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Patent FR-3072704-B1 (FR)
Title: Procede de codage d’ensembles clef / verrou pour dispositif de fermeture
Inventor: PASTOR MIRELES JULIETA
IPC: E05B85/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'ensembles clef / verrou pour dispositif de fermeture d'ouvrants de véhicule automobile et une clef obtenue par ce procédé. Chaque clef comprend une tige de clef (5) agencée pour coopérer avec des paillettes (4a, 4b) d'un verrou (1) et au moins sur l'une de ses faces latérales (6a, 6b), au moins un chemin de came (7, 8) comportant une succession de crêtes (14) et de creux (17) pour former un codage et au moins une zone libre (18), non utilisée pour le codage, positionnée entre deux crêtes (14) ou creux (17) de codage successifs. Le procédé comprend les étapes de génération de codes pour les ensembles clef / verrous, de vérification si la clef d'un ensemble clef / verrou ne peut être retirée du verrou (1) qui lui est associé lorsqu'elle est en position de déverrouillage, et de vérification si la clef déverrouille seulement le verrou (1) qui lui est associé. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de modification d'au moins une zone libre (18) du chemin de came (7, 8) de la clef de façon à générer un code intermédiaire, si la clef d'un ensemble clef / verrou peut être retirée du verrou (1) qui lui est associé lorsqu'elle est en position de déverrouillage et/ou si la clef peut déverrouiller un verrou (1) qui ne lui est pas associé, le code intermédiaire étant généré en ajoutant au moins une crête de différenciation (35) ou un creux de différenciation dans la zone libre (18) du chemin de came (7, 8) de la clef.
Patent FR-3075250-B1 (FR)
Title: Machine volumetrique
Inventor: PORTELLANO MATTHIAS
IPC: F04C21/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne une machine volumétrique comportant un arbre principal (13) guidé par rapport à un boîtier (200) de ladite machine volumétrique par un palier avant et un palier arrière situé du côté d'une machine rotative associée, ledit arbre principal étant apte à être accouplé avec un arbre de ladite machine rotative associée. Ladite machine comporte un joint d'étanchéité situé à l'intérieur dudit boîtier et sur ledit arbre principal, entre lesdits paliers, définissant une zone d'accouplement dans laquelle est logé ledit palier arrière, isolée du fluide de travail de ladite machine volumétrique.
Patent FR-3073772-B1 (FR)
Title: Outil de coupe electrique a arret d'urgence automatique
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F16P3/12
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe de sécurité (10) comprenant un organe de coupe (12) conducteur électrique, un moteur électrique (20) d'actionnement de l'organe de coupe (12), une poignée (30) de saisie de l'outil de coupe (10) par la main d'un utilisateur, la poignée de saisie étant ment isolée de l'organe de coupe, - une commande de déclenchement de coupe (28) actionnable par la main de l'utilisateur saisissant la poignée de saisie, la commande de déclenchement de c étant électriquement isolée de l'organe de coupe, un dispositif d'arrêt d'urgence (40) sensible à un contact d'un utilisateur avec l'organe de coupe, Conformément à l'invention le dispositif d'arrêt d'urgence est piloté par un comparateur d'une impédance d'un premier circuit électrique comprenant l'outil de coupe et d'un deuxième circuit électrique utilisé comme référence, le premier et le deuxième circuit comprenant des électrodes de contact manuel ménagées sur au moins l'une de la poignée (30) de saisie de l'outil et la commande de déclenchement de coupe (28). L'invention concerne également un procédé de contrôle d'un tel outil. Application aux sécateurs et aux cisailles électriques.
Patent FR-3078521-B1 (FR)
Title: Volet basculant bordant une plateforme de chargement d'un vehicule automobile, muni a sa grande face exterieure d'un marchepied escamotable.
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: B60R3/02
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule (1) automobile comportant une plateforme (2) de chargement bordée de parois (3a, 3b). L'une au moins desdites parois (3a, 3b) est agencée en volet (4) basculant s'étendant suivant un plan global (P1) défini par sa longueur (L1) et sa largeur (L2), sur lequel volet (4) au moins un marchepied (5) est monté pivotant autour d'un axe de pivot (A1) en étant manœuvrable en pivotement sur le volet (4) entre une position d'escamotage et une position déployée. En position d'escamotage le marchepied (5) est rabattu contre la plus grande face extérieure (6) du volet (4) qui est orientée vers l'extérieur du véhicule (1). En position déployée le marchepied (5) est disposé en contrebas du volet (4) vers le plan de roulage (PR1) du véhicule (1).
