baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068709-B1 (FR)
Title: Preparation pour infusion ou maceration
Inventor: DECAN MAUVE
IPC: C12G3/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'une préparation pour infusion ou macération à base de matériel végétal comportant au moins une variété de plante et/ou au moins une variété de fruit et/ou au moins une variété d'épice. Dans le procédé de l'invention, on met en œuvre au moins une étape au cours de laquelle on pulvérise, à la surface du matériel végétal, un liquide comprenant au moins une boisson alcoolisée à base d'alcool éthylique et/ou au moins un cocktail à base de boisson alcoolisée et/ou au moins un arôme à la note aromatique alcool sur support alcool ou sur support alcool/eau ou sur support sirop de glucose.
Patent FR-3071638-B1 (FR)
Title: Terminal, en particulier de controle d'acces, resistant aux chocs
Inventor: MAILLARD SYLVAIN EMILE HENRI
IPC: G06F21/86
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un terminal (1) comprenant un châssis (10), un écran tactile (11), une vitre (12) de protection de l'écran tactile (11), une coque externe (13), caractérisé en ce que sont successivement enserrés entre le châssis (10) et la coque (13) : - un premier joint (14a), - une zone périphérique (120) de la vitre (12), et - un deuxième joint (1 4b) ; et en ce que l'écran tactile (11) est disposé entre une partie centrale (121) de la vitre (12) et le châssis (10), l'écran tactile (11) étant fixé à un seul parmi le châssis (10) et la vitre (12). La présente invention concerne également un procédé de fabrication du terminal.
Patent FR-3072955-B1 (FR)
Title: Convoyeur pour passer des produits dans un four micro-ondes
Inventor: PAURD OLIVIER
IPC: B65G15/58
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: Convoyeur (1) sans fin comprenant une bande convoyeuse (2) entraînée et guidée par des rouleaux, et comprenant un ou plusieurs moules de réception (3;4) de produit sous forme liquide ou pâteuse, dans lequel le ou les moules de réception sont fixés à la bande convoyeuse, et, à la fois les moules de réception et la bande convoyeuse sont fabriqués en matière transparente aux radiations micro-ondes, de sorte que les moules emplis de produit (5) peuvent être passés au travers d'un four à micro-ondes (6), le produit étant réchauffé à cœur de manière homogène.
Patent FR-3073601-B1 (FR)
Title: Dispositif d'inertage d'une cuve de stockage de gaz liquefie pour un navire de transport de ce gaz
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif d'inertage d'une cuve de stockage de gaz liquéfié pour un navire de transport de ce gaz, comportant : - une cuve (1) de stockage de gaz liquéfié isolée par un espace primaire d'isolation formant une enveloppe interne autour de la cuve, et un espace secondaire d'isolation formant une enveloppe externe autour de la cuve, chacun des espaces comportant un isolant et étant destiné à être rempli d'un gaz inerte, ladite cuve étant disposée entre deux cloisons étanches (2c) et au-dessus d'un fond de cuve (2a), - une boîte de drainage (20) située sous la cuve, cette boîte étant reliée à un passage (22) s'étendant entre le fond de cuve et l'enveloppe externe afin que des fluides puissent s'écouler par gravité depuis le fond de cuve jusqu'à la boîte de drainage, - des moyens d'alimentation en azote des espaces primaire et secondaire, et/ou d'évacuation d'azote de ces espaces, caractérisé en ce que ladite boîte de drainage est en communication fluidique avec ledit passage et ledit espace secondaire, et en ce que lesdits moyens d'alimentation et/ou d'évacuation dudit espace secondaire comportent une ligne d'azote (30) qui est reliée à ladite boîte de drainage afin que l'azote alimentant cet espace et/ou évacué de cet espace circule à travers la boîte de drainage.
