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Patent WO-2011020816-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour gérer une cellule de radiotéléphonie privée
Inventor: SCHROEDER SOENKE
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour gérer à distance une cellule de radiotéléphonie privée (HNB) raccordée à un réseau public de radiotéléphonie (MCN), selon lequel un terminal (EG), inconnu de la cellule de radiotéléphonie, s'authentifie auprès d'un ordinateur d'accès (ROU) de la cellule de radiotéléphonie privée (HNB). Une fois le terminal inconnu (EG) authentifié. cet ordinateur d'accès (ROU) transmet un premier message à un appareil de communication (AEG) gérant la cellule de radiotéléphonie privée (HNB). Le terminal inconnu (EG) ou une installation reliée à la cellule de radiotéléphonie privée (HNB) utilisent ce premier message pour demander l'autorisation d'utiliser la cellule de radiotéléphonie privée (HNB). L'appareil de communication (AEG), chargé de la gestion, transmet un deuxième message, autorisant l'utilisation, à l'ordinateur d'accès (ROU) ou au terminal inconnu (EG), lorsque la demande d'utilisation de la cellule de radiotéléphonie privée (HNB) par le terminal inconnu (EG) ou son utilisateur est acceptée. Enfin, la demande d'utilisation de la cellule de radiotéléphonie privée (HNB) par le terminal inconnu (EG) ou son utilisateur est refusée, lorsqu'elle est rejetée par l'appareil de communication (AEG).
Patent WO-2011124296-A3 (WO)
Title: Dispositif de fixation de capteur et arrangement de capteur associé
Inventor: WAGNER DIETMAR
IPC: G01D11/30
Filed: 2011-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de fixation de capteur comprenant un support (4) et une pièce homologue (5) équipée d'un capteur (2) qui peut être enfichée et enclenchée sur celui-ci. Sur le support (4) et sur la pièce homologue (5) sont disposés des moyens de guidage linéaire qui permettent d'enficher la pièce homologue (5). Pour l'enclenchement, il existe sur le côté supérieur de la pièce homologue (5) une languette d'enclenchement (32) qui peut être amenée en prise enclenchée avec la pièce homologue (5). La languette d'enclenchement (32) s'étend dans un espace creux (72) ouvert du côté frontal qui est défini par un corps de base (28) du support (4) et par la pièce homologue (5) enfichée.
Patent WO-2011147562-A3 (WO)
Title: Hydrostatischer fahrantrieb
Inventor: BRAND MICHAEL
IPC: B60K23/08
Filed: 2011-05-25
Abstract: Offenbart ist ein hydrostatischer Fahrantrieb mit einer Antischlupfregelung mit mindestens einer Hydropumpe, über die mehrere Hydromotoren mehrerer Achsen mit Druckmittel versorgbar sind. In Abhängigkeit eines erfassten Schlupfes ist über eine Steuereinrichtung automatisch zwischen einem Zweirad- oder Mehrradantrieb umschaltbar und sind die Antriebsmomente regelbar. Somit ist bei dem erfindungemäßen Fahrantrieb eine optimale Verteilung der Antriebmomente und der Traktion zwischen den Achsen oder Rädern des Fahrantriebes einstellbar. Offenbart ist weiterhin ein Verfahren zur Antischlupfregelung eines hydrostatischen Fahrantriebes, das auf eine Schlupfsituation im ersten Schritt mit einer Zuschaltung eines Hydromotors von bis dahin nicht oder mit nur geringem Antriebsmoment angetriebenen Achsen oder Rädern oder mit einer Erhöhung der Antriebsmomente von bis dahin nichtschlupfenden Rädern reagiert, wobei die Zuschaltung oder die Erhöhung über eine Steigerung eines Schluckvolumens des Hydromotors der Achsen oder Räder erfolgt.
