baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966375-A1 (FR)
Title: Dispositif pour etirer un film en matiere synthetique dans le sens transversal et dans le sens longitudinal
Inventor: MARCHANTE MORENO INNOCENTE
IPC: B29C55/12
Filed: 2010-10-21
Abstract: Ce dispositif comprend un four, des pinces (12) agencées pour saisir le film (2) au niveau de ses bords longitudinaux (3), deux rails (13) agencés pour guider les pinces (12), des chaînes (14) agencées pour entraîner les pinces (12) le long des rails (13). Chaque rail (13) comporte une portion de guidage (22) qui présente dans une zone du dispositif (1 un décrochement. Chaque chaîne (14) comporte alternativement des maillons (15) d'un premier type et des maillons (16) d'un deuxième type. Les maillons (15) du premier type présentent des moyens de retenue agencés pour être retenus sur la portion de guidage (22) de manière à appliquer une force de retenue sur le maillon (15) correspondant dans une première zone (19). Le décrochement de la portion de guidage permet, dans la deuxième zone, une diminution de la force afin de déformer la chaîne (14) pour augmenter le pas de chaîne.
Patent FR-2966512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction d'un additif liquide dans une ligne d'echappement de moteur thermique
Inventor: BARBE PATRICK
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne l'introduction et la vaporisation d'un additif liquide, notamment à base d'urée, dans une ligne d'échappement (2) de moteur thermique, en amont d'un catalyseur (3). Un élément récepteur (5), de forme tubulaire, est placé à l'intérieur de la ligne d'échappement (2), coaxialement à celle-ci, pour recueillir les gouttes d'additif pulvérisées par au moins un injecteur (4) et obtenir la formation d'un film d'additif liquide (9) sur la paroi interne de l'élément tubulaire (5). Un espace annulaire (8) parcouru par les gaz d'échappement est ménagé entre l'élément tubulaire (5) et la paroi interne de la ligne d'échappement (2). La vaporisation de l'additif liquide est ainsi favorisée. Application : moteurs automobiles, en particulier moteurs diesel.
Patent FR-2966631-A1 (FR)
Title: Device for positioning sign in window, has microcontroller that controls motors based on display program and control setpoints contained in table, and damping strip is fixed to one roller
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: G09F11/295
Filed: 2010-10-26
Abstract: The device has motors (21, 22) e.g. brushless motors, for driving rollers (11, 12) and servo chain of motors based on the function of one of the rollers. A microcontroller (210) controls the motors based on the display program and control setpoints contained in a table. A damping strip is fixed to one of the rollers, where the strip has a rapid fixation. The table indicates the control setpoints based on the position of the roller for positioning sequentially two signs in a window (16). An independent claim is also included for a method for positioning sign in a window.
Patent FR-2970484-A1 (FR)
Title: Movable device for cleaning aerodrome runway or strategic point in case of snowfall or freezing rain, has electric vehicle transporting hot air spraying devices with compressors respectively twinned with resistance parts in form of funnel
Inventor: ORTIZ MANUEL
IPC: E01H5/10
Filed: 2011-01-19
Abstract: The device has an electric vehicle (1) transporting four compressed hot air spraying devices provided with four compressors that are respectively twinned with four horizontal resistance parts in the form of funnel, where the horizontal resistance parts are actuated by corresponding battery groups. The vehicle includes a front bonnet that supports two large ventilators under which the resistance parts are located. Each resistance part includes two strips directed toward side extensions. Two electric motors are positioned on front axles of the vehicle.
Patent FR-2971099-A1 (FR)
Title: Eclisse de raccordement pour troncons de chemin de cables en fils
Inventor: ADAM DAMIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2011-01-31
Abstract: Éclisse de raccordement pour tronçons de chemin de câbles en fils (38) qui comporte : - une première branche (2) transversale avec : des moyens d'appui (6) destinés à venir coopérer avec au moins un fil de chaîne, et au moins deux butées latérales (17), - une seconde branche (4) présentant : des moyens d'appui (26), destinés à venir coopérer avec au moins un fil de chaîne, au moins deux butées latérales (33), et au moins un bossage s'étendant sensiblement horizontalement, des moyens d'écartement longitudinaux (16) permettant de séparer deux fils de trame d'extrémité étant prévus, et les deux branches étant reliées l'une à l'autre par une zone charnière élastique.
