baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042824-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression de carburant et module jauge-pompe comprenant un tel regulateur de pression
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: F16K15/04
Filed: 2015-10-21
Abstract: Ce régulateur de pression de carburant comprend un corps principal (3), un conduit (7) d'arrivée de carburant, qui est solidaire avec le corps principal et qui présente une extrémité ouverte pourvue d'un siège (9), et un obturateur (17), qui est conformé pour obturer l'extrémité ouverte par appui sur le siège. Le régulateur de pression (1) comprend un levier (19), qui est en appui basculant sur le corps principal (3) autour d'un axe de basculement (X27) entre une position d'obturation et une position de fuite, et un organe élastique (41), qui applique une force de rappel (FR) sur le levier, le levier transmettant rigidement la force de rappel à l'obturateur en prenant appui sur le corps principal au niveau de l'axe de basculement, la force de rappel ayant tendance à faire basculer le levier par rapport au corps principal autour de l'axe de basculement jusqu'à la position d'obturation.
Patent FR-3043640-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un article, notamment un element de bagagerie, sur un motocycle
Inventor: ARRIBARD MOISE
IPC: B62J9/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: Système de fixation (3) d'un article (4) sur un motocycle, comprenant des parties inférieure (1) et supérieure (2) prévues pour être fixées respectivement sur le motocycle et sur l'article, où : - l'une des parties comprend une face périphérique externe (11) présentant un élément de butée (15) et au moins un verrou (134) fixe ; - l'autre des parties comprend une face périphérique interne (22) présentant une fente (25) de réception propre à recevoir ledit élément de butée et supportant un dispositif de verrouillage (28) qui comprend au moins un pêne propre à coopérer avec un verrou correspondant et au moins un élément de rappel élastique ; où, en position assemblée, la première partie est emboîtée à l'intérieur de la seconde partie avec lesdites faces périphériques et interne au moins partiellement jointives, l'élément de butée est engagé et bloqué à l'intérieur de la fente et le ou chaque pêne est en prise avec le verrou correspondant.
Patent FR-3044597-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BARBARIN FRANCOIS
IPC: B60C11/113
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule lourd de type génie civil, et plus particulièrement sa bande de roulement (2), et vise à améliorer son adhérence, en garantissant un compromis satisfaisant avec l'usure et l'endurance thermique. La bande de roulement (2) comprend des découpures (3, 4, 5) réparties, selon une direction circonférentielle (XX') du pneumatique, en sillons circonférentiels (3) et, selon une direction axiale (YY') du pneumatique, en incisions transversales (4) et en rainures transversales (5), les découpures (3, 4, 5) délimitant des éléments en relief (6), chaque découpure (3, 4, 5) étant délimitée par deux faces en regard l'une de l'autre et chaque face coupant la surface de roulement (21) selon une arête (311, 321 ; 411, 421; 511, 521). Selon l'invention, la bande de roulement (2) ayant un taux d'arêtes longitudinal TAX, égal au rapport LX/S entre la somme LX des projections, sur la direction circonférentielle (XX'), des longueurs d'arêtes efficaces, contenues dans une portion élémentaire de surface de roulement ayant une surface S, et la surface S, et un taux d'arêtes transversal TAY, égal au rapport LY/S entre la somme LY des projections, sur la direction axiale (YY'), des longueurs d'arêtes efficaces, contenues dans une portion élémentaire de surface de roulement ayant une surface S, et la surface S, le taux d'arêtes longitudinal TAX est au moins égal à 4 m-1 et le taux d'arêtes transversal TAY est au moins égal à 6 m-1.
Patent FR-3045921-A1 (FR)
Title: Circuit a inductance integrant une fonction de gestion thermique passive
Inventor: DELETTE GERARD
IPC: H01F27/08
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un circuit à inductance comprenant : a) un noyau (20) fait d'un matériau magnétique, monobloc comprenant un cadre (21), et une barre (30) disposée au centre du cadre (21) de manière à former deux boucles magnétiques rectangulaires, symétriques par rapport à la barre (30), contigus au niveau d'un plan de symétrie de la barre (30), et de longueur magnétique effective I, les parties droites des boucles magnétiques présentent une section transversale de surface A, b) une bobine (40) comprenant un nombre de N spires, c) des ailettes (50) exposées à l'environnement extérieur et destinées à dissiper de la chaleur, le circuit à inductance étant caractérisé en ce que les ailettes (50) sont comprises dans au moins une zone volumique du cadre (21), disposée dans le prolongement d'au moins une extrémité de la barre (30).
