baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937060-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable qui permet de modifier les conditions d'ecoulement hydraulique dans les ouvrages permettant les franchissements de cours d'eau
Inventor: CAUDRON DENIS FRANCIS PIERRE
IPC: E02B8/08
Filed: 2008-10-10
Abstract: Dispositif modulable qui permet de modifier les conditions d'écoulement hydraulique dans les ouvrages sous les voies de communication, (route, voie ferrée) permettant les franchissements de cours d'eau de section circulaire, ovoïde, carrée, rectangulaire de type buse, pont dalot ou pont cadre L'invention concerne un dispositif permettant de rendre franchissable aux poissons les ouvrages en réduisant la vitesse d'écoulement et en créant des écoulements turbulents ce qui assurent des zones d'abris hydrauliques et de repos pour les poissons. Il est constitué d'éléments métalliques plats perforés (A) de longueur variable qui, une fois assemblés à l'aide d'une pièce de raccord (B), forment une structure métallique (C) qui traverse la totalité de l'ouvrage dans le sens de la longueur. Les structures servent de supports aux éléments transversaux appelés ralentisseurs hydrauliques (E) qui composent le dispositif et qui peuvent être en différentes matières (métaux, plastiques, bois). Les éléments E ont différentes caractéristiques de dimension en fonction du type d'ouvrage à équiper.
Patent FR-2928545-A1 (FR)
Title: Use of at least one monoamine oxidase inhibitor in a composition or for preparing a composition to enhance the pigmentation of hair and body hair, treat and/or prevent canities and promote regrowth of hair and/or reduce hair loss
Inventor: MICHARD QUENTIN
IPC: A61K8/41
Filed: 2008-03-17
Abstract: Use of at least one monoamine oxidase inhibitor in a composition or for preparing a composition to enhance the pigmentation of hair and body hair, is claimed. ACTIVITY : Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : Monoamine oxidase inhibitor.
Patent FR-2929101-A1 (FR)
Title: Movable spinal segment stabilizing device e.g. stabilizer, for treatment of lumbar spinal canal stenosis, has stabilizing element made of non- osteogenesis, bioresorbable and/or biointegration material, and comprising unique elongated bar
Inventor: MATHEWS HALLETT H
IPC: A61B17/70
Filed: 2008-03-31
Abstract: The device has a stabilizing element made of non- osteogenesis, bioresorbable and/or biointegration material, where the stabilizing element has an elongated shape or H-shape and a unique elongated bar (11). The stabilization element comprises two bars intersecting in a manner to form a cross or another set of bars parallel between each other. The element is sized and configured to reduce a movement range of a movable spinal segment when a part of the element is fixed to the segment and another part of the element is fixed to a spinal body.
Patent FR-2930619-A1 (FR)
Title: Dispositif receveur de gaz sous pression, ensemble distributeur-dispositif receveur et systeme d'alimentation correspondant
Inventor: PISOT PHILIPPE
IPC: F16L29/00
Filed: 2008-04-24
Abstract: Dispositif receveur (700) de gaz sous pression, notamment pour un consommateur (1600) de gaz tel qu'un moteur ou une pile à combustible, comprenant une interface de connexion comportant au moins un organe (22) d'accrochage destiné à coopérer sélectivement en accrochage avec un organe d'accrochage (202) conjugué d'un distributeur (200) de gaz, le dispositif receveur (700) comprenant un axe (21, 44) d'admission de gaz mobile définissant un canal (211, 442) de circulation pour le gaz, ledit canal ayant au moins une extrémité aval (447) destinée à être reliée à un consommateur (1600) et une extrémité amont (219) destinée à être reliée à un distributeur (200) de gaz, l'axe (21, 44) d'admission étant sélectivement mobile par rapport l'organe (22) d'accrochage entre aux moins deux positions stables : une première position de référence aval et une seconde position avancée en direction amont.
Patent FR-2933511-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de visualisation interactif utilisant une camera de detection et un pointeur optique
Inventor: BOISSIER ALAIN
IPC: G06F3/0354
Filed: 2008-07-04
Abstract: Cette invention concerne un dispositif et un procédé de visualisation interactif. Un vidéo-projecteur (4) projette une image sur un écran (24). Un pointeur optique (26) comprend un bouton de saisie d'un signal de clic-souris et une source de lumière (33) qui émet un faisceau lumineux de pointage vers l'écran pour former une marque lumineuse (15). Une caméra de détection (11) acquiert une image de l'écran et détecte une image de la marque lumineuse. Un système de traitement (27) calcule la position de la marque lumineuse (15) dans l'image détectée. Le pointeur optique (26) comprend un émetteur radio (29) qui transmet un signal de validation d'un signal de clic-souris à un système de traitement (27) qui comprend un récepteur radio (28).
