baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114052-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique
Inventor: BOUCHREK YOUSRA
IPC: B60K1/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-11-17
Abstract: Système de connexion électrique comprenant :- un câble électrique flexible (1), - une prise (2) fixée à ce câble et configurée de sorte à s’enficher dans un organe électrique,- un capot (4) comprenant un logement (5) sur une face (6), ce logement (5) entourant la prise (2), ce capot (4) comprenant en outre un premier moyen de fixation agencé de sorte à fixer le capot (4) sur l’organe électrique,caractérisé en ce que le capot (4) comprend un deuxième moyen de fixation (8) distant (D) de la prise (2) et fixant le câble (1) sur la face (6).  Figure 5.
Patent FR-3117587-B1 (FR)
Title: Méthode de mesure compressive de la distribution statistique d’une grandeur physique
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif de mesure de la distribution statistique d’une grandeur physique par un capteur. A chaque observation de la grandeur physique, le capteur fournit (310), sous la forme d’un vecteur binaire, une valeur quantifiée de cette grandeur. Ce vecteur binaire ensuite projeté (320) sur un espace de mesure de dimension plus faible que le nombre de niveaux de quantification pour donner un vecteur représentatif de la valeur quantifiée. Le vecteur de mesure de l’histogramme est mis à jour (330) à la volée en lui ajoutant le vecteur représentatif de la valeur quantifiée. Ce vecteur de mesure peut ensuite être utilisé comme variable d’entrée d’un réseau de neurones préalablement entrainé pour prédire une variable cible (350) dépendante de la distribution statistique de la grandeur physique.  Fig. 3
Patent FR-3118130-B1 (FR)
Title: Dispositif d’illumination et dispositif d’imagerie comportant un tel dispositif
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: F21S45/70
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Il est proposé un dispositif d’illumination comportant un module d’illumination (2) comprenant une sortie optique (22) configurée pour émettre un faisceau lumineux (5) présentant un étalement angulaire, le module (2) comprenant une source lumineuse (20) configurée pour générer ledit faisceau lumineux et un diffuseur optique (21) agencé pour recevoir et diffuser le faisceau vers la sortie optique (22) de façon que l’étalement angulaire présente, en aval du diffuseur, une valeur aval (θ2) supérieure à une valeur amont (θ1) de l’étalement angulaire en amont du diffuseur.  Un module de contrôle (3) est configuré pour émettre un signal de contrôle (CTRL) présentant une valeur d’alarme lorsque la valeur de l’étalement angulaire du faisceau lumineux émis par la sortie optique (22) passe sous un premier seuil, le module de contrôle (3) comprenant un photorécepteur (30) optiquement couplé à la sortie optique (22) et configuré pour mesurer une intensité lumineuse , le module de contrôle (3) étant configuré pour délivrer le signal de contrôle (CTRL) présentant la valeur d’alarme lorsque la valeur de l’intensité lumineuse passe sous un deuxième seuil, le dispositif (1) comportant en outre un circuit de commande (4) configuré pour désactiver la source lumineuse (20)à la réception du signal de contrôle (CTRL) présentant la valeur d’alarme.  Il est également proposé un système d’imagerie comportant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118720-B1 (FR)
Title: Dispositif de redressement d’un élément de carrosserie ou de structure légère d’un véhicule
Inventor: MINODIER LIONNEL
IPC: B21D1/12
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de redressement (1) d’un élément de carrosserie ou de structure légère d’un véhicule, ce dispositif comportant au moins une poutre (2) s’étendant sensiblement horizontalement, un montant (3) s’étendant par rapport à la poutre (2) en formant un angle avec cette poutre (2), des moyens de solidarisation (4) de cette poutre (2) et de ce montant (3), au moins un moyen de fixation (5) sur l’élément à redresser, au moins un moyen de raccordement (6) raccordé audit au moins un moyen de fixation (5), et au moins un moyen de traction (7) sur ledit au moins un moyen de raccordement (6).  Ce dispositif de redressement est caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (4) solidarisent fixement la poutre (2) et le montant (3) tandis qu’il comporte, encore, des moyens de montage dudit au moins un moyen de traction (7) sur le montant (3).
