baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049422-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) destiné à recevoir, entre un premier noeud (A1) et un deuxième noeud (A2), une tension variable (VRECT), le circuit optoélectronique comprenant : une pluralité de diodes électroluminescentes (Di) montées en série entre le premier noeud et un troisième noeud ; un premier circuit de limitation/régulation (14) du courant monté entre le troisième noeud et le deuxième noeud ; un circuit de commutation (16) reliant le troisième noeud à au moins certaines diodes électroluminescentes de la pluralité de diodes électroluminescentes ; un condensateur (Cap) comprenant des première et deuxième armatures ; une première diode (D0D) dont la cathode est connectée à la deuxième armature et dont l'anode est reliée au deuxième noeud ; et une deuxième diode (D0C) dont l'anode est connectée à la deuxième armature et dont la cathode est reliée au troisième noeud ou à un deuxième circuit de limitation/régulation (38) du courant.
Patent FR-3052794-A1 (FR)
Title: Kit pour la commande d’un mecanisme de chasse d’un dispositif de toilettes
Inventor: PLAS OLIVIER
IPC: E03D11/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: Le kit (1) comprend un bloc d'actionnement (2) du mécanisme de chasse et un panneau de commande (3) du mécanisme de chasse. Le kit comprend également un élément d'entretoise (4) configuré pour être monté sur le bloc d'actionnement (2) et le panneau de commande (3) et entre ceux-ci, pour former un boîtier (10) monobloc. L'élément d'entretoise (4) présente une longueur ajustable de sorte que, dans le boîtier monté, la distance entre le bloc d'actionnement (2) et le panneau de commande (3) puisse être ajustée à une valeur de fonctionnement fixe prédéterminée.
Patent FR-3053380-A1 (FR)
Title: Textile muni d'un dispositif de guidage et ensemble store equipe d'un tel dispositif
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E06B9/42
Filed: 2016-06-29
Abstract: Textile (100) muni d'au moins un dispositif de guidage (101,108) sur au moins une première lisière (102) en vue d'un coulissement par rapport à un châssis (401), ledit dispositif (101,108) comprenant un ruban métallique (103,109) qui présente au moins une déformation s'étendant dans une direction qui s'écarte du plan dudit ruban métallique (103,109).
Patent FR-3054342-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'acces a au moins une fonctionnalite d'un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: G06F21/32
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'accès à au moins une fonctionnalité d'un véhicule automobile, comportant : - une étape d'action au cours de laquelle le véhicule automobile détecte une interaction d'un utilisateur, - une étape de vérification au cours de laquelle le véhicule vérifie que l'utilisateur est autorisé à accéder à ladite fonctionnalité, et - une étape d'autorisation au cours de laquelle le véhicule autorise l'accès à ladite fonctionnalité. Selon l'invention, le véhicule comportant un moyen d'acquisition d'images, au cours de l'étape d'action, l'utilisateur place un identifiant (51) devant ledit moyen d'acquisition d'images, puis, au cours de l'étape de vérification, le véhicule contrôle que ledit identifiant est associé à un utilisateur autorisé à accéder à ladite fonctionnalité.
Patent FR-3055436-A1 (FR)
Title: Protection d'un calcul modulaire
Inventor: DIOP IBRAHIMA
IPC: H03M13/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un calcul modulaire sur un premier nombre (M) et un deuxième nombre (d'), exécuté par un circuit électronique (1), comportant les étapes suivantes : combiner le deuxième nombre (d') à un troisième nombre (r) pour obtenir un quatrième nombre (d") ; exécuter le calcul modulaire sur les premier et troisième nombres, le résultat étant contenu dans un premier registre ou emplacement mémoire (TO) ; initialiser un deuxième registre ou emplacement mémoire (RC) à la valeur du premier registre ou à l'unité ; et successivement, pour chaque bit (ri) à l'état 1 du troisième nombre : si le bit correspondant (d"i) du quatrième nombre est à l'état 1, le contenu du deuxième registre ou emplacement mémoire est multiplié (310') par l'inverse du premier nombre et le résultat est placé dans le premier registre ou emplacement mémoire, si le bit correspondant du quatrième nombre est à l'état 0, le contenu du deuxième registre ou emplacement mémoire est multiplié (310) par le premier nombre et le résultat est placé dans le premier registre ou emplacement mémoire.
