baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9222270-A1 (WO)
Inventor: MERVEILLE FRANCOIS
IPC: A61F6/04
Filed: 1991-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif érotique et/ou prophylactique à déposer sur le pénis avant la mise en place d'un préservatif masculin ou positionné préalablement à l'intérieur. Il est formé d'un revêtement (1) de la partie supérieure du pénis en érection, non fermé à sa face inférieure et ouvert à sa partie antérieure (2) afin de dégager le méat. Son bord postérieur plus épais s'amenuise vers l'avant et les côtés; il présente un décrochement inférieur stabilisateur. Un rabat (4) antérieur descend devant le frein préputial et lui soumet une petite épaisseur stimulante (5). Le revêtement (2) renferme une couche plus rigide permettant un meilleur maintien; sa texture au moins en partie spongieuse est imprégnée de substance(s) à propriétés spermicides et/ou antiseptiques.
Patent FR-2673713-A1 (FR)
Title: Capteur optique, en particulier capteur de pression et procede de mesure optique correspondant.
Inventor: GUILLAUME PIERRE
IPC: G01L1/24
Filed: 1991-03-07
Abstract: Le capteur optique comporte un support (2), une fibre optique (15) et deux éléments (9, 10) montés sur le support (2) de manière à se déplacer en fonction des variations d'une grandeur à mesurer telle que la pression. On mesure l'atténuation d'un rayonnement lumineux dans la fibre optique (15) déformée par flexion alternée. Le support (2) est réalisé sous la forme d'une poutre fléchissante comportant deux parties d'extrémité (2b, 2c) en appui sur deux butées fixes et une partie centrale (2a) reliée à un moyen de flexion (16) actionné en fonction des variations de la grandeur à mesurer. La fibre optique (15) est disposée entre les deux éléments mobiles (9, 10) en forme de peigne fixés chacun sur une partie d'extrémité (2b, 2c) du support. Les éléments (9, 10) comportent des surfaces actives venant en contact avec la fibre (15) pour produire une flexion alternée variable de la fibre (15) lors de leur déplacement relatif.
Patent FR-2677803-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de condensateurs a films de polyethylene naphtalene metallises de type empile ou bobine.
Inventor: NICOLAS CHAPAS
IPC: H01G13/00
Filed: 1991-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de condensateurs de type empilé ou bobiné, réalisés par empilement et découpage en blocs unitaires ou par bobinage de films de polyéthylène naphtalène métallisés. Conformément au procédé, au moins après la phase d'empilement pour les condensateurs de type empilé ou la phase de bobinage pour les condensateurs de type bobiné, les condensateurs sont soumis à au moins un recuit à une température comprise entre 240degré C et 295degré C pendant une durée d'au moins une heure. Application notamment aux condensateurs - chips pour montage CMS.
Patent FR-2679054-A1 (FR)
Title: Process and apparatus for exponentiation over GF(2n)
Inventor: BENJAMIN ARAZI
IPC: G06F7/72
Filed: 1991-07-10
Abstract: The invention relates to a process and an apparatus for exponentiation over GF(2n). During an exponentiation in a finite field GF(2n), the squaring operation is carried out by constructing a vector. The components of this vector are constituted, alternately, by the components of the vector which is to be squared and by 0. An apparatus provides for the exponentiation in a finite field GF(2n) and includes three registers only, and furthermore has a regular structure which can be produced through very large scale integration. Application to the authentication of messages, the identification of users and the exchanging of keys.
Patent FR-2679626-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion pulsee.
Inventor: DOMINIQUE JOUVAUD
IPC: F23D14/32
Filed: 1991-07-23
Abstract: L'invention concerne la combustion pulsée de brûleurs oxycombustibles. Dans l'un et l'autre des conduits d'alimentation (11-21) en combustible gazeux pour brûleur à flamme (2), on place des moyens de pulsations de débits, par exemple des vannes rotatives (61-65), la fréquence des pulsations étant inférieure à 5 Hz. On assure ainsi une combustion à oxygène industriel à rendement élevé, avec forte réduction d'émission d'oxydes d'azote.
