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Patent FR-3108351-A1 (FR)
Title: Procédé de pose de revêtement céramique et composition pour la pose dudit revêtement sur un support
Inventor: DEBEAUPUIS PHILIPPE
IPC: E04F15/10
Filed: 2020-03-17
Abstract: Procédé de pose d’un revêtement, notamment un revêtement céramique, sur un support, au moyen d’une composition interposée entre ledit support et le revêtement, caractérisé en ce que la composition renferme un liant polymère organique ledit liant comprenant la combinaison d’un agent de collage et d’un agent d’étanchéité et présente une viscosité comprise entre 1 et 5.106 mPa.s, et en ce que ladite composition est appliquée au rouleau. Composition pour la pose d’un revêtement sur un support, applicable au rouleau, caractérisée en ce qu’elle renferme une dispersion aqueuse d’un liant polymère organique comprenant au moins un agent de collage et au moins un agent d’étanchéité, de même nature chimique, mais présentant des températures de transition vitreuse différentes. Utilisation pour la pose en particulier de céramiques sur les parois de pièces humides, telles que salles de bain ou douches.
Patent FR-3108557-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral
Inventor: BERTHE FRÉDÉRIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2020-03-25
Abstract: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral destiné à être monté coulissant dans une portière du véhicule, comportant au moins une feuille (20) de verre extérieure et une feuille (30) de verre intérieure assemblées par un intercalaire (40) qui comporte au moins une feuille en matériau polymère, ledit vitrage (10) comportant au moins une partie (16) de fixation du vitrage (10) munie d’au moins un trou (18) de fixation qui présente un axe (O) et traverse au moins la feuille (20) de verre extérieure, ledit trou (18) de fixation étant destiné à recevoir des moyens de fixation dudit vitrage (10) avec un dispositif d’entraînement, caractérisé en ce que le vitrage (10) comporte au moins un insert (50) qui, comportant un trou (56), est logé dans une découpe (46) complémentaire ménagée dans l’intercalaire (40), au niveau de la partie (16) de fixation.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108755-A1 (FR)
Title: Carte à microcircuit
Inventor: ROUY OLIVIER
IPC: G06K19/067
Filed: 2020-03-27
Abstract: Carte à microcircuit La présente description concerne une carte à microcircuit comportant :         un premier microcontrôleur (114) ;         un deuxième microcontrôleur (118) ;         au moins un module (110, 112) de communication avec l’extérieur de la carte ; et un capteur biométrique (122),         dans laquelle :         toute communication avec l’extérieur de la carte (100) transite par le premier microcontrôleur (114) ; et toute communication entre le capteur (122) et le deuxième microcontrôleur (118) transite par le premier microcontrôleur (114).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109181-A1 (FR)
Title: Aube composée de plusieurs matériaux
Inventor: ONFRAY RÉMI PHILIPPE GUY
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-04-09
Abstract: La pale (3) d’une aube de turbomachine comprend une première partie (8) de résistance structurale formée de deux portions d’extrémités (11, 12) incluant les bords d’attaque et de fuite (4, 5) et des bandes d’extrémités de l’intrados et de l’extrados (14, 15, 16, 17), et d’une âme (13) les joignant. Une deuxième partie de l’aube (9, 10) est construite en matériau léger, composite par exemple, entre les portions d’extrémité pour reconstituer la pale complète.                  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3110582-A1 (FR)
Title: Biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide non sulfaté et ses utilisations.
Inventor: LUTOMSKI DIDIER
IPC: C08L75/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: « Biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide non sulfaté et ses utilisations. »              La présente invention concerne un biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide, et ses utilisations dans le renforcement, la reconstruction et/ou du comblement des défauts tissulaires, de préférence le renforcement, la reconstruction et/ou du comblement des défauts des tissus mous et/ou les tissus épithéliaux, de préférence la réparation de la peau et/ou des muqueuses.
