baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988230-A1 (FR)
Title: Ring for segregation of e.g. strands, in aircraft, has fixing device having configuration such that strand is maintained remotely from inner walls of half-rings via space to provide insulation of strand with regard to environment of strand
Inventor: PLANTE BENOIT
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-03-19
Abstract: The ring (20) has two half-rings (25, 26), where each half-ring comprises two ends (25.1, 25.2, 26.1, 26.2). A maintenance device (30) is utilized for maintenance of the two half-rings. A fixing device (40) is utilized for fixing of a strand (10) positioned inside a unit formed by the two half-rings. The fixing device maintains the strand inside the ring. The fixing device presents a configuration such that the strand is maintained remotely from inner walls of the half-rings via a space (50) to provide insulation of the strand with regard to environment of the strand. An independent claim is also included for a method for segregation of strands.
Patent FR-2990300-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique et son procede de realisation.
Inventor: POUGHON STEPHANE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2012-05-04
Abstract: Le module (1) comprend un substrat et une pluralité de cellules juxtaposées, connectées par des connexions électriques (7) en couches avec schéma de connexion en série constituant une macrocellule et/ou en parallèle, une cellule comprenant au moins une couche active, le module (1) ayant une surface active délimitée présentant un effet visuel défini par le contour et l'étendue surfacique de la surface active délimitée, certaines des cellules ayant des matériaux constitutifs de spectres d'absorption et/ou des contours (16a) et/ou des étendues surfaciques (16) différents, les matériaux constitutifs, les contours et les étendues surfaciques des cellules, le schéma de connexion électrique (7) et les matériaux de connexion électrique, sont déterminés de sorte que les performances électriques de cellules soient identiques ou peu différentes, les contours (16a) et les étendues surfaciques (16) des cellules sont déterminés de sorte que les cellules juxtaposées emplissent la surface active délimitée, au moins une partie des couches des cellules, dont la couche active sont déposées par la technique d'impression jet d'encre, et les matériaux constitutifs de ces couches ont une composition apte à une impression jet d'encre, de sorte que la performance énergétique du module photovoltaïque (1) n'est pas affectée.
Patent FR-2993776-A1 (FR)
Title: Agent actif et compositions cosmetiques anti-rides.
Inventor: COURREGE MICHELE GILBERTE SIMONE
IPC: A61K8/65
Filed: 2012-07-24
Abstract: Agent actif comprenant du collagène soluble issu de cnidaires enrichi par un extrait de zooplancton, composition cosmétique les comprenant et procédé de soin cosmétique comprenant l'application topique de ladite composition.
Patent FR-3015732-A1 (FR)
Title: Procede de detection de personnes et ou d'objets dans un espace
Inventor: MAGGIO SIMONA
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de personnes dans un espace à l'aide d'une carte en profondeur acquise par un capteur optique comprenant une étape de : - première soustraction d'un premier fond à la carte en profondeur pour obtenir une première carte à analyser, - première détection de personnes dans la première carte à analyser, - deuxième soustraction d'un deuxième fond à la carte en profondeur pour obtenir une deuxième carte à analyser, le deuxième fond étant le produit du premier fond avec un deuxième nombre strictement compris entre 0 et 1, et - deuxième détection de personnes dans la deuxième carte à analyser.
Patent FR-2982039-A1 (FR)
Title: End fitting for optical fiber circuit, has primary annular sealing element mounted upstream of fixing element so as to be pushed in final housing by end portion of tube upon insertion of end portion into fitting
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: G02B6/44
Filed: 2013-01-04
Abstract: The fitting has a tubular body (2) defining a channel (3) including a receiving section (3.1) equipped with a fixing element (5) of a tube and with a primary annular sealing element (7). The sealing element is arranged to ensure a watertight contact between an optical cable (200) and a wall of a final housing (3.12) of the section and between the tube and the tubular body. The sealing element is mounted upstream of the fixing element so as to be pushed in the housing by an end portion of the tube upon insertion of the end portion into the fitting. An independent claim is also included for an end fitting connecting method.
