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Patent FR-2984164-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for washing/cleaning body or conditioning hair, comprises hydrophobically modified celluloses having hydrophobic groups, and anionic surfactants having sulfur trioxide group containing compound
Inventor: VIRAVAU VALERIE
IPC: A61K8/46
Filed: 2011-12-19
Abstract: Cosmetic composition comprises (i) hydrophobically modified celluloses having hydrophobic groups (greater than 0.6 wt.%), and (ii) anionic surfactants having a sulfur trioxide group containing a compound (I). Cosmetic composition comprises (i) hydrophobically modified celluloses having hydrophobic groups (greater than 0.6 wt.%), and (ii) anionic surfactants having a sulfur trioxide group containing a compound of formula (Z-CH(SO 3M)-(CH 2) p-Y1) (I). An independent claim is included for conditioning hair or washing/cleaning body, comprising applying the composition on the keratinous material and then rinsing. p : 0 or 1; Z : H, -COOR1, -CONR2R3 or -COOM1; Y1 : -OCOR4, -CO 2M2, -N(R6)COR5, -COOR7 or -CONR8R9; R1-R5, R7-R9 : optionally oxyalkylenated, linear or branched 8-30C alkyl or alkenyl group; R6 : H or 1-4C alkyl; and M, M1, M2 : H, aluminum ion, ion obtained from alkali or alkali earth metal or ion obtained from organic amine.
Patent FR-2976588-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une barre stabilisatrice pour vehicules automobiles
Inventor: JANZEN ANDREAS
IPC: B60G21/055
Filed: 2012-05-16
Abstract: Ledit procédé comprend les étapes opératoires consistant à insérer, à température ambiante, une barre stabilisatrice (2) dans un dispositif (1) conçu pour des traitements mécanique et thermique combinés ; à chauffer ladite barre (2) par conduction, jusqu'à une température comprise entre 150°C et 350°C ; à effectuer un grenaillage de consolidation de ladite barre (2) en cours de chauffage, et/ou chauffée ; et à refroidir ladite barre (2). Comparativement à l'art antérieur, les avantages résident dans une baisse des coûts de production, dans un accroissement du potentiel d'application du grenaillage de consolidation, et dans une amélioration des barres stabilisatrices ainsi obtenues.
Patent FR-2985760-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbomachine
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-06-14
Abstract: Aube mobile de turbomachine présentant à son extrémité distale (310B) un talon (314), ce talon (314) comprenant: une plateforme (320) délimitant la surface extérieure de la veine de gaz traversant la turbomachine, et présentant des premier (351) et deuxième bords latéraux opposés; et des léchettes d'étanchéité amont et aval (331, 332) s'étendant à partir de ladite plateforme (320) vers l'extérieurµ. Chaque léchette s'étend entre deux faces latérales (331L, 332L) situées respectivement au niveau des premier (351) et deuxième bords latéraux. Les faces latérales (331L, 332L) de la léchette amont ou aval (331, 332) sont recouvertes d'un matériau anti-usure (360).
Patent FR-2992124-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees securise
Inventor: PATEY ALAIN
IPC: H04L1/00
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé sécurisé de traitement de données dans lequel on met en oeuvre l'évaluation d'une fonction s'écrivant comme une combinaison linéaire de sous-fonctions à deux entrées binaires, dans lequel un client et un serveur possèdent chacun un code binaire, comprenant n bits indexés, le procédé comprenant l'évaluation de la fonction avec les codes binaires du client et du serveur en entrées, sans que l'un du client et du serveur n'obtienne d'information sur le code de l'autre, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - le serveur génère aléatoirement n valeurs indexées et calcule la combinaison linéaire de ces valeurs avec la même combinaison linéaire que celle appliquée aux sous-fonctions pour obtenir la fonction, - le client met en oeuvre, pour chaque bit de son code binaire, une technique de transfert inconscient pour obtenir du serveur une donnée intermédiaire comprenant la valeur générée aléatoirement de même index que le bit du code du client, additionnée de la valeur de la sous-fonction correspondante évaluée en le bit de même index du code du serveur et en ledit bit de son code binaire, et - le client effectue une combinaison linéaire des données intermédiaires pour tous les bits de son code binaire, avec la même combinaison linéaire que celle appliquée aux sous-fonctions pour obtenir la fonction, de manière à obtenir un résultat final comprenant la combinaison linéaire des valeurs générées aléatoirement additionnée l'évaluation de la fonction en les deux codes binaires.
