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Patent FR-2980508-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing embedded electromagnetic suction cup, involves placing magnetic core and copper coil in housing that is opened on one side and obtained by molding, and filling empty spaces with liquid resin
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05C19/16
Filed: 2011-09-22
Abstract: The method involves placing a magnetic core and a copper coil (2) in a housing (10) that is opened on one side and obtained by molding, and filling empty spaces with liquid resin (R), where lugs (11) and fixing holes for fixing screws are obtained during molding of the housing. A recess is provided at the bottom of the housing for receiving a Reed switch, and an opening is formed at an end of the housing for passage of electric cables, where light edge extends toward outside from an upper part of the housing.
Patent FR-2970570-A1 (FR)
Title: Guidage par focalisation radio
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: G01S1/14
Filed: 2011-01-14
Abstract: Des dispositifs communicants ER , où i = 1,..., N et N≥ 1, sont placés à divers endroits dans un environnement prédéterminé, ou au voisinage dudit environnement, lesdits dispositifs ER étant aptes à émettre chacun un signal respectif de manière à ce que la superposition de ces signaux crée une source virtuelle, dite « balise-spatio-temporelle ». Ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) une entité dite « visiteur » part d'un lieu prédéterminé, et se dirige vers une balise spatio-temporelle de numéro k=1 produite par au moins un signal respectif de numéro k =1 émis par un dispositif ER , au moyen de l'observation de l'intensité de ladite balise spatio-temporelle de numéro k = 1 mesurée par un dispositif communicant Evisiteur porté par ledit visiteur, et b) de manière analogue, ledit visiteur se dirige successivement, pour k=1,.., k -1 d'une balise spatio-temporelle de numéro k vers une balise spatio-temporelle de numéro (k+1).
Patent FR-2973631-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’une base de temps au sein d’un decodeur de television numerique, et utilisation de la base de temps ainsi generee
Inventor: LANDAIS THOMAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2011-04-04
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de génération d'une base de temps au sein d'un décodeur de télévision numérique, caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à acquérir depuis une première source d'information une première information temporelle apte à être utilisée comme horloge interne dudit décodeur acquérir depuis au moins une source d'information suivante au moins une information temporelle suivante, chaque information temporelle suivante étant apte à être utilisée comme horloge interne dudit décodeur mémoriser dans une mémoire du décodeur la première information temporelle et chaque information temporelle suivante, l'ensemble des informations temporelles mémorisées constituant une base de temps du décodeur de télévision numérique sélectionner parmi les différentes informations temporelles mémorisées une horloge de référence interne du décodeur de télévision numérique. Le procédé selon l'invention est avantageusement mis en œuvre pour détecter un usage inhabituel du décodeur de télévision numérique considéré, qui peut laisser présager d'une utilisation frauduleuse dudit décodeur.
Patent FR-2973959-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'energie electrique et procede de surveillance associe
Inventor: KALISCHEK NICOLAS
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de transmission d'énergie électrique à partir d'une installation électrique et vers au moins un consommateur, ledit dispositif comprenant un commutateur (3), dont l'ouverture stoppe ladite transmission d'énergie électrique. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre un moyen de mesure de la tension (4) transmise, notamment apte à mesurer la tension en continu lors de la transmission, et un moyen de commande (5) apte à commander l'ouverture du commutateur (3), dès lors qu'une baisse de tension est détectée pour la tension transmise. L'invention a aussi pour objet un procédé de surveillance d'un tel dispositif, et présentant une étape de mesure de la tension ainsi qu'une étape de commande de l'ouverture du commutateur (3), dès lors qu'une baisse de tension est détectée. Application notamment à la fourniture sécurisée d'énergie électrique à des batteries électriques motrices d'un véhicule automobile, à partir d'une installation électrique domestique.
Patent FR-2974828-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation de gouttiere, toit et utilisation correspondants
Inventor: DE SAINT GILLES JACQUES
IPC: E04D13/072
Filed: 2011-05-02
Abstract: Cet ensemble de fixation pour gouttière comprend - un porte-gouttière (10) ayant une portion de profil (12) adaptée pour porter le crochet de gouttière (6) et une portion d'engagement dans laquelle peut s'engager un élément de couverture (4). La portion d'engagement (14) a deux ailes (20, 22), dont une aile de serrage et une aile d'appui, et une âme (24) reliant les deux ailes, les deux ailes définissant un côté ouvert qui est opposé à l'âme et un côté âme qui est associé à l'âme. L'ensemble de fixation comporte un élément de serrage (16) adapté pour serrer l'élément de couverture contre l'aile de serrage. L'ensemble de fixation comporte des moyens de placage (18) adaptés pour solliciter l'élément de serrage (16) vers l'aile de serrage soit en déplaçant l'élément de serrage vers le côté ouvert soit en maintenant l'élément de serrage immobile dans une direction s'étendant du côté ouvert au côté âme.
