baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039844-A1 (FR)
Title: Piece evolutive comprenant une cloison connectable electriquement a un mur
Inventor: VAN DE VELDE GREGORY
IPC: E04C2/52
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) comprenant : - au moins un mur (10) délimitant un espace (5), ledit mur (10) comprenant un bord inférieur (11) et un bord supérieur (12) séparés par deux bords latéraux (13) ainsi qu'un premier connecteur (14) électrique susceptible d'alimenter électriquement un équipement électrique (2), et - au moins une cloison (20) amovible, s'étendant dans l'espace (5) et comprenant un deuxième connecteur (24) électrique configuré pour être connecté électriquement au premier connecteur (14) électrique du mur (10) afin d'alimenter électriquement un équipement électrique (2), le premier connecteur (14) électrique du mur (10) étant configuré pour permettre une connexion électrique avec le deuxième connecteur (24) électrique en plusieurs points du mur (10) entre les bords latéraux (13).
Patent FR-3043153-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'un element rigide avec une lame en materiau composite
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: F16B31/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: Dispositif de liaison d'un ensemble formé par un élément rigide (4) en appui par une de ses surfaces appelée surface d'assemblage (14), sur une lame flexible en matériau composite (2), ce dispositif comprenant des vis de serrage axiales (6) traversant cet ensemble pour appliquer un serrage en prenant appui axialement des deux côtés de l'ensemble, le dispositif comportant pour chaque vis (6) une entretoise tubulaire rigide (20) ajustée dans un perçage de la lame (2), recevant plus de la moitié du serrage de la vis, qui présente à une extrémité un relief (24) prévu pour venir en appui sur la surface d'assemblage (14) de l'élément rigide (4), afin d'effectuer lors du serrage un marquage de l'élément rigide par déformation de cette surface.
Patent FR-3044615-A1 (FR)
Title: Agencement de montage d’un accoudoir sur une portiere de vehicule
Inventor: MICHEL XAVIER
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de l'assemblage d'un accoudoir (3) sur la garniture d'une portière (2), caractérisé en ce que l'accoudoir (3) est assemblé sur des moyens de rétention de la garniture de la portière (2) conçu sur le bord d'ouvertures (11), par des moyens de clippage dirigés suivant une direction latérale de la portière (2).
Patent FR-3044927-A1 (FR)
Title: Emulsion magnetique reactive
Inventor: BAUDRY JEAN
IPC: B82Y5/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne des émulsions magnétiques réactives.
Patent FR-3045738-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirales pour une installation de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C29/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un compresseur 1 à spirales 6, 7 comprenant un dispositif de compression 5 d'un fluide réfrigérant monté sur un boîtier 4 et couvert par une culasse 31, le dispositif de compression 5 mettant en œuvre au moins une spirale fixe 6 et une spirale mobile 7 en appui contre une plaque de frottement 16 interposée entre le boîtier 4 et le dispositif de compression 5, dans lequel un organe d'étanchéité 20 est interposé entre le boîtier 4 et la culasse 31, caractérisé en que l'organe d'étanchéité 20 est centré sur le boîtier 4 par mise en appui d'un bord intérieur 21' de l'organe d'étanchéité 20 contre un bord extérieur 16' de la plaque de frottement 16.
Patent FR-3046007-A1 (FR)
Title: Parametrage geolocalise pour la diffusion d'un contenu multimedia
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04W8/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de traitement. Le procédé est apte à informer un terminal (UE) sur la disponibilité d'au moins un réseau apte à diffuser sur le terminal un contenu multimédia à l'endroit où est localisé le terminal, une pluralité prédéterminée de réseaux étant apte à diffuser le contenu multimédia. Le terminal est relié à un système (SYST) comprenant une base de données stockant, pour chaque zone géographique parmi une pluralité de zones géographiques, une liste comprenant des indicateurs de disponibilité respectifs des réseaux de la pluralité prédéterminée de réseaux dans ladite zone géographique,
Patent FR-3045951-A1 (FR)
Title: Pile a combustible microbienne a electrode revetue de nitrure de chrome et ses utilisations
Inventor: LAMEILLE JEAN-MICHEL
IPC: H01M8/16
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une pile à combustible microbienne comprenant (1) une première électrode en acier inoxydable revêtue de nitrure de chrome, en contact avec un premier milieu électrolytique contenant au moins un micro-organisme apte à former un biofilm sur la surface de ladite première électrode ; (2) une seconde électrode, en contact avec un second milieu électrolytique ; la première électrode et la seconde électrode étant reliées l'une à l'autre par un circuit électrique comportant une résistance électrique. La présente invention concerne également les différentes utilisations d'une telle pile à combustible microbienne.
