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Patent FR-3090914-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de déviation de fonctionnement d’un équipement industriel
Inventor: VERPILLAT FRÉDÉRIC
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de défaillances comprenant une étape d’acquisition de données, une étape de mise en forme des données, une étape de classification des données en utilisant un algorithme d’apprentissage automatique supervisé mono-classe de type « One-Class SVM » et deux modèles correspondant à deux catégories de données et une étape de détection de déviation. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092378-A1 (FR)
Title: Clapet anti-retour
Inventor: GIRARD YVES
IPC: G05D16/04
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un clapet anti-retour (70), d’orientation longitudinale, comprenant un corps de clapet (73), un alésage (74) ménagé à l’intérieur du corps de clapet (73) et définissant un passage longitudinal de fluide depuis l’amont vers l’aval du clapet (70), un obturateur (75) monté coulissant longitudinalement dans l’alésage (74) entre une position amont pour laquelle le passage de fluide est empêché et des positions aval pour lesquelles le passage de fluide est autorisé, un élément de rappel (72) étant apte à maintenir l’obturateur (75) dans sa position amont lorsque le débit de fluide en amont du clapet (70) est inférieur à une valeur prédéterminée, caractérisé en ce que l’alésage (74) comprend en aval de ladite position amont une portion longitudinale (P) dont la section transversale augmente depuis l’amont vers l’aval Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097967-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositifs d’analyses microfluidiques pour la quantification de polluants gazeux solubles dans l’eau
Inventor: LE CALVE STÉPHANE
IPC: G01N31/22
Filed: 2019-06-25
Abstract: Procédé d’analyse d’un polluant gazeux au moyen d’un circuit microfluidique comprenant un moyen de pompage d’un liquide et un moyen de piégeage d’un gaz, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a) Génération d’un écoulement d’un liquide, le liquide comprenant un agent dérivant sélectif ; b) Piégeage et dissolution du polluant gazeux dans l’écoulement ; c) Réaction du polluant avec l’agent dérivant sélectif de manière à former un composé dérivé liquide ; d) Mesure de la concentration en composé dérivé liquide et détermination de la concentration en polluant gazeux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098004-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur
Inventor: GUIGNOT ROMAIN
IPC: H01H50/02
Filed: 2019-06-28
Abstract: Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boitier (2) d'axe (O), - au moins une bobine (3) logée dans le boitier (2) et délimitant au moins un espace intérieur (18), - un noyau mobile (4) en translation selon l’axe (O), le noyau mobile (4) étant logé dans la bobine (3), le noyau mobile comprenant un disque de fermeture délimitant d’un côté l’espace intérieur (18) caractérisé en ce que le disque de fermeture comprend au moins un conduit (9) d’évacuation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099180-A1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique, comportant l'utilisation d'une espèce de contrôle.
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: C12Q1/6869
Filed: 2019-07-23
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes : extraction de séquences de nucléotides de l'échantillon d'analyse ; séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ; à partir du séquençage, obtention de séquences normalisées assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle ; comparaison des séquences normalisées respectivement assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle à des seuils de détection respectivement associés à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle, de façon à déterminer un niveau de confiance à la quantité de séquence déterminée lors de l'étape c), suite aux étapes a) et b), le niveau de confiance étant soit suffisant, soit insuffisant.
