baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987790-A1 (FR)
Title: Device for assembly of reinforcement of backseat base with regard to body of vehicle, has tubular unit presenting section that is approximately equal to section of wire, and opening arranged at specific degrees to accommodate wire
Inventor: PASCHAL FREDERIC
IPC: B60N2/015
Filed: 2012-03-06
Abstract: The device (1) has a hollow tubular unit that is placed close to an axis, and a reinforcement of a seat element i.e. backseat base, includes a wire that is placed according to another axis. A pin (11) and an interdependent another hollow tubular unit (12) is arranged in the device. The pin is ready to be engaged in the former hollow tubular unit. The latter tubular unit presents a section that is approximately equal to a section of the wire and an opening (14) is arranged approximately at 180 degrees to accommodate the wire.
Patent FR-2987942-A1 (FR)
Title: Appareil portatif comportant un cable electrique
Inventor: CALANGE YVES
IPC: A47J44/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil portatif comportant : - un moteur électrique relié à un boîtier comprenant une prise électrique femelle (5), - un câble d'alimentation électrique muni d'une prise mâle (15), - un dispositif de sécurité électrique, ledit dispositif de sécurité comportant : - un premier élément (19), porté par la prise mâle, - un deuxième élément (43) situé à l'intérieur du boîtier, ledit deuxième élément étant muni d'un moyen (49) de blocage d'un moyen (51) d'actionnement du moteur de l'appareil dans une position de désactivation, le premier élément (19) de la prise mâle étant apte à coopérer avec ledit moyen de blocage, de manière à débloquer le moyen d'actionnement pour pouvoir activer le moteur.
Patent FR-2993682-A1 (FR)
Title: Mise a jour d'un systeme d'exploitation pour element securise
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: G06F9/06
Filed: 2012-07-20
Abstract: Elément sécurisé (30) comprenant au moins un microprocesseur (31), une mémoire non-volatile (34) et une interface de communication (36), l'élément sécurisé (30) étant apte à communiquer avec un dispositif de mise à jour (10) par l'interface de communication (36), la mémoire non-volatile (34) mémorisant au moins un programme d'amorce (38), le microprocesseur (31) étant configuré pour exécuter le programme d'amorce (38) lors d'un démarrage de l'élément sécurisé (30), caractérisé en ce que le programme d'amorce (38) comprend des instructions pour l'exécution de : - une étape de démarrage (E1, E12) pour déterminer si la mémoire non-volatile (34) mémorise un système d'exploitation (35) actif, et, dans l'affirmative, lancer l'exécution du système d'exploitation (35), - une étape (E4, E5, E6, E7, E13, E14) d'authentification du dispositif de mise à jour (10), en fonction de premières données d'authentification (AUTH ) déterminées par l'élément sécurisé (30) et de deuxièmes données d'authentification (AUTH ) reçues du dispositif de mise à jour (10), - en réponse à l'étape d'authentification, une étape (E9, E10) de mémorisation d'un nouveau système d'exploitation reçu du dispositif de mise à jour (10) dans la mémoire non-volatile (34) et une étape (E11) d'activation du nouveau système d'exploitation, lorsque lesdites instructions sont exécutées par le microprocesseur (31).
Patent FR-2994624-A1 (FR)
Title: Systeme de communication telephonique par voip
Inventor: HENRY-LABORDERE ARNAUD
IPC: H04L29/02
Filed: 2012-08-17
Abstract: Système de communication téléphonique par VoIP selon lequel le réseau de l'opérateur applique une procédure de communication, le terminal Demandeur (M) d'accès au service VoIP s'adresse automatiquement au serveur (SR) pour être authentifié et ensuite obtenir une adresse (IP) auprès du DHCP puis il s'adresse au serveur VoIP qui vérifie l'identité du Demandeur (M) et l'enregistre pur assurer le service VoIP.
Patent FR-2997289-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une prothese temporaire, moule associe et prothese temporaire obtenue par la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: HENRY SEBASTIEN
IPC: A61F2/30
Filed: 2012-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une prothèse temporaire, d'un moule associé et de la prothèse obtenue par la mise en œuvre du procédé de fabrication dans lequel on prévoit : - une étape de mesure par un système d'imagerie de la prothèse à extraire, - une étape de traitement des données issues de l'étape de mesure permettant l'obtention d'un modèle virtuel, - une étape de fabrication d'un pré-moule à partir du modèle virtuel, - une étape de fabrication d'un moule à partir du pré-moule, - une étape de coulage de ciment médical dans le moule permettant l'obtention de ladite prothèse temporaire.
