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Patent WO-2011131876-A1 (WO)
Title: Dispositif escamotable de support de jambes à cache de sécurité, pour un siège
Inventor: GUENET MATHIEU
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-03-25
Abstract: Un dispositif escamotable (D) est dédié au support des jambes d'une personne qui est assise sur l'assise d'un siège. Ce dispositif (D) comprend un support de jambes (SJ) solidarisé à une structure de maintien (SM) qui délimite une zone centrale évidée (ZC), des moyens de coulissement (MC) placés sous la zone centrale (ZC) et propres à permettre le déplacement de la structure de maintien (SM) entre une position escamotée sous l'assise et une position désescamotée devant l'assise, et un cache (CH) qui est solidarisé à la structure de maintien (SM) de manière à boucher une partie au moins de la zone centrale (ZC) et à masquer au moins partiellement les moyens de coulissement (MC).
Patent WO-2012032277-A1 (WO)
Title: Vehicle window device
Inventor: SCHABANEL ARNAUD
IPC: B60J1/14
Filed: 2011-09-09
Abstract: The invention relates to a window device (2) for a motor vehicle, including: a window frame (5, 6, 7, 8); a stationary glass panel (3) inserted into the window frame; and a mobile glass panel (4) which can move between a first closed end position (A) and a second open end position (B), which is guided by a guide member (13) at the top portion thereof and a guide member (9) at the bottom portion thereof, and which at least partially covers the stationary glass panel in the open end position. The invention is characterised in that the bottom guide member (9) is concealed inside a shell (10) of a bodywork element (1).
Patent WO-2013072571-A1 (WO)
Title: Method for characterising circulating tumour cells and application to diagnostics
Inventor: BARTHELEMY AMELIE
IPC: G01N33/574
Filed: 2011-11-17
Abstract: The subject matter of the invention is a method for identifying, in a biological sample, circulating tumour cells (CTC) carrying at least one characteristic marker of the tumoral nature of the cell, said marker being chosen from the groups formed by: - oncogenic proteins characteristic of CTCs, with the exception of proteins coded by the fusion gene EML4-ALK, and - tumour markers. The invention also relates to the use of this method to decide on the initiation of a treatment in a patient with cancer.
Patent WO-2012085488-A1 (WO)
Title: Procede de communication entre deux equipements de terminaison
Inventor: JOUNAY FREDERIC
IPC: H04L45/42
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un premier équipement de terminaison (PE2) et au moins un deuxième et un troisième équipement de terminaison (PE1, PE3) appartenant à un réseau de commutation de paquets, un premier pseudo-lien (pw1 ) étant établi entre le premier et le deuxième équipement de terminaison, et un deuxième pseudo-lien (pw2) étant établi entre le premier et le troisième équipement de terminaison, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le premier équipement de terminaison: interception d'une trame de données émise par un premier équipement client connecté au deuxième équipement de terminaison à destination d'un deuxième équipement client, la trame de données comprenant un identifiant du premier équipement client et un identifiant du deuxième équipement client, détermination d'un paramètre d'identification du deuxième équipement de terminaison auquel est connecté le premier équipement client à partir de l'identifiant du premier équipement client, détermination d'un paramètre d'identification du troisième équipement de terminaison auquel est connecté le deuxième équipement client à partir de l'identifiant du deuxième équipement client, émission, à destination du deuxième équipement de terminaison, d'une demande d'établissement d'un troisième pseudo-lien entre le deuxième équipement de terminaison et le troisième équipement de terminaison au travers duquel les données émises par le premier équipement client sont destinées à être transmises.
Patent WO-2013064766-A1 (WO)
Inventor: BARIL SEBASTIEN
IPC: H02S30/20
Filed: 2012-10-23
Abstract: System for mounting a flexible photovoltaic panel (3) on a stretched canvas, said flexible photovoltaic panel (3) being intended to at least partially cover a right side of said stretched canvas, said mounting system comprising an interleaving element comprising: • a textile layer (2) coated on both sides and; • a layer of adhesive intended to allow the coated textile layer (2) to be secured to the right side of the stretched canvas; said mounting system being characterized in that said flexible photovoltaic panel (3) is secured to said interleaving element in an inactive zone (13) of the flexible photovoltaic panel (3), and in that said mounting system comprises an air gap (12) arranged between an active zone (23) of the flexible photovoltaic panel (3) and said coated textile layer (2).
