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Patent WO-2013076419-A1 (WO)
Title: Cooking appliance comprising a filtration accessory capable of occupying two positions
Inventor: PINEL MARCEL
IPC: A47J37/12
Filed: 2012-11-20
Abstract: - The invention relates to a cooking appliance, notably an electric fat fryer, comprising a housing (1) housing a vat (2) designed to accept a cooking bath, and a removable filtration accessory (3) able to occupy a position in which it is lowered into the vat (2) and a raised position, the filtration accessory (3) comprising bearing members (10). - According to the invention, the bearing members (10) rest on the casing (1) outside the vat (2) when the filtration accessory (3) is in the raised position, the casing (1) comprising external lateral shapings (20) that house the bearing members (10) when the filtration accessory (3) is in the lowered position.
Patent WO-2013175119-A1 (WO)
Title: Billes riches en son et leur utilisation pour la fabrication de produits boulangers ou pâtissiers complets
Inventor: BREDON FREDERIC
IPC: A21D2/36
Filed: 2013-05-22
Abstract: Bille riche en son pour la fabrication d'un produit boulanger ou pâtissier complet, susceptible d'être obtenue par extrusion d'une pâte préparée à partir d'une formule pulvérulente comprenant les éléments suivants, dans des teneurs pondérales exprimées en pourcentage pondéral par rapport à la masse totale de ladite formule pulvérulente : son 50 – 85% remoulage 15 – 35% farine 0 – 35%
Patent WO-2014053738-A1 (WO)
Title: Disque de friction d'embrayage
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: F16D13/68
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un disque de friction (1) d'embrayage comportant au moins deux garnitures de friction (2, 2') annulaires opposées, fixée chacune sur un support (4, 4'), et des moyens élastiques (3) agencés entre les supports (4, 4') de manière à autoriser leur rapprochement ou leur écartement axial. Chaque support (4, 4') comporte une languette de fixation (6) à un moyeu central (12), située en périphérie interne du support (4, 4'). Chaque languette de fixation (6) est maintenue axialement entre le moyeu (12) et une rondelle de bridage (18) fixée au moyeu (12), de façon à éviter la déformation de la languette (6) en fonctionnement.
Patent WO-2014068227-A1 (WO)
Title: Method for implementing a device for displaying a real image
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: G03B21/56
Filed: 2013-10-28
Abstract: A method for implementing a head-up display (HUD) device for displaying a real image in a passenger compartment comprising a glazing, in particular a laminated glazing, said device comprising a source emitting a beam of UV-visible or IR laser radiation or light emitting diode radiation, directed towards a portion of said glazing comprising a luminophore absorbing said radiation to re-emit a light in the visible domain, the illumination of said portion by the beam making it possible to display a real image on the glazing.
Patent WO-2014191691-A1 (WO)
Title: Hollow vane and associated production method
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B23P11/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: A hollow vane, consisting of a main portion (1), of which the cavity (4) is closed by a cover (5), is produced by expanding the main portion (1) relative to the cover (5), for example by means of differential thermal expansion, then by placing the cover (5) at the bottom (11) of the opening (8) of the cavity (4), before allowing the main portion (1) to close again, closing a nesting between a protrusion (6) at the bottom of the cover (5) and a widening (10) at the bottom of the opening (8). This avoids disadvantages relating to the use of welding, glue or indeed assembly parts.
Patent WO-2016009115-A1 (WO)
Title: Article chaussant à structure améliorée
Inventor: BOUCHER Béatrice
IPC: A43B23/16
Filed: 2015-07-07
Abstract: Article chaussant (1) qui comprend une première enveloppe (21), la première enveloppe (21) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un bord latéral (26) et un bord médial (27), et en hauteur depuis un fond (28) jusqu'à une extrémité supérieure (29). L'article chaussant (1) comprend une pièce fonctionnelle (71, 111, 121) disposée en regard de la première enveloppe (21), ainsi qu'un moyen de positionnement de la pièce fonctionnelle (71, 111, 121) par rapport à l'enveloppe (21).
