baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050050-B1 (FR)
Title: Neurone artificiel
Inventor: CAPPY ALAIN
IPC: H03K3/353
Filed: 2016-04-11
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un neurone artificiel (1) comportant : - Une capacité dite de membrane (Cm), - Un circuit impulsionnel à contre-réaction comportant : o Un pont à transistors PMOS (8) et NMOS (7) en série et reliés par un point milieu (9) à la capacité de membrane (Cm), o Au moins une capacité dite de retard (Cna, Ck) entre la grille et la source de l'un des transistors (7,8) du pont de façon à générer un décalage temporel de conduction/blocage entre les transistors dudit pont, o Au moins deux inverseurs CMOS (5,6,10,11,12) entre la capacité de membrane (Cm) et les grilles des transistors dudit pont de façon à amener les transistors (7) et (8) du pont à changer d'état en fonction de la tension de la capacité de membrane (Cm) et permettre au circuit impulsionnel de générer au moins une impulsion lorsque la tension de la capacité de membrane (Cm) franchit un seuil prédéfini, avec charge de la capacité de membrane (Cm) par l'un des transistors (8) du pont et décharge par l'autre transistor (7), la forme de l'impulsion étant liée audit décalage temporel.
Patent FR-3050709-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique d'un groupe motopropulseur hybride en fonction de la consigne conducteur
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W20/17
Filed: 2016-05-02
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique (13) d'un groupe motopropulseur hybride (1) pour la recharge électrique d'un accumulateur (17) électrique de puissance d'une traction électrique. Le procédé de pilotage est configuré pour que la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement au moteur thermique (11) qui est limité à une limite supérieure et de laquelle est déduite la valeur de la consigne du conducteur pour respecter une contrainte acoustique. Selon l'invention, lorsque la consigne du conducteur est supérieure à un seuil de couple, le procédé limite le couple de prélèvement à une limite inférieure pour garantir le rechargement de l'accumulateur (17) de la traction électrique.
Patent FR-3061642-B1 (FR)
Title: Chariot de maintien et de remise en temperature d'aliments
Inventor: SAPONARA FRANCK
IPC: A47B31/02
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) de maintien et de remise en température d'aliments, ce chariot (1) comportant, d'une part, au moins une cuve (4) configurée pour recevoir intérieurement des aliments et, d'autre part, des moyens de refroidissement d'air (7) pour refroidir l'air à l'intérieur de cette ou ces cuves (4), ces moyens de refroidissement d'air (7) comportant au moins un échangeur thermique (70 ; 70'). Ce chariot (1) est caractérisé en ce que la ou les cuves (4) comportent, intérieurement, d'une part, le ou les échangeurs thermiques (70 ; 70') et, d'autre part, un ou des moyens de circulation d'air (9) pour assurer une circulation de l'air refroidi à l'intérieur d'une telle cuve (4).
Patent FR-3064018-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure avec systeme inertiel de blocage protege
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/16
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention a trait à une commande d'ouverture extérieure (2) d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un support (6) ; une poignée montée sur le support, apte à pivoter dans une direction d'ouverture pour commander une serrure de l'ouvrant en vue de l'ouverture dudit ouvrant ; un système de blocage (18) monté sur le support, avec un élément inertiel (20) mobile apte à se déplacer en cas d'accélération du support (6) de manière à bloquer la commande de serrure. La commande comprend une barrière de protection (32) de l'élément inertiel mobile (20), située d'un côté dudit élément qui est opposé à la direction d'ouverture de la poignée, ladite barrière (32) protégeant ledit élément d'une manipulation par un opérateur de montage de la commande sur l'ouvrant.
