baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970059-A1 (FR)
Title: Luminaire
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: F21S8/04
Filed: 2010-12-30
Abstract: L'invention a pour objet un luminaire (1), remarquable en ce qu'il est constitué d'un premier élément (3) central entouré de seconds éléments (5) périphériques régulièrement distribués sur son contour, le premier (3) et les second (5) éléments étant reliés de manière contigüe par un de leur côté de sorte que les second éléments (5) soient disposés en dévers par rapport au premier élément (3), le premier et les seconds éléments (3,5) étant chacun formés d'un cadre (7) comportant une bordure (9) périphérique latérale et deux faces, une première face (11) avant et une seconde face (13) arrière, lesdites faces (11,13) étant fermées par une toile (15) tendue, une source lumineuse (17) étant disposée dans au moins un des premier ou second éléments (3,5) du luminaire (1)
Patent FR-2955395-A1 (FR)
Title: Detection d'etat d'equipements electriques d'un vehicule
Inventor: LE GOFF ALEXIS
IPC: G01R31/44
Filed: 2010-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un état allumé ou éteint d'équipements électriques (31, 32, 33, 34, 35, 36) d'un véhicule, dans lequel les amplitudes du champ magnétique mesurées dans au moins deux directions sont analysées pour isoler les contributions respectives des différents équipements électriques et en déduire leurs états.
Patent FR-2957901-A1 (FR)
Title: Mechanism for controlling spraying of perfume bottle, has positioning rod inserted through curved guiding slot of plate and tightly positioned in positioning hole of housing of body, and nozzle forming tube transversely mounted on case
Inventor: KO CHUAN-WEI
IPC: A45D34/02
Filed: 2010-03-25
Abstract: The mechanism has a spray head (3) provided with a case (31) coupled to an upper part of a connector rod (123) of a rod (12) of a body (1) above a switching plate (2). The case comprises a positioning rod (311) extending from an inner wall of the case toward the bottom. The positioning rod is inserted through a curved guiding slot (22) of the plate and tightly positioned in a positioning hole (111) of a housing (11) of the body. The head includes a nozzle forming tube (32) that is transversely mounted on the case, and is extended from periphery of the case toward exterior.
Patent FR-2962819-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la gestion de transitions de modes de guidage d'un avion
Inventor: LOUISE PASCALE
IPC: B64D39/00
Filed: 2010-07-15
Abstract: - Le dispositif comporte des moyens (15A, 15B) pour déterminer et utiliser un cap cible qui représente la valeur de cap atteinte par l'avion (AC) à la fin d'une procédure de remise à plat des ailes de l'avion (AC), initiée à l'instant courant, à partir d'un mode de maintien d'angle de roulis.
Patent FR-2964593-A1 (FR)
Title: Tire manufacturing device for use in extrusion device i.e. slubbing machine, to manufacture tire of wheel of light vehicle, has heating unit that is rigidly fixed to frame, where heating unit extends in cavity of actuating unit
Inventor: CAPPA BERNARD
IPC: B29C48/07
Filed: 2010-09-10
Abstract: The device (2) has an actuating unit (18) that is moved with respect to a frame (5). A heating unit (14) i.e. electric heating unit, is rigidly fixed to the frame, where the heating unit extends in a cavity of the actuating unit. The actuating unit is rotated with respect to the frame. An air space (26) extends between the actuating unit and the heating unit. The actuating unit is rotatably assembled. The heating unit extends from a shaft (6), where a section of the shaft extends opposite to the actuating unit.
Patent FR-2970077-A1 (FR)
Title: Analyse de fluide circulant dans un conduit
Inventor: BENMEDAKHENE IMANE
IPC: G01N1/10
Filed: 2010-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse (1) de fluide en circulation dans un conduit (2), comportant : - un étage de prélèvement (11) d'une première quantité de fluide circulant dans le conduit, - un étage d'échantillonnage (12) en communication fluide avec l'étage de prélèvement, ledit étage d'échantillonnage étant agencé pour extraire de la première quantité de fluide prélevé une deuxième quantité de fluide conditionné pour une analyse, et - un étage d'identification de composants (13) en communication fluide avec l'étage d'échantillonnage pour identifier des composants à partir de la deuxième quantité de fluide extraite.
