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Patent FR-3058801-B1 (FR)
Title: Reflecteur a conception amelioree et son procede de fabrication, de preference pour le domaine de l'energie solaire
Inventor: VIDAL FREDERIC
IPC: H02S30/10
Filed: 2016-11-16
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un réflecteur (6) comprenant une structure de support (18) ainsi qu'un miroir (16) de préférence de forme non-plane, la structure (18) étant équipée d'organes de pivotement (19) permettant la mise en rotation du réflecteur. Selon l'invention, le miroir (16) comporte une pluralité d'éléments de miroir adjacents (16a), le réflecteur comporte, associé à chaque élément de miroir (16a), un châssis (20) interposé entre la structure (18) et l'élément de miroir et comportant des traverses (22) sur lesquelles sont fixés des longerons (24), la surface non-réfléchissante de l'élément de miroir (16a) étant fixée sur les longerons (24) de préférence à l'aide d'une colle, la structure (18) comprend des organes (40) de positionnement de chaque châssis, formant des points de contact (42) définissant une surface d'appui de référence (46) pour le châssis (20), et chaque châssis (20) est monté sur la structure (18) à l'aide de moyens de fixation mécanique préférentiellement démontables (36, 38).
Patent FR-3059060-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un moteur electrique dans un corps d'actionneur
Inventor: LEMERCIER PIERRE
IPC: F16B2/20
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (1) d'un moteur électrique dans un corps d'actionneur, le dispositif de maintien (1) comportant : - Une embase (4), - Un ensemble de languettes (5) s'étendant longitudinalement depuis l'embase (4) selon un axe (D), et définissant une cavité s'étendant radialement depuis l'axe (D), la cavité étant apte à recevoir une partie saillante du moteur électrique, caractérisé en ce que les languettes (5) sont déformables élastiquement.
Patent FR-3060137-B1 (FR)
Title: Module d'affichage du type a retroeclairage pour un habitacle de vehicule et habitacle de vehicule comprenant un tel module d'affichage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2018-12-07
Abstract: Le module d'affichage (16 ; 116 ; 216) du type à rétroéclairage pour un habitacle de véhicule comprend :         - un organe d'affichage (22 ; 122 ; 222) ayant une surface principale (22A) comprenant une pluralité de régions (26, 28, 30 ; 126, 128, 130 ; 222A, 222B, 222C) et comprenant un matériau électrochrome ayant pour propriété d'être moins opaque lorsqu'une tension électrique lui est appliquée,         - une source lumineuse (18 ; 218) apte à éclairer l'organe d'affichage (22 ; 122 ; 222), et         - une pluralité de paires d'électrodes (228, 230) configurées pour appliquer indépendamment l'une de l'autre une tension électrique respectivement à la pluralité de régions (26, 28, 30 ; 126, 128, 130 ; 222A, 22B, 22C) de l'organe d'affichage (22 ; 122 ; 222).
Patent FR-3064628-B1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention se réfère à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène mis en œuvre à partir d'une composition de départ comprenant les étapes de mise en contact, en présence d'un catalyseur, de la composition de départ avec HF pour produire une composition A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), des produits intermédiaires B consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf), 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), et des produits secondaires C consistant en E-1-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propène (1233zdE), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propène (1234zeE) et 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa); récupération de ladite composition A et purification de celle-ci pour former et récupérer un premier courant gazeux G1 comprenant HCI, 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), une partie du HF n'ayant pas réagi, une partie des produits intermédiaires B et une partie des produits secondaires C ; et un courant, de préférence liquide, L1 comprenant une partie du HF n'ayant pas réagi, une partie des produits intermédiaires B et une partie des produits secondaires C.
Patent FR-3067885-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur de vienne triphase.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M7/155
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (6) de commande d'un redresseur de Vienne triphasé, comprenant une pluralité d'interrupteurs de puissance commandés associés chacun à une phase électrique ; le procédé comprenant : - une étape de transformation (60) de trois tensions composées de consigne fournies en trois tensions simples; - une étape de calcul de valeurs de tension simples modifiées en fonction des trois tensions simples ; - une étape de calcul (61) d'une composante homopolaire à injecter en fonction de la plus grande et de la plus petite des trois tensions simples modifiées ; - une étape de calcul de valeurs de modulantes pour chaque phase du redresseur de Vienne triphasé en fonction de la composante homopolaire calculée à injecter et des trois tensions simples ; et - une étape de génération (62) de six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés, en fonction du signe des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé et des valeurs de modulantes calculées.
