baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097473-A1 (FR)
Title: Aérateur pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: F24F13/15
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention concerne un aérateur (100) pour habitacle de véhicule automobile comprenant : un boîtier (1) possédant au moins une ouverture de sortie (2) à travers laquelle circule un flux d’air (F), des moyens de guidage d’air (3, 10a, 10b) aptes à orienter le flux d’air (F) selon au moins une direction de sortie (D1-D6), caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens d’émission de lumière (7) aptes à émettre au moins un faisceau de lumière aligné avec ladite direction de sortie (D1-D6) et/ou possédant une longueur d’onde spécifique, ladite longueur d’onde étant fonction d’un paramètre relatif à l’air traversant l’aérateur, notamment la température de l’air traversant l’aérateur ou le débit d’air traversant l’aérateur. Figure d’abrégé = Figure 4a
Patent FR-3098464-A1 (FR)
Title: Becquet arrière de véhicule automobile instrumenté
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: H01Q1/32
Filed: 2019-07-11
Abstract: Becquet arrière de véhicule automobile comprenant : une paroi externe oblongue présentant un bord avant et un bord arrière opposé, et un logement interne (48) ; deux supports de fixation longitudinaux sensiblement parallèles situés à l’intérieur dudit logement interne (48) ; et, un dispositif de réception de signaux (10) comprenant une plaque de réception présentant deux bordures opposées et un boîtier de réception installé sur ladite plaque entre lesdites bordures opposées, lesdites deux bordures opposées étant adaptées à être solidarisées respectivement auxdits deux supports de fixation. Lesdits supports de fixation longitudinaux comprennent chacun une glissière, pour recevoir respectivement à coulissement lesdites bordures opposées de ladite plaque de réception. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101092-A1 (FR)
Title: Élément de coffrage et procédé de construction d’une structure en béton dans une cavité
Inventor: FONTAINE ROMAIN
IPC: E04H4/04
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un élément de coffrage et un procédé de construction d’une structure en béton dans une cavité. L’élément de coffrage selon l’invention est prévu pour la construction d’un mur vertical d’une structure en béton destinée à contenir un liquide. L’élément de coffrage (100) comprend un premier panneau coffrant (110) en feuille métallique ajourée, un deuxième panneau coffrant (120) en fibres-ciment et une pluralité d’entretoises (130). On peut utiliser l’élément de coffrage (100) de manière réversible dans le procédé de construction. Le procédé de construction permet d’obtenir une structure en béton armé banché monobloc, indéformable et qui ne risque pas de se fissurer. En outre, on peut facilement élargir l’arase supérieure des murs pour supporter les margelles, sans risque de fissures et/ou de casse. Par ailleurs, la structure est évolutive en étant compatible avec tout revêtement de finition. Figure à publier avec l’abrégé : figure 7
Patent FR-3087153-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection modulaire en acier avec goussets
Inventor: PIERCE DANIEL J
IPC: B60B7/04
Filed: 2019-10-12
Abstract: Dispositif de protection modulaire en acier avec goussets Sous-ensemble de dispositif de protection (200) comprend un premier segment circonférentiel (202) définissant une extrémité proximale (204), comprenant un rebord (206) définissant au moins partiellement une encoche (130) ; un deuxième segment circonférentiel (208) définissant une extrémité distale (210) disposée à côté de l’extrémité proximale (204) du premier segment circonférentiel (202) ; et un élément de gousset (126) comprenant un patte (134) au moins partiellement disposée dans l’encoche (130) sur le dessus du rebord (206). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103060-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique à base de polymères ferroélectriques et procédés de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne un Dispositif électromécanique (20) comprenant : des première et deuxième électrodes (220, 230) comprenant chacune une couche métallique (221, 231) ; une couche active (240) comprenant au moins un polymère ferroélectrique et disposée entre la première et la deuxième électrode (220, 230). La première électrode et la deuxième électrode (220, 230) comprennent chacune une couche d’interface (225, 235) comprenant du poly(3,4-éthylènedioxythiophène). Chaque couche d’interface (225, 235) s’interpose entre la couche active (240) et la couche métallique (221, 231) correspondante. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel dispositif (20)                  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3102944-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de découpe d’un composant électronique radial
