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Patent FR-3011153-A1 (FR)
Title: Commutateur reseau ethernet pour equipements tels que grappes de serveurs, reseaux de telecommunications et centres de stockage et de traitement de donnees
Inventor: DE TURCKHEIM GREGOIRE
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-09-24
Abstract: Ce commutateur (10) comprend un processeur de paquets (12), comprenant des ports réseau (16) reliés à des serveurs utilisateurs (18) et au moins un port uplink (22) relié à un réseau d'infrastructure (24), et une unité de gestion à processeur (14) comprenant un système d'exploitation (28) et une application (34) de pilotage du processeur de paquets. L'unité de gestion est dépourvue de port réseau matériel de liaison à un superviseur de gestion à distance du commutateur, ce superviseur étant relié au commutateur via un port uplink (22) du processeur de paquets. Le système d'exploitation de l'unité de gestion émule des interfaces réseau virtuelles (50) et la liaison de contrôle comprend, en plus d'un chemin de configuration (30), un chemin de données (44) pour l'échange de données , via un composant logiciel sélecteur (46), avec ces interfaces réseau virtuelles ou bien avec l'application de pilotage.
Patent FR-3014167-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement rapide de type cartouche
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2013-11-29
Abstract: Dispositif de raccordement rapide (1) de type cartouche, comportant un corps tubulaire (2) délimitant un canal (3), une rondelle de retenue (9) du tube dans le dispositif (1), un poussoir tubulaire de déconnexion (7) qui est monté à coulissement dans le canal (3) et des moyens d'ancrage (8) du dispositif de raccordement (1) dans le logement (102). Le corps (2) a une extrémité pourvue d'une bague escamotable (5) qui s'étend en saillie axiale de ladite extrémité (2.1) pour porter intérieurement un organe d'étanchéité (10) du dispositif de raccordement (1) et pour être susceptible d'être ramenée sur le corps (2) pour libérer l'organe d'étanchéité (10) dans le puits (102). La rondelle de retenue (9) est disposée dans la bague escamotable (5) entre le corps (2) et l'organe d'étanchéité (10).
Patent FR-3027618-A1 (FR)
Title: Dispositif demultipliable d'assemblage manuel de panneaux souples permettant d'obtenir une liaison etanche entre ces panneaux
Inventor: COULOMBEL PATRICK
IPC: E04H15/32
Filed: 2014-10-23
Abstract: Dispositif démultipliable d'assemblage manuel de panneaux souples. L'invention concerne un dispositif démultipliable d'assemblage manuel de panneaux souples permettant d'obtenir une liaison imperméable, entre ces panneaux. Chaque panneau souple, ou « lé » (1), comporte deux fourreaux (a) et (b) discontinus parallèles disposés de chaque côté du lé et s'étendant sur toute sa longueur. Les lés (1) sont assemblés entre eux par des joncs de structure (2) passant successivement dans le fourreau (a) du premier lé puis dans celui du second, via leurs ouvertures (4a). L'imperméabilité au niveau d'une jonction de lés est assurée par le recouvrement des deux lés et par l'insertion des deux joncs d'étanchéité (3) dans les fourreaux d'étanchéité(b), qui se croisent au niveau de leurs ouvertures (4b) pour aller chacun alternativement de l'un à l'autre des fourreaux (b). Le dispositif selon la présente invention est particulièrement destiné pour la conception d'abri d'urgence léger modulable et démontable.
Patent FR-3031121-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de differencier et d'evacuer de facon mecanique, manuelle ou electrique, les eaux propres et usees en sortie d'evier ou de lavabo en vue d'une utilisation ulterieure
Inventor: SAVIDAN AURELIEN
IPC: E03C1/182
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de récupérer les eaux « dites propres » en sortie d'évier en vue d'une réutilisation ultérieure d'une part et l'évacuation des eaux usées d'autre part. Le dispositif est constitué d'un corps (1) dans lequel est placé le tube de sélection (2) pourvu de deux orifices d'évacuation (h) et (b) actionné par une poignée (5) pour le choix de l'évacuation souhaitée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la récupération des eaux domestiques.
