baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964388-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de residu integrant une etape de desasphaltage et une etape d'hydroconversion avec recyclage de l'huile desasphaltee
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: C10G21/14
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de conversion de pétrole brut ou de la fraction lourde d'hydrocarbures issue de la distillation atmosphérique et/ou sous vide d'un pétrole brut et ayant une température initiale d'ébullition d'au moins 300°C comprenant une hydroconversion d'au moins une partie de ladite charge en présence d'hydrogène dans au moins un réacteur triphasique, ledit réacteur contenant au moins un catalyseur d'hydroconversion et fonctionnant en lit bouillonnant, à courant ascendant de liquide et de gaz et comportant au moins un moyen de soutirage dudit catalyseur hors dudit réacteur et au moins un moyen d'appoint de catalyseur frais dans ledit réacteur, une séparation de l'effluent issu de l'étape a) pour obtenir une fraction liquide légère bouillant à une température inférieure à 300°C et une fraction liquide lourde bouillant à une température supérieure à 300°C, un désasphaltage d'au moins une partie de la fraction liquide lourde bouillant à une température supérieure à 300°C issue de l'étape b) pour obtenir une coupe hydrocarbonée désasphaltée et de l'asphalte résiduel, et le recyclage d'au moins une partie de ladite coupe hydrocarbonée désasphaltée issue de l'étape c) en amont de l'étape a) d'hydroconversion.
Patent FR-2958788-A1 (FR)
Title: Varistance comprenant une electrode avec une partie en saillie formant pole et parafoudre comprenant une telle varistance
Inventor: Duval Michael
IPC: H01C7/12
Filed: 2010-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à une varistance (30), comprenant au moins deux pôles (34) ; un bloc non linéaire (80) ; une plaque conductrice (84) agencée sur une face principale (82) du bloc et présentant une partie en saillie formant un des pôles (34); et un revêtement d'isolation électrique appliqué sur ladite face principale (82) du bloc, et dans laquelle la partie formant pôle de connexion émerge hors du revêtement d'isolation électrique et présente une surface de brasage s'étendant au-dessus du niveau du revêtement d'isolation électrique ; et ladite partie en saillie formant pôle de connexion est reliée au reste de la plaque sur au moins la moitié de son périmètre. L'invention se rapporte en outre à un dispositif et une cartouche comprenant une telle varistance. L'invention permet d'obtenir une déconnexion fiable en cas de déconnexion thermique pour des dispositifs de protection contre les surtensions devant présenter un encombrement réduit.
Patent FR-2959342-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des ondes acoustiques emises en sortie d'un turbomoteur d'un aeronef avec un dispositif a decharge a barriere dielectrique et aeronef comprenant un tel dispositif
Inventor: VUILLEMIN ALEXANDRE ALFRED GASTON
IPC: F02K1/34
Filed: 2010-04-27
Abstract: Un procédé de traitement des ondes acoustiques émises en sortie d'un turbomoteur (1) d'un aéronef, l'aéronef comprenant un dispositif à décharge à barrière diélectrique (4), procédé dans lequel on active ledit dispositif (4) pour émettre un vent électrique en direction des ondes acoustiques de manière à les atténuer. L'invention concerne également un aéronef comportant un tel dispositif à décharge à barrière diélectrique (4).
Patent FR-2962231-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement et de fixation d'une fibre optique couplee a un composant optoelectronique
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: G02B6/42
Filed: 2010-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'alignement de l'axe optique d'une fibre optique (2) avec l'axe optique d'un composant optoélectronique (1) et de fixation de la fibre optique (2) dans la position relative obtenue par rapport au composant optoélectronique (3). Le procédé comprend les étapes suivantes : - une gorge (4) est ménagée dans une embase (3), et la fibre optique (2) est disposée dans la gorge (4), - un produit solidifiable (6) est déposée sur la fibre optique, - le produit solidifiable (6) est partiellement solidifié de manière à permettre un déplacement limité de la fibre optique (2), - la fibre optique (2) est déplacée de manière à aligner son axe optique avec l'axe optique du composant optoélectronique (1), - le produit solidifiable (6) est complètement solidifié de manière à fixer la fibre optique (2) dans la gorge (4).
