baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110866-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine, lequel procédé comprend les étapes suivantes :a) on imprègne ledit support avec un volume V1 d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total VPT dudit support pour obtenir un support imprégné ;b) on laisse maturer le support imprégné obtenu à l’issue de l’étape a) pendant 0,5 à 40 heures ;c) on imprègne le support imprégné maturé obtenu à l’issue de l’étape b) avec une solution comprenant au moins un précurseur de la phase active de nickel pour obtenir un précurseur de catalyseur ;d) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape c) à une température inférieure à 250°C.
Patent FR-3111073-B1 (FR)
Title: Composition lipoalcoolique ecobiologique
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-06-08
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne une composition topique lipoalcoolique écobiologique désinfectante virucide, le cas échéant bactéricide et/ou lévuricide, par friction et sans rinçage, apte à régénérer la barrière lipidique cutanée et parfaitement bien tolérée par la peau y compris lors d’utilisations intensives répétées quotidiennes, caractérisée en ce qu’elle comprend :   - au moins 65% p/p d’un alcool C1-C8 ; - au moins 10% en poids total de la composition d’une phase huileuse comprenant au moins un composant choisi parmi la liste des composants suivants : huiles végétales, huiles minérales, huiles silicones, beurres, esters, cires végétales, cires minérales, cires silicones, acides gras, alcools gras avec des chaines grasses supérieures à 10 carbones.
Patent FR-3112413-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de traitement de données à base de réseaux génératifs inversibles, système électronique de détection et programme d’ordinateur associés
Inventor: THIELE JOHANNES CHRISTIAN
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif électronique et procédé de traitement de données à base de réseaux génératifs inversibles, système électronique de détection et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique de traitement de donnée(s) comprend:  - un module (16) d’acquisition d’un ensemble de donnée(s) à traiter ;  - un module de calcul (18) incluant une pluralité de composants (20, Ck), chacun associé à une tâche respective, chaque composant étant configuré pour mettre en œuvre un réseau de neurones inversible pour calculer un vecteur dans un espace latent, dit vecteur latent (hk), à partir de l’ensemble de donnée(s) ;  - un module (22) de détermination d’une tâche pour chaque donnée, en :  + évaluant, pour chaque composant, un score de vraisemblance à partir du vecteur latent correspondant ;  + attribuant, à ladite donnée, la tâche associée au composant avec le score de vraisemblance le plus élevé parmi la pluralité de scores évalués ; et  + si le score de vraisemblance évalué est incohérent pour le composant associé à la tâche attribuée, modifiant la tâche attribuée en tâche inconnue.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3113640-B1 (FR)
Title: Vehicule securise vis-a-vis du risque de perte d’une batterie de servitude.
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-08-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: Véhicule comprenant :  - un convertisseur de courant (C1),  - un calculateur de supervision (CS) du véhicule,   - un premier réseau électrique et un deuxième réseau électrique interconnectés par le convertisseur de courant (C1),  ce deuxième réseau électrique comprenant une batterie de servitude (BR2), un dispositif de contrôle du convertisseur (OBCDC) étant agencé de sorte à envoyer une alerte de disfonctionnement de la recharge de la batterie de servitude au calculateur de supervision (CS), le calculateur de supervision (CS) étant configuré de sorte à vérifier la persistance de l’alerte après un temps prédéterminé, - un boîtier (BECB) de détermination de l'état de charge de la batterie de servitude (BR2), le calculateur de supervision (CS) étant configuré de sorte à commander l’immobilisation du véhicule (V) lorsque l'état de charge de la batterie de servitude (BR2) est inférieur à un seuil prédéterminé et que la persistance de l’alerte est vérifiée.      Figure 1.
