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Patent FR-3034621-A1 (FR)
Title: Support pour suspendre des poches contenant des coquillages
Inventor: RAGUENEL CORINNE
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un support (200) pour des poches (50) de coquillages. comportant : - deux barres supérieures (208a-b) et deux barres inférieures (210a-b), et - deux armatures rigides (202a-b), comportant chacune deux pieds (204a-b), une poutre horizontale (226) et pour chaque pied (204a-b), un premier montant (220a-b), une poutrelle horizontale (222a-b), et un deuxième montant (224a-b). où pour chaque barre supérieure (208a-b), une première extrémité de ladite barre supérieure (208a-b) est fixée sur la poutre horizontale (226) de l'une des armatures (202a) et la deuxième extrémité de ladite barre supérieure (208a-b) est fixée sur la poutre horizontale (226) de l'autre armature (202b), où une première extrémité de première barre inférieure (21 0a-b) est fixée à une poutrelle horizontale (222a-b) de la première armature (202a), et la deuxième extrémité de chaque barre inférieure (21 0a-b) est fixée à une poutrelle horizontale (222a-b) de la deuxième armature (202b). De tels supports présentent une architecture qui permet de fixer les poches à deux hauteurs différentes tout en permettant un empilement compact des supports lors des transports.
Patent FR-3016331-A1 (FR)
Title: Tracteur pour vehicule semi-remorque, a coefficient de penetration ameliore
Inventor: LAPOUILLE ALEXIS
IPC: B62D53/06
Filed: 2015-04-27
Abstract: La présente invention concerne un tracteur (1) pour véhicule semi-remorque, constitué d'une cabine avant (2) et d'une plate-forme arrière (3) sur laquelle est destinée à être articulée une remorque. Selon l'invention, le tracteur (1) comprend un déflecteur arrière amovible (19) s'étendant entre la paroi arrière de la cabine (2) et l'extrémité arrière de la plate-forme (3).
Patent FR-3038186-A1 (FR)
Title: Procede mis en oeuvre par une unite electronique d'un vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par une unité électronique d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - commande d'au moins une émission, par un module de communication du véhicule, d'une trame de scrutation (CAP) au sein d'un signal électromagnétique ayant une première portée (P0) ; - réception d'une trame de réponse (REP) en provenance d'un identifiant ; - initiation d'échanges (EM, REC) de données entre le module de communication et l'identifiant ; - après une durée prédéterminée d'échanges, commande d'au moins une émission, par le module de communication, d'une trame de scrutation (CAP) au sein d'un signal électromagnétique ayant une seconde portée (P1) inférieure à la première portée (P0).
Patent FR-3039471-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: HORNY FREDERIC
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : une première (2) et une deuxième tige tubulaire présentant généralement une section radiale circulaire, les extrémités supérieures desdites tiges étant reliées entre elles par une traverse (4) ; une première (5) et une deuxième gaine comprenant chacune un conduit (7) de coulissement desdites tiges, au moins ladite première gaine comprenant un tiroir (8) contraint en translation en étant pourvu d'un bord de crantage (10) ; un cran d'anti-extraction (11), ladite première tige étant emboutie en zone extrême inférieure (12), ladite zone inférieure étant reliée à une zone supérieure (13) non emboutie par une zone intermédiaire (14) de diamètre croissant progressivement, ladite zone inférieure étant emboitée dans un manchon métallique (15) de section radiale externe analogue à celle de ladite zone supérieure, de manière à définir ledit cran formé par la tranche (16) dudit manchon.
Patent FR-3039671-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement, dispositif et procede de retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement (5) comportant un organe amortisseur (8) comportant un élément souple susceptible d'amortir des vibrations dans une direction de compression (Z), caractérisé en ce que le dispositif d'amortissement (5) comporte en outre un capteur (15) configuré pour mesurer un paramètre représentatif d'une force exercée sur l'organe amortisseur (8) dans la direction de compression (Z), le capteur (15) étant porté par l'organe amortisseur (8). L'invention concerne également un dispositif de retour haptique (1) pour véhicule automobile et un procédé de contrôle de retour haptique.
