baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968435-B1 (FR)
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2010-12-06
Granted: 2012-12-07
Abstract: A device (D1) is intended to correct images in a vehicle (V) having at least one light and situated in a zone whereof a synthesis image is undergoing construction on the basis of successive real images. This device (D1) comprises i) filtering means (MF) arranged so as to apply to image data defining each pixel of a real image, acquired in a portion of the zone, a colour filter depending on its position in this portion of zone and each light used by the vehicle (V) at the level of this portion of zone, so as to produce a filtered real image, and ii) homogenization means (MH) arranged so as to homogenize the colours and/or the contrast of the image data defining in the pixels of a filtered real image with respect to those of the image data defining the corresponding pixels of the synthesis image of the zone undergoing construction, so as to produce a filtered and homogenized real image suitable for being used to construct the synthesis image of the zone.
Patent FR-2981964-B1 (FR)
Inventor: SOLART IGOR ALEXANDRE GEORGES
IPC: E04F15/02
Filed: 2011-10-27
Granted: 2013-11-15
Abstract: The method involves fixing parallelepiped plates (3) perpendicular to a tie bar (2), which is provided on a foundation, where the plates consist of sand or composite material made of sandstone. Distance between the tie bar and the plates are maintained to be in a range of 30-80cm. A high performance adhesive (4) is coated at regions in which the tie bar and the plates are intended to be in contact with each other. The plates are applied on the tie bars by repeating an operation for forming a composite terrace (1). The plates and the tie bars are made of concrete, sandstone, or material containing sand and binder such as cement or resin. An independent claim is also included for a composite terrace.
Patent FR-2971509-B1 (FR)
Inventor: MELNYK OLEG
IPC: C07K1/10
Filed: 2011-02-16
Granted: 2013-02-22
Abstract: Method for preparing a peptide assembly of n fragments and n-1 amino acids bearing a thiol function, represented by the formula: A1-C1-A2-C2-A3- . . . -Ci-1-Ai- . . . -Cn-1-An (I) in which A1, A2, A3, . . . Ai . . . An are peptide fragments, C1, C2, C3 . . . Ci-1 . . . Cn-1 are amino acid residues bearing a thiol function, n is comprised between 3 and 50, and i is 2 to n, in which a peptide-thioester is prepared of formula: A1-SR (II) in which A1 is a peptide fragment and SR is an alkyl thioester residue, R being alkyl optionally substituted, starting from a bis(2-sulphanylethyl)amino peptide.
Patent FR-2982291-B1 (FR)
Title: Velum ou banne a vague permettant un controle de la tension de la toile
Inventor: PEYRUCQ XAVIER
IPC: E04F10/06
Filed: 2011-11-05
Granted: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation, tel qu'un vélum (1) ou une banne, comprenant une toile d'occultation (3) apte à prendre une position repliée et au moins une position déployée, dont une extrémité est solidarisée à une barre de tirage (5e), montée mobile de sorte à permettre le déploiement et le repliement de ladite toile, et dont l'extrémité opposée par rapport à la direction de déploiement de la toile est solidarisée à une barre de maintien (5f). Selon l'invention, ladite barre de maintien (5f) étant montée mobile dans la direction de déploiement de ladite toile (3) entre une position de repos et au moins une position décalée vers l'avant dans la direction de déploiement de ladite toile, ledit dispositif d'occultation comprend des moyens de rappel solidarisés à ladite barre de maintien (5f) aptes à ramener ladite barre de maintien (3) vers ladite position de repos.
Patent FR-2982555-B1 (FR)
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-11-16
Granted: 2013-12-20
Abstract: The vehicle (1) has a retractable seat (2) comprising a backrest (3) fixed on a partition (15), and a retractable base (5) positioned against the backrest. A shelf (6) is folded up under the base in a use position and in a retracted position of the base. The shelf is deployed horizontally when the base is retracted against the backrest. The partition comprises a rectangular opening (14) defined by a vehicle floor up to a lower end of the backrest so as to allow transporting of a long load (12). The partition is maintained by uprights on each side of walls of the vehicle.
