baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108545-B1 (FR)
Title: Brassard de fixation d’un bras d’un exosquelette à un membre supérieur d’un utilisateur
Inventor: LACOMBE ROBIN
IPC: A61F2/76
Filed: 2020-03-25
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un brassard (10) de fixation d’un bras d’un exosquelette à un membre supérieur d’un utilisateur, comprenant un module d’interface (401) avec un bras de l’exosquelette, un module de serrage distal (100) destiné à être fixé autour d’un avant-bras de l’utilisateur et un module de serrage proximal (200) destiné à être fixé autour d’un bras de l’utilisateur, lesdits modules de serrage distal (100) et proximal (200) étant reliés l’un à l’autre par au moins un lien de jonction (300)..  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109385-B1 (FR)
Title: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/10
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles L’invention concerne un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins deux motifs répondant à la formule suivante : X/Ydans laquelle-le motif X est un motif cristallin obtenu par la polycondensation d’un motif choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C5 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant supérieur ou égal à 4,-le motif Y est un motif obtenu par la polycondensation d’une unité (diamine en Cd).(diacide en Ce), avec d représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et e représentant le nombre de carbone du diacide, d et e étant compris entre 24 et 48, la diamine en Cd et le diacide en Ce étant aliphatiques linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés, -le copolyamide ne comportant pas d’éthylène diamine, -le copolyamide comprenant de 30 à 99,5% en mole de motif X et de 0,5 à 70% en mole de motif Y,-le copolyamide présentant une viscosité à l’état fondu mesurée selon la norme ASTM D3236-88 (2009) comprise entre 0,5 et 100 Pa.s à 200°C,-le copolyamide présentant une Tg inférieure à 0°C.  L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur son utilisation.
Patent FR-3113326-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul convolutif intra-mémoire et circuit intégré correspondant
Inventor: CONTE ANTONINO
IPC: G06F17/16
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le circuit intégré pour le calcul convolutif (CNVL) comprend une matrice (ARR) de points mémoires non volatils (MPTij) comprenant chacun une cellule mémoire résistive à changement de phase (PCMij) couplée à une ligne de bit (BLj), et un transistor bipolaire de sélection (BJTij) couplé en série à la cellule et ayant une borne de base reliée à une ligne de mot (WLi), un circuit convertisseur d’entrée (INCVRT) configuré pour recevoir et convertir des valeurs d’entrée (A1-A4) en signaux de tension (V1-V4) et pour appliquer successivement les signaux de tension (V1-V4) sur des lignes de bit sélectionnées (BL1-BL4) sur des intervalles de temps respectifs (t1-t4), et un circuit convertisseur de sortie (OUTCVRT) configuré pour intégrer sur les intervalles de temps successifs (t1-t4) les courants de lecture (IWL) résultant des signaux de tension (V1-V4) qui polarisent les cellules mémoires résistives à changement de phase respectives (PCMij) et circulant dans des lignes de mots sélectionnées, et pour convertir les courants de lecture intégrés (IWL) en valeurs de sortie (Bi).  Figure de l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3115443-B1 (FR)
Title: sac définissant un espace de stockage à volume variable
Inventor: MONTHIERS EDOUARD
IPC: B65D33/00
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-02-10
Abstract: Sac (1) comprenant des parois (2, 4, 6, 8) définissant entre elles un espace de stockage (10), les parois comprenant : une première paroi (2) comprenant un flanc interne (28) et un flanc externe (30) définissant entre eux un interstice (32) séparé de l’espace de stockage (10) par le flanc interne (28), et une deuxième paroi (6) mobile par rapport à la première paroi (2), la deuxième paroi (6) comprenant une aile (86) propre à être rétractée vers l’intérieur de l’interstice (32) de sorte à réduire le volume de l’espace de stockage (10), et déployée vers l’extérieur de l’interstice de sorte à augmenter le volume de l’espace de stockage (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115545-B1 (FR)
Title: Panier à linge et procédé d’extraction du linge sale
Inventor: OUZANI KARIM
IPC: D06F95/00
Filed: 2020-10-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: [Titre : Panier à linge et procédé d’extraction du linge sale L’invention concerne un panier à linge (1) pour extraire le linge le plus ancien stocké dans le fond du panier à linge. Le panier à linge comprend un corps creux (2) délimité, longitudinalement par deux extrémités (3a, 3b), et latéralement par au moins une paroi latérale (4).  Selon l’invention, le panier à linge (1) comprend deux ouvertures axiales (5a, 5b) équipées de moyens de fermeture (6), les ouvertures axiales (5a, 5b) étant respectivement disposées à chaque extrémité (3a, 3b) du corps creux (2). Le panier à linge (1) comprend également au moins deux poignées (9) respectivement disposées sur une face externe de la paroi (4) à proximité de chaque extrémité (3a, 3b) du corps creux (2).   L’invention concerne également un procédé d’extraction du linge contenu dans le fond d’un panier à linge (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3115812-B1 (FR)
