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Patent WO-2016070989-A1 (WO)
Title: Verfahren zur produktion von synthesegas
Inventor: SPORER JOSEF
IPC: C01B3/38
Filed: 2015-11-04
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von Synthesegas, wobei als erster Prozessschritt in einem Reaktor eine Hochtemperaturvergasung durchgeführt wird, bei der Wärmeenergie freigesetzt wird, indem die freigesetzte Wärmeenergie zur zusätzlichen Herstellung von Synthesegas in einem zweiten Prozessschritt verwendet wird, der innerhalb oder außerhalb des Reaktors durchgeführt wird.
Patent WO-2015104364-A1 (WO)
Title: Procédé pour effectuer un génotypage multiplexe
Inventor: MARTINANT JEAN-PIERRE
IPC: C12N15/10
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour effectuer le génotypage d'individus par génotypage multiplexe, des échantillons portant des loci différents de divers individus étant rassemblés et le génotypage étant effectué sur cet ensemble.
Patent WO-2015135701-A1 (WO)
Title: Carbonates d'alcoxylates d'alcool utilisés comme adjuvants pour la protection des cultures
Inventor: HAHN BJÖRN THOMAS
IPC: A01N43/56
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne une composition agrochimique comprenant un pesticide et un alcoxylate de formule (I), telle que définie ci-dessous. Elle concerne également ledit alcoxylate. Elle concerne en outre une méthode de préparation de ladite composition par mise en contact de l'alcoxylate et du pesticide. Elle concerne enfin une méthode de lutte contre les champignons phytopathogènes et/ou une croissance indésirable des plantes et/ou une attaque par des insectes ou des acariens indésirables et/ou pour la régulation de la croissance de plantes. La méthode consiste à laisser agir la composition sur les animaux nuisibles respectifs, leur environnement ou les cultures devant être protégées de l'animal nuisible respectif, sur le sol ou sur les plantes indésirables et/ou les cultures et/ou leur environnement. L'invention concerne enfin des semences comprenant cette composition.
Patent WO-2015132180-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de formation d'éléments de bobine
Inventor: PONZIO MASSIMO
IPC: H02K15/04
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de fabrication d'éléments de bobine (20) destinés à être insérés dans les fentes (21) de l'âme d'une machine dynamoélectrique, les éléments de bobine (20) étant formés par pliage des parties d'un conducteur électrique (300) au moyen d'au moins un premier élément de mise en prise (112). L'appareil comprend : un premier élément (23) qui tourne autour d'un premier axe de rotation (17a) ; un deuxième élément (24) qui tourne autour d'un second axe de rotation (18a) positionné latéralement par rapport au premier axe de rotation (17a), le deuxième élément (24) étant soutenu par le premier élément (23) ; un troisième élément (25) tournant autour d'un axe central de rotation du deuxième élément (24) ; le troisième élément (25) étant soutenu par le deuxième élément (24). Le premier élément de mise en prise (112) est susceptible de venir en prise avec le conducteur (300) contre une surface de contraste (192) afin de plier une partie du conducteur. Les rotations du premier élément (23) et du deuxième élément (24) font en sorte que le au moins un premier élément de mise en prise (112) se déplace dans un plan (P), tandis que la rotation du troisième élément (25) fait en sorte que le au moins un premier élément de mise en prise (112) tourne dans le plan (P). De préférence, la rotation d'un quatrième élément (26) fait en sorte que le au moins un premier élément de mise en prise (112) tourne hors du plan (P).
Patent WO-2015158865-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce composite
Inventor: PERRILLAT PASCAL
IPC: B29C70/44
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une superposition d'une lisse (101) et d'un panneau (103), comprenant l'étape consistant à fournir une préforme de lisse (303), une préforme de panneau (508), une charge (309) et un moule (307). Le moule est conçu pour définir une surface interne d'une lisse. Le procédé comprend en outre les étapes consistant à disposer la préforme de lisse (303) pour qu'elle entre en contact avec le moule (307), à placer un matériau de charge (309) entre la surface du moule (307) et la préforme de lisse (303), et à amener le matériau de renforcement (303) en contact avec la préforme de panneau (508). La forme du moule (307) est conçue pour contrôler le placement de la charge (309) et/ou la forme de la charge et/ou le volume de la charge.
