baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054108-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique.
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-07-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'applicateur (1) de produit cosmétique présente une hauteur moyenne arithmétique Sa d'une surface de l'applicateur sur au moins une portion A de l'applicateur est strictement supérieure à 10,0 µm, cette hauteur étant calculée suivant la formule suivante : dans laquelle : A est la portion de l'applicateur prise en compte, et x, y et z représentent les coordonnées de la surface de l'applicateur dans un système orthogonal de coordonnées cartésiennes avec z correspondant à un axe de mesure de la hauteur.
Patent FR-3057677-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un guide d'onde
Inventor: DURAND CEDRIC
IPC: G02B6/13
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un guide d'onde dans une plaque de verre (30), comprenant les étapes successives suivantes : balayer la plaque (30) par un faisceau laser (32) dirigé orthogonalement à la plaque (30) pour former une tranchée (34) selon le dessin du guide d'onde à former, la durée des impulsions de ce laser étant comprise entre 1 et 500 femtosecondes ; traiter à l'acide fluorhydrique ; remplir la tranchée (34) d'un matériau ayant un indice différent de celui du verre ; et déposer une couche d'encapsulation.
Patent FR-3059035-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile d'inspection d'une ligne de production, apte a franchir une zone d'eclaboussement dans une etendue d'eau, installation et procede associe
Inventor: NICOLAS YANN
IPC: B62D57/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le dispositif comporte : - un support d'inspection (24) portant au moins un capteur (25) propre à se placer en regard de la ligne de production (16) ; - un ensemble d'accrochage et de déplacement (26) sur la ligne de production (16). L'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comporte au moins une pince (28, 30) actionnable sélectivement pour enserrer la ligne de production (16), la ou chaque pince (28, 30) délimitant un passage central. L'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comprend un mécanisme actif (50) de déplacement longitudinal de la pince (28, 30). La ou chaque pince (28, 30) est propre à appliquer une pression de serrage nominale comprise entre 2 bar et 90 bar sur la ligne de production (16).
Patent FR-3060088-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de torsion, comportant au moins un élément d'entrée de couple, au moins un élément de sortie de couple, et au moins un groupe d'organes élastiques (29, 30) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, les organes élastiques (29, 30) de ce groupe étant agencés en série par l'intermédiaire d'au moins un organe de phasage de façon à ce que les organes élastiques (29, 30) de chaque groupe se déforment en phase les uns avec les autres autour d'un axe de rotation (X) du dispositif, des rondelles de guidage (31, 32) situés axialement de part et d'autre des organes élastiques (29, 30) et délimitant entre elles un volume dans lequel sont logés lesdits organes élastiques (29, 30), des moyens d'amortissement pendulaires comportant des masses pendulaires (39) montés de façon mobile sur l'organe de phasage, caractérisé en ce que l'organe de phasage est solidaire ou formé, au moins en partie, par les rondelles de guidage (31, 32), le dispositif comportant des moyens d'étanchéité délimitant avec les rondelles de guidage (31, 32) un volume étanche dans lequel sont logés les organes élastiques (29, 30).
Patent FR-3060121-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un collage entre deux substrats
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: G01N29/04
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un assemblage comprenant des premier (W1) et deuxième (W2) substrats accolés, ce procédé comportant les étapes suivantes : a) émettre un signal ultrasonore d'excitation en direction de l'assemblage au moyen d'un transducteur ultrasonore (301) placé du côté de la face avant (A1) du premier substrat (W1) ; b) mesurer, au moyen dudit transducteur (301), un signal ultrasonore retour comportant au moins un écho (EF1) du signal d'excitation sur la face arrière (B2) du deuxième substrat (W2) ; c) calculer, au moyen d'un circuit de traitement (303), un signal spectral représentatif de l'évolution en fréquence d'un coefficient de réflexion global de l'assemblage, défini comme étant le rapport du signal retour mesuré à l'étape b) sur le signal d'excitation ; et d) déduire dudit signal spectral une information quant à la qualité du collage entre les premier (W1) et deuxième (W2) substrats.
