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Patent FR-2995779-A1 (FR)
Title: Prothese comprenant un treillis et un moyen de consolidation
Inventor: ROMUALD GAETAN
IPC: A61F2/00
Filed: 2012-09-25
Abstract: Prothèse (1) à usage médical ou chirurgical, comprenant au moins un treillis (2) poreux en matériau biocompatible, ledit treillis (2) comprenant une première face et une deuxième face opposée à la première face, la prothèse (1) comprenant en outre : - au moins un moyen de consolidation (3) du treillis (2) destiné à recouvrir au moins une partie de l'une desdites première et deuxième faces du treillis (2), - au moins des moyens d'agrippement pour agripper le moyen de consolidation (3) au treillis (2).
Patent FR-2996750-A1 (FR)
Title: Device for positioning tongue of young child, has return unit extending backwards from upper side of interior wall of arch and is levelled with middle of body, where components of device are made from semi-flexible food grade material
Inventor: DROY HUBERT
IPC: A61C7/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: The device has an arch shaped body (2) that is arranged with an upwardly turned gutter (3), and a downwardly turned gutter (4) so as to respectively place the upper maxilla and the lower maxilla of a young child. Two wings (8) extend from a lower edge of an interior wall (5) of a branch of the arch shaped body. A return unit (9) extends backwards from an upper side of the interior wall of the arch and is levelled with middle of the body. The components of the device are made from semi-flexible food grade material. The gutters are provided with an opening (13). The device is in the form of traditional teats.
Patent FR-2996755-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of menaquinone or vitamin K2 as active deodorant for treating and/or preventing human body odor
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/35
Filed: 2012-10-15
Abstract: Cosmetic use of menaquinone or vitamin K2, as active deodorant, is claimed. An independent claim is included for a composition comprising, in a medium, menaquinone or vitamin K2 and additional active deodorant and/or antiperspirant.
Patent FR-2997297-A1 (FR)
Title: Stable concentrated water-in-oil emulsion, useful e.g. for treating cosmetic or dermatological skin disorders, comprises internal hydrophilic phase including mixture of proteins, peptides and amino acids, and external lipophilic phase
Inventor: REDZINIAK GERARD
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-10-31
Abstract: Stable concentrated water-in-oil emulsion comprises 90% of an internal hydrophilic phase and rest of an external lipophilic phase. The hydrophilic phase comprises 10% of a mixture of proteins, peptides and amino acids. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Lympho-epithelial Kazal-type-related inhibitor.
Patent FR-2998560-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes hybrides d'imogolite
Inventor: ROULEAU BEATRICE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de nanotubes hybrides d'imogolite comprenant les étapes suivantes : (i) dissolution d'un précurseur de l'aluminium dans une solution aqueuse, (vi) sous agitation, ajout à la solution d'aluminium obtenue à l'issu de l'étape (i) d'au moins un alcoxyde de silicium dont le silicium porte à la fois des substituants hydrolysables et au moins un substituant non hydrolysable, le rapport molaire Al/Si devant être compris entre 1 et 4, (vii) sous agitation, ajout d'une base à la solution d'aluminosilicate obtenue à l'issu de l'étape (ii), jusqu'à obtention d'un rapport d'hydrolyse compris entre 1 et 3, (viii) maintien de l'agitation pendant une durée d'au moins 15 heures, (ix) chauffage de la solution obtenue à l'issu de l'étape (iv) à une température comprise entre 50 et 150°C, pendant une durée comprise entre 2 et 8 jours. La présente invention concerne également les nanotubes hybrides d'imogolite comprenant simultanément une surface hydrophile et une surface hydrophobe susceptibles d'être obtenus via ce procédé.
Patent FR-2997950-A1 (FR)
Title: Extraction selective d'un acide omega-fonctionnalise apres coupure oxydante d'un acide gras insature et derives
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C07C51/42
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction sélective d'un produit de réaction, issu d'une coupure oxydante d'un acide gras insaturé ou d'un dérivé ester ou d'un dérivé nitrile insaturé, ledit produit de réaction étant un acide ω-fonctionnalisé parmi les diacides, ester-acides, nitrile-acides en C6 à C15, en utilisant comme solvant d'extraction sélective, une composition comprenant un mélange d'eau et d'acide carboxylique en C1-C4. L'invention concerne également l'utilisation dudit procédé et de la composition de solvant d'extraction pour la préparation de monomères aminoacides , diacides ou ester-acides en C6 à C15 pour la fabrication de polymères de polycondensation en particulier polyamides.
