baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037548-A1 (FR)
Title: Maitre-cylindre tandem
Inventor: SHIWA MASAKI
IPC: B60Q1/44
Filed: 2015-06-22
Abstract: Maître-cylindre comportant un boîtier (101) muni d'un alésage logeant un piston primaire (110) commandé par l'actionneur dépassant de l'alésage. Le boîtier est équipé d'une commande de feux de stop comportant d'une part un perçage d'axe (XX) parallèle à celui (XX) de l'alésage recevant le piston (piston primaire) (110) et, le perçage (104) recevant un aimant dont le mouvement est couplé à celui du piston (primaire) et d'autre part, un capteur Hall (160) extérieur au boîtier détectant le déplacement de l'aimant (147) pour commander les feux de stop. La commande de feux de stop comprend un équipage mobile (140) solidaire en translation du piston primaire (110) à l'extrémité de celui-ci et comprenant une attache (143) fixée de manière amovible à l'extrémité du piston primaire sortant du boîtier et une tige (141) d'axe parallèle à l'axe (X1X1) du perçage (104), relié à l'attache (143) et dont l'extrémité engagée dans le perçage (104) porte un aimant (147) pour coopérer avec le capteur Hall (160).
Patent FR-3038963-A1 (FR)
Title: Profile stabilise et profile a rupture de pont thermique comprenant un tel profile
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: F16S3/02
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un profilé stabilisé, notamment pour la menuiserie, s'étendant selon une direction longitudinale, caractérisé en ce qu'il comporte : a. un profilé (301, 303), dit profilé substrat ; b. une bande (311, 312), dite bande de maintien, constituée d'un matériau dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à celui du matériau constituant le profilé (301, 303) substrat et dont le module élastique en traction est supérieur à celui du matériau constituant le profilé substrat, laquelle bande, s'étendant longitudinalement, est fixée sur l'une des faces du profilé substrat.
Patent FR-3041254-A1 (FR)
Title: Ingredient cosmetique a base d'hydrocarbures satures ramifies
Inventor: BERNOUD THIERRY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: [00093] L'invention concerne un ingrédient cosmétique comprenant au moins un squalane végétal et au moins un mélange d'alcanes en C24 à C48, sous forme au moins dimérique de formule I, dans laquelle - n est 1 ou 0, - R1, R'1, R2, R'2, R3 et R'3 sont identiques ou différents et choisis parmi les radicaux alkyles, linéaires ou ramifiés en C8 à C30, et l'un au plus des R1, R'1, R2, R'2 R3 et R'3 est un radical méthyle, dont la viscosité est comprise entre 12 et 25 mm2/s à 40°C. et son utilisation en substitution du squalane végétal.
Patent FR-3043069-A1 (FR)
Title: Emballage
Inventor: SIREIX GEORGES
IPC: B65D3/26
Filed: 2015-10-28
Abstract: Emballage et procédé de fabrication d'un emballage en carton comprenant un corps tubulaire 2 fait d'une ou plusieurs couches d'un matériau cartonné et une structure obturante 14 assemblée au corps tubulaire de manière étanche, ladite structure obturante comprenant un carton-couvercle et une membrane de sécurité, ledit procédé comprenant - l'introduction de ladite structure obturante dans un outil de formage, de pose et de scellage, le chauffage et la mise en forme de ladite structure obturante sous forme d'une cuvette présentant une base et une paroi latérale parallèle à la paroi intérieure du corps tubulaire, et le scellage de la cuvette dans le dit corps tubulaire au moyen du dit outil de formage, de pose et de scellage, - la prédécoupe (4) de la paroi latérale du corps tubulaire et de la membrane de sécurité en suivant au moins une partie d'une ligne périphérique située au-dessus de la base de la dite cuvette, - au moins un rabattage de l'extrémité du corps tubulaire qui accueille ladite structure sur toute sa circonférence au moyen d'un outil d'ourlage, où le procédé comprend une étape d'embossage formant une première nervure (13) dans la paroi latérale du carton couvercle et une deuxième nervure (12) de forme conjuguée à celle de la première nervure dans la paroi latérale du corps tubulaire(2), les dites nervures étant formées sensiblement transversalement dans une zone située entre ladite ligne périphérique de prédécoupe (4) de la paroi du corps tubulaire et le fond de ladite cuvette, et formant un dispositif de clipsage du carton couvercle avec le corps tubulaire.
