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Patent FR-3033713-A1 (FR)
Title: Depoussiereur a cartouche(s) filtrante(s)
Inventor: VINCENT BRUNO
IPC: B01D46/42
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dépoussiéreur à cartouche (s) filtrante (s) (1) comprenant une enceinte (2) et une porte d'accès (15) pour chaque cartouche filtrante (11), chaque porte d'accès (15) comprenant une plaque (23) et un élément de serrage (24) relié à la plaque (23), caractérisé par le fait que chaque porte d'accès (15) est reliée à l'enceinte (2) par l'intermédiaire d'un bras support (16) relié à une double charnière fixée sur la face externe de l'enceinte (2), la porte d'accès (15) pouvant coulisser par rapport au bras support (16) selon un jeu de coulissement lorsque l'élément de serrage (24) est desserré.
Patent FR-3034281-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un appareillage electrique et appareillage electrique a etancheite amelioree
Inventor: BERARDENGO FLORENT
IPC: H05K5/06
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un appareillage électrique (10) basse ou moyenne tension comportant un composant électrique (12), au moins un connecteur (16) électrique raccordé électriquement au composant (12) et une enveloppe (18) délimitant un volume dans lequel le composant (12) est reçu, dans lequel le connecteur (16) comprend un corps (22) qui traverse l'enveloppe (18), le procédé comportant une étape de mise en place d'un joint (30) à l'intérieur d'une gorge périphérique formée dans la paroi du corps (22) et une étape d'injection d'une matière plastique autour du corps (22) du connecteur (16) et autour du joint (30), caractérisé en ce que l'étape d'injection consiste à injecter la matière plastique à une pression provoquant un écrasement élastique du joint (30) à l'intérieur de la gorge. L'invention concerne aussi un appareillage électrique obtenu par ce procédé.
Patent FR-3039189-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur d'enrouleur d'ecran et systeme mettant en œuvre ce procede
Inventor: BOCQUET JEAN-FRANCOIS
IPC: E06B9/42
Filed: 2015-07-23
Abstract: Pour commander un actionneur (11) d'entraînement en rotation d'un enrouleur (4) pour entraîner un élément (3) mobile entre une position extrême dans un premier sens de déplacement, une première position de fin de course d'utilisation dans le premier sens de déplacement et au moins une deuxième position de fin de course d'utilisation dans un deuxième sens de déplacement opposé au premier sens de déplacement, la première position de fin de course d'utilisation étant située entre la position extrême dans le premier sens de déplacement et la deuxième position de fin de course d'utilisation, on distingue des phases d'utilisation, durant lesquelles une unité de contrôle (15) de l'actionneur (11) répond à des instructions de déplacement complet ou partiel dans le premier sens de déplacement ou dans le deuxième sens de déplacement en commandant l'actionneur (11) de manière à déplacer l'écran (2) entre la première position de fin de course d'utilisation et la deuxième position de fin de course d'utilisation, mais sans déplacer l'écran (2) dans le premier sens de déplacement au-delà de la première position de fin de course d'utilisation; et des phases de maintenance séparant les phases d'utilisation, et durant lesquelles l'unité de contrôle (15) de l'actionneur (11) répond à une instruction de déplacement complet dans le premier sens de déplacement, en commandant l'actionneur (11) de manière à entraîner l'écran (2) jusqu'à la position extrême dans le premier sens de déplacement, en détectant une atteinte de la position extrême dans le premier sens de déplacement puis, en réponse à la détection de l'atteinte de la position extrême dans le premier sens de déplacement, en déplaçant l'écran (2) dans le deuxième sens de déplacement jusqu'à une position d'arrêt qui est la première position de fin de course d'utilisation ou une position plus proche de la première position de fin de course d'utilisation que de la position extrême dans le premier sens de déplacement.
Patent FR-3040957-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de freinage
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: B60T17/18
Filed: 2015-09-14
Abstract: Système d'assistance de freinage comportant un ressort intermédiaire (8) combiné à une butée de compression (81) limitant la compression à une force supérieure à la réaction de la pédale de frein dans des conditions normales de fonctionnement. Le ressort (8) et sa butée (81) sont interposés entre le piston plongeur (2) et le piston d'assistance (5) pour que le ressort (8) transmette la poussée du piston d'assistance (5) au piston plongeur (2) tirant la pédale de freins dans les conditions normales de freinage. Le piston d'assistance (5) pousse le piston plongeur (2) par la butée de compression (81) lorsque la réaction du piston plongeur (2) dépasse le seuil de compression. Un détecteur de contact (9) détecte le contact entre le piston d'assistance et la butée (5).
