baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082884-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation pour véhicule automobile comprenant au moins un collecteur (5-1, 5-2) de distribution d'air aux tubes (3), au moins une turbomachine (26) étant agencée dans ledit au moins un collecteur (5-1, 5-2), ladite au moins une turbomachine (26) comprenant un ventilateur tangentiel (26), ledit au moins un collecteur (5-1, 5-2) formant volute (30) du ventilateur tangentiel (26).
Patent FR-3084615-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'un support de poignee sur une paroi exterieure d'une porte de vehicule automobile
Inventor: LETY THOMAS
IPC: E05B79/06
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a pour objet une porte de véhicule automobile comprenant une paroi extérieure (2) comportant une ouverture (4) à travers laquelle émerge une poignée à une face extérieure (2a) de ladite paroi extérieure (2). La poignée est montée sur un support (5) qui est fixé à une face intérieure (2b) de ladite paroi extérieure (2) via au moins une soudure (11) de jonction entre eux du support (5) et de la face intérieure (2a) de la paroi extérieure (2) de la porte.
Patent FR-3088973-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de membrane souple
Inventor: LALLEMAND ABEL
IPC: F16B5/06
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de blocage de membrane souple. L’invention concerne un dispositif de blocage (1) en position d’au moins une membrane souple (2), comprenant un premier et un second élément de blocage (4, 5) pourvus respectivement d’une partie mâle (6) pourvue d’une première protubérance externe (11) et d’une partie femelle (7) pourvue d’une première protubérance interne (12), où ladite partie mâle (6) est conçue pour être disposée dans ladite partie femelle (7) et pour évoluer au sein de cette dernière par rotation relative desdits premier et second éléments de blocage (4, 5) entre : une position de blocage, où lesdites premières protubérances externe (11) et interne (12) se trouvent en regard l’une de l’autre pour coincer ladite membrane (2) entre elles, et une position de libération, où lesdites premières protubérances externe (11) et interne (12) ne sont pas en regard l’une de l’autre, autorisant la séparation de la membrane (2) et du dispositif (1). Blocage en position de membrane. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3090563-B1 (FR)
Title: Manivelle pliable
Inventor: POUPART FRANÇOIS
IPC: B62M3/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Manivelle pliable Manivelle pliable (10) pour vélo comprenant un organe de montage (20); un bras (30) ayant une extrémité proximale (30a) montée à l’organe de montage de manière pivotante autour d’un premier axe de pivotement (X1), entre une position pliée et une position dépliée ; un élément de blocage (40) ayant une première portion d’extrémité (40a) et une seconde portion d’extrémité (40b), la première portion d’extrémité étant montée pivotante à l’organe de montage autour d’un deuxième axe de pivotement (X2); et une pièce de liaison (50) ayant une première partie (50a) montée pivotante à la seconde portion d’extrémité de l’élément de blocage autour d’un troisième axe de pivotement (X3), la pièce de liaison ayant en outre une seconde partie (50b) montée pivotante au bras autour d’un quatrième axe de pivotement (X4), l’élément de blocage étant déplaçable entre au moins une position fermée et une position ouverte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091495-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’un panneau d’atténuation acoustique et panneau d’atténuation acoustique réparé avec un tel procédé
Inventor: TASSERY DYLAN
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de réparation d’un panneau d’atténuation acoustique et panneau d’atténuation acoustique réparé avec un tel procédé L’invention concerne un procédé de réparation d’un panneau d’atténuation acoustique comportant une peau acoustique percée d’une pluralité de perçages acoustiques définissant un schéma acoustique. Selon l’invention, le procédé comporte les étapes suivantes visant à : identifier sur le panneau une zone endommagée ; retirer une portion du panneau contenant ladite zone endommagée ; établir un modèle numérique du panneau ; fabriquer un moule (15) reproduisant le modèle numérique ; réaliser un patch de réparation (21) dans le moule ; polymériser le patch ; pratiquer des perçages acoustiques (27) dans le patch, en utilisant des perçages acoustiques (19) du moule comme guides ; assembler le patch sur le panneau, en le positionnant au niveau de la zone au niveau de laquelle la portion endommagée a été retirée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092096-B1 (FR)
Title: Produit emballé comprenant au moins un produit compressible, carte de vœux comprenant un tel produit emballé et procédé de fabrication d’un tel produit emballé
Inventor: ROSI FREDERICK
IPC: B65D85/07
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-22
