baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050127-A1 (FR)
Title: Modification de la couche metal d'une surface traitee par metallisation
Inventor: LEYRE MATHIEU
IPC: B05D3/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de métallisation de surface, notamment d'emballage solide, permettant une personnalisation totale ou locale de cette surface, via modification de la couche de métal déposé. L'invention concerne également la surface métallisée ainsi obtenue.
Patent FR-3053394-A1 (FR)
Title: Poulie de decouplage a embrayage deporte
Inventor: BOURGEAIS JEAN-MARC
IPC: F02B67/06
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne une poulie (100) de découplage munie d'un axe longitudinal (AX), ladite poulie comportant : - une jante (1) comprenant une première zone (11), destinée à recevoir une courroie reliant la jante à un premier élément de transmission de puissance, et une deuxième zone (12) située dans le prolongement axial, à savoir selon la direction définie par l'axe longitudinal (AX) de la poulie, de la première zone (11); - un moyeu (2) destiné à être solidarisé à un deuxième élément de transmission de puissance ; l'un des éléments de transmission de puissance étant menant et l'autre étant mené ; - une couronne (3) montée sous la deuxième zone (12) de la jante (1) et autour du moyeu (2), de sorte que ladite couronne (3) puisse tourner, autour dudit axe longitudinal, par rapport à la jante (1) et/ou le moyeu (2) ; - un élément (4) élastiquement déformable monté entre le moyeu (2) et la couronne (3) ; - un embrayage unidirectionnel (5) dont une extrémité (51) est fixée à la couronne (3) et dont la partie restante (52) est montée à la fois sous la deuxième zone (12) de la jante (1) et au-dessus de la couronne (3).
Patent FR-3054006-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la commande d'aubes a calage variable dans une turbomachine
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2), en particulier pour la commande d'aubes à calage variable dans une turbomachine comprenant un anneau (10) de commande entourant un carter (8) de la turbomachine et relié par des biellettes (12) aux aubes à calage variable, et un moyen de pilotage à rotation de l'anneau (10) de commande autour du carter (8), caractérisé en ce qu'il comprend un organe (30) passif à liaison glissière ayant une première extrémité (32) reliée par une liaison pivot glissant à l'anneau (10) de commande et une seconde extrémité (34) reliée par une liaison rotule au carter (8).
Patent FR-3043486-A1 (FR)
Inventor: DAUTERMANN THOMAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-11-02
Abstract: Afin de fournir des paquets de données GLS (GBAS Landing System - Système d'atterrissage GBAS) (12) pour un atterrissage automatique assisté par navigation par satellite à un aéronef (18), les paquets de données GLS (12) comprenant des données de correction GBAS (Ground-Based Augmentation System - Système de renforcement au sol) (8, 10) pour une navigation par satellite et des données FAS, lesquelles décrivent une approche d'atterrissage de consigne (13) de l'aéronef (18), des données de correction SBAS (Satellite-Based Augmentation System - Système de renforcement satellitaire) (4) pour la navigation par satellite sont reçues de la part d'un satellite SBAS (5). Les données de correction SBAS (4) reçues sont converties en données de correction GBAS (8). Les données de correction GBAS (8) obtenues par la conversion sont fusionnées avec les données FAS (13) en les paquets de données GLS (12). Les paquets de données GLS (12) sont communiqués à l'aéronef (18) par le biais d'une liaison radioélectrique (21).
Patent FR-3048789-A1 (FR)
Title: Dispositif retroviseur porte par une personne
Inventor: CAPRON MICHEL
IPC: G02C9/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: Dispositif (1) rétroviseur installé à distance de l'œil (2) d'une personne (3) venant prendre place notamment sur un support (9), (10) de type paire de lunettes (9) ou de type casque (10). Le dispositif (1) met en œuvre : - un lien (5a), (5b), (5c), (5d) mécaniquement déformable, - un miroir (4) solidaire, en jonction rigide, de la première extrémité (7), du lien (5a), (5b), (5c), (5d), - un moyen de fixation (6a), (6b), (6c), (6d) au support (9), (10), solidaire en jonction rigide, de la deuxième extrémité (8), du lien (5a), (5b), (5c), (5d). Le dispositif (1) est particulièrement léger, discret et esthétique. Il s'adresse notamment aux piétons, aux sportifs, aux cyclomotoristes, aux travailleurs.
