baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9517960-A1 (WO)
Title: Method for the preparation of a catalyst for the hydrogenation of nitriles into amines and use of said hydrogenating catalyst
Inventor: BESSON MICHELE
IPC: C07C255/24
Filed: 1994-12-16
Abstract: The present invention concerns the field of catalytic hydrogenation of nitriles into amines and, especially dinitriles such as adiponitrile (ADN) into diamines such as diamine hexamethylene (DHM). In particular, a method is provided for the preparation of a catalyst for hydrogenating nitriles into amines, of the Raney nickel type doped by at least one metallic addition element selected from columns IVB, VB and VIB of the periodic table. The aim of the invention is to provide an economical and easy to carry out method for obtaining stable catalysts which are both active and selective in relation to nitriles. The method is characterized by placing in suspension Raney nickel in a solution, preferably acid, of the metallic addition element.
Patent FR-2715997-A1 (FR)
Title: Vehicle equipped with device for spraying mixture of water and air for use in fire fighting or production of artificial snow
Inventor: PIERRE GIRARDIN
IPC: B60P3/30
Filed: 1994-02-09
Abstract: The vehicle is either a carriage or a sledge, and carries an air/water mixture compressor (15) which is connected to the chassis (1) by a rotating mechanism which has a support (16) rotating around an axis (20) under the effect of a screw (22). The support (16) enables the compressor (15) to tilt around a second axis (21) under the effect of a second operating screw (26). The water supply is provided by means of a pipe (24) on which the support (16) is fixed. The support (16) has joints so that it can be raised from or lowered into the chassis (1).
Patent FR-2718723-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie de cahiers d'une roue à aubes.
Inventor: ALAIN MARESE
IPC: B65H29/52
Filed: 1994-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formation d'un alignement de cahiers se chevauchant, comprenant au moins une chaîne sans fin (1) guidée autour d'un arbre de commande (3) des roues à aubes et dont les maillons individuels (20) sont à des distances régulières. Entre les roues à aubes (2) montées distantes les unes des autres sur un arbre de commande, est disposée au moins une chaîne sans fin se composant de maillons comportant des protubérances (8). Ces protubérances soutiennent le bord antérieur de cahiers (4) dans les poches (30) et modifient continûment la position de ceux-ci dans ces poches pendant le déplacement commun des roues à aubes et de la chaîne. Application aux plieuses de machines à imprimer.
Patent FR-2725319-A1 (FR)
Inventor: BROUSSE ROBERT
IPC: H02G3/18
Filed: 1994-10-04
Abstract: The support assembly for a flush-mounted electrical fitting includes a mounting block (18) consisting of a body (19) and a tab (20). The tab is connected to a clamp screw (21). The tab and clamp screw assembly is able to tilt so that it can occupy one of two positions. In the first rest position the screw is tilted away from the edge of the electrical fitting surround. In the second position the screw is in contact with the surround and may be used to clamp it in position.
Patent WO-9524002-A1 (WO)
Title: Article d'horlogerie a elements mobiles apparents
Inventor: CORNET ROGER
IPC: G04B3/00
Filed: 1995-03-01
Abstract: La présente invention concerne un article d'horlogerie comportant: un cadran (3), des aiguilles (1, 2) se déplaçant devant ledit cadran (3), et un mouvement mécanique d'horlogerie (5) pour entraîner lesdites aiguilles (1, 2), caractérisé en ce qu'il comporte un mécanisme d'échappement apparent (6 à 8), monté au-dessus du cadran (3) du même côté que les aiguilles (1, 2), et relié à des moyens pour sa mise en mouvement, ce mécanisme comprenant, de façon connue en soi, une roue d'échappement (6), un balancier (7) et une ancre (8), et en ce que ladite ancre (8) comporte du côté opposé au balancier (7) deux bras d'équilibrage (8e) divergents, coudés vers l'extérieur (8f) et munis à cette extrémité d'une excroissance (8g) formant masselotte.