Patent FR-3074145-B1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence de cristaux de glace dans un environnement
Inventor: BAUDOUIN PHILIPPE
IPC: B64D15/20
Filed: 2017-11-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence de cristaux de glace dans un environnement mis en œuvre par un dispositif de détection comprenant au moins : - une étape d'émission (16) dans laquelle au moins un rayonnement est émis par le dispositif de détection dans l'environnement; - une étape de réception (18) dans laquelle au moins une partie du rayonnement émis est reçu par le dispositif de détection, caractérisé en ce que le procédé de détection comporte en outre au moins : - une étape de calcul (20), dans laquelle le dispositif de détection calcule un signal de comparaison (Comp(t)) représentatif d'une variation au cours du temps d'une intensité du rayonnement et - une étape de calcul du bruit, dans laquelle un bruit (B) du signal de comparaison (Comp(t)) est calculé.
Patent FR-3075072-B1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrodesulfuration selective des essences de fcc
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C01G45/08
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur d'hydrotraitement comprenant au moins un métal du groupe VIB, au moins un métal du groupe VIII et un support d'alumine ayant une teneur en alumine gamma supérieure à 50% poids et inférieure à 100% poids par rapport au poids du support, ledit support ayant une surface spécifique comprise entre 25 et 150 m2/g.
Patent FR-3079352-B1 (FR)
Title: Boitier de systeme de refroidissement de cellules de batterie d’accumulateurs
Inventor: TOURRET THIERRY
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-03-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un boîtier (5) de système de refroidissement (1) de cellules de batterie d'accumulateurs, comprenant : - des parois externes (9, 11, 13) qui délimitent un logement (7) étanche pour lesdites cellules, et qui présente une ouverture d'entrée (24) et une ouverture de sortie (35) pour fluide caloporteur (22), - une paroi interne (17) qui délimite un conduit de circulation (21) pour le fluide caloporteur communiquant avec l'ouverture d'entrée. Selon l'invention, la paroi interne présente une pluralité de trous (23) qui débouchent dans ledit logement.
Patent FR-3079540-B1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage a montage ameliore
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: F16B23/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de coffrage (1) présentant :     - au moins une vis de montage (3) destinée à être mise en rotation par l'intermédiaire d'une tête de serrage (31) de la vis de montage (3) lors de l'installation dudit dispositif de coffrage (1).     Selon l'invention, la tête de serrage (31) de ladite au moins une vis de montage (3) comporte :     - une première portion de serrage (32) configurée de sorte à permettre la mise en rotation de ladite vis de montage (3) par un premier organe de manœuvre (5), et     - une deuxième portion (33) de serrage configurée de sorte à permettre la mise en rotation de ladite vis de montage (3) par un deuxième organe de manœuvre (6), distinct du premier organe de manœuvre (5).
Patent FR-3082840-B1 (FR)
Title: Feuille de verre revetue d'un empilement de couches minces et d'une couche d'email
Inventor: MARIA JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre revêtue sur au moins une partie d'une de ses faces d'un empilement de couches minces, ledit empilement étant revêtu sur au moins une partie de sa surface d'une couche d'émail comprenant du zinc et moins de 5% en poids d'oxyde de bismuth, ledit empilement comprenant en outre, en contact avec la couche d'émail, une couche, dite couche de contact, qui est à base d'un oxyde, l'épaisseur physique de ladite couche de contact étant d'au moins 5 nm.
Patent FR-3084479-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et assemblage, incluant des guides d'ondes optiques
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: G02B6/42
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif électronique comprenant une puce électronique (2) incluant au moins un guide intégré d'ondes optiques (6) présentant une portion d'extrémité (7) qui s'étend parallèlement à une face (4) de la puce et selon une direction spécifique et pourvue d'une rainure locale (12) adjacente à ladite portion d'extrémité (7) du guide d'ondes optiques et s'étendant selon ladite direction spécifique, et un câble optique allongé (13) incluant au moins un guide d'ondes optiques (13a) et présentant une partie d'extrémité (16) qui est au moins en partie engagée dans ladite rainure locale (12) et s'étend parallèlement à ladite direction spécifique, dans une position telle que le guide d'ondes optiques (13a) du câble optique (13) est couplé optiquement au guide d'ondes optiques de la puce, par un couplage latéral dans la zone de ladite rainure locale (12).     Assemblage comprenant un boîtier extérieur à l'intérieur duquel est logé le dispositif électronique ci-dessus.
