baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998186-A1 (FR)
Title: Fixation d'une chaussure sur une planche de glisse et planche de glisse comprenant une telle fixation
Inventor: FAVRET LIONEL
IPC: A63C9/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: Fixation d'une chaussure sur une planche de glisse (2) prévue pour être utilisée au cours d'une pratique sportive incluant des phases de glisse, ladite fixation permettant de fixer la chaussure d'un utilisateur dans une première position longitudinale par rapport à la planche de glisse. Ladite fixation comprend : - une platine (8) comportant au moins une glissière (5a1, 5a2, 5b1, 5b2), - une embase (3) fixée à la planche de glisse (2), - au moins un rail (4a1, 4a2, 4b1, 4b2) qui est fixé à l'embase (3) et qui coopère avec la glissière (5a1, 5a2, 5b1, 5b2), la platine (8) étant mobile en translation (F1, F2), le long du rail (4a1, 4a2, 4b1, 4b2) et dans les deux sens, par rapport à l'embase (3), entre une position d'avance maximale dans laquelle la platine (8) est en appui contre une première butée (64a, 64b) et une position de recul maximal dans laquelle la platine (8) est en appui contre une seconde butée (64b, 64a), - un organe d'amortissement (6, 7) qui amortit dans les deux sens le mouvement de translation (F1, F2) de la platine (8) par rapport à l'embase (3) et qui positionne la platine (8) par défaut dans une position centrale dans laquelle la platine (8) est située, le long du rail (4a 1, 4a2, 4b1, 4b2), entre la position d'avance maximale et la position de recul maximal.
Patent FR-2978875-A1 (FR)
Title: Antenne bibande
Inventor: HUANG CHIH-YUNG
IPC: H01Q5/10
Filed: 2012-01-03
Abstract: Antenne bibande (1) comprenant une partie de mise à la masse (3), une partie de connexion (2), une partie d'alimentation (22), une partie de rayonnement (4), une première partie de rayonnement (45) et une deuxième partie de rayonnement (42). La partie de connexion (2) est connectée verticalement à la partie de mise à la masse (3). La partie d'alimentation (22) comporte une première extrémité (23) et une deuxième extrémité (24), la première extrémité (23) étant connectée à la partie de connexion (2) et la deuxième extrémité (24) ayant une partie d'alimentation (21).
Patent FR-2986924-A1 (FR)
Title: Module de regeneration d'energie electrique pour variateur de vitesse
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: L'invention concerne un module de régénération d'énergie électrique destiné à être adapté sur un variateur de vitesse, ledit module comportant : - deux bornes d'entrée (d, e) destinées à être connectées chacune sur une ligne d'alimentation du bus continu d'alimentation du variateur de vitesse, - trois bornes de sortie (a, b, c) destinées à être connectées sur les trois phases d'entrée (R, S, T) du variateur de vitesse, - un convertisseur de tension connecté aux deux bornes d'entrée (d, e) et destiné à contrôler le courant de freinage de la charge électrique (C), un circuit d'aiguillage connecté en série avec le convertisseur de tension et destiné à aiguiller le courant de freinage (Ibrake) vers l'une des trois bornes de sortie (a, b, c).
Patent FR-2984298-A1 (FR)
Title: Procede de production de bicarbonate de sodium
Inventor: WALRAVENS HUGO
IPC: C01D7/10
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de bicarbonate de sodium à partir d'un flux de carbonate de sodium (A) dont une partie est générée par un cristallisoir de carbonate de sodium, ledit flux de carbonate de sodium (A) comprenant au moins 2 % de chlorure de sodium et/ou de sulfate de sodium en poids, qui comprend les étapes suivantes : a) mélange du flux (A) avec une partie d'un flux (B) pour produire un flux (C) ; b) bicarbonatation du flux (C) avec un gaz (D) comprenant du CO pour produire une suspension aqueuse (E) comprenant des cristaux (F), lesdits cristaux (F) comprenant des cristaux de bicarbonate de sodium ; c) séparation de la suspension aqueuse (E) afin d'obtenir des cristaux (F) comprenant des cristaux de bicarbonate de sodium d'une part et une liqueur-mère aqueuse (G) d'autre part ; d) débicarbonatation partielle de la liqueur-mère aqueuse (G) et retrait d'une partie de l'eau pour obtenir le flux (B) et un gaz optionnel (H) ; e) recyclage d'au moins une partie du flux (B) à l'étape a) ; et f) retrait du reste du flux (B) ou une partie de la liqueur-mère aqueuse (G) pour subir d'autres traitements.
