baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094949-B1 (FR)
Title: Camion porteur avec entretoise interposée entre le châssis et la caisse autoportante
Inventor: BRZOKEWICZ OLIVIER
IPC: B62D33/077
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-05-07
Abstract: Camion porteur avec entretoise interposée entre le châssis et la caisse autoportante L’invention concerne un camion porteur comprenant un châssis et une caisse autoportante rapportée sur le châssis, la caisse autoportante étant en liaison directe avec le châssis. Le camion porteur comprend en outre une entretoise (60) interposée entre le châssis et la caisse autoportante. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096659-B1 (FR)
Title: Engin comprenant un groupe motopropulseur hybride et procédé de pilotage correspondant
Inventor: BOTTI JEAN
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un engin, tel qu’un aéronef, muni d’un groupe motopropulseur. Le groupe motopropulseur comporte un système de propulsion (3) à pales, et une motorisation thermique (1), comprenant un premier moteur thermique (1A) et un deuxième moteur thermique (1B), configurée pour permettre d’entrainer le système de propulsion (3) à pales. Le groupe motopropulseur comporte aussi une motorisation électrique (2) permet d’entrainer le système de propulsion (3) à pales, un système d’alimentation (4) électrique comprend une batterie (40) permettant d’alimenter la motorisation électrique (2). Un système d’embrayage (10) permet d’embrayer l’un quelconque ou chacun des moteurs thermiques (1A, 1B) pour entrainer le système de propulsion (3) à pales, le système d’embrayage (10) étant aussi configuré pour permettre de débrayer l’un quelconque ou chacun des moteurs thermiques (1A, 1B) par rapport au système de propulsion (3) à pales. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098457-B1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire électrique ou hybride
Inventor: MAYMARD NICOLAS
IPC: B65G67/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule (VE) utilitaire électrique ou hybride, comportant : - un groupe motopropulseur électrique (GMPE) comportant une batterie de traction (BATT), un onduleur et un moteur électrique, - une plateforme (PF) de chargement et un bac amovible refermable (BAC1) apte à recevoir une cargaison et à être positionné sur ladite plateforme de chargement (PF), caractérisé en ce que ledit bac refermable (BAC1) comporte ladite batterie de traction (BATT) et un premier moyen de connexion (MC1) relié électriquement aux bornes de ladite batterie (BATT) de traction, et en ce que ladite plateforme (PF) comporte un moyen apte à limiter les frottements lors d’un déplacement longitudinal dudit bac amovible refermable (BAC1) sur ladite plateforme (PF). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099066-B1 (FR)
Title: Procédé de purification d’une substance cible avec inactivation virale
Inventor: CHEVALIER JEROME
IPC: G01N30/46
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification d’une substance cible à partir d’un fluide à traiter comprenant au moins une impureté comprenant les étapes suivantes : la fourniture d’un flux du fluide à traiter ; le traitement du flux de fluide à traiter par une étape de chromatographie dans une première unité de séparation (1) ; la collecte d’une fraction enrichie en la substance cible dans une première cuve (4) ; l’inactivation virale de la fraction enrichie en la substance cible, ladite inactivation virale comprenant : le passage de la fraction enrichie en la substance cible collectée dans la première cuve (1) dans une deuxième unité de séparation (2), par une ligne de contournement (9) ; le passage d’une solution d’inactivation virale dans la deuxième unité de séparation (2), par la ligne de contournement (9) ; le mélange de la fraction enrichie en la substance cible et de la solution d’inactivation virale ; et la collecte dans la seconde cuve (5) du mélange de la fraction enrichie en la substance cible et de la solution d’inactivation virale ; de manière à obtenir une fraction déplétée en virus actif ; le traitement de la fraction déplétée en virus actif par une étape de chromatographie dans la deuxième unité de séparation (2) ; et la collecte en sortie de la deuxième unité de séparation (2) d’une fraction plus enrichie en la substance cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099562-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur entre au moins un fluide primaire et un fluide secondaire et procede de fabrication d'un tel echangeur
Inventor: WORMS JONATHAN
IPC: F28F1/04
