baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017347-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule, son dispositif de commande et son procede de commande
Inventor: ITO MASAYASU
IPC: B60Q11/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: Un contrôleur de courant (42) compare un premier courant de bobine IL1 circulant dans une bobine d'induction de sortie (L1) avec une première valeur de seuil supérieure IREFH et une première valeur de seuil inférieure IREFL. Un limiteur de courant (44) compare un second courant de bobine IL2 circulant dans une bobine d'induction d'entrée (L2) avec une seconde valeur de seuil supérieure IPEAKH et une seconde valeur de seuil inférieure IPEAKL. Un contrôleur de cycle (46) (i) commute un transistor de commutation (M1) en se basant sur le premier courant de bobine IL1 lors d'un cycle au cours duquel le premier courant de bobine IL1 dépasse la première valeur de seuil supérieure IREFH avant que le second courant de bobine IL2 dépasse la seconde valeur de seuil supérieure IPEAKH. Selon le contrôleur de courant (42), il est possible de stabiliser le courant de sortie et de limiter le courant.
Patent FR-3038208-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de confiture
Inventor: VERHAMME BERNARD
IPC: A23L21/12
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de confiture aux fruits permettant d'obtenir une confiture ayant un goût et un aspect améliorés. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) le transfert des fruits préalablement préparés dans une cuve de cuisson, (b) la pré-cuisson des fruits contenus dans la cuve de cuisson, (c) l'addition d'une quantité déterminée de sucres aux fruits précuits contenus de la cuve de cuisson, (d) la cuisson sous vide du contenu de la cuve de cuisson, avec concentration du contenu de la cuve de cuisson par évaporation de liquide, (e) la récupération d'une première fraction de liquide évaporé sous la forme d'un premier condensat, (f) l'addition de pectine au premier condensat récupéré à l'étape (e) pour obtenir un mélange condensat-pectine, (g) l'addition du mélange premier condensat-pectine obtenu à l'étape (f) au contenu de la cuve de cuisson, (h) l'addition d'acide citrique au contenu de la cuve de cuisson, pour obtenir une confiture, (i) la pasteurisation de la confiture, et (j) le conditionnement de la confiture pasteurisée dans des moyens de conditionnement.
Patent FR-3038688-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement aux differentes positions determinees controle par un circuit electrique de commande
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: F16K35/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un système d'entrainement d'un organe mobile, comprenant un premier actionneur (103, 500) déplaçant ledit organe mobile, un élément de rappel apte à amener l'organe mobile en une position de sécurité, un moyen de verrouillage de la position de l'organe mobile en une position préférentielle d'activation (205), un deuxième actionneur (104, 501) apte à libérer ledit moyen de verrouillage, ledit système comprenant en outre un circuit électronique de commande (101). Le circuit électronique (101) est alimenté par un signal électrique bipolaire (300) ayant un niveau haut (202) et un niveau bas (200), et comportant un moyen de stockage d'énergie (305), ledit circuit électronique commandant (101), lorsque le signal passe d'un état « bas » (200) à un état « haut » (202), l'activation du premier actionneur (103, 500), pendant une durée prédéterminée, pour assurer le déplacement et le verrouillage de la position de l'organe d'obturation dans la position préférentielle d'activation, ledit circuit électronique commandant (101), lorsque le signal passe d'un état « haut » (202) à un état « bas» (200), ou en cas de défaillance dudit signal électrique bipolaire (300), l'activation du deuxième actionneur (104, 501) par l'intermédiaire de l'énergie fournie par ledit moyen de stockage (305), pour commander le déverrouillage et permettre le retour de l'organe mobile dans la position de sécurité sous l'action de l'élément de rappel, ledit circuit électronique commandant (101) en outre le maintien de la position de sécurité et de la position préférentielle d'activation (205) de l'organe mobile sans consommation électrique de courant desdits actionneurs, ledit circuit électronique consommant (101), pour le maintien de la position préférentielle d'activation (205), un courant correspondant à la consommation en mode veille.
Patent FR-3039925-A1 (FR)
Title: Procede d'aplanissement d'une plaquette
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une couche plane (40a) d'un matériau choisi sur une face (3) d'une plaquette (1) présentant des creux (5), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) déposer une première couche (30a) du matériau choisi sur la face ; b) procéder à un polissage mécano-chimique de la première couche ; c) déposer une deuxième couche (40a) du matériau choisi sur la première couche ; et d) procéder à un polissage mécano-chimique de la deuxième couche.
