baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032390-A1 (FR)
Title: Boitier d'un dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un boîtier d'un dispositif de chauffage additionnel de type électrique destiné à réchauffer un flux d'air traversant une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le boîtier est apte à porter au moins un module chauffant, ledit boîtier comportant un compartiment de chauffe dans lequel au moins un module chauffant peut être inséré et une première interface de connexion (10) qui permet la liaison du au moins un module chauffant à une alimentation électrique du véhicule, caractérisé en ce que le compartiment de chauffe est formé au moins de deux parties distinctes (6, 8) qui définissent au moins un logement dans lequel peut être inséré ledit au moins module chauffant, une première partie (6) du compartiment de chauffe étant alors raccordée à la première interface de connexion (10), et en ce que le boîtier comporte en outre au moins une barrette (14) rapportée sur chacune des parties (6, 8) du compartiment de chauffe.
Patent FR-3033601-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage, pour liquide ou fluide compressible
Inventor: BRIERE OLIVIER
IPC: F04C2/08
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne une pompe à engrenage (1), comportant une chambre de pompage (2) dans laquelle un premier arbre (8) et un second arbre (9) sont entraînés en rotation autour de leur axe respectif (D8, D9), chacun des premier et second arbres (8, 9) portant au moins un élément de pompage hydraulique (20) assurant le pompage hydraulique d'un fluide dans la chambre de pompage (2), ledit au moins un élément de pompage hydraulique (20) de chacun desdits premier et second arbres (8, 9) étant positionné dans ladite chambre de pompage (2) et présentant chacun au moins une première saillie radiale (21). Dans la chambre de pompage (2), chacun desdits premier et second arbres (8, 9) porte en outre au moins un pignon (14) d'entraînement mécanique en rotation de chacun desdits premier et second arbres (8, 9), chaque pignon (14) d'entraînement mécanique présentant des secondes saillies radiales (15)) Ledit au moins un pignon d'entraînement mécanique (14) est distinct dudit au moins un élément de pompage hydraulique (20), et ladite au moins une première saillie radiale (21) et lesdites secondes saillies radiales (15) sont en nombre différent.
Patent FR-3033687-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un systeme de fermeture d'un article et article correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert d'un article, le dispositif de contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique comprenant un premier système de fermeture (9), comprenant un premier élément (6) et un deuxième élément (7) électriquement conducteurs et connectables et déconnectables électriquement l'un par rapport à l'autre, au moins le premier élément (6) comprenant un corps creux (60); une source (5) d'alimentation électrique logée dans le corps creux (60), un deuxième système de fermeture () comprenant une première borne () et une deuxième borne (). Le dispositif de contrôle comprend aussi un dispositif de détection et de signalisation comprenant un module de détection configuré pour être alimenté par la source (5) à l'état fermé du premier système de fermeture (9) et pour détecter l'état ouvert ou fermé du deuxième système de fermeture, et un module de signalisation configuré pour émettre un signal en fonction de l'état ouvert ou fermé du deuxième système de fermeture détecté par le module de détection.
Patent FR-3034910-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’actions a distance dans des equipements electroniques communicants de vehicules, et dispositif de communication associe
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: H01L27/14
Filed: 2015-04-10
Abstract: Un procédé permet de réaliser une action à distance dans un véhicule (V) comprenant un dispositif de communication (DC) communiquant avec un outil (OD) distant et des équipements électroniques communicants (EE1-EE4 ) embarqués. Ce procédé consiste à transmettre de l'outil (OD) vers le dispositif de communication (DC) une séquence de requêtes comportant chacune un identifiant d'équipement représentatif d'un équipement électronique communicant (EE2) et une définition d'opération à réaliser, puis à ouvrir dans le dispositif de communication (DC) une session d'action pour chaque identifiant d'équipement de la séquence, et à transmettre séquentiellement les requêtes, tout en déclenchant une temporisation, aux équipements électroniques communicants (EE1-EE4), puis à stocker dans le dispositif de communication (DC) des réponses aux requêtes en tenant compte des instants de réponse, puis à transmettre à l'outil (OD) un message contenant les réponses stockées en correspondance des identifiants d'équipement associés selon un ordre défini par la séquence.
