baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984028-B1 (FR)
Inventor: BAILLY-SALINS RENE
IPC: H01J17/06
Filed: 2011-12-09
Granted: 2014-01-10
Abstract: The spark-gap has an anode (115) and a cathode (116) separated by an interval located in an enclosure (111) containing gas under pressure. A lens (119) intercepts a laser beam according to axial direction of the anode. The lens is designed to focus the beam beyond a surface of the cathode delimiting the interval and a part of a surface of the cathode, where the surface of the cathode is made of porous heat-resisting materials in which photoemissive material is dispersed to emit electrons under the effect of the beam. An independent claim is also included for a laser source and spark-gap assembly.
Patent FR-2985972-B1 (FR)
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B61D1/06
Filed: 2012-01-25
Granted: 2014-01-10
Abstract: The double-decker vehicle (1) has a lower deck (10), an upper deck (20) and an access door (2). Each deck includes several seats for passengers. The access door is provided with an access step. An upper circulation system (4) is provided to join the access step to the upper deck and provided with two sloping circulation paths. The first circulation path is provided to connect the access step to an intermediate landing. The second circulation path is provided to connect the intermediate landing to the upper deck.
Patent FR-3002458-B1 (FR)
Title: Sterilisateur d'un moyen de coupe utilise dans les abattoirs et suspendu a un rail
Inventor: LE GUENNEC LAURENT
IPC: A61L2/18
Filed: 2013-02-26
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un stérilisateur (1A, 1B, 1C, 1D, 1E) d'un moyen de coupe (2) utilisé dans un abattoir équipé d'un câble (4) pour le suspendre à un rail et d'un outil de coupe (5) à une extrémité avant, le stérilisateur (1A, 1B, 1C, 1D, 1E) comprenant un support de réception (7A, 7B, 7C, 7D, 7E) pour y poser le moyen de coupe (2) et une enceinte (6A, 6B, 6C, 6D, 6E) définissant un espace dans lequel, dans une position de stérilisation, est logé au moins l'outil de coupe (5), l'enceinte (6A, 6B, 6C, 6D, 6E) laissant passer le moyen de coupe (2) par une ouverture (9A, 9B, 9C, 9D, 9E), l'enceinte (6A, 6B, 6C, 6D, 6E) comportant une partie mobile (12) déplaçable entre une position ouverte et une position fermée, et présentant l'ouverture (9A, 9B, 9C, 9D, 9E).
Patent FR-3017845-B1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour balai d'essuie-glace d'un vehicule, balai d'essuie-glace le comportant, et procede d'assemblage d'un tel balai d'essuie-glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2014-02-24
Granted: 2016-03-04
Abstract: Le dispositif chauffant comporte une vertèbre (4) apte à être montée à l'intérieur d'un logement longitudinal d'un élément de support (3) de manière à former une vertèbre, ledit logement étant ouvert vers le haut par une fente longitudinale (17) ; un élément chauffant disposé sur l'élément formant vertèbre (4) et relié par des moyens de conduction électrique (19) à un connecteur électrique (12) disposé sur une face supérieure de la vertèbre. L'élément chauffant est disposé sur une face dite inférieure de l'élément formant vertèbre (4), et les moyens de conduction électrique (19) passent de ladite face inférieure à la face supérieure de la vertèbre en la contournant à l'une des extrémités de celle-ci.
Patent FR-3020773-B1 (FR)
Title: Systeme de pliage et de deroulage d'une plaque metallique pour la realisation d'une virure
Inventor: MENARD GEORGES
IPC: F17C13/00
Filed: 2014-05-07
Granted: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un système (38) destiné au pliage et au déroulage d'une plaque métallique (45) pour la réalisation d'une virure (8), le système (3) comportant un châssis (39) et une série d'unités de formage (40, 41, 42) disposées successivement selon la direction d'avance de la plaque métallique (45) et agencées de sorte que l'angle de pliage des galets de formage soit croissant d'une unité de formage à la suivante pour replier graduellement les bords latéraux de la plaque métallique (45); la dernière unité de formage (42) étant fixée au châssis (39) tandis que la première unité de formage (40) fait saillie en porte-à-faux, par rapport au châssis (39) de telle sorte que, en retirant la première unité de formage (40) par libération de son organe de fixation (73) à l'unité de formage suivante (41), la dimension longitudinale du système soit réduite.
