baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019657-B1 (FR)
Title: Dispositif optique a compensation de l'effet thermo-optique d'un composant optique
Inventor: HERTEL TORSTEN
IPC: G02B7/00
Filed: 2015-04-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif optique (1) avec compensation de l'effet thermo-optique un premier composant optique (7) à l'aide d'un second composant (8) écarté du premier composant (7) suivant l'axe optique (A) par un intervalle d'air (So). Les deux composants optiques (7, 8) sont fixés solidairement au boîtier (4) par des supports (11, 12). Le premier composant optique (7) est monté sur le boîtier (4) par un support (11) perpendiculaire (s) à l'axe optique (A) et le second composant (8) est monté par un support (12) comportant un levier (15) qui s'écarte d'un angle prédéfini (α) par rapport à la perpendiculaire (s) et ayant un coefficient de dilatation compensant l'intervalle d'air (So) en fonction des effets thermo-optiques du premier composant optique (7).
Patent FR-3043207-B1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic pour sonde sismique et procede associe
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2015-10-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de diagnostic d'une sonde (1) sismique, ladite sonde comportant, dans un corps (9) tubulaire allongé, un module (3) électronique, une batterie (4) de condensateurs et un éclateur (5) adapté pour générer une onde de choc dans un puits (2) de forage, ledit dispositif comportant au moins un capteur (11) adapté pour mesurer au moins un paramètre de l'onde de choc en fonction du temps, caractérisé en ce que ledit capteur est fixé sur une face interne d'une paroi du corps tubulaire, à une distance prédéterminée non nulle de l'éclateur en direction du module électronique. L'invention s'étend également à un procédé de diagnostic utilisant les signaux du capteur (11).
Patent FR-3056220-B1 (FR)
Title: Emulsions bitumineuses comprenant un ou plusieurs additifs particuliers
Inventor: JORDA ERIC
IPC: E01C7/20
Filed: 2016-09-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une émulsion bitumineuse comprenant au moins un bitume, au moins un émulsifiant, de l'acide phosphorique ou un de ses dérivés, au moins une phase aqueuse, et au moins un additif particulier. L'invention porte également sur un procédé de préparation de ladite émulsion ainsi que sur l'utilisation de l'émulsion pour améliorer la résistance au désenrobage d'un enrobé coulé à froid.
Patent FR-3063063-B1 (FR)
Title: Sonnette a percussion destinee a etre fixee sur un guidon de velo
Inventor: GALLOIS COLIN
IPC: G10K1/26
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une sonnette à percussion destinée à être fixée sur un support, notamment le guidon d'un vélo, ladite sonnette comprenant une cloche (1) et un marteau (2) qui sont montés sur une base (4) équipée d'un collier (5) de serrage, ledit marteau étant déplaçable manuellement sur une course de mise en contrainte d'un organe élastique (3) qui est agencé pour actionner le déplacement ultérieur dudit marteau sur une course de percussion, le collier (5) comprenant une première extrémité (5a) solidaire de la base (5) et une deuxième extrémité libre (5b) qui est équipée d'un moyen de fixation (13), ladite cloche comprenant un moyen de fixation (11) complémentaire dont la coopération avec le moyen de fixation (13) du collier (5) est agencée pour assurer le maintien dudit collier en état serré autour du support et la fixation de ladite cloche sur la base (4) par l'intermédiaire dudit collier.
Patent FR-3067175-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un cable sur une interface electriquement connectee du cable a un appareil
Inventor: MUNSCH PHILIPPE
IPC: H01R13/58
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une extrémité d'un câble sur une interface électriquement connectée (2) du câble à un appareil (3), caractérisé en ce que le dispositif comprend une ouverture formant logement pour une portion du câble, cette ouverture comprenant, d'une part, une butée fixe contre laquelle une portion du câble est destinée à être en appui et, d'autre part, une surface de pression d'une pièce mobile montée avec un moyen ressort, disposée en regard de la butée fixe et apte à exercer une pression sur la portion du câble, sous l'action du ressort, pour l'appuyer contre la butée fixe.