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: Échangeur de chaleur entre au moins un fluide primaire et un fluide secondaire et procédé de fabr i cation d’un tel échangeur La présente invention concerne un échangeur de chaleur (10) entre au moins un fluide primaire et un fluide secondaire, comprenant un ensemble (12) de canaux constitué de canaux primaires et de canaux secondaires, définissant successivement une zone courante (ZC), une zone de transition (ZT) et une zone de séparation (ZS). L’échangeur (10) est caractérisé en ce que dans chaque coupe transversale de la zone courante (ZC), les canaux primaires sont arrangés en quinconce dans chaque colonne primaire et les canaux secondaires sont arrangés autour de sensiblement chaque canal primaire, et dans chaque coupe transversale de la zone de séparation (ZS), les canaux primaires sont agencés de manière alignée dans chaque colonne primaire (22-1, …, 22-15) et les canaux secondaires sont agencés de manière alignée entre les colonnes primaires (22-1, …, 22-15). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3100420-B1 (FR)
Title: Ustensile de chauffage
Inventor: DEBEURME ELAINE
IPC: H05B6/02
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ustensile de chauffage, agencé pour être en contact avec une préparation alimentaire ou une boisson à chauffer et contenue dans un récipient non ferromagnétique, l'ustensile de chauffage comprenant :- au moins une portion de chauffe, à plonger dans le récipient, en matériau ferromagnétique apte à être chauffé par une plaque de cuisson à induction de sorte à produire de la chaleur pour chauffer la préparation alimentaire,caractérisé en ce que l’ustensile comprend :- un dispositif électrique comprenant un dispositif de conversion agencé pour convertir en courant électrique une partie des champs magnétiques générés par la plaque de cuisson à induction et- au moins un récepteur électrique apte à être alimenté par ce courant électrique Figure : 2
Patent FR-3100906-B1 (FR)
Title: Procédé de transposition d’un champ surfacique de pressions depuis un maillage modélisant une pièce de turbomachine vers un autre maillage
Inventor: ARRIVET SÉBASTIEN MARIE
IPC: G06F30/23
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé de transposition d’un champ surfacique de pressions depuis un premier maillage modélisant une pièce de turbomachine vers un deuxième maillage différent du premier maillage, comprenant le calcul (100) de valeurs de pseudo-pression (P10, P20-P25) en des points ou arêtes du premier maillage, sur la base de valeurs de pressions (P11-P16) du champ surfacique de pressions respectivement associées à des facettes du premier maillage,b) transposition des valeurs de pseudo-pression calculées vers le deuxième maillage par un outil d’interpolation de champ thermique, de sorte à générer des valeur de pseudo-pression (P30-P32, P40-P42) en des points ou arêtes du deuxième maillage, et pour au moins une facette du deuxième maillage, calcul d’une valeur de pression (P50) associée à la facette sur la base des valeurs de pseudo-pression (P30-P32, P40-P42) générées en des points ou arêtes délimitant la facette du deuxième maillage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101653-B1 (FR)
Title: Element profile pour fausse paroi a toile tendue, fausse paroi comprenant un tel element profile
Inventor: GICQUEL PASCAL
IPC: E04F13/26
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-02-18
Abstract: Elément profilé (1) d’un cadre de fausse paroi à toile tendue, l’élément profilé présentant une section droite globalement en forme de triangle rectangle, comprenant une base (13), une face supérieure (10) transversale, une face externe (11), une face interne (12) formant l’hypoténuse de la section triangulaire, la base comprenant un premier logement (15) de réception d’un bord de toile (51), l’élément profilé comprenant un deuxième logement (16) de réception d’un bord de toile, s’ouvrant sur la face externe, la face externe comprenant un plan principal sensiblement perpendiculaire à la face supérieure transversale, une saillie (70) transversale s’étendant à l’ouverture (14) du premier logement, au-delà du plan principal (P) de la face externe.   Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3102178-B1 (FR)
Title: Polyamides gélifiants biosourcés
Inventor: DOLATKHANI MARC
IPC: C08J3/02
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne de nouveaux dérivés polyamides biosourcés aptes à former des gels, leur procédé de préparation, les gels formés à partir de ces polyamides gélifiants , ainsi que les compositions les contenant, en particulier les compositions cosmétiques.
