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Patent FR-3021992-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'exploitation et de surveillance d'un puits d'extraction ou de stockage de fluide
Inventor: DROUET EMELINE
IPC: E21B47/12
Filed: 2014-06-04
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le système d'exploitation et de surveillance d'un puits d'extraction ou de stockage d'un fluide à exploiter, tel que du gaz naturel, comprend une colonne de production (20) dans laquelle circule le fluide à exploiter, un cuvelage de protection (60) disposé autour de la colonne de production (20) et une gaine de ciment (30) interposée entre le cuvelage (60) et une formation rocheuse (70) au travers de laquelle s'étend le puits. Le système comprend en outre, à l'extérieur du cuvelage (60), entre celui-ci et la gaine de ciment (30), une série d'unités électroniques (110) réparties dans des positions prédéterminées dans une succession de plans perpendiculaires au cuvelage (60) et espacés axialement le long du cuvelage (60). Chaque unité électronique (110) comprend un moyen (14) de communication de l'unité électronique avec une autre unité électronique (110) ou un terminal de surface (100), une unité (13) d'alimentation énergétique de l'unité électronique (110) et au moins l'un des éléments suivants : a) une unité de détection comprenant au moins un capteur (11) de grandeur physique et b) une unité (12) de traitement des signaux.
Patent FR-3039340-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage et d'immobilisation d'un rotor d'une machine tournante synchrone.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de freinage et d'immobilisation d'un rotor d'une machine tournante synchrone autopilotée de type moteur à courant continu sans balai. Il comporte au moins un premier élément (12, 22) monté fixe par rapport au rotor et au moins un second élément (10, 20) monté fixe par rapport au stator. Des moyens de génération de champs magnétiques (15, 25) attachés au premier élément (12, 22) coopérent avec des moyens de génération de champs magnétiques (15, 25) attachés au second élément (10, 20). Lesdits moyens (15, 25) génèrent des lignes de champs radiales et sont localisés et positionnés respectivement dans le premier (12, 22) et dans le second (10, 20) élément pour que des lignes radiales de même direction et de même sens soient colinéaires dans au moins n (n ≥ 1) positions angulaires discrètes prédéterminées.
Patent FR-3038922-B1 (FR)
Title: Engin de travail motorise et mobile
Inventor: VESSELLE THIERRY
IPC: E02F9/08
Filed: 2015-07-17
Granted: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un engin (1) de travail motorisé et mobile, équipé d'un bras (2) porte-outil hydraulique, destiné à être utilisé dans un champ de cultures telles que des vignes, composé d'un châssis (3) de type enjambeur, sur lequel sont fixés des moyens de roulement (4). Cet engin (1) est caractérisé en ce que ledit châssis (3) comprend au moins deux stabilisateurs (5) télescopiques hydrauliques indépendants les uns des autres, chacun conçu apte à être déployé horizontalement et à venir prendre appui au sol au travers de moyens de pivotement (6) autour d'un axe horizontal (7) et sous l'action de moyens moteurs.
Patent FR-3040520-B1 (FR)
Title: Distributeur de produits en vrac et procede d'utilisation correspondant
Inventor: DEMONET FLORENT
IPC: G07F13/00
Filed: 2015-08-31
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le distributeur de produits en vrac comporte une trémie (5) d'alimentation en produits, à partir d'un réservoir de produits (P), la sortie (50) de la trémie (5) étant placée au-dessus d'une zone de réception (4) d'un contenant (15). Un organe d'obturation (40) est monté entre la trémie (5) et la zone de réception (4), ledit organe étant mobile entre au moins une première position d'accès à la zone de réception (4) et d'obturation de la sortie (50) de la trémie (5) et une deuxième position d'obturation de l'accès à la zone de réception (4) et d'ouverture de la sortie (50) de la trémie (5). L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du distributeur.
Patent FR-3041550-B1 (FR)
Title: Equipement modulaire et demontable pour le tri automatique en sacs de colis
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: B07C3/08
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un équipement pour le tri en sacs de colis, comprend un support de sacs a structure modulaire avec des modules (2A, 2B,2C) montés des roulettes à frein et qui sont agencés pour être accouplés entre eux de façon démontable, au moins un chariot robot navette (1) mobile commandé en déplacement à distance par une unité de contrôle/commande (13) pour déplacer des colis à trier le long des sacs, et un marquage au sol (15) disposé le long des modules support de sacs et qui est détectable par le chariot navette pendant son déplacement le long des modules support de sacs.
