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Patent FR-2936831-A1 (FR)
Title: Electricity producing device for use with swimming pool shelter, has photovoltaic panels integrated with shelter, where photovoltaic panels are made of polycarbonate, glass or reinforced membranes that form cover in top part of shelter
Inventor: CLAUDE MAXIME JEAN DANIEL
IPC: E04H4/08
Filed: 2008-10-02
Abstract: The device has photovoltaic panels integrated with removable, retractable, semi-sliding or motorized shelter of a swimming pool, where the photovoltaic panels are made of polycarbonate, glass or reinforced membranes. A carrier structure is formed of round or rectangular hollow tubes that are pierced with oblong holes to permit guying of the membranes. The membranes form a cover in a top part of the shelter. A translucent membrane is arranged on a lower part of the shelter to preserve views and provide light on a basin of the swimming pool.
Patent FR-2932323-A1 (FR)
Inventor: BEULE MICKAEL
IPC: H02H9/02
Filed: 2008-06-05
Abstract: The method involves activating input mode of a pin (12) of a microcontroller (10) for approaching synchronization zero crossing of alternating current (14), and activating output mode of the pin after the synchronization zero crossing is received on the pin, where the pin is associated with a clipping circuit (16) formed of diodes (18, 20) in which the current is supplied in the input mode of the pin. The pin is associated with a communication circuit (26) formed of metal oxide semiconductor transistors (28, 30) in which the current is supplied in the output mode of the pin.
Patent FR-2935774-A1 (FR)
Title: High pressure gas e.g. natural gas, cylinder filling device for motor vehicle, has injection head including expansion unit that simultaneously assures supersonic acceleration of gas flow and cooling of gas at level of orifice of cylinder
Inventor: GRILLON SYLVAIN
IPC: F17C5/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: The device has an injection head (2) mounted on a filling orifice of a gas cylinder (8). A supply pipe (3) directly connects a gas source (1) to the injection head so that pressure in the supply pipe is equal to total pressure of the gas source. The injection head has a gas expansion unit i.e. expansion valve, that is provided with a calibrated orifice. The gas expansion unit assures supersonic acceleration of a gas flow and cooling of gas at the level of the filling orifice of the gas cylinder, in a simultaneous manner.
Patent FR-2935709-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets gras
Inventor: LAFOSSE LAURENCE
IPC: C10G3/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de déchets gras permettant une meilleure valorisation, notamment en tant que combustible. Selon l'invention, ce procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend un traitement chimique des déchets gras (1, 1'), lors duquel on mélange ces déchets gras (1, 1') avec de l'eau (8) et un réactif acide (7), pour obtenir une phase grasse déminéralisée et une phase aqueuse incluant éventuellement des résidus solides sous forme de précipités ; puis, un traitement mécanique lors duquel on soumet le mélange obtenu à une séparation mécanique (11) par décantation ou filtration, pour séparer la phase grasse déminéralisée de la phase aqueuse.
Patent FR-2940497-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une application a partir d'un signal de voix et dispositif associe pour sa mise en oeuvre.
Inventor: ZILS AYMERIC
IPC: G10L15/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'une application, par exemple un jeu vidéo, par un signal (4) de voix caractérisé en ce qu'il comporte l'étape de définir un vocabulaire de commande, c'est-à-dire un ensemble de mots de commande, de préférence des onomatopées, présentant chacun un phonème caractéristique ou plusieurs phonèmes caractéristiques permettant de distinguer chaque mot des autres mots du vocabulaire de commande. Dès qu'un mot de commande contenu dans le signal (4) de voix est détecté, on génère (21, 41 ) une action spécifique. Cette détection du mot de commande est effectuée au moyen d'au moins une machine (38) de discrimination permettant de détecter et discriminer la prononciation de différents phonèmes tout en excluant éventuellement un ensemble d'autres phonèmes, cette machine (38) de discrimination assurant par exemple la distinction entre au moins deux phonèmes caractéristiques ou la distinction entre au moins deux groupes de phonèmes caractéristiques. Ensuite, l'action spécifique est pilotée (17, 44, 45) en fonction d'au moins une grandeur (55) continue du signal de voix, telle que la durée, l'intensité, la hauteur ou le timbre.
Patent FR-2947283-A1 (FR)
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: C23F4/00
Filed: 2009-06-24
Abstract: Eliminating metallic lithium on a support comprises application of a plasma formed from a carbon source and an oxygen source, where the metallic lithium is transformed into lithium carbonate; and dissolution of the lithium carbonate in an aqueous solution.
