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Patent FR-3018021-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation de transactions offertes par une pluralite de services entre un appareil mobile d'un utilisateur et un point d'acceptation
Inventor: ASSADI HOUSSEM
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'une transaction d'un service entre un appareil mobile (10) d'un utilisateur et un point d'acceptation (20). Selon la présente invention, il est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape de création, sur un serveur de sécurité (30), d'au moins un jeton pour ledit service S et ledit utilisateur, chaque jeton ayant une valeur TV, et, pour chaque jeton ainsi créé, - une étape de chiffrement dudit jeton TV ayant pour résultat un jeton chiffré, dit jeton chiffré-point d'acceptation CTV', - une étape de transmission, par ledit serveur de sécurité, dudit jeton chiffré-point d'acceptation CTV' audit appareil mobile, - une étape de stockage dudit jeton chiffré-point d'acceptation CTV' par ledit appareil mobile, et, lors d'une transaction entre ledit appareil mobile (10) et un point d'acceptation (20), - une étape de transmission par ledit appareil mobile (10) du jeton chiffré-point d'acceptation qu'il a précédemment stocké, - une étape de déchiffrement, par ledit point d'acceptation (20), dudit jeton chiffré-point d'acceptation - une étape de vérification que ledit jeton recouvré est valide pour la transaction. La présente invention concerne également un système de transaction, un appareil mobile ainsi qu'un programme d'ordinateur.
Patent FR-3024835-A1 (FR)
Title: Implant d'arthrodese et instrument de prehension d'un tel implant
Inventor: BOUBLIL DANIEL EDMOND
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un implant (1) d'arthrodèse d'un premier os (2) avec un deuxième os (3), ledit implant (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps d'ancrage (4) sensiblement rigide et non déformable, conçu pour assurer l'ancrage de l'implant (1) dans le premier os (2), le corps d'ancrage (4) s'étendant entre une extrémité de pénétration (6) et une extrémité de base (7) opposée, et - une portion déformable (5) conçue pour assurer l'ancrage de l'implant (1) dans le deuxième os (3), ladite portion déformable (5) comprenant deux bras d'ancrage (9, 10, 11) qui font saillie du corps d'ancrage (4) à partir de l'extrémité de base (7) de ce dernier, les bras d'ancrage (9, 10, 11) étant séparés de manière à pouvoir être rapprochés l'un de l'autre par déformation desdits bras d'ancrage sous l'action du deuxième os (3). Implants chirurgicaux d'ostéosynthèse.
Patent FR-3010800-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'environnement lateral d'un vehicule automobile
Inventor: URBAN ALEXANDER
IPC: G01S15/93
Filed: 2014-09-17
Abstract: Système de détection d'environnement latéral d'un véhicule (1) ainsi que procédé de mise en service simultanée d'un dispositif d'assistance au stationnement et d'un dispositif de protection de portière, le dispositif d'assistance et le dispositif de protection exécutant une détection d'environnement au moyen de capteurs d'environnement (60) de construction identique. Pour mettre en service ceux-ci simultanément ou avec chevauchement temporel, sans que soit produite une perturbation par des impulsions d'écho croisées, il est proposé de mettre en service les capteurs (60) mis en service simultanément à des fréquences décalées l'une par rapport à l'autre et dont l'une au moins est également décalée par rapport à une fréquence de résonance des capteurs (60).
Patent FR-3034737-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule hybride avec boite de vitesses automatique en cas de defaillance de cette boite
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: Procédé de gestion de la chaîne de traction d'un véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (2) entraînant une boîte de vitesses automatique (4) disposant d'un calculateur propre de gestion (12), présentant un mode de secours engageant de manière autonome en cas de défaillance de la boîte un rapport de vitesse, une motorisation auxiliaire (14) reliée à un moyen de stockage d'énergie, et un calculateur de coordination (20) de l'ensemble de la chaîne de traction qui détermine dans un mode de fonctionnement normal le choix des rapports de vitesse, ce procédé effectuant en cas de défaillance de la boîte de vitesses (4), une reconfiguration du calculateur de coordination (20) commandant systématiquement l'arrêt du moteur thermique (2) si la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil maximum, et si la boîte de vitesses est dans un état de neutre électrique.
