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Patent FR-3082027-A1 (FR)
Title: Gestion de la mise en application d'une politique dans un environnement sdn de reseau de communication.
Inventor: CHAWKI JAMIL
IPC: G06F9/455
Filed: 2018-07-03
Abstract: La présente technique concerne un procédé de gestion d'une politique d'application de règles dans un réseau de communication virtualisé comprenant des fonctions virtualisées, dites fonctions service (SF), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un contrôleur SDN dudit réseau : • génération (S1), à partir d'un ensemble de règles décrivant ladite politique, dit modèle (M), d'un entête d'encapsulation comprenant un contexte relatif audit modèle (M) et d'au moins un contexte local de politique d'application associé à au moins une desdites fonctions service (SFi) ; • transmission (S2) dudit au moins un contexte local à ladite au moins une fonction service (SFi) ; • transmission (S3) dudit entête d'encapsulation à au moins un routeur de paquets, dit classificateur (SCL).
Patent FR-3087061-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un onduleur
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H02P23/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: Dans un système à onduleur (1) associé à une machine électrique (2), une commande (9) implique un procédé de modulation de largeurs d'impulsions avec une fréquence variable pour optimiser un rendement du système.     Selon l'invention, les valeurs de la fréquence de découpage du courant sont limitées en fonction d'autres critères, parmi lesquels on peut choisir le bruit ou les déformations de couple de la machine (2) ou les sollicitations électriques infligées à un condensateur (8) de l'étage de filtrage (4).
Patent FR-3086846-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accroche antivol integre a un casque de moto, scooter ou velo ou tout autres types de casques.
Inventor: SADAOUI KAINNA
IPC: A42B3/04
Filed: 2018-10-06
Abstract: Dispositif permettant d'accrocher un système antivol (type chaine ou câble) directement au casque. Il comporte en effet selon une première caractéristique, un système d'anneau extrêmement résistant permettant d'y accrocher un lien le solidarisant au véhicule ou à tout autre support. Cet anneau qui permet de se fixer sur le casque est intégré à celui-ci. Soit à l'arrière bas du casque dans une cavité de la coque souple (polystyrène). Le dispositif est alors intégré dans un boitier plastique équipé d'un système « push pull » permettant de faire rentrer et sortir l'anneau. Soit visible de l'extérieur dans une alcôve qui peut être située à divers endroits sur le casque. Cette alcôve sera fermée par une trappe. Cette trappe pourra être articulée, coulissante externe ou coulissante interne. Tout autre principe de dévoilement du dispositif pourra être envisagé.
Patent FR-3091974-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une meringue fourrée, dispositif permettant de le mettre en œuvre et meringue fourrée obtenue
Inventor: ROBERT PIERRE-ETIENNE
IPC: A21D13/80
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une meringue fourrée comprenant les opérations suivantes : - préparation d’une pâte à meringue, - dressage des meringues crues sur une tôle support (200), remarquable en ce qu’il comprend en outre les opérations suivantes : - incorporation d’air dans la pâte à meringue crue préparée au moyen d’un foisonneur ou d’un batteur afin d’obtenir une texture dense, - préparation d’une pâte à fourrage, - dressage d’un volume de pâte à meringue aérée (300), - injection de la pâte à fourrage (400) à l’intérieur du volume (300) dressé ou en cours de dressage de la pâte à meringue aérée, - cuisson/séchage de l’ensemble. L’invention concerne également le dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé ainsi que la meringue ainsi obtenue. Figure pour l’abrégé : 1d.