Patent FR-3064336-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre deux conduits coaxiaux et assemblage
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: F16L39/00
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: Dispositif d'étanchéité comprenant : une membrane tubulaire (4) déformable axialement, présentant une première extrémité annulaire (6) et une seconde extrémité annulaire (8), une première bague annulaire d'accouplement (5 ; 205) solidaire de la première extrémité de la membrane tubulaire et présentant une aile annulaire latérale (10) aménageant un espace annulaire axial d'accrochage (12) ouvert axialement du côté de la seconde extrémité annulaire de la membrane tubulaire et situé radialement d'un côté latéral de la membrane tubulaire, et une seconde bague d'accouplement (7) solidaire de la seconde extrémité de la membrane tubulaire et présentant une aile annulaire latérale (14) en saillie s'étendant axialement à l'opposé de la première extrémité annulaire de la membrane tubulaire et décalée radialement à l'opposé dudit espace annulaire axial d'accrochage par rapport audit côté latéral de la membrane tubulaire. Assemblage comprenant deux conduits coaxiaux (2, 3) engagés l'un dans l'autre, entre lesquels est monté le dispositif d'étanchéité.
Patent FR-3064633-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes de type dithiospirocetals et leur utilisation
Inventor: ZARD SAMIR
IPC: C07D339/00
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés de formule (I) : ainsi qu'à leurs procédés de préparation. Elle concerne également l'utilisation des composés de formule (I) à titre de composés monomériques ainsi que les polymères dérivant de l'homopolymérisation ou la copolymérisation d'au moins un composé de formule (I).
Patent FR-3066170-B1 (FR)
Title: Renfort superieur de custode
Inventor: REY LOIC
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) de véhicule automobile qui comprend, de chaque côté, une doublure (3) de custode adjacente à une traverse arrière de pavillon (5), avec une première portion (3.1) s'étendant longitudinalement et une deuxième portion (3.2) s'étendant verticalement. Chacune des doublures (3) de custode comprend en outre une troisième portion (3.3) formant une nervure entre les première (3.1) et deuxième (3.2) portions.
Patent FR-3068584-B1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique avec broyeur muni de meules reglables dans des positions intermediaires
Inventor: EVRARD YOANN
IPC: A47J42/08
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une machine à café automatique comprenant un broyeur (5) comportant deux meules (6, 7) dont l'une est mobile en rotation par rapport à l'autre, un dispositif de réglage (11) de l'espacement entre les deux meules comportant un moteur réversible et un système de transmission (13) configuré pour translater l'une (7) des meules dans un sens ou dans l'autre sous l'action du moteur d'une position de butée basse correspondant à l'espacement minimum des meule à une position de butée haute correspondant à l'espacement maximum des meules. Le dispositif de réglage est configuré pour régler l'espacement desdites meules selon au moins deux positions intermédiaires, ledit dispositif de réglage comprenant un module de gestion configuré pour alimenter le moteur jusqu'à atteindre l'une des positions de butée basse ou haute puis pour alimenter le moteur durant un temps déterminé permettant d'atteindre une des deux positions intermédiaires choisie par l'utilisateur.
Patent FR-3068923-B1 (FR)
Title: Ensemble formant deflecteur perfectionne pour reservoir de vehicule
Inventor: TRYOEN ARNAUD
IPC: B60K15/077
Filed: 2017-07-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: Ensemble pour réservoir (10) de véhicule comprenant un déflecteur (13) destiné à coopérer avec un fluide contenu dans le réservoir (10) pour limiter les bruits de mouvement de ce fluide. Le déflecteur (13) comporte au moins une partie formant support (18) pour un accessoire interne (19) pour le réservoir (10). L'ensemble comprend de plus des moyens destinés à l'entretoisement du déflecteur (13) et de l'accessoire interne (19).
Patent FR-3071360-B1 (FR)
Title: Electrolyte polymere solide comprenant un polymere solvatant, un sel de lithium et un polymere halogene selectionne et batterie le comprenant
Inventor: BERNARDO PHILIPPE
IPC: H01M50/414
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention est relative à un électrolyte polymère solide pour batterie comprenant au moins un polymère solvatant des cations d'un sel de lithium, au moins un sel de lithium et au moins un polymère halogéné particulièrement sélectionné, ainsi qu'aux batteries au lithium comprenant un tel électrolyte polymère solide, notamment les batteries LMP.
