baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985151-A1 (FR)
Title: Procede de configuration de stations d'un reseau de communications sans-fil
Inventor: GRIMOUD SEBASTIEN
IPC: H04W16/22
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration de stations d'un réseau de communications sans-fil, lesdites stations recevant selon un protocole prédéterminé les résultats de mesures d'interférences de la part de dispositifs-clients auxquels elles sont connectées, ledit procédé comprenant l'étape suivante : a) lesdites stations transmettent (E1, E2) des données représentatives desdits résultats de mesure à une entité centrale de gestion à laquelle elles sont reliées. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend en outre les étapes suivantes : b) ladite entité de gestion agrège (E3) lesdites données pour construire un graphe d'interférences global, c) l'entité de gestion segmente (E4) le graphe en communautés de stations, d) on effectue (E5, E6, E7) un calcul d'optimisation pour chaque communauté, et e) chaque station applique (E8) le résultat du calcul d'optimisation qui la concerne. Application notamment aux réseaux femto ou pico.
Patent FR-2972785-A1 (FR)
Title: Chevron modulaire multifonctionnel
Inventor: DA SILVA MATOS SERGIO FRANCISCO
IPC: E04C3/04
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne un chevron modulaire multifonctionnel construit en un acier structurel ou en un matériau équivalent léger et résistant, présentant une forme en « U », lequel comporte des alésages sur toute sa longueur, aussi bien au niveau du côté arrière (1 et 1-a) que sur les côtés (2 et 2a) et sur les bords (3 et 3-a), permettant de coupler lesdits chevrons entre eux par l'intermédiaire du côté arrière, les côtés ou les bords de manière à former un angle d'une valeur quelconque, la fixation s'effectuant par l'intermédiaire de vis (4) introduites dans lesdits alésages sans aucune soudure. Les côtés et les bords comprennent des cintrages (2-b et 3-b), appropriés pour faciliter l'emboîtement et la fixation des chevrons. Il peut également servir de poutre, pilier, tirant ou traverse, et est complètement recommandé dans la construction présentant des travées de grande dimension, dans des pavillons ou des constructions similaires.
Patent FR-2989204-A1 (FR)
Title: Method for determining security zone surrounding four-jet type aircraft during traveling or taking off from airport area, involves establishing security zones surrounding aircraft starting from circles of reference taken over aircraft
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G08G5/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: The method involves calculating multiple convex security zones (ZOP) at a certain determined moment. A convex safety envelope (E) surrounding an aircraft (A) starting from reference points (PR) taken over an aircraft is established. The security zones surrounding the aircraft starting from circles of reference (Cpr) taken over the aircraft are established, where each circle has a center as reference points and radius value of uncertainty on an exact position of the aircraft. The security zone is refined based on rolling or takeoff phases of the aircraft. An independent claim is also included for a display system for a cockpit.
Patent FR-2985468-A1 (FR)
Title: Brace for backrest of seat for car, has metal structure cross-linked and comprising parallel tubes whose dimensions are slightly lesser than dimensions of plastic holding element and plastic shell
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-01-06
Abstract: The brace (1) has a metal structure (3) comprising parallel tubes (3a, 3b) whose dimensions are slightly lesser than dimensions of a plastic holding element (2) and a plastic shell (4). The metal structure is cross-linked. The parallel tubes are placed between the holding element and the plastic shell. The metal structure comprises a tubular stiffener (16), which is fixed on a cross-piece (15) and a lower end of the metal structure. The stiffener is connected on the parallel tubes by spacers (16a).
