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Patent FR-2979252-B1 (FR)
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: B01D15/18
Filed: 2011-08-26
Granted: 2013-08-16
Abstract: A process for the production of para-xylene by simulated counter-current adsorption with high flexibility with respect to a reference run (100%) uses 2 adsorbers each with 12 beds, said adsorbers being able to be connected in accordance with 3 different modes; the flexibility obtained is 50% to 150%.
Patent FR-2966256-B1 (FR)
Inventor: MOLIN DENIS
IPC: G02B6/036
Filed: 2011-07-27
Granted: 2012-11-16
Abstract: The invention provides a method of selecting from a plurality of multimode optical fibers one or more multimode optical fibers in which respective modal bandwidths depend on the bending to which the fiber is subjected. For each fiber, the method comprises steps of: 
· determining (100) a first modal bandwidth value BW when the fiber is not bent; 
· determining (101) a second modal bandwidth value bBW when the fiber is bent; and 
· selecting (102) the fibers for which said second value bBW is above a bandwidth threshold A, said threshold A being greater than the first value BW and being a function of said first modal bandwidth value BW and a predetermined bending losses value BL.
Patent FR-3003375-B1 (FR)
Title: Carte a puce securisant la propriete fonciere
Inventor: TOKPO ALAIN CYRILLE EDGAR
IPC: G06K19/07
Filed: 2013-03-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif permettant de miniaturiser et de sécuriser un titre de propriété. Les informations foncières et titre de propriété étant actuellement sur support papier, le présent dispositif permet de les miniaturiser, de les concentrer et de les sécuriser sous forme de deux cartes; l'une destinée au propriétaire et la seconde aux professionnels du foncier. Le dispositif prévoit que chaque carte soit sécurisée par un code d'accès confidentiel et soit lue à l'aide d'un boitier double entrée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux propriétaires et professionnels du foncier.
Patent FR-3053959-B1 (FR)
Title: Protection de porte passagers d'avion
Inventor: GABES ANDRE
IPC: B64C1/24
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-09-27
Abstract: La protection issue du brevet n°96 10270, rencontre un problème par rapport à sa tenue et son maintien se détériore très rapidement sur la porte ou elle se trouve installée. Le but de l'invention est d'améliorer le maintien et la fixation de la protection de porte passagers sur la porte, afin d'assurer la tenue de l'installation jusqu'à sa dépose, sans modifier son mode d'installation et de réalisée en carton, matériau bio dégradable, recyclable et de fabrication locale. La protection de porte passagers vise à recouvrir les marches de la porte passagers, comprenant un flanc (100, 101) et un flanc (200, 201) coupé en (X) et un escalier comportant 4 éléments (A, B, C, D) constituant sept marches (a', 5, 4, 3, 2, 1, d') et six contremarches (a, a", b, b', c, d), caractérisé en ce quelle comporte un dispositif de maintien réglable et décrochable (30) au niveau de la contremarche supérieure (a) et au niveau de la marche inférieure qui est amovible (d').
Patent FR-3047772-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un circuit de recirculation de gaz d'echappement de vehicule automobile
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/45
Filed: 2016-02-17
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) pour un circuit de recirculation de gaz d'échappement de véhicule automobile, cet ensemble comportant : - un capteur (16) de pression différentielle agencé pour mesurer la différence de pression entre un emplacement amont et un emplacement aval d'une vanne de recirculation du circuit de recirculation de gaz d'échappement, - un conduit de gaz (72,73) reliant l'emplacement amont ou aval du circuit de recirculation au capteur de pression, le diamètre de ce conduit étant agencé suffisamment grand de manière à éviter le déplacement par capillarité dans ce conduit de condensats de l'emplacement amont ou aval du circuit de recirculation vers le capteur.
Patent FR-3052165-B1 (FR)
Title: Copolymere epaississant et suspensif
Inventor: CAVALIE HERVE
IPC: C08F222/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne le domaine de la préparation de compositions aqueuses comprenant des agents modificateurs de rhéologie, notamment la préparation de compositions aqueuses cosmétiques ou détergentes possédant des propriétés d'épaississement et de clarté améliorées ainsi que de bonnes propriétés suspensivantes.         En particulier, l'invention concerne un agent modificateur de rhéologie qui est un copolymère obtenu par polymérisation d'au moins un monomère réticulant avec au moins un monomère anionique comprenant au moins une insaturation éthylénique polymérisable et au moins un monomère non-ionique hydrophobe comprenant au moins une insaturation éthylénique polymérisable.
