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Patent FR-3082451-A1 (FR)
Title: Dispositif d'annotation
Inventor: DUSSOUCHET GAEL
IPC: B43K29/02
Filed: 2018-06-18
Abstract: Dispositif d'annotation comprenant un effaceur et un instrument d'écriture allongé dans lequel l'effaceur comprend un corps avec deux faces espacées l'une de l'autre, le corps s'étend au-delà des côtés de l'instrument d'écriture, et l'instrument est encastré dans le corps entre les faces. L'instrument d'écriture peut être une pièce de graphite ou comporter un réservoir d'encre et une pointe.
Patent FR-3077399-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour eviter l’obsolescence des calculateurs a logiciel telechargeable utilisant une memoire a duree de retention limitee
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F21/57
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour éviter l'obsolescence d'un calculateur (C) comprenant un processeur (P) pourvu ; - d'un logiciel de boot-physique inscrit dans une mémoire permanente (P.MP) comprenant une zone de mémoire programmable une seule fois (P.OTP) et, - d'un logiciel-boot stocké dans une zone de logiciel-boot (P.LB) d'une mémoire non-volatile temporaire (P.NVT) comprenant, en outre, une zone de logiciel-opérationnel (P.LO) et une zone libre (P.LB bis) de taille au moins égale à la taille de la zone de logiciel-boot (P.LB), caractérisé en ce qu'il comprend, dans la zone de logiciel-boot (P.LB), un logiciel de recopie systématique du logiciel-boot (L.BRB) activé à chaque téléchargement externe pour l'installation de la mise à jour du logiciel-opérationnel et un procédé pour la mise en œuvre dudit dispositif.
Patent FR-3077734-A1 (FR)
Title: Composition d'eau parfumee sprayable comprenant du parfum, de l'isopentyldiol et du c12-13 pareth 9, sous forme de micro-emulsion sans ethanol, a haut dosage de parfum et transparente.
Inventor: MARIN CHRISTOPHE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne une composition d'eau parfumée sprayable sous forme de micro-émulsion sans éthanol, à haut dosage de parfum et transparente, ladite composition comprenant 5 à 40% en poids de parfum, 5 à 30% en poids C12-13 pareth 9, et 5 à 30% en poids d'isopentyldiol, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de ladite composition. L'invention concerne également les produits cosmétiques, détergents et produits d'ambiance comprenant ladite composition.
Patent FR-3077718-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisine comportant une bonde de vidange commandee par une commande hydraulique
Inventor: BRUN-COSME-GAZOT JEAN-MARC
IPC: F16K31/128
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisine, en particulier de cuisson, comportant : - une cuve dont une paroi comprend un orifice de vidange (40) équipé d'une bonde de vidange (42) comportant un clapet (44) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture dudit orifice de vidange, - des moyens de raccordement fluidique à une arrivée d'eau, caractérisé en ce que ladite bonde de vidange est reliée auxdits moyens de raccordement et est configurée de sorte que son clapet soit déplacé entre ladite position de fermeture et ladite position d'ouverture, ou inversement, lorsque la bonde est alimentée en eau par lesdits moyens de raccordement, et en ce que l'appareil de cuisine comprend en outre des moyens de commande de l'alimentation en eau de la bonde.
Patent FR-3078345-A1 (FR)
Title: Nanofilaments d'alliage de gesn, preparation et applications
Inventor: ROCA I CABARROCAS PERE
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne une structure d'alliage comprenant du germanium (Ge) et de l'étain (Sn) caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme de filament dont le diamètre est inférieur à 200 nanomètres, appelé nanofilament, et en ce que l'alliage comprend au moins 10% d'étain (Sn) en pourcentage atomique (at%) ; un procédé de préparation d'une telle structure et ses applications.
Patent FR-3073053-A1 (FR)
Title: Systeme optique a affichage tete-haute et eclairage integre
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G08B21/06
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet un système optique de véhicule (1) comprenant un pare-brise (10) ou une lame semi-réfléchissante, le système optique comprenant un dispositif d'affichage tête-haute (2), comprenant : • une unité de génération d'image (20), • un miroir transparent (21) adapté pour réfléchir l'image générée par l'unité de génération d'image, de manière à produire une image virtuelle en amont du pare-brise ou de la lame semi-réfléchissante du véhicule, ladite image virtuelle étant visible depuis une zone de visualisation (9) correspondant à un emplacement prévu du visage d'un conducteur du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'éclairage du visage du conducteur comprenant au moins une source de lumière infrarouge (30), le dispositif d'éclairage étant configuré pour que la lumière infrarouge générée par la source de lumière infrarouge soit réfléchie par le miroir transparent vers la zone de visualisation.