Patent FR-3070565-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'emission d'une pluralite de fichiers de donnees a destination de plusieurs destinataires, programme d'ordinateur, procede et dispositif electronique de reception
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-01-31
Abstract: Ce procédé d'émission d'une pluralité de fichiers de données à destination de plusieurs destinataires est mis en œuvre par un dispositif électronique d'émission. Il comprend : - le chiffrement symétrique de chacun des fichiers (F1,... FN) via un algorithme de chiffrement symétrique et avec une clé secrète de session (Ksession), la clé de session (Ksession) étant unique pour la pluralité de fichiers (F1,... FN) ; - le chiffrement asymétrique, pour chacun des destinataires, de la clé de session (Ksession) via un algorithme de chiffrement asymétrique et avec une clé publique respective pour chaque destinataire ; et - l'émission, à chaque destinataire, de la pluralité (38) de fichiers de données chiffrés et de la clé de session chiffrée (39) respective.
Patent FR-3062918-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la propension d’une huile moteur a conduire a un pre-allumage d’un moteur de vehicule
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: G01N33/28
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la propension d'une huile moteur à générer un pré-allumage d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile, ladite huile moteur étant destinée à être introduite dans ledit moteur à combustion interne du véhicule, ledit procédé comprenant : - une étape (P1) de vieillissement de ladite huile moteur pendant un temps de vieillissement prédéterminé, - après ledit temps de vieillissement prédéterminé, une étape (- E11) d'évaluation d'une température d'auto-inflammation de l'huile moteur, et - une étape (E12) de comparaison de ladite température d'auto-inflammation de l'huile moteur avec une température prédéterminée.
Patent FR-3064643-B1 (FR)
Title: Installation de chai
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: C12L11/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-02-21
Abstract: Installation de chai comprenant deux lisses basses (1) et hautes (2) munies de berceaux (3, 4) sont répartis sur les lisses pour recevoir l'extrémité avant et arrière (11) des barriques (10). La hauteur libre (HL) d'une rangée de barriques entre le dessus de la lisse basse (1) et le dessous de la lisse haute (2) est la somme de la hauteur (HB) du berceau bas (3), du diamètre d'extrémité (DE) de la barrique (10) et de la hauteur (HB) du berceau haut (4) ; elle est supérieure au diamètre maximum (DM) des barriques (10) de la rangée.
Patent FR-3066733-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un dispositif d'affichage
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le siège (2) de véhicule comprend une assise (4) et un dossier (6), l'assise (4) définissant au moins une surface d'appui pour un occupant du siège, et au moins un dispositif d'affichage (20), définissant une zone d'affichage (22). Le dispositif d'affichage (22) est mobile par rapport à l'assise (4) entre une position rétractée, dans laquelle la surface de la zone d'affichage (22) visible depuis l'extérieur de l'assise (4) est réduite ou nulle, et au moins une position étendue, dans laquelle la surface de la zone d'affichage (22) visible depuis l'extérieur de l'assise (4) s'étend en saillie de la surface d'appui et présente une surface supérieure à la surface de la zone d'affichage (22) visible dans la position rétractée.
Patent FR-3069194-B1 (FR)
Title: Vitrage a rainure de coulissement et procede de fabrication du vitrage
Inventor: DASSONVILLE CAMILLE
IPC: B60J1/16
Filed: 2017-07-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), fixe, et long d'un bord latéral dudit élément vitré (2) un montant (3) comportant une rainure de coulissement (30) présentant en coupe transversale une forme de U, pour le coulissement d'un élément vitré mobile, et comportant : - d'une part un cordon profilé (4) présentant une base (45) et une aile intérieure (46), et ledit cordon profilé (4) comportant une pièce intermédiaire de renfort (6) présentant d'une part un corps (65) et d'autre part une branche intérieure (66), - d'autre part une pièce de couverture (5) comportant une semelle de couverture (56) et attachée mécaniquement audit montant (3) pour réaliser ladite rainure de coulissement (30), caractérisé en ce que ladite pièce de couverture (5) comporte une pluralité de pattes (55) s'étendant perpendiculairement par rapport à ladite semelle de couverture (56), et ledit corps (65) présente sur une tranche extérieure (61) une pluralité de trou (68) pour le clippage des pattes (55) de la pièce de couverture (6).
