baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009102-A1 (FR)
Title: Systeme de regroupement dynamique d'utilisateurs d'un reseau de communication
Inventor: SEMAI EPOUSE DELENDA LAMIA
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-07-26
Abstract: Système de regroupement dynamique d'utilisateurs d'un réseau de communication. Le système a une organisation arborescente selon des paramètres fixes de chaque utilisateur. Ces paramètres correspondent à une nomenclature par identité ou par indice de similarité. L'utilisateur s'enregistre dans le système en lui indiquant outre ses données intrinsèques et ses données de confort, également un paramètre fixe primaire qui est le sommet de l'arborescence dont dépendront ses futurs autres paramètres fixes. A l'enregistrement de l'utilisateur, le système fait un regroupement de base des utilisateurs ayant le même paramètre fixe ou un paramètre fixe semblable. Lorsque l'utilisateur formule une requête avec un paramètre appartenant à un niveau d'arborescence, le système regroupe en réponse les utilisateurs du groupement d'un ordre supérieur dans l'arborescence sans faire un regroupement parmi tous les utilisateurs enregistrés dans le système.
Patent FR-3009887-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de separation entre une zone active d'un substrat et sa face arriere ou une portion de sa face arriere
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L21/301
Filed: 2013-08-20
Abstract: Procédé pour réaliser une séparation entre une zone active d'un substrat située sur sa face avant d'une portion donnée située au niveau de sa face arrière, dans lequel on réalise des tranchées (27, 47) et dans le prolongement desdites tranchées, des cavités (31, 51) élargies par rapport aux tranchées de sorte qu'au moins une cavité donnée formée dans le prolongement d'une tranchée donnée, est adjacente d'une autre cavité, les cavités une fois remplies d'un matériau donné réalisant une zone de séparation entre la dite zone active (13) et une portion donnée (10b) du substrat (1) destinée à être retirée ultérieurement.
Patent FR-3010519-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de la masse volumique d'un produit en vrac, et installation de chargement de produit comportant un tel dispositif
Inventor: ROUSSEL BERTRAND
IPC: G01N9/36
Filed: 2013-09-09
Abstract: Le dispositif conforme à l'invention pour la mesure de la masse volumique d'un produit en vrac (2), par exemple d'un aliment sous forme de granulés, miettes ou poudre, est caractérisé en ce qu'il comporte : - une chambre de mesure (11) présentant un volume déterminé et adapté pour recevoir un échantillon dudit produit (2), - des moyens (12) de mesure du poids de ladite chambre de mesure (11), - des moyens (13) aptes à déterminer le différentiel de poids de ladite chambre de mesure (11), avant et après son remplissage avec ledit produit (2), de sorte à mesurer le poids dudit échantillon de produit (2), - des moyens (13) pour le calcul de la masse volumique dudit échantillon de produit (2), tenant compte du poids dudit échantillon de produit (2) et du volume de ladite chambre de mesure (11), et - des moyens d'affichage et/ou d'impression du résultat de masse volumique obtenu.
Patent FR-3011341-A1 (FR)
Title: Diffuseur optique comportant une portion diffusante formee d'une mousse comprenant au moins un polymere fluore
Inventor: FINE THOMAS
IPC: G02B5/02
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne un diffuseur optique présentant une portion diffusante apte à être traversée par le flux lumineux émis par une source lumineuse ponctuelle, lorsque ledit diffuseur optique est monté sur ladite source lumineuse ponctuelle. Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite portion diffusante est formée d'une mousse solide comprenant au moins un polymère fluoré.
Patent FR-3012883-A1 (FR)
Title: Systeme de pipetage a deplacement positif, presentant une conception facilitant la prehension du piston de l'ensemble capillaire-piston
Inventor: VOYEUX CLAUDE
IPC: G01N1/16
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un système de pipetage (100) comprenant une pipette de prélèvement (1) à déplacement positif ainsi qu'un ensemble capillaire-piston (84) dont le piston (82) présente une extrémité haute destinée à être maintenue par un dispositif de préhension (20) équipant la pipette, le dispositif (20) comprenant une pluralité de pinces de préhension (26). Selon l'invention, le système est conçu de manière à ce que lorsque le capillaire (80) est emmanché sur l'embout (6) de pipette et que le dispositif de préhension (20) se trouve à distance du piston (82) vers le haut, ce dispositif puisse être déplacé vers le bas avec ses pinces (26) dans une configuration ouverte, jusqu'à une position déterminée dans laquelle les pinces, agencées autour de l'extrémité haute du piston (82), basculent automatiquement dans une configuration fermée dans laquelle elles assurent un maintien de l'extrémité haute du piston (82).
