baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985648-A1 (FR)
Title: Housse de couette avec habitacle ajustable au bas du matelas
Inventor: MALDONADO ROBERT JOSE
IPC: A47G9/02
Filed: 2012-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif tel un habitacle permettant de lester la face inférieure de la housse de couette au bas du matelas, la face supérieure est dotée d'une poche servant de réceptacle à la couette. Chaque face de la housse a ainsi une fonction différente, la face inférieure s'emboîte au matelas de façon à ce que la housse reste lestée au matelas, la poche de la face supérieure sert de réceptacle pour le bas de la couette, la couette se trouve donc insérée entre les deux faces. Grâce à ce système la housse de couette ne tombe plus du lit et les pieds des occupants ne sont plus à l'air au moindre geste, tout en gardant une grande autonomie de mouvement. Cette transformation solutionne les deux problèmes majeurs que l'on rencontre avec la housse de couette classique. Le dispositif de la face inférieure de la housse de couette (1)est un habitacle (4) réalisé d'un seul tenant dans le tissu de cette face inférieure (1), cet habitacle(4) est élastiqué sur toute sa largeur (5) il est détaché du reste de la face inférieure (1) qui est elle même terminée sur ces deux côtés par des biais larges(2) ces biais sont stoppés par des renforts surpiqués(3) la face supérieure de la housse(6) est superposée sur la face inférieure(1) et cousue sur les trois côtés(8)cette face supérieure(6) comporte une poche(7) réalisée en retournant le tissu vers l'intérieur qui de fait se retrouve dessous et permet d'y insérer une couette, cette poche (7) vient se juxtaposer contre les biais larges (2) de la face inférieure (1) les côtés de cette poche (7) sont cousus contre les biais r (2) laissant le milieu de la poche ouverte pour y insérer une couette(9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la grande distribution.
Patent FR-2986123-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un modele de duplexage hd-fdd
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04J1/02
Filed: 2012-01-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de sélection d'un terminal d'un modèle de duplexage HD-FDD. L'invention permet de diminuer la complexité d'un commutateur d'un terminal fonctionnant dans un mode de duplexage en HD-FDD, à un niveau équivalent à celui d'un terminal fonctionnant dans un mode de duplexage TDD ou FDD. Pour cela, il est prévu que grâce à l'invention, le terminal fonctionnant dans un mode duplexage HD-FDD reçoit des notifications ou informations via un réseau qui programme les terminaux HD-FDD par l'intermédiaire des différents modèles de transmission des liens montant et des liens descendant illustrés à la figure 1. Il peut en outre être prévu que le terminal fonctionnant dans un mode duplexage HD-FDD ait connaissance du modèle HD-FDD à utiliser pour sa communication. Dans ce cas, la complexité de sa communication est réduite au même niveau que celui d'un terminal fonctionnant dans un mode TDD.
Patent FR-2988757-A1 (FR)
Title: Mechanical steel case columbarium for use with e.g. granite door for receiving funeral urns, has base plate including airfoil and individual box, where individual box includes watertight enclosure and cover plate
Inventor: BONNERY PATRICE DOMINIQUE
IPC: E04B1/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: The columbarium has a base plate including an airfoil and an individual box. The box includes a watertight enclosure and a cover plate, where the cover plate is provided for closing an opening. A flange and a pin allow fixing of a door by a screw. The box is positioned on a support.
