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Patent FR-3090398-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne machine à mélange (6), configuré pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former une machine à mélange (6), l’appareil de fabrication comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir un dispositif de réception (5),  le dispositif de réception (5) étant configuré pour recevoir des premières et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) étant reliées fluidiquement,- un système d’actionnement (35), mobile à l’intérieur du logement de réception (32) pour exercer un effort de pression au dispositif de réception (5) et/ou sur la première et/ou la deuxième capsule (3, 4),- un mécanisme d’accouplement (52), mobile par rapport au support (31) et configuré pour*dans une position d’insertion, ne pas interférer avec l’insertion et le retrait du dispositif de réception (5) dans le logement de réception (32) *dans une position d’accouplement, exercer un effort sur une face d’actionnement (8.1, 9.1) du dispositif de réception (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 10E
Patent FR-3092498-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de déterminer une ou des caractéristiques d’un appui ou choc
Inventor: DEGONDE STÉPHANE
IPC: G01L5/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de caractéristique(s) d’un appui ou d’un choc, qui comprend un support (1), un corps déformable (2) principal destiné à recevoir ledit appui ou choc, et apte à reprendre sa forme initiale à l'état non sollicité. Le dispositif de détermination comprend aussi :- un dispositif (3) structurant, rigide par rapport au corps déformable principal, couplé au corps déformable principal ;- un système déformable (4) secondaire, qui est disposé entre le support et le dispositif structurant (3), et qui est apte à reprendre sa forme initiale à l'état non sollicité ;- des capteurs d’effort (6) interposés entre la platine support et le système déformable secondaire ;- une unité de pilotage (17) configurée pour déterminer au moins une caractéristique d’un appui ou d’un choc appliqué audit corps déformable principal, en fonction des données mesurées par au moins l’un des capteurs d’effort.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093491-B1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire
Inventor: VANDAMME THIBAULT
IPC: B61D17/00
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire Voiture de véhicule ferroviaire comprenant au moins un châssis (16), caractérisée en ce que le châssis (16) délimite, en sous-châssis, au moins un espace (22,23) de réception d’un lest (14,15), l’espace (22,23) de réception comprenant un fourreau (24), et le lest (14,15) comportant une glissière (28), le fourreau (24) et la glissière (28) étant complémentaires de sorte que le fourreau (24) est configuré pour recevoir la glissière (28) du lest (14,15). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093807-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour l’observation de microparticules et de nanoparticules.
Inventor: GREFFET MATTHIEU
IPC: G01N15/14
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé pour obtenir une image, à l’aide d’un microscope(1), d’un ensemble de particules, conjuguées d’une caméra numérique (3) via le microscope (1), l’ensemble de particules comprenant des nanoparticules non résolues par le microscope (1) et des microparticules résolues par le microscope(1), dans lequel les particules sont éclairées par une source de lumière (2), dans lequel la source de lumière (2) éclaire la caméra numérique (3) via le microscope (1), qui comprend les étapes suivantes: - surexposer une image enregistrée par la caméra numérique (3), au moyen de la source de lumière (2) pour faire apparaître dans l’image enregistrée, pour un observateur, des variations d’intensité lumineuse pour les nanoparticules ;- corriger numériquement la surexposition de l'image enregistrée, pour faire apparaître dans l’image enregistrée, pour l’observateur, des variations d’intensité lumineuse pour les microparticules simultanément aux variations d’intensité lumineuse pour les nanoparticules.
Patent FR-3095206-B1 (FR)
Title: Procede de reticulation d’un polymere
Inventor: BARRAL GUILLAUME
IPC: C08L5/00
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de préparation d’une formulation à base de polymère              [00001] L’invention concerne un procédé de réticulation d’un polymère, comprenant au moins les étapes suivantes :     a) on dispose d’un polymère ;     b) on dispose d’un agent réticulant ;     c) on met en œuvre une ou plusieurs étape(s) de réticulation en présence dudit polymère et dudit agent réticulant ;     d) on obtient un polymère réticulé ;     caractérisé en ce que l’étape ou chacune des étapes de réticulation est mise en œuvre à température constante ou à température variable de façon linéaire ou par paliers, ladite température constante ou variable étant inférieure ou égale à 15°C.