Patent FR-3062096-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une matrice de sources lumineuses pour l'eclairage interieure de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention propose un dispositif de contrôle d'une matrice de sources lumineuses d'un module lumineux pour l'éclairage de l'intérieur de l'habitacle d'un véhicule automobile. Il comprend une unité centrale configurée pour recevoir une instruction d'activation d'une parmi plusieurs fonctions d'éclairage prédéterminées de l'habitacle, fonctionnellement reliée à une pluralité de dispositifs de commande, chacun étant configuré pour commander l'activation d'un groupe de sources lumineuses de la matrice. L'unité centrale est configurée pour sélectionner une pluralité de sources lumineuses de la matrice à activer pour réaliser ladite fonction d'éclairage, et pour transmettre des instructions aux dispositifs de commande pour commander l'activation des sources lumineuses sélectionnées.
Patent FR-3063961-A1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire a flux de passagers optimise
Inventor: BOURLAND STEPHANE
IPC: B61D19/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: La voiture (12) comporte au moins une paire (32, 32') de portes d'accès, chaque paire (32, 32') comportant une première porte d'accès (34, 34') ménagée sur une première paroi latérale (14) et une seconde porte d'accès (36, 36') ménagée sur une seconde paroi latérale (16). La première porte (34, 34') de chaque paire (32, 32') est agencée en regard de la seconde porte (36, 36') de cette paire (32, 32') dans une direction transversale (Y). La première porte (34, 34') de chaque paire (32, 32') présente une première largeur (L1, L1'), et la seconde porte (36, 36') de cette paire (32, 32') présente une seconde largeur (L2, L2'), les première (L1, L1') et seconde (L2, L2') largeurs étant différentes dans au moins l'une des paires (32, 32').
Patent FR-3066163-A1 (FR)
Title: Piece d’extension ameliorant la resistance d’une traverse de pare-chocs en cas de chocs de faible amplitude
Inventor: CASTRO ROSA
IPC: B60R19/02
Filed: 2017-05-10
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une traverse (5) de pare-chocs à l'avant ou à l'arrière du véhicule ; et au moins une pièce d'extension verticale (7, 9) de la traverse (5), fixée à ladite traverse (5) ; remarquable en ce que la ou les pièces d'extension verticale (9) sont disposées en-dessous de la traverse (5).
Patent FR-3066338-A1 (FR)
Title: Attenuateur de signal radiofrequence
Inventor: BOULESTIN RENALD
IPC: H04B1/40
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un atténuateur de signal radiofréquence comprenant une pluralité de blocs successifs (Ai) dont chacun est constitué d'un premier condensateur (C1i) connecté entre un noeud d'entrée (Ini) du bloc et un noeud de sortie (Outi) du bloc, et d'un deuxième condensateur (C2i) connecté entre ledit noeud de sortie (Outi) et un noeud de référence (Ref), le noeud de sortie (Outi) de chaque bloc (Ai) autre que le dernier bloc (AN) étant connecté au noeud d'entrée (Ini) du bloc suivant, l'atténuateur comprenant des moyens de sélection (SWi) d'un des noeuds de sortie (Outi) des blocs (Ai).
Patent FR-3067263-A1 (FR)
Title: Preparation de microcapsules a parois en polyuree et chargees en organosilane.
Inventor: JOUHANNAUD JULIEN
IPC: B01J13/22
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour la préparation de microcapsules possédant une paroi externe formée de polyurée et chargées en leur cœur avec au moins un organosilane hydrolysable. Elle concerne également des microcapsules possédant une paroi externe formée de polyurée et chargées en leur cœur avec au moins un organosilane hydrolysable et obtenues selon le procédé ci-dessus, ainsi qu une peinture mono-composante, et apte à former en surface d un support un revêtement étanche à l eau, comprenant de telles microcapsules, et l utilisation de telles microcapsules à des fins de renforcer l efficacité d une peinture mono-composante immersive.
