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Patent WO-2015007618-A1 (WO)
Title: Dispositif de soudage en chanfrein etroit
Inventor: FAUTRAT SYLVAIN
IPC: B23K9/02
Filed: 2014-07-10
Abstract: Le dispositif de soudage (1) comprend : - un corps de torche (19); et - une électrode (21 ). Le corps de torche (19) comprend une partie supérieure (37) liée au porte torche (17), une partie inférieure (39), et une liaison pivot (41) de la partie inférieure (39) à la partie supérieure (37). L'alimentation électrique (23) comprend une amenée de courant électrique (79) à travers la partie supérieure (37), un passage (81) de courant à travers la partie inférieure (39) raccordé électriquement à l'électrode (21), et au moins une plaque flexible (83) raccordant électriquement l'amenée de courant (79) au passage de courant (81).
Patent WO-2015036181-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une cellule solaire impliquant un dopage par implantation ionique et la séparation d'une barrière de diffusion vers l'extérieur
Inventor: BOESCKE TIM
IPC: H01L31/0216
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une cellule solaire (1) à partir d'un matériau semi-conducteur cristallin, une première zone de dopage (5) étant réalisée dans une première surface (3a) d'un substrat semi-conducteur (3), par implantation ionique (S2) d'un premier dopant et une seconde zone de dopage (7) étant réalisée dans la seconde surface (3b) du substrat semi-conducteur, par implantation ionique (S3) d'un second dopant ou par sa diffusion thermique vers l'intérieur, après le dopage de la seconde surface, une couche de recouvrement (9b) faisant office de barrière de diffusion vers l'extérieur pour le second dopant étant appliquée sur ladite seconde surface et une étape de recuit (S4) étant ensuite effectuée.
Patent WO-2015022428-A1 (WO)
Inventor: SPODSBERG NIKOLAJ
IPC: A23F5/24
Filed: 2014-08-15
Abstract: The present invention relates to a method for producing a coffee extract which comprises use of an enzyme having β-1,3-galactanase activity and to a coffee extract which comprises at least 20% based on the total weight of soluble coffee solids of total galactose.
Patent WO-2015032758-A1 (WO)
Title: Mélange de poudres, utilisation du mélange de poudres et appareil à jet de poudres
Inventor: DONNET MARCEL
IPC: A61K6/838
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un mélange de poudres, destiné en particulier à la reminéralisation des dents, un appareil à jet de poudres, destiné en particulier à être utilisé dans le domaine dentaire, une utilisation du mélange de poudres pour produire un moyen permettant la reminéralisation de dents et un procédé permettant la reminéralisation de dents ainsi que l'utilisation d'un mélange de poudres dans un appareil dentaire. Le mélange de poudres comprend une poudre de dépôt, laquelle est conçue pour adhérer aux surfaces dentaires.
Patent WO-2015071002-A1 (WO)
Title: Accès à une mémoire
Inventor: FALK RAINER
IPC: G06F21/73
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à une mémoire et un produit programme d'ordinateur associé. Selon l'invention, on détermine un ensemble de données à mémoriser et, à partir de l'ensemble de données, une valeur de demande. On détermine en fonction de la valeur de demande une valeur de réponse au moyen d'une fonction physiquement impossible à cloner et on en déduit une somme de contrôle. La somme de contrôle est mémorisée dans une zone mémoire de somme de contrôle de la mémoire et on peut l'utiliser ensuite comme somme de contrôle de référence. Ainsi on vérifie l'intégrité des données dans une mémoire et l'autorisation d'accès à la mémoire.
Patent WO-2015032979-A1 (WO)
Inventor: GEHIN FRÉDÉRIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: The invention relates to a method of pre-authenticating a user at a vehicle with a view to allowing the user to access the vehicle when a handle provided on a door of said vehicle is actuated, said user being provided with a mobile device, said vehicle and said mobile device each comprising a wireless communication interface operating according to the BLE protocol; each of said interfaces initially being in the "notification" state in which each of said interfaces transmits for a basic transmission time; said method comprising: - steps of connecting said interfaces according to the BLE protocol - steps of identifying and authenticating the mobile device, by the vehicle; a step in which the vehicle stores the identity data of the mobile device if the identification and authentication steps have been completed; - a subsequent step in which, when the handle of the vehicle door is actuated, the interface of the vehicle shifts from the "notification" state to the "scanning" state; - a tenth step in which the interface in the "scanning" state confirms the presence of the interface of the mobile device in the "notification" state.