Patent FR-2679607-A1 (FR)
Title: Pneumatic cylinder with double piston and its use in driving a clutch control for a vehicle
Inventor: DANIEL FORT
IPC: F15B11/036
Filed: 1991-07-24
Abstract: Pneumatic cylinder (1) comprising a hollow cylindrical body (2) provided with at least two compartments (3, 4) axially side by side in which there slide axially pistons (7, 8), and with an inlet orifice (5) for air under pressure. The pistons are simply in abutting axial contact with one another. The air chambers (12, 13) delimited by the pistons (7, 8) in their respective compartments (3, 4) communicate permanently with each other. Use of the pneumatic cylinder for driving "in terms of flow rate" for the purpose of controlling a vehicle multi-plate (multi-disc) clutch.
Patent FR-2667444-A1 (FR)
Title: Element a emission de champ et son procede de fabrication.
Inventor: SHIGEO ITOH
IPC: H01J3/02
Filed: 1991-09-27
Abstract: Elément à émission de champ, dans lequel l'émetteur présente des parties en saille rectangulaires sur son extrémité distale, susceptibles de contrôler facilement la distance entre les électrodes avec des augmentations inférieures au micron, afin de réduire la tension de commande pour laquelle le dispositif démarre l'émission de champ au niveau souhaité et d'améliorer l'uniformité de l'émission. Un émetteur (2), un collecteur (3) et une porte (5) sont disposés sur un substrat (1), qui est formé avec une cavité (4) située à proximité des électrodes (2, 3), autres que la porte (5). Cette dernière est prévue dans la cavité (4).
Patent FR-2682452-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une canalisation vehiculant un fluide.
Inventor: CHRISTIAN WARTEL
IPC: F16K7/10
Filed: 1991-10-09
Abstract: Il s'agit d'un dispositif d'obturation comprenant un ballon d'obturation (3) et, pour améliorer l'étanchéité de cette obturation, au moins une poche (11) extérieure expansible sous l'action d'un produit de remplissage, cette poche étant disposée autour d'une partie au moins du ballon à laquelle elle est de préférence liée. Le ballon peut comprendre une housse extérieure (5) contenant une vessie gonflable (7). Application à l'obturation des conduites de gaz en charge, notamment.
Patent FR-2684678-A1 (FR)
Title: New iodine-containing polyamino macromolecular compound, process for its preparation and its use as contrast agent
Inventor: DOMINIQUE MEYER
IPC: C08G73/02
Filed: 1991-12-04
Abstract: Polyamino macromolecular compound of biological or synthetic origin, characterised in that it carries at least three iodine-containing radioopaque derivatives.
Patent FR-2676061-A1 (FR)
Inventor: CRAIG LAPIN STEPHEN
IPC: C08G59/68
Filed: 1992-04-29
Abstract: Polymer precursor formulations suitable for stereolithography may be prepared from compositions containing vinyl ether functionalized compounds and epoxy functionalized compounds plus an effective amount of a cationic photoinitiator.
Patent FR-2690946-A1 (FR)
Inventor: YVES DEMARS
IPC: E06B3/667
Filed: 1992-05-07
Abstract: In a multiple glazing unit with a rigid interposed frame, a special assembly wedge has been provided. This possesses a hole for communication between the inside and the outside, this hole being stopped up on the inside with a meltable material which frees the communication in the event of a fire. This permits a balancing of the pressures and prevents the shattering of the glazing unit, and it can be used in particular for flame-proof multiple glazing units.
Patent FR-2693006-A1 (FR)
Title: Dispositif d'asservissement d'un champ magnétique et procédé mettant en Óoeuvre ledit dispositif.
