baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009185-A1 (FR)
Title: Dispositif anastomotique pour joindre des lumens ou des visceres entre-eux
Inventor: DALLE VALERY
IPC: A61F5/00
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif anastomotique pour joindre des lumens ou des viscères creux, apte à être déployé à la surface de deux lumens adjacents superposés, ledit dispositif comprend un corps tubulaire principal d'axe longitudinal (L), ayant des première et seconde extrémités ouvertes ainsi que des faces extérieure et intérieure opposées, ledit corps tubulaire principal comprenant au moins trois colonnes de boucles et au moins trois rangées de boucles. De manière caractéristique, ledit corps tubulaire comprend des jeux de projections radiales, proximales et distales s'étendant dudit corps tubulaire selon au moins une profondeur (E) respectivement en périphérie desdites première et seconde extrémités, lesdits jeux distal et proximal étant séparés par une distance interne minimum (D), et comprend un jeu de projections radiales intermédiaire s'étendant dudit corps selon au plus une profondeur (e) et disposé entre les jeux de projections radiales proximales et distales, en ce que (e) est inférieure à (E), et en ce que la distance interne minimum (D) est déterminée en sorte de recevoir deux lumens adjacents superposés.
Patent FR-3011552-A1 (FR)
Title: Composition fluoree contenant un absorbeur uv et son utilisation en tant que couche protectrice transparente
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: H01L31/049
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions à base de polymères fluorés et leurs utilisations pour la fabrication de films monocouche ou multicouche transparents destinés à protéger divers substrats polymères. La composition polymère consiste en au moins un polymère à base de fluorure de vinylidène, au moins un polymère acrylique et au moins un absorbeur UV, la proportion massique dudit polymère fluoré étant de 60 à 90%, la proportion massique dudit absorbeur UV étant de 0,5 à 5% et la masse moléculaire de ce dernier étant supérieure à 500 g/mole.
Patent FR-3013478-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission electronique d'un document numerique
Inventor: LECOMTE YVES
IPC: G06F21/70
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission d'un document (2) au format numérique par voie électronique, dans lequel au moins un destinataire (3) possède un emplacement physique personnel (4), connecté à un réseau de communication (5) ; un expéditeur (2) édite un document (1) au format numérique avec les coordonnées physiques dudit destinataire (3) puis l'émet depuis un terminal informatique (8) à partir d'un point d'accès ; ladite émission consiste à transmettre une requête (13) d'envoi à un serveur distant (12) par l'intermédiaire dudit réseau (5), ladite requête (13) comprenant au moins lesdites coordonnées dudit destinataire (3) ; ledit serveur (12) met en correspondance lesdites coordonnées dudit destinataire (3) avec son emplacement physique, puis ouvre une connexion sécurisée au travers dudit réseau (5) vers ledit emplacement (4) et y réplique ledit document numérique (1) ; puis ledit emplacement (4) transmet vers ledit serveur (12) une confirmation de la réplication.
Patent FR-3014653-A1 (FR)
Title: Mecanisme de distribution d'un baton de produit, dispositif et procede associes
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le mécanisme de distribution (14) est propre à déplacer successivement, par l'intermédiaire d'un ensemble de déploiement (32) : une chemise d'entraînement (22), une gaine externe (20) et une coupelle (18) en translation conjointe le long d'un axe longitudinal (X-X') par rapport à une gaine de guidage (24) depuis une position rétractée de stockage vers une première position intermédiaire, la gaine externe (20) et la coupelle (18) en translation conjointe le long de l'axe longitudinal (X-X') par rapport à la chemise d'entraînement (22) et à la gaine de guidage (24) depuis la première position intermédiaire vers une deuxième position intermédiaire, et la coupelle (18) en translation le long de l'axe longitudinal (X-X') par rapport à la gaine externe (20), à la chemise d'entraînement (22) et à la gaine de guidage (24) depuis la deuxième position intermédiaire vers une position déployée.
Patent FR-3015224-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe pour support de stomie
Inventor: TETE JEAN-FRANCOIS
IPC: B26F1/38
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le dispositif de découpe (1) pour support de stomie (5) comprend deux bras (2, 3), des moyens de centrage pour centrer le support de stomie (5) dans une position de découpe entre ces deux bras (2, 3), un outillage de découpe (10, 11, 12, 13, 20) du support de stomie (5) selon un contour fermé, des moyens d'actionnement pour actionner l'outillage de découpe (10, 11, 12, 13, 20) par rapport aux bras (2, 3). Le dispositif (1) présente des bras (2, 3) qui sont mobiles entre une position ouverte permettant un montage et un démontage rapides du support de stomie (5), et une position fermée dans laquelle l'outillage de découpe (10, 11, 12, 13, 20) est opérationnel pour découper le support de stomie (5).
