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Patent FR-3039906-A1 (FR)
Title: Procede de partage interactif d'applications et de donnees entre ordinateurs a ecran tactile et programme d'ordinateur pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: HUMBERT FABIAN
IPC: H04L12/811
Filed: 2015-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour partager de manière interactive au moins un programme et/ou au moins une donnée entre au moins deux dispositifs électroniques comprenant au moins les étapes suivantes de : - initiation d'au moins une session dite de partage par au moins un premier dispositif électronique, - connexion d'au moins un second dispositif électronique à la ou lesdites session(s) de partage ouverte(s), - exécution d'un module dit d'affichage d'au moins une application et/ou au moins une donnée et/ou au moins une interface de commande d'au moins un périphérique partagé(e)(s) sur chaque dispositif électronique connecté à la ou lesdites session(s) de partage, - affichage sur l'écran de chaque dispositif électronique connecté à la ou lesdites session(s) de partage de la ou les application(s) et/ou la ou les donnée(s) et/ou l'interface de commande d'au moins un périphérique partagée(s) par au moins un desdits dispositifs électroniques.
Patent FR-3040645-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece par fusion selective ou frittage selectif sur lit de poudre
Inventor: PICHOT FRANCOIS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention vise un procédé de fabrication d'une pièce (20) en métal, en alliage métallique ou en céramique par fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre, la pièce comprenant un empilement solidaire de couches de poudre fusionnées ou frittées par un faisceau énergétique, le procédé comprenant les étapes suivantes : le dépôt d'au moins une couche de poudre d'un métal, d'un alliage métallique ou d'une céramique destiné à constituer la pièce, et la fusion ou le frittage d'au moins une partie de la couche de poudre par le faisceau énergétique, les conditions de l'étape de fusion ou de frittage étant définies par un groupe de paramètres comportant : la puissance du faisceau, le diamètre du faisceau, et la vitesse de déplacement du faisceau. Les conditions de fusion ou de frittage sont modifiées pendant le procédé de fabrication en faisant varier au moins l'un desdits paramètres, ladite puissance du faisceau étant, si elle est modifiée, augmentée d'une première valeur à une deuxième valeur, ledit diamètre du faisceau étant, s'il est modifié, diminué d'une première valeur à une deuxième valeur, ladite vitesse de déplacement du faisceau étant, si elle est modifiée, diminuée d'une première valeur à une deuxième valeur, de manière à introduire localement dans la pièce des contraintes résiduelles.
Patent FR-3041116-A1 (FR)
Title: Modulateur electro-optique integre
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: G02F1/025
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un modulateur de phase électro-optique (31) comprenant un guide d'onde (33) comportant une bande de silicium monocristallin (35) dopé d'un premier type de conductivité reposant sur un support isolant (37) et surmontée d'une bande de silicium polycristallin (41) dopé du deuxième type de conductivité, lesdites bandes étant séparées l'une de l'autre par une couche d'interface isolante (43), chacune des bandes se prolongeant latéralement par une extension (47, 53) comprenant une première portion (49, 55) dont la face supérieure est au niveau de la face supérieure de la bande de silicium polycristallin et est revêtue d'un contact électrique (61, 63), et une deuxième portion (51, 57) s'étendant de la bande à la première portion, la deuxième portion de l'extension de la bande de silicium monocristallin étant moins épaisse que la bande de silicium monocristallin.
Patent FR-3041329-A1 (FR)
Title: Conteneur pour boisson alcoolisee notamment boisson spiritueuse ou champagne equipe d'un habillage de rigidification decoratif
Inventor: DELEENS GERARD
IPC: B65D23/14
Filed: 2015-09-21
Abstract: Conteneur pour boisson alcoolisée, notamment boisson spiritueuse ou champagne constitué par un réceptacle équipé d'un habillage de rigidification décoratif qui le recouvre au moins partiellement, caractérisé en ce que l'habillage de rigidification décoratif est constitué par au moins deux coques moulées renfermant un tissu de fibres imprégné de résine thermodurcissable rassemblées autour du réceptacle et collées sur celui-ci sans jointure visible, et au moins l'une des coques moulées est équipée d'au moins un évidement dans lequel est logée et fixée une étiquette de forme et de dimensions correspondantes en un matériau translucide souple, imprimée notamment sur sa face arrière, affleurant à la surface de la coque et coopérant avec un support souple éclairable pouvant être activé par un module d'alimentation à piles ou à batterie.
