baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2854396-A1 (FR)
Title: Riding saddle support comprises supple line with and stop attached by fastener to wall fixing to hold saddle off the ground
Inventor: PUCHEU ALEXANDRE
IPC: B68C1/00
Filed: 2003-04-30
Abstract: The support consists of a supple line (12) that goes under the saddle from front to rear. It has a stop (18) on one end that can be in the form of a covered bar, disc, cross or ball, and a fastener (14) such as a snap hook on the other for attaching it to a fixing (44) on a wall (40) or other vertical support. The support consists of a supple line (12), typically 50 to 60 cm long, that goes under the saddle from front to rear. It has a stop (18) on one end that can be in the form of a covered bar, disc, cross or ball, and a fastener (14) such as a snap hook on the other for attaching it to a fixing (44) on a wall (40) or other vertical support. Once in place the saddle is held horizontally with the front edges of its flaps or fenders (38) pressing against the wall or suitable thrust surface (46).
Patent FR-2854875-A1 (FR)
Inventor: DULUCQ GILLES
IPC: F25D3/08
Filed: 2003-05-12
Abstract: The process involves pairing and maintaining a cold accumulator (32) frozen to temperature lower than 0 degreeC with a cold regulation barrier container (31) whose temperature is greater than 3 degreeC to form a coolant distribution unit (3). The unit (3) is inserted in a space with the container placed at a side of an inner envelope to form a separation between the accumulator and the envelope. An independent claim is also included for an isothermal packaging device.
Patent FR-2856898-A1 (FR)
Title: Back pack for person learning aquatic sport e.g. kayak, has posterior part comprising tubular compartment, and anterior part fixed on lateral edge and upper edge of anterior wall of compartment to support and fix pack on back of user
Inventor: MOUKHLISSE SAID
IPC: B63C9/115
Filed: 2003-07-03
Abstract: The pack has a posterior part (A) that is made up of impermeable material and comprises a tubular compartment provided with a bottom (1), an anterior wall (2) and a posterior wall (3). The posterior part has an opening (4) in its upper part, where opening is closed in a water-tight manner. An anterior part (B) fixed on lateral edges and on upper edge of the wall (2) supports and fixes the pack on back of user.
Patent FR-2849503-A1 (FR)
Title: Materiel lourd ayant une fonction de diagnostique du degre de pollution d'huile
Inventor: RYU BYUNG JIN
IPC: G01M99/00
Filed: 2003-07-09
Abstract: Ce matériel lourd ayant un circuit hydraulique qui est formé d'une pompe hydraulique, un moteur hydraulique, une soupape régulatrice principale, une soupape régulatrice à distance, un tuyau, un tuyau flexible, un réservoir hydraulique et un refroidisseur d'huile, un matériel lourd ayant une fonction de diagnostic du degré de pollution d'huile, comprend :une unité de capteur (22),une unité de contrôle,une unité de communication (23),une unité de stockage (25), etune unité d'affichage (24),moyennant quoi un degré de pollution d'huile d'un matériel lourd est mesuré en contrôlant les unité de capteur, unité de communication, unité de stockage et unité d'affichage par l'unité de contrôle et est transmis à un opérateur.
Patent FR-2857479-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de donnees de presence
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04L12/58
Filed: 2003-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de données de présence d'appareils d'utilisateurs qui permet d'intégrer des fonctions de gestion de présence à des applications basées sur la mise en relation de personnes. A cet effet, le dispositif comprend des premiers moyens d'interface (140) pour permettre l'accès d'au moins une première application (22-1, 22-2) au dispositif et des moyens de communication avec au moins une base de données de présence (120). Le dispositif de traitement de données de présence comprend également des deuxièmes moyens d'interface (130) pour émettre une requête d'envoi d'informations de modifications de données de présence vers un deuxième dispositif de traitement de données (24-1, 24-2, 24-3) et pour recevoir lesdites informations de modifications.
Patent FR-2862816-A1 (FR)
Title: Automated device for use in vehicle, has pyrotechnic type actuator turning off electric circuit of equipment that is considered by calculating and controlling unit in abnormal operating state
Inventor: ANDRIEU OLIVIER
IPC: H02H7/26
Filed: 2003-11-25
Abstract: The device has a calculating and controlling unit (6) including an acquiring unit (7) to acquire measurements of current delivered by a Hall effect sensor (4). The unit (6) has a calculating unit (11) that determines normal or abnormal operating state of electrical equipment. A pyrotechnic type actuator (15) turns off an electric circuit of the equipment that is considered by the unit (6) in abnormal operating state. The calculating and controlling unit (6) controls the pyrotechnic type actuator (15). The normal or abnormal operating state of the electrical equipment is determined based on current measurements and criteria determined from operation of a network.
