baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115645-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de médiation d’un ensemble d’applications
Inventor: MORAND LIONEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-10-23
Abstract: Procédé et dispositif de médiation d’un ensemble d’applications Les identifiants de ports de destination utilisés dans les techniques relevant de l’art antérieur et permettant de distinguer de façon sûre des données applicatives sont de plus en plus difficile à obtenir de la part d’organismes internationaux. Il est donc de plus en plus difficile de différencier de façon non ambiguë des données relatives à plusieurs applications transportées simultanément sur le même protocole de transport. Pour répondre à ce problème, l’invention décrit un procédé médiation d’une pluralité d’applications (App1, App2) utilisateur par l’intermédiaire d’une application (AppM) relative au protocole de transport de contrôle de flux, tel que le protocole Stream Control Transport Protocol, dite application générique, le procédé étant mis en œuvre dans un dispositif (310) mandataire, apte à établir une connexion basée sur le protocole de transport de flux avec un dispositif (300) terminal Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116759-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité et dispositif de sécurité associé
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: G06T7/174
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité, comprenant les étapes suivantes : - obtention (S310) d’au moins une première, une deuxième, une troisième et/ou une quatrième images en niveaux de gris à partir d’une image numérique en couleurs : -- ladite première image en niveaux de gris comprenant une pluralité de pixels présentant chacun un niveau de gris représentant une première composante de couleur du pixel correspondant de l’image numérique en couleurs, et -- ladite deuxième image en niveaux de gris comprenant une pluralité de pixels présentant chacun un niveau de gris représentant une deuxième composante de couleur du pixel correspondant de l’image numérique en couleurs, - formation (S320) desdites au moins une première et deuxième images en niveaux de gris sur un support physique dudit dispositif de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3108771-A1 (FR)
Title: Procédé de décontamination de couche d'oxyde
Inventor: EUN HEE CHUL
IPC: G21F9/28
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de décontamination d'une couche d'oxyde, capable de décontaminer efficacement la couche d'oxyde. En détail, la présente divulgation concerne un procédé de décontamination d'une couche d'oxyde, comprenant (a) l'alimentation en eau de procédé de décontamination contenant de l'acide sulfurique (H2SO4), de l'hydrazine (N2H4) et du sulfate de cuivre (CuSO4) d'un circuit de conduites, pour décontaminer une couche d'oxyde dans le circuit de conduites ; (b) le mélange de Ba(OH)2 avec l'eau de procédé de décontamination, formée après l'étape (a) de décontamination de la couche d'oxyde, pour ajuster le pH de l'eau de procédé de décontamination de sorte qu'il soit compris entre 8,2 et 9,4, pour réaliser une réaction de précipitation ; (c) la filtration de l'eau de procédé de décontamination, formée après l'étape (b) au cours de laquelle la réaction de précipitation est réalisée, pour éliminer une substance insoluble de l'eau de procédé de décontamination ; et (d) la réutilisation de l'eau de procédé de décontamination, formée après l'étape (c) au cours de laquelle la substance insoluble a été éliminée, comme eau de procédé de décontamination de l'étape (a).     FIG. 1
Patent FR-3118484-A1 (FR)
Title: Système de compression à plusieurs étages de compression montés en série
Inventor: DESMOULINS CYRILLE
IPC: F04B49/20
Filed: 2020-12-28
Abstract: Système de compression à plusieurs étages de compression montés en série L’invention a trait à un système de compression d’un gaz (2) comportant :- une entrée de gaz (10),- deux étage de compression (20) montés en série comportant chacun : - un moteur électrique rotatif (60) configuré pour comprimer le gaz, - un unité de contrôle de la vitesse de rotation du moteur électrique (27, 37), les unités de contrôle étant chacune configurées pour contrôler la vitesse de rotation du moteur électrique (60) correspondant au moins en fonction de la pression de gaz en amont de l’étage de compression correspondant ou les unités de contrôle étant chacune configurée pour contrôler la vitesse de rotation du moteur électrique (60) correspondant au moins en fonction des pressions de gaz en aval de l’étage de compression correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112181-A1 (FR)
Title: Pièce de jonction pour l’assemblage d’une ossature métallique démontable d’un bâtiment déplaçable
