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Patent WO-2013156688-A1 (WO)
Title: Tôle d'acier munie d'un revêtement à protection cathodique sacrificielle, procédé de fabrication d'une pièce par mise en oeuvre d'une telle tôle et pièce ainsi obtenue
Inventor: ALLELY CHRISTIAN
IPC: C23C2/04
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'invention concerne une tôle d'acier munie d'un revêtement à protection cathodique sacrificielle comprenant de 5 à 50% en poids de zinc, de 0,1 à 15% en poids de silicium et éventuellement jusqu'à 10% en poids de magnésium et jusqu'à 0,3% en poids, en teneurs cumulées, d'éléments additionnels, et comprenant en outre un élément de protection à choisir parmi l'étain en un pourcentage en poids compris entre 0,1% et 5%, l'indium en un pourcentage en poids compris entre 0,01 et 0,5% et leurs combinaisons, le solde étant constitué d'aluminium et d'éléments résiduels ou d'impuretés inévitables. Elle concerne également un procédé de fabrication de pièces par emboutissage à chaud ou à froid et les pièces pouvant être ainsi obtenues.
Patent WO-2012143660-A1 (WO)
Title: Novel amino-pyrroline derivatives, and use thereof in the prevention and/or treatment of metabolic syndrome
Inventor: BOUSQUET PASCAL
IPC: A61P3/00
Filed: 2012-04-17
Abstract: The invention relates to novel amino-pyrroline derivatives, the pharmacologically acceptable salts thereof and the use of same in the prevention and/or treatment of metabolic syndrome.
Patent WO-2013153323-A1 (WO)
Title: Collier de serrage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/04
Filed: 2013-04-10
Abstract: Le collier présente une ceinture métallique (10), une paire d'oreilles saillantes (12, 14), une tige de serrage (16) disposée dans des perçages de ces oreilles, et des organes de serrage (16A, 16B) coopérant avec cette tige et avec des parties d'appui des oreilles. Au moins l'une des oreilles de la paire est une oreille à prolongement (14) dont la partie d'appui est formée dans un prolongement (17) de cette oreille qui est repliée vers l'arrière de cette dernière et qui présente un perçage pour la tige de serrage. Le prolongement (17) et la partie avant (15) de l'oreille à prolongement (14) sont reliés par une portion de bande (20) formant une boucle de liaison délimitant un tunnel axial dont les deux extrémités axiales sont ouvertes, de sorte que l'inclinaison entre le prolongement (17) et la partie avant (15) de l'oreille peut changer lors du serrage du collier.
Patent WO-2013175152-A1 (WO)
Inventor: MAILLARD JULIEN
IPC: G03B21/56
Filed: 2013-07-03
Abstract: The invention relates to a projector screen having a projection surface essentially forming a spheric section, comprising a rigid structure (1) that is preferably made of a metal, and a membrane (2) that is preferably made of a textile, the membrane being supported by said rigid structure (1), characterised in that the membrane (2) envelops the rigid structure (1) and in that a means (3) for generating a vacuum is provided in order to keep the membrane (2) pressing against the rigid structure (1). Application to screening rooms.
Patent WO-2014128420-A1 (WO)
Title: Method for forming a metal silicide using a solution containing gold ions and fluorine ions
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: H01L21/288
Filed: 2014-02-21
Abstract: The invention concerns a method for forming nickel silicide or cobalt silicide comprising the steps consisting of: - exposing the surface of a substrate comprising silicon to an aqueous solution containing 0.1 mM to 10 mM of gold ions and 0.6 M to 3.0 M of fluorine ions for a time period of between 5 seconds and 5 minutes, - depositing a layer consisting essentially of nickel or of cobalt on the activated substrate by electroless means, - applying a rapid thermal treatment at a temperature of between 300°C and 750°C, so as to form nickel silicide or cobalt silicide. The aqueous solution contains a surfactant chosen from the compounds comprising at least one anionic or nonionic polar group and an alkyl chain comprising 10 to 16 carbon atoms. This method can be applied, essentially, to the production of NAND memories and photovoltaic cells.
