baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072998-B1 (FR)
Title: Systeme de largage de tube de carrotage et carrottier comportant un tel systeme
Inventor: REAUD YVAN
IPC: E21B49/02
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système de largage d'un dispositif de carottage immergé destiné à prélever une carotte de sol au fond de la mer. Le système comprend un module de largage (20) pour larguer sur commande le dispositif de carottage, un capteur de pression (21) et un altimètre (22) pour mesurer respectivement la profondeur et l'altitude dudit dispositif de carottage, une source d'alimentation (23) en énergie électrique, et un circuit de commande (24) connecté à ladite source d'alimentation, audit capteur de pression, audit altimètre et audit module de largage. Le circuit de commande est configuré pour recevoir la profondeur mesurée, lorsque le dispositif de carottage atteint une profondeur d'armement, alimenter en énergie l'altimètre (22), recevoir l'altitude mesurée, et déclencher le largage dudit dispositif de carottage lorsque le dispositif de carottage atteint une altitude de largage.
Patent FR-3064093-B1 (FR)
Title: Procede de messagerie numerique associant un message a un sujet materiel
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: G06K9/46
Filed: 2017-11-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention propose un système et un procédé de transmission d'un message qui permet à un expéditeur (désigné par un identifiant) d'envoyer un contenu numérique à un ou plusieurs destinataires (désigné(s) par un ou des identifiants), le contenu étant associé à au moins un sujet matériel (chacun désigné par un authentifiant unitaire). Ainsi pour envoyer un message, l'expéditeur met en œuvre la création d'au moins un authentifiant unitaire du sujet matériel, discriminant et caractéristique intrinsèque de chaque sujet matériel, qui sert d'ancrage au contenu à transmettre. Pour pouvoir accéder au contenu du message, le destinataire doit fournir au serveur son identifiant comme pour tout système de messagerie actuel mais aussi un authentifiant unitaire d'un même sujet matériel ayant servi au moment de la création du message par l'expéditeur. Un authentifiant unitaire d'un sujet matériel peut être une ou des image(s) de la région d'authentification dudit sujet matériel ou toutes métriques extraites desdites image(s) et caractérisant en partie la microstructure du sujet matériel.
Patent FR-3075712-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, systeme de ventilation et /ou de climatisation et procede de commande d'un systeme de ventilation et/ou climatisation
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F24F8/167
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (2), notamment d'éclairage, comportant : - un conduit (10,20), - un agent photocatalytique (26) logé dans le conduit (10,20), - une source de rayonnements électromagnétiques (28) comprenant une source électroluminescente monolithique (36), ladite source de rayonnements électromagnétiques (28) étant propre à générer un rayonnement électromagnétique adapter pour illuminer au moins une partie du conduit (10,20) et pour activer au moins en partie l'agent photocatalytique (26).
Patent FR-3073717-B1 (FR)
Title: Systeme d'attache de casque de protection
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: A42B3/08
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un système d'attache pour casque de protection destiné à tous les usages. Le système comprend une sangle (1), une fix ation de sangle (2) sur la coque du casque (5), une came fix e (3), une fix ation de cette came (4) sur la coque du casque (5), un bouton poussoir (6), un axe de bouton poussoir (7), un manchon (8) et un arrêt de sangle (9). L'ensemble de pièces (3) (4) (6) (7) forment une boucle articulée permettant le pincement de la sangle (1). L'invention a pour but de faciliter et d'accélérer la mise en place et le retrait d'un casque. L'utilisateur du casque tire sur l'extrémité de la sangle (1) pour ajuster et bloquer l'attache du casque. Un appui sur le bouton poussoir (6) déverrouille le système et permet de détendre la sangle en tirant sur celle-ci au niveau du menton dudit utilisateur.