Patent FR-3071941-B1 (FR)
Title: Procede de verification d'une authentification biometrique
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: G06F21/34
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention propose un procédé de de traitement de données biométriques mis en uvre par une entité de preuve (1) et une entité de vérification (2) connectées ; l'entité de preuve (1) disposant d'une donnée biométrique candidate, d'une donnée biométrique de référence, d'une empreinte cryptographique de la donnée biométrique de référence, d'une empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate ; l'entité de vérification (2) disposant seulement de l'empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate ; le procédé comprenant des étapes de : (a) génération par les moyens de traitement de données (11) de l'entité de preuve (1) d'une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que la donnée biométrique candidate et la donnée biométrique de référence coïncident ; (b) transmission à l'entité de vérification (2) de ladite preuve à divulgation nulle de connaissance, de l'empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate, et de l'empreinte cryptographique de la donnée biométrique de référence ; (c) vérification par les moyens de traitement de données (21) de l'entité de vérification (2) que la preuve à divulgation nulle de connaissance est valide, et que l'empreinte cryptographique reçue de la donnée biométrique candidate correspond à celle dont dispose l'entité de vérification (2).
Patent FR-3072446-B1 (FR)
Title: "module d'eclairage formant un motif lumineux divise en une portion superieure nette et une portion inferieure floue"
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21S41/60
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage (19) pour projecteur (12) de véhicule automobile comportant au moins une source lumineuse (28) et des éléments optiques (26) pour former au moins un motif lumineux (18), caractérisé en ce que chaque motif lumineux (18) est divisé en une portion supérieure (18A) et une portion inférieure (18B) qui sont éclairées de manière simultanée et indissociable, la portion supérieure (18A) étant délimitée transversalement par deux bords verticaux nets (20A, 20B) pour chacun desquels l'intensité lumineuse diminue selon un premier gradient (G1) déterminé, et la portion inférieure (18B) étant délimitée transversalement par deux bords verticaux flous (22A, 22B) pour chacun desquels l'intensité lumineuse diminue selon un deuxième gradient (G2) déterminé inférieur audit premier gradient (G1) déterminé.
Patent FR-3074433-B1 (FR)
Title: Drageoir pour centrer un flan en tole sur un outil d’une presse d'emboutissage et outil de presse d'emboutissage comportant un tel drageoir.
Inventor: HUCHET FRANCK
IPC: B21D22/22
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un drageoir (1) destiné à être fixé de façon amovible sur un outil d'une presse d'emboutissage pour centrer un flan en tôle sur cet outil, comportant une première partie (11) qui est fixe et une seconde partie (12) qui est amovible, la seconde partie (12) comportant une paroi d'appui (121) pour le flan de tôle qui est adaptée pour exercer une force de rappel sur le flan de tôle suivant une direction d'appui Da, ledit drageoir (1) étant caractérisé en ce que la seconde partie (12) comporte une lame plate courbée, élastiquement déformable telle qu'une lame de ressort.
Patent FR-3075489-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication modulaire a cable flexible
Inventor: SUBERVIE PHILIPPE
IPC: H01R12/51
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de communication modulaire comprenant une carte électronique de gestion (24) comprenant un processeur, une carte électronique de communication (26) configurée pour communiquer sur un lien de communication sans fil via une pluralité de réseaux de communication de type différent, et un câble flexible primaire (28) connecté de manière amovible, d'une part, à la carte électronique de gestion (24) et, d'autre part, à la carte électronique de communication (26), ledit câble flexible primaire (28) comprenant au moins une ligne d'alimentation électrique et au moins une ligne de communication de données reliant la carte électronique de gestion (24) et la carte électronique de communication (26).
Patent FR-3062568-B1 (FR)
Title: Extraits de la liane marsdenia cundurango, compositions cosmetiques les comprenant et leurs utilisations cosmetiques.
Inventor: CLAY ANNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait de Marsdenia cundurango contenant des composés cinnamates de terpényles, les extraits d'écorce ou de bois de Marsdenia cundurango comprenant des composés cinnamates de terpényles obtenus par le procédé, des compositions cosmétiques les comprenant et leurs utilisations cosmétiques pour améliorer la fonction barrière de la peau, pour améliorer la protection vis-à-vis des toxines et la détoxination de la peau et enfin pour diminuer les signes du vieillissement.
