baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101488-B1 (FR)
Title: Unité de conversion électrique pour module de stockage d’énergie électrique
Inventor: RANIERI MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne une unité de conversion électrique (CONV_i) destinée à être connectée aux deux bornes d'un module de stockage d'énergie électrique (MOD_i) pour convertir une première tension (Vmod_i) fournie entre ses deux bornes par ledit module de stockage en une deuxième tension (Vaux_i) destinée à l'alimentation d'un réseau auxiliaire, ladite unité de conversion comportant : Un convertisseur (DC/DC_i) de tension de type DC/DC comportant une entrée analogique de commande, Un circuit de de pilotage analogique (CTRL_i) du convertisseur de tension de type DC/DC, comprenant une entrée analogique destinée à recevoir un signal analogique d'entrée représentatif de ladite première tension, un bloc de détermination d'un signal analogique de pilotage (Vctrl_i) à partir dudit signal analogique d'entrée et une sortie analogique de pilotage connectée à ladite entrée analogique de commande du convertisseur de tension et sur laquelle est appliqué ledit signal analogique de pilotage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103455-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un dispositif de montage optimisé de la planche de bord
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule (2, 120) comprenant une caisse (7, 103) et une planche de bord (1), ladite planche de bord (1) étant montée sur ladite caisse (7, 103) au moyen de trois points de maintien (3, 4, 5), ladite planche de bord (1) comprenant au moins un logement délimité par une pièce de réception (8) ayant deux parois latérales (9, 10) et parallèles, reliées entre elles par une paroi de liaison (11) s’étendant perpendiculairement auxdites deux parois (9, 10).  Selon l’invention, au moins un point de maintien (3) comprend une patte de montage (100) solidarisée à un élément de tôlerie (103) de la caisse et comportant une extrémité arrondie (102), ladite extrémité arrondie (102) étant insérée dans le logement (8).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3104592-B1 (FR)
Title: Système de réticulation et composition de caoutchouc diénique le comprenant
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système de réticulation pour une composition de caoutchouc comprenant un élastomère époxydé, ledit système de réticulation comprenant au moins -un composé polyacide choisi parmi les composés organo polyphosphorés de formule générale (I) et les polyacides sulfoniques de formule générale (II), et -un composé polyphénol comprenant au moins un cycle aromatique comprenant 6 atomes de carbone et au moins deux fonctions hydroxyles –OH sur un même cycle aromatique en position vicinale; Formule Idans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et - les R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone ou un atome d’hydrogène ; [ Chem 2] Formule II dans laquelle - A’ représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes. Le système de réticulation de l’invention présente une cinétique de réticulation améliorée.
Patent FR-3105843-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’objets par holographie
Inventor: CONSTANCIAS CHRISTOPHE
IPC: G03H1/08
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre Dispositif pour réaliser une image d’un objet par holographie Dispositif de détection d’au moins un objet (21) par exemple présent dans un échantillon (20), le dispositif comportant :- une source de lumière (10) configurée pour émettre au moins une onde incidente (11) à une longueur d'onde λ,- un volume de détection destiné à recevoir l’objet (21), et à recevoir l’au moins une onde incidente (11),- un capteur d'image (40), positionné pour recevoir au moins une onde lumineuse diffusée (13) obtenue par diffraction de l’onde incidente (11) sur l’objet (21) et une onde de référence (12) issue de la source (10) et n’ayant pas diffracté sur l’objet (21) et pour générer une image holographique (41),  un dispositif informatique (61) de traitement de données configuré pour reconstruire numériquement l’objet en fonction au moins de l’image holographique (41) et de la longueur d'onde λ. Le dispositif comprend également un support (30), comprenant des motifs (31) organisés pour former au moins un réseau (32) de diffraction, le réseau (32) étant périodique et présentant un pas P, tel que λ/2≤ P ≤2λ.  Figure pour l’abrégé : Fig.4.