Patent FR-2982975-A1 (FR)
Title: Method for tracing integrated circuits of controller that controls e.g. engine operation, of car, involves recording traceability table associating application-specific integrated circuit and batch identifiers with control unit identifier
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-12-11
Abstract: The method involves reading an identifier i.e. application-specific integrated circuit (ASIC) identifier, of an integrated circuit to be traced by another integrated circuit of a controller. An identifier i.e. batch identifier, of the former integrated circuit is read by an optical reader. An identifier i.e. electronic control unit (ECU) identifier, of the controller comprising the former integrated circuit is read by the latter integrated circuit. A traceability table associating the ASIC and the batch identifiers with the ECU identifier is recorded in a data base by a processing device.
Patent FR-2999632-A1 (FR)
Title: Electronic Key e.g. badge, for e.g. closing car, has outer envelope accommodating internal support, which includes opening covered with basin that is made of deformable material i.e. thermoplastic elastomer
Inventor: JUREK GILLES
IPC: E05B19/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: The key (1) has an outer envelope formed by half-shells (20, 20'), and accommodating an internal support (2) connected to one of the half-shells (20') and removably with the other half-shell (20) in water-tight manner. The internal support includes an opening (8) covered with a basin (11), which is made of a deformable material (E) i.e. thermoplastic elastomer. An edge (15) of the basin is attached in an edge of the opening on a surface (2b) of the internal support. The basin has a flat bottom (11f) and a lateral wall defining a depth except for deformation. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electronic key.
Patent FR-3010430-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour travaux
Inventor: BERNEJO FRANCIS
IPC: E04F21/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: Dispositif de protection pour travaux comprenant un rideau (1), un moyen de fixation repositionnable (3) apte à être fixé au plafond d'une pièce, ledit moyen de fixation repositionnable (3) étant positionné le long de la périphérie de la zone de la pièce concernée par les travaux, caractérisé en ce que le rideau (1) comprend : - un moyen d'accrochage (5) pour coopérer avec le moyen de fixation repositionnable (3), - au moins un lest (7), disposé sur le côté du rideau (1) destiné à être en contact avec le sol, de manière à ce que le rideau (1) accrochée au moyen de fixation repositionnable (3) forme un sas de protection fermé (9).
Patent FR-3003590-A1 (FR)
Title: Abri de piscine et procede de fabrication d’un panneau de couverture
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04D3/06
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un abri (A) de bassin d'agrément, comprenant un ou plusieurs modules de toiture (M1, M2, M3) mobiles ou non, lesdits modules de toiture (M1, M2, M3) étant formés d'une armature de profilés soutenant une couverture formée d'un ou plusieurs panneaux (P), ladite armature comprenant deux poutres (110 et 120) entretoisées par des traverses (200), remarquable en ce que les deux bords opposés d'au moins un panneau (400) en polycarbonate alvéolaire sont préformés d'un amincissement (411) séparé de la limite de panneau (400) et parallèle à ladite limite, au moins une paire de profilés de l'armature (310 et 320) accueille lesdits bords préformés et est équipée d'un profil de retenue venant coopérer avec cet amincissement pour retenir le bord et autoriser le glissement du panneau dans ladite paire de profilés. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un panneau. Applications : abri pour bassin d'agrément
Patent FR-3004864-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a circuits electriques redondants
Inventor: PIATON JEROME
IPC: H02K1/12
Filed: 2013-04-18
Abstract: Moteur électrique comprenant un stator (1) définissant un nombre N, au moins égal à deux, de paires de pôles et un rotor (2) monté pour pivoter dans le stator, le moteur comportant un nombre n de circuits électriques (10) définissant chacun deux bobines (11, 12) montées sur des pôles du stator, les bobines de tous les circuits étant sensiblement identiques les unes aux autres, le nombre n de circuits électriques étant supérieur au nombre N de paires de pôles et au moins un premier et un deuxième des circuits électriques (10.1, 10.2) étant montés sur une première des paires de pôles et un troisième des circuits électriques (10.3) étant monté sur une deuxième des paires de pôles.
