baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049535-A1 (FR)
Title: Structure d’assise reglable d’un siege de vehicule comportant un brin boucle de ceinture de securite.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R22/26
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une structure d'assise d'un siège de véhicule comportant un cadre (2) comprenant deux flasques (3) reliés par deux traverses, des moyens pour régler la hauteur dudit cadre (2) comportant une pluralité de biellettes (10) montées à pivotement, un brin boucle (20) couplé à l'un (3) des flasques et comprenant un brin de liaison portant à son extrémité supérieure un fermoir (21), des moyens aptes à empêcher le soulèvement dudit cadre d'assise (2) lorsque ledit brin boucle (20) est soumis à un effort de traction supérieur ou égal à un seuil minimal prédéterminé ; lesdits moyens anti-soulèvement comportant un organe de verrouillage denté (26) lié mécaniquement audit brin boucle (20) et apte lorsque ce dernier est soumis à un tel effort de traction à être déplacé à l'encontre d'un organe élastique de rappel vers une position de verrouillage dans laquelle il coopère par crantage avec une l'une (10) desdites biel lettes.
Patent FR-3052042-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour bouteille
Inventor: MARTIN JEAN-MICHEL
IPC: A47F7/28
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement pour bouteille permettant le support d'une bouteille par son col (11) sous son propre poids. Le dispositif comporte deux ouvertures (31, 32) réalisées à travers un support. La première ouverture (31) comporte un premier appui (Z1) destiné à venir en contact avec une première partie du col de la bouteille et la deuxième ouverture (32) comporte un deuxième appui destiné à venir en contact avec une deuxième partie du col, ledit premier appui et ledit deuxième appui étant agencés de manière à obtenir le support de la bouteille par son col sous son propre poids. Ledit deuxième appui comporte deux zones d'appui (Z2, Z3) distinctes, agencées l'une par rapport à l'autre pour venir en contact avec le col de la bouteille en deux zones de contact distinctes.
Patent FR-3053595-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un dysfonctionnement de derivation de type ventriculo-peritoneale pour liquide cephalo-rachidien ou analogue
Inventor: AUVRAY PHILIPPE
IPC: A61M27/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un dysfonctionnement d'un ensemble valve cathéters de dérivation d'un liquide céphalo-rachidien ou analogue, caractérisé en ce qu'il comporte :         • un boîtier (3) en un matériau biocompatible ;         • une chambre (6) de mesure de pression qui est disposée à l'intérieur dudit boîtier ;         • un canal laminaire (4) qui débouche dans ladite chambre, d'un côté et de l'autre de celle-ci, et qui est adapté à un raccordement à des cathéters de dérivation, en amont d'une valve, ledit canal assurant la circulation du liquide dérivé à travers ladite chambre et ledit boîtier ;         • un capteur (7) pour la mesure d'une pression dans ladite chambre ;         • une électronique (8, 9) de contrôle et de communication apte à échanger avec un lecteur externe pour transmettre une mesure par ledit capteur.
Patent FR-3054266-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement d’un panneau de nacelle de turboreacteur
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne une nacelle pour turboréacteur, comprenant : - un capotage externe (11), comprenant : ○ une structure (17), comprenant au moins une ouverture (19), ○ un panneau (21), monté pivotant autour d'un axe (31) entre une position de fermeture et d'ouverture, - un système d'actionnement (30) du panneau, conçu pour verrouiller le panneau en position de fermeture et pour le déplacer entre sa position de fermeture et sa position d'ouverture. Cette nacelle est remarquable en ce que le système d'actionnement comprend : - une bielle latérale (43), reliée au panneau (21) et à la structure (17), pivotante par rapport à la structure (17) autour d'un premier axe de pivotement (51) et autour d'un deuxième axe de pivotement (53), - un actionneur linéaire (35), attaché à ladite bielle latérale, le système d'actionnement étant conçu pour déplacer la bielle latérale lors de l'allongement dudit actionneur et pour que la bielle latérale exerce lors de son déplacement une force sur le panneau, entraînant un pivotement dudit panneau autour de son axe.
