baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089580-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entretoisement pour mécanisme d’embrayage humide et mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel dispositif d’entretoisement
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif d’entretoisement pour mécanisme d’embrayage humide et mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel dispositif d’entretoisement Dispositif d’entretoisement (60) pour mécanisme d’embrayage humide (1), présentant une symétrie de révolution autour de l’axe X, comprenant :                                             une âme centrale (65),                  au moins un orifice (64) traversant l’âme centrale (65),                 un premier flanc (61), l’orifice (64) et le premier flanc (61) formant en partie un canal d’huile (63) participant à l’acheminement d’huile de refroidissement pour le mécanisme d’embrayage humide (1),                  une première face d’appui (71) circonférentielle agencée pour s’appuyer sur un palier axial (25) et une deuxième face d’appui (72) circonférentielle agencée pour s’appuyer sur un palier de guidage (150), lesdites première et deuxième faces d’appui (71, 72) étant disposées axialement de part et d’autre du canal d’huile (63),                           dans lequel l’âme centrale (65) et le canal d’huile (63) sont formés par emboutissage d’au moins une tôle (100, 200).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089569-B1 (FR)
Title: Boîte d’entrée d’air de répartiteur
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: BOÎTE D’ENTRÉE D’AIR DE RÉPARTITEUR L’invention concerne un système (11) d’admission d’air pour moteur thermique comprenant un boitier d’admission (13) d’air destiné à être connecté à une culasse du moteur définissant une direction d’admission des gaz (C) dans le boitier d’admission (13), un connecteur (1) d’admission connecté audit boitier qui comporte un tube d’amenée (2) des gaz d’admission selon une première direction (A) prolongé par; une première portion de guidage (3) comportant une paroi plane (7) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à la direction d’admission des gaz (C) dans le boitier d’admission (13). Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3089503-B1 (FR)
Title: Emballage de type caisse américaine comprenant un élément en matériau semi-rigide et une feuille autoscellante de protection et de maintien des articles conditionnés
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B65D5/56
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: Emballage de type caisse américaine comprenant un élément en matériau semi-rigide et une feuille autoscellante de protection et de maintien des articles conditionnés L'invention concerne un emballage (200) comprenant- un élément en matériau semi-rigide, comme le carton ou le carton ondulé, comprenant au moins trois parois (201-204) articulées les unes aux autres par des lignes de pliure (215-217) opposées entre elles, ces parois formant ceinture, et, pour chaque paroi parmi au moins trois paroi(s), un rabat inférieur (221-224) articulé à cette paroi par une ligne de pliure correspondante (271-274) dressée par rapport aux lignes de pliure articulant les parois entre elles, au moins un  (221, 223) desdits rabats inférieurs définissant une ligne oblique (263, 264), par rapport à ladite ligne de pliure correspondante (271-274), entre deux bords libres dudit rabat de façon à définir un coin articulé, ce coin articulé étant destiné à être solidarisé à un rabat inférieur adjacent (222, 224), de façon à pouvoir former un fond automatique, et- au moins un élément de feuille autoscellante (290), chaque élément de feuille autoscellante comprenant une feuille de papier recouverte de composition autoscellante sur une face seulement, ledit au moins un élément de feuille autoscellante étant solidarisé par sa face recouverte de composition autoscellante à au moins un rabat inférieur (221-224).     Figure pour l’abrégé : FIG 2A
Patent FR-3091102-B1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d’une entite electronique, et entite electronique associee
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-10-15
Abstract: PROCEDE DE PERSONNALISATION D’UNE ENTITE ELECTRONIQUE, ET ENTITE ELECTRONIQUE ASSOCIEE L’invention concerne essentiellement un procédé de personnalisation d’une entité électronique, mis en œuvre par ladite entité électronique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (S210) d’une ou plusieurs données et stockage (S220) de la ou les données dans au moins un fichier partagé, - détermination (S230) d’au moins un fichier en partage associé audit au moins un fichier partagé, - pour ledit au moins un fichier en partage, détermination (S240) d’au moins une donnée partagée parmi la ou les données stockées dans le fichier partagé associé, puis - stockage (S250) d’un lien de partage, comprenant un identifiant correspondant audit au moins un fichier en partage, en association avec une adresse correspondant à ladite au moins une donnée partagée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093611-B1 (FR)
