baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072914-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d’un accoudoir de commande
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: G05G1/01
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1, 100) de véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3) et au moins un accoudoir allongé (4, 104). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que ledit accoudoir (104) comporte une partie mobile (106) en rotation autour d'un axe longitudinal (107) dudit accoudoir (104), ladite partie mobile (106) comportant au moins un organe de commande (114, 115, 116, 117) apte à déclencher une action spécifique au sein dudit véhicule (100).
Patent FR-3061808-A1 (FR)
Title: Inserts magnétiques souples empilés et conceptions de blindage fendu pour des antennes à bobine inclinées
Inventor: BITTAR MICHAEL
IPC: H01Q7/04
Filed: 2017-12-05
Abstract: Un ensemble d'antenne comprend un mandrin d'outil ayant un axe d'outil et une bobine comprenant une pluralité de spires enroulée autour du mandrin d'outil selon un angle d'enroulement décalé par rapport à l'axe d'outil. Un blindage d'antenne est fixé au mandrin d'outil et positionné radialement vers l'extérieur de la bobine. Le blindage d'antenne définit une pluralité de fentes se prolongeant perpendiculairement à la bobine à un quelconque emplacement angulaire autour d'une circonférence du mandrin d'outil et la pluralité de fentes est fournie en deux longueurs dissemblables ou plus.
Patent FR-3075126-A1 (FR)
Title: Element d’habillage pour habitacle notamment pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: PAWLAK SEBASTIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: Elément d'habillage, notamment pour habitacle de véhicule, possédant une face apparente et comportant un corps en matière plastique qui présente des faces principale avant et arrière, et au moins un graphisme (3) visible en face apparente et délimité par une zone d'entourage (31), caractérisé en ce que
 - le graphisme (3) est réalisé dans un matériau transparent,
 - le corps est en matière plastique transparente au moins en regard du graphisme et selon l'épaisseur dudit corps,
 - la face arrière dudit corps comporte un revêtement de couleur agencé au moins en regard du graphisme (3), et
 - l'élément d'habillage comporte des moyens de masquage opaques qui sont associés à la face avant et/ ou à la face arrière du corps et agencés en regard de la zone d'entourage (31) du graphisme.
Patent FR-3076463-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation pour reanimation cardio-pulmonaire avec affichage de la tendance en co2
Inventor: RIGOLLOT MARCEAU
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire pour fournir un gaz respiratoire, tel de l'air, à un patient pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) comprenant une source (1) de gaz respiratoire, des moyens de mesure de teneur en CO2 (4), et des moyens de traitement de signal et de pilotage (5). Les moyens de traitement de signal et de pilotage (5) sont configurés pour traiter les signaux de mesure de teneur en CO2 correspondant à des mesures opérées par les moyens de mesure de teneur en CO2 (4) pendant une période de temps (dt) donnée, et en extraire une pluralité de valeurs de teneur en CO2, sélectionner la valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2 parmi ladite pluralité de valeurs de teneur en CO2, répéter ces étapes pour obtenir plusieurs valeurs maximales (Vmax) de teneur en CO2 successives mesurées sur une fenêtre de temps (Ft) comprenant plusieurs périodes de temps (dt) successives, calculer au moins une valeur moyenne (Vmoy) de teneur en CO2 à partir des valeurs maximales (Vmax) de teneur en CO2 obtenues sur la fenêtre de temps (Ft), et transmettre ladite au moins une valeur moyenne (Vmoy) de teneur en CO2 à l'interface graphique utilisateur (7) qui l'affiche.
Patent FR-3062194-A1 (FR)
Title: Unite de lampe
Inventor: TAKENAGA KOHEI
IPC: F21S43/235
Filed: 2018-01-23
Abstract: Une unité de lampe (1) du présent exposé comprend un élément de guidage de lumière (12) ayant deux faces d'extrémité dans une direction de guidage de lumière, les deux faces d'extrémité étant formées sous la forme d'une première surface d'incidence (18) et d'une seconde surface d'incidence (19) sur lesquelles la lumière est destinée à être incidente, respectivement. L'élément de guidage de lumière (12) a une partie courbée (17) prévue au niveau d'une partie intermédiaire dans la direction de guidage de lumière, une première partie droite continuant à partir de la partie courbée (17) et prévue entre la partie courbée (17) et la première surface d'incidence (18), et une seconde partie droite continuant à partir de la partie courbée (17) et prévue entre la partie courbée (17) et la seconde surface d'incidence (19). Un premier groupe de marches (24) configuré par une pluralité de premières marches de réflexion totale (24a) alignées côte à côte dans une direction d'extension de la première partie droite, est formé sur une étendue allant de la première partie droite à la partie courbée (17). Un second groupe de marches (26) comprenant une pluralité de secondes marches de réflexion totale (26a) alignées côte à côte dans une direction d'extension de la seconde partie droite, est formé sur une étendue allant de la seconde partie droite à la partie courbée (17). Une extrémité du premier groupe de marches (24) et une extrémité du second groupe de marches se coupent au niveau de la partie courbée (17).