Patent FR-2951263-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la gestion de vol d'un aeronef
Inventor: BARNETCHE BERTRAND
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: Dispositif (1) d'aide à la gestion de vol d'un aéronef comprenant un écran de navigation ND (5), une base de données personnalisée PersDB (230) apte à stocker des données d'aide à la navigation D, chaque donnée comprenant un type T de classification représentatif d'une famille ou d'une ou plusieurs catégories de données d'aide à la navigation, une ou plusieurs période(s) P de validité de ladite donnée, des informations relatives à au moins une zone géographique ZG de ladite donnée, une représentation R graphique et/ou textuelle de ladite donnée, des moyens de sélection SEL (310) permettant à un opérateur de choisir un (ou plusieurs) type(s) de classification, appelé(s) type(s) sélectionné(s) TS, des moyens d'extraction EXT (270) aptes à extraire de la base de donnée personnalisée PersDB (230), la (ou les) donnée(s) d'aide à la navigation appelées données extraites DE dont le type T est égal à au moins un type sélectionné TS, dont au moins une zone géographique ZG est située à une distance D, du plan de vol ou de l'aéronef, inférieure à une distance maximale Dmax prédéterminée et dont au moins une période de validité P vérifie un critère temporel d'affichage CT prédéfini, lesdits moyens d'extraction EXT (270) transmettant ladite (ou lesdites) donnée(s) extraite(s) DE audit écran de navigation ND (5) apte à afficher les représentations R desdites données extraites DE.
Patent FR-2952725-A1 (FR)
Title: Procede de goniometrie de multi-trajets avec un recepteur 2 voies
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: G01S3/50
Filed: 2009-11-13
Abstract: Procédé pour déterminer les angles d'arrivée ou la Direction d'Arrivée des multi-trajets associés à un émetteur ou source Ei dans un système comportant N antennes de réception et un commutateur bivoies, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • effectuer une synchronisation symbole sur l'antenne (41) de référence puis estimer la matrice de passage entre le signal x1 (nTs) reçu sur ladite antenne de référence et les symboles cn, où Ts est le temps symbole, • construire deux filtres qui permettront d'estimer et de détecter les symboles de part et d'autre de la séquence de référence d(t), • estimer la matrice de canal A1i.Ω.H. sur chacune des commutations 1 à N à partir de la connaissance des symboles Cn estimés, et construire la matrice de canal A.Ω.H. où H est la matrice de canal définie par Avec x(nTs) le signal reçu sur les N antennes avec b(nTs) le bruit et τp les valeurs des retards des trajets réfléchis, • estimer la valeur de l'angle θp à partir de la matrice de canal A.Ω.H.
Patent FR-2944264-A1 (FR)
Title: Insert pour recipient contenant des produits solides a dissoudre
Inventor: DUMONT D AYOT FRANCOIS
IPC: A61J1/10
Filed: 2009-04-08
Abstract: L'invention concerne un insert pour un récipient devant contenir un produit concentré sous forme solide ou liquide, comprenant une partie principale (1) formée d'un fond (2) se prolongeant sur le bord par une paroi (3) perpendiculaire au fond, une ouverture (4) étant réalisée dans le fond. L'invention concerne également un récipient muni d'un insert conforme à l'invention. L'objectif de l'invention est de développer un insert qui permette de vider entièrement le récipient sans laisser d'espaces morts dans lesquels peuvent s'accumuler les produits à solubiliser. Cet objectif est atteint conformément à l'invention du fait que la face du fond (2) destinée à être située dans le récipient après montage, face dite interne, est concave au niveau de l'ouverture de sorte que celle-ci se trouve au fond d'un creux (6). On évite ainsi qu'il se forme des recoins dans lesquels le liquide ne circule pas, ou pas assez. Le produit solide ne peut pas s'accumuler ailleurs que dans le creux de sorte qu'il est toujours soumis au courant du liquide.
Patent FR-2944384-A1 (FR)
Title: Oscillateur radiofrequence a vanne de spin ou a jonction tunnel
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: H01L41/12
Filed: 2009-04-09
Abstract: Cet oscillateur radiofréquence intègre un dispositif magnétorésistif au sein duquel est susceptible de circuler un courant d'électrons. Ledit dispositif comprend : - une première couche magnétique, dite « couche piégée » (2), dont l'aimantation est de direction fixe ; - une seconde couche magnétique dite « couche libre » (1) ; - une couche amagnétique (3), dite « couche intermédiaire » ou espaceur, interposée entre la couche libre (1) et la couche piégée (2). L'oscillateur comprend également des moyens aptes à faire circuler un courant d'électrons dans lesdites couches constitutives de l'empilement précité et selon une direction perpendiculaire au plan qui contient lesdites couches. Le dispositif magnétorésisif est de forme cylindrique. La couche libre (1) au moins se présente sous la forme d'un anneau, c'est-â-dire d'un cylindre creux.
