baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715182-A1 (FR)
Title: Cylindre ou barillet à gorges mobiles en forme de plaquettes.
Inventor: WILLACH HORST DIPL ING
IPC: E05B29/04
Filed: 1995-01-12
Abstract: Un cylindre ou barillet à gorges mobiles en forme de plaquettes, comporte un corps de cylindre et un rotor de cylindre, qui y est logé de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation 7. Dans le rotor de cylindre, sont disposées des plaquettes de verrouillage qui sont maintenues de manière coulissante dans des passages. L'actionnement s'effectue au moyen de la tige d'une clé 38. La sollicitation des plaquettes de verrouillage, de manière à ce que leur protubérance de verrouillage 25 s'engage dans une rainure 5 du corps de cylindre, est réalisée par un ressort 33, qui est disposé dans une première fente 27 de la plaquette de verrouillage, et qui s'appuie, à une extrémité, sur la surface d'extrémité 31 de la fente 27, et à son autre extrémité, sur une nervure d'appui 16 du rotor de cylindre. La plaquette de verrouillage est en outre guidée par la première fente, sur la nervure d'appui 16. Pour permettre de réaliser la nervure d'appui, le rotor de cylindre est divisé en deux moitiés 3a, 3b.
Patent WO-9535613-A1 (WO)
Title: Procede et dispositifs pour l'acheminement de paquets de donnees dans un reseau multisite
Inventor: QUINQUIS JEAN-PAUL
IPC: H04L49/111
Filed: 1995-06-20
Abstract: Procédé d'acheminement de paquets de données dans un réseau multisite, réseau de communication et module d'interface correspondants. L'entête de chaque paquet comporte un identificateur de voie virtuelle. L'identificateur de conduit virtuel est un agent de contrôle du brassage d'un paquet lorsque ce dernier circule dans un réseau public, il est un agent de gestion du routage du paquet, lorsque ce dernier circule dans un réseau privé. Une donnée de routage de l'identificateur de conduit virtuel est décalée dans une portion réservée d'un identificateur de voie virtuelle que comporte aussi le paquet et elle est remplacée par une donnée de contrôle de brassage lors du transfert d'un réseau privé à un réseau public. Lors d'un transfert en sens inverse, la donnée de contrôle de brassage d'un paquet est remplacée par une donnée de routage interne du réseau privé.
Patent WO-9614727-A1 (WO)
Title: Systeme de pilotage de generateurs de rayons x par ordinateur
Inventor: GAUSSEN PIERRE ETIENNE HENRI
IPC: H05G1/56
Filed: 1995-10-25
Abstract: Ce système est constitué par un relais activé pendant un temps prédéterminé par le logiciel d'un ordinateur. L'ordinateur envoie une tension (5 ou 12 Volts) qui ferme le relais et met sous tension le générateur de rayons X. L'utilisation de ce système peut être étendue au pilotage de tout appareil électrique.
Patent FR-2731673-A1 (FR)
Inventor: GRONDIN CLAUDE
IPC: F41F3/10
Filed: 1995-03-16
Abstract: A device for controlling the operation of pivotable members intended to be pivoted open simultaneously or virtually simultaneously to leave a passage free. In particular, said members are gates and other pivotable members capable of obstructing the path of a weapon in a launch tube provided with a weapon launching circuit using an air supply unit on a submarine. The device comprises, on the rotational axis (A, C, C) of each gate or pivotable member (1, 2, 3), and on the rotational axis (D) of a rotary member connected to the air supply unit, means for converting rotation into translation (6, 7), means for converting translation into rotation (7, 6), and related means (8, 9) for quantising such conversions. The means for converting translation into rotation about the rotational axis (D) of the rotary member are operated by the means for converting rotation into translation (6, 7) about the rotational axis (A, B, C) of each gate or pivotable member (1, 2, 3), in association with the quantising means (8, 9).
Patent FR-2718494-A1 (FR)
Title: Pompe à condensat pour un sèche-linge.
Inventor: REINHARD WIETHE
IPC: F04D15/02
Filed: 1995-04-05
Abstract: Pour que la pompe à condensat à ailettes (18) entraînée par le moteur d'entraînement (8) du tambour de lavage n'aspire le condensat (9) du bac collecteur (1) que lorsque le niveau du condensat (9) présent dans le bac collecteur (1) est suffisamment haut et pour supprimer ainsi les bruits de succion, l'arbre d'entraînement (5) de la roue à ailettes (4) comporte une roue de transmission menée (6) qui peut se déplacer en direction d'une roue motrice (7) du moteur d'entraînement (8) et qui est reliée mécaniquement à un flotteur (12, 17) guidé dans une cuve (11, 15) reliée hydrauliquement au bac collecteur (1).