Patent FR-3053290-B1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage d'une partie de planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: GILLON JULIEN
IPC: B62D1/187
Filed: 2016-07-04
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (2) d'une partie de planche de bord d'un véhicule automobile, située à l'avant d'un volant de direction du véhicule, constitué d'un voile (3) flexible adapté à compenser des variations de positions du volant de direction relativement à une zone fixe de la planche de bord (1), notamment suivant une direction longitudinale (X) du véhicule, caractérisé en ce que le voile (3) flexible comprend au moins un pli (4) de rigidification ayant la forme générale d'un bourrelet s'étendant suivant une direction transversale (Y) au véhicule.
Patent FR-3060986-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique de coloration directe comprenant une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes l'une de l'autre
Inventor: PUECH JULIA
IPC: C07C245/08
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique pour la coloration directe des fibres kératiniques comprenant : - une phase aqueuse (A) comprenant au moins 0,1 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs colorants directs, un ou plusieurs épaississants de phase aqueuse, un ou plusieurs solvants organiques et de l'eau, - au moins 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'une phase grasse (B) comprenant une ou plusieurs huiles et un ou plusieurs épaississants de phase grasse. L'invention a également pour objet un procédé de préparation de cette composition. Enfin, l'invention concerne un procédé de coloration directe des fibres kératiniques comprenant une étape d'application sur les fibres kératiniques de la composition ci-dessus.
Patent FR-3076395-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle thermique d'un composant, systeme electronique et plate-forme associes
Inventor: HODOT ROMAIN
IPC: H01L23/373
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (16) thermique d'un composant (14), le dispositif de contrôle (16) comportant :     - une alimentation électrique,     - un convertisseur propre à convertir une variation de température en une variation de résistance,     - un module de refroidissement comportant deux faces, une première face à une première température et une deuxième face à une deuxième température, la différence entre la première température et la deuxième température étant fonction du courant alimentant le module de refroidissement, la première face étant en contact avec le composant (14),     le module de refroidissement, le convertisseur et l'alimentation électrique étant agencés électriquement pour que le courant alimentant le convertisseur diminue avec une augmentation de température, le courant alimentant le module de refroidissement reste lui constant.
Patent FR-3063296-B1 (FR)
Title: Module de tuiles comportant des tuiles differentes permettant des alignements varies
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D1/00
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un module de tuiles pour une couverture d'un bâtiment, comportant au moins deux tuiles (20) prévues pour être juxtaposées, chaque tuile présentant sur les côtés un système d'étanchéité latéral, sur le bord supérieur un système d'étanchéité supérieur, et sur le bord inférieur un rebord inférieur (16) destiné à recouvrir le système d'étanchéité supérieur des tuiles (20) disposées en dessous, caractérisé en ce que les tuiles (20) du module de tuiles comportent une surface extérieure visible après assemblage présentant au moins deux formes différentes, et en ce que les systèmes d'étanchéité supérieurs et les rebords inférieurs (16) de toutes les tuiles, présentent une forme inscrite dans un profil qui est constant dans la direction transversale sur toute la largeur de la tuile (20).
Patent FR-3064005-B1 (FR)
Title: Nouveau procede d'obtention de l'acide 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C07C303/44
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de l'acide 2-acrylamido-2 -méthylpropane sulfonique comprenant au moins les étapes successives suivantes :         1) mélange d'acrylonitrile avec au moins un composé apporteur de SO3 à une température comprise entre -80 et 20°C,         2) mise en contact et mélange d'isobutylène et du mélange sulfonant avec un ratio molaire SO3: isobutylène compris entre 0,2 :1 et 2:1 et un ratio molaire acrylonitrile: isobutylène compris entre 3:1 et 60:1, à une température comprise entre -40 et 80°C,         3) séparation solide / liquide du mélange réactionnel et isolement des particules solides sous la forme d'une composition 1,         4) mélange de la composition 1 à l'issue de l'étape 3 avec une solution aqueuse A comprise entre -20 et 50°C afin d'obtenir une suspension 1 de cristaux d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique,         5) séparation solide / liquide de la suspension 1 et isolement des cristaux sous la forme d'une composition 2.