Patent FR-2988246-A1 (FR)
Title: Device for coupling of radio waves of on-board system for key of radio operator network in vehicle, has reception device receiving coaxial cable such that external conductor of cable is in electrical contact with ground plane
Inventor: MOTTA CRUZ EDUARDO
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-03-13
Abstract: The device (20) has a coupling unit or U-shaped electrode that is adapted to be arranged adjacent to a radiating part of an antenna of a wireless network adapter. Another coupling unit or electrical ground plane is adapted to be arranged close to the radiating part of the antenna of the wireless network adapter. A reception device receives a transmission line i.e. coaxial cable (30), such that an internal conductor of the cable is in electrical contact with the electrode, and an external conductor of the cable is in electrical contact with the ground plane. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle (2) a method for improving quality of reception of a signal in an embedded system.
Patent FR-2988365-A1 (FR)
Title: Vehicle structure, has stretcher extending from floor, apron extended transversely to stretcher for forming passage of wheel, and reinforcement placed on stretcher and passage of wheel
Inventor: DIAW BAYE
IPC: B62D25/08
Filed: 2012-03-21
Abstract: The structure (2) has a stretcher (6) extending from a floor (14) according to a direction parallel to longitudinal direction of a vehicle. An apron (4) is extended transversely to the stretcher for forming a passage of a wheel (8). A reinforcement (10) is placed on the stretcher and the passage of the wheel, where the reinforcement is a sheet element that is extended along a side face of the stretcher directed toward outer side of the vehicle and along the passage of the wheel.
Patent FR-2988338-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation
Inventor: CREVEL HERVE
IPC: B60K11/06
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comportant une hélice de ventilateur (3) et un moteur (5) à rotor externe (7b) pour l'entraînement de ladite hélice (3), ladite hélice (3) comprenant un moyeu central (11) présentant une paroi frontale (17) et une paroi latérale interne (21) définissant un logement de réception pour le rotor externe (7b), et le rotor externe (7b) présentant une partie avant (9) et une paroi latérale (9") agencée en appui contre la paroi latérale interne (21) du moyeu central (11). Selon l'invention, ledit dispositif comprend en outre des moyens d'encliquetage (27) du rotor externe (7b) au moyeu central (11) portés d'une part par le moyeu central (11) et d'autre part par le rotor externe (7b).
Patent FR-2988913-A1 (FR)
Title: Conteneur de batterie
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M50/124
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un conteneur de batterie (11) comprenant une enveloppe externe (3) entourant un logement (1) destiné à recevoir au moins un accumulateur d'énergie électrique (2) comportant de l'hexafluorophosphate de Lithium (LiPF6). Selon l'invention, le conteneur comprend un filtre (4) comportant un matériau à base d'oxyde de silicium (SiO2) filtrant des vapeurs d'acide fluorhydrique (HF) pouvant être émises lors de la combustion accidentelle des accumulateurs d'énergie électrique (2).
Patent FR-2991405-A1 (FR)
Title: High pressure compressor assembly for e.g. turbojet of aircraft, has disk or interior ring comprising rupture elements, which project into cavities and extend from part of disks or interior ring delimiting cavities
Inventor: LEININGER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F01D5/06
Filed: 2012-05-29
Abstract: The assembly has a set of blisks (delta1, delta2) defining a rotor, and comprising disks (D1, D2) and a set of rotating blades (A1, A2). A rectifier (R1) defines a stator and comprises an interior ring (V1) and a set of fixed blades (B1), where upper surfaces (S1, S2) of the disks and an upper surface (F1) of the interior ring are separated from each other by predetermined length gaps (l1, l2). One of the disks or the interior ring comprises rupture elements (T1, T2), which project into cavities (C1, C2) and extend from a part of the disks or the interior ring delimiting the cavities.
Patent FR-2993950-A1 (FR)
Title: Electro-hydraulic clutch actuator for automatic gearbox, has hydraulic compensation chamber of variable volume placed in extension of control piston of hydraulic cylinder, where compensation chamber is closed by compensation piston
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K23/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: The actuator (1) has a mechanical converter (20) for transmission of motion from an electric motor (10) to a control piston (50b) of a hydraulic cylinder. The hydraulic cylinder includes a transmitting chamber (31) for transmitting hydraulic pressure toward a receiver of the hydraulic clutch actuator, where a hydraulic compensation chamber (53) of variable volume is placed in the extension of the control piston. The compensation chamber is closed by a compensation piston (54), where the compensation and the transmitting chambers are in communication by a booster pipe (33) in a rest position.
