baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974669-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur destine a evaluer des distances d'elements dans une image
Inventor: GIDON PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-04-28
Abstract: Dispositif imageur (100) comportant : - un circuit intégré imageur (101) comprenant une matrice de pixels (108), - plusieurs premiers (116a), deuxièmes (116b) et troisièmes (116c) moyens de focalisation disposés les uns à côté des autres sur la matrice de pixels tels que chacun desdits moyens de focalisation soit disposé en regard d'un groupe de quatre pixels associés et formant une matrice 2x2, et soit apte à réaliser une focalisation de rayons lumineux vers le groupe de pixels associés, et réalisent des focalisations différentes, - des quatrièmes moyens (113, 114) aptes à laisser passer, vis-à-vis de chaque groupe de pixels, les rayons lumineux orientés vers ledit groupe de pixels et traversant le moyen de focalisation associé au dit groupe de pixels, et aptes à bloquer les rayons lumineux orientés vers ledit groupe de pixels et traversant les autres moyens de focalisation.
Patent FR-2976366-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour etendre la duree de vie d'une batterie notamment pour vehicule
Inventor: LANGHEIM JOCHEN
IPC: H01M50/593
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une batterie comprenant plusieurs branches connectées en parallèle, chaque branche comprenant plusieurs cellules de batterie (BM) connectées en série, le procédé comprenant des étapes consistant à : relier entre elles deux bornes (ENE, EPE) de chaque cellule par des tiges électriquement conductrices (T1, T2) sur lesquels s'exerce une force tendant à serrer les tiges l'une contre l'autre, maintenir les tiges écartées l'une de l'autre par un bloc isolant (FI), surveiller au moins un signal d'état de fonctionnement de chaque cellule, et si une condition est réalisée par le signal d'état surveillé d'une cellule, escamoter le bloc isolant pour laisser les tiges se resserrer l'une contre l'autre, et ainsi, établir un court-circuit entre les bornes de la cellule de batterie.
Patent FR-2977856-A1 (FR)
Title: Flotteur pour une structure offshore telle que notamment une eolienne
Inventor: THIEFFRY PHILIPPE
IPC: B63B35/38
Filed: 2011-07-15
Abstract: L'invention concerne un flotteur pour une structure offshore telle que notamment une éolienne, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens en forme de poutre de support (1) dont la face extérieure comporte des moyens d'accrochage (2) de caissons individuels de flottabilité (3).
Patent FR-2978598-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement d'un objet par des generateurs de plasma
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: C23C14/48
Filed: 2011-07-29
Abstract: Cette installation (10) de traitement d'une surface d'un objet (14) comprend une chambre à vide (12), dans laquelle l'objet (14) est destiné à être placé et des moyens de traitement (32) en communication avec la chambre à vide (12) de la surface de l'objet (14) comprenant au moins deux générateurs de plasma (34). L'installation (10) comprend également des moyens de contrôle (46) de chaque générateur (34) indépendamment de tout autre générateur (34). Ces moyens de contrôle (46) comportent des moyens d'activation/désactivation (48) du générateur (34). L'invention concerne également un procédé de traitement d'une surface d'un objet (14).
Patent FR-2988814-A1 (FR)
Title: Methode de mutualisation de l'energie thermique et systeme de boucle d'echange thermique entre sites industriels et tertiaires
Inventor: GIROUDIERE FABRICE
IPC: F24D18/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: L'invention concerne un système qui permet l'échange de chaleur au moyen d'une boucle dans laquelle circule un fluide caloporteur, entre plusieurs sites industriels et tertiaires, chaque site pouvant être producteur et/ou consommateur dans le but de réduire la facture énergétique à l'échelle d'un territoire. L'invention concerne également une méthode de mutualisation de l'énergie thermique à l'échelle du territoire au moyen d'une boucle reliant au moins un site consommateur d'énergie thermique et au moins un site producteur d'énergie thermique, dans laquelle circule un fluide caloporteur.
Patent FR-2989257-A1 (FR)
Title: Refillable and replaceable permanent device for toothbrush, has cartridge including cylindrical shaped large brush functioning in vertical trajectory movement, and disk shaped small brushes functioning in horizontal trajectory movement
Inventor: HASSANIN SALAH
IPC: A46B15/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: The device has a rechargeable battery, a starter button and a disposable cartridge (G) including soft brushes comprising a cylindrical shaped large brush (H) with a pinion (I) on its axis. The large brush functions in a vertical trajectory movement upwards and downwards. Disk shaped small brushes (J) function in a horizontal trajectory movement towards left and right-hand sides, and include a pinion (K) on its axis. A small flip motor operates on a vertical movement in along upward and downward directions.
