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Patent FR-3121683-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un peroxyde aromatique et au moins un peroxyde de cétone
Inventor: CHEN LONG
IPC: C08L67/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant au moins un peroxyde aromatique comprenant au moins un noyau aromatique et au moins une fonction peroxo dans sa structure, telle que définie ci-après, et au moins un peroxyde de cétone.
Patent FR-3121903-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éjection de matière granuleuse pour train
Inventor: DESCUBES NICOLAS
IPC: B61C15/10
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’éjection (1) d’une matière granuleuse entre les roues d’un train et les rails d’une voie ferroviaire, ledit dispositif (1) étant destiné à être embarqué dans ledit train.  Selon l’invention, ledit dispositif comprend un régulateur de pression (12) placé entre une arrivée d’air (2) et un orifice (7) de section transversale réduite, afin d’obtenir une pression de fonctionnement donnée de l’air incident dans ledit dispositif d’éjection (1), quelles que soient les caractéristiques de l’arrivée d’air (2) fournie par le train dans lequel serait embarqué le présent dispositif d’éjection (1).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121869-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’air d’un habitacle d’un véhicule
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F24F13/30
Filed: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de conditionnement d’air d’un habitacle d’un véhicule Le dispositif de conditionnement d’air (17) comprend :  - un circuit de soufflage d’air frais (19) comprenant au moins un conduit de distribution d’air (27) ayant au moins un évent (29) de soufflage ;- un circuit d’évacuation d’air vicié (21) comprenant au moins un conduit d’évacuation d’air (33) ayant au moins une bouche d’évacuation d’air vicié (35) ;- le dispositif de conditionnement d’air (17) comprenant au moins un échangeur de chaleur (37) comprenant un premier côté (39) de circulation d’air frais, intercalé dans l’au moins un conduit de distribution d’air (27), et un second côté (41) de circulation d’air vicié, intercalé dans l’au moins un conduit d’évacuation d’air (33) ;- le circuit de soufflage d’air frais (19) comprenant au moins un chauffage (43) et au moins un refroidisseur (45), placés en série dans l’au moins un conduit de distribution d’air (27) ;- le circuit de soufflage d’air frais (19) comprenant en outre au moins un conduit de bipasse (47) de l’au moins un refroidisseur (45), et au moins un organe de réglage (49) configuré pour contrôler un débit d’air frais dans l’au moins un conduit de bipasse (47).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122299-A1 (FR)
Title: Module et procédé de gestion d’un processus fonctionnel, programme d’ordinateur et réseau informatique associés
Inventor: TREFCON MICHEL
IPC: H04W24/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: Un module de gestion (NRF) d’au moins un processus fonctionnel (NF1 ; NF2 ; NF3 ; NF4) d’un réseau informatique (CN) est conçu pour vérifier l’arrivée d’un message de battement de cœur en provenance du processus fonctionnel dans une fenêtre temporelle de durée mémorisée par le module de gestion (NRF).  Le module de gestion (NRF) est conçu pour déterminer ladite durée.  Un procédé de gestion, un réseau informatique et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122454-A1 (FR)
Title: Organe de chauffage et système de purification de gaz d’échappement
Inventor: BASSO CHRISTOPHE
IPC: F01N3/20
Filed: 2021-04-29
Abstract: Organe de chauffage (31) pour un système de purification de gaz d’échappement d’un véhicule à moteur thermique, comprenant au moins un bloc de mousse amont (32) et un bloc de mousse aval (33), chacun des blocs de mousse amont (32) et aval (33) comportant un pôle d’alimentation (45), un pôle de connexion (46) et un circuit (40) entre le pôle d’alimentation (45) et le pôle de connexion (46), le circuit (40) comprenant des branches (41) séparées les unes des autres par des fentes (43), les pôles de connexion (46) des blocs de mousse amont (32) et aval (33) étant connectés électriquement pour faire passer un courant électrique entre les blocs de mousse amont (32) et aval (33), l’organe de chauffage (31) étant configuré pour qu’une partie essentielle des fentes (43) des blocs de mousse amont (32) et aval (33) ne se superposent pas.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124608-A1 (FR)
Title: Dispositif d'observation a voies optronique et optique independantes et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: MORAILLON ARNAUD
