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Patent FR-3020805-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de traitement du tartre dans une canalisation
Inventor: CAPPELLO PIETRO
IPC: C23F14/00
Filed: 2014-05-12
Abstract: Procédé de traitement du tartre dans une canalisation (C) de circulation d'un liquide, dans lequel est généré un champ magnétique agissant sur le tartre au moyen d'au moins une bobine (2) électrique montée à l'extérieur de la canalisation (C) et parcourue par un courant électrique de commande (IC), ce procédé étant remarquable en ce qu'il consiste à faire varier le courant électrique de commande (IC) pour faire varier la puissance électromagnétique délivrée au liquide selon au moins une série de plusieurs séquences répétitives, chaque séquence comprenant successivement : - une première phase, sur un premier intervalle de temps, dans laquelle la puissance électromagnétique est sensiblement égale à un seuil maximal ; - une seconde phase, sur un second intervalle de temps, dans laquelle la puissance électromagnétique est sensiblement égale à un seuil minimal.
Patent FR-3021329-A1 (FR)
Title: Substrat methanogene pour la fabrication de biogaz.
Inventor: WYART HERVE
IPC: C12P5/02
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un produit de déshydratation interne de sucre hydrogéné comme substrat méthanogène dans un procédé de fabrication de biogaz, une composition comprenant un monoanhydrohexitol (M), un dianhydrohexitol (D), et des polymères d'anhydrohexitols (P), et un procédé de méthanisation.
Patent FR-3021882-A1 (FR)
Title: Canule anti-reflux
Inventor: VAUDELADE ARNAUD
IPC: F16L55/128
Filed: 2014-06-06
Abstract: Une canule d'injection selon l'invention comprend un corps de canule avec une extrémité de couplage munie d'un orifice d'entrée de fluide et une extrémité d'injection munie d'un orifice de sortie de fluide, un piston obturateur, disposé dans le corps de canule, le piston obturateur étant mobile entre une position de repos obturant l'orifice de sortie et une position de travail libérant l'orifice de sortie pour le passage du fluide, une lame ressort, couplée au piston, pour maintenir le piston obturateur en position de repos. La lame est mise en précontrainte lors du couplage d'une cartouche de fluide sur l'extrémité de couplage. L'invention propose également une bague de raccord avec un ergot d'injection et un raccord avec un telle bague, obtenu par injection de fluide via la canule d'injection.
Patent FR-3023483-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules d'arn messager et composition aqueuse hypotonique comprenant les nanoparticules d'arnm
Inventor: LEMOINE JEROME
IPC: B82Y5/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation de nanoparticules d'ARN messager (ARNm) codant une protéine thérapeutique, comprenant la condensation d'ARNm avec des composés cationiques de type A en milieu aqueux dans des conditions hypotoniques, conduisant à la formation de liaisons non covalentes avec l'ARNm, réversibles dans le cytoplasme de cellules de mammifères. L'invention a également pour objet les nanoparticules ainsi obtenues ainsi qu'une composition aqueuse hypotonique les comprenant. L'invention concerne enfin l'utilisation thérapeutique de ces compositions hypotoniques.
Patent FR-3025031-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif sonar de determination de la vitesse de deplacement d'un vehicule naval par rapport au fond marin
Inventor: PINTO MARC
IPC: G01S15/60
Filed: 2014-08-25
Abstract: Sonar destiné à être porté par un véhicule naval comprenant au moins un moyen d'émission d'un signal acoustique, au moins un moyen de réception dudit signal acoustique émis et réfléchi sur le fond marin, et au moins deux centres de phases (PC1, PC2) disposés respectivement suivant un premier et un deuxième axe (v1, v2) formant une antenne interférométrique. Le sonar comprend des moyens de détermination de la vitesse de déplacement du véhicule en fonction de la valeur calculée de l'angle d'assiette relative (β) formé entre une droite (di) perpendiculaire aux axes (v1, v2) des centres de phase et une droite perpendiculaire (d2) au fond marin (F) et de la valeur déterminée de l'angle de visée.
Patent FR-3025749-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une porte laterale de vehicule automobile
Inventor: GALINEAU FABIEN
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une porte latérale de véhicule automobile, ladite porte comprenant un cadre de vitre (2) et un enjoliveur métallique (3), caractérisé en ce qu'il comprend : a) une étape de fixation d'un enjoliveur métallique (3) sur un montant d'un cadre de vitre (2) mono-pièce, l'enjoliveur (3) étant serti à une de ses extrémités latérales sur le montant du cadre (2) et soudé à son autre extrémité latérale sur le montant du cadre (2), suivie b) d'une étape de mise en peinture de la porte.
