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Patent WO-2004090655-A3 (WO)
Title: Procede et systeme pour la gestion des droits numeriques
Inventor: BJOERKENGREN ULF
IPC: G06F21/00
Filed: 2004-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de fournir à un équipement d'utilisateur du contenu électronique protégé par la gestion des droits numériques (DRM), et dont le fonctionnement est assuré au moins en partie par une plate-forme. Lors de la réception du contenu à un serveur de rendu prévu dans la plate-forme, ledit serveur demande une validation des droits d'utilisation associés au contenu à partir d'un module DRM de plate-forme. Le module DRM détermine si le type de contenu DRM du contenu est associé à un module support d'un domaine d'application, et, le cas échéant, fournit la demande de validation au module support associé par l'intermédiaire d'une interface du module support. Sinon, la demande de validation est traitée au module DRM. Dans les deux cas, le contenu est rendu au serveur de rendu et peut être fourni à l'équipement d'utilisateur en fonction de la réponse à la demande de validation. La fonctionnalité DRM du module support peut être modifiée par des tiers.
Patent WO-2005032701-A3 (WO)
Title: Utilisation de copolymeres contenant du n-vinyllactame pour produire des membranes fonctionnalisees
Inventor: MATHAUER KLEMENS
IPC: C08F226/06
Filed: 2004-09-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de copolymères contenant : a) entre 60 et 99 % en poids d'au moins un vinyllactame ou d'une N-vinylamine, sélectionné dans le groupe comprenant : N-vinylpyrrolidone, N-vinylpipéridone, N-vinylcaprolactame ou N-vinylformamide et b) entre 1 et 40 % en poids d'au moins un monomère de formule générale (I).
Patent WO-2004102386-A3 (WO)
Title: Basculement autonome dans le contexte de services web distribues
Inventor: DOYLE RONALD
IPC: H04L69/40
Filed: 2004-05-13
Abstract: La présente invention a trait à un coordinateur de grilles configuré pour le basculement autonome pouvant comporter un moniteur en liaison de communication avec une pluralité d'hôtes de grille dans une grille de services. Une mémoire de paramètres peut être reliée au moniteur et configurée pour le stockage de paramètres de service pour des instances de service individuelles dans les hôtes de grille. Une logique d'optimisation peut être programmée pour le calcul d'une adaptation optimale entre les paramètres mémorisés pour un ensemble d'instances de services dans un hôte de grille en panne, et des paramètres de plate-forme déterminés pour un remplacement projeté d'un hôte de grille Enfin, un processeur de basculement peut être relié au moniteur et à la logique d'optimisation en liaison de communication avec les hôtes de grille pour la création d'un nouvel ensemble d'instances de services dans le remplacement projeté d'hôte de grille pour remplacer l'ensemble d'instances de services dans l'hôte de grille défectueux selon l'adaptation optimale calculée par la logique d'optimisation.
Patent WO-2005011169-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de synchronisation de phase entre plusieurs signaux de donnees pour generer un signal otdm optique
Inventor: GOTTWALD ERICH
IPC: H04L7/00
Filed: 2004-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de synchronisation de phase entre plusieurs signaux de données pour générer un signal OTDM optique. Selon l'invention, au moins une composante spectrale du signal OTDM optique est acquise, puis un spectre optique est dérivé à partir de cette composante dans la plage des débits binaires relativement à la fréquence optique dudit signal OTDM optique. Des positions relatives entre des phases des ondes porteuses électromagnétiques des signaux de données sont ensuite déterminées au moyen de ce spectre optique, ce qui permet d'obtenir une synchronisation relative de haute précision entre les signaux de données combinés déphasés. Le procédé selon l'invention présente en particulier l'avantage que la détermination des positions relatives entre phases peut servir de critère pour une régulation de dispositifs de réglage de phase dans chaque chemin.