Patent FR-2963013-A1 (FR)
Title: Granule thermoplastique a base de caseine et/ou de caseinate, composition et procede de fabrication
Inventor: PROCHAZKA FREDERIC
IPC: B29B9/12
Filed: 2010-07-23
Abstract: Granulé thermoplastique biodégradable constitué d'au moins un caséinate et/ou d'au moins une caséine, et d'au moins un agent plastifiant.
Patent FR-2950960-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: DIETZ RAINER
IPC: F28D9/00
Filed: 2010-10-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur à plaques (1) comportant des tôles profilées de forme ondulée (9) et des tôles séparatrices (10) ainsi que des barres d'écartement, l'ensemble étant empilé pour être muni de brasures puis soudé pour former un bloc (2). Le bloc est fermé extérieurement par des tôles de couverture (12). Les contours de pièces intermédiaires (3) sont dégagés à la fraise aux positions (4) respectives. Comme pièce intermédiaire (3) de ce mode de réalisation de l'invention, on utilise des cadres. Les cadres (3) sont positionnés dans les parties dégagées à la fraise pour les positions (4), on les munit de brasures et on accroche par soudage par points. Ensuite, dans une seconde étape, on brase les cadres (3) sur le bloc échangeur de chaleur (2). Les collecteurs (5a, 5b) sont respectivement soudés sur les cadres (3).
Patent FR-2968743-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation avec verrouillage renforce
Inventor: SICOT MIKAEL
IPC: F16L3/08
Filed: 2010-12-13
Abstract: Un dispositif de fixation (1) avec verrouillage renforcé d'éléments sur un support, comportant un élément d'ancrage (2) pourvu d'un organe déformable (24) apte être inséré dans le support, un élément de blocage (3) comportant une tête (30) prolongée par une tige d'expansion (31) mobile entre une position neutre et une position d'expansion dans laquelle elle déforme l'organe déformable (24) et empêche son retrait du support, remarquable en ce que l'élément d'ancrage (2) est pourvue de deux pattes de verrouillage (28) élastiquement déformables, en ce que l'élément de blocage (3) comporte deux montants (37) délimitant avec ladite tige d'expansion (31) une zone de réception (38) des pattes de verrouillage (28) dans la position d'expansion, les montants (37) étant pourvus de butées (40) aptes à recevoir l'appui des pattes de verrouillage (28) pour verrouiller l'élément de blocage (3) par rapport audit élément d'ancrage (2) dans la position d'expansion.
Patent FR-2969901-A1 (FR)
Title: Panneau de sol antiderapant pour animal d'elevage
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K1/015
Filed: 2011-01-03
Abstract: La présente invention concerne un panneau de sol antidérapant (1) pour animal d'élevage, comportant ménagés en saillie en face supérieure (4) des moyens antidérapants, caractérisé par le fait que lesdits moyens antidérapants comprennent une combinaison, d'une part, de premiers éléments (9) longitudinaux définissant une surface d'appui et, d'autre part, de seconds éléments (10) ponctuels définissant une surface d'accrochage. On notera que lesdits premiers éléments (9) peuvent se présenter sous la forme de stries rectilignes, deux stries adjacentes étant perpendiculaires, tandis que les seconds éléments (10) sont constitués d'un bombage (14) surmonté d'un picot (15).
Patent FR-2973964-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'equilibrage de cellules d'une batterie
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-04-11
Abstract: Dispositif et procédé d'équilibrage de cellules (2a, 2b, 2c) d'une batterie (1) d'un véhicule automobile à traction électrique, le dispositif (3) comprenant un enroulement primaire (4) disposé en série avec un interrupteur primaire (5) et, pour chaque cellule, un circuit comprenant en série un enroulement secondaire (6b, 6c) formant un transformateur avec l'enroulement primaire, un interrupteur secondaire (7b, 7c), une bobine (8b, 8c), et une diode (9b, 9c) montée en parallèle avec la bobine et la cellule, et des moyens de commande (10) de l'interrupteur primaire et de chaque interrupteur secondaire.
Patent FR-2976584-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a base de sel d'acide lignosulfonique et d'oligosaccharide, et produits isolants obtenus.
