baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010977-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ensacher des articles
Inventor: VIDNAR LUDVIK
IPC: B65B67/04
Filed: 2013-09-26
Abstract: Machine pour ensacher un article, par exemple un pain ou une baguette de pain, dans un sachet de forme complémentaire, comporte des moyens support destinés à supporter au moins un sachet pouvant s'ouvrir d'un côté ; des moyens de production de jet d'air agencés de manière à produire un jet d'air pour faire en sorte que des pans du sachet s'écartent mutuellement pour ouvrir le sachet, pour ainsi permettre à l'opérateur d'y introduire l'article, caractérisée par des moyens pour bloquer la production de jet d'air, qui sont agencés pour empêcher la production du jet d'air dès que l'extrémité d'attaque de l'article, notamment de la baguette ou du pain, est passée à l'intérieur du sachet, au-delà de l'ouverture.
Patent FR-3006094-A1 (FR)
Title: Ecriture d'une memoire eeprom sur bus i2c
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C7/10
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un circuit de mémoire EEPROM (3) comportant, entre un registre de réception des données (36) et un décodeur de colonne (33), une mémoire tampon (39) dont la taille correspond à la taille d'un page de données.
Patent FR-3008060-A1 (FR)
Title: Module de face avant de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D29/04
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un module de face avant de véhicule automobile, comportant une pièce support (1) comprenant - une traverse supérieure (5), - deux montants latéraux (9) reliés entre eux par la traverse supérieure (5), - des projections latérales (11) munies de supports de projecteurs (13), ladite pièce support (1) étant réalisée en une seule pièce. Le module comprend en outre des liaisons de support (15) d'au moins un volet pivotant (3) réalisées sur les montants latéraux (9).
Patent FR-3009566-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite et structure pour element en beton arme comprenant ledit dispositif
Inventor: CASCARINO SARA
IPC: E02D5/18
Filed: 2013-08-06
Abstract: Un dispositif d'étanchéité (90) pour un élément en béton armé moulé dans le sol comprend au moins un joint d'étanchéité (30) s'étendant dans une direction principale du dispositif et des moyens de liaison (40) solidaires du joint d'étanchéité (30) et adaptés pour être reliés à une cage d'armatures de l'élément en béton armé, lesdits moyens de liaison (40) étant adaptés pour régler la largeur du dispositif d'étanchéité (90). Le dispositif d'étanchéité peut être inclus dans une structure (20) comprenant en outre une cage d'armatures (22), le dispositif d'étanchéité étant fixé à la cage d'armatures (22) et les moyens de liaison (40) dudit dispositif étant adaptés pour régler la distance d'écartement entre le joint d'étanchéité et la cage d'armatures.
Patent FR-3014560-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'une flotte d'objets communicants sans systeme de type gps
Inventor: OTHILY JEROME
IPC: G01S5/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de localisation d'objets communicants (O1 -ON) constituant une flotte, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: i - définir un repère absolu dans lequel seront définis des coordonnées des positions des objets communicants (O1 -ON), ii - définir au moins trois positions (P1-P3) par leurs coordonnées dans le repère absolu, iii - associer à trois objets communicants (01-03), dits objets de référence, les positions définies précédemment (P1-P3), iv - faire détecter, par au moins un des objets de référence (01-03), les deux autres objets de référence, V - mesurer, par au moins un des objets de référence (01-03), la distance de au moins un des objets de référence (01 -03) aux deux autres objets de référence, vi - mesurer la distance d'au moins deux objets de référence (01-03), à un quatrième objet communicant (O4), le lieu géométrique des points distants d'un objet de référence à l'objet à localiser (04) étant appelé orbite de l'objet de référence considéré (Orb1-Orb3), et vii - localiser, par au moins un objet communicant (01-03), le quatrième objet communicant (04) à partir des au moins deux orbites (Orb1-Orb3 ) précédemment établies et d'au moins une distance parmi les distances séparant les trois objets de référence.
Patent FR-3031221-A1 (FR)
Title: Identificateur de prise electrique ou electronique, "prise-id"
Inventor: ANTERO FLORIANO FRANCISCO
IPC: H01R13/46
Filed: 2014-12-29
Abstract: Identificateur de prise électrique ou électronique, « Prise-id » L'invention consiste d'un dispositif en plastique de repérage de l'appareil connecté sur une prise électrique ou électronique. Constitué de deux blocs rassemblés permettant d'associer la prise électrique ou électronique aux appareils connectés.