Patent FR-2971692-A1 (FR)
Title: Laryngoscope for use during intubation procedure for implementation of endotracheal tube, has handle, where altered form of axis of handle is oriented such that handle is inserted or released in groove of blade
Inventor: VINCENT JACQUES PIERRE CHRISTIAN
IPC: A61B1/267
Filed: 2011-02-21
Abstract: The laryngoscope has a handle, a resuable or disposable blade and a mounting and dismounting unit for mounting and dismounting the blade on the handle. The unit is formed in cylindrical shape or other hollow geometric shapes for reducing diameter of an axis of the handle along a chord. An altered form of the axis of the handle is oriented such that the handle is inserted or released in a groove of the blade in a predetermined position.
Patent FR-2973869-A1 (FR)
Title: Piece a rupture pyrotechnique detonante
Inventor: KISTER THOMAS
IPC: B64G1/64
Filed: 2011-04-06
Abstract: - Selon l'invention, le tube à expansion (15) est ouvert en regard de zones de rupture préétablies (12, 13) et, à l'intérieur dudit tube à expansion ouvert (15), est disposée une vessie étanche (17) qui enferme un cordeau pyrotechnique (14).
Patent FR-2976325-A1 (FR)
Title: Portable ecological hydrokinetic turbine for producing electricity using hydraulic force of e.g. river water flow, has filtering plate pierced with holes parallel to base, where all of turbine elements are made of high density polypropylene
Inventor: MARTINEZ BERNARD
IPC: F03B13/10
Filed: 2011-06-10
Abstract: The hydrokinetic turbine has a horizontal base comprising a plate under which blades are welded at right angle, where the blades are 10 cm wide and spaced by a distance of 10 cm. A filtering plate of a water intake and filtering system is welded on the base with an angle of 60 degree and pierced with smooth honeycomb holes parallel to the base to capture hydraulic force. Two boards are arranged at sides of the turbine, and a top part is inclined to concentrate the hydraulic force toward a hydro-alternator, where all of the turbine elements are made of high density polypropylene.
Patent FR-2985076-A1 (FR)
Title: Module de commande et d'affichage pour vehicule automobile et procede de fabrication
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: G09G3/36
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de module d'interface (1), le module d'interface (1) comprenant un organe d'affichage (7), destiné à être visible à travers une dalle (5) transparente, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes : - une encre opaque (9) est sérigraphiée sur certaines zones d'un film (3) pour délimiter des cadres ou symboles, - de la colle (C) est déposée entre le film (3) côté encre sérigraphiée (9) et la dalle (5) transparente du module d'interface (1), - le film (3) est collé et laminé sur la dalle (5) transparente du module d'interface (1). L'invention se rapporte aussi au module d'interface associé obtenu selon ledit procédé.
Patent FR-2971229-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif flottant autonome d'asservissement de position d'une embarcation nautique
Inventor: DELACHE ALAIN
IPC: B63H25/00
Filed: 2011-02-03
Abstract: Le dispositif (105) flottant autonome d'asservissement de position d'une embarcation mobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen (150) de détermination de position géographique, - un organe de propulsion (170), - une source d'énergie (160) pour alimenter l'organe de propulsion, - un moyen d'orientation (165) de la force exercée par l'organe de propulsion, - un moyen (135) d'attache d'un filin relié à ladite embarcation, - un moyen de sélection d'une zone géographique et - des moyens de contrôle de l'organe de propulsion et du moyen d'orientation, adaptés, en fonction de la position géographique du dispositif à maintenir le dispositif dans ladite zone géographique.
Patent FR-2971252-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de compositions bitume/polymere reticulees par rayonnement d'ondes electromagetiques
Inventor: HARDERS SYLVIA
IPC: C08J3/24
Filed: 2011-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de compositions bitume/polymère réticulées sans ajout d'agent réticulant, dans lequel on mélange au moins un bitume et au moins un polymère, ledit mélange du dit bitume et dudit polymère étant soumis à un rayonnement d'ondes électromagnétiques du domaine des hautes fréquences et/ou des microondes.
