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Patent FR-3002682-A1 (FR)
Title: Electrical loom for performing e.g. transmission of electrical signal in aircraft industry, has insulation sheath placed between two composite material layers, and insulation sheath bonded by partial melting of sheath in each material layer
Inventor: BOURGOIS BENJAMIN
IPC: H01B3/47
Filed: 2013-02-26
Abstract: The loom has a series of electric drivers (2) that is placed longitudinally one beside the other in an electric insulation sheath (1). The insulation sheath is placed between two composite material layers (3, 4) that are arranged with a reinforced plastic fiber matrix. The insulation sheath is bonded by partial melting of the sheath in each of the two composite material layers, where the fiber includes basalt, carbon and glass fibers. The composite material layers contain plastic that is miscible in the plastic containing the sheath. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electrical loom.
Patent FR-3003198-A1 (FR)
Title: Complexe thermoformable en feuille, et barquette alimentaire realisee avec ce complexe
Inventor: RIVAL JEAN-LUC
IPC: B29C51/00
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un complexe thermoformable en feuille (F), caractérisé en ce qu'il comprend : - une couche interne (CI) de polyéthylène téréphtalate expansé (XPET), et - une première couche de surface (CS1) de polyéthylène téréphtalate glycolisé (PETG) adjacente à la couche interne (CI) de polyéthylène téréphtalate expansé (XPET). Ce complexe permet de réaliser des barquettes alimentaires garantissant une meilleure capacité de scellage d'un opercule.
Patent FR-3011721-A1 (FR)
Title: Plan de travail, notamment pour cuisine ou salle de bain, obtenu par extrusion
Inventor: GUYADER CHRISTOPHE
IPC: B32B3/26
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un plan de travail, notamment pour cuisine ou salle de bain, obtenu par extrusion comprenant un corps principal (1) présentant : - un plateau supérieur (2) ; - un plateau inférieur (3) adapté pour être fixé sur un meuble (10) ou un pied à équiper d'un tel plan (1) ; - un chant avant (4) ; - un chant arrière (5) ; - une pluralité de cloisons de rigidification (6) parallèles entre elles et définissant des cavités longitudinales creuses (7) dans un espace intérieur (E) de corps principal ; dans lequel le corps principal (1) est obtenu par extrusion d'un mélange de particules constituées de fibres naturelles et de matière plastique.
Patent FR-3012223-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure geo-electrique haute-tension de resistivite du sous-sol
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: G01R27/20
Filed: 2013-10-22
Abstract: Ces circuits sont destinés à réaliser un circuit de mesure géo-électrique haute-tension de résistivité du sous-sol. Ils permettent de mesurer la résistivité des sous-sols pour en déterminer leur nature et leur composition, ce qui permet par exemple de localiser la présence d'eau sous-terraine, étant donné que la résistivité d'un sous-sol diminue en présence d'eau sous-terraine. Ce nouveau circuit permet d'imposer des hautes tensions sur ses électrodes, tout en utilisant des circuits classiques de type convertisseurs analogique numérique et circuits digitaux qui fonctionnent avec une faible tension d'alimentation. Ceci permet, par exemple, d'utiliser des circuits microcontrôleurs usuels qui fonctionnent avec une alimentation de faible tension (5V, par exemple), et de réduire le coût du circuit. Etant donné la présence dans le sous-sol de potentiel spontané qui varie rapidement dans le temps, lié à une circulation fluide sous-terraine ou à un sous-sol fortement minéralisé, ce type d'application est traditionnellement réalisé par deux mesures qui injectent dans les électrodes deux courants de valeurs opposées (un courant positif, puis un courant négatif), et d'une soustraction des deux tensions mesurées afin d'éliminer le potentiel spontané de l'équation de la résistivité du sol. D'autre part, ces circuits traditionnels nécessitent des amplificateurs différentiels de tension très précis et qui fonctionnent avec des tensions élevées. Notre nouveau circuit fonctionne de manière très rapide, c'est-à-dire plus rapide que la vitesse du potentiel spontané, ce qui permet de n'effectuer qu'une seule mesure pour obtenir la résistivité du sol. D'autre part, une calibration interne des circuits permet d'éviter l'utilisation d'amplificateurs différentiels de tension très précis et qui fonctionnent avec des tensions élevées.
