baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099234-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération d’énergie frigorifique avec production d’électricité ou liquéfaction d’un courant gazeux
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération d’énergie frigorifique à partir d’un courant froid (F), dans un système comprenant un réservoir de stockage (203), au moins un générateur électrique (G) et au moins un dispositif d’échange de chaleur comprenant plusieurs passages configurés pour l’écoulement de fluides à mettre en relation d’échange thermique, ledit procédé comprenant, dans un premier mode de fonctionnement, la vaporisation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) dans au moins un premier passage contre au moins un premier courant chaud (C1), la détente du premier fluide de travail (W1) issu de l’étape a) du premier passage (1) dans un premier organe de détente coopérant avec un premier générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, la condensation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) détendu contre au moins le courant froid (F), l’élévation de la pression dudit premier fluide de travail (W1) et la réintroduction du premier fluide de travail (W1) dans le premier passage. Selon l’invention comprend, dans un deuxième mode de fonctionnement, les étapes suivantes : introduction d’un courant d’alimentation (200), condensation d’au moins une partie dudit courant d’alimentation (200) contre le courant froid (F) de sorte à produire un courant d’alimentation (201) au moins partiellement liquéfié, et remplissage du réservoir de stockage (203) avec le courant d’alimentation (201) au moins partiellement liquéfié. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099662-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur
Inventor: RENAUD JOSEPH
IPC: H02P6/08
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention porte sur un ensemble moteur (1), caractérisé par le fait qu’il comprend : - un moteur (3) comprenant un rotor portant des aimants permanents et un point de synchronisation (P) conducteur et un stator en regard du rotor, le stator étant constitué par un bobinage (5) pour entraîner en rotation le rotor, - une alimentation électrique continue (2) du moteur (3), pour entraîner en rotation le rotor par rapport au stator par le champ magnétique créé dans le stator par le courant fourni par l’alimentation électrique (2), - une première borne du moteur (3) étant reliée à une première borne de l’alimentation électrique continue (2) et une deuxième borne du moteur (3) étant reliée à un interrupteur (6) à trois états, un premier état (r1) dans lequel la deuxième borne du moteur (3) est reliée la deuxième borne de l’alimentation électrique continue (2), un deuxième état (r2) dans lequel la deuxième borne du moteur (3) est reliée à la première borne de l’alimentation électrique continue (2), et un troisième état dans lequel la deuxième borne du moteur est non connectée, les états de l’interrupteur (6) étant commandés par la vitesse de rotation du rotor, une première position du point de synchronisation (P) correspondant au premier état (r1) de l’interrupteur (6) et une deuxième position du point de synchronisation (P) correspondant au deuxième état (r2) de l’interrupteur (6), - un condensateur de décharge (11) reliant en série la première borne du moteur (3) à la deuxième borne de l’alimentation électrique continue (2) lorsque l’interrupteur n’est pas dans le premier état (r1) ; - au moins un circuit accélérateur (7) comprenant un bobinage (8) en série avec un condensateur (9), le bobinage (8) du circuit accélérateur (7) étant disposé de telle sorte que le rotor du moteur (3) soit dans le champ magnétique créé par le bobinage (8) de circuit accélérateur (7). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111628-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant une membrane suspendue au-dessus d’une cavité
Inventor: CARTIER MATHILDE
IPC: B81B3/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant une membrane suspendue au-dessus d’une cavité L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant une membrane (20’) suspendue au-dessus d’au moins une cavité finale, le procédé comprenant une fourniture d’un substrat support (1) présentant au moins une cavité élémentaire (110), et d’un substrat donneur. Le procédé comprend un assemblage du substrat support (1) et du substrat donneur, puis un amincissement du substrat donneur de façon à former la membrane (20’). Avantageusement, le procédé comprend en outre une formation d’au moins un pilier d’ancrage (3) de la membrane (20’). Après la formation de l’au moins un pilier d’ancrage (3), et après l’assemblage, le procédé comprend une gravure de la couche superficielle (11) du substrat support (1) de façon à élargir l’au moins une cavité élémentaire (110), pour former la cavité finale, la gravure étant configurée pour graver sélectivement la couche superficielle (11) vis-à-vis de du pilier d’ancrage (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.9A