Patent FR-3001212-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents contenant de l'azote sous forme d'ammonium, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GRAVELEAU LAURE
IPC: C02F3/30
Filed: 2013-01-18
Abstract: Procédé de traitement d'effluents contenant de l'azote sous forme d'ammonium, mettant en œuvre un réacteur biologique séquentiel (1), selon lequel : un volume d'effluents à traiter dans un cycle complet est introduit dans le réacteur biologique en une ou plusieurs fractions volumiques successives, chaque fraction volumique étant traitée au cours d'un sous-cycle ; chaque sous-cycle comprend une phase d'alimentation par une fraction volumique, et au moins une première étape aérée, au cours de laquelle a lieu une oxydation totale ou partielle de l'ammonium en nitrites par injection d'air ou d'oxygène dans l'effluent, une étape de décantation et de vidange ayant lieu après la fin du cycle complet ; la masse en N-NH4 à traiter est déterminée à partir du volume d'effluents dans le réacteur en fin de phase d'alimentation, et de la différence entre la concentration initiale en N-NH4 dans le réacteur et une concentration souhaitée en fin de l'étape aérée, un temps maximum d'aération TM est dédié à l'étape aérée, et un débit d'air initial Qairinit, pour le début de l'étape aérée, est déterminé en tenant compte de la masse en N-NH4 à traiter et du temps maximum d'aération TM.
Patent FR-3002698-A1 (FR)
Title: Procede et antenne monopole pour l'uniformisation du rayonnement de cette antenne disposee dans un radome.
Inventor: JEULAND HERVE
IPC: H01Q9/40
Filed: 2013-02-22
Abstract: - Procédé et antenne monopôle pour l'uniformisation du rayonnement de cette antenne disposée dans un radôme. - Selon l'invention, on forme, à la surface de l'antenne monopôle (8), une crête longitudinale saillante ( 9.90, 9.270) au moins approximativement en regard d'au moins une zone du diagramme de rayonnement de l'ensemble radôme (1)-antenne monopôle (8) présentant un gain amoindri par rapport au diagramme de rayonnement de ladite antenne monopôle.
Patent FR-3005547-A1 (FR)
Title: Adresse ip multicast fixe tpeg
Inventor: BEAUCHAMP FREDERIC
IPC: H04W4/06
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un terminal pour la réception de données de type TPEG, comprenant : - une mémoire (23) stockant une adresse IP multicast fixe et unique pour la diffusion de données de type TPEG ; - une unité d'accès (21) à un premier réseau IP, l'unité d'accès étant apte à émettre une requête d'abonnement pour la dite adresse IP multicast, et pour recevoir, en réponse à la requête, des données de type TPEG ou un lien vers des données de type TPEG.
Patent FR-3009694-A1 (FR)
Title: Outillage de presse d'emboutissage a came de profil optimise pour le deplacement d'un coulisseau d'outil
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente invention concerne un outillage de presse d'emboutissage à came de profil optimisé pour le déplacement d'un coulisseau d'outil. Selon l'invention, la came (4) de la partie verticalement mobile (2,3) comprend des première, seconde et troisième rampes inclinées (14,15,16) et aptes à venir successivement en appui sur le galet (12) du corps mobile (7) lors de la descente verticale de la partie mobile (2,3) pour permettre le coulissement du corps mobile (7) vers une pièce de tôlerie suivant respectivement une première course de lancement (a) pendant laquelle le corps mobile (7) a une vitesse de déplacement relativement faible par rapport à celle de la partie mobile (2,3), une seconde course d'approche pendant laquelle le corps mobile (7) a une vitesse de déplacement sensiblement égale à celle de la partie mobile (2,3) et une troisième course de travail (c) pendant laquelle ce corps a une vitesse de déplacement relativement faible par rapport à celle de la partie mobile (2,3). L'invention trouve application pour des pièces de carrosseries de véhicules automobiles.
Patent FR-3011332-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non destructif d'une soudure d'une piece de reacteur nucleaire
Inventor: JAMBON MICHEL
IPC: G01N29/04
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle non destructif d'une soudure (1) dans une pièce pour réacteur nucléaire, la pièce comportant une surface extérieure (10), la soudure (1) comportant une première zone (z1) proche de la surface extérieure (10) et une deuxième zone (z2) plus éloignée de la surface extérieure (10), le procédé utilisant : - Un premier capteur TOFD monoélément (4) pour sonder la première zone (z1) de la soudure (1); - Un capteur TOFD multiélément (5) pour sonder la deuxième zone (z2) de la soudure (1).