Patent FR-2992491-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de tension et machine electrique tournante a excitation equipee d'un tel dispositif
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/14
Filed: 2012-06-22
Abstract: Le dispositif de régulation de tension (3) selon l'invention est apte à équiper une machine électrique tournante (1) telle qu'alternateur dans un véhicule automobile. Le dispositif comprend un régulateur de tension standard (30) qui est conçu pour réguler une tension continue de réseau de bord d'alimentation électrique à une première valeur de consigne (V1) à travers la commande d'un courant d'excitation (lex) fourni à la machine électrique tournante. Conformément à l'invention, le dispositif comprend également des moyens d'adaptation de régulateur (31) qui sont connectés entre le réseau de bord d'alimentation électrique du véhicule et le régulateur pour autoriser, en combinaison avec le régulateur, une régulation de la tension continue (Vb1) du réseau de bord d'alimentation électrique à une seconde tension de consigne (V2) supérieure à la première tension de consigne (V1) pour laquelle est conçu le régulateur. Ce dispositif de régulation est adapté pour la régulation d'une tension de bord d'alimentation électrique supérieure à 12 V, telle que 24 ou 48 V.
Patent FR-2994103-A1 (FR)
Title: Procede de separation de molecules en solution
Inventor: BANCAUD AURELIEN
IPC: B01D57/02
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'une pluralité de molécules en milieu liquide, comprenant : - l'introduction des molécules dans un canal (1), le canal (1) présentant un axe d'écoulement (14) et une section transversale orthogonale à l'axe d'écoulement (14), et la dimension minimale de ladite section transversale étant inférieure ou égale à 25 µm ; et - l'application d'un flux hydrodynamique dans le canal (1) conjointement avec l'application d'un champ électrique dans le canal (1), permettant de déplacer les molécules dans le canal (1) selon l'axe d'écoulement (14) et de les séparer le long de l'axe d'écoulement (14). L'invention concerne aussi un dispositif adapté à la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2995692-A1 (FR)
Title: Capteur de flux thermique a resolution augmentee
Inventor: RUELLAN JEREMIE
IPC: G01N27/18
Filed: 2012-09-19
Abstract: Capteur de flux thermique comportant un support, au moins une membrane (4) suspendue par rapport au support par au moins quatre nanofils (12.1, 12.2, 14.1, 14.2), ladite membrane (4) étant réalisée en au moins un matériau conduisant le courant, et les nanofils (12.1, 12.2, 14.1, 14.2) étant réalisés en un matériau conduisant le courant, deux nanofils (12.1, 12.2) étant reliés à une source de courant pour former des moyens de polarisation entre deux bornes de la membrane (4) et de chauffage de ladite membrane (4), et deux nanofils (14.1, 14.2) étant reliés à un voltmètre pour former des moyens de mesure de la tension aux bornes de la membrane (4).
Patent FR-2999202-A1 (FR)
Title: Wooden construction for e.g. house, has sand pit sections for connecting upper ends of intermediate posts and angle posts, and angle reinforcements for connecting sand pit sections at corners of building or on sides of washer
Inventor: LORIN PASCAL
IPC: E04B1/10
Filed: 2012-12-12
Abstract: The construction has a frame comprising a washer (22) that is provided with a tie-beam (30), where the tie-beam connects an upper part of longitudinal walls (14.2). The longitudinal walls comprise angle posts (40), panels and intermediate posts (44) that are inserted between the panels. The intermediate posts of the longitudinal walls are connected together by the tie-beam of the washer. Sand pit sections (86) connect upper ends of the intermediate posts and the angle posts. Angle reinforcements (90) connect the sand pit sections at corners of a building or on sides of the washer.
Patent FR-3000999-A1 (FR)
Title: Combustion engine i.e. three-cylinder combustion engine, for car, has separation edge placed in front of introduction openings of exhaust gas from combustion cylinder into exhaust manifold such that wall divides exhaust gas into flows
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-01-14
Abstract: The engine has an exhaust gas reintroduction device i.e. exhaust manifold (30), comprising an separation installation formed by a separation wall (37) and a separation edge (38) to separate exhaust gas into two flows. The flows are directed toward an exhaust gas emitting equipment and an intake manifold (20). The separation wall is placed in the exhaust manifold, and includes the separation edge placed in front of introduction openings (15) of exhaust gas from a combustion cylinder (13) into the exhaust manifold such that the wall divides the exhaust gas from the cylinder into two flows.
