baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950491-A1 (FR)
Title: Faisceau de cable comprenant un element de protection
Inventor: TOYAMA EIICHI
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-09-22
Abstract: Un faisceau de câble (1 ; 51) est agencé à un emplacement prédéterminé sur un véhicule tel qu'une automobile. Le faisceau de câble comprend une pluralité de câbles électriques et un élément de protection (2 ; 53) dans lequel une partie à protéger des câbles électriques est insérée en un ensemble de manière à être ainsi protégée. L'élément de protection comporte une pluralité d'éléments de protection principaux servant de partie principale de l'élément de protection afin de protéger les câbles électriques et une pluralité d'éléments de protection secondaires servant de partie secondaire par rapport à la partie principale, l'élément de protection principal étant un tube strié (3 ; 54) et l'élément de protection secondaire étant un conduit standardisé (4 ; 55).
Patent FR-2968600-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique neige
Inventor: FUGIER SEBASTIEN
IPC: B60C11/12
Filed: 2010-12-08
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement asymétrique pour pneumatique neige comprenant une composition de caoutchouc, ladite bande de roulement (1) comportant une surface de roulement destinée à être en contact avec un sol au cours du roulage du pneumatique, ladite bande de roulement (1) comportant une séquence de motifs de base (3, 5) arrangés selon la direction circonférentielle (X), chaque motif de base s'étendant sur au moins 80% de la largeur (W) de la bande de roulement (1), chaque motif de base (3, 5) comportant une pluralité d'éléments en relief (11a-11k) pourvus d'incisions (13i) débouchant sur la surface de roulement, chaque incision ayant une largeur inférieure à 1 mm et une profondeur d'au moins 3 mm. Pour chaque motif de base (3, 5), on définit un niveau d'orientation des incisions (NO) correspondant à avec i le nombre d'incisions dans le motif, li la longueur de la ième incision sur la surface de roulement, P le pas du motif de base, Wm la largeur du motif de base, ai l'angle positif ou négatif formé sur la surface de roulement par la ième incision avec la direction transversale, avec |αi|≤45 degrés, ledit niveau d'orientation étant supérieur ou égal à 15 degrés/mm. La valeur de tan(δ) de la composition de caoutchouc mesurée à 0°C sous une contrainte de 0,7 MPa est supérieure à 0,3 et la valeur de G* de ladite composition de caoutchouc mesurée à 60°C est inférieure à 1,2.
Patent FR-2984543-A1 (FR)
Title: Equipement informatique comprenant une boule de designation et procede de pilotage de l'equipement informatique
Inventor: LASO LEON ENRIQUE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un équipement informatique (10) comprenant une boule de désignation (11) utilisée pour pointer des objets (18) sur un écran (12) de l'équipement (10). L'invention se rapporte également à un procédé de pilotage de l'équipement informatique (10). La boule de désignation (11) comprend une partie mobile (14) et un corps (15) à l'intérieur duquel la partie mobile (14) peut se déplacer, le calculateur (13) étant configuré pour afficher au moins un objet (18) et un pointeur (19) sur l'écran (12). Selon l'invention, la boule de désignation (11) comprend des moyens permettant d'exercer un effort tangentiel sur la partie mobile (14), moyens pilotés par le calculateur (13). Le calculateur (13) est configuré pour moduler l'effort en fonction de la forme de l'objet (18) affiché et de la position du pointeur (19) par rapport à l'objet (18).
Patent FR-2971805-A1 (FR)
Title: Garde-corps modulaire avec dispositif de reglage, et module constitutif d'un tel garde-corps
Inventor: DE BELVAL JEAN FRANCOIS
IPC: E04F11/18
Filed: 2011-02-22
Abstract: Le garde-corps comprend une série de modules (3) juxtaposés. Chaque module (3) comprend deux barreaux-supports (6) espacés, pourvus chacun à sa base d'un sabot de fixation (12), et deux barrettes verticales (17) respectivement guidées sur les deux barreaux-supports (6). Situées en vis-à-vis , les deux barrettes (17) sont reliées par au moins deux lisses (7, 8, 9) entre lesquelles est placé un remplissage (11) ou un barreaudage, tandis que les sommets des barrettes (17) portent des moyens de fixation (13) pour une main-courante (10). Chaque barrette (17) peut être bloquée, relativement au barreau-support (6) associé, dans la position verticale voulue pour réaliser un réglage d'horizontalité de la main-courante (10). Application : garde-corps pour balcon ou terrasse.