Patent FR-3055688-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage medical avec des leds orientees par des languettes predecoupees dans une carte de circuit imprime
Inventor: SENELIER GREGORY
IPC: F21W131/205
Filed: 2016-09-05
Abstract: Un dispositif d'éclairage médical pour l'éclairage d'un champ opératoire comprenant plusieurs sources de lumière (5) à LEDs coopérant avec des optiques de collimation (7) pour faire converger la lumière sur le champ opératoire, les LEDs étant montées sur une carte de circuit imprimé (6) de telle façon à présenter à travers les optiques de collimation (7) des axes d'éclairement (B) ayant des orientations angulaires différentes, est caractérisé en ce que la carte de circuit imprimé (6) est découpée pour former des languettes (10) flexibles ayant chacune une extrémité libre portant une LED, chaque languette (10) étant déformée sous contrainte de telle sorte que son extrémité libre est orientée sensiblement perpendiculairement à l'axe d'éclairement (B).
Patent FR-3056372-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant des cellules equilibrees en bordure de zone active
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H05K1/16
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (1), comprenant : -un premier couple (101) incluant un premier transistor nMOS (Ln) et un premier transistor pMOS (Lp) ; -un deuxième couple (203) incluant un deuxième transistor nMOS (SLn) et un deuxième transistor pMOS (SLp) ; les premier et deuxième transistors nMOS comportant une zone de canal en Silicium contraint en tension, et leur grille étant positionnée à au moins 250nm de la bordure de leur zone active; -un troisième couple (301) incluant un troisième transistor nMOS présentant la même construction que le deuxième transistor nMOS et un troisième transistor pMOS présentant la même construction que le premier transistor pMOS et présentant une contrainte en tension inférieure d'au moins 250 MPa, la grille des transistors du troisième couple étant positionnée à au plus 200 nm de la bordure (111, 121).
Patent FR-3056429-A1 (FR)
Title: Guide de coupe ajustable pour un outil de decoupe comportant un disque de coupe rotatif et outil de decoupe equipe d'un tel guide
Inventor: BOTTE DANIEL
IPC: B27B27/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un guide de coupe ajustable pour un outil de découpe comportant un disque de coupe rotatif caractérisé en ce qu'il comprend un corps principal et un élément de guidage, ledit corps principal comportant des moyens de verrouillage aptes à assujettir le corps à l'outil de découpe et des moyens de réception du corps secondaire pour le coulissement du corps secondaire dans le corps principal permettant un déplacement du bord de guidage parallèlement au plan contenant le disque de coupe.
Patent FR-3058221-A1 (FR)
Title: Methode pour tracer le profil de concentration horaire de matieres particulaires dans une zone.
Inventor: LIU ZHAOGUI
IPC: G06F17/17
Filed: 2016-12-18
Abstract: Méthode pour tracer le profil de concentration de particules dans une zone selon laquelle il est prévu de définir le nombre d'analyseurs de matières particulaires dans la zone supervisée à 3, de former une matrice de concentration (Etape 3) en fonction de la position des instruments des analyseurs de matières particulaires, de remplir les données de la matrice avec les valeurs de concentration obtenue par chacun des analyseurs, d'utiliser une méthode d'interpolation de Laplace (Etape 4) basée sur les données de concentration des analyseurs supervisant afin de générer dans la matrice des valeurs de concentration qui ne sont pas obtenues par les analyseurs supervisant, et de lisser les données (Etape 6) dans la matrice de concentration à l'aide d'une interpolation bicubique, puis d'associer chaque valeur de concentration dans la matrice à une valeur de couleur correspondante, et de tracer un profil de distribution de concentration de matières particulaires pour la zone.
Patent FR-3072224-A1 (FR)
Title: Machine electrique et procede de fabrication
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-10-09
Abstract: Machine électrique comprenant un stator (2) et un rotor (3) disposés dans un carter (10) comprenant une première face munie de nervures (4, 14) et destinée à être en contact avec un fluide de refroidissement, la machine (1) étant munie d'une structure (6) de fermeture qui est fixée de façon étanche sur la première face du carter (10) pour délimiter avec la première face du carter (10) un espace formant un circuit (5) pour le fluide de refroidissement du moteur (1), la structure de fermeture étant fixée par soudage et/ou brasage et/ou sertissage sur la première face du carter (10) et comprenant au moins un couvercle (6), caractérisée en ce que la structure (6) de fermeture est fixée par soudage et/ou brasage et/ou sertissage sur le carter (1) uniquement sur lesdites nervures).