Patent WO-2015173205-A1 (WO)
Inventor: HUNG YVONG
IPC: E01C7/26
Filed: 2015-05-11
Abstract: The present invention relates to a bituminous composition comprising: (a) at least one bitumen with needle penetrability at 25 °C greater than or equal to 600 tenths of a millimetre, the value 900 tenths of a millimetre being excluded, (b) at least one blown bitumen having needle penetrability at 25 °C of between 10 and 50 tenths of a millimetre, and (c) at least one polymer, said penetrability values being measured according to standard NF EN 1426. The bituminous composition performs well at both low-temperature and intermediate temperature. More particularly, the bituminous composition has improved performance at low temperature while retaining good performance at intermediate temperature.
Patent WO-2016000868-A1 (WO)
Title: Supervision device and sensor device comprising a supervision device
Inventor: AREZKI AMINE
IPC: B61L1/20
Filed: 2015-05-19
Abstract: The invention concerns a supervision device for monitoring a mounting state of a sensor element (4) to a track (2), the supervision device comprising : a sensor contact element (5) being adapted for being attached to the sensor element (4), a track contact element (1) being adapted for being attached to the track (2), wherein one of the contact elements (1, 5) comprises two electrical contact points (6a, 6b) which are insulated from each other, and the other contact element comprises an electrical contact area (3a, 3b, 3c), wherein in a mounted state of the sensor element (4) the contact area (3a, 3b, 3c) contacts both electrical contact points thereby forming an electrical contact between the two electrical contact points, and wherein in an dismounted state of the sensor element (4) the contact area (3a, 3b, 3c) does not form an electrical contact between the two contact points (6a, 6b). The inventive supervision device allows reliable detection of a dismounting or an improper mounting of the sensor element
Patent WO-2015181172-A1 (WO)
Title: Capteur de pression capacitif fonctionnellement transparent aux rayons x
Inventor: BENGTSSON MARTIN
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression comprenant : au moins une partie supérieure (101) et une couche non conductrice (106) inférieure; au moins une première (102) et une seconde (105) couche conductrice; et au moins une première (103) et une seconde (104) couche d'espacement, ladite couche non conductrice supérieure (101) étant fixée à ladite première couche conductrice (102) qui est fixée à ladite première couche d'espacement (103) qui est fixée à ladite seconde couche d'espacement (104) qui est fixée à ladite seconde couche conductrice (105) qui est fixée à ladite couche non conductrice (106) inférieure, lesdites au moins première (102) et seconde (105) couches conductrices étant connectés à des câbles, et formant ainsi un capteur de pression. L'invention concerne également un réseau de capteurs de pression, un procédé de production d'un tel capteur de pression et également l'utilisation d'un tel réseau de capteurs de pression dans un appareil à rayons X.
Patent WO-2015185491-A1 (WO)
Title: Outil de pose de bouchons
Inventor: MAYR STEFAN
IPC: B62D25/24
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un outil guidé par robot (3), destiné à poser automatiquement des bouchons (5) sur des parties de carrosserie (6), ainsi qu'un procédé de pose. L'outil de pose de bouchons (3) comprend un bâti (10) muni d'un raccord (11) pour un robot industriel (2), un magasin à bouchons (12) et une unité de pose (18) munie d'un support de bouchon (19) et d'un dispositif rotatif (20) servant à positionner le support de bouchon (19) entre une position de chargement (40) au niveau du magasin à bouchons (12) et une position de pose (39). Le support de bouchon possède une ou plusieurs têtes supports (26, 27) reliées au dispositif rotatif (20), chacune dotée d'un poussoir de pose (28) et d'un étui à bouchon (29) destiné à recevoir un bouchon (5) individuel. Le poussoir de pose (28) s'appuie de préférence en position fixe sur le bâti dans le sens axial et l'étui à bouchon (29) est supporté de manière à pouvoir s'écarter dans le sens axial par rapport au poussoir de pose (28).
Patent WO-2016012183-A1 (WO)
Inventor: DINKEL ALEXANDER
IPC: F24C15/16
Filed: 2015-06-24
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Laufrolle (18 - 21) für ein Gargutträgersystem (10), insbesondere für ein Auszugssystem, eines Haushaltsgargeräts (1), mit einem Laufrollen körper (26) und einem zumindest teilweise in dem Laufrollenkörper (26) aufgenommenen Gleitlager (27) zum Lagern der Laufrolle (18 - 21) an oder auf einer Laufrollenachse (28) des Gargutträgersystems (10).
