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Patent FR-3062409-A1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur d'eau froide pour douche
Inventor: CASTELEYN NICOLAS
IPC: E03C1/01
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) récupérateur d'eau froide pour douche qui récupère dans un réservoir (22) l'eau froide se trouvant dans un conduit d'alimentation en eau chaude (18), lors de la mise en marche de la douche. Le dispositif comprend un mitigeur (2) réglable à une première consigne de température en actionnant une première manette, l'ouverture et la fermeture du mitigeur se faisant en actionnant une seconde manette. Le dispositif comprend une vanne déviatrice (16) réglable à une seconde consigne de température et permettant de diriger l'eau circulant dans le conduit (18) vers le réservoir tant que sa température n'a pas atteint la seconde consigne de température, puis de la diriger vers le mitigeur ou la sortie du conduit de douche. L'eau stockée dans le réservoir est ensuite réinjectée en amont ou en aval du mitigeur grâce à un système Venturi (26). Un premier système de transmission actionné par la première manette modifie proportionnellement les consignes de température.
Patent FR-3062917-A1 (FR)
Title: Analyse de particules metalliques dans des materiaux d'excavation
Inventor: BOULANGE LAURENCE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention porte sur un méthode d'analyse d'un matériau d'excavation pouvant contenir plusieurs éléments polluants inorganiques par spectroscopie par fluorescence aux rayons X et par spectroscopie de plasma induit par laser pour doser chacun les éléments polluants inorganiques.
Patent FR-3065444-A1 (FR)
Title: Combinaison d'une bouteille de boisson et d'un gobelet jetable
Inventor: MAGNIEZ FRANCIS CHRISTIAN REGIS
IPC: B65D23/12
Filed: 2017-04-20
Abstract: Une bouteille 1 pour boisson de contenance inférieure ou égale à 50cl est combinée avec un gobelet jetable 2 en matière plastique destiné à la consommation ultérieure du contenu de cette bouteille, ce gobelet étant engagé par frottement sur la partie basse de la bouteille y compris son culot, comportant un fond longeant ledit culot et une paroi cylindrique ou évasée vers le haut qui longe extérieurement la paroi de cette partie basse, sur une hauteur représentant entre 25% et 60% de la hauteur de cette bouteille, jusqu'à un bord libre 3 longeant cette paroi avec un simple jeu. Ce bord libre est avantageusement couvert par une bande frangible de garantie 4.
Patent FR-3070656-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un vehicule hybride en zone a emission polluante nulle, et vehicule pour ce procede.
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-09-01
Abstract: Ce procédé comprend une étape (100) de détermination d'une contrainte réglementaire pour une zone géographique empruntée par le véhicule, cette étape (100) comprenant une lecture optique automatisée (110) d'un panneau routier de la zone géographique empruntée, la lecture optique automatisée (110) relevant un ensemble d'informations (1, 2 , 3) de la contrainte réglementaire concernant un mode de propulsion (3) du véhicule pour la zone géographique empruntée, et une étape d'avertissement (120) de la contrainte réglementaire à destination du conducteur.
Patent FR-3081432-A1 (FR)
Title: Dossier pivotant amovible pour un siege d'une embarcation et embarcation pourvue d'un siege avec un tel dossier.
Inventor: HELLIO JEAN LOUIS
IPC: B63B35/71
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dossier (10) pour un siège (108) d'une embarcation (100) comprenant une embase de fixation du dossier sur un pont de l'embarcation. Conformément à l'invention : - l'embase est distincte du siège - l'embase est amovible de l'embarcation - le dossier (10) comprend une partie haute (12) montée pivotante sur l'embase. L'invention concerne également une embarcation (100) et en particulier un kayak pourvu d'un tel dossier. L'invention trouve des applications dans le domaine des sports nautiques.