Patent FR-3064734-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a circulation de fluide en u
Inventor: CORMET NICOLAS
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention se rapporte à un échangeur de chaleur comprenant un faisceau de tubes (2) empilés selon une direction d'empilement (d), chaque tube (2) comprenant au moins un canal d'entrée et un canal de sortie de circulation de fluide séparés par une paroi de séparation et chaque tube (2) comprenant une bouche d'extrémité (8), une plaque collectrice (3), une boîte collectrice (26) assujettie à la plaque collectrice (3) et comportant une cloison de séparation délimitant une chambre d'entrée dans les canaux d'entrée des tubes (2) et une chambre de sortie pour les canaux de sortie des tubes (2), un joint d'étanchéité (10) disposé sur la plaque collectrice (3) et comportant une bretelle d'étanchéité (13) pour assurer l'étanchéité avec la cloison de séparation, ladite bretelle d'étanchéité (13) s'étendant dans la direction d'empilement (d) des tubes (2) sur les bouches d'extrémité (8) des tubes (2), au dessus de la paroi de séparation de chaque tube (2), les bouches d'extrémité (8) ne comprenant pas de découpe dans la zone de contact avec la bretelle d'étanchéité (13).
Patent FR-3064986-B1 (FR)
Title: Distributeur de fluide
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/14
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de fluide comprenant une coiffe (32) comprenant un orifice d'insertion (33) et un bouchon (23) agencés pour que le bouchon (23) soit monté dans la coiffe (32) par insertion du côté de l'orifice d'insertion (33). Le dispositif comprend une chambre déformable (2) agencée pour contenir un fluide, ladite chambre étant munie d'une entrée (38) de sorte que le dispositif soit agencé pour conduire un fluide le long d'un chemin de circulation de fluide à partir de l'entrée (38) puis à travers la chambre puis jusqu'à une sortie (24), le dispositif comprenant une partie dite d'appui (37) agencée pour être mobile de manière à modifier ce volume intérieur. Le dispositif comprend au moins un film de réservoir (72), s'étendant vers l'extérieur de la coiffe (32) de manière à former un réservoir (3) de fluide en communication avec la chambre déformable (2) par l'intermédiaire de l'entrée (38). L'au moins un film de réservoir est maintenu par une force exercée par le bouchon (23) sur la coiffe (32).
Patent FR-3067633-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour une piece de turbomachine
Inventor: CASTILLO JORGE
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préhension (200) pour une pièce (100) de turbomachine caractérisé en ce qu'il comporte : - une première plaque (1) dite « plaque de base » munie d'éléments de fixation (4) destinés à fixer le dispositif de préhension (200) à la pièce (100) ; - une deuxième plaque (2) dite « plaque mobile » montée mobile en translation par rapport à la plaque de base (1) ; - des moyens de préhension ; le dispositif de préhension (200) présentant deux positions : - une première position dite « position déverrouillée » dans laquelle les éléments de fixation (4) sont destinés à être insérés dans un logement (103) de la pièce (100) ; - une deuxième position dite « position verrouillée » dans laquelle les éléments de fixation (4) sont destinés à être bloqués dans le logement (103) de la pièce (100); le dispositif de préhension (200) passant d'une position à l'autre par un mouvement de translation de la plaque mobile (2) par rapport à la plaque de base (1).