Patent FR-3010589-B1 (FR)
Title: Machne electrique comportant des tiges conductrices venant en saillie
Inventor: HENGER MARTIN
IPC: H02K5/24
Filed: 2014-09-10
Granted: 2019-04-12
Abstract: Machine électrique comportant des tiges conductrices (8-17) venant en saillie et arrivant à des ensembles différents de la machine électrique (1) et sont reliées électriquement par paires par les régions d'extrémité (21, 22) en saillie pour réaliser une liaison électrique continue entre les différents ensembles. Un dispositif de couverture (18) fixé au boîtier (7) de la machine électrique (1) chevauche les tiges conductrices (8-17) reliées l'une à l'autre au niveau de leurs extrémités, de manière à les bloquer et à amortir ou à limiter les vibrations d'une autre manière.
Patent FR-3028614-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: DIXNEUF OLIVIER
IPC: G01K7/02
Filed: 2014-11-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur de température à thermocouple comportant les étapes successives suivantes : a) fabrication d'un câble à isolant minéral (14) comportant deux fils de thermocouple (10,12) s'étendant sur toute la longueur du câble à isolant minéral et noyés dans un isolant minéral (8); b) dénudage d'une des extrémités du câble à isolant minéral sur une longueur comprise entre 2 et 20 mm, de préférence inférieure à 15 mm, de préférence inférieure à 10 mm, de manière à dégager des extrémités des fils de thermocouple ; c) connexion des extrémités (40,42) des fils de thermocouple ainsi dégagées, de manière à constituer un point chaud (1 3) de thermocouple ; d) fixation d'un capuchon (20) sur ledit câble à isolant minéral de manière à protéger ledit point chaud.
Patent FR-3031057-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de boitier d'etrier de frein a disque, et boitier ainsi realise
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/14
Filed: 2014-12-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication de boîtier d'étrier (101) de frein à disque du type agencé pour recouvrir une portion de la périphérie d'un disque de frein et comprenant au moins deux branches (2, 104) se faisant face et enserrant les deux faces du disque entre deux garnitures de frottement.  Selon l'invention, le procédé comprend une étape de fabrication du boîtier d'étrier (101) par addition de matière métallique avec agrégation, selon une géométrie tridimensionnelle commandée par un système de traitement de données selon un modèle numérique tridimensionnel représentant l'étrier.
Patent FR-3042541-B1 (FR)
Title: Conduit d'ejection de gaz a traitement acoustique, aeronef et procede de fabrication d'un tel conduit
Inventor: LOEWENSTEIN PHILIPPE
IPC: B22F7/04
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un conduit d'éjection de gaz à traitement acoustique (8) muni d'au moins une paroi dite « paroi acoustique (30) » destinée à être en contact avec ledit gaz. La paroi acoustique (30) comprend une peau intérieure (40) et une peau extérieure (35) qui sont séparées au moins partiellement par un espace, ladite paroi acoustique (30) comprenant au moins un maillage (60) interne dans ledit espace, ledit maillage (60) définissant une pluralité de cavités (61). Chaque cavité (61) a une forme parallélépipédique, chaque maillage (60) s'étendant longitudinalement selon une direction dite « direction de fabrication » présentant un angle aigu supérieur ou égal à un angle prédéterminé avec un plan horizontal (300), la peau intérieure (40) ainsi que la peau extérieure (35) présentant chacune une inclinaison aigüe supérieure ou égale audit un angle prédéterminé avec ledit plan horizontal (300).
Patent FR-3016482-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-01-08
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un connecteur électrique comprend un boîtier (2) ayant une pluralité de cavités (20) séparées par des parois de séparation (22a à 22e), une borne étant insérée dans chacune des cavités, le boîtier étant formé avec au moins un trou d'insertion d'élément de retenue (24) formé à travers une paroi latérale (21A) du boîtier et la paroi de séparation dans une deuxième direction perpendiculaire à une première direction dans laquelle la borne est insérée dans chacune des cavités, et un élément de retenue (3) devant être inséré dans le trou d'insertion d'élément de retenue (24) afin de coopérer avec la borne dans le boîtier, l'élément de retenue comprenant une surface avec laquelle l'élément de retenue vient en contact avec le trou d'insertion d'élément de retenue (24), et une saillie (32) formée sur la surface, la saillie passant au-dessus d'au moins une paroi de séparation et coopérant avec une paroi de séparation particulière (22c), la saillie étant élastiquement déformable dans la première direction.
