baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918079-B1 (FR)
Inventor: BOULANGER CLOTILDE
IPC: C25B9/23
Filed: 2007-06-27
Granted: 2009-08-21
Abstract: In order to carry out a selective extraction of cations (Mn+) by an electrochemical transfer in a solution from a first electrolyte (E1) to a second electrolyte (E2), the method includes using as an electrolyte separation wall a transfer wall (2) made of chalcogenide with molybdenum clusters (MonXn+2 or MxMonXn+2) and ensuring the cation transfer through the transfer wall by generating a potential difference (DeltaE) between the electrode A1 in the first electrolyte (E1) and the electrode C2 in the second electrolyte (E1) or the transfer wall (2) in order to induce an intercalation of the cations in the transfer wall on the side of the first electrolyte, a scattering of the cations therein, and the de-intercalation thereof in the second electrolyte.
Patent FR-2923201-B1 (FR)
Inventor: BERTHOMIEU BRUNO
IPC: B60T13/569
Filed: 2007-11-06
Granted: 2012-07-27
Abstract: The device (4) has an axially movable cylinder (40), whose displacement is controlled by a control rod, where the device is located between a reaction disk and the rod. A sensor piston (5) is moved axially in the cylinder. A spring (44) pushes the sensor piston towards the front and includes a front face maintained in a plane same as that of a front face of the movable cylinder. The disk is placed between the control rod and a push rod. The push rod receives axial displacement efforts of the piston and a distributor-plunger and retransmits the efforts to a master brake cylinder.
Patent FR-2920304-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de lysat bifidobacterium species pour le traitement de la secheresse.
Inventor: CASTIEL ISABELLE
IPC: A61P17/00
Filed: 2007-09-04
Granted: 2010-06-25
Abstract: La présente invention vise à protéger l'utilisation cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un microorganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de ses fractions et/ou un de ses métabolites pour traiter et/ou prévenir la sécheresse et/ou les désordres associés au niveau d'une matière kératinique, ledit microorganisme étant mis en oeuvre sous la forme d'un lysat.
Patent FR-2944297-B1 (FR)
Inventor: NOCENTI ROBERT
IPC: D03C1/00
Filed: 2009-04-10
Granted: 2011-04-08
Abstract: The device (40) has a screw (50) equipped with a threaded rod (52). A head (54) comprises a pair of two adjacent side edges (5443-5446), where the head is provided with a hollow mark (56) for receiving a drive tool. A blocking ring (60) has an annular part (62) supported against a face of the head directed towards the rod and tabs (64, 66). A part of the tabs is placed against one of the side edges along a radial direction with respect to a central axis (X50) of the screw, where the part is connected to or separated from the edges by elastic deformation of the tab.
Patent FR-2960394-B1 (FR)
Title: Porte-bebe ventral
Inventor: SCHLEGEL-LIEBERT ARLETTE
IPC: A47D13/02
Filed: 2010-05-27
Granted: 2012-08-10
Abstract: Ce dispositif (1) de portage d'un bébé, comprenant une première sangle (2, 2') de tissu comportant au moins une partie (6, 6') à mailles serrées et une partie (8, 8') à mailles larges et extensibles, est caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième sangle (2, 2') de tissu comprenant au moins une partie (6, 6') à mailles serrées et une partie (8, 8') à mailles larges et extensibles, et en ce que lesdites première et deuxième sangles (2, 2') sont adaptées pour être portées en bandoulière par un porteur, les parties (8, 8') à mailles larges et extensibles desdites sangles (2, 2') se chevauchant à l'avant du porteur en définissant une zone extensible (26) de portage apte à soutenir ledit bébé.
Patent FR-2961308-B1 (FR)
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01H1/00
Filed: 2010-06-11
Granted: 2012-07-13
Abstract: The tool has sensors for sensing noise emitted by a motor vehicle in an audible portion of sound spectrum, and airborne ultrasonic noise sensors (20) for capturing noises emitted by the motor vehicle in the ultrasonic portion of the sound spectrum. A transformation unit transforms signal received by the airborne ultrasonic noise sensors into signal equivalent in the audible portion of the sound spectrum. A loudspeaker authorizes listening in the audible portion of the sound spectrum.
