baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965666-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique de modules d'accumulateurs d'une batterie
Inventor: GUIDAL LAURENT
IPC: H01M50/593
Filed: 2010-10-05
Abstract: Un dispositif de connexion pour relier électriquement en série au moins deux modules d'accumulateurs d'une batterie, comprend au moins une broche de connexion creuse (10) adaptée à relier électriquement deux modules adjacents (M , M ) en série et définissant un passage (15) recouvert d'un isolant, et une tige de connexion (20) adaptée à traverser le passage (15) de ladite au moins une broche de connexion creuse (10) et adaptée à relier électriquement une borne de sortie de courant d'une première polarité d'un premier module (M ) à une borne de sortie de courant de la même polarité de la batterie Le dispositif de connexion est sécuritaire et convient à tout type de batterie.
Patent FR-2966806-A1 (FR)
Title: Installation pour la preparation de lots de produits, du genre flacons, bouteilles ou autres
Inventor: VASSE MICHAEL
IPC: B65B35/30
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'installation comprend : - un convoyeur (2) amont qui amène des files de produits, et un système de convoyage en aval avec, entre les deux ; - une unité (5) de régulation du flux de produits et, dans chaque couloir de ladite unité, un module (9) de convoyage du type à bande sans fin et des jeux de doigts (8) mobiles pour contrôler la vitesse d'avancement desdits produits. La bande sans fin de chaque module (9) de convoyage s'étend jusqu'à l'entrée du convoyeur (4) aval, et des moyens de commande sont prévus pour régler séparément la vitesse des jeux de doigts (8) de façon à réaliser le dégroupage des produits selon deux modes distincts : - un mode de dégroupage avec sélection par flux régulé (SFR) et - un mode de dégroupage avec sélection par doigts réglables (SDR) La bande sans fin de chaque module (9) de convoyage se présente sous la forme d'une courroie (29) crantée qui s'enroule, à l'extrémité dudit module (9), sur un sabre en forme de rouleau cranté.
Patent FR-2978740-A1 (FR)
Title: Packaging unit for packaging switchgear, has housing defined between cover and front face of plate, and mechanical connecting unit for connecting cover with plate, where connecting unit acts on limited part of rear face of plate
Inventor: BEQUIGNON CINDY
IPC: B65D75/30
Filed: 2011-08-04
Abstract: The packaging unit (100) has a plate (120) with an opening for receiving a product (150) such that the product extends on two sides of the plate. A housing (130) is defined between a cover (110) and a front face of the plate. The cover comprises a mechanical connecting unit (115) for connecting the cover with the plate. The connecting unit acts on a limited part of a rear face of the plate located along a peripheral edge of the connecting unit, where the connecting unit comprises a set of legs. The cover is made of molded transparent plastic material, and the plate is made of a cardboard.
Patent FR-2972750-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un vitrage ouvrable par rotation, vitrage et procede de fabrication du vitrage
Inventor: GRANDGIRARD BASTIEN
IPC: E05D1/00
Filed: 2011-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la fixation d'un élément vitré (2) dans une baie afin que ledit élément vitré (2) puisse être mobile en rotation par rapport à cette baie selon un axe de rotation R d'un angle d'ouverture α, ledit dispositif (1) comportant d'une part au moins un élément saillant (4) présentant un axe (A) pour la fixation du dispositif (1) à un montant (3) de ladite baie et d'autre part au moins une semelle (5) présentant une face intérieure (51) et une face extérieure (53) qui est située en-vis-à-vis d'une surface dudit élément vitré (2) et ladite semelle (5) étant intégrée au moins partiellement, voire complètement, dans une portion de matière élastique (6) adhérant au moins à ladite face intérieure (21) dudit élément vitré (2), caractérisé en ce que ledit élément saillant (4) est un moyen de fixation rigide pour la fixation rigide de l'élément saillant au montant (3) de ladite baie, de telle sorte que l'orientation de l'axe (A) par rapport au montant (3) soit inchangée lors du mouvement d'ouverture ou de fermeture dudit élément vitré (2) et que lors du mouvement d'ouverture dudit élément vitré (2), au moins une, voire plusieurs, partie(s) (P, P') de ladite portion de matière élastique (6) soit écrasée(s) entre ladite semelle (5) et ledit montant (3) et/ou entre ladite semelle (5) et ledit élément vitré (2).
