baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109318-B1 (FR)
Title: Seringue d’injection
Inventor: KOROLIK PAVEL
IPC: A61M5/19
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une seringue d’injection (S) comprenant :- un premier corps (101) contenant un premier produit (F1),- un second corps (301) contenant un second produit (F2),- une aiguille (200),- un adaptateur (600) comprenant :-- un premier port d’entrée (601) en communication fluidique avec le premier corps (101),-- un second port d’entrée (603) en communication fluidique avec le second corps (301),-- un port de sortie (602) en communication fluidique avec l’aguille (200),-- un conduit pour mettre en communication fluidique le premier port (601), le deuxième port (603) et le port de sortie (602),-- au moins un obturateur configuré pour alternativement autoriser ou empêcher : la communication fluidique entre le premier port (601) et le port de sortie (602), et/ou la communication fluidique entre le second port (603) et le port de sortie (602).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110831-B1 (FR)
Title: Dispositif de présentoir pour produits frais, et système de présentoir réfrigéré comprenant un tel dispositif
Inventor: SORRENTINO ADRIEN
IPC: A47F3/04
Filed: 2020-05-28
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de présentoir (1) pour produits frais, comprenant un plateau de présentation (2) horizontal ou incliné par rapport à l’horizontale, une plaque de présentation (5), sensiblement verticale, postérieure et au-dessus du plateau (2), la plaque (5) et le plateau (2) étant configurés pour être réfrigérés.   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111421-B1 (FR)
Title: Capteur de cartes de profondeur
Inventor: DENEUVILLE FRANÇOIS
IPC: G02B5/28
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-10-07
Abstract: Capteur de cartes de profondeur La présente description concerne un détecteur optique monolithique, comprenant des pixels (132), un filtre interférentiel (260) passe-bande infrarouge recouvrant les pixels, et des lentilles (250) situées entre les pixels et le filtre interférentiel.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112038-B1 (FR)
Title: Système de production d'électricité comprenant une turbine hydraulique, avec une réponse dynamique améliorée
Inventor: GUILLAUME RENAUD
IPC: H02J15/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-06-03
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie (1), comprenant :  - un système de turbine hydraulique (3) ayant des points de consigne de sortie de puissance électrique indésirable et des points de consigne de sortie de puissance électrique sûre identifiés ;  - un système de stockage d'énergie (14) ;  - une liaison de connexion (6) reliée au système de stockage d'énergie (14) et à une machine électrique du système de turbine hydraulique (3), et connectée à un réseau courant alternatif (2) ;  - un dispositif de détermination de l'état de charge (19) ;  - un circuit de commande (18) contrôlant un transfert de puissance électrique entre la liaison de connexion (6) et le système de stockage d'énergie (14), configuré pour recevoir une valeur de consigne de puissance électrique Reps et configuré pour déterminer que cette valeur de consigne de puissance électrique reçue Reps appartient aux valeurs de consigne de sortie de puissance électrique indésirable, pour générer une valeur de consigne de transfert de puissance électrique Epts, et une valeur de consigne de sortie de puissance électrique réelle Aepos appartenant aux valeurs de consigne de sortie de puissance électrique sûre, satisfaisant la relation Reps = Epts + Aepos.  Figure à publier avec l’abrégé de l’invention : 1
Patent FR-3113763-B1 (FR)
Title: Câble de puissance intégrant un système de mesure autonome communicant
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ce câble de puissance comporte au moins un élément conducteur et comporte en outre : au moins un moyen (36) de mesure d’au moins une grandeur physique ; au moins un circuit électronique (32), connecté au moyen (36) de mesure et adapté à recevoir en provenance de l’au moins un moyen (36) de mesure au moins un signal représentatif de l’au moins une grandeur physique ; et au moins un système (30) récupérateur d’énergie disposé à l’intérieur du câble, adapté à alimenter en énergie électrique l’au moins un circuit électronique (32) à partir de l’énergie électrique disponible dans l’au moins un élément conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115137-B1 (FR)
Title: Circuit electronique implementant physiquement un reseau de neurones, systeme embarque, procede d'optimisation et produits associes