Patent WO-9611792-A1 (WO)
Inventor: BOS GILLES
IPC: B29C39/10
Filed: 1995-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un implant intraoculaire à optique souple. Le procédé consiste à partir d'un moule dont les deux parties (14 et 16) sont disposées de part et d'autre d'une plaque (20), par exemple en PMMA, qui comporte un orifice central. On dispose dans la cavité centrale du moule le matériau (32) destiné à constituer la partie optique. Il s'agit par exemple d'un acrylique. Après démoulage, on usine la plaque (20) pour réaliser l'haptique et éventuellement la partie (32) pour réaliser l'optique.
Patent FR-2730614-A1 (FR)
Title: Meuble a tiroirs anti-basculement
IPC: A47B88/00
Filed: 1995-02-22
Abstract: Il comprend un corps (4) ayant un plateau supérieur (6), et une base définissant un plan d'assise (14), et au moins un tiroir (16, 18, 20) mobile par rapport au corps, chaque tiroir comportant deux parois latérales parallèles opposées, et des organes supports (28) fixés rigidement au tiroir, ces organes supports s'étendant jusqu'au plan d'assise du meuble, et étant disposés au voisinage des deux parois latérales du tiroir.
Patent FR-2723472-A1 (FR)
Title: Structure a haute tension a surfaces multiples pour un interrupteur de fermeture a decharge dans un gaz
Inventor: NAVAROLI HENRY DONALD
IPC: H01J17/10
Filed: 1995-06-12
Abstract: L'invention concerne une structure à haute tension à surfaces multiples pour un interrupteur de fermeture à décharge dans un gaz. Un tel interrupteur comporte un boîtier (19) pour maintenir une décharge dans un gaz, une structure d'anode (16) adjacente à une première extrémité du boîtier et comprenant des éléments de surface tournés vers la seconde extrémité du boîtier en étant espacés pour définir des intervalles, une structure de cathode adjacente à la seconde extrémité du boîtier et une structure de l'électrode de commande (14) situé à l'intérieur du boîtier entre les structures d'anode et de cathode. Application notamment aux thyratrons.
Patent FR-2723170-A1 (FR)
Title: Detecteur et procede de detection de defauts pour des tuyaux en metal
Inventor: HOSOHARA YASUHARU
IPC: G01N27/90
Filed: 1995-07-31
Abstract: L'invention concerne un détecteur de défauts pour des tuyaux en métal comprenant une bobine d'excitation (8) destinée à générer des courants de Foucault à distance dans un tuyau en métal (6) lorsqu'un signal d'excitation lui est appliqué ; un premier groupe (9) de bobines de réception (9a) séparées de la bobine (8) d'une distance prédéfinie dans la direction longitudinale du tuyau, dont les axes sont perpendiculaires à ladite direction longitudinale et qui sont disposées à intervalles pré définis dans la direction circonférentielle du tuyau ; un second groupe (10) de bobines de réception (10a) séparées du premier groupe d'une distance prédéfinie, dont les axes sont perpendiculaires à la direction longitudinale du tuyau et qui sont décalées par rapport aux bobines de réception (9a) ; et une troisième bobine de réception (11) ayant un axe coaxial avec la direction longitudinale du tuyau.L'invention concerne également un procédé de détection de défauts pour des tuyaux en métal, utilisant ce détecteur.
Patent FR-2738500-A1 (FR)
Title: Sludge remover for mixed salt liq.
Inventor: MINEMURA KAZUO
IPC: C21D1/46
Filed: 1995-09-12
Abstract: Sludge mixed in fused salt liq. is removed into sludge collecting vessel. The vessel is made of copper plate, ceramics, Ti or Cu alloy, and is formed in polygonal cylinder shape. At bottom and sidewall of the vessel, many holes are formed. The holes are formed by electron beam processing. Each hole is formed in a tapered shape so that its dia. is wider towards the inner side of the tank. The liq. is supplied into the vessel.
