baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043069-B1 (FR)
Title: Emballage
Inventor: SIREIX GEORGES
IPC: B65D3/26
Filed: 2015-10-28
Granted: 2017-12-22
Abstract: Emballage et procédé de fabrication d'un emballage en carton comprenant un corps tubulaire 2 fait d'une ou plusieurs couches d'un matériau cartonné et une structure obturante 14 assemblée au corps tubulaire de manière étanche, ladite structure obturante comprenant un carton-couvercle et une membrane de sécurité, ledit procédé comprenant         - l'introduction de ladite structure obturante dans un outil de formage, de pose et de scellage, le chauffage et la mise en forme de ladite structure obturante sous forme d'une cuvette présentant une base et une paroi latérale parallèle à la paroi intérieure du corps tubulaire, et le scellage de la cuvette dans le dit corps tubulaire au moyen du dit outil de formage, de pose et de scellage,         - la prédécoupe (4) de la paroi latérale du corps tubulaire et de la membrane de sécurité en suivant au moins une partie d'une ligne périphérique située au-dessus de la base de la dite cuvette,         - au moins un rabattage de l'extrémité du corps tubulaire qui accueille ladite structure sur toute sa circonférence au moyen d'un outil d'ourlage, où le procédé comprend une étape d'embossage formant une première nervure (13) dans la paroi latérale du carton couvercle et une deuxième nervure (12) de forme conjuguée à celle de la première nervure dans la paroi latérale du corps tubulaire(2), les dites nervures étant formées sensiblement transversalement dans une zone située entre ladite ligne périphérique de prédécoupe (4) de la paroi du corps tubulaire et le fond de ladite cuvette, et formant un dispositif de clipsage du carton couvercle avec le corps tubulaire.
Patent FR-3046066-B1 (FR)
Title: Composition a base d’acide spiculisporique
Inventor: AGNAOU REDA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: Composition sous la forme d'une émulsion huile dans l'eau comprenant : de 0,1 à 15 %, en poids d'acide spiculisporique par rapport au poids total de la composition, au moins une base choisie parmi les acides aminés et les alcanolamines en une quantité apte à former au moins le monosel de l'acide spiculisporique, ladite composition comprenant moins de 3 %, de préférence moins de 1 % en poids de glycol(s) et/ou de polyol(s) par rapport au poids total de la composition avantageusement étant dénuée de glycols et/ou de polyol(s).
Patent FR-3050577-B1 (FR)
Title: Systeme de deflexion et de pointage d'un faisceau hyperfrequence
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: H01Q15/02
Filed: 2016-04-22
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un système de déflexion pilotable qui comporte : - un dispositif de mise en forme d'un faisceau hyperfréquence ayant une longueur d'onde comprise entre 1 mm et 1 m émis par une source (S), sous forme d'une onde plane, - un premier dispositif de déflexion du faisceau hyperfréquence comprenant un premier composant diélectrique diffractif (C1) à microstructures sub-longueur d'onde, le premier composant diélectrique diffractif étant associé à un premier mécanisme de rotation (R1) autour d'un premier axe (Ω1) pilotable, Il comprend entre la source (S) et le premier dispositif de déflexion : - un deuxième dispositif de déflexion configuré pour défléchir vers le premier dispositif de déflexion, le faisceau hyperfréquence incident issu de la source, ce deuxième dispositif de déflexion étant associé à un deuxième mécanisme de rotation (R2) autour d'un deuxième axe (Ω2) pilotable, en ce que l'angle (Ω1, Ω2) formé par le premier et le deuxième axes de rotation est supérieur à 0° et inférieur ou égal à 90°, et en ce que le premier mécanisme de rotation (R1) est solidaire du deuxième mécanisme de rotation (R2).
