baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952335-A1 (FR)
Title: Mechanical energy storage device for e.g. four wheeled hybrid vehicle, has friction roller applied alternately on inner/outer drum in first version, and pressure roller applied on face of single drum in second version
Inventor: GOLGOLAB ARDESHIR
IPC: B60K25/10
Filed: 2009-11-10
Abstract: The device (1) has a drive shaft, in first version, comprising a friction roller (8) located radially between inner and outer drums (2, 4) arranged along a common axis. The drive shaft, in second version, is connected to inner and outer pressure rollers located radially on both sides of a single drum. The friction roller or the pressure rollers oscillates radially along a small course to apply the friction roller alternately on one of the inner and outer drums in the first version or to apply one of the pressure rollers on a face of the single drum in the second version. The drive shaft is rotated in a direction or another direction for tensioning/untensioning a spring e.g. torsion bar spring (6), to store/reproduce mechanical energy. The drums are rotatably connected to a wheel of a vehicle.
Patent FR-2954117-A1 (FR)
Title: Procede de coloration en deux temps des fibres keratiniques, par application d'une composition comprenant un derive de naphtalene, puis traitement alcalin.
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration en deux temps des fibres kératiniques, comprenant l'application : (1) dans un premiers temps, d'une composition A comprenant un ou plusieurs composés organiques (I) présentant une valeur du paramètre de solubilité δH de Hansen inférieure ou égale à 16 Mpa1/2 et ayant un poids moléculaire inférieur à 250 g/mol, et un ou plusieurs dérivés de naphtalène de formule (II) : (2) puis, dans un deuxième temps, d'une composition B ayant un pH supérieur ou égal à 8. L'invention a également pour objet un dispositif convenant à la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2967619-A1 (FR)
Title: Hybrid vehicle, has two planetary gear sets including low speed and high speed gear trains, where gear trains are alternately coupled and decoupled when electric generator speed equalizes speed of driving shaft
Inventor: BUFFET DENIS ERNEST CELESTIN
IPC: B60K6/365
Filed: 2010-11-23
Abstract: The vehicle has two planetary gear sets including a dedicated low speed gear train (4) and a dedicated high speed gear train (5). The gear trains are driven in parallel by an internal combustion engine (1) and an electric motor (2), where the gear trains are alternately coupled through a clutch (7) to an electric generator (3), and the gear trains are parallel to a bridge (6) coupled to wheels (9) of the vehicle. The gear trains of the planetary gear sets are alternately coupled and decoupled when the generator speed equalizes the speed of a driving shaft.
Patent FR-2955856-A1 (FR)
Title: Reacteur de purification biologique de l'eau, et procede de regulation d'un tel reacteur
Inventor: BALMER FABRICE
IPC: C02F9/00
Filed: 2010-02-03
Abstract: Ce procédé de régulation d'un réacteur (18, 20) de purification biologique de l'eau délimitant un volume (32) de traitement de l'eau et comprenant une entrée d'eau (34), une sortie d'eau (36), un orifice (42) d'entrée d'un réactif et des moyens (44) d'amenée du réactif connectés à l'orifice d'entrée (42), le réacteur (18, 20) étant propre à produire un flux de sortie d'eau purifiée, assure la régulation du débit d'entrée du réactif dans le volume de traitement (32). Le procédé comprend l'acquisition d'une première variable représentative du traitement de purification. Le procédé comprend également les étapes suivantes : - l'acquisition d'une deuxième variable, cette deuxième variable étant représentative du flux de sortie, - la détermination d'un ordre de commande des moyens d'amenée du réactif (44) en fonction des variables acquises, et - la commande des moyens d'amenée du réactif (44) à partir de l'ordre de commande déterminé.
