baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085380-B1 (FR)
Title: Composition a base de polyolefine, pour la fabrication de pieces transparentes
Inventor: MOISAN LAURA
IPC: C08L45/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention a pour objet une composition caractérisée en ce qu'elle comprend un mélange d'au moins i) de 75 % à 90 % en masse totale de la composition d'un constituant choisi parmi : - un matériau à base de polypropylène présentant une transmission lumineuse comprise entre 55 et 75 %, - une polyoléfine amorphe, et ii) de 0 à 20 % en masse totale de la composition d'au moins un agent de réduction du coefficient de dilatation thermique, et iii) de 0 à 20 % en masse totale de la composition d'une polyoléfine copolymère élastomère, à la condition que la concentration d'au moins un des constituants ii) et iii) soit différente de 0. L'invention porte également sur des inserts 20 pour pièce 10 de carrosserie de véhicule automobile 40 et sur des procédés de fabrication de pièces 10 de carrosserie de véhicule automobile 40.
Patent FR-3082425-B1 (FR)
Title: Composition pour utilisation dans le traitement de l'osteopenie et / ou de l'osteoporose
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P19/10
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un extrait de curcuma, du calcium et de la vitamine D pour utilisation dans le traitement de l'ostéopénie et/ou de l'ostéoporose, ladite composition comprenant ledit calcium au moins sous forme de glycérophosphate de calcium.
Patent FR-3083121-B1 (FR)
Title: Procede de greffage d un element fibreux pour l elimination d anticorps du sang ou d un composant sanguin
Inventor: DUCOROY LAURENT
IPC: B01J20/32
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de greffage d'un élément fibreux pour l'élimination d'anticorps du sang ou d'un composant sanguin Procédé de greffage d'un élément fibreux pour l'élimination d'anticorps du sang ou d'un composant sanguin, ledit élément fibreux portant des fonctions acides carboxyliques, ledit procédé prévoyant d'imprégner un élément fibreux portant des fonctions acides carboxyliques avec une solution de greffage comprenant au moins un dérivé d'oligosaccharide capable de se lier à un ou plusieurs anticorps, ledit dérivé d'oligosaccharide portant au moins une fonction amine, de sorte à assurer un pontage covalent par formation d'une liaison amide entre le dérivé d'oligosaccharide et ledit élément fibreux, la solution de greffage comprenant ledit dérivé d'oligosaccharide solubilisé dans un solvant organique.
Patent FR-3089560-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un tube de refroidissement pour carter de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (101) d'au moins un tube de refroidissement (120) d'un système de refroidissement (100) de carter (10) de turbomachine, le dispositif de maintien comportant un support de fixation (104), un élément de maintien (160) du tube de refroidissement (120), et un ensemble de liaison (140) entre l'élément de maintien (160) et un support de fixation (104), s'étendant de part et d'autre du support, l'ensemble de liaison (160) comprenant une pièce de liaison (150) s'étendant à travers une ouverture (108) du support de fixation depuis une partie externe (141) jusqu'à la partie interne (142) de l'ensemble de liaison, la partie interne (142) étant solidaire de l'élément de maintien (160) tandis que la partie externe (141) comprend un élément de rappel élastique (170) sollicité en compression en direction du support de fixation par la pièce de liaison (150).     Figure pour l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3090775-B1 (FR)
Title: Etrier pour frein a disque comprenant une plaque protectrice vissee et frein a disque comprenant un tel etrier
Inventor: GUERIN FLORIAN
IPC: F16D65/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention se rapporte à un étrier (10) pour frein à disque (100), comprenant un corps (11) en matériau moulé comprenant lui-même une base (12), une voûte (13) prolongeant la base (12), au moins deux doigts (14) prolongeant la voûte (13) et comprenant chacun une face intérieure (15) plane agencée en regard de la base (12) et destinée à coopérer avec un patin de freinage (103) du frein à disque (100) et une face extérieure (16) plane opposée, et une plaque protectrice (18) rapportée sur la face extérieure (16) des doigts (14), de sorte à couvrir lesdits doigts (14), la plaque protectrice (18) étant fixée par vissage à l’un au moins des doigts (14).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094639-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un alcane ramifié et une association de silicones particulières
Inventor: FRANGI STÉPHANIE
IPC: A61K8/892
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-06-25
Abstract: Composition cosmétique comprenant un alcane ramifié et une association de silicones particulières La présente invention a pour objet une composition cosmétique, de préférence anhydre, comprenant :a) un ou plusieurs alcanes ramifiés ayant de 8 à 16 atomes de carbone ; b) un ou plusieurs diméthiconol ;c) une ou plusieurs silicones, différente(s) des diméthiconols, ayant une viscosité à 25°C inférieure à 200.10-6m2/s ; etd) une ou plusieurs silicones, différente(s) des diméthiconols, ayant une viscosité à 25°C supérieure ou égale à 200.10-6m2/s;avec de préférence un rapport pondéral de la quantité totale de la ou des silicones c) par rapport à la quantité totale de la ou des silicones d) allant de 0,5 à 5.     La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre cette composition, ainsi que l’utilisation de celle-ci pour le conditionnement des fibres kératiniques.
