baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026664-A1 (FR)
Title: Procede industriel de traitement d'un produit contenant de l'amiante et ses applications
Inventor: GAUNAND ALAIN
IPC: C22B26/22
Filed: 2014-10-02
Abstract: Procédé de traitement d'un produit contenant de l'amiante comprenant les étapes suivantes: fourniture d'un produit solide divisé contenant de l'amiante, préparation d'un milieu réactionnel comprenant le produit solide divisé contenant de l'amiante et une solution aqueuse d'un acide minéral, traitement par lixiviation du produit solide divisé à l'aide de la solution aqueuse d'un acide minéral (acide sulfurique), séparation solide/ lixiviat liquide, traitement à pH acide du lixiviat obtenu à l'étape d) par addition d'un agent alcalin et d'un agent oxydant, séparation solide/liquide, traitement à pH basique du liquide obtenu à l'étape f) par addition d'un agent alcalin séparation solide/liquide pour obtenir dans la phase solide un mélange contenant des hydroxydes de nickel et de cobalt, que l'on traite optionnellement pour en extraire le nickel ou le cobalt ou ces deux métaux et dans la phase liquide un sel de magnésium qu'optionnellement l'on soumet à un traitement de transformation en oxyde de magnésium.
Patent FR-3026894-A1 (FR)
Title: Dispositif pour regler les pertes electromagnetiques d'une cavite
Inventor: BEL HADJ MABROUK AHMED
IPC: H01Q1/32
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif pour régler les pertes électromagnétiques d'une cavité, comprenant au moins un récipient (40a, 40b, 40c, 40d) contenant un fluide conducteur (47a, 47b) et des moyens (44) pour introduire dans la cavité (30) du fluide conducteur de façon continue, de manière à faire augmenter ou diminuer les pertes électromagnétiques dans ladite cavité (30).
Patent FR-3029242-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, comprenant des cloisons entrecroisees pour la circulation d'air en direction du bord de fuite
Inventor: MAHIAS STEPHANE
IPC: F04D29/68
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne une aube pour turbomachine comprenant une pale (50). La pale (50) comporte un bord d'attaque (51), un bord de fuite (53), une paroi intrados (56) et une paroi extrados (58) espacées l'une de l'autre et reliant le bord d'attaque (51) au bord de fuite (53). La pale (50) comprend en outre au moins une cavité interne (55) entre la paroi d'intrados (56) et la paroi d'extrados (58), dans laquelle de l'air (60, 66) est destiné à circuler. Selon l'invention, la pale (50) comprend des cloisons transversales entrecroisées (72a, 74a), en aval de la cavité (55), de sorte à ce que de l'air puisse circuler depuis la cavité (55) en direction du bord de fuite (53) entre les cloisons entrecroisées (72a, 74a).
Patent FR-3029094-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de cuisson d'aliments a l'alcool
Inventor: PROBST LAURENT
IPC: A47J36/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention a trait à un appareil (1) de cuisson d'aliment du type comportant un réservoir (5) apte à recevoir un liquide de combustion et un récipient (2) destiné à recevoir ledit aliment et un support de maintien dudit récipient (2) en relation audit réservoir (5), ledit support de maintien consistant en un plot (3) solidaire dudit récipient (2), et une encoche (6) dans ledit réservoir (5), configurée pour coopérer avec ledit plot (3), de sorte que lorsque ledit plot (3) est introduit dans ladite encoche (6), le récipient (2) est maintenu par rapport audit réservoir (5). L'invention concerne encore un procédé de cuisson ou de chauffage d'aliments par le moyen d'un appareil (1) selon l'invention.
Patent FR-3029717-A1 (FR)
Inventor: QUEMERAIS THOMAS
IPC: H03H11/24
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un atténuateur comportant : un premier circuit (100A) comprenant un amplificateur à collecteur commun ou à drain commun constitué d'un premier transistor (102A) ayant son noeud de commande connecté à une entrée (103) de l'atténuateur et son émetteur ou sa source connecté à un noeud intermédiaire (101) de l'atténuateur ; et un deuxième circuit (100B) comprenant un amplificateur à collecteur commun ou à drain commun constitué d'un deuxième transistor (102B) ayant son émetteur ou sa source connecté au noeud intermédiaire (101) et son noeud de commande connecté à une sortie (105) de l'atténuateur.
