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Patent FR-2922901-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication en continu de nappes fibreuses 3d ; lesdites nappes et leurs utilisations.
Inventor: PIERRE MICHEL
IPC: D04H1/04
Filed: 2007-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet :- un procédé de fabrication en continu d'une nappe (10;10T;100) de fibres (1) tridimensionnelle ;- un dispositif de fabrication en continu d'une nappe (10;10T;100) de fibres (1) tridimensionnelle, convenant à la mise en oeuvre dudit procédé ;- les nappes (10;10T;100) de fibres (1) tridimensionnelles, susceptibles d'être obtenues par ledit procédé ; nappes (10;10T;100) de fibres (1) existantes sous différentes formes, susceptibles d'être obtenues à l'issue de la mise en oeuvre de différentes variantes dudit procédé ; et- les utilisations desdites nappes (10;10T;100) de fibres (1).La présente invention apporte une solution satisfaisante au problème technique de l'obtention de nappes fibreuses (10;10T;100), à partir de fibres (1) longues et/ou courtes, résistantes dans leurs trois dimensions.
Patent FR-2930313-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement, son procede d'assemblage et circuit de climatisation ou de direction assistee l'incorporant.
Inventor: MAMIE MAGALIE
IPC: B29C65/06
Filed: 2008-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement pour un circuit véhiculant un fluide sous pression, en particulier un circuit de climatisation ou de direction assistée pour véhicule automobile, un tel circuit et un procédé d'assemblage de ce dispositif de raccordement.Un dispositif de raccordement (1) selon l'invention comporte un raccord tubulaire (20) polymérique qui est monté autour d'une zone de raccordement (11) radialement externe d'un tube métallique (10) et qui est destiné à être connecté à un organe du circuit, cette zone présentant un renflement (12) contre lequel est monté un joint d'étanchéité (13).Selon l'invention, le raccord est soudé par une partie axialement centrale (23) de sa face radialement interne (22) sur cette zone de raccordement et en retrait du joint, deux parties d'extrémité (24 et 25) du raccordement étant respectivement montées sur le renflement et sur l'extrémité adjacente (14) du tube, de sorte à assurer l'étanchéité du dispositif au fluide et à confiner l'interface de soudage (17) radialement entre le raccord et le tube.
Patent FR-2936726-A1 (FR)
Title: Chewing-gum residue removing method for use during cleaning of e.g. public road, involves applying grease to material constitutive of chewing-gum, reducing adherence of material, and removing material constitutive of chewing-gum
Inventor: FONTAN PHILIPPE
IPC: B08B1/00
Filed: 2008-10-02
Abstract: The method involves physically accessing a material constitutive of chewing-gum by decapitation of the projection of the chewing-gum through leveling, milling or scratching operations. The grease e.g. lubricant, is applied to the material constitutive of chewing-gum by manual or mechanized mixing operation. The adherence of the material is reduced, and the material constitutive of chewing-gum is removed.
Patent FR-2937337-A1 (FR)
Title: Signature genique representative de l'effet de la dhea sur la peau.
Inventor: DELOCHE CLAIRE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2008-10-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode caractérisation de l'effet, sur la peau d'un sujet, d'un traitement par une molécule donnée, comprenant l'évaluation de la variation, induite par ledit traitement, de l'expression d'au moins un gène choisi parmi les gènes SPARC, NOL3, SERPINB3, ERBP, JAG1, CLDN8, LEP7, MT1X, GBA/GBAP, EFNA1, PLLP, KRT1B et SPRR2G au niveau de la peau dudit sujet. Elle concerne également différentes méthodes d'évaluation de l'effet réparateur d'une molécule sur la peau et des procédés de criblage de molécules ayant un effet réparateur sur la peau afin d'identifier des molécules mimétiques de la DHEA. L'invention a aussi trait à des puces susceptibles d'être utilisés dans ces différents procédés et méthodes.