Patent FR-3055026-A1 (FR)
Title: Commande de by-pass double clapet
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B37/18
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention concerne un système de commande (100) d'un connecteur (10) de conduit d'air connecté à une sortie de gaz (40) d'un moteur thermique qui comporte : -une entrée de gaz (11), -deux conduits de sortie de gaz (14,15) parallèles. Ledit système comprend : -un dispositif d'obturation (110) par conduit (14,15), comportant un clapet (19,20) adapté à obturer aérauliquement ledit conduit (14,15), -un système (120) de contrôle d'ouverture/fermeture. Chaque dispositif d'obturation comporte un bras de commande (111, 112) qui est susceptible d'être tourné selon son axe indépendamment de l'autre bras pour pouvoir effectuer le réglage des clapets. Les deux bras sont ensuite liés l'un à l'autre en rotation pour définir un axe de balancier autour duquel peut pivoter le bras de balancier tenant les clapets.
Patent FR-3058250-A1 (FR)
Title: Procede pour simuler le tombe d’un vetement sur une representation numerique d’un sujet, produit programme d’ordinateur et serveur associes
Inventor: HADDJERI NORDINE
IPC: G06T17/30
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un outil permettant de simuler et de restituer l'adaptation d'un vêtement à la morphologie d'un sujet. L'invention concerne plus précisément, mais de manière non limitative, un procédé (100) pour simuler le tombé d'un vêtement sur une représentation numérique en trois dimensions d'un sujet. Un tel procédé permet de superposer une représentation numérique d'un vêtement à une représentation numérique d'un sujet, puis de modifier ladite représentation numérique du vêtement pour l'adapter à la morphologie dudit sujet. Le procédé (100) est mis en œuvre par l'unité de traitement (11) d'un serveur (10) conforme à l'invention.
Patent FR-3059747-A1 (FR)
Title: Amortisseur dynamique accorde
Inventor: CYNOBER CHARLES
IPC: F16F15/315
Filed: 2016-12-02
Abstract: Amortisseur dynamique accordé pendulaire, comportant : - un ensemble de suspentes à relier de façon articulée à un bâti fixe, - un bâti mobile porté par les suspentes, - au moins une masse inertielle portée par le bâti fixe ou le bâti mobile, - un système d'entraînement de la masse inertielle, configuré pour transformer une variation de l' angle d'au moins une suspente par rapport au bâti fixe ou au bâti mobile en un mouvement relatif de la masse inertielle par rapport au bâti qui la porte.
Patent FR-3060030-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur comprenant une base generatrice de vapeur et un fer a repasser relies entre eux par un conduit
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/24
Filed: 2016-12-13
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comprenant une base (100) génératrice de vapeur et un fer à repasser (1) reliés entre eux par un conduit (101) pour le transport de la vapeur, le fer à repasser (1) comportant une surface de repassage, une semelle chauffante (3) destinée à chauffer la surface de repassage et une chambre de vaporisation (43) destinée à vaporiser les condensats transportés par la vapeur issue du conduit (101), la semelle chauffante (3) comprenant une première résistance électrique (31) disposée à l'aplomb d'une zone dite chaude de la surface de repassage, la chambre de vaporisation (43) étant ménagée dans un corps chauffant (4) comprenant une deuxième résistance électrique (41), la chambre de vaporisation (43) étant disposée à l'aplomb d'une zone dite froide de la surface de repassage comportant des trous (20) de sortie de vapeur, caractérisé en ce que lesdits trous (20) de sortie de vapeur sont alimentés par une chambre de diffusion (7) de vapeur ménagée à l'extérieur de la chambre de vaporisation (43), entre la chambre de vaporisation (43) et la zone froide de la surface de repassage.
Patent FR-3061503-A1 (FR)
Title: Poteau pour la fixation de panneau grillage rigide et cloture ainsi obtenue.
Inventor: LACROZE BRUNO
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un poteau pour la fixation d'un panneau grillagé rigide comprenant par un profilé vertical (1) comportant une tête (4) et un pied (5) reliés entre eux par une double cloison (6) et présentant une symétrie par rapport à son axe longitudinal parallèle à ladite double cloison (6), le pied (5) étant constitué par deux ailes (7, 7') recourbées vers la tête (4). La double cloison (6) est constituée de deux parois symétriques par rapport à l'axe longitudinal du profilé (1) et espacées l'une de l'autre, chaque paroi comportant, sensiblement vers son milieu, un décrochement (16, 16') formant un entonnoir dont l'ouverture la plus large est vers la tête (4) du profilé (1) et chaque aile (7, 7') comporte sur son bord libre (10a, 10'a) des groupes identiques d'entailles (12, 12') ce poteau comprenant aussi un socle (2) surmonté d'un mât (3) sur lequel est enfiché le profilé (1). Application dans le domaine des clôtures à panneau.
