baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099058-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent de conditionnement des cheveux
Inventor: GALLE FRANCIS
IPC: A61K8/44
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent de conditionnement des cheveux La présente invention concerne un procédé de conditionnement des cheveux, comprenant l’application topique sur les cheveux d’une composition cosmétique sous forme d’émulsion renfermant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une composition tensioactive renfermant au moins un sel d'ester ou d'amide de glycine bétaïne comprenant de 14 à 24 atomes de carbone. Elle a également pour objet l'utilisation comme agent de conditionnement des cheveux d'une composition tensioactive telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3107392-B1 (FR)
Title: Aide au reperage de conducteurs electriques
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: H01B13/34
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de N de couronnes formées chacune d’un enroulement d’une portion longitudinale de longueur Lcour d’un même conducteur électrique d’origine comprenant une gaine extérieure isolante (3). Le procédé comporte les étapes consistant à :- imprimer directement sur la gaine (3), des séries consécutives de symboles d’aide au repérage le long dudit conducteur électrique d’origine, chaque série s’étendant sur au moins une portion longitudinale de longueur Lcour , et comportant une succession d’un même symbole sélectionné parmi M modèles distincts (M1, M2, ...M14); - former successivement lesdites couronnes en enroulant et coupant, pour chaque couronne, le conducteur électrique d’origine sur une portion longitudinale de longueur Lcour portant une série d’un même symbole, ledit même symbole étant changé pour chaque série de manière à ce que chacun des M modèles distincts (M1, M2, ...M14) se retrouve au moins une fois dans les N couronnes formées.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108566-B1 (FR)
Title: Système de redressement réactif et dissipatif d’un siège de véhicule
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-08
Abstract: Système de redressement réactif et dissipatif d’un siège de véhicule Le Siège (10) de véhicule comprend :  - une assise (12),   - un dossier (14),  - une articulation (26) comportant un premier flasque (31) fixé à l’assise (12) et un deuxième flasque (32) fixé au dossier (14), le deuxième flasque (32) étant monté mobile en rotation par rapport au premier flasque (31),  - un dispositif de redressement (18) du dossier (14) solidaire en rotation du deuxième flasque (32) et définissant une fente de redressement (44) comprenant une première portion (48) séparée d’une deuxième portion (50) par un pontet (52),  - un pion (24) solidaire du dossier (14), s’étendant dans la première portion (48) de la fente de redressement (44)   Lorsqu’un couple d’impact supérieur à un couple prédéterminé est appliqué sur le dossier (14), le pion (24) rompt le pontet (52) et se déplace alors librement dans la deuxième portion (50),.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111754-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation ou d’amortissement d’energie vibratoire d’un element mecanique resonant
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif (100) de récupération ou d’amortissement d’énergie vibratoire d’un résonateur mécanique (102), comprenant :  -un générateur électrique (104) comprenant un élément de conversion (106) d’énergie mécanique de vibration en charges électriques couplé au résonateur, le générateur électrique transférant périodiquement une partie des charges électriques de l’une à l’autre des bornes de l’élément de conversion ;  -un dispositif (148) de conversion de variation de fréquence en variation de phase, comprenant un oscillateur verrouillé par injection (150) dont la fréquence d’oscillation libre est égale à la fréquence de résonance du résonateur, et délivrant au générateur électrique un signal de commande de fréquence égale à celle du signal délivré par l’élément de conversion et dont un déphasage dépend de la différence entre la fréquence du signal délivré par l’élément de conversion et la fréquence de résonance du résonateur.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3114512-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interfaçage entre un portable de déambulation stockant de l’oxygène et un réservoir d’oxygène
Inventor: SECHET CHRISTOPHE
IPC: A61M16/20
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-04-28