Patent FR-3013453-A1 (FR)
Title: Procede, jauge et systeme de mesure d'energie thermique dans des materiaux a changement de phase
Inventor: VEMPAIRE DAVID
IPC: G01N25/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour la détermination, pendant une réaction de changement de phase, du ratio liquide/solide d'un matériau à changement de phase (1) solide-liquide, ledit matériau étant contenu avec un gaz dans une enceinte fermée hermétiquement et présentant des zones d'échange thermique. On procède à au moins une étape de calibration pour déterminer la constante de calibration Cs correspondant à une caractéristique physique dudit gaz lorsque ledit matériau à changement de phase est proche de l'état solide (4) et la constante CL correspondant à ladite caractéristique dudit gaz lorsque ledit matériau à changement de phase est proche de l'état liquide (5), et on mesure ensuite, à un instant t, ladite caractéristique physique Ct pour déterminer le ratio liquide/solide par application d'une relation d'état reliant les variables thermodynamiques dudit gaz.
Patent FR-3013768-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en huile comportant un filtre auto lavable
Inventor: FRANTZ CAROLINE
IPC: F02C9/20
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique (10) d'une turbomachine comportant : - un premier tronçon (14) d'alimentation pour la lubrification et/ou le refroidissement comportant une pompe principale (18) à cylindrée fixe ; - un deuxième tronçon (24) d'alimentation d'un système (26) de commande du pas d'hélices de la turbomachine comportant une pompe (28) à cylindrée variable ; - un réservoir (12) alimentant chacun des deux tronçons (14, 24) en liquide de lubrification ; - des moyens (20, 36) de filtration du liquide de lubrification, caractérisé en ce que les moyens de filtration comportent un filtre auto-lavable (36) comportant un conduit principal (38) dans lequel le flux de liquide provenant du réservoir (12) circule et qui alimente le premier tronçon (14), une portion (40) du conduit principal (38) permettant le prélèvement d'une quantité (42) de fluide à partir du flux principal, qui alimente le deuxième tronçon (24), ladite portion (40) du conduit principal (38) consistant en un élément filtrant.
Patent FR-3016134-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue de type francis pour machine hydraulique et roue fabriquee par un tel procede
Inventor: ROSSI GEORGES
IPC: F03B3/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: Ce procédé concerne la fabrication d'une roue (1) de type Francis pour machine hydraulique qui comporte : - une ceinture (6) incluant au moins deux éléments définissant en partie la ceinture (6), - un plafond (4) incluant au moins deux éléments définissant en partie le plafond (4), et - une pluralité d'aubes (2) s'étendant entre le plafond et la ceinture, les aubes (2) étant engagées chacune entre deux éléments de la ceinture (6) et entre deux éléments du plafond (4), Le procédé comprend des étapes qui sont successives et dans lesquelles : - a) les aubes (2), les éléments de la ceinture (6) et les éléments du plafond (4) sont fabriqués séparément, puis b) tous les éléments de la ceinture (6) sont soudés avec les aubes (2) en utilisant un procédé de soudage par faisceau d'électrons, puis c) tous les éléments du plafond (4) sont soudés avec les aubes (2) en utilisant un procédé de soudage par faisceau d'électrons.
Patent FR-3002975-A1 (FR)
Title: Evaporateur
Inventor: NOLLER CHRISTOPH
IPC: F01N3/025
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un évaporateur pour un système d'échappement d'une machine à combustion interne comporte un tube d'évaporation (12) ainsi qu'une douille de retenue (14) dans laquelle le tube d'évaporation (12) est introduit, et une douille de serrage (16) agencée sur le tube d'évaporation (12). Le tube d'évaporation (12) présente deux surfaces de serrage (26, 28) circonférentiellement périphériques qui font saillie dans un sens radial (r) et qui coopèrent avec la douille de retenue (14) et la douille de serrage (16) de telle sorte que les surfaces de serrage (26, 28) sont serrées de manière étanche au gaz entre la douille de retenue (14) et la douille de serrage (28) par une force de serrage axiale. La douille de retenue (14) et/ou la douille de serrage (16) présente une arête d'étanchéité (34) périphérique qui est en appui sur la surface de serrage (26, 28) respective par un contact linéaire et qui forme un siège d'étanchéité annulaire. L'évaporateur présente en outre une protection anti-rotation entre la douille de retenue (14) et le tube d'évaporation (12). Un dispositif de chauffage de l'évaporateur est fixé au tube d'évaporation (12) par un procédé de soudage par résistance.
