baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001416-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'usure d'un fil de contact d'une catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B60M1/28
Filed: 2013-01-29
Abstract: Un dispositif (4) de détection d'usure d'un fil de contact (11) d'une caténaire disposée au-dessus d'une voie ferrée, le fil de contact (11) étant adapté pour entrer en contact avec un pantographe d'un véhicule ferroviaire circulant sur ladite voie ferrée, le dispositif de détection (4) comprenant un support de fixation (40) adapté pour être relié solidairement au fil de contact (11) et des moyens élastiques (6) reliés au support de fixation (40) sous tension élastique, les moyens élastiques (6) comprenant une portion fusible (63) configurée pour se rompre en cas d'usure du fil de contact (11), les moyens élastiques (6) étant configurés pour se déformer du fait de la tension élastique lors de la rupture de la portion fusible (63).
Patent FR-3006781-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de frequence relative et procede de calcul de distribution de probabilite de la gigue de phase dans un generateur de nombres vraiment aleatoires
Inventor: LUBICZ DAVID
IPC: G06F7/58
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de calcul de la distribution de probabilité de la gigue de phase g dans un générateur de nombres vraiment aléatoires (TRNG), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à générer une séquence binaire de n bits, n > 1, en sortie d'une bascule D ayant en entrée la sortie d'un premier anneau d'oscillateurs et en signal d'horloge la sortie d'un deuxième anneau d'oscillateurs ; déterminer un entier naturel M tel que, pour tout i, ti représentant les fronts montants de la sortie du deuxième anneau d'oscillateurs la gigue de phase g est négligeable sur la P période de temps [ti, ti+M] ; calculer dR= P{bi≠bi+R}; calculer ζ= dR/2 ; calculer l'unique permutation p telle que, N < n étant une longueur de motif donnée avec M > 4*N et la notation Wi représentant l'expression (iT2 mod T1), quels que soient i, j appartenant à {0, ..., N} avec i < j, wρ(i) < wρ(j) ; et calculer la distribution de probabilité P de la gigue de phase g à partir de la permutation p, de l'entier M et de la longueur de motif N.
Patent FR-2992435-A1 (FR)
Title: La poignee "follow focus", dispositif pour commander a distance mecaniquement la nettete (focus) et ou le zoom et ou l'ouverture du diaphragme (iris) d'une camera et ou d'un appareil photo a partir de la poignee d'une epauliere (crosse epaule)
Inventor: COHEN SIMON
IPC: G03B3/12
Filed: 2013-06-26
Abstract: Dispositif pour commander à distance mécaniquement la netteté et/ou le zoom et/ou l'iris d'un objectif d'une caméra et/ou d'un appareil photo à partir de la poignée d'une épaulière caractérisé en ce qu'il se compose d'un arbre flexible constitué par un câble (6), entouré d'une gaine (7) raccordé à ses deux extrémités à un embout, le premier embout étant relié à une molette (1) se trouvant rattachée à ladite poignée (4) soit à l'aide d'une bride soit se trouvant directement sur ladite poignée (4), le deuxième embout (13) étant relié au système appelé « Follow focus » par l'homme du métier afin de déplacer la bague de l'objectif de ladite caméra et/ou de l'appareil photo, en vue de commander la netteté et/ou le zoom et/ou l'iris à partir de ladite poignée (4) exerçant la rotation de la bague de l'objectif lorsque ladite molette (1) est actionnée par l'utilisateur à partir de ladite poignée (4). Trouve son application dans la captation d'images cinématographiques et audiovisuelles.
