baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075670-B1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une rouleuse a trois rouleaux
Inventor: CONRAUD GREGORY
IPC: B21D5/14
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ce procédé pour déterminer le nombre de passages ainsi que les positionnements successifs des deux rouleaux inférieurs (5, 6) par rapport au rouleau supérieur central fixe (4) d'une rouleuse à trois rouleaux en fonction du rayon de courbure souhaité, de la nature et de l'épaisseur d'une tôle à cintrer, afin d'obtenir ledit rayon de courbure, ou pour déterminer le rayon de cintrage ou diamètre de roulage d'une tôle métallique en fonction de la nature et de l'épaisseur de la tôle, après passage dans une telle rouleuse, consiste :     - à générer une table de simulation par éléments finis en fonction des caractéristiques de la rouleuse, de la limite élastique du matériau constitutif de la tôle à cintrer, et de l'épaisseur de ladite tôle, ce pour un nombre déterminé de positions des rouleaux inférieurs ;     - puis, à introduire au sein d'une unité de traitement et de commande de ladite rouleuse à trois rouleaux, parmi les paramètres de réglage de la rouleuse, le positionnement des rouleaux inférieurs résultant de cette table après traitement mathématique, notamment par régression, pour l'ultime passage de la tôle considérée dans la rouleuse, afin d'aboutir au rayon de courbure souhaité de la tôle, respectivement pour déterminer le rayon de courbure ou diamètre de roulage simulé de ladite tôle après ultime passage de la tôle considérée dans la rouleuse en fonction du positionnement desdits rouleaux inférieurs.
Patent FR-3075840-B1 (FR)
Title: Mecanisme de positionnement de deux banches en vis-a-vis
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G11/20
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme de positionnement de deux banches (1, 2) en vis-à-vis comprenant au moins une paire d'éléments réalisée par au moins : - un élément mâle (3) comprenant une interface de fixation sur une banche (1) et une interface de coopération avec un élément femelle (4), - un élément femelle (4) comprenant une interface de fixation sur une banche (2) et une interface de coopération avec un élément mâle (3), chacun des éléments étant arrangé pour être monté sur une banche respective de sorte que l'interface de coopération de l'élément mâle (3) est coulissante au travers de l'interface de coopération de l'élément femelle (4) selon un axe sensiblement vertical et que les éléments, mâle (3) et femelle (4), soient bloqués en translation selon un plan horizontal lorsque leurs interfaces de coopération interagissent.
Patent FR-3072394-B1 (FR)
Title: Cuve de dosage de fibres et systeme de dosage de fibres incluant cette cuve
Inventor: MARCHAL JOSUA
IPC: D01G5/00
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une cuve (1) de dosage de fibres comprenant : • un port de chargement (10) adapté à recevoir des amas de fibres, • une unité de traitement (11) adaptée à désassembler les amas de fibres et à éjecter les fibres isolées : • une trémie de réception (12) adaptée à récupérer les fibres isolées, Selon l'invention, l'unité de traitement (11) comporte un tambour rotatif (110) muni d'une paroi perforée (1100). L'invention concerne également un système de dosage de fibres incluant ladite cuve et un dispositif de transport fluidique (3) coopérant avec la trémie de réception (12) et adapté à transporter les fibres isolées vers un récipient distant (4).
Patent FR-3080588-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie a reliefs internes peints
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: Pièce de carrosserie (10) pour un véhicule automobile, qui comprend : - un élément transparent ou translucide (20) comprenant une première surface (22) destinée à être tournée vers l'extérieur du véhicule, et une seconde surface (24) opposée à la première surface (22), ladite seconde surface (24) comprenant au moins une zone en relief (26) et une zone non en relief (28) ; - au moins un premier revêtement (30) étant au moins en partie absent de la zone en relief (26) et recouvrant la zone non en relief (28) de l'élément transparent ou translucide (20) ; - au moins un second revêtement (40) recouvrant le premier revêtement (30) et la zone en relief (26), le second revêtement (40) ayant une couleur différente de la couleur du premier revêtement (30).
