baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103740-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C9/22
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend au moins deux couches de mélanges élastomériques.     Selon l’invention, deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 80 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 4°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 14+131*exp(-L/100) < α < 20+164*exp(-L/100).     Selon l’invention également, la première couche formant la partie radialement extérieure de la bande de roulement est constituée d’un premier mélange élastomérique dont le module d’élasticité sous tension à 10 % d'allongement est inférieur ou égal à 10 MPa, et la deuxième couche est constituée d’une partie centrale et de deux parties axialement extérieures, ladite partie centrale, d’une épaisseur supérieure ou égale à 1 + max(1.5*(p2-1.5) + 11*(F2/FR2-0.14),0), étant constituée d’un deuxième mélange élastomérique présentant un module d’élasticité sous tension à 10 % d'allongement supérieur ou égal à 15 MPa et une valeur maximale de tan(δ) inférieure ou égale à 0.30, les parties axialement extérieures étant constituées d’un troisième mélange élastomérique présentant une valeur maximale de tan(δ) inférieure à 0.15.                   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105318-B1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique à pistes en ogives
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C33/58
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour un roulement mécanique comprenant :- un élément de roulement (106), - un palier comprenant au moins une première bague (100) ayant une face de contact apte à venir contre l’élément roulant de roulement, dans lequel ladite face de contact comprend une première section (109) en arc de cercle dans un plan transversal du palier ayant un premier rayon (Re1) et une seconde section (108) en arc de cercle adjacente à la première section dans le plan transversal, ladite seconde section ayant un second rayon (Re2) supérieur au premier rayon.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108812-B1 (FR)
Title: Circuit de calcul de CRC rapide utilisant un polynôme réducteur reconfigurable au vol
Inventor: BRUNIE NICOLAS
IPC: H03M13/09
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: Circuit de calcul de CRC rapide utilisant un polynôme réducteur reconfigurable au vol L’invention est relative à un circuit de génération d’un code de redondance cyclique (CRC) de N bits sur un chiffre d de k bits, le code étant basé sur un polynôme réducteur reconfigurable P de degré N, le circuit incluant une table dynamique comprenant une sous-table de multiplication (MULT) stockant les produits résultant de la multiplication par le polynôme P de chaque élément définissable sur k bits, dans l’ordre des valeurs scalaires des éléments de k bits une sous-table de division (DIV) stockant les quotients résultant de la division euclidienne par le polynôme P de chaque élément définissable sur k bits décalé de N bits vers la gauche, dans l’ordre des valeurs scalaires des éléments de k bits ; et un groupe de premiers multiplexeurs (MUX), chaque multiplexeur étant connecté pour être indexé par une cellule respective de la table de division pour transmettre le contenu d’une cellule correspondante de la table de multiplication sur une sortie de la table dynamique de même rang (v) que la cellule respective de la table de division.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109411-B1 (FR)
Title: Mini centrale hydroélectrique
Inventor: CRUGNALE IVANO
IPC: F03B17/06
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention a pour objet une mini centrale hydroélectrique (100) comportant un bac (1) de récupération d’eau et un bac (3) de stockage d’eau reliés entre eux par un conduit (2) dans lequel est logée une turbine (4) d’une génératrice d’électricité (5), ladite mini centrale (100) comportant en outre un dispositif d’élévation de l’eau contenue dans le bac (3) de stockage d’eau vers le bac (1) de récupération d’eau, ledit dispositif d’élévation d’eau comportant une roue à godets (6), d’axe (X) parallèle aux fonds (10, 30) des bacs (1, 3), entraînée en rotation autour de son axe (X) par une roue dentée (8) actionnée par un moteur (9). Elle est caractérisée en ce que la roue dentée (8) comporte un système de contrepoids dont la masse totale est égale à la masse de l’ensemble formé par la roue dentée (8) et la roue à godets (6) lorsque celle-ci transporte de l’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111736-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche sur certaines surfaces seulement d’une structure
Inventor: BONVALOT MARCELINE
IPC: H01L21/033
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre  : Procédé réalisation d’une couche sur certaines surfaces seulement d’une structure L’invention porte sur un procédé comprenant:  une séquence de formation d’une couche initiale (200) par PEALD, la séquence comportant des cycles (1) comprenant chacun au moins:  une injection (10) d’un premier précurseur,une injection (30) d’un deuxième précurseur et la formation d’un plasma.  Les cycles sont effectués à une température Tcycle ≤ (Tmin – 20°C), Tmin étant la température minimale d’une fenêtre nominale (FT) de températures pour un dépôt PEALD. Le procédé comprend au moins une étape d’exposition de la couche initiale (200) à un plasma de densification (32, 32B, 60), tel que l’exposition au flux (33) d’ions du plasma de densification (32, 32B, 60) rend le matériau reposant sur les premières surfaces (110) plus résistant à la gravure que le matériau reposant sur les deuxièmes surfaces (120).  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3111883-B1 (FR)
