baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978175-A1 (FR)
Title: Prefabricated parallelepiped rectangle module for construction of dwelling house on construction site, has interfaces between assembly devices including symmetry of order four such that adjacent module is fixed along direction or at angle
Inventor: CARAGE FRANCOIS
IPC: E04B1/348
Filed: 2011-07-18
Abstract: The module (1) has vertical side walls (2) and an upper assembly device configured to cooperate with a lower assembly device of a lower assembly of an adjacent module such that the adjacent module is fixed above the module. Square-shaped interfaces between the assembly devices have symmetry of order 4 with respect to a vertical axis such that the adjacent module is fixed above the module along same direction or rotated at an angle of 90, 180 or 270 degrees with respect to the module around the vertical axis.
Patent FR-2978222-A1 (FR)
Title: Roue d’engrenage d’un reducteur a vis sans fin
Inventor: BESNAULT VIANNEY
IPC: F16H55/22
Filed: 2011-07-21
Abstract: Cette roue d'engrenage (1) comporte un moyeu (2) présentant une zone périphérique (20), une denture dite externe (3) réalisée dans un matériau plastique, la denture externe (3) étant destinée à être en prise avec la vis sans fin, la denture externe présentant un cercle de pied, la roue d'engrenage (1) étant remarquable en ce que la zone périphérique (20) du moyeu (2) comporte une denture dite interne (4) présentant un alignement radial avec la denture externe (3) de manière à transférer des efforts d'engrènement de la denture externe (3) vers le moyeu (2), et en ce que la denture interne (4) du moyeu (2) présente une section radiale comprenant une zone d'étranglement (6) agencée sensiblement à la hauteur radiale du cercle de pied de la denture externe (3).
Patent FR-2964502-A1 (FR)
Title: Appareil de connexion avec un port combo
Inventor: HO MING-HSI
IPC: H01R13/66
Filed: 2011-09-07
Abstract: La présente invention concerne un appareil de connexion avec un port combo L'appareil de connexion supporte particulièrement deux, ou plus, bornes de connexion (301) conformément à divers types, en particulier les connecteurs RJ-45 et RJ-11. Selon un des modes de réalisation, l'appareil avec un port combo comprend un circuit de détection (307) et une unité de commande de connecteur (305). L'appareil fonctionne de préférence pour détecter les signaux électriques à partir d'une source de connexion, et réaliser une commutation automatique parmi les fils. Après que la signalisation d'une insertion d'un quelconque connecteur est détectée, l'unité de commande de connecteur (305) réalise une commutation d'acheminement pour définir une combinaison des fils selon un signal de commande.
Patent FR-2981633-A1 (FR)
Title: Actionneur d'ouverture d'urgence d'un ouvrant d'aeronef comportant des moyens de retard a l'ouverture
Inventor: BERGONNIER HELENE
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-10-21
Abstract: Actionneur d'ouverture d'urgence d'un ouvrant d'aéronef, comportant : - un vérin agencé pour être relié à l'ouvrant par une de ses extrémités, et par son autre extrémité à un référentiel de l'aéronef sur lequel est lié l'ouvrant, - des moyens (2) de fluide pour alimenter le vérin en vue d'une ouverture d'urgence de l'ouvrant, - des moyens (5) d'injection des moyens de fluide en un point (19) d'un (6) circuit fluidique alimentant le vérin en vue d'une ouverture d'urgence de l'ouvrant, ces moyens d'injection étant aptes à adopter deux positions : - une position de repos, dans laquelle les moyens de fluide sont isolés du vérin, - une position active, dans laquelle les moyens de fluide sont injectés au point du circuit fluidique, - des moyens (7) pour retarder l'injection des moyens de fluide dans le vérin, qui comprennent un élément mobile (10) dans le circuit fluidique, disposé entre le point et le vérin, retardant l'ouverture du circuit lorsque les moyens d'injection sont en position active, le retard à l'injection étant déterminé par un temps de déplacement de l'élément mobile (10).