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF D’INTERFAÇAGE ENTRE UN PORTABLE DE DÉAMBULATION STOCKANT DE L’OXYGÈNE ET UN RÉSERVOIR D’OXYGÈNE Le dispositif (40) d’interfaçage entre un portable de déambulation (30) stockant de l’oxygène et un réservoir d’oxygène (20), comporte :- une interface mécanique (60) de mise en regard d’un clapet anti-retour d’entrée d’oxygène du portable de déambulation et d’une sortie d’oxygène du réservoir d’oxygène,- un moyen motorisé (34, 49) d’ouverture d’une vanne d’évent (52) du portable de déambulation,- au moins une sonde de température (53) d’estimation de la température du gaz sortant de la vanne d’évent et- un moyen motorisé (45, 46) d’appui du portable de déambulation sur l’interface configuré pour provoquer la recharge en oxygène du portable de déambulation à partir du réservoir d’oxygène jusqu’à ce que la température ou la variation temporelle de la température du gaz sortant de la vanne d’évent devienne inférieure à une valeur limite prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115879-B1 (FR)
Title: Banc d’essai de turbomachine d’aéronef et procédé de réduction de la section transversale d’une veine d’écoulement d’un flux dans ce banc d’essai
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: F01B17/02
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: Banc d’essai (2) de turbomachine d’aéronef, comportant :  - un dispositif configuré pour générer un flux de gaz (20) dans une veine annulaire (16) qui s’étend le long d’un axe (X) et qui est délimitée intérieurement par une surface annulaire externe (17) aérodynamique d’un carter (15),  caractérisé en ce qu’il comprend en outre des panneaux (50) comprenant des premiers panneaux amovibles (24), les premiers panneaux (24) étant montés autour dudit carter (15) et ayant une première surface (29) annulaire externe aérodynamique destinée à recouvrir au moins en partie la surface externe (17) du carter (15) et à réduire la section transversale (25) de la veine (16) par rapport audit axe (X).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117073-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément fonctionnel en matériau composite pyrolysé
Inventor: SANCHEZ GARCIA DOLORES
IPC: B60R21/04
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-12-09
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément fonctionnel en matériau composite pyrolysé L’élément de garnissage (1) comprend au moins une couche de support (2) comprenant une face interne (8) et une face externe (10), et au moins un élément fonctionnel (6) s’étendant sur la couche de support (2), ledit élément fonctionnel (6) étant connecté électriquement à une source de courant pour réaliser une fonction d’interaction avec un passager du véhicule sur au moins une partie d’une surface externe (14) de l’élément de garnissage.  L’élément fonctionnel (6) comprend au moins une couche de matériau (5) en un matériau composite comprenant des fibres naturelles dans une matrice en polypropylène pyrolysé.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117842-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane, au moins un polyoxyalkylène et au moins un agent colorant
Inventor: STEVANT BORIS
IPC: A61K8/58
Filed: 2020-12-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins au moins un polyoxyalkylène de formule (III) et au moins un agent colorant.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition pour le traitement cosmétique, en particulier la coloration, des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.  La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique, notamment de coloration, des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins l’application de ladite composition.  L’invention a encore pour objet un dispositif à plusieurs compartiments, comprenant au moins deux compartiments contenant :- dans un premier compartiment (Cp1), au moins un ou plusieurs alcoxysilanes de formule (I), leurs oligomères et/ou leurs mélanges,;- dans un deuxième compartiment (Cp2), au moins de l’eau ;le compartiment (Cp1) et/ou le compartiment (Cp2) comprenant un ou plusieurs polyoxyalkylènes de formule (III) et leurs mélanges, et un ou plusieurs agents colorants choisis parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3119227-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un débit riche en dioxyde de carbone par distillation pour produire du dioxyde de carbone liquide
Inventor: TRAN MICHAEL
IPC: F25J5/00