Patent WO-2016005372-A1 (WO)
Title: Système de guidage d'un piston de frein d'un frein à disque de véhicule automobile
Inventor: VOGT MICHAEL
IPC: F16D65/18
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un système de guidage d'un piston de frein d'un frein à disque de véhicule automobile, comprenant un piston de frein, un alésage cylindrique (13) de piston de frein servant à loger le piston de frein déplaçable axialement dans un carter (4), et une bague d'étanchéité montée de manière fixe axialement dans le carter (4), laquelle est serrée élastiquement entre une paroi cylindrique de piston de frein et un évidemment ménagé dans l'alésage (13) de piston de frein. L'invention vise à améliorer le comportement NVH (bruit, vibrations et dureté) en éliminant les bruits indésirables provenant de freins à disque de véhicule automobile. A cet effet, un moyen de guidage (15) précontraint élastiquement de manière réversible est serré entre l'alésage (13) de piston de frein et la paroi de piston de frein, prend appui sur le carter (4), et accouple le piston de frein à l'alésage (13) de piston de frein dans une orientation ciblée.
Patent WO-2016005526-A1 (WO)
Title: Transformateur à prise médiane
Inventor: WANG NINGNING
IPC: H01F21/12
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un transformateur à prise médiane. Ledit transformateur comprend au moins une première couche comprenant une première partie d'un enroulement primaire entrelacée avec une première partie d'un enroulement secondaire et au moins une seconde couche comprenant une seconde partie de l'enroulement primaire entrelacée avec une seconde partie de l'enroulement secondaire. La seconde couche est disposée au-dessus de la première couche. L'enroulement primaire de la première couche est connecté à l'enroulement primaire de la seconde couche à travers le centre des première et seconde couches et l'enroulement secondaire de la première couche est connecté à l'enroulement secondaire de la seconde couche à travers le centre des première et seconde couches.
Patent WO-2016008930-A1 (WO)
Title: Tête d'actionnement et de distribution de produit, dispositif et procédé associés
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: B05B11/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention porte sur une tête d'actionnement et de distribution de produit (16), laquelle tête est conçue pour être montée sur un réceptacle (12), et comprend : un premier élément rigide (31) pour actionner un élément de distribution (14), et apte à se déplacer le long d'un axe de déplacement entre une position de repos et une position de distribution de produit; un second élément rigide (32) pour fixer la tête (16) au réceptacle (12), et apte à rester stationnaire par rapport au premier élément (31) lors du déplacement du premier élément (31); et un capuchon protecteur souple (33) recouvrant le premier élément rigide (31) et le second élément rigide (32), et définissant un passage de distribution de produit (60), la tête étant réalisée à l'aide d'un processus de double injection, de telle sorte que les premier (31) et second (32) éléments rigides sont intégrés, et que le capuchon protecteur (33) relie ces deux éléments rigides d'une manière souple.
Patent WO-2017012677-A1 (WO)
Title: Système et procédé informatique de simulation d'un comportement de commande de type humain dans un contexte environnemental
Inventor: AMBECK-MADSEN JONAS
IPC: G06N3/04
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé informatique de simulation d'une décision de type humaine dans un contexte environnemental, comprenant les étapes consistant à : - capturer (10) des données environnementales avec au moins un capteur, - réaliser (16) un procédé informatique pour réaliser une compression bidirectionnelle de données dimensionnelles élevées par compression desdites données dans une carte de dimensions inférieures, - si des données environnementales sont capturées au cours d'une phase d'apprentissage d'un modèle informatique, évaluer (24) ladite carte de données compressées pour déterminer la qualité de la carte par la façon dont elle sépare bien des données ayant différentes propriétés, lesdites données capturées correspondant à des données pré-enregistrées connues qui ont été pré-évaluées, - si des données environnementales sont capturées après ladite phase d'apprentissage, ajouter (26) un nouveau point auxdites données compressées et générer un signal indiquant quelle décision de type humaine à utiliser pour correspondre à l'état de l'opérateur.
Patent WO-2016016292-A1 (WO)
Title: Dérivés du 2-oxa -5-azabicyclo [2.2.1] heptan -3-yl
Inventor: CECERE GIUSEPPE
IPC: A61P25/28
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle L est une liaison, -C (O) NH -, -NHC (O) -, -CH 2 NHC(O)-, CH 2 C(O)NH-, -CH 2 NH-, -NH-ou-NHC (O) NH -; R1 est hydrogène, alkyle inférieur, halogène, alcoxy-alkyle inférieur, alcoxy inférieur substitué par halogène, alkyle inférieur substitué par halogène ou est un groupe phényle ou hétéroaryle choisi dans le groupe constitué par pyridinyle, pyrimidinyle, pyrazinyle ou pyrazolyle, et dans laquelle le phényle et l'hétéroaryle sont éventuellement substitués par un, deux ou trois substituants choisis dans le groupe constitué par un atome d'halogène, alkyle inférieur, alcoxy inférieur, alkyle inférieur substitué par halogène, alcoxy inférieur substitué par halogène, cycloalkyle ou O-CH 2 -cycloalkyle ; ou son sel d'addition d'acide pharmaceutiquement approprié, tous les mélanges racémiques, tous leurs énantiomères et/ou isomères optiques correspondants, qui peuvent être utilisés pour le traitement de la dépression, des troubles de l'anxiété, du trouble bipolaire, du trouble d'hyperactivité avec déficit de l'attention (ADHD), des troubles liés au stress, des troubles psychotiques, de la schizophrénie, des maladies neurologiques, de la maladie de Parkinson, des troubles neurodégénératifs, de la maladie d'Alzheimer, de l'épilepsie, de la migraine, de l'hypertension, de l'abus de substances psychoactives, des troubles métaboliques, des troubles de l'alimentation, du diabète, des complications diabétiques, de l'obésité, de la dyslipidémie, des troubles de consommation et d'assimilation d'énergie, des troubles et dysfonctionnements de l'homéostasie de la température corporelle, des troubles du sommeil et du rythme circadien et des troubles cardiovasculaires.