Patent FR-3050024-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour inclinometre (type d7e-3)
Inventor: VOUTERS HENRI CEDRIC STEEVES
IPC: G01C9/28
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'Adaptateur Pour Inclinomètre (type D7E-3) est conçu spécialement pour recevoir un inclinomètre de type D7E-3. Sa conception en tissu assure la légèreté, la souplesse et le positionnement nécessaire à une application pédagogique en matière de formation Gestes et Postures. L'API est une enveloppe textile pour inclinomètre, pouvant être portée sur un vêtement de travail. L'inclinomètre de type D7E-3 qu'elle est destinée à recevoir peut être utilisé en dispositif pédagogique pour prévenir les troubles musculo-squelettiques (TMS) de type lombalgie.
Patent FR-3048013-A1 (FR)
Title: Systeme antieffraction pour porte de garage
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: E06B5/11
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurité antieffraction (100) pour porte de garage (PG) prévue pour s'ouvrir verticalement d'une position rabaissée (P1) dans laquelle le garage est fermé à une position relevée (P2) dans laquelle le garage est accessible, ou inversement, ledit système (100) comportant : - un corps principal (10) destiné à être fixé solidairement dans une zone médiane (Z) du bord inférieur (PGa) de ladite porte (PG), et - un sabot (20) destiné à être fixé solidairement au sol (S), dans lequel ledit corps principal (10) et ledit sabot (20) sont en regard l'un vis-à-vis de l'autre, et dans lequel ledit corps principal (10) et ledit sabot (20) comprennent respectivement des premiers (11) et deuxièmes (21) moyens d'assemblage aptes à coopérer ensemble pour que, en position rabaissée (P1), ledit corps principal (10) et ledit sabot (20) soient assemblés solidairement l'un avec l'autre pour empêcher l'ouverture de ladite porte (PG).
Patent FR-3050415-A1 (FR)
Title: Procede d'autorisation de l'activation d’un equipement electrique d'un vehicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J1/14
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'autorisation de l'activation d'au moins un équipement électrique d'un véhicule lors d'une pénurie d'énergie électrique du véhicule. Le véhicule comprenant au moins un équipement électrique initialement activé, un équipement électrique initialement désactivé et une batterie d'alimentation en énergie électrique desdits équipements électriques, le procédé comprend une étape (E4) d'autorisation de l'activation de l'équipement électrique initialement désactivé et de délestage de l'équipement électrique initialement activé si la tension fournie par la batterie est supérieure à un seuil prédéterminée de tension, si la production d'énergie électrique du véhicule est supérieure à un seuil prédéterminé de production et si le nombre d'équipement électrique à délester lors de la pénurie d'énergie est supérieur ou égal à 1.
Patent FR-3050542-A1 (FR)
Title: Afficheur comprenant un capteur de lumiere
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) comprenant - un boitier (10), - une unité de génération d'image (20), et - un capteur (30) de lumière, disposé à l'intérieur (INT) dudit boitier (10), adapté pour délivrer un signal représentatif d'une intensité lumineuse qu'il reçoit, l'afficheur (1) étant adapté à ce que la luminosité d'une image générée par l'unité de génération d'image (20) est commandée en fonction dudit signal. Selon l'invention, l'afficheur (1) comprend en outre un guide de lumière (50) situé à l'intérieur (INT) du boitier (10) de l'afficheur (1), présentant une face d'entrée (51) et conformé pour collecter au niveau de sa face d'entrée (51) un rayonnement lumineux provenant de l'extérieur du boitier (10) de l'afficheur, et pour guider ledit rayonnement lumineux jusqu'audit capteur (30).
Patent FR-3052208-A1 (FR)
Title: Procede de controle de patinage de type pied pose d'un embrayage dans un vehicule automobile
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D48/10
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du patinage d'un embrayage (12) dans un véhicule automobile. Il prévoit au moins une première détection d'un patinage et une deuxième détection de l'actionnement d'un moyen de commande (14) de l'embrayage (12), par exemple une pédale à pied, et l'émission d'un signal d'avertissement en cas d'occurrence de la première et de la deuxième détection. Selon l'invention, la deuxième détection est conditionnée par la mesure d'au moins deux actionnements distincts du moyen de commande (14) séparés d'un intervalle de temps inférieur à un premier seuil de temps prédéterminé. L'invention s'applique aux véhicules automobiles.
