baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078856-A1 (FR)
Title: Remorque porte-regimes bananes pendulaires surbaissee
Inventor: GONDOUIN MICHEL
IPC: B60P7/16
Filed: 2018-03-16
Abstract: Remorque porte-régimes pendulaires surbaissée composée d'un châssis fixe surbaissé (1) et d'un dispositif de chargement / déchargement (2). Ce dispositif comporte deux glissières horizontales (8,9) en épingle à cheveux qui créent deux niveaux de roulement. Un motoréducteur (5) actionne des chaînes (4) par l'intermédiaire des roues dentées (10). Les traverses mobiles (6) sont équipées de galets (11) à leurs extrémités qui roulent dans les deux glissières (8,9) en forme de "C". Accrochées sur les chaînes (4) et actionnées par le motoréducteur (5), les traverses mobiles (6) peuvent ainsi passer d'un niveau à l'autre dans un mouvement de translation et de rotation. Les traverses mobiles (6) sont équipées chacune de quatre crochets pendulaires (7) permettant un accrochage ou un décrochage à la fois lorsque la traverse mobile (6) se situe sur le rail inférieur et aussi lorsqu'elle se trouve sur le rail supérieur au niveau de la courbe.
Patent FR-3089013-A1 (FR)
Title: Noyau magnetique pour capteur de mesure de courant
Inventor: KOLLI ABDELFATAH
IPC: H01F3/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention a pour objet un noyau magnétique (50A) pour capteur de mesure (40) de courant, ledit noyau magnétique (50A) comprenant au moins une pièce (50A1) ferromagnétique, comprenant au moins une portion concave, s’étendant selon un plan longitudinal et délimitant au moins un entrefer (53), ledit entrefer (53) étant apte à recevoir un élément sensible (44) d’un capteur de mesure (40), et un espace intérieur, apte à recevoir la lame d’un conducteur électrique (111). Le noyau magnétique (50A) présente une section longitudinale de forme elliptique. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3090035-A1 (FR)
Title: Dispositif de deshuilage et d’etancheite d’une enceinte de lubrification de turbomachine
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-12-18
Abstract: Dispositif de déshuilage et d’étanchéité d’une enceinte (E1) de lubrification de turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une enceinte annulaire de lubrification (E1) délimitée au moins en partie par au moins un arbre (3) et au moins un stator s’étendant autour de l’arbre, au moins un palier (10, 13, 14) lubrifié étant situé dans ladite enceinte, et au moins un moyen annulaire d’étanchéité (17a, 39a, 39b) étant prévu entre le stator et l’arbre,. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3079914-A1 (FR)
Title: Moyen de chauffage et appareil de cuisson
Inventor: LOEW FLORIAN
IPC: F24C7/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: Un moyen de chauffage (18) pour un appareil de cuisson (10) qui présente un récipient de cuisson (14) est décrit. Le moyen de chauffage (18) comprend au moins un élément de chauffage (20) pour un appui contre le récipient de cuisson (14), au moins un élément de plaquage (24) qui plaque l'élément de chauffage (20) contre le récipient de cuisson (14), et un isolateur électrique (28) qui est agencé entre l'élément de chauffage (20) et l'élément de plaquage (24) pour une séparation galvanique entre l'élément de chauffage (20) et l'élément de plaquage (24). L'isolateur électrique (28) est pourvu d'un revêtement (32) empêchant l’émission de rayonnement thermique. Un appareil de cuisson (10) est en outre décrit. Figure 2
Patent FR-3094276-A1 (FR)
Title: Pneumatique présentant une couche d’armature de carcasse avec des propriétés d’endurance améliorées
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: B60C9/28
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de carcasse constituée d'au moins une couche formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux.
    Conformément à l’invention, les couches de calandrage sont constituées d’un mélange élastomérique, comprenant comme charge renforçante majoritairement au moins un noir de carbone, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m²/g et un indice COAN au moins égal à 60 ml/100 g et la densité de réticulation mesurée selon la méthode de gonflement à l’équilibre étant comprise entre 13.10-5 mol/cm3 et 21.10-5 mol/cm3 dans les couches de calandrage.
