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Patent FR-3066169-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un verin d'actionnement de patin magnetique de bogie de vehicule ferroviaire, bogie et vehicule ferroviaire associes
Inventor: CARON BRUNO
IPC: B61H13/34
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un vérin (18) d'actionnement de patin magnétique (10) de bogie de véhicule ferroviaire, le bogie comportant un châssis (32), le patin magnétique (10) étant formé d'un cadre (12) comprenant une pluralité d'électroaimants (16), le vérin (18), comprenant un corps (34) et une tige (42), étant fixé selon une direction de fixation prédéterminée au cadre (12) de patin magnétique (10), le dispositif de fixation comprenant une première liaison (44, 50, 46) configurée pour solidariser le vérin (18) au châssis (32) et une deuxième liaison (52, 54) configurée pour solidariser une extrémité inférieure de la tige (42) de vérin (18) au cadre (12) de patin magnétique (10). Selon l'invention, la première liaison (44, 50, 46) est configurée pour être fixée à une extrémité inférieure (38) du corps (34) de vérin (18).
Patent FR-3070212-A1 (FR)
Title: Generation de demandes pour inverser des paiements partiellement valides
Inventor: HUBLI RAJAT
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-08-17
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes d'ordinateur qui génèrent une demande de retour arrière. Le système reçoit une information indiquant une première forme de paiement et une première transaction pour la première forme de paiement, l'information indiquant une seconde forme de paiement et une seconde transaction pour la seconde forme de paiement qui sont collectivement utilisées pour acheter un produit ou un service. Le système envoie une première demande d'autorisation de la première transaction pour la première forme de paiement à un premier système d'un fournisseur de paiements. Le système reçoit un avis d'approbation indiquant que la première demande a été validée par le premier système d'un fournisseur de paiements. Le système envoie une seconde demande d'autorisation de la seconde transaction pour la seconde forme de paiement à un second système d'un fournisseur de paiements. En réponse à la détection d'un échec de la seconde demande, le système détermine si la première forme de paiement peut être inversée ou remboursée.
Patent FR-3070164-A1 (FR)
Title: Reacteur a dispositif d'eclairage et de chauffage integre
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12M1/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: La présente invention concerne un réacteur incluant une cuve (81) destinée à contenir une masse à traiter et au moins un dispositif d'éclairage et de chauffage (83) destiné à favoriser le traitement de cette masse, remarquable en ce que le dispositif d'éclairage et de chauffage comprend : - une plaque incluant au moins une rainure s'étendant longitudinalement et composée d'un fond et de deux parois latérales, - des moyens d'illumination en contact thermique avec le fond de la rainure, de sorte que la chaleur générée par les moyens d'illumination est transmise à la masse à traiter par l'intermédiaire du fond de la plaque.
Patent FR-3070901-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a moyens d’action pilotes par un circuit de controle hydraulique, pour un train de vehicule automobile
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16C7/06
Filed: 2017-09-12
Abstract: Un dispositif anti-dévers équipe un train d'un véhicule automobile et comprend une barre couplée à deux biellettes, un circuit de contrôle (CC) hydraulique, et des moyens d'action (MAC) faisant partie de la barre ou de l'une des biellettes et comportant un carter (CR) définissant une chambre (CH) subdivisée en première (P1) et seconde (P2) parties par un piston (PI), et comprenant des première (ES1) et seconde (ES2) entrées-sorties communiquant avec les première (P1) et seconde (P2) parties et une entrée-sortie intermédiaire (ESI) communiquant avec la première partie (P1) ou la seconde partie (P2) selon la position du piston (PI). Ces moyens d'action (MAC) prennent un état débrayé ou un état bloqué dans n'importe quelle position du piston (PI) selon des états d'accessibilité des première (ES1) et seconde (ES2) entrées-sorties et entrée-sortie intermédiaire (ESI). Le circuit de contrôle (CC) contrôle les états d'accessibilité en fonction de commandes reçues.