Patent FR-2933741-A1 (FR)
Inventor: GOISLOT HERVE
IPC: F02K9/58
Filed: 2008-07-11
Abstract: The device has a unique annular speed-up channel (4) connected to monopropellant feed holes (6) and with an outlet opened via an annular injection section (3). The channel and the section are defined by a fixed revolution wall located at an upstream end (91) of a wall (90) in a combustion chamber (9) of a rocket engine, and by a revolution wall integrated to a movable part (5). The part is movable in translation with respect to the fixed wall, and has a free end forming a fine point, at a side of the chamber. An elastic element (8) is formed by a calibrated spring or Belleville washers.
Patent FR-2934147-A1 (FR)
Title: Implant d'osteosynthese vertebrale
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A61B17/70
Filed: 2008-07-24
Abstract: Selon l'invention, dans l'implant (1) d'ostéosynthèse vertébrale, - au moins une branche latérale (5) comprend au moins une partie mobile (5a), déplaçable entre une position d'introduction, dans laquelle cette partie mobile (5a) se situe dans le prolongement du reste de la branche latérale (5), et une position d'ancrage, dans laquelle cette partie mobile (5a) fait saillie latéralement par rapport au reste de la branche latérale (5), et - l'Implant (1) comprend des moyens de déplacement (3), permettant le déplacement de ladite partie mobile (5a) entre lesdites positions d'introduction et d'ancrage.
Patent FR-2939265-A1 (FR)
Title: Procede de detection de mode film ou mode camera
Inventor: GUERMOUD HASSANE
IPC: H04N5/44
Filed: 2008-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de mode film ou mode caméra d'une séquence vidéo. Cette détection est effectuée à partir des histogrammes de niveaux vidéo des trames de la séquence vidéo. Des différences d'histogrammes sont calculées puis comparées entre elles de manière à générer des paramètres de différence pour chaque trame vidéo de la séquence. Le motif formé par ces paramètres de différence est ensuite comparé à des motifs prédéterminés pour en déduire le mode, film ou caméra, de la séquence. Ce procédé a pour avantage de nécessiter que peu de ressources mémoire pour sa mise en oeuvre et peut donc être implémenté dans un circuit FPGA.
Patent FR-2942037-A1 (FR)
Title: Radiative and convective heat flow measuring device for wall of heating unit, has fluxmeters with upper surfaces covered with respective paint layers, where fluxmeters are placed side-by-side on wall so as to be located in same flux
Inventor: KHALED MAHMOUD
IPC: G01K7/00
Filed: 2009-02-10
Abstract: The device has fluxmeters (1, 2) comprising lower surfaces (3, 5) placed in thermal contact with a surface (S) i.e. wall, and upper surfaces (4, 6) covered with respective paint layers (14, 15) having different emissivities. The fluxmeters are identical and placed side-by-side on the wall so as to be located in a same convective flux. The difference between emissivities of the layers is greater than 0.1. A thermocouple determines the temperature of the wall. The thickness of each fluxmeter is less than 2 mm. An independent claim is also included for a method for measuring a radiative and convective heat flow exchanged between a surface and an external medium.
Patent FR-2943938-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'une piece hybride comprenant au moins deux inserts et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BIERJON DIDIER
IPC: B29C45/14
Filed: 2009-04-02
Abstract: On moule, par injection de matière synthétique, une pièce hybride comprenant au moins deux inserts (2, 20), au moyen d'un moule formé d'une matrice (6) et d'un pinçon (26) qui définissent entre eux une cavité de moulage en configuration fermée du moule. Selon le procédé de l'invention, on place un premier insert (2) équipé d'au moins un pion (14), dans une empreinte (4) définissant en partie au moins la cavité et dans une position où une partie (16) du pion dépasse du volume de l'empreinte (4) destiné à définir la cavité. Ensuite, on place un deuxième insert (20) dans l'empreinte en engageant le pion dans une ouverture (22) ménagée dans le deuxième insert. Puis, on ferme le moule (F ) en déformant plastiquement la partie (16) du pion qui dépasse du volume de l'empreinte, jusqu'à amener la matrice (6) et le poinçon (26) du moule dans la configuration fermée du moule. On injecte alors un matériau thermoplastique dans la cavité du moule. Enfin, on ouvre le moule et on en extrait la pièce moulée. L'installation comprend un poinçon (26) et une matrice (6) dont l'empreinte (4) est équipée d'un relief (10) d'immobilisation du premier insert (2).