Patent FR-3077322-B1 (FR)
Title: Couverture pour fosse d'atelier
Inventor: CARATY THOMAS
IPC: E04H5/06
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-03-06
Abstract: Fosse d'atelier (1) fermée par une couverture qui peut être déplacée par des moyens d'entrainement (50) entre une position d'ouverture et une position de fermeture le long d'un dispositif de guidage (2) constitué d'une part à l'intérieur de la fosse (1) et sur chaque bord supérieur (1c, 1d) d'un rail de guidage (20) se prolongeant à l'intérieur de l'espace de stockage (1b) prévu en bout de ladite fosse (1) par une rampe de stockage (21) permettant d'assurer le stockage en position verticale de ladite couverture.
Patent FR-3079703-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d'appels telephoniques ameliores
Inventor: BONTE NOE ANDRE JEAN-CLAUDE
IPC: H04M3/42
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'appels téléphoniques comprenant : ○ un module (100) d'identification d'appelant conçu pour recevoir un signal (Si) d'appel téléphonique, comprenant une unité de traitement (110) du signal d'appel pour extraire une information d'identification dudit appelant (IDapp), une unité de mémoire (120) pour stocker un identifiant dudit module (IDmod), et une unité de communication (13) pour transmettre l'information d'identification de l'appelant et l'identifiant du module ; ○ un serveur primaire (400) en liaison avec ladite unité de communication (130), comprenant une base de données (410) mettant en correspondance une liste d'identifiants de modules avec une liste de destinataires correspondants, ○ des moyens de comparaison (420) pour déterminer à partir des base de données et identifiant du module, le destinataire correspondant audit identifiant du module, ○ des moyens de transmission (430) à un serveur secondaire (500) contrôlé par le destinataire déterminé, de ladite information d'identification de l'appelant et dudit identifiant du module. Systèmes et procédés de traitement d'appels téléphoniques
Patent FR-3080517-B1 (FR)
Title: Machine de fenaison a rotors pourvus d'outils securises
Inventor: DAUTREMONT EMMANUEL
IPC: A01D80/02
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de fenaison à rotors pourvus d'outils sécurisés qui comprend au moins un rotor (2) comportant au moins un bras support (3) rotatif à extension radiale, avec une extrémité intérieure (4) reliée au moyeu (2') du rotor (2) et une extrémité extérieure (4') opposée portant au moins un outil de travail (5) possédant des brins (6) reliés par une portion intermédiaire présentant, d'une part, des spires et, d'autre part, au moins une section coudée de fixation au bras support (3), ce bras (3) s'étendant intérieurement à travers au moins certaines des spires et une pièce de rétention de spires désolidarisées du bras support (3) étant rapportée sur ce dernier. Machine (1) caractérisée en ce que ladite pièce de rétention intègre au moins une partie du ou des moyens de fixation de l'outil de travail (5) concerné sur le bras support (3).
Patent FR-3080796-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant un dispositif de distribution de poudre par doseur a vis sur une surface mobile
Inventor: GONZALEZ ANTONIO
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive, cette machine de fabrication additive comprenant une enceinte de fabrication (12), la machine comprenant au moins une surface de réception de poudre mobile (28) et une zone de fabrication (20) située dans l'enceinte de fabrication, un dispositif d'étalement de poudre (30), et au moins un dispositif de distribution de poudre (32) sur la surface de réception mobile. Le dispositif de distribution comprend un réservoir tampon (40) relié à une alimentation en poudre (42) et un point de distribution de poudre (P1) en-dessous duquel se déplace une surface de réception mobile (28), et le dispositif de distribution comprend un doseur à vis (44) reliant le réservoir tampon (40) et le point de distribution de poudre (P1) et permettant de générer un flux continu de poudre du réservoir tampon vers le point de distribution de poudre.
