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Patent FR-2991747-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reparation d'un corps longiligne
Inventor: SLIMANI HACEN
IPC: F16L1/26
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention vise un dispositif (110) et un procédé de réparation ou de renforcement local d'un corps longiligne (100), ledit dispositif (110, 110') étant destiné à l'enroulement autour du corps longiligne (100) d'une ou plusieurs couches de bande pré-imprégnée, ledit dispositif (110, 110') comprenant : - des moyens de fixation amovible (115, 400, 410) autour du corps longiligne (100), - des moyens de déplacement en rotation d'une structure de support (125, 430) autour du moyen de fixation (115, 400, 410), - des moyens de déplacement longitudinal d'une bobine (135, 440) de bande pré-imprégnée par rapport à la structure du support (125, 430), ledit support (125, 430) comportant des moyens pour limiter le déplacement de la bobine à un parcours prédéterminé, ladite bobine (135, 440) étant déroulable lorsqu'elle est soumise à une tension donnée, - des moyens de mise en mouvement en rotation et en translation de la bobine (135, 440) autour du corps longiligne (100), entraînant l'enroulement de la bande pré-imprégnée autour dudit corps.
Patent FR-2991925-A1 (FR)
Title: Cooling/heating installation for cooling electric part of power unit and/or heating passenger compartment of car, has control unit controlling circulation of fluid to unit heater, external exchanger and/or engine through branches
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: B60H1/04
Filed: 2012-06-18
Abstract: The installation (IC) has an external exchanger (EE) coupled to a cooling circuit (CF) to cool a heat transfer fluid by heat exchange with outer air. The circuit has branches (B1, B2) installed in parallel to a heat engine (MT), where one of the branches supply power to a unit heater (AI) to heat interior air through heat exchange with the fluid. A control unit (MC1) controls circulation of the fluid towards the heater and/or the exchanger and/or the engine through the branch and/or another branch according to requirements of the engine and the heater that exchanges heat with the fluid.
Patent FR-2998102-A1 (FR)
Title: Domestic female socket for charging of electric vehicle, has gripping block connected to body by rotation axis ready to be put in rotation with regard to body around axis between non-retraction position and retracted position
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01R13/44
Filed: 2012-11-15
Abstract: The socket (100) has a gripping body (1) including a gripping block (10) having a front face in which a set of insertion holes (101) is provided for receiving a set of contact pins (201) of the socket. A protection flap (2) is readily movable between an access position for authorizing connection of a male socket (200), and a non-access position prohibiting access to the holes. The block is connected to the body by a rotation axis (Z) ready to be put in rotation with regard to the body around the axis between a non-retraction position and a retracted position.
Patent FR-3005402-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiaux d'essuyage non tisses predecoupes et enroules en bobine avec un dispositif de freinage et de reglage agissant lors de la sortie du materiau.
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'appareil comprend un dispositif de réglage et de freinage (D) disposé sur l'un des côtés du module récepteur du tambour (2) et de la barre de renvoi (3), ledit dispositif étant interactif et reliant les extrémités aménagées (2a) (3a) formant portée du tambour et de la barre de renvoi afin d'assurer par un effort de réglage et de serrage une liaison entre le tambour et le rouleau de renvoi plus ou moins ferme, et en ce que le rouleau de renvoi (3) est agencé sur sa partie active avec une matière auto-agrippante (3b) en correspondance avec la partie active agrippante (2c) formée sur le tambour (2), et en ce que le module (M) présente dans sa partie inférieure avant une languette débordante (10) aménagée avec des formes en saillies formant doigts (10a) susceptibles de pénétrer dans les lignes de prédécoupes successives de la bande de matériau, et en ce que en fonction du serrage exercé par le bouton de réglage (9), la pression formée sur les parties axiales (2a) (3a) du tambour et de la barre de renvoi va provoquer un effort sur la distribution du matériau d'essuyage non-tissé plus ou moins important, en rendant la liaison tambour-rouleau de renvoi plus ou moins ferme permettant la séparation du format.