Patent FR-2967123-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage magnetique pour un vehicule ferroviaire
Inventor: ANDRON STEPHANE
IPC: B61H7/08
Filed: 2010-11-09
Granted: 2012-12-28
Abstract: Le dispositif de freinage (10) magnétique comprend au moins une rangée d'électro-aimants (11) déplaçable selon une direction verticale avec un jeu latéral, entre une position escamotée et une position de freinage dans laquelle ladite au moins une rangée d'électro-aimants (11) est appliquée contre un rail d'une voie. Le dispositif comprend au moins un élément de guidage (20) solidaire de ladite au moins une rangée (11) et s'étendant verticalement sur un côté et au-dessous de ladite au moins une rangée (11).
Patent FR-2998053-B1 (FR)
Title: Banc optique a structure prismatique en profile aluminium creux et reglage d'equilibre sur trois points
Inventor: DUPOUX JEAN PAUL
IPC: G01M11/04
Filed: 2012-11-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Banc optique à structure prismatique caractérisé par un rail, des cavaliers et un réglage d'équilibre sur 3 points (figure 3) : le rail en profilé d'aluminium creux avec au moins six angles internes (a) offre une rigidité en torsion - latérale et longitudinale sur des dimensions de plus de 2 mètres de long, le haut du rail (b) comporte une partie plane et des côtés (c) sur lesquels se plaquent les cavaliers, les angles de la partie plane (d) sont évidés pour permettre un bon glissement des cavaliers symétriques (h), le jeu entre le rail et chaque point de liaison du cavalier est au plus de 0,25 mm (g), des rainures de serrage en profil inversé (e) d'un angle d'au moins 80° par rapport à l'horizontale sont intégrés au rail plaquant le cavalier sur le rail lors de l'opération de serrage (f), l'opération de serrage étant optimisée par l'utilisation de vis à bout plat.
Patent FR-3016936-B1 (FR)
Title: Disque de rotor a dispositif de prelevement d'air centripete, compresseur comportant ledit disque et turbomachine avec un tel compresseur
Inventor: HUGON NADEGE
IPC: F04D29/58
Filed: 2014-01-24
Granted: 2019-05-17
Abstract: - Disque de rotor à dispositif de prélèvement d'air centripète, compresseur comportant ledit disque et turbomachine avec un tel compresseur. - Le disque de rotor (3B) pour compresseur comporte, par rapport à l'axe de rotation du disque : - une toile radiale (4), des aubes (8) en périphérie extérieure de la toile, un alésage (5) en périphérie intérieure de la toile, et une paroi latérale cylindrique (12) prolongeant la toile au voisinage de sa périphérie extérieure et présentant un orifice d'amenée d'air (18), et - un dispositif de prélèvement d'air centripète (15). Avantageusement, le dispositif (15) comprend un support cylindrique (23) et au moins un tube d'amenée d'air (16) dont l'entrée est tournée vers l'orifice (18) et dont la sortie est tournée vers l'alésage (5) de la toile, et le disque comporte une bride radiale interne (40) issue de la paroi latérale cylindrique (12), le support cylindrique (23) du dispositif (15) étant fixé à ladite bride radiale interne (40), et une couronne (30) issue de la toile (4), le support cylindrique (23) étant centré sur la couronne (30).
Patent FR-3024177-B1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire et dispositif associe
Inventor: MUGNIER DAVID
IPC: G05B15/02
Filed: 2014-07-25
Granted: 2016-08-05
Abstract: Ce procédé de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire, comprend au moins les étapes suivantes : mesure (E21) d'une première valeur d'intensité d'un courant électrique traversant un moteur électrique par un dispositif de mesure ; détermination (E24) d'un écart d'intensité par rapport à la première valeur d'intensité mesurée, suite à l'écoulement d'une période de temps démarrant à partir de l'instant de mesure de la première valeur d'intensité ; sélection (E25) d'une des valeurs seuils d'intensité en fonction de la période de temps écoulée ; comparaison (E26) de l'écart d'intensité déterminé par rapport à la valeur seuil d'intensité sélectionnée ; et détermination (E27) de présence ou d'absence d'un obstacle ou d'une fin de course en fonction du résultat de l'étape de comparaison (E26).
