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Patent FR-3046814-B1 (FR)
Title: Procede et installation de post-traitement des gaz d'echappement pour determiner la charge d'un composant de filtre de particules
Inventor: DALLIOS ATHANASIOS
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-01-19
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé pour déterminer la charge d'un composant de filtre de particules d'une installation de post-traitement des gaz d'échappement (40) associée à un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne (10). Le procédé utilise la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (10), et on détermine l'état de charge en se fondant sur un paramètre déduit de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (10).
Patent FR-3063217-B1 (FR)
Title: Interface de couplage entre une source laser et un tissu a traiter
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61F9/009
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne une interface de couplage entre une source laser et un tissu à traiter (2), caractérisé en ce que l'interface de couplage comprend un anneau (3) incluant : • une paroi latérale (31), • une extrémité proximale (311) destinée à venir en contact avec le tissu (2) à traiter, et • une extrémité distale (312) destinée à recevoir l'extrémité de la source laser - une fenêtre (32) transparente à un faisceau laser généré par la source laser, ladite fenêtre étant montée de manière étanche sur l'extrémité distale (312) de l'anneau (3) de sorte à fermer l'extrémité distale (312) de l'anneau (3).
Patent FR-3063718-B1 (FR)
Title: Chariot pour distributeur automatique de produits alimentaires prepares, notamment de pizza
Inventor: GOUPIL ANTONY
IPC: B65G47/90
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un chariot (10) pour un distributeur automatique de produits alimentaires préparés comprenant un bâti (11), et un dispositif de préhension (12) conçu pour saisir une boîte en carton (200) comprenant un produit alimentaire préparé, le dispositif de préhension comprenant une paire de mâchoires (13a, 13b) articulées chacune sur un support (14) entre une position fermée dans laquelle lesdites mâchoires pincent la boîte en carton et une position ouverte dans laquelle les mâchoires libèrent la boîte en carton, le dispositif de préhension étant en outre conçu pour se déplacer en translation entre une position avancée dans laquelle les mâchoires sont en position fermée et pincent la boîte en carton et une position reculée, le dispositif de préhension comprenant aussi des premiers organes de rappel élastique (16a, 16b) conçus pour rappeler chacune des mâchoires vers la position fermée et une pièce de blocage (18) conçue pour bloquer les mâchoires en position ouverte, lorsque le dispositif de préhension se déplace de la position reculée à la position avancée, et pour libérer les mâchoires, lorsque le dispositif de préhension est en position avancée.
Patent FR-3068721-B1 (FR)
Title: Structure de veranda a toiture integree dans l'epaisseur du cheneau
Inventor: NOEL FREDERIC
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention a pour objet une structure de véranda comprenant au moins une toiture 4, une panne sablière 3, un bandeau 5 et un support de toiture 6. Le support 6 est solidaire d'une face interne 32 de la panne sablière 3, et forme un appui pour une face inférieure 42 de la toiture 4, de sorte que ladite toiture 4 est au moins partiellement encastrée selon un axe vertical dans un espace intérieur délimité par au moins une face interne 32. Avantageusement, une face supérieure 41 est située partiellement sous un plan horizontal passant par un bord supérieur 50 du bandeau 5, de sorte que la toiture est occultée par le bandeau. Un débord 7 prolonge la face supérieure par-dessus et au-delà de la panne sablière 3, de manière à évacuer des eaux de pluie dans un chéneau 51. Une membrane 9 étanche couvre la face supérieure 41.
Patent FR-3073598-B1 (FR)
Title: Raccord a deconnexion par traction sur une bague
Inventor: HAMADENE SOFIEN
IPC: F16L37/086
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un raccord tubulaire comprend un embout femelle avec un orifice axial dans lequel un embout mâle (6) pourvu d'une collerette (7) est destiné à être inséré axialement, l'embout femelle comprend un organe de verrouillage (11) cranté conçu pour être déformé élastiquement radialement par interférence mécanique lors de l'insertion de l'embout mâle (6) dans l'orifice et pour se verrouiller au dos de la collerette (7). Il comprend en outre une bague (5) montée coulissante coaxialement à l'orifice autour de l'embout femelle et qui forme une rampe (18) oblique par rapport à la direction axiale pour déformer élastiquement radialement par effet levier l'organe de verrouillage (11) lorsque la bague subit une traction axiale dans le sens d'insertion de l'embout mâle (6) dans l'embout femelle de sorte à libérer l'embout mâle (6) de l'embout femelle. L'organe de verrouillage (11) comporte un ergot (25) sur sa surface externe, susceptible d'être en butée contre la bague pour prévenir la déformation élastique radiale de l'organe de verrouillage (11) et empêcher son déclippage. La bague comprend au moins une languette flexible sur son pourtour périphérique qui, lors de l'insertion de l'embout mâle (6), interagit avec la collerette (7) pour déplacer axialement la bague par rapport à l'embout femelle, dégager l'ergot (25) de sa position de butée et autoriser la déformation élastique radiale de l'organe de verrouillage (11).