Patent FR-3094283-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection antigel pour un dispositif d’ouverture de porte de véhicule
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-03-28
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe temporairement un dispositif (DO) d’ouverture de porte de véhicule comprenant une embase solidarisée fixement à la porte derrière une ouverture (OC) définie dans sa carrosserie (CP) et délimitée par un bord (BO), et une manette d’ouverture (MO) montée à rotation sur l’embase et logée dans l’ouverture (OC) en ayant un bord périphérique (BP) séparé par un espace (ES) du bord (BO) de l’ouverture (OC). Ce dispositif de protection (DP) comprend un bourrelet (BD) ayant une forme homologue à la forme d’au moins une portion d’une partie inférieure (PI) de l’espace (ES) et comprenant une nervure arrière logée dans cette portion de la partie inférieure (PI) pour empêcher la formation de glace. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080416-A1 (FR)
Title: Roulement d'orientation avec agencement d'etancheite
Inventor: DELABY JULIETTE
IPC: F16C33/78
Filed: 2019-04-11
Abstract: L'invention concerne un roulement d'orientation (1) comprenant une première bague (2), une deuxième bague (3), lesdites bagues (2, 3) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, et au moins une rangée d'éléments de roulement (4, 5) disposée entre lesdites bagues (2, 3). Le roulement d'orientation (1) est en outre pourvu d'un dispositif d'étanchéité comprenant au moins un joint (24, 25, 26) ayant un talon annulaire (24a, 25a, 26a) fixé à la première bague (2), et une lèvre d'étanchéité (24b, 25b, 26b) en contact de friction glissant avec la deuxième bague (3), et un déflecteur (40, 55) monté sur une surface latérale (34, 48) de la deuxième bague (3) et ayant une partie de déflection (44, 56) qui entoure au moins partiellement radialement ladite lèvre d'étanchéité (24b, 25b, 26b). Figure 2
Patent FR-3096067-A1 (FR)
Title: Dispositif de poignée de commande à levier
Inventor: STRASSEL RICHARD
IPC: E05B7/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: Titre. Dispositif de poignée de commande à levier L’invention concerne un dispositif de poignée de commande à levier pour ferrure de verrouillage de type crémone, crémone-serrure, serrure ou similaire de menuiseries telles que portes, fenêtres ou autres, comportant une embase 2 comprenant une face arrière d’applique 3 et une face avant 4 sur laquelle est montée en rotation autour d’un axe 7 parallèle au plan 8 de ladite embase 2, une extrémité 5 d’un levier 6 formant poignée mobile entre une position de verrouillage 11 et au moins une position déverrouillée 12 ; 13 et agissant, au travers de moyens de transmission adaptés 15, sur un chevalet 16 monté coulissant sur l’embase 2 suivant une direction parallèle au plan 8 de cette dernière et perpendiculaire à l’axe du pivotement 7 dudit levier 6. Plus particulièrement, le chevalet 16 définit une crémaillère 17 en prise avec la denture d’une roue d’entrainement 18 montée en rotation sur l’embase 2 autour d’un axe 19 perpendiculaire au plan 8 de cette dernière, au droit d’une ouverture 20 de passage d’un carré de manœuvre. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096410-A1 (FR)
Title: Régulateur poreux à ventilation intégrée
Inventor: MAURY DAMIEN
IPC: F16K31/12
Filed: 2019-05-21
Abstract: RÉGULATEUR POREUX À VENTILATION INTÉGRÉE L’invention concerne un régulateur, configuré pour recevoir un flux d’air chaud via une entrée (12) d’air, pour traiter cet air chaud et pour transmettre l’air chaud traité vers une sortie (14) d’air configurée pour alimenter un actionneur (16) pneumatique, comprenant au moins un élément (36, 37) électrique et/ou mécanique sensible à la température, et un corps (100) de régulateur. Le régulateur est caractérisé en ce que le corps de régulateur est composé d’une enceinte (28) creuse conductrice de chaleur entourant au moins en partie un conduit (22) permettant le transport du flux d’air chaud, ladite cavité étant remplie au moins en partie d’un maillage métallique fabriqué par fabrication additive permettant la circulation de l’air de refroidissement, et en ce que l’élément (36, 37) électrique et/ou mécanique sensible à la température est agencé dans ou au contact du régulateur de sorte à être refroidi par l’air de refroidissement par conduction thermique. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3083055-A1 (FR)
Title: Dispositif de vaporisation
Inventor: ANDERSON SAMUEL
IPC: A24F40/40
Filed: 2019-06-27
Abstract: Dispositif de vaporisation Dispositif de vaporisation pouvant comprendre divers composants modulaires. Le dispositif de vaporisation peut comprendre un premier sous-ensemble. Le premier sous-ensemble peut comprendre un connecteur de cartouche qui fixe de façon sécurisée une cartouche de vaporisateur au dispositif de vaporisation et comprend au moins deux contacts de réceptacle communiquant électriquement avec la cartouche de vaporisateur. Le dispositif de vaporisation peut comprendre un second sous-ensemble. Le second sous-ensemble peut comprendre une ossature définissant un plateau rigide retenant au moins une source d’alimentation en courant. Le dispositif de vaporisation peut également comprendre un troisième sous-ensemble. Le troisième sous-ensemble peut comprendre une pluralité de contacts de charge alimentant en courant la source d’alimentation en courant et un capuchon englobant une extrémité du dispositif de vaporisation.
