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Patent FR-3040839-A1 (FR)
Title: Convertisseur electronique et systeme d'eclairage comprenant un tel convertisseur
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: H02M7/155
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un convertisseur électronique permettant un transfert de puissance d'une source de tension alternative, connectée entre une borne d'entrée et une borne commune, vers une charge connectée entre une borne de sortie et une borne de référence, la tension alternative comprenant des alternances positives entremêlées d'alternances négatives à une première fréquence, ledit convertisseur comportant : - une inductance d'entrée connectée à la borne d'entrée ; - une inductance de sortie connectée à la borne de sortie ; - une capacité de stockage disposée entre les deux inductances ; - un circuit de découpage configuré pour : ○ dans un premier état, charger l'inductance d'entrée grâce à la source de tension alternative et décharger la capacité de stockage dans l'inductance de sortie en alimentant la charge ; ○ dans un deuxième état, décharger l'inductance d'entrée dans la capacité de stockage et décharger l'inductance de sortie en alimentant la charge ; et - un dispositif de commande du circuit de découpage, configuré pour activer, lors de chacune des alternances positives et négatives, des cycles successifs de fonctionnement à une deuxième fréquence supérieure à la première fréquence, chaque cycle de fonctionnement étant constitué des premier et deuxième états, le premier état de fonctionnement ayant un rapport cyclique qui varie de façon à obtenir une tension de sortie constante entre la borne de sortie et la borne de référence lors de chacune des alternances positives et négatives.
Patent FR-3027245-A1 (FR)
Title: Machine-outil a main comportant un porte-outil recevant un outil remplacable
Inventor: ENGELFRIED UWE
IPC: B27B17/00
Filed: 2015-10-19
Abstract: « Machine-outil à main comportant un porte-outil recevant un outil remplaçable » Machine-outil portative (100) comportant un boîtier (107) avec une unité d'entraînement (110) pour entraîner un outil remplaçable (115) servant à travailler un ouvrage. Un porte-outil (120) reçoit l'outil remplaçable (115). Le porte-outil (120) comporte au moins un canal d'aspiration (212) pour évacuer la poussière produite par le travail de l'ouvrage.
Patent FR-3045874-A1 (FR)
Title: Architecture pour l'analyse de donnees genomiques
Inventor: PHILIPPE NICOLAS
IPC: H04L12/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention porte sur une architecture (100) pour l'analyse de données génomiques comportant notamment : - une pluralité de nœuds applicatifs (101), chacun des nœuds applicatifs comportant : ○ un système de calcul (102) comportant au moins un nœud de calcul, le système de calcul (102) étant construit et agencé pour réaliser des calculs de génomique, ○ une interface homme-machine (103) construite et agencée pour communiquer avec le système de calcul (102), ○ une interface d'accès (104) à une base de connaissances, - Une base de connaissances (105) construite et agencée pour communiquer avec la pluralité de nœuds applicatifs (101), ladite base de connaissances (105) contenant des données génomiques.
Patent FR-3048580-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique pour un dispositif lumineux d'un vehicule automobile comprenant une pluralite de sorties
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention propose un circuit de pilotage de l'alimentation d'une pluralité de groupes des sources lumineuses, de préférence de type diodes électroluminescentes, qui réalisent une pluralité de fonctions lumineuses d'un véhicule automobile. Le dispositif est remarquable en ce qu'il permet la mise à disposition d'une sortie de tension primaire et de plusieurs sorties secondaires à tensions élevées, correspondant aux besoins d'alimentation des différents groupes de sources lumineuses, moyennant un circuit convertisseur à découpage unique.
Patent FR-3050338-A1 (FR)
Title: Generateur d'electricite comprenant un convertisseur magneto-electrique et procede de fabrication associe
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: H02N2/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un générateur d'électricité comprenant : • un convertisseur (200) comportant deux bornes électriques, apte à convertir une variation d'un champ magnétique (B) en une différence de potentiel entre les deux bornes électriques et incluant un empilement d'une première couche en un matériau magnétostrictif anisotrope définissant un plan de référence et d'une deuxième couche en un matériau piézoélectrique ; la première couche présentant au moins un axe préférentiel de déformation (4,5) dans le plan de référence et la deuxième couche présentant un axe de polarisation dans le plan défini par la deuxième couche, parallèle au plan de référence ; l'axe préférentiel de déformation (4,5) de la première couche étant aligné à 15° près avec l'axe de polarisation de la deuxième couche ; • une source (300) générant dans le plan de référence ledit champ magnétique (B) dont l'intensité est insuffisante pour saturer magnétiquement le matériau de la première couche; la source (300) de champ magnétique et le convertisseur (200) pouvant se déplacer en rotation l'un par rapport à l'autre de manière à faire varier l'orientation du champ magnétique (B) dans le plan de référence.