Patent FR-3065237-B1 (FR)
Title: Panneau de revetement et procede de fabrication d'un panneau de revetement
Inventor: GITZHOFER CHRISTOPH
IPC: E04F13/09
Filed: 2017-08-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un panneau de revêtement, notamment en fibres de basalte, et un procédé de fabrication d'un tel panneau de revêtement. Afin de créer un panneau de revêtement selon le préambule qui puisse servir de revêtement de supports tels que des murs ou des plafonds et qui puisse être facilement monté et démonté, il est proposé que le panneau de revêtement (10) comprenne • une couche bi- ou tridimensionnelle de fibres de basalte (11), • des capuchons placés dans des ouvertures (12) réalisées dans la couche de fibres de basalte (11) à laquelle ils sont fixés, lesdits capuchons étant conçus pour pouvoir être fixés par clipsage sur un élément de fixation du type bouton-pression, et • un enduit (13) rigidifiant appliqué sur la couche en fibres de basalte (11). Grâce aux capuchons, il est possible de créer un panneau de revêtement qui peut être facilement monté et démonté sur des murs ou des plafonds.
Patent FR-3070937-B1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule comprenant une partie deformable pour delimiter un espace fonctionnel
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend un corps (8) définissant la surface externe (10) de l'élément de garnissage, ladite surface externe (10) comprenant au moins une zone principale (14) et au moins une zone secondaire (16), le corps (8) comprenant au moins une partie déformable formant un volet (18) déplaçable dans la zone secondaire (16) entre une première position stable, dans laquelle ledit volet (18) s'étend sensiblement dans la continuité de la zone principale (14), et au moins une deuxième position stable, dans laquelle le volet (18) forme un angle non nul avec la zone principale (14) de sorte à s'étendre en saillie de ladite zone principale (14). Dans la deuxième position, le volet (18) forme une paroi d'un coté de laquelle s'étend un espace fonctionnel (20) en regard de la zone secondaire (16).
Patent FR-3072209-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la fraction d'ejection du coeur par intelligence artificielle
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G16H30/40
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne la détermination de la fraction d'éjection par intelligence artificielle. Un réseau neuronal (170) est chargé dans la mémoire d'un ordinateur, qui a été entrainé avec différents ensembles de données d'imagerie cardiaque acquis pendant l'imagerie d'un ventricule pour différents cœurs et une fraction d'éjection connue pour chacun des ensembles. Ensuite, un ensemble contemporain de données d'imagerie (130) est acquis d'un ventricule d'un cœur et l'ensemble contemporain de données d'imagerie est fourni au réseau neuronal (170). Enfin, un résultat de détermination de la fraction d'éjection (180) par le réseau neuronal est affiché sur un écran de l'ordinateur sans que la frontière du ventricule du cœur ne soit tracée.
Patent FR-3060377-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres de keratine
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, destinée à la mise en forme temporairement de cheveux, qui contient une combinaison de deux copolymères réticulés spécifiques. La composition cosmétique offre un excellent maintien.
Patent FR-3074931-B1 (FR)
Title: Architectures de processeur
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F15/80
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un processeur (1) comprenant une unité de contrôle (3) et une pluralité d'unités de traitement (5) interagissant selon une architecture de fonctionnement imposée dynamiquement par l'uni té de contrôle parmi au moins deux des architectures suivantes et des combinaisons d'architectures suivantes : - une architecture à unique flux d'instructions et multiples flux de données (SIMD), - une architecture à multiples flux d'instructions et unique flux de données (MISD), - une architecture à multiples flux d'instructions et multiples flux de données (MIMD). L'architecture de fonctionnement est imposée dynamiquement par l'unité de contrôle selon : - des fonctions de configuration incluses dans un code machine, et/ou - des données à traiter et d'instructions de traitement courantes reçues en entrée du processeur.
Patent FR-3082314-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la dynamique des porteurs de charge dans un materiau semi-conducteur et dispositif associe
Inventor: FERNANDEZ GARRILLO PABLO- ARTURO
IPC: G01R31/26
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de la dynamique des porteurs de charge dans un matériau semi-conducteur comportant une première étape de détermination d'un modèle rendant compte du potentiel de surface normalisé dans le matériau semi-conducteur soumis à un faisceau de lumière modulé en fonction d'au moins une constante de temps de croissance et d'au moins une constante de temps de décroissance ; pour une pluralité de jeux de constantes de temps, une deuxième étape de calcul, à partir du modèle déterminé et pour une pluralité de fréquences de modulation d'un faisceau de lumière, de la valeur normalisée du potentiel de surface en fonction du temps de sorte à obtenir la saturation de la valeur du potentiel de surface normalisé en fonction du temps ; pour la pluralité de jeux de constantes de temps, une troisième étape de détermination, pour chaque fréquence de modulation d'un faisceau de lumière, du potentiel de surface normalisé moyen sur la période suivant la saturation ; et une quatrième étape d'ajustement du potentiel de surface normalisé moyen obtenu pour chacune des conditions de modulation d'un faisceau de lumière à des données expérimentales de sorte à déterminer au moins une constante de temps de croissance et au moins une constante de temps de décroissance.
