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Patent FR-3097121-B1 (FR)
Title: Combinaison d’extraits notamment pour le traitement d’un excès de la vie quotidienne, tel qu’un excès alimentaire, un dérèglement du rythme de vie et/ou un excès de consommation d’alcool
Inventor: BOMMELAER JEAN
IPC: A61P1/16
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un produit à base d’extraits de plantes utilisable notamment pour traiter un excès de la vie quotidienne, tel qu’un excès alimentaire, un dérèglement du rythme de vie et/ou un excès de consommation d’alcool. Plus particulièrement, elle vise un produit comprenant un extrait de Desmodium, un extrait de Silybum marianum, un extrait de Curcuma, un extrait de Ginseng américain, de la vitamine B6 et de la vitamine C, ainsi qu’optionnellement du silicium organique. Pas de figure.
Patent FR-3097315-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’un assemblage collé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: C09J5/00
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle non destructif d’un assemblage, ledit assemblage comprenant une première pièce (10) et une deuxième pièce (20) assemblées au moyen d’un joint de colle (40), et au moins une charge (30) agencée dans ledit joint de colle et déformée mécaniquement par une mise sous pression et une polymérisation dudit joint de colle, la polymérisation dudit joint de colle permettant de fixer la déformation de ladite au moins une charge, ledit procédé comprenant les étapes consistant en : une mesure d’un paramètre lié à une déformation mécanique de ladite au moins une charge, et une comparaison de ladite mesure avec une table de référence prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 2b
Patent FR-3099188-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce et bijou associé
Inventor: OBERLIN MARIE
IPC: C23F17/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce comprenant une base recouverte au moins en partie d’émail, le procédé comprenant les étapes d’apposer au moins un produit à base d’au moins un émail sur au moins une partie de la base, de chauffer la base ainsi recouverte à une température au moins supérieure ou égale à 850 degrés, la base ainsi recouverte étant alors positionnée de manière que la au moins une partie de la base se trouve inclinée ou à la verticale afin que le produit puisse couler le long de la au moins une partie de la base. L’invention concerne également un bijou (1) fabriqué par un tel procédé.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1f
Patent FR-3100403-B1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension avec dimensionnement optimisé des condensateurs
Inventor: CORRADIN MICHELE
IPC: H02M7/493
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension avec dimensionnement optimisé des condensateurs Un MMC (1, 31) avec au moins une branche (30), deux modules externes (2, 3, 2, 33) et un module interne (4, 34), chaque module (1-4, 32-34) comprenant deux unités de commutation (7, 8, 37, 38) comportant chacune une diode (12, 42) et un transistor bipolaire à grille isolée (IGBT) (13, 43), une première, une deuxième et une troisième bornes (9, 10, 11 , 39, 40, 41). Le module interne (4, 34) comprend en outre une capacité (18, 48) connectée entre la première borne (9, 39) du module interne (4, 34) et la seconde borne (10, 40) du module interne (4, 34), Le convertisseur (1, 31) comprend une première capacité externe (19, 49) connectée entre la première borne (9, 39) du premier module externe (2, 32) et la seconde borne (10, 40) de la première module (2, 32) et une seconde capacité externe (20, 50) connectée entre la première borne (9, 39) du second module externe (3, 33) et la seconde borne (10, 40) de la seconde borne externe module (3, 33) de ladite au moins une branche. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3101507-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’association à un réseau sans fil de stations supportant différentes versions incrémentales d’une technologie
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé de gestion par un équipement gestionnaire comportant un premier point d’accès d’un premier réseau et un deuxième point d’accès d’un deuxième réseau, le premier réseau ayant des fonctionnalités supérieures au deuxième réseau, chaque point d’accès émettant des balises, une station étant apte à traiter les balises émises par le premier et le deuxième points d’accès ou étant apte à traiter uniquement les balises émises par le deuxième point d’accès, le deuxième point d’accès exécute les étapes de : réception d’une requête d’association issue d’une station, vérification si la station est apte à traiter les balises émises par le premier point d’accès, rejet de la requête d’association si la station est apte à traiter les balises émises par le premier point d’accès, et association de la station si la station n’est pas apte à traiter les balises émises par le premier point d’accès.   Fig. 1
Patent FR-3104024-B1 (FR)
Title: Compositions anti-allergiques à base de safran et de flavonoïde
Inventor: STRUNDEN CHRISTIAN
IPC: C07H17/07
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du safran ou une fraction massique de safran et au moins un flavonoïde pour utilisation dans la prévention et/ou dans le traitement des conditions allergiques de type I à médiation IgE. Cette invention concerne également une composition diététique et/ou alimentaire comprenant du safran ou une fraction massique de safran et au moins un flavonoïde.