Patent FR-3055403-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion avec un deflecteur d'air comprime chaud, notamment pour une turbine destinee a la production d'energie, notamment d'energie electrique
Inventor: BAYA TODA HUBERT
IPC: F23R3/34
Filed: 2016-08-29
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (10) d'une turbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comportant un boîtier (12) avec un moyen d'injection (52) d'au moins un combustible et une admission (32) d'air comprimé chaud, ledit boîtier logeant un tube à flamme (22) avec un diffuseur perforé (26) pour le passage de l'air comprimé chaud et du carburant, et un stabilisateur de flamme (54).         Selon l'invention, la chambre comprend un déflecteur d'air (36) disposé en regard de l'admission d'air chaud comprimé (32) pour faire circuler cet air chaud dans un seul sens axial à partir de cette admission.
Patent FR-3049429-B1 (FR)
Title: Cloche de forcage
Inventor: A COMPLETER
IPC: A01G13/04
Filed: 2016-10-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une cloche de forçage (100) avec un fond (112) et une paroi latérale circonférentielle (111), au moins un orifice d’aération (110) dans la zone de transition du fond (112) avec la paroi latérale (111) et avec un élément de fermeture (102), qui comporte au moins un orifice (120), et qui peut être déplacé par rapport à l’orifice d’aération (110) dans le fond (112) de manière à ce que l’orifice d’aération (110) puisse au moins partiellement être fermé ou ouvert par l’élément de fermeture (102). Figure pour l’abrégé : Figure. 1
Patent FR-3067002-B1 (FR)
Title: Dispositif de moyeu rotor d'aeronef avec pales articulees sur rotule en forme de deux secteurs spheriques lamifies sur fusee
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C27/48
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moyeu rotor avec pales (4) articulées chacune sur une rotule en forme de deux secteurs sphériques lamifiés distincts (5) et (6) assemblés chacun concentriquement et en opposition sur leur fusée correspondante (1') du moyeu (1) par leur armature interne respective (5''') et (6'''), et sur le manchon (3) en forme de chape par leur armature externe (5') pour l'un et (6') pour l'autre. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour la suppression d'assemblage en « porte à faux » des pales d'aéronef sur leur rotule sphérique lamifiée solidaire du moyeu rotor.
Patent FR-3065360-B1 (FR)
Title: Recipient a action effervescente
Inventor: MATHIEU QUESTE
IPC: A47G19/22
Filed: 2017-04-21
Granted: 2020-03-27
Abstract: Contenant 1 à boisson carbonatée, notamment verre, comprenant une paroi étanche réalisé en au moins un matériau structurel définissant une surface interne destinée à recevoir de la boisson, ladite surface interne comprenant une région recouverte d'un revêtement hydrophobe 7, une pluralité de solutions de continuité étant ménagées dans ladite région, lesdites solutions de continuité étant non débouchantes de la paroi étanche et étant majoritairement non traversantes du revêtement hydrophobe 7.
Patent FR-3065504-B1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur comportant un capot de retenue d'un moteur electrique
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16K31/04
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un actionneur de contrôle moteur, notamment pour vanne de circulation de fluide, comprenant : - un corps (34) comprenant une cavité (32) présentant un axe longitudinal (X) et une paroi de fond (36), - un moteur électrique logé dans la cavité (32), - un capot de recouvrement (40) fixé au corps (34) de sorte à retenir le moteur électrique dans la cavité (32), - un élément élastique de maintien (50) agencé dans la cavité (32) entre le moteur électrique et le capot de recouvrement (40) pour maintenir le moteur électrique contre la paroi de fond (36) de la cavité (32), et dans lequel le corps (34) et le capot de recouvrement (40) sont conformés pour coopérer l'un avec l'autre de sorte que le capot de recouvrement (40) est assemblé au corps (34) par rotation autour de l'axe longitudinal (X) du capot de recouvrement (40) par rapport au corps (34) d'une position angulaire initiale à une position angulaire de verrouillage après enfoncement de l'élément élastique de maintien (50) par le capot de recouvrement (40) vers la paroi de fond (36).