Patent FR-3031646-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la selection de dispositifs pour la realisation d'un service
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W92/18
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion de dispositifs dans un réseau incluant des dispositifs, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a. création d'un groupe incluant des dispositifs (22,23); b. obtention d'une localisation des dispositifs et de détermination d'une distance entre dispositifs; c. en fonction de la distance entre les dispositifs, réalisation d'une action sur un dispositif (27) du réseau.
Patent FR-3037195-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un vehicule electrique et d'un systeme de recharge stationnaire par conduction ; systeme, installation, vehicule et procede associes
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-06-08
Abstract: Cet ensemble est constitué par un système de recharge (11, 12) comportant un plot d'alimentation (21, 22), au sol, et un dispositif de commutation (31, 32), pour porter le plot d'alimentation à une tension d'alimentation délivrée par une source à laquelle le système de recharge (11, 12) est connecté, et un véhicule (40) comportant un frotteur (41, 42) connecté à des moyens embarqués de stockage d'énergie (45), le frotteur étant placé sous le véhicule et mobile entre une position haute et une position basse, le véhicule (40) comportant un dispositif de contrôle (43, 44) pour commander le déplacement du frotteur de la position haute vers la position basse pour qu'il soit mis en contact du plot d'alimentation, uniquement lorsque le véhicule est arrêté dans une position prédéterminée autorisant le captage d'énergie depuis le système de recharge, dans laquelle l'empreinte au sol du véhicule recouvre le plot d'alimentation.
Patent FR-3041361-A1 (FR)
Title: Additif detergent pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/04
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un copolymère comme additif détergent dans un carburant liquide de moteur à combustion interne. Le copolymère est obtenu par copolymérisation d'au moins : - un monomère acrylate d'alkyle ou méthacrylate d'alkyle ma et - un monomère styrénique mb choisi parmi les dérivés styréniques dont le noyau aromatique est substitué par au moins un groupement R ou par au moins une chaine hydrocarbonée en C1 à C12, linéaire ou ramifiée, de préférence acyclique, substituée par au moins un groupement R, ledit groupement R étant choisi parmi : - le groupement hydroxyle, - un groupement -OR', - un groupement -(OCyH2yO)f-H, - un groupement -(OCyH2yO)f-R', - un groupement -O-(CO)-R', et - un groupement -(CO)-OR', y est un entier allant de 2 à 8, f est un entier allant de 1 à 10 et R' est choisi parmi les chaines alkyles en C1 à C24. L'invention concerne également un procédé de maintien de la propreté et/ou de nettoyage d'au moins une des parties internes d'un moteur à combustion interne.
Patent FR-3043152-A1 (FR)
Title: Attache perfectionnee pour la fixation d'un panneau sur un support
Inventor: LEVERGER ERIC
IPC: F16B21/08
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne une attache (10) pour la fixation d'un panneau (12) sur un support (14) présentant un trou (16) présentant une extension radiale moyenne, l'attache (10) comportant : - un organe de fixation (18) comportant un corps (36) de forme allongée et comportant au moins deux branches d'encliquetage (40) élastiquement déformables faisant saillie par rapport au corps dans une position déployée et étant parallèles à l'axe d'allongement (X) dudit corps dans une position repliée, le corps présentant une extension radiale inférieure à l'extension radiale moyenne du trou du support dans la position repliée et présentant une extension radiale supérieure à l'extension radiale moyenne du trou du support dans la position déployée, et - un organe d'actionnement (20) dont une première extrémité est équipée d'un élément métallique ou d'un aimant (22) et dont une deuxième extrémité comporte un organe de repliement (26) des branches (40) déformables, l'organe d'actionnement étant monté coulissant le long dudit axe entre une première position dans laquelle les branches sont dans la position déployée et une deuxième position dans laquelle l'organe de repliement agit sur les branches pour les replier dans la position repliée, caractérisée en ce que ledit organe d'actionnement est traversé longitudinalement par ledit corps.
