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Patent FR-3099104-A1 (FR)
Title: Dispositif d’observation de rétroviseur extérieur de véhicule
Inventor: VARGA-UMBRICH KAROLY
IPC: B60R25/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: Titre : Dispositif d’observation de rétroviseur extérieur de véhicule Dispositif d’observation (22) de rétroviseur extérieur (24, 26) de véhicule (20), comprenant une unité de prises de vue (28) qui, dans un premier état, prend l’image d’une personne pour le contrôle d’accès de cette personne au véhicule (20) et, dans un second état, prend une image et surveille l’environnement du véhicule (20). Figure 4
Patent FR-3114601-A1 (FR)
Title: Système d’assemblage d’au moins deux parties d’un corps creux
Inventor: MANDIER PIERRE
IPC: E01F9/65
Filed: 2020-09-28
Abstract: Système d’assemblage d’au moins deux parties d’un corps creux
    La présente invention a pour objet unsystème d’assemblage d’au moins deux parties d’un corps creux jointes entre elles par une extrémité, comprenant au moins un premier et deuxième élément (11, 12) s’insérant à l’intérieur et contre les parois de la première et deuxième partie (51, 52), et étant reliés ensemble pour constituer une pièce intermédiaire entre la première et la deuxième partie (51, 52) du corps creux et un troisième élément (6)adapté pour s’insérer dans chaque ensemble de parties et d’éléments, de façon à venir coincer et au moins partiellement écraser chaque élément contre la paroi interne de chaque partie du corps creux, la dimension et la forme du troisième élément (6) étant telle que la première et deuxième partie (51, 52) du corps creux s’assemblent bout à bout l’un à l’autre par coincement entre les éléments.
    Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3115331-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de générer un complément de poussée au décollage d'un aéronef, sans surconsommation de carburant.
Inventor: AGUILAR MICHEL
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-10-19
Abstract: Le dispositif de réverse ([Fig.1]) permet de réduire fortement la distance de roulage à l’atterrissage des aéronefs. Les volets 7 et/ou le carénage 8 qui orientent de préférence le flux froid 3 (double flux) vers l’avant 9 de cette réverse peuvent aussi être utilisés en tant qu’éjecteur ([Fig.3]) de sorte à produire une poussée supplémentaire sans surconsommation de carburant durant la phase de décollage. La distance de roulage au décollage s’en trouve réduite, et pour une même vitesse de décollage les gains en consommation de carburant seront très importants. Les éléments de ce dispositif étant rétractables ([Fig.3]), toujours sous l’effet du vérin 10, font que la trainée globale de la turbomachine en croisière ne s’en trouvera pas dégradée.  La superposition du flux froid 10 ([Fig.3]) généré par l’éjecteur aux flux froid 3 et flux chaud 6 contribut à réduire la puissance acoustique (tout autant que la signature thermique) durant les phases de décollage et de montée vers l’altitude de croisière des aéronefs.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115575-A1 (FR)
Title: Bielle à lattes cintrées
Inventor: ERTEM ENGIN
IPC: F16C7/06
Filed: 2020-10-23
Abstract: Bielle comportant deux lattes (1, 2) flexibles élastiquement, cintrées et agencées symétriquement par rapport à un axe longitudinal de la bielle, lesdites lattes (1, 2) présentant des zones d’extrémités (3, 4) d’allure parallèle audit axe, ainsi que des moyens d’écartement transversal placés entre les lattes (1, 2) et des moyens de solidarisation des lattes entre elles et aux moyens d’écartement transversal. Les moyens de solidarisation comportent des moyens de réglage du cintrage des lattes (1, 2) en vue de faire varier la longueur axiale de la bielle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3117469-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion, d’un dispositif de maintien et/ou de guidage d’un contenant, à un élément d’une structure de support.
