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Patent FR-3027247-A1 (FR)
Title: Chargement a la temperature ambiante de granules polymeres reticules thermoplastiques lipophiles pretraites en composition liquide
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C11B9/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention concerne le chargement à la température ambiante de granulés polymères réticulés thermoplastiques en compositions actives lipophiles liquides contenant au moins un principe actif pouvant être thermolabile destiné à être délivré de manière contrôlée et continue à une cible. Elle a plus précisément pour objet un procédé d'obtention de granulés polymères thermoplastiques actifs utilisés comme matière première destinée à l'élaboration de systèmes actifs aptes à délivrer le ou les principes actifs à une cible, selon le procédé revendiqué comprenant les étapes de : a) prétraitement des granulés polymères réticulés thermoplastiques avec un agent stimulateur ou un mélange d'agents stimulateurs de leur affinité chimique pour la solution active lipophile liquide, et b) chargement à la température ambiante, comprise entre 14°C et 27°C, de la composition active lipophile liquide contenant au moins un principe actif pouvant être thermolabile dans les granulés polymères prétraités obtenus en a-). Les granulés actifs obtenus se composent au moins essentiellement de : a) 50% à 99% en poids d'un polymère réticulé thermoplastique lipophile, b) 1% à 50% en poids d'une composition active lipophile liquide comprenant au moins un principe actif pouvant être thermolabile.
Patent FR-3016821-A1 (FR)
Title: Exosquelette a port frontal et procede d'utilisation d'un tel exosquelette.
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B25J9/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: Il s'agit d'un exosquelette (2) de membres inférieurs et d'un procédé de déplacement d'un objet par un utilisateur (1) muni d'un tel exosquelette, ledit exosquelette comprenant deux jambes (5, 6) articulées agencées pour être couplées aux membres inférieurs (3, 4) d'un utilisateur (1), un organe de liaison (7) entre les extrémités supérieures (8, 9) des jambes (5, 6) auxquelles il est articulé, propre à être positionné au niveau du bassin (14) de l'utilisateur (1) et des moyens (21) d'act ionnement des jambes articulées (5, 6) en fonction des mouvements de l'utilisateur (1). L'organe de liaison (7) est entièrement située à l'avant des jambes (5, 6) articulées dans le sens de la marche.
Patent FR-3017248-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration de la capacite d'un accumulateur electrochimique au lithium, boitier d'accumulateur et accumulateur associes
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M50/131
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération de la capacité d'un accumulateur électrochimique au lithium, comportant les étapes suivantes : a/ évaluation de la quantité d'ions lithium, b/ lorsque la quantité d'ions lithium évaluée est inférieure ou égale à une valeur seuil, application d'un courant électrique entre la cathode ou l'anode et l'emballage de sorte à provoquer la délithiation du boitier, le boitier étant en outre agencé pour loger un élément (7) à la fois d'isolation électrique et de conduction ionique entre les électrodes d'anode et de cathode de la cellule électrochimique d'une part et le boitier d'autre part, le boitier comportant au moins une zone (61) de stockage d'ions lithium.
Patent FR-3001238-A1 (FR)
Title: Revetement de surface pour le passage notamment de vehicules
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E01C9/08
Filed: 2014-02-19
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un revêtement de surface (100) pour le passage de véhicule (V) sur une surface (S) de type par exemple sol accidenté, boueux, marécageux ou sableux. L'invention se caractérise par le fait que ledit revêtement de surface (100) comporte un support textile (10) double pli présentant deux faces couvertes chacune d'une couche (11A, 11B) en élastomère, et une pluralité de poches tubulaires (12) traversantes s'étendant sensiblement transversalement dans l'épaisseur du support (10) entre les deux couches (11A, 11B), au moins une barre de rigidification (20) étant insérée dans chaque poche tubulaire (12) en sorte de permettre notamment l'augmentation de la motricité et de la portance de la surface (S) lorsque le revêtement de surface (100) est positionné sur ladite surface (S), la face extérieure d'au moins l'une des deux couches (11A, 11B) présentant une empreinte (13) réalisée directement dans l'élastomère pour améliorer la motricité dudit revêtement de surface.