Patent FR-3026417-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de ponceau, ainsi que les moyens permettant la mise en œuvre dudit procede, et le ponceau realise
IPC: E01D15/12
Filed: 2014-09-29
Abstract: Procédé de réalisation de ponceau destiné à permettre le franchissement d'un obstacle (1), ainsi que les moyens permettant la mise en œuvre dudit procédé, et le ponceau réalisé, où le procédé consiste à réaliser les opérations successives suivantes : - préparer le sol sur les deux zones en regard disposées de part et d'autre de l'obstacle (1) à franchir, par des opérations de nivellement, - élever sur chacune desdites zones, au travers de la superposition et/ou de la juxtaposition de blocs (4) prélevés dans un stock de blocks (4) présentant une multiplicité de formes, un élément de soutènement (20), - faire reposer sur chacun desdits éléments (20) un tablier (21) enjambant l'obstacle (1).
Patent FR-3028686-A1 (FR)
Title: Corps d'induit, notamment pour machine electrique tournante
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un corps (7) d'induit (2), notamment pour machine électrique tournante, le corps (7) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant : - une pluralité d'encoches (41) débouchant aux extrémités longitudinales du corps (7), - un bobinage (8) formé par une pluralité de segments conducteurs (36), chaque segment comportant une première portion rectiligne, une deuxième portion rectiligne, et une portion coudée (36.2) reliant les première et deuxième portions rectilignes entre elles, la portion coudée (36.2) définissant un sommet suivant (36.5) l'axe (X), les première et deuxième portions rectilignes d'un segment (36) étant insérées à l'intérieur d'encoches (41), le bobinage étant agencé de manière à ce que pour chaque segment (36), l'une au moins des portions rectilignes se prolonge, suivant un cylindre imaginaire (60), hors de l'encoche (41), du côté de la portion coudée (36.2), de sorte que ce cylindre (60) reste à distance des segments (36) voisins.
Patent FR-3035386-A1 (FR)
Title: Poubelle de tri d'interieur a compartimentage vertical et bacs pivotants, amelioree par des dispositifs additionnels favorisant sa fonctionnalite et son application industrielle
Inventor: ANELARD SANDRINE
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne une poubelle de tri dont les bacs prolongés d'un tube pivotent dans sa partie supérieure, améliorée par des dispositifs utiles dans la production en injection plastique ou aluminium. Ces dispositifs apportent plusieurs solutions au niveau de son application industrielle et de sa fonctionnalité : bagues (1) : faire passer le tube des bacs de la poubelle, et la demi-sphère du couvercle, sur l'axe pivot fixé au socle de la poubelle et les stabiliser pour centrer les bacs, et le couvercle ET permettre un certain degré de liberté radiale vis (11) : permettre le blocage du pivotement du bac et faire office de support d'un rouleau de sacs poubelles socle perfectionné (5-6-7): accueillir le bac et l'axe centrale et les stabiliser et aussi permettre une meilleure mobilité attaches (9): tenir les sacs poubelles sans que ces derniers dépassent du bord axe central perfectionné : porter ou déplacer la poubelle par une. anse ou un cordon, fixé à l'intérieur de l'axe central au niveau de son extrémité supérieure Plaque ou joint : situé au dessus de la tubulure du réceptacle, à la jonction de celui-ci avec l'autre réceptacle, permet un meilleur glissement, pivotement, et prévient l'usure.
Patent FR-3032751-A1 (FR)
Title: Pompe peristaltique.
Inventor: BOISSEAU DU ROCHER BERTRAND
IPC: F04B43/12
Filed: 2015-02-12
Abstract: Pompe volumétrique à mouvement péristaltique comportant un organe d'aspiration et de refoulement élastique, destiné à aspirer et à refouler des matières fluides par déplacement le long dudit organe d'un écrasement local généré par le passage de galets, ledit organe comprenant une partie tubulaire (2) et deux appendices de fixation (31, 32) maintenues ensemble de manière adjacente, caractérisée en ce que la partie tubulaire (2) est renforcée par au moins deux toiles (21, 22) noyées dans la masse de ladite partie tubulaire (2).
Patent FR-3018827-A1 (FR)
Title: Procede de vernissage de pieces metallisees
Inventor: DOURDIN HUGHES
IPC: C25F5/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d'une pièce métallisée dans lequel on fournit une pièce métallisée comprenant un support non métallique (S) présentant successivement une couche d'accroche (C1), une couche de renforcement (C2), une couche de nickel (C3), et une couche de chrome (C4'). On élimine la couche de chrome (C4'), puis on dépose une couche de vernis (C4) sur la couche de nickel (C3).