Inventor: CLARMONT JEAN-JACQUES
IPC: B23P11/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Procédé de séparation d’un composant (2) électronique comportant deux pattes d’une bande support (4) perforée, ledit composant étant fixé sur la bande support (4) perforée par les extrémités libres de ses pattes. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - introduction d’une butée entre les pattes du composant (2), entre le composant (2) électronique et sa bande support (4) perforée, - pincement des deux pattes du composant (2) avec une contrainte contrôlée, - traction sur la bande support (4) perforée dans une direction opposée au composant (2) électronique de manière à assurer un contact du composant (2) électronique avec la butée, et - découpe des deux pattes du composant (2) Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107468-A1 (FR)
Title: Préforme de récipient en matière plastique
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B29C49/42
Filed: 2020-02-25
Abstract: Titre : Préforme de récipient en matière plastique
    L’invention concerne une préforme (1) de récipient en matière plastique, comprenant :- un corps (3) symétrique de révolution autour d’un axe central (X) ;- un fond (4) fermant le corps (3) à partir de l’une de ses extrémités, le fond (4) présentant un bourrelet annulaire (8) formant un plan de pose de la préforme (1), le fond (4) présentant une peau externe orientée vers l’extérieur de la préforme (1) et une peau interne orientée vers l’intérieur de la préforme (1), caractérisée en ce que l’une au moins de la peau interne et de la peau externe présente, radialement depuis l’axe central (X) jusqu’au bourrelet annulaire (8), un profil ayant une rupture de courbure.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111307-A1 (FR)
Title: Bloc optique de véhicule, à pièce réflectrice monobloc pour des fonctions de feu de route et de feu de croisement
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/068
Filed: 2020-06-16
Abstract: Un bloc optique équipe un véhicule et comprend un boîtier logeant des premier (R1) et second (R2) réflecteurs constituant deux sous-parties d’une pièce principale (PP) monobloc et réfléchissant vers une glace des photons issus respectivement de première et seconde sources de lumière et participant respectivement à des fonctions de feu de route et de feu de croisement. Ce bloc optique comprend aussi un ensemble d’au moins une pièce de support (PS1-PS2) auquel est solidarisée fixement la pièce principale (PP) et couplé au boîtier en trois endroits définissant un trièdre de réglage via des éléments d’interface (E1-E3) dont au moins deux sont réglables afin de permettre un placement de la pièce principale (PP) dans différentes positions par rapport au boîtier.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100088-A1 (FR)
Title: Antenne de toit
Inventor: SCHIEMANN RAINER
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-08-19
Abstract: Une antenne de toit comprend une base d’antenne avec une plaque de base, une tige, un dispositif d’entraînement agencé sur la tige et un élément de verrouillage. L’élément de verrouillage a deux membres, qui ont chacun un crochet d’encliquetage. Les membres s’étendent à travers une ouverture dans la plaque de base. Un mouvement translatoire du dispositif d’entraînement sur la tige est transformé en un déplacement de l’élément de verrouillage dans une direction de déplacement perpendiculaire à la plaque de base. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114800-A1 (FR)
Title: Système de protection givrage à pile à combustible
Inventor: PRINCE KARINE
IPC: B64D33/08
Filed: 2020-10-07
Abstract: SYSTÈME DE PROTECTION GIVRAGE À PILE À COMBUSTIBLE Système de protection givrage d’une surface extérieure d’un aéronef, comprenant au moins une pile (12) à combustible, caractérisé en ce qu’il comprend un premier circuit (14a, 14b) de liquide configuré pour faire circuler un liquide de refroidissement de la pile (12) à combustible, un deuxième circuit (18a, 18b) de liquide configuré pour faire circuler un liquide de protection givrage, au moins un échangeur (20a-d) de protection givrage agencé sur la surface extérieure de l’aéronef à protéger et configuré pour être traversé par le liquide de protection givrage lorsqu’il circule dans le deuxième circuit (18a, 18b) de liquide, et un échangeur (16) de chaleur liquide/liquide dans lequel le liquide de refroidissement forme une passe chaude et le liquide de protection givrage forme une passe froide, de sorte à réchauffer le liquide de protection givrage par transmission de chaleur provenant du liquide de refroidissement de la pile (12) à combustible.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116176-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à la préparation de spécialités laitières protéinées
