baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114257-B1 (FR)
Title: Pièce mécanique à élément de fixation traversant pré-intégré
Inventor: ROUSSEAU CLAIRE HÉLÈNE
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-12-16
Abstract: Une pièce mécanique (10) comprend un corps de pièce (12) pourvu d’un orifice traversant (14), et un élément de fixation traversant (16) comportant une tige (18) engagée dans l’orifice traversant et reliée à une surface interne (20) de l’orifice traversant par un support (22) fixé à la tige de l’élément de fixation traversant et à la surface interne de l’orifice traversant et configuré pour rompre la liaison entre la tige de l’élément de fixation traversant et la surface interne de l’orifice traversant, sous l’effet d’une poussée appliquée sur l’élément de fixation traversant de manière à pousser la tige de ce dernier dans l’orifice traversant. Du fait que l’élément de fixation traversant est pré-intégré à la pièce mécanique, la gestion logistique préalable à l’assemblage de la pièce mécanique à une autre pièce mécanique est simplifiée, les risques d’erreur des opérateurs et de perte d’élément de fixation sont réduits.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116240-B1 (FR)
Title: Systeme de batterie comprenant un ecran de protection
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: H01M50/578
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: Système de batterie comprenant :  - une batterie (1), comprenant une enceinte hermétique (2) contenant un module ou une cellule de batterie, et comprenant un dispositif de limitation de pression (3) d’un gaz régnant dans cette enceinte hermétique (2),  - et un écran de protection (4) de la batterie (1), cet écran (4) étant fixe par rapport à la batterie (1) et protégeant une face de la batterie (1) contre des intrusions de corps étrangers,  le dispositif de limitation de pression (3) dirigeant un jet de gaz, provenant du gaz en surpression régnant dans cette enceinte hermétique, contre une zone prédéterminée (6) de l’écran (4), la zone prédéterminée (6) comprenant une paroi (7) destructible au contact du jet de gaz et créant un passage du gaz à travers l’écran lorsque la paroi (7) est détruite.    Figure 2.
Patent FR-3116312-B1 (FR)
Title: Ecrou de freinage et fixation associée
Inventor: GOYER JULIEN
IPC: F16B39/20
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-11-18
Abstract: Ecrou de freinage et fixation associée La présente invention concerne un écrou (10) de freinage, comportant : un corps (20) et un perçage traversant ledit corps selon un axe principal, le corps comprenant : une face d’appui (30) ; une surface (32) d’entraînement ; et au moins un orifice traversant (38), sensiblement perpendiculaire à l’axe principal à partir de la surface radiale d’entraînement.  Le corps comporte en outre une jupe (36) de freinage de forme elliptique, ; et la surface d’entraînement comporte une zone supérieure (50) et une zone inférieure (52), adjacentes selon l’axe principal, la zone inférieure étant située entre la zone supérieure et la surface d’appui ; un périmètre de la zone inférieure autour de l’axe principal étant plus important qu’un périmètre de la zone supérieure ; l’au moins un orifice traversant (38) s’étendant à partir de la zone supérieure (50).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117065-B1 (FR)
Title: Procede de decharge d’une pile a combustible d’alimentation d’une machine electrique de traction d’un vehicule automobile
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H01M8/04858
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention propose un procédé de décharge du circuit électrique (10) d’un véhicule comportant au moins une machine électrique de traction (16) et équipé:- d’un réseau d’alimentation électrique (22) comportant une batterie haute tension (24) et une pile à combustible à hydrogène (30) associée à un convertisseur de tension (32),- d’un réseau haute tension de consommation (12) comprenant la machine (16) associée à un onduleur (14) et des équipements annexes (20), et- d’un module de pilotage (48),le procédé de décharge comprenant les étapes successives:- (E0) d’arrêt du véhicule,- (E1) de déconnexion électrique de la batterie (24) du réseau (12),- (E2) d’interruption de l’alimentation en hydrogène de la pile (30),- (E3) de décharge de l’énergie du circuit électrique dans le bobinage statorique de la machine (16).  L’étape (E3) est réalisée par pilotage du convertisseur de tension (32) au moyen du module de pilotage.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3120036-B1 (FR)
Title: Système roulant accélérateur
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: F16D61/00
Filed: 2021-02-21
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention concerne un système roulant tirant son énergie d’un volant d’inertie. Cette énergie est transmise aux roues par un mécanisme différentiel dont l’un des planétaires est relié aux roues et l’autre à un frein à disque. Lorsque le frein est activé, l’énergie du volant est transmise aux roues.
