baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079650-B1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de la capacite de chargement d’un vehicule.
Inventor: LEHERISSIER BERTRAND
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé d'évaluation d'une capacité de chargement d'un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination (100) de dimensions d'un objet, - transmission à un serveur (3) des dimensions de l'objet, le serveur distant comprenant des dimensions de stockage du véhicule en fonction du nombre de places disponibles - comparaison sur le serveur des dimensions de l'objet avec les dimensions de stockage du véhicule en fonction du nombre de places disponibles, - affichage sur un écran de l'ordinateur distant : - soit d'un message (130) indiquant d'impossibilité de chargement de l'objet dans le véhicule, si une des dimensions de l'objet est supérieure à la plus grande des valeurs de dimensions de stockage du véhicule, - soit du nombre de places disponibles (150) restant, le nombre de place disponible étant celui associé aux valeurs des dimensions de stockage du véhicule immédiatement supérieures aux dimensions de l'objet à charger.
Patent FR-3079566-B1 (FR)
Title: Servovalve de regulation de debit ou de pression d'un fluide
Inventor: OZZELLO GUYLAIN
IPC: F16K31/04
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une servovalve de régulation de débit ou de pression d'un fluide comprenant : un étage de commande comprenant au moins un aimant permanent, au moins une bobine et une armature (13) configurée pour pouvoir être entrainée en rotation autour d'une direction axiale ; un étage de puissance comprenant une fourrure (23) et un tambour (22) monté mobile en rotation dans ladite fourrure (23) ; un arbre élancé de transmission (31) mécanique s'étendant le long de ladite direction axiale et présentant une première extrémité (31a) reliée à ladite armature (13) et une extrémité opposée (31b) reliée audit tambour (22) ; caractérisée en ce que ledit étage de commande comprend en outre un tube torsible (32) élancé s'étendant le long de la direction axiale (8) autour dudit arbre de transmission (31) et présentant une première extrémité (32a) solidaire de ladite armature (13), frettée sur ladite première extrémité (31a) dudit arbre de transmission (31), et une extrémité opposée (32b) enserrée par un support de tube (33) s'étendant jusque ladite fourrure (23), de manière à former un équipage mobile flexible qui limite les efforts de frottement entre ledit tambour (22) et ladite fourrure (23) de la servovalve.
Patent FR-3079795-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'un accoudoir dimensionne pour le choc lateral
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R21/207
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une assise, un dossier et au moins un accoudoir (1) monté mobile sur ledit siège. Selon l'invention, ledit accoudoir (1) comprend une partie arrière (15) dans laquelle sont logés deux coussins gonflables (16) disposés en parallèle et aptes à assurer la sécurité d'un occupant qui serait assis sur ledit siège dans le cas d'un choc latéral du véhicule, un premier coussin (16, 18) interne étant orienté vers le centre du siège et un deuxième coussin externe (16, 19) étant orienté vers l'extérieur du siège où serait placée une porte permettant d'accéder directement audit siège.
Patent FR-3082222-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile avec electrode ou cible supportee par un bloc de mousse
Inventor: VAYSSE BERTRAND
IPC: E05B81/78
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'un ouvrant de véhicule automobile par un utilisateur, le dispositif étant destiné à être intégré dans une poignée (8) ou dans un encadrement de l'ouvrant et comprenant une source de tension, un circuit imprimé (3) et au moins un capteur de détection d'une approche et/ou d'un contact d'une main de l'utilisateur sur la poignée (8) ou l'encadrement. Un moyen de détection (10) du capteur de détection est au moins partiellement sous la forme d'une couche métallisée (12) portée par une partie d'un contour extérieur d'un bloc de mousse (13) en contact contre le boîtier (7a, 7b) par une face d'appui (13a), la face du bloc de mousse (13) opposée à la face d'appui (13a) portant une majeure partie de la couche métallisée (12).