Patent FR-2994975-B1 (FR)
Title: Copolyamide, composition comprenant un tel copolyamide et leurs utilisations
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: F16L9/12
Filed: 2012-09-04
Granted: 2015-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un copolyamide qui comprend au moins deux motifs répétitifs distincts répondant à la formulation générale suivante : A/X.Y dans laquelle A est un motif répétitif aliphatique choisi parmi un motif obtenu à partir d'au moins un aminoacide et un motif obtenu à partir d'au moins un lactame, et X.Y désigne un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une diamine cycloaliphatique et d'au moins un acide dicarboxylique. Selon l'invention, la proportion pondérale en motif A est supérieure ou égale à 91%. L'invention se rapporte également à une composition comprenant un tel copolyamide, à leurs utilisations, notamment dans les semelles de chaussures de sport.
Patent FR-3020409-B1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d'aeronef, comprenant un boitier de prelevement de puissance mecanique a acces simplifie
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-04-29
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) pour turbomachine d'aéronef comprenant : - un support de palier de roulement (70) délimitant, de part et d'autre de celui-ci , un espace intérieur (78) ; - un ensemble rotatif (58, 60, 38) comprenant une première roue dentée (38) ; - un boîtier de prélèvement de puissance mécanique (36) comprenant une seconde roue dentée (40) engrenant avec la première roue ; - un arbre de prélèvement de puissance mécanique (42), inséré dans le boîtier (36) et entraîné en rotation par la seconde roue dentée (40), l'arbre (42) traversant une première ouverture (96) du support (70). Selon l'invention, l'assemblage comporte des moyens (91) de montage du boîtier (36) sur le support de palier (70), ces moyens traversant une seconde ouverture (95) à travers le support (70), cette seconde ouverture (95) étant configurée pour permettre l'introduction du boîtier (36) dans l'espace (78).
Patent FR-3024504-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution pour une machine hydraulique
Inventor: VIARD JULIEN
IPC: F04B1/107
Filed: 2014-07-31
Granted: 2016-08-26
Abstract: Le dispositif comprend un distributeur interne, devant être disposé dans une partie de carter (10A) et comprenant un corps (15) dont une face axiale externe (15B) présente deux gorges (17, 19), respectivement pour l'alimentation et l'échappement. Le distributeur comporte des conduits de distribution (23A, 23B, 23C) qui débouchent dans une face radiale de distribution et un sélecteur de cylindrée ayant un tiroir (50) apte à être déplacé dans un alésage axial (53) pour relier les conduits de distribution à l'une ou l'autre des gorges. Le dispositif comprend une chambre de commande (52), ménagée entre une première paroi de fond (15') de l'alésage et la première extrémité (50A) du tiroir, et un ressort antagoniste (55) disposé dans une chambre de rappel (52'), située à la deuxième extrémité (53") de l'alésage et fermée, du côté de la face de distribution (15A), par une deuxième paroi de fond (55') du distributeur.
Patent FR-3025238-B1 (FR)
Title: Ensemble arriere de vehicule pour l'ouverture et la fermeture d'un hayon
Inventor: AUBRY JEAN-MARCEL
IPC: E05F15/611
Filed: 2014-08-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ensemble arrière de véhicule (10) comprenant au moins un montant (40) de hayon, un hayon (20) et au moins un dispositif d'ouverture et de fermeture, le hayon (20) étant mobile en rotation par rapport au montant (40) autour d'un axe de rotation (24) s'étendant dans une partie supérieure du montant (40) et dans une partie supérieure du hayon (20), le dispositif d'ouverture et de fermeture comprenant : - au moins une barre de support rigide (30) comprenant une première extrémité, montée mobile en rotation sur la partie supérieure du montant (40), et une deuxième extrémité, montée mobile en rotation sur un point de fixation mobile (32) du hayon (20). Le point de fixation mobile (32) est déplaçable en translation selon un trajet (34) perpendiculaire à l'axe de rotation (24) et s'étendant dans la partie supérieure du hayon (20).
Patent FR-3027947-B1 (FR)
Title: Anneau d'helice comprenant des logements radiaux de section ovoide
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-10-31
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un anneau d'hélice (10) de turbomachine (1) à pales (P) à calage variable, l'anneau d'hélice (10) comprenant un corps annulaire (11) sensiblement coaxial avec un axe (A) principal et une pluralité de logements radiaux (12) uniformément répartis autour de l'axe (A) principal, chaque logement radial (12) étant configuré pour recevoir un palier (13) pour un pied (14) d'une pale (P) afin de permettre le calage variable de la pale (P),         les logements radiaux (12) présentant, dans un plan tangent (T) au corps annulaire (11), une section sensiblement ovoïde.