    
            Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094995-A1 (FR)
Title: Elément de revêtement en forme de dalle ou de panneau et son procédé de réalisation
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-04-15
Abstract: Elément de revêtement en forme de dalle ou de panneau et son procédé de réalisation L'invention concerne un élément (1) de revêtement, sous forme de dalle ou de panneau, présentant un plan principal (PP), formé au moins partiellement d'au moins un matériau constitutif coulé (2) et intégrant des guides d'onde lumineuse de forme allongée, noyés dans ledit élément (1), reliés à une ou plusieurs sources lumineuses et présentant des extrémités libres (4) émettrices, affleurantes. Elément de revêtement (1) caractérisé en ce qu'il intègre également dans sa structure des plots (5) pour la mise en forme et le maintien de portions d'extrémité (4') desdits guides d'onde, chaque plot (5) comprenant un corps (5') en forme de plaque dans lequel est ménagé au moins un passage (6) configuré pour recevoir au moins une portion d'extrémité (4') d'au moins un guide d'onde et chaque plot (5) présentant au moins une première partie de passage (6') s'étendant sensiblement dans le plan (PP) de la plaque (5') et au moins une seconde partie de passage (6'') attenante à une ou à la première partie (6') précitée et s'étendant de manière inclinée audit plan (PP) de la plaque (5'). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3096209-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la réception de contenus numériques par un dispositif d’accès.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/482
Filed: 2019-05-13
Abstract: L'invention concerne un Procédé de gestion de l’accès, par un dispositif d’accès (STB), à des contenus multimédias (CH1-CH5) via un réseau de communication, le dispositif d’accès étant apte à recevoir des commandes de sélection de contenus multimédias (SEL(CH1)-SEL(CH5)) depuis un dispositif de commande (TCD) et à transmettre des requêtes d’accès (REQ(CH1)-REQ(CH5)) correspondantes aux contenus sélectionnés via le réseau de communication (RES), caractérisé en ce qu’il comprend une détection d’une phase de réception de commandes de sélection successives (SEL(CH2)-SEL(CH4)) dont l’espacement entre commandes consécutives est inférieur à une durée donnée (Tmax) ; et en ce qu’il comprend une étape de transmission, au cours de la phase détectée, d’une partie des requêtes d’accès correspondantes. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097338-A1 (FR)
Title: Système et procédé de prédiction de la trajectoire d’un véhicule égo en fonction de l’environnement dudit véhicule égo
Inventor: BALLESTEROS-TOLOSANA IRIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: Procédé (40) de prédiction de la trajectoire d’un véhicule égo dans lequel : - on récupère des données provenant de capteurs extéroceptifs et proprioceptifs ; - on modélise un environnement du véhicule égo en fonction d’un ensemble desdites données récupérées ; - on prédit la trajectoire du véhicule égo et au moins une trajectoire d’objet mobile situé dans l’environnement modélisé du véhicule égo en générant une trajectoire prédite du véhicule égo pendant une durée déterminée en prenant en compte l’environnement modélisé du véhicule ; - on sélectionne un objet cible ; et - on transmet la valeur de prédiction de trajectoire à l’unité de contrôle du véhicule automobile égo. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3098726-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide
Inventor: FARROCO VINCENT
IPC: A61M15/08
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de distribution nasale de produit fluide (100), comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, un organe de distribution (20) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, et une tête de distribution (30) assemblée sur ledit organe de distribution (20), ladite tête de distribution (30) étant pourvue d'un orifice de distribution (31), ledit dispositif nasal (100) comportant: - une caméra (330) pour déterminer le positionnement spatial dudit dispositif nasal (100) dans une narine de l'utilisateur, - un indicateur de positionnement (300), visible par l'utilisateur lorsque le dispositif nasal (100) est inséré dans ladite narine, pour guider l'utilisateur vers une orientation optimale du dispositif nasal (100) dans ladite narine, et - un module électronique (125) et des moyens d'actionnement automatique (40; 50) adaptés à actionner automatiquement ledit dispositif nasal (100) lorsque ladite caméra (330) détermine que ledit dispositif nasal (100) est disposé dans une position optimale dans ladite narine. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3099304-A1 (FR)
Title: Boitier à bornier destiné à accueillir au moins un câble multibrins
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H01R13/46
Filed: 2019-07-24
