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Patent WO-2011086330-A1 (WO)
Title: Nouveau pansement comprenant un voile de microfibres ou de nanofibres capable de gelifier ou se solubiliser
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61L15/58
Filed: 2011-01-13
Abstract: La présente invention concerne un pansement repositionnable comprenant une masse hydrocolloïde adhésive, caractérisé en ce qu'il comprend, sur une partie au moins de la surface de la masse adhésive destinée à venir au contact de la plaie en position d'utilisation, un voile de microfibres ou de nanofibres constituées pour 90 % au moins, et de préférence 95 % au moins d'entre elles d'un (ou plusieurs) matériau(x) choisi(s) parmi les polymères naturels ou synthétiques, et apte à se solubiliser ou gélifier en moins de 10 secondes et de préférence encore en moins de 1 seconde au contact des exsudats de la plaie. Le pansement selon l'invention est destiné au traitement des plaies telles que les ampoules, les plaies exsudatives, les brûlures, les lésions dermo-épidermiques superficielles, profondes, chroniques ou aiguës.
Patent WO-2011161391-A1 (WO)
Title: Vitrage feuillete a diffusion variable par cristaux liquides, son procede de fabrication et dispositif pour sa fabrication
Inventor: KUJAWA JEAN
IPC: G02F1/1345
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention porte sur un vitrage feuilleté à diffusion variable par cristaux liquides (100) qui comprend une première feuille de verre (5), un premier film intercalaire de feuilletage (10) de la première feuille de verre, en une première matière plastique, un système électrocommandable à diffusion variable (20) comportant les cristaux liquides (1) entre un premier support (2) d'une première électrode (3) et un deuxième support (2') d'une deuxième électrode (4), les électrodes étant en contact avec les cristaux liquides, un deuxième film intercalaire de feuilletage (10') en une deuxième matière plastique, d'une deuxième feuille de verre (6), des connectiques (8), des électrodes, un câblage électrique (7) avec deux entrées de câblage, une matière polymérique de protection des entrées de câblage, en contact avec les feuilles de verre, un moyen d'étanchéité à l'eau des cristaux liquides et des électrodes. La matière polymérique de protection (9) forme un moyen d'étanchéité à l'eau liquide des connectiques d'électrodes et des entrées de câblage. L'invention concerne également l'utilisation et le procédé de fabrication d'un tel vitrage.
Patent WO-2013064762-A1 (WO)
Title: Inverseur de poussée à grilles mobiles et capot mobile monobloc
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2012-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur comprenant: -un capot externe (9) mobile en translation depuis une position dite de fermeture vers une position dite d'ouverture, -des moyens d'actionnement comprenant un ensemble de vérins de commande dont l'extrémité d'au moins un vérin est solidaire du capot externe (9), -des moyens d'inversion de poussée comprenant des grilles de déviation (13), -des moyens de fixation desdites grilles de déviation (13) sur le capot externe (9), lesdits moyens pouvant être verrouillés/ déverrouillés. L'inverseur de poussée selon l'invention est remarquable en ce que l'activation des moyens d'actionnement entraîne l'ouverture/ fermeture du capot externe (9), permettant un déplacement de concert du capot externe (9) et des grilles de déviation (13) lorsque les moyens de fixation sont verrouillés, et un déplacement du seul capot externe (9) lorsque les moyens de fixation sont déverrouillés.
Patent WO-2013160596-A1 (WO)
Title: Reinforcing textile complex for composite parts and manufacturing method
Inventor: SANIAL PHILIPPE
IPC: D04H3/14
Filed: 2013-04-22
Abstract: The invention relates to a reinforcing textile complex for composite parts, comprising at least one layer of high-tenacity yarns disposed in parallel, characterized in that it comprises at least one layer, which may or may not be perforated, of synthetic yarns in contact with the layer of high-tenacity yarns, said synthetic yarns being rectilinear and disposed in parallel, without mechanical connection between one another.
Patent WO-2014199043-A1 (WO)
Title: Carter cylindre avec entree elargie pour liquide de refroidissement
Inventor: OSMONT HERVE
IPC: F01P11/04
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention porte sur un carter cylindre (1) de moteur à combustion présentant au moins un cylindre et intégrant un circuit interne de liquide de refroidissement, ce circuit interne présentant une entrée (3), une sortie et au moins une chambre de liquide de refroidissement disposée à proximité dudit au moins un cylindre de façon à faire circuler le liquide de refroidissement à proximité dudit au moins un cylindre, l'entrée (3) dudit circuit étant pratiquée à travers un logement (2a) intérieur défini par un élément de réception (2) faisant partie du carter cylindre (1) et destiné à recevoir une alimentation externe en liquide de refroidissement, caractérisé en ce que le logement (2a) intérieur est muni d'une protubérance (4) permettant d'augmenter la surface de passage de l'entrée (3) du circuit interne de refroidissement.
