baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2879430-B1 (FR)
Inventor: NI BO
IPC: F26B21/04
Filed: 2004-12-21
Granted: 2008-12-05
Abstract: The method involves heating crockery in a washing tank (1) of a dishwasher using heating units placed in an adsorption chamber (4) of a drying air processing circuit (3), and stopping the heating unit. The tank is aerated using a fan (9), during drying phase, by allowing air from the circuit and across the chamber. A desiccant cloth placed in the chamber is heated while the crockery is heated.
Patent FR-2920133-B1 (FR)
Inventor: SOULIER PASCAL MARIE PAUL MARCEL
IPC: B64D29/00
Filed: 2007-08-20
Granted: 2009-10-30
Abstract: An actuating device is provided for a locking system which locks one of half-shells of a jet engine nacelle with respect to the other half-shell. The actuating device includes a fixed body in which an actuating rod is translationally and rotationally mounted with respect to the rod's longitudinal axis, and the fixed body has a track cooperating with a follower projecting from the actuating rod. In particular, the actuating rod includes a first end equipped with a handle and a second end connected to the locking system. The track has a middle part running parallel to the longitudinal axis, a first end part and a second end part formed on each side of the middle part, each of the end parts running perpendicular to the longitudinal axis.
Patent FR-2964667-B1 (FR)
Title: Procede de culture d'algues unicellulaires mixotrophes en presence d'un apport lumineux discontinu sous forme de flashs
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12N1/12
Filed: 2010-09-15
Granted: 2014-08-22
Abstract: L'invention se rapporte à un nouveau procédé de culture d'algues unicellulaires mixotrophes, permettant l'enrichissement du contenu lipidique de ces algues, lequel enrichissement est induit par un apport lumineux variable ou discontinu, notamment sous forme de flashs.
Patent FR-2971606-B1 (FR)
Inventor: COQUEUGNIOT HELENE
IPC: G06T17/10
Filed: 2011-02-16
Granted: 2013-03-29
Abstract: The invention relates to a method for modelling a part made of bone tissue, in which: an automated means represents the part with voxels (12), and certain voxels are selected from among the latter to be associated with one surface of the part; for at least some of the selected voxels, the means determines a segment that passes through the centre of the voxel and a point of intersection between the segment and one surface of the voxel, in order to identify a point (H) located on the segment and on or in the voxel; and the means forms a mesh including the identified points (H).
Patent FR-2978076-B1 (FR)
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B23P11/00
Filed: 2011-07-22
Granted: 2013-08-16
Abstract: The method involves providing a shell (10) in an alloy in a form that is close to a final form. The shell is arranged with a face (11) and another face (12) opposed to the former face. Powder of another alloy is deposited by cold projection at supersonic speed on the former face such that another shell (20) in another alloy is formed on the former shell. The latter shell is allowed to be interdependent of the former shell. A set of reliefs is allowed to act as anchoring points (19) of the latter shell with regard to the former shell.
Patent FR-2991128-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de reglage spatio-temporel des permissions de geolocalisation
Inventor: SCHMOLL STEPHANE
IPC: H04W4/021
Filed: 2012-05-25
Granted: 2015-03-27
Abstract: La gestion de la localisation d'un utilisateur d'un appareil, l'appareil comportant un dispositif de géolocalisation de celui-ci pouvant transmettre des données de géolocalisation à un récepteur, comprend : . le paramètrage d'un filtre pour définir au moins un critère spatio-temporel d'accessibilité des données de géolocalisation par le récepteur ; . l'activation, ou la désactivation, par le filtre de la transmission des données de géolocalisation au récepteur en fonction du critère spatio-temporel.
Patent FR-2977808-B1 (FR)
Title: Systeme de separation de composants d'un liquide corporel et procede de realisation d'un tel systeme
Inventor: DORRER CHRISTIAN
IPC: G01N33/49
Filed: 2012-07-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Système (la) comprenant : - un premier substrat (2) ayant une cavité (8) dans la surface principale pour recevoir un échantillon de liquide, - un second substrat (5) ayant une cavité (14) tournée vers le substrat (2) pour recevoir des composants séparés de l'échantillon, - une couche filtrante (4) entre le premier (2) et le second substrat (5), et - une première couche de liaison thermoplastique (3) entre le substrat (2) et la couche (4), les reliant de manière étanche.
