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Patent WO-2016181027-A1 (WO)
Title: Installation de flottaison et ses utilisations, module de cuve de pompe et ses utilisations et procédés de maintenance d'une installation de flottaison
Inventor: TÄHKIÖ PEKKA
IPC: B03D1/20
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne une installation de flottaison qui est construite sur une structure à étages modulaire. L'installation de flottaison a un premier étage (I), le premier étage étant l'étage le plus bas de l'installation et comprenant un module de cuve de pompe (1). Le module de cuve de pompe (1) est une unité rigide et autonome apte à être transférée et hissée sous la forme d'une entité intégrée. Le module de cuve de pompe (1) a une hauteur (h1). Le module de cuve de pompe (1) comprend une ossature autonome (2), un réservoir de cuve (4) dans l'espace interne (3) de l'ossature autonome (2) et une pompe (5) en communication fluidique avec le réservoir de cuve (4). L'installation de flottaison comporte un second étage (II), qui est disposé au niveau au-dessus du premier étage (I). Le second étage (II) comprend un module de réservoir (6) qui a une hauteur (h2). Le module de réservoir est configuré pour réaliser une flottaison, pour produire un trop-plein et pour évacuer le trop-plein vers le réservoir de cuve (4). La hauteur (h1) du module du cuve de pompe (1) est 35 à 70 % de la hauteur totale (h1 + h2) du module de cuve de pompe (1) et du module de réservoir (2).
Patent WO-2018091778-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour transporter des déchets de construction
Inventor: JOKILA JARI
IPC: B65F5/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour transporter des déchets de construction, lequel système (1) comprend au moins deux conteneurs (2, 3, 4), dans lesquels les déchets de construction sont destinés à être transportés depuis au moins deux emplacements d'entrée (5, 6) différents, un dispositif d'aspiration (7) qui peut être relié, en une liaison fluidique, aux conteneurs sélectionnés (2, 3, 4) au moyen d'un tuyau d'aspiration (13). Le système comprend en outre un agencement de tuyaux (8) relié aux conteneurs (2, 3, 4) pour former une liaison fluidique entre les conteneurs sélectionnés (2, 3, 4) et les emplacements d'entrée (5, 6), ce par quoi les déchets de construction sont amenés à être transportés depuis les emplacements d'entrée (5, 6) jusque dans les conteneurs sélectionnés (2, 3, 4) au moyen de l'aspiration du dispositif d'aspiration (7).
Patent WO-2019193243-A1 (WO)
Title: Transmission of a short contention resolution identifier
Inventor: SELVAGANAPATHY SRINIVASAN
IPC: H04W74/08
Filed: 2019-03-12
Abstract: Various communication systems may benefit from improved random access procedures. For example, it may be helpful to improverandom access procedure when a network entity does not have any downlink data to transmit.A method, according to certain embodiments, may include receiving at a network entity from a user equipment a short contention resolution identifier. The method mayalso include transmitting from the network entity to the user equipment downlink control information comprising at least the short contention resolution identifier on a physical downlink control channel.
Patent WO-2021089909-A1 (WO)
Title: System and method for presenting notifications on head-mounted display device and external computing device
Inventor: PEUHKURINEN ARI
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-10-22
Abstract: Disclosed is system (100, 200) for presenting notifications on display device (202) and external computing device (204). The display device comprises image renderer (206), external visual indicator (208) and first processor (210), the external computing device comprises display (212) and second processor (214). The system comprises first (102A, 216) and second clients (102B, 218) executing on first processor, third client (102C, 220) executing on second processor, first, second and third clients are configured to generate and render first, second and third user interfaces on image renderer, external visual indicator and display, respectively; and control server (222). The control server is configured to obtain information; detect whether or not notification is to be presented; determine notification type and content; and select clients from amongst plurality of clients and send content on selected clients, wherein selected clients are configured to generate and render their respective user interfaces to present notification substantially simultaneously.
Patent WO-2022200672-A1 (WO)
Inventor: HEIKKILÄ ALEKSI
IPC: B66B5/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: An arrangement, people conveyor system and a method for determining distance between the monitored objects in monitored area with an arrangement comprising at least one sensor (111, 211, 411) configured to observe objects, e.g. people (113, 114), in the monitored area. The method comprises receiving observation data from the at least one sensor (111, 211, 411) indicating location of different objects in the monitored area and determining distances (d) between the monitored objects in the monitored area based on the observation data and/or the determined location of the objects.