Title: Turbogénérateur à turbine libre comprenant une machine électrique réversible couplée à la turbine libre
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: F01D15/10
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-09-08
Abstract: Turbogénérateur à turbine libre comprenant une machine électrique réversible couplée à la turbine libre Le turbogénérateur (10), notamment pour un aéronef à voilure tournante entraînée électriquement, comporte un générateur de gaz (13) doté d’un premier arbre (18), au moins une machine électrique réversible (11), et une turbine libre (12) munie d’un second arbre (17) et entraînée en rotation par un flux de gaz généré par le générateur de gaz (13).  Le second arbre (17) est couplé à ladite au moins une machine électrique (11) durant toutes les phases de fonctionnement de la turbomachine (10), et la turbomachine (10) comprend en outre un unique moyen (20) de couplage mécanique configuré pour coupler ledit premier arbre mécanique (18) audit second arbre mécanique (17) lorsque la machine électrique (11) fonctionne en mode moteur et découpler mécaniquement ledit premier arbre mécanique (18) dudit second arbre mécanique (17) lorsque la machine électrique (11) fonctionne en mode générateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3117462-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un capot verrouillé et déverrouillé par appui axial.
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit comprenant :- un récipient (10) ; et - un capot (40) monté de manière amovible sur le récipient (10) comprenant un premier ensemble (50, 60) et un deuxième ensemble (70, 80) mobiles axialement l’un par rapport à l’autre entre une position verrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est rapproché axialement du deuxième ensemble (70, 80) et une position déverrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est écarté axialement du deuxième ensemble (70, 80).  Le deuxième ensemble (70, 80) comprend une membrane annulaire d’étanchéité (85) configurée pour se déformer élastiquement radialement par écartement radial vers le récipient (10) lors d’un appui axial du premier ensemble (50, 60) sur ladite membrane (85) lors de la sollicitation du capot dans la position verrouillée, ladite membrane d’étanchéité (85) étant en contact radial étanche avec le récipient (10) dans ladite position verrouillée du capot (40).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3121101-B1 (FR)
Title: Méthode de détection et d’identification d’un objet disposé dans un compartiment de rangement d’un véhicule automobile et compartiment de rangement associé
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: H03K17/955
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne une méthode de détection et d’identification d’un objet (8) placé dans un compartiment de rangement (5) pour véhicule automobile. Pour cela, le compartiment de rangement (5) comprend une surface active (6) équipée d’une pluralité de capteurs (7) configurés pour détecter la présence de l’objet (8). A partir des signaux des capteurs (7) activés par la présence de l’objet (8), une signature électrique est générée puis associé à l’objet (8) et à un label de manière à former une donnée d’identification stockée en mémoire d’une unité de contrôle (11) du compartiment de rangement (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121840-B1 (FR)
Title: Tête de massage et appareil de massage
Inventor: CABROL OLIVIER
IPC: A61H7/00
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: Tête de massage et appareil de massage Tête de massage (1) pour appareil de massage, comprenant une surface inférieure (2) configurée pour venir sensiblement au contact de la peau d’un patient lors de la réalisation d’un massage, ladite surface inférieure (2) comprenant une ouverture inférieure (3) vers une chambre interne (4) de la tête de massage (1), dans laquelle sont agencés des clapets (20, 30) de manière mobile de sorte à pouvoir masser un pli cutané (11) d’un patient qui serait formé au sein de la chambre interne (4) par aspiration, caractérisée en ce qu’au moins un desdits clapets (20 ; 30) comprend une surface de recouvrement (25 ; 35) d’une paroi de la surface inférieure (2) de la tête de massage (1) à proximité de l’ouverture inférieure (3) de sorte qu’elle recouvre cette paroi de la surface inférieure (2) à l’intérieur de la chambre interne (4) lorsque ledit au moins un clapet (20 ; 30) se déplace afin de former une étanchéité de la tête de massage entre ledit au moins un clapet (20 ; 30) et ladite paroi de la surface inférieure (2) de la tête de massage (1).  Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3110267-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé implémentés par ordinateur pour l’apprentissage automatique
Inventor: SCHIEGG MARTIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-07-07
