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Patent FR-3095043-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’étanchéité de composants d’étanchéité
Inventor: JOLIVET PIERRE
IPC: G01M3/02
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) de l'étanchéité d’un composant d’étanchéité, dans lequel le dispositif de contrôle (4) comporte une boîte (5) comprenant : - une cloison périphérique (7), - un couvercle (6) réalisé dans un matériau transparent, le couvercle (6) étant relié à la cloison périphérique (7) de telle sorte que le couvercle (6) et la cloison périphérique (7) soient aptes à définir, avec un composant d’étanchéité, une chambre interne (13), la cloison périphérique (7) comportant : - une paroi périphérique interne (9) présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique interne (11) destiné à être positionné contre le composant d’étanchéité tout autour de la chambre interne (13) ; et - une paroi périphérique externe (10) disposée à l’extérieur de la paroi périphérique interne (9) de manière à définir, entre la paroi périphérique externe (10) et la paroi périphérique interne (9) une chambre intermédiaire (14) s’étendant exclusivement dans la cloison périphérique (7) tout autour de la chambre interne (13), la paroi externe périphérique présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique externe (12) destiné à être positionné contre le composant d’étanchéité tout autour du joint périphérique interne (11) ; - un dispositif de mise en dépression (17) qui est raccordé à la chambre interne (13) et à la chambre intermédiaire (14) et est configuré pour mettre en dépression ladite chambre interne (13) et ladite chambre intermédiaire (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095122-A1 (FR)
Title: Solution pharmaceutique d’adrénaline pour dispositif d’injection
Inventor: TEILLAUD ERIC
IPC: A61P9/02
Filed: 2019-04-18
Abstract: Solution pharmaceutique d’adrénaline pour dispositif d’injection L’invention concerne une solution pharmaceutique d’adrénaline qui comprend au moins : de l’adrénaline ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci ; de la vitamine E TPGS ; un agent chélatant ; un solvant. L’invention a aussi pour objet son utilisation dans le traitement des chocs anaphylactiques, des arrêts cardiaques, de l’asthme et des détresses cardio-circulatoires. L’invention concerne également un kit d’injection comportant un dispositif d’injection et cette solution pharmaceutique.
Patent FR-3097059-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour l’estimation de l’instant d’arrivée d’un message
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04B7/04
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’estimation, par un dispositif récepteur (12), d’un instant d’arrivée d’un message émis sous la forme d’un signal radioélectrique par un dispositif émetteur (11). Le procédé comporte les étapes suivantes :
    
            
                un échantillonnage (101) du signal reçu,
                un calcul (102), pour chaque échantillon, d’une valeur de corrélation,
                une détection (103) d’un pic (30) de corrélation,
                une mesure (104) d’une largeur (45, 55) dudit pic de corrélation, ladite largeur étant représentative du nombre d’échantillons successifs entre un premier échantillon (41, 51) pour lequel la valeur de corrélation passe au-dessus d’un premier seuil (S1) prédéterminé et un deuxième échantillon (42, 52) pour lequel la valeur de corrélation passe en-dessous d’un deuxième seuil (S2) prédéterminé,
                une estimation (105) de l’instant d’arrivée du message en fonction d’un instant de détection du pic de corrélation et en fonction de la largeur dudit pic de corrélation.