Patent FR-2987089-A1 (FR)
Title: Assemblage elastique d'une machoire de joint de cardan avec un arbre de colonne de direction
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: F16C11/06
Filed: 2012-02-22
Abstract: Un assemblage est constitué entre un arbre (5) et une mâchoire (4) de joint de cardan. La mâchoire est constituée par une pièce métallique définissant un axe géométrique de référence (X-X) et présentant une extrémité façonnée de manière à définir deux branches (4.1) de montage d'un croisillon de joint de cardan et des découpes de débattement (4.2), une deuxième extrémité formant un moyeu cylindrique (4.4), un manchon élastique (9) étant emmanché sur l'arbre (5) et dans le moyeu (4.4). L'arbre présentant une extrémité axiale tubulaire faisant saillie depuis le manchon élastique (9) vers les branches (4.1), l'extrémité tubulaire de l'arbre (5) présentant au moins un relief de localisation (5.3) venant latéralement en regard et à distance d'au moins un relief complémentaire (4.7) de la mâchoire, le relief de localisation (5.3) et le relief complémentaire (4.7) étant conformés de manière à pouvoir s'interpénétrer par un mouvement relatif axial entre l'arbre (5) et de la mâchoire (4) pour limiter les mouvements rotatifs relatifs autour de l'axe de référence entre l'arbre (5) et la mâchoire (4) et pour limiter les mouvements relatifs axiaux entre l'arbre (5) et la mâchoire (4) dans un sens d'interpénétration. La mâchoire (4) comporte en outre une cloison intermédiaire (4.5) s'étendant perpendiculairement à l'axe de référence (X-X) dans une position intermédiaire entre le moyeu (4.4) et les branches (4.1), la cloison intermédiaire (4.5) fermant partiellement le moyeu et étant pourvu d'un trou (4.6) de passage pour l'extrémité tubulaire de l'arbre et en ce que l'extrémité tubulaire de l'arbre présente au moins localement un rabat de matière (5.4) qui est rabattu radialement vers l'extérieur de manière à former une butée axiale coopérant avec la cloison intermédiaire (4.5) pour limiter les mouvements axiaux relatifs entre l'arbre et la mâchoire dans un sens d'extraction opposé au sens d'interpénétration.
Patent FR-2988516-A1 (FR)
Title: Procede d'implantation de fragilisation de substrats ameliore
Inventor: BEN MOHAMED NADIA
IPC: H01L21/265
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'implantation d'espèces atomiques ou ioniques dans un lot de substrats en matériau semiconducteur, dans lequel : - on positionne chaque substrat en matériau semiconducteur sur un support respectif d'un implanteur par lot, chaque substrat comprenant en surface une couche mince d'isolant électrique, et on implante sur toute la surface desdites substrats, au travers de leur couche d'isolant, une dose d'au moins une espèce ionique ou atomique, pour former dans chaque substrat une zone de fragilisation et y délimiter une couche mince en matériau semiconducteur entre la couche mince d'isolant et la zone de fragilisation du substrat, le procédé d'implantation étant caractérisé en ce que, au cours dudit procédé, chaque support sur lequel est positionné un substrat présente au moins deux inclinaisons distinctes par rapport au plan orthogonal à la direction d'implantation de l'espèce, pour améliorer la profondeur d'implantation des espèces dans le substrat. L'invention concerne également des structures de type semiconducteur sur isolant obtenues par la mise en oeuvre du procédé d'implantation.
Patent FR-2988628-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de fabrication d'un fil de decoupe
Inventor: SANCHEZ GERALD
IPC: B21C37/04
Filed: 2012-04-02
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un fil de découpe formé de particules abrasives maintenues sur une âme centrale par un liant, comporte : a) le dépôt (204) de particules abrasives sur l'âme centrale, chaque particule abrasive comportant un matériau magnétique dont la perméabilité relative est supérieure à 50, ce matériau magnétique représentant au moins 1 % du volume de la particule abrasive, et b) le dépôt (204, 208) du liant sur l'âme centrale pour maintenir les particules abrasives fixées sur cette âme centrale, Pendant l'étape a), une interaction magnétique est créée (202, 206) entre l'âme centrale et les particules abrasives aimantées pour attirer les particules aimantées sur l'âme centrale.