Patent FR-3121088-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’une caméra de recul sur le pare-chocs arrière d’un véhicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de montage (10) d’une caméra de recul sur le pare-chocs arrière (2) d’un véhicule automobile, comportant un boîtier (20) définissant une cavité de réception apte à loger au moins une partie de ladite caméra et prévu pour être rapporté fixement par encliquetage contre la face extérieure du pourtour d’une ouverture (4) ménagée dans ledit pare-chocs, et un support comprenant des moyens de fixation (46, 47) aptes à permettre de le rapporter fixement contre la face intérieure dudit pourtour de ladite ouverture (4) de sorte à assurer le verrouillage en position de ladite caméra, lesdits moyens de fixation comportant au moins un bec (46) prévu pour coopérer par empiochage avec une lumière de forme correspondante (5) ménagée dans ledit pare-chocs (2) ainsi qu’au moins une languette de clipsage (47) apte à coopérer par encliquetage avec le bord arrière de ladite ouverture (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3122311-B1 (FR)
Title: Procédé de préhension et d’extraction du moyen de liaison d’une botte et machine destinée à charger, défaire, distribuer et/ou transformer une telle botte et munie d’un dispositif de préhension et d’extraction
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01F29/00
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé de préhension et d’extraction du moyen de liaison d’une botte et machine destinée à charger, défaire, distribuer et/ou transformer une telle botte et munie d’un dispositif de préhension et d’extraction La présente invention a pour objet un procédé de préhension et d’extraction du moyen de liaison d’une botte (B) chargée dans une machine destinée à charger, défaire, distribuer et/ou transformer une telle botte (B) maintenue en forme par un moyen de liaison s’étendant au niveau de sa surface externe (S).  Il consiste, à partir d’une telle machine comprenant en outre un dispositif de préhension et d’extraction comprenant un moyen de préhension et des moyens d’extraction, à déplacer le moyen de préhension depuis une première position éloignée de la surface externe (S) de la botte (B) jusqu’à une deuxième position au niveau de la surface externe (S), puis à saisir ce dernier à l’aide dudit moyen de préhension et à extraire le moyen de liaison en l’écartant de ladite surface externe. Elle a également pour objet une telle machine convenant à la mise en œuvre dudit procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125311-B1 (FR)
Title: Flasque de guidage d’écran de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage comprenant un tel flasque, installation de protection et procédé d’assemblage associés
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/58
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-07-28
Abstract: Flasque de guidage d’écran de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage comprenant un tel flasque, installation de protection et procédé d’assemblage associés Ce flasque (30) de guidage d’un écran de protection, notamment de volet roulant, comprend un manchon (36), qui s’étend selon un axe d’emmanchement (A36) et qui est configuré pour être emmanché sur un tube d’enroulement (24) de l’écran.   Pour un assemblage facilité, le flasque comprend une pièce de verrouillage (34) sur le tube d’enroulement emmanché dans le flasque, la pièce de verrouillage comprenant :  au moins un premier organe de blocage (66), configuré pour, dans une configuration engagée, solidariser en translation la pièce de verrouillage le long du tube d’enroulement,au moins un deuxième organe de blocage (68A, 68B), configuré pour, dans une configuration engagée, solidariser en translation la pièce de verrouillage et le manchon (36) selon l’axe d’emmanchement.  La pièce de verrouillage est configurée pour passer, par clipsage réversible sur le manchon, d’une configuration déverrouillée, dans laquelle les premier et deuxième organes de blocage ne sont pas en configuration engagée, à une configuration verrouillée, dans laquelle chaque deuxième organe de blocage est en configuration engagée.   Figure pour l'abrégé : Figure 4 a)