Patent FR-3096037-B1 (FR)
Title: Système de fermeture d’un contenant
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D55/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système de fermeture d’un contenant La présente invention concerne un système de fermeture d’un contenant, comportant : Un col fileté (11), et une capsule de distribution, comportant au moins un orifice de distribution, vissée sur le col dans une configuration d’attente correspondant à un vissage partiel de la capsule sur le col, l’un au moins du col et de la capsule présentant au moins un filetage avec au moins une butée (40) positionnée de manière à s’opposer au vissage complet de la capsule sur le col à partir de la configuration d’attente tant que le couple de vissage reste en deçà d’une limite et permettant, lorsque le couple de vissage devient supérieur à cette limite, le vissage complet de la capsule sur le col. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098810-B1 (FR)
Title: Liaison mécanique pour dispositif MEMS et NEMS de mesure d'une variation de pression et dispositif comprenant une telle liaison mécanique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: H04R19/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une liaison mécanique pour un dispositif microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique de mesure d’une variation de pression, ledit dispositif comprenant une pièce fixe s’étendant selon un plan principal, une pièce mobile apte à se déplacer ou à se déformer selon une direction hors-plan sous l’effet d’une variation de pression, et des moyens de détection dudit déplacement ou de ladite déformation comprenant au moins un élément mobile, la liaison mécanique comprenant :- un bras de levier ;- une première liaison reliant la pièce mobile à une première extrémité du bras de levier, ladite première liaison étant adaptée pour transmettre le déplacement hors plan de ladite pièce mobile à ladite première extrémité du bras de levier tout en permettant la rotation hors-plan dudit bras de levier autour d’une direction de rotation (Y) ;- une deuxième liaison reliée à la seconde extrémité du bras de levier et configurée pour permettre principalement une rotation hors-plan du bras de levier autour d’un axe de rotation s’étendant selon la direction de rotation ;- une troisième liaison connectant le bras de levier aux moyens de détection à une distance donnée par rapport à l’axe de rotation selon la direction hors-plan, ladite troisième liaison étant adaptée pour transformer la rotation dudit bras de levier selon ledit axe de rotation en une translation dans le plan du au moins un élément mobile selon une direction de translation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3100880-B1 (FR)
Title: Machine de lancement de cible pour le ball-trap
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/24
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: Titre. Machine de lancement de cible pour le ball-trap L’invention concerne une machine (1) de lancement de cible pour le ball-trap, comprenant : un dispositif de lancement (2), un dispositif accumulateur (3), un dispositif de déclenchement (4) apte à charger le dispositif accumulateur (3) et à le relâcher pour projeter la cible et un dispositif pré-chargeur apte à régler une pré-charge du dispositif accumulateur (3), caractérisée en ce que le dispositif pré-chargeur comprend un actionneur linéaire (51) et un moyen de transmission souple (52) reliant l’actionneur linéaire (51) au dispositif accumulateur (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3102068-B1 (FR)
Title: Jeu de réflexion et de patience, de type casse-tête, d’ouverture d’une serrure à clé nécessitant un important effort de mémoire de travail.
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: E05B37/20
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: Jeu de réflexion et de patience, de type casse-tête, d’ouverture d’une serrure à clé mettant en œuvre d’importantes fonctions cognitives et notamment la mémoire de travail. Le jeu consiste à réussir à ouvrir une serrure avec une clé crantée. Le jeu est composé de 2 pièces indépendantes : un barillet cylindrique(1) composé d’anneaux reliés deux à deux en rotation libre sur l’axe du cylindre et une clé (2) possédant des crans (2.b) disposés régulièrement et radialement. Les anneaux sont mobiles en rotation circulaire sur l’axe indépendamment les uns des autres, chaque anneau est percé en son centre d’un cylindre correspondant au chemin de clé (1.c), il possède une encoche radiale (1 .d) sur sa couronne (c’est-à-dire la partie pleine entre 2 diamètres concentriques) pour laisser progresser les crans (2.b) de la clé. Sur la tige de clé (2) des crans sont disposés longitudinalement et radialement, autour de son axe en gardant un espace libre (de manœuvre) entre 2 crans de la taille de l’épaisseur d’un anneau du barillet. La clé doit progresser cran par cran dans le barillet. La bonne position géométrique de chacun des éléments (anneaux/crans) de l’ensemble permet de progresser et d’aboutir, cela demande de la stratégie et de la méthode basée ici essentiellement sur la mémoire de travail car les crans engagés dans le barillet ne sont plus visibles et seule la mémoire de leur arrangement sur la clé permettra de préparer l’encoche pour le cran suivant.