Patent FR-3055055-A1 (FR)
Title: Accompagnement global de l'entrepreneur constitue d'ecoute client, de proposition de services d'accompagnement ayant pour finalite une proposition avec une tarification adaptee
Inventor: DENYS GREGORY
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accompagnement client unique permettant de regrouper l'ensemble de l'information client présente dans nos bases de données, puis, dans un second temps, de détecter et de recueillir de façon personnalisée et adaptée les besoins du client par l'intermédiaire de questionnaires spécifiquement développés et adaptés à l'activité et au profil du client. L'invention ensuite, par l'intermédiaire d'un moteur de calcul développé, permet de proposer des prestations adaptées en fonction du profil client et de lui proposer un tarif en adéquation. Ensuite, la présente invention permet un client de choisir parmi les différentes offres de formules proposées, en fonction des ses besoins détectés et, si volonté de sa part, de souscrire au devis qui lui est présenté en acceptant nos conditions générales vente et en signant électroniquement. Enfin, les informations viennent s'implémenter dans nos bases de données, de ce fait, la prospection future du client sera parfaitement ciblée à ses besoins. La présente invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation décrits et représentés mais l'homme du métier saura y apporter toute variante conforme à son esprit.
Patent FR-3047591-A1 (FR)
Title: Systeme de tracabilite d'une marchandise comportant une etiquette permettant d'indiquer qu'au moins un seuil de temperature a ete atteint et/ou depasse grace a des moyens de radio-identification
Inventor: RAYANT OLIVIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un système de traçabilité d'une marchandise (1) permettant d'indiquer qu'au moins un seuil de température a été atteint et/ou dépassé, le système comportant au moins une étiquette (2) comprenant : - un composant (4) apte à former une substance solide susceptible de se transformer en une substance liquide lorsque ledit seuil de température est atteint ou dépassé ; - des moyens de radio-identification, du type communication en champ proche, se décomposant en au moins une première unité de radio-identification (21) et une deuxième unité de radio-identification (22) destinée à communiquer une information de seuil de température, le système comportant un dispositif de lecture électronique (3) de ladite étiquette paramétré pour accepter d'enregistrer les informations de chaque unité de radio-identification détectées lors d'un balayage unique de l'étiquette par le dispositif de lecture selon une séquence prédéterminée apte à assurer que la première unité de radio-identification et la deuxième unité de radio-identification sont lues par le dispositif de lecture.
Patent FR-3048183-A1 (FR)
Title: Kit d'exercice physique comprenant une caisse et un ensemble portique demontable
Inventor: VASSALO RAPHAEL
IPC: A63B23/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un kit d'exercice physique (1) comprenant une caisse (2) et un ensemble portique (3) démontable, la caisse (2) étant configurée pour contenir l'ensemble portique (3) démonté, caractérisé par le fait que l'ensemble portique (3) comprend une pluralité de tubes et une pluralité de raccords pour relier les tubes entre eux afin de constituer un portique comprenant au moins quatre montants (4, 5) et au moins un cadre horizontal supérieur (6) porté par les au moins quatre montants (4, 5), deux premiers montants (4) étant configurés pour être solidaires de la caisse (2) et s'étendre verticalement depuis la caisse (2), deux seconds montants (5) étant configurés pour s'écarter de la caisse (2) et de l'au moins un cadre horizontal supérieur (6), depuis leurs extrémités rattachées à l'au moins un cadre horizontal supérieur (6) vers leurs pieds (7), l'ensemble portique (3) comprenant en outre un moyen de liaison (8) entre les pieds (7) des deux seconds montants (5) et la caisse (2).
Patent FR-3051152-A1 (FR)
Title: Module jauge-pompe compact pour reservoir de liquide
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B60K15/077
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un module jauge-pompe (10) compact pour réservoir de liquide comportant: - une pompe de liquide (16), et - une jauge (27) comportant un flotteur (30) mobile en fonction d'un niveau de carburant contenu à l'intérieur dudit réservoir, caractérisé en ce que ledit flotteur (30) est monté sur un système (33) configuré pour autoriser un déplacement linéaire dudit flotteur (30).