Title: Dispositif passif de generation de dioxygene
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: C01B15/10
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif passif de génération de O2 comprenant une enceinte (1) munie de parois, étanches à l’eau et au dioxygène, et d’un élément d’évacuation (3), permettant l’évacuation de dioxygène, et empêchant la pénétration d’eau au sein de l’enceinte,   l’enceinte (1) comprenant, en outre, du percarbonate de sodium (SPC) (2) de formule Na2CO3.1,5H2O2 et de l’eau avec un rapport molaire n(H2O)/n(SPC) supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3112912-B1 (FR)
Title: Panneau photovoltaïque et dispositif de fixation pour un tel panneau
Inventor: ROGER PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau photovoltaïque (3) comprenant :   - au moins une cellule photovoltaïque (7) apte à convertir l’énergie solaire en électricité ;  - une connexion électrique configurée pour relier ledit panneau (3) à une installation électrique ;  - un dispositif de fixation (30) ;  caractérisé en ce que le dispositif de fixation (30) dudit panneau (3) comprend :  - une première partie (310) faisant office de support et qui est destinée à être fixée sur une surface ;   - une deuxième partie (330) solidaire dudit panneau ;  lesdites première et deuxième parties (310 et 330) étant destinées à coopérer mécaniquement, selon une liaison de type pivot, pour fixer ledit panneau (3) à une surface par l’intermédiaire de ladite première partie (310).
Patent FR-3115124-B1 (FR)
Title: Méthode de calibration en ligne et à facteur d’oubli d’une interface neuronale directe à régression multivariée pénalisée
Inventor: MOLY ALEXANDRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode de calibration en ligne d’une interface neuronale directe mettant en œuvre une régression REW-NPLS entre un tenseur de calibration de sortie et un tenseur de calibration d’entrée. La régression REW-NPLS comprend une décomposition itérative PARAFAC du tenseur de covariance croisée entre le tenseur de calibration d’entrée et le tenseur de calibration de sortie, chaque itération PARAFAC comprenant une séquence de étapes élémentaires (2401, 2401,.. 240M) de minimisation d’une métrique selon la méthode des moindres carrés alternés, chaque étape élémentaire de minimisation portant sur un projecteur et considérant les autres comme constants, ladite métrique comportant un terme de pénalisation fonction de la norme de ce projecteur, les éléments de ce projecteur ne faisant pas l’objet d’une pénalisation lors d’une itération PARAFAC n’étant pas pénalisables lors des itérations PARAFAC suivantes. Ladite méthode de calibration permet d’obtenir un modèle prédictif dont les coefficients non nuls sont rares par blocs.  Fig. 2
Patent FR-3116845-B1 (FR)
Title: dispositif de crochets réglables pour potelets destinés à recevoir des grilles de protection périphérique de chantier
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif de réglage, mise en position et de bridage de grilles sur potelets, caractérisé par :- un ressort monolithe en forme de C constitué d’un aplat métallique plié en cinq parties, chaque pli étant réalisé perpendiculairement au sens longitudinal de la pièce : = trois parties constituant le raccordement au potelet (c), étant composés de : deux platines (a, a’) positionnées horizontalement l’une sur l’autre à hauteur respective - ces parties étant parallèles pour être traversées de part en part à la fois par le potelet (c) et par une clavette (d) bridant le dispositif sur le potelet (c), une liaison (b) entre ces deux platines, = les deux dernières parties appelées crochets (e, e’) sont placées dans la continuité des deux platines (a, a’) en partie opposée à la liaison (b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121485-B1 (FR)
Title: Bague de maintien d’une biellette de barre stabilisatrice d’un vehicule automobile
Inventor: BOURDIER CÉLINE
IPC: B60G21/055
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne une bague de maintien (20) d’une biellette de barre stabilisatrice à un corps d’amortisseur (10) d’un élément de suspension (8) d’un véhicule automobile. La bague de maintien (20) s’étend selon un axe principal (X) et comprend deux brides (22) prévues pour être en appui contre le corps d’amortisseur (10), chaque bride (22) comporte un premier et un deuxième tronçons d’extrémité (26, 28).  La bague de maintien (20) comporte :- un moyen de fixation des deux brides (22) de la bague de maintien (20) l’une par rapport à l’autre à leur premier tronçon d’extrémité (26) et un moyen d’articulation (30) des deux brides (22) l’une par rapport à l’autre à leur deuxième tronçon d’extrémité (28), et- au moins un dispositif de blocage en rotation de la bague de maintien (20) par rapport au corps d’amortisseur (10).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121777-B1 (FR)
Title: Atténuateur du bruit généré par une pompe centrifuge.
