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Patent FR-3097889-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un ouvrant
Inventor: BURY JEAN
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de commande d’un ouvrant.  L’invention concerne un dispositif de commande (1) d’un ouvrant, ce dispositif (1) comporte, d’une part, une embase (2) qui destinée à être rendue solidaire fixement de l’ouvrant et, d’autre part, une barre poussoir (3), qui est destinée à être manipulée pour commander l’ouvrant, qui est associée à l’embase (2), et qui comporte, d’une part, un profilé (4) pourvu d’une ouverture traversante (42), d’autre part, au moins un moyen de signalisation visuelle (5) et/ou tactile (6), d’autre part encore, une fenêtre (7), qui est configurée pour refermer ladite ouverture traversante (42), au travers de laquelle ledit au moins un moyen de signalisation visuelle est visible et/ou qui comporte ledit au moins un moyen de signalisation tactile (6), et, d’autre part aussi et intérieurement, des moyens d’immobilisation, par rapport à l’ouverture traversante (42), de la fenêtre (7) et/ou dudit au moins un moyen de signalisation visuelle (5) et/ou tactile (6)..  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101880-B1 (FR)
Title: Composition à base d’écailles de poisson
Inventor: DE LAURENS ERIK
IPC: C08L89/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une composition à base d’écailles de poissons, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 50% et 90% en poids d’écailles de poissons, et entre 10 et 50% en poids d’un additif permettant de réaliser des liaisons chimiques entre des fibres de collagène des écailles de poissons, la somme du pourcentage d’écailles et du pourcentage d’additif étant égale à 100.
Patent FR-3104265-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’état de charge d’une batterie.
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: G01R31/382
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé d’évaluation de l’état de charge d’une batterie.  L’invention porte sur un procédé d’évaluation de l'état de charge d'une batterie (10) au voisinage de sa charge maximum, notamment d’une batterie plomb-acide, notamment pour véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu’il comprend une étape de détermination de la présence d’un chargeur (20) connecté à une telle batterie (10), suivie d’une étape d’initialisation de l’état de charge de la batterie (10).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3108170-B1 (FR)
Title: Calibre de contrôle pour contrôler la position et les dimensions d’un cordon de colle.
Inventor: JACOTOT ERIC
IPC: G01B21/02
Filed: 2020-03-12
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de calibrage pour contrôler un cordon de colle disposé sur une structure à encoller, le dispositif (1) comprenant un support (9) comprenant au moins une fenêtre de calibrage (14) pour observer le cordon de colle, chaque fenêtre de calibrage (14) comprenant au moins trois repères, différents, agencés pour définir au moins deux longueurs de référence, différentes, mesurées entre au moins deux couples de repères, et pour permettre de comparer une dimension du cordon de colle aux longueurs de référence par l’observation à travers la fenêtre de calibrage (14) de repères superposés au cordon de colle.  L’invention concerne également une méthode de calibrage d’un cordon de colle mettant en œuvre le dispositif selon l’invention.  (Figure 1)
Patent FR-3096174-B1 (FR)
Title: Substrat de montage de composant électronique et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: KUSAZAKI SHINYA
IPC: H01L21/98
Filed: 2020-05-13
Granted: 2023-08-25
Abstract: Un substrat de montage de composant électronique (10, 510) comprend un composant électronique (20, 520) et un substrat (30, 530) qui sont connectés électriquement à une pluralité d'emplacements sur une surface inférieure (20b, 520b) du composant électronique (20, 520). Au moins deux emplacements de la pluralité d'emplacements sont connectés électriquement par une liaison en utilisant un adhésif conducteur, et les emplacements autres que lesdits au moins deux emplacements de la pluralité d'emplacements sont connectés électriquement par soudage en utilisant une pâte de soudure.  Figure FIG. 1