Patent WO-2016020520-A1 (WO)
Title: Ensemble de guidage d'air et véhicule comportant au moins un ensemble de guidage d'air
Inventor: SCHMIDT ANDREAS
IPC: B60T5/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage d'air (100, 200, 300, 400, 500) pour un véhicule, lequel dispositif est disposé dans la zone devant une roue de véhicule (10) reliée fonctionnellement à un système de freinage, comportant au moins un corps de guidage d'air (110, 210, 310, 410, 510) positionné devant la roue de véhicule, lequel corps est éloigné d'une partie de revêtement de dessous de caisse (12) vers le bas dans la direction de la chaussée, et au moins un canal (130, 230, 330, 430, 530) situé dans le corps de guidage d'air (110, 210, 310, 410, 510) ou sur le côté du corps de guidage d'air (110, 210, 310, 410, 510) qui s'éloigne du côté externe du véhicule, lequel canal est conçu pour diriger l'air de circulation affluant dans la direction du système de freinage. L'ensemble de guidage d'air est caractérisé par le fait que le corps de guidage d'air (110, 210, 310, 410, 510) comporte une première lèvre de refoulement (120, 220, 320, 420, 520), laquelle est disposée entre le corps de guidage d'air (110, 210, 310, 410, 510) et la roue de véhicule (10) et laquelle fait saillie sur le corps de guidage d'air (110, 210, 310, 410, 510) vers le bas dans la direction de la chaussée, et par le fait qu'une seconde lèvre de refoulement (122, 222, 322, 422, 522) est disposée sur le côté du au moins un canal (130, 230, 330, 430, 530) qui s'éloigne du côté externe du véhicule, de sorte que l'au moins un canal (130, 230, 330, 430, 530) comprenne un espace (132, 232, 332, 432, 532) entre la première lèvre de refoulement (120, 220, 320, 420, 520) et la seconde lèvre de refoulement (122, 222, 322, 422, 522).
Patent WO-2016055496-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de bace1
Inventor: BARTELS BJOERN
IPC: A61P25/28
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) ayant une activité inhibitrice de BACE1, leur fabrication, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation en tant que substances thérapeutiquement actives. Les composés actifs de la présente invention sont utiles dans le traitement thérapeutique et/ou le traitement prophylactique de la maladie d'Alzheimer, par exemple.
Patent WO-2017071770-A1 (WO)
Inventor: ZHANG GUOQIANG
IPC: H04W12/04
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé réalisé par un dispositif informatique (10) pour établir un secret partagé entre un premier dispositif de communication (20) et au moins un second dispositif de communication (30). Le procédé consiste à acquérir (S101), à l'aide d'un premier moyen de communication avec le premier dispositif de communication (20), une première représentation de données à partir de laquelle le secret partagé peut être dérivé. Le procédé consiste en outre à générer (S102) une seconde représentation de données à partir de la première représentation de données, seconde représentation de données à partir de laquelle le secret partagé peut être dérivé. En outre, le procédé consiste à fournir (S103), à l'aide d'un second moyen de communication, au second dispositif de communication (30), la seconde représentation de données, le premier moyen de communication étant différent du second moyen de communication.