Patent FR-3084873-B1 (FR)
Title: Tracteur avec porte-roues pivotants
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: Tracteur (1) comprenant un châssis (2), des roues avant (3) et des roues arrière (4), au moins un moteur (17), un ensemble hydraulique (5), le châssis comprenant deux longerons (6) axiaux portant chacun une roue avant, les longerons étant fixés entre eux par l'entremise d'au moins une poutre transversale, chacune des roues avant étant reliée à un longeron (6) par l'entremise d'un porte-roue (7) monté sur un pivot connecté au longeron et permettant à la roue de pivoter autour d'un axe P-P de pivotement des porte-roues (7), l'ensemble hydraulique (5) comportant, pour chaque porte-roue (7), un vérin simple effet connecté d'une part au porte-roue (7) et d'autre part au longeron (6) les deux vérins étant en liaison hydraulique.
Patent FR-3089857-B1 (FR)
Title: Réparation de pièces en matériau composite à matrice organique
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: H01F1/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Réparation de pièc es en matériau composite à matrice organique Un procédé de réparation d'une pièce (11) en matériau composite à matrice organique (100) recouverte d’au moins une couche de peinture (102) comprend les étapes suivantes :a) le retrait de la peinture au niveau d’une zone endommagée de la pièce (11),b) le retrait du matériau composite (100) au niveau de la zone endommagée de manière à former une portion évidée,c) le dépôt d’une résine de réparation dans la portion évidée,d) la réticulation de la résine de réparation,e) l’application d’au moins une couche de peinture (102) sur la zone de réparation.Procédé dans lequel la résine de réparation est chargée avec des particules aptes à être détectées magnétiquement (41).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3089872-B1 (FR)
Title: Armature de carcasse d’un pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BARBARIN FRANÇOIS
IPC: B60C9/20
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une architecture de pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil pour porter plus de charge sans dégrader les performances de roulage sur des obstacles. Cette architecture comprend une armature de sommet (40) radialement intérieure à une bande de roulement (10) et radialement extérieure à une armature de carcasse (70). Ladite armature de carcasse (70) est constituée par au moins deux couches de carcasse (50, 60) comprenant des renforts métalliques enrobés dans un mélange élastomérique. Les couches de carcasse (50, 60) ont respectivement des rigidités par unité de largeur R1, R2. Les renforts métalliques d’une première couche de carcasse (50) forment, avec la direction circonférentielle (XX’), un angle A1, et ceux de la deuxième couche de carcasse un angle A2, de telle sorte que les angles A1 et A2, et les rigidités R1 et R2 vérifient simultanément les trois relations suivantes : R1*sin2(2*A1)+R2*sin2(2*A2)≥(R1+R2)* sin2(30°), et ||A1|-|A2||<10°, et 0.7≤ R1/R2≤1.3. Les renforts métalliques de chaque couche de carcasse ont une déformation critique de flambement en compression DF au moins égale à 2.5%, et un module élastique en compression MC au moins égal à 10 GPa. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095572-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de flottes de véhicules agricoles autoguidés
Inventor: GOUA-DE-BAIX EMMANUEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-05-02
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d’une flotte de véhicules agricoles autoguidés (100) comportant chacun un moyen de détermination en temps réel des coordonnées de sa position instantanée, ledit procédé consistant à calculer une carte numérique comportant :  au moins des données géoréférencées de contour de la zone de déplacementet une pluralité de lignes indexées Li géoréférencées et à transmettre à chacun des véhicules agricoles autoguidés des messages d’allocation d’au moins une ligne indexés Li,  caractérisé en ce que l’on enregistre, lors d’une étape initiale, dans une mémoire numérique de chacun desdits véhicules agricoles au moins une copie de ladite carte numérique. Le déplacement des véhicules agricoles est commandé en fonction des lignes indexées Li allouées, issues de ladite carte numérique, et desdites coordonnées de position. On transmet les messages d’allocation d’une ligne indexée Li suivante à un véhicule agricole autoguidé lorsqu’il transmet un message de service.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097907-B1 (FR)