Patent FR-3105151-A1 (FR)
Title: Structure arriere de caisse de vehicule automobile a plancher polymere et support de batterie
Inventor: BODIN GEOFFREY
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: STRUCTURE ARRIERE DE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE A PLANCHER POLYMERE ET SUPPORT DE BATTERIE L'invention concerne une structure arrière (10) de caisse de véhicule automobile comprenant une structure métallique (12) présentant une direction longitudinale et une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale et un plancher (14) en matériau polymère fixé sous la structure métallique, caractérisée en ce qu’elle comprend un support de batterie situé sous le plancher et comprenant deux éléments allongés (161, 162), notamment métalliques, s’étendant transversalement ou sensiblement transversalement à distance l’un de l’autre suivant la direction longitudinale, chaque extrémité d’un élément allongé étant solidarisée à la structure métallique (12) par un élément de fixation traversant le plancher, les éléments allongés (161, 162) étant équipés d’organes de fixation d’un élément fonctionnel (20). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106018-A1 (FR)
Title: Système de titration à distance d’un patient atteint de la maladie de Parkinson
Inventor: KHUDYAKOV ANDREY
IPC: G16H80/00
Filed: 2020-01-06
Abstract: Titre de l’invention Système de titration à distance d’un patient atteint de la maladie de Parkinson L’invention concerne un système de titration à distance (10) d’un patient (P) atteint de la maladie de Parkinson. Un premier dispositif (1) avec des premiers moyens de saisie (11) sert à saisir des doses différentes d’un médicament antiparkinsonien à administrer à un patient, et des durées d’administration journalières desdites doses, et des premiers moyens d’affichage (12) configurés pour afficher chaque dose associée à une durée d’administration journalière. Un second dispositif (2) situé à distance du premier dispositif (1) avec des seconds moyens de saisie (21) pour saisir des évaluations d’un critère d’efficacité préfixé pour lesdites doses de médicament,      et des seconds moyens d’affichage (22) configurés pour afficher les évaluations saisies par le patient, chaque évaluation du critère d’efficacité étant affichée associée à une dose de médicament antiparkinsonien.  Des moyens de télécommunication (4) servent à échanger des données entre les premier et second dispositifs (1, 2).      Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106607-A1 (FR)
Title: Articulation à blocage réversible, fenêtre de véhicule équipé d’une telle articulation
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: E05D11/08
Filed: 2020-01-24
Abstract: TITRE Articulation à blocage réversible, fenêtre de véhicule équipé d’une telle articulation Charnière (1) comportant un premier charnon (11) monté pivotant sur un deuxième charnon (12) entre une première position et une deuxième position, par un axe de rotation (2), agencée de sorte qu’en deuxième position une face intérieure (123) du deuxième charnon (12), sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation (2), est disposée en vis-à-vis d’une face latérale (113) du premier charnon (11), remarquable en ce que le deuxième charnon (12) comporte sur sa face intérieure (123) un moyen de blocage (30), et le premier charnon comporte sur sa face latérale (113) une interface de fixation (110) coopérant avec ledit moyen de blocage (30) lorsque ledit premier charnon (11) est en deuxième position de sorte à bloquer ledit premier charnon (11) par rapport au deuxième charnon (12) dans cette deuxième position, le moyen de blocage (30) étant mobile. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107025-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’un véhicule automobile, système de surveillance, système de transport, procédé de commande et programme d’ordinateur associés
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: Dispositif de pilotage d’un véhicule automobile, système de surveillance, système de transport, procédé de commande et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de pilotage (25) embarqué dans un véhicule automobile (10), comportant un module de commande configuré pour piloter le véhicule automobile (10) le long de voie(s) de circulation (30) suivant un premier mode de fonctionnement dans lequel au moins une grandeur parmi une vitesse, une accélération et une décélération du véhicule (10) est incluse dans une première plage respective de valeur(s) autorisée(s), le module de commande étant configuré pour :      - émettre, en cas de détection d’un évènement, un message de demande de commutation à destination d’un dispositif distant (35), et     - suite à la réception d’un message de commutation émis par le dispositif distant (35), commuter dans un deuxième mode de fonctionnement, distinct du premier mode de fonctionnement et dans lequel ladite au moins une grandeur est incluse dans une deuxième plage respective de valeur(s) autorisée(s), supérieure, en valeur absolue, à la première plage.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108845-A1 (FR)