Patent FR-3082666-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la hauteur de vagues a l'aide d'un radar aeroporte
Inventor: BRETON PIERRE ALBERT
IPC: H01Q1/28
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention consiste en un procédé pour déterminer la hauteur des vagues à l'aide d'un radar porté par un aéronef, qui met en œuvre les étapes suivantes : - une première étape (21) de pointage de l'antenne du radar; - une deuxième étape (22) de détermination du plan d'acquisition du fouillis en fonction de l'altitude de l'aéronef; - une troisième étape (23) de détermination, pour chaque zone de fouillis définie par le plan d'acquisition, de deux paramètres Doppler PARA1 et PARA2 caractérisant ladite zone dans son ensemble; - une quatrième étape (24) de calcul des valeurs moyennes des paramètres PARA1 et PARA2 sur l'ensemble des zones considérées; - une cinquième étape (25) d'estimation de la hauteur de vagues (26) à partir des moyennes des paramètres PARA1 et PARA2. La hauteur de vague (26) ainsi estimée est transmise à l'aéronef et utilisée pour déterminer les conditions d'amerrissage de ce dernier
Patent FR-3088153-B1 (FR)
Title: Moteur electrique lineaire sans vibration
Inventor: PASCAL JEAN-PIERRE
IPC: H02K41/025
Filed: 2018-11-05
Granted: 2022-01-28
Abstract: Moteur électrique linéaire du genre asynchrone comportant un inducteur allongé ayant un pas polaire de longueur constante, τ, produisant un champ magnétique périodique dont le carré (2) de la densité du flux a la même longueur d'onde τ, lesdits inducteurs fonctionnent en coopération avec un induit mobile (1). On montre que la poussée du moteur ondule toujours avec une fréquence égale au quotient de la vitesse relative divisée par la longueur du pas polaire de l'inducteur sauf lorsque la longueur de l'induit mobile est un multiple entier de ce pas polaire.
Patent FR-3077444-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de coupure de couple moteur pour une machine electrique tournante
Inventor: CARREIRO WILFRIED
IPC: H02P6/28
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) pour véhicule comportant un stator (18) et un rotor (19), la machine comportant un module de contrôle (14) apte à générer une commande de stator (Comm_stat) et de rotor (Comm_rot) à partir d'un couple et d'un gradient de couple à appliquer à la machine électrique (10), caractérisé en ce que: - suite à une demande d'activation d'un mode moteur de la machine électrique (10), le procédé comporte une étape d'application d'un couple de consigne (T_cons_ecu) et d'un gradient de couple de consigne (G_cons_ecu) transmis par un calculateur moteur, et - suite à une demande d'arrêt du mode moteur précédemment activé et indépendamment du couple (T_cons_ecu) et du gradient de couple (G_cons_ecu) requis par le calculateur (15), ledit procédé comporte une étape d'application à la machine électrique (10) d'un couple de consigne (T_cons_mel) nul et un gradient de couple prédéterminé (G_cons_mel).
Patent FR-3077856-B1 (FR)
Title: Couvercle pour mecanisme d'embrayage de vehicule automobile et mecanisme d'embrayage comprenant un tel couvercle
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour mécanisme d'embrayage de véhicule automobile comprenant une partie centrale annulaire (11) d'axe de révolution (X) et une partie périphérique (12) sensiblement cylindrique, les deux parties (11, 12) délimitant entre elles un volume intérieur apte à recevoir un organe d'actionnement du mécanisme d'embrayage, la partie périphérique (12) étant pourvue d'un élément de lestage (3) concentrique dont l'inertie relativement à l'axe (X) est comprise entre 20% et 80% de l'inertie totale du couvercle (1) et qui est constitué d'un matériau dont la densité est supérieure ou égale à deux fois la densité de la matière constitutive de la partie centrale (11) ainsi qu'un mécanisme d'embrayage comprenant ledit couvercle et un organe d'actionnement prenant appui sur ladite partie centrale (11) dudit couvercle (1).
Patent FR-3063565-B1 (FR)
Title: Procede et installation de suppression de bruits parasites contenu dans des signaux audio et commande vocale d'appareil
Inventor: BERUS BERNARD
IPC: H04B15/02
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-07-09
Abstract: Installation de suppression de bruits parasites comprenant : - un module de saisie (55) pour saisir l'état de fonctionnement d'au moins un composant (11, 12, 13, 14, 21, 22, 23, 24, 25) générant des bruits dans un état de fonctionnement, - un module de commande (54) pour générer des paramètres de commande (540) selon l'état de fonctionnement saisi, et - un module de traitement de signal (53) pour traiter le signal audio (510) en fonction d'un mode de traitement commandé par les paramètres de commande (540), pour émettre un signal audio utile (530) résultant du traitement.
