baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068439-B1 (FR)
Title: Allume cigare sur telephone portable
Inventor: WEBER CHRISTOPHE
IPC: H04M1/02
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif à intégrer à un téléphone portable ou smartphone, soit sur la batterie ou sur l'autre partie formant l'électronique avec l'écran, permettant d'allumer une cigarette ou tout autre matière inflammable qui permet de disposer d'un feu n'importe où. Le dispositif est constitué d'un bouton poussoir (2) et d'un clapet amovible (7) positionnés sur la batterie du portable ou sur la partie électronique du téléphone. Lorsque l'on coulisse totalement le clapet (7), cela laisse apparaitre un dispositif à incandescence (6) qui s'échauffe dès l'appuie sur le bouton poussoir (2). Le système à incandescence (6) chauffe jusqu'à permettre l'allumage d'une cigarette ou toute autre matière inflammable. Une protection électronique ou autre (9) assure la protection des accumulateurs (5) de la batterie (1) en coupant le courant après quelques secondes. Par sécurité, il est impossible de mettre en marche le système si les 2 conditions suivantes ne se font pas en même temps ; l'ouverture totale du clapet (7) et l'appuie sur le bouton poussoir (2). Le dispositif est destiné aux fabricants de téléphones portables ou de batteries à destination de l'ensemble des utilisateurs (usage professionnelle et domestique). Le port d'un briquet n'est alors plus indispensable. L'offre n'est pas limitative car on peut imaginer transposer le système sur tous matériels électroportatifs équipés d'accumulateurs.
Patent FR-3088947-B1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation notamment pour la réalisation de clôtures ainsi qu'un procédé de montage d'un tel dispositif
Inventor: CHARTIER ERIC
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif (1) d’occultation comprenant des lames (2) et un panneau (3) plan en treillis comprenant des fils (4) horizontaux et des fils (5) verticaux, dont au moins une partie présente un pli (6) de renforcement s’étendant en saillie du panneau (3) plan, au moins une partie des plis (6) étant disposés pour délimiter un logement (7) de réception d’une cale (8), les lames (2) étant positionnables sur le panneau (3) entre la cale (8) et le plan défini par les fils (4) horizontaux du panneau (3) parallèlement à au moins une partie des fils (5) verticaux du panneau (3), le dispositif (1) comprenant des moyens (9) de limitation en déplacement axial d’au moins une lame (2). Lesdits moyens (9) de limitation comprennent une première partie (91) de moyens formée par la cale (8) et une seconde partie (92) de moyens ménagée sur la lame (2), la première partie (91) de moyens formant une butée (911) coopérant avec la seconde partie (92) de moyens ménagée sur la lame (2) pour s’opposer à un déplacement axial de la lame (2). (Figure 1)
Patent FR-3090213-B1 (FR)
Title: Matériau actif d’électrode négative à base d’hydroxysulfure de fer et de lithium
Inventor: BARBOUX PHILIPPE
IPC: H01M4/1397
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention a pour objet un matériau actif d’électrode négative pour batterie lithium-ion de formule (I) suivante :Li1-xOHFe1+xS (I),dans laquelle x varie de 0,00 à 0,25, de préférence de 0,05 à 0,20.