Abstract: L’invention concerne un boitier comprenant un bornier destiné à accueillir au moins une extrémité d’un câble multibrins et comprenant à cet effet au moins un logement (6a, 6b, 6c, 6d) de réception de l’extrémité du câble, le logement étant pourvu d’une paroi (8) dans laquelle est ménagée une ouverture (7a, 7b, 7c, 7d) à travers laquelle s’étend en service l’extrémité du câble et un flanc (10a, 10b, 10c, 10d) agencé à l’opposé de la paroi portant l’ouverture, au moins une face du flanc orientée vers l’intérieur du logement étant pourvue d’aspérités pour limiter un risque de glissement d’au moins un brin détaché de l’extrémité du câble à travers un espace entre le flanc et le reste du boitier.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3100159-A1 (FR)
Title: tringle pour pneumatique agricole
Inventor: LACHAL FLORIAN
IPC: B60C15/04
Filed: 2019-08-29
Abstract: L’invention concerne un tringle (52) pour pneumatique (10) sensiblement de révolution autour d’un axe, comprenant plusieurs enroulements d’au moins un fil métallique de diamètre d agencés les uns à côté des autres selon une direction P formant un angle α avec la direction axiale dans un demi-plan de coupe radial R, sur N couches superposées les unes sur les autres selon la direction radiale dans laquelle :- α va de 0° à 10°;- dans le demi-plan de coupe R, les enroulements de la tringle (52) forment une structure constituée d’une structure de base et d’une structure chapeau, la structure de base radialement interne en forme de parallélogramme étant directement au contact selon la direction radiale de la structure chapeau radialement externe en forme de trapèze.Le produit du diamètre d par le nombre d’enroulements L va de 13,0 mm à 25,0 mm et N est inférieur ou égal à 16. Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3101486-A1 (FR)
Title: Antenne multi-bande
Inventor: MARTEL CÉDRIC
IPC: H01Q13/26
Filed: 2019-09-27
Abstract: Une antenne multi-bande (100) comprend une plaque métallique de base (10) qui est destinée à servir de plan de masse électrique, et une pluralité de plaquettes métalliques (1-3) qui sont superposées au-dessus de la plaque métallique de base. Toutes les plaquettes métalliques sont connectées en parallèle entre un fil d’alimentation en signal (11A) et la plaque métallique de base. De préférence, les plaquettes métalliques ont des surfaces respectives qui augmentent avec la distance de chaque plaquette métallique à la plaque métallique de base. L’antenne présente autant de valeurs différentes de fréquence de résonance que le nombre des plaquettes.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3104701-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure pour un systeme de verrouillage d’une porte
Inventor: GARRABE HERVÉ
IPC: G01B21/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: SYSTEME DE MESURE POUR UN SYSTEME DE VERROUILLAGE D’UNE PORTE L’invention concerne un système de mesure (350) de deux jeux à mesurer pour un système de verrouillage (300) entre une structure fixe et une porte (104), où le système de mesure (350) comporte un boîtier (352) fixé au crochet (204) du système de verrouillage (300), pour chaque jeu (A, B), un codeur de mesure (353a-b) et un bras (354a-b) solidaire du codeur de mesure (353a-b), une unité de calcul (355) transformant une information délivrée par chaque codeur de mesure (353a-b) en une distance de déplacement du bras (354a-b), un écran d’affichage (356), et un gabarit (358) qui comporte pour chaque jeu (A, B), une surface de butée (360a-b) qui vient en appui contre la surface d’une encoche (208) du système de verrouillage (300) servant de base pour la mesure du jeu (A, B).     Avec un tel système de mesure, la mesure des jeux est facile même dans le cas d’un espace réduit.     Fig. 3
Patent FR-3105703-A1 (FR)
Title: Technique d’administration d’un profil d’accès à un réseau de communication
Inventor: GAMISHEV TODOR
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’administration d’un profil d’accès à un réseau de communication par un module de sécurité (10). Le module de sécurité reçoit une demande d’exécution d’une action d’administration relative à un profil d’accès en provenance d’une entité d’administration (21, 22, 23). Cette demande comprend un certificat de cette entité d’administration. Le module de sécurité vérifie que le certificat reçu est légitime et qu’il porte une information indiquant que ladite entité est autorisée à demander l’exécution de ladite action et si c’est le cas, envoie une autorisation pour exécuter l’action en coopération avec l’entité d’administration. Dans le cas contraire, le module de sécurité envoie un rejet de la demande d’exécution. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109661-A1 (FR)
Title: procédé d’assistance à la conduite et véhicule automobile configuré pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W4/46