IPC: G02B27/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: Dispositif d’observation comprenant un viseur optronique (10) orientable relié à une première unité électronique (31) agencée pour commander l’acquisition selon des paramètres de prise de vue et un viseur optique (20) orientable relié à une deuxième unité électronique (32) agencée pour communiquer à la première unité électronique de commande des paramètres de prise de vue du viseur optique, la première unité électronique ayant un mode de fonctionnement esclave selon lequel le viseur optronique est commandé pour faire des acquisitions conformément aux paramètres de prise de vue du viseur optique et au moins un mode de fonctionnement autonome dans lequel le viseur optronique est commandé pour faire des acquisitions indépendamment des paramètres de prise de vue du viseur optique.  Véhicule comportant un tel dispositif.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3125228-A1 (FR)
Title: Assistance électrique pour engin de glisse à roulette
Inventor: SOLIMAN MOHAMED
IPC: A63C17/26
Filed: 2021-07-13
Abstract: TITRE : ASSISTANCE ÉLECTRIQUE POUR ENGIN DE GLISSE A ROULETTE Un engin de glisse à roulette à assistance électrique (20, 60, 70, 80), comportant au moins deux roulettes (11), qui comporte, de plus :- un moyen de mesure (13, 14) d’une valeur d’une grandeur physique représentative d’un mouvement de l’engin à roulette,- un moyen de détection (15) d’un évènement de propulsion, en fonction d’une valeur d’une grandeur physique représentative du mouvement mesurée, ledit évènement correspondant à une action de propulsion pédestre de l’engin par un utilisateur et- un moteur (12) configuré pour entrainer en rotation au moins une dite roulette pendant une durée prédéterminée dite « durée d’impulsion » après qu’un évènement de propulsion pédestre a été détecté.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3126190-A1 (FR)
Title: Procede et installation de decoration interieure d’un recipient a paroi en verre
Inventor: ROZIER MÉDÉRIC ALEXANDRE JUDICAËL
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-08-17
Abstract: Procédé et installation de décoration intérieure d’un récipient à paroi en verre.L’invention concerne un procédé de décoration d’un récipient (1) pourvu d’une paroi (2) en verre délimitant une cavité (3) au sein de laquelle le récipient (1) est destiné à contenir un produit, ladite paroi (3) étant translucide ou transparente et présentant une face interne (4) située en regard de ladite cavité (3), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :  une étape d’application, sur la face interne (4) de la paroi (2) du récipient (1), d’au moins une première couche (14) d’au moins une première composition liquide, ladite première composition liquide étant appliquée selon un motif formé d’une ou plusieurs ligne(s) (15) et / ou bande(s) à l’aide d’une tête de pulvérisation à disque centrifuge rotatif, etune étape de durcissement de la première couche (14) pour former un revêtement décoratif intérieur (19) incluant ledit motif.  Procédés et installations de décoration de récipients.Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127833-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données de pixels, dispositif et programme correspondant
Inventor: AVENEL ROMUALD
IPC: G06Q50/08
Filed: 2021-10-01
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement de données de pixels d’un élément de construction entrant dans la fabrication d’un bâtiment, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique de traitement comprenant une unité de traitement et une mémoire. Selon l’invention un tel procédé comprend :  - une phase de collecte de données de pixels , comprenant, l’obtention de premières données de pixels et de premières métadonnées de l’élément de construction permettant d’obtenir des groupes de deuxièmes données de pixels d’élément de représentation associés à des groupes de deuxièmes métadonnées ;  - une phase de projection des premières données de pixels et des groupes de deuxièmes données de pixels dans un espace de représentation bidimensionnel prédéterminé, pour produire une représentation des données de pixels.  [Fig. 1]
Patent FR-3128539-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’événement anormal dans un conducteur électrique d’un appareil électrique de moyenne tension
Inventor: BOGUSLAWSKI BARTOSZ
IPC: G01R31/58
Filed: 2021-10-25