Inventor: DIETER SCHMALBEIN
IPC: G05F7/00
Filed: 1992-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'asservissement d'un champ magnétique ainsi qu'un procédé mettant en œuvre ledit dispositif. Dispositif d'asservissement d'un champ magnétique, comportant un capteur disposé dans le champ magnétique à asservir et une boucle d'asservissement contrôlant le module d'alimentation de l'aimant générateur dudit champ magnétique, caractérisé en ce que le capteur (1) se présente sous la forme d'un oscillateur hyperfréquence à résonateur au grenat d'yttrium ferreux, la boucle d'asservissement (2) étant principalement composée, d'une part, d'un dispositif (5) de traitement et de mise en forme du signal de mesure délivré par ledit capteur (1) et, d'autre part, d'un dispositif (6) de comparaison de la fréquence dudit signal de mesure avec celle d'un signal de référence et de génération d'un signal correcteur, relié au module d'alimentation (3) de l'aimant (4) à contrôler.
Patent FR-2694943-A1 (FR)
Title: Composition à base de 1,1,1,3,3-pentafluorobutane, de chlorure de méthylène et de méthanol, pour le nettoyage et/ou le séchage de surfaces solides.
Inventor: PASCAL MICHAUD
IPC: B01D12/00
Filed: 1992-08-21
Abstract: Pour remplacer les compositions de nettoyage à base de 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane (F113), l'invention propose une composition comprenant en poids 30 à 69 % de 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (F365 mfc), 30 à 60 % de chlorure de méthylène et 1 à 10 % de méthanol. Ces trois composés forment un azéotrope positif (Eb. = 32,1degré C à la pression normale). La composition, éventuellement stabilisée, peut être utilisée pour le nettoyage et/ou le séchage de surfaces solides, en particulier pour le défluxage des circuits imprimés et pour le dégraissage de pièces mécaniques.
Patent FR-2697971-A1 (FR)
Title: Control of fermentation time in bakery - timers and thermostats control times of initial inhibition by refrigeration, fermentation and conditioning
Inventor: PIERRE BLANC
IPC: A21C13/00
Filed: 1992-11-13
Abstract: Bakery fermentation cabinet in which the required fermentation time is controlled by a timer (7) which switches on a refrigeration unit (1) at the end of its cycle. The timer (7), when supplied via the prim. timer (6) at the end of its cycle, i.e. after inhibition period, supplies the thermostat (8) which closes the contacts (9) of the heating unit. At the end of the timer (7) cycle, the winding of the conditioning thermostat (10) is excited, closing the contacts (4) of the refrigeration unit. USE/ADVANTAGE - Appts. provides control of start and finish times of bakery fermentation. Avoids quality problems due to delay between end of fermentation and transfer to oven.
Patent FR-2698334-A1 (FR)
Title: Front body shell fixture e.g. for electric vehicle - is mounted on transverse section with rear accessible fixings and encloses electric motor and associated battery, with access hatch and cover
Inventor: JEAN-LUC BRARD
IPC: B62D25/10
Filed: 1992-11-20
Abstract: The front body shell (20) is mounted on a transverse section (10) of the body structure and encloses the engine and propulsion unit (14). The propulsion unit may be an IC engine or an electric motor supplied by a battery using electronic control (86). The shell includes an inspection hatch (32) opening (34) giving access to engine components (22,24) and other equipment (16,18,26,28) of the vehicle. The hatch may be closed by a flap (36) front pivoted on the shell. The hatch may be near the rear shell edge (48) close to the transverse mounting. The shell may be a synthetic moulding, with fixings (44) accessible from its rear, inside the vehicle. USE/ADVANTAGE - One piece shell, with bonnet and wings, covering IC engine or electric propulsion device. Provides access to brake and oil.
Patent FR-2690324-A1 (FR)
Title: Porte-chaussures repliable.
Inventor: STEPHANE IBLED
IPC: A47G25/00
Filed: 1992-12-09
Abstract: L'invention est relative à un porte-chaussures (1) destiné à servir de présentoir dans les magasins, et qui comprend une tige centrale (2) terminée par un crochet (3) de suspension, et deux œillets latéraux (4, 5) sur lesquels les chaussures sont susceptibles d'être enfilées. Selon l'invention, le porte-chaussures comporte entre la tige centrale (2) et au moins un œillet latéral (4, 5), un moyen de pivotement (6, 7) permettant de replier le porte-chaussures, de sorte que les chaussures enfilées soient sensiblement face à face. Le moyen de pivotement consiste par exemple dans une ligne de pliage, solidaire de l'œillet latéral correspondant et de la tige centrale, et qui est parallèle à la direction générale A, A' de cette dernière. Plus particulièrement, le porte-chaussures (1) comporte également, pour chaque œillet latéral (4a, 5a) pouvant être replié par rapport à la tige centrale (2a), des premiers moyens de blocage dudit œillet en position dépliée. De préférence le porte-chaussures est constitué d'une pièce monobloc en matière plastique, notamment polypropylène injecté. Dans ce cas, le ou les moyens de pivotement consistent dans une zone rectiligne de plus faible épaisseur.