Patent FR-3052503-A1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un actionneur de contrôle moteur (30), notamment pour une vanne de circulation de fluide, comprenant : - un support (26) comprenant un premier moyen d'indexation (32), - un capot (24) comprenant un deuxième moyen d'indexation (34), dans lequel le support (26) et le capot (24) sont disposés de sorte à former une zone de réception, - un moteur électrique (12) comprenant un troisième moyen d'indexation (36), le moteur électrique (12) étant disposé dans la zone de réception, dans lequel les premier, deuxième et troisième moyens d'indexation (32, 34, 36) sont configurés pour coopérer de sorte à permettre le positionnement angulaire du moteur électrique (12) par rapport au capot (24) dans la zone de réception et du capot (24) par rapport au support (26).
Patent FR-3055620-A1 (FR)
Title: Procede de transport et de stockage d'une plaque semiconductrice en enceinte hermetique
Inventor: PELISSIER BERNARD
IPC: H01L21/677
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport et/ou de stockage d'au moins une plaque semiconductrice, dans lequel la plaque est disposée dans une enceinte hermétique (1) remplie d'hydrogène à une pression comprise entre 10-1 et 4*103 Pa et éventuellement d'au moins un gaz neutre, la pression totale dans la boîte étant comprise entre 10-1 et 5*104 Pa.
Patent FR-3057218-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation active d'un champ magnetique genere par un vehicule ferroviaire destine a circuler sur une voie ferree
Inventor: LE-BOULVAIS YANNICK
IPC: G01R33/025
Filed: 2016-10-06
Abstract: Le dispositif (12) de compensation comporte: - au moins deux boucles (18) électriquement conductrices, destinées à être agencées latéralement de part et d'autre du véhicule (10), - des moyens (24) de mesure de champ magnétique en dehors du véhicule (10), à proximité de ce véhicule (10), - des moyens (26) de localisation du véhicule (10) sur la voie ferrée (16), - des moyens (20) de circulation, propres à faire circuler un courant électrique dans chaque boucle (18), et - des moyens (22) de détermination d'une intensité de courant électrique à faire circuler dans chaque boucle (18), au moins en fonction de la position du véhicule (10) sur la voie ferrée (16) et du champ magnétique mesuré en dehors du véhicule (10).
Patent FR-3057960-A1 (FR)
Title: Systeme de controle sanitaire de lieux d'activites humaines.
Inventor: CADOREL JEAN-YVES
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-10-25
Abstract: Ce Système de contrôle sanitaire de lieux d'activités humaines se déroulant dans diverses zones (Z1, Z2) dans lesquelles des membres du personnel ainsi que certains appareillages évoluent, système comportant une pluralité de nœuds (N11, N12, N21, N22 N23) affectés chacun audits membres du personnel et auxdits certains appareillages, des indicateurs de zones IZ11, IZ12, IZ13 IZ21 IZ22 et de gestionnaires de zone (MZ1, MZ2). Les nœuds fonctionnent en mode « balise ».
Patent FR-3059598-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de sommet allegee
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: B60C9/20
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée de deux couches de sommet de travail, dont les couches de calandrage comportent du noir de carbone, et d'une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, les éléments de renforcement des couches de sommet de travail sont des câbles métalliques présentant un diamètre inférieur à 1.3 mm, au moins un fil de chaque câble métallique d'au moins une couche de sommet de travail est de grade au moins UHT, le module d'élasticité des couches de calandrage des couches de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa et les couches de calandrage des couches de sommet de travail présentent une résistivité électrique volumique p telle que log(ρ) est supérieur à 8.
Patent FR-3060636-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la salinite au sein d'une formation souterraine
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: E21B47/06
Filed: 2016-12-20
Abstract: Procédé pour l'exploitation et/ou la surveillance de l'exploitation d'un fluide tel qu'un fluide hydrocarboné présent dans au moins une couche géologique d'une formation souterraine. - A partir de mesures consécutives de pression et de potentiel spontané réalisées en au moins un point de mesure situé dans au moins un puits traversant au moins la couche géologique d'intérêt, on détermine la pente d'une courbe représentant l'évolution du gradient de potentiel spontané en fonction du gradient de pression. Puis, à partir de cette pente et d'un abaque représentatif de l'évolution du coefficient de couplage électrocinétique en fonction de la salinité pour la couche considérée, on détermine une valeur de la salinité au point de mesure.
