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Patent FR-3064786-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de dechets et bennes ameliorees d'un tel systeme
Inventor: GARCIA DAVID
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion (2) de déchets comprenant - une base de données (3) d'utilisateurs comprenant des données relatives à des utilisateurs pouvant utiliser le système (1), - au moins un moyen d'identification (4, 5) d'utilisateurs associé à la base de données (3) d'utilisateurs configuré pour permettre le dépôt de déchets (2) à l'utilisateur identifié, - au moins un moyen de quantification de déchets (9), - un dispositif de gestion (11, 11') lié auxdits moyen de quantification (9), base de données (3, 3a), et moyen d'identification d'utilisateur (4, 5), par au moins un moyen d'échanges de données (12, 12a, 13, 14), le dispositif (11, 11') étant configuré pour enregistrer les quantifications de déchets (2) déposés par les utilisateurs. L'invention porte en outre sur une benne de chargement particulière et une méthode de gestion des déchets associée.
Patent FR-3065885-A1 (FR)
Title: Systeme de melange microfluidique comprenant un injecteur commande pour effectuer un melange avec une dispersion de type taylor aris
Inventor: NERI QUIROZ JOSE ANTONIO
IPC: G01N35/08
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de mélange microfluidique, comprenant l'injection en régime balistique d'au moins un deuxième liquide dans un conduit microfluidique (32). Le conduit microfluidique (32) comprend un premier liquide comprenant une première composition (70). L'injection du deuxième liquide se fait de manière à ce que le deuxième liquide se disperse relativement au premier liquide selon une dispersion de type Taylor-Aris dans le conduit microfluidique (32).
Patent FR-3066857-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs dans un substrat
Inventor: NOURI LAMIA
IPC: H01L21/465
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de réalisation d'au moins un motif (150) dans un substrat (100), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: - fournir un substrat (100) présentant une face avant (11) surmontée au moins d'une couche de masquage (300) portant au moins un motif de masque (301), - réaliser une implantation ionique du substrat (100) de manière à former au moins une première zone (110) présentant une résistivité p1 inférieure à la résistivité p2 d'au moins une deuxième zone (111) non modifiée, - après l'étape d'implantation, plonger le substrat (100) dans un électrolyte (4), - retirer l'au moins une première zone (110) sélectivement à l'au moins une deuxième zone (111), l'étape de retrait comprenant au moins l'application au substrat (100) d'une étape d'électrochimie pour provoquer une porosification de l'au moins une première zone (110) sélectivement à l'au moins une deuxième zone (111).
Patent FR-3068981-A1 (FR)
Title: Indicateur de temperature pour article culinaire
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: B01J13/22
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à une particule à structure cur-enveloppe dont le cur comprend au moins un semi-conducteur thermochrome et l'enveloppe comprend au moins 2 couches - une couche interne au contact du cur et comprenant un matériau minéral ou un matériau hybride organo-minéral; et - une couche externe comprenant un matériau minéral ou un matériau hybride organo-minéral, différent de celui de la couche interne. L'invention se rapporte également au procédé de réalisation de cette particule, et son utilisation comme indicateur de température en particulier dans un article culinaire, comme par exemple une poêle.
Patent FR-3069803-A1 (FR)
Title: Verification du diametre constant d'un element de renforcement destine a un produit pneumatique
Inventor: ELOY GUILLAUME
IPC: G01B5/10
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un appareil (14) destiné à l'utilisation avec une installation de production de pneumatiques (10) qui met en œuvre un processus de transport d'un élément de renforcement (1) destiné à être inclus dans un produit pneumatique. L'invention concerne également un procédé pour vérifier qu'un élément de renforcement (1) prévu pour être inclus dans un produit pneumatique possède un diamètre constant qui est à l'intérieur d'une plage prédéterminée de diamètres acceptables pour l'élément de renforcement.
Patent FR-3070882-A1 (FR)
Title: Deconditionneur a nettoyage ameliore
Inventor: GOMEZ REMI
IPC: B08B1/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: Appareil de traitement (1) pour collecter de la matière adhérant à une surface d'emballages (13) à traiter comme déchets, l'appareil de traitement (1) comportant un tambour cylindrique (4) rotatif autour d'un axe longitudinal (Ox) et pourvu d'orifices (6) pour former un crible retenant les emballages (13) et laissant passer la matière à collecter ; et des moyens motorisés (12) pour entraîner en rotation le tambour rotatif (4), l'appareil de traitement (1) comprenant également des moyens de dégoujonnage (60) pour désobstruer au moins partiellement des orifices (6) lors de la rotation du tambour cylindrique (4).