Patent FR-2991050-A1 (FR)
Title: Portable device for measuring effort resistance of e.g. bricks, used in construction field, has shearing bar exerting vertical force from top to bottom till rupture of specimens during continuous descending motion of shearing bar
Inventor: FOUREST SEBASTIEN
IPC: G01N3/08
Filed: 2012-05-23
Abstract: The device has a compression body, and a compression spring (P12) placed under a support. A movement device allows movement of shearing bar (B2) and brings the shearing bar on adobe specimens positioned on bars (B1) placed on the support. The shearing bar exerts a vertical force from top to bottom till rupture of the specimen during continuous descending motion of the shearing bar. The spring exerts reaction force measurable by a value of length of contraction of the spring. The shearing bar and the spring are guided by pins, where the pins slide into openings of casing of the body.
Patent FR-2985489-A1 (FR)
Title: Crochet de securite de capot avec fermeture securisee.
Inventor: AUDION MARC
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'invention a trait à un crochet de sécurité (4) de capot (2) de véhicule automobile, le crochet (4) coopérant avec une gâche (6) situé aux abords du compartiment moteur. Le crochet (4) comprend une surface de rappel (12) destinée à enter en contact avec une surface correspondante (14) de la gâche (6) lors de la fermeture du capot (2) et de l'engagement du crochet avec la gâche (6) de manière à provoquer un pivotement du crochet (4) dans le sens d'engagement. Ce mouvement constitue une sécurité supplémentaire en assurant un mouvement de retour du crochet lors du pivotement du crochet pendant l'opération de fermeture, ce mouvement de retour pouvant être sinon mis en péril en cas de défaillance du ressort de rappel et/ou de couple résistant trop élevé au niveau de la liaison pivot du crochet.
Patent FR-2970550-A1 (FR)
Title: Injecteur pour dispositif de combustion et procede de fabrication
Inventor: BAILEY DONALD MARK
IPC: B22C9/22
Filed: 2012-01-19
Abstract: Injecteur (12) pour dispositif de combustion, comportant une vrille (34) d'un seul tenant. La vrille (34) d'un seul tenant comprend un corps central (46) s'étendant axialement le long de la vrille (34) d'un seul tenant, un premier passage (60) pour combustible à l'intérieur du corps central (46), et une pluralité d'aubes (48) s'étendant radialement depuis le corps central (46). Un procédé pour fabriquer un injecteur (12) pour dispositif de combustion comporte le moulage d'une vrille (34) d'un seul tenant ayant un corps central (46) et une pluralité d'aubes (48) s'étendant radialement depuis le corps central (46).
Patent FR-2987364-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un vernis biosource comme systeme de protection anti-graffitis
Inventor: MESSANT GERARD
IPC: C09D7/63
Filed: 2012-02-29
Abstract: Utilisation d'un vernis comprenant (i) 10 à 50 % en masse d'une résine alkyde d'origine biosourcée en émulsion aqueuse, ladite résine alkyde présentant une masse molaire M comprise entre 3 000 g/mol et 100 000 g/mol, de préférence entre 3 000 et 10 000 g/mol, un indice de polydispersité I compris entre 1 et 20, de préférence entre 5 et 15, une longueur d'huile comprise entre 20 et 60 %, et un indice d'acide compris entre 5 et 35, de préférence entre 5 et 25, et encore plus préférentiellement entre 5 et 15 ; éventuellement des additifs et/ou charges ; et (iii) de l'eau quantum satis, pour former sur la surface d'un support un revêtement solide qui la protège contre les graffitis. Ce revêtement solide peut être nettoyé ou enlevé à l'aide d'un agent de détachement qui comprend au moins un agent tensioactif non-ionique, et présente un pH compris entre 3 et 6.