Patent FR-3077728-A1 (FR)
Title: Equipement de chirurgie dentaire comprenant un dispositif amovible de distribution de fluide
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C5/42
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un équipement de chirurgie (1) dentaire comprenant : - un porte-instrument (2) ; - un instrument (3) destiné à être monté de manière amovible dans le porte-instrument (2), et - un dispositif de distribution de fluide (4) à l'instrument (3), comprenant : - un réservoir (41) de fluide, et - une conduite (42) reliant le réservoir (41) à l'instrument (3), caractérisé en ce que le réservoir (41) est monté de manière amovible sur le porte instrument (2), et en ce que le dispositif de distribution de fluide (4) comprend des moyens d'extraction de fluide, portés par le porte-instrument (2).
Patent FR-3080551-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage pour un train d'engrenages epicycloidal ou planetaire
Inventor: NIEPCERON CLEMENT PAUL RENE
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage pour un train d'engrenages épicycloïdal ou planétaire d'un porte-satellites comprenant un ou plusieurs alésages, chacun des alésages étant destiné à recevoir un pivot (18), le procédé comprenant les étapes suivantes :     a) fabriquer au moins un pivot (18) comprenant un axe réel (46) distinct d'un axe théorique ;     b) mesurer la position d'un axe réel de chacun desdits un ou plusieurs alésages du porte-satellites ;)     c) pour chaque alésage du porte-satellites, monter un pivot (18) dans ledit alésage et l'orienter angulairement de manière à ce que l'excentricité du pivot (18) compense au moins en partie l'excentricité dudit alésage.
Patent FR-3081101-A1 (FR)
Title: Composition tensioactive a base d'esters d'oligomeres d'isosorbide et de 1,3-propanediol
Inventor: RODIER JEAN-DAVID
IPC: C08L71/00
Filed: 2018-05-16
Abstract: La présente invention concerne une composition tensioactive comprenant un mélange M1 constitué d'oligomères de formule (I) : R1-O-(ISO-PDOX)N-ISOX' -OR2 (I) - -O-(ISO-PDOX)N-ISOX' -O- représentant un oligoéther comprenant au moins une unité d'un monomère 1,3-propanediol (PDO) et au moins une unité d'un monomère isosorbide (ISO), - R1 et R2 étant un atome d'hydrogène ou un groupement R3C(=O)-, - R1 et R2 étant identiques ou différents, - R3 étant une chaine carbonée comprenant entre 7 et 21 atomes de carbone, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, chaque oligomère de formule (I) présentant un rapport molaire ISO/PDO compris entre 20/80 et 50/50 et une masse molaire inférieure ou égale à 1500 g.mol-1, le mélange M1 comprenant au moins 25% en masse d'au moins un oligomère de formule (I) dont au moins un des groupes R1 ou R2 est un groupement R3C(=O)-.
Patent FR-3083760-A1 (FR)
Title: Piece de garniture pour volet d'airbag
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B60R21/2165
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant une pièce de garniture (1) recouvrant tout ou partie d'un volet d'airbag (2) comprenant au moins une ligne de déchirure de la pièce de garniture (1), caractérisé en ce que la ligne de déchirure comprend au moins deux portions d'affaiblissement (3a, 3b) de la pièce de garniture (1) par réduction localisée de l'épaisseur de la pièce de garniture (1), de sorte que les au moins deux portions d'affaiblissement (3a, 3b) : - comportent des affaiblissements moyens respectifs de l'épaisseur de la pièce de garniture (1) qui sont différents, - sont disposées dans le prolongement l'une de l'autre de façon à réaliser une ligne continue positionnée le long d'une portion d'au moins un bord du volet (2) destiné à réaliser le déplacement de plus grande amplitude lors de l'ouverture du volet (2).