Patent FR-3039986-A1 (FR)
Title: Maquette pour restauration dentaire esthetique
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: Procédé de réalisation d'une maquette d'une restauration dentaire esthétique d'un patient, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (E4) d'élaboration d'un fichier de données numériques représentant la maquette dentaire de présentation artificielle de la restauration, adaptée pour être mise en bouche et portée provisoirement sur au moins une partie de la dentition du patient, et une étape de fabrication (E5) de la maquette directement à partir du fichier de données numériques produit.
Patent FR-3041993-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien axial
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F16J15/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comprenant une bride annulaire amont (32) et une bride annulaire aval (36), chaque secteur d'anneau (10) comprenant une première languette d'étanchéité horizontale (21), une languette d'étanchéité verticale amont (22) et une première languette d'étanchéité verticale aval (23). Chaque secteur d'anneau (10) comprend en outre une deuxième languette d'étanchéité horizontale (20) au-dessus de la première languette d'étanchéité horizontale (21) suivant la direction radiale de l'anneau. Un premier élément d'étanchéité coudé (24) est logé à la fois dans une rainure verticale (42) présente dans la patte amont (14) et dans une deuxième rainure horizontale (40) tandis qu'un deuxième élément d'étanchéité coudé (25) est logé à la fois dans une première rainure horizontale (41) et dans une première rainure verticale (43) présente dans la patte aval (16).
Patent FR-3029954-A1 (FR)
Title: Cloison rabattable pour bassin de natation
Inventor: KRAMER KLAUS
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne une cloison rabattable (5) avec au moins deux parois simples (10, 20) agencées parallèlement, chaque paroi simple (10, 20) présentant dans la partie d'extrémité inférieure une articulation pivotante, permettant un pivotement de la cloison rabattable. La cloison rabattable (5) présente un élément supérieur de couverture (30) et l'élément supérieur de couverture (30) est relié de manière articulée aux extrémités supérieures des deux parois simples (10, 20). Ainsi, une cloison rabattable peut être formée avec une surface supérieure large et accessible.
Patent FR-3045465-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 2, la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux étant telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, et dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux étant sensiblement constante sur la largeur axiale comprise entre l'extrémité axialement intérieure de la couche C et l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite.
Patent FR-3045635-A1 (FR)
Title: Composition polymere presentant une resistance au blanchiment sous contrainte amelioree
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B3/30
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition polymère présentant une résistance au blanchiment sous contrainte améliorée comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et un liquide diélectrique, un procédé de préparation de ladite composition polymère, un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir de ladite composition polymère, et un procédé de préparation dudit câble.
Patent FR-3048279-A1 (FR)
Title: Tube lance-torpille et plateforme navale comportant au moins un tel tube
Inventor: LAMOTTE ARNAUD
IPC: F41F3/08
Filed: 2016-02-25
Abstract: Ce tube lance-arme, du type comportant une porte arrière et un circuit de chasse entre une source de fluide sous pression et le tube et muni de moyens de fermeture de ce circuit comprenant des moyens (20, 21) d'actionnement manœuvrables par un opérateur pour autoriser la chasse, ces moyens d'actionnement étant associés à des moyens de détection (23) de la présence de la porte arrière en position de fermeture du tube et à des moyens de verrouillage (26) de cette porte arrière en position de fermeture du tube, actionnables par l'intermédiaire d'un pêne (24) déplaçable par l'opérateur entre une première position d'interdiction de la chasse et une seconde position d'autorisation de la chasse lorsque la porte est en position de fermeture et verrouillée, est caractérisé en ce que le pêne (24) comporte des moyens de butée (27, 28, 29, 30, 31) déplaçables entre une position de blocage des moyens d'actionnement (21) en position pour interdire la chasse et une position de libération de ces moyens d'actionnement (21) pour permettre leur actionnement par l'opérateur et donc autoriser la chasse.