Inventor: LENORMAND ERIC
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Circuit électronique implémentant physiquement un réseau de neurones, système embarqué, procédé d’optimisation et produits associés L’invention concerne un circuit électronique (14) implémentant physiquement un réseau de neurones et comportant :  - des processeurs (16) comportant une sortie (16S), une entrée (16E1) recevant un poids à appliquer et une entrée (16E2) recevant une donnée à traiter, chaque processeur (16) appliquant une fonction paramétrable du poids reçu et de la donnée reçue pour obtenir un résultat,  - des mémoires (18, 20, 22), et  - des lignes de transmission (24, 26, 28) comportant une première portion (P1) reliée à une mémoire (18, 20, 22) et parcourue par des données dans un premier sens ainsi qu’une deuxième portion (P2) reliée à une entrée (16E1, 16E2, 16E3) ou une sortie (16S) d’un processeur (16) et parcourue par des données dans un deuxième sens opposé au premier sens.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3116263-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’amarrage amélioré d’un aérostat, et aérostat et structures réceptrices ainsi équipés
Inventor: DUPRESSOIR MAXIME
IPC: B64F3/00
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-12-15
Abstract: Système d’amarrage (100) d’un aérostat (200) sur une structure réceptrice (300), comportant : un filin accessoire (102) présentant deux extrémités (102a, 102b) dont l’une (102a) est fixée sur l’aérostat ; un filin d’amarrage (104) présentant deux extrémités (104a, 104b) dont l’une est (104a) fixée à la structure réceptrice ; un dispositif de capture (110) fixé à une autre extrémité (104b) du filin d’amarrage, doté d’une interface de verrouillage (1102) de l’autre extrémité (102b) du filin accessoire, ladite interface présentant une position verrouillée et une position déverrouillée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123608-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un dispositif alimenté électriquement dans un habitacle de véhicule automobile
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (2) pour la fixation dans un habitacle de véhicule (1) automobile d’un module adaptateur, le système de fixation (2) comportant :  - un rail de fixation (3), destiné à être fixé à un élément d’habillage d’un véhicule (1) automobile, tel qu’une planche de bord (10), le rail de fixation (3) comportant une face avant destinée à accueillir un module adaptateur ;  - au moins un module adaptateur (4), configuré pour être fixé au rail de fixation (3) de façon amovible, le module adaptateur (4) comportant un corps et deux contacts mobiles, mobiles par rapport au corps entre une position d’engagement, dans laquelle ils permettent d’accoler le module adaptateur (4) au rail de fixation (3), et une position de fixation, permettant de connecter électriquement le module adaptateur (4) et le rail de fixation (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125921-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique comportant une étape de réalisation d’une couche mince conductrice de manière conforme et continue par dépôt directif
Inventor: DUPRE LUDOVIC
IPC: H01L31/0392
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique 1 comportant un substrat 20 et des diodes filaires 10 présentant un rapport d’espacement h/d au moins égal à 1, le procédé comportant une étape de réalisation d’une couche mince conductrice 23 par dépôt physique en phase vapeur directif, le substrat 20 présentant un mouvement périodique rotatif et un mouvement périodique d’oscillation de sorte que la couche mince conductrice 23 est déposée de manière conforme et continue sur le substrat 20 et les flancs des diodes filaires 10.   Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3126159-B1 (FR)
Title: Méthode de protection d'un circuit intégré numerique reconfigurable contre les erreurs réversibles
Inventor: OSTER YANN
IPC: G06F11/07
Filed: 2021-08-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: Méthode de protection d’un circuit intégré numérique reconfigurable comprenant plusieurs canaux de traitement parallèles comprenant chacun une instance d’un bloc logique fonctionnel et une unité de détection d’erreur la méthode comprenant les étapes successives de :  Activer (501) l’unité de détection d’erreur pour détecter une erreur dans au moins un canal de traitement,exécuter (502) le mécanisme de rejeu de données, puisactiver (503) l’unité de détection d’erreur pour détecter une erreur dans au moins un canal de traitement,Si une erreur est à nouveau détectée, exécuter (504) un autotest sur chaque canal de traitement,Pour chaque canal de traitement,Si l’autotest ne détecte aucune erreur, exécuter le mécanisme de rejeu de données pour ce canal de traitement,Si l’autotest détecte une erreur, reconfigurer la partie de la mémoire de configuration associée à ce canal de traitement.  Figure 5
