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Patent FR-3069811-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de pression et son procede d'assemblage, pour un absorbeur de vapeurs de carburant
Inventor: COTON BENJAMIN
IPC: F02M25/08
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'absorbeur de vapeurs de carburant (1) comprend, sur un élément de boîtier (5) et séparément d'une entrée d'air, un orifice (6) pour la circulation des vapeurs de carburant issues d'un réservoir. Une tubulure (8) d'amenée de ces vapeurs traverse l'élément de boîtier (5) via l'orifice et forme un support d'une vanne (10) de régulation de pression, pourvue d'un corps de vanne (10a) et d'un clapet (11). La tubulure (8), prévue pour l'adaptation entre la vanne et le boîtier, est fixée à l'élément de boîtier (5) en formant au moins une zone d'étanchéité annulaire (C1) entourant la tubulure (8). La vanne (10), qui se fixe par encliquetage ou similaire, peut être logée dans le volume intérieur de l'absorbeur (1) où est stocké un produit d'adsorption (4). La tubulure (8) se monte typiquement du côté de la face interne (5a) de l'élément de boîtier (5) et peut être directement soudée.
Patent FR-3070080-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de localisation d'impact a au moins trois transducteurs fixes contre une surface interactive
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un dispositif de localisation d'impact comportant une surface interactive (12) présentant une face avant de réception d'un impact et au moins trois transducteurs (PT) devant être répartis et fixés contre la face avant (A) ou une face arrière (B) de la surface interactive (12), comporte les étapes suivantes : détermination (102) d'un point central de positionnement (C) pour chaque transducteur (PT) sur la face avant (A) ou arrière (B) de la surface interactive (12) ; fixation (102) de chaque transducteur (PT), par sa couche conductrice inférieure (28) formant une première électrode, autour de son point central de positionnement (C). Il comporte en outre, suite à la fixation (102) de chaque transducteur (PT), une étape d'usinage (104) de la couche conductrice supérieure libre (26) d'au moins l'un des transducteurs (PT) à l'aide d'une machine-outil (32) au moins jusqu'à une couche intermédiaire piézoélectrique (24) de ce transducteur (PT) pour former une deuxième électrode (34) de ce transducteur (PT) en la centrant autour de son point central de positionnement (C).
Patent FR-3072018-B1 (FR)
Title: Systeme pour traiter un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61F2/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour traiter des anévrismes An débouchant par un collet CAn sur au moins un vaisseau sanguin. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un bouchon d'obturation 10 comportant une cuvette 12 apte à être implantée dans l'anévrisme An avec son ouverture tournée vers l'intérieur de l'anévrisme, la cuvette comprenant un fond 212 et un rebord 112, et un produit 16 apte à remplir le volume de la cuvette 12, la cuvette comprenant en outre au moins un crochet 50 comprenant un pied 51 et une partie pénétrante 52 et des moyens pour solidariser le pied 51 sur la face intérieure 113 du rebord 112 de façon que la partie pénétrante 52 soit apte à plonger dans le produit 16 quand ce dernier remplit au moins partiellement le volume intérieur de cuvette 17. Application : notamment pour le traitement d'un anévrisme dont le collet Can se trouve à la bifurcation de deux artères.
Patent FR-3073449-B1 (FR)
Title: Pile de sacs flexibles, procede et machine de fabrication de ladite pile
Inventor: STAERCK FREDERIC
IPC: B31B170/10
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: On fabrique des sacs avec lesquels on forme une pile. Pour cela, on forme un boyau avec une bande de matériau flexible, on sépare une portion du boyau (lb) à l'avant du boyau en formant une première patte (13) à l'arrière de la portion de boyau, la première patte (13) prolongeant une première paroi (11) de la portion au-delà de l'extrémité d'une deuxième paroi (12) adjacente à la première paroi (11), on forme un sac (10) avec chaque portion de boyau, et on forme une pile (P, P') de sacs (10), la première paroi (11) d'un premier des sacs (10) étant contre la deuxième paroi (12) d'un deuxième sac (10) adjacent. On dépose sur la première paroi (11) du premier sac (10) une couche anti-adhérente (91) et une couche de colle (92) sur la deuxième paroi (12) du deuxième sac (10) assurant une liaison temporaire avec la couche anti-adhérente (91).