Title: Machine agricole équipée d’un tirant de répartition
Inventor: HUSSON GEOFFROY
IPC: A01B73/02
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-06-17
Abstract: Machine agricole équipée d’un tirant de répartition La présente invention se rapporte à une machine agricole destinée à être attelée à un tracteur et comportant deux unités latérales et un cadre qui s’étend dans une direction longitudinale, chaque unité latérale comportant un bras monté pivotant par rapport au cadre autour d’un axe de pliage respectif orienté sensiblement parallèlement à la direction longitudinale, chaque unité latérale comportant un groupe d’outils relié au cadre par l’intermédiaire du bras respectif et pouvant occuper une position de travail dans laquelle il prend appui sur le sol, chaque unité latérale comportant également un moyen de liaison qui est configuré pour autoriser au groupe d’outils respectif en position de travail à se déplacer par rapport au bras respectif et qui comporte au moins un actionneur d’allégement permettant d’exercer sur chaque groupe d’outils en position de travail un effort dirigé vers le haut.  Elle est remarquable en ce que la machine comporte un tirant relié à chacun des bras par une articulation supérieure respective d’axe parallèle à l’axe de pliage respectif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3100231-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’un panneau d’un tronçon de fuselage d’un aeronef
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: DISPOSITIF DE PREHENSION D’UN PANNEAU D’UN TRONÇON DE FUSELAGE D’UN AERONEF L’invention concerne un dispositif de préhension (150) pour un panneau (100) d’un tronçon d’un fuselage d’un aéronef, ledit panneau (100) comportant une peau (102) et présentant une forme arquée autour d’un axe longitudinal X. Le dispositif de préhension (150) comporte deux sous-systèmes de préhension (152) disposés à distance l’un de l’autre parallèlement à l’axe longitudinal X, et chaque sous-système de préhension (152) comporte un élément central (154) fixé au panneau (100) et deux éléments latéraux (156a-b) fixés de part et d’autre de l’élément central (154) par des moyens de fixation (158), et chaque élément latéral (156a-b) comporte des moyens de mise en pression (160) qui viennent contre la peau (102) afin d’y appliquer une tension dans le sens d’ouverture de la forme arquée.  Un tel dispositif de préhension permet ainsi de garantir la forme du panneau lorsqu’il est transporté et jusqu’à ce qu’il soit fixé à d’autres panneaux afin de réaliser le tronçon du fuselage.  Fig. 1
Patent FR-3103723-B1 (FR)
Title: Pince à embouts interchangeables
Inventor: DERANCOURT FRÉDÉRIC
IPC: B25B7/02
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une pince (10) notamment pour le travail sous tension électrique comprenant deux branches (11) articulées l’une à l’autre autour d’un axe de rotation, chaque branche (11) comprenant de part et d’autre de l’axe de rotation une poignée (12) et un mors (13), ladite pince (10) comportant un embout (14) de préhension fixé de manière amovible à chacun des mors (13), lesdits embouts (14) étant configurés de sorte à s’étendre au-delà de l’extrémité libre de chaque mors (13) par une extrémité distale (143) et de sorte à recouvrir ladite extrémité libre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104165-B1 (FR)
Title: Latex inverse pour composition cosmétique comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction neutre
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre : Titre : Latex inverse pour composition cosmétique comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction neutre Latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :     - Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ; et     - Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylate de (2-hydroxy éthyle), l’acrylate de (2,3-dihydroxy propyle), le méthacrylate de (2-hydroxy éthyle), le méthacrylate de (2,3-dihydroxypropyle), ou le vinyl pyrrolidone; et     - Au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b) Au moins un composé séquestrant (SQ) choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’éthylènediamine d’acide disuccinique sous forme de sel trisodique, le sel tétrasodique de l’acide N,N diacétique glutamique, ou le sel de sodium de l’acide imminosuccinique.