Abstract: Produit emballé comprenant au moins un produit compressible, carte de vœux comprenant un tel produit emballé et procédé de fabrication d’un tel produit emballé Produit (1) emballé comprenant au moins un produit (10) compressible et un emballage (20) dans lequel le produit (10) compressible est inséré et mis sous vide,     Le produit (10) compressible comprenant au moins un corps (11) monobloc réalisé dans une mousse solide compressible élastiquement, le corps (11) étant placé dans une membrane (12) perméable à l’air,     L’emballage (20) comprenant une poche en matière transparente, étanche à l’air et souple de manière à se déformer lors de la mise sous vide et à comprimer le produit (10) compressible.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096624-B1 (FR)
Title: Panneau arriere de vehicule automobile integrant une camera de vision arriere et partie arriere de vehicule comportant un tel panneau
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R1/08
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention propose un panneau transversal arrière (12) de véhicule automobile (10) qui comporte une partie supérieure (28), qui porte une vitre transversale arrière (16), dont la partie supérieure (28) comporte un becquet extérieur (34) qui s’étend au-delà d’un bord supérieur (18) de la vitre arrière (16), et qui porte une caméra arrière de prise de vues (50), caractérisé en ce que le panneau transversal (50) comporte une surface réfléchissante (46) orientée vers l’arrière, le becquet (34) comporte un logement (38) ouvert en direction de la surface réfléchissante (46), et la caméra (50) est agencée dans le logement (38) du becquet (34) avec son champ de prise de vues (51) orienté en direction de la surface réfléchissante (46).La surface réfléchissante (46) est portée par la vitre arrière (16).La partie supérieure (28) comporte un élément d’habillage intérieur (44) qui délimite verticalement vers le haut le champ de rétro vision (Z) du conducteur du véhicule. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3101809-B1 (FR)
Title: Dispositif antiroulis pour véhicule automobile.
Inventor: FLORENTZ BERTRAND
IPC: B60G21/06
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif antiroulis pour véhicule automobile comportant une barre de torsion et deux biellettes latérales (3) dont au moins une comprenant un cylindre (7) et un piston (11) coulissant délimitant dans le cylindre deux chambres (12, 13) reliées entre elles par un circuit hydraulique (14) comportant une vanne (16) adaptée pour sélectivement ouvrir et fermer le circuit hydraulique. Les deux chambres contiennent un volume total constant de liquide. La vanne est commandée par une unité centrale électronique (17). Les deux chambres contiennent respectivement deux organes de butée (15) compressibles limitant une course du piston.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102173-B1 (FR)
Title: Tensio-actifs à faible pouvoir moussant
Inventor: BOURET CARL
IPC: C11D1/722
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: TENSIO-ACTIFS À FAIBLE POUVOIR MOUSSANT L’invention concerne les formulations pour détergence comprenant au moins un alcoxylat d’alcool secondaire, et l’utilisation dudit au moins un alcoxylat d’alcool secondaire en tant qu’agent tensio-actif dans une formulation détergente pour en abaisser le pouvoir moussant.  Fig. : Néant
Patent FR-3102432-B1 (FR)
Title: Système de gestion de l’eau pour un véhicule, procédé correspondant et véhicule équipé d’un tel système
Inventor: VOISEUX DENIS
IPC: C02F9/06
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-11-05
Abstract: Système de gestion de l’eau pour un véhicule, procédé correspondant et véhicule équipé d’un tel système Système (5) de gestion de l’eau pour un véhicule (1), comprenant :     - un réservoir d’eau propre (17) pour alimenter au moins un lavabo (9),      - un réservoir d’eaux usées (19) pour recueillir des eaux grises en provenance du lavabo, et des eaux noires en provenance de toilettes (11), et pour réaliser un traitement des eaux grises et des eaux noires afin de produire un premier effluent traité (21),     - une unité de traitement électrochimique (23) pour recevoir le premier effluent traité et mélanger le premier effluent traité avec au moins du sel afin d’obtenir un mélange (25), et pour électrolyser le mélange afin de produire un second effluent traité (27), et     - un réservoir d’eau traitée (29) pour recevoir le second effluent traité, et pour délivrer aux toilettes de l’eau traitée comportant au moins le second effluent traité.     Procédé correspondant.     Véhicule équipé d’un tel système.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103116-B1 (FR)
Title: Pièce de prolongation axiale d’un logement creux pour recevoir une cartouche filtrante dans un boîtier d’un dispositif SCR
Inventor: DIOUF CHEIKH
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-09-02
