baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980156-A1 (FR)
Title: Device for attaching dimensional checking machine to roof element of convertible vehicle, has force limiting unit placed between body and striking plate to allow movement of plate relative to body when transmitted force exceeds limit value
Inventor: JIMENEZ PARRAS ALFREDO
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-09-21
Abstract: The device (14) has a force limiting unit arranged, from a force transmission point of view, between a body (20) of the device and a striking plate (18) to allow movement of the plate relative to the body when transmitted force exceeds a limit value. The limiting unit includes a compression spring (26) prestressed to a value corresponding to the limit value. The body includes a housing to guide the plate along a sliding direction. The limiting unit includes a threaded rod (24) connected to the plate and mounted slidably through the body, and the spring is arranged around the rod. Independent claims are also included for the following: (1) a tool for adjusting an attachment device (2) a method for adjusting an attachment device.
Patent FR-2982800-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air pour vehicule automobile, comprenant un systeme de drainage ameliore
Inventor: EGGENSCHWILLER JACQUES
IPC: B60H1/28
Filed: 2011-11-21
Abstract: Système (10) d'admission d'air pour un véhicule (1) automobile, qui comprend un auvent (12) intégrant un système (13) de drainage de l'eau, ce système (13) de drainage comprenant au moins deux canaux (14) latéraux, chaque canal (14) latéral s'étendant depuis une extrémité (16) amont, par laquelle le canal (14) latéral communique avec une entrée (11) d'air, jusqu'à une extrémité (17) aval, par laquelle le canal (14) secondaire débouche sur un bord (18) arrière de l'auvent (12), et chaque canal (14) latéral étant conformé en chicane, l'extrémité (17) aval étant décalée transversalement par rapport à l'extrémité (16) amont.
Patent FR-2996446-A1 (FR)
Title: Dispositif tetine permettant aux enfants et aux bebes d'avoir du gout et de la saveur
Inventor: ZIANI SAID
IPC: A61J7/00
Filed: 2012-10-08
Abstract: Dispositif pour permettre aux enfants d'avoir du goût et de la saveur dans la sucette. L'invention concerne un dispositif offrant aux enfants le goût et la saveur à travers une sucette Il est constitué d'un réservoir en silicone (1) muni d'un orifice (2), d'un corps d'attache (3) muni d'une ouverture (4) pour injecter la préparation à l'intérieur du réservoir en silicone (1). Lorsque l'utilisateur exerce une pression sur le réservoir (1) à l'aide de sa langue contre le palais obtient un peu de la préparation contenue dans le réservoir (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à administrer des préparations de tout les gouts.
Patent FR-2987128-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation du comportement mecanique de ciments
Inventor: BOIS AXEL-PIERRE
IPC: G01N33/38
Filed: 2012-02-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la détermination de paramètres mécaniques d'un système cimentaire, en fonction du temps, et en fonction de la finesse du système cimentaire, de la pression et/ou de la température, représentatives des conditions in situ rencontrées dans les puits de forage. La composition initiale du système cimentaire, sa finesse Phi et la vitesse des ondes de compression en fonction du temps V (t) sont les seules données d'entrée du procédé. Celui-ci comprend : * une étape A d'estimation du degré d'hydratation du système cimentaire en fonction du temps alpha(t) à partir de V (t), à une pression Pi et une température T ; * une étape B dans laquelle alpha(t) est déterminé en fonction de valeurs souhaitées de finesse Phi du système cimentaire, de pression P et/ou de température T ; * une étape C dans laquelle la composition du système cimentaire en fonction du temps C(t) et en fonction de valeurs souhaitées de finesse Phi du système cimentaire, de pression P et/ou de température T à partir de alpha(t) déterminé à l'étape B ; * et une étape D de détermination d'au moins un paramètre mécanique du système cimentaire en fonction du temps et en fonction des valeurs souhaitées de finesse Phi du système cimentaire, de pression P et/ou de température T , à partir de C(t) déterminée à l'étape C. Selon le procédé de l'invention, ces paramètres peuvent être déterminés dès le plus jeune âge du système cimentaire. En particulier, les paramètres de déformabilité statique et des paramètres de couplage hydro-mécaniques sont déterminés par le procédé selon l'invention.