Patent FR-3104432-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse de traitement des fibres keratiniques comprenant une huile vegetale, une huile hydrocarbonnée, un tensioactif non ionique glycérolé, un polysaccharide et un solvant
Inventor: LE CHAUX VIRGINIE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une ou plusieurs huiles végétales, une ou plusieurs huiles hydrocarbonées différentes des huiles végétales, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques glycérolés, un ou plusieurs polysaccharides, un ou plusieurs monoalcools en C1 à C6 et de l’eau.   L’invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3107042-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’objets
Inventor: LEGRAS JEAN-RÉMY
IPC: B65F1/14
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de stockage d’objets.  L’invention concerne un dispositif de stockage d’objets (1). Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un fond (3) destiné à recevoir les objets, d’autre part, des parois longitudinales (4 ; 4’), s’étendant à partir du fond (3), verticales, parallèles entre elles et fixes, et, d’autre part, au moins une paroi transversale (6), s’étendant entre les parois longitudinales (4 ; 4’), et mobile par rapport à ces parois longitudinales (4 ; 4’) et, d’autre part aussi, des moyens de montage en déplacement (7) de ladite au moins une paroi transversale (6) par rapport aux parois longitudinales (4 ; 4’). Ces moyens de montage en déplacement (7) comportent, d’une part, des rails de guidage (70), que comportent les parois longitudinales (4 ; 4’), et qui comportent des ouvertures longitudinales (700) et, d’autre part, des chariots (71) se déplaçant à l’intérieur des rails de guidage (70) et, d’autre part encore, des moyens de raccordement (72), qui raccordent les chariots (71) à ladite au moins une paroi transversale (6), et qui traversent les ouvertures longitudinales (700) des rails de guidage (70).  Ce dispositif de stockage (1) est caractérisé en ce que les parois longitudinales (4 ; 4’) comportent des moyens de fermeture (8) qui sont configurés pour fermer les ouvertures longitudinales (700) des rails de guidage (70).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107895-B1 (FR)
Title: Procede de protection thermique
Inventor: DURAND AUDREY
IPC: C03C25/42
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de protection thermique d’une pièce (20) selon lequel on dispose un écran de protection (10) dans une position de service dans laquelle il isole physiquement au moins une partie de ladite pièce d’une source de chaleur (30), ladite source de chaleur étant configurée pour porter la température de ladite au moins une partie de ladite pièce à une température comprise entre 400°C et 900°C en l’absence dudit écran de protection, l’écran de protection comportant, de préférence étant constitué d’un support (2) en fils de verre au moins en partie revêtus d’un revêtement comportant des particules protectrices (8) en un matériau cristallisé présentant une température de fusion supérieure à 1000°C et constitué pour plus de 95% de sa masse d’un ou plusieurs oxydes.  Figure 1
Patent FR-3110809-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage pour tunnel ou ouvrages similaires
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H05B45/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-11-11
Abstract: Système d’éclairage pour tunnel ou ouvrages similaires Système d’éclairage (1) à diodes LED (52), comportant :  Au moins un ruban (10) d’éclairage à diodes LED, avec au moins un ensemble (P1; P2 ; …) de modules à diodes LED, les modules d’un ensemble se répartissant en sous-ensembles (M1 ; M2 ;…) d’un ou plusieurs modules (11 ; 12, 13, 14) alimentés par des bus d’alimentation respectifs, un système électronique (30) d’alimentation du ruban, permettant de mettre sous tension selon un premier mode de fonctionnement tous les bus d’alimentation (20, 21 ; 20, 22) et dans un second mode de fonctionnement une partie seulement (20, 21) des bus d’alimentation, de manière à réduire la consommation électrique du ruban.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113524-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de franchissement d’un ralentisseur routier par un véhicule.
