baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088043-A1 (FR)
Title: Bogie et vehicule ferroviaire
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/52
Filed: 2018-11-06
Abstract: Bogie (10) pour un véhicule ferroviaire comprenant : - un châssis (12) de bogie ; - au moins une paire de roues (18) mobiles en rotation par rapport au châssis (12, 112), et - au moins une suspension secondaire (22) configurée pour relier le bogie (10) à une caisse de véhicule, le châssis (12) comprenant au moins un premier longeron (30A) s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale, au moins un deuxième longeron (30B) s'étendant sensiblement parallèlement au premier longeron (30A), au moins une première traverse (42A) et au moins une deuxième traverse (42B) s'étendant chacune selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale. La hauteur d'au moins une partie de la suspension secondaire (22) est inférieure ou égale à une hauteur minimale du châssis (12) selon une direction d'élévation sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale et à la direction transversale.
Patent FR-3088504-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour convertisseur de puissance, systeme et dispositif associes
Inventor: EL JIHAD HAMZA
IPC: H02M1/084
Filed: 2018-11-14
Abstract: Le procédé de commande d'un convertisseur de puissance polyphasé piloté par un algorithme du type modulation de largeur d'impulsion,, dans lequel on modifie (42, 45, 46) un paramètre de commande comprenant une valeur de consigne de pilotage ou une durée d'impulsion associée à une valeur de consigne de pilotage d'au moins une phase situé dans une zone de non linéarité d'un abaque en modifiant la valeur dudit paramètre de sorte qu'il soit dans une zone de linéarité de l'abaque.     On modifie le paramètre de commande de chacune des phases de la même manière.
Patent FR-3089641-A1 (FR)
Title: Dispositif optique destiné à un dispositif lumineux permettant de créer des effets de lumière
Inventor: NATCHOO PHILIPPE
IPC: G02B26/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif optique pour un dispositif lumineux permettant de créer des effets de lumière, comprenant  un support (2), une surface réfléchissante (1), ledit support (2) comprenant un disque (21) pourvu sur une face d’une paroi circulaire (22) se dressant en saillie depuis ladite face et définissant un manchon (23) coaxial avec l’axe central (A) du disque (21), un élément porteur (4) de la surface réfléchissante (1) étant agencé pour être logé dans le manchon (23) de sorte qu’un faisceau lumineux (F) entrant par l’extrémité ouverte du manchon (23) est réfléchi par la surface réfléchissante (1) pour sortir par un orifice de sortie (25) ménagé dans la paroi (22) du manchon (23) pour être en regard de ladite surface réfléchissante (1), un deuxième orifice (26) étant ménagé dans la paroi (22) du manchon (23) sensiblement à l’opposé de l’orifice de sortie (25), caractérisé en ce que, lorsque le matériau constituant le support (2) présente une densité inférieure à 3200kg/m3, le support (2) présente au moins un orifice (27) ménagé sur la partie du disque (21) du côté de l’orifice de sortie (25), lorsque le matériau constituant le support (2) présente une densité comprise entre 3200kg/ m3 et 3800kg/ m3, le disque (21) du support est sans orifice; et lorsque le matériau constituant le support (2) présente une densité supérieure  à   3800kg/m3,  le support (2) présente au moins un orifice (27’) ménagé sur la partie du disque (21) du côté de l’orifice (26) opposé à l’orifice de sortie (25). Figure pour l’abrégé : [Fig. 3A]
Patent FR-3095406-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer l’accomplissement d’un parcours par un véhicule automobile
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile de l’accomplissement d’un parcours par le véhicule, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095973-A1 (FR)
Title: Procédé de de fabrication additive pour une pièce métallique
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-16