Patent FR-2970558-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion et procede pour reparer un dispositif de combustion
Inventor: BELSOM KEITH C
IPC: F23R3/42
Filed: 2012-01-17
Abstract: Dispositif de combustion comportant un capot d'extrémité avec un alésage traversant le capot d'extrémité. Le dispositif de combustion comporte en outre un élément rapporté dans l'alésage du capot d'extrémité et au moins un passage continu à travers le capot d'extrémité et l'élément rapporté. Une couronne (40) est montée à demeure sur le capot d'extrémité, un joint d'étanchéité (44) étant intercalé entre la couronne (40) et l'élément rapporté. Procédé pour réparer un dispositif de combustion comprenant le montage d'une couronne (40) à demeure sur un capot d'extrémité et l'installation d'un élément rapporté de rechange dans le capot d'extrémité. Le procédé comporte en outre l'installation d'un joint d'étanchéité (44) entre la couronne (40) et l'élément rapporté de rechange
Patent FR-2988602-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de soin et/ou de maquillage des matieres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques comprenant au moins les étapes consistant à : (i) mettre en contact tout ou partie de la surface de ladite matière kératinique avec une quantité efficace d'au moins un actif émollient choisi parmi les liquides ioniques, les huiles non ou peu volatiles, les cires, les dérivés thiol, les phosphines, les acides et les bases alcalines et leur mélanges, (ii) mettre en contact ladite surface avec au moins un actif cosmétique, distinct dudit actif émollient, à incorporer dans la kératine en surface de ladite matière kératinique, et (iii) le cas échéant, chauffer ladite surface de la matière kératinique, les étapes (ii) et (iii) pouvant être réalisées, indépendamment l'une de l'autre, préalablement, simultanément ou consécutivement à l'étape (i).
Patent FR-2988670-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage d'un vehicule a lance manuportee
Inventor: BROUCHET YVES
IPC: B60L11/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: Dispositif de lavage d'un véhicule comportant une lance projetant un jet de liquide sous pression à destination d'un véhicule. La lance est manuportée par un utilisateur et disposée à l'extrémité d'un tuyau flexible véhiculant le liquide et issu d'un portique rotatif placé au dessus du véhicule. Le dispositif comporte des moyens de préhension disposés sur ledit tuyau.
Patent FR-2988904-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice optoelectronique a nanofils et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: POUGEOISE EMILIE
IPC: H01L23/52
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne une structure (100) semiconductrice optoélectronique comportant un substrat (110) semiconducteur comportant une première face (111), une couche de nucléation (120) et un nanofil (160) en contact avec la couche de nucléation. La couche de nucléation (120) recouvre une partie de la première face (111) qui est dite de nucléation, la partie (114) de la première face (111) non recouverte par la couche de nucléation (120) étant dite partie libre. La structure comporte en outre une couche conductrice (141) en contact avec la partie libre (114) du substrat (110), ladite couche conductrice étant également en contact avec le nanofil sur le pourtour du nanofil (160). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure (100).
Patent FR-2996203-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord pour vehicule automobile, constituee par un tube pourvu d’ouvertures
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-10-03
Abstract: Traverse de planche de bord pour véhicule automobile constituée par un tube (1) en matériau rigide qui comporte à chacune de ses deux extrémités opposées (1a, 1b) des moyens pour fixer la traverse à une partie de la caisse du véhicule, caractérisée en ce que la partie dudit tube (1) qui est destinée à s'étendre devant le passager avant du véhicule comporte des ouvertures (7).
Patent FR-2997731-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'alimentation d'un moteur-fusee
Inventor: SANNINO JEAN MICHEL
IPC: F02K9/46
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation d'une chambre propulsive (10) de moteur-fusée (100) en un premier et un deuxième ergol. Selon l'invention, un premier circuit d'alimentation (16) de la chambre propulsive (10) comprend une turbopompe (22) avec au moins une pompe (22a) pour pomper le premier ergol à partir d'un premier réservoir (12) et une turbine (22b) couplée mécaniquement à ladite pompe (22a). Ce premier circuit d'alimentation relie une sortie de la pompe avec une entrée de la turbine à travers un échangeur de chaleur (24) configuré pour chauffer le premier ergol avec une chaleur générée par la chambre propulsive pour actionner la turbine. Selon l'invention, un deuxième circuit d'alimentation (18) est configuré pour alimenter la chambre propulsive en deuxième ergol à partir d'un deuxième réservoir (14) qui est configuré pour être pressurisé. L'invention porte également sur un procédé d'alimentation d'une chambre propulsive de moteur-fusée en un premier et un deuxième ergol.
Patent FR-2998857-A1 (FR)
Title: Device for indexing and pre-maintenance of hub cap and roof bar on e.g. standard minivan, has transverse section with transverse side that is ready to cooperate with transverse face of head, and side ready to come into play with leg
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B60R9/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: The device has a male part (11) that is interdependent of a trim part i.e. hub cap. A female part (13) is arranged interdependent of another trim part i.e. roof bar (6), forming a hollow mold cavity. A longitudinal section (35) is arranged with two spaced opposite sides that are ready to cooperate with side faces (17) of a body (15). A transverse section (37) has a transverse side (38) that is ready to cooperate with a transverse face of a head (16). One of the sides is ready to come into play with a flexible leg by click-and-ratchet work. An independent claim is also included for a method for assembly of a trim part and another trim part.