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097796-A1 (FR)
Title: Unité de chauffe de corps creux pour machine de fabrication de récipients en matière plastique
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/68
Filed: 2019-06-25
Abstract: Titre : Unité de chauffe de corps creux pour machine de fabrication de récipients en matière plastique L’invention concerne une unité de chauffe (1) comprenant au moins deux modules d’émission (3) contigus, chaque module d’émission (3) comprenant une superposition de zones émettrices d’un rayonnement thermique et de zones non émettrices d’un rayonnement thermique, caractérisée en ce que les modules (3) sont agencés de manière que, sur une même hauteur et selon une trajectoire (T) de déplacement des corps creux (2) dans l’unité de chauffe (1), une zone émettrice d’un rayonnement thermique d’un premier module (3) soit suivie par une zone non émettrice d’un rayonnement thermique d’un deuxième module (3) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099349-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique
Inventor: BLANC JEAN-BAPTISTE
IPC: A45D40/30
Filed: 2019-07-30
Abstract: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique, Dispositif de conditionnement et d’application (1) d’une composition cosmétique (P), comportant : un récipient (20) définissant un logement (22), un réservoir (10) comportant un matériau poreux disposé dans le logement (22), imprégné par la composition cosmétique, le matériau poreux (5) étant de préférence monolithique, et présentant : une face inférieure (11) orientée vers le fond du logement, prenant appui sur ce dernier à sa périphérie et en au moins un emplacement central, étant de préférence plane, une face supérieure (12) opposée à la face inférieure, ladite face supérieure comportant au moins une zone convexe vers l’extérieur (19a, 19b), et un applicateur (30) pour prélever la composition cosmétique du réservoir et l'appliquer sur des matières kératiniques humaines, telles que la peau ou les lèvres. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3099344-A1 (FR)
Title: poche servant de surface d’écriture au stylo craie ou autre sur une pièce textile avec possibilité de rangement d’accessoires à l’intérieur
Inventor: CARRARA JENNIFER
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-08-03
Abstract: La présente invention concerne une poche (1) servant de surface d’écriture au stylo craie ou autre sur une pièce textile avec possibilité de rangement d’accessoires à l’intérieur. Cette poche (1) a ceci de particulier qu’elle est constituée de tissu coton avec une surface enduite sur laquelle il est possible d’écrire avec un stylo craie ou autre, et elle comprend une bande Velcro® (2) à l’intérieur pour sa fermeture. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101015-A1 (FR)
Title: Livre éclairé à effet lévitation.
Inventor: GOUAULT SUZY
IPC: B42D1/00
Filed: 2019-09-24
Abstract: Titre : Livre éclairé à effet lévitation L’invention concerne un livre (L) comprenant au moins une couverture (1) et un fond (3), la couverture (1) étant pivotante par rapport au fond (3) entre une position de fermeture et une position d’ouverture du livre, le livre comprenant au moins une source lumineuse (7) et un dispositif de déclenchement (11) de la source lumineuse (7) en position d’ouverture du livre, caractérisé en ce qu’il comprend : un moyen de détection (10) de la position d’ouverture porté par la couverture (1) et destiné à émettre un signal d’ouverture, le dispositif de déclenchement (11) étant couplé au moyen de détection (10) et conçu pour déclencher la ou les sources lumineuses (7) à réception du signal d’ouverture, un bandeau (40) s’étendant le long d’au moins un bord du fond (3), le bandeau (40) étant apte à diffuser une lumière, la ou les sources lumineuses étant destinées à éclairer le bandeau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101667-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une boite de vitesse pour une mesure de diagnostic dans une plage de régime moteur prédéterminée
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F02D41/02
Filed: 2019-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un rapport de vitesses pour l’exécution d’un diagnostic de ligne d’échappement permettant d’améliorer la précision du diagnostic. Le procédé consiste à autoriser une fonction de diagnostic d’un organe de dépollution uniquement dans une plage prédéterminée du régime moteur du moteur thermique, ladite plage étant définie par une limite basse (RG_min) et une limite haute (RG_max) de régime moteur. Selon l’invention, le procédé comporte, en cas de détection d’une demande d’exécution du diagnostic (AUTH_osc), les étapes de détermination de la vitesse instantanée du véhicule, la détermination d’au moins un rapport de vitesse compatible (RP) de ladite vitesse imposant le pilotage du moteur dans ladite plage et la commande de l’engagement automatique dudit rapport de vitesse compatible (RP). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103665-A1 (FR)