Inventor: SÉRÉ CHRISTIAN
IPC: F16B9/02
Filed: 2021-01-25
Abstract: L’invention concerne une pièce de jonction (100A, 100B) destinée à être utilisée dans l’assemblage d’une ossature métallique (20) d’un bâtiment déplaçable, notamment d’un bâtiment agricole.     L’invention propose une pièce de jonction (100A, 100B) qui ne nécessite pas de soudure et qui est démontable. En outre, la pièce de jonction (100A, 100B) selon l’invention est en deux parties et est agencée de manière à résister à des forces antagonistes auxquelles elle peut être soumise.   En particulier, grâce à son agencement astucieux en deux parties, la pièce de jonction est bien adaptée pour subir des forces provenant de directions antagonistes. En effet, lorsqu’elle est montée, la pièce de jonction est verrouillée dans toutes les directions de sorte que les efforts mécaniques auxquels il peut être soumis peuvent être mieux répartis.  L’invention concerne également un procédé d’assemblage (300) et un système constructif pour la réalisation d’une telle ossature métallique (20).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3119682-A1 (FR)
Title: Instrument d’imagerie
Inventor: COATANTIEC CLAUDE
IPC: G02B23/02
Filed: 2021-02-05
Abstract: Un instrument d’imagerie (10) comprend un télescope de type Korsch et un miroir déformable (M41). Un miroir primaire (M1) du télescope constitue une pupille d’entrée, et le miroir déformable est situé dans une autre pupille du télescope, pour permettre de compenser des défauts de forme du miroir primaire. Avantageusement, le miroir déformable possède une forme de base qui est courbe, pour compenser des distorsions du télescope et permettre de disposer des capteurs d’image (50) sur un support plan, pour saisir l’image formée par le télescope. Un tel instrument d’imagerie est particulièrement adapté pour une application d’imagerie qui est mise en œuvre à partir d’un satellite, pour saisir des images de la Terre. Possiblement, l’instrument d’imagerie peut comprendre deux voies d’imagerie, qui peuvent être intégrées facilement grâce à des plateformes séparées dédiées une-à-une auxdites voies d’imagerie.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122511-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration de zones d’intérêts dans une image et son détecteur de présence
Inventor: BEBIEN WILLIAM
IPC: G08G1/14
Filed: 2021-04-28
Abstract: Procédé de configuration de zones d’intérêt s  dans une image et son détecteur de présence 
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de configuration (C) d’au moins une zone d’intérêt situé dans un champ de vision d’un détecteur de présence, comprenant : 
    -    une étape d’acquisition (C1) de caractéristiques physiques de l’espace (E) dans lequel le détecteur de présence devra détecter des présences, 
    -    une étape de sélection (C2) d’une image prédéterminée (I1) en fonction des caractéristiques, comprenant un agencement de zones d’intérêts,
    -     une étape de détermination d’indexation (C3) du détecteur de présence (1, 1’) sur l’image (I1, I7) sélectionnée,
    -    une étape de préréglage (C4) d’au moins une zone d’intérêt comprenant une sous étape de définition (C41) de chaque zone d’intérêt et une sous étape de configuration (C42) d’au moins une zone d’intérêt dans l’image configurée (I1, I7), 
    -    une dernière étape de transmission (C5) de données (1211) d’au moins une zone d’intérêt configurée, au détecteur de présence.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3123271-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une coiffe de revêtement d’un bloc de rembourrage de matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: LAVOINE CELINE
IPC: B60N2/58
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une coiffe (1) de revêtement d’un bloc (2) de rembourrage de matelassure (3) de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un format (4) de complexe, fixer en envers dudit format une bande agrippante (6) destinée à coopérer en ancrage avec une bande agrippante réciproque (7) fixée sur ledit bloc, réaliser au moins une couture décorative (8) traversant ledit complexe dans son épaisseur, ladite couture s’étendant au moins en partie en regard de ladite bande, ladite couture étant réalisée avant la fixation de ladite bande de sorte que ladite couture ne traverse pas ladite bande et n’en assure pas la fixation, ladite bande étant fixée par collage audit format.   Figure 2
Patent FR-3124009-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration automatique d’un terminal de communication
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04W88/02
Filed: 2021-06-15
