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Patent FR-3033572-A1 (FR)
Title: Composition d'encre pour l'impression par jet continu devie notamment sur des substrats en polymeres organiques.
Inventor: GOUSTIAUX CECILE
IPC: C09D11/30
Filed: 2015-03-13
Abstract: Composition d'encre pour l'impression par jet continu dévié, liquide à la température ambiante, comprenant : a) un solvant comprenant, de préférence constitué par, un ou plusieurs composé(s) solvant(s) organique(s), et éventuellement de l'eau ; b) un liant, comprenant au moins une résine polyester préparée par polymérisation d'acide téréphtalique, d'acide isophtalique, de néopentylglycol, et d'éthylèneglycol ; c) éventuellement, un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s). Procédé de marquage d'un substrat, support ou objet par projection sur une surface de ce substrat, support, ou objet de cette composition d'encre. Substrat, support, ou objet, notamment bouteille, flacon, barquette, bouchon, câble ou tuyau en polyoléfine, par exemple en polyéthylène ou en polypropylène, pourvu d'un marquage obtenu par séchage, et/ou absorption dans le substrat, support, ou objet, de cette composition d'encre.
Patent FR-3019262-A1 (FR)
Inventor: WERNICKE ALEXANDER
IPC: F21V7/04
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne un réflecteur pour une lampe (2), dans lequel la lampe (2) comprend une plaque de base (21) présentant une surface essentiellement plane ainsi qu'un moyen lumineux (22) disposé sur la plaque de base (21) pour produire de la lumière (L), et dans lequel la surface de la plaque de base (21) est située dans un plan défini par un axe x (x) et un axe y (y) d'un système de coordonnées cartésiennes. Selon l'invention, le réflecteur présente, pour diriger un rayon lumineux le long d'un axe z (z) du système de coordonnées: un réflecteur intérieur (11), qui est configuré en vue d'un agencement sur la plaque de base (21) et de la réflexion de la lumière (L), dans lequel le réflecteur intérieur (11) présente un premier profil périphérique, qui présente la symétrie de révolution par rapport à l'axe z (z) et qui est de forme décroissante dans la direction de l'axe z (z); et un réflecteur extérieur (12), qui est configuré en vue d'un agencement sur la plaque de base (21) et de la réflexion de la lumière (L), dans lequel le réflecteur extérieur (12) présente un deuxième profil périphérique, qui présente la symétrie de révolution par rapport à l'axe z (z) et qui est de forme évasée dans la direction de l'axe z (z).
Patent FR-3034381-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arret de charge avec articulation deformable
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R21/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dispositif d'arrêt de charge agencé pour être embarqué sur un siège (3) de véhicule réglable selon une direction longitudinale du véhicule (2), le dispositif comprenant une paroi de cloisonnement (1) fixée au siège et comprenant au moins une première portion de paroi (11) fixé au siège, et au moins une articulation (12) agencée pour fixer mobile ladite au moins une première portion de paroi au véhicule, caractérisé en ce que ladite articulation est un matériau déformable.
Patent FR-3035721-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'une cible mobile au moyen d'un modele a priori
Inventor: VARIERAS FRANCOIS
IPC: H04B1/26
Filed: 2015-04-29
Abstract: Il est proposé un procédé de suivi d'une cible mobile, comprenant des étapes d'acquisition (200) d'un signal de fréquence Doppler caractérisant la vitesse radiale de la cible, de génération (100) d'au moins un signal de fréquence Doppler de référence à partir d'au moins une évolution temporelle attendue de la fréquence Doppler, l'évolution temporelle attendue de la fréquence Doppler étant calculée à partir d'un modèle cinématique de la cible, de génération (214, 216) d'un signal de battement entre le signal de fréquence Doppler acquis et chaque signal de fréquence Doppler de référence, chaque signal de battement étant représentatif d'un écart de fréquence entre le signal de fréquence Doppler mesuré et le signal de fréquence Doppler de référence correspondant, d'application (220) au signal de battement d'au moins une transformée de Fourier produisant un spectre fréquentiel du signal de battement, d'estimation d'un signal de vitesse de la cible à partir du spectre fréquentiel, dans lequel l'évolution temporelle attendue est déterminée avant l'acquisition (200) du signal de fréquence Doppler.
