baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015177416-A1 (WO)
Title: Système pour le positionnement d'un mobile terrestre
Inventor: ARCHAMBEAU GRÉGORY
IPC: G01S19/49
Filed: 2015-05-20
Abstract: Selon l'invention, ce système comporte : - un unique magnétomètre (9) délivrant, selon trois axes dudit mobile, des mesures du champ magnétique environnant; - des moyens de calcul (12) pour calculer, à partir desdites mesures délivrées par ledit magnétomètre (9), une estimation magnétométrique de la vitesse linéaire dudit mobile; et - des moyens de recalage (13) pour recaler des estimations satellitaires de la position et de la vitesse linéaire dudit mobile à l'aide de ladite estimation magnétométrique de la vitesse linéaire dudit mobile.
Patent WO-2015132492-A1 (WO)
Title: Charniere pour porte de vehicule automobile
Inventor: BUSE PETRU SORIN
IPC: E05F1/12
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne une charnière(100)pour une porte de véhicule automobile comportant un élément fixe(110)comprenant des moyens de fixation (111) à un châssis dudit véhicule automobile, et un élément mobile (120) comprenant des moyens de fixation(121)sur ladite porte, lesdits éléments fixe(110)et mobile(120)étant montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre au moyen d'un axe de charnière(101), entre une position de fermeture de ladite porte et une position d'ouverture de ladite porte. Selon l'invention, il est prévu des moyens de rappel (122, 130, 140) adaptés à stocker une partie de l'énergie développée pour faire basculer ledit élément mobile par rapport audit élément fixe depuis la position de fermeture de la porte vers sa position d'ouverture, et à restituer au moins une partie de l'énergie stockée lors du retour de la porte vers sa position de fermeture.
Patent WO-2017013364-A1 (WO)
Title: Aeronef comprenant un propulseur arriere carene avec stator d'entree a volets mobiles
Inventor: TANTOT NICOLAS JÉRÔME JEAN
IPC: F04D29/68
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant un fuselage (1) et un ensemble propulseur, ledit ensemble propulseur comprenant au moins un rotor de soufflante (7, 8) placé à l'arrière du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci suivant un axe (XX) longitudinal, et une nacelle (14) formant un carénage dudit au moins un rotor de soufflante (7,8) dans lequel passe un flux d'air (F), aéronef caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de bras radiaux (15) de stator montés en amont dudit au moins un rotor de soufflante (7, 8) et s'étendant entre le fuselage (1) et la nacelle (14), lesdits bras radiaux (15) comportant au moins une partie mobile (16) à calage variable configurée pour dévier axialement ledit flux d'air (F).
Patent WO-2017042515-A1 (WO)
Title: Procede de controle d'un dispositif de massage et systeme de massage incorporant un tel dispositif
Inventor: ZELLER OLIVIER
IPC: A61H23/02
Filed: 2016-09-09
Abstract: Ce procédé permet de contrôler un dispositif de massage comportant une pluralité d'éléments tactiles localisés. Il comporte: - une étape (E10) d'obtention d'un premier flux audio (FA1); - une étape (E50) d'obtention de signaux tactiles (ST) à partir d'au moins une caractéristique extraite du contenu de ce premier flux audio (FA1); chacun desdits signaux tactiles (ST) étant adressé (E60) à un desdits éléments tactiles (11) en fonction de sa localisation pour activer ledit élément tactile selon une durée et une intensité conformes audit signal tactile, les signaux tactiles (ST) étant obtenus de sorte à ce que les éléments tactiles (11) soient activés de proche en proche pour créer une onde de massage se propageant dans le dispositif de massage.
Patent WO-2017072427-A1 (WO)
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C08F216/14
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention a pour objet des copolymères fluorés, notamment à base de fluorure de vinylidène (VDF) ou de trifluoroéthylène (TrFE), fonctionnalisés notamment par des éthers vinyliques fonctionnels et/ou fonctionnalisables, des procédés de préparation de ces copolymères,ainsi que leurs applications.
Patent WO-2017187102-A1 (WO)
Title: Improved hook-type attaching device
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: A44B18/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: Disclosed is an attaching device (300) comprising: - a resilient film (310) that extends in a longitudinal direction; - a plastic strip (100) that extends in the longitudinal direction and includes a base (51) with a bottom face (512) and a top face (511); and - a plurality of attaching elements that extend from said top face (511); characterized in that the film (310), the base (51) and the attaching elements are formed as a single piece in an extrusion process.