Patent FR-2973087-A1 (FR)
Title: Palier a trois rangees et plus de corps roulants
Inventor: ERRARD GERMAIN
IPC: F16C19/14
Filed: 2011-03-25
Abstract: Il s'agit d'un palier de moyeu de rotor d'éolienne où les séries d'éléments roulants comprennent plus de deux séries annulaires (15b, 17b, 170b, 19b) de tels éléments dont au moins deux présentent des diamètres médians différents entre elles et qui sont arrangées suivant plus de deux rangées échelonnées le long de l'axe (50c) de rotation du palier, avec deux rangées extrêmes comprenant chacune une série de rouleaux ayant individuellement un axe de rotation transversal audit axe et au moins une rangée intermédiaire d'éléments roulants comprenant des billes.
Patent FR-2978122-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en fluide d'un verin hydraulique pour la commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur a double helice
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/38
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en fluide (100) d'un vérin hydraulique pour la commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur à double hélice, comprenant un distributeur de fluide (120) solidaire d'un rotor du turbopropulseur et comportant une partie cylindrique (121) qui est munie d'au moins deux gorges de circulation de fluide (123) présentant chacune un orifice de sortie (125), un support d'arrivée de fluide (110) solidaire d'une partie fixe du turbopropulseur et comportant une partie cylindrique (111) munie d'au moins deux passages distincts de fluide (113) s'ouvrant vers des tubes d'arrivée de fluide (44) et débouchant chacun radialement dans l'une des gorges de circulation de fluide du distributeur, et une baignoire (130) solidaire en rotation du distributeur de fluide et comportant une partie cylindrique (131) munie d'au moins deux canaux d'écoulement de fluide (132) alimentés chacun en fluide par l'un des orifices de sortie du distributeur de fluide, chaque canal d'écoulement de fluide débouchant vers une chambre d'un vérin de commande.
Patent FR-2979015-A1 (FR)
Title: Method for determination of adhesion of layer of ceramic thermal barrier i.e. zirconia layer, formed on substrate, involves searching for image representative of area of possible separation between ceramic layer and substrate
Inventor: FABRE GREGORY
IPC: G01N19/04
Filed: 2011-08-10
Abstract: The method involves applying a laser pulse to a surface of a ceramic thermal barrier layer i.e. zirconia layer (16), overlying a substrate (10), and searching for an image representative of an area of possible separation between the ceramic layer and the substrate. A detected image is analyzed. An absorption layer (22) and a containment layer (24) are applied to the surface of the barrier layer. The image is visualized optically in the form of a spot visible at the surface of the barrier layer.
Patent FR-2980557-A1 (FR)
Title: Device for combined heating of room by circulation of water and for production of domestic medical hot water for room in apartment building, has three-way valve whose input is connected to hot water output of heat exchanger
Inventor: CARETTE GERARD
IPC: F24D3/08
Filed: 2011-09-27
Abstract: The device (10) has a medical water balloon (11) that is arranged for domestic hot water, and a heat exchanger. The balloon and the heat exchanger are placed according to a vertical axis. The balloon is equipped with a cold domestic water input (13), and a domestic hot water output (14). A single-piece unit (20) is arranged interdependent of a lower part of the balloon such that a degasification chamber (22) is directed upward. An input (25) of a three-way valve (24) is connected to a hot water output (18) of the exchanger. An independent claim is also included for an installation for combined heating of a room.
Patent FR-2983170-A1 (FR)
Title: Structure avant de fuselage d'aeronef comprenant un train d'atterrissage
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-11-30
Abstract: Selon l'invention, la structure avant comprend également : - un premier (105) et un deuxième (106) cadres de renforcement, l'axe principal et l'axe de contrefiche étant respectivement reliés aux premier et deuxième cadres, et - un dispositif de liaison mécanique et de transfert d'efforts (140) reliant l'axe de contrefiche et l'axe principal et transférant à l'axe principal une partie des efforts induits par les roues (124) du train d'atterrissage sur l'axe de contrefiche, le deuxième cadre et ledit dispositif étant perpendiculaires l'un par rapport à l'autre. L'invention permet de transférer les efforts induits par le train directement aux cadres à travers le dispositif de liaison mécanique et de transfert d'efforts plutôt qu'à travers les parois d'une case.