Patent FR-3045765-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour un vehicule automobile equipee d'une piece d'immobilisation provisoire du levier de commande de cette boite
Inventor: IMBAULT PIERRE
IPC: F16H59/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses pour un véhicule automobile équipée d'une pièce d'immobilisation provisoire du levier de commande de cette boîte. Selon l'invention, la boîte de vitesses (1) comprend une pièce d'immobilisation (4) comprenant au moins une partie de positionnement et de verrouillage (7) de la pièce d'immobilisation (4) à une oreille (8) solidaire du carter (3) de la boîte de vitesses (1) et une partie d'immobilisation (6) du levier de commande (2) de la boîte de vitesses à un rapport sélectionné, laquelle partie (6) comprend un bras (15), dont l'extrémité libre (17) est conformée pour immobiliser le levier de commande (2) au rapport sélectionné de la boîte de vitesses (1). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3048650-A1 (FR)
Title: Structure de siege a dossier rabattable comportant un dispositif d’aide au rabattement dudit dossier.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/20
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne une structure de siège comportant une armature de dossier (2) montée articulée à rotation selon un axe transversal (X) sur deux chapes latérales (3) entre une position relevée et une position rabattue, un dispositif (10) d'aide au rabattement comprenant un ressort en spirale (11) enroulé autour d'une tige s'étendant selon ledit axe (X) et fixée à ladite armature de dossier (2), l'extrémité interne dudit ressort (11) étant solidaire en rotation avec ladite tige tandis que son extrémité externe est retenue par une butée (6) ménagée sur une dite chape (3) de sorte que ledit ressort (11) sollicite ladite armature de dossier (2) vers ladite position rabattue, ledit dispositif (10) comportant un organe de calage (15) fixé à ladite extrémité externe dudit ressort (11) et comprenant une surface d'appui reposant contre ladite butée (6), ladite surface d'appui et l'extrémité externe dudit ressort (11) étant décalées angulairement autour dudit axe transversal (X).
Patent FR-3051442-A1 (FR)
Title: Systeme embarque d'evaluation de la severite d'un foudroiement
Inventor: FLOURENS FRANCK
IPC: B64D45/02
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un système embarqué d'évaluation de la sévérité d'un foudroiement, destiné à être installé à l'intérieur d'un avion et connecté à un système avionique de l'avion, le système comprenant quatre dispositifs, un dispositif maître et trois dispositifs esclaves, chaque dispositif comprenant un capteur de champ magnétique, les dispositifs étant disposés par paire symétriquement à un plan de symétrie de l'avion, respectivement à la verticale du bord d'attaque de l'aile de l'avion et à la verticale du bord de fuite de l'aile, le système permettant d'obtenir une évaluation de la sévérité d'un foudroiement en fonction des champs magnétiques mesurés.
Patent FR-3052722-A1 (FR)
Title: Systeme de sac gonflable de securite comprenant un moyen de protection de la predecoupe
Inventor: EDELINE FRANCK
IPC: B60R21/2165
Filed: 2016-06-15
Abstract: Le système (1) de sac gonflable comprend un canal de tir (3) comprenant un volet (4) et une articulation (6) entre le volet (4) et le reste du canal de tir (3) et une coiffe (7), comprenant une fenêtre (8), délimitée par un contour de fenêtre (9) fragilisé par une prédécoupe (10), où le canal de tir (3) est fixé sur la coiffe (7) et le volet (4) est disposé au droit de la fenêtre (8) et où la fixation du canal de tir (3) et de la coiffe (7) est réalisée au moyen d'une soudure par friction, le système (1) comprenant encore un moyen de protection apte à protéger la prédécoupe (10) d'un excédent de matière produit par l'opération de soudure au niveau de la nervure (14) la plus proche de la prédécoupe (10).
