baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925287-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'un tissu dans un os
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: A61B17/04
Filed: 2007-12-21
Abstract: Il s'agît d'un dispositif (1) d'ancrage d'un tissu (2) dans un os (3) comprenant une ancre (6) allongée autour d'un axe (7), comportant une tête (8)percée d'un oeillet (24) de passage de fils (5) de suture et un corps (9) d'insertion et de maintien de la tête à l'intérieur de l'os. Le corps (9) est muni d'un filetage (11) externe de vissage dans l'os. L'ancre (6) comporte des moyens (10, 10')de fixation de la tête (8) sur le corps (9) agencés pour les fixer l'un à l'autre dans le sens axial et autoriser la libre rotation de l'un par rapport à l'autre autour dudit axe (7), de sorte que la tête peut rester immobile lors du vissage du corps dans l'os.
Patent FR-2920185-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage pour volet roulant permettant la liaison entre le tablier et l'arbre d'enroulement du volet
Inventor: KIMPE FLORENT
IPC: E06B9/171
Filed: 2007-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attelage (1) pour volet roulant, permettant la liaison entre le tablier (3) et l'arbre (5) d'enroulement dudit volet, le dispositif (1) comprenant une bague (7) de liaison apte à être disposée autour de l'arbre (5), des moyens de blocage (29,29',27,31,31',33,33') en rotation et en translation agencés entre la bague (7) et l'arbre (5), et un maillon d'accrochage (9) dont une première extrémité (11) est montée en liaison pivot avec la bague (7) et une seconde extrémité (13) est solidaire de l'extrémité supérieure (15) du tablier (3). La bague (7) est flexible et comprend une fente (19) de manière à présenter deux bords adjacents (21,23), ladite bague (7) étant apte à être déformée pour écarter les deux bords (21,23) et la positionner autour de l'arbre (5), ledit positionnement permettant la mise en place des moyens de blocage. L'invention porte également sur un volet roulant équipé d'un tel dispositif et sur le procédé de pose du volet équipé de ce dispositif.
Patent FR-2905725-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour determiner le point libre dans un tube de forage
Inventor: GIBSON JIM
IPC: E21B47/00
Filed: 2007-09-07
Abstract: L'invention prévoit un procédé de détermination du point de blocage dans un trou de forage (4). Le procédé utilise un dispositif tel qu'une inductance ou un bobinage (19), pour écrire des marqueurs magnétiques dans le tubage (3) du trou de forage (4). Le dispositif est intégré dans un outil de récupération (16) de sorte que lorsqu'une décision est prise de faire marche arrière dans le trou de forage (4) et de récupérer du matériel de fond (2), les marqueurs magnétiques peuvent être écrits sur le tubage (3) du trou de forage (4) pendant que l'outil de récupération (16) est descendu en place. Lorsque l'outil de récupération (16) est remonté dans le trou de forage (4), soulevant le matériel de fond (2) vers la surface, les marqueurs magnétiques sont lus en utilisant un capteur de champ magnétique (21) tridimensionnel placé soit dans l'outil de repêchage (16) soit dans le dispositif de fond (2) lui-même.
Patent FR-2923134-A1 (FR)
Inventor: BOULARD THIERRY
IPC: A01D34/66
Filed: 2007-11-06
Abstract: The bearing (50) has a single driving shaft (52) of unique length, and a spacer interposed between a cutting disk (90) e.g. saw disk, and a counter flange (88), where the disk is remote from a case. The counter flange, the disk and a flange (94) are tightened by a locking nut (96) that is screwed directly on an external thread (56) of the shaft, where diameter of the flange is slightly greater than the counter flange. The driving shaft includes two flats for cooperating with the counter flange. The spacer is integrated to the counter flange by a pin (92), where the pin drives the disk.
Patent FR-2923801-A1 (FR)
Title: Dispositif de liberation d'un parachute principal et d'ouverture d'un parachute de secours.
Inventor: FRADET ERIC
IPC: B64D17/64
Filed: 2007-11-16
Abstract: Dispositif de libération d'un parachute principal et d'ouverture d'un parachute de secours comprenant une première drisse de liaison (2) reliant un extracteur (4) du parachute de secours à un sac de déploiement (5) du parachute de secours, et une deuxième drisse de liaison (3) reliant le parachute principal à la première drisse de liaison, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une broche de fermeture (6) attachée à la première drisse (2) apte à coulisser dans une boucle d'attache de la deuxième drisse de liaison (3) pour la connexion de la première drisse (2) et la deuxième drisse (3) et des moyens de rétention de la connexion configurés pour être vaincus au-delà d'un seuil d'effort prédéterminé.Les moyens de rétention sont avantageusement magnétiques ou élastiques.La présente invention s'applique au saut en parachute et notamment à basse altitude.