Patent FR-2937244-A1 (FR)
Title: Implant de remplacement de tendon a base de collagene
Inventor: BAYON YVES
IPC: A61F2/08
Filed: 2008-10-22
Abstract: La présente invention concerne un implant destiné à remplacer ou renforcer un tissu conjonctif défectueux, tel qu'un tendon ou ligament, comprenant : - une matrice poreuse biorésorbable à base d'une éponge de collagène, - un tricot tridimensionnel poreux présentant une direction longitudinale, caractérisé en ce que : - ladite matrice poreuse remplit ledit tricot tridimensionnel et ledit tricot présente au moins une armure de tricotage apte à lui conférer un allongement à 50N dans ladite direction longitudinale strictement inférieur à 10%, mesuré selon la norme ISO 13934-1.
Patent FR-2929702-A1 (FR)
Title: Assisting information e.g. rotation speed value, displaying device, for driver of motor vehicle, has case element partially covering light guide, where light guide is assembled in openings of upper and lower covers of case element
Inventor: GUILLAUMINAUD FREDERIC
IPC: G01D13/22
Filed: 2008-10-24
Abstract: The device has a dial shaped display surface including a rear face and a front face that is directed towards a user i.e. driver, of a motor vehicle. A needle (20) is provided on the rear face of the display surface. The needle has a case element that is provided with an upper cover and a lower cover, where the case element partially covers a light guide (22) having a round shaped transversal section. The needle has a counterweight that is attached to the upper cover of the case element. The light guide is assembled in openings of the upper and lower covers of the case element. An independent claim is also included for a method for mounting a needle in a display device.
Patent FR-2937589-A1 (FR)
Title: Boucle thermodynamique de climatisation integree a une installation de chauffage,ventilation et/ou climatisation equipant un vehicule,notamment a propulsion electrique.
Inventor: THUEZ JEAN LUC
IPC: B60H1/32
Filed: 2008-10-29
Abstract: L'invention concerne une boucle thermodynamique de climatisation (4) créant une circulation d'un fluide réfrigérant et comprenant une vanne quatre-voies (6) permettant l'inversion d'un sens de circulation du fluide réfrigérant à l'intérieur d'une première partie (7) de la boucle thermodynamique de climatisation (4) agencée entre un premier orifice (9) et un deuxième orifice (10) de la vanne quatre-voies (6) et comprenant au moins un premier échangeur de chaleur sur l'air (11) et un premier organe de détente (12). La première partie (7) de la boucle thermodynamique de climatisation (4) comprend un échangeur de chaleur interne (15) disposé entre le premier organe de détente (12) et le deuxième orifice (10) de la vanne quatre-voies (6).
Patent FR-2929151-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'un disque aubage monobloc, avec anneau provisoire de maintien des aubes retire avant une etape de fraisage
Inventor: BERLANGER SERGE
IPC: B23C3/18
Filed: 2008-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un disque aubagé monobloc, comprenant :- une étape de découpe par jet d'eau abrasif d'un bloc de matière (100), réalisée de manière à faire apparaître des préformes d'aubes (102) s'étendant radialement à partir d'un disque, tout en conservant de la matière formant moyens de liaison (112) entre au moins deux préformes d'aubes directement consécutives, lesdits moyens de liaison étant espacés radialement dudit disque ; puis- une étape de retrait desdits moyens de liaison (112) ; puis- une étape de fraisage des préformes d'aubes.
Patent FR-2916669-A1 (FR)
Title: Outil.
Inventor: STEINHAUSER JURGEN
IPC: B23B45/02
Filed: 2008-05-29
Abstract: Un outil dispose d'un dispositif de mise en marche (10) qui est disposé dans un carter (2) de l'outil. Le dispositif de mise en marche (10) comprend une poignée de démarrage (27, 37, 47, 57, 67, 87, 97, 117, 137, 147, 157, 177) destinée à l'actionnement du dispositif de mise en marche (10) et qui est reliée à un câble de démarrage (11, 71, 91, 151, 161). Un dispositif de sécurité est prévu pour la poignée de démarrage (7, 27, 37, 47, 57, 67, 87, 97, 117, 137, 147, 157, 177).
