baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039293-A1 (FR)
Title: Systeme de controle commande operationnel critique a performances reproductibles
Inventor: CANART CHRISTIAN
IPC: G06F9/46
Filed: 2015-07-21
Abstract: Ce système de contrôle commande (10) opérationnel critique apte à contrôler le fonctionnement d'une pluralité d'équipements électroniques (12, 14) comporte: une pluralité de ressources matérielles (R), une pluralité de logiciels applicatifs (LAi) et un logiciel d'ordonnancement (LO) apte à contrôler l'exécution des tâches opérationnelles dans le temps d'un ou plusieurs logiciels applicatifs. Le système (10) comporte en outre une pluralité de machines virtuelles (MVi), chaque machine virtuelle (MVi) comprenant un logiciel exécutif associé à un logiciel applicatif (LAi) et étant apte à modéliser le milieu exécutif pour lequel ce logiciel applicatif (LAi) est configuré, pour exécuter les tâches opérationnelles de ce logiciel applicatif (LAi) en utilisant les ressources matérielles disponibles. Le système (10) présente ainsi un système virtualisé, déterministe, à performances reproductibles et tolérant aux pannes.
Patent FR-3040764-A1 (FR)
Title: Godet pour bougie
Inventor: BOSONI MARIA
IPC: F21V35/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un godet (1) comprenant un fond (6) et une paroi périphérique (7) qui définissent ensemble un logement (8) dans lequel au moins une partie inférieure d'un corps combustible (3) est destinée à être disposée pour former une bougie (2), le fond (6) comprenant un réseau d'éléments (9) qui s'étendent en relief depuis la face inférieure (6a) dudit fond, ledit réseau étant agencé pour pouvoir limiter l'échauffement thermique dudit godet lors de la combustion du corps (3).
Patent FR-3043573-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution d’air a materiau(x) adsorbant(s) propre(s) a detruire des polluants adsorbes
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H3/06
Filed: 2015-11-12
Abstract: Un dispositif de dépollution d'air (DD), équipe un système (V) comprenant une enceinte (H) alimentée en air, et comprend au moins un filtre (FP) comportant au moins un matériau adsorbant propre à adsorber au moins un polluant contenu dans un flux d'air entrant. Ce matériau adsorbant est en outre propre à détruire partiellement ou totalement le polluant adsorbé par réaction d'oxydation en générant des produits non nocifs lorsqu'il est chauffé à une température supérieure à un premier seuil modulable, compris entre la température ambiante et 300°C.
Patent FR-3044610-A1 (FR)
Title: Motoreducteur electrique de vehicule automobile hybride
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K6/48
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention a pour objet un motoréducteur arrière (4) de véhicule automobile hybride, également muni d'un groupe motopropulseur avant. Le motoréducteur (4) comprend : un moteur électrique (6); un arbre de sortie (22), par exemple pour propulser le véhicule; un réducteur (8) réduisant la vitesse de rotation de l'arbre de sortie (22) par rapport à la vitesse de rotation du moteur (6); et trois accessoires tournants. Les accessoires comprennent un compresseur de climatisation (30), un alternateur (32) et une pompe à eau. Ces derniers sont montés coaxiaux avec le moteur (6) et sont emmanchés les uns dans les autres via leurs cavités internes. Cet agencement permet de regrouper les accessoires dans un bloc cylindrique compact. L'invention a également pour objet un véhicule hybride.
Patent FR-3044953-A1 (FR)
Title: Dispositif de moule de thermoformage par aspiration et procede de fabrication le mettant en oeuvre
Inventor: SAELEN MARC
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-12-10
Abstract: Dispositif de moule de thermoformage comprenant deux parties de moule (3 et 3') permettant de définir un état d'ouverture et un état de fermeture du moule, une première (3) des deux parties de moule (3, 3') comportant des moyens d'aspiration (5) pour plaquer la feuille (2') contre sa surface de travail (4), et comportant, d'une part, un moyen d'aspiration principal (5') et, d'autre part, au moins un moyen d'aspiration secondaire (5") apte et destiné à générer une aspiration au niveau d'une zone limitée particulière (6') de ladite surface de travail (4), ce au moins partiellement de manière indépendante par rapport au moyen d'aspiration principal (5'). Dispositif de moule (1) caractérisé en ce que la seconde partie de moule (3') comporte une pièce rapportée de formage en creux (7), arrangée de manière à être située, lorsque le moule est fermé, directement en regard de la zone limitée particulière (6') de la surface de travail (4) de la première partie de moule (3), le moyen d'aspiration secondaire (5") pouvant être commandé, indépendamment du moyen d'aspiration principal (5').