Patent FR-3084296-B1 (FR)
Title: Portiere de vehicule automobile comportant une source lumineuse portee par un joint interieur
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60Q1/32
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une portière (10) de véhicule automobile comportant : - une vitre (22) montée coulissante verticalement dans une fente (21) d'un corps creux susceptible d'occuper une position extrême de fermeture d'une fenêtre ; - un joint (28) d'étanchéité interposé entre l'un des bords (23) de la fente (21) et une face (24) de la vitre (22), le joint (28) comportant un corps (32) fixé audit bord (23) et une lèvre (34) souple en appui sur ladite face (24) de la vitre (22), une portion (22B) visible de la vitre (22) en position extrême de fermeture étant située au-dessus du joint (28) d'étanchéité ; caractérisé en ce que le joint (28) d'étanchéité présente un logement (54) débouchant directement sur la portion (22B) visible de la vitre (22), une source (50) lumineuse étant agencée dans le logement (54) de manière à émettre des rayons lumineux sortant par l'ouverture (56).
Patent FR-3090767-B1 (FR)
Title: Procédé de montage de rouleaux dans une cage de rétention
Inventor: REDOUTEY LOUIS
IPC: F16C43/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage de rouleaux (1) dans une cage (2) de rétention desdits rouleaux dans un palier à roulement, le procédé prévoyant de réaliser une cage (2) comprenant deux couronnes (3, 4) qui sont espacées axialement et une pluralité de ponts (5) s’étendant entre lesdites couronnes de sorte à former, entre deux ponts (5) adjacents et un segment (3a, 4a) de chacune desdites couronnes, une alvéole (6) dans laquelle un rouleau (1) est destiné à être retenu en pouvant tourner autour de son axe propre, ledit procédé prévoyant d’entrainer en rotation ladite cage et de disposer lesdits rouleaux dans leur alvéole (6) respective lors de ladite rotation, ledit procédé prévoyant de former des créneaux (15) dans au moins une couronne (3), l’entrainement en rotation de la cage (2) étant réalisé au moyen de griffes (16) motorisées en rotation qui sont engagées dans lesdits créneaux. Figure 1a
Patent FR-3092766-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assurage pour l’escalade à assistance
Inventor: BOURQUARD JÉRÔME
IPC: A63B29/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’assurage pour l’escalade comportant un enrouleur automatique (1) comportant une poulie (10) et une corde (3). Le dispositif comporte un moteur (12) électrique configuré de sorte à pouvoir appliquer un couple à la poulie (10) et un encodeur, le moteur étant asservi à l’aide de l’encodeur en fonction de la rotation de la poulie (10) de sorte à moduler ledit couple appliqué à la poulie selon au moins :- un mode d’assistance dans lequel le couple appliqué par le servomoteur à la poulie (10) entraîne une traction de la corde (3) qui assiste le grimpeur dans son escalade ; et - un mode de chute dans lequel le couple appliqué par le servomoteur à la poulie (10) bloque une chute du grimpeur ou la ralentit à une vitesse inférieure à 3 m/s.L’invention porte aussi sur un système d’escalade ludique à réalité virtuelle ou augmentée mettant en œuvre un tel dispositif d’assurage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093106-B1 (FR)
Title: Procédé de broyage de liant hydraulique
Inventor: OYTUN YAZAN HÜSEYIN
IPC: C04B103/52
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de broyage de liant hydraulique La demande concerne un procédé de broyage de liant hydraulique comprenant :  a) l’introduction :  - d’un liant hydraulique, et   - d’une composition B comprenant au moins un agent de mouture B,  dans la première chambre (12) d’un broyeur horizontal (11) comprenant plusieurs chambres (12, 14), dont une première chambre (12) et une dernière chambre (14), chaque chambre (12) étant séparée de la chambre adjacente (14) par un diaphragme (17),   ce par quoi une composition β comprenant le liant hydraulique et la composition B est obtenue dans la première chambre (12),  b) le broyage de la composition β dans le broyeur horizontal (11), ce par quoi la composition β passe de la première chambre (12) à la dernière chambre (14) et une composition C broyée est obtenue en sortie de la dernière chambre (14),  caractérisé en ce qu’il comprend, lors de l’étape de broyage, l’introduction, dans la dernière chambre (14), d’une composition A comprenant au moins un agent de mouture A comprenant un aminoalcool,  et l’unité de broyage destinée à le mettre en œuvre.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3094533-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’un équipement de salle blanche
Inventor: BAUDOUX MARIE-HÉLÈNE
IPC: G21F7/015
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un procédé de vérification (1) qui permet de vérifier la conformité le revêtement d’un équipement de salle blanche (4) par un opérateur (OP). Le procédé de vérification (1) est basé sur des technologies de réseaux de neurones (22) et d’apprentissage par transfert. En particulier, le réseau de neurones (22) a été étalonné par des images de référence (231, 232, 233, 234) afin de pouvoir détecter prioritairement (i) si l’opérateur (OP) porte une combinaison ou pas, et (ii) si la manière dont il porte son équipement de salle blanche (4) ne laisse pas apparaître des parties de son corps non attendues. A cet effet, le système de reconnaissance (2) mettant en œuvre le procédé de vérification (1) comprend un capteur d’image (21) connecté au réseau de neurones (22) afin de réaliser une analyse d’image.
