baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974726-A1 (FR)
Title: Device i.e. stent, for expanding tubular unit e.g. artery for treatment of aneurisms, has cylindrical body made of shape memory material, where body has outer diameter, and outer surface arranged with projections
Inventor: ROBICHON MANUEL
IPC: A61F2/04
Filed: 2011-05-02
Abstract: The device (1) has a cylindrical body (2) made of shape memory material, where the body has outer diameter that varies based on conditions of temperature of a human body. An outer surface (3) of the body includes a set of projections (4). The projections are arranged in barb, dome, hemisphere, cube or parallelepiped shape. The projections are arranged at density ranging between 10 and 40 projections per square centimeter.
Patent FR-2977579-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de monosilane electrochimiquement assiste
Inventor: VALENTI PATRICK
IPC: C01B33/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: Procédé de production de monosilane (SiH ) comprenant au moins une étape a) de réaction dans un réacteur (1) d'au moins un alliage de silicium de formule M M ySi , dans laquelle M est un métal réducteur, M un métal alcalin ou alcalino-terreux, x, y et z varient de 0 à 1, z étant différent de 0 et la somme x+y différente d e 0, avec une solution acide, ladite réaction étant assistée électrochimiquement par polarisation cathodique de l'alliage dans la solution acide par application d'une densité de courant ou d'une tension telle que le taux de conversion molaire de silicium contenu dans ledit alliage en monosilane est supérieur à au moins 80%.
Patent FR-2978626-A1 (FR)
Title: Recharge d'un parc de batteries
Inventor: GUILLOU HERVE
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: Procédé de recharge d'un parc de batteries à partir d'un dispositif de recharge (10) comprenant plusieurs bornes (14) de recharge alimentées électriquement à partir d'au moins une source (11) de production d'énergie, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Estimation de la future production d'énergie, soit l'énergie prédite E et la puissance prédite P (t) en fonction du temps t, au cours d'une période de référence par au moins une source de production d'énergie; Estimation du besoin d'énergie Σ Ei(t) pour la recharge des batteries présentes dans le dispositif de recharge ; - Calcul d'une puissance fictive P inférieure ou égale à la puissance prédite et apte à répondre à tout ou partie de ce besoin d'énergie en une période fictive distincte ou non de la période de référence ; - Planification des recharges des batteries présentes dans le dispositif de recharge sur cette période fictive.
Patent FR-2985608-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et procede de realisation
Inventor: DESRUES THIBAUT
IPC: H01L31/02
Filed: 2012-01-05
Abstract: Cellule photovoltaïque comportant un substrat semi-conducteur d'un premier type de conductivité (1) muni d'une face principale, une première couche en matériau semi-conducteur amorphe (2) du premier type de conductivité en contact avec la face principale du substrat (1), un premier contact électrique (3) formé sur la première couche amorphe (2), une deuxième couche en matériau semi-conducteur amorphe (4) d'un second type de conductivité en contact avec la face principale du substrat (1), un second contact électrique (5) formé sur la deuxième couche amorphe (4) et une couche électriquement isolante (6), cellule caractérisée en ce que la couche électriquement isolante (6) est formée intégralement sur la première couche amorphe (2) et que les premier et deuxième contacts (3,5) s'étendent sur la couche électriquement isolante (6).
Patent FR-2987446-A1 (FR)
Title: Test diagnostic de la resistance a l'azacitidine
Inventor: CLUZEAU THOMAS
IPC: G01N15/14
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne une méthode d'analyse in vitro permettant de prédire la résistance à un traitement à l'azacitidine chez un patient, en utilisant la protéine BCL2L10 contenue dans un échantillon de fluide biologique prélevé sur ledit patient ainsi que des molécules biologiques fixant spécifiquement la protéine BCL2L10. Elle se caractérise en ce qu'on récupère un échantillon de fluide biologique chez un patient ; on calcule le pourcentage de cellules totales dudit fluide biologique exprimant la protéine BCL2L10 ; on compare ledit pourcentage calculé à une valeur seuil de référence, cette valeur seuil étant comprise entre 20 et 60% ; et on diagnostique la résistance à un traitement à l'azacitidine chez un patient ayant un pourcentage de cellules exprimant la protéine BC12L10 dans ledit fluide biologique supérieur à ladite valeur de référence.