Patent FR-3076009-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification de terminal d'utilisateur pour la reception de contenus multimedia proteges et fournis en continu
Inventor: PHIRMIS MATHIEU
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'identification de terminal utilisateur. Elle est mise en oeuvre dans un système de fourniture de contenus multimédia protégés comprenant un serveur de licences (8, 8b) et un serveur de contenus, le terminal d'utilisateur (12) étant utilisé pour la réception de contenus multimédia protégés par un système de gestion de droits numériques (DRM) et transmis en continu, sous forme chiffrée, via un réseau de communications ouvert, et pour la restitution sur ledit terminal d'utilisateur (12) par un navigateur (10) mettant en œuvre un lecteur (14) de contenus multimédia et un module de déchiffrement de contenus (18) adapté à déchiffrer des contenus multimédia chiffrés selon ledit DRM. Le procédé comporte des étapes, mises en œuvre par le serveur de licences (8) modifié pour intégrer un serveur d'authentification (8a) adapté à mettre en œuvre une fonction d'authentification, d'obtention d'un identifiant du module de déchiffrement de contenus, et de génération d'un identifiant de terminal en fonction de l'identifiant du module de déchiffrement de contenus.
Patent FR-3081423-B1 (FR)
Title: Vehicule avec dispositif d’absorption a surface d’impact augmentant durant un choc.
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule équipé d'un système de pare-chocs avant comprenant une poutre (3) de pare-chocs, une peau de pare-chocs et un dispositif d'absorption (1) de chocs disposé entre la poutre (3) et la peau de pare-chocs ; le dispositif d'absorption (1) comprenant un absorbeur interne (5) et un absorbeur externe (7), ledit absorbeur externe (7) étant un absorbeur à déformation verticale configuré pour présenter une face d'impact montrant après déformation une surface supérieure à celle montrée avant déformation, l'absorbeur externe (7) est au moins en partie intercalé entre l'absorbeur interne (5) et la peau de pare-chocs. L'invention concerne également un tel dispositif d'absorption.
Patent FR-3081533-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de maintien d'au moins un harnais electrique dans une turbomachine
Inventor: MARCILLAUD GUILLAUME
IPC: F16L3/13
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fixation et de maintien (100) d'au moins un harnais électrique (10) dans une turbomachine (1), comportant: une base (101) adaptée pour être fixée directement sur une portion de la turbomachine (1) par des moyens de collage, un premier crochet (102), solidaire de la base (101), adapté pour entourer au moins une partie d'une section dudit au moins un harnais électrique, le premier crochet (102) étant déformable élastiquement et formant une première ouverture (1021) entre une extrémité libre (1022) du premier crochet (102) et la base (101) pour assurer l'insertion dudit harnais électrique (10) à l'intérieur du premier crochet (102) par déformation élastique.
Patent FR-3085103-B1 (FR)
Title: Nouvel agent antimicrobien a base de zeolithes dopees
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: A01N59/16
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un matériau zéolithe dopé contenant un dopant métallique, ledit dopant métallique comprenant au moins un métal de degré d'oxydation égal à zéro choisi parmi l'argent, le nickel et le cuivre
Patent FR-3085286-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une eprouvette a plusieurs couches ceramiques, eprouvette obtenue par la mise en œuvre d'un tel procede de fabrication et utilisation d'une telle eprouvette pour un essai de compression uniaxiale a chaud
Inventor: LANGLOIS CHANTAL SYLVETTE MARIE-NOEL
IPC: B22C9/04
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (10) d'au moins une éprouvette à plusieurs couches céramiques pour essai de compression uniaxiale, à chaud, au cours duquel des efforts de compression, globalement parallèles aux couches céramiques de l'éprouvette, sont appliqués, le procédé comprenant : - une étape (11) de réalisation d'un ou plusieurs modèles en matériau éliminable par décirage, présentant une forme de cylindre de révolution s'étendant suivant un axe longitudinal, - une étape (12) de réalisation d'une couche céramique initiale par trempage dans une barbotine comprenant des particules céramiques, dépôt de particules de sable sur la couche ainsi formée par trempage, puis séchage, - au moins une étape (13) de réalisation d'une couche céramique supplémentaire par trempage dans une barbotine comprenant des particules céramiques, dépôt de particules de sable, puis séchage, - une étape (14) de décirage du ou des modèles.
