baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-3310658-A1 (EP)
Title: Verrou de table à mouvement unique
Inventor: BHAT VISHWANATH
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble verrou (110) pouvant comprendre un rail (314) de verrou, un corps (312) de verrou et un mécanisme de sollicitation (322). Le rail de verrou peut comprendre une première extrémité (318) et une seconde extrémité. La première extrémité peut être accouplée à une partie arrière d'un siège qui comprend un corps de table. Le corps (312) de verrou peut être accouplé à la seconde extrémité du rail (314) de verrou de sorte que le corps de verrou peut se déplacer entre une première position et une seconde position par rapport au rail de verrou. Le corps de verrou peut empêcher le corps de table de se déplacer entre une position rangée et une position déployée lorsqu'il est dans la première position. Le corps de verrou peut permettre au corps de table de se déplacer entre la position rangée et la position déployée dans la seconde position. Le mécanisme de sollicitation (322) peut être accouplé au corps (312) de verrou et peut solliciter le corps de verrou vers la première position.
Patent EP-3298790-A1 (EP)
Title: Production de flux de qualité inférieure et de qualité supérieure
Inventor: SHAW PHILIP
IPC: H04N21/2187
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne une technique dans laquelle un dispositif permet de capturer un événement, et permet de générer un premier flux et un second flux représentant l'événement, un des premier et second flux étant une version de qualité inférieure de l'autre, lesdits flux étant générés simultanément.
Patent EP-3476155-A1 (EP)
Title: N ud d'accès, dispositif de commande et procédé associé
Inventor: LUNDQVIST HENRIK
IPC: H04W36/02
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un nœud de réseau d'accès pour un système de communication sans fil. Le nœud de réseau d'accès est configuré de manière à agir en tant que nœud de réseau d'accès source ou en tant que nœud de réseau d'accès cible, et comprend un émetteur-récepteur configuré pour recevoir une instruction de transfert en provenance d'un dispositif de commande, l'instruction de transfert comprenant une instance de temps de transfert pour un dispositif utilisateur, un processeur configuré pour desservir le dispositif utilisateur en maintenant une connexion de données avec le dispositif utilisateur jusqu'à l'instance de temps de transfert, et pour partager un processus de demande de répétition automatique/demande de répétition automatique hybride, ARQ/HARQ, avec un nœud de réseau d'accès cible pour le dispositif utilisateur ; ou pour desservir le dispositif utilisateur en maintenant une connexion de données avec le dispositif utilisateur après l'instance de temps de transfert, et partager un processus ARQ/HARQ avec un nœud de réseau d'accès source pour le dispositif utilisateur.
Patent EP-3328841-A1 (EP)
Inventor: JATSCH ANJA
IPC: C07D403/10
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne des dérivés fluorène qui sont connectés dans une ou plusieurs des positions 1-, 1'-, 4-, ou 4'- selon n'importe quelle combinaison à un atome de carbone d'un dérivé triazinyle ou pyrimidinyle substitué par un groupe diaryle. Les dérivés fluorène ne sont pas des dérivés spiro-bifluorène. Les composés conviennent à l'utilisation dans les dispositifs électroniques, en particulier les dispositifs électroluminescents organiques, comprenant ces composés. Dans certains modes de réalisation, les composés sont utilisés comme matériaux formant matrice pour émetteurs phosphorescents ou fluorescents ainsi que pour une couche de blocage de trou ou de transport d'électrons.
Patent EP-3308061-A1 (EP)
Title: Volumenstromgeregeltes sitzventil
Inventor: MAIWALD WOLFRAM
IPC: F02M59/46
Filed: 2016-06-08
Abstract: Es wird ein Volumenregelventil (1) zur Regelung und/oder Dosierung eines Fluids in einem Kraftfahrzeug offenbart, welches einen Stößel (18) mit einem Betätigungsende (24) und einem freien Ende (22), der entlang seiner Betätigungsachse hin- und herbeweglich gelagert in einer Lagerbuchse (32) aufgenommen ist, aufweist, einen mit einem Fluidkanal (26) verbundenen Ventilsitz (20), der relativ zu dem Stößel so angeordnet ist, dass das freie Ende des Stößels in den Ventilsitz eingreifen kann und den Fluidkanal verschließt, wenn es in den Ventilsitz eingreift, sowie eine Druckfeder (30), die entlang der Längsachse des Stößels angeordnet ist. An dem Stößel ist erfindungsgemäß eine Schweißscheibe (34) befestigt und/oder angeschweißt und/oder ausgebildet, sowie die Druckfeder angeordnet, die sich an der Schweißscheibe und an der Lagerbuchse abstützt.