Patent FR-2936636-A1 (FR)
Title: Identification module for remotely locking/unlocking motor vehicle, has case in which communication units permitting communication with vehicle are housed, and reception housing for receiving extractible memory
Inventor: MASSON FABIENNE
IPC: E05B19/00
Filed: 2008-10-01
Abstract: The module has a case (1) in which communication units e.g. high frequency radiocommunication unit, permitting communication with a motor vehicle are housed. The case includes a reception housing (60) for receiving an extractible memory (9) i.e. Flash memory card, where the memory stores data associated to functioning of the vehicle. The case includes a reversible fixation unit (10) for fixing the memory in the case. The case includes a protrusion part (13) for receiving a universal serial bus type inlet-outlet connector (12) for accessing the data.
Patent FR-2936937-A1 (FR)
Title: Flexible or semirigid multi-pocket case for receiving e.g. eyeglasses, has upper end provided with precut sections, and set of tabs located at upper part of case for facilitating recovery of objects from case
Inventor: KATTAN BAKKOUR
IPC: A45C1/06
Filed: 2008-10-13
Abstract: The case has an upper end provided with precut sections, and a set of tabs located at an upper part of the case for facilitating recovery of objects from the case, where the case is formed of flexible strips and upper lips. A pocket is located at a lower part of the case. A lower part of the pocket is provided with housing for receiving objects in the pocket, where the case is carried by a belt using clips.
Patent FR-2937939-A1 (FR)
Title: Double mono-cable installation for displacing e.g. open carrier for transporting freight, has rollers whose axles are movable such that rollers are moved away from pulley, while being opposed to support unit action, during passage of clamps
Inventor: MARNAS LUC
IPC: B61B12/02
Filed: 2008-11-06
Abstract: The installation has two upper compression rollers arranged tangential to a single lower supporting and guiding pulley (31) at longitudinal ends of a permanent contact sector (34). The rollers have rotational axles (41) that are movable with respect to a strut structure (28) in an action direction of a support unit (42) and in a direction opposite to the pulley such that the rollers are moved away from the pulley, while being opposed to the action of the support unit, during passage of hooking clamps coupled to tractor-carrier strands (12, 13).
Patent FR-2938937-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'affichage d'une montre.
Inventor: BALLOUARD LUDOVIC
IPC: G04B19/04
Filed: 2008-11-24
Abstract: Mécanisme d'affichage d'une montre dont le mouvement permet d'entraîner une chaussée (10) à l'extrémité libre de laquelle est fixé un organe indicateur (1). Cet organe effectue un tour par heure au-dessus d'un cadran (2) doté de douze ou de vingt-quatre repères (5) indiquant les heures dans une disposition circulaire. Ces repères (5) sont chacun associés à un pignon (20) isolé et entraîné simultanément avec un de ses pignons adjacents (20'). Cet entraînement s'effectue par engrènement avec un secteur denté (30) dont le diamètre primitif est égal à la moitié du nombre de repères multiplié par le diamètre primitif dudit pignon (20). Le secteur denté est entraîné en rotation, après chaque tour de l'organe indicateur (1), d'une valeur angulaire égale à un tour divisé par le nombre de repère (5), autour de ladite chaussée (10) par un moyen de commande (40) lui-même entraîné par la rotation de cette chaussée.
Patent FR-2925824-A1 (FR)
Title: Procede de protection des cultures contre les acariens.
Inventor: MARTIN THIBAUD
IPC: A01M1/20
Filed: 2008-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection de plantes en culture contre les acariens phytophages.Ce procédé comprend l'application sur lesdites plantes, d'un filet moustiquaire imprégné d'un acaricide.