Patent FR-2974475-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un contenu multimedia enregistre
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: H04N21/835
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un contenu multimédia enregistré dans lequel : d) un serveur d'autorisation, commun à un ensemble des lecteurs, reçoit (226) un identifiant d'une chaîne sur laquelle le contenu multimédia a été diffusé, e) en réponse à une demande de lecture du contenu multimédia enregistré, le serveur d'autorisation détermine (236) si le lecteur est autorisé ou non à désembrouiller le contenu multimédia enregistré sur cette chaîne en fonction d'autorisations d'accès, associées au lecteur, et de l'identifiant de chaîne reçu, f) si le lecteur n'est pas autorisé, la lecture, par ce lecteur, du contenu multimédia enregistré est empêchée, g) uniquement si le lecteur est autorisé, des cryptogrammes CW sont transmis (242) au lecteur, et h) le lecteur télécharge (248) le contenu multimédia embrouillé enregistré par l'enregistreur, déchiffre (248) les cryptogrammes CW puis désembrouille (248) le contenu multimédia téléchargé.
Patent FR-2975239-A1 (FR)
Title: Rotating electrical machine i.e. low power motor for e.g. air-conditioner of vehicle, has element comprising portion on outer surface intended to contact with layer formed with recesses defining multiple rectilinear ribs between recesses
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: H02K1/06
Filed: 2011-05-11
Abstract: The machine has an element selected from a stator element and a rotor element. The element comprises a portion on an outer surface intended to contact with a reception layer (8) formed with recesses (4) defining multiple rectilinear ribs (5) between the recesses, where dimensions of the ribs are identical to each other. The stator element comprises multiple sheets (1) of the stator. The layer defines the ribs that are located in a radial periphery of the sheets. The recesses are filled with material e.g. flexible resin such as rubber, that is flexible than material made of the machine.
Patent FR-2976589-A1 (FR)
Title: Traitement de surface d'une piece metallique
Inventor: PREZEAU TONY
IPC: C21D7/06
Filed: 2011-06-17
Abstract: Un procédé de traitement de surface d'une pièce métallique comporte : exposer une surface de la pièce métallique (1) à un flux de particules sensiblement sphériques, de manière que toute portion de ladite surface reçoive lesdites particules selon plusieurs incidences primaires, les incidences primaires des particules sur une portion de la surface étant essentiellement distribuées dans un cône ou une pellicule conique qui présente un demi-angle externe au sommet compris entre 10° et 45°, jusqu'à l'obtention d'une couche surfacique (3) de nanostructures présentant une épaisseur moyenne de plusieurs dizaines de microns, les particules présentant un diamètre inférieur à 2 mm et supérieur à 0,1 mm et étant projetées à une vitesse comprise entre 40 m/s et 100 m/s. Un traitement thermochimique est ensuite appliqué, notamment un traitement à basse température du type nitruration ou à haute température du type carbonitruration à basse pression.
Patent FR-2976981-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture d'un dispositif de distribution a basse pression d'un produit liquide a pateux
Inventor: DOULIN GWENAEL
IPC: F04B9/14
Filed: 2011-06-27
Abstract: Dispositif de distribution (1) d'un produit liquide à pâteux (2) par une pompe manuelle de dosage (5) à basse pression et munie d'un système de fermeture d'extrémité (32), destiné à un contenant rigide ou souple (4), le fonctionnement de ladite pompe étant assuré par un clapet bas anti-retour (11), une chambre de dosage (10), composée par le soufflet (9) élastiquement déformable, communiquant avec un clapet haut (14) constitué consécutivement par : un obturateur (16) du conduit (13) du bec (8) assurant la fermeture d'extrémité (32) ; une membrane (15) élastiquement déformable permettant d'ouvrir l'obturateur 16 ; un organe de rappel auxiliaire (17) adapté aux basses pressions sollicitant la fermeture de l'obturateur (16) et une cuve hermétique (18), caractérisé en ce que la membrane élastiquement déformable (15) est associée à la cuve (18) qu'elle ferme hermétiquement, et à l'intérieur de laquelle est disposé l'organe de rappel auxiliaire (17), en liaison permanente avec la membrane (15) et comprenant deux étages (19,20) déformables élastiquement selon des caractéristiques différentes.
