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Patent FR-3051651-A1 (FR)
Title: Outil de petrissage pour appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: LEMERCIER MICHEL
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-05-24
Abstract: Outil de pétrissage (4) pour appareil électroménager de préparation culinaire, ledit outil de pétrissage (4) étant destiné à être engagé sur une cheminée (20) faisant saillie dans le fond (21) d'un récipient de travail (2) pour s'accoupler avec des moyens d'entraînement en rotation de l'outil de pétrissage (4) dans un sens F prédéterminé, ledit outil de pétrissage (4) comportant un moyeu (5), d'axe longitudinal X, comprenant une cavité centrale (50) munie d'une extrémité inférieure ouverte dans laquelle vient s'engager la cheminée (20) du récipient de travail (2) lorsque l'outil de pétrissage (4) est accouplé aux moyens d'entrainement, caractérisé en ce que l'outil de pétrissage (4) comporte un corps (6) porté par le moyeu (5), le corps (6) comprenant une surface inférieure (63) plane s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe X, ladite surface inférieure (63) comportant au moins un élément en relief (66) présentant une forme adaptée pour repousser les ingrédients vers l'extérieur de l'outil de pétrissage (4) lorsque celui-ci est entrainé dans le sens F.
Patent FR-3060564-A1 (FR)
Title: Silane portant un groupe anthracenyle
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C07F7/08
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un composé silane portant un groupe anthracényle, substitué ou non, de formule (la) ou (lb) dans laquelle les symboles R, identiques ou différents, représentent chacun une chaîne hydrocarbonée pouvant être substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes, le symbole Y représente une chaine hydrocarbonée, n étant un entier allant de 1 à 3.
Patent FR-3060800-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'indexation automatique d'un document textuel
Inventor: LAGA NASSIM
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-12-19
Abstract: Le procédé comprend : - l'obtention (E10) d'un identifiant d'un utilisateur ayant contribué au contenu du document ; - l'obtention (E20) d'au moins un modèle numérique de description d'un processus auquel est associé l'identifiant lors d'une exécution de ce processus, chaque modèle numérique fournissant pour au moins un événement du processus, un label de l'événement et au moins un label d'une donnée manipulée lors de l'événement ; - la construction (E30) d'une liste de mots à partir des labels ; - la construction (E40) d'une liste de concepts initiale en sélectionnant dans une ontologie des concepts correspondant aux mots, cette ontologie comprenant des concepts extraits d'une ontologie linguistique complétés par des concepts prédéfinis pour au moins un processus ; - l'enrichissement (E60) de la liste initiale en sélectionnant au moins un concept lié dans l'ontologie à un concept de la liste initiale ; - la recherche (E70) dans le document des concepts de la liste enrichie ; et - si un concept est détecté dans le document, l'indexation (E80) du document textuel avec le concept détecté.
Patent FR-3061172-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant comprenant un substrat verrier revetu sur ses deux faces
Inventor: MORIN CAMILLE
IPC: F24B1/195
Filed: 2016-12-26
Abstract: Dispositif chauffant muni d'une enceinte délimitant une cavité, ledit dispositif comprenant une porte ou une paroi incorporant un vitrage de préférence multiple, ledit vitrage comprenant au moins un substrat transparent revêtu sur chaque face d'un empilement de couches minces, dont : - sur une première face, tournée vers ladite cavité, un premier empilement réfléchissant la chaleur essentiellement grâce à une ou plusieurs couches fonctionnelles à base d'un oxyde mixte d'étain et d'indium, - sur l'autre face, tournée vers l'extérieur du dispositif, un second empilement réfléchissant la chaleur essentiellement grâce à une ou plusieurs couches fonctionnelles à base d'un métal choisi parmi l'or ou de préférence l'argent.
Patent FR-3063588-A1 (FR)
Title: Cellule de commutation de puissance isolee
Inventor: JARDEL OLIVIER
IPC: H03K17/687
Filed: 2017-03-02
Abstract: Cellule de commutation de puissance, et convertisseur multi-niveaux associé, comprenant : - un port d'entrée apte à recevoir un signal de commande de commutation (VIN), - un transistor d'entrée (Tcom) relié par la grille au port d'entrée, et par la source à une tension de référence (VSS), - un circuit d'auto-polarisation (P) comprenant un transistor d'autopolarisation (Tpol) relié par la grille au drain du transistor d'entrée, et une résistance (Rpol) connectée en parallèle entre la grille et la source du transistor d'auto-polarisation, et en série entre le drain du transistor d'entrée et la source du transistor d'auto-polarisation, - un transistor de puissance (Tp), relié par la grille à la source du transistor d'auto-polarisation et par le drain à une tension d'alimentation (VDD), et - un transistor d'isolement (Tiso) relié par la grille et par la source à la grille et à la source du transistor de puissance, et par le drain au port de sortie de la cellule.