Patent FR-3112706-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un ensemble de fixation par rivet au moyen d’une caméra plénoptique
Inventor: BENAICHOUCHE AHMED NASREDDINNE
IPC: G01N21/95
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D’UN ENSEMBLE DE FIXATION PAR RIVET AU MOYEN D’UNE CAMÉRA PLÉNOPTIQUE L’invention se situe dans le domaine du contrôle des opérations de rivetage. Elle concerne un procédé de contrôle d’un ensemble de fixation par rivet et un système de rivetage.  Selon l’invention, le procédé de contrôle (100) comprend :  une étape (110) d’acquisition d’une image plénoptique de l’ensemble de fixation,  une étape (120) de génération d’une image tridimensionnelle à partir de l’image plénoptique,  une étape (130) de génération d’une image bidimensionnelle à partir de l’image plénoptique,  une étape (140) de détermination, dans l’image bidimensionnelle, d’une ou plusieurs zones de mesure appartenant à une tête du rivet,  une étape (150) de détermination d’un ou plusieurs pixels de mesure dans chaque zone de mesure,  une étape (160) de détermination, pour chaque pixel de mesure, d’un point de mesure correspondant dans l’image tridimensionnelle, et une étape (170) de détermination d’un ou plusieurs paramètres de positionnement du rivet déterminés à partir des points de mesure.  Figure à publier : figure 2
Patent FR-3116166-B1 (FR)
Title: Plaque de support perfectionnée pour panneau photovoltaïque
Inventor: YANIV DOUIEB
IPC: H02S20/23
Filed: 2020-11-11
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'invention concerne une plaque de support (10) adaptée pour la fixation et l'intégration d’un panneau photovoltaïque sur une toiture d’un bâtiment, ladite plaque de support (10) étant délimitée transversalement par un premier bord latéral (14) et un second bord latéral (16) et longitudinalement par un premier bord supérieur (18) et un second bord inférieur (20), la plaque de support (10) comportant un dispositif d’allongement (46) suivant au moins une direction transversale et/ou une direction longitudinale, pour adapter les dimensions de la plaque de support (10) aux dimensions du panneau photovoltaïque associé.  (Fig. 1)
Patent FR-3116674-B1 (FR)
Title: Système de stockage hybride pour réseau électrique d’urgence d’aéronef
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02M1/14
Filed: 2020-11-23
Granted: 2024-01-26
Abstract: Système de stockage hybride pour réseau électrique d’urgence d’aéronef Système de stockage hybride (16) pour un réseau électrique d’urgence d’un aéronef comportant en parallèle une batterie d'accumulateurs (160) et un banc de super-condensateurs (162), la batterie d’accumulateurs et le banc de super-condensateurs étant associés chacun à un convertisseur DC/DC (170, 172) dont le rapport cyclique est commandé par un système de contrôle (20) comportant un module de gestion d’énergie de stockage (208) pour gérer le transfert d’énergie entre la batterie d’accumulateurs et le banc de super-condensateurs afin de maintenir une tension de consigne déterminée UDC de bus DC pour le réseau électrique d’urgence et un module d’optimisation de la tension de bus DC (212) recevant une tension Ubatt de la batterie d’accumulateurs et délivrant la tension de consigne déterminée UDC pour le module de gestion d’énergie de stockage, le convertisseur DC/DC associé à la batterie d’accumulateurs étant un convertisseur DC/DC entrelacé dont le nombre de branches et le rapport cyclique de commande sont déterminés afin de garantir une ondulation de courant nulle ou quasi nulle sur une large plage de fonctionnement du système hybride de stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117124-B1 (FR)
Title: Composition thixotropique à base de diurée-diuréthane
Inventor: COLESNIC DMITRI
IPC: C08L75/02
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne une composition thixotropique comprenant un composé diurée-diuréthane et un solvant aprotique, son procédé de préparation, ainsi que son utilisation comme agent de rhéologie, en particulier comme agent thixotropique, notamment dans une composition de liant.