Patent FR-3032858-B1 (FR)
Title: Procede d'irrigation localisee
Inventor: LECOINTE CHARLES
IPC: A01G25/00
Filed: 2015-02-24
Granted: 2017-03-03
Abstract: Procédé d'irrigation localisée de culture ou de plantations selon lequel l'eau d'irrigation contient au moins un polymère hydrosoluble, caractérisé en ce que ledit polymère a un poids moléculaire compris entre 10 000 et 500 000 Da et contient au moins un monomère acrylamide ou méthacrylamide.
Patent FR-3036838-B1 (FR)
Title: Instrument de musique a vent electronique
Inventor: POUILLARD LAURENT
IPC: G10H3/12
Filed: 2015-05-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique à vent électronique (1) permettant de régler son comportement pour tendre au plus juste vers celui d'un instrument de musique à vent acoustique. L'instrument comprend un corps (2) muni de touches (3), une embouchure (4), un conduit (5) raccordé sur l'embouchure et débouchant sur l'extérieur de l'instrument, au moins un capteur de pression (10, 17) configuré pour se déformer sous l'action du souffle, et un système de traitement électronique (12) raccordé aux touches et au capteur de pression et configuré pour produire des notes de musique en fonction de la manipulation des touches et de la mesure d'un souffle. Le conduit comprend un tube d'entrée (6), un tube de sortie (8) et une chambre (7) intermédiaire, lesdits éléments étant configurés pour mettre en pression la chambre lorsque le musicien souffle dans l'embouchure. La chambre comprend un orifice de prise de mesure (9) sur lequel est raccordé le capteur de pression.
Patent FR-3046551-B1 (FR)
Title: Tete de distribution nasale de produit fluide et dispositif de distribution comportant une telle tete.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2016-01-07
Granted: 2021-03-19
Abstract: Tête de distribution nasale de produit fluide (10) comportant un corps externe allongé (11) destiné à être inséré dans une narine d'un utilisateur, ledit corps externe (11) comportant un manchon creux (12) sensiblement cylindrique s'étendant axialement le long de l'axe longitudinal (A) de ladite tête de distribution (10), ledit manchon creux (12) définissant un canal de distribution (13), ledit canal de distribution (13) étant ouvert à son extrémité axiale distale (14) pour se connecter à des moyens de distribution, tels qu'une pompe ou une valve, d'un dispositif de distribution de produit fluide, et étant fermé à son extrémité axiale proximale par une paroi de fond (15) pourvue d'un orifice de distribution (16) formé par un trou traversant ladite paroi de fond (15), ledit trou traversant formant l'orifice de distribution (16) s'étendant selon un axe de distribution (B) qui forme un angle (α) avec ledit axe longitudinal (A) de ladite tête de distribution (10).
Patent FR-3054878-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le dispositif de stockage (10) d'énergie thermique comprenant un circuit de chargement (11) qui chemine dans une zone de chargement (30), comprenant : - un conduit de chargement (12) dans lequel circule un fluide destiné à être chargé en énergie thermique par une source d'alimentation et destiné à transporter cette énergie thermique, et - un conduit de délestage (12') en relation de communication avec le conduit de chargement (12), et dans lequel circule un fluide destiné à transporter de l'énergie thermique et à être déchargé de cette énergie thermique, le dispositif de stockage (10) comprenant : a) une zone de stockage (40) dans laquelle cheminent au moins un conduit de délestage (12'), la zone de stockage (40) étant formée dans une masse configurée pour emmagasiner tout ou partie de l'énergie thermique transportée par le fluide circulant dans le circuit de délestage (12'), b) un circuit de transfert (21) comprenant au moins une première portion (211) dans laquelle circule un fluide destiné à être chargé en énergie dans la zone de stockage (40) et une seconde portion (212) dans laquelle circule un fluide destiné à transférer cette énergie à un circuit de consommation (32).
Patent FR-3055165-B1 (FR)
Title: Element d'identification de l'organe d'actionnement d'un appareil electrique, dispositif de detection comportant ledit element d'identification et procede de detection et de surveillance mettant en œuvre ledit dispositif
Inventor: BIEBERT ROMAIN
IPC: H01H71/04
Filed: 2016-08-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un élément d'identification (10) d'un organe d'actionnement (21) d'un appareil électrique (20), ledit organe d'actionnement (21) étant mobile entre au moins une première position (P1) prédéterminée et une seconde position prédéterminée. L'élément d'identification (10) comporte une pièce de support, comprenant des moyens agencés pour reposer en équilibre sur l'organe d'actionnement (21) au moins dans la première position (P1) et agencés pour être séparés dudit organe d'actionnement (21) automatiquement au cours du déplacement dudit organe d'actionnement de la première position (P1) vers la seconde position.
