baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908674-A1 (FR)
Title: Photo-mask cleaning and depolluting device, has measurement device including unit to receive and isolate light beam reflected by membrane for determining deformation of membrane based on displacement of impact zone of reflected beam
Inventor: FAVRE ARNAUD
IPC: B08B11/00
Filed: 2007-01-29
Abstract: The device has a commanding unit (14) for controlling a pumping unit (12) and a purge gas source (13) based on a signal (d) from a contact-less deformation measurement device. The measurement device has a laser source (3) to generate an incident light beam (I) and direct the beam to a flexible membrane (1). The measurement device has a reception unit (5) to receive and isolate a light beam (4) reflected by the membrane for determining deformation of the membrane based on displacement of an impact zone of the reflected beam. An independent claim is also included for a method of cleaning and depolluting an object.
Patent FR-2914483-A1 (FR)
Title: Upper and lower internal equipments handling device for pressurized water nuclear reactor, has movable part moved between high utilization position, in which movable part protrudes above fixed part and retracted low position
Inventor: RAIMBAULT GATIEN NICOLAS
IPC: G21C19/10
Filed: 2007-03-26
Abstract: The device (1) has a fixed part comprising four posts (15) vertically placed in a service position of the device, and a set of fixation devices (20) e.g. roto-lock type bayonet system, provided for fixing equipments. A movable part is moved between a high utilization position, in which the movable part protrudes above the fixed part and a retracted low position. The fixed part has a plate (2) arranged above the posts and integrated with the posts, and the movable part has a rod (21) parallel to the posts and slidingly mounted through a hole (23) formed in the plate.
Patent FR-2916846-A1 (FR)
Title: Weigh-crush installation for weighing cattle animal, has chassis with sensor mounted in suspension on suspension devices at ground, and bottom board with modules that are fixed with lateral panels
Inventor: POUILLON LAURENT
IPC: G01G17/08
Filed: 2007-05-30
Abstract: The installation has a carrying chassis (1) including longitudinal ad transversal beams arranged in an upper surface of a lower external base frame for receiving an energy absorbing unit (2) made of an elastomer material. A bottom board has a galvanized sheet modules for forming shutters (3a, 3b) articulated at its base by hinges. The modules are fixed with lateral panels. The chassis has a traction sensor, and is mounted in suspension on sealed suspension devices at ground, where the chassis is in a parallelepiped configuration.
Patent FR-2917769-A1 (FR)
Title: Articulation d'un capot de vehicule automobile
Inventor: LUNA JEAN DAVID
IPC: B62D25/18
Filed: 2007-06-25
Abstract: Articulation (1) d'un capot (2) de véhicule automobile () caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un moyen d'indexation et/ou de fixation (6) d'au moins un élément de carrosserie avant (7) du véhicule sur la structure de caisse (8) du véhicule.
Patent FR-2919141-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de donnees applicatives
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04L29/02
Filed: 2007-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données, dans le cadre d'une communication établie entre au moins deux entités.Selon l'invention, un tel procédé comprend :- une étape de réception par une entité réceptrice d'un message requérant des données dites applicatives, émis par une entité émettrice, ledit message incluant :- un identifiant de typologie, désignant un type de message prédéfini ;- une information représentative desdites données applicatives à obtenir ;- une étape d'identification d'au moins un serveur, dit serveur de localisation, apte à localiser lesdites données applicatives à obtenir en fonction de ladite information représentative et dudit identifiant de typologie.
Patent FR-2924980-A1 (FR)
Title: Pneumatique allege comportant une couche de sommet radialement interieure a la structure de carcasse
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C9/04
Filed: 2007-12-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une structure de renfort de type carcasse ancrée de chaque côté du pneumatique à un bourrelet par l'intermédiaire d'au moins un élément de renforcement circonférentiel, chaque bourrelet se prolongeant radialement vers l'extérieur par un flanc, les flancs rejoignant radialement vers l'extérieur une bande de roulement, et comportant sous la bande de roulement une structure de renforcement de sommet constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 10 degres et 60 degres , dite couche de travail.Selon l'invention, au moins une couche de travail est radialement intérieure à au moins une couche de carcasse, dans les flancs, le pneumatique comporte au moins deux portions de couches d'armature de carcasse axialement adjacentes s'étendant sur une distance radiale au moins égale à 50 % de la distance radiale entre une extrémité d'épaulement et l'extrémité radialement intérieure de l'élément de renforcement circonférentiel radialement le plus à l'intérieur, au moins au niveau du plan équatorial, les éléments de renforcements de l'armature de carcasse forme un angle avec la direction circonférentielle inférieur à 80 degres et les éléments de renforcements de la couche de travail sont croisés avec les éléments de renforcement de la structure de renfort de type carcasse d'un angle supérieur à 40 degres .