Patent FR-3091143-B1 (FR)
Title: Support de culture hors sol
Inventor: GANDER SERGE
IPC: A01G31/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne une installation de culture hors-sol comportant un plateau (10) formant une zone de réception de supports de culture (11, 12) caractérisée en ce que lesdits supports de culture (11, 12) présentent un logement dont le fond présente une lumière de largeur croissante depuis le centre vers la périphérie, et en ce que chacun desdits supports de culture (11, 12) est mobile par rapport à une ouverture (1 à 3) dudit plateau (10) dans laquelle il est inséré, selon une direction correspondant à l’axe longitudinal médian de ladite lumière, entre une position d’obturation de ladite lumière et une position d’ouverture. Figure 1
Patent FR-3091726-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement comprenant une cartouche amovible, et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif
Inventor: SERTIER BRUNO
IPC: F01N13/18
Filed: 2019-01-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement comprenant une cartouche amovible, et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif Ce dispositif de purification de gaz d’échappement (24) comprend un logement (30) comportant une conduite tubulaire de gaz d’échappement (40) définissant un espace de réception (46), et une cartouche (32) montée de manière amovible dans ledit espace de réception (46). Le dispositif de purification (24) comprend également un tube flexible (122) monté entre la conduite tubulaire (40) et la cartouche (32), ledit tube flexible (122) étant compressible et/ou extensible suivant l’axe (A-A’) de l’espace de réception (46). Un premier des éléments parmi la conduite tubulaire (40) et la cartouche (32) définit un épaulement annulaire primaire (114, 174) contre lequel une première extrémité axiale (126, 128) du tube flexible (122) est en butée, la deuxième extrémité axiale (126, 128) du tube flexible (122) étant fixée au deuxième élément parmi la conduite tubulaire (40) et la cartouche (32). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092961-B1 (FR)
Title: Charrue avec un dispositif de compensation de l'effort latéral en cours de labour
Inventor: LE CLEC'H RONAN
IPC: A01B15/20
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Charrue avec un dispositif de compensation de l'effort latéral en cours de labour L'invention concerne une charrue (1) portée ou semi-portée comprenant essentiellement un bâti (2) portant des corps de labour (3) et relié par une structure articulée (4) à un dispositif frontal d’attelage (12), ladite charrue (1) comprenant en outre au moins une roue (5) d’appui au sol, laquelle est reliée audit bâti (2) par un dispositif (6) support de roue et montée avec faculté de pivotement ou d’orientation autour d’au moins un axe (X), orienté verticalement par rapport à la surface de roulement de ladite roue d’appui (5). Charrue (1) caractérisée en ce qu’elle comprend également un dispositif (8) de réglage de l’angle d’orientation de ladite au moins une roue d’appui (5), par rapport audit au moins un axe (X) et/ou par rapport à la direction d’avance normale (A) de la charrue (1) en labour. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093139-B1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d’une pompe a huile
Inventor: LELEU MATHIEU
IPC: H02P6/20
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de contrôle du démarrage d’une pompe à huile de boîte de vitesses par un moteur électrique sans balais, ni capteur de position, dans lequel on alimente les bobines de stator à partir de l’arrêt selon une séquence de pilotage en boucle ouverte à courant constant jusqu’à ce que la pompe atteigne un seuil de vitesse où la régulation du régime bascule vers un pilotage en boucle fermée sur une consigne correspondant au débit de lubrification nécessaire pour assurer la fiabilité de la boîte de vitesses sans pour autant dépasser un seuil de courant détectant le blocage de la pompe où le pilotage du moteur rebascule sur la séquence de pilotage en boucle ouverte à courant constant, caractérisé en ce que la consigne de courant en boucle ouverte est supérieure au seuil de basculement en boucle fermée, de manière à disposer en boucle ouverte d’un couple moteur sur la pompe plus élevé qu’en boucle fermée.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096257-B1 (FR)
Title: Implant osseux et ensemble d’implantation comprenant un tel implant osseux
Inventor: HORNEZ VINCENT
IPC: A61F2/28