Patent FR-3036990-A1 (FR)
Title: Visseuse, systemes de vissage et accessoire pour visseuse
Inventor: SALEMME PIERRE
IPC: B25B21/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: La visseuse (10) comportant un moteur (105) pneumatique actionnant une tête (110) de vissage, ledit moteur comportant : - une première entrée (115) d'air comprimé pour faire tourner le moteur dans le sens trigonométrique et - une deuxième entrée (120) d'air comprimé pour faire tourner le moteur dans le sens opposé au sens trigonométrique, ladite visseuse comportant, de plus, un sélecteur (20) manuel pour alimenter en air comprimé soit la première entrée d'air du moteur, soit la deuxième entrée d'air du moteur.
Patent FR-3038988-A1 (FR)
Title: Detecteur sous irradiation de particules nucleaires
Inventor: VERVISCH WILFRIED VIVIAN ROLAND
IPC: G01T1/24
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un détecteur (1) sous irradiation de particules nucléaires comportant : - un moyen de connexion électrique comportant une partie (11), dite anode, et une deuxième partie (12), dite cathode ; - un boitier (2) métallique à l'intérieur duquel est positionnée au moins une partie dudit moyen de connexion électrique ; - un capteur (3) à base de semi-conducteur comportant un premier circuit électrique, ledit capteur étant encapsulé dans le boitier ; et caractérisé en ce que le détecteur comporte également un moyen de fixation (4) du capteur au boitier, ledit moyen de fixation comportant un matériau conducteur électrique, au moins une partie (41) du moyen de fixation étant reliée à l'anode du moyen de connexion électrique et étant en liaison amovible avec ledit capteur, au moins une deuxième partie (42) du moyen de fixation étant reliée à la cathode du moyen de connexion électrique et étant en liaison amovible avec ledit capteur.
Patent FR-3039452-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un panneau en materiau composite d'un aeronef et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: FERRER GUILLAUME
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réparation d'un panneau (24) en matériau composite d'un aéronef avec au moins une pièce de réparation (34) en matériau composite sans autoclave. Le procédé de réparation comprend les étapes de : - préparation du panneau (24), - mise en place sur la seconde face (30) de manière à recouvrir une zone endommagée d'au moins une pièce de réparation (34) en matériau composite, - mise en place d'une bâche à vide (40) configurée pour recouvrir de manière étanche la pièce de réparation (34), - polymérisation ou consolidation de la pièce de réparation (34), - compression de ladite bâche à vide (40) contre la pièce de réparation (34) à l'aide d'une plaque de compression (60) de manière concomitante à l'étape de polymérisation ou de consolidation de la pièce de réparation (34). L'invention a également pour objet un outillage pour la mise en œuvre du procédé de réparation.
Patent FR-3027668-A1 (FR)
Title: Calcul de vitesse de rotation pour un gyroscope interferometrique a fibre optique
Inventor: DETLOFF SHAUN M
IPC: G01P3/486
Filed: 2015-10-22
Abstract: Procédé comprenant la fourniture d'une entrée optique à un gyroscope interférométrique à fibre optique (GIFO) (110) à une première fréquence puis à une seconde fréquence différente ; la détection d'une différence dans les réponses du GIFO (110) à l'entrée optique aux première et seconde fréquences ; et le calcul d'une vitesse de rotation en fonction de la différence et d'un terme de correction.
Patent FR-3051010-A1 (FR)
Title: Dispositif equipant les pavillons situes en zone inondable soumis aux variations du niveau des eaux
Inventor: PHILIP JEAN CLAUDE
IPC: E04G23/06
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de guidage vertical d'un ouvrage flottant permettant un déplacement vertical tout en empêchant le déplacement horizontal de l'ouvrage, sans limiter le fonctionnement du système d'évacuation des eaux usée vers le réseau public. Utilisation principale : Equiper les habitations susceptibles d'être soumises à une montée des eaux sans évacuation des occupants ni subir de dommages de structure.
Patent FR-3056415-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un espace etroit
Inventor: WINTER OLIVIER MARIE
IPC: B05B15/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de nettoyer entièrement des espaces réduits en couplant le passage d'un fluide et le frottement d'une plaque sur ces parois. Il est constitué d'une poignée ergonomique équipée, d'un côté, d'un variateur de débit et pression d'un fluide et de buses de passage de fluide situées au bout de lances, positionnées devant une plaque de frottement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au nettoyage complet des alvéoles d'échangeurs d'air utilisés en élevage Hors-sol.
