baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032834-A1 (FR)
Title: Appareil electrique, systemes comprenant un tel appareil electrique et procedes mis en œuvre dans de tels systemes
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H02B1/46
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique (100) comprenant : - un boîtier (110) comportant des moyens de positionnement (122, 123) dans un réceptacle d'appareillage électrique ; - un circuit électronique conçu pour manipuler une information de commande d'une charge. L'appareil électrique (100) comprend au moins une antenne (128) et un module de communication de proximité connecté à l'antenne (128) et relié au circuit électronique. Des systèmes comprenant un tel appareil électrique et des procédés mis en œuvre dans de tels systèmes sont également décrits.
Patent FR-3033608-A1 (FR)
Title: Palier a capot de protection d'un joint d'etancheite
Inventor: CAPOLDI BRUNO
IPC: F16C33/78
Filed: 2015-03-12
Abstract: Palier comprenant une bague intérieure, une bague extérieure, et au moins un joint d'étanchéité disposé entre lesdites bagues, comprenant : un capot de protection (32) qui délimite un espace annulaire (33) dans lequel s'étend ledit joint d'étanchéité (25) et qui comprend une portion annulaire extérieure (34) et au moins une portion intérieure (35 ; 45) situées radialement en vis-à-vis et à distance l'une de l'autre, et une portion annulaire de raccordement (36) reliant ladite portion annulaire extérieure et ladite portion intérieure ; et au moins un moyen de fixation (39) du capot de protection sur la bague intérieure (5), ce moyen de fixation traversant lesdites portions extérieure et intérieure dudit capot de protection et coopérant avec la bague intérieure.
Patent FR-3034759-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture a forces de rupture distinctes
Inventor: LINOT PIERRE-YVES
IPC: B65D50/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: Système de fermeture comprenant - un premier ensemble (100) comprenant une base (110) présentant deux faces opposées, un premier élément de retenue (120) disposé sur la première face (112) de la base (110), et une couche adhésive (130) disposée sur la seconde face (114) de la base (110), - un second ensemble (200) comprenant une base (210) présentant deux faces opposées, un second élément de retenue (220) disposé sur la première face (212) de la base (210) et adapté pour engager le premier élément de retenue (120), et une couche adhésive (230) disposée sur la seconde face (214) de la base (210), le système étant caractérisé en ce que la couche adhésive (130, 230) d'au moins un desdits ensembles (100, 200) comprend deux portions adhésives présentant des forces de rupture distinctes.
Patent FR-3037449-A1 (FR)
Title: Dispositif devidoir de cable electrique
Inventor: GAILLARD FREDERIC
IPC: H02G11/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un dévidoir (7) de câble électrique (6) comportant un tambour (82) fixe en rotation, destiné à recevoir le câble, et un guide câble (84) mobile en rotation autour de l'axe (86) du tambour.
Patent FR-3037498-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un appareil mobile
Inventor: LAMTI HACHEM AMINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention a pour objet la commande et le contrôle d'un fauteuil roulant (un mobile) se basant sur l'assimilation de données des paramètres visuels et de l'activité cérébrale. La partie commande consiste à valider une position du regard désirée (l'Iris) dans l'environnement grâce à des ondes cérébrales. Ces dernières alimentent le bloc de contrôle et servent à évaluer l'état de fatigue de l'utilisateur. A partir d'autres ondes cérébrales, la température corporelle ainsi que du rythme cardiaque de l'utilisateur ont implémente l'état émotionnel de l'utilisateur. L'assimilation entre ces deux blocs, permet de définir un mode de fonctionnement, qui traduit l'état émotionnel et de fatigue de l'utilisateur ainsi que la caractérisation de l'environnement (la sécurité de la trajectoire, détection des obstacles, et la situation de blocage...). Les consignes du déplacement du fauteuil sont obtenues par l'assimilation en temps réel des données des capteurs de proximité et du mode de déplacement actif.
Patent FR-3043189-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un faisceau d'echange, boitier adapte pour envelopper celui-ci et un procede pour assembler un tel echangeur de chaleur
Inventor: MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE
IPC: F28F9/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) pour échanger de la chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide, ledit échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d'échange (15) et un boitier (11, 20) adapté pour envelopper ledit faisceau d'échange (15), dans lequel l'échangeur de chaleur (1) est pourvu d'une entrée (16) et d'une sortie (17) destinées au premier fluide et d'une entrée (21) et d'une sortie (22) destinées au deuxième fluide, caractérisé en ce que, le boitier (11, 20) est constitué d'une première partie (11) essentiellement plane ou, de préférence, plane, en forme de plaque, adaptée pour former une paroi dudit boitier, et d'une deuxième partie (20) en forme de réceptacle, ladite deuxième partie (20) comprenant un bord libre (25) adapté pour être connecté avec ladite première partie (11), et ainsi former ledit boitier (11, 20).