Patent FR-2985233-A1 (FR)
Title: Rear passenger compartment for motor vehicle, has partition element comprising portion pivoted between working position for which portion delimits partially compartment and retracted position in which portion is applied against ceiling
Inventor: PEYLABOUD PATRICK
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-01-02
Abstract: The compartment has a backrest comprising flaps (2a, 2b) whose vertical pivot axis is formed toward lateral side of the compartment. The flaps are pivoted between a working position and a retracted position in which the flaps are applied against the side. A partition element (3) comprises a portion pivoted around the pivot axis horizontal laterally placed in the compartment at upper edge of the element, between a working position for which the portion delimits partially the compartment and a retracted position in which the portion is applied against ceiling of the compartment. An independent claim is also included for a method for retracting a rear bench seat and a partition element between a passenger compartment and a boot of a motor vehicle.
Patent FR-2985646-A1 (FR)
Title: Seat i.e. office chair with height adjustable backrest, has position adjusting device with latch mounted on backrest to slide between backrest locking position and backrest release position, where button controls latch between positions
Inventor: DE WEVER JEAN CHARLES
IPC: A47C7/42
Filed: 2012-01-17
Abstract: The seat has a mounting (1) for supporting a seat (3), and a frame (4) for supporting a backrest (5), which is slidably mounted along the frame via a position adjusting device (8). The position adjusting device includes a rack integral with the frame, and a latch is mounted on the backrest to slide between a backrest locking position in which an end of the latch is engaged in the rack, and a backrest release position in which the end of the latch is disengaged from the rack. A button controls the latch between the two positions.
Patent FR-2988985-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour element support genre latte ou plateau de sommier ou de siege
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C23/06
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour élément support (2, 2') du genre latte ou plateau de sommier ou de siège. Ce dispositif de suspension comporte une embase (3), de plan médian (M), qui supporte deux emplacements (4, 4') pour la réception des éléments supports (2, 2'), montés chacun sur leur propre support (5, 5'). Conformément à l'invention, ces deux supports (5, 5') : a) d'une part sont portés par l'extrémité d'une poutre balancier (6) dont la zone centrale (12) est montée pivotante sur la partie supérieure de l'embase (3) autour d'un axe d'articulation (13) ménagé dans ledit plan médian (M), et b) d'autre part sont chacun reliés à ladite embase (3), sous ladite poutre balancier (6), par l'intermédiaire d'un bras inférieur (7, 7'), les zones de liaison desdits bras (7, 7') avec ladite embase (3) et ledit support associé (5, 5') consistant en des pivots (14, 14', 15, 15') d'axes parallèles. On obtient ainsi un ensemble auto-équilibré, dans lequel les emplacements (4, 4') ont une possibilité de déplacement contrôlé, parallèlement à eux-mêmes .
Patent FR-2992817-A1 (FR)
Title: Technique de traitement pour proposer un contenu temps reel a des entites clientes
Inventor: L AZOU YVES
IPC: H04N21/25
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en oeuvre par une entité productrice (20) proposant un contenu temps réel à des entités clientes (10, 11, 12) par l'intermédiaire d'une entité d'hébergement (40), sous la forme d'une pluralité de suites de segments de données correspondant respectivement à un codage d'une pluralité de codages. L'entité productrice met en oeuvre les étapes suivantes : - obtenir une capacité d'acheminement de l'entité productrice à destination de l'entité d'hébergement ; - obtenir une information relative à au moins un codage de la pluralité de codages, dit codage principal ; et pour un bloc élémentaire du contenu : - coder le bloc en une pluralité de segments de données correspondant respectivement à un codage ; - ordonnancer les segments de données en fonction de la capacité, les segments de données du codage principal étant prioritaires par rapport aux segments de données des codages secondaires.