Patent FR-3071478-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication modulaire de la partie avant d'un fuselage d'aeronef et flotte d'aeronefs obtenue
Inventor: CHAUMEL PASCAL
IPC: B64C1/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: La zone des glaces et de la casquette d'une partie avant d'aéronef est de fabrication complexe compte-tenu des nombreuses contraintes qui s'y appliquent. La présente invention a pour but d'en faciliter la réalisation. La présente invention concerne un procédé de fabrication d'au moins deux flottes d'aéronefs de familles différentes pour laquelle chaque aéronef présente une partie (12) avant comprenant des glaces (30, 32), un encadrement (34) des glaces et une casquette (36), caractérisé en ce qu'il comprend pour chaque aéronef :  une étape de fabrication d'un module (16) constitué de l'encadrement (34) de l'ensemble des glaces permettant la visibilité vers l'extérieur depuis le poste de pilotage et de la casquette (36) dont la forme est identique et constante pour tous les aéronefs des flottes et indépendante de la forme du fuselage de ceux-ci ;  une étape de fabrication d'un tronçon (20) de fuselage dont au moins une partie du bord (28) est de forme identique au bord dudit module (16) de manière que le module (16) puisse être assemblé directement au tronçon (20) contigu quel que soit l'aéronef des flottes.
Patent FR-3072501-A1 (FR)
Title: Detection de defaut d’isolation d’une batterie de traction
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H01M10/42
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention a trait Ã  un procÃ©dÃ© de dÃ©tection de dÃ©faut d'isolation d'une batterie (2) d'accumulateurs d'Ã©nergie Ã©lectrique sur un vÃ©hicule automobile, notamment suite Ã  une fuite de liquide de refroidissement de ladite batterie, comprenant les Ã©tapes suivantes : (a) rÃ©alisation d'au moins une mesure Ã©lectrique par branchement Ã  au moins une des bornes positive ou nÃ©gative (2.1, 2.2) de la batterie (2); (b) dÃ©termination du dÃ©faut d'isolation en fonction de la mesure Ã©lectrique. A l'Ã©tape (a), on mesure la tension (HV+, V+ ; HV-, V-) entre au moins une des bornes (2.1, 2.2) et la masse du vÃ©hicule ; et Ã  l'Ã©tape (b), le dÃ©faut d'isolation est dÃ©terminÃ© lorsque la valeur absolue de la tension mesurÃ©e (HV+, V+ ; HV-, V-) est infÃ©rieure Ã  une valeur prÃ©dÃ©terminÃ©e. L'invention a trait Ã©galement Ã  un dispositif correspondant (14) de dÃ©tection de dÃ©faut d'isolation d'une batterie.
Patent FR-3058890-A1 (FR)
Title: Agent de stabilisation des fibres kératiniques comprenant des hétérocyles à 5 cycles
Inventor: GEBERT-SCHWARZWALDER ANTJE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne un agent de stabilisation de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique (a) au moins un composé de la formule (I) dans laquelle X représente l'oxygène (-O-), le soufre (-S-) ou un groupe -NR5-.
Patent FR-3074410-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour la presentation d'articles chaussants de type ajoures
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47F7/08
Filed: 2017-12-01
Abstract: Dispositif de suspension (1) pour la présentation d'articles chaussants (100) de type ajourés, les articles chaussants (100) comprenant : - une semelle (110), - une empeigne (120), au moins une ouverture latérale (O) étant ménagée dans une portion latérale (121) de l'empeigne (120) à proximité de la face supérieure de la semelle, ledit dispositif de suspension (1) comprenant : - une tige centrale (2), - deux moyens de maintien (4) des articles chaussants (100), solidaires de la tige centrale (2) et disposés symétriquement par rapport à la tige centrale (2), comprenant chacun : - une portion d'accrochage longitudinale (40), s'étendant sensiblement parallèlement à la tige centrale (2) configurée pour s'étendre de part et d'autre de l'ouverture latérale (O) à l'intérieur de l'empeigne (120) de l'article chaussant (100), - une branche de jonction (43) reliant ladite portion d'accrochage longitudinale (40) à la tige centrale (2).