Inventor: PIEZEL AURÉLIEN
IPC: B65G1/02
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de connexion (1) d’un dispositif de maintien et/ou de guidage (2) d’au moins un premier contenant sur une structure de support comprenant au moins un élément de structure (3), ledit dispositif de connexion (1) comprenant un corps (14) comprenant des moyens d’accouplement (15) audit au moins un élément de structure (3), et des moyens de fixation (7) à au moins un dispositif de maintien et/ou de guidage (2), qui sont également des moyens d’orientation angulaire dudit dispositif de maintien et/ou de guidage (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118576-A1 (FR)
Title: Implant articulaire accueillant des cellules ostéochondrogéniques pour la reconstruction du cartilage articulaire
Inventor: POURQUIER DIDIER
IPC: A61F2/38
Filed: 2021-01-07
Abstract: La présente invention concerne un implant pour la réparation d’un cartilage articulaire, l’implant comprenant :un support (3) biocompatible configuré pour être placé au-dessus d’une première surface d’os, comprenant une surface de réception (4) configurée pour délimiter un fond d’un espace de développement cellulaire (60), l’espace de développement cellulaire (60) ainsi formé s’étendant entre la surface de réception (4) et une deuxième surface d’os en regard de la première surface d’os,et une matrice de réparation superposée à la surface de réception (4), la matrice de réparation comprenant un volume de cellules ostéochondrogéniques prévu pour se développer dans l’espace de développement cellulaire (60).La matrice de réparation peut notamment comprendre un greffon périostique.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119100-A1 (FR)
Title: Installation de dépollution d’eau polluée par des hydrocarbures, procédé de dépollution et leur utilisation en cas de pollution accidentelle
Inventor: OGIER ROBERT
IPC: C02F1/40
Filed: 2021-01-28
Abstract: Installation de dépollution d’eau contaminée par des huiles ou hydrocarbures légers, ladite installation comprenant une unité de traitement (1), des moyens d’alimentation de ladite unité en flux d’eau chargée en polluants, une sortie (20) d’eau traitée et des moyens de collecte des polluants, ladite unité étant formée de compartiments disposés en série incluant divers dispositifs de séparation physique des polluants, caractérisée en ce que les moyens d’alimentation comprennent une ou plusieurs pompe(s) d’aspiration d’un flux d’eau très chargé en polluant reliée à un premier compartiment amont incluant un séparateur écrémeur de recueil des polluants flottants, relié(s) à une cuve (25) de collecte desdits polluants et en ce qu’elle comprend, pour l’affinage aval de la séparation eau-polluant un dispositif coalesceur (10) avec récupération des polluants coalescés, et/ou des moyens absorbant ou adsorbant (16) des polluants.  L’invention concerne également le procédé de dépollution associé et son utilisation en cas de pollution accidentelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123137-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un point mémoire SOT-MRAM asymétrique et point mémoire obtenu par la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: GAUDIN GILLES
IPC: G11C11/16
Filed: 2021-05-18
Abstract: Procédé de fabrication d’un point mémoire SOT-MRAM asymétrique et poin t  mémoire obtenu par la mise en œuvre de ce procédé
    Procédé de fabrication (50) d’un point mémoire SOT-MRAM asymétrique, ledit point mémoire comportant une piste conductrice et un plot, disposé sur la piste conductrice et comportant au moins une première région magnétique à aimantation libre, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à : réaliser (100) un empilement d’une pluralité de couches étendues, comportant au moins une première couche magnétique étendue; déposer (200) un masque sur une surface supérieure de l’empilement ; et, délimiter (400, 500) la première région magnétique dans la première couche magnétique étendue par une irradiation ionique de la surface supérieure de l’empilement portant le masque, les paramètres de l’irradiation ionique étant adaptés pour modifier des propriétés magnétiques du matériau constitutif de la première couche magnétiques.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124276-A1 (FR)
Title: Capteur pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène
Inventor: PALMIGIANI GAELLE
IPC: G01S17/894
Filed: 2021-06-21
Abstract: Capteur pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène La présente description concerne un capteur (12) d'un signal lumineux réfléchi pour acquérir une carte de profondeur de la scène. Chaque pixel de profondeur (Pix) du capteur comprend au moins une paire de photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2). Chaque paire de photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2) comprend un premier photosite (P1-1, ; P1-2) d'un premier substrat semiconducteur (100) et un deuxième photosite (P2-1, ; P2-2) d'un deuxième substrat (130) sur lequel est empilé le premier substrat (100). Chaque pixel (Pix) est configuré pour acquérir, pour chaque paire de photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2) du pixel (Pix), au moins un échantillon de charges photogénérées simultanément dans des éléments photosensibles (101, 131) des photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2) de ladite paire.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126127-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’un indicateur de suivi de l’état d’un digesteur
Inventor: MOSCOVIZ ROMAN
IPC: G06N3/00
Filed: 2021-08-12
Abstract: Procédé (1) de prédiction d’un indicateur de suivi de l’état d’un digesteur adapté pour produire un digestat et du biogaz, contenant du méthane, à partir d’un intrant, comprenant :  – Une étape de définition (10) d’un modèle mécaniste adapté pour déterminer au moins une valeur d’un indicateur de suivi de l’état dudit digesteur  – Une étape de détermination (12) des paramètres de réglage dudit modèle mécaniste décrivant les cinétiques d’au moins une des étapes d’acidogénèse, acétogénèse et méthanogénèse ou de leur combinaison en fonction de paramètres de commande dudit digesteur (50) et des paramètres relatifs à la qualité de l’intrant ;  – Une étape d’étalonnage (13) dudit modèle mécaniste ; et   – Une étape de mise en œuvre (14) dudit modèle mécaniste pour prédire l’évolution de ladite au moins une valeur d’un indicateur de suivi de l’état dudit digesteur.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126543-A1 (FR)
Title: Boîtier de circuit integre
Inventor: BOUTALEB YOUNES
IPC: H01L23/40
Filed: 2021-08-27
Abstract: Boîtier de circuit intégré (BT), comprenant un substrat support (1), au moins une puce électronique (2) fixée sur une face (FS) du substrat support (1) et configurée pour présenter des points chauds en fonctionnement dégageant de la chaleur dans un espace volumique de chaleur (ESPV1, ESPV2), un enrobage (4) enrobant au moins ladite au moins une puce électronique (2), possédant une face inférieure (40) fixée sur ladite face (FS) du substrat support (1) et une face supérieure profilée (41) ayant une portion de son profil configurée pour réduire localement le volume d’une région de l’enrobage (4), ladite portion du profil étant située au moins en partie dans l’espace volumique de chaleur (ESPV1, ESPV2), et un dissipateur thermique (5) fixé sur la face supérieure profilée (41) de l’enrobage (4) par l’intermédiaire d’une couche de fixation (6).