Patent WO-2015118250-A1 (WO)
Title: Dispositif de prehension amovible d'un recipient culinaire a pince de serrage
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: A47J45/07
Filed: 2015-02-02
Abstract: B.1308 ABREGE DISPOSITIF DE PREHENSION AMOVIBLE D'UN RECIPIENT CULINAIRE APINCE DE SERRAGE Le dispositif de préhension amovible d'un récipient culinaire, comporte deux organes (3, 4) formant une pince de serrage d'une paroi du récipient culinaire (R),l'un des organes (4) étant fixe et portant une surface d'appui (40) et l'autre organe (3) étant mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée, ledit organe mobile comportant une extrémité coudée vers le bas qui forme un mors de la pince de serrage. Selon l'invention, l'organe (3) mobile est agencé pour, lors du serrage de la pince, se déplacer selon une direction de translation (5) vers le bas formant avec la normale (N) à la surface d'appui (40), dans un plan médian à la surfaced'appui (40) et contenant ladite direction de translation (5), un angle d'inclinaison (α) compris entre 0 et 90°. Figurepour l'abrégé: figure1B
Patent WO-2016001576-A1 (WO)
Title: Method for customized assistance with on-line consultation of computer documents by physically disabled persons, means for implementing the method and use thereof
Inventor: LAURENT AMAURY
IPC: G06F40/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: The invention relates to a method for customized assistance with on-line consultation, from an access terminal, of computer documents by a physically disabled person, wherein said method includes at least the following steps: a) characterising the type and degree of disability of the user; b) defining and recording the display characteristics which the HTML pages of the computer documents should have in order to make consultation possible; c) collecting, by means of an indexing robot, each HTML page of the computer documents available for on-line consultation; d) comparing the display characteristics of the pages collected in step c) with those defined in step b), by means of a processing and analysis module; e) analysing, by means of the processing and analysis module, the display characteristics only of the HTML pages in which the display characteristics do not match those defined in step b); f) identifying on each HTML page to be processed, the elements that are likely to impede the consultation by the disabled person and associating a CSS tag characterising the appearance that each HTML page should have; g) making the necessary modifications to an HTML page; h) storing the processed files for at least one given disability; and i) displaying, for a person with the defined disability, the computer documents capable of being consulted. The invention also relates to a means for implementing the method as well as to the use thereof.
Patent WO-2016034817-A1 (WO)
Title: Dispositif de conduit de liquide pour lave-vitre
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conduit de liquide pour lave-vitre, comprenant un fut (1), un premier tuyau flexible (3), un deuxième tuyaux flexible (5A-5B), un premier raccord (2) et un deuxième raccord (4A-4B), caractérisé en ce que le fut (1) est monté rotatif autour d'un axe de rotation (50), et en ce que lesdits premier (2) et deuxième raccords (4A-4B) sont configurés pour mettre en liaison fluidique respectivement le premier tuyau flexible (3) et le deuxième tuyau flexible (5A-5B), d'une part, et le deuxième tuyau flexible (5A-5B) et le fut (1), d'autre part, de façon à ce que, lorsque le fut (1) tourne autour de l'axe de rotation (50), le deuxième raccord (4A-4B) se déplace dans un plan orthogonal à l'axe de rotation (50), et le deuxième tuyau flexible (5A-5B) se déplace dans un plan parallèle à l'axe de rotation (50). L'invention concerne également un dispositif lave-vitre comprenant un tel dispositif de conduit de liquide.
Patent WO-2017098106-A1 (WO)
Inventor: BENZRIHEM VINCENT
IPC: B62D35/02
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur aérodynamique (7) pour roue de véhicule automobile, comprenant: - une paroi déflectrice (15) monté mobile sur un support (11) entre d'une part une position escamotée, dans laquelle, à l'état monté ladite paroi déflectrice (15) est relevée par rapport au support (11), et d'autre part une position déployée, dans laquelle, à l'état monté, ladite paroi déflectrice (15) est abaissée par rapport au support (11), et - un actionneur (19) relié à ladite paroi déflectrice (15) et configuré pour déplacer ladite paroi déflectrice (15) entre les positions escamotée et déployée.
Patent WO-2018065679-A1 (WO)
Title: Engrenage a circonférence variable
Inventor: GUIGAN FRANCK 75017 PARIS FRANCE
IPC: F16H3/42
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'engrenage à diamètre variable comporte plusieurs dentures 31 et 32 coopérant successivement au cours d'une révolution avec un autre moyen d'engrènement 4 dit engrenage secondaire. Dans une version préférée, une denture 31 est reliée mécaniquement à l'arbre principal par un moyen qui permet de faire varier sa distance à l'axe de rotation de cet arbre, et par une roue libre 3100 qui permet à une denture de se synchroniser avec la précédente avant de rencontrer l'engrenage secondaire. Des dents dites de synchronisation 3110 et 3111 entrent en contact avec l'engrenage secondaire 4 avant la denture 31 proprement dite, pour assurer cette synchronisation. Les dentures tournent dans le même plan, chacune ne comportant qu'une seule dent qui est un roulement à bille ou à aiguilles, et la circularité de l'engrenage est assurée par des joues coniques à écartement variable, qui n'ont pas de fonction motrice.