Patent FR-2996552-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant un derive o-alkyle substitue de meta-phenylenediamine cationique
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-08-17
Abstract: L'invention a pour objet un composé méta-phénylènediamine de formule (I) suivante, ses sels d'addition avec un acide et ses solvates : dans laquelle • R représente un atome d'hydrogène ou d'halogène ; un radical alkyle en C1-C4 ; un radical carboxyle ; un radical alcoxy(C1-C4)carbonyle. • R1 représente un radical alkyle linéaire en C1-C10, substitué par un radical cationique, ledit radical alkyle étant éventuellement interrompu par un ou plusieurs atomes d'oxygène et/ou par un ou plusieurs groupes NR6, ledit radical cationique étant éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux choisis parmi alcoxy C1-C4 ou (hydroxy)alkyle C1-C4 ; • R6 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4 linéaire ou ramifié. • An- représente un anion ou un mélange d'anions, organiques ou minéraux, cosmétiquement acceptables,
Patent FR-2996981-A1 (FR)
Title: Motorized agricultural machine i.e. mini-straddle tractor, for planting and harvesting e.g. carrot, has cushions for supporting body parts of user, where each cushion is equipped with part for adjusting cushion position along direction
Inventor: LACROUTS-CAZENAVE FLORE
IPC: A01B39/10
Filed: 2012-10-19
Abstract: The machine (100) has a frame (200) carried by two nose gear wheel (230) and comprising two side parts (210a, 210b) that are joined together by a cradle allowing a gear tunnel to cover a furrow. The frame carries a part for supporting a person. An ergonomical seat (SR) is placed between the side parts, and comprises two independent cushions (C1, C2) for supporting certain body parts of a user. Each cushion is equipped with an adjustment part for adjusting a position of the cushion along a direction.
Patent FR-3004548-A1 (FR)
Title: Telecommande avec interface reconfigurable
Inventor: ALLAERT YANNICK
IPC: G09G3/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: Procédé de gestion de zones actives (21, 22, 31, 32, 33, 34) d'une surface tactile (10) d'une télécommande, l'ensemble des zones actives (21, 22, 31, 32, 33, 34) formant une interface homme machine pour un utilisateur, le procédé comprenant les étapes consistant à : - recevoir une information relative à l'utilisateur ; - comparer l'information reçue avec au moins un critère de choix de dimensionnement de l'interface homme machine ; en fonction de la comparaison de l'information avec ledit au moins un critère de choix: - activer des premières zones actives (21, 22, 31, 32, 33, 34) de la surface et désactiver le reste de la surface tactile (10), ou - activer des deuxièmes zones actives (21, 22, 31, 32, 33, 34) de la surface et désactiver le reste de la surface tactile (10), de sorte à présenter une interface homme machine adaptée à l'utilisateur.
Patent FR-3005259-A1 (FR)
Title: Dispositif prothetique de reconstruction dentaire
Inventor: ARNAUD MICHEL
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: Dispositif prothétique de reconstruction dentaire (10) comprenant une partie endo-osseuse (1), une partie transmuqueuse (2), et une connexion prothétique (3), où la partie endo-osseuse (1), la partie trans-muqueuse (2) et la connexion prothétique (3) sont réalisées de matière.
Patent FR-3005631-A1 (FR)
Title: Liaison articulee elastique entre un amortisseur de trainee et une pale d'un rotor
Inventor: VARIN D AINVELLE ARNAUD
IPC: B64C27/51
Filed: 2013-05-16
Abstract: La présente invention concerne une liaison articulée élastique (1) entre un amortisseur de traînée (10) et une pale (31) d'un rotor (30) d'un aéronef à voilure tournante, ledit rotor (30) étant entraîné en rotation par un moyeu autour d'un axe de rotation. Ladite liaison articulée élastique (1) comporte une rotule élastique (20) liée audit amortisseur de traînée (10) et munie d'une direction privilégiée (23) de rotation, une chape (40) solidaire de ladite pale (31) ainsi qu'une tige positionnée dans ladite chape (40) et sur lequel est positionnée ladite rotule élastique (20). Ladite tige est positionnée selon ladite direction privilégiée (23) de ladite rotule élastique (20) dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation dudit moyeu. De plus, ladite tige est assemblée sans indexage dans ladite chape (40) et dans ladite rotule élastique (20).
