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Patent FR-3038821-A1 (FR)
Title: Dispositif pour cuisiner des produits alimentaires
Inventor: PERRIN PHILIPPE
IPC: A47J37/07
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) pour cuisiner des produits alimentaires, comprenant une chambre de chauffage (19) de produits alimentaires, un bac de combustion (21) d'un combustible stocké en son sein, le bac de combustion présentant une ouverture supérieure (35) et étant disposé au-dessus de la chambre de chauffage, et une grille de support (37) de produits alimentaires, qui est rapportée sur l'ouverture supérieure. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend en outre un compartiment de combustion (17) d'un combustible stocké en son sein, ce compartiment de combustion étant disposé sous la chambre de chauffage (19).
Patent FR-3029591-A1 (FR)
Title: Soupape electromagnetique de regulation et/ou de limitation de pression
Inventor: STRIEGEL WERNER
IPC: F16K31/06
Filed: 2015-12-02
Abstract: Soupape électromagnétique de régulation de pression et/ou de limitation de pression ayant un piston (1) coopérant avec un premier siège de soupape (3), coulissant dans un corps de soupape (2), et une bague (5) coopérant avec un second siège de soupape (7), précontrainte axialement par un ressort (6) contre le piston (1) en direction du second siège de soupape (7). Une bobine électromagnétique (8) annulaire agit sur un induit (9) relié au piston (1) contre la force du ressort (6) en direction du premier siège de soupape (3) de façon à relier l'entrée (10) et la sortie (11) par un premier chemin de passage par le premier et le second siège de soupape (3, 7).
Patent FR-3030551-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tampon de polissage de cmp a expansion controlee
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: C09G1/16
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention fournit un procédé de fabrication d'un tampon de polissage approprié pour planariser au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs , optiques et magnétiques, procédé dans lequel un matériau de polyuréthane liquide est formé à partir d'une molécule à terminaison isocyanate et d'un agent de durcissement. Le matériau de polyuréthane liquide a une température Tgel et contient des microsphères polymériques chargées de fluide qui sont un mélange de microsphères polymériques chargées de fluide pré-expansées et non expansées ayant les unes et les autres une température à laquelle le diamètre des microsphères polymériques chargées de fluide pré-expansées et non expansées augmente et une température à laquelle un gaz s'échappe pour réduire le diamètre des microsphères polymériques chargées de fluide expansées et non expansées. Le matériau de polyuréthane liquide est ensuite durci en une matrice de polyuréthane qui contient des microsphères polymériques chargées de fluide pré-expansées et expansées.
Patent FR-3045445-A1 (FR)
Title: Fond de moule a larges events pour le formage d'un recipient
Inventor: PIERRE IVAN
IPC: B65D1/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: Fond (20) de moule pour la fabrication par soufflage d'un récipient (2) ayant un fond (8) muni d'une assise (9), ce fond (20) de moule comprenant un bloc (21) ayant une face (22) de moulage à l'empreinte au moins partielle du fond (8) du récipient (2), un évent (26) de décompression étant formé dans le bloc (21) et débouchant, par une ouverture (27) interne, sur la face (22) de moulage et, par une ouverture (28) externe, dans un conduit (29, 30) de mise à l'air, ce fond (20) de moule comprenant en outre un insert (34) pourvu d'au moins une saillie (35) logée dans l'évent (26) et ayant une face (36) terminale à l'empreinte d'au moins une partie de l'assise (9) du récipient (2), cet insert (34) étant pourvu d'un circuit (37) interne de régulation thermique de la saillie (35) et étant monté mobile par rapport au bloc (21).
Patent FR-3030319-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction hors d'un outil de cintrage d'elements d'enroulement en forme de u pour un noyau d'excitation electromagnetique d'une machine electrique rotative
Inventor: BORRMANN PAUL
IPC: B21F33/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: Procédé d'extraction d'élément en forme de U (10) pour un noyau électromagnétique de machine électrique tournante. Les éléments d'enroulement (10) en forme de U sont cintrés et se trouvent tout d'abord dans l'outil de cintrage, puis on dégage les éléments d'enroulement, partiellement hors de l'outil de cintrage pour que les parties des segments de tige des éléments d'enroulement (10) soient accessibles librement de l'extérieur. A l'aide d'un dispositif d'extraction (78, 79) on extrait les éléments d'entraînement (10) en prenant les segments de tige (13, 15) hors de l'outil de cintrage.