Patent FR-3102768-A1 (FR)
Title: Procédé de valorisation de retardateurs de flamme bromés
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J11/08
Filed: 2019-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un Procédé de valorisation de retardateurs de flamme bromés comprenant les étapes de : a) Fourniture d’une matière plastique comprenant un retardateur de flamme A constitué d’une chaine carbonée substituée par au moins deux atomes de brome ; b) Récupération d’une composition comprenant ledit retardateur de flamme A; c) Mise en contact dans un solvant organique de ladite composition comprenant ledit retardateur de flamme A avec un composé A’ sélectionné parmi le groupe consistant en Na2S2, K2S2, un alkylxanthate de potassium ou de sodium, et un composé de formule Y-SH  dans lequel Y est un métal alcalin, un métal alcalino-terreux, un métal sélectionné parmi les terres rares, un motif –C(NH2)=NH, ou –C(NR1R2)=NR3 avec R1, R2, R3 étant indépendamment les uns des autres H ou C1-C10 alkyle à condition que R1, R2, R3 ne soient pas simultanément H ; pour former un mélange C comprenant un composé B constitué d’une chaine carbonée substituée par au moins deux groupes fonctionnels –SH ; d) Purification du mélange C obtenu et récupération dudit composé B.
Patent FR-3102846-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites dans un actionneur pneumatique de robinet
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de fuites dans un actionneur pneumatique de robinet.     Ce dispositif avec un actionneur (2) comportant une enceinte qui loge un organe d'actionnement mobile (3), lequel délimite à l'intérieur de ladite enceinte une première chambre (C1) et une seconde chambre (C2), ladite première chambre (C1) étant configurée pour recevoir de l'air sous pression et déplacer ledit organe d'actionnement (3) en direction de ladite seconde chambre (C2), ladite seconde chambre (C2) étant pourvue d'au moins un conduit d'échappement d'air (211) formant évent est caractérisé par le fait que ledit au moins un conduit d’échappement (211) est pourvu d'au moins un capteur (4) configuré pour détecter l'absence, respectivement la présence d'un débit d'air à l'intérieur dudit conduit d'échappement (211), ainsi qu'une variation de ce débit,     ledit capteur (4) étant associé à un dispositif d'avertissement sensoriel (5) qui est configuré pour délivrer un message variable en fonction dudit débit d'air, et/ou à des moyens d'enregistrement des variations dudit débit d'air.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088659-A1 (FR)
Title: Protection solaire
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN
IPC: E06B7/086
Filed: 2019-11-20
Abstract: Protection solaire possédant deux profilés longitudinaux (6) et deux profilés transversaux (7), respectivement un premier et un deuxième profilé transversal (7a et 7b), chacun à une extrémité de la protection solaire (1), dans laquelle les profilés sont munis, sur leur côté interne (26), d’une gouttière (20) située à un niveau surbaissé et dans laquelle la protection solaire (1) possède une série de lamelles parallèles (5) qui sont rotatives autour d’un axe de pivotement (9) entre une position fermée, dans laquelle les lamelles (5) recouvrent, avec leur côté inférieur (12) le bord interne (21) de la gouttière (20), et un état ouvert dans lequel ces lamelles (5) ont pivoté vers le haut autour d’un certain angle d’ouverture (A) autour de leur axe de pivotement (9) qui est disposé le long d’un premier bord longitudinal (10) des lamelles, caractérisée en ce que le premier profilé transversal (7a) est muni, contre son côté interne (26), d’un évidement (27) pour la première lamelle (5a) qui est disposée la plus proche de ce premier profilé transversal (7a), et dans laquelle cette première lamelle (5a) peut s’ouvrit par rotation au moins sur une certaine largeur jusqu’à un état ouvert maximal. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3106419-A1 (FR)
Title: Lentille de contact pour réalité augmentée et procédé correspondant
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-01-21
Abstract: La lentille de contact pour réalité augmentée (100) comporte : - un corps transparent (102) conçu pour être posé sur un œil (104); et - au moins un module de réalité augmentée comportant une source optique (114) fixée au corps transparent (102) et conçue pour émettre une lumière dans le corps transparent, et un élément optique (116) fixé au corps transparent (102) et conçu pour recevoir la lumière de la source optique (114) et l’envoyer en direction de l’œil (104). L’élément optique (116) est un hologramme conçu pour diffracter la lumière reçue, sous forme d’une image holographique en direction de l’œil (104). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094354-A1 (FR)