Abstract: Procédé de fabrication additive par dépôt de matière sur une pièce formant substrat (3), ladite pièce formant substrat étant faite d’alliage métallique et, le procédé comprenant une étape de dépôt à faible apport d’énergie, correspondant à une énergie surfacique inférieure à 400 J/mm², sur une surface prédéfinie à déposer, pour former une couche de base (1;1a), et une étape de dépôt à fort apport d’énergie, correspondant à une énergie surfacique supérieure à 500 J/mm², par dépôt d’un fil sur la couche de base déjà formée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096544-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule d’une information sur une source d’alimentation d’une antenne dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/38
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par une antenne d’un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant la transmission d’un identifiant d’une source d’alimentation de l’antenne. FIG. 1
Patent FR-3096768-A1 (FR)
Title: Echangeur-réacteur avec zones de distribution perfectionnées
Inventor: GALLIENNE NICOLAS
IPC: F28F3/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un changeur-réacteur ou échangeur comprenant une pluralité de parois (12) empilées suivant une direction d’empilement (z) qui est orthogonale à une direction longitudinale (x) et à une direction latérale (y), de façon à définir entre elles au moins une première série d’étages (10). Chaque étage (10) est divisé, suivant la direction longitudinale (x), en au moins une zone d’échange (4) et au moins une zone de distribution (3, 5) agencée en amont et/ou en aval de la zone d’échange (4), avec des interfaces de liaison (43, 45) agencée chacune entre la zone d’échange (4) et ladite zone de distribution (3, 5), ladite zone d’échange (4) comprend une pluralité de canaux d’échange (41) délimités par des cloisons (46) qui s’étendent de façon continue entre les deux interfaces de liaison (43, 45), et ladite au moins une zone de distribution (3, 5) comprend une pluralité de canaux distributeurs (31, 51) qui relient chacun une interface d’entrée de fluide (33) et/ou de sortie de fluide (55) disposée sur un bord longitudinal (10a) de l’étage (10) avec une interface de liaison (43, 45) de façon à acheminer le premier fluide (F1) respectivement vers les canaux d’échange (41) et/ou depuis les canaux d’échange (41), chaque canal distributeur (31, 51) étant délimité par au moins une ligne directrice (dm) qui s’étend entre l’interface d’entrée et/ou de sortie de fluide (33, 55) et une interface de liaison (43, 45) et qui est une courbe homothétique du contour externe (D) avec un rapport d’homothétie (km) prédéterminé, et une pluralité de protubérances (9) étant disposées le long de chaque ligne directrice (dm) et s’étendant entre la paire de parois adjacentes (12), lesdites protubérances (9) étant aptes à changer au moins une direction d’écoulement du premier fluide (F1) et présentant chacune, en coupe dans un plan parallèle aux directions longitudinale (x) et latérale (y), un profil hydrodynamique en forme d’aile. Figure de l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3096578-A1 (FR)
Title: Solution anesthésique ciblée préventive pour une réhabilitation extrêmement précoce du patient en post opératoire
Inventor: DAS NEVES PEREIRA JOAO-CARLOS
IPC: A61M19/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Le but de la solution ciblée préventive est de pratiquer une réhabilitation post opératoire du patient extrêmement précoce, sans douleur et sans opioide. Son effet anesthésique au niveau du site opératoire permet une alimentation orale précoce du patient en post opératoire, une déambulation aisée et des exercices physiques dans les 6 premières heures post opératoires. La solution anesthésique ciblée préventive est une combinaison multimodale de petites doses de huit médicaments synergiques sans danger : Bupivacaine, Succinate d'hydrocortisone, Dexamethasone, Alpha bloquant, Ketamine, Chlorpromazine,Bicarbonate de sodium, Magnésium La solution anesthésique ciblée préventive est Préventive parce que les chirurgiens doivent infiltrer ou instiller toutes les couches de tissus avant toute dissection chirurgicale La solution anesthésique ciblée préventive est locale et ciblée parce que les chirurgiens réalisent une barrière anesthésique autour de l'incision chirurgicale prévue (site opératoire) . Seules une simple seringue et une grande aiguille sont nécessaires pour l'injection de la solution anesthésique ciblée préventive. Elle est injectée avec une aiguille de gros calibre et instillée également sur la surface des séreuses. Son effet anesthésique est prolongé au delà d'une semaine.