Patent FR-3007157-A1 (FR)
Title: Dispositif de dialogue homme-machine
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de dialogue homme-machine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier comportant un poste d'accueil présentant : - un ensemble universel de dialogue homme-machine, chaque ensemble universel de dialogue homme-machine comprenant au moins un organe de visualisation et au moins un dispositif capteur, - un dispositif universel d'actionnement, le poste d'accueil étant agencé pour recevoir indifféremment, de manière amovible et interchangeable : - un premier organe modulaire (2c) présentant une interface de visualisation, - un deuxième organe modulaire (2a) présentant une interface de commande de type bouton-poussoir, - un troisième organe modulaire (2b) présentant une interface de commande de type bouton tournant.
Patent FR-3007302-A1 (FR)
Title: Cavite de degagement pour un jonc de retenue dans un outillage d'emboutissage
Inventor: NICOLAS DANIEL
IPC: B21D22/22
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention a trait à un outillage de presse d'emboutissage de tôle, notamment de pièce de carrosserie de véhicule automobile, dont l'un de la matrice (108) et du serre-flan (106) comprend un jonc (112) avec un contour extérieur arrondi et l'autre de la matrice (108) et du serre-flan (106) comprend une cavité de dégagement (114) dudit jonc (112), le profil (116) de la cavité de dégagement (114) comprenant, en partant de l'extérieur de la cavité, une première portion arrondie (118 ; 126) suivie d'une deuxième portion généralement droite (120; 124). La deuxième portion (120 ;124) est inclinée par rapport à une perpendiculaire aux surfaces périphérique et de serrage et tangente à la première portion (118; 126). L'invention a trait également à un procédé de dimensionnement du profil d'une cavité de dégagement.
Patent FR-3007289-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des extraits de plantes pour lutter contre le vieillissement cutane
Inventor: CHOULOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique contenant au moins un extrait d'arbre à soie, un extrait de grenadier et un peptide de séquence SEQ ID N°1. L'invention a également pour objet un procédé cosmétique pour lutter contre le vieillissement et/ou le flétrissement de la peau, comprenant l'application topique de la composition sur la peau.
Patent FR-2992366-A1 (FR)
Title: Device for starting internal combustion engine, has damping element connected with transmission element or element that is connected to transmission element, and with casing part or element that is connected to part using connection unit
Inventor: MEINHEIT HINRICH
IPC: F02N15/02
Filed: 2013-06-25
Abstract: The device (1) has a starting pinion (2) moved between a rest position and a position in which the pinion engages with an external toothing (3) of an internal combustion engine. Drive movement of an engine starter motor (11) is transmitted to the pinion through a planetary transmission (12). A damping element (15) supports a transmission element (14) against a casing part (16), and is connected with the transmission element or an element that is connected to the transmission element, and with part or element that is connected to the part using a connection unit by force or material bonding. The damping element is provided in form of a damping ring, and has a rim structure with recesses, which extend in an axial direction, and are filled with air.
Patent FR-3011436-A1 (FR)
Title: Machine agricole de revisite d'une parcelle plantee ; procede associe.
Inventor: LAURICHESSE DENIS
IPC: G01S19/14
Filed: 2013-10-04
Abstract: Cette machine comporte un outil (30) actionné par un module d'actionnement (32) ; un module de positionnement par satellites (40), bi-fréquence, propre à prendre en compte des corrections relatives aux perturbations affectant la propagation des signaux de radionavigation émis par chacun des satellites de radionavigation visibles et qui sont induites par la ionosphère, de manière à déterminer une position absolue et précise au centimètre près de la machine et, par conséquent, de l'outil ; et un calculateur (50) propre à comparer la position absolue instantanée de l'outil et une position absolue d'un point de revisite courant, sélectionné parmi des points de revisite d'un plan de revisite, le calculateur étant alors propre à commander le module d'actionnement.
