baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087862-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de reglage du comportement d'un arbre de transmission de puissance
Inventor: DE-MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: G01M1/36
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne un système (10) démontable pour régler un comportement d'un arbre de transmission de puissance (1). Le système (10) démontable comporte un manchon externe (20) comprenant au moins un tronçon d'extrémité (30) expansible radialement au regard d'un axe de rotation (AX) et au moins un écarteur interne (50) insérable dans le manchon externe (20). L'écarteur interne comprend une face de contact (51) au regard d'une face interne (36) du tronçon d'extrémité, ledit écarteur interne (50) étant mobile axialement par rapport au manchon externe (20), ledit au moins un tronçon d'extrémité (30) étant déformable radialement et élastiquement par interférence de forme entre la face interne (36) et la face de contact (51),
Patent FR-3076606-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (100) pour véhicule (10) électrique ou hybride, dans lequel au moins un dispositif de traitement thermique d'un habitacle dudit véhicule (10) comporte un premier échangeur de chaleur (110) agencés sur un circuit de fluide réfrigérant. Un deuxième échangeur de chaleur (120) est agencé sur ledit circuit de fluide réfrigérant avec un deuxième groupe moto-ventilateur (121) associé au deuxième échangeur de chaleur (120), ledit système de traitement thermique (100) comprenant un module de commande (200) configuré d'une part pour détecter une phase de rechargement rapide d'un dispositif de stockage électrique du véhicule (10) et pour détecter une phase de traitement thermique de l'habitacle et d'autre part pour activer le deuxième groupe moto-ventilateur (121) lorsqu'une phase de rechargement rapide et une phase de traitement thermique sont détectées simultanément.
Patent FR-3078071-A1 (FR)
Title: Composition presentant une excellente permeabilite a la vapeur d'eau
Inventor: DANEROL ANNE-SOPHIE
IPC: C09J11/06
Filed: 2018-02-20
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition comprenant une solution au moins un adhésif acrylique et des particules d'un polymère réticulé ayant une densité de groupement carboxylate comprise entre 2,0 et 12,0 meq/g et une taille de pore moyenne comprise entre 0,005 et 1,0 µm, utilisable notamment pour la réalisation d'une matrice adhésive convenant à tout dispositif, par exemple à visée médicale tel qu'un patch, un film, une bande ou un pansement, de préférence un pansement, ou bien encore convenant à tout dispositif de type textile fonctionnel tel qu'un article de sport.
Patent FR-3077121-A1 (FR)
Title: Logement de circulation d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation de vehicule automobile
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F24F13/24
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un logement de circulation d'air comprenant une entrée d'air (10) et une sortie d'air (12) pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, le logement (1) comprenant un corps de logement (12) et des parois (14, 15, 16, 17) de délimitation du corps (12), le logement (1) comprenant au moins une paroi (18, 19) de réduction de résonance d'ondes acoustiques, dite paroi acoustique.
Patent FR-3081124-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule hybride ou electrique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique (1) pour véhicule hybride ou électrique comportant une première boucle de climatisation inversible (A) et comportant un échangeur de chaleur bifluide (7) agencé conjointement sur une deuxième boucle de circulation (B) d'un fluide caloporteur, la deuxième boucle de circulation (B) comprenant : • une boucle principale (Bl) comportant une première pompe (3), un premier échangeur de chaleur (5) et l'échangeur de chaleur bifluide (7), la boucle principale (B1) comportant en outre : ° une première branche de dérivation (B 3) comportant un premier radiateur (13) et connecté en parallèle de l'échangeur de chaleur bifluide (7), ° un premier dispositif de redirection (31) du fluide caloporteur en provenance du premier échangeur de chaleur (5) vers l'échangeur de chaleur bifluide (7) ou vers le premier radiateur (13), • une boucle secondaire (B2) comportant une deuxième pompe (9), un deuxième échangeur de chaleur (11) et un deuxième radiateur (15), la boucle principale (Bl) et la boucle secondaire (B2) étant connectées l'une à l'autre par une deuxième branche de dérivation (B4) et une troisième branche de dérivation (B5), la deuxième boucle de circulation (B) comprenant un deuxième dispositif de redirection (32) du fluide caloporteur en provenance du deuxième échangeur de chaleur (11) vers le deuxième radiateur (15) ou vers l'échangeur de chaleur bifluide (7) via la deuxième branche de dérivation (B4).