Patent FR-3006516-A1 (FR)
Title: Selection de phase pour installation electrique polyphasee
Inventor: GUILLEMIN SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'équilibrage d'un réseau polyphasé, dans lequel, à réception d'une commande de mise sous tension d'un équipement monophasé, la phase la moins chargée est choisie pour alimenter cet équipement.
Patent FR-3007106-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en communication fluidique
Inventor: ROCHEFORT DENIS
IPC: F24C3/14
Filed: 2013-06-17
Abstract: Dispositif de mise en communication fluidique (49) du contenu d'une cartouche de gaz (7) à un raccord d'arrivée de gaz (47) d'un circuit d'alimentation en gaz d'un appareil à gaz (1), le dispositif de mise en communication fluidique (49) comprenant un premier raccord (51) de connexion fluidique à la cartouche de gaz (7) et un second raccord (53) de connexion fluidique au raccord d'arrivée de gaz (47). Le premier raccord (51) est agencé pour se connecter fluidiquement et mécaniquement à un emplacement supérieur (96) de la cartouche de gaz (7) en condition normale d'utilisation. Le second raccord (53) est agencé pour être connecté au raccord d'arrivée de gaz (47) selon une direction de connexion dirigée dans le sens de la partie haute (87) de la cartouche de gaz (7) vers la partie basse (89) de la cartouche de gaz (7).
Patent FR-3008317-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes pour diminuer le taux de trimethylamine dans une cavite du corps humain, notamment pour le traitement de la trimethylaminurie ou d'une vaginose bacterienne et la prevention des maladies cardiovasculaires
Inventor: BRUGERE JEAN-FRANCOIS
IPC: A61P9/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Composition contenant un microorganisme, de préférence une Archaea, exprimant une TMA méthyltransférase et une protéine corrinoïde acceptrice de groupement méthyle de TMA, capable de métaboliser la triméthylamine (TMA) en présence d'hydrogène dans une cavité humaine tels que l'intestin ou le vagin, pour utilisation comme médicament pour traiter diminuer ou supprimer la TMA au niveau de la cavité humaine. Cette composition est utile pour traiter la triméthylaminurie, pour traiter les fluides vaginaux dans le cas d'une vaginose bactérienne et pour diminuer ou éliminer les odeurs dues à la TMA. Cette composition est également utile pour diminuer le taux de TMAO plasmatique, pour prévenir la formation de plaques d'athérome et/ou pour prévenir les maladies cardiovasculaires.
Patent FR-3009406-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un trace de rayon entre deux points modelisant la propagation d'une onde ultrasonore traversant une structure a interfaces diffractantes
Inventor: DARMON MICHEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-08-02
Abstract: Ce procédé de détermination d'un tracé de rayon d'une onde ultrasonore entre un point d'émission et un point de réception d'une structure, ce tracé traversant au moins une interface diffractante, comporte: une discrétisation (102, 104) de la structure en une pluralité de points de diffraction secondaire ; la construction (106, 108, 110) d'un graphe orienté, dont les nœuds comportent le point d'émission, le point de réception et l'ensemble des points de diffraction secondaire, et dont les liens orientés sont associés à des poids représentant des temps de propagation entre les nœuds qu'ils relient ; et une sélection (112) par le processeur du tracé de rayon minimisant la somme des poids des liens parcourus entre le point d'émission et le point de réception. Plusieurs valeurs de vitesses de propagation associées à plusieurs modes de propagation sont conservées en mémoire et, lors de la construction (106, 108, 110) du graphe orienté, chaque lien orienté retenu est associé (106, 110) à une vitesse de propagation parmi celles conservées en mémoire en fonction de la localisation de ce lien par rapport à l'interface diffractante, pour le calcul de son poids.
Patent FR-3010669-A1 (FR)
Title: Ensemble structurel de vehicule automobile
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: H01L41/04
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble structurel de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'une plaque (6) est montée dans un élément de structure (2) du véhicule de manière à pouvoir se déformer sous l'effet d'une sollicitation mécanique. Cette déformation est obtenue par l'intermédiaire d'au moins un élément piézoélectrique (8), porté par la plaque et piloté par un microprocesseur (10). L'élément piézoélectrique est apte à recevoir des instructions de commande provenant du microprocesseur pour déformer par vibration ladite plaque. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel ensemble structurel, et plus particulièrement appliqué à un pavillon (2).