Patent FR-3030096-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'un indicateur de glissance d'une piste d'un aeroport
Inventor: ANDRIEU CINDIE
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'estimation d'un indicateur de glissance d'une piste d'un aéroport pour en informer les exploitants d'un aéroport suite notamment à des conditions météorologiques défavorables dues à des chutes de neige ou à la présence de verglas. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes : - une étape (E4) de détermination d'un premier indicateur relatif à l'écart latéral par rapport à une trajectoire de référence de la trajectoire dudit avion considéré alors qu'il se trouve en phase d'atterrissage sur une bretelle de dégagement de piste, et - une étape (E5) de détermination d'un indicateur de glissance (G) de manière qu'il soit d'autant plus élevé que ledit premier indicateur relatif à l'écart latéral est grand.
Patent FR-3030313-A1 (FR)
Title: Tete de distribution pour un systeme de distribution d'un produit
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: B05B11/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution pour un système de distribution d'un produit, ladite tête comprenant un corps (1) présentant un puits de montage (3) de ladite tête sur un tube (6) d'amenée sous pression du produit et un logement (10) en communication avec ledit puits par l'intermédiaire d'un chemin de distribution (11), ledit logement étant équipé d'une buse (12) délimitant un espace de distribution (13) entre ledit chemin et un passage de sortie (14) formé dans ladite buse, la buse (12) étant équipée d'un insert (18) qui présente une membrane (19) formant dans l'espace (13) une interface de communication (20) entre une partie amont (13a) dans laquelle débouche le chemin (11) et une partie aval (13b) qui alimente le passage de sortie (14), ladite membrane étant déformable réversiblement par pression du produit provenant de la partie amont (13a), entre un état au repos dans lequel la dimension de l'interface (20) est minimale et un état contraint dans lequel la dimension de ladite interface est augmentée pour assurer la distribution, ladite buse étant apte à assurer une action microbiocide ou au moins microbiostatique sur le produit contenu au moins dans la partie aval (13b).
Patent FR-3036691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage et procede de fabrication d'un lot de dispositifs d'emballage
Inventor: BONNOT PIERRE
IPC: B65D65/22
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage (1) d'un produit. Ce dispositif d'emballage est constitué d'une feuille souple (3) comprenant deux fentes opposées (4a, 4b) définissant entre elles une zone centrale (5) d'emballage du produit et définissant par ailleurs une étendue périphérique continue (6) de serrage et de préhension. La feuille souple (3) peut présenter une forme rectangulaire, les fentes (4a, 4b) étant alors disposées le long de deux bords (7, 10) opposés et définissant deux bandes (11a, 11b) formant deux poignées de préhension et de serrage.
Patent FR-3037411-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination automatique d'un profil optimise de descente et d'approche pour un aeronef
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: Un procédé de détermination automatique d'un profil de descente et d'approche pour un aéronef est fondé sur un calcul arrière de propagation d'un état de l'aéronef le long de segments S(i) depuis un point de départ de calcul arrière jusqu'au point de départ DECEL de mise en œuvre de la décélération de l'aéronef. Le procédé de détermination automatique comporte pour chaque segment S(i) une étape de détermination (112) d'une vitesse optimale VOPT(i) de l'aéronef sur la plage de vitesses de la prochaine configuration aérodynamique C(j+1) à mettre en œuvre en fonction d'une stratégie de décélération prédéterminée et/ou de contraintes prédéterminées inhérentes à la procédure de vol ou introduites par le pilote dans son plan de vol.
Patent FR-3039998-A1 (FR)
Title: 1 appareil de musculation aquatique destine a realiser des exercices musculaires oscillatoires faisant travailler la taille, les abdominaux, les cuisses ainsi que le haut du corps
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: A63B22/14
Filed: 2015-08-10
Abstract: Appareil de musculation aquatique destiné à réaliser des exercices musculaires oscillatoires faisant travailler la taille, les abdominaux, les cuisses ainsi que le haut du corps, tout en bénéficiant du phénomène de massage de l'eau ; et pouvant être fabriqué pour recevoir un ou plusieurs postes de travail ; caractérisé pour chaque poste de travail par : Un plateau rotatif (a) de forme ronde ou ovale sur lequel viennent se placer les pieds, un appui des mains (b), le tout étant relié à une structure centrale(c) de liaison entre chaque plateau rotatif (a) et l'appui des mains (b).
