baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2905055-A1 (FR)
Title: Mezzanine bed for modern apartment i.e. chamber, has poles, upper transversal beam and rods defining wardrobe, and barriers each formed of barrier elements delimiting passage providing access to ladders permitting user to descend from bed
Inventor: MARCOZ ERIC
IPC: A47C17/84
Filed: 2006-08-28
Abstract: The bed has a frame on which rods (1), detachable barriers (2) and ladders (3) are mounted. The frame is composed of posts (4) connected with each other by lower longitudinal beams (5), upper longitudinal beams (6) and lower transversal beams (7) and upper transversal beams (8). The poles, an upper transversal beam (10) and the rods define a wardrobe. Each barrier is constituted by barrier elements (2.1, 2.2) delimiting a passage providing access to the ladders which permit a user to descend from the bed. The passage allows access to a mattress, for preparing the bed.
Patent FR-2900866-A1 (FR)
Title: Reservoir de matiere d'impression, et de carte montee sur le reservoir de matiere d'impression
Inventor: ASAUCHI NOBORU
IPC: B41J2/175
Filed: 2006-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un réservoir de matière d'impression (100) comprenant un boîtier (101) contenant de l'encre, un couvercle (102) assurant une fermeture de l'ouverture du boîtier (101), une carte (200), et un capteur (104) utilisé pour détecter le niveau d'encre restant. Selon l'invention, la carte (200) comprend une mémoire disposée sur sa face arrière, et un groupe de bornes composé de neuf bornes disposées sur sa face avant. La mémoire stocke de l'information se rapportant à l'encre contenue dans le réservoir de manière d'impression (100). Les bornes sont d'une forme globalement rectangulaire, et sont disposées en deux rangées globalement perpendiculaires à la direction d'insertion du réservoir dans l'appareil. L'avantage de la présente invention est de procurer un réservoir de matière d'impression (100) dans lequel un endommagement du réservoir de matière d'impression (100) et de l'appareil d'impression provoqué par un court-circuit entre des bornes peut être empêché ou réduit.
Patent FR-2917352-A1 (FR)
Title: Center console for use as armrest in motor vehicle, has arm retracted inside storage space when screen is received, and deployed outside space, while being raised with screen till top of space, when console is in service position
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R7/04
Filed: 2007-06-12
Abstract: The console (3) has a body (11) locally defining a storage space with an opening (15) to receive a flat video screen (17). The screen is housed in an enclosure (19) carried by an arm (21) in an articulated manner. The arm is articulated on the body, and retracted inside the storage space when the screen is received in the space. The arm is deployed outside the space, while being raised with the screen till the top of the space, when the console is in service position.
Patent FR-2921082-A1 (FR)
Title: "dispositif de chasse d'eau a siphon reglable en hauteur"
Inventor: GRECO PHILIPPE
IPC: E03D1/06
Filed: 2007-09-19
Abstract: Dispositif de chasse d'eau à siphon pour installation sanitaire à réservoir comportant, à sa base, un tuyau d'évacuation de l'eau et, dans le réservoir (1), un tube d'évacuation fixe (3) raccordé au tuyau d'évacuation de l'eau, un tube d'aspiration. (4) lié à un cylindre (5) dans lequel sont disposés les moyens d'amorçage (7, 8, 9) du siphon, et un siphon en forme de U inversé, constitué de deux branches (13, 14) et d'un col (6) caractérisé en ce que la branche d'évacuation (13) et la branche d'aspiration (14) du siphon sont montées coulissantes par rapport, respectivement, au tube d'évacuation (3) et au tube d'aspiration (4).
Patent FR-2912668-A1 (FR)
Title: Mousse de decontamination, de decapage et/ou de degraissage a particules solides
Inventor: GUIGNOT SYLVAIN
IPC: C09K23/00
Filed: 2007-02-15
Abstract: La présente invention concerne une mousse stabilisée constituée d'une solution aqueuse moussante contenant de 0,1 à 7 moles d'un ou plusieurs réactifs de décontamination, de décapage et/ou de dégraissage par litre de solution, et de 0,01 à 15 % en poids d'un agent solide stabilisateur de type particules solides par rapport au poids total de la solution. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite mousse stabilisée, son utilisation pour décontaminer, décaper et/ou dégraisser une surface et un procédé de décontamination, de décapage et/ou de dégraissage d'une surface.