Patent FR-3129915-B1 (FR)
Title: Ensemble de montage d’un equipement de vehicule automobile avec un manipulateur
Inventor: ORCHAMPT SEBASTIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ensemble de montage comportant un support pour véhicule automobile disposant de vis verticales de fixation, un équipement (10) disposant d’oreilles latérales (20, 22) présentant des perçages de réception des vis de fixation, et comportant un manipulateur (32) de déplacement de cet équipement (10) équipé de tiges pilotes verticales (34) et d’un dispositif d’accrochage de l’équipement (36), deux premières oreilles (22) présentant sur le dessus un chanfrein d’entrée dans le perçage qui recentre les tiges pilotes (34), les perçages de deux autres oreilles (20) ou les deux tiges pilotes (34) présentant en dessous des chanfreins d’entrée qui recentrent des vis de fixation.  Figure 5
Patent FR-2303090-B1 (FR)
IPC: G02B1/10
Filed: 1976-02-03
Granted: 1979-08-24
Abstract: A light transmitting, absorbing coating is produced on a substrate by depositing layers of silicon in an oxidizing residual gas atmosphere and chrome in a non-oxidizing residual gas atmosphere in alternate layers cathode sputtering. The light transmitting layer comprises a substrate having a coating of a bluish-grey transmission color which comprises a plurality of alternate chrome and silicon dioxide layers with the thickness of the individual chrome layers being smaller than 10 nm.
Patent FR-2539431-B1 (FR)
Inventor: LECLAIRE CHARLY
IPC: D05B19/00
Filed: 1983-01-17
Granted: 1986-07-04
Abstract: Sewing operations are automated, at least partially, using a controllable sewing machine. In an intial recording phase for the sewing operation to be effected, there are put into memory the instantaneous values of three sensed parameters, i.e. the elapsed time of sewing, the position of a sewing speed control element and the length of the sewing, at each time the position of the speed control element changes under the action of the operator. Then, in a reproduction phase, the time is detected in continuous fashion, as is the distance sewn, and the position of the speed control element is changed at each moment for which the time detected is equal to a time recorded, or for which the length sewn is equal to the length recorded.
Patent FR-2544233-B1 (FR)
IPC: B65H49/02
Filed: 1983-04-13
Granted: 1985-08-02
Abstract: Process and apparatus for unwinding hollow coils of wire quickly and reliably without mishaps such as jammed turns, the formation of knots or blockages, wire breakage and the like. The coils are positioned with their axes vertical and then are gripped externally by a corset element to retain the coils stationary during unwinding. Wire is withdrawn upwardly from the hollow of the coil and slides over a pressure device en route to a fixed eyelet and a rotatable drum disposed above the coil. The pressure device exerts pressure on the top of the coil to stabilize the coil during unwinding, and increases slightly the curvature of the unwinding turns of wire to facilitate withdrawal. Actuator devices are provided for opening and closing the corset element and for raising and lowering the pressure device. Two or more apparatuses may be provided for continuous unwinding. In such a plural arrangement, a wire connector between adjacent apparatuses joins the end of one coil to the beginning of the next coil, by welding or the like, whereby unwinding of wire can be carried out without stoppage upon depletion of a coil.
Patent FR-2556754-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS JEAN-CLAUDE F
IPC: E01F15/00
Filed: 1983-12-20
Granted: 1986-05-23
Abstract: 1. Crash barrie for roads or highways, of the type comprising metallic rail elements (5, 5') supported by spaced apart supporting posts (3), and adapted to be implanted in front of a hard projecting obstacle such as a tree (2) situated between two posts (3), characterised in that the crash barrier comprises, at the level of the span concerned by the obstacle, a crushable resting support (10) fixed on one side of the barrier (1) between the rail and the obstacle, and reaching, on the other side, onto or in the immediate vicinity of the obstacle (2).
