baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100726-B1 (FR)
Title: Dispositif de poinçonnage d'une tôle suivant des directions concourantes, par prise d'appui l'un contre l'autre de coulisseaux porteurs de poinçons respectifs.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D28/26
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de poinçonnage d'une tôle suivant des directions concourantes, par prise d'appui l'un contre l'autre de coulisseaux porteurs de poinçons respectifs.  Le dispositif de poinçonnage (1a) comprend deux coulisseaux (4a, 4b) porteurs de poinçons (5a, 5b) et montés mobiles en translation sur des châssis (3a, 3b) eux-mêmes mobiles l'un vers l'autre pour déplacer les coulisseaux (4a, 4b) en position active de poinçonnage. Les coulisseaux (4a, 4b) sont chacun munis d'une rampe d'appui (7a, 7b) l'un contre l'autre au cours du déplacement des châssis (3a, 3b) l'un vers l'autre. La prise d'appui des coulisseaux (4a, 4b) l'un contre l'autre via lesdites rampes d'appui (7a, 7b) provoque le passage de l'un au moins des coulisseaux (4a, 4b) en position active depuis sa position inactive.  Figure de l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3104489-B1 (FR)
Title: Assemblage opacifiant pré-laminé pour vitrage
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: G02F1/01
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: Assemblage opacifiant pré-laminé Assemblage opacifiant pré-laminé (1) configuré pour coopérer avec au moins un élément de protection transparent (3), l’assemblage opacifiant pré-laminé (1) comprenant une couche fonctionnelle (5) ayant un degré d’opacité apte à être modifié, un matériau de liaison (7) rapporté sur au moins une face (9) de la couche fonctionnelle (5), le matériau de liaison (7) étant configuré pour coopérer avec l’au moins un élément de protection transparent (3) de manière à solidariser l’au moins un élément de protection transparent (3) à la couche fonctionnelle (5), le matériau de liaison (7) étant configuré pour conserver des propriétés adhésives pendant au moins deux cuissons de sorte à ce qu’une première cuisson solidarise le matériau de liaison (7) et la couche fonctionnelle (5) et une deuxième cuisson solidarise le matériau de liaison (7) et l’au moins un élément de protection transparent (3).                  Figure 1
Patent FR-3092697-B1 (FR)
Title: Condensateur et module de condensateur
Inventor: MATSUO KEIICHIRO
IPC: H01G2/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-11-19
Abstract: Selon un mode de réalisation, un condensateur inclut un substrat conducteur, une couche conductrice, une couche diélectrique, et des première et seconde électrodes externes. Le substrat conducteur comporte une première surface principale, une seconde surface principale, et une face d’extrémité s’étendant depuis un bord de la première surface principale vers un bord de la seconde surface principale, la première surface principale étant pourvue d’un ou de plusieurs évidements. La couche conductrice couvre la première surface principale et des parois latérales et des surfaces de dessous des un ou plusieurs évidements. La couche diélectrique est interposée entre le substrat conducteur et la couche conductrice. La première électrode externe inclut une première portion d’électrode en regard de la face d’extrémité et est connectée électriquement à la couche conductrice. La seconde électrode externe inclut une seconde portion d’électrode en regard de la face d’extrémité et est connectée électriquement au substrat conducteur.
