baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005982-A1 (FR)
Title: Ensemble porte a aspect esthetique ameliore, notamment de type cintre
Inventor: CAILLAUD YVON
IPC: E06B3/36
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble porte (1) comprenant un dormant (2) à profil feuilluré définissant une ouverture de passage (10), un battant (3) monté pivotant sur le dormant (2) et une tapée (4) s'étendant contre le dormant (2), côté extérieur de l'ensemble porte (1), caractérisé par le fait que le battant (3) a une épaisseur égale à la somme de l'épaisseur du dormant (2) et de l'épaisseur de la tapée (4), les chants du battant (3) présentant chacun un profil en L de forme et dimension complémentaires de celles du profil en L du couple formé par le profil feuilluré du dormant (2) et les faces de la partie de la tapée (4) en saillie dans l'ouverture de passage (10), de telle sorte que lorsque le battant (3) est en position fermée, les faces du battant (3) et de la tapée (4) côté extérieur sont à fleur.
Patent FR-2993620-A1 (FR)
Title: Embrayage a griffes confortable
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: F16D11/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Klauenkupplungs-Transmitter (16) für ein Schalt-getriebe , mit einem Transmitterkörper (24), mindestens einem Drehmoment-übertragungselement (28), das drehfest mit dem Transmitterkörper (24) verbunden und auf einer Getriebewelle (10) in axialer Richtung verschiebbar ist, und mindestens einer Kupplungsgestaltung (32), die drehfest mit dem Transmitterkörper (24) verbunden ist und mit einer komplementären Gangrad-Kupplungsgestaltung (34) eines Gangrades (12, 14) in Eingriff gebracht werden kann, dadurch gekennzeichnet, dass mindestens ein geschlitzter Reibring (40) vorgesehen ist, der mit einer dem Gangrad zugeordneten Reibfläche (38) in Eingriff gebracht werden kann. Die Erfindung betrifft auch ein Schaltgetriebe mit mindestens einer Getriebewelle (10), mindestens einem Klauenkupplungs-Transmitter (16) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, der verschiebbar auf der Getriebewelle (10) angeordnet ist, und mindestens einem Gangrad (12, 14), das mit einer Gangrad-Kupplungsgestaltung (34) versehen ist, die mit der Kupplungsgestaltung (32) am Transmitter (16) in Eingriff gelangen kann, wodurch das Gangrad (12, 14) drehfest mit der Getriebewelle (10) gekoppelt ist, wobei das Gangrad (12, 14) mit einer Reibfläche (38) versehen ist, die mit dem Reibring (40) des Transmitters (16) zusammenwirken kann.
Patent FR-3008847-A1 (FR)
Title: Enrobage pour semence vegetale
Inventor: BEGUIER VINCENT
IPC: A01N25/28
Filed: 2013-07-24
Abstract: La présente invention porte sur un enrobage pour semence, avantageusement multicouches, qui comprend au moins les composés suivants : - au moins un composé (A) choisi parmi les composés adhésifs, et - au moins l'un des composés (B), (C), (D), (E) ou (F) suivants, pour lesquels : (i) le composé (C) consiste en un inoculum choisi parmi les microorganismes , (ii) le composé (D) est choisi parmi les composés biostimulants, (iii) le composé (E) est choisi parmi les composés absorbeurs d'eau, (iv) le composé (F) est choisi parmi les charges, et (v) le composé (B) est choisi parmi les composés fertilisants.
Patent FR-3010577-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regeneration de batterie pilote par une mesure d'emission acoustique
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé de régénération d'accumulateurs électrochimiques d'énergie basés sur la mesure d'émission acoustique. Le dispositif comporte des moyens de régénération comprenant un boîtier électronique de génération de signaux électriques relié à l'accumulateur, des moyens de mesure d'émission acoustique comprenant au moins un capteur d'émission acoustique placé sur l'accumulateur et des moyens de contrôle de la régénération comportant des moyens d'acquisition et de traitement de signaux acoustiques émis lors de la génération des signaux électriques. Selon le procédé de régénération, on envoie dans l'accumulateur des signaux électriques, on mesure une réponse d'émission acoustique comprenant une série d'évènements acoustiques résultant des signaux, et on détermine à partir de cette réponse d'émission acoustique au moins une caractéristique de régénération de l'accumulateur. L'invention s'applique avantageusement aux accumulateurs au plomb.