Patent FR-3049005-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de gaz d'echappement
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F01N13/08
Filed: 2016-03-15
Abstract: Dispositif de traitement de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, comprenant : - au moins une unité de traitement d'ammoniac agencée pour être placée en série le long d'une ligne d'échappement, comprenant une entrée de gaz d'échappement et une sortie de gaz d'échappement, caractérisé en ce que le dispositif de traitement comprend en outre : - au moins une boucle de recirculation agencée pour prélever des gaz d'échappement en aval de la sortie de ladite au moins une unité de traitement d'ammoniac et les réinjecter dans la ligne d'échappement, en amont de l'entrée de ladite au moins une unité de traitement d'ammoniac.
Patent FR-3050476-A1 (FR)
Title: Kit pour la fabrication d'un mannequin de coffrage
Inventor: CHABANNE SERGE
IPC: E04H15/02
Filed: 2016-04-25
Abstract: Kit (1) pour la fabrication d'un mannequin (2) destiné au coffrage d'une ouverture dans une paroi en béton, comprenant des planches de cadre (3-6) et des moyens de fixation (40) permettant de tenir lesdites planches de cadre (3-6) dans une disposition relative prédéterminée. Les planches de cadre (3-6) comportent chacune au moins un logement de réception (7a-7j) ménagé dans son chant latéral (3c-6c ; 3d-6d). Les moyens de fixation (40) comprennent au moins une pièce de maintien (8) à protubérances (9a-9f) conformées pour pénétrer par engagement en force dans un logement de réception (7a-7j) respectif de deux planches de cadre (3-6).
Patent FR-3050951-A1 (FR)
Title: Systeme pour meuler des surfaces dures, notamment des vitres, en vue de les restaurer, notamment d'enlever les rayures
Inventor: COQUELIN NICOLAS
IPC: B24B7/24
Filed: 2016-05-04
Abstract: Le système permet de meuler ou polir des surfaces dures, de préférence des vitres par des passes successives de meulage, de façon aisée pour l'opérateur, notamment en début et en fin de passe. Le dispositif de meulage est monté coulissant sur deux barres verticales (12) et (13) par un carter coulissant (21), sur lequel est monté coulissant un organe de support du moteur (22) porteur d'un moteur (23) entraînant un disque de meulage (26). Des ressorts de rappel (27) sont interposés entre l'organe de support du moteur (22) et le carter coulissant (21) permettant d'écarter le disque de meulage (26) de la surface à meuler, lorsque l'opérateur relâche la pression sur le dispositif de meulage. Application à toutes les surfaces dures, notamment les vitres et grandes surfaces de verres verticales.
Patent FR-3059574-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation de phosphogypse
Inventor: EL HACHMI ABDELLAZIZ
IPC: C01B25/222
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne un système d'évacuation (1) de phosphogypse d'un dispositif de réception (2) de phosphogypse, caractérisé en ce qu'il comprend une goulotte (3) dont l'entrée (4) est agencée de manière à communiquer avec le dispositif de réception (2) du phosphogypse, et un volet (6) mobile autour d'un axe de rotation (7), ledit volet (6) étant apte à s'ouvrir selon un angle (α) prédéterminé correspondant à une section prédéterminée de passage (13) d'une fraction de phosphogypse par l'entrée (4) de la goulotte (3), et à se fermer afin d'empêcher le passage du phosphogypse dans la goulotte.