Patent FR-3045473-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 2, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant supérieur à 9 MPa, et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3045651-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective de charges olefiniques avec un seuil reacteur principalet un reacteur de garde de taille reduite
Inventor: CHARRA CYPRIEN
IPC: C10G45/34
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge d'hydrocarbures contenant des molécules polyinsaturées comprenant au moins 3 atomes de carbone, utilisant un seul réacteur principal R1 à lit fixe contenant au moins deux lits catalytiques A1 et A2 et un réacteur de garde B à lit fixe de taille réduite, lesdits réacteurs d'hydrogénation étant disposés en série pour être utilisés de façon cyclique selon une séquence d'étapes permettant de court-circuiter le ou les lit catalytiques au moins partiellement désactivés du réacteur principal à l'aide du réacteur de garde tout en assurant le fonctionnement du procédé en continu.
Patent FR-3049721-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de tete a bandeaux elastiques pour aeronef compatible d'un casque audio
Inventor: BAUDOU JOEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation destiné à être porté par la tête d'un utilisateur portant un casque audio constitué d'un premier arceau (31) et de deux écouteurs latéraux (32), ledit système de visualisation comportant au moins un serre-tête (10) et un dispositif de visualisation (20) monté sur ledit serre-tête. Le serre-tête selon l'invention comporte un appui frontal (14) et deux bras latéraux symétriques (11), chaque bras comportant une lame élastique et au moins un appui arrière (15), l'élasticité des lames étant suffisante pour écarter les deux bras latéraux de plusieurs centimètres au moment du montage du serre-tête sur la tête de l'utilisateur portant son casque audio.
Patent FR-3046649-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-01-13
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires (3), chaque corps pendulaire (3) étant mobile par rapport au support (2), - une pluralité d'organes de roulement (11), chaque organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement solidaire (13) d'un corps pendulaire (3), le déplacement de chaque corps pendulaire (3) par rapport au support (2) étant guidé par deux de ces organes de roulement (11), et - une pluralité d'écarteurs (40), chaque écarteur (40) étant interposé entre deux organes de roulement (11) coopérant respectivement avec deux corps pendulaires différents (3), chaque écarteur (40) étant mobile par rapport aux deux organes de roulement (11) entre lesquels il est interposé et ne s'étendant pas tout autour de l'un au moins ce ces organes de roulement (11).
Patent FR-3047599-A1 (FR)
Title: Resonateur acoustique de faible epaisseur de type mille-feuille perfore pour l'absorption ou le rayonnement acoustique tres basses frequences
Inventor: LECLAIRE PHILIPPE
IPC: G10K11/172
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention se rapporte à un résonateur acoustique comprenant une pièce de résonance (1) pourvue d'une perforation principale (2) s'étendant selon une direction de propagation (21) et d'une série de cavités latérales (3) communiquant avec la perforation principale (2) de manière à former des résonateurs acoustiques très minces, chaque cavité latérale (3a, 3b, 3c...) débouchant sur la perforation principale (2) par tout le pourtour d'un tronçon respectif de cette perforation principale (2), et les cavités latérales (3) constituant des lames d'un fluide de telle sorte que la pièce de résonance (1) présente une structure « en mille-feuille » comprenant ces lames de fluide et des couches d'un matériau de la pièce de résonance (1) séparant ces lames de fluide.