Patent FR-3045811-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: CORNEC SEBASTIEN
IPC: F42B3/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: Générateur de gaz comprenant : - au moins une matière pyrotechnique, - au moins un sous ensemble formé au moins par une première pièce et une seconde pièce, - au moins une troisième pièce fixée à au moins l'une de la première pièce et de la deuxième pièce, caractérisé en ce que la troisième pièce et l'une de la première pièce et de la deuxième pièce comprennent chacune une interface d'indexage agencée pour bloquer temporairement au moins deux degrés de liberté entre la troisième pièce et ladite une de la première pièce et de la deuxième pièce.
Patent FR-3061343-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'atterrissage d'un aeronef a voilure tournante sur une plateforme offshore
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes d'aide à l'atterrissage (1) d'un aéronef à voilure tournante sur une plateforme offshore. Le système selon l'invention comprend : - un calculateur de vol (10) ; - un système de géolocalisation (11) ; - un radar météo (12) ; - une base de données (13) comportant les informations de ladite plateforme offshore ; - un radar de détection (14) des objets situés dans l'environnement immédiat ; - un transpondeur maritime (15) ; - un système de visualisation (16) présentant sur un dispositif de visualisation une représentation en vue de dessus (20) de la zone survolée comportant les informations issues des dispositifs précédents ; - une interface homme-machine (17) avec le calculateur de vol proposant, en fonction de la représentation en vue de dessus de la zone survolée, de continuer le vol, de l'interrompre ou de modifier les paramètres d'approche de l'aéronef à voilure tournante.
Patent FR-3049152-A1 (FR)
Title: Element chauffant pour balai d’essuie-glace d’un vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-03-21
Abstract: Elément chauffant pour balai d'essuie-glace d'un véhicule, en particulier automobile, comprenant un circuit (120) d'un conducteur électrique chauffant et un support (118) de ce circuit, le circuit comportant au moins une boucle (122) dont les extrémités sont reliées à des bornes (126, 128) d'alimentation électrique, caractérisé en ce que ladite au moins une boucle comprend au moins une portion fusible (F1, F2) dont au moins l'un des critères parmi la section et le matériau du conducteur de cette boucle est différent de celui ou de ceux du conducteur du reste de la boucle.
Patent FR-3049528-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif de la presence d'une perturbation en avant du vehicule
Inventor: LI JOEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination de la présence d'une perturbation en avant du véhicule au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de la présence d'une perturbation en avant du véhicule remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de la perturbation sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3052161-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un revetement barriere a la surface d'un recipient et installation afferente
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C17/245
Filed: 2016-06-02
Abstract: - Procédé de formation d'un revêtement barrière à la surface d'un récipient et installation afférente. - L'invention concerne un procédé de formation d'un revêtement barrière à la surface d'un récipient comprenant une paroi en verre délimitant une cavité d'accueil pour un produit, ladite paroi en verre présentant une face interne, ledit procédé comprenant : - une étape de disposition dudit récipient dans une enceinte ; - une étape de purge sous vide de ladite enceinte jusqu'à ce que la pression dans l'enceinte atteigne une valeur prédéterminée de pression de purge ; - une étape de dépôt chimique en phase vapeur activé thermiquement sur au moins une fraction de ladite face interne d'une couche formant ou contribuant à former ledit revêtement barrière, la valeur de la pression régnant dans l'enceinte au cours de ladite étape de dépôt étant inférieure à la pression atmosphérique et supérieure à ladite valeur prédéterminée de pression de purge. - Traitement de surface de récipients à paroi en verre.
Patent FR-3040603-A1 (FR)
Title: Contenant d'alimentation de materiau cosmetique ayant la forme d'un baton
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention porte sur un contenant d'alimentation de matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton (100) qui comprend un contenant tubulaire ayant une partie avant de contenant (1) et une partie arrière de contenant (2), un corps mobile (4) déplaçable dans une direction axiale qui supporte un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton (M) et comporte un filetage mâle (4k) sur une partie périphérique extérieure, et un tube d'arrêt de rotation (5) comportant un filetage femelle (5b) sur une partie périphérique intérieure, le filetage femelle (5b) et le filetage mâle (4k) formant une partie de vissage (10), la rotation relative faisant apparaître et disparaître le matériau cosmétique (M) à une ouverture à une extrémité distale du contenant (100). Lorsque la partie avant de contenant (1) et la partie arrière de contenant (2) sont tournées relativement dans une direction, le corps mobile (4) se déplace et arrive à une limite de mouvement, et lorsque la partie avant de contenant (1) et la partie arrière de contenant (2) continuent à être tournées relativement dans une direction, le mouvement du corps mobile (4) est arrêté pour ôter l'effet de vissage à la partie de vissage (10).