Patent FR-3079198-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une barre de toit sur une caisse de vehicule automobile, via un support d'un enrouleur de ceinture de securite.
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile équipée de barres de toit (3) longitudinales montées respectivement le long de l'un et l'autre des bords latéraux d'un pavillon (2). Les barres de toit (3) sont fixées par au moins un organe de fixation (14a, 14b) sur le dessus du pavillon (2) via au moins leurs extrémités longitudinales. La caisse (1) est équipée d'organes de renfort affectés au moins au renforcement des fixations respectives des barres de toit (3) sur la caisse (1) via au moins leur extrémité arrière (3a). L'un au moins desdits organes de renfort comprend une plaque (11) et un support (4) d'un enrouleur d'une ceinture de sécurité. Le support (4) est fixé sur la caisse (1) en contrebas du pavillon (2) et la plaque (11) s'étend en interposition et en contact étroit suivant son plan d'extension entre le pavillon (2) et un socle (12) ménagé par le support (4).
Patent FR-3079481-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un dispositif de rangement deplacable en translation et en rotation
Inventor: LEBORGNE OLIVIER
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un corps principal (2), un dispositif de rangement (4) mobile par rapport au corps principal (2) entre une position fermée et une position ouverte, et un dispositif de guidage comprenant au moins un élément de guidage (18) et au moins un rail de guidage (20) comprenant un premier tronçon (32) rectiligne. L'élément de guidage (18) présente une forme allongée selon un axe principal (A), s'étendant selon la première direction (D1) lorsque l'élément de guidage (18) est dans le premier tronçon (32), le rail de guidage (20) comprenant un deuxième tronçon (34) formant un espace de débattement dans lequel l'élément de guidage (18) subit une rotation de sorte que l'axe principal (A) passe à un alignement sur une deuxième direction (D2) lorsque le dispositif de rangement (4) atteint la position ouverte.
Patent FR-3080832-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante equipee d'une tour de chargement/dechargement
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne une cuve (1), étanche et thermiquement isolante, de stockage d'un fluide ancrée dans une structure porteuse (3) intégrée dans un navire, le navire présentant une direction longitudinale (x), la cuve (1) comportant une tour de chargement/déchargement (2) suspendue à une paroi de plafond (9) de la structure porteuse (3), la tour de chargement/déchargement (2) comportant un premier, un deuxième et un troisième mâts (11, 12, 13), verticaux, définissant un prisme à section triangulaire ; la tour de chargement/déchargement (2) supportant au moins une première pompe (18, 20) ; la cuve (1) présentant un pied de support (31) qui est fixé à la structure porteuse (3); la cuve (1) présentant au moins un puisard (30), la première pompe (18, 20) étant disposée à l'extérieur du prisme triangulaire et étant alignée avec le pied de support (31) dans un premier plan transversal (P1) qui est orthogonal à la direction longitudinale (x) du navire.
Patent FR-3082620-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection magnetique d'objets biologiques microscopiques
Inventor: FERMON CLAUDE
IPC: G01N15/10
Filed: 2018-06-14
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (4) de détection magnétique d'objets biologiques microscopiques comportant : - un canal microfluidique (41) présentant une arrivée de fluide et une sortie de fluide ; - une pluralité de capteurs magnétiques (C1, C2,..., Cn) agencés contre une paroi interne du canal microfluidique (41) ; et - un aimant permanent (40) agencé contre une paroi externe du canal microfluidique (41), de manière que la pluralité de capteurs magnétiques (C1, C2,..., Cn) soit plongée dans un champ magnétique créé par l'aimant permanent (40) ; la pluralité de capteurs magnétiques (C1, C2,..., Cn) comportant : - un premier capteur magnétique (C1) ; - un deuxième capteur magnétique (C2) en vis-à-vis du premier capteur magnétique (C1) ; - un troisième capteur magnétique (C3) en aval des premier et deuxième capteurs magnétiques (C1, C2).