Patent FR-3015526-A1 (FR)
Title: Biomarqueur npy1r du lentigo actinique
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un biomarqueur, le gène NPY1R, du lentigo actinique, et diverses applications de ce biomarqueur. L'invention concerne notamment une méthode de caractérisation d'une tache pigmentaire apparente chez un être humain, comprenant la comparaison des niveaux d'expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, du gène. L'invention concerne également une méthode de prédiction, des méthodes d'évaluation de l'efficacité d'un traitement des taches pigmentaires, des méthodes cosmétiques de traitement des taches pigmentaires, ainsi que divers modulateurs du gène de l'invention et leur utilisation.
Patent FR-3016415-A1 (FR)
Title: Centrale gravitationnelle
Inventor: FABRON JEAN LUC PIERRE FRANCOIS
IPC: F03G3/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: La centrale gravitationnelle utilise la gravitation pour déplacer vers le bas une citerne remplie d'air comprimé puis une fois vidée la remonter grâce à la poussée d'Archimède. Cette nouveauté concerne le secteur énergétique. Un câble relie le wagon citerne à un arbre pour le faire tourner et produire de l'énergie. Le vidage de la citerne entraîne une turbine pour récupérer une partie de l'énergie dépensée à la compression et au stockage de l'air. La centrale gravitationnelle peut être composée de plusieurs wagons citernes et de plusieurs bassins.
Patent FR-3018454-A1 (FR)
Title: Appareil respiratoire
Inventor: SEMENOV VICTOR BORISOVICH
IPC: A62B7/04
Filed: 2014-04-01
Abstract: l'invention concerne un dispositif de protection des organes respiratoires et du système de vision de l'homme, pour la fabrication d'appareils respiratoires qui fonctionnent avec de l'air comprimé à l'aide d'une soupape d'admission pneumatique et d'une surpression sous un masque, et qui comprend une source de gaz comprimé, un masque (1), un dispositif pulmonaire (4) comprenant un corps à siège, une soupape d'alimentation placée de manière hermétique à l'air dans ledit corps, une soupape de commande placée dans ladite soupape d'alimentation, un obturateur, une membrane fixée de manière étanche à l'air entre ledit corps et ledit obturateur, une biellette qui relie ladite membrane à ladite soupape de commande, ladite soupape de commande et ladite biellette pouvant se déplacer axialement avec ladite soupape d'alimentation, ladite biellette, d'un côté, étant reliée de manière rigide à ladite membrane, et de l'autre, touchant ladite soupape de commande.
Patent FR-3018900-A1 (FR)
Title: Dispositif de bruleur a pre melange gaz
Inventor: CAZARD YVES
IPC: F23D14/60
Filed: 2014-07-15
Abstract: Dispositif de bruleur à pré mélange gaz, comportant un ventilateur (1) d'aspiration du mélange air/gaz, une vanne d'alimentation en gaz (2), un injecteur de gaz (3), et un de venturi (4) intercalé entre le injecteur (3) et le ventilateur (1) en sorte de créer une dépression sur la vanne de gaz (2). Le venturi (4) comporte une pièce mobile (40), apte à se déplacer sous l'action du ventilateur (1) et d'un ressort de rappel (43), le déplacement de la pièce mobile étant apte à modifier les sections des passages (41, 42) de gaz (G) et d'air (A).
Patent FR-3025264-A1 (FR)
Title: Dispositif reutilisable de largage d'une charge, commande a distance
Inventor: DOMERGUE LUCAS
IPC: F42B15/36
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le dispositif permet de larguer une charge importante, tout en étant commandé à distance et en étant réutilisable. Il comprend une succession de plusieurs éléments de verrouillage/déverrouillage (4, 5), sous formes d'anneaux, bloqués mutuellement en rotation, en étant plaqués contre un socle (1). Le dernier élément de verrouillage/déverrouillage (4) bloque lui-même une partie de blocage d'un anneau d'accrochage (3). Le tout est commandé par un vérin pyrotechnique (9), lui-même commandé à distance. Application au largage des charges lourdes.
Patent FR-3027617-A1 (FR)
Title: Dispositif pour garde-corps, installation et procede correspondant
Inventor: BOURGET GUY
IPC: E04G21/32
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour garde-corps, configuré pour être accroché, sélectivement, du côté extérieur d'un muret, appelé acrotère (7), bordant la périphérie d'une toiture, et du côté intérieur dudit acrotère (7). Ledit dispositif (1) comprend un montant (10), un bras d'appui (13) qui s'étend transversalement au montant (10), et une partie (112) en forme de crochet. Ledit bras d'appui (13) est monté mobile (P1) par rapport au montant (10) entre une position ouverte libérant ou facilitant l'accès au fond du crochet (112), et une position fermée réduisant ou empêchant l'accès au fond du crochet (112). Le crochet comprend des moyens d'accrochage (121) configurés pour permettre l'accrochage du dispositif à un élément de retenue (5) fixé à l'acrotère (7), de manière directe ou indirecte, du côté intérieur ou extérieur dudit acrotère. L'invention concerne aussi une installation et un procédé correspondant.