Patent FR-3055577-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel, notamment instrument d'ecriture, a deux tetes retractables portees par un unique chariot
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K29/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Dispositif manuel (10) s'étendant selon une direction axiale (X), comprenant un carter (12) présentant une première partie de carter (12AA) et une deuxième partie de carter (12BA), une première et deuxième tête (14A, 14B) chacune mobile axialement entre une position d'utilisation et une position escamotée, la première tête (14A) étant en position escamotée lorsque la deuxième tête (14B) est en position d'utilisation tandis que la deuxième tête (14B) est en position escamotée lorsque la première tête (14A) est en position d'utilisation, la première tête (14A) et la deuxième tête (14B) étant toutes les deux portées par un unique chariot (16) mobile selon la direction axiale (X) et disposé à l'intérieur d'un fût (18), une rainure formant chemin de came étant formée par un premier épaulement (12AAB3) de la première partie de carter et par un deuxième épaulement (18C) du fût, un ergot (17) du chariot coopérant avec la rainure.
Patent FR-3056425-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de pieces annulaires par fusion selective de poudre comprenant un racleur de poudre
Inventor: BOUR JEAN-LUC DENIS
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: Dispositif (10) de fabrication de pièces annulaires par fusion sélective de poudre, comprenant une paroi annulaire interne (12) et une paroi annulaire externe (14) concentriques et délimitant une zone annulaire (A) de dépôt de poudre, un distributeur de poudre (16) mobile en rotation autour de l'axe (X) des parois annulaires internes et externes (12, 14), le distributeur de poudre (16) comprenant un racleur (18) s'étendant entre la paroi annulaire interne (12) et la paroi annulaire externe (14) en formant un angle (α) avec la direction radiale (R) des parois annulaires internes et externes (12, 14).
Patent FR-3057470-A1 (FR)
Title: Synthese de nanoparticules cœur-coquille et applications de ces nanoparticules pour la spectroscopie raman exaltee de surface
Inventor: HAIDAR ISRAA
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-10-13
Abstract: Procédé de synthèse de nanoparticules cœur-coquille or-argent, à partir d'une solution aqueuse colloïdale de germes d'or avec tensioactif, les nanoparticules cœur-coquille or-argent étant réalisées à partir de germes d'or anisotropes, le procédé comprenant l'ajout dans la solution aqueuse colloïdale d'or d'un précurseur d'argent et un réducteur, pour réaliser le dépôt d'argent sur les germes d'or dans une étape dite principale, caractérisé en ce que le procédé présente une étape d'incubation de la solution aqueuse colloïdale contenant les germes d'or avec tensioactif dans le DMSO, avant l'étape principale.
Patent FR-3059556-A1 (FR)
Title: Procedes d'optimisation du sommeil d'un individu
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: A61M21/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention est relative à un procédé et un dispositif d'aide à l'optimisation du sommeil pour un individu.         Pendant une période de sommeil de l'individu, on acquière un signal de mesure représentatif d'un signal physiologique de l'individu,         A partir du signal de mesure, on détermine un cycle ou une structure personnel caractéristique du sommeil de l'individu.         A partir du cycle ou de la structure, on détermine une heure optimale parmi une heure optimale de réveil de l'individu en fonction d'une heure de coucher prédéfinie, et une heure optimale de coucher de l'individu en fonction d'une heure de réveil prédéfinie.         On fournit cette heure optimale à l'individu.
Patent FR-3059994-A1 (FR)
Title: Procede de sechage et de purification de lifsi
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0566
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage et purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide en solution dans un solvant organique S1, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) addition d'eau désionisée pour dissoudre et extraire le sel lithium de bis(fluorosulfonyl)imide, formant une solution aqueuse dudit sel ; b) extraction du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide à partir de ladite solution aqueuse, avec un solvant organique S2, cette étape étant répétée au moins une fois; c) concentration du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide par évaporation dudit solvant organique S2 et de l'eau, dans un évaporateur à film mince à court trajet, dans les conditions suivantes : - température comprise entre 30°C et 95°C; - pression comprise entre 10-3 mbar abs et 5 mbar abs ; - temps de séjour inférieur ou égal à 15 min ; d) éventuellement cristallisation du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide. La présente invention concerne également un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide, et ses utilisations dans les batteries Li-ion.