Patent FR-2988190-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de traitement de signaux
Inventor: THEVENIN MATHIEU
IPC: G06F15/16
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition et de traitement de signal, comprenant : - une étape d'acquisition de signaux dans au moins deux voies d'acquisition (A , A , ..., A ) ; - une étape de détection des signaux acquis dans au moins deux voies de détection (V , V , ..., V ) associées respectivement au deux voies d'acquisition ; - une étape de distribution du ou des signaux détectés qui résultent de l'étape de détection dans au moins une tuile de calcul disponible d'un ensemble de tuiles de calcul ; - une étape de mémorisation du ou des signaux détectés dans la ou les tuiles de calcul ; et - une étape de traitement des signaux mémorisés dans la ou les tuiles de calcul, pour obtenir des données caractéristiques des signaux détectés. L'invention s'applique à l'acquisition et au traitement de données non déterministes (instrumentation nucléaire, instrumentation laser, détection radar, et.).
Patent FR-2988039-A1 (FR)
Title: Battery system for supplying electric traction machine of e.g. hybrid car, has principal exit that is accessible from outside of vehicle, where exit comprises stopper to form chute to allow filling of compartment by liquid
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: H01M50/271
Filed: 2012-03-14
Abstract: The system (1) has a compartment that is arranged with a set of batteries (2) i.e. lithium-ion battery. A ventilation pipe (10) is arranged in the compartment for connecting cells of the batteries outside of a vehicle (20) to evacuate ventilation gases. The ventilation pipe goes up towards an exit device of the vehicle located at top of the compartment. A small side drilling and a principal exit are arranged in the system, where the exit is accessible from outside of the vehicle. The exit comprises a stopper to form a chute to allow filling of the compartment by liquid. An independent claim is also included for a hybrid or electric car.
Patent FR-2974161-A1 (FR)
Title: Bougie-crayon et son procede de fabrication
Inventor: GEISSINGER ALBRECHT
IPC: F23Q7/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: Bougie-crayon de préchauffage (10) comportant un élément résistant (16) coaxial au tube (12) composé d'un filament de régulation (18) et d'un filament chauffant (20). Le tube (12) est en acier réfractaire et le segment (44) exposé dans la chambre de combustion est muni d'un revêtement fonctionnel (46) formé d'une couche d'oxyde d'aluminium couvrant une couche de diffusion et d'accumulation.
Patent FR-2991356-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau de construction modulaire avec menuiserie integree, pre-cadre necessaire et panneau obtenu
Inventor: CHARVOZ LAURENT
IPC: E04C2/30
Filed: 2012-06-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de de réalisation d'un panneau (12) de construction modulaire avec menuiserie (10) intégrée comportant des éléments mobiles, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Placer au moins un noyau sur une matrice, - Placer un pré-cadre sur chacun desdits noyaux, chaque pré-cadre étant apte à recevoir au moins une menuiserie, - Couler au moins une couche d'au moins un matériau (40, 42) destiné à constituer ledit panneau autour du pré-cadre de façon à l'intégrer, - Retirer le noyau.
Patent FR-2992292-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assemblage d'une structure fixe d'inverseur de poussee d'un ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: HOLAY XAVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: Ce dispositif d'assemblage (2) comprend un bâti (3) destiné à reposer sur un support plan, un élément de support (12) monté mobile en rotation par rapport au bâti (3) autour d'un axe de rotation (A), un ensemble de positionnement (16, 19) monté solidaire en rotation sur l'élément de support (12) et sur lequel est destiné à être positionné un cadre avant de la structure fixe, et des moyens d'immobilisation agencés pour immobiliser le cadre avant sur l'ensemble de positionnement (16, 19), le dispositif d'assemblage (2) étant configuré de telle sorte que, en position d'immobilisation sur l'ensemble de positionnement, le cadre avant s'étend transversalement au support plan.
Patent FR-2992870-A1 (FR)
Title: Filtering drum for use in filtration installation for draining water from working machines in power plant, has shaft supports slid in relation to fixed ends of central shaft to adopt deployed position or retracted position
Inventor: JACKSON PHILIP EUGENE DOUGLAS
IPC: B01D33/067
Filed: 2012-07-05
Abstract: The drum has a cylindrical filtering surface rotating around a central shaft (21) that is aligned with a horizontal axis (XX') of a cylinder. The central shaft includes two fixed opposite ends (21a, 21b) that are provided with mobile shaft supports (40a, 40b), which are slid in relation to the fixed ends to adopt a deployed position in which the shaft supports project beyond the fixed end or a retracted position relative to the deployed position. A blocking mechanism blocks the position of each end of the mobile shaft support in relation to the corresponding fixed ends. An independent claim is also included for a filtration installation.