Patent WO-2015040089-A1 (WO)
Title: Analogues de la cortistatine permettant le traitement de maladies inflammatoires et/ou d'origine immunitaire
Inventor: PONSATI OBIOLS BERTA
IPC: C07K14/575
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention porte sur des analogues de la cortistatine et sur leurs utilisations. Les composés de l'invention sont des ligands peptidiques présentant une application potentielle dans le diagnostic, la prévention ou la thérapie des pathologies où des récepteurs pouvant se lier à la cortistatine, de façon spécifique ou de façon partagée avec d'autres molécules telles que la somatostatine et/ou la ghréline (GHSR), sont exprimés, et ils sont de plus plus stables dans le sérum que la cortistatine.
Patent WO-2015082121-A1 (WO)
Title: Pulvérisateur agricole ayant un bras pliable à sections multiples
Inventor: HIDDEMA JORIS JAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un pulvérisateur agricole (10), qui comprend un bras d'applicateur (20) ayant lui-même un cadre de bras central (24) et une paire d'ensembles latéraux de bras à sections multiples (25, 26). Chaque ensemble latéral (25, 26) est monté au moyen d'une charnière respective (34) sur le cadre de bras central (24). Des sections de bras voisines (31, 32) sont mutuellement reliées par un joint articulé (35) qui permet un pliage autour d'un axe vertical d'une configuration de fonctionnement déployée à une configuration de transport. Un mécanisme de ressort/amortisseur est associé au joint articulé (35) pour commander un mouvement pivotant autour de l'axe vertical entre lesdites deux sections de bras.
Patent WO-2015067650-A1 (WO)
Inventor: FÜRSTNER CHANTAL
IPC: C07D417/04
Filed: 2014-11-05
Abstract: Die vorliegende Anmeldung betrifft neue substituierte 1,2,4- Triazin-3,5-dion-Derivate, Verfahren zu ihrer Herstellung, ihre Verwendung allein oder in Kombinationen zur Behandlung und/ oder Prophylaxe von Krankheiten sowie ihre Verwendung zur Herstellung von Arzneimitteln zur Behandlung und/oder Prophylaxe von Krankheiten.
Patent WO-2015067676-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de peau permettant un couplage optique à un tissu cutané
Inventor: PALERO JONATHAN ALAMBRA
IPC: A61B18/20
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de peau non invasif (200) comprenant : une source de lumière (10) conçue pour émettre une lumière de traitement (15), un système optique (20) conçu pour concentrer la lumière de traitement le long d'un axe optique (OA) vers une position de concentration (320) à l'intérieur du tissu cutané (300), et un pénétrateur (30) comprenant une surface de contact avec la peau (34) ayant une ouverture (A1) à une certaine distance du système optique pour permettre à la lumière de traitement d'être concentrée à travers l'ouverture dans le tissu cutané. Le pénétrateur est configuré et conçu pour générer, dans une section transversale de l'ouverture prise le long de l'axe optique et le long d'une direction transversale dans laquelle l'ouverture a une dimension de largeur, une saillie incurvée au maximum du tissu cutané faisant librement saillie à travers l'ouverture vers le système optique par pression du pénétrateur contre la surface cutanée d'un type de peau spécifique avec une pression dépassant une pression prédéfinie, une surface cutanée de ladite saillie incurvée au maximum ayant un rayon de courbure (RC) au niveau d'une intersection avec l'axe optique. Le système optique est configuré et conçu pour générer un faisceau concentré de la lumière de traitement ayant, dans ladite section transversale de l'ouverture au niveau de ladite intersection, un front d'onde ayant un rayon de courbure compris entre 75 % et 125 % dudit rayon de courbure (RC) de la surface cutanée de ladite saillie incurvée au maximum.
Patent WO-2015075022-A1 (WO)
Inventor: GSTACH PETER
IPC: F16B13/06
Filed: 2014-11-18
Abstract: The invention relates to an expanding anchor comprising a bolt, at least one expanding element, and at least one sloping surface which is located on the bolt and urges the expanding element radially outwards when the bolt is displaced relative to the expanding element in a direction of extraction. According to the invention, the coefficient of friction between the expanding element and the sloping surface is dependent on the direction.
Patent WO-2015086276-A1 (WO)
Title: Inhalateur de poudre sèche
Inventor: ARP JAN
IPC: A61K31/58
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention concerne un inhalateur de poudre sèche de budésonide/formotérol (10) comprenant : • un réservoir (14) contenant un médicament sous forme de poudre sèche et un agencement pour administrer une dose mesurée du médicament depuis le réservoir ; • un dispositif de désagglomération à cyclone (10') pour désintégrer des agglomérats du médicament sous forme de poudre sèche ; • un passage d'administration (34) pour diriger un flux d'air induit par inhalation au travers d'une pièce buccale (24), le passage d'administration s'étendant vers la dose mesurée de médicament , • le médicament comprenant du fumarate de formotérol micronisé, du budésonide micronisé et un support de lactose, le support de lactose présentant une distribution des grosseurs de particule de d10 = 20-65 μm, d50 = 80-120 µm, d90 = 130-180 μm et  < 10 µm =  < 10%.