Inventor: RONCUZZI CLAUDIO
IPC: C03C25/32
Filed: 2011-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un sel d'acide lignosulfonique, - au moins un oligosaccharide, et - un catalyseur de réticulation. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2977727-A1 (FR)
Title: Fuel cell for producing electricity from redox reaction between e.g. air and pure hydrogen, has fixed fitter element inducing pressure loss in upstream and downstream portions of branch different from loss in portions of another branch
Inventor: CHAUDRON VALERY
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: The cell (10) has a supply pipe (14) for supplying oxidizing/reducing fluid to stacks (12) of electrochemical cells. The pipe has supply branches (44), each having upstream and downstream portions (46, 48) for supply of fluid into the stack and discharge of the fluid out of the stack. One of the branches is provided with a fixed fitter element (60) in the upstream/downstream portion. The element induces pressure loss in the portions of the branch different from pressure loss in upstream and downstream portions of another branch during flow of the fluid into the branches. An independent claim is also included for a method for manufacturing a fuel cell.
Patent FR-2978248-A1 (FR)
Title: Device for checking electric emergency cut off control chain of cut off and emergency stop system used to protect electric installation in building, has measuring circuit providing information on output contact of relay to warning system
Inventor: TESSIER JEAN-FRANCOIS
IPC: G01R1/36
Filed: 2011-07-20
Abstract: The device has a measuring circuit (M1) associated with each of output contacts (B1alpha, B2alpha) of mushroom shaped control buttons (B1, B2) e.g. push button, of a control chain, where the circuit includes a voltage threshold measurement relay for measuring voltage or current at terminals of the output contact. The circuit compares the measurement with a predetermined threshold (th1) and provides corresponding information on an output contact (O1) of the relay to a warning system. The measuring circuit includes a resistor connected parallel to the relay.
Patent FR-2963318-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de position pour l'actionnement a couplage croise de manches a balai a commande electrique
Inventor: SZULYK ZENON P
IPC: B64C13/04
Filed: 2011-07-27
Abstract: Système de commande d avion qui fournit une rétroaction tactile entre des manches à balai (108, 110) de l avion concernant des différences dans les entrées de commande aux manches des manches à balai respectifs Dans une mise en œuvre, les manches ont chacun un ensemble de rétroaction (112, 114) associé qui est ajustable par rapport à la masse mécanique pour ajuster le profil de rétroaction appliqué au manche correspondant La position de chaque ensemble de rétroaction est ajustée sur la base d'un déplacement relatif entre l autre ensemble de rétroaction et son manche correspondant pour fournir une rétroaction active concernant la commande de l autre manche à balai
Patent FR-2981169-A1 (FR)
Inventor: DE CACQUERAY BENOIT
IPC: G01V1/28
Filed: 2011-10-10
Abstract: Dispositif de calcul, logiciel et procédé d'identification d'un mécanisme source associé à un événement microsismique qui a lieu dans une sous-surface de la Terre. Le procédé comprend la réception de traces associées à une pluralité de récepteurs situés dans un réseau au-dessus de la sous-surface ; la division du réseau en un ensemble de sous-blocs, chaque sous-bloc comprenant un ou plusieurs récepteur(s) de la pluralité de récepteurs ; la détermination, pour chaque sous-bloc, d'un élément de sommation correspondant sur la base des traces associées au sous-bloc correspondant ; l'identification d'un nombre prédéterminé de modèles qui sont associés à plusieurs mécanismes source ; la multiplication de chaque élément de sommation par un coefficient de polarisation selon un modèle correspondant ; le calcul, dans le dispositif de calcul, pour chaque modèle, d'une fonction de semblance sur la base des éléments de sommation des sous-blocs ; et l'identification du mécanisme source de l'évènement microsismique sur la base de la fonction de semblance. Un modèle comprend un premier sous-ensemble de sous-blocs à polarité positive et un second sous-ensemble de sous-blocs à polarité négative, le premier sous-ensemble et le second sous-ensemble formant l'ensemble de sous-blocs entier.