Patent WO-2015001215-A1 (WO)
Inventor: FAGET SÉBASTIEN
IPC: B60K1/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: Propulsion unit for a hydraulic hybrid vehicle, comprising a transmission receiving power from a heat engine and from a second power source powered by hydraulic energy, to drive the wheels of the vehicle, characterized in that with the heat engine comprising no specific electric starter intended to drive same directly, one side of the casing (2) thereof, parallel to the axis, is fitted with an electric machine connected to a connecting shaft (12) which goes into the transmission.
Patent WO-2015110763-A1 (WO)
Title: Composition comprenant un herbicide selectif et un extrait d'algue, utilisation d'un extrait d'algue pour detoxifier des plantes soumises a un traitement par un herbicide selectif
Inventor: PRINCEN JEAN-PIERRE
IPC: A01N57/20
Filed: 2015-01-23
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un herbicide sélectif,un extrait d'algue et du manganèse et/ou un silicate, sur l'utilisation d'un extrait d'algue, éventuellement en combinaison avec du manganèse et/ou un silicate, pour détoxifier des plantes soumises àun traitement par un herbicide sélectif et sur un procédé de traitement herbicide sélectif d'une culture comprenant l'application simultanée, combinée ou séquentielle d'un herbicide sélectif et d'extrait d'algue, éventuellement en combinaison avec du manganèse et/ou un silicate.
Patent WO-2015155464-A1 (WO)
Inventor: LANTELME REMI
IPC: A61J7/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: The invention relates to a corrective appliance facilitating the development of the physiological conditions required for children to switch from sucking to mastication, characterised in that it comprises: an intraoral part (2) at least partially made of a compressible flexible material forming an intraoral mastication plane; and an extraoral part (3) which is detachably attached or attachable to said intraoral part (2) and comprises opposing surfaces for supporting the upper lip and the lower lip when said appliance is positioned in the mouth of a child.
Patent WO-2015170031-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile a autonomie augmentée en réducteur d'oxydes d'azote
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F02D41/02
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un module de réduction catalytique sélective d'oxyde d'azote (3) et un module d'absorption d'oxyde d'azote à fonctionnement pauvre en mode passif (2), et un organe de commande manuelle (10) configuré pour sélectionner manuellement l'activation du module de réduction catalytique sélective (3) ou l'activation du module d'absorption (2).
Patent WO-2016066944-A1 (WO)
Title: Production of a master batch based on sulphur and carbonaceous nanofillers, the master batch produced, and uses thereof
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: C08L23/16
Filed: 2015-10-27
Abstract: The invention relates to a method for producing a master batch comprising between 0.01 and 50 wt. % of carbonaceous nanofillers and at least one sulphurated material such as elemental sulphur by melt compounding, and to the master batch thus produced and the different uses thereof. The invention also relates to a solid composition comprising carbonaceous nanofillers dispersed in a sulphurated material.
Patent WO-2016177975-A1 (WO)
Title: Bande de roulement comportant un bloc présentant une pluralité de découpures
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-05-04
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) allongé en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L»W, ce bloc allongé s'étendant selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique. Le bloc allongé (3) comporte une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc allongé (3) comporte également une pluralité de découpures (lia, 1 b) débouchant sur la surface de contact (5) du bloc allongé, les découpures (1 la, 1 b) s'étendant selon une direction oblique à partir de la première paroi latérale (7) en direction de la seconde paroi latérale (9) jusqu'à des extrémités (13a, 13b) de découpure. Pour au moins une découpure (lia) débouchant sur la première paroi latérale (7), son extrémité (13a) ne débouche pas sur la seconde paroi latérale (9) et lorsque cette découpure (lia) atteint son extrémité de découpure (13a) une autre découpure (1 Ib) débute à partir de la première paroi latérale (7), à un même niveau (N) circonférentiel sur le bloc allongé (3). Les découpures (lia, 11b) sont des incisions.