Title: Contrôle actif du débit de refroidissement du compresseur haute pression
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comprenant un circuit de refroidissement comprenant une première conduite (19) configurée pour amener un premier fluide (S1) dans l’enceinte (13, 13b) du palier avant (11, 12) et une deuxième conduite (21) configurée pour amener un deuxième fluide (S2) au niveau du compresseur haute pression (3). La première conduite (19) et la deuxième conduite (21) comprennent chacune une entrée (20, 22) distinctes, l’entrée (20) de la première conduite (19) s’étendant en amont de l’entrée (22) de la deuxième conduite (21). Par ailleurs, la turbomachine comprend un dispositif d’ajustement (23) d’un débit du deuxième fluide (S2) dans la deuxième conduite (21), ledit dispositif d’ajustement (23) comprenant un contrôleur (24) configuré pour modifier ledit débit en fonction d’une phase de vol de la turbomachine (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098992-B1 (FR)
Title: Diode électroluminescente et procédé de fabrication
Inventor: NAPIERALA JÉRÔME
IPC: H01L31/0236
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: Diode électroluminescente et procédé de fabrication.  L’invention concerne une diode électroluminescente (LED) comprenant une région active et présentant une structure tridimensionnelle (3D). La LED 3D comprend :  - une première couche à base de GaN présentant un premier taux d’Aluminium et un premier taux d’Indium, et  - une deuxième couche à base de GaN intercalée entre et au contact de la première couche et de la région active, présentant un deuxième taux d’Aluminium et un deuxième taux d’Indium, le deuxième taux d’indium étant strictement supérieur au premier taux d’indium de sorte à favoriser une formation de dislocations de misfit au niveau d’une interface entre lesdites première et deuxième couches.  Avantageusement, la région active et les première et deuxième couches s’étendent selon des plans cristallographiques semi-polaires.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle LED 3D Figure pour l’abrégé : Fig. 1C.
Patent FR-3099894-B1 (FR)
Title: Train roulant pour véhicule et véhicule équipé d’un tel train roulant
Inventor: ITTAH DAVID
IPC: F03G1/02
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-08-27
Abstract: Train roulant pour véhicule et véhicule équipé d’un tel train roulant L’invention concerne un train roulant pour véhicule, comportant un arbre d’entraînement de roues et un dispositif d’entraînement en rotation dudit arbre. Selon l’invention, le dispositif comporte : une lame (1) élastique, mobile entre une position comprimée et une position détendue ; un arbre d’enroulement (9) de ladite lame, pour entraîner ladite lame depuis sa position détendue vers sa position comprimée ; un moyen d’entraînement de l’arbre d’enroulement, pour entraîner en rotation ledit arbre d’enroulement lorsque la vitesse de rotation de l’arbre d’entraînement atteint une valeur inférieure à une valeur seuil prédéterminée ; un moyen de transmission de force agencé pour transmettre l’énergie mécanique de la lame audit arbre d’entraînement lorsque la lame passe de sa position comprimée vers sa position détendue. L’invention concerne également un véhicule équipé d’un train roulant selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100107-B1 (FR)
Title: Préparation pour épaissir le bol alimentaire
Inventor: BERBILLE HERVÉ YVES
IPC: A23L29/212
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne une préparation pour épaissir le bol alimentaire, comprenant un principe épaississant comprenant au moins un polymère d’ose digestible par l’Homme, préalablement cuit.