Patent FR-2981512-A1 (FR)
Title: Antenne d'aeronef, et aeronef
Inventor: DUTRUC HERVE
IPC: B64C27/00
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention concerne une antenne (7) d'aéronef (1) munie d'un câble coaxial pourvu d'une prise coaxiale (25) comprenant une âme (26) et un blindage (27), le câble coaxial (25) étant apte à être relié à une source (40) coopérant avec l'antenne (7). Cette antenne comporte un dispositif sectionneur de câbles (10) muni d'un châssis (12) portant deux arêtes coupantes (11), ladite antenne (7) comprenant un système d'adaptation d'impédance (35) reliant ledit châssis (12) à ladite âme (26), ledit châssis étant un organe rayonnant de l'antenne.
Patent FR-2970780-A1 (FR)
Title: Thread cutter type testing device for detecting presence of crack in e.g. wing of airplane, has track forming spiral turn that forms oscillating circuit generating resonant frequency, where measured value of frequency is varied
Inventor: COLIN NICOLAS
IPC: G01N27/20
Filed: 2011-01-20
Abstract: The device (1) has a breakable dielectric substrate (3) fixed on an electricity conducting structure, and an electricity conducting track (4) covering the substrate. The substrate and the track are broken after generation of crack in the structure when the covered substrate is fixed on the structure. The track forms a spiral turn forming an oscillating circuit generating resonant frequency, where measured value of the frequency is varied based on a position of the covered substrate with respect to the structure. An independent claim is also included for a method for inspecting an electricity conducting structure of an aircraft.
Patent FR-2973517-A1 (FR)
Title: Estimation device for estimating variable state of energy storage cell of multi-cell battery of e.g. electric car, has processing unit to estimate voltage of cell as function of measured current and equivalent electrical model of cell
Inventor: GUILLEMARD FRANCK
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-04-04
Abstract: The device (D) has a processing unit (MT) to determine estimate of voltage (U-k) at terminals of an energy storage cell (C) as a function of measured current (I-k) and an equivalent electrical model of the cell. The cell includes a single spherical electrode, where the estimated voltage at a time is equal to the difference between intermediate value of the voltage across the cell at the time and a product of gain and the measured current, where the gain is representative of sum of resistances inducing ohmic loss in the electrode.
Patent FR-2974107-A1 (FR)
Title: Materiau composite photoluminescent
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: C09D5/22
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un matériau composite comportant - un matériau (2) formant liant, transparent au rayonnement dans une gamme spectrale comprise entre 400 nm et 700 nm, - des pigments (4) d'aluminate de strontium, de 50% à 60 % en volume, de taille individuelle comprise entre 30 µm et 80 µm.
Patent FR-2969625-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange-maitre en phase liquide
Inventor: BIBETTE JEROME
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation d'un mélange-maître en phase liquide à base d'un ou plusieurs latex d'élastomères diéniques et d'une ou plusieurs charges comprenant les étapes successives suivantes : -réalisation d'une dispersion aqueuse stable et homogène (C), par mélange, d'un ou plusieurs latex d'élastomère diénique (A) avec une ou plusieurs dispersions aqueuses stables (B) d'une ou plusieurs charges, lesdites charges; -homogénéisation de la dispersion aqueuse (C), - coagulation au sein de la dispersion aqueuse (C) du ou desdit latex d'élastomères diéniques avec la ou les charges par apport d'énergie mécanique, - récupération du coagulum, -séchage du coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître.
Patent FR-2974477-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'equipements pour un coeur electrique complexe et module de mise en oeuvre
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: H02B1/20
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention vise à simplifier les liaisons électriques entre des équipements (S1) et un cœur électrique (9) à alimenter en électricité, tout en permettant une bonne accessibilité de chaque équipement et une maintenance plus aisée. Pour ce faire, une intégration particulière de ces équipements est réalisée pour pouvoir les regrouper et les relier en extension directe du cœur électrique (9). Selon une forme de réalisation, un module d'intégration se compose d'un châssis (22) et d'un couvercle (24), le châssis (22) présentant une forme sensiblement parallélépipédique apte à pouvoir s'étendre longitudinalement le long d'un axe principal (X'X) parallèlement à une face principale longitudinale (9f) du cœur électrique (9) de la structure à alimenter. Des alvéoles (26) de section constante, et de largeur ajustable (20a) par des parois mobiles intercalaires (28), s'étendent perpendiculairement à l'axe principal (X'X). Ces alvéoles (26) sont aptes à recevoir des équipements électriques formatés (S1).
