baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031560-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-14
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support apte à se déplacer en rotation autour d'un axe, - au moins un corps pendulaire comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support, la première masse pendulaire étant disposée axialement d'un premier côté du support et la deuxième masse pendulaire étant disposée axialement d'un deuxième côté du support, et au moins un organe de liaison de la première et de la deuxième masses pendulaires appariant lesdites masses, et - au moins un organe d'amortissement de butée (25), porté par l'un du corps pendulaire et du support, et apte à venir simultanément en contact avec le corps pendulaire et le support pour des positions relatives du corps pendulaire par rapport au support, l'organe d'amortissement de butée (25) s'étendant autour d'un axe (Y) et comprenant une pluralité d'unités d'amortissement de butée (30) distinctes se succédant à distance l'une de l'autre autour de cet axe (Y).
Patent FR-3035165-A1 (FR)
Title: "dispositif de commande impulsionnelle d'une boite de vitesses automatique"
Inventor: BOULICOT ARNAUD
IPC: F16H59/08
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention propose un dispositif de commande comportant un levier de commande qui possède une position stable unique (H), qui peut occuper des positions instables de sélection de différents modes automatiques (N, D, R), et qui peut occuper des positions (+, -) de sélection manuelle de différents rapports de marche avant, caractérisé en ce que le dispositif ne permet la sélection manuelle d'un rapport de marche avant (+, -) que lorsque ledit mode normal automatique de marche avant (D) a été préalablement sélectionné, lorsque le levier de commande est maintenu dans une position de sélection manuelle d'un rapport de marche avant pendant une durée inférieure à une valeur de seuil prédéterminée (TO), après relâchement du levier de commande (10), la boîte de vitesses est dans ledit mode normal automatique de marche avant (D), et lorsque le levier de commande (10) est maintenu pendant une durée supérieure à valeur de seuil (TO), après relâchement du levier, la boîte de vitesses est dans le mode permanent de sélection manuelle d'un rapport de marche avant (D).
Patent FR-3036089-A1 (FR)
Title: Faux-plancher pour compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un faux-plancher (1) comprenant : un panneau (2) de recouvrement du sol dudit compartiment, ledit panneau comprenant deux bordures latérales (3) et une face de réception (4) des bagages ; deux rails (5) destinés à recevoir de façon amovible des supports d'ancrage destinés à permettre un compartimentage dudit compartiment, lesdits rails étant associés respectivement audit panneau le long de chacune desdites bordures, ledit panneau comprenant une âme (6) structurelle, ladite âme comprenant une peau supérieure (7) et une peau inférieure (8) maintenues écartées l'une de l'autre par une pluralité d'entretoises (9) définissant un réseau de cavités, ladite peau supérieure présentant un renfoncement (10) sur chacune desdites bordures, de manière à définir deux marches latérales longitudinales, chacun desdits rails étant disposé dans un renfoncement respectif.
Patent FR-3037756-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d'une image numerique
Inventor: GUICHARD FREDERIC
IPC: H04N5/765
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention vise procédé (10) de production automatique d'une image numérique qui comporte les étapes suivantes : - sélection (11) d'au moins un mode de capture d'au moins deux signaux d'images d'un dispositif de capture d'image (205), - capture (12) par le dispositif de capture d'image d'au moins deux signaux d'images d'une même scène dans un format RAW, chaque signal d'image est capturé selon le mode de capture d'image, - création (13) d'un fichier dans un format standardisé comportant chaque signal d'image et des métadonnées représentatives du mode de capture (230), - stockage (14) du fichier créé, - traitement numérique (16) du fichier créé comportant les sous étapes suivantes : - choix (16-1) d'au moins un algorithme de traitement d'au moins deux signaux d'images en fonction des métadonnées représentatives du mode de capture, - fusion (16-3) d'au moins deux signaux d'images selon chaque algorithme de traitement d'image choisi en un signal d'image numérique fusionné.
