baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951246-A1 (FR)
Title: Injecteur multi-point pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE
IPC: F02C7/12
Filed: 2009-10-13
Abstract: Dispositif d'injection de carburant (67) pour une chambre annulaire de combustion, comprenant un circuit pilote alimentant un injecteur (16) et un circuit multipoint alimentant des orifices d'injection (80) formés dans une face frontale (68) d'une chambre annulaire (70), une couronne annulaire (76) étant montée dans la chambre annulaire (70) pour y délimiter un circuit d'alimentation en carburant des orifices d'injection (80) et un circuit de refroidissement par passage du carburant alimentant l'injecteur (16) et s'étendant sur la face frontale (68) de la chambre (70) au voisinage immédiat des orifices d'injection (80).
Patent FR-2926321-A1 (FR)
Title: Dispositif pour boucher des trous de roue de turbine
Inventor: TISENCHECK NICHOLAS
IPC: F01D5/02
Filed: 2009-01-08
Abstract: La présente invention propose un dispositif pour boucher un trou de roue de turbine (120) dans une roue de turbine (112) qui comprend : un corps (142), le corps (142) étant dimensionné de façon à s'encastrer dans un trou de roue de turbine (120); une première bride (144) à une première extrémité du corps (142) ; et une deuxième bride (148) à une deuxième extrémité du corps (142) ; dans lequel la première bride (144) et la deuxième bride (148) bloquent le corps (142) dans une position préférée dans le trou de roue de turbine (120).
Patent FR-2926884-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour saisir la pression dans un systeme ferme
Inventor: HAUER WOLFGANG
IPC: G01L19/00
Filed: 2009-01-14
Abstract: Dispositif de capteur pour saisir la pression dans un système fermé comprenant, un élément de capteur micromécanique (1) dont la face avant est réalisée avec une membrane (2) dont la face postérieure est montée sur un support (4), et dont les branchements électriques traversent l'élément de capteur (1) et le support (4).Le support (4) est monté avec l'élément de capteur (1) comme élément d'étanchéité dans une ouverture du système de façon que la pression régnant dans celui-ci agisse sur la face avant de l'élément de capteur (1) et pour établir le contact de l'élément de capteur (1) avec l'extérieur.
Patent FR-2940916-A1 (FR)
Title: Liquid i.e. water, projecting device for use by fireman, has control valve controlling flow of liquid in secondary conduit and actuated by user, where valve authorizes flow of predetermined liquid quantity in secondary conduit
Inventor: ROBERT EMERIC
IPC: A62C31/03
Filed: 2009-01-14
Abstract: The device has a secondary conduit (7) parallely placed with a main flow conduit (3) of a hose nozzle (1). The secondary conduit has a liquid supply path (71) in communication with a liquid inlet path (31) in the main flow conduit. A liquid diffuser (8) is arranged in an outlet of the secondary conduit. A control valve controls a flow of a liquid i.e. water, in the secondary conduit, and is actuated by a user. The control valve authorizes the flow of a predetermined liquid quantity in the secondary conduit. An independent claim is also included for an accessory for a hose nozzle, comprising a liquid projecting device.
Patent FR-2929892-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour une boite de vitesses manuelle
Inventor: SICKART MICHAEL
IPC: B60K20/04
Filed: 2009-03-11
Abstract: Il comporte un levier de commande manuel (2), qui est couplé en entraînement, par un dispositif de couplage, à un levier présélecteur pour actionner une tirette de présélection (34) de la boîte de vitesses et avec un sélecteur de vitesse pour actionner une tirette de changement de rapport (33) de la boîte de vitesses, de sorte qu'un pivotement du levier de commande manuel (2) autour d'un axe longitudinal induit un pivotement du levier présélecteur autour d'un axe transversal, alors qu'un pivotement du levier de commande manuel autour d'un axe transversal (13) induit un pivotement du sélecteur de vitesse autour d'un axe transversal (14).
Patent FR-2943642-A1 (FR)
Title: Dynamic storage equipment i.e. dynamic pallet rack, for storing non-durable products e.g. foodstuffs, in store, has vertical displacement mechanism utilizing energy of full load during its descent with higher spaces towards lower spaces
Inventor: LE DONGE PIERRE
IPC: B65G1/12
Filed: 2009-03-31
Abstract: The equipment (1) has a ladder structure forming two columns (2, 3) including two storing spaces. Lower spaces (4, 5) and higher spaces (6, 7) are provided in the storage spaces to receive loads and to move the loads vertically inside the columns. A vertical displacement mechanism i.e. tilting system (8), of the loads utilizes potential energy of a full load (9) during its descent with the higher spaces towards the lower spaces for mounting an empty load (10). Ends (11, 12) of the tilting system include reserve units (13, 14).
