baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2886074-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement pour un moteur sans balai et son dispositif de commande d'entrainement
Inventor: NAKAGAWA AKIHIRO
IPC: B62D137/00
Filed: 2006-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'entraînement pour moteur sans balai et son dispositif de commande d'entraînement, où des paramètres de commande sont calculés par des moyens de commande de nombre de tours (81) ou des moyens de commande de courant de moteur (86) selon l'écart entre des valeurs cible et réelle, une variable de commande est calculée par des moyens de commande de phase de conduction (83) selon les paramètres de commande calculés, une amplitude d'angle d'avance est calculée selon la relation entre une variable de commande et une amplitude d'angle d'avance conçue et créée préalablement, selon la variable de commande calculée, et la valeur de l'angle de phase de conduction d'un circuit d'entraînement (78) établie selon un signal de position de rotation ou courant de moteur est corrigée selon l'amplitude d'angle d'avance calculée.
Patent FR-2903717-A1 (FR)
Title: Marchepied amovible et autoverrouillable
Inventor: AHR ARTHUR
IPC: E04G17/00
Filed: 2006-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un marchepied (1), monté par une première extrémité de manière pivotable près du bord inférieur de l'infrastructure (2) d'une banche et pouvant être relié par son autre extrémité à l'échelon inférieur d'une échelle (3) d'accès à une plateforme de circulation.Marchepied caractérisé en ce que la fixation de ladite première extrémité sur l'infrastructure de la banche, près de son bord inférieur, est effectuée par l'intermédiaire d'un moyen d'articulation (4) débrochable et embrochable dans une seule position prédéterminée, coopérant avec un palier (5) de maintien et de pivotement en position de service et de verrouillage automatique en position de non utilisation du marchepied.L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine de l'industrie du bâtiment et des travaux publics, en particulier le domaine de la fabrication de matériels de chantiers et notamment des banches pour la réalisation de murs ou de voiles.
Patent FR-2911602-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de la rhein et de ses derives
Inventor: MIOSKOWSKI CHARLES
IPC: A61K31/192
Filed: 2007-01-18
Abstract: Procédé de synthèse d'un composé de formule (1) dans laquelle R1 représente un groupement hydroxyle ou acétoxy.
Patent FR-2914747-A1 (FR)
Title: Methode de suivi de la teneur en co2 dans des saumures
Inventor: FLEURY MARC
IPC: G01N27/04
Filed: 2007-04-05
Abstract: - L'invention concerne une méthode de surveillance de l'intégrité d'un stockage de C02 (3), dans laquelle on effectue les étapes suivantes:- on dispose un capteur de résistivité (5) en contact avec un milieu aqueux de l'environnement dudit stockage,- on déduit de la variation de la mesure de résistivité une variation du taux de C02 dissous dans ledit milieu.
Patent FR-2917542-A1 (FR)
Title: Shielded sub miniature connection assembly for cable connector, has molded thermoplastic receptacle shell comprising flange provided with oblong apertures into which projecting dimples of back plate are locked
Inventor: GERARD PHILIPPE
IPC: H01R24/00
Filed: 2007-06-15
Abstract: The assembly has two sub miniature connectors (2) with housings consisting thermoplastic half-shells (4', 4'') and shielded by surface treatment. The connectors has a high contact density miniature sub assembly (8) with a molded thermoplastic insulating body (9) comprising contact cavities (10) for positioning and retention of contacts. A black plate is provided with a contact retaining clip, and the side walls of the plate have projecting dimples. A molded thermoplastic receptacle shell (12) comprises a frangle (13), with oblong apertures (14) into which the dimples of are locked. An independent claim is also included for a process of forming a shielded sub miniature connection assembly.
Patent FR-2920298-A1 (FR)
Title: Biberon
Inventor: LAU CHANTAL
IPC: A61J9/04
Filed: 2007-09-04
Abstract: Biberon (10), comprenant un goulot sur lequel est fixée une tétine (14), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux repères visuels (20, 22) localisés sur une même circonférence au voisinage du goulot ou de la tétine et écartés l'un de l'autre autour de l'axe du biberon, l'un de ces repères (20) définissant une position angulaire du biberon (10) autour de son axe pour laquelle l'autre repère (22) indique un point par lequel doit passer la surface libre (24) du liquide contenu dans le biberon afin que la pression hydrostatique du liquide au niveau d'un orifice de sortie (16) de la tétine (14) soit sensiblement nulle.