Patent FR-3102799-B1 (FR)
Title: Procédé de REGENERATION D’UN PIEGE A OXYDES D’AZOTE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D’UN CATALYSEUR DE REDUCTION SELECTIVE DES OXYDES D’AZOTE, ET DISPOSITIF ASSOCIE
Inventor: HENNION DOMINIQUE
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention propose un procédé de régénération d’un piège à oxydes d’azote monté dans le circuit d’échappement d’un moteur à combustion interne de véhicule automobile, le circuit comprenant aussi un catalyseur de réductions élective des oxydes d’azote en aval du piège. Selon l’invention, le procédé comprend un premier mode de régénération classique par réduction des oxydes d’azote, dans lequel le moteur est réglé en mélange riche, et un deuxième mode de régénération par désorption des oxydes d’azote, dans lequel la température du piège est augmentée fortement et rapidement, et du carburant du moteur est amené en amont du piège. Le moteur est réglé avec une richesse augmentée par rapport à son fonctionnement habituel, mais néanmoins en mélange pauvre. Quand la masse d’oxydes d’azote dans le piège atteint un seuil de régénération, on utilise le deuxième mode quand le catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote est suffisamment efficace. Les oxydes d’azote désorbés sont ainsi réduits par ledit catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote.
Patent FR-3106122-B1 (FR)
Title: Dispositif de patin de centrage pour console centrale de véhicule et procédé de montage associé
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-01-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble de console pour véhicule automobile, comprenant un support (10) et une console (20) : - le support (10), comprenant un ergot (13), définissant une protubérance en saillie, configurée pour s’insérer dans un orifice transversal (22) d’une paroi verticale (21) de la console (20), - la console (20) comprenant une paroi verticale (21) comprenant un orifice transversal (22), ledit ensemble de console étant remarquable en ce que la console (20) comprend un patin centreur (23), ledit patin centreur (23) comprenant au moins un plan incliné, configuré pour, lors du montage de la console (20) sur le support (10), entrer en butée avec l’ergot (13) puis guider ledit ergot (13) dans l’orifice transversal (22) par glissement dudit ergot (13) le long dudit plan incliné. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106519-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une pièce en matériau composite, notamment une aube de turbomachine
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une pièce en matériau composite, notamment une aube de turbomachine L’invention concerne une préforme fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une pièce en matériau composite, la préforme fibreuse étant en une seule pièce et obtenue par tissage tridimensionnel, la préforme comprenant une première peau (110), une deuxième peau (120) et une portion de raidissement longitudinale (130) reliant la première peau à la deuxième peau, la portion de raidissement longitudinale étant destinée à former un élément de raidissement de la pièce le long de la direction longitudinale (L). La préforme présente une partie intermédiaire s’étendant selon la direction longitudinale (L) entre deux parties d’extrémité. La portion de raidissement longitudinale (130) comprend, dans la partie intermédiaire, une pluralité de fils ou torons longitudinaux (c5-c12) non tissés qui sont maintenus ensemble par une pluralité de premiers fils ou torons transversaux (t4) provenant de la première peau (110) et une pluralité de deuxièmes fils ou torons transversaux (t5) provenant de la deuxième peau (120). Dans les parties d’extrémité, les fils ou torons longitudinaux de la portion de raidissement longitudinale sont tissés avec des fils ou torons transversaux. L’invention vise aussi une pièce en matériau composite et une aube de turbomachine aéronautique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3106890-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un débit d’air d’un système de ventilation d’un siège de véhicule
Inventor: LESUEUR GRÉGORY
IPC: G01F5/00
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de mesure d’un débit d’air d’un système de ventilation d’un élément d’un siège (1) de véhicule à choisir parmi une assise (2) et un dossier (3).  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :- une étape de fabrication d’un mannequin (5, 6) comprenant une pièce conique (7) creuse dont une première extrémité (8) est matérialisée par une embase élargie grillagée et dont une deuxième extrémité (9) est matérialisée par un cylindre de diamètre réduit par rapport aux dimensions de ladite embase (8),-une étape de mise au contact de l’embase (8) contre une surface de l’un desdits deux éléments (2, 3),-une étape de mesure du débit d’air en provenance de la première extrémité (8), au niveau d’une zone de la deuxième extrémité (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107651-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection d’un defaut de couplage acoustique entre un dispositif ultrasonore et un tissu a traiter
Inventor: BOUCHOUX GUILLAUME
IPC: G01H11/06
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne appareil de traitement d’une pathologie comprenant :      un dispositif de génération d’ultrasons (1),   une unité de commande (2) distante pour délivrer de l’électricité au dispositif (1),  des moyens de connexion électrique (31, 32) entre le dispositif (1) et l’unité de commande (2),           remarquable en ce que l’unité de commande (2) est programmée pour évaluer une qualité de couplage acoustique entre le dispositif ultrasonore (1) et un tissu à traiter.
