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Patent FR-3115201-A1 (FR)
Title: COMPOSITIONS COSMETIQUES, LEURS NECESSAIRES, ET PROCEDES DE FABRICATION et D’UTILISATION DE CELLES-CI
Inventor: RUGHANI RONAK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Compositions cosmétiques, leurs nécessaires, et procédés de fabrication et d’utilisation de celles-ci
    L’invention concerne des compositions cosmétiques, leurs nécessaires, et les procédés de fabrication et d’utilisation de telles compositions cosmétiques. Les compositions cosmétiques incluent typiquement environ 20 à environ 95 % en poids d’un polyol ; environ 5 à environ 70 % en poids d’un ou plusieurs monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifs cationiques ; environ 0,1 à environ 20 % en poids d’un ou plusieurs composés gras ; et environ 1 à environ 15 % en poids d’une combinaison d’un composé d’urée et d’acide citrique, dans lesquels tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. Les compositions cosmétiques ont un rapport en poids polyol sur monoalcool(s) qui est de 20:1 à 1:20. De surcroît, les compositions cosmétiques ont typiquement un rapport molaire d’acide citrique sur composé d’urée qui est d’environ 10:0,5 à environ 0,5:10.
    Figure pour l'abrégé :  néant
Patent FR-3116887-A1 (FR)
Title: Module de connexion électrique et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ROBICHON MATHIEU
IPC: H01R12/53
Filed: 2020-11-30
Abstract: L'invention fournit un module de connexion électrique pour un véhicule automobile (100), comprenant une carte de circuit imprimé (1) avec une partie de retenue (2) et un connecteur de bord configuré pour être connecté à la carte de circuit imprimé. La partie de retenue (2) comprend une connexion électrique (5) située dans un évidement (4) de la carte de circuit imprimé (1), et le connecteur de bord (3) comprend des mâchoires (6, 7) destinées à être couplées avec la connexion électrique lorsqu'elles pénètrent dans l'évidement (4). Le connecteur de bord (3) comprend en outre une partie arrière (8), d'où le bras électrique (6) et le bras de support (7) font saillie ; et la partie de retenue (2) comprend deux bras de retenue (9), chaque bras de retenue (9) faisant saillie de la carte de circuit imprimé (1) vers la connexion électrique (5) dans une direction en saillie qui forme entre 5 et 40 degrés par rapport à la direction de connexion (d), et laissant un espace entre eux qui est plus petit que la largeur de la partie arrière (8) du connecteur de bord (3).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119420-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02C7/22
Filed: 2021-01-29
Abstract: ENSEMBLE POUR TURBOMACHINE L’invention concerne un ensemble (14) en particulier pour l’alimentation d’une turbomachine d’aéronef comprenant :  un réservoir (16) de stockage pour un carburant cryogénique,un circuit (20) de carburant destiné à être relié à des moyens d’alimentation en carburant d’une turbomachine, une extrémité amont dudit circuit (20) débouchant à l’intérieur du réservoir (16) pour réaliser un prélèvement de carburant liquide dans le réservoir (16),  dans lequel le réservoir (16) de carburant comprend une paroi interne (54) et une paroi externe (18) délimitant ensemble un espace annulaire en communication fluidique avec un espace interne par un orifice (61) formé en partie basse de la paroi interne (54),le circuit (20) de carburant comprend une portion de liquéfaction de la partie gazeuse du carburant, cette portion (62) s’étendant dans une partie haute de l’espace annulaire.  Figure pour abrégé : figure 4
Patent FR-3120360-A1 (FR)
Title: Bras de collecte de conteneurs pour véhicule de ramassage de bio-déchets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F7/00
Filed: 2021-03-08
Abstract: Système de collecte de bio-déchets comportant un véhicule (1) de type camion comprenant, à l’arrière d’une cabine (10) de pilotage, un châssis surmonté d’une caisse équipée d’une cuve (2) de stockage des bio-déchets, d’une trémie (7) de réception de ces déchets, d’un module de lavage (8) comportant des moyens de lavage de conteneurs (6), de moyens mécaniques de collecte de conteneurs (6) de bio-déchets présentant un bras (3) de chargement au niveau d’une façade latérale du véhicule (1), lesdits moyens de collecte étant aptes à déplacer chaque conteneur (6) entre un emplacement au sol et une position de vidange sur le véhicule (1), ledit conteneur (6) comportant des moyens de fixation au bras (3) de chargement.  Le bras (3) de chargement comporte un support (30) de liaison au châssis et un rail (4) muni de moyens de guidage et d’entraînement d’un chariot (5) supportant une platine (50) de chargement/déchargement de conteneurs (6) munie de moyens d’accrochage (51) et de verrouillage/déverrouillage (52) d’un conteneur (6). Le rail (4) présente un premier tronçon se développant sensiblement verticalement, et un second tronçon supérieur se recourbant vers l’intérieur du véhicule (1) et situé à un niveau supérieur à celui d’une ouverture de la trémie (7).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108486-A1 (FR)
Title: Dispositif magnétique de sécurité pour machines de traitement alimentaire
Inventor: AGUIRREZABALAGA ZUBIZARRETA AITOR
IPC: G01R33/038
