baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077403-B1 (FR)
Title: Procede de conception d’une architecture de taches applicative d’une unite de controle electronique avec un ou des cœurs virtuels
Inventor: CLARAZ DENIS
IPC: B60R99/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'une architecture de tâches applicative d'une unité de contrôle électronique basée sur un système d'exploitation Autosar adaptable à plusieurs microcontrôleurs (5, 5a). Préalablement à une association avec un microcontrôleur (5, 5a), il est procédé à une élaboration de l'architecture de tâches applicative en utilisant au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2) différent du ou des cœurs (C0, C1, C2) du microcontrôleur (5, 5a), les différentes tâches étant affectées respectivement sur ledit au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2), et il est effectué une association dudit au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2) avec le ou les cœurs (C0, C1, C2) du microcontrôleur (5, 5a) pour une attribution de tâches affectées audit au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2) au cœur ou entre les cœurs (C0, C1, C2) du microcontrôleur (5, 5a).
Patent FR-3085681-B1 (FR)
Title: Fonctionalisation et renforcement a l'etat sec et a l'etat humide d'un materiau cellulosique par un polysaccharide oxyde
Inventor: GAFFIOT LAURIC
IPC: D21H21/18
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne des composés, notamment à base de polysaccharides s'absorbant sur un matériau cellulosique. La présente invention concerne en particulier l'application de tels composés à titre d'agent de renforcement de matériaux cellulosiques, à l'état humide et/ou sec.     L'invention concerne des composés comprenant une association d'au moins un polysaccharide adsorbé sur un matériau cellulosique, ledit polysaccharide comprenant au moins deux unités monosaccharides différentes, formant des premières et deuxièmes unités monosaccharides, lesdites deuxièmes unités monosaccharides étant ramifiées sur une chaine comprenant au moins lesdites premières unités monosaccharides, au moins certaines des deuxièmes unités monosaccharides étant non cycliques et porteuses de fonctions aldéhydes, lesdites fonctions aldéhydes formant possiblement des fonctions hémiacétales avec des fonctions hydroxy du matériau cellulosique.
Patent FR-3087830-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et une piece de raidissement metallique
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure en matériau composite, - une attache (9) de pied (16) d'aube (7) - deux plateformes (26), s'étendant de part et d'autre de l'échasse (17), et - deux amortisseurs (30), rapportés sur la face radiale externe (20) de l'attache (9) de part et d'autre de l'échasse (17), chaque amortisseur (30) venant en appui à la fois contre la face radiale externe (20) de l'attache (9), l'échasse (17) et l'une des plateformes (26).
Patent FR-3081164-B1 (FR)
Title: Encre minerale pour impression par jet d'encre sur subtrat mineral
Inventor: GUEDON THIBAULT
IPC: H05B6/12
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne une encre minérale pour impression par jet d'encre sur substrat minéral. L'encre minérale comprend : une fritte de verre, un solvant organique, un agent dispersant, un agent tensioactif et une fritte de verre comprenant les constituants suivants dans les limites pondérales définies ci-après exprimées en pourcentages massiques de la fritte de verre : 35 à 50 % de SiO2, 15 à 25 % de Al2O3, 1,5 à 4 % de Li2O, 22 à 32 % de B2O3, 0 à 2 % de Na2 O, 2 à 5 % de K2O, 1 à 5 % de CaO, 1 à 4 % de ZrO2.