Patent WO-2005098082-A3 (WO)
Title: Dispositif de revetement bilateral de substrats au moyen d'une couche hydrophobe
Inventor: ZUELTZKE WALTER
IPC: C23C14/24
Filed: 2005-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de revêtement bilatéral de substrats (10) au moyen d'une couche hydrophobe dans un dispositif de revêtement sous vide (20), comportant un porte-substrat (26). Un premier évaporateur (48) destiné à faire évaporer une substance produisant la couche hydrophobe est disposé sur un côté du porte-substrat (26). Un deuxième évaporateur (50) est disposé sur le côté opposé audit côté.
Patent WO-2006120038-A3 (WO)
Title: Use of native peptides and their optimized derivatives for vaccination
Inventor: KOSMATOPOULOS KOSTANTINOS KOST
IPC: A61K38/08
Filed: 2006-05-09
Abstract: The present invention pertains to the field of vaccination, and more particularly to the fields of antitumor and antiviral vaccination. The invention relates to the use of a native peptide in a medicinal composition, for selecting and/or boosting part of a CTL immune response which has been initiated by an optimized immunogenic peptide derived from said native peptide. The invention also concerns vaccination kits which comprise several doses of optimized peptides and of their cognate native peptides.
Patent WO-2007019970-A3 (WO)
Inventor: WANZL RUDOLF
IPC: B62B5/04
Filed: 2006-08-04
Abstract: L'invention concerne un chariot de transport (1), notamment un chariot de courses, comportant une structure (5) et plusieurs cylindres de roulement (8, 9), ainsi qu'un dispositif de sécurité (2) présentant un dispositif de freinage actionnable (3) pourvu d'un élément de freinage (11) mobile, pouvant être amené en prise avec la base (4). Le dispositif de freinage (3) comporte un dispositif de serrage (10) présentant un entraînement motorisé (16) destiné à serrer et relâcher l'élément de freinage (11). Le dispositif de serrage (10) comporte une commande (30) pourvue d'un récepteur de signaux (31) et peut communiquer de façon radio avec au moins un transmetteur de signaux externe (32, 33) pour l'actionnement et le relâchement du dispositif de freinage (3).
Patent WO-2007031454-A3 (WO)
Inventor: O DONOGHUE KAREN
IPC: C09D7/63
Filed: 2006-09-06
Abstract: The present invention provides a composition, which comprises a latent activator. It also provides a process for the preparation of these compositions, substrates coated with these compositions and a process for their preparation, a process for preparing marked substrates using these compositions and marked substrates obtainable by the latter process.
Patent WO-2008083732-A3 (WO)
Title: Dispositif servant à la mise en place d'un élément support
Inventor: BOCK KLAUS
IPC: A47C23/06
Filed: 2007-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à la mise en place d'un élément support sur un élément porteur d'un meuble pour couche de repos, comprenant un élément de retenue. L'invention a pour but d'obtenir un dispositif du type précité offrant un grand confort grâce à sa suspension, tout en étant d'une fabrication d'un coût avantageux. A cet effet, l'invention concerne un dispositif (1) servant à la mise en place d'un élément support (9) sur un élément porteur (3) d'un meuble pour couche de repos, comprenant un élément de retenue (8), caractérisé en ce que l'élément de retenue (8) est supporté élastiquement.
Patent WO-2008037481-A3 (WO)
Title: Procédé de production amélioré de sang congelé ou de cellules sanguines congelées pour dosages biologiques
Inventor: MONTAG-LESSING THOMAS
IPC: A01N1/02
Filed: 2007-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de cryopréservation de sang entier humain contenant des monocytes et des lymphocytes à des températures entre -40°C et -60°C, de préférence à -60°C, permettant de préserver la fonction des monocytes et des lymphocytes. La présente invention concerne, en particulier, un procédé de cryopréservation de sang entier humain contenant des monocytes et des lymphocytes, ne nécessitant pas l'isolement des cellules sanguines mononucléaires périphériques (PBMC) ou cellules sanguines.
