baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2893604-A1 (FR)
Title: Outil de transfert de pellicule d'enduit
Inventor: USHIJIMA JUN
IPC: B65H37/00
Filed: 2006-07-10
Abstract: Il est proposé un outil de transfert de pellicule d'enduit permettant de supprimer un fléchissement pendant l'utilisation de l'outil tout en protégeant le ruban de transfert (T) en l'absence de son utilisation. L'outil de transfert de pellicule d'enduit comprend : un mécanisme de coulissement (100) qui fait coulisser la tête de transfert (5) en permettant à la tête de transfert (5) de venir au contact du ruban de transfert (T) et de dépasser du boîtier (10) afin d'effectuer le transfert, et/ou de faire rentrer la tête de transfert (5) dans le boîtier (10) ; et un mécanisme de glissement qui, lorsqu'une opération de coulissement visant à faire dépasser la tête de transfert (5) est effectuée par le mécanisme de coulissement, supprime l'asservissement entre la bobine débitrice (21) et le rouleau débiteur (2) et, lorsque la bobine débitrice (21) tourne dans la direction de l'enroulement du ruban de transfert (T) du fait du défilement du ruban de transfert (T) au moment du transfert, fait tourner le rouleau débiteur (2) et la bobine débitrice (20) de manière mutuellement asservie, le mécanisme de glissement étant intercalé entre la bobine débitrice (21) et le rouleau débiteur (2), outil dans lequel, lorsqu'une opération de coulissement servant à faire rentrer la tête de transfert (5) est effectuée par le mécanisme de coulissement, le mécanisme de coulissement coopère avec le rouleau débiteur (2) et fait tourner en marche arrière le rouleau débiteur (2).
Patent FR-2906130-A1 (FR)
Title: Contre-angle tournevis universel pour implantologie
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C8/00
Filed: 2006-09-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mécanisé pour le vissage et le dévissage des vis de moignons d'implants dentaires, adaptable par une extrémité sur un manche (3) et par l'autre extrémité sur la queue (1) d'un embout de vissage (17), ledit dispositif étant caractérisé par le fait qu'il présente :- un pignon (4) denté clipsable sur ladite queue (1),- un outil (2) positionné sensiblement à la perpendiculaire de la queue (1), permettant la transmission d'une rotation entre un axe moteur inclus dans le manche (3) et le pignon (4), et apte à s'enclencher avec ledit pignon (4) et entraîner l'embout de vissage (17).
Patent FR-2908450-A1 (FR)
Title: Crank's rod fixing device for shutter, has connection unit integrated to arc of ring by end of concave part so that orifices of inner and outer elements are crossed by unit, and ring applied against circumference of outer element
Inventor: FUMEY DUMOULIN YOANN
IPC: E06B9/76
Filed: 2006-11-10
Abstract: The device (D) has a ring (9) provided to surround an outer element at level of connection unit (7) and to stop the element in translation. The ring has an arc (10) to partially surround the outer element. The unit (7) is integrated to the arc by an end of a concave part so that orifices (8a, 8b) of an inner element (5) and the outer element are crossed by the unit (7), and the ring is applied against circumference of the outer element.
Patent FR-2895207-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de commande d'une lampe a decharge gazeuse
Inventor: TRAN TRONG
IPC: H05B41/295
Filed: 2006-11-24
Abstract: Il comporte un transformateur (2) et deux arrivées (3, 4) raccordées côté tension alternative au transformateur (2), entre lesquelles se trouve la lampe. Une bobine (L1), une première capacité (C1) et un premier élément de commutation (T1) contrôlable sont branchés en série dans les arrivées (3, 4) qui sont reliées entre elles au moyen d'un second élément de commutation (T2). Une unité de commande (ST2) commande les éléments (T1, T2, T3) de façon synchrone avec la tension alternative du transformateur (2) et est conçue de telle sorte que le second élément de commutation (T2) sont ouvert après une phase fermée pour l'allumage de la lampe au moment où la tension alternative, qui s'établit dans le circuit oscillant constitué de la bobine (L1) et de la capacité (C4) parasitaire du second élément de commutation (T2), sur la bobine (L1) et la tension alternative du transformateur (2) s'ajoutent pour former une tension d'allumage.