Patent FR-3111128-B1 (FR)
Title: Procede de distribution de dispositifs de protection des voies respiratoires superieures et organe de distribution associe
Inventor: BERTHOLON PIERRE
IPC: B65D83/08
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé de distribution de dispositifs de protection (1) des voies respiratoires supérieures, préformés et reliés ensemble par une zone sécable (10), comprend au moins les étapes suivantes :  - a) amener sur commande d’un utilisateur (9), un premier dispositif de protection (1), à se déplacer dans une zone de traitement (25) par un biocide (26),  - b) stopper le déplacement (F) lorsque la zone sécable (10) séparant deux dispositifs de protection (1) voisins est positionnée dans la zone de traitement (25) et lorsque l’ensemble du premier dispositif (1) est passé dans la zone de traitement (25) et lorsqu’une partie du deuxième dispositif de protection (1) adjacente à la zone sécable (10) est également positionnée dans la zone de traitement (25), une partie du premier dispositif (1) étant alors située hors de l’organe de distribution (13),   - c) autoriser l’utilisateur (9) à prendre le premier dispositif (1) et à le séparer du deuxième dispositif (1),  - d) répéter, pour le deuxième dispositif et les dispositifs suivants, les étapes a) à c).  L’invention concerne également un organe (13) de mise en œuvre du procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4]
Patent FR-3113493-B1 (FR)
Title: Composition parfumee pour fabriquer un support olfactif
Inventor: REDZINIAK GÉRARD
IPC: C11B9/00
Filed: 2020-08-20
Granted: 2023-08-11
Abstract: Composition hydroalcoolique parfumée comprenant un mélange eau/alcool et des molécules odorantes aromatiques,  la composition comprenant en outre un agent de microencapsulation extemporanée choisi parmi les lipopeptides, les polysaccharides lipophilisés ou un de leurs mélanges.  Une telle composition peut être utilisée pour fabriquer des cosméto-textiles ou des dermato-textiles.  Figure 1.
Patent FR-3104225-B1 (FR)
Title: Joint mécanique avec soufflet soudé
Inventor: RUGGERI ED N
IPC: F16J15/36
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-01-13
Abstract: L'invention concerne un agencement d'étanchéité. Dans un exemple, l'agencement d'étanchéité inclut une bague d'étanchéité composite, qui inclut une coque de bague d'étanchéité et un insert d'étanchéité, un logement externe, au moins un ressort, et un soufflet soudé. Le soufflet soudé peut avoir une extrémité fixe et une extrémité libre opposée. L'extrémité fixe peut être soudée à l'une de la coque de bague d'étanchéité et du logement externe, et l'extrémité libre peut réaliser un joint de contact non soudé avec l'autre de la coque de bague d'étanchéité et du logement externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120938-B1 (FR)
Title: Procede d'aide au tir sur une cible mobile, dispositif et ensemble associes
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: F41G1/473
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: Procédé d’aide au tir sur une cible mobile, dispositif et ensemble associés La présente invention concerne un procédé d’aide au tir sur une cible mobile, comprenant les étapes de :   affichage dans une fenêtre de visée, en superposition de la vision directe d’une scène, d’un indicateur principal matérialisant un axe de tir d’un système de tir (14), mesure d’une distance entre l’indicateur principal et une cible de la scène, détermination de la vitesse de déplacement de la cible, détermination d’une position de visée, dans la fenêtre de visée, anticipant un déplacement angulaire de la cible par rapport à l’axe de tir, en fonction de la vitesse de déplacement de la cible, de la vitesse d’un projectile et de la distance mesurée, etaffichage, dans la fenêtre de visée, d’un indicateur secondaire à la position de visée déterminée.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3124566-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique et vanne inserable anti-retour pour vehicule
Inventor: VEGA JEAN GABRIEL
IPC: F16L19/02
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: Vanne insérable anti-retour (100) pour un circuit de fluide, en particulier d’un véhicule, cette vanne (100) étant configurée pour être insérée dans un tuyau (12) et comportant :  - un corps tubulaire (102),  - une bague (104) comportant des guides (140),  - un piston (106) configuré pour coopérer par glissement avec lesdits guides (140) et portant un joint (146), et  - un organe (108) élastiquement déformable pour solliciter ledit joint (146) en appui axial contre un siège (124) du corps tubulaire (102),   ledit piston (106) comprenant à sa périphérie externe des ergots (166) qui sont configurés pour prendre appui axialement contre un épaulement cylindrique interne (126) dudit corps (102), afin de définir précisément une première position du piston, le fluide étant destiné à s’écouler entre ces ergots (166) lorsque le piston (106) est dans une seconde position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125763-B1 (FR)
Title: Système de vidage des déchets collectés et stockés dans des poubelles agencées à l’intérieur d’un habitacle de véhicule automobile.