Patent FR-3074299-B1 (FR)
Title: Procede de detection de collage d’un de deux relais disposes en serie dans une ligne de commande d’un demarreur de vehicule automobile
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: G01R31/327
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de collage d'un de deux relais (1, 2) disposés en série dans une ligne de commande (11) délivrant une tension pour un démarreur (10) de moteur à combustion interne équipant un véhicule, un moteur électrique (7) du démarreur (10) étant alimenté quand les relais (1, 2) sont fermés, chacun par un signal distinct, un des deux signaux étant un signal d'autorisation (auto) commençant avant et se terminant après l'autre signal, dit de commande (com), caractérisé en ce qu'on mesure la tension de la ligne (11) de commande entre le relais (2) le plus proche du démarreur (10) et ce démarreur (10), entre le moment où le signal de commande (com) se termine et le moment où le signal d'autorisation (auto) se termine, et si une tension non nulle est relevée entre ces deux moments, on considère le relais ayant reçu le signal de commande (com) comme collé.
Patent FR-3074343-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection des defauts de geometrie d'une voie ferree
Inventor: VOIVRET CHARLES
IPC: G06T7/285
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection d'au moins un défaut de géométrie d'une voie ferrée, caractérisé essentiellement en ce qu'il comprend une étape de détermination des coordonnées tridimensionnelles dans le référentiel d'une première voiture (1) de chaque vecteur de déplacement entre deux images successives, acquises par un dispositif de vision tridimensionnelle, de points d'intérêt (21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34) d'une autre voiture (2, 3), afin de déterminer des coordonnées géocentriques d'un défaut de géométrie de la voie ferrée. L'invention concerne également un système embarqué permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3074583-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut survenant dans un cable
Inventor: ALBERTO DIEGO
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention est un procédé de détection et de localisation d'un défaut (2) affectant un câble électrique (10), comportant les étapes suivantes : a) disposition d'un premier capteur (11,11') et d'un deuxième capteur (12), le long du câble, le deuxième capteur étant un capteur acoustique. b) détection de la survenue du défaut - par le premier capteur, à un premier instant (t1), - et par le deuxième capteur, à un deuxième instant (t2) ; c) prise en compte d'une vitesse de propagation (v1, vi) d'une onde acoustique générée par le défaut ; d) estimation d'une position (x1, xi) du défaut (2) en fonction du premier instant et du deuxième instant, en se basant sur la vitesse de propagation résultant de l'étape c) ; e) détermination d'une vitesse de propagation de référence (vref(x1), vref(xi)) en fonction de la position (x1, xi) du défaut (2) résultant de l'étape d), et comparaison de ladite vitesse de référence avec la vitesse de propagation prise en compte lors de l'étape c); f) en fonction de la comparaison, . validation de la position résultant de l'étape d) ; . ou réitération des étapes c) à f) en ajustant, lors de l'étape c) la vitesse de propagation prise en compte.
Patent FR-3072031-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique a base d'extraits de graines germees
Inventor: PERES SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique comprenant des extraits de graines germées spécifiques, et son utilisation en cosmétique sur la peau ou les cheveux. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention, les compositions incluant un tel extrait et leur utilisation.