Patent FR-2989421-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'un systeme de post-traitement de gaz d'echappement
Inventor: GEORGIADIS EVANGELOS
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mise en oeuvre d'un système (5) de post-traitement de gaz d'échappement (4) produits par un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile. Le procédé comprend une étape d'injection d'un agent réducteur à l'intérieur d'une ligne d'échappement (2). Le système (5) de post-traitement comprend un catalyseur de réduction (6). Le procédé comprend une première étape de vérification préalablement à une deuxième étape d'analyse d'une efficacité dudit système (5).
Patent FR-2989373-A1 (FR)
Title: Preparing squalene composition used in e.g. cosmetic field by fermentation of microorganisms, involves purifying squalene by extracting supercritical carbon dioxide on multistage fractionation column and molecular distillation column
Inventor: LOOTEN PHILIPPE
IPC: A61K8/31
Filed: 2012-04-16
Abstract: Preparing a composition highly rich in squalene by fermentation of microorganisms, comprises purifying squalene by extracting supercritical carbon dioxide on a multistage fractionation column operating against current with reflux extract and on a molecular distillation column.
Patent FR-2990734-A1 (FR)
Title: Bossage pour systeme pendulaire d'amortissement
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D23/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un bossage écarteur (14) sur un système pendulaire comprenant un pendule d'amortissement (2) monté mobile sur un support de pendule, le bossage (14) étant disposé sur l'une des surfaces de ces deux éléments pour empêcher leur contact plan contre plan, dans lequel, avec un outil (4) présentant une forme complémentaire du bossage (14), on réalise un matriçage d'une zone de la surface S permettant d'obtenir par déformation plastique ce bossage sur cette même surface S, disposé de façon adjacente à la zone de matriçage. On utilise avantageusement un appui (6) s'opposant au transfert de matière à travers la pièce au cours du matriçage.
Patent FR-2993849-A1 (FR)
Title: Steering unit for vehicle i.e. car, has control device comprising steering rack and assisting device for steering wheels, where part of assisting device is placed inside hollow portion of bearing structure
Inventor: ROUET JULIEN
IPC: B21C23/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: The unit (1) has a bearing structure (2) i.e. cradle, placed between wheels (5) and a hollow portion (21). A control device comprises a steering rack (53) and an assisting device (54) for steering the wheels. A part of the assisting device is placed inside the hollow portion of the bearing structure. A wall of the hollow portion of the bearing structure forms an external casing for the part of the assisting device. The part of the assisting device comprises an electrical motor. The steering rack is placed in another hollow portion of the bearing structure. The bearing structure whose extruded part is made of light alloy such as aluminum alloy.
Patent FR-2994631-A1 (FR)
Title: Device for implanting stakes and trellis posts in plot of vineyard, has mechanical driving unit for driving stakes, and unfolding unit for unfolding trellis posts, where driving head is moved in translation on guiding column
Inventor: DUVIGNEAU LOBRE THIERRY
IPC: A01G17/06
Filed: 2012-08-24
Abstract: The device has a mechanical driving unit (12) for driving stakes (P), and an unfolding unit (14) for unfolding trellis posts (F). The mechanical driving unit is placed in a front of an engine (10). The unfolding unit is placed in a back of the engine. The mechanical driving unit includes a guiding column for guiding a driving head, where the driving head is moved in translation on the guiding column, which comprises a cylinder. The driving head includes another cylinder to ensure displacements in translation of the head on the guiding column.
Patent FR-2995256-A1 (FR)
Title: Ensemble de chauffage-climatisation compact pour vehicule automobile
Inventor: MAYEUR GERARD
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: Cet ensemble compact de chauffage-ventilation-climatisation (1) pour véhicule automobile comprend : - un carter (2) présentant au moins une ouverture centrale d'entrée dans sa face tournée vers l'habitacle, sur ou autour de laquelle sont prévues plusieurs sorties de distribution d'air (20, 21, 22, 23), -un pulseur (3) accolé latéralement au carter (2) relié à l'ouverture d'entrée par un tuyau (11), -un évaporateur logé dans le carter (2) derrière l'ouverture d'entrée et un manchon traversant en partie le carter, -un organe de chauffage (40, 41) disposé sensiblement à plat au bas du carter (2), à l'aplomb du manchon et/ou de l'évaporateur.