Patent FR-2988963-A1 (FR)
Title: Method for deportation of access to hybrid broadcast broadband TV of digital receiver to auxiliary terminal e.g. tablet, involves transmitting interactivity information received by digital receiver to auxiliary terminal
Inventor: GENEVOIS CHRISTOPHE
IPC: H04N21/40
Filed: 2012-03-27
Abstract: The method involves receiving, by a digital receiver (13), interactivity information (I) in a TV broadcast network, where the interactive information is configured to provide access to an interactive digital TV service. The interactivity information received by the digital receiver is transmitted to an auxiliary terminal (16) by a transmission resource, where the auxiliary terminal uses the interactivity information, so as to access the interactive digital TV service, and the interactivity information contains one or more informative data. An independent claim is also included for a system for deportation of access to an interactive digital TV service of a digital receiver to an auxiliary terminal.
Patent FR-2989401-A1 (FR)
Title: Foldable cantilevered working structure for use in e.g. construction of building, has plate including structural frame on which circulation floor is mounted, where circulation floor is made of synthetic material
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/06
Filed: 2012-04-13
Abstract: The structure (1) has an upright (3) hinged at one end to a plate (2) about an articulation axis parallel to the plate between a folded position and an unfolded position of use orthogonal to the plate. A folding arm (4) connects the plate and the upright, and an opening mechanism locks the arm in an extended position. The plate includes a structural frame on which a circulation floor (7) is mounted, where the circulation floor is made of synthetic material. The circulation floor includes polyurethane foam mixed with a hardener.
Patent FR-2994515-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un contacteur electromagnetique et contacteur electromagnetique mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: HAMOND CHRISTOPHE
IPC: H03K17/94
Filed: 2012-08-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un contacteur électromagnétique. Elle concerne aussi un contacteur électromagnétique mettant en oeuvre un tel procédé. Le procédé consiste à alimenter l'électroaimant (9) du contacteur (4) par un signal d'alimentation à modulation de largeur d'impulsions (MLI) et présentant une fréquence nominale (Fch), le procédé consistant également à faire varier la période (T) sur au moins une partie des impulsions de la modulation de façon à réduire les perturbations électromagnétiques conduites, la variation de la période (T) étant choisie de façon à ce que la fréquence (F) du signal d'alimentation reste comprise dans une bande de fréquences donnée (BF) comportant la fréquence nominale (Fch).
Patent FR-3001867-A1 (FR)
Title: Preparing a spreadable paste with polydextrose syrup and without inulin, where the paste is produced into regulatory framework for carbohydrate and lipid depleted food and in thicker layer on bread
Inventor: DERBESY FREDERIC
IPC: A23L33/20
Filed: 2013-02-11
Abstract: Preparing a spreadable paste with polydextrose syrup and without inulin, is claimed, where the obtained product is produced into a regulatory framework for carbohydrate and lipid depleted food.
Patent FR-2998035-A1 (FR)
Title: Lighting device for low definition display of car, has control circuit, where secondary impulse is received during interval of time having duration during which heat produced by on-impulse and by secondary impulse are evacuated by device
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-05-07
Abstract: The device has a light source, and a control circuit that is utilized for a light source. The light source includes an electroluminescent diode or power LED that is ready to function according to an impulse mode. The control unit allows the diode to function according to another impulse mode. A secondary impulse (P) is received during an interval of time having a duration (tp) during which heat produced by on-impulse (SP) and heat produced by the secondary impulse are evacuated by the device.
Patent FR-3010990-A1 (FR)
Title: Dispositif de cale d'immobilisation de vehicule
Inventor: PENOT ETIENNE
IPC: B65G69/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de cale d'immobilisation d'un véhicule, comprenant un support (2), un ensemble poutre (3) et une cale (4) ayant une partie d'arrêt (12) et une partie (13) de pose sur l'ensemble poutre (3), et des moyens de blocage de la cale (4), caractérisé par le fait que l'ensemble poutre (3) est déplaçable en translation et que la partie de pose (1) porte des moyens de blocage par arc-boutement sur l'ensemble poutre (3) pour maintenir la cale (4) immobile lorsqu'une force parallèle à la direction longitudinale de l'ensemble poutre (3) et orientée dans le sens d'arc-boutement est exercée sur la partie d'arrêt (12), étant prévus des moyens (10, 11) de limitation du déplacement de l'ensemble poutre (3) lors de l'application de ladite force, le déblocage de la cale (4) étant obtenu par translation de l'ensemble poutre (3) dans le sens d'arc-boutement.
Patent FR-3012184-A1 (FR)
Title: Motopompe centrifuge pour circuit primaire de petits ou moyens reacteurs modulaires nucleaires.
