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Patent FR-3064747-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un materiau
Inventor: MARCIN LIONEL
IPC: G06T7/60
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un matériau, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : e) allonger une éprouvette (2) selon un axe (X) de l'éprouvette (2), dans une machine (3) de traction, de manière à créer une zone de striction de l'éprouvette (2), f) réaliser au moins une image de la zone de striction, g) déterminer la dimension de la zone de striction de l'éprouvette (2), à partir de l'image réalisée, dans un plan s'étendant radialement par rapport à l'axe de l'éprouvette (2), associer ladite dimension de la zone de striction à la valeur de contrainte ou d'effort de traction appliqué à l'éprouvette (2) lors de la prise de l'image.
Patent FR-3067394-A1 (FR)
Title: Montage d’un bac a huile sur un bloc moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F01M11/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un montage (1) d un bac à huile (2) sur un bloc moteur (3) de véhicule automobile, ledit bac : présentant une bordure périphérique (4) montée de façon étanche contre une bordure réciproque (5) issue du bas (6) dudit bloc moteur ; étant garni sur sa face externe (7) par un capot (8) de protection acoustique et thermique comprenant un matériau poreux, ledit montage comprenant une couronne (9) d isolation thermique emboitée en contact serrant dans ledit bac le long de ladite bordure périphérique, ladite couronne est saillante vers le haut de ladite bordure périphérique et est plaquée contre ledit bas dudit bloc, de manière à s étendre à la fois sur ledit bac et ledit bloc, de sorte que lesdites bordures soit thermiquement isolées par l intérieur.
Patent FR-3074835-A1 (FR)
Title: Procede de relevage et procede de forage
Inventor: MORANNE PHILIPPE
IPC: E21D9/12
Filed: 2017-12-11
Abstract: Procédé de relevage d'une masse se trouvant dans un premier puits, comportant les étapes suivantes : au moins un puits secondaire (4, 6) étant présent, - fourniture d'un contrepoids (14, 16) suspendu à une poulie (26) et pouvant coulisser dans un puits secondaire (4, 6), - fourniture d'une ligne de relevage (18) dont une extrémité est fixée à un point d'ancrage (20) et dont l'autre extrémité porte la masse (12) à relever, ladite ligne de relevage (18) passant par la poulie (26) du contrepoids (14, 16), - entrainement de la ligne de relevage (18) avec adaptation de la masse du contrepoids (14, 16) de manière à le faire descendre dans le puits secondaire (4, 6) correspondant et à entrainer la masse (12) à relever vers le haut. Dans le procédé de forage, la masse (12) à relever comporte un outil de forage.
Patent FR-3075647-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage comprenant un hydrolysat de feves de theobroma cacao l, et au moins un prebiotique et un probiotique
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition cosmétique de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, des lèvres ou des yeux, de préférence de la peau, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : a) un hydrolysat de fèves de Theobroma cacao L, b) un prébiotique et un probiotique, et c) une ou plusieurs matière(s) colorante(s).
Patent FR-3076106-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un moteur
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'un moteur relié électriquement à une première source de courant alternatif et à une seconde source de courant, le dispositif comprenant : • un premier convertisseur pour convertir le courant provenant de la première source de courant alternatif en courant continu de tension V0; • un deuxième convertisseur pour convertir le courant provenant de la seconde source de courant en courant continu de tension supérieure à V0; • un module de contrôle moteur adapté pour alimenter en courant le moteur électrique, comprenant une entrée, les premier et deuxième convertisseurs étant reliés électriquement, en parallèle, à l'entrée du module de contrôle moteur ; le premier convertisseur étant relié électriquement à l'entrée du module de contrôle moteur par l'intermédiaire d'un moyen autorisant le transfert d'énergie uniquement dans un sens du premier convertisseur vers le module de contrôle moteur, dit moyen intermédiaire.