Patent FR-2937998-A1 (FR)
Title: Motorized opening/closing device for mobile element i.e. casement of gate, has damping unit for exerting damping force on mobile element for opposing sliding of moving part to fix caster against ground
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E05F15/10
Filed: 2008-11-05
Abstract: The device (1) has a fixed part (2) fixed at a mobile element, and a moving part (3) slid with respect to the fixed part. A caster (34) is connected with the ground for displacing the mobile element, and a damping unit exerts damping force of 150 Newton on the mobile element for opposing sliding of the moving part with respect to the fixed part to fix the caster against the ground, where the damping force is constant irrespective of the position of the moving part with respect to the fixed part.
Patent FR-2938838-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un methacrylate de methyle derive de la biomasse
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C67/20
Filed: 2008-11-27
Abstract: Procédé de fabrication du méthacrylate de méthyle par réactionde l'alpha-hydroxyisobutyramide avec le formiate de méthyle pour donner de l'alpha-hydroxyisobutyrate de méthyle et du formamide, l'alpha-hydroxyisobutyrate de méthyle étant déshydraté en méthacrylate de méthyle, caractérisé par le fait qu'au moins une fraction du formiate de méthyle mis en jeu dans cette réaction et/ou au moins une fraction de l'alpha-hydroxyisobutyramide mis en jeu dans cette réaction a été obtenue par une réaction ou une succession de réactions à partir de la biomasse.
Patent FR-2940586-A1 (FR)
Title: Envelope i.e. box, for containing e.g. socket, has body whose side wall is provided with piercing cap for opening, and assembling counter-plate placed against internal surface of side wall using opening of counter-plate corresponding to cap
Inventor: AUVRAY CHRISTOPHE
IPC: H05K5/02
Filed: 2008-12-22
Abstract: The envelope has a body whose side wall is provided with a piercing cap for an opening (26). The cap comprises a preset contour in relation to an electrical appliance to allow passage of a motor through the opening and support a support plate on circumference of the opening. An assembling counter-plate (40) is provided with an opening and placed against an internal surface of the side wall using the opening of the counter-plate corresponding to the cap. The opening of the counter-plate comprises a preset contour in relation to the appliance to allow passage of the motor.
Patent FR-2948442-A1 (FR)
Title: Procede de combustion dans un corps de chauffe d'un melange d'un combustible et d'un comburant gazeux primaire avec courant gazeux secondaire et equipement pour l'injection du courant secondaire
Inventor: RULLIERE PIERRE
IPC: F23D14/64
Filed: 2009-07-24
Abstract: Le comburant gazeux primaire est aspiré dans le corps de chauffe et le combustible y est entraîné et brûlé. Le comburant primaire, avant d'être aspiré, est mélangé à un nuage (27) de fines gouttelettes d'un agent catalytique et brassé avec elles. On injecte, dans le comburant gazeux primaire, un comburant gazeux secondaire (28) pour envelopper le nuage de fines gouttelettes (27) et limiter le gradient de température entre le comburant gazeux primaire et les gouttelettes catalytiques. L'équipement comporte une buse (25) d'atomisation et d'injection du liquide catalytique (27) qui débouche dans la conduite d'aspiration (21) du comburant primaire, des moyens (22, 23) pour injecter dans la conduite d'aspiration (21) le comburant gazeux secondaire (28) et des moyens (20) pour envelopper par le comburant gazeux secondaire (28) le liquide catalytique atomisé à la sortie de la buse (25).