Patent FR-3105045-B1 (FR)
Title: Gravure de substrat revetu
Inventor: LAUDEREAU JEAN-BAPTISTE
IPC: B23K26/362
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un revêtement sur un substrat défilant par une unité de traitement générant un faisceau laser, ledit procédé consistant à réaliser un motif comportant plusieurs traits ou portions s’étendant selon la direction de défilement et/ou la direction orthogonale à la direction de défilement, ledit motif étant répété pour couvrir traiter la surface du substrat.  Figure 3
Patent FR-3106475-B1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: DE BEAUFORT AXEL
IPC: A45C13/26
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un bagage comportant un mécanisme de poignée déployable et rétractable (20) ayant un arbre de poignée (45) auquel est assujettie une portion de préhension (21) de poignée (18), un profilé (46) monté mobile en translation par rapport à un fourreau fixe et un système de verrouillage/déverrouillage (47) pourvu d’un joint (51) et logé partiellement dans le profilé, et qui, dans une première position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée, est configuré pour comprimer le joint de sorte que ce dernier est appliqué serré contre une face interne dudit fourreau pour maintenir fixe le profilé dans le fourreau, verrouillant ainsi la poignée dans une position sélectionnée et qui, dans une deuxième position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée obtenue par rotation de la portion de préhension, est configuré pour décomprimer le joint de sorte que ce dernier permet un coulissement libre du profilé dans le fourreau, déverrouillant ainsi la poignée.  (Figure 11)
Patent FR-3107265-B1 (FR)
Title: Dispositif de robot de conditionnement de petites séries de bâtons cylindriques de pastels à l’huile dont l’emplacement est aléatoire à la source
Inventor: SAUER ERIC
IPC: B65G1/137
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de robot de conditionnement en petites séries de bâtons cylindriques disposant de nombreuses références, aux fins que lesdits bâtons soient prélevés selon un panachage de couleurs établi par l’ordre de fabrication; L’ensemble des bâtons prélevés étant ensuite placés dans le contenant de conditionnement de manière que l’étiquette du pastel soit visible sur chacun d’eux sans aucun jeux de position de l’étiquette , caractérisée par :- Un premier module de stockage (a) des pastels, constitué par une série de bacs (b), selon le principe qu’un bac(b) est dédié à une référence article ; les bacs(b) étant eux même dotés d’un système de reconnaissance d’article et de positionnement d’angle(c) de la pastel(d) aux fins que son étiquette (d’) soit placée dans une position en rapport à celle de son conditionnement final (h),- Un second module de déplacement préhenseur (e), constitué d’un rail (f) placé parallèlement à la sortie des bacs (b), qui reçoit un robot préhenseur (f’) en déplacement longitudinal sur le rail (f) ; ce robot préhenseur(f’) recevant des emplacement dédiés (f’’) dont le nombre est au moins égal au nombre d’emplacements contenus dans le conditionnement final , ainsi qu’un lecteur « Gencod »®ou « code2D»® (f’’’),- Un troisième module de réception (g) recevant les conditionnements (h) disposant d’un système de nettoyage des emplacements dédiés (f’’),- Un programme dédié (i) à gérer les ordres de fabrication de conditionnement.
Patent FR-3108016-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de compositions solides ou semi-solides par coulage à chaud
Inventor: GUILLAUME BRUNO
IPC: B29C35/16
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de fabrication de compositions solides ou semi-solides par coulage à chaud La présente invention concerne un procédé de fabrication de compositions solides, ou semi-solides, par coulage à chaud qui se caractérise en ce qu’il comprend :  une étape de blocage des flux de chaleurs susceptibles de se générer depuis les dépôts de compositions liquéfiées en direction de l’extérieur des moules ou des réceptacles ceux-ci par l’application, le contrôle et le maintien d’une température constante et identique à la première température dans l’environnement de chaque moule ou réceptacle, durant un temps déterminé, immédiatement après l’étape de remplissage,  une étape de génération de flux de chaleur depuis les dépôts de composition à l’intérieur des moules ou des réceptacles en direction de l’extérieur de ceux-ci dans des directions verticales dirigées vers les fonds des moules ou des réceptacles, par l’application, le contrôle et le maintien d’une température constante et identique à la première température au dessus de l’ouverture des moules ou des réceptacles, durant l’étape de solidification par refroidissement.