Patent FR-3111060-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire
Inventor: MORICE KATELL
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-06-05
Abstract: Appareil de préparation culinaire comprenant :- un boîtier (40),- une cuve (10),- un couvercle (20) monté de manière amovible dans une position de fermeture,dans lequel l'appareil de préparation culinaire comprend des moyens de sécurisation du verrouillage avec :     - un premier organe de blocage mobile selon une première direction de déplacement, entre une position de non-sécurisation du couvercle (20), et une position de sécurisation du couvercle (20),- un motoréducteur (51) agencé pour déplacer le premier organe de blocage,     caractérisé :- en ce que les moyens de sécurisation du verrouillage comprennent un deuxième organe de blocage (58) mobile selon une deuxième direction de déplacement, entre une position de non-sécurisation de la cuve (10) et une position de sécurisation de la cuve (10),- et en ce que le motoréducteur (51) est agencé pour déplacer le deuxième organe de blocage (58).     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111255-A1 (FR)
Title: Ustensile de mise en forme alimentaire
Inventor: CHOISNE CYRIL
IPC: A23P30/10
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne un ustensile de mise en forme alimentaire, comprenant une pluralité d’alvéoles, sensiblement tubulaires selon une direction, les alvéoles étant interpénétrées deux à deux selon une courbe comprise dans un plan perpendiculaire à la direction, et la partie interpénétrée étant retirée, de manière à faire apparaître un étranglement à la jonction entre deux alvéoles.     Figure d’abrégé : Figure 6
Patent FR-3112806-A1 (FR)
Title: Couronne de maintien de secteurs d’étanchéité d’une turbine basse pression
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-07-23
Abstract: Cette couronne (6) de maintien en position de secteurs d’étanchéité (1) d’un premier étage d’une turbine basse pression comporte des moyens (8 ; 11) de fixation et de centrage de la couronne sur un carter (7) de la turbine et comporte une protubérance annulaire (15) apte à former une rainure de fixation (16) des secteurs d’étanchéité (1) du premier étage de la turbine lorsque la protubérance annulaire (15) est couplée à une protubérance (17) du carter (7) par fixation et centrage de la couronne (6) sur le carter (7).
    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117911-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de manipulation de poudres volatiles
Inventor: CERLES DOMINIQUE
IPC: B65D53/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de manipulation de poudres volatiles. Le dispositif comprend une enceinte hermétique (12) comprenant une trappe (20) permettant de fermer une ouverture (16) disposée en traversée d’une paroi (18) de l’enceinte hermétique (12), à l’extérieur de l’enceinte hermétique (12) le dispositif (10) comprenant :- un contenant souple (26) étant destiné à recevoir un emballage (24) contenant des poudres volatiles (22),- des moyens d’un accrochage étanche du contenant souple (26) dont une ouverture (28) vient épouser de façon étanche l’ouverture (16) de l’enceinte hermétique (12),- un support mobile (36) sur lequel le contenant souple (26) repose,- un mécanisme des moyens de déplacement (40) du support mobile (36) en translation en direction de l’ouverture (16) de l’enceinte hermétique (12).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118546-A1 (FR)
Title: Moteur électrique de type synchrone, gamme de moteurs électriques, dispositif de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un moteur électrique d’une telle gamme et méthode de fabrication d’un moteur électrique d’une telle gamme
Inventor: BRION PIERRE
IPC: H02K19/02
Filed: 2020-12-24
Abstract: Moteur électrique de type synchrone, gamme de moteurs électriques, dispositif  de fermeture, d’occultation ou de protection solaire  comprenant un moteur électrique d’une telle gamme et méthode de fabrication d’un moteur électrique d’une telle gamme
    Un moteur électrique synchrone comprend un rotor et un stator. Le stator comprend une armature (88) et plusieurs bobines. L’armature (88) comprend une culasse (90) et des dents (92). Les dents (92) définissent des encoches (96). Les bobines sont montées dans les encoches (96) de l’armature (88). Le stator est bobiné par insertion. En outre, un ratio d’une surface (S96) de chaque encoche (96) sur une épaisseur (E90) de la culasse (90) est compris entre 5mm et 10mm.
    Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3118565-A1 (FR)
Title: dispositif pour fixer les nichoirs à oiseaux
Inventor: VION HUGUES
IPC: A01K31/14
Filed: 2021-01-06
Abstract: Dispositif pour fixer les nichoirs à oiseaux L’invention concerne un dispositif permettant de simplifier l’installation d’un nichoir en palliant ses incidences.   Le dispositif est principalement constitué de deux pièces complémentaires en forme de queue d’aronde trapézoïdale. La cale mâle (2) étant destinée à être fixée sur le support (arbre) par l’intermédiaire d’un clou aluminium (3) limitant ainsi les gestes et manœuvres acrobatiques dangereuses. Le clou aluminium (3) supprime les blessures de l’arbre par la non-utilisation de matériaux en acier (clous, vis, fils de fer), n’engendrant ainsi plus d’incidents lors du sciage du tronc par la présence de corps étranger en acier. La pièce femelle (1) permet l’accrochage et le décrochage aisé, celle-ci étant vissée sur le dos du nichoir (5). Le principe d’assemblage en queue d’aronde trapézoïdale garantit un accrochage simple et efficace donnant lieu par la même à un espace de ventilation entre le support (4) (arbre) et le nichoir (5) empêchant ainsi le pourrissement prématuré de ce dernier. Un verrou pivotant (6) permettant d’augmenter la sécurité d’accrochage par verrouillage du dispositif.  Le dispositif selon invention est particulièrement destiné à simplifier l’installation d’un nichoir et accroitre son efficacité. Avec un impact écologique, il s’inscrit particulièrement dans une démarche visant à protéger l’environnement naturel.  Figure à publier pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3118737-A1 (FR)
Title: Véhicule à pièces de renfort fixes
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: B62D25/06
Filed: 2021-01-12
Abstract: Un véhicule comprend une structure comportant un toit comprenant deux bords latéraux à chacun desquels est solidarisée une pièce de renfort (PR) sur laquelle est fixé un dispositif de protection à sac gonflable. Ce véhicule comprend aussi des éléments anti-rotation (C1, C2) empêchant l’entraînement en rotation des pièces de renfort (PR) par rapport aux bords latéraux correspondants lors du déploiement des sacs gonflables des dispositifs de protection à sac gonflable associés.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122182-A1 (FR)
Title: Composition de polyuréthane thermoplastique et de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers comprenant des bouts de chaîne amines
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: C08L77/12
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un polyuréthane thermoplastique et au moins un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers comprenant des bouts de chaîne amines, ladite composition ayant un module de traction à 23°C inférieur ou égal à 170 MPa.  L’invention concerne également une composition obtenue par la réaction d’au moins un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers comprenant des bouts de chaîne amines et d’au moins un polyuréthane thermoplastique ou de précurseurs de polyuréthane thermoplastique, des procédés de préparation de telles compositions et des articles fabriqués à partie de celles-ci.    Pas de figure
Patent FR-3122347-A1 (FR)
Title: Ensemble de rallongement de conduites de tunnelier
Inventor: BOHIN MARC
IPC: F16L55/00
Filed: 2021-04-29
Abstract: Ensemble de rallongement de conduites de tunnelier Ensemble (100) de rallongement de conduites de tunnelier, comportant un dispositif (200) de pose automatique d’un collier de serrage, comportant : - une pluralité de pinces pour saisir un nouveau tronçon de conduite (Tn+1), à positionner en regard d’un tronçon de conduite déjà en place (Tn), - un organe d’installation et de verrouillage du collier, comportant une première et une deuxième parties de réception respectivement de première et deuxième demi-coquilles du collier de serrage à poser, configurées pour permettre le positionnement et la fermeture des deux demi-coquilles au niveau du raccordement du tronçon de conduite déjà en place et du nouveau tronçon de conduite, l’organe d’installation et de verrouillage du collier comportant également des outils de verrouillage des demi-coquilles, configurés pour serrer les deux demi-coquilles l’une à l’autre avec un couple de serrage prédéfini.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122706-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation d’un consommateur configuré pour être alimenté en un carburant préparé à partir d’un gaz issu de l’évaporation d’un liquide cryogénique comprenant au moins du méthane
Inventor: ORLANDI EZEQUIEL
IPC: F25J3/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Titre :   Système d’alimentation d’un consommateur configuré pour être alimenté en un carburant préparé à partir d’un gaz issu de l’évaporation d’un liquide cryogénique comprenant au moins du méthane La présente invention concerne un système d’alimentation (1) d’un consommateur (7) configuré pour être alimenté en un carburant, le système d’alimentation comprenant un système de préparation (45) agencé après une sortie (393) d’une première passe (39) d’un échangeur thermique (41) du système de préparation. Le système de préparation (45) comprend un premier séparateur de phases (47), un deuxième séparateur de phases (55) et un dispositif de détente (53) disposé sur une conduite (51) reliant une sortie de liquide (475) du premier séparateur de phases (47) à une entrée (551) du deuxième séparateur de phases. Une entrée (471) du premier séparateur de phases est connectée à la sortie (393) de la première passe (39). Une sortie de gaz (473) du premier séparateur de phases est reliée au consommateur (7) pour délivrer le carburant. Le système d’alimentation est configuré pour mettre en communication fluidique une sortie de liquide (555) du deuxième séparateur de phases avec au moins une cuve (3, 7).  (figure 1)
Patent FR-3122981-A1 (FR)
Title: Chaise longue motorisée avec mouvements au sol sécurisés
Inventor: BRUNO PALACIO
IPC: A47C1/024