Patent FR-2945518-A1 (FR)
Title: Bouchon anti-goutte a capuchon mobile rappele elastiquement
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B65D35/50
Filed: 2009-05-18
Abstract: L'invention propose un bouchon (10) dit "anti-goutte" pour un flacon (12) souple comportant une embase (16), communiquant avec le flacon, coiffée par un capuchon (26), comportant un orifice (30) de sortie, le capuchon (26) étant mobile entre une position basse d'obturation et une position haute de distribution, caractérisé en ce que le capuchon (26) est mobile entre une première position angulaire associée à la position basse d'obturation et une seconde position angulaire, dans laquelle le capuchon (26) est mobile sous la pression d'un produit alimentant l'embase, entre une position intermédiaire de mise à l'air du flacon (12) et la position haute de distribution, un moyen de rappel élastique (38) de raideur déterminée étant interposé dans la seconde position angulaire entre le capuchon et l'embase.
Patent FR-2951703-A1 (FR)
Title: Pallet device for use in e.g. field of storage of load, has upper plate for receiving load, and lowering units provided with less resistance zones so as to limit extent of rupture of expanded material in event of shock
Inventor: DE VULLIOD JEAN
IPC: B65D19/24
Filed: 2009-07-24
Abstract: The device (1) has an upper plate (2) receiving a load and supported by lowering units (4) that are spaced to rest on ground and are spaced in a manner to handle a space (3) of receiving of a handling tool. The lowering units are provided with less resistance zones so as to limit extent of rupture of an expanded material e.g. polystyrene or polyurethane, in an event of shock. A notch (5) extends from an exterior face towards interiors of the lowering units, and is provided with a groove (7) extending along a junction between a die (6) and the upper plate.
Patent FR-2949998-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique avec couche auto-obturante integree
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: B29C73/16
Filed: 2009-09-15
Abstract: Bandage pneumatique avec couche auto-obturante incorporée comportant une bande de roulement caoutchouteuse extérieure, un renfort de carcasse, une couche étanche aux gaz disposée intérieurement relativement au renfort de carcasse, une couche de protection disposée le plus intérieurement et une couche auto-obturante adjacente à la couche de protection et disposée intérieurement relativement à la couche étanche aux gaz, caractérisé en ce que ladite couche de protection est un film polymère thermoplastique chloré
Patent FR-2950949-A1 (FR)
Title: Element femelle de raccord rapide et raccord rapide incorporant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F16L37/08
Filed: 2009-10-01
Abstract: Cet élément femelle (A) de raccord rapide est destiné à la jonction amovible de canalisations de fluide sous pression. Cet élément femelle (A), qui est apte à recevoir en emmanchement, selon un axe longitudinal (X-X') un embout d'un élément mâle (B) de raccord, est équipé d'au moins un organe de verrouillage (82, 84) d'un embout d'élément mâle (B) en configuration emmanchée, d'un conduit de circulation de fluide, et d'une vanne de contrôle de l'écoulement du fluide dans le conduit de circulation, cette vanne comprenant un élément mobile par rapport à un siège. Il est également équipé d'un circuit d'échappement (100) du fluide contenu dans une portion de volume interne formant le conduit de circulation en aval du siège de la vanne, d'un embout creux (80) délimitant en partie le conduit de circulation et apte à venir en appui contre un joint porté par un élément mâle (B) emmanché dans l'élément femelle (A). Cet élément femelle (A) est caractérisé en ce que l'embout creux (80) est constitué d'un manchon interne (60) et d'un manchon externe (78) coaxiaux et mobiles axialement (F ) l'un par rapport à l'autre et en ce qu'un espace défini entre les deux manchons est relié fluidiquement au circuit d'échappement (100).
Patent FR-2953409-A1 (FR)
Title: Particules de principes actifs liposolubles stables
Inventor: DOLLAT JEAN-MARIE
IPC: A23L33/15
Filed: 2009-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de principes actifs liposolubles, en particulier pharmaceutiques et/ou alimentaires, sous la forme de particules se caractérisant en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) on prépare une émulsion huile dans l'eau comprenant en pourcentage en poids par rapport au poids total de ladite émulsion : - 8 à 20 % d'au moins une protéine, préférentiellement 10 à 15%, - 5 à 15 % d'au moins un sucre, préférentiellement 8 à 12%, - 0,5 à 3 % d'au moins un sel inorganique, préférentiellement 2 à 3% - 10 à 22% d'au moins un principe actif liposoluble sous forme huileuse et/ou dissous dans une huile alimentaire, préférentiellement 15 à 20%, - qsp % d'eau. b) on procède au formage de particules sous la forme substantiellement sphériques par la dispersion de l'émulsion huile dans l'eau obtenue à l'issue de l'étape a) dans un fluide, c) on ajoute au moins un agent de réticulation de la protéine à la dispersion obtenue à l'issue de l'étape b), d) on récupère les principes actifs sous la forme substantiellement sphériques.