Patent WO-2017068307-A1 (WO)
Title: Capteur de température pour véhicule automobile comprenant un thermocouple
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01K7/02
Filed: 2016-10-24
Abstract: Capteur de température pour moteur de véhicule automobile comprenant un thermocouple La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour moteur de véhicule automobile, comprenant : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) constitués de métaux différents soudés entre eux à une première extrémité formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité (4), - un circuit imprimé (5) comprenant un circuit intégré (6), ledit circuit intégré (5) comprenant un voltmètre et une sonde de température mesurant une température de référence T0, les fils métalliques (3) du thermocouple (2) étant reliés électriquement à deux bornes (11) respectives du circuit imprimé (5) par deux moyens de liaison électriques (10) respectifs, et - un boitier de protection (7) dans lequel sont logés les deuxièmes extrémités (4) des fils métalliques (3) et le circuit imprimé (5). Selon l'invention, chacun de ces moyens de liaison électriques (10) est constitué du même métal que celui du fil métallique (3) du thermocouple (2) auquel il est relié, le voltmètre du circuit intégré (6) mesurant la tension entre les deux bornes (11) du circuit imprimé (5).
Patent WO-2017178726-A1 (WO)
Title: Dispositif fonctionnant a haute temperature comprenant un produit isolant, produit isolant adapte a un tel dispositif, et procedes d'utilisation et d'obtention d'un tel produit isolant
Inventor: PONS Y MOLL OLIVIER
IPC: C04B14/06
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif, fonctionnant à haute température, en particulier jusqu'à 550°C, et notamment entre 50 et 350°C, tel qu'un four ou une partie de four, ce dispositif étant muni d'au moins un produit isolant formé d'au moins un matériau isolant à base d'aérogel(s), avantageusement sous forme d'au moins une couche, en particulier d'au moins une couche fibreuse, à base d'aérogel(s), ledit produit comprenant moins de 0.55% en poids d'agent(s) hydrophobant(s). L'invention concerne également le produit isolant approprié pour ce dispositif et l'utilisation de ce produit pour une application haute température.
Patent WO-2018007762-A1 (WO)
Title: Conditionnement, matériau en feuille pour la réalisation d'un tel conditionnement, et produit conditionne a l'aide d'un tel conditionnement
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D75/58
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un conditionnement comprenant une enveloppe (2) souple de délimitation d'une enceinte (3) de stockage et une étiquette (5) fixée extérieurement à ladite enveloppe (2), cette étiquette (5) étant au moins partiellement séparable de l'enveloppe (2) et disposée, avant séparation, à recouvrement au moins partiel et en correspondance d'une amorce (7, 8) de rupture ménagée dans l'enveloppe pour permettre, par tirage de l'étiquette (5), une déchirure de l'enveloppe (2) formant une ouverture à travers laquelle le contenu du conditionnement peut être extrait. L'amorce (7, 8) de rupture comprend au moins une découpe (7) totale, s'étendant sur la totalité de l'épaisseur du matériau (4) constitutif de l'enveloppe (2) et au moins une découpe (8) partielle s'étendant sur une partie de l'épaisseur du matériau (4) constitutif de l'enveloppe et l'étiquette (5) est, avant séparation par tirage, disposée à recouvrement total de la ou des découpes (7) totales et à recouvrement partiel de la ou d'au moins l'une des découpes (8) partielles qui forme une ligne de découpe continue.
Patent WO-2019058084-A1 (WO)
Title: Tyre for off-road vehicle having improved endurance
Inventor: NUGIER FRANCK
IPC: B60C11/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: A tyre (1) for an off-road vehicle comprising a crown potion (2) and, radially towards the outside, a tread (22) of width W and thickness E of wear material, this tread (22) comprising a stack of at least two layers of materials, a first layer (221) located radially towards the inside and a second layer (222) located radially towards the outside of the first layer (221) in order to come into contact with the ground when the tyre is new, this second layer (222) having a thickness E2 of between 20% and 90% of the thickness E of wear material, the tread (22) being provided with at least two narrow grooves (4, 5) that run all the way around the tyre, the narrow grooves (4, 5) have a general zigzag shape of wavelength L and amplitude A, the wavelength L being between 10% and 120% of the axial width W of the tread (22), and the amplitude A being between 10% and 75% of this same axial width W, the material of the first layer (221) of the tread (22) is chosen for its low hysteresis, i.e. it has a tan(δ) value at most equal to 0.30.
Patent WO-2020094964-A1 (WO)
Title: Système d'aspiration des particules de freinage à anticipation de commande
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B60T5/00
Filed: 2019-11-04
Abstract: Système d'aspiration des particules de freinage d'un système de freinage à friction d'un véhicule, le système d'aspiration comprenant une source de dépression (1), une bouche d'aspiration (83), un filtre (2), un conduit (3) reliant la bouche d'aspiration à la source de dépression, une unité de commande (6) configurée pour commander la source de dépression, le système d'aspiration comprenant en outre un flux d'informations issu d'un calculateur de commande (61) d'un moteur-générateur d'un dispositif de traction- freinage du véhicule, l'unité de commande étant configurée pour piloter la source dépression de manière anticipée par rapport à l'activation effective du freinage à friction, l'unité de commande pilotant la source dépression entre autres en fonction de l'activation d'un freinage électromagnétique, et méthode associée.