Patent FR-3086787-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de sirenes de vehicules prioritaires et d'avertissement d'un conducteur malentendant d'une presence d'un vehicule prioritaire
Inventor: RAGET SEBASTIEN
IPC: G10L21/16
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'identification de sirènes de véhicules prioritaires et d'avertissement d'un conducteur malentendant d'un véhicule automobile d'une présence d'au moins un véhicule prioritaire dans un environnement de son véhicule comprenant au moins un récepteur sonore (1a), une unité de calcul (3) avec des moyens d'analyse de la bande sonore et des moyens de comparaison des fréquences de la bande sonore avec des fréquences préalablement mémorisées dans des moyens de mémorisation de l'unité de calcul (3) comme étant associées à une sirène d'un véhicule prioritaire donné, ceci pour chaque type de véhicule prioritaire, et au moins un élément d'avertissement visuel et/ou vibratoire (9, 7d, 7g) du conducteur quand une présence d'un véhicule prioritaire est détectée dans un environnement du véhicule automobile.
Patent FR-3076681-A1 (FR)
Title: Procede de reperage de la visee d’un spectro-colorimetre sur la surface d’un capteur photographique numerique
Inventor: HELT TOUTOUS FRANCOIS
IPC: H04N17/00
Filed: 2018-01-10
Abstract: En résumé, il s'agit d'un procédé de repérage de la visée, sur une surface d'affichage, d'un spectro-colorimètre associé rigidement à une caméra numérique (Figure 1). - A l'aide d'une première mire (Figure 2), la position horizontale de visée du spectro-colorimètre est obtenue par la mesure de la couleur relevée par cet instrument. - L'équation des bords de l'image de la bande colorée de cette première mire est obtenue par un traitement d'image. - La droite passant par la position horizontale de visée est obtenue par interpolation (Figure 3). - A l'aide d'une deuxième mire (Figure 2), la position verticale de visée du spectro-colorimètre est obtenue par la mesure de la couleur relevée par cet instrument. - L'équation des bords de l'image de la bande colorée de cette première mire est obtenue par un traitement d'image. - La droite passant par la position horizontale de visée est obtenue par interpolation (Figure 5). - La position de visée sur la surface de l'image est calculée d'après l'intersection des deux droites.
Patent FR-3089186-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une commande de motricite renforcee d’un vehicule automobile associee a un regulateur de vitesse adaptatif
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/12
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’une commande de motricité renforcée d’un véhicule automobile associée à un régulateur de vitesse adaptatif fonctionnant à partir d’une consigne de vitesse (Cons V) sélectionnée par un conducteur du véhicule automobile, la commande de motricité renforcée suspendant un fonctionnement d’un système électronique de contrôle de stabilité dans un mode sélectionné par le conducteur. La commande de motricité renforcée associée au régulateur de vitesse est suspendue quand une vitesse de rampage (Vr) en vigueur du véhicule, obtenue en mode de traction autonome sans action du conducteur du véhicule automobile, est supérieure à la consigne de vitesse (Cons V) sélectionnée par le conducteur. Figure 1
Patent FR-3090477-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour camionnette optimisé
Inventor: JOSEPH AURÉLIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de camionnette et vise à améliorer le compromis entre la résistance au roulement et des performances antagonistes telles que les divers types d’adhérence (longitudinale/transversale, sur sol sec/mouillé) et l’usure. Pour une bande de roulement (2) comprenant des éléments en relief (22) ayant une hauteur radiale Hs au moins égal à 6.5 mm et au plus égale à 11 mm, et ayant un taux d’entaillement volumique TEV au moins égal à 18% et au plus égal à 23%. Le au moins un mélange élastomérique de la bande de roulement (2) a une température de transition vitreuse Tg au moins égale à -18°C et au plus égale à -30°C, une dureté Shore A au moins égale à 55 et au plus égale à 66 et une perte dynamique tgδ à 23°C au moins égale à 0.15 et au plus égale à 0.29. Le pneumatique comprend également une couche intermédiaire de mélange élastomérique d’une une perte dynamique tgδa à 23°C au moins égale à 0.05 et au plus égale à 0.15, au plus égale à la perte dynamique tgδ du matériaux de la bande de roulement. Figure d’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096859-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de ressources de télécommunications allouées dynamiquement à une pluralité d’opérateurs de télécommunications, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.