Patent FR-3045060-A1 (FR)
Title: Compositions reactives a base de prepolymere thermoplastique amine et d'allongeur insature pour materiaux composites thermoplastiques
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition réactive précurseur de matériau composite thermoplastique comprenant des fibres de renfort et une matrice à base de polymère thermoplastique imprégnant lesdites fibres, ladite composition comprenant a1) au moins un prépolymère aminé (porteur de -NH2) dudit polymère thermoplastique de la matrice et a2) un allongeur de chaîne, non polymérique et porteur d'un groupement anhydride carboxylique cyclique porté par un cycle aromatique, ayant comme substituant un groupement comprenant une insaturation éthylénique ou acétylénique, ledit groupement anhydride carboxylique pouvant être sous forme acide, ester, amide ou imide, avec a2) étant présent à un taux correspondant à un rapport molaire a2)/(-NH2) inférieur à 0,36 et ledit polymère thermoplastique de la matrice étant le produit de la réaction de a1) avec a2). L'invention couvre également le matériau composite, polymère thermoplastique, la composition réactive à base de a1) et a2) sans fibres, un procédé de fabrication d'un matériau composite et une pièce mécanique ou de structure obtenue à partir de la composition selon l'invention.
Patent FR-3045401-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base de derives hydroxyles de la 1,6-hexanediamine et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C211/12
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une solution absorbante, et un procédé mettant en œuvre cette solution, pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux, comportant de l'eau et au moins une diamine répondant à la formule générale (I) suivante : dans laquelle : les radicaux R1, R2, R3 sont chacun choisi indifféremment parmi un radical méthyle et un radical hydroxyéthyle, et au moins un radical parmi R1, R2, et R3 est un radical méthyle.
Patent FR-3048685-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transporter les vetements sans les froisser
Inventor: MORALES HIDALGO CYNTHIA
IPC: D06F89/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de transporter des vêtements sans que ces derniers ne se froissent ou ne doivent être repassés à la fin du transport. Il est constitué de 2 feuilles d'acétate (figure 1) reliées l'une à l'autre. Entre ces 2 feuilles est positionné le vêtement (figure 2), la feuille du dessus est rabattue sur le vêtement puis le tout est roulé et lié (figure 3)
Patent FR-3047836-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reparation sous eau d'un trou d'une piece de reacteur nucleaire
Inventor: ROILLET SERGE
IPC: G21C19/02
Filed: 2016-02-12
Abstract: Le dispositif de réparation comprend un support (32), un outil de coupe (22) porté par le support (32) et possédant au moins une dent de coupe (70) pour usiner une surface interne du trou, l'outil de coupe (22) possédant un canal d'aspiration (44) s'étendant à l'intérieur de l'outil de coupe (22) entre au moins une ouverture d'entrée (46) et au moins une ouverture de sortie (48), un arbre d'entraînement (34) pour entraîner l'outil de coupe (22) en rotation, l'arbre d'entraînement (34) étant porté par le support (32), et une canule d'aspiration (36) connectée au support (32) et raccordée fluidiquement à l'ouverture de sortie (48) du canal d'aspiration (44).
Patent FR-3048093-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'acheminement de colis, et systeme informatique de gestion et conteneurs associes
Inventor: TALAYSSAT MATHIEU
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'acheminement logistique d'objets auprès d'utilisateurs multiples, pour distribution et/ou collecte par un opérateur logistique, en particulier un opérateur indépendant desdits utilisateurs. Il comprend des opérations de transfert, de dépôt 131 puis retrait 231, dans un conteneur BAC commandé par une serrure électronique, pouvant être installés sans connexion électronique avec le serveur de gestion SI. Un colis à livrer est déposé 131 dans ce conteneur. L'utilisateur destinataire UTI reçoit sur son téléphone informatisé TPU un code de disponibilité D21 valable quelque jours pT1, indiquant où retirer son colis. Arrivé au conteneur, il saisit le code conteneur D22 dans l'application. Celle-ci fournit 216 alors un code d'ouverture D23 valable quelques minutes pT2, et prépare 217 automatiquement un message de compte-rendu D25. Le conteneur vérifie 223 le code d'ouverture et ouvre son casier. Dès que le téléphone TPU est connecté au réseau, il envoie 233 automatiquement son compte-rendu D25 au serveur de gestion SI. L'invention porte aussi sur un conteneur agencé pour un tel procédé.