Patent FR-2994042-A1 (FR)
Title: Procede pour valider un coupon de reduction sur un produit ou un service identifie
Inventor: GENEVOIS CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour valider un coupon de réduction sur un produit ou un service identifié, consistant à : - générer un coupon de réduction électronique sur un produit ou service identifié, dans un état non valide, sous forme de données numériques, lesdites données comprenant des données d'identification dudit coupon, - associer ledit coupon à un signal de synchronisation définissant une période d'activation dudit coupon, - intégrer ledit coupon et ledit signal de synchronisation au sein d'un flux d'informations numériques, - émettre ledit flux d'informations numériques à destination d'un dispositif téléviseur, ledit dispositif téléviseur étant associé à des données d'identification d'un utilisateur, - faire apparaitre ledit coupon sur un écran dudit dispositif téléviseur, - générer un signal d'activation dudit coupon à partir d'un organe de commande dudit dispositif téléviseur, - transférer vers un serveur distant dudit dispositif téléviseur : lesdites données d'identification dudit coupon, lesdites données d'identification dudit utilisateur, les données contenues dans ledit signal d'activation, et les données contenues dans ledit signal de synchronisation, - comparer les données contenues dans ledit signal d'activation et les données contenues dans ledit signal de synchronisation, - dans la mesure où il est établit que le signal d'activation a été généré durant l'occurrence du signal de synchronisation : valider ledit coupon dans ledit serveur.
Patent FR-2993895-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine a base de lignine
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, une résine à base de lignine et d'un durcisseur étant entendu que le durcisseur est choisi parmi les polyamines, polyaldimines, polykétimines ou les mélanges de ces dernières. L'invention concerne également des semi-finis de pneumatique et les pneumatiques comprenant cette composition.
Patent FR-2996286-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: RULLAUD MATTHIEU FRANCOIS
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-09-28
Abstract: Dispositif (10') d'injection de carburant pour une turbomachine, comprenant un injecteur pilote débouchant dans un venturi (20) et une rangée annulaire d'orifices d'injection multipoint (36) débouchant axialement vers l'aval et radialement à l'extérieur du venturi, ce venturi étant relié à son extrémité aval à une paroi de séparation (40'), caractérisé en ce que le bord périphérique externe (42') de cette paroi de séparation a un diamètre (B') supérieur à celui de la rangée annulaire (A) d'orifices d'injection, de sorte que la paroi de séparation forme un écran de protection thermique de ces orifices contre des rayonnements thermiques provenant de la chambre.
Patent FR-2999252-A1 (FR)
Title: Reception device for use in car interior trim panel checking installation for receiving removable insert, by snap fastening, has retractable elements provided in swivellable manner with regard to pin between engaged and retracted positions
Inventor: CINI ROMAIN
IPC: F16B2/10
Filed: 2012-12-06
Abstract: The device has a reception opening (9) for an insert that is removable insert, where the reception opening extends in a reception plane (R). The opening is delimited by a set of edges zones (70) of two retractable elements (7) that are provided in an engaged position. The retractable elements are provided in a swivellable manner with regard to a fulcrum pin (71) provided perpendicular to the reception plane between an engaged position and a retracted position. The retractable elements are joined in the engaged position by junction lines.
Patent FR-3004348-A1 (FR)
Title: Utilisation d'activateurs de l'autophagie des cellules cutanees pour favoriser la longevite cellulaire et tissulaire de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation dans une composition cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un activateur de l'autophagie des cellules cutanées comme principe actif cosmétique, ledit principe actif et/ou ladite composition étant destinés à augmenter la longévité cellulaire et tissulaire de la peau. L'invention concerne également un procédé cosmétique de traitement de la peau pour améliorer la longévité cellulaire et tissulaire cutanée.
Patent FR-3008947-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une extension de benne dans un vehicule
Inventor: VOINEA ION
IPC: B62D33/027
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage d'une extension (1) de benne dans un véhicule doté d'une benne (2). La principale caractéristique d'un dispositif de montage selon l'invention est qu'il comprend une extension (1) de benne placée à l'arrière de la benne (2) et à l'extérieur de ladite benne (2), et en ce que ladite extension (1) de benne est apte à se déployer entre une position repliée contre une zone arrière (13) de la benne (2) et une position étendue pour laquelle elle rallonge la benne (2) au-delà de ladite zone arrière (13).