Patent FR-3063829-A1 (FR)
Title: Cable electrodynamique compact pour propulsion de satellite en orbite de planetes possedant un champ magnetique
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC RAPHAEL JEAN
IPC: H01B11/18
Filed: 2017-03-08
Abstract: Un assemblage électrodynamique (3) pour la propulsion d'un engin spatial (1) en orbite autour d'un astre possédant un champ magnétique, comprenant au moins un câble coaxial (7) comprenant une âme (8) électriquement conductrice entourée d'une première gaine (9) électriquement isolante. Ledit au moins un câble coaxial (7) comprend en outre un circuit de retour de courant (11, 110, 1100) électriquement conducteur monté à l'extérieur de la première gaine (9) électriquement isolante, le circuit de retour de courant (11, 110, 1100) comportant une première extrémité (112) électriquement raccordée à une première extrémité (82) de ladite âme (8) du câble coaxial (7).
Patent FR-3066858-A1 (FR)
Title: Procede pour minimiser une distorsion d'un signal dans un circuit radiofrequence
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01P1/212
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour minimiser une distorsion harmonique et/ou une distorsion d'intermodulation d'un signal radiofréquence se propageant dans un circuit radiofréquence (L) formé sur un substrat semi-conducteur (1) recouvert d'une couche électriquement isolante (2, 2b), dans lequel une courbe représentant ladite distorsion en fonction d'une puissance du signal d'entrée ou de sortie présente un creux autour d'une puissance déterminée (PDip), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'application, entre le circuit radiofréquence (L) et le substrat semi-conducteur (1), d'une différence de potentiel électrique (VGB) choisie de sorte à déplacer ledit creux vers une puissance de fonctionnement déterminée du circuit radiofréquence.
Patent FR-3067692-A1 (FR)
Title: Carenage de fond d'un chassis de vehicule automobile, equipe d'un organe de fixation incorporant un entretoisement entre deux carenages empiles.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un organe de fixation (2) configuré pour équiper un carénage (1) de fond d'un châssis de véhicule automobile. L'organe de fixation (2) est étendu en élévation (E1) et comprend une cage (5) logeant un écrou (4) qui repose axialement (A1) contre une face d'appui (F1) de la cage (4) et qui émerge axialement hors de la cage (4) à travers sa face supérieure (F2a). La dimension (D1) en élévation (E1) de la cage (5) entre sa face inférieure (F2b) définissant la face inférieure (F5) de l'organe de fixation (2) et sa face supérieure (F2a) à travers laquelle émerge l'écrou (4), est supérieure à la dimension (D2) en élévation de l'écrou (4) entre la face d'appui (F1) et la face supérieure (F3) de l'écrou (4) définissant la face supérieure (F4) de l'organe de fixation (2).
Patent FR-3068386-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme de regeneration de filtre a particules avec pompe a air electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04C23/02
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé (300) de contrôle d'un système de régénération d'un filtre à particules comprenant les étapes de : - mesurer (301) un besoin de régénération du filtre à particule, - envoyer (302) une consigne d'ouverture ou fermeture de la vanne (202) de régénération, - envoyer (303) une consigne de vitesse à la pompe afin d'activer la régénération du filtre ou de l'arrêter.
Patent FR-3069744-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de mise a jour de donnees et dispositif de stockage de fluide
Inventor: DUDRET STEPHANE
IPC: G01L19/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: Appareil de mise à jour sans fil de données au sein d'un organe électronique récepteur, le dispositif de mise à jour comprenant une antenne (10) solidaire d'un support (8) et reliée à un circuit intégré (9) de stockage et de traitement de données, caractérisé en ce que le support (8) comprend un orifice (11) adjacent à l'antenne (10) configuré pour permette d'accueillir une extrémité saillante d'un support (3) de l'organe électronique récepteur.
Patent FR-3072367-A1 (FR)
Title: Materiau matelasse.