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif magnétique de sécurité pour machines de transformation alimentaire (1) constituées d’un bloc moteur (2) contenant un arbre moteur (10), une cuvette de traitement (3) qui intègre un émetteur paramagnétique (7) et un couvercle (5) sur lequel un poussoir rotatif (5a) tourne selon un axe d'ouverture-fermeture (9) et qui incorpore un orifice d'introduction (5c), et comportant un détecteur magnétique (6) dans le bloc moteur (2). Il comporte un corps de positionnement pivotant (4) dont une extrémité comporte un aimant permanent (4a) et l'extrémité opposée une douille rotative (4c) apte à recevoir l'axe d'ouverture-fermeture (9), et qui, dans la partie centrale de liaison (4d), contient au moins une saillie formant butée (4b) qui, dans sa rotation, vient en appui contre au moins une saillie de butée et de poussée (5b) du poussoir rotatif (5a). Figure 1.
Patent FR-3123495-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un condensateur à nanofils interdigités dans une membrane nanoporeuse.
Inventor: TRAVIS WADE
IPC: H01G9/004
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention concerne la conception d’un condensateur à nanofils inter-digités 3D. Les nanofils sont électrodéposés dans une membrane conventionnelle. L'électrodéposition est réalisée en utilisant un masque qui est également une membrane. La superposition des deux membranes permet la croissance de nanofils dans chaque canal constitué par liaison d’un pore de la membrane objet avec un pore de la membrane masque. Par le hasard, seul une partie des pores de la membrane objet forme des canaux avec des pores de la membrane masque. L'électrodéposition est arrêtée avant que les nanofils ne remplissent la membrane objet. Le masque est ensuite retiré. Un film d’or est ensuite pulvérisé sur la face, qui était libre, de la membrane objet. Une seconde électrodéposition est effectuée dans les pores qui étaient auparavant bloqués par le masque. Là encore, le dépôt est arrêté avant que les nanofils ne remplissent les pores. Un film d’or est enfin pulvérisé sur le côté qui était en contact avec le masque.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124595-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la détection de décollement et ensemble pour un tel dispositif
Inventor: VOISIN DIMITRI MARCEL
IPC: G01L5/00
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la détection de décollement pour profil aérodynamique ou hydrodynamique, comprenant une structure monobloc caractérisé en ce qu’il comporte : une languette souple et déformable (21) s’étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, la deuxième extrémité étant libre ; une platine de fixation (22) configurée pour être fixée à un profil, la platine de fixation comporte la première extrémité de la languette souple et déformable (21), ladite platine de fixation (22) comporte en outre une carte électronique (25) et au moins un capteur de décollement (24) comprenant un aimant (23) générant un signal électrique qui indique une valeur de décollement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126923-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour bus urbain comprenant une bande de roulement à adhérence améliorée
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: B60C11/13
Filed: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour un véhicule lourd à usage urbain et vise à améliorer son adhérence. Selon l’invention, la bande de roulement (2) comprend au moins deux découpures larges, appelées rainures, en zigzag (41) et parallèles entre elles, chaque rainure en zigzag (41) est constituée par une alternance de portions longitudinales (411), parallèles à une direction longitudinale (XX’) du pneumatique, et de portions obliques (412), formant chacune, avec la direction longitudinale (XX’), un même angle A au moins égal à 15°, la profondeur de chaque rainure en zigzag (41) est au moins égale à 7 mm et l’angle de dépouille de chaque paroi délimitant chaque rainure en zigzag (41) est au moins égal à 10°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127639-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC comportant des éléments en relief différents
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/0247
Filed: 2021-09-29
Abstract: L'objet principal de l'invention est un interconnecteur pour un empilement à de cellules oxydes solides de type SOEC/SOFC, destiné à être agencé entre deux cellules électrochimiques adjacentes, caractérisé en ce qu’il comporte une face plane (P) sur laquelle sont formés au moins un premier groupe de premiers éléments identiques en relief (10a) et un deuxième groupe de deuxièmes éléments identiques en relief (10b), les premiers éléments en relief (10a) présentant des caractéristiques géométriques différentes par rapport aux deuxièmes éléments en relief (10b), la hauteur (H1) de chaque premier élément en relief (10a) étant différente de la hauteur (H2) de chaque deuxième élément en relief (10b), la largeur de contact (D1) de chaque premier élément en relief (10a) étant différente de la largeur de contact (D2) de chaque deuxième élément en relief (10b).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3132895-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de la deceleration d’un véhicule en mouvement en presence d’un panneau de signalisation limiteur de vitesse en cas de verglas