Patent FR-3074472-B1 (FR)
Title: Bateau multicoque anti-cabrage pour une navigation a hautes vitesses
Inventor: WILLEMART VINCENT
IPC: B63B1/32
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un bateau (1) multicoque à moteurs comportant deux coques (2) agencées longitudinalement, une structure (3) reliant lesdites coques (2) et formant un tunnel (30) ainsi que deux moteurs agencés dans une zone centrale dudit bateau (1). Lesdites deux coques (2) comportent un flotteur principal (21) et un flotteur secondaire (22). Un moteur est agencé dans chaque flotteur principal (21) ou bien à l'arrière de chaque flotteur principal (21). Chaque flotteur principal (21) est agencé depuis la proue (14) dudit bateau (1) et chaque flotteur secondaire (22) prolonge longitudinalement un flotteur principal (21) vers la poupe (15) dudit bateau (1) au-delà desdits moteurs. De la sorte, ledit bateau (1) navigue de façon sécurisée à hautes vitesses, chaque flotteur secondaire (22) provoquant un appui sur la surface de l'eau et évitant ainsi un soulèvement excessif dudit bateau (1) et, de fait, son cabrage et son retournement.
Patent FR-3063347-B1 (FR)
Title: Systeme de prelevement d'echantillon de fluide, armoire de distribution et procede de mise en oeuvre d'un systeme de prelevement d'echantillon de fluide
Inventor: NEITZEL MAIK-MATTIS
IPC: G01N1/10
Filed: 2018-02-19
Granted: 2023-12-15
Abstract: Un système de prélèvement d'échantillon de fluide (16) comprenant au moins quatre vannes de processus (28) est décrit. Une entrée de fluide de processus (30) et une sortie de fluide de processus (32) sont associées à chaque vanne de processus (28). Au moins deux groupes (I, II) de vannes de processus (28) sont respectivement reliés de manière fluidique à une conduite collectrice de fluide de processus (34, 36) particulière associée. De plus, une armoire de distribution (10) comprenant un tel système de prélèvement d'échantillon de fluide (16) est présentée. Un procédé de mise en œuvre d'un système de prélèvement d'échantillon de fluide (16) est en outre expliqué, dans lequel sont guidés un fluide de processus depuis l'une des entrées de fluide de processus (30) du premier groupe (I) et un fluide de processus depuis l'une des entrées de fluide de processus (30) du deuxième groupe (II) en alternance dans le temps vers une première sortie de commutation (38).
Patent FR-3078013-B1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement intumescent organique sur feuille de verre
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: B32B17/10
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention une méthode de dépôt d'un revêtement intumescent organique sur une feuille de verre comprenant la préparation d'une composition de revêtement intumescent organique par mélange d'un latex ayant un pH de 4 à 6 et d'un agent intumescent choisi parmi les acides polycarboxyliques thermodégradables; et l'application de la composition de revêtement intumescent organique sur la feuille de verre, ainsi qu'un vitrage comprenant une feuille de verre revêtue d'un revêtement organique intumescent susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-3081479-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un textile mettant en oeuvre une encre thermoeffacable
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: D06H1/02
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un textile enduit, caractérisé en ce que le marquage est réalisé par application d'une encre absorbant et/ou réfléchissant au moins une longueur d'onde dans le domaine visible lors de son application sur ledit textile à une température comprise dans une plage prédéterminée d'utilisation, ladite encre n'absorbant ni ne réfléchissant de longueur d'onde dans le domaine visible si ledit textile est soumis, au moins au niveau dudit marquage, à une température supérieure ou égale à une température de disparition, ladite encre absorbant et/ou réfléchissant à nouveau au moins une longueur d'onde dans le domaine visible si le textile est ensuite soumis, au moins au niveau dudit marquage, à une température inférieure à une température de réapparition, ladite température de réapparition étant inférieure à la température minimale de la plage prédéterminée d'utilisation.
Patent FR-3081816-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au franchissement d'obstacles pour elever ou abaisser manuellement une charge, et charge comprenant un tel dispositif
Inventor: MAZZOLINI ARTURO
IPC: B62B5/00
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif (10) d'aide au franchissement d'obstacles, capable d'élever ou d'abaisser manuellement un moyen de transport d'une charge (20), comprenant un bras (11) articulé automatiquement autour d'une articulation (12) solidaire du moyen de transport de la charge (20) entre une première position rétractée sous le poids de la charge (20) et une deuxième position déployée sous l'action d'un élément élastique, et un système d'amortissement (13) capable d'emmagasiner et de libérer de l'énergie potentielle et de la restituer lorsque le moyen de transport de la charge (20) est soulevé pour franchir un obstacle et capable d'absorber les chocs subis par le moyen de transport lors du franchissement du dénivelé.