Patent FR-2956283-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture vegetale en hydroponie multicouche
Inventor: FERRERO JEAN CHRISTOPHE
IPC: A01G31/02
Filed: 2010-02-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture végétale (1) en hydroponie multicouche comprenant au moins une première couche (3) de matériau fibreux hydrophile comprenant un premier type de fibres dénommées premières fibres dont au moins une de ces 2 faces est appliquée sur une face d'au moins une deuxième couche (4) de matériau fibreux hydrophile comprenant un deuxième type de fibres dénommées deuxièmes fibres, ladite deuxième couche coopérant avec des moyens d'alimentation en eau, et ladite première couche étant plus épaisse et plus aérée à sec que ladite deuxième couche et présentant une capacité d'absorption d'eau supérieure et de préférence une rigidité supérieure à celle de la deuxième couche, et de préférence encore la densité volumique de la dite première couche étant inférieure à celle de la deuxième couche. De préférence, le dispositif de culture selon l'invention comporte des poches (7) ouvertes (7b) aptes à contenir lesdites racines (10a) des végétaux, lesdites poches étant insérées à travers des découpes (8) réalisées dans lesdites deuxième et le cas échéant troisième couches, lesdites poches étant intercalées entre lesdites première et deuxième couches, lesdites poches comprenant un substrat (3a) de culture végétal.
Patent FR-2956610-A1 (FR)
Title: Hollow body i.e. bottle or pot body, molding method, involves brining preform to blow-molding post in its definitive form by compressed air insufflations between core and inner surface of preform
Inventor: GROSFILLEY JEAN PIERRE
IPC: B29C49/06
Filed: 2010-02-23
Abstract: The method involves successively bringing cores (25) during rotation of a rotating part (10), to two fixed work posts, including an injection molding post (13) of preforms on the cores and a blow-molding post (14). Each preform is transferred in rotation by the corresponding core from the injection molding post to the blow-molding post. The preform is brought to the blow-molding post in its definitive form by compressed air insufflations between the core and an inner surface of the preform. An independent claim is also included for a tool for molding a hollow body in plastic material by a hot cycle injection blow technique.
Patent FR-2957592-A1 (FR)
Title: Dispositif hermetique pour la manipulation d'un liquide
Inventor: VAN ROY PIERRE-JACQUES
IPC: A61J1/06
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif hermétique (100) pour la manipulation d'un liquide, comprenant : une cartouche (200) ouverte en partie supérieure et configurée pour contenir le liquide et permette sont éjection ; un bouchon (400) constituant une tête de piston et configuré pour coulisser de manière étanche à l'intérieur de la cartouche ; un capuchon (300) comprenant un orifice débouchant (303) permettant le coulissement du bouchon ; des moyens d'assemblage agencés entre le capuchon et la cartouche en sorte que l'orifice débouchant communique avec la cartouche et ; des moyens de passage (306) de l'air permettant l'extraction de l'air contenu dans la cartouche lorsque le capuchon et la cartouche sont assemblés entre eux et que le bouchon s'apprête à être inséré dans la cartouche. L'invention concerne également un procédé d'emplissage de liquide dans le dispositif hermétique et une machine pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2961545-A1 (FR)
Title: Visualization support device for assistance of vehicle in parking area i.e. garage, has immobilization units formed such that each immobilization unit allows different inclination angle of mirror
Inventor: CATUARA CLAUDIA
IPC: E01F9/00
Filed: 2010-06-21
Abstract: The device (1) has a structure formed in a form of angle (2) including receiving units for receiving a fixing body. Retaining units (13) retain in a horizontal lower edge (101) of a mirror. Immobilization units (16) immobilize a horizontal upper edge (102) of the mirror. The immobilization units are formed such that each immobilization unit allows different inclination angle of the mirror. The structure includes two elements, where each element comprising two branches (4, 5) e.g. upper and lower branches, forming right angle.
Patent FR-2965432-A1 (FR)
Title: Procede d'expedition dans un reseau d'acces a sauts multiples
Inventor: BRAHMIA MOHAMED EL AMINE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-09-27
Abstract: Procédé d'expédition exécuté par un nœud d'un réseau d'accès à sauts multiples, ledit nœud comprenant une pluralité d'interfaces de sortie, le procédé d'expédition comprenant : - une étape de réception d'un paquet de données d'un flux multimédia, - une étape de traitement dudit paquet de données par un ordonnanceur, et - après ladite étape de traitement, une étape de détermination d'au moins une interface de sortie parmi ladite pluralité d'interfaces de sortie, vers laquelle transmettre ledit paquet de données, en consultant une base de données d'expédition, caractérisé en ce qu'il comprend, avant ladite étape de traitement, une étape d'association, avec le paquet de données, d'au moins une interface de sortie et d'un nombre premier représentatif d'une qualité de transmission avec laquelle le flux multimédia doit être transmis vers ladite interface de sortie, ladite base de données d'expédition comprenant un enregistrement par interface de sortie de ladite pluralité d'interfaces de sortie, chaque enregistrement contenant une identité d'agrégation (IDag) représentant un produit de nombres premiers, chacun desdits nombres premiers représentant une qualité de transmission avec laquelle un flux multimédia doit être transmis vers l'interface de sortie dudit enregistrement, ladite étape de détermination comprenant, pour chaque enregistrement de ladite base de données d'expédition : - une étape (F72) de test d'une condition représentant la divisibilité du produit représenté par l'identité d'agrégation de l'enregistrement par ledit au moins un nombre premier associé audit paquet de donnée lors de l'étape d'association, et - lorsque ladite condition est vérifiée, une étape (F74) de transmission dudit paquet de données vers l'interface de sortie dudit enregistrement.