Patent FR-2973297-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alimentation electrique redondante d'un vehicule automobile hybride
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-03-28
Abstract: Le procédé de l'invention est du type de ceux consistant à munir le véhicule de premier et second réseaux électriques (1, 8). Le premier réseau (1) comprend un moteur/générateur électrique (3) et un convertisseur alternatif/continu réversible (7) fournissant une tension de sortie Udc dans un mode générateur et un élément de stockage d'énergie électrique présentant une première tension Ues à ses bornes. Le second réseau comprend un alternateur (10) et une batterie (9) présentant une seconde tension Ulb à ses bornes qui est inférieure à la première tension Ues. Conformément à l'invention, l'élément de stockage d'énergie électrique et la batterie sont déconnectés du premier réseau, ou connectés au premier réseau en fonction de la tension de sortie Udc. De plus, la tension Udc pourra être pilotée par une stratégie de commande de manière à faire correspondre celle-ci à la tension Ues ou à la tension Ulb lorsque cette stratégie décide de connecter l'élément de stockage d'énergie électrique ou la batterie, respectivement, au premier réseau.
Patent FR-2977122-A1 (FR)
Title: Procede de correction de decalage temporel de mesure de rendement agricole
Inventor: ROMIER CHLOE
IPC: A01B79/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention vise un procédé de traitement d'un ensemble de données recueillies par au moins un capteur en des points successifs du parcours d'une parcelle de terrain (1) par au moins un véhicule (2), chacune desdites données ayant été enregistrée avec un décalage temporel vis-à-vis de l'instant de passage du véhicule en un point donné de la parcelle, c'est-à-dire représentant une information relative à l'état du véhicule à un instant antérieur à leur instant d'enregistrement, chaque donnée étant associée à un instant d'enregistrement et à une position géographique d'un point dit point de mesure en cet instant d'enregistrement, fournie par des moyens de géolocalisation, Le procédé comporte une phase d'estimation d'une valeur optimale de décalage par minimisation d'un taux de projection d'une carte tridimensionnelle de valeurs mesurées en chaque point géographique, et de correction des données mesurées de ce décalage.
Patent FR-2980380-A1 (FR)
Title: Manufacturing metal part such as blade of turboshaft engine, comprises performing two successive sweepings of same zone of metal powder layer by laser beam or electron beam, where metal powder layer is coated with deposit on support
Inventor: JOBEZ SOPHIE MARTINE
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method comprises performing two successive sweepings of a same zone of a metal powder layer (2) by a laser beam or an electron beam (11) of different energies, where the metal powder layer is coated with a deposit on a support (6), a selective fusion is performed in the metal powder layer by sweeping a surface of the metal powder layer by the laser beam or the electron beam, and a coating part is obtained after solidification of the metal powder layer. A periphery of the part is swept by the laser beam or electron beam whose energy is lower than that used to sweep the core of the part. The method comprises performing two successive sweepings of a same zone of a metal powder layer (2) by a laser beam or an electron beam (11) of different energies, where the metal powder layer is coated with a deposit on a support (6), a selective fusion is performed in the metal powder layer by sweeping a surface of the metal powder layer by the laser beam or the electron beam, and a coating part is obtained after solidification of the metal powder layer. The first sweeping is carried out with a laser beam or an electron beam whose energy is lower or higher than that of the laser beam or the electron beam during the second sweeping. A periphery of the part is swept by the laser beam or electron beam whose energy is lower than that used to sweep the core of the part. The first complete sweeping of the metal powder layer is carried out using the laser beam or the electron beam before carrying out the second complete sweeping of the zone previously swept using the laser beam or the electron beam. The sweeping of the metal powder layer is carried out using first and second beams that are simultaneously moved and shifted one compared to the other so that a trajectory of the second beam follows that of the first beam. The first and second beams are produced by a same source whose beam was divided into two parts or produced by two distinct sources (9). The metal powder layer comprises superalloy of nickel. An average granulometry of the metal powder layer is 40-45 mu m. The first sweeping of the metal powder layer is realized using the laser beam with an energy of 0.22-0.26 Watt.s/mm. The second sweeping is realized using the laser beam with an energy of 0.11-0.13 Watt.s/mm. The periphery of the part is swept by a first laser beam whose energy is 0.14-0.18 Watt.s/mm, and by a second laser beam whose energy is 0.09-0.11 20 Watt.s/m.