Patent FR-3074426-A1 (FR)
Title: Systeme de decantation d’huile pour un moteur a combustion interne
Inventor: MAESEELE CHRISTOPHE
IPC: F04F5/20
Filed: 2017-12-05
Abstract: Le système de décantation (1) d'huile à comprend (i) un dispositif de séparation (6) conçu pour piéger des gouttelettes d'huile (107) présentes dans un flux d'un gaz de fuite (110) et (ii) une pompe à éjecteur (5) placée en amont du dispositif de séparation (6) conçue pour accélérer et aspirer le flux de gaz de fuite (110) avant son introduction dans le dispositif de séparation (6).
Patent FR-3074701-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution a deux voies d’un melange biphasique micronise
Inventor: VENTRE SANDRINE
IPC: B05B11/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution à deux voies pour réaliser un mélange biphasique micronisé (2) de deux phases (3, 4) non miscibles comportant à l'intérieur d'un boitier (5) un premier réservoir (6) et un deuxième réservoir (7) indépendants l'un de l'autre, chacun destiné à recevoir l'une des deux phases (3, 4), et une buse (9) comprenant au moins un orifice de sortie (15) relié à un réservoir (6, 7) par l'intermédiaire d'un tube (10, 11). Le au moins un orifice de sortie (12, 13) est calibré de manière à permettre l'éjection simultanée et sous pression d'une quantité prédéterminée de chacune des phases (3, 4) de façon à obtenir lors de l'actuation du dispositif (1) ledit mélange biphasique micronisé (2) à la sortie du au moins un orifice de sortie (15).
Patent FR-3079959-A1 (FR)
Title: Reacteur refroidi au sodium en cuve posee, chauffant un gaz pour turbo-alternateur sans circuit intermediaire
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: G21C15/06
Filed: 2018-04-09
Abstract: Un réacteur nucléaire refroidi au sodium est proposé, à cuve posée sur le fond d'un puits dans le sol, une fuite de sodium par le fond plan de cuve étant limitée par un matériau isolant et réfractaire sous ce fond. Autour de la région centrale contenant le cœur nucléaire et ses couvertures sur le sommier posé sur le fond, le sodium en descente à faible vitesse est refroidi par des circuits d'azote sous pression dans des tubes de faible diamètre suspendus sous des couvercles, en liaison à un turbo-alternateur, sans circuit intermédiaire de sodium. L'arrivée de gaz dans le cœur à la suite d'une fissure de tube est limitée par la remontée des bulles de gaz, au-dessus d'un certain diamètre de bulles, dans le sodium descendant. Les extrémités des tubes d'échange sont serrées et soudées dans les extrémités non élargies des tubes verticaux de collecte, remplaçant des plaques à tubes sujettes à rupture.
Après arrêt du réacteur, la décroissance de puissance résiduelle permet, avec remplacement progressif du sodium et de l'azote par de l'eau, des chargements supplémentaires en combustibles usés, dans la région centrale puis en région périphérique, et finalement dans le puits refroidi par conduction vers le sol. Ces chargements peuvent incorporer divers déchets.
Patent FR-3083881-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi d'un etat de fonctionnement d'un aeronef eet procede associe
Inventor: SAINT REQUIER CYRIL
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-07-11
Abstract: Le système comprend un module d'acquisition d'un état logique d'une pluralité de composants de l'aéronef, les composants appartenant à des systèmes avion. Il comporte un module de détermination de l'état d'opérabilité d'une pluralité de fonctions macroscopiques de l'aéronef, chaque fonction macroscopique étant définie indépendamment des composants et des systèmes avion nécessaires à l'exécution de la fonction macroscopique, l'état d'opérabilité étant déterminé sur la base des états logiques de la pluralité de composants entre un état opérationnel et au moins un état non opérationnel. Il comporte un afficheur et un ensemble de gestion d'affichage graphique sur l'afficheur, propre à afficher sur l'afficheur des indicateurs (36) récapitulatifs de l'état d'opérabilité des fonctions macroscopiques de l'aéronef.