Patent FR-3079699-B1 (FR)
Title: Systeme de communication entre des objets connectes, en itinerance et leur reseau
Inventor: CRUAUX SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-04-03
Abstract: Système de communication d'objets connectés en itinérance avec le réseau selon le standard LoRa. Le système comprend un réseau intermédiaire (LH) entre les réseaux-objets. Ce réseau intermédiaire est associé à chacun des réseaux-objets par un accord de roaming ayant un serveur de réseau (LH-NS), un serveur de noms de domaine (LH-DNS), un serveur de liaison (LH-JS). Le serveur (fNS) du réseau visité vérifie l'adresse (joinEUI) de la requête de session de l'objet en itinérance et si cette adresse n'est pas dans la liste des accords de roaming, il transmet au serveur d'adressage (TADNS) pour adresser la requête au serveur (LH-DNS ) du nom de domaine du réseau intermédiaire (LH).
Patent FR-3080142-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec etancheite inter-secteurs
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un ensemble d'anneau pour turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau adjacents (10) formant un anneau de turbine (1), chaque secteur d'anneau (10) ayant une plateforme (12) avec une face interne définissant la face interne de l'anneau de turbine (1) et une face externe à partir de laquelle s'étendent suivant la direction radiale une patte amont (14) et une patte aval (16). Chaque secteur d'anneau (10) comprend une première rainure (41) présente dans la plateforme (12) au voisinage de la face interne (12a) de ladite plateforme, une deuxième rainure (40) présente dans la plateforme (12) au voisinage de la face externe (12b) de ladite plateforme, une rainure amont (42) s'étendant dans la patte amont (14) et une rainure aval (43) s'étendant dans la patte aval (16). Une première languette d'étanchéité (21) s'étend dans la première rainure (41). Une deuxième languette d'étanchéité (20) s'étend dans la deuxième rainure (40). Une languette d'étanchéité amont (22) s'étend dans la rainure amont (42). Une languette d'étanchéité aval (23) s'étend dans la rainure aval (43). La deuxième languette d'étanchéité (20) comporte une ou plusieurs ouvertures (26, 27).
Patent FR-3081190-B1 (FR)
Title: Moteur fusee solide-hybride ameliore
Inventor: COLAS STEPHANE
IPC: F02K9/72
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: Moteur fusée (1) comprenant une chambre de combustion (10) débouchant sur une tuyère (14), au moins un bloc de propergol solide disposé dans la chambre de combustion (10), le bloc de propergol solide comprenant un carburant solide et un comburant solide, au moins un injecteur (30) configuré pour injecter un comburant fluide dans la chambre de combustion (10), un organe de régulation (44) pour réguler le débit d'injection de comburant fluide dans la chambre de combustion (10).
Patent FR-3086488-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'une image avec une optique adaptative
Inventor: DARSON DAVID
IPC: H04N5/335
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition d'une image par un imageur (20) comportant une matrice de pixels configurés pour générer une réponse électrique lors d'une exposition à un flux lumineux incident traversant un chemin optique (21) dans lequel est disposé un organe de correction de front d'onde (22), comprenant les étapes suivantes :     1) début de l'exposition des pixels au flux lumineux incident ;     2) pour une pluralité d'itérations pendant l'exposition :     2.1) lecture non-destructrice des réponses électriques de pixels d'une région d'intérêt ;     2.2) détermination d'une évolution de la répartition spatiale de pixels en mode logarithmique par rapport à l'itération précédente ;     2.3) à partir de cette évolution, détermination d'une commande de l'organe de correction de front d'onde (22) pour corriger le front d'onde ;     2.4) configuration de l'organe de correction de front d'onde,     3) lecture des réponses électriques des pixels résultant en une image.