Patent FR-3041930-A1 (FR)
Title: Aeronef a decollage et atterrissage vertical, a ailes circulaires et cockpit basculant, pilote par controle differentiel des propulseurs
Inventor: DE LA BROISE DENIS PIERRE MARIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne un aéronef à décollage vertical et vol horizontal comportant au moins 3 ailes circulaires (2) intégrant chacune un dispositif de propulsion (3).         Cet aéronef sans tilt-rotor comporte un système de contrôle différentiel de la vitesse des hélices. Il peut passer de la phase de décollage vertical (ou de vol stationnaire) à la phase de vol horizontal par bascule sur l'axe de tangage. La cellule (1) portant au moins les pilotes et passagers est articulée par rapport au reste de l'aéronef et est ainsi maintenue en position sensiblement horizontale durant l'ensemble des phases de vol afin de permettre le maintien des pilotes et passagers dans une position sensiblement constante par rapport à l'axe de gravitation. Elle permet également un embarquement et un débarquement aisé.
Patent FR-3031549-A1 (FR)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C28/24
Filed: 2015-01-13
Abstract: Le compresseur à spirales comporte un contenant fermé (2), une unité de compression (3) comportant une première volute fixe (4) et un agencement de volute orbitant (7), un arbre d'entraînement (31) adapté pour entraîner l'agencement de volute orbitant (7) en un mouvement orbital, une pluralité de paliers (46, 47, 48) configurés pour supporter de manière rotative l'arbre d'entraînement (31), un premier dispositif anti-rotation (51) configuré pour empêcher une rotation de l'agencement de volute orbitant (7) par rapport à la première volute fixe (4), un premier carter d'huile délimité par le contenant fermé (2), un deuxième carter d'huile (S2) au moins partiellement délimité par la première volute fixe (4), un premier système de lubrification configuré pour lubrifier au moins partiellement les paliers avec de l'huile alimentée par le premier carter d'huile, et un deuxième système de lubrification configuré pour lubrifier au moins partiellement le premier dispositif anti-rotation (51) avec de l'huile alimentée par le deuxième carter d'huile (S2).
Patent FR-3031833-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure semi-conductrice a base de nitrures d'elements iii passivee et une telle structure
Inventor: SEMOND FABRICE
IPC: H01L21/20
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure semi-conductrice, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de dépôt (201) d'une couche cristalline de passivation recouvrant continument la totalité de la surface d'une couche à base de nitrures d'éléments III, ladite couche cristalline de passivation déposée à partir d'un précurseur contenant des atomes de silicium est constituée d'atomes de silicium liés à la surface de la couche à base de nitrures d'éléments III et agencés selon un arrangement périodique de sorte qu'une image de diffraction de ladite couche cristalline de passivation obtenue par diffraction d'électrons en incidence rasante suivant la direction [1-100] comporte : - deux raies de diffraction d'ordre non-entier (0, -1/3) et (0, -2/3) entre la raie centrale (0, 0) et la raie d'ordre entier (0, -1), et - deux raies de diffraction d'ordre non-entier (0, 1/3) et (0, 2/3) entre la raie centrale (0, 0) et la raie d'ordre entier (0, 1).
Patent FR-3033480-A1 (FR)
Title: Systeme de tiroir pivotant et meuble equipe d'un tel systeme
Inventor: PIERRON DENIS
IPC: A47B88/60
Filed: 2015-03-10
Abstract: Système de tiroir(s) pivotant autour d'un axe de pivotement (ZZ) comprenant une partie fixe à laquelle est relié en pivotement le tiroir (3) par une paire d'articulations (2) formée chacune d'un pivot mâle (22) et d'un pivot femelle (21). Le pivot femelle (21) est formé d'un nœud porté par une patte de liaison se poursuivant par une patte de fixation reliée à la partie fixe. Le pivot mâle (22) est formé d'un élément d'axe porté par une base formant un dièdre rectangle avec la patte reliée à une patte de fixation parallèle à l'élément d'axe, la base pour coiffer le chant vertical de la façade (31) du tiroir (3), la patte de fixation étant reliée à la façade. La façade (31) étant reliée à la partie fixe par l'articulation haute (2) et l'articulation basse (2) de façon que l'axe de pivotement (ZZ) passe dans l'épaisseur du bord de la façade, le nœud haut et le nœud bas de l'articulation étant respectivement au-dessus et en-dessous du chant supérieur et du chant inférieur horizontal de la façade (31).
Patent FR-3018610-A1 (FR)
Title: Module detecteur muni d'un element d'appui adaptatif
Inventor: SKOGLUND ESKIL
IPC: G06K7/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un appareil d'analyse pour analyser un échantillon à une profondeur particulière, comprenant un élément de couplage sec qui sert de milieu de transmission pour conduire une impulsion d'analyse dans l'échantillon, l'élément de couplage sec étant suffisamment épais pour qu'une réflexion qui a cheminé à partir de la profondeur particulière arrive au niveau de l'appareil d'analyse avant une réflexion qui représente une deuxième réflexion de l'impulsion d'analyse sur la frontière entre l'élément de couplage sec et l'échantillon.