Patent FR-3111875-B1 (FR)
Title: Organe d’obturation pour ensemble de conditionnement et de distribution de produit, et ensemble comprenant un tel organe d’obturation
Inventor: MAELSTAF LUC
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-06-29
Granted: 2023-02-24
Abstract: Ensemble (1) de conditionnement et de distribution d’un produit, notamment d’un produit cosmétique, comprenant un réservoir (10) délimitant un volume interne (14) destiné à contenir un produit et comprenant une ouverture (16a) d’accès audit volume interne (14) pourvue d’au moins un épaulement intérieur (18c), et un organe (20) d’obturation de l’ouverture (16a) du réservoir comprenant une jupe de montage (22) s’étendant selon un axe d’élévation (Z-Z’), montée dans le réservoir, et obturant l’ouverture (16a) dudit réservoir (10).  L’organe (20) d’obturation comprend une lèvre de fixation (28) délimitée axialement par une extrémité proximale (28a) reliée à la jupe de montage (22) et une extrémité distale (28b) libre, opposée à l’extrémité proximale (28a), la lèvre de fixation (28) étant repliée et entourant radialement la jupe de montage et l’extrémité distale (28b) de ladite lèvre de fixation (28) venant buter axialement contre l’épaulement (18c) du réservoir (10)  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114102-B1 (FR)
Title: Composition d’adhésif acrylique avec un copolymère d’éthylène/ester
Inventor: BINDER JOSEPH B
IPC: C09J133/06
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression. Dans un mode de réalisation, la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend (A) une dispersion acrylique composée de particules (i) d’un polymère acrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à -20 °C, et (ii) d’un tensioactif. La composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend également (B) une dispersion d’ester d’éthylène composée (i) de particules d’un copolymère d’ester d’éthylène présentant de 1 % en poids à moins de 50 % en poids d’un comonomère d’acrylate, et (ii) d’un dispersant. L’invention concerne en outre des articles avec la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression.
Patent FR-3114278-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’activation d’une fonction soumise à autorisation dans un véhicule comprenant un système de rétroviseurs numériques
Inventor: MOREAU CHARLES
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’activation d’une fonction soumise à autorisation dans un véhicule comprenant un système de rétroviseurs numérique avec au moins un premier écran tactile, disposé du côté conducteur, et un deuxième écran tactile, disposé du côté passager avant. Ledit véhicule comprend des organes aptes à fournir au moins une fonction soumise à autorisation. Ledit procédé comprend les étapes suivantes :      détection par un desdits organes d’une action d’une personne nécessitant l’activation d’une fonction soumise à autorisation,  émission, dudit organe vers le système de rétroviseurs numériques, d’informations relatives à la ladite détection,  réception, dudit système de rétroviseurs numériques, des informations relatives à la ladite détection provenant dudit organe,  affichage, sur l’un desdits écrans tactiles, d’une notification comportant, ladite fonction soumise à autorisation et, une zone d’interaction apte à recevoir soit un accord soit un refus du conducteur et/ou du passager avant.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114693-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un dispositif emetteur mobile et un support de fixation
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B5/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-03-03
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN DISPOSI TIF EMETTEUR MOBILE ET UN SUPPORT DE FIXATION Ensemble comportant un support de fixation (S1) et un dispositif émetteur radio UWB, ledit dispositif émetteur radio UWB comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, ledit module de réception radio UHF comportant une antenne UHF polarisée (ANT0) dans la bande de fréquence UHF, ledit dispositif émetteur radio UWB étant monté sur le support pour être mobile autour d’un axe de révolution (AR1) solidaire d’un support de fixation (S1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114841-B1 (FR)
Title: Ensemble annulaire pour turbine de turbomachine
Inventor: DAVESNE VASSILI PASCAL
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-06-30
Abstract: Le présent document concerne un ensemble annulaire pour turbine de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit ensemble annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal (X) et comprenant :- un distributeur ;- une roue à aubes agencée en aval du distributeur;- ladite roue à aubes étant entourée par un anneau sectorisé circonférentiellement porté par le carter externe et comprenant une couronne (18) et un déflecteur (82),caractérisé en ce que chaque secteur de déflecteur (82) d’un secteur d’anneau comprend:- une première partie (86) engagée dans un logement (78) d’une première extrémité circonférentielle (54a) d’un premier secteur de couronne (18) du premier secteur d’anneau et dans un logement (78) d’un bord en vis-à-vis circonférentiel d’un second secteur de couronne d’un second secteur d’anneau circonférentiellement adjacent, et- une seconde partie (82) engagée dans une rainnure circonférentielle dudit secteur de couronne (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117302-B1 (FR)