Filed: 2021-05-24
Abstract: L’invention concerne une  chaise longue, mobilier d’extérieur,  constituée par une structure d’assise (1) portée par un châssis (2), muni à une extrémité de celui-ci d’un ensemble de 2 roues (3) et vers l’extrémité opposée  d’au moins une autre roue pivotante (4) , d’au moins un moteur (5) et d’un bloc d’alimentation (6)  contenant une batterie d’accumulateurs, comportant une commande électrique capable d’agir sur les roues pour effectuer des mouvements de positionnement au sol selon la demande reçue d’une interface utilisateur (7) à liaison filaire ou non filaire. Cet ensemble est    caractérisé  par le fait que les mouvements au sol sont sécurisés    car démarrés ou poursuivis sous l a garantie de la  continuité du sol dans le sens du mouvement demandé, par l’information recueillie d’ une pluralité de capteurs (8)(9) disposés pour sonder la distance du sol sur la zone au devant des roues à l’avant et à sur la zone l’arrière des roues à l’arrière de la chaise. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111279-A1 (FR)
Title: procédé et agencement de processus pour améliorer une séparation et produit solide
Inventor: MIETTINEN MAUNO
IPC: C08H8/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: Procédé et agencement de processus pour améliorer une séparation solide-liquide de solides d’un matériau hydrolysé formé dans une hydrolyse enzymatique d’un matériau lignocellulosique, comprenant les étapes suivantes : i) l’ajout d’un additif floculant au matériau hydrolysé ou à un courant séparé du matériau hydrolysé pour former un mélange, et ii) la séparation d’un courant de solide et d’un courant de liquide du mélange au moyen d’une décantation ou d’une séparation gravitationnelle. Il est en outre divulgué un produit solide.     (Fig. 1)
Patent FR-3124203-A1 (FR)
Title: Cuvette de toilettes avec système de traitement d’air
Inventor: YVON THIBAUT
IPC: E03D9/04
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble de traitement d’air (1) comprenant une cuvette (10) de toilettes ainsi qu’un système de traitement (40) de l’air environnant de ladite cuvette, caractérisé en ce que la cuvette (10) comprend au moins une première ouverture (18) et au moins une deuxième ouverture (22), en en ce que le système de traitement (40) de l’air est positionné à l’intérieur de la cuvette (10) entre la première et la deuxième ouvertures (18 et 22), ledit système de traitement (40) comportant un ventilateur permettant la circulation de l’air à traiter entre la première et la deuxième ouvertures (18 et 22) et un dispositif de traitement (40) dudit air, ledit système de traitement (40) de l’air n’étant pas visible depuis l’extérieur de la cuvette (10)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3127603-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du fonctionnement d’un calculateur implémentant un réseau de neurones
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/06
Filed: 2021-09-27
Abstract: Procédé d’optimisation du fonctionnement d’un calculateur implémentant un réseau de neurones La présente invention concerne un procédé d’optimisation du fonctionnement d’un calculateur implémentant un réseau de neurones, le procédé comprenant :   la fourniture d’un réseau de neurones,la fourniture de données d’entraînement relatives aux valeurs prises par les paramètres du réseau de neurones lors d’un entraînement du réseau de neurones sur une base de données test, la détermination, en fonction des données d’entraînement, d’une implémentation du réseau de neurones sur des blocs matériels d’un calculateur de sorte à optimiser un coût relatif au fonctionnement dudit calculateur implémentant le réseau de neurones, l’implémentation étant déterminée par décomposition des valeurs des paramètres du réseau de neurones en sous-valeurs et par l’attribution, à chaque sous-valeur, d’un bloc matériel parmi un ensemble de blocs matériels du calculateur, et le fonctionnement du calculateur avec l’implémentation déterminée.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3128364-A1 (FR)
Title: Dispositif a succion oculaire
Inventor: GABISON ERIC
IPC: A61B10/00
Filed: 2021-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif pour prélever un échantillon de liquide interstitiel à partir de l’œil d’un animal pour son analyse.  Figure 4
Patent FR-3132418-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection tel qu’un parasol et ensemble de tels dispositifs connectés
Inventor: BERCHICHE SAMY
IPC: A45B23/00
Filed: 2022-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) tel qu’un parasol comprenant au moins un mât (10) définissant un axe vertical de référence (A) s’étendant entre une portion d’extrémité inférieure (11) comprenant au moins un pied (13) configuré pour être ancré sur le sol et une portion d’extrémité supérieure (12) à laquelle est fixée au moins une plateforme abritante (20) configurée pour protéger un utilisateur situé dessous dans une position déployée, le dispositif de protection (1) comprenant des moyens de génération d’énergie (31) pour générer de l’énergie électrique pour alimenter au moins une batterie électrique (32), et configuré pour alimenter en énergie électrique au moins un équipement électrique (33) du dispositif de protection (1), les moyens de génération d’énergie (31), la batterie électrique (32) et l’équipement électrique (33) interconnectés dans un circuit électrique du dispositif de protection (1), la plateforme abritante (20) comprenant un bord (21) délimitant un contour fermé et comprenant : des moyens de connexion mécanique (210) configurés pour relier mécaniquement et de manière étanche au moins une partie du bord (21) de la plateforme abritante (20) à au moins une partie d’un bord (21’) d’une plateforme abritante (20’) d’un dispositif de protection (1’) adjacent ; et des moyens de connexion électrique (211) configurés pour assurer un transfert d’énergie électrique entre le circuit électrique du dispositif de protection (1) et au moins un circuit électrique du dispositif de protection (1’) adjacent.