Abstract: Procédé de configuration automatique d’un terminal de communication L’invention se rapporte à un procédé de configuration automatique d’un terminal de communication sur lequel est installée une pluralité d’applications. Selon la technique proposée, le procédé comprend :  - une obtention (11) d’au moins un paramètre contextuel relatif à une utilisation courante dudit terminal de communication ;  - une configuration (13) dudit terminal de communication, tenant compte d’une structure de données sélectionnée en fonction dudit au moins paramètre contextuel, ladite structure de donnée étant représentative, pour au moins une application de ladite pluralité d’applications, de la présence ou de l’absence d’un lien de lancement associé à ladite application sur au moins une interface graphique de lancement d’applications apte à être affichée sur un écran dudit terminal de communication.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126132-A1 (FR)
Title: Verrière de toit perfectionnée
Inventor: GODEST YVON
IPC: E04B7/18
Filed: 2021-08-12
Abstract: Verrière de toit perfectionnée La présente invention se rapporte à une verrière de toit (100), un cadre dormant (Cd) destiné à réceptionner un cadre ouvrant (Co) portant au moins un vitrage ou un second cadre dormant portant au moins un vitrage, le cadre dormant (Cd) étant conçu pour être fixé par sa partie basse et sa partie haute opposées entre deux composants (Pnb et Pnh) disposés de manière sensiblement parallèle l'un à l'autre et qui sont constitutifs de la charpente d'une toiture. Selon l'invention, le cadre dormant (Cd) comprend deux paires de profilés, chaque paire comprenant un premier profilé (P1) intérieur, un second profilé (P2) extérieur, chaque partie basse ou chaque partie haute du cadre dormant (Cd) étant fixée sur le premier profilé (P1), chaque second profilé (P2) étant dimensionné pour être fixé sur un composant (Pnb et Pnh) correspondant, et les deux profilés (P1, P2) comprennent des moyens d'écartement ou de rapprochement relatifs entre les deux profilés (P1 et P2) et/ou des moyens permettant l'orientation dans un plan médian par rapport au second profilé (P2), du premier profilé (P1) par rapport au second profilé (P2), ces moyens comprenant des boulons de réglage (Blr).  En agissant sur les boulons de réglage, il devient possible de régler le positionnement de la verrière de toit dans la toiture et notamment en la fixant correctement sur les deux composants constitutifs de la charpente.  Fig. 2
Patent FR-3128841-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif électronique relié à un réseau de communications.
Inventor: CIBAUD DAVID
IPC: H04W52/22
Filed: 2021-11-04
Abstract: Un procédé de configuration d’un dispositif électronique (2) relié à un réseau de communications (10), est mis en œuvre dans ledit dispositif électronique et comporte :  l’obtention d’au moins une information contextuelle (I) relative à l’environnement du dispositif électronique (2), etétablissement d’au moins un paramètre de configuration du dispositif électronique (2) à une valeur qui est fonction de ladite au moins une information contextuelle obtenue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129171-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un ouvrant de panneau de pont ou d’un panneau d’ouverture dans une vitre de navire
Inventor: LEBLAIS JACQUES
IPC: E05C1/10
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’un ouvrant de panneau de pont de navire comprenant :  - un corps monté pivotant par rapport à une base présentant un élément saillant formant pêne ;  - une poignée solidarisée audit corps.  Selon l’invention, ladite poignée présente un doigt de verrouillage de ladite poignée faisant saillie en direction de ladite base et est montée pivotante par rapport audit corps suivant un axe sensiblement perpendiculaire à l’axe de pivotement dudit corps par rapport à ladite base entre deux positions :- une position de verrouillage de ladite poignée dans laquelle la poignée s’étend sensiblement perpendiculairement à l’axe de pivotement dudit corps et ledit doigt est inséré dans un logement formé dans ladite base ;- une position déverrouillée de ladite poignée dans laquelle ladite poignée est pivotée de sorte à s’écarter de ladite base et ledit doigt est hors dudit logement.  Figure à publier : 3
Patent FR-3131718-A1 (FR)
Title: Ensemble modulable d’accessoires amovibles utilisable dans un véhicule automobile
Inventor: PINOL MAXIME
IPC: B60R11/00
Filed: 2022-01-07
Abstract: Cet ensemble (10) d’accessoires pour habitacle de véhicule automobile est caractérisé en ce que les accessoires comprennent des moyens de fixation amovible destinés à coopérer avec des moyens de fixation amovible complémentaires prévus sur un autre accessoire, lesdits accessoires étant configurés pour être fixés les uns aux autres de façon amovible, afin de constituer un ensemble modulable d’accessoires.  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3133258-A1 (FR)