Patent FR-3081272-B1 (FR)
Title: Procede d'affectation d'extensions d'un dispositif de routage embarque d'un aeronef, terminal et ensemble de communication associes
Inventor: DELACROIX CHARLES
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: Procédé d'affectation d'une extension d'un serveur téléphonique d'un dispositif de routage embarqué d'un aéronef à un terminal entrant comprenant un module de communication configuré pour établir une communication avec un dispositif de communication via ledit serveur téléphonique, ledit serveur téléphonique comportant une pluralité d'extensions. Le procédé comprend la connexion (102 ; 202) du module de communication au serveur téléphonique, l'identification (106; 206), par le module de communication, des extensions du serveur téléphonique dans l'état libre, la sélection (120; 220) d'une extension parmi les extensions dans l'état libre, l'affectation de l'extension sélectionnée au terminal entrant, ladite extension choisie étant alors dans l'état affecté, et la génération (124 ; 224) d'une liste des extensions du serveur téléphonique, indiquant, pour chaque extension, si ladite extension est dans l'état libre ou dans l'état affecté.
Patent FR-3086755-B1 (FR)
Title: Systeme d'essais d'une boîte de transmission de puissance
Inventor: HUILLET DANIEL
IPC: F16H1/22
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'essais (10) pour tester une boîte de transmission de puissance (1) qui comprend au moins un arbre d'entrée (2) et au moins un arbre principal (6) et au moins un arbre secondaire (7) de sortie, ledit système d'essais (10) comprenant un premier module (20) comprenant une roue principale (22) et un système de mise en charge principal (25) par arbre d'entrée (2). Un deuxième module (30) comporte pour chaque arbre d'entrée (2) un engrenage multiplicateur principal (32) reliée mécaniquement à un système de mise en charge principal (25) par une liaison cinématique principale (37), ledit deuxième module (30) comportant pour chaque arbre secondaire un engrenage multiplicateur secondaire (40) qui est reliée mécaniquement à un arbre secondaire (7) par une liaison cinématique secondaire (50).
Patent FR-3087221-B1 (FR)
Title: Attenuateur sonore et thermique par effet rotatif, des flux de gaz d'echappement de machines thermiques
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F01N1/18
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des équipements permettant d'atténuer les bruits d'éjection des gaz d'échappement des machines thermiques, provenant des conduits d'échappement, collecteurs ou tuyères, tout en réduisant les températures et les vitesses d'éjection. Le principe de fonctionnement du dispositif selon l'invention, s'appuie sur l'idée de mettre en rotation un ensemble mobile par l'effet de la détente du flux des gaz d'échappement des machines thermiques, qui sont comprimés et chauds, à travers une turbine qui entraine un ventilateur aspirant un flux d'air froid que l'on mélange dans une volute avec le flux d'air chaud pour obtenir un flux résultant dont la température moyenne est inférieure au flux d'air chaud. L'abaissement de la température et la dilution dans la volute entrainent une perte de pression générale du mélange ce qui provoque une réduction de la vitesse d'éjection des gaz et donc des bruits associés. Les intérêts principaux du dispositif sont sa compacité et sa facilité d'intégration.
Patent FR-3078687-B1 (FR)
Title: Conformateur pour machine de pose de manchons, bague et machine correspondantes
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65B9/14
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un conformateur pour machine de pose de manchons, le conformateur comportant : - une tête de conformateur destinée à ouvrir une gaine dont seront issus les manchons, - un corps de conformateur, et - une bague (9) agencée entre la tête de conformateur et le corps de conformateur pour faciliter le déplacement de la gaine le long du conformateur, la bague comportant deux demi-coquilles (10, 11) reliées entre elles par au moins un ressort (21, 22), le conformateur comprenant des moyens de verrouillage temporaires de la bague dans une position rétractée dans laquelle le ressort est contraint afin de rapprocher les deux demi-coquilles. L'invention concerne également une bague et une machine associées.
Patent FR-3080641-B1 (FR)
Title: Support pour portail, et installation comprenant un tel support et un portail monte sur le support
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E06B11/04
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un support (1) pour portail (2), lequel comprend un bâti (3) et au moins un panneau (4) monté mobile par rapport au bâti (3), le support (1) étant conçu pour être agencé au sol sous le portail (2), le support (1) comprenant au moins deux poutres (10, 20 ; 10, 20, 40) solidarisées dans une zone de jonction (50) prévue pour recevoir le bâti (3) en appui, avec l'une des poutres (10) qui s'étend sous le panneau (4) en position fermée. L'invention concerne également une installation de portail (1, 2), caractérisée en ce qu'elle comprend un support (1) conçu pour être agencé au sol, et un portail (2) monté sur le support (1).
