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Patent FR-2993735-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un service de dissemination des informations de qualite de service reseau
Inventor: BOUET MATHIEU
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de monitoring et de la dissémination d'informations de qualité de liens dans un réseau overlay comportant plusieurs noeuds Ni, Nj, dont plusieurs noeuds sont des rendez-vous serveurs Rs, au moins un noeud client A et au moins un noeud client B, dans lequel chaque noeud client « monitore » les liens qu'il possède avec les noeuds du réseau en utilisant plusieurs valeurs de fréquence, la liste des liens à monitorer à une valeur de fréquence donnée étant établie par les noeuds rendez-vous serveurs.
Patent FR-2986275-A1 (FR)
Title: Procede d'ejection de gaz d'echappement de turbine a gaz et ensemble d'echappement de configuration optimisee
Inventor: AMMON FABIAN
IPC: F02K1/36
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention vise à empêcher le refoulement d'air primaire chaud dans l'ouverture périphérique formée entre la tuyère et l'éjecteur de la veine d'échappement d'une turbine à gaz. Pour ce faire, l'invention prévoit de fermer partiellement cette ouverture périphérique pour empêcher le refoulement du flux primaire dans la baie moteur. Plus précisément, l'invention prévoit un procédé d'éjection de gaz d'échappement de turbine à gaz dans lequel le nombre de secteurs, la position et l'angle au centre (C) d'au moins un secteur (21) de l'ouverture périphérique (1) susceptible de constituer une zone de ré-ingestion du flux primaire (Fp) dans la baie moteur (Mb) sont déterminés par corrélation des interactions entre les flux secondaires de refroidissement (Fs) et le flux primaire (Fp), à partir des paramètres de comportement : la giration et la vitesse de l'air en entrée de tuyère (2), la géométrie de la veine d'échappement (2, 3), l'acheminement du flux secondaire (Fs) de refroidissement de la baie moteur (Mb), ainsi que la géométrie et de la position des entrées (E1) de flux secondaires (Fs). Cette ouverture périphérique est alors fermée sur le(s) secteur(s) angulaire(s) (21) ainsi identifié(s).
Patent FR-2986927-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de mots de code correcteur d'erreur non binaire avec modulation ccsk, signal et dispositif correspondant
Inventor: BOUTILLON EMMANUEL
IPC: H03M7/30
Filed: 2012-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de symbole de mots de code correcteur d'erreur non binaire à travers un canal de transmission. Le procédé comprend une étape de modulation (110) associant à chaque symbole de mot de code de p bits une séquence d'au moins 2 bribes parmi 2 séquences possibles, et une étape de transmission des séquences associées aux symboles de mot de code à travers ledit canal de transmission. Selon l'invention, la modulation est une modulation à étalement de spectre de type modulation par décalage de code cyclique utilisant une séquence pseudo-aléatoire de base d'au moins 2 bribes, les 2 séquences possibles étant obtenues par décalage circulaire de la séquence pseudo-aléatoire de base. Ce procédé est plus particulièrement adapté aux systèmes de transmission sans fil à porteuse unique.
Patent FR-2990578-A1 (FR)
Title: Switching power supply circuit for supplying direct current voltage to humidity sensor of clothes washing or drying machine, has transformer controlled by control signals generated intermittently by control unit for period of time
Inventor: DESPREZ ARNAUD
IPC: H02M1/36
Filed: 2012-05-09
Abstract: The circuit (10) has a transformer (11) controlled by control signals (PWM1, PWM2) generated by a control unit (12), where the control signals are generated intermittently. The control signals are generated for a first period of time, where the period of time is predetermined so that output voltage (Vout) of the circuit has a constant value. The control signals are not generated for a second period of time. Switching units e.g. transistors (T1, T2) such as MOSFETS, control injection of energy into the transformer. The switching units are controlled by the control signals. An independent claim is also included for an electrical household appliance.