Patent FR-3061692-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des couples d'un gmp de vehicule en cas d'indisponibilite de l’etat de couplage d'une machine motrice
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-01-06
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle des couples fournis par un moteur thermique (MT) et une machine motrice (MM) d'un véhicule (V) via des premier (MC1) et second (MC2) moyens de couplage, suite à leurs placements dans des premiers et seconds états déterminés par des premier (CP1) et second (CP2) calculateurs de pilotage en fonction de première et seconde consignes de couple déterminées par un calculateur de supervision (CS). Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque le calculateur de supervision (CS) ne connaît pas les seconds états, pour déterminer si le dernier second état connu du second moyen de couplage (MC2) représente une absence totale de couplage, et dans la négative pour déterminer uniquement une première consigne de couple propre à induire une vitesse de déplacement du véhicule (V) inférieure à une vitesse prédéfinie correspondant à un second état dans lequel la machine motrice (MM) fonctionne à un régime maximal.
Patent FR-3063666-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manipulation et/ou le positionnement d'objet
Inventor: JONCHERAY DENIS
IPC: B65G47/22
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la manipulation et/ou le positionnement d'objet. Le dispositif comprend une embase (1), un bras (2) muni d'un support (3) d'objet, un premier système (4) de déplacement configuré pour permettre au bras (2) de pivoter autour d'un premier axe (A2) entre une position abaissée et une position relevée ; un deuxième système (5) de déplacement configuré pour permettre au support (3), porté par le bras (2), de pivoter autour d'un deuxième axe (A3). Lesdits systèmes (4, 5) de déplacement sont configurés de telle sorte que, en l'absence de commande du deuxième système (5), le pivotement du bras (2) par le premier système (4) laisse inchangée l'orientation du support par rapport à l'embase.
Patent FR-3065514-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de la surface externe d'une bouteille, et ensemble de contionnement associe
Inventor: BOOM JOHANNES JASPER
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Ce dispositif comprend : - une étiquette lumineuse (24) présentant une surface interne (34) destinée à être plaquée contre la surface périphérique (16) d'une bouteille (12), - un système d'alimentation électrique (26) de l'étiquette (24), et - une connexion électrique (28) raccordant l'étiquette lumineuse (24) et le système d'alimentation (26). L'étiquette (24) définit un trou central (32) fermé et traversant, l'étiquette comportant une bande d'illumination (30) périphérique disposée autour du trou central (32), la bande (30) périphérique étant propre à éclairer la surface périphérique (16) de la bouteille (12) placée en regard du trou central (32) fermé, sur toute la périphérie du trou central (32) fermé.
Patent FR-3065846-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de joints d'isolation thermique
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K9/22
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile. La machine (10) comporte un arbre (13) s'étendant suivant un axe (X) ; un rotor (12) monté sur l'arbre (13) ; un stator (16) entourant le rotor (12) avec présence d'un entrefer, ledit stator comportant un corps (25) doté d'encoches et un bobinage (26) inséré dans les encoches ; un premier palier (37) et un deuxième palier (38) entourant un ensemble formé par le rotor et le stator et comportant chacun un logement (40, 44) pour le montage à rotation de l'arbre de rotor (13). Uniquement un des paliers (37, 38) comporte une zone de contact (Z1) sur le corps de stator (25). Un joint d'isolation thermique (65) est interposé entre le premier palier (37) et le deuxième palier (38) dans au moins une zone de jonction (64) entre ces deux paliers (37, 38).
Patent FR-3051328-A1 (FR)
Title: Systeme capteur portable pourvu d'un vetement et d'un module electronique, vetement pour un systeme capteur portable, et module electronique pour un systeme capteur portable
Inventor: BRUNNBAUER KONSTANTIN
IPC: H01R13/514
Filed: 2017-05-15
Abstract: Système capteur portable (10) comprenant un vêtement et un module électronique (14), où le module électronique (14) comprend un boîtier (42), une carte à circuits imprimés prévue dans le boîtier (42) et au moins un élément de contact (54) connecté électriquement à la carte à circuits imprimés, où le vêtement comprend un gant (16), un élément fonctionnel électrique et une monture (20) fixée sur le gant (16) pour la fixation répétée sans outil du module électronique (14) sur le gant (16), où la monture (20) comprend un espace de logement pour loger le module électronique (14), un fond (24) qui délimite l'espace de logement vers le gant (16), au moins un contact antagoniste (26) connecté électriquement à l'élément fonctionnel et un guidage, où le module électronique (14) peut être inséré dans la monture (20) du vêtement de telle sorte que le module électronique (14) peut occuper deux positions, et dans la première position, ledit au moins un élément de contact (54) est écarté de la monture (20), et dans la seconde position ledit au moins un contact antagoniste (26) de la monture (20) et ledit au moins un élément de contact (54) du module électronique sont en contact.