Inventor: POKAM MEGUIA RAISSA
IPC: B60N3/08
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-06-16
Abstract: Système de vidage des déchets collectés et stockés dans des poubelles (2-5 et 10) agencées à l’intérieur d’un habitacle (H) de véhicule automobile (1), chacune des poubelles (2-5 et 10) comportant au moins une ouverture d’entrée des déchets et au moins une ouverture de sortie des déchets distinctes l’une de l’autre, des conduits d’évacuation des déchets (11-14) reliant respectivement les ouvertures de sortie de chacune des poubelles de portière (2-5) à au moins une ouverture d’entrée de la poubelle centrale (10), des moyens d’aspiration (15) aptes à transférer les déchets depuis chaque poubelle de portière (2-5) jusqu’à la poubelle centrale (10) via les conduits d’évacuation (11-14), et un organe de commande (16) apte à commander les moyens d’aspiration (15) pour le vidage d’au moins une des poubelles (2-5 et 10) lorsqu’un taux déterminé de remplissage de ladite poubelle est atteint.  (Figure 1)
Patent FR-3128864-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage autonome pourvu d’une tête de nettoyage déplaçable verticalement
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: A47L5/00
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le robot de nettoyage autonome (2) comprend un corps principal (3) ; une tête de nettoyage (5) montée mobile par rapport au corps principal (3) entre des positions déployée et rétractée ; un tube d’aspiration (11) reliant mécaniquement la tête de nettoyage (5) au corps principal (3) et déplaçable entre des première et deuxième configuration de tube. Le robot de nettoyage autonome (2) est configuré de telle sorte qu’un changement de configuration du tube d’aspiration (11) de la deuxième configuration de tube à la première configuration de tube entraîne un déplacement de la tête de nettoyage (5) de la position déployée à la position rétractée selon une course de rétractation comprenant notamment une portion de course de rétractation au cours de laquelle la tête de nettoyage (5) est déplacée par rapport au corps principal (3) selon un mouvement de déplacement qui comporte au moins une composante verticale de manière à entraîner un soulèvement de la tête de nettoyage (5).  Figure 1
Patent FR-2183946-B1 (FR)
IPC: B66F9/14
Filed: 1973-05-08
Granted: 1976-09-17
Abstract: An industrial lift truck in which forks are mounted on a turret carried up and down a mast. An electric motor for moving the turret has a friction brake which is normally engaged: a switch for operating the motor is simultaneously operable with a switch for a solenoid which releases the brake.
Patent FR-2494445-B1 (FR)
IPC: G01N27/26
Filed: 1980-11-17
Granted: 1984-06-22
Abstract: Electrochemical sensor for the concentrations of species in a fluid mixture comprising a measuring cell of the type having a partial pressure internal reference electrode incorporating a catalysis region in which the gaseous mixture is brought into thermodynamic equilibrium and functioning according to the so-called "assay" process, so that only a small quantity of the gaseous mixture to be analyzed is admitted into the sensor. It also comprises a supplementary cell functioning as an ionic pump, so as to continuously modify the composition of the gaseous mixture admitted into the sensor under the control of a regulatable electric current.
Patent FR-2496737-B1 (FR)
IPC: E04B1/41
Filed: 1980-12-24
Granted: 1983-10-28
Abstract: 1. A link rod panel for reinforced concrete, the panel being made by moulding a synthetic foam and being capable of being fixed by one of its faces against the inside face of shuttering, characterized in that it presents a set of regularly spaced transverse orifices (2) opening out in grooves (16, 20) in the face (18) intended to be applied against the shuttering, which grooves are at least as deep as the diameter of a link bar (13, 14, 15), thereby enabling folded link bars to be inserted inside the panel immediately prior to the panel being fixed to the shuttering.
Patent FR-2514355-B1 (FR)
IPC: C07D213/75
Filed: 1981-10-14
Granted: 1984-01-13
Abstract: This invention relates to new derivatives of biphenyl alkyl carboxylates, to a process for the preparation thereof and the use thereof as medicaments. The new derivatives according to the present invention correspond to general formula (I): (I) wherein X represents a hydrogen atom or a halogen atom, R represents a hydrogen atom or an alkyl group, and R1 represents the following groups: +TR These compounds will notably be used in the treatment of obstinate pains and inflammatory syndromes.
