baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080670-A1 (FR)
Title: Module optique projetant un faisceau lumineux a pixels
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21Y113/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (14) destiné à projeter un faisceau lumineux à pixels (16) qui comporte une zone de haute résolution (20) et une zone de basse résolution (22), le module lumineux (14) comportant : - une matrice (28) de diodes électroluminescentes (30) ; - une optique de projection (44) présentant un plan focal objet (P) ; - un élément optique (32) formant des pixels objets haute résolution à partir des diodes électroluminescentes (30) dans le plan focal objet (P) ; caractérisé en ce que le module lumineux (14) comporte des sources lumineuses (36) de basse résolution distinctes de la matrice (28) de diodes électroluminescentes (30), et un élément optique primaire (38) distinct de l'élément optique (32) intermédiaire pour former des pixels objets basse résolution dans le plan focal objet (P).
Patent FR-3083552-A1 (FR)
Title: Dispositif de support comprenant un poteau
Inventor: CARRIER PASCAL JACQUES
IPC: E04H12/00
Filed: 2018-07-05
Abstract: Dispositif de support destiné à être installé sur la voie publique, comprenant un poteau de support caractérisé en ce que ledit poteau présente une section transversale comportant elle-même une première et une deuxième branche, le dispositif de support comprenant en outre : - un premier élément intermédiaire, distinct dudit poteau et destiné à être fixé à ce dernier et - un premier élément d'habillage dudit poteau, destiné à être rapporté entre lesdites première et deuxième branches, lesdits premiers élément intermédiaire et élément d'habillage étant respectivement pourvus d'un premier et d'un deuxième élément d'attache complémentaires pour fixer ledit premier élément d'habillage audit poteau, les premier et deuxième éléments d'attache étant agencés pour que ledit premier élément d'habillage, lorsqu'il est fixé audit poteau, masque ledit premier élément intermédiaire. Dispositif de support comprenant un poteau, par exemple pour supporter des caténaires de tramway.
Patent FR-3084728-A1 (FR)
Title: Module lumineux imageant la surface eclairee d'un collecteur
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21V13/04
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (4) apte à émettre des rayons lumineux ; un collecteur (6) avec une surface réfléchissante (6.2) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par la source lumineuse (4) en un faisceau lumineux suivant un axe optique (8) du module ; un système optique (10) configuré pour projeter le faisceau lumineux. Le collecteur (6) est configuré pour qu'une partie des rayons lumineux du faisceau lumineux soient parallèles à l'axe optique (8) ou présentent un angle d'inclinaison α inférieur ou égal à 10° par rapport audit axe ; et le système optique (10) est configuré pour former une image de la surface réfléchissante (6.2) du collecteur (6). L'invention a trait également à un projecteur comprenant un ou plusieurs tels modules lumineux.
Patent FR-3078413-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d’un module de commande d’une charge electrique
Inventor: BIORET JEROME
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: Le procédé de fonctionnement de la présente invention s'applique à un module de commande (10) d'une charge électrique (1), le module de commande (10) comprenant un module d'émission et de réception radiofréquence (12), un commutateur électronique (16), des conducteurs d'alimentation (L1, N1), une unité électronique (22), dont une entrée est reliée au module d'émission et de réception radiofréquence (12) et dont une sortie active le commutateur électronique (16), une touche de configuration (CONF), une diode électroluminescente (30). Il comprend une étape (E103) de basculement d'un mode de fonctionnement à un mode de configuration, obtenu par une action (U1) sur la touche de configuration (CONF), le mode de configuration comprenant un état initial (E0), signalé par un état allumé ininterrompu de la diode électroluminescente (30), et une pluralité d'états de configuration (Ex, En) accessibles par des actions (U2) sur la touche de configuration (CONF).
Patent FR-3082194-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de recipients empiles et distributeurs associes.
Inventor: BEL CLEMENT
IPC: G07F13/10
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne le stockage et la distribution de récipients, notamment dans le domaine des distributeurs de boissons ou équivalents. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif de stockage de récipients empilés (1), comprenant une zone de stockage (2) formée d'une pluralité d'emplacements (23), adaptés chacun à recevoir une pile de récipients, et dont ledit dispositif (1) comprend en outre : une zone de distribution (3) apte à recevoir au moins une pile de récipients, distincte de ladite zone de stockage (2) et au moins un actionneur (4) permettant de déplacer l'une des piles de la zone de stockage (2) vers la zone de distribution (3). L'invention s'applique particulièrement aux distributeurs de récipients et aux distributeurs de boissons ou équivalent.