Patent FR-2906337-A1 (FR)
Title: Tuyau souple de transport de refrigerant et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: MUKAWA HAJIME
IPC: B32B1/08
Filed: 2007-09-26
Abstract: Un tuyau souple de transport de réfrigérant (1) comprend une couche tubulaire de matériau imperméable au gaz (3) sur une couche de base (2). La couche de matériau imperméable au gaz (3) est constituée d'un matériau de base composé de PVOH (alcool polyvinylique) et de particules de nanocharge (2a) présentant des formes de plaques. Les particules de nanocharge (2a) sont mélangées dans le matériau de base de façon à améliorer les propriétés de barrière au gaz réfrigérant de la couche de matériau imperméable au gaz (3). Par exemple, un taux de nanocharge (2a) par rapport au matériau de base, contenu dans la couche de matériau imperméable au gaz (3), est supérieur à 0 % et inférieur à 20 % en poids.
Patent FR-2924875-A1 (FR)
Title: Dispositif de resynchronisation de signaux analogiques obtenus par conversion, avec des convertisseurs numeriques-analogiques ddr, de signaux numeriques synchronises
Inventor: AUTRUSSON BERTRAND
IPC: H03M1/66
Filed: 2007-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de resynchronisation d'une pluralité de signaux analogiques obtenus par conversion, avec des convertisseurs numérique-analogique à rythme de données double (DDR), d'une pluralité de signaux numériques de fréquence 2F synchronisés en sortie d'un composant numérique.Le dispositif comporte au moins deux convertisseurs numérique-analogique A et B à rythme de données double, chaque convertisseur étant connecté respectivement à une voie de sortie du composant numérique. Les convertisseurs A et B reçoivent un même signal d'horloge de fréquence 2F, les convertisseurs A et B divisant par deux de manière indépendante ce signal d'horloge, pour obtenir un signal d'horloge de fréquence F permettant de cadencer à la fréquence F leurs registres de sortie et leurs registres d'entrée. Le convertisseur B fournit le signal d'horloge à la fréquence F au composant numérique pour cadencer les registres de sortie dudit composant, de sorte que les signaux analogiques en sortie des deux convertisseurs A et B restent synchronisés même si le signal d'horloge à la fréquence F obtenu par division dans le convertisseur A est en opposition de phase par rapport au signal d'horloge à la fréquence F obtenu par division dans le convertisseur B.Application : électronique
Patent FR-2924693-A1 (FR)
Title: Semi-fluid product e.g. friable granule, distributing device for use in research laboratory, has tank containing product, and scraping unit gradually moving product towards product recovering space for recovering product to be distributed
Inventor: MARCOTTE LOUIS
IPC: B05C19/00
Filed: 2007-12-11
Abstract: The device has a tank (2) containing a semi-fluid product that defines a free upper surface. A scraping unit (15) scrapes the upper surface of the product so as to deduct the product to be distributed, where the scraping unit is removably fixed on a receiving unit (5). The scraping unit and the upper surface of the product are driven in a relative movement such as rotation and axial displacement. The scraping unit gradually moves the product towards a product recovering space for recovering the product to be distributed. Independent claims are also included for the following: (1) a method for filling a semi-fluid product distribution device (2) a method for distributing a semi-fluid product.
Patent FR-2925923-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un cable a deux couches du type gomme in situ
Inventor: POTTIER THIBAUD
IPC: B60C9/00
Filed: 2007-12-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un câble métallique à deux couches (Ci, Ce), de construction M+N, comportant une couche interne (Ci) constituée de M fils de diamètre d1 enroulés ensemble en hélice selon un pas p1, M variant de 2 à 4, et une couche externe (Ce) de N fils de diamètre d2 enroulés ensemble en hélice selon un pas p2 autour de la couche interne (Ci), ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes opérées en ligne :- une étape d'assemblage par retordage des M fils d'âme, pour formation de la couche interne (Ci) en un point d'assemblage ;- en aval dudit point d'assemblage des M fils d'âme, une étape de gainage de la couche interne (Ci) par une composition de caoutchouc diénique dite "gomme de remplissage" à l'état cru ;- une étape d'assemblage par retordage des N fils de la couche externe (Ce) autour de la couche interne (Ci) ainsi gainée ;- une étape d'équilibrage final des torsions.Dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2911845-A1 (FR)
Inventor: SALLES RAPHAEL
IPC: B64C3/10
Filed: 2007-06-11
Abstract: The wing (1) has a leading edge (10) forming a curvature for semi-wings (12, 13), and a line, which divides the wing into two semi-wings, passing through a front central point (A). A tangent (T) to a point (B) is situated at the level of third party from the central point towards an end, and makes an angle (alpha) higher than 15 degree with a tangent (S) to a point (A). A supporting rigging line i.e. bearing line, is embedded in a median part of the wing, and two control lines are exteriorly integrated with the median part.