Patent FR-3035164-A1 (FR)
Title: Transmission
Inventor: STERNS DIETMAR
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-04-15
Abstract: Transmission comportant un boîtier de transmission (10) engrenant, ayant une chambre d'engrenages (11) recevant les pignons en prise et une chambre de paliers (12) distincte de la chambre d'engrenages (11). La chambre d'engrenages (11) avec l'huile de graissage des engrenages fonctionne en mode de vide partiel ou en mode atmosphérique et la chambre de paliers (12) avec l'huile de graissage fonctionne en permanence en mode atmosphérique. * l'huile de graissage de la chambre de paliers (12) et l'huile de la chambre d'engrenages (11) étant au moins séparées sur un segment pour arriver dans le réservoir d'huile (14) extérieur à la transmission. En mode de vide partiel l'huile des engrenages est transférée par une pompe (18) dans le réservoir (14) et en mode atmosphérique elle est transférée à travers un clapet anti-retour (20).
Patent FR-3050697-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage comprenant un dispositif d'affichage et vehicule comprenant un tel ensemble d'habillage
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60K37/02
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'ensemble d'habillage comprend un habillage (4) et un dispositif d'affichage (6) ayant un écran d'affichage (8) possédant une première zone d'affichage (10) et une deuxième zone d'affichage (12), le dispositif d'affichage (6) étant mobile par rapport à l'habillage entre une première position stable, dans laquelle la première zone d'affichage (10) est visible et la deuxième zone d'affichage est masquée par l'habillage (4), et une deuxième position stable, dans laquelle la première zone d'affichage (10) et la deuxième zone d'affichage (12) sont toutes les deux visibles, dans lequel la deuxième position stable est décalée par rapport à la première position stable suivant une première direction perpendiculaire à l'écran d'affichage (8) dans la première position, dans le sens vers lequel est tourné l'écran d'affichage (8).
Patent FR-3054635-A1 (FR)
Title: Detendeur pour la detente d’un gaz liquefie a compensation de pression integree
Inventor: BRUHAT PASCAL
IPC: F16K17/30
Filed: 2016-07-29
Abstract: Détendeur prévu pour la détente d'un gaz depuis une pression d'entrée élevée, permettant d'obtenir une pression de sortie réduite pouvant être utilisée en particulier par des appareils de combustion, comprenant une membrane (8) soumise d'un côté à un ressort de tarage (22) et de l'autre côté à la pression de sortie dans une chambre aval (4), cette membrane (8) agissant par un levier (30) sur un clapet de détente (38) se trouvant dans cette chambre aval (2) qui ferme un orifice (40) relié à la pression d'entrée, ce détendeur comportant un moyen de charge additionnel (42) soumis à la pression d'entrée, appliquant une force sur le levier (30) qui contribue à la fermeture du clapet de détente (38).
Patent FR-3055445-A1 (FR)
Title: Calculateur et procede de detection de l'etat d'un contact electrique d'un vehicule automobile
Inventor: LOUNNAS AMAR
IPC: G06G7/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention a pour objet un calculateur (10) de véhicule automobile pour la détection de l'état d'au moins un contact électrique (20) dudit véhicule. Le calculateur (10) comprend un microcontrôleur (11), un module d'alimentation (12) et un module d'interface (13) adapté pour être relié électriquement au contact électrique (20). Le microcontrôleur (11) est apte à commander le module d'alimentation (12) afin qu'il génère un signal électrique périodique de tension en créneaux, dit « signal de lecture », en entrée du module d'interface (13) dont les états hauts permettent au module d'interface (13) de générer un signal d'entrée du microcontrôleur (11) représentatif de l'état du contact électrique (20). Le module d'interface (13) est adapté pour maintenir ledit signal d'entrée au-dessus d'une valeur seuil prédéterminée à l'état ouvert du contact électrique (20) de manière à permettre au microcontrôleur (11) de déterminer l'état du contact électrique (20) à tout instant.
Patent FR-3056664-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un pignon fou sur un arbre de boite de vitesses
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: Procédé de synchronisation d'un pignon fou avant son couplage sur un arbre secondaire de boîte de vitesses à arbres parallèles comportant au moins un arbre primaire relié à une source motrice d'un véhicule, au moins un arbre secondaire portant le pignon fou pour transmettre le couple de la source motrice aux roues du véhicule sur un rapport de transmission et au moins un moyen de couplage du pignon fou à son arbre dépourvu d'organes de synchronisation mécanique, caractérisé en ce que la source motrice est pilotée avant le couplage sur un régime lui imposant un différentiel de régime par rapport à son régime de synchronisation sur le rapport qui va être engagé, ce différentiel étant déterminé en fonction de la quantité d'énergie absorbée par le véhicule à l'instant du couplage en réponse à sa disparition.