Abstract: Il est proposé une pièce de prolongation axiale qui permet d’utiliser une cartouche filtrante (25) de plus grandes dimensions axiales qu’une cartouche filtrante standard pour laquelle a été prévue la profondeur axiale d’un logement creux (11) d’un boîtier (10) d’un dispositif de réduction catalytique sélective (SCR). Cela permet d’avoir des caractéristiques de filtration différentes, sans avoir besoin de modifier le boîtier. La cartouche filtrante de plus grandes dimensions (25) peut être insérée dans la pièce de prolongation lorsque cette pièce est montée dans le logement (11) du boîtier (10). La cartouche y est enfermée de manière étanche lorsque le bouchon de fermeture (21) est mis en place pour fermer l’ouverture à l’extrémité arrière de la pièce.  Figure pour l’abrégé : Fig.   5
Patent FR-3105298-B1 (FR)
Title: Turbogenerateur pour aeronef, comprenant un système d’huile amélioré
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Turbogénérateur (1) pour un aéronef (2) comprenant :     - un turbomoteur (3) ;     - une génératrice électrique (4) comprenant un rotor (5) entrainé mécaniquement par le turbomoteur (3) et un stator (6) soutenu par un carter (7) de la génératrice électrique (4);     caractérisé en ce que le turbogénérateur (1) comprend un décanteur statique (8) d’un mélange air/huile provenant du turbomoteur (3), le décanteur statique (8) étant positionné autour du carter (7) de la génératrice électrique (4).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105816-B1 (FR)
Title: Dispositif pour un passage étanche d’éléments longitudinaux au travers d’une cloison
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: F16L5/02
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: Il est proposé un dispositif pour le passage étanche d’au moins un élément longitudinal (60) au travers d’un trou débouchant (TR) ménagé dans une cloison (CL), comportant - un châssis (3) apte à être fixé à demeure et de façon étanche sur la cloison pour délimiter ledit trou (TR), - un insert amovible (3) dont au moins une partie centrale (7) est réalisée par moulage sur ledit élément longitudinal (5) pour réaliser une liaison étanche avec ce dernier, l’insert amovible (3) étant configuré pour être inséré de façon amovible et étanche dans ledit châssis (2).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108935-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’huile d’un palier a roulement de turbomachine d’aeronef
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif de distribution d’huile d’un palier à roulement (8) pour une turbomachine d’aéronef, comportant :  - un palier à roulement (8),  - une bague (5) de distribution d’huile, et  - une piste annulaire (26) d’un joint dynamique (22),  caractérisé en ce qu’il comprend en outre un écrou (16) vissé sur un filetage (5d) de la bague de distribution et prenant appui axialement sur une extrémité axiale de la bague interne pour la serrer axialement, et en ce que ladite piste annulaire est configurée pour être en appui axial sur ladite bague de distribution et comprend des éléments de blocage (27) en rotation coopérant avec des éléments (28) complémentaires de l’écrou.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096192-B1 (FR)
Title: Ensemble porte-balais de moteur à courant continu
Inventor: ASAI MOTOYOSHI
IPC: H02K23/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Une barre omnibus (20) est engagée dans chaque porte-balais (50) et est électriquement raccordée aux balais positifs (30). Un rotor (10) a, en dans des positions situées à distance des porte-balais dans une première direction Di, des bobines (17) et des saillies (16) s’étendant dans une direction radiale vers l'extérieur (Db) et reliant électriquement les bobines aux lames de collecteur (15). Chaque balai a une partie (31) prédéterminée avec une surface d’extrémité (31b) orientée dans la direction radiale vers l'extérieur, la barre omnibus a une partie d'engagement (25) avec une extrémité (25a) orientée dans la direction radiale vers l'intérieur (Da), et l’extrémité (25a) de la partie d'engagement est située à distance de la surface d’extrémité dans la direction radiale vers l'extérieur. L’extrémité (20ii) de la barre omnibus est située à distance, dans une seconde direction (Dii), de l’extrémité du balai orientée dans la première direction (Di).  Fig. 3
Patent FR-3110515-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de montage pour l’installation d’au moins un élément d’habillage dans un véhicule de transport, et véhicule de transport correspondant
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif et système de montage pour l’installation d’au moins un élément d’habillage dans un véhicule de transport, et véhicule de transport correspondant Ce dispositif de montage (1) comporte une partie antérieure munie de premiers moyens de couplage pour la connexion à l’élément d’habillage (101) ou à un dispositif de connexion (50) intermédiaire connecté à l’élément d’habillage (101), et une partie postérieure qui s’étend de la première partie antérieure, en direction opposée aux premiers moyens de couplage, et comprenant des deuxièmes moyens de couplage qui sont élastiquement déformables et adaptés pour s’engager, en position réglable, le long d’une structure de support (102) du véhicule de transport.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112585-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante.