Patent WO-2018154195-A1 (WO)
Title: Utilisation de matrices polymeres odorantes pour litieres
Inventor: CHELLE RENÉ
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-02-26
Abstract: La présente invention est située dans le domaine de produits odorants destinés à lutter contre les mauvaises odeurs des litières pour animaux. L'invention a trait à une utilisation d'une pluralité de matrices polymères solides à caractère lipophile, en mélange avec au moins des supports solides granulaires d'origine minérale ou végétale, lesdites matrices étant constituées de polymères lipo-absorbants au sein desquelles est incorporé un principe actif liquide odorant, dont la diffusion atmosphérique à partir desdites matrices assure la lutte contre des mauvaises odeurs émanant des matières fécales et des composés issus de la décomposition, par des microorganismes, de l'urine contenue dans ladite couche de litière.
Patent WO-2018154241-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la réduction de la consommation en carburant d'un moteur
Inventor: ALLEMEERSCH JEAN MARC
IPC: F23K5/08
Filed: 2018-02-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la réduction de la consommation en carburant d'un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, du type comportant un organe d'induction (1) de forme sensiblement tubulaire destiné à être monté autour d'un conduit (5) dans lequel circule le carburant, pour y créer un champ électromagnétique à partir d'un courant alternatif reçu d'une alimentation électrique. Il est caractérisé en ce que ledit organe d'induction (1) comporte un manchon (3) agencé pour recevoir un enroulement de fil (4) raccordé à ladite alimentation électrique, ledit manchon (3) étant logé dans une coquille tubulaire (7) conçue apte à assurer le respect des normes en termes de compatibilité électromagnétique par ledit dispositif.
Patent WO-2019102149-A1 (WO)
Title: Tyre for passenger vehicle
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2018-11-22
Abstract: The invention aims to improve the rolling resistance of a passenger vehicle tyre (1), without adversely affecting grip and behaviour while decreasing the mass. According to the invention, the tread (2) has a radial height HS of 5 mm to 8 mm, a volume groove ratio TEV of 22% to 30%, a total volume VCP of the main recesses (241) equal to at least 80% of the total volume VC of the recesses (24), and comprises an elastomeric compound having a glass transition temperature Tg of -22°C to -5° C, a Shore A hardness of 45 to 65 and a dynamic loss tgδ at 23°C of 0.13 to 0.39. Finally, the metal reinforcements of the working layers (41, 42) are steel monofilaments having a cross-section S with a smallest measurement, Dmin, of 0.20 mm to 0.50 mm, distributed according to a density dT of 100 threads/dm to 200 threads/dm, each working layer (41, 42) having an average radial thickness ET of D+0.1 mm to D+0.6 mm, with D being the diameter of the circle circumscribed at the cross-section S of the reinforcement.
Patent WO-2019162622-A1 (WO)
Title: Method for compensating for a brake torque in the event of a short-circuit failure in the power inverter of an assist motor
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D5/04
Filed: 2019-02-21
Abstract: A method for controlling a power steering system of a vehicle, comprising a steering wheel, and an inverter (1) powering an assist motor (2), when a short-circuit failure is detected between a phase (U, V, W) of the assist motor and an electric line (14, 15, 16) of the inverter (1), characterised in that it comprises: - a configuration step intended to determine, for a magnetic field of the assist motor (2), a controllable zone (ZC) and a non-controllable zone (ZNC), - a step of compensating for a space-average brake torque in the controllable zone.
Patent WO-2020021178-A1 (WO)
Inventor: CHEVRIER JEAN-BAPTISTE
IPC: F24S25/632
Filed: 2019-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (100) pour solidariser un panneau (10) sur un rail (20) de structure porteuse, comprenant : Une bride (30) métallique de section en forme de C définissant une mâchoire supérieure (31), un fond (32) et une paroi inférieure (33), et comprenant une mâchoire inférieure (34) mobile, disposée entre la mâchoire supérieure (31) et la paroi inférieure (33); les mâchoires (31,34) étant destinées à enserrer un bord (1) du panneau (10); Au moins un tampon (40) en mousse plastique solidaire d'une face interne de chacune des mâchoires (31,34), et comportant une surface libre collable sur le bord (1) du panneau (10) lorsque les mâchoires (31,34) enserrent ledit bord (1); Une agrafe (50) métallique comprenant au moins une languette de fixation (51) flexible destinée à entrer en contact avec la paroi inférieure (33) lorsque l'agrafe (50) est insérée dans un espace d'emboitement (39) défini par la mâchoire inférieure (34), le fond (32) et la paroi inférieure (33) de la bride (30), et à assurer le maintien de l'agrafe (50) dans ledit espace d'emboitement (39).