Patent FR-2934328-A1 (FR)
Title: Soupape d'injection
Inventor: HANNICH MANUEL
IPC: F02M51/06
Filed: 2009-07-23
Abstract: La présente invention concerne une soupape d'injection (1) avec un corps de soupape (2) et un corps de buse (3), dans laquelle le corps de buse (3) s'appuie de manière étanche contre le corps de soupape (2), un premier alésage (5), dans lequel un piston de commande (6) et un axe de réglage de course (7) sont agencés de manière mobile dans le sens axial, étant prévu dans le corps de soupape (2), le piston de commande (6) étant conçu pour être déplacé par un moyen d'actionnement (27), un deuxième alésage (8) étant prévu dans le corps de buse (3), une aiguille d'injecteur (9), qui est prévue pour ouvrir ou fermer un orifice d'injection (10), étant agencée dans le deuxième alésage (8), un ressort (18), qui précontraint l'aiguille d'injecteur (9) dans le sens d'un siège étanche (11) pour l'orifice d'injection (10), étant prévu dans le deuxième alésage (8).
Patent FR-2948928-A1 (FR)
Title: Structure a microcavite et structure d'encapsulation d'un dispositif microelectronique
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B81B7/00
Filed: 2009-08-06
Abstract: Structure (100) à microcavité (110) comportant : - un substrat (104), - un capot (106, 108) solidarisé au substrat tel qu'un espace formé entre le capot et le substrat forme la microcavité, - au moins un trou (120) traversant le capot, et - au moins un clapet d'obturation (122) du trou disposé à l'intérieur de la microcavité et comprenant au moins deux portions (123a, 123b) de matériaux de coefficients de dilatation thermique différents disposées l'une contre l'autre, une première extrémité (124) desdites deux portions étant reliée mécaniquement au capot, une seconde extrémité (126) desdites deux portions étant libre, et au moins une partie du clapet d'obturation étant disposée en regard du trou.
Patent FR-2949243-A1 (FR)
Title: Photovoltaic parking shed for use in e.g. farm building, to protect cars from sunshine, has compass shaped side structures including inclined columns whose lower ends are attached to concrete base that forms parking spaces with another base
Inventor: SEGOND RAPHAELLE
IPC: E04H1/12
Filed: 2009-08-18
Abstract: The shed (1) has elevation structures i.e. compass shaped side structures (3), supporting opposite sides of a rectangular roof (2), where the structures are spaced from each other to form covered parking spaces (5a-5b) of cars (6) under the roof. Each structure includes inclined columns (3a, 3b) joined with each other at half-height on an overlapping area by a connection part. Lower ends of the columns are spaced from each other and attached to a same concrete base (4) that lies flat on ground. The base and another concrete base of the structure form the parking spaces at the ground.
Patent FR-2950199-A1 (FR)
Title: Radome et dispositif de fixation de ce radome a un aeronef
Inventor: DAZET FRANCIS
IPC: H01Q1/42
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne un radôme pour aéronef et plus particulièrement un dispositif de connexion dudit radôme à la structure de cet aéronef. Le radôme objet de l'invention et son dispositif de connexion offrent une qualité d'ajustement et d'affleurement améliorée avec le fuselage, en préservant une possibilité d'ouverture ou de démontage rapide sans désavantage en termes de masse.
Patent FR-2959715-A1 (FR)
Title: Agencement de commande de freinage comportant un servofrein en partie decouple
Inventor: SPROCQ RAYNALD
IPC: B60T13/563
Filed: 2010-05-07
Abstract: Agencement (10) de commande de freinage pour un véhicule automobile comportant une pédale (12) de frein susceptible d'actionner un servomoteur (14) pneumatique d'assistance au freinage d'au moins un premier maître-cylindre (16) relié hydrauliquement à au moins un premier organe (18) de freinage du véhicule, caractérisé en ce que le servomoteur (14) est susceptible d'actionner du second maître-cylindre relié hydrauliquement à un second organe (60) de freinage du véhicule, ledit second maître cylindre étant découplé mécaniquement de la pédale (12) de frein.