Inventor: PUAGNOL CHRISTELLE
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-02-23
Abstract: Titre : PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DE LA DECELERATION D’UN VÉHICULE EN MOUVEMENT EN PRESENCE D’UN PANNEAU DE SIGNALISATION LIMITEUR DE VITESSE EN CAS DE VERGLAS Ce procédé de commande de la décélération d’un véhicule en mouvement équipé d’un système de régulation automatique de vitesse, comporte les étapes suivantes :  - les détections (E1) d’un panneau de signalisation standard indiquant une limitation de vitesse imposée, d’un sous-panneau standard indiquant une condition de présence de verglas,  - l’analyse (E2) d’informations du contexte,  - la mise-en-œuvre (E3) d’une commande de régulation de la vitesse en cours du véhicule en fonction du coefficient de confiance calculé,  - l’affichage (E4) de ladite mise-en-œuvre de ladite commande de régulation de la vitesse en cours du véhicule sur ladite interface homme-machine du véhicule.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3122256-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de vilebrequin, équipement et procédé de détection
Inventor: YANG ZHUANGZHI
IPC: G01M13/025
Filed: 2022-03-30
Abstract: Le dispositif de simulation de vilebrequin comprend un arbre fixe (1) pourvu d’un trou traversant (13) ; une tige en forme de coin (3) mobile dans le trou traversant (13) et donc pourvue d’une surface inclinée (31) au niveau d’une première extrémité ; une tige de support (14) s’étendant à partir d’une première extrémité axiale de l’arbre fixe (1) dans la direction axiale de l’arbre fixe ; un arbre mobile (2) pourvu d’un trou traversant plat (21) dans lequel est insérée la tige de support (14), la taille du trou traversant plat (21) dans la direction radiale de l’arbre mobile (2) étant configurée pour permettre à l’arbre mobile d’être décalé dans la direction radiale de l’arbre mobile, le trou traversant plat (21) étant configuré pour permettre à la première extrémité de la tige en forme de coin (3) d’être insérée dans le trou traversant plat avant que l’arbre mobile ne soit décalé dans la direction radiale de l’arbre mobile ; et un ressort (4) poussant l’arbre mobile vers l’extérieur dans la direction radiale de l’arbre mobile.  FIG. 3A
Patent FR-3135022-A1 (FR)
Title: Ensemble d’habillage à planche de bord avec interface de maintenance à levier de déverrouillage
Inventor: TORRECILLAS JEAN-LOUIS
IPC: B60K35/00
Filed: 2022-04-28
Abstract: Ensemble d’habillage (100) comprenant une planche de bord (102) ayant une bordure (106), et une pièce d’assemblage (104) en prise avec la planche de bord (102), la pièce d’assemblage (104) comportant un dispositif (118) de verrouillage mobile entre une première position verrouillée (P1) et une seconde position déverrouillée (P2). L’ensemble (100) est caractérisé en ce qu’il comprend un levier (122) d’actionnement du dispositif de verrouillage (118) de la pièce d’assemblage (104), le levier d’actionnement (122) permettant de passer le dispositif de verrouillage (118) de sa première à sa seconde position, et une ouverture (136) d’accès au levier d’actionnement (122) associé à la pièce d’assemblage (104), l’ouverture d’accès (136) étant située sur la bordure (106) de la planche de bord (102).  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3136479-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolement de cellules de sperme et procédé de sélection de cellules de sperme de haute qualité
Inventor: SHUKLA SHIVA KANT
IPC: C12M3/00
Filed: 2022-06-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sélection de cellules de sperme ayant une plaque de support (2) comprenant une entrée (3) pour recevoir un échantillon de cellules de sperme, une sortie (4) pour collecter au moins certaines des cellules de sperme de l’échantillon, et un système microfluidique entre ladite entrée et ladite sortie,  ledit système microfluidique comprenant une cuvette agencée pour recevoir un milieu et ayant une zone d'entrée et une zone de sortie respectivement à proximité de l'entrée et de la sortie,  l'entrée (3) et la sortie (4) étant agencées pour fournir une différence de pression hydrostatique entre ladite zone d'entrée et ladite zone de sortie lorsqu'un milieu est ajouté à la cuvette par l'intermédiaire de la sortie, et la zone d'entrée et la zone de sortie étant en communication fluidique par l’intermédiaire d’un canal principal agencé dans la cuvette ayant une zone de largeur réduite entre la zone d'entrée et la zone de sortie formant une zone de rhéotaxie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2045940-A1 (FR)
Title: Microporous sheet material with leathery - finish
IPC: C08J9/34
Filed: 1970-06-09
Abstract: Material is produced by treating a flexible sheet material whose surface consists of a steam-permeable, microporous, thermoplastic elastomer. This is brought into contact with separate particles of a microporous elastomer solvent which contains pigment in dispersion. The surface bearing the solvent is brought to a high temperature before it is eliminated so as to weaken the microporous structure at the surface to form a thin layer of steam-permeable polymer. Specif. the surface polymer is polyurethane.