Inventor: MANGE THIBAULT
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé pour détecter le franchissement d’un ralentisseur routier par un véhicule comprenant des étapes d’acquisition (200) de signaux en provenance d’un capteur de vitesse de rotation d’au moins une roue avant du véhicule, de détection (202) d’un événement correspondant à une première variation de vitesse particulière à partir des signaux mémorisés, et lorsque l’événement a été détecté, de détection (203), dans le signal de vitesse de rotation des roues, d’au moins une deuxième variation de vitesse de rotation particulière dans la fenêtre temporelle associée à l’événement détecté, de prédiction (205) d’une probabilité de franchissement d’un ralentisseur routier par application d’un modèle de prédiction aux variations de vitesse particulières détectées dans la fenêtre temporelle.  Figure 2.
Patent FR-3114792-B1 (FR)
Title: Poignee amovible hygiénique et universelle pour chariots de courses
Inventor: PEREIRA PAULO
IPC: B62B5/06
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-09-23
Abstract: La présente invention concerne une poignée amovible (1) pour chariot de courses. Elle comprend une barre principale (2) destinée à servir de poignée, prolongée par deux coudes (3, 5) rejoignant deux barres secondaires (7, 9) parallèles entre elles et transverses par rapport à la barre principale (2), les barres secondaires (7, 9) comportant des moyens d’accrochage (17, 19) de la poignée (1) sur la barre d’un chariot de courses et la barre principale (2) comportant des moyens d’escamotage (13). La poignée (1) comporte en outre un distributeur de gel hydro alcoolique amovible ayant un réservoir souple inséré dans un compartiment formé par une ouverture dans la barre principale (2) recouverte d’un couvercle, ce dernier comportant une fenêtre qui permet de vérifier le niveau de gel et d’appuyer sur le réservoir pour se servir en gel hydro alcoolique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116538-B1 (FR)
Title: Co-catalyseur comprenant plusieurs liaisons carbone magnésium
Inventor: BAULU NICOLAS
IPC: C08F4/50
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un composé organomagnésien de formule RB-(Mg-RA)m-Mg-RB, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, RA étant une chaîne divalente hydrocarbonée aliphatique, interrompue ou non par un ou plusieurs atomes d’oxygène ou de soufre ou bien par un ou plusieurs groupes arylènes, m étant un nombre supérieur ou égal à 1, de préférence égal à 1. Utilisé comme co-catalyseur d’un métallocène d’une terre rare, il permet la synthèse de polymères téléchéliques.