Patent FR-2925424-A1 (FR)
Title: Center console for fascia of e.g. automobile, has gate rotatably moved around axis between closed and open positions, and including air conditioning control placed in upper half of console, where axis is located in lower half of console
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60R7/06
Filed: 2007-12-20
Abstract: The console (12) has controlling units constituted of an air conditioning control (18), an auto radio (20) and a window regulator or seat or mirror positioning control (22). A gate (32) is rotatably moved around a rotation axis (34) to pass from a closed position, in which the gate is arranged vertically, to an open position in which the gate is inclined to give free access to a storage case (36) in a form of a trough arranged behind the gate. The gate includes an air conditioning control placed in an upper half of the console, where the axis is positioned in a lower half of the console.
Patent FR-2925739-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prevention des collisions au sol pour aeronefs.
Inventor: MORBEY JOAO
IPC: G08G5/04
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention a pour objet de déterminer un risque de collision au sol entre un aéronef et un autre objet. L'aéronef comprend au moins un détecteur de proximité (125) et un système de communication adapté à établir une communication entre plusieurs points, au moins un des points pouvant être extérieur à l'aéronef. Après avoir reçu (205) au moins une indication du détecteur de proximité relative à la présence d'un objet, un signal représentant une alarme sonore liée à la détection de l'objet est générée puis transmise au système d'alerte. De façon avantageuse, une comparaison est effectuée entre l'indication reçue du détecteur de proximité et certains paramètres de l'aéronef (210), le signal représentant une alarme sonore liée à la détection de l'objet étant généré en réponse au résultat de cette comparaison.
Patent FR-2932159-A1 (FR)
Title: Rampe d'eclairage pour aeronef
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64D25/20
Filed: 2008-06-05
Abstract: L'invention concerne une rampe d'éclairage pour aéronef comprenant une pluralité de sources lumineuses (2) électriques, et un circuit électronique de commande (3) comportant des moyens accumulateurs (4) aptes à alimenter électriquement lesdites sources lumineuses, caractérisée en ce qu'elle comprend une enveloppe (1, 15) étanche à l'eau qui enferme les sources lumineuses et le circuit de commande, est adaptée pour rendre la rampe d'éclairage apte à flotter à la surface de l'eau avec les sources lumineuses orientées vers le haut, et comporte des moyens (16) de fixation réversible pour une fixation réversible de la rampe d'éclairage dans un rail de réception d'un aéronef, lesquels moyens de fixation réversible sont aptes à libérer la rampe d'éclairage dudit rail, notamment en cas de crash en mer.
Patent FR-2932262-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la puissance absorbee par un compresseur au demarrage d'une installation de climatisation
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B1/04
Filed: 2008-06-09
Abstract: Procédé d'estimation de la puissance Wsh absorbée par un compresseur (11) de fluide réfrigérant au démarrage d'une installation de climatisation, ladite installation comprenant un circuit dit haute pression situé entre la sortie du compresseur (11) et l'entrée d'un organe (12) de détente du fluide réfrigérant. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes consistant, après démarrage de l'installation de climatisation, à : (a) calculer la dérivée dHP/dt des variations de la pression HP du fluide réfrigérant dans le circuit haute pression, et en déduire une valeur d mr de la variation correspondante du débit massique du fluide réfrigérant dans le circuit haute pression, (b) estimer le débit massique mr exp du fluide réfrigérant dans ledit organe (12) de détente, et en déduire le débit massique mrcpr du fluide réfrigérant dans le compresseur (11) par la relation : mrcpr = mr exp + d mr, > (c) estimer la puissance absorbée Wsh par le compresseur (11) à partir du débit massique mrcpr. Application à la climatisation des véhicules automobiles.
