baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057850-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission mecanique de puissance, boite de transmission de puissance et aeronef
Inventor: FAGES DOUCHANE
IPC: B64C27/12
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission (10) mécanique de puissance qui comprend un premier arbre principal (11) solidarisé à un premier moyen d'accouplement (15), un deuxième arbre principal (12) solidarisé à un deuxième moyen d'accouplement (16), un arbre intermédiaire (13) solidarisé au premier moyen d'accouplement (15). L'arbre intermédiaire (13) traverse ledit deuxième arbre principal (12) pour être relié au deuxième moyen d'accouplement (16), ledit deuxième arbre principal (12) étant agencé longitudinalement dans un espace (17) situé entre ledit premier moyen d'accouplement (15) et ledit deuxième moyen d'accouplement (16).
Patent FR-3047458-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un systeme de detection optique d’un vehicule automobile
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-02-09
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (5) pour un module (3) de capteur optique (9) d'un véhicule automobile comportant un boîtier (7), un capteur optique (9) logé dans le boîtier (7) caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (5) comprend d'une part une collerette cylindrique (21) présentant des premiers organes d'encliquetage (23) conformés pour coopérer avec des seconds organes d'encliquetage (25) portés par le module (3) de capteur (9), les premier (23) et second (25) organes d'encliquetage étant configurés de façon qu'à l'état monté, l'axe de la collerette cylindrique (21) est confondue avec l'axe optique (A) du capteur optique (9), et d'autre part au moins un tuyau (35 ; 37) présentant des orifices de projection (350 ; 370) est fixé à la paroi interne (33) de la collerette cylindrique (21), les orifices de projection (350 ; 370) étant orientés en direction de l'optique (9).
Patent FR-3050622-B1 (FR)
Title: Appareillage et procede pour la solidarisation d'un substrat a un ruban plastique
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B29C48/13
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé d'assemblage d'un ensemble comprenant un ruban (100) d'éléments de retenue et un substrat (200), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de formation d'un ruban (100) d'éléments de retenue par distribution d'un matériau de moulage dans un dispositif de moulage (1), de manière à former un ruban (100) d'éléments de retenue comprenant une base (51) présentant une face inférieure (511) et une face supérieure (512), la face supérieure (511) de la base (51) étant munie d'éléments de retenue, - une étape d'application d'un substrat (200) contre la face inférieure (511) de la base (51) avant solidification de ladite face inférieure (511) de la base (51), de manière à faire pénétrer au moins partiellement le substrat (200) au-delà d'un plan défini par la face inférieure (511) de la base (51) du ruban (100).
Patent FR-3036161-B1 (FR)
Title: Robinet de boutielle de gaz
Inventor: ROCHEREAU DIDIER
IPC: F16J13/24
Filed: 2016-05-12
Granted: 2019-03-29
Abstract: Robinet de bouteille de gaz comportant un corps (1) traversé axialement par un passage (112) terminé par un siège d'étanchéité (113) débouchant dans une chambre (13) en amont d'un ajutage de sortie (14) logeant un bouchon à clapet (3) vissé dans l'ajutage (14). Le bouchon est formé d'un manchon (31) recevant un clapet (32) appuyé contre le siège d'étanchéité (315) du manchon. Le manchon (31) a une prise d'outil (314) en aval du clapet (32) pour visser/dévisser le bouchon (3) de l'ajutage (14).
Patent FR-3056907-B1 (FR)
Title: Procede pour empecher ou ralentir l'apparition des signes inesthetiques generes par les agents polluants presents dans l'atmosphere sur la peau, le cuir chevelu, les cheveux ou les muqueuses
Inventor: BERGE ARMELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes inesthétiques générés par les agents polluants présents dans l'atmosphère sur la peau, le cuir chevelu, les cheveux ou les muqueuses, ou bien de les éliminer, comprenant une étape d'application d'une formulation cosmétique à usage topique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable et une quantité efficace d'au moins un extrait glycolique (EG) d'une biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille issues de la classe des Floridéophycées. Ledit extrait pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique des signes des signes d'irritation de la peau, du cuir chevelu ou des muqueuses, se traduisant par des rougeurs, par des sensations de picotements et/ou de démangeaisons, des signes d'altération des cheveux se traduisant par une augmentation de leur porosité, de leur ternissement et/ou de leur fragilisation vis-à-vis des contraintes mécaniques.
