baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999593-A1 (FR)
Title: Component e.g. internal structural part, useful in portable electronic devices e.g. mobile phones, comprises polymeric composition including polyamide, halogen-free flame retardant agent and glass fiber with non-circular cross section
Inventor: VERFAILLIE GEERT J
IPC: C08K5/5313
Filed: 2012-12-19
Abstract: Component of portable electronic devices comprises a polymeric composition (C). The polymeric composition comprises a polyamide (A) derived from the polycondensation of a monomer mixture comprising at least meta-xylylene diamine and para-xylylene diamine, adipic acid and/or sebacic acid, at least 4 wt.% of halogen-free flame retardant agent, and at least 40 wt.% of glass fiber having a non-circular cross section. An independent claim is included for fabricating the component of the portable electronic devices comprising an injection molding step.
Patent FR-3003424-A1 (FR)
Title: Systeme de reseaux cellulaires avec carte sim multi service a double identifiant
Inventor: FRATTI MARCO
IPC: H04W8/02
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un système de mobiles enregistrés dans un ensemble de réseaux avec une carte SIM à double identifiant. Le premier des deux identifiants de la carte SIM est appelé 'IMSI commutation-de-circuit'. Avec l"IMSI commutation-de-circuit' un abonné qui s'enregistre à un premier réseau visité peut consommer tout service de téléphonie mobile à commutation de circuit (tels que voix, SMS, etc.) disponibles dans ce réseau. Le deuxième des deux identifiants est appelé 'IMSI commutation-de-paquet'. Avec l''IMSI commutation-de-paquet' un abonné qui s'enregistre à un deuxième réseau visité peut consommer tout service mobile à commutation de paquet (tels que connexion internet, email, etc.) disponibles dans ce réseau. L'invention concerne un dispositif permettant à l'abonné de: • Consommer des services de communications mobiles à des prix optimisés selon les types de services demandés (à commutation de circuit, à commutation de paquet). • Ne posséder qu'un seul numéro téléphonique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux abonnés voyageant à l'international.
Patent FR-3001258-A1 (FR)
Title: Air/oil sealing assembly for high pressure environment of gas turbine of e.g. turbojet engine, of aircraft, has support bush formed to block sealing ring in rotation and partly in translation when sealing ring is positioned on support bush
Inventor: BOSCO FRANCK EMMANUEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-01-24
Abstract: The assembly has a support bush, and a sealing ring (11) with sealing elements constituting a piece distinct from the support bush and connected on the support bush. The support bush is formed to block the sealing ring in rotation and partly in translation when the sealing ring is positioned on the support bush. The support bush has a succession of notches (12a) and external projecting zones (12b) cooperated with a succession of complementary notches (13a) and complementary projecting zones (13b) of annular interior periphery of the ring to ensure blocking in rotation of the sealing ring. An independent claim is also included for a method for testing sealing at air/oil interface of a high pressure environment of a gas turbine.
Patent FR-3006810-A1 (FR)
Title: Systeme de communication generateur d'electricite et mur solaire correspondant.
Inventor: PHILIPPON BRIGITTE
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-06-05
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de communication avec un utilisateur (2) muni d'un appareil portable (3) capteur d'images propre à être connecté au réseau Internet (4). Il comporte un mur solaire (5,30) communiquant comprenant une paroi verticale (6, 31) en verre d'épaisseur e comprise entre 3 mm et 1 cm, de largeur 1 comprise entre 50 cm et 2 m et de longueur L comprise entre 1 m et 4 m muni sur sa face interne de cellules photovoltaïques (8,32) cristallines agencées selon un pattern (9,33) déterminé, reliées entre elles par des rubans (10) de connexion avec au moins un boîtier (11) électrique de récupération de l'énergie électrique crée par les cellules, le système (1) comprenant ou étant connectable à des moyens (16) de transmission d'informations à partir du réseau Internet à l'utilisateur (2) situé en vis à vis du mur (5,30) via son appareil portable, en fonction du pattern (9,33) déterminé des cellules photovoltaïques (8,33) capté optiquement par l'appareil portable.