Abstract: Il est proposé un procédé de détection d’événement anormal dans un isolant (5) d’un conducteur électrique (1) d’un appareil électrique (2) de moyenne ou haute tension,le procédé comportant les étapes :- acquérir un ensemble (Sn) d’échantillons successifs (E1, …, En) d’un signal vibratoire (V) associé au conducteur électrique (1),- déterminer une valeur modélisée (Mn+1) d’un échantillon suivant (En+1) à partir de l’ensemble (Sn) d’échantillons acquis et d’un modèle de prédiction,le modèle de prédiction étant obtenu par apprentissage automatique du signal vibratoire (V) à partir d’un ensemble (Vp) d’échantillons acquis dans des conditions de référence (CRef) dans lesquelles le conducteur électrique (1) est exempt d’évènement anormal,- acquérir l’échantillon suivant (En+1) du signal vibratoire (V),- calculer une différence (Dn+1) entre la valeur de l’échantillon acquis (En+1) et la valeur modélisée (Mn+1),- Si la différence calculée (Dn+1) est supérieure à un seuil prédéterminé (Th), détecter un évènement anormal dans le conducteur électrique (1).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118927-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’obstacle et procédé de détection d’obstacle
Inventor: KUROSAWA DAIKI
IPC: G08G1/16
Filed: 2022-01-17
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION D’OBSTACLE ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION D’OBSTACLE Un dispositif de détection d’obstacles 100 comprend une unité d’acquisition 131 configurée pour acquérir des informations de trajectoire vers une position de stationnement P et des informations de portée représentant une position et une portée d’un objet présent autour d’un véhicule personnel 1A, une unité de commande de fonctionnement 132 configurée pour générer un signal d’entraînement, pour faire fonctionner un dispositif d’entraînement de déplacement 150, une unité de détermination intérieur/extérieur 133 configurée pour déterminer si un objet cible inclus dans les informations d’environnement reçues est un objet positionné à l’intérieur de la portée représentée par les informations de portée ou un objet positionné à l’extérieur de la portée, et une unité de détermination d’obstacles 134 configurée pour déterminer si oui ou non l’objet est un obstacle pour le véhicule personnel 1A se déplaçant sur une trajectoire de stationnement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3133417-A1 (FR)
Title: Système de transmission d’un couple moteur
Inventor: POURROY-SOLARI VINCENT
IPC: F16C19/28
Filed: 2022-03-10
Abstract: L’invention concerne un système de transmission d’un couple moteur comprenant un rotor (1) entraîné en rotation par rapport à un stator (2) logé dans un carter (3) par l’intermédiaire d’un palier arrière (4) et d’un palier avant (5), chacun desdits paliers présentant un organe intérieur (4i, 5i) monté sur le rotor (1) et un organe extérieur (4e, 5e) solidaire du carter (3), ledit rotor présentant un mécanisme (6) de transmission du couple qui est disposé à l’avant du palier avant (5), les organes (5i, 5e) du palier avant (5) présentant chacun deux pistes de roulement formant deux chemins de roulement dans lesquels est disposée respectivement une rangée de corps roulants sphériques (14), les rangées de corps roulants (14) étant en contact oblique dans les chemins de roulement suivant un montage en X.  Figure 1b
Patent FR-3120725-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’amélioration audio avisée en fonction du contexte
Inventor: SHAH SHAMIK
IPC: H04M3/00
Filed: 2022-03-11
Abstract: Système et procédé d’amélioration audio avisée en fonction du contexte Système comprenant une interface à un réseau ; et un processeur configuré par des instructions déchiffrables par machine, conservées dans une mémoire non transitoire, qui font que le processeur effectue ; le contrôle d’une communication entre un agent utilisant un dispositif de communication d’agent et un client utilisant un dispositif de communication de client, la communication comprenant des signaux audio codés, transmis par le réseau ; l’accession à un but de la communication ; la fourniture du but de la communication à un réseau neuronal ayant subi un apprentissage pour sélectionner une amélioration audio parmi une pluralité d’améliorations audio, qui corresponde à un but de la communication ; l’obtention, du réseau neuronal, de l’amélioration audio ; et l’insertion de l’amélioration audio dans la communication pour qu’elle comprenne une partie des signaux audio codés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134229-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d’une couche mince sur un substrat support
Inventor: COIG MARIANNE
IPC: H01L21/58
Filed: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d’une structure collée comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage s’étendant selon un plan principal, le substrat donneur comprenant un plan fragile enterré sensiblement parallèle au plan principal et formé par une étape d’implantation d’espèces légères incluant une co-implantation d’ions hydrogène avec une première dose et une première énergie d’implantation, et d’ions hélium avec une deuxième dose et une deuxième énergie d’implantation, - l’application d’un traitement thermique de fracture à la structure collée pour induire une séparation spontanée le long du plan fragile enterré, liée à une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support.  Le procédé est remarquable en ce que l’étape d’implantation d’espèces légères comprend en outre une implantation localisée d’ions hydrogène avec une troisième dose et une troisième énergie, pour former une zone locale surdosée dans le plan fragile enterré, la troisième dose correspondant à plus de trois fois la première dose, de manière à ce que la zone locale surdosée constitue un point d’amorce de la séparation.  Figure N/A