Patent FR-3057602-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'un embout de connexion de ligne flexible sous-marine partiellement immergee
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: F16L1/20
Filed: 2016-10-14
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue pour pouvoir retenir, sur un bâtiment de pose (10) de ligne flexible en milieu marin, un embout de connexion aval (36) d'une ligne flexible (14) sous-marine immergée, ladite ligne flexible (14) présentant un axe longitudinal (1) et ledit embout de connexion aval (36) présentant un épaulement (41), ledit dispositif de retenue comprenant une table de retenue (44) présentant un passage central (66) et, une pluralité d'organes d'arrêt (70, 72) agencés autour dudit passage central (66) et mobiles entre une position ouverte où ils sont écartés les uns des autres et une position fermée où ils sont rapprochés les uns des autres. Le dispositif comprend en outre au moins un ensemble d'entraînement configuré pour entraîner lesdits organes d'arrêt (70, 72) entre ladite position ouverte et ladite position fermée.
Patent FR-3074344-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de supervision de batiment
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un système de supervision de bâtiment, qui comporte une pluralité de dalles de supervision (12), chaque dalle de supervision (12) comportant au moins une unité de traitement locale ou étant connectée à au moins une unité de traitement distante, chaque dalle de supervision (12) comportant au moins un capteur (30a, 30b, 30c, 30d, 30e) intégré à ladite dalle, chaque capteur ayant un périmètre de couverture et étant apte à prendre au moins une mesure représentative dudit périmètre de couverture, et à transmettre au moins une information relative à ladite mesure associée audit périmètre de couverture à ladite unité de traitement locale ou distante.
Patent FR-3076251-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un portrait dans un document d'identite
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-12-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une image numérique d'un document de sécurité, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à :     (1) lire l'image numérique à protéger ;     (2) sélectionner dans l'image une zone à protéger ;     (3) collecter des données binaires à insérer dans la zone de l'image à protéger ;     (6) convertir lesdites données en base 4 ;     (7) générer à partir des données en base 4, une forme matérialisée par des pixels en noir et blanc ;     (8) paramétrer une table de correspondance entre les pixels en noir et blanc et des pixels de différentes couleurs ;     (9) générer une forme modifiée, en remplaçant les pixels en noir et blanc par des pixels de couleur en suivant la table de correspondance de l'étape (8) ;     (10) remplacer les pixels de la zone à protéger de l'image, issue de l'étape (2), par les pixels de la forme modifiée en (9) ;     (11) sauvegarder l'image obtenue, comprenant les pixels de la forme modifiée.
Patent FR-3063875-B1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant de la phycocyanine
Inventor: LEBRUN SIMON
IPC: A23L2/38
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne une formulation et un procédé de fabrication d'une boisson gazeuse comprenant un composé issu d'une algue, pH-sensible, et thermosensible. Le procédé de fabrication consiste entre autre à injecter ledit composé après les étapes de gazéification et de pasteurisation de ladite boisson, et ladite boisson est formulée afin que son pH soit compris entre 4, 2 et 5.
Patent FR-3064482-B1 (FR)
Title: Composition topique de doxycycline
Inventor: DUBALD MARION
IPC: C07C233/58
Filed: 2017-04-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition pharmaceutique comprenant de la doxycycline pour une application topique, en particulier sur l'œil et les paupières. L'invention concerne également cette composition topique pour son utilisation dans le traitement des infections bactériennes de la peau et des muqueuses.
Patent FR-3067096-B1 (FR)
Title: Entree d'air pour menuiserie et ventilation mecanique controlee comprenant une telle entree d'air
Inventor: BARBARIN CHRISTIAN
IPC: F24F7/013
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air (E) pour menuiserie, comprenant un socle (1) de fixation sur la menuiserie, un filtre (4) et un boitier d'entrée d'air (3), le socle et le boitier comprenant chacun au moins une ouverture (10, 30) de passage d'air. Le filtre (4) est logé à l'intérieur d'un support (2), qui est fixé entre le socle (1) et le boitier (3). L'invention concerne également une ventilation mécanique contrôlée simple flux, comprenant une telle entrée d'air (E).