Patent FR-3080430-B1 (FR)
Title: Vanne de decharge coudee a ouverture regulee
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F16K27/02
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: La vanne (30) comporte un conduit coudé (32) dont une première extrémité (30P) définit un orifice d'entrée d'air (34) et dont une seconde extrémité (30D) définit un orifice de sortie d'air (36), un organe (38) mobile dans ledit conduit (32) et apte à être déplacé entre une position de mise en relation des deux orifices (34, 36) et une position d'isolement des deux orifices (34, 36), des moyens de déplacement dudit organe mobile (38) entre ses deux positions. Les moyens de déplacement comprennent un actionneur linéaire (40) dont une tige (42) est reliée audit organe et au moins un capteur de position (46) dudit organe mobile (38), ledit actionneur (40) et ledit au moins un capteur (46) étant configurés pour être reliés à des moyens de commande en vue de la régulation d'un débit de décharge d'air à travers ledit conduit (32).
Patent FR-3081499-B1 (FR)
Title: Secteur angulaire d'aubage de turbomachine a etancheite perfectionnee
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un secteur angulaire (34a) de couronne d'aubages fixes de turbomachine, notamment de redresseur ou de distributeur, ledit secteur (34a) s'étendant suivant un angle déterminé autour d'un axe de la couronne d'aubages fixes et comportant, par rapport à l'axe de ladite couronne d'aubages fixes, une plateforme radialement extérieure (38a), une plateforme radialement intérieure (40a), au moins deux aubes (42a) qui s'étendent entre lesdites plateformes (38a, 40a), et au moins un bloc de matériau abradable en nid d'abeilles (44a) qui s'étend intérieurement à la plateforme intérieure (38a) entre des extrémités transversales du secteur (34a), caractérisé en ce que le bloc (44a) de matériau abradable comporte au moins une paroi (52a) d'extrémité transversale qui est conformée selon un profil denté (54a1, 54a2) comportant au moins une dent (56a1, 56a2) d'orientation radiale (R) s'étendant suivant toute une épaisseur radiale dudit bloc (44a).
Patent FR-3082674-B1 (FR)
Title: Carcasse pour machine electrique tournante, stator et procede d'insertion d'un stator dans une telle carcasse
Inventor: VIOLIN FREDERIC
IPC: H02K5/04
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: La carcasse pour machine électrique tournante comprend une tôle de fond (2) destinée à supporter un stator et des tôles latérales (3a, 3b, 3c, 3d) parallèles deux à deux entre elles. La carcasse comporte une face ouverte (5) opposée à la tôle de fond et des traverses (6a, 6b) s'étendant sur la tôle de fond et sur les tôles latérales de sorte que chaque traverse épouse la forme d'un plateau de serrage d'un stator.
Patent FR-3085470-B1 (FR)
Title: Composant d’interface pour boite collectrice d'echangeur thermique
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/007
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un composant d'interface (50) pour boîte collectrice d'échangeur thermique, notamment de véhicule automobile, ce composant comportant : - une bride d'entrée et une bride de sortie (17,18) agencées pour permettre la connexion fluidique de la boîte collectrice avec des conduits extérieurs, notamment des tubulures extérieures, - un élément de montage (25) agencé pour coopérer avec un élément de montage complémentaire d'un véhicule automobile, caractérisé par le fait que les brides et l'élément de montage sont formés d'une seule pièce.
Patent FR-3086719-B1 (FR)
Title: Reducteur differentiel comportant des moyens de recuperation d'huile dans les deux sens de rotation
Inventor: CHABERT VIRGINIE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un Réducteur différentiel (10) de véhicule automobile comprenant : - un mécanisme (12) de différentiel comportant une couronne (14) dentée ; - un mécanisme (24) de réduction comportant un pignon (32) secondaire et un pignon (30) primaire ; - un carter (20) comportant un premier demi-carter (20A) et un second demi-carter (20B) dont une paroi (21 A, 21 B) transversale interne de chacun comporte trois logement (38B, 40B, 42B) de paliers (22, 34, 36), chaque paroi (21 A, 21 B) transversale interne présentant des premiers moyens de récupération et de guidage de l'huile projetée par la couronne (14) tournant dans un premier sens (R1) de rotation jusqu'aux logements (38A, 38B, 40A, 40B, 42A, 42B) de palier ; caractérisé en ce que chaque paroi (21 A, 21 B) interne comporte des deuxièmes moyens de récupération de l'huile projetée sensiblement transversalement par rotation de la couronne (14) dentée dans un deuxième sens (R2) de rotation.