Patent FR-3025843-B1 (FR)
Title: Bras de passage de servitudes pour une turbomachine
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F04D29/54
Filed: 2014-09-16
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un bras de passage de servitudes pour une turbomachine, le bras (11) ayant en section transversale une forme profilée par rapport à une direction longitudinale (X) sensiblement parallèle à un flux d'air destiné à s'écouler autour dudit bras et comportant au moins une ouverture (12) de prélèvement dudit flux d'air, caractérisé en ce que ladite forme profilée présente sur au moins l'un de ses flancs un renfoncement (17) transversal par rapport à ladite direction longitudinale (X) et en ce que ladite ouverture (12) est située au niveau dudit renfoncement (17). L'invention concerne également un système de passage de servitudes comprenant ce bras et une turbomachine qui en est équipée.
Patent FR-3036170-B1 (FR)
Title: Plaque metallique chauffante electrique avec moyen d’evacuation de fumee
Inventor: LARRODE FABRICE
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ensemble de cuisson comprenant une plaque de cuisson du type plancha, des moyens de chauffage aptes à chauffer ladite plaque pour griller des aliments, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens pour absorber et/ou évacuer les fumées et/ou les odeurs résultant de la cuisson et issues des aliments disposés sur la plaque. Lesdits moyens pour absorber et/ou évacuer les fumées et/ou les odeurs comportent un moyen d'aspiration et sont disposés dans un bloc mobile ou amovible, entre deux positions extrêmes. a. une première position rabattue ou de repos où il est placé au-dessus de la plaque et recouvre celle-ci ; b. une seconde position active où il est placé : i. à proximité de la plaque de cuisson ; ii. au moins en partie dans le volume délimité verticalement par les bords de la plaque de cuisson, au-dessus de celle-ci.
Patent FR-3023772-B1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace equipe d'un tuyau d'eau de lavage
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-07-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une unité de fixation (10a) pour une unité de tige sur un arbre d'entraînement. L'unité (10a) comporte une pièce de fixation (12a) et une unité de palier (18a) pour recevoir l'unité (14a) sur la pièce de fixation (12a) autour de l'axe de pivotement (20a). L'unité de fixation (10a) comporte un moyen de maintien (22a) recevant le tuyau d'eau de lavage (24a) en coupant l'axe de pivotement (20a).
Patent FR-3028201-B1 (FR)
Title: Installation et procede pour fabriquer en continu des preformes incurvees.
Inventor: STAHL ARNE
IPC: B29C70/28
Filed: 2015-11-06
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une installation pour fabriquer en continu une préforme de profilé (5) incurvée, à partir de semi-produits à base de fibres (1) plats, ainsi qu'un procédé à cet effet, d'après lequel on forme d'abord des tronçons de semelle (3a, 3b) au moyen d'un dispositif de formage, puis l'on produit un cisaillement du semi-produit à l'aide de deux rouleaux (51, 52), qui sont agencés de manière mutuellement espacée dans la direction de transport, après quoi on peut faire varier la hauteur d'âme de la préforme de profilé (5) incurvée, grâce à des rouleaux (62) pouvant coulisser linéairement.
Patent FR-3048703-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement anticorrosion et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: VENNIN STEPHANE
IPC: C23F11/18
Filed: 2016-03-09
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement anticorrosion. Un tel procédé comprend une étape de traitement anticorrosion d'une pièce à traiter, ladite étape de traitement (T02) consistant à plonger ladite pièce, pendant une durée comprise entre 10 et 20 minutes, dans un bain de traitement comprenant par litre de solution, 560 et 660 g d'hydroxydes alcalins, entre 75 et 95 g de nitrates et/ou de nitrites alcalins, entre 75 et 95 g de borax et 40 g d'au moins un agent tensioactif, ce bain étant porté à une température comprise entre 130 et 160 °C.
Patent FR-3051077-B1 (FR)
Title: Contact electrique femelle
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R13/193
Filed: 2016-05-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (1) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend un corps de connexion (4) avec une section de contact (6) tubulaire dans laquelle une languette de contact mâle peut être insérée. Il comporte une lame de contact (15) flexible avec une zone courbée vers l'intérieur de la section de contact. Lorsqu'une languette mâle est introduite dans la section de contact (6), la lame de contact (15) est déformée et la zone courbée devient plus aplatie. La lame de contact (15) est reliée à au moins un ressort (17) permettant d'accommoder la variation de la longueur située entre les deux extrémités de la zone plus ou moins courbée.
