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Patent FR-3013654-A1 (FR)
Title: Systeme de balai d'essuie-glace comportant des dispositifs de rail porteur
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-11-27
Abstract: Système, notamment système de jeux de construction comportant au moins un premier dispositif de rail porteur (10) avec au moins un premier élément porteur (14) et au moins un premier revêtement d'élément porteur (18) et au moins un second dispositif de rail porteur (12) ayant un second élément porteur (16) et au moins un second revêtement d'élément porteur (20). Le premier élément porteur (14) et le second élément porteur (16) ayant des profils de sections différents, Le premier revêtement d'élément porteur (18) et le second revêtement d'élément porteur (20) ont des dimensions de profils identiques.
Patent FR-3029161-A1 (FR)
Title: Berceau de vehicule automobile comportant plusieurs positions longitudinales des triangles de suspension
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B62D21/14
Filed: 2014-12-01
Abstract: Berceau de train roulant de véhicule automobile comportant de chaque côté un triangle de suspension (12) fixé par deux articulations (14, 40), une première articulation (40) réalisant un montage en chape présentant un axe disposé longitudinalement dans le véhicule, comprenant un sous-ensemble disposant d'une douille externe contenant un élément élastique recevant en son centre un axe percé, caractérisé en ce que la première articulation (40) comporte plusieurs possibilités de montage du sous-ensemble dans le triangle de suspension (12) donnant chacune un positionnement axial différent de l'axe central par rapport à ce triangle, la deuxième articulation (14) comprenant un moyen de positionnement longitudinal libre de cette articulation sur le berceau.
Patent FR-3037073-A1 (FR)
Title: Polymeres amphiphiles pour le controle du filtrat
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K8/035
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation à titre d'agent de contrôle du filtrat dans un fluide (F) injecté sous pression dans une formation souterraine, de copolymères séquencés amphiphiles comprenant au moins une chaîne (C) soluble dans le fluide (F); et au moins un bloc (B) non soluble dans le fluide (F).
Patent FR-3032260-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile et procede de fabrication
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V31/00
Filed: 2015-01-29
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant une chambre interne (3) logeant un système optique (4) et au moins un élément (1) en matériau polymère ayant une surface orientée vers l'intérieur de la chambre (3), caractérisé en ce que ladite surface orientée vers l'intérieur de la chambre est munie d'une couche étanche (5) formant barrière à l'encontre du passage de molécules d'eau vers l'intérieur de la chambre (3). L'invention a également pour objet le procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3033099-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante notamment pour vehicule automobile hybride
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante (1), notamment pour véhicule automobile hybride, par exemple pour une boîte de vitesse d'un véhicule automobile hybride, comportant : - un stator (10) comportant un corps (3) de stator, - un circuit de répartition (2) agencé pour recevoir un fluide de refroidissement pour refroidir la machine (1), ce circuit de répartition (2) étant configuré pour répartir le fluide vers l'intérieur de la machine (1), le circuit de répartition (2) s'étendant au moins partiellement parallèlement à un plan sensiblement transversal à un axe (X) de rotation de la machine (1), le circuit de répartition (2) comportant une ouverture (21), notamment unique, configurée pour permettre le passage du fluide dudit circuit (2) vers l'intérieur de la machine, l'ouverture étant disposée en regard d'au moins une portion pleine de la face latérale (4) du corps de stator (3).
Patent FR-3037790-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une vitamine, un lipoaminoacide et un polysaccharide
Inventor: AURRENS CLAUDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un complexe cosmétique comprenant une vitamine, un lipoaminoacide et un polysaccharide. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant le complexe cosmétique, ainsi qu'à une utilisation cosmétique du complexe cosmétique ou de la composition et à un procédé de soin cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau de la composition cosmétique notamment pour maintenir et/ou respecter l'équilibre de la flore cutanée.