Patent FR-3024674-A1 (FR)
Title: Appareil portatif pour le marquage d'une surface
Inventor: BARRAUD GERARD
IPC: B25H7/00
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un appareil portatif pour le marquage d'une surface, comportant un boîtier (2) présentant une face avant ouverte pour le passage d'un organe de marquage dont le mouvement est assuré par un dispositif de déplacement de l'organe de marquage dans une zone bidimensionnelle de marquage (Z). Le boîtier est équipé d'un nez (30) de positionnement de l'appareil sur la surface à marquer, ce nez de positionnement délimitant d'une part, en vis-à-vis de la face avant du boîtier et à distance de cette face avant, la zone bidimensionnelle de marquage (Z) et d'autre part, dans le prolongement de la paroi de dessus, une ouverture (35) de visualisation de la zone bidimensionnelle de marquage, la paroi de dessus du boîtier étant équipée d'un écran d'affichage de manière que ce dernier et la zone bidimensionnelle de marquage vue à travers l'ouverture du nez de positionnement, apparaissent simultanément dans le champ de vision d'un opérateur.
Patent FR-3026624-A1 (FR)
Title: Pinceau de maquillage stratifie
Inventor: KIM YOON-HOI
IPC: A46B9/02
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention propose une brosse à maquillage avec une structure en couches comprenant une unité formant brosse (3) ayant une touffe formée d'une pluralité de poils (31) pour prendre un cosmétique liquide et l'appliquer sur une certaine partie, et une unité formant tige (2) pour recevoir l'unité formant brosse (3).         L'unité formant brosse (3) est divisée en une première unité formant brosse (3a) et en une seconde unité formant brosse (3b) de longueurs différentes, et une extrémité de la première unité formant brosse (3a) et une extrémité de la seconde unité formant brosse (3b) sont réunies l'une à l'autre pour former une unité de ligature (32). L'unité formant brosse (3) est insérée dans une unité de couplage (21) de l'unité formant tige (2) dans une direction de l'unité de ligature (32), et l'unité formant brosse (3) insérée dans l'unité formant tige (2) est fixée par un moyen de fixation.
Patent FR-3027321-A1 (FR)
Title: Installation de toiture-terrasse
Inventor: DUTHE ALAIN
IPC: E04D13/18
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne une installation de toiture-terrasse (1) comprenant un support de toiture (2), au moins une plaque d'isolant (3), et au moins un lé d'étanchéisation (4), caractérisée en ce que l'installation de toiture-terrasse (1) comprend en outre au moins un organe de fixation (5) conformé pour fixer la plaque d'isolant (3) dans le support de toiture (2), l'organe de fixation (5) comprenant une portion plane (5a) et une pluralité d'éléments de retenue (5b) s'étendant depuis la portion plane (5a) et s'enfonçant dans le support de toiture (2), et en ce que le au moins un lé d'étanchéisation (4) recouvrant l'organe de fixation (5) est fixé sur ledit organe de fixation (5).
Patent FR-3032045-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface homme-machine pour engin sous-marin
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: G06F3/02
Filed: 2015-01-26
Abstract: Ce dispositif d'interface homme-machine comprend un écran (6) d'affichage d'une interface graphique comprenant plusieurs volets contenant des données respectives, des boutons de sélection (10, 12, 14, 16) permettant de sélectionner au moins un parmi les volets pour afficher son contenu, et un ensemble de boutons d'interaction (18, 20, 22, 24, 26) affectés sélectivement à l'un des volets, les boutons d'interaction (18, 20, 22, 24, 26) étant configurés pour commander des interactions avec un ou plusieurs éléments graphiques du volet auquel le jeu de boutons d'interaction (18, 20, 22, 24, 26) est affecté, les boutons d'interaction (18, 20, 22, 24, 26) commandant des interactions variables selon le volet auquel l'ensemble de boutons d'interaction (18, 20, 22, 24, 26) est affecté.
Patent FR-3033035-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour un circuit de climatisation d'un vehicule automobile et utilisation dudit systeme de refroidissement
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F28B7/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Système de refroidissement pour refroidir un fluide réfrigérant circulant au sein d'un circuit de climatisation d'un véhicule automobile, ledit circuit de climatisation comprenant un condenseur à eau (38), et ledit système de refroidissement étant pourvu d'un premier circuit de refroidissement comprenant un échangeur de chaleur (24) au sein duquel circule un fluide caloporteur, ledit échangeur de chaleur (24) étant connecté au condenseur à eau (38), un condenseur à air (40) étant en outre connecté au condenseur à eau (38).
Patent FR-3033458-A1 (FR)
Title: Ensemble electromecanique comportant un alternateur
Inventor: ANDRIEUX CHRISTIAN
IPC: H02P9/04
Filed: 2015-03-05
Abstract: Ensemble électromécanique (100) comportant : - Un alternateur (110), à rotor bobiné, - un régulateur (113) agissant sur l'excitation de l'alternateur, - un redresseur (111) en sortie de l'alternateur, délivrant une tension redressée à un bus continu, - un circuit élévateur (115) relié par l'intermédiaire d'un filtre (120, 130) à la sortie de l'alternateur et délivrant une tension au bus continu.