Patent EP-3242964-A1 (EP)
Title: Oxydation électrochimique et photo-électrochimique de 5-hydroxyméthylfurfural en acide 2,5-furandicarboxylique et en 2,5-diformylfurane
Inventor: CHOI KYOUNG-SHIN
IPC: C25B11/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne des cellules électrochimiques et photo-électrochimiques permettant l'oxydation du 5-hydroxyméthylfurfural en acide 2,5-furandicarboxylique et/ou en 2,5-diformylfurane. L'invention concerne également des procédés d'utilisation des cellules afin d'effectuer l'oxydation électrochimique et photo-électrochimique du 5-hydroxyméthylfurfural en acide 2,5-furandicarboxylique et/ou en 2,5-diformylfurane.
Patent EP-3313659-A1 (EP)
Title: Panneau de plâtre composite et procédés associés
Inventor: LI ALFRED C
IPC: C04B111/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un panneau de plâtre composite comprenant une âme de panneau et une couche concentrée d'épaisseur importante (par exemple d'au moins environ 0,02 pouce ou 0,5 mm). La couche concentrée contient un pourcentage massique d'un additif d'amélioration supérieur à celui de l'âme de panneau. L'âme de panneau présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la couche concentrée et forme la majeure partie du volume du panneau. La couche concentrée présente une densité plus élevée (par exemple au moins à environ 1,1 fois supérieure) à la densité de l'âme de panneau. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un panneau de plâtre composite.
Patent EP-3322568-A1 (EP)
Inventor: GÖTZ REINER
IPC: B27D5/00
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation d'un matériau de revêtement depuis une unité modulaire vers une installation de revêtement, ladite unité modulaire (40-42) étant destinée à ranger et délivrer des unités de matériau de revêtement se présentant de préférence sous la forme de rouleaux ou de bobines, notamment des bandes de chant (K) à appliquer sur un petit côté de pièces (W) de type panneaux ; ledit dispositif d'alimentation comprenant : une section d'alimentation (20) destinée à la réception et au transport du matériau de revêtement, une unité magasin (25) permettant de guider le matériau de revêtement fourni par la section d'alimentation (20), au moins une unité modulaire (40-42) mobile, une section de couplage (30) destinée au couplage de l'unité modulaire (40-42) mobile à la section d'alimentation (20), laquelle unité modulaire (40-42) recevant des unités de matériau de revêtement.
Patent EP-3280685-A1 (EP)
Title: Traitement de déchets par digestion anaérobie
Inventor: JOSSE JUAN CARLOS
IPC: C02F3/28
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un flux de déchets qui est traité par digestion anaérobie. L'invention concerne un procédé comprenant une étape de séparation de solides et de digestat, et de renvoi des solides séparés vers un digesteur. Éventuellement, il peut y avoir une étape de séparation des solides, dans laquelle des solides plus gros sont éliminés du digesteur. L'invention concerne un procédé et un appareil pour traiter une boue résiduaire provenant d'une installation de traitement des eaux usées dans un digesteur anaérobie. La boue acheminée est épaissie ou des solides sont séparés du digestat et renvoyés au digesteur. Des déchets de co-digestion supplémentaires peuvent être ajoutés dans le digesteur. Le procédé et l'appareil peuvent être utilisés pour moderniser une installation de traitement des eaux usées existante.
Patent EP-3325224-A1 (EP)
Title: Mécanismes d'entraînement pour bras de robot
Inventor: JACKSON THOMAS BATES
IPC: B25J9/10
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un bras de robot, lequel bras comprend un mécanisme d'articulation pour articuler un membre (310) du bras par rapport à un autre membre (311) du bras autour de deux axes de rotation non parallèles, lequel mécanisme comprend : un porteur intermédiaire (28) fixé à un premier des membres par une première articulation révolutée comportant un axe de rotation de tangage (20) et à un second des membres par une seconde articulation révolutée comportant un axe de rotation de lacet (21) ; un premier engrenage d'entraînement (33) disposé autour de l'axe de rotation de tangage, le premier engrenage d'entraînement étant fixé au porteur ; un second engrenage d'entraînement (37) disposé autour de l'axe de rotation de lacet, le second engrenage d'entraînement étant fixé au second des membres ; un premier arbre d'entraînement (26) pour entraîner le premier engrenage d'entraînement afin qu'il tourne autour de l'axe de rotation de tangage, le premier arbre d'entraînement s'étendant le long du premier des membres et comportant un premier engrenage d'arbre (32) sur celui-ci, le premier engrenage d'arbre étant disposé de manière à venir en prise avec le premier engrenage d'entraînement ; un second arbre d'entraînement (27) pour entraîner le second engrenage d'entraînement afin qu'il tourne autour de l'axe de rotation de lacet, le second arbre d'entraînement s'étendant le long du premier des membres et comportant un second engrenage d'arbre (34) sur celui-ci ; et un train d'engrenages intermédiaire (35, 38, 39) porté par le porteur et accouplant le second engrenage d'arbre au second engrenage d'entraînement.