Patent FR-3013858-B1 (FR)
Title: Systeme pour l'arret sans risque d'erreur d'un consommateur electrique
Inventor: SCHLECHT MICHAEL
IPC: G05B19/048
Filed: 2014-11-26
Granted: 2020-01-10
Abstract: Système (10) de coupure sans risque d'erreur d'un consommateur électrique, avec au moins un transmetteur de sécurité actif (14) ayant une unité transmettrice de signal électrique (44) produisant un signal de libération (22) représentant une exigence de sécurité, et au moins un dispositif de commande de sécurité (12) séparé dudit transmetteur (14), disposé dans un boîtier (48) et comprenant au moins une entrée (26) pour le signal de libération (22), une unité d'évaluation (52) produisant un signal de sortie dépendant du signal de libération (22) et des chemins de signaux (66, 68). Ledit boîtier (48) comprend un branchement d'entrée (58, 58') pour une tension d'alimentation externe (60) et un branchement d'alimentation (62, 62') fournissant au moins un potentiel reçu par un ou plusieurs branchements dudit transmetteur (14), en référence auquel l'unité transmettrice (44) génère le signal de libération (22), relié à l'unité d'évaluation (52) évaluant le signal de libération (22).
Patent FR-3029925-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau polymere a base de matiere vegetale
Inventor: QUENEUDEC-T'KINT MICHELE
IPC: C08J5/18
Filed: 2014-12-15
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un de préparation d'un matériau polymère plastique ou similaire comprenant les étapes suivantes :on fournit un matériau végétal comprenant des fibres végétales, lesdites fibres végétales comprenant des parois végétales contenant des celluloses, des hémicelluloses, des lignines, et des composés protéiques, on hydrolyse ledit matériau végétal d'une part en immergeant ledit matériau dans un liquide acide, neutre ou basique et d'autre part en chauffant l'ensemble dudit liquide et du matériau végétal de manière à ce qu'il présente une température d'au moins 35 °C, pour obtenir un extrait aqueux desdites fibres végétales; et on récupère ledit extrait aqueux desdites fibres végétales. Selon l'invention, le procédé comprend en outre l'étape suivante : on ajoute un agent gélifiant protéique présentant au moins un polypeptide audit extrait aqueux.
Patent FR-3032868-B1 (FR)
Title: Structure et composition d'un embout de protection non metallique pour chaussure de securite
Inventor: SOULIER LIONEL
IPC: A43B23/17
Filed: 2015-02-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un embout de chaussure de sécurité dont les parois sont composées :D'une enveloppe extérieure (1a) et d'une enveloppe intérieure(1b) reliées entr'elles par des cloisons.(1c) Ces parois et ces cloisons, en matière non métallique possède un module d'élasticité élevé et forment des alvéoles(2) remplies d'élastomère vulcanisable à chaud (3)Cette structure est particulièrement destinée aux éléments de protection contre les pressions et les impacts. Les applications principales sont les embouts de protection pour chaussures, les casques, les gilets, les jambières.
Patent FR-3034948-B1 (FR)
Title: Lampe de projection led, legere, mince et impermeable
Inventor: ZHU JIANJUN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-06-15
Granted: 2019-08-23
Abstract: Une lampe de projection LED mince, légère et extrêmement imperméable est décrite, constituée d'une coque (1) et d'un garde-vue (2). Ladite coque (1) est équipée à l'intérieur d'un réflecteur (4) et d'une source lumineuse (5) et le garde-vue (2) est directement isolé et fixé à l'extrémité ouverte de la coque (1). Grâce à cette structure, la lampe de projection LED est facile à installer, elle a une structure simple avec moins de pièces, elle est légère et mince et présente un effet imperméable satisfaisant.
Patent FR-3026161-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: KANEKO SUSUMU
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: Une lampe pour véhicule (1) est décrite. La lampe pour véhicule (1) comporte une pluralité de sources de lumière (10) agencées en une rangée ; un guide de lumière (20) configuré pour recevoir la lumière émise par les sources de lumière (10) sur sa surface arrière, et pour émettre la lumière par sa surface avant. Le guide de lumière (20) comporte : une base (22) ayant une surface arrière s'étendant dans la direction de l'agencement de la pluralité de sources de lumière (10) ; une pluralité de projections de surface arrière (24) faisant saillie depuis la surface arrière de la base (22) ; et une pluralité de projections de surface avant (26) faisant saillie depuis la surface avant de la base. Les projections de surface arrière et les projections de surface avant (26) sont agencées dans la direction de l'agencement de façon à être séparées les unes des autres, et sont respectivement réalisées sous forme d'une pluralité d'aires de formation de projection (28). Chacune des projections de surface avant (26) possède une forme polyédrique incluant une pluralité de faces qui se succèdent dans sa direction circonférentielle.