Patent FR-2733015-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une vis de butee d'arbre, et vis de butee d'arbre, notamment pour moteur electrique
Inventor: HOMMELET STEPHANE
IPC: C23C8/26
Filed: 1995-04-11
Abstract: Un procédé de fabrication d'une vis de butée d'arbre, notamment pour un arbre d'induit d'un moteur électrique, comprend les étapes suivantes: (a) découpage d'une pastille d'acier doux, (b) emboutissage de la pastille pour former une pièce en creux comportant une paroi de fond (10) généralement plane et une jupe (12) généralement cylindrique circonscrivant une empreinte de vissage (11), (c) usinage d'un filetage (13) sur l'extérieur de ladite jupe, puis (d) nitruration de la pièce. L'invention propose également une vis en acier doux à nitruration de surface. Application notamment aux motoréducteurs d'entraînement des balais d'essuyage de pare-brise et de lunette arrière de véhicules automobiles.
Patent FR-2719046-A1 (FR)
Inventor: JEAN-BERNARD CAZAUX
IPC: C07H19/01
Filed: 1995-04-20
Abstract: Prepn. of ginkgolide B (Ib) from ginkgolide (Ic) comprises: (a) reacting with sulphonic anhydride (SA) to give 7-sulphonyloxyginkgolide b; and (b) reacting with borohydride in aprotic solvent.
Patent FR-2731962-A1 (FR)
Title: Benne de stockage et de transport de materiaux tels que des enrochements
IPC: B60P1/28
Filed: 1995-05-19
Abstract: L'invention concerne une benne de stockage et de transport de matériaux, constituée d'un réceptacle ouvert en tôles soudées formant une paroi de stockage concave (22), et en ce que ladite paroi de stockage concave (22) coopère avec au moins une tôle de contre-coup et de rigidité (32a, 32b; 35) accolée de façon solidaire sélectivement à au moins certaines portions de ladite paroi (22). La benne comprend également des rebords latéraux en profilé à section fermée (25a, 25b), des moyens latéraux raidisseurs (23a, 23b; 24a, 24b), et peut être rapportée sur un châssis par l'intermédiaire de piétements longitudinaux (28a, 28b) solidaires de ladite tôle de contrecoup (32a, 32b) accolée à la paroi de fond de la benne. Un tel ensemble est particulièrement adapté au transport des enrochements.
Patent FR-2736644-A1 (FR)
Inventor: LAURENT HENRI
IPC: D21H21/20
Filed: 1995-07-11
Abstract: Process reducing epichlorohydrin (EPC), 1,3-dichloro-2-propanol (DCP) and 3-monochloro-1,2-propanediol (MCPD) content in polyamidoamine epichlorohydrin (PAE) resins comprises passing an aqueous soln. of 2-60% dry weight over a first activated carbon bed until DCP breaks through and over a second activated carbon bed until MCPD breaks through. Also claimed is the compsn. of a paper mfg. additive contg. such purified PAE.
Patent FR-2723340-A1 (FR)
Title: Entrainement de cylindre d'impression, notamment pour la commande de l'avancement du papier pour des imprimantes serie
Inventor: BRAUN PAUL WILHELM
IPC: B41J11/42
Filed: 1995-07-28
Abstract: L'invention concerne un entraînement de cylindre d'impression, constitué d'un moteur pas à pas (1) à commande électronique, qui est relié par l'intermédiaire d'une transmission à engrenages (2) à plusieurs étages à un cylindre d'impression (3), le cylindre d'impression (3) étant relié par l'intermédiaire d'un entraînement par friction (4) à un disque de synchronisation (5) dont la position est détectée par un capteur (6), des écarts par rapport à une valeur de consigne pouvant être constatés dans un régulateur (7) et un signal de correction correspondant (8) étant délivré au moteur pas à pas (1).
Patent FR-2737792-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'extraction selective des ions halogenures des bains photographiques
Inventor: MARTIN DIDIER JEAN
IPC: G03C7/44
Filed: 1995-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour extraire les ions halogénures des solutions photographiques de fixage ou de blanchiment-fixage contenant principalement du thiosulfate comme agent de fixage en mettant en contact les solutions avec un module de nanofiltration comportant au moins deux membranes de type différent. Le procédé permet de prolonger l'activité des bains de fixage ou de blanchiment-fixage lors du traitement des produits photographiques.