Patent EP-3337503-A1 (EP)
Title: Vaccins recombinants contre le fcv et utilisations de ceux-ci
Inventor: POULET HERVE
IPC: A61K39/12
Filed: 2016-08-16
Abstract: La présente invention concerne des vaccins ou compositions contre le calicivirus félin (FCV, pour "Feline calicivirus"). Le vaccin ou la composition peut être un vaccin ou une composition contenant des antigènes du FCV. L'invention concerne également des vecteurs recombinants codant pour, et exprimant, des antigènes, des épitopes ou des immunogènes du FCV qui peuvent être utilisés pour protéger des animaux contre le FCV.
Patent EP-3338318-A1 (EP)
Title: Électrode à combustible durable
Inventor: BRODERSEN KAREN
IPC: H01M8/124
Filed: 2016-08-18
Abstract: La présente invention concerne un composite pour électrode, un précurseur de composite, un procédé de fabrication d'un composite, et le composite obtenu par ledit procédé. L'invention concerne également une électrode comprenant le composite, ainsi qu'une cellule électrochimique à électrolyte solide comprenant le composite. L'invention concerne également l'utilisation du composite sous la forme d'une électrode à combustible, d'une pile à combustible à oxyde solide et/ou d'un électrolyseur à oxyde solide. L'invention porte sur un composite pour électrode, comprenant un réseau tridimensionnel de particules métalliques dispersées, de particules de zircone stabilisée et de pores, la taille des pores étant inférieure à la taille des particules métalliques, la taille des particules métalliques étant sensiblement égale ou inférieure à la taille des particules de zircone stabilisée, la porosité étant inférieure à 33, 30 ou 29 % en volume, de préférence encore inférieure à 26 ou 24 % en volume, et idéalement inférieure à 23, 22, 21, 18, 15 ou 13 % en volume, et/ou les pores étant générés sensiblement exclusivement à partir du volume créé par réduction d'un oxyde métallique correspondant en les particules métalliques.
Patent EP-3325692-A1 (EP)
Title: Procédé et réacteur permettant une réduction électrochimique du dioxyde de carbone
Inventor: DE KLER ROBERT CHRISTIAAN FRANCISCUS
IPC: C25B3/25
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réduction électrochimique du dioxyde de carbone et à un réacteur électrochimique. Le procédé de l'invention permettant une réduction électrochimique du dioxyde de carbone, consiste à : a) introduire une alimentation en eau dans un compartiment anodique d'un réacteur électrochimique, ledit compartiment anodique comprenant une anode ; b) introduire une alimentation en dioxyde de carbone dans un compartiment cathodique d'un réacteur électrochimique, ledit compartiment cathodique comportant une cathode ; c) appliquer un potentiel électrique entre l'anode et la cathode dans le réacteur électrochimique suffisant pour permettre à la cathode de réduire le dioxyde de carbone en un produit de dioxyde de carbone réduit ou en un mélange de produits, ledit compartiment anodique étant séparé dudit compartiment cathodique par un séparateur comprenant une membrane bipolaire, une membrane mosaïque de charge, ou un mélange stratifié de résines d'échange d'anions et de cations, de préférence le séparateur comprenant une membrane bipolaire et la pression dans le réacteur électrochimique étant égale ou supérieure à 20 bars.