Patent FR-2912696-A1 (FR)
Title: Power distribution transmission for motor vehicle, has electric machines arranged on axis, and mode changing device and two of three planetary gear trains reassembled in principal axial zone of transmission
Inventor: BUANNEC MICHEL
Filed: 2007-02-21
Abstract: The transmission has an input shaft connected to a heat engine (MT), and an output shaft connected to a differential (20). Two electric machines (ME1, ME2) are arranged on an axis, and a mode changing device (4) comprising a planetary gear train (G3), where the mode changing device and planetary gear trains (G1, G2) are reassembled in a principal axial zone of the transmission. Each electric machine includes a rotor established axially on an upstream and/or downstream of the principal axial zone.
Patent FR-2913958-A1 (FR)
Title: Sachet d'emballage comprenant des moyens de fermeture perfectionnes.
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D33/24
Filed: 2007-03-23
Abstract: L'invention concerne un sachet d'emballage comprenant un moyen de fermeture/ouverture multiples 20 fixé sur un film 12, le moyen de fermeture/ouverture multiples comprenant deux profilés de fermeture 23, 25 complémentaires fixés sur des voiles support respectifs 22, 24, caractérisé par le fait que l'un des voiles support 22, 24 est un voile large, retourné sur lui-même et sur les moyens de fermeture/ouverture multiples 20, et fixé en deux zones distinctes 40, 42 sur le film 12, de part et d'autre du moyen de fermeture/ouverture multiples 20. L'invention concerne également le moyen de fermeture/ouverture multiple 20 pour la réalisation des sachets précités et un procédé de fabrication des sachets.
Patent FR-2921262-A1 (FR)
Title: Emulsion cosmetique de type huile dans eau
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/72
Filed: 2007-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des compositions cosmétique ou dermatologique de type émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un tensioactif géminé de formule (I) : dans laquelle R1et R3désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle ayant de 1 à 25 atomes de carbone ; R2désigne un espaceur constitué d'une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; X et Y désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement -(C2H4O)a-(C3H6O)bZ ; n va de 1 à 10,en association avec une quantité efficace d'au moins un polymère semi-cristallin solide à température ambiante et ayant une température de fusion inférieure à 70 degres C, ledit polymère ayant une masse moléculaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2 000, ladite émulsion possédant un taux de phase grasse supérieur à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition et comprenant plus de 40 % en poids d'huile(s) non volatile(s) par rapport au poids de la phase grasse.
Patent FR-2906409-A1 (FR)
Title: Ensemble d'antennes et terminal portatif comportant celui-ci
Inventor: CHUNG KYUNG HO
IPC: H01Q9/00
Filed: 2007-09-25
Abstract: Ensemble (10) d'antennes et terminal portatif comprenant celui-ci. L'ensemble (10) d'antennes selon une forme de réalisation comprend : une carte de circuit (11) ayant un plan de terre (12) dans une zone prédéterminée ; un premier et un second conducteurs (21, 31) d'antennes espacés l'un de l'autre sur une même face du plan de terre (12) ; et une paroi de blindage (40) disposée entre le plan de terre (12) et les conducteurs (21, 31) d'antennes, afin de réduire le couplage entre le premier et second conducteurs (21, 31) d'antennes. Comme plusieurs antennes (20, 30) sont montées dans un petit espace à l'intérieur du terminal portatif tout en conservant leurs fonctions, la caractéristique d'isolation entre les antennes (20, 30) est renforcée et le couplage mutuel entre les antennes (20, 30) est très limité.
Patent FR-2921745-A1 (FR)
Title: Target object's i.e. portable telephone, three-dimensional representation visualizing method for online commerce shop, involves displaying three-dimensional image of target object on display device of computer
Inventor: SAFFON PHILIPPE
IPC: G06T3/00
Filed: 2007-09-28
Abstract: The method involves redimensioning an image of a reference object e.g. bank card such as credit card, by a user from a display device (1) i.e. screen, of a computer. A three-dimensional image (2') of a target object i.e. portable telephone, is automatically redimensioned in proportions such as reduction factors, corresponding to redimensioning of the image of the reference object. An image of the redimensioned target object is displayed on the display device of the computer. An independent claim is also included for a computer program product comprising instructions to perform a method for visualizing a three-dimensional representation of a target object on a display device.
Patent FR-2921846-A1 (FR)
Title: Filtering element i.e. dual band, for object e.g. jewelry, cleaning device, has assembling units assembled with containers through external surfaces of walls of containers at proximity of openings of containers
Inventor: VERRODDE MARC
IPC: A47L25/00
Filed: 2007-10-09
Abstract: The element (1) has assembling units (4, 6) at a side of opposed surfaces (2a, 2b) of a circular base (2), and a traversing hole (3) arranged at centre of the base. The units are assembled with upper and lower containers e.g. cupel, through external surfaces of walls (23, 24) of the containers at proximity of openings of the containers. The base has a truncated cone shaped seal ring (8) with an external surface partially in contact with an internal surface of one wall of one container. The units and the ring are integrally formed by integral molding by injection.