Patent FR-3043878-A1 (FR)
Title: Boitier a dispositif de controle integre et compresseur electrique comprenant ledit boitier
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention concerne un boîtier 1 de compresseur électrique pour véhicule, délimitant un espace intérieur 132 fermé par un couvercle 50 et dans lequel est reçu au moins une carte électronique 40 constitutive d'un dispositif de contrôle d'un moteur électrique intégré au compresseur électrique, le boîtier 1 comprenant au moins un dispositif de positionnement 11 adaptée pour positionner la carte électronique 40 dans l'espace intérieur 132, ledit dispositif de positionnement 11 traversant la carte électronique 40 de sorte qu'une extrémité libre 13 du dispositif de positionnement 11 fait saillie à une surface de la carte électronique 40, ladite extrémité libre 13 coopérant avec ledit couvercle 50 de manière à permettre le positionnement du couvercle 50 dans une position prédéterminée par rapport au boîtier 1.
Patent FR-3043791-A1 (FR)
Inventor: HAUMONTE LUC
IPC: G01V1/38
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé pour contrôler la profondeur d'un câble sismique qui a des ballasts espacés le long de sa longueur assurant une flottabilité neutre pour le câble sismique, le câble sismique étant adapté pour l'acquisition de données entre deux eaux, chaque extrémité du câble sismique étant reliée à un navire autonome de surface respectif qui exerce une tension sur le câble par un câble d'arrivée respectif qui a une flottabilité négative, le procédé comprenant, par rapport à une profondeur cible, la variation de la longueur déployée de chaque câble d'arrivée et/ou de la tension exercée sur le câble par chaque navire autonome de surface respectif. Ceci offre une solution améliorée pour la prospection sismique en milieu aquatique.
Patent FR-3044971-A1 (FR)
Title: Pare-brise feuillete de vehicule avec signaletique lumineuse interne.
Inventor: LALUET JEAN YVES
IPC: G02B27/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention porte sur un pare-brise feuilleté de véhicule, à information lumineuse interne (1000), comprenant un premier vitrage, un intercalaire de feuilletage, un deuxième vitrage (1'), des couches périphériques de masquage intérieur et extérieur. Lacouche de masquage intérieur étant discontinue comprenant ainsi une ou des premières discontinuités (51) formant une première signalétique, un premier dispositif à diode électroluminescente organique dit OLED courbé, entre les faces F2 et F3, le premier dispositif OLED étant apte à illuminer la première signalétique ;
Patent FR-3045374-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polymere acrylique a groupe anhydride maleique et un polyol
Inventor: LION BERTRAND
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des fibres kératiniques comprenant l'application sur les fibres kératiniques d'un mélange d'un polymère acrylique d'anhydride maléique, d'un polyol liposoluble et d'un catalyseur aminé ; ledit polymère acrylique d'anhydride maléique étant obtenu par polymérisation de : (a) 50 à 90 % en poids, du poids total de monomères, de (méth)acrylate d'isobornyle (b) 1 à 50 % en poids d'anhydride maléique (c) 0 à 49 % en poids de monomère (méth)acrylate additionnel et une étape de chauffage des fibres kératiniques à une température allant de 90 °C à 250 °C. L'invention concerne aussi le polymère réticulé obtenu par la réaction dudit polymère acrylique avec ledit polyol liposoluble. Les fibres kératiniques traitées ont de bonnes propriétés de fixation, rémanentes à l'eau.
Patent FR-3050076-A1 (FR)
Title: Module d'antenne(s) pour vehicule automobile comprenant une partie superieure et une partie inferieure
Inventor: THIOLLAY LIONEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un module d'antenne(s) (1) pour véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant une carrosserie (20), selon lequel le module d'antenne(s) (1) comprend: - une partie supérieure (10) comprenant : - un boîtier (100) ; - au moins un dispositif de fixation (103) pour fixer ledit boîtier (10) à ladite carrosserie (20) à l'extérieur dudit véhicule automobile ; - une partie inférieure (11) comprenant : - un boîtier (110) ; - au moins un dispositif de fixation (117) pour fixer ledit boîtier (110) à ladite carrosserie (20) à l'intérieur dudit véhicule automobile ; - au moins une antenne (3) disposée dans le boîtier (100) de la partie supérieure (10) ou dans le boîtier (110) de la partie inférieure (11).