Patent FR-3081659-A1 (FR)
Title: Ecouteur extra-auriculaire a vibreur(s), destine(s) a etre positionne(s) en regard du cartilage arriere de la conque d’une oreille humaine
Inventor: MARTIN NELLY
IPC: H04R17/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention concerne un écouteur extra-auriculaire (1), comportant : - une coque de fixation (2), - un ou plusieurs vibreurs (3) fixé(s) sur la coque, - un fil métallique (4) formant une armature, adapté pour être conformé par déformation plastique à la forme de la conque de l'oreille d'un utilisateur, - un sachet (5) sous vide ou contenant une huile dans laquelle le(s) vibreur(s) est(sont) immergé(s), - une enveloppe d'encapsulation hermétique (6) autour de la coque de fixation, du fil métallique d'armature, et du sachet contenant le (les) vibreur(s), l'enveloppe étant destinée à être positionnée autour de et contre la conque de l'oreille d'un utilisateur avec le(s) vibreur(s) en regard du cartilage arrière de la conque, l'enveloppe étant en matériau élastomère ou un gel choisi parmi le silicone, le polyuréthane (PU), ou un élastomère thermoplastique ou une combinaison de ceux-ci.
Patent FR-3082426-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant au moins de l'insuline humaine a21g et un suppresseur de glucagon a action prandiale
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K9/08
Filed: 2018-06-14
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris de 3,5 à 4,4 comprenant au moins de l'insuline humaine A21G et un suppresseur de glucagon à action prandiale. [0002] Dans un mode de réalisation, le suppresseur de glucagon à action prandiale est choisi dans le groupe constitué d'un analogue de l'amyline ou un agoniste du récepteur de l'amyline ou un analogue du GLP-1 ou un agoniste du récepteur au GLP-1 (GLP-1 RA). [0003] Dans un mode de réalisation, le suppresseur de glucagon à action prandiale est analogue de l'amyline ou un agoniste du récepteur de l'amyline. [0004] Dans un mode de réalisation, le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est le pramlintide. [0001] Elle concerne également un procédé d'obtention de l'insuline humaine A21G comprenant au moins une étape consistant à faire réagir l'insuline humaine A21G, B31R, B32R (insuline glargine) avec la carboxypeptidase B de rat à un ratio insuline/carboxypeptidase compris entre 500 et 2000, à un pH compris de 7,5 à 8,5 et à une température comprise de 20 à 30°C pendant 10 à 20 heures
Patent FR-3076180-A1 (FR)
Title: Ustensile pour trancher les aliments avec son systeme de reglage d'epaisseur de coupe
Inventor: SOZEDDE PHILIPPE
IPC: B26D3/18
Filed: 2018-04-09
Abstract: La présente invention concerne le domaine des ustensiles de table du type trancheuse ou mandoline permettant la découpe des aliments en tranches, tels le saucisson, le fromage, le pain, le foie gras, les légumes ou fruits crus etc. Ustensile manuel pour trancher les aliments avec son système de réglage d'épaisseur de coupe (1) formé d'un support structuré (2) qui intègre une base réceptrice du système de coupe et du dispositif de réglage d'épaisseur de tranchage (2B), une aire de travail rehaussée et de dépôt du produit alimentaire à trancher (2C) un débord de maintien et anti roulement (2D) dont l'extrémité (2E) admet un pliage en L interne inférieur (2F) afin de compenser le déséquilibre de niveau provoqué par les pliages techniques.
Patent FR-3082300-A1 (FR)
Title: Atex energie
Inventor: BOURGEOIS WILLIAM
IPC: F42B1/00
Filed: 2018-06-06
Abstract: 1. La présente invention concerne un dispositif permettant de produire de l'énergie à partir de poussières combustibles (comme du bois, du polycarbonate ou de la farine de blé) en transformant la vitesse des déplacements d'air créée suite à l'inflammation d'une ATEX (déflagration ou détonation) en énergie mécanique puis électrique. L'invention consiste en l'emploi d'ATEX poussières combustibles comme source d'énergie principale. [Fig. 1]
Patent FR-3087629-A1 (FR)
Title: Piege a chenilles et son dispositif d’entonnoir
Inventor: AURICHE CHRISTIAN
IPC: A01M23/08
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un piège à chenilles (1) notamment pour chenilles processionnaires du pin, comportant :
    - un profilé, formant un plancher de cheminement (7) des chenilles,
    - un sac de récolte (11) des chenilles connecté au plancher de cheminement (7),
    - un collier (2) sous forme d'une paroi qui délimite extérieurement le plancher de cheminement (7), et
    - des moyens de serrage et de fixation (3) destinés à enrouler et resserrer le collier (2) autour d'un tronc d'arbre (6) de manière entretoisée par le plancher de cheminement (7).