Patent FR-3113988-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation de poles d’un rotor
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: H02K15/03
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif destiné à former, par un procédé d’injection d’un mélange composite magnétique, les pôles d’un rotor. L’invention concerne notamment un dispositif permettant la formation des pôles du rotor sans endommager ce dernier.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3115034-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment pour pare-brise ou toit de véhicule automobile. Le procédé comprend le dépôt (b) d’une couche d’émail (14) sur un empilement de couches minces (12) déposé sur une première feuille de verre (10) ainsi que le dépôt (c), au moins sur la couche d’émail (14), de particules réfractaires (16) à base d’oxydes, de métaux ou de carbures, dont au moins une dimension est supérieure à 30 µm. L’empilement de couches minces (12) est totalement dissout par la couche d’émail (14) à l’issue d’une étape de bombage (d) réalisée avant feuilletage (e) de la première feuille de verre (10) avec une feuille de verre supplémentaire (20) au moyen d’un intercalaire de feuilletage 30.   Fig. 1
Patent FR-3114939-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'accrochage d'une poche de conchyliculture à un support et ensemble comprenant au moins un tel dispositif d'accrochage
Inventor: AUTRET GÉRALD
IPC: A01K61/50
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif d’accrochage d’une poche de conchyliculture à un support, ledit dispositif comprenant un élément (2) filaire élastiquement déformable et replié sur lui-même pour former des première et seconde branches (3, 4) d’un U déformable, la première branche (3) du U étant munie à son extrémité d’un crochet (5) réalisé d’une seule pièce avec ladite branche, ce crochet (5) étant en position rapprochée des première et seconde branches (3, 4) couplable à la seconde branche (4) du U pour délimiter avec au moins une partie des première et seconde branches (3, 4) à l’état couplé à la seconde branche (4) un périmètre fermé.  La seconde branche (4) du U est équipée à son extrémité d’un enroulement (6) hélicoïdal réalisé d’une seule pièce avec ladite seconde branche (4) et le dispositif d’accrochage comprend un corps (7) allongé autour duquel est enroulé ledit enroulement (6) hélicoïdal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117922-B1 (FR)
Title: Tissu renforcé comprenant une pluralité d’éléments de renfort métalliques
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: B60C9/20
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un tissu renforcé comprenant une pluralité d’éléments de renfort métalliques agencés selon une direction transverse, substantiellement parallèles entre eux et s’étendant selon une direction principale perpendiculaire à la direction transverse, noyés dans une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation, chaque élément de renfort métallique présentant, dans un plan perpendiculaire à la direction principale, une section transverse inscrite dans un rectangle de longueur W et de hauteur T.
Patent FR-3119389-B1 (FR)
Title: Procede de sechage d’une ebauche impregnee et procede de fabrication et systeme et ensemble associes
Inventor: BRENDER PATRICE
IPC: C04B35/83
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage d’ébauche (15) de pièce à base de matériau composite carbone/carbone imprégnée de solution de type sol-gel comprenant un solvant et un ou plusieurs composés, dans un système (10) comprenant :  - une chambre (11) pour recevoir l’ébauche,  - des moyens de circulation (12) de gaz pour permettre la circulation d’un gaz entre une sortie (111) et une entrée (112) de gaz de la chambre,  - des moyens de désaturation (13) de gaz pour permettre la désaturation du gaz en solvant,  le procédé comprenant :  - la gélification de la solution pour former un gel par chauffage de la chambre, les moyens de circulation et de désaturation étant désactivés pour limiter la circulation et la désaturation,- le séchage du gel par chauffage, les moyens de circulation de désaturation étant activés, pour permettre la circulation et la désaturation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120769-B1 (FR)
Title: Procede de traitement preventif d’un vegetal
Inventor: DAUFFY JÉRÉMY
IPC: A01N65/18
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-10-13
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT PREVENTIF D’UN VEGETAL La présente invention concerne un procédé de traitement préventif d’un végétal pour empêcher une infestation par un parasite, consistant à appliquer sur ledit végétal une composition comprenant une huile végétale avant apparition de l’infestation Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3123970-B1 (FR)
Title: Installation de séparation et de liquéfaction du méthane et de CO2 comprenant un vapo/condenseur placé dans un étage intermédiaire de la colonne de distillation.