Patent FR-3015426-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un caisson central de voilure
Inventor: BATALLA FRANCK
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un caisson central de voilure comportant un panneau supérieur (32), un panneau inférieur (34), un longeron avant (36), un longeron arrière (38) et quatre arêtes (40 à 46), caractérisé en ce qu'au moins un panneau et un longeron sont obtenus à partir d'une unique paroi métallique plane qui est pliée selon une ligne de pliage approximativement à 90° qui correspond à une arête assurant la liaison entre ledit panneau et ledit longeron.
Patent FR-3016013-A1 (FR)
Title: Actionneur de frein a tambour avec motorisation par emboitement a jeu angulaire
Inventor: GUIGNON CEDRIC
IPC: F16H25/24
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'écartement de segments d'un frein à tambour, comprenant un actionneur (2) fixé à un plateau (10) et entraîné mécaniquement par une motorisation rotative (5). Selon l'invention, cet écarteur 2 comprend un ensemble moteur (5) assemblé de façon solidaire avec un boîtier (21, 23) d'actionneur qui est monté de façon solidaire sur ledit plateau (10). Cet ensemble moteur (5) comprend une forme d'entraînement (558) qui est liée en rotation par emboîtement ou emmanchement avec une forme d'entraînement (411) d'un élément mécanique d'entrée (41) de l'actionneur (2) pour l'entraîner en rotation autour de l'axe de motorisation (A5). Selon l'invention, ces formes d'entraînement (558, 411) présentent des géométries choisies pour autoriser un débattement angulaire entre elles au cours de l'entraînement, par exemple des géométries mâle et femelle de type multi-lobulaire, notamment hexalobulaire ou pentalobulaire. L'invention se rapporte aussi à un frein à tambour comprenant un tel écarteur, par exemple en mode duo servo au sein d'un frein "drum in hat", ou comme actionneur de stationnement en duo servo au sein d'un frein bimode muni d'un actionneur de service hydraulique fonctionnant en mode simplex.
Patent FR-3017888-A1 (FR)
Title: Construction modulaire tridimensionnelle architecturee integrant du beton de chanvre
Inventor: MOUSSARD CYRIL
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention a pour objet la construction de bâtiments destinés en particulier, mais non exclusivement à des habitations, écoles, crèches, vestiaires, bureaux, habitat collectif et bâtiments publics. L'invention concerne d'une part un principe constructif de module tridimensionnel et d'autre part une solution d'isolation performante écologique en béton de chanvre ; le tout s'étend à une construction constituée de ces modules.         Intégrant des murs en béton de chanvre
Patent FR-3018594-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau joule regulable en puissance
Inventor: WISZNIEWSKI DAVID
IPC: F24D19/10
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : - un dispositif de chauffage (11) comprenant au moins un moyen de chauffage (110) alimenté par un réseau électrique (2) à courant alternatif ; - un module de contrôle (12) dudit dispositif de chauffage (11) ; le système étant caractérisé en ce que le moyen de chauffage (110) est alimenté via un convertisseur à découpage (120) redressant le courant alternatif du réseau (2) en courant continu, le convertisseur à découpage (120) étant contrôlé par le module de contrôle (12) en fonction d'au moins des données descriptives d'un état dudit réseau électrique (2), de sorte à réguler en puissance le moyen de chauffage (110).
Patent FR-3021636-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre visse sur un col filete de reservoir, comportant par exemple une pompe de distribution de fluide
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D50/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: Ce dispositif rapporté (20) comporte une bague interne (24) destinée à être vissée sur un col fileté (21) et une bague externe (26). La bague externe entoure la bague interne et est reliée à cette bague interne (24) à l'aide de moyens de couplage en rotation libérables par déplacement relatif axial entre les bagues interne (24) et externe (26). Ces moyens de couplage en rotation coopèrent par effet de butée (42) dans le sens du vissage du dispositif rapporté (20) par rapport au col fileté (21) et sont libérables par déplacement en rotation de la bague externe (26) par rapport à la bague interne (24) dans un sens de dévissage du dispositif rapporté (20) par rapport au col fileté (21).