Patent FR-3088888-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de balancement de poussette pour apaiser l’enfant sans le conditionner
Inventor: CARRERAS FRANCK
IPC: B62B9/22
Filed: 2018-11-22
Abstract: Dispositif portatif de balancement de poussette pour apaiser l’enfant sans le conditionner Dispositif de balancement de poussette (2) comprenant au moins un élément principal (10) muni d’un moteur (40) et de moyens roulants (21, 23) sur sa face inférieure, le moteur et les moyens roulants étant adaptés pour entrainer l’élément principal dans un mouvement de va et vient, la face supérieure de l’élément principal (10) étant adaptée pour recevoir une roue (3) ou (4) de la poussette. Selon les caractéristiques principales de l’invention, les moyens roulants sont adaptés pour rouler sur le sol et le dispositif comprend un moyen pour démarrer automatiquement le mouvement de va-et-vient par un geste volontaire de l’utilisateur consistant à pousser la poussette (2) de façon à entraîner l’élément principal (10) au moins une fois dans une première direction et au moins une fois dans la direction inverse à la première. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089497-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au pilotage d’un aéronef lors d’une approche d’une piste d’atterrissage en vue d’un atterrissage
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: B64D45/08
Filed: 2018-12-10
Abstract: - Procédé et dispositif d’aide au pilotage d’un aéronef lors de l’approche d’une piste d’atterrissage en vue d’un atterrissage. - Le dispositif comporte un module de détermination d’un état courant de l’aéronef (AC), un module de détermination d’une distance (dstd) entre un état cible et l’état courant à partir d’une stratégie d’approche et d’une ellipse (8) formée de points déterminés de façon qu’une somme, d’une part, d’une distance (d1) entre la position courante (Pc) de l’aéronef (AC) et les points de l’ellipse (8) et, d’autre part, d’une distance (d2) entre les points de l’ellipse (8) et une projection de la position cible (PFAF) sur un plan horizontal d’évolution de l’aéronef (AC) est égale à la distance (dstd) entre l’état cible et l’état courant. L’ellipse (8) est affichée sur écran d’un module d’affichage. La forme de l’ellipse (8) donne une indication sur l’importance et sur la variation de la sur-énergie de l’aéronef (AC). Le pilote peut alors décider d’actions à mener pour manœuvrer l’aéronef (AC) de manière appropriée afin de dissiper l’énergie en excédent. Figure pour l'abrégé : Fig 5
Patent FR-3091870-A1 (FR)
Title: Agent pour l’initiation d’une reaction d’addition radicalaire et procede le mettant en œuvre
Inventor: BELLIERE-BACA VIRGINIE
IPC: C07C323/52
Filed: 2019-01-18
Abstract: L’invention concerne un agent pour l’initiation d’une réaction d’addition radicalaire comprenant ou consistant en un persulfate et un ou plusieurs métaux de transition, sous forme élémentaire ou sous une forme oxydée, ainsi qu’un procédé de préparation d’un composé de formule (I) dans laquelle X est choisi parmi S, Se et O; par une réaction d’addition radicalaire en présence d’un tel agent.