Patent FR-3051369-B1 (FR)
Title: Extraits de faine de hetre, compositions et utilisations
Inventor: ATTENOT NICOLAS
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la cosmétique, de la dermo-cosmétique et/ou de la nutraceutique. Plus particulièrement, l'invention s'intéresse à des extraits aqueux de faîne de hêtre, notamment de la famille des Fagus, et à leur utilisation en tant qu'actif cosmétique ou dermo-cosmétique, ou principe actif en nutraceutique.
Patent FR-3055550-B1 (FR)
Title: Nouvel actif immunomodulateur et composition le comprenant
Inventor: DELATTRE CEDRIC
IPC: A61K31/737
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente demande concerne un polysaccharide sulfaté extrait d'une algue rouge de l'espèce Haliptilon subulatum, ou un sel de celui-ci en tant que principe actif. Plus particulièrement, la présente demande concerne un polysaccharide sulfaté extrait d'une algue rouge de l'espèce Haliptilon subulatum, ou un sel de celui-ci en tant que principe actif, pour son utilisation dans la modulation de la réponse immunitaire chez l'être humain ou l'animal, notamment dans la prévention et/ou le traitement des maladies inflammatoires, en particulier au niveau de la peau.
Patent FR-3060704-B1 (FR)
Title: Suspension de plafond a cinematique amelioree pour porter une piece d'equipement
Inventor: POISSON GERARD
IPC: F16M13/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-04-26
Abstract: Une suspension de plafond (5') comprend un bras de suspension (9, 10) monté au plafond autour d'un premier axe de rotation (?1) et relié de façon pivotante à un poignet sous forme d'une double fourche courbée comprenant une première fourche (11') montée pivotante sur le bras de suspension autour d'un deuxième axe de rotation (?5), une seconde fourche (12) interposée entre la première fourche et une pièce d'équipement et montée pivotante sur la première fourche autour d'un troisième axe de rotation (?6), la pièce d'équipement étant montée pivotante sur la seconde fourche autour d'un quatrième axe de rotation (?7), les second, troisième et quatrième axes de rotation passant par le centre de gravité de la pièce d'équipement. Le poignet comprend un moyen de débattement (13) apte à décaler le centre de gravité de la pièce d'équipement par rapport à au deuxième axe de rotation (?5).
Patent FR-3069262-B1 (FR)
Title: Plancher mince composite
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E04B5/23
Filed: 2017-07-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un plancher mince composite (PMC). Il comprend des caillebotis (CAI1, CAI2) surmontant des plaques composites (PLC1, PLC2) insensibles à l'humidité, lesdits caillebotis (CAI1, CAI2) et lesdites plaques composites (PLC1, PLC2) reposant entre des poutrelles profilées (POU1, POU2, POU3), par exemple en T inversé.
Patent FR-3061848-B1 (FR)
Title: Dispositif de surverse destine a etre agence dans une installation sanitaire de vehicule de transport
Inventor: BLOT GREGORY
IPC: A47K4/00
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le dispositif de surverse (50) est agencé entre un premier et un second réservoir. Il comporte une enceinte principale (52), s'étendant verticalement entre un embout supérieur d'arrivée d'eau (54) raccordé au premier réservoir, et un premier embout inférieur de sortie d'eau (56), raccordé au second réservoir. Il comporte une enceinte secondaire (62) adjacente à l'enceinte principale (52), comprenant un second embout inférieur de sortie d'eau (64). L'enceinte principale (52) comprend une première ouverture latérale de trop plein (66) débouchant dans l'enceinte secondaire (62), et agencée verticalement entre l'embout d'arrivée d'eau (54) et l'embout de sortie d'eau (56). L'enceinte principale (52) comporte au moins un organe de protection (70, 72, 74) s'étendant transversalement dans cette enceinte principale (52), en recouvrant plus de 70% de la surface d'une section transversale de cette enceinte principale (52).
Patent FR-3062755-B1 (FR)
Title: Assemblage ameliore d'un rotor de machine electrique tournante
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K15/03
Filed: 2017-02-09
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un corps (23) formé par un paquet de tôles (30) réalisé dans un matériau magnétique, notamment en acier, - une pluralité d'aimants permanents (24) logés dans des cavités (25) du corps (23), - deux flasques (27, 28) en acier amagnétique disposés à chaque extrémité axiale du corps (23), - une pluralité d'organes de fixation (35), chaque organe de fixation (35) traversant à la fois les flasques (27, 28) et le corps (23) pour maintenir ensemble les flasques (27, 28) et les tôles (30) du paquet de tôles.