Patent FR-2931253-A1 (FR)
Title: Cable de telecommunication a fibres optiques
Inventor: TATAT OLIVIER
IPC: G02B6/44
Filed: 2008-05-16
Abstract: L'invention concerne un câble (2) plat de télécommunication à fibres optiques (4) comprenant une pluralité de micromodules (6) arrangée en une nappe, chaque micromodule (6) comprenant une pluralité de fibres optiques (4) et un composant graisseux appliquée entre les fibres (4) et une gaine (8) extrudée en ruban sur les micromodules (6), l'enveloppe de chaque micromodule (6) étant couplée à la gaine (8).L'invention s'étend en outre au procédé d'extraction de fibres (4) d'un tel câble (2). Un tel câble peut avantageusement être installé verticalement dans un immeuble.
Patent FR-2933674-A1 (FR)
Title: Octagonal product package box i.e. octagonal tray, has fold provided with side part whose height is equal to that of peripheral sides, where side part is integrated to small peripheral sides to increase rigidity of small peripheral sides
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B65D21/02
Filed: 2008-07-09
Abstract: The box i.e. octagonal tray (3), has opposite parallel peripheral sides (7) developed on its height. A fold is formed at each of edge lines defining the peripheral sides, of an octagonal bottom (5). The fold is provided with a side part (21) whose height is equal to that of the peripheral sides. The side part is integrated to corresponding small peripheral sides to increase the rigidity of the small peripheral sides, where the fold comprises an upper cover part (23) articulated at the side part and integrated to upper edges of the peripheral sides. Independent claims are also included for the following: (1) a blank for forming a package box (2) a method for assembling a package box using a blank.
Patent FR-2933875-A1 (FR)
Title: Character printing method for e.g. bingo game, involves selecting possible combinations of characters or character groups, and permitting repeated printings of same character or group of characters in case of absence of pre-printed paper
Inventor: GERDELAT GILBERT GUY HENRI
IPC: A63F3/08
Filed: 2008-07-18
Abstract: The method involves selecting all possible combinations of characters or character groups for a game, and permitting repeated printings of same character or group of characters in case of absence of a pre-printed paper. Fetish combinations such as dates, names, first names, telephone number and former or future registration number, are counted by a player. A new usual combinations e.g. registration of new vehicles, is adapted.
Patent FR-2931122-A1 (FR)
Title: Front mudguard for motor vehicle, has longitudinal edges comprising cut-out area for reducing cross section of mudguard and for initiating buckling of mudguard during impact on front of mudguard, where area is in shape of recess
Inventor: RETIVEAU GILLES
IPC: B62D25/02
Filed: 2008-05-15
Abstract: The mudguard has longitudinal edges comprising a cut-out area (4) for reducing a cross section of the mudguard and for initiating buckling of the mudguard during an impact on the front of the mudguard. The cut-out area is realized on an inner longitudinal edge (5) of the mudguard, and is realized in a zone situated close to a vertical plane passing through the top of passage of wheel, where the cut-out area has a shape of recess. The cut-out area is formed on a portion (6) of the mudguard destined to be covered by a hood of an engine compartment of the vehicle.
Patent FR-2931310-A1 (FR)
Inventor: JUGE PATRICE
IPC: H02B1/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: The invention relates to SAW (acoustic wave reflection) sensors for measuring the temperature or other physical parameters in high-voltage electric equipment. One of the advantages of the sensors is that the same can be directly arranged on the part to be measured (2), wherein the heating occurs regardless of the electric current. The sensors are made of lithium tantalate with an X cross-section and orientations of Y + 112° and Y + 130° for the two resonators thereof. A differential measure is made for cancelling time variations due to the substrate ageing.
Patent FR-2934415-A1 (FR)
Title: Interrupteur a commande de validation securise
Inventor: GAUZIN JOEL
IPC: H01H13/12
Filed: 2008-07-23
Abstract: La présente invention concerne un module de contact apte à établir un contact électrique entre deux contacts fixes (14) au moyen d'un contact mobile (15) lorsqu'une pression est exercée sur un organe de transmission dans une direction d'actionnement (X), comprenant : - un corps (7) supportant les deux contacts fixes (14), - un organe de transmission (3, 5) supportant le contact mobile (15) et coulissant dans ledit corps (7) selon la direction d'actionnement (X). Ledit organe de transmission est réalisé en deux parties (3, 5) et est apte à se contracter selon la direction (X) d'actionnement lorsqu'une pression excessive est exercée sur ledit organe après établissement du contact électrique. Le contact mobile (15) est apte à se séparer d'au moins un contact fixe (14) sous l'action d'un moyen élastique (12) lorsque l'organe de transmission (3, 5) est dans son état contracté. L'invention concerne également un interrupteur à commande de validation incorporant ledit module de contact.