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé implémentés par ordinateur pour l’apprentissage automatique Procédé consistant à fournir un jeu de mesures de grandeurs d’entrée d’un système, définir un problème d’optimisation en fonction du jeu de mesures de grandeurs d’entrée et d’une sphère unitaire dans un espace de Hilbert avec un noyau reproduisant, définir une solution du problème d’optimisation (204) qui définit les données d’entrée pour une mesure sur le système, en fonction desquelles on saisit (206) une mesure de données de sortie, et en fonction des données d’entrée et de la mesure de données de sortie, déterminer (212) des paires de données d’entrée d’entraînement et de données de sortie d’entraînement.  Figure 2
Patent FR-3125167-B1 (FR)
Title: Dispositif mémoire comprenant un élément mémoire résistif et un transistor de sélection
Inventor: BILLOINT OLIVIER
IPC: H01L27/105
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-09-01
Abstract: DISPOSITIF MÉMOIRE COMPRENANT UN ÉLÉMENT MÉMOIRE RÉSISTIF ET UN TRANSISTOR DE SÉLECTION Un aspect de l’invention concerne un dispositif mémoire comprenant un élément mémoire résistif (10) et un transistor de sélection (30) de type FDSOI connecté en série avec l’élément mémoire résistif (10). Le transistor de sélection comprend une région de canal (31), une couche isolante enterrée (39), une grille arrière (38’) séparée de la région de canal (31) par la couche isolante enterrée (39). Le dispositif mémoire comprend en outre un circuit de polarisation de la grille arrière (38’) du transistor de sélection (30), le circuit de polarisation étant configuré pour appliquer une polarisation arrière directe au transistor de sélection (30) lors d’une opération de programmation ou d’initialisation de l’élément mémoire résistif (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3125820-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un mélange de polyphénols alcoxylés et utilisation de ce mélange.
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C08G18/64
Filed: 2021-07-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un mélange de polyphénols alcoxylés qui peut être utilisé directement pour fabriquer différents matériaux en polyuréthane, en particulier des mousses polyuréthane.
Patent FR-3129144-B1 (FR)
Title: Capuchon de fermeture pour un dispositif medical, adapte a une prehension magnetique
Inventor: SIRCOULOMB PASCAL
IPC: B65D51/00
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un capuchon de fermeture (2) pour un dispositif médical de type flacon, comprenant : - un bouchon élastomère destiné à être inséré dans un col d’un flacon après son remplissage avec un produit pharmaceutique ou chimique, - une coiffe de verrouillage plastique entourant le bouchon et destinée à se verrouiller sous une collerette du flacon lorsque le bouchon est inséré dans le col, - un matériau magnétique (24) solidaire de ou intégré en tout ou partie dans le bouchon ou la coiffe de verrouillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128079-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: MURAKAMI TADASHI
IPC: H02K9/16
Filed: 2022-04-12
Granted: 2024-01-19
Abstract: Cette machine électrique tournante (300) comprend : un moteur électrique (100) comprenant un rotor (3), un stator (4) et un boîtier (20) ; une unité d’alimentation (200) comprenant un organe de dissipation thermique (6) formé en forme de plaque, un module de puissance (7) dont une surface sur un premier côté dans la direction axiale est connectée thermiquement à une surface sur un autre côté dans la direction axiale de l’organe de dissipation thermique (6), et un capot (8) formé en une forme cylindrique à fond et recouvrant l’organe de dissipation thermique (6) et le module de puissance (7) depuis l’autre côté dans la direction axiale et un côté radialement extérieur ; et un chemin de réfrigérant (9). Une portion de connexion connectant le moteur électrique (100) et l’unité d’alimentation (200) est prévue entre le boîtier (20) et l’unité d’alimentation (200). Une portion cylindrique (8a) du capot (8) s’étend en direction du premier côté dans la direction axiale et recouvre la portion de connexion depuis le côté radialement extérieur. Le chemin de réfrigérant (9) est prévu au niveau de l’un ou des deux parmi l’organe de dissipation thermique (6) et une zone entre l’organe de dissipation thermique (6) et le boîtier (20). Le chemin de réfrigérant (9) chevauche le module de puissance (7) en vue dans la direction axiale. La portion cylindrique (8a) du capot (8) a une ouverture (10) à travers laquelle passe un réfrigérant, en une position dans la direction circonférentielle différente d’une position dans la direction circonférentielle sur le côté radialement extérieur de la portion de connexion.  Fig. 2
Patent FR-2318841-B1 (FR)
IPC: H01M10/39
Filed: 1975-07-25
Granted: 1977-12-09
Abstract: The alpha alumina part is heated to between 1400 DEG  C and 1600 DEG C for 10 to 20 hours in a mass of alkaline carbonate or aluminate. It is then disposed in contact with a blank of the alkaline beta alumina part in a sintering enclosure suitable for establishing an atmosphere which is rich in alkaline metal and in heating this enclosure to between 1600 DEG  C and 1700 DEG  C for between 30 minutes and 4 hours, so as to sinter the alkaline beta alumina part while effecting the connection thereof to the alpha alumina part. The invention is used in manufacturing sodium-sulphur type electric cells.