Patent FR-3089137-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enduction
Inventor: MALLET JULIEN
IPC: B05C17/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le dispositif d’enduction (100) est destiné à appliquer un enduit sur une surface, le dispositif d’enduction (100) comprenant un tambour cylindrique (1) revêtu d'une garniture (2) constituée d'une matière textile du type velours, les fils formant les poils (6) du velours étant des mono-filaments. Figure 1
Patent FR-3089785-B1 (FR)
Title: Dispositif médical d’aide à la perception d’environnement pour des utilisateurs aveugles ou malvoyants
Inventor: BRIAND PIERRE
IPC: H01L41/09
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’aide à la perception d’environnement pour des utilisateurs aveugles ou malvoyants, comportant :- un jeu d’actuateurs mécaniques (3) destinés à être en contact avec la peau d’un utilisateur,- au moins une caméra numérique (6) agencée pour acquérir une image numérique courante d’un environnement face à l’utilisateur, - un circuit de traitement (2) connecté à la caméra pour recevoir des signaux de pixels de l’image numérique acquise et convertir une partie au moins des signaux de pixels en signaux de commande alimentant chacun un actuateur mécanique du jeu d’actuateurs,- un module de suivi oculaire (7) de chaque œil de l’utilisateur pour identifier une direction de regard de l’utilisateur.Le circuit de traitement sélectionne alors dans l’environnement filmé par la caméra (6) une zone d’image courante acquise qui est fonction de la direction de regard, et convertit les signaux de pixels de cette zone en signaux de commande alimentant chacun un actuateur du jeu (3) pour stimuler la peau de l’utilisateur.              Fig. 1
Patent FR-3090939-B1 (FR)
Title: Procede de verification d’integrite et de dechiffrement d’un message chiffre, cryptomodule et terminal associes
Inventor: MOUFFRON MARC
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: PROCEDE DE VERIFICATION D’INTEGRITE ET DE DECHIFFREMENT D’UN MESSAGE CHIFFRE, CRYPTOMODULE ET TERMINAL ASSOCIES Un aspect de l’invention concerne un procédé de vérification d’intégrité et de déchiffrement d’un message chiffré comportant une pluralité de blocs de données ordonnés, un cryptomodule réalisant les étapes suivantes :                                   Stocker ou activer une clé d’intégrité ;                 Calculer un code d’intégrité initial ;                  Générer une clé de vérification et la stocker ;                 Pour chaque bloc de données :                                                         Stocker le bloc de données ;                 Mettre à jour un code d’intégrité intermédiaire avec la clé d’intégrité, le bloc de données et le code d’intégrité initial ou le code d’intégrité intermédiaire du bloc de données précédent ;                 Générer un code d’authentification à l’aide de la clé de vérification, le code d’authentification dépendant du rang i du bloc de données ;                 Effacer le bloc de données ;                                                         Analyser le code d’intégrité final ;                 Si l’intégrité est vérifiée :                                                         Stocker ou activer une clé de déchiffrement propre au message chiffré ;                 Pour chaque bloc de données :                         Stocker le bloc de données ;                         Vérifier l’authenticité et le rang du bloc de données à l’aide de son code d’authentification ;                         Si l’authenticité et le rang du bloc de données sont vérifiés, déchiffrer le bloc de données avec la clé de déchiffrement ;                         Transmettre au terminal le bloc de données déchiffré ;                         Effacer les blocs de données chiffré et déchiffré.