Patent FR-3057472-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d'un support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare par l'utilisation d'un compose hydrogenocarbone.
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant également une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur ayant été préparé en introduisant au moins un composé organique hydrogénocarboné de formule CxHy. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3058696-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une boite de vitesses robotisee pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: KEFTI-CHERIF AHMED
IPC: B60W30/188
Filed: 2016-11-14
Abstract: Ce dispositif de pilotage (46) d'une boîte de vitesses (2) robotisée pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant une machine électrique de traction (8) et un moteur à combustion interne (4) comprend des moyens (68) pour mesurer la vitesse (VVEH) du véhicule et une cartographie (52) dans laquelle sont stockées des valeurs d'un rapport de vitesses en fonction de la vitesse (VVEH) du véhicule mesurée et d'un effort (ϵ) à fournir à un différentiel du véhicule. Il comprend en outre un système de configuration (52) de la boîte de vitesses (2) en situation de remorquage comportant un premier module de pilotage (58) capable de commander l'engagement par la boîte de vitesses (2) d'un rapport de vitesses (HEV21) dans lequel la machine électrique de traction (8) et le moteur à combustion interne (4) sont mécaniquement connectés avec ledit différentiel, un second module de pilotage (59) capable d'alimenter la machine électrique de traction (8) de manière à entrainer celle-ci en rotation, et un troisième module de pilotage (60) capable de commander la rotation d'un arbre (6) du moteur à combustion interne (4).
Patent FR-3058940-A1 (FR)
Title: Systeme d’evaluation de l’energie residuelle d’une batterie de vehicule a l’issue d’un parcours
Inventor: BERANGER BRUNO
IPC: B60L15/20
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation (1) de l'autonomie d'un véhicule, comprenant : -un dispositif de prévision (110) pour calculer la quantité d'énergie résiduelle théorique dans la batterie (2) à l'issue du parcours, notamment en fonction d'informations géographiques ; -un dispositif de correction (100) pour : -déterminer la quantité d'énergie électrique instantanée débitée par ladite batterie (2) et la quantité d'énergie électrique résiduelle sur ledit parcours ; -déterminer la position (140) du véhicule sur ledit parcours ; -calculer la quantité d'énergie nécessaire pour terminer ledit parcours jusqu'à la destination, en fonction de la quantité d'énergie électrique instantanée déterminée ; -calculer une quantité corrigée d'énergie résiduelle dans ladite batterie à l'issue du parcours, en fonction de la quantité d'énergie nécessaire calculée ; -générer un signal de commande en cas de différence entre la quantité d'énergie résiduelle corrigée et la quantité d'énergie résiduelle théorique.
Patent FR-3059370-A1 (FR)
Title: Carter ameliore pour organe cryogenique
Inventor: BRIAL ALEXANDRE MICHEL STEPHANE
IPC: F02K9/60
Filed: 2016-11-25
Abstract: Carter d'organe cryogénique d'engin spatial ledit carter étant formé d'une pluralité de segments (2) comprenant chacun : - une paroi interne (22) délimitant un volume interne, - une paroi externe (23) opposée à la paroi interne, caractérisé en ce que chacun desdits segments (2) comprend en outre une cavité intermédiaire (3) aménagée entre la paroi interne (22) et la paroi externe (23), la paroi externe (23) de chacun des segments (2) comprenant des orifices (4) adaptés pour permettre le remplissage de la cavité intermédiaire (3).
Patent FR-3059414-A1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation (18) de la distribution du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre (29) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19) et au moins un orifice (22) par lequel le fluide réfrigérant est apte à sortir du conduit (19). Le conduit (19) offre au fluide réfrigérant une aire de passage. L'orifice (22) est d'un premier diamètre. Le conduit (19) loge au moins un organe de mixage (25) qui est d'une première longueur (L1) et d'un deuxième diamètre (D2). L'organe de mixage (25) comprend une pluralité d'éléments de mixage (30) identiques et répétés le long d'un axe d'allongement (A10), chaque élément de mixage (30) étant d'un pas (Pa). Un rapport de diamètre est défini par le rapport entre le deuxième diamètre (D2) et le premier diamètre, un rapport de mixage est défini par le rapport entre le deuxième diamètre (D2) et le pas (Pa), et un rapport de surface est défini par le rapport entre l'aire de passage et la première longueur (L1). Le rapport de surface est compris entre 0,02 et 1,38, le rapport de diamètre est compris entre 0,2 et 50 et/ou le rapport de mixage est compris entre 0,01 et 2,5.
