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Patent WO-2016162640-A1 (WO)
Title: Gel a base de sel et son utilisation dans la prévention et le traitement des parasitoses et des affections dermatologiques
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A61K33/14
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'objet de l'invention est composition une sous forme de gel, adaptée à une application topique, constituée par: entre 1 et 40% de NaCl, entre 0,5 et 10% d'hydroxyéthylcellulose ou entre 20 et 50% de lauryl éther sulfate de sodium ou de lauryl sulfate de sodium, de l'eau, et éventuellement un agent parfumant et/ou au moins un agent kératolytique et/ou au moins une huile essentielle et/ou de la silice colloïdale. L'invention vise également son utilisation comme produit à application topique sur la peau, les phanères, les muqueuses ou le cuir chevelu, dans la prévention et le traitement des parasitoses et des affections dermatologiques en général.
Patent WO-2017103387-A1 (WO)
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08K5/14
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont au moins la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins un élastomère diénique, à un taux compris entre 35 et 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un élastomère thermoplastique de type copolymère à bloc élastomère et à bloc thermoplastique, à un taux compris entre 1 et 65 pce, et un système de réticulation à base de peroxyde organique.
Patent WO-2017137691-A1 (WO)
Title: Installation et procédé de tricotage pour produire un article tricoté et article tricoté produit selon un tel procédé de tricotage
Inventor: CARTON XAVIER
IPC: D04B27/10
Filed: 2017-02-07
Abstract: Cette installation de tricotage (1) inclut un métier à tricoter chaîne rectiligne indémaillable (2) comprenant: - une ensouple (4) pour l'enroulement de fils de chaîne, et - des éléments de tricotage pour recevoir les fils de chaîne de l'ensouple (4) et pour former un fond de l'article tricoté. L'installation de tricotage (1) comprend en outre: - un cantre (8) pour supporter au moins une bobine (10) de fils de motifs (12), - un rouleau de tirage (14) agencé entre le cantre (8) et les éléments de tricotage de façon à tirer les fils de motifs, le rouleau de tirage (14) et les éléments de tricotage étant agencés de sorte que les fils de motifs sont incorporés suivant la ligne de chaîne sur le fond de l'article tricoté, et - un actionneur de rouleau (16) configuré pour entraîner en rotation le rouleau de tirage (14).
Patent WO-2017207896-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation et marchepied equipe d'un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B60R19/56
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation (1) destiné à solidariser un équipement (106) avec un dispositif de protection anti-encastrement (105) d'un véhicule qui comporte au moins une barre horizontale (105a), dispositif de fixation (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un crochet (2) destiné à suspendre l'équipement (106) sur la barre de manière à soutenir ledit équipement (106), le dispositif de fixation (1) comportant un moyen de sécurisation (4) qui, dans une position de maintien, est destiné à interférer avec une partie inférieure du dispositif de protection (105) afin d'empêcher un mouvement ascendant du dispositif de fixation (1) relativement au dispositif de protection (105), le moyen de sécurisation (4) pouvant adopter une position de libération dans laquelle il n'interfère plus avec le dispositif de protection (105), permettant ainsi le retrait du dispositif de fixation (1). L'invention a également pour objet un marchepied équipé d'un tel dispositif de fixation.
Patent WO-2018007699-A1 (WO)
Title: Gestion d'une installation de recharge de batteries de véhicules automobiles électriques dans un parking collectif
Inventor: LE CREFF MICHEL
IPC: G07B15/00
Filed: 2017-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de courants de charge délivrés par une installation (1) de recharge de batteries de véhicules électriques dans un parking (P), comprenant un ensemble de bornes (B1,...BN) de recharge raccordées à un réseau (2) de distribution d'énergie électrique, chaque borne étant apte à délivrer à un véhicule électrique (VE1,...VEj) qui lui est connecté une valeur de courant de recharge. Le procédé comprend : la détermination d'une valeur maximale admissible du courant à un point de raccordement (3) de l'installation (1) au réseau (2); la mémorisation dans un système (4) de gestion centrale relié aux bornes d'une part, des bornes de recharge électrique d'un premier sous-ensemble correspondant aux bornes occupées, et d'autre part, des bornes de recharge électrique d'un deuxième sous-ensemble correspondant aux bornes disponibles; la mesure de la somme des courants de recharge délivrés par les bornes du premier sous-ensemble; le calcul, par le système (4), d'une valeur de courant disponible fonction d'une différence entre la valeur maximale admissible et la somme des courants de recharge délivrés; et, pour chaque nouveau véhicule électrique entrant dans le parking collectif (P) à des fins de recharge : le calcul, par le système (4), d'un écart entre la valeur de courant disponible calculé et une valeur de courant de recharge apte à être délivrée par une borne déterminée du deuxième sous-ensemble; si l'écart est négatif, la transmission à une ou plusieurs bornes sélectionnées dans le premier ensemble d'un ordre de réduire la valeur de courant de recharge que chacune délivre au véhicule qui leur est connecté, de manière à couvrir l'écart en valeur absolue; et la transmission à la borne déterminée du deuxième sous-ensemble d'un message d'autorisation pour la recharge du nouveau véhicule à une valeur de courant de recharge prédéterminée.