Patent FR-3101499-B1 (FR)
Title: Sécurisation du chiffrement DES et du déchiffrement DES inverse
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/14
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: Sécurisation du chiffrement DES et du déchiffrement DES inverse L’invention concerne un procédé de chiffrement ou de déchiffrement, comprenant une série d’au moins un chiffrement 3DES (3DES1, 3DES2) ou d’au moins un déchiffrement 3DES-1 inverse, chaque chiffrement ou déchiffrement comportant une première, deuxième et troisième opération DES (OP1, OP2, OP3) ou DES inverse réalisées successivement en utilisant respectivement une première, deuxième et troisième clé (K1, K2, K3). Le procédé comprend : exécution de chaque chiffrement ou déchiffrement de la série, selon un premier mode (MD1) dans lequel les deuxième et troisième clés (K2, K3) sont des clés identiques (KR1) de sorte que les deuxième et troisième opérations (OP2, OP3) s’annulent mutuellement, ou selon un deuxième mode (MD2) dans lequel les première et deuxième clés (K1, K2) sont des clés identiques (KR2, KR2) de sorte que les première et deuxième opérations (OP1, OP2) s’annulent mutuellement. L’un parmi les premier et deuxième modes est sélectionné de façon aléatoire pour chaque chiffrement ou déchiffrement de la série. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3103747-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour réservoir à carburant pour véhicules automobiles
Inventor: COING JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60K15/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d’étanchéité pour réservoir à carburant (4) pour véhicules automobiles, comprenant, une paroi (10) de structure multicouche ayant au moins une couche de matériau barrière aux carburants (11) et une ouverture (3) dans la paroi (10) de structure multicouche.  Selon l'invention, un tel dispositif (1) d’étanchéité pour réservoir à carburant pour véhicules automobiles (100) comprend un composant (2) apte à être inséré dans l’ouverture (3) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4) ; un joint multilobé (100) imperméable aux carburants, apte à être en contact (11A), au niveau de l’ouverture (3) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4), avec la couche de matériau barrière aux carburants (11) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4) et avec le composant (2) inséré dans l’ouverture (3) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4) ; et un élément de fixation (5) apte à être fixé à au moins une couche extérieure (12) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104764-B1 (FR)
Title: Système de commande pour véhicule
Inventor: LEFORT JEAN-BAPTISTE
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de commande pour véhicule L’invention concerne un système de commande (10) comprenant une surface tactile (14), un organe de commande (16) fixé sur la surface tactile (14), l’organe de commande (16) comprenant un élément de commande (18) mobile en rotation par rapport à la surface tactile (14) entre au moins deux positions de sélection.  L’organe de commande (16) comprend un premier élément de détection (20) solidaire en rotation de l’élément de commande (18) et couplé à la surface tactile (14) dans toutes les positions de sélection, et un deuxième élément de détection (22).  L’élément de commande (18) est mobile en translation par rapport à la surface tactile (14) entre une position sélectionnée et une position de validation.  Le deuxième élément de détection (22) est solidaire en rotation dudit élément (18) et découplé de la surface tactile (14) dans la position sélectionnée, et couplé à la surface tactile (14) dans la position de validation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107534-B1 (FR)
Title: Appareil de défroissage portatif
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une extrémité avant comprenant une face de traitement (30A), munie d’au moins un trou (32) de sortie de vapeur, destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage vertical, avec la poignée située sous la tête (3), l’appareil comportant en outre une chambre de vaporisation (6) instantanée et un réservoir (5) d’eau alimentant par gravité ladite chambre de vaporisation (6) instantanée lorsque l’appareil occupe la position de défroissage vertical, caractérisé en ce que le réservoir (5) comporte un circuit d’évent qui assure la mise à l’air libre du réservoir (5) à la fois lorsque l’appareil occupe la position de défroissage vertical et lorsque l’appareil occupe une position de défroissage horizontal dans laquelle la face de traitement (30A) est disposée dans un plan horizontal et orientée vers le bas.   Fig 3
Patent FR-3103816-B1 (FR)
Title: Composition détergente.
Inventor: KOSONO SHUHEI
IPC: C08K5/20
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-12-15
Abstract: PROBL ÈME Fournir une composition détergente qui contient une N-acylalanine ou un sel de celle-ci, est assignée à un pH acide à acide faible proche de celui de la peau saine et se montre plus douce pour la peau, en même temps qu'elle procure un bon démarrage de mousse, une bonne qualité de mousse fine et une excellente sensation à l'usage et possède un niveau de viscosité adéquat à l'expression d'une forme pâteuse ou crémeuse.  SOLUTION Une composition détergente qui contient entre 2,5 et 20 % en poids de (A) une N-acylalanine ou un sel de celle-ci, entre 1,5 et 10 % en poids de (B) au moins une espèce choisie dans le groupe constitué par les tensioactifs amphotères de type sulfobétaïne et les tensioactifs amphotères de type imidazoline, et entre 0,01 et 0,75 % en poids de (C) un épaississant acrylique anionique, et dont la viscosité à 25°C est comprise entre 0,8 et 50 Pa.s, le pH à 25°C est compris entre 4,6 et 6, et le quotient N1/η de la première différence de contrainte normale (N1) sous la vitesse de cisaillement (γ) 1000 s–1 par la viscosité (η) est supérieur ou égal à 1000 s–1.