Patent FR-2995381-A1 (FR)
Title: Automatic shovel valve device for dispensing decanted effluent, has sliding cover that is slid according to axis, and seal provided on end of cover, where seal opens in accordance to height adjustment of release float
Inventor: POYET JEAN
IPC: E02B7/40
Filed: 2012-09-11
Abstract: The device has a sliding cover (2) that is slid according to an axis perpendicular to an axis of a body (1) of a valve. A seal is provided on an end of the cover, where the seal opens in accordance to height adjustment of a release float (9). The cover is connected to the float, where the cover is closed by the effect of its own weight. A bolt is maintained in an open position. A drive arm (6) is arranged with a locking pin (7) that is arranged for locking a striking plate. The cover is maintained in position by a set of flexible connections (19, 20).
Patent FR-2989218-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif electronique par assemblage de blocs semi-conducteurs et dispositif correspondant
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: Au moins trois blocs électriquement conducteurs (BLC) sont disposés au sein d'une région isolante (RIS) ; au moins deux d'entre eux sont mutuellement séparés et en couplage capacitif par l'intermédiaire d'une partie (OX) de la région isolante et au moins deux d'entre eux, semi-conducteurs, présentant des types de conductivité opposés ou des types de conductivité identiques mais avec des concentrations de dopants différentes sont en contact mutuel par un de leur côté ; l'agencement mutuel de ces blocs au sein de ladite région isolante, leur type de conductivité et leur concentration de dopants forment au moins un module électronique (MDL) ; certains des blocs forment des blocs d'entrée et de sortie.
Patent FR-2989764-A1 (FR)
Title: Installation et procede de sechage de produits en terre cuite
Inventor: PEAUDECERF MICHEL
IPC: F26B15/12
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation de séchage de produits en terre cuite par un flux d'air de séchage, l'installation comprenant un séchoir et au moins un châssis (4) sur lequel est disposé au moins un dit produit, le séchoir comprenant une entrée (10) par laquelle arrive le châssis (4) portant le produit, une sortie (30) par laquelle sort le châssis avec le produit séché, au moins un canal aller (12) et un canal retour, parallèles l'un à l'autre, chaque canal possédant au moins une voie, des moyens d'entrainement du châssis pour qu'il chemine successivement par l'entrée (10), le canal aller (12), le canal retour et la sortie (30), des moyens de soufflage d'un flux d'air de séchage à contre courant du cheminement du châssis. L'entrée (10) comprend un sas (11) sans porte présentant au moins une première et une deuxième parois collaborant avec au moins deux plaques (42, 43) montées sur le châssis (4) pour favoriser une étanchéité à l'entrée du châssis.
Patent FR-2991960-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du pilotage des roues arriere d'un vehicule automobile equipe d'une direction assistee electrique
Inventor: PUGSLEY GARETH
IPC: B60W10/20
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation du pilotage des roues arrière d'un véhicule automobile équipé d'une direction assistée électrique, comprenant: - mesurer (101) ou calculer (102), grâce à un capteur d'angle moteur, au moins la position angulaire du moteur de direction assistée, et - mesurer (103) ou calculer (104), grâce à un capteur d'angle volant, au moins la position angulaire du volant de direction, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - calculer (105), grâce au capteur d'angle moteur, au moins la position angulaire du volant de direction ; et - comparer (111, 112, 113) au moins la position angulaire du volant de direction mesurée grâce au capteur d'angle volant à la position angulaire dudit volant mesurée grâce au capteur d'angle moteur ; et - émettre un signal d'alarme si le résultat de la comparaison (111, 112, 113) est supérieur à une valeur seuil (TRIG) prédéterminée.
Patent FR-2992483-A1 (FR)
Title: Insulation cap for partially covering inlets of cables of electric low voltage circuit breaker, has legs including retaining portions at free end, where stop unit, legs and retaining portions are carried by cap
Inventor: VALLIER ROMAIN
IPC: H01H71/02
Filed: 2012-06-22
Abstract: The cap (21) has legs including retaining portions at a free end. A modular electric protection apparatus (A) is fixed on a rail (R) via a fixing element. The fixing element includes a stop unit, the legs, and the portions abuttingly cooperating with one of longitudinal edges of the rail. A bolt removably cooperate with the edges opposite to the stop unit, the legs and the retaining portions to carry out removable fixing of the apparatus on the rail after application of the stop, the legs and the portions. The stop unit, the legs and the retaining portions are carried by the cap.