Patent FR-2955435-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'un signal
Inventor: BERTRAN PARDO ORIOL
IPC: H04J14/00
Filed: 2010-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'au moins un signal optique transmis à travers un réseau de communication par un canal de transmission, ledit procédé utilisant la détection cohérente et comprenant les étapes suivantes: - un mixage cohérent du, au moins un, signal optique transmis et d'un signal de référence émis par au moins un oscillateur local accordable en fréquence, - un échantillonnage des signaux issus du mixage cohérent comprenant une conversion analogique-numérique, - un traitement de signal numérique, dans lequel le traitement de signal numérique comprend une fonction d'analyse spectrale.
Patent FR-2957715-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un motif sur une surface d'un support
Inventor: SIRETANU IGOR
IPC: H01L21/3065
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'invention concerne une méthode de formation d'un motif sur la surface en un matériau macromoléculaire hydrophobe d'un substrat. La méthode de l'invention comprend de plus une étape a) d'immersion d'au moins ladite surface du substrat dans une solution comprenant au moins 50 % en volume d'eau et, optionnellement un ou plusieurs solvants polaires ayant une constante diélectrique supérieure à 30, et contenant moins de 0,0001 mole/L de gaz dissous et une source d'ions. L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-2958512-A1 (FR)
Title: Device for measuring weight of e.g. suitcase before going for embarkation, has dynamometer integrated with handle baggage that is suspended at any object such as hook, for measuring weight of handle baggage
Inventor: JANVRIN NICOLAS
IPC: A45C13/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: The device has a dynamometer integrated with a handle baggage that is suspended at any object such as hook, for measuring weight of the handle baggage.
Patent FR-2958380-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite et support pour l'integration de panneaux solaires
Inventor: ERBIN JEAN PIERRE
IPC: E04D13/04
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un concept de construction de structure support, modulaire, adaptable à tous les formats de panneaux solaires énergétiques, photovoltaïques ou thermiques, intégrable dans tout type de couverture, et garantissant la continuité de l'étanchéité en toiture. La structure, reposant sur les chevrons (Ch), se réalise comme un maillage autour d'éléments centraux, identiques. Aux nœuds du maillage, les éléments (Cr) posés sur des rails (Ra), constituent le carrefour d'écoulement des ruissellements infiltrés sous les panneaux, recueillis par des chenaux (Cav) et (Cah). Des bavettes (Bh et Bb) horizontales et (BI) latérales, complètent le réseau d'évacuation, dans l'espace libéré et à l'intérieur des limites (Lim) de la couverture de toiture conservée, Des platines (Ac) solidaires des éléments (Cr) portent et fixent les panneaux (Pv). Les panneaux sont amovibles, sans incidence sur l'étanchéité. Des éléments spécifiques (El) en embouts des liteaux (Li) sectionnés, permettent l'implantation de la structure quel que soit l'élément couvrant au sein duquel il doit s'intégrer (tuiles, ardoises, autres...). Des coiffes haute et basse (Cs et Ci) permettent l'intégration parfaite de tous les boitiers de raccordement électrique et éventuellement modules électroniques. De même un dispositif de nettoyage est abrité à cet endroit. Tous ces éléments sont accessibles sans toucher aux panneaux. Le concept inclut : a/- La structure support des panneaux solaires, définie ci-dessus. b/-Une disposition pour l'intégration, à la source, des éléments de contrôle, et optimisation, du flux énergétique produit par les panneaux, ainsi qu'un système de sécurité électrique adapté (espace (Ee). c/-Un système intégré de nettoyage des panneaux (Del, De2, Di). Le dispositif, selon l'invention, comporte un ensemble d'éléments, conçus afin d'en permettre le montage modulaire et l'industrialisation de la fabrication.