    Selon l'invention, le piège à chenilles (1) comporte au moins un organe d'orientation (12) qui est disposé sur le cheminement des chenilles entre la périphérie du tronc d'arbre (6) et le collier (2), l'organe d'orientation (12) permettant d'orienter le cheminement des chenilles vers le sac de récolte (11).
    L'invention concerne également un dispositif d'entonnoir (10) coopérant avec le piège à chenilles (1).
Patent FR-3089331-A1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement de données pour la détermination du risque d’un passage aux urgences d’un individu
Inventor: VEYRON JACQUES-HENRI
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention concerne un système (100) de traitement de données pour la détermination d’un facteur risque d’un passage imminent aux urgences d’un individu (110), comprenant une base de données (122) stockant une pluralité de fiches d’état pour chaque personne d’un ensemble de personnes, chaque fiche d’état étant datée et comportant une liste d’indicateurs de suivi, chaque indicateur ayant une valeur choisie dans une liste de deux valeurs prédéterminées en fonction de l’état de la personne correspondante. Le système (100) comprend également des moyens (128) de détermination du facteur risque par l’analyse d’une pluralité de fiches d’état de l’individu (110), remplies en fonction de l’état de l’individu (110), grâce à l’algorithme d’apprentissage automatique dont les paramètres (230) ont été préalablement générés. L’invention concerne également un procédé (200) de traitement de données pour la détermination d’un facteur risque d’un passage imminent aux urgences de l’individu (110). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096871-A1 (FR)
Title: Abreuvoir de pâture pour bétail
Inventor: DUBOUIX PHILIPPE
IPC: B65D21/032
Filed: 2019-06-04
Abstract: Abreuvoir de pâture pour bétail de contenance supérieure à 200 litres, formé comme un bac (9) en matière plastique obtenu en une pièce par roto-moulage, le bac comprenant une base avec une paroi de fond (1) présentant une périphérie, par exemple de forme circulaire ou autre, et définissant un axe vertical (X) pour le bac, un flanc latéral (2) s’étendant vers le haut depuis la périphérie du fond jusqu’à une bordure supérieure (3), avec des formes d’indexation s’étendant à partir de la base, avec une première forme (4) présentant au moins une portion convexe et une deuxième forme (5) présentant au moins une portion concave, la deuxième forme étant agencée à distance de la première forme, de sorte que lorsqu’on empile deux bacs identiques à savoir un deuxième bac (92) sur un premier bac (91), un décalage angulaire entre les deux bacs permet d’insérer la première forme de l’un des bacs dans la deuxième forme de l’autre des bacs et permettant ainsi d’indexer la position de l’un des bacs par rapport à l’autre des bacs et de maintenir une distance verticale de séparation entre les deux bacs en évitant ainsi que le deuxième bac (92) ne se coince dans le premier bac (91). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083826-A1 (FR)
Title: Unité de soupape, telle qu’une unité de clapet d’échappement pour véhicules automobiles
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F02D9/04
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne une unité de soupape, telle qu’une unité de clapet d’échappement pour véhicule automobile, composée d’un corps de clapet, d’un arbre de clapet monté sur, et plongeant dans celui–ci, sur lequel est prévu un clapet disposé dans le corps de clapet et où l’arbre de clapet est fonctionnellement relié à un entraînement pour faire pivoter le clapet, et où le corps de clapet et l’entraînement sont reliés l’un à l’autre par une console en état de montage, caractérisée en ce que la console est une pièce profilée tubulaire rapportée sur le corps de clapet. Figure pour l’abrégé :Fig.1
Patent FR-3100953-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un système de contrôle d’un véhicule et un ensemble d’appareils mobiles de télécommunication
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W76/34
Filed: 2019-09-13
Abstract: Le procédé de communication permet la communication entre un système de contrôle d’un véhicule et un ensemble d’appareils mobiles de télécommunication, ledit ensemble d’appareils mobiles de télécommunication comportant un premier appareil mobile de télécommunication et au moins un deuxième appareil mobile de télécommunication. Le procédé de communication comportant une étape (E1) d’émission d’un message par le système de contrôle. Le message indique que le système de contrôle est dans un état de suivi de position et que cette position est celle du premier appareil mobile de télécommunication. Le procédé de communication comporte une étape (E2) de réception et de traitement du message par le deuxième appareil mobile de télécommunication d’où il résulte que le deuxième appareil mobile de télécommunication restreint sa capacité de connexion au système de contrôle ou s’interdit de se connecter au système de contrôle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102550-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur à plaques comprenant un élément électrique chauffant