Patent FR-2991613-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piece par fusion selective ou frittage selectif de lits de poudre(s) au moyen d'un faisceau de haute energie
Inventor: VILARO THOMAS
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-06-06
Abstract: Selon le procédé de l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) on fournit un dispositif comprenant un bac d'alimentation (70), un bac de construction (85) dont le fond est formé d'un plateau de fabrication (80) déplaçable en translation verticale et un système de transfert (30) apte à déposer de la poudre depuis ledit bac d'alimentation (70) vers ledit bac de construction (85), en une couche de poudre (10) d'épaisseur constante, et un système optique (52, 54) à faisceau de haute énergie apte à balayer la surface de ladite couche de poudre déposée(10); b) on fournit une poudre placée dans ledit bac d'alimentation (70), c) on dépose, sur le plateau de fabrication (80), une première série de couches de poudre, et on fusionne ou on fritte entre elles les particules de poudre de façon à former, au-dessus du plateau de fabrication (80), plusieurs colonnes de matière (210) séparées entre elles par des particules de poudre (220), et d) on dépose, sur ladite première série de couches de particules de poudre, une deuxième série de couches de poudre et on fusionne ou on fritte entre elles les particules de poudre de façon à former à former un élément d'un seul tenant comportant la pièce (100) et surmontant lesdites colonnes de matière (210), ce par quoi les colonnes de matière forment une plateforme d'isolation thermique (200) entre le plateau de fabrication (80) et ledit élément d'un seul tenant (100, 300). Application à la fabrication d'aubes de turbomachines.
Patent FR-2995905-A1 (FR)
Title: Composition de peroxyde organique sans agent colloide
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C09K23/52
Filed: 2012-09-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'émulsion aqueuse de peroxyde organique sans agent colloïde protecteur caractérisée en ce que l'agent émulsifiant consiste en un tensioactif non ionique choisi exclusivement parmi un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc d'oxyde d'alkylène, un copolymère à blocs comprenant au moins deux blocs d'oxydes d'alkylène, un alcool gras alcoxylé, un acide gras alcoxylé, une huile végétale ou animale (hydrogénée ou non) alcoxylée ou un mélange de plusieurs de ces éléments. L'invention concerne également un procédé de fabrication de cette composition ainsi que des utilisations particulières de cette dernière.
Patent FR-3004912-A1 (FR)
Title: Appareil manuel menager servent a eplucher les pommes de terre et grosse carottes
Inventor: DELOUBES JEAN PIERRE
IPC: A47J17/14
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un appareil très ouvert se posant sur une table sans devoir l'y fixer, comportant 2 boutons de fonctionnement, l'un à gauche (12) pour tenir entre pointes verticales un légume, tandis que l'autre à droite (2) anime de mouvements alternatifs verticaux un couteau (14) qui enlève chaque fois qu'il descend une largeur d'épluchure rejoignant la partie déjà pelée - cela rendu possible par la rotation du légume produite quand le couteau monte. L'invention est réalisable en matières plastique et petites pièces métalliques. Elle concerne les ménages et petits restaurants.
Patent FR-3007582-A1 (FR)
Title: Procede d'impression ou de depot par atomisation pour la preparation d'une electrode flexible supportee et la fabrication d'une batterie lithium-ion
Inventor: BENEVENTI DAVIDE
IPC: H01M10/052
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'impression ou de dépôt par atomisation pour la préparation d'une électrode flexible supportée et à la fabrication d'une batterie lithium-ion.
Patent FR-3009428-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure semi-conductrice avec collage temporaire via des couches metalliques
Inventor: GONDCHARTON PAUL
IPC: H01L21/50
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une structure mettant en œuvre un collage temporaire d'un substrat à manipuler (1) avec un substrat poignée (3), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - fournir le substrat à manipuler (1) recouvert d'une première couche métallique (2), la première couche présentant une première taille de grains ; - fournir le substrat poignée (3) recouvert d'une seconde couche métallique (4), la seconde couche présentant la même composition que la première couche métallique et une seconde taille de grains différente de la première taille de grains ; - assemblage du substrat à manipuler (1) et du substrat poignée (3) par collage direct assisté par thermocompression des première et seconde couches métalliques (2, 4); - traitement éventuel du substrat à manipuler assemblé au substrat poignée ; - démontage de l'assemblage du substrat à manipuler et du substrat poignée pour former la structure, ledit démontage comprenant un recuit thermique de fragilisation dudit assemblage conduisant au détachement du substrat poignée (3).
