baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098425-A1 (FR)
Title: Montage d’une conduite de marinage d’un tunnelier
Inventor: PESENTI HERVÉ
IPC: F16L33/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: La présente invention concerne un outillage (6) pour le montage d’une conduite de marinage (1) d’un tunnelier comprenant :- un premier support (10), configuré pour recevoir une première section (3) de la conduite de marinage (1), - un deuxième support (20), fixé solidairement au premier support (10) et configuré pour recevoir une section supplémentaire (5) de la conduite de marinage (1) et - un système de positionnement (30) de la section supplémentaire (5) par rapport à la première section (3) en vue d’aligner ladite section supplémentaire (5) par rapport à la première section (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3084107-A1 (FR)
Title: Structure de couvercle d'un moteur a combustion interne
Inventor: KOSUGI YUTARO
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: La structure de couvercle d'un moteur à combustion interne permet d'empêcher un élément formant couvercle (18) d'être mis en vibration à cause du moteur, et d’améliorer ainsi la rigidité de support d'un dispositif d'entraînement et d'empêcher le dispositif d'entraînement d'être mis en vibration. L'élément formant couvercle (18) recouvre latéralement un corps de moteur et comprend, dans une partie de couvercle (19) : - une partie de bossage (30) reliée au corps de moteur à faisant saillie de la partie de couvercle (19) en direction du corps de moteur, - une nervure longitudinale qui s’étend depuis la partie de bossage en direction d’une partie de paroi supérieure (19u) de la partie de couvercle, - une nervure (42) qui s’étend depuis la partie de bossage latéralement pour joindre une partie de paroi latérale (19A), et - une partie d'ouverture (19a) pour la fixation du dispositif d'entraînement, entourée par la partie de bossage (30), la nervure (41), la partie de paroi supérieure (19u), la partie de paroi latérale (19A) et la nervure (42). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3098395-A1 (FR)
Title: Potentiel thérapeutique des nanocristaux de cellulose-cyclodextrine-curcumine dans le traitement des neuropathies périphériques
Inventor: CAILLAUD MARTIAL
IPC: A61P25/02
Filed: 2019-07-12
Abstract: ------     Potentiel thérapeutique des nanocristaux de cellulose-cyclodextrine-curcumine dans le traitement des neuropathies périphériques L’invention concerne un complexe comprenant :                                   des nanocristaux de cellulose ;                 au moins une molécule de β-cyclodextrine ;                 au moins une molécule de curcumine,                           pour une utilisation dans le traitement de tout type de neuropathies périphériques. L’invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant au moins ledit complexe et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. L’invention concerne en outre l’utilisation du complexe ou de la composition pharmaceutique, sous la forme notamment d’hydrogel, d’implant sous-cutané, de pompe implantable, de conduit nerveux biofonctionnalisé implanté, pour améliorer l’observance du traitement, permettre une libération prolongée du complexe et obtenir une meilleure pharmacocinétique.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3084866-A1 (FR)
Title: Dispositif pour détecter l’inaptitude à circuler d’un cycliste
Inventor: HERRMANN FABIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-08-02
Abstract: Titre : Dispositif pour détecter l’inaptitude à circuler d’un cycliste Dispositif pour détecter l’inaptitude à circuler d’un cycliste comportant au moins un capteur (10, 20, 30) pour déterminer l’inclinaison de l’axe vertical du cycle transversalement à la direction de circulation et une unité de traitement (100). A partir des données fournies par le capteur, cette unité de traitement (100) détermine l’inclinaison de l’axe vertical du cycle, transversalement à la direction de circulation, en fonction du temps et détecte ainsi un état d’aptitude ou un état d’inaptitude à circuler. Figure 3
Patent FR-3100974-A1 (FR)
Title: Dentier d’un seul tenant, procédé et kit de pose d’une prothèse universelle comportant ce dentier
Inventor: LUCAS PHILIPPE
IPC: A61K6/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: DENTIER D’UN SEUL TENANT, PROCÉDÉ ET KIT DE POSE D’UNE PROTHÈSE UNIVERSELLE COMPORTANT CE DENTIER L’invention vise un dentier constitué d’une seule matière et formé d’un seul tenant qui comporte une partie formant base, de forme complémentaire avec la forme d’un profil standardisé de mâchoire édentée, et une partie formant dentition qui comporte au moins six dents artificielles de formes correspondantes aux dents incisives, canines et aux premières prémolaire d’une mâchoire humaine. L’invention vise également une prothèse dentaire amovible complète qui comporte un tel dentier et une couche en matériau de basage, moulée directement entre la mâchoire édentée d’un patient et la partie formant base du dentier. L’invention vise enfin un procédé de pose et un kit de pose d’une telle prothèse dentaire. Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3101429-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie lithium-ion.