Patent FR-3091715-B1 (FR)
Title: Dispositif de connecteur pour ferrure de verrouillage, notamment de type crémone, crémone-serrure
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-01-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de connecteur pour ferrure de verrouillage, notamment de type crémone, crémone-serrure L’invention concerne un dispositif de connecteur pour extrémité 24 de tringle de manœuvre 7, organe de transmission 25 ou similaire de ferrure de verrouillage 4, notamment de type crémone, crémone-serrure. Plus particulièrement ce dispositif de connecteur comporte un premier côté 16 et un second côté opposé 17 s’étendant entre une première extrémité 18 et une seconde extrémité 19 pourvues, chacune, sur ledit premier côté 16 et sur le second côté opposé 17, de moyens de connexion 20, 21, 22, 23, aptes à coopérer avec une extrémité 24 de tringle de manœuvre 7 et/ou d’un organe de transmission 25.     L’invention concerne encore l’application d’un tel dispositif de connecteur à une ferrure de verrouillage de type crémone ou crémone serrure, pour la détection de la position d’une tringle de manœuvre.      .     .     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095714-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour retirer la rémanence dans une image infrarouge d'une scène statique
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé et dispositif pour retirer la rémanence dans une image infrarouge d'une scène statique La présente description concerne un procédé pour retirer, par un dispositif de traitement d’image, des artefacts de rémanence d’une image (fn) d’une séquence d’images capturée par un dispositif de capture d’images infrarouges, le procédé comprenant :    - générer une mesure de rémanence pour au moins certains pixels dans l’image (fn) sur la base d’une différence entre les valeurs de pixels de l’image (fn) et les valeurs de pixels d’une image précédente (fn-1) de la séquence ; et    - retirer des artefacts de rémanence d’au moins certains pixels de l’image (fn) sur la base d’une estimation de rémanence pour chacun desdits au moins certains pixels, chaque estimation de rémanence étant générée sur la base de la mesure de rémanence et d’une ou plusieurs estimations de rémanence précédentes desdits au moins certains pixels et d’un modèle de la décroissance exponentielle de la rémanence.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103028-B1 (FR)
Title: Système pour activer et désactiver automatiquement un dispositif de traitement d’air
Inventor: SARRAZIN SÉBASTIEN
IPC: F24F120/10
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système comprenant : un dispositif de traitement d’air (2) ; un capteur de qualité d’air (4) configuré pour mesurer une concentration en CO2 dans une zone (Z) contenant le dispositif de traitement d’air (2), et/ou un détecteur de terminaux configuré pour obtenir des données indiquant si un terminal mobile (T) de l’individu est ou non dans la zone (Z) ; un dispositif d’estimation de présence (6) configuré pour estimer si l’individu est présent ou non dans la zone, sur la base de la concentration en CO2 mesurée et/ou des données obtenues par le détecteur de terminaux ; un dispositif de contrôle (8) configuré pour activer le dispositif de traitement d’air (2) lorsqu’il est estimé que l’individu est absent de la zone (Z), et désactiver le dispositif de traitement d’air (2) lorsqu’il est estimé que l’individu est présent dans la zone (Z).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105310-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique telle qu'une pompe ou moteur à pistons axiaux à déplacement variable à position neutre précise
Inventor: MORINI NICOLO
IPC: F04B1/326
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une machine hydraulique (1) telle qu’une pompe ou moteur à pistons axiaux à déplacement variable, comprenant      - un plateau à inclinaison variable (2), comprenant un axe de rotation (YY’) relié à des pistons axiaux (3), chacun ayant une course variable, ladite course des pistons axiaux (3) dépendant de l’inclinaison du plateau à inclinaison variable (2), le plateau à inclinaison variable (2) comprenant une position neutre qui correspond à une inclinaison nulle dudit plateau à inclinaison variable (2) par rapport à un axe longitudinal (XX’) de la machine hydraulique (1) ; la machine hydraulique (1) comprenant en outre     - un mécanisme de rappel (4) comprenant un ressort de rappel (4) configuré pour remettre le plateau à inclinaison variable (2) dans la position neutre dès lors qu’aucune inclinaison n’est appliquée sur le plateau à inclinaison variable (2) ;     caractérisée en ce que la machine hydraulique comprend également un mécanisme de verrouillage (5) comprenant une butée mobile (51) de sorte qu’au retour en position neutre du plateau à inclinaison variable (2) par l’intermédiaire du ressort de rappel (4), la butée mobile (51) est configurée pour verrouiller le plateau à inclinaison variable (2) dans ladite position neutre.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3107076-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec un dispositif d’inviolabilité multifonctions pour le système de verrouillage du capot