Patent FR-3092981-A1 (FR)
Title: Aspirateur balai pourvu d’un corps principal formé à partir d’une première et d’une deuxième demi-coquilles
Inventor: CORITON NICOLAS
IPC: A47L5/28
Filed: 2019-02-21
Abstract: Aspirateur balai pourvu d’un corps principal formé à partir d’une première et d’une deuxième demi-coquilles Aspirateur balai (2) comprenant un manche (4), une tête de succion (5) qui est configurée pour être en contact avec un sol à nettoyer, un corps principal (3) disposé entre le manche (4) et la tête de succion (5), et un dispositif de séparation et de stockage de déchets (7) monté de manière amovible sur le corps principal (3). Le corps principal (3) comporte une première demi-coquille (3.1) et une deuxième demi-coquille (3.2) qui sont assemblées l’une à l’autre et qui définissent un conduit de liaison interne configuré pour relier fluidiquement la tête de succion (5) à une entrée d’air (12) du dispositif de séparation et de stockage de déchets (7). Figure 1
Patent FR-3094022-A1 (FR)
Title: Fixation de lisse d’arrêt de neige ou d’échelons sur une couverture à joints debout
Inventor: LEPREVOST FRÉDÉRIC
IPC: E04D13/10
Filed: 2019-03-22
Abstract: Procédé de mise en place d’une lisse d’arrêt de neige (50) sur une toiture à joints debout, les joints définissant une ligne de plus grande pente de la toiture, comprenant la mise en place d’un premier support de lisse sur un premier joint debout, et d’un deuxième support de lisse sur un deuxième joint debout, le premier et le deuxième supports définissant une ligne horizontale, la mise en place d’un support sur un joint debout comprend un encadrement d’une portion linéaire du joint debout par une première et une deuxième pièces de fixation, et un serrage de système vis-écrou (111, 121, 112, 122) serrant les deux pièces de fixation l’une vers l’autre autour de la portion linéaire de joint debout. Une fois le serrage effectué, les deux pièces de fixation (101, 102) sont déplacées l’une par rapport à l’autre par translation de la vis dans un trou allongé d’une des pièces de fixation dans la direction d’allongement du joint debout, une lisse est placée dans un espace de réception de la lisse formé par les deux pièces de fixation, et enserrée par le déplacement relatif des deux pièces de fixation. Figure : 9A.
Patent FR-3096776-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de température du flux d’air sortant d’un radiateur
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: G01K7/30
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de température (2) pour radiateur (1) électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule automobile comprenant au moins un capteur de température (4) disposé sur un élément de support (5), le capteur de température (4) comprenant une tête de capteur (41) apte à mesurer une température et des éléments de raccordement électrique, caractérisé en ce que la tête de capteur (41) est rendue solidaire d’au moins un conducteur thermique (7), ledit conducteur thermique (7) étant distinct de l’élément de support (5) et prolongeant la tête de capteur (41). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097853-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur à esthétique améliorée
Inventor: GOINEAU PHILIPPE
IPC: B66B9/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur comprenant une gaine (12) d’ascenseur dans laquelle se déplace une cabine sous l’action d’un système d’entraînement motorisé qui est relié à la cabine et à au moins un contrepoids par des câbles de traction. La gaine comprend, sur toute sa hauteur, des montants de reprise d’efforts disposés aux quatre coins de ladite gaine et des parois vitrées (40, 42, 44) agencées entre les montants. Deux montants avant (48, 50) sont disposés dans la partie avant de la gaine et les deux autres montants arrière (52, 54) sont disposés chacun au niveau d’un des deux coins arrière de la gaine. Au moins un contrepoids (20, 22) est apte à se déplacer à l’intérieur de chaque montant arrière (54, 52) en étant dissimulé vis-à-vis des regards. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098202-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un dispositif de distribution
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-07-02
Abstract: Dispositif de fixation d’un organe de distribution, tel qu’une pompe ou une valve, dans le col d’un réservoir
    La présente demande se rapporte à un dispositif de fixation d’un organe de distribution, tel qu’une pompe ou une valve, dans le col d’un réservoir, notamment un flacon destiné à contenir un produit cosmétique, le dispositif comprenant un élément de retenue de l’organe de distribution apte à être monté par vissage sur le col du réservoir, et un collier d’habillage externe configuré pour s’étendre au moins partiellement autour de l’élément de retenue et d’une partie supérieure du réservoir lorsque le dispositif est en position assemblée, caractérisé en ce que le collier d’habillage est monté de manière libre en rotation et bloquée en translation par rapport à l’élément de retenue.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099968-A1 (FR)