Patent WO-2007113223-A3 (WO)
Inventor: BIEMANS RALPH LEON
IPC: A61K47/48
Filed: 2007-03-29
Abstract: The present application relates to immunogenic compositions comprising staphylococcal PNAG which is less than 40% N-acetylated and is conjugated to a carrier protein by a linker bonded to an amine group on PNAG to form a PNAG conjugate. Vaccines, methods of treatment using and processes to make an immunogenic composition comprising PNAG and Type 5 and/or 8 capsular polysaccharides are also described.
Patent WO-2008055865-A3 (WO)
Title: Procédé et système pour déterminer le nombre de téléphones cellulaires dans une zone choisie, utilisation du procédé
Inventor: STEENBAKKERS WIM
IPC: G05B19/00
Filed: 2007-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer le nombre de téléphones cellulaires dans une zone de détection choisie, qui comprend : le placement d'au moins un dispositif convenant pour la détection de signaux de téléphones cellulaire dans la zone choisie, la détection de ces signaux, le décompte du nombre de signaux différents détectés, en enregistrant en option les informations sur le nombre de signaux comptés sur un dispositif pour le stockage de données, transmettant en option les informations sur le nombre de signaux comptés sur un ordinateur ou un réseau informatique.
Patent WO-2008071690-A3 (WO)
Title: Dispersions de polymères cationiques en fines particules
Inventor: BROCKMEYER ANDREAS
IPC: C08F220/44
Filed: 2007-12-11
Abstract: L'invention concerne des dispersions de polymères cationiques en fines particules pouvant être produites par polymérisation en émulsion de monomères éthyléniquement insaturés dans une solution aqueuse d'un prépolymère cationique en tant qu'agent de dispersion. Le procédé de production consiste : à produire, dans un premier temps, le prépolymère cationique par polymérisation de (a) 10 à 45 % en poids d'au moins un ester de l'acide (méth)acrylique comprenant un groupe amino et/ou un groupe ammonium quaternaire, et/ou d'un (méth)acrylamide comportant un groupe amino et/ou un groupe ammonium quaternaire, (b) de 40 à 85 % en poids d'au moins un styrol éventuellement substitué, (c) de 0 à 20 % d'un nitrile acrylique ou d'un nitrile méthacrylique, (d) de 1 à 15 % en poids d'au moins un acide carboxylique éthyléniquement insaturé ou d'un anhydride de l'acide carboxylique éthyléniquement insaturé et (e) de 0 à 20 % d'au moins un monomère éthyléniquement insaturé non ionique qui est différent des monomères (b) et (c), la somme (a) + (b) + (c) + (d) + (e) étant égale à 100 % en poids, par polymérisation en solution dans un solvant organique miscible à l'eau, la solution du prépolymère ainsi produit étant diluée avec de l'eau; puis à effectuer, dans la solution aqueuse du prépolymère, une polymérisation en émulsion d'un mélange de monomères comprenant (i) entre 30 et 80 % en poids de nitrile acrylique et/ou de nitrile méthacrylique, (ii) entre 5 et 50 % en poids d'au moins un acrylate d'alkyle en C1-C4 ou d'au moins un méthacrylate d'alkyle en C1-C4, (iii) entre 5 et 50 % en poids d'au moins un acrylate d'alkyle en C6-C14 ou d'au moins un méthacrylate d'alkyle en C6-C14 et (iv) entre 0 et 20 % en poids d'un monomère non ionique différent des monomères (i), (ii), et (iii), la somme (i) + (ii) + (iii) + (iv) étant égale à 100 % en poids, en présence d'initiateurs de polymérisation hydrosolubles. Cette invention concerne en outre l'utilisation des dispersions de polymères cationiques en fines particules ainsi obtenues en tant que matériaux et agents de collage en surface pour du papier et du carton.