Patent FR-3066959-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un retour sensitif pour une interface et interface associee
Inventor: EL-OUARDI NOUR-EDDINE
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un retour sensitif pour une interface de véhicule automobile comprenant : - un écran (4) configuré pour afficher une image formée d'un nombre prédéterminé de pixels repérés chacun par une position (X, Y) dans l'image, - une surface tactile (3) disposée au-dessus de l'écran (4) et configurée pour localiser la position (X, Y) d'un pixel dans l'image affichée sur l'écran (4) en fonction de la position d'un élément de commande dans au moins une zone active (Z) de la surface tactile (3), la au moins une zone active (Z) étant une zone de la surface tactile (3) pour laquelle un retour sensitif peut être généré dans le cas d'un contact par l'élément de commande, et - un dispositif de retour sensitif (20) configuré pour générer un retour sensitif lors d'une réception d'un signal de commande, caractérisé en ce que : - un signal de commande du dispositif de retour sensitif (20) est affecté à chaque pixel pouvant être localisé par la position d'un élément de commande dans la au moins une zone active (Z) lors d'une phase d'initialisation, - on détermine une position (X, Y) d'un pixel localisé dans l'image affichée sur l'écran (4) en fonction de la position de l'élément de commande dans la zone active (Z), et - on commande le au moins un dispositif de retour sensitif (20) avec le signal de commande associé au pixel dont la position (X, Y) a été déterminée.
Patent FR-3066981-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'un ensemble de propulsion electrique d'un vehicule
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: B62M6/50
Filed: 2017-05-31
Abstract: Dispositif de gestion (GES) adapté pour la gestion d'un ensemble de propulsion électrique (ENS) d'un véhicule. Le dispositif de gestion comprend : - une interface de communication adaptée pour la réception d'un profil d'élévation d'un trajet prédéterminé que le véhicule est destiné à emprunter, - un module de détermination configuré pour, en fonction dudit profil d'élévation, déterminer, pour chacun d'un ou plusieurs points dudit trajet, une puissance électrique maximale que le dispositif de stockage d'énergie électrique est configuré pour fournir au moteur au point correspondant, et le dispositif de gestion (GES) étant en outre configuré pour interagir avec l'ensemble de propulsion électrique (ENS) de sorte que, pour chaque point du trajet pour lequel ladite puissance électrique maximale est déterminée, la puissance électrique effectivement fournie par le dispositif de stockage d'énergie électrique au moteur soit inférieure à la puissance électrique maximale correspondante.
Patent FR-3072138-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces en tole metallique telles que des pieces de carrosserie pour vehicule
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'éléments en tôle métallique (1, 1') comprenant la dépose d'un cordon de matière (2) de collage, de calage ou d'étanchéité sur un premier élément (1), puis l'assemblage d'un deuxième élément en tôle métallique (1') sur le premier (1) et une fixation mécanique par points (3) pour maintenir immobiles les deux éléments en tôle métallique (1, 1') avant de procéder au durcissement de la matière. L'invention consiste en ce que la matière est déposée sous forme d'un cordon (2) continu qui présente des tronçons (21) formés d'une quantité de matière déposée réduite par rapport à la quantité de matière formant le reste du cordon (1), les points de fixation mécanique (3) étant réalisés au niveau desdits tronçons (21).
Patent FR-3075294-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion avec dispositif de roue libre
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant :
 - un élément élastique (7),
 - un premier élément (3) comprenant un logement (32) destiné à recevoir l'élément élastique (7),
 - un deuxième élément (5) monté mobile en rotation par rapport au premier élément (3),
 - un élément intermédiaire (13) couplé en rotation au deuxième élément (5) et destiné à venir comprimer l'élément élastique (7) lors d'une rotation relative entre le premier élément (3) et le deuxième élément (5),
 - un dispositif de roue libre (17) disposé entre l'élément intermédiaire (13) et le deuxième élément (5) ou entre deux parties du deuxième élément (5) et configuré pour découpler le premier élément (5) et le deuxième élément (5) lors de la transmission d'un couple rétro et,
 - un dispositif de frottement (21) disposé en parallèle au dispositif de roue libre (17).