Patent FR-3002989-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a denture interieure
Inventor: AMBROSI MASSIMILIANO
IPC: F04C2/10
Filed: 2014-03-10
Abstract: Pompe à engrenage à denture intérieure (1) pour une installation de freins hydrauliques de véhicule. La pompe comporte un palier (6) pour l'arbre de pompe (12) tubulaire relié en une seule pièce au boîtier (5) de la pompe (1) et recevant le pignon (3) de la pompe (1) de façon libre en rotation sur le palier (6). Un organe d'entraînement (16) relie le pignon (3) solidairement en rotation à l'arbre de pompe (12).
Patent FR-3021987-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'ouverture exterieure de porte de vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-06-10
Abstract: Le système comporte un dispositif mécanique d'ouverture (3), un organe (2) de commande manuelle d'ouverture, destiné à actionner le dispositif mécanique (3), un boîtier d'interface (4) sur lequel l'organe de commande (2) et le dispositif mécanique d'ouverture (3) sont montés et comportant des éléments de fixation au véhicule, et un enjoliveur (6) destiné à recouvrir le pourtour extérieur du système. Selon l'invention, l'enjoliveur (6) et le boîtier (4) sont deux pièces séparées.
Patent FR-3022103-A1 (FR)
Title: Procede d’accouplement d’une machine agricole sur un tracteur et application a une rogneuse
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accouplement d'une machine agricole (1) sur un tracteur avec une plaque de jumelage avant (2), ladite machine (1) comprenant une partie fixe (3) pourvue de moyens de fixation (4) et une partie mobile (6), des moyens de levage (7) de ladite partie mobile (6), des moyens de motorisation avec un circuit hydraulique, caractérisé en ce qu'il consiste à positionner ladite machine (1) sur un support (10) ; relier le circuit hydraulique à une alimentation hydraulique dudit tracteur ; actionner les moyens de levage (7) pour induire un déplacement de ladite partie fixe (3) et positionner les moyens de fixation (4) en vis-à-vis de ladite plaque (2) ; verrouiller lesdits moyens de fixation (4) avec ladite plaque (2) ; et désengager ladite partie mobile (6) et retirer ledit support (10). L'invention concerne aussi l'application de ce procédé à une rogneuse spécifique.
Patent FR-3022656-A1 (FR)
Title: Serveur de calculs parallelises a haute densite.
IPC: H05K7/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: Serveur de calculs parallélisés à haute densité disposé dans un châssis (1) de type tiroir rectangulaire de longueur L et de largeur I et de hauteur h, basé sur une carte mère (11) et des cartes de calculs parallélisés (6, 16, 18). Ce serveur se caractérise en ce que six cartes de calculs parallélisés (6) sont disposées en deux rangées transversales superposées de trois cartes (6) alignées dans la largeur I, au voisinage d'une première extrémité longitudinale du châssis (1), chacune desdites cartes (6) étant placée dans la hauteur h tête-bêche par rapport à une carte (6) identique, les moyens de dissipation (7, 8, 9) de chaleur de chaque carte (6) étant en regard, un espace étant préservé dans la hauteur h entre deux cartes (6) superposées d'une part, et dans la largeur I entre deux cartes (6) adjacentes d'une même rangée d'autre part.
Patent FR-3010256-A1 (FR)
Title: Installation de balai de machine electrique et machine ainsi equipee
Inventor: BOHR PETER
IPC: H02K13/10
Filed: 2014-08-27
Abstract: Installation de balai (100) de machine électrique (10) comportant un balai (20) installé de manière à coulisser longitudinalement dans un élément de guidage de balai (21) en direction de l'élément de contact (16). Le balai (20) a un axe longitudinal (25) qui fait un premier angle (a) par rapport à l'axe de rotation (11) de l'élément de contact (16). La face arrière (23) du balai à l'opposé de la surface de contact (30) est sollicité par la force (F) d'un ressort (32) qui exerce une première composante de force (F1) sur le balai (20) dans la direction de l'élément de contact (16), et une seconde composante de force (F2), poussant le balai (20) contre la paroi (34) de l'élément de guidage de balai (21), La face frontale (22) est appliquée contre l'élément de contact (16) uniquement par une région partielle formant la surface de contact (30).
Patent FR-3026725-A1 (FR)
Title: Pot de cosmetique comportant un couvercle a element d'accrochage basculant
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente demande concerne un pot (1) pour produit cosmétique dont l'ouverture est réalisée par une rotation d'un couvercle (3), engendrant une rotation relative entre un capot (5) et une platine (4) formant le couvercle (3) qui entraine un basculement d'éléments d'accrochage (410) qui, en position de fermeture du pot, sont engagés dans au moins une encoche (202) formée sur un col (201) d'une base (2) du pot (1).