Patent FR-3047846-A1 (FR)
Title: Plaque de reflexion electromagnetique a structure de metamateriau et dispositif miniature d'antenne comportant une telle plaque
Inventor: KRISTOU NEBIL
IPC: H01Q1/36
Filed: 2016-02-19
Abstract: Cette plaque de réflexion électromagnétique (10) pour dispositif miniature d'antenne comporte : des éléments conducteurs (20, 22, 24, 26) gravés sur une première couche (30) de substrat diélectrique ; un plan de masse troué (32), disposé entre la première couche (30) de substrat et une deuxième couche (38) de substrat diélectrique ; un ensemble de vias métalliques traversants (42) formés dans l'épaisseur des deux couches (30, 38) de substrat, chacun comportant une extrémité supérieure en contact avec l'un des éléments conducteurs (20, 22, 24, 26), une extrémité inférieure atteignant une face inférieure (44) de la deuxième couche (38) de substrat, et traversant le plan de masse (32) sans contact électrique par l'un de ses trous (40). Chaque élément conducteur (20, 22, 24, 26) est en contact avec plusieurs vias (42) et chaque via de chaque élément conducteur est connectable à un autre via d'un élément conducteur voisin, à l'aide d'une connexion électrique correspondante (46) en contact avec l'extrémité inférieure de ce via. Au moins une partie des connexions électriques (46) est à méandre(s).
Patent FR-3048148-A1 (FR)
Title: Localisation d'une cible pour vehicule suiveur
Inventor: CHAPUIS ROLAND
IPC: H04W4/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation d'une cible mobile (A) pour un véhicule suiveur (B), comportant un premier module de communication (S1) en un premier emplacement sur ledit véhicule suiveur (B) pour déterminer une première mesure de distance (dl) entre le premier emplacement et la cible mobile (A) en un premier instant, et un second module de communication (S2) en un second emplacement sur le véhicule suiveur (B) pour déterminer une seconde mesure de distance (d2) entre le second emplacement et la cible mobile (A) en un second instant, et un module de calcul pour déterminer une prévision du déplacement du véhicule suiveur entre les premier et second instants, et déterminer une localisation de ladite cible mobile par rapport audit véhicule suiveur à partir des première et seconde mesures de distance, en prenant en compte la prévision, de sorte à compenser le déplacement entre les premier et second instants.
Patent FR-3048871-A1 (FR)
Title: Implant medical et ensemble comprenant un tel implant medical et un prehenseur dudit implant
Inventor: DECHELETTE MAXIME
IPC: A61B17/72
Filed: 2016-03-16
Abstract: Implant (1) médical destiné à permettre la fusion osseuse entre un premier os (20) et un deuxième os (21), ledit implant se présentant sous forme d'une pièce allongée comprenant, s'étendant suivant l'axe longitudinal de la pièce, une tête (2) et un corps (3) séparés l'un de l'autre par une zone (4) de liaison de la tête (2) au corps (3), ladite tête (2) étant apte à être insérée dans le premier os (20), ledit corps (3) étant apte à être introduit dans le deuxième os (21), ledit corps (3) étant un corps creux fendu longitudinalement sur au moins une partie de sa longueur pour délimiter au moins trois pattes (5) longitudinales élastiquement déformables par lesquelles ledit corps (3) est apte à être introduit dans le deuxième os (21). Chaque patte (5) longitudinale du corps (3) présente une face (6) externe, c'est-à-dire tournée vers l'extérieur du corps (3), se développant longitudinalement de manière courbe avec une courbure à concavité tournée vers l'extérieur du corps (3).
Patent FR-3050006-A1 (FR)
Title: Ensemble de tubulures adaptables pour reservoir de fluide additionnel de moteur a combustion interne
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: F16L11/15
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne une installation comportant des tubulures de remplissage (14) et de dégazage (15) couplées d'une part à un réservoir de fluide additionnel, en particulier de fluide « SCR » et, d'autre part, à des moyens de connexion (25) à des orifices de remplissage accessibles de l'extérieur d'un véhicule à moteur à combustion interne, en particulier à moteur diesel. Chaque tubulure (14, 15) présente un axe interne définissant une surface de section interne limitée par l'intersection entre un plan perpendiculaire à et la tubulure (14, 15). Dans cette installation, la tubulure de remplissage (14) et la tubulure de dégazage (15) comportent chacune au moins une partie rigide (20, 22), et au moins une partie dite adaptable (21, 23) de structure semi-rigide apte à fournir une longueur et une orientation variables pouvant s'adapter à différentes positions des moyens de connexion (25) aux orifices de remplissage tout en conservant, pour toute section minimale de cette partie adaptable (21, 23), une surface de section sensiblement égale à une surface de section située dans la partie rigide (20, 22).
