baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912539-B1 (FR)
Inventor: HYOT BERANGERE
IPC: G11B7/257
Filed: 2007-02-09
Granted: 2009-03-27
Abstract: The invention relates to optical information storage. According to the invention, what is provided is a high-resolution optical information storage structure, comprising a substrate (10) provided with physical marks, the geometric configuration of which defines the information recorded, a superposition of three layers over the top of the marks on the substrate, and a transparent protective layer over the top of this superposition, the superposition comprising an indium antimonide or gallium antimonide layer (14) inserted between two ZnS/SiO2 dielectric layers (12, 16). The information may be prerecorded in the substrate with a resolution (in terms of size and space) better than the theoretical read resolution permitted by the wavelength of the read laser. The non-linearity in behaviour of the three-layer superposition allows the information to be read if the laser power is well chosen.
Patent FR-2923837-B1 (FR)
Title: Procede de desulfuration en deux etapes d'essences olefiniques comprenant de l'arsenic.
Inventor: PICARD FLORENT
IPC: B01J35/10
Filed: 2007-11-19
Granted: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé en lit fixe de captation de l'arsenic et de désulfuration d'une fraction hydrocarbonée comprenant des oléfines, du soufre et de l'arsenic, ledit procédé comprenant une étape a) de mise en contact en présence d'hydrogène d'une masse de captation avec ladite fraction hydrocarbonée, le rapport entre le débit d'hydrogène et le débit de la fraction hydrocarbonée étant compris entre 50 et 800 Nm<3>/m<3>, la température opératoire étant comprise entre 200 degres C et 400 degres C, la pression opératoire étant comprise entre 0,2 et 5 MPa. La masse de captation comprend du molybdène sous forme sulfuré, du nickel sous forme sulfuré et au moins un support poreux sélectionné dans le groupe constitué par les alumines, la silice, les silices alumines, l'oxyde de titane et l'oxyde de magnésium. La teneur en Nickel est comprise entre 10 et 28% poids et la teneur en Molybdène est comprise entre 0,3 et 2,1 % poids.
Patent FR-2914397-B1 (FR)
Inventor: ROUCHY PATRICE
IPC: F23D11/10
Filed: 2007-03-26
Granted: 2009-05-01
Abstract: The invention relates to a liquid fuel spray injector comprising a liquid fuel intake duct and a spray fluid intake duct, said liquid fuel intake duct comprising an element perforated with oblique channels for shaping said fuel into a hollow rotating jet before ejection from said injector, characterized in that the generatrix of each of said channels makes an angle of less than 10° with the liquid fuel intake direction. The injector is intended to form part of a burner, in particular for glass furnaces. The injector serves to obtain a significant reduction of NOx.
Patent FR-2931874-B1 (FR)
Inventor: RABERIN LAURENT
IPC: F01D25/16
Filed: 2008-05-29
Granted: 2010-06-25
Abstract: The bearing has a circular sectioned annular retaining ring (64) e.g. split ring, made of shape memory material and mounted in an annular space delimited by two annular grooves (56, 60) formed opposite to one another in a cylindrical seating (26) and an internal surface of a ring (34). The retaining ring radially expands memory shape effect when the retaining ring is subjected to temperature above transition temperature of the material to move from a position in which the retaining ring is contained in the annular groove (56) in a locking position of the ring (34) on the seating.
Patent FR-2948919-B1 (FR)
Title: Siege enfant equipe d'un sac pour velo d'adulte
Inventor: TOUGAYERE VINCENT
IPC: B62J1/16
Filed: 2009-08-07
Granted: 2011-10-28
Abstract: La vocation de cette invention siège sac pour un vélo d'adulte est d'assurer à la fois le transport d'un adulte et d'un enfant en même temps que celui d'objets ou d'articles du quotidien, en maintenant un confort et une sécurité maximum tant pour le conducteur du vélo que pour son passager sur le siège (2) Ce système inventif est basé sur le rajout d'un sac (1) fixé en partie arrière du siège (2) enfant. Le plus du sac (1) est un poncho placé en partie supérieure (6) du sac (1) qui parera aux intempéries occasionnelles.
Patent FR-2966611-B1 (FR)
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G05B19/18
Filed: 2010-10-21
Granted: 2012-11-16
Abstract: The method involves measuring an input parameter (42) e.g. temperature, and determining a predetermined setpoint position of an electric actuator based on the input parameter. Supply voltage (U) of the electric actuator is measured. Electric control signal i.e. variable opening cyclic ratio electric signal (RCO-U), of the electric actuator is determined from an electric control signal determination unit (43) based on the measured supply voltage and the predetermined setpoint position of the electric actuator. Independent claims are also included for the following: (1) an electric actuator control unit comprising a predetermined setpoint position determination unit (2) a vehicle comprising an electric actuator.