Patent FR-2863175-A1 (FR)
Title: Dispositif medicale implantable actif a fonctions d'enregistrement holter
Inventor: HENRY CHRISTINE
IPC: A61N1/365
Filed: 2003-12-03
Abstract: Ce dispositif recueille et analyse des données générales sur l'état du patient, et recueille en continu d'un signal suivi représentatif d'une fonction physiologique. Il comprend une mémoire avec une première zone pour la mémorisation durable de ces données, et analyse en temps réel le signal suivi pour y détecter la survenue d'un événement particulier.La mémoire comprend une deuxième zone pour la mémorisation en continu du signal suivi sur une première période de temps, mémorisation déclenchée sur détection d'un événement particulier.Le dispositif peut aussi recueillir des informations de contexte représentatives de circonstances possiblement liées à la survenue de l'événement.La mémoire comprend alors une troisième zone, pour la mémorisation conditionnelle de ces informations sur détection d'un événement, pendant une deuxième période de temps plus brève que la première période.Le signal suivi peut par exemple être un signal ventilatoire, auquel cas l'événement est une apnée et/ou une hypopnée, les informations de contexte comprenant un électrogramme ventriculaire et/ou auriculaire, des marqueurs d'événements du rythme cardiaque et/ou un signal de pic d'accélération endocardiaque.Le signal suivi peut être aussi un signal d'électrogramme, un signal de pic d'accélération endocardiaque, une série de marqueurs d'événements du rythme cardiaque et/ou un signal de bioimpédance intracardiaque. L'événement est alors un trouble prédéfini du rythme cardiaque et/ou un trouble de la conduction auriculo-ventriculaire, les informations de contexte comprenant des marqueurs d'événements du rythme cardiaque, un signal de pic d'accélération endocardiaque et/ou un signal ventilatoire.
Patent FR-2863780-A1 (FR)
Title: Supply plate for fuel cell, has cooling fluid flow tube provided on side in which fuel flow tube and combustible fluid flow tube are placed, so that cooling fluid flow tube is coplanar with fuel and combustible fluid flow tubes
Inventor: NIETSCH THOMAS
IPC: H01M8/02
Filed: 2003-12-15
Abstract: The plate has supply holes (2, 3, 4) for supplying fuel combustible fluid and cooling fluid, to respective flow tubes (21, 22, 41). The tubes (21, 22) circulating respectively the combustible fluid and fuel are placed one of two opposite sides (1A, 1B) of the plate. The cooling fluid flow tube (41) is provided on the side in which the tubes (21, 22) are placed, so that the tube (41) is coplanar with the tubes (21, 22).
Patent FR-2867719-A1 (FR)
Title: Cahier de classement de documents
Inventor: GIRARD CHRISTOPHE PIERRE ANTOI
IPC: B42F7/06
Filed: 2004-03-16
Abstract: La présente invention concerne un cahier de classement de documents.Le cahier de classement est caractérisé en ce qu'il comprend des feuillets intérieurs (6) à répertoire en onglets (7) reliés de façon inséparable à la reliure (3) et permettant de classer des pages de cahier (4) séparées de la reliure (3).L'invention trouve application dans le domaine de la papeterie.
Patent FR-2868262-A1 (FR)
Title: Corps de distributeur de produit en matiere plastique et a fond mobile
Inventor: PETIT ROBERT
IPC: A45D33/00
Filed: 2004-03-30
Abstract: Ledit corps creux (1) comprend une paroi latérale (2) et un fond de sustentation (3) et est caractérisé en ce que :a) ledit corps (1) comprend une partie (12), formant tout ou partie dudit fond (3), mobile axialement (12) sous une contrainte manuelle axiale exercée sur ladite partie (12), grâce à une portion de paroi flexible (11) entourant ladite partie mobile (12) et d'épaisseur choisie de manière à ce que ladite paroi flexible présente une flexion résiliente,b) ladite portion de paroi flexible (11) est une portion annulaire inscrite dans un cercle typiquement centré sur la direction axiale (10) dudit corps (1),c) ledit corps (1) est formé en une matière plastique apte à avoir ladite flexion résiliente pour ladite portion de paroi flexible (11).Avantages : la pression manuelle axiale (7) exercée sur ladite partie mobile (12) permet un déplacement répété et fiable de la partie mobile, en vue de déclencher un effet technique à l'intérieur dudit corps creux, notamment grâce à une pièce auxiliaire (5).