Patent FR-3055370-B1 (FR)
Title: Ensemble de bobine
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: H01F7/16
Filed: 2016-09-01
Granted: 2020-05-01
Abstract: Ensemble de bobine (28) dans un injecteur de carburant (10) comprenant: - Un noyau magnétique (38), - Une bobinage (40) enroulé autour du noyau (38), le bobinage (40) étant surmoulé formant un surmoulage cylindrique (42), et - L'ensemble de bobine surmoulé (28) comprenant de plus un trou borgne axial (50) s'étendant vers l'intérieur de l'ensemble de bobine (28) à partir de la première surface (51) à une extrémité distale (52), le trou borgne (50) étant adapté pour loger au moins un ressort (54, 56) pour solliciter une armature magnétique (30). L'ensemble de bobine (28) est muni d'un trou de dégazage (58) traversant le noyau (38) et le surmoulage (42) à partir du trou axial borgne (50) jusqu'à une surface cylindrique externe axiale (60), le trou de dégazage (58) ménagé dans le noyau magnétique (38) et présentant une restriction agencée dans un premier tronçon (62) proximal du trou axial borgne (50).
Patent FR-3044260-B1 (FR)
Title: Porte mine fournissant un materiau a dessin par extrusion
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K24/02
Filed: 2016-11-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un stylo ou porte-mine alimentateur (100) qui comprend un corps principal (3), un tube de tête (2), un tube médian (11) et un mécanisme à rochet (12).  Le mécanisme à rochet (12) comprend une partie élastique faisant saillie (11e) et une partie concave-convexe (2f). La partie élastique faisant saillie (11e) présente une élasticité dans une direction radiale et la partie concave-convexe (2f) est disposée sur une surface intérieure du tube avant 2.  Une saillie (11m) disposée sur un tube central (11b) est configurée pour venir en prise de manière amovible avec une partie annulaire convexe (2g) disposée sur une surface extérieure du tube de tête (2) dans la direction axiale.
Patent FR-3059691-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-basculement
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G11/50
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif anti-basculement (2) pour une poutrelle primaire (1) d'une structure de soutien de coffrage de dalle, comportant une tête d'étai (10) à tronçon tubulaire (11) sur lequel est disposée une platine transversale d'appui (12) destinée à recevoir par appui vertical un nez d'accrochage (6) de la poutrelle primaire (1). Le dispositif anti-basculement (2) comporte au moins une première patte (13) agencée pour venir en appui contre ou à faible écart de l'une des goulottes latérales de réception (8) de la poutrelle primaire (1) lorsque le nez d'accrochage (6) de la poutrelle primaire (1) est en appui vertical sur la platine transversale d'appui (12) et que la poutrelle primaire (1) est sensiblement perpendiculaire à la direction d'allongement (II-II) du tronçon tubulaire (11).
Patent FR-3068682-B1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement de charges entre une pluralite d'unites de stockage et une pluralite de postes de preparation, via un reseau de drainage de charges reparti sur deux plans horizontaux
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G47/52
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: Il est proposé un système d'acheminement de charges sans mise en séquence, entre des unités de stockage (A0 à A4) et des postes de préparation (P1 à P4), comprenant : des collecteurs supérieur (3) et inférieur (4) de sens opposés, rectilignes, parallèles et positionnés sur des plans horizontaux supérieur (Ps) et inférieur (Pi) respectivement ; et pour au moins un premier couple unité de stockage / poste de préparation, un premier jeu de convoyeurs composé de deux convoyeurs supérieurs de sortie (1) et d'entrée (18) d'unité de stockage et deux convoyeurs inférieurs de sortie (2) et d'entrée (17) d'unité de stockage, pour connecter l'unité de stockage aux collecteurs, et deux convoyeurs supérieurs de sortie (16) et d'entrée (5) de poste de préparation et deux convoyeurs inférieurs de sortie (15) et d'entrée (6) de poste de préparation, pour connecter le poste de préparation aux collecteurs.
