baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063496-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de regeneration d'une solution alcaline utilisee dans un procede d'extraction de composes soufres ne comportant pas d'etape de lavage
Inventor: BESNAULT JEAN-MICHEL
IPC: C10G19/08
Filed: 2017-03-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'extraction des composés soufrés tels que les mercaptans, le COS ou l'H2S d'une coupe hydrocarbonée. Cette extraction sélective est réalisée en mettant en contact la coupe hydrocarbonée en phase liquide avec une solution alcaline, par exemple de la soude. Le procédé selon l'invention est un procédé amélioré de régénération de la solution alcaline, permettant de diminuer la quantité de solution alcaline nécessaire dans la section de régénération.
Patent FR-3064070-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance des moteurs d'un aeronef
Inventor: PROST FRANCOIS
IPC: G08B29/18
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'au moins un moteur (2) d'un aéronef (1), l'aéronef comprenant une cabine de passagers (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape d'acquisition (110) d'un signal au moins en partie représentatif de l'activité du moteur (2) par un capteur (52), durant un vol de l'aéronef (1), et - Une étape de recherche d'un défaut (150) du moteur (2) par une unité de traitement (6) à partir de données obtenues à partir du signal, caractérisé en ce que le capteur (52) est dans un appareil mobile (50) situé dans la cabine de passagers (4).
Patent FR-3064484-A1 (FR)
Title: Composition d'immunoglobulines utiles pour traiter des infections virales
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR
IPC: A61P31/12
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention a trait à une composition d'immunoglobulines hyper-enrichie en au moins deux populations d'immunoglobulines, chaque population consistant en des immunoglobulines dirigées spécifiquement contre un virus distinct.
Patent FR-3065321-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif d'affichage émissif à LED, comprenant les étapes suivantes : a) réaliser une pluralité de puces (200) comprenant chacune au moins une LED (110), et, sur une face de connexion, une pluralité de plages de connexion électrique hydrophiles (125, 126, 127, 128) et une zone hydrophobe (202) ; b) réaliser un substrat de report (250) comprenant, pour chaque puce, une pluralité de plages de connexion électrique hydrophiles (155, 156, 157, 158) et une zone hydrophobe (252) ; c) disposer une goutte d'un liquide (260) sur chaque plage de connexion électrique du substrat de report et/ou de chaque puce ; et d) fixer les puces sur le substrat de report par collage direct, en utilisant la force de rappel de capillarité des gouttes pour aligner les plages de connexion électrique des puces sur les plages de connexion électrique du substrat de report.
Patent FR-3065544-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un drone a voilure tournante, programme d'ordinateur, appareil electronique et drone associes
Inventor: LINE MARTIN
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un drone (14) à voilure tournante, le procédé étant mis en œuvre par un appareil électronique de pilotage du drone (14), le drone (14) étant configuré pour embarquer une caméra (18), Le procédé comprend le calcul (160) de différents types de consigne(s) de navigation du drone, en fonction de différents types d'instructions de pilotage (lP) du déplacement du drone, un type d'instruction de pilotage (lP) étant propre à modifier au moins un angle d'attitude du drone et/ou la vitesse de déplacement du drone, chaque type d'instructions de pilotage étant respectivement associé à un type de consignes de navigation, le calcul comprenant, pour au moins un type d'instructions de pilotage : - la détermination (162) de l'axe de visée (V) de la caméra (18), l'obtention (166) d'au moins une consigne de navigation associée audit au moins un type d'instructions de pilotage (lP) en fonction de l'axe de visée (V) de la caméra (18).
Patent FR-3065790-A1 (FR)
Title: Dispositif a clapet pour la regulation du debit d'air dans une ouverture.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: F24F11/74
Filed: 2017-04-26
Abstract: Dispositif à clapet pour la régulation du débit d'air dans une ouverture 1 de passage de l'air pratiquée dans une paroi, comportant un clapet disposé sur une face de la paroi 2 au débouché de 1'ouverture 1. Ledit clapet comporte un support 3 rigide pivotable selon un premier axe 4 parallèle et voisin de ladite face entre deux positions par rapport à l'ouverture 1, le support 3 coopérant avec un film 5 de dimensions aptes à obstruer l'ouverture 1 dans la paroi 2, ledit film 5 étant pivotable indépendamment du support 3 selon un axe parallèle et voisin ou identique au premier axe 4 entre une position au contact du support 3 et une position d'obstruction de l'ouverture 1.