Patent WO-2016051119-A1 (WO)
Title: Drone control jamming method and system
Inventor: SABATIER STÉPHANE
IPC: H04K3/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: The invention relates in particular to a method (100) for jamming the control of a drone (2). For this purpose, the control jamming method (100) comprises a step (102) of generating at least one electromagnetic jamming zone (Z1) such that the control of a drone (2) travelling through the electromagnetic jamming zone (Z1) is disrupted, said electromagnetic jamming zone (Z1) being generated by the emission of an electromagnetic wave emitted by means of a directional antenna (1).
Patent WO-2016092208-A1 (WO)
Title: Composition polymérique de couleur noire adaptée a la soudure laser
Inventor: BENET SYLVAIN
IPC: C08K5/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne une pièce comportant une portion adaptée à être soudée à une portion d'une autre pièce par application d'un rayonnement laser, ladite portion de la pièce étant transparente au rayonnement laser et ladite portion de l'autre pièce étant absorbante pour le rayonnement laser, et ladite portion de la pièce étant de couleur noire et comportant au moins une couche d'une composition comprenant un polymère thermoplastique et au moins un, en particulier au moins deux, notamment trois pigment(s) et/ou colorant(s), pour le(s)quel(s) la transmission dans la lumière visible, au moins dans des régions partielles du spectre, est inférieure à 10% et pour l'infra rouge est supérieure à 10%, notamment supérieure à 20%.
Patent WO-2017093702-A1 (WO)
Title: Produit alimentaire emballe
Inventor: GOURAUD MARIE-LAURENCE
IPC: A47G19/06
Filed: 2016-12-05
Abstract: Un produit alimentaire emballé (100) comprend un récipient alimentaire contenant un aliment. Une boucle autour du récipient alimentaire comprend un récipient accessoire (105) qui contient un accessoire pour consommer l'aliment. Dans le récipient alimentaire (105), un ensemble de lignes de déchirure (205) est agencé pour qu'un seul actionnement manuel provoque une ouverture du récipient accessoire (105) et une ouverture de la boucle.
Patent WO-2017121945-A1 (WO)
Title: Procédé de décontamination d'habitacle de véhicule
Inventor: RAVINDRABALAN NISANTHI
IPC: F24F3/16
Filed: 2017-01-04
Abstract: Procédé de décontamination d'habitacle de véhicule Procédé de décontamination d'habitacle pour décontaminer un habitacle de véhicule automobile comprenant une étape (S01) de détection de concentration en composés polluants dans l'habitacle, une étape (S02) de comparaison de la concentration détectée à un seuil de pollution, une étape de détection d'occupants (S04) pour détecter si un occupant est présent dans l'habitacle si la concentration détectée est supérieure au seuil de pollution, et une étape de décontamination (S06) automatique de l'habitacle s'il est détecté que le véhicule est inoccupé.
Patent WO-2018055255-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de régulation de plusieurs fluides
Inventor: EL AZIZ MADIHA
IPC: G05D7/06
Filed: 2017-09-06
Abstract: Dans un procédé de régulation d'au moins deux fluides, un débit d'alimentation de fluide Q est divisé en n parties, la somme des n parties étant égale à Q, chacune des n parties est envoyée à une de n unités de traitement (P1, P2), chacune des n unités de traitement produit au moins un débit traité (11, 12), au moins un débit traité (11) d'une première des unités de traitement est régulé par des moyens de commande pour maintenir son débit constant à une valeur Q1 en marche nominale, au moins un débit traité (12) d'une deuxième des unités de traitement est régulé par des moyens de commande pour maintenir sa pression constante en marche nominale et en cas de réduction du débit d'alimentation Q, en marche alimentation réduite, si, de préférence uniquement si, le débit du débit traité (12) dans la deuxième unité de traitement de l'étape v) baisse et atteint ainsi un premier seuil minimal de débit, un débit traité (11, 13) dans la première unité de traitement est régulé de sorte que le débit traité ayant une valeur Q1 en marche nominale est réduit à une valeur inférieure à Q1.