Patent FR-2917875-A1 (FR)
Title: Child personal object e.g. baby's cuddly toy, identifying and locating device for use in home, has localization unit for locating one of modules through other module alternatively, where modules are equipped with control unit
Inventor: TREPOS ARNAUD
IPC: F16B2/20
Filed: 2007-06-22
Abstract: The device has modules associated with a parent personal object e.g. key, and a child personal object, respectively. Each module has a housing (18) with volumic bottom (30) equipped with a localization unit (24) that locates one of the modules through the other module alternatively. A fixation unit (20) is removably fixed with the child object. A connection unit (28) is removably connected with the parent object. The modules are equipped with a control unit (26) that is in the form of a mold (48) made up of elastomer material, where the localization unit has an energy source e.g. battery.
Patent FR-2922042-A1 (FR)
Inventor: CAUVIN RICHARD
IPC: G21C17/06
Filed: 2007-10-08
Abstract: The invention relates to a device for inspecting a fuel assembly in the pool of a nuclear plant, that comprises an image sensor with an observation field, and further comprising a boom with at least one removable fastener to the assembly, a reference graduation extending along an axis parallel to a longitudinal axis of the assembly, so that the image sensor can monitor within its field both the boom and the assembly. The device is designed so that the boom can be removably attached to the fuel assembly when the latter is suspended outside the pool by the hook of the machine for handling the fuel assemblies. The invention also relates to a corresponding method.
Patent FR-2922419-A1 (FR)
Title: Application liquid i.e. perfume, dispenser for body, has pumping and spraying device including tube with end, where end forms perforating unit so as to penetrate end in opening and tube is extended to exterior of container till its end
Inventor: BESSE TIPHAINE
IPC: A45D34/02
Filed: 2007-10-17
Abstract: The dispenser (1) has an application liquid i.e. perfume, container made of plastic material or glass, where the container is of cylindrical or parallelepiped shape. A liquid pumping and spraying device (2) has a liquid discharge tube (12) with a lower end (16) arranged in a base of the container. The container has a perforable region i.e. pastille, arranged nearer to the base in utilization position. The end forms a region perforating unit so as to penetrate the end in an opening of the container. The tube is extended to exterior of the container till its end.
Patent FR-2927644-A1 (FR)
Title: Retractable latch bolt for lock bucket of door leaf, has pivoting element pivotingly mounted inside free end so as to dampen impact of sliding surface against outer edge, while spring maintaining element in projection from sliding surface
Inventor: PERINET PATRICE
IPC: E05B15/10
Filed: 2008-02-19
Abstract: The bolt (10) has a prismatic free end (12) comprising a sliding surface (18) inclined with respect a bearing surface (16) carried against an outer edge of a strike plate. A contact body i.e. pivoting element (38), is mounted inside the free end (12) and protrudes from the surface (18), where element is made of single piece of plastic material. The element is pivotingly mounted inside the free end so as to dampen an impact of the surface (18) against the outer edge, while a helical spring maintains the element in projection from the surface (18).
Patent FR-2923622-A1 (FR)
Title: Affichage a cristaux liquides et procede de fabriction de celui-ci
Inventor: JEON JIN CHAE
IPC: G02F1/1368
Filed: 2008-09-23
Abstract: Procédé de fabrication d'un affichage à cristaux liquides consistant à : fournir un premier substrat ; former une électrode de grille (121) et une ligne de grille (116) sur le premier substrat ; former une première couche isolante sur le premier substrat ; former un motif actif, une couche de contact ohmique et une couche de prévention de diffusion au niveau d'une partie supérieure de l'électrode de grille (121) par le biais d'une gravure à sec, et former des électrodes de source (122) et de drain (123) sur la couche de prévention de diffusion en utilisant une gravure humide ; former une seconde couche isolante sur le premier substrat ; former un trou de contact (140) en éliminant une partie de la seconde couche isolante et exposer une partie de l'électrode de drain (123); former une électrode de pixel (118) connectée électriquement à l'électrode de drain (123) via le trou de contact (140); et fixer les premier et second substrats, la couche de prévention de diffusion comprenant une pointe métallique formé en saillie par rapport aux électrodes de source (122) et de drain (123) par le biais d'une gravure à sec.