Patent FR-2739105-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bande metallique pour emballages et emballages metalliques obtenus par ce procede
Inventor: SARDOY VERONIQUE
IPC: C21D8/02
Filed: 1995-09-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une bande métallique mince ayant la composition pondérale suivante: Carbone compris entre 50 et 80.10**-3%, Manganèse compris entre 200 et 450.10**-3%, Aluminium inférieur à 20.10**-3%, Azote compris entre 8 et 16.10**-3%, Phosphore inférieur à 20.10**-3%, Soufre inférieur à 20.10**-3%, Silicium inférieur à 20.10**-3%, le reste étant du fer et des éléments résiduels, on effectue un laminage à froid de cette bande à chaud, on effectue un recuit de recristallisation et on effectue un relaminage à froid de la bande à un taux de réduction supérieur à 10%. L'invention s'applique à la fabrication d'une bande métallique mince destinée à la réalisation d'emballages métalliques du type boîtes alimentaires.
Patent FR-2740285-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation d'amplitude a modulateur a electro-absorption
Inventor: GRANDPIERRE GEORGES
IPC: H04B10/43
Filed: 1995-10-23
Abstract: L'invention fournit un dispositif pour moduler en amplitude un signal optique (L) par un signal électrique (S) à N états, N étant supérieur ou égal à 2, comprenant un modulateur (4) pour recevoir le signal optique à moduler (L) sur une première entrée, et un signal électrique modulant (M) sur une seconde entrée. Selon l'invention, le dispositif comprend, en amont de la seconde entrée, des moyens de mise en forme (1) dont une entrée reçoit le signal électrique (S) à N états, et dont une sortie bascule de l'un desdits N états vers un autre de ces N états en réponse à un niveau dudit signal électrique à N états supérieur à un seuil prédéterminé, et bascule dudit autre état vers ledit un des N états en réponse à un niveau dudit signal électrique à N états inférieur à ce seuil prédéterminé. Le seuil prédéterminé est associé au couple desdits un et autre état et possède un niveau compris entre et différent des niveaux respectifs pris par ces deux états.
Patent FR-2741244-A1 (FR)
Title: Fermoir a boucle deployante
Inventor: ERARD FRANCIS ALBERT
IPC: A44C5/24
Filed: 1995-11-21
Abstract: Le fermoir de bracelet est du type à boucle déployante comportant une base (1) et deux lames (2, 4) susceptibles de se rabattre sur la base. Un couvercle (10) retenu par un poussoir (12) maintient le fermoir en position de fermeture. Le fermoir comprend des moyens (13) de soulèvement instantané du couvercle (10) quand on exerce une pression sur le poussoir (12) pour ouvrir le fermoir. Ce dispositif évite une fermeture à cran qui mène à une manoeuvre laborieuse pour ouvrir ce fermoir. Accessoirement les brins du bracelet (8, 9) sont articulés sur les lames (2, 4) ce qui permet de présenter le bracelet à plat.
Patent WO-9621524-A1 (WO)
Inventor: SIMARD GHISLAIN
IPC: B07C1/16
Filed: 1996-01-11
Abstract: A device including a conveyor (1) for moving an envelope in a forward direction (D) along a path which includes a bend, a member (12) arranged on the outside of and downstream from the bend in said forward direction for engaging the conveyor (1) to bend the envelope at the bend, said member being movable relative to the conveyor so that it is spaced apart from the conveyor by a certain distance depending on the thickness and stiffness of the envelope. A sensor (30) is provided for sensing when said distance minus the thickness of the envelope is greater than a predetermined threshold, in which case the presence of a hard object within the envelope is sensed. The device is useful for processing postal items.