Patent WO-2018134504-A1 (WO)
Title: Machine de tri et de comptage
Inventor: BILLARD ANTOINE
IPC: G07D9/00
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention concerne une machine à trier et/ou à compter des objets en vrac, comprenant : - un plateau, tournant, destiné à recevoir les objets en vrac, et à les entraîner en rotation, - un système de ceinture, circulaire en périphérie du plateau, configuré pour constituer un appui latéral pour les objets centrifugés par le plateau tournant, et jusqu'à une sortie, fixe, constituée par une zone périphérique sans appui latéral, au travers de laquelle les objets organisés en file et privés d'appui résistant à la force centrifuge sont éjectés, caractérisé en ce que ledit système de ceinture est tournant, configuré de manière à ce que l'appui latéral crée soit synchronisé à la vitesse de rotation du plateau et tournant conjointement avec ledit plateau.
Patent WO-2019025703-A1 (WO)
Title: Motor vehicle seat cushioning
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B29C33/12
Filed: 2018-07-25
Abstract: The invention relates to cushioning (1) comprising a padding block (2) made of elastically compressible moulded foam, and a sheet (3) for detecting the presence of an occupant, said sheet being connected to an electric cable (4) so as to be able to be integrated into a safety-means activation system, said sheet being housed in said block and said cable protruding from said block, said sheet being disposed in a bag (5) made of thermoplastic film provided with an opening (6), said bag being overmoulded by said block, said cable protruding from said bag through said opening.
Patent WO-2019063917-A1 (WO)
Title: Composite and power transmission belt
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: B29D29/10
Filed: 2018-09-21
Abstract: The invention relates to a composite comprising: - a reinforcing element (10), - an adhesive layer (14) made in an adhesive composition, - an elastomeric body made in an elastomeric matrix comprising an ethylene-alpha olefin elastomer and/or a polychloroprene elastomer. The adhesive composition comprises a resin based on: - a polyphenol comprising an aromatic ring bearing two hydroxyl functional groups in the meta position relative to one another, the two ortho positions of one of the hydroxyl functions being unsubstituted, and/or - a monophenol comprising a six-membered aromatic ring bearing a single hydroxyl function, the two ortho positions being unsubstituted or an ortho position and the para position being unsubstituted, and - a compound comprising an aromatic ring bearing two functions, one of said functions being a hydroxymethyl function, the other being an aldehyde function or a hydroxymethyl function.
Patent WO-2020128280-A1 (WO)
Title: Brain wave analysis device comprising a fabric support element
Inventor: EMERICH PIERRE
IPC: A61M21/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Disclosed is a device (1) for analysing and/or monitoring brain waves configured to be worn by a person (P), in particular during a period when the person (P) is sleeping, the device (1) comprising a support element (2) configured to at least partially surround the person's (P) head so as to be held thereon, characterised in that the support element (2) comprises at least one three-dimensional fabric (3a, 3b, 3d, 3e, 3f).
Patent WO-2020136324-A1 (WO)
Inventor: BERLIOUX LOÏC
IPC: B21F15/06
Filed: 2019-12-18
Abstract: L'invention concerne un poste de sertissage (1) comprenant une pince de sertissage (2) agencée pour venir sertir un manchon (3) autour d'un premier tronçon d'extrémité (5) d'un fil (4) et d'un second tronçon d'extrémité (6) d'un fil (4), ledit poste de sertissage comprenant un sous-ensemble (10) de préparation de manchon qui comporte un dispositif d'alimentation (20) qui fournit un ruban (11) métallique et qui achemine ledit ruban jusqu'à un dispositif de conformation (30) agencé pour déformer plastiquement ledit ruban (11) afin de conférer audit ruban une section transverse (11S) incurvée concave, de sorte à obtenir un ruban préformé (11A), puis jusqu'à un dispositif de coupe (40) qui est agencé pour sectionner un tronçon de longueur dudit ruban préformé (11A) afin d'obtenir une préforme de manchon (12) qu'un outil de chargement (50) vient placer au sein de la pince de sertissage (2).
Patent WO-2022023630-A1 (WO)
Inventor: CLEMENCEAU BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-06-23
Abstract: The invention relates to a method for transferring a thin layer (5) onto a support substrate (1) comprising preparing a support substrate (1) using a preparation method comprising supplying a base substrate (3) having, on a main face, a charge trapping layer (2) and forming a dielectric layer (4) having a thickness greater than 200 nm on the charge trapping layer (2). Once the dielectric layer (4) is formed, the ionised deposition and sputtering of the dielectric layer are simultaneously performed. The transfer method also comprises assembling, by means of molecular adhesion and with an unpolished free face of the dielectric layer (4), a donor substrate to the dielectric layer (4) of the support substrate (1), the donor substrate having an embrittlement plane defining the thin layer (5). Finally, the method comprises breaking the donor substrate at the embrittlement plane in order to release the thin layer (5) and to transfer it onto the support substrate (1).