Patent FR-3006208-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la surface externe d'un pipeline
Inventor: MELIN JEAN-PHILIPPE
IPC: B05B13/04
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil (1) de traitement de la surface externe d'un tronçon de pipeline, comprenant une partie stator (2) et une partie rotor (3), caractérisé par le fait que la partie stator (2) est constituée d'une mâchoire supérieure (5) et de deux demi-mâchoires inférieures (12) montées pivotantes à une extrémité respective de la mâchoire supérieure (5), les mâchoire supérieure (5) et demi-mâchoires inférieures (12) étant disposées de façon à entourer complètement un pipeline en utilisation, l'appareil (1) portant en outre deux tringleries (22, 23) qui relient chacune une demi-mâchoire inférieure (12) à des moyens de mise en butée (28) de la mâchoire supérieure (5) sur le tronçon de pipeline, les moyens (28) actionnant la tringlerie (22, 23) pour refermer progressivement les demi-mâchoires inférieures (12) autour du tronçon de pipeline lors du positionnement de l'appareil (1) sur un tronçon de pipeline, la position de butée des moyens (28) contre la surface externe du tronçon de pipeline correspondant à la position d'utilisation de l'appareil (1) dans laquelle les demi-mâchoires inférieures (12) sont fermées.
Patent FR-3007090-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a deux ecrous et deux pattes de maintien
Inventor: JOUENARD ERIC
IPC: F16B29/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Un dispositif de fixation (10) destiné à fixer une première pièce (11), notamment une équerre de fixation d'une grille de compartimentage (12) d'un habitacle de véhicule automobile, sur une deuxième pièce (13), notamment un brancard de la structure de caisse du véhicule, comprend au moins deux écrous (14, 15), au moins deux vis (16, 17) coopérant chacun par vissage avec l'un unique desdits écrous (14, 15), une plaque support (18) portant lesdits écrous (14, 15) et équipée d'au moins des première et deuxième pattes de maintien (19, 20) chacune réalisant la fixation de l'un des écrous (14, 15) sur la plaque support (18) et destinées à s'insérer et à glisser respectivement dans des première et deuxième ouvertures (21, 22) formées dans la deuxième pièce (13) d'une manière maintenant la plaque support (18) sur la deuxième pièce (13) dans une position maintenue de la plaque support (18).
Patent FR-3007883-A1 (FR)
Title: Installation et procede de manutention et decoupe de caisson contenant des produits radioactifs
Inventor: DUMONT LAURENT
IPC: G21F5/14
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne une installation et un procédé de manutention et découpe de caisson contenant des produits radioactifs comprenant : - un dispositif de préhension et de bridage (1) du caisson (9), et - un premier dispositif (2) de translation longitudinale et rotation autour d'un axe de rotation verticale médian Z1Z'1 dudit caisson, et - un deuxième dispositif (3) de translation verticale et rotation autour d'un axe de rotation horizontale médian transversal D1, et - un dispositif de basculement (4) d'une partie découpée (9-1) de caisson, et - un portique (5) supportant des outils de découpe et des outils de carottage du caisson, et - un dispositif de transfert d'une partie de caisson découpée après basculement.
Patent FR-3012975-A1 (FR)
Title: Dispositif a filtration et aspiration par capillarite pour retenir des cellules contenues dans un echantillon liquide.
Inventor: CAYRE YVON
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-11-12
Abstract: Dispositif pour retenir des cellules rares contenues dans un échantillon liquide, comprenant un moyen de filtration d'un échantillon liquide comportant une entrée de liquide et une sortie de liquide ainsi qu'une pluralité de pores de filtration traversants reliant chacun l'entrée de liquide à la sortie de liquide au moyen d'une surface intérieure de pore de filtration, les pores de filtration comportant chacun une ouverture d'entrée de pore de filtration à l'endroit de l'entrée de liquide et une ouverture de sortie de pore de filtration à l'endroit de la sortie de liquide et un moyen d'absorption de liquide comportant un accès de liquide associé à la sortie de liquide du moyen de filtration, le moyen d'absorption étant apte à absorber du liquide à travers le moyen de filtration. Le moyen d'absorption de liquide comporte un matériau poreux apte à absorber du liquide par capillarité à travers le moyen de filtration, le moyen d'absorption de liquide étant apte à absorber une quantité de liquide supérieure à une centaine de millilitres.
Patent FR-3014997-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'energie sous forme d'air comprime dans un ensemble de tubes en surface
Inventor: WITTRISCH CHRISTIAN
IPC: F17C1/12
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage d'énergie sous forme d'air comprimé, caractérisé en ce qu'il est constitué par un ensemble de tubes aciers (1) droits ou enroulés, assemblés pour former un volume de stockage disposé en surface, ou en sub-surface, l'assemblage étant enfermé dans une enveloppe isolante thermiquement (2)
Patent FR-3014805-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec mode roue libre commande par la pedale d'acceleration
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B60W40/12
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle d'une ou plusieurs chaînes de traction (8, 28) d'un véhicule automobile (2) en fonction de la position de la pédale d'accélération (32) du véhicule, remarquable en ce qu'il comprend l'étape suivante: commande de la ou des chaînes de traction (8, 28) dans un mode « roue libre » lorsque l'enfoncement de la pédale d'accélération (32) est dans une plage comprise entre 5% et 50%, préférentiellement entre 10% et 40%, de sa course maximale. L'invention a également trait à un véhicule automobile (2) mettant en œuvre le procédé en question.