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un débit riche en dioxyde de carbone par distillation pour produire du dioxyde de carbone liquide Un appareil de séparation d’un débit (1) contenant du dioxyde de carbone par distillation comprend un moyen d’échange de chaleur (E), une colonne de distillation (K), des moyens pour envoyer le débit se refroidir dans le moyen d’échange de chaleur jusqu’à une première température intermédiaire pour former un débit liquide à une première température et à une première pression, des moyens pour diviser le débit liquide pour former une première fraction et une deuxième fraction (7,9), des moyens pour détendre la première fraction jusqu’à la pression d’une colonne de distillation, des moyens pour envoyer la première fraction détendue à un niveau intermédiaire de la colonne de distillation, des moyens pour sortir la deuxième fraction du bout froid du moyen d’échange de chaleur après refroidissement, des moyens pour détendre la deuxième fraction refroidie jusqu’à la pression de la colonne de distillation, des moyens pour envoyer la deuxième fraction à colonne de distillation et des moyens pour soutirer de la cuve de la colonne un débit liquide.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122099-B1 (FR)
Title: Système de comptage de point pour aires d’activités
Inventor: KASKOSZ RÉGIS
IPC: A63B71/06
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système de comptage de points pour aire d’activités, ledit système comprenant :- un élément longitudinal positionné autour de l’aire de jeu,- une pluralité de pièces de comptage montées coulissantes autour de l’élément longitudinal, chaque pièce de comptage entourant au moins partiellement ledit élément longitudinal et étant configurée de manière à être bloquée en rotation autour de l’élément longitudinal, le comptage des points se faisant par translation des pièces le long de l’élément longitudinal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127085-B1 (FR)
Title: Rotor de moteur électrique
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: H02K1/22
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de moteur électrique d’aéronef comprenant un arbre (2) réalisé dans un premier matériau et une peau (4) réalisée dans un deuxième matériau différent du premier matériau, L’arbre (2) présente une portion d’épaulement (6) sur laquelle est fixée la peau (4), au niveau de la portion d’épaulement (6), le rotor (1) présente une couche d’interpénétration du premier matériau et du deuxième matériau, la couche d’interpénétration comprenant un alliage du premier matériau et du deuxième matériau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131096-B1 (FR)
Title: Couvercle pour élément électrochimique
Inventor: DUPUY CHRISTIAN
IPC: H01M50/147
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention porte sur un couvercle pour élément électrochimique, comprenant :  un anneau, ledit anneau présentant une circonférence extérieure (2a) et une circonférence intérieure (2b),un bossage en forme de couronne (3) situé entre la circonférence intérieure (2b) et la circonférence extérieure (2a),au moins deux zones planes (9) en forme d’arc de cercle, situées entre le bossage en forme de couronne et la circonférence extérieure de l’anneau, le couvercle étant vu dans une direction perpendiculaire au plan de l’anneau, au moins quatre saillies (4) s’étendant du bossage en forme de couronne vers la circonférence extérieure (2a) selon un axe non radial,   dans lequel une zone amincie (5) est présente sur l’une au moins de ces quatre saillies (4) et/ou sur le bossage en forme de couronne (3) et/ou sur au moins l’une des au moins deux zones planes (9).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-2496074-B1 (FR)
IPC: B66D3/02
Filed: 1980-12-16
Granted: 1985-08-16
Abstract: The invention provides a propulsive-force jack installation for producing the continuous movement of an oblong object (1) in the direction of its axis and it is characterized in that it comprises two jack assemblies whose pistons (6, 6') work in seesaw fashion, a piston (6) of one assembly taking in charge said object (1) as soon as the piston (6') of the other assembly ceases this action, offload movement of the piston (6 or 6') and its locking on the object (1) being controlled automatically just before the arrival at the end of travel under load of the other piston (6' or 6) and the offload descent of one piston (6 or 6') being controlled automatically at a time which follows the beginning of the taking in charge of the object by the other piston (6' or 6). The invention may be applied to hoisting, self-raising, prospection, or working platforms at sea.
Patent FR-2521512-B1 (FR)
IPC: B61K7/00
Filed: 1982-02-17
Granted: 1985-09-27
Abstract: The device comprises a body (1) for placing on a rail (R) for the purpose of receiving a wheel of a machine to be slowed down and stopped and forming an abutment for the wheel, and an arrangement for connecting the device to the rail. The connecting arrangement comprises a plate (7) carrying elastically yieldable claws (10 and 11) which are maintained spread apart in their position of rest. The plate (7) is adapted to be applied against the rail (R) and is pivotally connected to an arrangement (21) for moving the claws (10 and 11) towards each other for the purpose of closing them around the head of the rail. The arrangement (21) is connected to the body (1) of the device.
