baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990379-A1 (FR)
Title: Vitrage eclairant avec deflecteur incorpore
Inventor: VERRAT DEBAILLEUL ADELE
IPC: F21W106/00
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention concerne un vitrage éclairant comprenant - une première feuille de verre (1) d'indice de réfraction ni avec une première face principale (11), une deuxième face principale (12) et une tranche (13) ; - un film transparent en polymère (3) en contact adhésif avec la deuxième face principale (12) de la première feuille (1), ledit film ayant un indice de réfraction n < n ; - une source de lumière (8), de préférence un module de diodes électroluminescentes (module LED), positionnée en regard de la tranche (13) de la première feuille de verre, ledit vitrage étant caractérisé par le fait qu'une zone (5) de la deuxième face principale (12) de la première feuille de verre est pourvue d'un relief réfléchissant ou bien est couverte d'une structure plane transparente (6), d'indice de réfraction n supérieur ou égal à ni, pourvue d'un relief réfléchissant.
Patent FR-2990876-A1 (FR)
Title: Raquette de tennis
Inventor: MACE PIERRE
IPC: A63B49/00
Filed: 2012-05-23
Abstract: Cette raquette de tennis comprend une tête comprenant un cadre entourant un tamis, un manche (2) de préhension, ainsi qu'un capteur de vibrations (14.1), un capteur d'accélération linéaire triaxial (14.2) et un capteur de vitesse angulaire triaxial (14.3).
Patent FR-2991276-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire d'un vehicule
Inventor: MINOIU ENACHE NICOLETA
IPC: B60W30/02
Filed: 2012-06-04
Abstract: En vue de contrôler la trajectoire d'un véhicule (1), le dispositif comprend des entrées (43, 44) de réception de grandeur représentative d'écarts (Psi , y ) entre une trajectoire de référence et une trajectoire effective du véhicule, et une sortie (46) de production en temps réel d'une consigne de braquage (delta *) applicable aux roues arrière du véhicule (1) de manière à maintenir et/ou ramener le véhicule sur sa trajectoire de référence. Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un module (50) d'élaboration en temps réel de la consigne de braquage (delta *) variant linéairement par rapport à chaque écart (Psi , y ) reçu avec un coefficient de proportionnalité (k , k ) quantifié hors ligne de façon à optimiser la manière de varier de la consigne de braquage (delta *), et un module de supervision (48) paramétré hors ligne pour activer le module (50) d'élaboration lorsque module de supervision (48) détecte en temps réel un risque calculé de franchissement de seuil par un écart (Psi , y ).
Patent FR-2992826-A1 (FR)
Title: Equipement de collecte d'un produit, berceau et porte-outil pour cet equipement
Inventor: FALCOZ MARTIAL
IPC: A01B51/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: Cet équipement de collecte d'un produit comporte : - un tracteur (4) équipé d'un attelage trois-points, - un porte-outil (50) comprenant un berceau (52) équipé d'un cadre (56) dit « vertical » et d'une attache trois-points attelée sur l'attelage trois-points du tracteur, - un outil (76) apte à rejeter le produit collecté, fixé au berceau du porte-outil. Le berceau (52) comporte également une plate-forme (58), fixée au cadre vertical (56) et s'étendant en porte-à-faux au-dessus du sol à partir de ce cadre. Le porte-outil (50) comporte un réservoir (54) de récolte reçu à l'intérieur d'un logement (72) formé dans cette plate-forme et supporté au-dessus du sol uniquement par cette plate-forme, ce qui permet de fixer l'outil et le réservoir sur le même attelage trois-points.
Patent FR-2994509-A1 (FR)
Title: Support conducteur diffusant pour dispositif oled, ainsi que dispositif oled l'incorporant
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: G02B1/10
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention se rapporte à un support conducteur diffusant pour dispositif à diode électroluminescente organique dit OLED comportant dans ce ordre sur un substrat une couche diffusante, une couche haut indice, une électrode inférieure avec une sous couche diélectrique, une couche cristalline, diélectrique, une unique couche métallique à fonction de conduction électrique, qui est à base d'argent, d'épaisseur inférieure à 6 nm et une surcouche.
Patent FR-2996738-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit cosmetique
Inventor: BONNEYRAT PHILIPPE
IPC: A45D33/36
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) d'application de produit cosmétique, dépourvu de réservoir de produit cosmétique, comprenant un manche (1) et une tête (5) d'application couplée à une extrémité longitudinale du manche caractérisé en ce que la tête (5) d'application est formée d'au moins deux embouts (3,4) d'application de nature différente présentant, chacun, une surface d'application du produit cosmétique sur la surface à traiter. Application notamment aux poudres et produits de maquillage.