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126883-A1 (FR)
Title: Générateur d'étincelles pour générer une pression, injecteur de formule comprenant un générateur d'étincelles, procédé de génération de pression par étincelles et procédé d’injection de formule
Inventor: PARK WOO RAM
IPC: A61M5/30
Filed: 2021-09-16
Abstract: Générateur d'étincelles pour générer une pression, injecteur de formule comprenant un générateur d'étincelles, procédé de génération de pression par étincelles et procédé d’injection de formule La présente demande propose un générateur d'étincelles pour générer une pression. Le générateur d'étincelles comprend : un dispositif principal ; et une chambre de pression disposée adjacente au dispositif principal, dans lequel le dispositif principal comprend : un circuit pour générer une tension d'étincelle prédéterminée ; et un électroaimant, dans lequel la chambre de pression comprend : un fluide non compressif contenu dans celle-ci ; une électrode fixe disposée dans le fluide non compressif ; une électrode mobile disposée dans le fluide non compressif et séparée de l'électrode fixe à une distance prédéterminée ; et un aimant permanent disposé sur l'électrode mobile, dans lequel le circuit est configuré pour appliquer la tension d'étincelle entre l'électrode mobile et l'électrode fixe, dans lequel l'électroaimant est configuré pour appliquer une force magnétique à l'aimant permanent pour déplacer l'électrode mobile vers l'électrode fixe pour générer une étincelle entre l'électrode mobile et l'électrode fixe, dans lequel la chambre de pression comprend une structure de transfert de pression composant une partie d'une paroi de la chambre de pression et configurée pour transférer une pression du fluide non compressif généré par l'étincelle vers l'extérieur de la chambre de pression.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3128365-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopédique à came pour une articulation
Inventor: AÜLLO-RASSER GAETAN
IPC: A61F2/38
Filed: 2021-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif orthopédique (10) destiné à équiper une articulation (12) comprenant un levier supérieur (14) et un levier inférieur (16), le dispositif orthopédique (10) comprenant une came supérieure (22) et un plateau (24), la came supérieure (22) étant liée à un élément supérieur de fixation (26) prévu pour solidariser la came supérieure (22) avec le levier supérieur (14), le plateau (24) étant lié à un élément inférieur de fixation (50) prévu pour solidariser le plateau (24) avec le levier inférieur (16), caractérisé en ce que la came supérieure (22) comporte une surface de came (32) dont la génératrice possède un profil courbe convexe, dans le plan sagittal (P1), et en ce que le plateau (24) et/ou la came supérieure (22) sont chacun reliés à l’élément de fixation (26, 50) associé par une tige de fixation (44) unique.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3130287-A1 (FR)
Title: Craquage catalytique de charges peu cokantes avec apport de chaleur par brûleur externe
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2021-12-09
Abstract: Dispositif et procédé pour le craquage catalytique comprenant et utilisant respectivement : une zone réactionnelle pour craquer une charge hydrocarbonée (2) avec un catalyseur solide (3), une zone de séparation pour séparer le catalyseur au moins partiellement coké (7) et des produits gazeux (6), un régénérateur (12) pour brûler le coke du catalyseur au moins partiellement coké, régénérer le catalyseur solide et produire des gaz de combustion (15), une conduite de transport (11) pour alimenter le régénérateur en catalyseur au moins partiellement coké à partir de la zone de séparation, et un brûleur externe (17) adapté pour brûler un combustible (18) et envoyer un gaz de combustion de brûleur (20) dans la première conduite de transport.  Figure 1 à publier
Patent FR-3130855-A1 (FR)
Title: Système combiné de production et de compression du dihydrogène
Inventor: JEANMOUGIN ANTOINE