Patent FR-3036644-A1 (FR)
Title: Embout surmoule
Inventor: LULL STEPHANE
IPC: F16C7/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de surmoulage d'un embout (4, 5) thermoplastique sur un profilé (1) creux en composite thermodurcissable et à un ensemble comprenant un profilé (1) thermodurcissable et un embout (4, 5) thermoplastique, le procédé est caractérisé en ce qu'il présente les étapes suivantes: - usinage de forme du profilé (1), en composite thermodurcissable sur la zone d'injection, - positionnement d'un bouchon (2, 3) dans le profilé (1), - mise en condition thermique de l'assemblage profilé (1) et du bouchon (2, 3), - injection en composite thermoplastique de l'embout (4, 5) pour création de la jonction du profilé (1), du bouchon (2, 3) et de l'embout (4, 5).
Patent FR-3037794-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique aqueuse comprenant de l'alkylcellulose, au moins une huile non volatile, une resine hydrocarbonee
Inventor: PEREZ NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous la forme d'une émulsion d'une émulsion huile dans eau comprenant : (A) au moins 5 % en poids d'eau par rapport au poids total de la composition ; (B) de l'alkylcellulose, dont le résidu alkyle comprend entre 2 et 6 atomes de carbone ; (C) au moins une huile hydrocarbonée ou siliconée non volatile ; (D) au moins une résine hydrocarbonée de poids moléculaire moyen en nombre inférieur ou égal à 10 000 g/mol. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3039292-A1 (FR)
Title: Ressort spiral et procede de realisation du ressort spiral
Inventor: AUBERT JEAN-JACQUES
IPC: G04D7/10
Filed: 2015-07-24
Abstract: Ressort spiral (100) apte à être couplé mécaniquement à un balancier, comprenant au moins une lame (102) enroulée en forme de spirale, la lame (102) comprenant au moins l'un des matériaux suivants : grenat d'aluminate de terre rare, alexandrite, langasite, langatate, spinelle, saphir, fluorine, YLF.
Patent FR-3040212-A1 (FR)
Title: Ensemble isolant thermique et structure isolee par cet ensemble
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-08-20
Abstract: Est concerné un ensemble comprenant : - au moins une structure pourvue d'une paroi périphérique et présentant au moins un volume intérieur où sont présents un fluide en circulation et des éléments de stockage et de restitution d'une énergie thermique, - au moins une couche contenant un matériau à changement de phase (MCP) disposée dans au moins une cavité de la paroi périphérique ou autour de cette paroi, - une série de poches de type panneau isolant sous vide (PIV) : -- réunies par des portions intermédiaires flexibles où deux poches successives peuvent s'articuler l'une par rapport à l'autre, -- contenant individuellement au moins un matériau isolant thermique, et -- s'étendant autour de ladite paroi extérieure.
Patent FR-3040375-A1 (FR)
Title: Dispositif de palettisation.
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65G57/24
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de palettisation de produits sur des supports, comprenant un élévateur (42) configuré pour soutenir un support (44) lors de son remplissage, une fausse palette (46) positionnée au-dessus de l'élévateur (42) et un actionneur (50) de positionnement des produits sur la fausse palette (46), le dispositif étant caractérisé en ce que l'actionneur (50) comprend un système de préhension (74) d'un support (44) configuré pour déposer un support (44) sur la fausse palette (46) et en ce que le dispositif de palettisation comprend un cadre inférieur (80) positionné en dessous de la fausse palette (46) pour centrer le support (44) ou une couche de produits par rapport aux produits positionnés sur la fausse palette (46). Cette solution favorise le centrage des couches sur le support.
Patent FR-3041716-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible securise.
Inventor: PIRES GEORGES
IPC: F16B47/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des moyens de sécurisation d'un dispositif de fixation amovible et a plus particulièrement pour objet un dispositif de fixation (1) d'un élément (2) à fixer sur un support (3) tel qu'une table ou un mur, le dispositif de fixation (1) comprenant au moins un moyen de fixation (4) agencé pour se fixer de façon amovible sur le support (3) et formant un socle pour l'élément (2) à fixer, le dispositif de fixation (1) étant remarquable en ce qu'il comprend au moins un boîtier (5) de sécurisation configuré pour enfermer, avec le support (3) au moins, le moyen de fixation (4) lorsque ledit moyen de fixation (4) est en position fixée sur le support (3), le boîtier (5) de sécurisation comprenant au moins un moyen de verrouillage (6) pour le verrouiller dans une position fermée.