Patent FR-3082486-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation d'un vehicule et systeme d'aide a la navigation
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un véhicule, au moyen d'un système d'aide à la navigation (1), comprenant des étapes de : - détection d'un embranchement routier (16) présentant au moins une première branche (161) et une deuxième branche (163), et situé dans l'environnement frontal du véhicule, - détermination au moyen de données cartographiques (CARTO) et en fonction d'une information de destination (DEST) et d'une position (POS) du véhicule, d'au moins un premier itinéraire correspondant à premier un trajet envisagé empruntant ladite première branche et un deuxième itinéraire correspondant à un deuxième trajet envisagé empruntant ladite deuxième branche, - évaluation d'au moins une première information (INFO1) relative au premier itinéraire et une deuxième information (INFO2) relative deuxième itinéraire, - diffusion de la première information (INFO1) et la deuxième information (INFO2). Un système d'aide à la navigation correspondant est également décrit.
Patent FR-3076744-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules polymeres thermoplastiques biodegradables, et utilisations de ces particules
Inventor: RAJAOMARIA RADO
IPC: B29C49/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de fabrication de particules polymères thermoplastiques comprenant les étapes suivantes: a) préparation d'une composition comprenant : -au moins un polymère thermoplastique choisi dans le groupe constitué des homopolymères d'hydroxyalcanoates, des copolymères d'hydroxyalcanoates et de leurs mélanges ; et -au moins un plastifiant ; et b) obtention de particules polymères thermoplastiques à partir de la composition préparée en a) par un procédé de granulation sous eau.
Patent FR-3093184-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de détection de l’intégrité d’un conteneur
Inventor: BAZIN FRÉDÉRIC
IPC: G01M3/34
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un dispositif (3) de détection de l’intégrité d’un conteneur (2), comprenant :- une enveloppe tubulaire (5) comprenant :* une première extrémité (6a) ouverte montée sur le conteneur (2),* une deuxième extrémité (6b) libre,- un piston (7), monté dans l’enveloppe tubulaire (5), formant une barrière étanche entre les première et deuxième extrémités (6b), le piston (7) étant apte à passer d’une position initiale, dans laquelle les pression (P1, P2) de chaque côté du piston (7) sont égales, à une position d’intégrité par la mise en dépression du conteneur (2), et dans laquelle la pression (P1) du côté de la première extrémité (6a) est inférieure à la pression (P2) du côté de la deuxième extrémité (6b), le piston (7) étant apte à passer de la position d’intégrité à une position de non intégrité, dans laquelle les pressions (P1, P2) de chaque côté du piston (7) sont égales, lorsque le conteneur (2) est repressurisé du fait de la présence d’un trou et/ou d’une fuite dans le conteneur (2). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095084-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: VENENCIE PHILIPPE
IPC: H01Q17/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre : Dispositif électromagnétique Dispositif électromagnétique (2) comportant : au moins un support (5) isolant, notamment diélectrique, dépourvu de structure pleine réflectrice vis-à-vis des ondes électromagnétiques radiofréquence (RF), et une structure conductrice comportant au moins un couple (10) de pistes conductrices métalliques (10a, 10b), de potentiel flottant, les pistes d’un même couple étant sous forme des spirales concentriques, notamment des spirales équilatères ou aplaties en forme d’ellipse, les spirales étant de dimensions égales ou proches et disposées de façon à s'auto-influencer mutuellement par induction, les spirales étant de préférences de matériaux identiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3096686-B1 (FR)
Title: Composition solide pour former des revetements de surface
Inventor: WIRTH DANY
IPC: C09D5/03
Filed: 2019-05-27
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention vise une composition solide sous forme d’une poudre apte à former un revêtement de surface sur un support, ladite composition comprenant au moins un matériau organique filmogène, de l’hydrogénophosphate de zirconium et au moins un matériau choisi parmi les matières colorantes organiques et les pigments.   Elle vise en outre un procédé de préparation de cette composition et son utilisation à des fins de former des revêtements de surface sur des supports notamment de verre.