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un véhicule automobile comprenant un bloc avant avec un système de verrouillage (18) d’un capot. Le système de verrouillage (18) comprend une serrure (20) actionnable pour verrouiller et déverrouiller le capot; et un dispositif d’inviolabilité (22) comprenant un corps (28) recouvrant la serrure (20). Le dispositif d’inviolabilité (22) comprend au moins un moyen de support et/ou de maintien d’un élément différent de la serrure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108719-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure de température destiné à être connecté à un raccord de connexion fluidique, et ensemble intermédiaire associé
Inventor: MBAYE MANSOUR
IPC: G01K1/22
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble intermédiaire pour un dispositif de mesure de température comprenant :   - un capteur de température comportant une cellule de mesure et deux branches métalliques,   - deux broches de connexion électrique présentant chacune une portion de raccordement et une portion de connexion, l’une et l’autre des branches métalliques étant respectivement liées électriquement à l’une et l’autre des broches de connexion électrique, au niveau de leur portion de raccordement ; les portions de raccordement des deux broches s’étendant dans un plan principal et une extrémité de la cellule de mesure occupant une position prédéterminée par rapport à un point de référence des broches de connexion électrique,   - une enveloppe plastique formée d’au moins deux inserts disposés contre les broches de connexion électrique, de part et d’autre du plan principal, ladite enveloppe définissant une pince pour maintenir la cellule de mesure selon au moins un axe transverse normal au plan principal.    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 2d
Patent FR-3110023-B1 (FR)
Title: Phonographe automatique robotise
Inventor: CREPET BENOIT
IPC: G11B27/10
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-04-15
Abstract: Phonographe automatique (1) pour disques (20, 21, 22) vinyles comprenant :  i) au moins un portique (2) de rangement de disques comportant une pluralité de supports (3) de stockage pour des disques vinyles ;  ii) un ensemble (4) de lecture de disques vinyles;  iii) un préhenseur (6) conçu pour manipuler les disques entre chacun des supports (3) de rangement et l’ensemble (4) de lecture;  iv) une interface (7) de commande, conçue pour permettre la sélection d’une pluralité de titres T (correspondant chacun à une piste Pi d’un disque Di).   L’ensemble (4) de lecture comprenant au moins deux platines (5) de lecture, le préhenseur (6) étant un bras manipulateur multiaxes comprenant une pince (8) mobile entre la pluralité de supports (3) de stockage et chacune des platines (5) de l’ensemble de platines. FIGURE 1
Patent FR-3110892-B1 (FR)
Title: Dispositif de largage d’un panneau d’aéronef et aéronef associé
Inventor: PENELLA DANIEL
IPC: B64C1/32
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de largage d’un panneau (3) d’aéronef (1), ledit dispositif (2) étant configuré pour être solidarisé à un support (5), ledit support (5) présentant une ouverture (6) et ledit dispositif (2) étant rapporté en recouvrement d’une périphérie (7) de ladite ouverture (6), ledit dispositif (2) comportant un panneau (3) configuré pour être agencé au moins en regard de ladite ouverture (6).  Un tel dispositif (2) comporte :      au moins deux organes éjecteurs (8, 8’), chacun desdits au moins deux organes éjecteurs (8, 8’)   au moins un lien, et au moins un organe de commande pour exercer un effort de traction sur ledit au moins un lien.      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111945-B1 (FR)
Title: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-08