Patent FR-3001278-A1 (FR)
Title: Method for assembly of materials for increasing thermal resistance of thermal path by multiplier effect, involves replacing length of tube by homogeneous volume, and providing thermal resistance multiplier effect according to specific ratio
Inventor: LETOILE YVES
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-05-14
Abstract: The method involves providing two volumes (A1, A2) of a solid material that defines two outer sides surfaces (S) between which energy is exchanged by heat flow. A tube (B) provided with reinforcements (C) made of the solid material is arranged with a thin peripheral wall thickness that connects the two volumes. A length of the tube is replaced by homogeneous volume of same solid material, and an energy heat transferring surface is provided for the tube. A thermal resistance multiplier effect is provided according to a specific ratio and length of the tube.
Patent FR-3007123-A1 (FR)
Title: Structure d'echange thermique, son procede de fabrication, dispositif d'echange thermique comprenant une telle structure et leurs utilisations
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28F13/18
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure d'échange thermique comprenant un substrat et au moins une couche destinée à être en contact avec un liquide et disposée au moins partiellement sur le substrat. La composition de cette couche comprend au moins un interrupteur moléculaire ayant une température critique inférieure de solubilité TLCST au-dessus de laquelle il confère à la couche des propriétés non mouillantes vis-à-vis du liquide et en dessous de laquelle il confère à la couche des propriétés mouillantes vis-à-vis du liquide, cette température critique inférieure de solubilité TLCST de l'interrupteur moléculaire étant choisie de manière à être supérieure ou égale à la température de saturation Tsat du liquide. La présente invention se rapporte également au procédé de fabrication et à un dispositif d'échange thermique comprenant une telle structure et ainsi qu'à leurs utilisations.
Patent FR-3007921-A1 (FR)
Title: Procede de validation d'une transaction
Inventor: CHARLES OLIVIER
IPC: H04W4/12
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation, respectivement un procédé de traitement, d'une transaction entre un terminal (T) et un premier serveur (ST) via une première liaison de communication (L1). Le procédé de validation est adapté à établir une deuxième liaison de communication (L2) avec un deuxième serveur (SG), ledit établissement provoquant une rupture de la première liaison, à recevoir via un service de messagerie, un code de validation, à rétablir la première liaison au moyen d'une adresse reçue dans un message, et à transmettre via la première liaison rétablie, le code de validation reçu. Le procédé de traitement est adapté à transmettre, via un service de messagerie, une adresse associée au premier serveur et à recevoir, suite à une coupure suivie d'un rétablissement de ladite première liaison, un code de validation. L'invention se rapporte également à un serveur de traitement (ST) mettant en œuvre le procédé de traitement d'une transaction.
Patent FR-3009014-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'une conduite instrumentee
Inventor: ESTRIER PASCAL
IPC: B29C48/09
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de fabrication d'une conduite flexible instrumentée (10). Ladite installation présente une entrée (50) opposée à une sortie (52) pour pouvoir entraîner une structure tubulaire (54) comprenant une gaine de support en matériau polymère présentant une surface externe cylindrique libre, ladite installation comprenant un support de stockage mobile (60) apte à stocker au moins un capteur à fibre optique (64), de manière à pouvoir enrouler hélicoïdalement ledit au moins un capteur à fibre optique (64) autour de ladite gaine de support. L'installation comprend en outre un dispositif de transformation (68) pour fournir et pour appliquer une gaine de maintien coaxialement sur ladite gaine de support, de façon à pouvoir maintenir ledit au moins un capteur à fibre optique (64) en position fixe contre ladite surface externe cylindrique.
Patent FR-3010903-A1 (FR)
Title: Prevention et/ou traitement des parasitoses induites par des parasites appartenant au phylum des apicomplexes
Inventor: BROSSIER FABIEN
IPC: A61P33/02
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne des composés appartenant à la classe des pyranones utiles dans la prévention et/ou le traitement des coccidioses (infections par Eimeria spp.). Ces composés s'avèrent également utiles dans la prévention et/ou le traitement de la cryptosporidiose (infections par Cryptosporidium spp.), de la toxoplasmose (infections par Toxoplasma gondii), de la néosporose (infections induites par Neospora caninum) et/ou de la malaria (infections par Plasmodium spp.).