Patent FR-3106550-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion énergétique sur un parcours connu d’une chaîne de traction à propulsion thermique/électrique dans un véhicule hybride notamment de type rechargeable
Inventor: DECHOZ JEROME
IPC: B60W20/12
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Le procédé comprend une planification d’un roulage du véhicule hydride sur un parcours connu à partir de données fournies par un système de navigation (NAV) du véhicule et une activation d’un moteur thermique du véhicule hybride pour une propulsion de celui-ci lorsqu’une puissance à la roue demandée (Pdem) devient supérieure à un seuil de puissance (Pztep). Conformément à l’invention, le procédé comprend une régulation d’un rapport (Ke) entre une énergie électrique disponible (Ed) et un besoin en énergie électrique (Eb) pour la propulsion, le seuil de puissance étant déterminé en fonction du rapport de façon à obtenir la régulation.  Fig.1
Patent FR-3107449-B1 (FR)
Title: Système de guidage en réalité augmentée d’une opération chirurgicale d’une partie d’articulation d’un os
Inventor: GONZALEZ JEAN FRANÇOIS
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un système de guidage en réalité augmentée d’une opération chirurgicale d’une partie d’articulation (1) d’un os, le système comprenant :- un élément de suivi (2) destiné à être fixé sur la partie d’articulation de l’os, l’élément de suivi (2) comprenant, d’une part, au moins une face d’appui (21) sur la partie d’articulation conçue sur mesure à partir d’un modèle virtuel de la partie d’articulation de l’os et, d’autre part, un repère visuel tridimensionnel (22) ;- un palpeur (7) aussi équipé d’un repère visuel tridimensionnel (71) et destiné à palper au moins trois zones d’une partie de l’os hors zone cartilagineuse ;- une caméra (4) destinée à visualiser et à suivre les repères (22, 71) ;- un système de traitement (3) configuré pour traiter des données du modèle virtuel osseux et en temps réel des données images issues de la caméra (4) pour déterminer la position et l’orientation relative de l’élément de suivi (2) et du palpeur (7), de sorte à afficher sur un afficheur (6) assujetti à la caméra (4), et en superposition du champ de vision d’un utilisateur, une représentation virtuelle tridimensionnelle d’au moins une donnée géométrique relative au modèle osseux, dont la position et l’orientation sont déterminées par la position et l’orientation de l’élément de suivi (2), et corrigées après palpation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112229-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'images d'une scene
Inventor: PERRUCHOT LUDOVIC
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé d’acquisition d’images d’une scène La présente invention concerne un procédé d’acquisition d’images d’une scène par un dispositif (10) d’acquisition d’images, le dispositif d’acquisition (10) comprenant un détecteur matriciel (12), des moyens de balayage (14) de la scène selon une vitesse angulaire de balayage et des moyens de contre-balayage (16) de la scène selon une vitesse angulaire de contre-balayage, la vitesse angulaire de contre-balayage étant différente de la vitesse angulaire de balayage d’une différence de vitesse angulaire, le procédé comprenant les étapes de :       acquisition d’images successives de portions consécutives de la scène se recouvrant partiellement sur des ensembles de pixels distincts du détecteur (12), chaque ensemble de pixels étant décalé de l’ensemble de pixels ayant permis d’acquérir l’image précédente d’un même nombre de pixels fonction de la différence de vitesse angulaire, et génération d’une image finale de la scène en fonction des images acquises.       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112501-B1 (FR)
Title: Dispositif de perçage ou de vissage portable comprenant un collier de serrage d’une tête d’outil amovible
Inventor: POIRIER KEVIN
IPC: B25F5/00
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de perçage ou de vissage portable comprenant un corps principal dans lequel est logé un bloc moteur, une tête d’outil comprenant une douille de réception d'un organe terminal rotatif et une interface de connexion de la tête d’outil sur le bloc moteur. Selon l’invention, ladite tête d’outil est accouplée au bloc moteur de manière démontable par des moyens de fixation réversible comprenant un collier de serrage de ladite tête d’outil sur le bloc moteur, ledit collier de serrage étant mobile entre une position verrouillée ou fermée dans laquelle il coopère avec ledit bloc moteur et ladite tête d’outil pour maintenir ledit bloc moteur et ladite tête d’outil solidaires, et une position de libération ou ouverte dans laquelle il ne coopère pas avec ladite tête d’outil en sorte que ledit bloc moteur et ladite tête d’outil ne sont plus maintenus solidaires.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112587-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: LORIN VINCENT
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage de fluide, ladite cuve comportant une barrière thermiquement isolante et une membrane étanche, la membrane étanche étant ancrée sur la barrière thermiquement isolante, la cuve comportant un canal se développant selon une direction longitudinale, ledit canal s’étendant le long de la membrane étanche et étant délimité par d’une part par la barrière thermiquement isolante et, d’autre part, par la membrane étanche, la barrière thermiquement isolante formant un fond du canal, la cuve comportant en outre un obturateur agencé dans le canal, ledit obturateur comportant une bande d’ancrage et une portion flexible, la bande d’ancrage reposant sur le fond du canal, la bande d’ancrage se développant selon une direction sécante à la direction longitudinale du canal, la portion flexible faisant saillie de la bande d’ancrage en direction de la membrane étanche, la portion flexible étant élastique, la portion flexible étant en contact avec la membrane étanche de façon perméable au gaz, la membrane étanche exerçant une contrainte sur la portion flexible déformant ladite portion flexible, la portion flexible obstruant le canal entre le fond du canal et la membrane étanche de façon à créer une perte de charge dans un écoulement d’un flux dans le canal, la portion flexible comportant une pluralité d’éléments flexibles, chaque élément flexible comportant une première extrémité et une deuxième extrémité, la première extrémité étant jointive de la bande d’ancrage, la deuxième extrémité étant libre, ladite extrémité libre étant opposée à la bande d’ancrage, lesdits éléments flexibles étant aptes à fléchir dans la direction longitudinale du canal.  Figure à publier : 5
Patent FR-3114825-B1 (FR)
Title: Fontaine multifonction modulaire.