Patent FR-3048497-A1 (FR)
Title: Arme a feu a repetition du type lineaire a ejection assistee
Inventor: VERNEY-CARRON PIERRE JEAN MARIE
IPC: F41A19/47
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'arme à feu à répétition du type linéaire, à éjection assistée comprend : - des moyens aptes à récupérer l'énergie résultant de la pression exercée lors du tir d'une munition (7) en vue du déplacement d'un ensemble mobile à l'encontre d'un organe élastique de rappel et comprenant un obturateur, un verrou et un percuteur coopérant avec un chien (5) commandé par une détente (6), - des moyens de verrouillage à l'arrière de l'ensemble mobile (4), en position comprimée du ressort de rappel, après chaque tir, - un ensemble de déverrouillage (12) actionnable manuellement et apte à agir sur les moyens de verrouillage pour libérer l'ensemble mobile et permettre le retour assisté dudit ensemble en vue d'un rechargement. Ladite arme à feu se caractérise en ce que les moyens de verrouillage sont constitués par le chien (5), qui coopère avec l'ensemble mobile (4), pour le maintenir à l'arrière.
Patent FR-3049360-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’un mode de secours d’organe(s) d’un reseau de communication multiplexe, en fonction de l’etat du reseau d’alimentation
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H04L12/46
Filed: 2016-03-24
Abstract: Un dispositif (DC) est destiné à contrôler le fonctionnement d'au moins un organe (O) et est alimenté en tension par un réseau d'alimentation (RA). Ce dispositif (DC) comprend : - des premiers moyens de contrôle (MC1) agencés pour contrôler le fonctionnement de cet organe (O) en fonction d'informations issues d'un réseau de communication (RC) multiplexé, - des seconds moyens de contrôle (MC2) agencés pour faire fonctionner l'organe (O) dans un mode de secours en cas d'arrêt de communication avec le réseau de communication (RC) ou de dysfonctionnement des premiers moyens de contrôle (MC1), et - des moyens d'analyse (MA) agencés pour analyser la tension d'alimentation et pour délivrer un signal propre à faire cesser le fonctionnement de l'organe (O) dans le mode de secours en cas de détection d'un fonctionnement du réseau d'alimentation (RA) dans un mode de veille.
Patent FR-3050184-A1 (FR)
Title: Bouchon perforateur notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour la fermeture d'un tube (3), ledit ensemble (1) comprenant : - une tête de tube (5) comprenant un goulot (7) et un opercule (15) obturant ledit goulot (7) - un bouchon (9) comprenant un poinçon (17) adapté pour découper ledit opercule (15), ledit goulot (7) et ledit bouchon (9) étant configurés pour permettre de maintenir ledit bouchon (9) fixé sur ledit goulot (7) dans une première position, dite position d'attente dans laquelle le poinçon (17) est maintenu à distance de l'opercule (15) et dans une seconde position, dite position d'utilisation, dans laquelle ledit poinçon (17) perce ledit opercule (15). L'invention concerne également un tube (3) comprenant un tel ensemble et le bouchon (9) dudit ensemble (1) ou dudit tube (3).
Patent FR-3050776-A1 (FR)
Title: Bras pour carter de turbomachine comprenant une piece additionnelle amovible
Inventor: JUIGNE SEBASTIEN NICOLAS
IPC: F04D29/60
Filed: 2016-04-28
Abstract: Pour permettre un démontage aisé d'un palier logé dans un bras de carter de turbomachine et assurant le guidage d'un arbre de transmission de la turbomachine, il est proposé un bras de carter (50) comprenant un corps (100) formé d'un montant (112) et d'une base (110) délimitant une partie d'un logement d'arbre (102), une pièce additionnelle (106) fixée de manière amovible sur le corps (100) et délimitant un logement de palier (104) débouchant dans le logement d'arbre (102), et une cale (140) amovible interposée entre la base (110) et la pièce additionnelle (106). Il est également proposé une turbomachine (10) comprenant un tel bras de carter (50) ainsi qu'un procédé de démontage du palier d'une telle turbomachine comprenant le retrait de la cale (140) et le déplacement de la pièce additionnelle (106) vers la base (110), permettant un accès au palier.