Patent FR-2941452-A1 (FR)
Title: Procede de purification de la fraction azeotropique generee lors de la synthese de l'acrylate de n,n-dimethyl aminoethyle
Inventor: PAUL JEAN MICHEL
IPC: C07C219/06
Filed: 2009-01-27
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de l'acrylate de N,N-diméthyl aminoéthyle par réaction de transestérification d'un acrylate d'alkyle par le N,N-diméthyl aminoéthanol, et a plus particulièrement pour objet un procédé de purification de la fraction azéotropique générée lors de cette réaction, permettant son recyclage sur l'unité de production de l'acrylate d'alkyle. Le procédé de l'invention vise en particulier à éliminer l'acétaldéhyde et le dialcoxyéthane contenus dans cette fraction azéotropique, soit par distillation directe de la fraction azéotropique, soit par distillation de la fraction aqueuse provenant du lavage à l'eau de la fraction azéotropique.
Patent FR-2941662-A1 (FR)
Title: Parallelepiped shaped storage case for storing small object e.g. key, in passenger seat of motor vehicle, has extraction device with axle and tab to place case in position, where case includes two faces equipped with opening
Inventor: SOHM EMMANUELLE CHLOE
IPC: B60N2/64
Filed: 2009-01-30
Abstract: The case (6) has a housing arranged in a trim of a backrest (2) of a seat of a vehicle to emerge at a side surface (4) of the backrest, so that a visible face (7) of an edge of the case is exposed to the side surface of the backrest in a retracted position. An extraction device includes an axle (8) and a tab (9) to place the case in a position, where the case includes a face (11) and another face equipped with an opening for receiving objects to be stored. The tap is fixed on the visible face close to an edge (10) opposed to the axle.
Patent FR-2929288-A1 (FR)
Title: Procede et machine de refroidissement du col de bouteilles
Inventor: BALLU JEAN LOUIS
IPC: C12G1/08
Filed: 2009-03-10
Abstract: Procédé de refroidissement du col de bouteilles, utilisé dans le domaine de l'élaboration des vins selon la méthode dite champenoise, pour préparer les bouteilles (3) à l'opération dite de dégorgement.Il consiste à positionner les bouteilles (3) à traiter tête en bas, à faire émerger les cols (30) de ces bouteilles (3) dans un espace clos (1, 11), et à faire parcourir cet espace clos (1, 11) par un flux d'air (F), qui aura été préalablement refroidi.
Patent FR-2944971-A1 (FR)
Title: Coagglomerats de mannitol et d'amidon granulaire comprimables et a ecoulement libre
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L1/09
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention a pour objet des coagglomérats de mannitol cristallin et d'amidon granulaire, caractérisé en ce qu'ils présentent une comprimabilité, déterminée selon un test A, supérieure à 120 N, de préférence comprise entre 200 et 450 N, et une note d'écoulement, déterminée selon un test B, comprise entre 3 et 15 secondes, de préférence comprise entre 4 et 8 secondes.
Patent FR-2949343-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait vegetal, extrait vegetal obtenu selon le procede et composition cosmetique ou dermatologique contenant l'extrait
Inventor: GRANDJON VINCENT
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait végétal consistant à : i) mettre en contact au moins un matériau végétal avec un solvant ou un mélange de solvants comprenant au moins un alcane linéaire volatil ; et ii) éliminer les résidus de matériau végétal, notamment par filtration.
Patent FR-2950392-A1 (FR)
Title: Intake circuit for spark-ignition internal combustion engine of motor vehicle, has recirculation branch provided with recirculation valve and arranged between downstream of high pressure compressor and upstream of low pressure compressor
Inventor: HOFFMANN NICOLAS
IPC: F02D23/00
Filed: 2009-09-22
Abstract: The circuit has a recirculation branch provided with an ON/OFF recirculation valve (8) i.e. dump valve, and arranged between downstream of a high pressure compressor (31) and upstream of a low pressure compressor (21). A control unit opens the recirculation valve in case of sudden relaxation of control of an accelerator of a spark-ignition internal combustion engine (1). The recirculation valve and an isolation valve (7) are formed by a single three-way valve positioned at the level of a tapping point to close the recirculation branch and an isolation branch of the high pressure compressor.
