baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028350-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation de motifs dans une couche mince
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/8232
Filed: 2014-11-10
Abstract: Procédé pour réaliser au moins un motif dans une couche reposant sur un support comprenant des étapes consistant à : a) rendre amorphe au moins un premier bloc (131) d'une couche supérieure de matériau cristallin reposant sur une première couche de support amorphe, tandis que la structure cristalline d'un deuxième bloc (132) de la couche supérieure accolé et juxtaposé audit premier bloc (131) est conservée, b) effectuer une recristallisation partielle du premier bloc (131) en se servant d'au moins une face latérale du deuxième bloc (132) en contact avec le premier bloc comme zone de départ d'un front de recristallisation, la recristallisation partielle étant effectuée de manière à conserver une région de matériau amorphe (1311) dans le premier bloc, c) effectuer une gravure sélective du matériau amorphe de la couche supérieure vis-à-vis du matériau cristallin de la couche supérieure de manière à former au moins un premier motif dans la couche supérieure.
Patent FR-3029868-A1 (FR)
Title: Boite a gants de vehicule automobile
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R7/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: Boîte à gants (16) de véhicule automobile comprenant un réceptacle (18) ménagé dans une planche de bord (12) du véhicule et une porte (22) montée mobile entre une position ouverte sensiblement horizontale dans laquelle une ouverture du réceptacle (18) est dégagée et une position fermée sensiblement verticale dans laquelle l'ouverture du réceptacle (18) est obturée, caractérisée en ce que la porte (22) de boîte à gants (16) comporte, dans une zone supérieure (24) disposée en regard des genoux (30) d'un passager (28), une ligne horizontale frangible (34) en cas de contact des genoux (30) du passager (28) lors d'un choc de manière à absorber l'énergie du choc par déformation de la porte (22) vers l'intérieur du réceptacle (18).
Patent FR-3032354-A1 (FR)
Title: Dispositif assureur descendeur sur corde a demultiplication et blocage anti-panique
Inventor: CHAUMONTET MICHAEL
IPC: A62B1/14
Filed: 2015-02-11
Abstract: Dispositif assureur descendeur pour corde comprenant : - une came (10) montée rotative sur un flasque (13) fixe, pour assurer un blocage de la corde (32) lorsque ladite corde est sous tension, - un levier (11) ou poignée de commande destiné à agir sur la came (10) pour provoquer un déblocage progressif de la corde avec un effet démultiplié au début de la course de déblocage du levier (11), caractérisé en ce que le levier (11) de commande comporte des moyens de transmission coopérant avec une rampe de guidage (21) du flasque (13) pour interrompre la liaison mécanique avec la came (10) après dépassement d'une position intermédiaire du levier, entraînant l'échappement de ladite rampe (21) hors de la zone de démultiplication.
Patent FR-3037146-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression
Inventor: FONTAINE ALAIN
IPC: G01P5/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de pression (230) d'un écoulement d'air (E), ledit dispositif comprenant un tube (250) fixé à une base (260), le tube étant de forme sensiblement cylindrique et comprenant une extrémité libre (312) et au moins un orifice de passage d'air (320a-b,330 ), qui est associé à des moyens de mesure de la pression (240), lesdits moyens de mesure (240) comprenant un élément mécanique (370) sensible à la pression associé à des moyens optiques (380), ledit élément mécanique étant arrangé dans ledit orifice et comprenant un élément déformable (530,630) sous l'action de la pression de l'air au niveau dudit orifice, les moyens optiques comprenant au moins une fibre optique ayant au moins un capteur optique à réseau optique fixé audit élément déformable de sorte à mesurer les déformations dudit élément et un interrogateur optique configuré pour déterminer une valeur de la pression d'air à partir de la mesure de la déformation de l'élément optique. Ce dispositif de mesure de pression peut être arrangé sur un fuselage d'aéronef en complément des dispositifs de mesure de pression de type tubes de Pitot.
Patent FR-3038414-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'acces a un service via un media mobile.