Patent FR-2685620-A1 (FR)
Title: Panneau frontal pour tiroirs.
Inventor: GUNTER TWELLMANN
IPC: A47B88/00
Filed: 1992-12-24
Abstract: Panneau frontal pour tiroirs, comprenant une baguette de poignée (22) montée dans le panneau frontal (10) de manière à pouvoir pivoter autour de son axe longitudinal à l'intérieur d'une zone limitée, mise en précontrainte élastique dans sa position de repos et délimitant une cuvette de poignée (16) encastrée dans le panneau frontal. La baguette de poignée (22) présente un profil coudé avec une branche antérieure (24) qui, dans la position de repos, s'étend sensiblement parallèlement au panneau frontal (10), et une branche postérieure (26) qui dépasse dans la profondeur de la cuvette de poignée (16); que l'axe de pivotement (34) s'étend le long de la ligne de sommet (32) du profil coudé; et que la paroi arrière (36) de la cuvette de poignée (16) constitue sur une partie essentielle de sa largeur, une butée (38) pour l'extrémité libre de la branche postérieure (26) du profil coudé.
Patent FR-2704772-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en Óoeuvre de réactions du type gaz-solide dans lequel le solide réactant renferme un sel au moins partiellement hydraté.
Inventor: BOUGARD JACQUES D F G
IPC: C01F5/34
Filed: 1993-04-02
Abstract: Procédé de mise en uvre de réactions du type gaz-solide dans lequel le solide réactant renferme un sel au moins partiellement hydraté. Le procédé permet de déplacer la position de la droite d'équilibre de la réaction considérée et de diminuer sa pente dans un diagramme de Clapeyron de manière à couvrir une zone de température plus large pour un domaine de pression restreint.
Patent FR-2690195-A1 (FR)
Title: Armoire dotée de portes pliables et coulissant de façon escamotable.
Inventor: GUIDO BORTOLUZZI
IPC: E05D15/26
Filed: 1993-04-01
Abstract: Armoire (15) pourvue de portes de fermeture (17, 18) pliables et coulissant de façon à s'escamoter, comprenant un cadre parallélépipédique (16), au moins deux portes (17, 18) coulissant à l'intérieur de guides disposés soit le long des bords avant des parois supérieure et inférieure du cadre (16), soit le long des parois inférieure (33) et supérieure (32) d'une ouverture de logement (29). Armoire caractérisée par le fait que les portes (17, 18) sont toutes deux articulées au moyen de charnières à ressort par rapport à un panneau intermédiaire (19) pourvu d'une poignée (20) de déplacement des deux portes (17, 18), que le bord libre d'une porte (17) est articulé au moyen de charnières par rapport à des moyens coulissants situés dans les guides.
Patent FR-2694576-A1 (FR)
Title: Machine à coudre avec un dispositif de guidage des bords pour guider une ou plusieurs parties d'article à coudre.
Inventor: GUNTER ROHR
IPC: D05B35/10
Filed: 1993-08-02
Abstract: Dispositif de guidage d'un article à coudre sur une machine à coudre permettant l'orientation correcte par rapport au bord, commandée automatiquement, d'un article à coudre, déplaçable dans un sens d'avance, en vue de la couture à bonne distance le long d'un bord de l'article à coudre, comportant un dispositif de détection permettant de détecter et d'exploiter la position du bord et comportant une roue de guidage entraînée par un moteur, agissant sur l'article à coudre et contre une butée, laquelle roue porte sur sa périphérie des roues disposées en couronne, transversalement à la roue de guidage, caractérisé en ce que les roues (34) sont en liaison d'entraînement, par transmission, avec un autre moteur (46) afin de guider l'article à coudre (8) transversalement à la direction donnée par la roue de guidage (36).