Patent FR-3119858-B1 (FR)
Title: Profilé à double coulisse, pour le guidage de deux tabliers de volet roulant juxtaposés
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B9/58
Filed: 2021-02-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un profilé à double coulisse, pour le guidage de deux tabliers de volet roulant (4) juxtaposés qui sont rapportés dans au moins un coffre de volet roulant (3).  Le profilé à double coulisse (6) comporte :  - deux parois frontales (61) entre lesquelles sont ménagées deux coulisses longitudinales (62), s’ouvrant latéralement et à l’opposé l’une de l’autre, pour le guidage desdits deux tabliers de volet roulant (4) juxtaposés, et  - au moins une chambre longitudinale de montage (64), destiné à recevoir un organe de liaison (7) raccordé avec ledit au moins un coffre de volet roulant (3) et, de préférence, avec une console intermédiaire (351) intercalée entre lesdits deux tabliers de volet roulant (4) juxtaposés.  Et la chambre longitudinale de montage (64) est juxtaposée à une première paroi frontale (611) et s’étend en dehors de l’épaisseur (E) définie par les passages longitudinaux (626) en regard.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3123903-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention et de transport d’au moins une charge
Inventor: FELDEN JEAN MARIE
IPC: B65D85/64
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de manutention et de transport d’au moins une charge La présente invention a pour objet un dispositif (1) de manutention et de transport d’au moins une charge, telle que notamment une bouteille de gaz (2, 3) ou un fût. Il est caractérisé en ce qu’il comporte un bâti, au moins formé d’un cadre arrière (5) s’étendant dans un plan d’allure verticale, formé d’au moins deux montants (6), d’une traverse inférieure (70) et d’une traverse supérieure (7), ledit bâti supportant au moins une cage (8, 9) adaptée pour loger ladite charge, ladite cage (8, 9) comportant un fond (10) et une paroi périphérique présentant une extrémité supérieure (11) et une extrémité inférieure (12) et formée d’une portion arrière (13) s’étendant dans un plan d’allure verticale et d’une portion avant (14), indépendante de la portion arrière (13), mais reliée audit fond (10), ladite portion avant (14) étant montée en rotation sur ledit bâti, autour d’un axe (X) parallèle auxdites traverses (7, 70) du cadre arrière (5), entre une position de transport de la charge dans laquelle elle s’étend dans un plan d’allure verticale en face de la portion arrière (13) tandis que le fond (10) s’étend dans un plan d’allure horizontale et une position de manutention de la charge dans laquelle elle s’étend dans un plan d’allure horizontale tandis que ledit fond (10) s’étend dans un plan d’allure verticale en face de la portion arrière (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124586-B1 (FR)
Title: Installation thermique comprenant une pompe à chaleur à quantité réduite de fluide frigorigène
Inventor: DEFFERRARD DAVID
IPC: F25B41/20
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: Installation thermique comprenant une pompe à chaleur à quantité réduite de fluide frigorigène L’invention concerne une installation thermique (10) comprenant une pompe à chaleur (14), ladite pompe à chaleur comprenant : un circuit (20) de fluide frigorigène, comportant une première (40), une deuxième (42) et une troisième (44) branches ; un détendeur (22), un évaporateur (24) et un compresseur (26), disposés sur la première branche ; et un premier (28) et un deuxième (30) condenseurs, disposés respectivement sur la deuxième et sur la troisième branche.  La pompe à chaleur comprend en outre : un premier (32) et un deuxième (34) dispositifs de connexion, reliant les première, deuxième et troisième branches à chaque extrémité. Le circuit de fluide frigorigène comporte en outre une quatrième branche (46), reliée au premier dispositif (32) de connexion et à la première branche. Le premier dispositif de connexion est mobile entre deux configurations.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126261-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'images et procédé de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L25/16
Filed: 2021-08-19
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de capture d'images et procédé de fabrication d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif comportant : - un substrat de report (200) comportant des éléments de connexion électrique ; et - une pluralité de puces élémentaires (153) fixées et connectées électriquement au substrat de report (200), chaque puce élémentaire (153) comportant au moins un photodétecteur et un circuit électronique de lecture dudit au moins un photodétecteur, - le dispositif comportant en outre, associé à au moins une puce élémentaire (153), un élément (LR, LG, LB) d'émission, de capture ou d'actuation externe à la puce élémentaire (153), fixé et connecté électriquement au substrat de report (200), chaque puce élémentaire (153) comportant un circuit électronique de contrôle de l'élément (LR, LG, LB) d'émission, de capture ou d'actuation associé à la puce.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3D
Patent FR-2632679-B1 (FR)
IPC: E05D15/52
Filed: 1988-06-13
Granted: 1994-03-11
Abstract: The fittings for a pivoting and tilting wing of a door, window or the like with a sash (9) which partially covers the frame (4) are composed of an angle support (10) and of a stop compass (11) which are fastened in rebates (7, 8) and which both have an auxiliary compass arm (13, 113) making it possible, during opening in the French manner, to offset the rear upright (2) of the sash (9) in relation to the rear upright (22) of the frame (4). <??>To allow these fittings to be used on doors, windows and the like of large size and weight and to guarantee an opening angle of the sash (9) greater than 90 DEG , the angle support (10) and the stop compass (11) are also equipped: - with a second compass arm (24, 124), one end (25, 125) of which is slideably mounted respectively on the lower (21) and upper (121) cross-member of the frame (4); - and with a link (39, 139) connecting the second compass arm (24, 124) to the said frame (4).