Patent WO-2021058915-A1 (WO)
Title: Device for the thermal management of an electric or hybrid motor vehicle comprising a heat-transfer fluid circuit
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2020-09-24
Abstract: Device (1) for the thermal management of an electric or hybrid motor vehicle, said thermal-management device (1) comprising a heat-transfer fluid circuit (B) comprising: • a first loop (B1) comprising a first pump (41), a first heat exchanger (42) and a second heat exchanger (43) located in the vicinity of batteries of the electric or hybrid motor vehicle, • a second loop (B2) comprising a second pump (46), a third heat exchanger (48) and an electric heating element (47) for the heat-transfer fluid, • a first bypass pipe (C1), and • a second bypass pipe (C2).
Patent WO-2021123674-A1 (WO)
Title: Dispositif de defibrage d'une composition fibreuse et procédé de defibrage utilisant un tel dispositif
Inventor: HAZERA JULIEN
IPC: D01G9/14
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de défibrage (1) d'une composition fibreuse (2) comprenant un dispositif de collecte (3) de la composition fibreuse (2), et au moins un élément rotatif (34, 35) de type brosse comprenant au moins une rangée de poils (4) et apte à décompacter et aérer ladite composition fibreuse (2) de manière à obtenir des fibres (21) individuelles non agglomérées, cet élément rotatif (34, 35) présentant un axe de rotation (340, 350) monté perpendiculairement aux parois latérales (30) du dispositif de collecte (3), et un dispositif de distribution (5) pour éjecter lesdites fibres (21) individuelles et communiquant avec ledit dispositif de collecte (3). La présente invention a encore pour objet l'utilisation de ce dispositif de défibrage pour décompacter et aérer une composition fibreuse (2) de manière à obtenir des fibres (21) individuelles non agglomérées.
Patent WO-2022184999-A1 (WO)
Title: Method for the three-dimensional or multilayer weaving of a fibrous structure, and fibrous structure having a three-dimensional or multilayer weave
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: B29B11/16
Filed: 2022-02-24
Abstract: A fibrous structure (400) intended to form the fibrous reinforcement of a part made of composite material comprises a fibrous reinforcement densified by a matrix, the fibrous structure having a three-dimensional or multilayer weave between a plurality of layers of warp threads (201) and a plurality of layers of weft threads (202). The fibrous structure comprises at least a first portion (411) having a first type of weave and a second portion (412), continuing on from the first portion, having a second type of weave, the warp threads and the weft threads exhibiting a degree of interweaving in the first type of weave that is greater than the degree of interweaving of the warp threads and the weft threads exhibited by the second type of weave.
Patent WO-2004066718-A1 (WO)
Title: Plant display container
Inventor: JARVIS BERNARD COLIN
IPC: A01G31/00
Filed: 2004-01-27
Abstract: A plant display container (1), which is intended for sale in a retail outlet such as a supermarket, garage or garden centre or for employment in or as a contract-display unit in e.g. an office, hotel, theatre, cinema, bank or shopping mall, includes: a) a container comprising a reservoir (2) comprising a viscous aqueous planting fluid (3); and b) a plant (4), wherein the end of said plant is within said planting fluid, and wherein said reservoir comprises essentially no other planting medium. The plant display container can offer virtually maintenance free products, in comparison to products employing conventional planting media such as soil or compost.
Patent WO-2005054416-A1 (WO)
Title: Compositions de nettoyage pour planchers ameliorees
Inventor: CHRISTMAS DELFORD IAN
IPC: C11D1/00
Filed: 2004-09-27
Abstract: L'invention concerne une composition de nettoyage pour surfaces dures convenant particulièrement au nettoyage de surfaces de planchers, telles que les surfaces de revêtements de sol en bois, de revêtements de sol en feuille de bois et de revêtements de sol non ligneux, y compris les surfaces de revêtements de sol stratifiés.