Patent WO-2017207899-A1 (WO)
Title: Pneumatique
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/11
Filed: 2017-05-29
Abstract: Pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil destiné à un usage mines, caractérisé par une alternance de roulages en charge sur une pente ascendante et à vide sur une pente descendante, le pneumatique comprenant une bande de roulement comprenant une première portion médiane et une deuxième et une troisième portions latérales, tout élément en relief (31) de la première portion médiane est constitué par un premier matériau orthotrope ayant une direction de plus grande rigidité (D 1 ) orientée vers l'extérieur du pneumatique, formant, dans tout plan circonférentiel (ZX) et avec l'axe radial (Z), un angle orienté (A c ) au moins égal à +15° et au plus égal à +35°, ou au moins égal à -75° et au plus égal à -55°, et tout élément en relief des deuxième et troisième portions latérales est constitué respectivement par un deuxième et un troisième matériaux orthotropes ayant respectivement une direction de plus grande rigidité orientée vers l'extérieur du pneumatique, formant dans tout plan circonférentiel (ZX) et avec l'axe radial (Z), un angle orienté au moins égal à -35° et au plus égal à -15°, ou au moins égal à +55° et au plus égal à +75°.
Patent WO-2018020158-A1 (WO)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VIGREUX ANTOINE
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-07-26
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1), comprenant: -un composant (6) mobile en rotation autour d'un axe (X), et -un dispositif d'amortissement pendulaire (22), comprenant un support (24) rapporté sur le composant (6) et au moins un corps pendulaire (25) dont le déplacement par rapport au support est guidé par au moins deux organes de roulement (34), le dispositif d'amortissement pendulaire (22) comprenant un système d'amortissement de butée solidaire du support (24) du dispositif d'amortissement pendulaire (22) et permettant d'amortir au moins les venues en position de butée suivantes du corps pendulaire(25) contre le support (24): -la venue en position de butée contre le support (24) du corps pendulaire (25) lorsque ce dernier se déplace depuis la position de repos dans le sens trigonométrique, et -la venue en position de butée contre le support (24) du corps pendulaire (25) lorsque ce dernier se déplace depuis la position de repos dans le sens non-trigonométrique.
Patent WO-2018037181-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle de roues directrices d'un véhicule à double commande, adaptable à la conduite à droite et à la conduite à gauche
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B62D1/22
Filed: 2017-08-04
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle des roues directrices d'un véhicule et comprend : - un premier volant (V1) solidarisé à une première colonne de direction (CD1) comprenant une extrémité munie d'une première partie de cardan (PC1), - un second volant (V2) solidarisé à une seconde colonne de direction (CD2) comprenant une extrémité munie d'une première partie de cardan (PC1), - des moyens de couplage couplant entre eux indirectement les premier (V1) et second (V2) volants, et - une barre de direction (BAD) comprenant une première extrémité (EB1), munie d'une seconde partie de cardan (PC2) solidarisable indifféremment à la première partie de cardan (PC1) de la première (CD1) ou seconde (CD2) colonne de direction selon que le véhicule est agencé pour une conduite à gauche ou à droite, et une seconde extrémité (EB2), propre à être couplée indirectement aux roues directrices.
Patent WO-2019025667-A1 (WO)
Title: Propelled nautical engine
Inventor: RENAUD NOËL
IPC: B63B34/56
Filed: 2018-07-30
Abstract: Nautical sports board using the muscular force of legs and arms. More particularly, it is a nautical device (1) allowing a user equipped with a paddle to move on water, comprising: a) two parallel floats (2, 3) separated by a space (7), each supporting the foot of a user, b) at least one coupling means (4, 5) between the two floats, c) a propulsion mechanism (6) comprising: - at least two connection means (15, 16), each connecting a float to a transmission means (17), - a means (17) of transmitting the longitudinal movement of each of the floats, - a movable central bar (18) connected to the transmission means, - a propulsion means (19) attached to the bar comprising at least two movable fins (28) positioned in line; - at least two means of lateral stabilization (24, 25).
Patent WO-2018154198-A1 (WO)
Title: Retroviseur exterieur de vehicule automobile supportant une garniture de porte
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: B60R1/00
Filed: 2018-01-15
Abstract: Porte avant (5) de véhicule automobile (1), comprenant : une structure métallique avec un caisson (7) et un cadre de vitre s'étendant vers le haut depuis le caisson (7), ledit cadre comprenant une portion avant et inférieure; un rétroviseur extérieur (13) avec une embase (15) fixée à la portion avant et inférieure du cadre de vitre; une garniture (23) s'étendant le long d'une face supérieure du cadre de vitre jusqu'à la portion avant et inférieure dudit cadre; caractérisée en ce que l'embase (15) s'étend vers l'avant au-delà de la portion avant et inférieure du cadre de vitre et est fixée à la garniture (23) à l'avant de ladite portion.