Patent FR-3017816-A1 (FR)
Title: Articulation pour un bras de robot destine plus particulierement a des applications haptiques et/ou cobotiques
Inventor: RIWAN ALAIN
IPC: B25J17/02
Filed: 2014-02-21
Abstract: Articulation motorisée de bras de robot comportant un premier segment (1), un deuxième segment (2) monté mobile sur le premier segment et entraîné par un actionneur (8) relié à une unité de commande (20) et solidaire d'un support (5) qui porte un premier élément de friction (10) et qui est monté sur le premier segment pour être mobile, sous l'effet d'un effort moteur supérieur à un seuil prédéterminé , de manière à appliquer le premier élément de friction contre un deuxième élément de friction (12) solidaire du deuxième segment. L'un des éléments de friction a une forme en coin ayant un plan bissecteur sensiblement parallèle à un plan de déplacement du deuxième segment pour pouvoir être engagé entre deux mâchoires (13.1, 13.2) de l'autre des éléments de friction, les mâchoires ayant des surfaces agencées pour prendre contact ponctuellement avec la forme en coin.
Patent FR-3018571-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de couplage a baladeur et a clabots pour boite de vitesses
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: F16H3/089
Filed: 2014-03-14
Abstract: Dispositif de couplage à clabots d'un pignon fou sur un arbre de boîte de vitesses, comprenant un moyeu (1) fixé sur l'arbre du pignon, une couronne à clabots (2) solidaire du pignon fou, et un manchon baladeur (3) déplacé par la commande interne de vitesse de la boîte pour lier mécaniquement en rotation l' arbre et le pignon lors de l'engagement d'un rapport, caractérisé en ce que le moyeu (1) présente à sa périphérie des encoches axiales (lb) supportant des clavettes (4) qui basculent de part et d'autres d'une position centrale de point mort sous la poussée axiale du baladeur (3) pour s'engager entre les clabots (2a) de la couronne (2) lors de l'engagement d'une vitesse de manière à assurer la transmission du couple entre l'arbre de la boîte et le pignon fou sur le rapport engagé.
Patent FR-3020048-A1 (FR)
Title: Bouchon a embouchures multiples, et recipients de boissons munis d'un tel bouchon.
Inventor: MAYAUD CHRISTOPHE
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-04-16
Abstract: Bouchon comportant une partie de fixation cylindrique (1) permettant son positionnement sur le goulot (5) muni d'un filetage (6) d'un récipient (7), contenant un liquide buvable et une partie d'aspiration (2) permettant l'absorption de ce liquide à travers ledit bouchon, caractérisé en ce que la partie d'aspiration (2) de ce dernier est constituée par une pluralité de tétines (8a, 8b, 8c, 8d) comportant, chacune, un orifice de sortie (9a, 9b, 9c, 9d) dans lequel débouche un canal traversant ladite tétine et communiquant avec le passage délimité par la paroi latérale (3) de ladite partie de fixation cylindrique (1), ledit bouchon comportant des moyens de fermeture individuelle de l'ensemble des canaux traversant les tétines et l'ouverture sélective du canal traversant de l'une quelconque de ces dernières.
Patent FR-3024568-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de motifs non periodiques masques par des motifs periodiques, et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: THOUY BENOIT
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour extraire une information d'intérêt d'un signal de mesure comprenant un motif de perturbation de nature périodique, qui comprend des étapes (i) de génération d'une fonction de filtrage représentative des composantes fréquentielles du motif de perturbation, en mettant en œuvre une analyse d'un spectre d'amplitude du signal de mesure basée sur des critères morphologiques, (ii) d'application de ladite fonction de filtrage au signal de mesure de sorte à générer un signal de perturbation constitué essentiellement du motif de perturbation, et (iii) de calcul d'un signal filtré en effectuant une différence entre le signal de mesure et le signal de perturbation. L'invention concerne aussi un dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3012158-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de construction et materiau de remplissage pour le joint entre des elements de construction
Inventor: GILLIJNS JORRIT
IPC: E04B7/22
Filed: 2014-10-17
Abstract: Ensemble d'éléments de construction et d'une ou de plusieurs pièces de liaison, par lequel les éléments de construction (1-, 2) sont au moins réalisés à partir d'une isolation thermique (5) et d'une plaque de base (4), par lequel les éléments de construction (1, 2), à au moins un bord (10), sont munis d'une rainure (14), et par lequel lesdites une ou plusieurs pièces de liaison précitées (3) sont réalisées sous la forme d'une dent qui doivent chacune venir s'insérer aussi bien dans la rainure précitée (14) d'un premier élément de construction (1) que dans une rainure (15) d'un deuxième élément de construction (2) afin de surplomber un joint (32) entre le premier et le deuxième élément de construction (1-, 2), lorsque ceux-ci sont disposés en position adjacente dans une construction, caractérisé en ce qu'au moins le matériau pour la surface (16) de la pièce de liaison (3) est réalisé pour pouvoir être comprimé.
