baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071215-B1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de caisse de vehicule automobile.
Inventor: DUONG OLIVIER
IPC: B60R16/04
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de partie arrière de caisse de véhicule automobile comprenant un plancher arrière (10) avec un longeronnet central (4) s'étendant au-dessus d'une cuvette (11) de réception d'une roue de secours, ledit longeronnet central (4) comprenant une première pièce d'interface (5) présentant au moins une surface (50) en saillie latérale pour servir de premier support de fixation d'une batterie d'alimentation (14) d'un dispositif électrique du véhicule destinée à être logée dans ladite cuvette, et une deuxième et une troisième pièces d'interface (6, 7), ladite troisième pièce d'interface étant disposée à l'opposée de ladite première pièce d'interface par rapport à ladite deuxième pièce d'interface, lesdites deuxième et troisième pièces d'interface présentant des surfaces respectives (60, 70) en saillie latérale adaptées pour servir de premier support de fixation pour un groupe moto-ventilateur (15) associé à ladite batterie, destiné à être logé ensemble avec ladite batterie dans ladite cuvette.
Patent FR-3071211-B1 (FR)
Title: Wagon tremie pour voie de chemin de fer destine a la recuperation et au stockage d'un ballast de recuperation, train de travaux
Inventor: ROUBY HUGUES
IPC: E01B27/04
Filed: 2017-09-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un wagon trémie (1) destiné au stockage d'un ballast de récupération dans un train de travaux effectuant un renouvellement du ballast, le wagon trémie (1) étant ouvert à sa partie supérieure et comportant à sa partie supérieure un moyen de convoyage (3) du ballast de récupération comportant une bande transporteuse (10) et un moyen d'interception (4) dudit ballast, ledit moyen d'interception (4) étant, d'une part, amovible pour intercepter ou non le ballast, en position d'interception le ballast se déversant dans le wagon trémie (1) et en position de non-interception le ballast étant convoyé vers un wagon aval, et ledit moyen d'interception (4) étant, d'autre part, mobile en translation le long de la bande transporteuse (10) pour en position d'interception pouvoir déplacer le point de déversement du ballast dans ledit wagon trémie (1). Selon l'invention, le moyen d'interception (4) est constitué d'un chariot (12) mobile en translation longitudinale le long de la bande transporteuse (10), ledit chariot (12) véhiculant une étrave (13) rigide disposée au-dessus de la bande transporteuse (10) et pouvant se déplacer verticalement entre, par montée, une position haute de non-interception et, par descente, une position basse d'interception. Un train de travaux complète l'invention.
Patent FR-3076266-B1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un appui-cric dans le renfort de pied avant et appui-cric pour un tel vehicule
Inventor: REY LOIC
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-01-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: Véhicule comprenant un renfort de pied avant (3) se présentant sous forme d'une demi-coque définissant une cavité (15) dont les parois latérales sont bordées par des feuillures d'assemblage formant des rebords (7, 9, 25), la demi-coque formant un coude de sorte à montrer une paroi latérale avant s'étendant verticalement, et deux parois latérales inférieure et supérieure s'étendant selon la direction longitudinale du véhicule ; et un appui-cric (1) comprenant un corps (5) montrant des extrémités inférieure et supérieure fixées sur les rebords (7, 9) des parois latérales inférieure et supérieure du renfort de pied avant (3) ; et un bras latéral (11) s'étendant depuis un des bords latéraux son corps (5), en direction de la paroi latérale avant dudit renfort de pied avant (3) jusqu'à se placer en appui contre ladite paroi latérale avant.
Patent FR-3076818-B1 (FR)
Title: Recipient comprenant un fond voute presentant des bossages de rigidification repartis en bandes annulaires imbriquees
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/40
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un récipient en matière plastique comprenant un corps s'étendant suivant un axe longitudinal entre une ouverture et un fond (13), le fond (13) présentant : - une assise (14) formant un plan de pose (141) du récipient (10) ; - une voûte (15) concave, de révolution autour de l'axe longitudinal (X), et s'étendant depuis un voisinage de l'assise (14) jusqu'à une zone centrale amorphe (151) ; - des bossages (16, 17) de rigidification faisant saillie de la voûte (15) concave et s'étendant radialement à l'intérieur la voûte (15), caractérisé en ce que les bossages (16, 17) de rigidification sont angulairement espacés les uns des autres en alternant des premiers bossages (16) et des deuxièmes bossages (17) répartis selon : - une première bande annulaire (19) dans laquelle les premiers bossages (16) s'étendent ; - une troisième bande annulaire (21) dans laquelle les deuxièmes bossages (17) s'étendent.