Patent FR-2989079-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de traitement des eaux
Inventor: BARBIER ERIC
IPC: B01D43/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: Dispositif de traitement d'eau comportant une cuve de mélange munie d'une voie d'arrivée 12 d'un effluent à traiter, une éventuelle voie d'arrivée 13 de réactifs, une source d'agitation 14 capable d'induire une agitation turbulente dans un volume donné de cette cuve, une voie d'extraction 15 permettant l'évacuation de boues, et une voie 16 d'extraction d'un effluent traité, comportant en outre, au-dessus et adjacente au volume donné, mais en dessous de la voie de sortie d'un effluent traité, une structure de tranquillisation 17 constituée d'une pluralité de canaux de passage allant de bas en haut et configurés en chicane d'une manière telle qu'aucune particule ne puisse traverser cette couche suivant une trajectoire rectiligne.
Patent FR-2990057-A1 (FR)
Title: Procede de formation de tranchees peu profondes
Inventor: BENOIT DANIEL
IPC: H01L21/31
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une tranchée remplie d'isolant traversant une couche de silicium monocristallin (7) et une première couche de SiO (5) et pénétrant dans un support de silicium (3), ce procédé comprenant les étapes consistant à former sur la couche de silicium une deuxième couche de SiO (11) et une première couche de nitrure de silicium (13), former la tranchée, et procéder à un premier traitement oxydant pour former une troisième couche de SiO (17, 19) ; procéder à un deuxième traitement oxydant pour former sur les faces exposées de la première couche de nitrure de silicium (13) une quatrième couche de SiO ; déposer une deuxième couche de nitrure de silicium (32) et remplir la tranchée de SiO (20) ; et éliminer la partie supérieure de la structure jusqu'à ce que la surface supérieure de la couche de silicium (7) soit exposée.
Patent FR-2993792-A1 (FR)
Title: Film de chalcogenure(s) metallique(s) cristallise(s) a gros grains, solution colloidale de particules amorphes et procedes de preparation.
Inventor: BOURDAIS STEPHANE
IPC: B01F23/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une solution aqueuse ou hydro alcoolique colloïdale de nanoparticules amorphes de chalcogénure métallique notamment du type Cu ZnSnS (CZTS) et la solution colloïdale obtenue. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un film de chalcogénure métallique semi-conducteur cristallisés à gros grains notamment de CZTS obtenu à partir d'une solution colloïdale aqueuse ou hydro alcoolique selon l'invention, ledit film étant utile pour à titre de couche d'absorption déposée sur un substrat mis en oeuvre dans un dispositif photovoltaïque solide.
Patent FR-2995295-A1 (FR)
Title: Lifting and handling tool for lifting and handling e.g. props, in vertical position in order to prevent fall of equipment in building site, has stem attached against one of planar faces of planar part on junction zone of curved jaws
Inventor: BATTISTELLA JEAN-MARIE
IPC: B66F13/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: The tool (1) has a planar part (2) defining two curved jaws (3, 4) mounted in opposition with respect to each other and located in a same plane. The jaws define an oblong zone (15) for receiving a tubular element to be lifted and handled. The planar part is attached to a stem (6) and extended by a gripping handle. The stem is attached against one of the planar faces of the planar part on a junction zone of the jaws. The jaws are equipped with pyramidal notches (5) directed in a direction of the zone of reception in order to support hanging of the element of different diameters.
Patent FR-3000926-A1 (FR)
Title: Systeme de support et/ou d'arrimage de marchandises, notamment pour vehicule routier de transport
Inventor: GAVARD JEAN-MARC
IPC: B60P7/135
Filed: 2013-01-17
Abstract: Le système de support et/ou d'arrimage de marchandises, notamment pour véhicule routier de transport, comprend au moins deux rails 30 disposés en regard, au moins une poutre 34 de support et/ou d'arrimage de marchandises montée coulissante le long des rails et s'étendant transversalement entre lesdits rails, et des moyens de verrouillage pour obtenir un blocage de ladite poutre par rapport aux rails. Les moyens de verrouillage comprennent au moins une came de blocage 48 disposée sur ladite poutre et au moins un élément de coincement 62 aptes à coopérer par conjugaison de forme pour obtenir le blocage de la poutre de support et/ou d'arrimage après une première rotation de ladite poutre, et aptes à permettre le déblocage après une seconde rotation de la poutre.