Patent FR-3055305-A1 (FR)
Title: Entrepot modulable de stockage et de manutention notamment d'armes et navire comportant un tel entrepot
Inventor: ARRIGNON GEOFFREY
IPC: B65G1/10
Filed: 2016-09-01
Abstract: Cet entrepôt (2) modulable de stockage et de manutention notamment d'armes, est caractérisé en ce qu'il comporte un plancher (5) sur lequel sont prévus des moyens d'accrochage de piles (6, 7, 8, 9) de casiers allongés de réception des armes formées de casiers individuels (10, 11) empilés les uns sur les autres et des moyens en forme de portique de manutention (12) de ces casiers (10, 11).
Patent FR-3057491-A1 (FR)
Title: Rayon pour roue de cycle et procede de fabrication d'un tel rayon
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B1/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Ce rayon (4) métallique pour roue de cycle comprend une partie centrale (5) située entre deux embouts de fixation. Une section transversale (S) de la partie centrale (5) a une forme sensiblement elliptique dont une longueur maximale (A), mesurée dans un premier plan (P1) entre un bord de fuite (51) et un bord d'attaque (52) du rayon (4), est strictement supérieure à une largeur maximale (B) de la section transversale (S) de la partie centrale (5), mesurée dans un deuxième plan (P2) perpendiculaire au premier plan (P1). Une largeur intermédiaire (L1, L2) de la section transversale (S) de la partie centrale (5), mesurée parallèlement au deuxième plan (P2) dans un plan intermédiaire (P4, P5) parallèle au deuxième plan (P2) et situé du côté du bord de fuite (51) ou du bord d'attaque (52) par rapport au deuxième plan (P2), est égale à 0.25 mm et en ce qu'une distance (D1, D2) mesurée respectivement entre le bord de fuite (51) ou le bord de fuite (52), et le plan intermédiaire (P4, P5) est supérieure ou égale à 10% de la longueur maximale (A) de la section transversale (S).
Patent FR-3047757-A1 (FR)
Title: Rupteur thermique, entrevous isolant associe et plancher isolant obtenu
Inventor: BOICHON EMMANUEL
IPC: E04B5/17
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention concerne un rupteur thermique (10) comportant au moins un matériau isolant, et étant délimité par une face supérieure (11) et une face inférieure (12), deux faces longitudinales (14) opposées et deux faces d'extrémité (13) opposées disposées entre lesdites faces longitudinales (14), ladite face inférieure (12) étant au moins délimitée par un plan horizontal et comportant au moins une face inclinée (162) par rapport audit plan horizontal agencée pour reposer sur une aile longitudinale inclinée (212) d'un entrevous (20) et des moyens d'emboitement (121, 122) agencés pour lier mécaniquement ledit rupteur thermique (10) audit entrevous (20) pourvu de moyens d'emboitement complémentaires (213, 214). Il comporte au moins une partie sécable (16) délimitée au moins en partie par ladite face inclinée (162), et qui est agencée pour être détachable dudit rupteur thermique (10).
Patent FR-3050534-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une piece structurelle d'un vehicule
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/265
Filed: 2016-04-22
Abstract: Le procédé de contrôle d'une crique dans une pièce structurelle (10) comprend les étapes suivantes : - a) identifier un trou (21) de la pièce structurelle et insérer dans le trou une sonde (35) munie d'un capteur de rotation (38) et/ou d'un moteur (40) ; - b) déplacer la sonde en rotation dans le trou et pour chaque position angulaire de la sonde parmi un ensemble de positions angulaires différentes de la sonde, mettre en œuvre les sous-étapes suivantes de façon automatique : . b1) commander l'émission d'un faisceau d'ultrasons (37) ; . b2) mesurer un signal fourni par la sonde ; . b3) si l'amplitude du signal mesuré est supérieure à un seuil prédéterminé (S) : - déterminer une distance entre la sonde et un point de discontinuité de la pièce structurelle, en fonction du signal mesuré ; - déterminer la position angulaire de la sonde ; - enregistrer un ensemble d'informations comprenant au moins ladite distance entre la sonde et le point de discontinuité, ainsi qu'une information correspondant à la position angulaire de la sonde, - c) rechercher automatiquement des ensembles d'informations correspondant à des points de discontinuité caractéristiques (C1, C2, C3, C4) de la pièce structurelle et établir une correspondance entre les positions angulaires de la sonde et un repère angulaire (Ra) lié à la pièce ; - d) en fonction des ensembles d'informations enregistrés, déterminer automatiquement les positions dans la pièce structurelle des points de discontinuité (B1, B2... B10) ; -e) déterminer une caractéristique dimensionnelle d'une crique (15) de la pièce structurelle en fonction des positions desdits points de discontinuité.