Inventor: PONCET PASCAL
IPC: E03B9/20
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-09-29
Abstract: Fontaine multifonction modulaire (1) comprenant un module de base de distribution d'eau (2) relié à des réseaux d’eau potable (37) et usée (38), et des modules annexes (4, 6, 11) fonctionnellement différents. Le module de base (2) et les modules annexes (4, 6, 11) sont assemblés par des interfaces séparables (20, 28) ayant une structure mécanique, électrique et hydraulique commune, basée sur des raccords rapides (23, 26, 31, 32). Les modules annexes comprennent un module de brumisation (6) et une ombrière (11). Le module de distribution d'eau (2) comporte des tablettes (17, 18) à différentes hauteurs conçues pour en permettre l’accès à tous les usagers, y compris aux personnes à mobilité réduite. Il comprend un émetteur-récepteur (75) assurant une liaison par radiofréquences à un dispositif distant de pilotage et de contrôle de la consommation d'eau. Une trappe de visite du module de base (2) peut être remplacée par abreuvoir (19).
Patent FR-3118493-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de contrôle de determination de positionnement d'un dispositif de visualisation d'informations porte
Inventor: GROSSETETE MATTHIEU
IPC: G01S7/00
Filed: 2020-12-28
Granted: 2023-01-13
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle de détermination de positionnement d’un dispositif de visualisation d’informations porté Ce procédé, mis en œuvre dans un dispositif de visualisation d’informations porté, qui intègre un capteur principal et un capteur inertiel, et qui détermine le positionnement par une méthode hybride inertielle comportant la détermination d’une position calculée par une méthode principale utilisant des données acquises par le capteur principal et la détermination d’une succession de positions estimées en utilisant la position calculée et des données acquises par le capteur inertiel, comporte : l’obtention (64) à un premier instant de calcul T1 d’une première position estimée du dispositif à un instant de référence, calculée par la méthode hybride inertielle ; l’obtention (66) à un deuxième instant T2 d’une deuxième position estimée du dispositif au même instant temporel de référence, calculée par la méthode principale ; la comparaison (68) d’une différence entre les première et deuxièmes positions et d’un seuil de tolérance ; et, si la différence est inférieure au seuil, validation (70) du calcul de positionnement par la méthode hybride inertielle, sinon levée (72) d’une alerte.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120695-B1 (FR)
Title: Procédé de supervision automatique et embarqué de la précision des informations cartographiques par un véhicule autonome
Inventor: BONNIFAIT PHILIPPE
IPC: G01C21/36
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de supervision (3) d’une carte de navigation (14) numérique d’un véhicule automobile autonome, comprenant :  Une étape de lissage (322) des données de la trajectoire du véhicule au cours dudit trajet réalisé ;Une étape de recalcule (323) des résidus d’observations associés à des éléments de la carte de navigation (13) ;Une étape de fusion (324, 325) des résidus associés à un même élément de la carte de navigation numérique ;Une étape d’estimation (326) de la fiabilité de chaque résidu obtenu après ladite étape de fusion ; et Une étape de correction (327) de ladite carte de navigation numérique en fonction de l’estimation de fiabilité de chaque résidu.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125272-B1 (FR)
Title: Déflecteur aérodynamique destiné à être fixé contre le soubassement de caisse d’un véhicule automobile et pourvu de moyens de pré-maintien
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un déflecteur (30) comportant une semelle (31) ainsi que des premiers moyens de pré-maintien (34) agencés à une première extrémité longitudinale de ladite semelle et aptes à coopérer avec des moyens complémentaires prévus sur le soubassement d’un véhicule de sorte à assurer un pré-maintien de ce déflecteur en position suspendue à la verticale, lesdits premiers moyens de pré-maintien étant en outre configurés de sorte que ledit déflecteur puisse librement pivoter vis-à-vis dudit soubassement pour permettre son rabattement en position horizontale, ledit déflecteur comportant des seconds moyens de pré-maintien comprenant un organe de clipsage principal (37) saillant depuis la face supérieure du bord transversal de ladite semelle s’étendant le long de la seconde extrémité longitudinale de cette semelle, ledit organe de clipsage principal étant destiné, lors du rabattement dudit déflecteur, à coopérer par encliquetage avec le bord d’un trou correspondant ménagé sur une paroi (23) dudit soubassement .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2327079-B1 (FR)