Patent FR-3014574-A1 (FR)
Title: Terminal d'affichage d'elements d'une base de donnees hierarchisees a n niveaux
Inventor: CHORIN PATRICK
IPC: G06F9/30
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un terminal d'affichage d'éléments d'une base de données hiérarchisées à n niveaux, au moins certains des éléments de la base de données appartenant à un même niveau de hiérarchie ayant une relation d'association, le terminal comportant au moins deux parties d'affichage (30, 32, 34). Une première partie (30) est destinée à afficher une représentation par niveaux de hiérarchie des éléments de la base de données et une deuxième partie (32) est destinée à afficher un objet graphique d'interaction (36), présentant n zones (38a-38h) d'activation/désactivation d'affichage, chaque zone (38a-38h) d'activation/désactivation d'affichage correspondant à un niveau de hiérarchie dans la première partie (30) d'affichage. Le terminal comporte en outre un module de filtrage de niveaux et un module de ré-agencement d'affichage, lesdites zones (38a-38h) d'activation/désactivation d'affichage étant accessibles à un opérateur du terminal pour commander les modules de filtrage de niveaux et de ré-agencement d'affichage, de manière à obtenir une représentation d'affichage choisie de la base de données. Le terminal comporte en outre des moyens de sélection d'un niveau central d'affichage, l'affichage du niveau central d'affichage sélectionné ne pouvant pas être désactivé via lesdites zones (38a-38h) d'activation/désactivation
Patent FR-3003735-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique avec organe de massage
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2013-03-27
Abstract: Cet applicateur comporte une embase (22) et une languette (25) d'application de produit faisant saillie par rapport à l'embase (22) suivant un axe (A-A'), la languette (25) définissant une cavité centrale (30). Il comporte un organe de massage (32) disposé dans la cavité centrale (30), l'organe de massage (32) et la languette (25) délimitant entre eux dans la cavité (30) un espace intermédiaire (33) de rétention de produit. L'organe de massage (32) et la languette (25) sont mobiles l'un par rapport à l'autre transversalement par rapport à l'axe (A-A').
Patent FR-3004640-A1 (FR)
Title: Piece de fermeture pour contenant de boisson
Inventor: TANGUY ANNE
IPC: B65D47/06
Filed: 2013-04-22
Abstract: Une pièce de fermeture 1 pour récipients à boisson comprend une enveloppe 3 de forme générale tubulaire en matériau élastomère étanche de qualité alimentaire. Une première extrémité est fermée par une partie terminale 5 dans laquelle est ménagée une ouverture 51 pour délivrer de la boisson. La seconde extrémité 41 de l'enveloppe 3 est agencée pour se raccorder à un récipient. Au voisinage de cette seconde extrémité 41, l'enveloppe 3 présente une partie évasée 43 en direction de la seconde extrémité 41. La forme de cette partie évasée 43, et son matériau constitutif, avec leurs épaisseurs et leurs caractéristiques élastiques sont déterminés conjointement pour autoriser une pluralité de plages de déformation élastique de la partie évasée 43 en fonction de la portion de celle-ci qui est déformée dans un état raccordé à un récipient. La pièce de fermeture enserre de façon étanche une gamme de récipients de tailles différentes.
Patent FR-3007335-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour un actionneur comportant un organe de blocage mecanique
Inventor: PIAULET JEAN-FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de blocage (1) pour un actionneur (13a, 13b, 13c), caractérisé en ce qu'il comporte une couronne (2) fixe présentant une paroi interne (2a), une roue (8) mobile en rotation par rapport à la couronne (2), une pièce d'appui (7) solidaire de la roue (8), un moyeu (3) comportant au moins un logement (10) formé sur la paroi externe (3b) du moyeu (3) en regard de la paroi interne (2a) de la couronne (2), au moins un organe de blocage (5a, 5b) situé dans ledit au moins un logement (10) du moyeu (3) et au moins un organe de rappel élastique (6a, 6b) porté par le moyeu (3) et solidaire dudit au moins un organe de blocage (5a, 5b), ledit au moins un organe de blocage (5a, 5b) étant situé entre la pièce d'appui (7) et ledit au moins un organe de rappel élastique (6a, 6b), ledit au moins un organe de rappel élastique (6a, 6b) étant apte, en l'absence de rotation de la roue (8), à se détendre pour permettre le blocage du moyeu (3) par effet de coincement dudit au moins un organe de blocage (5a, 5b) entre ledit au moins un logement (10) et la paroi interne (2a) de la couronne (2), et apte, lors de la rotation de la roue (8), à se comprimer sous l'effet de la pression exercée par la pièce d'appui (7) sur ledit au moins un organe de blocage (5a, 5b) de façon à vaincre l'effet de coincement et permettre l'entraînement en rotation du moyeu (3).
Patent FR-3010591-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un bloc de puissance et d'un bloc de filtrage pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne une combinaison de deux blocs de composants électroniques d'un ensemble électronique pour machine électrique tournante pour véhicule automobile. Ladite combinaison (500) se caractérise en ce que lesdits blocs sont un bloc de puissance (100) et un bloc de filtrage (200) ayant des besoins de dissipation thermique différents, et en ce que le bloc de puissance (100) et le bloc de filtrage (200) sont reliés électriquement au moyen de : - une vis de montage, - pièce électriquement conductrice (104), - un isolant thermique (105) disposé entre une patte de montage du premier dissipateur (101) et une face inférieure de ladite pièce électriquement conductrice (104), - un premier isolant électrique (106) disposé entre ladite pièce conductrice (104) et un palier arrière de la machine électrique tournante, et - un second isolant électrique disposé entre une tête de la vis de montage et une face supérieure d'une patte de montage du deuxième dissipateur (201).