Patent FR-3013906-A1 (FR)
Title: Antenne radio integree a meandres
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q9/42
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne les antennes de télécommunications adaptées à des boîtiers de communication portables. L'antenne est une antenne radio de type monopôle comprenant une surface conductrice gravée comprenant un plan de masse (M), une structure de lignes conductrices (30), et un point d'injection de signal (18) dans cette structure de lignes conductrices. La structure de lignes conductrices comporte une première ligne conductrice à méandres à brins multiples allongés dans une première direction, une deuxième ligne conductrice à méandres symétrique de la première ligne conductrice par rapport à une ligne médiane (24) passant dans le plan par le point d'injection et perpendiculaire à une direction générale d'allongement des brins, les deux lignes partant du point d'injection, et une surface commune (22) reliée aux extrémités des lignes conductrices distantes du point d'injection. Cette antenne est moins sensible aux affaiblissements de rendement de rayonnement dus à la présence d'un capot de matière plastique enfermant l'antenne.
Patent FR-3014303-A1 (FR)
Title: Tableau destine a etre suspendu a une paroi essentiellement verticale
Inventor: MOREAU CECILIA
IPC: A47G1/06
Filed: 2013-12-09
Abstract: Tableau (1) destiné à être suspendu à une paroi essentiellement verticale et constitué par un châssis (2) notamment en bois comportant une première face ou face avant sur laquelle est tendu un support d'image (3) réalisé en un matériau souple, notamment une toile, ainsi qu'une seconde face ou face arrière par laquelle le tableau peut être suspendu à une paroi, caractérisé en ce que la partie inférieure de la face arrière du châssis (2) est revêtue d'une membrane de fermeture (6) fixée à ce châssis (2) sur sa périphérie et définissant une poche (8) destinée à recevoir divers objets de façon à permettre de les ranger, de les protéger notamment contre la poussière ou encore de les soustraire à la vue.
Patent FR-3014359-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel et ensemble multifonctionnel
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs manuels adaptés à l'interaction avec des écrans capacitifs, et plus particulièrement un dispositif manuel (1) avec une première extrémité ouverte, adaptée à recevoir une extrémité arrière d'un instrument d'écriture en direction longitudinale, et une seconde extrémité, opposée à la première extrémité en direction longitudinale et équipée d'un coussinet (5) électriquement conducteur. Ce dispositif manuel comprend, entre la première et la deuxième extrémité, une partie externe (6) élastomère et une structure interne (7) électriquement conductrice, ladite structure interne (7) formant une connexion électrique entre ledit coussinet (5) et au moins une surface conductrice (9) de la structure interne (7) affleurant à travers une ouverture dans une surface de préhension de ladite partie externe (6).
Patent FR-3020488-A1 (FR)
Title: Systeme antivol de precision par comparaison de poids et donnees biometriques
Inventor: AUPETIT DAVID
IPC: G08B13/22
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif antivol permettant la mesure du poids et un relevé biométrique d'une personne en entrée et sortie d'une surface à protéger. La sortie n'est autorisée que lorsque les valeurs mesurées en entrée sont identiques aux valeurs mesurées en sortie. Il assure la protection contre le vol de l'ensemble des produits à la vente ou stockés dans la surface contrôlée en éliminant les coûts de protection individuels (antivols spécifiques) de ces mêmes produits. Ce système vise particulièrement les surfaces commerciales de tous types ainsi que les zones de stockage et entrepôts.
Patent FR-3016200-A1 (FR)
Title: Dispositif de derivation d'un fluide
Inventor: RAYNIER ALEXIS FRANCK THOMAS
IPC: F16L55/00
Filed: 2014-01-07
Abstract: Dispositif de dérivation (10) d'un fluide circulant dans un circuit principal, comprenant une conduite de dérivation (40) adaptée à être montée en parallèle d'une portion utile (50) de circuit principal entre un point de jonction amont (A) et un point de jonction aval (B), une vanne (20) comportant au moins trois voies (22a, 22b, 22c) adaptée à être disposée au point de jonction amont (A) pour dévier le fluide circulant dans ledit circuit principal vers la conduite de dérivation (40), et un clapet anti-retour (34) adapté à être disposé sur la portion utile (50) du circuit principal. Ensemble de traitement comportant ce dispositif et un organe de traitement.
Patent FR-3020007-A1 (FR)
Title: Installation pour la production de recipients comportant un dispositif de desinfection d'une roue de transfert
Inventor: MONDOLO CHRISTOPHE
IPC: B65G47/84
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne une installation pour la production de récipients (12), notamment de bouteilles, caractérisée en ce que l'installation (10) comporte un dispositif (100) de désinfection d'une roue (30) de transfert qui est commandé depuis l'extérieur des enceintes (14, 18) de l'installation (10) pour désinfecter, par pulvérisation d'au moins un agent de désinfection, au moins la partie (30A) supérieure de transfert des récipients (12) de la roue (30) occupant une position escamotée.