Title: Module électronique et procédé de fabrication associé
Inventor: MAUDET CHRISTIAN
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un module électronique comportant un bloc principal (101) et une couche de protection (120). Le bloc principal (101) comporte des faces latérales (1021, 1022). La couche de protection (120) est reliée électriquement au bloc principal (101) via au moins une partie de connexion (102, 103) présente au niveau d’une des faces latérales (1021, 1022) dudit bloc principal (101).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122063-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage et/ou de calibrage d’une machine agricole
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01B71/02
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de réglage et/ou de calibrage d’une machine agricole L’invention concerne un procédé de réglage et/ou de calibrage d’une machine agricole mobile et motorisée, dénommé ci-après robot agricole (1), pourvue d’au moins un outil (2) et apte à travailler une parcelle (3) de manière autonome.   Procédé caractérisé en ce qu’il consiste, notamment en début de phase de travail d’une nouvelle parcelle, et suite à requête d’un opérateur (5) ou validation d’une requête par un opérateur (5), à faire fonctionner temporairement ledit robot (1) dans un mode semi-autonome durant lequel au moins un paramètre de fonctionnement dudit robot (1) et/ou dudit au moins un outil (2) est géré et ajusté par cet opérateur (5) ou par le robot (1), ou par l’outil (2), ou par une combinaison des trois, en vue de son réglage ou calibrage pour la phase de travail autonome consécutive, ce après validation par l’opérateur (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127483-B1 (FR)
Title: Piston pour un distributeur d’un produit fluide et distributeur équipé d’un tel piston
Inventor: RAMSAMY SANJAY SONY
IPC: B65D25/38
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un piston (6) pour un distributeur (10) d’un produit fluide, présentant un axe central (A) et comprenant des moyens de guidage (76, 82a) du piston (6) dans un réservoir (2) du distributeur (10), les moyens de guidage (76, 82a) comprenant au moins une projection (76) s’étendant en saillie depuis une coiffe (74), et une lèvre inférieure (82a), la ou les projections (76) et la lèvre inférieure (82a) étant aptes à venir au contact du réservoir (2), la ou les projections (76) formant un motif visible de l’extérieur du réservoir (2) lorsque la coiffe (74) est immergée dans le produit fluide.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-2598432-B1 (FR)
Inventor: MARCKER KJELD ADRIAN
IPC: C12N15/81
Filed: 1986-10-24
Granted: 1989-09-15
Abstract: A method of expressing genes in yeast by introducing into a yeast cell a recombinant DNA segment containing both the gene to be expressed and a 5 min  flanking region comprising a promoter sequence, and culturing of the transformed yeast cells in a growth medium, using as the recombinant DNA segment a segment, of which the 5 min  flanking region comprises a first DNA fragment containing a promoter sequence in combination with a second DNA fragment containing a leader sequence regulated on the posttranscriptional level by heme, heme analogs, or heme precursors. Furthermore DNA-fragments and plasmids to be used when carrying out the method. When carrying out the method according to the invention an increased expression of genes is obtained by a reduced genetic load of the host cell and a more optimal utilization of the protein synthesis apparatus and the energy metabolism.
Patent FR-2619723-B1 (FR)
IPC: A63B21/008
Filed: 1987-08-31
Granted: 1990-01-19
Abstract: A physical exercising apparatus comprises an exercising element (100) displaced by a user, a motor device (120) which controls the movement of the exercising element by appplying to it a counter-reaction force, control means (300, 310, 320) which pilot the motor device according to a predetermined sequence which associates each position reached by the exercising element whith a value of the rate of displacement and/or a value of the counter-reaction force. The process for controlling the apparatus comprises cycles which consist in provoking, during displacement of the exercising element according to the initial predetermined sequence, an abrupt forward and/or backward movement between 0.1 and 5 degrees, and then in continuing the displacement of the element according to the initial displacement sequence. The apparatus thereby permits an excitation of the  gamma  innervation loop during the exercises.