Patent FR-3062365-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de liquide pour un vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B62D25/07
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un système de récupération de liquide pour véhicule automobile 100, le système comprenant au moins un réservoir 1, dit premier réservoir, et conçu pour être agencé au niveau d'un toit 4 d'un véhicule automobile 100, le système comprenant un panneau 2, dit panneau supérieur, agencé pour recouvrir au moins une partie dudit premier réservoir 1, le système comprenant en outre un dispositif de canalisation de liquide agencé pour communiquer entre un extérieur du véhicule et ledit premier réservoir 1 à travers ledit panneau 2. L'invention concerne encore un toit 4 muni d'un système de récupération de liquide tel que décrit ci-dessus. L'invention concerne encore un véhicule automobile 100 comprenant un toit 4 tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3062593-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vitrage feuillete dont une seule feuille de verre presente un trou traversant
Inventor: HENNION ALEXANDRE
IPC: B32B17/10
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne - un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté (10) comprenant une première feuille de verre (1) et une seconde feuille de verre (3) collées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'une couche adhésive intercalaire (2), dans lequel la seconde feuille de verre (3) présente un trou traversant (4), caractérisé en ce qu'il comprend une opération de dégazage pendant laquelle un bouchon (5 ; 6 ; 7 ; 8) est maintenu dans le trou traversant (4) de manière à en occuper le volume ; - un vitrage feuilleté obtenu par ce procédé.
Patent FR-3063299-A1 (FR)
Title: Boitier avec coulisseau de verrouillage et d'immobilisation en fermeture ou en ouverture
Inventor: GIAN FREDERICK
IPC: E05B73/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un boitier, notamment pour téléphone, comprenant deux coques (1) se refermant l'une sur l'autre et un coulisseau (4) mobile en translation sur la première coque et avec un organe d'accrochage (41, 42) à la deuxième coque, le boitier étant agencé de manière à ce que lorsque le boitier est fermé : - un organe d'accrochage est accroché à la deuxième coque lorsque le coulisseau est en une première position (P1) ou en une deuxième position (P2), - le ou les organes d'accrochage sont libres lorsque le coulisseau est en une troisième position (P3). Le boitier comprend en outre un dispositif de verrouillage du coulisseau sur l'une des coques selon la première position et actionnable uniquement par un outil dédié, et des moyens d'immobilisation réversible (12, 13, 43) du coulisseau en la deuxième et en la troisième position.
Patent FR-3063559-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de determination d'un modele en perspective d'un objet, programme d'ordinateur et appareil electronique d'affichage associes
Inventor: PELLEGRINO GIULIO
IPC: H04N5/33
Filed: 2017-03-03
Abstract: Ce procédé de détermination d'un modèle en perspective d'un objet est mis en œuvre par un dispositif électronique de détermination. Il comprend les étapes suivantes : - l'acquisition (100) de premières images d'un rayonnement de l'objet dans le spectre visible, les premières images acquises correspondant à différents angles de prise de vue de l'objet ; - le calcul (110) d'un modèle en perspective de l'objet à partir des premières images acquises ; - l'acquisition (120) de deuxièmes images d'un rayonnement infrarouge de l'objet, les deuxièmes images acquises correspondant à différents angles de prise de vue de l'objet ; et - la transformation (130), à partir des deuxièmes images acquises, du modèle en perspective calculé en un modèle infrarouge en perspective de l'objet.
Patent FR-3067615-A1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: KRUAJITCH ANDRE-JEAN
IPC: A63C5/14
Filed: 2017-06-16
Abstract: Planche de glisse sur neige (1), présentant une structure incluant : • un ensemble inférieur formé (2) d'une semelle de glisse bordée (7) de carres (8) et d'une ou plusieurs couches (9) de renfort inférieur ; • un ensemble supérieur (3) formé d'une ou plusieurs couches de renfort supérieur (12) et d'une couche supérieure de protection et de décoration (11); • un noyau (4) interposé entre les ensembles (9) inférieur et supérieur (3) ; • un élément longiligne (20) s'étendant dans le sens longitudinal de la planche, séparant le noyau en deux parties (21, 22), et venant au contact des ensembles supérieur (3) et inférieur (2), caractérisée en ce que l'élément longiligne (20) est formé par l'assemblage d'au moins trois couches s'étendant verticalement entre les ensembles supérieur (3) et inférieur (2), les trois couches comprenant une couche centrale (30) réalisée en un matériau présentant un module de Young transversal supérieur au module de Young transversal du matériau composant le noyau (21, 22), et deux couches latérales (31, 32) venant au contact de la couche centrale (30), et réalisées en un matériau élastomérique.