Patent FR-2724682-A1 (FR)
Title: Habillage metallique d'une piscine d'une installation nucleaire et son procede de fabrication
Inventor: WISTUBA LOTHAR
IPC: E04H7/04
Filed: 1995-09-07
Abstract: L'invention concerne un habillage métallique d'une piscine de désactivation et un procédé pour sa fabrication. Dans cet habillage métallique (1) d'une piscine de désactivation (2) pourvue de tôles d'habillage (7a, 7b) et d'une structure en forme de grille (6) formée de barrettes profilées (5), chaque barrette (5) s'étend le long d'un axe respectif (8) et s'applique au niveau d'une partie de contact (24) contre la piscine (2), chaque barrette (5) possède un profil respectif en coupe transversale (10) possédant deux branches (23a, 23b) reliées à la partie de contact (24), et des barrettes (5) voisines sont reliées à une tôle d'habillage (7a, 7b). Application notamment aux centrales nucléaires.
Patent FR-2738933-A1 (FR)
Title: Extracting characteristic points in grey-scale image
Inventor: NI YANG
IPC: G06G7/19
Filed: 1995-09-19
Abstract: The method of extraction of characteristic points processes grey-scale data represented by pixels each represented by a level of charge on a capacitor. A first Gaussian convolution, with a first variance, is performed to obtain a first filtered image, and a second Gaussian convolution, with a second variance, is simultaneously performed to obtain a second filtered image. The means of the two images are used to adjust the charges of the pixels and each pixel compared to these means. The pixel information is combined with pixel information from offset pixels and the overall result used to extract salient points.
Patent FR-2739058-A1 (FR)
Title: Sea shell decorating procedure used for making souvenirs
Inventor: RATTORAY CHRISTIAN
IPC: B44C5/06
Filed: 1995-09-21
Abstract: The procedure, eg. for decorating oyster or scallop shells, consists of: (a) lining the inner surface (2) of the shell (1) with a film of acrylic varnish; (b) applying a decorated film layer on top of the liner; and (c) coating it with a final layer of acrylic varnish. The decorated film layer can have a chamfered edge, and it is applied by smoothing it down with a spatula of a supple elastomer material.
Patent FR-2741405-A1 (FR)
Title: Precision coupling for bearing cap
Inventor: HEBRARD GILLES
IPC: F16B19/02
Filed: 1995-11-21
Abstract: The bearing assembly has two sections (1,2) connected by a dowel (3) and a screw (V), which are engaged in two cylindrical housings (4,5) in the sections. The dowel (3), in its rest stage, is longer in length (L) than the combined lengths of the housings (4,5) in which it is placed and is of a smaller diameter the that of the housings. When the dowel is positioned in the housing (4,5), there can be a misalignment between the pieces, but when the screw (V) is introduced through the centre of the dowel and tightened up, the dowel is squeezed and expands in the two housings (4,5) to realise a correct alignment between the two pieces (1,2).
Patent FR-2742845-A1 (FR)
Title: Cuve equipee de moyens de detection de fuite
Inventor: COURTAY ROGER
IPC: G01M3/00
Filed: 1995-12-21
Abstract: La cuve (1) est isolée thermiquement et contient un liquide à basse température, elle est équipée de moyens pour détecter une fuite Ces moyens comprennent une fibre optique (2) qui chemine sur les parois de la cuve, dans son isolation et elle est associée à des moyens optoélectronique permettant de mesurer la température en tout point de la fibre en utilisant l'effet RAMAN.
Patent WO-9625870-A1 (WO)
Inventor: LEVI MARIO
IPC: A47J31/06
Filed: 1996-02-21
Abstract: A filter ladle (10) is provided with two side projections (11, 12) with a helical contact surface consisting of two portions with different pitches (13) and engaging a shoulder (31) on the end of bearing pins (30) mounted under the ladle holder (20) of a coffee machine. The device is useful for coffee machines.
Patent FR-2743497-A1 (FR)
Inventor: VIAL MONIQUE
IPC: A61N2/06
Filed: 1996-01-16
Abstract: The natural direction of the earth's magnetic field may be altered in order to promote natural sleep. Magnets (2) or other optionally adjustable elements are arranged on and/or around a bed and/or bed frame (5) to impart a generally north-south direction to the ambient magnetic field, whereby natural sleep may be promoted without resorting to special treatment.