Patent FR-3074217-A1 (FR)
Title: Aube pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-11-24
Abstract: Aube (100) pour une turbomachine d'aéronef, cette aube comprenant une pale (16) reliée par une plateforme (13) à un pied (14) qui est configuré pour être engagé dans une alvéole de forme complémentaire d'un disque de rotor (12) de la turbomachine, ladite plateforme comportant un becquet amont (23) situé du côté d'un bord d'attaque (16c) de ladite pale, et un becquet aval (24) situé du côté d'un bord de fuite (16d) de la pale, chacun desdits becquets comportant des surfaces latérales orientées du côté de la pale et reliées entre elles par une ligne de crête (25) s'étendant sensiblement depuis la pale jusqu'à un bord libre (17U, 17D) du becquet, caractérisée en ce que chacun desdits becquets comporte des surfaces latérales orientées du côté dudit pied et reliées entre elles par une ligne de sillon (27) au moins en partie parallèle à ladite ligne de crête et s'étendant depuis ledit pied jusqu'à un bord libre du becquet, lesdits becquets ayant chacun une épaisseur sensiblement constante le long dudit bord libre.
Patent FR-3074060-A1 (FR)
Title: Structure filtrante membranaire monolithique
Inventor: PINSON SEBASTIEN
IPC: B01D69/12
Filed: 2017-11-30
Abstract: Structure monolithique de filtration à membrane pour la filtration de liquides, comprenant un support formé d'un matériau inorganique poreux de perméabilité Ks, ledit support présentant une forme générale tubulaire ayant un axe principal, une base amont, une base avale, une paroi périphérique délimitant une partie interne et une pluralité de canaux parallèles à l'axe principal du support, formés dans la partie interne du support, une membrane de perméabilité Km et d'épaisseur moyenne tm recouvrant la surface interne des canaux, le diamètre hydraulique externe de ladite structure satisfaisant la relation : dans laquelle α est un coefficient compris entre 0,85 et 1,15 et où : Dh est le diamètre hydraulique moyens des canaux eint est l'épaisseur minimale des parois internes entre les canaux eext est l'épaisseur minimale_ de la paroi périphérique du filtre, tm, Øf, eint, eext et Dh sont exprimés en mètres et Ks et Km sont exprimés en m2
Patent FR-3062110-A1 (FR)
Title: Tricycle electrique monoplace
Inventor: BELLER JEAN-MARC
IPC: B62M7/12
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule à 3 roues, électrique, disposant d'une architecture permettant de proposer un véhicule compact, confortable et sécurisant à un prix d'appel très compétitif. Il est constitué d'une roue arrière entraînée en rotation par une motorisation électrique alimentée par des batteries placées à l'avant et sur les côtés du véhicule, deux roues avants parallèles orientées par un système de direction, ces roues étant montées sur un châssis portant une carrosserie définissant un habitacle fermé à une place muni d'un siège, dans lequel peut s'introduire et s'asseoir un conducteur après l'ouverture d'un ouvrant latéral permettant l'accessibilité à bord du véhicule et d'un espace de chargement à l'avant.
Patent FR-3074669-A1 (FR)
Title: Couette et housse de couette a trous pour y passer les mains ou les bras au travers
Inventor: SAVARY NICOLAS
IPC: A47G9/04
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble couette et housse de couette comportant des orifices permettant d'y passer les bras ou les mains tout en restant dessous. Cette invention permettra de garder le corps au chaud, tout en libérant les mains pour une activité telle que la lecture, le tricot ou autre. Cette invention aura également pour fonction de maintenir la couette en place à l'intérieur de la housse de couette, au niveau des orifices. Les orifices seront aménagés dans la couette et en vis-à-vis sur les deux faces de la housse de couette. Un dispositif permettra de maintenir ces orifices en face les uns des autres pour faciliter le passage des mains ou des bras. Ce dispositif permettra également de maintenir la couette en position à l'intérieur de la housse de couette. Ce dispositif pourra utiliser des boutons, des boutons pression, des velcros, des fermetures éclaires ou tout autre dispositif permettant d'unir deux éléments de tissus de façon réversible. Cette invention pourrait aussi concerner les sacs de couchage, les couvertures, les draps ou tout autre élément utilisé pour se couvrir. Enfin, ce dispositif permettra d'utiliser une housse de couette selon la dite invention avec une couette standard, en permettant d'obturer les orifices pour les mains si la couette n'en est pas pourvue. Une couette selon la dite invention peut aussi être utilisée avec une housse de couette standard.