Inventor: KRUMNOW THOMAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-09-02
Abstract: Titre : Cuve étanche et thermiquement isolante.  La présente invention a pour principal objet une cuve étanche et thermiquement isolante pour le transport et/ou le stockage de gaz naturel liquéfié, comprenant au moins une structure porteuse (4) et une structure de stockage (2) enveloppé par la structure porteuse (4), la structure de stockage (2) comportant au moins une première portion (46) et une deuxième portion (48) étanches l’une par rapport à l’autre, la première portion (46) et la deuxième portion (48) s’étendant au moins en partie dans un même plan parallèle à la structure porteuse (4), la structure de stockage (2) présentant une épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve (1) le long d’une direction perpendiculaire au plan de la structure porteuse (4), la cuve (1) comprenant un dispositif de fermeture (58) disposé au moins en partie dans l’épaisseur de la structure de stockage (2), le dispositif de fermeture (58) comprenant au moins un premier organe de fermeture et un deuxième organe de fermeture configurés pour coopérer l’un avec l’autre de manière à séparer la première portion (46) de la deuxième portion (48), au moins l’un des organes de fermeture comprenant une première partie et une deuxième partie s’étendant dans des plans sécants, caractérisée en ce qu’au moins une des parties de l’un et/ou de l’autre des organes de fermeture est reliée à au moins une des portions (46, 48) par un dispositif de fixation (84) disposé dans l’épaisseur de la structure de stockage (2).   Figure 2.
Patent FR-3113141-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: Convertisseur de tension La présente description concerne un convertisseur (1) de tension comprenant : un premier transistor (9) connecté entre un premier noeud (11) du convertisseur et un deuxième noeud (3) configuré pour recevoir une tension d'alimentation (Vbat) ; un deuxième transistor (13) connecté entre le premier noeud et un troisième noeud (5) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; un premier circuit (300) configuré pour commander les premier et deuxième transistors ; et un comparateur (306) comprenant des première (307) et deuxième (309) entrées, la première entrée étant configurée pour recevoir, durant une première phase, une première rampe de tension (RP) et, durant une deuxième phase, une tension de consigne (Vref), et la deuxième entrée étant configurée pour recevoir, durant la première phase, la tension de consigne (Vref) et, durant la deuxième phase, une deuxième rampe de tension (RN).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114608-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une turbomachine visant à éviter les survitesses
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRÉ EMILE
IPC: F01D21/04
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dans le procédé de commande de la turbomachine (2), un flux de gaz (28) alimente une chambre de combustion (10) en vue de faire tourner au moins un organe (14). Le procédé comprend les étapes de :- surveiller si se produit au moins un événement indiquant qu’une vitesse de l’organe (14) dépasse un seuil prédéterminé ; et- si l’événement se produit, dévier au moins une partie du flux (28) afin que cette partie du flux n’alimente pas la chambre de combustion.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130906-B1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine
Inventor: ILLAND HUBERT JEAN-YVES
IPC: F04D29/18
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (8) de turbomachine (1) comprenant : - une pluralité d’aubes (9) ; - un disque (12) centré sur l’axe (X) et comprenant une jante (13) et une pluralité d’alvéoles (14) formées à la périphérie de la jante (13), chaque alvéole (14) étant configurée pour recevoir un pied (10) d’aube correspondant ; et - une pluralité de cales (20) comprenant chacune une première et une deuxième partie (20a, 20b) présentant chacune une face interne (21a, 21b) configurée pour venir en contact avec un première paroi latérale (17a) ou une deuxième paroi latérale (17b) du pied (10) d’aube, respectivement, et une face externe (22a, 22b) configurée pour venir en contact avec un premier flanc (19a) ou un deuxième flanc (19b) de l’alvéole (14), respectivement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2227277-B1 (FR)
IPC: A23K20/195
Filed: 1974-04-25
Granted: 1977-10-14
Abstract: This disclosure describes a reversible complex of antibiotic AV290 with an alkali metal alkyl sulfate and a process for preparing same. The complex is useful as an animal feed supplement which significantly enhances the growth rate of animals and poultry.