Patent FR-3039837-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour prevenir ou diminuer le pre-allumage dans un moteur
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C10N40/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un composé organomolybdène choisis parmi les composés dithiophosphate de molybdène pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur, de préférence dans un moteur de véhicule.
Patent FR-3042775-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d'un aeronef
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: G05G9/047
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de vol (1) d'un aéronef comprenant : - un carter (2), - une manette (4) montée rotative par rapport au carter (2) autour d'un centre de rotation (O), - un premier arbre d'entrainement (31), un deuxième arbre d'entrainement (32) et un troisième arbre d'entrainement (33), les arbres d'entrainement (31-33) étant montés rotatif par rapport au carter (2) selon un même axe de rotation (X), - une première pièce de liaison (34) montée pivotante d'une part sur le premier arbre (31) autour d'un premier axe de rotation (A1), et d'autre part sur la manette (4) autour d'un quatrième axe de rotation (B1), - une deuxième pièce de liaison (35) montée pivotante d'une part sur le deuxième arbre (32) autour d'un deuxième axe de rotation (A2), et d'autre part sur la manette (4) autour d'un cinquième axe de rotation (B2), - une troisième pièce de liaison (36) montée pivotante d'une part sur le troisième arbre (33) autour d'un troisième axe de rotation (A3), et d'autre part sur la manette (4) autour d'un sixième axe de rotation (B3), dans lequel le premier axe (A1), le deuxième axe (A2) et le troisième axe (A3) de rotation se coupent au centre de rotation (O) de la manette (4).
Patent FR-3043133-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant un pied etage et traverse par des cavites d'air de refroidissement
Inventor: MARTINEAU GONTRAN
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine. L'aube comprend un pied (P). Le pied (P) est traversé par une cavité amont (16) et une cavité aval (18). La cavité amont (16) et la cavité aval (18) sont configurées pour collecter au niveau du pied (P) de l'air de refroidissement destiné à refroidir la pale. La base intérieure (40) du pied (P) comprend un premier étage (41) et un deuxième étage (42) décalé du premier étage (41) selon la direction d'envergure (EV) de l'aube. Le deuxième étage (42) est en aval du premier étage (41). La cavité amont (16) traverse au moins partiellement le premier étage (41). La cavité aval (18) traverse au moins partiellement le deuxième étage (42).
Patent FR-3029894-A1 (FR)
Title: Ensemble de partie haute de limitation de lumiere pour une zone de transition dans une cabine interieure d'aeronef
Inventor: MACLAY WILLIAM H
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: Il est prévu un ensemble de partie haute (100) configuré pour être fixé entre une structure intérieure et une structure extérieure dans une cabine interne d'un aéronef. L'ensemble de partie haute (100) peut comprendre un corps principal (102) comprenant un premier panneau (104) relié à un deuxième panneau opposé (106) par un panneau de base (108). Le corps principal (102) est configuré pour limiter le passage de la lumière à travers celui-ci. Au moins trois organes d'ancrage sont configurés pour relier fixement le corps principal (102) à au moins trois structures réciproques de la structure intérieure et de la structure extérieure.
Patent FR-3048423-A1 (FR)
Title: Dispositif de poignee, couple a une ficelle, destine au port a la main de divers objets
Inventor: GOLEC MARCIN
IPC: B66D3/02
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le port de divers objets, surtout d'objets dont les dimensions et les formes empêchent ou rendent difficile le port dans des sacs. Il est constitué d'une plaquette longue (1), pourvue de deux encoches (2) et de deux plaquettes courtes (4) pourvues d'une encoche (5). Il est couplé à une ficelle (3) dans laquelle, à l'aide de la plaquette longue (1), est calé l'objet porté. La plaquette longue empêche également l'objet de tourner sur lui-même. La ficelle (6) permet de former une poignée réalisée grâce aux petites plaquettes (4). Le dispositif, selon l'invention est particulièrement destiné à servir de palliatif à l'usage des sacs en plastique. Chaque composant utilisé dans la réalisation de la poignée, peut être fabriqué à partir de matériaux recyclés - c'est un atout écologique.