Patent FR-3028451-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boitier electronique dans la roue d’un vehicule
Inventor: LUCE DOMINIQUE
IPC: B60C23/20
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de fixation à la paroi interne d'un pneumatique (P), d'un boîtier électronique (100) de mesure de paramètres à l'intérieur du pneumatique, le dispositif (D) associant ledit boîtier (100) à un réceptacle souple (200) qui venant se fixer à ladite paroi interne par un moyen d'adhésion (300), est préformé pour accueillir et retenir ledit boîtier (100), remarquable en ce que ledit réceptacle souple (200) forme un compartiment (210) équipé d'une ouverture (220), par laquelle est introduit ledit boîtier (100) et qui est bordée par un rebord (221) s'étendant extérieurement et proposant une surface de contact (222) pour le moyen d'adhésion (300) de sorte qu'une fois le réceptacle (200) fixé, ladite ouverture (220) est fermée par la paroi interne sur laquelle le réceptacle (200) est fixé. Applications : détection de paramètres à l'intérieur des pneumatiques.
Patent FR-3030407-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour colonne de direction
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: B60R25/021
Filed: 2014-12-18
Abstract: Dispositif antivol (1) pour colonne de direction notamment de véhicule automobile, comprenant : - un verrou (2) comprenant un rotor (3) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (4) s'étendant selon son axe longitudinal et logé dans un stator (5) fixe par rapport au rotor (2), ledit rotor (2) comportant un logement apte çà recevoir un insert de clé, - une came (7) configurée pour être commandée par ledit rotor (3), - un pêne (8) entraîné par ladite came (7) pour prendre une position de blocage de la colonne de direction et une position de déblocage de cette dernière, et - un dispositif de maintien (100) du pêne (8) étant configuré pour détecter la présence de l'insert de clé dans le logement par un mouvement entre une position de maintien du pêne (8) dans la position de déblocage lorsque l'insert de clé est dans le logement et une position d'attente dans laquelle le dispositif de maintien (100) est à distance du pêne (8) lorsque l'insert de clé n'est pas dans le logement.
Patent FR-3046311-A1 (FR)
Title: Procede de lutte anti-interference adaptatif dans un recepteur multi-voies
Inventor: PIPON FRANCOIS
IPC: H04L1/06
Filed: 2015-12-29
Abstract: Procédé de réception, et récepteur multivoies associé, d'un signal comprenant au moins une séquence d'apprentissage formée de symboles connus et au moins une séquence utile. Le procédé comprend les étapes de : • réception et transposition (601) du signal reçu sur chacune des voies du récepteur en un signal équivalent bande de base discrétisé, • synchronisation (602) des signaux discrétisés, • calcul (603) d'une matrice d'intercorrélation RDX entre ladite au moins une séquence d'apprentissage et les signaux synchronisés, • calcul (603) d'une matrice d'autocorrelation RXX des signaux synchronisés, • calcul (604) d'une matrice H de canal multicapteurs à partir de la matrice RDX et d'une matrice d'autocorrélation de la séquence d'apprentissage RDD : H = RDXH RDD-1, • calcul (605) d'une matrice R de corrélation du bruit et des interférences : R = RXX - HRDX, et • utilisation (606) de ladite matrice R pour réaliser un traitement d'égalisation multivoies sur les signaux synchronisés.
Patent FR-3032038-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de mesure d'une caracteristique electrique d'un substrat
Inventor: MALAQUIN CEDRIC
IPC: G01R31/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une caractéristique électrique d'un substrat comportant un support en un matériau diélectrique présentant une surface d'appui, le support comportant une structure de test électrique présentant une surface de contact affleurant la surface d'appui du support, la surface d'appui du support et la surface de contact de la structure électrique étant aptes à entrer en contact intime avec un substrat. Le dispositif de mesure comprend également au moins un plot de connexion formé sur une autre surface du support et électriquement relié à la structure électrique. L'invention concerne également un système de caractérisation d'un substrat et une méthode de mesure d'une caractéristique d'un substrat employant le dispositif de mesure.