Patent FR-3045461-A1 (FR)
Title: Une methode et une machine pour enlever la paraffine d'un pneumatique
Inventor: FAYNOT OLIVIER
IPC: B60B39/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention présente concerne une méthode et une machine pour enlever la paraffine ou toute substance glissante d'un pneumatique, en particulier mais pas exclusivement, d'un nouveau pneumatique.
Patent FR-3059217-A1 (FR)
Title: Element modulaire pour la construction d'une structure de mobilier
Inventor: HESS JACK
IPC: A47B13/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention concerne des blocs modulaires standards s'emboitant les uns avec les autres, et formant la structure personnalisée du cadre d'une table à l'intérieur de laquelle est ensuite positionné un plateau de table. Il s'agit d'un élément modulaire (2) permettant la construction, par association avec des éléments modulaires identiques, d'un cadre de table destiné à être associé à des pieds de table et à un plateau de table, comprenant un moyen d'association (4) avec au moins un autre desdits éléments modulaires, ledit moyen d'association reposant sur un moyen de support (3) comportant une saillie, ledit moyen d'association comprenant un moyen d'emboitement (15) et un élément de liaison (14) en décalage avec le moyen de support formant une zone de décalage (17) comportant un évidement (13) de forme et dimensions complémentaires audit moyen d'emboitement.
Patent FR-3038911-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de gaz de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C25B3/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Le dispositif (10) de production de gaz naturel de synthèse comporte : - un moyen (805, 905) de co-électrolyse à haute température d'un mélange de dioxyde de carbone et d'eau pour produire un syngas comportant du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone, de l'eau et du dihydrogène, - un réacteur (105, 205) de méthanation comportant : - une entrée (110, 210), pour le syngas produit par le moyen de co-électrolyse , - une entrée (110), pour du syngas produit par électrolyse, reliée à une conduite (115) d'alimentation de syngas et - une sortie (120) pour gaz naturel de synthèse, - un moyen (125) de séparation d'eau comportant : - une entrée (130) pour gaz naturel de synthèse et - une sortie (135) pour gaz naturel de synthèse déshydraté, - une dérivation (140) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.
Patent FR-3047959-A1 (FR)
Title: Volant de conduite avec paroi tactile transparente biface
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-02-24
Abstract: Volant de conduite pour véhicule automobile, comprenant au moins une paroi tactile (6) translucide, agencée du côté intérieur de la jante (82) du volant, la paroi tactile ayant une face avant (6A) et une face arrière (6B), la paroi tactile étant caractérisée en ce qu'elle comprend une unique nappe de détection capacitive (2) configurée pour détecter la présence et une position d'un pouce (P) sur la face avant et la présence d'au moins un autre doigt (F) sur la face arrière.
Patent FR-3052433-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension arriere pour velo
Inventor: DUNKL JOEL
IPC: B62K25/20
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des cadres de vélo suspendus. Elle concerne plus précisément un ensemble de cadre de vélo comportant un cadre et un système de suspension arrière. L'ensemble de cadre de vélo (10) comprend : ▪ un triangle avant (20) comprenant un tube supérieur (21), un tube de direction (22), un tube inférieur (23) et un tube de selle (24), ▪ un triangle arrière (30) comprenant deux bases (31) et deux haubans (32), chaque base étant montée en liaison pivot sur l'un des deux haubans selon un premier axe (X2) et étant montée en liaison pivot sur le triangle avant (20) selon un deuxième axe (X1), parallèle au premier axe (X2), et ▪ un système de suspension (40) comprenant un élément mobile (41) apte à se déplacer par rapport au triangle avant (20) suivant au moins un degré de liberté en rotation ou en translation, chaque hauban (32) étant monté en liaison pivot sur l'élément mobile (41) selon un troisième axe (X3), parallèle au premier axe (X2).