Patent FR-3098809-A1 (FR)
Title: Liaison mécanique pour structure mécanique MEMS et NEMS, et structure MEMS et NEMS comprenant une telle liaison mécanique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: B81B3/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une liaison mécanique pour une structure microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique, ladite structure comprenant une pièce mobile, une pièce fixe s’étendant selon un plan principal et des moyens de détection du déplacement de la pièce mobile par rapport à la pièce fixe, ladite liaison mécanique comprenant :- une première liaison reliée à la pièce fixe et à la pièce mobile et apte à autoriser la rotation de ladite pièce mobile par rapport à ladite pièce fixe autour d’un axe de rotation ;- une deuxième liaison connectant la pièce mobile aux moyens de détection à une distance donnée par rapport à l’axe de rotation selon une direction perpendiculaire audit axe de rotation ;- une troisième liaison reliée à la pièce fixe et aux moyens de détection , et configurée pour guider lesdits moyens de détection en translation selon une direction de translation dans le plan de la pièce fixe ;de sorte que la combinaison de la deuxième liaison et de la troisième liaison soit apte à transformer le mouvement de rotation de la pièce mobile en un mouvement de translation des moyens de détection selon la direction de translation. Figure pour l’abrégé : Fig. 7C
Patent FR-3099259-A1 (FR)
Title: Procédé de protection de données stockées dans une mémoire, et circuit intégré correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L27/115
Filed: 2019-07-24
Abstract: Le circuit intégré comprend : - une mémoire (MEM) comportant au moins un transistor d’état (TE) comprenant une grille flottante (FG), stockant une donnée respective ; - un dispositif de protection des données stockées dans la mémoire (DIS) comprenant, pour chaque transistor d’état (TE), au moins une structure capacitive (SC) comprenant un premier corps électriquement conducteur (CC1) couplé à la grille flottante (FG) du transistor d’état (TE), un corps diélectrique (IMD), et un deuxième corps électriquement conducteur (CC2) couplé à une borne de masse (GND). Le corps diélectrique (IMD) est configuré pour coupler électriquement la grille flottante (FG) et la borne de masse (GND) de façon à modifier la charge de la grille flottante (FG) et perdre la donnée correspondante si une solution aqueuse est mise en contact avec le corps diélectrique (IMD), et pour isoler électriquement la grille flottante (FG) et la borne de masse (GND) sinon. Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3100323-A1 (FR)
Title: Munition télescopée comprenant un projectile sous-calibré stabilisé par un empennage déployable
Inventor: BARRATAULT BRUNO
IPC: F42B14/06
Filed: 2019-09-03
Abstract: TITRE : MUNITION TELESCOPEE COMPRENANT UN PROJECTILE SOUS-CALIBRE STABILISE PAR UN EMPENNAGE DEPLOYABLE L’invention concerne une munition (1) de type télescopée, comprenant un étui (2) à l’intérieur duquel sont logés un projectile sous-calibré (16) équipé d’un sabot (11) éjectable segmenté, un chargement propulsif (8) et un dispositif d’allumage (4) du chargement propulsif, caractérisée en ce que ledit projectile sous-calibré (16) comporte un prolongement (10) recevant un empennage (19) mobile entre une position repliée contre ledit prolongement et une position déployée, ledit sabot (11) maintenant ledit empennage (19) dans ladite position repliée, ledit sabot (11) enveloppant ledit empennage (19) pour l’isoler afin d’empêcher le contact entre ledit empennage (19) et ledit chargement propulsif (8). FIG. 1
Patent FR-3100517-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une désactivation d’une fonctionnalité de pilotage automatique fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’une désactivation d’une fonctionnalité de pilotage automatique fournie par un système d’aide à la conduite du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101138-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique présentant une résistance au vieillissement améliorée et procédé de traitement thermique le mettant en œuvre
Inventor: VAUDEZ STÉPHANE
IPC: F27D11/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement thermique (10), tel qu'un four, comprenant une enceinte dans laquelle sont disposés une résistance de chauffe (12) en graphite ou en carbure de silicium, et un interne (11) en céramique qui délimite un volume formant une chambre (13), la résistance de chauffe (12) étant placée autour de l'interne (11). Le dispositif (10) comprend, en outre, un élément intermédiaire (14) en un matériau métallique, ou céramique, réfractaire, la résistance de chauffe (12), l'interne (11) et l'élément intermédiaire (14) étant cylindriques, l'élément intermédiaire (14) étant interposé entre la résistance de chauffe (12) et l'interne (11) et à distance de ces derniers. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement thermique mettant en œuvre le dispositif (10). Figure pour l ' abrégé : FIG.1
Patent FR-3102632-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’une diffusion de flux numériques audio et/ou vidéo, véhicule et programme d’ordinateur associés
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04N21/466
Filed: 2019-10-23
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’une diffusion de flux numériques audio et/ou vidéo , véhicule et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de pilotage d’une diffusion de flux numériques audio et/ou vidéo comprend un module (40) de réception d’une liste de prochains flux aptes à être diffusés ; un module (42) d’acquisition d’un ensemble de profil(s) d’un groupe d’utilisateur(s) (14) ; un module (44) de détection, parmi la liste reçue et en fonction de l’ensemble acquis, d’un flux numérique préférentiel destiné à être diffusé après un flux numérique courant ; et un module (46) de commutation d’une diffusion du flux courant vers une diffusion du flux préférentiel. Le module de détection (44) est configuré pour détecter un événement déclencheur d’une commutation vers le flux préférentiel, et le module de commutation (46) est configuré pour fonctionner au moins selon un mode automatique, où il est apte à commuter de la diffusion du flux courant vers celle du flux préférentiel dès la détection de l’événement déclencheur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102880-A1 (FR)
Title: Procédé de signalement de présence d’un véhicule automobile dans un virage.