Patent FR-3068784-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une operation de fardelage et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: AUVRAY JULIEN
IPC: G03B19/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: Procédé de contrôle d'une opération de fardelage consistant à faire défiler au moins un objet (4) enveloppé d'un film plastique (5) thermo-rétractable au travers d'une enceinte chauffée (2) dans laquelle se produit une rétractation thermique du film (5) autour de l'objet (4). Selon l'invention, le procédé consiste à : - positionner à l'intérieur de l'enceinte chauffée (2), et notamment faire défiler avec l'objet (4) au moins un boitier (6) de contrôle comprenant au moins une caméra (6a) de lumière visible et au moins une caméra (6b) thermique capturant simultanément des images de l'objet (4) selon un même point de vue en lumière visible et en infrarouge, - traiter les images pour les synchroniser ; - contrôler l'opération de fardelage en visionnant les images capturées.
Patent FR-3069986-A1 (FR)
Title: Element redresseur et convertisseur de tension comprenant un tel element
Inventor: GAUTIER FREDERIC
IPC: H02M7/21
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant deux branches (77A, 77B) comportant chacune un transistor MOS (81A, 81B) et un diviseur de tension (83A, 83B) en parallèle ; et deux interrupteurs (9 1A, 91B) en série entre les grilles des transistors MOS, la sortie (95A, 95B) du diviseur de tension de chaque branche étant connectée à l'électrode de commande de l'interrupteur connecté au transistor MOS de l'autre branche. L'invention concerne également un convertisseur de tension comprenant un tel circuit.
Patent FR-3070906-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide, - une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comportant une buse de nébulisation (22) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, et, - un système de filtration (16) apte à filtrer ledit liquide contenu dans ledit réservoir (12) pour le liquide avant son passage dans ladite enceinte de nébulisation (14) Selon l'invention, ledit réservoir (12) pour un liquide est spatialement interposé au moins en partie entre ladite enceinte de nébulisation (14) et ledit système de filtration (16). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3071959-A1 (FR)
Title: Boitier de protection d'un pack batterie integrant des canaux de circulation d'un fluide caloporteur
Inventor: PERRIN THIBAULT
IPC: H01M10/6552
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un boîtier de protection d'au moins un module (M) de batterie électrique comprenant au moins un élément de régulation thermique (12) dudit au moins un module (M) fabriqué dans un matériau thermiquement conducteur. Selon l'invention, le boîtier (B) de protection est fabriqué dans un matériau composite, au moins une paroi (1) dudit boîtier de protection portant sur sa surface intérieure ledit au moins un élément de régulation thermique (12), ledit au moins un élément de régulation thermique (12) délimitant seul, ou en combinaison avec ladite surface intérieure (100) de ladite au moins une paroi, au moins un canal (13) de circulation d'un fluide caloporteur.
Patent FR-3072344-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture semi-automatique d'un ouvrant
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: E05F1/10
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture (1) d'un ouvrant (2) sur une structure (3) de caisse d'un vÃ©hicule, comprenant : - un moyen d'articulation (4) rendant apte le dÃ©placement de l'ouvrant Ã  rotation entre des positions initiale de fermeture et finale d'ouverture, - au moins des premier et second moyens de dÃ©placement (10, 20) de l'ouvrant utilisÃ©s de maniÃšre successive durant des phases prÃ©dÃ©finies et distinctes d'ouverture de l'ouvrant, ledit premier moyen de dÃ©placement (10) appliquant une force combinÃ©e de traction (F1) d'axe X en un premier Ã©lÃ©ment de rÃ©ception et de levÃ©e (F2) d'axe Z en un second Ã©lÃ©ment de rÃ©ception de l'ouvrant durant une premiÃšre phase d'ouverture, ledit second moyen de dÃ©placement (20) appliquant une force de traction (F3) d'axe X uniquement en ledit premier Ã©lÃ©ment de rÃ©ception de l'ouvrant durant une phase successive d'ouverture. L'invention concerne aussi un procÃ©dÃ© mettant en Å“uvre ce dispositif ainsi qu'un vÃ©hicule comportant un tel dispositif d'ouverture d'un ouvrant.
Patent FR-3071413-A1 (FR)
Title: Teinture non-oxydante semi-permanente prete a l’emploi pour sourcils
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de teinture non-oxydante semipermanente prête à l'emploi pour sourcils comprenant des colorants chargés positivement et de l'eau. La présente invention concerne également un procédé cosmétique de teinture de sourcils en une unique étape d'application directe de la composition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi. Enfin, la présente invention concerne également un kit comprenant un récipient, un applicateur et une composition cosmétique de teinture de sourcils.