Patent FR-2536075-B1 (FR)
IPC: C07F9/38
Filed: 1982-11-17
Granted: 1985-07-05
Abstract: New nitrosourea compounds that can be used as medicaments and correspond to the general formula I (I) in which R1 is hydrogen, C1-C6 alkyl or phenyl, R2 is hydrogen, C1-C6 alkyl, thienyl, or phenyl which may carry substituents, R3 is hydrogen, C1-C6 alkyl, or benzyl which may carry substituents, or R2 and R3 together represent -(CH2)m-, m being 3 or 4. Pharmaceutical compositions; therapeutic administration especially for the treatment of tumours.
Patent FR-2599377-B1 (FR)
Inventor: JUGUIN BERNARD
IPC: C10L1/02
Filed: 1986-05-29
Granted: 1988-08-26
Abstract: Prodn. of methyl tert.-butyl ether (MTBE) and a premium gasoline, starting essentially with 4C fractions contg. at least 30 wt.% of (isobutane + n-butane) comprises: (a) feeding such a fraction or a fresh feedstock, after removing H2O, S and N, to vapour phase dehydrogenation, with prodn. of isobutene, n-butene and 1,3-butadiene; (b) cooling the effluent gas from (a) by heat exchange with fresh feedstock; (c) fractionating the cooled effluent from (b) to give a gaseous fraction (1), rich in H2, CH4 and C2H6, which is largely recycled to (a), a C3H8-contg. fraction (2), and a fraction (3), contg. esp. n- and isobutane, n-butenes, isobutene and 1,3-butadiene; (d) leading fraction (3) to an etherification zone with 1-10 moles MeOH per mole isobutene, which is thereby largely converted to MTBE; (e) fractionating the effluent stream from (d), giving a fraction (4), contg. most of the unreacted MeOH, which is largely recycled to step (d), a fraction (5), contg. most of the MTBE formed, in nearly pure form, and a fraction (6), contg. esp. n- and isobutane, n-butenes and 1,3-butadiene, with traces of MTBE and MeOH; and (f) feeding fraction (6), possibly after redn. of its MeOH content, to alkylation, for reaction of isobutane and butenes to give an alkylate, representing a premium gasoline component.
Patent FR-2604300-B1 (FR)
Inventor: SINGELYN JAMES D
IPC: H01M8/24
Filed: 1987-06-26
Granted: 1995-05-24
Abstract: A seal material having improved sealing characteristics and useful in high temperature, corrosive environments, particularly fuel cells is disclosed. The material comprises an acid resistant, high temperature stable fluorinated elastomer and a blowing agent which activate at a temperature within the range of curing temperatures of the elastomer. Improved sealing characteristics due to volume expansion of the seal material applied and activated within the fuel cell were observed. The process of activating the seal material at the operating temperature of the fuel cell is also disclosed. The invention also discloses the process of using the seal material within a fuel cell.
Patent FR-2625508-B1 (FR)
Inventor: BREANT PATRICE
IPC: C08L31/04
Filed: 1987-12-30
Granted: 1992-05-22
Abstract: Flame-retarded polymer compositions comprising a hydrated inorganic filler, at least one ethylene-vinyl acetate copolymer and at least one copolymer of ethylene and at least one  alpha -olefin, characterized in that they consist essentially of 120 to 240 parts by weight of hydrated inorganic filler per 100 parts by weight of a polymeric phase constituted: a) of 15 to 55 parts by weight of at least one ethylene-vinyl acetate copolymer (A) having a vinyl acetate content of between 20 and 50% by weight, b) of 25 to 62 parts by weight of at least one ethylene-alkyl (meth)acrylate-unsaturated dicarboxylic acid anhydride terpolymer (b), c) of 8 to 45 parts by weight of at least one copolymer of ethylene and at least one  alpha -olefin (C) having a density of between 0.990 and 0.915 and a crystallinity level at least equal to 5%, and d) of 0 to 5 parts by weight of at least one low density polyethylene (D).