Patent FR-2980518-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission du mouvement de cames a une soupape
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/14
Filed: 2011-09-26
Abstract: Système (5) de transmission du mouvement de cames (3, 4) à une soupape (6), comprenant : un premier poussoir (9) destiné à venir en regard d'une première came (3), un deuxième poussoir (10) destiné à venir en regard d'au moins une deuxième came (4), le deuxième poussoir (4) comprenant un logement (11) dans lequel est disposé en tout ou partie le premier poussoir (9), - un dispositif de verrouillage (40) configuré pour solidariser ou non le premier (9) et le deuxième (10) poussoir et pour obturer ou non au moins en partie le logement (11).
Patent FR-2981648-A1 (FR)
Title: Plastifiant polymerisable, composition de resine polyurethane liquide comprenant ledit plastifiant et ses utilisations
Inventor: DUROT LOUIS
IPC: C07C271/06
Filed: 2011-10-20
Abstract: La présente invention porte sur un plastifiant polymérisable constitué d'une chaîne hydrocarbonée dont une seule extrémité porte plus d'une fonction isocyanate, ladite chaîne hydrocarbonée comprenant et/ou étant substituée par un cycle aromatique et/ou un cycle aliphatique et/ou une chaine hydrocarbonée pouvant comporter une insaturation, et le nombre de fonctions isocyanates étant strictement supérieur à 1, préférentiellement supérieur à 1,2, et inférieur ou égal à 2,2; sur des compositions de résine polyuréthane liquides, et notamment sur des compositions de résine polyuréthane liquides prêtes-à-l'emploi et stables, comprenant ledit plastifiant et sur ses utilisations.
Patent FR-2984415-A1 (FR)
Title: Piston head for piston of internal combustion engine of car, has segment placed in annular groove and including assembly slope emerging in groove, where slope is helicoid groove with helical pitch
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02F3/28
Filed: 2011-12-20
Abstract: The head has a helicoid segment (11) placed in an annular groove. An assembly slope of the segment emerges in the groove. The assembly slope is a helicoid groove with a helical pitch, which decreases gradually, in direction of the annular groove. Whorls of the segment are separated from each other at distance (d). Radial ends (111, 112) of the segment are placed with each other in a face to face manner along vertical direction and overlapped with each other. A central axis (X) of the whorls coincides with an axis of the head and a combustion chamber. Independent claims are also included for the following: (1) an internal combustion engine (2) a method for assembling a segment.
Patent FR-2967113-A1 (FR)
Title: Steering wheel support assembly for vehicle, has pivot providing rotary seal that ensures fluid connection of hydraulic lines, pivot and spindle at time of pivoting of spindle with respect to axle
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: The assembly has a steering axle (1), and a wheel pivot (2) mounted on the steering axle. A spindle (3) is mounted on the pivot. A hydraulic motor is mounted on the spindle. The axle, the spindle and the pivot are provided with hydraulic lines to power the motor communicating a hydraulic fluid. The pivot provides a rotary seal that ensures fluid connection of the hydraulic lines, the pivot and the spindle at the time of pivoting of the spindle with respect to the axle. An independent claim is also included for a vehicle comprising a steering wheel.
Patent FR-2985401-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un canal de transmission dans un reseau de communication sans fil a fenetre de contention
Inventor: CORBELLINI GIORGIO
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-01-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'émission d'un ensemble de systèmes émetteurs/récepteurs d'un réseau local comprenant N systèmes émetteurs/récepteurs souhaitant émettre au moins un paquet de données via le réseau local sans fil, chaque système émetteur/récepteur souhaitant émettre ledit au moins un paquet de données à l'issue d'une période de contention au cours de laquelle un émetteur/récepteur va être autorisé à émettre ou non son paquet de données, le procédé étant caractérisé en ce que la période de contention est décomposée en R fenêtres de contention R > 1 consécutives, chaque fenêtre de contention étant décomposée en K intervalles égaux de durée theta suivis d'un intervalle de durée delta, chaque fenêtre de contention correspondant à un tour r de contention ; et en ce que le procédé comprend une étape de détermination (100), en fonction du nombre N de systèmes émetteurs/récepteurs souhaitant émettre au moins un paquet de données via le réseau local sans fil, du nombre d'intervalles K et du nombre R de fenêtres de contention.
Patent FR-2985201-A1 (FR)
Title: Tete de distribution creuse
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-01-03
Abstract: Tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant au moins un produit à distribuer, cette tête de distribution comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement un orifice de distribution.