Patent FR-3087359-A1 (FR)
Title: Machine de decompactage de matiere, ensemble et procede correspondant
Inventor: PERROT JEAN MARC
IPC: E04F21/12
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de décompactage de matière qui comprend un récipient (11) qui présente une ouverture (101) d'introduction de la matière ; un système de décompactage (12) configuré pour décompacter la matière introduite dans le récipient (11), un premier passage, appelé passage d'accès (23) à la transformation, et un deuxième passage d'accès à l'écluse, distinct du premier passage d'accès (23). La machine comprend une transformation (3) permettant, à l'état ouvert du passage d'accès (23) à la transformation, de guider la matière décompactée depuis le passage d'accès (23) à la transformation vers une première sortie (32B) de la machine. La machine comprend aussi une écluse rotative (4) comprenant un rotor à pales (42). Un système de gestion (25, 26) de passage d'accès, permet de fermer le passage d'accès (23) à la transformation et d'ouvrir le passage d'accès (24) à l'écluse, et inversement. L'invention concerne également un ensemble et un procédé de décompactage et de distribution correspondant.
Patent FR-3077811-A1 (FR)
Title: Came de blocage d’un crochet de charge et dispositif d’accrochage comportant une telle came
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/22
Filed: 2018-02-14
Abstract: Came (43) pour le verrouillage et le déverrouillage d'un crochet (10) d'un dispositif d'accrochage (100) destiné au levage et au transport de charges, comportant un moyeu central (430), au moins un bras (431a) disposé radialement par rapport au moyeu central et un arbre (435) entrainant en rotation ledit moyeu central, caractérisée en ce que une première extrémité de l'arbre (425) est couplée à un premier dispositif de mise en rotation (51) et en ce que une deuxième extrémité dudit arbre est couplée à un deuxième dispositif de mise en rotation (52). L'invention se rapporte également à un dispositif d'accrochage comportant une telle came.
Patent FR-3080619-A1 (FR)
Title: Materiau composite comportant un renfort fibreux et une matrice geopolymerique de type poly(phospho-sialate) - procede de fabrication associe
Inventor: DAVIDOVICS MICHEL
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-04-30
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite contenant une matrice et un renfort fibreux, notamment un textile. Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite matrice comprend un géopolymère de type poly(phospho-sialate) de formule I suivante : (I) (-P-O-Si-O-Al-O-)n dans laquelle n est supérieur ou égal à 2 et en ce que ladite matrice comporte, en outre, du zirconium, notamment sous la -ZrO et/ou sous la forme -O-Zr- et en ce que ladite matrice présente une température de fusion supérieure à 700°C, notamment de l'ordre de 1200°C.
Patent FR-3088697-A1 (FR)
Title: Frein a disque offrant une répartition equilibrée des efforts de poussée appliqués par un piston sur au moins une plaquette de frein
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-11-21
Abstract: Frein à disque comportant une chape (15), au moins une première plaquette de frein (P1) montée coulissante dans la chape (15), ladite première plaquette de frein (P1) comportant un support de plaquette et un matériau de friction, un étrier comportant au moins un piston monté coulissant dans l’étrier de sorte à déplacer la première plaquette de frein (P1) par rapport à la chape (15), au moins un actionneur configuré pour déplacer axialement le piston, et un dispositif intercalaire (34) interposé entre le piston et la première plaquette de frein (P1) formant un palonnier de sorte à répartir l’effort de poussée exercé par le piston sur au moins deux zones de la première plaquette de frein( P1), au moins en partie distinctes de la projection du piston sur la première plaquette de frein (P1). Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3090370-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique anhydre comprenant un corps gras liquide, un corps gras solide et un tensioactif
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition cosmétique anhydre comprenant un corps gras liquide, un corps gras solide et un tensioactif L’invention concerne une composition cosmétique anhydre comprenant, à 25°C et pression atmosphérique, au moins un corps gras solide, au moins un corps gras liquide et au moins un tensioactif particulier. L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux et la peau, comprenant l’application de ladite composition cosmétique anhydre. La présente invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le lavage et/ou le conditionnement des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux ou la peau.
Patent FR-3092586-A1 (FR)
Title: Procédé optimisé d’exploitation industrielle d’algues rouges unicellulaires
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12R1/89
Filed: 2019-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture d’algues rouges unicellulaires (ARUs) optimisé pour la valorisation des produits de culture, tant la biomasse obtenue, que les phycocyanines qui en sont extraites ou les autres produits de culture comme des porphyrines ou des extraits protéiques.