Patent EP-3337739-A1 (EP)
Inventor: MATHI FRANZ
IPC: B65G1/04
Filed: 2016-08-17
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de marchandises pour l'expédition (20) servant à préparer des articles (2) provenant de contenants de stockage (3) dans des contenants de commande (9), comprenant : un ordinateur de contrôle servant à la gestion et au traitement de commandes à préparer ; et au moins un poste de préparation de marchandises pour l'expédition (1) selon le principe du produit vers l'homme, sur lequel un nombre spécifié par l'ordinateur de contrôle d'articles (2) provenant des contenants de stockage (3) peuvent être préparés dans des poches de manutention (15) ; et un système technique de manutention aérienne (14) servant au transport des poches de manutention (15) ; et un poste de conditionnement (24) servant à conditionner les articles (2) extraits des poches de manutention (15) et associés à une commande à préparer dans le contenant de commande (9) associé à la commande à préparer. Selon l'invention, un système technique de manutention de contenants de commande (12) servant au transport de contenants de commande (9), en particulier de caisses, est prévu sur le poste de préparation de marchandises pour l'expédition (1). L'invention prévoit également que l'ordinateur de contrôle est réalisé, aux fins du traitement d'une première commande, afin de spécifier le nombre des articles (2) à préparer sur le poste de préparation de marchandises pour l'expédition (1) de telle manière que le nombre d'articles (2) requis pour la préparation de la première commande est préparé dans le contenant de commande (9) associé à la première commande et que d'autres articles (2) contenus dans le contenant de stockage (3) sont préparés dans au moins une poche de manutention (15) aux fins de la préparation ultérieurement d'autres commandes sur le poste de conditionnement (24).
Patent EP-3431235-A1 (EP)
Inventor: ASAI KAZUAKI
IPC: B26F1/44
Filed: 2016-05-09
Abstract: [Problem] To make it easy to attach a counterplate to a specified position on a cutting plate, to prevent the counterplate from falling from the punch die during punching, and to prevent the counterplate from making contact with a sheet. [Solution] The present invention comprises: a housing (2) which includes a hole-side inclined part (21), and in which an accommodation hole is formed; a locking means (3) which alternates between a lower lock and an upper lock in the housing (2); and a sliding shaft member (4) mounted to the housing. The inner diameter of the upper side of the hole-side inclined part (21) is larger than the inner diameter of the lower side thereof. The locking means (3) is disposed above the hole-side inclined part (21). In the sliding shaft member (4), the following are integrally formed: a lower inclined part (42) which is disposed above a protruding part that protrudes below the housing (2), and which has the same direction of inclination as the hole-side inclined part (21) and a different angle of inclination thereto; and an intermediate inclined part (43) which is disposed above the lower inclined part (42), and which has the opposite direction of inclination to the hole-side inclined part (21). When the sliding shaft member (4) is pulled downwards and is stopped at the lower limit position, the lower lock state is engaged, and when the sliding shaft member (4) is pushed upwards and is stopped at the upper limit position, the upper lock state is engaged.
Patent EP-3353231-A1 (EP)
Inventor: LECLERE MÉLODY
IPC: C08G77/54
Filed: 2016-09-19
Abstract: The invention relates to a compound comprising at least one entity of formula (I) in which G incorporates a polycyclic group Ar to which at least one anion A x-  is covalently bonded. The invention also relates to the use of at least one compound of formula (I), in the organised state, as a solid electrolyte in an electrochemical system.
Patent EP-3345368-A1 (EP)
Inventor: SUBRAMANIAN RAMACHANDRAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication sans fil dans lequel un dispositif portable peut déterminer si un opérateur de réseau fournit un support pour une communication par salves, et communiquer directement par l'intermédiaire de l'opérateur de réseau dans la communication par salves en réponse à la détermination selon laquelle l'opérateur de réseau fournit le support pour une communication par salves. Le support pour la communication par salves par l'opérateur de réseau peut être intégré dans un serveur d'application de téléphonie (TAS) ou un serveur d'application portable (WAS) qui est une entité distincte du TAS et déployée entre le TAS et le dispositif portable. La communication par salves par le dispositif portable peut comprendre de recevoir des paquets dans la communication par salves, de mettre en mémoire tampon les paquets reçus, et de transmettre ou de lire la communication par salves dans son intégralité après que tous les paquets dans la communication par salves ont été reçus. L'invention concerne également un appareil correspondant à ce procédé.
Patent EP-3349741-A1 (EP)
Inventor: AMMER RICHARD
IPC: A61P31/12
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant de la tyrothricine, du chlorure de benzalkonium, et/ou de la benzocaïne, à utiliser dans la thérapie antivirale ou dans le traitement d'une infection à virus.