Patent FR-2978943-B1 (FR)
Inventor: CTORZA SERGE
IPC: B60N2/005
Filed: 2011-08-10
Granted: 2013-08-16
Abstract: The bench (1) has a structure (2) supporting a seat cushion (3), and safety belts (51-54) provided with three anchoring points (56-58). The structure includes separate casings (10, 20, 30, 40) arranged side by side and provided with respective bases (12, 22, 32, 42), where seats (14, 24, 34, 44) and backrests (16, 26, 36, 46) are supported on the seat cushion. Rigid metal bars (60, 70) stiffen the structure and connect the casings, where the anchoring points for safety belts are fixed on each seat without a bracket.
Patent FR-2994015-B1 (FR)
Title: Procede et dispositifs d'un instrument de musique improvisateur pour musiciens et non-musiciens
Inventor: CAUVIN LAURENT CLAUDE MARCEL
IPC: G10H7/00
Filed: 2012-07-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine des instruments de musique et plus particulièrement un instrument permettant à un utilisateur, musicien ou non, d'improviser une mélodie qui soit toujours en harmonie avec un fond musical diffusé par l'instrument. L'invention utilise un générateur de musique automatique synchronisé avec le fond musical grâce à une horloge et à la définition d'une mesure. Le générateur improvise une note ou un groupe de notes à la réception d'un signal de début de note ou de groupe de notes en fonction de règles musicales dépendant de descripteurs temporel et harmonique, du moment de réception du signal et de la position et de la hauteur des précédentes notes improvisées. Un signal audio représentatif de la hauteur de chaque note générée est immédiatement émis qui s'arrête à la réception d'un signal de fin de note ou de groupe de notes.
Patent FR-2997966-B1 (FR)
Title: Article en fonte d'acier comprenant un revetement vitreux et procede de fabrication d'un tel article
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: C23C28/04
Filed: 2012-11-13
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un article, notamment culinaire, comprend un support en fonte d'acier présentant deux faces opposées. Selon l'invention, l'article comporte un revêtement vitreux se présentant sous la forme d'au moins une couche continue d'un matériau sol-gel comprenant une matrice formée à partir d'au moins un polyalcoxylate métallique et au moins une huile de silicone réactive ou non, la couche de matériau sol-gel étant disposée directement sur l'une au moins des faces dudit support, et la face munie d'un revêtement vitreux présente une rugosité de surface Ra comprise entre 3 et 15 µm avec un nombre de pics par centimètre RPc compris entre 50 et 200. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article.
Patent FR-3007655-B1 (FR)
Title: Souche bacillus subtilis pour le traitement et/ou la prevention de maladies inflammatoires chroniques
Inventor: TAILLADE PATRICK
IPC: A61K39/07
Filed: 2013-06-28
Granted: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet la souche probiotique Bacillus subtilis CU1 déposée auprès de la Collection Nationale de Culture des Microorganismes sous le numéro I-2745, des cellules obtenues par culture de ladite souche et une composition comprenant des cellules obtenues par culture de ladite souche, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de maladies inflammatoires chroniques, et en particulier de rhumatismes inflammatoires chroniques.
Patent FR-3018792-B1 (FR)
Title: Piece mecanique metallique issue de fonderie
Inventor: JACQUES FREDDY
IPC: F02F1/24
Filed: 2014-03-19
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une pièce (4') mécanique métallique issue de fonderie et empilable, caractérisée en ce que la face supérieure (4'a) de ladite pièce comprend au moins trois plots (7) également issus de fonderie dont les sommets sont coplanaires.