Patent FR-3109742-B1 (FR)
Title: Procédé de vidange complète d’un réacteur catalytique au moyen d’un bras articulé muni de protubérances spiralaires rotatives
Inventor: THEVENET VINCENT
IPC: B01J8/00
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour vidanger un réacteur (1) contenant au moins un lit (3) de particules de catalyseur usé et qui comprend au moins un tube de vidange (2), qui débouche dans le réacteur (1) en partie basse du lit (3) de particules ou en dessous de celui-ci. Le procédé comprend les étapes successives suivantes :- une première étape consistant à provoquer l’écoulement hors du réacteur d’une partie du lit (3) de catalyseur via ledit tube de vidange (2) ; puis- une seconde étape consistant à expulser hors du réacteur (1) le reliquat (3’) de catalyseur, en chassant vers l’ouverture (9) du tube de vidange (2) les particules de catalyseur restant dans le réacteur à l’issue de la première étape, cette étape étant effectuée au moyen d’un dispositif amovible introduit dans le réacteur via le tube de vidange,et se caractérise en ce que le dispositif amovible comprend un bras articulé portant une ou plusieurs protubérances (8) disposées de manière spiralaire autour d’un axe rotatif (6).  Référence pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3113906-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d’elastomere dienique fortement sature
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L23/18
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; un composé 1,3-dipolaire répondant à la formule « Q-Sp-B » dans laquelle Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d’azote, Sp, de préférence divalent, est un atome ou un groupe d’atomes reliant Q à B, et B comprend un cycle imidazole spécifique ; une charge comprenant majoritairement de la silice, et un système de réticulation comportant au moins un amorceur de polymérisation radicalaire et un co-agent de réticulation choisi dans le groupe constitué par les composés (méth)acrylates, les composés maléimides, les composés allyliques, les composés vinyliques et leurs mélanges.
Patent FR-3120614-B1 (FR)
Title: Equipement de stockage d’un liquide pourvu d’un couvercle flottant et utilisation d’un tel équipement
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: B65D88/40
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: Equipement de stockage d’un liquide pourvu d’un couvercle flottant et utilisation d’un tel équipement L’invention concerne un équipement de stockage (1) d’un liquide (L) comprenant une cuve de stockage (2) présentant un fond (4) à partir duquel s’élève une paroi cylindrique (6) fermé par un plafond (5), la cuve étant pourvue de buses de lavage (10) et d’au moins une arrivée d’alimentation (8) en liquide et d’au moins une sortie (9) de liquide ; un couvercle (3) monté à l’intérieur de la cuve et agencé pour flotter sur le liquide présent dans la cuve ; le couvercle (3) étant monté dans la cuve pour délimiter avec la paroi cylindrique, un espace de communication (11) de part et d’autre du couvercle, configuré pour autoriser le déplacement vertical du couvercle lorsque le niveau du liquide évolue dans la cuve et en ce que l’équipement comporte un système d’appui (12) du couvercle sur le fond de la cuve maintenant la face inférieure (3a) du couvercle à distance du fond de la cuve.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1 B
Patent FR-3120960-B1 (FR)
Title: Interface haptique flexible
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-03-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: Interface haptique flexible.  Interface haptique flexible (1), comportant :  une chambre (2) contenant un fluide non newtonien (3) et délimitée au moins partiellement par une paroi flexible (2a) dont la face extérieure définit une surface tactile (S) susceptible d’être contactée par un utilisateur,une pluralité d’actionneurs (5) portés par un support flexible (2b) et disposés de manière à transmettre une excitation mécanique locale au fluide (3), etun circuit de commande (4) relié aux actionneurs (5) et configuré pour moduler les signaux envoyés aux actionneurs afin d’induire mécaniquement une modification de la rhéologie du fluide et générer une sensation haptique perceptible par l’utilisateur sur la surface tactile (S).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122812-B1 (FR)
