baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981707-A1 (FR)
Title: Verin electrique comprenant des moyens de limitation d'effort et lanceur spatial comprenant une tuyere supportee par un tel verin
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: B64G5/00
Filed: 2011-10-24
Abstract: Vérin électromécanique (10) comprenant un organe mobile (14) pourvu de moyens de liaison (20) et déplaçable en translation par rapport à un châssis (12), et une structure d'absorption-dissipation d'énergie (28, 30) située sur un chemin d'efforts entre lesdits moyens de liaison (20) et ledit châssis (12) et comprenant une matrice capillaire poreuse (40) à porosité ouverte et un liquide associé (42) présentant un angle de mouillage supérieur à 90 degrés vis-à-vis de ladite matrice (40) et choisi de sorte qu'une partie dudit liquide (42) pénètre dans les pores de ladite matrice (40), lorsque ladite structure est soumise à une pression supérieure à un premier niveau de pression P1, et est spontanément rejeté hors des pores de ladite matrice (40) par capillarité, lorsque ladite structure est soumise à une pression inférieure à un second niveau de pression P2 lui-même inférieur audit premier niveau de pression P1.
Patent FR-2982062-A1 (FR)
Title: Assistance method for ensuring accuracy of inertial data of transport aircraft traveling on ground at airport, involves determining track zone relative to threshold of track and based on information and maximum distance
Inventor: PERRIE JEAN DAMIEN
IPC: B64D45/04
Filed: 2011-10-27
Abstract: The method involves receiving relative information of a track (11). A maximum distance (D) of sensitivity to a multi-trajectory type electromagnetic illumination is determined. A total zone of track (ZP) presenting a rectangular shape is determined relative to a threshold of the track and based on the relative information and the maximum distance, where the zone includes length (L1) equal to that of the track and width (L2) depending on the maximum distance, and includes multiple track zones relative to the track of an airport (AE). An independent claim is also included for an assistance device for ensuring accuracy of position information of traveling aircraft on ground at an airport.
Patent FR-2984054-A1 (FR)
Title: Procede et programme d'ordinateur de gestion externalisee et centralisee de pannes dans un cluster comprenant des equipements a haute disponibilite
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: H04L12/24
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention a notamment pour objet la gestion externalisée et centralisée de pannes dans un cluster comprenant des équipements à haute disponibilité, permettant de migrer des services d'un équipement vers un autre lorsqu'une défaillance est détectée. Certains de ces équipements forment un groupe d'équipements à haute disponibilité selon lequel des services gérés par un équipement du groupe sont transférés à au moins un autre équipement du groupe lorsque ledit équipement est considéré défaillant. Une surveillance de chaque équipement du groupe est effectuée pour identifier une défaillance. Une partie de la gestion de surveillance des équipements et de la migration de services est mise en oeuvre dans un équipement de gestion de haute disponibilité appartenant au cluster, distinct des équipements dudit groupe d'équipements, qui est responsable de la gestion de la haute disponibilité.
Patent FR-2989265-A1 (FR)
Title: Device for elimination of cells or bacterial growths for lung cancer treatment, has barrier layer, where injection of gas particles is carried out towards malignant tumor or in determined zone such as infected lung area
Inventor: SALOU ALAIN
IPC: A61B18/02
Filed: 2012-04-11
Abstract: The device has a barrier layer, where injection of gas particles is carried out towards a malignant tumor or in a determined zone such as infected lung area. The gas particles are utilized in a liquid phase such that gas particles are applied to a treatment zone by any surgical object. A layer of ice barrier is created in the liquid phase, and a non-adherent tube is utilized at a very low temperature. The tube is injected along with an endoscopic camera in a parallel manner, and the tube is provided with an optical fiber.
Patent FR-2992404-A1 (FR)
Title: Device i.e. autonomous solar radiation concentrator, for concentration of solar radiation to e.g. generate electricity, has pivotable mirror fixed in center by rigid rod according to angle, which is function of position of mesh on net
Inventor: CHAMBON MARC JEAN-MARIE ROGER
IPC: F24J2/54
Filed: 2012-06-25
Abstract: The device has a tended net (2) comprising a square-shaped mesh occupied by a pivotable mirror. The mirror is fixed in center by a rigid rod (8) according to an angle, which is a function of a position of the mesh on the net. The mirror comprises a square plane or a segmented or spherically curved fine plate, which is reflective on one or two sides. The square plane or the plate is maintained inside a square frame by two opposite corners, so that the mirror is pivotable according to a common diagonal of the square plane and the plate.