Patent FR-3119387-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un mortier ou d’un beton imprimable en 3d a partir de dechets valorisables
Inventor: MULLER ANNE-FRÉDÉRIQUE
IPC: C04B28/04
Filed: 2021-02-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé pour réaliser un béton ou un mortier (16) imprimable en 3D, comprenant les étapes suivantes : - réalisation d’une première préparation (10) comprenant sensiblement entre 10% et 45% en poids broyat(6) d’un mâchefer d’incinération d’ordures ménagères et, respectivement, sensiblement entre 90% et 55% en poids d’un ciment portland (9), - réalisation d’une seconde préparation (12) comprenant de l’eau, - mélange d’une première quantité de ladite première préparation (10) et d’une seconde quantité de ladite seconde préparation (12) pour obtenir un mélange (14), le rapport entre ladite seconde quantité et ladite première quantité étant compris entre 0,3 et 0,5, - ajout d’une quantité de sable ou de granulats (15) audit mélange (14) jusqu’à obtention d’une consistance souhaitée pour obtenir ledit béton ou ledit mortier (16) imprimable en 3D, ladite quantité de sable ou de granulats représentant jusqu’à six fois la quantité massique de ladite première préparation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121478-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne suralimenté
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02B37/04
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant : - une chambre de combustion, - une ligne d’admission (20) d’air frais, - une ligne d’échappement (80) de gaz brûlés, - un turbocompresseur (30) qui comporte une turbine (82) et un compresseur (22), et - une pompe à vide (40) qui comporte une entrée (41) et qui est adaptée à établir, dans ladite entrée, une pression d’air inférieure à la pression atmosphérique.  Selon l’invention, le moteur à combustion interne comporte en outre une ligne de mise en charge (50) qui, d’un côté, est connectée à l’entrée de la pompe à vide et qui, de l’autre côté, débouche dans la ligne d’admission en aval du compresseur. Il comporte aussi une vanne de régulation (51) adaptée à réguler le débit d’air circulant dans la ligne de mise en charge.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121721-B1 (FR)
Title: Goulotte d'amenee de liquide de lubrification a piege de particules metalliques integre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention porte sur une goulotte d'amenée de liquide de lubrification comportant:  - au moins une chambre (29.1-29.3) de récupération de liquide de lubrification muni d'au moins un trou de libération de liquide de lubrification, et  - au moins un élément magnétique (31) destiné à piéger des particules métalliques présentes à l'intérieur d'un flux de liquide de lubrification circulant dans la chambre (29.1-29.3) de récupération de liquide de lubrification,  - une paroi (32) de la goulotte étant surmoulée autour de l'élément magnétique (31), de sorte que l'élément magnétique (31) est noyé à l'intérieur d'un matériau de la paroi (32) de la goulotte.  Figure 5a
Patent FR-3115670-B1 (FR)
Title: Un dispositif et un procede de retour de force de friction d'un fil de guidage pour une intervention chirurgicale robotisee
Inventor: HUANG TAO
IPC: A61B34/30
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention divulgue un dispositif de retour de force de friction du fil de guidage pour une intervention chirurgicale robotisée, comprenant deux ensembles de composants d'extrémité motrice (201-205, 209) et de composants d'extrémité entraînée, avec des composants de serrage, les ensembles étant disposés symétriquement le long du fil de guidage; lorsque les composants de serrage sont soumis à une force de serrage du fil de guidage, celle-ci est transmise à une plaque de connexion (108) à angle droit via un connecteur à rainure en U (201) associé à une cellule de charge (202) à haute précision.  La cellule de charge (202) ne mesure que la force de friction sur le fil de guidage, ce qui peut donner au médecin un rappel d'opération opportun et protéger la sécurité du patient, l'invention résout le problème de l'installation peu pratique du fil de guidage et du dispositif de mesure de force.  (Fig. 3)
Patent FR-3131932-B1 (FR)
Title: Support destiné à l’accrochage d’une membrane d’étanchéité d’un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2022-01-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention est un support (1), destiné à maintenir une bordure d’une membrane d’étanchéité d’un bassin, comportant :   une paroi transversale (10) formant un fond ; une première paroi latérale (11), s’étendant à partir du fond, vers une première extrémité (21); une deuxième paroi latérale (12), s’étendant à partir du fond, vers une deuxième extrémité (22); le support étant configuré de façon qu’une gorge s’étend entre le fond, la première paroi latérale et la deuxième paroi latérale ;   Le support comporte un volet (20), configuré pour passer d’une configuration fermée, le volet étant relié à la première paroi latérale et à la deuxième paroi latérale, le volet s’étendant face au fond, pour refermer la gorge ; à une configuration ouverte, le volet étant désolidarisé de la première paroi et/ou de la deuxième paroi, de façon à ouvrir la gorge . Figure 2D.