Patent FR-3032777-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de biogaz produit par une unite de methanisation implantee dans une exploitation agricole
Inventor: LE MERCIER MARC
IPC: F17D1/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: Système de collecte de biogaz produit par une unité de méthanisation implantée dans une exploitation agricole L'invention concerne un système de collecte de biogaz produit par une unité de méthanisation (361;371) implantée dans une exploitation agricole (36;37) et épuré. Selon l'invention, un tel système de collecte de biogaz épuré comprend: - une station de stockage de biogaz épuré (34) raccordée à un réseau de distribution de gaz naturel ; et - au moins un véhicule (38) destiné à transporter ledit biogaz épuré de ladite unité de méthanisation (361;371) jusqu'à ladite station de stockage (34).
Patent FR-3049847-A1 (FR)
Title: Motif de decoupe d'un appareil de decoupe d'un tissu humain ou animal
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61F9/011
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil de découpe d'un tissu humain ou animal incluant un dispositif de traitement d'un faisceau L.A.S.E.R. généré par un laser femtoseconde, et disposé en aval dudit laser femtoseconde, le dispositif de traitement comprenant : - un système de mise en forme (3) pour moduler la phase du front d'onde du faisceau L.A.S.E.R. selon une consigne de modulation calculée pour répartir l'énergie du faisceau L.A.S.E.R. en au moins deux points d'impact formant un motif dans son plan focal correspondant à un plan de découpe, - un scanner optique de balayage (4) disposé en aval du système de mise en forme pour déplacer le motif dans le plan de découpe en une pluralité de positions selon une direction de déplacement, le motif étant incliné par rapport à la direction de déplacement.
Patent FR-3058739-A1 (FR)
Title: Support pour surface engazonnee de jeux
Inventor: GUISSE FRANCIS
IPC: E01C13/02
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention a pour objet un substrat pour gazon naturel renforcé comprenant des matériaux granuleux et des éléments additionnels améliorant la cohérence caractérisé en ce que, d'une part, le substrat est organisé en deux couches (2,3) distinctes appelées respectivement couche inférieure (3) et couche supérieure (2) et, d'autre part, la couche inférieure contient des granulats (20) d'élastomères mélangés avec des matériaux granuleux.
Patent FR-3060340-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, un agent oxydant, un compose heterocyclique azote, et un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) de préférence choisi(s) parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs composé(s) hétérocyclique(s) azoté(s) de formules définies, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition ; (d) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 10, de préférence inférieur ou égal à 9,7. L'invention concerne également un procédé de coloration capillaire mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition colorante.
Patent FR-3066596-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse des traces de contaminants d'un liquide cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: G01N7/16
Filed: 2017-05-19
Abstract: Procédé d'analyse de la teneur d'au moins un contaminant dans un liquide cryogénique dans lequel une quantité de liquide connue L constituant le liquide initial est introduite à la pression P dans une enceinte (E), une fraction déterminée du liquide présent dans l'enceinte est vaporisée en le chauffant, la vapeur ainsi générée (13) est évacuée de l'enceinte de vaporisation pour maintenir une pression égale ou inférieure à la pression P durant la phase de vaporisation, la quantité de liquide ainsi vaporisée, inférieure à L, est précisément contrôlée, de façon à ce que la quantité en contaminant dans le liquide résiduel présent dans l'enceinte soit substantiellement égale à celle dans le liquide initial, ce qui implique que sa concentration soit multipliée par un facteur préalablement déterminé, on prélève un échantillon de liquide résiduel, et mesure la teneur en contaminant après vaporisation totale de l'échantillon de liquide résiduel et on déduit de la mesure de contaminant dans le liquide résiduel la teneur en contaminant dans le liquide initial.
Patent FR-3067622-A1 (FR)
Title: Outil de sertissage destine a sertir les bords de deux pieces en tole
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D37/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un outil de sertissage par frottement, présentant une partie support (11) permettant son raccordement à un moyen d'entraînement en déplacement et au moins une partie travaillante (12) présentant une surface de frottement en forme de vrille (4). L'invention consiste en ce que la partie travaillante (12) et la partie support (11) sont des éléments distincts, ladite partie travaillante (12) étant fixée sur la partie support (11).