Patent FR-3003161-A1 (FR)
Title: Orthese talo-tarsienne
Inventor: DUBOURG CHARLES
IPC: A61F5/01
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention concerne une orthèse talo-tarsienne anatomique destinée à immobiliser l'articulation de la cheville, comprenant plusieurs zones rigides (1, 21, 22, 3) intérieurement recouvertes d'une gaine de contact avec au moins la cheville, au moins un bandeau de liaison (4, 5, 6) destiné à fixer l'orthèse de façon amovible et réglable sur la cheville. Selon l'invention, lesdites zones rigides (1, 21, 22, 3) sont destinées à immobiliser le calcanéum et le cuboïde.
Patent FR-3007288-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l'association d'un polymere acrylique, d'un copolymere silicone et d'un polymere epaississant particulier
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques comprenant au moins une dispersion aqueuse de particules de polymère filmogène hydrophobe acrylique hybride, au moins un copolymère siliconé bloc linéaire et au moins un polymère épaississant choisi parmi a) les homopolymères anioniques à motifs carboxyliques ou sulfoniques, b) les copolymères anioniques comprenant au moins une chaîne grasse, c) les polymères comprenant au moins un motif sucre, et éventuellement une chaîne grasse, et leurs mélanges.
Patent FR-3010436-A1 (FR)
Title: Kit de montage d'une enceinte de stockage
Inventor: PLUNIAN THOMAS
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-09-12
Abstract: La présente invention est relative à un kit de montage d'une enceinte de stockage (2) sécurisée destinée à être disposée sur le sol, caractérisé en ce que le kit comprend une pluralité de parois (3), au moins une porte (5), des moyens d'assemblage (7) desdites parois entre elles, lesdits moyens d'assemblage étant destinés à être inaccessibles de l'extérieur de l'enceinte lorsque l'enceinte est en position montée.
Patent FR-3010613-A1 (FR)
Title: Obtention d'un jus de plantes fraiches par traitement thermomecanique et son utilisation en cosmetique et therapeutique
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A23L19/00
Filed: 2013-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un jus de plantes fraîches, caractérisé en ce que lesdites plantes fraîches, à l'exclusion des graines seules, sont soumises à un traitement thermomécanique en l'absence de solvant, suivi d'une opération de récupération du jus.
Patent FR-3011159-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de partage de capacite distribue dans un reseau ad-hoc
Inventor: AL AGHA KHALDOUN
IPC: H04W16/00
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention propose un système de partage de capacité (100) dans un réseau de communication comprenant un ensemble de nœuds (10) partageant des ressources communes, les nœuds pouvant être reliés deux à deux par des liens de communication (11). Chaque nœud est apte à maintenir localement au moins un ensemble de triplets (k, l, Nkl) qui à chaque lien (k, l) associe une échéance Nkl représentant la date jusqu'à laquelle le lien associé peut être considéré comme non-utilisé . Les nœuds sont en outre configurés pour échanger périodiquement selon un période p prédéfinie des messages de contrôle sur un ensemble de liens, chaque message de contrôle envoyé sur un lien donné par un nœud comprenant les ensembles de triplets maintenus localement par le nœud et qui correspondent aux liens qui sont en conflit avec ledit lien donné.
Patent FR-3008570-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir une communication en fonction de conditions magnetiques environnantes.
Inventor: TOUTAIN FRANCOIS
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication à partir d'un terminal dans un environnement magnétique prédéfini, tel qu'il comporte des étapes de mesure de caractéristiques d'un champ magnétique environnant (20); de détermination d'une empreinte à partir d'un positionnement du terminal et de caractéristiques d'un champ magnétique environnant mesurées par le terminal (21); de recherche dans une base de données d'une donnée de mise en relation préenregistrée associée à l'empreinte déterminée (22); et d'établissement d'une communication en fonction du résultat de la recherche (23).