Patent FR-2994069-A1 (FR)
Title: Dispositif pour distribuer une dose calibree de produit cosmetique
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour distribuer une dose de produit cosmétique (P) comportant : - un corps (1) comprenant au moins une zone compressible (2), - un moyen de distribution (3), - une capsule (4) pour limiter la déformation de la zone compressible (2), dans lequel la capsule (4) recouvre la zone compressible (2) et coopère avec la zone compressible (2) pour calibrer la dose.
Patent FR-2994702-A1 (FR)
Title: Sidewall module for e.g. swimming pool, has return unit placed in area of end of wall, where return unit extends with regard to sole and has dimensions authorizing people to walk on aisle supported entirely by return unit
Inventor: LAUFERON JEAN-CLAUDE
IPC: E04C2/52
Filed: 2012-08-27
Abstract: The module (1) has a sole (2) with a lower support point surface or bearing surface (9) for providing ground support. A wall (3) extends from the sole contrary to the bearing surface. A return unit (4) is placed in an area of end of the wall opposed to an end side of the sole. The return unit extends with regard to the sole and has dimensions authorizing people to walk on aisle supported entirely by the return unit. The return unit is rigidly connected to the wall and is provided with an upper surface. The module is made of reinforced concrete, and the swimming pool has a rectangular or square form. The basin or pool is provided in the form of oval, round or hexagonal shape. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly of modules (2) a pool.
Patent FR-2994804-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application au moyen d'une pipette
Inventor: RAMET MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement et de distribution comportant : - un récipient (4) contenant un produit (P), - une pipette (3), - un l'organe de fermeture (1) solidaire de la pipette (3), - une chambre compressible (2) entièrement logée à l'intérieur de l'organe de fermeture (1) et configurée pour aspirer le produit (P) dans la pipette (3) lors du passage de l'organe de fermeture (1) d'une position fermée à une position dégagée du récipient (4), la chambre compressible (2) pouvant être comprimée lorsque l'organe de fermeture (1) est en position dégagée du récipient (4), afin d'expulser le produit (P).
Patent FR-2997435-A1 (FR)
Title: Mecanisme de manoeuvre pour tablier de porte sectionnelle et porte le comportant
Inventor: ESNAULT PAUL
IPC: E05D15/38
Filed: 2012-10-26
Abstract: Le mécanisme de manœuvre pour tablier de porte sectionnelle, comprend sur un bâti (20) un organe moteur (21) doté d'un arbre de sortie rotatif de prise de puissance (210) et une transmission de mouvement (22) entre l'arbre de sortie (210) et l'arbre (12) d'entraînement du tablier de la porte. La transmission de mouvement (22) est formée d'une première poulie (220) à gorge trapézoïdale, accouplée à l'arbre d'entraînement (12), d'une seconde poulie (221) à gorge trapézoïdale accouplée à l'arbre de sortie (210) et d'une courroie sans fin (222), de section droite trapézoïdale, engagée dans les gorges des deux poulies. La courroie (222) coopère avec un moyen de mise en tension agencé en embrayage et pouvant occuper un état embrayé selon lequel la courroie (222) est tendue entre les poulies et un état débrayé selon lequel la courroie (222) est détendue.
Patent FR-2984620-A1 (FR)
Title: Architecture electrique avec optimisation de puissance
Inventor: SEGER MARK
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: Une architecture électrique (20) comprend au moins une génératrice (22). Un dispositif de commutation rapide (40) connecte la génératrice à un bus (24). Une pluralité de charges (28, 34) consomment l'énergie électrique provenant du bus.
Patent FR-3000899-A1 (FR)
Title: Appareil de securite antichute et blocage sur corde
Inventor: MOINE JULIEN
IPC: A62B1/14
Filed: 2013-01-15
Abstract: Appareil de sécurité (10) anti-chute et de blocage sur corde, comportant : - un corps (12) rigide pourvu d'une goulotte (13) de logement de la corde, - un système de retenue (15) destiné à pivoter entre une position de fermeture pour coopérer avec la corde en la bloquant au fond de la goulotte en cas de chute, et une position d'ouverture libérant l'accès à la goulotte pour l'installation ou le retrait de la corde, - et un dispositif de commande pour déplacer ledit système de retenue de la position de fermeture vers la position d'ouverture, et vice-versa, caractérisé en ce que le dispositif de commande comprend une paire de taquets de préhension (22, 23) aptes à être actionnés simultanément pour stabiliser et verrouiller le système de retenue (15) dans la position d'ouverture.