Patent FR-3120150-B1 (FR)
Title: Capteur ultraviolet avec indicateur électrochromique
Inventor: BESEN RICHARD
IPC: G08B5/36
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-09-15
Abstract: CAPTEUR ULTRAVIOLET AVEC INDICATEUR ÉLECTROCHROMIQUE L’invention concerne un dispositif de détection électronique avec indicateur électrochromique. Dans un mode de réalisation, le dispositif de détection comporte un capteur configuré pour capter une longueur d’onde prédéterminée, un afficheur électrochromique configuré pour indiquer une intensité de l’exposition à une longueur d’onde prédéterminée reçue par le capteur ; un condensateur configuré pour être chargé par la longueur d’onde prédéterminée, dans lequel le condensateur est configuré pour alimenter au moins en partie le dispositif ; et une antenne configurée pour un couplage en communication à un dispositif intelligent.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115698-B1 (FR)
Title: Une boîte de désinfection étanche universelle pour robot interventionnel
Inventor: HUANG TAO
IPC: A61L2/26
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne une boîte de désinfection étanche universelle pour robot interventionnel, comprenant une boîte aseptique (101), un couvercle, un assemblage d'entraînement de cathéter (103), et un assemblage d'entraînement de fil de guidage;   dans laquelle une extrémité de la boîte aseptique (101) est équipée d'un assemblage de vannes Y dont une extrémité de fixation (1051) tourne via un engrenage (1054) sur l’extrémité de la boîte aseptique, et dont l'autre extrémité est reliée magnétiquement à la boîte aseptique (101);   dans laquelle une extrémité de la vanne Y est fixée à un dispositif de serrage de la vanne Y (1052) constitué d’ensembles de pièces en forme d'arc pouvant être reliées en anneau à engrenage circulaire pour l'engrenage d'entraînement (1054) de la vanne Y.   Par conséquent, les vannes Y et cathéters de spécifications différentes peuvent être utilisés, et le cathéter est pivotable.  Cela permet une universalité pour l'angiographie interventionnelle et l'opération de traitement.  (Fig. 2)
Patent FR-3127134-B1 (FR)
Title: Support bicouche pour la preparation d’un equivalent de derme ou d’un equivalent de peau
Inventor: RIELLAND MAÏTÉ
IPC: A61L27/44
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: SUPPORT BICOUCHE POUR LA PREPARATION D’UN EQUIVALENT DE DERME OU D’UN EQUIVALENT DE PEAU La présente invention concerne un procédé de production d’un équivalent de derme ou de peau ou d’épiderme sur un support bicouche comprenant une couche d’au moins 200 nm d’épaisseur et d’une porosité inférieure ou égale à 5 µm formée par électrofilage d’une composition comprenant au moins un polymère, et une couche d’au moins 20 µm d’épaisseur et d’une porosité supérieure ou égale à 20 µm formée par électrofilage en impression 3D d’une composition comprenant au moins un polymère. La demande concerne également l’équivalent de peau ou de derme ou d’épiderme susceptible d’être obtenu par ledit procédé, l’utilisation d’un équivalent de derme ou d’un équivalent de peau ou d’un équivalent d’épiderme pour le criblage de composés et enfin leur utilisation dans le pansement de plaie ou pour la greffe de peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115054-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une cavité souterraine.
Inventor: DURAN CÉDRIC ANTOINE GHISLAIN
IPC: E02D29/14
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-12-01
Abstract: Dispositif comportant une taque à carreler ou à paver (30) et un encadrement (10) apte à accueillir la taque (30) en son sein et à la supporter. Les parois latérales (31) de la taque sont pourvues d’un rebord (32, 33) s’étendant vers l’extérieur, lequel surplombe le sommet (13) des parois latérales (11) de l’encadrement lorsque la taque est placée au sein de l’encadrement en vue de fermer la cavité souterraine. En outre ce rebord présente un bord inférieur (35) qui se trouve plus bas que le sommet (13) des parois latérales de l’encadrement lorsque la taque est placée au sein de l’encadrement en vue de fermer la cavité souterraine.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129552-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle dans un système informatique, système informatique et programme d’ordinateur pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: CARRIÈRE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04L41/08
Filed: 2021-11-24
Granted: 2024-01-19
Abstract: Un procédé de contrôle dans un système informatique comprenant au moins une machine virtuelle utilisateur et une machine virtuelle de contrôle pilotées par un hyperviseur, mis en œuvre par la machine virtuelle de contrôle, est proposé, qui comprend : recevoir d’une machine virtuelle utilisateur un paquet de données associé à un flux d’administration, ledit paquet de données comprenant un identifiant de réseau et une première adresse physique identifiant la machine virtuelle utilisateur ; et lorsque l’identifiant de réseau est associé à une deuxième adresse physique différente de la première adresse physique, bloquer le paquet de données.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130325-B1 (FR)
Title: Contrôle d’un moteur d’un véhicule en régime transitoire