Inventor: LAGRANGE PHILIPPE
IPC: A23C1/00
Filed: 2020-11-13
Abstract: Dispositif (100) pour la préparation de spécialités laitières protéinées, le dispositif (100) comprenant :      un récipient (1) comprenant une paroi latérale primaire présentant une hauteur variable entre au moins un point bas et au moins un point haut,  un égouttoir (2) configuré pour être logé mobile dans le récipient (1) et présentant une paroi latérale secondaire (8), la paroi latérale secondaire (8) comportant au moins un organe d’appui (9) configuré pour prendre appui sur la tranche de la paroi latérale primaire de sorte que l’égouttoir (2) logé dans le récipient (1) est mobile entre une position basse dans laquelle l’au moins un organe d’appui (9) prend appui sur l’au moins un point bas de la paroi latérale primaire, et une position haute dans laquelle l’au moins un organe d’appui (9) prend appui sur l’au moins un point haut de la paroi latérale primaire.        Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116565-A1 (FR)
Title: Conduite compressible
Inventor: RAYMOND GASPER
IPC: F16L27/11
Filed: 2020-11-24
Abstract: La présente invention concerne une conduite (4) compressible s’étendant selon un axe longitudinal (A), caractérisée en ce qu’elle comprend deux zones (5, 6) pliables parallèlement à l’axe longitudinal (A), ces zones pliables étant diamétralement opposées par rapport à l’axe longitudinal (A).  Figure 2
Patent FR-3118023-A1 (FR)
Title: Procédé de lecture de l’état de spin d’un système et procédé de détermination de la fidélité associé
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: B82Y10/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé de lecture de l’état de spin d’un système et procédé de détermination de la fidélité associé  
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de mesure de l’état de spin de deux particules chargées pouvant adopter un premier état de spin noté S, un deuxième état de spin noté T+, un troisième état de spin noté T0 et un quatrième état de spin noté T, les deux particules chargées étant contenues dans un système comprenant une première boite quantique et une deuxième boite quantique caractérisé par un première paramètre relatif à la barrière de potentiel séparant les deux boites quantiques et un deuxième paramètre correspondant à la différence en énergie entre l’état fondamental de la première boite quantique et l’état fondamental de la deuxième boite quantique, le couple formé par les valeurs de ces deux paramètres définissant un point de fonctionnement du système en fonction duquel le système adopte un premier état de charge noté (1,1) dans lequel chaque boite quantique contient une particule chargée, un deuxième état de charge noté (2,0) dans lequel la première boite quantique contient deux particules chargées ou un troisième état de charge noté (0,2) dans lequel la deuxième boite quantique contient deux particules chargée, le point de fonctionnement du système étant initialement dans un premier point de fonctionnement correspondant au premier état de charge (1,1) du système et pour lequel le premier S, le deuxième T+, le troisième T0 et le quatrième T- états de spin sont des états propres du spin des deux particules chargées.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 13
Patent FR-3106277-A1 (FR)
Title: Sels d’amines cycliques pour réduire la sécrétion sudorale
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61K8/49
Filed: 2021-01-13
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique comportant, comme principe actif, au moins un sel d’une amine cyclique, un procédé pour réduire la transpiration du corps et/ou pour réduire les odeurs corporelles sécrétées par la transpiration, dans lequel un agent cosmétique antisudoral selon l’invention est appliqué sur la peau humaine et laissé sur le site d’application pendant au moins une heure, ainsi que l’utilisation de sels d’amines cycliques pour réduire la transpiration du corps et/ou réduire les odeurs corporelles sécrétées par la transpiration.
Patent FR-3120694-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition.