Patent FR-2744264-A1 (FR)
Title: Integrated portable computing system
Inventor: PORTAL CLAUDE
IPC: G06F1/16
Filed: 1996-01-26
Abstract: The portable computer system comprises a portable computer and an ink-jet printer, fitted into a carrying case so that they can both be used without removal from the case. The printer (3) is of the type where the printed sheets of paper emerge from the front of the printer. The portable computer (2) is fitted in the case so that there is room for the sheets of paper to emerge beneath the portable computer. A ramp (24) is provided to lift the edge of the printed sheet upward so that it can be easily grasped and removed by the user.
Patent FR-2744068-A1 (FR)
Title: Signal processing in tyre monitoring system in motor vehicle
IPC: B60C23/04
Filed: 1996-01-26
Abstract: The tyre monitoring system delivers a signal representative of the state of inflation of each of the tyres on a motor vehicle. Simultaneous measures are taken of the pressure in all the tyres, and the values compared to detect any discrepancy. At regular intervals the measured values are stored to maintain a history of the operation of the tyres. If any variation is detected either by comparing tyres pressures or compared to the stored values, an alarm is sounded. The preferred direct comparison is between tyres on the same axle, or by summing the pressures of all the tyres on the vehicle . The alarm threshold is between 3% and 7% of the normal values.
Patent FR-2744178-A1 (FR)
Title: Transmission of movement to vehicle heating/ventilating flap
Inventor: SARBACH JEAN CHARLES
IPC: F15B15/10
Filed: 1996-01-31
Abstract: The vehicle heating /ventilation flap is regulated by a transmission system comprising an enclosure (1) filled with an incompressible hydraulic oil (2). The enclosure wall is formed by primary (4) and secondary (6) bellows. Each bellows is closed at one axial end (7,8) and communicates through the other end with the rest of the enclosure (5). Axial displacement (d1) of the first end of the primary bellows corresponds to an axial displacement (d2 = a x d1) of the first end of the secondary bellows. An input part (9) mechanically connected to the flap drive impresses the axial displacement of the primary bellows. An output part (10) mechanically connected to a movable part is displaced by the first end of the secondary bellows during its displacement.
Patent FR-2744990-A1 (FR)
Title: Cardboard holder for packs of yoghurt pots
Inventor: MEURANT ALAIN
IPC: B65D71/00
Filed: 1996-02-20
Abstract: The holder, designed to fasten two or more packs of yoghurt pots together for transport and storage prior to display for sale, is made from a pre-cut cardboard panel and consists of a base (26) on which the packs are stood, and two side panels (28,30) with flaps (32,34,36,38). The side panels are folded up from the base against the sides of the packs, and the flaps are folded at 90 degrees to the side panels and inserted between the pots in the two outermost packs to hold the packs together. The dimensions of the side panels are selected so that once the flaps are bent over they lie in line with the spaces between rows of pots. The lower flaps have rounded upper edges for easy insertion beneath the collars joining the pots in the lower layer.
Patent FR-2746429-A1 (FR)
Title: Actuator for moving hood of building fume extractor
Inventor: CHEREAU CHRISTIAN
IPC: E04D13/035
Filed: 1996-03-19
Abstract: The actuator has a base frame (4) with a hinge (6) along one of its edges for the hood (2) to pivot around an axis (A5). The actuator has a section (8) pivoted around an axis (A1) on the frame and a pair of actuating cylinders (10,12). The actuator hinge section can be moved by a first cylinder (10) which is articulated around an axis (A2) on the frame and around a further axis (A3) on the pivoted section. The pivoted section supports another cylinder (12) which is articulated around an axis on the hood.
Patent FR-2747696-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une estrope en cordage et estrope ainsi obtenue
IPC: D07B1/18
Filed: 1996-04-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une estrope de périmètre C à partir d'un seul et même cordage de diamètre D1, comprenant une âme sur laquelle sont positionnés des torons, les extrémités dudit cordage constituant cette âme avec un point de pénétration de ces extrémités, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes essentielles suivantes: - détermination d'une partie médiane du cordage pour former l'âme centrale et de deux portions d'extrémité, sensiblement égale à C, réservées de part et d'autre de la partie médiane, - modification des diamètres relatifs de la partie médiane et des portions d'extrémité, pour conférer un diamètre D1 aux portions d'extrémités et un diamètre D2 à la partie médiane, - toronnage de six torons autour d'un moule de diamètre D1, à partir d'un point dit de pénétration de l'estrope. L'invention concerne aussi l'estrope à six torons obtenue par ce procédé.