Patent FR-3095447-B1 (FR)
Title: Bandage pour roue de véhicule transportable manuellement
Inventor: LEMERLE FRÉDÉRIC
IPC: C08K5/098
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne des bandages pour roue de véhicule transportable manuellement, comprenant une composition à base d’au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comportant au moins un amorceur de polymérisation radicalaire, et un co-agent de réticulation choisi dans le groupe constitué par les composés (méth)acrylates, les composés maléimides, les composés allyliques, les composés vinyliques et leurs mélanges.
Patent FR-3101169-B1 (FR)
Title: Interface d’affichage et commande pour véhicule automobile.
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne une interface d’affichage et de commande pour véhicule automobile comportant un écran électronique tactile de commande (30) ainsi qu’une façade d’affichage et/ou de commande (20) comprenant un panneau transparent teinté (21) revêtu sur sa face arrière (21A) opposée à celle destinée à être en vis-à-vis d’un utilisateur d’une peinture opaque dans laquelle sont réalisés des pictogrammes (22) rétro-éclairables par des moyens lumineux ; caractérisé en ce que ledit écran tactile (30) s’étend en arrière de ladite façade d’affichage et/ou de commande (20), la majeure partie (M) dudit écran (30) saillant au dessus de cette façade (20) de sorte à être visible par un dit utilisateur, la partie inférieure restante (IR) de cet écran (30) étant masquée derrière cette même façade (20) et constituant lesdits moyens lumineux de rétro-éclairage desdits pictogrammes (22).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102775-B1 (FR)
Title: Piece d'aeronef en superalliage comprenant un canal de refroidissement
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23C10/30
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne une pièce comprenant un substrat en superalliage base nickel, le substrat présentant une première fraction massique moyenne d’un ou plusieurs premiers éléments choisis parmi du hafnium, du silicium et du chrome, le substrat comprenant au moins une cavité ouverte dans la pièce et préférentiellement un canal de refroidissement, le substrat comprenant en outre une couche superficielle formant au moins en partie la cavité, la couche superficielle présentant une deuxième fraction massique moyenne du ou des premiers éléments strictement supérieure à la première fraction massique moyenne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107117-B1 (FR)
Title: Méthode de mesure de la géométrie d’un vitrage
Inventor: WISS CELINE
IPC: G01M11/02
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne une méthode, mise en œuvre par ordinateur, de mesure de la géométrie tridimensionnelle d’un vitrage à base de verre minéral pendant ou juste après une opération de mise en forme en température. La méthode met en œuvre des traitements et calculs numériques, fondés sur les principes de la stéréo-corrélation, d’images numériques d’un motif lumineux aléatoire projeté sur la surface d’un vitrage transparent. Elle permet notamment de déterminer la forme ou la géométrie tridimensionnelle d’un vitrage transparent dont la surface ne pas être totalement opacifiée et/ou qui rayonne sous l’effet de la température.