Patent WO-2018134538-A1 (WO)
Title: Dispositif textile de mesure de l'activité électro-physiologique d'un sujet
Inventor: PROT PIERRE
IPC: A41D13/12
Filed: 2018-01-19
Abstract: Dispositif textile de mesure de l'activité électro-physiologique d'un sujet (1) comprenant au moins un moyen de mesure (20) de Γ activité électro-physiologique du sujet et une structure textile (10) réalisée par tricotage comprenant au moins deux rangs conducteurs (11) séparés par une pluralité de rangs isolants; dans lequel le au moins un moyen de mesure de l'activité électro-physiologique du sujet est connecté sur la surface de la structure textile (13) destinée à être en contact avec la peau du sujet.
Patent WO-2019106310-A1 (WO)
Inventor: MAREAUX SÉBASTIEN
IPC: B61B1/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Le système de verrouillage (1) d'un vantail de porte palière de quai, le vantail pouvant se déplacer selon un mouvement de translation horizontale dans un plan du vantail entre des positions ouverte et fermée, comporte : - Un rail d'appui monté sur le vantail et comportant une encoche de réception; - Un corps de moteur (20) formant le stator d'un moteur (12) d'entrainement du vantail et monté libre à rotation selon un axe moteur sur un bloc d'engrenage (30); - Un galet de verrouillage (22) monté en saillie sur le corps de moteur (20) et agencé de sorte à : - venir rouler le long du rail d'appui lors d'un mouvement du vantail; et - s'engager, par une rotation du corps de moteur, dans l'encoche de réception lorsque le vantail atteint la position fermée ou la position ouverte pour le verrouiller.
Patent WO-2019202280-A1 (WO)
Title: Optical marking device
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: B42D25/364
Filed: 2019-04-19
Abstract: The invention relates to an optical marking device comprising at least a first layer and a second layer disposed at least partially opposite each other, at least one of said first and second layers comprising an optically variable element (4, 5) being able to change colour between a first colour and a second colour, said first and second colours contrasting from a colour of the other layer in such a way that when the optically variable element (4, 5) displays the first colour, the first layer is visible and when the optically variable element (4, 5) displays the second colour, the second colour is visible, or when the optically variable element (4, 5) displays the first colour, the second layer is visible and when the optically variable element (4, 5) displays the second colour, the first layer is visible.
Patent WO-2019220035-A1 (WO)
Title: Evaporator for a fluid circuit and fluid circuit comprising such an evaporator
Inventor: MARIE ALEXANDRE
IPC: F28D15/04
Filed: 2019-05-07
Abstract: The invention relates to an evaporator (12) of a cooling fluid circuit for cooling a dissipative component (17), comprising: a thermally conducting substrate (21) in contact with said dissipative component; a capillary structure (22) forming a vaporization interface, between a liquid-refrigerant circulation duct and a vapour duct (15), characterized in that said liquid circulation duct comprises at least one liquid distributor (31, 32) configured to be able to feed liquid locally to a distribution surface (22a) of the capillary structure, so that the liquid can be conveyed by capillary pumping into contact with said substrate, forming a liquid layer which extends over said substrate, and in that said vapour duct is supplied with vapour via an active surface (22b) of the capillary structure that is adjacent to and coplanar with said distribution surface.
Patent WO-2020030862-A1 (WO)
Title: Simplified assembly of a sub-engine protection panel on a motor vehicle and assembly method
Inventor: GIRAUDON QUENTIN
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: The invention relates to a motor vehicle comprising a lower cross-member (2) of the front face and a sub-engine protection panel (4). The panel (4) comprises a front edge (6) with hooks (8) engaging, respectively, with openings (10) in the lower cross-member (2) of the front face, said hooks (8) and said openings (10) being L-shaped so as to allow, when mounting the panel (4) on the vehicle, the hooks (8) to be vertically inserted into the openings (10) and then longitudinally translated so as to ensure said hooks (8) are transversely retained. The invention also relates to a method for mounting a sub-engine protection panel (4) on a motor vehicle.