Patent WO-2020174198-A1 (WO)
Inventor: GRAIL GAËL
IPC: B29C70/22
Filed: 2020-02-28
Abstract: Method for creating a component (10) from a preform (12) comprising a network (18) of fibres (16a, 16b) having, after the shaping of the preform, an out-of-register angle, comprising the following steps: - defining an orthogonal local frame of reference with respect to the network before the shaping of the preform, - defining a natural local frame of reference with respect to the network after the shaping of the preform, - defining a linked frame of reference with respect to the network, - expressing a tensor of the stiffnesses of the woven composite material in said natural local frame of reference, - constructing a tensor of the deformations in the orthogonal local frame of reference, - expressing, in the linked frame of reference, the tensor of the deformations constructed beforehand in the orthogonal local frame of reference, - calculating a tensor of the stresses in the natural local frame of reference on the basis of the behaviour law that is dependent on the stiffnesses tensor expressed in the natural local frame of reference and on the deformation tensor expressed in the linked frame of reference, - expressing, in the orthogonal local frame of reference, the stresses tensor calculated beforehand using the behaviour law, - expressing the stiffnesses tensor, already expressed in the natural local frame of reference, in the orthogonal local frame of reference, - constructing a tangent operator, for a numerical solution using the finite-element method comprising components which are equal to those of the stiffness tensor previously expressed in the orthogonal local frame of reference, - establishing an optimized configuration for the network of fibres (16a, 16b) on the basis of at least the stresses tensor expressed in the orthogonal local frame of reference before the shaping of the preform, and - locally adapting the fibres (16a, 16b) of the network (18) before impregnating said network.
Patent WO-2020260822-A1 (WO)
Inventor: BENNOUNA SAAD
IPC: H02K7/14
Filed: 2020-06-24
Abstract: The invention relates to a motor support (16) for a motor-fan unit of a vehicle ventilation system, comprising two coaxial rings (20; 22), a decoupling element (24) between the two coaxial rings (20; 22), and an element (26, 28) for limiting the tilting of the inner ring (20) relative to the outer ring (22). The limiting element comprises a finger (26) which projects from a first ring (20) and is received in a housing (28) in the second ring (22). Two axial stops (32; 34) are formed in the housing (28) in order to limit the movement of the finger (26) in the housing (28) in the direction of the axis (A) of the two rings (20; 22). Elastomer material (271, 272) is arranged between the finger (26) and each of the axial stops (32; 34), in contact with the finger (26) and each of the axial stops (32; 34).
Patent WO-2021074501-A1 (WO)
Title: Prise d'escalade associee a un element de radio-identification
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: A63B69/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: L'invention concerne une prise d'escalade (10), présentant un corps polymérique (11), associée à un élément de radio-identification (12a) comportant : une puce électronique intégrant un numéro d'identification de ladite prise d'escalade (10), une antenne configurée pour alimenter ladite puce électronique par couplage électromagnétique de sorte à transmettre ledit numéro d'identification à un dispositif de lecture externe, et une couche protectrice recouvrant ladite puce électronique et ladite antenne, ledit élément de radio- identification (12a) étant intégré dans ledit corps polymérique (11) de ladite prise d'escalade (10), ladite couche protectrice étant constituée en polysulfure de phénylène avec une épaisseur minimum comprise entre 0.5 mm et 2 mm.
Patent WO-2022229534-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'un système d'arrêt-démarrage automatique de moteur dans un groupement de véhicules par peloton
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G05D1/02
Filed: 2022-03-24
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d'un système d'arrêt-démarrage automatique de moteur dans un groupement de véhicules par peloton L'invention concerne un procédé de contrôle de système d'arrêt-démarrage automatique de moteur dans un groupement de véhicules par peloton. A cet effet, un premier véhicule (10) dudit groupement reçoit des premières informations représentatives de cinématique d'au moins un deuxième véhicule (11, 12) dudit groupement selon un mode de communication véhicule vers tout, dit V2X. Le premier véhicule (10) obtient des deuxièmes informations représentatives d'un environnement dudit groupement et transmet, selon le mode de communication V2X à destination dudit au moins un deuxième véhicule (11, 12), au moins une requête de contrôle de système d'arrêt-démarrage automatique de moteur en fonction desdites premières informations et desdites deuxièmes informations.