Patent FR-2910705-A1 (FR)
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: H01L23/48
Filed: 2006-12-20
Abstract: The invention relates to the fabrication of electronic circuits on a thinned semiconductor substrate. To produce a connection pad on the back side of the thinned substrate, the procedure is as follows: an integrated circuit is produced on an unthinned substrate, in which a portion of a polycrystalline silicon layer (18) dedicated for the connection of the pad is provided. The circuit is transferred onto a transfer substrate (30) and then its back side is thinned. A via is opened in the thinned semiconductor layer (12) in order to gain access to the polycrystalline silicon; aluminum (80) is deposited and this layer is etched so as to define a pad which is in contact with the internal interconnects of the integrated circuit by way of the polycrystalline silicon.
Patent FR-2900415-A1 (FR)
Title: Systeme genetique pour le controle du developpement du type floral d'une plante dicotyledone, et mise en oeuvre dans les procedes de detection et de selection
Inventor: BENDAHMANE ABDELHAFID
IPC: C12N15/82
Filed: 2006-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet un système génétique pour le contrôle du développement du type floral d'une plante dicotylédone, ledit système comprenant la combinaison de deux éléments génétiques de contrôle, respectivement :- un premier élément génétique de contrôle (A/a) présent dans une plante dicotylédone, sous la forme d'un allèle dominant (A), et d'un allèle récessif (a), et- un second élément génétique de contrôle (G/g) présent dans une plante dicotylédone, sous la forme d'un allèle dominant (G), et d'un allèle récessif (g), étant entendu que l'un au moins des premiers et seconds éléments génétiques de contrôle a été artificiellement introduit dans ladite plante dicotylédone.Le système ci-dessus permet de contrôler, et/ou de modifier le sexe des fleurs de plantes dicotylédones.
Patent FR-2885949-A1 (FR)
Title: Appareil de reglage de distribution des soupapes et moteur a combustion interne muni de celui-ci
Inventor: SUGA SEIJI
IPC: F01L1/356
Filed: 2006-05-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de réglage de distribution des soupapes.L'appareil comprend un élément rotatif menant (1) entraîné par le moteur et un élément rotatif mené (3) pour entraîner un arbre à cames (2) du moteur. L'élément mené peut tourner par rapport à l'élément menant. Un premier élément mobile (30) est réalisé dans l'un des éléments rotatifs et est agencé pour avancer et reculer. Un second élément mobile (33) est prévu dans l'autre des éléments rotatifs et est agencé pour avancer et reculer. Les premier et second éléments mobiles sont agencés pour limiter une rotation relative entre l'élément menant et l'élément mené lorsque les deux éléments mobiles sont avancés, et pour permettre la rotation relative lorsqu'au moins l'un parmi les premier et second éléments mobiles est déplacé vers l'arrière.L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-2901496-A1 (FR)
Title: Alloy for covering a part e.g. protection surface of welded tin, comprises iron for assuring wettability at the welded tin, and chromium for assuring wear resistance of the welded part
Inventor: BONO DAVID
IPC: B23K1/08
Filed: 2006-05-24
Abstract: The alloy for covering a part of welded tin, comprises iron (91-99%) for assuring wettability at the welded tin, and chromium (1-9%) for assuring wear resistance of the welded part. The iron has a carbon level of 200-300 ppm. Independent claims are included for: (1) a process for obtaining an alloy; and (2) an iron plate.
Patent FR-2906770-A1 (FR)
Title: Armchair for e.g. car, has foot rest moving from retractable position to service position by translation of foot rest along direction oriented from end of seat towards front end of seat, and by rotation around axis
Inventor: IVANOV IVANOV
IPC: B60N2/34
Filed: 2006-10-10
Abstract: The armchair has a backrest (4) placed at the level of rear end (2.1) of a seat (2), and a footrest (6) moved from a retractable position in which the footrest is placed below the seat to a service position. The passage of the foot rest from the retractable position to the service position is performed by translation of the foot rest along a direction oriented from the end of the seat towards a front end (2.2) of the seat, and by a rotation around an axis (Y1) perpendicular to a translation direction. The foot-rest in retractable position is placed parallel to the seat. Independent claims are also included for the following: (1) a method for deploying a footrest equipping an armchair for motor vehicle (2) a method for retracting a footrest equipping an armchair for motor vehicle.
Patent FR-2908327-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de clinker a emission de co2 controlee
Inventor: PENFORNIS ERWIN
IPC: B01D53/62
Filed: 2006-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de clinker à partir d'un cru mettant en oeuvre :- le préchauffage du cru par des fumées de combustion,- la précalcination du cru,- la calcination du cru précalciné dans un four rotatif,dans lequel la précalcination et la calcination dans le four rotatif produisent des fumées de combustion comprenant du CO2,dans lequel on fait subir un traitement d'élimination de CO2 aux fumées de combustion créées par la précalcination sans mélanger lesdites fumées aux fumées de combustion créées par la calcination dans le four rotatif.