Patent FR-3080600-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour cycles
Inventor: SABAU MARTIN
IPC: F16H3/66
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de transmission (200) pour cycles (100) comprenant : - un moteur électrique (110) comprenant un arbre de sortie (112), - une boîte de vitesses (1, 1') s'étendant autour d'un axe central (A) et comprenant : - au moins un premier train épicycloïdal (T1, T1') dit train d'entrée et un deuxième train épicycloïdal (T3, T2') dit train de sortie, un train épicycloïdal comprenant : - une pluralité de pignons planétaires (11, 12, 17, 18, 22, 23) et, - une pluralité de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associée à chaque pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23), lesdites pluralités de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) étant montées sur un porte-satellite (15, 26) et, - une couronne périphérique (16, 21, 27) configurée pour engrener sur les pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associés à un pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23), dans laquelle la couronne périphérique (27) du train de sortie (T3, T2') est destinée à être couplée en rotation à une roue du cycle (100), dans lequel l'arbre de sortie (112) du moteur électrique (110) est couplé à la boîte de vitesses (1) au niveau de la couronne périphérique (27) du train de sortie (T3, T1').
Patent FR-3089126-B1 (FR)
Title: Poche pour concentré solide
Inventor: LAFFAY PHILIPPE
IPC: A61M1/28
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne une poche (1) constituée d’une paroi souple, laquelle poche est munie d’une ligne de fluide d’introduction pour introduire de l’eau de dissolution, et d’une ligne de fluide d’extraction (121, 122) pour extraire une solution obtenue. Conformément à l’invention, l’intérieur de la poche présente un bord inférieur (13) de forme générale en V, la pointe du V étant plus éloignée du centre de la poche que les branches du V, la ligne de fluide d’extraction débouchant dans la poche au plus près de la pointe du V Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3091164-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes anhydres en dispersion dans une phase continue aqueuse solide
Inventor: MASANELLI ARMELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-12-10
Abstract: Composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes anhydres en dispersion dans une phase continue aqueuse solide L’invention porte sur une composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes anhydres en dispersion dans une phase continue aqueuse solide. L’invention vise également un procédé de préparation d’une composition cosmétique solide selon l’invention, ainsi qu’un procédé de maquillage et / ou de soin de la peau du corps et / ou du visage mettant en œuvre une composition cosmétique solide selon l’invention. L’invention vise aussi un stick ou un gel solide coulé dans un boîtier ou un godet, et plus particulièrement un rouge à lèvre, un fond de teint, et un stick solaire, comprenant une composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3091604-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif, et programme de personnalisation et d’activation d’un système d’assistant virtuel personnel de véhicules automobiles
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de personnalisation et d’activation d’un assistant virtuel personnel (AVP) dans un véhicule automobile comprenant : - activer un système de gestion d’AVP,- déterminer un mode d’utilisation personnalisé de l’assistant virtuel personnel,- activer ledit mode d’utilisation personnalisé de l’assistant virtuel personnel. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093128-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F04D29/52
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: Carter de turbomachine Un carter (12) d’une turbine de turbomachine (11) comportant une virole intérieure (15), une virole extérieure (16) s’étendant autour de la virole intérieure (15), et des bras (18) creux reliant la virole extérieure (16) à la virole intérieure (15) et destinés chacun à recevoir un élément de servitudes tubulaire (21), chaque bras (18) creux définissant un logement interne (180) reliant un premier orifice de passage (150) traversant la virole intérieure (15) dans la direction radiale (DR) à un second orifice de passage (160) traversant la virole extérieure (16) dans la direction radiale (DR), et comportant une paroi interne (182) en regard du logement interne (180). Chaque bras (18) comprend au moins un bossage (185a, 185b, 1850a, 1850b) sur ladite paroi interne (182) du bras (18) s’étendant en saillie de la paroi interne (182) vers le logement interne (180) et définissant un étranglement (188, 1880) du logement interne (180) dans un plan de coupe orthogonal à la direction dans laquelle s’étend le bras (18).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095437-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de bromure de tétraéthylammonium et de tétrafluoroborate de tétraéthylammonium, produits et utilisations correspondants
Inventor: DUFOUR PASCAL
IPC: H01G9/022
Filed: 2019-04-25
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un procédé de préparation de bromure de tétraéthylammonium, ainsi qu’un procédé de préparation de tétrafluoroborate de tétraéthylammonium à partir de bromure de tétraéthylammonium, sont obtenus. Ces procédés permettent l’obtention de tétrafluoroborate de tétraéthylammonium sous forme anhydre et purifié, et l’obtention d’une solution organique électrolyte le comprenant. Le tétrafluoroborate de tétraéthylammonium ainsi obtenu peut être utilisé comme électrolyte pour supercondensateur.