Patent FR-3089498-B1 (FR)
Title: Système de guidage pour l’atterrissage d’un drone
Inventor: VILLIERS ERIC
IPC: B64F1/20
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention vise un procédé de guidage automatique d’un drone (10) pour un atterrissage du drone (10) sur une plateforme d’accueil et de recharge (20), le drone comprenant un premier moyen lumineux (12A) et un deuxième moyen lumineux (12B), le premier moyen lumineux (12A) et le deuxième moyen lumineux (12B) étant fixés en deux points distincts du drone (10), la station recevant des images capturées par une caméra (30), ledit procédé comprenant : l’analyse des images capturées par la caméra (30) pour localiser les premier et deuxième moyens lumineux (12A, 2B), la détermination de la position et de l’orientation du drone (10), la génération de consignes de pilotage destinées au drone (10), configurées pour le guider vers la plateforme d’accueil et de recharge (20), l’émission desdites consignes à destination du drone (10), la réception et la mise en œuvre desdites consignes par le drone (10). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093471-B1 (FR)
Title: Traverse inferieure de baie de pare-brise
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-02-11
Abstract: TRAVERSE INFERIEURE DE BAIE DE PARE-BRISE L’invention porte concerne une traverse inférieure de baie (101) de pare-brise pour véhicule automobile. Cette traverse (101) comprend une tôle emboutie (103) en forme de poutre qui présente un rebord longitudinal formant une surface de réception (117) du pare-brise, et des moyens de renfort (121) de cet embouti (103). Ces moyens de renfort (121) sont en particuliers disposés sous la surface de réception (117) du pare-brise et prennent appui sur la tôle emboutie (103) de manière à, lors d’un choc piéton, limiter une déformation de la tôle emboutie (103) et absorber une partie de l’énergie du choc.  Fig 3
Patent FR-3094613-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A46B11/00
Filed: 2019-04-08
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 et des picots 14 s’étendant en saillie par rapport à l’embase. Au moins une pluralité de picots 14 présentent chacun une tension superficielle variable dans le sens de sa longueur. Une portion distale d’application 20 de chaque picot de ladite pluralité de picots présente une tension superficielle supérieure à celle d’une portion proximale 22 dudit picot.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3095150-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une piece en carbone et d’une piece metallique en deux etapes
Inventor: CHAUMAT VALÉRIE
IPC: B23K1/19
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé d’assemblage comprenant les étapes successives suivantes :a) Dépôt d’un matériau d’apport (30), de préférence, à base d’étain sur une pièce (10) en carbone, b) Chauffage jusqu’à une température d’étalement supérieure ou égale à 700°C et inférieure ou égale à 900°C, de manière à faire fondre le matériau d’apport (30) et l’étaler sur la pièce en carbone (10), c) Refroidissement de l’ensemble de manière à solidifier le matériau d’apport (30) sur la première pièce en carbone (10),d) mise en contact d’une deuxième pièce (20) métallique, à base de titane ou à base d’un alliage CrCo, avec le matériau d’apport (30) solidifié,e) Chauffage jusqu’à une température d’assemblage supérieure ou égale à 500°C et inférieure à ou égale à 720°C, de manière à faire fondre le matériau d’apport (30), f) Refroidissement de manière à former un joint de brasure entre la première pièce (10) et la deuxième pièce (20), et à assembler la première pièce (10) et la deuxième pièce (20). Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3096925-B1 (FR)
Title: Procede de cuisson de pneumatique utilisant une membrane de cuisson comprenant trois zones de drainage agencees par ordre croissant de profondeur
Inventor: PIALO FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de cuisson d’un pneumatique au cours duquel on déploie à l’encontre de la surface intérieure (5) dudit pneumatique une membrane de cuisson (2) dont la surface de contact (4) est pourvue d’une structure de drainage (30) qui comprend des canaux d’évacuation d’air (C31, C32, C33) et qui se subdivise en une première zone de drainage (31) qui vient se plaquer contre la zone de sommet (11) du pneumatique, une seconde zone de drainage (32) qui vient se plaquer contre la zone de flanc (12), et une troisième zone de drainage (33) qui vient se plaquer contre la zone de bourrelet (13), et qui est telle que la profondeur moyenne des canaux (C33) de la troisième zone de drainage (33) est strictement supérieure à la profondeur moyenne des canaux (C32) de la seconde zone de drainage (32), elle-même strictement supérieure à la profondeur moyenne des canaux (C31) de la première zone de drainage (31). Figure pour l’abrégé = Fig. 1
Patent FR-3099323-B1 (FR)
Title: Outil portatif doté d’un moyen de mesure de la couverture d’un réseau de communication radio dans un environnement, et procédé de mesure
Inventor: BOISARD SIMON
IPC: H04B17/318