Patent FR-3028096-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique portable
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Le principe général de la technique proposée repose sur un dispositif d'alimentation électrique portable, comprenant une batterie, des câbles et un connecteur femelle, sur lequel est fixé un capot visant à solidariser le connecteur à la batterie. Ce capot permet de solidariser notamment le connecteur femelle et la batterie en tant que telle. Dès lors, on obtient un ensemble compact, cohérent et rigide. Il n'est ainsi pas nécessaire de prévoir des manipulations séparées pour insérer le connecteur femelle dans le connecteur mâle et pour insérer la batterie dans son logement. Par ailleurs, dans au moins certains modes de réalisation, le capot rigide est conformé pour ne pas mobiliser un volume supérieur à celui de la batterie sans capot.
Patent FR-3031105-A1 (FR)
Title: Nouveaux imidazo[1,2-a]quinoxalines et derives pour le traitement des cancers
Inventor: DELEUZE-MASQUEFA CARINE
IPC: C07D487/04
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention concerne des composés imidazo[1,2-a]quinoxaline pour le traitement des cancers ainsi que les compositions pharmaceutiques comprenant ces composés et leurs utilisations en thérapie.
Patent FR-3032362-A1 (FR)
Title: Procede de depot de nanoparticules et de microparticules carbonees oxydees
Inventor: BONDAVALLI PAOLO
IPC: H01G9/04
Filed: 2015-02-06
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des composants pour le stockage de l'énergie et concerne un procédé de dépôt de nano/ microparticules, dont au moins des feuilles de graphène, sur un support (8), comprenant les étapes consistant à: • oxyder au moins lesdites feuilles de graphène; • suspendre lesdites nano-/microparticules dans au moins une solution comprenant au moins de l'eau comme solvant; • pulvériser par instabilité hydrodynamique chaque suspension sur ledit substrat (15) ; • chauffer ledit substrat (15), pendant chaque pulvérisation, de manière à promouvoir l'évaporation complète dudit solvant de chaque partie de chaque dite suspension pulvérisée sur ledit substrat (15) à une température inférieure ou égale à une fois et demie la température d'ébullition de chaque dite solution et inférieure ou égale à 200 degrés Celsius ; • recuire ledit dépôt (1) après la ou lesdites pulvérisations à une température suffisante pour désoxyder au moins le graphène oxydé présent dans ledit dépôt (1) et supérieure à la température dudit substrat (15) pendant l'étape de dépôt.
Patent FR-3037923-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une installation motrice trimoteur pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: ROSSOTTO REGIS
IPC: B64D31/12
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (1) comprenant deux groupes moteurs (10,20) et une boîte de transmission principale de puissance (2). Chaque groupe moteur (10,20) entraîne mécaniquement ladite boîte de transmission principale de puissance (2) afin de mettre en rotation un rotor principal (31) d'un aéronef (30) à une fréquence de rotation NR. Un premier groupe moteur (10) comprenant deux moteurs principaux (11,12) est régulé selon une première consigne NR* de ladite fréquence de rotation NR alors qu'un second groupe moteur (20) comprenant un moteur secondaire (21) est régulé selon une deuxième consigne W2* de puissance dudit second groupe moteur (20). De plus, chaque moteur (11,12,21) fonctionne avec des marges vis-à-vis de limitations de fonctionnement. Ladite deuxième consigne W2* de puissance est déterminée afin que chaque moteur secondaire (21) fonctionne avec une seconde marge la plus faible égale à ladite première marge la plus faible dudit premier groupe moteur (10).
Patent FR-3042141-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour positionner et guider une lame de couteau pendant son affutage sur une meule boisseau afin de retenir les efforts et d'anticiper la courbure de la lame
Inventor: BLANCHARD SEBASTIEN MANUEL
IPC: B24B47/22
Filed: 2015-10-07
Abstract: Dispositifs pour maitriser le meulage en automatique d'une lame métallique contre une meule boisseau. L'innovation concerne un appui (3) de la lame et d'un mécanisme (4) de contrôle de la courbure de la lame pendant le meulage. Il est constitué a) par un galet (3) qui présente sa circonférence comme appui contre la lame (2) pendant le meulage pour répartir les efforts au milieu de la surface de travail de la meule (8). b) par un galet (4) qui s'appuie sur la courbure de la lame, et qui agit sur le capteur (11) pour corriger et anticiper les mouvements (Z+, X+ R+) d'affûtage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement utilisé pour le poste de meulage dans la réalisation d'une machine automatique d'affûtage de couteaux pour l'industrie agroalimentaire.