Patent FR-2962369-A1 (FR)
Title: Armature de sommet pour pneumatique d'avion
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C9/20
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'évacuation de la chaleur générée dans l'armature de travail d'un pneumatique pour avion, depuis les points les plus chauds, généralement localisés en extrémités des couches d'armatures de travail, vers les points les moins chauds, généralement localisés dans la zone centrale de l'armature de travail, afin d'obtenir une répartition plus homogène des températures dans le sommet du pneumatique. Un pneumatique pour avion comprend un sommet renforcé par une armature de travail (3), comprenant au moins une couche d'armature de travail (30), constituée de bandelettes (31) globalement circonférentielles, axialement juxtaposées, et constituées d'éléments de renforcement textiles (32) parallèles entre eux enrobés par un matériau polymérique d'enrobage (33). Selon l'invention, chaque bandelette est en contact, sur au moins sa face axiale radialement intérieure, avec un élément de transfert thermique (34), comprenant au moins un matériau conducteur de chaleur et la conductivité thermique d'un matériau conducteur de chaleur d'un élément de transfert thermique est au moins égale à 50 fois la conductivité thermique du matériau polymérique d'enrobage des éléments de renforcement textiles de la bandelette en contact avec l'élément de transfert thermique.
Patent FR-2967910-A1 (FR)
Title: Cosmetic product, useful for making up and/or caring of skin/lips, comprises composition comprising silicone resin and polyamide silicone and composition comprising ethylenic copolymer and non-volatile hydrocarbon oil ester
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/37
Filed: 2010-11-26
Abstract: Cosmetic product comprises at least: a first composition comprising at least a silicone resin and a polyamide silicone in a medium; and a second composition comprising, in a medium, at least (a) an ethylenic copolymer containing at least one first block having a glass transition temperature (Tg) of >= 40[deg] C, and at least one second block with a glass transition temperature of = 20[deg] C, and (b) a non-volatile hydrocarbon oil ester comprising at least 16C and having a molecular weight less than 650 g/mole. Cosmetic product comprises at least: a first composition comprising at least a silicone resin and a polyamide silicone in a medium; and a second composition comprising, in a medium, at least (a) an ethylenic copolymer containing at least one first block having a glass transition temperature (Tg) of >= 40[deg] C and being derived in completely or partly from one or more first monomers, which are such that the homopolymer prepared from these monomers has a glass transition temperature of >= 40[deg] C, and at least one second block with a glass transition temperature of = 20[deg] C and being derived in completely or partly from one or more second monomers, which are such that the homopolymer prepared from these monomers has a glass transition temperature of = 20[deg] C, the first block and the second block are interconnected by an intermediate segment comprising at least one statistical first constituent monomers of the first block and at least one of the second constituent monomers of the second block, and the block copolymer has a polydispersity index I greater than 2, and (b) a non-volatile hydrocarbon oil ester comprising at least 16C and having a molecular weight less than 650 g/mole, where the second composition comprises 0-5 (preferably 0-2) wt.% of volatile oil whose flash point is less than or equal to 80[deg] C, and the first and second compositions are packaged separately in independent compartments or containers. An independent claim is included for cosmetic process for making up and/or caring of the skin or lips comprising successive application of the first and second composition on the skin or lips, where the second composition is applied to at least a portion of the deposit made by the first composition.
Patent FR-2967955-A1 (FR)
Title: Circuit de distribution de liquide lave-glace pour vehicule automobile.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2010-11-29
Abstract: La présente invention concerne un circuit de distribution de liquide lave-glace pour véhicule automobile. Selon l'invention, le circuit de distribution est caractérisé en ce qu'il comprend un flotteur (11) logé dans une chambre (12) d'un corps fixe (13) de façon à occuper une position haute de passage du liquide lave-glace vers des gicleurs et une position basse de repos de la chambre (12), à laquelle il obstrue le passage du liquide lave-glace vers le réservoir 2. L'invention s'applique dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2968929-A1 (FR)
Title: Procede de photoprotection
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/02
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de photoprotection d'une zone (P) de la peau (S), comportant l'étape consistant à protéger ladite zone (P) par un film (1) plus étendu que celle-ci, dont la photoprotection est augmentée dans une région (3) se superposant à la zone et moindre autour de cette région.
Patent FR-2971016-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un additif
Inventor: MONSALLIER GUY
IPC: F02M37/32
Filed: 2011-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) de distribution d'un additif liquide dans un circuit de circulation de carburant pour moteur à combustion interne, comportant un réservoir (12) d'additif liquide permettant de diffuser un additif dans le circuit de circulation de carburant au moyen d'un canal (16) de distribution caractérisé en ce qu'il comporte une enceinte (22) d'additif communiquant avec le circuit de circulation de carburant et au moins une paroi (32) mobile et étanche entre ladite enceinte d'additif et le réservoir d'additif assurant d'une part une séparation étanche et d'autre part maintenant une pression identique entre l'additif dans le réservoir d'additif et le carburant dans l'enceinte d'additif.