Patent FR-3039023-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'exploitation d'un systeme
Inventor: RUSSO ANDREW NEIL
IPC: H04L12/40
Filed: 2016-07-07
Abstract: Le dispositif et le procédé d'exploitation d'un système comprennent la réception, à une interface réseau configurée pour des réseaux à protocole de réseau spécialisé, d'un ensemble de trames de données, et le stockage du sous-ensemble de trames de données reçu, en vue d'une extraction ultérieure, et l'extraction d'un sous-ensemble des trames de données, depuis l'interface réseau, par un module d'extraction (32).
Patent FR-3056931-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration de fumees pour torche de soudage
Inventor: DABERT JEAN MICHEL
IPC: B23K9/29
Filed: 2016-10-03
Abstract: Dispositif d'aspiration de dégagements de fumées et/ou particules d'une torche de soudage comportant : - un corps creux (20) sensiblement cylindrique présentant une ouverture d'extrémité (23); - au moins une sortie d'échappement (25, 26) agencée à travers la paroi du corps ; et - une bague d'extension (21) qui est amovible et apte à être fixée au niveau de l'ouverture d'extrémité du corps, notamment par vissage ou clipsage ou emboîtement.
Patent FR-3056891-A1 (FR)
Title: Meuble de rangement comprenant plusieurs rayonnages superposes montes avec capacite de deplacement en hauteur
Inventor: RIVOLIER BENARD LOUIS MARIE
IPC: A47B57/06
Filed: 2016-10-04
Abstract: Le meuble comprend des moyens d'entraînements motorisés (10)-(11) pour le déplacement à volonté en hauteur des rayonnages (2) en combinaison avec des moyens de guidage (4) et (5) aptes à maintenir lesdits rayonnages (2) dans un plan horizontal au fur et à mesure de leur déplacement en hauteur, lesdits rayonnages (2) étant accouplés auxdits moyens d'entraînement (10) et de guidage (4) et (5) par leur bords transversaux opposés.
Patent FR-3060008-A1 (FR)
Title: Film de copolymere a blocs nanostructure comprenant un bloc amorphe
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C09D153/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un film de copolymère à blocs nano-structuré en nano-domaines , ledit copolymère comprenant au moins un premier bloc biodégradable et un deuxième bloc de nature chimique différente du premier bloc, ledit copolymère à blocs étant caractérisé en ce que le premier bloc biodégradable est amorphe et en ce que le deuxième bloc est issu d'un oligomère ou d'un polymère porteur d'une fonction hydroxy sur au moins une extrémité et agissant comme macro-amorceur de la polymérisation du premier bloc..
Patent FR-3049621-A1 (FR)
Title: Ensemble de vidage a sortie horizontale pour appareil sanitaire.
Inventor: VALENTIN JEAN-BERNARD
IPC: E03C1/30
Filed: 2016-03-29
Abstract: Ensemble de vidage à sortie horizontale pour appareil sanitaire. Cet ensemble comprend : - un corps (1) ; un couvercle (7) plan recouvrant le corps (1), comportant une ouverture centrale (8) bordée par une gorge (9) circulaire; un tube plongeur (10) sensiblement de même diamètre que celui de l'ouverture centrale (8) et dont le bord supérieur (11) repose dans la gorge (9) ; et une bride cylindrique (12) reposant dans la gorge (9) et sur laquelle est situé un capot amovible (13), un espace libre étant ménagé entre la bride (12) et le capot (13). Le capot (13) comporte, sur sa face (13a) en regard de la bride (12), un doigt plongeur (15), et le tube plongeur (10) comprend, dans son espace intérieur, un tube borgne (16) recevant le doigt plongeur (15) et comportant un tube latéral (17) débouchant à l'extérieur de ce tube plongeur (10). Application dans le domaine des receveurs de douche.
Patent FR-3065999-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d’un cable d’actionnement de vehicule automobile
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: F16C1/22
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de réglage (100) d'un câble (W) d'actionnement d'un mécanisme de siège pour véhicule, notamment automobile, ledit câble (W) étant monté coulissant dans une gaine (G), ledit dispositif de réglage (100) comprenant des moyens de fixation (40) adaptés pour fixer ladite gaine (G) au dispositif de réglage (100) et des moyens de montage (30) adaptés pour fixer le câble (W) au dispositif de réglage (100), les moyens de montage (30) étant mobiles par rapport aux moyens de fixation(40) afin de régler un jeu fonctionnel du câble (W) définit par la distance entre les moyens de fixation (40) et les moyens de montage (30), le dispositif de réglage (100) comprenant en outre des moyens d'asservissement (50) du réglage du jeu fonctionnel du câble (W).