Patent FR-3018496-A1 (FR)
Title: Structure de guide-chaine pour un mecanisme de transmission de type a entrainement par chaine
Inventor: NAKANO KENICHI
IPC: F16H7/18
Filed: 2015-03-09
Abstract: La structure garantit que même lorsqu'une matière solide telle qu'un petit caillou se coince et qu'un impact fort est exercé sur un guide-chaîne, le guide-chaîne se déforme de façon à absorber l'impact et permettre au petit caillou ou similaire d'être éliminé rapidement, protégeant ainsi un carter moteur de dommage. Le guide-chaîne (30) fixé au carter moteur (11) est prévu de façon à couvrir une chaîne d'entraînement (24) enroulée autour d'un pignon d'entraînement (23), au niveau d'une partie de la périphérie du pignon d'entraînement (23) et de forme arquée. Le guide-chaîne (30) est formé avec une portion cassante (B) de résistance inférieure à d'autres de ses portions. La portion cassante (B) est placée au-dessus et à proximité d'une portion d'extrémité avant (31f) au niveau de laquelle le guide-chaîne (30) est situé au plus près de la chaîne d'entraînement (24).
Patent FR-3016423-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a joint mobile pour tube chanfreine
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L39/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: Dispositif de raccordement pour un tube (100) de transport de fluide ayant une extrémité pourvue d'un chanfrein interne (101), le dispositif comportant un corps (1) comportant une paroi cylindrique (2) délimitant un canal (3) ayant un tronçon d'extrémité pourvu de moyens pour y assujettir l'extrémité de tube de manière étanche, ces moyens comportant un élément annulaire d'étanchéité (6) élastiquement déformable comprenant une bague support (61) ayant une première face en saillie axiale de laquelle s'étend une portion tubulaire (62) qui a une extrémité libre (63) agencée pour prendre appui contre le chanfrein interne (101) de l'extrémité de tube (100) pour s'engager à force dans l'extrémité de tube lors de l'introduction du tube dans le tronçon d'extrémité.
Patent FR-3036103-A1 (FR)
Title: Embout pour bouteille avec becs verseurs
Inventor: ABADI BOUSBACI LAURENT
IPC: B65D47/06
Filed: 2015-05-13
Abstract: On propose un embout (10) amovible et monobloc pour bouteille (40) de liquide. L'embout comprend deux becs verseurs (14) adaptés à être en communication de fluide avec la bouteille lorsque l'embout est raccordé à la bouteille par l'élément de raccord et chacun muni d'une sortie (16), la géométrie de chaque bec verseur et de sa sortie étant adaptée au versement du liquide de la bouteille selon une courbe sensiblement parallèle au plan de symétrie (P) de l'embout lorsque la bouteille est inclinée dans le plan de symétrie (P) de l'embout, dans lequel l'écart (60) entre la sortie (16) des deux becs verseurs est adapté au versement simultané du liquide de la bouteille dans deux verres à boire, ainsi qu'au versement du liquide de la bouteille dans un seul verre à boire.
Patent FR-3046074-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux au moyen de dispersions aqueuses de polymeres particuliers et de chaleur
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement des cheveux qui comprend : a) l'application sur les cheveux d'une composition comprenant au moins une dispersion aqueuse de particules de silicone et de particules de polyuréthane, puis ou simultanément, b) le chauffage des cheveux à une température comprise entre, bornes incluses, 50°C et 250°C au moyen d'un dispositif chauffant.
Patent FR-3046944-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution sans reprise d'air d'un produit, notamment a plusieurs phases, bague de purge et procede associes
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-01-22
Abstract: Ce dispositif (10) comprend :         - un récipient (20) définissant un volume intérieur destiné à contenir le produit (12) obturée par un fond mobile (38) et débouchant à travers un col de distribution (40) ;         - un organe de distribution (22) ;         - une bague de purge (24) comprenant une base (62) délimitant un orifice central définissant un axe central de la bague (24), la base (62) présentant un contour externe (70) et une surface latérale (72) convergeant à partir du contour externe (70) vers une deuxième extrémité de l'orifice central.         Le dispositif (10) est caractérisé en ce que la bague de purge (24) comprend au moins une ouverture radiale disposée radialement par rapport à l'axe central et permettant le passage du produit (12) du récipient (20) vers l'orifice central.
Patent FR-3047018-A1 (FR)
Title: Fond de caniveau d'ecoulement de liquide et module de caniveau associe
Inventor: ROY ALEXIS
IPC: H02G9/06
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un fond de caniveau d'écoulement de liquide destiné à former un caniveau d'écoulement de liquide par l'implantation en bout à bout d'une pluralité de dits modules, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une paroi d'écoulement longitudinale (52) s'étendant depuis une tranche avant en arc de cercle (52a) jusqu'à une tranche arrière en arc de cercle (52b) parallèle à ladite tranche avant (52a). L'invention porte en outre sur un module de caniveau destiné à former un caniveau fonctionnalisé par l'implantation en bout à bout d'une pluralité de dits modules à proximité d'une voie de circulation ferroviaire ou automobile, qui est essentiellement caractérisé en ce que la première paroi de fond forme ou reçoit sur sa face supérieure le fond de caniveau d'écoulement de l'invention (50) dont les tranches avant (52a) et arrière (52b) en arc de cercle s'ajustent aux tranches avant et arrière du module de caniveau. L'invention porte en outre sur un caniveau fonctionnalisé réalisé par l'assemblage en bout à bout d'une pluralité de tels modules de caniveau.