Patent FR-2894895-A1 (FR)
Title: Mechanism for adjusting inclination level of car seat, comprises specific arrangement of toothed wheels and elastic element
Inventor: BIEHLER HUBERT
IPC: B60N2/225
Filed: 2006-12-19
Abstract: The unit comprises two outer wheels (22,26) with inner teeth (20,24) to be rotated around a mutual axis and adjustable in relation to one another. The teeth (20,24) of the wheels (22,26) engage with those of three planet gears (31,32,33) rotating around a sun wheel (36). The sun wheel (36) is assembled of two axially positioned identically toothed gears each with a rectangular central opening (40,44) arranged in different positions when the teeth are in line. Tolerances are compensated by one or two elastic elements (48) located inside the openings (40,44).
Patent FR-2913899-A1 (FR)
Title: Metallic sheet forming method for motor vehicle, involves forming part determined from stamped sheet, where stamped sheet is remained in place between forming parts using coil and spires integrated in one forming part
Inventor: GONZALEZ BEATRIX
IPC: B21D22/30
Filed: 2007-03-20
Abstract: The method involves forming a side of a metallic sheet (8) using a stamping tool having a forming part (1) with a surface acting as a support for the side and another forming part (2) for stamping the side along desired form. A part determined from the stamped sheet is formed by applying electromagnetic field (EMF) magnetic impulsion on the sheet using a capacitor connected to a coil (4) having spires (4a), during or immediately after forming the side. The stamped sheet is remained in place between the forming parts using the coil and the spires integrated in one of the forming parts. The coil is surrounded by a dielectric material. An independent claim is also included for a stamping tool for forming a metallic sheet.
Patent FR-2917709-A1 (FR)
Inventor: DE MIRAS JEROME
IPC: B64C27/54
Filed: 2007-06-19
Abstract: The invention relates to a device for controlling the blades of a helicopter rotor or similar, including a blade-supporting rotor mast (1). The control device consists of a swash plate (10) extending around the rotor mast and comprising a stationary ring (11) and a rotating ring (12) which is rotationally mounted on the stationary ring and which is connected to the blades and, therefore, rotates with the rotor; and three actuators (23) which generate the controlled movement of the rotating ring both in translation in parallel to the rotor mast and angularly about axes perpendicular to the rotor mast. According to the invention, the three actuators are disposed substantially at the swash plate in the side extension of same, each actuator including a moving part (21) which is directly connected to the stationary ring in order to form therewith a sliding joint such that the movement of the moving part of one of the actuators generates the movement of the associated part of the stationary ring along an axis of the rotor mast (Z).
Patent FR-2919013-A1 (FR)
Title: Boite a ressort de dispositif antichute de rideau roulant a deplacement vertical munie d'une surete,et elements de surete correspondants.
Inventor: PIGNOL JEAN CLAUDE
IPC: E06B9/84
Filed: 2007-07-20
Abstract: La boîte à ressort (1) de dispositif antichute comporte une bobine formée de deux flasques (3a,3b), sur laquelle est enroulé le rideau, tournant autour d'un arbre fixe (2), et un ressort de compensation (5) dont l'extrémité intérieure est fixée sur cet arbre (2) et dont l'extrémité extérieure (6) est fixée sur une barrette (13) mobile en translation dans des boutonnières (14) agencées à la périphérie des flasques (3a,3b). L'extrémité de la barrette (13) libère le doigt (10) d'un verrou basculant (8), articulé sur l'un des flasques (3a), en direction d'une roue crantée (7) solidaire de l'arbre fixe (2), en cas de rupture du ressort (5). Des éléments de sûreté (24,25) empêchent un déclenchement intempestif du dispositif antichute, notamment un levier de sûreté (24), muni de crans (29,30) coopérant avec la barrette (13), adjacent au verrou (8), ou une pièce de liaison (25) entre la barrette (13) et la bobine (3a,3b) jouant le rôle de « fusible ».Application aux rideaux roulants motorisés ou mus à la main.