Patent WO-2012041458-A3 (WO)
Title: Outil d'exposition par projection pour la microlithographie et procédé pour l'exposition microlithographique
Inventor: GOEPPERT MARKUS
IPC: G03F9/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: La présente invention a trait à un outil d'exposition par projection (210) pour la microlithographie qui est conçu pour exposer, en un certain nombre d'étapes d'exposition, un substrat (20) devant être structuré grâce à l'imagerie respective de structures de masque d'un réticule (214) comportant au moins une couche sur différentes zones du substrat (20), et qui comprend : une optique d'irradiation (213) servant à irradier une face avant (216) du réticule à l'aide d'un rayonnement d'exposition (226) au cours de l'exposition du substrat (20) ; un appareil de mesure (240) destiné à réaliser une mesure de la topographie sur la couche de réticule, ledit appareil de mesure (240) étant conçu pour irradier une lumière de mesure sur une face arrière (215) du réticule (214) ; et un appareil de commande (60) conçu pour commander l'appareil de mesure (40) de manière à ce que, pendant le laps de temps nécessaire à l'exposition du substrat, la topographie d'au moins une section de la couche de réticule soit mesurée.
Patent WO-2011134847-A3 (WO)
Title: Procédé pour la production d'énergie à partir d'un gaz acide
Inventor: VALENZUELA DIEGO PATRICIO
IPC: F22B1/18
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la production d'énergie à partir d'un gaz acide comprenant du H 2 S, le procédé comprenant les étapes consistant à : (a) introduire un courant de gaz acide comprenant du gaz naturel et du H 2 S dans une unité d'élimination de gaz acide, ce qui produit un gaz naturel purifié et un gaz acide comprenant du H 2 S; (b) brûler le courant de gaz naturel purifié avec un gaz contenant de l'oxygène dans une turbine à gaz pour produire de l'énergie et un gaz de combustion chaud; (c) envoyer le gaz de combustion chaud vers un premier générateur de vapeur à récupération de chaleur pour produire de la vapeur d'eau et un gaz de combustion purifié; (d) brûler au moins une partie de l'H 2 S présent dans le gaz acide comprenant du H 2 S en présence d'un gaz contenant de l'oxygène pour obtenir un effluent gazeux chaud comprenant du SO 2 ; (e) envoyer l'effluent gazeux chaud comprenant du SO 2  vers un second générateur de vapeur à récupération de chaleur pour produire de la vapeur d'eau et un effluent gazeux refroidi comprenant du SO 2 ; (f) acheminer l'effluent gazeux refroidi comprenant du SO 2  vers l'unité de production d'acide sulfurique pour produire de l'acide sulfurique, de la vapeur d'eau et un courant d'effluent gazeux purifié.
Patent WO-2012156251-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de gestion du freinage electrique d'un vehicule
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B60L7/22
Filed: 2012-05-09
Abstract: Dispositif de gestion de la puissance électrique en freinage (1) comportant un bus continu (10), ledit bus continu comportant un pôle de connexion (12) à une machine électrique (21) de traction d'un véhicule, la machine étant associée à un onduleur (20), l'onduleur délivrant, en mode freinage, sur le bus continu, une puissance électrique de freinage, un pôle de connexion (13) à une batterie (30) de stockage d'énergie électrique, une branche de dissipation (1D) connectée en un point de connexion (11) au bus continu, ladite branche comportant un interrupteur électronique de dissipation (1D1) connecté en série avec une résistance de dissipation (1D2), un capteur de courant (15) sur le bus continu, disposé entre le point de connexion (11) du bus continu et le pôle de connexion (13) à une batterie, et un contrôleur (18). Le dispositif comporte encore, entre le point de connexion de la branche de dissipation (1D) au bus continu (10) et le pôle de connexion à une batterie du bus continu, un interrupteur électronique de charge (1 C1) contrôlant la circulation du courant sur le bus continu depuis le pôle de connexion à une machine électrique vers le pôle de connexion à une batterie. Le contrôleur évalue la différence entre le courant limite de recharge de la batterie et le courant sur le bus continu, de façon à laisser fermé ledit interrupteur électronique de charge tant que le courant sur le bus continu est inférieur au courant limite de recharge de la batterie.