Patent FR-2994168-A1 (FR)
Title: Procede pour la mise en place et l'enlevement de blocs en beton
Inventor: REYMOND GUILLAUME
IPC: B66C11/04
Filed: 2012-07-31
Abstract: Le procédé assure la sécurité de l'opérateur pendant la mise en place et l'enlèvement de blocs de béton empilables. Il consiste à utiliser un équipement de manutention (1) qui est muni de moyens (9 à 12) d'accrochage et de suspension d'un bloc de béton (14), et qui comprend lui-même une barrière de protection (2 à 7) posée temporairement sur le bloc de béton (14) pour sécuriser les opérations de décrochage ou d'accrochage de ce bloc. La barrière possède avantageusement un accès latéral sécurisé de type crinoline (8), venant en correspondance avec des échelons (19) équipant les blocs de béton (14). Application à l'empilement de blocs de lest sur le châssis de base d'une grue à tour.
Patent FR-2994517-A1 (FR)
Title: Procede, notamment pour optimiser la compression d'un fichier video et/ou audio, utilisant un codec affectant un poids en bits par seconde au fichier compresse correspondant, et systeme associe.
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: H04N19/48
Filed: 2012-08-10
Abstract: Procédé de compression d'un flux à l'aide d'un codec (C), prévu pour affecter à un flux compressé un débit d'encodage (Q) mesuré en bits par seconde, utilisant un pré-filtre (X1) remplaçant dans l'entête (T1) du flux d'origine la fréquence de restitution (R) par une fréquence égale au produit (RxK) de la fréquence de restitution (R) par un coefficient (K) puis pour retransmettre le flux ainsi filtré (FX1) au codec ; le post-filtre (X2) replaçant la fréquence de restitution (R) dans l'entête (TX2) d'un flux (FX2) résultant de l'encodage du flux préfiltré (FX1) par le codec (C).
Patent FR-2987601-A1 (FR)
Title: Laminar nacelle for turbojet of aircraft, has external panel associated with connection support that presents dismountable end of fastener and another dismountable end of fastener that is intended to be directly attached to casing of blower
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-09-20
Abstract: The nacelle (100) has an air intake structure that is intended to channel airflow towards a blower of a turbojet (1). The structure includes an internal panel (7) that is intended to be attached to a casing (4) of a blower (2) of the turbojet. An external panel (6) allows external aerodynamic continuity of the nacelle. The external panel is associated with a connection support that presents a dismountable end of a fastener and another dismountable end of the fastener that is intended to be directly attached to the casing of the blower.
Patent FR-2996284-A1 (FR)
Title: Fond de chambre annulaire pour chambre de combustion de turbomachine d'aeronef, muni de perforations permettant un refroidissement par flux giratoire
Inventor: CORTES THIERRY
IPC: F02C3/14
Filed: 2012-10-02
Abstract: Fond de chambre (8) annulaire pour chambre de combustion de turbomachine d'aéronef, le fond de chambre (8) comprenant des perforations (26) d'alimentation en air de refroidissement du fond de chambre (8). Au moins une pluralité des perforations (26) présentent chacune une direction de sortie ayant au moins une composante tangentielle relativement à un axe principal longitudinal (6) du fond de chambre (8) de manière à ce que l'air de refroidissement sortant de ces perforations (26) forme un flux giratoire de refroidissement autour de l'axe principal longitudinal (6).
Patent FR-2999063-A1 (FR)
Title: Method for providing make-up to region of e.g. nail by nail polish, involves utilizing pressure to locally adhere sheet on product, and removing sheet with regard to zone, where particles of sheet are transferred on product in patterns
Inventor: EGUCHI TAMOTSU
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-12-07
Abstract: The method involves performing application of a cosmetic-product (14) e.g. lipstick, on a region (10) such as lip, where the application of the product is done in a fluid layer that has the capacity of adhesion while drying. A partial drying of the product is awaited. A sheet (20) is installed on the product that is partially dried. A pressure is applied to the sheet against the region. The pressure is utilized to locally adhere the sheet on the product. The sheet is removed with regard to the zone, where particles of the sheet are transferred on the product in patterns. An independent claim is also included for a make-up assembly.