Patent FR-2999949-A1 (FR)
Title: Rolling bear toy for children, has hollow ball rotatable about pivot and placed inside spherical body, and steel ball integral with pivot and located vertically below center of hollow ball and inside of hollow ball
Inventor: BREUIL KARINE
IPC: A63H17/26
Filed: 2012-12-26
Abstract: The toy has a pivot (30) around which the toy rolls, and a spherical body forming the outer structure of the toy. A hollow ball (26) rotatable about the pivot is placed inside the body, where the ball projects downwardly through an opening (01) formed in a lower part of the body. A weight body i.e. steel ball (34) integral with the pivot is located vertically below the center (C) of the hollow ball and inside of the hollow ball, where the steel ball is placed in a cage (28) suspended on the pivot.
Patent FR-3001281-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation de patere de luminaire par serrage mecanique ne necessitant aucun outil
Inventor: OTTAVIANO Patrice
IPC: F21V21/03
Filed: 2013-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif consistant en une pièce intermédiaire (PI) destinée à être installée solidairement à une boîte d'encastrement de plafond (BE), de manière à permettre l'immobilisation et le verrouillage d'une patère de luminaire en quelques secondes et sans même recourir au moindre outil extérieur. Ladite pièce intermédiaire (PI) du dispositif de l'invention est mise en place manuellement, en introduisant son axe fileté principal (TP) dans la cheminée centrale taraudée (CP) d'une boîte d'encastrement (BE) et en tournant manuellement la dite pièce intermédiaire (PI) du dispositif jusqu'à sa position définitive choisie. Le présent dispositif est caractérisé par le fait que la pièce intermédiaire (PI) est constituée de deux mors (MS1) et (MS2) articulés autour d'un axe (AR) pour constituer une charnière ou fixes entre eux pour constituer une pince, pour retenir par serrage entre lesdits deux mors (MS1) et (MS2) et non pas par vissage traditionnel, la patère de luminaire (PL). Une fois la patère de luminaire (PL) placée et immobilisée entre les deux mors (MS1) et (MS2) de la pièce intermédiaire (PI) du dispositif, la pièce intermédiaire (PI) est verrouillée au moyen d'un élément mécanique à actionnement manuel tel que par exemple, un écrou papillon (EV) ou tout autre élément de fixation ne nécessitant pas le recours à un outil.
Patent FR-3004375-A1 (FR)
Title: Cle plate a cliquet reversible
Inventor: KADDOURI MIMOUN
IPC: B25B13/46
Filed: 2013-04-11
Abstract: Dispositif pour assembler/désassembler des couples vis-écrous dans le domaine de la tuyauterie. L'invention concerne un dispositif permettant de garder l'organe de manœuvre solidaire de l'élément à manœuvrer pendant toutes les rotations. La clé est constituée d'une tête (9) comportant des évidements(10) présentant deux cliquets(1) montés sur les axes de rotation(3), associés à des ressorts (2)de rappel, et un levier et un bouton réversible(14). La clé se positionne en sens radial sur l'écrou (4), celui ci prend appui sur un pan le bouton réversible sollicite le moyen d'activation et de désactivation des cliquets grâce à un levier, permettant le changement du sens de l'effort. Le dispositif, selon l'invention est particulièrement destiné aux opérations d'assemblage/désassemblage de manchons et raccords en plomberie et tuyauteries industrielles.
Patent FR-3006820-A1 (FR)
Title: Systeme multiservice ou multi usage de stockage d'energie geographiquement reparti
Inventor: LANGLOIS BRUNO
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-06-10
Abstract: La présente invention concerne un système multiservice ou multi-usage de stockage d'énergie géographiquement réparti permettant un équilibrage entre la production et la consommation d'énergie électrique sur un réseau public de transport et/ou de distribution d'électricité d'un large territoire de type État ou Région par l'activation d'une réserve d'énergie stockée, géographiquement répartie, associée à un mécanisme d'ajustement de puissance électrique qui participe à l'équilibre entre les flux d'injection et de soutirage sur ledit réseau, et à la stabilité desdits réseaux. Ce système comprend des moyens de recharge rapide et/ou semi-rapide et des moyens dimensionnés capables de fournir, grâce à un stockage tampon de puissance électrique disponible et activable instantanément comprenant des systèmes intelligents de stockage d'énergie, en complément de l'infrastructure locale du réseau public de distribution d'électricité, une recharge rapide d'au moins 40 kilowatts ou semi-rapide d'au moins 20 kilowatts.