Patent FR-3128520-B1 (FR)
Title: Paire de plaques d’échangeur de chaleur avec rainures et creux
Inventor: NEEFS HENRICUS
IPC: F28F3/04
Filed: 2021-10-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne une paire de plaques d’échangeur de chaleur. Chaque plaque (A, B) comporte un panneau central pourvu d’au moins une rainure (101, 102) en saillie dans un canal défini par un volume interne (V) entre les plaques. Au sein de la paire de plaques (A, B), chaque rainure (101) de la première plaque (A) est parallèle à chaque rainure (102) de la deuxième plaque (B).  Figure 1 à publier
Patent FR-3130697-B1 (FR)
Title: Module de vitre fixe pour un véhicule automobile
Inventor: AHDADA KHALID
IPC: B60J10/86
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-12-08
Abstract: Module de vitre fixe pour un véhicule automobile Module de vitre fixe (4) pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un premier sous-ensemble (21) et un deuxième sous-ensemble (22) fixé au premier sous-ensemble, le premier sous-ensemble (21) comprenant :- une vitre fixe (5), - une première portion (6A) d'un lécheur de porte (6), et - une première surface d'emboîtement (23), le deuxième sous-ensemble (22) comprenant - une embase (11) de rétroviseur extérieur, - une deuxième portion (6B) du lécheur de porte (6), et - une deuxième surface d'emboîtement (24), une surface extérieure de ladite deuxième portion (6B) étant adjacente à une surface extérieure de ladite première portion (6A), la deuxième surface d'emboîtement (24) coopérant avec la première surface d'emboîtement (23) pour définir la position du deuxième sous-ensemble relativement au premier sous-ensemble.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2224727-B1 (FR)
IPC: F28F21/08
Filed: 1973-04-04
Granted: 1975-08-22
Abstract: Radiator comprising tubes, tube plates fitting ends of said tubes, lateral flanges and corrugated fins inserted between the tubes and between the tubes and the flanges. A bearing area is designed along the flanges or the tubes close to the tube plate for applying end fins between the flange and the adjacent tube. Means are designed for at least limiting joining portions of said fins extending at the level of said area.
Patent FR-2503637-B1 (FR)
IPC: B43K1/02
Filed: 1981-04-10
Granted: 1984-04-13
Abstract: A pen point for writing with an ink, having a pen nib with two nib points separated by a slit. The surfaces of the nib points perpendicular to the slit have, over a part of their length, a film chemically inert to the ink and wettable thereby, thus forming two lips which substantially cover the slit and abut with one another when the nib is in an unflexed state. The lips extend substantially from the slit origin to the nib tips and consist of a varnish, a plastic material or a metal. The pen point is manufactured by a process wherein a pen nib having two nib points and a slit therebetween is coated with a continuous film of material, chemically inert to the ink and wettable thereby, with the film then being divided to form the two lips.
Patent FR-2512901-B1 (FR)
Inventor: HUBER LOTHAR
IPC: F16D25/08
Filed: 1982-09-13
Granted: 1987-10-30
Abstract: A clutch disengaging apparatus wherein an annular cylinder defines an annular cylinder chamber receiving a reciprocable annular piston with an annular outer clearance surrounding the outer skirt of the piston and an annular inner clearance surrounding the inner skirt of the piston. A membrane overlies the bottom wall of the piston and its marginal portions are clamped between the sections of the cylinder so that the membrane forms an outer corrugation in the outer clearance and an inner corrugation in the inner clearance. A throw-out bearing is radially movably mounted in the piston and is biased against the prongs of the diaphragm spring in a clutch by a coil spring which is surrounded by an inner wall of the cylinder, which surrounds an outer wall of the cylinder, or which is installed in the cylinder chamber between the bottom walls of the piston and the cylinder. The piston is guided against radial movement with reference to the cylinder by a tubular guide member which is connected to or forms an integral part of the inner wall of the cylinder and is tracked by one or more followers of the piston.