Patent FR-3054654-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice pour echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention a pour objet une plaque collectrice 9, 9' apte à être intégrée à une boîte collectrice 4, 4' constitutive d'un échangeur de chaleur 1 pour véhicule, ladite plaque collectrice 9, 9' comprenant des fentes 17, 17', 20, 20' aptes à loger l'une des extrémités de tubes 10,10' constitutifs de l'échangeur de chaleur 1, au moins deux groupes de fentes Gf1, Gf2 étant chacun composés de fentes dites ouvertes 17, caractérisée en ce que la plaque collectrice 9, 9' comprend au moins une fente dite borgne 20, 20' ménagée entre les deux groupes de fentes ouvertes Gf1, Gf2.
Patent FR-3059813-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: SALESSY JEAN FRANCOIS
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-12-01
Abstract: Système d'aide à la conduite pour un véhicule automobile porteur (1), comportant au moins une caméra (4) disposée à l'avant du véhicule porteur (1), ladite caméra (4) restituant en permanence un flux d'images numériques représentatives d'une scène routière (SR) située devant le véhicule porteur (1), ledit véhicule porteur (1) comportant en outre un organe de commande (9) d'allumage des feux de détresse (10) du véhicule porteur (1) pour prévenir les véhicules présents dans l'environnement proche du véhicule porteur (1) d'un danger potentiel dans ladite scène routière (SR), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comporte un module logiciel (20) permettant, à partir des images acquises par la caméra (4), d'activer l'organe de commande (9) d'allumage des feux de détresse du véhicule porteur (1) quand un allumage des feux de détresse (3) d'un véhicule (2) présent dans la scène routière (SR) est détecté.
Patent FR-3059857-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la vitesse d'un moteur
Inventor: COUPART ERIC
IPC: H02P4/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse de rotation d'un moteur électrique, notamment asynchrone, à l'aide d'un variateur de vitesse alimenté par un réseau électrique, dans lequel dans un mode de fonctionnement à vitesse variable le moteur est alimenté par le variateur de vitesse (10) et dans un mode de fonctionnement à vitesse fixe le moteur est alimenté directement par le réseau, et dans lequel préalablement au passage de l'alimentation par le variateur à l'alimentation en direct par le réseau, le moteur est d'abord accéléré par le variateur, le variateur opérant au-delà de son courant nominal lors de l'accélération précédant la commutation.
Patent FR-3061491-A1 (FR)
Title: Materiau cellulosique fonctionnalise
Inventor: FELPIN FRANCOIS-XAVIER
IPC: G03F7/039
Filed: 2017-01-03
Abstract: La présente invention concerne un matériau cellulosique fonctionnalisé, son procédé de préparation et son utilisation pour le marquage d'articles contenant de la cellulose.
Patent FR-3064477-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques comprenant l'application d'une composition de base et d'une composition comprenant une silicone aminee
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en particulier pour le conditionnement des fibres kératiniques, utilisant une combinaison d'au moins deux compositions distinctes, la première composition comprenant une ou plusieurs silicones oxyalkylénées, de préférence oxyéthylénées et un ou plusieurs tensioactifs cationiques et la deuxième composition comprenant de l'eau et une ou plusieurs silicones aminées. L'invention concerne également un kit comprenant les deux compositions. Enfin, l'invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques prête à être utilisée.
Patent FR-3068329-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour tracteur, notamment de type agricole
Inventor: THOONSEN JOSEPH
IPC: B62D49/08
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (1), destiné à être accroché à un dispositif d'attelage d'un tracteur, ledit dispositif étant constitué d'un châssis (10) en structure métallique mécano-soudée comprenant des moyens de fixation (20) au dispositif d'attelage et un plateau (11) s'étendant en porte à faux par rapport auxdits moyens de fixation, ledit plateau comportant une face supérieure (16) munie d'un moyen de pré-positionnement et de centrage (160) d'un caisson (40) destiné à être rapporté sur le plateau, et une face inférieure (19) comportant au moins un logement de réception (191, 192) adapté pour coopérer avec une protubérance correspondante (51, 52) d'une masse additionnelle (50) destinée à être rapporté sous le plateau, de manière à constituer un ancrage sous la forme d'une liaison de type « queue d'aronde », dont la direction longitudinale est sensiblement parallèle à la direction de progression du tracteur.