Patent FR-3035728-A1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique pour la detection d'empreintes
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un capteur d'empreintes (120) comportant une pluralité de cellules élémentaires d'acquisition (121) disposées dans et/ou sur un substrat, chaque cellule comportant : un élément de conversion pyroélectrique (PYR) comportant des première et deuxième électrodes séparées par une couche d'un matériau pyroélectrique, la première électrode étant connectée à un noeud (GND) d'application d'un potentiel de référence du capteur, et la deuxième électrode étant connectée à un noeud de lecture (SN) de la cellule ; et une troisième électrode (EL) connectée au noeud de lecture (SN) et revêtue par une couche diélectrique, la troisième électrode étant destinée à former une capacité avec la peau d'un utilisateur.
Patent FR-3035965-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’un point de fuite sur un reservoir
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G01M3/32
Filed: 2015-05-04
Abstract: Dispositif (5) de détection d'un point de fuite (F) sur un réservoir (2) de véhicule (1), comprenant un premier capteur (15) d'ultrasons, un capteur (17) de pression, un moyen d'injection d'air dans le réservoir (2), un calculateur (10) programmé pour exécuter les instructions : d'injection d'un débit d'air constant dans le réservoir (2), de sorte à augmenter sa pression interne; - d'arrêt du moyen d'injection d'air, lors de la détection des ultrasons; - de comparaison de la pression interne du réservoir (2) à une pression seuil et d'envoi d'un signal de présence d'un point de fuite (F) si la pression dans le réservoir (2) est inférieure à la pression seuil et si des ultrasons ont été détectés, ou - de comparaison d'un temps de détection des ultrasons à un temps de référence correspondant à une fuite de référence et d'envoi d'un signal de présence d'un point de fuite (F) si le temps de détection des ultrasons est supérieur à ce temps de référence.
Patent FR-3038381-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur prevu pour etre embarque de maniere interchangeable sur un vecteur robotise, drone equipe d'un tel dispositif.
Inventor: BOGUSZEWSKI GUILLAUME
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur pouvant être utilisé sur tel ou tel vecteur robotisé, en particulier drone, de manière interchangeable. Un tel dispositif capteur (100) comprend : - au moins une source d'énergie (102) pour alimenter ledit dispositif capteur (100), - au moins un capteur (106) pour détecter/mesurer une grandeur prédéterminée, et - au moins un moyen (104) de détermination de la position géographique dudit dispositif (100). Elle concerne également un drone équipé d'un tel dispositif capteur et un système comprenant de tels dispositifs capteurs (100).
Patent FR-3026919-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un lait infantile pret a l'emploi et de longue conservation
Inventor: LE PALUD JEAN-MARC
IPC: A23L33/17
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un aliment lacté maternisé sous forme liquide prêt à l'emploi de longue conservation, l'installation pour la mise en œuvre dudit procédé et l'aliment lacté maternisé obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3042328-A1 (FR)
Title: Equipement electrique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ASKEUR MIMOUN
IPC: H02K11/215
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (1), notamment pour véhicule automobile, ce dispositif comportant : - une machine électrique (7) comportant un arbre rotatif (19), - une cible (60) montée sur l'arbre rotatif, - un capteur (61) agencé pour interagir avec la cible notamment pour délivrer une information relative à la position angulaire de l'arbre rotatif, - une carte électronique (62) portant au moins une unité de traitement de données (63), le capteur étant monté sur cette carte et relié électriquement à l'unité de traitement.
Patent FR-3042741-A1 (FR)
Title: Dispositif de rigidification a haut-parleur integre, pour une doublure d’une porte de vehicule
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un dispositif de rigidification (1) est destiné à équiper une doublure (2) d'une porte de véhicule, et comprend, d'une part, une pièce rigide (4) comportant une partie principale (6) comprenant une ouverture et propre à être solidarisée fixement à la doublure (2), et au moins une patte (7) prolongeant cette partie principale (6) et propre à être solidarisée fixement à une partie de la doublure (2) située au voisinage d'un bord (9) de cette dernière (2), et, d'autre part, un haut-parleur (5) solidarisé fixement à la partie principale (6) en étant logé partiellement dans son ouverture.
Patent FR-3047012-A1 (FR)
Title: Microcapsule de cellules primaires
Inventor: DIANAT NOUSHIN
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne une microcapsule comprenant au moins une cellule primaire de type II étant formée d'un cœur liquide et d'une enveloppe gélifiée encapsulant le cœur liquide. La présente invention concerne en outre l'utilisation de cette microcapsule pour la culture in vitro 3D, la fabrication d'organe artificiel, le criblage de composés tests.
