baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990264-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation a masse circulante reduite.
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F3/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comprenant une boucle de climatisation (8), à l'intérieur de laquelle circule un fluide réfrigérant, un premier circuit de fluide caloporteur (25), à l'intérieur duquel circule un fluide caloporteur, la boucle de climatisation (8) et le premier circuit de fluide caloporteur (25) étant interconnectés par l'intermédiaire d'au moins un deuxième échangeur de chaleur (24) comprenant un premier circuit (40), parcouru par le fluide réfrigérant et relié à la boucle de climatisation (8), et un deuxième circuit (41), parcouru par le fluide caloporteur et relié au premier circuit de fluide caloporteur (25), afin d'assurer un échange thermique entre le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur. Selon la présente invention, la circulation du fluide réfrigérant dans le premier circuit (40) du deuxième échangeur de chaleur (24) est co-courante avec la circulation du fluide caloporteur dans le deuxième circuit (41) du deuxième échangeur de chaleur (24).
Patent FR-2990424-A1 (FR)
Title: Device for drying bag filled with e.g. cosmetic product, fixed in container, has electric actuation element mounted on frame support so as to control rotational movements of frame in vertical plane and translation of rollers
Inventor: LA FERTE CYRIL
IPC: B65D88/62
Filed: 2012-05-10
Abstract: The device has a frame forming a reversed U-shaped bridge (5) and provided with two primarily vertical triangular formed side branches (7, 7'). A lower end of a vertical frame support (6) is equipped with two rotary horizontal drying rollers (10, 10') having length corresponding to width of a standardized container (1). The drying rollers are moved between an isolated position and a tightened position. An electric actuation element (11) is mounted on the frame support so as to control rotational movements of the frame in a vertical plane and translation of the drying rollers. An independent claim is also included for a method for drying a bag filled with a pasty product, fixed in a parallelepiped-shaped container.
Patent FR-2991636-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique d'un habitacle d'un vehicule, notamment un vehicule electrique.
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement thermique (3) pour un véhicule, notamment un véhicule électrique, permettant une mise au point aérothermique d'un flux d'air destiné à être diffusé dans un habitacle (H) du véhicule, comprenant au moins un module de traitement thermique (8), apte à traiter thermiquement le flux d'air, et un module de distribution (9), apte à distribuer le flux d'air dans l'habitacle (H). Le module de traitement thermique (8) comporte un unique moyen de chauffage (21) du flux d'air destiné à être diffusé dans l'habitacle (H) constitué par un radiateur électrique (21).
Patent FR-2992013-A1 (FR)
Title: Element raidisseur pour la fixation d'une paroi de piscine
Inventor: VIDAL LUCIEN
IPC: E04H4/14
Filed: 2012-06-13
Abstract: L'invention concerne un élément raidisseur pour la fixation d'une paroi de piscine comprenant au moins deux panneaux accolés et placés l'un au dessus de l'autre, ces panneaux comportant des bords recourbés (6) comprenant des orifices, une surface extérieure (7) et une surface intérieure (14) placée du côté des bords recourbés (6). Selon l'invention, cet élément raidisseur (10) comprend - un corps allongé (11) comportant des premiers orifices (15) destinés à venir en regard d'au moins certains des orifices de bords recourbés (6), - ledit corps comportant un second orifice (16) pour la fixation de l'extrémité d'une jambe de force (17) et sur une face latérale dudit corps, au moins une fente (13), - cette face latérale comportant de part et d'autre de cette fente au moins une portion plane, les surfaces extérieures de ces portions planes étant contenues dans un même plan de sorte que lorsque ledit élément raidisseur (10) est assemblé aux panneaux, les surfaces extérieures des panneaux sont affleurant.
Patent FR-2996484-A1 (FR)
Title: Screwing device i.e. screw gun, for screwing connection elements of e.g. motor output and gear box input, in industry, has one-way clutches alternatively installed by reversing motor's rotation direction to rotate terminal element
Inventor: LE DU NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device has a casing (10) comprising a motor (14) and a rotative terminal element (13) connected by a transmission with a gear box (16). The box has a pre-screwing transmission sub-assembly formed by crown, satellite, satellite holder, sun gear, one-way clutch, rotor, runner, axle, bell and output shaft and a screwing transmission sub-assembly formed by one-way clutch and toothed wheel. The clutches are alternatively installed by reversing rotation direction of the motor to rotate the element in alternate direction according to speed. One of the clutches is secured to the casing.