Patent WO-2022157450-A1 (WO)
Title: Protection for the coils of an electric machine
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H02K55/00
Filed: 2022-01-18
Abstract: The present invention relates to a superconducting electric machine (1), for example an axial or radial flow electric machine, comprising an inductor (3) having superconducting pellets (7) circumferentially distributed about an axis (X) of the electric machine (1), and a flow barrier (12) comprising a superconducting material, said flow barrier (12) being centered on the axis of rotation (X) and extending radially inside the superconducting pellets (7).
Patent WO-2022180324-A1 (WO)
Title: Method for secure exchanges between an access control reader, iot hub and a data processing unit
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: H04L9/08
Filed: 2022-02-17
Abstract: Method (100) for secure communication between a reader (B) and a controller (A) that are configured to communicate with one another, the method comprising the following phases, implemented by the reader (B): a phase (101) of the reader (B) reading a piece of information; a phase (102) of exchanging a public key (B SpubK ) of the reader (B) and a public key (A SpubK ) of the controller (A); a phase (103) of generating a string of session keys; a phase (104) of confirming the string of keys based on the use of a first session key (k 0 ) of the string of session keys, a protocol phase (105) of secure communication between the reader (B) and the controller (A).
Patent WO-2022254117-A1 (WO)
Inventor: MESSIE VINCENT
IPC: G06F21/78
Filed: 2022-05-16
Abstract: Dans les implémentations connues de registres distribués, l'intégralité des transactions liées à un service sont archivées dans des nœuds impliqués dans la mise en œuvre du service. Cela permet de vérifier l'authenticité et l'intégrité des transactions et de s'assurer que le service fourni est conforme. Cela pose un problème pour les nœuds ayant des capacités de stockage limitées, certains registres pouvant atteindre une taille importante et à terme pouvant causer l'impossibilité pour certains nœuds de pouvoir enregistrer de nouvelles transactions provoquant ainsi un problème de contrôle de l'exécution effective des opérations liées à ces transactions. La présente solution permet à certains nœuds impliqués dans la mise en œuvre d'un service de pouvoir vider leur registres locaux sans que cela ne porte atteinte au bon fonctionnement du registre distribué associé. Ainsi, la transparence et l'immuabilité des transactions relatives audit service sont-elles garanties.
Patent WO-2023089274-A1 (WO)
Inventor: FRANTZ CAROLINE
IPC: B64C11/20
Filed: 2022-11-16
Abstract: Module de montage d'une aube de soufflante de turbomachine comprenant: -un dispositif de reprise d'effort d'aube (24), -un support d'aube (22) apte à pivoter autour d' un axe radial (A) et configuré pour être engagé axialement à l'intérieur du dispositif (24), le support et le dispositif assurant mutuellement un serrage du support contre le dispositif et une retenue axiale du support à l'intérieur du dispositif, le support et le dispositif comportant chacun, sur leurs surfaces respectives en coopération, une alternance de portées coniques (22b1, 30d1) et d'évidements (22b2, 30d2) permettant alternativement, d'une part, lorsque les évidements d'une surface sont en correspondance géométrique avec les portées de l'autre surface, de faire coulisser axialement le support par rapport au dispositif et, d'autre part, lorsque les portées des deux surfaces sont en correspondance géométrique les unes avec les autres, d'empêcher tout mouvement de coulissement axial du support par rapport au dispositif.
Patent WO-2023144480-A1 (WO)
Title: Method for managing turbine engine devices using an on-board reader of the radio frequency identification type
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2023-01-10
Abstract: The invention relates to a method for managing devices installed in a nacelle (1) of a turbine engine (2), the devices being provided with radio tags and the turbine engine (2) being fitted with a radio frequency identification reader (8) and with at least two time-reversal antennae (3), which method comprises the following steps: - mapping the electromagnetic field inside the closed nacelle (1) - matching the known position of the devices with the electromagnetic characteristics of their respective radio tags - carrying out an inventory by time-reversal focusing of waves.
Patent WO-2004097023-A1 (WO)
Inventor: KNIGHT MARC
IPC: C12N15/29
Filed: 2004-03-11
Abstract: We describe transgenic plant cells and transgenic plants which have been engineered to become resistant to biotic stress, particularly but not exclusively, said plants are resistant to wounding as a consequence of pathogen attack. We also disclose a stress responsive promoter which responds to wounding and is predominantly root specific.