Patent FR-2993528-A1 (FR)
Title: Front panel for car, has low-temperature heat exchanger and condenser placed inside first plane, and beam placed inside second plane, where first plane is interposed between third plane and second plane
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B62D25/08
Filed: 2012-07-20
Abstract: The panel (8) has a radiator placed inside a first plane (P1). A low-temperature heat exchanger (28) and a condenser (31) are placed inside a second plane (P2). A beam (14) is placed inside a third plane (P3), where the second plane is interposed between the first plane and the third plane. The beam is interposed between the low-temperature heat exchanger and the condenser, where the low-temperature heat exchanger overhangs the beam, and the beam overhangs the condenser. The second plane is located upstream of the first plane.
Patent FR-2996408-A1 (FR)
Title: Demolding device for mold containing e.g. soft cheese, to be unmolded, has mold support unit, and hammering unit adapted to hammer striking surface interdependent of mold so as to release product to be unmolded from mold
Inventor: VILLARD JEROME
IPC: A01J25/12
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device (1) has a mold support unit for supporting a mold in a reversal position. A hammering unit i.e. runner (19), is set in motion by activation of an actuating unit i.e. jack (21), where the hammering unit is adapted to hammer a striking surface interdependent of the mold so as to release a product e.g. soft cheese, to be unmolded from the mold. The striking surface is provided as an external surface of the mold. A frame (17) is interposed between the hammering unit and the mold, where the frame has a surface adapted to comprise the striking surface.
Patent FR-2998484-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de microspherules solides de composes d'actinide a partir d'une solution de sel d'actinide et le dispositif associe
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: B01J13/04
Filed: 2012-11-28
Abstract: La présente invention concerne un Procédé de fabrication de microsphérules solides de composés d'actinide à partir d'une solution de sel d'actinide comprenant les étapes successives suivantes : fractionnement de la solution de sel d'actinide sous forme de gouttelettes ; injection de la solution de sel d'actinide sous forme de gouttelettes au niveau d'une entrée d'injection dans un réacteur de précipitation (8) ; caractérisé en ce qu'il comprend les étapes ultérieures suivantes : injection d'un gaz de transport dans ledit réacteur, au moins depuis une première zone du réacteur de précipitation (8) de manière à transporter dans ledit réacteur des gouttelettes et des microsphérules fabriquées dans ledit réacteur en direction d'une deuxième zone du réacteur située en aval de la première zone relativement au sens de circulation du gaz de transport ; établissement d'une pression partielle d'ammoniac gazeux en tant que gaz de précipitation dans le réacteur de précipitation (8) destiné à réagir avec les gouttelettes ; précipitation dans le réacteur de précipitation (8) des gouttelettes de solution de sel d'actinide avec l'ammoniac gazeux de sorte à former des microsphérules solide de composés d'actinide ; récupération des microsphérules d'actinide au niveau d'une sortie de récupération agencée dans la deuxième zone du réacteur (8) ; le gaz de transport étant injecté dans le réacteur avec un débit tel que sa vitesse superficielle est supérieure ou égale à la vitesse terminale de chute libre des gouttelettes et microsphérules de sorte à s'opposer à leur chute par gravité et à les transporter jusqu'à la sortie de récupération. Le présent procédé et le dispositif associé peuvent s'intégrer plus généralement dans un procédé de fabrication de combustibles nucléaires.
Patent FR-3006165-A1 (FR)
Title: Forets et pivots pour racines de sections ovales ou etroites
Inventor: LEVY GUY
IPC: A61C13/30
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne des forets destinés à préparer un logement pour pivot dans des racines et plus particulièrement dans des racines aplaties dans le sens mésio-distal et ou pour des racines courbes. Ces forets ont un effet de coupe sur les parois des canaux lors de leur déplacement longitudinal alternatif. Ils présentent deux faces arrondies une antérieure(2) pour instrumenter les faces vestibulaires des canaux, l'autre postérieure(3) pour les faces linguales ou palatines des canaux, le diamètre de l'arrondi antérieur pouvant être supérieur ou égal à l'arrondi postérieur. Les deux faces latérales planes sont alors soit divergentes soit parallèles et sont destinées à instrumenter les faces mésiales et distales des canaux. Selon l'invention des pivots sont normalisés aux formes et dimensions de la partie travaillante des forets pour être introduits ou scellés dans l'espace crée par le foret dans la racine ceci pour leur partie intra radiculaire, ils se prolongent ensuite dans la cavité coronaire pour permettre par exemple la consolidation d'une restauration de la couronne.