Patent FR-3035327-B1 (FR)
Title: Solution aqueuse homogene de chitosane ou derive de chitosane injectable presentant un ph proche du ph physiologique
Inventor: GUERRY ALEXANDRE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-04-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet une solution aqueuse homogène de chitosane injectable contenant un chitosane ayant un degré d'acétylation inférieur à 20%, avantageusement inférieur à 10%, ladite solution contenant entre 0,1 et 4,5 %, avantageusement entre 1 et 3,5%, en poids de chitosane, ladite solution présentant un pH supérieur ou égal à 6,2, avantageusement compris entre 6,2 et 7,2, de préférence entre 6,25 et 7,1, ladite solution ne contenant pas de chitosane ayant un degré d'acétylation supérieur à 20%. L'invention a également pour objet une solution aqueuse telle que décrite précédemment, caractérisée en ce qu'elle est susceptible d'être préparée par un procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - dissolution du chitosane dans l'eau par ajout d'acide tel qu'un acide faible, ledit acide faible étant avantageusement choisi dans le groupe constitué par l'acide acétique, l'acide glycolique, l'acide lactique, l'acide glutamique, et leurs mélanges, et - réajustement du pH par dialyse pour obtenir une solution aqueuse présentant un pH supérieur ou égal à 6,2, avantageusement compris entre 6,2 et 7,2, de préférence entre 6,25 et 7,1.
Patent FR-3026142-B1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic de capteur d'oxygene
Inventor: KITAMURA TAKAHIRO
IPC: G01N27/409
Filed: 2015-09-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Système de diagnostic d'un capteur d'oxygène comprenant un capteur d'oxygène (12) activé à une température supérieure ou égale à une température prédéterminée et mesurant une concentration d'oxygène dans un gaz de combustion d'un moteur, un moyen (22) pour estimer et détecter la température du capteur d'oxygène, et un moyen (23) pour effectuer un diagnostic de défaillance du capteur d'oxygène, d'après une tension de sortie (V) du capteur d'oxygène et la température estimée et détectée par le moyen (22). Le moyen (22) estime et détecte la température du capteur d'oxygène d'après une température d'eau de refroidissement (TW) du moteur. Le moyen (23) évalue qu'une défaillance s'est produite dans le capteur d'oxygène si la température d'eau de refroidissement n'est pas supérieure à une première température prédéterminée (TW1), et la tension de sortie (V) du capteur d'oxygène est une valeur détectée dans l'état actif.
Patent FR-3040303-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant un inhibiteur de la hmg-coa reductase et un inhibiteur eca
Inventor: FONKNECHTEN GILLES
IPC: A61K31/404
Filed: 2015-08-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: Compositions pharmaceutiques fixe comprenant un inhibiteur de la HMG-CoA réductase, l'atorvastatine, et un agent antihypertenseur, le périndopril, et, utilisation desdites compositions pour le traitement et la prévention de maladies cardiovasculaires et plus particulièrement les événements coronaires chez les patients ayant des antécédents d'infarctus du myocarde et/ou de revascularisation en association avec l'hypercholestérolémie primaire ou hyperlipidémie mixte.
Patent FR-3046726-B1 (FR)
Title: Boitier de distribution d’objet d’interet a base de capteurs capacitifs.
Inventor: LEYRIE JEAN-MICHEL
IPC: G01L9/12
Filed: 2016-01-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un boîtier de distribution d'objets d'intérêt comprenant : - plusieurs compartiments, chaque compartiment contenant un ou plusieurs objets d'intérêt, - une unité de traitement intégrée et un module d'alimentation, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des capteurs capacitifs pour détecter la présence d'un doigt dans un compartiment, et en ce que l'unité de traitement est configurée pour comptabiliser le retrait d'un objet dans le compartiment où la présence du doigt a été détectée.
Patent FR-3047726-B1 (FR)
Title: Mat d'un aeronef
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un mât (100) d'un aéronef présentant un axe longitudinal. Le mât (100) comporte : - une structure primaire (102), - une structure secondaire (104), et - un ensemble structurel (110), ledit ensemble structurel comprenant deux pièces (112, 114) fixées, d'une part, à la structure primaire (102) par une même liaison rotule (120), et, d'autre part, à la structure secondaire (104) par une même liaison rotule (130). Les liaisons rotules facilitent le réglage du mât lors de son assemblage.
Patent FR-3060563-B1 (FR)
Title: Colorant direct a groupements styryle et carbonate, composition comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des matières kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant l'application sur lesdites matières d'une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs composés de formule (I), ainsi que leurs formes tautomères, isomères optiques, isomères géométriques, leurs sels d'addition avec un acide ou une base, organique ou minéral, et/ou leurs solvates :         formule (I) dans laquelle ALK, p, L, A, Ra, Rb, Rc, Rd, et Q sont tels que définis dans la description L'invention concerne également l'utilisation de ces composés particuliers pour la coloration et/ou l'éclaircissement des fibres kératiniques.