Patent WO-2022167729-A1 (WO)
Inventor: CERULLO VINCENZO
IPC: A61K38/17
Filed: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne les domaines des sciences de la vie et de la médecine. En particulier, l'invention concerne un polypeptide de fusion Fc hybride croisé ciblant PD-L1, un polynucléotide codant pour le polypeptide de fusion Fc, et un vecteur comprenant un polynucléotide codant pour le polypeptide de fusion Fc. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant le polypeptide de fusion Fc, le polynucléotide ou un vecteur de la présente invention. En outre, la présente invention concerne une méthode de traitement d'un cancer chez un sujet et le polypeptide de fusion Fc, le polynucléotide, un vecteur ou une composition pharmaceutique destinés à être utilisés dans le traitement d'un cancer. De plus, la présente invention concerne une méthode de préparation du polypeptide de fusion Fc hybride croisé de la présente invention et une méthode de préparation du vecteur de la présente invention.
Patent WO-2022180309-A1 (WO)
Inventor: MALANIN ERKKI
IPC: C08B15/06
Filed: 2022-02-28
Abstract: According to an example aspect of the present invention, there is provided a method of producing cellulose carbamate in an aqueous phase. The method comprises the steps of a) providing a cellulose raw-material; b) providing urea; c) mixing cellulose and urea to provide a mixture; d) subjecting the mixture to a reduced pressure of no more than 350 mbar(a); e) heating the mixture to a temperature of 130 to 150 ºC to subject cellulose to reaction with urea to form cellulose carbamate; f) releasing the pressure; and g) recovering the cellulose carbamate g) recovering the cellulose carbamate, and h) washing the cellulose carbamate with water to remove water soluble nitrogenous compounds wherein the water- soluble nitrogeneous compounds make up at the most 12 %, preferably 6 % or less, of the total weight of cellulose carbamate and water-soluble nitrogenous compounds.
Patent WO-2023037046-A1 (WO)
Inventor: BLOMBERG TOM
IPC: C23C16/455
Filed: 2022-09-05
Abstract: Récipient précurseur, comprenant un premier volume formé par une première chambre pour loger un matériau précurseur, un second volume formé par une seconde chambre et séparé du premier volume par une paroi de séparation, et un conduit traversant la paroi de séparation et s'étendant du premier volume au second volume fournissant le matériau précurseur logé à l'intérieur du premier volume avec un itinéraire vers le second volume suite à une augmentation de pression dans le premier volume. La paroi de séparation est une paroi perméable aux gaz permettant au gaz du premier volume de passer au second volume.
Patent WO-2023152420-A1 (WO)
Title: Appareils optiques activement adaptatifs pour réduire le développement de la myopie
Inventor: MELAKARI KLAUS
IPC: G02B3/14
Filed: 2022-11-16
Abstract: L'invention concerne un appareil optique (100, 300, 400) comprenant des moyens (102) pour déterminer une profondeur optique à laquelle un utilisateur regarde, un élément optique actif (104a, 104b, 200, 302) par œil, des moyens de commande (106a, 106b) pour commander un matériau actif (401) dans l'élément optique actif pour générer une ou plusieurs puissances optiques, et un processeur (108, 310). Le processeur est configuré pour traiter des données, collectées par les moyens pour déterminer, pour déterminer la profondeur optique à laquelle l'utilisateur regarde ; détecter lorsque la profondeur optique à laquelle l'utilisateur regarde est supérieure à une profondeur optique prédéfinie ; et lorsqu'il est détecté que la profondeur optique est supérieure à la profondeur optique prédéfinie, générer un signal d'entraînement pour entraîner les moyens de commande pour commander le matériau actif dans une partie (202) de l'élément optique actif pour produire une puissance optique prédéfinie à l'intérieur de celui-ci, la puissance optique prédéfinie étant une puissance optique négative.