Patent FR-2905203-A1 (FR)
Title: Electrical connector for electrical wire, has holding part with holding surfaces defined sequential to vertical positions of surfaces, where positions progressively lower in direction from one end to another end of part
Inventor: FUKAMACHI MAKOTO
IPC: H01R13/58
Filed: 2007-08-28
Abstract: The connector has an electrical wire holding part (21) with holding surfaces (22) to individually support electrical wires (50). One of the wires having a minimal diameter is intercalated between other wires having a maximal diameter. A link forming band (31) has a band piece (34) extended from one end of the part to another end of the part such that the piece maintains the wires in place. The surfaces are defined sequential to vertical positions of the surfaces, where the positions progressively lower in a direction from the former end to the latter end of the part.
Patent FR-2921121-A1 (FR)
Title: Air/fuel mixture combustion improving device for e.g. petrol engine, has magnets mounted on power cable such that magnetic field is created around cable to ionize air supplied to engine, where magnets are mounted on electromagnetic elements
Inventor: HADOT BERTRAND FRANCOIS DANIEL MARIE
IPC: B60R16/04
Filed: 2007-09-14
Abstract: The device has magnets mounted on a power cable such that magnetic field is created around the cable for ionizing air supplied to a heat engine, where the cable connects an alternator to a battery. The magnets are mounted on a power cable that connects a distributor to a spark plug, and on electromagnetic elements of the heat engine, where the electromagnetic elements are chosen among a capacitor, over-voltage coil, the alternator and the distributor.
Patent FR-2925782-A1 (FR)
Title: Electric power or signal transferring cable maintaining device for aircraft, has movable supports fixed in raceway and receiving cables, and fixation rings locking cables against lateral and circular sectioned beams of supports
Inventor: BIESSE JEAN LUC
IPC: H02G3/04
Filed: 2007-12-20
Abstract: The device has concave V-shaped movable supports (5) fixed in a raceway (1) and receiving cables (4). Locking units i.e. fixation rings (3), lock the cables against lateral and circular sectioned beams (53, 52) of the supports. Each beam is oriented parallel to an axis (X) of the raceway. The supports have parallel end shields (51) that are extended in a plane perpendicular to the axis of the raceway. The shields have upper ends (54) that are extended in a manner to partially cover an outer surface of lateral walls (11) of the raceway.
Patent FR-2914263-A1 (FR)
Title: Treuil pour wagon porte-vehicules et wagon le comportant
Inventor: HUCHEZ ANTOINE
IPC: B61D3/18
Filed: 2007-04-02
Abstract: La présente invention concerne un treuil (40) à enroulement de câble, notamment pour manoeuvrer un pont (20) de wagon (1) porte-véhicules, comportant un bâti (44); un tambour (41) pour l'enroulement d'un câble monté à rotation dans le bâti ; un arbre (42) d'entrée de force motrice pour la mise en rotation du tambour ; des moyens de démultiplication étant interposés entre l'arbre d'entrée et le tambour pour manoeuvrer celui-ci ; et un mécanisme d'irréversibilité en enroulement de câble pour le tambour, caractérisé en ce qu'il comporte un second arbre (43) d'entrée de force motrice pour la mise en rotation du tambour, des moyens de démultiplication étant interposés entre le tambour et le second arbre, le rapport total de démultiplication entre le second arbre et le tambour étant supérieur au rapport total de démultiplication entre le premier arbre et le tambour, de sorte que, pour un même nombre de tours de tambour, un plus grand nombre de tours est nécessaire sur le second arbre qu'assure le premier.Selon un autre aspect, la présente invention concerne un wagon (1) porte-véhicules équipé d'un tel treuil (40).
Patent FR-2902674-A1 (FR)
Title: Deconnexion rapide pour les pieces mouillees dans un pistolet a peinture
Inventor: JONES MICHAEL B
IPC: B05B15/06
Filed: 2007-05-23
Abstract: Appareil et procédé pour déconnecter rapidement un sous-ensemble de pièces mouillées d'un pistolet à peinture dans lequel le sous-ensemble de pièces mouillées comprend une pointe de pulvérisation, des composants de vérin de pompe et de piston et de gobelet de peinture comprenant un support de vérin de boîtier de pompe supportant le vérin de pompe et ayant une paire de saillies sur le support de vérin de boîtier de pompe, un châssis ayant une paire de fentes alignées pour recevoir les saillies lorsque le support de vérin de boîtier de pompe est reçu dans le châssis, un levier de blocage fixé de manière pivotante au châssis de manière adjacente à l'une des fentes et mobile entre une position verrouillée dans laquelle le support de vérin de boîtier de pompe est retenu sur le châssis et une position déverrouillée dans laquelle le support de vérin de boîtier de pompe est amovible du châssis. Une caractéristique de retenue passive met en prise par frottement le sous-ensemble de pièces mouillées avec le châssis lorsque le sous-ensemble de pièces mouillées est reçu dans le châssis.