Patent FR-3072272-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des contractions et/ou du relachement des muscles d'une cavite corporelle et methodes associees.
Inventor: GUAY JULIEN
IPC: A63B23/20
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention se rapporte Ã  un dispositif (1) de mesure des contractions et/ou du relÃ¢chement d'un ou plusieurs muscles d'une cavitÃ© corporelle, ledit dispositif (1) comprenant un revÃªtement (3), fait ou comprenant un matÃ©riau bio compatible, et recouvrant un corps (2) creux, ledit corps (2) Ã©tant constituÃ© de deux demi coques (7 et 8), chacune Ã©tant liÃ©es physiquement, de faÃ§on permanente et continue lors de l'utilisation dudit dispositif (1), Ã  l'aide de moyens (14) de liaison, Ã  au moins un capteur (11) de pression, ou partie dudit capteur (11) de pression, disposÃ© dans ledit corps (2). L'invention se rapporte Ã©galement Ã  une mÃ©thode de mesure de la contraction et/ou du relÃ¢chement des muscles d'une cavitÃ© corporelle, une mÃ©thode de suivi des contractions et/ou du relÃ¢chement des muscles, et une mÃ©thode d'exercice de ces muscles.
Patent FR-3075371-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la detection d'un defaut de surface
Inventor: FERT ANTON
IPC: G01N21/88
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la détection d'un défaut (DF) de surface d'une paroi (PLV) d'un objet (V). Un tel système comporte un ou plusieurs dispositifs de capture (1, 1'), comprenant un capteur matriciel (C) et un premier, voire un deuxième, éléments lumineux (EL1, EL2) pour projeter sur la paroi (PLV) dudit objet (V) respectivement un premier motif hétérogène et un deuxième motif homogène. De tels dispositifs de capture (1, 1') coopèrent avec une unité de traitement (11) agencée pour produire à partir de représentations numériques (R(t), RW(t)) délivrées par ledit capteur matriciel (C) de chaque dispositif de capture (1, 1') une représentation composite ou fusionnée de ladite paroi (PLV) mettant en exergue un éventuel défaut (DF) de surface.
Patent FR-3075703-A1 (FR)
Title: Ensemble de transformation d'energie electrique en energie mecanique pour l'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: NGUYEN THANH
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention propose un ensemble de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, ou inversement, pour l'entraînement d'un véhicule automobile, comportant une roue réceptrice (R0) dentée portée par un arbre (A0) appartenant à la transmission mécanique du véhicule, une première machine électrique (M1) dont un premier arbre (A1) porte un premier pignon (P1) qui engrène directement avec la roue réceptrice (R0), une deuxième machine électrique (M2) dont un deuxième arbre (A2) porte un deuxième pignon (P2), et un arbre (A1) qui porte une roue intermédiaire dentée (R3) qui engrène directement avec le deuxième pignon (P2) et un pignon (P1) qui engrène directement avec la roue (R0) du différentiel. Le ratio de transmission entre la première machine électrique (M1) et la roue réceptrice (R0) est inférieur au le ratio de transmission entre la deuxième machine électrique (M2) et la roue réceptrice (R0).
Patent FR-3075735-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la consigne de couple d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: JOURDET EMMANUEL
IPC: F02D29/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination de la consigne de couple d'un moteur de véhicule automobile. Selon l'état de la technique, la consigne est déterminée en fonction du régime moteur et de l'enfoncement de la pédale d'accélérateur, pour obtenir une accélération donnée, dite de référence, qui est obtenue seulement si le véhicule a une masse de référence prédéterminée et roule sur une route de pente nulle. L'invention évite que, dans le cas où la masse du véhicule est plus grande et/ou que le véhicule se déplace sur une pente montant, le conducteur doive enfoncer davantage la pédale d'accélérateur pour augmenter le couple et obtenir ainsi la même accélération. Pour cela, on détermine la consigne de couple comme égal la somme d'une première valeur de couple correspondant à un enfoncement identique de la pédale, et d'autre part, d'une valeur de couple différentiel à appliquer au véhicule pour que l'accélération du véhicule reste identique à ce qu'elle est à sa masse de référence et sur le plat.
Patent FR-3079534-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau gaas et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau gaas
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche monocristalline de matériau GaAs comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau SrTiO3 sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie d'une couche monocristalline de matériau GaAs.