Patent FR-3011556-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un gaz de synthese brut issu d'une pyrolyse et/ou gazeification d'une charge de matiere carbonee par destruction de goudrons contenus dans le gaz
Inventor: HAARLEMMER GEERT
IPC: F28B9/10
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un gaz de synthèse brut issu d'une pyrolyse et/ou d'une gazéification d'une charge de matière carbonée par destruction d'au moins une partie des goudrons contenus dans le gaz, comprenant les étapes suivantes: a/ introduction et refroidissement du gaz brut à l'intérieur de l'enceinte étanche, dite calandre, d'un échangeur de chaleur à tubes et à calandre de sorte à condenser au moins une partie des goudrons contenus dans le gaz sur les surfaces internes à la calandre ; b/ récupération en sortie de la calandre, du gaz dépourvu de la partie des goudrons condensée; c/ arrêt de l'introduction du gaz brut selon l'étape a/ ; d/ régénération de l'intérieur de la calandre comportant au moins une: dl/ combustion afin de brûler au moins la partie des goudrons condensée et présente sur les surfaces internes à la calandre.
Patent FR-3013860-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de construction d'un profil vertical pour une descente et/ou une approche d'un aeronef.
Inventor: BERRAJAA JAOUAD
IPC: G08G5/02
Filed: 2013-11-27
Abstract: - Procédé et dispositif de construction d'un profil vertical pour une descente et/ou une approche d'un aéronef. - Le dispositif de construction (1) comporte une unité de saisie de données (6) configurée pour fournir, pour au moins l'un d'une pluralité de paramètres, une valeur relative à une stratégie d'un utilisateur, et une unité de construction (2) configurée pour construire automatiquement un profil vertical pour une descente et/ou une approche d'un aéronef, en utilisant la valeur ainsi fournie.
Patent FR-3020551-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'appareil electronique portable
Inventor: BUFFARD CYRIL
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-04-23
Abstract: Dispositif de protection d'appareil électronique portable comprenant : - une coque de protection, - au moins une façade amovible agencée pour être fixée sur la coque de protection, caractérisé en ce que la coque de protection comprend : - une paroi avec une face interne, - au moins une empreinte de clipsage agencée dans la paroi et débouchant sur la face interne, - au moins une ouverture d'accès à ladite au moins une empreinte de clipsage, dans la paroi, et en ce que la façade amovible comprend au moins une patte de clipsage agencée pour pouvoir passer dans ladite au moins une ouverture d'accès et se clipser dans ladite au moins une empreinte de clipsage.
Patent FR-3011051-A1 (FR)
Title: Dispositif a rondelles ressorts pour un embrayage a friction
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/71
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif à rondelles ressorts (1) pour un embrayage à friction (2), comprenant au moins les composants suivants : - une première rondelle ressort (3) pour un contact de force sur un plateau de pression (9) dans la direction de force (5) ; - une deuxième rondelle ressort (4) pour une application de force par un dispositif d'actionnement (7) dans la direction de levier (6), où les deux rondelles ressorts (3, 4) coopèrent de telle manière que la direction de levier (6) est identique à la direction de force (5). Le dispositif à rondelles ressorts proposé permet d'obtenir un rapport de démultiplication de force élastique supérieur pour un espace de construction identique tout en recourant à une configuration compacte de l'embrayage à friction.
Patent FR-3010972-A1 (FR)
Title: Ensemble d'helice et ensemble de retenue de pale d'helice
Inventor: BURFORD DARYL JOHN
IPC: B64C11/04
Filed: 2014-09-24
Abstract: Ensemble d'hélice (10) comprenant un moyeu (12), présentant au moins une ouverture pour élément de réception (16), un élément de réception (18) se trouvant dans l'ouverture pour élément de réception (16) et comportant un premier collet (20) définissant une ouverture pour pale (22), et une pale (14) comportant un deuxième collet (24) et une saillie (26). Le deuxième collet (24) est en butée contre le premier collet (20) et la saillie (26) est logée dans l'ouverture pour pale (22). L'ensemble d'hélice comprend également un premier élément de retenue (32) et un deuxième élément de retenue (40).