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: Outil portatif doté d’un moyen de mesure de la couverture d’un réseau de communication radio dans un environnement, et procédé de mesure L’invention concerne un outil portatif (1) comportant un moteur électrique, un module de géolocalisation (17) apte à générer des données de localisation de l’outil au sein d’un environnement déterminé, un module de communication radio (16) avec au moins un appareil distant, et un module de mémorisation (6), l’outil comporte en outre un moyen de mesure (4, 6) des signaux radio échangés avec le module de communication radio et un moyen de génération d’au moins une information représentative de la couverture radio d’un réseau de communication mettant en relation au moins cet outil portatif et au moins l’appareil distant, ledit moyen de mémorisation enregistrant au moins un groupe de données comportant une information de localisation et l’information représentative de la couverture radio, ces deux données étant prises au même moment. De cette manière, la qualité de la communication radio est utilisée pour évaluer la couverture d’un réseau de communication et mesurer d’endroit en endroit la qualité de cette couverture.    Figure de l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3100296-B1 (FR)
Title: Tambour de frein composite
Inventor: DOREMUS ERIC
IPC: B60T1/06
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne une couronne de frottement (1) pour tambour de frein (1), de préférence pour tambour de frein composite dans lequel la couronne de frottement (1) forme un insert de surmoulage par procédé de fonderie d’un métal, par exemple un alliage d’aluminium, la couronne de frottement (1) :présentant un axe de symétrie (X-X), etcomprenant une bande (10) de tôle métallique, de préférence une bande de tôle d’acier, ladite bande (10) :présentant une forme annulaire autour de l’axe de symétrie (X-X), la forme annulaire ayant été formée par roulage de la bande (10), etcomprenant au moins une protubérance (12) ayant été formée par poinçonnage de la bande (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3101443-B1 (FR)
Title: Télescope équipé d’un dispositif de réglage de l’inclinaison et de la position d’un miroir
Inventor: BOROT ANTONIN
IPC: G02B26/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-08
Abstract: Télescope comportant : un corps creux, un système optique positionné dans le corps creux, lequel système optique comprend au moins un miroir, un dispositif de réglage de l’inclinaison et de la position du miroir, caractérisé en ce que le dispositif de réglage comporte: un chariot mobile en translation dans le corps creux, un plateau support du miroir, lequel plateau est solidarisé au chariot au moyen d’une articulation permettant une modification de l’inclinaison dudit plateau, le chariot est entraîné en translation au moyen d’un mécanisme vis/écrou, le mécanisme vis/écrou est actionnable au moyen d’un bouton de réglage préhensible depuis l’extérieur du corps, le bouton de réglage est monté mobile en rotation dans une pièce de carter, le bouton de réglage est agencé de sorte qu’une rotation dudit bouton entraîne le déplacement en translation du chariot, le bouton de réglage est associé à un organe de butée adapté pour coopérer avec un organe de butée complémentaire aménagé dans la pièce de carter, de manière à limiter la rotation dudit bouton et le déplacement du chariot, au moins un actionneur est monté mobile dans le chariot et qui agit sur le plateau support, de sorte qu’un déplacement dudit actionneur entraîne une modification de l’inclinaison ledit plateau, lequel actionneur est actionnable depuis l’extérieur du corps creux, depuis la pièce de carter.
Patent FR-3101889-B1 (FR)
Title: Procede de separation selective du cobalt
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B23/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de séparation sélective de cobalt comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’une solution à traiter contenant des ions cobalt et des ions additionnels choisis parmi des ions métalliques, des ions de métaux alcalins et/ou des ions de terres rares, la solution ayant un pH allant de 1,5 à 4,- ajout d’un sel de peroxomonosulfate à la solution à traiter, moyennant quoi on fait précipiter sélectivement les ions cobalt sous forme d’oxyhydroxyde de cobalt.     Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3102869-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un document textuel enrichi en associant des expressions d’un texte avec des informations explicatives, et dispositifs associés
Inventor: BERTHAUT MARION
IPC: G06F3/0481