Patent FR-3035460-A1 (FR)
Title: Palier equipe d'un dispositif de detection de deplacement en translation
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-04-24
Abstract: Palier comprenant au moins une bague intérieure (2) et une bague extérieure (3), aptes à tourner concentriquement l'une par rapport à l'autre, équipé d'au moins un dispositif embarqué (16) de détection de déplacement en translation desdites bagues l'une par rapport à l'autre, ce dispositif de détection comprenant un élément codeur linéaire (17) monté sur l'une desdites bagues, ainsi qu'un élément capteur (18) monté sur l'autre bague en vis-à-vis de l'élément codeur.
Patent FR-3043325-A1 (FR)
Title: Materiel pour chirurgie de la main
Inventor: LAMARRE HERVE
IPC: A61G13/10
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un matériel pour l'opération chirurgicale de la main caractérisé en ce qu'il comprend une potence (6) comportant un mât (6a), un pied (6b) de mât parallèle et décalé par rapport à l'axe du mât et relié à ce dernier par un bras de manivelle (8), un moyen de fixation (7) dudit pied de mât à un support fixe (3) d'un bras du patient à opérer, dans lequel moyen le mât (6a) peut prendre au moins deux positions symétriques par rapport à l'axe du pied (6b), et une traverse supérieure (9) contenue dans le plan défini par le mât (6a) et le pied (6b) et comportant au moins une portion en surplomb du bras (8) de manivelle..
Patent FR-3060944-A1 (FR)
Title: Dispositif intitule "piege a poisson flottant ludique" permettant aux enfants et aux adultes de pecher des poissons en bords de plage et rives diverses
Inventor: LEGUAY FREDERIC
IPC: A01K77/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif ludique pour pêcher des poissons en bords de plage et rives diverses, et se situe dans le domaine des jeux et jouets de plage. L'invention consiste en un piège à poisson stabilisé sous la surface de l'eau et susceptible d'être aisément déplacé, constitué : - d'une enceinte (4) dotée d'une ouverture (5), destinée à laisser entrer le poisson, et - de moyens de stabilisation verticale du dispositif dans l'eau juste en dessous de la surface. Lesdits moyens de stabilisation comprennent, dans la partie supérieure de l'enceinte (4), une enceinte isolée (2) et dans la partie inférieure de l'enceinte (4), un moyen de lestage (7). De préférence, l'enceinte (4) dispose, en sa partie supérieure et en sa partie inférieure (6) d'au moins un moyen de fixation d'une cordelette (1) (8), et d'orifices (3) (9) permettant d'évacuer l'air ou l'eau du dispositif.
Patent FR-3051410-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un habillage decoratif d’un element d’habitacle de vehicule
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: C14B11/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: Un procédé est destiné à réaliser un habillage décoratif (HD) pour un élément (EH) d'un habitacle d'un véhicule. Ce procédé comprend : - une étape (i) dans laquelle on amincit au moins un bord (B11, B12) de deux pièces en cuir (PC1, PC2) sur une face interne (FI1), et on replie chaque bord aminci afin de constituer un rembordement (R1, R2) sur chaque pièce en cuir (PC1, PC2), et - une étape (ii) dans laquelle on couple à l'élément (EH) les pièces en cuir (PC1, PC2) et un insert décoratif (ID) intercalé entre ces dernières en ayant deux bords (B21, B22) placés sous les rembordements (R1, R2).
Patent FR-3049013-A1 (FR)
Title: Aube de redresseur
Inventor: PREVOST JULIEN MARC ANTOINE
IPC: F04D29/54
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne une aube (30) de redresseur (3) d'une turbomachine (1) s'étendant entre une plateforme interne (2a) et une plateforme externe (2b), présentant un bord d'attaque (BA) et un bord de fuite (BF), caractérisée en ce que, pour au moins une coupe de l'aube (30) au voisinage de la plateforme interne (2a), un taux de déviation d'un angle squelette de la coupe exprimé en fonction d'une position le long d'une corde de la coupe s'étendant du bord d'attaque (BA) au bord de fuite (BF) est tel que, pour une partie centrale de la coupe entre une première position extrémale (P1) correspondant à une longueur relative de corde de 5% et une deuxième position extrémale (P2) correspondant à une longueur relative de corde de 80%, au moins 60% de la déviation cumulée de l'angle squelette réalisée sur ladite partie centrale l'est entre la première position extrémale (P1) et une position intermédiaire (Pi) au milieu de la partie centrale.
