baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922007-A1 (FR)
Inventor: CORNEC SEBASTIEN
IPC: B60R21/26
Filed: 2007-10-03
Abstract: The invention relates to a generator (1) of disk shape, which comprises a combustion chamber (C) wherein is present an initiator (6) associated with a pyrotechnic charge (8), and a diffusion chamber (D), this generator including: a box (2) with a base (20) and a lateral wall (21), the top thereof (22) being open; a cover (4) with a base (40) a lateral wall (41) provided with at least one orifice (44), the base thereof being open, this cover (4) being fixed by the lateral wall thereof (41) to the lateral wall (21). The invention is characterized in that it comprises a partition (3) fixed to this box (2), which seals the top thereof (22), without extending towards the interior of box (2), or beyond the periphery thereof, this partition (3) being pierced by at least one orifice (31).
Patent FR-2922625-A1 (FR)
Title: Interconnected fluid conduit e.g. interconnected tubular pipeline, network e.g. rain water collection network, monitoring device, has station with conjugated wireless communication module for receiving data emitted by each detector
Inventor: BERTRAND HENRI
IPC: E03F7/00
Filed: 2007-10-18
Abstract: The device has level detectors (15) arranged in a network of interconnected tubular pipelines (12). Each detector has a global system for mobile communicationor general packet radio servicepath communication module (16) for emitting data representative of liquid level in one pipeline, using signals from sensors (21, 23). A data processing central station permanently collects measurement delivered by the detectors, at preset frequency, and stores the measurements. The station has a conjugated wireless communication module for receiving the data from each detector. An independent claim is also included for a method for monitoring a network of interconnected fluid conduits.
Patent FR-2925518-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere organosilicate metallique pour la protection de composes sensibles a l'oxydation et/ou aux rayonnements electromagnetiques.
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C01B33/20
Filed: 2007-12-19
Abstract: Dans l'invention, on utilise au moins un polymère organosilicate métallique, sous forme de particules, ayant l'une des formules 1 ou II suivantes : pour la protection contre l'oxydation et/ou les rayonnements électromagnétiques d'un composé sensible à l'oxydation et/ou aux rayonnements électromagnétiques.L'invention trouve application, en particulier dans le domaine de la protection contre l'oxydation et le photo-vieillissement de différents matériaux.
Patent FR-2915573-A1 (FR)
Inventor: PITAULT BERNARD
IPC: G01J5/20
Filed: 2007-04-25
Abstract: The method involves placing an indexing pattern on a front face of an interconnection substrate and a front face of a detection circuit (4) for positioning elementary detection modules (2) on the interconnection substrate in a precise manner. A cladding of each detection module is induced on the interconnection substrate after positioning the detection modules. Glue is migrated in slots or grooves (16). The temperature of the chamber of the realized matrix is increased for inducing the polymerization of the glue.
Patent FR-2902586-A1 (FR)
Title: Determination de la validite d'un abonnement pour l' utilisation de contenus numeriques
Inventor: J FARRUGIA AUGUSTIN
IPC: G06F21/00
Filed: 2007-05-09
Abstract: Certains modes de réalisation mettent à disposition un procédé destiné à déterminer si un abonnement pour l'utilisation de contenus numériques sur un dispositif utilisateur a expiré. Le procédé compare une première image exempte d'éléments en conflit d'un premier ensemble d'entités dans le dispositif utilisateur avec une seconde image exempte d'éléments en conflit pour un second ensemble d'entités dans le dispositif utilisateur à un second moment. Sur la base de la comparaison, le procédé détermine si l'abonnement a ou non expiré.
Patent FR-2919585-A1 (FR)
Title: Product e.g. slimming and/or moisturing cream, packaging and applying device, has valve fixed on chimney of support and formed with hole opened under pressure of product in reservoir, where chimney is opened into reservoir or via valve
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2007-07-30
Abstract: The device (1) has an applying unit (8) defining an application surface (9), and a support (7) carrying the applying unit. The support comprises a chimney (17) extending partially inside a tubular wall (34) of the applying unit, where the chimney is connected with a reservoir (3) containing a product that is applied to human keratin matter. An elastomer valve (20) is fixed on the chimney, and includes a hole that opens under pressure of the product in the reservoir. The chimney is opened directly into the reservoir or through the valve.