Patent FR-2982143-A1 (FR)
Title: Orthodontic device for lingual orthodontic treatment in patient, has arc to interconnect fasteners integral with teeth, where arc is received in case via hollow sleeve fitted elastically in case, and sleeve is mounted to slide along arc
Inventor: KOTLIAR JEAN CLAUDE
IPC: A61C7/28
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device has an arc to interconnect fasteners integral with teeth and intended to adjust the alignment of the teeth. Each fastener (2) includes a base (10) to be secured to one of the teeth, and a case (12) projecting from the base for receiving the arc. The arc presents an initial profile that is deformed by misalignment of a tooth, where the arc tends to recover by forcing each fastener to align itself compared to the other fasteners. The arc is received in the case via a hollow sleeve fitted elastically in the case, where the sleeve is mounted to slide along the arc.
Patent FR-2973220-A1 (FR)
Title: Implant d'hemi-arthroplastie metatarsien
Inventor: OI NELSON
IPC: A61F2/42
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention vise à proposer un implant d'hémi-arthroplastie métatarsien (1) qui, tout en étant facile à implanter, soit performant en service. L'implant selon l'invention comporte un corps (2) de resurfaçage distal et dorsal de la tête articulaire (MT) d'un métatarsien (M), lequel corps délimite : - sur sa face (4) destinée à s'articuler contre la phalange (P) associée au métatarsien, une surface convexe (41) qui est réalisée en céramique, notamment en pyrocarbone, et - sur sa face (6) destinée à se fixer au métatarsien, une surface concave (61) depuis laquelle s'étendent en saillie au moins deux éléments (63, 64) d'immobilisation du corps sur la tête du métatarsien.
Patent FR-2977249-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement comprenant des becs de remplissage equipes de conduits de mise en boucle du corps de bec
Inventor: GRUSON BERTRAND
IPC: B08B9/08
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'installation de conditionnement d'un produit dans des récipients comporte une série de postes de remplissage comprenant chacun un bec de remplissage (2) comportant un corps de bec ayant une extrémité supérieure reliée à un conduit d'alimentation (7) de becs de remplissage et une extrémité inférieure pourvue d'un orifice (8) équipé d'un clapet commandé, le bec de remplissage étant équipé d'un conduit de mise en boucle (10) débouchant dans le corps de bec (6) au-dessus du clapet (9) et adapté à être relié par un organe de liaison (11) à un conduit d'alimentation générale (12) entre une vanne d'arrêt (14) et une vanne d'isolation (15), une vanne de purge (17) étant raccordée au conduit d'alimentation générale (12) entre la vanne d'isolation (15) et l'organe de liaison (11).
Patent FR-2977768-A1 (FR)
Title: Chaussure modulable
Inventor: FLORIOT GODIN CHRYSTEL
IPC: A43B3/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: La chaussure (10) comporte une semelle (11), comprenant notamment une partie supérieure (12) sur laquelle un pied d'un utilisateur est destiné à reposer. La semelle (11) comporte un élément arrière (14) de support d'une extrémité arrière (15) de la partie supérieure (12), et un élément avant (16) de support d'une extrémité avant (17) de cette partie supérieure (12). Les éléments avant (16) et arrière (14) de support délimitent un espace ouvert (20) avec la partie supérieure (12), s'étendant sensiblement sur toute la longueur de cette partie supérieure (12).