Patent FR-3045381-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire a partir de colorant naturel, d'oxydant, de corps gras et de tensioactifs, composition et kit comprenant les ingredients
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre i) une composition colorante comprenant un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) tel(s) que défini(s) ci-après, ii) une deuxième composition oxydante comprenant a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que le peroxyde d'hydrogène ou système générateur de peroxyde d'hydrogène, b) un ou plusieurs corps gras et c) un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s) ou cationique(s) les compositions i) et ii) pouvant être appliquées simultanément ou séquentiellement, de préférence la teneur en corps gras de la composition oxydante ii) ne dépasse pas 10 % par rapport au poids de la composition ii).
Patent FR-3047527-B1 (FR)
Title: Dispositif de progressivite pour disque de friction d'embrayage et disque integrant un tel dispositif
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un dispositif de progressivité pour disque de friction d'embrayage, comprenant, un voile (1) à axe central de rotation (X) portant, sur une face de sa bordure extérieure (la), une série de pales (2) solidarisées à un voile (1) par des rivets (R) et sur lesquelles sont ménagés au moins deux plis (20a, 20b) de matière délimitant une zone de support (20) d'une première garniture de friction (G1) et, sur l'autre face, une seconde garniture de friction (G2), caractérisé en ce que lesdites pales (2) sont rivetées au voile (1) par au moins une de leurs extrémités (2a) et en ce que les deux plis (20a, 20b) s'étendent dans une direction orthoradiale par rapport à l'axe central du voile en délimitant une zone de support de la première garniture (G1) de telle sorte que, sous contraintes d'appui, les plis s'écrasent de façon isostatique et, d'autre part, un disque intégrant un tel dispositif.
Patent FR-3051279-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de deplacements d’une flotte d’objets mobiles autonomes, procede de deplacement d’un objet mobile autonome, dispositifs et produits programme d’ordinateur correspondants
Inventor: JACQUEMART VINCENT
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-05-10
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de déplacements d'une flotte d'une pluralité d'objets mobiles autonomes aptes à communiquer avec un serveur de gestion, un objet mobile autonome étant associé à un terminal utilisateur équipant un utilisateur. Selon l'invention, let serveur de gestion exécute les étapes suivantes, pour un objet mobile autonome donné, dit premier objet, associé à un premier terminal utilisateur équipant un premier utilisateur: • obtention (100) d'une information représentative d'une position à atteindre par ledit premier objet, dite information de destination premier objet ; • détermination (101) d'une information représentative d'un déplacement à effectuer par ledit premier objet, dite information de déplacement premier objet, ladite détermination prenant en compte au moins ladite information de destination premier objet ; • transmission (102) de ladite information de déplacement premier objet audit premier objet.
Patent FR-3052173-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction entre panneaux d'isolation
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: F16B5/00
Filed: 2016-06-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de jonction (10) de panneaux (11, 11') d'isolation, ledit dispositif de jonction (10) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un premier profilé (20) ayant une section transversale en forme globale de U et comprenant une première et une deuxième ailes et une âme, et - un deuxième profilé (24) ayant une section transversale en forme globale de L inversé et étant solidaire, par l'un de ses bords longitudinaux, de l'un des deux bords longitudinaux libres du premier profilé (20), le dispositif de jonction (10) étant agencé pour être disposé entre les panneaux (11, 11') de manière à ce que le deuxième profilé (24) soit enserré entre le panneau (11) et le panneau (11') adjacent afin que lesdites première et deuxième ailes du premier profilé (20) soient sensiblement perpendiculaires aux panneaux (11, 11').