Patent WO-2006040437-A1 (WO)
Title: Safety belt buckle for motor vehicle
Inventor: MAZIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: B60R22/48
Filed: 2005-10-05
Abstract: The invention concerns a safety belt buckle for motor vehicle comprising a male part and a female part characterized in that it comprises electric contacts borne by two tabs (30, 35), a first tab (30) including a V-shaped part with two branches (31, 32) one of which constitutes an electric contact and a convex end (34), the convexities of those two parts facing the second tab (35) which has a V-shaped part with one branch (36, 37) one of which constitutes an electric contact and is designed to bear against the electric contact of the first tab (30), the convex part (34) being designed to co-operate with a strap (10) for controlling the opening of the electric contacts actuated by inserting the male part of the buckle.
Patent WO-2005119035-A1 (WO)
Title: Method and device for controlling an automatic transmission for a motor vehicle
Inventor: ROUDEAU FREDERIC
IPC: F02D41/02
Filed: 2005-05-30
Abstract: The invention relates to an automatic transmission of a power train for a motor vehicle capable of producing a set operating speed and a set power train control in order to attain the engine speed, according to a torque applied to the wheels that is adapted to the wishes of the driver. The inventive device comprises: an input unit (1) that furnishes input data; a control unit having at least two modules according to two distinct driving modes, i.e. an automatic mode (12) and a manual mode with pulse control (13); a processing module (7) for processing the signals furnished by a motor vehicle speed controlling means; a selection module (5) that receives signals from the processing module (7) and from the motor vehicle speed controlling means and being capable of furnishing a selection signal (mode).
Patent WO-2006056712-A1 (WO)
Title: Solid, oral drug form which has been designed to prevent misuse
Inventor: SOULA GERARD
IPC: A61K47/44
Filed: 2005-11-21
Abstract: The invention relates to the field of solid medicaments that are intended for the oral administration of active ingredients.  The aim of the invention is to prevent the improper use of solid, oral medicaments for any user other than the therapeutic use(s) officially approved by the appropriate public health authorities.  More specifically, the invention relates to a solid, oral drug form which is characterised in that it comprises: A) at least one caking agent; and B) at least one viscosifying agent, such as to prevent the misuse thereof.
Patent WO-2006082319-A1 (WO)
Title: Device for braking the rotation of a drive shaft of the leaf of a high-speed door
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: F16D59/00
Filed: 2006-02-02
Abstract: The invention relates to a device for braking the rotation of a drive shaft of the leaf of a high-speed door.  The inventive device consists of a flange (17) which is rotated by a shaft comprising several cavities (19), each of said cavities being equipped with a wall which supports a flyweight (18) in the operating condition and which is inclined in relation to the axis of rotation of the flange by an angle of less than 90°.  Moreover, each cavity comprises a proximal end which is located close to the axis of rotation of the flange and a distal end which is located at a distance from said axis of rotation.  According to the invention, each flyweight (18) moves in a cavity between a position whereby the shaft operates at normal speed, in which the flyweight is disposed in a zone comprising the proximal end of the cavity (19), and a position whereby the operating speed of the shaft (4) exceeds a pre-determined threshold, in which the flyweight (18) is disposed in a zone comprising the distal end of the cavity and actuates means for braking the rotation of the shaft.
Patent WO-2007125230-A1 (WO)
Title: Device for injecting a reducing agent into an exhaust pipe
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F01N3/36
Filed: 2007-03-26
Abstract: Device for injecting a reducing agent into a gas flow formed in an exhaust pipe and orientated towards the exhaust line outlet, comprising – an injector connected to a reducing agent source and formed by a channel for injecting the reducing agent that emerges in the exhaust pipe, the favoured axis of the injection channel being inclined by an angle relative to the favoured axis of the exhaust pipe, - a means for activating a reducing agent jet via the injection channel, characterized in that the favoured axis of the injection channel is orientated to encounter the gas flow in the exhaust pipe and forms an acute or nil angle φ with the favoured axis of the exhaust pipe and the injection device includes a mixing obstacle placed in the exhaust pipe upstream of the injector relative to the direction of the gas flow.
Patent WO-2009027608-A1 (WO)
Title: Beverage receptacle capable of receiving a mobile phone
Inventor: LEGRAND JEAN-PIERRE
IPC: B60R11/02
Filed: 2008-08-18
Abstract: The invention relates to a receptacle (10) capable of receiving an substantially cylindrical vessel (11) comprising means for receiving a mobile phone (30) for maintaining said phone in an inclined position in order to orientate the screen of the mobile phone to the user's view, characterised in that said reception means includes: a first upper portion (20) including a planar surface (21) inclined so as to maintain the upper portion (24) of said phone towards the back, and a second upper portion (22) opposite the first one and including a housing (28) protruding relative to the outer side surface (16) of said receptacle for receiving the lower portion (26) of said phone. The invention also relates to the use of such a receptacle in an automobile.