Patent FR-3009563-A1 (FR)
Title: Procede de pulverisation cathodique magnetron comprenant une etape d'abrasion in situ prealable
Inventor: VERGER ARNAUD
IPC: C23C16/02
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt de couches métalliques ou céramiques par dépôt physique ou chimique en phase vapeur sur un substrat, ledit procédé comprenant, successivement, (a) une étape d'abrasion du substrat, et (b) une étape de dépôt d'une couche métallique ou céramique par dépôt physique ou chimique en phase vapeur, ledit procédé étant caractérisé par le fait que l'étape d'abrasion (a) est mise en œuvre dans une chambre de pulvérisation cathodique magnétron, appelée chambre d'abrasion, fonctionnant, à l'état stationnaire, - avec une pression comprise entre 0,01 et 0,2 Pa, -avec une cible métallique ou céramique comprenant au moins 10 % en moles d'atomes d'au moins un métal choisi parmi l'yttrium, le lithium, le magnésium, le sodium et le potassium, et -avec un gaz de pulvérisation contenant de 5 % à 100 %, de préférence de 10 à 98 % en moles, en particulier entre 20 et 95 % en moles, d'oxygène (02), la partie complémentaire étant de préférence de l'argon.
Patent FR-3009786-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique ou dermatologique d'un extrait de quassia amara
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-08-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique d'un extrait de la plante tropicale Quassia amara pour augmenter l'expression génique et/ou protéique du collagène. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique d'un tel extrait pour augmenter la fermeté de la peau et/ou des muqueuses. L'invention concerne par ailleurs un procédé de soin cosmétique comprenant l'application par voie topique d'une composition contenant l'extrait de Q. amara, sur au moins une partie de la peau, pour augmenter l'expression génique et/ou protéique du collagène.
Patent FR-3008359-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile pourvu d'un dispositif de chauffage
Inventor: DA COSTA ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/56
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention concerne un siège pour véhicule automobile , comportant un dispositif de chauffage (4, 5) dans lequel la densité d'éléments chauffants (49, 59) est plus importante dans des zones du siège où un occupant assis exerce moins de pression que dans des zones du siège où l'occupant exerce plus de pression.
Patent FR-2995477-A1 (FR)
Title: Systeme recepteur
Inventor: ERBEN PETER
IPC: H04B7/08
Filed: 2013-09-11
Abstract: Système récepteur (100, 200, 300) pour traiter sélectivement ou simultanément un signal récepteur selon une norme de transmission , comportant : un nombre d'étages récepteurs haute fréquence (31, 32... 3n), chacun recevant un signal de réception et fournissant un signal intermédiaire , et un nombre de dispositifs de traitement de signal (41, 42 ... 4n) reliés aux étages récepteurs haute fréquence (31, 32 ... 3n) pour obtenir un signal utile à partir du signal intermédiaire fourni. Les étages récepteurs haute fréquence (31, 32 ... 3n) reçoivent sélectivement des signaux correspondant à des normes de transmissions différentes et les dispositifs de traitement (41, 42 ... 4n) sont configurables pour un traitement selon l'une des différentes normes de transmission.
Patent FR-2996076-A1 (FR)
Title: Collecteur de machine electrique et module d'induit ainsi que machine electrique equipee d'un tel module
Inventor: ANDING LARS-DIRK
IPC: H02K13/10
Filed: 2013-09-19
Abstract: Collecteur (15) de machine électrique notamment de moteur à courant continu comportant un corps isolant (20) et un ensemble de lamelles de collecteur (21) fixées dans le corps isolant (20) et juxtaposées dans la direction périphérique avec un intervalle. Les lamelles ont à leur extrémité un crochet de branchement (22) pour raccorder un enroulement d'induit 13. Sur le côté des lamelles (21) à l'opposé des arrêtes de branchement (22), le corps isolant 20 a une région conique (25) par rapport à son axe longitudinal avec une pente constante et dont le diamètre diminue en direction du côté opposé à celui des crochets de branchement (22).
Patent FR-3012569-A1 (FR)
Title: Support d’appareil nomade reglable en hauteur
Inventor: MANNARINO MICKAEL
IPC: F16M11/42
Filed: 2013-10-30
Abstract: Support (1) pour appareil nomade (2) comprenant une face avant (4) supportant une mâchoire fixe (6) solidaire du support (1), ledit support (1) comportant en outre une mâchoire mobile (5), en regard de la mâchoire fixe (6), montée en translation sur la face avant du support (1), caractérisé en ce que la mâchoire mobile (5) est apte à recevoir un bord latéral de l'appareil nomade (2), entre une position écartée, dans laquelle l'appareil nomade (2) est placé contre la mâchoire mobile (5), et une position de maintien dans laquelle l'appareil nomade (2) est maintenu serré contre la mâchoire fixe (6) ; ladite mâchoire mobile comportant au moins une excroissance (55) s'étendant suivant un plan parallèle à la face avant (4) du support 1 et définissant une languette de calage pour le bord latéral de l'appareil nomade (2) ; l'épaisseur de la languette (55) est déterminée pour définir un espace déterminé (e) entre la face arrière (2A) de l'appareil nomade (2) et la face avant (4) du support (1) afin de limiter le contact par frottement de la face arrière (2A) de l'appareil nomade (2) quand ce dernier est monté sur la face avant (4) du support (1).