Inventor: SCHELKMANN WILHELM
IPC: B29D30/58
Filed: 1976-10-08
Granted: 1982-06-11
Abstract: METHOD OF RENEWAL OF THE TREAD ON A WORN PNEUMATIC OF SOLID RUBBER TYRE The invention is concerned with a method of renewal of the tread of a worn pneumatic or solid rubber tyre.  A layer of bonding rubber is applied to the prepared body of the tyre and a prefabricated rubber tread ring is applied.  Gaseous inclusions between the applied layers are avoided or led away and the resulting blank is heated in an autoclave for vulcanizing the bonding rubber.  The tread rins, which on its underside exhibits a rough face of projections and recesses forming a net work of passages, produced in a press mould simultaneously with the production of the tread and kept fit for bonding, is applied to the body coated with the layer of bonding rubber and any gaseous inclusions are led away out of the layers by application of reduced pressure, where upon the lateral outlet openings from the super imposed layers are sealed off, and/or by squeezing out by means of the  exertion of mechanical pressure on the tread.
Patent FR-2460315-B1 (FR)
IPC: C09K3/14
Filed: 1979-07-05
Granted: 1983-03-18
Abstract: The invention relates to a new class of high-hardness abrasive products and wear resistant parts based on alumina and aluminium oxycarbides. By fusing alumina in the presence of a carbonaceous substance and by controlled cooling, it is possible to obtain a large number of products in which the ratio  rho  of the number of carbon atoms to the number of carbon atoms plus oxygen atoms is between 0.01 and 0.50, and preferably between 0.02 and 0.20. These products are essentially constituted by primary alumina crystals in a eutectic matrix Al2O3 - Al4O4C or Al2O3 - Al2OC.
Patent FR-2502188-B1 (FR)
IPC: C25C7/02
Filed: 1981-03-18
Granted: 1985-11-22
Abstract: The anodes for the electrolytic production of zinc from acid aqueous solutions of sulphate comprise a skin portion formed by conventional anode metal, lead containing from 0.25 to 1.0% silver, and a stiffening reinforcing member of titanium or zirconium. The reduction in thickness of the anodes, which is made possible by the provision of the reinforcing member, results in a substantial saving in the amount of silver-bearing lead which is immobilized, and a substantial reduction in the unit weight of the anodes. The resistance of the lead to anodic corrosion in a sulphuric acid medium is maintained and the resistance to corrosion by passivation of the reinforcing member permits the reinforcing member to be accidentally exposed, without disadvantage. To produce the anodes, the reinforcing members are clad with lead at a temperature of more than 100 DEG  by rolling sheets of lead, by casting in a mould or by spraying on molten lead.
Patent FR-2521857-B1 (FR)
IPC: A61K31/205
Filed: 1982-02-23
Granted: 1985-10-31
Abstract: Pharmaceutical compositions containing a salt derived from 3-hydroxybutanoic acid, such as a sodium salt or alternatively a salt derived from an organic nitrogen base such as an amine; the amine can be an amino-acid of natural origin, such as arginine. The compositions according to the invention can be used for the prophylactic and curative treatment of cardiomyopathy of non-ischaemic and ischaemic origin.
Patent FR-2553410-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: A61K31/535
Filed: 1983-10-14
Granted: 1986-05-16
Abstract: The present invention relates to new 2-tolylmorpholine derivatives, namely, more precisely, (a) 2-p-tolyl-4-isopropylmorpholine and its addition salts, (b) 2-m-tolyl-4-methylmorpholine and its addition salts, (c) 2-p-tolyl-4-methylmorpholine and its addition salts, (d) 2-o-tolyl-4-tert.-butylmorpholine and its addition salts, (e) 2-p-tolyl-4-tert.-butylmorpholine and its addition salts, and (f) 2-(m-trifluoromethylphenyl)-2-hydroxy-4-ethylmorpholine and its addition salts. These new derivatives are useful in therapy, especially as agents active on the CNS.