Patent FR-3075110-B1 (FR)
Title: Boitier de climatisation notamment pour vehicule automobile et dispositif, notamment dispositif de chauffage, d'un tel boitier
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: F24H9/02
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier de climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant un corps (10) permettant la circulation d'au moins un flux d'air et un dispositif de chauffage (3) pour chauffer ledit flux d'air, ledit dispositif de chauffage (3) étant configuré pour coulisser dans ledit corps (10) jusqu'à une position de fin de course. Le boîtier comprend en outre au moins une nervure longitudinale (14) définissant une direction de coulissement (C) du dispositif de chauffage (3) dans ledit corps (10) et au moins un organe de guidage (31 ; 31a, 31b) adapté à recevoir ladite nervure (14) lors du coulissement du dispositif de chauffage (3) dans ledit corps (10). La nervure (14) et l'organe de guidage (31; 31a, 31b) sont mutuellement configurés de manière à maintenir le dispositif de chauffage dans le boîtier lorsque le dispositif de chauffage est dans la position de fin de course.
Patent FR-3075870-B1 (FR)
Title: Aube fixe de turbomachine, dans un redresseur de soufflante
Inventor: BORDONI NILS EDOUARD ROMAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: Une aube (15) de redresseur dans une veine extérieure d'une turbomachine à double flux contient des cavités de rafraîchissement d'huile qui sont disposées d'un côté d'un axe principal (Iz) de flexion de l'aube (15), afin que les dilatations thermiques différentielles balancent les déformations de flexion dues aux efforts aérodynamiques s'exerçant sur l'extrados (16).
Patent FR-3071681-B1 (FR)
Title: Procede de commande pour verifier la compatibilite entre un variateur de vitesse et le filtre d'entree
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: H02M5/40
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande pour vérifier la compatibilité entre un filtre d'entrée (1) et un variateur de vitesse (2). Le procédé consiste à : - Appliquer plusieurs commandes successives pour définir plusieurs points de fonctionnement du moteur électrique, Pour chaque point de fonctionnement : Mesurer la tension continue du bus, Comparer la variation maximale (?Vdc_m) de l'amplitude de la tension continue mesurée pour ledit point de fonctionnement avec une valeur seuil (?Vdc_ref), Définir un nouveau point de fonctionnement tant que ladite variation maximale de l'amplitude de la tension continue est inférieure à ladite valeur seuil, Déterminer une plage de fonctionnement comprenant tous les points de fonctionnement pour lesquels ladite variation maximale de l'amplitude la tension continue est inférieure à ladite valeur seuil.
Patent FR-3081237-B1 (FR)
Title: Actionneur telescopique a verrouillage automatique
Inventor: LECOURTIER GILBERT
IPC: G05G5/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un actionneur télescopique comportant un cylindre (1) ayant une extrémité fermée (2) et une extrémité ouverte (3) pour le passage d'une tige creuse (4) montée à coulissement axial dans le cylindre. L'actionneur comporte un support central (10) qui s'étend depuis l'extrémité fermée du cylindre à l'intérieur de la tige et qui porte des obstacles (15) mobiles radialement entre une position escamotée laissant libre un coulissement de la tige et une position en saillie dans laquelle les obstacles sont engagés dans une gorge (9) de la tige pour verrouiller axialement la tige relativement au cylindre, les flancs des obstacles et de la gorge étant conformés pour empêcher tout retrait des obstacles par déplacement de la tige, les obstacles étant disposés à l'extrémité de lames élastiques (14) s'étendant longitudinalement et agencées pour rappeler les obstacles de la position escamotée à la position en saillie, le support central portant des moyens commandés (20) de flexion des lames pour provoquer le retrait des obstacles vers la position escamotée.