Patent FR-2994672-A1 (FR)
Title: Mecanisme de fixation rapide
Inventor: SAUTET JEAN YVES
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-08-23
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme (1) de fixation rapide destiné à solidariser ou désolidariser un équipement (20) embarqué dans un véhicule. Ce mécanisme est caractérisé en ce qu'il comporte : un bâti (3) solidaire du véhicule, bâti (3) comportant au moins un ergot (6) à une de ses extrémités et au moins une mâchoire (5) solidaire d'une tige (7) mobile en translation contre l'action d'un ressort à sa seconde extrémité, une platine (2) support destinée à être solidaire de l'équipement et à être enserrée entre l'ergot (6) et la mâchoire (5), un moyen de blocage (4) bistable solidaire de la mâchoire (5) et comportant une bielle (8) et une biellette (9) assurant une liaison de l'extrémité de la tige (7) avec le bâti (3) par trois articulations (10,11,12) d'axes parallèles les uns aux autres.
Patent FR-2987163-A1 (FR)
Title: Declencheur a pression.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H71/10
Filed: 2012-02-16
Abstract: Appareil électrique de protection de ligne, du type disjoncteur, comprenant une partie coupure de ligne et une partie déclenchement pour l'activation de la coupure en cas de surcharge ou court-circuit sur une ligne. Cet appareil est caractérisé en ce que les moyens de déclenchement consistent en un élément déclencheur à pression (1) comprenant : - des moyens de détection du niveau de pression P dans la chambre (11) de coupure ; - des moyens de réglage du seuil de pression P au-delà duquel le déclenchement a lieu ; - des moyens d'actionnement d'un actionneur (16) d'une serrure mécanique de la partie coupure lorsque le niveau de pression P dans la chambre (11) de coupure est supérieur ou égal au seuil de pression P .
Patent FR-2987100-A1 (FR)
Title: Elements calorifuge pour cuve etanche et thermiquement isolee
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2012-02-20
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante, comprenant une paroi comportant : une barrière d'étanchéité, une barrière thermiquement isolante constituée d'éléments calorifuges de forme sensiblement parallélépipédique et comportant : une couche isolante (32) rigide, un panneau supérieur (20) fixé sur la couche isolante (32) et un panneau inférieur (31) rigide fixé sous la couche isolante (32), le panneau supérieur (31) et inférieur étant apte à engendrer une contrainte de flexion respectivement supérieure et inférieure dans l'élément calorifuge par dilatation différentielle lorsque la paroi de cuve est soumise à un gradient de température et présentant chacun un coefficient de dilatation thermique inférieur au coefficient de dilatation thermique de la couche isolante, les panneaux (20, 31) et la couche isolante (32) étant agencés de manière que les contraintes de flexion se compensent sensiblement de manière à éviter les déformations par flexion de l'élément calorifuge lorsque la paroi de cuve est soumise à un gradient de température entre l'intérieur et l'extérieure de la cuve.
Patent FR-2988224-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique li-ion de moindre poids
Inventor: CHAMI MARIANNE
IPC: H01M50/133
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un accumulateur électrochimique (A) comprenant au moins une cellule électrochimique (C1) constituée d'une anode (3) et d'une cathode (2) de part et d'autre d'un électrolyte (1), deux collecteurs de courant dont l'un est relié à l'anode et l'autre à la cathode, et un emballage (6) agencé pour contenir la (les) cellule (s) électrochimique avec étanchéité tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les pôles (40, 50). Selon l'invention, l'emballage (6) comporte : - une partie métallique (6.1) comprenant deux zones solidarisées (6.10, 6.11) entre elles par soudure métallique, - une partie (6.2) à base de polymère durci solidarisée à la partie métallique.
