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Patent FR-3049852-A1 (FR)
Title: Implant de fusion intervertebrale a implanter par voie anterieure
Inventor: CHATAIGNIER HERVE
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un implant de fusion intervertébrale (1) à implanter par voie antérieure entre deux vertèbres successives d'une colonne vertébrale, comportant un corps aplati (2) qui présente : - une première cavité (11) qui s'étend selon un premier axe (A1) et qui est équipée d'un moyen d'assujettissement d'un instrument chirurgical, et - au moins deux trous (21, 22, 23, 24) pour le passage de vis de fixation. Selon l'invention, le corps aplati présente une seconde cavité (12) qui s'étend selon un second axe (A2) incliné par rapport au premier axe et qui est équipée d'un moyen d'assujettissement de l'instrument chirurgical.
Patent FR-3051805-A1 (FR)
Title: Procede de chromatation et piece obtenue par ce procede
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: C23F15/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de chromatation d'une pièce comprenant un alliage à base d'aluminium et comprenant les étapes de fourniture de la pièce comportant sur au moins une surface de la pièce une couche à base d'oxyde d'aluminium, d'immersion de la pièce dans un bain de chromatation comprenant du chrome III et de réalisation d'une conversion chimique de la pièce dans le bain de chromatation. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé.
Patent FR-3056698-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21V17/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: Un module lumineux (1) comporte une source lumineuse (6), une lentille de projection (4) destinée à projeter au moins une partie des rayons lumineux émis par la source lumineuse (6), une platine (2) supportant la lentille de projection (4), et au moins un élément optique intermédiaire (3, 5) agencé entre la lentille de projection (4) et la platine (2). Selon l'invention, l'élément optique intermédiaire (3, 5) comporte au moins une portion ou section de maintien (38, 53) en position de la lentille de projection (4) sur la platine (2).
Patent FR-3058495-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a double etagement, joint labyrinthe et lechette mobile
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F16J15/3232
Filed: 2016-11-09
Abstract: Il est proposé un dispositif (18) pour l'étanchéité d'une interface entre une pièce fixe (16) et une pièce tournante, ce dispositif comprenant : une base (20) solidaire de la pièce tournante ; au moins une léchette (19) montée articulée par rapport à la base entre une position dressée (P1) et une position escamotée, inclinée par rapport à la position dressée ; caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rappel (21) monté entre la base (20) et la léchette (19) et sollicitant celle-ci vers sa position dressée (P1).
Patent FR-3060768-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de signaux par sondage ultrasonore, programme d'ordinateur et dispositif de sondage a ultrasons correspondants
Inventor: LOPEZ VILLAVERDE EDUARDO-RIGOBERTO
IPC: G01S15/89
Filed: 2016-12-15
Abstract: Ce procédé (200) d'acquisition de signaux par sondage ultrasonore comporte : la commande (208) de L transducteurs d'émission (1081, 108N) et N transducteurs de réception (1081, 108N) pour recevoir simultanément, pour chacune de M émissions successives, N signaux de mesure ; l'obtention (210) d'une matrice de signaux temporels ultrasonores de taille NxM. Une matrice initiale ([MC']), de taille LxM', de codage des émissions successives est préalablement définie (202) pour un nombre M' d'émissions initiales successives strictement supérieur à M. Un calcul de champ acoustique est réalisé (204) pour chacune des M' émissions initiales. Une matrice réduite de codage ([MC]), de taille LxM, est obtenue (206) par suppression de M'-M colonnes de la matrice initiale de codage ([MC']) sur la base d'un critère de sélection appliqué aux M' calculs de champs acoustiques. Enfin, la commande (208) des L transducteurs d'émission pour les M émissions successives est codée à l'aide de la matrice réduite de codage ([MC]).
Patent FR-3060444-A1 (FR)
Title: Produit calandre comprenant une matrice et un tissu et pneumatique dote d'un tel produit
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: D03D13/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un produit calandré destiné à être incorporé dans un pneumatique comprenant une matrice constituée d'un mélange de caoutchouc et d'un tissu de renfort, ledit tissu comprenant une pluralité de fils de chaine (16) s'étendant selon une première direction et au moins un fil de trame (43) orienté selon au moins une deuxième direction transversale à la première direction. Le tissu comporte un fil de trame (43) continu.