Patent FR-3068700-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une piece en materiau polymere ayant des proprietes anti-feux
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C08J7/05
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé d'élaboration d'une pièce en matériau polymère, ayant des propriétés anti-feux, comprenant au moins les étapes suivantes : a) Fourniture d'une pièce en matériau polymère, puis b) Mise en contact de la pièce avec des complexes organométalliques de formule MmRn, avec : - M un métal choisi parmi l'aluminium, le magnésium, le zinc, le manganèse, le césium, et le strontium ; - m et n des nombres entiers supérieurs à 0 ; - R choisi parmi les alkyles en C1-C4, linéaires ou ramifiés, et les groupes Si R' où R' est un alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié, et avec un premier fluide à l'état supercritique, de manière à incorporer les complexes organométalliques dans la pièce, puis c) Mise en contact de la pièce avec un second fluide à l'état supercritique, le second fluide étant du dioxyde de carbone, de manière à transformer les complexes organométalliques en carbonates métalliques de formule Mm(CO3)n.
Patent FR-3069747-B1 (FR)
Title: Dispositif pour supporter et connecter des cartes electroniques comprenant un guide de cartes electroniques qui presente des proprietes thermiques ameliorees
Inventor: SIBONI LAURENT
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour supporter et connecter des cartes électroniques comprenant un guide de cartes électroniques (76) métallique qui présente : - plusieurs rainures (82), une pour chaque carte électronique, chaque rainure (82) étant configurée pour guider une carte électronique selon une direction d'insertion en direction d'un connecteur qui lui est associé, des parois (92) pleines pour relier les rainures (82), - une pluralité de fentes (106) qui traversent au moins une paroi (92) du guide de cartes électroniques (76), qui sont séparées par des ailettes (108) et regroupées de manière à former au moins une zone d'échange thermique (104) et qui sont agencées et dimensionnées pour distribuer un premier flux d'air provenant de dessous le guide de cartes électroniques (76) en au moins un deuxième flux d'air au-dessus du guide de cartes électroniques (76) et au contact des cartes électroniques.
Patent FR-3071897-B1 (FR)
Title: Actionneur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/44
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un actionneur, notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, comprenant : - une tige s'étendant selon un axe (A), et - un dispositif anti-rotation comprenant : • une pièce de réception (36) comprenant une gorge de réception (38), • un moyen anti-rotation (40) monté dans la gorge de réception (38) et solidaire de la tige, le moyen anti-rotation (40) et la gorge de réception (38) étant conformés de sorte que la tige soit bloquée en rotation autour de l'axe (A) par rapport à la pièce de réception (36) et mobile en translation selon l'axe (A) par rapport à la pièce de réception (36), • une cible magnétique (42) agencée sur le moyen anti-rotation (40), et dans lequel la cible magnétique (42) et le moyen anti-rotation (40) sont au moins partiellement surmoulés.
Patent FR-3072057-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un groupe motopropulseur de vehicule automobile
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-10-11
Abstract: Ce procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule automobile comprend une première phase (P1) de bascule du couple du second arbre primaire sur le premier arbre primaire, une deuxième phase (P2) de désengagement du rapport de transmission électrique d'un rapport d'entrée,, une troisième phase (P3) de synchronisation du régime de rotation (?mep) de la machine électrique principale, une quatrième phase (P4) d'engagement du rapport de transmission électrique d'un rapport de sortie, et une cinquième phase (P5) de bascule du couple du premier arbre primaire sur le second arbre primaire. La première phase comprend une première étape (E03) de calcul d'une valeur cible (P ice_cible_e03) de puissance et une deuxième étape (E04) d'augmentation de la puissance (Pice) délivrée par le moteur à combustion interne jusqu'à la valeur cible, la valeur cible étant déterminée de telle sorte que, à la fin de la deuxième étape, la puissance (Pmep) délivrée par la machine électrique principale peut être entièrement compensée par une augmentation de la puissance (Phsg) délivrée par la machine électrique secondaire.
Patent FR-3074693-B1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable a systeme de retour optique
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-12-11
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'illumination implantable, destiné à être implanté dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit dispositif comportant une sonde (1) présentant une architecture allongée suivant un axe entre une extrémité proximale et une extrémité distale, une entrée optique, une sortie optique et une fibre optique de stimulation s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la sonde entre ladite entrée optique et ladite sortie optique. Le dispositif comporte un système de retour optique comprenant au moins une première fibre optique de retour comprenant une extrémité optique d'entrée configurée pour capter un signal optique et une extrémité optique de sortie configurée pour transmettre le signal optique capté.