Patent FR-2747599-A1 (FR)
Title: Robot-operated metal tube bending and machining station
Inventor: DELAITE JEAN FRANCOIS
IPC: B21D43/10
Filed: 1996-04-23
Abstract: The arm of the robot (1) picks up each tube on deliver (2) and places it in appropriate spatial relationships, for which the robot has previously been programmed, with first one, then another of several peripheral heads (3, 4, 5). Each head performs a specific machining - eg. drilling - or manipulative - eg. bending - operation, determined in detail by the robot's controller (6), implementing a comprehensive program (7).  The program includes a quality control stage, following which the robot places pieces which conform to specification on a rack (8) for further processing or dispatch, unsatisfactory pieces being rejected.
Patent FR-2739480-A1 (FR)
Title: Alternating current plasma display panel and its excitation circuit
Inventor: KANAZAWA YOSHIKAZU
IPC: G09G3/298
Filed: 1996-06-25
Abstract: The alternating current plasma display has a display panel with sweep electrodes placed parallel to each other, and a control circuit. The control circuit applies a selection potential sequentially to the sweep electrodes, and a deselection potential for electrodes that are not to be used.  The addressing potentials produce an addressing discharge on the selected electrode and thus creates a charge necessary for a maintenance discharge. The controller delivers a common maintenance pulse to the sweep electrode to obtain the maintenance discharge.  An energy recovery circuit is attached to the maintenance line.  The switching to the electrodes is through diodes and MOS transistors.
Patent FR-2738655-A1 (FR)
Title: Procede pour commander un dispositif d'affichage a plasma
Inventor: KIM SANG CHUL
IPC: G09G3/294
Filed: 1996-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander un dispositif d'affichage à plasma. Ce procédé pour commander un dispositif d'affichage à plasma possédant une pluralité de cathodes (K1 ... Kn ) et d'anodes disposées selon une structure matricielle, et une pluralité de cellules de décharge formées au niveau de parties d'intersection des cathodes et des anodes, comprend les étapes consistant à adresser chacune des cathodes pendant une période d'adressage; et appliquer une impulsion de maintien pendant un intervalle de temps prédéterminé à chacune des cathodes pendant une période de maintien, ladite période de maintien intervenant à la suite de la période d'adressage. Application notamment à des dispositifs d'affichage à plasma à panneau plat.
Patent FR-2754351-A1 (FR)
Title: Zero order beam elimination apparatus for hologram lit by polarised light in video projectors
Inventor: SUKHANOV VITALY IVANOVITCH
IPC: G02B27/10
Filed: 1996-10-08
Abstract: The birefringent plate (5) is lit by both a zero order beam (3) emitted from a hologram illuminated in polarised light, and by a diffracted beam (4) emerging from the hologram. The plate is constructed so that one of the beams emerges from it with its plane of polarisation rotated by (90) degrees and the other emerges with hardly any rotation. Both emerging beams illuminate a polariser (9). The polariser has its plane of maximum transmittance parallel to the plane of polarisation of the diffracted beam emerging from the plate.
Patent FR-2755601-A1 (FR)
Inventor: BANON FRANK
IPC: A61F2/38
Filed: 1996-11-08
Abstract: The invention concerns a prosthesis for the knee, comprising a tibial base (A) including a plate (10) and designed to be fixed at the top end of the tibia by means of an anchoring pin (16), a femoral piece (B) comprising a front web (30) and two rear webs (32) joined by a linking web (34), the external face of the femoral piece comprising two asymmetric side condyles (40, 42), a notch being formed in the femoral piece (B), the femoral piece being designed to be fixed at the lower end of the thigh bone, and an insert (C) designed to be fixed on the tibial base (A) and two impressions (44, 46) designed to co-operate with the two condyles (40, 42) of the femoral piece.