Patent FR-2999340-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanoobjets en carbone sous fluore comme materiau d'electrode de batteries primaires au lithium de fortes capacites
Inventor: GUERIN ARAUJO DA SILVA KATIA
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de nanoobjets en carbone sous fluoré en tant que matériau d'électrode de batteries primaires au lithium, l'électrode obtenue par cette utilisation ainsi qu'une batterie au lithium comprenant une telle électrode. Les nanoobjets en carbone sous fluoré utilisés dans l'invention ont une partie centrale en carbone non fluoré et une partie périphérique en carbone fluoré de formule CFx où x représente le rapport atomique F/C qui est tel que 0,25 < x < 1,1. L'invention trouve application dans le domaine du stockage et de la restitution d'énergie, en particulier.
Patent FR-3008685-A1 (FR)
Title: Emballage isotherme ecologique
Inventor: DUCROCQ FRANCOIS
IPC: B65D81/38
Filed: 2013-07-19
Abstract: Dispositif isotherme composé d'au moins deux caisses américaines emboitées de préférence en carton ondulé triple cannelure et permettant d'insérer un caisson réfléchissant le rayonnement.. Les caisses américaines comporteront des rabats dont deux au-dessus et deux au-dessous au moins seront jointifs lorsqu'on referme les rabats..Le fond des caisses pourra comporter des variantes telles que des fonds semi-automatiques. Le caisson pourra être constitué d'une sache métallisée PET/Métal/PE sans que cela soit limitatif. L'ensemble du dispositif est destiné à recevoir à la fois des réfrigérant pour maintenir la température et des produits thermosensibles à protéger. Le dispositif ainsi conçu est de façon générale plus efficace en termes de préservation de la température qu'un emballage isotherme en polystyrène de même épaisseur.
Patent FR-2996940-A1 (FR)
Title: Procede de quantification des lesions cerebrales
Inventor: PUYBASSET LOUIS
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'obtention d'une base de référence pour le diagnostic ex-vivo de détection et/ou de quantification de la sotie du coma, de l'état végétatif ou de l'état de conscience minimale d'un patient. La présente invention se rapporte également à l'utilisation d'un logiciel de classification supervisée pour la constitution d'une base de référence diagnostic ex-vivo de détection et/ou de quantification de la sotie du coma, de l'état végétatif ou de l'état de conscience minimale d'un patient. La présente invention trouve notamment une application dans le domaine médicale et dans le domaine des études cliniques.
Patent FR-3001961-A1 (FR)
Title: Procede sol-gel pour separer des ions metalliques d'une solution aqueuse
Inventor: LAVAUD CYRIL
IPC: B01D21/01
Filed: 2013-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour séparer au moins un ion métallique ou métalloïde d'une solution aqueuse contenant ledit au moins un ion métallique ou métalloïde, comprenant les étapes consistant à (a) ajouter, dans ladite solution aqueuse, au moins un tensioactif et au moins un agent chélatant formant avec ledit au moins un ion métallique ou métalloïde un complexe organométallique ; (b) ajouter, dans ladite solution obtenue à l'étape (a), au moins un précurseur sol-gel ; moyennant quoi un matériau sol-gel contenant ledit au moins un ion métallique ou métalloïde et une solution épurée sont obtenus.
Patent FR-3002027-A1 (FR)
Title: Heating device for heating thermal solar collector and circulating heat transfer fluid for heating room, has secondary heating circuit including selective valve to circulate secondary coolant into radiating elements in room
Inventor: DEMERCASTEL DIDIER
IPC: F24D3/08
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device has a tank (4) for storing secondary coolant and provided with a tank diffuser (32). A balloon (2) storing the secondary coolant is provided with a balloon diffuser (7). A primary solar circuit (6) circulates a primary coolant in a thermal solar collector (1) and the balloon diffuser. A primary solar bypass (6e) circulates the primary coolant in series in the balloon diffuser and the tank diffuser. A secondary heating circuit (20) includes a selective valve (14) to circulate the secondary coolant from the tank or the balloon into radiating elements (21, 22) in a room (5).