Patent FR-3044932-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance d'un materiau pressurise et extincteur comprenant un tel dispositif
Inventor: BORG EVRARD
IPC: B65D83/38
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de délivrance d'un matériau pressurisé comprenant un réservoir (2) destiné à contenir un matériau (5) ayant un port de sortie (4) muni d'une ouverture (12), un générateur de gaz (3) configuré pour pressuriser le matériau contenu dans le réservoir (2) lorsqu'il est déclenché, et un organe d'obturation (20) comportant un élément d'obturation (22) relié à un ou plusieurs éléments ressorts de blocage (30, 32), l'organe d'obturation (20) étant mobile entre une première position dans laquelle ledit élément d'obturation (22) obture l'ouverture (12) du port de sortie (4) et une deuxième position dans laquelle ledit élément d'obturation (22) est dégagé de l'ouverture (12) du port de sortie (4) de manière à permettre l'évacuation du matériau (5) présent dans le réservoir (2), chaque élément ressort de blocage (30) étant présent dans un premier logement (18a) ménagé dans une paroi interne (16) du port de sortie (4) dans ladite première position, chaque élément ressort de blocage étant présent dans un deuxième logement (18b) ménagé dans la paroi interne (16) dans ladite deuxième position, chaque élément ressort de blocage (30, 32) étant apte à se rétracter à l'intérieur de l'organe d'obturation (20) lors du passage dudit organe d'obturation de la première à la deuxième position après pressurisation du matériau (5) contenu dans le réservoir par le générateur de gaz (3). L'invention concerne aussi un extincteur comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3056738-A1 (FR)
Title: Tourelle pour vehicule blinde
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41H7/03
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention porte sur une tourelle pour véhicule blindée comportant un conduit (5) d'évacuation de douille (10) débouchant vers l'extérieur de la tourelle, tourelle caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un opercule (1) destiné à obturer le conduit (5), opercule (1) réalisé en un matériau élastique et comportant une pluralité de fentes (4) radiales délimitant des secteurs (3a, 3f, 3g, 3h) jointifs et aptes à fléchir sous la pression d'une douille (10) éjectée du conduit (5) et aptes à revenir à une position obturante sensiblement transversale au conduit (5) et dans laquelle les secteurs (3a, 3f, 3g, 3h)) sont jointifs de manière à assurer une étanchéité à l'air de l'opercule (1).
Patent FR-3046436-A1 (FR)
Title: Convertisseur electrostatique.
Inventor: PEREZ MATTHIAS
IPC: F03D9/11
Filed: 2016-01-06
Abstract: Ce convertisseur électrostatique comporte un rotor comprenant au moins une pale (1) destinée à recevoir un flux d'air; un stator (2) comprenant au moins une électrode (E) ; une membrane flexible (3) montée sur la pale (1), et comprenant une contre-électrode, l'électrode ou la contre-électrode étant revêtue d'un matériau diélectrique adapté pour être polarisé ; la membrane flexible (3) décrivant une trajectoire lors d'un tour de rotor; la membrane flexible (3) étant configurée pour venir en contact glissant avec le stator (2) sur une première partie de la trajectoire, et configurée pour être à distance du stator (2) sur une seconde partie de la trajectoire de manière à former une capacité électrique variable adaptée pour induire un courant électrique.
Patent FR-3049459-A1 (FR)
Title: Composition de demaquillage biphase
Inventor: DONDEYNE CORINNE
IPC: A61K8/72
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique constituée d'une phase aqueuse et d'une émulsion eau-dans-huile ou huile-dans-eau distinctes, comprenant au moins 20% en poids du poids total de composition d'une phase huileuse ; et la composition comprenant un système émulsionnant comprenant un dérivé d'inuline, un lysophospholipide, un poloxamère, un polypropylène glycol buteth et un dérivé d'huile de ricin hydrogénée.
Patent FR-3049819-A1 (FR)
Title: Fer a cheval comportant un revetement resistant a l'abrasion et au choc
Inventor: DE MARCOS ANTHONY
IPC: A01L1/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention porte sur un fer à cheval dont la surface du substrat métallique destinée à venir en contact avec le sol est revêtue d'une couche de revêtement résistant à l'abrasion, caractérisé par le fait que la couche de revêtement comporte du nickel (a) sous forme d'un alliage avec au moins un élément choisi parmi le cobalt, le chrome, l'aluminium et l'yttrium ; ou (b) contenant des inclusions d'au moins une matière céramique ; ou (c) sous forme d'un alliage avec au moins un élément choisi parmi le cobalt, le chrome, l'aluminium et l'yttrium, ledit alliage contenant des inclusions d'au moins une matière céramique.