Patent FR-3038436-A1 (FR)
Title: Telecommande virtuelle
Inventor: SOUHAMI DAVID
IPC: G08C19/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique portatif utilisé comme télécommande d'un équipement distant, ce dispositif comprenant une surface tactile et une unité de traitement logeant une application logicielle qui lorsqu'exécutée, scinde virtuellement la surface tactile en uniquement trois zones actives et détecte les actions réalisées sur ces zones de façon à générer des signaux de commande vers l'équipement distant ; les trois zones étant constituées par: - deux zones dites zones d'appuis situées respectivement aux deux extrémités opposées de la surface, chaque zone d'appui étant configurée pour constituer dans sa globalité une unique zone à commande ponctuelle, et - une zone centrale de taille supérieure à chacune desdites zones d'appuis, cette zone centrale étant configurée pour la détection de gestes.
Patent FR-3043533-A1 (FR)
Title: Dispositif securise de presentation d'objets
Inventor: GRESSET ERIC
IPC: A47F7/024
Filed: 2015-11-13
Abstract: Dispositif de présentation d'objets (10), comprenant une base (20) comprenant au moins une alvéole (22), au moins un support (30) configuré pour recevoir au moins un objet et pour être inséré et extrait de l'alvéole (22), et au moins un pêne (40) mobile entre une position verrouillée dans laquelle le pêne (40) est apte à coopérer avec le support (30) pour le retenir dans l'alvéole (22), et une position déverrouillée dans laquelle le pêne (40) permet d'extraire le support (30) de l'alvéole (22), chaque pêne (40) étant associé à une seule alvéole (22) et actionné par un mécanisme d'entraînement (52) distinct.
Patent FR-3043826-A1 (FR)
Title: Caisse enregistreuse modulable
Inventor: LARNAC ALEXANDRE
IPC: G07G1/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: La technique proposée se rapporte à une caisse enregistreuse mise en œuvre au moyen d'un dispositif numérique tactile (400) de type tablette. Le dispositif numérique tactile (400) est fixé sur un module principal (100) qui comprend : - un bloc central (102); - un support interchangeable (107) adapté au maintien du dispositif numérique tactile (400) ; - un bras articulé, dont l'une des extrémités, dite première extrémité, est relié par une première liaison pivot au bloc central (102), et dont l'autre extrémité, dite deuxième extrémité, est reliée par une deuxième liaison pivot à un plateau d'accueil sur lequel est fixé le support interchangeable (107). La caisse enregistreuse proposée est modulable, et elle comprend optionnellement un module de lecture optique et/ou un module de paiement sur lequel est positionné un terminal de paiement.
Patent FR-3048215-A1 (FR)
Title: Procede de gestion automatisee du desembuage d'une vitre d'un vehicule automobile, par un systeme de conditionnement d'air et par chauffage electrique
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: B60S1/02
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de désembuage des vitres d'un véhicule automobile. Le procédé met en œuvre un dispositif de désembuage (2) comprenant au moins une installation (3) de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, ainsi qu'au moins un premier moyen de chauffage (4) électrique intégré à au moins une vitre (1) du véhicule. Le procédé comprend des opérations dont l'exécution est placée sous dépendance d'un système de régulation (5) appliquant un mode de désembuage contrôlant les fonctionnements respectifs de l'installation (3) et du premier moyen de chauffage (4). Le mode de désembuage est appliqué en coordonnant les mises en œuvre respectives de l'installation (3) et du premier moyen de chauffage (4) selon la quantité minimale d'énergie (Ptot) devant être fournie au dispositif de désembuage (2) pour désembuer au moins une vitre (1) à désembuer intégrant ledit au moins un premier moyen de chauffage (4).
Patent FR-3049654-A1 (FR)
Title: Engin spatial comprenant un circuit ameliore de mise en froid de turbopompe d'alimentation en ergol pour moteur fusee
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-04-01
Abstract: Engin spatial (100) comprenant au moins un moteur-fusée (50), ledit moteur-fusée comprenant au moins un circuit d'alimentation (70) pour alimenter une chambre de combustion (50a) en ergol, ledit circuit d'alimentation (70) comprenant au moins une turbopompe (10), et un circuit (80) de mise en froid d'un carter (20) de la turbopompe, le circuit d'alimentation (70) étant distinct du circuit de mise en froid (80,).