Patent WO-9423660-A1 (WO)
Title: Implant for an osteosynthesis device, in particular for the spine
Inventor: HENRY PATRICK
IPC: A61B17/70
Filed: 1994-04-18
Abstract: An implant for an osteosynthesis device, in particular for the spine, including a bone anchorage portion (11) and a body with a sideways-open channel (13) for receiving a rod (T), a hollow member (20) surrounding the body (12) and having two recesses to be engaged by the rod on either side of said body (12), and a device (30) for fastening the hollow member onto the body. Said hollow member is a cap (20) fitted over the body and provided with a rounded top portion (21b) with an opening (25) therein, the body (12) comprises a threaded hole (14) opposite said opening, and the head (31) of a screw (30) engages the top (21b, 25a) of the cap, its threaded portion (32) being screwed into the threaded hole through said opening.
Patent WO-9429455-A1 (WO)
Title: Polypeptide mutant de la proteine kinase c, sequences d'acides nucleiques codant pour ledit polypeptide et leurs utilisations
Inventor: JOUBERT DOMINIQUE
IPC: A61K38/00
Filed: 1994-06-10
Abstract: L'invention a pour objet un polypeptide mutant de la protéine kinase C qui possède, par rapport à la PKCα, une mutation ponctuelle D 294 G. L'invention a également pour objet les séquences d'acides nucléiques qui codent pour ledit polypeptide, ainsi que des sondes nucléotidiques et des oligonucléotides antisens. Application: diagnostic ou traitement thérapeutique des cancers.
Patent WO-9508683-A1 (WO)
Title: Dispositif de branchement d'une tete de nettoyage par aspiration du fond d'une piscine a une bouche de refoulement de cette derniere
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/16
Filed: 1994-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de branchement d'une tête (6) de nettoyage par aspiration du fond d'une piscine à une bouche de refoulement (4) de cette dernière, comprenant une buse (9) d'éjection d'eau munie, côté amont, de moyens (10) de raccordement rapide sur ladite bouche de refoulement et reliée de manière amovible à un tuyau souple (7) de raccordement à ladite tête de nettoyage (6) et un réceptacle (15) des particules et débris divers aspirés, caractérisé en ce que ledit tuyau souple (7) est relié à ladite buse (9) par un conduit (12) enveloppant la partie aval de la buse (9) et définissant immédiatement en aval de l'ajutage de la buse un diffuseur de type venturi (12b, 14) coaxial au flux d'eau éjecté par la buse, ledit réceptacle (15) étant monté à l'extrémité aval (12b) dudit diffuseur. Application au nettoyage des piscines.
Patent FR-2715442-A1 (FR)
Title: Pompe centrifuge à entraînement magnétique.
Inventor: PASCAL GAUTIER
IPC: F04D7/06
Filed: 1994-01-26
Abstract: L'invention concerne les pompes centrifuges à entraînement magnétique central, en particulier les pompes en graphite destinées à véhiculer des fluides chauds et/ou corrosifs. La pompe selon l'invention comporte un corps de pompe (4) muni d'un orifice d'entrée (12) et d'un orifice de sortie (13) et une roue centrifuge (5) percée axialement d'un trou (19) qui repose sur 2 paliers externes rigides (16, 17) situés aux 2 extrémités de la roue dans le sens axial, et éventuellement sur une butée axiale (18), côté entrée (12). Les aimants entraînés (16) sont entièrement noyés dans le corps de la pompe.
Patent FR-2715965-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité contre la chute, en particulier pour portes basculantes.