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de signalement automatique de la présence d’un véhicule automobile dans un virage, le procédé comportant les étapes de : - collecter (30) des informations relatives au niveau de danger du virage ; - déterminer (32), en fonction des informations recueillies à l’étape précédente, si le véhicule doit signaler sa présence ; - choisir (34), en fonction des conditions de visibilité extérieures, le mode de signalement devant être mis en œuvre, le mode de signalement étant choisi parmi les deux types suivants : signalement sonore et signalement lumineux ; - signaler (36) la présence du véhicule par émission d’un signal conforme au mode de signalement choisi à l’étape précédente. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104813-A1 (FR)
Title: Cellule elementaire comportant une memoire resistive et un dispositif destine a former un selecteur, matrice de cellules, procedes de fabrication et d’initialisation associes
Inventor: VERDY ANTHONIN
IPC: H01L27/24
Filed: 2019-12-16
Abstract: TITRE : CELLULE ELEMENTAIRE COMPORTANT UNE MEMOIRE RESISTIVE ET UN DISPOSITIF DESTINE A FORMER UN SELECTEUR, MATRICE DE CELLULES, PROCEDES DE FABRICATION ET D’INITIALISATION ASSOCIES Un aspect de l’invention concerne une cellule (100) élémentaire comportant un dispositif et une mémoire (102) résistive non volatile montés en série, le dispositif (101) comportant : une électrode supérieure de sélecteur (1013), une électrode inférieure de sélecteur (1011), une couche réalisée dans un premier matériau actif, dite couche active sélectrice (1012), ledit dispositif (101) étant destiné à former un sélecteur volatil ; ladite mémoire (102) comportant : une électrode supérieure de mémoire (1015), une électrode inférieure de mémoire (1013), une couche réalisée dans au moins un second matériau actif, dite couche active mémoire (1014), ladite couche active sélectrice (1012) étant dans un état cristallin conducteur et ladite mémoire (102) étant dans un état très fortement résistif plus résistif que l’état fortement résistif de ladite mémoire (102). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104739-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de la teneur en uranium par spectrométrie gamma dans un puits de forage et dispositif associé
Inventor: MARCHAIS THOMAS
IPC: G01V5/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé d’évaluation de la teneur en uranium par spectrométrie gamma dans un puits de forage et dispositif associé L’invention concerne un procédé d’évaluation de la teneur en uranium d’au moins une région d’intérêt (10) d’un sous-sol (11) traversé par un puits de forage (12) par spectrométrie gamma. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) acquérir un premier et un deuxième spectres énergétiques de rayonnement gamma de calibration dans une première et une deuxième régions de calibration (18, 20), b) obtenir respectivement au moins un premier et un deuxième déséquilibres radioactifs de l’uranium, c) calculer un premier et un deuxième ratio entre l’aire d’une première bande d’énergie et l’aire d’une deuxième bande d’énergie du premier et deuxième spectres énergétiques de calibration, d) calculer un premier et un deuxième coefficient à partir des déséquilibres radioactifs et des ratios, e) acquérir un spectre énergétique associé à la région d’intérêt (10), f) calculer la teneur en uranium dans la région d’intérêt (10) en utilisant notamment les premiers et deuxième coefficients. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106034-A1 (FR)
Title: Serre maraichere multi-chapelles a toit a ouverture totale
Inventor: PRIEUR FRANÇOIS
IPC: A01G9/24
Filed: 2020-01-10
Abstract: Serre maraichère multi-chapelles à toit à ouverture totale. La couverture de chaque chapelle est composé d’un film plastique de forme rectangulaire FPE n°31. Chaque film est fixé par ses longs pans à un longeron latéral LL n°32, lui-même relié à des câbles porteurs CP n°21 par un support de longeron latéral SLL n°34. Vu du pignon, le film de chaque chapelle forme un V. Avec les poteaux, un M. Le film est tendu par le poids d’un tube d’enroulement clipsé, TEC n°35, fixé au film en son milieu, parallèlement aux longerons latéraux LL. Le déplacement des longerons latéraux par des câbles tracteurs permet d’ouvrir ou de fermer la serre. Les EP sont collectées par le film plastique et non par un chéneau.