Patent FR-3108556-B1 (FR)
Title: Tambour de confection d’un adaptateur de pneumatique sur une jante
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B29D30/24
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: Tambour de confection (10) expansible radialement destiné à la fabrication d’une ébauche d’adaptateur (1) de pneumatique sur une jante, d’arbre central d’axe X-X’ pour une zone de confection (50) munie d’une pluralité de segments (100, 200), lesdits segments comportant des gorges (103, 203) de réception de tringles, et comportant des dispositifs de retroussage (30, 40) autour de tringles disposés de part et d’autre de la zone de confection (50) en étant adaptés pour être déplacés axialement l’un vers l’autre et l’un à l’écart de l’autre, chaque dispositif de retroussage comportant plusieurs bras de retroussage (31, 41) adjacents disposés circonférentiellement sur le tambour où chaque bras de retroussage présente une extrémité proximale (32, 42) apte à retourner les composants autour des tringles, caractérisé en ce que l’extrémité proximale (32) de chaque bras d’au moins l’un des dispositifs de retroussage (30) comprend au moins deux ressorts hélicoïdaux toriques (321, 322) adjacents, chacun étant destiné à venir au contact de l’ébauche.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109201-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de réservoirs de gaz sous pression
Inventor: WERLEN ETIENNE
IPC: F17D1/04
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, en particulier de réservoirs d’hydrogène de véhicules, comprenant un circuit de transfert de fluide comprenant une extrémité amont munie d’une pluralité de sources (2 à 10) de fluide sous pression et une extrémité aval comprenant au moins deux terminaisons (11, 12, 13) de distribution destinées chacune à être raccordées à des réservoirs distincts à remplir, chaque source (2 à 10) comprenant une sortie de fluide raccordée à une vanne de sortie (22 à 30), au moins plusieurs des vannes (22 à 30) de sortie étant raccordées en parallèles à chacune des au moins deux terminaisons (11 à 13) de distribution via au moins deux conduites (35 à 37) de transfert parallèles.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111664-B1 (FR)
Title: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-07-01
Abstract: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) pour mélanger un gaz d’échappement et un réducteur, comprenant une boîte et un pulvérisateur de réducteur, le gaz d’échappement circulant dans la boîte depuis un orifice d’entrée (4) jusqu’à deux orifices de sortie (5) selon une circulation (C), le pulvérisateur pulvérisant le réducteur dans la circulation (C), la boîte comprenant une première chambre et une deuxième chambre, la première chambre s’étendant principalement selon un axe de pulvérisation (P) sensiblement parallèle à un plancher (7) et médiateur des deux orifices de sortie (5), étant fermée de manière étanche à l’exclusion de l’orifice d’entrée (4), d’un orifice de pulvérisation (6) et d’une fenêtre (10), la fenêtre (10) sortant de la première chambre (7) selon un axe de fenêtre (F) perpendiculaire au plancher (7), et la deuxième chambre (9) étant fermée de manière étanche à l’exclusion de la fenêtre (10) et des deux orifices de sortie (5).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115226-B1 (FR)
Title: Procédé et ensemble de robots mobiles autonomes pour l’exploration d’un lieu
Inventor: GAUVILLE NICOLAS
IPC: B25J5/00
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé de commande conjointe d’au moins deux robots (1) mobiles de manière autonome pour l’exploration d’un même lieu ; chaque robot (1) étant commandé pour se déplacer en des positions successives se trouvant en limite d’une zone (Z) explorée conjointement par les robots définie pour chaque position atteinte par les robots.  Ensemble de robots mobiles autonomes ayant une unité électronique de commande programmée pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3117088-B1 (FR)
Title: Architecture de porte d’aéronef comportant une source d’énergie de secours
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64D25/14
Filed: 2020-12-05
Granted: 2023-01-13
Abstract: Architecture de porte d’aéronef comportant :  – une porte (1) ;  – un éjecteur (3) ;  – un dispositif gonflable d’évacuation (4) ;  – une source d’énergie de secours (6) reliée à l’éjecteur (3) et au dispositif gonflable d’évacuation (4) ;  – une unité de commande (9) comprenant les deux états de fonctionnement suivants : un état de fonctionnement nominal dans lequel le dispositif gonflable d’évacuation (4) est maintenu dans sa position rétractée et la source d’énergie de secours est désactivée ; un état de fonctionnement de secours dans lequel la source d’énergie de secours (6) active les moyens d’actionnement de l’éjecteur (3) selon un mode d’ouverture d’urgence de la porte (1), et active les moyens de gonflage du dispositif gonflable d’évacuation (4) selon un mode de gonflage d’urgence.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2210578-B1 (FR)