Patent FR-3070690-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution alcoolisee a base de genevrier
Inventor: GABRIEL ALEXANDRE
IPC: C12G3/00
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une solution alcoolisée, comprenant les étapes suivantes : i. préparer une composition avec un titre alcoométrique volumique TAV1, comprenant de l'alcool éthylique, un ingrédient I1 comprenant au moins une partie du genévrier, et au moins un ingrédient I2 différent de I1, et laisser macérer les ingrédients pendant un temps t1, ii. diminuer le degré d'alcool de la composition de l'étape i, pour obtenir une composition avec un titre alcoométrique volumique TAV2 & lg; TAV1, iii. ajouter au moins un ingrédient I3, différent des ingrédients I1 et I2, dans la composition obtenue à l'étape ii, et laisser macérer les ingrédients pendant un temps t2, pour obtenir la solution alcoolisée.
Patent FR-3087791-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture, de transport et de diffusion de lumiere pour un photo-bioreacteur
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention propose un dispositif (100) de transport et de diffusion de lumière dans une solution (1) contenue dans un réservoir (2), simple à mettre en œuvre, efficace, limitant l'évaporation d'eau du bassin,, autonome, évolutif, économique et polyvalent. Le dispositif comprend une manche cylindrique (110) transparente destinée à être remplie d'un liquide propre à transmettre et diffuser la lumière, et une cloche (120) étanche, transparente et formée par deux parois (120a-120b) séparées par un interstice (e) rempli de gaz, la cloche comprenant une partie en dôme (121) prolongée par une partie tubulaire (122), une première extrémité (111) de la manche (110) étant destinée à être bloquée contre la cloche (120) de sorte qu'en position d'utilisation, la cloche flotte librement dans la solution et maintient émergée au moins la partie en dôme (121) et tout en assurant la verticalité de la manche (110).
Patent FR-3083375-B1 (FR)
Title: Grille pour connecteur d’interface
Inventor: FRACCHIA VINCENT
IPC: H01R13/64
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet une grille (50) pour connecteur d'interface électrique femelle (10), ladite grille (50) comprenant une plaque en un matériau électriquement isolant comportant une pluralité d'ouvertures (51) destinées à venir au droit d'au moins certaines broches femelles (30) du connecteur d'interface électrique femelle (10), chaque ouverture étant adaptée pour autoriser le passage d'une broche mâle (101) dans une broche femelle correspondante du connecteur d'interface électrique, la grille (50) étant adaptée pour être fixée sur une face (20-1) du connecteur d'interface électrique femelle (10) de manière à recouvrir des portions conductrices (30B) des broches femelles (30) affleurant sur ladite face (20-1) du connecteur d'interface électrique femelle (10).
Patent FR-3084276-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de poudre pour fabrication additive, systeme de fabrication additive, procedes associes
Inventor: MENARD KEVIN DENIS MAURICE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement (30) de poudre pour fabrication additive comportant : - une enceinte de traitement (33) présentant un logement (39) adapté pour recevoir un réservoir (14) de poudre, - un élément de connexion (32) adapté pour connecter l'enceinte de traitement (33) à une entrée (15) du réservoir (14) de poudre, - un organe de pesée (34) intégré dans l'enceinte de traitement (33) pour déterminer en temps réel la quantité de poudre présente dans le réservoir (14) positionné dans l'enceinte de traitement (33).