Patent FR-2958073-A1 (FR)
Title: Fusible et interrupteur combine comprenant un tel fusible
Inventor: LAVAUX PIERRE
IPC: H01H85/042
Filed: 2010-03-29
Abstract: Ce fusible (1) comprend un corps tubulaire (2), au moins un barreau isolant (4) agencé dans le corps tubulaire selon un axe longitudinal (X-X') du corps tubulaire, au moins une lame fusible (110) d'épaisseur constante, enroulée en spirale sur au moins un barreau (4) et s'étendant entre les extrémités longitudinales (1a, 1b) du fusible (1), la lame (110) comprenant des segments (111) de largeur maximale et plusieurs sections réduites (112, 113) agencées le long de sa direction longitudinale, chaque section réduite ayant une géométrie définie par sa largeur minimale et sa longueur. Les sections réduites (112, 113) sont au moins de deux types différents et comprennent au moins une section réduite d'un premier type (112) qui présente une première largeur minimale, et au moins une section réduite d'un deuxième type (113) qui présente une deuxième largeur minimale différente de la première largeur minimale.
Patent FR-2945087-A1 (FR)
Title: Structure de support de tubes
Inventor: KLARNER RICHARD G
IPC: F16B5/00
Filed: 2010-04-16
Abstract: Plaque support de tubes avec une configuration de décalage de trous (46) de réception de tube qui y est formée, la configuration étant décalée par rapport à l'axe soit des X soit des Y de la plaque support (45A) de tubes. Une moitié de la configuration de décalage des trous (46) de réception de tube est d'un côté de l'axe choisi et l'autre moitié de l'autre côté de l'axe choisi. La configuration de décalage des trous (46) de réception de tube est le résultat d'un pas accru entre les moitiés de configuration au droit de l'axe choisi.
Patent FR-2959096-A1 (FR)
Title: Dispositif d'outil pour le travail du sol
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01B1/12
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'outil manuel ou motorisé pour le travail de la terre et du sol, du type binette, bineuse, grattoir ou analogue, comprenant essentiellement un outil de travail monté, de manière amovible ou non, à l'extrémité avant d'un manche ou analogue, pourvu ou non d'une ou de plusieurs zones ou poignées de préhension spécifiques, ledit outil de travail étant essentiellement composé d'une bande en métal, formant une partie inférieure en forme de U, au moins partiellement coupante, et une partie supérieure conformée pour un montage sur l'extrémité avant du manche. Dispositif (1) caractérisé en ce que la portion de bande s'étendant entre les branches de la partie en U (6) et formant l'âme de ce dernier est coupante au niveau de ses deux bords longitudinaux opposés et en ce que l'un au moins de ces bords présente un profil non rectiligne, par exemple à configuration dentelée, ondulée ou analogue.
Patent FR-2960242-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces multicouches comportant des trous inclines et devant resister a des contraintes thermiques elevees et utilisation du procede pour la reparation de pieces
Inventor: MARTIN ANTOINE
IPC: B23K26/38
Filed: 2010-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de pièce (0) multicouches comportant des trous (4) dont les axes (41) sont inclinés et devant résister à des températures élevées possédant une sous-couche (2) d'accroche et une couche (3) de revêtement de barrière thermique (TBC) comportant au moins une étape de dépôt de la sous-couche (2) d'accroche sur le substrat (1) de la pièce (0), une étape de dépôt de la couche (3) de TBC, une étape de dépôt par projection plasma d'une couche (5) à gradient de composition variable ou définie entre la couche de TBC et la sous-couche d'accroche après l'étape de dépôt de la sous-couche (2) d'accroche et une étape de perçage des trous (4) par un faisceau laser. L'invention concerne également une utilisation du procédé pour la réparation d'une pièce défectueuse.
Patent FR-2955432-A1 (FR)
Title: Machine dynamoelectrique a dispositif de commande integre
Inventor: SHIRAKATA YUJI
IPC: H02K5/22
Filed: 2010-06-23
Abstract: La machine dynamoélectrique (1) selon l'invention comprend un corps principal (2), des modules de circuit d'alimentation (50A, 50C-50I) et un module de circuit inducteur (50B), et un dispositif de commande (40) possédant un dissipateur de chaleur (30) qui est monté d'un seul tenant sur le corps principal (2), le dissipateur de chaleur comprenant une pluralité de parties convexes réceptrices de chaleur (32A, 32B) faisant saillie d'une surface avant d'une plaque de base (31A, 31B), et ayant des surfaces réceptrices de chaleur (32a), les modules de circuit d'alimentation et le module de circuit inducteur comprenant des parties formant corps principal étanches (59) constituées d'une résine électriquement isolante, des couches de maintien de l'isolation électrique (81a-81c) étant intercalées entre les surfaces inférieures des surfaces réceptrices de chaleur et les parties émettrices de chaleur d'élément (53).