Patent FR-3107822-B1 (FR)
Title: Caisson pour un engin de désinfection du sol par la vapeur, et engin de désinfection équipé d’au moins un tel caisson avantageusement pour désinfection en flux continu
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: A47L13/26
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un caisson pour un engin de désinfection du sol par la vapeur.  Ce caisson (6) comprend un bloc support (10) qui est destiné à être connecté fluidiquement à un générateur de vapeur (4) et à former une cloche recouvrant le sol (S) pour diffuser / emprisonner la vapeur diffusée dans le sol (S).  Et, selon l’invention, ledit bloc support (10) est équipé d’au moins une bâche d’étanchéité (11), étanche à la vapeur.  Cette bâche d’étanchéité (11) est attachée audit bloc support (10), avantageusement sur au moins une partie de son contour (12), pour former une jupe qui participe à emprisonner la vapeur diffusée.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108057-B1 (FR)
Title: Matériau de renfort à fils de carbone torsadés pour la constitution de pièces composites, procédés et utilisation
Inventor: VIARD ANDRÉA
IPC: B29B11/16
Filed: 2020-03-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Matériau de renfor t à fils de carbone torsadés pour la constitution de pièces composites , procédé s et utilisation Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un matériau de renfort comprenant une nappe unidirectionnelle de renfort (2) formée de un ou plusieurs fils de renfort (3) de carbone, associée sur chacune de ses faces à une couche de fibres polymériques (4, 5) choisies parmi les non-tissés et tissus, la part polymérique du matériau de renfort représentant de 0,5 à 10% de sa masse totale, et préférentiellement de 2 à 6% de sa masse totale, ladite nappe unidirectionnelle de renfort comportant un ou une série de fils de renfort (3) torsadé(s) individuellement selon une torsion de 3 à 15 tours/m, de préférence de 6 à 12 tours/m.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109920-B1 (FR)
Title: Procédé de guidage d’un véhicule automobile
Inventor: BROSSARD LUC
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de guidage d’un véhicule automobile (1) comprenant un dispositif de capture d’images conçu pour détecter la position d’une ligne droite (22) et la position d’une ligne gauche (21), ladite ligne droite et ladite ligne gauche encadrant une voie de circulation sur laquelle circule ledit véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la détection, sur la base de la position de ladite ligne droite et de la position de ladite ligne gauche, d’un élargissement de ladite voie ; et lorsqu’un élargissement est détecté : - l’acquisition d’une trajectoire (30) dudit véhicule automobile ; - la sélection, parmi ladite ligne droite et ladite ligne gauche, d’une première ligne (25) qui s’écarte le moins de ladite trajectoire ; et - le guidage dudit véhicule automobile en fonction de ladite position de ladite première ligne.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3110611-B1 (FR)
Title: Dispositif de rétention de déchets en sorties d'émissaires, d’exutoires, de buses, de canalisations et d’avaloirs et procédé de conception sur mesure d’un tel dispositif
Inventor: ASIKIAN STÉPHANE
IPC: E03F5/14
Filed: 2020-05-21
Granted: 2023-02-03