Patent FR-2561264-B1 (FR)
Inventor: MEYER PHILIPPE
IPC: C22C21/00
Filed: 1984-03-15
Granted: 1986-06-27
Abstract: The invention concerns a process for producing products of Al-base alloys essentially containing Li, Mg and Cu as main alloy elements and having a high level of ductility and isotropy. The process comprises subjecting the homogenized product to a "tepid" transformation operation at from 100 DEG  to 420 DEG  C. The intermediate annealing operations, if required, are carried out in the range of from 200 DEG  to 550 DEG  C. The rate of cooling after the intermediate annealing operations is generally kept at from 1500 DEG  C./second to 30 DEG  C./hour. The isotropy and ductility of the resulting products are considerably improved in comparison with the prior art processes.
Patent FR-2601760-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER REMY
IPC: C21B7/16
Filed: 1986-07-21
Granted: 1990-05-04
Abstract: 1. Tuyere for a blast pipe of a fusion/reduction furnace, particularly a blast furnace, provided with means for heating the blast comprising a plasma torch (8), which tuyere comprises an outer metal wall (1) equipped with means (10) for cooling by circulating a cooling fluid over its outer surface and an inner lining (2) in a hard refractory material, which tuyere consists of a cylindrical body (4), of a frustum of a cone (5) whose major diameter side is connected to the body, and of a nose (6) which is substantially cylindrical and connected to the minor diameter side of the frustum of a cone, the body (4), the cone (5) and the nose (6) being disposed one after the other and coaxially, which tuyere is characterized in that it comprises a layer of an insulating fibrous material (3) disposed between the outer metal wall (1) and the inner refractory (2).
Patent FR-2618980-B1 (FR)
Inventor: SCHAPIRA JOSEPH
IPC: A01N37/40
Filed: 1987-08-06
Granted: 1991-08-23
Abstract: Stable aqueous or aqueous alcoholic dispersion, or aqueous flow, based on at least one oxynil derivative, wherein the oxynil derivative is an ester of melting point higher than 65 DEG  C. and herbicidal composition comprising the said dispersion.
Patent FR-2743803-B1 (FR)
IPC: C05F17/00
Filed: 1996-01-19
Granted: 1998-03-27
Abstract: A method for biologically decomposing organic materials, wherein the organic materials are mixed with a structuring material and loaded into a biological decomposition reactor. The reactor used is a channel open at both ends and divided into at least three sections of equal lengths, with air suction/blowing devices in the lower portion and a water discharge device. The mixture of the organic materials and the structuring material is fed into the first section in which air suction is generated for a predetermined time; the resulting material is turned over and transferred to the second section, and the treatment is continued under air suction conditions for as long as in the previous section; and the resulting material is turned over and transferred to the third section, and the treatment is continued under air suction or air blowing conditions for as long as in the previous sections. The method is particularly suitable for treating plant waste or waste water treatment sludge, and may advantageously be used for parallel and simultaneous treatment thereof.
Patent FR-2753590-B1 (FR)
Inventor: PHAM HUU NGHIA
IPC: H04H20/00
Filed: 1996-09-19
Granted: 1998-10-30
Abstract: The transmission system has multiple ground stations transmitting channels of digital packet information (2a-6a,2n-3n) on two different frequencies. A satellite station receives digital information packets, and has a module for multiplexing and scrambling the broadcast information and producing a Digital Video Broadcast for Satellite (DVB-S) signal. The DVB-S signal is formed by an interlacing convolution and QPSK modulation.