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ce dispositif (200) d’atténuation acoustique pour un dispositif électromécanique parcouru par un flux gazeux susceptible de propager des ondes acoustiques, comprend des orifices d’entrée (202) et de sortie (204) d’un flux gazeux, en particulier en vue d’une évacuation dans l’atmosphère. Selon l’invention, le dispositif (200) comprend un canal (206) globalement annulaire définissant un trajet d’écoulement du flux gazeux sensiblement circulaire autour d’un axe principal (X) entre les orifices d’entrée (202) et de sortie (204), et une pluralité d’éléments atténuateurs acoustiques (210) accordés sur une fréquence de résonance d’atténuation avec une bande de fréquences d’atténuation associée, répartis en série circulairement le long dudit canal (206) de façon à être en interaction avec le flux gazeux s’écoulant dans le canal (206), les éléments atténuateurs acoustiques (210) étant formés par des cavités (212) de résonateurs quart d’onde.  Abrégé : Figure 8
Patent FR-3121895-B1 (FR)
Title: Capot pour ensemble d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-05-12
Abstract: Titre : Capot pour ensemble d'essuyage pour véhicule automobile L'invention concerne un capot (41) pour un ensemble d’essuyage, en particulier de véhicule automobile, configuré pour être monté sur un adaptateur d’un dispositif de connexion d'un balai d'essuie-glace (2) à un bras d'entraînement (1), ledit capot comportant un corps s’étendant selon une direction principale longitudinale et présentant une section, dans un plan perpendiculaire à cette direction principale longitudinale, en forme sensiblement de U avec une base (410) et deux parois latérales (411a, 411b) qui s’étendent respectivement depuis la base, le capot étant configuré pour recouvrir ou former une extrémité du bras d'entrainement (1), caractérisé en ce qu'il comporte un élément de déviation d'air (412) s'étendant en saillie d’une face externe de la base (410), dans le prolongement d’une des deux parois latérales (411a) du capot.  FIGURE 2
Patent FR-3127984-B1 (FR)
Title: Aube de turbine de turbomachine avec un effort de contact de prétorsion en fonctionnement auto-généré
Inventor: GIRARD PATRICK JOSEPH MARIE
IPC: F01D5/16
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: Aube de turbine de turbomachine avec un effort de contact de prétorsion en fonctionnement auto-généré Aube (100) de turbine (1) d’une turbomachine comprenant une pale (110) s’étendant selon une première direction (Z) entre une extrémité intérieure et une extrémité extérieure, un pied solidaire de ladite extrémité intérieure, et un talon (120) solidaire de ladite extrémité extérieure et s’étendant, selon une deuxième direction (X) perpendiculaire à ladite première direction (Z), entre un bord amont (122) et un bord aval (123), et, selon une troisième direction (Y) orthogonale aux première et deuxième directions (Z, X), entre des premier et second bords latéraux (i124, 125), le premier bord latéral (124) ayant, dans un plan comprenant les deuxième et troisième directions (X, Y), une forme complémentaire à celle du second bord latéral (125).  Le premier bord latéral (124) comprend une première portion (1241) s’étendant depuis le bord amont (122), et une seconde portion (1242) en saillie externe selon la troisième direction (Y) en formant un angle aigu (α1) avec la première portion (1241).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-2451292-B1 (FR)
IPC: A47C3/20
Filed: 1980-03-12
Granted: 1986-02-28
Abstract: A vehicle suspension seat has a back rest (6) guided for vertical movement relative to a base part (1), a seat rest (5) hinged to the back rest (6) and guided for movement such that the body of the seat occupant swings about an axis through his ankles at I8.1. An armrest (11) is mounted for movement relative to the back rest (6) and seat rest (15), so as to minimise movement of the seat occupant's arm relative to a steering wheel, by pivotally supporting the armrest (11) about the instantaneous centres of rotation of the armrest relative to two parts of the seat which move pivotally with respect to each other in response to vertical movement of the back rest, e.g. centres I10.7 and I10.6.