Patent WO-2013092048-A3 (WO)
Title: Composant anode de batterie pour un élément de batterie et procédé de fabrication d'un composant anode de batterie pour un élément de batterie
Inventor: TENZER MARTIN
IPC: H01M4/134
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention concerne un composant anode (24) de batterie pour un élément de batterie, comprenant un constituant de dérivation du courant (10) présentant un côté de réception de lithium (12) dans lequel au moins deux évidements spatialement séparés sont conçus en tant que chambres de réception de lithium (14), au moins deux unités à matériau anodique (20) renfermant du lithium, disposées dans les au moins deux chambres de réception de lithium (14), et un capot de protection (22) recouvrant au moins partiellement le côté de réception de lithium (12), au moyen duquel des surfaces extérieures des au moins deux unités à matériau anodique (20) renfermant du lithium, libres par rapport au constituant de dérivation du courant (10), sont recouvertes. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un composant anode (24) de batterie pour un élément de batterie.
Patent WO-2013144125-A3 (WO)
Title: Moteur d'essuie-glace de pare-brise et boîtier de suppression pour un moteur d'essuie-glace de pare-brise
Inventor: STEFANI SIEGFRIED
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention porte sur un moteur d'essuie-glace de pare-brise (10), avec un boîtier (11), dans lequel moteur, dans le boîtier (11), un arbre d'armature (18) comporte un commutateur (30), qui coopère avec des éléments de charbon (31) disposés dans la région d'une plaque porte-charbons (35), ces éléments étant connectés par l'intermédiaire de connexions électriques (36), de préférence sous la forme de brins de charbon, selon un mode électriquement conducteur par l'intermédiaire d'un dispositif de suppression (40) avec une alimentation en tension pour le moteur d'essuie-glace de pare-brise (10), le dispositif de suppression (40) étant disposé au moins sensiblement dans un boîtier de suppression (65), qui est connecté à la plaque porte-charbons (35), et le dispositif de suppression (40) étant connecté au moins indirectement à au moins un élément de connexion de prise (50), qui est apte à être connecté au niveau d'une région de prise (27) du boîtier (11) à des contacts de prise qui servent à venir en contact avec des connecteurs de prise d'accouplement sur le côté du véhicule.
Patent WO-2013171275-A3 (WO)
Title: Feuille de polymère
Inventor: DECLERCK JOHAN WILLY
IPC: B32B27/20
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne une feuille de polymère et son utilisation en tant que partie d'un panneau solaire et d'un élément en verre. La feuille comprend de multiples couches de polymère extrudées, au moins deux couches de feuille de polymère comprenant un composé de réduction de luminescence pour au moins partiellement absorber le rayonnement d'une certaine longueur d'onde et ré-émettre le rayonnement à une longueur d'onde plus longue que celle du rayonnement absorbé, et le composé de réduction de luminescence dans une première couche de polymère pouvant absorber plus de rayonnement à une longueur d'onde inférieure que le composé de réduction de luminescence présent dans une couche voisine.
Patent WO-2013190131-A3 (WO)
Title: Cosmetic composition comprising an oil, hydrophobic silica aerogel particles and a semi-crystalline polymer
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/85
Filed: 2013-06-21
Abstract: The present invention relates to a liquid cosmetic composition, preferably for making up and/or caring for the skin and/or the lips, comprising, in a physiologically acceptable medium, at least one fatty phase comprising: - at least one oil, which is preferably non-volatile, - at least hydrophobic silica aerogel particles, - at least one semi-crystalline polymer, - the said composition comprising less than 5% by weight of water relative to the total weight of the composition, and preferably being anhydrous.