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: Implant osseux (1), destiné à être implanté sur un patient, comprenant : - une matrice macroporeuse (2), présentant une pluralité de pores répartis dans le matériau de la matrice macroporeuse (2), interconnectés entre eux, - un ou plusieurs canaux (3) s’étendant au cœur de la matrice macroporeuse (2), le ou chacun des canaux (3) comprenant une paroi microporeuse (31) assurant l’interface entre l’intérieur du canal (3I) et la matrice macroporeuse (2), ladite paroi microporeuse (31) présentant une pluralité de pores, le ou chacun des canaux (3) débouchant au niveau de ses deux extrémités (E3) à l’extérieur de la matrice (2), - des moyens de connexion (4) au réseau vasculaire du patient, configurés pour relier l’implant osseux (1) au réseau vasculaire du patient, de manière à permettre la circulation du sang du patient dans le ou les canaux (3) de l’implant osseux (1). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3101405-B1 (FR)
Title: Cellule de stockage d’un ensemble de produits dans laquelle est mis en oeuvre un flux d’air a travers l’ensemble de produits et qui est equipee d’un dispositif d’etancheite gonflable
Inventor: PAUPARDIN BENOIT
IPC: F25D17/06
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: La cellule (1A) de stockage comporte des moyens de ventilation (4), qui sont aptes à créer un flux d’air arrière/avant (A) ou un flux d’air avant/arrière, un dispositif d’étanchéité gonflable (7A) et des moyens de gonflage qui permettent de gonfler le dispositif d’étanchéité gonflable. Le dispositif d’étanchéité gonflable (7A) comportant un élément d’étanchéité supérieur gonflable (70A) et au moins un élément d’étanchéité latéral gonflable (71A ; 71B), qui permettent, à l’état gonflé, d’assurer directement ou indirectement une étanchéité entre la paroi supérieure (12) de la cellule et au moins une partie de la face de dessus (2e) d’un ensemble (2) de produits (20) positionnés dans la cellule et une étanchéité entre au moins une paroi latérale (10 ou 11) de la cellule et au moins une partie de l’une des faces latérales (2c ou 2d) de cet ensemble (2) de produits (20). L’élément d’étanchéité supérieur gonflable (70A) et l’élément d’étanchéité latéral gonflable (71A) délimitent une unique chambre gonflable (70a/71a), et les moyens de gonflage permettent de gonfler l’élément d’étanchéité supérieur gonflable (70A) et l’élément d’étanchéité latéral gonflable (71A) en insufflant de l’air dans cette chambre gonflable unique (70a/71a). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3087295-B1 (FR)
Title: Contacteur
Inventor: GUO SHUNFENG
IPC: H01H9/20
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un contacteur (100), le contacteur (100) comprenant : un boîtier (1) ; un noyau de fer statique (81), un noyau de fer mobile (82), et un porte-contact (6) positionné dans le boîtier (1), dans lequel le noyau de fer statique (81) est fixé au boîtier (1), le noyau de fer mobile (82) et le noyau de fer statique (81) sont opposés l'un à l'autre, et le porte-contact (6) est fixé au noyau de fer mobile (82) ; et un interrupteur intégré positionné dans le boîtier, dans lequel l' interrupteur intégré comprend une pièce de contact statique (73, 74, 75, 76) fixée au boîtier (1) et une pièce de contact mobile (71, 72) fixée au porte-contact (6), et le porte-contact (6) est configuré pour entraîner la pièce de contact mobile (71, 72) à se déplacer de façon à commuter un état de marche/arrêt de l'interrupteur intégré. Le contacteur de la présente invention présente une forte expansibilité et améliore la commodité de la connexion à un module de circuit externe.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101931-B1 (FR)
Title: Système d’eclairage comportant une source de lumiere pixelisee et un capteur de courant
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: G01R33/07
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un système d’éclairage (1) pour véhicule automobile, comportant : une source lumineuse pixélisée (2) présentant une pluralité de sources de lumière élémentaires (21) activables sélectivement, l’activation de chaque source de lumière élémentaire étant exclusivement contrôlée par un interrupteur (22) dédié à cette source de lumière élémentaire; un convertisseur de puissance (3) agencé pour fournir une puissance électrique (Ps) à la source lumineuse pixélisée ; un contrôleur (4) agencé pour contrôler la tension électrique (Vs) fournie par le convertisseur de puissance et pour contrôler les interrupteurs contrôlant l’activation des sources de lumière élémentaires ; le système d’éclairage comportant un capteur de courant électrique (5) agencé pour mesurer le courant électrique (Is) fourni par le convertisseur de puissance à la source lumineuse pixélisée et pour transmettre une information relative à ce courant mesuré au contrôleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105357-B1 (FR)
Title: Panneau de couverture lumineux et ensemble le comprenant
Inventor: PAULEZEC GILBERT
IPC: G09F13/14