Patent FR-3041477-A1 (FR)
Title: Dispositif a piles pour atomiseur electronique
Inventor: WU JIANYONG
IPC: A24F40/60
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention rend public un dispositif à piles (20) pour atomiseur électronique (10), comprenant : une enveloppe externe (22), dont l'intérieur forme un compartiment des piles (23), au moins une pile (25) agencée dans ledit compartiment des piles (23), un circuit de contrôle (26), dont le côté entrée forme une connexion de circuit avec les piles (25) agencées dans ledit compartiment des piles (23), tandis que son côté sortie est connecté à une borne d'électrode de sortie (21), ledit circuit de contrôle (26) comprend un microcontrôleur (260), un module de sélection de mode (262) destiné à sélectionner le mode de fonctionnement de l'atomiseur (10) et connecté audit microcontrôleur (260), un module de réglage (263) servant à régler les paramètres de fonctionnement de l'atomiseur électronique (10) et connecté audit microcontrôleur (260) ainsi qu'un bouton de démarrage (264) contrôlant la mise en marche ou l'arrêt de l'atomiseur (10) et connecté audit microcontrôleur (260), dans lequel ledit module de sélection (262) est un interrupteur à positions multiples, ledit interrupteur à positions multiples permet d'activer les modes de fonctionnement dudit atomiseur (10) correspondant aux différentes positions sur lesquelles il est commuté. La présente invention dispose d'effets techniques bénéfiques facilitant les manipulations par l'utilisateur.
Patent FR-3049165-A1 (FR)
Title: Dispositif d'effarouchement par vibrations
Inventor: DEVOS SEBASTIEN
IPC: A01M29/22
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'effarouchement (10) par vibrations d'un animal (C) présent dans un arbre (A). L'invention se caractérise par le fait qu'elle comprend : - une source de vibrations (20) configurée pour émettre des vibrations ; - des moyens de fixation (30) configurés pour fixer la source de vibrations à un arbre de manière à transmettre à l'arbre les vibrations émises par la source de vibrations ; et - un dispositif de pilotage (40) comprenant un moyen de contrôle (42) configuré pour mesurer les vibrations de l'arbre, les vibrations émises par la source de vibrations étant modifiées en fonction des caractéristiques mesurées par le moyen de contrôle de manière que les vibrations de l'arbre effarouchent l'animal présent dans l'arbre.
Patent FR-3050146-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement d'air pour vehicule et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation associee
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraichissement d'air (1) pour véhicule notamment automobile, comprenant : - au moins une réserve (3) de liquide, - un dispositif de nébulisation (5) du liquide, - au moins deux sorties d'air (7) pour la diffusion d'au moins un flux d'air (F1, F2) à destination de l'habitacle dudit véhicule, et - au moins deux canalisations de nébulisation (9) respectivement destinées à être parcourues par un flux d'air (F1) chargé en gouttelettes de liquide nébulisé, chaque canalisation de nébulisation (9) étant agencée en communication fluidique avec la réserve (3) de liquide et avec une sortie d'air (7) associée. Selon l'invention, le dispositif de rafraichissement d'air (1) comporte au moins un organe de régulation de nébulisation (19) pour réguler le débit du flux d'air (F1) chargé en gouttelettes de liquide nébulisé en parcourant une canalisation de nébulisation (9) et à être diffusé à travers la sortie d'air (7) associée à cette canalisation de nébulisation (9).
Patent FR-3059439-A1 (FR)
Title: Generateur de signal d'horloge
Inventor: ZEGMOUT HANAE
IPC: G06F1/04
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'une impulsion optique en impulsion électronique comprenant une photorésistance (302) ayant des première et deuxième bornes et étant adaptée à recevoir un signal laser pulsé (204) en provenance d'une source laser (202) à modes bloqués, dans lequel : la première borne est reliée à un noeud d'application d'un potentiel de référence (GND) par un élément résistif (214) et un élément capacitif (304) reliés en parallèle ; et la deuxième borne est connectée à un noeud (210) d'application d'un potentiel d'alimentation (VDC).