Patent FR-3071953-A1 (FR)
Title: Lit connecte, capteur bio, dossier medical
Inventor: LUJIEN JEAN-LAURENT
IPC: G08B5/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un lit connecté permetant la détection d'anomalies. Le lit comprend des moyens effectuant une évaluation de l'état du patient concernant ses IMC, poids, rythme cardiaque, glycémie, énurésie... Ces moyens sont intégrés dans le matelas du patient et relié à une box. En cas de détection, le système émet une alerte à différents intervenants.
Patent FR-3072018-A1 (FR)
Title: Systeme pour traiter un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61F2/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour traiter des anévrismes An débouchant par un collet CAn sur au moins un vaisseau sanguin. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un bouchon d'obturation 10 comportant une cuvette 12 apte à être implantée dans l'anévrisme An avec son ouverture tournée vers l'intérieur de l'anévrisme, la cuvette comprenant un fond 212 et un rebord 112, et un produit 16 apte à remplir le volume de la cuvette 12, la cuvette comprenant en outre au moins un crochet 50 comprenant un pied 51 et une partie pénétrante 52 et des moyens pour solidariser le pied 51 sur la face intérieure 113 du rebord 112 de façon que la partie pénétrante 52 soit apte à plonger dans le produit 16 quand ce dernier remplit au moins partiellement le volume intérieur de cuvette 17. Application : notamment pour le traitement d'un anévrisme dont le collet Can se trouve à la bifurcation de deux artères.
Patent FR-3079511-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'eau notamment d'eau salee, par evaporation en basse-pression
Inventor: GUIHENEUF YVES
IPC: C02F1/16
Filed: 2018-04-03
Abstract: Dispositif de purification d'eau (10), notamment d'eau salée, comprenant une chambre d'évaporation (7) comprenant une entrée pour recevoir un volume d'eau à purifier et assurant une phase d'aspiration de vapeurs, une chambre de condensation (8) comprenant une sortie pour l'eau purifiée et assurant une phase de récupération de vapeurs, caractérisé en ce qu'il comprend un appareil de transfert de gaz comprenant un système d'interfaces délimitant des séparations mobiles (1,2) entre les deux chambres, un système de pistons (3,4) couplé au système d'interfaces pour déplacer les séparations mobiles (1,2) sur commande, une chambre moteur-culasse (5) contenant un dispositif (6) de mise en mouvement du dit système de pistons (3,4), tous les pistons décrivant une trajectoire cyclique, les pistons (3,4) étant associés par paire, deux pistons d'une paire décrivant la même trajectoire selon un mouvement décalé d'un demi-cycle l'un par rapport à l'autre, de sorte que la mise en mouvement des pistons est adaptée pour maintenir un volume constant de la chambre-culasse (5).
Patent FR-3081752-A1 (FR)
Title: Ecran d'insonorisation d'un element sous caisse de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant, associés successivement l'un sur l'autre : une coque (3) inférieure ; une couche intermédiaire (4) d'isolation thermique et d'absorption acoustique à base de fibres minérales liées entre elles par une résine thermodurcissable ; une feuille (5) supérieure métallique de réflexion de la chaleur pourvue d'un réseau de micro-perforations (6) destinées à permettre un passage des ondes acoustiques issues dudit élément au sein de ladite couche intermédiaire en vue de leur absorption, ladite feuille étant pourvue d'une couche d'envers adhésive, ladite coque est thermo-comprimée, étant à base de fibres de verre liées entre elles par un liant à base de polypropylène, de manière à présenter une porosité permettant une absorption du bruit ayant traversé ledit écran.