Patent FR-3080812-B1 (FR)
Title: Pare-chocs a cavite de cellule de marquage en communication avec l'exterieur
Inventor: CHARLES JULIEN
IPC: B62D41/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des pare-chocs intégrant un système permettant de révéler un impact du véhicule sur une surface quelconque et permettant un remplacement aisé et rapide du système en cas d'activation du marquage. La présente invention concerne un pare-chocs (4) de véhicule (2) comportant au moins une partie (6) en matériau élastique présentant une portion (14) frontale courbe formant une cavité (15) intérieure, la portion frontale présentant des orifices (19) permettant de mettre en communication ladite cavité (15) avec l'extérieur de ladite partie élastique, au moins une cellule (20) de fluide de marquage étant prévues à l'intérieur de la cavité et en ce qu'il comporte également des moyens (12) de fixation destinés à la fixation audit véhicule (2).
Patent FR-3084750-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection par ondes radar, en particulier ondes radar polarisees.
Inventor: LESAINT JEAN-PIERRE
IPC: G01S13/30
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un objet (O) situé sous une voie (V) de circulation de matériel roulant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape (EA) de déplacement d'au moins un élément ({X1, X2,..., Xn}) d'émission-réception radar au-dessus de ladite voie (V) ; -, une étape (EB) d'émission par ledit au moins un élément ({X1, X2,... Xn }) d'une pluralité ({R11, R12,..., R1 m}, {R21, R22,..., R2m},..., {Rn1, Rn2, ..., Rnm}) d'ondes radar pénétrant sous la voie (V) ainsi qu'une étape (EC) de réception par ledit au moins un élément ({X1, X2,..., Xn }) d'une pluralité ({S11, S12,..., S1m}, {S21, S22,..., S2m},..., {Sn1, Sn2,..., Snm}) de signaux radar résultant d'une réflexion de ladite pluralité d'ondes radar émises, lors du déplacement du ou desdits éléments ; ({X1, X2,..., Xn}) et - une étape (ED) d'estimation d'un paramètre (P) de position de l'objet (O) à partir de ladite pluralité de signaux radar reçus L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3071588-B1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu de vehicule
Inventor: MURAKAMI TAKUYA
IPC: H05B45/50
Filed: 2018-09-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: On prévoit un circuit d'éclairage (300) configuré pour commander une source de lumière (200) comprenant une pluralité d'unités d'émission de lumière (202_1 à 202_4) reliées en série. Le circuit d'éclairage (300) comprend un convertisseur (310) qui est configuré pour délivrer un courant de commande à la source de lumière (200), une pluralité de commutateurs du côté haut (SW1_1 à SW1_4), dont chacun est prévu entre une extrémité d'une unité d'émission de lumière correspondante et une sortie du convertisseur (310), et une pluralité de commutateurs du côté bas (SW2_1 à SW2_4), dont chacun est prévu entre une autre extrémité de l'unité d'émission de lumière correspondante et une autre sortie du convertisseur (310).
Patent FR-3088701-B1 (FR)
Title: Installation et procede de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: THIEU ANH THAO
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: Installation et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant une source (2) de gaz liquéfié et un circuit (3) de transfert de fluide comprenant, disposés en série de l'amont vers l'aval, un organe (12) de déplacement du fluide issu de la source vers l'aval, un dispositif (5, 6, 7) de régulation de température, un stockage (8) tampon comprenant une entrée reliée à une sortie du dispositif (5, 6, 7) de réchauffage et une sortie reliée à l'extrémité aval du circuit (3) de transfert, l'installation (1) comprenant un organe (10) électronique de stockage et de traitement de données configuré pour commander au moins le dispositif (5, 6, 7) de régulation de température, l'organe (10) électronique de stockage et de traitement de données étant configuré pour fournir du fluide au stockage (8) tampon à une première température relativement plus élevée pendant que le stockage tampon (8) est soutiré pour remplir un réservoir (12) et pour fournir du fluide au stockage (8) tampon à une seconde température relativement plus basse lorsque le stockage tampon (8) n'est pas soutiré pour remplir un réservoir (12).