Patent FR-3070200-A1 (FR)
Title: Capteur solaire a air a haut rendement, d'epaisseur reduite et a surchausse interne limitee
Inventor: GILLY FRANCIS ALFRED
IPC: F24S40/50
Filed: 2018-02-13
Abstract: Capteur solaire à air à isolation dynamique intégrale formant une lame d'air sur chaque face du corps absorbant intégré dans la veine d'air à réchauffer, effet de surchauffe interne limité en cas de non utilisation.
Patent FR-3078559-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de vehicule, a masque a nervures de limitation de sortie de photons de guides de lumiere.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/40
Filed: 2018-03-01
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule et comprend : - une carte électronique (CE) comportant des première et seconde sources de photons, - des premier et second guides de lumière placés de part et d'autre de la carte électronique (CE) et délivrant sur des faces avant des photons guidés participant à des première et seconde fonctions photométriques, et - un masque (MA) comprenant des première (O1) et seconde (O2) ouvertures traversées par les premier (G1) et second (G2) guides de lumière et séparées par une portion de paroi ayant une face arrière (FR) placée devant la carte électronique (CE) et munie de première (N1) et seconde (N2) nervures s'étendant de part et d'autre de la carte électronique (CE) entre une partie de cette dernière et une partie des premier (G1) et second (G2) guides de lumière, afin de limiter des transferts de photons entre ces derniers.
Patent FR-3079178-A1 (FR)
Title: Systeme de correction d’eclairage et ensemble d’eclairage pour vehicule automobile comprenant un tel systeme de correction d’eclairage.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/076
Filed: 2018-03-22
Abstract: - Le système de correction d'éclairage (1) comporte un correcteur (3) destiné à un projecteur (2) de véhicule automobile et pourvu d'un moteur électrique (6), le moteur électrique (6) étant apte à être commandé via un signal de commande reçu de manière à déplacer un faisceau lumineux (F) du projecteur (2), le système (1) comportant une unité de commande (8) pour générer un signal de commande en fonction d'un ordre de réglage reçu et un ensemble de réglage (10) comprenant une première unité de réglage (11) apte à être actionnée par un opérateur pour engendrer un ordre de réglage dit initial, qui est transmis à l'unité de commande (8) pour générer un signal de commande pour le moteur électrique (6), et une seconde unité de réglage (13) également apte à être actionnée par un opérateur pour engendrer un ordre de réglage dit ultérieur, qui est également transmis à l'unité de commande (8) pour générer un signal de commande pour le moteur électrique (6).
Patent FR-3079321-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de donnees d' un environnement de realite virtuelle en mode accessibilite
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention est un procédé de traitement de données numériques relatives à un environnement de réalité virtuelle, mis en œuvre dans un dispositif de traitement associé à un équipement de communication comprenant une interface de communication, l'équipement de communication étant utilisé par un utilisateur et étant associé à une liste de capacités, le procédé comprenant : - recevoir un flux de données associées à un espace virtuel et à des éléments de l'espace dans l'environnement virtuel, - déterminer une première liste d'incapacités associée à l'élément de communication en fonction de la liste de capacités, - identifier dans les données reçues, un élément de l'espace appelé élément non accessible, - rechercher un modèle d'accessibilité associé à l'élément non accessible, en fonction d'au moins une liste d'incapacités, - déterminer au moins un élément d'accessibilité (EA) associé à l'élément non accessible.
Patent FR-3079964-A1 (FR)
Title: Circuit integre a transistors bipolaires
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L25/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant :
 une ligne de transistors bipolaires avec une base commune (26), la base commune étant située entre des premières (28) et secondes régions (24) constituant des bornes de conduction ;
une tranchée isolante (32), parallèle et en contact avec la ligne de transistors ; et
un peigne en matériau conducteur contactant avec la base et étant situé entre les premières régions et en regard de la tranchée isolante, le peigne étant séparé des premières régions par des espaceurs (44).