Inventor: RADIER BENOIT
IPC: H04W92/20
Filed: 2019-05-28
Abstract: Procédé de gestion de ressources de télécommunications allouées dynamiquement à une pluralité d’opérateurs de télécommunications, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants. L'invention concerne un procédé de gestion de ressources de télécommunications allouées dynamiquement à une pluralité d’opérateurs de télécommunications. Selon un tel procédé, au moins un module (200) de gestion centralisée des ressources effectue les étapes suivantes : - réception (E310) d’une requête en ressources émise par un module (210B), dit module requérant, de représentation d’un opérateur de télécommunications de la pluralité, dit opérateur requérant, auprès de l’au moins un module de gestion centralisée des ressources ; - envoi (E340), au module requérant et en réponse à la requête, d’au moins une offre de ressources. L’au moins une offre de ressources comprend : - une information, dite information d’objectif commun, représentative d’un objectif de gestion des ressources commun à la pluralité d’opérateurs de télécommunications ; et/ou - au moins une information de fiabilité d’au moins un autre opérateur de télécommunications de la pluralité, dit opérateur offrant, proposant l’au moins une offre de ressources. FIGURE D’ABRÉGÉ : fig. 3
Patent FR-3097978-A1 (FR)
Title: Module optique comprenant une matrice de micro-miroirs
Inventor: ROUSSEAU MAXIME
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-06-28
Abstract: Module optique (3), caractérisé en ce qu'il comprend un support (30), une carte électronique (20), une puce (10) électronique munie d'une matrice de micro-miroirs (13), et au moins une cale (40), la puce (10) étant fixée à la carte électronique (20), le support (30) comprenant une première surface (31) en appui contre la puce (10) et une deuxième surface (32) en appui contre l'au moins une cale (40), la deuxième surface (32) du support (30) étant inclinée par rapport à la première surface (31) du support (30), l'au moins une cale (40) étant en appui contre la carte électronique (20). . Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098697-A1 (FR)
Title: Essoreur d’applicateur de produit cosmétique, dispositif et procédé d’application associés
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-07-16
Abstract: Essoreur d’applicateur de produit cosmétique, dispositif et procédé d’application associés L’essoreur (8) d’applicateur (6) de produit cosmétique pour un récipient (4) contient le produit cosmétique, l’essoreur (8) s’étendant suivant un axe longitudinal (A-A’) et définissant un sens d’insertion de l’applicateur (6) dans le récipient (4) depuis une extrémité proximale de l’essoreur (8) vers une extrémité distale de l’essoreur (8). L’essoreur (8) comprend : - une cheminée (16) d’axe longitudinal (A-A’), la cheminée (16) définissant une région distale (30) de section interne constante ; et - une lèvre d’essorage (20) de l’applicateur (6) d’axe longitudinal (A-A’), présentant une section intérieure se rétrécissant suivant le sens d’insertion de l’applicateur (6) jusqu’à un orifice distal de passage (44). L’essoreur (8) comprend un tronçon de liaison (18) connectant la région distale (30) de la cheminée (16) à une extrémité proximale de la lèvre d’essorage (20), la section intérieure du tronçon de liaison (18) s’élargissant suivant le sens d’insertion. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099399-A1 (FR)
Title: Cloche de confinement pour appareil de bouchardage, appareil de bouchardage et procédé de bouchardage
Inventor: KSIBI HAMID
IPC: B28D1/28
Filed: 2019-08-02
Abstract: CLOCHE DE CONFINEMENT POUR APPAREIL DE BOUCHARDAGE, APPAREIL DE BOUCHARDAGE ET PROCÉDÉ DE BOUCHARDAGE L’appareil de bouchardage comporte une cloche de confinement munie d’un corps (1) creux possédant deux extrémités opposées (1a, 1b) ouvertes selon une direction longitudinale du corps (1). La première extrémité (1a) est connectée à un marteau pneumatique, électrique ou mécanique (2) et la deuxième extrémité (2) autorise un déplacement d’une boucharde (3) connectée au marteau pneumatique, électrique ou mécanique (2) jusqu’à une surface de travail (4). Le corps (1) possède un soufflet (5) modulant la distance séparant les deux extrémités (1a, 1b) selon la direction longitudinale. Le corps (1) définit un orifice traversant (1c) latéral connecté à un dispositif d’aspiration (2). La deuxième extrémité du corps (1) est prolongée par une zone flexible et ajourée (7) autorisant un flux d’air et venant en contact de la surface de travail (4). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3085336-A1 (FR)