Patent FR-3052637-A1 (FR)
Title: Dispositif pour melanger et distribuer des produits en vrac
Inventor: HOPMANN JENS
IPC: A01K5/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: Dispositif pour mélanger et distribuer des produits en vrac, notamment des produits d'ensilage à fibres courtes et longues comprenant un réceptacle (2) pour recevoir des produits en vrac, de préférence un élément de transfert et de mélange (6) mis en rotation ainsi qu'au moins un orifice de sortie (21), * cet orifice de sortie (21) étant combiné à une machine soufflante (7), de préférence installé en position inclinée par rapport à la paroi (2.1) inclinée du réceptacle (2) et ayant, de préférence, un élément éjecteur (8). Dispositif dont la machine soufflante (7) comporte deux chambres (7.1, 7.2) reliées par des ouvertures (22). La première chambre de soufflante (7.1) équipée d'un dispositif d'aubes (16), mis en rotation et d'un dispositif d'aubes d'éjection (7) est reliée à l'orifice de sortie (21) du réceptacle (2). La seconde chambre (7.2) comporte un dispositif de roue à vent (17) mis en rotation. La seconde chambre (7.2) est reliée à la sortie de soufflante (24) et par des ouvertures (22) à la première chambre (7.1).
Patent FR-3068035-A1 (FR)
Title: Produit fritte a base d'alumine et de zircone
Inventor: PERIE THOMAS
IPC: C04B35/119
Filed: 2017-06-22
Abstract: Produit fritté présentant une analyse chimique telle que, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, telle que : - ZrO2 partiellement stabilisée avec CeO2 et Y2O3 : complément à 100%, avec CeO2 : 2,5 - 5,5 mol% et Y2O3 : 0,5 - 2 mol%, en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, CeO2 et Y2O3, -Al2O3 : 3% -19%, - CaO: >0,1%, - Oxyde(s) de manganèse : >0,1%, - CaO + oxyde(s) de manganèse : > 6%, - Oxyde(s) de fer : > 0,15%, - Oxyde(s) de cobalt : > 0,2%, - Oxyde(s) de fer + oxyde(s) de cobalt + oxyde(s) de chrome : <2,5% - Autres oxydes : < 3%, les oxydes de manganèse, de fer, de cobalt et de chrome étant exprimés sous la forme MnO, Fe2O3, CO3O4 et Cr2O3, respectivement.
Patent FR-3074950-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees et systeme embarque associe
Inventor: BALANDREAU PIERRE-EMMANUEL
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-10-19
Abstract: Un procédé de traitement de données comprend les étapes suivantes : - acquisition (E2) d'un premier ensemble (Mk) de pixels par un capteur faisant face à un environnement ; - détermination (E4) d'une position (POS) d'un objet (O) de l'environnement ; - détermination (E6, E8) d'un second ensemble (Sk) de pixels inclus dans le premier ensemble (Mk) de pixels, le second ensemble (Sk) de pixels recouvrant ladite position (POS) et étant distinct du premier ensemble (Mk) ; - application (E10) d'un algorithme de traitement aux pixels du second ensemble (Sk) seulement. Un système embarqué associé est également décrit.
Patent FR-3072688-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece micromecanique en silicium
Inventor: RIBETTO LUCA
IPC: G04B15/14
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (10) d'une pièce micromécanique (11) en silicium comportant les étapes suivantes : - usinage (50) d'une plaque de silicium (12) de sorte à créer une structure micromécanique (13), ladite structure (13) comportant au moins une face de contact (14) destinée à supporter des efforts et au moins une face de positionnement (15) destinée à positionner ladite structure (13) ; - dépôt (51) d'une couche de nitrure de silicium (16) sur toutes les faces de ladite structure (13) ; - gravure (52) de ladite couche de nitrure de silicium (16) sur au moins une face de positionnement (15); et - oxydation (53) de ladite au moins une face de positionnement (15) sur les parties dépourvues de nitrure de silicium.