Patent FR-3059874-A1 (FR)
Title: Raquette a neige amovible adaptable sur un dispositif de crampons a glace
Inventor: FRENEE JEAN-MARC
IPC: A63C13/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne une raquette à neige (10) amovible apte à être montée de manière amovible sur une chaussure (6) équipée d'un dispositif de crampons à glace (5) comprenant: - une plaque (1) ajourée (1f) en forme de U ou de fer à cheval comprenant deux branches latérales (1a1, 1a2) définissant en sous face des surfaces d'appui dans un plan commun (P), espacées de manière à pouvoir contenir une chaussure (6) équipée dudit dispositif de crampons à glace (5), - une traverse avant (1b) assurant la liaison des deux branches latérales, comprenant une languette (1c) apte à venir s'intercaler entre la partie avant de la semelle (6a) de la chaussure et une partie avant (5-1) du dispositif de crampons (5), - une traverse intermédiaire (2) entre et dessous les dites branches latérales (1a1,1a2), en arrière de la dite languette, apte à bloquer latéralement et vers le bas une partie du dispositif de crampon par rapport à ladite plaque, et - au moins un élément de fixation (4) apte à solidariser la dite plaque (1) avec la chaussure (6) et/ou avec le dispositif de crampons (5) de façon non articulée.
Patent FR-3059910-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'un liquide aqueux au moyen d'un filtre determine en fonction de la tension interfaciale du liquide
Inventor: ARGILLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: C02F1/40
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un liquide aqueux comprenant des gouttes d'huile et un tensioactif et/ou une base. Pour ce procédé, on détermine un seuil de taille de pores d'un filtre en prenant en compte la tension interfaciale entre les gouttes d'huile et l'eau, et on choisit un filtre dont la taille des pores est inférieure ou égale à ce seuil pour la filtration du liquide aqueux.
Patent FR-3060338-A1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, un compose heterocyclique azote, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène; (b) un ou plusieurs composé(s) hétérocyclique(s) azoté(s) de formules définies, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10. L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3049495-A1 (FR)
Title: Table a dessin pour le trace de perspective conique
Inventor: BARRY YOURI
IPC: B43L13/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: Cette table à dessin (T1) pour le tracé de perspectives coniques comprend un plateau (2), une règle à tracer (3), une première glissière (41) et une courroie (7), une barre pivotante (5), et un coulisseau (6) monté sur la barre pivotante (5), réglable en position pour définir la position d'un point de fuite. Une première extrémité (510) de la barre pivotante (5) est mobile le long de la première glissière (41) et une seconde extrémité (520) de la barre pivotante (5) est reliée à un premier brin (71) de la courroie (7). Une première extrémité (31) de la règle à tracer (3) est pivotante autour d'un premier axe (Z1). Une seconde extrémité (32) de la règle à tracer (3) est pivotante autour d'un deuxième axe (Z2) solidaire d'un second brin (72) de la courroie (7). Lorsque l'utilisateur déplace la première extrémité (31) de la règle à tracer (3) le long de la première glissière (41), la barre pivotante (5) entraîne le premier brin (71) de la courroie (7) et le deuxième brin (72) de la courroie (7) entraîne la deuxième extrémité (32) de la règle à tracer (3) qui se positionne ainsi dans l'alignement du point de fuite.
Patent FR-3073133-A1 (FR)
Title: Recipient individuel, comportant des butees de ralentissement successives pour aider a la prise de nourriture des enfants ou adultes handicapes moteurs, ted, tsa, dyspraxiques
Inventor: DUCHAMP JACQUELINE DOMINIQUE MOLINA
IPC: A47G19/02
Filed: 2017-11-09
Abstract: Récipient individuel comportant des dispositifs d'aide afin de réduire les difficultés lors des repas des enfants ou adultes handicapés. L'invention permet de ralentir les mouvements saccadés : s'il y a des obstacles (butées) pour la remontée de la cuillère ou fourchette dans le récipient, ils ont moins d'amplitude. Les dispositifs sont caractérisés par : - un fond convexe (A), dont la surélévation centrale limite la plongée de la cuillère pour le remplissage,mais permet le découpage d'aliments. - un premier rehaut incliné (B) formant un angle de butée avec le fond. - un 2ème rehaut (C) formant un 2ème angle de butée avec le premier rehaut (B) - un retour (butée) sur l'intérieur du récipient (D) d'environ 1,2 cm, en angle incliné de 115 degrés avec le 2ème rehaut (C) - un pourtour extérieur de maintien de la base du récipient (H) ventouse ou agrippant Ces dispositifs selon l'invention sont destinés particulièrement à l'apprentissage d'autonomie des enfants (ou adultes) handicapés : dyspraxiques, Ted, Tsa...