Patent WO-2015086440-A1 (WO)
Title: Dispositif de declenchement d'un signal electrique pour filtre a solution aqueuse
Inventor: DANIEL PATRICK
IPC: B01D35/18
Filed: 2014-12-04
Abstract: Filtre à solution aqueuse(28), telle que l'urée, d'un système de réduction catalytique sélective de véhicule diesel comprenant un boitier pourvu d'une entrée et d'une sortie et, à l'intérieur duquel est agencé un élément filtrant, et d'un moyen de détection des variations de volume liés aux changements de phase de la solution aqueuse caractérisé en ce que le filtre est de plus pourvu des moyens de signalisation (17) desdits changement de volume de la phase de la solution aqueuse.
Patent WO-2015086584-A1 (WO)
Title: Dispositif de séparation galvanique pour appareils de mesure de processus
Inventor: Müller Harald
IPC: H05K1/16
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation galvanique (10) qui est facile à fabriquer et à assembler sous la forme d'un transformateur planaire et qui peut être soudé sur une carte de circuits imprimés (30) conjointement avec d'autres composants se trouvant sur la carte de circuits imprimés (30). Le dispositif de séparation (10) de l'invention comporte pour cela une couche d'enroulement primaire (12) pourvue de pistes conductrices en spirale et de pastilles de soudage (24), une couche d'enroulement secondaire (14) pourvue de pistes conductrices en spirale et de pastilles de soudage (26), une couche isolante intermédiaire (16), deux couches isolantes extérieures (18, 20) et un noyau de ferrites (22) constitué de plusieurs parties et entourant les couches isolantes extérieures, la couche isolante intermédiaire (16) ayant une longueur différente de celle des couches d'enroulement primaire et secondaire (12 et 14) et de celles des deux couches isolantes extérieures (18, 20) de sorte que, lorsque toutes les couches (12, 14, 16, 18 et 20) sont montées à fleur, la couche isolante intermédiaire (16) est la plus longue sur un côté frontal du dispositif de séparation (10) et de sorte que la partie de la couche isolante intermédiaire qui fait saillie par rapport à la couche d'enroulement primaire et à la couche d'enroulement secondaire (12 et 14) est destinée à être logée dans un évidement (36) correspondant d'une carte de circuits imprimés (30) et le dispositif de séparation galvanique (10) est disposé perpendiculairement à la carte de circuits imprimés (30).
Patent WO-2015117766-A1 (WO)
Inventor: SCHLÜTER MATTHIAS
IPC: F16K27/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un robinet sanitaire comprenant un corps de robinet (1) qui délimite un espace intérieur (9) et qui, au niveau d'un passage (27) formé dans une paroi de corps (3), se raccorde à un bras de corps (5) menant vers une sortie d'eau. Ledit corps de robinet (1) possède un orifice de montage (53) à travers lequel un corps intérieur (11) peut être introduit dans un sens de montage (M) le long d'un axe de corps (A). Les conduits d'eau froide, chaude et mitigée (20, 21, 22) du corps intérieur (11) relient en circulation fluidique les conduites d'eau froide et chaude (17, 19) côté alimentation et une conduite d'eau mitigée (23) munie d'une cartouche mélangeuse (13) qui mène vers la sortie d'eau (7). Selon l'invention, le corps de robinet (1) possède une partie de corps (33) maintenue de façon amovible qui, lorsqu'elle est retirée, libère une cavité (51) qui permet d'agrandir l'accès de montage fourni par l'orifice de montage (53) du corps de robinet (1).
Patent WO-2015128066-A1 (WO)
Title: Ceinture de sécurité pour véhicule et véhicule
Inventor: HAHN-HEINZE JOACHIM
IPC: B60R22/02
Filed: 2015-02-14
Abstract: L'invention concerne une ceinture de sécurité pour un véhicule. Ladite ceinture comprend une sangle, une boucle de ceinture de sécurité (1) pourvue d'une ouverture d'introduction et une languette (2) pourvue d'un évidement pour sangle, à travers lequel la sangle peut être guidée, la languette (2) pouvant être introduite dans l'ouverture d'introduction de la boucle de ceinture de sécurité (2). L'invention est caractérisée en ce que la languette (2) de la boucle est ferromagnétique au moins sur certaines parties et au moins un aimant (3) est intégré dans la boucle de ceinture de sécurité (2), de telle manière que le ou les aimants (3) positionnent la languette (2) de la boucle par rapport à l'ouverture d'introduction de la boucle de ceinture de sécurité (1) lorsqu'un écart prédéfini par rapport à la boucle de sécurité (1) n'est pas atteint et/ou de telle manière que la languette (2) de la boucle s'enfonce au moins en partie automatiquement dans l'ouverture d'introduction.