Patent FR-3052256-A1 (FR)
Title: Capteur d'efforts resonant multidimensionnel
Inventor: CASTANO CANO DAVINSON
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Le capteur résonant comporte un corps d'épreuve (10) apte à subir un torseur d'efforts produits par une structure mécanique externe, ledit corps (10) comportant au moins : - une première interface (2) et une deuxième interface (3) aptes chacune à entrer en contact avec ladite structure ; - au moins deux éléments sensibles (1) disposés chacun entre ces deux interfaces (2, 3) ; un élément sensible (1) comportant une plaque (21) encastrée dans un cadre (22) solidaire mécaniquement desdites interfaces (2, 3), ledit cadre (22) étant fixé auxdites interfaces par deux coins opposés, les deux autres coins étant libres, une augmentation locale de masse étant réalisée en chaque coin ; chaque plaque (21) étant apte à entrer en résonance sous l'effet d'excitations mécaniques locales produites en des points particuliers par des transducteurs d'excitation portant ladite plaque à plusieurs fréquences de résonances, des capteurs captant les signaux résonant produits au niveau desdits points particuliers, des moyens de mesure mesurant les décalages de fréquences de résonance de signaux qui sont des combinaisons linéaires des signaux résonant captés, lesdits décalages étant fonction de contraintes mécaniques induites par lesdits efforts et transmises à ladite plaque (21) par ledit cadre (22), les composantes dudit torseur d'efforts étant déterminées à partir des décalages de fréquences de résonance mesurés sur les plaques (21) desdits éléments sensibles (1).
Patent FR-3054554-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de 2-acetylbutyrolactone et/ou de ses produits d'hydrolyse et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE PIERRE-LOUIS
IPC: C10G45/12
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB et au moins un additif choisi parmi la 2-acétylbutyrolactone et/ou ses produits d'hydrolyse, l'acide 2-(2-hydroxyéthyl)-3-oxobutanoïque et l'acide 3-hydroxy-2 -(2-hydroxyéthyl)-2-butenoïque. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
Patent FR-3055587-A1 (FR)
Title: Agencement d'un dispositif de ventilation dans un encadrement structurel de toit et vehicule comportant un tel agencement
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un dispositif de ventilation (3) dans un encadrement structurel (1) d'au moins un élément vitré d'un véhicule comportant une structure (2) de caisse sur laquelle est rapporté l'encadrement structurel (1), la structure (2) de caisse comportant des brancards (21) latéraux de toit s'étendant au prolongement des montants latéraux (22) de pare-brise, lesdits brancards latéraux (21) de toit étant mutuellement reliés l'un à l'autre par l'intermédiaire d'une traverse supérieure de pare-brise et d'une tablette arrière (23), l'encadrement structurel (1) étant de section creuse. L'encadrement structurel (1) est agencé en relation avec le dispositif de ventilation (3) de telle sorte qu'un air pulsé à proximité de l'élément vitré est apte à circuler au travers d'au moins une ouverture (11) de diffusion d'air réalisée sur l'encadrement structurel (1). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un agencement d'un dispositif de ventilation (3) en relation avec un encadrement structurel (1) d'un élément vitré rapporté sur une structure (2) de caisse.
Patent FR-3060397-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion olfactive
Inventor: HARAND PASCAL
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: Dispositif de diffusion olfactive (1) destiné à être installé dans un véhicule automobile, le dispositif de diffusion (1) étant agencé pour diffuser au moins une fragrance en fonction d'au moins une donnée relative à un état de conduite du véhicule, l'état de conduite du véhicule comprenant au moins un mode autonome et/ou un mode manuel. Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3073575-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange de chaleur
Inventor: SEBBAN ALAIN
IPC: F23K5/20
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de chaleur (100) comprenant: -un premier circuit (15) pour la circulation d'un combustible (14); -un deuxième circuit (10) pour la circulation d'un fluide caloporteur (5); -un échangeur thermique (8) permettant l'échange thermique entre le combustible (14) et le fluide caloporteur (5). Il est prévu que, l'échangeur thermique (8) comprenant une succession de plaques (18) délimitant deux à deux des canaux (28, 29), l'échangeur thermique (8) comprend une première entrée (12) et une première sortie (13) pour le premier circuit (14) de sorte qu'une partie (29) desdits canaux (28, 29) forme une partie du premier circuit (15) ainsi qu'une deuxième entrée (21) et une deuxième sortie (22) pour le deuxième circuit (3) de sorte que la partie (28) restante desdits canaux (28, 29) forme une partie du deuxième circuit (10), les canaux du premier circuit (29) et du deuxième circuit (28) étant alternés lorsque l'on suit la succession de plaques.
