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Patent FR-3100258-A1 (FR)
Title: Robinet pour réservoir de chasse d’eau
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/32
Filed: 2019-09-02
Abstract: Titre : Robinet pour réservoir de chasse d’eau L’invention concerne un robinet (1) pour réservoir de chasse d’eau, comprenant :- un corps (3) s’étendant selon un axe longitudinal (X) ;- une tête (4) prolongeant le corps (3) et présentant une paroi périphérique (41) ;- un chapeau (5) couvrant la tête (4), le chapeau (5) s’étendant depuis la tête (3) jusqu’à une paroi supérieure (51), et ménageant une zone technique délimitée par une paroi interne à la paroi périphérique (41) ;- une tubulure de sortie (6) débouchant dans le chapeau (5),caractérisé en ce que le chapeau (5) ménage un volume d’écoulement d’eau s’étendant entre la paroi périphérique (41), la paroi interne et la paroi supérieure (51), la tubulure de sortie (6) débouchant dans le chapeau (5) à l’intérieur du volume d’écoulement d’eau et s’étendant transversalement à l’axe longitudinal (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101843-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport, tel que poussette, landau
Inventor: ADDA EMMANUEL
IPC: B62B9/12
Filed: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif apte à transporter une personne, par exemple un enfant, comprenant un châssis (1) rigide sur lequel sont fixées au moins trois roues (2) et une partie de réception (3) destinée à recevoir un enfant à transporter, caractérisé en ce qu’il comprend une pompe (4) électrique de circulation d’air solidaire du châssis (1) et présentant au moins une voie d’entrée et au moins une voie de sortie, une source (5) d’énergie électrique solidaire du châssis (1) et reliée à la pompe (4) électrique, et des moyens de filtrage (6) solidaires du châssis (1) et disposés à proximité de la voie d’entrée ou de la voie de sortie de la pompe (4), une portion de la partie de réception (3) est recouverte d’une enveloppe (7, 8) de protection formant, avec ladite partie de réception (3), un volume déterminé ou habitacle au moins en partie fermé, en créant une légère surpression entre l’intérieur et l’extérieur de l’habitacle. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103217-A1 (FR)
Title: Procede de purge optimise d’un piege a oxydes d’azote
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-11-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de purge d’un piège à oxydes d’azote (1) disposé dans une ligne d’échappement (2) d’un moteur à combustion interne (3). Le procédé comprend :- une étape d’identification (E100) d’un besoin de purge du piège à NOx;- une étape de collecte (E200) d’au moins un paramètre physique du piège à NOx, si à l’issue de ladite étape d’identification, un besoin de purge est identifié;- une étape de choix (E300) du type de purge entre une purge à richesse constante et une purge à richesse variable; et- une étape d’application (E400) du type de purge choisi. La présente invention concerne également un dispositif mettant en œuvre le procédé de purge. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104527-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de déformation de roue, dispositif associé et système comprenant un tel dispositif
Inventor: BONIN ERIC
IPC: G01M17/10
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de contrôle de déformation de roue , dispositif associé et système comprenant un tel dispositif Ce procédé de contrôle de déformation d’une roue (4) comprend les étapes suivantes : - pendant que la roue (4) roule sur une surface de roulement (8), obtention, pour une pluralité de positions angulaires (θi) prédéfinies sur la roue, d’un paramètre caractérisant une vitesse angulaire de la roue (4) quand la roue (4) est en contact avec la surface de roulement (8) au niveau de ladite position angulaire (θi) prédéfinie ; et - calcul d’une valeur de rayon (Ri) de la roue (4) pour chaque position angulaire (θi) prédéfinie en utilisant le paramètre caractérisant la vitesse angulaire obtenu pour ladite position angulaire (θi). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3104427-A1 (FR)
Title: Composition effaceur de parfum
Inventor: PIERRARD SARAH
IPC: A61Q13/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition capable d’atténuer et/ou effacer l’odeur d’un parfum comprenant :a) au moins une cyclodextrine,b) de l’eau, etc) une huile olfactivement neutre,caractérisée en ce que la teneur totale en composés a), b) et c) représente au moins 80% en poids du poids total de ladite composition, de préférence au moins 90% en poids, voire 100% en poids du poids total de ladite composition.