Patent WO-2020165518-A1 (WO)
Title: Procédé de mise à jour d'un calculateur automobile de façon à lui ajouter une fonctionnalité supplémentaire
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F21/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mise à jour d'un calculateur (200) automobile de façon à lui ajouter une fonctionnalité supplémentaire, ledit calculateur (200) comportant une mémoire de démarrage comprenant une procédure de démarrage et une mémoire applicative stockant au moins un premier module applicatif (Module2), ledit premier module applicatif (Module2) comportant des liens statiques vers ladite mémoire applicative, ledit procédé comporte des étapes de : Mise à jour de la structure logicielle avec une nouvelle structure logicielle (BOOT_2'), Réinitialisation dudit calculateur (200) et détection dans la nouvelle structure logicielle (BOOT_2') d'une donnée relative à un nouveau module applicatif (Module3), Reprogrammation du premier module applicatif (Module2) faisant appel à la fonctionnalité supplémentaire, Ajout, dans la mémoire applicative, du nouveau module applicatif (Module3) comportant la fonctionnalité supplémentaire, Réinitialisation dudit calculateur (200).
Patent WO-2021044102-A1 (WO)
Title: Method for activating access rights to a service to which a subscriber has subscribed
Inventor: DUSSUTOUR SÉBASTIEN
IPC: H04N21/41
Filed: 2020-09-03
Abstract: The invention relates to a method for activating access rights to a service to which a subscriber has subscribed, which rights are stored in a master terminal (1) and in one or more slave terminals (5a, 5b, 5c), wherein said rights are initially deactivated in said slave terminals, the method comprising the following steps: - transferring a digital certificate (C) for activating the access rights from the master terminal (1) to a mobile equipment (2), which certificate has a validity period (TO) limited in time, -transferring the certificate (C) from the mobile equipment (2) to at least one slave terminal (5a, 5b, 5c), - which transfer is permitted only during the validity period of the certificate (C), wherein the access rights stored in said slave terminal are then activated upon receipt of said certificate by said slave terminal, or - the access rights stored in the slave terminal are activated only if the certificate (C) is still valid upon receipt of said certificate by said slave terminal.
Patent WO-2022123127-A1 (WO)
Title: Copolymère viscoélastique et suspensif
Inventor: PARRENIN LAURIE
IPC: C08F220/18
Filed: 2021-12-07
Abstract: L'invention fournit un copolymère acrylique P, sulfoné, réticulé et préparé à partir d'au moins 4 monomères et en l'absence d'acide méthacrylique. L'invention comprend également la préparation d'une composition aqueuse C, viscoélastique et suspensive comprenant ce copolymère P.
Patent WO-2021144546-A1 (WO)
Title: Medical analysis device with impedance signal processing
Inventor: TARACONAT PIERRE
IPC: G01N15/12
Filed: 2021-01-15
Abstract: A medical analysis device with cellular impedance signal processing comprises a memory (4) arranged to receive pulse data sets, each pulse data set comprising impedance value data that are associated each time with a time marker, these data together representing a curve of cellular impedance values that are measured as a cell passes through a polarised opening. This device further comprises a classifier (6) comprising a convolutional neural network receiving the pulse data sets as input and is provided with at least one convolutional layer, which convolutional layer has a depth greater than or equal to 3, and at least two fully connected layers, in addition to an output layer rendering a cell classification from which a pulse data set is derived.
Patent WO-2021250345-A1 (WO)
Inventor: ANNETON ANTOINE
IPC: B22F12/30
Filed: 2021-06-07
Abstract: The present invention relates to a removable calibration plate (10), comprising a pane (20) having an upper face (21), intended to be turned toward the incident beam of radiant power and bearing a reference marking (30) and being intended to receive a test marking (40), and a lower face (23). According to the invention, the plate (10) comprises a layer (22) for etching by the incident beam (F) of radiant power, which layer is securely fastened to the upper face (21) of the pane (20) and opaque to visible light, and able to be destroyed locally by the incident beam (F) of radiant power in order to form the at least one test marking (40), the pane (20) being transparent to visible light, the lower face (23) of the pane (20) being ground.
Patent WO-2022074319-A1 (WO)
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat pour la croissance épitaxiale d'une couche de nitrure de gallium (GaN), de nitrure de gallium et d'aluminium (AlGaN) ou de nitrure de gallium et d'indium (InGaN), comprenant les étapes successives suivantes : - fourniture d'un substrat de base comprenant au moins une couche (10, 51) de carbure de silicium monocristallin, - croissance épitaxiale d'une couche (11) de SiC semi-isolant présentant une épaisseur supérieure à 1 µm sur la couche (10, 51) de SiC monocristallin pour former un substrat donneur, - implantation d'espèces ioniques dans la couche (11) de SiC semi-isolant de sorte à former une zone de fragilisation (13) délimitant une couche mince (12) de SiC semi- isolant monocristallin à transférer, - collage de la couche (11) de SiC semi-isolant directement sur un substrat receveur (20) présentant une haute résistivité électrique, - détachement du substrat donneur le long de la zone de fragilisation (13) de sorte à transférer la couche mince (12) de SiC semi-isolant monocristallin sur le substrat receveur (20).