Patent FR-2978874-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux equipements electroniques relies par une liaison filaire formant antenne
Inventor: GAUDIN JEAN-MICHEL
IPC: G08C19/16
Filed: 2011-08-02
Abstract: Ensemble d'un premier équipement (1) et d'un deuxième équipement (2), le premier équipement comprend un circuit électrique (3) comportant un commutateur (6) qui présente deux états pour délivrer des impulsions et qui est relié via une liaison bifilaire (5) à un circuit électrique (4) du deuxième élément qui comprend une unité de traitement (7) des impulsions, une résistance de tirage (R1) montée entre la liaison bifilaire et l'unité de traitement pour définir un niveau d'impulsion et une unité d'émission/réception (8) reliée à l'unité de traitement et agencée pour échanger des données de l'unité de traitement avec l'extérieur, caractérisé en ce que le circuit du deuxième élément comprend des moyens de couplage de la liaison bifilaire avec l'unité d'émission/réception, les moyens de couplage et la liaison bifilaire étant agencés pour qu'au moins une partie de la liaison bifilaire constitue une antenne rayonnante à une fréquence prédéterminée quel que soit l'état du commutateur.
Patent FR-2978813-A1 (FR)
Title: Dispositif de lampe led et procede automatise de fabrication dudit dispositif
Inventor: FROMENTIN ROMUALD
IPC: F21K2/00
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage à LED comportant un corps principal (1), ledit corps principal comportant un culot (4) muni de plots (5) de contact. Une carte LED (8) et une carte Pilote (7) liées entre elles sont insérées dans le corps principal. Dans ce type de lampes, les connexions entre les différents éléments est habituellement faite via soudure et câblage, ce qui impose l'intervention d'une personne physique qualifiée. Le dispositif selon l'invention permet l'automatisation de la fabrication de telle lampe par la présence dans le culot d'orifices (9,15) de forme complémentaires à la carte pilote et à la carte LED, les connexions étant réalisées par l'intermédiaire de connecteurs (11, 16) intégrés au culot et assurant lesdites connexions. L'invention porte également sur un procédé de fabrication de telles lampes, le culot étant par exemple réalisé par surmoulage ou assemblage d'éléments plastiques injectés sur les connecteurs.
Patent FR-2978687-A1 (FR)
Title: Producing aerodynamic part, made of metallurgical powder, of turbomachine, by performing finishing operation to reduce roughness of surface of part, and providing part with reduced thickness with respect to desired position of the surface
Inventor: BAUDIMONT CYRILLE
IPC: B22F3/24
Filed: 2011-08-05
Abstract: The process comprises performing a finishing operation to reduce roughness of a surface of a part, and providing the metallurgical powder part with a reduced thickness with respect to desired position of the surface that is equal to amplitude (R t). The roughness is previously measured, perpendicular to a direction of the surface, on a part subjected to the same finishing operation, and is defined to be equal to amplitude between the highest point and reentrant points on the surface. The finishing operation comprises depositing a coating on a height of the surface. The process comprises performing a finishing operation to reduce roughness of a surface of a part, and providing the metallurgical powder part with a reduced thickness with respect to desired position for the surface that is equal to amplitude (R t). The roughness is previously measured, perpendicular to a direction of the surface, on a part subjected to the same finishing operation, and is defined to be equal to amplitude between the highest point and reentrant points on the surface. The finishing operation comprises depositing a coating on a height, which is equal to the same amplitude, of the surface, and polymerizing the coating. The coating: is deposited on a thickness sufficient to make disappear any trace of the highest points on the surface of the part; is deposited by projection according to a direction that corresponds to the maximum depth of the hollow piece and to the flow in which the piece is designed to be immersed; and is constituted of epoxy paint balls.
Patent FR-2983164-A1 (FR)
Title: System for storage and distribution of parts on production line of vehicle, has locking unit comprising elastic recall unit i.e. spring, for restraining locking pin toward its left locking position to automatically lock turning plate
Inventor: PATE ALAIN
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-11-28
Abstract: The system (10) has a turntable (12) arranged on ground. A turning plate (16) is allowed to freely rotate on the turntable around a principal rotation axis (A) between a distribution position and another distribution position. A locking unit (28) comprises a set of notches (30a, 30b) that is placed on a periphery of the turning plate. The locking unit comprises an elastic recall unit i.e. spring, for restraining a locking pin toward its left locking position to automatically lock the turning plate.