Patent FR-3015546-A1 (FR)
Title: Element de garniture de forage dote d'une couche de rechargement amelioree
Inventor: DIDRY THOMAS
IPC: E21B33/13
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un élément de garniture de forage comprend au moins une couche de rechargement. Cette couche comprend un ou plusieurs cordons de métal d'apport présentant chacun une largeur comprise entre 1 et 5 millimètres et déposés de manière adjacente pour former une couche sensiblement continue sur une zone de l'élément. La dureté dans l'épaisseur de la couche varie de moins de 10 HRC sur ladite zone.
Patent FR-3016827-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes a partir de fibres avec application en ligne d'un liant, et machine correspondante
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de réalisation de préformes, par drapage de fibres sur une surface de drapage, comprenant l'acheminement d'au moins une fibre sèche (91) depuis un système de stockage et de distribution jusqu'à une tête de drapage, et l'application lors du drapage d'un liant liquide ou pâteux sur ladite fibre et/ou sur la surface de drapage et/ou des fibres préalablement drapées. Ladite application est réalisée au moyen d'au moins une buse à clapet (50) comprenant une chambre (51) alimentée en liant sous pression et munie d'un orifice de décharge (53), et un clapet (54) monté mobile dans la chambre et actionné par des moyens d'actionne ment (55, 56) entre une position fermée et une position ouverte, lesdits moyens d'actionnement étant commandé par un système de commande (73) en fonction de la vitesse de défilement de la fibre.
Patent FR-3019093-A1 (FR)
Title: Roulette pour meuble ou analogue
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B62B5/04
Filed: 2014-03-31
Abstract: La roulette selon l'invention comprend un carter de roue 10, au moins une roue, des moyens pour monter cette roue en rotation par rapport au carter autour d'un premier axe, un pivot 20 pour monter le carter 10 en rotation par rapport au meuble autour d'un deuxième axe 21 sensiblement orthogonal au premier axe, et un frein commandable 30 pour bloquer le pivot 20 par rapport au carter 10, ce frein 30 étant agencé de façon qu'il soit apte à bloquer le pivot 20 par rapport au carter 10 de façon unidirectionnelle quand il est dans un premier état et à bloquer le pivot 20 par rapport au carter 10 de façon omnidirectionnelle quand il est dans un second état. Application aux roulettes aptes à être montées sur un meuble destiné à être déplacé par roulement sur un sol.
Patent FR-3025547-A1 (FR)
Title: Systeme de goulotte avec bac tampon integre pour realiser des piscines dites miroir
Inventor: BOUVIER MATTHIEU THOMAS DOMINIQUE
IPC: E04H4/14
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention consiste à regrouper en un seul élément modulaire la goulotte de récupération des eaux de piscine et le bac tampon. Le système de l'invention est indépendant de la structure du bassin et est constitué d'une goulotte fixée sur l'arase de la piscine. Cette goulotte est dimensionnée pour assurer un stockage suffisant des eaux du bassin et ainsi jouer le rôle du bac tampon. Dans sa conception, l'invention possède un système d'étanchéité indépendant (12), permet d'assurer la fixation du système d'étanchéité du bassin à l'aide du rail (11), de régler le niveau de la lèvre de débordement (6a) et grâce à son rail arrière de recevoir un système de couverture ou d'abris. Le dispositif selon l'invention est destiné à la réalisation de piscines dites miroir.
Patent FR-3030939-A1 (FR)
Title: Procede de gestion energetique d'un amplificateur faible bruit dans une chaine de reception de signaux electromagnetiques et chaine de reception mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H04B1/16
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la consommation énergétique de composants électroniques dans une chaîne de réception de signaux électromagnétiques impulsionnels. Elle concerne également une chaîne de réception mettant en œuvre un tel procédé. L'invention s'applique notamment pour les amplificateurs faible bruit et pour les divers organes de réception électroniques de systèmes d'écoute radar. L'amplificateur faible bruit (10) fonctionnant sous une tension d'alimentation et un courant de polarisation, ladite tension d'alimentation et/ou ledit courant sont asservis sur l'amplitude de chaque signal reçu, l'asservissement (1, 2) étant effectué à partir de la mesure de ladite amplitude.