Patent FR-3090210-B1 (FR)
Title: Coffre à batterie
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: Coffre à batterie L’invention concerne un coffre à batterie (10) comprenant : - une enceinte (12) contenant un gaz ; - au moins un bloc de batterie (14) électrique disposé dans l’enceinte (12) ; et - un dispositif de refroidissement configuré pour refroidir le gaz contenu dans l’enceinte (12), le dispositif de refroidissement comprenant au moins un échangeur thermique (16) disposé dans l’enceinte (12) pour un échange thermique entre le gaz et un premier fluide de refroidissement circulant dans l’échangeur thermique (16). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091363-B1 (FR)
Title: Système de synchronisation inter-processeurs configurable
Inventor: DUPONT DE DINECHIN BENOÎT
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système de synchronisation inter-processeurs configurable L’invention est relative à un système de synchronisation inter-processeurs, comprenant une pluralité de processeurs (PE) ; une pluralité de lignes de notification unidirectionnelles connectant les processeurs dans une chaîne ; dans chaque processeur (PEi) : un registre de synchronisation (FE) ayant des bits respectivement associés aux lignes de notification, connectés pour enregistrer les états respectifs de lignes de notification amont (FNin), propagés par un processeur amont (PEi-1), et une porte commandée par un registre de configuration (FM) pour propager les états des lignes de notification amont (FNin) sur des lignes de notification aval (FNout) à un processeur aval (PEi+1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091419-B1 (FR)
Title: Procédé d’intégration d’une antenne « réseaux » dans un milieu de nature électromagnétique différente et antenne associée
Inventor: GLISE ADRIEN
IPC: H01Q17/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2023-03-31
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des procédés d’intégration d’une antenne réseaux (A) dans un milieu (M), ladite antenne comportant une pluralité d’éléments rayonnants (ERT) assurant la transition entre l’antenne et le milieu, la réflectivité de chaque élément dépendant d’un paramètre, la réflectivité d’un premier élément étant voisine du celle du milieu, la réflectivité d’un dernier élément étant voisine de celle de l’antenne, le paramètre de réflectivité des éléments variant d’un élément au suivant. Le procédé selon l’invention comporte les étapes suivantes :- Etape 1 : Calcul d’un chemin égal à la somme des variations de la réflectivité d’un élément à l’élément suivant ;- Etape 2 : Optimisation de la variation du paramètre de réflectivité de façon que la surface équivalente radar de l’antenne soit la plus faible possible ou que l’antenne respecte au mieux les objectifs de rayonnement ;- Etape 3 : Détermination des différents éléments en fonction dudit paramètre ;- Etape 4 : Simulation de la réflectivité globale et/ou du rayonnement de l’antenne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3092416-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’interaction avec des robots dans des applications de réalité mixte
Inventor: RIGAU VINCENT
IPC: G08G9/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-02-25
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ D’INTERACTION AVEC DES ROBOTS DANS DES APPLICATIONS DE RÉALITÉ MIXTE La présente description concerne un dispositif de traitement pour mettre en œuvre un système de réalité mixte, le dispositif de traitement comprenant un ou plusieurs cœurs de traitement et une ou plusieurs mémoires d’instructions mémorisant des instructions qui, lorsqu’elles sont exécutées par lesdits un ou plusieurs cœurs de traitement, amènent lesdits un ou plusieurs cœurs de traitement à : tenir à jour un monde virtuel impliquant au moins une première réplique virtuelle correspondant à un premier robot dans le monde réel ; générer un ou plusieurs événements virtuels impactant la première réplique virtuelle dans le monde virtuel ; générer un signal de commande (CTRL) pour contrôler le premier robot en réponse auxdits un ou plusieurs événements virtuels ; et transmettre le signal de commande (CTRL) au premier robot pour modifier le comportement du premier robot et fournir une réponse du monde réel auxdits un ou plusieurs événements virtuels.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093510-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en tension d’une sangle
Inventor: DE LUSSY NICOLAS
IPC: B66F13/00
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: Il s’agit d’un procédé et d’un dispositif de mise en œuvre du procédé de mise en tension d’une sangle (12) longitudinale inextensible ou sensiblement inextensible comprenant une portion d’extrémité distale (15) et une portion d’extrémité proximale (11), chaque portion d’extrémité étant respectivement fixée à un point d’attache correspondant (13,16). Le procédé est caractérisé en ce que on exerce un cycle (2) de mises en pression transversale successives sur la sangle (12) comprenant une première mise en pression transversale (23) sur une première portion (20) de la sangle, puis une deuxième (24) et une troisième (25) mises en pression transversale respectivement sur une deuxième (21) et sur une troisième (22) portions de la sangle.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3094944-B1 (FR)