Patent FR-2972051-A1 (FR)
Title: Banc de controle simplifie de telescopes et telescopes auto-controlables
Inventor: PERRIN GUILLAUME
IPC: G01M11/04
Filed: 2011-02-24
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui du contrôle optique d'instrument optique de type télescope. L'instrument (100) comporte un objectif optique (110), un boîtier de photo-détection (120) disposé au foyer dudit objectif optique et au moins une source de lumière (121) disposée au voisinage dudit boîtier de photo-détection, la pupille optique de l'objectif optique ayant un premier diamètre. Les moyens de contrôle comprennent essentiellement un miroir plan (130) ayant un second diamètre inférieur au premier diamètre et des moyens permettant de disposer ce miroir plan de façon que l'image de la source de lumière donnée par l'objectif optique et réfléchie par ledit miroir plan se focalise sur le boîtier de photo-détection, des moyens d'analyse de ladite image reçue permettant de déterminer la qualité optique du télescope. Le miroir plan peut être associé à un banc de contrôle autonome. Il peut également faire partie du télescope et être incorporé au cache de protection (140) de l'optique.
Patent FR-2972254-A1 (FR)
Title: Air/liquid temperature measuring device for e.g. electric household appliance, has intensity increasing unit to increase value of intensity of current flowing through sensor beyond specific value to determine operating condition of sensor
Inventor: GARNON XAVIER
IPC: G01K7/16
Filed: 2011-03-01
Abstract: The device has an electric circuit e.g. voltage divider bridge, comprising a temperature sensor (1) with variable resistance depending on temperature of the sensor, where current (I) having a specific intensity value flows in the sensor during measurement of the temperature by the sensor. An intensity increasing unit increases the value of intensity of the current flowing through the sensor beyond the specific intensity value to determine an operating condition of the sensor. The intensity increasing unit comprises a switch (7) e.g. relay contact or transistor, controlled by a microcontroller. An independent claim is also included for a method for controlling operation of a temperature measurement device.
Patent FR-2981055-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transport de conteneurs par aeronef modulaire
Inventor: BERNARD ALAIN
IPC: B64B1/06
Filed: 2011-10-05
Abstract: Procédé de transport de conteneurs (30) dans lequel un groupe de conteneurs comporte un sous-ensemble M affecté au transport de marchandises et un sous-ensemble V affecté au transport d'un véhicule démontable (10), dans lequel : - avant l'acheminement, le véhicule (10) démonté est chargé dans les conteneurs (30) du sous-ensemble V; - entre le centre de manutention de départ (1) et un centre de manutention intermédiaire (2), le groupe de conteneurs incluant les sous-groupes M et V est transporté par un premier moyen de transport ; - entre le centre de manutention intermédiaire (2) et le centre de manutention final (3), le sous-groupe M de conteneurs (30) est transporté par le véhicule démontable (10); - le véhicule démontable (10) étant un aéronef modulaire multi-sustentation constitué de modules susceptibles d'être logés dans les conteneurs (30) du groupe V.
Patent FR-2984492-A1 (FR)
Title: Procede pour separer des emissions electromagnetiques issues de plusieurs emetteurs
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01J4/04
Filed: 2011-12-16
Abstract: Procédé et dispositif pour désentrelacer des signaux électromagnétiques reçus sur un réseau antennaire, ledit réseau antennaire étant associé à un module de traitement des signaux comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : . acquérir des signaux électromagnétiques issus de plusieurs sources distinctes, . déterminer un critère de similarité à partir de la mesure de la polarisation desdits signaux électromagnétiques, . utiliser ledit critère de similarité dans une méthode de classification non supervisée de données. Utilisation pour des signaux électromagnétiques dans le domaine des télécommunications ou des signaux radar.
Patent FR-2971873-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un ensemble predefini de points caracteristiques d'un visage
Inventor: CHOUKROUN ARIEL
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un ensemble prédéfini de points caractéristiques d'un visage à partir d'une image de ce visage Le procédé comporte une étape qui consiste à faire converger la forme et/ou la texture d'une hiérarchie de modèles statistiques de parties de visage sur les données réelles fournies par l'image du visage.