Patent FR-2976830-A1 (FR)
Title: Machine et procede d'assemblage d'un modele pour moulage a modele perdu, procede de moulage correspondant
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C7/02
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à une machine d'assemblage par collage de strates d'un modèle pour procédé de moulage par modèle perdu, la machine (20) comprenant : un premier support (24) d'une première strate (40) du modèle ; un deuxième support (26) d'une deuxième strate (60) du modèle ; les premier et deuxième supports (24, 26) étant adaptés à être déplacés l'un vers l'autre, dans une direction de collage, pour coller les première et deuxième strates (40 , 60) ensemble, la machine d'assemblage (20) comprenant des organes d'auto-centrage des strates (30, 38), lors de la mise en position d'assemblage des strates (40, 60), dans un plan orthogonal à la direction de collage.
Patent FR-2977141-A1 (FR)
Title: Implant bar for installation of dental prosthesis in completely edentulous lower jaw of person, has hole provided at horizontal upper surface for inserting and housing of implant, and opening for positioning osteosynthesis screw
Inventor: VEILLARD ALAIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2011-07-01
Abstract: The bar (10) has a hole (11) provided at a horizontal upper surface (13) for inserting and housing of an implant. An opening (12) with reduced diameter positions an osteosynthesis screw. The hole and the opening include a direction approximately perpendicular to the upper surface. The hole includes a diameter ranging between 2.5-3mm, 2.6-2.9 mm or 2.7-2.8 mm. A flat surface forms a stop for the implant within the hole. The hole includes a lower extension (15) under a horizontal lower surface (14) of the bar. An independent claim is also included for a kit for installation of dental prosthesis.
Patent FR-2979959-A1 (FR)
Title: Rondelle de blocage a double couronnes
Inventor: DELCHER CHRISTOPHE
IPC: F16B39/24
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne une rondelle de blocage (39) comprenant deux couronnes (10, 26) présentant chacune une face d'applique (11, 11'), ladite face d'applique présentant une pluralité de dents radiales asymétriques (16, 16'), chacune desdites dents radiales asymétriques présentant, d'une part une crête (20, 20') et un fond de dent (18, 18') espacé angulairement de ladite crête, et d'autre part un flanc de glissement (22, 22') incliné étendu angulairement entre ladite crête (20, 20') et ledit fond de dent (18, 18'), les faces d'applique (11, 11') desdites couronnes étant aptes à être appliquées l'une contre l'autre, tandis que lesdits flancs de glissement (22, 22') viennent respectivement en contact les uns contre les autres selon une surface de contact. Ladite face d'applique (11 ') d'au moins une desdites couronnes (26) présente un enfoncement (28) pour réduire ladite surface de contact desdits flancs de glissement (22, 22').
Patent FR-2965370-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'image et procede de traitement d'image
Inventor: PARKS BENJAMIN JOHN
IPC: H04W4/02
Filed: 2011-09-27
Abstract: Système de traitement d'image comprenant un dispositif périphérique 10, un serveur Web 12 associé au dispositif périphérique 10, un serveur d'applications 13, et un téléphone mobile 11. Le serveur Web 12 est configuré pour envoyer une demande d'enregistrement pour enregistrer des paramètres de communication du dispositif périphérique 10 en association avec une information d'identification sur le serveur d'applications 13. Le dispositif mobile 11 est configuré pour déterminer l'information d'identification et pour envoyer au serveur d'applications 13 une demande avec l'information d'identification déterminée. Le serveur d'applications 13 est configuré pour associer les détails enregistrés concernant le dispositif périphérique 10 à la demande provenant du dispositif mobile 11 pour ainsi permettre la configuration d'une connexion entre le dispositif mobile 11 et le dispositif périphérique 10.