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: ------  Panneau de couverture lumineux et ensemble le comprenant Panneau de couverture lumineux (1), comprenant un fond (3), des bords latéraux périphériques (4) s’étendant sur la périphérie du fond (3) et à partir de celui-ci pour former une enceinte (2), et un écran semi-opaque (5), situé à l’opposé du fond (3) sur les bords latéraux (4) afin de venir fermer l’enceinte (2), l’écran semi-opaque (5) ayant une face arrière (5b) en regard du fond (3) de l’enceinte (2) et une face avant (5a) opposée, le panneau de couverture (1) comprenant en outre au moins une source de lumière (6a ; 6b) reçue dans l’enceinte (2) et un moyen d’alimentation en énergie afin d’alimenter en énergie l’au moins une source de lumière (6a ; 6b), le panneau de couverture (1) étant caractérisé par le fait qu’il comprend en outre un écran réfléchissant (7) la lumière reçu dans l’enceinte (2) côté fond (3), et disposé de telle sorte que lors de l’émission de lumière par la ou les sources de lumière (6a ; 6b), une combinaison d’une image réelle de la face avant (5a) non éclairée de l’écran semi-opaque (5) et d’une image virtuelle de la face arrière (5b) éclairée de l’écran semi-opaque (5) est obtenue, donnant ainsi un effet lumineux de profondeur de type tridimensionnel, 3D.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090314-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation par vis, kit de fixation
Inventor: BERGER JEAN-MARIE
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION PAR VIS, KIT DE FIXATION ET PROCÉDÉ DE FIXATION  . L’invention concerne un dispositif de fixation par vis pour os comprenant deux vis et seulement deux, remarquable en ce qu’il comprend :  - Une première vis pourvue à son extrémité proximale d’une tête pour comprimer l’os par une butée franche ;   - Une seconde vis pourvue à son extrémité distale d’un filetage à os présentant un premier pas d’hélice et à son extrémité proximale d’un filetage à os présentant une hélice d’un pas inférieur que le premier pas d’hélice.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108896-B1 (FR)
Title: Installation automatisée pour le stockage de produits unitaires
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: B65G19/22
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-03-25
Abstract: Installation automatisée pour le stockage de produits unitaires comprenant une pluralité de supports de convoyage chacun apte à porter l’un desdits produits unitaires,un stockeur, un transstockeur (10), un gerbeur (90) apte à porter des supports de convoyage, une pluralité de dispositifs d’accrochage chacun apte à accoupler entre eux deux supports de convoyage positionnés de manière adjacente dans l’un des canaux (12) du stockeur, chaque dispositif d’accrochage comprenant un premier (40) et un deuxième système d’accrochage (50) de sorte que chaque dispositif d’accrochage varie entre un état accroché et un état décroché, le gerbeur (90) comprenant un dispositif d’actionnement (70) apte à agir sur tout ou partie de chaque dispositif d’accrochage de sorte, d’une part, à le faire passer de son état décroché vers son état accroché et, d’autre part, à lui permettre de passer de son état accroché vers son état décroché.  Figure 2
Patent FR-3111825-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de filtration d‘eau
Inventor: LASSERRE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C02F9/02
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de filtration d‘eau comprenant une alimentation par une pompe (14) d’un moyen de filtration (17), ladite alimentation étant réalisée par aspiration simultanée, par exemple par la même pompe (14), au travers d’un module d’ultrafiltration (12).  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3112301-B1 (FR)
Title: Robot autonome mobile pour la préparation de commandes et procédé de préparation de commandes
Inventor: JACQUEMART VINCENT
IPC: B25J13/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: ROBOT AUTONOME MOBILE POUR LA PRÉPARATION DE COMMANDES ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE COMMANDES La présente technique concerne un robot autonome mobile (10) pour la préparation de commandes de produits stockés dans un entrepôt, comprenant un dispositif de réception (2) d’au moins deux supports mobiles de collecte (3a, 3b) des produits, dits supports de collecte, et des moyens de maintien indépendants (21a, 21b) de chacun des au moins deux supports de collecte sur le robot autonome mobile.  Figure 2
Patent FR-3116278-B1 (FR)
Title: Procédé de production de résines à partir de copeaux de caoutchouc
Inventor: SUTTER MARC
IPC: C08F36/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de production de résines hydrocarbonées à partir d’une charge comprenant des copeaux de caoutchouc comprenant au moins une étape de pyrolyse et une étape de synthèse de résines.