Patent FR-3076095-B1 (FR)
Title: Element de boitier pour equipement electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R13/40
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un élément de boîtier (5-1) d'un équipement électrique (1), ledit élément de boîtier (5-1) étant configuré pour recevoir au moins un conducteur électrique (111, 112, 113) destiné à former une borne externe de l'équipement électrique et au moins un composant électronique de puissance, adapté pour être relié électriquement audit conducteur électrique (111, 112, 113) et pour convertir un courant continue en un courant alternatif, ledit élément de boîtier (5-1) étant caractérisé en ce qu'il comprend des organes de réception adaptés pour recevoir, par coulissement, le conducteur électrique (111, 112, 113).
Patent FR-3078590-B1 (FR)
Title: Connecteur avec verrouillage du levier d'assistance a la connexion
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-03-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) à levier (5) d'assistance à la connexion. Le levier ne peut être déplacé en rotation entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il est amené lors d'un accouplement total du connecteur (1) avec un contre-connecteur. Le connecteur (1) comporte un boîtier (4) qui porte un dispositif d'assurance de connexion, ou verrou (10). Ce verrou (10) peut être déplacé entre une position déverrouillée et une position verrouillée. Ce verrou (10) en position verrouillée coopère avec le levier (5) pour bloquer le levier (5) en position ouverte ou fermée. Le verrou (10) en position déverrouillée autorise la rotation du levier (5). Si le levier (5) est en position fermée, le verrou (10) permet de verrouiller le levier (5).
Patent FR-3079005-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'energie mecanique notamment pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif
Inventor: VAN ZOEST WOUTER PIETER
IPC: G04B11/04
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif de collecte d'énergie mécanique (14) comprenant un support (17) soumis à des accélérations, une masse inertielle (15), une suspension élastique (35) reliant la masse inertielle au support et permettant à la masse inertielle d'osciller en translation dans un plan d'oscillation (XY) sous l'effet desdites accélérations, une roue dentée (22), et un dispositif de transmission à cliquet (27-34) adapté pour entraîner la roue dentée en rotation prédéterminé lorsque la masse inertielle oscille. Le dispositif de transmission à cliquet comporte un cliquet (28-29) relié à la masse inertielle et monté mobile en translation par rapport au support, tangentiellement à la roue dentée, une direction de translation (X) comprise dans le plan d'oscillation.
Patent FR-3081029-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de variation du calage d'une aube de redresseur
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-05-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modification de calage d'une aube (2) de redresseur (1) dans une turbomachine, le redresseur (1) comportant une plateforme annulaire interne (3) et une plateforme annulaire externe (4) délimitant une veine d'écoulement (7), le dispositif comportant : - au moins un actionneur (9) fluidique configuré pour entraîner l'aube (2) en rotation autour de son axe (Y) et ainsi modifier son calage, - un dispositif d'alimentation (14) configuré pour prélever de l'air dans la veine d'écoulement (7) et pour l'acheminer jusqu'à l'actionneur (9) - au moins un élément d'injection (19) configuré pour alimenter l'actionneur (9) en fluide sous pression, l'élément d'injection (19) étant mobile entre au moins une première position configurée pour entraîner la variation du calage de l'aube dans un premier sens, et une deuxième position configurée pour entraîner la variation du calage de l'aube dans un deuxième sens.
Patent FR-3085179-B1 (FR)
Title: Carter flexible
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: F01D11/22
Filed: 2018-08-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant :     - un carter de soufflante présentant un axe et comprenant :     -- autour dudit axe, une partie annulaire fixe (13), à fixer à une nacelle, et, -- radialement à l'intérieur de ladite partie annulaire fixe (13), une partie annulaire mobile (14) déplaçable radialement par rapport à la partie annulaire fixe (13),     - une soufflante (1) comprenant des aubes (10) montées tournantes autour de l'axe, dans le carter de soufflante (8), et     - une source d'énergie pour faire tourner les aubes (10),     caractérisé en ce que ledit déplacement de la partie annulaire mobile (14) est passif en ce qu'il résulte d'une force (F) exercée radialement de l'intérieur vers l'extérieur, contre la partie annulaire mobile (14), par les aubes (10), en tournant, sans nécessiter donc de source d'énergie pour initier ledit déplacement.