Patent FR-3011456-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une lesion ultrasonore de tissus organiques
Inventor: MELODELIMA DAVID
IPC: A61B8/14
Filed: 2013-10-08
Abstract: Le procédé de caractérisation d'une lésion ultrasonore (T) de tissus organiques, réalisée par l'application d'ultrasons focalisés de haute intensité délivrés par une sonde dont la surface d'émission présente une géométrie torique, consiste à acquérir après un délai d'au moins deux jours à compter de la fin de l'application des ultrasons, au moins une image de caractérisation (Ic) des tissus organiques, à détecter dans l'image de caractérisation (Ic) la présence d'un liseré de contraste (16), et à partir du liseré de contraste (16), à déterminer l'extension de la lésion ultrasonore.
Patent FR-3012934-A1 (FR)
Title: Detecteur numerique possedant un generateur de lumiere permettant un effacement optique
Inventor: RACINE BENOIT
IPC: H04N5/357
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de rayonnement (10) à l'état solide comportant un capteur photosensible (13) comprenant des éléments photosensibles (16) organisés en matrice un générateur de lumière (14) destiné à effacer optiquement les éléments photosensibles (16). Selon l'invention, le générateur de lumière (14) comprend : • une couche électroluminescente (21) répartie sur la surface du capteur (13), • au moins une électrode (22, 23) apte à être traversée par de la lumière émise par la couche électroluminescente (21), • et des conducteurs électriques supplémentaires (24, 36) en contact électrique avec l'électrode (22, 23), les conducteurs électriques supplémentaires (24, 36) étant répartis spatialement à la surface de l'électrode (22, 23).
Patent FR-3013318-A1 (FR)
Title: Bouee perdable de reception d'un organe fonctionnel notamment pour un engin sous-marin
Inventor: DAUPLAIS XAVIER PASCAL MARIE
IPC: B63G8/38
Filed: 2013-11-21
Abstract: Cette bouée perdable de réception d'un organe fonctionnel notamment pour un engin sous-marin, est caractérisée en ce qu'elle comporte une enveloppe externe (10) dans laquelle est montée déplaçable une structure de support (11) d'au moins un organe fonctionnel (12), entre une position escamotée de rangement dans l'enveloppe (10) et une position active déployée hors de celle-ci, sous l'action de moyens (13) déformables élastiquement sous l'effet de la pression d'immersion.
Patent FR-3015485-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation controlee du caoutchouc naturel par metathese a partir d'un latex de caoutchouc naturel
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépolymérisation d'un latex de caoutchouc naturel pour la préparation d'un polyisoprène modifié comprenant majoritairement un mélange de l'espèce fonctionnalisée à l'une de ses deux extrémités par un ou plusieurs groupes fonctionnels et de l'espèce fonctionnalisée à ses deux extrémités par un ou plusieurs groupes fonctionnels, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : i) une étape d'ajout au latex d'un ou plusieurs agents tensioactifs, puis ii) une étape d'acidification du latex à un pH inférieur au point isoélectrique des protéines du latex de caoutchouc naturel par l'ajout au latex d'un ou plusieurs acides inorganiques, iii) une étape d'ajout au latex d'un ou plusieurs agents de transfert comprenant le ou lesdits groupes fonctionnels, iv) une étape d'ajout au latex d'un ou plusieurs solvants organiques choisis parmi les solvants hydrocarbonés cycliques, linéaires et aromatiques, v) une étape d'ajout au latex d'un ou plusieurs catalyseurs de réaction de métathèse, chaque étape ii) à v) étant réalisée simultanément, avant ou après une autre des étapes ii) à v). L'invention concerne également un latex de polyisoprène modifié susceptible d'être obtenu par le procédé précité. L'invention concerne aussi le polyisoprène modifié susceptible d'être obtenu par ce procédé. Enfin, l'invention concerne une composition élastomérique à base d'un ou plusieurs polyisoprènes modifiés précités.