Patent FR-3053805-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images pour afficheur tete-haute et procede de pilotage d'un tel dispositif
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (11) pour afficheur tête-haute (10), comprenant : - une source de lumière, - un modulateur de lumière adapté à moduler spatialement la lumière émise par la source de lumière, et - un calculateur (13) adapté à piloter la source de lumière et le modulateur de lumière de telle manière qu'ils génèrent une image. Selon l'invention, la source de lumière est formée de plusieurs éléments lumineux distincts, et le calculateur est adapté à moduler l'intensité lumineuse émise par chaque élément lumineux indépendamment des intensités lumineuses émises par les autres éléments lumineux.
Patent FR-3038583-A1 (FR)
Title: Avion et procede de contrebalancement des effets aerodynamiques du sillage d'helice
Inventor: KNEPPER ANGELA MARIE
IPC: B64C3/10
Filed: 2016-07-08
Abstract: Avion (40) comprenant un fuselage (42) présentant un axe longitudinal (44), une aile (46) s'étendant à partir du fuselage (42) et comportant un bord d'attaque et un bord de fuite, un réacteur (48) monté sur l'aile (46) et comportant un arbre de sortie (50) tournant, et une hélice (52) couplée fonctionnellement à l'arbre de sortie (50) et générant un champ d'écoulement tournant pour définir un sillage d'hélice lorsque l'hélice (52) est mise en rotation par l'arbre de sortie (50) tournant.
Patent FR-3054248-A1 (FR)
Title: Tricot elastique seconde peau permettant de preserver le taux d'hydratation des couches superficielles de l'epiderme
Inventor: DUCEPT SYLVIE
IPC: D04B1/24
Filed: 2016-07-22
Abstract: Le tricot élastique seconde peau permet de préserver le taux d'hydratation des couches superficielles de l'épiderme et comporte 6% à 15% en poids de fibres polyacrylates (A), des microfibres acryliques (B) ayant un titrage inférieur ou égal à 1,2dtex et de préférence au moins 75% en poids de ces microfibres acryliques, et au moins un fil élastique (C). Il peut être utilisé pour confectionner des sous-vêtements tels que notamment tee-shirt à manches longues, tee-shirt à manches courtes, débardeur, collant.
Patent FR-3055757-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un contacteur comprenant un joint entre le capot et la cuve
Inventor: LEMAIRE LOIC
IPC: H02K11/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Démarreur (1) comprenant un contacteur (17), ledit contacteur comprenant: -une cuve (17.1) munie d'un axe (X), -au moins une bobine d'appel (17.4) et un noyau magnétique (17.5) montés dans la cuve, -un noyau mobile (17.3) entre une position initiale et finale dans la cuve (17.1), le noyau mobile (17.3) étant en contact avec le noyau magnétique (17.5) en position finale et la bobine d'appel (17.4) entourant le noyau mobile (17.3) en position finale, -un capot (17.2) monté contre le noyau magnétique (17.5) et comprenant une portion d'extrémité (103) entourée par une portion de maintien (102) de la cuve (17.1), -un joint (101) monté entre la portion d'extrémité (103) et la portion de maintien (102). Il est prévu que la portion de maintien (102) comprend un rayon interne minimal (Rmin) et un rayon interne maximal (Rmax) et en ce que la partie de la portion de maintien (102) comprenant le rayon interne minimal (Rmin) est en contact avec le joint (101) écrasé contre le capot (17.2).
Patent FR-3056121-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un fluide sur une surface.