Patent FR-3028245-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en carburant d'un aeronef
Inventor: BAREA-EGANA INIGO
IPC: B64D37/30
Filed: 2014-12-04
Abstract: - Le circuit d'alimentation en carburant (1) comprend un système de retour de carburant (4), le système de retour de carburant (4) comportant une vanne de retour de carburant (5) agencée sur une canalisation de retour (6), la canalisation de retour (6) étant destinée à être montée entre un moteur (2) de l'aéronef et un réservoir de carburant (3) de l'aéronef, la vanne de retour (5) étant configurée pour autoriser un retour de carburant du moteur (2) vers le réservoir de carburant (3) lorsque le moteur (2) est en fonctionnement, le système de retour de carburant (4) comportant également un ensemble de vanne de dérivation (16) monté en parallèle à la vanne de retour (5) et configuré pour autoriser un retour de carburant du moteur (2) vers le réservoir de carburant (3) lorsque le moteur (2) n'est pas en fonctionnement.
Patent FR-3030766-A1 (FR)
Title: Procede pour etablir un diagnostic fonctionnel d'un convertisseur de tension continu-continu statique devolteur
Inventor: LACHAIZE JEROME
IPC: G01R31/316
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour établir un diagnostic fonctionnel d'un convertisseur (1) de tension continu-continu statique dévolteur dans un véhicule de type électrique ou hybride comprenant un circuit d'alimentation électrique, ce dernier comportant au moins une première (2) source de tension électrique alimentant un circuit primaire (3) en courant continu, et une deuxième (4) source de tension électrique alimentant un circuit secondaire (5) en courant continu, la première source ayant une valeur de tension supérieure à la deuxième, lesdits circuits primaire et secondaire étant connectés l'un à l'autre par l'intermédiaire du convertisseur de tension commandés lui-même par des moyens de contrôle et de sûreté, le procédé comprenant les étapes suivantes : • Etape (10) : désactiver tout consommateur d'énergie sur ledit circuit primaire ou attendre que tout consommateur d'énergie sur le circuit primaire soit inactif, • Etape (20) : commander ensuite au dit convertisseur une tension de sortie supérieure à la tension de la deuxième source de tension électrique, • Etape (30) : déterminer ensuite si un transfert d'énergie se produit dudit circuit primaire (3) vers ledit circuit secondaire, et : - Etape (50) : dans la négative, établir un diagnostic de fonctionnalité défaillante dudit convertisseur.
Patent FR-3035493-A1 (FR)
Title: Projectile balistique comprenant un mecanisme d'ouverture d'ailes et procede d'utilisation d'un tel projectile balistique
Inventor: COTET STEPHANE
IPC: F42B10/38
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un projectile balistique comprenant au moins un corps de projectile ayant un axe (1) longitudinal, une première aile (A1) et une deuxième aile (A2) aptes à être au moins dans une position pliée ou une position dépliée, le passage d'une position à une autre étant provoqué par un mécanisme d'ouverture, un support (5) de mécanisme sur lequel est fixé un axe commun (4) et pouvant être fixé solidairement au corps de projectile, une pignonnerie fixée au support (5) de mécanisme et apte à faire passer les ailes (A1, A2) de la position pliée à la position dépliée de façon irréversible, un moyen (6) d'entrainement apte à mettre en œuvre la pignonnerie, un moyen (7) de blocage de la pignonnerie déblocable à un instant donné sur trajectoire par un moyen de contrôle du mécanisme et reblocable une fois les ailes (A1, A2) en position dépliée. L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un tel projectile.
Patent FR-3033097-A1 (FR)
Title: Boitier capacitif pour groupe motopropulseur electrique, carter et groupe motopropulseur correspondants
Inventor: FRANCO CHRISTOPHE
IPC: H02K5/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier (B) intégrant une capacité de lissage d'un groupe motopropulseur électrique disposée entre un bus négatif et un bus positif internes au boîtier (B), celui-ci comportant : - une première borne de sortie positive (BP1) et une première borne de sortie négative (BN1) aptes à être connectées aux entrées d'un onduleur, - une deuxième borne de sortie positive (BP2) et une deuxième borne de sortie négative (BN2) connectées respectivement au bus interne positif et au bus interne négatif, - deux pattes de fixation (PFP, PFN) de connexion électrique isolées des bus internes positif et négatif, - un fusible (FUSP) fixé électriquement entre la deuxième borne positive (BP2) et l'une des pattes de fixation (PFP), - et un autre fusible (FUSN) fixé électriquement entre la deuxième borne négative (BN2) et l'autre des pattes de fixation (PFN).