Patent FR-3002447-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. to stimulate, restore or regulate the metabolism of melanocyte in the skin, comprises rebaudioside A and a polymer with polyvinyl alcohol repeating unit and optionally vinyl acetate repeating unit
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-02-28
Abstract: Cosmetic composition comprises rebaudioside A and at least one polymer with polyvinyl alcohol repeating unit and optionally vinyl acetate repeating unit, in a medium, where maximum amount of the polymer with vinyl acetate repeating unit is 5 mol.%. An independent claim is included for a kit comprising at least one container containing the cosmetic composition and at least one device for administrating the composition to an individual, increasing the effectiveness of the composition in the individual and/or promoting the topical penetration of the composition into the individual. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3002879-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche pour pneumatique
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: B32B27/28
Filed: 2013-03-05
Abstract: Stratifié élastomérique étanche pour pneumatique, ledit stratifié comportant au moins deux couches superposées d'élastomère : o une première couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène, le taux d'élastomère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère), et d'un système plastifiant comprenant de 1 à 40 pce d'une huile plastifiante et de 1 à 40 pce d'une résine hydrocarbonée, le taux total de plastifiant étant compris dans un domaine allant de 2 à 70 pce ; ○ une deuxième couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 95 pce, et d'au moins un élastomère thermoplastique styrénique (TPS), le taux d'élastomère thermoplastique styrénique étant compris dans un domaine allant de 5 à moins de 50 pce.
Patent FR-3003364-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un geste compose, dispositif et terminal d'utilisateur associes
Inventor: PETIT ERIC
IPC: G06F3/0488
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un geste composé, effectué par un utilisateur à l'aide d'un outil de pointage sur une dalle sensible d'un équipement terminal, ledit équipement comportant en outre un écran apte à restituer une représentation graphique d'au moins une partie d'une séquence ordonnée d'éléments graphiques sélectionnables et un module de traitement d'une interaction avec la dalle sensible apte à interpréter ladite interaction selon un mode d'interaction appartenant à un groupe comprenant au moins un mode d'interaction séquentielle par positionnement relatif, et un mode d'interaction graphique par positionnement absolu. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pendant l'exécution du geste par l'utilisateur, le mode d'interaction utilisé par défaut étant le mode d'interaction séquentielle par positionnement relatif : - sur détection d'un pointage statique d'une position spatiale de la dalle sensible pendant une période de temps prédéterminée, basculement dans le mode d'interaction graphique par positionnement absolu ; - lorsque ladite position appuyée est située à une distance inférieure à un seuil prédéterminé d'un élément graphique affiché à l'écran, sélection dudit élément graphique, - puis basculement dans le mode d'interaction séquentielle par positionnement relatif.
Patent FR-3004150-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour rail de glissiere d'un siege de vehicule automobile.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/07
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne un embout d'extrémité pour rail de glissière d'un siège de véhicule automobile comportant une paroi frontale (23) conformée de manière à recouvrir la surface frontale d'extrémité (5) d'un dit rail lorsque ledit embout est monté sur ledit rail, et des moyens de fixation (29, 30) aptes à coopérer avec ledit rail pour assurer le maintien dudit embout ; caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation comportent deux dents élastiques d'encliquetage (29, 30), chaque dent (29, 30) étant située à une distance respective (d ; D) de ladite paroi frontale (23).
Patent FR-3006290-A1 (FR)
Title: Bicyclette a longueur de manivelle reglable
Inventor: HUISSOUD BERNARD
IPC: B62M3/02
Filed: 2013-06-03
Abstract: Dispositif de fixation d'une pédale sur une manivelle (1) d'un engin de transport, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un logement agencé au niveau d'un axe de pédale (11), destiné à recevoir la fixation d'une pédale, - un mécanisme de réglage, et - un bouton de manœuvre (13) relié au mécanisme de réglage, apte par son actionnement à la modification automatique de la distance entre l'axe de pédale (11) et l'axe du pédalier (2).