Patent WO-2014102296-A3 (WO)
Inventor: GOCER MEHMET BARIS
IPC: F24C15/16
Filed: 2013-12-26
Abstract: La présente invention concerne un four (1) comprenant une chambre de cuisson (2) dans laquelle les ustensiles de cuisson (U) contenant les aliments à cuire sont placés, un carter (4) de la forme d'une boîte dotée d'une face avant ouverte entourant la chambre de cuisson (2) et présentant deux parois latérales opposées (3), un élément chauffant (5) situé au plafond ou à la base de la chambre de cuisson (2), un support (6) sur lequel l'ustensile de cuisson (U) peut être placé et un mécanisme de mouvement (7) permettant au support (6) de se déplacer vers le haut/vers le bas.
Patent WO-2015028403-A3 (WO)
Title: Ampoule diffusant la lumière pour lampe de remplacement à semiconducteur
Inventor: KONRAD ARMIN
IPC: C03C17/04
Filed: 2014-08-22
Abstract: Ampoule (1) diffusant la lumière pour une lampe de remplacement à semiconducteur (R1), qui présente une forme de base cylindrique creuse. L'ampoule (1) comporte un corps de base (2) en verre. Le corps de base (2) est revêtu d'une couche (4) diffusant la lumière, et cette couche (4) contient des particules de diffusion (P1, P2) réparties dans un matériau de base transparent. Le matériau de base est un matériau de base inorganique sans plomb (G) et les particules de diffusion (P1, P2) sont des particules de diffusion inorganiques. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une ampoule (1) comprenant au moins les étapes consistant : à revêtir le corps de base (2) en verre d'un matériau de revêtement qui est un matériau de départ pour la fabrication de la couche (4) diffusant la lumière de l'ampoule (1), ainsi qu'à sécher par endroits le matériau de revêtement et à cuire ladite couche pour la transformer en couche (4) diffusant la lumière, le séchage s'effectuant avec un décalage temporel dans la direction d'écoulement du matériau de revêtement. L'invention se prête en particulier à des applications sur des lampes de remplacement à semiconducteur pour des tubes de lampes à décharge et des lampes linéaires.
Patent WO-2015172873-A3 (WO)
Inventor: KUNDEL CHRISTIAN
IPC: F02D35/02
Filed: 2015-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un moteur à combustion interne disposant d'au moins un cylindre, en particulier un moteur à gaz, de préférence un moteur à gaz pauvres. L'invention vise à améliorer le processus de combustion et à cet effet pour enflammer un mélange dans une chambre principale, il est prévu une chambre de précombustion, l'évolution de la pression étant déterminée par un capteur de pression dans la chambre principale en fonction d'un angle de vilebrequin et en fonction d'une puissance voulue et/ou d'un couple voulu et/ou d'un régime voulu du moteur à combustion interne, la quantité de combustible acheminée est commandée ou réglée de manière individuelle aux cylindres au moyen d'un dispositif de dosage de combustible et du capteur de pression.
Patent WO-2016096100-A3 (WO)
Title: Moteur électrique à frein à actionnement électromagnétique
Inventor: WILGING KLAUS
IPC: F16D59/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: Moteur électrique à frein à actionnement électromagnétique, ledit moteur comprenant des canaux de refroidissement qui communiquent avec un canal distributeur disposé dans un élément de carter du moteur. Le frein comprend une carcasse de bobine, en particulier une carcasse magnétique, dans laquelle est disposée une bobine susceptible d'être alimentée par un courant électrique. Un conduit communique avec le canal distributeur, et s'étend à travers un alésage de la carcasse de bobine.