Inventor: PILIPILI MATADY BRAMY
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie lithium-ion. Procédé de détermination de l'état de santé (SOH) d'une batterie (1) lithium-ion, comprenant : - une première étape (E1) de détermination d'une fonction (f) de la capacité incrémentale de la batterie, - une deuxième étape (E2) d'identification de pics (P1, P2, P3) de la fonction (f) déterminée lors de la première étape (E1), - une troisième étape (E3) de détermination de tensions (U1, U2, U3) aux bornes de la batterie (1) pour lesquelles lesdits pics (P1, P2, P3) sont obtenus, - une quatrième étape (E4) de détermination des amplitudes desdits pics (P1, P2, P3), - une sixième étape (E6) de détermination de l'état de santé (SOH) de la batterie (1) sur la base d'un mode de dégradation de la batterie et sur la base des amplitudes déterminées lors de la quatrième étape (E4). Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3102195-A1 (FR)
Title: dispositif modulaire de toiture aérothermique
Inventor: FOURCAUD CHRISTOPHE
IPC: F24S25/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif modulaire (1) de toiture aérothermique qui organise une circulation d’air le long d’un canal de circulation délimité à l’intérieur d’une pluralité d’éléments de caisse (10) isolés thermiquement et recouverts de panneaux supérieurs de fermeture (11) fixés solidairement et de manière étanche aux éléments de caisse (10) correspondants. Chaque dispositif modulaire (1) de toiture aérothermique est couplé fluidiquement à son voisin par l’intermédiaire d’un dispositif de connexion fluidique. En outre, chaque dispositif modulaire (1) de toiture aérothermique comprend (i) des rebords (14a, 14b) au niveau d’un panneau inférieur (12) de l’élément de caisse (10) qui collaborent ensemble par emboitement, et (ii) des bords relevés (15a, 15b) au niveau du panneau supérieur de fermeture (11), qui collaborent ensemble par chevauchement afin respectivement de faciliter le montage sur une charpente et d’assurer une continuité d’étanchéité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102392-A1 (FR)
Title: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une aube de soufflante en matériau composite
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-10-29
Abstract: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une aube de soufflante en matériau composite 
        
    L’invention concerne une préforme fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une aube (10) de soufflante (2) de turbomachine aéronautique (1) en matériau composite, la préforme fibreuse étant en une seule pièce et étant obtenue par tissage tridimensionnel, la préforme comprenant une partie de pied d’aube (110) et une partie de pale d’aube (120) s’étendant entre la partie de pied d’aube et une extrémité libre (121) de la préforme fibreuse. La partie de pale (120) de la préforme présente une première zone (140) qui comprend une première peau (141) correspondant à une face intrados, une deuxième peau (142) correspondant à une face extrados, et une portion de raidissement longitudinale (143) s’étendant entre la première peau (141) et la deuxième peau (142), et en ce que, dans un plan transversal de la première zone : des fils transversaux de la première peau et de la deuxième peau sont tissés par paires dans la première peau et dans la deuxième peau de part et d’autre de la portion de raidissement longitudinale, les fils d’une première paire de fils transversaux de la première peau sont séparés en deux fils unitaires au niveau de la portion de raidissement longitudinale, lesdits fils unitaires étant tissés séparément avec des fils ou torons longitudinaux dans ladite portion, les fils d’une deuxième paire de fils ou torons transversaux de la deuxième peau sont séparés en deux fils ou torons unitaires au niveau de la portion de raidissement longitudinale, lesdits fils ou torons unitaires étant tissés séparément avec des fils ou torons longitudinaux dans ladite portion, et au moins un fil de la première paire et au moins un fil ou toron de la deuxième paire se croisent au moins deux fois dans la portion de raidissement longitudinale. L’invention vise aussi une aube de soufflante.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3103266-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’une latence vidéo
Inventor: DELPLACE STÉPHANE