Patent FR-3088978-A1 (FR)
Title: Deflecteur pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Abstract: Déflecteur (18) pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce déflecteur étant destiné à être intercalé entre deux satellites adjacents dudit réducteur, ce déflecteur comportant un bloc comprenant une première surface latérale (18a) qui est cylindrique et concave et qui a un rayon de courbure R1 mesuré depuis un axe G1, le bloc comportant une seconde surface latérale (18b), opposée à ladite première surface, qui est cylindrique et concave et qui a un rayon de courbure R1 mesuré depuis un axe G2 qui est parallèle à G1, caractérisé en ce qu’il comprend sur chacune desdites première et seconde surfaces une languette en saillie (34) qui a une forme générale allongée autour de l’axe G1, G2 de la surface considérée et dont la périphérie interne est incurvée concave et a un rayon de courbure R2 mesuré depuis cet axe G1, G2 qui est inférieur à R1. Figure pour l'abrégé : Figure 14
Patent FR-3089984-A1 (FR)
Title: Utilisation de diols linéaires pour la fabrication de mousses polyester biosourcées
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C08J9/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’une mousse polyester thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes : (a) chauffage d’une composition de préoligomérisation essentiellement anhydre, contenant - un composant polyol comprenant au moins 70 % en poids, de préférence au moins 80 % en poids, d’un mélange d’au moins un sucre hydrogéné et d’au moins un diol choisi parmi les diols en C3-6, - un composant polyacide comprenant un polyacide porogène, de préférence de l’acide citrique, et éventuellement - un catalyseur, à une température comprise entre 100 °C et moins de 160 °C pendant une durée comprise entre 10 et 60 minutes, de préférence entre 15 et 40 minutes, sous agitation mécanique, de manière à faire réagir le composant polyol avec le composant polyacide et à former une composition d’esters oligomères, (b) incorporation d’une composition d’agent tensioactif dans la composition d’esters oligomères, de manière à obtenir une composition expansible thermodurcissable, (c) introduction de la composition expansible thermodurcissable obtenue dans un moule ou application de la composition expansible et thermodurcissable sur un support, (d) chauffage de la composition expansible thermodurcissable à une température au moins égale à 165 °C de manière à former une mousse polyester thermodurcie.
Patent FR-3090699-A1 (FR)
Title: Ensemble anodique et procédé de fabrication associé
Inventor: ABEILLE JEAN-LOUIS
IPC: C25C3/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: Ensemble anodique et procédé de fabrication associé La présente invention concerne un procédé de fabrication (100) d’un ensemble anodique (10) destiné aux cuves pour la production d'aluminium par électrolyse, l’ensemble anodique (10) étant du type comportant une tige d’anode (1), un bloc métallique (2) solidaire de l’une (11) des extrémités de la tige d’anode (1), ledit bloc métallique (2) pouvant se dilater selon une direction longitudinale sous l’effet de la chaleur, et une anode carbonée (3) incluant un évidement (30) dans lequel est logé le bloc métallique (2) pour scellement du bloc métallique (2) à l’anode carbonée (3), une zone scellée (41) remplie de matériau de scellement s’étendant entre le bloc métallique (2) et l’anode carbonée (3), caractérisé en ce que le procédé (100) comprend une étape de formation (102) d’au moins une première cavité (42) à l’intérieur de l’anode carbonée (3), ladite au moins première cavité (42) formant avec ledit évidement (30) une première zone de moindre épaisseur (43) à l’intérieur de l’anode carbonée (3), ladite première zone de moindre épaisseur (43) étant apte à se déformer ou à se fracturer sous l’effet de la dilatation du bloc métallique (2) selon la direction longitudinale. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091127-A1 (FR)
Title: Equipement électrique qui accède, dans un mode de fonctionnement alternatif, à un réseau de téléphonie mobile.