Patent FR-2561226-B1 (FR)
Inventor: BLAIVE DANIEL
IPC: B66C15/02
Filed: 1984-03-16
Granted: 1986-10-31
Abstract: 1. A safety device for a load hoisting apparatus comprising at least one winch (1) whose pulley is a chain pulley, a hoisting chain (18) returned in the lower part of its path by a second chain pulley (24) rotatively mounted on a horizontal shaft in the body of a pulley-block (21) to which the load (20) is hooked, and means (2) for taking up the vertical portion (18b) of the chain (18) opposed to the portion (18a) connecting the winch (1) to the second pulley (24), the safety device comprising at least one roller for wedging the second pulley (24) relative to the pulley-block (21) disposed within the pulley (24) and novable between an inoperative position, the pulley (24) being then free to rotate in the body of the pulley-block (21) for the displacement of the load (20), and an operative position in which the pulley (24) is locked against rotation in the pulley-block (21), characterised in that the wedging roller disposed in a cavity (28) of a support (26) integral with the body of the pulley-block (21) inside the pulley (24), and biased toward the inner surface of the pulley (24) by a spring (31) is actuated by a control unit comprising at least one load sensor (15-16) against which the weight of the load (20) is applied in the normal operation of the winch (1) through the portions (18a, 18b) of the chain (18) and which is released from the load (20) in the case of the breakage of one of the portions of the chain (18), and a pivotal arm (32) associated with at least one electromagnet (35) whose supply is controlled by the load sensor (15-18) maintaining the roller (30) in the retracted position relative to the inner surface of the pulley (24), when it is supplied with power, the load sensor (15-16) bringing about the cutting off of the supply of the electromagnet (35) and the locking of the pulley (24) of the pulley-block (19) when the release of the load (20) effectively corresponds to a breakage of one of the portions of the chain (18), the load being then hooked to the remaining portion (18a, 18b).
Patent FR-2561541-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN-XAVIER
IPC: B01J8/24
Filed: 1984-03-20
Granted: 1990-03-23
Abstract: The device is disposed at the base of a fluidization chamber for the uniform distribution of a gaseous fluid throughout the section of the chamber, and comprises a multitude of small parallel tubes (12) provided with radial perforations and connected to manifolds (11a, 11b . . . ) for a looped supply of gaseous fluid to the tubes. The invention is particularly applicable to industrial fluidized beds for processing materials.
Patent FR-2621043-B1 (FR)
Inventor: PLATZER OLIVIER
IPC: C25B9/23
Filed: 1987-09-25
Granted: 1992-01-17
Abstract: A composition comprising metal aggregates and at least one ion-exchanger fluoropolymer and more particularly in the form of membranes filled with aggregates in the bulk and capable of being coated with a number of layers of polymer containing aggregates. These products are obtained by irradiation of membranes or of fluoropolymer in solution containing the metal ions to be reduced.
Patent FR-2647784-B1 (FR)
IPC: A61P3/02
Filed: 1989-06-06
Granted: 1991-10-04
Abstract: Mixture of vitamin A at a physiological dose and different active ingredients having therapeutic effect, such as inorganic and/or organic sulphur mixed or otherwise with biological active entities such as killed yeast, lactobacilli, gastrointestinal or other microorganisms, killed or attenuated, characterised in that the dose of vitamin A per gelatin capsule for an adult does not exceed 1700 IU.
Patent FR-2674328-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour la mesure de niveau de carburant dans un reservoir de vehicule automobile.
Inventor: BAUX CHRISTIAN
IPC: G01F23/36
Filed: 1991-03-19
Granted: 1994-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de niveau de carburant dans un réservoir de véhicule automobile, du type comprenant: un flotteur (120) apte à suivre le niveau de carburant, un levier (130) articulé sur un support (140), et qui porte le flotteur (120), et un transducteur électrique (162, 163) piloté par le levier (130) de sorte que le transducteur fournisse un signal représentatif du niveau de carburant dans le réservoir, caractérisé par le fait que: le transducteur électrique (162, 163) est placé dans un boîtier fixe (170) lié à une paroi (14, 16, 17) du réservoir, le support de levier est sollicité en permanence contre une paroi principale, inférieure (12) ou supérieure (16), du réservoir (10) pour suivre les déplacements de celle-ci, et il est prévu des moyens (180; 1800, 1810; 1820) assurant une liaison à rotation entre le levier (130) porte flotteur et un arbre (164) de commande du transducteur électrique (160).
Patent FR-2712876-B1 (FR)
Inventor: CHIRON JEAN-LUC
IPC: B65D83/16
Filed: 1993-11-26
Granted: 1995-12-22
Abstract: The dispenser for a cleaning liquid or the like, particularly for use in a service kitchen, is characterised in that it comprises: an outer casing 2; a container 13 for cleaning liquid under gas pressure, the container being supported by the outer casing and being equipped with a lower seal which is normally closed; a nozzle 19 cooperating with the seal and designed such that it is able to move between a passive position, in which the seal is closed, and an active position, in which it opens the seal in order to allow the liquid under pressure to emerge in a continuous flow from the container 13 and pass through the nozzle 19 so as to be dispensed in the form of a downwardly directed jet 20; and manually operated means 21 designed to bring the nozzle 19 into the active position and situated in the area under the nozzle 19 and in the zone of the jet 20 in order to be activated by the fingers of the user.