Title: Moyens de gestion de demandes de réalisation d’images d’une surface terrestre ou céleste
Inventor: TOUBEAU XAVIER
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-11-27
Abstract: Il est proposé des moyens de génération, de gestion et de suivi d’une demande de réalisation d’une image d’une surface terrestre ou céleste, aptes notamment à : créer une requête comportant au moins une information pour identifier la surface terrestre ou céleste pour laquelle l'image doit être réalisée ; mettre à disposition de la requête à une pluralité de dispositifs fournisseurs disposant chacun d'au moins un système imageur ; recevoir une réponse à la requête comportant un ensemble de propositions pour la réalisation de l'image, chaque proposition étant produite par un des dispositifs fournisseurs et comportant au moins une information relative à un délai de réalisation de ladite image, et au moins une information relative à un coût de réalisation de ladite image ; sélectionner une des propositions de l'ensemble de propositions reçues dans la réponse à la requête, et transmission d'un message de validation au dispositif fournisseur ayant produit la proposition sélectionnée. Figure  2
Patent FR-3092138-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un filtre à particules de véhicule automobile en utilisant un capteur de particules en aval
Inventor: HARTMANN GERD
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-01-17
Abstract: TITRE : Procédé de diagnostic d’un filtre à particules de véhicule automobile en utilisant un capteur de particules en aval Procédé de diagnostic d’un filtre à particules de véhicule automobile en utilisant un capteur de particules en aval comportant un élément de capteur céramique. Après le démarrage du véhicule, on effectue une régénération (10) de l’élément de capteur céramique par chauffage thermique à une température déterminée et pour une durée définie. Dans le cadre d’un diagnostic embarqué, on émet un résultat de diagnostic activé après l’obtention répétée d’un premier résultat de diagnostic. Après le premier résultat de diagnostic (30) on effectue une régénération réduite (40) de l’élément de capteur céramique. Figure 1
Patent FR-3107605-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage du robot de conduite utilise pour les essais d’homologation de vehicules automobiles
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un robot de conduite destiné aux essais d’homologation des véhicules automobiles, comprenant le paramétrage d’au moins un régulateur couplé audit robot, via un gabarit de consignes (C), respectivement, d’accélération et de décélération, caractérisé en ce que, dans une première étape, on analyse le gabarit des consignes de façon à détecter les zones (Z) de forts gradients de vitesse et les temps (t) correspondant au basculement des consignes d’une demande d’accélération vers une demande de décélération ou inversement puis, dans une seconde étape, on modifie le gain intégral (G) du régulateur en amont des temps de basculement des consignes (C) en le multipliant par un coefficient négatif et on l’applique avec un décalage temporel de façon à anticiper le freinage ou l’accélération du véhicule. Fig. 3A
Patent FR-3107722-A1 (FR)
Title: Critère de non déboîtement
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/22
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de conception et validation d’une roue modélisée d’aubes mobiles de turbine comprenant : un disque (11) modélisé ; une pluralité d’aubes (12) modélisées, montées sur le disque (11), chaque aube (12) comportant un pied (14) engagé avec jeu dans une alvéole (24) du disque (11), le débattement angulaire de l’aube (12) dans l’alvéole (24) étant limité entre deux positions angulaires de l’aube (12) par rapport au disque (11) ; un talon (22) en périphérie radialement externe de chaque aube (12), le talon (22) comportant deux bords circonférentiels (30a, 30b) ; un premier bord circonférentiel (30a) du talon (22a) d’une première aube (12a) comportant au moins une zone en saillie (32a) engagée dans une zone en creux (32b) d’un second bord circonférentiel (30b) adjacent du talon (22b) d’une seconde aube (12b), la seconde aube (12b) étant adjacente à la première aube (12a), le second bord (30b) étant délimité par au moins une première zone de matière entre la zone en creux et une première extrémité axiale ou extrémité amont et par au moins une seconde zone de matière entre la zone en creux et une seconde extrémité axiale ou extrémité aval, caractérisé, pour une configuration d’écartement circonférentiel maximal entre les premier (30a) et second bords (30b) circonférentiels, le sommet de la zone en saillie est situé circonférentiellement à l’intérieur de la zone en creux ou circonférentiellement à l’extérieur de la zone en creux, à une distance circonférentielle inférieure à 7 mm de la première zones de matière et à une distance circonférentielle inférieure à 7 mm de la seconde zone de matière. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3093688-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour guider des véhicules dans un parking