Title: Récipient de mélange de contenus hétérogènes
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-03-27
Abstract: Le récipient de mélange de contenus hétérogènes comprend un premier récipient formé à l'intérieur avec un espace de stockage de contenu (14b) et un espace de logement de dispositif de distribution (14a) définis séparément, un deuxième récipient (20) couplé sous le premier récipient, des premier et deuxième dispositifs de distribution (30, 40) configurés pour distribuer respectivement le contenu stocké dans le premier récipient et le contenu stocké dans le deuxième récipient (20), et un bouton-poussoir (50) configuré pour actionner simultanément les premier et deuxième dispositifs de distribution (30, 40) et formé à l’intérieur avec des premier et deuxième passages de distribution (52a, 52b), reliés respectivement aux premier et deuxième dispositifs de distribution (30, 40), et des premier et deuxième orifices de distribution (54a, 54b). Une rainure de raccordement (16) est formée dans le premier récipient, et une partie d'entrée (22) est formée dans le deuxième récipient (20), de manière à être couplée l'une à l'autre, de sorte qu'un deuxième dispositif de distribution (40) séparé est relié par un élément de raccordement (70). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3110912-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération assistée de pétrole dans une formation souterraine carbonatée
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/22
Filed: 2020-05-26
Abstract: Procédé de récupération assi s tée de pétrole dans une formation souterraine carbonatée
    La présente invention concerne un procédé de récupération assistée du pétrole dans une formation souterraine carbonatée comprenant l’injection d’une composition aqueuse comprenant au moins un polymère hydrosoluble contenant du chlorure d’acrylamido-propyl-triméthyl-ammonium (APTAC).
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3111272-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sans aiguille d’une composition photo-polymérisable
Inventor: MAGNE CONSTANCE
IPC: C08L35/02
Filed: 2020-06-16
Abstract: Dispositif d’injection sans aiguille d’une composition photo-polymérisable La présente invention concerne un système de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comportant un dispositif d’injection sans aiguille dans ou à travers lesdites matières kératiniques, en particulier dans ou à travers la peau et/ou les lèvres, et un conditionnement contenant au moins une dose d’une composition liquide injectable comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un photo-initiateur et au moins un composé photo-polymérisable choisi parmi des monomères acryliques de formule (I), (II), (III) ou (IV).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112708-A1 (FR)
Title: Table de service pour un dispositif laser d’une installation de soudage laser et/ou de soudobrasage laser
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K37/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne une table de service (10) pour un dispositif laser d’une installation de soudage laser et/ou de soudobrasage laser, la table de service comportant au moins un pied (12) avec une extrémité inférieure destinée à être posée sur le sol et une extrémité supérieure sur laquelle est monté un plateau de support (14). La table de service (10) est modulaire en ce qu’elle comprend au moins un outil commun de mesure pour la calibration du dispositif laser et en ce que le plateau de support comprend en outre au moins une interface de fixation pour la fixation sur le plateau de support d’au moins un outil spécifique choisi parmi au moins un outil spécifique au soudobrasage laser ou au moins un outil spécifique au soudage laser.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114776-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant plusieurs cadres supports
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-10-07
