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Patent WO-2015063389-A1 (WO)
Title: Additifs a base de diamides gras pour compositions reticulables sensibles aux nucleophiles
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C08G18/38
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de diamide d'acide gras qui comprend et en particulier consiste: a)de 92 à 100% en poids d'un ou plusieurs diamides d'acide gras, traité(s) in situ par un agent neutralisant, de sorte à réduire le taux résiduel d'amine à un indice d'amine résiduelle exprimé en mg KOH/g qui reste inférieur à 0, b)en option, jusqu'à 8% en poids d'au moins un oligomère amorphe ou semi- cristallin de Tg supérieure à 60°C, avec la somme des % en poids a)+b) étant égale à 100% en poids de ladite composition de diamide et avec a) et b) étant miscible en mélange. L'invention couvre également un procédé de préparationde ladite composition à base de diamide. La composition à base de diamide de l'invention est utilisée en tant qu'additif de rhéologiedans des compositions réticulables comprenant comme composant réactif un composant sensible aux fonctions nucléophiles, comme l'amine, en leur évitant une réticulation prématurée. Ces compositions concernent des revêtements, colles, mastics, agents d'étanchéité ou des compositions de moulage.
Patent WO-2015114226-A1 (WO)
Title: Procede de limitation des vibrations sur un vehicule hybride hydraulique, par l'engagement d'une machine hydraulique
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: Procédé de limitation des vibrations sur un véhicule hybride hydraulique comportant une transmission reliée à un moteur thermique, à une pompe hydraulique, et à une machine hydraulique présentant une liaison qui peut être engagée pour entraîner directement les roues motrices, cette transmission comportant des modes de fonctionnement (4, 6) où le moteur thermique ou la pompe sont en marche, et la machine hydraulique est désengagée, caractérisé en ce que lors d'un roulage sur un de ces modes de fonctionnement (4, 6), la machine hydraulique étant désengagée, lorsque la vitesse de rotation du moteur thermique ou de la pompe hydraulique s'approche d'un régime qui excite un mode propre d'amplification de la transmission (10, 12), il engage cette machine.
Patent WO-2015086984-A1 (WO)
Title: Systeme de motorisation de vehicule, notamment pour roue electrique
Inventor: BERNOT François
IPC: B62M6/45
Filed: 2014-12-09
Abstract: Système de motorisation de véhicule, notamment de bicyclette, tricycle, quadricycle, ou fauteuil, destiné à entraîner une roue électrique (a1), comportant un moteur électrique (a2, b4), une génératrice électrique (a3) alimentant le moteur et entraînée par un organe transmetteur (a8, a6), ce dernier étant mu par l'énergie motrice humaine, caractérisé en ce qu'il comporte un variateur électronique du type convertisseur électronique de puissance qui multiplie le courant ou la puissance prélevée de la génératrice (a3) pour fournir au moteur (a2, b4), un couple ou une puissance proportionnel au couple ou à la puissance fourni initialement sur l'organe transmetteur (a8, a6) relié à ladite génératrice.
Patent WO-2015145019-A1 (WO)
Title: Ropeway system
Inventor: TRIOLIER THIERRY
IPC: B61B12/10
Filed: 2015-03-12
Abstract: The invention relates to a ropeway system including at least two transport devices (2, 3). Each transport device comprises: - at least one vehicle (6, 7) coupled with a cable (12, 13); - an electrical machine (8, 9) for driving the cable (12, 13) along a circulation path; and - a control module (10, 11) configured so as to transmit electrical power, provided by an electrical machine (8, 9), to a distribution device (30) when at least one vehicle (6, 7) moves along a inclined section (T1, T2) of the circulation path in the descending direction. The distribution device (30) is configured so as to distribute the electrical power provided to at least one electrical power use device (8, 9, 31, 32) of the system.
Patent WO-2015155450-A1 (WO)
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C3/10
Filed: 2015-04-03
Abstract: The invention concerns a device for assisting a propulsion system of a single-engine helicopter comprising an engine linked to a power transmission unit (15) suitable for rotating a rotor of the helicopter, characterised in that it comprises: a turbine (18) for driving the rotation of an output shaft (34) linked mechanically to said power transmission unit (15); and controlled means (16) for supplying said turbine (18) with pressurised fluid in order to allow said turbine (18) to convert the energy from said pressurised fluid into mechanical energy for rotating said output shaft (34).