Patent WO-2018065689-A1 (WO)
Title: Cale allegee pour groupe motopropulseur apte a limiter des efforts verticaux
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: F16F1/38
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte : - deux inserts (12) comportant chacun une interface de fixation (14) avec un élément structurel dudit véhicule automobile, - une partie (18) réalisée dans un matériau thermoplastique assurant une liaison entre lesdits inserts (12) et une pièce élastique (20), et - un limiteur (22) muni d'un moyen de fixation (24) avec une pièce intermédiaire destinée à être fixée audit groupe motopropulseur, - ledit limiteur (22) comportant des extrémités (26) superposées avec une partie (28) desdits inserts (12) suivant une direction verticale.
Patent WO-2018229441-A1 (WO)
Title: Systeme tracabilite de blocs carbones, installation de production de blocs carbones comprenant un tel systeme et procede de tracabilite de blocs carbones
Inventor: MAHIEU PIERRE
IPC: C25C3/12
Filed: 2018-06-14
Abstract: Système de traçabilité de blocs (1) carbonés durant leur traitement, leur transport et/ou leur stockage, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une station (40) d'identification initiale d'au moins un bloc (1) carboné; - un générateur de signature permettant de détecter, sur au moins une prise de vue par le dispositif de prise de vue initial, au moins une caractéristique visuelle intrinsèque, de manière à générer et à enregistrer au moins une signature numérique pour le bloc (1) carboné; -au moins une station (41, 42, 43, 44) d'identification de suivi du bloc (1) carboné; -au moins un détecteur permettant de détecter, sur au moins une prise de vue par le dispositif de prise de vue de suivi, au moins en partie ladite caractéristique visuelle intrinsèque, et de reconnaître la signature numérique du bloc (1) carboné pour identifier le bloc (1) carboné.
Patent WO-2019008256-A1 (WO)
Title: Valve for a heat-transfer fluid circuit
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F16K15/06
Filed: 2018-06-28
Abstract: The valve (10) for a heat-transfer fluid circuit comprises a valve body (102) defining a passage (171, 172, 173, 81, 183) and having a proximal end (108) and a distal end (107), a valve mechanism (20, 104, 182) positioned in the passage, the valve mechanism comprising a valve head (141) and a seat (182) arranged so as to engage sealingly with each other, the seat being arranged on the valve body in the passage.
Patent WO-2019058083-A1 (WO)
Title: System for retrieving and deploying seismic sources and ship comprising such a system and associated methods
Inventor: JOSSE Florian
IPC: B63B21/66
Filed: 2018-09-24
Abstract: The invention relates to a system for retrieving and deploying a set of seismic modules (12) connected to a cable, comprising: - a removable ramp (32) mounted at an angle on the stern of a ship with a first end in the water and a second opposite end (32b) on the deck of the ship, the ramp being configured to carry all the modules from one end of the ramp to the other; and - a motorised handling system (34) for handling all the modules, which is mounted on the deck and comprises a plurality of storage lanes (36a-d), each configured to store all the modules, and a switching device (38), arranged between the second end (32b) and the storage lanes, in order to transfer all the modules from the ramp to a storage lane or vice-versa.
Patent WO-2019122746-A1 (WO)
Title: Method for the polymerisation of cycloolefins by means of ring-opening metathesis
Inventor: ROUEN MATHIEU
IPC: C08G61/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: The present invention relates to a method for the polymerisation of cycloolefins by means of ring-opening metathesis. The reaction is carried out in the presence of at least one particular catalyst, selected from among complexes of alkylidene ruthenium comprising at least one 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline-2-ylidene ligand and mixtures thereof. The invention also relates to a kit for implementing the method.