Patent FR-2988571-A1 (FR)
Title: Storage furniture for installation in kitchen, has longitudinal front panel defining terminal section of longitudinal horizontal groove, where one of side panels form front side panel defining side portion of lateral horizontal groove
Inventor: DUVAL JEROME
IPC: A47B77/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: The furniture (1) has storage modules (2, 3) including vertical panels defining a storage volume (V), two side panels (61, 62), and a longitudinal front panel (51). A longitudinal horizontal groove (151) is delimited between an upper edge (8) of the longitudinal panel and a horizontal panel (4), and a lateral horizontal groove (153) extends in a plane of the longitudinal horizontal groove. The longitudinal front panel defines a terminal section of the longitudinal horizontal groove, and one of the side panels form a front side panel defining a side portion of the lateral horizontal groove.
Patent FR-2989465-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres geomecaniques d'un echantillon de roche
Inventor: SU KUN
IPC: G01N3/40
Filed: 2012-04-12
Abstract: Procédé de détermination de paramètres géologiques d'un échantillon de roche, comprenant : - une étape de rayure au cours de laquelle les forces horizontales et verticales fournies à une lame avançant à vitesse constante et à une profondeur de coupe constante le long de l'échantillon pour détruire un volume constant par unité de longueur à la surface de l'échantillon de roche sont mesurées, - une étape de micro-indentation au cours de laquelle des caractéristiques mécaniques de l'échantillon de roche sont déterminées par micro-indentation, - une étape de détermination des paramètres géologiques de l'échantillon au cours de laquelle la résistance à la compression uniaxiale, l'angle de friction, la cohésion interne, la dureté Brinell et le module d'Young de la roche sont déterminés au moyen des mesures effectuées au cours des étapes de rayure et de micro-indentation.
Patent FR-2991837-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission ou de reception de signaux mimo et systeme comportant au moins un tel dispositif
Inventor: LOUZIR ALI
IPC: H04B7/04
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission et/ou de réception de signaux dans un système MIMO comprenant: - un module MIMO (10) comprenant N entrées/sorties pour délivrer ou recevoir N signaux, avec N >=2; - un système antennaire (30 ...30 ) pour émettre ou recevoir lesdits N signaux, ledit système comprenant au moins une antenne à M secteurs angulaires dans un plan horizontal, lesdits M secteurs angulaires étant sensiblement non recouvrants entre eux et formant ensemble un secteur angulaire global de 360 degrés, et - des moyens de commutation (20 ...20 ), montés entre le module MIMO et le système antennaire, pour connecter P secteurs angulaires de ladite antenne multi-secteurs, avec 1<=P<M, à chacune des N entrées/sorties du module MIMO selon un schéma de commutation déterminé par des moyens de contrôle en fonction d'un critère représentatif de la qualité de la réception des signaux par ledit dispositif ou un autre dispositif.
Patent FR-2995156-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a aimants permanents et systeme correspondant
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P6/08
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un groupe motopropulseur comportant un moteur muni d'un rotor à aimants permanents et d'un stator, ledit procédé comportant une étape de régulation (ER) des courants du stator pour qu'ils atteignent leurs consignes grâce à des signaux de commande (Vd, Vq), lesdits courants à réguler et lesdits signaux de commande (Vd, Vq) étant exprimés dans un repère tournant comportant une pluralité d'axes, caractérisé en ce que ladite étape de régulation (ER) comporte pour chacun des axes de ladite pluralité d'axes une étape d'application (E3) sur le courant à réguler sur cet axe d'un opérateur linéaire différent en fonction de la valeur du courant à réguler par rapport à sa consigne, le résultat de l'application de l'opérateur linéaire étant un signal de commande (Vd, Vq) sur cet axe.
Patent FR-2996028-A1 (FR)
Title: Portable device, has processor coupled to microelectromagnetic system sensor, and intended to perform security action if motion value provided by sensor or derived from movement data is not greater than threshold motion value
Inventor: CHEW GARY
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-09-21
Abstract: The device (PDV) has a processor (PRC) arranged to perform an operation, where the processor is coupled to a microelectromagnetic system sensor (MS), and is intended to perform a security action if a motion value (VAL) provided by the sensor or derived from movement data (MD) measured by the sensor is not greater than a threshold motion value (RVAL). The sensor is intended to measure the data selected from one of speed, acceleration, vibration frequency, vibration quantity, and inclination angle. An independent claim is also included for a method for protecting an operation performed by a portable device.