Patent FR-3055427-B1 (FR)
Title: Structure de couplage d'un circuit photonique a un dispositif exterieur
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/26
Filed: 2016-08-26
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un circuit photonique (C1) comportant une structure de couplage à un dispositif extérieur, cette structure comportant un guide d'onde principal (WP1) et au moins deux guides d'ondes secondaires (WS11, WS12, WS13, WS14), chaque guide secondaire (WS11, WS12, WS13, WS14) ayant une première portion sensiblement parallèle au guide principal (WP1) disposée au voisinage du guide principal (WP1) de façon à réaliser un couplage par onde évanescente entre le guide principal (WP1) et le guide secondaire, la première portion se prolongeant par une deuxième portion dont une extrémité opposée à la première portion définit une face de couplage du guide secondaire, débouchant au niveau d'une face extérieure du circuit.
Patent FR-3055861-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour la connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur (100) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule, l'adaptateur (100) comportant une tête (1) et un corps (2) qui s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre selon une direction longitudinale de l'adaptateur (100), l'adaptateur (100) comprenant un moyen (6, 61) de liaison en rotation avec un connecteur (8) solidaire du balai d'essuyage, l'adaptateur (100) étant formé au moins par une paroi supérieure (10, 20) de laquelle sont issus au moins deux flancs latéraux (11a, 11b, 21a) de sorte à délimiter un volume interne (101) dans lequel le connecteur (8) est apte à s'étendre, caractérisé en ce que l'adaptateur (100) comporte au moins un moyen de centrage (3) pour le centrer selon une direction perpendiculaire à la paroi supérieure (10, 20) par rapport au bras d'entraînement.
Patent FR-3058564-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de polarisation de circuits integres
Inventor: CACHO FLORIAN
IPC: G05F3/00
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : une pluralité de domaines de circuit (102, 104, 106, 108), chaque domaine de circuit comprenant : une pluralité de transistors positionnés sur des caissons de type P et de type N (P, N), les transistors définissant un ou plusieurs trajets de données du domaine de circuit ; un circuit de surveillance (116) adapté à détecter quand le temps de réserve de au moins un des trajets de données du domaine de circuit chute sous un niveau de seuil à générer un signal de sortie basé sur ladite détection sur une ligne sortie ; et un circuit de polarisation (110) adapté à modifier une tension de polarisation d'un caisson de type N et/ou de type P du domaine de circuit.
Patent FR-3058633-B1 (FR)
Title: Masque de traitement de la secheresse oculaire
Inventor: FULLER EDMUND THOMAS
IPC: A61F7/02
Filed: 2016-11-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte sur un masque oculaire adapté à couvrir les yeux et les paupières d'un utilisateur. Le masque comporte un corps principal (1) comportant des moyens de chauffage (14) électriques et une batterie (15) configurée pour alimenter les moyens de chauffage (14) électriques et un élément amovible (2) lié de manière amovible au corps principal (1). L'élément amovible (2) comporte une paroi formant réservoir munie d'orifices (32) de rétention adaptés à retenir un liquide, notamment de l'eau, sous l'effet de la tension superficielle entre ledit liquide et des parois des orifices (32).         L'invention porte également sur un procédé d'utilisation d'un tel masque.
Patent FR-3062273-B1 (FR)
Title: Carte a circuit imprime multicouche et methode pour sa fabrication
Inventor: FEISMANN TIMO
IPC: H05K3/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: Une carte à circuit imprimé multicouche (10) comprend une couche conductrice supérieure (12), une couche conductrice inférieure (18) et au moins une couche conductrice interne (14); un trou d'interconnexion (46) métallisé traversant la carte à circuit imprimé multicouche (10) depuis la couche conductrice supérieure (12) jusqu'à la couche conductrice inférieure (18), le trou d'interconnexion (46) interconnectant électriquement un motif électriquement conducteur (36) d'une des couches conductrices (12) à un motif électriquement conducteur (51) d'une des autres couches conductrices (18); une des couches conductrices (14) distincte des couches conductrices interconnectées électriquement par le trou d'interconnexion (46) comporte un dépôt (56) de matériau thermiquement conducteur et électriquement isolant interposé entre un motif électriquement conducteur (54) de ladite couche conductrice (14) et le trou d'interconnexion (46) de sorte à permettre une conduction de chaleur depuis le trou d'interconnexion (46) vers le motif électriquement conducteur (54) de ladite couche conductrice (14) sans y faire circuler du courant électrique.