Patent FR-3028855-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de dithiocarbamates metalliques
Inventor: AUBERT THIERRY
IPC: C07C333/16
Filed: 2014-11-25
Granted: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de dithiocarbamates métalliques, comprenant la formation d'un complexe amine/sel métallique par réaction entre un sel métallique et une amine, de préférence une amine secondaire, en milieu aqueux ou hydro-organique, la formation du dithiocarbamate métallique par ajout de sulfure de carbone en excès molaire par rapport à l'amine dans le milieu réactionnel contenant le complexe amine/sel métallique, une étape de finition de la réaction, sous agitation, pendant une durée comprise entre quelques minutes et quelques heures, et la filtration, le lavage et le séchage du dithiocarbamate métallique.
Patent FR-3025165-B1 (FR)
Title: Appareil de frein a disque de vehicule ferroviaire
Inventor: OHNO TOMOYA
IPC: B61H5/00
Filed: 2015-08-25
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un appareil de frein à disque de véhicule (1 ; 1a) est adapté pour une utilisation avec un véhicule comprenant un disque de frein et comprend un support (10 ; 10a) configuré pour être fixé au véhicule, un corps d'étrier (20) couplé au support (10 ; 10a) et pouvant pivoter autour d'un axe de pivotement (CL) qui s'étend dans une direction avant-arrière du véhicule, un dispositif de cylindre de frein (2) qui génère une force de freinage, et deux leviers (30) agencés sur le corps d'étrier (20). Les leviers transmettent la force de freinage au disque de frein du véhicule. Le support (10 ; 10a) et le corps d'étrier (20) sont couplés à une position (P) située en direction du disque de frein à partir du dispositif de cylindre de frein (2).
Patent FR-3045771-B1 (FR)
Title: Support d'attache d'au moins un cordon
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16L3/02
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un support d'attache 1 d'au moins un cordon, tels qu'un cordon de détection utilisés par exemple dans les systèmes OHDS. Le support d'attache 1 selon l'invention est particulier en ce qu'il comprend une base 2 de forme sensiblement parallélipépédique présentant au moins une rainure 5 pour loger ledit cordon et une surface principale 4 pourvue en son centre d'un axe pivot 11 sur lequel est monté en rotation un dispositif de verrouillage. Le dispositif de verrouillage est mobile entre une configuration verrouillée et une configuration deverrouillée. Le dispositif de verrouillage comprend une platine 3 et des moyens d'immobilisation de la platine formés par une paire de parties saillantes mâle 15 et femelle 19 engagées l'une avec l'autre lorsque le dispositif de verrouillage est en configuration verrouillée.
Patent FR-3058473-B1 (FR)
Title: Culasse de moteur thermique
Inventor: MORIN DAVID
IPC: F02F1/36
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention porte sur une culasse de moteur thermique comportant un circuit de refroidissement par un liquide caloporteur, ledit circuit étant aménagé à l'intérieur de la culasse et comprenant une chambre (1) reliée fluidiquement à une entrée et une sortie de fluide caloporteur, caractérisée en ce que la paroi supérieure (2) de la chambre, en position de montage, est une surface sensiblement plane interrompue par au moins une protubérance (5') saillante vers l'intérieur de la chambre, ladite paroi comportant une ligne de dégazage du liquide caloporteur qui chemine sur la ou une des zone(s) de protubérance, et en ce que ladite zone de protubérance présente un premier front faisant obstacle à l'écoulement du liquide avec une pente moyenne inférieure ou égale à 30%, notamment inférieure ou égale à 20%, par rapport au reste de la paroi supérieure (2).