Patent FR-3002291-A1 (FR)
Title: Device for converting breaking wave energy form water into hydraulic power, has adjustable arms fixed on solid mass part by kneecap or cardan joint to follow orientation of float assembly, where ends of arms are provided with retainer chain
Inventor: BOURRIAUD MICHEL EDOUARD RAYMOND
IPC: F03B13/14
Filed: 2013-02-19
Abstract: The device has a rotation shaft (14) equipped with a lever (15), which alternatively actuates a hydraulic pump (9), and flexible piping part (16) connecting the hydraulic pump to a float assembly (1). Two adjustable arms are arranged at a center part of the device through a solid mass part, which is located at a bottom of water. Ends of the arms are provided with a retainer chain (5) i.e. pipe. An attachment of the arms on the solid mass part is carried out by a kneecap or cardan joint to follow orientation of the assembly. An upper part of the assembly is fixed with two bearings (7).
Patent FR-3004202-A1 (FR)
Title: Escalier pliable et rabattable sur un mur
Inventor: BOQUET JEAN
IPC: E04F11/06
Filed: 2013-04-04
Abstract: Escalier pliable et rabattable verticalement comprenant un limon (1) destiné à être fixé sur un mur ou une cloison, un limon mobile (2) et des marches (3) reliées en pivotement aux limons autour d'axes horizontaux (4, 5), des vérins à gaz de compensation (13, 14), et une rampe active (15) libre en rotation autour de son axe et équipée de leviers à palette (16, 17) pour la synchronisation du début de déploiement de l'escalier, de moyens (10) et (11) destinés à bloquer la partie haute du limon mobile (2) en position déployé sur une paroi (12) et d'un garde corps (25) solidaire du limon mobile (2).
Patent FR-3001332-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing body of dual-type smart card of electronic device, involves electrically conductively inserting insert in opening to establish electric connection between cavity and face of smart card
Inventor: BASTIEN ARNAUD
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-01-21
Abstract: The method involves supplying a body of a smart card (40) including opposite faces (40a, 40b). A cavity (42) leading to one of the faces (40a) is formed, and adapted to receive a microchip (38). An opening (44) crossing a thickness of the body is formed so that the opening emerges in the cavity and on the other face (40b). An insert (52) is electrically conductively inserted (E8) in the opening to establish an electric connection between the cavity and the latter face. An antenna is laminated so that the antenna is electrically contacted with a bottom of the cavity via the insert. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic device (2) a smart card body (3) a smart card.
Patent FR-3002881-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour ensemble jante et pneumatique de velo
Inventor: LACOMBE JEAN-PIERRE
IPC: B60B21/02
Filed: 2013-03-05
Abstract: Ensemble jante (la) et son pneumatique (2a) pour vélo, la jante (la) étant destinée à recevoir le pneumatique (2a), caractérisé en ce que la jante (la) comprend deux replats latéraux (6a, 6b) destinés à servir d'appui à deux tringles (8a, 8b) noyées dans la carcasse du pneumatique (2a).
Patent FR-3008229-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule memoire electronique a double grille et cellule memoire associee
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L27/105
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule mémoire électronique à double grille, ladite cellule mémoire électronique comportant : - un substrat ; - une première structure de grille déposée sur le substrat, la première structure de grille présentant au moins un flanc latéral ; - un empilement comprenant plusieurs couches et dont au moins une desdites couches est apte à stocker des charges électriques, ledit empilement recouvrant au moins le flanc latéral de la première structure de grille et une partie du substrat ; - une deuxième structure de grille isolée de la première structure de grille et du substrat par l'empilement. La deuxième structure de grille comporte par ailleurs : - une première partie formée d'un premier matériau de grille ; - une deuxième partie formée d'un deuxième matériau de grille, ledit premier matériau de grille pouvant être gravé sélectivement par rapport au dit deuxième matériau de grille et ledit deuxième matériau de grille pouvant être gravé sélectivement par rapport au dit premier matériau de grille ; - une première zone de siliciuration s'étendant sur ladite première partie de la deuxième structure de grille ; - une deuxième zone de siliciuration s'étendant sur ladite deuxième partie de la deuxième structure de grille.