Patent FR-3092423-B1 (FR)
Title: Cartographie de saillance d'images pendant une classification d'images par intelligence artificielle
Inventor: BILENKO NATALIA
IPC: G06K9/46
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: Exemple d’abrégé Le procédé comprend : l'affichage d'images vidéo (130) d'un organe (120) sur un écran d'un ordinateur (110) ; la soumission des images à un réseau neuronal (150) entrainé pour produire une probabilité d'existence d'une caractéristique physique de l'organe ; en réponse, la réception de la probabilité en association avec une cartographie de pixels déterminants des images dont découle la probabilité ; la soumission répétitive de variations (170) des images au réseau neuronal, chaque resoumission comprenant un changement d'un ou plusieurs des pixels ; pour chaque resoumission, la mesure d'un changement de probabilité et la corrélation de ce changement au pixel changé ; puis la superposition d'un indicateur graphique en correspondance de chacun des pixels comme étant déterminants sur la base d'un seuil de changement de la probabilité Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095171-B1 (FR)
Title: Mécanisme d'articulation à réglage continu pour siège de véhicule
Inventor: LECONTE SéBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: Mécanisme d'articulation comprenant des première et deuxième armatures (31, 32) montées rotatives l'une par rapport à l'autre, les première et deuxième armatures comportant chacune un flasque discoïde avec respectivement une première denture (131) et une deuxième denture (132) annulaire, un collet (2) agencé sur l’une des première ou deuxième armatures, centré sur le premier axe (Y1) et un palier périphérique (7) agencé de manière radialement intérieure dans l’autre des première ou deuxième armatures, un dispositif à came excentrique (6), interposé radialement entre ledit collet et ledit palier périphérique (7), le dispositif à came excentrique (6) comportant un organe de manoeuvre (1) et une ou deux formes en coin, avec un coussinet intérieur (21) monté sur une paroi extérieure du collet (2), le coussinet intérieur et la paroi extérieure du collet étant crénelés, le coussinet intérieur étant assemblé autour du collet par complémentarité de forme. Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3095955-B1 (FR)
Title: Raquette de Tennis de fluidité et d’échauffement.
Inventor: GRIGOROFF ALEXANDRE
IPC: A63B69/38
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif pour l’échauffement des gestes du tennis. L’invention concerne un dispositif permettant de pratiquer un échauffement du bras, poignet, main en dehors ou sur un court de tennis avec sensation de rebond de balle contre ces rebords. Il est constitué d’une raquette (1) présentant un plan de cordage spécifique (2) dans lequel est installer par segmentations une balle de tennis modifier (3) ainsi qu’ un câble élastique (4) les reliant ce qui permet des spécificités d’exercices. Le dispositif selon l’invention est destiné à l’échauffement et à la fluidité de geste concernant les sport de raquette plus particulièrement le tennis.
Patent FR-3098336-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de trajet d’un appareil aérien non habité et autres procédés associés
Inventor: PELÉ PIERRE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-08-12
Abstract: Un procédé de modélisation d’un environnement tridimensionnel en vue de d’établir des chemins de parcours pour des appareils aériens non habités, est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  (a) fournir un modèle tridimensionnel de volumes dans lesquels le vol est interdit,   (b) subdiviser le modèle en éléments individuels,  (c) déterminer un centre pour chaque élément individuel,  (d) établir un graphe dont les nœuds sont constitués par au moins une partie desdits centres, et dont les branches sont pondérées par les distances entre les noeuds.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3100156-B1 (FR)
Title: Matériau multicouche présentant une résilience améliorée
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: C08J5/04
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: Matériau multicouche présentant un e résilience améliorée L’invention concerne un matériau 1 multicouche comprenant au moins une couche 3,4 renforçante comprenant un tissu ou un film thermoplastique perforé, et une couche 2 polymérique comprenant un matériau composite, chaque couche 3,4 renforçante étant au moins partiellement imprégnée d’une partie dudit matériau composite, un procédé de préparation de ce matériau multicouche, un procédé d’amélioration de la résilience d’un matériau composite, et l’utilisation du matériau 1 multicouche pour la préparation de pièces de véhicules. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3101110-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la richesse d’un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: CHABARD GUILLAUME