Patent FR-3054561-B1 (FR)
Title: Installation pour la culture en bassin de microorganismes photosynthetiques et notamment de micro-algues
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: C12M1/38
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'installation pour la culture de microorganismes photosynthétiques, notamment de micro-algues, comporte un bassin de culture (1) destiné à contenir un milieu de culture nutritif liquide (M) contenant les microorganismes photosynthétiques, des moyens (12) de mise en circulation dans le bassin du milieu de culture nutritif liquide (M) contenant les microorganismes photosynthétiques, et des moyens de régulation de la température du milieu de culture nutritif liquide contenant les microorganismes photosynthétiques. Ces moyens de régulation de température (2) comportent des moyens (20) de production d'un flux d'air (F') qui a été chauffé ou refroidi et des moyens d'injection dans le milieu de culture nutritif liquide (M) de tout ou partie de ce flux d'air (F') chauffé ou refroidi.
Patent FR-3068617-B1 (FR)
Title: Sachet filtrant comprenant un dispositif pour faciliter le prelevement d'un filtrat
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B01D29/11
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un sachet filtrant (1) comprenant : -un fond (6), une ouverture (5), une paroi (4) délimitant un volume intérieur du sachet et s'étendant entre le fond et l'ouverture du sachet, un filtre (2) s'étendant depuis le fond en direction de l'ouverture et séparant le volume intérieur en deux compartiments, les deux compartiments étant :  un compartiment (11) de réception d'un échantillon agencé pour recevoir l'échantillon,  un compartiment (12) de collecte du filtrat agencé pour recevoir un filtrat. Le sachet filtrant comprend en outre un orifice (13) traversant ladite paroi et étant ménagé dans le compartiment de collecte du filtrat, -un système de fermeture (14) présentant deux états :  un état fermé, dans lequel l'accès au filtrat depuis l'extérieur du sachet par l'orifice est condamné,  un état ouvert, dans lequel l'accès depuis l'extérieur du sachet au filtrat par l'orifice est libéré.
Patent FR-3069125-B1 (FR)
Title: Procede de diffusion combinee d'un programme televisuel et d'un contenu multimedia additionnel
Inventor: ABRAHAMI MATHIEU
IPC: H04N21/643
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: Les programmes télévisuels ont évolué ces dernières années. Il arrive en effet que ces programmes soient enrichis par des contenus additionnels auxquels un utilisateur peut accéder par l'intermédiaire de son téléviseur. Toutefois, pour aller plus loin dans l'enrichissement, on peut vouloir enrichir un programme télévisuel avec des contenus jouables, exécutables ou diffusables sur d'autres dispositifs que le téléviseur affichant le programme télévisuel. Dans ce cas il y a un risque pour que la diffusion du contenu additionnel sur un autre dispositif ne rentre en concurrence avec la diffusion du programme télévisuel sur le téléviseur qu'il est censé enrichir. L'invention permet que le contenu additionnel et le programme télévisuel n'entrent pas en concurrence. Ainsi, lors de la diffusion du contenu additionnel (313), le programme télévisuel est mis en pause (309) et ne reprend (317) que lorsque l'utilisation du contenu additionnel est terminée.
Patent FR-3069343-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage securitaire
Inventor: POUDEROUX EMMANUEL
IPC: G06F11/32
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'affichage sécuritaire comportant un port d'entrée pour la réception d'un signal d'entrée comportant au moins une information à afficher, ledit dispositif d'affichage sécuritaire étant caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de matrices d'affichage superposées les unes par rapport aux autres et comportant au moins une zone d'affichage transparente, chaque matrice d'affichage de ladite pluralité est associé à un moyen de pilotage pour le pilotage de ladite matrice d'affichage, chacun des moyen de pilotage étant raccordé directement au dit port d'entrée de sorte que lesdites matrices d'affichage de ladite pluralité affichent simultanément ladite au moins une information dudit signal d'entrée.
Patent FR-3055233-B1 (FR)
Title: Materiau de brasage a base de cuivre et utilisation du materiau de brasage
Inventor: STEIGERWALD MARC
IPC: B23K1/002
Filed: 2017-08-31
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un matériau de brasage à base de cuivre comprend un alliage avec du nickel en une proportion de 20 à 35 % en poids, du zinc en une proportion de 5 à 20 % en poids, du manganèse en une proportion de 5 à 20 % en poids, du chrome en une proportion de 1 à 10 % en poids, du silicium en une proportion de 0,1 à 5 % en poids et du molybdène en une proportion de 0 à 7 % en poids, respectivement par rapport au poids total de l'alliage, le reste étant du cuivre et des impuretés inévitables. L'alliage est en particulier dépourvu de bore, de phosphore et de plomb. On peut utiliser le matériau de brasage pour le brasage par induction de composants en matériaux ferreux pour des systèmes d'échappement dans des véhicules.