Patent FR-3082603-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air comburant a debit force pour chambre a combustion d'un poele a ethanol de puissance superieur a 4,5 kw non raccorde a un conduit d'evacuation des gaz brules
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: F23D5/12
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dispositif d'alimentation en air comburant à débit forcé pour chambre à combustion d'un poêle à éthanol de puissance supérieure à 4,5 KW non raccordé à un conduit d'évacuation des gaz brulés, se caractérisant par : - Un espace de combustion (a) restreint et délimité par des parois en tous points de son périmètre aux fins de contenir la combustion, doté d'un volume proportionnel au volume d'éthanol brulé selon la règle de proportion 1 volume d'éthanol pour 20 volumes de la chambre, le dit espace étant doté d'orifices (b) appropriés, - Une ou plusieurs ouvertures (c) placées sur le bâti du poêle qui conduit l'air de l'extérieur du poêle vers l'intérieur de l'espace de combustion (a) par l'intermédiaire des orifices d'alimentation en air (b) de l'espace de combustion, - Une ventilation mécanique forcée (d) pilotée par une régulation électronique (e) qui produit à tout instant par une régulation continue la quantité d'oxygène nécessaire à alimenter l'espace de combustion, selon le principe de mise en pression de l'oxygène à l'intérieur de l'espace de combustion.
Patent FR-3083633-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage de donnees sonar ou radar a haute dynamique
Inventor: ARNOLD ANDREAS
IPC: G06T1/00
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour afficher un ensemble de données sonar ou radar à haute dynamique. Le procédé de l'invention permet de visualiser des tableaux de données scalaires présentant une forte dynamique. Le procédé consiste à produire une première image dans des couleurs de nuance et de saturation essentiellement uniforme pour des plages de valeurs présentant une faible dynamique, à créer une seconde image ne contenant que les informations de forte amplitude invisibles dans la première image, à faire subir à la seconde image un filtrage passe bas non linéaire créant un halo d'autant plus grand que les informations sont de forte amplitude, puis à rendre cette seconde image selon une carte de couleurs de luminance constante mais avec de fortes variations de nuance et de saturation. Ces deux images sont ensuite combinées par une moyenne pondérée et renormalisées en luminance.
Patent FR-3077350-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D29/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (14) tournant, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire  (21, 35), comportant un organe d'entrée (21), entraîné en rotation par l'arbre (14) du moteur électrique (8), et un organe de sortie (35) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée apte à déplacer un fluide d'une chambre de pression (47), l'organe de poussée étant mobile entre une position déployée et une position rétractée, l'organe de poussée étant réalisé en deux parties (38, 39)
Patent FR-3079666-B1 (FR)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface et procede de fabrication associe
Inventor: ALLIBERT FREDERIC
IPC: H03H9/25
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (10) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (1) de matériau piézoélectrique assemblée à un substrat support (2) présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche utile (1), et une couche intermédiaire (3) située entre la couche utile (1) et le substrat support (2). La couche intermédiaire est une couche composite frittée (3), formée à partir de poudres d'au moins un premier matériau et un deuxième matériau différent du premier.
Patent FR-3080278-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un spheroide de cannabidiol
Inventor: IDERNE MICHEL
IPC: C07C39/08
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de fabrication d'un sphéroïde comprenant du cannabidiol dans lequel : a) On mélange un principe actif isolé, une solution active d'origine végétale contenant ledit principe actif ou un précurseur de celui-ci, avec une substance absorbante et adsorbante présentant des propriétés plastiques, b) on extrude ledit mélange jusqu'à obtention d'un produit extrudé, c) on sphéronise ledit produit extrudé jusqu'à obtention d'un sphéroïde, caractérisé en ce que ledit principe actif isolé consiste en du cannabidiol et en ce que ladite solution active d'origine végétale consiste en un extrait actif, issu d'un végétal du genre Cannabis sativa L, contenant du cannabidiol et/ou un précurseur de cannabidiol.