Patent FR-3007891-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure composite
Inventor: BEN MOHAMED NADIA
IPC: H01L21/762
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite comprenant les étapes suivantes : a) Fournir un substrat donneur (10) comprenant une première surface (20), et un substrat support (30) ; b) Former une zone de fragilisation (40) dans le substrat donneur (10), la zone de fragilisation (40) délimitant, avec la première surface (20) du substrat donneur (10), une couche utile (50) ; c) Assembler le substrat support (30) et le substrat donneur (10) ; d) Fracturer le substrat donneur selon la zone de fragilisation ; e) Amincir la couche utile (50) de sorte à former une couche utile amincie (51). ledit procédé de fabrication étant caractérisé en ce que l'étape b) est exécutée de sorte que la couche utile (50) présente profil d'épaisseur étant adapté pour compenser la non uniformité de consommation de la couche utile (50) lors de l'étape e).
Patent FR-3012825-A1 (FR)
Title: Dispositif de balisage electronique de zones dangereuses ou accidentogene pour les chantiers
Inventor: DELPLANQUE PHILIPPE
IPC: E01F9/615
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de balisage électronique placé sur une zone a risque, elle est constituée d'un avertisseur visuel et/ou sonore activé par la présence humaine au abord d'une zone dangereuse ou accidentogène pour les chantiers du bâtiment et industriel dans le domaine la sécurité. Il est constitué d'un tube (1) qui vient se mettre en place sur un cône (2) il comporte un élément de visualisation lumineux et sonore (3) Des capteurs de présences (5) sont placés de manière a couvrir une zone périphérique de 360° et ainsi détecter la présence humaine et d'alerter du danger. Un contact de marche arrêt (6) et positionner de manière a mettre le système en service ou hors service automatiquement par la mise en place ou le retrait sur le cône. Un joint de calage (7) de diamètre légèrement supérieur au haut d'un cône standard permet après mise en place du système de rester stable Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné a améliorer la sécurité des travailleurs sur les chantiers.
Patent FR-3000925-A1 (FR)
Title: Non-tilting frame integrated road transport vehicle e.g. lorry, has blocking unit for blocking sub-frame in blocking position, while authorizing movement of swiveling of sub-frame to carry out trailer loading operation of load
Inventor: JOUBERT PATRICK
IPC: B60P1/04
Filed: 2013-01-14
Abstract: The vehicle (1) has a loading support structure (4) e.g. single axle trailer, mounted on a sub-frame to be moved between a position in which the structure is carried by the sub-frame, and another position e.g. loading/unloading position, in which the structure slid toward the rear of the vehicle. A control unit (5) controls translation and inclination movement of the sub-frame. A blocking unit blocks in translation the sub-frame in a blocking position, while authorizing a movement of swiveling of the sub-frame to carry out an trailer loading operation of load transported by the structure.
Patent FR-3001240-A1 (FR)
Title: Waste trap plug for sanitary apparatus e.g. sink, has water discharge pipe in form of elbow including end provided with flange on opening of connecting piece of plug body, and another end located opposite to bottom of plug body
Inventor: EMPEREUR VINCENT
IPC: E03C1/262
Filed: 2013-01-22
Abstract: The plug has a plug body (1) provided with a connecting piece (11) for connection to a water discharge pipe (2) and a water or fungus discharge grill (3). The water discharge pipe is in the form of an elbow including an end provided with a flange (21) on an opening (12) of the connecting piece of the plug body, and another end located opposite to the bottom of the plug body. A part of the elbow is formed by a removable cap (22), where the part of the elbow is directed towards a user when the elbow is in place in the plug body.
Patent FR-3002548-A1 (FR)
Title: Procede de tissage d’un tissu en relief, metier a tisser pour realiser le procede et preforme utilisant un tel tissu en relief
Inventor: DUFOUR CLEMENT
IPC: B29C70/22
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un métier à tisser pour réaliser le procédé de l'invention et une préforme pour pièce composite utilisant un tel tissu créneau Le procédé de tissage d'un tissu en relief dans le sens chaîne consiste à réaliser localement un relief comme créneau (2, 3) dans le sens chaîne par une surconsommation de fils de trame par levage de fils de chaîne au moins d'un côté d'une ligne de base (5 ; 81). Application à la réalisation de pièces aéronautiques, tels que des éléments de nacelles de turboréacteurs d'aéronefs.