Patent FR-3069085-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation de bornes electriques
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé d'exploitation d'un parc de bornes (12) de rechargement électrique pour des véhicules automobiles (10), comportant les étapes suivantes : a) réservation d'une borne auprès d'une centrale (14) de réservation, et transmission, par la centrale au véhicule, d'une réponse (REP) comportant des données d'accès (ACC) à la borne ; b) lorsque le véhicule est à moins de 100 mètres de la borne, demande d'accès, par le véhicule à la borne, et fourniture, par la borne, d'un accès à de l'énergie électrique disponible sur un socle de prise de la borne ; procédé dans lequel, à l'étape b), la communication entre le véhicule et la borne est une communication électromagnétique locale, de préférence à une fréquence comprise entre 2400 et 2500 MHz.
Patent FR-3069746-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission du son pour ecouteur comportant un canal principal et un canal auxiliaire
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: H04R1/10
Filed: 2017-07-28
Abstract: Un dispositif de transmission du son (4) pour écouteur (2), comportant une ouverture d'entrée (41) s'étendant selon un axe d'entrée, ladite ouverture d'entrée (41) étant apte à recevoir une source d'émission sonore, une ouverture de sortie (42) apte à être présentée dans une oreille (1) et une enceinte de diffusion (40) apte à conduire le son vers ladite ouverture de sortie (42), l'enceinte de diffusion (40) comportant au moins une paroi de séparation longitudinale (9) définissant au moins un canal de diffusion principal (6) et un canal de diffusion auxiliaire (7) de longueurs différentes dans l'enceinte de diffusion (40) de manière à créer un décalage dans la transmission du son à l'ouverture de sortie (42).
Patent FR-3072463-A1 (FR)
Title: Identifiant pour vehicule automobile unite electronique centrale associee
Inventor: RAULIN JEAN-MARIE
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un identifiant (1) pour vÃ©hicule automobile adaptÃ© pour coopÃ©rer avec une unitÃ© Ã©lectronique centrale (2) dudit vÃ©hicule automobile, selon lequel ledit identifiant (1) comprend une table (10) de seuils d'intensitÃ© (H) et est adaptÃ© pour : - recevoir au moins un signal d'antenne (SI) d'au moins une antenne (A) dudit vÃ©hicule automobile ; - effectuer au moins une mesure d'intensitÃ© reÃ§ue (RSSI) dudit au moins un signal d'antenne (SI) reÃ§u ; - dÃ©terminer Ã  quel seuil d'intensitÃ© (H) de ladite au moins une table (10) de seuils d'intensitÃ© (H) ladite mesure d'intensitÃ© reÃ§ue (RSSI) est supÃ©rieure ; - en fonction dudit seuil d'intensitÃ© (H) dÃ©terminÃ©, envoyer Ã  ladite unitÃ© Ã©lectronique centrale (2) un index (I) dans ladite table (10) de seuils d'intensitÃ© (H) correspondant audit seuil d'intensitÃ© (H) dÃ©terminÃ©.
Patent FR-3072587-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de pieces de carrosserie comprenant au moins un organe de support orientable
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B62D31/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2) de pièces de carrosserie (4) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (4) comprenant : - un cadre (6), - au moins un mât (8) fixé au cadre, - au moins un organe de support destiné à supporter les pièces de carrosserie (4) et porté par le mât, l'organe de support étant monté mobile en rotation par rapport au mât (8).
Patent FR-3072750-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: DETREE GUISLAIN
IPC: F16K31/64
Filed: 2017-10-24
Abstract: Vanne thermostatique comprenant un corps (1) creux fermé, une première ouverture (2) et une deuxième ouverture (3) débouchant dans le corps (1) et hydrauliquement reliées par une section passante et un obturateur disposé dans la section passante et comprenant un actionneur thermostatique (5), un moyen de rappel (6), un clapet (8) apte à ouvrir la section passante lorsque actionné par l'actionneur thermostatique (5) et à fermer la section passante lorsque rappelé par le moyen de rappel (6), où la vanne thermostatique comprend encore une bague (9) disposée dans la section passante et mobile entre une position fermée dans laquelle la bague (9) obture la section passante à l'exception d'une fuite, de section faible devant la section passante et une position ouverte dans laquelle la bague (9) libère la section passante.