Patent FR-3061593-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un emplacement de stationnement de vehicule
Inventor: MAYER PHILIPP
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-01-02
Abstract: Procédé pour déterminer un emplacement de stationnement libre (14) pour un véhicule (2, 3) consistant à : - déterminer au moins une valeur de mesure à l'aide d'un capteur côté véhicule (4, 6), - transmettre cette valeur de mesure par un dispositif de communication (8) d'un véhicule (2, 3) vers un serveur (10) externe au véhicule, - exploiter cette valeur de mesure déterminée pour détecter un emplacement de stationnement libre (14) par le serveur (10), et - fournir de façon disponible l'emplacement de stationnement (14) exploité , considéré comme libre sur le serveur (10).
Patent FR-3076510-A1 (FR)
Title: Structure de support d’un element adapte pour etre fixe sur un pied avant d’un vehicule.
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention porte principalement sur une structure de support (1) adaptée pour être fixée à un pied avant d'un véhicule, notamment automobile, comprenant au moins un moyen de guidage (2, 3, 4) d'au moins un faisceau de câbles, au moins un premier moyen de fixation (5) de ladite structure de support au pied avant, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un deuxième moyen de fixation (7) permettant de solidariser à la fois la structure de support (1) et une commande d'ouverture de capot du véhicule au pied avant dudit véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3082044-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la voie de circulation sur laquelle circule un vehicule, en fonction des delimitations determinees
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-05-31
Abstract: Un procédé de détection est utilisé dans un véhicule (V) circulant sur une route comprenant des voies de circulation (VC1-VC2) définies par deux délimitations, et analysant l'environnement autour de lui pour déterminer des premières informations représentatives de délimitations. Ce procédé comprend : - une première étape où l'on analyse les premières informations pour déterminer des fonctions mathématiques représentatives des délimitations et des indices de confiance que ces fonctions mathématiques représentent des délimitations, - une deuxième étape où l'on détermine à partir des fonctions mathématiques retenues du fait leurs indices de confiance des largeurs séparant des délimitations voisines, - une troisième étape où l'on considère qu'il y a une voie de circulation présente lorsque deux délimitations voisines la définissant ont une largeur comprise dans un intervalle choisi, et - une quatrième étape où l'on détermine sur quelle voie de circulation présente circule le véhicule (V).
Patent FR-3085955-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de resine epoxyde, d’un durcisseur amine et d’un imidazole
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/00
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention est relative à une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et comprenant une résine époxyde, un durcisseur aminé comprenant au moins deux fonctions amines primaires, situées sur au moins un cycle aromatique à six atomes, et un imidazole.
Patent FR-3091587-A1 (FR)
Title: Système de surveillance d’un compteur d’eau avec dispositif de détection d’une fuite d’eau en aval du compteur d’eau
Inventor: AMARA MOURAD
IPC: G01M3/24
Filed: 2019-01-03
Abstract: Système de surveillance (9) d’un compteur d’eau, comprenant une housse (1) munie d’une partie centrale (2) prévue pour envelopper le compteur d’eau et un dispositif de détection de fuite avale pour une détection d’une fuite d’eau en aval dudit compteur d’eau, comprenant : - un capteur acoustique (5) disposé à l’intérieur de la partie centrale de la housse, ledit capteur acoustique étant prévu pour, en situation, détecter un son caractéristique d’un écoulement d’eau circulant à travers le compteur d’eau et généré par une pièce mobile, telle qu’une turbine, un rotor ou un piston, disposée à l’intérieur du compteur d’eau pour le comptage ; et - un module de contrôle raccordé audit capteur acoustique pour recevoir et traiter un signal de détection acoustique généré par ledit capteur acoustique, et déterminer une fuite d’eau en aval dudit compteur d’eau en fonction dudit signal de détection acoustique. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093668-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un produit en matiere polymerique
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: D04B1/16
Filed: 2019-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un produit comportant au moins une zone en matière polymérique, en particulier thermoplastique ; à partir d’une préforme sèche tricotée. La préforme sèche est réalisée en trois dimensions, par tricotage trame d’une pièce continue correspondant à la forme du produit fini à obtenir. La préforme est ensuite consolidée par chauffage sous pression dans un moule puis refroidie. La méthode selon l’invention est particulièrement avantageuse car elle permet d’obtenir des pièces en matières polymérique d’épaisseur contrôlée ; les produits finis ne présentent aucun raccord et ne nécessite aucun assemblage de pièces différentes. La méthode n’engendre aucune perte ni chute de matière. La méthode selon l’invention ne s’accompagne d’aucune émanation d’éléments volatiles toxiques à température ambiante.