Patent WO-2022112688-A1 (WO)
Inventor: TISSERAND STÉPHANE
IPC: G01J3/28
Filed: 2021-11-18
Abstract: Imageur multispectral conçu pour analyser un domaine spectral d'intérêt, comprenant un capteur d'images (100) formé d'une matrice de macropixels et comprenant un premier et un deuxième pixels photosensibles (115) dédiés respectivement à une première et une deuxième bandes spectrales, et une structure de filtrage (150) comprenant un premier et un deuxième filtres interférentiels (160) qui sont superposés respectivement au premier et au deuxième pixel photosensible (115} et qui sont arrangés pour transmettre respectivement un premier et un deuxième rayonnements électromagnétiques appartenant respectivement à la première et à la deuxième bandes spectrales, l'imageur multispectral dans lequel une longueur d'onde moitié de celle du deuxième rayonnement électromagnétique se situe dans le domaine spectral d'intérêt, et une couche filtrante (170) est superposée au deuxième pixel photosensible (160) et configurée pour bloquer le passage d'un troisième rayonnement électromagnétique de longueur d'onde moitié de celle du deuxième rayonnement électromagnétique.
Patent WO-2023227845-A1 (WO)
Title: Electric actuator for a member of a functional system of a land motor vehicle and functional system incorporating such an actuator
Inventor: ROUSSEL LAURENT
IPC: F16H1/20
Filed: 2023-05-22
Abstract: The invention relates to an electric actuator (1) for a member (2) of a functional system (3) having: - a casing (4), - at least one electric motor (8) provided with a protective body (8b) rigidly mounted to a stage (10) provided with a reference pin (12) attached to the stage (10) so as to form a positioning pin (12b), - a mechanical transmission (9) transmitting the rotational movement of the motor (8) to an output gear (9a), the mechanical transmission (9) having at least one motor output gear (9b) and an output gear (9a) carried by the reference pin (12) of the stage.
Patent WO-2005039286-A1 (WO)
Inventor: NEWTON JOHN
IPC: A01M1/02
Filed: 2004-10-13
Abstract: The present invention provides for pest detection apparatus which signals the detection of a pest and subsequently retains the pest for the purpose of inspection and which includes an entrapment portion (42) accessible via an entrance portion (34) such that detection means detects the presence of a pest in the region of the entrapment portion (42) and which apparatus is likely to be most effective in capturing small animals of the phylum Arthropoda but may similarly be used with other small pests such as rodents.
Patent WO-2006059104-A1 (WO)
Title: Préparations végétales comprenant fructus crataegi, semen zizyphus, fructus schizandrae et panax ginseng
Inventor: PANG SHIU FUN
IPC: A61K36/725
Filed: 2005-11-30
Abstract: La présente invention décrit une préparation contenant des extraits de Fructus Crataegi, Semen Zizyphus, Fructus Schizandrae, et Panax Ginseng. La présente invention décrit également une méthode de traitement du cancer ou de la modulation d’une réponse immunitaire chez un sujet, ainsi que d’une méthode d’induction d’une cytokine dans une cellule à l'aide de ladite préparation.
Patent WO-2006103402-A1 (WO)
Title: Selection de reseau
Inventor: WISELY DAVID ROGER
IPC: H04W24/00
Filed: 2006-03-24
Abstract: Une station mobile MS1 peut communiquer via un réseau PLMN (2) et également via un certain nombre de réseaux sans fil locaux, par exemple WLAN (6) et WiMAX (7). Lorsque l'utilisateur d'une station MS1 souhaite exécuter une application, par exemple une application de lecteur vidéo, un des réseaux adaptés est sélectionné en vue d'une communication via l'obtention de données du réseau candidat au moyen d'un message SIP INVITE qui produit des réponses contenant de données de paramètres de réseau pour chacun les réseaux candidats. Le dispositif portable MS1 peut aussi surveiller le trafic du réseau local afin de déterminer une congestion de réseau et également vérifier l'historique afin de déterminer si de nombreux transferts ont été effectués durant des sessions précédentes. Les données sont recueillies et vérifiées avec un fournisseur de services (10) de sorte qu'une décision de sélection de réseau puisse être faite.