Patent FR-3014013-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau sandwich et piece realisee suivant un tel procede
Inventor: LUCAS DIDIER
IPC: B32B37/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce en matériau sandwich comprenant au moins deux feuilles (2a, 2b) d'un matériau synthétique thermo-plastique séparées par une âme (3) d'au moins une couche d'un matériau de renfort. Ce procédé est caractérisé en ce qu'on réalise par thermoformage les deux feuilles (2a, 2b), on prépare une âme souple (3) comprenant au moins une couche d'un matériau de renfort, on positionne une première feuille (2a) sur un moule (9) ayant une forme complémentaire de la première feuille (2a), on positionne l'âme (3) sur cette première feuille, on positionne la seconde feuille (2b) sur l'âme (3), puis on applique un effort déterminé et réparti de façon homogène sur la seconde feuille (2b) pour réaliser une déformation mécanique et une mise en forme de l'âme de matériau de renfort. L'invention a également pour objet une pièce en matériau sandwich réalisée suivant un tel procédé.
Patent FR-3000780-A1 (FR)
Title: Robinet comportant un dispositif d'immobilisation d'un tourillon, installation de conversion d'energie / reseau de distribution de fluide comprenant un tel robinet et methode de demontage d'un tel robinet
Inventor: MATHIEU ALAIN
IPC: F16K43/00
Filed: 2013-01-08
Abstract: Ce robinet (2) est intégré dans un réseau de distribution de fluide et permet, de manière sélective d'interrompre ou d'autoriser la circulation d'un fluide, il comprend un organe de blocage du fluide, entrainé en rotation par un dispositif de commande du robinet, ainsi qu'au moins un tourillon (20), un corps creux (24), à l'intérieur duquel l'organe de blocage (22) est mobile et qui définit au moins un alésage (A26) de réception du tourillon (20) et un palier (31), disposé autour de chaque tourillon (20) et à l'intérieur de l'alésage (A26) du corps (24), permettant de supporter et de guider le tourillon (20) en rotation par rapport à l'alésage (A26), assurant ainsi le centrage du tourillon (20). Le robinet (2) comprend en outre un dispositif d'immobilisation et d'étanchéité de maintenance (30) du tourillon par rapport au corps (22) du robinet (2), ce dispositif d'immobilisation (30) étant situé, par rapport au palier (31), du côté du volume interne (V24) du corps creux (24) et étant manœuvrable à travers le palier (31) pour passer d'une première configuration non serrée à une deuxième configuration serrée, où il immobilise le tourillon (20) dans l'alésage (A26), et réciproquement.
Patent FR-3001720-A1 (FR)
Title: Water tank for utility vehicle i.e. forklift truck for e.g. gardening, in roadway, has spray nozzle connected to low pressure and/or high pressure pumping circuit, where tank is self-supporting, and formed in one-piece by rotational molding
Inventor: MUTTI LILIAN
IPC: B05B9/00
Filed: 2013-02-05
Abstract: The tank (12) has a low pressure pumping circuit and/or a high pressure pumping circuit for driving back water under pressure to a spray nozzle (18). The spray nozzle is connected to the low pressure pumping circuit and/or the high pressure pumping circuit via a flexible conduit (20), where the tank is self-supporting, and formed in one-piece by rotational molding. A storage arrangement (24) for the spray nozzle is integrated in one of a vertical wall (26), a right lateral wall (32), and a left lateral wall (34) of the tank.
Patent FR-3003013-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage compact pour injecteur a deux circuits de carburant, de preference pour turbomachine d'aeronef
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage de carburant (10) pour un injecteur de carburant de turbomachine d'aéronef, comprenant une ouverture (24), un organe mobile (28) d'obturation de l'ouverture, et des moyens élastiques de rappel (60a, 60b), l'organe pouvant se déplacer sous l'effet de la pression du carburant. Selon l'invention, le dispositif (10) comprend une première sortie (10a) communiquant avec un circuit primaire (12) de l'injecteur ainsi qu'une seconde sortie (10b) communiquant avec un circuit secondaire (14). De plus, il est conçu de sorte que jusqu'à un niveau déterminé de déplacement de l'organe d'obturation, celui-ci permet au carburant provenant de l'ouverture (24) de rejoindre la première sortie (10a) et, seulement au-delà du niveau déterminé de déplacement, l'organe permet au carburant provenant de l'ouverture (24) de rejoindre la seconde sortie.