Patent FR-2051866-A1 (FR)
Title: Abrasion resistant granular sodium perbor- - ate tetrahydrate of low bulk density
IPC: C01B15/12
Filed: 1970-07-15
Abstract: Water is added to, and continuously mixed with, dissolved sodium perborate tetrahydrate, whilst cooling, and then the product is allowed to crystallise completely and rapidly (pref. max. time is 30 mins.), is dried and opt. formed into a final product. Drying is pref. at 40-60 degrees C.
Patent FR-2175524-A1 (FR)
Title: Isomerisation catalysts for hydrocarbons - contg platinum group metal, halogen and metal halide and rhenium or germanium cpds
IPC: C07C5/29
Filed: 1972-03-13
Abstract: The catalysts consists of (A) an alumina carrier, (B) a Pt gp. metal (C) a halogen, (D) a Friedel-Crafts metal halide and (E) a Re or Ge component, the Ge being in an oxidn. stage higher than elementary Ge. Content of Re is pref. 0.01-1 wt % or of Ge pref 0.01-5 wt %, pref. in the form of GeO2. Amount of (B) is pref 0.01-1% and of (C) 0.1-5% (D) is pref. present in amt. of 1-100 wt% of the remaining catalyst. The catalyst may be pre-sulphided to a S content of 0.05-0.5 wt %. They are suitable for isomerisation of olefines, paraffins, cycloparaffins and/or alkyl aromatics, in presence of H2 e.g. in prodn of p-xylene or high octane petrols.
Patent FR-2176551-A1 (FR)
Title: Rapid freezing of feedstuffs - in cold liquid of low cost
IPC: A23L3/36
Filed: 1972-03-23
Abstract: Food prods. are frozen rapidly by immersing in a liquid at -30 to -80 degrees C pref. -40 to -60 degrees C in a tank, which is kept at low temp. by a refrigerating fluid circulating through a coiled pipe in the tank. The food prods. are taken from the liquid, drained and stored in a chamber at -18 degrees C. The liquid used for immersing the food prods consist of 20% by vol. of water, 60% of glycol, 8% of methanol and 2% of butanol for a temp. of -45 degrees C. The cost of the liquid is low and the loss during operation is also low.
Patent FR-2142039-A1 (FR)
IPC: B07B1/14
Filed: 1972-06-16
Abstract: 1390966 Waste material comminuting and separating apparatus SIEMENS-ELECTROGERATE GmbH 16 June 1972 [18 June 1971] 28413/72 Heading B2A The waste comminuting and compressing apparatus described as the same as that set out in Specification 28178/72 with additional mention of means for injecting disinfectant above the comminuting rollers and pressing means, and some details of fresh water or waste water circulation through the storage chamber. A drawer to contain the bag during filling is mentioned.
Patent FR-2238940-A1 (FR)
Title: Path locator for plastics pipe - uses coil driven at low frequency AC placed in buried or submerged pipe
IPC: G01V3/10
Filed: 1973-07-25
Abstract: The path along which plastics pipes have been buried or submerged can be rediscovered if one end is accessible. A probe, preferably of fibreglass, that carries an emitter coil is attached to a rope and placed in the pipe. Application of low AC to the coil and the use of a suitable receiver used above ground will allow the passage of the probe along the pipe to be plotted on the ground surface point by point. An accuracy of 20 cm at a buried depth of 2M may be obtained. The receiver detects variations in the magnetic field caused by the ac. and is connected to a galvanometer.