Patent WO-2015139832-A1 (WO)
Title: Système d'aide à l'alignement pour un joueur de golf
Inventor: SPRINGUB GEORG
IPC: A63B71/06
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à l'alignement pour un joueur de golf (13). Ledit système d'aide à l'alignement est réalisé de telle manière qu'il comprend, aux fins de l'alignement du joueur de golf (13) dans la direction d'une cible visée (3, 7), un appareil manuel (18) pourvu d'un système de jaugeage (19) servant à déterminer un vecteur de destination (V1) pointant en direction de la cible visée (3 ; 7) et un système de capteur (30 ; 31) servant à déterminer un vecteur de position (V2) comme mesure de l'alignement instantané du joueur de golf. Ledit système d'aide à l'alignement comprend également des moyens servant à contrôler un angle (α) formé entre le vecteur de destination (V1) et le vecteur de position (V2). En cas de réussite du contrôle, un signal de validation (G) peut être émis sur un système d'affichage (26, 27, 28).
Patent WO-2015149927-A1 (WO)
IPC: H02J5/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: The invention relates to a system for wireless energy transmission on the basis of electromagnetic induction, wherein an alternating magnetic field is generated by primary coils through which alternative current flows in a transmitter, and an electric voltage is induced in secondary coils of at least one receiver, characterized in that the primary coils (2) of the transmitter are arranged flat in one plane, and in that the receiver with the secondary coils (3) are arranged movably along a secondary plane parallel to the plane of the primary coils of the transmitter. The invention is particularly suitable for supplying power to and actuating movable electrical consumers such as light-emitting elements or personal computers.
Patent WO-2016066234-A1 (WO)
Inventor: SCHABENBERGER RICHARD
IPC: B60R21/38
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile, comprenant un capot avant qui est agencé sur une carrosserie de manière à pouvoir pivoter par l'intermédiaire de deux articulations à charnière. Chaque articulation à charnière (3) comprend une partie inférieure de charnière (4) agencée côté carrosserie et une partie supérieure de charnière (9) agencée côté capot, qui sont reliées ensemble par l'intermédiaire d'une première et d'une deuxième traverse pivotante (5, 6) montées pivotantes. La partie supérieure de charnière (9) est constituée d'une première section (10) fixée côté capot et d'une deuxième section (11) qui est montée de manière à pouvoir pivoter sur cette dernière, qui est fixée de manière détachable par l'intermédiaire d'un moyen de blocage, et sur laquelle les deux traverses pivotantes (5, 6) sont montées de manière à pouvoir pivoter. La première traverse pivotante (5) est constituée d'une première section (16) agencée sur la partie inférieure de charnière (4) et d'une deuxième section (17) agencée sur la deuxième section de partie supérieure et pouvant être déplacée par translation par rapport à la deuxième section de traverse (16). Un élément d'actionnement (15) pouvant être commandé, accouplé ou pouvant être accouplé à la deuxième section (17) de partie supérieure, soulève le capot avant (2) dans une position de protection. Pendant ce mouvement de soulèvement, à la suite du desserrement du moyen de blocage, la deuxième section (11) de partie supérieure pivote autour de sa liaison pivotante (23) par rapport à la première section (10) de partie supérieure, lors d'un mouvement en translation simultané de la deuxième section de traverse (11) par rapport à la première section de traverse (10) et autour de sa liaison pivotante (13) par rapport à la deuxième traverse pivotante (6).
Patent WO-2016029991-A1 (WO)
Inventor: PELAEZ ALEJANDRO ESTEBAN
IPC: E05C7/04
Filed: 2015-08-06
Abstract: Anti-vandalism padlocks (1) are used to secure chains, latches or similar elements, consisting of two coupling armours (2, 3), with a particular geometry according to their application, with a tumbler cam lock (4). This padlock (1) does not have an exposed shackle nor any other similar element which may be subject to violation either by cutting, lever movements or the like.