Patent FR-3055547-A1 (FR)
Title: Agent de coloration d'oxydation des cheveux ayant un pouvoir d'eclaircissement optimise
Inventor: KERL SYLVIA
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'objet de la présente invention est un agent de coloration d'oxydation pour la modification par oxydation de la couleur de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, contenant dans un support cosmétiquement approprié, au moins un agent d'alcalinisation, au moins un précurseur de colorant d'oxydation de type développeur et au moins un précurseur de colorant d'oxydation de type coupleur, au moins un extrait de Quassia Amara et, par rapport au poids de l'agent de coloration d'oxydation, zéro à moins de 0,1 % en poids de composés de peroxyde.
Patent FR-3071079-A1 (FR)
Title: Procede de transmission et de verification de validite de donnees de configuration dans un systeme electronique, systeme electronique et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: DEGENEVE XAVIER
IPC: G06F21/64
Filed: 2017-09-08
Abstract: Ce procédé comprenant les étapes de génération (130) d'une signature élémentaire pour chaque carte électronique à partir de données de configuration mémorisées, de transmission (140) à chaque carte électronique de la signature élémentaire, de calcul (145) par chaque carte électronique de la variable signature en fonction des variables de configuration, et de vérification (150) par chaque carte électronique de la validité des variables de configuration mémorisées en utilisant la signature élémentaire reçue et la variable signature. Le procédé comprenant l'étape mise en uvre pour chaque carte électronique, pour laquelle les variables de configuration sont considérées invalides, et comprenant la récupération (160) des données de configuration propres à cette carte et la modification des variables de configuration à partir des données de configuration récupérées.
Patent FR-3071340-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de requete, de mise a jour et de fourniture de donnees extraites d'une memoire cache
Inventor: VEREZ AMANDINE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-09-18
Abstract: Dispositif de traitement de requête à une date de requête, le dispositif comprenant une unité de traitement configurée pour déterminer un ensemble des produits candidats, chaque produit candidat étant associé à une valeur numérique courante représentant la valeur courante du produit candidat à la date de requête, le dispositif comprenant en outre un comparateur configuré pour comparer la valeur courante de chaque produit candidat avec une valeur de référence mémorisée dans une mémoire cache (150), et une unité de mise à jour configurée pour mettre à jour la valeur de référence mémorisée dans ladite mémoire cache (150) en lui affectant la valeur courante du produit, le dispositif étant configuré pour retourner au dispositif client la valeur courante du produit et des données extraites de la mémoire cache associées audit produit.
Patent FR-3074947-A1 (FR)
Title: Profilage de personnalite sociale pour amelioration de la productivite
Inventor: OSTHUS TORSTEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé de profilage de personnalité sociale en vue d'améliorer la productivité qui comporte la définition d'un profil de base pour un utilisateur final sujet identifiant l'utilisateur final. Le procédé peut également comporter l'invitation de l'utilisateur final sujet à sélectionner une multiplicité de valeurs listées définissant des comportements humains éthiques différents respectivement, et l'invitation en outre de l'utilisateur final sujet à classer un sous-ensemble des valeurs sélectionnées. Le procédé peut encore comporter en outre la transmission des valeurs sélectionnées à un utilisateur final différent stocké en connexion avec l'utilisateur final sujet, et la réception en provenance de l'utilisateur final différent d'un sous-ensemble classé différent des valeurs sélectionnées. Enfin, le procédé peut comporter le calcul d'un sous-ensemble classé composite à partir des sous-ensembles classés de l'utilisateur final sujet et de l'utilisateur final différent, l'identification d'un avatar correspondant au sous-ensemble classé composite et l'affichage d'une action recommandée mise en correspondance dans le stockage fixe avec l'avatar identifié.
Patent FR-3077165-A1 (FR)
Title: Antenne planaire destinee a equiper un vehicule spatial
Inventor: LECERF NATHALIE
IPC: H01Q1/40
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne une antenne planaire (1) destinée à équiper un véhicule spatial, l'antenne comprenant :     - un substrat diélectrique (3),     - un élément d'antenne rayonnant (5) présent sur le substrat diélectrique, l'élément d'antenne rayonnant présentant un centre (C1) de symétrie et une zone (7) dépourvue de matière, le centre de symétrie étant présent dans la zone dépourvue de matière, et     - une couche de protection recouvrant l'élément d'antenne rayonnant.