Patent FR-2572707-B1 (FR)
Inventor: FEVROT CHARLES
IPC: B64D45/02
Filed: 1984-11-02
Granted: 1986-12-19
Abstract: 1. Electrostatic discharger for an aircraft comprising points (40, 41, 42) carried by a support body (10) and intended to be connected to the structure of the aircraft, characterized by the fact that the support body (10) comprises means (20) defining a plurality of channels (21) defining air flow streams orientated in the longitudinal direction of the aircraft and that the support body (10) is provided with the same number of points (40, 41, 42) arranged respectively in the channels according to a longitudinal distribution which may vary from one channel to the other, so that the points (40, 41, 42) become successively active, at least in the main, according to the speed to the aircraft.
Patent FR-2576944-B1 (FR)
IPC: E04F11/032
Filed: 1985-02-01
Granted: 1994-02-18
Abstract: 1. Adjustable spiral staircase, of the type comprising a central pillar or newel (1) and a plurality of lengthadjustable step brackets (2) designed for supporting and fixing the steps (8) of said staircase, which is provided with a handrail, characterized in that said handrail has an adjustable configuration and is constituted by handrail elements or modules (12) assembled to one another by means of at least one joint (17), each handrail element or module (12) being connected to and supported by a single step bracket (2).
Patent FR-2610526-B1 (FR)
Inventor: DIARD JEAN-LUC
IPC: A63C5/04
Filed: 1987-02-05
Granted: 1989-12-01
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00061 Sec. 371 Date Oct. 5, 1988 Sec. 102(e) Date Oct. 5, 1988 PCT Filed Feb. 4, 1988 PCT Pub. No. WO88/05676 PCT Pub. Date Aug. 11, 1988.The ski comprises at its top part a longitudinal rib usable particularly for the lateral guiding of a shoe. In order to improve the technical qualities of the ski without substantially increasing its weight, the cross-section of the rib is comprised at least in the front part of the central area (A) where the shoe sole is bearing, of the superposition of at least two elementary sections (2,3) having each the shape of a quadrilateral and interconnected by a common side forming the lower side of the upper elementary section and the upper side of the lower elementary section of which the lower side is horizontal, the lateral sides (7,8) of the lower elementary section (3) converging upwards and being more inclined with respect to a vertical and longitudinal plane than those (5,6) of the upper elementary section (2).
Patent FR-2634526-B1 (FR)
Inventor: AURIOL JEAN-MARC
IPC: B21J15/02
Filed: 1988-07-22
Granted: 1990-09-28
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00373 Sec. 371 Date Jan. 22, 1991 Sec. 102(e) Date Jan. 22, 1991 PCT Filed Jul. 12, 1989 PCT Pub. No. WO90/01121 PCT Pub. Date Feb. 8, 1990.The invention relates to a fastener member for the production of assemblies, in particular a rivet. This fastener means includes a shank (1) and a head (2) intended to be deformed by flattening during installation. On its front face, this head has an annular groove (5) extending around the axis and positioned in proximity to the alignment of the exterior surface of the shank. This groove defines on the head two portions, one central (2C), the other peripheral (2P), able to be deformed independently under the effect of flattening. The invention enables a considerable improvement of the distribution of compressive forces between the fastener means and the materials to be assembled. It assures a satisfactory radial expansion of the head, as well as a sufficient flow of material toward the shank and the junction zone between shank and head.
Patent FR-2632766-B1 (FR)
IPC: C22C1/04
Filed: 1989-05-23
Granted: 1995-04-21
Abstract: A Nd-Fe-B sintered magnet having 0.5%/deg C or more of temp coeff of coercive force (iHc) and having a compsn that R = 11 to 18 at % (R is one or more rare earth elements except for Dy, with the proviso of 80 at % up to (Nd + Pr)/ R up to 100 at %), B = 6 to 12 at %, and balance Fe and Co (with the proviso of Co is 25 at % or less relative to total of Co and Fe (including 0% of Co)) and impurities is characterised as follows. The compsn additionally includes Y 2 to 6 at %, and B in excess of stoichiometric compsn of R2Fe14B compound-phase essentially does not form RFe4B4-compound minority phase but forms a finely dispersed V-T-B compound minority phase (T is Fe, and in a case of containing Co, T is Fe and Co, and, further the magnet exhibits 20 MG0e or more of max energy product (BH) max and is 15 k0e or more of coercive force (iHc). The magnet further pref contains 3 at % A1 or less.