Title: Systèmes, compositions, procédés pour traiter des substrats kératiniques
Inventor: BOTTO ANNA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: Systèmes, compositions, procédés pour traiter des substrats kératin iques Il est divulgué des systèmes de conditionnement comprenant (a) au moins un tensioactif anionique choisi parmi les tensioactifs iséthionates ; (b) du coco-caprylate/caprate ; et (c) au moins un composé cationique, et des compositions de rinçage comprenant (a) un système de tensioactifs anioniques comprenant i) un premier tensioactif anionique choisi parmi les tensioactifs iséthionates, et ii) facultativement, un deuxième tensioactif anionique ; (b) du coco-caprylate/caprate ; et (c) au moins un composé cationique. Il est également divulgué des procédés de traitement et/ou de soin pour la peau, les cheveux, et/ou le cuir chevelu avec les systèmes de conditionnement et/ou les compositions de rinçage contenant les systèmes de conditionnement.     Figure : néant
Patent FR-3111758-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction des effets d’une dose ionisante sur un circuit intégré fabriqué en technologie SOI
Inventor: URENA-ACUNA ALEJANDRO
IPC: G05F1/10
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de correction des effets de radiations ionisantes sur un circuit intégré SOI. Le dispositif de correction comprend : un circuit d’asservissement comprenant : un étage capteur pour générer un signal de mesure en fonction d’une dose d’irradiations accumulée; un étage de détection d’erreur pour générer un signal d’erreur à partir du signal de mesure et d’un signal de référence prédéterminé; au moins un générateur de tension pour appliquer une tension de compensation; un circuit de chauffe pour chauffer l’ensemble du circuit intégré et du circuit d’asservissement à une température prédéterminée pendant une durée prédéterminée . Le dispositif de correction comprend en outre un circuit de contrôle de chauffe configuré pour contrôler la mise à l’arrêt ou en marche du circuit intégré et du circuit d’asservissement et l’activation du circuit de chauffe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3112021-A1 (FR)
Title: Systeme de support d’emballage de transport de matieres radioactives, configure pour permettre son pivotement d’une position horizontale de transport a une position verticale d’exploitation
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21C19/32
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne un système (30) de support d’emballage de transport de matières radioactives, configuré pour permettre le déplacement de l’emballage (10) d’une position horizontale de transport à une position verticale d’exploitation, comportant :     - un châssis (8) de support latéral de l’emballage lorsque celui-ci se trouve en position horizontale de transport ; et      - un système de basculement (32) comprenant un dispositif (32a) de raccordement à une extrémité axiale de l’emballage, ainsi qu’un dispositif de support (32b) sur lequel le dispositif de raccordement (32a) est monté pivotant.     De plus, le dispositif de raccordement pivotant (32a) se déplace relativement au châssis de support latéral (8) pendant le basculement de l’emballage.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116732-A1 (FR)
Title: Rouleau de Désinfection par UV-C pour sols
Inventor: EDELMAN PIERRE EMMANUEL OSCAR
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-11-27
Abstract: SYSTÈME DE DÉSINFECTION DES SOLS
    Un procédé et un appareil de désinfection (100) des sols (102) en réponse à un ensemble de critères (136) est satisfait. Une détermination est réalisée en ce qui concerne le fait qu’un ensemble de critères (136) pour l’activation d’un système de désinfection (108), qui émet un rayonnement ultraviolet-C (112) pour réaliser un procédé de désinfection (138) des sols (102), a été satisfait ou non. En réponse à une détermination que l’ensemble de critères (136) a été satisfait, le système de désinfection (108) est activé pour réaliser le procédé de désinfection des sols (102) en utilisant le rayonnement ultraviolet-C (112).
    Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117014-A1 (FR)
Title: Compositions de soin de la peau incluant l’acide azélaïque et procédés de fabrication d’une composition de soin de la peau
Inventor: TAYLOR ALISON NICOLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-07
Abstract: Compositions de soin de la peau incluant de l’acide azélaïque et procédés de fabrication d’une composition de soin de la peau
    La présente invention concerne une formulation de soin de la peau incluant l’acide azélaïque. La formulation de soin de la peau inclut également une première composition de renforçateur comprenant au moins un premier ingrédient renforçateur actif. La formulation de soin de la peau inclut également une deuxième composition de renforçateur comprenant au moins un deuxième ingrédient renforçateur actif. La formulation de soin de la peau est une émulsion à base d’eau qui est stable pendant au moins 3 mois. Un procédé de fabrication d’une formulation de soin de la peau inclut la combinaison d’une composition de renforçateur anti-acné, d’une première composition de renforçateur, d’une seconde composition de renforçateur et d’une composition de base aqueuse pour former la formulation de soin de la peau. La composition de renforçateur anti-acné inclut de l’acide azélaïque.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119650-A1 (FR)
Title: Collier de serrage ayant un organe de retenue et un crochet
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/025
Filed: 2021-02-09
Abstract: Collier de serrage ayant un organe de retenue et un crochet
    Collier de serrage (1) comprenant une ceinture (10) portant un organe de retenue (12) et un crochet (14) configuré pour s'accrocher sur l'organe de retenue pour définir un état accroché de serrage du collier. Le crochet présente une paroi avant (14A) et une partie courante (14B) qui relie la paroi avant à la ceinture. L'organe de retenue (12) porte un premier organe de butée (22) apte, lors de l'accrochage du crochet sur l'organe de retenue, à venir en butée avec un deuxième organe de butée (24) pour définir une position avancée maximale du crochet par rapport à l'organe de retenue. La ceinture (10) présente au moins un élément de paroi de butée (11A) qui présente le deuxième organe de butée (24). Le deuxième organe de butée est situé, vers l’avant dans le sens  (F14) du déplacement du crochet vers l’oreille, tout au plus dans la zone de raccordement de la ceinture (10) au crochet (14).
    [Fig. 2]
Patent FR-3121507-A1 (FR)
Title: Capteur de position absolu
Inventor: AUDOUY CHRISTOPHE
IPC: G01B21/22
Filed: 2021-04-06
Abstract: L’invention présente un système mécatronique comprenant un actionneur électrique entraînant un organe rotatif associés mécaniquement à un capteur de position constitué par au moins une sonde magnéto-sensible, au moins une étant un commutateur numérique programmable délivrant un signal électrique fonction de la position angulaire d’un aimant permanent entraîné par ledit organe rotatif, et en ce que
    le système mécatronique est équipé en outre un circuit de pilotage dudit actionneur comprenant un microcontrôleur présentant au moins un mode de réveil (Wake-up) correspondant à l’activation du microcontrôleur  seulledit circuit de pilotage et/ou ledit commutateur numérique programmable comprenant en outre une mémoire morte de type EEPROMledit capteur de position comporte un processeur de réveil programmable délivrant un signal sur un premier bus en cas de déplacement dudit organe mobilel’un desdits microcontrôleurs commandant, à l’activation par un signal de réveil émis par ledit commutateur numérique programmable :
    L’initialisation du registre de contrôle de l’accès à ladite mémoire EEPROM L’écriture dans un registre EEDATA de ladite mémoire EEPROM d’une donnée numériqueLe passage au mode repos à l’issue d’une période prédéterminée comptée à partir de la dernière transmission d’un signal par ledit capteur de position.
    Figure d’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3121861-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche de cordon extrudé.
Inventor: ALLAIN LAUNAY ROMAIN
IPC: F21S4/20
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche d’un cordon polymère extrudé, avec une tête d’extrusion, présentant un diamètre d’ouverture D, de laquelle sort un cordon extrudé de ladite composition, la température du cordon extrudé, à la sortie de la tête d’extrusion, étant comprise entre 180°C et 260°C, la tête d’extrusion étant située à une distance H comprise entre deux et huit millimètres d’un support de réception (20) de la couche du cordon extrudé, le cordon extrudé étant déposé sur le support de réception (20) par l’effet de la gravitation, et en ce que le diamètre d’ouverture D de la tête d’extrusion est égal à H +/- 1 millimètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122360-A1 (FR)
Title: Suspente de ligne d’échappement d’un véhicule
Inventor: DE LARMINAT ALAIN