Patent FR-3057688-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un message, programme d'ordinateur et dispositif electronique associes
Inventor: LEFRANC DAVID
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-10-19
Abstract: Ce procédé de traitement d'un message est mis en oeuvre par un dispositif électronique et comprend l'acquisition (100) du message et le calcul (110) d'une quantité cryptographique relative au message via un algorithme cryptographique, la quantité cryptographique calculée comportant une pluralité de bits, l'algorithme cryptographique étant tel que l'ajout d'un multiple d'une constante prédéfinie à la quantité cryptographique ne modifie pas la vérification de la quantité cryptographique. Ce procédé comprend la détermination (120) d'un masque de position(s) associé à la quantité cryptographique, le masque de position(s) définissant au moins une position de bit dans la quantité cryptographique ; et le calcul (130) d'une quantité cryptographique modifiée, la quantité cryptographique modifiée étant la somme de la quantité cryptographique calculée précédemment et d'un multiple de la constante prédéfinie, le multiple étant tel que la quantité cryptographique modifiée comporte un bit de valeur modifiée pour chaque position définie par le masque de position(s).
Patent FR-3047147-A1 (FR)
Title: Moule flexible a raidisseur peripherique, et procede pour sa realisation
Inventor: VIANCIN JEAN-CHARLES
IPC: B29C43/18
Filed: 2016-01-28
Abstract: Moule (1) pour la cuisine, comprenant un corps de moule en silicone ayant un ou plusieurs alvéoles (3) à paroi flexible, les alvéoles (3) étant ouverts selon une face commune d'accès (4), la face commune d'accès (4) étant elle-même limitée par un rebord périphérique (5) se développant radialement vers l'extérieur, le rebord périphérique (5) étant limité par une face principale supérieure, par une face principale inférieure, par un bord extérieur libre, et par un bord intérieur marquant la limite avec le ou les alvéoles (3), le rebord périphérique étant muni d'un élément raidisseur périphérique (10) métallique. L'élément raidisseur périphérique (10) est sous forme d'un renfort annulaire continu, limité par une face intérieure et une face extérieure distantes l'une de l'autre selon une largeur, et limité par deux faces principales distantes l'une de l'autre selon une épaisseur, les faces principales étant parallèles à la face commune d'accès. Le rebord périphérique (5) présente une largeur supérieure à la largeur du renfort annulaire continu. L'élément raidisseur périphérique (10) est entièrement noyé dans le matériau du rebord périphérique (5). La face commune d'accès (4) est plane, et la face principale supérieure du rebord périphérique (5) est généralement coplanaire avec la face commune d'accès (4).
Patent FR-3051467-A1 (FR)
Title: Conversion du butanediol en butadiene avec lavage aux diesters
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C11/167
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion du butanediol en butadiène alimenté par une charge butanediol, ledit procédé comprenant au moins une étape d'estérification, une étape de pyrolyse et une étape de séparation de l'effluent de pyrolyse comprenant au moins une section de refroidissement dudit effluent de pyrolyse produisant un effluent de pyrolyse liquide et un effluent de pyrolyse vapeur et une section de lavage gaz-liquide alimentée en tête par une fraction de l'effluent diester de butanediol issu de l'étape d'estérification et en fond par l'effluent de pyrolyse vapeur, et produisant en tête un effluent butadiène et en fond un effluent de lavage.
Patent FR-3053212-A1 (FR)
Title: Dispositif de recolte adapte pour la ponte et la recolte d'oeufs d'insectes, et procede de traitement d'oeufs d'insectes utilisant ce dispositif
Inventor: VIALA FREDERIC
IPC: A01K67/033
Filed: 2016-06-29
Abstract: Le dispositif de récolte (100) comprend : - des supports (1), superposés les uns sur les autres, - des entretoises (2), chacune des entretoises (2) étant intercalée entre deux supports (1) adjacents, - un organe d'espacement (7) déplaçable entre une position rétractée dans laquelle les supports (1) sont en position de ponte, et une position d'interaction dans laquelle les supports (1) sont en position de récolte, le déplacement de l'organe d'espacement (7) de la position rétractée à la position d'interaction entrainant le déplacement des supports (1) de la position de ponte à la position de récolte, dans la position de ponte, les entretoises (2) sont en contact avec les deux supports (1) adjacents respectifs, et définissent un espace de ponte entre les deux supports (1) adjacents, adapté pour recevoir la ponte des insectes, et dans la position de récolte, chaque support (1) est espacé d'un support (1) adjacent d'une distance (D) supérieure à la hauteur de l'entretoise (2).