Patent FR-3018366-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique et procede d'assemblage d'une telle cartouche
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2014-03-07
Abstract: Cartouche thermostatique (1), comprenant une enveloppe creuse (4) en matière plastique pour accueillir des moyens thermostatiques (5) incluant une vis de réglage (50), dont une extrémité est en saillie de l'enveloppe (4) et qui est pourvue, d'une part, d'une surface de retenue limitant une translation selon un axe longitudinal (X-X) de la vis (50) à l'intérieur de l'enveloppe (4) et, d'autre part, d'une surface de fixation recevant une pièce de butée (3) limitant une translation selon l'axe (X-X) à l'extérieur de l'enveloppe (4), caractérisée en ce que la pièce de butée (3) est solidarisée fixement à la surface de fixation de façon à être figée dans une position telle qu'un jeu axial non nul est prévu entre la pièce de butée (3) et l'enveloppe (4).
Patent FR-3026872-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'objets personnalises pour enseignes de magasin, utilisant la realite augmentee.
Inventor: ROUX FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne une plateforme électronique de gestion de missions techniques, comportant un serveur et une base d'information, une application téléchargeable sur des terminaux informatiques, ainsi que des moyens d'ouverture d'une session avec un terminal informatique portable distant contenant :         - une nomenclature de prestations disponibles et une présentation détaillée desdites prestations         - un espace d'enregistrement des informations transmises par le terminal distant         - une liste géolocalisée de contacts pour une partie au moins des prestations la plateforme et le terminal étant commandés par un programme exécuté sur le serveur et une application exécutée sur le terminal, assurant :         - l'ouverture d'une nouvelle session lors de la connexion par un terminal portable         - la vérification de l'identifiant transmis par le terminal, et la mise en relation de la nouvelle session avec les informations enregistrées par l'utilisateur dudit terminal l'affichage de la liste des prestations disponibles, à partir des informations enregistrées dans l'application chargée sur le terminal portable la sélection d'une des prestations présentée sur l'affichage, commandant une série d'actions comportant la prise d'une ou plusieurs photographie ou vidéo, ou la saisie d'informations vocales ou textuelles, et la transmission du résultat de ces actions au serveur         - l'enregistrement des données transmises par le terminal sur le serveur en relations avec les informations d'identification de la mission et du prestataire, et la clôture de la session.
Patent FR-3027033-A1 (FR)
Title: Procede de revetement de la surface d'un substrat metallique
Inventor: ESTEBAN JULIEN
IPC: C23C28/02
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement de la surface d'un substrat métallique (S) comportant les étapes suivantes : a) application sur la surface d'un substrat métallique (S) d'une première composition (100) comportant dans un milieu liquide (102) des précurseurs sol-gel (101) de type alcoxysilane et/ou de type métallo-organique, lesdits précurseurs sol-gel (101) étant aptes à se lier avec le substrat métallique (S), b) soumission de la première composition à un premier traitement thermique de manière à former une couche d'ancrage (1) sur le substrat métallique (S) dans laquelle les précurseurs sol-gel (101) sont liés au substrat métallique (S), une première température étant imposée durant le premier traitement thermique laquelle est suffisante pour éliminer tout ou partie du milieu liquide (102) et favoriser la liaison des précurseurs sol-gel (101) au substrat métallique (S), le premier traitement thermique étant configuré pour éviter une condensation complète des précurseurs sol-gel (101) entre eux, c) application sur la couche d'ancrage (1) d'une deuxième composition comportant des composés de revêtement (201) de manière à obtenir un revêtement (2) sur la couche d'ancrage (1) par formation de liaisons (205) entre les précurseurs sol-gel (101) et les composés de revêtement (201).