Patent FR-2938754-A1 (FR)
Inventor: JAMES OLIVIER
IPC: A47C19/00
Filed: 2008-11-24
Abstract: The bed (1) has a lower frame (3) with legs (9) and wheels, and a height adjustment device for adjusting height of an upper frame (4) with respect to the lower frame. The lower frame includes a support (6) on which the legs and the device are fixed, and another support on which the wheels are fixed. The device maintains the upper frame to be isolated from the lower frame at rest when the bed is set at a position on legs. The device arranges the upper frame closer to the lower frame and raises the legs when the bed is set at a position on wheels.
Patent FR-2928464-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un systeme regule et moteur incorpant un tel dispositif
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G05B11/36
Filed: 2008-03-07
Abstract: Ce dispositif de contrôle d'au moins une variable (V) de fonctionnement d'un système régulé (40), comporte : un module (20) de filtrage d'au moins une consigne (C) en entrée du dispositif de contrôle (10), ce module (20) utilisant un intégrateur du premier ordre ; un module (30) de correction de la variable (V) par asservissement, ce module (30) prenant en compte une mesure de la variable (V) et la consigne (C<*>) filtrée par le module de filtrage (20) pour générer au moins une commande (U) du système (40) ; un module (50) de contrôle apte à générer un facteur (alpha) de contrôle de gain à partir d'au moins un paramètre (P) du système (40) et d'une valeur (LFp) de limite fonctionnelle associée à ce paramètre (P) ; et des moyens pour pondérer le gain (K<*>) du module de filtrage (20) en fonction du facteur (alpha) et du résidu (epsilon) entre la consigne (C) et sa valeur filtrée (C*).
Patent FR-2930164-A1 (FR)
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2008-04-16
Abstract: A fluid dispenser device including a body provided with a dispenser orifice; at least one reservoir containing a dose of fluid, such as pharmaceutical powder; a movable support mechanism that receives at least one reservoir, and that is displaceable between a non-dispensing position and a dispensing position. A reservoir-opening mechanism opens a reservoir when actuated and a stressing mechanism that includes an elastically-deformable stressing element, urges the movable support mechanism towards a dispensing position. An inhalation trigger releases a blocking element and which enables the movable support mechanism, together with a reservoir, to be displaced towards the dispensing position at the time a user inhales.
Patent FR-2933060-A1 (FR)
Title: Steer-by-wire type steering system for ensuring deflection of two steering wheels of motor vehicle, has common actuator capable of permanently generating simultaneous deflection of steering wheels by directly displacing mechanical link
Inventor: MEYNET MATHIEU
IPC: B62D5/04
Filed: 2008-06-25
Abstract: The system (1) has a flexible mechanical link (20) formed between left and right steering wheels (100, 101) and a common actuator (30) e.g. electric actuator, in direct contact with the mechanical link. The common actuator is capable of permanently generating simultaneous deflection of the steering wheels by directly displacing the mechanical link, where the steering system is endowed of left and right actuators (10, 11) by the respective steering wheels.
Patent FR-2936418-A1 (FR)
Title: Cosmetic procedure or cosmetic treatment of non-therapeutic keratin fibers e.g. eyelashes, comprises applying composition comprising compound comprising copolymers which comprises alkene monomer and polar wax, to keratin fibers
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A45D40/18
Filed: 2008-09-30
Abstract: Cosmetic procedure or cosmetic treatment of non-therapeutic keratin fibers comprises application of a cosmetic composition (I) comprising at least one compound comprising copolymers which comprises at least one alkene monomer and at least one polar wax, to the keratin fibers, where (I) is previously, simultaneously or after its application brought to a temperature >= 40[deg] C. Independent claims are included for: (1) cosmetic procedure or cosmetic non-therapeutic care of eyelashes comprising application of a cosmetic composition comprising at least one compound comprising copolymers, which comprises at least one alkene monomer, to the eyelashes, where the application is performed by an arc from the bottom of the eyelashes; and (I) is previously, simultaneously or after its application brought to a temperature >= 40[deg] C; and (2) an assembly (100) for conditioning and application of a makeup composition and/or care of keratin fibers comprising a reservoir (2), (I) disposed within the reservoir, a device (10) for application of (I); and/or heating means (50) for heating (I), previously, simultaneously or after its application, to a temperature >= 40[deg] C.