Patent FR-3009168-A1 (FR)
Title: Dispositif d'examen visiometrique du pied
Inventor: CARDINET ARNAUD
IPC: A43D3/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'examen visiométrique du pied d'un patient, permettant d'obtenir une image tridimensionnelle numérique du pied, qui comporte des moyens de projection (2) de motifs sur la surface extérieure du pied et des moyens de saisie numérique (3) d'images résultats desdits motifs observés à la surface du pied, et des moyens de commande desdits moyens de projection et desdits moyens de saisie d'images, ainsi que des moyens de traitement de données pour le calcul d'images, lesdits moyens étant contenus ensemble dans un logement (1), et ledit logement étant mobile en rotation autour d'un porte-support (4) comportant un plateau rotatif (43) relié solidaire audit logement, la rotation s'effectuant selon des angles repérés, ledit porte-support comportant un plateau fixe (44) supportant un repose-pied fixe (46) lorsque ledit dispositif est dans sa configuration déployée pour l'examen visiométrique.
Patent FR-3005341-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif et multifonctions
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21V14/02
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage et/ou de signalisation (6) notamment pour véhicule automobile (2), comprenant: une partie mobile (16) destinée à recevoir moins une source lumineuse, et des moyens de rotation (14) suivant un axe de la partie mobile. La partie mobile (16) comprend plusieurs faces (8, 10, 12) réparties le long de sa périphérie, au moins une (8, 12) desdites faces (8, 10, 12) ayant une fonction d'éclairage et/ou de signalisation et les moyens de rotation (14) sont configurés pour déplacer en rotation la partie mobile (16) de manière à présenter de manière sélective chacune desdites faces (8, 10, 12).
Patent FR-3005243-A1 (FR)
Title: Chaussure a talon amovible interchangeable et cambrure variable
Inventor: GUENOUN GREGORY ELIE
IPC: A43B21/36
Filed: 2013-05-04
Abstract: La chaussure à talon amovible comporte une première de montage (1) et un talon amovible (2) agencé pour être assemblé rigidement et de manière désolidarisable avec une partie arrière (11) de la première de montage. Le talon est lié à un cambrion (4) s'étendant selon une direction longitudinale de la première de montage et s'engageant avec des moyens de guidage situés dans ladite partie centrale (12) et solidaires de la première de montage, le cambrion ayant un profil longitudinal prédéterminé de manière à adapter la cambrure de la première de montage dans la dite partie centrale en fonction de la hauteur du talon, et les moyens de guidage et de maintien (51,321) sont dissimulés par une partie centrale de la semelle (9).
Patent FR-3008416-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L91/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement de pneumatique qui comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins un caoutchouc butyl présent selon une teneur supérieure à 80 pce et inférieure ou égale à 100 pce, d'une charge renforçante et d'un système plastifiant qui comprend entre 5 et 50 pce d'au moins un premier plastifiant compatible avec l'au moins un caoutchouc butyl et de température de transition vitreuse inférieure à -75°C, le taux massique du système plastifiant P exprimé par rapport à la masse de l'au moins un caoutchouc butyl et la température de transition vitreuse TgP du système plastifiant exprimée en degré Kelvin satisfaisant à la relation suivante : P X (208 - TgP) / TgP ≥ 0.015 Une telle bande de roulement confère au pneumatique la comportant à la fois une faible résistance au roulement et une forte adhérence sur sol mouillé.
Patent FR-2996056-A1 (FR)
Title: Composant microelectronique vertical et son procede de fabrication
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L21/335
Filed: 2013-09-19
Abstract: Composant microélectronique vertical et son procédé de fabrication . Le composant a un substrat semi-conducteur (1) ayant une face (O) et un dos (R) ainsi que plusieurs nervures (1a, 1b) formées à partir de la face (O). Chaque nervure a une paroi latérale (S) et un côté supérieur (T). Les nervures sont séparées par des sillons (G). Chaque nervure (1a, 1b) a une région de couches hétérogènes GaN/AlGaN (2a, 2b) sur la paroi latérale (S) ayant une région de canal (K) enfouie parallèle à la paroi (S) et une région de branchement de grille (G1-G4) au-dessus de la région (2a, 2b) en étant isolée électriquement de la région de canal (K) dans le sillon (G) sur la paroi latérale (S). Une région de source commune (SL) est au-dessus des nervures (1a, 1b) en étant reliées à la première extrémité de la région de canal (A) à proximité du côté supérieur (T). Une région de branchement de drain, commune (DL) au-dessus du dos (R) est reliée à la seconde extrémité respective de la région de canal (K) à proximité de la face (O) du substrat (1).