Patent FR-3075265-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur comprenant un alternateur relie a un turbocompresseur
Inventor: GUIMARAES ELDER
IPC: F02B37/10
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur (1) comprenant un alternateur (9) comportant un rotor (10), in turbocompresseur (5) comportant une partie compresseur équipée d'une roue de compresseur (6), une partie turbine équipée d'une roue de turbine (7), la roue de turbine (6) et la roue de compresseur (6) étant reliées par un arbre de rotation (8) commun, caractérisé en ce que l'arbre de rotation (8) se prolonge du turbocompresseur (5) et le rotor (10) de l'alternateur (9) est relié à ce prolongement.
Patent FR-3075445-A1 (FR)
Title: Circuit memoire partitionne adapte a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/34
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comprenant une pluralité de cellules élémentaires (10) réparties en plusieurs matrices (A1, A2) comprenant chacune M colonnes, avec M entier supérieur ou égal à 2, dans lequel :
 chaque colonne de chaque matrice comprend une première ligne de bit locale (LRBL<j>) directement connectée à chacune des cellules de la colonne ;
 chaque colonne de chaque matrice comprend une première ligne de bit globale (GRBL<j>) reliée à la première ligne de bit locale (LRBL<j>) de la colonne par un premier circuit de liaison (31) ; et
 les premières lignes de bit globales (GRBL<j>) des colonnes de même rang j des différentes matrices (A1, A2), avec j entier allant de 0 à M-1, sont reliées entre elles.
Patent FR-3082378-A1 (FR)
Title: Boite de jonction pour un module photovoltaique, module photovoltaique comprenant une telle boite de jonction et installation photovoltaique comprenant de tels module photovoltaiques
Inventor: LEROY FREDERIC
IPC: H02S40/34
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet une boite de jonction (1) de forme parallélépipédique pour un module photovoltaïque présentant :     • une face de contact (5) configurée pour être disposée au contact d'une surface du module photovoltaïque,     • une face de connexion (7) disposée perpendiculairement à la face de contact (5) et présentant au moins une ouverture configurée pour permettre le passage d'au moins un câble de connexion (9),     caractérisée en ce qu'elle présente en outre une face de fixation (11) comprenant au moins un moyen de fixation (13) d'un câble électrique de courant continu (15) du panneau photovoltaïque à la boite de jonction (1), ladite face de fixation (11) étant disposée perpendiculairement à la face de connexion (7).
Patent FR-3082509-A1 (FR)
Title: Procede d'amenagement d'une pluralite de vaisseaux spatiaux sous la coiffe d'un lanceur sans distributeur structurel et assemblage resultant d'un tel procede
Inventor: TEXIER EMMANUEL
IPC: B64G1/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: Assemblage d'au moins un premier ensemble (2) d'une pluralité de vaisseaux spatiaux (20, 21, 22) sous la coiffe d'un lanceur (23) caractérisé en ce que les vaisseaux spatiaux sont liés entre eux uniquement suivant l'axe longitudinal dudit lanceur, sans utilisation d'un distributeur structurel et sont liés à l'interface du lanceur selon une direction transversale dudit lanceur et procédés d'aménagement d'un tel assemblage.
Patent FR-3081442-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pivotante entre au moins deux pieces, aeronef comprenant un capot equipe dudit dispositif de liaison pivotante
Inventor: FABRE CHRISTIAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de liaison pivotante reliant au moins deux pièces (52, 54) et comprenant : - une chape (56) présentant des première et deuxième branches (58, 60), - un bras (62) positionné entre les première et deuxième branches (58, 60) de la chape (56), - un axe cylindrique (64) reliant la chape (56) et le bras (62) qui présente, à une de ses extrémités, un premier tronçon (64.1) configuré pour s'expanser radialement, une tige cylindrique (86) configurée pour se visser dans un taraudage (80) de l'axe cylindrique (64), - un insert (90), emmanché sur la tige cylindrique (86), mobile entre une première position dans laquelle le premier tronçon (64.1) n'est pas expansé et une deuxième position dans laquelle le premier tronçon (64.) est expansé radialement, un écrou (92) configuré pour se visser sur la tige cylindrique (86) de manière à pousser l'insert (90) dans la deuxième position.
Patent FR-3083806-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche fibreuse pour une piece d'equipement de vehicule automobile, installation et piece d'equipement associees
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D06N3/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: Le procédé comprend l'alimentation d'un voile fibreux (18) dans un dispositif de bouclage (42), l'accumulation des ondulations fibreuses sur une bande convoyeuse (46) pour former la couche fibreuse (14) et l'entraînement de la couche fibreuse (14) par la bande convoyeuse (46) suivant un axe machine (A-A'). Le procédé comporte la commande sélective par une unité de commande (50) de la vitesse de défilement de la bande convoyeuse (46) et la variation, lors de la formation de la couche fibreuse (14), de la vitesse de défilement pour faire varier localement la masse surfacique de la couche fibreuse (14) suivant l'axe machine (A-A'). La couche fibreuse (14) présente sur la bande convoyeuse (46) au moins une première région et une deuxième région de masses surfaciques différentes le long de l'axe machine (A-A').