Patent FR-2951157-A1 (FR)
Title: Fritte de verre
Inventor: MARIO OLIVIER
IPC: C03C3/076
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention a pour objet une fritte de verre comprenant une teneur pondérale en oxyde d'antimoine comprise entre 2 et 30%.
Patent FR-2955521-A1 (FR)
Title: Injection mold for fabricating prototyping part used by vehicle manufacturer, has punch whose profile is complementary to profile of matrix such that mold permits fabrication of prototyping parts by injection of synthetic material
Inventor: SUSS JEROME
IPC: B29C33/40
Filed: 2010-01-22
Abstract: The mold has a base support (2) formed in a resin block. A matrix (3) is machined in the base support, and has a profile similar to that of a prototyping part to be molded. A production unit produces a profile complementary to that of the matrix when the matrix is machined in hollow or in relief. A punch (5) is integrated with a reinforcement (6). A profile of the punch is complementary to the profile of the matrix such that the mold permits the fabrication of the prototyping part by injection of a synthetic material i.e. Dicyclopentadiene (DCPD). An independent claim is also included for a method for fabricating an injection mold for fabrication of prototyping parts.
Patent FR-2956881-A1 (FR)
Title: Changing angle controlling-ordering system for blades of wind turbine i.e. aerogenerator type wind turbine, connected to electric network, has contactor closure arranged for stopping functioning of variator
Inventor: VERGNET MARC
IPC: F03D7/04
Filed: 2010-02-26
Abstract: The system has a blade actuator modifying a pitch of a blade of a wind turbine and equipped with an asynchronous motor (1). A variator (7) is coupled to the asynchronous motor, and is connected to an electric network. A coder measures rotation speed of the blade around longitudinal axis. An electro-mechanic contactor (8) is mounted on the varaitor, and is controlled by a switch (16). A contactor closure is arranged for stopping functioning of the variator. The wind turbine is equipped with a mechanical device (17) connected with the electro-mechanic contactor. An independent claim is also included for an aerogenerator type wind turbine.
Patent FR-2963360-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage d'une charge hydrocarbonnee en presence d'un catalyseur sulfure prepare au moyen d'un oligosaccharide cyclique
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: B01J23/883
Filed: 2010-07-29
Abstract: On décrit un procédé d'hydrocraquage d'une charge hydrocarbonée en présence d'un catalyseur comprenant un support acide et une phase active formée d'au moins un métal du groupe VIII et d'au moins un métal du groupe VIB, ledit catalyseur étant préparé selon un procédé comprenant successivement : i) une des étapes choisies parmi : i1) une étape de mise en contact d'un précatalyseur comprenant ledit métal du groupe VIII, ledit métal du groupe VIB et ledit support acide avec un oligosaccharide cyclique composé d'au moins 6 sous-unités glucopyranose liées en a-(1,4), i2) une étape de mise en contact dudit support acide avec une solution contenant un précurseur dudit métal du groupe VIII, un précurseur dudit métal du groupe VIB et un oligosaccharide cyclique composé d'au moins 6 sous-unités glucopyranose liées en a-(1,4), et i3) une première étape de mise en contact dudit support acide avec un oligosaccharide cyclique composé d'au moins 6 sous-unités glucopyranose liées en a-(1,4) suivie d'une deuxième étape de mise en contact du solide acide issu de ladite première étape avec un précurseur dudit métal du groupe VIII et un précurseur dudit métal du groupe VIB ; ii) une étape de séchage, iii) une étape de traitement thermique, iv) une étape de sulfuration.