Patent FR-3062874-A1 (FR)
Title: Aubes de turbine a air dynamique
Inventor: BORTOLI STEPHEN M
IPC: F01D5/26
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne une aube pour turbine à air dynamique (100), comprenant un connecteur de rotation en tangage (101) configuré pour être relié à un dispositif de rotation en tangage (102) configuré pour commander la rotation de l'aube (100) autour d'un axe de tangage (103) et un profil aérodynamique (105) fixé de manière rotative au connecteur de rotation en tangage (101). Le connecteur de rotation en tangage (101) est placé sur le profil aérodynamique (105) pour réduire le moment dépendant du tangage autour de l'axe de tangage (103) de sorte qu'un moment de pression maximal autour de l'axe de tangage (103) soit inférieur à un couple fourni à l'aube (100) par l'intermédiaire du dispositif de rotation en tangage (102). La position du connecteur de rotation en tangage (101) peut être configurée pour prévenir et/ou atténuer les oscillations en tangage dues à une charge variable sur le régulateur à ressort et masse.
Patent FR-3066819-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un actionneur electrique d'embrayage et actionneur le mettant en œuvre
Inventor: BAST FRANK
IPC: G01M13/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: Procédé pour contrôler un actionneur électrique d'embrayage (1) et/ou un embrayage (5) comportant un disque de came (2) entraîné par un moteur électrique (6), et ayant une zone d'actionnement (100) de rayon variable, et un piston hydraulique (3) s'appliquant par un poussoir (10) contre le disque de came (2) pour débrayer et embrayer. Le procédé consiste à : - faire tourner le disque (2) pour mettre le poussoir (10) en position de début de contrôle (200), dans laquelle l'embrayage (5) est partiellement débrayé, et - constater que l'actionneur (1) et/ou l'embrayage (5) sont défectueux si, partant de l'orientation du disque (2) avec le poussoir (10) en position de début de contrôle (2), le mouvement du disque de came (2) diffère d'un mouvement prédéfini sans la force d'entraînement du moteur électrique (6).
Patent FR-3081961-A1 (FR)
Title: Tuyau de carburant haute pression et ensemble forme d’un tel tuyau et d’un embout de raccordement
Inventor: MEUNIER SYLVAIN
IPC: F16L25/08
Filed: 2018-06-05
Abstract: Le tuyau de carburant haute pression (2) comprenant au moins une tête de raccordement (21) venue de matière et située à une extrémité du tuyau, la tête de raccordement ayant dans sa partie avant une portée sphérique d'interface de liaison étanche (210) et une collerette centrale (212) formant une butée d'appui pour un écrou de serrage. Conformément à l'invention, la tête de raccordement comprend une collerette cylindrique de centrage (211) qui prolonge la portée sphérique d'interface de liaison étanche.
Patent FR-3084135-A1 (FR)
Title: Installation et procede de stockage et de distribution de liquide cryogenique
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-07-19
Abstract: Installation de stockage et de distribution de liquide cryogénique, notamment d'hydrogène liquéfié, comprenant un réservoir (2) cryogénique isolé thermiquement pour le stockage d'un gaz liquéfié en équilibre avec une phase gazeuse, un dispositif de réfrigération du fluide contenu dans le réservoir (2), le dispositif de réfrigération comprenant un circuit (3) de fluide réfrigérant muni d'un échangeur de chaleur (4) situé dans la partie inférieure du réservoir (2) et un réfrigérateur (5) de refroidissement du fluide réfrigérant, caractérisée en ce que le dispositif de réfrigération comprend un mécanisme (7, 9) de déplacement et de positionnement vertical de l'échangeur de chaleur (4) dans le réservoir parmi une pluralité de positions verticales déterminées.