Inventor: GENTILI FABIO
IPC: G06F13/40
Filed: 2018-12-20
Abstract: Equipement électrique agencé pour fonctionner selon un mode de fonctionnement alternatif, dans lequel l’équipement électrique accède à un réseau de téléphonie mobile (2), l’équipement électrique comportant un composant de traitement central (3) agencé pour gérer le fonctionnement de l’équipement électrique, un dispositif d’accueil (15) d’une carte SIM (16), un détecteur de présence (17) de la carte SIM, et un module de communication (6) dédié aux communications avec le réseau de téléphonie mobile et relié au dispositif d’accueil (15), l’équipement électrique étant caractérisé en ce que le composant de traitement central (3) comprend une entrée de détection (22) reliée au détecteur de présence (17), de sorte que le composant de traitement central (3) est agencé pour déterminer si la carte SIM (16) est positionnée ou non dans le dispositif d’accueil (15) sans activer le module de communication (6). FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 1]
Patent FR-3090330-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant des capsules à base d’huile gélifiée contenant un actif sensible à l’oxygène
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/85
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition aqueuse comprenant des capsules à base d’huile gélifiée contenant un actif sensible à l’oxygène La présente demande se rapporte à une composition aqueuse contenant au moins des capsules comprenant un cœur comprenant une phase aqueuse et au moins un actif hydrophile sensible à l’oxydation, notamment de l’acide ascorbique, et une enveloppe entourant le cœur, ladite enveloppe comprenant au moins une huile végétale hydrocarbonée insaturée et au moins un agent structurant d’huile convenablement sélectionné. La présente invention a également pour objet l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, en particulier pour le soin, le traitement, le nettoyage et/ou le maquillage de la peau humaine du corps ou du visage, des cheveux et/ou des lèvres. La présente invention permet d’obtenir des compositions contenant un actif hydrophile sensible à l’oxydation et notamment de l'acide ascorbique, qui soient stables et confortables lors de l'application, qui ne provoquent aucune irritation de la peau après cette application, faciles à mettre en œuvre, notamment en ce qui concerne la fabrication de la capsule et la libération de l’actif lors de l’application sur la peau, et qui présentent des propriétés sensorielles satisfaisantes à l’application. En particulier, il n’est pas ressenti au moment de l’application une résistance attachée à la rupture de l’écorce et/ou un dépôt résiduel de ladite écorce sur la peau.
Patent FR-3090510-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comprenant des métamatériaux
Inventor: GRANDO JÉRÔME
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: L'invention traite d’une pièce de carrosserie pour un véhicule automobile qui comprend un organe de régulation (2) d’un flux d’air traversant une zone d’entrée (10) d’air de la pièce (1). L’organe de régulation (2) comprenant une surface et une première série (3) d’éléments mobiles (31) formés liés les uns aux autres et qui peuvent se mouvoir dans au moins une portion de ladite surface de manière coordonnée, répétable et réversible, d’une première configuration à une deuxième configuration en réponse à une sollicitation prédéterminée. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091592-A1 (FR)
Title: Procédé pour la commande par un serveur de supervision du déplacement d’une flotte de véhicules à guidage autonome
Inventor: ORVANE THOMAS
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la commande par un serveur de supervision du déplacement d’une flotte de véhicules à guidage autonome dans une zone de déplacement équipée d’une pluralité de points d’accès sans fil Wifi comportant chacun au moins un moyen de géolocalisation et un module de communication Wifi, comportant une étape d’enregistrement des coordonnées desdits points d’accès, et des étapes de changement de point d'accès exécutées par chacun desdits véhicules à guidage autonome consistant à commander la déconnection dudit module de communication Wifi du point d’accès actif et de reconnexion au point d’accès SSIDi dont les coordonnées enregistrées dans ladite base de données sont les plus proches des coordonnées déterminées par ledit moyen de géolocalisation. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091792-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’évaluation de l’état de serrage d’une pile à combustible
Inventor: MROZEWSKI KAMIL
IPC: H01M8/248
Filed: 2019-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation de l’état de serrage d’un composant électrochimique, comprenant : a. la mesure non-invasive de la résistance ohmique du composant électrochimique à plusieurs températures pour obtenir une pluralité de valeurs de résistance ohmique en fonction de la température ; b. la détermination d’une régression exponentielle à partir des valeurs de résistance ohmique ; et c. la détermination de l’état de serrage à partir de la régression exponentielle.L’invention concerne également un dispositif d’évaluation de l’état de serrage d’un composant électrochimique.[Fig. 1]