Patent FR-2647342-B1 (FR)
Inventor: FUR GERARD LE
IPC: A61Q19/00
Filed: 1989-05-23
Granted: 1994-05-27
Abstract: The present invention relates to cosmetic compositions counteracting skin aging, based on (a) betaine; (b) ATP or an ATP-generating system; (c) a magnesium salt; and (d) a potassium salt.
Patent FR-2647813-B1 (FR)
Inventor: BRISSONNEAU PIERRE
IPC: C22C38/02
Filed: 1989-06-01
Granted: 1991-09-20
Abstract: Magnetic metal sheet obtained from a hot-rolled steel strip containing especially iron, silicon and aluminium and forming part of a class of sheets with oriented grain, characterised in that its composition is the following: silicon lower than 3.3%, aluminium between 1.5 and 8%, in concentration by weight, and in that the steel strip is subjected to cold rolling in two stages with a final reduction ratio of between 50 and 80%, the magnetic sheet obtained having a general texture of cubic type, at least 40% of the grain not departing by more than 15 DEG  from the ideal cubic orientation (100) [001] in Miller's notation.
Patent FR-2686796-B1 (FR)
Inventor: MOLIERE ALAIN
IPC: A62C37/09
Filed: 1992-02-04
Granted: 1997-08-01
Abstract: The sprinkler head carrier device (1) forms part of a fire-fighting installation (2). It is characterised in that, when in action, it is deployed axially. The sprinkler head (5) is able to sprinkle intended places without being hindered by adjacent reliefs (4).
Patent FR-2703061-B1 (FR)
Inventor: YVES DENAMUR
IPC: C09D151/00
Filed: 1993-03-24
Granted: 1995-06-30
Abstract: An aqueous polymeric emulsion prepared from a monomeric composition which comprises, for 100 parts by weight of the composition, 60-100 parts by weight of at least one acrylic or methacrylic ester derived from an acrylic or methacrylic acid and an alcohol having 1-12 carbon atoms; 0-40 parts by weight of at least one vinyl aromatic monomer; 0-5 parts by weight of at least one short-chain,  alpha - beta -unsaturated mono- or polycarboxylic acid; and 0-3 parts by weight of at least one short-chain  alpha , beta -unsaturated amide. Around 80-98 wt % of the monomeric composition is added to a reaction medium which already contains a partially polymerised pre-emulsion of 2-20 wt % of the monomeric components, the average particle size of the polymer in said partially polymerised pre-emulsion being no higher than 95 nm. Said aqueous polymeric emulsion is useful for preparing plasticiser-free and coalescing agent-free paints having excellent washability.
Patent FR-2704335-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC HOULET
IPC: G07C1/10
Filed: 1993-04-20
Granted: 1995-07-13
Abstract: The centralising system consists of a plurality of autonomous interactive posts (101..., 201, 301, ...), intended to be used by means of an identification support and connected in a network to a central computer (4); each post includes memory means for storing, with each use of the post, an elementary group of data consisting of at least the identity registered in the identification support, the date and time of use of the post. According to the invention, the memory means of each post are read-accessible and possibly write-accessible by the central computer (4); the central computer (4) knows the structure of the memory means and the format of an elementary data group for each type of application, as well as the address and the type of application of each of the posts to which it is connected, and is able to address the memory means of a post which has been selected in such a way as to retrieve, in the memory means, all the elementary data groups which have been stored since the last enquiry. The system of the invention allows the centralising at the level of a single central computer of information identified and time-stamped from posts dedicated to varied applications, such as access control, the clocking-on of staff..., for analysis and management purposes.
Patent FR-2711195-B1 (FR)
Inventor: PELLICANO JOSEPH
IPC: F16B13/08
Filed: 1993-10-15
Granted: 1995-12-15
Abstract: Screw-in fastening device comprising a female component (1) equipped with a blind hole (3) exhibiting trapped threads (6) and a male component (2) exhibiting external screw threads (9). A protuberance (17) projects from the bottom of the blind hole (3) and the male component includes a longitudinal slot (10), which means that the male component can be inserted into part of the female component without rotating the male component and then, when the distal end (11) of the male component comes into contact with the free end (18) of the protuberance (17), this contact causes those parts of the male component which are separated by the slot (10) to move apart, following which rotational actuation of the male component (2) over a small number of turns brings about immobilisation.