Patent FR-3074492-A1 (FR)
Title: Produit fritte d'alumine plaquettaire
Inventor: M'BARKI AMIN
IPC: C04B35/117
Filed: 2017-12-06
Abstract: Produit fritté présentant : - une masse volumique relative supérieure à 80% ; - une composition chimique telle que, en pourcentage massique : - Al2O3 : complément à 100%, - SiO2 : 0,1% - 5%, - CaO : 0,02% - 1%, avec un rapport massique SiO2/CaO compris entre 1 et 7, - autres éléments : & lg; 10%. - une micro structure constituée d'un empilement de strates superposées, chaque strate étant constituée de tubes pleins adjacents constitués de grains agglomérés par frittage, chaque tube comportant : - une paroi périphérique tubulaire d'axe X au moins partiellement commune avec un tube adjacent, présentant une densité supérieure à 80% et comportant plus de 80% de plaquettes d'alumine s'étendant parallèlement à l'axe X, - un noyau remplissant un volume tubulaire délimité par la paroi périphérique et présentant une densité inférieure à la densité de la paroi périphérique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel produit.
Patent FR-3075855-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une commande d'un volet roulant
Inventor: RONDEAU LAURENT
IPC: H04W4/33
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant une correspondance entre une position réelle d'un volet d'un dispositif d'obturation motorisé et une position commandée dudit volet, la position commandée étant associée à une valeur d'un paramètre de commande du dispositif d'obturation motorisé, le procédé étant exécuté par un dispositif électronique comprenant : un appareil photo numérique permettant la capture d'une image ou vidéo, un écran permettant l'affichage d'une interface graphique, un dispositif de saisie permettant à un utilisateur d'interagir avec l'interface graphique affichée, le procédé reposant sur un affichage en surimpression dans l'interface graphique de repères correspondant à des positions prédéterminées du volet et d'une image ou d'une vidéo du dispositif d'obturation motorisé capturée par l'appareil photo numérique, la superposition des repères sur une position du volet affichée en surimpression permettant de déterminer un paramétrage d'une fonction de correspondance.
Patent FR-3077115-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante.
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un gaz liquéfié comprenant - une barrière thermiquement isolante (5) comportant au moins deux panneaux isolants (14) qui présentent chacun une plaque supérieure (14) définissant une surface de support (36) contre laquelle repose une membrane d'étanchéité (6), les plaques supérieures (19) des deux panneaux isolants (14) présentant chacune une rainure (21) dans laquelle est monté un support de soudure, les rainures (21) des deux panneaux isolants (14) étant alignées et s'étendant selon une direction longitudinale; - au moins la rainure (21) de l'un des deux panneaux isolants (14) présentant une extrémité en regard de l'autre panneau isolant (14) qui se prolonge par une échancrure (33), ladite échancrure (33) étant agencée de sorte que le support de soudure n'est pas retenu audit panneau isolant (14) dans la zone de ladite échancrure (33).
Patent FR-3078780-A1 (FR)
Title: Methode d’evaluation et de mesure de la quantite apparente ou percue de cheveux dans une meche ayant eventuellement fait l’objet d’un traitement capillaire prealable
Inventor: LECARDONNEL JENNIFER
IPC: G01N33/483
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode d'évaluation et de mesure de la quantité apparente ou perçue de cheveux dans une mèche (300) ayant éventuellement fait l'objet d'un traitement capillaire préalable, ladite méthode comprenant les étapes visant à : - disposer une mèche de cheveux à travers une ouverture (102) d'un diaphragme (100) optique à iris, - diminuer progressivement le diamètre d'ouverture de l'iris tout en mesurant la tension de fermeture dudit diaphragme en fonction de son diamètre de fermeture autour de la mèche.
Patent FR-3080246-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une communication recue et equipement associe
Inventor: LEMOINE BRUNO
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une communication reçue par un premier équipement (110) d'un utilisateur (U1) conduisant un véhicule (170), ladite communication étant émise par un deuxième équipement (120), ledit procédé étant mis en œuvre par un système (100) comprenant le premier équipement (110), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • détection d'une conduite du véhicule (170) par l'utilisateur (U1) du premier équipement (110), par analyse d'au moins une première donnée reçue d'au moins un premier capteur positionné au niveau du véhicule (170), • détermination d'un degré de dangerosité lié à la conduite du véhicule (170) par l'utilisateur (U1), par analyse d'au moins une deuxième donnée, • filtrage de la communication en fonction du degré de dangerosité.