Patent FR-2937886-A1 (FR)
Title: Dispositif de lit fluidise a fluidisation rapide et a flux sature de solides circulants
Inventor: MORIN JEAN XAVIER
IPC: B01J8/34
Filed: 2008-10-30
Abstract: L'invention concerne un réacteur (1) pour lit fluidisé circulant comportant une enceinte (10) sensiblement cylindrique de section polyédrique, une partie haute (11) de raccordement à l'entrée d'un cyclone (2) de séparation des solides et une partie basse (12) de raccordement à une conduite (4) de sortie des solides dudit cyclone. Selon l'invention, ladite enceinte (10) comporte des profils de re-mélange (13) en forme de nervures annulaires internes réparties sur au moins une partie de sa hauteur.
Patent FR-2943661-A1 (FR)
Title: Use of at least one copolymer or its salts comprising at least one substituted ethylene unit as water reducing agent in hydraulic binders
Inventor: WATT OLIVIER
IPC: C09K23/34
Filed: 2009-03-25
Abstract: Use of at least one copolymer or its salts comprising at least one substituted ethylene unit (I) or (II) as water reducing agent in hydraulic binders, where the copolymer has a molecular weight of 10000-400000 Daltons, is claimed. Use of at least one copolymer or its salts comprising at least one substituted ethylene unit of formula (-CR 1>R 2>-CR 3>(-[CH 2] m-[C(=O)] n-[W 1>] q-[R 4>-O-] r-R 5>)-) (I) or (-CR 1>R 2>-CR 3>(-[CH 2] m-[C(=O)] n-[W 1>] q-[R 4>-O-] r-R 8>)-) (II), as water reducing agent in hydraulic binders, where the copolymer has molecular weight of 10000-400000 Daltons, is claimed. R 1>-R 3>H, or 1-20C alkyl; R 4>2-20C alkyl; R 5>group of formula (-P(OR 6>)(=O)-OR 6>) or (-[CH 2] t-NR 7>-[CH 2] t-PO 3(R 6>) 2); R 6>H, 1-20C alkyl, or monovalent, divalent, or trivalent quaternary ammonium group; R 7>H, 1-18C alkyl, or group of formula (-[CH 2] t-PO 3(R 6>) 2); R 8>1-20C alkyl or H; W 1>O or N; m : 0-2; n, q : 0 or 1; r : 0-500; and t : 1-18. Independent claims are included for: (1) hydraulic binder comprising at least one copolymer or its salt; and (2) elements for the construction field obtained from a hydraulic binder.
Patent FR-2948296-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange de gaz et de distribution du melange resultant a l'entree d'un reacteur catalytique
Inventor: BOYER CHRISTOPHE
IPC: B01F23/10
Filed: 2009-07-21
Abstract: Le dispositif décrit dans la présente invention permet le mélange et la distribution de deux gaz en amont de la zone catalytique d'un réacteur, en réalisant un mélange homogène et un profil de vitesse aussi plat que possible. Le dispositif fait appel à une pluralité de chambres internes (I) enfermées dans une chambre externe (II), la chambre externe communiquant avec chacune des chambres internes par des orifices percés à la paroi desdites chambres internes (I) à une hauteur bien définie. La chambre externe (II) est munie d'une plaque perforée placée à une distance H2 de la tubulure d'entrée dans la dite chambre (II). Application du dispositif à l'entrée d'un réacteur autotherme.
Patent FR-2942373-A1 (FR)
Title: Systeme formant echappatoire pour animaux, notamment pour animaux sauvages.
Inventor: BUTON CARYL
IPC: A01K3/00
Filed: 2009-02-23
Abstract: Système formant échappatoire pour animaux, notamment pour animaux sauvages, destiné à être solidarisé à une clôture et à être fixé au sol, ladite clôture délimitant une zone dans laquelle les animaux sauvages sont indésirables, ledit système comprenant un dormant présentant deux montants et une traverse, caractérisé en ce qu'il comprend - un battant, - au moins une charnière articulant ledit battant sur ledit dormant selon un axe horizontal, ladite au moins une charnière étant prévue sur ladite traverse, - des moyens autorisant le débattement dudit battant dans un sens unique formés sur ledit battant qui présente à cet effet une base recourbée et renforcée destinée à venir en butée avec le sol, - et des moyens d'ancrage au sol.