Patent FR-2944011-A1 (FR)
Title: Derives d'aminocyclobutane ou d'aminocyclobutene, leur procede de preparation et leur utilisation a titre de medicaments.
Inventor: CUISIAT STEPHANE
IPC: A61K31/164
Filed: 2009-04-03
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (1) dans laquelle : -a- est une liaison simple ou double, - Ar représente un groupe aromatique substitué ou non, - R1 et R2 représentent chacun indépendamment ou ensemble : un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C6 ramifié ou non, saturé ou insaturé : les groupes R1 et R2 peuvent également former un cycle, ainsi que les sels d'addition des composés de formule générale (1) avec les acides minéraux ou les acides organiques pharmaceutiquement acceptables.
Patent FR-2945904-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique
Inventor: ROBUCHON PATRICK
IPC: H04R1/46
Filed: 2009-05-20
Abstract: Ce dispositif acoustique comprend un microphone acoustique (4) de contact, un arceau (10) de maintien du microphone (4) en appui sur un flanc latéral du crâne, ledit microphone (4) comportant un transducteur à excitation mécanique osseuse apte à recevoir par conduction osseuse un signal sonore issu des cordes vocales et à transformer ledit signal sonore en un signal électrique. Ce dispositif acoustique est caractérisé en ce qu'il comporte relié en sortie du transducteur, un circuit électronique de filtrage de correction propre à appliquer un coefficient correcteur, en fonction de la fréquence, au signal électrique issu du transducteur, de manière à obtenir un signal corrigé proche à 10 décibels près d'un signal électrique issu d'un microphone acoustique aérien apte à détecter les variations de pression de l'air.
Patent FR-2934446-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter des unites de partage de bus.
Inventor: BACHHUBER MARTIN
IPC: H04L12/40
Filed: 2009-06-12
Abstract: Pour enregistrer au démarrage du système l'ordre des unités de partage de bus (12) - sans mise en oeuvre d'un anneau à jeton à poser expressément à cet effet le long du bus bifilaire (11) - le maître de bus (13) active, après constatation stochastique de toutes les adresses d'unité de partage (Ki), dans respectivement une unité de partage interrogée sélectivement parmi les unités de partage (12), de façon transitoire un emplacement de discontinuité réfléchissant, de préférence un court-circuit de bus. Le signal d'écho (19) d'un saut de tension (18) délivré ensuite par le maître (13) sur le bus (11) se superpose dans le maître (13) en signal de différence (20) de type rectangulaire dont la durée d'impulsion, proportionnelle à la distance entre le maître (13) et ladite unité de partage (12) le long du bus (11), est mesurée après une conformation d'impulsion au moyen d'une intégration de surface d'impulsion analogique (25).
Patent FR-2947884-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un dispositif de commande de boite de vitesses a double embrayage
Inventor: ROY FRANCK
IPC: F16H61/32
Filed: 2009-07-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant un dispositif de commande (1) de boîte de vitesses (40), caractérisé en ce que le dispositif de commande (1) de boîte de vitesse (40) comporte : - un servomoteur (2) couplé à un mécanisme d'entraînement (10), - un ensemble de cylindres (15, 23, 27, 32) montés les uns par rapport aux autres en liaison pivot glissant autour d'un même axe (02) de rotation que le mécanisme d'entraînement (10), - des moyens de réception pour accueillir les cylindres (15, 23, 27, 32), - une surface externe de chaque cylindre (15, 23, 27, 32) comporte des moyens de roulement (37) sur une piste de roulement (191, 201), la piste de roulement (191, 201) étant configurée de sorte que la rotation du mécanisme (10) entraîne un déplacement des cylindres (15, 23, 27, 32) en rotation et longitudinalement à leur axe (02).