Patent FR-3106824-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’une formulation d’au moins deux composés choisis parmi un ensemble de composés sélectionnables et contenant associé
Inventor: CLAPPAZ CYRIL
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (10a) d’une formulation d’au moins deux composés choisis parmi un ensemble de composés sélectionnables, ledit dispositif comportant :- une pluralité de contenants (14a, 15) stockant lesdits différents composés sélectionnables ;- des moyens de pompage (16-17) associés à chaque contenant (14a, 15) ;- une surface de distribution comportant au moins deux orifices débouchant destinés à acheminer au moins deux composés choisis ;- des moyens de sélection (18-19) permettant de connecter lesdits au moins deux orifices débouchant auxdits moyens de pompage (16-17) desdits composés choisis et d’obturer les autres moyens de pompage (16-17) ; et- un actionneur configuré pour activer tous lesdits moyens de pompage (16-17) et ne délivrer que lesdits au moins deux composés choisis sur ladite surface de distribution. Figure pour abrégé : fig. 2.
Patent FR-3114314-A1 (FR)
Title: Preparation d’une composition de matieres premieres
Inventor: DUPEUX GUILLAUME
IPC: C03C6/00
Filed: 2020-09-24
Abstract: Procédé de préparation d’une composition de matières premières adaptée pour être enfournée dans la chambre de fusion d’une installation adaptée à l’obtention de calcin, de laine de verre et/ou de roche, de fils de verre textile, de verre plat et/ou de verre creux, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une étape de broyage d’un mélange de laine minérale adapté pour entrer dans la composition de matières premières, de sorte que le mélange granulaire obtenu après broyage présente une masse volumique apparente supérieure ou égale à 30 kg/m3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115248-A1 (FR)
Title: Elément d’habillage comportant un moyen de fixation coulissant
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-10-16
Abstract: Ensemble (1) comprenant un premier élément d’habillage (3), un élément de carrosserie (2) et/ou un deuxième élément d’habillage (4) et/ou un troisième élément d’habillage, le premier élément d’habillage (3) comprenant une première fixation du premier élément d’habillage (3) à l’élément de carrosserie (2) et/ou à un deuxième élément d’habillage (4), une seconde fixation pour la fixation du premier élément d’habillage (3) à l’élément de carrosserie (2) et/ou à un deuxième élément d’habillage (4) et/ou à un troisième élément d’habillage, la première fixation étant distante de la seconde fixation, le premier élément d’habillage (3) comportant un premier moyen de fixation pour la fixation à la première fixation, caractérisé en ce que le premier moyen de fixation est monté coulissant sur le premier élément d’habillage (3).  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3116125-A1 (FR)
Title: Capteur de courant et système d’assemblage de transducteurs d’un capteur de courant
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01R15/18
Filed: 2020-11-09
Abstract: Capteur de courant et système d’assemblage de transducteurs d’un capteur de courant 
    Système d’assemblage (100) d’un premier (110) et d’un deuxième (120) transducteurs identiques, chaque transducteur comprenant au moins un noyau bobiné, une première (E11, E21) et une deuxième (E12, E22) extrémités de bobinage, le système d’assemblage étant configuré de manière à relier entre elles les extrémités de bobinage des transducteurs et étant caractérisé en ce que la distance entre la première extrémité (E11) du premier transducteur et la deuxième extrémité (E12) du premier transducteur (110) est égale à la distance entre la deuxième extrémité (E22) du deuxième transducteur (120) et la première extrémité (E21) du deuxième transducteur (120) et en ce que la distance entre la première extrémité (E11) du premier transducteur et la deuxième extrémité (E22) du deuxième transducteur est égale à la distance entre la deuxième extrémité (E12) du premier transducteur et la première extrémité (E21) du deuxième transducteur.    