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Installation combinée de séparation cryogénique et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone compris dans un flux de biogaz, comprenant :  Un moyen M1 permettant de mélanger le biogaz 1 avec un gaz de recycle R,Un compresseur permettant de comprimer le mélange à la pression de distillation,Un échangeur E01 permettant de refroidir le mélange comprimé,Une colonne de distillation K01 alimentée par le mélange refroidi et permettant de produire du méthane en tête de colonne et un liquide enrichi en CO2 en fond de colonne,Un vapo/condenseur placé dans un étage intermédiaire de la colonne de distillation K01,Un échangeur E02 permettant de liquéfier le méthane produit en tête de colonne,Un moyen M2 permettant de séparer le méthane liquéfié en deux parties : une partie « reflux » 3 et une partie « produit » 2,Un moyen M3 permettant de détendre et de chauffer le liquide enrichi en CO2 récupéré en fond de colonne et de récupérer le froid du liquide enrichi en CO2, etUn pot séparateur V01 permettant de recevoir le flux enrichi en CO2 issu du moyen M3 et de récupérer une vapeur de tête et du CO2 liquide 4,  Avec Le moyen M1 tel que le gaz de recycle R correspond à la vapeur de tête récupérée en sortie du pot séparateur V01, etl’échangeur E01 et le moyen M3 étant confondus.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130672-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en forme d’une preforme fibreuse pour la realisation d’une piece aubagee de turbomachine
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: B29B11/16
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif (30) de mise en forme d’au moins une préforme fibreuse pour la réalisation d’une pièce aubagée (10) de turbomachine, ce dispositif comportant un moule (34) formé de plusieurs pièces imbriquées les unes dans les autres, ce moule définissant au moins une cavité interne (32) configurée pour recevoir la préforme et pour enfermer intégralement ladite préforme, cette cavité (32) étant destinée à avoir deux zones de plateforme (Z2, Z3) et une zone de pale (ZZ1) s’étendant entre les deux zones de plateforme, caractérisé en ce que ledit moule (34) comprend au moins une coque inférieure (38), une coque supérieure (46), une coque latérale (40), et des coques d’extrémité (42, 44), et en ce que chacune des coques latérale (40) et d’extrémité (42, 44) comprend trois éléments, respectivement inférieur (40a, 42a, 44a), intermédiaire (40b, 42b, 44b) et supérieur (40c, 42c, 44c).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130846-B1 (FR)
Title: Procede de tannage et composition de tannage permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOBILLON JACQUES
IPC: C14C3/04
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-08
Abstract: PROCEDE DE TANNAGE ET COMPOSITION DE TANNAGE PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE L’invention concerne un procédé de tannage d’une peau comprenant une opération préalable de picklage, remarquable en ce qu’il consiste à utiliser à des fins de tannage, de la zéolithe et du tannin de gonakié issu de la gousse du fruit de gonakié pour l’obtention d’un cuir présentant une température de rétraction d’au moins 100 degrés Celsius.   L’invention concerne également une composition de tannage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-2217613-B1 (FR)
IPC: F16K31/04
Filed: 1974-02-08
Granted: 1978-01-06
Abstract: An electrically operated fail-safe valve actuator employs a spring which is wound to store energy during operation of the electric drive motor, an electric clutch operable to disengage the drive motor from the actuator output shaft in response to loss of power from the electrical supply whereby the spring drives the valve in the opposite direction.
Patent FR-2439478-B1 (FR)
Inventor: UGON MICHEL
IPC: H01L23/14
Filed: 1978-10-19
Granted: 1981-04-17
Abstract: According to the present invention, a flat package for at least one integrated circuit device having output pads comprises a supporting member for the IC device, a plurality of output terminals external to the package, an array of conductors connecting the said output terminals to the said output pads of the device, and a protective means. The supporting member is a wafer and the output terminals of the package are contact islands arranged on the said wafer. At least those conductors belonging to the array which are attached to the said contact islands rest on the said supporting wafer, and the protective means comprises an electrically insulating encapsulation which partly covers the supporting wafer and which leaves exposed at least the contact islands.
Patent FR-2497797-B1 (FR)
IPC: C07C231/00
Filed: 1981-01-13
Granted: 1983-12-23
Abstract: 1. A process for the preparation of 4-aminobutyramide characterized in that 4-nitrobutyramide is reduced by hydrogenation in the presence of a catalyst.