Patent FR-3004837-A1 (FR)
Title: Speed achats
IPC: G07B15/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: Le « Speed-Achats » concerne un dispositif adaptable sur un chariot de supermarché. Il permet d'enregistrer les achats, de les comptabiliser, de débiter le compte bancaire de l'acheteur et de lui envoyer par mail un récapitulatif de ses achats. Le système proposé ci-après est constitué d'un « chapeau » qui s'adapte sur le chariot de supermarché en le recouvrant entièrement. Il comporte une trappe permettant de laisser pénétrer les marchandises dans le chariot dès qu'elles ont été reconnues à partir de leur code-barres. Le client choisit s'il utilise ou non le système. Il fait ses courses et sort sans s'arrêter à la caisse, permettant ainsi de passer plus de temps en magasin et de supprimer le temps d'attente aux caisses. Le système étant associé à un moyen de paiement unique, le compte bancaire du client est débité automatiquement du montant de ses achats dont un récapitulatif lui est envoyé instantanément par mail. Le dispositif « Speed-Achats » est particulièrement destiné à la grande distribution.
Patent FR-3005076-A1 (FR)
Title: Panneaux isolants en laine de roche et paroi en beton munie de tels panneaux
Inventor: LE MADEC BRUCE
IPC: E04C2/288
Filed: 2013-04-24
Abstract: Panneau isolant 10 présentant une face supérieure 12 et une face inférieure 14 opposée à la face supérieure, comprenant un corps 20 en laine de roche de densité sensiblement homogène, au moins une rainure 22 profilée étant ménagée dans ledit panneau isolant à partir de la face supérieure, la face supérieure 12 étant en laine de roche, la rainure 22 étant formée dans la laine de roche, le nombre de rainures étant inférieur ou égal à trois pour 60 cm de dimension dudit panneau perpendiculairement à la direction des rainures.
Patent FR-3006435-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie de donnees sans contact
Inventor: JUSTON RAPHAEL
IPC: G01V8/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: Dispositif de saisie de données sans contact comprenant au moins deux capteurs sans contact (31) dans un plan agencés pour définir un volume de détection adjacent au plan des capteurs, caractérisé en ce que lesdits capteurs comprennent au moins une source d'ondes électromagnétique (311) et au moins trois composants récepteurs d'ondes réfléchies (312, 313, 314) orientés dans des directions différentes et soient agencés de sorte à détecter la position d'un corps dans le volume de détection.
Patent FR-3007084-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comportant des cylindres disposant d'ouvertures decalees angulairement
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F04B53/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Machine hydraulique comportant un barillet (12) entraîné en rotation par un arbre d'entrée, comprenant des cylindres (14) répartis autour de l'axe, recevant chacun un piston coulissant en fonction de la rotation de l'arbre, chaque cylindre débouchant par une ouverture (30) sur une face transversale du barillet en appui sur une platine disposant de collecteurs d'entrée et de sortie, les ouvertures (30) comportant par rapport à leurs cylindres (14), des décalages angulaires compris à l'intérieur d'une plage totale de décalage, caractérisée en ce que les décalages des ouvertures (30) sont disposés à l'une ou à l'autre extrémité de cette plage de décalage.
Patent FR-3007882-A1 (FR)
Title: Ensemble d'obturation et procede de maintenance associe
Inventor: ESCHALIER STEVE FRANCK
IPC: G21C17/07
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'ensemble d'obturation (1) comprend : - une enveloppe élastique (19) ayant un axe longitudinal (X) ; - un dispositif (21) d'introduction d'un fluide sous pression à l'intérieur de l'enveloppe élastique (19). L'ensemble (1) comprend en outre un dispositif (27) d'allongement adapté pour solliciter l'enveloppe élastique (19) dans le sens d'un allongement longitudinal.