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3116774-A1 (FR)
Title: Mécanisme de liaison pivotante et siège de véhicule équipé du mécanisme de liaison pivotante
Inventor: DEGLANE NICOLAS
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-11-27
Abstract: Mécanisme de liaison pivotante (1) pour siège de véhicule, comprenant :  une première armature (2) et une deuxième armature (4) montées pivotantes l'un par rapport à l'autre autour d’un axe de basculement (10),  un verrou (15) comprenant un premier élément de verrouillage (12) lié à la première armature (2) et un deuxième élément de verrouillage (14) monté mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée,  une came de blocage (25) montée sur la deuxième armature (4), mobile en rotation entre une position active et une position inactive,   un élément de commande (35) mobile entre une position de butée dans laquelle l’élément de commande (35) maintient la came de blocage (25) en position active et une position de libération dans laquelle l’élément de commande (35) place la came de blocage (25) en position inactive.    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117169-A1 (FR)
Title: Tuyere pour une turbomachine comportant un convertisseur catalytique
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-12-09
Abstract: La tuyère (1) pour une turbomachine d’aéronef comprend une paroi (4) annulaire comportant un orifice (6) d’évacuation d’un flux d’air susceptible de comprendre des résidus d’huile ou de carburant. La paroi (4) annulaire comporte une face interne (4A) sur laquelle est fixé un convertisseur catalytique (8) qui filtre au moins une partie du flux d’air pour traiter les résidus d’huile ou de carburant. Leur traitement par le convertisseur catalytique (8) permet d’éviter les risques d’encrassement d’un échangeur ou de laisser des traces noires dans la tuyère (1) et de limiter les émissions d’hydrocarbures imbrulés.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117669-A1 (FR)
Title: Composant électronique de détection d’une défaillance d’au moins un interrupteur d’un redresseur pour véhicule
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P101/45
Filed: 2020-12-15
Abstract: Composant électronique de détection d’une défaillance d’au moins un interrupteur d’un redresseur pour véhicule, le redresseur comprenant plusieurs bras de commutation montés en parallèle pour redresser une tension alternative polyphasée reçue en entrée en une ten-sion continue en sortie du redresseur,   le composant étant configuré pour :  - comparer, pour au moins une phase de la tension alternative reçue en entrée du redresseur (3), la valeur de la tension entre le conducteur d’entrée (7) de cette phase (8) dans le redresseur (3) et la masse à un seuil de tension haut (Vhaut) et à un seuil de tension bas (Vbas),  - déterminer lors d’une période de cette tension alternative une première durée (t1) pendant laquelle la valeur de cette tension est supérieure au seuil de tension haut (Vhaut) et une deuxième durée (t2) pendant laquelle la valeur de cette tension est inférieure au seuil de tension bas (Vbas),  - générer sur la base de l’une de la première (t1) et de la deuxième (t2) durée :   - un premier seuil temporel (tseuil1) supérieur à ladite première (t1) ou deuxième (t2) durée, et   - un deuxième seuil temporel (tseuil2) inférieur à ladite première (t1) ou deuxième (t2) durée,  - comparer l’autre de la première (t1) et de la deuxième (t2) durée avec le premier seuil temporel (tseuil1) et avec le deuxième seuil temporel (tseuil2), et   - détecter une défaillance sur l’un au moins des interrupteurs (5, 6) du bras (4) de commutation associé à la phase (8) considérée lorsque l’autre de la première (t1) et de la deuxième (t2) durée n’est pas comprise entre le premier seuil temporel (tseuil1) et le deuxième seuil temporel (tseuil2).  Figure d’abrégé: Fig 1
Patent FR-3117602-A1 (FR)
Title: Module d’alimentation électrique pour installation d’éclairage public, lampadaire comprenant un tel module d’alimentation et installation d’éclairage public comprenant au moins un tel lampadaire.
Inventor: GRELOT DAVID
IPC: G01R19/17
Filed: 2020-12-16
Abstract: Module d’alimentation électrique pour installation d’éclairage public, lampadaire comprenant un tel module d’alimentation et installation d’éclairage public comprenant au moins un tel lampadaire.    Ce module d’alimentation électrique (22) pour installation d’éclairage public possède une isolation électrique de classe II et est raccordé à un poste d’alimentation électrique et à un module d’éclairage (24). Il comprend un circuit primaire et un circuit secondaire isolés galvaniquement et un condensateur (C1) de filtrage connecté aux circuits primaire et secondaire. Pour compter les impacts de foudre, le module d’alimentation électrique comporte en outre un circuit de détection (54) et un compteur. Le circuit de détection comporte un capteur mesurant un courant électrique circulant, en cas de surtension de mode commun (Usurge) entre l’alimentation électrique et une terre locale (20) du module, dans un bras (52) du module comportant le condensateur et délivrer une tension de mesure représentative du courant mesuré et un étage de traitement fournissant un signal en sortie du circuit de détection à partir de la tension de mesure. Le circuit de détection est ainsi configuré pour détecter une surtension de mode commun, le compteur étant configuré pour compter le nombre de signaux.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3117987-A1 (FR)