Patent FR-2905160-A1 (FR)
Title: Valve for radiator, has hollow cylindrical socket formed in interval and cooperating with shield to present gaps forming openings, where shield presents projection corresponding to maximal course length of valve element
Inventor: MESSMER James
IPC: F24D19/10
Filed: 2007-08-17
Abstract: The valve has a pre-adjusting device including a cylindrical shield (15) which partially covers a valve seat retainer (7) and delimits an interval with a casing whose lower part (3) is made of plastic material element. A mobile, hollow cylindrical socket (17) formed in the interval cooperates with the shield to present gaps forming openings with variable covering. A valve element (9) is disposed on the valve seat retainer. The shield presents a projection corresponding to a maximal course length of the valve element, according to a displacement direction of the valve element.
Patent FR-2914868-A1 (FR)
Title: Automatic cleaning device for e.g. wall of swimming pool, has valve cooperated with seat to adopt closing positions in which valve closes pipes during functioning, and prefilter placed in head to avoid blocking of valve through debris
Inventor: CHANDLER MICHAEL
IPC: B08B3/02
Filed: 2007-10-08
Abstract: The device (1) has a hollow head (2) presenting a seat (11), and aspiration pipes (5a, 5b) projecting into the head. The seat delimits a space, and a swing type valve (4) is housed in the space. The valve is cooperated with the seat for adopting closing positions in which the valve closes the pipes during functioning of the device. A prefilter (9) e.g. fine mesh screen, is placed in the head for avoiding blocking of the valve through debris e.g., leaves, in the space.
Patent FR-2925041-A1 (FR)
Title: Blocs en fibres de cellulose agglomerees.
Inventor: VOGEL STEPHANE
IPC: B09B3/00
Filed: 2007-12-13
Abstract: La présente invention concerne des blocs en fibres de cellulose agglomérées, leurs utilisations, notamment pour réaliser des constructions ainsi qu'un procédé de fabrication de ces blocs.
Patent FR-2928717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2008-03-11
Abstract: Dispositif d'éclairage, pour véhicule automobile, comportant un projecteur code propre à donner un faisceau lumineux à coupure, et un projecteur complémentaire (3) qui, lorsqu'il est allumé, se combine avec le faisceau code pour donner un faisceau route, le projecteur complémentaire comprenant au moins une source lumineuse constituée par au moins une diode électroluminescente (7), au moins une lentille (9) et au moins un miroir (13) pour récupérer une partie du flux lumineux de la source ; la lentille (9) du projecteur complémentaire (3) est non stigmatique et est déterminée pour engendrer un faisceau large, à coupure basse relativement nette, et de hauteur réduite, tandis que le miroir (13) est déterminé pour fournir de la lumière au moins dans la zone centrale , au-dessus du faisceau large de la lentille.
Patent FR-2930131-A1 (FR)
Inventor: MARIETTA TONDIN JULIEN
IPC: A47K10/32
Filed: 2008-04-17
Abstract: A dispensing system for dispensing cut lengths of a strip of paper includes a box configured to contain the cut lengths of a strip of paper. The box is made of semi-rigid material that dispenses individual cut lengths through a dispensing slot, the cut lengths of a strip of paper being made up of cut lengths held together by joins, and the dispensing slot being narrower in width than a width of the strip of paper. The box includes a guide means for guiding the strip of paper, the guide means being formed of two wall elements forming a narrow space through which the strip of paper is guided and held in contact with as far as the dispensing slot, the narrow space being formed by folding a panel of the box about a fold line in which the dispensing slot is formed.
Patent FR-2935635-A1 (FR)
Title: Transaction card e.g. payment card, fabricating method, involves coextruding deformable element and two rigid PVC inserts to form coextruded assembly, where deformable element is arranged between rigid inserts
Inventor: GARNIER LAURENT
IPC: B29C48/07
Filed: 2008-09-09
Abstract: The method involves coextruding a deformable element (11) that is made of elastomer, and two rigid PVC inserts (12, 13) to form a coextruded assembly i.e. central core (10), where the element and the rigid inserts are coplanar. The coextruded assembly is laminated between two rigid plates (14, 15). Rectilinear cuts (14c, 15c) are formed in the respective plates at the level of the element, where the element is arranged between the rigid inserts.