Patent FR-2949582-A1 (FR)
Title: Procede pour rendre un signal musical compatible avec un codec a transmission discontinue ; et dispositif pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: GRAND JEAN-YVES
IPC: G06F5/06
Filed: 2009-09-02
Abstract: Ce procédé pour rendre un signal musical compatible avec un codec à transmission discontinue, comporte des étapes de : - détection d'une période de silence dans un signal musical initial (SI), - production d'un signal audio auxiliaire (SA) d'amplitude inférieure à celle du signal initial hors des périodes de silence, mais suffisante pour ne pas être détectable comme du silence, par un codec à transmission discontinue, - et remplacement du signal musical initial (SI) par le signal auxiliaire (SA) pendant la période de silence.
Patent FR-2950187-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de mouvements propres par retour haptique et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: OUARTI NIZAR
IPC: B64C13/04
Filed: 2009-09-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de simulation de mouvements d'un véhicule virtuel, un utilisateur étant en contact physique avec un simulateur comprenant une interface haptique à retour de force, ledit contact physique correspondant à au moins un point de contact physique entre l'interface haptique et le corps de l'utilisateur représentatif d'un point de contact virtuel entre l'utilisateur et le véhicule virtuel. Ledit procédé comporte au moins deux étapes. Une première étape (101) détermine un vecteur d'accélération linéaire a et un vecteur vitesse linéaire v au point de contact virtuel entre l'utilisateur et le véhicule virtuel, lesdits vecteurs étant représentatifs du mouvement du véhicule au niveau dudit point. Une seconde étape (102) déduit un vecteur force F à trois dimensions du vecteur d'accélération linéaire a et du vecteur vitesse linéaire v , ledit vecteur force étant déterminé par combinaison linéaire desdits vecteurs accélération linéaire et vitesse, la force correspondante étant appliquée par l'interface haptique sensiblement au niveau du point de contact physique. L'invention a aussi pour objet un dispositif de simulation de mouvements d'un véhicule.
Patent FR-2951930-A1 (FR)
Title: Disc prosthesis for cervical vertebrae, to replace intervertebral disc, has cap and cup encircled peripherally by edges whose inclination angles are such that edges constitute stops to limit articulation clearance when cap is engaged in cup
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-11-02
Abstract: The prosthesis (1) has plates (2, 3) fixed on two successive vertebrae. The plates include inner faces respectively comprising a spherical cap (22) and a spherical cup (32). The cap and the cup are encircled peripherally by respective flat edges (23, 33) inclined from the cap and cup towards peripheral edges of the inner faces along certain angles with respect to general planes of the plates. The inclination angles of the flat edges are such that the flat edges constitute stops to limit articulation clearance when the spherical cap is engaged in the cup. Each of the plates includes anchoring unit made of metal.
Patent FR-2954166-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of plant extract of Peumus boldus as freshening agent in the preparation of cosmetic composition, for treating skin and to hide or blur the bag and/or dark circles around the eyes
Inventor: CINGOZ RAFI
IPC: A61K8/06
Filed: 2009-12-22
Abstract: Cosmetic use of a plant extract of Peumus boldusas a freshening agent, is claimed. An independent claim is included for cosmetic and/or dermatological composition comprising a combination of the plant extract with at least one skin care active agent comprising desquamating-, antimicrobial-, antiinflammatory- and/or seboregulating- agents and/or antioxidants. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2956458-A1 (FR)
Title: High power helical torsion spring guide's wear resistance improving device for opening frame of military vehicle, has rings arranged at level of ends of spring guide, and pivotably mounted with respect to guide of spring
Inventor: MATICHARD YVES
IPC: B62D25/12
Filed: 2010-02-17
Abstract: The device has rings (14a, 14b) arranged at the level of corresponding ends of a guide (10) of a high power helical torsion spring (9) and arranged in a side-by-side manner. Terminal coils of the spring are supported on the rings, and rotatably drive the rings, where width of each ring is equal to a step of each coil of the spring. The rings are pivotably mounted with respect to the guide of the spring. The ring has an inner diameter that is slightly larger than an outer diameter of a bearing.
Patent FR-2957302-A1 (FR)
Title: Method for managing pressure of tires or groups of tires of lorries based on load, involves controlling pressure of each tire individually, and triggering alarm in event of failure of tires or regulation device
Inventor: DUPLESSY HERVE
IPC: B60C23/04
Filed: 2010-03-15
Abstract: The method involves controlling pressure of each tire (9) individually. Pressure of groups (57) of tires (57) of each axle or groups of axles is controlled by utilizing a regulation device to reduce the pressure of each tire or groups of tires to a programmed and determined nominal pressure, where the regulation device is composed of double valve (1) and an electro-valve (64). The nominal pressure of each tire and the groups of tires are permanently maintained. An alarm is triggered in an event of failure of the tires or the regulation device. An independent claim is also included for a device for managing pressure of tires or groups of tires of lorries based on load.