Patent FR-3050176-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: B64D29/08
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ensemble (23) propulsif comprenant :         - une turbomachine (27), et         - une nacelle (24) comprenant :         o une enveloppe (26) annulaire entourant la turbomachine (27) et délimitant avec celle-ci un compartiment nacelle ;         o une ouverture pratiquée dans l'enveloppe (26) annulaire et permettant d'accéder au compartiment nacelle ;         o un capot (30) mobile par rapport à l'enveloppe (26) et mobile entre une position de fermeture dans laquelle le capot (30) mobile obture l'ouverture et une position de maintenance dans laquelle le capot (30) mobile est écarté de l'ouverture pour permettre l'accès au compartiment nacelle, et o un équipement électrique comprenant au moins un boîtier (34) et un organe (36) de connexion,         dans lequel l'un du boîtier (34) et de l'organe (36) de connexion est monté sur le capot (30) mobile et l'autre du boîtier (34) et de l'organe (36) de connexion est monté sur l'enveloppe (26) annulaire.
Patent FR-3050134-B1 (FR)
Title: Dispositif de rupture de zones d'attache sur des boites pliables et installation de fabrication comprenant un tel dispositif de rupture
Inventor: CHIARI MAURO
IPC: B26F3/00
Filed: 2016-04-18
Granted: 2018-04-20
Abstract: Ce dispositif de rupture (1) comprend :         - un organe presseur supérieur (2)         - une partie de support (4) de la pile comprenant plusieurs organes de transport (10) de la pile selon une direction de transport (X),         - un organe presseur inférieur (6) agencé sous les organes de transport (10).         Les organes de transport (10) sont juxtaposés selon une direction transversale (Y). Deux organes de transport (10) juxtaposés sont écartables. L'organe presseur inférieur (6) a :         i) deux plateaux inférieurs (6.1, 6.2) adjacents et écartables, et ii) un actionneur inférieur de translation (6.3) pour déplacer les plateaux inférieurs (6.1, 6.2) pour faire coïncider la fente de rupture (2.0) avec une ligne ruptible.
Patent FR-3051751-B1 (FR)
Title: Adaptateur de raccordement de l’extremite libre d’un bras d’essuie-glace, ensemble comportant un tel adaptateur et un bras d’essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention propose un adaptateur (12) pour le raccordement d'un balai d'essuie-glace à une extrémité en forme de crochet d'un bras d'essuie-glace, adaptateur comprenant deux ailes latérales verticales (40) entre lesquelles est reçu le crochet, un corps (44) qui relie les deux ailes latérales, une première protubérance (100) qui fait saillie transversalement vers l'intérieur pour coopérer avec une face d'extrémité avant d'un crochet d'une première dimension, et une deuxième protubérance (110) portée par l'aile latérale (40) qui fait saillie transversalement vers l'intérieur pour coopérer avec une face d'extrémité d'un crochet d'une deuxième dimension, caractérisé en ce que chaque protubérance (100, 110) est montée mobile par rapport à l'aile latérale (40) qui la porte entre une position de repos dans laquelle elle fait saillie transversalement vers l'intérieur, et une position escamotée transversalement vers l'extérieur.
Patent FR-3053762-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: RUBIA JUAN-ANTONIO
IPC: F21Y115/15
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile mettant en œuvre au moins une diode électroluminescente organique (1). Le module comporte au moins un fil conducteur (28) reliant un premier plot conducteur (14) de ladite au moins une diode électroluminescente organique (1) à un deuxième plot conducteur (30) d'un support (2) dans lequel ladite au moins une diode électroluminescente organique (1) est accueillie.
Patent FR-3054784-B1 (FR)
Title: Presentoir de lunettes sur rails
Inventor: FROGER REGIS
IPC: A47F7/02
Filed: 2016-08-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1) de lunettes (10), comprenant : - un support (2) ; - au moins un rail (3) destiné à supporter des éléments de présentation (5) pour présenter des lunettes ; - des entretoises (4) s'étendant à partir du support en présentant une première extrémité couplée sur le support ; - des moyens de couplage par emboîtement aptes à coupler une deuxième extrémité des entretoises à une face arrière du rail, les moyens de couplage par emboîtement comportant pour chaque entretoise : - un premier élément (61) présentant des premiers moyens de clipsage (71) ; - un deuxième élément (62) présentant des deuxièmes moyens de clipsage (72) complémentaires des premiers moyens de clipsage.