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un premier véhicule automobile circulant sur une première voie d’une intersection routière équipée de feux de signalisation, ladite intersection routière comportant au moins une seconde voie qui croise la première voie et sur laquelle roule un deuxième véhicule, les phases courantes des feux de signalisation étant au vert sur la première voie et au rouge sur la seconde voie, le procédé comportant des étapes de :    - détermination d’une intention du premier véhicule de passer au feu vert sur la première voie,    - si l’intention du premier véhicule est certaine, acquisition d’une intention et/ou d’une capacité du deuxième véhicule à s’arrêter avant l’intersection,    - si l’intention et/ou la capacité du deuxième véhicule est incertaine, mise en œuvre d’une mesure d’urgence.     L’invention concerne également un véhicule automobile équipé d’une unité de calcul configurée pour mettre en œuvre ce procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110609-A1 (FR)
Title: Ensemble pour toilettes
Inventor: BERTONI SERGE
IPC: E03D11/13
Filed: 2020-05-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour toilettes, comportant : - une cuvette suspendue (85) dépourvue de siphon ; - un châssis comprenant une cloison (82) à laquelle est fixée la cuvette suspendue (85) ; et - un siphon (117) connecté à la cuvette suspendue (85) et prévu pour être connecté à une canalisation d’évacuation (128). L’invention a également trait à un procédé de nettoyage de l’ensemble pour toilettes précité ainsi qu’à l’utilisation de cet ensemble pour toilettes dans un espace clos comprenant au moins un espace technique (12,28,31,38) s’étendant au moins du plancher au plafond. Figure pour l’abrégé : figure 16
Patent FR-3111143-A1 (FR)
Title: Produits en alliage aluminium cuivre magnésium performants à haute température
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: C22F1/057
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention concerne un Produit corroyé à l’état T8 en alliage d’aluminium de composition, en % en poids, Cu : 3,6 – 4,4 ; Mg : 1,2 – 1,4 ; Mn : 0,5 – 0,8 ; Zr : ≤ 0,15 ; Ti : 0,01 – 0,15 ; Si ≤ 0,20 ; Fe ≤ 0,20 ; Zn ≤ 0,25 autres éléments < 0,05 ; reste aluminium.  Les produits selon l’invention sont particulièrement utiles dans une application dans laquelle ledit produit est maintenu à des températures de 100 °C à 200 °C pendant une durée significative d’au moins 200 heures typiquement comme rotor ou autres pièces de pompe d’aspiration d’air telles que notamment une pompe à vide.     Figure d'abrégé : Fig. 1 FIGURES
Patent FR-3111930-A1 (FR)
Title: Serrure de verrouillage à pênes auxiliaires
Inventor: DELACROIX JOËL
IPC: E05C9/22
Filed: 2020-06-24
Abstract: Serrure de verrouillage pour porte, à boîtier central (4) de commande de déplacement vertical d’au moins une tringle plate (5, 6) assurant le déplacement horizontal d’au moins un pêne auxiliaire (3) ; dans laquelle la tringle plate (5, 6), dont le plan moyen est parallèle au plan vertical moyen des pênes auxiliaires (3), se déplace avec son bord arrière (17) glissant devant les bagues (10) arrière de guidage des pênes auxiliaires (3). Dans sa position de verrouillage la tringle plate (5, 6) présente sur son bord arrière (17), en regard de chaque bague (10) arrière de guidage d’un pêne auxiliaire (3), une échancrure (23) assurant, en cas de pression pour repousser un pêne auxiliaire (3), un recul de la tringle plate (5, 6) et un encadrement de la bague (10) arrière de guidage du pêne auxiliaire (3) entraînant un blocage de la tringle plate (5, 6) dans le sens vertical.     Fig. 1
Patent FR-3099426-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: KOSEKI SHINYA
IPC: B60K37/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: Une structure avant de véhicule est proposée, laquelle comprend un membre de support de direction 1 qui est disposé traversant dans une direction de la largeur du véhicule et a ses deux extrémités gauche et droite dans la direction de la largeur du véhicule attachées à une partie latérale du corps de véhicule, un premier élément 5 qui est attaché au membre de support de direction 1, s'étend depuis le membre de support de direction 1 vers l’avant du véhicule, et est relié à un panneau du corps du véhicule 2 à l’avant du véhicule, et un deuxième élément 6 qui est prévu de manière à être superposé au premier élément 5 en vue de dessus du véhicule. Une partie avant 6a et une partie arrière 6b du deuxième élément 6 sont respectivement fixées au premier élément 5. Une unité électronique 7 est attachée au deuxième élément 6.Fig. 1
Patent FR-3104423-A1 (FR)
Title: Agent cosmétique antisudoral comprenant une amine à base de sucre
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique antisudoral qui présente un composé de masse molaire inférieure à 4 500 g/mol choisi dans le groupe des sucres aminés, l'utilisation d'un sucre aminé pour inhiber et/ou réduire la sudation, et un procédé pour empêcher et/ou réduire la transpiration grâce à l'agent selon l'invention.