Patent FR-2924047-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et installation pour la fabrication de panneau par epandage de mousse synthetique
Inventor: PESANT ALAIN
IPC: B29C44/32
Filed: 2007-11-28
Abstract: Pour fabriquer un panneau composite comportant au moins une feuille (2) recouverte par une âme 3 en mousse synthétique, on prépare une mousse en expansion pour réaliser l'âme (3), on dépose la mousse en expansion sur la feuille (2) avec un mouvement d'avancement relatif en translation entre la feuille (2) et l'épandage de la matière synthétique. La mousse en expansion sort de l'orifice d'une buse (132) dans une direction de buse (B), et on souffle un jet (G) de gaz oblique par rapport à la direction de buse (B) pour que la mousse en expansion soit projetée sur la feuille (2).Dispositif et installation pour mettre en oeuvre le procédé.
Patent FR-2927565-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poutre treillis
Inventor: BRESSE LUC
IPC: B28B7/22
Filed: 2008-02-18
Abstract: Procédé et matériel de fabrication d'une poutre-treillis comportant une armature passive (11) en forme de treillis métallique et un talon (5) en béton précontraint, selon lequel on coule du béton dans un moule (1,2,3,4) préalablement équipé de câbles (C) tendus, caractérisé en ce que après la coulée du béton on plonge la base (12, 13) de l'armature passive (11) dans le bain de béton (5) en la maintenant en position durant la prise du béton au moyen d'un ensemble de cales (17) de centrage et d'appui de l'armature (11) par rapport à la face interne du moule (1,2,3,4) et de moyens (20) de bridage de l'armature par rapport au moule.
Patent FR-2927886-A1 (FR)
Title: Recipient a indexation
Inventor: TRESCARTES JEAN PIERRE
IPC: B65D23/08
Filed: 2008-02-26
Abstract: Cet insert tubulaire, d'un seul tenant, ouvert aux deux extrémités en une matière déformable élastiquement, ayant un rebord (6) vers l'intérieur à l'une de ses extrémités, à des moyens (8) d'indexation angulaires et sert dans une bouteille.
Patent FR-2938890-A1 (FR)
Inventor: MAGNAUDET PATRICK
IPC: F16D55/2265
Filed: 2008-11-27
Abstract: The device (1) has a cap (4) comprising a bore (13). A disk (3) is rotatably mounted with respect to a floating caliper (5) along a rotational axis (2). The guide pin has an end having a diameter less than a diameter of another end of the guide pin. The caliper has a tapered guide pin (14) inserted deeply in the bore of the cap. The former end of the guide pin is provided with a guiding projection that is covered with a hollow cylindrical rubber piece. A circular passage opening and an evacuation opening are formed on opposite parts of the piece.
Patent FR-2939207-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage cinematique temporel multidimensionnel de plots radar, de tour d'antenne a tour d'antenne
Inventor: REUILLON PHILIPPE
IPC: G01S7/292
Filed: 2008-12-02
Abstract: L'invention se rapporte au domaine général de la détection, notamment de la détection radar de cibles mobiles ou fixes. Elle consiste en un procédé permettant principalement de qualifier les plots fournis par la chaine de traitement du système de détection avant que ceux-ci soient exploités pour élaborer des pistes, chaque piste étant censée représenter la trajectoire d'un objet en mouvement qui a été détecté. Selon l'invention on considère une durée d'analyse et on considère ensemble les plots détectés durant cette période. Ces plots sont répartis en sous-ensembles, chaque sous-ensemble correspondant aux plots qui durant la durée d'analyse ont été détectés dans un même canal d'analyse défini par une position initiale et un vecteur vitesse. Les sous-ensembles ainsi formés sont ensuite regroupés, un même groupe réunissant les sous-ensembles comportant des plots dont l'assertion conjointe d'une pluralité d'attributs, est vérifiée.
Patent FR-2939631-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite cpo2 (t0) d'oxygene o2 contenu dans le sang et dispositif associe
Inventor: LEBRETON GUINET ANGELIQUE
IPC: A61B5/157
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs ou procédés de diagnostic, et a pour objet un procédé de détermination des variations du contenu en oxygène du sang périphérique comportant les étapes suivantes : - Détermination simultanée de la concentration en hémoglobine et du taux de saturation d'oxygène dans le sang à un instant t ; - Calcul de la quantité d'oxygène contenue dans le sang périphérique puis mise en mémoire de cette valeur, ainsi qu'un dispositif associé comportant . - des premiers moyens 2 de mesure de la concentration en hémoglobine contenue dans le sang périphérique, - des seconds moyens 3 de mesure du taux de saturation d'oxygène du sang périphérique, - des moyens 4 de commande du déclenchement simultané des premiers et seconds moyens de mesure - des moyens 5 de calcul de la quantité d'oxygène contenue dans le sang périphérique, - des moyens 6 de mise en mémoire d'informations.
Patent FR-2940035-A1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur
Inventor: SOEN ALAIN
IPC: A47L5/28
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne un suceur pour aspirateur, caractérisé en ce que sa semelle présente des reliefs formant au moins deux canaux transversaux (37) aptes à recevoir un écoulement d'aspiration, lesdits canaux (37) étant délimités par des nervures (38) de grattage transversales juxtaposées, lesdites nervures s'étendant sensiblement dans la direction transversale (y) perpendiculaire au sens de déplacement du suceur et étant aptes à gratter un sol recouvert d'une moquette pour faciliter l'aspiration des déchets s'y trouvant.
Patent FR-2926944-A1 (FR)
Inventor: GORIAUX JACQUES
Filed: 2008-01-30
Abstract: A method is provided for obtaining a calibration frequency for calibrating a transmission chain that can transmit information signals on a frequency band comprising a plurality of channels. The chain includes an amplifier that can be configured according to at least one gain configuration. The method includes: obtaining an output power value of the amplifier; obtaining a frequency dispersion, based on the power value; detecting whether a constraint linked to said frequency dispersion is satisfied; and if the constraint is not satisfied, then obtaining a current frequency subband and a calibration frequency for said current frequency subband.
Patent FR-2927999-A1 (FR)
Title: Viscosimetre comprenant un systeme de pipetage, a precision amelioree et conception simplifiee
Inventor: MILLET FREDERIC
IPC: G01N11/06
Filed: 2008-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un viscosimètre (1) comprenant un système de pipetage (2), ainsi que :- des moyens de mesure (38) permettant, à au moins deux instants durant une opération de prélèvement du liquide dans une portion de passage de section constante d'un consommable (10), effectuée à l'aide d' une course de piston à vitesse constante, de fournir une valeur de la fonction linéaire du temps DeltaP (t) - P0 - P(t), de coefficient directeur lambda, avec P(t) correspondant à la pression dans la chambre d'aspiration, et P0 la valeur de la pression atmosphérique, et- des moyens de détermination (18) permettant, à partir d'au moins deux valeurs de ladite fonction DeltaP(t), de déterminer la valeur de lambda, puis de déterminer la viscosité eta du liquide à partir cette valeur de lambda.
Patent FR-2930434-A1 (FR)
Title: Use of organophilic clay as a dispersant in the preparation of self-gelling mask compositions for cosmetic purposes
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K8/25
Filed: 2008-04-25
Abstract: Use of organophilic clay as a dispersant in the preparation of self-gelling mask compositions for cosmetic purposes, is claimed. An independent claim is included for the self-gelling mask composition comprising alginate, calcium source, calcium sequestering agent and dispersing agent of alginate, where the dispersing agent is an organophilic clay.
Patent FR-2936348-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un combustible mixte comprenant de l'uranium et au moins un actinide et/ou lanthanide mettant en oeuvre une resine echangeuse de cations.
Inventor: PICART SEBASTIEN
IPC: G21C3/62
Filed: 2008-09-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un combustible à base d'oxyde, de carbure et/ou d'oxycarbure comprenant de l'uranium et au moins un élément actinide et/ou lanthanide comprenant les étapes suivantes : - une étape de préparation d'une solution de charge consistant en une solution nitrique comprenant ledit actinide et/ou lanthanide sous forme de nitrates d'actinide et/ou de lanthanide et l'uranium sous forme de complexe de nitrate d'uranyle hydroxylé ; - une étape de passage de ladite solution sur une résine échangeuse de cations comprenant des groupes carboxyliques, moyennant quoi l'actinide et/ou le lanthanide sous forme cationique et l'uranium sous forme uranyle restent fixés à la résine ; - une étape de traitement thermique de ladite résine de sorte à obtenir ledit combustible.
Patent FR-2937161-A1 (FR)
Title: Procede de conversion et convertisseur de formule en code executable,programme et support d'enregistrement pour ce procede, procede d'implementation de cette formule.
Inventor: BAR PASCAL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-10-14
Abstract: Ce procédé de conversion d'une formule de calcul ayant été acquise sous la forme d'une structure arborescente contenant au moins un noeud associé à une opération de branchement conditionnel paramétré et relié à au moins un premier et un deuxième noeuds fils, le noeud fils qui est associé à l'opération qui n'est pas exécutée et l'ensemble des noeuds qui ont ce noeud fils comme noeud parent étant appelés "branche morte", ce procédé comprenant : - l'identification et la suppression (198) de la branche morte correspondant à la valeur acquise d'un paramètre conditionnel pour obtenir une formule de calcul amputée de cette branche morte, et - la compilation (208) de la formule de calcul amputée de la branche morte pour obtenir le code exécutable par une carte à puce.
Patent FR-2939664-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'extraits contenant des derives de methylxanthine a partir de gateaux de vegetaux du genre theobroma, et composition et utilisation desdits extraits
Inventor: DELARCINA SERGIO JR
IPC: A61K8/97
Filed: 2008-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'extraits normalisés contenant des dérivés de méthylxanthine, à partir de gâteaux de végétaux du genre Theobroma tels que le cacao et le cupuaçu, pour utilisation dans une composition possédant une activité lipolytique anti-cellulite potentielle.
Patent FR-2950790-A1 (FR)
Title: Assiette de structure permettant de loger les dents d'une fourchette
Inventor: EIN GAL MOSHE
IPC: A47G19/02
Filed: 2009-03-20
Abstract: Article comprenant une assiette comprenant une surface pour y placer des aliments, ladite surface comprenant une série ordonnée de protubérances espacées les unes des autres, où un espacement entre des protubérances adjacentes est égal à une distance entre les dents d'une fourchette.
Patent FR-2943824-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des alertes d'un aeronef et dispositif pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: BOUCHARD PIERRE
IPC: G08B13/22
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion des alertes dans un aéronef, consistant à : - réceptionner des signaux d'informations liées à un dysfonctionnement ou à des conditions nécessitant d'informer le pilote, - élaborer des instructions d'alerte en fonction du contexte et transmettre lesdites instructions d'alerte à des moyens indicateurs visuels et/ou sonores, - attribuer une alerte visuelle et/ou sonore à chacune des instructions d'alerte, - et afficher à l'aide des moyens indicateurs visuels et émettre à l'aide des moyens indicateurs sonores, les alertes sonores.
Patent FR-2946710-A1 (FR)
Title: Ring for use in manipulating, handling or gripping system used to handle e.g. opening frame of motor vehicle, has indexing unit cooperating with another indexing unit provided on section, and movable between locked and unlocked states
Inventor: COSSAY NICOLAS
IPC: F16B9/02
Filed: 2009-06-11
Abstract: The ring (10) has an indexing unit (11) cooperating with another indexing unit provided on a section. The former indexing unit is movable between a locked state and an unlocked state in which the ring is displaced with respect to the section. The former indexing unit includes an actuating unit (24) i.e. ball, for moving the former indexing unit to the unlocked state, and a return unit i.e. helical spring (21), for moving the former indexing unit to the locked state. The former indexing unit has a shaft (18) movable along a direction perpendicular to a sliding axis of the ring on the section. An independent claim is also included for a manipulating, handling or gripping system comprising an action unit.
Patent FR-2947828-A1 (FR)
Title: Composition a base de caoutchouc naturel et d'un compose poly-imine
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-07-10
Abstract: Composition de caoutchouc renforcée à base exhibant une moindre dégradation dans le temps de l'hystérèse, d'au moins (a) une matrice élastomérique majoritairement à base de caoutchouc naturel, (b) une charge renforçante, (c) un composé poly-imine spécifique selon un taux compris entre 6 et 20 mmol pour 100g d'élastomèr. Cette composition de caoutchouc est destinée par exemple à la fabrication d'un produit semi-fini en caoutchouc destiné aux pneumatiques de véhicules automobiles.
Patent FR-2951732-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de charges issues de sources renouvelables avec chauffe indirecte mettant en oeuvre un catalyseur a base de nickel et de molybdene presentant un rapport atomique particulier
Inventor: WEISS WILFRED
IPC: B01J21/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: L'invention décrit un procédé de traitement de charges issues de sources renouvelables comprenant une étape d'hydrotraitement comprenant au moins deux zones catalytiques dans laquelle le flux entrant comprenant ladite charge en mélange avec au moins une partie d'un l'effluent liquide hydrotraité issu de l'étape b), est introduit dans la première zone catalytique à une température comprise entre 150 et 260 °C, et l'effluent issu de la première zone catalytique est ensuite introduit, en mélange avec au moins une partie d'un l'effluent liquide hydrotraité issu de l'étape b) et préchauffé, dans la ou les zones catalytiques suivantes à une température comprise entre 260 et 320 °C, et une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape d'hydrotraitement permettant la séparation d'un effluent gazeux et d'un effluent liquide hydrotraité dont au moins une partie est recyclé en tête de chaque zone catalytique, ledit procédé mettant en œuvre dans au moins la ou les zones catalytiques suivants la première, un catalyseur massique ou supporté comprenant une phase active constituée d'au moins un élément du groupe VIB et d'au moins un élément du groupe VIII, lesdits éléments étant sous forme sulfure et le rapport atomique du métal du groupe VIII sur métal du groupe VIB, étant strictement supérieur à 0 et inférieur à 0,095.
Patent FR-2953929-A1 (FR)
Title: Spectroscopic sample e.g. food, analyzing method for measuring changes in nutritional and toxicology properties of food, involves determining content of sample, where average spectral difference between light radiations is fifty nanometers
Inventor: RIZKALLAH JAD
IPC: G01N21/64
Filed: 2009-12-16
Abstract: The method involves lighting a sample (E) to be analyzed by excitation light radiations, and acquiring front fluorescence spectrum of the sample. The acquired fluorescence spectrum is pre-treated, and a vector of scores by applying to the pre-treated spectrum of a multi-channel statistical model identified by a loading vector of fluorescence excitation and a vector of emission loadings is calculated. Content of the sample in a substance is determined from the score vector, where the average spectral difference between the radiations is 50 nanometers on a spectral range of 100 nanometers. An independent claim is also included for an apparatus for spectroscopic analysis of a sample.
Patent FR-2928970-A1 (FR)
Title: Refroidissement de la culasse et du carter d'un moteur
Inventor: REUSTLE ALBRECHT
IPC: F01P3/02
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne avec une culasse (1) et un carter (3) et avec des cylindres juxtaposés dans le sens longitudinal de la culasse et du carter, la culasse comportant des canaux d'admission pour l'air de combustion et des canaux de sortie pour les gaz d'échappement, ainsi que des sièges annulaires pour des soupapes d'admission et des soupapes d'échappement. Des canaux de circulation de liquide de refroidissement sont formés dans la culasse et dans le carter, le liquide est acheminé en totalité vers la culasse, et est transporté dans la direction transversale de la culasse. Une partie du liquide de refroidissement est acheminée vers le carter.
Patent FR-2944601-A1 (FR)
Title: Fatigue test specimen for characterizing behavior of material under constrain, has branches crossed at specific degree in geometrical center of bar and inscribed in polygon i.e. rhombus, passing through four ends of branches
Inventor: PEREZ DUARTE ALEXIS
IPC: G01N3/32
Filed: 2009-04-17
Abstract: The specimen has a parallelepiped material bar (10) whose part is machined to form a cross section having two branches (12a, 12b), where the branches are crossed at 90 degree in geometrical center of the bar and inscribed in polygon i.e. rhombus, passing through four ends of the branches. Each branch comprises same length and different width. The polygon comprises four sides and four crowns. The four ends of the branches are terminated at the four crowns. Each side comprises same determined thickness (e0) that is different than width of the branch. Independent claims are also included for the following: (1) a method for developing a fatigue test specimen (2) a method for determining behavior of a material at fatigue according to two axes.
Patent FR-2948512-A1 (FR)
Title: Power supply device controlling method for e.g. motor vehicle, involves determining set point value of alternator excitation command according to rotation speed of rotor of alternator and electric power consumed by load
Inventor: OLSZEWSKI DIMITRI
IPC: H02P9/48
Filed: 2009-07-24
Abstract: The method involves determining a set point value of an alternator excitation command according to a rotation speed of a rotor of an alternator of a power supply device and electric power consumed by a load, where the power supply device has a direct current-direct current (DC-DC) converter connected to an output of a rectifier and controlled to output a constant DC voltage. The set point value is transmitted to a voltage regulator such that the regulator generates an alternator excitation current. Excitation of the alternator is controlled according to the rotation speed of the rotor. Independent claims are also included for the following: (1) an information recording medium comprising instructions for implementing a power supply device controlling method (2) a power supply device for supplying direct current voltage to a load, comprising an alternator.