Patent FR-3093559-A1 (FR)
Title: Dispositif actif d'inhibition total dans l'axe du canon du recul des armes a feu
Inventor: DESSET SAMUEL
IPC: F41A25/02
Filed: 2019-03-04
Abstract: Dispositif actif d’inhibition total dans l’axe du canon du recul des armes à feu. Le dispositif (10) aligné avec l’axe du canon d’une arme à feu (80) est conçu pour égaliser au mieux la quantité de mouvement produit par le projectile et les gaz brulés en projetant en sens inverse une masse de fluide à une certaine vitesse (17). Il est constitué d’un support (11) pour la fixation avec l’arme, d’un mécanisme de valve secondaire (12) assurant l’étanchéité et le remplissage de la cuve (13) avec un fluide sous pression fournit par un système extérieur; d’une conduite d’emprunt des gaz (14) ; et d’un mécanisme de valve primaire (15) assurant l’étanchéité et l’expulsion du fluide dans une zone de décharge (16). Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné au domaine militaire pour améliorer le groupage des tirs et pour réduire les coûts et des contraintes de mise en œuvre des canons. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093643-A1 (FR)
Title: COMPOSITION COMPRENANT un extrait de chrysanthellum et un extrait de gymnema
Inventor: BARRET DIDIER
IPC: A61P3/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: titre : COMPOSITION COMPRENANT un extrait de chrysanthellum et un extrait de gymnema L’invention concerne une composition caractérisée Composition caractérisée en ce qu’elle comprend au moins :                                   un extrait de chrysanthellum ;                 un extrait de gymnema.                           Elle concerne également une composition caractérisée en ce que ladite composition comprend en outre un extraitd’olea .
Patent FR-3094082-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation des valeurs d'harmonisation d'un magnetometre installe dans un engin mobile, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: BOURLAND JEAN-CLAUDE
IPC: G01C17/38
Filed: 2019-03-18
Abstract: Procédé d’estimation des valeurs d’harmonisation d’un magnétomètre installé dans un engin mobile, dispositif et programme d’ordinateur associé s Procédé d’estimation des valeurs d’harmonisation d’un magnétomètre (2) installé dans un engin mobile, ledit magnétomètre étant associé à son repère de référence XM, YM, ZM, ledit procédé, mis en œuvre, par un dispositif électronique, comprenant l’acquisition de valeurs de champ magnétique mesurées par le magnétomètre et détermination de l’harmonisation horizontale (hx, hy) par: - estimation d’un premier angle égal à l’angle entre XM et le grand axe d’une ellipse, définie dans le plan comprenant les deux axes XM, ZM, par lesdites valeurs de champ acquises ; - détermination de hy comme égale audit premier angle estimé, - estimation d’un deuxième angle égal à l’angle entre YM et le grand axe d’une ellipse définie, dans le plan comprenant les deux axes YM, ZM, par lesdites valeurs de vecteurs de champ acquises ; - détermination de - hx comme égale audit deuxième angle estimé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095316-A1 (FR)
Title: Planification d’un instant d’émission d’un message sur un canal de diffusion
Inventor: MANSUY ARNAUD
IPC: H04W80/02
Filed: 2019-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d’émission d’un message de diffusion par un réseau d’accès (30) à destination d’un groupe de terminaux (20). Les terminaux sont configurés pour émettre de manière récurrente des messages d’interrogation à destination du réseau d’accès. Le procédé comporte : - une détermination (51) d’un instant d’émission du message de diffusion à partir d’une information sur la récurrence des messages d’interrogation émis par les terminaux (20) dudit groupe, - avant l’émission du message de diffusion, une émission (52), pour chaque message d’interrogation reçu d’un terminal du groupe, d’un message de réponse comportant un ou plusieurs paramètres relatifs à l’émission du message de diffusion, ledit message de réponse devant être reçu par ledit terminal pendant une fenêtre d’écoute d’une durée prédéterminée suivant l’émission du message d’interrogation, - une émission (54), du message de diffusion sur le canal de diffusion à l’instant d’émission déterminé. Figure accompagnant l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096285-A1 (FR)
Title: Pince de préhension
Inventor: PINTER VINCENT
IPC: B23B31/12
Filed: 2019-05-20