Patent FR-2243938-A1 (FR)
Title: 7-Amino-desacetoxy-cephalosporanic acid prepn - by reacting 7-amino-cephalosporanic acid with a titanous salt
IPC: C07D501/18
Filed: 1973-09-17
Abstract: 7-Amino desacetoxycephalosporanic acid - is prepd. by treatment of 7-aminocephalosporanic acid with a titanous salt, followed by treatment with a tert. nitrogen base in soln. in a polar solvent. Suitable titanous salts include the sulphate, chloride and acetate. These may be used in soln. in a suitable solvent such as water, a dil. mineral non-oxidising acid, a non-oxidising carboxylic acid which may be diluted, or an alcohol. The second stage of the reaction is effected with triethylamine, tributylamine, dimethylaniline, pyridine, N-methyl or ethyl piperidine, or N-methyl or ethyl morpholine. Suitable polar solvents include N,N-disubstd.carboxamides, N-substd.pyrrolidones and piperidines, tetrasubstd.ureas, N,N1-disubstd.imidazolidones, and trialkyl chlorosilanes.
Patent FR-2246842-A1 (FR)
Title: Gauge for simultaneous measurement of dimensions of two components - has measuring jaws linked to a common differential transducer
IPC: G01B7/12
Filed: 1973-10-05
Abstract: The clearance between the rotating wheel and the elliptical casing of a pump assembly is to be measured. This is achieved by placing the wheel between a fixed jaw and a spring loaded, moving jaw and placing the casing over a fixed jaw and a spring loaded moving jaw. The moving jaws are linked to the two moving parts of a differential transducer, which produces a signal proportional to the deviation from the required dimensions.
Patent FR-2247842-A1 (FR)
Title: Rotor design for low power electric motor - ends of winding slot walls have winding guide discs with inclined fingers
IPC: H02K3/51
Filed: 1973-10-10
Abstract: The rotor is designed for motors where the windings are approximately rectilinear or low pitch helices wound into open slots normally parallel with the motor axis. The motor is particularly suitable for machine wound small fractional horsepower motors used for fan heaters and vehicle ventilators. The design is intended to ease some of the winding problems associated with the large number of turns. Each winding slot wall has an associated finger or extension, directed outward from the winding wall at an angle of between twenty and fifity degrees, serving as a guide for the winding wire. The core lamination discs are shaped at the rotor ends to conform with the wire guides.
Patent FR-2249212-A1 (FR)
Title: Wheeled magnetic refuse collector - frames permit agent carrier to be tilted to eject refuse from magneto
IPC: E01H1/14
Filed: 1973-10-29
Abstract: A wheeled magnetic refuse collector has an upper frame (1), carrying the wheels and their axles (4, 5) from which is suspended a lower frame (7) which can tilt abut a pivot (11) at the rear. The lower frame is adjustable in height by pivot rods (13), at the front, carrying a tensioning spring (15) and butterfly nut (16). The lower frame carries an intermediate carrier (18) to which is attached a set of permanent magnets (9). These frames and the carrier are of aluminium or non magnetic alloy. Fenders (31, 32) ahead of the wheels clear rubbish from the path of the wheels. A lever (27) at the rear is operated to tilt the magent carrier to remove the attached magnetically attracted items of refuse.
Patent FR-2267868-A1 (FR)
Title: Cast resin panels traversed by several tubes - for mfr. of e.g. heat exchanger manifolds in one operation
IPC: B29C70/84
Filed: 1974-04-22
Abstract: Plane panel incorporating several tubes or hollow sleeves normal to the plane of the panel, made by casting or injection moulding a resin in a mould cavity supporting or transversed by the tubes/sleeves. Used esp. for mfr. of manifolds for multitube heat exchangers. Creates the panel and the tube end seals in one operation, of mfr. of panels followed by separate drilling and welding operations. Resin matrix used may be thermoplastic and/or thermosetting, may be filled with fibres or microspheres of glass, metal granules or textile fibres.
Patent FR-2270459-A1 (FR)
Title: Elution pump for chromatographic sample analysis - has circuit controlling speed of piston drive motor to control output
IPC: F04B9/04
Filed: 1974-05-06
Abstract: An elutriation pump for analysis of chromatographic samples, in which the sample is pumped through a vertical column by a block (1) with a vertical channel (2) by a horizontal piston (9), employs an electric motor to drive the piston. The drive arrangement includes an eccentrically mounted ring (10) rotating inside an elongated groove (15) in a slider (13) with an extension (16) to which the piston is attached by a threaded connection (18b). The output of the pump is controlled by varying the motor speed, by means of an automatic control circuit with a set of resistors at the input which can switch in as required, followed by an operational amplifier and a comparator stage. The proportions of the size and the travel of the piston are specified.