Patent FR-3008979-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives phosphates, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: LE TIRAN ARNAUD
IPC: C07F9/09
Filed: 2013-07-23
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle X, Y, A1, A2, Ra, Rb, Rc, Rd, R3, R4, T et R5, sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3011430-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees dans un reseau optique a longueurs d'ondes entrelacees dans le domaine temporel
Inventor: JOBERT SEBASTIEN
IPC: H04Q11/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de transmission de données à travers un réseau optique (TWIN) comprenant une pluralité de nœuds optiques, dans lequel au moins une longueur d'onde (λ2) est dédiée à la transmission dans le réseau de rafales de données émises par au moins un des nœuds, dit nœud source (1S), à destination d'un des nœuds, dit nœud destinataire (2D), le procédé comprenant la transmission (CTRL) d'un message de contrôle (MC) depuis ledit nœud destinataire (2D) vers le(s) nœud(s) source(s) (1S), le message de contrôle étant transporté dans un signal optique émis selon cette longueur d'onde (λ2) dédiée à la transmission dans le réseau de rafales de données à destination du nœud destinataire.
Patent FR-3013059-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau hybride organique-inorganique pour extraire l'uranium(vi) d'une solution aqueuse d'acide sulfurique, issue notamment de la lixiviation sulfurique d'un minerai uranifere
Inventor: GRANDJEAN AGNES
IPC: C22B60/02
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un matériau hybride organique-inorganique , comprenant un support solide inorganique sur lequel sont greffées des molécules organiques de formule générale (I) ci-après : dans laquelle : x, y et z = 0 ou 1, avec l'un au moins de x, y et z différent de 0 ; m = 1 à 6 ; v et w = 0 ou 1, avec v = 1 quand w = 0, et v = 0 quand w = 1 ; si x = 0, R1 = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12, tandis que, si x = 1, R1 = un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ; si y = 0, R2 = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12, tandis que, si y = 1, R2 = un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente; si z = 0, R3 = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12, tandis que, si z = 1, R3 = un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ; R4 et R5 = H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C2 à C8, ou un groupe aromatique monocyclique ; pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide sulfurique. L'invention se rapporte aussi à un procédé qui permet de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d'acide sulfurique, sélectivement vis-à-vis des autres cations métalliques susceptibles d'être également présents dans cette solution.
Patent FR-3013965-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'au moins un derive de la condensation d'acides gras et d'acides amines dibasiques esterifies a titre d'agent desquamant
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un dérivé de la condensation d'acides gras et d'acides aminés dibasiques estérifiés, répondant à la formule: en tant qu'agent destiné à favoriser la desquamation de la peau et/ou du cuir chevelu et/ou stimuler le renouvellement épidermique. La présente invention concerne plus particulièrement l'utilisation cosmétique d'au moins du lauroyl éthyl arginate et/ou un de ses sels dans une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable, en tant qu'agent destiné à favoriser la desquamation de la peau et/ou du cuir chevelu, et/ou stimuler le renouvellement épidermique.
Patent FR-3015868-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'une composition liquide
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A46B11/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et d'application d'une composition liquide (14) comprenant des particules solides (52) sensibles à un champ magnétique, comprenant : - un récipient (12) destiné à contenir la composition; - un applicateur (16) apte à être monté sur le récipient et comportant une tige (26) et une tête applicatrice (28) solidaire de la tige, la tige et la tête étant adaptées pour être insérées dans le récipient lorsque l'applicateur est monté sur le récipient; et - un organe de nettoyage (40) de la tige disposé dans le récipient. La tige comprend une partie magnétique (42) apte à générer un champ magnétique adapté pour attirer et maintenir sur la tige, dans une position de repos, une partie des particules solides, la partie magnétique s'étendant sur une partie d'une zone (46) de la tige qui s'étend entre la tête et l'organe de nettoyage lorsque l'applicateur est monté sur le récipient.
Patent FR-3024099-A1 (FR)
Title: Procede de detection de presence d'un objet pour vehicule automobile
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H03K17/955
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection (MTH) de présence d'un objet (O) près d'un ouvrant pour véhicule automobile au moyen d'un capteur de présence capacitif (10) comprenant : - au moins une électrode de mesure (E1) de capacité définissant une première zone de détection (Z1) ; - un plan dit de garde (13) adapté pour réaliser une fonction dite de garde qui limite la première zone de détection (Z1) lorsqu'il est positionné à un potentiel de référence (Vref), L'invention se caractérise en ce que le procédé de détection (MTH) comprend le positionnement du plan de garde (13) au même potentiel que ladite électrode de mesure (E1) de sorte à définir une deuxième zone de détection élargie (Z2) qui recouvre la première zone de détection (Z1), ledit plan de garde réalisant une fonction de détection.