Patent FR-3003915-A1 (FR)
Title: Dispositif limiteur de couple et machine agricole l'utilisant
Inventor: ROUWENS PIERRE-JULIEN
IPC: A01D69/06
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif limiteur de couple (1) pour la transmission sécurisée d'une rotation entre un socle d'entrée (2) et un socle de sortie (3) qu'il présente, où ledit dispositif limiteur comprend au moins un boulon (5) d'entraînement qui forme un organe de rupture par cisaillement en cas de couple au-delà d'un seuil prédéterminé. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il présente, en outre, un socle intermédiaire (4) qui est entraîné par le socle d'entrée (2) et qui entraîne à son tour le socle de sortie (3), le au moins un boulon (5) assure l'entraînement entre le socle intermédiaire (4) et le socle d'entrée (2) ou le socle de sortie (3), le socle intermédiaire (4) présente au moins un moyen de blocage par coopération de forme avec une partie de retenue du boulon (5). L'invention a aussi pour objet une machine agricole comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3004096-A1 (FR)
Title: Dispositif sanitaire mobile de toilette
Inventor: LE GUILLOUX JOSEPH
IPC: A47K1/02
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif sanitaire mobile de toilette comportant un châssis (12) qui comprend des roulettes (13), un réservoir (14) apte à stocker de l'eau et des moyens de support (16), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte une cuvette (18) apte à recevoir de l'eau qui est fixée au châssis (12) de manière amovible, un moyen de distribution d'eau (20) relié au réservoir (14) et qui est apte à déverser de l'eau dans la cuvette (18).
Patent FR-3008123-A1 (FR)
Title: Cylindre de serrure, serrure equipee d'un tel cylindre
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E05B17/04
Filed: 2013-07-02
Abstract: Le cylindre (2) de serrure comprend une roue dentée (4) actionnable par au moins un barillet à clé (6) dudit cylindre (2), ladite roue dentée (4) étant destinée à entraîner au moins un pêne (18, 10) d'une serrure (1) recevant ledit cylindre (2). La roue dentée (4) est montée de manière rotative autour d'un axe de rotation (R), la route dentée (4) comportant une pluralité de dents (52, 54) ayant des sommets (72) présentant des écartements radiaux différents les unes des autres par rapport à l'axe de rotation (R).
Patent FR-3008064-A1 (FR)
Title: Dispositif desassembleur pour vehicule de type tracteur agricole ou similaire
IPC: B66F7/16
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention a trait à un dispositif désassembleur de véhicule de type tracteur agricole, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens de levage (3, 4) hydrauliques et/ou mécaniques montés sur un même châssis support (5) sur lequel au moins un desdits moyens de levage (3, 4) est mobile en translation.
Patent FR-3008765-A1 (FR)
Title: Structure d'angle pour cuve isolante et etanche
Inventor: GUELTON BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2013-07-19
Abstract: Cuve étanche et isolante (2) intégrée dans une structure porteuse (1) comportant une double membrane d'étanchéité intercalée avec une double barrière d'isolation, la cuve comportant en outre, pour au moins une cloison longitudinale de la structure porteuse un plat d'ancrage primaire (21 A) fixé sur la cloison transversale de la structure porteuse, une armature métallique primaire (23A) s'étendant dans le plan d'une membrane d'étanchéité primaire longitudinale (9A) entre le plan d'ancrage et ladite membrane d'étanchéité, une poutre composite primaire (41A) se développant parallèlement à une cloison transversale de la structure porteuse et reposant sur l'armature métallique primaire, une extrémité proximale (38A) d'un coupleur primaire (37A) ancré sur une cloison longitudinale de la structure porteuse comportant un élément de maintien (49A) en appui sur une plaque de renfort métallique primaire (44A) de la poutre composite primaire, une membrane d'étanchéité transversale de la cuve étant fixée sur la plaque de renfort métallique primaire.
Patent FR-3009570-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau d'isolation
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: E04B9/22
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) apte à relier un panneau isolant à une paroi de plancher, ladite paroi de plancher comprenant des éléments longitudinaux juxtaposés définissant une surface inférieure et des joints. Ledit dispositif présente une partie d'ancrage (12) opposée à une partie d'accrochage (14), ladite partie d'ancrage étant destinée à être engagée à force depuis ladite surface inférieure entre lesdits éléments longitudinaux juxtaposés, tandis que ledit panneau isolant est apte à être relié à ladite partie d'accrochage (14). Ladite partie d'accrochage (14) comporte une tige (16) présentant une extrémité libre en pointe (28) et au moins une ailette anti-retour (30, 32 ; 34, 36), de manière a pouvoir enfoncer ladite partie d'ancrage (14) dans ledit panneau isolant et à retenir ledit panneau isolant.