Patent FR-3055034-B1 (FR)
Title: Fixation a anneau lubrifiant pour pose en interference et procede d'assemblage au moyen d'une telle fixation
Inventor: BERTHOU ALEXANDRE
IPC: F16N11/00
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte sur une fixation (10) pour assembler au moins deux éléments de structure comprenant un perçage, la fixation comportant une tête élargie (12) et un fût (14) présentant avant installation un diamètre extérieur (D1) supérieur à un diamètre intérieur (Ds) du perçage, et une portion de blocage comprenant un filetage ou des gorges annulaires. La fixation comprend en outre un anneau sacrificiel (20 ; 30) lubrifiant sur la surface extérieure de fixation, s'étendant au moins entre une extrémité distale du fût et une extrémité proximale de la portion de blocage, ledit anneau présentant avant installation de la fixation dans la structure un diamètre extérieur supérieur à un diamètre du perçage. L'invention s'applique à l'assemblage de structures d'aéronefs.
Patent FR-3058426-B1 (FR)
Title: Procede d'ancrage et de lestage pour la pose enterree d'une cuve ou d'une citerne dans le sol sujet a la presence d'eau ainsi que dalle prefabriquee permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BAUDRY GERALD
IPC: E02D27/36
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-04-12
Abstract: Procédé d'ancrage et de lestage pour la pose enterrée d'une cuve (4) dans un sol sujet à la présence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - préfabriquer en usine une série de dalles d'ancrage et de lestage (1,1. 1,1.2), en les équipant chacune, sur leur face supérieure (2) d'organes d'ancrage (6) scellés dans des positions appropriées pour faciliter l'amarrage d'une cuve (4), - transporter une dalle préfabriquée (1, 1.1, 1.2) vers une fosse de pose enterrée et la positionner horizontalement au fond de cette fosse, de sorte que sa face supérieure (2)soit tournée vers l'extérieur, positionner une cuve (4) au-dessus de cette dalle préfabriquée (1, 1.1, 1.2), et - amarrer cette cuve (4) aux organes d'ancrage (6).
Patent FR-3062172-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un flux d'air et d'un flux de gaz d'echappement recircules et module d'admission d'air correspondant
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F02M35/104
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (5) d'un flux d'air et d'un flux de gaz d'échappement recirculés, ledit dispositif (5) étant configuré pour être rapporté sur la culasse (3) d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, ledit dispositif (5) comportant un collecteur d'admission (11) configuré pour distribuer le flux d'air dans la culasse (3), et un rail de distribution (13) de gaz d'échappement recirculés. Selon l'invention, le collecteur d'admission (11) est réalisé en matière plastique, et le rail de distribution (13) est réalisé en matière métallique et est intégré au collecteur d'admission (11). L'invention concerne également un module d'admission d'air comprenant un tel dispositif de distribution (5).
Patent FR-3062379-B1 (FR)
Title: Recipient de peinture comportant une valve d'admission d'air optimisee
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B65D51/16
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) jetable, destiné à contenir au moins un composant liquide à pulvériser et présentant un fond (3), au moins une paroi latérale (2) périphérique s'étendant à partir du fond (3) jusqu'à une extrémité ouverte espacée et en regard dudit fond (3), lequel est pourvu d'un dispositif d'évent obturable (6), caractérisé en ce que le dispositif d'évent obturable (6) comprend une ouverture (7) formant un passage d'air, ménagée dans le fond et une valve rotative (8) montée sur une face externe (3a) dudit fond (3) dans le prolongement de l'ouverture (7), pour obturer et pour libérer le passage d'air.
Patent FR-3062620-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de la consigne de couple aux actionneurs d'un groupe motopropulseur hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W30/19
Filed: 2017-02-09
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé d'élaboration de la consigne de couple aux actionneurs d'un groupe motopropulseur (GMP) hybride pendant un changement de rapport, dans lequel les actionneurs sont placés en dehors des phases de changement de rapport sous le contrôle exclusif d'un calculateur d'actionneurs (ECM, HEVC) qui impose à ces derniers des requêtes de couple réparties en application d'une une loi de gestion de l'énergie satisfaisant une demande du conducteur traduite en demande de couple global aux roues indépendamment du rapport réel de démultiplication de la transmission, et dans lequel les requêtes de couple aux actionneurs sont prises en main temporairement par un calculateur de la transmission pendant changements de rapport, caractérisé en ce que le calculateur de transmission : - construit par anticipation une consigne de couple anticipée aux roues en fin de changement de rapport, prenant en compte le prochain rapport de transmission, - impose dès le début du changement de rapport, une répartition de couple entre les actionneurs, déterminée en fonction du prochain rapport, et - et gère la transition du couple appliqué aux actionneurs, vers des consignes anticipées sur le prochain rapport.