Patent FR-3103171-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des pitons, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des pitons, bloc d’alimentation et procédé de fixation associés L’invention concerne un système de fixation d’une pluralité de packs batterie (20), chaque pack batterie (20) définissant deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures de fixation. Le système comprend une pluralité de pièces de blocage latéral destinées à être insérées dans une rainure, une pluralité de pitons (57) définissant chacun une partie inférieure filetée, une partie supérieure taraudée et une partie intermédiaire comportant une rondelle biseautée, chaque piton (57) étant adapté pour être inséré dans un orifice formé entre deux rainures en regard pourvues de pièces de blocage latéral de deux packs batterie (20) mis l’un à côté de l’autre dans une même couche et pour bloquer entre les murs latéraux les packs batterie selon l’axe Y.     Figure pour l'abrégé : figure 11
Patent FR-3103401-B1 (FR)
Title: Procédé d’addition de matière
Inventor: PIETTE ROMARIC JEAN-MARIE
IPC: B22F3/24
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’addition de matière sur une pièce (I) existante comprenant au moins un matériau dit matériau de base (31). Le procédé comprend au moins les étapes suivantes :(a) dépôt, sur une surface de base (6) de la pièce (I), d’une poudre composite comprenant au moins le matériau de base (31) et un deuxième matériau dit matériau de brasage (32), et chauffage de la poudre (3) à une température de fusion du matériau de brasage (32), dite température de brasage, inférieure à la température de fusion du matériau de base (32), pour obtenir une couche solide non homogène, dite couche de brasure (6) ;(b) Traitement thermique de diffusion de l’ensemble de la pièce (I) à une température de diffusion, inférieure ou égale à la température de brasage et supérieure ou égale à 400°C, pour diffuser des éléments de la couche de brasure (6), de la surface de base (6) et de la pièce (I).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104961-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polyol comportant au moins trois fonctions hydroxy et au moins un ester de sorbitan polyoxyethylene
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : de 3,5 à 9,5% d’au moins un polyol comportant au moins trois fonctions hydroxy, de 1 à 5% d’au moins un ester de sorbitan polyoxyéthyléné, de l’eau, et moins d’1% d’huile, sur le poids total de la composition. La présente invention concerne en outre l’utilisation d’au moins un polyol comportant au moins trois fonctions hydroxy et d’au moins un ester de sorbitan polyoxyéthyléné selon un ratio polyol/ester compris dans la gamme de 2 à 5, dans une composition aqueuse transparente pour réduire, voire prévenir, le collant de ladite composition à l’application, et améliorer la tonicité et/ou l’élasticité de la peau suite à l’application d’une couche de ladite composition.
Patent FR-3109526-B1 (FR)
Title: Démaquillant moussant
Inventor: HE XIAODONG
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique pour le démaquillage sous forme d’émulsion huile dans eau comprenant :  - une phase lipophile en une teneur en poids comprise entre 35% et 60% par rapport au poids total de la composition,  - un ensemble tensioactif hydrophile non ionique comprenant au moins un alkylpolyglucoside,  - au moins un agent gélifiant en une teneur en poids comprise entre 0.3% et 0.8% par rapport au poids total de la composition, l’agent gélifiant étant :  - au moins une argile et/ou   - au moins une gomme de polysaccharide.  Figure pour l'abrégé : Pas de figure
Patent FR-3114030-B1 (FR)
Title: Dispositif multimédia pour la gestion du stress
Inventor: STEL KRISTELLE
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (30) multimédia de gestion du stress comportant une paire de lunettes (330) et une unité de contrôle pour contrôler la paire de lunettes (330), l’unité de contrôle comportant un boîtier (31) dans lequel sont agencés une batterie électrique (32), un connecteur de charge (320), une première carte électronique (33) agencée pour contrôler la paire de lunettes (330), une deuxième carte électronique (34) agencée pour contrôler l’alimentation électrique de la première carte (33) par la batterie électrique (32), une platine (313) conductrice de chaleur, montée sur une paroi interne du boitier (31), ladite batterie électrique (33), lesdites première (33) et deuxième cartes (34) étant montées sur ladite platine (313) conductrice de chaleur ; le boitier (31) étant agencé pour dissiper la chaleur conduite par la platine (313).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116346-B1 (FR)
Title: Méthode de caractérisation d’une ligne de transmission par son profil d’impédance caractéristique
Inventor: COHEN JOSY
IPC: G01R31/11
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-09-01