Patent FR-3099488-B1 (FR)
Title: Huile de trempe additivée et procédé de traitement superficiel de pièces en acier l’utilisant
Inventor: HRIOUECH AMAL
IPC: C21D1/58
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’huile de trempe (30) est destinée à la trempe d’une pièce en acier cémentée ou carbonitrurée (2b). Conformément à l’invention, l’huile de trempe comprend au moins un additif antifriction et au moins un additif anti-usure. Le procédé comprend une phase de cémentation ou carbonitruration (P1) pour obtenir la pièce cémentée ou carbonitrurée à partir d’une pièce en acier à traiter (2a), une phase de texturation (P2) et une phase de trempe (P3) dans l’huile de trempe de l’invention de la pièce avec texture (2c) obtenue par la phase de texturation.  Figure 1
Patent FR-3086588-B1 (FR)
Title: Selles de velo
Inventor: MAIN IAN
IPC: B62J1/10
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: Une selle pour véhicule propulsé par pédales comprend une armature de support 112, un élément de selle gauche 106, un élément de selle droit 102 et un nez 110. Les éléments de selle gauche et droit et le nez sont mis en œuvre en tant que composants séparés supportés par l’armature de support. Les deux éléments de selle supportent le poids d’un cycliste assis, contrairement au nez. Les éléments de selle et le nez forment un interstice sous la région du périnée du cycliste assis. Les éléments de selle pivotent vers l’arrière et vers l’avant quand le cycliste assis pédale. Les éléments de selle pivotent de façon contraire quand le cycliste assis pédale. Chaque élément de selle comprend une surface concave qui supporte le cycliste assis.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103624-B1 (FR)
Title: dispositif d’induction électromagnétique
Inventor: DELETTE GÉRARD
IPC: H01F29/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’induction électromagnétique pourvu d’un entrefer variable doté de moyens de dissipation de chaleur.     En particulier, le dispositif selon la présente invention comprend un noyau au niveau duquel est logé l’entrefer variable. Ledit entrefer comprend par ailleurs des premières plaques ferromagnétiques destinées à guider un flux magnétique susceptible de prendre naissance dans le noyau et de présenter de manière collective un champ magnétique de saturation inférieur à celui du noyau.     L’entrefer variable selon les termes de la présente invention comprend en outre des protubérances latérales formant les moyens de dissipation de chaleur et qui s’étendent à partir de faces latérales des premières plaques.                  Figure pour l’abrégé :              Figure 2             .
Patent FR-3105174-B1 (FR)
Title: Ensemble modulaire d'aeronefs autonomes pour former un groupe aerien multi-mission et aeronefs correspondants
Inventor: GOBBATTI HERVÉ
IPC: B64D7/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ensemble modulaire d’aéronefs autonomes, comprenant des modules communs et des modules spécifiques fixables les uns aux autres, les modules comportant chacun une enveloppe formant un tronçon de fuselage, . les modules communs comprenant : -des modules de propulsion pourvus d’une motorisation, -des modules de guidage pourvus d’au moins une surface mobile de vol et d’un actionneur de déplacement de ladite surface mobile de vol, -des modules de commande incorporant une unité électronique de commande pourvue des moyens de son raccordement à la motorisation et à l’actionneur, -des modules de sustentation pourvus d’une voilure pour assurer la sustentation de l’aéronef autonome, . les modules spécifiques comprenant : -des modules de détection comprenant au moins un capteur d’un environnement de l’aéronef, -des modules d’armement. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3105000-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: HUPPÉ MAXIME
IPC: A61M15/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant une pompe (10) reliée d'une part à un réservoir (40) contenant plusieurs doses de produit fluide et d'autre part à une tête de distribution (50) pourvue d'un orifice de distribution (58), ladite pompe (10) comportant un corps (20) contenant une chambre de dosage (21) dans laquelle coulisse un piston (22) relié à une tige de piston (25) pourvue d'un poussoir (26) sur lequel l'utilisateur appuie pour actionner la pompe (10), un ressort de rappel (27) coopérant avec ledit piston (22) et/ou ladite tige de piston (25) pour ramener automatiquement ledit piston (22) vers sa position de repos après chaque actionnement, ledit corps (20) comportant en aval de ladite chambre de dosage (21) une connexion en T (24), dont une première branche est connectée à ladite chambre de dosage (21), une seconde branche est connectée audit réservoir (40) et une troisième branche est connectée à ladite tête de distribution (50), un premier clapet (41) étant prévu dans ladite seconde branche de ladite connexion en T (24) et un second clapet (51) étant prévu dans ladite troisième branche de ladite connexion en T (24), lesdits premier et second clapets (41, 51) étant sollicités par des premier et second ressorts (45, 55) contre des premier et second sièges de clapet respectifs (43, 53).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3106838-B1 (FR)