Patent FR-3022223-A1 (FR)
Title: Recipient muni d'un fond a poutres bourrelees
Inventor: BOUQUIN LAURENT
IPC: B65D1/42
Filed: 2014-06-13
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, muni d'un corps et d'un fond (3) qui s'étend à partir d'une extrémité inférieure du corps, le fond (3) comprenant : - une assise (5) périphérique qui définit une ligne (6) de pose annulaire plane pour le récipient (1) ; - une voûte (9) concave qui s'étend à partir de la ligne (6) de pose jusqu'à la zone (7) centrale ; - une série de poutres (10) formées en creux dans la voûte (9) et qui rayonnent chacune à partir de la zone (7) centrale vers l'assise (5), chaque poutre (10) comprenant une paire de rainures (11) radiales qui sont formées en creux dans la voûte (9) et sont séparées par une nervure (15) radiale qui s'étend en saillie à partir des fonds (12) des rainures (11).
Patent FR-3022855-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: F24F7/06
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (2) comportant au moins un premier canal de circulation d'air (3), au moins un second canal de circulation d'air (4), des moyens (5, 6) de génération d'un flux d'air (F1, F2) dans le premier canal (3) et/ou dans le second canal (4) de circulation d'air, un moteur électrique (7) apte à entraîner lesdits moyens (5, 6) de génération d'un flux d'air (F1, F2) et alimenté par une source électrique via au moins un câble électrique d'alimentation, ledit câble étant situé à l'extérieur desdits canaux de circulation d'air (3, 4).
Patent FR-3022749-A1 (FR)
Title: Pot de cosmetique comportant un couvercle a element d'accrochage translate
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente demande concerne un pot cosmétique avec une base (2) munie d'une encoche sur le col, et un couvercle (3) configuré pour être agrippé à la base (2). Le couvercle (3) comporte une platine et un capot (5) configurés pour pivoter l'un par rapport à l'autre. Le capot (5) comporte une came radiale pour translater au moins un élément d'accrochage (410) entre une première position dans laquelle une griffe de l'au moins un élément d'accrochage (410) est engagée dans l'encoche avec le couvercle (3) en position de repos et le pot fermé, et une deuxième position dans laquelle l'au moins un élément d'accrochage (410) est translaté par rapport à la première position. Le couvercle (3) comporte aussi au moins un élément de rappel d'accrochage (416) configuré pour ramener automatiquement l'au moins un élément d'accrochage (410) en première position.
Patent FR-3023782-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3026349-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur d'un dispositif de climatisation et de chauffage en particulier d'un vehicule automobile
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F28F27/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) pour un dispositif de climatisation et de chauffage de véhicule automobile qui est apte à fonctionner en mode pompe à chaleur, caractérisé en ce qu'il est équipé : - d'un premier capteur (11) apte à mesurer la température d'une paroi dudit échangeur (1), - d'un deuxième capteur (12) apte à mesurer l'humidité relative et la température de l'air ambiant.
Patent FR-3027562-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un dispositif de deverrouillage et de memorisation de position
Inventor: JAUDOUIN PAUL
IPC: B60N2/08
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule comportant une assise (3) montée coulissante au moyen d'une glissière (5), un dossier (2) réglable en inclinaison et rabattable par un dispositif de réglage d'inclinaison (8), un dispositif de déverrouillage (15) de la glissière (5), le siège (1) comprenant également un capteur de manœuvre de rabattement (18) permettant de déterminer une position mémorisée de la glissière (5), un capteur de position (17) permettant de détecter une position courante de la glissière, et un actionneur de couplage (16) permettant d'armer le verrouillage de la glissière au moins quand la position courante de la glissière (5) correspond à la position mémorisée.
Patent FR-3029394-A1 (FR)
Title: Bijou de type bague
Inventor: CHAPRON DENIS
IPC: A44C9/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: Ce bijou de type bague (1) comporte une structure annulaire (2) munie d'un passage circulaire (5) pour l'introduction d'un doigt (D), et un élément ornemental (3). Conformément à l'invention, la structure annulaire (2) consiste en une bande de matière (6) dont les parties d'extrémités (7, 7') sont disposées de part et d'autre d'une partie centrale (9) et sont munies chacune d'une ouverture circulaire (8, 8'). La bande de matière (6) est conformée en arceau de sorte que lesdites ouvertures circulaires (8, 8') soient disposées en regard l'une de l'autre pour constituer ledit passage circulaire (5) pour l'introduction d'un doigt (D). D'autre part, l'élément ornemental (3) consiste en un passant annulaire (10) muni d'une lumière (11) de forme générale allongée, adaptée au passage de ladite bande de matière (6), pour son positionnement amovible au niveau de la partie centrale (9) de ladite bande de matière (6).