Patent FR-3048029-A1 (FR)
Title: Rotor eolien helicoidale a profil aerodynamique
Inventor: MINIO PALUELLO FRANCESCO
IPC: F03D1/06
Filed: 2016-02-21
Abstract: L'invention consiste en deux ou plus hélicoïdes (1) coaxiaux, élaborés à partir de profils aérodynamiques (3) développés le long de deux courbes hélices. Pour son fonctionnement ce système exploite principalement la portance et le moment de tangage générés par le passage d'un flux d'air. Toutefois, toute perturbation météorologique produisant un déséquilibre sur le dispositif représente une source secondaire pour sa mise en marche. La corde et l'épaisseur du profil aérodynamique (3) décroissent à mesure que l'on s'approche du sommet de l'arbre. L'arbre (2) constitue partie intégrante du dispositif aérodynamique. Le fonctionnement du rotor aura pour effets celui de délivrer une puissance à l'axe et celui de générer localement des gradients de pression. Le dispositif selon l'invention est principalement conçu, mais de manière non limitative, pour une utilisation pour petites et moyennes puissances.
Patent FR-3061794-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de surveillance d'au moins un signal de radionavigation en phase d'approche d'une piste d'atterrissage, procede de surveillance et programme d'ordinateur associes
Inventor: ARETHENS JEAN PIERRE
IPC: G08G5/02
Filed: 2017-01-06
Abstract: Ce dispositif électronique de surveillance (30) est configuré pour surveiller au moins un signal de radionavigation en phase d'approche d'une piste d'atterrissage (12), chaque signal de radionavigation étant issu d'une chaine de réception (32) embarquée à bord d'un aéronef (10). Le dispositif (30) comprend un module de calcul (34) pour calculer une valeur angulaire de déplacement dans un plan de référence, un module de comparaison (36) pour comparer la valeur angulaire de déplacement avec le signal de radionavigation correspondant, et un module d'alerte (38) pour générer un signal d'alerte en fonction de la comparaison entre la valeur angulaire de déplacement et le signal de radionavigation correspondant. Le module de calcul est configuré pour calculer la valeur angulaire de déplacement en fonction d'une grandeur relative à l'aéronef parmi une route et une pente, selon le signal de radionavigation surveillé, issue d'un équipement avionique (18, 20) distinct de la chaine de réception.
Patent FR-3064862-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’un etat d’un calculateur maitre d’un vehicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion d'un état d'un calculateur de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit calculateur étant intégré à un réseau de communication multiplexé du véhicule Ethernet, ledit réseau de communication multiplexé Ethernet comprenant un calculateur maître, configuré pour transmettre un message relatif à un état du réseau demandé, et au moins un calculateur esclave, configuré pour recevoir ledit message relatif audit état du réseau demandé, ledit calculateur maître et ledit au moins un calculateur esclave étant reliés par une liaison filaire bidirectionnelle, ledit système de gestion étant configuré pour commander l'état du calculateur maître dans l'un des états suivants : un état de veille (SLEEP), un état de réveil (WAKEUP), un état de fonctionnement nominal (NORMAL), un état de mise en veille (GOTOSLEEP), et un état d'arrêt de communication (COM OFF).
Patent FR-3065920-A1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile comprenant deux machines electriques tournantes reversibles
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/52
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - une chaîne de traction (11) implantée sur un train avant (12) comprenant notamment un moteur thermique (13) associé à une boîte de vitesses (16), - une première machine électrique tournante (21) de type réversible intégrée dans la chaîne de traction, et - une deuxième machine électrique tournante (26) de type réversible, ladite deuxième machine électrique tournante (26) étant une machine électrique tournante sans courroie implantée sur un train arrière (27) du véhicule automobile, caractérisée en ce que la première machine électrique tournante (21) est de type sans courroie.
Patent FR-3067396-A1 (FR)
Title: Agencement pour mesure de proprietes de gaz
Inventor: POUPY MANUEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention porte sur un agencement (100) de mesure d une propriété d un gaz (2) pour un moteur à combustion interne (120), comprenant une sonde (10) de mesure s étendant suivant un axe (A) de la sonde (10) perpendiculaire, ou sensiblement perpendiculaire, à une direction d écoulement (G) d un gaz (2), la sonde (10) comprenant un élément sensible (11) coiffé par une cage interne (15) ajourée, la cage interne (15) étant elle-même coiffée par un capot (20), caractérisé en ce que l agencement (100) comprend un déflecteur (30 ; 30 ) associé à la sonde (10) de sorte à former un obstacle au niveau d au moins un orifice radial (21) disposé à l arrière du capot (20) par rapport à la direction d écoulement (G), afin de favoriser le passage d un débit d un gaz (2) au contact de l élément sensible (11) de la sonde (10).