Patent FR-3028568-A1 (FR)
Title: Accumulateur avec piston relais
Inventor: LUCIENNE PHILIPPE
IPC: F03C1/40
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie hydraulique, comprenant : un accumulateur de pression hydraulique (11) et un cylindre relais (12) comprenant un piston relais (13) coulissant librement dans le cylindre relais (12) et séparant le volume du cylindre relais (12) en une chambre dite intermédiaire (121) et une chambre dite utile (122), lesdites chambres (121, 122) recevant de l'huile, et comprenant une butée de piston (14, 127) ; dans lequel l'accumulateur (11) est relié hydrauliquement à la chambre dite intermédiaire (121) via une conduite le liaison (110) et la chambre dite utile (122) comprend un port de sortie (123) apte à être connecté à un circuit hydraulique (2), et dans lequel la butée de piston (14, 127) est située entre le piston (13) et le port de sortie (123).
Patent FR-3028713-A1 (FR)
Title: Distributrice autonome de fourrage apte a realiser une litiere dans un batiment d'elevage d'animaux de rente et batiment la comportant
Inventor: BONNEFOUS HENRI
IPC: A01K1/015
Filed: 2014-11-20
Abstract: La distributrice autonome de fourrage, apte à réaliser une litière sur une aire d'élevage, comprend un châssis porté par des organes de roulement (11), supportant un magasin de stockage (20) d'un matériau (21) de litière comprenant deux parois latérales (22, 23), jointes par une paroi de fond (24) fixée au châssis, et un moyen d'épandage (30), monté sur ledit châssis, caractérisé en ce que le moyen d'épandage est composé d'un ou plusieurs rotors (31) verticaux concentriques superposés les uns aux autres, entraînés en rotation par un organe moteur, et dotés d'organes de coupe (33) et/ou d'organes de projection (34), respectivement aptes à déchiqueter et à projeter le matériau à épandre latéralement à la direction d'avance de la distributrice, et les organes de coupe et de projection du ou de chaque rotor possédant, à leur extrémité libre, une vitesse tangentielle croissante du bas vers le haut, afin que le matériau projeté forme une litière d'une épaisseur uniforme à proximité et à distance de ladite distributrice.
Patent FR-3039000-A1 (FR)
Title: Dispositif qui permet de reduire ou supprimer les nuisances sonores provoquees par la percussion d'une onde liquide contre une paroi rigide et impermeable
Inventor: MARROU JEAN MICHEL CLAUDE
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui, interposé entre une onde liquide (OL) et la coque (9) d'un navire, permet de réduire à néant les nuisances sonores provoquées par la percussion d'une onde liquide contre une paroi rigide et imperméable. Il comporte, une plaque (1) souple résiliente et hydrophobe qui dans l'intervalle (8) adoucie les reliefs de la coque (9) du navire. L'onde liquide (OL), percute alors une paroi souple et courbe. Le choc contre la coque (9) du navire s'en trouve affaibli et amorti, réduisant à néant l'onde sonore engendrée. La surface de la plaque (1) en contact avec la coque (9) du navire supprime la propagation et tous phénomènes de résonances de l'onde sonore résiduelle dans la coque (9) du navire. Il est particulièrement destiné à la navigation de plaisance lors du mouillage.