Patent FR-2967160-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides activateurs de la dermatopontine et composition cosmetique les comprenant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2010-11-09
Abstract: La présente invention se rapporte à des peptides activateurs de la dermatopontine dans la peau. La présente invention concerne encore une composition cosmétique comprenant un peptide activateur de la dermatopontine, dans un milieu physiologiquement adapté. L'invention concerne encore l'utilisation de ladite composition pour augmenter l'expression des protéines de la matrice extracellulaire et prévenir la dégradation des fibres de collagène et des fibres élastiques par les UV. L'invention concerne enfin des méthodes de soins cosmétiques destinées à prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement et du photovieillissement, et notamment les rides, le relâchement, la perte de volume et d'élasticité de la peau.
Patent FR-2969769-A1 (FR)
Title: Procede pour localiser des barrieres hydrauliques au sein d'une couche geologique de stockage de gaz
Inventor: DUBOS SALLEE NOALWENN
IPC: G01V1/28
Filed: 2010-12-23
Abstract: - Procédé pour localiser des zones argileuses présentes dans une couche géologique dans laquelle un gaz a été injecté, à partir de données sismiques. - A partir d'une discrétisation de la couche en un ensemble de mailles, on identifie un premier ensemble de mailles contenant du CO au moyen d'une analyse des données sismiques et d'un premier critère. On identifie un second ensemble de mailles contenant de l'argile au moyen d'une analyse des données sismiques et d'un second critère. Puis, on détermine le nombre de mailles identifiées contenant à la fois du CO et de l'argile, à partir des ensembles de mailles identifiées. Enfin, on réitère le procédé, en modifiant au moins un des critères, jusqu'à ce que le nombre de mailles soit inférieur à un seuil choisi.
Patent FR-2957928-A1 (FR)
Title: Compositions a base de matiere vegetale et procede de preparation de telles compositions
Inventor: BERNAERTS JOEL
IPC: C08J5/04
Filed: 2010-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition thermoplastique, caractérisée en ce qu'elle contient : a) de 15 à 60 % d'au moins une matière amylacée, b) de 10 à 30 % d'au moins un agent plastifiant de matière amylacée, c) de 15 à 70 % d'au moins une polyoléfine, et d) de 10 à 40 % d'au moins une matière végétale choisie parmi les fibres végétales et les charges végétales. Elle concerne également un procédé de préparation d'une composition thermoplastique comprenant les étapes suivantes : (i) sélection d'au moins une composition (a) comprenant au moins une matière amylacée, un plastifiant de ladite matière et une polyoléfine, (ii) sélection d'au moins une matière végétale (b) choisie parmi les fibres végétales et les charges végétales, constituée de particules dont la dimension est comprise entre 0,5 et 5000 microns, (iii) mélange de la composition (a) et de la matière végétale (b) de manière à obtenir la composition thermoplastique selon l'invention.
Patent FR-2960014-A1 (FR)
Title: Ensemble pour baie
Inventor: GARNIER FABRICE
IPC: E05C17/24
Filed: 2010-05-12
Abstract: Cet ensemble comporte un ouvrant équipé d'une tringle de commande (2), et monté mobile sur un dormant entre une position ouverte et une position fermée, une glissière (3) délimitant une ouverture (30) présentant une première portion (300) s'étendant selon un axe longitudinal (X'-X), un bras articulé (4) présentant une première extrémité (40) montée libre en rotation sur le dormant ou sur l'ouvrant, et une seconde extrémité (41) opposée montée coulissante dans l'ouverture entre une première position dans laquelle l'ouvrant est dans la position fermée, et une seconde position dans laquelle l'ouvrant est dans une position ouverte prédéterminée, et est remarquable en ce que l'ouverture présente une seconde portion (301) s'étendant suivant une direction oblique (Y'-Y) relativement à l'axe longitudinal, et conformée pour recevoir la seconde extrémité du bras articulé en seconde position, et en ce que la tringle est agencée pour entraîner en rotation le bras articulé entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage.