Patent WO-2022248780-A1 (WO)
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60L58/10
Filed: 2022-03-30
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de gestion énergétique d'une batterie (3) de servitude au lithium-ion, ledit procédé (100) comportant les étapes de : - déterminer (102), en fonction d'une température batterie mesurée, une tension de contrainte maximale et une tension de contrainte minimale acceptables pour la batterie (3); - déterminer (103) une consigne de tension à appliquer aux bornes de ladite batterie (3) pour maintenir un état de charge prédéterminé, ladite consigne de tension étant fonction de la température batterie mesurée; - déterminer (104) une consigne de tension sécurisée en limitant ladite consigne de tension par ladite tension de contrainte maximale et ladite tension de contrainte minimale; - transmettre (106) ladite consigne de tension sécurisée à un générateur de tension (6) agencé pour piloter la tension aux bornes de ladite batterie (3) conformément à ladite consigne de tension sécurisée.
Patent WO-2004088314-A1 (WO)
Title: Selection par criblage compartimente
Inventor: GRIFFITHS ANDREW DAVID
IPC: C40B50/08
Filed: 2004-03-31
Abstract: Il s'agit d'un procédé visant à identifier des composés se liant à un composant cible d'un système biochimique ou modulant l'activité de la cible. Pour ce procédé: a) on compartimente les composés en microcapsules les associant à la cible, de façon qu'un seul sous-ensemble du répertoire soit représenté en plusieurs exemplaires dans l'une ou l'autre des microcapsules, puis: b) on identifie le composé qui se lie à la cible ou qui en module l'activité. L'invention permet ainsi un criblage de vastes répertoires de molécules pouvant servir de fils conducteurs à la mise au point de médicaments.
Patent WO-2004103741-A1 (WO)
Title: Vehicule amphibie
Inventor: DARBY CHRISTOPHER PAUL
IPC: B63B39/06
Filed: 2004-05-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule amphibie de déjaugeage comprenant au moins un volet compensateur au niveau de l'arrière. Un système de commande (50) du véhicule comprend une unité de commande de changement de mode (62) et une unité de commande (64) du volet compensateur. L'unité de commande (62) informe l'unité de commande (64) qu'un événement de changement de mode a lieu. L'unité de commande (64) rétracte le volet compensateur si le changement de mode consiste en un passage du mode marin au mode terrestre; et déploie le volet compensateur si le changement de mode consiste en un passage du mode terrestre au mode marin, afin d'aider le véhicule à s'élever à la surface. L'unité de commande peut également rétracter le volet compensateur si le véhicule recule; et le déployer si un changement est effectué d'un déplacement arrière à avant. Le système de commande du véhicule peut se connecter à des commandes et des capteurs destinés à des roues rétractables pouvant utiliser des entretoises hydropneumatiques. Des protections contre des fautes et/ou une opération de commutation erronée du système sont prévues. Des éléments de découplage des roues sont utilisés et un découpleur d'entraînement marin peut être également ajouté.
Patent WO-2005020760-A1 (WO)
Title: Beds and mattresses
Inventor: SPINKS SIMON PAUL
IPC: A47C23/04
Filed: 2004-08-24
Abstract: A bed or mattress including a plurality of springs which, or some at least of which, are movable in their axial directions so as to vary the compression of the springs or some at least of said springs, without materially or substantially changing the position of the upper surface of the bed or mattress. The bed or mattress will include a base formed as a single structure or of a plurality of sections movable independently of one another so that the compression of the springs may be varied in selected areas or in a selected area of the bed or mattress.
Patent WO-2005045167-A1 (WO)
Title: Ecran pour batiment ou element similaire
Inventor: PARKER GERALD
IPC: E06B9/28
Filed: 2004-11-03
Abstract: La présente invention concerne un écran comprenant des lames effilées s'étendant généralement horizontalement qui sont tenues ensemble espacées par des colonnes verticales, ces colonnes comprenant des éléments effilés s'étendant généralement verticalement et parallèlement et dont la forme permet d'emboîter les lames.