Patent FR-3104871-B1 (FR)
Title: Procede d’appairage securise entre un capteur et un concentrateur embarques et distants
Inventor: ROBIN LIONEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: PROCEDE D’APPAIRAGE SECURISE ENTRE UN CAPTEUR ET UN CONCENTRATEUR EMBARQUES ET DISTANTS Un aspect de l’invention concerne un procédé d’appairage sécurisé entre un capteur et un concentrateur à l’aide d’un terminal mobile comportant les étapes suivantes : Génération et émission d’un code de confirmation par le concentrateur (103) ; Conversion par le capteur du code de confirmation en une séquence de signaux lumineux mise en œuvre par au moins une diode électroluminescente (104) ; Conversion par le terminal mobile de la séquence de signaux lumineux en un code de séquence ; Envoi du code de séquence au concentrateur (106) ; Comparaison par le concentrateur du code de séquence et du code de confirmation généré : Si le code de séquence ne correspond pas au code de confirmation généré, génération d’une alerte (108) ; Si le code de séquence correspond au code de confirmation généré, appairage et échange d’informations entre le capteur et le concentrateur (109-1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105634-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant un ratio de dimensions minimisant le bruit
Inventor: ANDRIAMALALA RIJANIAINA NJAKASOA
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un rotor (11) de machine électrique, notamment pour véhicule automobile, ayant un axe de rotation (X), un rayon rotorique (Rr), un pas polaire (τ) et comportant :                                   un corps (31) comprenant une pluralité dents rotoriques (40) définissant des cavités (36) dans lesquelles sont logés des aimants permanents (37), chaque dent rotorique (40) comportant une unique lèvre (41) de retenue radiale d’un aimant permanent, et un ensemble de pôles magnétiques (50), chaque pôle présentant une courbure en arc de cercle, ledit arc de cercle étant défini par un rayon de courbure (Rc), un centre de courbure (Cc) et un angle polaire (2αp),                            ledit rotor présentant un ratio (r) entre le rayon de courbure (Rc) et le rayon rotorique (Rr) compris entre 0,52 et 0,63 et un ratio (α) entre le demi-angle polaire (αp) et le pas polaire (τ) compris entre 0,62 et 0,80.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106092-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant un boitier de rangement de câble de recharge
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: H02G11/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) automobile, notamment de type électrique ou hybride, comportant un boitier (7) de rangement comprenant un espace de rangement (10) interne au boitier (7) et ouvert sur l’extérieur du boitier (7) par une ouverture de rangement (11), l’espace de rangement (10) et l’ouverture de rangement (11) étant conçus pour permettre de loger dans l’espace de rangement (10), par l’ouverture de rangement (11), un câble de recharge (2) destiné à relier électriquement des moyens de stockage d’énergie électrique embarqués dans le véhicule (1) à une station de recharge externe, caractérisé en ce que le boitier (7) de rangement est fixé au véhicule (1) par des moyens de fixation amovibles pour permettre le remplacement du boitier (7) de rangement.  (Figure 3)
Patent FR-3107176-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour la réparation des tissus mous
Inventor: GONCALVES STÉPHANE
IPC: A61B17/86
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif chirurgical pour la réparation des tissus mous, comprenant :- une ancre souple (1) constituée d'une tresse (2) textile formant un premier et un second bras (11, 12) s'étendant en direction distale à partir d'une zone sommitale (3), et- au moins un fil de suture (20) ayant une partie médiane (23) placée à proximité ladite zone sommitale et deux brins traversant la tresse transversalement en plusieurs sites (50), - le premier brin (21) traversant la tresse alternativement en deux sites voisins (51, 52) du premier bras et en deux sites voisins (53, 54) du second bras, les sites traversés successivement sur un même bras s'éloignant de la zone sommitale, et - le second brin (22) traversant la tresse en au moins deux sites (60) du second bras, les sites traversés successivement s'éloignant de la zone sommitale.  Le dispositif peut être inséré dans un trou pratiqué dans un os en configuration déployée et adopter une configuration comprimée après insertion.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108129-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour élément de construction, élément de construction et procédé de fabrication correspondants
Inventor: GARCIA RICHARD
IPC: E04G21/02