Abstract: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement Mélangeur (1) pour mélanger un gaz d’échappement et un réducteur, comprenant une boîte (2) et un pulvérisateur (3) de réducteur, où un orifice d’entrée (4) et un orifice de pulvérisation (6) sont disposés à deux extrémités opposées de la boîte (2), sensiblement alignés selon un premier axe (X) et le mélangeur (1) comprend encore une première paroi interne (7) à la boîte (2) et une conduite (8) comprenant un coude (12), la première paroi interne (7) partageant la boîte (2) en une première chambre (10) comportant l’orifice d’entrée (4) et l’orifice de pulvérisation (6) et une deuxième chambre (11) comportant au moins un orifice de sortie (5), et la conduite (8) étant disposée dans la première chambre (10), ayant sa première extrémité traversant, de manière étanche, la première paroi interne (7) au niveau d’un orifice interne (9) et ayant sa deuxième extrémité libre en regard de l’orifice de pulvérisation (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112397-B1 (FR)
Title: Système lidar cohérent à rapport signal sur bruit amélioré
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un système d’imagerie lidar cohérent (30, 35) comprenant :  - une source laser (SL)   -un dispositif de détection (Det),  - un premier dispostif optique,   -un système optique d’imagerie (Im)   - un deuxième dispositif optique (D2)   le composant photo-détecteur d’un pixel étant configuré pour générer un signal détecté pixel (Spix), le signal détecté pixel présentant une intensité dénommée intensité totale pixel (Itot/pix),   le séparateur présentant une première transmittance variable (T1) identique pour tous les pixels et modulable,   le deuxième dispositif optique comprenant en outre au moins un modulateur d’intensité (IM, IMIij) adapté pour moduler une intensité de chaque faisceau référence pixel en appliquant une transmittance pixel (xij) modulable,  - le système d’imagerie lidar cohérent comprenant en outre une unité de traitement (UT) configurée pour appliquer une valeur de première transmittance (T1) et, pour chaque pixel, une valeur de transmittance pixel (xij), lesdites valeurs étant déterminées via une boucle d’asservissement et selon un critère d’optimisation, le critère d’optimisation comprenant l’obtention pour chaque pixel d’une intensité totale pixel inférieure à une intensité seuil (Is), et l’obtention d’un rapport signal sur bruit (SNR) amélioré.   Figure à publier : FIG 19
Patent FR-3112939-B1 (FR)
Title: Produit universel de thérapie cellulaire et son utilisation
Inventor: VILLALBA MARTIN
IPC: A61K35/17
Filed: 2020-07-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: Produit universel de thérapie cellulaire et son utilisation Composition pharmaceutique comprenant une cellule NK (Natural Killer) ou un précurseur de cellule NK, en combinaison avec un polypeptide recombinant ; dans laquelle ledit polypeptide recombinant comprend (i) une région Fc (fragment cristallisable) modifiée, et (ii) un domaine de liaison à un ligand, ladite région Fc étant capable de se lier à ladite cellule NK ou à son précurseur.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3113943-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position et de l’orientation d’un véhicule.
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01P15/14
Filed: 2020-09-09
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé de détermination de la position et de l’orientation d’un véhicule.  Ce procédé comporte :  - pour plusieurs instants tk compris entre des instants toj-1 et toj, la construction (84) d'une estimation de la valeur instantanée de la grandeur physique à partir des mesures d'une unité de navigation inertielle, puis  - la construction (106) d'une estimation de la grandeur physique pour l'instant toj en calculant la moyenne arithmétique de ces valeurs instantanées construites, puis  - le calcul (108) d'un écart entre une mesure de cette grandeur physique obtenue à partir de la mesure d'un odomètre et cette estimation de la grandeur physique à l'instant toj, et  - la correction (110), en fonction de l'écart calculé pour l'instant to j , des position et orientation estimées du véhicule, pour obtenir une position corrigée et une orientation corrigée.  Fig. 3
Patent FR-3117266-B1 (FR)
Title: Dispositif électroniques comprenant des liaisons filaires
Inventor: AYRES ALEXANDRE
IPC: H01L23/52
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif électroniques comprenant des liaisons filaires La présente description concerne un dispositif comprenant :   une puce (12) fixée sur un support (14) ;   des premiers éléments conducteurs (16) situés sur une première face du support ;   des premiers plots conducteurs (24a) situés sur la puce, les plots conducteurs étant reliés aux premiers éléments conducteurs par des fils conducteurs (26) ; et une piste conductrice (32) située sur la puce, reliée à chaque plot conducteur par un circuit interrupteur (36).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3