Patent FR-2452082-B1 (FR)
IPC: F42C9/02
Filed: 1979-03-19
Granted: 1986-07-25
Abstract: The present invention relates to a safety device for a pyrotechnic assembly in a projectile, provided with an explosive charge, and comprising a mobile member actuated by a clockwork mechanism with pivoting regulator and with drive pinion and able to occupy two different positions, for the first of which the ignition of said explosive charge is prevented, while for the second of said positions the ignition of this explosive charge is possible, wherein said mobile member is housed in a recess in said projectile and encloses the clockwork mechanism, as well as a disengagement lever blocking in said first position any movement of said member with respect to the projectile but whose action may be inhibited by said clockwork mechanism and, in the first position, the axis of the pivoting regulator is merged with the axis of rotation of said projectile.
Patent FR-2502001-B1 (FR)
IPC: A61F13/56
Filed: 1981-03-19
Granted: 1985-07-12
Abstract: PCT No. PCT/FR82/00055 Sec. 371 Date Nov. 18, 1982 Sec. 102(e) Date Nov. 18, 1982 PCT Filed Mar. 19, 1982 PCT Pub. No. WO82/03170 PCT Pub. Date Sep. 30, 1982.Sanitary articles to absorb body liquids. They comprise an external liquid-impermeable sheet (2) enveloping the absorbing pad (1) not only across all of its surface (1b) opposite the human body and over all its thickness, but also it is applied as a pleat on the longitudinal edges of the pad side (1a) facing the human body. Menstrual napkins, pilches.
Patent FR-2494700-B1 (FR)
Inventor: SPECA ANTHONY NICHOLAS
IPC: G01G1/00
Filed: 1981-11-24
Granted: 1987-06-19
Abstract: A 1-olefin is polymerised or copolymerised using a catalyst system comprising a mixture of cocatalysts, one of which is a halide activated intermetallic compd. comprising the reaction product of a polymeric transition metal oxide alkoxide a reducing metal of higher oxidation potential than the transition metal. Low density polyethylene for blown or cast film, wire and cable coating, coextrusion and injection or rotational moulding is produced having a broader molecular wt. distribution and higher melt index.
Patent FR-2502156-B1 (FR)
Inventor: CAPPELLETTI LEONARDO M
IPC: C07H17/08
Filed: 1982-01-08
Granted: 1986-10-31
Abstract: The fermentation of a substrate selected among erythronolide B, erythronolide A and erythronolide A oxime with a novel mutant, Streptomyces antibioticus ATCC 31771, obtained from an industrial stock for the production of oleandomycin, said novel mutant being incapable of producing the same oleandomycin, permits novel macrolide antibiotics to be produced, having not only an activity range like that of erythromycin, but characterized by a greater stability in acidic environment, whereby for the administration of the antibiotic it is no longer necessary to have recourse to esters and/or salts highly toxic for the organism.
Patent FR-2536137-B1 (FR)
IPC: H02K7/09
Filed: 1982-11-16
Granted: 1985-07-26
Abstract: Electromagnetic bearing within a high temperature environment. The bearing comprises electromagnets, each one constituted by at least one coil made of conductors, and one armature in ferromagnetic material. Each coil is produced by weaving and comprises a warp constituted from at least one insulated conducting wire and a weft constituted from a strip of insulating material, the whole coil assembly being thereafter molded in a high temperature cement.