Patent FR-3047481-A1 (FR)
Title: Crochet de levage securise pour au moins une piece
Inventor: BUSSEUIL GILLES
IPC: B66C1/36
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un crochet (1) présentant un corps (2) présentant à sa deuxième extrémité (2b) un organe de préhension (3) faisant saillie latéralement du corps (2) en présentant une extrémité distale (3a) par rapport au corps (2), l'organe de préhension (3) portant un logement (4), ouvert vers la première extrémité (2a) du corps (2), pour la réception d'au moins une pièce (5) destinée à être supportée par le crochet (1). L'extrémité distale (3a) de l'organe de préhension (3) présente un rebord (6) délimitant un côté du logement (4) et le corps (2) présente une poignée (7) mobile entre deux positions, une première position dans laquelle la poignée (7) est superposée au moins partiellement au logement (4), un espacement étant alors laissé libre entre la poignée (7) et le logement (4) et une deuxième position de dégagement du logement (4).
Patent FR-3047948-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une plaque signaletique ou d'immatriculation et plaque ainsi obtenue
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'une plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation (1) de forme sensiblement rectangulaire, et comprend les étapes suivantes : - imprimer une feuille plastique, dite feuille principale (3), dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique, d'identification ou d'immatriculation à réaliser, ladite feuille (3) étant constituée d'un complexe bicouches, constituée d'une face supérieure, et d'un film adhésif, l'impression étant réalisé sur la face supérieure de la feuille, ladite face supérieure étant pourvue d'une prédécoupe (5) s'étendant sur partie de sa surface ; à retirer partie de ladite face supérieure, extérieure à la prédécoupe ; à coller ladite face supérieure après impression et suppression de la partie retirée, contre la face interne d'une plaque (2) rigide transparente préencollée, dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique ou d'immatriculation ; - à retirer le film de protection du film adhésif de ladite feuille principale (3) ; - à coller contre l'ensemble ainsi réalisé une seconde feuille (4), de couleur ou de matière différente, et dont les dimensions correspondent à celles de la plaque signalétique ou d'identification ou d'immatriculation à réaliser.
Patent FR-3053435-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21K9/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: Une source de lumière à semi-conducteur (2) comprend un substrat et une pluralité de bâtonnets électroluminescents (4) de dimensions submillimétriques, lesdits bâtonnets s'étendant longitudinalement depuis ledit substrat. Selon l'invention, au moins une paroi (5) s'étend également en saillie du substrat, entre deux desdits bâtonnets, la paroi présentant des propriétés réfléchissantes des rayons émis par au moins l'un desdits deux bâtonnets électroluminescents (4).
Patent FR-3055939-A1 (FR)
Inventor: ERZNOZNIK MATEJ
IPC: F16K11/07
Filed: 2016-09-13
Abstract: Une valve de court-circuit comprend un bloc boîtier (110) comprenant un alésage principal (120), un tiroir (150), un ressort (140) qui sollicite le tiroir (150), un alésage de ligne de pilotage (114), un premier port (113) qui est relié à une chambre primaire annulaire (121), un second port (115) qui est relié à la chambre primaire (121) et une connexion permanente réalisée entre le premier port (113) et le second port (115), deux chambres auxiliaires annulaires (122, 12) prévues de chaque côté de la chambre primaire (121), des gorges (152, 154) formées dans la surface externe du tiroir (150), une chambre auxiliaire annulaire (150) et qui est relié par au moins un premier alésage radial (164) à la chambre primaire (121) et à la chambre auxiliaire additionnelle (125) par l'intermédiaire d'au moins un second alésage radial (166) ou est isolé de la chambre auxiliaire additionnelle (125) selon la position du tiroir (150).
Patent FR-3041713-A1 (FR)
Title: Pompe electrique centrifuge et volute pour une telle pompe electrique
Inventor: TRENTIN ENRICO
IPC: F04D29/44
Filed: 2016-09-22
Abstract: Pompe électrique centrifuge (10), comprenant un corps de pompe (11), avec une entrée d'aspiration (12) et une sortie de refoulement (13), une volute hydraulique (16), dans laquelle est logée une turbine (14), et comprenant un moteur électrique (15) pour déplacer la turbine (14). La volute hydraulique (16) est constituée par deux demi-coques en matière plastique et mutuellement reliées par des moyens d'assemblage et avec des moyens d'étanchéité.