Patent FR-3015618-A1 (FR)
Title: Boisseau pour vanne de commande avec jonc de segment d'etancheite comportant une branche centrale horizontale
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: F16K11/085
Filed: 2013-12-19
Abstract: Boisseau pour vanne (10) de commande pour un circuit de circulation de fluide, ledit boisseau étant configuré pour être rotatif autour d'un axe (A) et comprenant un segment d'étanchéité (30) en forme de portion angulaire d'enveloppe cylindrique, apte à occuper au moins deux positions angulaires pour ouvrir/fermer des orifices latéraux de la vanne en fonction de la position angulaire du boisseau pour autoriser/interrompre la distribution du fluide au travers desdits orifices latéraux, ledit boisseau comprenant en outre un jonc (40) apte à exercer un effort de rappel élastique transversal permettant d'écarter l'une de l'autre des extrémités libres (41, 43) du segment (30), ledit jonc (40) comportant une branche transversale (42) agencée dans un plan (P2) incliné, notamment perpendiculaire, à la direction axiale (A).
Patent FR-3016330-A1 (FR)
Title: Vehicule semi-remorque a coefficient de penetration ameliore
Inventor: LAPOUILLE ALEXIS
IPC: B62D53/06
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention concerne un véhicule semi-remorque comportant un tracteur et une remorque apte à être articulée audit tracteur, ladite remorque présentant une forme sensiblement parallélépipédique comportant un plancher, une paroi transversale avant, une paroi transversale arrière, deux parois latérales et un toit, lesdites parois transversales et latérales et ledit toit étant formés à partir d'une structure solidaire du plancher et comportant des sous-ensemble aptes à être abaissés à des hauteurs différentes afin de modifier le coefficient de pénétration Cx de ladite remorque ; ledit véhicule est remarquable en ce qu'il comporte au moins un module d'acquisition, un ou plusieurs capteurs volumétriques positionné(s) à l'intérieur de la remorque et connecté(s) à ladite centrale d'acquisition et des moyens de détermination du coefficient de pénétration le plus faible en fonction du volume de la cargaison embarquée dans la remorque.
Patent FR-3016342-A1 (FR)
Title: Installation de drainage de liquide equipant un compartiment moteur d'un giravion
Inventor: JULLIE THIBAULT
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention a pour objet une installation de drainage de liquide (3) hors d'un compartiment moteur (1) d'aéronef. Ladite installation de drainage comprend un collecteur (2) dudit liquide (3) muni d'une ouverture (5) procurant une mise en communication fluidique entre le collecteur (2) et un débouché amont (7) d'une ligne de drainage (4) ouverte sur l'extérieur à un débouché aval (8). La ligne de drainage (4) comporte un obstacle (10) à l'écoulement du liquide (3) autorisant une circulation du liquide (3) vers le débouché aval (8) de la ligne de drainage (4) selon une quantité prédéfinie de liquide (3) retenu par ledit obstacle (10). L'ouverture (5) du collecteur (2) est munie d'une grille coupe-feu (11) agencée en coiffe s'étendant en élévation (E) en surplomb de l'ouverture (5) et comportant une pluralité d'orifices (14) répartis en périphérie de la grille coupe-feu (11) depuis sa base vers son sommet.
Patent FR-3019414-A1 (FR)
Title: Procede de transmission en vol de donnees de type boite noire
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04B7/185
Filed: 2014-03-31
Abstract: Il est proposé un procédé de transmission en vol de données enregistrées par une boîte noire d'un aéronef (1), le procédé comprenant l'émission (600) par l'aéronef (1) d'un faisceau radioélectrique (F1, F2) transportant lesdites données selon une première directivité (D1) si au moins un paramètre prédéterminé n'indique pas un état critique de l'aéronef (1), et selon une deuxième directivité (D2) différente de la première directivité (D1) si le paramètre prédéterminé indique un état critique de l'aéronef (1).