Patent FR-3082427-B1 (FR)
Title: Combinaison de facteur vii et d'un anticorps bispecifique anti-facteurs ix et x
Inventor: PLANTIER JEAN-LUC
IPC: A61P7/04
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une combinaison comprenant du Facteur VII transgénique, et un anticorps multispécifique dirigé contre le facteur IX et X, pour une administration simultanée ou séparée.
Patent FR-3082904-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D13/38
Filed: 2018-06-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion comprenant :     - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X),     - une pluralité de corps pendulaires montés mobiles sur le support (2), chacun des corps pendulaires étant voisin circonférentiellement d'un autre corps pendulaire afin de former un ensemble de deux corps pendulaires circonférentiellement consécutifs,     ledit ensemble comprenant un premier corps pendulaire adjacent (3b) et un corps pendulaire intercalé (3a) jouxtant circonférentiellement le premier corps pendulaire adjacent,     dans lequel le corps pendulaire intercalé (3a) est guidé en oscillation sur le support par un organe de roulement et par une articulation (20) avec le premier corps pendulaire adjacent (3b),     l'articulation (20) étant disposée de manière à limiter le déplacement du corps pendulaire intercalé (3a) par rapport au premier corps pendulaire adjacent (3b) et à synchroniser ledit déplacement par rapport au déplacement dudit premier corps pendulaire adjacent (3b).
Patent FR-3083533-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de la rupture ou de l'arrachement d'un cable metallique d'une bande transporteuse
Inventor: SBAI MEKKI
IPC: B65G43/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la rupture ou de l'arrachement d'un câble métallique d'une bande transporteuse, comprenant : - une source de tension électrique, - deux électrodes (40, 41) distantes l'une de l'autre, adaptées pour être agencées sous la bande transporteuse, transversalement à ladite bande, et connectées à la source de tension électrique de sorte à former un circuit électrique ouvert, - un relais adapté pour être activé lors de la fermeture du circuit par une portion d'un câble métallique rompu ou arraché s'étendant sous la bande, - un système d'alerte couplé audit relais, configuré pour émettre un signal indicatif d'une rupture ou d'un arrachement de câble et/ou pour stopper automatiquement la bande transporteuse.
Patent FR-3086990-B1 (FR)
Title: Raccord femelle pour conduite de fluide et dispositif de raccordement comprenant un tel raccord
Inventor: GAUDIAU GHISLAIN
IPC: F16L37/14
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Raccord (1) femelle apte à coopérer avec un raccord (20) mâle muni d'une collerette (21) et comprenant un corps (2) tubulaire muni de deux lumières (3) traversantes et une agrafe (4) en forme de U positionnable autour dudit corps (2) avec les branches (5) du U faisant saillie à l'intérieur du corps (2), à travers les lumières (3) du corps (2), à l'état positionné de l'agrafe (4) autour dudit corps (2), pour former une butée de retenue du raccord (20) mâle, à l'état emmanché au moins partiellement du raccord (20) mâle dans le corps (2) du raccord (1) femelle, les branches (5) du U de l'agrafe (4) élastiquement déformables étant montées mobiles entre une position rapprochée et une position écartée et étant rappelées en position rapprochée. L'agrafe (4) est, à l'état positionné sur le corps (2), montée sur ledit corps (2) mobile entre deux positions stables prédéfinies correspondant l'une, à une position déverrouillée dans laquelle les branches (5) du U de l'agrafe (4) sont montées libres en déplacement dans le sens d'un écartement l'une de l'autre, l'autre, à une position de verrouillage dans laquelle les branches (5) du U de l'agrafe (4) font saillie à l'intérieur du corps (2) à travers les lumières (3) du corps (2) et sont maintenues dans ladite position par ledit corps (2).