Patent FR-3060781-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de communications voix comprenant un module de reproduction rapide de clairances
Inventor: CANDIA FABRICE
IPC: G09B9/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention propose un système de génération de communications voix pour la simulation des échanges radio entre un contrôle aérien et un ensemble d'aéronefs qui permette, outre la génération de trafic et le déroulé de scénarios prédéfinis, la possibilité de gérer des situations non scénarisées entre le contrôle aérien et le pilote exécutant un vol au sein du simulateur. Le système de simulation selon l'invention permet à un opérateur du système de gérer le déroulé de scénarios prédéfinis et, en outre, de générer des messages non scénarisés s'intégrant dans la simulation radio. Grâce au générateur de communications voix selon l'invention, un opérateur seul, ou un petit nombre d'opérateurs, peuvent contrôler finement, de manière réactive et réaliste, l'ensemble des messages radio d'une simulation complexe impliquant de nombreux aéronefs et contrôleurs simulés.
Patent FR-3067049-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction a ossature rapportee
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E04B2/44
Filed: 2017-06-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de construction (DIS). Ledit dispositif de construction (DIS) est constitué de blocs (BLO1, BLO2) et d'éléments verticaux (EVE1, EVE2). Lesdits blocs (BLO1, BLO2) étant aptes à autoriser le passage en leur sein desdits éléments verticaux (EVE1, EVE2), lesdits blocs (BL01, BLO2) intègrent au moins un fourreau (FOU11, FOU12, FOU21, FOU22) rigide habillant une cavité adéquate et dédié au passage d'au moins un desdits éléments verticaux (EVE1, EVE2).
Patent FR-3064805-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) thermo-comprimée à base de fibres liées entre elles par un liant thermoplastique, de manière à former une coque poreuse pourvue de propriétés d'absorption acoustique, ladite coque comprenant une face interne (3) et une face externe (4), et une feuille (5) métallique lisse de protection thermique vis-à-vis dudit moteur, ladite feuille recouvrant tout ou partie de ladite face interne, ladite feuille étant fixée de façon sensiblement étanche, essentiellement par sa périphérie (6), à ladite coque, de manière à réaliser une étanchéité périphérique et à préserver hors périphérie une lame d'air (8) entre ladite feuille et ladite coque, afin de protéger ladite coque de la chaleur accumulée par ladite feuille.
Patent FR-3064982-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement
Inventor: SISAID IDRISS
IPC: H02S30/20
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déploiement (1000) d'au moins un panneau supérieur (1310) et d'au moins un panneau inférieur (1110), comprenant au moins : ▪ Un bâti (1003) s'étendant selon un axe principal d'extension (1410) et supportant un niveau supérieur (1300) et un niveau inférieur (1100) ; ▪ Ledit niveau supérieur (1300) comprenant ledit panneau supérieur (1310) et un système d'articulation supérieur ; ▪ Ledit niveau inférieur (1100) comprenant ledit panneau inférieur (1110) et un système d'articulation inférieur ; ▪ Un arbre central s'étendant selon ledit axe principal d'extension ; Caractérisé en ce que : ▪ L'arbre central est configuré pour coopérer respectivement avec ledit système d'articulation supérieure et ledit système d'articulation inférieure de manière à appliquer respectivement un premier décalage angulaire dudit panneau supérieur (1310) relativement à l'arbre central et un deuxième décalage angulaire dudit panneau inférieur (1110) relativement à l'arbre central lorsque l'arbre central est translaté.
Patent FR-3051137-A1 (FR)
Title: Boitier en plastique
Inventor: BUHNER ANDREAS
IPC: B29D22/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un boîtier en plastique (1) renfermant un espace intérieur (5) et présentant une première partie de boîtier (2) en plastique ainsi qu'une seconde partie de boîtier (3) en plastique soudées dans une zone de jonction (4). La zone de jonction (4) s'étend dans une direction périphérique (8) de manière fermée autour de l'espace intérieur (5). Un aspect visuel qualitativement supérieur amélioré peut être atteint quand la zone de jonction (4) se trouve dans un plan de séparation (9), fait saillie radialement vers l'intérieur dans l'espace intérieur (5) du moins le long d'une partie de la périphérie de boîtier et se termine radialement vers l'extérieur en affleurement d'un premier contour extérieur (10) de la première partie de boîtier (2) et d'un second contour extérieur (11) de la seconde partie de boîtier (3), lesquels s'imbriquent alors l'un dans l'autre de manière continue dans la zone de jonction (4).