Patent FR-3050738-A1 (FR)
Title: Microorganismes temoins de decontamination
Inventor: ALVAREZ MARTIN PABLO
IPC: C12R1/18
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne la validation de procédés de décontamination, et en particulier de nouveaux organismes témoins, ainsi que des mélanges de ces microorganismes, employés pour valider les procédés de décontamination.
Patent FR-3053043-A1 (FR)
Title: Film de copolymere a blocs nanostructure comprenant un bloc biodegradable de type polyester
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un film de copolymère à blocs nano-structuré en nano-domaines , ledit copolymère comprenant au moins un premier bloc biodégradable de type polyester et un deuxième bloc de nature chimique différente du premier bloc, ledit copolymère à blocs étant caractérisé en ce que le premier bloc de type polyester est du polybutyrolactone (PBL) et en ce que le deuxième bloc est issu d'un polymère porteur d'une fonction hydoxy sur au moins une extrémité et agissant comme macroamorceur de la polymérisation de β-butyrolactone (BBL) en polybutyrolactone (PBL).
Patent FR-3053464-A1 (FR)
Title: Spectro-imageur multivoie a transformee de fourier
Inventor: GUERINEAU NICOLAS
IPC: G01J3/36
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un spectro-imageur (100), le dispositif comprenant : - un photo détecteur (120) comprenant une pluralité de sites photosensibles affleurant une surface photosensible (121), - une lentille collimatrice (110) comprenant un plan focal intermédiaire (130), - un réseau d'interféromètres à deux ondes majoritaires (140), comprenant chacun un cavité délimitée par deux faces, - un réseau de microlentilles (150) agencées dans un plan parallèle à la surface photosensible (121), Chaque microlentille étant appariée à un interféromètre pour former une paire optique, comprenant un plan focal image coïncidant avec la surface photosensible (121), et étant en regard d'une section de la surface photosensible (121).
Patent FR-3055548-A1 (FR)
Title: Utilisation de metabolites du tryptophane dans le traitement de l'atrophie musculaire
Inventor: RAYNAL SOPHIE
IPC: A61P21/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention concerne un métabolite du tryptophane choisi parmi l'acide kynurénique, l'acide anthranilique, l'acide quinolinique, l'acide picolinique, l'acide quinaldique et leurs mélanges ou un énantiomère, diastéréoisomère, hydrate, solvate, tautomère, mélange racémique ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci pour utilisation à titre de médicament destiné à l'augmentation et/ou au maintien de la masse et/ou de la puissance musculaire chez un mammifère, et en particulier destiné au traitement et/ou à la prévention de l'atrophie musculaire chez les mammifères et/ou pour favoriser l'accroissement musculaire des mammifères faisant de l'exercice et visant à augmenter la masse et/ou la qualité et/ou la puissance musculaire, en prévention de l'apparition de symptômes sarcopéniques ou en rééducation suite à une perte musculaire et/ou pour améliorer le temps de récupération après un effort physique intense.
Patent FR-3057711-A1 (FR)
Title: Prise electrique comprenant une piece monobloc de support et de reception d'alveoles et procede d'assemblage d'une telle prise electrique
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H01R43/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (1) comprenant : • un socle (6) muni d'un logement intérieur (24), le logement intérieur (24) du socle (6) débouchant sur une ouverture centrale (26) ; • un circuit imprimé (8) agencé au sein du logement intérieur (24) du socle (6) ; • au moins deux alvéoles (10) de réception d'une broche de contact électrique, chaque alvéole (10) présentant une portion (34) connectée au circuit imprimé (8), chaque alvéole (10) étant destinée à recevoir une broche de contact électrique d'une fiche électrique, et étant propre à enserrer cette broche de sorte à maintenir un contact électrique entre la broche et l'alvéole. La prise électrique (1) comprend en outre une pièce monobloc (12) de support et de réception des alvéoles (10) agencée au sein du logement intérieur (24) du socle (6), et des moyens (14) de fixation amovible de la pièce monobloc (12) au socle (6), ladite pièce monobloc (12) définissant au moins deux compartiments (36) de réception d'une alvéole (10), chaque alvéole (10) étant fixée au sein d'un desdits compartiments (36).