Patent WO-2015185843-A1 (WO)
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/035
Filed: 2015-06-02
Abstract: The present invention relates to a comfort mattress (2) for a rearing enclosure, for example for dairy cattle or for beef cattle, which comprises: at least one resilient layer (5) that is able to undergo elastic deformation, and a top surface (6) on which an animal is intended to rest. This comfort mattress (2) is characterized in that it is equipped with means (3) for determining at least one parameter of at least one animal resting on said top surface (6), said means (3) being intended to be connected to remote means (4) for collecting/processing data, said determining means (3) comprising detecting means (31) that comprise at least one pressure sensor (311) for measuring the weight of said at least one animal resting on said top surface (6).
Patent WO-2016083712-A1 (WO)
Title: Procede de surmoulage sur un insert plastique et piece automobile obtenue par ce procede
Inventor: GINJA STÉPHANE
IPC: B29C45/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce automobile composite par surmoulage, sur au moins une surface d'un insert (1) comprenant un premier matériau plastique, d'une couche d'un second matériau thermoplastique, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : • a) une étape de positionnement dudit insert (1) dans un moule, et • b) une étape de moulage dudit second matériau thermoplastique sur ledit insert; au moins un desdits premier et second matériaux comprenant un additif, ledit additif comprenant un polymère sur lequel sont greffés des monomères d'anhydrides carboxyliques. Lesdits premier et second matériaux étant respectivement à base de polyamide et à base de polypropylène, ou inversement et ledit second matériau comprenant du talc comme charge minérale.
Patent WO-2016146913-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de remplissage de réservoirs
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: F17C7/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Procédé de remplissage de réservoirs (1) avec du gaz sous pression via une station (100) de remplissage comprenant plusieurs récipients (2, 3, 4,15,16) de stockage et un circuit (5) fluidique de transfert du gaz depuis les récipients vers les réservoirs (1 ), le circuit (5) comprenant une première extrémité à laquelle sont reliés en parallèle les récipients (2, 3, 4,15,16) et une seconde extrémité munie d'une conduite (6) de transfert destinée à être raccordée au(x) réservoir(s) (1) à remplir, le circuit (5) comprenant, disposés en série entre la première extrémité et la seconde extrémité, une première vanne (7) d'isolation, un organe (8) de régulation de débit ou de pression, et une seconde vanne (1 1 ) d'isolation, le procédé comprenant un remplissage d'un premier réservoir (1), caractérisé en que, à la fin du remplissage du premier réservoir (1) et avant le remplissage d'un second réservoir, les première (7) et seconde (11) vannes d'isolation sont fermées pour emprisonner une réserve de gaz sous pression dans le circuit (5) entre ces deux vannes (7, 11) et en ce que, la réserve de gaz est utilisée pour re-remplir l'au au moins des récipients
Patent WO-2016142604-A1 (WO)
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W50/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: A device (DC) controls the opening/closing of a transmission chain of a first vehicle (V) comprising an accelerator pedal. Said device (DC) is arranged so as to determine, when a second vehicle is circulating in front of the first vehicle (V) at a known distance and at a known relative speed in relation to the first vehicle (V), and when the driver of the first vehicle (V) is no longer pressing down on the accelerator pedal, whether the first vehicle (V) should decelerate faster than a second deceleration ensured when the transmission chain is closed, and in the event of an affirmative, to instruct the maintenance of the closure of the transmission chain, or in the event of a negative, to instruct the opening of the transmission chain.
Patent WO-2017042500-A1 (WO)
Title: Machine de forage
Inventor: CASCARINO SARA
IPC: E02D17/13
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention porte sur une machine de forage (10) pour réaliser une excavation dans un sol selon une direction de forage sensiblement verticale, ladite machine de forage comportant : un module d'ancrage (22) muni d'au moins un élément d'ancrage pour bloquer le déplacement du module d'ancrage par rapport aux parois de l'excavation selon la direction de forage, le module d'ancrage ayant une direction longitudinale sensiblement verticale; un module de forage (12) muni d'organes de coupe, le module de forage étant mobile en translation par rapport au module d'ancrage selon la direction de forage; un dispositif de déplacement (50), disposé entre le module d'ancrage et le module de forage, pour déplacer le module de forage par rapport au module d'ancrage selon la direction de forage. L'invention se caractérise par le fait que la machine est suspendue à un câble de sustentation (70) qui est fixé au module de forage (12).