Patent EP-3270994-A1 (EP)
Title: Procédés et appareils pour le traitement de troubles respiratoires
Inventor: BASSIN DAVID JOHN
IPC: A61M16/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention concerne des procédés et un appareil permettant de traiter un trouble respiratoire. Par exemple, un générateur de pression fournit un flux d'air à une pression positive dans les voies aériennes d'un patient à travers une interface patient. Un capteur génère un signal représentatif du flux respiratoire du patient. Un contrôleur contrôle le générateur de pression pour fournir à l'interface patient une thérapie par ventilation ayant une pression de base. Le contrôleur calcule une mesure de la ventilation du patient à partir du signal. Le contrôleur calcule une mesure de la limitation du flux à partir d'une partie inspiratoire du signal. Le contrôleur calcule un rapport entre la mesure de ventilation et une ventilation normale attendue. Le contrôleur ajuste un point de consigne pour la pression de base de la thérapie par ventilation sur la base de la mesure de la limitation du flux. L'ajustement peut en outre dépendre d'une comparaison entre le rapport et un seuil de ventilation relative qui augmente à mesure que la limitation du flux augmente.
Patent EP-3276735-A1 (EP)
Inventor: ONODERA TORU
IPC: H01M10/0569
Filed: 2016-03-18
Abstract: There is provided a non-aqueous electrolyte solution for the sodium secondary battery including a sodium salt, a compound having a sulfur-oxygen bond, and a non-aqueous solvent in which an amount of the compound having the sulfur-oxygen bond is in a rage of 0.05% by weight or more and 10% by weight or less with respect to the non-aqueous electrolyte solution. According to the present invention, the non-aqueous electrolyte solution for the sodium secondary battery and the sodium secondary battery which have excellent charge-discharge cycle characteristics can be provided and is useful industrially
Patent EP-3273867-A1 (EP)
Title: Dispositif servant à la préhension endoscopique
Inventor: MICHELINI JOSEPH
IPC: A61B17/28
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif servant à la préhension endoscopique permettant de capturer des objets à l'intérieur d'un sujet humain. Le dispositif comprend une fourche ; et deux mâchoires montées sur la fourche en pivotement autour d'un point de pivotement, et mobiles entre une position fermée prédéfinie et une position ouverte prédéfinie. Chaque mâchoire comprend des dents avant à proximité d'une extrémité distale de la mâchoire. Les dents avant des deux mâchoires sont conçues pour sensiblement entrer en prise les unes avec les autres lorsque les mâchoires sont en position fermée. Les dents avant sensiblement en prise des deux mâchoires en position fermée forment une pointe distale de forme sensiblement hémisphérique.
Patent EP-3278494-A1 (EP)
Title: Authentification continue d'utilisateur
Inventor: FINZI YAIR
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet l'authentification continue d'utilisateur, comprenant les étapes suivantes : installation d'un serveur d'authentification destiné à fournir des données d'authentification à un serveur d'entreprise en parallèle à une session d'utilisateur distant avec le serveur d'entreprise, lorsque l'utilisateur utilise un dispositif à écran tactile ; extraction d'échantillons d'un comportement de l'utilisateur afin de construire une bibliothèque de paramètres spécifiques à l'utilisateur ; et suivi du comportement de l'utilisateur pour authentifier l'utilisateur, le suivi comprenant l'identification initiale d'un utilisateur du dispositif à écran tactile lors du démarrage d'une session avec le serveur d'entreprise et l'authentification continue de l'utilisateur pendant la session avec le serveur d'entreprise.
Patent EP-3280029-A1 (EP)
Inventor: TANJI YUSUKE
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-03-11
Abstract: A non-contact power supply apparatus, a program, a method for controlling the non-contact power supply apparatus, and a non-contact power transmission system which easily secure required electric power even when the relative positional relationship between a primary coil and a secondary coil changes are provided. A control circuit (23) is configured to adjust a phase difference which is a delay of the phase of each of the second drive signals (G6, G7) to the phase of each of the first drive signals (G1, G4) to a set value within a prescribed range to adjust the magnitude of output power. The control circuit (23) includes an estimator (231) and a setter (232). The estimator (231) estimates whether an initial mode which is an operation mode of an inverter circuit (21) in the case of a variable capacitance circuit (22) being disabled is a leading phase mode or a lagging phase mode while the variable capacitance circuit (22) is operating. The setter (232) sets the prescribed range in accordance with the initial mode estimated by the estimator (231).
Patent EP-3279660-A1 (EP)
Inventor: SAKATA KOZUE
IPC: C07K14/805
Filed: 2016-03-31
Abstract: An object of the present invention is to provide a novel preservative solution for a heme protein and a method for stabilizing a heme protein, which are effective against denaturation or degradation of a heme protein, and the present invention specifically relates to a preservative solution for a heme protein comprising a disulfonic acid or a salt thereof, and a method for stabilizing a heme protein, which involves bringing a disulfonic acid or a salt thereof into coexistence in a sample comprising a heme protein.