Patent FR-3046831-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection d'un motif lumineux
Inventor: SEITZ MIHEL
IPC: F21V14/04
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif (10) comportant un réseau (18) de miroirs simples (20), une installation de fourniture (12) d'un faisceau lumineux (50) dirigé vers le réseau (18), une installation de guidage (14), et une installation de retour de lumière (16). Dans la première position des miroirs (20), une première partie (51) de la lumière incidente (50, 52) est réfléchie vers l'installation de guidage (14) et dans une seconde position, une seconde partie (52) de la lumière (50, 52) est réfléchi vers l'installation de retour de lumière (16). L'installation de guidage (14) conduit la première partie (51) pour projeter le motif lumineux, et l'installation de retour de lumière (16) renvoie la seconde partie (52) vers le réseau de miroirs (18).
Patent FR-3061871-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B1/02
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour véhicule automobile, selon lequel le dispositif de chauffage électrique (1) est adapté pour fournir une puissance et comprend : - une pluralité d'éléments chauffants résistifs (Hn) ; - une pluralité d'éléments de pilotage (Qn) adaptés pour piloter chacun un courant circulant dans au moins un élément chauffant résistif (Hn) ; - une pluralité de modules de pilotage (Dn) adaptés pour piloter chacun la commutation d'un élément de pilotage (Qn) en fonction d'un courant de référence (Iref) ; - une unité de commande (MC) adaptée pour faire varier ledit courant de référence (Iref) pour au moins un élément de pilotage (Qn) en fonction de ladite puissance à fournir de sorte à activer la commutation dudit au moins un élément de pilotage (Qn).
Patent FR-3063698-A1 (FR)
Title: Coussins gonflables positionnes sous la peau du pare-chocs avant optimises pour compatibilite en choc frontal et en choc pieton
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/36
Filed: 2017-03-08
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant: une traverse (3) de pare-chocs avant; une paroi extérieure de pare-chocs recouvrant la traverse (3) ; au moins un coussin gonflable (15) en cas de choc avant, disposé au niveau du pare-chocs avant; remarquable en ce que le ou au moins un des coussins gonflables (15) est situé au-dessus ou en-dessous de la traverse (3), recouvert par la paroi extérieure de pare-chocs , et configuré pour, une fois gonflé, occuper un espace situé au-dessus ou en-dessous , respectivement, de la traverse (3), en contact avec la paroi extérieure.
Patent FR-3051359-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: Agent cosmétique désodorisant aqueux, lequel contient : au moins un composé d'ammonium quaternaire et du citrate de triéthyle, dans lequel l'agent cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium, utilisation de cet agent et procédé mettant en œuvre un agent de ce type.
Patent FR-3066617-A1 (FR)
Title: Puce photonique a structure reflechissante de repliement de trajet optique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02B6/43
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention porte sur le couplage optique d'une puce photonique à un dispositif extérieur au moyen d'un système à deux lentilles. La puce photonique (1) comprend une couche de guidage de la lumière (12) supportée par un substrat (10) et recouverte par une couche d'encapsulation (13), et une lentille (14) intégrée au niveau de l'une de ces faces avant et arrière. La couche de guidage de la lumière inclut un guide d'onde (121) couplé à un réseau de couplage surfacique (122). On prévoit un agencement d'une ou plusieurs structures réfléchissantes (151, 152) chacune sur l'une des faces avant et arrière. Cet agencement comporte une structure réfléchissante sur la face arrière et est réalisé de manière à assurer la propagation de la lumière entre le réseau de couplage surfacique et la lentille selon un trajet optique présentant au moins un repliement. L'invention couvre également le procédé de fabrication d'une telle puce photonique.