Patent FR-2522152-B1 (FR)
IPC: G01N27/90
Filed: 1982-05-10
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Apparatus for the non-destructive testing of articles by eddy-currents comprising an excitation generator (10), a probe (14) connected to said generator, the probe having therein sampling means for a measurement potential (Vm) corresponding to an article being tested generating, means for a reference potential (Vr) corresponding to a standard article, a differential amplifier (20) having first (20/1) and second (20/2) inputsand an output, the first input receiving the measurement potential and the second receiving the reference potential digital signal-treatment means (24) having an input connected to the output of the differential amplifier (20) a cross and amplifier (22), said treatment means comprising in succession an analog digital converter (30), a first direct-access live memory (32) and a digital treatment circuit (34) characterised in that the generating means for the reference potential comprise a second direct access live memory (40) having an input (39) and an output (42), the input being connected to the output of the first live memory (32) across an interrupter circuit (37), and a digital-analog converter (44) having an input (43) connected to the output (42) of the second memory (40) and an output (45) connected to the second input (20/2) of the differential amplifier (20).
Patent FR-2542650-B1 (FR)
IPC: B01J2/00
Filed: 1983-03-14
Granted: 1985-10-25
Abstract: 1. Process for the manufacture of porous articles made of an inorganic material, comprising the following stages : a) manufacturing beads of pore-forming material, coated with an organic binder and with the said inorganic material, b) comprising the coated beads cold to form the said article, and c) subjecting the article thus obtained to a heat treatment under vacuum, carried out at a sufficient temperature to remove the pore-forming material by volatilisation.
Patent FR-2566870-B1 (FR)
Inventor: LAULHE RENE
IPC: F16K5/06
Filed: 1984-06-28
Granted: 1986-11-28
Abstract: A sealing device for providing the upstream/downstream sealing of a valve comprising a valving member movable inside the bore of a tubular body and comprising at its periphery a sealing surface coming to bear on a sealing packing mounted in the body at the end of the valving stroke. This sealing packing comprises a dynamic annular sealing element and a coronal metal membrane, whose outer edge portion has flat radial part applied axially against a steep side of a shoulder in the bore of the body, for providing static sealing therewith.
Patent FR-2630561-B1 (FR)
IPC: G06F21/34
Filed: 1988-04-21
Granted: 1992-11-27
Abstract: This hand-held electronic device comprises optical reception means (R), a microprocessor (4) able to process the information received, a display (6), a source of electrical energy for powering the various circuits, a keyboard (8), and data storage means (12). <??>The microprocessor (4) is programmed to enable the user of the device to participate in a televised programme progressing according to a specified timetable by inserting, via the keyboard, his responses to questions posed on the screen whilst the programme progresses. <??>Application to televised games.
Patent FR-2646437-B1 (FR)
Inventor: ACHSTETTER TILMAN
IPC: C07K14/435
Filed: 1989-04-28
Granted: 1991-08-30
Abstract: The invention relates to new DNA fragments and to their application as a DNA coding fragment for a signal peptide which can be used for the secretion of proteins, said peptide including a sequence of amino-acids which show a degree of correspondence of at least 60% with the sequence of amino-acids (I) or (II), preferably with the sequence (II). The sequences (I) and (II) are as follows: (I) Arg-Phe-Ser-Thr-Thr-Leu-Ala-Thr-Ala-Ala-Thr-Ala-Leu-Phe-Phe-Thr-Ala-Ser-Gln. (II) Arg-Phe-Ser-Thr-Thr-Leu-Ala-Thr-Ala-Ala-Thr-Ala-Leu-Phe-Phe-Thr-Ala-Ser-Gln-Val-Ser-Ala.
Patent FR-2664680-B1 (FR)
Inventor: JULIEN PORTA
IPC: F26B15/08
Filed: 1990-07-13
Granted: 1993-06-18
Abstract: The apparatus comprises at least one drying member comprising two connection elements (5) in order to connect, respectively, to a source of pulsed hot air (7), the ends of a sheath (2) provided for containing a bundle of hollow fibres (1). The sheath (2) comprises, at each of its ends, at least one axial opening (3) via which the hot air penetrates into the sheath, and at least one lateral opening (4) via which the hot air leaves the sheath (2) after having passed over the end of the fibres. The air flow rates on entering the sheath (2) and the size of the openings (3, 4) are chosen in order for the air penetrating each end of the sheath (2) to emerge therefrom entirely via the corresponding lateral opening (4). <??>This apparatus makes it possible to dry, with a view to its subsequent potting, only the ends of a bundle of fibres which must not dry out.