Patent FR-3047698-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entree d’air pilotee de vehicule automobile
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (18) de fermeture et d'ouverture d'entrée d'air pour véhicule automobile, l'entrée d'air acheminant de l'air frais pour refroidir le radiateur du moteur. Le dispositif (18) comprend un passage (10) ; un volet (12) monté sur une bielle (26) mobile entre une position fermée du passage et une position rétractée; un levier (28) supportant une grille de protection (16) ; un actionneur (20) déplaçant le volet (12) et la grille (16) dans et hors du passage (10). Le dispositif (18) comporte en outre un mécanisme de guidage avec une transmission de mouvement (34) entrainant le levier (28) et la bielle (26) via des glissières (38) pour offrir une liberté de mouvement. Des moyens élastiques (42) poussent le volet (12) selon le mouvement de fermeture, et permettent d'absorber des chocs dans la position fermée.
Patent FR-3049403-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un stator et une carcasse de refroidissement, et procede associe
Inventor: METZGER CLAUDE
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) comprenant un stator (12), deux plateaux de serrage (14), une tôle cylindrique (16) et une carcasse de refroidissement (18) tubulaire.         Le stator (12) comprend un ensemble de tôles magnétiques (20) ayant une forme cylindrique s'étendant selon un axe central (A). L'ensemble de tôles magnétiques (20) est pressé selon la direction axiale (A) entre les deux plateaux de serrage (14).         La tôle (16) est enroulée autour de l'ensemble de tôles magnétiques (20) et partiellement autour des plateaux de serrage (14) de sorte à former un cylindre d'axe central (A) autour de l'ensemble de tôles magnétiques (20) et soudée aux plateaux de serrage (14).         Le stator (12), les plateaux de serrage (14) et la tôle (16) étant emmanchés dans la carcasse de refroidissement (18) selon la direction axiale (A).
Patent FR-3051487-A1 (FR)
Title: Textile non-tisse de soie naturelle et procede d’obtention
Inventor: HARDY CLARA
IPC: D04H3/015
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne une feuille de textile non-tissé de soie naturelle, et notamment une feuille comprenant des fils et/ou des fibres de fibroïne enduite d'au moins une séricine. L'invention concerne également des procédés de fabrication d'un textile non-tissé de soie naturelle, et notamment un procédé comprenant une étape de dépôt d'un fil de soie naturelle par un ver à soie sur une surface d'un support.
Patent FR-3036768-A1 (FR)
Title: Reservoir d'hydrogene sans entretien
Inventor: CHUNG HONGSUK
IPC: F17C11/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: On propose un réservoir d'hydrogène comprenant un réservoir externe, un réservoir interne disposé dans le réservoir externe pour stocker au moins un métal de stockage d'hydrogène et un hydrure métallique se présentant sous la forme de poudre qui procèdent à l'hydruration et à la déhydruration de l'hydrogène, et une plaque de protection disposée entre le réservoir externe et le réservoir interne pour protéger de la chaleur. Le réservoir d'hydrogène selon la présente invention comprend une saillie faisant saillie à partir d'une paroi latérale supérieure du réservoir interne jusqu'à un côté externe afin de former un passage à travers lequel l'hydrogène est déchargé, un tube d'entrée d'hydrogène pénétrant à travers le réservoir externe pour entrer dans le métal de stockage d'hydrogène stocké dans le réservoir interne, un tube de décharge d'hydrogène pénétrant à travers le réservoir externe pour entrer dans la saillie du réservoir interne, et un tube de passage de milieu chauffant installé sous une forme permettant d'entourer une paroi externe du réservoir interne afin de permettre à un milieu chauffant de passer à travers pour transférer la chaleur au réservoir interne.
Patent FR-3051696-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traction et de dressage d'un monofilament metallique
Inventor: CHAUVET CÉDRIC
IPC: B21F45/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) de traction et de dressage d'un mono filament métallique (12) comportant : - des systèmes de traction amont (20) et aval (30), le système de traction amont (20) étant agencé en amont du système de traction aval (30) dans le sens de défilement du monofilament métallique (12), - un système de dressage (40) du monofilament métallique (12) agencé entre les systèmes de traction amont (20) et aval (30), dispositif dans lequel chaque système de traction amont (20) et aval (30) comprend respectivement un cabestan amont (22) et aval (32) agencé pour tirer le monofilament métallique (12), chaque cabestan amont (22) et aval (32) comprenant un corps cylindrique droit d'enroulage du mono filament métallique (12) respectivement de diamètre amont et aval D1 et D2, le dispositif (10) étant agencé de sorte qu'en fonctionnement, les vitesses circonférentielles V1 et V2 amont et aval respectivement de chaque cabestan amont (22) et aval (32) sont telles que 1 ≤ V2/V1 ≤ 1,02.