Patent FR-2929292-A1 (FR)
Title: In vitro or ex vivo process, useful e.g. for detecting the presence of Alzheimer's disease or the risk of developing Alzheimer's disease in a mammal, comprises determination of the presence of alteration in one or more genes or RNA
Inventor: JARRIGE LE PRADO ANNE CHARLOTTE
IPC: C07H21/00
Filed: 2008-03-28
Abstract: In vitro or ex vivo process for detecting the presence of Alzheimer's disease, the severity/advancement of Alzheimer's disease, or the risk of developing Alzheimer's disease, comprises determining the presence of an alteration in one or more genes or RNA comprising a sequence comprising SEQ ID NOs: 1-5578, in a biological sample of mammal, preferably blood sample, where the SEQ ID NOs. 1-5578 are not defined. In vitro or ex vivo process for detecting the presence of Alzheimer's disease, the severity/advancement of Alzheimer's disease, or the risk of developing Alzheimer's disease in a mammal, comprises determining the presence of an alteration in one or more genes or RNA comprising a sequence comprising SEQ ID NOs: 1-5578, in a biological sample of mammal, preferably blood sample, where the presence of alteration is indicative of the presence of Alzheimer's disease, the presence of alteration is indicative of severity/advancement of Alzheimer's disease, or the presence of alteration is indicative of risk of developing Alzheimer's disease in the mammal, and the SEQ ID NOs. 1-5578 are not defined. Independent claims are included for: (1) a process for evaluating or monitoring the response to a treatment for Alzheimer's disease, comprising measuring the expression of one or more genes or RNA comprising SEQ ID NOs: 1-5578 during treatment, and comparing the measured expression with the expression measured at an earlier stage of treatment or therapy; (2) a process for identifying patients to respond effectively to a treatment of Alzheimer's disease, comprising a step of measuring the expression of one or more genes or RNA comprising sequence SEQ ID NOs: 1-5578 during treatment, and comparing the expression thus measured with that measured at an earlier stage of treatment; (3) a process for identifying patients to respond effectively to a treatment of Alzheimer's disease, comprising measuring of expression of one or more genes or RNA comprising sequence SEQ ID NOs: 1-5578 before treatment, where the presence of alteration in the expression of the genes or RNA is indicative of the success of the treatment; (4) a product comprising a support on which nucleic acids are immobilized, comprising a complementary and/or specific sequence of at least 2, 5, 10, 20, 30, 40, 50, 60 or more genes or RNA; and (5) a kit comprising a compartment or container comprising at least 2, 5, 10, 20, 30, 40, 50, 60 or more nucleic acids and/or different ligands of nucleic acids and ligands. ACTIVITY : Neuroprotective; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2929797-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de codage d'une sequence d'images
Inventor: BOTTEREAU VINCENT
IPC: G06T3/40
Filed: 2008-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une séquence d'images sous la forme d'un flux scalable comprenant une couche de base et une couche d'amélioration. Le procédé comprend les étapes suivantes :- déterminer (E101, E102) dans chaque image de la séquence, dite première séquence d'images, une fenêtre de découpage (W1);- sous-échantillonner (E103), pour chaque image de la première séquence, la partie d'image délimitée par la fenêtre de découpage (W1) de telle sorte à construire une seconde séquence d'images ; et- coder (E12, E14, E16) la seconde séquence d'images comme couche de base du flux scalable et la première séquence d'images comme couche d'amélioration du flux scalable.Selon l'invention, la fenêtre de découpage (W1) est déterminée dans une image de la première séquence selon les étapes suivantes :- déterminer (E101) dans l'image une première fenêtre de découpage (W0); et- déterminer (E102) une seconde fenêtre de découpage entourant la première fenêtre de découpage (W0) de telle sorte que la seconde fenêtre de découpage soit conforme à au moins une contrainte prédéfinie imposée par l'étape de codage (E12, E14, E16), la fenêtre de découpage (W1) de l'image étant la seconde fenêtre de découpage.
Patent FR-2932715-A1 (FR)
Title: Trim element manufacturing method for motor vehicle, involves injecting material that forms body, on non-visible surface of skin, and projecting light spotting pattern on part of mold on which skin is positioned
Inventor: NELIAS FRANCOIS
IPC: B29C44/34
Filed: 2008-06-23
Abstract: The method involves positioning a skin (1) in a mold (3), closing the mold, and injecting a material i.e. foam material that forms a body, on a non-visible surface of the skin. A light spotting pattern (4) is projected on a part of the mold on which the skin is positioned. The skin is positioned such that remarkable zones of the skin correspond to remarkable zones of the pattern. Part of stitching lines (2) or visual characteristics is used as the remarkable zones of the skin. An independent claim is also included for a device for manufacturing a trim element of a motor vehicle.