Patent FR-3013722-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement d'un gazole dans des reacteurs en serie avec recyclage d'hydrogene.
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G65/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: Le procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée comportant des composés soufrés et azotés, comporte les étapes suivantes : a) on sépare la charge hydrocarbonée en une fraction lourde et une fraction légère, b) on effectue une première étape d'hydrotraitement en mettant en contact la fraction lourde et un flux d'hydrogène avec un premier catalyseur d'hydrotraitement Z1 pour produire un premier effluent désulfuré comportant de l'hydrogène, de l'H2S et du NH3, c) on sépare le premier effluent en une première fraction gazeuse comportant de l'hydrogène, de l'H2S et du NH3, et une première fraction liquide, d) on purifie la première fraction gazeuse pour produire un flux enrichi en hydrogène, e) on mélange la fraction légère avec la première fraction liquide obtenue à l'étape c) pour produire un mélange, f) on effectue une deuxième étape d'hydrotraitement en mettant en contact le mélange obtenu à l'étape e) et le flux enrichi en hydrogène produit à l'étape d) avec un deuxième catalyseur d'hydrotraitement Z2 pour produire un deuxième effluent désulfuré comportant de l'hydrogène, du NH3 et de l'H2S, g) on sépare le deuxième effluent en une deuxième fraction gazeuse comportant de l'hydrogène, de l'H2S et du NH3 et une deuxième fraction liquide, h) on recycle au moins une partie de la deuxième fraction gazeuse à l'étape b) en tant que flux d'hydrogène.
Patent FR-3021422-A1 (FR)
Title: Systeme electronique d'acquisition de donnees integre dans un gant ou autre materiel et vetement
Inventor: GUESNET ROBERT
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un système électronique embarqué transmettant sur un système informatique les informations se rapportant aux déplacements dans les trois axes, à la comptabilisation des chocs, au calcul de la pression et du poids, la possibilité d'acquitter des informations et des événements ou des alertes, en intérieur ou extérieur sur un ou plusieurs utilisateurs. Chaque possesseur porte des systèmes dit communicant équipés de matériel électronique et de différents capteurs en fonction des besoins de l'utilisation. Les données peuvent autant être stockées localement que transmissent sur plusieurs supports radio en temps réel vers un serveur central pour leur exploitation en direct dans un logiciel spécifique qui permet le traitement et la visualisation des données. Les données stockées localement sont recueillies après par voie radio pour permettre une exploitation des données. Il est possible de savoir combien de chocs l'invention a pu recevoir. Le logiciel de lecture des données permet la configuration par voie radio des systèmes électroniques. Chaque système peut fonctionner de manière autonome (stockage local) afin d'être utilisés par un porteur unique, les données sont recueillies et exploitées par un logiciel ad-hoc après l'utilisation ; les systèmes électroniques peuvent être aussi utilisés au sein du système complet afin de permettre le suivi et l'exploitation des données en temps-réel pour un ou un groupe complet de participants. Le système complet est fonctionnel sur un rayon de 500m autour du système d'antennes dédiées. La mise en œuvre est immédiate avec un démarrage simplifié par appuis long sur les capteurs de pression.
Patent FR-3016176-A1 (FR)
Title: Aspiratrice excavatrice equipee d'organes de pompage de dechets et de gravats
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: E02F9/20
Filed: 2014-01-09
Abstract: Aspiratrice excavatrice constituée par un véhicule porteur (5) équipé d'un moteur (15) sur lequel sont montés un compartiment machine équipé d'organes de pompage de déchets et de gravats ainsi qu'une cuve pouvant basculer transversalement autour d'un axe de basculement horizontal entre une position redressée ou position de travail une position basculée ou position de vidange, caractérisée en ce que les organes de pompage des déchets et des gravats sont constitués par une pompe aspirante (1) unique de grande puissance, et par des moyens d'entrainement de l'arbre de rotation (6) de cette pompe aspirante (1) comportant des organes d'entrainement hydrauliques et des organes d'entrainement mécaniques actionnés à partir du moteur (15) du véhicule porteur (5), ainsi que des organes d'embrayage permettant d'accoupler et désaccoupler sélectivement et automatiquement ces organes d'entrainement et l'arbre de rotation (6) de la pompe aspirante (1) dans des conditions de vitesse maitrisées.