Patent FR-3019704-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations via un canal video entre deux terminaux
Inventor: CHABALIER PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2014-04-02
Abstract: Procédé de transmission d'informations entre au moins deux utilisateurs (1, 3) dotés de moyens d'affichage d'images (2, 4), l'un de ces utilisateurs étant doté de moyens d'acquisition d'images, les utilisateurs étant reliés à un réseau de communication, Le procédé comporte des étapes suivantes : 200 - Acquisition d'images par un utilisateur émetteur, et transmission de ces images aux autres utilisateurs (2), 300 - Affichage des images reçues sur les moyens d'affichage (4) de tous les utilisateurs, tant émetteur (1) qu'observateurs (3), 400 - Identification par l'utilisateur émetteur (1) ou un utilisateur observateur (3), d'une zone d'intérêt de l'image, cette identification déterminant un pointeur de zone sur l'écran d'affichage, ce pointeur étant associé à l'utilisateur créateur, 500 - Transmission des coordonnées sur l'image de ce pointeur de zone aux autres utilisateurs, et affichage du pointeur de la zone d'intérêt sur l'écran d'affichage de tous les utilisateurs (1, 3).
Patent FR-3019808-A1 (FR)
Title: Dispositif de cale d'immobilisation de vehicule
Inventor: PENOT ETIENNE
IPC: B65G69/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: Dispositif de cale d'immobilisation (1) comprenant un bâti (5), comprenant une structure de support de cale (3), et une cale manuelle (4) ayant une partie d'arrêt (12) portée par une partie de liaison (13) à ladite structure (3), la cale (4) étant placée soit dans une position d'arrêt de roue, dans laquelle la partie de liaison (13) est rendue solidaire de ladite structure (3) et la partie d'arrêt (12) forme un arrêt pour une roue d'un véhicule, soit dans une position de non-utilisation, caractérisé par le fait que la partie d'arrêt (12) est déplaçable vis-à-vis de la roue, à partir de la position d'arrêt et avec la partie de liaison (13) solidaire de ladite structure (3), dans une direction correspondant à la direction de la pression exercée par ladite roue, de façon à relâcher la pression exercée par la roue sur la partie d'arrêt (12).
Patent FR-3020017-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule de genie civil
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-04-22
Abstract: Le pneumatique (10) pour véhicule de génie civil comprend une bande de roulement (22) et une armature de sommet (14) agencée radialement à l'intérieur de la bande de roulement (22). L'armature de sommet (14) comprend : - une armature de protection (36) comprenant au moins une nappe de protection (42, 44) présentant une force à rupture FmNSP ; et - une armature de travail (38) comprenant au moins une nappe de travail (46, 48) présentant une force à rupture FmNST. L'armature de travail (38) est agencée radialement à l'intérieur de l'armature de protection (36). Le rapport FmNSP/FmNST est supérieur ou égal à 0,27 et inférieur ou égal à 0,90.
Patent FR-3022999-A1 (FR)
Title: Chambre optique pour dispositif de detection de gaz
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: G01N21/03
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une chambre optique (4) pour dispositif de détection de gaz qui comporte des moyens de réflexion pour réfléchir un rayonnement (R) issu d'une source de rayonnement (1) et pour le renvoyer vers un détecteur (2) de rayonnement, les moyens de réflexion comportant une première série de miroirs (Mi) adjacents et une deuxième série de miroirs (M'i) adjacents. Les miroirs (Mi) de la première série et les miroirs (M'i) de la deuxième série sont de type ellipsoïde de révolution tronqué. La première série de miroirs et la deuxième série de miroirs sont agencés l'une par rapport à l'autre de sorte que le rayonnement émis par la source de rayonnement (1) soit réfléchi alternativement par un miroir (M'i) de la deuxième série et par un miroir (Mi) de la première série et définisse un trajet optique allant de la source de rayonnement (1) jusqu'au détecteur de rayonnement (2).
Patent FR-3024588-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et son procede de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/10
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (30) comprenant au moins un composant électronique (31) comportant une portion semiconductrice (18) en un matériau semiconducteur organique en contact avec une première portion isolante (32) en un premier matériau isolant électriquement et des moyens (34) de chauffage de l'interface (33) entre la portion semiconductrice et la première portion isolante.