Patent WO-2016071597-A1 (WO)
Title: Système d'actionnement électromagnétique de soupapes pour un moteur a combustion interne
Inventor: PORTO MENDES LUIZ GUSTAVO
IPC: F01L9/26
Filed: 2015-10-09
Abstract: Système (18) d'actionnement de soupapes (9,10) pour un moteur (2) à combustion interne comprenant une première et une deuxième soupape (9,10) respectivement actionnées par un premier et un deuxième actionneur (19) électromagnétique, chaque actionneur (19) électromagnétique comprenant un aimant (22) générant un champ magnétique et une bobine (23) alimentée électriquement plongée dans ce champ, l'alimentation électrique de chaque bobine (23) permettant de gérer alternativement des phases d'accélération et de décélération de chaque soupape (9,10), ce système (18) comprenant un dispositif (20) de commande configuré pour transmettre durant une phase de décélération de la première soupape (9,10) et une phase d'accélération de la deuxième soupape (9,10), une énergie électrique induite générée par la bobine du premier (19) actionneur électromagnétique vers la bobine (23) du deuxième actionneur (19) électromagnétique, de sorte à utiliser cette énergie électrique pour la phase d'accélération de la deuxième soupape (9,10).
Patent WO-2017009585-A1 (WO)
Inventor: MORIN-ALDEBERT DELPHINE PAULE RENÉE
IPC: C12Q1/18
Filed: 2016-07-15
Abstract: The invention relates to a method for determining the degree of sensitivity of a strain of fungus to an antifungal agent.
Patent WO-2018189428-A1 (WO)
Title: Procédé d'obtention d'une poudre d'extrait aromatique a base de bois, poudre d'extrait aromatique a base de bois ainsi obtenue et méthode d'élevage d'un vin utilisant ladite poudre
Inventor: DUTEL JEAN-LUC
IPC: C12G1/02
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'une poudre d'extrait aromatique à base de bois comprenant une étape de chauffe d'au moins un morceau de bois brut séché, une étape d'extraction aqueuse et une étape d'atomisation, les paramètres des étapes de chauffe, d'extraction et/ou d'atomisation étant ajustés pour obtenir une poudre d'extrait aromatique comportant une concentration en vanilline comprise entre 1800 et 3800 mg/kg. L'invention propose également une composition à dissoudre dans le vin durant la phase d'élevage qui comprend ladite poudre d'extrait aromatique et au moins une manoprotéine de levure.
Patent WO-2017203168-A1 (WO)
Title: Véhicule de transport destiné à être tracté par un câble aérien et installation comprenant un tel véhicule
Inventor: LANIER DAMIEN
IPC: B61B7/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Véhicule de transport destiné à être tracté par un câble aérien (2), comprenant un dispositif d'accrochage (6) pour accrocher le véhicule au câble aérien (2), une suspente (7) s'étendant le long d'un axe longitudinal (L) et reliée au dispositif d'accrochage (6), un support (8) relié à la suspente (7), le véhicule comportant au moins deux sièges (9 à 13) suspendus au support (8) et situés l'un derrière l'autre selon l'axe longitudinal (L), le support (8) délimitant un espace (14) ouvert vers l'extérieur et situé au-dessous desdits au moins deux sièges (9 à 13).
Patent WO-2019048776-A1 (WO)
Title: Powder made of insects, for the prevention or reduction of stress in fish being farmed
Inventor: MOTTE CONSTANT
IPC: A23K40/25
Filed: 2018-09-05
Abstract: The present invention relates to a powder made of insects, for use in the prevention or reduction of stress in fish being farmed.
Patent WO-2019102143-A1 (WO)
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08G18/78
Filed: 2018-11-21
Abstract: La présente invention concerne un polyuréthane (PP2) com au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante : au moins un motif divalent de formule (II) suivante: ainsi que ses utilisations, notamment pour la préparation de compositions adhésives.
Patent WO-2019122631-A1 (WO)
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/0282
Filed: 2018-12-14
Abstract: Mise en œuvre d'une structure d'interconnecteur pour dispositif électrochimique de type SOEC ou SOFC, l'interconnecteur étant formé d'un élément de support conducteur (50) ayant une première face (50A) avec une région rugueuse (52) dont la rugosité a été modifiée de manière localisée avant d'être mise en contact avec un joint d'étanchéité.
Patent WO-2020188208-A1 (WO)
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: The invention relates to a method for detecting events by reflectometry in an electrical line of an avionic system, said line being fed with an AC voltage at a first frequency (f1), said AC voltage being sinusoidal and composed of a succession of alternate half-periods, said method comprising a step of injecting a reflectometry signal into the network, the reflectometry signal having a second frequency (f2) higher than the first frequency (f1); wherein the injecting step is synchronized with the AC voltage, the injecting step being carried out by injecting the reflectometry signal into the network during an injection duration (ti) comprised between the start and end of a half-period (t1) of the AC feed voltage.