Patent FR-3012188-A1 (FR)
Title: Fixation a deverrouillage rapide
Inventor: LANGLAIS SEBASTIEN
IPC: F16B21/16
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne une fixation (100) à déverrouillage rapide de type broche à billes, comprenant un corps (102) tubulaire muni d'une ouverture radiale (108), une tête (104) élargie, une tige (112) qui peut se déplacer axialement dans le corps et au travers de la tête, une bille (110) apte à se déplacer radialement entre une position de déblocage où elle repose dans une section réduite (132) de la tige (112) à l'intérieur du corps, et une position de blocage où elle dépasse radialement à l'extérieur du corps au travers de l'ouverture radiale (108), un levier (114) pivotant autour d'un axe (118), le levier comprenant au moins une surface de came (142) en contact avec la tête. L'actionnement du levier en rotation tire la tige en direction de la tête et amène la bille en position de déblocage.
Patent FR-3012273-A1 (FR)
Inventor: ROUAT EMMANUEL
IPC: H03H11/24
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un réseau résistif comprenant au moins des première, deuxième et troisième résistances (301, 302, 304), couplées en série entre des première et deuxième tensions (VO, GND), un premier noeud de la première résistance étant couplé à la première tension et un premier noeud de la troisième résistance étant couplé à la deuxième tension (GND) ; un élément de sélection de tension (310) ayant une première entrée couplée à un premier noeud de la deuxième résistance et une deuxième entrée couplée à un deuxième noeud de la deuxième résistance, l'élément de sélection de tension étant adapté à coupler sélectivement l'une des première et deuxième entrées à un noeud de sortie (108) du réseau résistif ; et un premier commutateur (314) couplé entre un deuxième noeud de la troisième résistance et la deuxième tension (GND).
Patent FR-3013932-A1 (FR)
Inventor: MASTROSIMONE THIERRY
IPC: H04N19/146
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un codeur de vidéo comportant : un module de génération de segments (202) agencé pour générer une première séquence de segments de vidéo (SEQ(1)) sur la base d'un premier flux de vidéo (EVS(1)) codé à un premier débit binaire et une deuxième séquence de segments de vidéo (SEQ(2)) sur la base d'un deuxième flux de vidéo (EVS(2)) codé à un deuxième débit binaire différent du premier débit binaire ; et un module de transmission de segments (204) agencé pour : recevoir, à partir d'un décodeur de vidéo, un signal de requête de segment (REQ) identifiant un segment de vidéo (SEG) sélectionné de la première ou de la deuxième séquence de segments ; générer du code de correction d'erreur directe pour le segment de vidéo sélectionné ; et transmettre le segment de vidéo sélectionné et le code de correction d'erreur directe généré.
Patent FR-3015479-A1 (FR)
Title: Procede de purification de vanilline naturelle pour obtenir de la vanilline naturelle faiblement coloree
Inventor: REVELANT DENIS
IPC: A23L27/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de purification de vanilline naturelle ayant une pureté allant de 95 à 99% en poids pour obtenir de la vanilline naturelle faiblement colorée, comprenant les étapes suivantes : (a) faire fondre la vanilline naturelle ; (b) soumettre la vanilline fondue issue de l'étape (a) à une étape d'évaporation sous vide ; (c) récupérer un condensat de vanilline purifiée. L'invention a également pour objet la vanilline faiblement colorée susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3021681-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite et d'isolation des toitures des batiments
Inventor: BRILLAT ALAIN
IPC: E04D13/16
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité et d'isolation pour les toitures de bâtiments. Le système est composé d'une couche isolante en mousse de polyuréthane projetée assurant uniquement la fonction isolante située au-dessous et d'une couche étanche en résines liquides (systèmes d'étanchéité liquide) assurant uniquement la fonction d'étanchéité et située au-dessus, selon la technique dite de « toiture chaude ». Le système d'étanchéité et d'isolation est mis en œuvre sur les toitures en adhérence partielle ou totale. La mise en œuvre de la couche isolante en mousse de polyuréthane projetée est réalisée en plusieurs passes jusqu'à obtenir l'épaisseur souhaitée.