Patent FR-3053703-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comprenant un corps chauffant au contact thermique d'une plaque de repassage
Inventor: CHARTOIRE XAVIER
IPC: D06F75/20
Filed: 2016-07-07
Abstract: Fer à repasser comportant un corps chauffant (1) comprenant une face inférieure au contact thermique d'une plaque de repassage (2) et une face supérieure au niveau de laquelle est ménagée une chambre de vaporisation (12), le corps chauffant comprenant un circuit de distribution de vapeur qui relie la chambre de vaporisation (12) avec une chambre de distribution (23) de vapeur ménagée sur la face inférieure du corps chauffant, la plaque de repassage (2) comprenant, en regard de la chambre de distribution, au moins un premier groupe (21) de trous (20) de sortie de vapeur qui débouchent dans la chambre de distribution (23), caractérisé en ce que la chambre de distribution présente la forme d'un canal de distribution (23) s'enroulant autour d'une paroi (23A) faisant saillie sur la face inférieure du corps chauffant (1) et en ce que les trous (20) de sortie de vapeur du premier groupe (21) sont répartis les uns derrière les autres le long du canal de distribution (23) de telle sorte que le flux de vapeur circulant dans le canal de distribution (23) alimente successivement lesdits trous (20) de sortie de vapeur.
Patent FR-3054205-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deposer une quantite precise de produit
Inventor: PAURD OLIVIER
IPC: B65B3/32
Filed: 2016-07-22
Abstract: Ensemble de distribution (10) de produit sous forme liquide ou pâteuse ou mousseuse, pour délivrer et déposer une quantité précise de produit sur un support (9), l'ensemble de distribution comprenant un cylindre (1), présentant un axe A, un piston (2), pouvant être déplacé dans le cylindre par un vérin (7;71,72), une voie d'admission de produit, une tête d'éjection (4), qui comprend un clapet (3) déplaçable entre une première position (P1) fermée et une deuxième position (P2) ouverte, et une buse de sortie (46), une chambre de préparation (5), un passage de transfert (41), mettant en relation, sélectivement suivant la position du clapet, la chambre de préparation avec la buse de sortie, l'ensemble de distribution étant agencé de sorte que lorsque le cylindre se rapproche du support, le contact physique avec le support déplace le clapet de la première position vers la deuxième position et déclenche la délivrance du produit, poussé par le piston, via le passage de transfert, et lorsque le piston arrive en bout de course avant, le piston déplace le clapet de la deuxième position vers première la position et referme ainsi le passage du produit via le passage de transfert.
Patent FR-3054522-A1 (FR)
Title: Support flottant comportant un flotteur et une plaque d'amortissement avec section variable avec la profondeur
Inventor: EMERY ADRIEN
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne un support flottant (1) muni d'un flotteur principal (2) et d'une plaque d'amortissement (3). La plaque d'amortissement (3) comporte une section variable avec la profondeur. De plus, la plaque d'amortissement (3) a une section horizontale minimale Sd1 supérieure à la section horizontale Sc du flotteur principal (2).
Patent FR-3054754-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur modulaire multi-niveaux
Inventor: ZAMA AHMED
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un convertisseur modulaire multi-niveaux (10), le procédé comprenant une régulation interne modélisable par un modèle à temps continu pouvant être représenté sous la forme d'un système d'équations, la régulation interne étant mise en œuvre à partir d'un modèle à temps discret, et l'obtention du modèle à temps discret comprenant une étape de transformation du système d'équations pour le placer dans une représentation matricielle et une étape de discrétisation du système d'équations placé dans ladite représentation matricielle.
Patent FR-3056695-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comportant un guide de lumiere
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un module optique (10) d'éclairage ou pour véhicule automobile comportant un élément (24) optique primaire comportant au moins un premier guide (26A) de lumière comportant : - une face (28A) d'entrée de rayons lumineux émis par une source (18) lumineuse associée, la source (18) lumineuse étant agencée à proximité d'un bord supérieur de la face d'entrée ; - une face (30A) d'extrémité avant de sortie de rayons lumineux ; - une face (40) supérieure globalement longitudinale de guidage des rayons lumineux qui relie la face (28A) d'entrée avec la face (30A) de sortie, la face (40) supérieure présentant en section longitudinale, au moins un tronçon (42) concave ; caractérisé en ce que la face (40) supérieure de guidage présente, en section longitudinale, un tronçon (50) convexe tournée vers le bas qui est agencée entre le tronçon (42) concave et la face (28A) d'entrée.