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un système combiné de production et de compression de dihydrogène comprenant :- un électrolyseur (11) configuré pour produire du dihydrogène en dégageant de la chaleur,   - un dispositif de compression à hydrures métalliques (12) par apport de chaleur, et  -un réseau d’acheminement du dihydrogène (13) depuis l’électrolyseur jusqu’au dispositif de compression à hydrures métalliques (12),  - un réseau caloriporteur (15) dans lequel circule un fluide caloporteur (16), ledit réseau mettant en connexion fluidique successivement un détendeur (17), un évaporateur (18), un compresseur (19) et un condenseur (20) et étant adapté pour qu’au moins une partie de la chaleur dégagée par l’électrolyseur (11) soit transmise au fluide caloporteur (16) au niveau de l’évaporateur (17) et qu’au moins une partie de l’apport de chaleur au dispositif de compression à hydrures métalliques (12) soit cédée par le fluide caloporteur (16) au niveau du condenseur (19).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3136754-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de l’eau muni d’une cartouche filtrante et d’un agitateur rotatif.
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: B01F27/054
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de traitement de l’eau comportant un récipient (2) de réception de l’eau muni d’une ouverture supérieure (5) et d’un fond, une cartouche filtrante (26) agencée sur le fond, un agitateur rotatif (30) ainsi qu’une base (3) de réception du récipient munie d’un dispositif d’entrainement de l’agitateur rotatif pour créer un déplacement de l’eau à travers la cartouche filtrante et un vortex d’agitation de l’eau pour faciliter l’élimination les différents polluants. L’appareil de traitement de l’eau comporte un organe de guidage de l’agitateur rotatif, l’organe de guidage et l’agitateur étant agencés au-dessus de la cartouche filtrante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138586-A1 (FR)
Title: Stator pour une machine électrique tournante
Inventor: DESENCLOS STEPHANE
IPC: H02K3/12
Filed: 2022-07-28
Abstract: La présente invention propose un ensemble pour machine électrique tournante comportant un rotor solidaire en rotation d’un arbre et un stator bobiné fixe monté radialement autour du rotor, le stator d’axe X comportant une culasse, des dents réparties sur une périphérie radialement interne de ladite culasse s’étendant d’une face radialement intérieure de la culasse radialement vers l’intérieur dudit stator et délimitant deux à deux des encoches s’ouvrant sur une périphérie interne du stator, le stator comprenant un bobinage formé autour des dents, les conducteurs du bobinage étant logés dans les encoches, chaque encoche étant remplie radialement vers l’intérieur jusqu’à un niveau radial de remplissage, l’ensemble étant caractérisé en ce que Γ étant la distance radiale entre la périphérie externe du rotor et la périphérie interne du stator, P étant la profondeur radiale entre la périphérie interne du stator et le niveau de remplissage de l’encoche, 0 ≤ P ≤ 2 x Γ, Γnominal = 0.35 mm, donc 0<P<0.7mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3135832-A1 (FR)
Title: Batterie de traction et véhicule doté d'une batterie de traction
Inventor: KELLNER PHILIPP
IPC: H01M50/204
Filed: 2023-05-15
Abstract: Batterie de traction et véhicule doté d'une batterie de traction L’invention concerne une batterie de traction d’un véhicule, comprenant plusieurs modules de batterie (2a, 2b, 2c), chacun desdits modules de batterie (2a, 2b, 2c) étant conçu de manière à s’étendre dans le sens transversal du véhicule, ainsi qu’un dispositif de commande de batterie central raccordé aux modules de batterie (2a, 2b, 2c) dont chacun comprend, au niveau de ses faces frontales opposées, une zone de connexion (208, 209, 210) présentant des moyens de connexion électrique et ladite batterie de traction présentant un rail conducteur (4a) respectif qui est conçu pour interconnecter électriquement au moins certains des modules de batterie (2a, 2b, 2c) et/ou pour les relier électriquement au dispositif de commande de batterie central, et ladite batterie de traction présentant un boîtier de lignes (3a) hermétiquement fermé respectif qui est relié mécaniquement aux zones de connexion des modules de batterie (2a, 2b, 2c) et à l’intérieur duquel au moins l’un (4a) des rails conducteurs est respectivement logé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2004143-A1 (FR)
Title: Insecticidal plaquette contng ddvp and a - high viscosity chlorinated terpene
Filed: 1969-03-17
Abstract: Insecticidal plaquette consists of an absorbent material impregnated with DDVP and a high-viscosity chlorinated terpene, especially "Strobane" (RTM, Goodrich). The terpene deriv. is a contact insecticide and also protects the DDVP from the action of moisture. The support contains 1-5, pref. 2-4 times its own wt. of insecticide mixture, pref. 10-40% DDVP and 90-60% chlorinated terpene.