Patent FR-3024432-A1 (FR)
Title: Tube de structure de type hybride, notamment pour siege aeronautique
Inventor: PORTOLES JOSE
IPC: B64D11/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'objet de l'invention est un tube (22) hybride notamment pour structure S de siège d'avion, ladite structure comprenant des nervures (10) destinées à recevoir ledit tube (22) hybride, ce tube (22) hybride comprenant un tube (24) en carbone, monolithique et au moins un manchon (26) en matériau métallique, la liaison étant réalisée par collage
Patent FR-3026213-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une flotte de kits d'assistance electrique mis a la disposition d'utilisateurs pour la motorisation de vehicules et equipement d'entreposage correspondant
Inventor: GILBERT EDOUARD
IPC: G07F19/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: Un système de gestion (1) d'une flotte de kits d'assistance électrique mis à la disposition d'utilisateurs pour la motorisation de véhicules comprend un support de données (20) pour chaque utilisateur comprenant un identifiant (21), une pluralité de kits (10) comprenant chacun au moins un moyen de stockage de données (36), au moins un équipement d'entreposage et de charge (24) de kits comprenant au moins un moyen d'échange de données (56) avec le kit, au moins une borne d'interface (16) d'utilisateur comprenant au moins un moyen (22) d'échange de données avec le support de données (20) et des moyens de traitement d'informations (25) adaptés pour, lors d'un retrait d'un kit, coopérer avec le moyen (22) d'échange de données et le support de données (20) pour lire l'identifiant (21), déterminer un kit (10) dans la flotte de kits, et charger l'identifiant (21) dans les moyens de stockage de données (36) du kit.
Patent FR-3030113-A1 (FR)
Title: Capteur d'image eclaire et connecte par sa face arriere
Inventor: AHMED NAYERA
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant une couche semi conductrice (1) ; un empilement (3) de couches isolantes (51, 53, 55) reposant sur la face arrière (F1) de la couche semiconductrice ; une portion de couche conductrice (59) s'étendant sur une partie de la hauteur de l'empilement (3) et affleurant au niveau de la surface exposée de l'empilement ; des doigts conducteurs isolés latéralement (57) s'étendant à travers la couche semiconductrice (1) à partir de sa face avant (F2) et pénétrant dans ladite portion de couche (59) ; des murs conducteurs isolés latéralement (25) séparant des zones de pixel, ces murs s'étendant à travers la couche semiconductrice (1) à partir de sa face avant (F2) et étant moins hauts que les doigts (57) ; et une structure d'interconnexion (5) reposant sur la face avant (F2) de la couche semiconductrice (1) et comportant des vias (13) en contact avec les doigts (57).
Patent FR-3033451-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'energie par pompages multiples ou non multicouches en parallele voire en serie en combinaison ou non
Inventor: LAYBOURN ERIC GUY
IPC: H02J1/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: Dispositif générateur d'énergie par pompages multiples ou non multicouches en parallèle voire en série en combinaison ou non figure 1.
Patent FR-3037162-A1 (FR)
Title: Compteur d'impacts de foudre et installation comprenant un tel compteur
Inventor: MOTTIN ANDRE
IPC: G06F1/32
Filed: 2015-06-04
Abstract: Le compteur (110), comporte : un dispositif de traitement (112) ; un circuit d'entrée (114) destiné à être associé à une mise à terre (106) reliant un système de protection foudre (104) à la terre (108), la mise à terre (106) étant destiné à être parcouru par un courant de foudre (i) impulsionnel suite à un impact de foudre sur le système de protection foudre (104), le circuit d'entrée (114) étant destiné à fournir un courant d'entrée (i') impulsionnel à partir du courant de foudre (i) ; un étage de réveil (116) destiné à détecter l'impact de foudre à partir du courant d'entrée (i') et, suite à la détection de l'impact de foudre, à fournir au dispositif de traitement (112) un signal de détection (D) destiné à faire passer le dispositif de traitement (112) d'un mode de veille à un mode opérationnel; au moins un étage de mesure (120, 122) destiné à fournir au dispositif de traitement (112) un signal de mesure (u1, u2) impulsionnel à partir du courant d'entrée (i'). Une fois passé dans son mode opérationnel, le dispositif de traitement (112) est destiné, d'une part, à mesurer la valeur de crête du courant de foudre (i) à partir d'une valeur de crête du signal de mesure (u1, u2) et, d'autre part, à horodater la valeur de crête mesurée du courant de foudre (i)
Patent FR-3032381-A1 (FR)
Title: Galet a bandage incruste
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60B21/10
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention se rapporte à une roue ou à un galet de roulage ou de guidage dont la jante (1) comporte un bandage (2) en matière polymère sur son pourtour externe (3). Le pourtour externe (3) de la jante (1) comporte des reliefs (4) et/ou des cavités (5) destinés à recevoir la face interne du bandage (2) en matière afin de former des liaisons mécaniques avec la matière polymère du bandage (2) qui s'opposent au retrait du bandage (2). Ces reliefs (4) et/ou cavités (5) peuvent être obtenus par l'utilisation d'une jante (1) comportant un ou plusieurs disques (7) présentant des découpes (8) sur leur pourtour externe (3). Ils peuvent également être obtenus par l'utilisation d'une jante (1) présentant une structure alvéolaire (16) sur son pourtour externe (3).