Patent WO-2016079275-A1 (WO)
Title: Système de formage par faisceau optique asymétrique
Inventor: KUMKAR MALTE
IPC: G02B27/09
Filed: 2015-11-19
Abstract: Des modifications, configurées de manière formées asymétrique transversalement à la direction de propagation (5) du faisceau laser, sont générées pour traiter une matière (9) particulière sensiblement transparente à pour un faisceau laser. Selon l'invention, le faisceau laser (3) est formé pour réaliser une zone focale allongée (7) dans la matière (9), la zone focale (7) étant formée de telle sorte qu'elle comprend au moins un maximum d'intensité aplatie transversalement dans une direction d'aplatissement ou une rangée transversale et/ou axiale de maxima d'intensité asymétrique qui sont aplatis dans une direction de rangée. Après le positionnement de la zone focale (7) dans la matière (9), une modification et la matière (9) et la zone focale (7) sont déplacées dans la direction d'aplatissement ou transversalement à celle-ci ou dans la direction de rangée ou transversalement à celle-ci l'une par rapport à l'autre pour former une fissure le long d'une direction préférée induite.
Patent WO-2017088937-A1 (WO)
Inventor: FRAATZ MARIO
IPC: C12P7/64
Filed: 2015-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la préparation d'aldéhydes ramifiés, comprenant les étapes suivantes : (a) préparation d'une culture d'un ou de plusieurs champignons du genre  Conidiobolus  et production d'une biomasse présentant une teneur en acides carboxyliques ramifiés sous forme libre et/ou liée ; (b) extraction de la biomasse de l'étape (a) pour produire un premier produit intermédiaire contenant des acides carboxyliques libres et/ou liés ; (c) hydrolyse chimique, enzymatique ou microbienne facultative des acides carboxyliques liés du premier produit intermédiaire ; (d) traitement du premier produit intermédiaire par un agent de réduction de nature chimique pour transformer les acides carboxyliques libres et/ou liés en alcools correspondants ainsi que séparation facultative d'un ou de plusieurs alcools des composants secondaires gênants et production du deuxième produit intermédiaire produit chimiquement, qui contient ces alcools sous forme de mélange ou sous forme enrichie ; (e) traitement du premier produit intermédiaire par un agent de réduction de nature biologique pour transformer les acides carboxyliques libres et/ou liés en aldéhydes correspondants présentant le même nombre d'atomes de carbone par rapport aux acides carboxyliques libres et/ou liés ou en aldéhydes correspondants présentant un nombre d'atomes de carbone réduit d'une unité par rapport aux acides carboxyliques libres et/ou liés et production du deuxième produit intermédiaire produit biologiquement, qui contient ces aldéhydes ; (f) traitement du deuxième produit intermédiaire produit chimiquement par un oxydant de nature chimique pour transformer les alcools libres et/ou liés en aldéhydes correspondants ; ainsi que le cas échéant (g) élimination des composants secondaires gênants des fractions obtenues après les étapes (d) et/ou (e) et/ou (f).
Patent WO-2016165834-A1 (WO)
Title: Module de batterie
Inventor: NEUSS WILHEM
IPC: H01M10/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un module de batterie comprenant une pluralité cellules rondes (1) de mêmes dimensions, de même capacité de charge de consigne et de même tension de consigne, qui sont regroupées en une rangée de piles de cellules rondes qui sont disposées en rangée les unes derrière les autres, et qui sont toutes constituées d'une même pluralité de cellules rondes (1) qui sont placées les unes à côté des autres et les unes sur les autres (1) dans chaque pile de cellules rondes parallèlement à l'axe par rapport à la direction de la rangée de piles et avec la même position dans la direction de la rangée de piles. Des plaques de contact (2) sont prévues entre des piles de cellules rondes adjacentes, lesquelles plaques de contact relient électriquement en parallèle les cellules rondes (1) de chaque pile de cellules rondes au niveau de leurs pôles placées dans la direction des rangées de piles. Toutes les cellules rondes (1) sont disposées avec une polarité redressée électriquement et forment une pluralité de rangées de cellules rondes alignées qui correspond à la pluralité de cellules rondes (1) par pile de cellules rondes et dont les cellules rondes sont reliées électriquement en série par les plaques de contact (2). Selon un premier aspect de l'invention, les plaques de contact (2) comportent, aux positions correspondant à des axes des rangées de cellules rondes, des saillies (7) de dimensions identiques, qui sont chacune en contact avec un pôle d'une cellule ronde (1), mais ne sont pas reliées d'une seule pièce au pôle, de sorte que tous pôles de cellules rondes ne sont pas contactés par une des saillies, les plaques de contact (2) sont électriquement conductrices au niveau des saillies (7) et dans des parties plates entre les saillies et aux deux extrémités de la rangée de pile de cellules rondes une plaque polaire (3, 4) repose à l'extérieur sur la plaque de contact côté extrémité (2 ; 2a, 2b ; 22a, 22b), lesquelles plaques polaires (3, 4) sont à paroi épaisse par rapport aux plaques de contact (2, 2a, 2b, 2c ; 22a, 22b, 22).