Title: Languette amovible pour chausson de chaussure de ski
Inventor: DANEZIN JEAN BRUNO
IPC: A43B23/26
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-04-07
Abstract: Chaussure de ski dont le chausson a une ouverture frontale (31) et une languette fixée grâce à des moyens d’attache (511) et assurant la fermeture de ladite ouverture frontale ; la languette comprenant une portion rigide (51) solidaire desdits moyens d’attache amovibles et une portion souple (52), lesdites portions rigide et souple étant indépendante l’une de l’autre ; la portion souple de ladite languette comportant une face arrière (521) destinée à venir au contact du pied d’un utilisateur et une face avant (522); ladite face avant (522) comprenant une première ouverture (523) permettant mettre et de retirer la dite portion rigide dans un logement intérieur (525) ménagé entre ladite face arrière et ladite face avant, ainsi qu’une deuxième ouverture (524) au travers de laquelle lesdits moyens d’attache amovible peuvent passer lorsque la portion rigide est en place dans le logement intérieur.  Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3128843-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’une caméra et d’une interface homme-machine d’un véhicule automobile
Inventor: ELKABIR TAOUFIK
IPC: H04N23/60
Filed: 2021-11-03
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’une caméra agencée à bord d’un véhicule automobile pour réaliser des prises de vues des environs du véhicule et d’une interface homme-machine du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2571047-B1 (FR)
Inventor: CORDIER GEORGES
IPC: C07C31/40
Filed: 1984-09-28
Granted: 1986-12-12
Abstract: A process is disclosed for the preparation of perfluoroalkanols by reacting an ester of a perfluorinated acid in the liquid phase with hydrogen under a pressure of between about 1 and 300 bars in the presence of a catalyst based on at least one metal selected from nickel, cobalt, copper and the metals of the platinum group. The perfluoroalkanols are employed as synthesis intermediates in the pharmaceutical and plant-protection industries.
Patent FR-2594115-B1 (FR)
Inventor: LUCAS JACQUES
IPC: C03C3/32
Filed: 1986-02-07
Granted: 1988-05-06
Abstract: A solid vitreous composition has the formula: Te100-x-zXxZz wherein x represents chlorine, bromine or iodine, Z represents sulfur and/or selenium; x represents the molar percentage of X and ranges from 5 to 67; z represents the molar percentage of Z and ranged from 0 to 60; it being understood that the sum (x+z) ranges from 33 to 85. A method for the preparation of this composition is disclosed as is its use in the field of optoelectronics and infra-red transmission.
Patent FR-2599477-B1 (FR)
Inventor: PERRICHON FRANCOIS
IPC: F24C15/10
Filed: 1986-05-30
Granted: 1989-01-06
Abstract: A high-efficiency electric cooker intended more particularly for restaurants or canteens, has heating resistances (4) detachably locked between the conductive surface (1) and a retaining surface (14) of similar shape and dimensions situated beneath the conductive surface. The heating resistances (4) are connected by supply leads (23) to standard commercial electrical components (24) wired to plug-in bases and disposed in a control drawer (25) fitted on the mounting (2) of the device, closed by a cowl (26) at the rear and provided, at the front, with a control panel (6) enabling the supply to the heating resistances (4) to be controlled.
Patent FR-2619841-B1 (FR)
Inventor: ARN ROLAND
IPC: E01F15/08
Filed: 1987-09-01
Granted: 1989-12-22
Abstract: The modular set, for example for delineating work sites, for separating traffic lanes or for traffic islands, comprises principal elements (1) and joining elements (2). The principal elements comprise at each of their ends (16, 16') projecting attachment elements (3, 3') intended to receive, by sliding, recessed parts (4, 4') at the ends of the joining elements. The locking together of the modular set may be supplemented by pins (6) having twin stems (7, 7') which are inserted into holes (11, 11') in the attachment elements (3, 3'), as well as with the aid of rods (8) which are arranged longitudinally in a longitudinal groove (15) in the principal elements. The principal elements and the joining elements are hollow and may accommodate a ballasting weight.