Patent FR-3059964-B1 (FR)
Title: Becquet pour vehicule automobile comprenant des ecopes mobiles
Inventor: EULALIE YOANN
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un becquet (4) pour véhicule automobile destiné à être disposé dans une région d'un bord arrière de toit au-dessus d'une lunette arrière (9) et comprenant : - plusieurs ouvertures (8) situées sur une face supérieure du becquet (4), et - plusieurs conduits (12) aptes à relier les ouvertures (8) à une face inférieure du becquet (4), le becquet (4) comprend plusieurs écopes (10 ; 110 ; 210) montées dans les ouvertures (8) et mobiles par rapport au becquet (4) de manière à pouvoir, en position repliée, obturer les ouvertures (8) et à pouvoir canaliser, en position déployée, permettre l'écoulement d'air le long de la lunette arrière (9), les écopes (10 ; 110 ; 210) comprenant des moyens aptes à permettre la génération de structures tourbillonnaires.
Patent FR-3071342-B1 (FR)
Title: Capteur d'image a matrice de bayer
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G06T3/40
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant :  un système optique (2a) pour recevoir un signal optique,  une matrice de Bayer (4) située au plan focal image du système optique (2a), la matrice de Bayer (1) comprenant : un filtre optique de référence (B1) configuré pour éliminer ou atténuer dans le signal optique reçu une première bande de longueurs d'onde et pour laisser passer dans le signal optique reçu une deuxième longueur bande de longueurs d'ondes, et par ailleurs huit filtres optiques adjacents au filtre optique de référence (B1),  un masque de phase (2c, 22, 28) agencé sur une pupille (2b) du système optique (2a) et configuré pour projeter au moins 98 % de l'énergie du signal optique transportée dans la première bande de longueurs d'onde et 98 % de l'énergie du signal optique transportée dans la deuxième bande de longueurs d'onde sélectivement sur le filtre optique de référence (B1) et sur au moins un filtre optique adjacent lequel est configuré pour laisser passer dans le signal optique reçu la première bande de longueurs d'onde.
Patent FR-3062072-B1 (FR)
Title: Procede de purification d'une composition gazeuse, liquide ou sous forme d'aerosol, contenant au moins un polluant
Inventor: DAVID PHILIPPE
IPC: C02F1/58
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une composition gazeuse, liquide ou sous forme d'aérosol, contenant au moins un polluant consistant en un composé inorganique volatil (CIV), un siloxane, et/ou un composé organique volatil fonctionnel.
Patent FR-3068246-B1 (FR)
Title: Procede de coloration de fibres keratiniques avec trois compositions distinctes
Inventor: LAHAYE AGATHE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques consistant à : a) mélanger de façon extemporanée au moment de l'emploi au moins trois compositions distinctes (A), (B) et (C) puis b) à appliquer ledit mélange sur les fibres kératiniques ; - la composition (A) comprenant au moins un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène de structure suivante H-(O-CH2-CH2)a-(O-CH(CH3)-CH2)b-(O-CH2-CH2)a-OH., dans laquelle a, a' vont de 2 a 150, et b va de 1 à 100, et au moins un polymère cationique -la composition (B) comprenant au moins un agent alcalinisant et au moins un colorant d'oxydation et - la composition (C) comprenant au moins un agent oxydant chimique, la composition (B) et/ou la composition (C) comprenant au moins un corps gras, en une teneur totale en corps gras d'au moins 20% en poids par rapport au poids total de la composition (B) et/ou (C), et/ou le mélange des trois compositions (A) + (B) + (C) comprenant au moins un corps gras, en une teneur totale en corps gras d'au moins 20 % en poids par rapport au poids total dudit mélange.
Patent FR-3068230-B1 (FR)
Title: Receptacle interne, accessoire de preparation culinaire et appareil electromenager de preparation culinaire comportant un tel receptacle interne
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-07-03
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un réceptacle interne (11) pour récipient de travail d'appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant une embase prévue pour reposer à l'intérieur du récipient de travail, et une cuve (16) portée par l'embase, la cuve (16) présentant un fond et une paroi latérale, l'embase comportant une paroi circonférentielle (19) entourant un espace libre (40) accessible par une ouverture inférieure. Conformément à l'invention, le réceptacle interne (11) présente au moins un passage libre (44) reliant l'espace libre (40) à une face latérale extérieure (42) du réceptacle interne (11). L'invention concerne également un accessoire de préparation culinaire comportant un tel réceptacle interne (11) et un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un tel réceptacle interne (11).