Patent FR-3046536-A1 (FR)
Title: Dispositif de sternum prothetique adaptable
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61B17/82
Filed: 2016-01-13
Abstract: Dispositif de sternum prothétique adaptable comportant une plaque (1) et des moyens (2) d'attachement à des côtes, où chacun des moyens (2) d'attachement à des côtes comprend une extrémité (20) de fixation à la plaque (1) et une extrémité (21) munie d'un moyen d'accrochage à une côte, tandis que la plaque (1) comporte des zones de fixation chacune d'un moyen d'attachement (2) qui comportent chacune un trou taraudé (30, 40) destiné au vissage d'une vis (10) traversant l'extrémité de fixation (20). La plaque (1) comporte, disposées chacune de part et d'autre d'un axe longitudinal médian (XX'), deux séries (3, 4) de trous taraudés (30, 40), où chacune des séries (3, 4) comporte un nombre de trous (30, 40) supérieur à celui de moyens d'attachement (2) à solidariser, en sorte de permettre de choisir les trous (30, 40) les plus adaptés à l'anatomie du patient.
Patent FR-3047561-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de caracterisation de la loi de flexibilite d’une suspension d’un train de vehicule
Inventor: MILLIET DE FAVERGES ANTOINE
IPC: G01M17/04
Filed: 2016-02-04
Abstract: Un système (SC) permet de caractériser une suspension d'un train (TV) de roues (RV) d'un véhicule (V) comprenant une caisse (CV). Ce système (SC) comprend : - des moyens de mesure (A1, A2, CD, CF) mesurant au moins un débattement relatif entre cette roue (RV) et une partie de la caisse (CV) et des efforts exercés par les roues (RV) sur un support (SV), - des moyens de levage (ML) propres à soulever d'une hauteur choisie une partie du véhicule (V) comprenant le train (TV), et - des moyens d'analyse (MA) propres, consécutivement à la désolidarisation du véhicule (V) des moyens de levage (ML), à identifier une loi de flexibilité de la suspension à partir des mesures.
Patent FR-3035273-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et dispositif de connecteur electrique
Inventor: MASUNAGA TAKASHI
IPC: H01R13/648
Filed: 2016-04-15
Abstract: Un blindage électromagnétique autour d'une partie connectée à une carte de câblage (B) est réalisé facilement et de façon sûre grâce à une configuration simple. Un élément de capot électriquement conducteur (15) d'un élément de retenue de correspondance (14) de deux connecteurs électriques comprend une partie de point de contact de capot venant en contact avec un boîtier électriquement conducteur (23) d'un connecteur associé (2). L'élément de retenue de correspondance (14) est soumis à une opération de rotation, et l'élément de capot électriquement conducteur (15) est soumis à l'opération de rotation avec l'élément de retenue de correspondance (14). En recouvrant ainsi la partie de connexion du connecteur associé (2) monté sur une carte de câblage (B) et la carte de câblage (B) grâce à l'élément de capot électriquement conducteur (15), il est réalisé un blindage électromagnétique par rapport à la partie connectée à la carte de câblage (B).
Patent FR-3060472-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile a toit ouvrant, cadre de pavillon et pavillon correspondant
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant une caisse supportant en partie supérieure un cadre (10) de pavillon. Ce cadre (10) définit au moins une ouverture et est configuré pour pouvoir servir de support à au moins un toit mobile obturant une partie de l'ouverture et à au moins une partie arrière vitrée formant un pare-brise arrière obturant une autre partie de l'ouverture. La partie arrière (12) du cadre de pavillon (10) repose sur une traverse arrière inférieure (6) de la caisse. Un support (20) pour un organe d'actionnement (21) du toit mobile est logé à l'arrière du véhicule, entre une structure de tablette arrière (7) et sa garniture (8), à proximité de la partie arrière (12) du cadre (10). Ce support (20) est de préférence intégré au cadre (10) de pavillon. L'invention concerne également un cadre de pavillon intégrant un support d'organe d'actionnement et un pavillon formé avec un tel cadre.
Patent FR-3063272-A1 (FR)
Title: Support de roue de secours
Inventor: DANET DANIEL GEORGES
IPC: B62D43/02
Filed: 2017-02-28
Abstract: Support (F) de fixation de roue de secours pour véhicule, le véhicule comportant au moins une portière mobile par rapport à la structure (S) du véhicule par l'intermédiaire de moyens de pivot, la portière étant apte à obturer au moins partiellement une ouverture d'accès au véhicule, le support (F) de fixation étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'articulation (2) aptes à coopérer avec les moyens de pivot pour articuler le support de fixation avec la structure du véhicule.