Patent FR-3061006-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide comprenant une polyamide silicone, une resine siliconee et une phase aqueuse dispersee
Inventor: MANET SYLVIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique solide de maquillage ou de soin comprenant: - une phase grasse continue comprenant au moins un polyamide siliconé, au moins une huile non volatile polaire hydrocarbonée et au moins une cire polaire dont le point de fusion est inférieur ou égal à 90°C; et - une phase aqueuse dispersée dans la phase grasse continue, ledit polyamide siliconé représentant au plus 9% en poids par rapport au poids total de ladite composition, et ladite cire représentant au moins 7% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3047840-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une structure semi-conductrice presentant un empilement d'une ou de plusieurs couches d'arseniure de gallium-aluminium
Inventor: LEO GIUSEPPE
IPC: H01L33/10
Filed: 2016-02-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un empilement monolithique d'au moins une structure (1) semi-conductrice présentant une ou plusieurs couches d'Arséniure de Gallium-Aluminium AlxiGa1-xiAs, i étant un entier supérieur ou égal à 1, sur une couche d'Oxyde d'Aluminium AlOx isolante qui a une épaisseur e suffisante pour confiner la lumière dans la structure 1 semi conductrice par réflexion totale interne et sert de substrat optique à la structure 1 semi-conductrice, le procédé comprenant dans une première étape (i), à partir d'un substrat (4) de GaAs, une croissance par épitaxie : d'une couche semi-conductrice AlxGa1-xAs avec une fraction molaire en aluminium x supérieure ou égale à 0.90, puis d'une ou plusieurs couches semi-conductrices (2) d'AlxiGa1 -xiAs, de sorte à ce que la fraction molaire d'aluminium x de la couche semiconductrice (3a) d'AlxGa1 -xAs diminue graduellement : suivant une épaisseur e1, vers le bas selon un gradient d'aluminium G1 jusqu'à la fraction molaire x=0 du substrat (4) de GaAs, et suivant une épaisseur e2, vers le haut selon un gradient d'aluminium G2 jusqu'à la fraction molaire x=x1 d'une première couche semi-conductrice (2) d'Alx1Ga1-x1As de la structure (1) semi-conductrice adjacente à la couche (3a).
Patent FR-3069867-A1 (FR)
Title: Ensemble de portillons automatiques comprenant des ensembles moteurs sensiblement identiques et procede de production d'un tel ensemble
Inventor: RAYNAL CHRISTOPHE
IPC: E05F15/611
Filed: 2017-08-01
Abstract: Cet ensemble de portillons automatiques comprend au moins un premier portillon automatique (10) et au moins un deuxième portillon automatique. Le ou chaque premier portillon automatique (10) comprend un premier bâti (24A) définissant un premier passage (26A), au moins un premier obstacle (28A), choisi parmi les obstacles suivants : vantail basculant (30), vantail à effacement latéral, vantail pivotant, pour sélectivement obstruer et libérer le premier passage (26A), et un premier ensemble moteur (22A) pour l'entraînement du premier obstacle (28A). Le ou chaque deuxième portillon automatique comprend un deuxième bâti définissant un deuxième passage, au moins un deuxième obstacle, différent du premier obstacle et choisi parmi les obstacles suivants : vantail basculant, vantail à effacement latéral, vantail pivotant, pour sélectivement obstruer et libérer le deuxième passage, et un deuxième ensemble moteur pour l'entraînement du deuxième obstacle. Les premier et deuxième ensembles moteurs sont sensiblement identiques l'un à l'autre.
Patent FR-3062348-A1 (FR)
Title: Planche de bord d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: BARAT DAVID
IPC: G02F1/29
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) d'un véhicule, notamment automobile, pourvue d'un revêtement de surface (2). Selon l'invention, le revêtement (2) contient une dispersion de nano-tiges (4) orientées préférentiellement perpendiculairement au plan dans lequel s'étend le revêtement (2) pour permettre la diffusion de lumière visible incidente dans le revêtement (2) au moins selon des directions parallèles au plan dans lequel s'étend le revêtement (2). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3064035-A1 (FR)
Title: Manchon amovible pour le maintien et la fixation de vis
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F16B41/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet un manchon (1) amovible destiné à être placé sur une vis de fixation et réalisé en un matériau élastiquement déformable, caractérisé en ce qu'il présente : - une première portion cylindrique (5) de diamètre intérieur constant et sensiblement égal au diamètre extérieur de la tige de ladite vis, cette portion étant prolongée par une seconde portion cylindrique (7) évasée et munie sur sa surface périphérique extérieure, d'au moins une première et deuxième couronne d'ergots (8, 9) distantes axialement, - une fente axiale d'insertion (10) s'étendant sur toute la hauteur dudit manchon (1) et suffisamment large pour lui permettre d'être monté sur la tige de ladite vis et d'y être maintenu, - au moins une fente axiale partielle (11') s'étendant sur une portion de la hauteur dudit manchon (1) depuis son extrémité évasée.