Patent FR-3021220-A1 (FR)
Title: Association de xenon et d’un antioxydant pour lutter contre une maladie neurodegenerative de type maladie de parkinson
Inventor: LAVAUR JEREMIE
IPC: A61P25/16
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention porte sur une combinaison médicamenteuse comprenant du xénon gazeux et au moins un antioxydant sous forme liquide ou solide pour une utilisation pour traiter, ralentir ou prévenir une dégradation neurologique consécutive à une maladie neuro-dégénérative chez un être humain. De préférence, la teneur en xénon est comprise entre 10 et 80% en volume. En outre, l'antioxydant est préférentiellement de la vitamine E, un analogue de la vitamine E ou un dérivé de la vitamine E. La maladie neuro-dégénérative est la maladie de Parkinson ou une maladie apparentée à la maladie de Parkinson.
Patent FR-3024354-A1 (FR)
Title: Sonde d'insemination artificielle d'un animal d'elevage tel qu'un porcin
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-08-04
Abstract: La sonde comporte un corps allongé et un embout disposé à une extrémité du corps allongé, lequel embout est configuré pour se positionner dans le col de l'utérus de l'animal, s'étend entre une extrémité proximale (14) située du côté du corps allongé et une extrémité distale située du côté opposé au corps allongé, avec entre l'extrémité proximale (14) et l'extrémité distale un ensemble de collerettes latérales s'étendant vers l'extérieur à partir d'un fût central ; caractérisée en ce que la collerette (18) la plus proche de l'extrémité proximale (14) présente à sa base un renflement annulaire (35) configuré pour que cette collerette (18) présente une brusque variation d'épaisseur à la jonction entre le renflement annulaire (35) et sa portion périphérique située plus à l'extérieur que le renflement annulaire (35).
Patent FR-3026677-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de vehicule de transport de charge
Inventor: SIX CHRISTIAN
IPC: B60G11/06
Filed: 2014-10-07
Abstract: Dispositif (1) de suspension de véhicule de transport de charge, ledit dispositif étant destiné à relier le châssis du véhicule à un essieu (2) du véhicule, ledit dispositif comprenant ledit essieu (2), ainsi que deux liaisons ressort (4) destinées à relier chacune ledit essieu (2) audit châssis du véhicule, chaque liaison ressort (4) comprenant : - une chape (40) destinée à être fixée rigidement solidaire du châssis du véhicule, - un support de bridage (41) rigidement solidaire de l'essieu (2), - au moins une lame ressort (42) reliant chacune ladite chape (40) audit support de bridage (41), Selon l'invention, les deux liaisons ressort (4) sont, en position de repos, non parallèles entre elles, s'étendant mutuellement de manière divergente, depuis leur chape (40) respective et jusqu'à leur support de bridage (41).
Patent FR-3024348-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de mouvement
Inventor: PAI HUANG-CHI
IPC: G08B23/00
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de mouvement pour la surveillance de l'état de mouvement d'un utilisateur avec un dispositif de surveillance de mouvement, l'envoi d'un signal d'alerte en provenance du dispositif de surveillance de mouvement pour rappeler à l'utilisateur et l'affichage de données relatives à l'utilisateur de reconnaissance à l'utilisateur lorsque le dispositif de surveillance de mouvement détecte que l'état de mouvement de l'utilisateur ne génère pas de variation à l'intérieur d'une période de temps prédéterminée ou une variation généré est inférieur à une valeur de référence, et envoyer un signal de détresse du dispositif de surveillance de mouvement de spécifique et / ou des personnes non spécifiques si le signal d'alerte ne s'éteint pas après le mouvement dispositif de surveillance ayant envoyé le signal d'alerte en permanence pendant un certain temps, afin de prêter main-forte à l'utilisateur dès que possible.