Title: systèmes, dispositifs et procÉdÉs pour optimiser un processus de fabrication cosmÉtique
Inventor: JAMES TIFFANY
IPC: G06F3/0484
Filed: 2022-03-04
Abstract: S SYSTÈMES , DISPOSITIFS ET PROCÉDÉS POUR OPTIMISER UN PROCESSUS DE FABRICATION COSMETIQUE L’invention concerne un système configuré pour exécuter un concours qui inclut l'affichage d'une image d'un visage d'un modèle, parmi une pluralité de modèles, à un utilisateur ; la réception d’entrées de l'utilisateur pour ajuster une couleur d'un produit cosmétique mélangé à appliquer sur le visage du modèle ; l’affichage du modèle avec la couleur ajustée sélectionnée par l'utilisateur ; la réception de l'image du visage du modèle avec la couleur ajustée comme une entrée de l'utilisateur ; l’affichage de la saisie de l'utilisateur à une pluralité d'utilisateurs et la fourniture à la pluralité d'utilisateurs d’une option pour soumettre un vote sur la saisie de l'utilisateur et les saisies des autres utilisateurs ; la fourniture en sortie d’un résultat d'un concours basé sur une ou plusieurs saisies recevant le plus grand nombre de votes. Le système transmet en outre une instruction à une installation de fabrication de cartouches d'un dispositif de distribution pour créer un emballage groupé de cartouches pour la pluralité déterminée de couleurs.  Figure pour l'abrégé : NÉANT
Patent FR-3137225-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’isolement d’accumulateur électrique à réserve de matière conductrice fusible
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-06-22
Abstract: Dispositif d’isolement (2) d’accumulateur électrique, adapté à isoler un accumulateur électrique d’un circuit électrique en assurant la continuité de ce circuit électrique, comportant :  – une chambre de pontage (10) dans laquelle est disposé un dispositif de pontage (4) qui comporte deux conducteurs de pontage (6, 7) ;  – un fusible (3) comportant un conducteur coupe-circuit (23) disposé dans la chambre de pontage (10) ;  – une réserve de matière conductrice fusible (12) dont la température de fusion est inférieure à la température de fusion du conducteur coupe-circuit (23), la réserve de matière conductrice fusible (12) étant disposée dans la chambre de pontage (10), et étant adaptée à se transférer à l’état liquide sur le dispositif de pontage (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 25
Patent FR-3138239-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat support pour application radiofréquences
Inventor: KIM YOUNG-PIL
IPC: H01L21/205
Filed: 2022-07-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat support comprenant une couche de piégeage de charges pour une structure de type semi-conducteur sur isolant pour application radiofréquences, comprenant :   la mise en place d’un substrat de base (10) comprenant une couche (20) d’oxyde de silicium natif dans une chambre de dépôt, la montée en température de la chambre de dépôt jusqu’à une température (Tp) de dépôt de la couche de piégeage de charges (30),l’introduction d’un gaz oxydant dans ladite chambre de dépôt pour conserver la couche (20) d’oxyde de silicium natif pendant la montée en température, l’évacuation de l’oxygène de la chambre de dépôt à la température (Tp) de formation de la couche de piégeage de charges (30), le dépôt, dans la chambre de dépôt, de la couche de piégeage de charges (30) en silicium polycristallin sur la couche d’oxyde de silicium natif.   Figure pour l’abrégé : Fig 1C
Patent FR-3131768-A1 (FR)
Title: Ensemble cage de roulement avec élément de retenue annulaire monobloc
Inventor: MISIASZEK MATTHEW
IPC: F16C33/46
Filed: 2022-12-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble cage comprenant une cage annulaire pouvant être disposée à l’intérieur de la bague extérieure de roulement et ayant une ligne d’axe, une extrémité radiale intérieure définissant un alésage, une extrémité radiale extérieure et une pluralité de poches s’étendant entre les extrémités radiales intérieure et extérieure et espacées circonférentiellement autour de la ligne d’axe. Chaque poche contient un élément roulant distinct parmi les éléments roulants. Un élément de retenue annulaire flexible est disposé contre l’extrémité radiale intérieure de cage et comporte une pluralité de trous traversants. Chacun de la pluralité de trous d’élément de retenue est aligné radialement avec une poche de cage distincte de la pluralité de poches de cage et a une dimension avec une valeur inférieure à un diamètre de chaque élément roulant. Ainsi, une partie radialement intérieure de l’élément roulant contenue dans la poche de cage alignée s’étend à travers le trou d’élément de retenue tandis que le reste de l’élément roulant est retenu dans la poche de cage.