Patent FR-3010274-A1 (FR)
Title: Bloc convertisseur de puissance de vehicule electrique ou hybride
Inventor: TAN KY LIM
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-08-27
Abstract: Le bloc convertisseur de puissance selon l'invention est du type de ceux comprenant des composants électroniques de puissance (2) montés sur un plateau-support (9) et un système de refroidissement comportant au moins un dissipateur thermique métallique (6) et au moins un circuit de refroidissement par circulation d'un fluide caloporteur en contact avec le plateau-support. Conformément à l'invention, le circuit de refroidissement comporte au moins une première zone de transition en phase gazeuse et au moins une seconde zone de transition en phase liquide du fluide caloporteur. Dans une réalisation particulière, la première zone de transition et la seconde zone de transition sont comprises dans une chambre métallique (8) de forme sensiblement parallélépipédique.
Patent FR-3011747-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une solution absorbante dans un procede de desacidification d'un gaz pour limiter la corrosion d'equipements en acier faiblement allie
Inventor: KITTEL JEAN
IPC: B01D53/14
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'une solution absorbante dans un procédé de désacidification d'un effluent gazeux contenant des composés acides tels que le CO2 ou l'H2S pour limiter la corrosion d'équipements fabriqués en acier faiblement allié et pour absorber les composés acides de l'effluent gazeux par mise en contact de la solution absorbante avec l'effluent gazeux. La solution absorbante comprend de l'eau et au moins un composé azoté particulier répondant à la formule (I) ci-dessous, et présente un faible pouvoir corrosif vis-à-vis des aciers faiblement alliés composant les surfaces des équipements de désacidification.
Patent FR-3018791-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de convoyage a regulation
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/52
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de convoyage (1), pour déplacer un ensemble de produits selon un mouvement prédéterminé dans un plan de convoyage (9), ledit dispositif de convoyage (1) comprenant, d'une part, au moins un convoyeur d'entrée (2) et au moins un convoyeur de sortie (3), les produits transitant dudit au moins un convoyeur d'entrée (2) audit au moins un convoyeur de sortie (3), et, d'autre part, au moins un guide déformable (4) pour épouser le contour du flux de produits à l'occasion de ce transit. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un moyen de détection (13) de la configuration géométrique du guide déformable (4). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3008278-A1 (FR)
Title: Melange fongicide
Inventor: WU YIFAN
IPC: A01P3/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition fongicide, spécifiquement une composition ayant pour substances actives le boscalide et le chlorothalonile. La proportion massique de boscalide et de chlorothalonile est de 1 : 100 à 100 : 1. Les teneurs en boscalide et chlorothalonile constituent 5 % à 90 % de la préparation fongicide. Grâce à la double action du boscalide et du chlorothalonile dans cette composition binaire, le fongicide objet de la présente invention offre des effets potentialisateurs lorsqu'il est utilisé en traitement préventif, et son large spectre anti-pathogène permet d'obtenir des effets démultipliés à l'aide d'un seul produit. En outre, sa valeur préventive peut être augmentée grâce aux différences des mécanismes d'action du boscalide et du chlorothalonile, qui rendent difficile le développement de résistances à cette composition fongicide chez les agents pathogènes.
Patent FR-3020731-A1 (FR)
Title: Convertisseur analogique-numerique a rampe apte a fournir directement une moyenne de deux signaux
Inventor: SAINT-MARTIN LAURENT
IPC: H03M1/60
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne les convertisseurs analogiques-numériques à rampe, utilisés notamment, mais non exclusivement, dans des capteurs d'image matriciels pour fournir une valeur numérique représentative d'un niveau d'éclairement d'un pixel. On applique à un comparateur (COMP) deux échantillons de tension (Vr1, Vs1)) dont l'un est additionné à une rampe de tension linéaire, on compte dans un compteur (CNT) des impulsions à une fréquence F depuis un instant de début de la rampe jusqu'à un basculement du comparateur. Selon l'invention on applique à un deuxième comparateur (COMP') deux autres échantillons de tension (Vr2, Vs2) dont l'un est additionné à une rampe de tension linéaire identique en instant de début et en pente à la première rampe, on applique au compteur une fréquence de comptage moitié F/2 dès le basculement de l'un des deux comparateurs, et on mémorise le contenu du compteur au moment du basculement de l'autre comparateur. On moyenne ainsi deux mesures d'échantillons d'un même signal ou de deux signaux différents, sans passer par une conversion numérique de chaque signal et une addition numérique.