Inventor: CHARLES FRIEDRICH
IPC: E05D13/00
Filed: 1994-02-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs de sécurité contre la chute, en particulier pour portes basculantes. Dispositif de sécurité caractérisé en ce que le cliquet (1) est pourvu d'un moyen (6) de retenue en position escamotée, en ce que le ressort de rappel (5) est soumis à une tension constante en position escamotée du cliquet (1) et en ce que le moyen (6) de retenue en position escamotée du cliquet (1) est actionné directement ou indirectement par l'intermédiaire du câble (7) ou du ressort de compensation. L'invention est plus particulièrement applicable aux portes basculantes dont l'actionnement est effectué au moyen de câbles ou de ressorts de compensation.
Patent FR-2718246-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de radiogoniométrie simultanée à bande étroite.
Inventor: ALAIN SENAME
IPC: G01S3/02
Filed: 1994-03-29
Abstract: Le procédé consiste à effectuer des mesures de phases différentielles de signaux obtenus en sortie des couples d'antennes d'un réseau de N antennes, à sélectionner (1) successivement les signaux A et B provenant de chaque couple d'antennes - à calculer pour chaque couple de signaux A et B les quantités (2) (CF DESSIN DANS BOPI) - à calculer (3) la différence de phase phii j entre chaque couple de (CF DESSIN DANS BOPI) l'angle theta d'arrivée de l'onde radioélectrique correspondante appliquée sur le réseau en recherchant le minimum de la somme de N écarts élevées au carré entre chaque différence de phase (phii j ) de deux dipôles appartenant à chaque couple (i,j) et une phase de calibration (PHIi j cal) correspondante lue dans une table de calibration donnant pour chaque couple les valeurs PHIi j cal en fonction de l'angle theta d'arrivée de l'onde sur le réseau. Les applications vont à la réalisation de radiogoniomètres de ports et aéroports.
Patent FR-2718799-A1 (FR)
Title: Mortice and tenon assembly of two pieces, for assembly of furniture, without need of auxiliary items such as screws
Inventor: JOEL MARRO
IPC: F16B12/20
Filed: 1994-06-08
Abstract: The unit consists of two pieces, the first piece has a pierced mortice (2) and the second piece has a tenon (1) with a collar (6). In joining the two pieces, the tenon (1) is introduced into the mortice (2) until the two faces come into contact.Once this has been realised, the collar (6) of the tenon (1) which is in the centre (7) of the mortice is rotated either to the right or the left through a quarter turn and the tenon (1) is pushed to the extreme end of the slot in the tenon so that the two pieces are blocked.
Patent FR-2723133-A1 (FR)
Title: Frame for lining window aperture in building wall
Inventor: FEHRENBACHER FREDERIC
IPC: E06B1/34
Filed: 1994-07-26
Abstract: The frame consists of an inner member (5) which has a U-shaped cross-section along the vertical and top portion of the aperture, and an outer frame (2) which seals against the inner one. The outer frame incorporates a core which lies parallel to the wall and a rib shaped to engage with a core on the inner frame member. When the inner frame member's core and the outer frame's rib are fitted together, the distance between the rib and core is equal to or slightly greater than the ribs or corrugations of the outer leaf of the wall.
Patent FR-2724170-A1 (FR)
Title: New spiro-indole-pyrrolidine or -piperidine derivs.
Inventor: FOURTILLAN JEAN-BERNARD
IPC: C07D209/34
Filed: 1994-09-02
Abstract: Spiro(indole-pyrrolidine) or spiro(indole-piperidine) derivs. of formula (I) and their isomers and salts are new: X-Y = NR5-CR6R7, NR5-C(=R13) or N=CR14; Z = CH2 or CH2CH2; R1-R4 = H, OH, lower alkyl, lower alkoxy, aryloxy, aralkoxy, halogen or NO2; R5 = H, lower alkyl, aryl, aralkyl, etc.;  R6, R7 = H, lower alkyl, aryl, aralkyl, lower alkoxy, lower alkanoyl, etc.; R8, R9 = H, lower alkyl, aryl or aralkyl; R10 = H, lower alkyl, aryl or aralkyl, each opt. substd.; R11 = O, S or NR15; R12 = H or lower alkyl; R13 = O, S, NR16 or opt. substd. methylene; R14 = H, lower alkyl, lower alkoxy, lower alkylthio, aryl or aralkyl; R15, R16 = H or lower alkyl.