Patent FR-3051669-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetique et dermatologique comprenant de l’eau de zamzam
Inventor: LAITH QUTISHAT LEON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine du soin de la peau et vise notamment à améliorer l'hydratation de la peau. Elle concerne en particulier une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de l'eau de source ayant une minéralisation comprise entre 650 mg/L et 1100 mg/1, et une concentration en sodium comprise entre 85 mg/L et 150 mg/L, en particulier l'eau de source de Zamzam, pour son effet anti-âge et hydratant de la peau, ainsi que pour empêcher le relâchement cutané. Elle se rapporte également à l'utilisation dermatologique de cette composition pour le traitement de la dermatite atopique et du prurit.
Patent FR-3083249-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'un mobilier urbain
Inventor: SAUREL LAURENT
IPC: F21S9/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique d'un mobilier urbain (1) comportant : - un élément de fondation (2) du mobilier urbain (1), lequel élément est adapté pour être, au moins en partie, enterré dans le sol (S), - une source d'alimentation électrique (4) autonome adaptée pour alimenter électriquement le mobilier urbain (1), laquelle source d'alimentation (4) est logée dans l'élément de fondation (2), se caractérisant par le fait que : - l'élément de fondation (2) comporte : ○ une platine de fixation (21) du mobilier urbain (1), ○ un logement (22) débouchant au niveau d'une ouverture (220) aménagée dans la platine de fixation (21), ○ un panier préhensible (3) monté de manière amovible dans le logement (22) de sorte que ledit panier puisse être installé et enlevé de l'élément de fondation (2) depuis l'ouverture (220) aménagée dans la platine de fixation (21), - la source d'alimentation électrique (4) est installée dans le panier (3).
Patent FR-3083275-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple et disque d'embrayage comprenant un tel dispositif
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/68
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (100) pour véhicule, comprenant, - un élément d'entrée (2) ayant un axe (X) destiné à être accouplé en rotation avec un vilebrequin du véhicule ayant un axe de rotation (Y), - un moyeu de sortie (1) ayant un axe (X') destiné à être accouplé en rotation à un arbre d'entrée de boîte de vitesse du véhicule ayant un axe de rotation (Z), - un dispositif de frottement comprenant : - un ensemble de rondelles de frottement comprenant d'une part une pluralité de rondelles d'entrée (4) montées solidaires en rotation de l'élément d'entrée (2), chaque rondelle d'entrée (4) comprenant des éléments de liaison (40) montés solidaires en rotation de l'élément d'entrée (2), et d'autre part au moins une rondelle de sortie (3) montée solidaire en rotation du moyeu de sortie (1); - au moins un élément ressort (8) pressant les rondelles de l'ensemble de rondelles de frottement les unes contre les autres, dans lequel les rondelles d'entrée et/ou de sortie présentent une élasticité axiale.
Patent FR-3074732-A1 (FR)
Title: Structure de fixation pour absorbeur de vehicule
Inventor: TOMIYOSHI YUTA
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-09
Abstract: [Problème à résoudre] Renforcer la force de montage d'un absorbeur dans un véhicule. [Solution] Dans une structure de fixation d'un absorbeur (20), un réservoir de carburant (10) est monté via une deuxième courroie de réservoir (19), une cavité (13) renfoncée dans la partie supérieure d'un véhicule est prévue sur une surface inférieure de la partie supérieure (13a) du réservoir de carburant (10), et l'absorbeur (20) est disposé dans la cavité (13). La deuxième courroie de réservoir (19) est raccordée à une traverse tout en soutenant la cavité (13) d'un côté inférieur. Un support d'absorbeur (25) est raccordé à la deuxième courroie de réservoir (19). L'absorbeur (20) est fixé sur la cavité (13) via le support d'absorbeur (25).
Patent FR-3064958-A1 (FR)
Title: Etui flexible de securite et de protection vertimentaire
Inventor: BEFFRE BERNARD
IPC: B60R22/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: La présente invention concerne un étui flexible de sécurité et de protection vestimentaire. Le problème technique de l'invention est d'éviter une usure prématurée des vêtements lors du port de la ceinture de sécurité, notamment dans un véhicule automobile. La solution technique est alors un étui flexible destiné à envelopper une ceinture de sécurité constitué d'un panneau textile papier, plastique, équipé de fixations.