Inventor: ZIPS PATRIK
IPC: G08G1/14
Filed: 2020-03-10
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour guider des véhicules dans un parking Procédé pour guider, notamment de manière automatisée, des véhicules (F1…Fn) dans un parking (100) consistant à : déterminer les positions de véhicules stationnés (F1…Fn) et la somme d’intervalles de stationnement (x1…xn) entre les véhicules stationnés (F1…Fn) par grille de stationnement (10a…10n) dans le parking (100) en relation avec la largeur des véhicules (F1…Fn), changer de stationnement, les véhicules stationnés (F1…Fn) dans le parking 100 de façon à fournir un emplacement de stationnement (P1…Pn) de largeur plus grande que celle d’un véhicule entrant (F1…Fn), et ranger, notamment de manière automatisée le véhicule entrant (F1…Fn) sur l’emplacement de stationnement (P1…Pn) ainsi fourni. Figure 1
Patent FR-3108899-A1 (FR)
Title: Systeme et procede ameliores de stockage et de restitution de dihydrogene
Inventor: ALAGY JACQUES
IPC: C07C31/20
Filed: 2020-04-06
Abstract: -    Système et procédé améliorés de stockage et de restitution de dihydrogène.      -    L’invention concerne un procédé de stockage et de restitution de dihydrogène (1), comprenant au moins :- une étape de génération d’hydrogène (G) par déshydrogénation de groupements hydroxyles du dipropylène glycol en des groupements carbonyles respectifs, afin de générer un substrat déshydrogéné (SD) et du dihydrogène gazeux (H2),- une étape de régénération (R) d’au moins une partie du dipropylène glycol (DG), par hydrogénation desdits groupements carbonyles en groupements hydroxyles respectifs à l’aide de dihydrogène gazeux (H2).     -    L’invention est particulièrement adaptée au stockage de dihydrogène en tant que vecteur d’énergie.     -    Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3109888-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille pour la distribution d’un produit dans un site
Inventor: DELVALAC SÉBASTIEN
IPC: A61M25/08
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’insertion (1) d’une aiguille (21) dans un site, comprenant :     - un socle (22) présentant un logement de guidage (23) destiné à recevoir un support d’aiguille (24),     - le support d’aiguille (24) sur lequel est montée une aiguille (21) d’insertion, le support d’aiguille étant monté mobile dans le logement de guidage (23) entre :     • une position avant insertion,     • au moins une position d’insertion et     • au moins une position rétractée,     - un système d’entraînement (4) configuré pour entraîner le support d’aiguille (24) de la position avant insertion à l’au moins une position d’insertion,     - au moins un moyen de rappel (5) configuré pour entraîner le support d’aiguille (24) de l’au moins une position d’insertion à l’au moins une position rétractée en état relâché.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111213-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une phase de redémarrage d’un véhicule de transport collectif quittant un arrêt de bus
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection, par un véhicule automobile (2), d’une phase de redémarrage d’un bus (5) quittant un arrêt de bus (6), le procédé comportant les étapes de  :     - détecter, au moyen d’une caméra frontale équipant le véhicule automobile (2) qu’un bus (5) situé devant le véhicule (2) est arrêté ;     - déterminer, lorsque le bus (5) est arrêté, s’il stationne au niveau d’un arrêt de bus (6) ;     - déterminer, la durée d’arrêt du bus, cette durée étant considérée comme indéterminée si le bus (5) est déjà à l’arrêt lors de la détection par la caméra frontale ;     - déterminer que le bus (5) entame une phase de redémarrage si la durée d’arrêt est supérieure à une valeur seuil ou est indéterminée, ou si un indicateur de changement de direction est activé pour signaler l’intention du conducteur du bus de redémarrer.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116048-A1 (FR)
Title: Bouteille formée de fibres naturelles et procédé de réalisation d’une telle bouteille
Inventor: LAURENT SEVERINE
IPC: D04B9/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: TITRE : Bouteille formée de fibres naturelles et procédé de réalisation d’une telle bouteille Bouteille formée d’une enveloppe comprenant un corps, un fond et un col,  bouteille caractérisée en ce que A. l’enveloppe est en un matériau composite d’un tricot de fibres naturelles combinées à de la matière thermoplastique, l’enveloppe étant mise en forme et stabilisée par thermocompression,  le tricot étant une chaussette fermée par un fond et ayant une section variable remontant vers le goulot, selon la forme que doit avoir la bouteille.  Figure 2