Patent FR-3003303-A1 (FR)
Title: Turbomachine, telle qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: PLANTE ROMAIN
IPC: F02C7/045
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant un carter (10) de soufflante à paroi (12) sensiblement cylindrique entourant les aubes de la soufflante, et au moins deux panneaux annulaires (18, 20) d'isolation acoustique montés radialement à l'intérieur de ladite paroi (12), un premier panneau (18) étant monté en amont de la soufflante, un second panneau (20) étant situé en aval du premier panneau (18) et portant une couche interne (42) en matériau abradable située en regard des extrémités radialement externes des aubes de la soufflante, caractérisée en ce que les deux panneaux annulaires (18, 20) forment un seul ensemble structurel.
Patent FR-3004214-A1 (FR)
Title: Etage redresseur de turbomachine
Inventor: DEZOUCHE LAURENT GILLES
IPC: F01D9/04
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un étage redresseur (2) de turbomachine comportant un aubage (8, 9, 10) comprenant deux parois annulaires coaxiales (8, 9), respectivement radialement interne et externe, entre lesquelles s'étendent des aubes (10) sensiblement radiales, et une virole annulaire (15) portant un matériau abradable (13), située radialement à l'intérieur de la paroi interne (8) de l'aubage, caractérisé en ce que la virole (15) est formée sur 360° d'une seule pièce portant le matériau abradable (13) et comporte deux butées (27, 28) s'étendant radialement, respectivement amont et aval, coopérant avec des parties amont et aval (21, 22) de la paroi annulaire interne (8) de manière à immobiliser axialement la virole (15) par rapport à l'aubage (8, 9, 10).
Patent FR-3005086-A1 (FR)
Title: Raccord de liaison pour tour d'etaiement
Inventor: GODON LYSIANE
IPC: E04G11/48
Filed: 2013-04-30
Abstract: Un raccord de liaison (9) pour tour d'étaiement comportant une lisse horizontale (91) comportant respectivement à ses extrémités un premier organe de connexion (92) et un deuxième organe de connexion (93), chaque organe de connexion (92, 93) étant adapté pour coopérer avec au moins un cadre de tour d'étaiement, le raccord (9) comportant au moins un anneau de levage (94).
Patent FR-3005275-A1 (FR)
Title: Centrifugeuse de laboratoire munie de moyens d'identification d'un accessoire rapporte sur son arbre moteur
Inventor: LE GUYADER PHILIPPE
IPC: B04B13/00
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne une centrifugeuse de laboratoire comportant un arbre moteur (4) destiné à être entraîné en rotation et à porter un accessoire (5) pour la réception de récipients contenant un échantillon liquide. Cette centrifugeuse 1 comporte des moyens d'identification (10, 11, 12) dudit accessoire (5), constitués : (a) de moyens (11) de mesure de la pression au niveau d'au moins un point (P1, P2) au sein de ladite chambre (9), (b) de moyens (13) pour l'acquisition d'au moins une valeur de pression à une vitesse déterminée de rotation dudit accessoire (5), (c) de moyens (14) pour la détermination d'une signature de pression dudit accessoire (5), tenant compte de ladite ou desdites valeurs de pression acquises, et (d) de moyens (15) pour la comparaison de ladite signature de pression déterminée, par rapport à au moins une signature de pression référence, de sorte à effectuer ladite identification dudit accessoire (5) rapporté sur ledit arbre moteur (4).
Patent FR-3006823-A1 (FR)
Title: Machine electrique munie d'un systeme de guidage d'au moins un fil de connexion d'une sonde de mesure et systeme de guidage correspondant
Inventor: LE DOUARIN MICHEL
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante comportant un stator (11) muni de dents (14) autour desquelles sont enroulées un ensemble de bobines (19), un interconnecteur (22) annulaire en appui sur le stator (11) muni de languettes auxquelles sont soudées des extrémités des bobines (19) pour formation de phases de la machine électrique, et une sonde de mesure reliée à un connecteur déporté (101) par l'intermédiaire d'au moins un fil de connexion (99). La machine électrique comporte en outre un système guidage (98) configuré pour assurer un guidage du fil de connexion (99) autour de l'interconnecteur (22) entre la sonde de mesure et le connecteur déporté (101) de ladite sonde de mesure. L'invention a également pour objet le système de guidage (98) correspondant.