Patent FR-3069129-B1 (FR)
Title: Dispositif de telematique embarquee a refroidissement integre pour vehicule automobile
Inventor: KLEIN PATRICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un dispositif de télématique embarquée destiné à être fixé sur une partie métallique (3) d'une carrosserie de véhicule automobile, comporte, selon l'invention un boîtier (1) intégrant une carte (5) de circuit imprimé dont une face porte au moins un composant (6) d'électronique de puissance, une antenne (7) radiofréquence, destinée à s'étendre au travers d'une ouverture de la partie métallique (3), et un écran (9) métallique interposé entre une partie inférieure de l'antenne (7) d'une part, et la carte (5) de circuit imprimé le composant, pour isoler l'antenne d'émissions parasites. Le composant (6) est placé au droit de l'écran (9) métallique et en contact thermique avec une portion dudit écran, et ledit écran (9) est en matériau conducteur thermique de façon à former un moyen de transfert thermique entre le composant (6) d'électronique de puissance et la partie métallique (3).
Patent FR-3069975-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'une piece de maintien d'aimants permanents suivant trois dimensions
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-08-04
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, caractérisée en ce que le rotor (12) comporte au moins une pièce de maintien (37) de l'aimant permanent (29) comportant: - une première partie (38) agencée pour exercer un premier effort de maintien (F1) sur une première face de l'aimant permanent (29), - une deuxième partie (40) agencée pour exercer un deuxième effort de maintien (F2) sur une deuxième face de l'aimant permanent (29), le deuxième effort (F2) étant perpendiculaire au premier effort de maintien (F1), - une troisième partie (42) agencée pour exercer un troisième effort de maintien (F3) sur une troisième face de l'aimant permanent (29), le troisième effort de maintien (F3) étant perpendiculaire au premier effort de maintien (F1) et au deuxième effort de maintien (F2).
Patent FR-3070223-B1 (FR)
Title: Fond de panier a contact entre module adjacents ameliore
Inventor: THERY EMMANUEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un fond de panier (1) destiné à recevoir des contrôleurs (12) d'outils, ledit fond de panier (1) comprenant : - un bâti (10) comprenant au moins deux poutres (100, 101) essentiellement parallèles et distantes, possédant chacune une fibre neutre (FN) et une épaisseur (e) mesurée suivant une direction (d) perpendiculaire au plan (P) passant par lesdites fibres neutres (FN), - au moins deux modules de branchement (11) de contrôleurs (12) d'outils, lesdits modules (11) étant interconnectés électriquement deux-à-deux au moyen de connecteurs électriques (116) s'étendant entre lesdites poutres (100, 101), - des moyens de solidarisation desdits modules (11) auxdites poutres (100, 101), caractérisé en ce que lesdits modules (11) sont configurés pour que la distance (D) entre le plan médian (PM) passant par chacun desdits connecteurs (116) et le plan (P) passant par les fibres neutres (FN) desdites poutres (100, 101) est inférieure à 30% de l'épaisseur (e) desdites poutres (100, 101).
Patent FR-3072348-B1 (FR)
Title: Module hydraulique de servofrein electrohydraulique integre
Inventor: JEAN-LOUIS MICKENSON
IPC: B60T13/68
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: Module hydraulique comprenant un cylindre (2) logeant un piston (3) délimitant une chambre (4) recevant le liquide de frein. Le piston (3) est relié au moteur électrique (5) du module (1) par une vis à billes (6) dont le noyau (61) est solidaire du piston (3), lui-même guidé par des aiguilles (21) parallèles à l'axe (xx) du piston (3) et avec lesquelles coopèrent des encoches (351) à la périphérie du piston (3). Le piston (3) est une pièce formée d'un corps cylindrique (32) en aluminium anodisé et d'une bague extérieure (35) en acier, montée de force sur le bord (34) du piston et munie d'encoches (351) de section correspondant à la section utile des aiguilles (21).