Inventor: TERREE PIERRE
IPC: G06F21/30
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle des droits d'accès à un service auquel un utilisateur U accède au moyen d'un média mobile 3, trouvant notamment une application aux transactions sécurisées de billettique, de monétique, ou de contrôle d'accès à un réseau de transport, pour lesquelles un utilisateur équipé d'un média mobile fait valoir, par l'intermédiaire de ce média, un droit qui doit être contrôlé. Le procédé comprend l'émission, par un système d'émission de droits 1, d'un droit numérique d'accès au service associé au média mobile 3, la transmission au, et le stockage dans le, média 3 du droit numérique émis par le système d'émission 1, et le contrôle de validité du droit numérique stocké dans le média 3 par un terminal d'acceptation de droits 2, qui comprend la transmission au terminal d'acceptation 2 du droit numérique stocké dans le média 3 et d'un certificat de transaction à usage unique généré par le media 3, et le contrôle par le terminal d'acceptation 2, en mode déconnecté du système d'émission 1, de l'authenticité du droit numérique et de la validité du certificat de transaction.
Patent FR-3043024-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la qualite d'air dans un vehicule automobile, systeme de gestion de la qualite de l'air et vehicule automobile correspondants
Inventor: CORNU LAURENCE
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la qualité de l'air dans un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - acquisition (E1) d'au moins une donnée (d) représentative de la qualité de l'air dans un périmètre choisi autour dudit véhicule, comprenant des coordonnées de géolocalisation, - identification (E2) de la présence d'au moins un polluant (p), - détection (E3) d'un niveau de pollution extérieure (np) supérieur à un seuil (s) associé prédéfini, Selon l'invention, - ladite au moins une donnée (d) représentative de la qualité de l'air est acquise d'un dispositif de surveillance prévu sur au moins un autre véhicule automobile amont par rapport au sens de circulation dudit véhicule dans lequel ledit procédé est au moins partiellement mis en œuvre, ou d'un serveur associé, et - ledit procédé comprend en outre au moins une étape de déclenchement (E4) dans ledit véhicule d'une action de gestion de la qualité de l'air, lorsqu'un niveau de pollution extérieure (np) supérieur au seuil (s) associé prédéfini est détecté. L'invention concerne également un système de gestion de la qualité de l'air et un véhicule automobile correspondants.
Patent FR-3044123-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le pilotage a distance d'au moins un equipement electrique
Inventor: ROUILLY STEPHANE
IPC: H04N5/272
Filed: 2015-11-24
Abstract: Dispositif pour le pilotage à distance d'au moins un équipement électrique agencé dans un espace (ESP), le dispositif comprenant : - un module de gestion (GES) adapté pour être raccordé électriquement à l'équipement électrique, - un module d'affichage (AFF) adapté pour communiquer à distance avec le module de gestion, le module d'affichage étant configuré pour afficher des images (IMAGE) dudit espace, ledit module d'affichage comprenant un module de détection (OCU) configuré pour détecter une position du regard d'un utilisateur sur les images, le module d'affichage étant en outre configuré pour générer et envoyer au module de gestion un signal (DOCU) représentatif du fait que la position du regard de l'utilisateur porte sur une zone des images associée audit équipement. Le module de gestion est configuré pour générer un signal de commande (SIGN) en fonction dudit signal pour le pilotage de l'équipement électrique.
Patent FR-3044730-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires pour turbopropulseur, turbopropulseur comportant ledit reducteur
Inventor: MATHIEU ANTOINE
IPC: F16H1/48
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse à deux lignes intermédiaires pour turbopropulseur, ledit réducteur comportant : - une ligne d'entrée comportant un arbre d'entrée (ai) portant un pignon d'entrée, - une première ligne intermédiaire comportant un premier arbre intermédiaire portant un premier pignon intermédiaire, - une seconde ligne intermédiaire comportant un second arbre intermédiaire portant un second pignon intermédiaire, - un ressort (24) maintenu par un bâti (25), le ressort (24) entoure une portion longitudinale (29) de l'arbre d'entrée (ai) pour permettre un déplacement du pignon d'entrée (10) vers une position d'équilibre correspondant à une équirépartition de la transmission de la puissance provenant de l'arbre d'entrée (ai) vers le premier arbre intermédiaire (a2) de la première ligne intermédiaire (17) et le second arbre intermédiaire (a3) de la seconde ligne intermédiaire (18).
Patent FR-3044761-A1 (FR)
Title: Capteur de pression et appareil de fluide sous pression comprenant un tel capteur.
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G01L9/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Capteur de pression comprenant un support (3) s'étendant selon une direction (A) longitudinale et portant élément (2) sensible à la pression, le capteur (1) comprenant une portion (4) filetée destinée à permettre le montage du capteur (1) dans un logement de réception taraudé d'un appareil de fluide sous pression, le support (3) comprenant un épaulement (5) formant une surface de butée non-parallèle à l'axe (A) longitudinal, pour permettre un positionnement déterminé dudit capteur (1) selon une direction parallèle à la direction (A) longitudinale, caractérisé en ce que la portion (4) filetée est formée sur un écrou (6) de serrage distinct et mobile par rapport au support (3).