Patent FR-3121434-B1 (FR)
Title: Réserve d’eau incendie mobile et procédé d’installation associé
Inventor: HOURCADET GRÉGORY
IPC: B65D88/10
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne le domaine de la lutte contre l’incendie.   En particulier, il concerne une réserve d’eau incendie (100) mobile et son procédé d’installation (200).  L’un des objectifs de cette invention est de réduire considérablement l’emprise foncière d’installation au sol des réserves incendie.  Pour cela, les inventeurs proposent une réserve d’eau incendie que l’on forme dans un conteneur maritime.   En effet, l’emprise au sol d’un conteneur maritime standard est de l’ordre de 15 m2 pour un volume disponible de 33 m3, tandis que l’emprise au sol d’un une réserve incendie souple est de l’ordre de 50 m2 avec une prise directe et environ 65 m2 avec une prise déportée, et ce, pour un volume d’eau de 30 m3.   Par ailleurs, l’installation d’une réserve d’eau incendie selon l’invention peut être réalisée avec des engins de manutention qui réduisent le temps d’installation.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127194-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec generateur de vortex sur arche de roue
Inventor: BOUEILH JEAN CHARLES
IPC: B62D35/00
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-08-11
Abstract: VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC GENERATEUR DE VORTEX SUR ARCHE DE ROUE L’invention a trait à un véhicule automobile (2) comprenant une roue gauche (4) et une roue droite d’un même essieu ; un passage de roue entourant chacune des roues gauche (4) et droite, respectivement ; une aile (6) se raccordant avec chacun des deux passages de roue, respectivement, et formant une arche (6.1) autour de la roue gauche (4) ou droite correspondante ; et un dispositif aérodynamique (10) à l’avant d’au moins une des deux roues gauche (4) et droite, sur l’arche (6.1) de l’aile correspondante (6), et configuré pour, lorsque le véhicule (2) se déplace en marche avant, dévier un écoulement d’air le long de ladite aile (6) vers le bas et former, en aval de l’arche (6.1), des tourbillons auxiliaires (14) tournant, en vue de face, dans le sens anti horloger pour la roue gauche (4) ou dans le sens horloger pour la roue droite.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3130230-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide au maintien d’un véhicule sur la route lors d’un rétrécissement ou d’un élargissement de voie
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W30/12
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection sur une route (10) empruntée par un véhicule automobile (100) d’une zone singulière (15) au sein de laquelle le nombre de voies de circulation (17, 18, 19) croit ou décroit, comportant des étapes de : - relèvement de données de position (pos_L, pos_R) caractérisant la position du véhicule automobile par rapport aux lignes de séparation de voies (11, 12, 13) marquées sur la route, et - calcul, par un réseau de neurones récurrent, d’au moins un paramètre de détection de zone singulière, les données de position relevées étant fournies en entrée dudit réseau de neurones récurrent.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2167516-B1 (FR)
IPC: B29C65/18
Filed: 1972-12-05
Granted: 1976-08-20
Abstract: A plurality of layers of sheet material, to be joined to one another along desired seam lines to produce garment components or other articles, are supported on a supporting surface. An applicator member movable in the plane of the supporting surface deposits a bonding agent along the seam lines. This deposition of the bonding agent may be made on the top surface of the first sheet prior to the spreading of the second sheet thereover or may be made on the top surface of the second sheet after its spreading over the first sheet. The bonding agent is thereafter activated, if necessary, to cause it to adhere to and join together the two layers, and the layers are thereafter cut along or adjacent the seam lines to produce the finished articles. The applicator member is supported and moved along the seam lines by a carriage driven relative to the supporting surface by a numerically controlled drive system. The activation of the bonding agent and the cutting of the layers may be performed by an activating member and a cutting tool also driven along the seam lines by the numerically controlled drive system. The activating means may also be a means for applying activating energy and/or pressure over the entire area of the sheets. The bonding agent may also be supplied in the form of a third sheet or film, in which case the applicator member may be omitted. Vacuum may be used to hold the sheets in place during the various operations performed thereon and in particular to press the two sheets to one another during the activation of the bonding agent.
Patent FR-2437680-B1 (FR)
Inventor: BOUDET GEORGES
IPC: B23P19/06
Filed: 1978-09-26
Granted: 1981-10-09
Abstract: Stud bolts are threaded into the body of a nuclear reactor vessel and tensioned by exerting forces on tensioning nuts located on the upper end of the studs. While the studs are under tension, a cover is attached to the vessel by tightening nuts on the studs against the cover. The tensioning nuts are applied to the studs by immobilizing the studs axially and rotationally, and rotating the tensioning nuts with a pair of driven, diametrically opposed striking rollers. External threads on the striking rollers, external threads on the nut and internal threads on the nut all have the same pitch so that the threads on the striking roller remain engaged with the external threads on the nut as the nut moves axially while being threaded onto the immobilized stud.
Patent FR-2499481-B1 (FR)
Inventor: KUBOTA SHIKIBU
IPC: B60K28/10
Filed: 1982-02-08
Granted: 1985-12-27
Abstract: A safety system for a motor vehicle having an automatic transmission, a shift lever movable into select positions for allowing the transmission to assume the corresponding gear conditions thereof, stepped operation surfaces, and a stop pin movable with the shift lever and slidably engageable with the stepped operation surfaces for retaining the shift lever at one of the select positions. A position detector switch is provided which connects the starter motor of the vehicle with an electric power source. The position detector switch includes at least one stationary contact member mounted to one of the stepped operation surfaces, and a single movable contact member mounted to the stop pin at the portion engageable with the stepped operation surfaces.