Patent FR-3084062-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour contenant pour boisson
Inventor: PONGERARD ERIC
IPC: B65D55/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: - Le dispositif de protection (1) comporte un opercule (5) comprenant un film de protection (6), le film de protection (6) présentant une taille englobante qui est supérieure à une taille de l'ouverture d'un contenant (2) pour boisson (4) à protéger, le film de protection (6) étant pourvu d'une première face au moins partiellement autocollante destinée à venir au contact de bords (2A, 2B) du contenant (2), et ledit film de protection (6) étant pourvu d'au moins un orifice (9, 12) fermé, apte à pouvoir être ouvert, et permettant de boire directement ou par l'intermédiaire d'une paille, ledit dispositif de protection (1) étant un dispositif simple, peu coûteux et très efficace de protection contre le versement d'un produit dans le contenant (2) à l'insu de l'utilisateur du contenant (2).
Patent FR-3084290-A1 (FR)
Title: Butee de suspension de vehicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: B60G15/06
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une butée comprenant une coupelle supérieure (1) et une coupelle inférieure (2) agencées pour former entre elles au moins une chambre annulaire (6) qui est délimitée latéralement par deux parois (1a, 2a), ladite chambre présentant une section externe (6e) formée entre une portée (1 b, 2b) de respectivement une paroi (1a, 2a), ladite butée de suspension comprenant un élément d'étanchéité externe (8e) qui présente deux portées complémentaires (13), ledit élément d'étanchéité externe étant monté mobile dans la section externe (6e) entre une position stable dans laquelle lesdites portées complémentaires sont disposées à distance desdites portées de ladite section externe et une position contrainte par appui sur ledit élément d'étanchéité externe dans laquelle lesdites portées complémentaires sont plaquées sur respectivement une desdites portées pour assurer à leur interface l'étanchéité de la section externe (6e).
Patent FR-3087523-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de localisation d’un defaut dans un champ solaire thermique
Inventor: VALLEE MATHIEU
IPC: G01J5/00
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de localisation d'un défaut dans un champ solaire thermique (100) comportant une pluralité de conduites (121-125) dans lesquelles circule un fluide et un ensemble de capteurs solaires (110) agencés en rangées (111-115) et chauffant le fluide, ledit procédé comportant les opérations suivantes :
    - stagnation (210) du fluide à l'intérieur de chaque capteur solaire (110) pendant une durée prédéterminée, la pompe d'alimentation (140) étant à l'arrêt,
    - à la fin de la durée prédéterminée, démarrage (230) de la pompe d'alimentation (140) à un premier débit de sorte que le fluide circule jusqu'au capteur de température (130),
    - enregistrement (240), sous forme de courbes, des variations de température du fluide mesurées par le capteur de température (130), et
    - analyse (250) des courbes obtenues et détermination (260) de l'existence d'un défaut et de sa localisation.
Patent FR-3088227-A1 (FR)
Title: Tete de soudage et/ou de decoupe et dispositif de soudage et/ou de decoupe comprenant une telle tete
Inventor: FONDANT GILLES
IPC: B23K26/70
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne une tête de soudage et/ou de découpe laser (20) comprenant : un système optique (21) agencé pour fournir un rayonnement laser fourni en sortie du système optique (21) le long d'un axe optique ; une buse de sortie (22) agencée en sortie du système optique (21) pour combiner le rayonnement laser avec au moins un additif au niveau d'un orifice de sortie (221) ; un système d'alignement (23) comprenant une liaison rotule liant la buse de sortie (22) au système optique (21) avec le centre de la rotule qui est confondu avec l'axe optique du système optique (21). L'invention concerne en outre une unité de soudage et/ou de découpe laser comprenant une telle tête de soudage et/ou de découpe (10) selon et un procédé de fourniture d'une telle tête, l'invention.