Patent FR-3053247-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant de l’acide ascorbique
Inventor: EYRAUD SONIA
IPC: A61K8/92
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques consistant à appliquer sur lesdites matières au moins une première composition A comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un agent émulsionnant comprenant au moins un alkylpolyglucoside; de l'acide ascorbique et/ou de l'un de ses analogues ; au moins un polymère épaississant hydrophile; et au moins un élastomère de silicone non émulsionnant; et au moins une seconde composition B comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un polymère épaississant hydrophile; au moins une charge choisie parmi les silices, les aérogels de silice hydrophobes, le nitrure de Bore ou leurs mélanges ; au moins une huile siliconée ; au moins un élastomère de silicone non émulsionnant ; et au moins un agent émulsionnant. L'invention concerne également un produit comprenant deux compositions dont l'une au moins comprend de l'acide ascorbique, l'un de ses dérivés ou l'un de ses analogues, ainsi qu'un dispositif comprenant deux compartiments.
Patent FR-3054267-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) pour un ensemble propulsif comportant un turboréacteur double flux (204). La nacelle (102) comporte : - une structure fixe (206) délimitant une fenêtre (210) ouverte entre une veine (202) d'un flux secondaire (208) et l'extérieur, - un volet inverseur (104) mobile entre une position fermée obturant la fenêtre (210) et une position ouverte n'obturant pas la fenêtre (210), et - un mécanisme motorisé assurant, à partir de la position fermée : - une translation vers l'arrière (52) du volet inverseur (104), et - une rotation du volet inverseur (104) assurant le déplacement de la partie avant du volet inverseur (104) jusqu'à l'extérieur, et à partir de la position ouverte : - une rotation en sens inverse du volet inverseur (104), et - une translation vers l'avant (58) du volet inverseur (104).
Patent FR-3055082-A1 (FR)
Title: Machine agricole comportant un dispositif d'assistance au repliage
Inventor: ANTONI PASCAL
IPC: A01B73/04
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne une machine agricole qui présente deux sections (11, 12) articulées l'une par rapport à l'autre, au moins un trou oblong (17) étant ménagé dans l'une des deux sections, la machine comportant un dispositif de liaison (13) présentant un actionneur (15) configurer pour faire pivoter une section par rapport à l'autre, et un limiteur de course (18), l'actionneur portant une tige de pivot mobile (21), d'axe longitudinal transversal au trou oblong, la tige de pivot mobile étant arrangée pour coulisser dans la longueur du trou oblong, le limiteur de course admet un état bloquant dans lequel il obstrue le trou oblong, limitant ainsi le coulissement de la tige de pivot dans le trou oblong, le limiteur de course pouvant atteindre l'état bloquant depuis un état libre dans lequel il est monté mobile en rotation par rapport au trou oblong.
Patent FR-3057215-A1 (FR)
Title: Coulisse de vitre acoustique
Inventor: PELLETIER GAYLORD
IPC: B60J10/79
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention a trait à une coulisse (8) de vitre (6) de véhicule automobile, comprenant un corps (9) en élastomère formant un profilé de section creuse destinée à recevoir une extrémité (10) de ladite vitre (6), ladite section comprenant une portion (12) destinée à être insérée dans une rainure (14) d'un cadre (4) de la vitre (6). La coulisse (8) comprend, en outre, au moins une couche (16) en mousse élastomère disposée sur la surface extérieure (18) de la portion (12) du corps destinée à être insérée dans le cadre (4).
Patent FR-3057836-A1 (FR)
Title: Module de connexion pour un dispositif d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un module de connexion 10 pour un dispositif d'essuyage 1 d'une surface extérieure 20 d'une vitre 2 d'un véhicule automobile destiné à être agencé entre un balai d'essuie-glace 30 et un bras d'entraînement 60, le module de connexion 10 comprenant un connecteur hydraulique 12 et un connecteur électrique 14, l'un parmi les connecteurs hydraulique 12 et électrique 14, dit premier connecteur, comprenant au moins une voie longitudinale d'acheminement électrique ou hydraulique 120, l'autre parmi les connecteurs hydraulique 12 et électrique 14, dit deuxième connecteur, comprenant deux voies longitudinales d'acheminement électriques ou hydrauliques 120, le module de connexion 10 étant caractérisé en ce que le premier connecteur est au moins partiellement agencé latéralement entre les deux voies longitudinales d'acheminement du deuxième connecteur.