Patent FR-3062182-B1 (FR)
Title: Ensemble pour l’accroche et le decrochage de piece
Inventor: CLERMONT ERIC
IPC: F16B45/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour l'accroche et le décrochage de pièce (23) pour le traitement de pièce (23). Ledit ensemble comprend au moins : un cadre (22), une ligne de positionnement (24) à l'intérieur du cadre (22) et comportant deux extrémités fixées sur le cadre (22), la ligne de positionnement (24) comprend au moins : une pièce (23) à peindre, deux crochets (20). Lorsque la pièce (23) est sur la ligne de positionnement (24), la ligne est tendue pour bloquer la position de la pièce (23). L'ensemble comprend : un élément de serrage-desserrage (25) de la ligne de positionnement (24) positionné au niveau d'une extrémité de la ligne de positionnement (24) sur le cadre (22), cet élément de serrage-desserrage (25) comprend une vis de serrage-desserrage (251) adaptée à serrer ou desserrer l'élément de serrage-desserrage (25) sur le cadre (22) pour varier la distance entre l'élément de serrage-desserrage (25) et le cadre (22).
Patent FR-3066395-B1 (FR)
Title: Installation pour l'injection a un patient d'un produit radioactif et son procede de mise en oeuvre
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61M36/06
Filed: 2017-05-19
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne une installation pour l'injection à un patient (P) d'un produit radioactif (R), laquelle installation (1) comprend :  - une première seringue (2) contenant le produit radioactif (R), dont le piston (23) coopère avec une masse d'injection (31) associée à des moyens de maintien désactivables (32),  - une butée mobile (9) agencée pour constituer une butée de fin de course en rentrée dudit piston (23), en fonction du volume de produit radioactif (R) à injecter au patient (P),  - une seconde seringue (4) contenant un produit de rinçage (L), dont le piston (43) coopère avec une masse de rinçage (51) associée à des moyens (52) de maintien désactivables,  - des moyens (14) de commande de déclenchement pour le déclenchement de l'injection du produit radioactif (R) au patient (P),  - des moyens de gestion (13) comprenant des moyens (131) pour déplacer la structure de butée mobile (9) en fonction de l'activité prescrite à injecter au patient (P), et des moyens (132, 133) pour commander lesdits moyens de maintien désactivables (32, 52) desdites masses d'injection (31 et 51).
Patent FR-3069924-B1 (FR)
Title: Outil pour le controle d'un systeme de coulissement d'une porte de vehicule de transport et procede de controle
Inventor: GROLEAU NICOLAS
IPC: G01M17/08
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un outil (2) pour le contrôle d'un système de coulissement d'une porte de véhicule de transport, ledit système de coulissement (1) comprenant au moins une glissière longitudinale (G3), ledit outil (2) comprenant : - une pince (3) comprenant une mâchoire supérieure (31) et une mâchoire inférieure (32) adaptées pour coopérer respectivement avec une surface supérieure de glissement et une surface inférieure de glissement d'une glissière (G3), au moins une mâchoire (31) de la pince (3) étant mobile, - un premier organe de déport (21), solidaire de la mâchoire supérieure (31), et un deuxième organe de déport (22), solidaire de la mâchoire inférieure (32), les organes de déport (21, 22) étant situés à distance de la pince (3) et - des moyens de mesure (4) adaptés pour mesurer l'écartement entre les organes de déport (21, 22) afin de déterminer de manière indirecte l'écartement des mâchoires (31, 32).
Patent FR-3075498-B1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: DECOSTER SYLVAIN
IPC: H02K1/12
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1)) comportant au moins un stator (2) segmenté, autour duquel est disposé un anneau (10), un matériau (15) antifriction étant disposé entre chaque segment (22) du stator (2).
Patent FR-3082022-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un deplacement d'au moins un point de reference d'un objet et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'un déplacement d'au moins un point de référence (5) d'un objet (1) lors d'un événement spécifiquement défini, dans lequel - on mesure par au moins un capteur (7) un profil temporel des accélérations selon au moins une direction prédéfinie (G), - on détermine des coefficients de premières et secondes fonctions paramétrables permettant de reconstruire le profil temporel des accélérations sous forme de la convolution d'une source et d'une somme de produits de premières et secondes fonctions paramétrables par des coefficients, - on détermine à partir de la solution analytique de double intégration de la convolution entre la source et la somme de produits de première et seconde fonctions paramétrables et des coefficients déterminés des premières et secondes fonctions, le déplacement du point de référence (5) selon la direction prédéfinie (G) dans le temps.