IPC: H04N17/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé de mesure d’une latence vidéo induite par un équipement de restitution vidéo (2) relié à un équipement décodeur (1) dans lequel est intégré un capteur photosensible (8), comprenant les étapes de : - faire générer par un écran de l’équipement de restitution vidéo (2) des signaux lumineux de test émis ; - acquérir en utilisant le capteur photosensible (8) des signaux lumineux capturés comprenant des signaux lumineux de test reçus qui résultent d’une réflexion des signaux lumineux de test émis sur au moins une surface d’un environnement de l’équipement de restitution vidéo (2) ; - acquérir des signaux de mesure produits par le capteur photosensible (8) à partir des signaux lumineux capturés, et analyser les signaux de mesure pour obtenir une mesure de latence vidéo. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3104703-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif utilisateur et produit programme d’ordinateur de determination d’une localisation
Inventor: REMY MAURICE
IPC: G01C21/16
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé, dispositif utilisateur et produit programme d’ordinateur, de détermination d’une localisation mis en œuvre par un dispositif utilisateur, comprenant au moins trois accéléromètres et au moins trois magnétomètres, les trois accéléromètres délivrant des premières données représentatives d’une accélération du dispositif utilisateur sur trois axes, les trois magnétomètres délivrant respectivement des deuxièmes données représentatives d’un champ magnétique sur trois axes. Le procédé comprend la détermination d’une accélération longitudinale du dispositif utilisateur en utilisant les premières données et la détermination d’une direction du nord en utilisant les deuxièmes données et la détermination de la localisation en utilisant l’accélération longitudinale et la direction du nord et une localisation précédente. L’étape de détermination d’une accélération longitudinale comprend une étape de détermination d’une première matrice de corrélation des premières données, une étape de détermination d’une première matrice de projection, permettant la projection de la première matrice de corrélation vers une première matrice diagonale ayant une plus grande valeur de la diagonale prédéterminée, une étape de détermination de l’accélération longitudinale en utilisant la première matrice de projection et les valeurs de la diagonale de la première matrice diagonale. L’étape détermination de la direction du nord comprend une étape de détermination d’une deuxième matrice de corrélation des deuxièmes données et une étape de détermination d’une deuxième matrice de projection, permettant la projection de la deuxième matrice de corrélation vers une deuxième matrice diagonale ayant une plus grande valeur de la diagonale prédéterminée et une étape de détermination de la direction du nord en utilisant la deuxième matrice de projection.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104441-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interface entre un équipement externe et des tubes destinés à être reliés à un système d’un patient.
Inventor: JEAN ERIC
IPC: A61M39/10
Filed: 2019-12-15
Abstract: Dispositif d’interface (1) entre un équipement externe (2) et au moins un tube veineux (X1) pour transférer du fluide vers un patient, le dispositif comprenant au moins : - un premier port (Pm1) adapté à être relié à un port de sortie (M1) de l’équipement externe (2); - un port veineux (Px1), porté par un stator du dispositif d’interface, pour injecter du fluide vers le tube veineux (X1) ; Le dispositif d’interface (1) comporte un troisième port (PB1x), le premier port (Pm1) et le troisième port (PB1x) étant portés par un ensemble mobile (1a) par rapport au stator (1b), le dispositif d’interface étant agencé pour passer d’une de ses configurations vers une autre de ses configurations par déplacement relatif de l’ensemble mobile (1a) par rapport au stator. FIGURE DE L’ABREGE : 1b
Patent FR-3105396-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de l'épaisseur de la paroi d'un récipient
Inventor: GENDRE JULIEN
IPC: G01B11/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (3) de mesure de l'épaisseur de la paroi de récipients (1), lesdits récipients (1) étant transportés par un moyen (2) de convoyage selon une trajectoire ; ledit dispositif (3) de mesure comprenant : en vis-à-vis de ladite trajectoire, monté sur un châssis, au moins un capteur (4) de mesure de l'épaisseur desdits récipients (&), par émission et réception d'un rayonnement ; un moyen (5) d'analyse d'un signal du rayonnement réfléchi par la paroi de chaque récipient (1) ; caractérisé en ce que ledit au moins un capteur (4) est monté mobile en déplacement par rapport audit châssis ; le dispositif (3) de mesure comprend encore des moyens (6) de commande du déplacement dudit capteur (4), en fonction du signal du rayonnement réfléchi.L'invention concerne encore un procédé de mesure correspondant. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106549-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de déplacement motorisé d'un volet mobile d'un véhicule automobile, et véhicule automobile associé