Patent FR-3050623-A1 (FR)
Title: Procede et appareillage ameliores pour la formation d'elements de retenue
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: A44B18/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: Procédé de formation d'un dispositif de retenue à crochets, dans lequel : - on fournit une bande de moulage (1) présentant une face interne (11) et une face externe (12), et comprenant une pluralité de cavités (13), chaque cavité (13) définissant une tige (14) s'étendant de la face externe (12) vers la face interne (11), et comprenant une extrémité formant une tête (13) s'étendant à partir de la tige (14) vers la face interne (11) de la bande de moulage (1), - on positionne la bande de moulage (1) sur des moyens d'entrainement en rotation (2) comprenant au moins deux rouleaux (21, 22), la face interne (11) de la bande de moulage (1) étant disposée en appui contre les moyens d'entrainement (2), - on distribue un matériau de moulage sur la face externe (12) de la bande de moulage (1) par un moyen de distribution de matière (3) disposé en regard de la bande de moulage (1) de manière à définir un entrefer entre le moyen de distribution de la matière (3) et la bande de moulage (1), l'étape de distribution du matériau de moulage étant réalisée de manière à remplir ledit entrefer et les cavités (13) de matériau de moulage afin de former un ruban (100) comprenant une base (51) dont l'épaisseur est définie par l'entrefer, et des premières préformes faisant saillie de ladite base (51) comprenant une tige (52) et une tête (53), les premières préformes étant formées par la matière plastique dans les cavités (13) de la bande de moulage (1), - on démoule le ruban (100) de manière à déformer de manière plastique les premières préformes de manière à obtenir des deuxièmes préformes dont la forme se distingue des premières préformes.
Patent FR-3053181-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de conversion d'une puissance electrique continue en puissance electrique alternative triphasee avec moyens de filtrage
Inventor: FRANCESSETTI MARCO
IPC: H02M1/12
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un système de conversion d'une puissance électrique continue en puissance électrique triphasée comprenant trois bras de commutation (A, B, C), un circuit de modulation, un module récupérateur d'énergie électrique (8) et des moyens de filtrage (7). Les moyens de filtrage (7) comprennent un condensateur (Cf) et un ensemble formé d'une bobine de filtrage (Lf) en série avec une diode (D).
Patent FR-3054070-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage de vignettes sur un ecran d'affichage, programme d'ordinateur, appareil electronique et systeme electronique de visualisation associes
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: G02B27/22
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage de vignettes (44) sur un écran d'affichage (40) apte à être disposé dans un casque (20), le casque (20) comportant deux dispositifs optiques (60), destinés à être positionnés entre l'écran d'affichage (40) et les yeux (22) d'un utilisateur. Ce procédé comprend : - l'affichage, sur l'écran d'affichage (40), de deux vignettes (44) disjointes en deux positions distinctes, chaque vignette (44) étant associée à un œil (22) respectif de l'utilisateur, et - la modification de la position d'au moins une vignette (44) sur l'écran d'affichage (40), en cas d'acquisition d'un signal de commande d'une modification de ladite position.
Patent FR-3056098-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de conformation d'une paroi intracorporelle, et necessaire de traitement associe
Inventor: LADJALI MUSTAPHA
IPC: A61F2/24
Filed: 2016-09-16
Abstract: Le dispositif implantable (18) de conformation d'une paroi intracorporelle (14) comporte : - un élément allongé (24) qui présente une première extrémité (30), une deuxième extrémité (32) et une région centrale filiforme (28) entre la première extrémité (30) et la deuxième extrémité (32), - un organe de blocage (26). L'élément allongé (24) est mobile par rapport à l'organe de blocage (26) entre une position déverrouillée à l'écart de l'organe de blocage (26) et une position verrouillée sur l'organe de blocage (26), dans laquelle l'élément allongé (24) est raccordé à l'organe de blocage (26). L'organe de blocage (26) comporte un mécanisme de réglage sélectif (52) de la longueur de la région centrale (28) faisant saillie vers la deuxième extrémité (32) à partir de l'organe de blocage (26).