Patent FR-3051424-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour un vehicule de transport electrique
Inventor: HUAULME PATRICE
IPC: B61D27/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: Un système de climatisation pour un véhicule de transport électrique alimenté par un réseau d'alimentation électrique (2) comporte au moins un actionneur de production de chaleur ou de froid (3), et des moyens de régulation (6) configurés pour générer au moins une commande de fonctionnement (6c) appliquée audit moins un actionneur (3) en fonction de valeurs de paramètres représentatifs des conditions climatiques (6a), l'actionneur délivrant une puissance moyenne sur un intervalle de temps prédéterminé (I). Les moyens de régulation sont configurés pour générer au moins une commande de fonctionnement (6c) appliquée à au moins un actionneur (3) en fonction en outre de la valeur d'un paramètre (6b) relatif à au moins un véhicule de transport électrique alimenté par le réseau d'alimentation électrique (2), la valeur du paramètre (6b) indiquant que de l'énergie électrique est consommée par ledit au moins un véhicule de transport électrique ou que de l'énergie électrique est produite par ledit au moins un véhicule électrique.
Patent FR-3052129-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du couple transmis a un arbre secondaire d'une boite de vitesses de vehicule en presence d'une perte d'adherence
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le couple transmis à des roues d'un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT) couplé à un arbre moteur (AM), une boîte de vitesses (BV) pilotée et comportant des arbres primaire (AP) et secondaire (AS), et des moyens de couplage (MCP) pour coupler entre eux les arbres primaire (AP) et secondaire (AS) afin de transférer du couple de façon variable et pilotée, et un organe de couplage (OC) pour coupler l'arbre moteur (AM) à l'arbre primaire (AP) pour transférer du couple. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés, en présence d'une perte d'adhérence d'au moins l'une des roues, pour déterminer une réduction du couple reçu par l'arbre secondaire (AS) propre à faire cesser cette perte d'adhérence, et pour déclencher un prélèvement de couple, d'une valeur égale à cette réduction déterminée, au niveau des moyens de couplage (MCP).
Patent FR-3053964-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau carbone massif localement graphite
Inventor: HENNET LOUIS
IPC: H01M4/133
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau carboné massif localement graphité à partir d'un carbone dur massif autosupporté par insolation laser.
Patent FR-3056193-A1 (FR)
Title: Dispositif propulsif a portance active a grande compacite
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: B64C39/06
Filed: 2016-09-21
Abstract: Un dispositif propulsif à portance active comprend au moins un profil concave (110) définissant un canal ou une gouttière, des première et deuxième ailes (120, 130) s'étendant respectivement de chaque côté du profil concave, un fuselage (140) présent à l'intérieur dudit profil concave, des première et deuxième dérives obliques (161, 162) formant un empennage en V inversé (160) et une première et une deuxième servocommandes (181, 182) reliées respectivement aux première et deuxième dérives. Les première et deuxième servocommandes sont logées à l'intérieur du profil concave (110) ou à l'intérieur des première et deuxième ailes (120, 130).
Patent FR-3041957-A1 (FR)
Title: Procede de calcination de roche minerale dans un four droit vertical a flux paralleles regeneratif et four mis en œuvre
Inventor: ZIAD HABIB
IPC: C04B2/12
Filed: 2016-10-06
Abstract: Procédé de calcination de roche minérale dans un four droit vertical à flux parallèles régénératif, à au moins deux cuves (1,2) interconnectées par une voie de transfert pour gaz (3), chaque cuve fonctionnant alternativement en mode cuisson et en mode préchauffage, le mode cuisson comprenant une combustion de combustible en présence d'air de façon à obtenir une cuisson de la roche en roche calcinée, un dégagement de gaz de combustion, et un passage de ceux-ci d'une cuve à l'autre par l'intermédiaire de ladite voie (3), le mode préchauffage comprenant un échange de chaleur entre ladite roche et lesdits gaz de combustion issus de ladite voie (3), ce procédé comprenant en outre une injection d'air complémentaire dans ladite voie (3) avec oxydation d'imbrûlés contenus dans les gaz de combustion passant dans cette voie.