Inventor: MAUVAIS STEPHANE
IPC: G21C15/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention porte sur une motopompe centrifuge pour la circulation d'un fluide caloporteur dans un circuit primaire de réacteur nucléaire. La motopompe comprend un groupe moteur étanche (12), une partie hydraulique (13), et un arbre (17) immergé dans le fluide caloporteur, entrainé en rotation par le groupe moteur étanche (12), et pompant le fluide caloporteur au moyen d'un impulseur (22) de la partie hydraulique (13), solidaire de l'arbre (17). Le groupe moteur (12) comprend un stator sec (18) et un rotor immergé (19), monté solidaire sur l'arbre (17). La motopompe comprend également un volant d'inertie immergé (23), monté solidaire sur l'arbre (17), entre le rotor (19) du groupe moteur (12) et l'impulseur (22) de la partie hydraulique (13), permettant une durée de ralentissement minimum après coupure d'alimentation électrique; et un dispositif anti dévirage immergé, configuré pour bloquer mécaniquement la rotation de l'arbre (17) selon un sens prédéterminé.
Patent FR-3012431-A1 (FR)
Title: Dispositif de scelle de bouteilles de vins ou spiritueux destine a eviter le re-remplissage de bouteilles vides
Inventor: FONTENOY CLAUDE
IPC: B65D49/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de scellé pour bouteille de vin ou spiritueux ou similaires, ladite bouteille étant fermée par un bouchon et une capsule (9) coiffant le bouchon et la partie supérieure du goulot (8) de ladite bouteille ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il est constitué d'une pastille (1) de dimensions inférieures ou égales au diamètre du col du goulot (8) de la bouteille, et d'une languette (2) s'étendant sensiblement perpendiculairement depuis le bord de ladite pastille (1) de telle sorte que ladite languette (2) épouse la forme de la bouteille et s'étende sous la capsule (9), ledit dispositif étant positionné sur le goulot (8) de la bouteille préalablement à l'étape de surbouchage, c'est-à-dire préalablement à la mise en place de la capsule (9).
Patent FR-3012788-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un dispositif d'actionnement d'une porte laterale coulissante
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: E05F15/632
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un dispositif d'actionnement d'une porte latérale coulissante du type comprenant une unité de motorisation agencée pour actionner une poulie logée dans un support de poulie avant, une poulie arrière logée dans un support de poulie arrière (4), deux câbles. L'invention consiste en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - le dispositif d'entraînement est prémonté, les câbles étant montés sur les poulies avant et arrière montées respectivement dans les supports de poulie avant et arrière (4), chacun présentant une extrémité libre, - l'unité de motorisation du dispositif est fixée sur le côté habitacle de la caisse, - le support de poulie arrière (4) est engagé au travers d'une lumière (8), ménagée dans un pied de la caisse ; - le support de poulie avant est fixé côté habitacle de la caisse, au niveau de la lumière (8) du pied, - et le support de poulie arrière (4) est ensuite fixé sur la face extérieure de la caisse.
Patent FR-3013798-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations dans un circuit hydraulique de transmission d'effort, notamment pour la commande hydraulique d'embrayage
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16L55/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: Dispositif d'amortissement (1) de vibrations hydrauliques, apte à être incorporé à un circuit hydraulique formant une commande hydraulique d'embrayage, le dispositif (1) comprenant : - un corps (6), et - un insert (8) reçu au moins partiellement dans le corps (6), le dispositif (1) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) entre une extrémité amont (10) et une extrémité aval (11) définies par le sens de circulation d'un fluide dans ledit circuit hydraulique, le dispositif (1) définissant: - un premier chemin (35) ménagé dans l'insert (8), en forme de vis (16) dont l'axe est l'axe longitudinal (X) du dispositif, ledit chemin (35) permettant au fluide présent au niveau de l'extrémité amont (10) de gagner l'extrémité aval (11) en parcourant une première longueur dans le dispositif (1), et - au moins un deuxième chemin (26, 50) permettant au fluide présent au niveau de l'extrémité amont (10) de gagner l'extrémité aval (11) en parcourant une deuxième longueur dans le dispositif (1) et sans parcourir le premier chemin (35), la première longueur étant supérieure à la deuxième longueur, le dispositif (1) étant configuré de manière à ce que, dans le dispositif, le fluide se rapproche continument de l'extrémité aval (11) lors de son parcours depuis l'extrémité amont (10)
Patent FR-3014612-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'equilibrage de la charge d'une pluralite de modules de stockage d'energie
Inventor: POGNANT-GROS PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'équilibrage actif de plusieurs modules de stockage d'énergie (10) couplés, les modules étant contrôlés soit en tant que module maître à décharger soit en tant que module esclave à charger et l'équilibrage étant mis en œuvre par la charge d'un élément de stockage magnétique (2, 11, 12) du module maître. L'invention propose de mutualiser les fonctions d'équilibrage et de couplage.