Patent FR-2996557-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une huile et une proteine
Inventor: CRIGNY ANTOINE
IPC: B27N3/02
Filed: 2012-10-08
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une huile et une protéine, l'huile étant du baume de cajou ou de l'huile de neem ou de l'huile de lin ou un mélange de ceux-ci. L'invention concerne également une composition aérée solide comprenant une huile, une protéine et un agent d'expansion, l'huile étant du baume de cajou ou de l'huile de neem ou de l'huile de lin ou un mélange de ceux-ci. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une telle composition aérée solide.
Patent FR-2996909-A1 (FR)
Title: Method for production of liquefied air and separation of air, involves cooling and liquefying air flow by indirect heat transfer with liquid nitrogen flow that is vaporized by indirect heat transfer to form nitrogen gas
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J1/02
Filed: 2012-10-12
Abstract: The method involves utilizing a compressor (1) for compressing gas air, and purifying the compressed air by removing carbon dioxide and water by adsorption in a purification unit (7). The compressed air is divided into a set of purified air flows (9, 13). One air flow is cooled and is separated by cryogenic separation to form a fluid that is rich in nitrogen or oxygen. Another air flow is cooled and liquefied by indirect heat transfer with a liquid nitrogen flow (29). The liquid nitrogen flow is provided from a storage unit (27) and is vaporized by indirect heat transfer to form nitrogen gas. An independent claim is also included for an apparatus for production of liquefied air.
Patent FR-2997406-A1 (FR)
Title: Polymere de hyaluronate et de glucomannane
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-10-25
Abstract: La présente invention concerne une sphère caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un polymère de hyaluronate et de glucomannane. Elle concerne en outre un polymère d'hyaluronate et de glucomannane caractérisé en ce que chaque liaison entre un groupement hyaluronate et un groupement glucomannane est une liaison ester. Elle concerne de plus leur procédé de fabrication et leur utilisation en particulier en tant qu'agent de comblement ou d'hydratation.
Patent FR-2998816-A1 (FR)
Title: Resine echangeuse d'ions a proprietes chelatantes, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: PELLET-ROSTAING STEPHANE
IPC: B01J45/00
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à une résine échangeuse d'ions à propriétés chélatantes qui est obtenue par polycondensation en milieu basique : - d'au moins un premier monomère phénolique, chélatant, qui répond à la formule générale (I) ci-après : dans laquelle m = 0, 1, 2 ou 3 ; n = 0, 1 ou 2 ; R1, R2, R3, R4, R5 représentent H, un groupe -OH, alkyle ou alcoxy en C1 à C10, aryle, -SO3H, -COOR avec R = H ou alkyle en C1 à C10, -P(O)(OR)(OR') ou encore -C(O)NRR' avec R et R' = H et/ou alkyle en C1 à C10 ; avec la condition que l'un au moins de R1 à R5 = -OH et que deux au moins de R1 à R5 = H ; - d'au moins un deuxième monomère phénolique, qui ne répond pas à la formule générale (I) ; et - de formaldéhyde. L'invention se rapporte aussi à un procédé de préparation de cette résine et aux utilisations de ladite résine. Applications : décontamination d'un milieu aqueux en césium et/ou en strontium, en particulier, dans l'industrie nucléaire.
Patent FR-3004414-A1 (FR)
Title: Direction de cycle, tricycle, ou quadricycle, notamment velo type cargo
Inventor: LARGE ANDRE
IPC: B62K21/02
Filed: 2013-04-10
Abstract: Dispositif de liaison d'une roue orientable à un châssis véhicule de type cycle, tricycle ou quadricycle, notamment vélo « cargo » ou triporteur, avec des liaisons multiples entre le cadre ou châssis (B) et fourche (A), par l'intermédiaire de bielles.