Patent FR-3090472-A1 (FR)
Title: Document équipé de lentilles pour détection de fraude
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: B42D25/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention vise un document (DC1) comprenant un empilement (14) de couches comportant une couche supérieure (LY1) et une couche inférieure (LY3), ainsi qu’une couche interne (LY2) interposée entre les couches supérieure et inférieure, la couche interne (LY2) étant transparente ou translucide de sorte à former un guide d’onde pour guider une lumière (LG1) à un premier spectre de longueurs d’ondes (SP1), la couche interne formant collectivement avec la couche supérieure et la couche inférieure une tranche (16) qui délimite un contour de l’empilement, le document comprenant en outre un réseau (20) de lentilles (18) formées sur la tranche (16) de l’empilement (14), les lentilles étant positionnées le long de la tranche pour faire converger ou diverger la lumière (LG1) au premier spectre de longueurs d’ondes (SP1) lorsqu’elle se propage dans la couche interne (LY2) jusqu’à émerger à l’extérieur du document par la tranche (16), faisant ainsi apparaitre sur la tranche une série de zones de couleur d’au moins deux couleurs distinctes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092213-A1 (FR)
Title: convertisseur de puissance résonant série
Inventor: COLONNA CÉDRIC
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-01-24
Abstract: Convertisseur (100) de puissance à circuit résonant série qui comporte : - un onduleur (1), - un circuit résonant série LC, - un transformateur (T1) comprenant un circuit primaire (2) et un circuit secondaire (3), et - des moyens (4) de contrôle de l’onduleur, l’onduleur étant relié au circuit résonant série LC qui est destiné à être connecté à une charge de sortie (Rout) à travers le transformateur (T1), caractérisé en ce que le circuit primaire (2) comporte un premier enroulement de N11 spires et un second enroulement de N12 spires avec N11=N12, une inductance (Lx) en parallèle du premier enroulement, un condensateur de capacité Cx en parallèle du second enroulement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094034-A1 (FR)
Title: Chemise tubulaire de ventilation pour un distributeur de turbomachine
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne une chemise (1) tubulaire de ventilation pour un distributeur de turbomachine, en particulier d’aéronef, la chemise ayant une forme générale allongée le long d’un axe (A-A) et comportant une paroi tubulaire (1a) perforée autour de cet axe, une des extrémités axiale de la chemise étant ouverte et l’autre étant fermée par une paroi de fond (1b), caractérisée en ce qu’elle comprend en outre des poutres (7) de soutien lors de la réalisation de la chemise (1) par fabrication additive, ces poutres (7) s’étendant à l’intérieur de la chemise (1), entre la paroi tubulaire (1a) et la paroi de fond (1b), et des perforations (2) de la paroi tubulaire (1a) étant ménagées entre les poutres (7) de soutien. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095729-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de mesure de réputation dans un réseau de communication
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-04-30
Abstract: Il est décrit un procédé de mesure de réputation de chemins (C1 ; C2 ; C3) empruntant des nœuds (N1, N2, N3, N4, N5, N6) dans un réseau de communication (R) et comportant, pour chaque nœud emprunté par un chemin courant du réseau :a) une affectation d’un score de sécurité (SDS1, SDS2, SDS4, SDS5, SDS6) de ce nœud ;b) une estimation d’un premier indice de confiance (I1) à partir de :- un cumul sur ledit chemin courant des scores successifs des nœuds empruntés par le chemin courant ; et- un nombre de nœuds empruntés par le chemin courant,l’estimation dudit premier indice de confiance donnant une mesure de réputation du chemin courant.             Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095635-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour karts de descente
Inventor: STEIMER JEAN-MARIE
IPC: B62K19/42
Filed: 2019-05-03
Abstract: Dispositif de support pour le maintien en position sensiblement verticale d’un kart de descente et kart de descente compotant un tel dispositif 
    [L’invention concerne un dispositif de support 15 pour le maintien en position sensiblement verticale d’un kart de descente 1, comportant au moins deux bras de liaison 16, 17 parallèles l’un à l’autre et s’étendant sensiblement perpendiculairement depuis une embase 22 dont ils sont rendus solidaires à l’une de leur extrémité 21, ces bras de liaison 16, 17 comportant des moyens 18 pour leur fixation au châssis 2 d’un kart de descente 1 et l’embase 22 étant pourvue d’au moins deux pieds d’appui 27, 28 situés d’un côté 29 du plan 30 passant par lesdits bras de liaison 16, 17 et au moins un autre pied 31 d’appui du côté opposé 32 audit plan 30.
    L’invention concerne encore un kart de descente comportant un tel dispositif de support, 
    [Figure pour l’abrégé FIG.2]