Patent FR-2657902-B1 (FR)
Inventor: MAURICE VIVIER
IPC: E01C7/26
Filed: 1990-02-02
Granted: 1992-07-03
Abstract: The subject of the invention is a multi-layered roadway covering, in particular for roadways whose foundations are cracked, and a method for producing this covering. 
<??>The covering according to the invention, constituted by a bituminous membrane applied to the foundation of the roadway and by a running layer or a connecting layer, is characterised in that it comprises, between the bituminous membrane and the running or connecting layer, at least one layer of cold moulded cladding. 
<??>The method consists in successively applying to the roadway foundation, possibly coated with a surfacing layer: 
 
  - a layer of bituminous binder, 
  - in the cold condition, a layer of a compound containing a bituminous binder and an aggregate, 
  - a running or connecting layer. 
 
<??>These coatings are particularly effective for slowing down the rising through the running layer of cracks forming in the roadway support.
Patent FR-2678732-B1 (FR)
Inventor: SCHERER PATRICK
IPC: G01K1/04
Filed: 1991-07-02
Granted: 1994-12-30
Abstract: This thermometer (1) includes a graduated dial (6) over which a temperature indicating needle (8) is capable of moving, including displacement drive means (16) for two reference needles (13, 14) towards min-max temperature positions for a given period of time. It is characterised in that the actuating means (17) of the needles (13, 14) comprise a single external control button (18) acting on the latter in the course of a manual rotating action carried out in the same direction until the said needles (13, 14) are placed in alignment with the temperature needle (8). Application to thermometers.
Patent FR-2700000-B1 (FR)
Inventor: MENEGAZZI PASCAL
IPC: G01N23/04
Filed: 1992-12-29
Granted: 1995-02-24
Abstract: The present invention relates to the reconstitution of volumes normally located inside a solid with a view to carrying out calculations relating to the said volume. According to the invention, the method essentially consists in: a) making digitized images of several parallel sections of the space neighbouring the said volume, b) processing the said data in order to numerically create a contour of the said volume, and c) processing the data relating to the said contour in order to make them usable for essentially numerical calculations. The invention relates, in particular, to the application of the method to reconstituting a cooling circuit of an internal combustion engine cylinder head.
Patent FR-2745288-B1 (FR)
Inventor: DE NANTEUIL GUILLAUME
IPC: A61K31/69
Filed: 1996-02-27
Granted: 1998-04-17
Abstract: Boronic acid derivatives of formula (I), their isomers and their acid and base addition salts are new. R1, R2 = H or 1-6C alkyl; or CR1R2 = 3-8C cycloalkyl; R3 = H, 1-6C alkyl or phenyl or benzyl (both optionally substituted); R4 = heterocyclyl, amino, amidino, guanidino isothioureido iminomethylamino or mercapto (all optionally substituted); R5, R6 = H or 1-6C alkyl; or B(OR5)(OR6) = boronic ester of pinanediol; m = 0-6; n = 1-6; A1 = -CO-, -CS- or -SO2-; A = 5-10C bicycloalkyl-phenyl (optionally substituted) or -A2-N(R7)(R8), provided that m is not 0; A2 = -CO- or -CS-; R7, R8 = H, 1-6C alkyl (optionally substituted), 1-6C alkylsulphonyl, arylsulphonyl, aryl, heterocyclyl or 5-10C bicycloalkyl-phenyl (optionally substituted), indanyl or a group of formula (i) or (ii); Ra = 1-6C alkyl or phenyl (optionally substituted); Rb, Rc = H, halo, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy, hydroxy, optionally substituted amino or trihalomethyl.
Patent FR-2751967-B1 (FR)
Inventor: VIAL HENRI
IPC: A61K31/5377
Filed: 1996-07-31
Granted: 1998-10-09
Abstract: Pharmaceutical compositions having antimalarial and anti-babesiosis activity, the active principles of said compositions, and the use thereof for preparing antimalarial drugs, are disclosed.