Inventor: CAUTIELLO CHRISTIAN
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application (1) d'un fluide sur une surface à traiter comprenant : - un réservoir étanche (2, 2') contenant le fluide à appliquer et comportant au moins une paroi perçable, - une cupule (3) dans laquelle est logé le réservoir (2, 2'), laquelle cupule (3) comporte une paroi de perforation (31) positionnée en vis-à-vis de la paroi perçable du réservoir (2, 2'), laquelle paroi de perforation (31) comporte au moins un orifice (33) autorisant la circulation du fluide contenu dans ledit réservoir (2, 2') après la perforation de sa paroi perçable, - un applicateur (4,) en communication fluidique avec l'orifice (33) de la cupule (3), - l'applicateur (4), la cupule (3) et le réservoir (2, 2') sont coaxiaux de sorte qu'une translation axiale de la paroi de perforation (31) vers ledit réservoir (2, 2') entraîne le perçage dudit réservoir (2, 2') par ladite paroi (31), laquelle translation est initiée par un actionneur, caractérisé en ce que l'applicateur (4) est en contact direct avec la paroi de perforation (31) et fait office d'actionneur de sorte que l'entrainement de la translation de ladite paroi (31) vers le réservoir (2, 2') est initié par une pression d'application exercée par ledit applicateur (4) sur la surface à traiter (S).
Patent FR-3057696-A1 (FR)
Title: Isolateur composite pour lignes electriques aeriennes avec un detecteur de courant de fuite protege
Inventor: COULLOUDON FRANCOIS
IPC: H01B17/42
Filed: 2016-10-18
Abstract: Un isolateur (1) composite pour lignes électriques aériennes, comprend une âme rigide s'étendant axialement entre deux armatures (6) d'accrochage et sur laquelle est posée une enveloppe à ailettes (5, 5') en matériau synthétique isolant électriquement. Il comprend un dispositif de détection des courants de fuite superficiels comportant une bague (7) annulaire métallique conductrice électriquement entourant l'enveloppe entre une ailette (5') d'extrémité adjacente à une des deux armatures (6) et une autre ailette (5) adjacente à l'ailette (5') d'extrémité s'étendant radialement en surplomb au dessus de la bague (7). Cette bague (7) est connectée par un fil (8) conducteur qui traverse l'ailette (5') d'extrémité pour être raccordée à un boitier électronique (9) du dispositif de détection.
Patent FR-3074671-A1 (FR)
Title: Couvercle de cuisine avec crochets de maintien
Inventor: MIRANDE PHILIPPE
IPC: A47J36/12
Filed: 2017-12-12
Abstract: Couvercle de cuisine doté de crochets destinés à le maintenir à la verticale solidairement à son récipient de cuisson (5). Afin de libérer l'une des 2 mains occupées aux impératifs de la cuisson, il a été imaginé de doter le couvercle (3) de 2 crochets (1) qui permettent de le maintenir posé sur le rebord du récipient de cuisson et lui garantissent une bonne stabilité lors de l'opération de remuage. La poignée (2) du couvercle, très accessible, facilite une manipulation simple et rapide. Un tel dispositif dote le couvercle d'une totale autonomie de rangement au cours de la cuisson.
Patent FR-3053793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de gaz par detection catharometrique
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: G01N27/18
Filed: 2017-01-19
Abstract: Dispositif d'analyse de gaz ayant un diamètre moyen de molécule d, comportant trois éléments de mesure (S1, S2, S3) suspendus à un support (1), chaque élément mesure (S1, S2, S3) étant suspendu à une distance (g1, g2, g3) du support (1) différentes les unes des autres, des moyens de chauffage des éléments de mesure, des moyens de polarisation des n éléments de mesure (S1, S2, S3), et des moyens de mesure (8) de la résistance électrique de chacun des éléments de meure (S1, S2, S3), et une unité de traitement déterminant à partir des valeurs de résistances électriques des valeurs de conductivité thermique du gaz calculant un paramètre contenant le diamètre moyen de molécule d, et dans le cas d'un mélange gazeux de trois espèces et de pression connue, déterminant la composition du mélange gazeux.
Patent FR-3066848-A1 (FR)
Title: Supervision de chambre d'hotel activee par la voix
Inventor: GULEC GOKHAN
IPC: G10L15/22
Filed: 2017-05-29
Abstract: Un procédé de surveillance de chambre d'hôtel activée par la voix inclut la transmission à un numéro mobile à partir d'un assistant informatique piloté par la voix disposé au sein d'une chambre d'un hôtel, d'un message invitant à un enregistrement d'un client affecté à la chambre. En réponse à un enregistrement du client reçu par le numéro, un identifiant unique est affecté au client, un dossier est stocké dans un registre qui associe le client à l'identifiant et à la chambre, et l'identifiant est transmis au numéro mobile. Après cela, un ordre vocal est détecté dans l'assistant et, en réponse, l'ordre fait l'objet d'une reconnaissance vocale en texte et est analysé syntaxiquement pour localiser l'identifiant. Ensuite, le registre est interrogé avec l'identifiant. Dans le cas où l'identifiant correspond au client affecté à la chambre, une directive dans le texte est traitée en relation avec un service offert au client par l'hôtel.