Patent FR-3095884-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une fonctionnalité de surveillance fournie par un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile
Inventor: BARTHELEMY STEPHANE
IPC: G08B13/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique (100) d’une fonctionnalité de surveillance fournie par un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile, ainsi que sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099288-A1 (FR)
Title: Outil de declenchement et re-enclenchement de disjoncteur
Inventor: MONDOU RÉMY
IPC: H01H71/10
Filed: 2019-07-26
Abstract: ------ OUTIL DE DECLENCHEMENT ET RE-ENCLENCHEMENT DE DISJONCTEUR L’invention a pour objet un outil (11) de déclenchement et ré-enclenchement de disjoncteur (21), caractérisé par le fait qu’il comprend un manche (12) prolongé par une partie fonctionnelle (13) , la partie fonctionnelle (13) comprenant une partie de déclenchement (16) présentant une extrémité d’accroche (16a) en forme de fourche, l’extrémité d’accroche (16a) étant coudée dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale du manche (12). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3084770-A1 (FR)
Title: Procédé pour établir une carte de parking à voiturier automatique
Inventor: SCHMID ROLAND
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-07-30
Abstract: TITRE : Procédé pour établir une carte de parking à voiturier automatique Procédé de cartographie d’un environnement de parking (10) comprenant une installation centrale (100) et un ensemble d’installation de capteur (18), fixes, pour diriger un véhicule (200) vers une destination dans l’environnement (10).     Les installations (18) sont réparties dans l’environnement (10) pour que chaque fois deux champs de vision (20) de deux installations de capteur (18) se chevauchent au moins partiellement, et voient deux caractéristiques marquantes de l’environnement (10). Les installations (18) saisissent les objets mobiles et l’environnement fixe.     On établit la carte numérique globale à partir des cartes tridimensionnelles pour chaque champ de vision (20), et on réunit les cartes tridimensionnelles pour obtenir la carte globale numérique de l’environnement (10). Les différentes cartes tridimensionnelles étant mises en chevauchement en utilisant les deux caractéristiques marquantes des champs de vision en chevauchement.     Figure 1
Patent FR-3101601-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un système de protection du réservoir de carburant
Inventor: COVALCIC MIRCEA-DANIEL
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-10-04
Abstract: Véhicule automobile comprenant un plancher (12) comprenant un premier compartiment (16) de réception d’un réservoir de carburant (18) et un deuxième compartiment (20) en amont dudit premier compartiment (16) et séparé dudit compartiment par un essieu arrière (26) auquel sont reliées deux roues arrière (14). Le véhicule comprend un système de protection (30) monté sur la surface extérieure du plancher et configuré pour dévier le deuxième compartiment (20) vers le haut lors d’un choc à l’arrière du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104048-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un echangeur thermique en titane
Inventor: MARGUET BENOIT
IPC: B23P15/26
Filed: 2019-12-05
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN ECHANGEUR THERMIQUE EN TITANE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une plaque comportant des canaux où le procédé comporte une étape de superposition des deux feuillards (102, 104), une étape de soudage des deux feuillards (102, 104) le long des lignes de soudure, une étape d’obturation des zones entre les lignes de soudure au niveau d’un côté des feuillards (102, 104), une étape de mise en pression avec un fluide comprimé là où les zones entre les lignes de soudure débouchent le long d’un autre côté pour réaliser l’expansion des feuillards (102, 104), et une étape de débouchage des zones obturées lors de l’étape d’obturation. Ce procédé de fabrication permet de souder les feuillards de titane entre eux et de les conformer par mise sous pression. Fig. 2
Patent FR-3106682-A1 (FR)
Title: Système de gestion de stocks de produits adapté pour un usage domestique
Inventor: MEUNIER GRÉGORY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-01-23
Abstract: SYSTÈME DE GESTION DE STOCKS DE PRODUITS ADAPTÉ POUR UN USAGE DOMESTIQUE Le système (1) comprend une pluralité de produits stockés dans des contenants dédiés (RC), un serveur (SRC) hébergeant un module logiciel de gestion de stocks de produits (GSP) et relié à un réseau tel qu’Internet (IP), un dispositif de pesage (BC) interconnecté avec le serveur à travers le réseau, et un dispositif informatique (UD), tel que smartphone, relié au serveur à travers le réseau. Conformément à l’invention, les contenants comprennent chacun une étiquette de radio-identification mémorisant un numéro d’identification et le dispositif de pesage comprend un lecteur de radio-identification, le dispositif de pesage comprenant des moyens agencés de façon à commander une lecture du numéro d’identification par le lecteur lors d’une opération de pesage du contenant et à transmettre une mesure de poids et le numéro d’identification au serveur. Fig.1