Patent FR-3067668-A1 (FR)
Title: Dispositif pour afficher un debattement d'une portiere d'un vehicule, et procede associe
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide pour un usager d'un véhicule, comprenant un capteur d'images, une unité de traitement, et un écran d'affichage, l'unité de traitement étant programmée pour : - commander l'acquisition par le capteur d'images d'une vue d'un environnement latéral du véhicule, - élaborer une image (IM1) à afficher comprenant : - un fond (F) représentatif dudit environnement latéral, déterminé en fonction de la vue acquise, et - superposée à ce fond, une représentation (V) d'une partie inférieure seulement d'une portière du véhicule, ladite portière étant dans une position d'ouverture, puis - commander l'affichage, par l'écran, de ladite image. L'invention concerne également un procédé associé, d'aide pour un usager d'un véhicule.
Patent FR-3068417-A1 (FR)
Title: Segment de frein a tambour comportant un segment portant un levier de frein ayant un trou en vis-a-vis de l'extremite de ce levier
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/22
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour comprenant un plateau portant un segment (28) incluant une âme (38) rigidement solidarisée à une jante (39) portant une garniture de freinage (40), l'âme (38) portant un levier (46) ayant une extrémité (49) équipée d'une attache autobloquante (57) destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou du plateau pour la diriger dans l'attache autobloquante (57). La jante (39) comporte une face interne (62) pourvue d'une empreinte creuse (61) en vis-à-vis de l'attache autobloquante (57) du levier (46) pour immobiliser la tête de câble ayant traversé l'attache autobloquante (57) lors du montage.
Patent FR-3069113-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique tournante polyphasee et machine electrique tournante mettant en oeuvre ce procede
Inventor: FRATILA RADU
IPC: H02P6/10
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante polyphasée comportant un rotor en rotation relative par rapport à un stator, ledit stator comportant un premier et un second bobinages triphasés (B1, B2) positionnés l'un par rapport à l'autre selon un angle mécanique et un angle électrique, les premier et second bobinages triphasés (B1, B2) définissant un nombre de paires de pôles et de phases autour d'un nombre prédéfini d'encoches (100), dans lequel l'angle électrique entre le premier et le second bobinages triphasés est déphasé par rapport à l'angle mécanique de sorte à optimiser au moins une des caractéristiques techniques du couple de la machine.
Patent FR-3069947-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la position d'un aeronef suiveur par rapport a un aeronef meneur lors d'un vol en formation.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G01S13/70
Filed: 2017-08-03
Abstract: - Le dispositif (1) comporte un module (2) de détermination d'une position de l'aéronef meneur (AC1) à partir d'un paramètre de vol provenant d'une première source (4), un module (3) de détermination d'une position de l'aéronef suiveur (AC2) à partir d'un paramètre de vol provenant d'une autre première source (5), des modules (6, 7) de détermination de première et deuxième positions relatives de l'aéronef suiveur (AC2) par rapport à l'aéronef meneur (AC1) à partir de paramètres de vol provenant de secondes sources (9, 8) distinctes des premières sources (4 et 5), un module (10) de comparaison des première et deuxième positions relatives, et un module (11) pour transmettre, en fonction du résultat de la comparaison, à une unité de commande (12) de l'aéronef suiveur (AC2), un ordre de commande permettant soit de garder l'aéronef suiveur (AC2) dans une position optimale, soit de l'amener dans une position de sécurité.