Patent FR-2940430-A1 (FR)
Title: Actionneur avec capteur d'efforts
Inventor: PIATON JEROME
IPC: G01D5/12
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'actionneur est du type rotolinéaire et il comprend un fourreau (4), une chape (1) et une tige de manoeuvre (2) qui transmet les efforts. Un capteur (10) électromagnétique de mesure et de contrôle des efforts est disposé à l'intérieur de l'actionneur, au niveau de l'épaulement (6) de la chape (1). Ce capteur est associé à des moyens de mesure pour traiter les signaux issus desdits bobinages, lesquels bobinages sont en forme de tores dans une culasse (12) qui est bouclée magnétiquement par une armature (13).
Patent FR-2940969-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides anti-age et composition cosmetique et/ou pharmaceutique les contenant
Inventor: DEL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2009-01-09
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés peptidiques de formule générale (I) R -(AA) - X - Ser - Thr - Pro - X - (AA) - R destinés à restaurer le rythme circadien et à resynchroniser l'horloge biologique des cellules de la peau. En outre, la présente invention concerne, d'une part, une composition cosmétique ou pharmaceutique, comprenant au moins un peptide de formule générale (I), dans un milieu cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable et, d'autre part, son utilisation pour réduire les dysfonctionnements causés par le décalage horaire et/ou le travail de nuit et prévenir ou traiter les signes cutanés du vieillissement. Enfin, l'invention porte sur un procédé de traitement cosmétique destiné restaurer le rythme circadien et à resynchroniser l'horloge biologique des cellules.
Patent FR-2941842-A1 (FR)
Title: Vegetable plants e.g. lettuces, harvesting machine, has cutting unit cutting roots of plants, where cutting action of roots of plants is performed above or at ground level below mulching film after mulching film is raised from ground
Inventor: PIGEON JACQUES
IPC: A01D45/26
Filed: 2009-02-07
Abstract: The machine has a cutting unit (3) cutting roots of vegetable plants to be harvested, and an elevation unit (4) raising a mulching film. The cutting unit and the elevation unit are installed in a front zone of a frame (1). The mulching film is driven by a traction unit (5) along a movement from front to rear to transport cut vegetable plants towards a return conveyor (6) installed in rear. A cutting action of roots of the vegetable plants is performed above or at a ground level below the mulching film after the mulching film is raised from the ground by the elevation unit.
Patent FR-2946442-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chargement et d'execution d'instructions a cycles deterministes dans un systeme avionique multi-coeurs ayant un bus dont le temps d'acces est non predictible
Inventor: JEGU VICTOR
IPC: G06F13/38
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé et un dispositif de chargement et d'exécution d'une pluralité d'instructions dans un système avionique comprenant un processeur ayant au moins deux coeurs et un contrôleur de mémoire, chacun des coeurs disposant d'une mémoire privée. La pluralité d'instructions est chargée et exécutée par tranches d'exécution de telle sorte que, durant une première tranche d'exécution, un premier coeur ait accès au contrôleur de mémoire pour transmettre (215) au moins une donnée mémorisée dans sa mémoire privée et recevoir (220) et mémoriser dans sa mémoire privée au moins une donnée et une instruction de la pluralité d'instructions tandis que le second coeur n'a pas accès au contrôleur de mémoire et qu'il exécute (210) au moins une instruction préalablement mémorisée dans sa mémoire privée et que, dans une seconde tranche d'exécution, les rôles soient inversés entre les deux coeurs.
Patent FR-2947998-A1 (FR)
Title: Removable table, has tightening part crossed by screw thread, legs having painted mounting bracket provided with hole, and screw screwed in thread, where head of screw is supported on lower surface of bracket
Inventor: GAYDIER JEAN FRANCOIS
IPC: A47B3/06
Filed: 2009-07-17
Abstract: The table has a metal section (2) fixed to a lower surface of a plate (1), and a free space formed between a wall of the section and the lower surface of the plate, where the wall of the section has an opening (3). A tightening part (4) is crossed by a screw thread, so that the thread is in alignment to the opening. A metal spring fixed to the tightening part is pressed on the lower surface of the plate. Legs (8) having a painted mounting bracket (9) are provided with a hole. A screw (11) is screwed in the thread, and a head (13) of the screw is supported on a lower surface of the bracket.