Patent FR-3050437-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour un systeme propulsif d'aeronef
Inventor: RIVIERE THOMAS GERARD DANIEL
IPC: B64D35/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: Dispositif de suspension (10) pour suspendre une boîte de transmission de force motrice (104) à un châssis et destiné à être interposé entre le châssis et une boîte de transmission de force motrice (104), le dispositif de suspension comprenant un cadre (20) configuré pour être fixé au châssis, un flasque (30) configuré pour être fixé à la boîte de transmission de force motrice (104), au moins une barre (40) disposée entre le cadre (20) et le flasque (30), au moins un premier amortisseur (50) installé entre la barre (40) et le cadre (20) et configuré pour reprendre les efforts s'exerçant selon une première direction (Z), au moins un deuxième amortisseur (60) installé entre la barre (40) et le flasque (30) et configuré pour reprendre les efforts s'exerçant selon une deuxième direction (Y) différente de la première direction (Z), et un système de blocage configuré pour bloquer les premier et deuxième amortisseurs en précontrainte.
Patent FR-3051370-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement d'une lesion cutanee
Inventor: ANGELIDIS MATHIEU
IPC: A61P17/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention est une composition pour une utilisation dans le traitement d'une lésion cutanée causée par le virus de l'ecthyma, notamment chez l'animal. Cette composition comporte entre 0.5 % et 30 % en masse d'une huile essentielle de citron et un alcool, par exemple de l'éthanol ou du méthanol.
Patent FR-3054949-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'au moins un point de fonctionnement d'au moins un circuit integre d'un systeme sur puce, et systeme sur puce correspondant
Inventor: HUARD VINCENT
IPC: H05K13/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: Un système sur puce (SOC) comportant au moins un circuit intégré (1) configuré pour fonctionner à respectivement au moins un point de fonctionnement, comporte un moyen de suivi (4) configuré pour collecter au moins la durée cumulée d'activité dudit au moins un circuit intégré. Un moyen d'évaluation (6, 7) est configuré pour établir au moins un état de vieillissement instantané respectivement dudit au moins un circuit intégré comprenant ladite au moins une durée cumulée d'activité. Un moyen d'ajustement (3, 7) est configuré pour ajuster au moins un point de fonctionnement en fonction dudit au moins un état de vieillissement dudit au moins circuit intégré respectif.
Patent FR-3056010-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de transistors, en particulier des transistors de selection pour des memoires non-volatiles, et dispositif correspondant.
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-09-09
Abstract: Un transistor MOS à deux grilles verticales (TS) comporte une zone d'un substrat semiconducteur (ZS) ayant un premier type de conductivité séparée du reste du substrat (SUB) par deux premières tranchées parallèles (GT1, GT2) s'étendant dans une première direction (X), une région isolée de grille (G12, G21) reposant sur chaque flanc de la zone de substrat (ZS) et sur une partie du fond de la tranchée correspondante et formant les deux grilles verticales, au moins une région de connexion de grille reliant électriquement les deux grilles verticales (G12, G21), une première région enterrée (CTR) située sous la zone de substrat (ZS) ayant un deuxième type de conductivité et formant une première électrode de conduction du transistor et une deuxième région (DP) ayant le deuxième type de conductivité, située au voisinage de la surface de la zone de substrat (ZS) et formant une deuxième électrode de conduction du transistor (TS).
Patent FR-3046195-A1 (FR)
Inventor: WISINGER JR JOHN LESLIE
IPC: E21B47/01
Filed: 2016-11-29
Abstract: Un procédé (400) d'exécution d'une application de tube spiralé par rétroaction comprend le transport d'un tube de production spiralé (16 ; 54 ; 320) le long d'un trou de forage (10 ; 62 ; 302) et l'obtention de données de mesure de vibrations sur la base de vibrations à l'intérieur du tube de production spiralé (16 ; 54 ; 320). Le procédé (400) comprend en outre la fourniture, lors de l'application de tube spiralé, d'une rétroaction sur la base des données de mesure de vibrations. Le procédé (400) comprend en outre l'utilisation d'un dispositif de commande mécanique pour régler un élément variable de l'application de tube spiralé sur la base de la rétroaction.