Patent WO-2008116597-A3 (WO)
Title: Dispositif de freinage magnétique sur rail pourvu d'une bobine d'électroaimant asymétrique et/ou d'une bobine en plusieurs parties
Inventor: KASSAN MICHAEL
IPC: B61H7/08
Filed: 2008-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage magnétique sur rail pour un véhicule ferroviaire, comprenant au moins un électroaimant de frein (2) pourvu d'au moins un corps de bobine d'électroaimant (8) supportant une bobine d'électroaimant (9) et d'un noyau magnétique (6), sous forme de fer à cheval, présentant une culasse (28) et des joues (42a, 42b) faisant saillie de la culasse, joues dont les extrémités tournées vers un rail de véhicule (1) sont pourvues d'épanouissements polaires (16a, 16b), ladite au moins une bobine d'électroaimant (9) entourant verticalement la culasse (28) par une partie supérieure (30) et par une partie inférieure (32) placée entre les joues (42a, 42b). Selon l'invention, la section transversale de ladite au moins une bobine d'électroaimant (9) présente dans sa partie supérieure (30) une hauteur (h) inférieure et une largeur (b) supérieure à celles de la section transversale dans la partie inférieure (32), la hauteur (h) de la section transversale de la bobine d'électroaimant (9) étant mesurée parallèlement à un axe médian vertical (38) de l'électroaimant de frein (2) et la largeur (b) de la section transversale de la bobine d'électroaimant (9) étant mesurée perpendiculairement à cet axe.
Patent WO-2008107281-A3 (WO)
Title: Dispositif pour préparer une boisson liquide à partir d'une cartouche
Inventor: DENISART JEAN-LUC
IPC: A47J31/06
Filed: 2008-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour préparer une boisson liquide à partir d'une cartouche, comprenant une unité d'alimentation (2) pour amener un fluide d'injection jusqu'à la cartouche (10), un support de cartouche (6) conçu pour accepter et supporter une cartouche; ledit support de cartouche étant détachable du dispositif et des moyens d'insertion complémentaires (7) étant conçus pour permettre au support de cartouche d'être inséré dans l'unité d'alimentation (2) depuis sa position détachée. Des moyens d'injection (5) sont prévus, qui font partie intégrante de l'unité d'alimentation. Les moyens d'injection peuvent se déplacer pour entrer en prise avec la cartouche et peuvent se déplacer par rapport à l'unité d'injection. Des moyens d'étanchéité (16) sont également prévus en association avec les moyens d'injection afin de réaliser une étanchéité locale entre lesdits moyens d'injection et la cartouche.
Patent WO-2009013080-A3 (WO)
Title: Connexion électrique enfichable
Inventor: STANDKE KURT
IPC: H01R13/645
Filed: 2008-06-18
Abstract: La présente invention concerne une connexion électrique enfichable (S, D) qui est reliée d'un côté à une batterie et d'un autre côté à un récepteur ou à un dispositif de charge, la connexion électrique enfichable comprenant une fiche (S) qui comprend un boîtier de fiche (6, 13), et une prise (D) qui comprend un boîtier de prise (3, 12), les boîtiers (3, 6, 12, 13) présentant respectivement une pointe de codage (4, 4' ) qui peut être insérée dans un logement (16, 16' ) associé sur ou dans le boîtier (3, 6, 12, 13), le logement (16, 16' ) et la pointe de codage (4, 4' ) associée interagissant de sorte que la pointe de codage (4, 4' ) peut être immobilisée au choix dans l'une des positions d'une pluralité de positions prédéterminées par rapport au boîtier (3, 6, 12, 13) à des fins de codage, les pointes de codage (4, 4' ) étant également conçues de sorte que, lors de l'enfichage de la ficher (S) et de la prise (D), la pointe de codage (4) interagit avec l'autre pointe de codage (4') respective et éventuellement aussi avec son logement (16, 16' ) de sorte que l'enfichage de la fiche et de la prise n'est possible que dans l'une des positions des pointes de codage (4, 4' ), alors que l'enfichage est impossible dans les autres positions, l'une des pointes de codage (4') présentant une ouverture (18') qui s'étend dans la direction d'enfichage et dans laquelle un élément en saillie (18) de l'autre pointe de codage (4) respective vient en prise lorsque les pointes de codage (4, 4' ) se trouvent dans la position dans laquelle l'enfichage est possible.