Patent FR-2067094-B1 (FR)
IPC: H01Q15/00
Filed: 1970-11-10
Granted: 1974-04-26
Abstract: A frequency group separation filer device using slab-shaped dielectric elements, preferably disposed in a beam-forming region defined between an antenna and feeder, the filter being so designed as to separate in reception the composed beams of high and low frequency groups respectively comprised of frequency components within a frequency region higher than or included in the microwave region into the individual original high and low frequency groups, and conversely in transmission to compose the separate beams of such high and low frequency groups. The branching filter comprises an assembly of a plurality of laminated plate dielectric elements each having a thickness equal to substantially one-fourth the wavelength of the central frequency of at least the aforesaid high frequency group and as a whole possessing at least two different dielectric constants. The filter further includes at least one further dielectric element having a thickness of about one-fourth the wavelength of the substantially central frequency of the low frequency groups disposed at at least one of the forward and rear sides of the assembly of laminated dielectric elements.
Patent FR-2597378-B1 (FR)
Inventor: RIVIERE MAURICE
IPC: B23K26/00
Filed: 1986-04-21
Granted: 1990-08-24
Abstract: 1. A method for laser welding two rectilinear edges of two plates, or of the same plate (18) which has been suitably shaped, the sides of the two edges having been put in contact, which consists of directing a laser beam (12) towards the line of contact of the said edges and causing a movement of the said beam relative to the said line of contact in such a way that the "point of impact" (P) of the said beam moves along the said line of contact whilst forces driving the aforementioned sides towards one another are applied, characterized in that it comprises making bevels along the said longitudinal edges before putting them in contact, so as to form a groove (25) having a substantially V-shaped cross-section when the sides of the two edges are put in contact, the bevels being positioned in such a way that the said groove opens towards the said laser beam.
Patent FR-2602213-B1 (FR)
Inventor: ROTHSCHILD BARON PHILIPPE DE
IPC: B65D81/02
Filed: 1986-07-30
Granted: 1989-08-04
Abstract: The present invention concerns a re-usable packing case constituted by an outer rigid parallelepipedical structure e.g. of wood, comprising a parallelepipedical block of insulating material having cylindrical through holes adapted to receive bottles. The two side faces of this block of insulating material which are traversed by the cylindrical through holes are closed by plates of insulating material. One of these side faces of the outer, rigid structure, adjacent to one of the plates of insulating material, is constituted by a removable cover which is kept closed by appropriate means. The packing cases according to the present invention may be used specially for the transport and the storage of wine and liquor bottles, whereby free access to the interior of each case is maintained during storage in stacked condition.
Patent FR-2615123-B1 (FR)
Inventor: FUCHS JEAN-MARC
IPC: C07C2/24
Filed: 1987-05-15
Granted: 1989-06-30
Abstract: The catalyst for the dimerization of propylene into methyl-4-pentene-1 comprises potassium (K) and potassium carbonate (K2CO3) and is characterized in that it further contains at least one metal (M) selected amongst manganese, chromium, cadmium, nickel, palladium and titanium. It may also include copper. The method for preparing the catalyst comprises the following steps carried out in the presence of an inert liquid having a high boiling point. In a first step, a suspension of potassium carbonate is obtained in the inert liquid. In a second step, the metal or metals (M), and optionally copper, are introduced in powder form into the highly stirred reaction medium. In a third step, after bringing the reaction medium to a temperature higher than the potassium melting temperature, potassium is introduced under high stirring conditions. In the fourth step, the reaction medium is brought to a temperature comprised between 140 and 180 DEG C during a length of time comprised between 1 and 3 hours, and the reaction medium is then allowed to cool down to room temperature. The process for dimerization of propylene into methyl-4-pentene-1 uses the catalyst disclosed hereabove.
Patent FR-2644894-B1 (FR)
IPC: G01N33/577
Filed: 1989-03-24
Granted: 1994-05-13
Abstract: The invention relates to a kit for determination of the endogenous cell enzymes characteristic of a cell population or subpopulation, comprising, as components: a) a solid support to which one or more monoclonal antibodies directed towards surface antigens of the cell population to be determined are bound by covalent bonding or by physical adsorption; b) one or more solutions supplying the necessary reagents (substrate and chromogen) for visualising the activity of the endogenous enzyme to be determined. The invention also relates to a method for enzymatic determination of the endogenous enzymes of a cell population or subpopulation. The kit for determination and the enzymatic method according to the invention may be used for the determination of myeloperoxidase in the granulocytes in the blood or urine.