Patent FR-3012677-A1 (FR)
Title: Dispositif emissif lumineux, dispositif et procede d'ajustement d'une emission lumineuse d'une diode electroluminescente a phosphore
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/44
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif émissif lumineux (100) comportant au moins : - une diode électroluminescente (102) comprenant une zone active (120) couplée à du phosphore (103) ; - un dispositif (105) de détection d'un spectre et d'une intensité d'une lumière destinée à être émise par la diode électroluminescente, - une alimentation électrique à découpage (110) apte à alimenter électriquement la diode électroluminescente par un signal périodique dont un rapport cyclique α est tel que α ]0;1], - un dispositif (111) de commande de l'alimentation électrique à découpage apte à modifier une valeur crête et/ou une période et/ou un rapport cyclique α du signal périodique en fonction du spectre et de l'intensité de la lumière destinés à être détectés et en fonction de valeurs cibles du spectre et de l'intensité.
Patent FR-3014600-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire pour vehicule automobile a module de diagnostic integre
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: H04B1/06
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne système antennaire pour véhicule automobile comportant une pluralité d'antennes (10, 20, 30, 40) et un boîtier de gestion d'antenne (BGA) (100) auquel lesdites antennes sont chacune reliées par l'intermédiaire d'un câble coaxial (15, 25, 35, 45) branché sur une entrée (110, 120, 130, 140) dudit BGA, ce dernier renfermant une pluralité de circuits de traitement (112, 122, 132, 142) de signaux radiofréquence associés chacun à une dite entrée et comportant un démodulateur (114, 124, 134, 144) assurant la démodulation des signaux en provenance d'une dite antenne, la transmission des signaux numériques sortants de chacun desdits circuits vers un récepteur (200) étant assurée par une liaison haut-débit (180), ledit BGA intégrant également un module de diagnostic (160) comportant un analyseur de spectre (162) apte à être branché alternativement sur l'entrée de chaque dit circuit, de sorte qu'il puisse procéder à l'analyse successive des signaux entrant dans chacun de ces circuits avant leur traitement par le démodulateur correspondant.
Patent FR-3000123-A1 (FR)
Title: Protection device for pinion of e.g. gable roof supported by wall of house, has hook acting on part of basic section or on part of tube in position of hook, where rotation of section is opposed in another position of hook
Inventor: POUSSET PIERRE-BENOIT
IPC: E04G3/20
Filed: 2013-12-12
Abstract: The device has a fixing unit allowing rotation of a basic section (10) between horizontal and vertical positions relative to an axis (A-A) perpendicular to a wall (M). Another fixing unit comprises a hook that is mounted relative to a support. The hook acts on a part of the section adjacent to an upper end of the section or on a part of a hollow or profiled tube (15) to oppose rotation of the section from a driving position towards the horizontal position in a position of the hook. The rotation of the section is opposed by the hook in another position of the hook. Independent claims are also included for the following: (1) a kit comprising a rising scale for a protection device (2) a method for working on a roof.
Patent FR-3018521-A1 (FR)
Title: Composition de copolyamide a main souple
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/12
Filed: 2014-03-17
Abstract: Composition comprenant en poids, le total étant égal à 100 % : - de 98 à 100% d'au moins un copolyamide à motifs amides et à motifs polyéthers, ayant une température de fusion (Tf) comprise d'environ 90 à environ 150°C, en particulier d'environ 100°C à environ 125°C et présentant un module de flexion inférieur à 100 MPa, tel que déterminé selon la norme ISO 178 ; - de 0 à 2% d'au moins un additif choisi parmi les stabilisants et les colorants, ou un mélange de ceux-ci.
Patent FR-3004478-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire notamment pour cloison de stand
Inventor: CHENEL GUY
IPC: E04B2/74
Filed: 2014-03-20
Abstract: Panneau de stand modulaire comprenant une ossature (110) sur laquelle est tendue une gaine tubulaire (150), l'ossature étant formée de deux montants (111, 112) reliés par une entretoise basse (120) et une entretoise haute (120), les entretoises étant extensibles pour faire passer l'ossature (110) entre une position repliée dans laquelle les deux montants (111, 112) sont appliqués l'un contre l'autre et une position dépliée dans laquelle les deux montants (111, 112) sont maintenus écartés, la gaine (150) ayant une longueur de section légèrement inférieure à la périphérie de la section de l'ossature à l'état déplié pour être tendue par l'ossature (110) dépliée.