Patent FR-3068639-A1 (FR)
Title: Dispositif pour influencer un film dans une installation de thermoformage
Inventor: BISCHOFF BERND KONRAD
IPC: B29C51/46
Filed: 2018-07-05
Abstract: Dispositif pour influencer un film dans une installation de thermoformage comprenant une installation de stérilisation (18) pour stériliser le film (10), notamment le film de couverture à l'aide d'un agent de stérilisation et un poste de scellement (14) pour sceller le film (10) sur un réceptacle thermoformé. Le dispositif comprend une installation de capteur (38) pour déterminer le décalage du film (10), et une commande (36) pour influencer au moins un paramètre de procédé, notamment la pression et/ou la température de l'agent de stérilisation dans l'installation de stérilisation (18) en fonction du signal de sortie de l'installation de capteur  (38).
Patent FR-3085449-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'elements tubulaires
Inventor: DAVID MATTHIEU
IPC: F16B7/22
Filed: 2018-08-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion d'éléments tubulaires comprenant un premier corps muni d'un premier logement de réception pour accueillir une portion longitudinale d'un premier élément tubulaire, et muni d'un premier organe de connexion ; un deuxième corps muni d'un deuxième logement de réception pour accueillir une portion longitudinale d'un deuxième élément tubulaire, et muni d'un deuxième organe de connexion ; le premier et le deuxième organe de connexion étant configurés pour maintenir assemblés le premier et le deuxième corps, en autorisant un mouvement de rotation entre eux selon un axe transverse. Le deuxième corps est composé de deux demi-coques, comprenant chacune une portion du deuxième logement et une portion du deuxième organe de connexion.
Patent FR-3086767-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection d’un capteur optique d’un systeme d’assistance a la conduite pour vehicule automobile comprenant un element chauffant
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de protection (1) d'un capteur optique (13) d'un système d'assistance à la conduite pour véhicule automobile (100), comportant un dispositif de protection (3) entourant au moins partiellement un capteur optique (13), le dispositif de protection (3) comprenant un premier sous-ensemble (B) comportant un élément optique (9) agencé en vis-à-vis d'une surface optique du capteur optique (13), et un deuxième sous-ensemble (C) comportant un moteur (5) configuré pour entrainer en rotation le premier sous-ensemble (B) autour d'un axe optique (15) du capteur optique (13). Selon l'invention, l'ensemble de protection (1) comporte au moins un élément chauffant (12) piloté par une unité de commande (10) pour chauffer au moins un accessoire (7) fixé à la carrosserie du véhicule automobile à proximité de l'élément optique, l'élément chauffant (12) étant présent à l'extérieur du dispositif de protection (3) et à proximité du premier sous-ensemble (B).
Patent FR-3072800-A1 (FR)
Title: Synchronisation dans un agencement de traitement a paves multiples
Inventor: KNOWLES SIMON CHRISTIAN
IPC: G06N20/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: Système de traitement comprenant de multiples pavés et une interconnexion entre les pavés. L'interconnexion est utilisée pour communiquer à l'intérieur d'un groupe de certains ou de la totalité des pavés selon un schéma parallèle synchrone massif par lequel chaque pavé du groupe réalise une phase de calcul sur le pavé suivi d'une phase d'échange inter-pavé, la phase d'échange étant retenue jusqu'à ce que tous les pavés du groupe aient achevé la phase de calcul. Chaque pavé du groupe à un état de sortie local à l'achèvement de la phase de calcul. Le jeu d'instructions comprend une instruction de synchronisation destinée à être exécutée par chaque pavé à l'achèvement de sa phase de calcul pour signaler une demande de synchronisation à de la logique se trouvant dans l'interconnexion. En réponse à la réception de la demande de synchronisation à partir de tous les pavés du groupe, la logique libère la phase d'échange suivante et rend aussi disponible un état agrégé de tous les pavés du groupe.
Patent FR-3087696-A1 (FR)
Title: Dispositif de bousinage d’un tonneau
Inventor: MOUSSIE THOMAS
IPC: C12L11/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: Dispositif (100) destiné à préparer un tonneau (200) en bois, le dispositif comprenant : - une enceinte (1) s'étendant dans une direction longitudinale sensiblement horizontale et autour de laquelle le tonneau (200) est destiné à être placé, - un système de projection d'eau (2) disposé dans l'enceinte (1) et configuré pour projeter de l'eau à l'intérieur de l'enceinte (1), et - un appareil de chauffe (3) disposé dans l'enceinte (1) et configuré pour chauffer l'enceinte (1) et pour générer un flux de vapeur d'eau à partir de l'eau projetée, l'enceinte (1) présentant une surface externe configurée pour réaliser un échange thermique avec le tonneau (200) et un passage du flux de vapeur d'eau en direction du tonneau (200).