Patent FR-3063194-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication
Inventor: PAVERY HERVE
IPC: H04B7/0413
Filed: 2017-02-23
Abstract: Un dispositif de communication pour véhicule comprend une antenne interne (25), une antenne externe (15) et un circuit électronique (24) comprenant un première borne (P), une seconde borne (D) et une unité de traitement (28) conçue pour produire un flux de données (FR) par combinaison de premiers signaux reçus sur la première borne (P) et de seconds signaux reçus sur la seconde borne (D). Le dispositif de communication comprend un commutateur (22) conçu pour basculer entre une première configuration, dans laquelle la première borne (P) est reliée à l'antenne externe (15) et la seconde borne (D) est reliée à l'antenne interne (25), et une seconde configuration, dans laquelle la première borne (P) est reliée à l'antenne interne (25). Le circuit électronique (24) comprend par ailleurs une unité d'émission (26) conçue pour générer un signal électrique sur la première borne (P). Un véhicule et un procédé associé sont également proposés.
Patent FR-3065038-A1 (FR)
Title: Flotteur par exemple d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un flotteur (2) notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes (3, 4, 5, 6), dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures (4, 5, 6), raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton (8, 9, 10) réalisées en béton et munies de nappes de câbles de post-contrainte (11, 12, 13, 14, 15, 16), caractérisé en ce que les câbles des nappes (11, 12, 13, 14, 15, 16) présentent des extrémités d'ancrage munies de moyens d'ancrage noyés dans des parties en saillie correspondantes de ces branches.
Patent FR-3069048-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21V29/507
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile, ledit dispositif lumineux (1) comprenant : - un boitier (10) ; - un dissipateur thermique (11) surmoulé avec ledit boitier (10) ; - au moins une source lumineuse (12) disposée directement sur ledit dissipateur thermique (11) ; - un dispositif de pilotage (13) de l'alimentation électrique de ladite au moins une source lumineuse (12) disposé dans ledit boitier (10) et électriquement connecté à ladite source lumineuse (12) ; - un élément optique (14) adapté pour coopérer avec des rayons lumineux émis par ladite au moins une source lumineuse (12).
Patent FR-3070811-A1 (FR)
Title: Procede de configuration et/ou de maintenance d'un systeme domotique pour un batiment et dispositif de configuration d'un systeme domotique associe
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/50
Filed: 2017-09-04
Abstract: Ce procédé de configuration d'un système domotique (4) pour un bâtiment comprend une pluralité d'éléments communicants (6, 8, 10, 22, 24) afin d'effectuer une pluralité de fonctions domotiques et un réseau de communication (14) auquel sont connectés les éléments communicants, chaque élément communicant comprenant une interface réseau possédant une adresse réseau et implémentant un ou plusieurs objets logiciels modélisant cet élément communicant sous forme de ressources d'au moins trois types : entrée, sortie et unité logique. Le procédé comprend des étapes de : - découverte des différents éléments communicants du réseau de communication, - cartographie, dans le réseau de communication, des ressources que propose chaque élément communicant découvert, - programmation des fonctions domotiques du système domotique en tenant compte de la cartographie des ressources dans le réseau de communication.
Patent FR-3070858-A1 (FR)
Title: Dispersion avec phase grasse dispersee a teneur elevee en pigments
Inventor: MICHEL CASSIA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: La présente invention concerne de manière générale des dispersions à teneur élevée en pigments, ainsi que leurs utilisations dans le domaine cosmétique, et notamment leurs utilisations comme composition de maquillage, en particulier de fond de teint.
Patent FR-3057074-A1 (FR)
Title: Optical fiber
Inventor: HOMMA YUYA
IPC: G02B6/036
Filed: 2017-10-03
Abstract: Une fibre optique comprend un milieu de transmission optique ayant une âme et une gaine, une couche de résine primaire disposée en contact avec le milieu de transmission optique pour recouvrir le milieu de transmission optique, et une couche de résine secondaire recouvrant la couche de résine primaire, dans laquelle un module de Young de la couche de résine primaire est de 0,5 MPa ou inférieur à 23°C, et la couche de résine primaire comprend un produit durci d'une composition de résine durcisssable à la lumière ultraviolette contenant un oligomère de (méth)acrylate d'uréthane, un monomère, un initiateur de photopolymérisation et un composé de β-dicétone, et de l'étain.