Patent WO-2005065813-A1 (WO)
Title: Systeme d'echange de chaleur pour reacteur a colonne a bulles a combustible en suspension
Inventor: SORAKER PAL
IPC: F28F9/013
Filed: 2005-01-07
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de chaleur destiné à un réacteur à colonne à bulles à combustible en suspension (11) et comprenant un faisceau de tubes d'échange de chaleur généralement parallèles (16) permettant de transporter un fluide d'échange de chaleur dans le sens longitudinal de la colonne, un collecteur (24) situé au niveau d'une extrémité du faisceau de tubes et permettant d'acheminer le fluide d'échange de chaleur vers les tubes (16) ou d'en extraire le fluide d'échange de chaleur, et deux ou plusieurs sous-collecteurs (25) raccordés au collecteur (24) par l'intermédiaire de conduits de distribution (26). Les sous-collecteurs (25) sont également raccordés aux tubes (16), ce qui permet de raccorder le collecteur (24) auxdits tubes (16). Ces sous-collecteurs (25) sont situés au niveau d'au moins deux positions différentes dans le sens longitudinal des tubes (16) et au niveau d'au moins deux positions différentes dans le sens transversal des tubes (16).
Patent WO-2005093293-A1 (WO)
Title: Ensemble d'engrenages
Inventor: DAVENNE TRISTAN RICHARD GHISLA
IPC: F16H57/00
Filed: 2005-03-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'engrenages permettant de transmettre un couple d'un arbre à un autre. Ledit ensemble comprend deux engrenages montés sur les arbres respectifs qui s'engrènent. L'un des engrenages comprend un élément de moyeu destiné à recevoir l'un des arbres, et un élément annulaire denté monté afin de tourner avec ledit élément de moyeu. Au moins un ressort placé entre l'élément de moyeu et l'élément annulaire présente une rigidité permettant de réduire les vibrations torsionnelles et le bruit induits par la rotation des engrenages par excentricité d'au moins l'un des engrenages.
Patent WO-2006136771-A1 (WO)
Title: Compositions acides en poudre de nettoyage de surface dure
Inventor: HARIHARAN RAMAKRISHNAN
IPC: C11D1/10
Filed: 2006-05-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions en poudre de nettoyage de surface dure qui, lorsqu'elles sont mélangées ou ajoutées à de l'eau ou sont mouillées d'une autre manière, entrent aisément en effervescence de façon à former une mousse, et qui sont particulièrement utiles dans le nettoyage des cuvettes de toilette. En plus d'un effet bénéfique de nettoyage, la composition peut également conférer un effet bénéfique d'aseptisation.
Patent WO-2007068877-A1 (WO)
Title: Procedes et systemes de determination robuste et precise de la profondeur d’un cable metallique dans un trou de forage
Inventor: BARROW HARRY
IPC: E21B47/00
Filed: 2006-11-23
Abstract: L’invention concerne d’une façon générale la mesure de la profondeur d’instruments de puits, tels que des instruments de diagraphie, dans un trou de forage. Selon des modes de réalisation de l’invention, des procédés peuvent consister à placer des transpondeurs le long d’un câble métallique qui peut être utilisé pour suspendre et déplacer un instrument de puits dans le trou de forage, ces transpondeurs pouvant être disposés à des emplacements prédéterminés le long du câble métallique. Un lecteur peut être placé à un emplacement de référence et peut effectuer une lecture lorsqu’un transpondeur passe par l’emplacement de référence, les informations lues pouvant ensuite être utilisées pour déterminer la profondeur de l’instrument de puits dans le trou de forage. L’invention permet en outre d’associer des mesures de profondeur issues des transpondeurs à des mesures issues de roues de mesure de distance placées au contact frottant du câble métallique et/ou de mesures de temps de vol d’impulsions optiques se propageant le long d’un câble à fibre optique couplé au câble métallique, de façon à réaliser une mesure précise et robuste de la profondeur du câble métallique dans le trou de forage.
Patent WO-2008081170-A1 (WO)
Title: Procédé, système et programme informatique pour faciliter les transactions post-vente à l'aide de dispositifs mobiles
Inventor: LODOLO FRANCESCO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-12-28
Abstract: La présente invention concerne une technique pour identifier en toute sécurité des dispositifs pouvant interagir par des protocoles de communication câblés et sans fil. Un objet de transaction est généré. Il contient les détails d'une interaction entre une paire de dispositifs. L'objet de transaction peut ensuite être transféré à d'autres dispositifs pour fournir des détails de l'interaction, permettant ainsi de déterminer l'identité du dispositif d'envoi par le dispositif de réception, ainsi que d'autres informations pertinentes.