Patent FR-3085642-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-09-11
Abstract: Dispositif de protection acoustique (100) d'un carter d'huile (50) de moteur de véhicule automobile caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un caisson (10) composé de plaques de protection acoustique (12,14) recouvrant ledit carter, chacune des plaques comportant une première extrémité longitudinale (18) présentant un système d'em boite ment réversible (20) dans une deuxième extrémité longitudinale (19) de la plaque voisine juxtaposée.
Patent FR-3089490-A1 (FR)
Title: Systeme et ensemble de nautisme, procede de fabrication et de desassemblage
Inventor: BARDON PATRICK
IPC: B63B35/66
Filed: 2018-12-06
Abstract: SYSTEME ET ENSEMBLE DE NAUTISME, PROCEDE DE FABRICATION ET DE DESASSEMBLAGE Le système de nautisme comprend un ensemble de nautisme (12) flottant, non motorisé, doté d’une interface (30) d’assemblage étanche amovible à une motomarine. Le premier ensemble de nautisme (12) flottant comprend une interface d’assemblage (39) à un deuxième ensemble de nautisme flottant. Le système de nautisme comprend un deuxième ensemble de nautisme (14) flottant, comprenant une interface (37) d’assemblage au premier ensemble de nautisme flottant. Un assemblage du premier ensemble de nautisme (12) flottant et du deuxième ensemble de nautisme (14) flottant forme une deuxième embarcation (1) flottante navigable propulsée par un moteur (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089553-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a loi de fleche a forte marge au flottement
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-12-11
Abstract: Aube de rotor de turbomachine comprenant une pluralité de sections d’aube empilées selon un axe entre un pied d’aube et une tête d’aube définissant entre eux la hauteur de l’aube, chaque section d’aube comportant un bord d’attaque, un bord de fuite, un intrados et un extrados, une corde définie par la longueur d’une ligne de corde qui est le segment reliant le bord d’attaque et le bord de fuite et une flèche max définie par la longueur maximale d’un segment perpendiculaire à la ligne de corde et reliant un point de la ligne de corde et un point d’une ligne de cambrure formée de tous les points situés à égale distance de l’extrados et de l’intrados dans la section, et vérifiant que le rapport entre la flèche max et la corde à mi-hauteur de l’aube est compris entre 25% et 40% du rapport entre une flèche max et une corde en pied d’aube, le rapport entre une flèche max et une corde en tête d’aube soit compris entre 25% et 40% du rapport entre une flèche max et une corde en pied d’aube. Figure pour l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3091594-A1 (FR)
Title: Accessoire de vision de couche sous plafond pour detecteur infrarouge
Inventor: MARTINSONS CHRISTOPHE
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-01-08
Abstract: ACCESSOIRE DE VISION DE COUCHE SOUS PLAFOND POUR DETECTEUR INFRAROUGE L’invention concerne un dispositif optique, destiné à être agencé sur un détecteur muni d’un capteur infrarouge pour modifier le champ de vision du détecteur, comportant deux miroirs coniques, le miroir primaire recueillant le rayonnement infrarouge en provenance de la couche sous plafond autour du dispositif pour le renvoyer sur le miroir secondaire, qui à son tour le réfléchit au capteur du détecteur infrarouge. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3092387-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage directionnel équipant un aéronef et procédé d’éclairage associé
Inventor: SALESSE-LAVERGNE MARC
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention concerne un système d’éclairage directionnel (1) équipant un aéronef (2) et comportant d’une part une source lumineuse (3) montée sur un support motorisé (4) et d’autre part un dispositif de commande (6) permettant de commander ledit support motorisé. Selon l’invention, un tel système d’éclairage directionnel (1) comporte un organe de sélection (7) pour sélectionner un objectif de visée destiné à être pointé, une caméra (8) pour acquérir une pluralité d'images de l'environnement extérieur à l’aéronef (2), des moyens de traitement d’images (9) pour identifier l’objectif de visée sélectionné, une unité de calcul (10) configurée pour calculer des coordonnées courantes de l’objectif de visée et un organe d’asservissement (11) du dispositif de commande (6) pour asservir en position le support motorisé (4) selon une orientation angulaire (α, β) déterminée par l’unité de calcul (10). Figure d’abrégé : figure 1