Patent FR-2637107-B1 (FR)
IPC: G08B25/04
Filed: 1988-09-26
Granted: 1994-05-13
Abstract: A central station (SC) is connected in series with the stations by a looped connection comprising a message loop (BM), a clock-signal loop (BH) and a state-control loop (BCE). Each station comprises an interface (I) connected to the various loops of the connection. The message loop routes messages transmitted by the central station destined for at least one interface, the responses from the interfaces, and messages transmitted by the interfaces destined for the central station. The clock-signal loop routes a clock signal transmitted by the central station and the state-control loop routes a state-control signal transmitted by the central station, this signal having a first value for a drive mode of operation and a second value for a reserve mode of operation of the interfaces; the passing from the first to the second value enables the control of a reset to zero of the interfaces. The clock and state-control signals have the same circulation sense, the messages having an inverse circulation sense.
Patent FR-2637116-B1 (FR)
Inventor: FRIZOT ALAIN
IPC: G21C13/06
Filed: 1988-09-27
Granted: 1990-12-14
Abstract: The subject of the invention is an apparatus for screwing in and unscrewing a clamping nut (5) and an extension piece (13) arranged face to face, the said extension piece (13) of each connection element (2) interacting with a ring (1) for simultaneous tensioning of the said connection elements, characterised in that it comprises a carriage (20) for guiding and moving the said apparatus around the ring (1) for tensioning the connection elements (2), and disengagable means (30) for moving the extension piece (13) to be screwed in or unscrewed and driving it in rotation, and disengagable means (40) for driving, in rotation, the clamping nut (5) to be screwed in or unscrewed, the said means being supported by the carriage (20) and being movable along an axis parallel to the axis of the connection element (2) and at a speed identical to that of the nut (5) or of the extension piece (13) moving during its screwing in or its unscrewing.
Patent FR-2637230-B1 (FR)
Inventor: DURIF PIERRE
IPC: B60C15/024
Filed: 1988-10-05
Granted: 1991-05-03
Abstract: The bead 2 of this inverted-bead tyre 1 comprises recesses 230 so as to reduce the effective contact surface 210 of the contact face 21 on the seat 31 of the rim 3.
Patent FR-2660237-B1 (FR)
Inventor: JACQUES THIERY
IPC: C04B28/00
Filed: 1990-04-02
Granted: 1992-09-04
Abstract: Composite concrete composition for the manufacture of moulds, characterised in that it includes: (1) a binder which comprises an alkaline-earth inorganic substance, a constituent made up of fine particles of a compound other than an oxide, 90 % having a particle size of between 1 and 150  mu m with a median diameter of between 3 and 20  mu m, these fine particles including particles of a substance which has a heat conductivity higher than approximately 30 W/m K, chosen from silicon carbides, silicon carbonitrides, silicon nitrides, boron carbides, titanium carbides and tungsten carbides and a constituent made up of ultrafine particles at least 70 % having a particle size smaller than 1  mu m with a median diameter of between 0.3 and 0.8  mu m (2) water optionally with the addition of a dispersant and (3) fillers comprising metal granulates and metal fibres, the water/binder ratio being lower than 0.20, the concrete composition exhibiting a heat conductivity at 200 DEG C which is equal to or higher than 5 W/m K.
Patent FR-2682530-B1 (FR)
IPC: H02B1/04
Filed: 1991-10-15
Granted: 1993-11-26
Abstract: A series of moulded-case low voltage circuit breakers is produced from standard single-pole units (10), having a box (11) made of insulating moulded material and containing the contacts, and the cutout chambers. A multi-pole circuit breaker is produced by placing several single-pole units (10) in a common case (31), leaving a gap, defined by a spacer (32), between the single-pole units (10) in order to produce a modularity defined by the width of the case of the single-pole circuit breaker of the range. The spacer (32) includes an overpressure actuator (45).
Patent FR-2689960-B1 (FR)
Inventor: LEFLAIVE ETIENNE
IPC: B65D88/76
Filed: 1992-04-09
Granted: 1994-05-27
Abstract: Storage tank for liquefied gas intended to be buried, including a vessel (2) coated on its external wall with an anti-corrosion coating covered at least partially by matting (4) formed by a double-walled textile consisting of two textile webs joined together by a plurality of transverse linking threads, the space between the two textile webs being filled by a particulate material having heat-transfer properties similar to those of the ground.