Patent FR-3082223-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a clameau pour ferrure
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05D5/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de fixation pour ferrure 1 dans une rainure en T 3 d'une menuiserie de type carde dormant ou ouvrant, comprenant un clameau 12 monté mobile sur un support 11, d'une part en rotation, entre une position angulaire de montage 13 et au moins une autre position angulaire de retenue 14, sous l'action d'une vis de serrage 15 coopérant avec le clameau 12 et ledit support 11, ledit dispositif étant encore pourvu de moyens de retenue escamotables 20 du clameau 12 en position angulaire de montage 13, caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens escamotables de blocage 21 au moins en translation de la vis de serrage 15.
Patent FR-3082680-B1 (FR)
Title: Procede de commande en frequence de la tension d'entree d'un convertisseur courant continu-courant continu
Inventor: TALEB MIASSA
IPC: H02M3/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande (30) en fréquence de la tension d'entrée d'un convertisseur courant continu-courant continu (12) comprenant une étape de calcul (65) d'une valeur de fréquence de commande (F) dudit convertisseur courant continu-courant continu (12), dans laquelle : - si la tension mesurée (VDCM) est supérieure à ladite tension limite supérieure (VDCR+eps), la fréquence de commande (F) correspond à ladite fréquence de commande minimale (FRMIN); - si la tension mesurée (VDCM) est inférieure à la dite tension limite inférieure (VDCR-eps), la fréquence de commande correspond à ladite fréquence de commande maximale (FRMAX); et - si la tension mesurée (VDCM) est comprise entre ladite tension limite supérieure (VDCR+eps) et ladite tension limite inférieure (VDCR-eps), la fréquence de commande (F) correspond à une fréquence moyenne (FMOY) calculée en fonction de l'écart entre la valeur de tension de consigne (VDCR) et la tension mesurée (VDCM), des valeurs d'erreur supérieure (eps) et inférieure (-eps) et des valeurs de fréquence de commande maximale (FRMAX) et minimale (FRMIN).
Patent FR-3083430-B1 (FR)
Title: Article de joaillerie comprenant un maillage tridimensionnel de support d'elements decoratifs
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A44C15/00
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: Il est proposé un article de joaillerie (10) comprenant : - au moins un câble (12) agencé pour former un maillage de support (14), - une pluralité d'éléments décoratifs (16) enfilés dans ledit au moins un câble (12) et conformés pour structurer le maillage de support (14) selon un profil tridimensionnel prédéterminé. L'invention propose également un ensemble de joaillerie comprenant au moins deux articles de joaillerie (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes et des moyens de solidarisation des maillages de support entre eux.
Patent FR-3073185-B1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace
Inventor: VIX PATRICK
IPC: B60S1/48
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-03-05
Abstract: Bras d'essuie-glace (10) pour une installation d'essuie-glace de préférence pour équiper un véhicule, comprenant une pièce d'articulation (12), une pièce de fixation (14) et un tuyau (16) pour alimenter le bras d'essuie-glace (10) en liquide d'un réservoir (17). La pièce de fixation (14) comporte un trou (18) pour le passage du tuyau (16) pour que le mouvement de rotation du bras d'essuie-glace (10) puisse entraîner le tuyau (16) de manière reproductible.
Patent FR-3090544-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de trajectoire d’un véhicule automobile
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60W30/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Ce procédé de réglage d’un module anticipateur équipant un dispositif de contrôle de la trajectoire d’un véhicule automobile comprend :                                   la détection (E13) d’un module anticipateur inadapté lors d’un virage en tenant compte d’un écart latéral par rapport à une trajectoire idéale et/ou d’une contribution d’un module à rétroaction du dispositif de contrôle,                  la détermination (E14) de paramètres primaires,                 le calcul (E15) d’un paramètre secondaire par une méthode de calcul par optimisation tenant compte des paramètres primaires déterminés, et la mise à jour (E16, E17) d’un modèle bicyclette du véhicule en tenant compte du paramètre secondaire calculé.                           Référence : figure 3
Patent FR-3091835-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention a pour objet un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir (12) pour stocker un liquide et une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comprenant une buse de nébulisation (22) munie d’un dispositif d’émission d’ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu du réservoir (12) forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, le brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, le système comprend une portion (100) au moins partiellement recouverte et/ou constituée d’un matériau antibactérien, dite portion antibactérienne.[Fig. 2]
Patent FR-3094218-B1 (FR)
Title: Utilisation de dianhydrohexitol pour éliminer les effets cosmétique des pellicules
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-26
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine des actifs cosmétiques antimicrobiens et/ou bactériostatique et/ou bactéricide, préférentiellement sur les souches bactériennes et/ou fongiques présentes sur l’épiderme humain. Il est proposé une utilisation de dianhydrohexitol, préférentiellement d’isosorbide, pour réduire le nombre de souches bactériennes ou fongiques présentes sur la peau, notamment dans le microbiome cutané, responsables de la formation des pellicules.