Filed: 2019-10-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé d’affichage d’un document textuel enrichi en associant des expressions d’un texte avec des informations explicatives, et dispositifs associés Il est proposé un procédé d’affichage d’un document textuel enrichi qui comporte les étapes suivantes : détermination (3.1) au cours d’une première lecture du document textuel d’au moins une expression présentant une difficulté cognitive, recherche (3.6) au cours d’une seconde lecture du texte situé avant ladite expression d’un élément textuel associé à cette expression et offrant une explication plus détaillée de cette expression, enrichissement (3.7) du texte en associant à l’au moins une expression présentant une difficulté cognitive ledit élément textuel, affichage (3.10) du document textuel en reproduisant à la fois l’au moins une expression présentant une difficulté cognitive et l’élément textuel affiché et, en affichant un lien graphique entre cette expression et cet élément textuel. De cette manière, un lecteur ayant des difficultés à lire un texte qui comporte des expressions présentant une difficulté cognitive reçoit des informations explicatives qui l’aide à mieux comprendre la signification de ces expressions.  Figure d’abrégé = figure 3
Patent FR-3103499-B1 (FR)
Title: Anode sacrificielle de protection contre la corrosion d’une cuve de liquide, cuve et procédé associés
Inventor: CARON ADÈLE
IPC: C23F13/10
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une anode sacrificielle (14) comprenant :-un barreau (16) de matériau consommable destiné à entrer en contact avec un liquide électroconducteur,-une tête d’anode (18) destinée à être en contact mécanique et électrique avec une cuve destinée à contenir ledit liquide,caractérisée en ce que l’anode comprend, entre le barreau et la tête, un assemblage (20) configuré pour connecter électriquement de manière permanente le barreau à la tête d’anode, ledit assemblage comprenant dans sa partie terminale en contact avec la tête d’anode une pièce électriquement conductrice (24) en contact permanent avec la tête d’anode, la pièce (24) comprenant une portion élastiquement déformable (24a) en contact permanent avec la tête d’anode et qui est apte à être élastiquement déformée sous une action extérieure afin d’interrompre provisoirement le contact entre la portion et la tête d’anode.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3105585-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque avec réduction du déséquilibre électrique
Inventor: EYMARD JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Module photovoltaïque avec réduction du déséquilibre électrique Un aspect de l’invention concerne un module photovoltaïque (100) comportant un groupe de cellules photovoltaïques (11, 12, 13, 14) dans lequel la face avant (AV) de la première cellule photovoltaïque (11), la face arrière (AR) de la deuxième cellule photovoltaïque (12), la face arrière (AR) de la troisième cellule photovoltaïque (13) et la face avant (AV) de la quatrième cellule photovoltaïque (14) sont disposées dans un même plan (P1), et sont connectées par :                                   au moins un premier élément d'interconnexion (21) connectant la face avant (AV) de la première cellule photovoltaïque (11) avec la face arrière (13b) de la troisième cellule photovoltaïque (13) ;                 au moins un deuxième élément d'interconnexion (22) connectant la face avant (12a) de la deuxième cellule photovoltaïque (12) avec la face arrière (14b) de la quatrième cellule photovoltaïque (14) ;                 au moins un élément de rééquilibrage (3) reliant le premier élément d'interconnexion (21) et le deuxième élément d'interconnexion (22) ;                           les faces arrière (AR) des première et deuxième cellules photovoltaïques (11, 12) étant connectées entre elles et les faces avant (AV) des troisième et quatrième cellules photovoltaïques (13, 14) sont connectées entre elles.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108987-B1 (FR)
Title: Capteur de courant de type Rogowski rapide et immune aux dérives en tension
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01R15/18
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Capteur de courant de type Rogowski rapide et immune aux dérives en tension Circuit électrique de mesure (100) d’un courant (I) circulant dans un conducteur (COND) comprenant :  - 2xN bobines (110 à 113), N étant un entier supérieur ou égal à 2, reliées en série entre elles ; et  - un élément de filtrage (120 à 123) d’un mode commun associé à chacune des 2xN bobines, chaque élément de filtrage étant placé en parallèle de la bobine associée et étant apte à réaliser un filtrage de mode commun des 2xN bobines,  un noyau (180) des 2xN bobines ayant une perméabilité relative inférieure à 10, et parmi les 2xN bobines, N bobines étant enroulées dans un sens opposé au sens d’enroulement des N autres bobines.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109390-B1 (FR)
Title: Procédé de production de granulés combustibles par vapocraquage amélioré par utilisation de biomasse hétérogène
Inventor: QUINTERO-MARQUEZ ADRIANA
IPC: C10L9/08
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention a trait à la production de biomasse vapocraquée sous forme de granulés noirs (black pellet) dans le domaine des biocombustibles solides. Plus particulièrement, elle concerne la production de granulés noirs à partir d’une biomasse hétérogène. L’objectif est de produire des granulés noirs présentant une bonne tenue mécanique, une bonne résistance à l’eau ainsi qu’un pouvoir calorifique accru.