Patent FR-2077908-A1 (FR)
Title: Insulation panel - provided with permanent magnet fixing elements
IPC: E04F13/08
Filed: 1970-02-24
Abstract: The insulating material constituting the panel may include mineral fibres, pref. glass, and may also consist of an expanded cellular plastic, pref. polystyrene. The permanent magnets are pref. incorporated in the panel during fabrication, particularly before the plastic material is expanded, by glueing, screwing or other means. It is convenient to place them at the corners of the panel. The magnets may have clamps attached to them, which are bent back towards the supports. The use of permanent magnets ensures easy fixing of vertical insulating panels onto a steel plate structure.
Patent FR-2030019-A1 (FR)
Title: Husking and shredding porous vegetable - bodies
IPC: A23N5/00
Filed: 1970-06-17
Abstract: Fruit, grain or pods are enclosed in a pressure- and vacuum-resistant container and subjected to at least three pressure cycles between -1 and 500 bars. The pressure is then dropped suddenly to atmospheric through a large rapid-release valve. Specifically, at least part of the drop may be at a rate is not 20 bars/sec.
Patent FR-2079342-A1 (FR)
Title: Water-soluble disazo dye for paper
IPC: C09B33/10
Filed: 1971-02-08
Abstract: Water-soluble diaszo dye for paper. The dye is of formula:- It is made by coupling 2 mols. of diazotized 1-amino 2-methyl benzene 4-sulphonic acid with 1 mol. of di-(5-hydroxy naphthalene 7-sulphonic acid) urea. Alternatively 1 mol. of diazotized 1-amino 2-methyl benzene 4-sulphonic acid is coupled with 1 mol of 2-acylamino 5-hydroxy naphthalene 7-sulphonic acid, the acyl group removed by hydrolysis and 2 mols. of the product reacted with at least 1 mol. of phosgene. The dye is suitable for mass colouring and dyeing of paper is brilliant redish-orange shades, and is quantitatively deposited on the paper leaving the water clear.
Patent FR-2184551-A1 (FR)
Title: Washing machine for offal tripe, etc - eliminates manual operations from scrubbing and degreasing
IPC: A22C17/16
Filed: 1972-05-17
Abstract: Tripe, offal etc. is put into a vertical, washing cylinder which has a high speed rotating, perforated base plate; the inside wall of the cylinder is lined with abrasive material and a jet enters the cylinder to direct a stream of cleaning fluid on to the tripe; the jet has a coaxial, internal steam injector and can deliver warm water and/or steam. The machine cleans, degreases and scrubs the tripe automatically and reduces the cleaning process time compared with manual tubbing.
Patent FR-2153282-A1 (FR)
Title: Polyamide mixtures - with hydroxyalkylated polyamides to reduce static propensity of melt-spun filaments
IPC: D01F6/60
Filed: 1972-09-18
Abstract: Filament/fibre prodn. from filament-forming synthetic linear polyamides (I) contg. 2-15 (4-10) wt.% hydroxyalkylated polyamides (II), w.r.t. filaments/fibres, is effected by mixing a molten blend of (I) and (II) so intensely that (II) are present in finished filaments as particles with =0.1 mu dia.; filtering the molten mixt. at least once through a filter of =20 mu pore-width; opt. forming chips, and melt-spinning for =30 min. at =290 degrees C. Prods. have permanently reduced static propensity without loss in strength or dye-affinity, and are useful for woven adn knitted textiles.
Patent FR-2219831-A1 (FR)
Title: Shaping semi-finished spectacle frames - by contour moulding with false lens inserts
IPC: B29D12/02
Filed: 1973-03-01
Abstract: Spectacle frames are made by enclosing flat semi-finished thermoplastic frame profiles in a heated split mould which reshapes the profile into three dimensions. Pref. the mould incorporates false lenses which produce a lens-mounting groove in the reshaped blank. Esp. suitable as finishing process for flat blanks produced by sectioning a tubular master profile. Offers rapid prodn. with negligible waste. Partial melt flow may consolidate or orient the moulding material and enhance its stiffness or fatigue resistance.