Patent FR-3094063-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en mouvement d’un obturateur d’une vanne guillotine
Inventor: ROMELARD REYNALD
IPC: F16K31/50
Filed: 2019-03-18
Abstract: Dispositif de mise en mouvement d’un obturateur (5) de vanne (1) comprenant une tige filetée (2) montée à rotation dans la direction de déplacement de l’obturateur (5) et un écrou (3) associé à l’obturateur (5) apte à coopérer avec la tige filetée (2), caractérisé en ce que la tige filetée (2) comprend plusieurs filets et a un pas de vis compris entre 40 et 200 mm, et en ce qu’il comprend des moyens de blocage (6) en rotation de la tige (2) dans le sens de la fermeture et de l’ouverture de l’obturateur (5).      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096238-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention pour baignade
Inventor: CASTE JEAN-BAPTISTE
IPC: A45C11/22
Filed: 2019-05-22
Abstract: DISPOSITIF DE RETENTION POUR BAIGNADE L'invention concerne un dispositif de rétention (1) d’un petit objet (70) pour emporter ledit petit objet pendant une baignade, comprenant :une bande (2) fermée sur elle-même en une boucle par un moyen de fermeture inamovible (30-33), cette bande comprenant, sur au moins 25% de sa longueur une couche de caoutchouc, la boucle étant destinée à être enfilée autour de la taille ou d’un membre d’un utilisateur, etau moins un organe de retenue (40,50,60), cet organe de retenue étant fixé à ou défini dans la bande, et étant conformé pour retenir le petit objet. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096558-A1 (FR)
Title: Récipient pour produit cosmétique avec un couvercle comportant des moyens d’étanchéité
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D53/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un récipient (10) pour produit cosmétique, notamment un pot, comportant au moins : - une base (14) qui comporte une cavité (20) interne destinée à recevoir au moins un produit cosmétique et un col (18) muni d’un filetage (24) externe qui délimite une ouverture (28) d’accès à ladite cavité (20), - un couvercle (12) apte à occuper au moins une position ouverte et une position fermée dans laquelle un filetage (90) interne du couvercle (12) coopère avec le filetage (24) externe du col (18) de la base (14), et - des moyens (60) d’étanchéité qui, portés par le couvercle (12), sont configurés pour assurer en position fermée une étanchéité de la cavité (20) de la base (14), caractérisé en ce que lesdits moyens (60) d’étanchéité sont montés flottants dans un logement (70) du couvercle (12). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3097568-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le repassage comportant une planche portée par un support permettant de disposer la planche selon plusieurs orientations.
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Dispositif pour le repassage comportant une planche (5) portée par un support permettant de disposer la planche (5) selon plusieurs orientations dans lesquelles la planche (2) sert de support à un vêtement à repasser afin de permettre son traitement à l’aide d’un outil de défroissage et/ou repassage, caractérisé en ce ledit support comprend un premier dispositif d’articulation (7) permettant un pivotement de la planche (5) autour d’un premier axe de pivotement (70) horizontal et un deuxième dispositif d’articulation (4) permettant un pivotement de la planche (5) autour d‘un deuxième axe de pivotement (42) parallèle au premier axe de pivotement (70), le pivotement de la planche (5) autour du premier axe de pivotement (70) pouvant s’effectuer indépendamment du pivotement de la planche (5) autour du deuxième axe de pivotement (42). Figure pour l'abrégé : Fig 3
Patent FR-3098015-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une diode
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: H01L27/102
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé de réalisation d’une diode La présente description concerne un procédé de réalisation, conjointement sur un même substrat (500), d’au moins un transistor bipolaire (300) et d’au moins une diode à capacité variable (100). Figure pour l'abrégé : Fig. 17