Patent WO-2018011477-A1 (WO)
Title: Plaque de blindage
Inventor: ROSSIQUET GILLES
IPC: F41H5/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: Plaque de blindage antibalistique comportant un corps céramique constitué dans un matériau dur, muni sur sa face intérieure d'un revêtement arrière de dissipation de l'énergie, de préférence constitué dans un matériau de dureté inférieure à celui du matériau constituant le corps céramique, ladite plaque étant caractérisée en ce que : - ledit corps céramique est monolithique et présente une surface supérieure à 150 cm 2 , une épaisseur supérieure à 12 mm et une masse volumique apparente inférieure à 3,5 g/cm 3 , - le matériau constituant le corps céramique comprend des grains de matériau céramique de dureté Vickers supérieure à 15 GPa, et une matrice liant lesdits grains, ladite matrice comprenant ou étant constituée d'une phase de nitrure de silicium et/ou d'une phase d'oxynitrure de silicium, ladite matrice représentant entre 5 et 40% poids dudit matériau constitutif du corps céramique, - lesdits grains de matériau céramique présentent un diamètre équivalent maximal inférieur ou égal à 800 micromètres, - ledit matériau constituant le corps céramique présente une porosité ouverte supérieure à 5% et inférieure à 14%, - la teneur massique en silicium sous la forme métallique dans ledit matériau, exprimée par mm d'épaisseur dudit corps, est inférieure à 0,5%.
Patent WO-2018015668-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc à haute rigidité
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08L61/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: La composition de caoutchouc comprendau moins une résine à base: A1) d'au moins un aldéhyde de formule W: dans laquelle: -chaque groupe Ar 1  et Ar 2  représente, indépendamment l'un de l'autre, un noyau aromatique, éventuellement substitué, - SP est un groupe de liaison reliant au moins les groupes Ar 1  et Ar 2  entre eux, SP séparant les groupes Ar 1  et Ar 2  par au moins 2 liaisons covalentes;et A2) d'au moins un dérivé d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées, Z étant différent de l'hydrogène.
Patent WO-2018206896-A1 (WO)
Title: Boitier de support de batterie pour vehicule automobile hybride ou electrique
Inventor: BESOMBES CLAUDE
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-05-07
Abstract: Un boîtier de support (1) de batterie (2) pour véhicule automobile comprend au moins une batterie (2), au moins un échangeur thermique (3) agencé au contact d'une face (7) de cette au moins une batterie (2), ainsi qu'un moyen de compression (4) disposé entre l'au moins un échangeur thermique (3) et une paroi (5) du boîtier (1) et configuré pour prendre au moins une position de compression pour plaquer cet au moins un échangeur thermique (3) contre l'au moins une batterie (2). Le moyen de compression (4) comprend au moins un sac étanche (41, 42, 44) et déformable, configuré pour prendre un état déployé, lorsqu'il est rempli avec une mousse expansive (13), dans lequel il prend ladite position de compression.
Patent WO-2019034816-A1 (WO)
Title: Method for learning the position of an actuator of a dual clutch transmission of a hybrid vehicle
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/04
Filed: 2018-07-17
Abstract: The invention concerns a method of learning specific positions of actuators engaging gear ratios of a dual-clutch transmission, for a hybrid motor vehicle, characterised in that, when running in free-wheel mode, in order to learn the engagement of an end ratio linked to an end primary shaft (14; 24), starting from an initial engaged ratio linked to the other initial primary shaft (14; 24), the method comprises releasing the input clutches (10, 20), then controlling the speed of the electric machine (6) to adjust it to that of the initial primary shaft (14; 24), then closing the clutch having the initial ratio, and then engaging the end ratio, learning the specific positions of the actuator of this end ratio.