Title: Procédé pour réglage automatique d’antennes passives accordables et d’une unité d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procédé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H01Q9/04
Filed: 2019-08-13
Abstract: Procédé pour réglage automatique d’antennes passives accordables et d’une unité d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procédé L’invention concerne un procédé pour régler automatiquement une pluralité d’antennes passives accordables et une unité d’accord à accès d’entrée multiples et accès de sortie multiples. L’invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l’invention comporte : 4 antennes passives accordables (11) (12) (13) (14) qui forment un réseau d’antennes à accès multiples (1) ; 4 liaisons d’antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité d’accord à accès d’entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; une unité d’émission et de traitement du signal (8) ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d’antenne aux antennes passives accordables, et qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d’accord à l’unité d’accord à accès d’entrée multiples et accès de sortie multiples. Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3101933-A1 (FR)
Title: Système d’eclairage comprenant un convertisseur de puissance entrelace multi-phase
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un système d’éclairage (1) d’un véhicule automobile comprenant : une source lumineuse (2), un convertisseur de puissance (3) de type entrelacé multi-phase comprenant plusieurs convertisseurs élémentaires (31a, 31b, 31c, 31n) activables sélectivement, chaque convertisseur élémentaire étant agencé pour générer un signal électrique (Ia, Ib, Ic, In) présentant une phase propre, le convertisseur de puissance étant agencé pour fournir une puissance électrique (Ps) à ladite source lumineuse ; et un contrôleur (4) agencé pour contrôler sélectivement chacun des convertisseurs élémentaires dudit convertisseur de puissance ; caractérisé en ce que le contrôleur est agencé pour recevoir une instruction d’émission (Im) d’un faisceau lumineux souhaité par la source lumineuse et pour activer un nombre strictement nécessaire (N) de convertisseurs élémentaires du convertisseur de puissance de sorte à ce que le convertisseur de puissance fournisse à la source lumineuse une puissance électrique nécessaire (Pn) à l’émission dudit faisceau lumineux souhaité.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102455-A1 (FR)
Title: Trottinette à pédales
Inventor: BILGHIRU GHEORGHE
IPC: B62K3/00
Filed: 2019-10-27
Abstract: Dispositif de type trottinette appartenant au domaine des véhicules de loisirs. L'invention concerne une trottinette équipée d'un mécanisme de propulsion. Le mécanisme se compose de deux pédales (6a, 6b) reliées à deux chaînes (7a, 7b) qui entraînent deux pignons (8a, 8b) de type roue libre installés de part et d'autre de la roue (4) arrière. Deux ressorts (11a, 11b) de rappel des pédales (6a, 6b) sont protégés par des gaines (10a, 10b) installées sur le châssis (1). Deux pignons (9a, 9b) de guidage des chaînes (7a, 7b) sont installés à l'extrémité du châssis (1). Pour faire fonctionner le dispositif l'usager exerce des pressions alternatives sur les pédales (6a, 6b) qui montent et descendent. Les chaînes (7a, 7b), reliées aux pédales mentionnées, entraînent les pignons (8a, 8b) et la roue (4) arrière dans un mouvement de rotation. Dispositif selon l'invention destiné aux activités de loisirs. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103391-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour planche de glisse
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de fixation pour planche de glisse Dispositif de fixation (3) pour retenir une chaussure à une planche de glisse comprenant : - un moyen de retenue (4) apte à coopérer avec une chaussure, et - un dispositif de réglage (5) pour régler une position du moyen de retenue (4) par rapport à une planche de glisse, le dispositif de réglage (5) comprenant : - un élément structuré (14) comprenant une série de reliefs agencés régulièrement, - un premier élément de verrouillage (21) mobile entre une position de blocage et une position de déblocage, le premier élément de verrouillage étant apte à coopérer avec l'élément structuré (14) pour bloquer un déplacement du moyen de retenue (4) dans un premier sens, lorsqu'il est dans sa position de blocage. Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3103651-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un rotor de machine électrique
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-11-26
Abstract: L'invention concerne le montage d’un rotor de machine électrique comportant un arbre tournant (AT) et un empilement de tôles magnétiques dont l’orifice central comporte un contour présentant des saillies qui s’emboîtent dans des rainures axiales de l’arbre tournant (AT), le procédé comportant une étape d’insertion (E2) d’un anneau d’arrêt (AA) sur l’arbre, l’anneau d’arrêt (AA) comportant un contour intérieur présentant des saillies (ESA) aptes à s’emboîter dans les rainures axiales (RA) de l’arbre (AT), et une étape de rotation (E3) de l’anneau (AA) jusqu’à positionner les saillies (ESA) de l’anneau (AA) sur une surface non rainurée de l’arbre tournant (AT).     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104747-A1 (FR)