Patent FR-2981580-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de separation de liquides aqueux et/ou huileux et de liquide cryogenique
Inventor: FARGIER CYRILLE
IPC: B01D17/02
Filed: 2011-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte et de séparation (1) de liquides aqueux et/ou huileux (3) et de liquide cryogénique (4) tel que du GNL, comprenant : a) un premier réservoir (1-1) comprenant une paroi de fond (1c) traversée par une première conduite tubulaire d'évacuation (le), débouchant sur une première cuve de stockage (1-3), et b) un deuxième réservoir (1-2) contenu à l'intérieur dudit premier réservoir, comprenant une paroi de fond (2b) au-dessus du niveau de ladite première conduite(s) d'évacuation (le), et une paroi latérale supérieure (2a) comprenant au moins un orifice de vidange (2d) à sa base communiquant avec un passage latéral (5), et une paroi latérale inférieure (2c) s'étendant jusqu'en dessous du niveau de l'extrémité supérieure (1e1) de ladite première conduite d'évacuation (le), et un dit passage latéral (5) entre lesdites parois latérales (lb, 2a-2c) des deux réservoirs, et c) un conduit de collecte de liquides (la) débouchant dans ledit deuxième réservoir, et une deuxième conduite d'évacuation (1f) s'étendant depuis au-dessus dudit deuxième réservoir (1-2) et débouchant sur une deuxième cuve de stockage de GNL (1-4).
Patent FR-2983463-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le deplacement en continu de bouteilles de gaz en direction d'une machine de remplissage
Inventor: BECQ OLIVIER
IPC: B65G47/29
Filed: 2011-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour le l'amenée en continu de bouteilles (1) de gaz domestique, notamment de propane ou de butane, en direction d'une machine de remplissage, en particulier d'un carrousel (2) de transport, comportant : - un tapis de transfert (11) présentant une surface supérieure (12) adaptée pour que des bouteilles (1) de gaz reposent dessus verticalement en file indienne, et - des moyens (20) de déplacement par poussé desdites bouteilles (1) séquentiellement le long dudit tapis selon une direction de déplacement (N) déterminée dirigée vers la machine de remplissage, caractérisé en ce que les moyens de déplacement (20) comportent au moins un système de transport rotatif sans fin (21) disposé sensiblement parallèlement à la surface supérieure (12) du tapis de transfert (11) et muni localement d'au moins un moyen de poussée (22) destiné à prendre appui contre le corps de chaque bouteille (1) afin de la transporter par accélération vers ladite machine de remplissage.
Patent FR-2996523-A1 (FR)
Title: Speed regulation blade for parachuting broken multirotor drone, has driving and collecting zones rotating blade and fighting against natural displacement of structure respectively, where structure works together with regulation of speed
Inventor: NICOLLE GUILLAUME EMMANUEL MARIE
IPC: B64C11/18
Filed: 2012-10-05
Abstract: The blade has a driving zone (1) for rotating the blade and a collecting zone (3) for fighting against natural displacement of a structure, where the structure works together with regulation of relative speed. The blade is rotated around an axis and generates bearing pressure by using a driving surface to reduce relative speed of an environment of the blade when the blade is confronted with displacement of fluid surrounding the blade. The driving and collecting zones are fixed on an axis of rotation.
Patent FR-2987923-A1 (FR)
Title: Systeme pour determiner l'identification d'un appareil photographique a partir d'une photographie et procede mis en oeuvre dans un tel systeme
Inventor: RETRAINT FLORENT
IPC: G06K9/46
Filed: 2012-03-12
Abstract: Ce système (1) permet par l'analyse de photographies (3) au format RAW de préférence permet de déterminer la provenance d'une photographie. En faisant des statistiques sur les pixels et par comparaison avec d'autres appareils photographiques il est possible de déterminer l'appareil qui a pris ladite photographie.
Patent FR-2988142-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique a cylindree variable, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: F03C1/06
Filed: 2012-03-14
Abstract: Machine hydraulique à cylindrée variable, notamment pour véhicule automobile, comportant un barillet (8) lié en rotation à un arbre d'entrée (6), comprenant des cylindres axiaux (10) recevant chacun un piston (12), et des bielles (14) disposant de liaisons rotulantes (18, 20), reliant ces pistons à un plateau inclinable (16), caractérisée en ce que le plateau inclinable (16) supporté par une butée axiale de réaction (22), est lié en rotation à l'arbre d'entrée (6) par un joint homocinétique à billes (30).