Patent FR-3029812-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche resistive d'un panneau acoustique, et panneau acoustique correspondant
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B32B33/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche résistive (6) de panneau acoustique, comprenant une étape de fabrication d'une paroi (61) présentant des ouvertures (621, 622, 623) réparties sur sa surface, la rendant perméable à l'air, et une étape de dépôt, sur une face de cette paroi, de particules de diamètre compris entre 0,05 µm et 5 µm, jusqu'à former sur cette face un revêtement (63) d'épaisseur comprise entre 0,02 mm et 0,5 mm, bouchant partiellement les ouvertures (621, 622, 623).
Patent FR-3038292-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention vehiculable a plateau mobile
Inventor: FERNANDEZ PIERRE
IPC: B63B3/02
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention manuel à pied constitué d'un châssis porteur (1) sur roues (15) et roulettes directionnelles (16), surmonté de rails (12) réglables en hauteur et d'un plateau support à marchandises (2), lui-même équipé de roulettes (3) non directionnelles. Le plateau (2) repose sur le châssis (1) et peut, une fois déverrouillé, être introduit manuellement, avec son contenu dans un coffre de véhicule, ou extrait de celui-ci. L'invention permet, de surcroit, le transport du châssis porteur sans encombrement conséquent puisque la forme en U de sa structure va encastrer le plateau (figure 2) et son contenu après avoir été porté et introduit manuellement dans le véhicule de l'utilisateur. Ce chariot est particulièrement destiné aux artisans qui sont dans l'obligation de transporter outils et matières premières nécessaires à l'exécution de leur activité depuis le lieu de stationnement de leur véhicule utilitaire jusqu'au site d'intervention et inversement. Au-delà du gain de temps réalisé, l'utilisateur économise ses forces physiques puisque l'invention va lui permettre de s'exonérer des opérations de manutention liées au port de charges pour le chargement, le déchargement, et au transport à pied de marchandises.
Patent FR-3044054-A1 (FR)
Title: Dispositif de rincage automatique des verins hydrauliques a double effet
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F15B1/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rinçage automatique des vérins hydrauliques à double effet, destiné au renouvellement du fluide lorsque le volume déplacé par le piston du vérin est inférieur au volume résiduel de la tuyauterie reliant ce récepteur à la valve de distribution. Ce dispositif de rinçage est adapté à tous les fluides hydrauliques tels que fluides aqueux, huiles minérales ou de fluides de synthèse. Notre invention, « Dispositif de rinçage automatique des vérins à double effet », permet d'augmenter sensiblement la durée d'utilisation des composants d'un système d'automation hydraulique, dans les applications industrielles ou mobiles, induisant d'important gain de productivité et de rationalisation de la maintenance. Ce dispositif de rinçage automatique s'applique principalement aux récepteurs linéaires tels, vérins à double effet, à simple ou à double tige, et concerne les nouveaux équipements comme les équipements existant. Ce dispositif de rinçage automatique est intégrable sous deux technologies, soir avec alimentation par l'arrière du vérin (figure -1), soit par la tige du vérin (figure -2). Ce dispositif de rinçage automatique ne perturbe d'aucune manière les mouvements dynamiques et le travail d'automation pour lesquels le vérin a été intégré dans un système (figures -3, -4, -6 & -7).
Patent FR-3030344-A1 (FR)
Title: <p>procede pour la preparation du drapage d'une preforme composite en forme</p>
Inventor: PORTET STEPHANIE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'un premier pli de drapage d'une préforme fibreuse sur un outillage (100), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. réaliser une zone (120) dite, zone d'accroche, sur la surface (101) de drapage l'outillage, ladite zone étant solidaire de ladite surface de drapage de l'outillage ; b. déposer un polymère (131, 132) par fabrication additive sur la surface de l'outillage, ledit dépôt passant sur la zone d'accroche ; c. draper le premier pli en activant la pégosité du polymère (131, 132) déposé par fabrication additive de sorte à faire adhérer les fibres déposées sur la matière déposée par fabrication additive.