Patent FR-3077080-A1 (FR)
Title: Toiture de construction et panne pour la realisation d'une telle toiture
Inventor: LENORMAND PATRICK
IPC: E04D13/16
Filed: 2018-01-25
Abstract: Toiture (1) présentant un versant (2) de toiture comprenant des pannes (3) à section transversale en T inversé pour délimiter, de part et d'autre de la branche (5) verticale du T, un angle (6) rentrant, une structure (7) support des pannes (3) configurée pour supporter les pannes (3) en T inversé dans une position dans laquelle elles reposent, par la branche (4) horizontale du T, en appui sur la structure (7) support, au moins un panneau (8) thermiquement isolant positionnable entre deux pannes (3) et, au moins une plaque (9) de couverture positionnable à recouvrement des panneaux (8) thermiquement isolants. Au moins l'une des pannes (3) en T inversé comprend deux poutres (10, 11) formant l'une (10), la branche (4) horizontale du T, l'autre (11), la branche (5) verticale du T et un joint (12) est pris en sandwich entre lesdites poutres (10, 11), ce joint (12) s'étendant en débord de la branche (5) verticale du T et venant à recouvrement au moins partiel de la branche (4) horizontale du T.
Patent FR-3078904-A1 (FR)
Title: Machine de tri avec un convoyeur a godets et une demultiplication des sorties de tri
Inventor: KARA KARIM
IPC: B07C3/08
Filed: 2018-03-16
Abstract: La machine de tri d'articles de courrier comporte un convoyeur de tri à godets (1) qui déplace les godets (3) au-dessus de sorties de tri (S1,S2,Sn) à bacs de stockage (5) amovibles sous la commande d'une unité de contrôle (4). L'unité de contrôle est apte à détecter (20) qu'un article de courrier courant a une adresse de destination qui ne correspond pas à une sortie de tri disponible dans la machine. Dans ce cas, un robot manipulateur (R) vient remplacer le bac d'une sortie de tri par un bac vide (ou un bac contenant déjà du courrier pour la même adresse de destination) dans lequel est trié cet article de courrier courant, le bac substitué étant placé en attente sur étagère (8).
Patent FR-3068331-A1 (FR)
Title: Procede pour surveiller le fonctionnement d'un systeme de controle de couche limite equipant un corps profile d'aeronef, programme d'ordinateur, systeme de surveillance et aeronef
Inventor: KLEINEBERG MARKUS
IPC: B64C21/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour surveiller le fonctionnement d'un système de contrôle de couche limite équipant un corps profilé d'aéronef (1), configuré pour la régulation ou la commande active d'au moins un paramètre de la couche limite du corps profilé (1) ou d'une partie du corps profilé (1). La zone de surface (2) du corps profilé (1) influencée par le système de contrôle de couche limite, ou bien une partie de cette zone de surface (2), est surveillée en température à l'aide d'au moins un moyen de détection de température (4). Un fonctionnement insuffisant du système de contrôle de couche limite est identifié au moins au regard des signaux de température dudit au moins un moyen de détection de température (4). L'invention concerne, par ailleurs, un programme informatique pour la mise en oeuvre d'un tel procédé, un système de surveillance pour surveiller le fonctionnement d'un système de contrôle de couche limite équipant un corps profilé d'aéronef, ainsi qu'un aéronef comportant au moins un corps profilé et au moins un système de contrôle de couche limite associé au corps profilé.
Patent FR-3083992-A1 (FR)
Title: Catalyseur comalaxe issu de solutions a base d'heteropolyanions, son procede de preparation et son utilisation en hydroconversion de charges hydrocarbonees lourdes
Inventor: CORRE THIBAULT
IPC: C10G45/04
Filed: 2018-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de catalyseur(s), comprenant le comalaxage de boehmite avec une phase active comprenant un sel d'hétéropolyanion de type Keggin et/ou Keggin lacunaire et/ou Keggin lacunaire substitué et/ou Anderson et/ou Strandberg, et leurs mélanges, présentant dans sa structure du molybdène et du cobalt et/ou du nickel. La présente invention porte aussi sur un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydroconversion d'une charge hydrocarbonée lourde en présence de catalyseur(s) préparé(s) selon ledit procédé.