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de levage pour élément de construction comprenant un sommet et au moins deux branches (2, 3) issues de ce sommet, chaque branche comprenant au moins une première partie, les premières parties (5, 10) des deux branches formant conjointement avec le sommet une boucle de levage, chaque branche comprenant en outre :      au moins une deuxième partie (6, 11) qui prolonge la première partie,  au moins une troisième partie (7, 12) qui prolonge la deuxième partie pour former une extrémité libre de la branche considérée,       le dispositif étant conformé de sorte que les deuxièmes parties prolongent les premières parties associées en divergeant du plan qui contient lesdites premières parties, les troisièmes parties des deux branches s’étendant de sorte à être agencées côte à côte.  L’invention concerne également un élément de construction ainsi qu’un procédé associé.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3111077-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un liquide par rayonnements ultra-violets
Inventor: PELLET XAVIER
IPC: C02F1/32
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-07-22
Abstract: Le dispositif de traitement par rayonnements UV comprend :  - un boîtier 12 pourvu d’au moins un canal d’amenée 16a du liquide et d’au moins un canal de sortie 18a,  - une chambre de traitement 14 qui est délimitée au moins en partie par le boîtier 12 et à l’intérieur de laquelle débouche ledit canal d’amenée par l’intermédiaire d’au moins un orifice d’entrée 16b,  - un déflecteur 32 disposé à l’intérieur de la chambre de traitement 14 en regard dudit orifice d’entrée 16b pour dévier radialement le flux de liquide amené,  - au moins un moyen de répartition 34 du flux de liquide dévié qui est disposé en aval du déflecteur 32, et  - au moins un groupe de sources 25 de rayonnement UV aptes à émettre chacune à l’intérieur de la chambre de traitement 14 un rayonnement ayant une direction principale d’émission orientée selon l’axe longitudinal du boîtier.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3100168-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B60L53/80
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: Le véhicule électrique comprend : une base mobile (10) ; un siège (20) comprenant une partie d’assise (22) ayant une surface d’assise (21) ; et une batterie (30) fournissant de l'énergie électrique. La partie d'assise (22) du siège (20) comprend une partie de réception (40) capable de recevoir la batterie (30) et agencée d’un côté inférieur du siège (20) par rapport à la surface d'assise (21). La base mobile (10) est modifiable entre un état agrandi dans lequel un empattement (H) est agrandi et un état raccourci dans lequel l'empattement (H) est plus court. Le siège (20) est mobile entre une position d’assise dans laquelle la surface d'assise (21) est tournée vers un côté supérieur du véhicule dans un état agrandi de la base mobile (10), et une position rétractée dans laquelle la partie d'assise (22) est rétractée à partir de la position d’assise vers le côté avant de véhicule dans un état raccourci de la base mobile (10).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099784-B1 (FR)
Title: Couvre-arête pour une porte à vantail coulissant
Inventor: FERRARESE MASSIMO
IPC: E06B3/42
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-03-17
Abstract: Un élément couvre-arête pour une porte à vantail coulissant comprend une paire de parois (131, 133) adjacentes entre elles et formant une arête. Une paroi principale (131) du couvre-arête (130) comprend une pluralité de cavités (132) particulièrement adaptées pour permettre la connexion du couvre-arête (130) à une structure de chambranle. Une portion d’extrémité (134) d’une paroi latérale (133) du couvre-arête (130) comprend un élément de connexion (138) particulièrement adapté pour permettre la connexion sélective d’un joint (140, 142) au couvre-arête (130).  Figure pour l’abrégé :Fig.2
Patent FR-3113490-B1 (FR)
Title: Installation et procede de fabrication de disques de frein
Inventor: CHEVRIN PAUL-ANDRÉ
IPC: B65G49/00
Filed: 2020-08-24
Granted: 2023-02-24
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE DE FABRICATION DE DISQUES DE FREIN L’invention concerne une installation (1) pour la fabrication de disques de frein pour un aéronef, formés d’un matériau composite comprenant une matrice et un renfort fibreux, l’installation (1) comprenant :  - un premier poste (3) de transformation de pièces (2) présentant une première entrée (30) agencée sur un premier niveau (Z0) de l’installation (1);   - un second poste (4) de transformation des pièces (2) présentant une seconde entrée (40) agencée sur un second niveau (Z1) de l’installation (1), le second niveau (Z1) étant surélevé par rapport au premier niveau (Z0); et  - une tour (5) de stockage et de transfert des pièces (2) apte à se déplacer entre le premier poste (3) et le second poste (4), la tour (5) comprenant :  - une structure de support (51) et  - au moins une balancelle (52) apte à se déplacer dans la structure de support (51) pour recevoir les pièces (2) du premier poste (3) à partir du premier niveau (Z0) et les transférer au second poste (4) par le second niveau (Z1).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123418-B1 (FR)