Patent FR-3086882-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-humidite d'une surface d'un support a proteger et ensemble comportant ledit dispositif de protection anti-humidite et ledit support a proteger
Inventor: GALLAIRE JEROME
IPC: B32B33/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection anti-humidité (1) d'une surface d'un support à protéger (2) comportant : - une première couche de revêtement (3) en matériau conducteur, - une deuxième couche de revêtement (4) en matériau conducteur et perméable, - une troisième couche de revêtement en matériau isolant et perméable, les première, deuxième et troisième couches de revêtement (3, 4) étant superposées, et la troisième couche de revêtement étant intercalée entre la première couche de revêtement (3) et la deuxième couche de revêtement (4), - un circuit électrique (6) relié à la première couche de revêtement (3) à la deuxième couche de revêtement (4), et dans un état de détection, le circuit électrique (6) étant configuré pour être fermé en cas de présence d'un fluide conducteur (F) entre la première couche de revêtement (3) et la deuxième couche de revêtement (4).
Patent FR-3087259-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air comprime d'un aeronef et son procede d'utilisation
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: G01F7/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif d'alimentation en air comprimé d'un aéronef (48), comportant au moins une turbomachine (10) configurée pour propulser ledit aéronef et comportant au moins un compresseur (12), une chambre de combustion (22) et au moins une turbine, ledit dispositif comportant : - un circuit (52) d'air comprimé comportant des moyens de prélèvement d'air comprimé sur ledit au moins un compresseur et des moyens d'alimentation en air comprimé dudit aéronef, et - un équipement (50) de mesure d'une valeur du débit de flux d'air prélevé par lesdits moyens de prélèvement, à partir d'une valeur de différence de pression, cet équipement comportant plusieurs systèmes de mesure de différence de pression, qui sont identiques et montés en parallèle.
Patent FR-3089638-B1 (FR)
Title: Procede d’optimisation, produit programme d’ordinateur, procede d’analyse et calculateur associes
Inventor: LYNDE CLÉMENT
IPC: G01T1/38
Filed: 2018-12-06
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’optimisation comprenant :  - pour chacun parmi une pluralité de couples comprenant une valeur d’une première porte d’intégration et une valeur d’une deuxième porte d’intégration, calcul (21) comprenant :  • pour chaque impulsion d’un signal de détection, une phase (23) d’évaluation d’un facteur de discrimination dépendant des valeurs de la première porte d’intégration et de la deuxième porte d’intégration ;  • une phase (24) de calcul d’une distribution du nombre d’impulsions en fonction de la valeur du facteur de discrimination ;  • une phase (26) d’approximation de la distribution calculée par une somme de fonctions d’approximation prédéterminées ;  • une phase (28) de détermination, à partir de la distribution calculée, d’un facteur de mérite associé au couple si un résultat de la phase d’approximation satisfait à une première et une deuxième condition prédéterminée ;   - sélection (22) du couple qui optimise la valeur du facteur de mérite.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095733-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de communication v2x entre un vehicule et un dispositif recepteur
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-10-22
Abstract: Il est proposé un équipement véhiculaire mobile (2) comprenant un dispositif de gestion de communication V2X (20), connecté à un réseau de communication cellulaire. Le dispositif de gestion de communication comprend une unité de sélection de Technologie d'Accès Radio (200) qui détermine les Technologies d'Accès Radio (RAT) disponibles à utiliser pour la transmission d'un paquet de données, associé à une application V2X exécutée par l'équipement véhiculaire mobile (2), à au moins un dispositif récepteur (3). L'unité de sélection (200) est configurée pour sélectionner les Technologies d'Accès Radio disponibles à partir d'un ensemble de Technologies d'Accès Radio, en fonction d'informations de Qualité de Service cible comprenant un n-uplet d'indicateurs de performances, le n-uplet d'indicateurs de performances comprenant au moins un indicateur de performance et étant déterminé parmi un ensemble d'indicateurs de performance choisis en fonction de l'application V2X.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096592-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce métallique
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B33Y99/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’au moins une pièce métallique dans lequel ladite pièce métallique est formée par couches à partir d’un matériau de base (14) comprenant au moins une poudre métallique, plusieurs couches dudit matériau de base (14) étant déposées successivement les unes sur les autres, chaque couche étant, avant le dépôt de la couche suivante, fondue par au moins un faisceau laser (9) dans une région prédéfinie (7) qui correspond à une région de section transversale de la pièce métallique à fabriquer, ledit procédé étant opéré sous une atmosphère gazeuse protectrice formée par un gaz de protection contenant un gaz inerte et du dioxyde de carbone, le gaz inerte contenant au moins un composant inerte choisi parmi l’argon, l’hélium, l’azote. Selon l’invention, le gaz de protection contient au moins 1% en volume et au plus 20% en volume de dioxyde de carbone. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099340-B1 (FR)
Title: Préparation à base de pulpe de fruit de baobab pour stabiliser une préparation comprenant de la gelée royale
Inventor: BONNOTTE MARTINE
IPC: A23L33/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-23
Abstract: Préparation à base de pulpe de fruit de baobab pour stabiliser une préparation comprenant de la gelée royale.