Patent FR-3077926-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection, en particulier incorpore dans un ph-metre, et procede de realisation correspondant.
Inventor: AYELE GETENET TESEGA
IPC: H01L27/12
Filed: 2018-02-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif électronique de détection, par exemple un pH-mètre, comprenant un étage de détection (ED) comportant une région isolante (5) apte à recevoir un élément à analyser et réalisée sur une région conductrice (10), un étage de polarisation (EP) comportant au moins une région électriquement conductrice supplémentaire (2), ladite au moins une région supplémentaire (2) et ladite région conductrice (10) étant en couplage capacitif, ladite région isolante présentant une surface totalement libre.
Patent FR-3078662-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/856
Filed: 2018-03-11
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : un boitier (3) monté rotatif par rapport à l'armature (2) autour d'un premier axe (4) transversal ; un dispositif de verrouillage dudit boitier en position relevée ; un premier moyen ressort (6) d'actionnement dudit boitier vers sa position rabattue quand ledit dispositif de verrouillage est désactivé ; un dispositif de freinage (7) de la rotation dudit boitier quand il se déplace vers sa position rabattue, ledit dispositif comprenant : une piste de freinage (8) s'étendant selon un arc de cercle centré sur ledit premier axe, ladite piste étant montée de manière fixe sur ladite armature ; une roulette (9) de freinage montée en rotation sur ledit boitier selon un deuxième axe (10) parallèle audit premier axe, ladite roulette prenant appui par sa tranche (11) sur ladite piste de manière à ralentir la rotation dudit boitier actionné en rabattement.
Patent FR-3078995-B1 (FR)
Title: Groupe propulseur d'aeronef dont la nacelle est liee par un pivot a l'arbre d'entrainement de sa soufflante
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: F02K3/062
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention porte sur un groupe propulseur d'aéronef, qui comporte un moteur (2) dont un arbre de sortie (11) est lié à un arbre d'entraînement (12) d'une soufflante (6) positionnée en aval dudit moteur (2). La soufflante (6) est comprise dans un conduit formé par une nacelle (3) du groupe propulseur. La nacelle (3) est liée à l'arbre d'entraînement de la soufflante par un pivot de nacelle (19) formé en aval de la soufflante (6). Cette configuration permet de limiter les déformations de la nacelle lorsqu'elle est soumise à des contraintes mécaniques et permet de garantir, un écart constant entre la soufflante et la nacelle.
Patent FR-3084589-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique comprenant des silicones fonctionnalises et un polymere tenseur
Inventor: RATTINA ANNE SOPHIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un produit pour le maquillage ou le soin de la peau comprenant i) un ensemble d'au moins deux compositions comprenant au moins un organopolysiloxane insaturé, au moins un hydrogénopolysiloxane et au moins un catalyseur d'hydrosilylation, et ii) un moyen de conditionnement approprié pour éviter la réaction entre l'organopolysiloxane insaturé, ledit hydrogénopolysiloxane et ledit catalyseur. Ce produit contient au moins un polymère tenseur dont le pourcentage de rétractation est supérieur à 0%.
Patent FR-3085435-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux
Inventor: TESSIEREAU ANTONIN ETIENNE DIEGO
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine d'axe longitudinal comprenant une première paroi (24) annulaire, des panneaux (38) étant agencés autour de l'axe longitudinal (A) et s'étendant en vis-à-vis radial de ladite première paroi annulaire (24) de manière à former une surface d'écoulement d'un flux d'air, chaque panneau (38) étant solidarisé à la première paroi (24) annulaire par au moins un organe de fixation (72) traversant un orifice du panneau (38) et solidarisé à la première paroi (24) annulaire au moyen d'une douille et d'un plot formant une entretoise.
Patent FR-3085604-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien de filtre a particules d'un dispositif d'echappement destine a equiper un moteur a combustion
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: F01N3/021
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le dispositif (10) d'entretien comporte : - un support (15) pour une partie de dispositif d'échappement comprenant le filtre à particules (12), et des premiers moyens de fixation de ladite partie de dispositif d'échappement sur le support (15), - au moins un dispositif de pulvérisation (22), configuré pour projeter un liquide à une pression prédéterminée.