Patent FR-3014439-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de l'acide bis-fluorosulfonylimide et de ses sels.
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07F5/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: On décrit un procédé de préparation de l'acide bis-fluorosulfonylimide comprenant la réaction de l'acide sulfamique ou l'un de ses sels avec un acide halogénosulfurique et au moins un agent de fluoration choisi parmi SOF2, F-SO2-F et SF4 puis la récupération de l'acide bis-fluorosulfonylimide. On décrit également un procédé de préparation de sels du bis-fluorosulfonylimide à partir de l'acide bis-fluorosulfonylimide ainsi préparé.
Patent FR-3026985-A1 (FR)
Title: Livre auto-eclaire
Inventor: MONS SOLANGE
IPC: B42D1/00
Filed: 2014-10-14
Abstract: Le auto-éclairé est une nouvelle génération de livres qui continet à la fois son éclairage à LEDS ou OLEDS et ses piles plates amovibles
Patent FR-3028997-A1 (FR)
Title: Protections des accidents par un moyen simple et efficace en utilisant les balises routieres des pays selon leurs normes internationales
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: G08G1/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: La prévention limite les accidents par la signalisation des dangers afin d'éviter les obstacles. La balise est placée aux endroits stratégiques. Notre dispositif simple peut susceptible d'être volé en bord de route Il est constitué d'un tube étanche (1) obstrué par des parties transparentes, à l'intérieur une plaque avec des leds (2) de différentes couleurs et intensités, s'allume par l'intermédiaire d'un récepteur placé derrière les leds. Une temporisation permet l'arrêt de l'émission au bout de 45 secondes. Une batterie (5) chargeur solaire (10) donne l'énergie. Un jack fixé sur le boitier ou sur un porte leds. L'utilisateur tient en main l'émetteur, il le commande quand il va prendre la route, l'allume et donc prévient l'automobiliste afin qu'il ralentisse. Le tube à leds peut être placé dans des balises existantes sur les routes restant en place.
Patent FR-3018318-A1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage et de restitution d'energie electrique au moyen d'air comprime avec apport de calories d'une installation de production de clinker de ciment
Inventor: DEVROE SEBASTIEN
IPC: F27D17/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: Procédé et installation de stockage et de restitution d'énergie électrique dans une installation (1) associant une unité (2) de fabrication de clinker de ciment dans laquelle on transforme par cuisson de la matière crue minérale en clinker, obtenant du clinker chaud (5) refroidi en deux étapes successives, et une unité (3) de stockage et de restitution d'énergie par air comprimé, comprenant une étape de compression d'air, une étape de stockage de l'air comprimé à l'étape dans un réservoir (21), une étape de production d'énergie électrique par une turbine à air multi-étage (23) entrainée par de l'air stocké à l'étape de stockage. Selon ce procédé, . on réalise de manière continue la première étape de refroidissement du clinker, . on commande par intermittence la deuxième étape de refroidissement du clinker partiellement refroidi (14),
Patent FR-3019241-A1 (FR)
Title: Palier equipe d'un element d'etancheite et procede d'assemblage associe
Inventor: BOURGEAIS STEPHANE
IPC: F16C33/76
Filed: 2014-03-25
Abstract: Un palier (10) comporte une pièce annulaire monobloc (12), présentant une portée radiale (64) et une face transversale annulaire (68), et un élément d'étanchéité (48) fixé à la pièce annulaire (12) et en contact annulaire avec la portée radiale (64). La pièce annulaire (12) présente une gorge annulaire de sertissage (70) ouverte sur la face transversale (68) et un rabat de matière (72), situé entre la gorge annulaire de sertissage (68) et l'élément d'étanchéité (48), et en interférence dimensionnelle radiale avec l'élément d'étanchéité (48).
Patent FR-3021358-A1 (FR)
Title: Boite d'engrenages de turbomachine d'aeronef
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-05-23
Abstract: Boîte d'engrenages (10) de turbomachine d'aéronef, comprenant un carter (14) définissant une enceinte de logement d'éléments tournants lubrifiés par de l'huile, et au moins un manchon tubulaire (30) accouplé aux éléments tournants et configuré pour entraîner en rotation un arbre (18), ce manchon comportant des cannelures (26) configurées pour coopérer avec des cannelures complémentaires (24) dudit arbre, caractérisée en ce qu'il comprend en outre des moyens (42, 44) de récupération d'huile de lubrification des éléments tournants et d'acheminement par ruissellement de l'huile récupérée jusqu'aux cannelures en vue de leur lubrification.