Patent FR-3047866-A1 (FR)
Title: Boitier pour equipement avionique
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour équipement avionique d'un aéronef comprenant : - une face de fond (10) configurée pour comporter des premiers moyens de montage d'au moins une carte électronique, - une face supérieure (12) sensiblement parallèle et opposée à la face de fond (10) et configurée pour comporter des deuxièmes moyens de montage de l'au moins une carte électronique, et - deux faces latérales (14) sensiblement parallèles, s'étendant entre la face supérieure (12) et la face de fond (10), la face de fond (10), la face supérieure (12) et les faces latérales (14) étant formées à partir de pièces (20, 30, 40, 50, 60) d'un seul tenant et présentant chacune un profil, lesdites pièces présentant au plus trois profils différents.
Patent FR-3063138-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et procede de fabrication d'un echangeur thermique
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F28F9/013
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur thermique comportant un faisceau de canaux d'échange thermique dans lesquels circule un fluide de refroidissement, cet échangeur étant relié à au moins une tubulure, notamment une tubulure en aluminium, agencée pour l'alimentation ou le refoulement du fluide de refroidissement, le procédé comportant les étapes suivantes : - fournir un connecteur (10) agencé pour être en communication fluidique avec la tubulure, ce connecteur pouvant être un composant de l'échangeur ou être un composant déporté monté à une extrémité de la tubulure opposée à l'échangeur, - disposer une tubulure de raccordement (7 ;9) sur le connecteur en vue de permettre une liaison fluidique entre eux, - assembler la tubulure avec le connecteur par expansion de la tubulure dans le connecteur par sertissage électro-hydraulique.
Patent FR-3063466-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un cache-moteur
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant un cache-moteur (1) comportant un panneau monobloc intégrant une première paroi (3), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte également une coque intégrant une seconde paroi complémentaire de ladite première paroi, ladite coque étant solidarisée audit panneau de sorte à ce que lesdites parois soient disposées en vis-à-vis et délimitent un corps creux muni de deux ouvertures, ledit corps creux formant un conduit de fluide intégré.
Patent FR-3064358-A1 (FR)
Title: Equipement pour ouvrages etanches et ouvrages en terre comprenant un geocomposite drainant associe a un dispositif de detection de fuites, d'infiltration ou d'ecoulements d'un fluide
Inventor: BONELLI STEPHANE
IPC: G01M3/38
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un équipement pour ouvrages étanchés et ouvrages en terre (1) comprenant : - un géocomposite drainant (2) intégrant des drains (20) destinés à capter et à drainer de l'eau, le géocomposite drainant étant destiné à être positionné au contact d'un corps à protéger ; - un organe de collecte et d'évacuation (3) des eaux de drainage, les drains du géocomposite drainant étant conçus pour se déverser dans l'organe de collecte et d'évacuation ; - un dispositif de détection de fuites, d'infiltrations ou d'écoulements d'un fluide comprenant un réseau de capteurs étant constitué de fibres optiques (40) insérées à l'intérieur des drains.
Patent FR-3068262-A1 (FR)
Title: Systeme de separation et d'epuration de deux gaz constitutifs d'un melange gazeux
Inventor: LEBBE PIERRE
IPC: B01D53/18
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention porte sur un système (1000) de séparation et d'épuration de deux gaz constitutifs d'un mélange gazeux. Ce système comprend une première colonne de séparation (120) se présentant sous la forme d'une cuve (150) surmontée d'une conduite de séparation (160), une sortie (168) de gaz épuré étant ménagée au sommet de ladite conduite (160) et une arrivée (164) d'eau sous pression étant ménagée au-dessous de ladite sortie de gaz épuré, ladite conduite de séparation comprenant en outre un garnissage (161) à travers lequel l'eau s'écoule, tandis que ledit mélange gazeux remonte à contre-courant de l'eau depuis un orifice (163) situé en partie basse de ladite conduite (160), afin de dissoudre l'un des gaz dans l'eau, et de laisser l'autre gaz s'évacuer vers la sortie (168) de gaz épuré. Ce système est en outre caractérisé en ce qu'il comprend en outre un premier réservoir (110) en communication fluidique avec ladite première colonne de séparation (120) par l'intermédiaire de deux canaux (152 ; 165), ledit réservoir comprenant, à son extrémité supérieure, une entrée (115) par laquelle ledit mélange gazeux est injecté sous pression.