IPC: F16L55/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: L’invention concerne une suspente (1) de liaison d’une ligne d’échappement d’un véhicule à une caisse dudit véhicule, la suspente comprenant :  - une armature (20) ;  - un corps amortisseur (30) réalisé en matériau élastomère et présentant une partie oscillante (31) destinée à recevoir une attache d’une ligne d’échappement et à se déplacer élastiquement par rapport à l’armature (20) pour amortir des déplacements de la ligne d’échappement ;  - des moyens de fixation (10) de la suspente (1) à la caisse du véhicule.  Selon l’invention, l’armature (20) est surmoulée sur une partie des moyens de fixation (10), et le corps amortisseur (30) est surmoulé sur l’armature (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110216-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la séparation de matières fortement adsorbantes pour la suppression de l’effet d’adsorption dans des installations d’épuration
Inventor: DI MÜLLEDER CHRISTIAN
IPC: F23G7/06
Filed: 2021-05-12
Abstract: Procédé pour la séparation de matières fortement adsorbantes pour l’élimination d’odeurs et pour la suppression de l’effet d’adsorption dans des installations d’épuration régénératives d’air vicié par séparation de groupes fonctionnels et/ou oxydation partielle en des matières non ou peu adsorbantes ainsi qu’en des matières pas ou peu chargées d’odeurs, caractérisé en ce qu’un gaz vicié contenant ces matières est mis en contact intensif, à une température de 200° C à 450° C, avec une substance ou un mélange de substances ayant une grande surface intérieure et/ou extérieure. Figure 1
Patent FR-3125600-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la navigation
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif d’aide à la navigation. Le procédé comprend l’émission (310), par un premier dispositif localisé dans une première zone géographique, d’une demande d’une donnée visuelle représentative d’une deuxième zone géographique ; la réception (320) de ladite demande par au moins un deuxième dispositif localisé dans la deuxième zone géographique ; l’émission (330) d’une donnée visuelle représentative de la deuxième zone géographique par ledit au moins un deuxième dispositif ; et l’évaluation (340) d’un itinéraire planifié partant de la première zone géographique et passant par la deuxième zone géographique par analyse d’au moins une donnée visuelle de la deuxième zone géographique émise par ledit au moins un deuxième dispositif.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127447-A1 (FR)
Title: Système anti-démarrage d’un véhicule comprenant un éthylomètre
Inventor: CINQUIN GÉRARD
IPC: B60R22/48
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un système anti-démarrage d’un véhicule comprenant un éthylomètre et un circuit électronique commandant l’interdiction de démarrage du véhicule dans le cas où le signal délivré par ledit éthylomètre dépasse une valeur correspondant à une concentration d’alcool et/ou de drogue supérieur à un seuil de référence, ledit éthylomètre étant associé la ceinture de sécurité dudit véhicule.   Le boîtier contenant le capteur et l’embout d’insufflation dudit éthylomètre est fixé à la boucle mâle de la ceinture de sécurité et comporte un module de liaison radiofréquence pour la transmission du signal fourni par le capteur à un circuit électronique interdisant le démarrage du véhicule en l’absence de détection d’une activation positive dudit éthylomètre.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3130353-A1 (FR)
Title: Procédé d’éclairage de confort d’un véhicule en stationnement
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04W64/00
Filed: 2021-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’éclairage de confort (1) d’un véhicule en stationnement, caractérisé en ce que ledit procédé d’éclairage de confort (1) comprend les étapes de :- localiser (E1) un identifiant (Id) pour l’accès audit véhicule,- déterminer (E2) si l’identifiant (Id) se trouve dans une zone prédéterminée (z1) autour dudit véhicule,- si l’identifiant (Id) se trouve dans ladite zone prédéterminée (z1) autour dudit véhicule, allumer ou laisser allumé (E3) au moins un dispositif lumineux (20) dudit véhicule, ledit au moins un dispositif lumineux (20) étant configuré pour émettre un faisceau lumineux (Fx).  Figure pour abrégé: Fig. 1
Patent FR-3130693-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la propriete mecanique d’un sol agraire
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la propriété mécanique d'un sol sur lequel roule un pneumatique monté sur un véhicule, ledit pneumatique étant muni d'un capteur configuré pour acquérir un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique lors du roulement sur un sol, comprenant les étapes suivantes :  - acquisition par le capteur d'un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique au cours du roulement,  - détermination à partir du signal de mesure de données de mesure comprenant :  a) un premier paramètre (KSin) représentatif d'une vitesse de mise à plat du pneumatique lors du contact avec le sol, et b) un deuxième paramètre (KSout) représentatif d'une vitesse de mise en rond du pneumatique lors du contact avec le sol,  - détermination de de la propriété mécanique du sol en fonction du premier paramètre (KSin) et/ou du deuxième paramètre (KSout).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2