Inventor: DESCHENES OLIVIER
IPC: G09B29/00
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition pour fiabiliser l’activation d’au moins un système d’aide à la conduite d’un véhicule autonome, ledit véhicule autonome circulant sur une route et comprenant un système de navigation et un système de perception, le système de navigation comprenant ladite cartographie et fournissant une liste de signalisations routières cartographiées autour dudit véhicule, dite liste cartographiée, le système de perception fournissant une liste de signalisations routières mesurées, dite liste mesurée, chaque liste comprenant, pour chaque signalisation routière dans la liste, un type, une localisation et une information contextuelle, ledit procédé étant mis à jour périodiquement lorsque ledit véhicule circule. Le procédé comporte les étapes de :      Détermination (201) d’un indicateur de nombre ;  Détermination (202) d’un indicateur contextuel ;  Calcul (203) d’une valeur de corrélation ;  Détermination (204) d’un indicateur de fiabilité, fiable ou non fiable.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122787-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de fonctionnement d'un système d'alimentation électrique d'aéronef comprenant au moins un ensemble de stockage d'énergie électrique
Inventor: LAGARDE ALEXANDRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Procédé de gestion de fonctionnement d'un système d'aéronef comprenant au moins un ensemble de stockage d'énergie électrique (ESD) à alimenter en courant continu connecté à un bus d'alimentation en courant continu (DC_BUS), au moins une machine électrique (EM) source de courant alternatif par prélèvement mécanique sur un système d'entrainement connecté à une unité de commande de génération de courant (GCU), un convertisseur (PEM) bidirectionnel configuré pour convertir une tension continue en tension alternative, et un module de commande (CM) du convertisseur (PEM), le procédé de gestion élaborant une commande (CMD) du convertisseur (PEM) à partir de la position angulaire (θ) de la machine électrique (EM), de l'intensité (I_m) du courant électrique délivrée par la machine électrique (EM), et de la tension électrique de sortie (Vs) du convertisseur (PEM).
    Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3123497-A1 (FR)
Title: Composant magnétique d’électronique de puissance comprenant un noyau magnétique à forte capacité d’absorption de chaleur sur des transitoires de puissance
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN SYLVIO
IPC: H01H50/16
Filed: 2021-05-28
Abstract: Composant magnétique (10) d’électronique de puissance constitué d’un noyau magnétique (12) comprenant au moins un matériau à changement de phase (20) intégré à l’intérieur dudit noyau magnétique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3123684-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de la circulation d’un flux d’air extérieur pour une calandre d’un véhicule automobile.
Inventor: DUCHET-ANNEZ CHRISTOPHE
IPC: F01P11/10
Filed: 2021-06-03
Abstract: TITRE : Dispositif de régulation de la circulation d’un flux d’air extérieur pour une calandre d’un véhicule automobile .  Dispositif de régulation (1) de la circulation d’un flux d’air (FA) extérieur pour une calandre ou une bouche d’aération d’un véhicule comprenant d’une part un moyen de réglage (7) de l’admission du flux d’air (FA) comportant des volets (71) mobiles et d’autre part un organe de blocage (6) comportant des ailettes (61) s’étendant au moins en regard d’un espace (76) séparant des volets adjacents afin d’entraver le passage de projections extérieures au travers du dispositif de régulation.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123885-A1 (FR)
Title: Redresseur non carene de turbomachine equipe d’aubes de stator fixees a des pivots et turbomachine correspondante
Inventor: MOUTON CLÉMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: F02K3/02
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un redresseur non caréné de turbomachine comportant :  des aubes de stator (23) comprenant chacune un pied (25) et une pale (24) s’élevant radialement depuis le pied, le pied comprenant deux demi-plateformes (40A, 40B) s’étendant de part et d’autre de la pale, des pivots (32), chacun associé à une aube (23), monté pivotant suivant un axe de calage et destiné à être relié à un système de changement de pas (34) des pales, chaque pivot comportant une plateforme supérieure (50) et une partie inférieure (52) de forme cylindrique,des systèmes de fixation pour fixer les demi-plateformes (40A, 40B) du pied de l’aube au pivot associé, comportant chacun deux plaques (62A, 62B) de forme sensiblement identique à chaque demi-plateforme et un système de serrage pour serrer les demi-plateformes (40A, 40B) entre les plaques (62A, 62B) du système de fixation et la plateforme supérieure (50) du pivot.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3124777-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un état d’usure de système de balai d’essuyage pour véhicule automobile