Patent FR-3020755-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de l’etat d’activite physique d’un patient sous oxygenotherapie
Inventor: CARRON AMELIE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détermination de l'état d'activité physique d'un patient sous oxygénothérapie comprenant un accéléromètre conçu pour opérer, pendant au moins une première durée ti donnée, des mesures d'accélération (aX ,i , aY ,i , aZ ,i) sur 3 axes, avec i compris entre 1 et N, où N est un nombre entier supérieur à 1, et des moyens de traitement incluant un algorithme conçu pour traiter au moins une partie des mesures d'accélération (aX ,i, a Y ,i, aZ ,i) opérées par l'accéléromètre en calculant, pendant au moins une durée ti donnée, un indicateur de magnitude de signal (SMA, SMV) basé sur des moyennes calculées à partir des mesures d'accélération (aX ,i , aY ,i, aZ ,i), et en comparant la valeur de l'indicateur de magnitude de signal (SMA, SMV) à un seuil S donné pour en déduire un état de repos ou d'activité, avec : 0.007 g < S < 0.060 g, et où g désigne la constante d'accélération de la pesanteur terrestre (soit environ 9.81 m/s2).
Patent FR-3025021-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: Dispositif d'illumination d'une partie d'un habitacle de voiture tel qu'une garniture de pavillon, comprenant : - au moins une source lumineuse agencée pour émettre de la lumière - au moins un corps transparent agencé pour réfracter la lumière émise par la source lumineuse, caractérisé en ce que ladite au moins une source lumineuse est une source de lumière cohérente.
Patent FR-3038312-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polyols
Inventor: HAPIOT FREDERIC
IPC: C07C69/675
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de polyols. En particulier, la présente invention concerne la préparation en une seule étape de polyols par un procédé impliquant une réaction d'hydrohydroxyméthylation à partir d'une composition A comprenant un ou plusieurs composés de formule (I)
Patent FR-3033782-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage a roues de remorquage escamotables
Inventor: BOURGEOIS ALAIN
IPC: B66F9/06
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de levage (1) comportant un châssis (2) agencé pour reposer sur le sol et sur lequel est monté pivotant un bras (4) autour d'un axe de rotation (41) sensiblement horizontal et un actionneur (5) reliant lesdits châssis (2) et bras (4) et apte à faire pivoter ledit bras (A) autour de son axe de rotation (41), ledit dispositif de levage (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - des moyens de déplacement (9) escamotables entre une position "levage" et une position "remorquage" ou réciproquement, et - un hauban (10) solidaire à l'une de ses extrémités sur lesdits moyens de déplacement (9) et apte à coopérer avec le bras (4) pour faire passer les moyens de déplacement de leur position "levage" à leur position "remorquage" et réciproquement, grâce à l'action de l'actionneur (5).
Patent FR-3041887-A1 (FR)
Title: Machine et procede de revetement de peinture pour profiles pvc
Inventor: REMINIAC PHILIPPE
IPC: B05C9/12
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne une machine de peinture de profilés longitudinaux pour huisseries, applicable à des profilés présentant une certaine flexibilité longitudinale, du type comprenant une chaîne d'acheminement et de traitement des profilés incluant au moins un poste de revêtement de peinture sur une, deux, trois ou quatre faces de chacun desdits profilés, et au moins un poste de séchage. Selon l'invention, ladite chaîne comprend des moyens d'entraînement desdits profilés appartenant au groupe comprenant au moins un convoyeur d'entraînement continu sur lequel lesdits profilés reposent par leur base, et/ou au moins un système de suspension et de transfert aérien des profilés comprenant au moins un moyen de préhension et d'entraînement coopérant avec des portions essentiellement ponctuelles desdits profilés. Selon l'invention encore, la chaîne d'acheminement et de traitement des profilés comprend au moins trois postes parmi les quatre suivants : un poste d'approvisionnement, un poste de peinture, un poste de séchage et un poste d'évacuation, et dans lequel cette chaîne s'étend selon au moins deux branches perpendiculaires, de façon qu'au moins deux postes consécutifs de ladite chaîne s'étendent selon deux directions sensiblement perpendiculaires.