Patent FR-2573067-B1 (FR)
Inventor: JOLY JEAN-CLAUDE
IPC: C07C41/03
Filed: 1984-11-13
Granted: 1987-10-02
Abstract: Addition products of epoxides and compounds containing an active hydrogen atom are obtained by conducting the reaction in the homogeneous liquid phase, in the presence of a catalyst consisting of a perchlorate of a metal in a valency state at least equal to 3. Selectivity for the 1:1 adducts is thereby improved. Suitable active hydrogen compounds include alcohols, phenols, amines, carboxylic acids and water.
Patent FR-2621692-B1 (FR)
Inventor: GABRIEL JEAN-MARIE
IPC: G01N21/47
Filed: 1987-10-09
Granted: 1990-06-22
Abstract: A method of detecting changes in a surface state and of monitoring said surface state, in particular for a body whose surface is at a given temperature and is in contact with a flowing liquid at a given temperature which may optionally be different from the temperature of said surface, wherein a reference metal body is placed in said liquid, said body having a surface at a temperature which is adjustable independently of the temperature of said liquid, and said body acting as an electrode which is optionally raised to an adjustable potential, and the surface state of said body is detected by measuring the intensity of light radiation reflected from at least one mirror-forming portion of the surface of the reference body.
Patent FR-2624497-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un siege de vehicule comportant une fente decorative profonde
Inventor: SHIMADA MAKOTO
IPC: A47C7/18
Filed: 1987-12-09
Granted: 1991-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un siège de véhicule, dans lequel une matelassure 1 comportant une fente profonde 2 est pliée au niveau de la fente, de manière à ouvrir celle-ci en l'écartant, et une housse de garnissage 8 est pressée et assemblée par adhérence avec la matelassure, une partie 8a de la matelassure étant insérée dans la fente ouverte, pour ainsi former une fente décorative profonde dans la surface du siège.
Patent FR-2625225-B1 (FR)
Inventor: WERQUIN JEAN-CLAUDE
IPC: C22C38/18
Filed: 1987-12-23
Granted: 1990-06-08
Abstract: A bimetallic composite back-up cylinder for a rolling mill, in particular for a four-coil or six-roll stand of a hot strip train finisher, comprises a metal envelope made of a steel having a chromium content between 13 and 17 wt. %, and a carbon content between 0.5 and 0.8 wt. % the chromium/carbon ratio being between 20 and 25.
Patent FR-2637853-B1 (FR)
Inventor: DANTON JEAN-LOUIS
IPC: B60N2/24
Filed: 1988-10-14
Granted: 1991-01-18
Abstract: In cross section over a vertical plane, the seat support has the general shape of an overturned L, having a horizontal part (16) on which at least one seat is fixed, and a vertical part or foot (18) which rests on the floor (12) of the vehicle or on a component which is integral with the side wall (14) thereof, one of the said parts of the seat support being provided with a projection or spur (20) which engages in a recess (24) of corresponding shape formed in the side wall (14).
Patent FR-2641369-B1 (FR)
Inventor: PERNELLE ROBERT
IPC: F27D1/00
Filed: 1989-01-04
Granted: 1991-04-05
Abstract: A chamber (1) for the thermal treatment of objects comprises in its interior heating means (3, 4) and means (5) to support the objects (2) to be treated, the walls of this chamber comprising a thermal insulating lining, and a portion (30) of these walls being removable to provide access to the interior of the chamber. Substantially all the internal surface of the chamber (1) is lined with cast silica-base plates (13, 14, 15, 16, 17) disposed side by side, having a coefficient of thermal expansion near zero. Used particularly in plate glass tempering furnaces.
Patent FR-2651192-B1 (FR)
Inventor: BACCONNIER RAYMOND
IPC: B60S1/34
Filed: 1989-08-28
Granted: 1994-12-09
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00624 Sec. 371 Date Feb. 28, 1992 Sec. 102(e) Date Feb. 28, 1992 PCT Filed Aug. 23, 1990 PCT Pub. No. WO91/03394 PCT Pub. Date Mar. 21, 1991.A windshield wiper system includes a wiper arm supporting a wiper pivotally attached to a lever member through a toggle joint, with the lever member being pivotally connected to a connection block and the wiper arm being attached to the connection block through a spring assembly which applies a force biasing the wiper into contact with a surface to be wiped. An adjusting cable extends between the lever member and the connection block to control the contact force.