Patent FR-3101106-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine d'une turbomachine et turbine de turbomachine équipée d'un tel rotor.
Inventor: DE RICHAUD QUENTIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de turbine, notamment d’une turbine basse pression, d'une turbomachine, qui comprend au moins un disque de rotor amont (2) et un disque de rotor aval (3), chacun étant configuré pour supporter à sa périphérie les pieds des aubes radiales dudit rotor.  Conformément à l'invention, ce rotor comprend au moins un anneau d’étanchéité (4), muni à sa périphérie extérieure d'au moins une léchette annulaire d'étanchéité (44), les deux disques de rotor et l'anneau d'étanchéité sont des éléments distincts, le disque amont (2) et/ou le disque aval (3) comprend une bride annulaire de vissage (23, 34), dont une face cylindrique axiale (24, 35) est munie d'un filetage (240, 350) circonférentiel, l’anneau d’étanchéité (4) comprend à au moins l'une de ses deux extrémités axiales (41, 42), un filetage (450, 480) circonférentiel complémentaire du filetage (240, 350) de la bride annulaire de vissage (23, 34) et qui coopère avec celui-ci pour assurer la fixation de l’anneau (4) sur ledit disque de rotor amont (2) et/ou aval (3) par vissage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3101356-B1 (FR)
Title: Procédés in vitro de culture de tissu ovarien
Inventor: LABRUNE ELSA
IPC: C12N5/075
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo de conservation d’un tissu ovarien germinal ou de cellules ovariennes germinales, ou de folliculogénèse à partir dudit tissu ou cellules ovariennes germinales, comprenant la culture du tissu ovarien germinal ou des cellules ovariennes germinales dans un bioréacteur dont les parois sont composées d’un biomatériau sous forme d’un hydrogel.
Patent FR-3103444-B1 (FR)
Title: Système de réglage d’un effort résistant s’opposant à un mouvement relatif de translation entre deux éléments télescopiques
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/185
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un fourreau (103) d’une colonne de direction comportant deux éléments constitués par un tube extérieur (101) et un tube intérieur (102), et un système de réglage (100) d’un effort résistant s’opposant à un mouvement relatif de translation entre les deux éléments (101, 102), le système de réglage (100) comportant : au moins un patin de friction (20), supporté par un premier (101) des deux éléments (101, 102) ; une surface de serrage (30) solidaire d’un deuxième (102) des deux éléments (101, 102), le patin de friction (20) étant configuré pour être en contact et en appui contre la surface de serrage (30) ; un mécanisme de réglage (10) comportant une came (11) en appui direct ou indirect sur un appui pour générer une variation de pression du patin de friction (20) par rapport à la surface de serrage (30) parallèlement à un axe de référence (X) fixe par rapport au premier (101) des deux éléments (101, 102), de sorte à faire varier l’effort de pression du patin de friction (20) contre la surface de serrage (30) du deuxième (102) des deux éléments (101, 102), entre : une position d’utilisation et une position de réglage, le fourreau de la colonne de direction (103) étant caractérisé en ce que le mécanisme de réglage (10) du système de réglage (100) est configuré pour engendrer un mouvement de rotation relative entre la came (11) et l’appui (12) autour de l’axe de référence (X). (Fig. 8)
Patent FR-3105907-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un reseau de communication et dispositifs associes
Inventor: KESSAB ACHRAF
IPC: H04L45/85
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé d’optimisation d’un réseau de communication et dispositifs associés Procédé d’optimisation d’un réseau de communication (40) pour obtenir un réseau de communication optimisé, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur, le procédé comportant : - une phase d’obtention, la phase d’obtention comportant une étape d’obtention d’un ensemble de réseaux de communication candidats (40), chaque réseau de communication candidat (40) comprenant une pluralité de nœuds (N1, … N6) et une pluralité de segments (S1, … S15) de transmission reliant les nœuds (N1, … N6), chaque segment (S1, … S15) étant propre à être utilisé par un protocole et pour fournir une capacité de transmission de données, au moins deux protocoles distincts étant utilisés par le réseau de communication candidat (40), - une phase d’évaluation, et une phase de sélection d’un réseau de communication optimisé parmi l’ensemble des réseaux de communication candidats (40) à l’aide de scores d’évaluation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107352-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un débit de liquide à la sortie d’une pompe