Patent FR-3059828-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode electroluminescente a extraction augmentee
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: H01L33/58
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (30) comprenant une zone active (18) adaptée à fournir un rayonnement électromagnétique et prise en sandwich entre des première et deuxième couches semiconductrices (14, 16), la première couche semiconductrice délimitant une face (20), le dispositif optoélectronique comprenant, en outre, un réseau de diffraction (32) adapté à extraire le rayonnement électromagnétique de la première couche semiconductrice, le réseau de diffraction comprenant des trous (36) s'étendant dans la première couche semiconductrice depuis ladite face, la largeur des trous mesurée dans un plan parallèle à ladite face augmentant depuis une partie centrale du réseau de diffraction jusqu'à une partie périphérique du réseau de diffraction.
Patent FR-3071381-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation d'un message a partir de semences vegetales
Inventor: DUC PIERRE
IPC: G09F7/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: Dispositif (1) pour la réalisation d'un message visuel, à partir de semences végétales, caractérisé en ce que il est est constitué par : -une première couche d'un matériau de culture (2) disposé sur le fond (3) d'un récipient (4). -un élément derecouvrement (5) du matériau de culture (2) délimitant des zones (6) ensemencées ou à ensemencer correspondant au message à obtenir et placé au dessus du premier matériau de culture (2). -une seconde couche d'un matériau de culture (7) disposé au dessus de l'élément de recouvrement(5) pour cacher le message à obtenir (6) et favoriser ultérieurement la germination des semences après un arrosage initial.
Patent FR-3072403-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer les tuiles
Inventor: COUSIN JEAN CLAUDE
IPC: E04F13/08
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un percement (2) de la partie apparente des tuiles (1) sur l'onde (3) ce qui permet la fixation des tuiles (1) par des vis ou crochets. Le dispositif selon l'invention est particuliÃšrement destinÃ© Ã  fixer les tuiles sur les toitures.
Patent FR-3061961-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique comportant un laser optiquement connecte a un guide d'onde silicium et procede de fabrication d'un tel dispositif photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif photonique (1) comportant : un support (120) ; une couche intermédiaire (420) comportant au moins un matériau diélectrique et une première et une deuxième surépaisseur de silicium (412, 414) espacées l'une de l'autre par un espace (413) ; une première couche de silicium (210) structurée formant au moins partiellement un guide d'onde (200) et une première à une cinquième section de guide d'onde (211, 212, 213, 214, 215) ; une première couche de diélectrique (110) recouvrant la première couche de silicium (210) et une structure à gain (310) comportant au moins un milieu à gain en contact avec la première couche diélectrique (110) ; les deuxième et quatrième section de guide d'onde (212, 214), les première et deuxième surépaisseurs (412, 414) de silicium, et les première et deuxième extrémités de la structure à gain (310) formant une première et une deuxième zone de transition optique entre un guide d'onde hybride laser, formé par une portion centrale de la structure à gain (310), l'espace (413) et la troisième section de guide d'onde (213), et respectivement la première et la cinquième section de guide d'onde (211, 215). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel dispositif photonique (1).
Patent FR-3062282-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage du sol d'un batiment de logement du betail
Inventor: VERMOT DENIS
IPC: A01K1/01
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1) du sol (S) d'un bâtiment de logement du bétail, ledit dispositif (1) comportant un ou plusieurs ensembles (2 ; 2') comportant, chacun, un racleur (3 ; 3') configuré pour prendre appui sur le sol (S) en vue de son raclage. Ce dispositif de nettoyage (1) est caractérisé en ce que le ou les ensembles (2 ; 2') comportent, encore, chacun, d'une part, un balai (6 ; 6') configuré pour prendre appui sur le sol (S) en vue de son balayage et, d'autre part, au moins un moyen de fixation (7) pour fixer le balai (6 ; 6') d'un tel ensemble (2 ; 2') sur le racleur (3 ; 3') d'un tel ensemble (2 ; 2').