Patent FR-2949992-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide sous eau a l'extraction ou a l'insertion d'un element de forme allongee dispose dans un conduit et procede d'aide a l'extraction ou a l'insertion d'un tel element.
Inventor: LANGE FREDERIC
IPC: B25J15/08
Filed: 2009-09-16
Abstract: Le dispositif comprend un ensemble (40) de serrage et de mise en vibration comportant, d'une part, un boîtier (41, 42) étanche portant une pince (43) et contenant un organe de serrage de la pince (43) sur le conduit, un vibrateur réglable de mise en vibration du boîtier (41, 42) et de la pince (43) et un organe de mesure de la vibration engendrée par le vibrateur sur le conduit pour déterminer la vibration optimale et des moyens de commande à distance de la pince (43) et du vibrateur.
Patent FR-2950345-A1 (FR)
Title: Derives acetyleniques de 5-phenyl-pyrazolopyridine, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: AUGER FLORIAN
IPC: A61K31/437
Filed: 2009-09-18
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle : R et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle, R3 représente un ou plusieurs atomes d'hydrogène ou d'halogène, X représente de 1 à 4 substituants identiques ou différents l'un de l'autre choisis parmi hydrogène, halogène ou (C -C )alkyle, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse.
Patent FR-2962915-A1 (FR)
Title: Dispositif securise d'injection a usage unique
Inventor: BRUNEL MARC
IPC: A61M5/32
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif sécurisé d'injection à usage unique comprenant un corps de seringue (2, 10, 13, 16, 19) portant une aiguille d'injection (21), et un étui de protection adapté pour que le dit étui de protection et le dit corps de seringue soient aptes à coulisser relativement l'un par rapport à l'autre entre une position d'injection dans laquelle l'aiguille d'injection (21) s'étend au moins partiellement dans le prolongement de l'étui de protection, et une position de protection après usage dans laquelle l'aiguille d'injection (21) est entièrement logée dans l'étui de protection. Selon l'invention, l'étui de protection comporte au moins deux éléments tubulaires concentriques (23, 28) aptes à s'emboîter et à coulisser les uns dans les autres entre une position rétractée déterminant la position d'injection et une position déployée déterminant la position de protection après usage, obtenue après un déploiement successif des éléments tubulaires (23, 28) et le coulissement relatif de l'élément tubulaire proximal (23) et du corps de seringue.
Patent FR-2968268-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a l'eau et de recuperation d'engins sous-marins, notamment d'engins sous-marins tractes
Inventor: SOREAU DIDIER
IPC: B63B21/66
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention est un système pour effectuer la mise à l'eau et de récupération automatique, sans intervention humaine, d'engins marins ou sous-marins depuis un navire porteur qui reste en mouvement pour limiter l'amplitude des mouvements de tangage et de roulis auquel il est soumis. Le système comporte une rampe articulée inclinable comportant un fond et des bords, et des moyens de traction permettant de contrôler le glissement de l'engin le long de la rampe lors de la mise à l'eau et de hisser l'engin le long de la rampe lors de la récupération. La rampe présente une extrémité libre dont la position en hauteur varie entre une position immergée où elle est plongée dans l'eau et une position émergée pour laquelle la rampe se trouve en position horizontale. Le système comporte également des moyens de flottabilité permettant que l'extrémité libre de la rampe flotte en surface ou a proximité de la surface de l'eau lorsque la rampe est abaissée. Le fond de la rampe articulée présente en outre une face externe configurée pour former un carénage assurant la fluidité de l'extrémité de la rampe en contact avec l'eau et limitant les mouvements dynamiques verticaux provoqués par les vagues.
Patent FR-2959232-A1 (FR)
Title: Utilisation de molecules porteuses de groupes associatifs comme plastifiant
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: C08K5/20
Filed: 2010-04-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine des plastifiants, composés utilisés comme additifs dans les polymères pour faciliter leur transformation ou modifier leurs propriétés mécaniques notamment leur rigidité.
Patent FR-2961924-A1 (FR)
Title: Gestion du lieu de stockage de donnees dans un systeme de stockage distribue
Inventor: BARANSKI FABRICE
IPC: G06F12/08
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du lieu de stockage de données dans un système de stockage distribué (SYS) incluant une pluralité de dispositifs (PC,MOB) reliés entre eux par l'intermédiaire d'un réseau (RES), les dispositifs comprenant un lieu de stockage de données respectif dans lesquels un utilisateur peut stocker des données, caractérisé en ce que la sélection du lieu de stockage de données dans le système est fonction d'une information liée à l'utilisateur du système.