Patent FR-3033838-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie comportant un compresseur generant un excedent de flux de gaz pour un systeme de turbine a gaz d'appoint
Inventor: EKANAYAKE SANJI
IPC: F02C6/18
Filed: 2016-03-18
Abstract: Un système de production d'énergie (100) comprend un générateur (122, 166) ; un système de turbine à gaz (102) pour alimenter le générateur (122, 166) et comprenant un composant de turbine (104), un compresseur intégré (106) et un dispositif de combustion (108) dans lequel sont envoyés de l'air provenant du compresseur intégré (106) et du combustible. Le dispositif de combustion (108) est agencé pour envoyer des gaz de combustion chauds vers le composant de turbine (104), et le compresseur intégré (106) a une capacité de débit supérieure à une capacité d'admission d'au moins un organe parmi le dispositif de combustion (108) et le composant de turbine (104), générant un excès de flux d'air (200). Un premier système de robinet de commande (202) commande le débit de l'excès de flux d'air (200) le long d'un chemin d'excès de flux d'air (250), vers un système de turbine à gaz d'appoint (102). l'excès de flux d'air (200) peut être brûlé avec un combustible et envoyé vers le système de turbine à gaz d'appoint (102).
Patent FR-3050330-A1 (FR)
Title: Cellule electrique a appareil debrochable comprenant un volet de protection
Inventor: BENTLEY JON-PAUL
IPC: H01R13/447
Filed: 2016-04-19
Abstract: Une cellule électrique contenant un appareil tel qu'un disjoncteur à chariot (1) mobile dans une cellule, comprend un volet (30) de protection couvrant les extrémités des équipements à connecter. Ce volet n'est pas commandé par le mouvement du chariot mais par un moteur (35) dédié autonome, ce qui simplifie le dispositif en supprimant les moyens de transmission de mouvements complexes entre le chariot (13) et le volet (30), tout en pouvant donner des manœuvres plus fiables.
Patent FR-3050737-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la capacite d'une composition a prevenir la fatigue et les dommages musculaires ; nouveau complement alimentaire et medicament.
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: G01N33/15
Filed: 2016-04-27
Abstract: Procédé pour évaluer la capacité d'une substance chimique (S) ou d'une composition chimique (C) à prévenir la fatigue musculaire et les dommages musculaires induits par un effort physique chez l'être humain ; composition comestible (CA) comprenant au moins un sel d'un cation métallique multivalent (CMETAL), au moins un composé (VE), choisi parmi la vitamine E ou l'acétate de vitamine E, au moins un composé polyphénolique comestible choisi parmi les composés de la famille des flavanols, les composés de la famille des anthocyanes, les composés de la famille des acides phénoliques, et des composés de la famille des flavonols et/ou de leurs dérivés glucosylés, dans laquelle le ratio molaire (CMETAL)/(VE) est supérieur ou égal à 0,50 et inférieur ou égal à 2,00 ; son utilisation comme complément alimentaire ou pour préparer une composition de complément alimentaire ou comme médicament pour prévenir la fatigue musculaire et/ou les dommages musculaires induits par un effort physique, dans une méthode de traitement thérapeutique du corps humain.
Patent FR-3053017-A1 (FR)
Title: Dispositif de lestage ameliore pour tracteur, notamment de type agricole
Inventor: THOONSEN JOSEPH
IPC: B62D49/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne une masse principale (10) d'alourdissement venue de fonderie pour tracteur agricole, comprenant des faces supérieure et inférieure (11,12), deux faces (13,14) orientées transversalement à la direction de progression du tracteur, et deux faces latérales (15,16) parallèles à la direction de progression du tracteur, ladite face inférieure comportant des moyens de liaison de type queue d'aronde (121,122) pour assurer un ancrage avec une masse secondaire, ladite face supérieure formant un plateau supérieur comportant un moyen de pré-positionnement et de centrage (110) d'un caisson (20) destiné à être rapporté sur ladite masse principale, lesdites faces latérales (15,16) étant aptes à coopérer avec des flasques latéraux (22,23) dudit caisson rapportés en applique sur lesdites faces latérales, et comportant des orifices de fixation (150) pour des vis de fixation venant à coopérer avec lesdits flasques latéraux pour la fixation dudit caisson sur ladite masse principale.