Patent FR-2996319-A1 (FR)
Title: Ecran tactile et son procede de fabrication
Inventor: CHEN WEI-CHUAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention concerne un écran tactile. L'écran tactile comprend une unité d'affichage (100), un polariseur (120) disposé sur le dessus de l'unité d'affichage (100) et ayant au moins un bord s'étendant au-delà de l'unité d'affichage (100), une pluralité de séries de détection supérieures (141) disposées sur le polariseur (120), plusieurs circuits périphériques supérieures (142) disposés sur une région périphérique du polariseur (120), chacun étant connecté électriquement à l'une des série supérieure de détection correspondante, et une couche protectrice (170) de recouvrement sur les circuits périphériques supérieurs (142).
Patent FR-3013353-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere a base de particules multi-structurees pour revetements aqueux muraux resistant a la salissure et a l'abrasion humide.
Inventor: BETREMIEUX ISABELLE
IPC: C09D133/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une dispersion aqueuse de polymère à base de particules de polymère structurées, lesdites particules comprenant une phase polymère cœur, à base d'un polymère P1 avec Tg1 allant de 60 à 120°C, une deuxième phase polymère enveloppant ledit cœur, à base d'un polymère P2 de Tg2 allant de -60 à 40°C et une troisième phase polymère externe (ou écorce) à base d'un polymère P3, de Tg3 allant de Tg2 -5°C à Tg2 +5°C et ayant une Mn ne dépassant pas à 150000, avec les taux en poids desdits polymères P1, P2 et P3 étant par rapport au poids total de polymère (P1 + P2 + P3) : P1 de 5 à 60%, P2 de 40 à 85%, P3 de 5 à 25% avec la somme desdits taux en poids étant de 100%. L'invention concerne également un procédé de préparation et l'utilisation de la dispersion de l'invention en tant que liant dans des compositions de revêtements aqueux, de protection et/ou décoratifs. Les dispersions de l'invention permettent une parfaite formation du film lors de la coalescence avec un film homogène du fait de la structure contrôlée des particules formées et de leur parfaite reproductibilité et prédictibilité de la TM F. Cet excellent contrôle permet en conséquence des performances excellentes, en particulier en termes de résistance à la salissure, lorsque les dispersions de l'invention non réticulables sont formulées dans des revêtements muraux extérieurs de CPV moyenne ou basse et une très bonne résistance à l'abrasion humide, en particulier, dans le cas des peintures de haute CPV.
Patent FR-3014881-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone sommet est pourvue d'une sous-couche comportant un elastomere thermoplastique copolymere a bloc polyester aromatique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L67/06
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant : o un sommet (2) comportant une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route ; o deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4) ; o une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6) ; o une couche élastomère radialement interne (8) dite « sous-couche », de formulation différente de la formulation de la partie radialement externe (3a) de la bande de roulement, cette sous-couche étant elle-même disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6), caractérisé en ce que ladite sous-couche comprend au moins un élastomère thermoplastique copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA) à un taux compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère).
Patent FR-3014919-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspente
Inventor: FANNIERE DEBORAH
IPC: E04B9/18
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspente (1), constitué d'une plaque (2) dont au moins une extrémité (3) forme une tête d'accrochage (6) pourvue, de part et d'autre de l'axe médian longitudinal, d'encoches (7) ménagées en creux au sein des bords longitudinaux (8) de ladite plaque (2), caractérisé par le fait que ladite tête (6) comprend au moins un bossage (11) formant une surface concave d'un côté de ladite plaque (2).
Patent FR-3016068-A1 (FR)
Title: Procede de generation de donnees commerciales geolocalisees sur un support mobile
Inventor: POUX CLAUDE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention concerne un de génération de données commerciales géolocalisées sur un terminal mobile apte à se connecter au moyen d'un réseau de communication à un site internet en communication avec un serveur distant sur lequel un progiciel de gestion intégré dit ERP est exécuté, remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de: - détermination de la position géographique du terminal mobile, - génération et transmission au terminal mobile d'une carte géographique correspondant à un périmètre déterminé autour de la position géographique du terminal mobile, - extraction du système ERP des données géographiques des clients de l'utilisateur du terminal mobile situés dans le périmètre géographique prédéterminé et de données commerciales relatives auxdits clients de l'utilisateur du terminal mobile, - détermination d'un indice de pertinence pour chaque client en fonction des données relatives auxdits clients de l'utilisateur du terminal mobile, génération d'un marqueur sur la carte géographique pour chaque client de l'utilisateur dudit terminal mobile.