Patent FR-3060937-A1 (FR)
Title: Ceinture de protection pour module electronique, et module electronique comprenant une telle ceinture de protection
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une ceinture de protection (100) pour module électronique de puissance, une face d'appui (120) de la ceinture de protection (100) étant destinée à être mise en appui contre une face d'un substrat du module électronique de puissance, la face d'appui (120) comprenant au moins une gorge (130), la gorge (130) étant délimitée transversalement par : - un premier bord (132a, 132b, 132c, 132d) ; - un deuxième bord (133) comprenant au moins une ouverture traversante (131a, 131b, 131c) formant un passage entre l'intérieur de la gorge (130) et une périphérie de la ceinture de protection (100). L'invention concerne aussi un module électronique de puissance intégrant une telle ceinture de protection (100), et un procédé d'assemblage d'une telle ceinture de protection (100) sur un module électronique de puissance.
Patent FR-3061348-A1 (FR)
Title: Matelas amortisseur pour amortir la chute d’un emballage de transport de matieres dangereuses
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: G21F5/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: Matelas amortisseur (1) prévu pour amortir la chute d'un emballage de transport de matières dangereuses, comprenant une virole (2) en métal constituant la cloison périphérique dudit matelas amortisseur, un plateau supérieur (3) en métal fixé sur le dessus de la virole et constituant un plateau de répartition de la charge appliqué par l'emballage chutant sur ledit matelas amortisseur, et un plateau inférieur (4) en métal fixé sur le dessous de la virole, où l'ensemble constitué de la virole, du plateau supérieur et du plateau inférieur forme une enceinte creuse et étanche, ledit matelas amortisseur comprenant en outre, à l'intérieur de ladite enceinte, un empilement de plusieurs couches de mousse métallique. La présente invention trouve une application dans le domaine de la prévention des risques lors des opérations de manutention, transport, levage et manipulation d'emballages de transport de matières radioactives, chimiques, polluantes ou contaminées.
Patent FR-3065083-A1 (FR)
Title: Procede de determination de niveaux de protection de solutions de navigation, produit programme d'ordinateur et recepteur associes
Inventor: BARTOLONE PATRICK
IPC: G01S19/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: Ce procédé de détermination de niveaux de protection comprend une phase préliminaire (P0) mise en œuvre au moins une fois et une phase principale (P1) mise en œuvre à la détermination de chaque nouvelle solution de navigation. La phase préliminaire (P0) comprenant les étapes d'acquisition (110) d'une première valeur d'erreur, de fourniture (120) d'un ensemble de nombres de pannes surveillées, de détermination (130) d'une pluralité de coefficients de calcul, et de stockage (140) de l'ensemble des coefficients de calcul déterminés. La phase principale (P1) comporte les étapes de détermination (160) d'un nombre courant de pannes surveillées, et de détermination (180) d'un niveau de protection de la solution de navigation correspondante en utilisant une relation d'intégrité et les coefficients de calcul déterminés lors de la phase préliminaire (P0).
Patent FR-3066707-A1 (FR)
Title: Bouchon diffuseur gaz alarme
Inventor: BOURGUIGNON ROLAND
IPC: F41H9/04
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention vise un bouchon diffuseur faisant partie intégrante d'un dispositif de diffusion de gaz irritant, opacifiant ou nauséabond. Le domaine d'application de cette invention concerne la protection des locaux contre les cambriolages. L'objectif cette invention est de proposer une solution permettant une intégration discrète d'un dispositif de diffusion de gaz ainsi qu'un remplacement aisé de la cellule de diffusion appelée cartouche. Le bouchon diffuseur de gaz est à monter sur un boîtier de diffusion caractérisé en ce qu'il comporte un filetage et des orifices de diffusion.
Patent FR-3072782-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et son dispositif
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'au moins un terminal radio R1 en utilisant un réseau d'opportunité radio sans connaissance de sa synchronisation comprenant plusieurs balises et au moins un second terminal radio collaboratif, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • utiliser au moins cinq stations ou balises de positions connues et au moins lesdits deux terminaux radios R1, R2, de positions inconnues, (501), • calculer les différences de temps d'arrivée pour au moins quatre couples composés à partir desdites cinq balises, pour le premier terminal radio R1 et pour le deuxième terminal radio R2 sur réception d'un signal contenant une séquence discriminante Sq commune aux balises, • à partir de ces valeurs de différences de temps d'arrivée, collecter les mesures de R1 et R2 afin de calculer les différences de différence de temps d'arrivée entre les récepteurs pour au moins lesdits quatre couples de balises et déterminer les coordonnées d'au moins le premier terminal radio R1.