Patent FR-3029916-A1 (FR)
Title: Procede de production de quinoleine en phase liquide
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C07D215/30
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de quinoléine en phase liquide à partir de glycérol en présence d'un acide, d'eau en état sous-critique, ledit procédé étant réalisé en flux continu.
Patent FR-3022046-A1 (FR)
Title: Methode de validation d'un message avec retour visuel
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F3/0487
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention concerne un appareil électronique comportant un écran et un dispositif de saisie connectés à un module de contrôle, le module de contrôle étant configuré pour permettre la saisie d'un message par la détection d'au moins une action effectuée sur le dispositif de saisie, l'affichage sur l'écran d'un retour visuel correspondant à au moins l'action détectée sur le dispositif de saisi, le défilement des retours visuels sur l'écran et la validation du message saisi lorsque le dernier retour visuel affiché disparait de l'écran par l'effet du défilement.
Patent FR-3024546-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de quantification de la fibrose
Inventor: VUIBLET VINCENT
IPC: G06F17/14
Filed: 2014-07-29
Abstract: Procédé de détection et de quantification de la fibrose, dans lequel au moins : - on positionne sur un support un échantillon tissulaire fixé non coloré ; - on effectue une acquisition infrarouge par balayage de points dudit échantillon ; - on convertit le spectre infrarouge rendu par chaque point acquis en au moins une image spectrale ; - on effectue un traitement numérique de ladite image spectrale par discrimination entre au moins le collagène physiologique et le collagène pathologique issu de la fibrose en attribuant à chaque point une classe spectrale définie par un algorithme classant les spectres selon leur similitudes spectrale ; - puis on attribue à chaque classe un état par comparaison statistique avec un modèle numérique de spectres ; - on quantifie la surface relative occupée par les points les points de chaque état et on enregistre le résultat.
Patent FR-3011300-A1 (FR)
Title: Plateau de pression intercalaire pour un embrayage a friction
Inventor: ROLL MARCEL
IPC: F16D13/70
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un plateau de pression intercalaire (1) pour un embrayage à friction (2), présentant une première surface de friction (3) et une deuxième surface de friction (4), chacune des surfaces de friction (3, 4) étant prévue pour transmettre un couple par friction avec un disque de friction correspondant (5, 6), caractérisé en ce que le plateau de pression intercalaire (1) est constitué d'au moins un élément annulaire en tôle.
Patent FR-3028379-A1 (FR)
Title: Machine agricole avec un dispositif de commutation a detection angulaire
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01C19/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole (1) ou partie de machine présentant une position active de travail et une position inactive et comportant un dispositif de commutation (5) et étant liée à un dispositif de liaison (3), le dispositif de commutation (5) présentant un premier organe (17), un deuxième organe (18) guidé par le premier organe (17) et un moyen de commutation (19) pour détecter un changement de position de la machine agricole (1) ou de la partie de machine par rapport au dispositif de liaison (3). La machine agricole est remarquable en ce le guidage entre le premier organe (17) et le deuxième organe (18) est angulaire et que le changement de position est détecté près ou au niveau d'une articulation du dispositif de liaison (3).
Patent FR-3029214-A1 (FR)
Title: Creuset reutilisable pour la fabrication de materiau cristallin.
Inventor: TESTARD JOHANN
IPC: C30B35/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Creuset (1) pour la fabrication de matériau cristallin par solidification comportant un fond et des parois latérales (3). Des moyens de serrage (4) élastique connectent les parois latérales (3) du creuset de manière autoriser un déplacement des parois latérales si la contrainte appliquée dépasse une valeur seuil. Le système de serrage (4) est formé par une vis et un écrou qui solidarise deux parois latérales (3) adjacentes associée avec une rondelle compressible. Le matériau formant le creuset possède un coefficient de dilatation thermique supérieur ou égale à celui du matériau cristallin. Lors du refroidissement, la contrainte générée par le matériau solidifié entraine le déplacement des parois latérales (3).