Patent FR-2996629-A1 (FR)
Title: Lighting and/or signaling module for headlight of car, has projecting unit including lens having face through which light beam passes, where face of lens is capable of changing shape when lens is driven by electric current
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/076
Filed: 2012-10-04
Abstract: The module (1) has a light source (3) i.e. LED (7), a parabolic or elliptic mirror (4) and a projecting unit (5) arranged to form a light beam (2). The projecting unit includes a lens (9) having a face (11) through which the light beam passes, where the face of the lens is capable of changing shape when the lens is driven by an electric current. The projecting unit includes an electrode (16) in contact with an oily material of the lens, and a ring (14) delimiting a central cavity for receiving the lens. An independent claim is also included for a lighting and/or signaling system for a vehicle.
Patent FR-2996699-A1 (FR)
Title: Converter step-down transformer i.e. converter direct current- direct current step-down transformer, for use in hybrid vehicle for converting input voltage into output voltage, has limiting unit for limiting generation of current
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The transformer (1) has a generator (9) for generating a switching signal to control a switch (7) and generate current through an inductor (3) and intensity of current being determined by a duty ratio of the switching signal. A limitation unit limits generation of the current through the inductor when a value of direct current (DC) input voltage (Vin) is decreased. The limitation unit includes a circuit breaker to provide regulation power (VREG) to the generator. A regulator (11) determines a regulation tension and provides the regulation power to the circuit breaker.
Patent FR-2997879-A1 (FR)
Title: Welding zone of wall of first piece on zone of wall of second piece, comprises providing two parts to be welded together, positioning welding zones of walls of welding parts, applying dynamic pressure, and soldering walls
Inventor: RACINEUX GUILLAUME
IPC: B23K20/06
Filed: 2012-11-13
Abstract: The method comprises: providing first and second welding parts (10, 20) to be welded together; positioning the welding zones (12, 22) of walls (11, 21) of the welding parts, so that the welding zones come opposite to one another and are separated by a separation distance; applying a dynamic pressure on the welding zone of the wall of the first part to project the welding zone of the first part over the welding zone of the wall of the second part and to weld the welding zones together; and soldering the walls of the parts. The method comprises: providing first and second welding parts (10, 20) to be welded together; positioning the welding zones (12, 22) of walls (11, 21) of the welding parts, so that the welding zones come opposite to one another and are separated by a separation distance; applying a dynamic pressure on the welding zone of the wall of the first part to project the welding zone of the first part over the welding zone of the wall of the second part and to weld the welding zones together; and soldering the walls of the parts. The welding step comprises providing a projection (15) with local area to be welded to the wall of the first part, and determining the separation distance between the welding zones. The welding zones are provided on the walls of the flat parts to obtain a flat weld by a point. The projection is formed on the wall of the first piece. The walls of the parts comprise an inner surface that faces opposite to one another. The projection is formed with a base (31), where the inner surface rests against one another over a portion of the base. The projection comprises a lateral side extending from the wall of the first part and inclined with respect to the plane of the wall of the first piece. The lateral side forms an inclination angle of 10-60[deg] with respect to the plane of the wall of the first piece. The projection comprises a tray extending in a plane parallel to the plane of the wall of the first piece. The base forms an open connection with the wall of the first piece. The projection has an orifice, which opens to each side of the wall of the first piece. The welding step further comprises supplying an electric welding system with energy, storing the electrostatic energy in storage elements of the system, delivering a portion of the energy to an inductive element to generate a magnetic field variable in time with the movement of a variable electric current over time in the inductor element, and generating the dynamic pressure via the magnetic field.
Patent FR-2999754-A1 (FR)
Title: Electronic signature system for providing signature to contractual document, has trusted third party data server, where copy of contract is recorded in server, and copy is associated with proof file including temporal signature recording
Inventor: LEMENICIER HENRI
IPC: G06Q10/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: The system has an electronic system (1) e.g. smartphone, a salesman data server (3) and a trusted third party data server (5), where the electronic system is adapted to generate a contract in an electronic form. A zone dedicated to the signature is superimposed in a zone dedicated for the contract signature. A copy of the electronic contract is provided with an image of the signatures, where the copy is recorded in the trusted third party server. The copy of the electronic contract with the image of the signatures is associated with a proof file including a temporal signature recording. An independent claim is also included for an electronic signature method.