Patent FR-3026944-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, comportant : - une phase aqueuse, - un système tensioactif présent à une teneur totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, ledit système tensioactif comprenant : i) au moins un tensioactif non ionique de valeur HLB à 25°C inférieure à 8, et ii) au moins un tensioactif anionique de valeur HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, choisi parmi les acides acyl glutamiques, et leurs sels, formant ensemble une phase lamellaire Lβ, et - au moins une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère filmogène. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3030869-A1 (FR)
Title: Disjoncteur comprenant un capot d'echappement de gaz a ouverture obturable
Inventor: PIERRES EMILIEN
IPC: H01H33/70
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur (10) de courant à moyenne, haute ou très haute tension, comportant au moins une chambre de coupure (12) ainsi qu'une enveloppe extérieure (14) dans laquelle est agencée la chambre de coupure (12). Selon l'invention, le disjoncteur comporte des moyens (52) d'obturation d'une ouverture (50) à travers un capot d'échappement (40) de la chambre de coupure (12), les moyens (52) étant déplaçables entre une position d'obturation et une position de retrait dans laquelle ils autorisent le passage de gaz, le disjoncteur étant configuré de manière à ce que dans sa position de fermeture, les moyens d'obturation (52) occupent leur position de retrait, et de manière à ce que le passage de la position de retrait à la position d'obturation s'opère au cours d'une opération d'ouverture du disjoncteur.
Patent FR-3041140-A1 (FR)
Title: Reconnaissance vocale automatique avec detection d'au moins un element contextuel, et application au pilotage et a la maintenance d'un aeronef
Inventor: GIROD HERVE
IPC: G10L15/187
Filed: 2015-09-15
Abstract: Ce dispositif de reconnaissance vocale automatique (30) comprend une unité (32) d'acquisition d'un signal audio, un dispositif de détection (36) pour détecter l'état d'au moins un élément contextuel, et un décodeur linguistique (38) pour la détermination d'une instruction orale correspondant au signal audio. Le décodeur linguistique (38) comprend au moins un modèle acoustique (42) définissant une loi de probabilité acoustique et au moins deux modèles syntaxiques (44) définissant chacun une loi de probabilité syntaxique. Le décodeur linguistique (38) comprend également un algorithme de construction d'instruction orale (46) mettant en oeuvre le modèle acoustique (42) et une pluralité de modèles syntaxiques actifs pris parmi les modèles syntaxiques (44), un processeur de contextualisation (48) pour sélectionner, en fonction de l'état du ou de chaque élément contextuel détecté par le dispositif de détection (36), au moins un modèle syntaxique sélectionné parmi la pluralité de modèles syntaxiques actifs, et un processeur (50) de détermination de l'instruction orale correspondant au signal audio.
Patent FR-3036524-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une structure de donnees representative d'une consommation de fluide, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BENASSI ROMAIN
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'identification d'un équipement réalisant une consommation d'un fluide, la consommation étant caractérisée par un segment de consommation unitaire appelé linéament comprenant une liste de paramètres contextuel et morphologique. Selon l'invention le procédé comprend : - une pluralité d'étapes d'obtention (10) de données représentatives d'un score morphologique (SM) dudit linéament (LIN) en fonction d'au moins une valeur d'au moins un descripteur morphologique (D) du linéament (LIN) et d'au moins une catégorie d'équipement (CE), délivrant une liste comprenant au moins un score morphologique (LSM); - une pluralité d'étapes d'obtention (20) de données représentatives d'un score contextuel (Sc) dudit linéament (LIN) en fonction d'au moins une valeur d'un descripteur contextuel (C) du linéament (LIN) et d'une quantité de fluide moyenne consommée (QFMC) sur au moins une période temporelle, délivrant une liste comprenant au moins un score contextuel (LSC) ; - une étape d'identification (30) d'une catégorie d'équipement (CE) et/ou d'un équipement dont est issu ledit linéament (LIN) en fonction des scores de ladite liste de scores morphologiques (LSM) et de ladite liste de scores contextuels (LSC).