Patent FR-3025455-A1 (FR)
Title: Moyeu d’essieu de vehicule a reserve elastique pour la solidarisation d’une roue a voile a zones de passage de vis sensiblement planes
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B27/02
Filed: 2014-09-08
Abstract: Un moyeu (ME) est destiné à équiper un essieu de véhicule et à être solidarisé par vissage à une roue (R) comportant un voile (VR) muni d'au moins deux premières zones (Z1) sensiblement planes et comportant chacune un premier trou (T1) propre à être traversé par une tige (TV) d'une vis (VS). Ce moyeu (ME) comprend un disque d'interface (DI) muni d'au moins deux secondes zones (Z2) comportant chacune un logement (LC) concave par rapport à une face d'appui (FA) destinée à être orientée vers le voile (VR), un second trou (T2) défini sensiblement au centre d'un fond du logement concave (LC), et un écrou (EV) immobilisé dans ce second trou (T2) en étant partiellement logé dans ce logement concave (LC) et propre à coopérer avec une tige (TV) d'une vis (VS) correspondante pour participer au vissage de la roue (R).
Patent FR-3026596-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour recevoir et delivrer un contenu multimedia
Inventor: LOUIS DIT PICARD STEPHANE
IPC: H04N21/60
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé, mis en œuvre par un terminal (TRM), pour recevoir un contenu multimédia (C) délivré par un serveur (SRV) avec un premier débit constant, ce procédé comportant : - une étape (E10) d'établissement d'un premier chemin de communication (C1) avec le serveur (SRV); - une étape (E20) de réception d'une partie (P1(C)) dudit contenu (C), avec le premier débit constant (D1), via ledit premier chemin (C1); - une étape (E30) de détection de la dégradation de la communication sur ledit premier chemin (C1) par un décodeur (DEC) du terminal (TRM); et - en cas de ladite détection, une étape (E40) de basculement comportant la rupture (E42) dudit premier chemin (C1) et l'établissement d'un deuxième chemin de communication (C2) entre le terminal (TRM) et le serveur (SRV), pour continuer à recevoir (E70) une deuxième partie du contenu (P2(C)) via ledit deuxième chemin (C2), ledit deuxième chemin (C2) comportant un équipement (PXY) apte à délivrer la deuxième partie de contenu (P2(C)) au terminal (TRM) avec un deuxième débit (D2) inférieur au premier débit constant (D1).
Patent FR-3027234-A1 (FR)
Title: Systeme de filtrage pour carburant avec pompe integree
Inventor: PERINET JEAN-FRANCOIS
IPC: F02M37/22
Filed: 2014-10-15
Abstract: Le présent système de filtrage pour carburant avec pompe intégrée comprend une partie de tête (12) adaptée pour coopérer avec au moins un module de filtration (14), ladite partie de tête comprenant un logement, fermé par un couvercle (26). Une pompe à carburant électrique standard est installée dans le logement, à l'intérieur duquel elle est agencée dans une pièce support fixée au couvercle (26). Des moyens d'étanchéité annulaires sont prévus aux interfaces pompe-pièce support et pièce support-logement, et positionnés axialement de sorte à former dans le logement une chambre basse pression du côté des orifices d'entrée de la pompe et du logement, et une chambre haute pression du côté des orifices de sortie de la pompe et du logement.
Patent FR-3029372-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunication destine a etre installe a l'interieur d'un aeronef, notamment son cockpit, et aeronef comprenant en son interieur au moins un tel systeme de radiocommunication
Inventor: BELTRAND FRANCOIS
IPC: H04B7/185
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un système de radiocommunication destiné à être installé à l'intérieur d'un aéronef, notamment son cockpit, du type comportant un émetteur/récepteur de radiocommunication (10) et une antenne (20). Selon la présente invention, ce système de radiocommunication est caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (30, 50) pour limiter la puissance des ondes électromagnétiques émises par l'antenne (20) au-delà d'un niveau critique de perturbations électromagnétiques.