Patent FR-3034620-A1 (FR)
Title: Support equipe d'un systeme d'accrochage pour des poches contenant des coquillages
Inventor: RAGUENEL CORINNE
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un support (100) pour suspendre des poches (50) contenant des coquillages, ledit support (100) comportant : - un châssis (101), et - un système d'accrochage (150) comportant deux crochets (152a-b), chaque crochet (152a-b) présentant : - une base de fixation (154) fixée sur le châssis (101), - une boucle ouverte (156) présentant une première extrémité, une deuxième extrémité et une partie intermédiaire entre la première extrémité et la deuxième extrémité, la première extrémité étant solidaire de la base de fixation (154), la partie intermédiaire formant un U entre la première extrémité et la deuxième extrémité, et - une partie de fermeture (158) solidaire de la deuxième extrémité et venant en regard de la base de fixation (154).
Patent FR-3037699-A1 (FR)
Title: Procedes d'affiliation, d'emancipation, et de verification entre un tuteur et un tutore.
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affiliation, matérialisant une relation de tutorat, entre un tuteur (10) et un tutoré (20) comprenant les étapes suivantes : création d'une attestation d'affiliation (51) comprenant : une autorisation tuteur (13) comprenant les droits alloués au tuteur (10) sur le tutoré (20), et stockage de l'attestation d'affiliation (51). L'invention concerne encore un procédé d'émancipation. L'invention concerne encore les procédés de vérification respectifs.
Patent FR-3043616-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d’un balai d’essuie-glace a un bras d’entrainement
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-13
Abstract: Organe (24, 26) pour un système de connexion d'un balai d'essuie-glace à un bras d'entraînement, ledit organe (24, 26) étant configuré pour être solidarisé audit balai ou audit bras et comprenant des moyens de rotation (80a, 80b ; 60b, 60a) configurés pour coopérer avec des moyens complémentaires (60a, 60b ; 80b, 80a) d'un autre organe (26, 24) du système de connexion pour définir un axe de rotation de l'organe (24, 26) vis-à-vis du second organe (26, 24), ledit axe de rotation étant destiné à être l'axe de rotation dudit balai vis-à-vis dudit bras, caractérisé en ce que lesdits moyens de rotation (80a, 80b ; 60b, 60a) comprennent une protubérance (80a, 60b), disposée d'un côté du plan longitudinal médian (P) dudit organe (24, 26) et apte à coopérer avec une cavité (60a, 80b) de l'autre organe (26, 24), ainsi qu'une cavité (80b, 60a), disposée de l'autre côté dudit plan (P) et apte à coopérer avec une protubérance (60b, 80a) de l'autre organe (26, 24), l'organe (24, 26) étant asymétrique par rapport audit plan (P).
Patent FR-3045438-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication de pieces en matiere plastique comportant un systeme de reglage du volume de la chambre de moulage optimise
Inventor: JACQUEMET THIERRY
IPC: B29C33/22
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un moule (10) pour la fabrication de pièces en matière plastique, comportant un premier élément (12) et un second élément (14), les deux éléments (12, 14) délimitant un volume d'une chambre de moulage (16) en position fermée du moule (10). Au moins un des éléments (12, 14) est équipé d'un système de réglage (18) du volume de la chambre de moulage (16), ledit système (18) comporte un pavé mobile (20) et un système de déplacement mécanique (22) apte à déplacer le pavé mobile (20) dans une direction donnée (24), dans un sens (26) qui réduit un volume de la chambre de moulage (16) et/ou dans un sens opposé (28) pour augmenter un volume de la chambre de moulage (16). L'invention concerne également un procédé de moulage par compression, un procédé de moulage par expansion et un procédé de moulage par compression et par expansion.
Patent FR-3046354-A1 (FR)
Title: Composition de nutrition enterale riche en proteines a forte proportion de caseinates.
Inventor: LE FUR AUDREY
IPC: A61P3/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention porte sur une composition de nutrition entérale comportant par 100 mL de composition 8 à 18 g de protéines totales, 200 à 350 kcal, les protéines totales comportant une quantité de caséinates supérieure ou égale à 55% en poids desdites protéines totales de la composition, une quantité de protéines sériques inférieure ou égale à 30% en poids desdites protéines totales de la composition, une quantité de caséines inférieure ou égale à 30% en poids desdites protéines totales de la composition, le ratio en poids desdits caséinates auxdites caséines étant supérieur ou égal à 70/30.
Patent FR-3052062-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique destinee a augmenter le taux de melatonine endogene et de synchronisation des rythmes chronobiologiques
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique et caractérisée en ce qu'elle associe Olea europaea, Rosmarinus officinalis et Phaseolus vulgaris et qu'elle augmente le taux de mélatonine endogène.