Patent FR-3063067-B1 (FR)
Title: Dispositif individuel de protection
Inventor: BARDIANI ALEXANDRE
IPC: B63C9/125
Filed: 2017-02-22
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif individuel de protection (1) d'un utilisateur, qui comprend un corps (3) comprenant une enveloppe (4) et des moyens de liaison adaptés pour lier le dispositif individuel de protection (1) à un utilisateur et une vessie (2) adaptée pour contenir un volume gazeux. La vessie (2) est configurée pour passer d'une configuration de stockage dans laquelle la vessie (2) est dégonflée et pliée à une configuration de protection dans laquelle la vessie (2) est gonflée et dépliée. La vessie (2) comprend au moins une portion coulissante (22) adaptée pour coulisser sur au moins un élément de guidage du corps (3) lors du passage de la vessie (2) en configuration de protection.
Patent FR-3063252-B1 (FR)
Title: Systeme d’occultation d’une vitre de vehicule
Inventor: FINOT EMMANUEL
IPC: B60J7/00
Filed: 2017-02-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur un système d'occultation (3) d'une surface vitrée d'un véhicule, ladite surface vitrée présentant une longueur de vitre à occulter, ledit système d'occultation (3) comprenant : - un premier tube enrouleur (31) présentant un premier axe d'enroulement (311), - un deuxième tube enrouleur (32) présentant un deuxième axe d'enroulement (321), ledit premier axe d'enroulement (311) et ledit deuxième axe d'enroulement (321) étant espacés d'une distance prédéterminée, - une courroie (33), configurée pour former une boucle fermée autour du premier tube enrouleur (31) et du deuxième tube enrouleur (32), et - une toile (30) comprenant une première extrémité fixée à ladite courroie (33) et une deuxième extrémité libre, ladite toile (30) étant adaptée pour s'enrouler de façon simultanée autour du premier tube enrouleur (31) et du deuxième tube enrouleur (32).
Patent FR-3065662-B1 (FR)
Title: Noyau pour la fabrication d'une aube de turbomachine
Inventor: QUACH DANIEL
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un noyau (10) utilisé pour la fabrication par fonderie à la cire perdue d'une aube de turbomachine, comprenant un élément principal (12) et au moins un premier élément secondaire (14) comportant chacun une partie fonctionnelle et une partie non fonctionnelle. Selon l'invention, la partie non fonctionnelle de l'élément principal (12) et la partie non fonctionnelle dudit au moins un premier élément secondaire (14) sont assemblées et conformées de manière à coopérer en glissement l'une avec l'autre dans une direction longitudinale (L) s'étendant entre un pied et un sommet d'aube et à rotation autour de cette direction longitudinale (L).
Patent FR-3066308-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'endurance d'une memoire reinscriptible non volatile et dispositif de programmation d'une telle memoire
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C13/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'endurance d'une mémoire réinscriptible non-volatile comprenant une pluralité de cellules mémoire (10) comportant chacune un empilement ordonné d'une électrode inférieure (12), d'une couche de matériau diélectrique (13) et d'une électrode supérieure (11), le matériau diélectrique de chaque empilement étant apte à commuter entre un état fortement résistif (HRS) et un état faiblement résistif (LRS), ou inversement, pour permettre une écriture dans la cellule mémoire ou un effacement de ladite cellule mémoire. Ce procédé comporte les opérations suivantes : - à la fin de chaque cycle d'écriture et d'effacement de la cellule mémoire, lecture de conditions d'effacement de ladite cellule mémoire au cours de la dernière opération d'effacement du cycle, et comparaison desdites conditions d'effacement lues avec une valeur d'effacement médiane prédéterminée ; et - détermination de conditions d'écriture de la cellule mémoire à partir des résultats de la comparaison, lesdites conditions d'écriture étant appliquées aux électrodes de l'empilement lors des opérations d'écriture du cycle d'écriture et d'effacement suivant afin de limiter la génération de défauts dans le matériau diélectrique.