Patent FR-3134211-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la synchronisation d’une bande son avec une vidéo
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G06V20/50
Filed: 2022-04-01
Abstract: Procédé de gestion de la synchronisation d’une bande son avec une vidéo L’invention se rapporte à un procédé de gestion de la synchronisation d’une bande son (A) avec une vidéo (V), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :  Une étape préalable d’obtention (a) de données (D) descriptives d’instants (I) attendus dudit événement ;Une étape de repérage (b) d’un premier marqueur (M1) de synchronisation dans la bande son (A) et d’un second marqueur (M2) de synchronisation dans la vidéo (V), les données (D) descriptives obtenues au préalable permettant de garantir que les deux dits marqueurs (M1, M2) correspondent au même instant (I) dudit même événement restitué par la bande son (A) et la vidéo (V) ;Une étape de calcul (c) du décalage temporel (Δt) entre les marqueurs de synchronisation ;Une étape de calage (d) des deux restitutions de l’événement (A, V) en utilisant le décalage temporel calculé (Δt) précédemment.  Figure 1
Patent FR-3134472-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un débit de véhicules sur au moins un brin d’un réseau routier à partir de données de géolocalisation
Inventor: OTHMAN BASSEL
IPC: G08G1/01
Filed: 2022-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un débit de véhicules sur au moins un brin d’un réseau routier. Pour ce procédé, on réalise des mesures de débit, par au moins un capteur fixe en au moins un point de mesure d’un réseau routier d’apprentissage. On acquiert également des données de géolocalisation horodatées de trajets réalisées sur le réseau routier d’apprentissage. Puis, on construit, par apprentissage automatique, un classifieur qui associe une classe à chaque brin routier en fonction de données macroscopiques et de paramètres temporels. Et on construit, pour chaque classe, par apprentissage automatique, un modèle de débit qui relie des données de géolocalisation à un débit. Puis on applique consécutivement ce classifieur et ce modèle de débit au brin de réseau routier considéré.  Figure 1 à publier
Patent FR-3134959-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de transplantation de graisse
Inventor: ROCHE RÉGIS
IPC: A61B17/00
Filed: 2022-04-29
Abstract: Procédé et machine de transplantation de graisse La présente invention concerne une machine (1) de transplantation de graisse comprenant :- un circuit d’aspiration de graisse, - un dispositif de filtration (100) comprenant un filtre délimitant une chambre de centrifugation (160) pour un tissu adipeux, le filtre présentant une taille de pore configurée pour laisser passer un milieu liquide et retenir un tissu adipeux, - un dispositif d’entraînement en rotation (30) relié au dispositif de filtration,- un dispositif de mesure de masse (5) configuré pour mesurer la masse de tissu adipeux présent dans le dispositif de filtration,- une unité de traitement (10) configurée pour commander le dispositif d’entraînement en rotation (300) de manière à initier au moins une séquence de filtration par centrifugation en fonction d’une masse prédéterminée de tissu adipeux aspiré, l’unité de traitement étant en outre configurée pour calculer une quantité de tissu adipeux injectable (Qinjectable) après chaque séquence de purification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3137283-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un carbonate d’alkyle ou d’alkylène pour retirer la couleur des fibres kératiniques capillaires préalablement colorées sans endommager les fibres kératiniques capillaires
Inventor: CARDONNEL FANNY
IPC: A61K8/38
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention porte sur l’utilisation d’une composition comprenant au moins un carbonate d’alkyle ou d’alkylène pour retirer la couleur des fibres kératiniques capillaires préalablement colorées à l’aide d’au moins une composition de coloration des fibres kératiniques capillaires comprenant :  - au moins un composé (poly)carbodiimide ; et  - au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges,  sans endommager les fibres kératiniques capillaires.