IPC: B03D1/24
Filed: 1973-12-12
Granted: 1979-01-26
Abstract: 1396250 Purifying water by gas-stimulated flotation IMPROVED MACHINERY Inc 22 Nov 1973 [13 Dec 1972] 54164/73 Heading C1C Apparatus suitable for clarifying influent waters such as sewage and other slurries utilizing gas-stimulated flotation of the solid material in the influent water comprises a vessel with a vertical clarifying chamber (10); influent water supply means (52) for upwardly supplying water substantially above the lower end; gas supply means (54), arcuately spaced, which produces gaseous bubbles immediately adjacent to their discharge substantially below the influent water supply; solid discharge means (22) adjacent to the upper end of the clarifying chamber; liquid discharge means (28); the position of the clarifying chamber between the gas inlet and liquid inlet (56) being free of transversely extending separating media to permit the gaseous bubbles to rise readily and cause upward movement of solid material contained in the influent water while liquid influent is discharged downwardly. The apparatus and methods may also be employed for clarifying a mineral/liquid, fibre/ liquid, or other slurry where solids recovery is of paramount interest. Gases other than air may be used for effecting the flotation separation.
Patent FR-2240792-B1 (FR)
IPC: B23H7/10
Filed: 1974-08-12
Granted: 1978-01-27
Abstract: Electroerosion machining (EDM or ECM) is carried out with a minimum of manual intervention. Under control of recorded data an electronic control system utilizing control logic directs the set-up operations as well as the actual machining process. The operations automatically (i.e., without the necessity of manual intervention) include loading and removal of workpieces and electrode material, trueing up of the workpiece (which may be by providing a transformation of the data rather than by adjusting the position of the workpiece), making starting bores, threading the electrode through a starting bore, applying a low melting alloy or other conducting adhesive to cement a core in the process of being cut out by machining, cutting the electrode after completing a starting bore and joining electrode ends after rethreading in a new starting bore. In threading the electrode it may be pushed simply or with the support of a surrounding jet of pressure medium, or it may be pulled by a grapple member.
Patent FR-2283550-B1 (FR)
IPC: C30B23/02
Filed: 1975-08-27
Granted: 1978-03-17
Abstract: Described is a molecular beam technique for fabricating semiconductor devices from Group III(a)-V(a) compounds. To form planar isolated devices, an amorphous insulative layer is formed on selected portions of a monocrystalline substrate of the Group III(a)-V(a) material which is at least semi-insulating. The amorphous layer may be formed by deposition of an oxide (e.g., SiO2), anodization of an oxide (e.g., native oxides) or by conversion of a surface layer of the substrate (e.g., by grit blasting). When a molecular beam containing Group III(a) and Group V(a) elements is directed at the surface, which is preheated to a temperature in the range of 450 DEG  to 675 DEG  C, monocrystalline Group III(a)-V(a) material grows on the exposed substrate whereas polycrystalline Group III(a)-V(a) material is simultaneously formed on the amorphous layer. The polycrystalline and monocrystalline surfaces are substantially coplanar. The polycrystalline material has a resistivity high enough to provide electrical isolation between active devices formed in the monocrystalline material. Examples of such active devices, which are also described, include beam-leaded Schottky barrier mixer diodes which have reduced parasitic capacitance and sealed-junction Schottky barrier IMPATT diodes. To form devices in which isolation is not required, the same procedure is followed except that neither the amorphous layer nor the substrate need be made of high resistivity material.
Patent FR-2500097-B1 (FR)
Inventor: PROST CLAUDE
IPC: F16L3/16
Filed: 1981-02-17
Granted: 1986-04-04
Abstract: 1. A dampening antivibration and antishock support with a helically wound cable (1), preferably metallic, comprising a variable number of wires and strands, the spires of which are anchored on a small portion of each spire by at least two spaced bars (2), said support being characterized in that it comprises at least one stiffening means (3) which directly acts upon the cable between both of the anchoring bars so as to direct its motion under the effect of the load.