Patent FR-3005573-A1 (FR)
Title: Composition de vernis et procede de fabrication d'un vernis
Inventor: MCFADDEN DAWN M
IPC: A61Q3/02
Filed: 2014-05-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un vernis à ongles comprenant l'utilisation d'un rotor-stator pour préparer une base de suspension en mélangeant de l'argile sèche et un matériau filmogène dans un solvant ou mélange de solvants pour faire un gel d'argile, ce qui permet au gel d'argile résultant d'épaissir, et en dissolvant le gel d'argile épaissi dans un solvant supplémentaire, un polymère filmogène et un plastifiant, puis en ajoutant la pâte pigmentaire. Le rotor-stator peut être utilisé avant et/ou après l'ajout de la pâte pigmentaire ou peut être utilisé pour faire la pâte pigmentaire. Compositions cosmétiques de vernis à ongles, compositions de gel pour les ongles UV-réticulables et ongles revêtus des compositions.
Patent FR-3024267-A1 (FR)
Title: Procedes de determination et de commande d'un equipement a commander, dispositif, utilisation et systeme mettant en œuvre ces procedes
Inventor: TCHEDIKIAN SIMON
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: Procédé de détermination d'un équipement à commander par un objet de commande transportable disposé dans un espace comprenant au moins une unité de positionnement apte à déterminer la position relative dudit objet de commande par rapport à cette unité de positionnement, le procédé comprenant : une étape de détermination de la position et de l'orientation de l'objet de commande dans l'espace à partir de la position de l'au moins une unité de positionnement, une étape de détermination d'une direction et d'un sens pointé par l'objet de commande à partir des position et orientation de l'objet de commande ainsi déterminées, une étape de détermination d'un équipement à commander dans l'espace à partir des direction et sens ainsi déterminés.
Patent FR-3026778-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a trois bobines
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F01L9/20
Filed: 2014-10-03
Abstract: Actionneur (17) électromagnétique pour soupape (9) de moteur à combustion interne, qui comprend : - une armature (19) définissant au moins un circuit (20) magnétique supérieur et un circuit (21) magnétique inférieur, chaque circuit (20, 21) magnétique incluant un noyau (30) central, un aimant (22, 23) annulaire qui s'étend autour du noyau (30) et une pièce (24, 25) polaire externe annulaire ferromagnétique ; un équipage (41) mobile incluant : ○ une carcasse (42) munie d'un corps (44) tubulaire, ○ une bobine (48) supérieure enroulée sur le corps (44) de la carcasse (42) au droit du circuit (20) magnétique supérieur, ○ une bobine (49) centrale enroulée sur le corps (44) de la carcasse (42) entre le circuit (21) magnétique supérieur et le circuit (20) magnétique inférieur, ○ une bobine (50) inférieure enroulée sur le corps (44) de la carcasse (42) au droit du circuit (21) magnétique inférieur.
Patent FR-3027166-A1 (FR)
Title: Panneau de disjoncteurs
Inventor: MEUX DOMINIQUE
IPC: H02B1/015
Filed: 2014-10-13
Abstract: Ce panneau de disjoncteurs comporte plusieurs disjoncteurs, chaque disjoncteur comportant une tête comprenant • un joint tronconique (48) en matériau élastomère, ce joint tronconique présentant une première face tronconique (70), et • un tronc de cône en matériau plus dur que le matériau du joint tronconique, ce tronc de cône présentant une seconde face tronconique (50), dans lequel : - la distance, dans une direction d'embrochage, entre un bord supérieur (74) de la première face tronconique (70) et l'épaulement (36) est au moins deux fois plus petite que la distance, dans la direction d'embrochage, entre des bords supérieur (47A) et inférieur (47B) de la seconde face tronconique (50), et - le bord supérieur (74) de la première face tronconique (70) est en retrait, vers l'intérieur du disjoncteur, par rapport au bord inférieur (47B) de la seconde face tronconique.