Patent WO-2010000986-A1 (WO)
Title: Transaction terminal and transaction system comprising such terminals linked to a server
Inventor: NIQUE BENOIT
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: Transaction terminal, comprising an electronic unit for calculating a transaction amount, which is linked to at least one data input facility and a screen for displaying the amount calculated, characterized in that it comprises an advertising announcement unit linked to an announcement display screen and an audience measurement computer unit linked to a camera which is mounted in the vicinity of the announcement display facility and oriented so as to have a field covering a zone of visibility of the screen, the audience measurement computer unit executing a program for processing images originating from the camera, the image processing program incorporating a module for detecting a face turned towards the announcement display screen, a module for counting the detected faces, and a module for measuring the time for which each face is turned towards the screen.
Patent WO-2010004132-A1 (WO)
Title: Method of preparation prior to the welding of lithium-aluminium alloy products
Inventor: EBERL FRANCK
IPC: C22F1/04
Filed: 2009-07-03
Abstract: The invention relates to a method of preparing a lithium-aluminium alloy product in order to fusion-weld it, comprising the following successive steps: (i) a hot-forged product made of an aluminium alloy containing at least 0.8% lithium by weight is supplied; (ii) optionally, the product thus obtained is cold-forged; (iii) at least one surface intended to be welded of the product thus obtained is cleaned; (iv) at least one cleaned surface of the product thus obtained is covered with a coating having, as dry characteristics, an amount of between 0.1 and 5 mg/m 2  and preferably between 0.5 and 4 mg/cm 2  and a concentration of fluorine of at least 10% by weight; and (v) a solutioning operation is carried out at a temperature above about 450°C followed by a tempering of the product thus obtained. The method according to the invention is useful for preventing the formation of porosity in welds, without having to carry out substantial surface descaling.
Patent WO-2009150347-A1 (WO)
Inventor: DELEGUE GERARD
IPC: H04N7/173
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'un guide des programmes dans un service de vidéos à la demande en fonction de l'humeur de l'utilisateur, ledit procédé prévoyant d'élaborer des profils de correspondance entre les vidéos accessibles à la demande et des valeurs de paramètres d'humeur; de demander à l'utilisateur de définir son humeur par sélection des paramètres d'humeur et par attribution de valeurs pour les paramètres sélectionnés; d'utiliser les profils élaborés pour sélectionner une liste de vidéos (7) correspondant aux valeurs des paramètres définissant l'humeur de l'utilisateur; d'établir un guide des programmes relatif à la liste des vidéos sélectionnées (7). L'invention concerne également un système d'établissement d'un guide des programmes dans un service de vidéos à la demande.
Patent WO-2010119210-A1 (WO)
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une pluralité d'actionneurs (15) aptes à déplacer un panneau mobile appartenant à une nacelle d'aéronef, ledit système comprenant au moins deux moteurs (16) aptes à entraîner lesdits actionneurs (15), les deux moteurs (16) étant commandés et alimentés par au moins deux unités de commandes distinctes (33, 35) et les actionneurs (15) étant reliés mécaniquement entre eux par une transmission mécanique (37). L'invention concerne également une nacelle comprenant un tel système d'actionnement.
Patent WO-2011051612-A1 (WO)
Title: Resine alkyde d'origine naturelle et emulsion aqueuse d'une telle resine
Inventor: HENRY FRANCOIS
IPC: C08L67/08
Filed: 2010-10-26
Abstract: La présente invention concerne une résine alkyde synthétisée à partir de produits végétaux d'origine naturelle (monomères, catalyseur, des bloqueurs de croissance de chaînes). Cette résine présente un indice de polydispersité compris entre 1 et 20, une masse molaire comprise entre 3000 g/mol et 100000 g/mol, un indice d'acide compris entre 5 et 15, une viscosité dynamique comprise entre 10 et 50 dPas à 80°C, pour une longueur théorique en huile allant de 25% à 75%, et de préférence entre 25% et 65%. La présente invention concerne également le procédé de préparation d'une telle résine, ainsi qu'une émulsion aqueuse d'une telle résine, permettant ensuite l'élaboration en base aqueuse et en présence de pigments et/ou de charges d'origine naturelle, de peintures ou de revêtements de surface.