Patent FR-3062662-A1 (FR)
Title: Engin de travaux, notamment de chantier, et procede de commande d'un tel engin
Inventor: RIOT ANTOINE
IPC: E02F3/30
Filed: 2017-02-03
Abstract: Engin (1) de travaux comprenant : - un châssis (2) roulant, - un bras (4) porté par ledit châssis (2), pivotant à l'aide d'un premier actionneur (5), et de longueur ajustable à l'aide d'un deuxième actionneur (6), - un porte-godet (7) pivotant monté à l'aide d'un troisième actionneur (8), - un premier organe (9) de commande du bras (4) et du porte-godet (7), - un deuxième organe (10) de commande de la sortie du bras (4), - une unité (11) de pilotage configurée pour commander les actionneurs en fonction des données fournies par lesdits organes (9, 10) de commande. L'engin (1) comprend deux modes de fonctionnement sélectivement activables, l'unité (11) de pilotage est configurée pour, dans le premier mode de fonctionnement, commander le troisième actionneur (8) à partir des données du premier organe (9) de commande, et le deuxième actionneur (6) à partir du deuxième organe (10) de commande, et, dans le deuxième mode de fonctionnement, commander les deuxième (6) et troisième (8) actionneurs à partir du premier organe (9) de commande.
Patent FR-3063104-A1 (FR)
Title: Butee hydraulique de rattrapage de jeu et mecanisme d’actionnement de soupape l’incorporant
Inventor: MEUNIER SYLVAIN
IPC: F02F1/24
Filed: 2017-02-21
Abstract: La butée hydraulique de rattrapage de jeu (3) est destinée à être incorporée dans un mécanisme d'actionnement de soupape d'une culasse de moteur thermique et comprend un corps fixe (30) et un corps mobile (31), le corps fixe ayant une face extérieure de fond destinée à venir en appui contre une face de fond de logement d'une culasse de moteur thermique. Conformément à l'invention, la face extérieure de fond comprend un évidement (301).
Patent FR-3063764-A1 (FR)
Title: Genouillere et dispositif de manoeuvre d'un treuil comprenant une telle genouillere
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/76
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne une genouillère (4A, 4B), permettant de transmettre un mouvement de rotation entre une tringle oscillante (2) et une tige (10) d'entrainement d'un treuil de secours pour le déplacement d'un tablier motorisé. La genouillère comprend un insert (40) équipé d'un mécanisme de poussoir à ressort (42, 44) permettant de verrouiller sélectivement l'insert à l'intérieur d'une rotule disposée à une extrémité de la tige.
Patent FR-3064307-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: JOLIVET NICOLAS
IPC: F02K1/64
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) d'un turboréacteur double flux comportant un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile (207), un volet inverseur (104) mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (102) comprend en outre un système de verrouillage (350) comportant : - une rainure (352) fixée au capot mobile (207) et s'étendant entre une première extrémité orientée vers l'avant et ouverte et une deuxième extrémité, - un élément guidé (354) qui est monté guidé dans la glissière (352) et fixé au volet inverseur (104), l'élément guidé (354) se déplaçant de la deuxième extrémité vers la première extrémité avec le déplacement du capot mobile (207) de sa position de fermeture vers sa position d'ouverture et sortant de la rainure (352) lorsque le volet inverseur (104) entame sa rotation pour passer de la position fermée à la position ouverte, et l'élément guidé (354) se déplaçant hors de la rainure (352) tant que le volet inverseur (104) pivote de sa position ouverte à sa position fermée, et entrant dans la rainure (352) à la fin de la rotation du volet inverseur (104).
Patent FR-3065030-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: JOAQUIN-MILLEIRO JUAN-JOSE
IPC: F02C7/18
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un moteur (28) à combustion interne comprenant un compresseur (14) amont et une turbine (18) aval et un conduit (32) de prélèvement d'air dans le compresseur (14) et de réinjection de cet air dans la turbine (18). Selon l'invention, le conduit (32) comprend des moyens de piégeage (30) de particules, notamment des grains de sable ou des poussières, contenues dans le flux d'air.