Patent WO-2005093905-A1 (WO)
Title: Antenne equipee de lentilles dielectriques partiellement spheriques
Inventor: LEWIS ROBERT ALAN
IPC: H01Q15/23
Filed: 2005-03-29
Abstract: L'invention concerne une antenne, qui comprend un premier groupe de lentilles diélectriques partiellement sphériques disposé sur une première partie d'un plan de masse conducteur arrangé pour réfléchir des signaux émis par les lentilles. Chaque lentille comprend plusieurs éléments d'alimentation de l'antenne associés selectables par commutation, disposés autour de la périphérie d'au moins un secteur de la lentille pour injecter des signaux dans les lentilles et/ou recevoir des signaux propagés par les lentilles. Chaque lentille et les éléments d'alimentation de l'antenne associés du premier groupe présentent une orientation différente et peuvent fonctionner pour assurer la couverture d'une région différente. L'antenne comprend également un second groupe d'une ou de plusieurs lentilles diélectriques partiellement sphériques et d'éléments d'alimentation de l'antenne associés selectables par commutation, orientés de manière à fonctionner pour assurer la couverture d'une zone autre que celle couverte par les lentilles du premier groupe. La première partie du plan de masse peut être sensiblement annulaire et arrangée pour entourer une zone en forme de puits de l'antenne dans laquelle le second groupe d'une ou de plusieurs lentilles peut être logé.
Patent WO-2006061635-A1 (WO)
Title: Melange a pigment lamellaire et procede de revetement multicouche
Inventor: ROBERTSON-YOUNG ADAM
IPC: C09D7/61
Filed: 2005-12-08
Abstract: La présente invention concerne un mélange contenant des paillettes destiné à être pulvérisé sur une surface à enduire, ledit mélange comprenant un milieu liquide volatil et un pigment lamellaire dispersé dans ledit milieu liquide, le pourcentage pondéral des paillettes s'inscrivant entre 0,002 % et 0,15 %. Elle concerne également un procédé comprenant les étapes consistant à : se doter d'un objet présentant une surface à enduire ; préparer la surface à enduire en appliquant une couche de fond brillante ; laisser durcir la couche de fond brillante ; utiliser un mélange contenant des paillettes, ledit mélange comprenant un milieu liquide volatil et un pigment lamellaire dispersé dans ledit milieu liquide, le pourcentage pondéral des paillettes s'inscrivant entre 0,002 % et 0,15 % ; pulvériser le mélange contenant des paillettes sur ladite surface ; laisser durcir le mélange contenant des paillettes ; appliquer une couche de laque sur ladite couche contenant des paillettes et laisser durcir la couche de laque.
Patent WO-2006072781-A1 (WO)
Title: Transporteur de billets de banque
Inventor: WILLIAMS RICHARD NEIL
IPC: G07D11/00
Filed: 2006-01-03
Abstract: L’invention concerne un transporteur de billets de banque comprenant un contenant (1) et un couvercle. Le contenant est conçu pour recevoir des billets de banque et comporte des canaux latéraux (74) dans lesquels le couvercle peut être inséré pour bloquer l’accès aux billets de banque dans le contenant. Les canaux latéraux du contenant s’emboîtent avec les parties latérales du couvercle, au moins une composante de l’emboîtement fournissant une résistance ou une indication permanente de la flexion ou de la séparation relative du couvercle et du contenant dans la direction verticale.
Patent WO-2007039745-A1 (WO)
Title: Chaussures
Inventor: SHERMAN HELEN
IPC: A43B3/24
Filed: 2006-10-05
Abstract: L'invention concerne un couvre-chaussures en tant qu'accessoire de mode, qui est résistant à l'usure et peu coûteux à fabriquer, ayant une partie supérieure (4) et une partie de semelle (7), la partie de semelle étant collée à la partie supérieure. La partie supérieure s'adapte étroitement à la tige, la semelle, la cambrure et le talon d'une chaussure et comprend un premier panneau latéral intérieur (8), un second panneau latéral extérieur (10) et un panneau inférieur (50), les panneaux latéraux et le panneau inférieur étant formés d'un matériau à base de PVC transparent ou translucide qui a de la flexibilité et de la résistance. Les panneaux latéraux et la section inférieure sont fixés ensemble le long des bords adjacents pour définir le couvre-chaussures, comprenant une partie de talon. Une fermeture éclair ouvrable (30) permet au couvre-chaussures d'être placé sur une chaussure. Lorsque la fermeture éclair est fermée, le couvre-chaussures s'adapte parfaitement sur la chaussure.