Patent FR-3117247-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’extraction et de lecture de donnees d’un document physique
Inventor: LABOURÉ GUILLAUME
IPC: G06T5/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME D’EXTRACTION ET DE LECTURE DE DONNEES D’UN DOCUMENT PHYSIQUE L’invention concerne un procédé et un système d’extraction de données d’un document physique dans lesquels : après détection d’une face du document physique on repère le document dans un espace 3D (21), on calcule plusieurs coordonnées (C11, C12, C13, C14) bornant le document physique dans l’espace, on projette lesdites coordonnées (C11, C12, C13, C14) sur un plan 2D de l’écran d’un terminal mobile, pour obtenir de nouvelles coordonnées en deux dimensions (C21, C22, C23, C24), (23), on corrige la perspective afin d’obtenir une image rectangulaire proportionnelle au format du document physique, (24), on divise l’image du document physique en plusieurs sous-images définies selon des zones d’intérêts prédéfinies, (26), on améliore la qualité de l’image de chacune des sous-images, (27), on détermine les erreurs de reconnaissance optique après plusieurs itérations (28) et on présente les données extraites en utilisation une méthode de réalité augmentée.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3122231-A1 (FR)
Title: Système de découplage de vibrations entre un composant et une surface de montage, assemblage et procédé de montage associés
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2021-04-27
Abstract: Système de découplage de vibrations entre un composant et une surface de montage, assemblage et procédé de montage associés
    L’invention concerne un système de découplage (16) de vibrations entre un composant et une surface de montage, le système de découplage (16) comprenant une platine (22) de fixation configurée pour être fixée sur la surface de montage, et un plot (26) de découplage dans lequel est ménagé un logement (27) destiné à recevoir un moyen de fixation pour fixer le composant au système de découplage.
    Le système de découplage (16) comprend en outre un support intermédiaire (24) sur lequel est fixé le plot (26) de découplage, le support intermédiaire (24) étant monté mobile en translation par rapport à la platine (22) de fixation selon au moins une direction (X, Y) d’un plan principal (P).
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110409-A1 (FR)
Title: « Compositions nettoyantes à forte proportion de composants naturels »
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de nettoyage et de soin des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, qui comprend un alkylsulfate en C8-30, un alkyl(oligo)glycoside et de la triméthylglycine.     La présente invention concerne également l’utilisation des compositions cosmétiques pour le nettoyage ou le soin des cheveux humains, en particulier l’utilisation sous forme de shampooing.
Patent FR-3122904-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à grilles mobiles, comprenant une structure arrière de support de grilles intégrant une fonction acoustique
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/76
Filed: 2021-05-17
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une structure fixe (31), au moins un capot (33) et une pluralité de grilles de déviation (32), le capot (33) et les grilles (32) formant un système mobile en translation par rapport à la structure fixe (31) selon un axe central longitudinal (A1), le système mobile comprenant en outre au moins une structure arrière de support des grilles (45) sur laquelle est fixée une extrémité arrière des de grilles (32), la structure arrière (45) s’étendant selon une direction circonférentielle (43) de l’inverseur.  Selon l’invention, la structure arrière (45) intègre un dispositif d’absorption acoustique (56) comprenant un réseau de cellules (58) ainsi qu’une peau (50) de recouvrement des cellules, la peau comportant une première surface (50a) agencée en regard des cellules, et une seconde surface (50b) délimitant une partie d’une veine secondaire (21B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3123301-A1 (FR)
Title: Couplage d’équipements d’un système dans un environnement fortement contraint
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-05-28
Abstract: Un système (S) comprend un premier équipement (E1) auquel est couplé un second équipement (E2). Le premier équipement (E1) comprend des premier (EC1) et deuxième (EC2) éléments de couplage comportant des premier (L1) et second (L2) logements ouverts. Le second équipement (E2) comprend deux faces (F1, F2) opposées et munies de première (P1) et deuxième (P2) parois saillantes. La première paroi saillante (P1) est introduite dans le premier logement (L1) par une translation en biais du second équipement (E2). La deuxième paroi saillante (P2) est introduite dans le second logement (L2) par une rotation du second équipement (E2) autour d’un axe virtuel perpendiculaire à la première paroi saillante (P1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1