Patent WO-2021260312-A1 (WO)
Inventor: RUGANI LAGE RAQUEL
IPC: G06F9/48
Filed: 2021-06-21
Abstract: The invention relates to a method for scheduling at least one task in a processing system configured to execute the at least one task. The method comprises, for a first set of tasks associated with the system, a step of determining values of execution parameters of a metaheuristic algorithm configured to schedule at least one task associated with the system. The method further comprises, for at least one second set of tasks associated with the system, a scheduling step comprising: - executing the metaheuristic algorithm parameterised by said values and, if a stop criterion (CR_STOP) of the metaheuristic algorithm is not satisfied (E20_2), - updating the at least one second set, by removing at least one task from the at least second set, the execution and, if applicable, the update, being iterated as long as the stop criterion is not satisfied.
Patent WO-2022074345-A1 (WO)
Title: Pneumatique comprenant deux couches de carcasse
Inventor: DUCHEMIN SYLVIE
IPC: B60C9/08
Filed: 2021-10-07
Abstract: Le pneumatique (11) pour véhicule de tourisme comprend une armature de carcasse (34) ancrée dans chaque bourrelet (32). Le pneumatique (11) est du type HIGH LOAD CAPACITY selon le manuel de la norme ETRTO 2021. Le pneumatique (11) présente une hauteur de flanc H définie par H=SW x AR / 100 avec SW la largeur de section nominale et AR le rapport d'aspect nominal du pneumatique selon le manuel de la norme ETRTO 2019 telle que 95 ≤ H ≤ 155. L'armature de carcasse (34) comprend une première couche de carcasse (36) enroulée autour de chaque élément de renforcement circonférentiel et une deuxième couche de carcasse (37) dont chaque extrémité (371, 372) est agencée axialement entre les portions axialement intérieure (3611, 3621) et extérieure (3612, 3622) de la première couche de carcasse (36), ou axialement à l'intérieur de portion axialement intérieure (3611, 3621) de la première couche de carcasse (36).
Patent WO-2022219281-A1 (WO)
Title: Roller for glass sheet conveying device
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B35/18
Filed: 2022-04-12
Abstract: The present invention relates to a device for conveying glass sheets travelling one behind the other, comprising at least one roller (103) having a glass-sheet-conveying area (Z), said device comprising actuators (A) located on each side of the conveying area, which can curve the roller in its elastic deformation region while allowing it to be rotated about the fixed centres of the cross-sections thereof, characterised in that the roller comprises a shaft (1030) and a plurality of bending rings (1032) through which the shaft is inserted.
Patent WO-2022229565-A1 (WO)
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: G21F5/005
Filed: 2022-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (100) comprenant un emballage (1) de transport et/ou d'entreposage de matières radioactives ainsi qu'une structure de manutention amovible (30) conçue pour être accouplée de manière démontable sur la première extrémité axiale (8a) d'un corps latéral d'emballage, la structure de manutention (30) comprenant un dispositif de support (32), ainsi qu'au moins deux organes distincts (40) de manutention de l'emballage. La première extrémité (8a) comporte un ou plusieurs éléments (52) de retenue axiale de la structure de manutention (30), tandis que la structure de manutention (30) comporte au moins un dispositif de préhension (42) comprenant un organe (46) d'accouplement axial à la première extrémité axiale (8a). De plus, en configuration accouplée de la structure de manutention (30), chaque organe d'accouplement axial (46) est au contact ou en regard axialement d'une surface de butée axiale (60) de l'élément de retenue axiale (52).
Patent WO-2023021261-A1 (WO)
Inventor: REKAYA GHAYA
IPC: H04B10/2507
Filed: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode de transmission SDM sur fibre optique à dualité de polarisation. La méthode de transmission utilise un codage IQ spécifique permettant de combattre les effets de la PDL. Les symboles de modulation à transmettre sur les 2N états de polarisation des N canaux spatiaux élémentaires subissent une décomposition en valeurs réelles et valeurs imaginaires (220). Une première transformation linéaire orthogonale est appliquée (230-1) au vecteur des valeurs réelles ainsi obtenu et une seconde transformation linéaire orthogonale (230-2), distincte de la première, est appliquée au vecteur des valeurs imaginaires ainsi obtenu. Un scalaire complexe solution d'un polynôme irréductible de R[X] dans R est multiplié au premier ou au second vecteur transformé avant que les deux vecteurs transformés ne soient sommés (240) pour fournir un vecteur de symboles d'émission destinés à moduler les différents états de polarisation des canaux spatiaux élémentaires.