Patent FR-2991270-A1 (FR)
Title: Liaison articulee de bras d'essuie-glace
Inventor: MAYER STEPHAN
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-05-29
Abstract: Liaison articulée (130) reliant un bras d'essuie-glace (115) portant un balai d'essuie-glace (118) à un élément de fixation (120) pour être installé sur un arbre d'essuie-glace (125). La liaison articulée (130) comprend une première ouverture (205) dans l'élément de fixation (120), deux secondes ouvertures (210) dans le bras d'essuie-glace (115), un axe (215) traversant les trois ouvertures (205, 210), un élément élastique (135) pour exercer une force entre le bras d'essuie-glace (115) et l'élément de fixation (120) dans la direction transversale à l'axe (215). L'une des ouvertures (205, 210) est plus grande que l'axe (215) pour permettre un mouvement de pivotement du bras d'essuie-glace (115) par rapport à l'élément de fixation (120) dans le plan de rotation autour de l'arbre d'essuie-glace (125).
Patent FR-3007672-A1 (FR)
Title: Procede d'instrumentation d'un contenant destine a etre mis en mouvement en particulier pour malaxer un ensembre de materiaux
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: B28C7/02
Filed: 2013-06-27
Abstract: Le procédé d'instrumentation d'un contenant (1), notamment destiné à recevoir un ensemble de matériaux, apte à être mis en mouvement dans un repère prédéterminé, comporte les étapes suivantes : un placement d'au moins un élément communicant (2) dans le contenant (1) sur une surface intérieure (3) du contenant (1) ; un suivi du positionnement de chaque élément communicant (2) dans le temps au sein du repère prédéterminé.
Patent FR-3007739-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance pour la manœuvre d’un capot et nacelle de turboreacteur ainsi equipee
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D29/08
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance pour la manœuvre d'un capot de nacelle de turboréacteur ou du même genre. Le dispositif d'assistance comporte une articulation colinéaire à une articulation existante ou charnière pour une ferrure du capot (1, 2), l'articulation du dispositif étant solidaire d'une pièce coudée (13-15) dont une extrémité porte sur la ferrure (35, 38) du capot (1, 2) et dont un point est articulé sur un ressort de compression (17, 27) pour appliquer sur la ferrure de capot un moment d'assistance lorsque le capot (1, 2) est levé. Application aux nacelles de turboréacteur ou du même genre.
Patent FR-3009523-A1 (FR)
Title: Controle du freinage regeneratif dans un vehicule electrique ou hybride
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60T8/60
Filed: 2013-08-06
Abstract: Un dispositif de contrôle de freinage régénératif (10) d'un véhicule équipé d'un premier moyen de freinage, régénératif, et d'un deuxième moyen de freinage, et conçu pour générer une consigne de freinage régénératif (Ce1) en fonction d'un signal de requête de freinage issu d'une pédale conducteur du véhicule, le dispositif comprenant : des moyens de réception pour recevoir un signal de drapeau (flag_reg) issu d'un système de sécurité actif du véhicule, et des moyens de traitement agencés de façon à incrémenter une valeur de compteur (Count) lorsque le signal de drapeau reçu change de valeur pour prendre une valeur correspondant à une activation d'une régulation par le système de sécurité actif, et élaborer si le compteur atteint un seuil un signal de commande (S) afin de mettre fin à la génération de la consigne de freinage régénératif.