Abstract: [Pince de préhension Une pince de préhension (200) comprend un carter (202) qui définit intérieurement la chambre (210) d'un vérin (216), ce carter (202) comprenant un couvercle (208) qui ferme l’accès à son intérieur, et des organes de préhension (204), soumis chacun à un déplacement par rapport au carter (202) sous l’effet du vérin (216). Le carter (202) comprend en outre une chemise (212) métallique qui forme la paroi latérale (231) de la chambre (210) du vérin (216), et un corps (206), en partie au moins en matériau composite, qui enserre la chemise (212) de façon à former un ensemble rigide avec la chemise (212) et le couvercle (208). Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3096979-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge, pelleteuse mécanique, chargeuse à godet ou autre et procédé de commande d'un engin de manutention de charge
Inventor: LEBRETON PHILIPPE
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-06-07
Abstract: Engin (1) de manutention de charge (24) comprenant :- un châssis (2) équipé d’un poste (15) de conduite ,- un système (4) de manutention de charge porté par le châssis,, un dispositif (6) de commande du système (4) de manutention de charge , ce dispositif (6) de commande, actionnable manuellement par un opérateur, comprenant une partie (61) manuelle configurée pour être saisie manuellement, - une unité (5) de pilotage, l’unité (5) de pilotage étant configurée pour recevoir des signaux de commande dudit dispositif (6) de commande, -un organe (7) d’activation du dispositif (6) de commande actionnable manuellement, l’unité (5) de pilotage étant configurée pour, à l’état actionné de l’organe (7) d’activation, autoriser le pilotage du système (4) de manutention en fonction au moins des signaux de commande reçus du dispositif (6) de commande,caractérisé en ce que le poste (15) de conduite est équipé d’un système (16) de détection permettant de détecter une présence ou une absence de l’opérateur audit poste (15), ce système (16) de détection comprenant au moins un capteur (17) de présence distinct du dispositif (6) de commande et en ce que l’unité (5) de pilotage est configurée pour, à l’état non actionné de l’organe (7) d’activation, après passage de l’état actionné à l’état non actionné de l’organe (7) d’activation, empêcher ou autoriser le pilotage au moins du système (4) de manutention avec le dispositif (6) de commande au moins en fonction de l’état d’absence ou de présence de l’opérateur détecté par le système (16) de détection d’une présence de l’opérateur audit poste (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098338-A1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège comportant un dispositif de reproduction sonore, et véhicule automobile comportant un tel appuie-tête
Inventor: CHAMARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un appuie-tête (1) de siège, notamment de siège de véhicule automobile, comportant un dispositif de reproduction sonore, le dispositif comportant au moins quatre sources sonores (20, 21, 22, 23) indépendantes intégrées dans l’appuie-tête (1), l’appuie-tête (1) comportant une face avant (10) destinée à accueillir la tête d’un occupant, une face arrière (12) située du côté opposé à la face avant, et deux faces latérales (14, 16) joignant les face avant et arrière ; une première paire de sources sonores (20, 21) étant disposée au niveau de la face avant (10), les sources sonores (22, 23) de la deuxième paire étant disposées chacune sur l’une des faces latérales. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099039-A1 (FR)
Title: Surtube et dispositif médical utilisant ce surtube.
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61B1/012
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un surtube comprenant :- un corps (20),- un premier conduit (23A) pour loger un premier tube d’insertion (10A) d’un premier endoscope (1A), lequel premier conduit (23A) est aménagé longitudinalement à l’intérieur dudit corps et débouche au niveau de l’extrémité distale (22),- un second conduit (23B) pour loger un second tube d’insertion (10B) d’un second endoscope (1B), lequel second conduit (23B) est aménagé longitudinalement à l’intérieur dudit corps et débouche au niveau de l’extrémité distale (22),- un premier orifice (231A) pour l’introduction du premier tube d’insertion (10A) dans le premier conduit (23A),- un second orifice (231B) pour l’introduction du second tube d’insertion (10B) dans le second conduit (23B),- un troisième orifice (233) pour l’introduction d’un lubrifiant dans le premier conduit (23A) et dans le second conduit (23B),- et dans lequel le premier conduit (23A) et le second conduit (23B) communiquent entre eux par un passage de communication (24), lequel passage débouche au niveau du troisième orifice (233). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100528-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d’inclinaison d’un vehicule pendulaire equipe d’une motorisation et de biellettes