Patent FR-3062232-A1 (FR)
Title: Systeme pour l’entrainement a la prise de tension arterielle
Inventor: ABRAHAM PIERRE
IPC: G09B23/30
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'entrainement à la prise de tension artérielle comprenant un dispositif (1) présentant la forme d'un membre inférieur ou supérieur d'un corps humain ; ledit dispositif comprenant au moins un moyen de simulation d'au moins une artère (2), au moins un capteur de position (3) configuré pour détecter la position d'un brassard pour tensiomètre appliqué sur le dispositif (1) et au moins un capteur de pression (4) configuré pour mesurer la pression exercée par ledit brassard pour tensiomètre ; et une sonde comprenant un moyen de mesure de la distance entre ladite sonde et le au moins un moyen de simulation d'au moins une artère (2).
Patent FR-3065632-A1 (FR)
Title: Machine a cafe munie d'une goulotte mobile d'introduction d'une pastille de nettoyage
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J31/60
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne une machine à café automatique (1) comportant une chambre d'infusion (12) destinée à recevoir de la mouture et munie d'une ouverture supérieure (13), un circuit de distribution du café et une goulotte (30) d'introduction d'une pastille de nettoyage dans la chambre d'infusion (12) par l'ouverture supérieure (13), ladite goulotte (30) comportant une extrémité inférieure (31) de distribution de ladite pastille pour permettre de réaliser un nettoyage de la chambre d'infusion (12) et du circuit de distribution du café. Conformément à l'invention, l'extrémité inférieure (31) de la goulotte (30) est mobile entre une position d'attente dans laquelle elle est écartée de l'ouverture supérieure (13) et une position d'introduction dans laquelle elle est adjacente de l'ouverture supérieure (13) pour permettre l'introduction de la pastille de nettoyage dans la chambre d'infusion (12).
Patent FR-3066977-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de timonerie et timonerie maintenus dans une position de transport a l'aide d'un element de blocage, et procede de blocage de cette timonerie a l'aide d'un tel element de blocage
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: F16B39/22
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un sous-ensemble (1) d'une timonerie (2) d'un mécanisme d'essuyage comprenant : • un palier (3), • une manivelle (5) articulée sur le palier (3) présentant une première extrémité (51) reliée au palier (3) et une deuxième extrémité (53) comportant une liaison rotule (7), et • une bielle (9) dont une extrémité est reliée par la liaison rotule (7) à la manivelle (5), caractérisé en ce qu'au moins la manivelle (5) présente une première ouverture traversante et en ce que le sous-ensemble (1) comprend un élément de blocage (11) destiné à être positionné dans la première ouverture traversante et configuré pour bloquer le mouvement relatif entre la bielle (9) et la manivelle (5).
Patent FR-3068643-A1 (FR)
Title: Corps principal de chambre a racles, chambre a racles associee et procedes de fabrication associes.
Inventor: BAZIN RENE
IPC: B41F31/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un corps principal (2) de chambres à racles (1) comprenant une première portion (2a) configurée pour maintenir une première racle (3), une deuxième portion (2b) configurée pour maintenir une deuxième racle (4), une troisième portion (2c) reliant la première portion (2a) et la deuxième portion (2b), une cavité (2e) destinée à recevoir de l'encre et délimitée au moins par la première portion (2a), la deuxième portion (2b) et la troisième portion (2c), caractérisé en ce que le corps principal (2) est un unique profilé fermé creux s'étendant selon un axe principal longitudinal X-X, le corps principal (2) étant réalisé en matériau composite pultrudé.
Patent FR-3069894-A1 (FR)
Title: Porte-satellites d'un reducteur de vitesse pour demarreur de vehicule
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N11/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: Porte-satellites (100) pour réducteur de vitesse (10A) d'un démarreur (1) de véhicule, le porte-satellites (100) étant destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe principal (X1) et comprenant - une première surface (101) et une deuxième surface (102) opposées l'une à l'autre, - des rampes (130) formées depuis la première surface (101), les rampes (130) étant configurées pour participer à la formation d'une roue libre (10B), - des arbres (110) chacun destinés à recevoir un satellite (120) et qui s'étendent depuis la deuxième surface (102) le long d'un axe secondaire (X2) parallèle à l'axe principal (X1), caractérisé en ce que le nombre d'arbres (110) est égal à quatre.
Patent FR-3070332-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour un faisceau lumineux avec une zone centrale assombrie
Inventor: PORTE SOPHIE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne Procédé d'analyse du comportement de conduite d'un utilisateur d'un véhicule automobile, comportant les étapes suivantes: - acquisition (202) de données relatives au comportement de conduite d'un utilisateur, d'un instant et d'une position depuis un terminal mobile de l'utilisateur ; - obtention (203) de données contextuelles auprès d'une base de données en fonction de l'instant et de la position acquis ; - corrélation (204) des données relatives au comportement de conduite et des données contextuelles