Patent FR-3053688-A1 (FR)
Title: Mutants fc a activite fonctionnelle amelioree
Inventor: MONNET CÉLINE
IPC: A61P31/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un variant d'un polypeptide parent comprenant un fragment Fc, le dit variant présentant une affinité augmentée pour au moins un des récepteurs du fragment Fc (FcR) choisi parmi les récepteurs FcyRIIIa (CD 16a), FcyRIIa (CD32a), et FcyRIIb (CD32b) par rapport à celle du polypeptide parent, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une mutation choisie parmi V240H, V240I, V240M, V240N, V240S, F241H, F241Y, L242A, L242F, L242G, L242H, L242I, L242K, L242P, L242S, L242T, L242V, F243L, F243S, E258G, E258I, E258R, E258M, E258Q, E258Y, V259C, V259I, V259L, T260A, T260H, T260I, T260M, T260N, T260R, T260S, T260W, V262A, V262S, V263T, V264L, V264S, V264T, V266L, V266M, S267A, S267Q, S267V, K290D, K290E, K290G, K290H, K290L, K290N, K290Q, K290R, K290S, K290Y, P291G, P291Q, P291R, R292I, R292L, E293A, E293D, E293G, E293M, E293Q, E293S, E293T, E294A, E294G, E294P, E294Q, E294R, E294T, E294V, Q295I, Q295M, Y296H, Y296W, S298A, S298R, Y300I, Y300V, Y300W, R301A, R301M, R301P, R301S, V302A, V302F, V302L, V302M, V302R, V302S, V303S, V303Y, S304T, V305A, V305F, V305I, V305L, V305R et V305S dudit fragment Fc, la numérotation étant celle de l'index EU ou équivalent dans Kabat.
Patent FR-3054370-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a voies multiples de commutation
Inventor: VALCHER FABRICE
IPC: H01H13/26
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention propose un commutateur (10) comportant un support isolant (12), un premier contact fixe (42), un deuxième contact fixe (44) et un troisième contact fixe central (46), un organe de contact mobile (14) de forme générale bombée qui comporte une zone périphérique annulaire d'appui (70) qui est simultanément en appui sur les premier et second contacts fixes (42, 44) et établit ainsi une première voie de commutation électrique (42-44), qui sous l'action d'un organe d'actionnement (16), est dans une position dans laquelle une zone centrale (66) est en appui sur le troisième contact fixe central (46) pour établir une deuxième voie de commutation électrique (44-46) et interrompre la première voie de commutation électrique (42-44), dans lequel le support (12) comporte une arête (100) autour de laquelle, une portion périphérique de l'organe de contact mobile (14) bascule vers le haut de manière à provoquer un éloignement de la zone périphérique annulaire (70) du premier contact fixe périphérique (42).
Patent FR-3054792-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant de l’alkylcellulose et une huile hydrocarbonee aromatique et procede de traitement la mettant en oeuvre
Inventor: LE PAPE MARINA
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion aqueuse comprenant : (A) au moins 5 % en poids d'eau par rapport au poids de la composition ; (B) au moins de l'alkylcellulose, dont le résidu alkyle comprend entre 2 et 6 atomes de carbone, de préférence entre 2 et 3 atomes de carbone ; (C) au moins une première huile non volatile (C) choisie parmi les huiles siliconées; (D) au moins une deuxième huile non volatile hydrocarbonée (D) choisie parmi les esters d'un diol, notamment en C2-C10, linéaire ou ramifié, de préférence saturé, et d'acide benzoïque ; (E) au moins un tensioactif, de préférence hydrocarboné. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin consistant à appliquer ladite composition sur des matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèves, et de préférence les lèvres.
Patent FR-3058075-A1 (FR)
Title: Plateau de detourage comportant une piece amovible
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un plateau (1) de détourage pour la réalisation d'une structure monocouche ou multicouche, caractérisé en ce qu'il comporte : une plaque de base (6) comprenant une pluralité de logements (2) pour recevoir chacun une plaquette permettant de former la structure, et au moins une pièce amovible (7a, 7b), apte à s'étendre au moins en partie le long de la périphérie (P) dudit logement (2), ladite au moins une pièce amovible présentant une forme épousant au moins partiellement la forme de la plaquette reçue dans ledit logement (2).