Patent FR-3111008-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure à chambre plasma
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif de coupure à chambre plasma L’invention concerne un dispositif de coupure comprenant : , un élément conducteur (40) et un piston (30) mobile, le piston (30) étant apte à se déplacer entre une première position de passage du courant dans l’élément conducteur (40) et une deuxième position de coupure du courant, le piston (30) étant configuré pour rompre l’élément conducteur (40) lors de son passage de sa première position à sa deuxième position, le piston (30) étant positionné dans une cavité de réception (12a) d’un élément de réception (12) lorsque ledit piston (30) est dans sa deuxième position, caractérisé en ce que l’élément de réception (12) comprend en outre au moins une cavité additionnelle (50) distincte de la cavité de réception (12a) et reliée à ladite cavité de réception (12a) par au moins un canal (51), ledit au moins un canal (51) étant ouvert lors de la rupture de l’élément conducteur (40) par le piston (30).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112129-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour former un pack
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: B65D75/02
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Dispositif de conditionnement pour former un pack L’invention concerne un dispositif (1) de conditionnement de produits, comprenant au moins un premier contenant (2A) et un deuxième contenant (2B) destinés chacun à contenir un produit, le premier contenant (2A) et le deuxième contenant (2B) étant destinés à être regroupés pour former un pack, chacun du premier contenant (2A) et du deuxième contenant (2B) étant pourvu d’une étiquette (3) formant un fourreau dans lequel est reçu le premier contenant (2A) ou le deuxième contenant (2B), caractérisé en ce que chaque étiquette (3) présente au moins une face d’accroche (31) et au moins une face de réception, la face d’accroche (31) de l’étiquette (3) du premier contenant (31) étant solidarisée à la face de réception de l’étiquette (3) du deuxième contenant (2B) par des moyens de liaison frangibles entre ladite face d’accroche (31) et ladite face de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113474-B1 (FR)
Title: Piece comprenant un revetement abradable et procede de fabrication associe
Inventor: FERNANDES NICOLAS
IPC: F16J15/447
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-10-07
Abstract: PIECE COMPRENANT UN REVETEMENT ABRADABLE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE L’invention concerne une pièce (12) destinée à coopérer par frottement avec une autre pièce (13) pour former un joint à labyrinthe (11), la pièce (12) comprenant :  un substrat (14) métallique présentant une surface (14a), un revêtement (15) formé d’un matériau abradable agencé sur la surface (14a) du substrat (14), etune couche d’adhésif (16) polymérisable agencée entre le substrat (14) et le revêtement (15) pour solidariser le revêtement (15) au substrat (14).  Figure d’abrégé : 3
Patent FR-3122671-B1 (FR)
Title: Procédé d’utilisation d’une enceinte de défroissage mobile
Inventor: DJERORO AMAR
IPC: D06F73/00
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention décrit un procédé d’utilisation d’une enceinte de défroissage (10) mobile pour le défroissage d’au moins un article de tissu destiné à être placé dans l’enceinte de défroissage (10), comprenant les étapes successives suivantes :  - (E1) première vaporisation par génération et injection de vapeur dans l’enceinte de défroissage (10) à un débit de première vaporisation pendant une durée de première vaporisation non nulle ;  - (E2) deuxième vaporisation par génération et injection de vapeur dans l’enceinte de défroissage (10) à un débit de deuxième vaporisation pendant une durée de deuxième vaporisation non nulle, dans laquelle le débit de deuxième vaporisation est strictement inférieur au débit de première vaporisation ; et  - (E3) séchage par soufflage d’air chaud dans l’enceinte de défroissage (10) pendant une durée de séchage non nulle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129616-B1 (FR)
Title: Machine d’usinage et de contrôle de soudure d’un colis de matière radioactive
Inventor: BECHE PIERRE
IPC: B23C3/00
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une machine (1) d’usinage et de contrôle d’une soudure d’un colis de transport, d’entreposage, et/ou de stockage de matière radioactive. La machine (1) d’usinage et de contrôle comprend un châssis tournant (3), un outil rotatif de coupe et un dispositif de contrôle (6). Le châssis tournant (3) est configuré pour être posé sur le colis, en étant mobile en rotation relativement au colis. L’outil rotatif de coupe est configuré pour usiner la soudure. L’outil rotatif de coupe est raccordé mécaniquement au châssis tournant (3). Le dispositif de contrôle (6) est configuré pour contrôler la soudure et détecter un défaut de la soudure après usinage. Le dispositif de contrôle (6) est fixé au châssis tournant (3).   Figure 1