Patent FR-3056670-A1 (FR)
Title: Vanne tubulaire a commande hydraulique
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16K31/124
Filed: 2016-09-27
Abstract: La vanne tubulaire à commande hydraulique (130) comprend un tube obturateur (131) qui présente un conduit interne (133) et qui est logé de façon étanche dans un carter de vanne (137) pour définir un volume externe de tube (138) et un volume interne de tube (139), ledit tube (131) étant terminé premièrement, par une portée d'étanchéité de tube (135) qui peut reposer sur un siège de tube (136), et deuxièmement, par un piston à double effet (140) qui définit d'une part, une chambre d'équilibre (146) qui communique avec le volume interne de tube (139) via le conduit interne (133) et d'autre part, une chambre d'action (148) qui peut être mise en relation soit avec une source de fluide d'action haute-pression (149) soit avec une source de fluide d'action basse-pression (151) par une électrovanne à trois voies et deux positions (154).
Patent FR-3041637-A1 (FR)
Title: Methode de preparation de l'acide 3-fluoroalkyl-1-methylpyrazol-4-carboxylique
Inventor: WANG MINGCHUN
IPC: C07D231/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide 3-fluoroalkyl-1-méthylpyrazol-4-carboxylique , celui-ci comprenant les étapes suivantes : étape 1, un dérivé de fluorure de fluoroacétyle décrit dans la formule I subit une condensation avec la diméthylaminovinylméthylcétone, en conséquence, le dérivé de 3-diméthylamino-méthylène-fluoro-2,4-pentanedione décrit dans la formule II est formé ; étape 2, une réaction de fermeture de cycle se produit entre ladite 3-diméthylamino-méthylène -fluoro-2,4-pentanedione décrite dans la formule II et la méthylhydrazine, de cette manière, le dérivé de 3-fluoroalkyl-1-méthyl-4-acétyl-pyrazol décrit dans la formule III est obtenu ; étape 3, ledit dérivé de 3-fluoroalkyl-1-méthyl-4-acétyl-pyrazol décrit dans la formule III est oxydé en présence d'alcali, et ensuite acidifié, de cette manière, l'acide 3-fluoroalkyl-1-méthylpyrazol-4-carboxylique décrit dans la formule IV est formé. Dans le procédé de préparation de la présente invention, la voie de préparation requise est simple, le coût de matière première est faible, le rendement résultant de chaque étape est élevé, et il est adapté pour l'industrialisation.
Patent FR-3052200-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation trois voies a obstruction commandee
Inventor: GAUDIOSO FRANCESCO
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne une pompe (10) pour la circulation d'un fluide, comprenant une chambre d'admission (12), un premier (14) et un deuxième (16) orifices d'entrée de fluide étant formés dans la chambre d'admission (12) ; une chambre de refoulement (18), un orifice de sortie (20) de fluide étant formé dans la chambre de refoulement (18) ; la pompe comprenant en outre : un organe d'entraînement pour entraîner le fluide de l'un des premier (14) et deuxième (16) orifices d'entrée de fluide vers l'orifice de sortie (20) de fluide ; un organe d'obstruction (24) sélectivement actionnable pour obstruer le premier (14) ou le deuxième (16) orifice d'entrée de fluide ; un organe d'actionnement (26) configuré pour être déplacé sous l'action du fluide circulant dans la pompe, l'organe d'actionnement (26) étant solidaire de l'organe d'obstruction (24) de sorte que le déplacement de l'organe d'actionnement actionne l'organe d'obstruction (24).
Patent FR-3060249-A1 (FR)
Title: Feuille support de telephone a realite augmentee
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: H04M1/11
Filed: 2016-12-09
Abstract: Support à maintien sur tranche de téléphone mobile réalisée à partir d'une feuille (1) comprenant des découpes et des pré pliures permettant de former le support caractérisée en ce que les découpes et le pliage de la feuille (1) sont telles qu'elles constituent une face avant (10) imprimée qui est munie d'une fenêtre (15) pour laisser passer une animation disposée dans le téléphone mobile plaqué derrière la face avant (10) qui coopère avec l'imprimé de la face avant (10) une tranche de maintien d'épaisseur de téléphone (30) qui est sensiblement de l'épaisseur du téléphone mobile et qui fait lien avec un face arrière (20), une face arrière, dont les découpes et pliures (22a, 22b) forment un dos (D) supportant un téléphone mobile et deux volets (V1, V2) présentant chacun un bord structure d'appui (24a, 24b) sur le sol selon un angle identique (A) pour maintenir le téléphone mobile plaqué contre le dos dans un angle (A) avec la verticale, une languette (28) sur le haut du dos (D) de la face arrière vient rapprocher la face avant (10) qui comprend une fente complémentaire (18) d'accroche
Patent FR-3063174-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure d'un courant electrique a contacts electriques separables et a coupure dans l'air
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01H33/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: Cet appareil de coupure d'un courant électrique comprend : - un ensemble de coupure commutable entre un état ouvert et un état fermé ; - un mécanisme de commande comprenant un organe de déclenchement (42) pour déclencher la commutation de l'ensemble de coupure vers l'état ouvert ; - un boîtier (5) comprenant des parois latérales (51, 52). Les parois latérales sont déformables élastiquement lorsque la pression qui règne à l'intérieur du boîtier (5) augmente, l'une des parois latérales (52) comportant, sur sa face intérieure (521), une excroissance (53) rigide, la déformation de ladite paroi entraînant un déplacement de l'excroissance, l'excroissance étant agencée par rapport à l'organe de déclenchement de sorte que son déplacement entraîne le déplacement de l'organe de déclenchement vers sa position de déclenchement.