Patent FR-3051920-A1 (FR)
Title: Drone adapte a la vision d'une scene eloignee
Inventor: SIMON ERIC
IPC: G06K9/82
Filed: 2016-05-31
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un drone (10) adapté à la vision d'une scène éloignée, comprenant une plate-forme volante (20) et au moins une première caméra (40) mécaniquement solidaire de la plate-forme. La première caméra (40) comprend un capteur d'images avec une surface de détection, un système électro-optique pour la formation d'images de la scène sur la surface de détection du capteur d'images, apte à conférer à la caméra un champ de vue angulaire diagonal inférieur à 47°. Selon le premier aspect, le système électro-optique comprend au moins un premier groupe optique, fixe, comprenant une pluralité de dioptres optiques, un dispositif électro-optique à puissance optique variable apte à ajuster la mise au point de l'image sur la surface de détection et une unité de commande du dispositif électro-optique.
Patent FR-3052375-A1 (FR)
Title: Plateau de fabrication additive equipe d'un raidisseur
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un pateau (10) de fabrication additive, le plateau (10) comprenant un corps principal (32), ce corps principal (32) prenant la forme d'une plaque, et le corps principal (32) comprenant une face supérieure sur laquelle sont directement fabriquées les pièces. Le plateau de fabrication additive se caractérise en ce qu'il comprend un raidisseur (12) indépendant du corps principal (32) et fixé sur la face inférieure (34) du corps principal, ce raidisseur (12) prenant la forme d'une plaque (36) et la plaque (36) étant évidée dans son épaisseur (E36). Le raidisseur (12) permet d'éviter des déformations trop importantes du plateau de fabrication additive pendant le processus de fabrication et il est réutilisable.
Patent FR-3053437-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation ameliore, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S43/13
Filed: 2016-06-30
Abstract: Un module d'émission lumineuse, notamment pour véhicule automobile. Le module d'émission lumineuse comprend : - une source de lumière (12) comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (16), et - une couche (20) adaptée pour encapsuler les bâtonnets électroluminescents et pour convertir au moins une partie de la lumière émise par les bâtonnets en une lumière convertie, ladite couche comprenant : ○ une sous-couche de conversion (24) s'étendant au-delà d'une extrémité libre des bâtonnets électroluminescents (16), ladite sous-couche de conversion comprenant un composé luminophore (26) adapté pour générer ladite lumière convertie à partir de la lumière émise par les bâtonnets électroluminescents, le composé luminophore se présentant sous la forme de grains (30) dont les dimensions sont prévues pour prévenir la présence desdits grains entre des espaces délimités latéralement entre les bâtonnets, et ○ une sous-couche d'encapsulation (22) dans laquelle au moins une partie des bâtonnets électroluminescents (16) est noyée.
Patent FR-3054024-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique a coeur mineral de chauffe et son procede de montage
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24H9/06
Filed: 2016-07-14
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comportant une façade avant fixée sur un châssis arrière (11), ladite façade et ledit châssis délimitant un logement interne (122) dans lequel est installé un cœur minéral de chauffe (2) adapté pour chauffer ladite façade, ledit cœur présentant une face avant (20) et une face arrière (21), lesquelles faces sont délimitées par des rebords longitudinaux (220, 221) et des rebords latéraux (230, 231) qui se rejoignent pour former des coins (240, 241, 242, 243), se caractérisant par le fait que : - le cœur minéral de chauffe (2) est associé à un support (3) assurant sa fixation sur le châssis (11), - le support (3) comprend : ○ une monture (301, 302, 40, 41) dans laquelle est inséré le cœur minéral de chauffe (2), laquelle monture enchâsse les rebords longitudinaux (220, 221) dudit cœur, ○ une embase (70, 71) qui fixe la monture (301, 302, 40, 41) au châssis arrière (11).
Patent FR-3054275-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) présentant un axe (X), un plateau de pression (9) mobile par rapport au couvercle (2) selon ledit axe (X) et actionné par un diaphragme (10) intercalé axialement entre le couvercle (2) et le plateau de pression (9), le diaphragme (10) étant mobile entre position embrayée et une position débrayée, une rondelle d'assistance (30) élastiquement déformable, intercalée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (10) et apte à exercer un effort axial variable en fonction de la position du diaphragme (10), caractérisé en ce que la rondelle d'assistante (30) est en appui sur le diaphragme (10) par l'intermédiaire d'un organe intermédiaire (33) en matériau synthétique.