Patent FR-3032152-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture amelioree
Inventor: LARDJANE AURORE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-04
Abstract: Pneumatique radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture allégée (10) comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c) de construction spécifique, avec une première couche (10a) de caoutchouc (C1) renforcée de renforts (110) textiles circonférentiels thermorétractiles sous la forme de monofilaments ou assemblages de monofilaments, par exemple en nylon ou en polyester, cette première couche surmontant radialement (selon la direction Z) deux autres couches (10b, 10c) de caoutchouc (respectivement C2, C3) renforcées au moins en partie de monofils (120, 130) en acier préformés, dont l'amplitude de préformation (Ap) est de préférence comprise entre 1,0 et 2,0 fois le diamètre du monofil non préformé.
Patent FR-3034269-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal de communication par courant porteur en ligne
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04B7/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: Procédé de transmission d'un signal de communication par courant porteur en ligne comprenant des données à transmettre, généré à partir d'un signal d'alimentation électrique alternatif et d'un signal représentatif desdites données. Le procédé comprend, préalablement à la génération du signal de communication par courant porteur en ligne: obtenir (50, 51) une information représentative d'un instant ultérieur de passage par zéro du signal d'alimentation électrique alternatif ; identifier (53) une sous partie du signal représentatif desdites données, ladite sous partie étant destinée à être combinée au signal d'alimentation électrique alternatif dans une fenêtre temporelle incluant ledit instant de passage par zéro ; modifier (54) le signal représentatif desdites données en appliquant (54) un gain prédéfini à ladite sous partie.
Patent FR-3027726-A1 (FR)
Title: Fil conducteur et appareil de fabrication de celui-ci
Inventor: CHI-HSUEH RICHARD
IPC: H05B3/56
Filed: 2015-04-23
Abstract: Un fil conducteur (3) et un appareil pour fabriquer ce fil sont décrits. Le fil conducteur (3) comprend un fil de base (1) non conducteur et un fil métallique fin (2) enroulé autour de la surface du fil de base (1) non conducteur. Le fil métallique fin (2) est guidé par l'appareil de façon à s'enrouler autour de la surface du fil de base (1) non conducteur selon une forme de spirale. L'appareil comprend une station de base (7), un axe (71) sur la station de base (7), et une bobine (73) fixée sur l'axe (71) pour enrouler le fil métallique fin (2). Le fil de base (1) passe à travers le centre de l'axe (71), et l'axe (71) est entraîné par une puissance motrice pour entraîner la bobine (73) en rotation, de manière à réaliser l'enroulement du fil métallique fin (2) autour de la surface du fil de base (1) non conducteur pour former un fil conducteur (3) élastique et souple.
Patent FR-3038204-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'energie par induction
Inventor: DELAVENAY FABIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système de transfert d'énergie par induction comprenant au moins un émetteur (1) incluant un bobinage primaire et au moins un récepteur (2) incluant un bobinage secondaire, remarquable en ce que les modules émetteur et récepteur (1, 2) comprennent chacun un logement de forme extérieure hexagonal contenant le bobinage, chaque logement comportant des enveloppes supérieures et inférieures de formes et de dimensions identiques.
Patent FR-3044861-A1 (FR)
Title: Support d'une unite electronique, dispositif electrique le comprenant et machine electrique comprenant ledit dispositif electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un support d'une unité électronique, notamment une carte électronique, destiné à être intégré dans un boitier pour supporter une première unité électronique (18) et permettre une connexion électrique entre la première unité électronique (18) et une seconde unité électronique (12) située en vis-à-vis, via au moins un élément de connexion électrique (22), ledit support (20) comprenant : - une cavité ouverte (28) destinée à recevoir la première unité électronique (18); - une colonne creuse (32) dans laquelle le au moins un élément de connexion électrique (22) est destiné à être inséré, la colonne creuse (32) s'étendant depuis la cavité ouverte (28) et étant configurée pour communiquer avec la cavité ouverte (28) à une première extrémité (34) de la colonne creuse (32) ; et - un canal (38) comprenant une extrémité communiquant avec le fond (30) de la cavité ouverte (28) et une autre extrémité communiquant avec une paroi latérale de la colonne creuse (32).