Patent FR-3047576-A1 (FR)
Inventor: FREUND EMMANUEL
IPC: G06F9/455
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un ordinateur hôte destiné à émuler des ordinateurs personnels sur des machines virtuelles respectives. L'ordinateur hôte inclut une pluralité de systèmes informatiques physiques comprenant chacun au moins deux cartes graphiques (GC1, GC2, GC2, GC4) et héberge au plus 50 machines virtuelles.
Patent FR-3047852-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension pour aeronef
Inventor: VALIRE JEROME
IPC: H02M7/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: Ce convertisseur de tension pour aéronef comprend un transformateur d'entrée (7) destiné à être alimenté par une source de tension embarquée à bord de l'aéronef et un étage redresseur (8) raccordé entre la sortie du convertisseur et la sortie du transformateur. Il comporte en outre des moyens (12) de configuration du convertisseur pour configurer le niveau de tension de sortie du convertisseur parmi un ensemble de niveaux de tension prédéterminés.
Patent FR-3048397-A1 (FR)
Title: Controle du fonctionnement d'un moteur thermique d'un vehicule hybride paralelle a boite de vitesses manuelle
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60W20/40
Filed: 2016-03-02
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le fonctionnement d'un moteur thermique (MT) appartenant à une chaîne de transmission hybride parallèle d'un véhicule (V) et couplé à un embrayage (EM) et à une boîte de vitesses (BV) de type manuel et contrôlée par un levier de vitesse (LV) permettant à un conducteur de sélectionner des rapports dits thermiques, et des rapports dits électriques et un état neutre sur une ligne de neutre. Ce dispositif (DC) est agencé pour ordonner soit un démarrage du moteur thermique (MT) lorsque ce dernier (MT) est arrêté et qu'au moins l'embrayage (EM) est dans une position ouverte, soit un arrêt du moteur thermique (MT) lorsque ce dernier (MT) fonctionne, l'embrayage (EM) est dans une position glissante ou fermée et le levier de vitesse (LV) est placé sur la ligne de neutre.
Patent FR-3049517-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'equipement de confort d'un module de siege, module de siege et systeme de commande
Inventor: GORDIET PASCAL
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (6) d'équipement de confort d'un module de siège d'un véhicule de transport de passagers. Le dispositif de commande (6) comportant : - une unité de commande (26), - un émetteur/récepteur (32) destiné à réceptionner au moins une commande de réglage et à la transmettre à l'unité de commande (26) ; - l'unité de commande (26) étant propre à transmettre la commande de réglage réceptionnée à au moins un équipement de confort (12), - un dispositif de verrouillage comprenant un organe de manœuvre (38), ledit dispositif de verrouillage est apte à empêcher la transmission de ladite au moins une commande de réglage de l'émetteur/récepteur (32) vers ledit au moins un équipement de confort (12), lorsque l'organe de manœuvre est actionné.
Patent FR-3054019-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de gaz
Inventor: DE POTTER ROMUALD
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: Dispositif (100) de fourniture de gaz comprenant un cadre (1) muni d'une base et abritant une pluralité de bouteilles (2) de fluide sous pression reliées à circuit (7) fluidique comprenant une première extrémité de raccordement reliée aux bouteilles et une seconde extrémité comprenant au moins un raccord (10) fluidique destiné à être raccordé de façon amovible avec un organe de soutirage ou de remplissage des bouteilles (2), le cadre (1) comprenant, sur une de ses faces, au moins une ouverture (20) d'accès à au moins un raccord (10) du circuit (7), le cadre (1) comprenant en outre au moins un organe (16, 150) d'accrochage prévu pour coopérer avec un appareil de levage du cadre (1), caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un capteur (110) de levage du cadre (1) via le au moins un organe (16, 160) d'accorchage et au moins un capteur (41) de détection d'un accès à un raccord (10), le dispositif comprenant en outre au moins un organe (120, 130, 140) d'alerte configuré générer automatiquement une alerte lorsqu'à la fois le capteur (110) de levage détecte un levage du cadre et le capteur (41) de détection d'accès détecte un accès à un raccord (10).
Patent FR-3057523-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur d'un vehicule, notamment automobile"
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, le procédé comprend une étape d'exécution d'une tentative de démarrage du moteur thermique (1) par un organe de démarrage (2, 3) sélectionné, la tentative de démarrage étant effectuée, lorsque l'organe de démarrage sélectionné (2, 3) est un premier organe de démarrage (2), après l'écoulement d'un délai dépendant d'un critère de défaillance de démarrage détecté. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.