Patent WO-2019229359-A1 (WO)
Title: Method for preparing imide salt containing a fluorosulphonyl group
Inventor: SCHMIDT GRÉGORY
IPC: C07C311/48
Filed: 2019-05-28
Abstract: The present invention concerns a method for preparing a compound of the following formula (III): R2-(SO2)-NM-(SO2)-F (III) in which R2 represents one of the following radicals: F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F, CF11, C6F13, C7F1, C8F17 or C9F19; M represents a monovalent or divalent cation; the method comprising: - a step b) of fluorinating a compound of the following formula (I): R1-(SO2)-NH-(SO2)-Cl (I) in which R represents one of the following radicals: Cl, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F, CF1 1, C6F13, C7F15, C8F17 or C9F1 9, R preferably representing Cl; with at least one fluorinating agent; 2 - a step c) of distilling the composition obtained in step b).
Patent WO-2020240101-A1 (WO)
Inventor: LABRIT MAXIME
IPC: A61F6/02
Filed: 2019-05-28
Abstract: The annular male contraceptive device (1) encircles the penis and empty scrotum of the individual wearer of procreating age. An annular rear edge (10a) of the device abuts the side of the base of the penis. The inner surface (F1) of the device has protrusions (3) at least on an inner adhesion surface (30). The top of the penis can engage against a concave upper surface portion (21) of the device. Opposite this portion (21), one or more non-slip surface portions for scrotal contact (33; 233) are formed in a region spaced apart from the penis, in order to keep a portion of scrotal skin in a position in contact with the protrusions (3) and/or with the retaining means forming a slot (42), the rear edge (10a) raising the testicles while keeping them behind the inner volume.
Patent WO-2020128312-A1 (WO)
Title: Bloc de construction avec coke de pétrole
Inventor: DEUTSCH DENIS
IPC: C08L95/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction comprenant du coke de pétrole et au moins un liant et présentant une perméabilité à l'eau verticale et/ou horizontale inférieure ou égale à 0,005 mm/s. L'invention concerne également l'utilisation d'une composition comprenant du coke de pétrole et au moins un liant, pour la fabrication d'un bloc de construction.
Patent WO-2021064309-A1 (WO)
Title: Method for heat management, in particular for a motor vehicle, and associated heat management strategy and control unit
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: G05D23/19
Filed: 2020-09-23
Abstract: The invention concerns a heat management method for an electric heating device comprising at least one subassembly of resistive elements configured to be electrically supplied and a support for a circuit supplying power to the resistive elements, wherein the power supply of the resistive elements is controlled according to a power setpoint (P_(sub)system_target_0) or temperature (T_(sub)system_target_0) or electrical current amplitude (i_(sub)system_target_0) or resistance (R_(sub)system_target_0), or even a duty ratio of the control signal (PWM_(sub)system_target_0). According to the invention, the method comprises the following steps: recording the temperature (T_PCB) of the support of the circuit supplying power to the resistive elements, comparing the recorded temperature (T_PCB) with at least one predefined temperature threshold (T1), and if the recorded temperature (T_PCB) is greater than or equal to the at least one predefined temperature threshold (T1), generating a command to reduce the setpoint by a predetermined step. The invention also concerns a corresponding heat management strategy and control unit.
Patent WO-2021130450-A1 (WO)
Title: Dispositif d'irradiation collaboratif
Inventor: LIGER PHILIPPE
IPC: A61N5/10
Filed: 2020-12-22
Abstract: Dispositif d'irradiation (10), configuré pour irradier une cible (C), comportant un bras 6-axes (12), un système d'irradiation (20) positionné à l'extrémité libre (14) du bras 6-axes et comportant une source hyperfréquence (21) et une source de rayonnement (22) alimentée par la source hyperfréquence (21), une poignée de manipulation (30), solidaire de la source de rayonnement (22), au moins un capteur d'effort (31) placé entre la poignée de manipulation (30) et le bras 6-axes (12), et une unité de contrôle-commande (32) configurée pour recevoir des informations du capteur d'effort (31 ) et commander le bras 6-axes (12) en fonction des informations du capteur d'effort (31) reçues.
Patent WO-2022064115-A1 (WO)
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D21/11
Filed: 2021-07-20
Abstract: The invention relates to a vehicle cradle (1) comprising a lower shell (11), an upper shell (12) and a spacer, the lower shell (11) being secured to the upper shell (12) so as to define a hollow space (13) in which said spacer rests between the two shells (11, 12), the cradle (1) being adapted, at the location of the spacer, to form a support for suspension components (5), attachment members for a motor, or steering control members, a holding member (4) being positioned in the hollow space (13); said holding member (4) is secured to one of the two shells (11, 12) and has an opening in which the spacer is positioned.