Title: Appareil de commande d’affichage
Inventor: UCHIDA HITOSHI
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-08-29
Abstract: [Problème technique] Réduire la probabilité qu’un sentiment d’incohérence survienne entre l’impression que l’affichage du degré d’assistance de la direction à assistance électrique donne à un occupant et la façon dont l’occupant perçoit le comportement du véhicule pendant qu’il roule. [Solution technique] Un appareil de commande d’affichage 7 comprend une unité de réception 7A qui reçoit un degré d’assistance au braquage dans un système de direction à assistance électrique d’un véhicule et une valeur mesurée d’un capteur de vitesse de lacet prévu dans le véhicule ; une unité de détermination de signe qui détermine un signe du degré d’assistance au braquage ou un signe de la valeur mesurée du capteur de vitesse de lacet reçus par l’unité de réception ; et une unité de calcul 7B qui calcule une valeur d’indication d’assistance au braquage à afficher, destinée à être affichée sur un dispositif d’affichage dans le véhicule, sur la base du signe déterminé par l’unité de détermination de signe, et du degré d’assistance au braquage et de la valeur mesurée du capteur de vitesse de lacet reçus par l’unité de réception.Figure 2
Patent FR-3105855-A1 (FR)
Title: Processeur à distribution configurable des ressources privilégiées et exceptions aux anneaux de protection
Inventor: GUIRONNET DE MASSAS PIERRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention est relative à un processeur ayant plusieurs anneaux de protection (PL) et comprenant un système de gestion d’anneaux de protection (BCU) dans lequel les attributions d’exceptions ou de ressources privilégiées à des anneaux de protection sont définies par une table programmable (REO).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3106341-A1 (FR)
Title: Emballage pour produit alimentaire formé d’une feuille scellée sur elle-même
Inventor: VERNIER ALEXANDRE
IPC: B65D85/76
Filed: 2020-01-22
Abstract: Emballage pour produit alimentaire formé d’une feuille scellée sur elle-même L’invention concerne un emballage pour produit alimentaire formé d’une feuille (10) scellée sur elle-même le long de deux joints longitudinaux espacés l’un de l’autre et le long d’un joint transversal s’étendant d’un joint longitudinal à l’autre, ladite feuille (10) définissant ainsi une cavité intérieure hermétique apte à contenir un produit alimentaire, ledit emballage comprenant également une languette (56) solidaire d’un bord transversal (40) de la feuille (10) et faisant saillie longitudinalement depuis le joint transversal, le joint transversal étant pelable ou déchirable, la feuille (10) présentant des affaiblissements (30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65, 66) le long desquels ladite feuille (10) est pliée.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111910-A1 (FR)
Title: Digesteur de biomasse comprenant une structure flottante à la surface de la biomasse sous laquelle est attaché un matériau comprenant du carbone
Inventor: BREMOND ULYSSE
IPC: C12M1/107
Filed: 2020-06-26
Abstract: Installation de production de biogaz comprenant un digesteur 1 et/ou un post-digesteur de biomasse et/ou une cuve de stockage comprenant une enceinte 2 renfermant la biomasse 4, caractérisée en ce que l’enceinte comprend au moins une structure flottante 5 à la surface de la biomasse sous laquelle est attaché un matériau M 7,9 conducteur d’électricité et comprenant au moins 30% de carbone.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113089-A1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: RENAUD SÉBASTIEN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2020-07-31
Abstract: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé Un dispositif d’occultation (3) comprend un coffre (9), un écran (2) et un dispositif d’entraînement motorisé. Le dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, une unité électronique de contrôle et une antenne radioélectrique (25). L’actionneur électromécanique comprend un moteur électrique. L’unité électronique de contrôle est reliée électriquement au moteur électrique. L’unité électronique de contrôle est disposée à l’intérieur du coffre (9). L’antenne radioélectrique (25) est reliée électriquement à l’unité électronique de contrôle. Le dispositif d’occultation (3) comprend, en outre, un support (26). Le support (26) comprend un logement (32). Le support (26) est disposé à l’extérieur du coffre (9). L’antenne radioélectrique (25) est disposée en partie à l’intérieur du logement (32) du support (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 4