Patent FR-2938218-A1 (FR)
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60N2/36
Filed: 2008-11-10
Abstract: The seat (14) has a backrest (24) mounted on a base (22), and a tilting unit (28) tilting the base and backrest between a utilization position and a retracted position. The tilting unit has a front head (56) and a rear head (58), where the rear head has an end articulated on the base. Another end of the rear head is rest in a base of a tank (20) and articulated on a fixation part. The fixation part is fixed on a floor pan (18) at a base of the tank. An anti-intrusion device permits reinforcement of the seat in difficult situations.
Patent FR-2940718-A1 (FR)
Title: Verre alumino-borosilicate pour le confinement d'effluents liquides radioactifs, et procede de traitement d'effluents liquides radioactifs
Inventor: DUSSOSSOY JEAN LUC
IPC: C03C3/093
Filed: 2008-12-30
Abstract: Verre alumino-borosilicaté pour le confinement d'un effluent liquide radioactif de moyenne activité. Adjuvant de vitrification. Procédé de traitement d'un effluent liquide radioactif de moyenne activité, dans lequel on réalise une calcination dudit effluent, pour obtenir un calcinat, puis on ajoute un adjuvant de vitrification audit calcinat, on procède à la fusion dudit calcinat et dudit adjuvant de vitrification dans un creuset froid pour obtenir une fonte verrière, puis l'on refroidit ladite fonte verrière pour obtenir le verre alumino-borosilicaté.
Patent FR-2942994-A1 (FR)
Title: Stationary easel i.e. turnstile-easel, for e.g. painter, has journal cross formed of two long arms, pivoted forward and backward until horizontal position, and rotating around its central axis
Inventor: CHAPKO BORIS
IPC: A47B97/04
Filed: 2009-03-12
Abstract: The easel has a journal cross (1) constituted of two long arms and a locking screw (2) i.e. wing screw, and rotating around its central axis, where the easel is made of wood, plastic material or metal. The journal cross is pivoted forward and backward until a horizontal position. A foot comprises a canvas board (10) receiving materials and accessories. The foot comprises four black casters (9) that make the easel to be stable and movable.
Patent FR-2944800-A1 (FR)
Title: Systemes catalytiques a base d'un complexe de terres rares pour la polymerisation stereospecifique des dienes conjugues
Inventor: BOISSON CHRISTOPHE
IPC: C08F4/52
Filed: 2009-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique multi-composants utilisable pour la polymérisation stéréospécifique 1,4-cis de diènes conjugués. Le système est à base de (i) un complexe de terre rare de formule (II) Ln(A) (B) , Ln étant un métal terre rare, A un ligand, B une base de Lewis ou une molécule de solvant et n un nombre de 0 à 3; (ii) un agent d'alkylation, (iii) un composé à base d'un noyau aromatique et possédant au moins deux hétéro-atomes, choisis parmi les éléments O, N, S, P, et répondant à la formule (III) : dans laquelle les groupements R désignent chacun l'hydrogène, un radical alkyle comportant éventuellement un ou plusieurs hétéro-atomes (N, O, P, S, Si) ou un ou plusieurs atomes d'halogène, un atome d'halogène, un groupement à base d'un ou plusieurs hétéro-atome (N, O, P, S, Si) ; x et y sont des entiers de 0 à 6; D est un groupement possédant une fonction chimique dont un des atomes possède un doublet non-liant ; L étant un atome de la colonne 1 de la classification périodique.
Patent FR-2945635-A1 (FR)
Title: System for positioning and guiding visually impaired person in e.g. building, has calculation unit for calculating current position of portable device based on reading information of reader unit and measurements of inertial platform
Inventor: BEVILACQUA CHRISTOPHE
IPC: G01S1/04
Filed: 2009-05-12
Abstract: The system has transponders (1) e.g. active or semi-active radiofrequency identification tags, encapsulated on a place in fixed positions. A portable device (2) is carried directly or indirectly by a user, and includes a reader unit (3) i.e. radiofrequency identification reader, to remotely interrogate the transponders and an inertial unit (4). A calculation unit calculates current position of the device based on reading information of the reader unit and measurements of the inertial unit that provides guiding instructions e.g. audio, to guide the user between a position and destination.