Patent WO-2022090659-A1 (WO)
Title: Piece en materiau mineral et ou composite avec angle rentrant vif
Inventor: BADINANT JULIEN
IPC: A47B77/02
Filed: 2021-10-25
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) en matériau minéral ou composite présentant une découpe en angle rentrant définissant deux pans contigus (2a, 2b). Selon l'invention, les deux pans (2a, 2b) appartiennent à une même partie monobloc (2) de la pièce (1), les deux pans (2a, 2b) sont reliés l'un à l'autre par une courbe (4) remplaçant un angle rentrant vif de manière à éviter des amorces de rupture dans le matériau, et la pièce (1) comprend un élément rapporté (3) présentant, d'une part, une portion interne venant combler un espace correspondant à la courbe (4) et, d'autre part, une portion externe définissant une arête vive de l'angle rentrant.
Patent WO-2023052698-A1 (WO)
Inventor: NAGARAJ SUNDHARESH
IPC: B60B35/00
Filed: 2022-09-01
Abstract: L'invention concerne un support (3) de platine porte-moyeu (4) adapté pour être solidarisé indifféremment sur un des deux bras de suspension longitudinaux (2) d'un essieu à traverse déformable (1), tel que ledit support (3) comporte deux premières parties qui comportent un même profil de connexion adapté pour être solidarisées au choix sur un même emplacement de chacun des deux bras de suspension longitudinaux (2), chacune des deux premières parties du support (3) étant adaptée pour positionner à deux distances différentes la platine porte-moyeu (4) dudit bras de suspension longitudinal (2).
Patent WO-2023037074-A1 (WO)
Title: Compliances in a turbomachine with speed reducer
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2022-09-07
Abstract: Disclosed is an assembly for a turbomachine comprising: • - a second connection element (8) having a third end (81) which is connected to a turbine shaft (2) and is mounted on a second bearing (5), and a fourth end (82) connected to a mechanical transmission device (6), the second connection element (8) having a second radial compliance (SR2); and • - a third connection element (9) having a fifth end (91) fixedly mounted on a casing (1), and a sixth end (92) connected to the mechanical transmission device (6), the third connection element (9) having a third radial compliance (SR3), wherein a ratio of the first radial compliance (SR1) to the third radial compliance (SR3) is strictly lower than 10% and/or a ratio of the first radial compliance (SR1) to the second radial compliance (SR2) is strictly lower than 4%.
Patent WO-2023118772-A1 (WO)
Title: Electrode material coated with a specific compound
Inventor: AYMONIER CYRIL
IPC: C01G53/00
Filed: 2022-12-23
Abstract: The invention relates to a electrode material ME comprising a first electrode material MN, the surface of which is covered by an aluminum oxide layer or an aluminum oxyhydroxide layer.
Patent WO-2023135397-A1 (WO)
Inventor: JUEN LUDOVIC S
IPC: A61K47/68
Filed: 2023-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un mélange de conjugués comprenant majoritairement un conjugué de structure (A), (B) ou (C), procédé qui comprend une étape de réaction entre un anticorps et un composé de formule (IIa), (II'b), (II'c), (II'd), (III) ou (IV) tel que défini dans la description.
Patent WO-2006010871-A1 (WO)
Title: Gabarit osseux
Inventor: LENNOX IAIN ANDREW CRAIG
IPC: A61B17/17
Filed: 2004-07-27
Abstract: L'invention concerne un gabarit (2) utilisé pour la préparation et/ou la résection d'une extrémité osseuse (36). Le gabarit (2) comprend une structure principale (4) qui possède au moins une partie de guidage d'outil (3) et un élément de référencement (tige intramédullaire (18)). La structure principale (4) est munie de moyens de réglage (24) qui agissent entre la structure principale (4) et l'élément de référencement (18) pour déplacer la structure principale (4) par rapport à l'os.
Patent WO-2005058606-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees ou associees a des livres ou a des livrets
Inventor: JOHNSON WILLIAM NEVIL HEATON
IPC: B42D1/08
Filed: 2004-12-14
Abstract: La présente invention concerne un livre ou un livret comprenant un plat recto (A), un plat verso (B) et, entre les deux, plusieurs pages amovibles (D), chacune de ces pages amovibles étant reliée au reste du livre ou du livret de manière à permettre à chacune de ces pages amovibles d'être rapidement détachée. Au moins certaines pages amovibles contiennent des micro-capsules remplies de parfum. Le parfum peut être transféré sur un article, tel qu'une taie d'oreiller par frottement de la page détachée sur l'article.