Patent FR-2983632-A1 (FR)
Title: Electric switching system e.g. three-phase reversing switch, has holder element that is mechanically coupled to driving device through primary switching module and secondary coupling element
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H50/60
Filed: 2011-12-06
Abstract: The electric switching system (10) has a holder element (45) that comprises a secondary mechanical coupling element with the electric driving device in a secondary configuration of the driving device relative to the switching module (16). The holder element is mechanically coupled to the driving device through primary coupling element (60A) in the primary configuration of a control module (18) relative to the switching module, and through the secondary coupling element (60B) in the secondary configuration of the control module relative to the switching module.
Patent FR-2981022-A1 (FR)
Title: Tableau de bord et methode d'assemblage d'un tableau de bord
Inventor: BOX BENOIT
IPC: B60Q3/04
Filed: 2012-03-06
Abstract: La présente invention concerne un tableau de bord pour véhicules automobiles, pour véhicules automobiles, le tableau de bord comprenant au moins une zone d'affichage, -- la zone d'affichage comprenant une première partie, -- la zone d'affichage comprenant une deuxième partie, la première partie de la zone d'affichage étant localisée dans un premier plan d'extension principale, la deuxième partie de la zone d'affichage étant localisé dans un deuxième plan d'extension principale, le deuxième plan d'extension principale étant localisé parallèle au premier plan d'extension principale, le tableau de bord comprenant une aiguille entrainée en rotation autour d'un axe de rotation, l'axe de rotation étant prévue positionnée dans la première partie de la zone d'affichage, l'aiguille étant visible par un utilisateur uniquement dans la deuxième partie de la zone d'affichage, le tableau de bord comprenant une source de lumière et un élément de guide de lumière, la source de lumière étant positionnée sur une carte imprimée, l'élément de guide de lumière comprenant une première partie et une deuxième partie, la deuxième partie de l'élément de guide de lumière étant prévue dans la première partie de la zone d'affichage, la deuxième partie de l'élément de guide de lumière étant positionnée - suivant une direction perpendiculaire au premier et deuxième plan d'extension principale - entre le premier plan d'extension principale et l'axe de rotation, et la lumière de la source de lumière -- entrant dans l'élément de guide de lumière par la première partie de l'élément de guide de lumière, et -- sortant - au moins partiellement - par la deuxième partie de l'élément de guide de lumière vers le premier plan d'extension principale ainsi que vers l'axe de rotation de l'aiguille, ou -- entrant dans l'élément de guide de lumière par la première partie de l'élément de guide de lumière ainsi que par l'intermédiaire l'axe de rotation de l'aiguille et sort - au moins partiellement - par la deuxième partie de l'élément de guide de lumière vers le premier plan d'extension principale,
Patent FR-2992555-A1 (FR)
Title: Composition used to treat brown spots e.g. melasma and/or sunspots, comprises combination consisting of N-undecylenoyl phenylalanine, tumor growth factor-beta 1 agonist and 2,9-diacetyloxy-1,10-dimethoxy-6-methyl-noraporphine
Inventor: HARIVEL ANNE CECILE
IPC: A61K38/08
Filed: 2012-06-28
Abstract: Composition comprises a combination consisting of N-undecylenoyl phenylalanine, tumor growth factor (TGF)-beta 1 agonist and 2,9-diacetyloxy-1,10-dimethoxy-6-methyl-noraporphine. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996227-A1 (FR)
Title: Composition de resine organique reticulable/polymerisable par voie cationique comprenant un borate de iodonium et degageant une odeur acceptable
IPC: C08F4/52
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition photoamorceur comprenant un sel d'iodonium spécifique associé à un donneur d'hydrogène qui est un alcool de Guerbet pouvant aussi jouer le rôle de solvant. Ce système amorceur permet de résoudre les problèmes d'odeur, notamment après polymérisation/réticulation des sels d'iodonium classiques.