Patent FR-3007100-A1 (FR)
Title: Ensemble pivotant monte au niveau d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile pour le passage et la selection des vitesses
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16H61/26
Filed: 2013-06-12
Abstract: Ensemble pivotant monté au niveau d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile pour le passage et la sélection des vitesses L'ensemble est monté pivotant au niveau de la boîte de vitesses et comprend deux leviers ou bras coudés (1) et (2) reliés par câbles ou barres à un levier de commande monté dans l'habitacle du véhicule. Selon l'invention, ledit ensemble comprend, en combinaison, au moins une masse (4) et au moins un élément (5), apte à amortir et filtrer des vibrations.
Patent FR-3007167-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un terminal par une passerelle d'un reseau interne protege par une entite de securisation des acces
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F21/44
Filed: 2013-06-14
Abstract: Le procédé d'authentification selon l'invention comprend : - suite à la réception d'une requête en provenance d'un navigateur web du terminal comprenant un identifiant d'utilisateur (ID-U), l'obtention de données d'authentification (PWD-U) associées à cet identifiant stockées dans une base du réseau interne ; - la configuration d'un serveur mandataire autorisant au niveau de l'entité de sécurisation un accès au réseau interne à un ensemble déterminé de paramètres de connexion ; - la génération d'une première application à partir de paramètres de connexion de cet ensemble, protégée à l'aide d'au moins une partie déterminée des données d'authentification et apte à établir, lors de son exécution par le navigateur web, une connexion entre le terminal et le serveur mandataire utilisant lesdits paramètres, en réponse à la fourniture de ladite au moins une partie déterminée des données d'authentification ; et - la transmission de la première application au navigateur web du terminal.
Patent FR-3007478-A1 (FR)
Title: Dispositif a ressorts d’une suspension dans un vehicule automobile
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F3/04
Filed: 2013-06-21
Abstract: Ce dispositif à ressorts (1) d'une suspension d'un véhicule automobile comprend un appui inférieur (6), un appui supérieur (5) et un premier ressort hélicoïdal (2) comportant une spire supérieure et une spire inférieure, positionné entre l'appui inférieur (6) et l'appui supérieur (5). Ce dispositif à ressorts (1) comprend en outre : - un second ressort hélicoïdal (3) comportant une spire supérieure et une spire inférieure, positionné entre l'appui inférieur (6) et l'appui supérieur (5) ; et - une pièce de liaison (4) entre la spire inférieure du premier ressort (2) et la spire supérieure du second ressort (3).
Patent FR-3008850-A1 (FR)
Title: Pain brioche riche en proteines
Inventor: MILLION GERARD
IPC: A21D13/06
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention propose une composition riche en protéines. Cette composition est panifiable et présente après cuisson l'aspect, le goût et la texture du pain brioché. Les différents tests effectués ont montré que les personnes âgées à qui était proposé le produit selon l'invention le consommaient dans des quantités suffisantes à leur équilibre alimentaire. La présente invention concerne notamment une composition panifiable remarquable en ce qu'elle comprend du gluten de blé, de la matière grasse végétale, de la fibre de blé, des protéines de riz, des protéines de lait, du gluten de blé hydrolysé et de la lysine hydrochloride.
Patent FR-3009643-A1 (FR)
Title: Ampoule a vide, pole de disjoncteur comprenant une telle ampoule a vide et procedes de fabrication de tels dispositifs
Inventor: CHAPELLE DELPHINE
IPC: H01H33/66
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention se rapporte à une ampoule à vide (1) comprenant une chambre étanche (4), deux contacts électriques (7, 7') et un revêtement diélectrique (12) qui recouvre la surface externe de la chambre (4). Ce revêtement (12) comprend au moins deux couches, une couche de surmoulage (14) en un matériau synthétique et une couche intermédiaire (13) en silicone interposée entre la surface externe de la chambre (4) et la couche de surmoulage (14). Selon l'invention, la couche intermédiaire (13) est discontinue et localisée sur les parties métalliques de la chambre (4) de manière à recouvrir au moins partiellement la surface externe des parties métalliques, le silicone de la couche intermédiaire (13) comprenant des corps creux, ces corps creux étant compressibles et ayant une enveloppe en un matériau thermoplastique L'invention se rapporte également à un dispositif de coupure de courant électrique comprenant au moins une telle ampoule à vide (1), notamment un pôle de disjoncteur. La présente invention se rapporte enfin à un procédé de fabrication d'une telle ampoule à vide (1) ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel pôle de disjoncteur.