Patent FR-3098409-B1 (FR)
Title: Poulie a ouverture securisee
Inventor: QUILLARD CHRISTOPHE
IPC: A63B29/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-09
Abstract: POULIE A OUVERTURE SECURISEE La poulie double (1) comprend une paire de réas montés en ligne entre des premier et un deuxième flasques (6, 7). Un doigt (8) est monté à rotation par rapport au premier flasque (6) entre des positions fermée et ouverte. Le doigt (8) vient en contact du deuxième flasque (7) en position fermée pour fermer un logement. Le bloqueur (9) est mobile à rotation sur le doigt (8) entre une position de blocage verrouillant le doigt (8) dans la première fermée et une position de déblocage. Le bloqueur (9) possède une tige prenant appui sur le premier flasque (6) et le doigt (8) dans la position de blocage. Le bloqueur (9) possède une zone d’actionnement (10) séparée du premier flasque (6) par le doigt (8). La rotation de la zone d’actionnement (10) depuis la position de blocage jusqu’à la position de déblocage correspondant à un éloignement de la zone d’actionnement (10) par rapport au deuxième flasque (7). La rotation de la zone d’actionnement (10) cause le pivotement de la tige. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3099960-B1 (FR)
Title: Procédé de création d’un message électronique à intégrité garantie et vérifiable selon le standard MIME
Inventor: DAMMANN FRANCK
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de création, au sein d’un serveur offrant un service internet de garantie d’intégrité des messages électroniques, d’un message électronique à intégrité garantie et vérifiable selon le standard MIME à partir d’un message électronique selon le standard MIME comprenant, selon ce standard, un en-tête comprenant au moins des données de routage et de type de contenu, une adresse de l’expéditeur et au moins une adresse de destinataire, et un corps comprenant un contenu de message, le standard MIME permettant l’introduction, dans l’en-tête, d’un ou plusieurs champs d’extension tel que défini dans le standard MIME (extension-field en anglais dans le standard) ou défini par l’utilisateur (user-defined field), ces champs comprenant un couple formé d’au moins un tag permettant d’identifier le champ et d’une valeur, ce procédé comprenant les étapes de réception du message électronique dont l’intégrité est à garantir, calcul d’une valeur d’intégrité du message électronique, enregistrement de la valeur d’intégrité dans une transaction d’une chaine de blocs, réception d’un identifiant de transaction, insertion de l’identifiant de transaction en tant que valeur associée à un tag spécifique dans un champ d’extension défini dans le standard ou défini par l’utilisateur dans l’en-tête du message électronique dont l’intégrité est à garantir, le message électronique ainsi obtenu constituant le message dont l’intégrité est garantie et vérifiable.  Fig.1
Patent FR-3100066-B1 (FR)
Title: Detection d'une operation de leurrage d'un recepteur de signaux satellitaires
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01S19/21
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de navigation à partir de données satellitaires et de données non satellitaires de positionnement, comprenant les étapes de : - calculer une première navigation de référence, hybridée à partir des données non satellitaires de positionnement et des données satellitaires de positionnement, la première navigation de référence étant recalée sur les données satellitaires de positionnement ; - calculer une deuxième navigation de référence à partir des données non satellitaires de positionnement ; - comparer une sortie de la première navigation de référence et une sortie de la deuxième navigation de référence et en déduire une existence ou une absence d’opération de leurrage du récepteur de signaux satellitaires. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1