Patent WO-2019081836-A1 (WO)
Inventor: DOREE JOSÉ
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-16
Abstract: Procédé et entité de gestion d'une session multimédia entre un terminal appelant et au moins un terminal appelé, terminal et programme d'ordinateur correspondants. L'invention concerne un procédé de gestion d'une session multimédia entre un terminal appelant et au moins un terminal appelé, ladite session multimédia comprenant une phase préalable à l'établissement d'une communication et une phase de communication. Selon l'invention, le procédé mettant en œuvre, pendant ladite phase préalable à l'établissement de la communication : - la réception (21) d'un message d'invitation généré par un terminal appelant, ledit message d'invitation comprenant un champ de description de ladite session multimédia, portant des informations relatives à un ensemble de flux média, et - la génération (22) d'une réponse audit message d'invitation, ladite réponse comprend un entête portant au moins un type de média et au moins un premier paramètre de communication applicable à au moins un flux média dudit type, parmi ledit ensemble de flux média.
Patent WO-2019170973-A1 (WO)
Title: Détection de fuite dans un dispositif d'évaporation des vapeurs d'un carburant stocké dans un réservoir d'un moteur thermique de véhicule
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M25/08
Filed: 2019-02-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'évaporation (13) des vapeurs d'un carburant stocké dans un réservoir (12) de véhicule automobile. Le dispositif d'évaporation (13) comprend un circuit de dérivation (138) et une vanne de dérivation (139) configurée pour évoluer entre une position dite « d'absorption », dans laquelle la vanne de dérivation (139) permet la circulation des gaz entre le réservoir (12) et un filtre absorbant (131) et une position dite « de détection de fuite », dans laquelle la vanne de dérivation (139) permet la circulation des gaz entre un circuit de purge (133) et le réservoir (12) via le circuit de dérivation (138).
Patent WO-2022023648-A1 (WO)
Inventor: LAMBERT PIERRE-ALAIN
IPC: F02C3/22
Filed: 2021-07-21
Abstract: The invention relates to a circuit for supplying fuel to an aeronautical cryogenic turbomachine comprising: at least one cryogenic tank (14) containing a liquid fuel topped by a boiling gas (14B) and comprising a high-pressure liquid pump (16) for supplying liquid fuel to at least one main engine (120) of the turbomachine, an auxiliary turbomachine (22) comprising an electrical generator (220), a gas compressor (24) for supplying gaseous fuel to the auxiliary turbomachine, and a buffer gas tank (26) connecting the gas compressor to the cryogenic tank for re-injecting gas into the cryogenic tank in order to maintain the pressure in the cryogenic tank above a predefined value, the electrical generator (220) supplying electrical power to the high-pressure liquid pump (16) and the gas compressor (24).
Patent WO-2023275452-A1 (WO)
Title: Appareil a ventilation assistee individuellement portable et repliable
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant une entrée d'air (2), un ventilateur et un corps principal (6) incluant un élément primaire (7) comprenant une sortie d'air (4) pour souffler un flux (F) d'air vers les voies respiratoires, et un élément secondaire (8), caractérisé en ce que les éléments primaire et secondaire sont reliés par des moyens d'articulation (13) permettant au corps principal d'évoluer entre une configuration repliée et une configuration déployé des éléments primaire et secondaire, et autorisant un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un premier axe de pivotement (A-A'), entre une position repliée et une position déployée de référence, et un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un deuxième axe de pivotement (B-B'), au-delà de la position déployée de référence, lesdits axes de pivotement étant distants et distincts l'un de l'autre.
Patent WO-2023111474-A1 (WO)
Title: Système de détection pour la détection de composé(s) chimique(s) a base de particules distinctes imprégnées d'indicateurs de détection distincts
Inventor: PENLOU SÉBASTIEN
IPC: G01N31/22
Filed: 2022-12-15
Abstract: L'invention a trait à un système de détection utilisable pour la détection d'un ou plusieurs composés chimiques comprenant un support recouvert, en tout ou partie, de types distincts de particules, chacun des types de particules comprenant un indicateur coloré distinct.
Patent WO-2004079697-A1 (WO)
Title: Formulaire pour etiquettes
Inventor: BRETT PAUL IAN
IPC: G09F3/04
Filed: 2004-03-02
Abstract: L'invention concerne un formulaire pour étiquettes destiné à former une étiquette pour servir de support d'informations, ledit formulaire comprenant une feuille autocollante (10) sur laquelle sont tracées au moins quatre zones distinctes (13,14,15,16) selon un schéma symétrique, avec une couche arrière détachable (11) sur la face auto-adhésive du formulaire. Chaque zone comprend une surface supérieure sur laquelle des données peuvent être imprimées, et des lignes de pliage sont formées entre les zones adjacentes (18,19,20,21). En détachant le formulaire imprimé de la couche de fond et en le pliant le long de ligne de pliage coïncidant avec l'axe de symétrie, on met les feuilles autocollantes en contact les unes avec les autres de manière à former une étiquette comprenant des régions dont le nombre est égal à la moitié de celui des zones sur le formulaire. Les régions sont séparées par superposition de lignes de pliage vis-à-vis desquelles on peut plier les régions afin de dissimuler les informations qui sont imprimées sur elles.