Title: Eléments de structure de véhicule avec raidisseurs et véhicules associés
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D27/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de structure (7) d’un véhicule automobile (1) formant un corps creux allongé selon une direction longitudinale et comprenant une première paroi latérale (17) et une deuxième paroi latérale (21) disposées écartées selon une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, l’élément de structure (7) comprend en outre au moins deux profilés raidisseurs (25, 27) agencés pour s’étendre à l’intérieur du corps creux selon la direction longitudinale et pour être placés alignés l’un par rapport à l’autre selon la direction transversale sur au moins une partie de leur longueur. L’invention se rapport également au véhicule comprenant un tel élément de structure et au procédé de fabrication dudit élément de structure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122292-A1 (FR)
Title: Système de régulation de tension d’un réseau d’alimentation électrique
Inventor: YANG NANFANG
IPC: H02P29/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Système de régulation de tension pour réseau d’alimentation électrique La présente invention concerne un système de régulation de tension (2) d’un réseau d’alimentation électrique (1) pourvu d’un élément de stockage d’énergie électrique (7), ledit système de régulation de tension (2) étant configuré pour réguler une tension d’alimentation d’une machine électrique tournante (3) via un premier mode de régulation (13), caractérisé en ce que le système de régulation de tension (2) est configuré pour réguler la tension d’alimentation de la machine électrique tournante (3) via un deuxième mode de régulation (14), le système de régulation de tension (2) comprenant des moyens de détection (18) d’une déconnexion de l’élément de stockage d’énergie électrique (7), le système de régulation de tension (2) étant configuré pour appliquer le deuxième mode de régulation (14) en cas d’une détection d’une déconnexion de l’élément de stockage d’énergie électrique (7).  (Figure 1)
Patent FR-3122540-A1 (FR)
Title: Structure de support d’au moins un panneau photovoltaïque
Inventor: BELOUARD BRUNO
IPC: H02S20/10
Filed: 2021-04-28
Abstract: TITRE :  Structure de support d’au moins un panneau photovoltaïque
    Cette structure de support d’au moins un panneau photovoltaïque comprenant au moins un poteau de support muni de moyens d’ancrage (4) dans le sol, est caractérisée en ce que ledit au moins un poteau est associé à une ferrure d’ancrage (5) réalisée par emboutissage de tôle et associée à des pieux d’ancrage (6, 7, 8, 9) enfoncés dans le sol.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122509-A1 (FR)
Title: Système de sécurisation antivol d’un véhicule automobile
Inventor: GAZDAN JÉRÉMY
IPC: G07C5/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: L’invention a pour objet un système de sécurisation d’un véhicule, comprenant :  une prise diagnostic à demeure dans le véhicule, comportant des câbles reliés à un calculateur central et une pluralité de sorties,un adaptateur (11) monté sur la prise diagnostic de façon irréversible, comportant une pluralité d’entrées (110) chacune reliée à l’une des sorties de la prise diagnostic, et une pluralité de sorties (111), chaque entrée (110) étant reliée à l’une des sorties (111) de sorte que l’ordinal d’au moins l’une des sorties (111) soit distinct de l’ordinal de l’entrée (110) à laquelle elle est reliée ; une clé destinée à être connectée à l’adaptateur (11), comportant une pluralité d’entrées chacune reliée à l’une des sorties (111) de l’adaptateur (11), et une pluralité de sorties, chaque sortie étant reliée à l’une des entrées de sorte que l’ordinal de chaque sortie de la clé soit identique à l’ordinal de l’entrée (110) de l’adaptateur (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123542-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition fluidifiee contenant de la gelee royale
Inventor: KLEIN NATHALIE
IPC: A23L21/20
Filed: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition traitée thermiquement contenant de la gelée royale, au moins un extrait de légume et optionnellement au moins un extrait de fruit, destinée à la consommation humaine ou animale. Ladite composition à base de gelée royale peut notamment être un complément alimentaire.