Patent FR-3119312-A1 (FR)
Title: Sachet filtre pour insemination porcine
Inventor: YVOZ JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61D19/02
Filed: 2021-01-26
Abstract: Vue de face de la bague
Patent FR-3120558-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au serrage manuel d’un outil-pince
Inventor: JANICOT JULIEN
IPC: B25B7/22
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance de la manœuvre manuelle d’un outil-pince (1), possédant deux branches (2, 3) articulées autour d’un axe (4) qui divise chaque branche en une mâchoire 2a, 3a) et une poignée (2b, 3b), caractérisé en ce qu’il comporte un câble (11) fixé par l’une de ses extrémités (10) à une poignée (2a) de la pince et une gaine (13) fixée par l’une de ses extrémités à l’autre poignée (2b) de la pince (1), dans laquelle le câble (11) est logé à coulissement et un actionneur (22) pour déplacer le câble (11) dans la gaine (13) à partir de son autre extrémité (20) au moins dans le sens du serrage de la pince (1).  FIGURE DE L’ABREGE: [Figure 1]
Patent FR-3121128-A1 (FR)
Title: Pièce d’aéronef de forme profilée
Inventor: DAULNY ALEXANDRE
IPC: B64D47/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: Dans la pièce d'aéronef (100), une plus grande partie de la pièce est géométriquement superposable à une forme profilée suivant un profil en deux dimensions non-symétrique par rapport à un plan ou par rapport à un point.Le profil présente au moins une cellule fermée (8) formant au moins un voile interne (12) de la pièce.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114667-A1 (FR)
Title: Authentification de système de commande anti-incendie
Inventor: HEISTER HENNING
IPC: G06F21/45
Filed: 2021-09-30
Abstract: L'invention concerne des procédés, systèmes et dispositifs pour une authentification de système de commande anti-incendie. Un procédé inclut l'authentification d'un dispositif utilisateur auprès d'un serveur d'authentification, la réception, depuis le serveur d'authentification, d'un jeton hors ligne, et l'authentification du dispositif utilisateur auprès d'un panneau de commande anti-incendie en utilisant le jeton hors ligne.
Patent FR-3127502-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de suspension de spore de h. pulvinata
Inventor: TANGUY JEAN-LUC
IPC: C12R1/645
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation de spores de Hansfordia pulvinata (H. pulvinata), permettant d’obtenir un support de culture de ces spores qui peut être stocké, transporté et utilisé pour la préparation d’une suspension desdites spores, suspension qui peut être appliquée sur une culture agricole afin de la protéger contre des champignons parasites, en particulier contre Passolora fulva
Patent FR-3130000-A1 (FR)
Title: Actionneur électrique pour un frein de véhicule automobile comprenant un dispositif vis-écrou
Inventor: GRAFTIAUX GEOFFROY
IPC: F16H25/24
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’actionneur (1) électrique pour frein de véhicule automobile comprend :- un moteur électrique (6) muni d’un arbre rotatif, et - un dispositif (7) vis-écrou destiné à déplacer, sous l’effet de l’arbre rotatif du moteur électrique, des moyens mécaniques (4) de serrage du frein de manière à augmenter ou diminuer une force de serrage du frein. L’écrou (11) du dispositif vis-écrou est mobile en translation le long d’un axe longitudinal (A) de la vis (10) et est immobile en rotation. L’actionneur (1) comprend en outre des moyens de transmission du mouvement de translation de l’écrou aux moyens mécaniques (4) de serrage du frein de manière à augmenter ou diminuer une force de serrage du frein.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3132892-A1 (FR)
Title: Bras balai d’essuie-glace avec alimentation en liquide de lavage de vitre incorporé.
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/48
Filed: 2022-02-24
Abstract: L’invention concerne un bras (1) d’essuie-glace pour un système d’essuyage d’une surface vitrée de véhicule automobile, le bras (1) d’essuie-glace s’étendant entre une première extrémité (3), conçue pour être reliée à un entraîneur d’essuie-glace, et une deuxième extrémité, conçue pour être reliée à une raclette essuie-glace, le bras (1) comportant un conduit disposé à l’intérieur du bras (1) et s’étendant entre une première (11) et une deuxième ouvertures ménagées dans le bras (1), le conduit étant conçu pour permettre le transfert d’un liquide de lavage de vitre entre les première (11) et deuxième ouvertures.   (Figure 2)