Patent WO-2023118770-A1 (WO)
Title: Personalized web content distribution system
Inventor: LANNIER NICOLAS
IPC: G06F21/62
Filed: 2022-12-23
Abstract: A personalized web content distribution system comprises storage (12) for home webpages, in which each webpage is associated firstly with a segment identifier and secondly with a webpage address, some of the webpages being associated with the same webpage address such that each of these webpages defines a personalized version of a generic webpage associated with said same webpage address, a web server (4) designed to receive a generic request to access a webpage, said request being sent from a device (3) connected to the Internet, comprising a webpage address provided with a fingerprint of said device, to determine a segment identifier associated with said fingerprint, and to access said storage (12) in order to obtain and return, to said device (3), a webpage associated with said webpage address of the generic request and with said segment identifier.
Patent WO-2004097697-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a la gestion des stocks
Inventor: RATHBONE DAVID
IPC: G06Q10/00
Filed: 2004-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion des stocks électronique qui comprend une pluralité de moyens de stockage (1) de produits, des moyens permettant d'identifier l'emplacement de chacun des moyens de stockage, des moyens de détection permettant de produire des signaux indiquant la quantité de produit dans ou sur chacun des moyens de stockage (1), des moyens (2) permettant de communiquer lesdits signaux à des moyens électroniques locaux (3) qui, à leur tour, communiquent les signaux précités, accompagnés de données représentatives de l'emplacement du produit et de l'heure (les signaux et données précités étant désignés collectivement ci-après par « données brutes »), à un serveur (désigné ci-après par « serveur maître ») (5) qui stocke au moins temporairement les données brutes, le serveur maître contenant un logiciel qui lui permet de traiter les données brutes et de les présenter à la demande dans un format requis depuis un emplacement (6) éloigné du serveur maître.
Patent WO-2004098667-A1 (WO)
Title: Regulation des odeurs corporelles
Inventor: PERRING KEITH DOUGLAS
IPC: A61L15/46
Filed: 2004-04-30
Abstract: L'invention concerne la régulation des odeurs corporelles, en particulier les odeurs (autres que les mauvaises odeurs axillaires) associées aux fluides et solides corporels, grâce aux compositions peu odorantes de produits parfumés. De préférence, un ou plusieurs muscs constituent au moins 5% de la composition du produit parfumé, et un ou plusieurs salicylates constituent au moins 5% de la composition du produit parfumé.
Patent WO-2004098842-A1 (WO)
Title: Dispositif epilatoire
Inventor: BATES ADAM RICHARD
IPC: B26B21/40
Filed: 2004-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'épilation du corps, qui comprend un élément à lame (2) de forme allongée dans le sens du rasage et dont le bord de rasage ou de coupe (3) se trouve à l'extrémité étroit de l'élément à lame (2), ce qui définit une bande de poils. Dans un mode de réalisation (120), on trouve deux lames de ce type (2) qui définissent un écartement (4) correspondant à une largeur de barbe (5) non encore rasée, les lames étant montées dans un support (108).
Patent WO-2004110545-A1 (WO)
Inventor: STENTON RICHARD J
IPC: A61F13/40
Filed: 2004-06-11
Abstract: An applicator has a reservoir adapted to contain a fluid and a pad in fluid communication with the reservoir. A tab serves to seal the fluid reservoir at a breakable connection, with breaking of the breakable connection allowing passage of fluid from the reservoir into the pad. The tab may be removable, or it may be embedded in the tab. Fluids with which use of the applicator is contemplated include sterilizable fluids for therapeutic applications to tissue, including topical liquids such as tissue adhesives for surgical applications, coatings and sealants. One candidate fluid is a cyanoacrylate prepolymer.
Patent WO-2005022165-A1 (WO)
Title: Analyse de molecules
Inventor: BRANCIA FRANCESCO LORENZO
IPC: G01N33/68
Filed: 2004-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de molécule(s) à fonctionnalité amine primaire ou lysine dans deux ou plus de deux échantillons, selon les étapes suivantes : fourniture d'une série de réactifs de formule R1-NH-C(=NH)-OR2, R1 et R2 étant des groupes ou atomes résiduels et les formules chimiques des réactifs dans la série étant identiques mais chaque réactif de la série comprenant une combinaison différente d'isotopes de sorte que les réactifs de la série aient un marquage isotopique dans la mesure où la masse moléculaire de chaque réactif dans la série est différente de la masse moléculaire des autres réactifs de la série ; introduction d'un réactif différent issu de la série dans chaque échantillon pour induire dans chaque échantillon une réaction de guanidination entre un réactif et des fractions à fonctionnalité amine primaire ou lysine, ce qui donne une pluralité de dérivés de guanidine ou d'homoarginine à marquage isotopique ; combinaison des échantillons; éventuellement modification de ces dérivés pour donner d'autres dérivés du même type à marquage isotopique; séparation des composants chimiques différents dans les échantillons combinés tout en maintenant sensiblement ensemble les sous-ensembles de dérivés de guanidine ou d'homoarginine qui différent seulement par leur marquage isotopique; et conduite d'une analyse d'un ou plusieurs sous-ensembles de dérivés de guanidine ou d'homoarginine qui diffèrent seulement par leur marquage isotopique; après l'étape de combinaison des échantillons, les dérivés de guanidine ou d'homoarginine à marquage isotopique ne sont pas liés sélectivement à un réactif de capture.