Patent FR-2509549-B1 (FR)
Inventor: AKAZAWA YUKIO
IPC: H03M1/68
Filed: 1981-09-15
Granted: 1988-07-29
Abstract: The analog output from a local DAC comprising an LDAC and an MDAC, in which the full scale of the LDAC is always larger than the quantized level of the MDAC, is compared with an input analog signal which is sampled and held. A digital code obtained by successive approximation in accordance with the result of the comparison is stored in a successive approximation register. A shift code for calibrating the D/A conversion in the local DAC by shifting the digital code which is previously allotted to each digital code is stored in a shift code generating circuit (ROM). The digital code from the successive approximation register is digitally shifted in accordance with the shift code by a code shift circuit such as a digital adder/subtractor to obtain an A/D conversion output. An analog to digital converter with a high accuracy and an improved conversion speed is inexpensively fabricated in the form of a one chip LSI by a usual CMOS process.
Patent FR-2520868-B1 (FR)
IPC: E02B17/08
Filed: 1982-02-01
Granted: 1984-03-30
Abstract: The arrangement to which the invention pertains consists of a combination of calibrated compressible components (15), such as washers arranged in stacks, situated between an element (13) secured to the platform and another element (11) secured to a mounting which provides support for jacking mechanisms, accompanied by a sensor device (24) positioned according to the same conditions. The movable core (25) for the aforementioned sensor (24) is attached to a sliding element (21), which, in turn, is attached to the element identified as (13). Under these circumstances, the movable core (25), according to the positions which it may occupy, can modify connections for windings within the sensor. Data obtained in this manner is transmitted by a cable (28) to recording devices, as well as to direct reading devices or to indicators. Application for ocean platforms, notably for offshore drilling platforms.
Patent FR-2527318-B1 (FR)
Inventor: ORTEGA FRANCIS
IPC: F24H7/02
Filed: 1982-05-18
Granted: 1986-12-05
Abstract: A heat storage device comprises a hermetically sealed metallic container having one or more molten alkali metal fluorides and/or alkaline earth metal fluorides included therein. A material having a carbon basis is also included in the metallic container to react with any oxygen present in the metallic container and thereby prevent corrosion of the metallic container by the molten fluorides.
Patent FR-2543354-B1 (FR)
Inventor: HODGDON RUSSEL B
IPC: C08J5/22
Filed: 1983-12-26
Granted: 1987-06-26
Abstract: This invention is directed to electrodialysis, electrochemical membrane cells and particularly to components comprising the ion-exchange membranes. These membranes are fabricated containing a reinforcing structure comprised of non-woven carbon fibers derived for example from carbonized polyacrylonitrile. The membranes so produced have a low D.C. electrical resistance (increased conductivity) which enables electrodialysis to be performed more economically.
Patent FR-2577941-B1 (FR)
Inventor: DERMARKAR SALIM
IPC: C22C45/08
Filed: 1985-02-27
Granted: 1991-02-08
Abstract: The invention is directed to microcrystalline Al-based alloys produced by annealing an alloy formed initially in a substantially amorphous state by rapid solidification (about 104 K/sec) and having a composition consisting essentially of, in atomic %: from 5 to 30% Si from 11 to 22% Ni wherein the Ni may be partially substituted by Fe up to 10%, by V or B up to 5 atomic % each, or totally substituted by Mn up to 22 atomic %, and wherein Fe+Ni+Si</=42%. In the microcrystalline state, in the vicinity of the first crystallization peak, there is a metastable hexagonal phase whose crystalline parameters are about a=0.661 nm and c=0.378 nm.
Patent FR-2579755-B1 (FR)
IPC: G01N21/07
Filed: 1985-03-26
Granted: 1988-04-15
Abstract: A method for performing a series of analyses on a single sample after automatically diluting said sample. The method uses a cabinet supporting a set of mechanical, optical, and electronic units together with conditioning strip (100) containing dry reagents and a diluent. After receiving a sample to be analyzed, each strip is located on the cabinet in order to be subjected to a sequence of mechanical and optical operations. The method in accordance with the invention is simple enough to be performed by medical practitioners in their own consulting rooms or offices.
Patent FR-2591482-B1 (FR)
Inventor: CHERQUI JEAN
IPC: A61K31/195
Filed: 1985-12-16
Granted: 1988-12-16
Abstract: The invention relates to the field of therapy and in particular to the field of photoprotection. More specifically, the subject matter is ingestible photoprotective pharmaceutical compositions characterized in that their active principle is a photoprotection quantity of p-aminobenzoic acid or one of its addition salts with a base, mixed or associated with an excipient or inert medium, suitable for oral administration. The invention also relates to a process for obtaining such compositions.