Patent FR-2982833-A1 (FR)
Title: Agencement d'un receptacle comportant des moyens de fixation perfectionnes
Inventor: ZALESNY MARC
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-11-21
Abstract: Agencement d'un réceptacle (1) d'une planche de bord apte à recevoir un élément additionnel (5) fixé par vissage caractérisé en ce que la surface interne de la paroi (1d) du réceptacle (1) ne comporte pas d'ouverture d'engagement d'une vis (6) et que la surface externe surface interne de la paroi (1d) comporte au moins un moyen d'ancrage (2) d'une vis (6) destiné à absorber la dispersion transversale de l'extrémité de la dite vis (6) suivant une direction. L'invention trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2982990-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un combustible nucleaire dense a base d'au moins un actinide mineur
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: G21C3/62
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un combustible comprenant une solution solide d'oxyde d'uranium et d'au moins un actinide mineur et éventuellement de plutonium et/ou de thorium de composition prédéterminée comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de mise en contact d'une poudre d'oxyde(s) d'uranium, d'au moins une poudre d'oxyde d'actinide(s) mineur(s) et éventuellement d'une poudre d'oxyde de plutonium et/ou d'une poudre de thorium ; b) une étape du compactage sous forme d'au moins une pastille du mélange obtenu en a) ; c) une étape de traitement thermique de la ou les pastilles obtenues en b) dans des conditions efficaces pour l'obtention de la solution solide susmentionnée ; d) une étape de broyage en poudre de la ou les pastilles obtenues à l'issue de l'étape c) ; e) une étape de compactage sous forme d'au moins une pastille de la poudre obtenu en d) ; f) une étape de frittage de la ou les pastilles obtenues en e).
Patent FR-2983553-A1 (FR)
Title: Vanne universelle d'equilibrage eau chaude / eau froide pour vannes en ceramique standard
Inventor: TUNG PING-JUNG
IPC: F16K11/07
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention fournit une vanne d'équilibrage en céramique à double température, universellement utilisée pour des vannes en céramique standard existantes, qui se caractérise par le fait que, si le boîtier de vanne (10) et le socle à piètement allongé (40) sont de diamètre et de dimensions standard, la partie inférieure des perforations pour l'eau froide / l'eau chaude du socle à piètement allongé (40) est pourvue d'une gorge (47) pour tuyau d'arrivée, pour le montage de l'ensemble combiné (50) formant tuyau d'arrivée, lequel comprend un tuyau (51) pour l'eau froide et un tuyau (52) pour l'eau chaude ; les tuyaux pour l'eau froide / eau chaude (51, 52) sont reliés pour former intérieurement un espace de réception (53) destiné à recevoir l'ensemble (60) formant vanne d'équilibrage ; avec cette conception, la structure innovante de la vanne en céramique à double température pour des vannes en céramique standard existantes permet de réduire considérablement le coût de fabrication de la vanne d'équilibrage en céramique à double température et de réaliser les fonctions d'équilibrage de température avec une meilleure applicabilité et des avantages industriels / économiques.
Patent FR-2984416-A1 (FR)
Title: Device for injecting additive in fuel tank to e.g. cleanse, lubricate or clean fuel circuit in vehicle, has channel whose downstream end communicates with nozzle that includes output orifice placed in volume along additive flow direction
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60K15/03
Filed: 2011-12-20
Abstract: The device (7) has a channel (714) whose downstream end (714b) communicates with a nozzle (717). A bell (75) defines volume (751) opened in direction opposed at an upstream end (714a) of the channel. An output orifice (717a) of the nozzle is placed in the volume along direction of flow (F) of additive in the channel. A downstream end (717b) of the orifice is located between the downstream end of the channel and a free end (752) of the bell and below a distance (d1) greater than zero relative to the free end. An independent claim is also included for an injection assembly.
Patent FR-2986493-A1 (FR)
Title: Trailer-type transport device for use with two-wheeled towing vehicle i.e. bicycle, for transporting fragile objects, has fork equipped with receiver by arm to receive intermediary element i.e. ear-piece
Inventor: CORMAULT THIERRY
IPC: B60P1/64
Filed: 2012-02-07
Abstract: The device has a fixing unit for fixing the device to a towing vehicle. A fork (1.1) is equipped with a receiver (1.2) by an arm to receive an intermediary element i.e. ear-piece (1.3). The intermediary element is positioned with top of a horizontal axis formed by the arm of the fork. The intermediary element supports sleeves (1.4, 1.5) that are connected with the towing vehicle. A removable flap (1.8) is positioned with a readiest wheel of the towing vehicle. The sleeves facilitate the cohesion of the fork, receiver and the intermediary element with the towing vehicle.
Patent FR-2988998-A1 (FR)
Title: Device for treating eye dysfunction i.e. dry eye, has power supplying unit supplying power to emission source, and guiding unit applying part of light beam at exit of emission source to zone that is close to dysfunction eye
Inventor: MALBREL CHRISTIAN
IPC: A61F9/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: The device has an emission source (10) for emitting a light beam (12) having a transmission band of given wavelength. A power supplying unit (20) e.g. battery, supplies power to the emission source. A guiding unit (30) applies part of the light beam at an exit of the emission source to a zone (Zo) that is close to dysfunction eye. The emission source comprises a light source (14) e.g. solid laser, with broadband emission spectrum. An optical band-width filter (16) is approximately equal to a given emission wavelength band-width. The filter is arranged at an exit of the light source.