Patent FR-3067572-A1 (FR)
Title: Distributeur de cils artificiels comprenant un bouchon de protection
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A41G5/02
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un distributeur de cils artificiels (10) comprenant : - un boîtier (11) muni d'une ouverture de distribution (12), - une bande de support (13) logée à l'intérieur du boîtier (11) et sur laquelle les cils artificiels sont fixés, - un organe d'entraînement (14, 15, 16) conçu pour entraîner un déplacement de la bande de support (13) par rapport au boîtier (11), à l'intérieur dudit boîtier (11), de sorte à acheminer les cils artificiels fixés sur la bande de support (13) jusqu'à l'ouverture de distribution (12) où les cils artificiels sont extraits du boîtier (11), - un bouchon de protection (17) conçu pour fermer l'ouverture de distribution (12) dans une position de repos du distributeur de cils artificiels (10) et pour libérer l'ouverture de distribution (12) dans une position de distribution du distributeur de cils artificiels (10) dans laquelle les cils artificiels sont acheminés vers l'ouverture de distribution (12), le bouchon de protection étant conçu pour fermer et ouvrir l'ouverture de distribution à plusieurs reprises.
Patent FR-3068465-A1 (FR)
Title: Procede de mesure utilisant un capteur de deplacement inductif
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-06-30
Abstract: Procédé de mesure comprenant les étapes d'acquérir et de numériser deux tensions de mesure (Va, Vb) aux bornes de deux enroulements secondaires (4, 5) d'un transformateur d'un capteur de déplacement inductif et, pour chaque tension de mesure, de : - multiplier la tension de mesure par un sinus de référence (SIN_REF) et par un cosinus de référence (COS_REF) pour obtenir deux signaux résultant ; - réaliser une première intégration de chaque signal résultant sur une fenêtre glissante de largeur égale à une période d'excitation pour obtenir deux signaux intégrés (S1, S2) ; - réaliser une deuxième intégration de chaque signal intégré sur une fenêtre glissante de largeur égale à une demi-période d'excitation pour obtenir deux signaux doublement intégrés ; - obtenir à partir des signaux doublement intégrés des amplitudes des deux tensions de mesure ; - produire, à partir des amplitudes des deux tensions de mesure, une estimation d'une position d'un noyau magnétique du capteur de déplacement inductif.
Patent FR-3070637-A1 (FR)
Title: Palette tactile a effet optique sur volant de conduite pour detection de doigt
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-05
Abstract: Système de détection de commande gestuelle effectuée par un doigt d'un conducteur d'un véhicule automobile, le système comprenant une palette d'interface (3), une source lumineuse (4) émettant dans l'infrarouge vers la palette, un capteur d'imagerie (5), pour capter les images renvoyées par la palette du côté opposé au conducteur, avec un cadre de base (1) et une plaquette mobile (2), une zone d'intérêt optique vu du capteur d'imagerie étant définie à l'interface entre le cadre de base et la plaquette, la palette comprenant un joint déformable élastique interposé entre le cadre de base et la plaquette mobile, le joint étant absorbant dans les longueurs d'onde optiques d'intérêt, la palette comprenant une bande réfléchissante derrière le joint du point de vue de la caméra, de sorte que le joint forme une zone foncée vu de la caméra, la taille de la zone foncée dépendant de la pression exercée sur la plaquette.
Patent FR-3073548-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de batiment, dont au moins un ouvrant coulissant motorise est equipe de moyens de serrurerie
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B9/02
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie (1) comprend - au moins un ouvrant coulissant (3) porté par un dormant (2), muni d'un vitrage (35), qui comporte une traverse haute (31) et au moins deux montants (33), et - des moyens de manœuvre (5) coopérant avec ledit au moins un ouvrant coulissant (3), pour sa manœuvre en coulissement. Ledit au moins un ouvrant coulissant (3) est équipé, au niveau d'un premier montant (33a), de moyens de serrurerie (7) comprenant au moins un pêne (71) et un organe rotatif d'actionnement (72). Les moyens de serrurerie (7) comportent encore un organe indicateur visuel (75) qui est mobile au travers d'une lumière (76). Ledit organe indicateur visuel (75) coopère avec ledit au moins un organe rotatif d'actionnement (72) par le biais de moyens de liaison (77) adaptés à générer sa manœuvre entre deux positions, à savoir : - une position escamotée, par rapport à ladite lumière (76), et - une position déployée au travers de ladite lumière (76), correspondant auxdites position de verrouillage et position de déverrouillage dudit au moins un pêne (71).