Patent FR-3092804-B1 (FR)
Title: Fixation pour des enjoliveurs de véhicule automobile
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: FIXATION POUR DES ENJOLIVEURS DE VÉHICULE AUTOMOBILE Dispositif enjoliveur (113) pour véhicule automobile, comprenant : un premier enjoliveur (115) ; un deuxième enjoliveur (133) configuré pour être monté sur le véhicule automobile adjacent au premier enjoliveur (115) ; une pièce de liaison (121) attelée au premier enjoliveur (115), avec une portion en saillie (125) configurée pour s’engager dans le deuxième enjoliveur (133) ; la portion en saillie (125) de la pièce de liaison (121) et le deuxième enjoliveur (133) comprenant des moyens de verrouillage automatique (129 ; 135B) lors de l’engagement de la portion en saillie (125) dans le deuxième enjoliveur (133), lesdits moyens (129 ; 135B) s’opposant à un désengagement de la portion en saillie (125) du deuxième enjoliveur (133). (Figure 4)
Patent FR-3094680-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un circuit d’alimentation electrique a double accumulateur au lithium
Inventor: DUDEZERT CHRISTOPHE
IPC: B60R16/033
Filed: 2019-04-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: Véhicule automobile comprenant un moteur thermique et un circuit d’alimentation électrique (10) comportant :au moins un organe consommateur d’énergie électrique (14) ; un démarreur (16) pour démarrer le moteur ; un accumulateur de puissance (20) au lithium configuré pour fournir au démarreur (16) une quantité d’énergie électrique permettant le démarrage du moteur, un accumulateur d’énergie (22) au lithium configuré pour alimenter en énergie électrique ledit au moins un organe consommateur d’énergie électrique (14),dans lequel ledit au moins un organe consommateur d’énergie électrique (14), l’alternateur (18), le démarreur(16), l’accumulateur de puissance (20) et l’accumulateur d’énergie (22) sont reliés électriquement en parallèle les uns par rapport aux autres.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095413-B1 (FR)
Title: Système de freinage automatique d’un aéronef
Inventor: MOLINA AGRADANO MARIA BELEN
IPC: B64C25/42
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système de freinage automatique d’un aéronef, comportant : - un premier module fonctionnel (11) agencé pour mettre en œuvre une machine d’état qui comporte une première branche comprenant des premiers états correspondant à un atterrissage de l’aéronef, une deuxième branche comprenant des deuxièmes états correspondant à une interruption de décollage de l’aéronef, et des transitions, les premiers états, les deuxièmes états et les transitions étant définis indépendamment de taux de décélération ; - un deuxième module fonctionnel (12) agencé pour définir une décélération cible (Dc) de l’aéronef à partir au moins des taux de décélération et d’un état en cours de la machine d’état ; - un troisième module fonctionnel (13) agencé pour définir, à partir au moins de l’état en cours et de la décélération cible, une commande de freinage automatique (Comm) pour piloter des actionneurs de freins de roues de l’aéronef.
Patent FR-3097020-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour frein de vehicule a duree de vie augmentee
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: F16D65/14
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention se rapporte à un actionneur électromécanique (6) pour frein de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (12) absorbant un courant d’intensité nominale (In), un convertisseur de mouvement (14) de type vis-écrou incluant une vis (17) d’axe (AX) s’étendant suivant une direction longitudinale et un écrou (16) porté par la vis (17), et comprenant au moins un moyen (26) de variation de résistance à l’avancement suivant la direction longitudinale d’un élément mené parmi l’écrou et la vis au niveau d’une position prédéterminée, pour modifier l’intensité nominale (In) du courant traversant le moteur (12) lors du passage de l’élément mené sur la position prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097412-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la chevelure à l’étanchéité et efficacité améliorée
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: A45D1/06
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: Appareil de traitement de la chevelure, comportant :  - des premier et deuxième bras mobiles l’un par rapport à l’autre, pouvant prendre une configuration écartée d’introduction d’une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, des première et deuxième surfaces de contact portées respectivement par les premier et deuxième bras, disposées en vis-à-vis, l’une au moins desdites surfaces de contact étant chauffante,   - au moins le premier bras comportant au moins une première pièce de support de la première surface de contact,   - un élément d’étanchéité (50) comportant une fenêtre centrale (500) de manière à s’étendre au moins partiellement autour de la première surface de contact entre cette dernière et la première pièce de support,  caractérisé en ce que ledit élément d’étanchéité (50) comporte au moins une ouverture (59) distincte de la fenêtre centrale (500) et en ce que ladite première pièce de support et ladite première surface de contact sont en contact l’une avec l’autre au travers de ladite au moins une ouverture (59).   Figure pour l'abrégé: Fig. 10