Patent FR-3075085-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication a haute temperature d'une composition de caoutchouc
Inventor: MONOD ANTHONY
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge inorganique à titre de charge renforçante et un agent de couplage de ladite charge inorganique avec l'élastomère diénique, ledit agent de couplage répondant à la formule générale (OR1)3-a(R2)a Si-Z1-Sx-Z2-Si (R4)b(OR3)3-b (I) définie dans les revendications, ledit procédé comprenant des étapes:
 (A) d'introduction, dans un mélangeur, dudit élastomère, de ladite charge inorganique, dudit agent de couplage de formule générale (I),
 (B) de mélangeage en s'assurant que la température du mélange demeure inférieure ou égale à 170°C,
 (C) de régulation de la vitesse de rotation des rotors de manière à porter la température du mélange de l'étape (B) dans un domaine allant de 180°C à 240°C,
 (D) de refroidissement du mélange obtenu à l'étape précédente.
Patent FR-3062264-A1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. La coque peut stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant une surface prédéterminée dans laquelle un actionneur de poussée (103) est disposé. La coque comprend : un élément plan (10a) disposé le long de la surface prédéterminée et recouvrant au moins une partie de l'actionneur de poussée (103), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle l'élément plan (10a) a une première couche (41) et une deuxième couche (42), et peut déposer une troisième couche (50b) ayant une rigidité prédéterminée entre la première couche (41) et la deuxième couche (42), dans laquelle l'élément plan (10a) a au moins une région d'actionneur (13a) dans laquelle la troisième couche (50b) est disposée en correspondance de l'actionneur de poussée (103), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, et une région périphérique (13b) dans laquelle la troisième couche (50b) n'est pas disposée dans au moins une partie d'une périphérie de la région d'actionneur (13a), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque.
Patent FR-3080863-A1 (FR)
Title: Voie ferree legere demontable
Inventor: PREVOST ALAIN
IPC: E01B23/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne une voie ferrée (1) légère constituée d'un assemblage démontable et ré-assemblable d'éléments longitudinaux (3, 4, 5, 6, 7) et transversaux (13, 14), les éléments longitudinaux (3, 4, 5, 6, 7) étant destinés à former deux chemins de roulement parallèles, les éléments transversaux (13, 14) étant disposés entre les deux chemins de roulement afin de maintenir un écartement constant entre ces derniers. Selon l'invention, la voie ferrée (1) est destinée à reposer sur un sol (11) par l'intermédiaire des seuls chemins de roulement et chaque chemin de roulement comporte du bas vers le haut : un madrier (3) en bois reposant sur le sol (11) par une base plane et ayant une face supérieure plane opposée à la base, une gouttière métallique (4) de section transversale en U ouvert vers le haut, la base du U plane reposant sur la face supérieure du madrier (3), un longeron (5) en bois disposé ajusté dans la gouttière métallique (4) et ayant une face supérieure vers le haut qui est creusée d'un canal (10) longitudinal à fond plat, un profilé (6) allongé en alliage d'aluminium disposé ajusté dans le canal (10) du longeron (5), le profilé (6) reposant par une paroi inférieure à plat sur le fond du canal (10) et comportant une paroi supérieure opposée à la paroi inférieure, et une barre de roulement (7) en acier, allongée, fixée à plat sur la paroi supérieure du profilé (6).
Patent FR-3084774-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de contact ohmique stable thermiquement sur semi-conducteur inp ou ingaas
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01S5/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un contact ohmique stable thermiquement sur un matériau III-V de InP dopé ou de InGaAs dopé caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - le dépôt d'une couche en Ni d'épaisseur comprise entre 3 nm et 8 nm à la surface dudit matériau III-V ; - le dépôt d'une couche en Ti d'épaisseur d'au moins quelques nanomètres à la surface de ladite couche en Ni ; - une opération de recuit à une température de recuit comprise entre 200°C et 500°C.