Patent WO-2017207637-A3 (WO)
Title: Système de remplissage de cuves avec récipient intermédiaire
Inventor: GRAEF STEFFEN
IPC: B67D7/32
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un système (100) destiné au remplissage de cuves (1) à partir d'un bidon (10), comprenant un premier dispositif adaptateur (2) qui est approprié pour être fixé au bidon (10) au moins par moments et qui comprend un dispositif d'alimentation (4) par l'intermédiaire duquel un fluide coulant peut être amené du bidon dans la cuve (1), ledit système (100) étant muni d'un raccord pour produit de rinçage (21) servant à amener un liquide de nettoyage vers au moins un élément constitutif dudit système. Selon l'invention, ce système (100) comprend un autre récipient (8) destiné à recevoir momentanément le fluide coulant destiné à être versé dans la cuve et ledit système (100) comprend un dispositif de mesure (86) servant à déterminer quantitativement une quantité du liquide à verser dans la cuve.
Patent WO-2018024886-A3 (WO)
Title: Composition antimicrobienne
Inventor: BANDERA MONICA
IPC: A61K8/34
Filed: 2017-08-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions antimicrobiennes. Plus particulièrement, elle concerne l'utilisation d'une composition en tant qu'agent antimicrobien, la composition comprenant des ingrédients choisis dans le groupe constitué par : (i) le nona-2,6-dién-1-ol en association avec au moins un ingrédient choisi dans le groupe constitué par la 3-néopentylpyridine, le 2-méthylhexan-3-one oxime, le terpinéol et le 2-isopropyl-5-méthylphénol ; (ii) la gamma-dodécalactone en association avec au moins un ingrédient choisi dans le groupe constitué par le 1-méthyl-4-(l-méthyléthényl)-cyclohexène, le 4-méthoxybenzaldéhyde et le 1,3-benzodioxole-5-carbaldéhyde ; (iii) le (Z)-3,7-diméthyl-2,6-octadiène-l-ol et la gamma-dodécalactone ; (iv) le cis-4(isopropyl)-cyclohexane méthanol et le 4-méthoxybenzaldéhyde ; et (v) le 1,3-benzodioxole-5-carbaldéhyde et le 4-méthoxybenzaldéhyde, les ingrédients étant présents en une quantité suffisante pour produire un effet antimicrobien. L'invention concerne également la composition et son utilisation pour la préparation de compositions de parfum actives sur le plan anti-microbien et pour la préparation de produits de consommation.
Patent WO-2020038566-A3 (WO)
Inventor: KAISER ULRICH
IPC: A61L2/28
Filed: 2018-08-21
Abstract: Process challenge device (2), especially for simulating the worst-case penetration conditions of a load inside a sterilization chamber, comprising a detector volume (90) for housing a biological, chemical or physical indicator (140), whereby said detector volume (90) is arranged at a dead end of a series of gas volumes (110, 14, 118), whereby said process challenge device (2) comprises two parts (6, 14), namely a housing part (6) and an insertion part (14), whereby said insertion part (14) is at least partially insertable into said housing part (6) in such a way that said detector volume (90) is arranged without any seal inside said both parts (6, 14).
Patent WO-2010018253-A3 (WO)
Title: Device and method for obtaining containers from a thermoformed sheet
Inventor: MIRET GAYET XAVIER
IPC: B65B61/00
Filed: 2009-07-27
Abstract: Device (1) for obtaining containers (2) from a thermoformed sheet (3), comprising a sealing and stamping station (5) having a bottom body (6) and a top body (7), a sealing film (10) which is designed to be heat-welded being fed between the thermoformed sheet (3) and the top body (7), said bottom body (6) comprising a base (11), an internal body (14) and damping means (17), said damping means (17) being configured so that during the same working cycle the internal body (14) assumes a first position for welding the sealing film (10) to the thermoformed sheet (3) and a second position for stamping the thermoformed sheet (3) and the sealing film (10).
Patent WO-2009019323-A3 (WO)
Title: Utilisation de verre bioactif
Inventor: KANGASNIEMI ILKKA
IPC: A61L27/54
Filed: 2008-08-01
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'utilisation de silice contenant un matériau céramique bioactif pour le traitement et la prévention d'une résorption osseuse, notamment associée à une ostéoporose ou à des implants métalliques permanents.