Title: Unité de climatisation sèche
Inventor: SANCHEZ NICOLAS
IPC: F24F13/22
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: Unité de climatisation (1), notamment pour cabine de téléphérique, comprenant un caisson (10), ledit caisson (10) comprenant un premier compartiment (10-1) dans lequel est monté un évaporateur (30) et un deuxième compartiment (10-2) relié fluidiquement au premier compartiment (10-1) via une ouverture et dans lequel est montée une soufflerie (40), ledit évaporateur (30) étant adapté pour recevoir un flux d’air (F) ambiant via une grille d’entrée d’air (31), pour refroidir ledit flux d’air (F) reçu par évaporation d’un liquide réfrigérant et pour acheminer le flux d’air (F) refroidi jusqu’au deuxième compartiment (10-2) via ladite ouverture, ladite soufflerie (40) étant adaptée pour faire circuler le flux d’air (F) refroidi par ledit évaporateur (30) hors du caisson (10) via au moins une buse de sortie (42), le deuxième compartiment (10-2) comprend un premier déflecteur (13) du flux d’air (F) sortant de l’évaporateur (30) et un deuxième déflecteur (14) du flux d’air (F) sortant de l’évaporateur (30), ledit premier déflecteur (13) et ledit deuxième déflecteur (14) étant disposés entre la sortie de l’évaporateur (30) et la soufflerie (40) de sorte à former une chicane de déviation du flux d’air (F) sortant de l’évaporateur (30).  Figure pour l’abrégé : Fig 11
Patent FR-3126018-B1 (FR)
Title: Systeme de changement de pas des pales d’une soufflante d’un ensemble propulsif
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: F01D21/16
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un système (22) de changement de pas des pales pour un ensemble propulsif (2) d’axe longitudinal (X), chaque pale (5) étant montée pivotante sur un arbre (10) de l’ensemble propulsif suivant un axe de calage (Y), le système comportant un mécanisme de liaison (24) relié à chaque pale et un moyen de commande agissant sur le mécanisme de liaison, le moyen de commande comportant un actionneur cylindrique ayant un corps fixe (27) et un corps mobile (25) solidaire en rotation de l’arbre, le corps mobile étant en translation par rapport au corps fixe, l’actionneur étant agencé de manière à déplacer axialement le mécanisme de liaison pour entraîner le changement de pas des pales, dans lequel le dispositif de commande comporte un compas (28) reliant le corps fixe (27) de l’actionneur au corps mobile (25) de l’actionneur (23).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2474785-B1 (FR)
IPC: H04Q1/457
Filed: 1980-01-09
Granted: 1982-05-28
Abstract: A monitoring circuit for monitoring a digital signal generator which generates signals that are linear combinations of sinewave signals each of whose frequencies are defined by a coefficient K that is proportional to the corresponding frequency. The generator including means for storing the coefficients corresponding to all the signals to be emitted, the coefficients having an integer portion and a fraction portion whose number of digits defines the smallest possible coefficient value which corresponds to a signal of minimum frequency fm such that all signals emitted by the generator are at frequencies which are multiples of the frequency fm. The monitoring circuit includes a redundancy calculator circuit (EX, RR) connected to the output S of the generator (G), and comparator means (CC) comparing the redundancy calculated by the redundancy calculator circuit with a stored constant theoretical value.
Patent FR-2494311-B1 (FR)
Inventor: SCHWARZ BRUNO
IPC: D02G3/46
Filed: 1981-11-16
Granted: 1985-12-20
Abstract: 1. A filament bundle with at least three strands composed of several filaments, which are joined together with an amorphous bonding composition of plastic material, wherein this composition is located substantially in the inside of the filament bundle and is formed by a molten plastic filament, and the filament bundle being twisted as a whole, characterised in that the plastic filament forming the bonding composition has a melting point below 155 degrees C and an elongation at break exceeding 25% and in that, in the cross-section of the bundle, the periphery is defined exclusively by filaments without any binding composition.