Patent FR-3068573-A1 (FR)
Title: Cigare
Inventor: ANGIOLILLO RENATO
IPC: A24D1/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un module de cigare (100) comprenant au moins une première extrémité (101) et une deuxième extrémité (102) et au moins une zone de coupe (103), le module de cigare (100) étant destiné à former deux cigares (110, 120) situés de part et d'autre de la zone de coupe (103), le module de cigare (100) étant caractérisé en ce que : • La première extrémité (101) est formée par une première cape (111) étant formée d'au moins une feuille de tabac (111a) ; • La deuxième extrémité (102) est formée par une deuxième cape (121) étant formée d'au moins une feuille de tabac (121a) ; • La première cape (111) et la deuxième cape (121) étant disposées de sorte à n'être au contact l'une de l'autre uniquement au niveau d'une partie de leur tranche.
Patent FR-3069575-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur possedant un rendement ameliore
Inventor: ENE MARIUS DANIEL
IPC: F02B47/04
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention se rapporte à un groupe motopropulseur (1, 100) comprenant un moteur thermique (3) doté d'au moins une chambre (4) de combustion, et un circuit d'admission (2) en air dudit moteur. La principale caractéristique d'un groupe motopropulseur selon l'invention, est que chacune des chambres (4) est dotée d'une première soupape (105) d'admission placée dans le circuit d'admission (2) en air et d'une deuxième soupape (106) d'admission placée dans un circuit secondaire (101) d'alimentation en gaz comprimé, la première soupape (105) régulant l'arrivée d'air dans la chambre (4) et la deuxième soupape (106) régulant l'arrivée du gaz comprimé dans ladite chambre (4).
Patent FR-3073659-A1 (FR)
Title: Modelisation d'ensemble de fonctions de transferts acoustiques propre a un individu, carte son tridimensionnel et systeme de reproduction sonore tridimensionnelle
Inventor: NICOL ROZENN
IPC: H04R5/02
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne la modélisation de fonctions de transferts acoustiques individuelles, relatives à l'audition d'un individu dans l'espace tridimensionnel. Un objet de l'invention est un procédé de modélisation d'ensembles de fonctions de transfert acoustiques propres à un individu suivant une multiplicité de directions de l'espace, dans lequel un ensemble de fonctions de transferts acoustiques propres à un individu dans une direction donnée de la multiplicité de directions est déterminée en fonction du résultat d'une analyse statistique de plusieurs stimuli distincts émis à destination de l'individu, un stimulus étant fonction d'au moins un ensemble de fonctions de transfert acoustiques prédéterminées associées à la direction donné, et de réponses reçues en provenance de l'individu à chaque stimulus émis. Ainsi, l'invention est plus fiable et plus robuste qu'une simple sélection d'un ensemble de fonctions de transfert acoustique dans une base de données et pallie l'inconvénient de l'acquisition critique du maillage 3D de la morphologie individuelle utilisée par la modélisation numérique classique.
Patent FR-3074730-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage d'au moins une conduite
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: B62D21/17
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif (10) de passage d'au moins une conduite notamment de véhicule automobile comportant: - une première pièce (16) munie d'au moins une ouverture de passage pour une conduite, ladite première pièce (16) comportant au moins une zone d'appui (17) contre une face d'une paroi structurelle (12), - au moins une deuxième pièce (22) comportant au moins une zone d'appui (23) contre une face opposée de la paroi structurelle (12), caractérisé en ce que la deuxième pièce (22) est mobile (D1) par rapport à la première pièce (16) de manière à pouvoir s'adapter à différentes épaisseurs de la paroi structurelle (12).