Patent FR-3041746-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage et au lever de doute d'un aeronef
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G08B23/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: Dispositif d'aide au pilotage et au lever de doute d'un aéronef A permettant à au moins un pilote P dudit aéronef A de mieux prendre conscience de l'état réel dans lequel se trouve l'aéronef A lorsque ce dernier est en état de stress et/ou de panique, notamment de mieux prendre conscience d'une situation normale et/ou dégradée dans laquelle se trouve l'aéronef A, et de proposer audit pilote P au moins une instruction permettant d'améliorer la situation dans laquelle se trouve l'aéronef A, ledit aéronef A évoluant dans un environnement E avec lequel il est en interaction, ledit aéronef A comprenant au moins une base de données BD laquelle comprend une multiplicité d'informations MI relatives à l'aéronef A, ladite base de données BD étant capable d'intégrer et/ou de stocker et/ou restituer et/ou de transmettre, en temps réel les informations MI, caractérisé par le présence d'un moyen MCCI de contrôle de la cohérence des informations MI, coopérant avec la base de données BD et étant relié à au moins un moyen de communication évocateur MCt et éventuellement à un moyen de pilotage MPt directement accessibles au pilote, ledit moyen MCCI comprenant une multiplicité de lois physiques tabulées relatives à l'aéronef A et N informations MI nécessaires au pilotage et à la sécurité de l'aéronef A ainsi que l'historique desdites N informations MI, lesdites N informations MI étant choisies parmi les informations MI de la base de données BD nécessaires au pilotage et à la sécurité de l'aéronef A, N étant un entier supérieur ou égal à 20.
Patent FR-3044101-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'images d'une scene, a partir d'un capteur a bord d'un porteur en deplacement, avec asservissement de sa ligne de visee
Inventor: HORAK RAPHAEL
IPC: G01S13/90
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition d'images d'une scène, à partir d'un porteur (2) en déplacement et équipé d'un capteur, qui comprend une étape d'acquisition d'images (1) de la scène au cours du déplacement du porteur, et une étape d'asservissement de direction angulaire de ligne de visée du capteur. L'acquisition est réalisée: ○ pour une première position du porteur, avec un asservissement permettant d'effectuer un balayage aller d'une bande de terrain (4a) de la scène, combiné à un balayage en mode « step-and-stare » avec un micromouvement « stare » bi-axe, un premier bandeau d'images étant ainsi acquis, et en ce qu'au moins un autre bandeau d'images est acquis sur une même zone de terrain en réitérant ces étapes de balayage pour au moins une autre position (P2) du porteur, chaque image d'un autre bandeau étant acquise avec un taux de recouvrement prédéterminé avec les images du premier bandeau.
Patent FR-3031888-A1 (FR)
Title: Agencement de lit formant cloison de separation
Inventor: ORMEO LIONEL
IPC: E04B2/74
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'une pièce P en deux sous-pièce P1 et P2, comprenant un piètement (12) inférieur d'un lit (14) inférieur, une cloison (16) inférieure verticale, un piètement (18) supérieur d'un lit (20) supérieur, une cloison (22) horizontale et une cloison (24) supérieure verticale, les trois cloisons (16, 22 et 24) étant liées et formant un S
Patent FR-3032578-A1 (FR)
Title: Processeur de signaux numeriques
Inventor: GUILLON HERVE
IPC: H04L27/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: Un processeur de signaux numériques (20) en bande de base comprend un transcodeur (32) configuré de sorte à transformer des données numériques reçues via une entrée de données numériques (22) en des symboles de codage et à produire les symboles sur au moins une voie de sortie (I, Q), chaque symbole étant représenté par aux moins deux échantillons par voie de sortie. Le transcodeur est connecté à un réseau de distribution d'un signal de cadencement des échantillons (26) non synchronisé avec le signal de cadencement des données numériques et est configuré de sorte à produire les échantillons représentant les symboles au rythme imposé par le signal de cadencement des échantillons. Le processeur proposé convient particulièrement pour un transpondeur de télémesure/télécommande, parce qu'il permet de mettre aisément en œuvre un système de mesure de distance transparent à codes ou à codes.
Patent FR-3032755-A1 (FR)
Title: "mecanisme a double embrayage, notamment pour vehicule automobile"
Inventor: FLIPPE GREGORY
IPC: F16D23/00
Filed: 2015-02-16
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme (10) à double embrayage à sec, notamment pour véhicule automobile, présentant un axe (X) de rotation, ledit mécanisme (10) comportant un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement destinés à accoupler temporairement un premier arbre (A1) et un deuxième arbre (A2) de boîte de vitesses à un arbre (18) moteur, le premier embrayage (E1) comportant au moins un premier disque (24) de friction interposé axialement entre un premier plateau (26) de pression et un plateau (28) de réaction et le deuxième embrayage (E2) comportant un deuxième disque (30) de friction interposé axialement entre un deuxième plateau (32) de pression et ledit plateau (28) de réaction, caractérisé en ce que au moins l'un des premier et deuxième plateaux (26, 32) de pression est voilé.