Patent FR-3066805-B1 (FR)
Title: Module optique comportant un masque et un reflecteur
Inventor: PAUTY ETIENNE
IPC: F21V13/10
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un module (10) optique pour véhicule automobile destiné à produire un faisceau lumineux principal selon un axe (A) longitudinal, et comportant - un réflecteur (12) présentant une face (14) réfléchissante s'étendant depuis un bord (16) supérieur arrière jusqu'à un bord (18) inférieur avant ; - une source (26) lumineuse qui est agencée à proximité du bord (16) arrière et qui est apte à émettre un faisceau lumineux primaire globalement selon un axe (B) primaire formant un angle non nul avec l'axe (A) longitudinal, la face (14) réfléchissante (14) étant interposée sur la trajectoire du faisceau lumineux primaire pour former le faisceau lumineux principal par réflexion, - un masque (32) qui intercepte sélectivement une partie du faisceau lumineux primaire pour former une zone (S) d'ombre, caractérisé en ce qu'une portion d'extrémité avant de la face (14) réfléchissante du réflecteur (12) s'étendant jusque dans la zone (S) d'ombre.
Patent FR-3065029-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d'echappement, procede de pilotage correspondant
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F01N3/28
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le dispositif de purification de gaz d'échappement d'un véhicule comprend : - un organe (5) de purification des gaz d'échappement ayant une pluralité de canaux (15) longitudinaux de circulation des gaz d'échappement, chaque canal de circulation (15) ayant une section libre ; - un chauffage (7), comprenant une pluralité de fils résistifs (21) électriquement conducteurs engagés longitudinalement chacun dans un ou plusieurs canaux de circulation (15) et une alimentation électrique (23) des fils résistifs (21), le ou les fils résistifs (21) engagés dans un même canal de circulation (15) occupant au total une section inférieure à 25% de la section libre dudit canal de circulation (15).
Patent FR-3065644-B1 (FR)
Title: Extrait de 20-hydroxyecdysone de qualite pharmaceutique, son utilisation et sa preparation
Inventor: LAFONT RENE
IPC: A61P21/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un extrait de plante ou d'une partie de plante, ladite plante étant choisie parmi les végétaux contenant au moins 0,5% de 20-hydroxyecdysone, en poids sec dudit végétal, caractérisé en ce que ledit extrait comporte au moins 95%, et de préférence au moins 97%, de 20-hydroxyecdysone. L'invention concerne également l'utilisation dudit extrait et ses procédés de préparation.
Patent FR-3067413-B1 (FR)
Title: Helice sans moyeu pour ventilateur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une hélice (1a, 1b, 1c) d'un ventilateur de véhicule automobile comprenant : 		- une couronne cylindrique (2) ayant un centre (P), 		- des pales (3) s'étendant à partir de la couronne cylindrique (2) et en direction du centre (P), chaque pale (3) présentant deux extrémités (4, 5) radialement opposées, appelées extrémité de pied de pale (4) et extrémité de bout de pale (5), l'extrémité de pied de pale (4) étant dirigée vers le centre (P) et l'extrémité de bout de pale (5) étant solidaire de la couronne cylindrique (2), caractérisée en ce que toutes les extrémités de pied de pale (4) sont libres.
Patent FR-3068727-B1 (FR)
Title: Surface aerodynamique exterieure alveolee pour aube de turbine de turbomachine d'aeronef
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une aube (20) de turbine pour turbomachine d'aéronef, comprenant une surface aérodynamique extérieure (26) dont au moins une partie présente une pluralité de cavités (40) génératrices de turbulences.
Patent FR-3069374-B1 (FR)
Title: Transistor mos a effet bosse reduit
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant au moins un transistor MOS (T3) réalisé sur et dans une zone active (ZA) comportant une région de source (13), une région de drain (11), la zone active (ZA) étant entourée d'une région isolante (10), le transistor ayant une région de grille (14) comprenant deux flancs (FLA, FLB) s'étendant transversalement à la direction source-drain, chevauchant deux bords opposés (BD1, BD2) de la zone active, et possédant au niveau de chaque zone de chevauchement au moins une languette (17) saillant au pied d'au moins un flanc de la région de grille (14) et recouvrant une partie de la zone active et une partie de la région isolante.