Patent FR-2941777-A1 (FR)
Title: Global mass flow measuring device for ventilator in airplane, has output terminal delivering signal of determined mass flow to output of ventilator, where value of determined flow is polynomial function of local mass flow
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: G01F1/86
Filed: 2009-02-03
Abstract: The device has a determination unit (42) for determining global mass flow and comprising an input terminal (70) that receives a signal of a measure local mass flow in a ventilator. The determination unit includes an output terminal (74) delivering a signal of the determined flow to an output of the ventilator. A value of the determined flow is based on a polynomial, having n degrees, of the local flow and determined from an expression having parameters such as n equal to 1, ai representing real coefficients of index, and the local flow, where i varies from 0 to n. Independent claims are also included for the following: (1) a method for measuring global mass flow in a ventilator, comprising a determination unit (2) a ventilator comprising a control module.
Patent FR-2946140-A1 (FR)
Title: Hydrophone a fibre a reseau de bragg avec amplificateur a membrane
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: G01L1/24
Filed: 2009-05-29
Abstract: L'invention concerne un hydrophone à fibre à réseau de Bragg comprenant une cavité fluide (1), et une fibre optique (2) dans laquelle est intégrée un réseau de Bragg (3), la fibre optique (2) traversant la cavité fluide (1 ) de manière à ce que le réseau de Bragg (3) soit positionné à l'intérieur de celle-ci. Selon l'invention, la cavité fluide (1) est remplie d'un fluide compressible et est délimitée par une enveloppe rigide (4) comportant deux faces d'extrémité (28a, 28b) solidaires de la fibre optique (2). Au moins une des deux faces d'extrémité (28a, 28b) de l'enveloppe rigide (4) comprend une ouverture (5a, 5b) fermée par une membrane déformable (6a, 6b) solidaire de ladite fibre optique (2), ladite membrane déformable (6a, 6b) étant apte à être déformée par une différence des pressions exercées sur ses faces, entraînant une variation de la longueur de la fibre optique (2) mesurée par une variation de longueur d'onde d'un flux lumineux extrait de la fibre optique (2).
Patent FR-2934552-A1 (FR)
Title: Plastic mudguard for motor vehicle, has mudguard element including clamp element aligned in vehicle longitudinal direction, where clamp element enables sliding attachment of mudguard element at longitudinal chassis beam
Inventor: STEEG CLAUS-CHRISTIAN
IPC: B62D25/18
Filed: 2009-07-31
Abstract: The mudguard has a mudguard element (1) fastenable at a longitudinal chassis beam of a motor vehicle. The mudguard element includes a clamp element (2) aligned in a vehicle longitudinal direction, where the clamp element enables sliding attachment of the mudguard element at the longitudinal chassis beam. The clamp element is formed such that a direct connection is established between the mudguard element and the longitudinal chassis beam. A connection part (3) is fastenable at the longitudinal chassis beam and made of plastic, where the connection part is designed as an energy absorber part.
Patent FR-2949107-A1 (FR)
Title: Dispositif pour accueillir un conteneur de collecte de dechets au moins partiellement enterre
Inventor: LAMBERT JULIETTE
IPC: B65D25/38
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour accueillir un conteneur (11) de collecte de déchets, comprenant un cuvelage (12) définissant un logement (14) apte à accueillir le conteneur et au moins un dégagement, un tuyau (26) étant inséré dans le dégagement de sorte qu'une première embouchure (28) du tuyau est en communication de fluide avec le logement. Un tel dispositif permet de faciliter le nettoyage du conteneur.
Patent FR-2958998-A1 (FR)
Title: Spacer block device for maintaining insulating sheet e.g. glass wool, at distance from electric equipment carrier of luminaries in suspended ceiling, has reversed U-shaped bridges comprising elements for stocking at flat position
Inventor: DATICHE JEAN PAUL CHARLES
IPC: E04B9/00
Filed: 2010-04-15
Abstract: The device (1b) has reversed U-shaped bridges (3b) supported on an electric equipment carrier (2) so as to maintain an insulating sheet (Is) at a distance (d) from the electric equipment carrier. The bridges comprise elements e.g. molded plastic elements such as hinges, to be stocked at flat position. Each element has a thickness lower than 4 mm or 10 mm in a flat position (P1) of the element. The bridge includes elements that include a flexible hinge (6) allowing storage of the elements in a flat position of the elements.