Patent FR-2868983-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps creux par extrusion d'une resine thermoplastique et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: LAHOUATI MICHEL
IPC: B29C35/16
Filed: 2004-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un corps creux par extrusion d'une résine thermoplastique à l'aide d'un accumulateur (6) comportant un espace d'accumulation (17) délimité entre le noyau central et l'enveloppe extérieure (7), caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes consistant à :appliquer ledit accumulateur jointivement contre un élément de moule (3) muni d'un logement creux (16) en engageant une pièce d'extrémité (15) dudit noyau central dans ledit logement creux de manière à former une cavité de moule (19a),mouler, dans ladite cavité de moule, une portion d'extrémité du corps creux à fabriquer,écarter ladite portion d'extrémité moulée de ladite ouverture d'extrémité à l'aide d'un organe mobile,expulser simultanément de 1a résine dudit espace d'accumulation à travers ladite ouverture d'extrémité autour dudit noyau central de manière à extruder une couche de résine raccordée à la périphérie de ladite portion d'extrémité moulée.
Patent FR-2855245-A1 (FR)
Title: Motor vehicle headlight, has plug that is arranged at rear focal point of projection lens, where peripheral external surface of plug has zones formed by sections that create distribution patterns of light beam at left and right
Inventor: SUGIMOTO ATSUSHI
IPC: F21W107/10
Filed: 2004-05-21
Abstract: The headlight has a plug that is arranged at rear focal point of a projection lens (28) and stops a part of the light reflected by a reflector (24). A peripheral external surface of the plug has two zones that are formed by a pair of sections (32A1, 32A2). The section (32A1) creates a distribution pattern of light beam at left and the section (32A2) creates a distribution pattern of light beam at right.
Patent FR-2875184-A1 (FR)
Title: Hybrid drive device for e.g. hybrid propulsion motor vehicle, has reversible rotating electrical machine integrally housed in rim of wheel and steering knuckle that concentrically traverses electrical machine
Inventor: COSSENET MICHEL
IPC: B60K17/22
Filed: 2004-09-14
Abstract: The device has a reversible rotating electrical machine (1) individually associated with a wheel (2) such as directional front steering wheel or fixed rear wheel of a motor vehicle. The electrical machine is integrally housed in a rim (4) of the wheel and steering knuckle (10) that concentrically traverses the electrical machine. The machine, housed in a hood located in the rim, has a rotor (23) integrated in rotation with the knuckle.
Patent FR-2876630-A1 (FR)
Title: Power train for motor vehicle, has monoblock clevis divided into two parts by breaking clevis in such manner that parts are accommodated with each other without any gap during mounting of center bearing in cylindrical bore of clevis
Inventor: PRENEL JEAN MARC
IPC: B60B35/18
Filed: 2004-10-15
Abstract: The train has a center bearing (36) fixed to a wall of an engine block by utilizing a monoblock clevis (40), where the bearing is arranged in a cylindrical bore (50) of the clevis. The clevis is divided into parts (42, 44) by breaking the clevis in such a manner that the parts (42, 44) are accommodated with each other without any gap during the mounting of the center bearing in the clevis. An independent claim is also included for a method for manufacturing a clevis for a drive train.
Patent FR-2878502-A1 (FR)
Title: Centre-board for e.g. sailboard, has curved axis, around which centre-board is twisted, oriented towards sailboard rear by moving away from bottom to pivot rear in downwind direction, and longitudinal axis non-parallel to that of sailboard
Inventor: BONNES ALEXANDRE DANIEL JOSEPH
IPC: B63B35/79
Filed: 2004-11-26
Abstract: The centre-board (1) has a section curved towards outside of a sailboard that is used in an inclined position. The centre-board is twisted around its curved axis (5) that is oriented towards the rear of the sailboard by moving away from a bottom of the sailboard to pivot the rear of the sailboard in a downwind direction. A longitudinal axis (3) of the centre-board is non-parallel to a longitudinal axis of the sailboard.
Patent FR-2878927-A1 (FR)
Title: Power-operated valve, has control unit for controlling stepper motor with reduced speed at beginning of opening of shutter so that motor exerts maximum force on valve, and for increasing speed of motor after shutter opening
Inventor: BALAT JEAN MARC
IPC: F16K31/04
Filed: 2004-12-08
Abstract: The valve has a stepper motor (16) controlling a displacement of a shutter (10a) movably mounted in a body (1). A control unit (8) has an electronic control board (17) and controls the motor with a reduced speed value at the beginning of opening of the shutter (10a), such that the motor exerts a maximum force on the shutter. The unit increases the speed of the motor after opening of the shutter.