Patent WO-2015114155-A1 (WO)
Inventor: BAUERNFEIND MARKUS
IPC: B60K15/05
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture servant à fermer une ouverture de passage (O) sur un véhicule. Un espace intérieur (I) comprenant une ouverture de remplissage ou de raccordement est accessible par l'ouverture de passage (O) et l'ouverture de passage (O) peut être fermée par un élément formant couvercle (1), prenant par exemple la forme d'un couvercle de réservoir (1, 1''', 1*), qui peut être déplacé sur le véhicule entre au moins une position de fermeture servant à fermer l'ouverture de passage (O) et une position de libération servant à libérer l'ouverture de passage (O). Selon l'invention, - une section de fermeture (13, 13*), qui, lorsque l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*) se trouve dans la position de fermeture, ferme l'ouverture de remplissage ou de raccordement, est formée sur l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*). L'élément formant couvercle (1, 1''', 1*) est monté de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (D), de telle sorte qu'une section de recouvrement (10, 10'') de l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*), qui ferme l'ouverture de passage (O) lorsque l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*) se trouve dans la position de fermeture, est amenée à pivoter dans l'espace intérieur (I) dans lequel se situe l'ouverture de remplissage ou de raccordement, lorsque l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*) est déplacé de la position de fermeture dans la position de libération, et/ou - une section de liaison (110, 110', 110'') comprenant un canal de liaison (111, 111'') est formée sur l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*), une extrémité (110A) de ce canal de liaison (111, 111'') étant accessible sur l'ouverture de passage (O) et une liaison avec l'ouverture de remplissage ou de raccordement étant établie à l'autre extrémité (110B) de ce canal de liaison (111, 111''), lorsque l'élément formant couvercle (1, 1''', 1*) se trouve dans sa position de libération.
Patent WO-2015149974-A1 (WO)
Title: Procédé pour l'administration des ressources dans un dispositif de téléphonie mobile basé sur véhicule
Inventor: FERTL PETER
IPC: H04W76/06
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour l'administration des ressources dans un dispositif de téléphonie mobile basé sur véhicule et dans les mémoires duquel est enregistrée une pluralité de profils d'identité activables (201, 202) comprenant chacun une proportion de données spécifiques de l'utilisateur et une proportion de données qui ne sont pas spécifiques de l'utilisateur, et qui présente un dispositif modem (14) au moyen duquel, avec utilisation d'un profil d'identité spécifique (201, 202), au moins deux canaux de communication téléphonie mobile simultanés peuvent être établis en réseaux de téléphonie mobile (18) par des fournisseurs de services de téléphonie mobile auxquels on peut faire appel pour la mise à disposition de services de téléphonie mobile, la mise en œuvre du procédé pouvant être exécutée de façon automatisée par une unité de commande du dispositif de téléphonie mobile. L'invention est caractérisée par le fait que, pendant le déroulement d'une communication de téléphonie mobile, par l'intermédiaire de deux canaux de communication de téléphonie mobile établis simultanément, les proportions de données qui ne sont pas spécifiques de l'utilisateur des profils d'identité actuellement actifs (201, 202) sont comparées entre elles pour effectuer la détermination des fournisseurs de services de téléphonie mobile auxquels on fait appel actuellement et, dans le cas où l'identité d'un fournisseur de services est déterminée dans le cadre de la comparaison, un des canaux de communication de téléphonie mobile est coupé et la communication de téléphonie mobile se déroule sur l'autre canal de communication de téléphonie mobile.
Patent WO-2015121377-A1 (WO)
Title: Procédé pour gérer le brouillage entre des cellules et la consommation d'énergie de nœuds d'accès radio exploitant les cellules
Inventor: CONTE ALBERTO
IPC: H04W72/08
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour gérer le brouillage entre des cellules et la consommation d'énergie de nœuds d'accès radio exploitant les cellules, une radiocommunication dans les cellules employant des blocs de ressource radio qui sont multiplexés dans les domaines fréquentiel et temporel en liaison radio, le procédé (100) consistant, pour une cellule donnée exploitée par un nœud d'accès radio donné, à déterminer (110) un nombre réduit de sous-trames temporelles dans une trame temporelle donnée qui est conçu pour soutenir une charge de données donnée de la cellule donnée par sélection de blocs de ressources radio de la cellule donnée d'abord dans le domaine fréquentiel et ensuite dans le domaine temporel, et à positionner (111) le nombre réduit de sous-trames temporelles à l'intérieur de la trame temporelle pour former un motif de sous-trames actives destinées à être utilisées principalement pour une communication de données dans la cellule donnée durant la trame temporelle tout en créant une période sans charge à l'intérieur de la trame temporelle, le positionnement donnant priorité à des sous-trames temporelles qui ne sont pas utilisées principalement dans des cellules voisines.