Patent FR-3009664-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un equipement electronique, equipement electronique et systeme de communication associes
Inventor: FAYT ETIENNE
IPC: H04W52/14
Filed: 2013-08-09
Abstract: Ce procédé de pilotage d'un équipement électronique comportant un émetteur-récepteur radioélectrique et étant apte à communiquer avec une station électronique, l'émetteur-récepteur radioélectrique étant apte à recevoir des signaux radioélectriques de la part de la station avec un niveau variable de puissance de réception (Pr) et l'émetteur-récepteur radioélectrique étant apte à émettre des signaux radioélectriques à destination de la station, comprend les étapes suivantes : - la mesure (105, 125) du niveau de puissance de réception (Pr) des signaux radioélectriques; - la comparaison (110, 115, 130, 135) du niveau de puissance de réception (Pr) avec un premier seuil (TPC1) et un deuxième seuil (TPC2), et - l'émission (120, 100) des signaux radioélectriques avec un premier niveau de puissance (Pe1) ou un deuxième niveau de puissance (Pe1) en fonction des résultats de comparaison obtenus lors de l'étape précédente.
Patent FR-2995607-A1 (FR)
Title: Film de matiere synthetique
Inventor: PERRICK MATTHIAS
IPC: B32B5/18
Filed: 2013-09-16
Abstract: Film de matière synthétique ayant une épaisseur inférieure à 400 µm comportant une polyoléfine en une matière première renouvelable ou un mélange de polyoléfine(s) avec un polymère d'une matière première renouvelable. Le film a au moins une couche de film expansé obtenue par une expansion avec une augmentation de volume d'au moins 20 %.
Patent FR-3010966-A1 (FR)
Title: Renfort d'auvent pour ameliorer l'aptitude d'un vehicule automobile a absorber l'energie d'un choc frontal
Inventor: PINSON MATHIEU
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-09-23
Abstract: Renfort d'auvent destiné à être fixé dans une zone située près de chacune des deux extrémités opposées de l'auvent (2) et du bord inférieur (3a) du pare-brise d'un véhicule automobile pour améliorer l'aptitude du véhicule à absorber l'énergie d'un choc frontal, caractérisé en ce que ledit renfort est constitué par une pièce allongée (1) en métal ou alliage léger comportant à ses deux extrémités opposées des moyens pour fixer ladite pièce (1) dans ladite zone du véhicule, cette pièce (1) étant apte à absorber une partie de l'énergie d'un choc frontal, lorsqu'elle est fixée dans ladite zone.
Patent FR-3010889-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une tete de nettoyage et un systeme de basculement entre deux surfaces.
Inventor: CAILLOU FRANCOIS
IPC: A47L13/254
Filed: 2013-09-25
Abstract: Dispositif (100) pour nettoyer une surface, en particulier un sol (7), comprenant : - une tête de nettoyage (1) comportant au moins une première surface (2) et une deuxième surface (3) présentant un décalage angulaire (α) l'une par rapport à l'autre autour d'une direction transversale (Y), - une articulation (10) comportant une première partie d'articulation (11) et une deuxième partie d'articulation (12) mobiles l'une par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe d'articulation (A) sensiblement parallèle à la direction transversale (Y), et - un système de basculement (20), interposé entre la tête de nettoyage (1) et l'articulation (10), et adapté pour déplacer ladite articulation (10) entre une première position à proximité de la première surface et une deuxième position à proximité de la deuxième surface.
Patent FR-3011753-A1 (FR)
Title: Procede de peinture de vehicule automobile
Inventor: VIEU ANTOINE
IPC: C09D7/42
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de peinture de véhicule automobile, dans lequel on applique au moins une base conférant la teinte, puis on applique un vernis contenant des éléments matants et des éléments de texture.
Patent FR-3012505-A1 (FR)
Title: Charniere ou equivalent a cliquet
Inventor: LETOURNOUX GUILLAUME
IPC: E05F3/20
Filed: 2013-10-24
Abstract: Charnière ou équivalent comprenant au moins un premier charnon (16) et au moins une broche (26), un élément parmi le premier charnon (16) et la broche (26) présentant une pluralité de reliefs (24), ladite pluralité de reliefs étant formée sur une paroi interne axiale du premier charnon (16) ou sur une paroi externe axiale de la broche (26), tandis que l'autre élément parmi le premier charnon (16) et la broche (26) comprend au moins un cliquet (28a) configuré pour coopérer avec les reliefs.