Patent FR-3045434-A1 (FR)
Title: Preforme a fond concave a epaisseur evolutive
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B65D1/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: Préforme (1) de récipient en matière plastique, qui comprend - un corps (3) symétrique de révolution autour d'un axe (X) central, - un col ouvert qui s'étend dans le prolongement du corps (3) à partir d'une extrémité supérieure de celui-ci, et - un fond (7) qui ferme le corps (3) à partir d'une extrémité (8) inférieure de celui-ci, le fond (7) étant symétrique de révolution autour de l'axe (X) central et ayant une concavité (9) centrale et un bourrelet (10) en saillie autour de cette concavité (9), le fond (7) présentant une épaisseur E, mesurée à partir d'une face (17) externe, variable selon trois critères distincts appliqués respectivement à trois sections du fond, à savoir une section [0;S1] centrale, une section [S1;S2] intermédiaire et une section [S2;L] périphérique.
Patent FR-3046239-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’observation bimodale d’un objet
Inventor: PERRAUT FRANCOIS
IPC: G01N15/14
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention est un dispositif comportant une source de lumière et un capteur d'image, le dispositif comportant un support définissant deux positions entre la source de lumière et le capteur d'image. Chaque position est apte à recevoir un objet en vue de son observation. Un système optique est disposé entre les deux positions. Ainsi, lorsqu'un objet est placé dans une première position, il peut être observé, à travers le système optique, selon une modalité de microscopie conventionnelle. Lorsqu'un objet est placé selon la deuxième position, il peut être observé selon une deuxième modalité d'imagerie, dite imagerie sans lentille.
Patent FR-3049332-A1 (FR)
Title: Lampe frontale dotee d'une signalisation arriere
Inventor: GAGNEUX THIPHAINE
IPC: F21L4/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: Une lampe frontale comportant un boîtier (21, 100) comprenant un module lumineux (50) dotée d'une source lumineuse, et d'un bandeau de maintien (22) permettant la fixation du boîtier sur la tête d'un utilisateur. La lampe est caractérisée en ce que le module lumineux (50) comporte un module de raccordement d'une ou plusieurs fibre(s) optiques ; et ledit bandeau lumineux comporte une ou plusieurs fibres optiques comportant une première et une seconde extrémité, ladite première extrémité étant raccordée audit module de raccordement et ladite seconde extrémité étant raccordée à un diffuseur optique.
Patent FR-3056657-A1 (FR)
Title: Transmission mecanique du mouvement de rotation et banc d'essai la comportant
Inventor: FUCHS DANIEL FREDERIC
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-09-28
Abstract: La transmission (1) est prévue pour transmettre un mouvement circulaire entre un ensemble moteur et un ensemble récepteur. Elle comporte : - un fourreau (11) prévu pour être monté à rotation dans au moins un palier et prévu pour être accouplé par son extrémité distale à l'un des ensembles moteur ou récepteur, - un arbre (10) engagé par son extrémité distale dans un logement axial (110) du fourreau (11), ledit arbre (10) étant guidé en coulissement dans ledit fourreau (11), et étant prévu pour être accouplé par son extrémité proximale à l'autre ensemble récepteur ou moteur, - et les dits arbre (10) et fourreau (11) comportant des premier et second reliefs d'accouplement coopérants pour établir une relation d'accouplement, caractérisée en ce que l'arbre (10) est équipé en extrémité distale d'une noix d'accouplement (100) dotée des premiers reliefs d'accouplement et que le fourreau (11), dans son logement axial, est doté des second reliefs d'accouplement.
Patent FR-3047444-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension a barre anti devers d'un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/10
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un système de suspension à barre anti-dévers d'un véhicule. Selon l'invention, le système de suspension comprend essentiellement un ensemble formant vérin hydropneumatique (14) comprenant un cylindre de vérin (15) solidaire du corps (2) de l'amortisseur (1) concentriquement à ce dernier, une jupe cylindrique (17) à laquelle est reliée l'extrémité correspondante de la biellette (12), un réservoir hydropneumatique (19) à piston (20) et une électrovanne (28) pouvant être commandée entre une position de fermeture de la communication de fluide entre le cylindre de vérin (15) et la chambre supérieure (21) du réservoir (19) pour assurer la fonction anti-dévers de la barre anti-dévers et une position de libération de cette communication de fluide pour désactiver la fonction anti-dévers de la barre anti-dévers. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.