Patent FR-3097602-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide comportant une vis pre montee dans une cheville
Inventor: COENART FABRICE
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) rapide comprenant une vis (2) comportant une tête (4) et un fût (7), pré montée dans une cheville (3) comprenant un corps (8) et un fourreau (15), caractérisé en ce que la cheville (3) comporte un alésage intégrant des moyens de verrouillage venant en prise dans des moyens de retenue ménagé sur le fût (7) de la vis (2), afin que le fût (7) de la vis (2) soit en partie engagé dans la cheville (3) dans une position déterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097714-B1 (FR)
Title: Armature pour une armoire électrique, armoire électrique comportant une telle armature
Inventor: DESCHANG FABIEN
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-06-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: Armature pour une armoire électrique      , armoire électrique comportant une telle armature Une armature comporte des montants verticaux profilés, des rails horizontaux (3) profilés et des raccords d’angle (4) pour connecter mécaniquement des rails horizontaux aux montants verticaux. Au moins une partie des rails horizontaux sont connectés perpendiculairement deux à deux par lesdits raccords d’angle pour former au moins un cadre horizontal, la section transversale de chaque rail horizontal étant partagée entre une partie principale (32) et une partie additionnelle (33), la partie principale (32) coopérant, à l’extrémité de chaque rail horizontal, avec une portion de réception (42, 44) formée sur un desdits raccords d’angle, la partie additionnelle (33) se prolongeant horizontalement en saillie vers l’extérieur de l’armature depuis une face avant de la partie principale et comportant une face inclinée par rapport à la face avant de manière à définir une gouttière (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097782-B1 (FR)
Title: Bouton-poussoir pour système de distribution, avec une patte articulée
Inventor: SURIN CHARLES
IPC: B65D83/20
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention propose un bouton poussoir pour système de distribution d’au moins un produit sous pression, ledit bouton poussoir comprenant :- un corps présentant au moins un puits de montage sur un tube d’amenée du produit sous pression ;- une buse de pulvérisation solidarisée au corps et en communication fluidique avec le puits, le corps et la buse formant un sous-ensemble ;- un enjoliveur d’aspect qui entoure le sous-ensemble et qui présente une zone supérieure d’appui.Le sous-ensemble comprend des moyens de guidage pour son insertion au sein de l’enjoliveur, et en ce que le corps comprend des moyens de mise en position et de maintien en position d’un nez de la buse dans une fenêtre de l’enjoliveur. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3098672-B1 (FR)
Title: système de distribution d’un contenu audiovisuel
Inventor: VIERON JÉRÔME
IPC: H04N21/60
Filed: 2019-07-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Module élémentaire d’une chaîne de traitement d’un système de distribution des contenus audiovisuels, chaque contenu étant reçu par un terminal sous forme d’une succession de segments, chaque segment étant distribué audit terminal suite à une transmission d’une requête par ledit terminal et étant obtenu par une application d’une chaîne de traitement à une portion d’un contenu. Le module élémentaire exécute un traitement d’un type prédéfini et comprend :  une pluralité variable d’unités de traitement disponibles pour exécuter ledit traitement ;   un module de mise à l’échelle, apte à déterminer, en utilisant un premier modèle, un nombre d’unités de traitement à allouer pour une mise en œuvre d’un ensemble des traitements demandés audit module élémentaire; et,  un module de gestion de charge apte à choisir, en utilisant un deuxième modèle, pour chaque traitement demandé, au moins une unité de traitement parmi des unités de traitement allouées par le module de mise à l’échelle pour effectuer ledit traitement, chaque modèle étant un réseau de neurones de type à apprentissage profond.  Fig. 3
Patent FR-3098755-B1 (FR)
Title: Produit de calage/rembourrage en papier, procédé de fabrication et machine de conversion de papier en produit de calage/rembourrage
Inventor: GOY LUCIEN
IPC: B31D5/00
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: Produit de calage/rembourrage en papier, son procédé de fabrication et machine de conversion de papier en produit de calage/rembourrage Un produit (1) de calage / rembourrage en papier rembourrage est formé à partir d’un matériau en feuille sensiblement rectangulaire, le matériau étant froissé le long d’une médiane et subissant une torsion transversalement à cette médiane d’au moins un quart de tour pour se présenter comme une papillote.     Figure à publier : Fig. 1