Patent FR-2991735-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation de fourniture d'air comprime a un reseau pneumatique, en particulier d'aeronef
Inventor: SILET FABIEN
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention permet de s'affranchir des compresseurs de charge surdimensionnés pour fournir de l'air comprimé à un réseau pneumatique, en particulier au réseau d'un aéronef. Ce surdimensionnement absorbe les fortes pertes de charge générées par la régulation des vannes IGV d'accès d'air à ce compresseur. Pour palier ce problème, la gestion des variations des débits d'air prélevé est basée par une éjection régulée du surplus d'air non consommé par le réseau. Un système de fourniture d'air comprimé (1) à un réseau pneumatique (2) comporte un compresseur de charge (10), une alimentation en air (4) et un arbre de puissance (11) entraînant le compresseur de charge (10). Selon l'invention, il comporte également, en sortie d'air de ce compresseur de charge (10), un canal de liaison (6a) relié, d'une part, à un canal (6b) de connexion au réseau pneumatique (2) et, d'autre part, à un conduit d'évacuation d'air (6c) vers une tuyère d'échappement (34). Des vannes de prélèvement de débit d'air (12, 20, 60) sont commandées par une unité de traitement (6) via des boucles d'asservissement (B1, 62, Pc, P0; B2, 15, Vc, VO) en fonction des mesures de capteurs de pression (61) et de vitesse (14).
Patent FR-2992036-A1 (FR)
Title: Element de reprise d'effort et element de reception associe pour l'assemblage de deux pieces en materiau polymere et assemblage correspondant
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un assemblage de deux pièces (1, 3) en matériau polymère, la première pièce (1) comprenant sur une face d'assemblage (2) au moins un élément de reprise d'effort (10), cette face d'assemblage (2) formant la paroi inférieure (122) d'un caisson creux (12) de l'élément de reprise d'effort (10), la deuxième pièce (3) présentant au moins un élément de réception (30) pour recevoir l'élément de reprise d'effort (10) de la première pièce (1), les parois latérales de la forme de caisson creux de l'élément de reprise d'effort (10) et les parois latérales d'un logement de forme complémentaire de l'élément de réception (30) étant en contact. L'invention concerne également un élément de reprise d'effort (10) et un élément de réception de cet élément de reprise d'effort (30).
Patent FR-2992162-A1 (FR)
Title: Appareillage d'orthodontie ou d'orthopedie dento-faciale ameliore, en particulier pour une propulsion mandibulaire
Inventor: LAC-BERIERE ARNAUD
IPC: A61C7/02
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne un boitier (4) pour appareillage orthodontique comprenant une base (16) apte à être fixée, par exemple soudée, sur une bague dentaire d'une molaire ou prémolaire maxillaire, un corps (17) muni d'une lumière (18) non circulaire configurée pour la mise en place d'un arc orthodontique (2), ladite lumière (18) incorporant les informations de premier, second et troisième ordre. Ce boitier comprend en outre un pivot (19), configuré pour coopérer avec une attache (13) d'une bielle télescopique (6) de sorte que ladite bielle télescopique (6) puisse être fixée mobile en rotation sur ledit boitier (4) par l'intermédiaire dudit pivot (19), constituant ainsi un boitier-pivot fixe (4). L'invention concerne également un appareillage comprenant un boitier-pivot fixe (4) selon l'invention, un kit d'outillage pour la détermination et la mise en place d'un appareillage selon l'invention, ainsi qu'une méthode de mise en place d'un tel appareillage.
Patent FR-2992359-A1 (FR)
Title: Method for detecting fault of combustion diesel engine system of motor car, involves estimating torque value from combustion of amplitude values, and comparing estimated amplitude values with threshold value to detect any engine failures
Inventor: KIEFFER STEVE
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-06-25
Abstract: The method involves receiving scroll duration values from sensor measuring scroll pins (101) arranged on a ring that is attached to a flywheel or a crankshaft. The scroll duration values corresponding to respective harmonic frequencies are determined (106). A torque value is estimated (107) from combustion of harmonic amplitude values. A comparison is performed (108, 110) from the estimated combustion of harmonic amplitude values with a threshold value to detect any engine failures. A linear combination of harmonic amplitude values is realized during the combustion process. An independent claim is also included for a device for detecting fault of a combustion engine system.
Patent FR-2980708-A1 (FR)
Title: Composition, useful in cosmetic products e.g. face wash creams, shampoos, soap, sunscreen products, after-shave lotions and conditioners, comprises a plant extract containing gallotannin, and ethylenediamine disuccinic acid
Inventor: INO MASAHIRO
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-09-28
Abstract: Composition comprises: a plant extract containing gallotannin; and ethylenediamine disuccinic acid or its salt. An independent claim is included for a method for preventing coloration of the plant extract containing gallotannin, comprising adding ethylenediamine disuccinic acid to the plant extract.