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: Échangeur de chaleur à plaques comprenant un élément électrique chauffant L’invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant un empilement (10) de plaques (12) destiné à permettre un échange de chaleur entre un premier fluide (30) et un deuxième fluide (32), caractérisé en ce qu’il comporte sur au moins une de ses faces externes (4) au moins un élément électrique chauffant (50), ledit au moins un élément électrique chauffant (50) recouvrant au moins partiellement la surface de ladite face externe (4). L’invention concerne également un dispositif de gestion thermique tel qu’un chauffage ou une climatisation pour véhicule automobile comportant au moins un échangeur de chaleur tel que défini précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105479-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour une identification et une authentification biométrique avec template audiovisuel
Inventor: KHEMIRI HOUSSEMEDDINE
IPC: H04N21/434
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant une identification et une authentification biométrique à partir d’un template audiovisuel généré à partir d’une vidéo dans laquelle l’individu est en train de parler.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105747-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de fabrication additive de pièce métallique
Inventor: CHEMINAT OLIVIER
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de fabrication additive. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit un support métallique (12) et un dispositif de production de métal en fusion ; b) on entraîne en translation ledit dispositif de production de métal en fusion (14) de manière à former n couches de m cordons de métal juxtaposés, pour chacune desdites couches ledit dispositif de production de métal en fusion forme. Pour chacune des trajectoires T(i, j) on enregistre une pluralité d’images de la section droite du cordon de métal C(             i             , j), pour pouvoir évaluer une hauteur H(i, j) dudit cordon de métal et l’aire A(i, j)  de l’hémi-section dudit cordon de métal ; et on calcule le pas latéral P(i, j+1) en fonction de ladite aire A(i, j)  de manière à ce que le niveau de ladite portion de métal commune entre lesdits deux cordons juxtaposés C(i, j) et C(i, j+1), soit sensiblement égale à ladite hauteur H(i, j).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105965-A1 (FR)
Title: Remorque de transport comprenant un système d’inclinaison et de redressement de son plateau.
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: B62D63/06
Filed: 2020-01-08
Abstract: Remorque (1) comprenant un cadre (111), un plateau (11) solidaire du cadre destiné à supporter des objets à transporter, des roues (12) solidaires du cadre destinées à reposer sur le sol (S), un timon (15) en liaison pivot avec le cadre sensiblement parallèlement aux axes (P3) des roues et en saillie du plateau dans une direction sensiblement perpendiculaire aux axes des roues, la remorque comprenant en outre un moyen de blocage de la liaison pivot et un système de conversion comprenant un élément (173) longiligne souple solidaire du plateau et un dispositif (171) de réglage de la longueur dudit élément fixé au timon, la longueur dudit élément définissant la distance d’au moins une partie du plateau par rapport au sol, la remorque étant apte à être disposée dans une position redressée dans laquelle le plateau est sensiblement perpendiculaire au sol. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3106410-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l'évolution temporelle d'un défaut dans une structure
Inventor: CENCE HUGO
IPC: G01N29/22
Filed: 2020-01-17
Abstract: Procédé de contrôle de l'évolution temporelle d'un défaut dans une structure Un aspect de l’invention concerne un procédé de contrôle d'une portion d'un équipement sous pression mettant en œuvre un poste de pilotage (100) configuré pour commander au moins un dispositif de contrôle non-destructif ultrasonore (300) à travers un réseau distant (200), le procédé comprenant les étapes suivantes : - A) envoi d'une première requête de mesure au dispositif de contrôle non-destructif (300) ; - B) réception d'une première pluralité de données de mesure du dispositif de contrôle non-destructif (300) ; - C) construction d'une première cartographie de la portion à partir de la première pluralité de données de mesure ; - D) envoi d'une deuxième requête de mesure au dispositif de contrôle non-destructif (300) ; - E) réception d'une deuxième pluralité de données de mesure du dispositif de contrôle non-destructif (300) ; - F) construction d'une deuxième cartographie de la portion, à partir de la deuxième pluralité de données de mesure ; et - G) comparaison entre la première cartographie et la deuxième cartographie. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2 FIGURE