Patent FR-3009701-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant des moyens hydrauliques de production de vide
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile hybride comprenant un dispositif de freinage à dépression. Le véhicule comprend des moyens (11, 20, 21) de motorisation hydraulique permettant de produire une dépression par l'intermédiaire du moteur thermique (1) dans le système de frein. L'énergie hydraulique provient d'un accumulateur d'énergie hydraulique (20) ou du système régénératif d'énergie hydraulique. Grâce à l'invention, le véhicule automobile ne comporte pas de pompe à vide pour le système de freinage.
Patent FR-3010279-A1 (FR)
Title: Moule pour la realisation de croissants.
Inventor: DUTEIL RENE
IPC: A21C11/14
Filed: 2013-09-11
Abstract: Moule (1) pour la découpe de pièces de pâte de formes triangulaires à partir d'une pâte à cuire étalée, en vue de la réalisation de croissants. Selon l'invention, le moule (1) comprend une embase support (2) comprenant deux parties de réception (2a, 2b) articulées l'une par rapport à l'autre de manière à être rabattues l'une sur l'autre dans une position de rangement, chacune des parties étant apte à recevoir de manière amovible des moyens (3) aptes à assurer, en position ouverte desdites parties (2a, 2b), la découpe par pression de la pâte à cuire, pour former une pluralité de pièces triangulaires.
Patent FR-3012604-A1 (FR)
Title: Capteur de pression comprenant une structure de controle d'une couche d'adhesif resistante aux variations de temperatures
Inventor: BRIDA SEBASTIANO
IPC: G01L13/02
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression comprenant : un élément sensible comprenant un substrat support ledit substrat support comprenant une surface supérieure et une surface inférieure, l'élément sensible comprenant en outre une membrane déformable connectée à la surface supérieure du substrat support ; un boitier dans lequel l'élément sensible est disposé, le boitier comprenant un socle ; une structure intermédiaire disposée entre le socle du boitier et le substrat support, ladite structure intermédiaire comprenant une base, la base comprenant une surface supérieure et une surface inférieure connectée au socle du boitier, ladite structure intermédiaire étant configurée pour maintenir à une distance prédéterminée le substrat support de la surface supérieure de la structure intermédiaire ; une couche d'adhésif s'étendant sur la surface supérieure de la structure intermédiaire ladite couche d'adhésif étant d'épaisseur contrôlée par la distance prédéterminée à laquelle le substrat support est maintenu de la surface supérieure de la structure intermédiaire. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel capteur de pression.
Patent FR-3012818-A1 (FR)
Title: Composition de colle bicomposante a base de polyurethane
Inventor: CHARTREL JEAN-FRANCOIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de colle bicomposante à base de polyuréthane. L'invention concerne également la fabrication de cartouches de filtration de type membranaire utilisant la composition de colle bicomposante selon l'invention.
Patent FR-3012990-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour robot co-manipulateur et robot co-manipulateur equipe d'un tel dispositif.
Inventor: COLLEDANI FREDERIC
IPC: B25J15/06
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension (5) comprenant un organe de saisie (10) destiné à venir au contact d'un objet à manipuler (100) et des moyens de commande d'une solidarisation et d'une désolidarisation de l'organe de saisie et de l'objet à manipuler, les moyens de commande étant associés à un contacteur (16) apte à générer un signal de commande de la solidarisation et/ou de la désolidarisation à destination des moyens de commande lorsque le contacteur est activé. Selon l'invention l'organe de saisie est monté coulissant dans le dispositif entre une position non enfoncée et une position enfoncée, le contacteur étant disposé dans le dispositif de sorte à être activé par l'organe de saisie lorsque l'organe de saisie est en position enfoncée. L'invention concerne également un robot de co-manipulation comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3020287-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes cycliques a base de nickel et leur utilisation dans un procede de transformation des olefines
Inventor: BOULENS PIERRE
IPC: C07F15/04
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention décrit un nouveau type de complexe à base de nickel et sa méthode de préparation. L'invention concerne également l'utilisation dudit complexe dans un procédé de transformation des oléfines.