Patent FR-3026255-A1 (FR)
Title: Architecture d'echange de donnees numeriques utilisable dans des applications avioniques
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: H04L12/46
Filed: 2014-09-24
Abstract: Cette architecture (10) d'échange de données numériques comporte au moins un réseau (12) de communication présentant au moins un plan de communication (P1, P2, P3), une pluralité d'équipements électroniques (19,..,22) abonnés, et plusieurs commutateurs. Chaque commutateur comporte des moyens formant un serveur de référencement temporel aptes à : - générer une référence temporelle courante locale ; - émettre cette référence temporelle courante locale générée sur le plan de communication (P1, P2, P3) correspondant via une trame ; - recevoir via une ou plusieurs trames les références temporelles courantes générées par au moins certains des commutateurs du plan de communication correspondant (P1, P2, P3) ; - analyser les références temporelles courantes reçues, pour générer une référence temporelle suivante locale selon une loi prédéterminée de génération ; - associer la référence temporelle suivante locale avec la référence temporelle courante locale.
Patent FR-3029077-A1 (FR)
Title: Coque protectrice de telephone mobile a diffuseur de parfum
Inventor: CHARON JULIEN
IPC: A45C11/24
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention consiste en une coque de téléphone mobile, souple ou rigide (CQ) pour un combiné téléphonique de type smartphone sur la totalité de son plan arrière (CA) et de son plan périphérique (CP) en laissant un accès visuel et interactif à l'écran ainsi que libre espace aux moyens d'action du combiné, caractérisée en ce qu'elle est conçue pour recevoir en son intérieur de manière intégrée ou rapportée, entre d'une part le plan intérieur (CI) de son plan principal arrière (CA) et d'autre part le plan arrière du combiné téléphonique, une réserve (RP) de parfum liquide (PL) souple ou rigide, fixe ou interchangeable, jetable ou rechargeable, de faible épaisseur et préférablement de surface et dimensions voisines et proches des dimensions de son plan arrière (CA) et du plan arrière du combiné téléphonique qu'elle recouvre. Elle dispose sur son plan principal arrière (CA) et son plan périphérique (CP) d'orifices ou aménagements (OF) pour permettre la fonctionnalité du combiné de téléphone mobile et de la réserve de parfum (RP). Le parfum liquide (PL) contenu dans la réserve (RP) placée dans le fond de la coque protectrice (CQ) est diffusé au moyen d'un bouton poussoir et d'un orifice diffuseur (EP). Ainsi, l'utilisateur ou utilisatrice d'un combiné téléphonique mobile recouvert de la coque protectrice (CQ) de l'invention peut par simple pression sur un bouton poussoir diffuser une ou plusieurs doses de parfum liquide (PL).
Patent FR-3018552-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion a injection directe de combustible a allumage par compression comprenant des moyens de refroidissement du piston.
Inventor: MARTINEZ LIONEL
IPC: F02F3/22
Filed: 2014-03-14
Abstract: 1) Moteur à combustion interne à injection directe à allumage par compression comprenant au moins un cylindre (10), une culasse (12) portant des moyens d'injection de combustible (14) projetant le combustible selon au moins deux nappes (36, 38) de jets de combustible d'angles de nappe différents (A1, A2), un piston (16) coulissant dans ce cylindre, une chambre de combustion (34) délimitée sur un côté par la face supérieure (44) du piston comportant un téton (48) s'érigeant en direction de la culasse et disposé au centre d'un bol concave (46) avec au moins deux zones de mélange (Z1, Z2), et des moyens de refroidissement (76) du piston logés dans la matière du piston. Selon l'invention, les moyens de refroidissement comprennent au moins une galerie (78, 82) circonférentielle concentrique au bol (46) du piston et disposée en regard d'au moins une zone de mélange (Z1, Z2).
Patent FR-3022698-A1 (FR)
Title: Connecteur porte-fusibles pour vehicules automobiles et procede de montage de ce connecteur.
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un connecteur porte-fusibles (1) pour véhicules automobiles. Ce type de connecteur (1) peut comporter un tiroir (9) formant des moyens de verrouillage secondaire, d'une part, permettant de vérifier que des contacts femelles auxquels doivent être connectés les fusibles sont bien positionnés dans leur cavité (21) respective et, d'autre part, permettant de venir renforcer un verrouillage primaire en déplaçant deux éléments (3, 9) du connecteur (1) l'un par rapport à l'autre. Il peut arriver que ces éléments (3, 9) soient déplacés par inadvertance pendant des opérations de transport, d'emballage, de stockage, etc. Afin de pallier ce problème, on prévoit selon l'invention de verrouiller ces éléments (3, 9) dans leur position ouverte et fermée respectives par deux verrous (29) indépendants.