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de contrôle d’un moteur à combustion interne dans un véhicule, un arbre de sortie de moteur, une roue motrice pouvant être entrainée par le moteur, et une transmission disposée entre l’arbre de sortie moteur et la roue motrice, la transmission présentant un rapport de transmission R correspondant en régime continu au rapport entre la vitesse de rotation Ns de la roue motrice avec la vitesse de rotation de l’arbre de sortie moteur Ne (R = Ns / Ne), comportant : - détection d’une transition correspondant à un passage de demande de couple négatif à une demande de couple positif, ensuite, avant chaque combustion, réalisation des étapes suivantes : - estimation de la vitesse de rotation Ns_est de la roue motrice, - détermination de la différence GAP_cur de rotation angulaire entre l’arbre de sortie moteur et la roue motrice tenant compte du rapport de transmission, - estimation du nombre de combustions à inhiber nb_cut pour que la vitesse de rotation de l’arbre de sortie moteur Ne corresponde sensiblement à (Ns_est / R), - estimation de la différence GAP_pred de rotation angulaire entre l’arbre de sortie moteur et la roue motrice tenant compte du rapport de transmission correspondant à la différence GAP_cur augmentée de la différence de rotation angulaire entre l’arbre de sortie moteur et la roue motrice tenant compte du rapport de transmission en inhibant les nb_cut combustions à venir, et lorsque GAP_pred dépasse une limite prédéterminée, la commande de couple est sensiblement nulle pour les nb_cut combustions à venir.  Figure de l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-2520758-B1 (FR)
IPC: C23C22/83
Filed: 1982-01-29
Granted: 1984-04-27
Abstract: The invention relates to a composition and a process for the treatment, more precisely the "post-treatment" of phosphatized metal surfaces, particularly when the surfaces must be subsequently covered with a coat of paint. It relates also to a process for the preparation of the composition and a concentrate useful for this preparation. The composition comprises an effective proportion of trivalent titanium compound and it is presented with an acid pH, the proportion of said compound being sufficient for the corresponding composition to confer on the treated metal surface a protection equivalent to that obtained with known chromatizing solutions. More particularly, the composition contains trivalent titanium at a concentration of 0.01 to 2 g/l, preferably from 0.2 to 0.6 g/l and has a pH of 2 to 7. Reducing means can be arranged to regenerate the trivalent titanium in the treatment solution continuously.
Patent FR-2541674-B1 (FR)
Inventor: MICHIEL JULIEN
IPC: C05F5/00
Filed: 1983-02-28
Granted: 1987-06-19
Abstract: 1. Method for the preparation of granulated fertilizer by treatment of vinasse, consisting in incinerating the properly concentrated vinasse in a boiler (1) the burners (6) of which are fed with the said vinasse, and in recovering the mineral matter in the form of molten ashes from the bottom of the furnace (2) of the said boiler, and characterized by the fact that a fluid is injected into the said ashes to break up the liquid stream and disperse it in the form of droplets which are simultaneously projected into a bath consisting of a solution saturated with ashes.
Patent FR-2576344-B1 (FR)
Inventor: AUBERT FRANCOIS
IPC: G21C17/00
Filed: 1985-01-21
Granted: 1987-04-10
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00016 Sec. 371 Date Sep. 22, 1986 Sec. 102(e) Date Sep. 22, 1986 PCT Filed Jan. 21, 1986 PCT Pub. No. WO86/04448 PCT Pub. Date Jul. 31, 1986.This reservoir is provided with a fluidtight covering of metal sheets (6) welded together by their edges and supported by beams (2) each comprising two section elements (16, 17), and three longitudinal channels. In cross-section, the first and second section elements each have the shape of a U, the second section element being substantially narrower than the first element and being fixed by the edge of its branches (18) to the bottom (19) of the first section element so as to define an inspection channel (20) having a closed cross-section, and two draining channels (21) having an open cross-section. The surface of the bottom of the second section element (17) which faces toward the exterior of the beam, is contained in the same plane as the edges (11) of the branches (22) of the first section element (16) so as to form the bearing surface (14) for two sheets (6) in the region of their weld head (15) which interconnects them.
Patent FR-2590896-B1 (FR)
Inventor: GILLONNIER CLAUDE
IPC: A23K1/00
Filed: 1985-12-03
Granted: 1988-07-22
Abstract: 1. Process for preparing a solution of alkali metal methioninate free from inorganic salts, which solution can be directly used as an additive for feeding livestock, characterized in that a sufficient amount of 4-methylmercapto-2-aminobutyramide is hydrolysed by means of an alkali metal hydroxide, the ammonia formed is removed and a solution of alkali metal methioninate, the concentration of which, expressed in equivalents of methionine, is between 30 and 60% by weight, is obtained, where appropriate after concentration.