Patent WO-2005001436-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des analyseurs de particules portees par un fluide
Inventor: KAYE PAUL HENRY
IPC: G01N21/53
Filed: 2004-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil améliorés pour l'analyse de particules portées par un fluide, convenant particulièrement à la détection de particules biologiques aériennes. Selon un aspect, l'invention concerne un appareil de détection de particules portées par un fluide, comprenant : une zone dans laquelle s'écoule le fluide à analyser, lorsque l'appareil est utilisé ; une source d'illumination pour illuminer/irradier les particules portées par le fluide présentes dans ladite zone ; et un détecteur pour détecter la lumière dégagée par les particules, conçu pour indiquer la présence de particules ou de leurs caractéristiques, et comprenant une sphère d'intégration dans laquelle se trouve la zone. De plus, cet appareil est très sensible et peut être utilisé pour la détection de particules aérienne même si elles sont présentes à des concentrations très faibles dans l'air.
Patent WO-2005052550-A1 (WO)
Title: Apparatus for collecting fluid borne particles
Inventor: BLACK IAN MICHAEL
IPC: G01N1/20
Filed: 2004-11-11
Abstract: There is disclosed apparatus for collecting fluid borne particles, the apparatus of a type including a chamber for the particles and an inlet for flow of particle bearing fluid into the chamber. In one embodiment, apparatus in the form of a particle trap (10) is disclosed, the trap (10) including a housing (12) defining a chamber (14) for the particles, and at least one inlet (16) for flow of particles into the chamber (14). The trap (10) also includes at least one indicator member, in the form of a disc (18), which is adapted to be located in the chamber (14) to define an indicator layer in the particles collected in the chamber.
Patent WO-2005071771-A1 (WO)
Title: Organic light emitting diode
Inventor: SMITH EUAN
IPC: H01L51/52
Filed: 2005-01-25
Abstract: This invention generally relates to improved structures for organic light emitting diodes (OLEDs), and more particularly to so-called top emitting OLEDs. An organic light emitting diode (OLED) (300) comprising a substrate (102) bearing a Tight emitting layer (108a), b between an electrically conducting anode (106) and an electrically conducting cathode (200), the diode being configured for Tight emission through said cathode, the cathode being transmissive at a light emission wavelength of the diode, and wherein said cathode incorporates an optical interference structure (202), (204), (206) configured to enhance light transmission through said cathode at said emission wavelength.
Patent WO-2006040579-A1 (WO)
Title: Polymeres bioactifs
Inventor: UCHEGBU IJEOMA
IPC: A61K31/785
Filed: 2005-10-14
Abstract: Différents polymères, y compris des polymères de polyamine cationiques et des polymères dendrimériques possédant une activité anti-proliférative et se prêtant, en conséquence, au traitement de troubles caractérisés par une prolifération cellulaire indésirable, comme par exemple les tumeurs, les troubles inflammatoires, (y compris les troubles auto-immuns), le psoriasis et l'athérosclérose. Les polymères peuvent être utilisés seuls comme agents actifs, ou comme véhicules de support pour d'autres agents thérapeutiques, notamment des molécules de médicaments ou des acides nucléiques en vue de la thérapie génique. Dans de tels cas, l'activité antitumorale intrinsèque des polymères est susceptible de complémenter l'activité de l'agent à administrer.
Patent WO-2006129064-A1 (WO)
Title: Quinazolines et utilisations en tant qu'inhibiteurs de la kinase aurora
Inventor: FOOTE KEVIN MICHAEL
IPC: C07D403/14
Filed: 2006-05-24
Abstract: L'invention concerne un composé représenté par la formule (I), destiné au traitement de maladies prolifératives telles que le cancer, qui entre dans la fabrication de médicaments s'utilisant dans le traitement de telles maladies. L'invention concerne également des méthodes de fabrication de tels composés ainsi que des compositions contenant ces composés comme principe actif.