Patent FR-3066225-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F01D25/14
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne une turbine pour turbomachine, dont le module basse pression a un distributeur, un carter (22), comportant une pièce (1) de support du distributeur, une roue mobile prévue en aval du distributeur et entourée par une enveloppe (34a) fixée à la pièce (2) du carter (22) par une pièce intermédiaire (3), une enceinte d'air de refroidissement communiquant avec le trou (103a) du rebord extérieur (42a) du distributeur par un trou (102a) traversant la pièce (1). L'invention est caractérisée en ce que le trou (103a) s'étend dans le côté aval (421a) du rebord (42a) suivant une hauteur déterminée prise selon une direction (D) allant d'un côté intérieur (422a) du rebord (42a) vers son côté extérieur (423a), la pièce intermédiaire (3) comporte contre le côté aval (421a) un bord (32a) d'obturation variable du premier trou (103a), le bord (32a) étant apte à être déplacé le long de la direction déterminée (D) par rapport au rebord (42a) pour obturer une partie (H2) de la hauteur qui croît avec une différence de dilatation thermique centrifuge de la pièce (1) par rapport à la pièce (2).
Patent FR-3066816-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de mesure de la courbure d'une surface reflechissante
Inventor: ARNOULT ALEXANDRE
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-05-24
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de mesure de la déformation d'une surface réfléchissante (10), ledit dispositif comprenant un motif d'éclairage (21) composé de points lumineux (22), une caméra (30) et un dispositif d'analyse d'images (40), le motif d'éclairage et la caméra étant agencés de façon qu'en position de mesure, l'image (24) du motif de points soit visible par le détecteur de la caméra à travers son objectif et la surface de la plaquette, ladite image étant représentative de la déformation de la zone éclairée (11) de la surface. Le dispositif de mesure selon l'invention comporte des moyens de réalisation d'au moins deux mesures, chaque mesure comportant l'émission d'un motif d'éclairage, lesdits moyens de réalisation des deux mesures étant agencés de façon que le premier motif d'éclairage associé à la première mesure éclaire une première zone de la surface différente de la seconde zone de la surface, la caméra étant fixe entre les deux mesures.
Patent FR-3056097-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique multifocale dotee de zones annulaires avec differentes puissances optiques moyennees definies
Inventor: FIALA WERNER
IPC: G02C7/04
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne des lentilles ophtalmiques multifocales avec une partie optique, qui comporte une première face optique considérée dans la direction d'un axe optique principal de la lentille ophtalmique et une deuxième face optique en vis-à-vis, et comporte une pluralité de zones optiques de forme annulaire, au moins partiellement périphériques autour de l'axe optique principal, conçues sur au moins une face, sachant que des zones présentent différentes puissances optiques moyennées.
Patent FR-3072838-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation electrique d'une cellule photovoltaique
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02S50/10
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation électrique d'une cellule photovoltaïque d'un module photovoltaïque (Mi), le procédé comportant des étapes de : - Obtention de l'irradiance reçue par ledit module photovoltaïque, Obtention d'une température de chaque cellule photovoltaïque d'un premier sous-module dudit module photovoltaïque, Comparaison de ladite température obtenue pour chaque cellule photovoltaïque du premier sous-module avec une température de référence (Tref), Détermination de l'état chaque cellule photovoltaïque du premier sous-module entre un état sain pour lequel sa température est égale à la température de référence et un état en défaut pour lequel sa température est différente de ladite température de référence, Estimation de la courbe I-V associée à une première cellule photovoltaïque dudit premier sous-module, par recherche dans une base de données de courbes IV.
Patent FR-3073725-A1 (FR)
Title: Machine a cafe munie d'un dispositif de transfert de mouture
Inventor: MORIN GILLES
IPC: G01F13/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne une machine à café (1) comportant une zone d'infusion (7), un réservoir de stockage (5) de café moulu agencé au-dessus de la zone d'infusion (7) et un dispositif de transfert de mouture du réservoir de stockage (5) vers la zone d'infusion à travers un orifice (14) ainsi qu'un système de commande (40) comportant au moins un organe de sélection (41) d'une quantité de mouture à distribuer, ledit dispositif de transfert de mouture comportant un organe de distribution (9) entrainé en rotation par un moteur (12). Conformément à l'invention, le dispositif de transfert de mouture comporte un organe de manœuvre (17) d'un dispositif d'ouverture et de fermeture (16) de l'orifice (14) mobile entre une position ouverte et une position fermée, l'organe de manœuvre (17) étant mobile entre une position activée dans laquelle le dispositif d'ouverture et de fermeture (16) est en position ouverte et une position de repos dans laquelle le dispositif d'ouverture et de fermeture (16) est en position fermée et le système de commande (40) comporte un organe de détection (32) de la position ouverte du dispositif d'ouverture et de fermeture (16) et un moyen de coupure (42) de l'alimentation du moteur (12) qui coupe l'alimentation du moteur (12) après la distribution de la quantité de mouture à distribuer, l'organe de détection (32) détectant toujours la position ouverte.