Patent FR-3069020-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine a calages variables
Inventor: TARNOWSKI LAURENT PIERRE
IPC: F04D27/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un compresseur (14) centrifuge ou axialo-centrifuge de turbomachine (10) comportant, d'amont en aval, au moins une grille d'entrée 32, un rouet (34) muni au moins de palettes (36) configurées pour fournir un flux radial d'air compressé, au moins une grille d'un diffuseur radial (39) et une grille (40) d'un diffuseur axial (41), caractérisé en ce que la grille d'entrée (32) est une grille d'entrée à calage variable (p) ou IGV et en ce que l'au mpoint une grille (38) du diffuseur radial (39) comporte une grille (38) à calage variable. L'invention concerne aussi une loi régissant lesdits calages (p, d) et un procédé de commande d'une turbomachine (10) appliquant cette loi.
Patent FR-3071162-A1 (FR)
Title: Module d'emission d'ondes electromagnetiques
Inventor: SIBUE PIERRE-YVES
IPC: A61N2/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: Il s'agit d'un module d'émission d'ondes électromagnétiques (22). Il présente un volume total inférieur à 4 centimètres cubes, de préférence inférieur à 3 centimètres cubes, et est apte, lorsqu'il est disposé au niveau d'une surface, à émettre des ondes électromagnétiques présentant une densité surfacique de puissance d'au moins 0.5 milliwatts par centimètre carré de surface.
Patent FR-3066888-A1 (FR)
Title: Bagage de type expansible
Inventor: TRICAULT JEROME
IPC: A45C5/14
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention concerne un bagage du type comportant une coque (2) fermée par un couvercle (19). Ce bagage est caractérisé en ce que la coque (2) comporte au moins une partie (5) qui est dépliable par coulissement de façon à augmenter son volume de stockage.
Patent FR-3076526-A1 (FR)
Title: Vehicule presentant une piece de renfort en soutien d’un panneau de carrosserie
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un panneau de carrosserie (1) et un élément de structure (9), l'élément de structure (9) et le panneau de carrosserie (1) étant configurés pour former un corps creux montrant une paroi supérieure, ladite paroi supérieure étant formée par une partie recourbée dudit panneau de carrosserie (1) ; le véhicule est remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins une pièce de renfort (7) fixée sur l'élément de structure (9) dans ledit corps creux, ladite ou lesdites pièces de renfort (7) comprenant une embase (11) présentant un corps et des moyens de fixation (13, 15, 17) et un élément de support (19) configuré pour s'étendre depuis ladite embase sous la paroi supérieure dudit corps creux, et en ce que ladite pièce de renfort est un insert gonflant.
Patent FR-3076902-A1 (FR)
Title: Capteur a jauges de contrainte
Inventor: GUENEBAUD PHILIPPE
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un capteur à jauges de contrainte comprenant un pont de mesure implanté sur un support planaire de circuit électronique, le pont de mesure comportant des première et deuxième barrettes de mesure (BD) ayant une même architecture et comprenant chacune un agencement de mesure de déformation (SDD) et un agencement de compensation de dérive (RDD) intégrant une pluralité de jauges de contrainte, les première et deuxième barrettes de mesure étant agencées respectivement sur des première et deuxième faces opposées du support planaire de circuit électronique. Conformément à l'invention, chaque barrette de mesure comprend au moins une section de mesure de déformation (MD) et la section de mesure de déformation comprend au moins une jauge de contrainte de mesure de déformation (RM) ayant un axe de déformation aligné sur un axe longitudinal central (ACD) de la barrette de mesure et un ensemble de jauges de contrainte de compensation de dérive connectées électriquement (RA1, RA2, RB1, RB2) qui bordent spatialement la jauge de contrainte de mesure de déformation, les jauges de contrainte de compensation de dérive ayant chacune un axe de déformation qui est aligné orthogonalement à celui de la jauge de contrainte de mesure de déformation.