Patent FR-3080758-A1 (FR)
Title: Gant-douche, ustensile de toilette compose d'un gant frottant sur lequel est fixee, par liaison mecanique et/ou chimique, une douchette souple
Inventor: RATIN ALAIN GABIN
IPC: A47K7/04
Filed: 2018-05-07
Abstract: Gant-Douche: ustensile de toilette composé d'un gant frottant au dessus duquel est fixée une douchette souple dont les deux pommeaux (1) en lame de hache s'enfoncent partiellement dans les entre-doigts (i,m) et (a,m) de l'utilisateur sans jamais toucher le plan frotté par i, a et m; les pommeaux (1) sont soutenus par leurs tuyaux d'alimentation (2) liés eux, par deux lacets (17), aux bords droit et gauche d'une pièce plate (13) fixée, elle, à trois bagues (7) maintenues aux premières phalanges des trois doigts i, a et m du gant par trois bandes élastiques (9); l'utilisateur du gant-douche peut ajuster aussi bien la tension des bandes (9) que la position et l'orientation des dits pommeaux par rapport au plan frotté par les doigts i, a et m;
Patent FR-3079290-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a reservoir(s) de materiau a changement de phase comprenant un ou plusieurs organes de remplissage
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F3/10
Filed: 2018-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur thermique (1) comprenant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase, ledit réservoir (12) étant délimité par au moins une première plaque de réservoir (120) traversée par au moins un orifice d'introduction (1201) de matériau à changement de phase et une surface opposée, ledit réservoir (12) comprenant un organe de remplissage (14) comprenant une première paroi latérale (14A) traversée par au moins un orifice de remplissage (1421) coopérant avec ledit au moins un orifice d'introduction (1201) de ladite première plaque de réservoir (120) et une deuxième paroi latérale (14B) opposée délimitant avec la première paroi latérale (14A) une chambre de remplissage, ledit organe de remplissage (8) comprenant une partie (141, 142) faisant saillie par rapport à une face (1A) du faisceau d'échange thermique, ladite première ou deuxième paroi latérale (14A, 14B) de ladite partie en saillie dudit organe de remplissage (8) étant traversée par une ouverture de remplissage (1410), ledit procédé comprenant : - une étape (194) de remplissage du réservoir (12) de matériau à changement de phase ; - une étape (195) de fermeture, au niveau de ladite partie en saillie (141, 142), de ladite chambre de remplissage ; - une étape (197) de découpe de la première portion (141) d'extrémité de ladite partie en saillie.
Patent FR-3079838-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge renforcante a faible surface specifique
Inventor: BARAN KATIA
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une matrice élastomérique comprenant au moins 80 pce d'au moins un élastomère isoprénique, d'une charge renforçante comprenant majoritairement au moins un noir de carbone, dit noir NC, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m2/g et un indice d'absorption d'huile d'échantillons comprimés (COAN) au moins égal à 60 ml/100 g, d'un système de réticulation, ladite composition ne comprenant pas, ou comprenant au plus 10 pce de noir de carbone dont la surface spécifique BET est supérieure à 30 m2/g et le COAN est supérieur à 40 ml/100 g, et ne comprenant pas, ou comprenant au plus 10 pce de silice.
Patent FR-3080766-A1 (FR)
Title: Composition capillaire comprenant des cires vegetales modifiees
Inventor: HUBICHE VINCENT
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-05-02
Abstract: Composition cosmétique capillaire comprenant un dérivé de cires obtenu par la réaction de transestérification simultanée d'un mélange comprenant de la cire de jojoba et de la cire de tournesol, en présence du polyglycérol-3.
Patent FR-3083537-A1 (FR)
Title: Boitier hermetique comportant un getter, composant integrant un tel boitier hermetique et procede de fabrication associe
Inventor: LEMETTRE SYLVAIN
IPC: H01L23/18
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un boîtier hermétique (10) formant une enceinte (12) au sein de laquelle règne une faible pression ou le vide, et recevant au moins un composant (11), ledit boîtier hermétique (10) comportant une couche de matériau getter (15) apte à capter des gaz présents dans ladite enceinte (12) ; la couche de matériau getter (15) présentant une épaisseur comprise entre 20 nanomètres et 200 nanomètres.