Patent FR-3074762-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre de transport en commun, systeme comprenant un tel vehicule et utilisation d'un tel vehicule
Inventor: OBERNESSER PHILIPPE
IPC: H04W4/42
Filed: 2017-12-08
Abstract: Ce véhicule terrestre de transport en commun, tel qu'un train, conçu pour transporter un groupe de personnes (10, 20), le groupe incluant un équipage (10) et des passagers (20), le véhicule comprenant un système de communication embarqué (30) qui comprend une première architecture de communication embarquée (31), comprenant au moins un point d'accès public sans fil (32), auquel un terminal (11, 21) dont dispose toute personne (10, 20) du groupe est propre à être connecté (12, 22), et une deuxième architecture de communication embarquée (33), séparée de la première architecture (31). Selon l'invention, la deuxième architecture de communication (33) comprend au moins un point d'accès privé sans fil (34), auquel seulement un terminal (11) dont dispose l'équipage (10) est propre à être connecté (13).
Patent FR-3076004-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de panne dans un reseau de noeuds et partie de reseau de noeuds associee
Inventor: DUGUE SEBASTIEN
IPC: G06F12/16
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de panne dans un réseau de nœuds (2), comprenant, pour chaque nœud considéré (2) de tout ou partie des nœuds (2) du réseau effectuant un même calcul : d'abord, une étape de sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21), au niveau d'un support de stockage (31) de ce nœud considéré (21), le lien (6) entre ce support de stockage (31) et ce nœud considéré (21) pouvant être redirigé de ce support de stockage (31) vers un autre nœud (23), ensuite, une étape de relance : soit du nœud considéré (21) si celui-ci n'est pas défaillant, à partir de la sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21), soit d'un nœud opérationnel (23) différent du nœud considéré (21), si le nœud considéré (21) est défaillant, à partir de la récupération de la sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21), en redirigeant ledit lien (6) entre le nœud considéré (21) et son support de stockage (31) de manière à relier ledit support de stockage (31) vers ledit nœud opérationnel (23), les sauvegardes locales de ces nœuds considérés (2), utilisées pour les étapes de relance, sont cohérentes entre elles de sorte à correspondre à un même état de ce calcul.
Patent FR-3080660-A1 (FR)
Title: <P>ENGAGEMENT ET DESENGAGEMENT PROGRESSIF D'UN DISPOSITIF D'EMBRAYAGE POUR VEHICULE</P>
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16D48/06
Filed: 2018-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'engagement progressif d'un dispositif d'embrayage (2) pour véhicule comprenant un vérin (20) comportant une chambre (200), le procédé comprenant les étapes de : - alimentation de la chambre (200) à une première pression, - alimentation de la chambre (200) à une deuxième pression, inférieure à la première pression, et - alimentation de la chambre (200) à une troisième pression, supérieure à la deuxième pression.
Patent FR-3087571-A1 (FR)
Title: Systeme de vibrations de cabine de pilotage pour simulateur
Inventor: DISPAGNE REMY
IPC: G09B9/46
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention concerne un système de vibrations pour cabine de pilotage de simulateur qui comprend au moins un siège pilote. Le système de vibrations comprend un module de vibrations pour le siège pilote, le module de vibrations pour siège étant composé d'une plateforme ayant une face supérieure sur laquelle est fixé le siège pilote et une face inférieure à laquelle est couplée une motorisation. La motorisation comprend des moyens mécaniques indépendants permettant de faire vibrer la plateforme selon trois axes orthogonaux, et est couplée à un module de commande configuré pour actionner indépendamment chaque moyen mécanique et faire varier en temps-réel l'amplitude des mouvements vibratoires de la plateforme selon chaque axe orthogonal.