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: B60S5/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’estimation d’un état d’usure d’une lame d’essuyage d’un balai d’essuyage pour un système d’essuyage d’un véhicule automobile, mis en œuvre par un terminal de communication mobile, comprenant : - une étape (101) d’activation par communication d’informations à un terminal de communication mobile , via une interface homme-machine, - une étape (102) de détermination d’une position géographique dudit véhicule automobile, - une étape (103) d’évaluation de l’état d’usure de ladite lame d’essuyage à partir de ladite étape d’activation et de ladite position géographique, et- une étape (104) d’alerte lorsque l’état d’usure atteint un niveau seuil.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127026-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic et de nettoyage d’une sonde pour véhicule automobile
Inventor: MISSIOUX HUGO
IPC: F02D41/22
Filed: 2021-09-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’une sonde pour véhicule automobile, ledit véhicule (1), le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend :  une étape de détection (E0) de défauts de mesures réalisées par la sonde (30),une première phase (P1) de commande du nettoyage de la sonde (30),une étape de suppression (E4) de la détection de défauts de mesures par la sonde (30) si la différence entre la première variation du niveau de richesse déterminée à partir du paramètre relatif au courant de pompage et la deuxième variation déterminée à partir de la variation de la tension aux bornes de la sonde (30) est :inférieure à un seuil de tolérance maximale prédéfini etsupérieure à un seuil de tolérance minimale prédéfini.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129701-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccords a montage rapide comportant une paroi de protection d’un joint pour l’etancheite de l’ensemble une fois assemble
Inventor: CHAUVEAU MATTHIEU
IPC: F16L37/088
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de raccords pour un circuit de fluide, comportant un premier raccord (5) et un second raccord (2), le premier raccord (1) comportant une première partie mâle (11) qui est adaptée pour se loger dans une première partie femelle (21) du second raccord (2), telle que la première partie femelle (21) du second raccord (2) comporte une cloison de protection (4) qui ferme l’accès à l’intérieur de ladite partie femelle (21) du second raccord (2) et qui est adaptée pour s’ouvrir lorsque la première partie mâle (11) du premier raccord (2) est logée dans ladite première partie femelle (21) du second raccord (2).  Figure 1
Patent FR-3130866-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour toiture de modules de construction modulaire, et module de construction modulaire équipé d'un tel dispositif d'ancrage.
Inventor: SILVANT JOFFRAY
IPC: E04G21/32
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage antichute (2) pour toiture (11) de module de construction modulaire (1). Selon l’invention, le dispositif comprend au moins deux semelles (23) aptes à être fixées à la toiture (11) d’un module de construction modulaire (1), un pied (22) porté par chacune des semelles (23), et une ligne d’ancrage (21) s'étendant entre les pieds (22), cette ligne d’ancrage étant mobile entre une position d’utilisation et une position escamotée.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129827-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de médicaments
Inventor: GUISSART JEAN-BAPTISTE
IPC: A61J7/00
Filed: 2021-12-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE MÉDICAMENTS Le dispositif de distribution d’une pluralité de médicaments comporte : - pour chaque dose de médicament (25) de ladite pluralité de médicament, un tiroir (30) configuré pour recevoir une seule dose de n’importe lequel des médicaments de ladite pluralité de médicaments, - une unité de stockage comportant des cassettes (40), chaque cassette comportant au moins un couloir de retenue de tiroirs et, dans chaque couloir, des tiroirs juxtaposés comportant tous des doses de médicaments identiques, - une unité de préparation (60) de piluliers (50) configurée pour extraire des tiroirs de cassettes de l’unité de stockage et positionner les tiroirs extraits dans un pilulier associé à l’identification d’un patient, le pilulier comportant un couloir de retenue des tiroirs qui y sont positionnés.  Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3133625-A1 (FR)
Title: Revêtement pour substrat poreux
Inventor: PIN LISA
IPC: C25D13/00
Filed: 2022-03-16
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de fabrication d’un revêtement pour un substrat poreux, ainsi qu’une pièce mécanique munie d’un tel revêtement, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture d’un substrat à protéger (31), le substrat (31) comprenant des porosités (34) ; fourniture d’une suspension liquide (15) comprenant au moins une première poudre (21) et une deuxième poudre (22), la première poudre (21) possédant un D50 strictement inférieur à celui de la deuxième poudre (22) et une mobilité électrophorétique strictement supérieure à celle de la deuxième poudre (22) ; fourniture d’un générateur électrique à courant continu (12) ; mise en place du substrat (31) dans la suspension (15), en tant que première électrode, et connexion du substrat (31) à une première borne du générateur électrique (12) ; mise en place d’une deuxième électrode (14) dans la suspension (15) et connexion de la deuxième électrode (14) à une deuxième borne du générateur électrique (12) ; et application d’une tension continuée ou pulsée d’au moins 10 V entre les deux électrodes (31, 14) durant au moins 1 minute.  Fig. 5.