Patent FR-2559445-B1 (FR)
Inventor: ROLL CLAUDE
IPC: B60R9/10
Filed: 1984-02-09
Granted: 1987-02-13
Abstract: 1. Device for holding a cycle in the vertical position which comprises means for attaching the handlebar (7) of the cycle (6) and a support in which the saddle (8) of this cycle may bear in a vertical position, characterized in that the means for attaching the handlebar are formed by a pair of hooks (3) and in that this pair of hooks (3) and the support (4) are fixed adjustably to the same upright (1) which is fixed to a base (2 or 9).
Patent FR-2567512-B1 (FR)
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C07C67/317
Filed: 1984-07-12
Granted: 1986-11-14
Abstract: Compounds of formula (Ia) or (Ib) in which n denotes an integer from 1 to 10 and X and Y, which are identical or different, each denote an electron-attracting group, are made by reacting a halogenating agent with a compound of formula (IIa) or (IIb) in which R, X and Y are as hereinbefore defined, anionized by a base.
Patent FR-2588684-B1 (FR)
IPC: G09F19/18
Filed: 1985-10-10
Granted: 1988-01-08
Abstract: A screen-forming sphere is made of a front translucent half-sphere and of a rear half-sphere which is opaque except in a central region. An image projector is situated behind the screen and has a front face comprising a platen mounted in front of the optic of the image projector. The platen contains a rotary polarization filter rotated by a first motor. The filter is occultable by a rotary flap mounted on spindles rigidly connected to two rotary vertically aligned disc members which rotate in synchronism under action of a second motor.
Patent FR-2601108-B1 (FR)
Inventor: CHABANCE JOEL
IPC: F16J15/12
Filed: 1986-07-01
Granted: 1988-09-02
Abstract: 1. A sealing device for a joint comprising two parallel flat faces (13, 14) comprising, on the one hand, an annular gasket (1, 101) having two parallel flat sealing faces (2, 3; 102, 103) and one internal and one external annular lateral surface (15, 16; 115, 116), which are perpendicular to said sealing faces, said gasket (1; 101) being composed of a core (4; 104) and of annular metal-based sheathing elements (5, 6; 105, 106), each having, in cross section, the form of an angle placed at a corner of the gasket (1; 101), these elements (5, 6; 105, 106) forming at least one pair of elements (5, 6) each having an annular transverse portion (18; 118) bordering the same sealing face (2; 102) of the gasket (1; 101) and an annular cylindrical portion (17; 117) of which the external surface constitutes part of the corresponding lateral surface (15; 115) of the gasket (1, 101), the device comprising, on the other hand, one or more parts (7; 110, 111) defining a cavity (12; 112) having two annular lateral surfaces (8, 9; 108, 109) which are perpendicular to said parallel flat faces (13, 14) of the jojnt, said cavity having to receive or receiving the gasket (1; 101), characterised in that, to prevent the escape of material from the core when the gasket (1; 101) is gripped between the two parallel flat faces (13, 14) and to produce the seal at temperatures ranging from -245 degrees C to +1050 degrees C and at varied pressures, with gripping of a gasket (1; 101) which can be reproduced on another gasket of the same type : - the core (4; 104) of the gasket (1; 101) is of compressed expanded graphite having a density of between 1.1 and 2.0 g/cm**3 ; - the annular sheathing elements (5, 6; 105, 106) are metallic, and the annular transverse portion (18; 118) of each element has a width of between 10 and 45% of the width (1) of the gasket (1; 101) with a minimum of at least 0.8 mm and, at the external surface, an inclination of 90 to 120 degrees to the longitudinal direction of its annular cylindrical portion (17; 117) so that the corresponding flat connecting face (14) is supported directly on the graphite sealing face (2) of the gasket (1) and escape of graphite during the gripping of the gasket is prevented ; - the annular cylindrical portions (17; 117) of said sheathing elements (5, 6; 106) have a height of between 25 and 50% of the thickness of the gasket (1; 101) in the case of elements (5, 6) of the first or single pair so that these cylindrical portions (17) will initially be encased in the cavity or groove (12; 112), and a height of between 10 and 50% in the case of the elements of a possible second pair (105; 106) ; - the thickness of the gasket (1; 101) prior to use is from 1.1 to 1.3 times the depth of the cavity or groove (12; 112), and its width is less than 0.8 mm smaller than the distance between the two annular lateral surfaces (8, 9; 108, 109) of said cavity (12; 112).