Patent FR-3018008-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un appareil electrique
Inventor: PUHARRE MICHEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant l'alimentation électrique d'un appareil électrique, disposant d'un module de commande à distance permettant l'activation de l'alimentation électrique de l'appareil électrique et permettant la réception de messages, le dispositif comprenant des moyens pour détecter la connexion de l'appareil électrique, la détection de la connexion déclenchant une phase d'alimentation électrique de l'appareil électrique pendant une première durée et, à réception d'un message pendant la première durée, maintenir l'alimentation électrique de l'appareil électrique au delà de la première durée.
Patent FR-3020325-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'une transmission secondaire d'un groupe motopropulseur.
Inventor: LEVIN BENOIT
IPC: F02D41/10
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection d'au moins une transmission secondaire d'un groupe motopropulseur équipant un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : une étape de vérification qu'une vitesse (V) du véhicule automobile est inférieure à une vitesse-seuil (V1), une étape d'acquisition de données relatives à un angle de braquage (A) d'une roue du véhicule automobile, une étape de comparaison de l'angle de braquage (A) avec un angle de braquage-seuil (A1), et une première étape de pilotage (104) du groupe motopropulseur en mode bridé à une première consigne de régime limite (C1) tant que l'angle de braquage (A) est supérieur à l'angle de braquage-seuil (A1). Le procédé de protection comprend une étape de transition (105) consécutive à la première étape de pilotage (104) quand l'angle de braquage (A) est inférieur à l'angle de braquage-seuil (A1) à un premier instant (T1) et pour un laps de temps (θ), au cours de laquelle une consigne de régime limite (C) suit une fonction (F) croissante du temps (t).
Patent FR-3021579-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de vehicule automobile et piece associee
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B29L31/30
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de véhicule automobile (1) comprenant une feuille conformée (10). Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture d'un outil de conformage présentant un relief, - préconformation d'une feuille initiale sur l'outil de conformage pour que la feuille épouse la forme du relief, la feuille préconformée obtenue après préconformation présentant un premier relief faisant saillie par rapport à une face donnée et définissant un creux dans une face opposée. Le procédé comprend ensuite une étape de retournement du premier relief, la feuille conformée (10) obtenue après retournement présentant alors un deuxième relief (4) faisant saillie par rapport à une première face (12) de la feuille conformée (10) correspondant à la face opposée et définissant un creux dans une deuxième face (14) de la feuille conformée (10) correspondant à la face donnée.
Patent FR-3007358-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement de dispositif d'essuie-glace
Inventor: BARLAS BURAK
IPC: B60S1/04
Filed: 2014-06-19
Abstract: Installation d'entrainement d'un dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un boîtier de palier d'essuie-glace (7) recevant à rotation un arbre portant un bras d'essuie-glace. Un composant de l'installation d'entraînement comporte une pièce de fixation (11) pour être relié à la carrosserie du véhicule. La pièce de fixation (11) est tenue de manière réglable au composant de l'installation d'entraînement.
Patent FR-3023156-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie fonctionnelle du cerveau
Inventor: TANTER MICKAEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-07-02
Abstract: Procédé d'imagerie fonctionnelle du cerveau, comprenant les étapes suivantes : (a) on image un cerveau par imagerie ultrasonore, pour obtenir une image vasculaire à étudier (IVO), (b) par reconnaissance de forme, on compare automatiquement l'image vasculaire à étudier (IVO) avec un atlas vasculaire cérébral (AV) et on situe ainsi l'image vasculaire à étudier (IVO) dans l'atlas vasculaire cérébral (AV), (c) on utilise un atlas fonctionnel cérébral (AF) correspondant audit atlas vasculaire cérébral (AV) et comprenant des zones fonctionnelles cérébrales (1c) repérées dans cet atlas vasculaire cérébral (AV), de façon à identifier des zones fonctionnelles cérébrales (1c) sur l'image vasculaire à étudier (IVO).