Patent FR-2655035-B1 (FR)
Inventor: PIERRE ROSSI
IPC: C04B20/00
Filed: 1989-11-30
Granted: 1993-08-20
Abstract: The staple fibre made of drawn steel, intended to be incorporated into a fibrous composite, especially a cementous substance, made from a length of steel wire (2) shaped so that the fibre should be contained in one plane and should have, in this plane, the configuration of a convex and closed loop, characterised in that it exhibits, in its plane, the configuration of an oblong loop whose ends are defined by the curved parts of the wire (5, 6), the said curved parts of the wire (5, 6) being joined together by rectilinear parts of the wire (7, 8) and in that the two end parts (3, 4) of the length of wire (2) are arranged side by side and in opposite directions and extend between the said curved parts of the wire (5, 6) to form one of the said rectilinear parts of the wire (8).
Patent FR-2656564-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER DAILLIEZ
IPC: B29D30/34
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-04-10
Abstract: The apparatus comprising pairs of hooks in which one 32 of the hooks is articulated to the other hook 31. It is designed in such a way as to permit fastening onto the two hooks, in ensuring the engagement of one, and only one, cord on each of the second hooks 32 and in optimising the position of the hooks both for the fastening phase and for the unfastening phase.
Patent FR-2659354-B1 (FR)
Inventor: ALAIN MARGUIER
IPC: C22C1/02
Filed: 1990-03-07
Granted: 1992-05-07
Abstract: Metal package for introducing a light metal into an aluminium alloy in liquid state. <??>This package is characterised in that it consists of a length of pipe inside which the light metal is placed, the said pipe being produced with a metal which has a melting temperature higher than that of the alloy and which is capable of alloying with the latter without being a source of contamination, being provided at at least one of its ends with a constriction which leaves remaining a passage of small cross-section towards the light metal and forming with the latter a combination of higher density than that of the alloy. <??>The invention finds its application especially in the modification of aluminium-silicon alloys using sodium, where it allows an efficiency close to 100 % to be attained.
Patent FR-2667453-B1 (FR)
Inventor: ROBERT ZINCK
IPC: H01H3/50
Filed: 1990-10-02
Granted: 1992-12-31
Abstract: Current distribution device for an electrical energy distribution board, able to omnipolarly automatically cut the electrical circuits crossing it. This device includes poles arranged in line and comprises means permitting automatic control of the omnipolar cutting thereof under the effect of an electrical signal, the said cutting means comprising a moveable rail (23) provided with moveable contacts (32) permitting the distribution device (1) to be connected to the distribution bars (3), a lever (25) being integral on the one hand with the moveable rail (23) at one of its ends, and on the other hand with a helical spring (27) integral with the casing (20) and with the pole plate (28) of a magnetic sucker (29) connected to a current source.
Patent FR-2735437-B1 (FR)
Inventor: MARBACH GERARD
IPC: E04H4/16
Filed: 1995-06-19
Granted: 1997-08-14
Abstract: The robot has two independent rear driving wheels (1). It has two obstacle detection arms (2) located on each of its front sides. Each driving wheel is driven from a drive shaft (8) through a rotation inverter. A connector (7) is interposed between each detector and the wheel drive. The obstacle detectors and the connector are arranged so that, when the vehicle encounters an obstacle, the detector activated by the obstacle activates the inverter so as to change rotation of the drive wheel from forwards to rearwards. Each obstacle detector arm is in the shape of a moustache. It has an active edge (3) projecting frontwards and extending over the vehicle half-width and the corresponding corner of the vehicle is opposite the drive wheel to which the arm is functionally associated. The arm opposite end (6) is located near the drive wheel which it controls and is supported to rotate freely on a vertical rotational axis (5).