Patent FR-2614811-B1 (FR)
Inventor: FIGUERAS MICHEL
IPC: B22C15/10
Filed: 1987-05-05
Granted: 1989-07-28
Abstract: - The method is implemented by an apparatus comprising a station for compacting by vibration, comprising: . a support frame (5) on which the mould is placed via its lower part, . at least two bearing reinforcements (61, 62) carried by two opposite vertical walls (1a) of the mould, . and at least two systems (S1, S2) generating vibrations interacting with the bearing reinforcements, inclined in a convergent manner downwards and generating vibrations with a substantially circular propagation rotating in opposite directions in the case of the two opposite generating systems.
Patent FR-2629465-B1 (FR)
Inventor: HERT MARIUS
IPC: C08L23/08
Filed: 1988-03-30
Granted: 1992-02-21
Abstract: Thermoplastic composition comprising at least 40 % by weight and at the most 70 % by weight of a cross-linked polymer phase obtained by mixing at least one copolymer (a) comprising between 96 % and 55 % by weight of ethylene, between 3 and 30 % by weight of at least one alkyl or cycloalkylacrylate or methacrylate, of which the alkyl or cycloalkyl group has between 1 and 10 carbon atoms, and between 1 and 15 % by weight of at least one unsaturated epoxyde; of at least 1 copolymer (b) comprising between 84 and 55 % by weight of ethylene, between 15 and 39 % by weight of at least one alkyl or cycloalkylacrylate or methacrylate, of which the alkyl or cycloalkyl group has between 1 and 10 carbon atoms, and between 1 and 6 % by weight of at least one unsaturated dicarboxylic acid anhydride; and of at least one compound (c) capable of accelerating the reaction between the epoxy function present in the copolymer (a) and the anhydride function present in the copolymer (b); with at least 30 % by weight but at the most 60 % by weight of at least one saturated polyester. Application: production of moulded items.
Patent FR-2630790-B1 (FR)
IPC: F01L1/04
Filed: 1988-04-28
Granted: 1994-04-08
Abstract: The invention relates to camshafts and especially those for internal combustion engines. The shaft (20) comprises attached cams (22, 23, 24). According to the assembly method, each cam is wedged onto the shaft at the chosen location by annular strips such as (36) which is carried out by plastic deformation of the shaft in an annular zone (37) adjacent to each of the ends of the wall of the hole of the cam (24). Raised features (33, 35) and hollows (32, 34) interact in order to be useful for the angular wedge-fastening of each cam in relation to the shaft. The camshaft thus produced also forms part of the invention.
Patent FR-2652089-B1 (FR)
Inventor: PIERRE LASSON
IPC: C08F2/18
Filed: 1989-09-15
Granted: 1993-03-19
Abstract: Process for the noncontinuous polymerisation of vinylidene fluoride in an aqueous suspending medium with the use of an oil-soluble radical polymerisation initiator in the presence of a suspending agent in which the polymerisation takes place at supercritical temperature with delayed injection of a fraction of the vinylidene fluoride, the weight ratio of the fraction of vinylidene fluoride injected after a delay to that introduced initially into the polymerisation charge varying between 0.30 and 1.10. The process results in vinylidene fluoride polymers being obtained in the form of spherical particles whose apparent density is higher than 0.55 g/cm<3> and which can be varied at will up to approximately 0.90 g/cm<3> as a function of the ratio chosen. The vinylidene fluoride polymers obtained are suitable for powder-coating of articles, in particular for electrostatic spraying and rotational moulding.
Patent FR-2663546-B1 (FR)
Title: Materiau composite hemocompatible.
Inventor: DEJARDIN PHILIPPE
IPC: B01D67/00
Filed: 1990-06-25
Granted: 1995-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un matériau composite comprenant une membrane-support revêtue d'un additif réduisant le caractère thrombogène du support. La membrane support est constituée essentiellement par un copolymère d'acrylonitrile et d'au moins un monomère d'acrylonitrile dont l'un au moins des comonomères comprend le motif polyoxyéthylène; cet additif peut en outre comprendre un monomère chargé positivement, tel qu'un ammonium quaternaire. Le matériau composite de l'invention peut être utilisé pour le traitement du sang, notamment pour la dialyse et la plasmaphérèse.