Patent FR-3028343-A1 (FR)
Title: Procede de detection de chute d'un sujet humain et dispositif actimetrique correspondant
Inventor: FOURNIOLS JEAN-YVES
IPC: G08B21/18
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne de détection de chute d'un sujet humain portant au moins un dispositif actimétrique qui comprend des moyens d'acquisition des mesures d'accélération instantanée suivant trois axes et des moyens de traitement desdites mesures d'accélération acquises, ledit procédé prévoyant la mise en œuvre par les moyens de traitement des étapes suivantes : - premier traitement des mesures d'accélération instantanées, détection d'une chute dudit sujet humain en fonction du résultat dudit premier traitement, - génération, au moins dans certains cas, d'un signal d'alarme, local et/ou vers un site distant, dans le cas où une chute est détectée. Selon l'invention, ledit procédé prévoit la mise en œuvre par les moyens de traitement d'un deuxième traitement des mesures d'accélération instantanées de façon à délivrer un indicateur d'activité dudit sujet et de génération d'un signal de confirmation d'alarme, local et/ou vers un site distant, dans le cas où la chute est confirmée par le biais dudit indicateur d'activité.
Patent FR-3036181-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe de teledetecteurs par laser.
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: G01S17/88
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comportant un châssis (10), des roues avant et arrière (20, 25) reposant sur le sol, et des moyens de mesure d'un angle de tangage du châssis par rapport au sol. Selon l'invention, les moyens de mesure comportent : - un capteur LIDAR avant (30) qui est fixé à l'avant du châssis et qui est orienté vers l'avant, et - un capteur LIDAR arrière (35) qui est fixé à l'arrière du châssis et qui est orienté vers l'arrière.
Patent FR-3042364-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication pour repartir la transmission de donnees sur plusieurs dispositifs
Inventor: ELLOUZE SELIM
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-10-07
Abstract: Système et procédé de communication visant à répartir la transmission vers l'amont d'un flux de données sur un ensemble de dispositifs de communication dit dispositifs de transmission (10). La répartition permet de disposer de plus de ressources pour la transmission et assure une meilleure fiabilité. Lesdits dispositifs de transmission (10) forment un groupe et s'envoient des segments du flux de données entre eux et vers un dispositif de communication dit unité de contrôle et de réception (20). Ladite unité de contrôle et de réception affecte les dispositifs de transmission au groupe et transmet à chacun une planification des envois de données vers les autres dispositifs du groupe et vers elle-même . Elle réceptionne les segments depuis les dispositifs de transmission du groupe et reconstruit le flux de données.
Patent FR-3017380-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention muni d'un compartiment de batterie et d'un couvercle de compartiment de batterie
Inventor: GUIGNARD SEBASTIEN
IPC: B66F9/075
Filed: 2015-02-09
Abstract: Chariot de manutention (1) comportant : un couvercle de compartiment de batterie (5) monté pivotant entre une position fermée et une position ouverte par une charnière d'articulation (6), caractérisé en ce que la charnière d'articulation (6) comporte un pivot (7) fixé au chariot de manutention (1) par une console de fixation (8) et le couvercle (5) comporte un logement (10) pour le pivot (7), - une première position de butée pour la position fermée du couvercle (5) et une seconde position de butée pour la position ouverte du couvercle (5) étant formées entre la console de fixation (8) et le couvercle (5), - dans la première position de butée, le montage et le démontage du couvercle (5) étant empêchés lorsque le couvercle (5) est en position fermée et dans la seconde position de butée, le montage et le démontage du couvercle (5) étant empêchés lorsque le couvercle (5) est en position fermée et le couvercle (5) ne pouvant être monté sur le pivot (7) ou démonté de ce pivot (7) que dans une position intermédiaire entre la position fermée et la position ouverte.
Patent FR-3041268-A1 (FR)
Title: Construction modulaire educative et collective, d'assemblage simplifie
Inventor: GROSCOT PASCALE
IPC: A63H33/16
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant une construction modulaire éducative, telle qu'une muraille ou des remparts résultant de l'assemblage de différents modules obtenus par pliage sous forme tridimensionnelle d'éléments prédécoupés au sein d'au moins deux feuilles de matériau semi-rigide identiques, les modules comprenant : - au moins deux modules à assembler (A à E), représentant chacun un sous-ensemble de la construction à réaliser, chaque module à assembler étant pourvu à ses extrémités d'au moins une attache (25) et d'au moins une accroche d'attache (26), et présentant une forme générale sensiblement parallélépipédique définissant une paroi extérieure (2) et une paroi intérieure (3).