Patent FR-3069882-A1 (FR)
Title: Machine de detente volumetrique pour cycle de rankine, et procede de commande
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01B31/00
Filed: 2017-08-07
Abstract: La présente invention concerne une machine de détente volumétrique pour cycle de Rankine, comprenant un capteur de température intégré dans une zone d'expansion (316) comprenant au moins une cavité, dans laquelle des moyens mobiles sont disposés pour entraîner un arbre moteur (313), et un capteur de pression disposé en aval de la zone d'expansion (316), lesdits capteurs délivrant un signal électrique exploité par un calculateur commandant l'état de ladite vanne de dérivation (315) commandant la circulation de fluide dans un canal de dérivation formé entre une zone d'admission (314) à haute pression d'un fluide de travail (308) sous pression raccordée à l'orifice d'admission et une zone d'échappement à basse pression (317) comprenant la transmission entre les moyens mobiles et l'arbre moteur (313) et raccordée à l'orifice d'échappement
Patent FR-3070487-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement electromagnetique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un détecteur (200) de rayonnement électromagnétique comportant : une microplanche (103) suspendue au-dessus d'un substrat semiconducteur (101) par des bras d'isolation thermique (105a, 105b), la microplanche comprenant un élément de conversion d'un rayonnement électromagnétique en énergie thermique et un thermomètre couplé thermiquement à l'élément de conversion ; et une inductance (201) agencée pour appliquer un champ magnétique (B) à la microplanche et/ou aux bras d'isolation thermique.
Patent FR-3057938-A1 (FR)
Title: Unite optique
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: F21S41/67
Filed: 2017-10-24
Abstract: La partie de commande commande une temporisation de changement de l'intensité d'émission de lumière de la première source de lumière (28a) et une temporisation de changement de l'intensité d'émission de lumière de la deuxième source de lumière (28b) de telle sorte qu'une première partie de masquage de la lumière est formée dans une partie de la première configuration d'irradiation, une deuxième partie de masquage de la lumière est formée dans une partie de la deuxième configuration d'irradiation de façon à chevaucher la première partie de masquage de la lumière, et une plage de la première partie de masquage de la lumière et une plage de la deuxième partie de masquage de la lumière sont décalées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3072635-A1 (FR)
Title: Systeme de retrovision video perfectionne pour vehicule automobile.
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-10-24
Abstract: La présente invention concerne un système de rétrovision vidéo pour véhicule automobile comportant une première caméra (20) apte à capturer une vue de l'environnement latéral arrière côté passager dudit véhicule, au moins une deuxième caméra apte à capturer au moins une vue de l'environnement arrière dudit véhicule, ainsi qu'un moniteur (50) implanté dans l'habitacle dudit véhicule et relié auxdites caméras ; ledit système étant configuré de sorte que ledit moniteur (50) soit automatiquement allumé et affiche la vue capturée par ladite première caméra (20) lorsque ledit levier est amené dans sa position d'actionnement des indicateurs lumineux de changement de direction côté passager, et de sorte que, depuis la configuration allumée dudit moniteur (50), la réalisation d'appuis successifs sur un bouton (6) ménagé à l'extrémité dudit levier (5) entraine le changement de manière cyclique de la vue s'affichant sur ledit moniteur (50) parmi celles aptes à être capturées par lesdites caméras (20).
Patent FR-3074960-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utilisant une structure demontable
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche superficielle à partir d'une structure démontable (100) comprenant les étapes suivantes : a) Fournir la structure démontable (100) comportant : • un substrat support (10), • une couche démontable (20) disposée sur le substrat support (10) selon un plan principal (x,y) et comprenant une pluralité de parois (21) disjointes les unes des autres, chaque paroi (21) présentant au moins un flanc perpendiculaire au plan principal (x,y) ; • une couche superficielle (30) disposée sur la couche démontable (20) selon le plan principal (x,y), b) Appliquer une sollicitation mécanique configurée pour engendrer une flexion desdites parois (21), suivant une direction sécante audit flanc, jusqu'à provoquer la rupture mécanique des parois (21), pour détacher la couche superficielle (30) du substrat support (10).
Patent FR-3064618-A1 (FR)
Title: Dispositif reglable en hauteur permettant de supporter les roues de motocycles
Inventor: BOURDEAU FLORIAN
IPC: B66F7/26
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de plateau réglage en hauteur permettant de supporter les roues de motocycles pour faciliter les interventions nécessitant la dépose des axes de roues. Il est constitué d'un ensemble de glissières, bielles et plateau. Afin de limiter au maximum la hauteur du plateau réglable en position basse (inférieur à 30mm), mais aussi de permettre un réglage rapide de la position tout en évitant les risques de comprimer les suspensions du motocycles lors de la mise en contact du dispositif avec la roue du motocycle, la mise en mouvement est assurée par un outil de type « serre joint à pompe » ou « serre joint à une main ». Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux opérations de maintenance des équipements des roues de motocycles.