Patent FR-3022685-A1 (FR)
Title: Agencement cellulaire pour dispositifs a semiconducteurs
Inventor: BOLOTNIKOV ALEXANDER VIKTOROVICH
IPC: H01L29/68
Filed: 2015-06-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une cellule (46) de dispositif à semiconducteur sur une surface d'une couche de semiconducteur en carbure de silicium (SiC), comportant la formation d'un contact segmenté de source et de corps (CSSC) (22) de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur par-dessus la surface de la couche de semiconducteur en SiC. Le CSSC (22) comprend un segment de contact de corps (22A) disposé par-dessus la surface de la couche de semiconducteur et tout près d'une zone de contact de corps de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur, le segment de contact de corps (22A) disposé sensiblement disposé par-dessus le centre de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur. Le CSSC (22) comprend aussi au moins un segment de contact de source (22B) disposé par-dessus la surface de la couche de semiconducteur et tout près d'une zone de contact de source de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur, le/les segment(s) de contact de source (22B) n'entourant que partiellement le segment de contact de corps (22A) du CSSC (22).
Patent FR-3041700-A1 (FR)
Title: Agencement comprenant un tube a fluide se raccordant a un bras creux a haute temperature
Inventor: SULTANA PATRICK
IPC: F02B39/16
Filed: 2015-09-25
Abstract: Un tube à fluide (8, 11) devant être localement fixé à un support (2, 7) soumis à une température élevée, avec le risque de chauffer à l'excès et localement un fluide passant par le tube, peut être mieux isolé de l'échauffement en intercalant une plaque (16) entre le support et une collerette (12) du tube utilisée pour la fixation. La plaque (16) est mauvaise conductrice de la chaleur au moins dans la direction de transmission de la chaleur vers la collerette (12), qui est donc moins échauffée. La plaque peut être isotrope ou anisotrope, composite ou unitaire, massive ou évidée. Application notamment aux tubes passant par des bras radiaux et creux entre une virole extérieure (2) d'un carter et un moyeu central de ce carter.
Patent FR-3045055-A1 (FR)
Title: Hydrolysat d'amidon de basse viscosite presentant un comportement a la retrogradation ameliore
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C12P19/14
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention a pour objet un hydrolysat d'amidon présentant un Dextrose Equivalent DE allant de 5 à 30 présentant un profil glucidique particulier. Cet hydrolysat présente notamment un comportement à la rétrogradation amélioré. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'hydrolysat d'amidon.
Patent FR-3047869-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'au moins deux cartes electroniques, module electronique et systeme electronique associes
Inventor: BLANCHET DAMIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-02-11
Abstract: Ce dispositif (24) de support d'au moins deux cartes électroniques (22) est destiné à être inséré dans un châssis, chaque carte électronique (22) comportant deux faces (26, 28) et un bord périphérique (30). Le dispositif de support (24) comprend une âme (40) configurée pour être agencée entre les cartes électroniques (22) et pour maintenir les cartes électroniques (22) dans des plans distincts, avec une face (26, 28) d'une carte électronique (22) disposée en regard d'une face (26, 28) correspondante d'une autre carte électronique (22).
Patent FR-3049202-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un substrat contamine par des particules
Inventor: REYNES MATHIAS
IPC: C09D133/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d'un substrat contaminé par des particules, comprenant les étapes suivantes : - dépôt en surface du substrat d'une matrice polymère comprenant de l'eau et un polymère d'au moins un monomère acrylique de formule CH2=CR1-C(=O)-R2 avec R1 = H ou CH3 R2 = NH2 ; NHR3 ; NR32 ; ou OR3 R3 = H ou un groupement hydrocarboné comprenant 1 à 22 atomes de carbone imprégnation des particules dans la matrice polymère ; formation d'un vernis par séchage de la matrice polymère ; élimination du vernis et des particules piégées dans le vernis.
Patent FR-3049188-A1 (FR)
Title: Coque pour le guidage d’un outil chirurgical dans un os fracture, son procede de fabrication et outil chirurgical cooperant avec la coque
Inventor: SALABI VINCENT
IPC: A61B17/17
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention a pour objet une coque (1) pour le guidage d'un outil chirurgical dans un os fracturé, son procédé de fabrication et un outil chirurgical coopérant avec la coque (1). La coque (1) est destinée à entourer un membre (3) comprenant l'os fracturé. Selon l'invention, la coque (1) comprend une cavité interne (4) délimitée par une paroi épousant la forme du membre (3). La coque (1) est formée de deux demi-coques (5, 6) dont une première demi-coque (5) et une deuxième demi-coque (6) comportant un moyen de guidage (7) destiné à recevoir et guider un outil chirurgical dans l'os fracturé en vue de fixer la fracture.