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/40
Filed: 2020-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ouverture motorisée d'un volet mobile d'un véhicule automobile, volet immobilisé en position fermée par un moyen de verrouillage (10), volet susceptible d'être déplacé selon une trajectoire prédéfinie par des moyens de déplacement (20), moyens de déplacement commandés par un moyen d'entraînement (30), procédé comprenant : - une étape initiale (ET1) de détection d'un obstacle sur la trajectoire du volet, et - si aucun obstacle n'est détecté initialement, une étape d'ouverture (ET2) du volet, réalisée tant qu'aucun obstacle n'est détecté, procédé caractérisé en ce qu'il comprend une étape de désactivation du moyen de verrouillage (ET3, ET4), réalisée si un obstacle est détecté initialement ou réalisée avant l'étape initiale de détection. L'invention concerne également un dispositif d'ouverture pour la mise en oeuvre du procédé ci-dessus, ainsi qu'un véhicule automobile comprenant un tel dispositif. FIGURE 3
Patent FR-3107085-A1 (FR)
Title: Purge d’oxygène dans un catalyseur d’échappement de véhicule automobile à la reprise d’injection
Inventor: POURNAIN AYMERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-06
Abstract: Il est divulgué un procédé de purge d’oxygène, à la reprise d’injection, dans un catalyseur d’échappement de véhicule automobile équipé d’un moteur à combustion interne à injection directe et à allumage commandé, comprenant l’injection d’essence (46) à l’échappement, dans au moins un cylindre et pour au moins un cycle à quatre temps dudit cylindre durant la phase d’échappement (IV) dudit cycle, en réponse à la détermination d’une reprise d’injection terminant une séquence de fonctionnement du moteur avec coupure d’injection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109946-A1 (FR)
Title: Procédé de rénovation d’une chaussée de circulation et machine de répandage.
Inventor: WESENBERG NELSON K
IPC: E01C19/21
Filed: 2020-05-05
Abstract: « Procédé de rénovation d’une chaussée de circulation et machine de répandage »     L’invention concerne un procédé de rénovation d’une chaussée de circulation de véhicules dans lequel on répand lors d’un seul passage d’une machine de répandage, de bas en haut et superposées sur la chaussée fraisée ou rabotée (26, 27), une première couche dite couche d’accrochage (28) constituée d’une émulsion de bitume, puis une deuxième couche de fibres (29), puis une troisième couche dite couche de surface (30) constituée d’une émulsion de bitume « propre » (« trackless »), les fibres étant projetées sur la couche d’accrochage et les fibres projetées ayant une longueur maximale de 12 cm, un enrobé étant ultérieurement répandu sur la couche de surface. Une machine de répandage complète l’invention.     Figure 4
Patent FR-3110066-A1 (FR)
Title: Machine de préparation de boissons équipée d’une tête de distribution de fluide mobile en translation
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) comportant une tête de distribution (17) et un bâti (2) à l’intérieur duquel est agencé un dispositif de guidage en translation de la tête de distribution (17) placée à l’extérieur du bâti. Le bâti comporte une paroi de façade (15) munie d’une fente (16) qui s’étend selon la direction verticale et à travers laquelle s’étend un élément de liaison (26) reliant la tête de distribution (17) au dispositif de guidage. Le dispositif de guidage comporte une colonne de guidage (18) et un coulisseau (21) auquel est relié l’élément de liaison (26) qui comporte un conduit de transfert de fluide (33). La machine de préparation de boissons (1) comprend une paroi écran (20) agencée de manière parallèle à la paroi de façade (15) et en vis-à-vis de la fente (16), le coulisseau étant mobile entre la paroi écran (20) et la paroi de façade (15).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111007-A1 (FR)
Title: Commutateur à ampoule à vide à commande par induction limitant les vibrations
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: H01H33/666
Filed: 2020-05-26