Patent FR-3072075-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible de maintien d'une personne sur un bateau
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: A61G5/02
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien dorsal d'une personne sur une assise d'un bateau, comprenant un module de maintien dorsal (20), et une structure porteuse (10) sur laquelle se fixe de manière démontable ledit module, ladite structure porteuse étant configurée pour être apte à être retenue de manière amovible par enserrement autour de la coque du bateau.
Patent FR-3072822-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre a base d'oxyde(s) d'uranium, d'au moins un actinide mineur et eventuellement de plutonium
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: G21C21/04
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une poudre à base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium, au moins un actinide mineur et éventuellement du plutonium comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'ajout d'au moins un monomère à une solution aqueuse comprenant des ions nitrates et comprenant de l'uranium, au moins un actinide mineur et éventuellement du plutonium ; b) une étape d'obtention d'un gel piégeant ladite solution aqueuse par polymérisation du ou des monomères ajoutés en a) ; c) une étape d'obtention d'un xérogel comprenant des nitrates d'uranium, d'au moins un actinide mineur et éventuellement de plutonium par déshydratation du gel obtenu en b) ; d) une étape d'obtention de ladite poudre par traitement thermique du xérogel obtenu en c).
Patent FR-3074245-B1 (FR)
Title: Verin electrique pourvu d'au moins deux tiges filetees entrainant en translation un organe de poussee
Inventor: BEVILACQUA CATENO
IPC: F16H25/20
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le vérin électrique comprend au moins : - un moteur électrique (2), - une tige filetée (8) entrainée en rotation et immobile en translation, - un écrou (13) bloqué en rotation et guidé en translation le long de la tige filetée (8), ledit écrou (13) étant entrainé en translation par la rotation de la tige filetée (8), - un organe de poussée (3) mobile en translation et mis en mouvement par le déplacement de l'écrou (13). Le vérin (1) comprend au moins deux tiges filetées (8) entrainant chacune un écrou (13) en translation le long de la tige filetée (8) sur laquelle est monté l'écrou (13), chaque écrou (13) entrainant en translation ledit organe de poussée (3).
Patent FR-3075083-B1 (FR)
Title: Outil et procede d'installation d'un joint d'etancheite en permettant une pre-compression pour assembler deux pieces tubulaires
Inventor: ANTIC JOEL
IPC: F16L55/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: Lors de l'accouplement de pièces tubulaires par emboitement, il se peut que le joint (6) d'étanchéité s'interposant entre celles-ci roule sur lui-même, se pince ou s'endommage. Or un joint vrillé ou endommagé n'assure plus correctement l'étanchéité et il est très difficile de le détecter. La présente demande porte sur un outil (18) d'installation d'un joint (6) d'étanchéité entre deux pièces tubulaires mâle (2) et femelle (4), comprenant un anneau (38) dit de compression destinée à encercler la pièce mâle et à exercer une compression sur le joint (6) avant de réaliser l'assemblage. L'outil comprend également une languette (44) susceptible d'être positionnée au niveau d'une surface (14) chanfreinée de la pièce tubulaire femelle. La languette (44) permet ainsi d'offrir au joint pré-comprimé aux dimensions de la pièce femelle une course continue permettant d'empêcher tout vrillage ou autre effet altérant l'étanchéité.
Patent FR-3076161-B1 (FR)
Title: Dispositif de supervision de defauts d’organe(s) esclave(s) pour un organe maitre d’un reseau multiplexe.
Inventor: POUSSARD JULIEN
IPC: H04W84/20
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un dispositif de supervision (DS) équipe un organe maître (OM) d'un réseau de communication (RC) multiplexé à transmission de trames de données entre l'organe maître (OM) et au moins un organe esclave (OE1-OE3). Ce dispositif (DS) comprend des moyens d'analyse (MA) plaçant dans un premier état un paramètre p(2) associé à un organe esclave (OE2) lorsque ce dernier (OE2) est déclaré présent physiquement sur le réseau (RC), et incrémentant d'une unité une valeur en cours d'un compteur c(2) associé à un organe esclave (OE2) chaque fois que l'organe maître (OM) ne reçoit pas de trame de lecture de cet organe esclave (OE2) alors que le paramètre p(2) associé est dans son premier état, et considérant qu'il existe un défaut confirmé d'un organe esclave (OE2) lorsque le compteur c(2) associé atteint une valeur maximale dans un premier intervalle de temps prédéfini.