Patent FR-2998335-A1 (FR)
Title: Noise suppression device for suction element of fuel circuit in vehicle i.e. car, has tubular control element including ends fixed on fuel supply line of suction element, where control element is fixed in derivation compared to supply line
Inventor: ALLAND FABRICE
IPC: F02M55/04
Filed: 2012-11-16
Abstract: The device has a tubular control element (1) including ends fixed on a fuel supply line (2) of a suction element (5), where the control element is fixed in derivation compared to the fuel supply line. One end (11) of the control element is fixed in the vicinity of an inlet end (13) of the suction element. The control element forms an acoustic loop with the fuel supply line, where the control element and a portion (15) of the fuel supply line have lengths ranging between 100 and 400 mm, and the control element is made of rubber. An independent claim is also included for a method for attenuating the noise of a suction element of a fuel circuit in a vehicle.
Patent FR-2999410-A1 (FR)
Title: Trappe pour suceur d'aspirateur
Inventor: SOEN ALAIN
IPC: A47L9/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un suceur (1) d'aspirateur comprenant une semelle (14), qui comporte au moins un canal (10) d'aspiration ouvert vers le sol et qui converge d'un rebord extérieur de la semelle (14) vers un orifice (9) d'aspiration en liaison aéraulique avec un aspirateur et qui est caractérisé en ce que la semelle (14) comprend une trappe (13) amovible qui comporte l'orifice (9) d'aspiration et au moins un canal (20) d'aspiration ouvert vers le sol et agencé en vis-à-vis dudit au moins un canal (10) d'aspiration de la semelle (14).
Patent FR-3000571-A1 (FR)
Title: Afficheur, notamment afficheur tete haute, pour vehicule
Inventor: GELOEN RICHARD
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un afficheur, notamment afficheur tête haute, pour véhicule , ledit afficheur comportant : - un dispositif de génération d'images (2), - un ensemble (5) de réflexion de rayons (4) émis en sortie du dispositif de génération d'images (2), et -des moyens (30) de réchauffage dudit ensemble de réflexion, intégrés audit ensemble (5) de réflexion.
Patent FR-3010897-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etirement rachidien
Inventor: PILATE PASCAL ANDRE
IPC: A61H1/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'étirement rachidien caractérisé en ce qu'il comporte un ressort plat (1) coulé dans une matière souple (2). Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement utilisé pour étirer le rachis lombaire ou le rachis cervical d'une personne.
Patent FR-3012333-A1 (FR)
Title: Dentifrice liquide comprenant un hydrolisat de feuilles de chicoree, notamment au stade d'endive
Inventor: OUALI RAZIKA
IPC: A61Q11/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne un dentifrice liquide comprenant : - un agent moussant ; - un composé fluoré susceptible de libéré des ions fluor ; - un conservateur non alcoolique; et - de l'eau, De manière caractéristique selon l'invention, le dentifrice comprend en outre, un hydrolysat de feuilles de chicorée.
Patent FR-3006135-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication pour aeronef au sol.
Inventor: BESSEAU STEPHANE
IPC: H04B7/185
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un système de communication entre un aéronef et un centre opérationnel/centre de maintenance d'une compagnie aérienne. Le système de communication comprend un serveur embarqué (110) à bord de l'aéronef et un routeur au sol (120), relié au serveur embarqué au moyen d'une liaison sans fil à très haut débit (150), le routeur au sol étant en outre équipé d'une pluralité d'interfaces (125) respectivement reliées à une pluralité de réseaux de communication (180).
Patent FR-3006167-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux protheses totales de genou et a leur procede de montage
Inventor: CATONNE YVES
IPC: A61F2/38
Filed: 2013-05-30
Abstract: Procédé de montage d'une prothèse totale du genou tel qu'on assemble des parties d'implants fémoral (2) et tibial, dites communes (3,4,5,161) aptes à être fixées chacune respectivement dans un fémur et un tibia d'un genou, et on choisit de monter sur ces parties communes, d'une manière modulable et respectivement pour chaque implant, des parties interchangeables en fonction du type de prothèse que l'on veut obtenir, les unes (7, 81) pour une première configuration de montage dite de postéro-stabilisation, et les autres (9,82) pour une deuxième configuration de montage dite de pivot rotatoire.