Patent WO-2009003859-A3 (WO)
Title: Traitement de transmissions dans un systeme de communication sans fil
Inventor: ANDREWS EDWARD
IPC: H04J13/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de traitement de transmissions dans un système de communication sans fil, permettant de détecter si une unité de transmission contient des données transmises. Ce procédé consiste : à recevoir une pluralité d'échantillons d'une unité de transmission; à déterminer un rapport signal/perturbation moyen de la pluralité d'échantillons; à déterminer pour chaque échantillon au moins un indicateur de fiabilité binaire associé à la probabilité que le bit transmis représente un ou zéro; à générer une fonction moyennée des indicateurs de fiabilité binaire issus de la pluralité d'échantillons reçus; et à appliquer un test pour comparer une moyenne de cosinus hyperboliques In cosh(.) avec un facteur proportionnel au rapport signal/perturbation moyen, de sorte à déterminer si l'unité de transmission contient des données transmises.
Patent WO-2009065923-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil à utiliser dans un réseau de communication
Inventor: HADDAD WASSIM
IPC: H04W12/04
Filed: 2008-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour l'établissement d'une relation cryptographique entre un premier nœud et un deuxième nœud d'un réseau de communication. Le premier nœud reçoit au moins une partie d'un attribut cryptographique du deuxième nœud, utilise la partie d'attribut cryptographique reçue pour générer un identifiant pour le premier nœud. L'attribut cryptographique peut être une clé publique appartenant au deuxième nœud, et l'identifiant peut être une adresse IP générée de façon cryptographique. La relation cryptographique permet au deuxième nœud d'établir une communication avec un troisième nœud qui est destiné à agir au nom du premier nœud.
Patent WO-2009156343-A3 (WO)
Title: Analysehandgerät zur untersuchung einer körperflüssigkeit und steuerverfahren dafür
Inventor: MILTNER KARL
IPC: G01N33/487
Filed: 2009-06-19
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Analysehandgerät (10) zur Untersuchung einer Körperf lüssigkeit sowie ein Verfahren zur Steuerung des Analysehandgeräts (10), bei dem mittels einer Steuereinrichtung (16) in aufeinanderfolgenden Messzyklen jeweils mindestens ein Testmittel (44) für den Einmalgebrauch automatisch bereitgestellt wird, wobei jeder Messzyklus in einem Messbetrieb der Steuereinrichtung (16) durch eine Startaktuation ausgelöst wird. Erfindungsgemäß wird vorgeschlagen, dass die Steuereinrichtung (16) durch einen definierten Steuereingriff in einen Wartungsbetrieb versetzt wird, in welchem die automatische Bereitstellung eines Testmittels (44) verhindert wird.
Patent WO-2010034639-A3 (WO)
Title: Dispositif d'affichage et procédé d'affichage
Inventor: LINDIG KARSTEN
IPC: G02B6/34
Filed: 2009-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage comprenant un dispositif de maintien (2) pouvant être placé sur la tête d'un utilisateur, un verre multifonction (4) qui est fixé au dispositif de maintien (2), à travers lequel l'utilisateur peut percevoir l'environnement réel lorsque le dispositif de maintien est posé sur sa tête et qui comporte une première et une deuxième zone de sortie (9, 7) ainsi qu'une zone d'entrée (7), un module de génération d'image (5) qui génère une image et qui l'injecte dans le verre multifonction (4) par le biais de la zone d'entrée (7) de sorte que l'image est conduite dans le verre multifonction (4) jusqu'à la première zone de sortie (9) qui, lorsque le dispositif de maintien (2) est posé sur la tête, dévie l'image en direction de l'utilisateur de sorte que l'utilisateur peut percevoir l'image en superposition avec l'environnement réel, ainsi qu'une unité de commande (12) pour le module de génération d'image (5). Le dispositif d'affichage selon l'invention comprend un détecteur (11) qui est relié à l'unité de commande (12) et qui mesure l'intensité de la lumière ambiante entrant dans le verre multifonction (4) par la première zone de sortie (9), conduite dans le verre jusqu'à la deuxième zone de sortie (7) et sortant du verre multifonction (4) par la deuxième zone de sortie (7). Lors de la génération de l'image au moyen du module de génération d'image (5), l'unité de commande (12) commande la luminosité en fonction de l'intensité mesurée par le détecteur (11).