Patent FR-2713556-B1 (FR)
Inventor: MARTINO RALPH A
IPC: B05D5/06
Filed: 1994-12-02
Granted: 1996-05-24
Abstract: A semi-finished wood simulating product and method is disclosed. The product is manufactured by providing a substrate having at least one surface to be finished. A liquid basecoat is applied on the substrate and dried. A wood grain pattern is deposited, in liquid form, on the basecoat. Some of the pattern is transferred from the originally deposited position on the basecoat to a subsequent position. The pattern is then cured. A polymerizable protective coating is applied onto the substrate overlying the basecoat and the pattern. The protective coating seals the substrate and is adapted for accepting a colorant to be applied by an end user. The protective coating is then polymerized. Additionally, if a porous substrate is provided, a sealer is applied prior to the liquid basecoat and is then cured.
Patent FR-2732116-B1 (FR)
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N33/553
Filed: 1995-03-21
Granted: 1997-05-09
Abstract: PCT No. PCT/IB96/00245 Sec. 371 Date Dec. 13, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 13, 1996 PCT Filed Mar. 20, 1996 PCT Pub. No. WO96/29601 PCT Pub. Date Sep. 26, 1996A process for the qualitative and/or quantitative determination of an analyte in a sample. The process includes providing a sample containing an analyte of interest in a liquid phase, providing at least one reagent having super-paramagnetic reactive metal particles linked to a substance that binds to the analyte, contacting the sample and the reagent to allow binding of the analyte in the sample and the reagent, applying a magnetic field to the mixture of sample and reagent, and detecting the presence of the analyte in the sample. The device includes a support for the sample and reagent, means for contacting the sample and reagent, magnetic means for confining and separating the analyte from the other components of the sample, and detection means for qualitative and/or quantitative measurement of the analyte.
Patent FR-2738743-B1 (FR)
Inventor: FANCHON CHANTAL
IPC: A61P17/00
Filed: 1995-09-19
Granted: 1997-11-14
Abstract: The use of ascorbic acid in free, esterified or etherified form in and/or for the manufacture of a cosmetic and/or dermatological composition for treating seborrhoea of the skin and/or scalp and dermatoses associated with seborrhoea, is new. The composition is also used for treatment of acne due to sebaceous hyper-secretion and/or to keratinisation disorders of the pilosebaceous follicle. The composition has pH 2-5 (especially 4). The ascorbic acid is in free form and is used in amount 1-20 (especially 3-10) wt.%. The composition is in the form of an aqueous, oily or hydroalcoholic solution, an oil-in-water or water-in-oil emulsion, a microemulsion, an aqueous, oily or anhydrous gel, a serum or a vesicle dispersion. The composition includes at least one lipophilic or hydrophilic adjuvant chosen from preservatives, antioxidants, chelating agents, perfumes, fillers, filters, sequestrants, essential oils, colourants, hydrophilic or lipophilic active agents, and lipid vesicles. The composition may be in the form of a separate support and a solid comprising powdered ascorbic acid, which are mixed extemporaneously.
Patent FR-2771623-B1 (FR)
Inventor: CANCEL RICHARD
IPC: A61B17/00
Filed: 1997-11-28
Granted: 2000-02-18
Abstract: The invention provides an apparatus enabling the introduction of a prosthesis of the pad form with increased ease into the interior of the abdominal cavity and to automatically unroll it, such that its installation and stapling are easier for the practitioner. More specifically, the invention includes a device for the installation of a prosthesis in the treatment of inguinal hernias via peritoneoscopy, including an applicator essentially constituted of a substantially cylindrical tube capable of containing the prosthesis, a plunger for injecting the prosthesis from the tube at the desired site, and a spring attached to the plunger such that it is capable of attaching to the prosthesis in a detachable manner and of spreading it out when it is discharged to the exterior of the tube.
Patent FR-2773656-B1 (FR)
Inventor: COUTURIER ALBAN
IPC: H04Q3/00
Filed: 1998-01-15
Granted: 2000-02-11
Abstract: Rather than needing to carry out a dialogue between the service representative and the provider, the bridge processes the logic cell elements and directs them to the correct location.