Patent FR-3061278-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d'un gaz naturel et navire comportant un tel dispositif
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le dispositif (600) de liquéfaction d'un gaz naturel, comporte : - un premier compresseur (605) centrifuge, - un moyen (110) de fractionnement, - un deuxième compresseur (610) centrifuge, - un premier corps (115) d'échange de chaleur, - un deuxième corps (120) d'échange de chaleur et - une conduite (125) de retour vers le premier compresseur, - en amont d'une entrée (116) dans le premier corps d'échange, un troisième corps (420) d'échange de chaleur, - un troisième compresseur (620) centrifuge, le premier et troisième compresseurs centrifuges étant actionnés par une turbine (630) unique commune, - une enveloppe (635) commune au premier compresseur et au troisième compresseur, - un moyen (430) de refroidissement et - une conduite (435) de transfert au troisième corps d'échange.
Patent FR-3057781-A1 (FR)
Title: Systeme de detection des incendies par l'utilisation de drone (sdiud)
Inventor: SCHMITT MATHIEU
IPC: A62C99/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: Système de détection des incendies par l'utilisation de drones. La présente invention concerne un dispositif automatisé permettant de détecter les incendies dans une zone donnée en utilisant des drones volant de manière autonome, équipés de caméras thermiques et reliés à un terminal de contrôle. Il est constitué d'un terminal connecté à des systèmes de stockage. Le système abrite des drones capables de voler de manière autonome et de détecter des incendies. Le drone communique avec le système de stockage. Les drones sont équipés de caméras thermiques permettant de détecter les incendies lors de leurs patrouilles en vol autonome. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la surveillance des zones forestières par les pompiers ou autres services de secours.
Patent FR-3058618-A1 (FR)
Title: Talon amovible pour chaussure pouvant etre retire via un bouton sur le talon
Inventor: ELMAKKAWI RANA
IPC: A43B21/42
Filed: 2016-11-13
Abstract: Système de talon amovible pour chaussure permettant le retrait du talon par unique pression d'un bouton situé sur le talon, sans besoin de déchausser le pied. Ce système permet de changer de hauteur ou de style de talons sans changer de chaussure, et permet de faire ceci sans avoir à se déchausser, en un seul mouvement, en appliquant une simple pression sur le bouton situé au niveau du talon pour le retirer, puis en faisant glisser un nouveau talon sous la chaussure. Le dispositif est constitué d'une glissière située sous la chaussure (2), de forme trapézoïdale, autour de laquelle va venir se glisser le talon (1) en l'englobant. Le talon comporte un crochet (3), pouvant être soulevé à l'aide d'un bouton (4) situé à l'arrière du talon. Le bouton pousse le bas du crochet, faisant soulever la partie supérieure. L'accroche est naturellement repoussée en position d'origine par un ressort (6) une fois le bouton relâché. Lors de l'insertion du talon, lorsque le talon est poussé le long de la glissière de la chaussure, le crochet du talon se clipse automatiquement au bout de la glissière. L'appui sur le bouton du talon (4) soulève le crochet et permet de retirer le talon de la chaussure. Le dispositif est destiné à être utilisé dans la confection de chaussures.
Patent FR-3062431-A1 (FR)
Title: Pale de rouet pour turbomachine, comprenant une ailerette a son sommet et au bord d'attaque
Inventor: ARTUS FABIEN
IPC: F04D29/30
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne une pale (40) de rouet pour compresseur de turbomachine. La pale (40) comprend un corps (41) s'étendant entre le pied (P) de la pale selon la direction de la hauteur (Y-Y) de la pale. Le corps (41) s'étend depuis un bord d'attaque (BA) jusqu'à un bord de fuite (BF) selon une direction du squelette (S-S) de la pale. La pale (40) comprend une ailerette (50) située dans le prolongement du corps (41) selon la direction de la hauteur (Y-Y). L'ailerette (50) est située au sommet (S) de la pale et au bord d'attaque (BA) de la pale. Le corps (41) présente une courbure orientée dans un premier sens de rotation par rapport à la direction du squelette (S-S), l'ailerette (50) présentant une courbure dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation.