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Patent FR-2964117-A1 (FR)
Title: Creuset pour la solidification de lingot de silicium
Inventor: HUGUET CHARLES
IPC: C04B41/45
Filed: 2010-08-27
Abstract: La présente invention concerne un creuset utile pour la solidification d'un lingot de silicium à partir de silicium fondu, caractérisé en ce qu'il est revêtu au moins partiellement sur sa surface interne d'au moins une couche formée d'un matériau obtenu par décomposition thermique de polysilazane(s), ladite couche présentant une résistance au cisaillement supérieure à 1 Pa et inférieure ou égale à 500 MPa, et se présentant sous la forme d'un empilement de tuiles non jointives. Elle vise en outre un procédé de préparation de tels creusets.
Patent FR-2967510-A1 (FR)
Title: Conversion de protocole de communication sur bus unifilaire
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/38
Filed: 2010-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission-réception sur bus série (3) placé au repos dans un premier état à un premier potentiel, comportant : un circuit (SEND) d'émission apte à coder une transmission selon un premier protocole dans lequel les états respectifs des bits sont conditionnés par des durées de plateaux, indifféremment dans le premier état ou dans un second état à un second potentiel inférieur au premier ; un circuit (DET) de réception apte à interpréter une communication d'après le premier protocole ; et un convertisseur de protocole (5) intercalé entre le bus et les circuits d'émission et de réception, pour convertir les signaux à émettre vers un second protocole dans lequel les états respectifs des bits sont conditionnés par des durées respectives de plateaux dans le premier état, et pour convertir les signaux reçus du second protocole vers le premier protocole.
Patent FR-2969038-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l'armature de carcasse est renforcee par une couche d'elements de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C15/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, ledit retournement d'armature de carcasse étant renforcé par au moins une couche d'éléments de renforcement ou raidisseur dont l'extrémité radialement extérieure est radialement extérieure à l'extrémité du retournement. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins un raidisseur sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 20 cm /mn et la distance entre l'extrémité radialement extérieure du raidisseur et l'extrémité du retournement de l'armature de carcasse est inférieure à 5 mm.
Patent FR-2972480-A1 (FR)
Title: Outil, installation et procede pour la realisation de forages horizontaux
Inventor: LOPES MICHEL
IPC: E21B7/04
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention apporte un outil de forage (14) ayant une face amont (15), par référence à la direction de travail dudit outil, et une face aval (16) opposée, caractérisé en ce que ladite face amont (15) comporte des moyens de connexion à une tige de guidage (21), rotative, motrice. Cette tige de guidage est entraînée par une foreuse horizontale dirigée et l'outil peut être une tête de forage d'une foreuse à tarières.
Patent FR-2977273-A1 (FR)
Title: Crankshaft machine e.g. franchot machine, for altering angular phase between crankpins, has crown wheel equipped with actuation unit of differential, and comprising control unit for controlling angular phase between crank pins
Inventor: RABALLAND THIERRY MICHEL JEAN PIERRE
IPC: F01B9/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: The machine has two crank pins included in two pivots (6, 12), and two crankshafts (2, 3) connected to the pivots. A differential casing includes a differential composed of a crown wheel (710), a differential cage (700), and two planetary bevel gears (702, 704) that are connected to the crankshafts and bevel pinions (701, 703). The crown wheel is equipped with an actuation unit of the differential, and comprises a control unit for controlling angular phase between the crank pins included in the pivots of the crankshafts.
Patent FR-2982847-A1 (FR)
Title: Machine pour extraire des pilules d'un blister
Inventor: TOUREN JACQUES
IPC: B65B69/00
Filed: 2011-11-17
Abstract: La présente invention concerne une machine pour extraire des pilules d'un blister, machine qui comporte un rouleau presseur 307 en appui sur une pluralité de séparateurs 201 mobiles et qui comporte aussi un barillet 210 muni d'une pluralité de secteurs rainurés 211, 212, 213. De plus, les séparateurs 201 mobiles sont munis chacun d'au moins un téton 206, 207, 208 qui s'engage dans un de ces secteurs rainurés 211, 212, 213
Patent FR-2979463-A1 (FR)
Title: Frame for supporting scale model of motor vehicle, has half-axles supported by servo control case that is mounted to move on frame according to longitudinal, transversal and vertical directions of frame by motors actuated by control unit
Inventor: BAYON CYRIL
IPC: B62D21/14
Filed: 2011-08-29
Abstract: The frame (1) has front half-axles (5, 6) and rear half-axles (7, 8), where each half-axle carries a wheel and a regulation unit to regulate a position of each half-axle according to longitudinal direction (X), transverse direction (Y) and vertical direction (Z) of the frame. Each half axle is supported by a servo control case (9) mounted to move on the frame according to the directions by electric motors (17, 18) that are actuated by a control unit located outside the frame. The case is mounted to slide on longitudinal, transverse and vertical slides respectively extended in the directions.
Patent FR-2983791-A1 (FR)
Title: Kick down device for accelerator pedal of motorized vehicle, has cylindrical elements mounted slidingly between high and low positions, relative to each other according to axis, and spring placed inside volume formed by elements
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: B60K26/02
Filed: 2011-12-07
Abstract: The device (10) has two cylindrical elements (11, 12) mounted slidingly between a high position and a low position, relative to each other according to an axis (13). Legs (24, 25) are fixed at a wall (26) of one of the elements and located respect to a pawn (16) according to the axis. The pawn and the legs are arranged such that the legs are in a state of minimal deformation when the elements are in the high position, and the pawn is inserted between the legs in a central space when the elements are in the low position while the legs are in a state of maximum deformation. The maximum state is reached at an intermediate position of the elements while sliding against each other. A spring (30) is placed inside volume formed by the elements.
Patent FR-2969213-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage a bruit reduit d'un actionneur piezoelectrique dans un injecteur
Inventor: KUCHLER ROBERT
IPC: F02D41/30
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un actionneur piézoélectrique dans un injecteur. Une impulsion de courant de charge (11) et une impulsion de courant de décharge (12) sont appliquées respectivement pour initier une injection et y mettre fin ; celles-ci génèrent une variation de longueur de l'actionneur piézoélectrique, induisant une vibration (6), l'étape d'initiation de l'injection étant réitérée après un intervalle de temps mort sans injection. Selon l'invention, une impulsion de courant de charge (13) et une impulsion de courant de décharge (14) pour un amortissement sont appliquées respectivement à un instant t et à un instant t pendant l'intervalle de temps mort, lesquels sont choisis de telle sorte qu'une excitation du système de vibrations par les impulsions de courant de charge (13) et de décharge (14) est effectuée en opposition de phase avec les vibrations induites par les impulsions de courant de charge (11) et de décharge (12).
Patent FR-2992802-A1 (FR)
Title: Transmitter for high speed transmission system, has module adapted to generate sequences that are levelled with preamble, where module is adapted to generate block of pilot symbols minimizing secondary autocorrelation lobes
Inventor: MILLE KEVIN
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-06-27
Abstract: The transmitter has a physical frame (100) comprising a preamble (101), a block of pilot symbols (102), and a block of data symbols (103). A module is adapted to generate sequences that are levelled with the preamble. The sequences are selected so as to minimize secondary autocorrelation lobes and secondary intercorrelation lobes. The module is adapted to generate the block of pilot symbols minimizing the secondary autocorrelation lobes. The symbols are equal to three times the length of impulse response model. An independent claim is also included for a transceiver system.
Patent FR-2975663-A1 (FR)
Title: Echelle nautique de securite a montants discontinus lateraux et montant central et support de mise a l'eau
Inventor: RODRIGUEZ GILBERT
IPC: B63B27/14
Filed: 2012-07-25
Abstract: Echelle de sécurité avec son support spécial à utilisation en milieu aquatique. Permet de positionner sous l'eau plusieurs échelons sains à l'utilisation. Echelle maintenue en milieu aérien pour éviter les rapides dégradations naturelles des éléments qui la composent s'ils étaient maintenus en permanence dans l'eau. Permet de contrôler son état et l'entretien facilement. Echelle avec mise à l'eau à disposition depuis le haut (ponton, quai, bateau...) ou depuis le bas tel que « l'homme à la mer ». Echelle spéciale pour utilisation avec ou sans palme aux pieds. Support d'échelle sur parallélogramme déformable. Système de blocage du parallélogramme en position fermé. Système additif de lame résiliente pour l'ouverture du parallélogramme et l'amorti en phase finale d'ouverture et de mise à disposition-utilisation.
Patent FR-2988276-A1 (FR)
Title: Protection shoe for leg of e.g. chair to e.g. protect parquet floor against stripes, has strip comprising face covered with adhesive and arranged to be stuck on peripheral leg zone when face is folded back on leg to maintain shoe on leg
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: A47B91/12
Filed: 2012-03-21
Abstract: The shoe (1) has a body (2) comprising a first face (6) intended to contact with a surface and a second face to be positioned in contact with a support zone of a furniture leg (11). The body is equipped with a strip (3) comprising a face (8) covered with an adhesive and arranged to be stuck on a peripheral zone of the leg when the face of the strip is folded back on the leg so as to maintain the shoe on the leg. A washer comprises a fixed face attached over the second face of the body, and is made of a material chosen from felt, rubber, cork, plastic and foam. The shoe is made of a material selected from a group consisted of jersey material, non-woven material, felt and coated textiles.
Patent FR-2988769-A1 (FR)
Title: Dispositif de colmatage de puits
Inventor: TURCAUD JEAN-PAUL
IPC: E21B33/12
Filed: 2012-04-27
Abstract: Le dispositif de colmatage de puits (10) comporte au moins une paire de tubes de forage (100,200) destinés à être assemblés l'un à l'autre, le premier tube de forage (200) de la paire de tubes de forage comportant sur une surface externe des moyens de blocage déployables contre une paroi du puits (P) à colmater et le deuxième tube de forage (100) de la paire de tubes de forage comportant des moyens de calage et de sécurisation déployables dans le puits (P) à colmater.
Patent FR-2990229-A1 (FR)
Title: Fence device i.e. palisade, has set of illuminants dimensioned so as to be placed in one of unused grooves, and mask arranged in transparent or translucent manner to seal groove that is intended for receiving illuminants
Inventor: DEBARGE PATRICE
IPC: E04H17/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The device has a set of posts (1) including three grooves (3-5). The grooves are shifted with regard to a longitudinal axis. A set of blades is arranged in a juxtaposed manner, where a set of ends of the blades is maintained in an aligned manner in two of the grooves. A set of illuminants i.e. LEDs (32, 33), is dimensioned so as to be placed in one of unused grooves. A mask (30) is arranged in a transparent or translucent manner to seal the groove that is intended for receiving the illuminants. An independent claim is also included for an enclosure.
Patent FR-2975028-A1 (FR)
Title: Outil de coupe rotatif ameliore comprenant une tete de coupe en dpc
Inventor: SAMPATH KARTHIK
IPC: B23B51/06
Filed: 2012-05-10
Abstract: Outil de coupe (10) pour exécuter des opérations de découpe de trous sur une pièce lorsque l'outil de coupe tourne autour d'un axe longitudinal central, comprenant un corps essentiellement cylindrique qui présente une première extrémité (14) et une deuxième extrémité (16) opposée. Une pluralité de passages d'agent de refroidissement (40) sont définis dans le corps, chaque passage (40) est disposé à un premier angle d'hélice (θ ) par rapport à l'axe longitudinal central (12). Une pluralité de cannelures sont formées dans le corps, chaque cannelure (28) comprenant une première partie (30) située à ou environ à la première extrémité du corps, une deuxième partie (32) située à ou environ à la deuxième extrémité du corps, et une partie de transition (34) qui est disposée entre celles-ci. La première partie de chaque cannelure (30) est disposée au premier angle d'hélice (θ ) par rapport à l'axe longitudinal central (12), la deuxième partie de chaque cannelure (32) est disposée à un deuxième angle d'hélice (θ ) par rapport à l'axe longitudinal central (12), et la partie de transition de chaque cannelure (34) est disposée à un troisième angle d'hélice (θ ) par rapport à l'axe longitudinal central (12) qui est plus grand que le premier angle d'hélice (θ ).
Patent FR-2997250-A1 (FR)
Title: Detection d'une bande de frequence predeterminee dans un contenu audio code par sous-bandes selon un codage de type modulation par impulsions
Inventor: LAMBLIN CLAUDE
IPC: H03M1/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une bande de fréquence prédéterminée dans un contenu audio codé selon un codage par sous-bandes de type modulation par impulsions pour lequel le flux binaire résultant ne comporte pas d'informations spectrales. Le procédé comporte les étapes suivantes: - détermination (E301) par sous-bande de fréquence d'un ensemble prédéterminé de sous-bandes, d'un signal estimé à partir du flux binaire; - détermination (E302) par sous-bande de fréquence de l'ensemble prédéterminé de sous-bandes de paramètres non codés représentatifs du contenu audio, à partir du signal estimé correspondant; - calcul (E303) d'au moins un critère local à partir des paramètres déterminés; - décision (E304) quant à la présence d'une bande de fréquence prédéterminée dans au moins une sous-bande du contenu audio en fonction du au moins un critère local calculé. L'invention se rapporte aussi à un dispositif de détection mettant en œuvre le procédé décrit, à un terminal de communication et à un serveur comportant le dispositif de détection.
Patent FR-2998287-A1 (FR)
Title: Preparing a uranium containing composition used for preparing a porous fuel used in fast neutron or thermal neutron reactors, comprises thermally treating a coordination complex including uranium and an element under sufficient conditions
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C01G43/01
Filed: 2012-11-19
Abstract: Preparing a composition comprising uranium and an element consisting of plutonium and/or minor actinide, comprises thermally treating a coordination complex including uranium and the element under sufficient conditions to obtain a formation of triuranium octoxide (U 3O 8), where a part of the uranium is U 3O 8. An independent claim is included for preparing a porous fuel based on a solid solution comprising an oxide of uranium and element consisting of plutonium, thorium and/or minor actinide, comprising preparing the composition, compacting the composition, and thermally treating the composition to reduce whole or part of U 3O 8 into uranium dioxide and to obtain the solid solution.
Patent FR-2992768-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une nanostructure radioisotopique avec une charpente ligand-metal et application associee
Inventor: JUNG SUNG HEE
IPC: A61K51/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: Cette invention concerne un procédé de préparation d'une nanostructure radioisotopique avec une charpente ligand-métal, et une nanostructure radioisotopique préparée de cette manière. Le procédé de préparation de la nanostructure radioisotopique de l'invention est un procédé de préparation simple et il peut être ainsi appliqué à une production en masse d'une nanostructure radioisotopique. En outre, parce que cette nanostructure radioisotopique correspond à des particules sphériques d'une taille de l'ordre du nanomètre, et qu'elle ne présente aucun groupe réactif, elle peut être facilement dispersée dans un liquide, et cette nanostructure est physiquement et chimiquement stable et elle peut être ainsi utilisée en tant que traceur radioisotopique dans les domaines de la raffinerie, la chimie, le ciment, l'agriculture, les ressources en eau, la marine, etc. En outre, cette nanostructure peut être utilisée pour le diagnostic et/ou le traitement dans le domaine médical, et elle peut être appliquée pour vérifier si un nanomatériau est nocif. En outre, on s'attend à ce que cette nanostructure puisse être appliquée dans toute une diversité de domaines utilisant des radioisotopes.
Patent FR-3000289-A1 (FR)
Title: Generateur de microondes a cathode virtuelle oscillante et a reflecteurs ouverts
Inventor: CHAMPEAUX STEPHANIE
IPC: H01J23/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif générateur d'ondes microondes à cathode virtuelle oscillante, comportant une cathode (2), une anode mince (4) positionnée à une entrée d'un guide d'ondes cylindrique (5) de rayon RG, au moins un premier réflecteur ouvert (9) et un dernier réflecteur ouvert (9) localisés dans le guide d'ondes (5), transparents aux électrons et aptes à réfléchir une onde microonde créée par au moins une cathode virtuelle générée dans le guide d'ondes (5), le premier réflecteur ouvert (9) étant le réflecteur le plus proche de l'anode mince (4), et le dernier réflecteur ouvert (9) étant le réflecteur le plus proche d'une sortie du guide d'ondes (5), et le dernier réflecteur ouvert (9) présentant un rayon RRN inférieur à un rayon RR1 du premier réflecteur.
Patent FR-2999915-A1 (FR)
Title: Nontherapeutic cosmetic use of new or known 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid or its salt as an alleviating agent, and in a cosmetic or dermatological composition for preventing and/or treating e.g. atopic dermatitis
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-21
Abstract: Nontherapeutic cosmetic use of 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid (I) or its salt as an alleviating agent, is claimed. Nontherapeutic cosmetic use of 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid of formula (I) or its salt as an alleviating agent, is claimed. A : benzene ring, optionally substituted by one or more substituents consisting of 1-5C alkyl; and m : 1-12. An independent claim is included for 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid (I) or its salts. [Image] ACTIVITY : Antipruritic; Antiinflammatory; Dermatological; Antipsoriatic; Antiallergic; Antiseborrheic. MECHANISM OF ACTION : Interleukin-1 alpha inhibitor; Interleukin 8 inhibitor; Matrix metalloproteinase-1 inhibitor; Matrix metalloproteinase-3 inhibitor.
Patent FR-3000593-A1 (FR)
Title: Electronic device e.g. video game console, has data acquisition unit including differential pressure sensor, and processing unit arranged to determine data and communicate data output from differential pressure sensor
Inventor: ROUAUD CHARLES
IPC: G01K13/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: The device (200) e.g. video game console, has an actuator (204), and a control unit (202) that is arranged for controlling the actuator. A data acquisition unit (12) includes a differential pressure sensor (102) that is adapted to measure a gradient of temperature and/or pressure between air exhaled by the nose of a speaker and air exhaled by the mouth of the speaker. A processing unit (17) is arranged to determine data and communicate data output from the differential pressure sensor. An independent claim is also included for a method for communication between a speaker and an electronic device.
Patent FR-3012633-A1 (FR)
Title: Pointeur optique de pouce
Inventor: JOUAN PHILIPPE
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention est un outil pointeur porté par le pouce. Son utilisation permet de diminuer les troubles musculosquelettiques liés à la souris. Ses propriétés tactiles lui permettent d'être un crayon optique. Il est de plus un outil communiquant sécurisé par le fait qu'il capture le graphisme mais aussi l'intentionnalité du geste aboutissant à ce graphisme. Il peut en outre suppléer et donner des solutions à des handicaps ou à des métiers particuliers par ajout d'un manchon.
Patent FR-3014462-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en place de garde corps de chantier a partir du sol
Inventor: GAPSKI FABRICE
IPC: E04G5/14
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un système de mise en place, à partir du sol (45), de potelets de garde-corps (43), de lisses et de sous-lisses (42) en bordure de panneaux de coffrage (46) supportés par des étais (44). Le système est constitué de : -un potelet spécial (48) -une perche télescopique pour manipuler le potelet, les lisses et sous-lisses (47) Le potelet est pourvu, à sa base, d'une platine percée pour la préhension et en partie haute de deux étriers munis d'un dispositif de maintien des tubes de lisses et sous-lisses. La perche est constituée d'un manche dans lequel peut coulisser et être verrouillé un fût à l'extrémité duquel sont soudés les crochets de préhension.
Patent FR-3007480-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un volant (2) destiné à être fixé à un arbre d'entrée, tel par exemple qu'un vilebrequin (8), et un moyeu (23) destiné à être couplé en rotation à un arbre de sortie, tel par exemple qu'un arbre d'entrée (27) d'une boîte de vitesses, un mécanisme d'embrayage (19) permettant de coupler ou découpler en rotation le volant (2) et le moyeu (23), des moyens d'amortissement (31) comportant un support (32, 33) équipé de masses pendulaires (36), mobiles par rapport audit support (32, 33). Le support (32, 33) est monté de façon mobile en rotation sur le volant (2), les moyens d'amortissement (31) comportant un organe de liaison (41) couplé en rotation au moyeu (23) et mobile axialement en translation par rapport au moyeu (23).
Patent FR-3010160-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec capsule compressible
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: F16F9/30
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dans cet amortisseur hydraulique comportant une première chambre (2) et une deuxième chambre (3), ces première et deuxième chambres (2, 3) contiennent un fluide incompressible et sont séparées l'une de l'autre par une paroi (4). Cette paroi (4) est munie d'au moins un orifice (5) permettant de faire circuler ce fluide entre ces chambres (2,3) lors de la compression de l'une de ces chambres (2, 3). Au moins une capsule (10) est disposée en suspension dans ce fluide et la capsule (10) comporte plusieurs formes en creux sur sa surface extérieure.