Patent FR-3022168-A1 (FR)
Title: Installation d'usinage et procede associe
Inventor: LAURENT PATRICE
IPC: B23Q7/12
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne une installation (1) d'usinage, caractérisée en ce qu'elle comprend - une machine-outil (3) à commande numérique, - une unité (5) d'alimentation en matière première à usiner, disposée en amont de ladite machine-outil (3) à commande numérique, - un dispositif (9) robotisé de transfert des pièces usinées en sortie de ladite machine-outil (3), disposé en aval de ladite machine-outil (3), - au moins un espace (11) de stockage tampon, - au moins une unité (13) de contrôle des pièces usinées en sortie de ladite machine-outil (3), l'espace (11) de stockage tampon et l'unité (13) de contrôle des pièces usinées étant disposés dans le rayon d'action dudit dispositif (9) robotisé de transfert, et - une unité (15) de commande reliée à ladite unité (13) de contrôle des pièces usinées, à ladite machine-outil (3) et au dispositif (9) robotisé de transfert, ladite unité (15) de commande étant configurée pour ○ commander le transfert des pièces usinées par le dispositif (9) robotisé de transfert vers ledit espace (11) de stockage tampon, ○ commander le transfert d'une pièce usinée par le dispositif (9) robotisé de transfert dudit espace (11) de stockage tampon vers ladite unité (13) de contrôle des pièces usinées, ○ modifier au moins un paramètre d'usinage de ladite machine-outil (3) en fonction d'un défaut d'une pièce usinée, relevé par ladite unité (13) de contrôle des pièces usinées, ○ évacuer les pièces usinées de l'espace (11) tampon en fonction d'un résultat de mesure de ladite unité (13) de contrôle vers un espace de stockage final ou vers un espace de stockage des rebuts.
Patent FR-3026829-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de chauffer et/ou refrigerer et/ou maintenir en temperature un receptacle adapte pour recevoir notamment des aliments
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F24V30/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de chauffer et/ou réfrigérer et/ou maintenir en température, un réceptacle adapté pour recevoir notamment des aliments. Selon l'invention, de manière caractéristique, il comporte un module de base qui comprend : - des moyens de production de chaleur (5) et des moyens de production de froid (7); -au moins un réceptacle (3) en matériau thermiquement conducteur qui présente une première face apte à recevoir l'aliment à chauffer/réfrigérer et une deuxième face, opposée à ladite première face et disposée en contact avec lesdits moyens de production de chaleur (5) ou lesdits moyens de production de froid (7); et -un élément isolant (15) qui isole thermiquement lesdits moyens de production de chaleur (5) desdits moyens de production de froid (7).
Patent FR-3029152-A1 (FR)
Title: Procede de controle de puissance a l'entree d'un organe de transmission
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H59/72
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé de contrôle de puissance à l'entrée d'un organe de transmission de groupe motopropulseur de véhicule comprenant au moins un moteur d'entraînement fournissant une puissance motrice aux roues du véhicule par l'intermédiaire de l'organe de transmission et un échangeur thermique de refroidissement recevant la puissance calorifique dissipée au travers de l'organe de transmission, caractérisé en ce qu'on établit en temps réel : - un bilan thermique de l'organe de transmission, - une estimation du potentiel de dissipation thermique de l'échangeur, - et une consigne de restriction de couple sur le moteur, en fonction de ce bilan et de cette estimation.
Patent FR-3031370-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-07
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, l'organe de liaison étant solidarisé à chacune des masses pendulaires par emmanchement en force, chaque masse pendulaire (5) présentant une ouverture (7) s'étendant selon un axe (Y) et l'organe de liaison (6) présentant, le long de cet axe, successivement : - une portion d'extrémité (61) ménageant un espace libre (Z2) avec la paroi latérale (66) de l'ouverture (7) en regard de cette portion (61) de l'organe de liaison, et - une autre portion (62) reposant contre la paroi latérale (66) de l'ouverture (7) en regard de cette autre portion (62) de l'organe de liaison, l'espace libre (Z2) présentant une taille lui permettant d'accueillir tout ou partie de la matière de la masse pendulaire (5) ou de l'autre portion (62) de l'organe de liaison (6) déplacée lors de l'emmanchement en force de l'organe de liaison (6) dans cette ouverture (7).