Patent FR-3078787-A1 (FR)
Title: Robinet mitigeur thermostatique
Inventor: LAMMERTYN JOSE
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un robinet mitigeur thermostatique disposant d'une commande d'ouverture de l'eau située du côté de l'arrivée de l'eau chaude (7) et d'une commande de réglage de température située du côté de l'arrivée de l'eau froide, ledit robinet mitigeur comportant une sortie d'eau mitigée (5) située du côté de l'arrivée de l'eau froide, caractérisé en ce qu'il comprend un corps de tête (1) se prolongeant par un tube (3) et en ce que le tube (3) reçoit un bouchon (8), un siège plat d'arrivée d'eau chaude étant situé dans le bouchon (8) et un siège plat d'arrivée d'eau froide étant situé dans le tube (3) solidaire du corps de tête (1), une navette (10) recevant une capsule de cire (11) étant montée coulissante à l'intérieur du tube (3), la dite navette (10) portant les clapets eau chaude (16) et eau froide (17) coopérant avec les dits respectivement sièges plat d'arrivée d'eau chaude et siège plat d'arrivée d'eau froide.
Patent FR-3079091-A1 (FR)
Title: Bouton piezoelectrique pour habitacle de vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2018-03-16
Abstract: Le bouton piézoélectrique (20, 22, 24, 26, 28) pour un habitacle (10) de véhicule comprend : un circuit imprimé (42), - un organe piézoélectrique (38, 44) électriquement relié au circuit imprimé (42), - un guide de lumière (36, 46) disposé sur l'organe piézoélectrique (38, 44), - une source de lumière (34, 48) disposée à proximité du guide de lumière (36, 46) et, - au moins un organe opaque (40) qui entoure la source de lumière (34, 48) et le guide de lumière (36, 46). Le guide de lumière (36, 46) est apte à se déplacer librement par rapport à l'organe opaque (40).
Patent FR-3084023-A1 (FR)
Title: Gaine spiralee pour le maintien d'une conduite a un reservoir de vehicule automobile
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B60K15/03
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un réservoir (10) comprenant une enveloppe (11) définissant un espace de remplissage, - une gorge (19) ménagée dans l'enveloppe (11) du réservoir (10), et - une canalisation (17) ayant un diamètre externe inférieur à une largeur de la gorge (19), caractérisé en ce qu'une gaine spiralée (18) est disposée autour de la canalisation (17), l'ensemble formé par la canalisation (17) et la gaine spiralée (18) entourant ladite canalisation (17) étant disposé à l'intérieur de la gorge (19) de manière à fixer la canalisation (17) à l'enveloppe (11) du réservoir (10).
Patent FR-3086335-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d’une puissance de consigne d’une turbine dans un turbocompresseur
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02B37/24
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une puissance de consigne d'une turbine (P3 cons) dans un turbocompresseur (2, 3) associé à un moteur thermique (1), la turbine (3) étant placée dans une ligne d'échappement (5) du moteur thermique (1) et un compresseur (2) du turbocompresseur (2, 3) étant placé dans une ligne d'admission d'air (4) en entrée du moteur thermique (1), la turbine (3) et le compresseur (2) étant reliés par un arbre (11) de turbocompresseur, la puissance de turbine de consigne (P3 cons) étant calculée en fonction d'une puissance du compresseur de consigne (P2 cons). La puissance de turbine de consigne (P3 cons) est une somme de la puissance du compresseur de consigne (P2 cons) et d'une puissance liée à une accélération de l'arbre de turbocompresseur de consigne (PAC) et calculée en fonction d'une accélération de l'arbre (11) de turbocompresseur de consigne.
Patent FR-3086769-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique d'un systeme d'assistance a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (4) d'un capteur optique (2) de système d'assistance à la conduite pour véhicule automobile, dans lequel un premier sous-ensemble (B) comporte un boîtier de protection (8) apte à recevoir au moins en partie le capteur optique (2), ledit boîtier de protection comportant un élément optique (12) disposé en regard du capteur optique (2) et dans lequel un deuxième sous-ensemble (C) comporte un moteur (14) configuré pour entrainer en rotation le premier sous-ensemble (B) autour d'un axe de rotation (A1). Selon l'invention, le premier sous-ensemble (B) et le deuxième sous-ensemble (C) sont liés par l'intermédiaire de moyens de maintien (40) réversibles.