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: G01F1/34
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Ce procédé de mesure d’un débit de liquide (5) à la sortie d’une pompe (11) est remarquable en ce qu’on prévoit un accumulateur à gaz (13) de volume connu à la sortie de cette pompe, en ce qu’on mesure la pression de gaz ou de liquide à l’intérieur de cet accumulateur (13), en ce qu’on en déduit le volume de gaz à l’intérieur de cet accumulateur (13), puis le volume dudit liquide à l’intérieur de cet accumulateur (13), puis le débit de ce liquide en sortie de cet accumulateur (13).  (Fig. 1)
Patent FR-3107332-B1 (FR)
Title: Réservoir pour ergols cryogéniques
Inventor: OSWALD JEAN
IPC: F17C1/16
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-05-20
Abstract: Réservoir composite (100) destiné à recevoir et stocker un ergol cryogénique, le réservoir composite (100) comprenant : une enveloppe d’étanchéité (1) délimitant une chambre de stockage pour l’ergol cryogénique, l’enveloppe d’étanchéité (1) comprenant un premier matériau composite, etune couche de renfort (2) configurée pour couvrir au moins partiellement l’enveloppe d’étanchéité (1), la couche de renfort (2) comprenant un second matériau composite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3107769-B1 (FR)
Title: Méthode d’identification de composés utiles pour le traitement d'un cancer
Inventor: BRENNER CATHERINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne une méthode d’identification de composés utiles pour le traitement d’un cancer, basée sur l’évaluation de la capacité du composé à moduler l’interaction entre la protéine AIF et la protéine CHCHD4.
Patent FR-3109758-B1 (FR)
Title: Dispositif de levée de capot
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: B60R21/38
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-09-16
Abstract: Dispositif de levée de capot, comprenant :- une embase (10), - une tête de poussée (20), agencée pour soulever un capot de véhicule et mobile entre une position de repos et une position activée,- un actionneur pyrotechnique (30), agencé pour déplacer la tête de poussée (20),- un organe de verrouillage (40), agencé pour s’engager avec le capot de véhicule (100) lors du déplacement de la tête de poussée (20) depuis la position de repos vers la position activée,caractérisé en ce que le dispositif de levée de capot comprend un membre de liaison déformable (50), reliant l'embase (10) à la tête de poussée (20), et en ce que l’organe de verrouillage (40) est agencé pour être constamment dégagé du capot de véhicule lorsque la tête de poussée (20) est en position de repos.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113261-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de surface compatible avec le revetement y/y' et le procede de depot sps
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: B32B15/20
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de préparation de surface compatible avec le revêtement γ/γ’ et le procédé de dépôt SPS .  L’invention concerne un de revêtement d’un substrat par une barrière thermique comprenant au moins les étapes suivantes :  - une étape de création d’une première rugosité à la surface du substrat par au moins une attaque chimique ou électrochimique, la première rugosité étant caractérisée par une valeur de rugosité maximale Rz1 et une moyenne arithmétique de rugosité le long du profil Ra1 ;  - une étape de dépôt d’une sous-couche ;  - une étape de création d’une deuxième rugosité à la surface de la sous-couche par au moins un sablage ou une attaque électrochimique, la deuxième rugosité étant caractérisée par une valeur de rugosité maximale Rz2 et une moyenne arithmétique de rugosité le long du profil Ra2, les valeurs Rz2 et Ra2 étant inférieures aux valeurs de rugosité Rz1 et Ra1 ;  - une étape de dépôt d’une barrière thermique par SPS.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2