Patent FR-2551070-B1 (FR)
Inventor: JARRY ALAIN
IPC: C12P19/06
Filed: 1983-08-30
Granted: 1986-09-26
Abstract: Aqueous solutions of polysaccharide biopolymers, e.g., Xanthomonas/carbohydrate fermentation worts, are heat treated for more than 5, but less than 60 minutes, at a pH ranging from 3.5 to 6.2, to improve the viscosifying, filterability and injectability properties thereof, and are well adapted, e.g., for secondary and tertiary hydrocarbon (petroleum) recovery by waterflooding therewith.
Patent FR-2558833-B1 (FR)
Inventor: TESSIER JEAN
IPC: C07D307/93
Filed: 1984-02-01
Granted: 1986-05-30
Abstract: 1. In all their possible isomeric forms, the compounds with the formula 1 :  see diagramm : EP0153212,P12,F1  in which X represents a nucleofige group chosen from the group constituted by halogen atoms, the radicals :  see diagramm : EP0153212,P12,F1  in which R' represents an alkyl radical containing from 1 to 18 carbon atoms or R' représents an aryl radical containing from 6 to 14 carbon atoms and the radicals :  see diagramm : EP0153212,P12,F1  in which R2  and R3 , identical or different, represent an alkyl radical contraining from 1 to 18 carbon atoms or an aryl radical containing from 6 to 14 carbon atoms and R represents a hydrogen atom or the carbonated residue of a chiral or non-chiral alcohol ROH, as well as all the possible mixtures of these isomers.
Patent FR-2564491-B1 (FR)
Inventor: BANOS JEAN
IPC: D04B39/00
Filed: 1984-05-15
Granted: 1986-09-19
Abstract: The machine is of the type comprising rods defining the volume of the section element and extending in the longitudinal direction of the latter and a knitting head depositing threads around the rods in a direction perpendicular to the latter. The rods are thin hollow rods (12). A die (9) maintains the hollow rods in a fixed position parallel to each other in a configuration which corresponds to the cross-sectional shape of the desired section element. Feed devices (7, 8) feed the longitudinal threads of the section element through the hollow rods (12). A device (15) is provided for retaining one end (12a) of the threads issuing from the rods in an identical configuration. Two knitting heads (16, 17) of known type deposit threads in two planes which are orthogonal and perpendicular to the rods (12) in the vicinity of the ends of the latter. Devices (15, 5) are provided for continuously displacing the threads issuing from the rods as the threads are deposited by the knitting heads. A device (5) is provided for conveying the knitted section element to a resin-impregnating station (21) and to a device (22) for hardening the resin and to a severing device for severing the section element at the desired length.
Patent FR-2585970-B1 (FR)
Inventor: FOUGERES MICHEL
IPC: B65D81/26
Filed: 1985-08-12
Granted: 1987-12-18
Abstract: 1. Device for the absorption of atmospheric moisture, comprising a body (28) for receiving a filling (29) of hygroscopic product and a container (22) for the brine, characterized in that it comprises a supple or semi-rigid envelope defining two chambers (20, 22), one upper chamber (20) in which said body (28) is placed, and a lower chamber (22) forming said receiving container, said chambers communicating one with the other via passages (26) of restricted section and said envelope (12) comprising, at the level of the upper chamber, openings (32) which create a communication between the outside and the upper chamber, and in that it comprises a check valve provided between said chambers and preventing the flow from the lower chamber towards the upper chamber.
Patent FR-2620214-B1 (FR)
Inventor: BERVILLE MARC
IPC: F42B5/073
Filed: 1987-09-09
Granted: 1990-04-13
Abstract: The technical sector of the invention is that of connecting devices between a projectile and a case. The device according to the invention comprises a ring (6) which has a front part (8) connected to the projectile by a first fastening means and a rear part (7) fixed to the case (2) by a second fastening means. The device is characterised in that the second fastening means is shaped in such a way that the action of the pressure of the combustion gases of the propellant charge exerted on the projectile (1) causes the separation of the latter, carrying the ring, and of the case, and in that the rear part (7) then comes into contact with an inner surface of the chamber (4) so as to ensure gastightness. The invention is used for ammunition of the backswept type fired from a smooth barrel.