Patent FR-3042622-A1 (FR)
Title: Programme d'ordinateur et systeme d'estampille
Inventor: KIRITA HIROSHI
IPC: G06Q50/10
Filed: 2016-10-13
Abstract: Selon l'invention, une image de billet (informations de déclenchement), une image d'empreinte (44) et des informations spéciales (informations associées) sont préalablement stockées dans un ordinateur comprenant un panneau tactile. Tout d'abord, l'image de billet est affichée (s10) sur le panneau tactile. Ensuite, lorsqu'un dispositif d'estampille est placé sur le panneau tactile, l'image d'empreinte est affichée (s15) sur l'image de billet d'une manière superposée. Ainsi, un objectif intrinsèque du dispositif d'estampille est atteint. A partir de cet état, une icône est en outre affichée (s16) dans l'image d'empreinte. Lorsque l'icône est sélectionnée (s17), les informations spéciales sont fournies en sortie (s18). Comme décrit, un pressage d'une estampille avec le dispositif d'estampille est une condition nécessaire pour fournir en sortie les informations spéciales, ainsi une fonction de « clé » pour fournir des informations est ajoutée au dispositif d'estampille.
Patent FR-3059129-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un etat d'au moins une zone d'une cabine d'aeronef et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BERNARDO JEAN-ANTOINE
IPC: G08B5/22
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de caractérisation d'un état d'au moins une zone d'une cabine d'un aéronef qui comprend une étape de comparaison d'une représentation (38) d'un passager filmé dans un espace filmé associé à la zone de la cabine avec chacune des images d'identité des passagers enregistrés. L'invention propose également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé de caractérisation.
Patent FR-3059341-A1 (FR)
Title: Electrode pour installation de traitement de surface d'un substrat en mouvement, unite et installation correspondantes
Inventor: VALLADE JULIEN
IPC: H01J37/32
Filed: 2016-11-28
Abstract: Cette électrode (1), qui équipe une installation possédant en outre un support (102) pour le substrat, une contre électrode et des moyens (120, 121, 122) d'injection d'un gaz plasmagène vers ce support, comprend un corps (2) réalisé en un matériau électriquement isolant, notamment un matériau céramique, ainsi qu'un organe actif électriquement conducteur (3), fixé sur le corps. Selon l'invention le corps présente une forme de U, en vue transversale (Y1-Y1), et comprend une âme (20) et deux ailes (21, 22) s'étendant à partir de ladite âme, alors que l'organe actif est réalisé sous forme d'une piste métallisée (3), qui recouvre au moins une partie de la face intérieure (20") de l'âme du corps. La configuration en U confère à l'électrode une solidité suffisante, pour être réalisée d'un seul tenant. De plus les faces en regard des ailes forment des rebords, qui empêchent la formation significative d'arcs électriques. Le traitement au moyen d'une électrode unique conforme à l'invention est équivalent à celui mis en œuvre avec plusieurs barreaux consécutifs. L'invention permet donc de réduire l'encombrement global, tout en assurant une puissance équivalente.
Patent FR-3059963-A1 (FR)
Title: Systeme de projection de liquide sur une surface vitree de vehicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un système de projection (10) d'un premier liquide sur une surface vitrée d'un véhicule comprenant : - un réservoir (30) pour le premier liquide, - un dispositif de projection (50) du premier liquide sur la surface vitrée, - un moyen de mise en circulation (90) du premier liquide depuis le réservoir (30) vers le dispositif de projection (50), et - un dispositif de commande (110) pilotant le moyen de mise en circulation (90), caractérisé en ce que le système de projection (10) est configuré pour pouvoir être installé sur le véhicule en parallèle d'un système de pulvérisation d'un deuxième liquide sur la surface vitrée et équipant le véhicule. Application aux véhicules notamment automobiles.