Patent FR-3086079-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile multitouche a detection capacitive
Inventor: CHADIRAC LAURENT
IPC: G06F3/044
Filed: 2018-09-17
Abstract: Dispositif (DIS) tactile multitouche à détection capacitive comprenant : - une matrice tactile (7) ; - des moyens de génération de tension (100) configurés pour générer pour chaque ligne (2) et chaque colonne (4) de ladite matrice (7) une première tension d'entrée ayant une première fréquence conduisant à une élaboration d'une première tension de sortie, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour générer pour chaque intersection entre au moins deux lignes (2) et deux colonnes (4) de ladite matrice une deuxième tension d'entrée ayant une deuxième fréquence différente de ladite première fréquence conduisant à une élaboration d'une deuxième tension de sortie et, - des moyens de traitement (11) configurés pour déterminer, en fonction d'une première et d'une deuxième valeur de référence, si ladite première et ladite deuxième tension de sortie sont représentatives d'un appui et de sa position.
Patent FR-3087797-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'une portion de voie de circulation de vehicules routiers
Inventor: L'HUILLIER JEAN MARC
IPC: E01F9/547
Filed: 2018-10-25
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un procédé amélioré de sécurisation des passages dangereux des voies de circulation pour véhicules routiers, en particulier des courbes.
    À cette fin, l'invention concerne un procédé de sécurisation d'une portion de voie de circulation pour véhicules routiers, dans lequel l'événement pris en compte est un véhicule circulant à une vitesse V donnée, à une distance D de l'entrée de cette portion, laquelle est de préférence courbe, cette portion étant au moins en partie délimitée par des balises lumineuses, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :
    (a) Détecter tout véhicule en approche de la portion à sécuriser ;
    (b) Mesurer sa vitesse V ;
    (c) Commander l'allumage d'au moins une partie des balises lumineuses délimitant au moins en partie la portion à sécuriser, pour alerter et guider le véhicule, le mode d'allumage et/ou l'éclairement des balises étant corrélé à V.
    L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé et un procédé d'installation de ce dispositif.
Patent FR-3090223-A1 (FR)
Title: Raccord arrière avec protection électromagnétique
Inventor: THOMASSE DAVID
IPC: H01R13/6592
Filed: 2018-12-17
Abstract: Raccord arrière (50) pour raccorder un harnais surblindé (16) comportant des câbles blindés (12) à un connecteur (80), le raccord arrière (50) comprenant un manchon (20) ayant une couronne entière de dents (22), une première plage externe (26) adaptée à recevoir les terminaisons des blindages (14), et une deuxième plage externe (36) adaptée à recevoir le surblindage (17) du harnais, le raccord arrière (50) comprenant en outre un anneau de fixation (40) ayant une première plage interne (46) et agencé de sorte qu’il peut glisser au-dessus du manchon (20) jusqu’à une position en butée où il couvre la première plage externe (26) du manchon (20) pour ainsi couvrir les terminaisons des blindages (14). Ce raccord arrière (50) est adapté pour faire un harnais à blindage terminé (70), ainsi qu’une connexion (100) protégée contre les perturbations EM entre le harnais à blindage terminé (70) et un connecteur (80). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091947-A1 (FR)
Title: Sécurisation de vélo cargo
Inventor: VAXELAIRE PHILIPPE
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-01-21
Abstract: Procédé de verrouillage d’un vélo cargo comprenant une détection par une interface de commande d’un engagement, par un utilisateur du vélo cargo, d’une séquence de fermeture d’un premier et d’un deuxième verrous à contrôle électromagnétique (210) du vélo cargo condamnant respectivement une première et une deuxième structures mobiles (2) du vélo cargo aux fins de la sécurisation du vélo cargo, puis, en réaction à la détection d’engagement, une transmission d’une commande de fermeture électrique aux premier et deuxième verrous, le procédé comprenant ensuite une détection d’état, par un contrôleur électronique, pour chacun des verrous, et en fonction du résultat de ladite détection d’état, une émission d’un signal à destination de l’utilisateur indiquant si tous les verrous sont fermés ou si au moins un des verrous nécessite une intervention supplémentaire de l’utilisateur sur la structure mobile associée aux fins de sa fermeture. Figure 6