Patent FR-3075340-B1 (FR)
Title: Element intercalaire a texturation de surface, echangeur de chaleur et procede de fabrication associes
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F13/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (22) pour échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasés, destiné à être monté entre une première plaque (6) et une deuxième plaque (7) de l'échangeur, ledit élément intercalaire (22) comprenant au moins une première portion d'assemblage (121) configurée pour être assemblée avec la première plaque (6) et comprenant une première paire de surfaces (121a, 121b) opposées, l'une (121a) des surfaces de la première paire étant orientée du côté de la première plaque (6) et l'autre (121b) des surfaces de la première paire étant orientée du côté de la deuxième plaque (7) lorsque l'élément intercalaire (22) est à l'état monté, plusieurs ailettes ou jambes d'onde (123) s'étendant depuis ladite première portion d'assemblage (121) de façon à délimiter, lorsque l'élément intercalaire (22) est à l'état monté, une pluralité de canaux (26) pour l'écoulement d'un premier fluide, et au moins une texturation de surface (23) sous la forme d'une structure poreuse ou de reliefs formés sur une surface de l'élément intercalaire (22), au moins une ailette ou jambe d'onde (123) présentant ladite texturation de surface (23). Selon l'invention, la première portion d'assemblage (121) est exempte de texturation de surface (23) sur la surface (121a) de la première paire orientée, à l'état monté, du côté de la première plaque (6).
Patent FR-3078263-B1 (FR)
Title: Kit d'assemblage d'un ballon de jeu comprenant une carcasse structurelle
Inventor: SULTAN EMMANUEL
IPC: A63H33/06
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un kit d'assemblage d'un ballon de jeu comprenant une carcasse structurelle, ledit kit comprenant une pluralité de panneaux (1) présentant chacun au moins une extension d'un premier type (2) et au moins une extension d'un deuxième type (3) qui sont agencées pour s'accoupler afin de pouvoir former ladite carcasse par assemblage des panneaux (1) entre eux, les extensions d'un type (2) présentant au moins un ergot (14) qui est agencé pour venir s'engager dans un conduit (15) des extensions de l'autre type (3) suivant une course de déplacement relatif desdites extensions vers leur position assemblée, les extensions d'un type (2) présentant deux pattes latérales (16), les extensions (3) de l'autre type comprenant deux encoches (17) dans lesquelles respectivement une patte (16) est agencée pour venir s'engager circonférentiellement pour permettre le verrouillage desdites extensions en position assemblée.
Patent FR-3077091-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation a ecran mobile de type volet roulant.
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation à écran mobile 3 de type volet roulant pour l'occultation d'ouvertures pratiquées dans des parois de bâtiments, à coffre constituant un volume intérieur de rangement de l'écran comportant un caisson 1 fermé par des cloisons latérales, dont une fente de passage de l'écran 3 se développe parallèlement au plan de l'ouverture à obturer et au droit de coulisses latérales de guidage de l'écran 3. Ce dispositif se caractérise en ce que au moins une des faces internes des parois 5, 6, 7 du caisson 1 présente une couleur sombre apte à absorber le rayonnement lumineux pénétrant par ladite fente.
Patent FR-3077236-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d'un habitacle et d'une chaine de traction d'un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement thermique (100) d'un véhicule, comprenant une première boucle (800) dans laquelle un fluide réfrigérant (700) est destiné à circuler et une deuxième boucle (850) dans laquelle un fluide caloporteur (750) est destiné à circuler, la première boucle (800) comprenant au moins : - un compresseur (200) destiné à mettre sous pression le fluide réfrigérant (700), - un échangeur thermique (36) utilisable en tant que condenseur (300) ou évaporateur (600), - un organe de détente (401, 402) destiné à abaisser la pression du fluide réfrigérant (700), le dispositif de traitement thermique (100) comprenant un refroidisseur (650) destiné à opérer un transfert thermique entre le fluide caloporteur (750) de la deuxième boucle (850) et le fluide réfrigérant (700) de la première boucle (800), caractérisé en ce que, dans la première boucle (800), le refroidisseur (650) est disposé en parallèle de l'échangeur thermique (36).