Patent FR-3087448-B1 (FR)
Title: Lignee pdc modifiee pour secreter une cytokine
Inventor: HANNANI DALIL
IPC: C12N5/0784
Filed: 2018-10-23
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne une lignée PDC (cellules dendritiques plasmacytoïdes) modifiée génétiquement pour secréter une cytokine, et son utilisation pour augmenter l'expansion de cellules spécifiques d'antigènes dans des immunothérapies.
Patent FR-3087638-B1 (FR)
Title: Sac configurable
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: A45F3/06
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce sac comporte : - une première et une deuxième glissières (30, 32) le long d'un premier bord extérieur (14) d'un caisson (4, 10), - une troisième et une quatrième glissières (110, 112) le long d'un bord intérieur (84) d'une extension (80), - une cinquième et une sixième glissières (98, 100) le long d'un second bord extérieur (82) de l'extension (80), - une septième et un huitième glissières (46, 48) le long de la périphérie d'une première paroi amovible (40) pour l'attacher, en alternance, sur les premier et second bords extérieurs (14, 82), - une neuvième et une dixième glissières (70, 72) le long de la périphérie d'une seconde paroi amovible (60) pour l'attacher, en alternance, sur les premier et second bords extérieurs (14, 82), - une onzième glissière (114) pour attacher la première paroi amovible (40) entre la paroi périphérique (10) et l'extension (80).
Patent FR-3088874-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection latérale à sac gonflable communicant avec une pièce de retenue déployable, pour un siège de véhicule
Inventor: EUCHARIS STÉPHANIE
IPC: B60R21/231
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un dispositif de protection (1), équipe un siège de véhicule (2) comprenant un dossier (3) couplé à une assise (4), et comprend :   un sac (5) gonflable, installé dans un côté latéral interne (9) du dossier (3) en étant initialement replié, et associé à un déclencheur pyrotechnique gonflant le sac (5) pour qu’il se déploie vers le haut et le bas et latéralement vers l’avant du siège (2), et une pièce de retenue (7) souple, résistante, solidarisée fixement à un bord inférieur (14) du sac (5) en étant initialement repliée, et munie d’au moins un premier conduit (15) communicant avec l’intérieur du sac (5) afin d’être gonflé pendant le gonflage de ce dernier (5) et provoquer un déploiement de la pièce de retenue (7) vers le bas et le long d’un côté latéral interne (11) de l’assise (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091244-B1 (FR)
Title: Motoreducteur pour frein a tambour offrant une conformabilite importante
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/16
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Motoréducteur pour actionneur mécanique (7) de frein de parking d’un frein à tambour comportant un moteur électrique (21) comprenant un arbre de sortie (24) s’étendant selon un premier axe, et un réducteur (32) comporte un axe de sortie s’étendant selon un deuxième axe, dans lequel ledit réducteur (32) comporte des engrenages étagés (34, 35, 36, 38, 38) à engrènement tangentiel, chaque engrenage étagé comportant chacun une roue dentée et un pignon coaxiaux superposés et solidaires entre eux en rotation, lesdits engrenages étagés (34, 35, 36, 37, 38) étant montés mobile en rotation autour d’axes (AX34, AX35, AX36, AX37, AX38) parallèles entre eux.     Figure pour l’abrégé : figure 2A.