Patent FR-3059611-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-12-07
Abstract: Système d'aide à la conduite pour un véhicule automobile (1) équipé de feux de détresse (9), caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un dispositif de projection d'images (7) disposé sur le bas de caisse (4) du véhicule (1), à proximité du tour de roue (5) d'une roue avant (6) du véhicule (1) et apte à projeter sur le sol, dans un espace correspondant à un abord latéral du véhicule (1), une zone de sécurité (8) pour les occupants du véhicule (1) quand ce dernier est en situation de danger signalée par l'allumage des feux de détresse (9) du véhicule (1).
Patent FR-3068234-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de monitorage de perfusion d'un tissu
Inventor: ALLAOUCHICHE BERNARD
IPC: A61B5/0295
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un système de monitorage de perfusion d'un tissu, comprenant un capteur de perfusion (3), un capteur de pression (4) disposé à proximité ou au niveau du capteur de perfusion (3), lesdits capteurs (3, 4) étant configurés pour être associés à une unité de traitement (5), caractérisé en ce que l'unité de traitement (5) comprend au moins un module correcteur (6, 6a-6d) configuré pour déterminer et/ou corriger les artéfacts du capteur de perfusion (3) liés à une pression mesurée par le capteur de pression (4). L'invention concerne en outre un procédé de monitorage associés.
Patent FR-3072647-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une trajectoire laterale d'un aeronef incluant un palonnier
Inventor: DUPRE FRANCOIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-10-24
Abstract: Chaque pédale du palonnier est déplaçable entre une position neutre (pn) et une position de fin de course (pf) selon une unique course. Un déplacement d'une pédale entre la position neutre (pn) et une position d'activation (pact) commande un mouvement latéral par actionnement d'un dispositif de déplacement latéral d'un premier ensemble incluant une roulette avant, le freinage différentiel de l'aéronef étant non-actif. Un déplacement de la pédale depuis la position d'activation (pact) vers la position de fin de course (pf) commande un mouvement latéral par actionnement d'un dispositif du premier ensemble et du freinage différentiel. Un générateur de retour haptique applique à chaque pédale un premier profil haptique entre la position neutre (pn) et la position d'activation (pact) et un deuxième profil haptique de la position d'activation (pact) vers la position de fin de course (pf).
Patent FR-3061988-A1 (FR)
Title: Procede de lissage de surface d'un substrat semiconducteur sur isolant
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/30
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un substrat semiconducteur 21 comportant une couche transférée 13 avec les étapes suivantes qui consistent à a) fournir un substrat donneur 1 avec une zone affaiblie 11 à l'intérieur du substrat donneur 1, ladite zone affaiblie 11 formant la frontière entre la couche à transférer 13 et le reste du substrat donneur 15, à b) attacher le substrat donneur 1 à un substrat récepteur 5, la couche à transférer 13 se trouvant à l'interface entre le substrat donneur 1 et le substrat récepteur 5 et à c) détacher le substrat récepteur 5 avec la couche transférée 13 dudit reste du substrat donneur 15, au niveau de la zone affaiblie 11. Ce procédé est caractérisé par le fait qu'après l'étape c) de détachement, au moins une étape d) de lissage est réalisée sur la surface 25 de la couche transférée 13, et que le substrat semiconducteur 19 obtenu à partir de l'étape c) est maintenu au moins à partir du moment du détachement jusqu'à la fin de l'étape de lissage dans une atmosphère inerte non oxydante ou dans un mélange de gaz inertes non oxydants. L'invention concerne également un substrat semiconducteur 21 fabriqué par le procédé décrit précédemment.
Patent FR-3056143-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe de fibres de carbone pour procede smc
Inventor: PEYRE CHRISTOPHE
IPC: B65H51/005
Filed: 2017-01-30
Abstract: Système (10) de découpe d'au moins un fil de carbone (20), comportant au moins un moyen de coupe transversale (50) du fil de carbone, caractérisé en ce qu'il comporte successivement de l'amont vers l'aval dans un sens de déroulement du fil de carbone (20), et en amont du moyen de coupe transversale (50) : - au moins un moyen d'étalement (60) du fil de carbone (20) afin de réduire son épaisseur et augmenter sa largeur ; et - au moins un moyen d'ouverture (70) des fils de carbone (20) ainsi étalés.