Patent FR-3067827-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion patient
Inventor: BLONDEEL NICOLAS
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention vise un dispositif comprenant un outil graphique équipé d'un écran et capable de dialoguer avec un serveur, le serveur comprenant une mémoire de stockage hébergeant une base de données patient comportant des identifiants patient, chaque identifiant patient étant associé à des données de patient comportant des paramètres patient constitués d'informations spécifiques aux patients ; une application locale installée dans l'outil graphique, pour afficher à l'écran au moins une partie des données de patient pour un patient choisi dont l'identifiant a été saisi par un opérateur exécutant, tout en permettant à cet opérateur de modifier et/ou de compléter lesdites données de patient du patient choisi ; et une application pilote coopérant avec l'application locale pour enregistrer chaque modification de données de patient du patient choisi en association avec l'identifiant patient correspondant sur ladite base de données. La mémoire de stockage héberge une table de sélection et une base de données d'instructions. La table de sélection comporte des paramètres critiques correspondant à un ou plusieurs des paramètres patient. Chaque paramètre critique est sélectionnable par un opérateur gestionnaire de manière à pouvoir fixer un profil de patient recherché. La base de données d'instructions comporte des instructions d'acte de médicalisation consistant en un ou plusieurs prélèvements biologiques pouvant être exécutés par l'opérateur exécutant. Chaque instruction d'acte de médicalisation est associée à au moins un des paramètres critiques. L'application pilote est agencée pour appeler la base de données patient et la table de sélection. L'application pilote est en outre agencée pour piloter une fonction de criblage capable de parcourir les paramètres patient du patient choisi et les paramètres critique de manière à exécuter une opération comparative pour identifier une ou plusieurs correspondances entre les paramètres patient et critique. L'application pilote communique avec la base de données d'instructions de sorte à exécuter un retour visuel sur l'outil graphique lorsqu'une ou plusieurs correspondances sont identifiées pour avertir l'opérateur exécutant que le patient choisi correspond sensiblement au profil de patient recherché. Le retour visuel comprend une ou plusieurs instructions d'acte de médicalisation sélectionnées sur la base de données d'instructions.
Patent FR-3067973-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule de genie civil
Inventor: GONCALVES OLIVIER
IPC: B60C11/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil, destiné à être monté sur une jante dont le diamètre nominal est au moins égal à 25 pouces, comprenant -une bande de roulement ayant une épaisseur radiale HT au moins égale à 30 mm et ayant une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement une charge recouverte au moins partiellement de silice, un agent de couplage de la charge avec l'élastomère et un système de réticulation, caractérisée en ce que la dispersion de la charge dans la matrice élastomérique a une note Z supérieure ou égale à 70.
Patent FR-3054693-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination a distance de besoins d'assistance medicale
Inventor: MOVVA SATISH
IPC: G16H10/60
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes utilisant la technologie des capteurs portables pour déterminer quand la santé d'un patient risque de se dégrader afin de déclencher des niveaux de soins et d'implication progressivement plus élevés, de mains et yeux « gratuits » à des cliniciens compétents, afin de maintenir aussi longtemps que possible les patients dans l'environnement de soins le moins coûteux, leur domicile.
Patent FR-3072415-A1 (FR)
Title: Aube de turbine creuse a prelevement d'air de refroidissement reduit
Inventor: OSTINO LEANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-10-17
Abstract: Aube de turbine creuse de turbomachine comportant une pluralitÃ© de cavitÃ©s montantes (23, 25, 29, 31) communiquant d'une part avec une baignoire (18) de l'aube par une pluralitÃ© de trous de dÃ©poussiÃ©rage (21 A, 21 B, 21C) destinÃ©e Ã  l'Ã©vacuation de poussiÃšres et d'autre part par une pluralitÃ© de perÃ§ages de refroidissement inclinÃ©s (20A, 20B, 20C, 20D) destinÃ©e Ã  refroidir un muret (18B) de la baignoire en dÃ©bouchant sur une face intrados (12C) de l'aube, au moins une cavitÃ© montante (25) comprenant un sommet dÃ©pourvu d'un trou de dÃ©poussiÃ©rage et un perÃ§age de refroidissement inclinÃ© pratiquÃ© dans sa paroi latÃ©rale et destinÃ© Ã  refroidir le muret de baignoire est agrandi pour prÃ©senter un diamÃštre au moins Ã©gal au diamÃštre d'un trou de dÃ©poussiÃ©rage standard et faire ainsi aussi office de trou de dÃ©poussiÃ©rage (51), de sorte que le dÃ©bit d'air prÃ©levÃ© pour le refroidissement de l'aube est rÃ©duit.