Patent FR-3124101-A1 (FR)
Title: Procédés de production d’un panneau structural raidi d’aéronef par soudage FSW
Inventor: GUYONNET XAVIER
IPC: B23K20/12
Filed: 2021-06-17
Abstract: Procédé de production d’un panneau structural raidi d’aéronef, comportant les étapes suivantes :  – fabrication d’un voile (2) par mise en forme d’une tôle métallique ;  – fabrication d’un raidisseur (3) comportant un bord de fixation (7) et un bord de renfort (5) ;  – mise en position du voile (2) et du raidisseur (3) dans un montage (13) de prise de pièce comportant une surface convexe de moulage (17) en vis-à-vis de lignes de jonction ;  – soudage par friction malaxage du voile (2) et du raidisseur (3), l’outil de soudage rotatif (11) pressant la matière malaxée contre les surfaces convexes de moulage (17) en formant deux joints congés reliant le voile (2) et le raidisseur (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3125372-A1 (FR)
Title: Amplificateur pour un récepteur radiofréquence
Inventor: GICQUEL HUGO
IPC: H04B1/06
Filed: 2021-07-13
Abstract: Amplificateur pour un récepteur radiofréquence La présente description concerne un amplificateur (200) comprenant : un premier transistor MOS (201) ayant son drain connecté à une sortie (OUT) de l'amplificateur (200) et sa source configurée pour recevoir un potentiel d'alimentation (VDD) ; un premier élément capacitif (C1) connecté entre une entrée (IN) de l'amplificateur (200) et la grille (204) du premier transistor MOS (201) ; une première source de courant (206) couplant la source du premier transistor MOS (201) à un premier noeud (208) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; et un élément résistif (R) et un deuxième élément capacitif (C2) connectés en parallèle entre la grille (204) et le drain du premier transistor MOS (201), l'élément résistif (R) étant mis en œuvre par une capacité commutée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125759-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule de transport de passagers et véhicule associé
Inventor: DIEU JÉRÉMY
IPC: B60N2/24
Filed: 2021-07-27
Abstract: Siège de véhicule de transport de passagers et véhicule associé L’invention concerne un siège de véhicule de transport de passagers comprenant un support (14) mobile entre :   une première position (A) dans laquelle le support (14) définit un dossier pour un passager (16) debout dans le véhicule (12),   une deuxième position (B), dans laquelle le support (14) définit un appui ischiatique pour un passager (16) en position semi-relevée dans le véhicule (12), et une troisième position (C), dans laquelle le support (14) définit une assise pour un passager (16) assis dans le véhicule (12).   Le support (14) présente une forme de baquet apte à maintenir le passager en position.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126248-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la vitesse du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser monté sur une éolienne
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui met en œuvre des mesures d’un capteur LiDAR (2) monté sur une éolienne (1), et des mesures d’au moins un capteur de mouvement (CAM), ainsi qu’un modèle de la mesure LiDAR (MOD M) et un modèle du vent (MOD V). Ensuite, le procédé met en œuvre un filtre de Kalman adaptatif informatif (KAL) pour déterminer la vitesse de vent (v) en certains points d’estimation. On peut en déduire alors éventuellement au moins une caractéristique de la vitesse du vent (CAR), par exemple dans le plan du rotor.  Figure 3 à publier
Patent FR-3127623-A1 (FR)
Title: Câble électrique comprenant une couche semi-conductrice présentant une surface lisse
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B9/04
Filed: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins 50% en poids d’un polymère de propylène, par rapport au poids total de polymère(s) dans la composition polymère, au moins une charge conductrice choisie parmi les noirs d’acétylène, et au plus 10% en poids de polymère(s) polaire(s), par rapport au poids total de polymère(s) dans la composition polymère.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136531-A1 (FR)
Title: Train d’engrenages compact pour réducteur de turbomachine
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H1/28
Filed: 2022-06-13
Abstract: Train d’engrenages compact pour réducteur de turbomachine L’invention concerne un train d’engrenages comportant un solaire (10) ayant un axe central (X), une couronne (20) disposée coaxialement autour du solaire (10), un porte-satellites (30), et une première et une deuxième pluralité de satellites (31,32). Chaque satellite (31,32) est soutenu par le porte-satellites (30) et comporte deux premières dentures (34a, 34b) engrenées avec la couronne (20), décalées l’une par rapport à l’autre dans une direction axiale parallèle à l’axe central (X). Chaque satellite (31) de la première pluralité de satellites (31) comporte deux deuxièmes dentures (35a, 35b) engrenées avec le solaire (10), décalées l’une par rapport à l’autre dans ladite direction axiale. Chaque satellite (32) de la deuxième pluralité de satellites (32) comporte une ou deux deuxièmes dentures (35c, 35d) engrenées avec le solaire (10). Chacune des premières dentures (34a, 34b) des première et deuxième pluralités de satellites (31) a un premier diamètre médian (D1), et chacune des deuxièmes dentures (35a-35d) des première et deuxième pluralités de satellites (32) a un deuxième diamètre médian (D2) supérieur au premier diamètre médian (D1). Chaque deuxième denture (35c, 35d) de la deuxième pluralité de satellites (32) est disposée, dans ladite direction axiale, entre les deuxièmes dentures (35a, 35b) de la première pluralité de satellites (31).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.