Patent FR-3057880-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 4,0 à 6,0 % de chrome, 0,4 à 0,8 % de molybdène, 2,5 à 3,5 % de rhénium, 6,2 à 6,6 %de tungstène, 5,2 à 5,7 % d'aluminium, 0,0 à 1,6 % de titane, 6,0 à 9,9 % de tantale, 0,0 à 0,7 % de hafnium, 0,0 à 0,3 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés éventuelles. L'invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).
Patent FR-3057806-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur de roue d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, un volet d'obturation (3) d'un ajourage d'enjoliveur (2) comprend un second dispositif actionneur à mémoire de forme (6) interposé entre deux demi-volets du volet d'obturation (3) de sorte que, sous l'action de l'élévation de la température au voisinage du second dispositif actionneur (6), ce dernier entraine à pivotement les deux demi-volets d'obturation vers une position de dégagement de l'ouverture de l'ajourage d'enjoliveur. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3060212-A1 (FR)
Title: Module electronique pour vehicule automobile
Inventor: PINTER TAMAS
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un module électronique (1) pour véhicule automobile, selon lequel ledit module électronique (1) comprend un boîtier électronique (11) adapté pour être disposé sur le véhicule automobile et comprenant au moins un insert secondaire (131) fileté adapté pour coopérer avec une vis de fixation (31) de sorte à assurer un pré-montage de ladite vis de fixation (31) dans ledit boîtier électronique (11), ledit insert secondaire (131) étant adapté pour être disposé en regard d'un insert primaire fileté d'une référence de fixation (18) dans le véhicule automobile.
Patent FR-3062076-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit a recharge ou module
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (101) de distribution de produit, comprenant : - un module (1) comprenant une tête (2) et un réservoir (3), la tête (2) comprenant un conduit (25) reliant l'intérieur du réservoir (3) à une sortie (6) de la tête (2), - un boitier (7) comprenant au moins deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre dont une partie supérieure (20) et une partie inférieure (8), les au moins deux parties étant agencées pour être assemblées de manière à recevoir le module (1) à l'intérieur du boitier (7) les au moins deux parties (8, 20) étant agencées pour recevoir une force d'assemblage depuis l'extérieur du boitier (7) pour l'assemblage des au moins deux parties, et étant munies de moyens pour exercer (10), à partir de la force d'assemblage et lors de l'assemblage des au moins deux parties (8, 20) alors que le module (1) est reçu à l'intérieur du boitier (7), une force de d'amorçage sur le réservoir (3) ; les au moins deux parties comprenant des moyens (17) pour démultiplier la force d'amorçage par rapport à la force d'assemblage.
Patent FR-3063291-A1 (FR)
Title: Procede de precipitation et procede de synthese du 2,6-diamino-3,5-dinitropyrazine-1-oxyde
Inventor: ERIC PASQUINET
IPC: C07D241/20
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de précipitation sous la forme de particules du 2,6-diamino-3,5-dinitropyrazine-1-oxyde (ou ANPZO) présent dans un milieu acide, qui comprend l'addition du milieu acide à une solution aqueuse et qui est caractérisé en ce que la solution aqueuse comprend un sel nitrate. Elle a également pour objet un procédé de synthèse de l'ANPZO mettant en œuvre ce procédé de précipitation. Ce procédé de synthèse comprend une conversion du 2,6-diaminopyrazine-1-oxyde (ou DAPO) en ANPZO par nitration dans un milieu acide, puis une précipitation sous la forme de particules de l'ANPZO par addition du milieu acide à une solution aqueuse, et est caractérisé en ce que la solution aqueuse comprend un sel nitrate. Applications : préparation de matériaux énergétiques.