Patent FR-2593808-B1 (FR)
Inventor: TORDEUX MARC
IPC: C07C67/00
Filed: 1986-02-06
Granted: 1988-07-29
Abstract: 1. A process for the preparation of perhalomethanesulphinic acid salts of general formula (I) [X1 X2 FC - SO2 ]3-n M in which X1 and X2 represent an identical or different halogen atom chosen from F, Cl and Br, M represents an alkali metal or alkaline-earth metal, n is equal to 1 or 2 depending on the valency state of the metal M, characterized in that an alkali metal or alkaline-earth metal dithionite of general formula Mn (S2 O4 ) (II) in which n and M have the above meaning, or a hydroxymethanesulphinate is brought into contact with a perhalomethane in a polar solvent.
Patent FR-2614484-B1 (FR)
IPC: H04B3/23
Filed: 1986-12-30
Granted: 1994-04-08
Abstract: Between a transmission circuit (5) and a reception circuit (6) which are coupled to a bidirectional line (1) by a hybrid coupler (2), an echo canceller (7) synthesises an echo estimated from samples of a transmitted analogue signal (S) sampled at the same frequency (FE) as the received signal (R), the sampling frequency (FE) being controlled by the reception circuit (6), the latter not being synchronous with the transmission circuit (5). <??>Such a terminal does not require any interpolating filter at the input of the reception circuit (6) and allows optimal coupling between the echo canceller (7) and an equaliser.
Patent FR-2619391-B1 (FR)
Inventor: BERREBI GEORGES
IPC: B01J37/16
Filed: 1987-08-14
Granted: 1990-01-12
Abstract: Process for reducing a refining catalyst before its use, the catalyst containing a support and an active phase based on at least one noble or non-noble metal of group VIII or of group 1b of the periodic classification of the elements. 
<??>The process consists:
 a) in impregnating the catalyst with an aqueous or organic solution of a reducing agent compound,
 b) in decomposing the reducing agent compound by heating the catalyst,
 c) in drying the catalyst thus obtained.
Patent FR-2623309-B1 (FR)
IPC: H04M11/08
Filed: 1987-11-13
Granted: 1994-04-08
Abstract: The securing of data exchange between a teletext terminal (TVX) and a host (SE) is done with the aid of an additional box (BA) connected to the computer-peripheral port (PPI) of the terminal (TVX). In a pre- session mode, the box acts on the switching element (AIG) of the terminal (TVX) whilst monitoring all other action on this switching element; the box and the host communicate in accordance with a predetermined sequence of operations comprising the definition of a session key which is transmitted or ciphered in accordance with a basic key. Any anomaly during this communication causes the aborting of the pre-session mode.
Patent FR-2632404-B1 (FR)
Inventor: JOUVE PHILIPPE
IPC: G01L9/00
Filed: 1988-06-03
Granted: 1990-09-21
Abstract: The present invention relates to an interferometric sensor, characterised in that it comprises two interferometers in parallel, utilising (A) central and (B) exterior concentric light beams emanating from an optical fibre placed at the focus of a collimator lens (19), the first interferometer utilising a central beam (A) comprises a deformable membrane (115), the deformation of which is sensitive to the pressure and to the temperature which cause variation of its position in relation to one of the faces of a first glass plate (13) having parallel faces as a function of these two parameters, the second interferometer utilising the exterior beam (B) in which the distance between two faces of two glass plates having parallel faces (16, 17) retained by a cylindrical spacer (15) varies as a function of the differing coefficients of expansion of each one of these two plates (16, 15), the collimator lens (19) for the two beams of light in the direction of an optical fibre (113), these two optical beams having two different path differences, each creating a fluted spectrum of the source, each spectrum undergoing recombination by addition towards the optical fibre (113).
Patent FR-2618193-B1 (FR)
Inventor: STELLA LEO
IPC: F16C19/02
Filed: 1988-07-12
Granted: 1991-05-24
Abstract: The ball bearing assembly includes an outer race, an inner race, and a ball cage. The cage is molded of a resilient plastic material and has features located on one rim which retains the outer race and inner race in the assembly.