Patent FR-3031840-A1 (FR)
Title: Batterie dotee d'un dispositif de regulation thermique d'elements electrochimiques, procede de fabrication associe
Inventor: BOBINET JULIEN
IPC: H01M10/6568
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention propose une batterie comprenant un dispositif de régulation thermique d'éléments électrochimiques, - le dispositif comportant un caisson étanche aux liquides comprenant une pluralité de tubes disposés de manière sensiblement parallèle, chacune des extrémités des tubes débouchant à l'extérieur du caisson, n cloisons, n≥1, s'étendant transversalement à la direction définie par l'axe longitudinal des tubes de manière à compartimenter l'espace entourant la pluralité de tubes à l'intérieur du caisson suivant n+1 volumes, le dispositif étant pourvu de moyens permettant d'établir une communication entre deux volumes contigus séparés par une cloison, les moyens de communication associés à une cloison donnée étant disposés de manière distale par rapport aux moyens de communication associés aux cloisons adjacentes, le dispositif étant également pourvu de moyens d'admission d'un liquide caloporteur à l'intérieur du volume défini par la première cloison et de moyens de refoulement dudit liquide à l'extérieur du volume défini par la dernière cloison, les moyens de communication de la première et de la dernière cloison étant disposés respectivement de manière distale par rapport aux moyens d'admission et au moyen de refoulement du liquide caloporteur, - des éléments électrochimiques étant logés dans les tubes du dispositif de régulation thermique. l'invention propose également un procédé de fabrication d'une telle batterie
Patent FR-3032895-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour un systeme de distribution sous pression d'un produit
Inventor: SONGBE JEAN-PIERRE GUY
IPC: B05B11/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un bouton poussoir comprenant un corps (1) présentant un logement (11) pourvu d'une enclume (12) autour de laquelle une buse (13) de pulvérisation est montée de sorte à former un chemin de distribution du produit entre ledit logement et un ensemble de turbulence comprenant une chambre de turbulence (21) pourvue d'un orifice de distribution (22) ainsi qu'au moins deux canaux d'alimentation (23) de ladite chambre disposés symétriquement par rapport à un axe de distribution (D), ladite chambre étant délimitée par une surface latérale (24) présentant une géométrie polygonale par rapport à laquelle les canaux (23) s'étendent dans un plan transversal, la surface (24) étant convergente depuis une extrémité amont (25) dans laquelle débouche l'extrémité aval des canaux (23) vers une ouverture aval (26) d'alimentation de l'orifice (22), ledit orifice présentant une dimension de sortie qui est égale à la dimension interne de ladite ouverture aval, l'ensemble de turbulence présentant en outre un évidement (29) formé en amont et en regard axial de la chambre (21).
Patent FR-3033064-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'analyse d'echantillons pouvant etre utilise par des laboratoires de biologie
Inventor: BESSON MICHEL L
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: Ce système pour l'analyse d'échantillons comporte un équipement centralisé (10) relié à un système d'information (75) d'un laboratoire de biologie sous-traitant (5) et au moins un équipement distant (50) installé dans un laboratoire de biologie commanditaire (6). L'équipement du laboratoire commanditaire s'interface avec un concentrateur (706) d'automates d'analyses d'échantillons (80) de ce laboratoire et envoie, via un réseau de communication (1), une demande d'analyse au laboratoire sous-traitant. La demande d'analyse (DA) est formatée selon un format normalisé de présentation de données biologiques (PRES). Le résultat de l'analyse est reçu dans le laboratoire commanditaire via le concentrateur (706).
Patent FR-3033831-A1 (FR)
Title: Moteur pour aeronefs
Inventor: WASSELIN THOMAS
IPC: F02K5/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un groupe de puissance (1) comportant un ensemble turbine à gaz (20), un ensemble moteur à pistons (30), et une turbine de puissance (40), dans lequel une turbine de puissance (40) est agencée pour être entrainée à la fois par les gaz d'échappement issus du moteur à pistons (31) et ceux issus de le turbine (23) et dans lequel le compresseur (32) du moteur à pistons (31) est couplé à l'arbre du moteur à turbine à gaz (24).