Patent FR-2994574-A1 (FR)
Title: Extracting a radioactive molybdenum-99 from a target of low enriched uranium, comprises heating a target of low enriched uranium, dissolving the target in alkaline solution, and extracting molybdenum-99 from alkaline solution
Inventor: KIM CHANG-KYU
IPC: C22B3/12
Filed: 2013-08-09
Abstract: The method comprises heating a target of low enriched uranium (LEU) of high voluminal mass containing alloy particles of LEU; dissolving the target of LEU in an alkaline solution; and extracting molybdenum-99 ( 9> 9>Mo) from the alkaline solution in which the target of LEU is dissolved. The target of LEU includes a target of uranium alloy of plate or annular type, and has a uranium density of >= 8 g-U/cm 3>. The heating step is carried out at a temperature of 700-800[deg] C for 10 minutes to 12 hours in an atmosphere of vacuum or inert. The method comprises heating a target of low enriched uranium (LEU) of high voluminal mass containing alloy particles of LEU; dissolving the target of LEU in an alkaline solution; and extracting molybdenum-99 ( 9> 9>Mo) from the alkaline solution in which the target of LEU is dissolved. The target of LEU includes a target of uranium alloy of plate or annular type, and has a uranium density of >= 8 g-U/cm 3>. The heating step is carried out at a temperature of 700-800[deg] C for 10 minutes to 12 hours in an atmosphere of vacuum or inert. The target of LEU after the heating step exists in a form of uranium aluminizing to a fraction of >= 80%. The extraction step is performed by a method consisting of adsorption, chromatography, ion exchange and separation by precipitation.
Patent FR-3010132-A1 (FR)
Title: Bord d'attaque metallique d'aube en materiau composite pour moteur a turbine a gaz
Inventor: PAUTARD SEBASTIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne un bord d'attaque métallique (100) d'aube en matériau composite pour moteur à turbine à gaz, comprenant un élément allongé plein (102) qui présente une forme de bord d'attaque adaptée à l'aube (2) sur laquelle il est destiné à être assemblé, ledit élément allongé ayant au moins une surface de contact (104) destinée à venir s'assembler sur une surface correspondante de l'aube.
Patent FR-3010207-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse du comportement d'un circuit integre mis en œuvre par ordinateur et comprenant la selection de chemins sur la base de plusieurs criteres appartenant a des types differents
Inventor: SANDIONIGI CHIARA
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'analyse du comportement d'un circuit intégré mis en œuvre par ordinateur, comprenant l'identification de l'ensemble des chemins dudit circuit intégré et la constitution d'une liste de l'ensemble desdits chemins, lesdits chemins comportant des portes logiques, caractérisé en ce qu'il comporte en outre les étapes suivantes : - la sélection d'au moins deux critères d'analyse desdits chemins, ? lesdits critères appartenant à au moins deux types différents de critères ; ? les types différents de critères étant choisis parmi les types suivants : topologie, usage, sensibilité, environnement ; - la détermination des valeurs des critères sélectionnés pour chaque chemin identifié ; - l'application d'une fonction de corrélation qui agrège l'ensemble desdites valeurs de critères de manière à définir une valeur du critère d'agrégation pour chacun desdits chemins ; - la sélection d'un sous-ensemble de chemins parmi tous les chemins à extraire, à partir des valeurs de critères d'agrégation.
Patent FR-3010328-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques de haute surface externe, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C7/13
Filed: 2013-09-10
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de cristaux agglomérés de zéolithe FAU comprenant du baryum et/ou du potassium, de haute surface externe, combinant des propriétés optimales en termes de sélectivité et de résistance mécanique. Ces adsorbants trouvent des applications dans la séparation de coupes d'isomères aromatiques en C8 et notamment des xylènes, dans la séparation d'isomères de toluène substitué tels que nitrotoluène, diéthyltoluène, toluènediamine, dans la séparation des crésols, et des alcools polyhydriques, tels que les sucres.
Patent FR-3011049-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element comprenant differents moyens de positionnement decales lateralement
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: F16B1/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Système de fixation d'un élément (10) sur un support, comprenant un support (18) disposant d'un filetage permettant de recevoir axialement du côté avant une vis de fixation (16) de cet élément, caractérisé en ce que le support (18) comporte dans un même creux différents moyens de positionnement décalés latéralement les uns par rapport aux autres, un de ces moyens de positionnement recevant un insert disposant d'un perçage axial fileté formant le filetage, d'une face d'appui avant sur le support, d'un moyen de calage axial dans ce logement, et d'un moyen de blocage en rotation.