Patent FR-2017971-A1 (FR)
Title: Automatic welding of hollow bodies in - particular ferrite and austenite materials
IPC: B23K9/028
Filed: 1969-08-22
Abstract: Workpieces of the same thickness or otherwise are welded by on eor more blowpipes, either by the tungsten-inert gas process without additional metal by means of a butt-joint, or by the metal-inert gas/metal active gas method in one or more passes by means of a butt-joint or other joints. Alternatively the process applies to the scrafing pass or to the but by the tungsten-inert gas process without additional metal or to other passes by the metal-inert gas/ metal-active gas process (with of without adjustment of the weld gap).
Patent FR-2026739-A1 (FR)
Title: Carbon or graphite microspheres of pre - determined size and quality
IPC: C01B31/08
Filed: 1969-12-19
Abstract: The microspheres have diameter 1 to 1000 mu, wall thickness of 0.5 to 10 mu and apparent specific wt. of about 160 g/dm3, and are produced by decompn. pref. at 815-1480 degrees C of microparticles of a phenolic resin of the same shape. They are useful as fillers for plastics high temp. insulation and have nuclear applicns.
Patent FR-2141607-A1 (FR)
Title: Workover at subsea wellheads - by wireline tool lowered in lubricator
IPC: E21B33/076
Filed: 1971-06-18
Abstract: In conducting workover operations at an underwater wellhead, the workover tool is suspended from a wireline and lowered to the wellhead in a lubricator which is initially supported by the tool but which eventually abuts and is latched to the wellhead. The tool can then be run into the well through the bottom of the lubricator. Hydraulic latching is preferred.
Patent FR-2198734-A1 (FR)
Title: 5-(Nitrophenyl) rhodamines - as anthelmintic animal-foodstuff additives
IPC: C07D277/54
Filed: 1972-09-11
Abstract: Animal food additive comprising a cpd of formula (where X ad X' may be H, halogen, or 1-4C alkyl; R is H or 1-4C alkyl), are anthelmintics for daily use with domestic, farmyard and wild animals. They are also stabilizers of dichlorovos. Preferred cpd is 3-methyl-5-(4-nitrophenyl) azo rhodamine.
Patent FR-2168330-A1 (FR)
Title: Carbon black mfr - by passing hydrocarbon feedstock through venturi into reaction chamber
IPC: C09C1/50
Filed: 1973-01-11
Abstract: In the mfr. of carbon black by pyrolysis of a hydrocarbon feedstock in a pre-combustion reactor by the known technique of introducing the feedstock and a hot combustion gas, produced by burning a fuel with an oxygen-contg. gas, into the pre-combustion zone of the reactor to form a reaction mixt. the feedstock being introduced axially into the reactor upstream of a Venturi nozzle installed in the reaction zone and the reaction mixt. flowing through the venturi, to form carbon black, the hydrocarbon feedstock is introduced into the reactor at a posn. corresponding to a L/D ratio of 0.29-1.25, where (L) is the distance from the location of the feedstock inlet to the inlet of the Venturi and (D) is the dia. of the Venturi-throat.
Patent FR-2170281-A1 (FR)
Title: Fusing scrap iron - in vessel with concentric tuyeres providing oxygen and fuel
IPC: C21C5/34
Filed: 1973-02-01
Abstract: Scrap iron is treated by introducing it into a metallurgical vessel whose base and/or side walls are furnished with >=1 tuyere having 2 concentric channels, the scrap being fused by blowing through the tuyere commercially pure oxygen, pref. through the central channel, and gas or liquid fuel through the other channel, in such proportion that the gases formed contain >=70% of (CO +H2).
Patent FR-2220393-A1 (FR)
Title: Hub for wheels carrying vehicle axles
IPC: B60B35/12
Filed: 1973-03-05
Abstract: The hub is for non-driven wheels of vehicles and is a unit constructed device which has mounted inside it a braking unit. This can be hydraulic, electric or any other type. The hub is to replace normal types using half shafts etc. and can be fitted to existing shafts. It can be easily fitted and removed and made interchangeable. The two parts of the braking mechanism are fixed to the hub and shaft, resp. and a shaft of the braking unit has a toothed end which extends into a second part and mates with a planetary gear assembly.
Patent FR-2223671-A1 (FR)
Title: Flow divider for liquids containing gas bubbles - enables measuring indicator to be connected to measure total flow
IPC: G01F5/00
Filed: 1973-03-27
Abstract: The divider can be placed in the main flow channel in order to divert part of the flow to a measuring indicator. The diverted flow is proportional to the total flow and because of its path is not affected by heating effects due to the changes. A perforated plate mounted in the throat of an annular cavity is used to smooth the flow; it gets rid of large scale turbulences and a perforated diaphragm downstream in the cavity calibrates the flow in terms of proportionality to the total flow.