Patent FR-3019689-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une antenne tri-dimensionnelle par prototypage rapide
IPC: H01Q1/38
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une antenne tridimensionnelle par prototypage rapide comportant : - la fabrication d'une structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D, par exemple en ABS, - la fabrication d'un ou plusieurs éléments développables réalisés par découpe d'un film conducteur plan, par exemple en clinquant de cuivre adhésif, réalisant par exemple des fonctions d'éléments rayonnants ou de composants d'adaptation capacitifs, - le collage du ou des éléments rayonnants développables réalisés par découpe d'un film conducteur plan sur la structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D, - l'intégration si besoin dans la structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D de fils conducteurs, ces fils étant utilisés par exemple pour la réalisation de connexions ou de composants d'adaptation inductifs. De manière optionnelle la structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D peut intégrer des gorges de positionnement et/ou de maintien des fils conducteurs et/ou des éléments développables réalisés par découpe d'un film conducteur plan.
Patent FR-3018182-A1 (FR)
Title: Outil de travail rotatif pour dechiqueter les aliments mous en vue d’extraire leur jus
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: B26D3/26
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un outil de travail rotatif comportant un organe d'entraînement (11) en rotation selon un axe de rotation (R) et une paroi latérale circonférentielle (32) s'étendant autour de l'axe de rotation (R), la paroi latérale circonférentielle (32) présentant une pluralité d'organes de fragmentation externes (33) adjacents chacun à un passage traversant (35), la paroi latérale circonférentielle (32) présentant une bordure circonférentielle (37) ménageant une ouverture frontale (36) pour l'évacuation des aliments transformés. Conformément à l'invention, au moins certains des organes de fragmentation externes (33) sont alignés sur la circonférence de la paroi latérale circonférentielle (32) avec un angle (A) par rapport au plan perpendiculaire à l'axe de rotation (R) de l'outil de travail. L'invention concerne également un dispositif de préparation d'aliments comprenant un outil de travail rotatif du type précité et un boîtier définissant un logement présentant une ouverture de montage pour la mise en place de l'outil de travail.
Patent FR-3019702-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la diffusion de signaux audio de sources primaires et auxiliaires d'un systeme, en fonction de leur duree
Inventor: FALCONNET GAUTIER
IPC: H04J3/14
Filed: 2014-04-03
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle de la diffusion de signaux audio dans un système (V) comprenant au moins une source audio primaire (SP1), générant des signaux audio d'un premier type connu ou d'un second type connu et assurant une priorité de diffusion, et au moins une source audio auxiliaire (SA), générant des signaux audio d'un type inconnu. Ce dispositif (D) est agencé, lorsqu'une source audio primaire (SP1) sélectionnée diffuse des signaux audio et qu'une source audio auxiliaire (SA) veut diffuser des signaux audio, pour autoriser cette dernière diffusion, et pour analyser la durée de diffusion de ces derniers signaux audio pour décider d'autoriser soit la poursuite de la diffusion des signaux audio de cette source audio auxiliaire (SA), soit la reprise de la diffusion de signaux audio de la source audio primaire (SP1) sélectionnée, en fonction du résultat d'une comparaison de cette durée de diffusion à un seuil.
Patent FR-3020259-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient amovible pouvant etre dispose sur un boitier par un simple mouvement de translation
Inventor: LEMARIE CHRISTOPHE
IPC: A47J43/046
Filed: 2014-04-25
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un boîtier (1) renfermant un moteur et un récipient (2) amovible pouvant être disposé sur le boîtier (1) par un simple mouvement de translation verticale, le récipient (2) comprenant un outil de travail destiné à être entraîné en rotation par ledit moteur et comportant une embase comprenant une jupe périphérique venant s'emboîter sur un ou plusieurs reliefs de centrage ménagés sur le boîtier (1), caractérisé en ce que ledit boîtier (1) comporte au moins un bossage (16) de maintien ménagé sur une paroi externe d'un des reliefs de centrage, le bossage (16) venant s'engager dans une ouverture (23) ménagée sur la jupe périphérique de l'embase pour immobiliser le récipient (2) en position sur le boîtier (1) selon la direction verticale d'engagement.