Patent WO-2011086296-A1 (WO)
Title: Novel anti-ageing peptides modulating survivin and compositions including same
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2011-01-13
Abstract: The present invention relates to peptide compounds of the general formula (I) R 1  - (AA) n  - X 1  - X 2  - Arg - Glu - Met - Asn - Trp - X 3  - (AA) P  - R 2  modulating the survivin protein. Furthermore, the present invention relates to a cosmetic or pharmaceutical composition, including at least one peptide of the general formula (I), in a physiologically acceptable medium as well as to the use thereof for preventing and/or treating the cutaneous signs of ageing and photo-ageing and for protecting the skin against external aggressions. In addition, the composition according to the invention can be used to prevent and/or limit hair loss and/or stimulate hair growth. Finally, the invention relates to a cosmetic treatment method for preventing and/or controlling the cutaneous signs of ageing or photo-ageing.
Patent WO-2011101593-A1 (WO)
Title: Meuble formant un abri anti sismique
Inventor: NIDAUD CHRISTIAN
IPC: A47B13/02
Filed: 2011-02-16
Abstract: Ce meuble, tel qu'une table (1 ), un bureau ou un pupitre, permet de former un abri anti sismique. Selon l'invention, le meuble comprend au moins deux modules en caisson (2) comprenant chacun : - deux longerons inférieurs (3) et deux longerons supérieurs (4) superposés deux à deux, un longeron inférieur (3) et un longeron supérieur (4) étant communs aux deux modules en caisson, chaque module formant une empreinte en triangle isocèle, - deux montants triangulés (6) interposés entre un longeron inférieur et un longeron supérieur, les longerons inférieurs étant pourvus d'un amortisseur (10) au niveau de la zone de jonction avec les montants triangulés, - un repose-pied (1 1 ) de contreventement présentant une partie horizontale (1 1 a) reliant deux longerons inférieurs (3) adjacents et une partie oblique (1 1 b) reliant deux longerons supérieurs (4) formant repose-pied et surface d'assise, - au moins une traverse (1 2) pl iée en V et s'étendant sur deux modules en caisson reliant les deux longerons supérieurs (4) s'étendant sur deux caissons accolés, - un plateau (14) fixé sur la ou les traverses (12).
Patent WO-2011151572-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de presentation d'un appel entrant dans un reseau ims
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M3/42
Filed: 2011-05-26
Abstract: Ce procédé comporte: une étape (E5) de réception d'un message INVITE comportant une identité publique (IMPU) d'au moins un terminal; une première étape (E10) d'interrogation d'un module de service de localisation pour obtenir au moins une adresse de contact (AoC) d'un terminal enregistré dans ledit réseau IMS avec cette identité publique (IMPU), chaque adresse de contact (AoC) étant susceptible de comporter un paramètre (q) de priorité; une étape (E10) de regroupement desdits terminaux dans au moins un groupe, les terminaux d'un même groupe ayant le même paramètre de priorité; et une phase de présentation d'appel au cours de laquelle l'appel est présenté en parallèle à tous les terminaux d'un même groupe, les groupes étant considérés séquentiellement selon la valeur du paramètre de priorité; et pendant la phase de présentation d'appel: au moins une deuxième étape (E20) d'interrogation dudit module de service de localisation; et une étape (E20) de mise à jour desdits groupes en fonction du résultat de ladite deuxième étape d'interrogation.
Patent WO-2012069727-A1 (WO)
Inventor: GOLDZAK MARIO
IPC: A61B17/72
Filed: 2011-11-10
Abstract: The invention relates to an osteosynthesis pin (2), in particular for a fracture of a calcaneum, which includes a generally cylindrical hollow body (3) comprising an axial bore (4) extending over the entire length thereof, a plurality of through-holes (5) staggered longitudinally relative to one another and intended for attachment screws to pass therethrough, and at least one oblong opening (6) suitable for an ancillary instrument to pass therethrough for repositioning fractured bone fragments.