Patent FR-3009699-A1 (FR)
Title: Porte-mine equipe d’une cartouche de mines amovible
Inventor: AZNAR FRANCOIS
IPC: B43K21/00
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention concerne un porte-mine (8) présentant un corps allongé (17) conçu pour accueillir une cartouche (1) de mines (4), ledit porte-mine (8) se caractérise en ce que : - le corps allongé (17) du porte-mine (8) se décompose en au moins une première partie (9) et une deuxième partie (10) qui sont configurées pour être reliées entre elles avec un moyen de liaison (18a, 18b), et - un élément d'accouplement (6) est disposé dans la première partie (9) de manière à ce qu'il soit en position d'engagement lorsque les première partie (9) et deuxième partie (10) sont reliées en elles avec le moyen de liaison (18a, 18b), afin que les mines (4) sortent par gravité hors de la cartouche (1) au travers une ouverture de sortie (5) de la mine (4). Ainsi, le mécanisme d'avance (11) de la mine (4) dont est équipé le porte-mine (8) est découplé de la cartouche (1) de mines (4). La présente invention a aussi pour un objet une cartouche (1) conçue pour être insérée dans ce porte-mine (8).
Patent FR-3010627-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation externe pour osteosynthese de l'epaule
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/60
Filed: 2013-09-19
Abstract: Dispositif externe de maintien destiné à la réparation et à la réduction d'une fracture de la tête de l'humérus d'un patient, en maintenant en place par voie externe les deux parties (2a, 2b) de l'humérus (2), caractérisé en ce qu'il est constitué par une tige support (4) destinée à retenir au moins deux broches de retenue (5a, 5b) destinées à être insérées sensiblement verticalement aussi bien dans la tête de l'humérus que dans le corps (2b) proprement dit de l'humérus (2).
Patent FR-3012681-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a fonctionnement optimise le long du canal d'ecoulement d'air
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/10
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible, comprenant : -une plaque conductrice (102) délimitant un canal d'écoulement entre une entrée d'air et une sortie d'eau ; -un assemblage membrane/électrodes (111, 112, 113) comportant une cathode fixée sur une membrane échangeuse de protons, la cathode (112) étant disposée en vis-à-vis de ladite plaque conductrice (102), la cathode comprenant : -une première partie (114) incluant un ionomère et un catalyseur constitué d'un alliage de platine s'étendant entre 50 et 85% de la longueur du canal d'écoulement depuis l'entrée d'air ; -une deuxième partie (115) incluant un ionomère et un catalyseur constitué de platine s'étendant entre 15 et 50% de la longueur du canal d'écoulement depuis la sortie d'eau.
Patent FR-3013730-A1 (FR)
Title: Procede de production industrielle de farine de biomasse de microalgues riches en lipides sans " off-notes " par controle de la disponibilite en oxygene
Inventor: DELAROCHE SYLVAIN
IPC: A23L17/60
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention est relative à un procédé de production fermentaire, à l'échelle industrielle, de biomasse de microalgues du genre Chlorella riches en lipides de qualité sensorielle acceptable, caractérisé en ce que le contrôle de la disponibilité en oxygène dissous dans le fermenteur est assuré par le suivi du quotient respiratoire desdites microalgues.
Patent FR-3014592-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres electriques servant a programmer une memoire vive resistive
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres électriques servant à programmer une mémoire vive résistive dans un état isolant et dans un état conducteur, par formation ou dissolution d'un filament. Le procédé comprend les étapes suivantes : - fournir un jeu de paramètres comprenant une durée de rétention cible, une valeur maximale de résistance à l'état conducteur et une valeur minimale de résistance à l'état isolant ; - simuler des courbes de rétention de l'état conducteur correspondant à différentes dimensions de filament ; - déterminer la courbe de rétention atteignant la valeur maximale après un temps de rétention égal à la durée de rétention cible ; - déterminer une valeur initiale de résistance à l'état conducteur à partir de ladite courbe de rétention de l'état conducteur ; - déterminer le paramètre de programmation de l'état conducteur à partir de la valeur initiale de résistance à l'état conducteur ; - simuler des courbes de rétention de l'état isolant correspondant à différentes dimensions de filament ; - déterminer la courbe de rétention atteignant la valeur minimale de résistance à l'état isolant après un temps de rétention égal à la durée de rétention cible ; - déterminer une valeur initiale de résistance à l'état isolant à partir de ladite courbe de rétention de l'état isolant ; et - déterminer le paramètre de programmation de l'état isolant à partir de la valeur initiale de résistance à l'état isolant.
Patent FR-3024579-A1 (FR)
Title: Bouton d'actionnement pour clef de vehicule automobile comprenant un pictogramme
Inventor: THIOLLAY LIONEL
IPC: G09F3/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente invention concerne un bouton d'actionnement (10) pour clef (1) de véhicule automobile (2) comprenant au moins un pictogramme (11). Elle se caractérise en ce que ledit bouton d'actionnement (10) comprend un film (12) sur lequel ledit pictogramme (11) est pré-imprimé, ledit film (12) étant surmoulé avec ledit bouton d'actionnement (10).