Patent FR-2670695-B1 (FR)
Inventor: RAISSON GEORGES
IPC: B22D11/06
Filed: 1990-12-24
Granted: 1994-12-16
Abstract: The movable wall of a machine for the continuous casting of metals onto one or between two such walls is formed basically of a good heat-conducting metal 1 providing a base and carries, distributed on its surface, excrescences 4 of the said base metal that conducts heat well, and, between these excrescences, intermediate zones 5 consisting of an added metal whose heat conductivity is less than that of the said metal of the base. To form this wall, the surface of the metal forming the base is given a predetermined relief, there is deposited on this surface a layer of the metal forming the intermediate zones to a thickness greater than the height of the said relief, and the coating thus formed is machined down until the peaks of the said relief appear. The invention applies in particular to the walls of cylinders for continuous casting between two cylinders or onto one cylinder.
Patent FR-2719219-B1 (FR)
Inventor: VOULTOURY ROBERT
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-05-02
Granted: 1996-06-21
Abstract: Cosmetic or pharmaceutical compsns. for topical use contain lipid vesicles obtained by comminution of oil seeds, emulsification in an aq. phase, and filtration.
Patent FR-2716459-B1 (FR)
Inventor: KLATZMANN DAVID
IPC: C12N15/87
Filed: 1994-12-15
Granted: 1996-05-10
Abstract: Host-vector system for expression of a transgene in a target cell or human/animal tissue comprises a eukaryotic cell line transfected with:(a) a recombinant psuedo-retroviral sequence in which all or part of the env gene has been deleted, either totally or partially, and replaced by the transgene as shown in figure 1a, and(b) a nucleic acid sequence which includes a sequence which codes for an envelope protein, is under the control of a promoter, is opt. associated with the transgene and is flanked on its 3' end by a polyadenylation site as shown in figure 1b; provided that(c) both (a) and (b) are capable of trans-complementation to permit the host cell to produce infectious env-deficient virus particles. Also claimed are:(1) a process for the expression of a transgene for gene therapy which comprises:(i) constructing a host-vector system as above;(ii) contacting the system with the cells in which the transgene is to be expressed, and(iii) opt. retransferring the env-contg. sequence into the target cells;(2) a process for the expression of a transgene for gene therapy which comprises the double transfection of target cells with:(i) env-deficient virus particles obtd. using the above host-vector system, and(ii) a nucleic acid sequence contg. a retroviral env gene; where(iii) trans co-expression of the 2 sequences in vivo results in infectious env-deficient recombinant virus particles;(3) a recombinant viral vector contg. a transgene useful in gene therapy, where:(i)a gene essential to the constitution of infectious virus particles is replaced by the transgene;(ii)the essential gene is present on the same or a different vector but is not under the control of viral promoters, and(iii) the prod. of the gene is trans-acting and permits reconstitution of defective virus particles;(4) a medication for use in gene therapy, contg. "vehicles" contg.:(i) a recombinant retroviral sequence in which the env gene is replaced by a trans gene, and(ii) a sequence contg. an env gene under the control of a promoter, where the env-contg. sequence is outside the zone of regulation of the expression of the retroviral sequences, and(5) a medication for use in gene therapy, contg. eukaryotic cells which have been subjected to double transfection and are "represented" by the above host-vector system.
Patent FR-2747049-B1 (FR)
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A63C17/14
Filed: 1996-04-04
Granted: 1998-05-29
Abstract: The skate has a main frame (1) which holds the wheels (2,3,4). An auxiliary frame (9) is articulated to the back of the main frame and holds the back wheel (8). A lever (13), articulated on the main frame, locks the auxiliary frame in position and is released by rocking the boot (5) backwards. The lever has a notch (12b) in which a bar (11) on the auxiliary frame engages.   The auxiliary frame is brought into its locked position by a spring (23), when the leg is straightened. The back end of the lever is articulated to a bar (16) joined to the boot.