Patent FR-2988275-A1 (FR)
Title: Caisson de meuble
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: A47B47/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Caisson de meuble formé de l'assemblage de panneaux (10, 20) bord à bord par un assemblage à rainure et languette bâtarde. Le chant du premier panneau (10) comporte une surface d'appui de chant (15) en bordure de la languette bâtarde (11) ainsi qu'une rainure de verrouillage (16) à la base de la languette (11). Le second panneau (20) comporte un logement (21, 25) de forme complémentaire à la forme du chant (11, 15) du premier panneau avec une rainure d'assemblage (21) et une surface d'appui extérieure (25) ainsi qu'une rainure (26). Lorsque les panneaux (10, 20) sont assemblés, la réunion des rainures (16, 26) forme un canal recevant une languette de verrouillage, verrouillant la languette dans la rainure.
Patent FR-3001326-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation en ligne de produits de corrosion
Inventor: KARSTEN NOWOTKA
IPC: B01D35/02
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne un système (100) de caractérisation de produits de corrosion présents dans un circuit de refroidissement d'un réacteur nucléaire, ledit système de caractérisation étant relié au moyen d'une tubulure (20) au circuit de refroidissement du réacteur (1) dans lequel circule le fluide de refroidissement , le système étant caractérisé en ce qu'il comporte : au moins deux moyens de filtration (13, 14, 15) en cascade présentant des caractéristiques de filtration différentes, les moyens de filtration (13, 14, 15) étant aptes à être traversés par le fluide de refroidissement ; des capteurs de pression différentielle (16) associés à chacun des moyens de filtration permettant de déterminer le taux d'obstruction de chacun des moyens de filtration ; un moyen de régulation de la température (22, 23) régulant la température dudit liquide circulant dans la tubulure (20).
Patent FR-2986139-A1 (FR)
Title: Vetement de protection du buste pour le support stabilise d'accessoires
Inventor: MOUTURAT FRANCK
IPC: A41D13/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: Vêtement (1C) de protection du buste d'un porteur, notamment pour des activités sportives, du type comprenant un corps textile (2) d'enveloppement au moins partiel du buste, ce corps textile comportant un panneau dorsal (22) et un panneau frontal (21), ledit vêtement étant remarquable en ce qu'il comporte en outre : - une bande de renfort (4) élastique intégrée au corps textile et s'étendant sur tout le pourtour dudit corps textile, ladite bande de renfort étant disposée en-dessous de la ou chaque poche frontale supérieure ; - un organe frontal de support (5') d'un accessoire, l'organe frontal de support étant disposé sur le panneau frontal et attaché sur ladite bande de renfort ; - un système inférieur de serrage (6') de ladite bande de renfort autour du buste. La présente trouve une application dans les activités sportives pratiquées en extérieur, telle que la marche et la course à pied.
Patent FR-3004117-A1 (FR)
Title: Rideau pare-fumee et/ou pare-flamme.
Inventor: GENAULT DOMINIQUE
IPC: A62C2/10
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne un rideau (100) pare-flamme et/ou pare-fumée comprenant : - une toile (1) munie d'une extrémité libre (11); - un tube (3) destiné à être monté à rotation sur un bâti du rideau pour enrouler/dérouler la toile (1) ; - un moyen (2), disposé au niveau de l'extrémité libre (11) de la toile (1), pour lester la toile (1) ; - un moyen capable, d'une part, de retenir le tube (3) dans la position d'enroulement de la toile (1) et, d'autre part, de libérer ledit tube (3) en cas d'incendie de sorte que la toile (1) puisse être déroulée par gravité sous l'effet du moyen de lestage (2) ; caractérisé en ce qu'il comprend un moyen (4, 5, 6) non motorisé pour contrôler le déroulement/enroulement de la toile (1).
Patent FR-3004349-A1 (FR)
Title: Applications cosmetiques et pharmaceutiques de lactobacillus pentosus
Inventor: RIOS LAURENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique à usage topique, comprenant, à titre de principe actif, l'association d'un surnageant de culture et d'un lysat cellulaire, issus d'une culture de Lactobacillus pentosus, ainsi qu'un procédé d'obtention.