Patent FR-3024059-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive a base de poudre d'une piece, notamment d'une lamelle de garniture pour moule de pneumatiques
Inventor: DESVIGNES JEAN-CLAUDE
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-07-28
Abstract: Le procédé de fabrication additive d'au moins une pièce comprend les étapes suivantes:         -a) déposer au moins une couche de poudre sur une surface de travail à l'aide d'un dispositif de mise en couche comprenant des moyens de répartition de la poudre mobiles en translation le long de ladite surface,         -b) fusionner au moins en partie ladite couche déposée à l'aide du faisceau énergétique, et         -c) répéter les étapes a) et b) pour former la pièce par empilage de couches fusionnées, ledit procédé étant caractérisé en ce que :         - les moyens de répartition dudit dispositif sont mobiles selon une direction sensiblement parallèle à la direction de la longueur de chaque couche fusionnée de la pièce, et         - les étapes a) et b) sont répétées pour former la pièce de sorte que la longueur de ladite pièce s'étend selon une direction sensiblement parallèle à la direction d'empilage des couches fusionnées.
Patent FR-3024901-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la localisation d’un vehicule
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G01C21/10
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la localisation d'un véhicule, à partir d'une dernière localisation connue, ledit procédé, mis en œuvre par l'intermédiaire d'une application logicielle installée sur un terminal portable (10), comprenant : l'acquisition de données internes issues du véhicule, lesdites données internes acquises étant choisies comme permettant le calcul d'une estimation de la distance parcourue par le véhicule et d'une estimation du cap dudit véhicule ; - le calcul d'une estimation de la distance parcourue par le véhicule et d'une estimation du cap dudit véhicule ; - le calcul d'une estimation de la localisation du véhicule à partir de l'estimation de la distance parcourue par le véhicule et de l'estimation du cap suivi par ledit véhicule depuis la dernière localisation connue. L'invention concerne également un terminal portable (10) mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3025199-A1 (FR)
Title: Derives de n-aryl-2-amino-4-aryl-pyrimidines polyethers macrocycliques
Inventor: KALOUN EL BACHIR
IPC: C07D493/22
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel et/ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, notamment pour son utilisation comme médicament, notamment dans le traitement du cancer, ainsi que les compositions pharmaceutiques le contenant et ses procédés de préparation.
Patent FR-3025414-A1 (FR)
Title: Dessous-de-plat illustre en silicone
Inventor: PERON ERWAN
IPC: A47J36/34
Filed: 2014-09-06
Abstract: L'invention concerne un dessous-de-plat en silicone. Selon l'invention, un tel dessous-de-plat en silicone présente sur au moins une de ces faces une pluralité de bandes espacées sensiblement régulièrement, faisant saillie perpendiculairement au plan médian dudit dessous de plat, au moins une partie desdites bandes comprenant chacune au moins un portion élargie par rapport au restant de la bande, la longueur cumulée desdites portions élargies représentant au moins 20% en proportion, et de préférence au moins 35% en proportion, de la longueur cumulée de ladite pluralité de bandes.
Patent FR-3026006-A1 (FR)
Title: Composition pour la coloration des fibres keratiniques comprenant au moins deux bases d'oxydation differentes
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, comprenant au moins deux bases d'oxydation différentes, dont une première base d'oxydation (a) est la 2-(méthoxyméthyl)benzène-1,4-diamine ses sels d'addition et ses solvates, et dont une deuxième base d'oxydation (b) est de type pyrazolo-pyridine ou pyrazolo-pyrazolone. Cette composition est destinée à la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des cheveux.
Patent FR-3029289-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un modele analytique de formation de gomme dans un melange essence / alcool
Inventor: AIROLDI MARCELO
IPC: G01N33/28
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un modèle analytique de formation de gomme dans un mélange d'essence et d'alcool, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -Préparation d'un nombre déterminé échantillons de mélange essence/ alcool, -Mise en température des échantillons préparés, -Vieillissement pendant une durée déterminée des échantillons préparés et mis en température, les étapes précitées ayant été déterminées selon un plan d'expérience définissant le nombre d'échantillons et comprenant comme variables la proportion en alcool (X1), la température et la durée de vieillissement (X2) de chaque échantillon de mélange essence/alcool, suite au vieillissement des échantillons : -Mesure de la teneur en gomme formée dans les échantillons, -Détermination du modèle analytique établissant la teneur en gomme formée en fonction de ces variables (X1, X2), à l'aide des mesures de teneur en gomme et des valeurs associées de ces variables (X1, X2) déterminées selon le plan d'expérience.