Patent FR-2983450-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une traverse superieure de tablier
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2011-12-02
Abstract: Véhicule automobile comprenant une caisse de véhicule automobile délimitée par deux côtés de caisse (2a, 2b) et un plancher de véhicule (3), une paroi (4) fixée latéralement aux côtés de caisse (2a, 2b) et transversalement au plancher du véhicule (3), et destinée à séparer l'habitacle (la) du véhicule (1) d'un compartiment moteur (lb). Le véhicule automobile comprend une traverse supérieure de tablier (8) présentant une section transversale s'ouvrant vers l'extérieur du véhicule (1) et fermée par la paroi (4).
Patent FR-2986224-A1 (FR)
Title: Rotative dosage machine for distributing amount of e.g. fruit juice pulp, in plastic bottles in packaging line, has pneumatic distribution units supplying and controlling pneumatic jacks so as to suck and push back product into bottle
Inventor: MARCHADOUR JEAN CHARLES
IPC: B65B3/14
Filed: 2012-01-30
Abstract: The machine (1) has a set of gripping elements (7) provided around a cylindrical tank (4) to seize a bottle (9) by neck at an inlet point (14) and release the bottle at an outlet point (16). A dosing element (6) is located above the element and includes a cylindrical chamber (11) with a piston. A pneumatic jack (12) moves the piston so as to successively suck and introduce an amount of product into the bottle maintained by the grip located under the dosing element. Pneumatic distribution units supply and control jacks so as to suck the product and push back the product into treated bottle.
Patent FR-2986879-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'anomalies a solutionner dans un aeronef
Inventor: GRANIER NICOLAS
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine aéronautique, et plus particulièrement un procédé et un système de détection d'anomalies à solutionner dans un aéronef (1). Le procédé comprend les étapes suivantes: obtenir (400) un ensemble de signaux d'anomalie (PFR) émis par au moins un calculateur (10) embarqué de l'aéronef (1) pendant une phase de fonctionnement de ce dernier; confronter (405) ledit ensemble de signaux d'anomalie (PFR) à au moins une base de données (DB1-DB4) référençant une pluralité d'anomalies prédéfinies, dites fausses anomalies ; et générer (410), à partir du résultat de la confrontation, un rapport (REP) identifiant les anomalies à solutionner parmi l'ensemble de signaux d'anomalie. Ce rapport généré permet de réduire la durée d'intervention du personnel de maintenance après la phase de fonctionnement, par exemple après un programme d'essai.
Patent FR-2987400-A1 (FR)
Title: Method for testing oil filter circuit or fuel circuit of engine of aircraft, involves checking if engine speed test is satisfied, and authorizing flight of aircraft only when pre-plugging visual indicator is not initially started
Inventor: POTEL NICOLAS ALAIN BERNARD
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-02-28
Abstract: The method involves monitoring clogging of a filter by utilizing a pre-plugging visual indicator whose activation is based on degree of clogging of the filter. A triggering of the pre-plugging visual indicator determined (S1) in case of failure of a differential pressure sensor. The pre-plugging indicator is reset (S2), and an engine of an aircraft is rotated (S3) in a predetermined range to check (S4) if engine speed test is satisfied. A flight of the aircraft is authorized (S11) only when the pre-plugging visual indicator is not initially started. Independent claims are also included for the following: (1) a system for monitoring an oil filter circuit or a fuel circuit (2) a filtration system.
Patent FR-2988806-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes et a fibres optiques, appareil d'eclairage
Inventor: VALTEAU CECILIA
IPC: F21S8/04
Filed: 2012-03-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (10) à diodes électroluminescentes et à fibres optiques, comprend une première diode électroluminescente (11a) agencée pour émettre une lumière blanche ayant une première température de couleur, une seconde diode électroluminescente (11b) agencée pour émettre une lumière blanche ayant une seconde température de couleur différente de ladite première température de couleur, un harnais de fibres optiques (13) agencé pour conduire la lumière produite par lesdites première et seconde diodes électroluminescentes vers des sorties d'éclairage (20) et un moyen d'alimentation électrique (17a, 17b) adapté pour fournir auxdites diodes électroluminescentes (11a, 11b) des courants respectifs ayant une intensité différente de telle façon que chaque sortie d'éclairage (20) est apte à produire une lumière blanche ayant une température de couleur modulable comprise entre ladite première température de couleur et ladite seconde température de couleur par variation de l'intensité des courants alimentant lesdites diodes électroluminescentes (1 1a, 11b).