Patent FR-3052835-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-06-16
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11), l'organe de roulement (11) comprenant, afin de guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support : - une première portion cylindrique (20) de premier rayon (R1) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2), et - une deuxième portion cylindrique (21) de deuxième rayon (R2) coopérant avec une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), le rapport (η1) entre le deuxième rayon (R2) et le premier rayon (R1) définissant un premier rapport, lors d'au moins une partie de son déplacement, l'organe de roulement (11) roulant simultanément sur un couple de fractions de pistes de roulement (12, 13), formé par une fraction de la deuxième piste de roulement (13) de troisième rayon (R3) et par une fraction de la première piste de roulement (12) de quatrième rayon (R4), le rapport (η2) entre le troisième rayon (R3) et le quatrième rayon (R4) définissant un deuxième rapport pour ledit couple de fractions de pistes de roulement, le rapport (η3) entre le deuxième rapport (η2) et le premier rapport (η1) définissant un troisième rapport pour ledit couple de fractions de pistes de roulement, ce troisième rapport (η3) étant choisi de manière à réduire, notamment supprimer, le glissement de l'organe de roulement (11) lorsqu'il roule sur ledit couple de fractions de pistes de roulement.
Patent FR-3053457-A1 (FR)
Title: Unite de commande de tir d'un ensemble de detonateurs et systeme de mise a feu
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/05
Filed: 2016-07-04
Abstract: Une unité de commande de tir comportant un module de contrôle (13) et des premières bornes (11) conçues pour recevoir une ligne de tir (21) à laquelle est relié un ensemble de détonateurs électroniques (20) comporte en outre des secondes bornes (12) conçues pour recevoir une ligne de synchronisation (22) à laquelle est reliée une seconde unité de commande de tir (10), et des moyens de commutation (14) pouvant être configurés selon plusieurs configurations de sorte que les moyens de contrôle (13) peuvent être connectés ou déconnectés des premières bornes (11) ou des secondes bornes (12) respectivement, et que les premières bornes (11) et les secondes bornes (12) peuvent être connectées ou déconnectées entre elles.
Patent FR-3061579-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un reseau informatique local
Inventor: LEGEAY DAVID
IPC: G06F21/56
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un système de sécurisation d'un réseau informatique local. Il comprend : - un boîtier de supervision (10) installé sur le réseau local à superviser présentant des interfaces hommes- machines et des moyens de communication, et exécutant une application logicielle pour extraire des données numériques des paquets de données circulant sur le réseau local, procéder à un prétraitement et transmettre à un serveur des métadonnées horodatées associant les données numériques à un identifiant de l'équipement concerné sur le réseau local, - un serveur (20) pour l'analyse des métadonnées transmises par ledit boîtier de supervision (10) et exécutant une application logicielle pour l'analyse des métadonnées et l'activation d'alertes - une application mobile destinée à être exécutée par un équipement informatique mobile (30) d'une ou de plusieurs personnes habilitées à assurer la supervision du réseau local, communiquant avec ledit serveur (20) et avec le boîtier de supervision pour recevoir lesdites alertes et présenter des moyens de désactivation de certaines ressources informatiques installées sur ledit réseau local.
Patent FR-3067503-A1 (FR)
Title: Une carte d'environnement radio haute performance
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: G01R29/14
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention décrit une méthode de calcul haute performance d une carte d environnement radio ou REM (en anglais « Radio Environment Map ») qui entend réconcilier les aspects de volumétrie, de complexité/fiabilité et de performance pour permettre son exploitation industrielle. Cette méthode combine un modèle d architecture de processeur SIMD « Single Instruction on Multiple Data » doté de capacités de parallélisme, un jeu d instruction pour le calcul de propagation RF adapté spécifiquement au mode SIMD et enfin une modélisation des données de la REM spécifiquement adaptée au mode SIMD. Ceci permet une parallélisation étendue des calculs sur un nombre très important d unités de calcul SIMD. Ce qui fait de cette méthode un élément déterminant d une industrialisation possible de la REM.