Patent FR-3134742-A1 (FR)
Title: Aube ou pale d’hélice avec pied composite enroulé
Inventor: FAIVRE D'ARCIER PIERRE JEAN
IPC: B29C70/24
Filed: 2022-04-26
Abstract: Aube ou pale d’hélice avec pied composite enroulé Une aube ou pale d’hélice (10) de turbopropulseur en matériau composite comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, l’aube ou la pale d’hélice comportant suivant une direction longitudinale (DL) un pied (12) et un profil aérodynamique (11). Le renfort fibreux comprend une préforme fibreuse (200) présentant un tissage tridimensionnel avec une partie de préforme de pied (121) présente dans le pied (12) et une partie de profil aérodynamique (211) présente dans le profil aérodynamique (11), les parties de préforme de pied (212) et de profil aérodynamique (211) étant liées l’une à l’autre par le tissage tridimensionnel. La partie de préforme de pied (212) comprend deux peaux tissées (2121, 2122) enroulées autour d’un élément d’insertion (130).   Figure pour l’abrégé : Fig.6.
Patent FR-3135548-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du nettoyage d’un circuit fluidique au sein d’une installation industrielle
Inventor: CHERGUI MAHIEDDINE
IPC: G06F30/20
Filed: 2022-05-10
Abstract: Procédé d’optimisation du nettoyage d’un circuit fluidique au sein d’une installation industrielle .  L’invention se rapporte à un procédé d’optimisation du nettoyage d’un circuit fluidique au sein d’une installation industrielle, ledit circuit fluidique assurant la mise en œuvre d’un processus de traitement prédéterminé d’un fluide prédéterminé dans ladite installation industrielle. Un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes :  - ajustement (21), par une machine de calcul (MC) d’une unité de nettoyage paramétrable (UNP), d’au moins une donnée de paramétrage de ladite unité de nettoyage paramétrable, en fonction au moins de mesures délivrées par une pluralité de capteurs (CPT) positionnés sur ledit circuit fluidique et de caractéristiques intrinsèques audit circuit fluidique, audit fluide prédéterminé, et audit traitement prédéterminé ;   - mise en œuvre (22) d’un nettoyage optimisé dudit circuit fluidique, par ladite unité de nettoyage paramétrable, en fonction de ladite au moins une donnée de paramétrage ajustée.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135478-A1 (FR)
Title: Agencement de serrure pour capot de véhicule automobile.
Inventor: REGUEIRO BLANCO AGUSTIN
IPC: E05B83/24
Filed: 2022-05-13
Abstract: L’agencement (10) comprend un loquet (16) pivotant apte à coopérer avec une gâche (100),  un cliquet (22) coopérant avec le loquet (16) entre une configuration initiale en engagement total de la gâche (100), une configuration intermédiaire en engagement partiel de la gâche (100) et une configuration finale en libération totale de la gâche (100), et un actionneur (110) couplé au cliquet (22) pour sélectivement faire pivoter le cliquet (22) consécutivement à une première action de commande et à une deuxième action de commande. Selon l’invention, l’agencement (10) comprend un bloqueur (60) sollicité élastiquement en pivotement d’une position d’embrayage dans laquelle il est agencé pour s’opposer au pivotement du cliquet (22) et du loquet (16) au-delà de la configuration intermédiaire consécutivement à la première action vers une position de débrayage dans laquelle il autorise le cliquet (22) et le loquet (16) d’atteindre la configuration finale consécutivement à la deuxième action.  Figure 1 _