Inventor: BAUMULLER ERIC
IPC: B65D81/03
Filed: 2017-10-16
Abstract: Bande F continue de matÃ©riau de calage-rembourrage de type papier comportant des lignes transversales P de pliage prÃ©dÃ©finies pratiquÃ©es perpendiculairement Ã  l'axe longitudinal X-X' de la bande F Ã  intervalle rÃ©gulier pour crÃ©er des pans F1, F2 de surface Ã©gale permettant un stockage en accordÃ©on. Elle comporte des motifs en relief B, G par exemple sous forme d'alvÃ©oles, constituant un groupe de motifs sur chaque pan F1, F2, lesdits groupes Ã©tant identiques sur tous les pans F1, F2 mais disposÃ©s symÃ©triquement et en relief nÃ©gatif les uns des autres par rapport Ã  chaque ligne transversale P de pliage, et configurÃ©s dans chaque pan F1, F2 de sorte que les reliefs/Ã©videments B, G s'Ã©pousent et se logent les uns dans les autres exclusivement pour un pliage selon lesdites lignes transversales P de pliage.
Patent FR-3074844-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de stockage et de production d'energie avec une gestion de l'eau optimisee
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: F25B41/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d'énergie par gaz comprimé comprenant au moins un premier et au moins un second échangeurs de chaleur, un moyen de stockage de liquide froid et le moyen de stockage de liquide chaud ainsi qu'un moyen de séparation. Le moyen de séparation est positionné après au moins un premier échangeur de chaleur. Le système comporte au moins un moyen d'introduction du liquide sortant du moyen de séparation pour l'envoyer vers le moyen de stockage de liquide froid.
Patent FR-3074842-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide a multiples compartiments pour un vehicule automobile
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: F01P11/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: Réservoir de liquide (10) à multiples compartiments, en particulier pour un véhicule automobile, comprenant un premier compartiment de fluide (14) équipé d'une entrée (18) et d'une sortie (22) de fluide, et un second compartiment de fluide (16) équipé d'une entrée (20) et d'une sortie (24) de fluide, ledit réservoir comportant un goulot (12) de remplissage en liquide et lesdits compartiments étant en communication fluidique par au moins un passage (30) permettant le remplissage de l'un des compartiments par l'autre des compartiments, ledit réservoir comportant en outre au moins un système d'obturation (44), mobile entre une première position d'ouverture dudit au moins un passage et une position de fermeture dudit au moins un passage, caractérisé en ce que ledit système d'obturation est configuré pour adopter ladite première position par défaut et à l'état libre, et pour être sollicité dans ladite seconde position lorsque le réservoir est en fonctionnement à savoir qu'un fluide circule dans au moins un desdits compartiments depuis son entrée jusqu'à sa sortie ou qu'une température de fonctionnement du fluide soit atteinte.
Patent FR-3081566-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un robot motorise
Inventor: MAC-VEIGH THOMAS
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un robot motorisé (1) dans une surface délimitée (2), par exemple d'une aire de manutention et de stockage d'articles, ledit robot (1) comprenant un corps (3), un moyen de déplacement (4) et un moyen de chargement (5), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - guidage du robot motorisé (1) en mode suiveur par un opérateur pendant une phase au cours de laquelle ledit opérateur dépose des articles sur ledit moyen de chargement (5), - déplacement du robot motorisé (1) en mode autonome vers une station de déchargement (8). La présente invention concerne également un robot motorisé (1) apte à être utilisé dans le procédé selon l'invention.
Patent FR-3082883-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air traversant un échangeur de chaleur (101 ; 102) de véhicule automobile, comprenant : - au moins un ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) traversant l'échangeur de chaleur, - un logement (5) agencé pour recevoir un ou plusieurs échangeurs de chaleur, le logement étant placé en amont du ventilateur tangentiel de sorte que, en fonctionnement du ventilateur, de l'air soir aspiré par le ventilateur et cet air aspiré traverse d'abord le logement pour échangeur de chaleur avant de passer dans le ventilateur tangentiel, - un répartiteur amont (10) de l'air aspiré, répartiteur amont agencé pour répartir l'air aspiré avant que cet air ne traverse le logement pour échangeur de chaleur.
Patent FR-3085850-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide.