Patent WO-2005077431-A1 (WO)
Inventor: BUCHANAN FRASER JAMES
IPC: A61L2/08
Filed: 2005-02-10
Abstract: There is described a method of producing a bioabsorbable, implantable substrate having a graded molecular weight distribution, comprising exposing at least a portion of an implantable substrate to electron beam irradiation. There is also provided a bioabsorbable implantable substrate comprising a bioabsorbable polymer having a graded molecular weight distribution through at least a portion of its thickness.
Patent WO-2005082435-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de tissu
Inventor: MCLEOD ALASTAIR GEORGE
IPC: A61M3/02
Filed: 2005-02-23
Abstract: Le dispositif de traitement de tissu est constitué d'une vessie (2) ayant une entrée (1) à relier à une source fluide (non illustrée). La vessie (2) est placée dans une cavité d'une blessure et gonflée pour former une cavité et appliquer une pression constante contre la surface d'une blessure ou une pression pulsée au besoin. Un joint d'étanchéité (3) isole la vessie (2) et la cavité d'une blessure de l'atmosphère. Le joint d'étanchéité (3) comprend une ou plusieurs entrées/sorties (4, 5) permettant la connexion à une source sous vide et/ou l'acheminement d'un support à introduire dans la cavité d'une blessure. La source sous vide peut être une pompe sous vide ou un vide continu se trouvant dans les hôpitaux. Le support à introduire dans la cavité d'une blessure peut être salin, sous forme d'eau ou d'ozone, d'oxygène ou une tout autre substance permettant de favoriser la cicatrisation d'une blessure. La vessie (2) est formée d'une matière polymère et peut être imprégnée de composés de cicatrisation de blessures afin de favoriser la cicatrisation.
Patent WO-2006008433-A1 (WO)
Title: Structure de puisard d’eau
Inventor: HART PETER LESLIE
IPC: F24J3/08
Filed: 2005-06-07
Abstract: La présente invention concerne une structure de puisard d’eau (1). Un canal, un passage, une tranchée ou leur équivalent prennent la forme ou sont pourvus d’un élément imperméable (7) pour retenir de l'eau. Une ou plusieurs conduites d’échange thermique (6) destinées à transporter un fluide d’échange thermique sont disposées, en cours d’utilisation, de manière à traverser l’eau retenue par l’élément imperméable, formant ainsi une structure d’échange thermique de puisard d’eau.
Patent WO-2007049049-A1 (WO)
Title: Methode d'anti-repliement plein ecran faisant appel a des filtres dynamiques
Inventor: FENNEY SIMON JAMES
IPC: G06T15/50
Filed: 2006-10-27
Abstract: L'invention concerne une méthode et un appareil destinés à améliorer la qualité d'une image générée par ordinateur qui comprend un certain nombre d'objets différents. Pour chaque pixel de l'image, une balise est générée en fonction des objets rendus à ce pixel, et lors du filtrage requis par ce pixel. Cette balise est stockée dans un stockage de balises. Cette balise peut être subséquemment extraite, et, à l'aide de la sélection d'un filtre à appliquer sur au moins un pixel, peut générer un pixel de sortie. Le filtre sélectionné est ensuite appliqué sur le pixel et le pixel est rendu disponible pour être affiché.
Patent WO-2007054713-A1 (WO)
Title: Support d'information
Inventor: WARD BEVERLEY
IPC: G06F3/02
Filed: 2006-11-10
Abstract: L'invention concerne un support d'information (10) ayant une condition ouverte et une condition fermée, le support (10) comprend des première (1) et deuxième (2) feuilles qui se trouvent face à face lorsque le support d'information (10) est dans une condition fermée et qui sont sensiblement coplanaires lorsque le support d'information (10) est dans une condition ouverte, une première face principale (6, 11) de chacune des première (1) et deuxième (2) feuilles se trouvant sur un côté du support d'information (10) et portant, respectivement, des informations se rapportant à un événement (7) et des moyens d'enregistrement d'événement (12). Le support (10) peut comprendre une troisième feuille (3).
Patent WO-2007068931-A1 (WO)
Inventor: HOARE ANTHONY ROBERT
IPC: B65D77/06
Filed: 2006-12-13
Abstract: A dispensing device (10) usable for instance for dispensing liquids from a container. The device (10) being operated by a resilient button (22) which causes pegs (38, 40) to slide over respective cam surfaces (44, 46) between open and closed conditions.