Patent FR-3082524-A1 (FR)
Title: Methode de stratification du risque de nephropathie a bk-virus apres transplantation renale
Inventor: TAOUFIK YASSINE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente demande décrit et revendique une nouvelle méthode pour identifier et stratifier le risque de développer une néphropathie à BK-virus (ci-après « Nx BK-v ») chez les patients ayant subi une transplantation rénale. Cette méthode utilise un index combinant au moins trois biomarqueurs : i) l'intensité de la réponse lymphocytaire T mémoire anti-BK-v (lymphocytes T mémoires spécifiques du BK-v, ci-après « LTm anti-BK-v »), ii) le nombre d'incompatibilités au niveau des allèles HLA de classe I et de classe II entre le donneur et le receveur du greffon, en tenant compte de iii) la charge virale du virus BK-v dans le sang total du patient. La présente méthode permet d'évaluer très précisément le risque de développer une Nx BK-v dans les mois suivant le test, dans le but d'optimiser le traitement immunosuppresseur, pour mieux préserver le rein greffé.
Patent FR-3086363-A1 (FR)
Title: Dispositif de vanne fluidique
Inventor: PARENT CHARLOTTE
IPC: F16K31/08
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vanne fluidique destiné à être agencé dans un circuit fluidique, ledit dispositif comportant notamment ○ Un premier ensemble de commutation comprenant un premier compartiment définissant un premier espace interne et un premier aimant permanent (20) agencé libre en coulissement dans ledit premier espace interne, ○ Un deuxième ensemble de commutation comprenant un deuxième compartiment définissant un deuxième espace interne et un deuxième aimant permanent (21) agencé libre en coulissement dans ledit deuxième espace interne, ○ Le premier aimant permanent (20) et le deuxième aimant permanent (21) étant agencés l'un par rapport à l'autre de manière à être dans un premier état d'interaction magnétique, permettant d'obtenir une première configuration mécanique stable ou dans un deuxième état d'interaction magnétique, permettant d'obtenir une deuxième configuration mécanique stable.
Patent FR-3086573-A1 (FR)
Title: Unite de transfert de recipients
Inventor: BERTELLE PASCAL
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne une unité de transfert (5) de récipient (2) en sortie d'une unité de formage desdits récipients (2), les récipients (2) présentant un fond (24) destiné à former une surface d'appui du récipient (2), l'unité de transfert (5) comprenant : - des moyens supérieurs de guidage (51) des récipients (2) le long d'une trajectoire prédéterminée ; - des moyens de refroidissement du fond (24) des récipients (2), caractérisé en ce que les moyens de refroidissement sont intégrés à un guide inférieur (53) des récipients (2), le guide inférieur (53) présentant une face supérieure (531) destinée à être disposée sans contact en regard des fonds (24) des récipients (2), la face supérieure (531) formant une butée en balancement des récipients (2) selon la trajectoire prédéterminée.
Patent FR-3086650-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conteneur etanche et conteneur obtenu par ce procede
Inventor: FREDERIC BERGIER
IPC: B65D90/32
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un conteneur parallélépipédique étanche (1), caractérisé en ce que ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes: - découpage du développé des bacs (2, 2') dans une plaque métallique (100); - mise sous forme de V des zones de jonction (212, 212', 223, 223', 234, 234', 241, 241', 215, 215', 225, 225', 235, 235', 245, 245') des parois (21, 21', 22, 22', 23, 23', 24, 24', 25, 25') desdits bacs (2, 2'); - pliage et solidarisation des parois (21, 21', 22, 22', 23, 23', 24, 24', 25, 25'); - fixation sur les parois latérales (21, 21', 22, 22', 23, 23', 24, 24') de supports métalliques (3, 3') complémentaires ; - pose sur les arrêtes internes desdits bacs (2,2') et des zones d'emboitement desdits supports (3,3') d'un joint d'étanchéité (4); - mise en place d'un dispositif contre la surpression et de fermetures.