Patent FR-3081792-B1 (FR)
Title: Systeme modulaire de support d'une catenaire d'une ligne de chemin de fer
Inventor: OGER SÉBASTIEN
IPC: B60M1/12
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention se rapporte à un système modulaire (1, 100) de support d'une caténaire d'une ligne de chemin de fer comprenant au moins deux voies (8). Selon l'invention, le système modulaire (1, 100) comprend au moins une console (2, 102) comportant un poteau (3, 103) s'étendant selon une direction sensiblement verticale et une demi-poutre (4, 104) déployable montée sur ledit poteau (3, 103), ladite demi-poutre (4, 104) étant apte à passer d'une position rangée pour laquelle elle possède une longueur réduite, à une position fonctionnelle déployée, pour laquelle elle accroit sa longueur en s'étendant au-dessus de deux voies (8) selon une direction sensiblement horizontale.
Patent FR-3082087-B1 (FR)
Title: Module microphone destine a etre monte sur une garniture de pavillon d’un vehicule automobile
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R11/04
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un module microphone comprenant une chemise (20) prévue pour être introduite par le dessous d'une garniture de pavillon au travers d'un trou ménagé dans cette dernière et dont l'extrémité inférieure ouverte est bordée par une collerette (24) prévue pour reposer en appui contre le pourtour dudit trou, un corps mobile (30) comprenant une capsule (32) hébergeant un microphone (33) et étant monté à coulissement dans ladite chemise entre une position basse et une position haute, des moyens de retenue (40) dudit corps en position haute, et des moyens de calage (60) articulés audit corps et aptes à passer, lorsque ce dernier est amené de sa position basse à sa position haute, d'une position escamotée dans laquelle ils sont logés dans ladite chemise à une position déployée dans laquelle ils saillent radialement à l'extérieur de ladite chemise de sorte à comprimer le pourtour périphérique dudit trou entre ces derniers et ladite collerette.
Patent FR-3082650-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour le traitement d'au moins une region polluante d'une image numerique d'un element expose a des rayons x
Inventor: TARDY MICKAEL
IPC: G06T7/40
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un système et procédé pour le traitement d'une région polluante d'une image numérique d'un élément (3) acquise par rayons X et comprenant des points (P) à chacun desquels est associé une valeur numérique d'intensité et au moins une métadonnée (M) choisie parmi un ou des paramètres physiques de l'élément, et un ou des paramètres relatifs à la puissance ou l'énergie des rayons X avec laquelle l'image a été acquise. Ledit procédé comprend l'identification d'au moins un groupe de points de l'image correspondant à une région polluante en fonction des valeurs d'intensité initiale I0 des points de l'image et desdites métadonnées ; et la génération d'une nouvelle image comprenant une étape de remplacement des valeurs d'intensité initiale I0 d'au moins une partie des points de ladite au moins une région polluante par de nouvelles valeurs d'intensité.
Patent FR-3084074-B1 (FR)
Title: Vitrage controle solaire ou bas emissif comprenant une couche organique de protection
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: C09D133/12
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne des matériaux pour vitrage comprenant un substrat revêtu d'un revêtement fonctionnel et d'une couche de protection organique permanente déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionnel. La couche de protection organique est obtenue par réticulation d'une composition polymérisable comprenant :     a) des composés (méth)acrylates ne comprenant pas de groupe polyorganosiloxane,     b) au moins un composé comprenant un groupe polyorganosiloxane et au moins deux fonctions (méth)acrylates et c) éventuellement un amorceur de polymérisation.
Patent FR-3070331-B1 (FR)
Title: Systeme de siege de vehicule automobile
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-08-13
Granted: 2021-03-05
Abstract: Système de siège de véhicule automobile comprenant un siège de véhicule automobile ainsi qu'une installation de déplacement longitudinal (2, 3). L'installation de déplacement longitudinal (2, 3) présente au moins un rail (2), destiné à être monté fixement dans le véhicule automobile, et un deuxième rail (3) de conception mobile par rapport au premier rail (2), qui, coulissant sur ou dans celui-ci, est relié fixement au siège, sachant que le système de siège de véhicule automobile présente un élément d'actionnement (1), qui peut être pivoté d'une position de blocage, dans laquelle les deux rails (2, 3) sont maintenus dans une certaine position de déplacement l'un par rapport à l'autre, à une position de déplacement. Le système de siège de véhicule automobile comprend en outre un dispositif d'appui (4), en particulier rempli de fluide, qui vient porter, au moins par sections, contre l'élément d'actionnement (1) quand celui-ci est en état non actionné.