Patent FR-3071846-A1 (FR)
Title: Procede de production ameliore de distillats moyens par hydrocraquage de distillats sous vide comprenant un procede d'isomerisation integre au procede d'hydrocraquage
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées comprenant une étape d'hydroisomérisation associée de manière judicieuse audit procédé d'hydrocraquage et permettant d'améliorer la production de distillats moyens dudit procédé d'hydrocraquage. En particulier, la charge de ladite étape d'hydroisomérisation est constituée uniquement d'une fraction de la charge hydrocarbonée mère non convertie dans le procédé d'hydrocraquage et en particulier de la fraction la plus légère non convertie ayant un point d'ébullition compris entre 340°C et 450°C.
Patent FR-3072373-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un mouvement de levage d'une charge et dispositif de levage associe
Inventor: GRIMAUD SIMON
IPC: B66C23/90
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention a trait Ã  des moyens de sÃ©curisation d'un mouvement de levage d'une charge couplÃ©e mÃ©caniquement Ã  un crochet d'un dispositif de levage par des liens souples (9), les liens souples Ã©tant susceptibles de se prÃ©senter, lorsque la charge est posÃ©e au sol, soit dans un Ã©tat tendu soit dans un Ã©tat dÃ©tendu. Les moyens de sÃ©curisation permettent notamment de: - dÃ©tecter l'initiation d'une phase transitoire entre un instant initial oÃ¹ la charge est posÃ©e au sol et un instant final oÃ¹ la charge est suspendue dans les airs; - d'Ã©mettre un signal de dÃ©tection d'une situation de levage proscrite, si les liens souples se trouvent, Ã  au moins un instant de la phase transitoire, dans l'Ã©tat dÃ©tendu.
Patent FR-3074899-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un moteur d’assistance d’un systeme de direction assistee afin de generer des cycles de test selon un cycle d’exploitation en position
Inventor: LOUSSAUT MATTHIEU
IPC: G01M17/06
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système de direction assistée (1) destiné à déterminer empiriquement au moins une propriété dudit système (1), ledit système de direction assistée comprenant au moins un volant de conduite (2), un mécanisme de direction (3) pourvu d'une crémaillère (4), ainsi qu'au moins un moteur d'assistance (7), ledit procédé comprenant, en dehors d'une phase de pilotage au cours de laquelle le système de direction assistée (1) est affecté à la conduite d'un véhicule afin de faire suivre audit véhicule une trajectoire qui est déterminée en fonction de la situation dudit véhicule par rapport à son environnement, une étape (a) d'activation automatique du moteur d'assistance (7), au cours de laquelle on utilise un calculateur (13) pour générer et appliquer automatiquement au moteur d'assistance (7), sans requérir d'action externe sur le volant de conduite (2), une consigne d'activation qui suit un ou plusieurs cycles dit « cycles d'exploration » (CY) préétablis afin de mesurer, pendant le ou les cycles d'exploration ou à l'issue dudit ou desdits cycles d'exploration (CY), au moins un paramètre indicateur (P7_mes, T7_mes, P4_mes, T2_mes, V2_mes), qui est propre à la réponse que fournit le système de direction assistée à l'activation automatique du moteur d'assistance et qui est caractéristique de la propriété recherchée.
Patent FR-3060843-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'une tranche de silicium a jonction p-n et tranche de silicium a jonction p-n
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-12
Abstract: Il est prévu un procédé de fabrication d'une plaquette de silicium à jonction p-n permettant de réduire un courant de fuite dans un dispositif électrique vertical. Le procédé (100) comprend : une première étape d'irradiation d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type p (10) et d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type n (20) avec des ions de fluor sous vide à température normale, en attaquant de ce fait la surface de chaque substrat pour faire des surfaces des substrats des surfaces activées (10A, 20A) ; et, à la suite de la première étape, une deuxième étape d'intégration du substrat de silicium monocristallin de type p (10) et du substrat de silicium monocristallin de type n (20) en mettant les surfaces activées en contact l'une avec l'autre sous vide à température normale, pour obtenir de ce fait une plaquette de silicium à jonction p-n (100).