Abstract: L’invention porte sur un commutateur à ampoule à vide (1) à commande par induction, comprenant :     -une enceinte à vide (110) ;     -un premier interrupteur (111) comportant des première et deuxième électrodes (1113, 1111), le premier interrupteur (111) comprenant en outre un premier actionneur (12) monté coulissant selon une première direction (A) et solidaire de la première électrode (1113), le premier actionneur comportant un premier induit (122) ;      -un deuxième actionneur (22) comportant un deuxième induit (222) ;     -un premier organe de commande comportant un premier bobinage (131) configuré pour générer simultanément un courant de commutation dans le premier induit et un courant dans le deuxième induit par l’intermédiaire dudit premier bobinage (131), de façon à séparer ou mettre en contact les première et deuxième électrodes (1113, 1111) et de façon à déplacer les premier et deuxième actionneurs dans des sens opposés selon la première direction.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113476-A1 (FR)
Title: Module d’assistance à la conduite pour véhicule automobile
Inventor: DOLLE YOANN
IPC: B60W40/02
Filed: 2020-08-24
Abstract: Titre : Module d’assistance à la conduite pour véhicule automobile L’invention a pour objet un module d’assistance à la conduite 1 configuré pour équiper un véhicule automobile au moins semi-autonome, comprenant au moins une unité de contrôle et une structure porteuse 12, le module d’assistance à la conduite 1 comprenant au moins un boîtier 22 qui, avec la structure porteuse 12, délimitent un espace interne 28 dans lequel est logé au moins l’unité de contrôle, caractérisé en ce que le module d’assistance à la conduite 1 comprend au moins un volume de réception 34, 36, 38, 40, 42 d’un organe additionnel 98 délimité au moins partiellement par la structure porteuse 12 et qui s’étend au moins en partie en dehors de l’espace interne 28.   Figure 5.
Patent FR-3114835-A1 (FR)
Title: Installation de maintenance de véhicule ferroviaire, atelier de maintenance et procédé d’utilisation d’une installation de maintenance associés
Inventor: CRESP CHARLES
IPC: E06C5/02
Filed: 2020-10-01
Abstract: Installation de maintenance de véhicule ferroviaire, atelier de maintenance et procédé d’utilisation d’une installation de maintenance associés
            
        
    Cette installation (14) de maintenance de véhicule ferroviaire comprend:
    - un rail de guidage s’étendant selon une direction longitudinale (X-X); et
    - un échafaud mobile (26) comprenant :
        - un ensemble de roues (38) destinées à reposer sur un sol (12), 
        - une plateforme (36) comprenant un plancher (54) et étant surélevée, portée par l’ensemble de roues (38), et 
        - un organe de guidage, complémentaire du rail de guidage (28), et mobile en translation le long du rail de guidage (28).
    L’installation de maintenance (14) comprend un câble de déplacement (30), s’étendant sensiblement dans la direction longitudinale (X-X) et destiné à être à portée de la plateforme (36), le câble de déplacement (30) étant adapté pour supporter un effort selon la direction longitudinale (X-X) afin de déplacer l’échafaud mobile (26) le long du rail de guidage.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3121969-A1 (FR)
Title: Conduite pour le transport de fluide sous pression en béton fibré ultra haute performance
Inventor: ESNAULT VIVIEN
IPC: F17D1/02
Filed: 2021-04-14
Abstract: La présente invention concerne une conduite pour le transport de gaz, notamment de dioxyde de carbone, comprenant au moins un élément tubulaire, l’élément tubulaire (1) étant formée par une juxtaposition de couches concentriques comprenant, en allant de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité (5), une paroi comportant une couche en béton précontraint (6) et au moins une couche de renfort mécanique circonférentiel (8). De plus, le béton composant la couche en béton précontraint (6) est choisi parmi les bétons fibrés à ultra haute performance (BFUP) et la conduite est configurée (dimensionnée) pour résister à une pression supérieure à 70 bar (7 MPa).  Figure 2 à publier
Patent FR-3110239-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essais
Inventor: SCHIEGG MARTIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essais Procédé consistant à fournir (200) un jeu de mesures de grandeur d’entrée d’un modèle de système d’ un composant de machine, à définir un problème d’optimisation en fonction d’une mesure d’un teneur d’information de grandeurs d’entrée concernant les grandeurs de sortie caractérisées par le modèle de système, on détermine un gradient pour résoudre le problème en fonction des gradients, qui définit (206) pour les grandeurs d’entrée on saisit sur le banc d’essai, une mesure de données de sortie d’un composant, et en fonction des données d’entrée et de la mesure des données de sortie on détermine des paires de données d’entrée et de sortie d’entraînement.     Figure 2