Patent FR-3106271-A1 (FR)
Title: Composant implantable a moyen d’ancrage ameliore pour prothese de cheville et prothese de cheville comprenant un tel composant
Inventor: LEEMRIJSE THIBAUT JEAN PIERRE HENRY
IPC: A61B17/56
Filed: 2020-01-22
Abstract: Composant implantable à moyen d’ancrage amélioré pour prothèse de cheville et prothèse de cheville comprenant un tel composant.                 L’invention concerne un composant (1) implantable de prothèse de cheville, comprenant un corps principal (2) avec une face (3) de contact osseux prévue venir en contact avec une zone d’un corps osseux d’une cheville et s’étendant selon un plan (Pc) de contact médian, et comprenant un moyen d’ancrage (4) en saillie de la face (3) de contact osseux, le moyen d’ancrage (4) comprenant deux paires (20A, 20B) d’ailes d’ancrage, s’étendant chacune respectivement dans un plan (P1, P2) orthogonal audit plan (Pc) de contact médian entre une première extrémité (23A, 23B) reliée à la face (3) de contact osseux et une deuxième extrémité (24A, 24B) opposée, les plans (P1, P2) d’extension des paires (20A, 20B) d’ailes d’ancrage étant sécants, les deuxièmes extrémités (24A, 24B) des paires (20A, 20B) d’ailes d’ancrage étant inscrites dans un plan (Pa) d’attaque incliné par rapport au plan (Pc) de contact médian.                 Composants implantables de prothèses de cheville, prothèses de cheville.                 Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106799-A1 (FR)
Title: Procede de deceleration d’un vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W30/14
Filed: 2020-02-04
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de décélération d’un véhicule au moyen d’un moteur électrique dudit véhicule, ledit procédé (100) comportant les étapes de :                                   Détecter (102) une diminution d’une course d’enfoncement d’un accélérateur dudit véhicule,                 déterminer (105) une décélération constante dudit véhicule fonction d’un niveau de recharge maximal acceptable d’une batterie déterminé, de  la vitesse du véhicule et d’un poids du véhicule,                 appliquer (106), au moyen du moteur électrique, la décélération constante déterminée au véhicule.                           Figure 1
Patent FR-3106878-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour bac à douche
Inventor: BALDUINI XAVIER
IPC: F28D1/02
Filed: 2020-02-05
Abstract: Echangeur de chaleur notamment pour bac à douche. Dispositif (1) échangeur de chaleur destiné à chauffer de l'eau froide au moyen de la chaleur des eaux usées notamment grises issues d’un appareil, notamment une douche, ledit dispositif (1) comportant un bac de collecte (2) des eaux usées, le dispositif (1) comportant aussi au moins un organe d’échange de chaleur (3) disposé dans le bac de collecte (2) comportant des moyens de connexion (200), d’une part à un réseau d’alimentation en eau froide, et d’autre part des moyens de connexion (201) à des moyens d’apport d’eau froide audit appareil, ledit dispositif (1) comportant en outre des moyens de segmentation (4) du bac de collecte (2) en au moins deux zones, une première zone (Z1) recevant les eaux usées et se déversant dans la deuxième zone (Z2), l’organe d’échange de chaleur (3) comportant des sections successives, au moins une première section (300) proximale au réseau d’alimentation en eau froide et une deuxième section (301) proximale aux moyens d’apport d’eau audit appareil, caractérisé par le fait que la première zone (Z1) du bac de collecte (2) accueille la deuxième section (301) de l’organe d’échange de chaleur (3) et par le fait que la deuxième zone (Z2) accueille la première section (300) de l’organe d’échange de chaleur (3). Douche comportant un receveur équipé d’un tel dispositif échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107543-A1 (FR)
Title: Bâtiment abritant une piscine et comportant une partie mobile
Inventor: SPECK BERND
IPC: E04H4/08
Filed: 2020-02-21
Abstract: Un bâtiment abrite une piscine (1) et comporte une partie mobile (2, 2') apte à se déplacer entre une position fermée dans laquelle la piscine (1) est recouverte par la partie mobile (2, 2') et une position ouverte dans laquelle la piscine (1) est libérée par la partie mobile (2, 2'). La partie mobile (2, 2') est guidée sur deux rails (3, 4) parallèles fixés au sol de part et d’autre de la piscine (1) et comprend au moins une première paroi de fermeture (24) reliant deux parois latérales (21, 22). Une construction fixe (5) s’étend à l’intérieur de la partie mobile (2, 2') dans au moins l’une des deux positions. Figure pour l’abrégé : Fig. 1