Abstract: Dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un premier cadre support (3) présentant quatre flancs (3a, 3a’, 3b, 3b’),- un deuxième cadre support (4) présentant quatre flancs (4a, 4a’, 4b, 4b’),- au moins un volet (5) disposé au sein de chacun des premier (3) et deuxièmes (4) cadres supports et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée,le premier (3) et le deuxième (4) cadre support étant fixés mécaniquement l’un à l’autre au niveau d’un de leurs flancs (3a, 3a’, 3b, 3b’ et 4a, 4a’, 4b, 4b’) dit flanc de fixation, le premier (3) et le deuxième (4) cadre support comportant chacun au moins un dispositif d’entraînement (7) dédié à la mise en mouvement du au moins un volet (5) que chacun desdits premier (3) et deuxième (4) cadres supports comportent.  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117267-A1 (FR)
Title: Puce électronique
Inventor: FOREST JEREMIE
IPC: H01L23/60
Filed: 2020-12-04
Abstract: Puce électronique comprenant un premier circuit intégré (101-a), un deuxième circuit intégré (101-b), une première liaison (102-a) reliant le premier circuit intégré (101-a) et le deuxième circuit intégré (101-b), une deuxième liaison (102-b) reliant le premier circuit intégré (101-a) et le deuxième circuit intégré (101-b), un composant monté en surface (104), le composant (104) étant configuré et placé pour limiter une perturbation électromagnétique de la première liaison (102-a) sur la deuxième liaison (102-b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1-a
Patent FR-3118137-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d’un local et son procédé
Inventor: BARLET MARINA
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation de la température d’un local intégré à un bâtiment, tel qu’une véranda, équipé d’un ou plusieurs vitrages extérieurs, fonctionnels, activables par courant électrique, réparti(s) par groupe(s) comportant :  - au moins un capteur configuré pour mesurer au moins une grandeur représentative rayonnement solaire extérieur au niveau de chaque groupe de vitrage,   - au moins un capteur configuré pour mesurer la température extérieure et au moins un capteur configuré pour mesurer la température intérieure,   - au moins un boîtier d’alimentation électrique connecté à chaque capteur et configuré pour alimenter électriquement chaque vitrage individuellement selon un courant et/ou une tension que l’on peut varier,  - un boîtier de pilotage connecté à chaque boîtier d’alimentation, de sorte que le boîtier de pilotage reçoive les signaux correspondant aux mesures effectuées par le(les) capteur(s) connectée(s) à chaque boîtier d’alimentation, et qu’il émette des signaux de pilotage électrique vers chaque boîtier d’alimentation électrique en fonction des grandeurs mesurées par le(les) capteur(s) du vitrage correspondant.
Patent FR-3118019-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Titre Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant au moins deux transducteurs électromécaniques 11 et 11a, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer. Les transducteurs électromécaniques sont configurés de sorte que leur mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement, et soit orienté dans un même sens pour au moins deux d’entre eux. Le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déformer la zone libre de la membrane pas à pas vers l’intérieur ou vers l’extérieur de la cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3119320-A1 (FR)
Title: Masque à base d’argile pour le soin des matières kératineuses
Inventor: MA YUAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: MASQUE À BASE D      ’      ARGILE POUR LE SOIN DES MATIÈRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne un masque pour le soin des matières kératineuses, comprenant :   A) un substrat insoluble dans l’eau ayant une porosité allant de 0,2 % à 0,6 % et une masse volumique allant de 0,01 g/cm3 à 0,2 g/cm3 ;  B) une composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau imprégnée dans le substrat comprenant :   i) au moins 2 % en poids de silicate de magnésium et d’aluminium, par rapport au poids total de la composition ;   ii) au moins une argile différente du silicate de magnésium et d’aluminium ;  iii) au moins un épaississant hydrophile ;   iv) au moins un tensioactif non ionique ; et v) au moins un émollient ;   dans laquelle la composition a une viscosité dans une plage de allant de 40 UD à 80 UD.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique pour le soin des matières kératineuses, comprenant : (i) l’application du masque selon la présente invention sur les matières kératineuses ; (ii) le fait de laisser le masque sur les matières kératineuses pendant un certain temps ; et (iii) le fait d’enlever le masque des matières kératineuses.  Figure pour l’abrégé : NEANT