Patent FR-2960239-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins deux polyolefines comme agent anti-fluage dans une composition tpe ignifugee
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: C08K5/5313
Filed: 2010-05-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins deux polyoléfines P1 et P2 comme agent anti-fluage et/ou agent anti-goutte dans une composition de TPE ignifugée, caractérisée en ce que : P1 comprend au moins un monomère choisi parmi les a-oléfines et au moins un autre monomère choisi parmi les esters vinyliques d'acides carboxyliques ; P2 comprend au moins un monomère choisi parmi les a-oléfines et au moins un monomère insaturé portant une fonction époxyde ou anhydride d'acide carboxylique ; les polyoléfines P1 et P2 représentent plus de 10% en poids, P2 représente au moins 5% en poids et le ratio P1/P2 est supérieur à 1, et ledit TPE représente moins de 55% en poids, sur le poids total de la composition.
Patent FR-2962374-A1 (FR)
Title: Pneumatique de vehicule comprenant un transpondeur a radiofrequence
Inventor: BATTOCCHIO CLAUDIO
IPC: B29D30/00
Filed: 2010-07-08
Abstract: Le pneumatique de véhicule comprend : - une masse de gomme présentant une zone de jonction (16) en direction circonférentielle sur une face interne du pneumatique, et - un transpondeur (12) à radiofréquence formant un angle (θ) supérieur ou égal à 90° avec la zone de jonction autour d'un axe principal (8) du pneumatique.
Patent FR-2963824-A1 (FR)
Title: Magnetic field generator for magnetocaloric thermal apparatus utilized in e.g. heating field, has magnetizing structure creating constant magnetic field in air gap, and ferromagnetic elements placed face to face with spacing forming air gap
Inventor: HEITZLER JEAN-CLAUDE
IPC: F25B21/00
Filed: 2010-08-16
Abstract: The generator (1) has a magnetizing structure (2) creating constant magnetic field in an air gap (3) in which a magnetocaloric element is arranged. The structure has magnetic poles (5, 6) arranged opposite to each other on both sides of a plane of symmetry. Each pole is formed by an assembly of permanent magnets (7, 8) and a ferromagnetic element (9). The ferromagnetic element has a face (F1) projecting with respect to an assembly forming the magnetic poles. The ferromagnetic elements are placed face to face with a spacing forming the air gap of the structure. An independent claim is also included for a method for mounting a magnetic field generator for a magnetocaloric thermal apparatus.
Patent FR-2964605-A1 (FR)
Title: Dispositif de vitre de vehicule automobile
Inventor: SCHABANEL ARNAUD
IPC: B60J1/16
Filed: 2010-09-10
Abstract: Dispositif de vitre (2) de véhicule automobile, comprenant un châssis de vitre (5, 6, 7, 8), une glace (3) fixe et insérée dans le châssis de vitre et une glace (4) mobile entre une première position extrême fermée (A) et une deuxième position extrême ouverte (B), guidée par un organe de guidage en partie supérieure et un organe de guidage (9) en partie inférieure, et venant recouvrir au moins en partie la vitre fixe en position extrême d'ouverture, caractérisé en ce que l'organe de guidage (9) en partie inférieure est destiné à être caché à l'intérieur d'un caisson (10) d'un élément (1) de carrosserie.
Patent FR-2964874-A1 (FR)
Title: Producing a cosmetic product, comprises replacing water from an aqueous phase by an infusion made of same plant whose extract is used in the aqueous phase
Inventor: CROISE FABRICE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-09-16
Abstract: Process for producing a cosmetic product, comprises replacing water from an aqueous phase by an infusion made of same plant whose extract is used in the aqueous phase. An independent claim is included for a cosmetic product obtained by the process.
Patent FR-2967683-A1 (FR)
Title: Nouveaux colorants directs a motif derive de l'acide ascorbique, composition de teinture les comprenant et procede de coloration des matieres keratiniques humaines a partir de ces colorants
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/40
Filed: 2010-11-24
Abstract: L'invention concerne la coloration de matières kératiniques à l'aide de colorants à motif dérivé de l'acide ascorbique de formule (I) particulièrement à motif 3,4-dihydroxyfuran-2(5H)-one et 2,3,4(5H)-furantrione. L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un colorant à groupement dérivé d'acide ascorbique, un procédé de coloration avec notamment un effet éclaircissant de matières kératiniques telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux colorants à groupement dérivé d'acide ascorbique et leurs utilisations dans l'éclaircissement des matières kératiniques. Cette composition permet d'obtenir des colorations particulièrement tenaces et visibles sur fibres kératiniques foncées, même en l'absence d'agent oxydant chimique.