Patent FR-3042255-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-10-07
Abstract: Dispositif (1) de fourniture de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant une bouteille (2) de fluide sous pression comprenant au moins un premier robinet (3) raccordé à la bouteille (2) et comprenant un circuit (13) interne de fluide comportant un clapet (4) d'isolation, le dispositif (1) comprenant un appareil (8, 18, 12, 22) électronique de communication de données à distance sans fil par ondes électromagnétiques, caractérisé en ce que ledit appareil (8, 18, 28, 38, 12, 22) électronique de communication comprend un organe (18) de communication configuré pour communiquer sans fil selon l'un au moins des technologies de communication longue portée et basse consommation à modulation de fréquence et/ou de phase suivantes : la technologie de communication LoraR, la technologie de communication de la société Sigfox.
Patent FR-3043549-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec une composition comprenant un agent reticulant et un fer vapeur
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines tels que les cheveux, mettant en œuvre i) une étape d'application d'au moins un agent réticulant qui contient au moins un groupe (thio)carbonyle et ii) une étape de lissage/défrisage au moyen d'un fer vapeur en particulier d'un fer de lissage vapeur, en particulier i) est appliqué en premier puis en second ii) le fer de lissage vapeur est appliqué sans étape intermédiaire de rinçage notamment à l'eau.
Patent FR-3046199-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un echangeur air-huile surfacique integre a un compartiment inter-veines
Inventor: RAMOS BRUNA MANUELA
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-12-23
Abstract: Est concernée une turbomachine comprenant un compartiment inter-veines (110) s'étendant radialement entre des première et seconde parois intermédiaires, la seconde paroi intermédiaire étant traversée par des conduits de dérivation de gaz (102) communiquant avec des bouches d'évacuation (106) ouvertes sur une veine de gaz secondaire (5); un réservoir d'huile (17) disposé dans le compartiment inter-veines (110), et un échangeur air-huile surfacique (18) qui communique avec le réservoir d'huile (17) pour une circulation de fluide. Circonférentiellement vis-à-vis du compartiment inter-veine, l'échangeur air-huile surfacique (18) s'étend au moins en partie entre les bouches d'évacuation (106) qui traversent la première paroi intermédiaire (9).
Patent FR-3046123-A1 (FR)
Title: Frein de vehicule comprenant une mesure de l'effort de freinage, et procedes de commande
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: Un piston (2) de serrage de frein comprend une première partie (11) actionnée, et une partie (12) prolongeant la précédente et contenant une chambre (13) emplie de liquide sous pression. L'effort de freinage se traduit par une élévation de pression qu'un capteur (4) peut détecter. Il devient possible d'effectuer une mesure simple et fiable de la force de freinage près du lieu de freinage, et de commander des fonctions temporelles de freinage en boucle d'asservissement fermée d'après cette mesure. Des échauffements du dispositif peuvent aussi être mesurés indirectement.
Patent FR-3048719-A1 (FR)
Title: Redresseur de flux pour turbomachine avec plateformes integrees et rapportees
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D9/02
Filed: 2016-03-14
Abstract: Abrégé : L'invention concerne une roue de redresseurs (20) de flux d'une veine d'une turbomachine (1), ladite roue (20) comprenant : - une plateforme interne (52, 56), et une plateforme externe (54), - une pluralité de redresseurs (40) s'étendant radialement entre les deux plateformes (52, 56, 54), Dans lequel au moins une des deux plateformes comprend : - une pluralité de plateformes intégrées (52, 54), chacune des plateformes intégrée étant venue de matière avec un des redresseurs (40) et les plateformes intégrées (52, 54) ont toutes une même forme, et - une pluralité de plateformes rapportées (56), chacune des plateformes rapportées étant sous la forme d'une pièce assemblée et disposée entre deux plateformes intégrées (52, 54), et les plateformes rapportées ont elles-aussi toutes une même forme.
Patent FR-3049611-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse comportant une resine thermodurcissable
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J161/12
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant une résine thermodurcissable à base :         - d'au moins un composé aromatique porteur d'au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle, le composé aromatique comprend au moins un noyau aromatique ;d'au moins polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées ; et/ou         - d'au moins un monophénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique à six chainons portant une unique fonction hydroxyle,         - les deux positions ortho de la fonction hydroxyle étant non substituées, ou         - au moins une position ortho et la position para de la fonction hydroxyle étant non substituées.         Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour assembler des éléments en bois, elle constitue une alternative avantageuse à l'emploi d'une colle phénoplaste à base de formaldéhyde.