Abstract: Dispositif de rétention (10) de déchets (13) comportant un filet principal (11) et au moins un moyen de fixation apte à fixer une ouverture (15) du filet principal sur un support solide, ladite ouverture entourant une sortie (5) du réseau d’eaux pluviales de manière à ce que toutes les eaux rejetées par la sortie (5) passent à travers le filet. Selon la caractéristique principale du dispositif, la résistance du filet principal (11) est telle qu’elle peut supporter la force de traction limite correspondant au poids de l’eau tombant dans le filet principal (11) rempli de déchets (13) en cas d’un débit d’eau maximal atteint à la sortie, la résistance d’au moins un moyen de fixation étant dimensionnée en fonction de cette force de traction limite et de la résistance du filet principal (11) et pour être inférieure à cette force de traction limite afin que le dispositif de rétention (10) se détache de son support lorsque cette force de traction est atteinte et éviter ainsi l’obstruction de la sortie (5) des eaux pluviales et une inondation des parties situées en amont du dispositif de rétention (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3114199-B1 (FR)
Title: Moteur électrique ferroviaire comprenant un dispositif de refroidissement et véhicule ferroviaire associé
Inventor: FAKAM TCHAKOUE MATHIAS
IPC: H02K9/04
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-05-05
Abstract: Moteur électrique ferroviaire comprenant un dispositif de refroidissement et véhicule ferroviaire associé Le moteur électrique (22) comprenant un rotor (32), un stator (34), un dispositif de refroidissement (36) et un bâti (30),  le rotor (32) comprenant au moins un orifice (90) tubulaire traversant s’étendant globalement parallèlement à l’axe de rotation (R) du rotor (32), et le dispositif de refroidissement (36) comprenant au moins un cylindre plein (92) inséré dans l’au moins un orifice (90) tubulaire traversant et s’étendant d’une extrémité (32A) du rotor (32) à l’autre extrémité (32B) en étant pris en sandwich entre les deux parois de fixation (64, 66) des éléments de refroidissement (60, 62).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114947-B1 (FR)
Title: Capuche destinée à protéger la tête d’un utilisateur contre la pluie
Inventor: ODET BÉNÉDICTE
IPC: A42B1/04
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: Capuche (100) destinée à protéger la tête d’un utilisateur contre la pluie, la capuche (100) comprenant une portion de recouvrement (1) configuré pour recouvrir la tête d’un utilisateur, la portion de recouvrement (1) délimitant un bord périphérique (6) définissant une zone faciale configurée pour exposer une partie prédéterminée du visage d'un utilisateur, la zone faciale comprenant au moins une échancrure d’exposition auditive (5) configurée pour exposer au moins une oreille d'un utilisateur.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116591-B1 (FR)
Title: Bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur
Inventor: SIMPER ANDRÉ
IPC: F23H7/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, ainsi qu’une grille pourvue de tels blocs, trouvant notamment une application à l’incinération des déchets standards et biomasse tout comme des déchets spéciaux tels que les combustibles solides de récupération (CSR).  Le bloc 1 est destiné à être fixé sur un ou plusieurs tubes porteurs de la grille, et comprend un plateau 4 présentant une face supérieure destinée à recevoir un produit à incinérer en mouvement, le plateau 4 s’étendant d’une part entre une partie amont et une partie avale dans un sens de déplacement correspondant au déplacement d’un produit à incinérer sur la surface supérieure du plateau 4, et d’autre part entre un premier et un deuxième côté dans une direction transversale perpendiculaire audit sens de déplacement.  Le bloc 1 comprend un premier moyen d’assemblage 7 du premier côté du plateau 4 et formé intégralement avec ce plateau 4, et/ou un deuxième moyen d’assemblage 8 du deuxième côté du plateau 4 et formé intégralement avec ce plateau 4, ledit premier moyen d’assemblage 7 étant configuré pour permettre l’assemblage avec un deuxième moyen d’assemblage 10 d’un premier bloc adjacent 2 dans la direction transversale, ledit deuxième moyen d’assemblage 8 étant configuré pour permettre l’assemblage avec un premier moyen d’assemblage 13 d’un deuxième bloc adjacent 3 dans la direction transversale.  Figure pour l’abrégé : Figure 5