Patent WO-2007080332-A3 (WO)
Title: Procédé et poste de groupage pour palettiseur.
Inventor: GERMAIN DOMINIQUE
IPC: B65G47/30
Filed: 2007-01-15
Abstract: Le procédé consiste : - à introduire les produits directement sur la sole du poste (3) de groupage, dans des couloirs (5) pour former le lot de produits à palettiser, - à escamoter vers une position inactive les parois-guides (6) qui forment lesdits couloirs (5), - à déplacer le lot vers le poste (11) de palettisation, - à repositionner lesdites parois-guides (6) en position active et - à replacer à leur position de départ les moyens (10) de déplacement desdits rangs en les faisant tourner autour desdites parois- guides (6) en une sorte de mouvement enveloppant. Le poste (3) de groupage de produits (2) est disposé entre le poste de sélection de la ligne (1) d'arrivée et la table (12) du poste (11) de palettisation proprement dit. Il comprend : - un convoyeur (4) motorisé, - des parois-guides (6) pour canaliser les produits (2) et pour les positionner selon plusieurs rangs parallèles entre eux, - des poussoirs (40) pour déplacer le lot ainsi formé et l'amener sur ladite table (12) du poste (11) de palettisation, - des moyens pour escamoter lesdites parois-guides (6) et des moyens pour imprimer auxdits poussoirs (40) un mouvement tournant autour desdites parois guides (6).
Patent WO-2009136079-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d ' un echangeur de chaleur a plaques utilisant un ensemble de cales. ayant une forme sensiblement polygonale ou elliptique
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F3/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: La présente demande décrit un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur à plaques du type comprenant une pluralité de plaques définissant avec des barres latérales disposées sur les plaques, des circuits pour la circulation de fluides, comprenant au moins les étapes successives suivantes : on approvisionne un empilement d'une pluralité de plaques séparées par des barres latérales; on introduit au moins un ensemble de cales amovible d' au moins deux cales, liées entre elles au moyen d'au moins un élément de liaison, entre des plaques dudit échangeur; on brase ledit échangeur; et on enlève l'ensemble de cales amovible.
Patent WO-2013190248-A3 (WO)
Title: Method for controlling a reversible dc-dc voltage converter
Inventor: MOREAU MAXIME
IPC: H02M3/335
Filed: 2013-06-21
Abstract: The invention relates to a method for controlling a reversible DC-DC voltage converter (1) operating in a cyclically in order to transfer power from a low-voltage source (101) to a high-voltage source (100), the converter including a high-voltage circuit, including in addition to the high-voltage source: a first and second arm, each arm including two controllable two-way switches separated by a midpoint, each controllable two-way switch being connected in parallel to a capacitor; and a primary transformer winding having a first current passing therethrough, connected by one end to the midpoint of the first arm and by the other end to the midpoint of the second arm; and a low-voltage circuit, including in addition to the low-voltage source (Vs): an arm including two controllable two-way switches; and a secondary transformer winding connected in parallel to said arm and having a second current passing therethrough.
Patent WO-2004078051-A3 (WO)
Title: Electrosurgical system
Inventor: GOBLE COLIN CHARLES OWEN
IPC: A61B18/14
Filed: 2004-03-04
Abstract: An eleσtrosurgical system includes a generator for generating radio frequency (RF) power, ana an electrosurgical instrument (12) including at least three electrodes (40, 41, 42). The generator comprises an RF output stage (60) having at least a. pair o£ RF output lines (60c), a power supply (66) coupled to the output stage for supplying power to the output stage, and a controller (72 ) capable of varying the RF power signal supplied to the output lines. The system also includes a selection circuit (62) having- at least three output connections (52A, 62B, 62C) each in electrical connection with a respective one of the at least three electrodes. A switching device operable by the user causes the selection circuit to vary the electrode or electrodes to which RF power is supplied, and also causes the RP power signal supplied to at least one of the at least three output connections to vary depending on the electrode or electrodes to which RF power is supplied.