Patent FR-3086205-B1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C9/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle. Selon l'invention, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont couplés, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet du pneumatique favorisent les performances d'endurance quelles que soient les conditions de roulage après un vieillissement sur une longue période en étant gonflés avec des teneurs en agents oxydants élevées.
Patent FR-3079223-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage d’urgence pour une installation de transport comportant au moins un vehicule guide sur une voie verticale ou inclinee
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B66B5/16
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un système de freinage d'urgence (20) d'un véhicule (16) guidé sur une voie verticale ou inclinée (12), comporte au moins une première crémaillère (22) munie de crans d'arrêt (24) et fixée le long de la voie (12), et un ensemble embarqué installé sur un corps du véhicule (16), l'ensemble embarqué comportant : au moins un premier amortisseur (30) comportant un organe mobile (34) guidé entre au moins une position d'attente et une position de fin de course d'amortissement, au moins une première griffe (44) pivotant entre une position de retrait et une position d'engagement, et apte, dans la position d'engagement, à venir en prise entre deux des crans d'arrêt (24) de la première crémaillère (22), au moins un actionneur (25) comportant un organe de sortie (26) mobile entre une position enclenchée et une position déclenchée, et apte à fournir un travail en entraînant l'organe de sortie (26) de la position enclenchée à la position déclenchée, et une liaison cinématique (46) entre l'actionneur (25) et la première griffe pivotante (44), comportant un premier accouplement libérable (52) qui s'accouple et se désaccouple lorsque l'organe mobile (34) du premier amortisseur bouge et qui, dans l'état accouplé, permet une transmission des mouvements bidirectionnels de l'actionneur (25) à la griffe pivotante (44)
Patent FR-3091836-B1 (FR)
Title: Bande d’etancheite pour un vehicule automobile et son procede d’assemblage
Inventor: DANTON FRÉDÉRIC
IPC: B62D65/08
Filed: 2019-01-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé d’assemblage d’une bande d’étanchéité (10) pour un véhicule automobile, cette bande comportant au moins un lécheur (12), un enjoliveur (14) et un capot d’extrémité (16), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de: montage du capot d’extrémité à une extrémité longitudinale de l’enjoliveur, le capot d’extrémité comportant un capotage (18) et un corps (20) qui est configuré pour être engagé dans l’extrémité de l’enjoliveur par translation le long d’un axe d’allongement (X) de l’enjoliveur, puis montage de l’enjoliveur et du capot d’extrémité sur le lécheur, le corps du capot d’extrémité comportant au moins un premier organe de fixation (30) configuré pour coopérer avec au moins un deuxième organe (52) complémentaire du lécheur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094413-B1 (FR)
Title: Dispositif d’activation électrique amélioré pour l’allumage de moteur d’engin spatial
Inventor: GOMET LAURENT
IPC: F02K9/95
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif d’activation électrique amélioré pour l’allumage de moteur d’engin spatial Dispositif d’activation électrique (10) pour l’allumage (10) de moteur d’engin spatial présentant une chambre de combustion (6), une tuyère (7) et un initiateur (14) configuré de manière à provoquer un allumage de la chambre de combustion (6), le dispositif d’activation (10) comprenant un élément piézoélectrique (12) configuré pour activer électriquement l’initiateur (14), et des moyens mécaniques (16, 17, 18) configurés pour exercer des contraintes mécaniques variables sur l’élément piézoélectrique (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096178-B1 (FR)
Title: Procede de neutralisation d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M6/52
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de neutralisation d’un générateur électrochimique comprenant une électrode négative contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive, le procédé comprenant une étape au cours de laquelle le générateur électrochimique est mis en contact avec une solution de liquide ionique comprenant un liquide ionique et une espèce redox dite oxydante apte à être réduite sur l’électrode négative de manière à décharger le générateur électrochimique. Figure pour l’abrégé : 2