Patent FR-2019845-A1 (FR)
Title: Anti depressant compositions which increase the 5 - hydroxytryptophane concentration
IPC: A61K31/445
Filed: 1969-10-03
Abstract: Anti depressant compositions which increase the 5-hydroxytryptophane concentration. M3A. Comprise tryptophane in its laevorotatory form and one or more of pyridoxal phosphate, of ascorbic acid and of a sugar favouring assimilation and optionally a small amount of foic acid. The compositions may be administered as a suspending tablet or as granules; the unit dose being 0.1 to 3g% laevorotatory tryptophane. Aqueous solutions may also contain one or more of glycerol, glycerol monoleate, sodium benzoate, sodium metabisulphite, a tartrazine liqueur and an aromatic agent. Capsules pref. contain aromatic agents, sodium metabisulphite and mannitol as the sugar. Other suitable sugars are dextrose, glucose and D-sorbitol. Suitable precursors of pyridoxal phosphate are pyridoxine, pyridoxal and pyridoxamine. Other adjuvants which facilitate the assimilation, hydroxylation and decarboxylation of laevorotatory tryptophane to 5-hydroxy - tryptophane may also be present.
Patent FR-2123216-A1 (FR)
Title: Reforming hydrocarbons - under pressure using apparatus with heat exchanged separated from secondary reforming body
IPC: C01B3/38
Filed: 1971-01-29
Abstract: Plant for reforming hydrocarbons under press. and esp. for synthesis gas recovery in NH3 prodn., in which steam reforming in reaction tubes and steam-air-reforming in catalyst layer can be combined. Dosage of N2 takes place from air rather than flue gases. Heat exchange chamber is separated from body by a double partition, the walls of which form a chamber for inlet of gaseous reagents and through which are led the ends of reaction tubes. Chamber for inlet of gaseous reagents is tightly sealed off from heat exchange chamber and is connected with body, by pref. allowing reaction tubes to go through wall, facing body, of double partition.
Patent FR-2129913-A1 (FR)
Title: Hydrocarbon conversion with continuous catalyst replacement - and continuous control of heat supply
IPC: C10G35/12
Filed: 1971-03-19
Abstract: Hydrocarbons are converted, esp. reformed, by circulating a charge of H2 and hydrocarbons through a reaction space contg. a granular catalyst, pref. supported noble metal, the space being divided into a no. of elementary catalytic zones (A) of relatively large cross-section, where the charge flows from top to bottom, connected by elementary catalytic zones (B) of relatively small cross-section, the gas stream leaving one zone (A) being subdivided into a 1st part which passes through a zone (B) to feed the next zone (A), and a 2nd part which is passed into a heat-exchange zone before being fed into the next zone (A), the catalyst being progressively drawn off at the bottom and replaced by fresh catalyst at the top so as to maintain a high and constant level of activity at each point in the catalytic space. The catalyst is pref. drawn off periodically set intervals of 0.5-20 days, the amt. being withdrawn being 3-30% of the total catalyst.
Patent FR-2106590-A1 (FR)
Title: Castable polyurethane elastomers - having improved tear propagation resistance and flexural tear behaviour
IPC: C08G18/69
Filed: 1971-09-17
Abstract: Castable polyurethane elastomers derived from polyesters, polyethers, diisocyanates, and chain extenders or crosslinking agents, having improved resistance to tear propagation and flexural tear strength are obtained by adding a minor amount (0.05 to 20 wt. % w.r.t. chain extender or crosslinking agent) of monofunctional alcohols and/or monofunctional amines to the casting mass. Used e.g. in mfre. of vehicle tyres subjected to heavy mechanical stresses.
Patent FR-2216297-A1 (FR)
Title: Organophosphorus parasiticides - by reacting hydroxy-pyridines with O,O-dialkylphosphoryl halides
IPC: C07F9/58
Filed: 1973-02-05
Abstract: Prepn. of cpds of formula (I): (where Z is O or S; R is Me, Et; m is 0, 1, 2 or 3; n is 1 or 2), by reaction of a dialkylphosphonyl halide of formula: (where X is halogen), and a hydroxypyridine of formula: in an anhydrous liq. medium. The products are insecticides and anthelmintics. Reaction is pref. in presence of an acid-binding agent. Alkali metal derivs of the hydroxypyridine reactant may be used.