Patent FR-2999804-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion de cellules photovoltaiques a contacts en face arriere, et module comprenant un tel dispositif
Inventor: GILLOT CHARLOTTE
IPC: H01L31/048
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'interconnexion de cellules photovoltaïques à contacts en face arrière (PV1, PV2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une couche d'un tissu de fibres (10) électriquement isolantes comprenant, parmi lesdites fibres (10), au moins une portion (100) de fil ou de ruban en un matériau électriquement conducteur agencée de sorte à affleurer à la surface d'au moins une région du tissu pour former une zone (101) de contact électrique destinée à être connectée à un plot de contact situé sur la face arrière d'une cellule. L'invention concerne également un module de cellules photovoltaïques à contacts en face arrière interconnectées, comprenant un dispositif d'interconnexion (1) agencé le long de la face arrière (F2) des cellules, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel module.
Patent FR-3000386-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre un colorant chromenique ou chromanique et un acide polyphenolique particulier
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier les cheveux, mettant en oeuvre : (a) un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants chromèniques et les colorants chromaniques, et (b) un ou plusieurs acide(s) polyphénolique(s) choisis parmi l'acide tannique, l'acide gallique, l'acide ellagique et les sels de ces acides. La présente invention a également pour objet une composition et un kit appropriés pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3015223-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien des poches pour la perfusion ou l'utilisation directe des contenants souples pour les animaux
Inventor: COMBROUX PIERRE
IPC: A61M5/14
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de suspendre ou de poser un contenant souple rempli de liquide afin de permettre son utilisation. Il est constitué d'un support rigide (0) présentant des ouvertures prédécoupées pour le passage des tubes d'utilisation (2) ainsi qu'un trou prédécoupé permettant la fixation pendant l'utilisation (3) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au maintien des contenants souples destinés à l'utilisation en médecine vétérinaire.
Patent FR-3001631-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un sphincter artificiel implantable dans le corps humain ou animal
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/48
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un sphincter urinaire artificiel implantable dans le corps d'un patient, ledit sphincter comprenant une manchette occlusive (2) adaptée pour comprimer l'urètre, le col vésical ou la prostate dudit patient, un dispositif d'actionnement (5) de ladite manchette (2) et une unité de commande (6) adaptée pour commander le dispositif d'actionnement. Ledit système comprend au moins un capteur (13) de compression de l'urètre et un capteur (9) de posture, et une unité de traitement (30) configurée pour déterminer : (i) si le paramètre de compression de l'urètre dépasse un seuil prédéterminé pendant une période prédéterminée, (ii) si le patient est dans une position allongée. Si les conditions (i) et (ii) sont remplies, l'unité de traitement émet, à destination du dispositif d'actionnement (5), un ordre de réduction immédiate de la compression exercée par la manchette (2).
Patent FR-3002735-A1 (FR)
Title: Composition orale nutritionnelle et medicamenteuse a usage veterinaire
Inventor: BRUNEL NICOLAS
IPC: A23K1/16
Filed: 2013-03-04
Abstract: La présente invention concerne une composition orale nutritionnelle et médicamenteuse à usage vétérinaire comprenant un noyau d'extrudé d'aliment complet enrobé d'au moins une couche de matière grasse, ladite couche de matière grasse comprenant au moins un principe actif sous forme micro-particulaire choisi parmi le bénazépril, le bénazéprilate et un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci, ledit principe actif étant (i) pré-conditionné sous forme d'une suspension huileuse dudit principe actif ou (ii) pré-conditionné sous forme de granulés cireux dudit principe actif.
Patent FR-3004399-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie de vehicule automobile comprenant une source de lumiere et des moyens de guidage de la lumiere
Inventor: BENBOUJEMA CHAWKI
IPC: B62D25/00
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'élément de carrosserie comprend un corps translucide (2) pourvu d'une face externe (6), destinée à être tournée vers l'extérieur du véhicule, et d'une face interne (4), destinée à être tournée vers l'intérieur du véhicule, la face externe (6) étant revêtue par une couche de revêtement comprenant une zone réalisée en matériau au moins partiellement opaque. L'élément comprend en outre au moins une source de lumière (18) agencée pour injecter la lumière à l'intérieur du corps (2) selon au moins une première direction (D1, D2,...DN), le corps (2) comprenant des moyens (23) de guidage de la lumière agencés à l'intérieur du corps (2), lesdits moyens de guidage (23) étant agencés pour renvoyer la lumière selon une seconde direction (F), différente de la première, vers la face externe (6) du corps (2).