Abstract: Méthode de caractérisation d’une ligne de transmission comprenant les étapes successives de :  Réaliser (301) une mesure de la réponse impulsionnelle temporelle d’un signal de référence propagé dans la ligne à partir d’un point d’injection puis rétro-propagé en un point de mesure, la mesure temporelle comprenant une pluralité de pics d’amplitude correspondant chacun à une discontinuité d’impédance,  Identifier (302), pour chaque pic d’amplitude, s’il correspond à une réflexion primaire ou secondaire du signal sur une discontinuité d’impédance,  Déterminer (303), à partir de l’amplitude des pics primaires, une valeur estimée du coefficient de réflexion associé aux discontinuités d’impédances correspondantes,  Estimer (304) un coefficient d’atténuation moyen le long de la ligne, à partir de l’amplitude d’un pic associé à une terminaison de la ligne de transmission et des valeurs estimées des coefficients de réflexion,  Corriger (305) les amplitudes des pics de la réponse impulsionnelle à partir du coefficient d’atténuation moyen et reboucler à l’étape b) ou à l’étape c)  Déterminer (307) une impédance caractéristique associée à chaque pic primaire à partir de chaque coefficient de réflexion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118184-B1 (FR)
Title: Surveillance d’une ligne de transmission
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: G01R31/08
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un système comportant : - un dispositif de couplage (210) ; et - un dispositif de traitement de données (218) conçu pour fournir un signal d’excitation (SE) pour qu’un signal interne (Φ) apparaisse dans le dispositif de couplage (210), ce signal interne (Φ) présentant une déformation résultant du courant à mesurer (I0), obtenir un signal de mesure (Sm) d’une grandeur (Vm) sensible à la déformation, fournir un signal de compensation (Sc) pour annuler la déformation, et évaluer le courant à mesurer (I0) à partir du signal de compensation (Sc).  Le dispositif de traitement de données (218) est en outre conçu pour analyser le signal de mesure (Sm) et pour détecter, à partir de cette analyse, un défaut sur la ligne de transmission (118).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127208-B1 (FR)
Title: Procédé de pesée des déchets et de réapprovisionnement automatique des sacs à déchets
Inventor: DRAGHI CLAUDE BRUNO
IPC: B65F1/06
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pesée des déchets mettant en œuvre une poubelle (10) comportant un bac de récupération de déchets (20, 22). Ce procédé comporte notamment les étapes suivantes :  - détermination du poids du bac (20, 22) à vide,  - mémorisation de la quantité de sacs (30) disponibles en réserve,  - détection d’une ouverture de la poubelle (10),  - activation d’un mode nominal depuis l’ouverture jusqu’à la fermeture de la poubelle (10), le mode nominal comportant les étapes suivantes :  -- activation du capteur de poids (26) de manière à surveiller l’évolution du poids du bac de récupération (20) depuis l’ouverture jusqu’à la fermeture de la poubelle (10),  -- détermination de l’état de la poubelle (10) en fonction de l’évolution du poids du bac de récupération (20),  -- stockage des informations liées à l’état de la poubelle (10),  -- déclenchement d’une commande de recharge de sacs (44).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3129958-B1 (FR)
Title: Dispositif de chasse d’eau et procédé de démontage et de remontage d’un tel dispositif par une trappe de visite d’un réservoir de chasse d’eau
Inventor: WILINSKI SÉBASTIEN
IPC: E03D1/22
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de chasse d’eau et procédé de démontage et de remontage d’un tel dispositif par une trappe de visite d’un réservoir de chasse d’eau Le dispositif de chasse d’eau (10) comprend un boîtier (20) et une tige d’actionnement (51) munie d’un clapet (53) à sa partie inférieure.  En configuration d’utilisation, la tige est assemblée au boîtier et en fait saillie par un orifice supérieur (33) et un orifice inférieur, en étant mobile verticalement entre une position d’obturation, dans laquelle le clapet obture l’orifice d’évacuation (7) du réservoir (1), et une position d’évacuation, dans laquelle le clapet est situé au-dessus de l’orifice d’évacuation.  Une lumière (30) verticale s’étend sur toute la hauteur du boîtier et communique avec les orifices supérieur et inférieur. La lumière est configurée pour que la tige puisse être extraite du boîtier, par un mouvement de translation horizontale, en passant par la lumière.  Figure 15
Patent FR-2450830-B1 (FR)
IPC: C07D331/04
Filed: 1978-07-24
Granted: 1982-02-26
Abstract: A novel process for the preparation of a compound of the formula I wherein X is selected from the group consisting of oxygen and sulfur and n is 1,2 or 3 comprising reacting in an organic solvent in the presence of a strong base the lactone of cis 2,2-dimethyl-3S-(dihydroxymethyl)-cyclopropane-1R-carboxylic acid with a compound of the formula III to obtain a compound of the formula IV reacting the latter with an acid agent in an apolar organic solvent to obtain a compound of the formula and reacting the latter with a basic agent in an apolar organic solvent to obtain a compound of formula I useful for the preparation of insecticidal esters and the novel compounds of formula I wherein n is 1 or 3.