Patent FR-3029625-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure locale de temperature, cellule et procede d'utilisation associes
Inventor: BECK YVES-LAURENT
IPC: G01K7/22
Filed: 2014-12-08
Abstract: Dispositif de mesure locale de température adapté pour réaliser des mesures de température d'un voisinage immédiat dudit dispositif. Le dispositif comprend : - une cellule (6) comprenant une embase (12) conductrice thermiquement et au moins un premier matériau (26, 28, 30) présentant une température de changement d'état fixe (T1, T2, T3) prédéterminée et agencé dans ladite embase (12), - un dispositif de transfert d'énergie thermique (8) connecté thermiquement à ladite embase (12) et ledit au moins un premier matériau (26, 28, 30), - une sonde de mesure locale de température (10) reçue dans ladite embase (12) et en contact thermique avec ledit au moins un premier matériau (26, 28 30), le dispositif de transfert d'énergie thermique (8) étant adapté pour entraîner un changement d'état dudit premier matériau (26, 28, 30) pour réaliser au moins une vérification métrologique de la sonde de mesure locale de température (10). Cellule et procédé d'utilisation associés.
Patent FR-3031972-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'un liquide pollue
Inventor: HERVE JEAN YVES
IPC: C02F1/44
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de purification (1) d'un liquide pollué comprenant : - un circuit (2) d'alimentation en liquide sous pression, - un circuit (5) de distribution alimenté via une valve anti-retour (6), - un gicleur d'évacuation (8) et - un système (11) de filtration par osmose inverse comprenant une entrée (16) reliée au circuit (2) d'alimentation, une première sortie (17) de liquide concentré reliée au gicleur d'évacuation (8) et une deuxième sortie (18) de liquide purifié reliée au circuit de distribution (5) via la valve (6) anti-retour. Le dispositif de purification comprend notamment un organe (21) d'élimination de liquide intercalé entre la deuxième sortie (18) et la valve (6) anti-retour et agencé de façon à éliminer au moins une quantité déterminée de liquide purifié à chaque démarrage du système (11) de filtration par osmose inverse avant d'alimenter le circuit de distribution (5).
Patent FR-3032041-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes sans bord comprenant au moins un element de serrage flexible
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C5/22
Filed: 2015-01-27
Abstract: Une monture de lunettes sans bord comprenant au moins un élément de serrage flexible comportant au moins une partie de connexion (4A) comportant au moins deux mâchoires (41, 42) adaptées pour serrer un verre de lunettes (2) et au moins une partie de liaison (4B) comportant au moins une cavité (43) configurée pour permettre l'ouverture desdites mâchoires (41, 42) suite à une pression de ladite cavité (43), et au moins un élément de verrouillage (51) monté dans ladite cavité (43) de la partie de liaison (4B) de l'élément de serrage (4) de manière à verrouiller la fermeture desdites mâchoires (41, 42).
Patent FR-3033243-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance destine a une personne atteinte de troubles moteurs d'origine neurologique
Inventor: TEISSIER SEBASTIEN
IPC: A61N1/36
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance destiné à une personne (1) atteinte de troubles moteurs d'origine neurologique, comprenant : • un accéléromètre adapté pour être porté par la personne pour mesurer des accélérations; et • des moyens de mémorisation mémorisant une pluralité de valeurs seuil d'accélération d'alerte préalablement définies; et • des moyens d'émission (5) d'une stimulation auditive perceptible par la personne portant l'accéléromètre; et des moyens de calcul configurés pour réaliser les étapes suivantes : a) déterminer une posture de la personne à partir des accélérations mesurées, b) comparer les accélérations mesurées par ledit accéléromètre dans la première direction par rapport à au moins une valeur seuil d'accélération d'anticipation associée à ladite posture ; c) commander l'émission d'une stimulation auditive en fonction du franchissement de ladite valeur seuil d'accélération d'anticipation associée à ladite posture pendant une durée déterminée associée à ladite valeur seuil d'accélération d'anticipation.
Patent FR-3035412-A1 (FR)
Title: Procede de trefilage et fil obtenu par ce procede de trefilage
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: C21D8/06
Filed: 2015-04-24
Abstract: Le fil d'acier présentant une microstructure intégralement ferritique, un mélange de ferrite et de cémentite ou un mélange de ferrite et de perlite présente un taux de carbone en masse C tel que C<0,05 % et un taux de chrome en masse Cr tel que Cr < 12 %. Le procédé de tréfilage du fil comprend : - au moins une première série ininterrompue d'étapes (4001 - 400m) de tréfilage du fil d'un diamètre D vers un diamètre d', - au moins une deuxième série ininterrompue d'étapes (7001 - 700m) de tréfilage du fil de diamètre d' vers un diamètre d, - une ou plusieurs étapes intermédiaires entre les première et deuxième séries ininterrompues d'étapes (4001 - 400m, 7001 - 700m) de tréfilage du fil, le fil présentant une température inférieure ou égale à 300°C lors de la ou de chaque étape intermédiaire.