Patent FR-3015661-A1 (FR)
Title: Support et procede de calibration d’une camera embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/60
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un support de calibration d'une caméra embarquée dans un véhicule automobile, ledit support de calibration (10) comprenant un réseau de repères de calibration (14) disposés consécutivement en au moins une ligne (12) et/ou au moins une colonne (13), chaque repère de calibration (14) se présentant sous la forme d'une figure géométrique plane divisée en une pluralité de portions (14a) se rejoignant en un point de calibration (15), le support de calibration (10) étant remarquable en ce que les points de calibration (15) d'au moins deux repères de calibration (14) d'une même ligne (12) ou d'une même colonne (13) soient désalignés respectivement horizontalement ou verticalement.
Patent FR-3019126-A1 (FR)
Title: Systeme de transport par cable
Inventor: TRIOLIER THIERRY
IPC: B61B12/10
Filed: 2014-03-28
Abstract: Système de transport par câble, comprenant au moins deux dispositifs de transport (2, 3), chaque dispositif de transport comportant : - au moins un véhicule (6, 7) couplé à un câble (12, 13) ; - une machine électrique (8, 9) d'entraînement du câble (12, 13) le long d'une voie de circulation ; et - un module de commande (10, 11) configuré pour transmettre une énergie électrique fournie par une machine électrique (8, 9) à un dispositif de distribution (30) lorsqu'au moins un véhicule (6, 7) se déplace le long d'un tronçon oblique (T1, T2) de la voie de circulation, dans le sens descendant, le dispositif de distribution (30) étant configuré pour distribuer l'énergie électrique fournie à au moins un appareil consommateur d'énergie électrique (8, 9, 31, 32) du système.
Patent FR-3017448-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un ensemble de ventilation a simple flux ou double flux et ensemble de ventilation associe
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un ensemble de ventilation (1) à simple flux ou à double flux, le procédé permettant notamment de diagnostiquer la perméabilité et la mise en place de chaque conduit (4) de l'ensemble de ventilation (1) via des organes de mesure (5') et une unité de contrôle (3).
Patent FR-3017821-A1 (FR)
Title: Panneau composite et procede de fabrication afferent
Inventor: DALGO DARIO LUCA
IPC: B32B23/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne un panneau composite (1) comprenant : - une plaque de support (7) formée par un matériau stratifié cellulosique, - une couche de parement (8) formée par un matériau de parement non cellulosique, ladite couche de parement (8) présentant une surface de façade (9) libre et une surface d'attache (10) opposée à ladite surface de façade (9), ladite couche de parement (8) étant fixée à la plaque de support (7) par l'intermédiaire de ladite surface d'attache (10) pour former un complexe présentant au moins un chant (2), et - une bande de chant (16) fixée sur ledit au moins un chant (2) de manière à masquer au moins partiellement ledit chant (2). Matériaux multi-couches.
Patent FR-3017906-A1 (FR)
Title: Centrale houlomotrice a flotteurs decales
Inventor: RUIZ DIEZ JOSE ANTONIO
IPC: F03B13/16
Filed: 2014-02-26
Abstract: Centrale (1) houlomotrice, qui comprend :         - une plateforme (2) semi-submersible munie d'au moins un caisson (4) longitudinal qui s'étend d'une proue (7) à une poupe (8) de la plateforme (2) ;         - une machine (3) houlomotrice montée sur la plateforme (2), cette machine (3) comportant :         o un portique (17) monté transversalement sur le caisson (4) à la proue de la plateforme (2),         o des flotteurs (18, 19) agencés pour permettre la transformation de l'énergie de la houle en énergie mécanique, à savoir au moins un flotteur (18) primaire et au moins un flotteur (19) secondaire décalé longitudinalement par rapport au flotteur (18) primaire, o un transformateur (34).