Patent FR-3079767-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prehension de bloc elastomerique souple
Inventor: DETORRE JEAN-MARIE
IPC: B25J9/10
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif (10) de préhension d'un bloc (11) élastomérique souple comprenant un préhenseur (14) et un manipulateur (13) automatisé, le préhenseur (14) comprenant, une mèche (25) s'étendant le long d'un axe (26) longitudinal, et un moteur (24) relié à la mèche (25). Selon l'invention, le dispositif (10) de préhension est caractérisé en ce que le préhenseur (14) comprend une surface (23 ; 30) d'appui comportant un axe de rotation autour duquel le préhenseur (14) est apte à pivoter et au moins un levier (31 ; 32), la mèche (25), la surface (23) d'appui et le levier (31 ; 32) coopérant de telle manière que, lorsque ladite mèche est vissée dans le bloc (11) et lorsque ladite surface d'appui prend appui sur ledit bloc, le préhenseur (14) est amené à pivoter autour de l'axe de rotation par l'actionnement dudit levier au moyen du manipulateur (13).
Patent FR-3082327-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de vol d'un drone convertible a voilure fixe permettant une transition continue stabilisee entre un vol stationnaire vertical et un vol de croisiere a l'horizontal
Inventor: BARTH JACSON MIGUEL OLSZANECKI
IPC: G05D1/08
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un système de contrôle de vol est configuré pour contrôler le vol d'un drone convertible à voilure fixe (12), ayant deux ailes gauche et droite supportant chacune une hélice en avant et un volet de déflexion en bordure arrière. Le système de contrôle comporte un régulateur d'attitude (154) du drone (12) pour asservir respectivement les angles de roulis ϕm, tangage θ m et lacet Ψm, mesurés par un ou plusieurs capteurs sur des angles de consigne de roulis ϕd, tangage θ d et lacet Ψd. Le premier régulateur d'attitude (154) comporte un premier dispositif MFC SISO (162) de commande sans modèle à une entrée-une sortie pour réguler et asservir l'angle de tangage θ m mesuré sur l'angle de consigne de tangage θ d en déterminant une première commande δn de déflection symétrique des volets gauche et droit, appliquée avec le même signe sur lesdits volets gauche et droit.
Patent FR-3084035-B1 (FR)
Title: Piece exterieure de vehicule automobile a systeme de controle d'integrite
Inventor: UTTER JEROME
IPC: B60R21/013
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne une pièce extérieure (10) de véhicule automobile (20), comprenant un élément (30), comportant un système de contrôle (40) de l'intégrité de l'élément (30), le système de contrôle (40) comportant un circuit électrique (50) positionné sur une face (32) de l'élément (30) et relié à un dispositif de détection (60) apte à déterminer une variation d'un paramètre électrique du circuit électrique (50) induite par une déformation dudit circuit électrique (50).
Patent FR-3073172-B1 (FR)
Title: Tremie de sortie pour dispositifs de traitement de support
Inventor: MARSHALL GRAHAM
IPC: B41J13/10
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-03-12
Abstract: Une trémie de sortie exemplaire décrite comprend une cavité (400) pour recevoir des unités de support d'une sortie d'un dispositif de traitement de support, la cavité étant prévue pour amener les unités de support à former une pile dans une première direction ; une première porte mobile (410) de manière pivotante entre une position fermée et une position ouverte, la première porte étant prévue pour retenir les unités de support dans la cavité lorsqu'elle est dans la position fermée ; une seconde porte mobile (412) entre la position fermée et la position ouverte, la seconde porte étant prévue pour retenir les unités de support dans la cavité lorsqu'elle est dans la position fermée ; dans laquelle la première porte est configurée pour pivoter sur un premier axe sensiblement parallèle à la première direction ; et la seconde porte est configurée pour pivoter sur un second axe sensiblement parallèle à la première direction.