Patent FR-3066515-A1 (FR)
Title: .dispositif d'habillage d'une dalle et ensemble d'habillage associe.
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04D13/15
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne principalement un dispositif d'habillage (100) d'au moins une face latérale (5, 6, 8) d'une dalle (3), comprenant : - au moins une paroi de recouvrement (101) destinée à recouvrir au moins partiellement une face latérale (5, 6, 8) d'une dalle (3), - au moins une première portion de fixation (106) destinée à être fixée au moins partiellement sur ladite au moins une face latérale (5, 6, 8) de la dalle (3), caractérisé en ce que le dispositif d'habillage (100) comprend en outre au moins un zone de drainage (105) comprenant au moins une entrée de drainage (105a), une sortie de drainage (105b), un passage de drainage (105c), ledit passage de drainage (105c) reliant l'entrée de drainage (105a) avec la sortie de drainage (105b), ledit passage de drainage (105c) étant conformé pour permettre un drainage des eaux pluviales ou tout autre élément à évacuer à travers le dispositif d'habillage (100) et à distance de la au moins une face latérale (5, 6, 8) de la dalle (3).
Patent FR-3065104-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi a distance d'une zone destinee a accueillir au moins un passager d'un avion et cabine d'avion equipee d'un tel systeme de suivi a distance.
Inventor: SIVIGNON SEBASTIEN
IPC: G08B19/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de suivi à distance d'une zone (1) destinée à accueillir au moins un passager d'un avion, notamment d'une zone cargo convertie provisoirement en espace cabine, comprenant : - au moins un organe de contrôle (30) configuré pour générer au moins un signal relatifs à la sécurité du passager présent dans la zone (1), et - au moins un moyen d'interface (40) situé à distance de la zone (1) et permettant au personnel de cabine d'avoir accès à des informations relatives à la zone (1) et/ou au passager présent dans la zone (1) à partir du signal.
Patent FR-3067362-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la surveillance d'un depot assiste par plasma microonde
Inventor: GICQUEL ALIX
IPC: C30B29/04
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention porte sur un procédé (100) de surveillance des conditions de croissance d un dépôt assisté par plasma microonde pour la fabrication de diamant, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif (10) de surveillance comprenant au moins un moyen (11) de capture d image numérique, un module (12) de traitement d image numérique, et un module (13) de traitement de données, ledit procédé comportant les étapes : - de capture (110) d une image numérique en couleur d au moins un diamant en croissance, à l aide du moyen (11) de capture d images numériques, - d extraction (120) de valeurs de caractéristiques de couleur d au moins une zone de l image numérique capturée, par le module (12) de traitement d image numérique, et - d analyse (130), par le module (13) de traitement de données, des valeurs de caractéristiques de couleur extraites pour détecter une variation lors du dépôt assisté par plasma microonde.
Patent FR-3070074-A1 (FR)
Title: Procede de completion de requete sql
Inventor: LE GUILLY MARIE
IPC: G06F16/24
Filed: 2017-08-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la génération de requêtes SQL comprenant les étapes suivantes : - recevoir (100) une requête SQL initiale, - déterminer (200) un tableau résultant comprenant une pluralité de données, - diviser (300) la pluralité de données en au moins des premier et deuxième groupes de données distincts, - construire (400) une structure arborescente de décision (50) - générer (500) une pluralité de requêtes SQL complétées à partir de la structure arborescente, - afficher (600) la pluralité de requêtes SQL complétées.
Patent FR-3073428-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de l’additivation aux emissions pour aide a la regeneration d’un filtre a particules
Inventor: BEN HAMOUDA LAMIA
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation de l'additivation aux émissions pour aide à la régénération d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement de moteur thermique d'un véhicule automobile. Une consigne de quantité d'additif à injecter dans le carburant après chaque remplissage en carburant étant estimée proportionnellement à une quantité de carburant ajoutée en prenant en compte un premier ratio calibrable d'une quantité d'additif à ajouter sur une quantité de carburant ajoutée lors du remplissage. Afin d'adapter l'aditivation aux émissions, il est pris en compte un deuxième ratio (T ad inj) fonction des régénérations effectuées pour le filtre à particules et d'une masse de suies présente dans le filtre à particules. Le ratio final adopté est le maximum entre les premier et deuxième ratios (T ad inj).