Patent FR-3092314-B1 (FR)
Title: Structure portante à profil adaptable de manière passive
Inventor: COLOMBIES GUILHEM
IPC: B64C3/44
Filed: 2019-02-01
Granted: 2022-03-04
Abstract: Structure portante à profil adaptable de manière passive L'invention a pour objet une structure portante (46) positionnée dans un flux de fluide (44), caractérisée en ce qu’elle est configurée pour se déformer de manière élastique, sur au moins une partie de la structure portante (46), entre un premier état de repos en l’absence de contrainte extérieure et un deuxième état déformé en présence de contraintes extérieures induites par le flux de fluide (44) en raison d’un changement d’orientation de la structure portante (46) et/ou du flux de fluide (44).  L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins une telle structure portante (46).  Figure 6
Patent FR-3092293-B1 (FR)
Title: Elément de toit pour rigidifier le toit d’un véhicule
Inventor: VION HERVÉ
IPC: B32B29/08
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: Elément de toit pour rigidifier le toit d’un véhicule La présente invention concerne un élément de toit, en particulier panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule, pour améliorer la rigidité dudit toit comportant une pièce en carton ondulé (2), comprenant au moins une couverture supérieure (5), au moins une cannelure (6) et une couverture inférieure (9) ; ledit élément de toit est remarquable en ce que la pièce en carton ondulé (2) comporte une série de découpes traversant partiellement l’épaisseur de la pièce en carton ondulé (2) et formée depuis la couverture inférieure (9) de ladite pièce en carton ondulé (2) afin de permettre un pliage plus aisé de l’élément de toit lors de la mise en place dudit élément de toit. Fig. 3
Patent FR-3092558-B1 (FR)
Title: Porte pour pick-up
Inventor: SOLDANO SEBASTIAN
IPC: B62D33/027
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: Porte pour pick-up. Porte (10) pour véhicule automobile, notamment pour un pick-up, comprenant une première structure (11) comprenant des éléments de liaison (12) en partie inférieure conçus pour le montage de la porte (10) sur un véhicule automobile, caractérisée en ce que la porte (10) comprend une deuxième structure (21) montée mobile verticalement relativement à la première structure (11) de la porte. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3092869-B1 (FR)
Title: Distributeurs de turbomachine comportant un insert de contact
Inventor: MOREAU VINCENT GÉRARD MICHEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-02-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: L'invention concerne un distributeur (12) d’une turbine de turbomachine disposé autour d’un axe , comprenant une plateforme interne (18) et une plateforme externe (20) entre lesquelles s’étend au moins une pale (22), la plateforme externe (20) comprenant à une extrémité axiale, une paroi radiale (50) pourvue d’une face d'extrémité axiale (52) destinée à être adjacente selon la direction axiale à une face (44) d’une paroi radiale (42) d’un carter (40) de la turbine,   caractérisé en ce qu'il comporte un insert (60) recouvrant axialement la face d'extrémité axiale (52) de la paroi radiale (50) de la plateforme externe (20), et qui est destiné à être en regard et à venir en appui axialement avec ladite face (44) de la paroi radiale (42) du carter (40) de sorte que ledit insert (60) constitue le seul moyen d’appui axial de la face d'extrémité axiale (52) de la paroi radiale (50) de la plateforme externe (20) contre la face (44) de la paroi radiale (42) du carter (40).    Figure pour l’abrégé :   Figure 2
Patent FR-3093986-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction à volant pour un véhicule terrestre pendulaire et étroit
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62D61/06
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un dispositif de contrôle de direction (DC) équipe un véhicule terrestre pendulaire et étroit comprenant des roues avant droite (RVD) et gauche (RVG), et comprend un palonnier (PD) entraînable en rotation et comprenant une extrémité inférieure (EI) couplée à des premières rotules droite (R1D) et gauche (R1G), des secondes rotules droite (R2D) et gauche (R2G) couplées respectivement aux roues avant droite (RVD) et gauche (RVG), des biellettes droite (BD) et gauche (BG) couplées respectivement aux première (R1D) et seconde (R2D) rotules droite et aux première (R1G) et seconde (R2G) rotules gauche, un volant (VD) entraînable en rotation par le conducteur, au moins un moteur électrique (ME) entraînant en rotation une extrémité supérieure (ES) du palonnier (PD) en fonction d’une instruction de rotation, et une interface (ID) générant l’instruction de rotation en fonction de l’angle de rotation en cours du volant (VD) par rapport à une référence et de la vitesse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094319-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de franchissement d’un feu de circulation par un véhicule
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: B60W40/04