Patent FR-2758436-B1 (FR)
Inventor: DUFAU GHISLAIN
IPC: C09K23/34
Filed: 1997-01-20
Granted: 2000-04-07
Abstract: The invention concerns the use of a composition containing a mixture of: (i) at least a fatty acid ester or alkoxylated fatty acid; and (ii) at least a terpenic derivative, as additive enhancing the efficacy of an active plant protective substance, in particular herbicide, fungicide, insecticide or regulating growth.
Patent FR-2771262-B1 (FR)
Inventor: TERZI CLAUDE
IPC: A42B3/16
Filed: 1997-11-21
Granted: 2000-01-14
Abstract: A cylindrical slide is placed over the head band (22) of the headset. This locates in the base (36) of the clip (16) so as to be held firmly in place while allowing some rotational adjustment. The clip pushes over the rear edge of the helmet and then screws tightly in place (34).
Patent FR-2781823-B1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: E01B5/02
Filed: 1998-07-29
Granted: 2005-08-26
Abstract: A guide rail for guiding a pair of angled or horizontal guide wheels (17,18) of a guide assembly. The guide rail comprises a rail base (2), a rail head (4), and a rail web (3) interconnecting the rail base (2) with the rail head (4). The rail head (4) has at least one zone facilitating engagement and disengagement of the guide wheels with the guide rail. The zone has a narrowed area in which the guide head (4) has a narrower transverse width dimension which is less than the larger transverse width dimension on opposite sides of the zone and less than a normal engagement spacing of the guide wheels from one another such that the pair of guide wheels (17,18) are only movable vertically into and out of engagement with the guide in the zone while the pair of guide wheels (17,18) are prevented from moving vertically into and out of engagement with the guide rail, relative to the guide rail, by the larger transverse width dimension of the guide head (4).
Patent FR-2787109-B1 (FR)
Inventor: GOLDSTEIN SOLO
IPC: C07D413/12
Filed: 1998-12-15
Granted: 2001-01-19
Abstract: 1,2-dithiolane derivatives (I) are new. 1,2-dithiolane derivatives of formula (I) and their acid or base addition salts are new. Ra = 1-8C alkylene; Rb = bond or 1-6C alkylene; Z = -O-C(S)-N(R1)- or -C(S)-N(R1)- (N being attached to Rb); R1 = H, 1-6C alkyl, aryl or 1-6C aralkyl; T = a group of formula (i); R2, R3 = H, 1-6C alkyl, cycloalkyl, heterocycloalkyl, heterocycloalkylalkyl, aryl, 1-6C aralkyl, heteroaryl, heterarylalkyl, 1-6C aminoalkyl (amino being optionally substituted with 1 or 2 1-6C alkyl, aryl or 1-6C aralkyl). Independent claims are also included for: (1) the preparation of (I); and (2) pharmaceutical compositions comprising at least one (I).
Patent FR-2787962-B1 (FR)
Inventor: CHAPEL CLAUDE
IPC: H04N5/92
Filed: 1998-12-28
Granted: 2001-02-09
Abstract: The invention concerns a method for recording of digital video and audio dataflow characterised in that, the recording is performed on a medium (201) organised in the form of logic blocks in series and comprising a recording and reading head. The method comprises steps which consist in: recording data in one block out of two starting from a first block; following the triggering of data reading, alternatively reading a previously recorded block while proceeding with the recording in the block coming after the read block. The invention also concerns a digital television receiver set using said method.
Patent FR-2793122-B1 (FR)
Inventor: LACOUT FRANCK
IPC: A45D33/00
Filed: 1999-05-05
Granted: 2001-06-01
Abstract: The applicator (4), made from an elastically deformable material and having a surface (3) of an absorbent material, especial foam with open or semi-open cells, has gripper plates (2) that can be squeezed between the fingers to vary the shape of the applicator surface. The gripper plates are joined by a thin connecting piece (14) passing through a raised rib (17) on the back the applicator, and can be fitted with clips to hold them in the deformed position.