Patent FR-2872927-A1 (FR)
Title: Ecran de projection
Inventor: CURTI PATRICK
IPC: G03B21/56
Filed: 2004-07-08
Abstract: Ecran de projection pour la reproduction sur ses deux faces d'une image, du type constitué d'un film en matériau transparent associé à des moyens de réflexion partielle.Il est constitué de l'assujettissement l'un contre l'autre de deux films transparents présentant chacun une face opalisée.
Patent FR-2873712-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une graisse lubrifiante a partir d'huile, notamment d'huile de tournesol et graisse obtenue
Inventor: GRIGNOU HERVE
IPC: C10M101/00
Filed: 2004-07-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une graisse lubrifiante, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- phase d'époxydation d'une huile végétale,- ajout d'un volume de cette huile végétale époxydée à une matrice à base d'huile d' origine pétrolière, végétale ou de synthèse,- mélange et mise en température avec ajout d'une base neutralisante, et- refroidissement après réaction complète de saponification.L'invention couvre aussi la graisse obtenue.
Patent FR-2873855-A1 (FR)
Title: Materiau composite d'electrode negative, procede de fabrication, electrode negative et accumulateur lithium-ion
Inventor: JUMAS JEAN CLAUDE
IPC: H01M4/38
Filed: 2004-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau d'électrode négative, à un procédé de fabrication de ce matériau, ainsi qu'à une électrode négative et à un accumulateur lithium-ion comprenant ce matériau. Le matériau de l'invention comprend une phase active constituée d'un matériau M à base de A1, Si, Sn, Sb ou d'un mélange de ceux-ci, et une phase support constituée d'un matériau XaYbOc, où : O est un oxygène ; Y est un cation de degré d'oxydation m = 3, 4, 5 ou 6 ; X est un cation de degré d'oxydation d = 1, 2, 3, 4 ou 5 , X assurant l'électroneutralité de XaYbOc; et où : c est tel que 2 ≤ c ≤ 10 ; b est tel que 1 ≤ b ≤ 4 ; et a = (2c-bm)/d. Une interface de composition mixte existe entre le matériau XaYbOc et la phase active M, ladite interface étant constituée des éléments M, X, Y et O. XaYbOc peut être par exemple BPO4 . Le procédé de fabrication comprend un premier traitement thermique d'un mélange d'oxydes de X et de Y pour obtenir un matériau XYO4 ; un refroidissement puis un broyage du matériau obtenu ; un mélange du matériau broyé avec M ; un deuxième traitement thermique du mélange obtenu pour obtenir ledit matériau de l'invention ; et un refroidissement dudit matériau.
Patent FR-2879725-A1 (FR)
Title: Air-conditioning device for premise, has air-conditioning unit with blowing orifices to exhale treated air into intermediate volume, between false ceiling and ceiling, and diffusing unit placed between volume and air-conditioned volume
Inventor: RUHLMANN PHILIPPE
IPC: F24F1/0047
Filed: 2004-12-21
Abstract: The device has an air-conditioning unit (5) located in a total volume (Vc) of a premise, and a false ceiling (8) to provide an intermediate volume (Vi) between the ceiling and a ceiling (4). The unit has blowing orifices (10) to exhale treated air into the volume (Vi). A diffusing unit (11) is placed between the volume (Vi) and air-conditioned volume. A contour of the ceiling (8) follows an external contour (7) of the unit (5).
Patent FR-2881651-A1 (FR)
Title: Nouveau produit pharmaceutique et procede de fabrication de ce produit pharmaceutique
Inventor: ROUQUET NICOLE
IPC: A61P19/00
Filed: 2005-02-09
Abstract: La présente invention a pour objet un produit pharmaceutique, qui est caractérisé en ce qu'il comprend un récipient sous pression, équipé de moyens de pulvérisation sous pression, et une solution de gélatine réticulée obtenue par irradiation, contenue dans le récipient.Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- réalisation d'un gel de gélatine de concentration allant de 5 à 30 %, et de préférence 15 % à 20% ;- irradiation de ce gel de gélatine au moyen d'un rayonnement ionisant mettant en oeuvre notamment des rayonnements de type gamma ou béta, à une dose minimale de 25 kGray ;- introduction de ce gel de gélatine dans le récipient.La solution de gélatine est caractérisée en ce qu'elle présente une concentration en gélatine réticulée allant de 5 à 30 %, et de préférence 15 % à 20% dispersée dans un véhicule aqueux stérile.