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de sécurisation de franchissement d’un feu de circulation (10) par un véhicule (1) comprenant un calculateur (4) et un capteur de feu (2), le procédé comprenant :      - une étape de réception de données de trafic,    - une étape de détermination d’un profil de vitesse,     - une étape de détermination d’une distance de contrôle, le calculateur (4) déterminant, en fonction du profil de vitesse, une distance de contrôle à laquelle un freinage garantit un arrêt sécurisé du véhicule (1), avant la position dudit feu de circulation (10),    - une étape de régulation selon le profil de vitesse,    - une étape de détection d’état du feu de circulation lorsque le véhicule (1) à la distance de contrôle du feu de circulation (10),     - une étape de décision, dans laquelle le calculateur (4) active un freinage si le feu de circulation (10) est à l’état fermé.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095213-B1 (FR)
Title: Installation de densification CVI
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: C23C16/46
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: I nstallation de densification CVI La présente invention concerne une installation de traitement thermochimique (100) comprenant une zone de chargement (140) comprenant un ou plusieurs supports (120, 122) aptes à recevoir des substrats à traiter (130), ladite zone de chargement comprenant un premier moyen de chauffage (110) comprenant une paroi latérale cylindrique (101) délimitant la zone de chargement, une première ouverture (104) permettant l’injection d’une phase gazeuse dans la zone de chargement, une seconde ouverture (105) permettant la sortie de la phase gazeuse hors de la zone de chargement, caractérisée en ce que la zone de chargement comprend en outre un deuxième moyen de chauffage (160) disposé au centre de ladite zone de chargement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095407-B1 (FR)
Title: Train de ballast à commande d’ouverture et de fermeture de trappes automatique et à alimentation autonome
Inventor: STAINMESSE DIDIER
IPC: F16H21/40
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: Train de ballast à commande d’ouverture et de fermeture de trappes automatique et à alimentation autonome L’invention concerne un train de ballast dans lequel chaque ballastière (1) comporte au moins deux dispositifs d’actionnement automatique (7) des leviers de commande (3) d’ouverture et de fermeture de trappes et un dispositif d’alimentation en énergie (8) pour l’alimentation en énergie des au moins deux dispositifs d’actionnement (7), caractérisé par le fait que chaque dispositif d’actionnement automatique (7) des leviers de commande (3) est fixé à demeure sur la ballastière (1), et par le fait que le dispositif d’alimentation en énergie (8) de chaque ballastière (1) comprend une batterie (23) pour l’alimentation en énergie électrique des aux moins deux dispositifs d’actionnement (7), un chargeur de batterie et un moyen de surveillance d’état de charge de la batterie, le train de ballast comprenant en outre au moins une source d’énergie autonome (24) apte à communiquer de manière fonctionnelle avec plusieurs dispositifs d’alimentation en énergie (8).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3096304-B1 (FR)
Title: Composite laminé pour éléments de couches à propriétés thermiques et transparents aux radiofréquences
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: B32B37/14
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un composite laminé permettant l’obtention d’éléments de couches à propriétés thermiques transparents aux radiofréquences. Elle est remarquable en ce qu’elle permet notamment de conférer une transparence aux radiofréquences et un caractère de réflexion diffuse à des empilements de couches comprenant une ou plusieurs couches fonctionnelles métalliques tout conservant de hautes performances thermiques, notamment de contrôle solaire. Les éléments de couches obtenus permettent ainsi de fabriquer des vitrages possédant de hautes performances thermiques, notamment en contrôle solaire, des propriétés de réflexion diffuse et une transparence aux radiofréquences telles que celles utilisées dans les télécommunications.
Patent FR-3097089-B1 (FR)
Title: Un convertisseur et son systeme de controle de courant
Inventor: MESSI BENE ELOUNDOU NORBERT
IPC: H02M1/42
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un convertisseur (10) configuré pour alimenter un élément consommateur d'énergie (M1) lors d’une phase de fonctionnement, ainsi que pour charger ladite capacité (C1) lors d’une phase de précharge préalable à la phase de fonctionnement. Ledit convertisseur (10) comprend un circuit PFC (désigné « circuit de correction de facteur de puissance ») comportant ladite capacité (C1) et des thyristors (TR1, TR2). Ledit convertisseur (10) comprend en outre un système de contrôle (100) configuré pour contrôler ladite phase de précharge. Ledit système de contrôle (100) comprend une unité de contrôle (110) configurée pour, lors de ladite phase de fonctionnement, détecter l’état de charge de la capacité (C1), ainsi que pour générer un signal de commande destiné à commander lesdits thyristors (TR1, TR2) en fonction de l’état de charge de la capacité (C1).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097465-B1 (FR)
Title: Elément de support avec portion d’isolation thermique
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/78
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Elément de support (1) pour une opération de thermo-soudure comportant un corps central (2) présentant au moins un emplacement de réception (3) adapté pour recevoir un tube, ledit élément de support (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte une portion isolante (5), fixée au corps central (2) et réalisée dans un matériau présentant une effusivité thermique inférieure à celle du matériau constituant le corps central (2). Figure 1