Patent FR-3108921-A1 (FR)
Title: Systeme et procede regenerable de filtration de microfibres d'un liquide de vidange
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: D06F39/10
Filed: 2020-04-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système régénérable pour la filtration de microfibres contenues dans un effluent liquide issu d'un dispositif de traitement de textiles. Le système comprend au moins une enceinte (10) dans laquelle est disposé un milieu granulaire (30), des moyens pour le passage par percolation de l'effluent liquide au travers du milieu granulaire (100), des moyens d'évacuation (110) de l'effluent liquide sous le milieu granulaire (30), et des moyens de connexion (120) à des moyens de régénération par fluidisation du milieu granulaire (30).     Figure 1 à publier.
Patent FR-3109728-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des polyols, des monoalcools, des amines grasses et au moins 0,1% d’acides carboxyliques ; et procédé de traitement cosmétique
Inventor: MALOUG SABER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: Composition cosmétique comprenant des polyols, des monoalcools, des amines grasses et au moins 0,1% d’acides carboxyliques ; et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence anhydre, comprenant :     (i) un ou plusieurs polyols,     (ii) un ou plusieurs monoalcools comprenant 2 à 6 atomes de carbone,     (iii) une ou plusieurs amines grasses, et     (iv) au moins 0,1% en poids, par rapport au poids total de ladite composition, d’un ou plusieurs acides carboxyliques comprenant de 1 à 6 atomes de carbone.     Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.
Patent FR-3113711-A1 (FR)
Title: Systeme de respiration d’une batterie
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16K17/196
Filed: 2020-08-25
Abstract: Système de respiration comprenant :- un corps (1) comprenant une base (2, 3, 4) et un premier alésage (5, 6) au travers de cette base (2, 3, 4), - un premier piston (7) coulissant coaxialement dans le premier alésage (5, 6), et comprenant un deuxième alésage (8) distinct du premier alésage (5, 6) et coaxial, et une première butée (9) contre le corps (3),- un élément élastique (10),- un deuxième piston (11, 12, 13) coulissant coaxialement dans le deuxième alésage (8), ce deuxième piston (11, 12, 13) comprenant :- une deuxième butée (12) de fin de course contre le corps (1),- un canal (13) comprenant une première ouverture (14) formant une lumière obstruable par le deuxième alésage (8), et une deuxième ouverture (15) communiquant avec la première ouverture (14) et débouchant en dehors du deuxième alésage (8),l’élément élastique (10) prenant appui sur le premier piston (7) et le deuxième piston (11, 12, 13).    Figure 1.
Patent FR-3114631-A1 (FR)
Title: Robinet pour récipient de gaz à détendeur intégré équipé d’une soupape de sécurité
Inventor: BONAMARTE MAXIMILIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-09-28
Abstract: Titre de l’invention 
    Robinet pour récipient de gaz à détendeur intégré équipé d’une soupape de sécurité 
    L’invention concerne un robinet à détendeur intégré (1) ou RDI pour récipient de gaz sous pression (60) comprenant un corps de robinet (2) comprenant un circuit de gaz ; des moyens de détente de gaz (10, 11) ; et une soupape de sécurité (20, 21). Les moyens de détente de gaz (10, 11) comprennent un ressort de détente cylindrique (10) agissant sur un piston de détente mobile (11). La soupape de sécurité (20, 21) comprend un ressort de soupape cylindrique (20) agissant sur un piston de soupape mobile (21). Le ressort de détente (10), le piston de détente (11), le ressort de soupape (20) et le piston de soupape (21) sont agencés coaxiaux (AA). Le ressort de soupape cylindrique (20) est agencé dans le ressort de détente (10) cylindrique. Récipient de gaz sous pression (60) comprenant un tel robinet à détendeur intégré (1), en particulier une bouteille de gaz, et son utilisation pour stocker un gaz ou un mélange gazeux, typiquement de l’oxygène.
    Figure de l’abrégé : Fig. 3