Patent FR-2757465-A1 (FR)
Title: Airbag for vehicle passenger protection, with faster inflation
Inventor: SANTACRUZ MICHEL
IPC: B60R21/16
Filed: 1996-12-20
Abstract: Present designs of airbag have a permanent gas escape orifice to prevent over=inflation damaging the passenger thrown against it. With the design described, when the bag inflates after an accident, the cable (3) is in tension and holds the valve (5) against its seat (2), sealing the bag. When the passenger (6) is thrown against the bag, the cable relaxes and allows the pressure in the bag to force the valve off its seat, to release gas pressure and deflate the bag.
Patent WO-9727081-A1 (WO)
Title: Element d'assemblage a joint d'etancheite extrude
Inventor: CORNILS GERD
IPC: B60J10/84
Filed: 1997-01-22
Abstract: Un élément d'assemblage, notamment de carrosserie, est pourvu d'un rebord de fixation (14), sur lequel est extrudé un profilé d'étanchéité élastique en un élastomère apte à l'extrusion. Le rebord de fixation (14) est pourvu d'encoches d'ancrage (17). Dans une variante, l'élastomère du profilé d'étanchéité et la surface du rebord de fixation (14) ne forment pas de liaison adhésive réciproque et les encoches d'ancrage (17) sont ménagées de telle manière que le profilé d'étanchéité uniquement ancré mécaniquement puisse être détaché en cas de besoin du rebord de fixation (14) et être, en tant que tel, ultérieurement à nouveau fixé mécaniquement au rebord de fixation. Dans une seconde variante, les encoches d'ancrage (17) empêchent la dépouille et permettent d'accroître sensiblement la liaison entre le profilé et le rebord.
Patent FR-2759336-A1 (FR)
Title: Automobile braking signalling system
Inventor: BRISTIEL JACQUES
IPC: B60R16/023
Filed: 1997-02-10
Abstract: The braking warning system uses a battery(2) which feeds a transmitter unit(7) and a receiver unit(9) connected to a unit(10) which controls the opening of a relay(11). The latter permits lighting of a lamp(12) and actuation of a sound alarm(13) which can be adjusted by a unit(14). The transmitter and receiver units(7,9) are fed via a relay(6) which is controlled by a manual switch(4) fitted with a test lamp(5). The relay(6) operates when a micro-contact(3) is pressed via the brake pedal(1). The transmitter(7) with its antenna(8) emits a radio frequency, and the receiver(9) detects a radio signal transmitted to the unit(10) which feeds the relay(11). The sound emitted by the alarm(13) can be varied in intensity by means of the unit(14).
Patent FR-2747205-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto-guidage
Inventor: DIEKHANS NORBERT
IPC: A01D41/127
Filed: 1997-03-05
Abstract: Dispositif d'auto-guidage. Dispositif d'auto-guidage pour machine agricole (1). Le dispositif comporte au moins un dispositif de localisation (OV), dont le signal (OS) est comparé, dans un dispositif de régulation analogique (ST), à un signal (RWS) d'angle des roues directrices (HR) de la machine (1). Le dispositif de régulation (ST) fournit un signal (SHL, SHR, LIS) de réglage à un système hydraulique de guidage (LH) agissant sur les roues directrices (HR) de la machine (1). Le dispositif se caractérise en ce qu'un signal de vitesse (VS) correspondant à la vitesse d'avance de la machine (1) asservit le dispositif de régulation (ST) de telle sorte que le signal (SHL, SHR, LIS) de réglage du système hydraulique de guidage est d'autant plus petit que la vitesse est plus grande.