Patent FR-3031092-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d'un produit cosmetique et methode de fabrication d'un produit cosmetique a partir d'un tel systeme de fabrication
Inventor: TOUREL CECILE
IPC: B65D81/32
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne un système de fabrication d'un produit cosmétique comprenant : une première capsule (1) déformable à usage unique comprenant une première phase d'un produit cosmétique, une deuxième capsule (2) déformable à usage unique comprenant une deuxième phase d'un produit cosmétique, ladite deuxième capsule (2) étant complètement séparée de ladite première capsule (1), lesdites capsules (1, 2) étant structurées de manière à pouvoir être assemblées entre elles de sorte à être reliées entre elles de manière communicante, par un rétrécissement (10), lesdites capsules (1, 2) étant suffisamment souples et ledit rétrécissement (10) étant suffisamment étroit pour qu'une pression mécanique exercée par une main puisse transférer le contenu d'une desdites capsules (1, 2) vers l'autre desdites capsules (1, 2) de manière à homogénéiser, par sa traversée dudit rétrécissement (10), le mélange (7) de ladite première phase et de ladite deuxième phase, ledit mélange (7) homogénéisé étant un produit cosmétique directement consommable par le consommateur final.
Patent FR-3031769-A1 (FR)
Title: Injecteur ameliore a calibrage reglable
Inventor: LE CRAS JEAN-LUC
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-01-19
Abstract: Tête d'injection (1) comprenant un conduit d'alimentation (2) en fluide, une chambre de distribution (3) et un ensemble d'injection (4) comprenant au moins un injecteur, le conduit d'alimentation (2) étant configuré pour alimenter en fluide la chambre de distribution (3), qui est adaptée pour répartir le fluide alimentant l'ensemble d'injection (4), caractérisée en ce que la chambre de distribution (3) comprend une pluralité d'éléments de calibrage (31), enserrés entre un panneau amont (33) et un panneau aval (32) de la chambre de distribution (3), de manière à définir une porosité contrôlée de la chambre de distribution (3).
Patent FR-3036158-A1 (FR)
Title: Poste de distribution de liquide cryogenique
Inventor: OURY SIMON
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-05-15
Abstract: Ce poste de distribution (6) de liquide cryogénique comporte une face arrière, une face avant et deux faces latérales reliant chacune la face arrière à la face avant, un écran de contrôle (52) et au moins un bouton de commande (54), un tuyau de remplissage (42), un tuyau collecteur de vapeurs (44) s'étendant à partir du poste de distribution, le tuyau de remplissage (42) et le tuyau collecteur de vapeurs (44) s'étendant hors du poste à partir de la face arrière du poste de distribution et l'écran de contrôle (52) étant disposé sensiblement parallèlement à la face arrière et orienté à l'opposé de cette face arrière et au moins un bouton de commande (54) étant disposé sur la face avant.
Patent FR-3037617-A1 (FR)
Title: Conduit de veine de decharge d'une turbomachine comprenant une grille vbv a section variable et actionnement passif
Inventor: BRUHAT JEAN-FREDERIC PIERRE JOSEPH
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un moyeu (2) de carter intermédiaire (1) pour une turbomachine à double flux comprenant : - un conduit de veine de décharge (18), - une vanne de décharge, comprenant une porte mobile au niveau de l'orifice d'entrée du conduit de veine de décharge (18), - un ensemble d'ailettes de décharge (22), montées à rotation autour d'un pivot (26) dans le conduit de veine de décharge (18) entre une configuration ouverte dans laquelle un flux d'air en provenance de l'orifice d'entrée (4) passe entre les ailettes de décharge (22) et une configuration fermée, le pivot (26) de chaque ailette de décharge (22) étant plus proche de son bord d'attaque (BA) que de son bord de fuite (BF).
Patent FR-3022893-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudure d'emballages ayant une structure tubulaire
Inventor: MARTINEZ REQUENA FRANCISCO
IPC: B65B51/22
Filed: 2015-06-26
Abstract: Avec ce dispositif, la soudure est réalisée au moyen d'un élément de soudage (1) et d'une pièce (2) formant nid. Selon l'invention, la pièce (2) formant nid comprend une alvéole (3) de structure incurvée comprenant des parois incurvées et un côté (4) ouvert qui donne accès à l'alvéole (3) de structure courbe dans laquelle est réalisée la soudure d'une extrémité de l'emballage (6) de structure tubulaire, cette extrémité venant en appui contre les parois incurvées de alvéole (3) de structure courbe, de telle sorte que ladite soudure (7) est réalisée selon une forme semi-circulaire.