Patent FR-3020741-A1 (FR)
Inventor: KUSUDA CHARLES E
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-03-06
Abstract: Dans un aspect, des modules refroidis par conduction sont décrits ici. Dans certaines mises en œuvre, un module refroidi par conduction comprend des première et deuxième structures de support externes (110, 120) agencées en se faisant face à l'opposé l'une de l'autre, en formant une enveloppe de composants (170) entre elles. Dans certaines mises en œuvre, les modules sont configurés pour être en contact avec au moins une plaque froide (140) et pour retenir au moins une carte à circuit imprimé (130) dans l'enveloppe de composants (170) entre la première structure de support externe (110) et la deuxième structure de support externe (120).
Patent FR-3034598-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une continuite de service radio au sein d'un recepteur et recepteur correspondant
Inventor: PRETESEILLE ERWAN
IPC: H04H60/43
Filed: 2015-03-30
Abstract: Procédé de gestion au sein d'un récepteur, d'une continuité de service radio basée sur des diffusions synchronisées de contenus audio identiques sur des fréquences différentes, comprenant, le récepteur étant accordé (1) sur une première fréquence (F1) correspondant à une première diffusion d'un premier contenu audio (CA1), une détection (2 à 6) au sein du récepteur d'un deuxième contenu audio (CA2) diffusé sur une deuxième fréquence (F2), ayant un niveau de qualité supérieur à un seuil et apparié avec le premier contenu audio (CA1).
Patent FR-3037282-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation et dispositif d'obturation en particulier pour entree d'air de face avant de vehicule automobile et module de face avant
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60H1/26
Filed: 2015-06-11
Abstract: Volet (14) d'obturation, en particulier pour une entrée d'air (6) de face avant (5) de véhicule automobile (2), comprenant au moins un élément de structure (20). Selon l'invention, ledit volet (14) comprend un élément additionnel (26) assujetti sur au moins une face dudit élément de structure (20), l'élément de structure (20) et l'élément additionnel (26) étant réalisé dans deux matériaux différents, ledit volet (14) étant agencé de manière à être visible de l'extérieur du véhicule automobile (2). L'invention concerne également un dispositif d'obturation comprenant au moins un tel volet d'obturation ainsi qu'un module de face avant de véhicule automobile comprenant un tel dispositif d'obturation.
Patent FR-3023916-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur de gaz pour mesurer une concentration de gaz cible
Inventor: MONKEMOLLER RALF
IPC: G01N21/61
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif capteur de gaz (1) destiné à mesurer une concentration de gaz cible comprend : une source de rayonnement (3) permettant d'émettre de l'énergie de rayonnement à travers un espace (2) contenant le gaz cible; un récepteur de rayonnement (4) permettant de détecter l'énergie de rayonnement émise par la source de rayonnement (3); un filtre (5) qui est associé au récepteur de rayonnement (4) et laisse passer le rayonnement d'une gamme de longueurs d'onde correspondant au gaz cible; et un système de commande et d'évaluation (6) qui est connecté au récepteur de rayonnement (4) et qui permet de calculer la concentration de gaz cible sur la base d'un signal de détection appliqué au système de commande et d'évaluation (6) par le récepteur de rayonnement. Afin de réaliser un dispositif capteur de gaz (1) de ce type, pour qu'il fonctionne de manière sûre à long terme, et de pouvoir l'alimenter avec une dépense en énergie électrique relativement faible, il est proposé que le dispositif capteur de gaz (1) soit réalisé en tant que dispositif capteur de gaz de spectroscopie infrarouge non dispersive (NDIR) (1) comprenant une source de rayonnement infrarouge (3), en tant que source de rayonnement, et un récepteur de rayonnement infrarouge (4) en tant que récepteur de rayonnement, et que la source de rayonnement infrarouge (3) du dispositif capteur de gaz NDIR (1) puisse fonctionner avec des puissances différentes.
Patent FR-3043083-A1 (FR)
Title: Polymeres sequences amphiphiles solubles en milieu fortement salin
Inventor: WILSON JAMES DAVID
IPC: C09K8/88
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne la préparation de polymères utiles notamment à titre d'agent de rhéologie, et adaptés à une utilisation dans des milieux salins très concentrés, qui comprend une étape de polymérisation radicalaire micellaire où on met en contact, au sein d'un milieu aqueux : - des monomères hydrophiles ; - des monomères hydrophobes sous la forme d'une solution micellaire, contenant des micelles comprenant ces monomères hydrophobes ; - un amorceur de polymérisation radicalaire ; et - de préférence un agent de contrôle de polymérisation radicalaire, où lesdites micelles comprennent au moins un tensioactif de nature amphotère. Les polymères obtenus selon l'invention sont notamment utiles pour la récupération assistée du pétrole (EOR).