Patent FR-3092131-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien configuré pour maintenir une échelle contre une surface
Inventor: VIALAN ERIC
IPC: E06C7/48
Filed: 2019-01-25
Abstract: Dispositif  de maintien configuré pour maintenir une échelle contre une s urface
    Le présent exposé se rapporte à un dispositif de maintien configuré pour maintenir une échelle contre une surface, le dispositif de maintien comprenant : une structure définissant un plan d’appui destiné à être disposé face à la surface ; au moins un élément de montage permettant le montage de la structure sur la surface; un premier élément de maintien et un deuxième élément de maintien configurés pour coopérer avec l’échelle de façon à maintenir l’échelle contre la surface, les premier et deuxième éléments de maintien étant montés sur la structure et étant disposés face à face selon une direction de serrage, les premier et deuxième éléments de maintien étant configurés pour être déplacés l’un par rapport à l’autre selon la direction de serrage de façon à être écartés ou resserrés, dans lequel chacun des premier et deuxième éléments de maintien est apte à pivoter de façon à s’adapter à l’inclinaison de l’échelle.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096273-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer une chaussure à une planche de glisse
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A63C10/14
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif de fixation pour fixer une chaussure à une planche de glisse Dispositif de fixation (3) pour fixer une chaussure (4) à une planche de glisse (2), comprenant :     - une embase (10) destinée à être fixée à une planche de glisse et à envelopper au moins partiellement une semelle, une partie arrière et des côtés latéraux d'une chaussure,     - au moins un moyen d'accroche (20, 30) mobile par rapport à l'embase,     caractérisé en ce que le moyen d'accroche est apte à coopérer avec un élément de retenue (44A, 44B) relié à une sangle de la chaussure, le moyen d'accroche comprenant un levier (201, 301) mobile entre une première position (P1) de maintien et une deuxième position (P2) de serrage, le levier étant apte à retenir la chaussure dans l'embase lorsqu'il est dans sa première position, le levier étant apte à transmettre un effort vers le bas sur la sangle lorsqu'il est dans sa deuxième position.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3097495-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un Lidar de véhicule automobile
Inventor: KADDARA YOUNESS
IPC: G01S17/93
Filed: 2019-06-21
Abstract: Dispositif (1A,1B) de protection d’un Lidar (2) de véhicule automobile, comprenant une paroi (11) destinée à être traversée par des ondes émises par un Lidar (2), remarquable en ce que la paroi (11) comporte au moins une couche d’un revêtement antireflet (14,15) apte à limiter une réflexion des ondes du Lidar (2) sur la paroi (11).
Patent FR-3098336-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de trajet d’un appareil aérien non habité et autres procédés associés
Inventor: PELÉ PIERRE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: Un procédé de modélisation d’un environnement tridimensionnel en vue de d’établir des chemins de parcours pour des appareils aériens non habités, est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : (a) fournir un modèle tridimensionnel de volumes dans lesquels le vol est interdit, (b) subdiviser le modèle en éléments individuels, (c) déterminer un centre pour chaque élément individuel, (d) établir un graphe dont les nœuds sont constitués par au moins une partie desdits centres, et dont les branches sont pondérées par les distances entre les noeuds. Figure pour l’abrégé : Fig. 11