Patent FR-2768066-B1 (FR)
Inventor: VECCHIO JOCELYN
IPC: B01L9/00
Filed: 1997-09-08
Granted: 1999-11-26
Abstract: A rack for pipette cones (in particular multichannel cones) includes orifices in a line forming at least one row along at least an alignment direction and a support surface adapted to support cones housed in the orifices. The rack provides for simultaneous access to at least some of the cones in the row. The support surface has a generally convex transverse outline along the alignment direction.
Patent FR-2770203-B1 (FR)
Inventor: MATHYS PHILIPPE
IPC: B65D5/54
Filed: 1997-10-24
Granted: 1999-12-03
Abstract: The corrugated cardboard carton comprises a container (2) and a fold down cover (3) with a closing flap (31). A double sided adhesive band for fastening the cover is stuck on one wall (22). The closing flap comprises a narrow strip, (32) arranged on the lateral edge of the adhesive band when the flap is closed, allowing the carton to be torn along the band.
Patent FR-2785200-B1 (FR)
Inventor: VIJAYALAKSHMI MOOKAMBESWARAN
IPC: A61M1/34
Filed: 1998-10-30
Granted: 2001-03-30
Abstract: The invention concerns the use of an adsorptive size exclusion chromatography gel, said gel essentially consisting of a polysaccharide matrix whereon is grafted a polymer coupled with an affinity ligand and having a cleavage threshold ranging between 2 kDa and 60 kDa for eliminating a purifying biomolecules.
Patent FR-2786440-B1 (FR)
Inventor: AUROY DOMINIQUE
IPC: B60J5/04
Filed: 1998-11-27
Granted: 2001-12-07
Abstract: The invention concerns a motor vehicle door structural element (11), in particular bearing a hinge reinforcement (20), a lock reinforcement (21), a horizontal band (22), an anti-penetration bar (23), a frame (12) and an outer panel (24). The structural element comprises one single piece formed by a cambered section (15) having a general outline corresponding to the outline of the lower part of the vehicle door opening covered by the outer panel (24).
Patent FR-2787235-B1 (FR)
Inventor: PORRET JEAN YVES
IPC: F16J15/00
Filed: 1998-12-11
Granted: 2001-01-19
Abstract: This connecting device applies to a sealed connection device in which, firstly, each chamber, respectively a stationary chamber "A" and a transportable chamber "B" has at least one access opening equipped with a door (2, 3) cooperating with a flange (4, 5) with the interposition of sealing elements (12, 14), one (2) of the two doors being articulated to its flange (4), and secondly, the two doors (2, 3) have an element to lock their respective flanges (4, 5) and complementary connecting elements which allow them to be connected thereby forming, through contact of sealing elements (12, 16), an internal space "C" isolating their faces (17, 18) opposite each other from the external medium. The elements of connecting the two doors (2, 3) together comprise a network of ducts (30, 34, 35) formed at least in one of the doors and emerging, at one of its ends, from the external face (18) of the said door in the said sealed internal space "C", the said network being connected, at its other end, to a source (30) of vacuum.
Patent HU-224287-B1 (HU)
Title: Method for the production of man-made vitreous fibres
Inventor: JENSEN SOREN LUND
IPC: C03C13/06
Filed: 1998-12-02
Abstract: Man-made vitreous fibres are formed from a melt and the chemical analysis of the melt or the fibres is monitored in-line and the analysis is utilised to control the process by adjustment of the melt and/or the fibre forming conditions in response to deviations in the analysis.
Patent HU-229092-B1 (HU)
Title: A process for the preparation of n,n'-bis[2,3-dihydroxypropyl]-5-[(hydroxyacetyl)methylamino]-2,4,6-trijodo-1,3-benzenedicarboxamide
Inventor: ALESSANDRONI LAURA
IPC: C07B61/00
Filed: 1999-11-25
Abstract: A novel process for the preparation of N,N'-bis[2,3-dihydroxypropyl]-5-[(hydroxyacetyl) methylamino]-2,4,6-triiodo-1, 3-benzenedi carboxamide of formula (I), commonly known as lomeprol, a novel non-ionic contrast agent which shows very good safety and contrast effectiveness.