Patent FR-2935080-A1 (FR)
Title: Camera moving device for e.g. cinema field, has carriage formed of flat element on which camera is placed, and rack fixed on monorail and acting with pinion of reduction system of carriage to exert action on gear reducer to rotate camera
Inventor: FONTAINE JOCELYN
IPC: H04N5/247
Filed: 2008-08-14
Abstract: The device has a carriage constituted of a flat element, a nut and a reduction system, where the carriage is moved on a monorail. A camera is placed on the flat element, and a motor is fixed on the monorail. A trapezoidal screw is fixed on the monorail, and is rotated by the motor to cause linear displacement of the carriage through the nut. A rack fixed on the monorail acts with a pinion of the reduction system of the carriage so as to exert an action on a gear reducer to rotate the camera.
Patent FR-2936998-A1 (FR)
Title: Longeron de bogie
Inventor: LELASSEUX GERARD
IPC: B61F5/52
Filed: 2008-10-10
Abstract: L'invention a pour objet un longeron (10) renforcé de bogie, destiné notamment aux wagons de transport de marchandises, ayant une section en forme générale de I et comprenant une âme (11), une semelle supérieure (12) et une semelle inférieure (13) assemblées par soudure, ledit longeron (10) remarquable en ce que le longeron (10) comporte des moyens de renfort permettant de déplacer la zone de contrainte maximale de la zone de soudure entre l'âme (11) et la semelle inférieure (13) vers une zone en plein métal.
Patent FR-2939861-A1 (FR)
Title: Joint tubulaire a filetage autobloquant utilise dans l'industrie du petrole
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: E21B17/042
Filed: 2008-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un joint fileté comprenant un premier et un second composant tubulaire, chacun étant doté d'une extrémité respectivement mâle (1) et femelle (2), l'extrémité mâle (1) comportant sur sa surface périphérique extérieure au moins une zone filetée (3) et s'achevant par une surface terminale (7) orientée radialement par rapport à l'axe (10) du joint, l'extrémité femelle (2) comportant sur sa surface périphérique intérieure au moins une zone filetée (4) et s'achevant par une surface terminale (8) orientée radialement par rapport à l'axe (10) du joint, la zone filetée mâle (3) présentant sur une première portion dans laquelle la largeur des dents CWTp est croissante depuis une valeur CWTpmin correspondant à la largeur de la dent la plus proche de la surface terminale (7) de l'extrémité mâle (1) jusqu'à une valeur CWTpmax correspondant à la largeur de la dent la plus éloignée de ladite surface terminale (7), tandis que la largeur des dents CWTb de la zone filetée femelle (4) est décroissante depuis une valeur CWTbmax correspondant à la largeur de la dent la plus éloignée de la surface terminale (8) de l'extrémité femelle (2) jusqu'à une valeur CWTbmin correspondant à la largeur de la dent la plus proche de ladite surface terminale (8), de sorte que les zones filetées (3, 4) coopèrent suivant un vissage autobloquant, caractérisé en ce que :
Patent FR-2927187-A1 (FR)
Title: Electronic remembering device for closing e.g. strongbox door, has delivering unit constituted of switch and modulator to deliver sound signal as soon as time is elapsed from instant where unlocked door detection signal is delivered
Inventor: THEVENOT MICHEL
IPC: E05B17/00
Filed: 2008-02-06
Abstract: The device has an oscillator (3) e.g. crystal-controlled clock, delivering an oscillation signal as soon as an unlocked door detection signal is delivered by a door contact detection circuit (1). A delivering unit delivers a sound signal as soon as the oscillation signal is delivered by the oscillator, and delivers another sound signal as soon as time is elapsed from an instant where the unlocked door detection signal is delivered. The delivering unit is constituted of a timing circuit (2), an amplitude modulator (4), a switch (5), an amplifier (6), and a sound transducer (7).