Patent WO-2005027583-A1 (WO)
Title: Dispositif electroluminescent
Inventor: STEUDEL ANNETTE
IPC: H05B33/14
Filed: 2004-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de former un dispositif électroluminescent qui consiste: à fournir un substrat comprenant une première électrode destinée à injecter des porteurs de charge d'un premier type; à former une couche électroluminescente dotée d'une surface par dépôt sur ledit substrat d'une composition comprenant une matière hôte et un monomère dopant électroluminescent représenté par la formule (1): A-C-(X)n (dans laquelle X représente un groupe polymérisable; A représente un groupe électroluminescent; C représente une liaison ou un groupe espaceur; et n est un nombre entier); à rendre au moins une partie de la couche électroluminescente insoluble dans un solvant par polymérisation du monomère représenté par la formule (1); à exposer la couche électroluminescente au solvant; et à déposer une seconde couche capable d'injecter des porteurs de charge d'un second type sur la couche électroluminescente.
Patent WO-2005054232-A1 (WO)
Inventor: BONNERT ROGER VICTOR
IPC: C07D403/04
Filed: 2004-11-24
Abstract: L'invention concerne des indoles substitués représentés par la formule (I) utilisés comme composés pharmaceutiques pour traiter les troubles respiratoires.
Patent WO-2006038020-A1 (WO)
Title: Dispositif electroluminescent
Inventor: BUTLER TIMOTHY
IPC: H01L51/50
Filed: 2005-10-07
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif électroluminescent comportant: une anode, une cathode, et un zone électroluminescente située entre l'anode et la cathode, ladite zone électroluminescente comprenant une couche de génération d'excitons et une couche phosphorescente, la couche de génération d'excitons comprenant un matériau organique, ledit matériau organique de la couche de générations d'excitons assurant la génération d'excitons singulets et triplets et l'émission de lumière par émission fluorescente à partir des excitons singulets et la couche phosphorescente assurant la réception des excitons triplets provenant de la couche de génération d'excitons et l'émission de la lumière à partir des excitons triplets.
Patent WO-2007085780-A1 (WO)
Title: Varying device identities
Inventor: KINGSTON SIMON JAMES
IPC: H04L12/56
Filed: 2006-11-01
Abstract: A communication device comprising: a memory for storing a device identity; a data transmitter for supporting communication links with other devices; a communication controller, the controller being configured to periodically vary the stored device identity and to cause the data transmitter to periodically transmit the stored device identity so that the device can be identified.
Patent WO-2007054672-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation informatique
Inventor: WINCHESTER MATTHEW
IPC: G06F3/0481
Filed: 2006-11-07
Abstract: Selon l'invention, une commande de commutation (21) dans le dispositif de commutation reçoit une entrée d'une souris (12) qui est utilisée afin de commander le déplacement d'un pointeur sur un écran connecté à un hôte (20) qui est focalisé. Chaque hôte présente un service personnalisé (28) qui surveille la position du pointeur via la commande de souris (27) du système lorsque l'hôte respectif est focalisé et signale au dispositif de commutation de changer de focalisation vers un autre hôte connecté lorsque le pointeur est déplacé vers le bord de l'écran. La commande (21) peut également commander le service personnalisé (28) de l'hôte qui reçoit la focalisation pour repositionner le pointeur sur l'écran. Les communications entre la commande de commutation (21) et l'hôte (20) peuvent être mises en oeuvre à l'aide d'un pilote USB HID standard.
Patent WO-2007113467-A1 (WO)
Inventor: BRAY ANDREW JONATHAN
IPC: B65D85/10
Filed: 2007-03-19
Abstract: A carton is provided for holding a plurality of triangular-shaped prismatic packs. The carton has a prismatic shape and with a cross-sectional shape comprising a polyiamond, a rhombus or a concave polyhedron. The triangular-shaped prismatic packs may be used to contain smoking articles, such as cigarettes.