Patent WO-2010072530-A3 (WO)
Title: Échangeur thermique à tubes pour un équipement de production de polysilicium
Inventor: STOECKLINGER ROBERT
IPC: C01B33/027
Filed: 2009-12-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique à tubes (2) pour un équipement (1) de production de polysilicium. L'échangeur thermique à tubes se compose d'une première section droite (10) et d'une deuxième section droite (20), ces deux sections étant reliées l'une à l'autre par une section coudée (6). L'échangeur thermique à tubes (2) est configuré de manière démontable au niveau d'au moins une transition (8) entre la section coudée (6) et la première section droite (10) ou la deuxième section droite (20).
Patent WO-2010072724-A3 (WO)
Title: Procédé et formulation aqueuse pour l'imprégnation de matières non vivantes conférant une activité protectrice contre les animaux nuisibles
Inventor: ISHAQUE MICHAEL
IPC: A01N25/34
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'imprégnation de matières non vivantes comprenant l'étape consistant à imprégner la matière non vivante avec une formulation aqueuse exempte de solvants organiques qui comprend un ou plusieurs pesticides et un liant polymère comprenant un ou plusieurs polyacrylates fluorés ayant une teneur en fluor (sur la base de la teneur en matières solides du liant polymère) d'au moins 10 % en poids).
Patent WO-2011038856-A3 (WO)
Title: Pièce moulée de revêtement destinée à recouvrir un sac gonflable dans un véhicule à moteur
Inventor: THIELHOM PETER
IPC: B60R21/2165
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne une pièce moulée de revêtement (1) destinée à recouvrir un sac gonflable dans un véhicule à moteur et comportant au moins un support (2) qui est affaibli le long d'une ligne d'ouverture (4) délimitant un couvercle d'ouverture (3), une couche intermédiaire (5) disposée sur le support (2) et affaiblie le long d'une ligne de déchirure (6) associée à la ligne d'ouverture du support, et une couche décorative (7) en cuir, qui est disposée sur la couche intermédiaire (5) et qui ne présente pas d'affaiblissement dans la zone de la ligne de déchirure (6) de la couche intermédiaire (5). L'invention est caractérisée en ce que la couche décorative (7) en cuir est collée sur toute sa surface avec la couche intermédiaire (5), au moins dans la zone de la ligne de déchirure (6) de la couche intermédiaire (5) ou au moins dans l'environnement de ladite ligne de déchirure (6).
Patent WO-2011064279-A3 (WO)
Title: Agencement d'un bouchon de fermeture dans un alésage de montage d'un carter de moteur et procédé pour placer un bouchon de fermeture dans un alésage de montage d'un carter de moteur
Inventor: RUETHER ALEXANDER
IPC: H02K5/10
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un bouchon de fermeture (1) dans un alésage de montage (2) d'un carter de moteur (3), le bouchon de fermeture (1) étant fixé dans l'alésage de montage (2) et présentant des moyens pour l'étanchéité de l'alésage de montage (2) et un évidement central (7), l'évidement central (7) étant formé dans une surface extérieure (10) du bouchon de fermeture (1), qui s'étend après le montage par tronçons au-delà du bord de l'alésage de montage (2). La présente invention concerne en outre un procédé pour le placement d'un bouchon de fermeture (1) dans un alésage de montage (2) d'un carter de moteur (3).