Patent FR-2940942-A1 (FR)
Title: Cord for lifting luggage covering shelf in motor vehicle, has anchoring part activated between retracted and deployed configurations, placed between head and base, and radially deployed when anchoring part is axially compressed
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R7/08
Filed: 2009-01-14
Abstract: The cord (1) has a rope (3) with an end overmolded by a base (5) of an end fitting (4), where the end fitting is made of molded plastic material and is hooked to a luggage covering shelf. The end fitting comprises a head (6) permitting passage of the rope in a sliding manner, and an anchoring part (8) activated between a retracted configuration and a deployed configuration. The anchoring part is placed between the head and the base, and is radially deployed when the anchoring part is axially compressed. The base has a locking unit for locking the anchoring part in the deployed configuration. Independent claims are also included for the following: (1) a shelf comprising a bore (2) a method for mounting a cord on a shelf.
Patent FR-2946231-A1 (FR)
Title: Ensemble de malles de transport empilables
Inventor: PARSY SEBASTIEN
IPC: A45C5/04
Filed: 2009-06-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'au moins deux malles de transport (M, M , M ) empilables, chaque malle (M) présentant un corps de forme générale parallélépipédique qui comprend un fond et quatre parois latérales solidaires du fond et qui est fermé par un couvercle amovible, l'une des parois latérales de chaque malle comprenant des moyens d'emboîtement (16, 17) destinés à coopérer avec les moyens d'emboîtement (16, 17) d'une paroi latérale d'une autre malle sur laquelle elle est empilée, caractérisé en ce les moyens d'emboîtement (16, 17) définissent, lorsqu'ils coopèrent, une liaison glissière dont la direction de translation est parallèle aux faces latérales portant les moyens d'emboîtement et aux fonds des malles.
Patent FR-2944659-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position du vecteur de flux d'un moteur
Inventor: BASIC DURO
IPC: H02P21/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position d'un vecteur de flux rotor d'un moteur électrique (M), comprenant une étape d'injection d'un premier vecteur courant dans un premier repère (x+,y+) tournant à une première fréquence (Ω) par rapport à un repère de référence (d,q) synchrone avec la rotation du moteur, et d'un deuxième vecteur courant dans un deuxième repère d'injection (x ,y ) tournant à une deuxième fréquence opposée à la première fréquence, une étape de détermination d'une première tension induite de flux stator délivrée en sortie d'un premier module intégrateur (12) synchrone avec le premier repère (x ,y ) et d'une deuxième tension stator délivrée en sortie d'un deuxième module intégrateur (13) synchrone avec le deuxième repère (x ,y ), une étape de régulation de la position du vecteur de flux rotor en minimisant l'erreur (ε) entre une position réelle et une position estimée (θ ) du vecteur de flux rotor, l'erreur étant déterminée à partir de la deuxième tension induite.
Patent FR-2952806-A1 (FR)
Title: Implant destine a la reconstruction anatomique ou l'augmentation volumetrique
Inventor: BRINON THIERRY
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-11-20
Abstract: Implant (1) destiné à la reconstruction anatomique ou à l'augmentation volumétrique d'une partie molle d'un corps vivant, lequel est constitué d'une enveloppe (3) en matériau souple et biocompatible et remplie d'un gel (2), et suivant l'invention la surface interne (42) de l'enveloppe (3) en contact avec le gel est texturée.
Patent FR-2955733-A1 (FR)
Title: Removable part e.g. blade, assembling/disassembling device for e.g. brush-cutting mower, has spacer abutted on portion of rotor periphery when spacer is mounted on axle, where interval between spacer and flanges is sized to receive arms
Inventor: BERGEAULT THIERRY
IPC: A01D34/535
Filed: 2010-02-03
Abstract: The device has a positioning axle (8) supported on bores (14) of internal flanges of a yoke joint (2). A spacer (9) includes a through-hole (13) to allow the spacer to be mounted on the axle. A locking unit (15) i.e. push button locking system, locks the spacer with the axle. The spacer is abutted on a periphery portion of a rotor (1) when the spacer is mounted on the axle, where specific interval between the spacer and the flanges is sized to receive U-shaped adhesion arms of a removable part. The arms acts as arms of a clevis (4) on a curved portion, and are freely mounted on a blade (3).