Title: Procédé de codage d’un hologramme numérique, procédé de codage d’un groupe d’hologrammes numériques et dispositif de codage associé
Inventor: GILLES ANTONIN
IPC: G03H1/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: Un procédé de codage d’un hologramme numérique représenté par des valeurs respectivement associées à des pixels d’un plan de définition de l’hologramme numérique, comprend les étapes suivantes :    - formation (E4) de blocs matriciels (Bi,j) respectivement associés à des régions formées de pixels contigus, chaque bloc matriciel (Bi,j) contenant des éléments déterminés en fonction des valeurs des pixels de la région associée au bloc matriciel (Bi,j) concerné ;    - application (E6) à chacun des blocs matriciels (Bi,j) d’une transformation espace-fréquence de sorte à obtenir, pour chaque bloc matriciel (Bi,j), un ensemble (Ci,j) de coefficients correspondant respectivement à différentes fréquences spatiales bidimensionnelles au sein du bloc matriciel (Bi,j) concerné ;    - construction (E8) d’une pluralité de structures bidimensionnelles (Sp,q) comprenant, chacune, des coefficients issus d’une pluralité d’ensembles (Ci,j) de coefficients et associés à des fréquences spatiales bidimensionnelles respectant un critère dépendant de la structure bidimensionnelle (Sp,q) concernée ;    - codage des structures bidimensionnelles (Sp,q) construites.     Un procédé de codage d’un groupe d’hologrammes numériques et un dispositif de codage sont également décrits.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3104598-A1 (FR)
Title: Produit de stabilisation comportant des fibres de cellulose et du bitume pour la réalisation d’enrobés bitumineux stabilisés et enrobé bitumineux stabilisé.
Inventor: SAKIOGLU MURTAZA ETEM
IPC: E01C7/26
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention consiste en un produit de stabilisation pour la réalisation d’enrobés bitumineux, ledit produit de stabilisation comportant des fibres de cellulose et du bitume, les fibres de cellulose ayant été dispersées dans le bitume et recouvertes de bitume afin de former un mélange homogène, dans lequel, les fibres de cellulose sont obtenues par recyclage de papiers et de cartons et en ce que le produit de stabilisation comporte entre 40% et 55% de fibres de cellulose, entre 35% et 50% de bitume, entre 6% et 14% de teneur en compléments pour un total de 100% des trois, le pourcentage étant en poids, et le produit de stabilisation a un pH compris entre 8,5 et 6,5. Un enrobé bitumineux stabilisé comportant le produit de stabilisation complète l’invention. Pas de figure
Patent FR-3107331-A1 (FR)
Title: dispositif de circulation de fluide, son procédé de montage, ainsi qu’un ensemble comprenant un tel dispositif de circulation de fluide
Inventor: LE POUL LOUIS-PHILIPPE
IPC: F16L41/08
Filed: 2020-02-14
Abstract: Dispositif (1) de circulation de fluide comprenant deux corps (2) tubulaires et des tube (5) plats, chaque corps (2) étant muni d’au moins une ouverture (6) radiale saillante pour former un embout (7) de raccordement d’un tubes (5) audit corps (2), cet embout (7) délimitant un second alésage (8) muni d’un épaulement (9) périphérique interne formant le siège d’un joint (10) entourant une extrémité (51) du tube (5), le dispositif (1) comprend, pour chaque extrémité (51) de tube (5) à raccorder à un embout (7), une bague (11), ladite bague (11) comprend un corps (12) de bague positionnable autour de l’extrémité (51) du tube (5) et muni des premiers organes (14) de verrouillage couplables par encliquetage avec des premiers organes (16) de verrouillage complémentaires ménagés à l’extrémité (51) du tube (5) et des seconds organes (15) de verrouillage couplables par encliquetage avec des seconds organes (17) de verrouillage complémentaires disposés autour de l’embout (7) de sorte que à l’état inséré de manière verrouillée de l’extrémité (51) du tube (5) dans l’embout (7), les premiers organes (14) de verrouillage de la bague (11) et le joint (10) sont disposés au moins partiellement à l’intérieur de l’embout (7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107728-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement à chauffage optimisé
Inventor: VIAULT CHRISTOPHE
IPC: F24H3/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement à chauffage optimisé Le dispositif de purification comporte un boîtier comprenant une paroi de forme générale cylindrique s’étendant le long d’un axe longitudinal et comporte au moins un organe de purification (12) agencé dans le boitier et destiné à être agencé dans un flux de gaz d’échappement. Il comporte au moins un élément chauffant (16) agencé en contact avec l’organe de purification (12), l’élément chauffant (16) s’étendant dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal.      Figure pour l'abrégé : Figure 2