Patent FR-3086373-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'epuration et de liquefaction de gaz naturel
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-09-20
Abstract: Installation et procédé d'épuration et de liquéfaction de gaz naturel comprenant disposés en série, une unité (3) de purification par adsorption, une unité (4) de séparation d'hydrocarbure(s) par réfrigération, et un liquéfacteur (5), l'unité (3) de purification par adsorption comprenant une entrée (2), une première sortie (6) de gaz purifié raccordée à une entrée de l'unité (4) de séparation d'hydrocarbure(s) par réfrigération, une seconde sortie (7) de gaz effluents produits lors de la purification, l'unité (4) comprenant une première sortie (8) de gaz purifié raccordée à une entrée du liquéfacteur (5) et une seconde sortie (9) de gaz effluents, l'installation comprenant une centrale (10) à gaz de production combinée de chaleur et d'électricité par combustion d'hydrocarbure comprenant une entrée (12) raccordée à la seconde sortie (7) de l'unité (3) et à la seconde sortie (9) de l'une unité (4), l'installation comprenant au moins un organe électrique, la centrale (10) étant reliée électriquement à au moins l'un du ou des organes (11, 5, 17, 3) électriques pour fournir à ces dernier de l'énergie électrique.
Patent FR-3086464-A1 (FR)
Title: Platine de connecteurs de puissance, bac de batterie et procede de montage associe
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: H01R9/28
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à une platine de connecteurs de puissance destinée à équiper l'avant d'un bac de batterie haute tension de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux connecteurs (130, 140) destinés à relier ladite batterie haute tension à des faisceaux électriques du véhicule, une plaque (110) rigide dotée d'évidements accueillant lesdits connecteurs, et un support (120) fixé contre ladite plaque et doté d'un dispositif permettant d'accrocher ladite platine en position sensiblement verticale. L'invention se rapporte également à un bac de batterie haute tension et à son procédé de montage.
Patent FR-3086788-A1 (FR)
Title: Circuit memoire imc a cellules 6t
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: G11C11/34
Filed: 2018-10-01
Abstract: Circuit mémoire pour mettre en œuvre des opérations logiques et doté de cellules mémoires, en particulier de structure 6T, avec un circuit de commande configuré pour activer les premiers transistors d'accès ou les deuxièmes transistors d'accès d'au moins deux cellules d'une même colonne donnée et pour détecter à partir d'une ligne d'alimentation basse de ladite colonne donnée un signal représentatif du résultat d'une opération logique ayant pour opérandes des données stockées dans lesdites au moins deux cellules.
Patent FR-3072271-A1 (FR)
Title: Boitier electronique miniaturise integrable dans n'importe quelle semelle
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A61B5/103
Filed: 2018-04-26
Abstract: Dispositif d'analyse et de quantification de la posture et de la dÃ©marche d'un utilisateur, basÃ© sur une paire de semelles, chaque semelle comprenant un boitier Ã©lectronique compact et miniaturisÃ© , qui comprend une carte Ã©lectronique contenant une plateforme inertielle composÃ© notamment d'un accÃ©lÃ©romÃštre et d'un gyroscope, servant Ã  recueillir et traiter des donnÃ©es biomÃ©caniques sur la posture ou la dÃ©marche, les deux boitiers Ã©tant aptes Ã  communiquer entre elles et avec un terminal externe afin de fournir Ã  l'utilisateur des informations gÃ©nÃ©rales sur sa posture, sa dÃ©marche ou l'activitÃ© de ses pieds.
Patent FR-3093805-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essai pour système d’appel d’urgence d’un véhicule automobile
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: G01M99/00
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’essai (1) d’un système d’appel d’urgence pour véhicule automobile, le dispositif comportant une table (12) montée sur une pluralité de pieds amortissants (14) et sur laquelle sont fixés : - un module d’appel d’urgence (20) ; - un calculateur de déclenchement (26) de coussins gonflables de sécurité ; - un ou plusieurs coussins gonflables de sécurité (22, 24) et/ou un ou plusieurs témoins de déclenchement en remplacement des coussins gonflables de sécurité (22, 24) ; le dispositif d’essai comportant en outre un dispositif d’excitation mécanique (16) configuré pour solliciter mécaniquement la table (12) de manière à simuler des chocs susceptibles d’aboutir au déclenchement par le calculateur de déclenchement (26) des coussins gonflables de sécurité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098354-A1 (FR)
Title: Électrode négative de batterie au lithium comprenant des moyens pour assurer la sécurité de celle-ci en cas d’emballement thermique
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention a trait à une électrode négative pour batterie au lithium comprenant, outre un matériau actif, un matériau carboné comprenant au moins un agent d’expansion thermique.