Patent FR-2957479-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un contact metallique realise sur un substrat
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H05K3/00
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un contact métallique sur un substrat, comprenant les étapes suivantes : (a) déposer un motif métallique sous la forme d'une pâte formée à partir d'un mélange d'une poudre métallique avec un solvant ; (b) chauffer l'ensemble ainsi formé à l'étape (a) pour évaporer le solvant ; (c) effectuer un recuit afin de former un contact métallique entre le motif métallique et le substrat ; caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une étape (d) dans laquelle on chauffe le contact métallique par laser à une densité d'énergie comprise entre 0,5J/cm2 et 15J/cm2
Patent FR-2960412-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d'une distance caracteristique de lecture d'un individu en posture naturelle de vision de pres
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: A61B3/02
Filed: 2010-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de mesure d'une distance caractéristique de lecture d'un individu en posture naturelle de vision de près, comportant - un support de lecture (110) portable ou librement mobile, présentant une partie d'affichage (120) plane adaptée à l'affichage de signes, - un sous-ensemble de mesure (140) comportant au moins un organe émetteur (150) et au moins un organe récepteur (151) d'ultrasons, caractérisé en ce que les organes émetteur et récepteur sont portés par le support de lecture et en ce que l'un au moins de ces organes, appelé premier organe de mesure, possède un axe de mesure (AME, AMR), selon lequel l'émission ou la réception par le premier organe de mesure est privilégiée et qui est incliné par rapport au plan de la partie d'affichage d'un angle compris entre 10 et 80 degrés ou inclinable par rapport à ce plan de la partie d'affichage au moins dans une plage angulaire comprise entre 10 et 80 degrés.
Patent FR-2958472-A1 (FR)
Title: Transition detecting method for two states of communication network, involves determining transition probability, and determining transition existence according to transition probability
Inventor: LE FLOCH HERVE
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-04-06
Abstract: The method involves determining a transition probability, and determining transition existence according to the transition probability. The transition probability determination is carried out by detecting lost packets among transmitted data packets, determining distances representing gaps between the sequence number of lost packets, and calculating the transition probability between two sets of distances from the determined distances. Independent claims are also included for the following: (1) a method for protecting data against loss during transmission of data on a communication network (2) a device for detecting transition between two states of a communication network corresponding to different loss rates of transmitted data (3) a device for protecting data against loss during transmission of data on a communication network (4) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for detecting transition between two states of a communication network corresponding to different loss rates of transmitted data and a method for protecting data against loss during transmission of data on a communication network (5) a computer- or microprocessor-readable information medium comprising a set of instructions for implementing a method for detecting transition between two states of a communication network corresponding to different loss rates of transmitted data and a method for protecting data against loss during transmission of data on a communication network.
Patent FR-2962315-A1 (FR)
Title: Closing wall for letter-box, has theft-prevention device and water protection unit that define edge of opening in continuous manner, where theft-prevention device extends on side of wall corresponding to inner face below opening
Inventor: SUPERNAT THIERRY
IPC: A47G29/12
Filed: 2010-07-09
Abstract: The closing wall (1) has an outer face (1') and an inner face (1''), where a theft-prevention device (3) extends on a side of the closing wall corresponding to the inner face below an opening (2). A water protection unit is realized in form of a deformed and/or projecting portion of the closing wall, and extends on another side of the closing wall corresponding to the outer face above the opening. The theft-prevention device and the water protection unit define an edge of the opening in a continuous manner. Independent claims are also included for the following: (1) a collective device of letter-boxes (2) a method for manufacturing a closing wall.
Patent FR-2963124-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees, dispositif, et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: PERE DOMINIQUE
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pluralité de données constituant au moins une entité. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une phase d'instanciation d'une définition de donnée pour chaque donnée de ladite pluralité de données ; - une phase d'instanciation d'une définition de relation d'au moins une relation entre au moins deux définitions de données préalablement instanciées ; - une phase d'instanciation de chaque donnée et relation de ladite pluralité de données ; - une phase d'enregistrement de chaque donnée de ladite pluralité de données de sorte qu'une donnée enregistrée soit associée à une définition de donnée correspondante ; - une phase d'enregistrement d'au moins une relation de sorte qu'une relation enregistrée corresponde à une définition de relation et soit associée à au moins une donnée préalablement enregistrée.