Title: Procede de colmatage des alliages d’aluminium
Inventor: RELLAND VIRGINIE
IPC: C25D11/24
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de colmatage post-anodisation de l’aluminium ou de l’alliage d'aluminium.  L’invention concerne également un procédé de de traitement de surface d’une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium destinée à être utilisée dans le secteur aéronautique comportant au moins les étapes suivantes :  i) soumission de ladite pièce à une étape d’anodisation ;  ii) traitement de la pièce anodisée par un procédé de colmatage post-anodisation selon l’invention ; et éventuellement iii) application d’une ou de plusieurs couche(s) de peinture ; ou éventuellement iv) application d’un traitement d’OAD sur au moins une partie des zones fonctionnelles de la pièce.  L’invention a également pour objet une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium traitée par un procédé de colmatage post-anodisation selon l’invention, comportant éventuellement une ou plusieurs couches(s) de peintures ou comportant éventuellement sur certaines zones fonctionnelles un traitement d’OAD (Oxydation Anodique Dure), et destinée au secteur aéronautique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107216-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’utilisation d’une batterie de traction
Inventor: LEVARD HUGO
IPC: B60L58/10
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de surveillance de l’utilisation d’une batterie (1) de traction équipant un véhicule automobile, ce véhicule automobile comprenant une chaîne de traction électrique, un système de confort thermique, un réseau basse-tension, la batterie (1) de traction ayant une pluralité de modes d’utilisation intégrant un mode veille dans lequel la batterie (1) de traction n’est ni en chargement, ni en utilisation pour alimenter la chaîne de traction électrique, le système de confort thermique, ou le réseau basse-tension, ce procédé comprenant les étapes suivantescollecte (10) de données relatives à la batterie (1) de traction ;identification (12) , à partir des données collectées, du mode veille de la batterie (1) de traction ;détection (13) d’une variation prédéfinie d’au moins une donnée relative à la batterie (1) de traction en mode veille.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107925-B1 (FR)
Title: Asservissement du calage de pales
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C9/20
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’un angle de calage des aubes ou pales d’un élément propulseur d’une turbomachine, comprenant la génération d’une commande de calage (ifinal) en fonction d’une vitesse de rotation de l’hélice (XNmes) et d’une consigne de régime (XNcons), le procédé comprend une chaîne de régulation nominale (13) dans laquelle la commande de calage est générée en fonction également d’une valeur d’un angle de calage (βmes) des aubes ou pales de l’élément propulseur, et une chaîne de régulation dégradée (16) dans lequel la commande de calage est générée indépendamment d’une valeur d’un angle de calage des aubes ou pales de l’élément propulseur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108554-B1 (FR)
Title: Structure composite et procédé associé
Inventor: KEERSBULIK JÉRÉMY
IPC: B29C70/02
Filed: 2020-03-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: TITRE :   Structure composite et procédé associé Structure composite (10) comprenant un tissu (20) de fibres (22) de renforcement et une résine (30) renfermant des charges (32), la résine (30) étant imprégnée dans le tissu (20) de fibres (22), caractérisée en ce que l’écart séparant deux fibres (22) parallèles voisines du tissu (20) de fibres (22) est compris entre 0,25 mm et 3 mm, de préférence entre à 0,25 mm et 1,5 mm.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109930-B1 (FR)
Title: Emballage biopréservant
Inventor: DANIEL PHILIPPE
IPC: A23B4/22
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-06-10
Abstract: Emballage biopréservant comprenant au moins une surface biopréservante destinée à être en contact avec au moins un produit à conserver, ce produit pouvant appartenir au secteur agroalimentaire ou médical. Cette surface biopréservante comprend en outre une surface solide comprenant au moins une souche de bactéries bioprotectrices, telle que Carnobacterium divergens.  Figure 1