Patent WO-9636852-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la mesure de la vitesse d'ecoulement d'un fluide par ultrasons
Inventor: LIGNEUL PATRICE
IPC: G01F1/66
Filed: 1996-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure de débit d'un fluide, comportant un conduit (26, 60) présentant une ouverture d'entrée (20) et une ouverture de sortie (22) pour la circulation du fluide, des transducteurs d'émission et de réception de signaux acoustiques (34, 36, 66, 68), chaque transducteur étant associé à une des ouvertures du conduit, caractérisé en ce qu'au moins un élément (40, 42, 50, 52) en un matériau transparent aux ondes acoustiques est disposé entre l'un des transducteurs et l'ouverture correspondante du conduit, ledit élément ayant une forme permettant de canaliser l'écoulement du fluide.
Patent FR-2736038-A1 (FR)
Title: Receptacle for two substances, with basic body with neck, and container in neck
Inventor: LAGUNA VALDERRAMA JOSE MARIA
IPC: B01L3/08
Filed: 1996-02-23
Abstract: The basic body (1) which has a neck (5) contains the first substance. The container (3) in the neck contains the second substance. An internally threaded cap (13) is screwed onto the outside of the neck. A sharp-edged (8) cylindrical protuberance (16) protrudes from the screwed-on cap and fits into the container in the neck of the basic body.  The cylindrical protuberance is long enough to cut through the weakened part (7) of the container when the cap is screwed further on. A radial flange (12) on the inside of the cap, and a matching radial flange (10) on the outside of the neck grip over each other so as to prevent the cap being screwed off the neck again. The cap has an opening (15) which is closed by a closure piece (17) attached to the cap, formed of the same material
Patent FR-2747181-A1 (FR)
Title: Energy recovery apparatus for purification of air in room
IPC: F24F12/00
Filed: 1996-04-09
Abstract: The apparatus includes two tanks (4,5) each containing a stack (14,15) of metallic grids for periodic storage of heat extracted from the stale air, which is inducted through a dust filter (2) and fan (1) into each tank in turn via cyclically programmed (13) electrically operated valves (3).  Fresh air is drawn through another filter (11) and fan (10) and similar valves (12) into whichever tank is not being supplied with the stale air. The two half-cycles are programmed to be of exactly equal duration.
Patent FR-2747417-A1 (FR)
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/12
Filed: 1996-04-12
Abstract: The present invention which features a filtering stairway for a swimming pool is characterized by a combination of the following arrangements: the body (1) of the stairway defines a closed and hollow volume obtained by rotational moulding to constitute a tank (1a) with steps (1b) on its front part; the tank (1a) communicates with the water in the pool; the tank (1a) has internal arrangements to allow the installation of a filtering system (3, 4) communicating with the water contained in the said tank (1a); the surface (1f) of the body (1) opposite to the one with the steps (1b) is provided with fixtures (1g, 1h) for the installation and the fixing of a box (2) obtained by rotational moulding and in which are fitted suction and discharge means (1) combined with the filtering system (3, 4). The body includes lateral means for fitting adjacent panels forming the swimming pool.
Patent FR-2750525-A1 (FR)
Inventor: ZORZAN PHILIPPE
IPC: G09G3/296
Filed: 1996-06-28
Abstract: The invention concerns a method for activating the cells (C1 to C16) of an image displaying screen, (1), enabling the production of electric potential signals called "activation signals" (SE) to activate the cells, and to supply the current (ID) consumed by this activation. The method consists in applying to a solenoid (L) at least an electric potential (V2) so as to develop at the solenoid (L) terminals the activation signals (SE) and to cause to increase and to decrease in the solenoid (L) a main current (IL), which as it decreases serves to constitute the current (ID) consumed by cell activation. Thus cell activation control of the "current supplying" type is effected, particularly suited for the delivery of large amounts of current in a short time. The invention is applicable to image displaying screens such as plasma panels.
Patent FR-2750448-A1 (FR)
Title: Internal door with interchangeable decorative panels for houses
IPC: E06B3/72
Filed: 1996-07-01
Abstract: The door has two vertical uprights (1,1') joined by cross pieces (2,3). Each upright has two grooves along the inside edges which are symmetrical. The cross pieces are thinner than the uprights so that the interchangeable decorative panels (4) can be inserted over them. There are two circular holes (6,6') in the lower cross piece for the insertion of supporting components (5,5') to hold the decorative panels in place. In the upper cross piece there are oblong holes (14,14') for the supporting components (15,15'). On the back of the decorative panels at the bottom and the top there are countersunk holes (7,7',8,8') for the supporting components. The interchangeable panels may be made in a single piece or of several sections. The panels have tongues along the sides which fit into the grooves in the uprights.