Patent FR-2988373-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage electromecanique pour aeronef
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention est relative à un système de freinage d'aéronef comportant des freins à actionneurs électromécaniques de freinage (103) adaptés à presser sélectivement des piles de disques associées pour générer un couple de freinage sur des roues associées de l'aéronef ; au moins un module de commande (130) recevant des consignes de freinage et générant en réponse une commande de freinage (121) ; au moins un module de puissance (120) délivrant en réponse à la commande de freinage des courants de phase aux moteurs des actionneurs connectés au module de puissance pour que ceux-ci développent un effort de freinage correspondant aux consignes de freinage. Selon l'invention, le module de commande comporte un étage de traitement numérique (121) et un étage de traitement analogique (135).
Patent FR-2990475-A1 (FR)
Title: Electric machine for assisting to starting of thermal engine of hybrid car, has mechanical angle transmission unit formed of bevel pinion and conical disk changing rotation of rotor around main axis into rotation of pulley around axis
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: B60K6/26
Filed: 2012-05-10
Abstract: The machine (1) has a pulley (3) at its periphery, where the pulley is driven in rotation around a rotation axis (A2). The axis is perpendicular to a main axis (A1) of a rotor of the machine. A mechanical angle transmission unit formed of a bevel pinion (12) and a conical disk (16) changes rotation of the rotor around the main axis into rotation of the pulley around the rotation axis. The disk is placed at a periphery of a rotating element (14) i.e. rotor, turning around the main axis. The disk meshes with the bevel pinion rotating around the rotation axis and being connected to the pulley. An independent claim is also included for an assembly for assisting to starting of thermal engine of a car.
Patent FR-2990847-A1 (FR)
Title: Ambulatory stretcher for supporting patient in hospital, has hanger including two portions slidably mounted in two tubes of body of barrier, respectively, where length of barrier is regulated by displacement of hanger compared to body
Inventor: PAQUOTTE JEAN BERNARD
IPC: A61G1/02
Filed: 2012-05-22
Abstract: The stretcher (10) has a bed (22) placed according to a longitudinal axis (L). A barrier (24) and another barrier (26) are placed on both sides of the bed according to the longitudinal axis. The former barrier includes a body provided with a tube (36) having two ends, and another tube (38). A hanger (42) includes a portion slidably mounted in the former tube, and another portion slidably mounted in the latter tube, where the length of the former barrier is regulated by displacement of the hanger compared to the body.
Patent FR-2994237-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (1) d'embrayage, comportant un couvercle (2) dans lequel est logé un diaphragme (3) apte à déplacer un plateau de pression (5), le diaphragme (3) étant articulé autour respectivement d'une première et d'une seconde zones d'appui (6, 7) s'étendant circonférentiellement et situées de part et d'autre du diaphragme (3), respectivement entre le diaphragme (3) et le couvercle (2) et entre le diaphragme (3) et le plateau de pression (5). Le mécanisme comporte une rondelle d'appui (16) montée sur le couvercle (2) et comprenant au moins une surface étendue, par exemple une surface plane, en appui sur une surface correspondante (21) du couvercle (2). La rondelle d'appui (16) comporte au moins une zone d'appui dure (22), en saillie, formant la première zone d'appui (6) du diaphragme (3).
Patent FR-2979869-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage interieur pour un composant de carrosserie automobile
Inventor: SCHMITZ STEFAN
IPC: B60Q3/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne une pièce d'habillage intérieur pour un composant de carrosserie, comprenant un système d'éclairage qui comprend au moins un premier constituant générant un signal lumineux et un deuxième constituant émettant le signal lumineux dans la direction de l'habitacle, et comprenant une région partielle mobile (200) qui peut être déplacée par rapport à une région partielle fixe (300), caractérisée en ce que ledit premier constituant produit dans la position normale de la région partielle mobile (200) un signal lumineux qui est injecté dans ledit deuxième constituant qui transfère le signal lumineux.
Patent FR-2998605-A1 (FR)
Title: Electromagnetic suction cup for fire door, has concentrating unit including lens conceived to concentrate light rays emitted by LED through opening, and to diffuse concentrated light rays outside housing
Inventor: BURY JEAN
IPC: E05B17/10
Filed: 2012-11-27
Abstract: The suction cup (1) has a housing (2) with walls (3, 3', 3'') and an opening, where an electromagnet (7) is provided in the housing. A light source i.e. LED emits light rays to visualize the operating condition of the suction cup. An operation management unit includes an electronic board, where the LED is located inside the housing on the electronic board. A concentrating unit (12) includes a lens (120) conceived to concentrate the light rays emitted by the LED through the opening, and to diffuse the concentrated light rays outside the housing.