Patent FR-3061186-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L47/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins : - de 50 à 100 pce d'un ou plusieurs élastomères diéniques dits de très basse température de transition vitreuse (Tg) présentant une Tg comprise dans un domaine allant de -110°C à -70°C, choisis parmi les homopolymères de butadiène, les copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, présentant un taux d'unité vinylaromatique compris entre 0 et 5% en poids, et les mélanges de ces derniers, - une charge renforçante, - un système de réticulation - de 50 à 150 pce d'au moins une résine hydrocarbonée hydrogénée, majoritairement composée d'unités issues de monomères C5, la résine présentant un taux de proton aromatique inférieur à 1% et un taux de proton éthylénique inférieur à 1%.
Patent FR-3061958-A1 (FR)
Title: Procede de prelevement de filtration, et d'analyse de particules et micro-organismes contenus dans l'air et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: EXPERTON JACKY
IPC: G01N1/40
Filed: 2017-01-13
Abstract: La présente invention vise à proposer un procédé et une installation de détection des particules et micro-organismes contenus dans un volume d'air, qui soient plus performants et plus pratique à mettre en oeuvre que les procédés actuellement utilisés et notamment la méthode de concentration par centrifugation et dissolution dans une solution liquide. Le procédé consiste à prélever un volume d'air déterminé dans l'environnement ou dans un espace confiné difficilement accessible par des moyens de prélèvement (100) constitués d'une structure mobile (101) à roulettes (109) réunissant des moyens d'aspiration (102), des moyens de guidage (103) (106) (108) et des moyens de filtration constitués d'un « bloc-filtre » (107) contenant un « tiroir-filtre » (104) recevant un « filtre-mobile » sec ou humide (105) lui-même constitué d'un « substrat de capture moléculaire absorbant » (112) pour retenir au passage de l'air, les particules et micro-organismes contenues. Ce procédé se différencie des procédés actuels par le fait que le « filtre-mobile » sec ou humide (105) est directement analysé en laboratoire après filtration, sans aucune opération intermédiaire de traitement des particules telles que chauffage, centrifugation et autre traitement.
Patent FR-3065945-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de surveillance d'une application logicielle avionique, programme d'ordinateur et systeme avionique associes
Inventor: MARCOURT MICHAEL
IPC: G06F21/57
Filed: 2017-05-04
Abstract: Ce procédé de surveillance d'une application logicielle avionique (14) apte à être exécutée sur une plateforme (16) comportant des ressources (18) et hébergeant un système d'exploitation (20), la plateforme (16) étant destinée à être embarquée à bord d'un aéronef, est mis en oeuvre par un dispositif électronique de surveillance (24). Il comprend : - la mise en oeuvre d'au moins une surveillance de l'application (14) parmi une surveillance syntaxique de chaque appel émis par l'application à destination du système d'exploitation ; une surveillance sémantique de chaque appel émis par l'application à destination du système d'exploitation ; une surveillance d'une dynamique des appels émis par l'application à destination du système d'exploitation ; et une surveillance de l'utilisation par l'application des ressources de la plateforme ; - la génération d'un signal d'alerte en cas de détection d'un comportement anormal de l'application (14).
Patent FR-3066124-A1 (FR)
Title: Jouet representant un personnage articule grace a un systeme d'elastiques, associe a differents percages et rainures specifiques lui permettant de prendre au minimum 2,52 trillons de positions
Inventor: PERTUS STEPHANIE ANNE MARIE PIERRE
IPC: A63H3/10
Filed: 2017-05-09
Abstract: Jouet représentant un personnage articulé grâce à un système d'élastiques associé à différents perçages et rainures dans lesquels ces derniers s'introduisent. L'invention concerne des caractéristiques techniques permettant de répondre à : Une manipulation facilité, sans faire de vrilles sur l'élastique ou devoir tourner une pièce précisément afin de l'orienter comme désiré. Proposer de plus amples possibilités de positions qu'habituellement. La possibilité supplémentaire d'exposer les postures sans maintenir l'objet dans ses mains. Pour y répondre, les rainures usinées sont plus nombreuses et majoritairement, en forme de croix. Ces croix permettent une manipulation à une seule main et au minimum 2,52 trillons de positions réalisables. D'autres rainures concernant la tête (n) et le corps ((o) et (p)) offrent encore au personnage des postures supplémentaires. Toutes les positions tiennent en autonomie totale grâce à une tige (q), montée sur un socle (r), encastrable dans divers perçages du personnage ((d), (e), (f), (g) et (h)).