Patent FR-3088126-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un dispositif d'eclairage de vision industrielle
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: G06F9/312
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de paramétrage d'un dispositif de vision industrielle, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : a) sélection, en fonction de la zone d'intérêt, d'une configuration d'éclairage asservie, et enregistrement de la configuration d'éclairage asservie dans l'interface de commande et/ou application de la configuration d'éclairage asservie ; b) indépendamment de l'étape a), sélection d'une configuration d'éclairage d'origine, et application de la configuration d'éclairage d'origine ; c) établissement d'une relation informatique entre lesdites configurations d'éclairage d'origine et asservie et enregistrement de ladite relation dans l'interface de commande de manière que l'unité électronique commande un éclairage de la zone d'intérêt selon la configuration d'éclairage asservie en réponse à une configuration d'éclairage d'origine.
Patent FR-3085186-A1 (FR)
Title: Station thermodynamique en circuit ferme
Inventor: DOUMITH DAVID
IPC: F03G6/00
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention a pour objet une station thermodynamique (1) agencée en un circuit fermé. La station thermodynamique (1) comprend une enceinte (5) sous vide logeant au moins deux bassins (21, 22) superposés l'un à l'autre, dont un premier bassin (21) et un deuxième bassin (22) surplombant le premier bassin (21). Les deux bassins (21, 22) sont reliés par au moins un tube principal (14) comprenant une partie rectiligne (15) équipant le premier bassin (21) et une partie courbée (16) équipant le deuxième bassin (22), la partie courbée (16) logeant au moins une première turbine (3).
Patent FR-3089379-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’une émission audiovisuelle et équipement permettant sa mise en œuvre
Inventor: SEBIRE JULIEN
IPC: H04N21/643
Filed: 2018-11-30
Abstract: Procédé de suivi d’une émission audiovisuelle et équipement permettant sa mise en œuvre L’invention concerne un procédé de suivi d’une émission audiovisuelle entre au moins un premier et un deuxième équipements de diffusion (21, 22, 23) connectés par l’intermédiaire d’un routeur (24) et aptes chacun à diffuser au moins partiellement l’émission audiovisuelle, caractérisé en ce qu’il comporte les opérations suivantes : détection de l’éloignement (120), par rapport à un premier équipement de diffusion, d’un dispositif connecté (30) associé à un utilisateur, envoi (130), par le premier équipement de diffusion, d’un message d’éloignement (300) à destination des équipements de diffusion connectés au routeur, ce message d’éloignement comportant une donnée de temporisation de l’émission audiovisuelle, détection (140), par le deuxième équipement de diffusion, de l’approche du dispositif connecté (30) associé à l’utilisateur, et diffusion de l’émission audiovisuelle (150), par le deuxième équipement de diffusion, en fonction de la donnée de temporisation du message d’éloignement (300). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090336-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61K8/85
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant (1) au moins un ester de polyol et d’acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base inorganique apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), (4) au moins un alcool gras de préférence choisi parmi les alcools gras en C14-C30, (5) au moins un gélifiant polymérique non siliconé à liaisons hydrogène, et (6) de l’eau.