Patent FR-2882570-A1 (FR)
Title: Dipositif de commande d'aubes a calage variable dans une turbomachine
Inventor: RIBASSIN FRANCOIS
IPC: F01D9/02
Filed: 2005-02-25
Abstract: Dispositif de commande d'aubes à calage variable dans une turbomachine, comprenant des biellettes (26) comportant à une extrémité un doigt (28) de montage sur un anneau de commande et à son autre extrémité un orifice (24) de montage sur un carré d'entraînement (22) d'une aube, l'axe (32) de l'aube étant incliné par rapport à l'axe (48) du doigt de la biellette et l'orifice (24) de montage de la biellette présentant, dans la direction longitudinale de la biellette, une dimension supérieure à celle du carré d'entraînement (22) et déterminant avec celui-ci un jeu qui varie sur la hauteur du carré d'entraînement et de l'orifice.
Patent FR-2884267-A1 (FR)
Title: Modular floor covering for e.g. wooden strip and PVC tile association, has tiles, framing modules, and detachable reception housings for assembling framing modules and/or applying modules to backing placed on floor
Inventor: GRAU JEAN PIERRE
IPC: E04F15/02
Filed: 2005-04-06
Abstract: The covering has tiles, a series of framing modules (2), and detachable reception housings (12) for assembling the framing modules and/or applying the modules to a backing placed on a floor. The framing modules are adapted to be placed and assembled with respect to each other to form a flat tile framing netting presenting meshes of dimensions identical to that of the tiles.
Patent FR-2884056-A1 (FR)
Title: Papier separateur pour pile alcaline et pile alcaline ou l'on emploie un tel papier separateur
Inventor: KUBO YOSHIYO
IPC: H01M50/494
Filed: 2005-06-17
Abstract: La présente invention concerne un papier séparateur destiné à isoler l'une de l'autre, dans une pile alcaline, la matière active d'électrode positive et la matière active d'électrode négative. Le papier séparateur de l'invention est mince, possède une grande étanchéité aux gaz et un fort effet de prévention des courts-circuits, et se dégrade peu en présence de la matière active d'électrode positive d'une pile. Le papier séparateur de l'invention est fabriqué à partir d'une pâte traitée par alcali, où il y a coexistence, au niveau de la structure cristalline, de cellulose 1 et de cellulose 2, la proportion de cellulose 2 étant ajustée à une certaine valeur, et qui a été raffinée jusqu'à présenter un indice CSF de 50 à 0 ml. Le papier séparateur de l'invention est épais de 15 à 60 µm, présente une étanchéité aux gaz de 100 à 800 minutes pour 100 ml et un taux de retrait surfacique d'au plus 2 %.La présente invention concerne également une pile alcaline dans laquelle est placé, entre la matière active d'électrode positive et la matière active d'électrode négative, un papier séparateur de l'invention, du type indiqué ci-dessus.
Patent FR-2887482-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage de pieces mecaniques au moyen d'un outil cylindrique creux
Inventor: GRANGER ROMAIN
IPC: B25J18/04
Filed: 2005-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'usinage de pièces mécaniques au moyen d' un outil cylindrique creux présentant une extrémité distale dont le bord libre est conformé pour réaliser un usinage lorsque ledit outil est entraîné en rotation autour de son axe.Conformément à l'invention, l'outil cylindrique creux (140) est fixé axialement en bout d'une broche cylindrique creuse (120), ladite broche cylindrique creuse étant montée pour tourner autour de son axe (X) sur une platine de support (102), en étant attaquée extérieurement par des moyens motorisés d'entraînement en rotation (130) montés sur ladite platine de support, et ladite broche cylindrique creuse (120) ayant une extrémité proximale qui est en regard et au voisinage direct d'un embout cylindrique creux (105) fixé sur ladite platine de support et relié à une tubulure d'aspiration (110), de sorte que les copeaux d'usinage peuvent être évacués intérieurement en passant successivement dans l'outil cylindrique creux (140), la broche cylindrique creuse (120), l'embout cylindrique creux (105) et la tubulure d'aspiration (110).
Patent FR-2890109-A1 (FR)
Title: Liquid phase regulating device e.g. degassing tank, for use in heat engine cooling system of motor vehicle, has chamber opened at its top and isolating discharge port from opening of inlet conduit in spherical enclosure
Inventor: MEROUR SYLVAIN
IPC: F01P11/00
Filed: 2005-08-26
Abstract: The device has a discharge port (3) surrounded by a continuous wall (4) delimiting, inside a spherical enclosure (1), a chamber (5) around which a coolant circulates. The chamber is opened at its top and isolates the port from an opening of an inlet conduit (2) in the enclosure so as to authorize the integrality of fluid to circulate around the chamber before passage above the chamber wall. A gas purging device (10) is presented in form of a valve which is positioned in upper part of the enclosure and opened and closed by the gas pressure inside the enclosure.