Patent FR-2695563-B1 (FR)
Inventor: GENGOUX CHRISTINE
IPC: A61K47/48
Filed: 1992-09-11
Granted: 1994-12-02
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00876 Sec. 371 Date Apr. 28, 1995 Sec. 102(e) Date Apr. 28, 1995 PCT Filed Sep. 13, 1993 PCT Pub. No. WO94/06472 PCT Pub. Date Mar. 31, 1994The invention concerns the use, in the induction of an immune response, of a synthetic microparticle polymer carrying on the surface one or more covalently bonded proteins capable of carrying one or more epitopes, the densities of the protein(s) on the surface of the microparticles, and their molecular weights, being adjusted so as to direct the immune response to the induction of a humoral and cellular response or to the induction of a largely cellular response. Said microparticles have an average diameter of approximately 0.25 to 1.5  mu m.
Patent FR-2690809-B1 (FR)
Inventor: DER LELY CORNELIS VAN
IPC: A01J5/017
Filed: 1993-01-13
Granted: 1995-02-03
Abstract: An implement for milking animals comprises a milking machine with an arm (66) adapted to carry a number of teat cups (6), This arm (66) is rotatable about an upwardly directed axis relative to a holder (68), which holder (68) is in a fixed position in the implement. The teat cups (6) can be connected to the teats of the animal by hand and can be uncoupled automatically, without human labour, when the milk flow from the relevant udder quarters has stopped or has fallen below to a predetermined value.
Patent FR-2700884-B1 (FR)
Inventor: HERITIER-BEST PIERRE
IPC: B65H54/00
Filed: 1993-01-28
Granted: 1995-04-21
Abstract: Bobbin for secondary winding of ignition coil for internal combustion engine, of the type comprising a tubular winding core (2) and a plurality of fins (5) which are substantially perpendicular to the axis (3) of the core, the fins defining annular winding compartments (6) between them, of which the core forms the bottom (8) and each including a passage (9) in order to allow the wire of the secondary winding to pass, in the direction of the winding, from the compartment situated upstream of this fin to the compartment situated downstream, characterised in that the said core has a shape such that the said passage opens out into the compartment upstream at a certain distance (e) from the said core and into the compartment downstream at the level of the said core.
Patent FR-2729051-B1 (FR)
Inventor: DUVERT PATRICE
IPC: A01N43/54
Filed: 1995-01-09
Granted: 2000-12-08
Abstract: Fungicidal compsns. contg. : (A) iprodione, vinclozoline, or procymidone, and (B) cyprodinil (2-phenylamino 4-cyclopropyl 6-methyl pyrimidine), are new. A is pref. iprodione. The ratio of A/B is 0.5-5, esp. 1-3. The compsn. may contain 0.5-95% of A and B, and may be formulated as solids or liqs., contg. conventional adjuvants and diluents. The application rate is 200-1000g/ha, (esp. 300-600g/ha) of (A), and 100-500g/ha, (esp. 150-400g/ha) of (B).
Patent FR-2758966-B1 (FR)
IPC: A47K13/30
Filed: 1997-02-04
Granted: 1999-03-19
Abstract: The toilet seat comprises a lid (1), a toilet rim (2) and a rear part (3). The rim is provided on its internal face with a joint to ensure sealing between the toilet bowl and the rim. The joint is open at the front allowing the entry of air and in the rear to let this air accompanied by odors to leave. The rear part contains an aspirator supplied by a low voltage current and activated by a switch under the rim. The switch is activated manually or automatically by the weight of a user. The aspirator rejects air through an opening (O) either in the rear part if the air has already been cleared of odors by a filter or to the outside through a pipe.
Patent FR-2760235-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07C303/40
Filed: 1997-02-28
Granted: 1999-04-09
Abstract: Nitrato, nitrito or thionitrito-substituted N-aralkyl-benzenesulphonamide derivatives of formula (I) and their isomers and salts with acids and bases are new. Ra,Rb = H or alkyl, or together form a bond; Rc = H, alkyl (optionally substituted by ONO2, ONO or SNO) or amino (optionally substituted by 1 or 2 of alkyl and optionally substituted phenyl); R1 = H, ONO2, ONO or SNO; R2,R3 = H, alkyl or optionally substituted phenyl; X = O or NHCO; m,p = 0 or 1; n = 0-6; R4 = H, alkyl (optionally substituted by OH), optionally substituted phenyl or R1-CR2R3-(CH2)n-(X)p-; R5,R6 = H or alkyl; or R5+R6 = (CH2)t; t = 1 or 2; q = 0-2; r = 0-6; Rd,Re = H, halo, alkyl, alkoxy, OH or trihaloalkyl; provided that at least one ONO2, SNO2 or ONO group is present in R1,R4 or Rc; alkyl moieties have 1-6C.