Patent FR-3058561-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element semi-conducteur comprenant un substrat hautement resistif
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/70
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément semi-conducteur, le procédé comportant une étape de traitement thermique rapide exposant un substrat comprenant un support présentant une résistivité supérieure à 1000 ohm. cm à une température crête susceptible de détériorer la résistivité du support. Selon l'invention, l'étape de traitement thermique rapide est suivie d'un traitement thermique de guérison exposant le substrat à une température de guérison comprise entre 800°C et 1250°C et présentant une vitesse de refroidissement inférieure à 5°C/sec lorsque la température de guérison est comprise entre 1250°C et 1150°C, inférieure à 20 °/sec lorsque la température de guérison est comprise entre 1150°C et 1100°C, et inférieure à 50°C/sec lorsque la température de guérison est comprise entre 1100°C et 800°C.
Patent FR-3059723-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'injection dans un moteur de type diesel
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: F02D41/38
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé comportant les étapes suivantes : • détermination d'une quantité de carburant à injecter, • injection d'une injection principale et d'une post-injection (Post1), • mesure de la pression (P cyl) et détermination d'un couple produit (TQI) et d'un centre de combustion (AI50), • détermination d'une variation de quantité globale de carburant à injecter (AMF) en fonction de la différence entre une consigne de couple (TQI SP) et la mesure de couple produit (TQI). La variation de quantité globale de carburant à injecter comprend une variation de quantité de carburant (ΔMF2) principale et une variation de quantité de carburant (ΔMF3) de post-injection. La variation de quantité de carburant à injecter de post-injection est fonction de la différence (ΔTQI) entre la consigne de couple (TQI SP) et la mesure de couple produit (TQI) et de la différence (ΔAI50) concernant le centre de combustion.
Patent FR-3063977-A1 (FR)
Title: Colis en forme de boite rectangulaire recevant des couches d'elements de panneaux
Inventor: MATHIOT FRANCIS
IPC: B65D81/05
Filed: 2017-03-20
Abstract: Colis en forme de boîte rectangulaire recevant des couches (Ci) d'éléments de panneaux (Ei) de dimensions différentes s'inscrivant dans la forme de base de la boîte. La forme rectangulaire libre inscrite dans la forme de base de la boîte (1) est délimitée par une cale (3) d'extrémité, de hauteur égale à celle de la boîte (1) sur les petits côtés (13) de la boîte (1). Les éléments de panneaux (Ei) sont empilés par couches (Ci) dans la boîte (1) avec interposition de pastilles adhésives (P). Au moins le fond de la boîte (1) est occupé par un élément de panneau (E1) venant exactement dans la forme rectangulaire libre inscrite.
Patent FR-3066300-A1 (FR)
Title: Recherche semantique d'hebergement, basee sur les images
Inventor: CORDESSES JOEL
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'appareil, procéder basé sur un réseau informatique et un programme informatique pour extraire les données des images liées à l'hébergement de voyage, et un système informatique, un procédé basé sur un réseau informatique et un programme informatique pour effectuer une recherche d'hébergement de voyage basée sur les critères saisis par un utilisateur. Le système informatique inclut l'appareil et une base de données. L'appareil collecte les images liées à l'hébergement de voyage en demandant des sources de données comprenant des images associées à l'hébergement de voyage, traite les images de sorte à extraire une caractéristique d'identification de l'hébergement de voyage, représente la caractéristique d'identification sous la forme de mots-clés textuels de recherche et stocke les mots-clés textuels de recherche dans la base de données. Le système informatique reçoit une demande d'utilisateur comprenant des critères spécifiques d'hébergement de voyage via une interface utilisateur, cherche dans la base de données des mots-clés textuels de recherche correspondant aux critères de la demande et affiche une liste d'hébergements de voyage représentés par les mots-clés textuels de recherche sur l'interface utilisateur.
Patent FR-3071110-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance et de controle d'un reseau electrique
Inventor: VINOT BENOIT
IPC: H02J3/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance et de contrôle d'un réseau électrique qui comporte au moins un poste de transformation (P) délimitant un sous-réseau moyenne tension et un sous-réseau basse tension et plusieurs entités (Ei) connectées à une tension déterminée dans le sous-réseau basse tension, chaque entité étant consommatrice et/ou productrice d'électricité dans le sous-réseau basse tension. Le procédé consiste à déterminer des données de contrôle (Dx) en production et/ou en consommation électrique à appliquer à une ou plusieurs entités du sous-réseau basse tension en tenant compte de quotas de production et/ou de consommation déterminés préalablement.