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-09-05
Abstract: Système de contrôle de l’inclinaison d’un véhicule pendulaire à au moins trois roues, comprenant une partie centrale allongée venant suivant un axe transversal (T) du véhicule, équipée d’une motorisation électrique avec réducteur (20) permettant une rotation relative de ses embouts axiaux (30) par rapport à l’axe transversal (T), recevant de chaque côté une biellette (24) qui se prolonge suivant une direction globalement perpendiculaire, chaque biellette (24) constituant un élément séparé comprenant un perçage (40) s’ajustant sur une section d’entraînement (34) d’un embout axial (30) de la motorisation (20) pour transmettre un couple, comportant un dispositif de serrage (44) de chaque biellette (24) sur son embout axial (30).     Figure 2
Patent FR-3100852-A1 (FR)
Title: Poulie de découplage à entraînement amélioré
Inventor: VARIN HERVÉ
IPC: F16D41/20
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne une poulie (100) de découplage comportant : - une jante (1) destinée à recevoir une courroie reliant la jante à un premier élément de transmission de puissance ; - un moyeu (2) destiné à être solidarisé à un deuxième élément de transmission de puissance ; l’un des éléments de transmission de puissance étant menant et l’autre étant mené ; - un ensemble de moyens (3, 4) pour assurer l’entraînement du moyeu (2) par rapport à la jante (1) ou inversement, ledit ensemble comportant au moins un élément (4) élastiquement déformable muni d’une première extrémité (41), sensiblement en forme d’arc de cercle, montée dans le moyeu (2) ; caractérisée en ce que ladite poulie (100) comprend, au niveau de ladite première extrémité (41) de l’élément élastiquement déformable, une bague (B), ouverte et déformable radialement, montée entre l’élément élastiquement déformable (4) et le moyeu (2). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3103308-A1 (FR)
Title: Transformateur rotatif et machine tournante comportant un tel transformateur rotatif
Inventor: DUVAL CÉDRIC ARNAUD HENRI
IPC: H02K11/00
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne un transformateur rotatif triphasé (202) comprenant une première, une deuxième et une troisième bobine primaire (211, 212, 213) associées à respectivement une première, une deuxième et une troisième bobine secondaire (221, 222, 223). Les deuxièmes bobines primaire (212) et secondaire (222) comprenant chacune une première et une deuxième sous-bobine (212A, 212B, 222A, 222B). Chacune des première et troisième bobines (211, 213, 221, 223) étant logée avec une sous-bobine (212A, 212B, 222A, 222B) respective de la deuxième bobine (212, 222) dans respectivement un premier et un deuxième logement (231A, 231B, 232A, 232B, 241A, 241B, 242A, 242B) d’une encoche (231, 232, 241, 242) d’un corps magnétique (230, 240). Pour chaque encoche (231, 232, 241, 242), le logement (231A, 232A, 241A, 242A) correspondant à une sous-bobine (212A, 212B, 222A, 222B) présente une dimension axiale (LA) supérieure à une dimension axiale (LB) du logement (231B, 232B, 241B, 242B) correspondant à la bobine (211, 213, 221, 223) correspondante. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103572-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une zone maritime
Inventor: KUHL NICOLAS
IPC: G01S15/89
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’une zone maritime comprenant un cycle d’étapes successives suivantes:- acquérir (100) des mesures acoustiques au moyen d’un ensemble d’antennes de réception acoustique, les antennes de réception de l’ensemble étant chacune dans une configuration de réception,- détecter (200) un ensemble de bruiteur d’intérêt en formant des voies sonar à partir des mesures acoustiques, chaque bruiteur d’intérêt étant caractérisé par un ensemble d’au moins une caractéristique primaire comprenant une zone de positionnement du bruiteur définie dans un référentiel global commun à tous les bruiteurs d’intérêt, et, lorsque l’ensemble de bruiteur d’intérêt n’est pas vide : - déterminer (300), à partir de l’ensemble d’au moins une caractéristique primaire, un ensemble de configuration optimale comprenant une configuration de réception optimale pour chaque antenne d’un sous-ensemble des antennes de réception de l’ensemble d’antennes de réception, de façon que chaque antenne de réception du sous-ensemble soient apte à détecter, au cycle suivant, des signaux acoustiques provenant d’un bruiteur d’intérêt de l’ensemble de bruiteur d’intérêt, - reconfigurer (400) chaque antenne de réception du sous-ensemble selon la configuration de réception optimale définie pour cette antenne de réception,le cycle d’étapes de traitement étant répété au moins une fois. Figure pour l’abrégé : Fig 2.