Patent HU-224389-B1 (HU)
Inventor: HOEFNER ROLAND
IPC: H01B17/00
Filed: 2000-02-29
Abstract: Fényhullámvezető szerkezeti elrendezés (1), ahol a fényhullámvezetőrugalmas szigetelőburkolatban (4) helyezkedik el, mely burkolatlegalább bizonyos részein szigetelőanyagból készült ernyőkkel (5) vankörülvéve, oly módon, hogy az ernyőket (5) közvetlenül afényhullámvezetőt körülvevő, üvegszál-erősítésű műanyagból készültköpenyre erősítik. Egy ilyen elrendezés költségkímélő, és védi afényhullámvezetőt a mechanikai befolyásoktól.
Patent HU-230699-B1 (HU)
Title: Effective ecteinascidin analogues against tumor
Inventor: CUEVAS CARMEN
IPC: C07D515/22
Filed: 2001-05-15
Abstract: Antitumor compounds have the five membered fused ring ecteinascidin structure of the formula (XIV). The present compounds lack a 1,4-bridging group as found in the ecteinascidins. They have at the C-1 position a substituent selected from an optionally protected or derivatised aminomethylene group or an optionally protected or derivatised hydroxymethylene group.
Patent HU-230174-B1 (HU)
Title: Molten mixture containing rapamycin derivate
Inventor: NAVARRO FRANCOIS
IPC: A61K47/10
Filed: 1999-12-06
Abstract: The invention relates to the stabilization of poly-ene macrolides and to a particular macrolide obtained in crystalline form.
Patent HU-222316-B1 (HU)
Inventor: GEROE TIBOR
IPC: F17C1/00
Filed: 1996-05-24
Abstract: Az eljárás során a gázkeverék komponenseinek palackba töltésével és apalack lezárásával gázpatront készítenek, amelyetsterilizálókészülékbe helyeznek, és ott megnyitva a sterilizálógázkeveréket a készülék belsejébe juttatják. Az eljárásra az jellemző,hogy a palackot (1) a sterilizálógáz komponenseivel töltőszelepen (4)át töltik fel, amelyet ezután szelepvédő elemmel (5) zárnak le. Az ígyelkészített patronból a sterilizálókészülékbe helyezését követően apalackja (1) falazatának megnyitásával juttatják a gázkeveréket asterilizálókészülékbe. A patronnak a sterilizáló gázkeverékettartalmazó zárt palackja van, és az a lényege, hogy töltőszeleppel (4)ellátott zárósapkával (2) rendelkező palackjához (1), előnyösen azárósapkához (2) rögzített szelepvédő elem (5) van csatlakoztatva, éshogy a palacknak (1) előnyösen a fenekében (1b) – célszerűen afenéklemez elvékonyításával – például átszúrással vagy feltépésseláttörhető megnyitási hely (6) van kialakítva. ŕ
Patent JP-3079092-B1 (JP)
Title: 内部熱交換型蒸留塔
IPC: B01D3/28
Filed: 1999-02-08
Granted: 2000-08-21
Abstract: 【要約】
【課題】  所定の位置に塔頂側管板を確実に配設、固定 し、その貫通孔に管の上端部を接続することにより、管 を高い位置精度で塔頂側管板に接続することが可能な接 続構造を有する内部熱交換型蒸留塔を提供する。
【解決手段】  塔頂側管板取付部材２２を用いて本体胴 １と塔頂側管板３ａを接続、固定し、管接続部材２４を 用いて、管２５と塔頂側管板３ａを接続、固定する。ま た、塔頂側管板取付部材２２として、塔頂側管板３ａの 外径よりも大きい内径を有する単管を用い、下端部を本 体胴上側フランジ部１ａの上面にシール溶接し、上端部 を塔頂側管板３ａの外周面にシール溶接する。また、塔 頂カバー３１を、パッキン２６を介して本体胴１に取り 外し可能に取り付ける。