Patent FR-3078863-B1 (FR)
Title: Structure de rampe de pulverisation ou d'epandage et pulverisateur ou epandeur avec une telle rampe
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: E04C3/08
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention a pour objet une structure de rampe (1) de pulvérisation ou d'épandage comprenant deux mâts latéraux (3) formés chacun d'au moins un tronçon (4), chaque tronçon (4) ou au moins un des tronçons (4) de chaque mât latéral (3) étant constitué d'un assemblage d'éléments allongés (5, 6, 7) comprenant, d'une part, un tube longitudinal sommital (5), d'autre part, au moins un tube longitudinal inférieur (6) et, enfin, des éléments d'entretoisement (7), formant tirants et étrésillons, s'étendant entre le tube sommital (5) et ledit au moins un tube inférieur (6), en les reliant. Structure de rampe (1) caractérisée en ce que chaque tube longitudinal (5, 6) présente au moins une excroissance (8) radiale, profilée dans la direction longitudinale du tube (5, 6) considéré, et comportant plusieurs ouvertures espacées le long dudit tube (5, 6), constituant chacune un site de solidarisation pour une extrémité d'au moins un élément d'entretoisement (7).
Patent FR-3080730-B1 (FR)
Title: Procede de configuration pour un acces a des services de repli de communication et systeme associe
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W8/02
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de configuration pour un accès par un utilisateur à des services de repli de communication, comportant les étapes suivantes : - un client applicatif envoie une requête d'authentification à un serveur de gestion d'identité ; - en cas de rejet : • le serveur de gestion d'identité alloue un identifiant de repli et envoie l'identifiant de repli au client applicatif ; • le client applicatif envoie une requête de profil utilisateur de repli à un serveur de gestion de configuration ; • le client applicatif envoie une requête de profils de groupe multimédia de repli à un serveur de gestion de groupes multimédias ; • le client applicatif envoie une requête de clés de chiffrement de groupe multimédia de repli et de clés de chiffrement des communications privées à un serveur de gestion de clés de chiffrement ; • une fois que le client applicatif a reçu le profil utilisateur de repli, le ou les profils de groupes multimédias de repli, la ou les clefs de chiffrement de groupe multimédia de repli et la ou les clefs de chiffrement des communications privées, l'utilisateur peut accéder à des services de repli de communication.
Patent FR-3066539-B1 (FR)
Title: Structure de traitement de gaz de carter dans un systeme de recuperation de gaz de carter moteur pour moteur a combustion interne
Inventor: YUGE YUSUKE
IPC: F01M13/04
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un bloc-cylindres comprenant un premier bossage (62) entourant une première ouverture (61) d'un passage de communication, un deuxième bossage (64) relié au premier bossage et entourant une seconde ouverture (63) d'un passage d'huile, et une première paroi externe (66) qui scelle une chambre de courroie de distribution (22) conjointement avec un carter de courroie de distribution. Ce dernier comprend un troisième bossage couvrant l'ouverture (63), une seconde paroi externe liée à la première paroi et une paroi de protection reliant le troisième bossage et la seconde paroi externe, liée au premier bossage. Le premier bossage du bloc-cylindres est lié à la première paroi externe. La liaison entre le bloc-cylindres et le carter de courroie de distribution forme un passage pour les gaz de carter.
Patent FR-3081672-B1 (FR)
Title: Boitier de protection d'un dispositif electronique
Inventor: MBAYE MANSOUR
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-05-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention porte sur un boitier de protection (2) d'un dispositif électronique (5). Une des parois du boitier, dite principale, présente une ouverture (2c) pour exposer une partie du dispositif de mesure (5) à la pression atmosphérique. Le boitier (2) comprend, disposées sur la surface extérieure de la paroi principale, une pluralité de cloisons (8a, 8b) séparées les unes des autres par des passages et agencées autour de l'ouverture (2c) pour l'entourer entièrement et au moins une rainure d'écoulement (9) disposée à côté de l'ouverture (2c), pour permettre l'évacuation de liquide qui serait susceptible de s'accumuler autour de l'ouverture (2c) et/ou contre les cloisons (8a, 8b). L'invention porte également sur un capteur de pression (1), notamment pour un réservoir de véhicule automobile, utilisant un tel boitier de protection.
Patent FR-3081435-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a doublet d'helices rotatives et non carenees
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: B64C11/48
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef à doublet d'hélices rotatives et non carénées, comportant une hélice amont (4) ayant un diamètre externe D1 et une hélice aval (2) ayant un diamètre externe D2, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de variation dudit diamètre D2, ladite hélice aval (2) comportant une rangée annulaire d'aubes (5) qui sont chacune configurées pour être montées de manière télescopique en direction radiale (R) dans un carter externe (3).