Patent FR-3090987-A1 (FR)
Title: Câble électrique résistant aux arborescences d’eau
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B7/28
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche polymère obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène et au moins un composé oxygéné ayant une température de fusion supérieure ou égale à 110°C environ. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3094317-A1 (FR)
Title: Module anticipateur, dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire et procédé associés
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G05B13/04
Filed: 2019-04-01
Abstract: Le module anticipateur (6) pour dispositif de contrôle en temps réel de la trajectoire d'un véhicule automobile comprend un sous-module (65) de calcul d’une commande de braquage pour compenser la courbure d’un virage sur la voie du véhicule, un dispositif à gain variable (70) étant relié à une sortie du sous-module de calcul. Le gain du dispositif à gain variable est relié à un contrôleur (73) apte à réguler le gain de manière à diminuer l’écart latéral entre le centre de gravité du véhicule et le centre de la voie du véhicule selon le résultat de la comparaison de composantes d’un vecteur de mesures actuelles de variables d’état du dispositif entre elles et à un seuil de détection, la sortie du dispositif à gain variable étant la commande de braquage pour compenser la courbure du virage. Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3084906-A1 (FR)
Title: Fonctionnement d’un équipement de puits de forage à l’aide d’un cadre décisionnel réparti
Inventor: RANGARAJAN KESHAVA
IPC: E21B44/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: Des aspects de la présente invention concernent la prévision de paramètres de contrôle d’équipement associés à la formation d’un puits de forage, à la stimulation du puits de forage ou à la production d’un fluide à partir du puits de forage. Un système comprend l’équipement et un dispositif informatique. Le dispositif informatique peut fonctionner pour prévoir une valeur de paramètre de contrôle de l’équipement à l’aide d’un processus de contrôle d’équipement et pour recevoir la confirmation que la valeur de paramètre de contrôle prévisionnelle se situe dans une plage de fonctionnement autorisée. Le dispositif informatique peut également être utilisé pour ajuster le processus de contrôle d’équipement sur la base de la confirmation et pour contrôler le fonctionnement de l’équipement à la valeur de paramètre de contrôle prévisionnelle. En outre, le dispositif informatique peut fonctionner pour recevoir des données en temps réel associées à la formation du puits de forage, à la stimulation du puits de forage ou au fluide produit à partir du puits de forage. En outre, le dispositif informatique peut fonctionner pour ajuster le processus de contrôle d’équipement sur la base des données en temps réel. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102514-A1 (FR)
Title: Moteur à faible émission de particules
Inventor: RAVIX JEAN-PIERRE
IPC: F02M27/02
Filed: 2019-10-28
Abstract: Moteur à faible émission de particules Moteur (1) pour navire, comprenant un collecteur d’admission (2), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif catalytique (10) mettant en œuvre le mélange d’un précurseur de catalyseur qui comprend un composé organométallique, notamment un composant méthyl cyclopentadiényle manganèse tricarbonyle, avec un comburant, et en ce que le dispositif catalytique (10) est agencé en amont d’un dispositif de compression, de sorte que ce dispositif de compression augmente la pression du mélange comprenant le comburant et le précurseur de catalyseur à une valeur supérieure ou égale à 2 bars, voire supérieure ou égale à 4 bars, cette valeur de pression étant mesurée au niveau de son entrée dans le collecteur d’admission (2). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103242-A1 (FR)
Title: Différentiel mécanique perfectionné pour chaine de traction de véhicule
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-11-20
Abstract: Le différentiel mécanique (6) comprenant une couronne dentée (60), un boîtier de type ouvert (61) et un ensemble de pignons logé à l’intérieur du boîtier. Conformément à l’invention, le différentiel comprend des premier et deuxième flasques de rétention de fluide lubrifiant (66a, 66b), sous la forme de pièces rapportées, qui sont plaqués contre le boîtier de façon à fermer respectivement des première et deuxième ouvertures de celui-ci. Figure.6
Patent FR-3104047-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet et objet correspondant
Inventor: BACHELARD NICOLAS
IPC: B23P13/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un objet et objet correspondant L’objet (51) comprend : - une pièce (13) ayant une grande face libre (15) ; - une plaque (17) ayant une épaisseur de plaque comprise entre 0,2 et 4 mm, au moins une fente traversante (19) étant ménagée dans la plaque (17) et définissant dans la plaque (17) au moins une région flexible (21). La ou chaque région flexible (21) étant plaquée contre la grande face libre (15) et étant fixée directement à la grande face libre (15). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104585-A1 (FR)
Title: Système catalytique à base d’un métallocène et d’un diorganomagnésien
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F36/04
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un système catalytique à base au moins d’un métallocène et d’un composé diorganomagnésien asymétrique RB-Mg-RA, RB étant différent de RA et comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle,RA étant un alkyle, un cycloalkyle ou un benzyle, substitué ou non. Il permet d’augmenter le taux de fonction dans la synthèse de polymère fonctionnel.
Patent FR-3104970-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: C07C39/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.