Inventor: CAZZOLA CHARLES
IPC: A61M15/08
Filed: 2018-09-19
Abstract: Dispositif de distribution nasale de produit fluide comportant un corps (10) comportant un manchon creux (11) et une surface supérieure (15), un organe d'actionnement (40) monté coulissant dans ledit corps (10) pour réaliser l'actionnement du dispositif, deux extensions nasales (20, 30), dont au moins une forme une tête de distribution pourvue d'un orifice de distribution respectif (21, 31), lesdites extensions nasales s'étendant à partir de ladite surface supérieure (15), chaque tête de distribution étant reliée en cours d'actionnement à un réservoir respectif (50) disposé dans ledit corps (10), lesdites deux extensions nasales (20, 30) formant un angle compris entre 30° et 60° par rapport à un axe central longitudinal (A) dudit corps (10).
Patent FR-3072787-A1 (FR)
Title: Lentilles de contact ayant une partie impermeable aux ions et methodes apparentees
Inventor: PENG CHENG-CHUN
IPC: G02C7/04
Filed: 2018-10-25
Abstract: Des lentilles de contact qui ont une partie imperméable aux ions et une partie perméable aux ions qui sont capables de se mouvoir sur l'œil sans se lier à l'œil sont décrits. Les lentilles de contact manifestent une transmittance moyenne de l'ionoflux d'au moins 1,34x10-4 mm/min. Un ou plusieurs composants électroniques peuvent être inclus dans les lentilles de contact. Des méthodes de fabrications des lentilles de contact sont également décrites.
Patent FR-3076801-A1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: OKURA KOHEI
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-11-22
Abstract: Dans une structure de partie avant de véhicule, un corps supérieur est fixé à un cadre de châssis par l'intermédiaire d'une monture de corps (40), et une partie de fixation de monture de corps (4) pour fixer la monture de corps (40) est agencée sur une partie inférieure du corps supérieur. La partie de fixation de monture de corps (4) comporte une surface de fixation de monture (41) ayant un trou de fixation auquel la monture de corps (40) est fixée, une partie de paroi latérale située dans la direction de la largeur de la surface de fixation de monture (41) et s'étendant dans une direction verticale, et une partie de paroi verticale (43) située dans une direction longitudinale de la surface de fixation du support (41) et s'étendant dans la direction verticale, un élément formant entretoise (34) ayant une forme à section fermée et s'étendant dans la direction verticale est joint à la partie de paroi latérale, et une traverse (35) ayant une forme à section fermée et s'étendant dans la direction de la largeur est jointe à la partie de paroi verticale (43) .[Fig. 2]
Patent FR-3091081-A1 (FR)
Title: Amplificateur à forte puissance et à large bande de fréquences
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H03F3/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’amplificateur comporte au moins : un premier amplificateur push-pull (21) ; un deuxième amplificateur push-pull (22) ; un dispositif d’aiguillage (20) ; un premier coupleur hybride 90° (23), couplé aux entrées desdits amplificateurs (21, 22) ; un deuxième coupleur hybride 90° (24) couplé aux sorties desdits amplificateurs (21, 22), via ledit dispositif d’aiguillage ; ledit dispositif d’aiguillage et lesdits amplificateurs étant contrôlés de telle façon que : lesdits amplificateurs sont balancés par lesdits coupleurs lorsque ledit amplificateur de puissance fonctionne dans une bande de fréquences donnée, la sortie dudit premier amplificateur (21) étant aiguillée vers ledit deuxième coupleur (24) ; le premier amplificateur (21) est actif et le deuxième amplificateur est éteint lorsque ledit amplificateur de puissance fonctionne en dehors de ladite bande de fréquences, la sortie dudit premier amplificateur (21) étant aiguillée directement en sortie (Out 2) dudit amplificateur de puissance. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090636-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de peptides
Inventor: YOUTE TENDOUNG JEAN-JACQUES
IPC: C08F2/38
Filed: 2018-12-24
Abstract: Procédé de synthèse de peptides ou protéines par élongation successive de la deuxième extrémité d’une chaîne peptidique dont la première extrémité est fixée sur une molécule d’ancrage soluble dans un solvant apolaire, caractérisé en ce que ladite molécule d’ancrage comporte une chaîne polyoléfine avec au moins 10 unités de monomères, et de préférence entre 15 et 50 unités.
Patent FR-3091396-A1 (FR)
Title: Procédé de création et de gestion des ressources cartographiques par un appareil type Géomatique pour un terminal mobile
Inventor: BISCAY GRÉGORY
IPC: G06T1/20
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de création et de gestion des ressources cartographiques par l’intermédiaire d’un appareil type Géomatique, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : fourniture de données géographiques sources ; création des cartes Rasters et Vectorielles à partir des données sources par au moins un module de création de cartes et leurs mémorisations dans une mémoire de l’appareil Géomatique ; création des bases de données Adresse et Points d’intérêts (POI) par au moins un module de création de bases et leurs mémorisations dans une mémoire de l’appareil Géomatique ; sélection et regroupement des cartes créées et des bases créées dans des dossiers thématiques dits « Atlas » exportables.