Patent FR-2955128-A1 (FR)
Title: Anti-freezing device for distributing water, has three-way units operated in operating mode in which way is isolated from another way and former way and third way are sealed to maintain contents in conduit for later use of water
Inventor: BOUSCAUD JEAN CLAUDE
IPC: E03B9/14
Filed: 2010-01-11
Abstract: The device has an external conduit (12) whose lower end (22) is connected to a way(26) of a three-way valve unit that is thermically insulated and comprises another way connected to a water source under pressure and a third way connected to a drain conduit. The three-way valve units are operated in an operating mode in which the former way is isolated from the latter way, and the former way and the third way are sealed to maintain contents of a vertical water column in the external conduit for a later use of water except freezing season.
Patent FR-2957285-A1 (FR)
Title: Polishing assembly for use on turning support of polishing machine to polish e.g. optical glass, has flexible support equipped with magnetic potential source that generates assembly forces
Inventor: MULLER JACQUES
IPC: B24B29/00
Filed: 2010-03-15
Abstract: The assembly has a flexible support (13) provided with metal particles and/or ferromagnetic particles and assembled by a magnetic assembly in a removable way. The flexible support is equipped with a magnetic potential source that generates assembly forces. A rigidity adjustment layer (12) i.e. polymeric film, is placed between a polishing element (10) and the flexible support. An adhesive (11) is utilized to ensure assembly of the polishing element and the adjustment layer. Another adhesive (14) is utilized to ensure the assembly of the adjustment layer and the flexible support. The adhesives are selected from a group containing polyurethane, acrylic resin, natural rubber and synthetic rubber. An independent claim is also included for a polishing machine, comprising a turning support.
Patent FR-2959770-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de verrouillage pour vantail
Inventor: CAPPONE XAVIER
IPC: E05C9/02
Filed: 2010-05-10
Abstract: Dispositif de commande de verrouillage pour un vantail (1) ouvrant d'huisserie, comprenant une tringle (10) apte à être montée coulissante selon une direction longitudinale (Z) sur ledit vantail (1); au moins un pêne (30) solidaire de la tringle (10); et un actionneur primaire (2) apte à être monté manœuvrable sur ledit vantail (1) de manière à commander en translation la tringle (10) entre une position de verrouillage pour maintenir le vantail (1) en position de fermeture et une position de déverrouillage, le dispositif se caractérisant en ce que la tringle (10) comporte plusieurs éléments de solidarisation de tringle définis le long de ladite tringle (10), en ce que la commande en translation de la tringle (10) s'effectue à l'aide d'un doigt de commande (20), qui est apte à être sollicité par une manœuvre de l'actionneur primaire (2), et qui comprend au moins un élément de solidarisation de doigt de commande (22) apte à solidariser le doigt de commande (20) avec la tringle (10) par coopération avec un desdits éléments de solidarisation de tringle, et en ce que ledit pêne (30) comprend au moins un élément de solidarisation de pêne (32) apte à solidariser le pêne (30) avec la tringle (10) par coopération avec un autre desdits éléments de solidarisation de tringle.
Patent FR-2960173-A1 (FR)
Title: Systeme de prehension d'objets fixes sur un ensemble robotise, comportant deux moyens de prehension
Inventor: THOME JEAN-LUC
IPC: B25J15/06
Filed: 2010-05-21
Abstract: Système de préhension d'objets comprenant une base (2) prévue pour être fixée sur un ensemble robotisé (4), recevant un premier moyen de préhension comportant une pince (28), et un deuxième moyen de préhension (30, 32), ces deux moyens pouvant être mis en position de préhension de manière automatique pour utiliser l'un ou l'autre de ces moyens, caractérisé en ce que le deuxième moyen de préhension (30, 32) est monté sur un support mobile (34) qui peut se rétracter en retrait de l'extrémité de la pince (28) en se rapprochant de la base (2), pour laisser cette pince en position de travail, ou se déployer au-devant de l'extrémité de la pince (28) pour venir lui-même en position de travail.