Patent FR-2994050-A1 (FR)
Title: Insulating material tablecloth for inductors of induction cook top, has preformed cut zones to position insulating material elements, where tablecloth is configured, so that tablecloth constitutes elements when tablecloth is cut
Inventor: NUGEYRE JEAN PIERRE
IPC: H01B17/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: The tablecloth (7) has preformed cut zones (14) to position insulating material elements (15, 16) of inductors, where the tablecloth is configured, so that the tablecloth constitutes the insulating material elements when the tablecloth is cut according to the preformed cut zones. Shape of one of the insulating material elements is complementary to shape of another insulating material element of the tablecloth. Attachment zones are provided between the insulating material elements and broken during separation of the insulating material elements. An independent claim is also included for an induction cooking appliance i.e. induction cook top.
Patent FR-2986252-A1 (FR)
Title: Device for installation of facing material in stone in concrete wall e.g. retaining wall, has rigid lattice panel that is approximately parallel to define filling space that is filled until given height that is defined by height of panel
Inventor: CHERIF RACHID
IPC: E01F8/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: The device has a rigid lattice panel (1) that rests partly in a lower part of the device according to a length corresponding to a work part (M). The panel extends on a height determined with regard to the work part. The panel is maintained by a set of reserve elements with regard to the face of the work part. The panel is moved to an isolated position of the face. The panel is approximately parallel to define a filling space that is filled until a given height that is defined by the height of the panel. An independent claim is also included for a method for installation of a facing material in a stone in a concrete wall.
Patent FR-2988885-A1 (FR)
Title: Base de donnees, serveur hss, et serveurs de controle d'un reseau ims
Inventor: DOREE JOSE
IPC: G06F21/10
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention vise une base de données (5) accessible dans un réseau IMS (2), et comportant au moins un profil d'un utilisateur comprenant au moins un identifiant (ServId1, Servld2, ServId3) d'un service autorisé pour l'utilisateur, ladite base de données (5) étant caractérisée en ce que, dans le profil de l'utilisateur, chaque identifiant d'un service est associé à au moins un élément représentatif d'un profil média sélectionné pour ce service, ce profil média contenant au moins une caractéristique de ressource média autorisée pour l'utilisateur pour ce service.
Patent FR-2994073-A1 (FR)
Title: Cushion for seat e.g. folding seat, of automobile, has deformable envelope containing air, and actuators intended to move support elements relative to envelope, where support elements exert pressure on envelope
Inventor: MALLET-DACOSTA ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-08-02
Abstract: The cushion (12) has a deformable envelope (22) containing a fluid i.e. air (24), and actuators (34, 36, 38, 40) intended to move support elements relative to the envelope, where the support elements exert a pressure on the envelope. The envelope is closed and sealed, where the support elements include rods (30, 32) movable in translation relative to the envelope. The envelope rests against a rigid support (26), where a portion of the envelope is sandwiched between the rigid support and the support elements. An independent claim is also included for a method for controlling the cushion.
Patent FR-2980047-A1 (FR)
Title: Laser ou amplificateur a fibre optique apte a controler les variations de puissance optique en fonction de la temperature de facon passive
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: H01S3/13
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention concerne un système optique de type laser ou amplificateur à fibre. Selon l'invention, un tel système optique comprend des moyens de contrôle passif des variations de la puissance optique dudit système en fonction de la température.
Patent FR-2997708-A1 (FR)
Title: Semelle de fer a repasser comprenant un revetement de protection en ceramique non oxyde ou au moins partiellement non oxyde
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: D06F75/38
Filed: 2012-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet une semelle de fer à repasser comprenant un support présentant une surface de repassage, ladite surface de repassage étant revêtue d'un revêtement de protection. Selon l'invention, le revêtement de protection comprend au moins un film mince continu de céramique non oxyde ou au moins partiellement non oxyde dérivée de polymère, le film mince formant la surface de repassage. La présente invention a également pour objet un procédé pour recouvrir la surface de repassage d'une semelle de fer à repasser.