Patent FR-3091391-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification autonome d’une application génératrice d’un flux IP
Inventor: AOUINI ZIED
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Procédé d’identification autonome d’une application génératrice d’un flux IP. La présente invention concerne un procédé pour identifier une application ayant générée un flux IP au sein d’un réseau étendu comprenant un serveur distant et plusieurs passerelles connectées à des réseaux locaux respectifs, chaque passerelle comportant un modèle de classification statistique, le procédé comprenant les étapes suivantes pour un flux IP transitant par une passerelle vers ou depuis une machine hôte comportant une sonde d’identification : - au sein de la passerelle, application du modèle de classification statistique pour générer un vecteur collecté, - transmission du vecteur collecté vers le serveur distant, - au sein de la machine hôte, utilisation de la sonde d’identification pour générer un vecteur d’identification exacte de l’application ayant générée ce flux IP, - transmission du vecteur d’identification exacte vers le serveur distant, - comparaison entre le vecteur collecté et le vecteur d’identification exacte, - mise à jour autonome du modèle de classification statistique pour l’ensemble des passerelles lorsque le pourcentage de réussite pour plusieurs comparaisons entre des vecteurs collectés et des vecteurs d’identification exacte atteint un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093114-A1 (FR)
Title: Semelle de fer a repasser a vapeur
Inventor: LOUISON BERNARD
IPC: D06F75/38
Filed: 2019-02-22
Abstract: SEMELLE DE FER A REPASSER A VAPEUR La présente description concerne une semelle (5) de fer à repasser à vapeur comprenant une coiffe (10) dans laquelle la face de la coiffe destinée à être au contact d’un linge (20) comprend un premier décrochement (16) correspondant à une portion bombée en relief vers l’extérieur comprenant une première surface (S1) délimitée par une première ligne (L1) et comprenant un sillon (W1) le long de la première ligne (L1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095276-A1 (FR)
Title: Système de détection d’objet pour véhicule automobile
Inventor: ROUMIER CYRIL
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-04-18
Abstract: Un système de vision (10) pour véhicule (12) automobile comprend un dispositif optique (16) de capture d’images configuré pour capturer des images d’objets (20) dans son champs de vision (18); un dispositif d’éclairage (22) comportant une pluralité d’éléments d’éclairage (24, 26) formant une matrice d’éclairage (28, 30) configurée pour illuminer le champs de vision (18) du dispositif optique (16); un dispositif de contrôle (32) relié électriquement au dispositif optique (16) et au dispositif d’éclairage (22), le dispositif de contrôle (32) étant configuré pour déterminer la nature de chaque image d’objet (20) capturé par le dispositif optique (16); le dispositif de contrôle (32) étant configuré pour localiser l’objet (20), sélectionner les éléments d’éclairage (24, 26) de la matrice d’éclairage (28, 30) pouvant illuminer l’objet (20) capturé relativement à la localisation de l’objet (20) localisé et contrôler individuellement les caractéristiques d’éclairage de chaque élément d’éclairage sélectionné de sorte à pouvoir déterminer la nature de l’image de l’objet (20) capturé par le dispositif optique (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096137-A1 (FR)
Title: Recalage de modèle PS3 dans une turbomachine
Inventor: AULNETTE RUDY CHARLES ANDRÉ
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recalage de modèle de pression statique en amont de chambre de combustion (mod_Ps3(PCN25R)), dit « modèle de Ps3», dans une turbomachine comprenant un compresseur (3), le modèle de Ps3 étant utilisé pour arbitrer entre deux voies d’acquisition (V10, V20) de la pression statique en amont de la chambre de combustion (Ps3), dite « pression Ps3», les deux voies d’acquisition (V10, V20) faisant intervenir deux capteurs (10, 20), le modèle exprimant la pression Ps3 en fonction au moins du régime (PCN25R) du compresseur (3), dit « régime PCN25R » et comprenant les étapes suivantes : E1 : mesure d’une valeur de la pression Ps3, par un des deux capteurs (10, 20),E2 : recalage du modèle de Ps3 à l’aide de la mesure de la valeur de Ps3. Figure pour l’abrégé : Fig. 3