Title: Insert de renfort en matériau composite muni d’éléments d’ancrage
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un élément de renforcement (100) pour pièce de carrosserie (200) en matière plastique composite, formant un insert apte à être au moins partiellement surmoulé dans la pièce de carrosserie (200), l’élément de renforcement (100) comportant une paroi (300) délimitée par un contour (330). L’élément de renforcement (100) est réalisé en matière plastique composite, et au moins une partie du contour (330) comporte des encoches (400) d’ancrage mécanique de surmoulage. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095853-B1 (FR)
Title: Système d’allumage à distance d’un dispositif à foyer fermé et procédé d’allumage associé
Inventor: SERAN PATRICK
IPC: F23Q21/00
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système d’allumage à distance d’un dispositif à foyer à bois fermé comprenant :- des moyens d’allumage (2) disposés dans le dispositif à foyer bois fermé (3) ;- des moyens de commande (1) disposés hors du dispositif à foyer bois fermé (3) et comprenant un transformateur piloté par un module de commande programmable, propre à générer et appliquer une impulsion électrique à courant faible ;- des moyens de connexion (23), aptes à relier les moyens de commande (1) aux moyens d’allumage (2), et propres à acheminer l’impulsion électrique depuis les moyens de connexion (23) vers les moyens d’allumage (2) ;caractérisé en ce que les moyens d’allumage (2) comprennent un consommable combustible (25) équipé d’une zone d’allumage inflammable (21) ; tandis que les moyens de connexion (23) comprennent un fil électrique souple (23) inséré à l’intérieur du consommable combustible (25), disposant d’une partie aménagée (24) au contact de ladite zone d’allumage inflammable (22), apte à être traversée par une impulsion électrique, et susceptible de provoquer l’augmentation de la température de la zone d’allumage inflammable (21) jusqu’à sa mise à feu, le fil électrique reliant en boucle fermée le consommable combustible aux moyens de commande sans être rompu lors de la fermeture du dispositif à foyer fermé après insertion du consommable combustible dans le foyer, ledit fil électrique (23) étant apte à être dégradé facilement par fusion sur sa partie à l’intérieur du dispositif à foyer bois fermé (3), sans dégradation de la partie extérieure au dispositif (3).  Figure 1
Patent FR-3097137-B1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système de redistribution
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F03G7/05
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système de redistribution La présente invention concerne un évaporateur (10) d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur (11) s’étendant suivant un axe longitudinal (X), un faisceau d’évaporateurs (25) transportant des eaux chaudes et comprenant une pluralité de éléments d’évaporation, un système d’aspersion s’étendant au-dessus du faisceau d’évaporateurs (25) et une coiffe (40) couvrant le faisceau d’évaporateurs (25) et le système d’aspersion, un espace d’échappement (55) étant formé entre des colonnes d’extrémité d’éléments d’évaporation et la coiffe (40). L’évaporateur (10) comporte en outre un système de redistribution (29) configuré pour récupérer dans l’espace d’échappement le fluide de travail à l’état liquide et pour le diriger vers des colonnes intérieures d’éléments d’évaporation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100463-B1 (FR)
Title: Dispositif micro-fluidique et carte micro-fluidique incluant ledit dispositif
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif micro-fluidique comprenant un élément-support rigide et un réservoir à volume modulable réalisé dans ledit support, ledit réservoir (Rx) comportant :                                   Une cavité (10) réalisée dans ledit support, ladite cavité comportant au moins une ouverture débouchant sur une surface dudit support,                 Au moins un orifice (11) débouchant à l'intérieur de ladite cavité,                 Une première membrane (20) souple agencée pour refermer ladite ouverture,                 Une surface développée fonctionnalisée(B), formée d'un réactif ou enduite d'un réactif, placées dans ladite cavité du réservoir à volume modulable.                                        Figure à publier avec l'abrégé :              Figure 3A
Patent FR-3102282-B1 (FR)
Title: Procédé d’échange de données entre des entités et un système de mesure
Inventor: GREGOIRE TONY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-10-21