Patent FR-3068886-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique aqueuse comprenant un derive d'acide pyridine-dicarboxylique et un hydroxystilbene
Inventor: ISARD OLIVIA
IPC: A61Q7/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique aqueuse ayant une teneur en eau allant de 25 à 60% en poids, et comprenant : - un ou plusieurs dérivés d'acide pyridine-dicarboxylique de formule générale (I) ou de l'un de ses sels : - un ou plusieurs hydroxystilbène(s). Cette composition est destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques humaines et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3069467-B1 (FR)
Title: Procede de rivetage pour aeronef
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: B21J15/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de rivetage comprenant le rivetage d'une première pièce (11) d'aéronef à une deuxième pièce (13) d'aéronef. le procédé comprend une prise d'image plénoptique (103) du rivet et d'au moins l'une de la première pièce (11) et de la deuxième pièce (13) aux alentours du rivet, par un dispositif plénoptique d'acquisition d'images (52) solidaire d'une tête de rivetage (40), après rivetage de la première pièce (11) à la deuxième pièce (13). Le procédé comprenant la détection (105) du positionnement et de l'état de surface du rivet, à partir de l'image plénoptique prise par le dispositif d'acquisition d'images (52).
Patent FR-3073498-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege notamment d'aeronef et siege comportant un tel systeme
Inventor: DANET ROMAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-11-29
Abstract: Ce système de fixation d'un siège, comportant une embase (3) munie de moyens (4) en forme de mors de serrage et de blocage en position du système dans un rail, les moyens en forme de mors de serrage étant déplaçables par rapport à l'embase entre une première position et une deuxième position rapprochée de blocage du système par serrage autour du rail par l'intermédiaire de moyens de manœuvre (5) actionnables par un opérateur entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, est caractérisé en ce que des moyens à franchissement de point dur (6, 7) sont prévus entre l'embase (3) et les moyens en forme de mors de serrage (4) pour maintenir ces moyens en forme de mors de serrage dans leur première position écartée de montage/démontage du système.
Patent FR-3074209-B1 (FR)
Title: Dispositif pour entrainer une tringle porte-pene d'ouvrant coulissant
Inventor: BERTON CYRIL
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour entraîner en translation une tringle (28) porte-pêne, ce dispositif comprenant : - un boîtier (41) présentant une paroi délimitant une enceinte (47) intérieure, - un mécanisme (57) disposé dans ladite enceinte (47) intérieure et comprenant : ○ un organe (58) d'entrée disposé en regard d'une ouverture (48) d'entrée formée dans la paroi (46) du boîtier (41), ○ un organe (77) de sortie, ○ une transmission adaptée pour entraîner ledit organe (77) de sortie en mouvement à partir d'un mouvement dudit organe (58) d'entrée, l'enceinte (47) intérieure du boîtier (41) formant des butées adaptées pour définir des positions extrêmes de déplacement de l'organe (58) d'entrée et de l'organe (77) de sortie, caractérisé en ce que ladite paroi présente au moins une ouverture (49) de sortie et en ce que l'organe (77) de sortie présente une denture traversant ladite ouverture (49) de sortie.
Patent FR-3078438-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pluralite de boitiers electroniques
Inventor: PIN MARIE-ASTRID
IPC: H01L23/02
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une pluralité de boîtiers électroniques comprenant les étapes suivantes :     disposer d'une plaque collective de support (2) pourvue de puces électroniques (4) ;     disposer d'une plaque collective de recouvrement (15) présentant sur une face des nervures (18) aménageant entre elles des cavités (22) ;     réaliser une opération de montage de la plaque collective de recouvrement au-dessus de la plaque collective de support, en interposant des cordons de colle (28) entre la face de montage de la plaque de support et les nervures de la plaque de recouvrement ;     faire durcir les cordons de colle ; et réaliser une opération de découpe de la plaque de support et la plaque de recouvrement, au travers des nervures, de sorte à obtenir une pluralité de boîtiers électroniques.
Patent FR-3082617-B1 (FR)
Title: Roue dentee d'arbre a cames pour moteur a trois ou quatre cylindres
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01M15/06
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d'arbre à cames, comprenant une pluralité de dents (10) réparties sur sa circonférence, la roue dentée comprenant quatre groupes de dents tels que : - un premier groupe (13) comporte une dent, - un deuxième groupe (14) comporte deux dents, - un troisième groupe (15) comporte trois dents, et - un quatrième groupe (16) comporte quatre dents, les groupes de dents étant agencés de sorte que : - les dents consécutives de chaque groupe comprenant au moins deux dents sont toutes espacées d'un même écart angulaire, - la roue dentée comprenne, entre deux groupes de dents consécutifs, une portion dépourvue de dents (17) s'étendant sur au moins 35 ° - il y ait quatre dents espacées de 90° sur la circonférence de la roue dentée, et trois dents espacées de 120° sur la circonférence de la roue dentée.