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention propose un procédé de réglage de la richesse dans un moteur à combustion interne équipé d’un catalyseur. La richesse est réglée par un premier régulateur en boucle fermée sur une consigne (Cλ) qui est corrigée en permanence par un deuxième régulateur en fonction des écarts entre une valeur de quantité d’oxygène (OS) calculée et une valeur de consigne de stock d’oxygène (OSc).  Selon l’invention, ladite consigne (OSc) est définie, pour chaque valeur de débit des gaz (Qech) traversant le catalyseur et de température (Tcat) du catalyseur, à l’intérieur d’une plage comprise entre un seuil minimal et un seuil maximal de quantité d’oxygène (OSmin,OSmax), dont le dépassement correspond respectivement à un début de fuite de monoxyde de carbone ou d’oxydes d’azote.  Ces dépassements sont mis en évidence par le fait que la tension (U’λ) d’une sonde à oxygène binaire aval du catalyseur bascule au-delà d’un seuil respectivement maximal et minimal de tension (U’max,U’min), fonction du débit et de la température de ladite sonde aval (T’λ).  La régulation est assez rapide pour que la quantité d’oxygène stockée (OS) converge rapidement vers sa consigne (OSc). En cas d’atteinte d’un des seuils de tension due à des erreurs de calcul de quantité d’oxygène stockée (OS), la valeur calculée de la quantité d’oxygène stockée (OS) est réinitialisée sur la valeur de seuil de quantité d’oxygène correspondante.
Patent FR-3103442-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance autonome d'un passage a niveau
Inventor: LAVIRON PHILIPPE
IPC: B61L29/30
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de surveillance autonome d’un passage à niveau, le passage à niveau formant un croisement entre une première voie ferrée et une deuxième voie. Le dispositif de surveillance comprend :- une unité d’enregistrement vidéo comprenant au moins trois unités de surveillance, chacune des unités de surveillance étant équipée d’une caméra visible et d’une caméra infrarouge,- une unité de traitement numérique configurée pour recevoir et traiter en temps réel des séquences d’enregistrement vidéo fournies par l’unité d’enregistrement vidéo, et- une unité d’alerte configurée pour déclencher des alertes de risque de collision impliquant un véhicule ferroviaire se déplaçant sur la voie ferrée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105244-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition de caoutchouc pour pneumatique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement au moins un élastomère diénique, d’un polyéthylène non-réticulé, d’un système de réticulation et d’une charge renforçante dont le taux est compris dans un domaine allant de 0 à 15 pce. L’invention concerne également un pneumatique comprenant au moins une composition définie ci-dessus.
Patent FR-3107287-B1 (FR)
Title: Procédé de soutènement d’au moins une paroi d’un terrain
Inventor: LABRUE JEAN MARIE
IPC: E02D17/04
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de soutènement d’au moins une paroi, dite front de taille, d’un terrain pour la construction d’une infrastructure d’un bâtiment, ledit front de taille présentant au moins une surface principale s’étendant sensiblement verticalement, dans lequel :- on met en place au moins un panneau (1, 1’, 21, 22, 23) au contact dudit front de taille (4),caractérisé en ce qu’on réalise les étapes suivantes :- préalablement à la mise en place de chaque panneau (1, 1’, 21, 22, 23), on dispose au moins un élément, dit élément (6, 7, 30, 31) contrebutant, adapté pour pouvoir présenter une résistance à la compression selon une direction orthogonale au plan dans lequel s’étend ledit panneau, ledit élément contrebutant s’étendant au moins en partie selon une direction orthogonale au plan dans lequel s’étend ledit panneau,- après avoir mis en place ledit élément contrebutant (6, 7, 30, 31), on met en place un portique (3) de fonçage adapté pour pouvoir déplacer verticalement chaque panneau (1, 1’, 21, 22, 23) de façon à le mettre en place au contact dudit front de taille,- après avoir mis en place ledit portique (3) de fonçage, on dispose ledit panneau au contact dudit front de taille, ledit panneau (1, 1’, 21, 22, 23) étant agencé de façon à présenter au moins une face principale en appui contre ledit élément contrebutant (6, 7, 30, 31).  Figure pour l’abrégé : Fig.1