Patent FR-2640180-B1 (FR)
Inventor: FRIZOT ALAIN
IPC: B25B23/10
Filed: 1988-12-09
Granted: 1991-03-29
Abstract: The adaptor comprises a nut (2) screwed onto the end of the connection element (1) and interacting with a two-way connector (4) adapted to ensure the connection between a screwing or unscrewing member and the connection element (1), an arrangement between the nut (2) and the connector (4) allowing the connector (4) to rotate in only one direction, and a spring insert (44) for the elastic support of the connector (4) on the end of the connection element (1).
Patent FR-2669029-B1 (FR)
Inventor: RAULT SYLVAIN
IPC: C07D207/16
Filed: 1990-11-14
Granted: 1994-09-02
Abstract: Compounds of general formula (I): where A, R1, R2, R3, R4, R5 and R6 are defined in the description. Medicaments.
Patent FR-2697695-B1 (FR)
Inventor: LUCIDARME JEAN
IPC: E05F15/60
Filed: 1992-11-04
Granted: 1995-01-13
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01086 Sec. 371 Date May 3, 1995 Sec. 102(e) Date May 3, 1995 PCT Filed Nov. 3, 1993 PCT Pub. No. WO94/10742 PCT Pub. Date May 11, 1994A device for a linear actuator, including a mobile assembly moving relative to a stator in a traveling direction. The assembly includes an excitation winding and an armature comprising pole pieces and permanent magnets. The stator is a simple guide tube defining the path of the mobile assembly, and may be made from a profiled ferromagnetic material, with holes extending through two walls thereof to define stator poles in two rows mutually longitudinally offset by a half pitch.
Patent FR-2732888-B1 (FR)
Inventor: LAHILLE MICHEL
IPC: A61B17/60
Filed: 1995-04-11
Granted: 1997-09-05
Abstract: The device consists of a threaded rod (2), an occipital component (1A) attached to the rod by a coupling and equipped with a spike (12a) or screw for fixing it to the occiput, and at least one vertebral component (30,4) with connectors (32,45) for attaching to the cervical vertebrae. The occipital component is made in one piece, with a contact plate (11A) for fastening to the occiput and a shoe (14A) at one end of the plate which receives and is attached to the rod. The contact plate forms an angle of about 40 - 60 deg. with the section of the rod which passes through the shoe. The contact plate can have two flat sections (181,182) separated by an obtuse-angled bend (18) of a little less than 180 deg..
Patent FR-2766191-B1 (FR)
Inventor: DESTOUMIEUX DELPHINE
IPC: C12N15/12
Filed: 1997-07-21
Granted: 2000-11-10
Abstract: The invention concerns antimicrobial peptides obtained from penaeid prawns having the following characteristics: a molecular mass of about 5 to 7 kDa; a pHi not less than 9; an N-terminal portion comprising a region (A) of about 15 to 25 amino acids rich in proline; and a C-terminal portion comprising a region (B) of about 20 to 30 amino acids and containing 6 cysteine residues forming three intramolecular disulfide bonds. The invention also concerns the nucleic acid sequences coding for said peptides and enabling their production by genetic engineering.
Patent FR-2797923-B1 (FR)
Inventor: LORIGNY ERIC PASCAL JEAN
IPC: F16D3/00
Filed: 1999-08-31
Granted: 2001-10-26
Abstract: A pivot has identical first and second members partially engaged in each other and mobile in rotation relative to each other about a common axis, against the action of at least two return leaf springs each having first and second ends anchored in the first and second parts, respectively, by being wedged inside them.
Patent WO-0236261-B1 (WO)
Title: Catalyst comprising a chiral cationic metal-ligand complex immobilised on a mesoporous alumino-silicate support, its preparation and use in asymmetric hydrogenation
Inventor: HEMS WILLIAM PATRICK
IPC: C07C67/303
Filed: 2001-11-01
Abstract: A solid catalyst for asymmetric hydrogenation reactions is disclosed comprising a chiral cationic metal-ligand complex immobilised on a mesoporous alumino-silicate support. The catalyst is formed by ion exchange with the acid sites of the support. The catalyst is reusable, and maintains its activity after use. The metal is preferably Rh, Ir or Ru. The ligands are preferably neutral ligands selected from the group consisting of BINAP, DuPHOS, BIPHEP, TMBTP, BITIANAP, BIBFUP, bppm, CARBOPHOS, JOSIPHOS, BPE, DEGPHOS, DIOP, BIPNOR, DIPAMP, CHIRAPHOS, PROPHOS, PYPHOS, BINAPAN, SELKE or formula (I), formula (II), formula (III).