Patent FR-3073282-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un lanceur spatial le long d'une trajectoire
Inventor: CARPENTIER BENJAMIN
IPC: G01C21/10
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'un lanceur spatial le long d'une trajectoire, le lanceur spatial comprenant un calculateur embarqué configuré pour - déterminer, au cours du vol du lanceur, un premier paramètre de vol (Alt') et d'un second paramètre de vol (Vit') ; et à partir de tables de guidage fonction d'une trajectoire de vol atmosphérique du lanceur pour un profil d'incidence donnée pour un profil de vent connu a priori et au moins trois profils de propulsion, les tables de guidage comprenant pour plusieurs valeurs de consigne d'attitude tabulée, au moins un premier paramètre tabulé et un second paramètre tabulé, le première paramètre tabulé représentant la même grandeur physique que le premier paramètre de vol, le second paramètre tabulé représentant la même grandeur physique que le second paramètre de vol : réaliser (E4) une double interpolation dans les tables de guidage : ○ la première (E41) interpolation consistant à interpoler l'attitude en fonction du premier paramètre tabulé, ○ la seconde (E42) interpolation consistant à interpoler les valeurs d'attitude obtenues en fonction du second paramètre tabulé.
Patent FR-3078759-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant un roulement (3), une poulie (2) surmontant le roulement, un flasque de protection (4) et une vis (5). Le flasque protection (4) comprend un portion axiale (40) pouvant passer d'une première configuration non déformée pour le positionnement du flasque (4) sur me roulement (3) à une seconde configuration déformée pour la retenue axiale et radiale dudit flasque (4).
Patent FR-3081549-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de maintien d'un element annulaire de turbomachine
Inventor: RUIZ GLORIA
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: Dispositif (10) de positionnement et de maintien d'un élément annulaire de turbomachine, tel qu'un tambour (12), cet élément annulaire présentant un axe de révolution A, caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase horizontale (22) de support, - des plots (24, 26, 28) disposés sur l'embase et destinés à recevoir l'élément annulaire dans une position telle que son axe de révolution A est sensiblement vertical, ces plots comportant des premières surfaces (40) destinées à supporter l'élément, et des secondes surfaces (42a, 42b) destinées à centrer l'élément, et - des moyens (30) de serrage axial de l'élément en vue de son immobilisation.
Patent FR-3085408-B1 (FR)
Title: Perfectionnements aux turbomachines
Inventor: MICOLON FREDERIC
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant un stator (1) et un rotor (2) monté sur un arbre (3), le rotor comportant des aubages dans une veine, la rotation de l'arbre (3) et du rotor (2) par rapport au stator (1) étant assurée par un jeu de paliers, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif d'application d'effort (12) adapté pour exercer un effort tendant à exercer un effort axial dans un sens donné entre au moins un élément du rotor (2) et une zone solidaire d'un support de palier lié au stator, lors de phases de fonctionnement de la turbomachine qui le requièrent et notamment lorsque la force axiale s'appliquant à l'ensemble rotor est faible ou inversée.
Patent FR-3089825-B1 (FR)
Title: Procédé de réjuvénation d’un catalyseur usé non régénéré d’un procédé d'hydrodésulfuration d'essences.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/10
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de réjuvénation d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d’hydrotraitement, ledit catalyseur au moins partiellement usé étant issu d’un catalyseur frais comprenant un métal du groupe VIIl, un métal du groupe VIB, un support d’oxyde, et optionnellement du phosphore, ledit catalyseur au moins partiellement usé comprenant en outre du carbone dans une teneur comprise entre 2 et 20 % poids par rapport au poids total du catalyseur au moins partiellement usé et du soufre dans une teneur comprise entre 1 et 8 % poids par rapport au poids total du catalyseur au moins partiellement usé, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :a) on met en contact ledit catalyseur usé avec une solution d’imprégnation contenant un composé comportant un métal du groupe VIB,b) on effectue une étape de séchage à une température inférieure à 200°C.
Patent FR-3090300-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou sourcils.
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-08-06
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou sourcils.      Applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique (F) sur les cils et/ou sourcils, comportant un organe d’application (8) monobloc, l’organe d’application (8) comportant :      -une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (X),     -une pluralité d’éléments d’application (18) s’étendant à partir de l’âme (10), les éléments d’application (18) formant une pluralité de cavités de contour quasi-fermé (26).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2