Patent FR-3012756-A1 (FR)
Title: Element de fixation a sertir en aveugle ayant une surface de portance elevee
Inventor: JAMBUT JEAN FRANCOIS
IPC: B21D39/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: Elément de fixation (10) à sertir en aveugle dans un orifice (18) d'un support (17), ledit élément comprenant un corps (11) métallique composé d'une tête (12) et d'un fût (13) allongé tubulaire subdivisé axialement en une première zone intermédiaire (14) de sertissage et de liaison au support (17), et une deuxième zone d'extrémité (15), la première zone étant agencée pour former un bourrelet (19) destiné à pincer le support (17) contre la tête (12) lors du sertissage, caractérisé en ce que le fût (13) est entouré coaxialement par un tube (20) creux en matière déformable, ledit tube étant configuré pour être comprimable lors de son montage sur le fût (13), et déployable lors de la formation du bourrelet (19) de manière à augmenter l'effet de portance après sertissage. Applications : écrou, rivet à sertir en aveugle.
Patent FR-3001806-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une lesion colorectale
Inventor: CHARRIER JEAN PHILIPPE
IPC: G01N27/62
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une lésion colorectale susceptible d'évoluer en cancer colorectal invasif, chez un patient, par la détermination de la présence de la Liver Fatty Acid-Binding Protein (LFABP), dans un échantillon biologique du patient.
Patent FR-3004706-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la manutention de conteneurs facilitant la manipulation de verrous tournants
Inventor: RIQUIER CHRISTOPHE
IPC: B65G61/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la manutention de conteneurs comportant : - au moins un conteneur de forme parallélépipédique comportant une paroi supérieure, une paroi inférieure (22) et des parois latérales (23, 24, 25, 26), des éléments creux inférieurs (30a) pour la mise en place de verrous tournants étant situés au niveau des angles de la paroi inférieure (22), - un engin motorisé pour déplacer le conteneur (C), ledit engin comportant : ○ un châssis (10) pourvu de roues (11), ○ une structure support (12) pourvue d'une plateforme (13) sur laquelle est positionné le conteneur (C), ladite plateforme comportant des bords longitudinaux (130) et des bords transversaux (131), ○ la plateforme (13) est formée par une plaque comportant des évidements (14) permettant l'accès aux éléments creux inférieurs (30a) du conteneur (C) disposé sur ladite plateforme, de manière à ce qu'un opérateur puisse enlever ou mettre en place les verrous tournants dans lesdits éléments creux, se caractérisant par le fait que la plateforme (13) est située à une hauteur telle qu'un opérateur puisse enlever ou mettre en place les verrous tournants dans les éléments creux inférieurs (30a) depuis le sol, et par le fait que la plateforme (13) comporte des évidements (14) se présentant sous la forme d'échancrures réalisées sur les bords longitudinaux (130) de ladite plateforme, de sorte que lesdits bords longitudinaux présentent alternativement des parties pleines sur lesquelles repose le conteneur (C) et des parties creuses formées par lesdites échancrures et autorisant l'accès, depuis le sol, aux éléments creux inférieurs (30a) dudit conteneur, lesquelles échancrures sont dimensionnées de manière à permettre le passage d'un opérateur.
Patent FR-3005031-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une cabine de passagers s'etendant autour d'un espace exterieur a la cabine prevu au sein de l'aeronef
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C39/10
Filed: 2013-04-29
Abstract: Les moyens de fixation des fonds étanches des cabines de passagers des aéronefs doivent être lourdement dimensionnés pour résister aux efforts induits par la pressurisation de la cabine. Par ailleurs, l'accroissement de la capacité d'emport de passagers des aéronefs rend souhaitable un élargissement de la cabine des passagers. Un tel élargissement tend néanmoins à amoindrir la résistance de la structure délimitant la cabine de passagers vis-à-vis des efforts induits par la pressurisation de la cabine. L'invention propose un aéronef (10) dont la structure (16) délimitant la cabine de passagers (18) s'étend sur 360 degrés autour d'un espace (28) défini à l'extérieur de la structure (16). L'invention permet ainsi une meilleure résistance de la structure (16) aux efforts de pressurisation tout en permettant de réduire ou même d'éviter le recours à un fond étanche, et en rendant possible un accroissement de la place disponible pour les passagers.