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé d’échange de données entre des entités et un système de mesure La présente invention concerne un procédé d’échange de données entre des entités et un système de mesure (14) connecté à un tableau électrique (12) d’un utilisateur (13), l’utilisateur (13) étant associé à un premier identifiant, le système de mesure (14) comprenant une carte à puce (25) et une mémoire (26) dans laquelle sont mémorisés un deuxième identifiant propre au système de mesure (14) et un troisième identifiant propre à la carte à puce (25), le procédé comprenant :   - l’envoi, par une première entité, du premier identifiant au système de mesure (14), et  - l’envoi de premiers messages par la carte à puce (25) du système de mesure (14) à une unité de communication (37) d’une deuxième entité (18), chaque premier message contenant un en-tête comprenant le deuxième identifiant, le premier identifiant et le troisième identifiant.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108361-B1 (FR)
Title: Roue de turbine pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-03-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention propose une roue mobile (302) de turbine pour une turbomachine d’aéronef s’étendant autour d’un axe (X) et, comprenant :  - un disque (304),  - des aubes (200) montées à la périphérie du disque, chaque aube comportant une pale (202) reliée par une plateforme (204) à un pied (208),   - un flasque (306), ledit flasque (306) comportant une partie périphérique interne de fixation au disque (304) et une partie périphérique externe en appui axial contre le disque (304), ledit flasque (306) comportant au moins un becquet (328) orienté axialement, du côté opposé audit premier becquet (212),  caractérisée en ce que chaque aube (200) comprend, une gorge orientée radialement vers l’intérieur et configurée pour recevoir un rebord (326) annulaire externe de la partie périphérique externe dudit flasque (306).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116604-B1 (FR)
Title: Procédé de calibrage d'un capteur de température à oscillateur en anneau
Inventor: BINET VINCENT
IPC: G01K15/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-10-14
Abstract: Un procédé de calibrage d'un capteur de température comprenant une source de courant et un oscillateur en anneau générant un signal en créneaux avec une fréquence de créneaux dépendant de la température, le procédé comprenant l'acquisition (S1, S2) d'une première mesure de fréquence de créneaux à une première température à partir du signal en créneaux, formant un premier point de mesure, et d'une seconde mesure de fréquence de créneaux à une seconde température à partir du signal en créneaux, formant un second point de mesure, et la détermination (S4) des données de relation représentatives d'une relation affine entre des mesures de fréquences de créneaux et des températures, ladite relation affine étant définie par un coefficient de proportionnalité utilisé modifié par rapport à un coefficient de proportionnalité mesuré d'une relation affine mesurée liant le premier point de mesure et le second point de mesure.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3123388-B1 (FR)
Title: Ensemble inverseur de poussée pour turboréacteur
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-05-31
Granted: 2024-01-19
Abstract: Ensemble inverseur de poussée pour turboréacteur Ensemble inverseur de poussée pour turboréacteur, comprenant une structure fixe 22 ayant un axe principal ; une virole, mobile et apte à se déplacer en translation le long de l’axe principal entre une position rapportée dans laquelle la virole est rapportée contre la structure fixe 22, et une position écartée dans laquelle la virole est écartée de la structure fixe 22; au moins un verrou 34 apte à maintenir la structure fixe 22 et la virole en position rapportée ; au moins un actionneur 33 monté entre la structure fixe 22 et la virole, configuré pour déplacer la virole selon l’axe principal entre la position rapportée et la position écartée ; et un joint d’étanchéité 40 configuré pour assurer l’étanchéité entre la structure fixe 22 et la virole en position rapportée, dans lequel le joint d’étanchéité 40 présente une section évolutive.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8A.
Patent FR-3123554-B1 (FR)
Title: Dispositif d’intervention pour chirurgie cardio-vasculaire transcathéter
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61B17/00
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’intervention (9) pour chirurgie cardio-vasculaire transcathéter, comprenant :   -un cathéter d’échographie cardio-vasculaire (1) comportant un premier corps allongé (10) muni d’une extrémité proximale (11), le cathéter d’échographie (1) comprenant un transducteur acoustique (12) au niveau de son extrémité proximale et un câble de connexion (13) s’étendant dans le premier corps allongé ;  -un outil d’intervention chirurgicale (2) comportant un deuxième corps allongé (20), une tête d’intervention chirurgicale (21) positionnée à proximité du transducteur acoustique (12) du cathéter d’échographie ;  -un cathéter de guidage (4) comportant une gaine (40) dans laquelle les premier et deuxième corps allongés sont logés et solidarisés, la tête d’intervention chirurgicale (21) et le transducteur acoustique (12) étant en saillie par rapport à la gaine du cathéter de guidage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1