Patent FR-2757723-A1 (FR)
Inventor: CAMPANA MIREILLE
IPC: H04L7/02
Filed: 1996-12-24
Abstract: The invention concerns an authenticating method for an access and/or payment control system ensuring anonymity with respect to third parties, which consists in emitting, according to a one-way authentication protocol, an authenticating sequence which varies entirely with each transaction and does not enable a third party to determine the identity of the client, or even to determine which transactions are from the same client.
Patent WO-9813136-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de microcapsules de matieres actives enrobees par un polymere et nouvelles microcapsules notamment obtenues selon le procede
Inventor: BENOIT JEAN-PIERRE
IPC: B01J13/06
Filed: 1997-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de microcapsules comprenant une substance active enrobée d'une couche de polymère sensiblement polaire, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: mettre en suspension une substance active insoluble dans une solution de polymère sensiblement polaire dans un solvant organique, ledit polymère sensiblement polaire étant insoluble dans le CO2 liquide ou à l'état supercritique, ledit solvant organique étant soluble dans le CO2 liquide ou supercritique; mettre en contact la suspension avec du CO2 liquide ou supercritique de façon à désolvater de façon contrôlée le polymère et assurer la coarcervation du polymère; extraire substantiellement le solvant au moyen de CO2 à l'état supercritique et évacuer le mélange CO2/solvant; récupérer les microcapsules sous forme de poudre sèche. L'invention concerne également des microcapsules comprenant une substance active enrobée dans une couche de polymère sensiblement polaire choisi dans le groupe constitué par les polysaccharides, les dérivés cellulosiques, les polymères acryliques, méthacryliques ou dérivés des esters vinyliques, les polyesters, les polyamides, les polyanhydrides, les polyorthoesters et les polyphosphazènes, caractérisées en ce que la couche de polymère présente une faible énergie de surface et est exempte de solvant organique et en ce que les microcapsules sont susceptibles d'être obtenues par ledit procédé.
Patent FR-2747246-A1 (FR)
Title: Static electricity protection circuit for use in CMOS applications
Inventor: KWON KYU HYUNG
IPC: H03K19/094
Filed: 1997-04-02
Abstract: The circuit includes protective elements (T7-9, T12-14) guarding against static electricity, provided at each supply terminal of the isolated circuit. These are coupled to the input / output buffer circuits (10) respectively and the output control circuits (20) to protect them against static electricity applied to the isolated circuit via the connection terminals (1,2). Each buffer circuit comprises a first transistor (T10,T15) which has a source coupled to a first supply voltage (Vdd) and a drain coupled to the first common node, and a gate coupled to a second common node. Second (T11, T16), third (T9, T12), fourth (T8, T13) and fifth (T7, T14) transistors are connected to provide the buffer circuit operation.
Patent FR-2764018-A1 (FR)
Inventor: GRATON MICHEL
IPC: F16F15/123
Filed: 1997-05-30
Abstract: The invention concerns a torsional damper comprising between an entrance component (11) and an exit component (12), a pre-damper (C), an intermediate damper (B) and a main damper (A). The invention is characterised in that the intermediate damper (B) guide washer (20B), axially furthest from the main damper (A) disk (22A) has axial pins (33) to block it rotation on said disk (22A) passing right through said disk (22A), and which, shaped like hooks (35) capable of elastic deformation beyond said disk (22A), can be engaged on the latter to constitute a subassembly. The invention is applicable in particular to motor vehicle clutch friction.
Patent FR-2765298-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite du type metallique composite a ressorts spiraux et son procede de fabrication
Inventor: CAPLAIN PHILIPPE
IPC: F16K25/00
Filed: 1997-06-25
Abstract: L'invention concerne un joint torique d'étanchéité du type métallique composite possédant un corps central métallique creux en forme de tore (31) et au moins une feuille métallique (32) enveloppant ce corps central. Le corps central (31) est constitué d'une succession de moyens formant ressort spiral disposés selon des circonférences de cercles méridiens du tore, ces moyens formant ressort spiral étant juxtaposés mais non jointifs.