Patent FR-2448979-B1 (FR)
Inventor: LANGE FRANCOIS
IPC: B41J2/14
Filed: 1979-02-16
Granted: 1986-05-23
Abstract: A device for projecting ink droplets through a set of projection holes to print a pattern under selective electrical or light pulse control. A first plate formed with a large number of holes is placed in close proximity to the surface of the printing medium. A second plate a small distance from the first defines therewith a chamber in which the ink is locally heated by electrical current controlled by light selectively impinging on a photoconductive part of said second plate in register with each hole or each group of holes so as to form a pattern with constant or variable parts.
Patent FR-2493273-B1 (FR)
IPC: B65D19/08
Filed: 1980-10-31
Granted: 1984-04-06
Abstract: 1. Handling and stocking cage opening through double doors on its frontal face, wherein the folding doors (13, 14) are respectively articulated about a lower pivoting and swinging common point (15), and in open position through pivoting at 90 degrees along the extension of the lateral walls (7) of the cage, are retractable by swinging over at an angle identical to the lateral walls (7).
Patent FR-2514765-B1 (FR)
IPC: C07D239/84
Filed: 1981-10-21
Granted: 1984-04-06
Abstract: The present invention relates to novel derivatives of 4-phenyl quinazoline of general formula: (I) in which R2 is H or halogen or R1 is a hydroxyamino derivative of type in which at least R3 or R4 comprises an OH group or in which R5 comprises an OH group or it also relates to the drugs which may be used as minor tranquilizers, hypnotics and antiepileptics containing a product of formula (I).
Patent FR-2499873-B1 (FR)
Inventor: AUNSHOLT KNUD ERIK HALD
IPC: B03B9/04
Filed: 1982-02-12
Granted: 1987-06-26
Abstract: Flotation of fly ash to recover coal contained therein is carried out in at least two steps, pH of the flotation slurry in the first step being 6-8, and in the last step lower than in the first step and below 6.5, preferably in the range of 3-5. The temperature may be ambient but is preferably 30 DEG -60 DEG  C. As collector and frother several of those commonly employed are usable, preferably gas oil and pine oil, respectively. Desired pH is preferably achieved by sulphuric acid if desired in part by acidic flue gases. There is obtained separation into an almost carbon-free ash fraction and a carbonaceous fraction of low ash content.
Patent FR-2535332-B1 (FR)
Inventor: BAILLEUX CHRISTIAN
IPC: C08L27/02
Filed: 1982-11-03
Granted: 1986-09-26
Abstract: The present invention relates to a plastic blend of polymers, capable of being injected and extruded, the process for producing it and its applications. This blend is produced by extrusion of a matrix of heat-stable material consisting of a polysulfone resin or polyphenylene sulfide and of a filler of a fluorocarbon polymer resin, the extrusion producing a network of interconnected and inter-penetrated fibers of filler within the matrix. This blend can be employed in an aggressive environment and at a high temperature, particularly for the manufacture of components of electrochemical reactors such as electrolysis cells.
Patent FR-2542099-B1 (FR)
Inventor: BLUMENTHAL ORESTE
IPC: G02C5/22
Filed: 1983-08-09
Granted: 1986-12-26
Abstract: A spectacle frame having two interconnected parts (for example, the front and one of the side pieces or the two portions of the bridge of the front or the two portions of one of the side pieces in the case of a foldable frame) which are pivotable relative to each other between a folded, mutually closed position and a mutually open position by means of a resilient hinge mechanism including a rolling body cooperating under the action of resilient biassing means associated with one of the parts of the frame, with a cam member associated with the other part of the frame to allow limited and definable sprung angular displacements of the two parts of the frame with respect to a stable mutually open position. The resilient biassing means include at least one flexion spring anchored to the respective part of the frame and defining a seat for the lateral containment and centering of the rolling member.