Patent FR-2736287-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'une surface circulaire fortement entartree de matieres adherentes par des jets a ecoulement d'un fluide lamellaire creant des ultra-sons
Inventor: LUDDENI CESAR
IPC: B08B9/02
Filed: 1995-07-07
Granted: 1997-08-14
Abstract: Ce nouveau procédé s'applique au nettoyage intérieur des canalisations industrielles et des conduits d'évacuation des eaux usées, eau froide sanitaire, et tous autres conduits existants dans les immeubles à usage d'habitation ou industriel. Cette technique est à rapprocher à celle du dentiste pour le détartrage des dents de son patient. Le tartre se désagrège et les dents restent à leur place. Le traitement de l'intérieur du tuyau par ce procédé ultrasonique à jet lamellaire bombarde in situ le tartre par des millions de bulles microscopiques, et le désagrège sur les 360 deg. de la circonférence du tuyau. Ce milieu liquide favorise in situ l'explosion des millions de micro-bulles qui se désagrège complètement les résidus existants dans le tuyau. La mise en oeuvre de ce nouveau procédé présente des avantages incontestables sur l'efficacité du nettoyage aux ultrasons des tuyaux.
Patent FR-2724245-B1 (FR)
Inventor: OLSTAD BJORN
IPC: G01S15/89
Filed: 1995-08-31
Granted: 1998-07-24
Abstract: A method for real-time analysis and measurement of temporal tissue variations and ultrasonic signals which provides quality improvement of tissue images and qualitative and quantitative characterization of the size/shape of the imaged objects is described. A given number of image frames are stored and made available for digital data analysis. For each spatial coordinate, the temporal signal evolution or a derived temporal signal evolution is extracted. These evolutions are analyzed digitally and the resulting image can be displayed on a display unit as an improved 2D tissue image and/or an indicator image for a particular tissue or fluid category in the imaged scene. The resulting image can be further processed with a spatial filter investigating a plurality of neighboring scan lines and a plurality of neighboring ranges at each image coordinate and finally thresholded in order to obtain a binary indicator of the imaged objects that are detected in the combined time and space characterization.
Patent FR-2743583-B1 (FR)
IPC: E01C9/00
Filed: 1996-01-15
Granted: 1998-02-20
Abstract: The cover is designed to fit over the existing brickwork of a drain constructed between the edge of a sports track and an inner grasses area. The cover consists of a metal grille (1) surrounded by a frame (2) with stepped ends (9) to fit tightly against the brickwork. It is surmounted by a tube (7) which acts as a rail separating the grass from the track. On the grass side of the grille the frame extends the whole height of the grille, while on the track side it is some 5 mm less to facilitate the inflow of rainwater from the track surface. Each frame end (9) has an elongated hole (6) so that sections of cover can be joined together end to end by bolts. The tube projects some 5 mm beyond each frame end and adjoining tube ends are joined together by sleeve couplings.
Patent FR-2754937-B1 (FR)
Inventor: JACQUINOT ERIC
IPC: C09K3/14
Filed: 1996-10-23
Granted: 1999-01-15
Abstract: Chemical-mechanical polishing (CMP) of a silicon- or silicon compound-based insulating layer employs an abrasive cloth containing, as abrasive, an aqueous colloidal silica suspension comprising individual colloidal silica particles which are not bonded together by siloxane bonds and which are suspended in water. Also claimed is an abrasive for CMP of a silicon- or silicon compound-based insulating layer, the abrasive being a cloth impregnated with an aqueous colloidal silica suspension which contains individual 3-250 nm size colloidal silica particles, not bonded together by siloxane bonds, and which has pH 1.5-4.
Patent FR-2767435-B1 (FR)
Inventor: CAZIN DOMINIQUE
IPC: H04L12/701
Filed: 1998-04-03
Granted: 1999-10-15
Abstract: The method for fax transmission includes connecting each fax machine (14,14') to a direct transmission network (100) and to an economical indirect transmission network (101). A notice (21) indicating that a fax is to be transmitted is sent via the direct transmission network (100), and the fax itself is transmitted through the indirect transmission network. Each fax machine (14,14') includes a transmitting block for sending out the notices connected to the direct transmission network, and a further transmitting block for sending the faxes connected to the indirect transmission network. At the reception end, after receipt of a notice warning of a fax transmission, an intermediate device is consulted in order to verify that the fax itself is being transmitted.