Patent FR-2977949-A1 (FR)
Title: Electronic system for use in aircraft, has cooling device provided in form of one or more balloons arranged in free space between electronic cards, where balloons are filled with coolant to come into contact with electronic components
Inventor: REBEYROTTE VINCENT
IPC: G06F1/20
Filed: 2011-07-11
Abstract: The system (10) has an electronic card (14) and another electronic card arranged opposite to each other and having two opposite major surfaces, where the major surfaces are separated from each other so as to provide a free space between the cards, and one of the major surfaces carries electronic components. A cooling device (30) is provided in the form of one or more balloons (30a-30c) arranged in the free space, where the balloons are filled with a coolant e.g. water, to come into contact with the electronic components.
Patent FR-2979113-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de rouleaux pour systeme d'assistance a la manœuvre
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B7/02
Filed: 2011-08-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de positionnement d'au moins un rouleau (2) pour système d'assistance à la manœuvre par rouleaux (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un premier élément (1) portant au moins un rouleau (2) pour supporter une aiguille de manœuvre, - un second élément formant un bras (3) comprenant à son extrémité une interface de fixation (4) destinée à être montée sur un coussinet de glissement de l'aiguille de manœuvre, le bras (3) étant adapté pour supporter une déformation dans un plan comprenant l'axe d'appui de l'aiguille de manœuvre sur au moins un rouleau (2).
Patent FR-2980062-A1 (FR)
Title: Procede d'echanges securises de donnees, dispositif et systeme de communication le mettant en oeuvre
Inventor: LANDAIS THOMAS
IPC: H04L9/28
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échange sécurisé de données (5) entre un dispositif (1) de communication et un serveur (8) d'un fournisseur (2) de services via un réseau (3) de communication, le dispositif (1) de communication permettant à au moins un utilisateur (13) du dispositif (1 ) de communication d'utiliser des services (4) fournis par le fournisseur (2) de services, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes d'échange de données (5) entre le dispositif (1 ) de communication et au moins un serveur (8) du fournisseur (2) de services consistant à : - crypter, pour l'envoi de données (5), au moins une partie des données (5) envoyées, par l'intermédiaire d'une clé (7) matérielle, connue du fournisseur (2) de services, et inscrite matériellement dans une mémoire morte d'une puce (6) électronique du dispositif (1 ) de communication, et - décrypter, lors de la réception de données (5), les données reçues, par l'intermédiaire de cette clé (7) matérielle.
Patent FR-2980682-A1 (FR)
Title: Procede de determination de mesures oculaires et optiques
Inventor: LE GALLOU SYLVAIN
IPC: A61B3/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des mesures oculaires et optiques pour la fabrication et le montage de verre de lunettes correcteurs pour un utilisateur, à l'aide d'une caméra, caractérisé en ce qu'il utilise un protocole de reconstruction du système des yeux de l'utilisateur en trois dimensions par modélisation du système de l'oeil. Ce procédé utilisant des objets mire solidaires ou non solidaires du visage de l'utilisateur. Le procédé selon l'invention permet ainsi d'effectuer des mesures oculaires et optiques précises.
Patent FR-2984582-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par resistance d'un bouchon sur une gaine d'un crayon de combustible
Inventor: MONNIER ARNAUD
IPC: B23K11/08
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage par résistance d'un bouchon (10) sur une gaine (20) d'un crayon de combustible (1), le bouchon (20) et la gaine (10) présentant une direction principale s'étendant selon un axe longitudinal (X), caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'adaptation géométrique des surfaces de contact entre le bouchon et la gaine, au cours de laquelle on réalise un chanfrein (15, 25) d'un angle (alpha) compris entre 10° et 30° par rapport à l'axe longitudinal (X) sur chacune desdites surfaces de contact.
Patent FR-2984678-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise de preparation de surface par plasma d'une piece thermoplastique
Inventor: KERBIGUET JEAN-GILLES
IPC: B05D3/14
Filed: 2011-12-15
Abstract: Ce dispositif robotisé (1) de préparation de surface par plasma d'une pièce thermoplastique (4) comportant d'une part des premiers moyens de support (2) d'une pièce thermoplastique et d'autre part des seconds moyens de support (6) d'une torche plasma (5) à embout cylindrique rotatif (8), les premiers et/ou les seconds moyens de support (2, 6) étant mobiles de manière que la torche (5) et la pièce (4) aient un mouvement relatif permettant à la torche (5) de parcourir une zone de traitement (9) de la pièce (4). Le dispositif (1) comporte sur la torche plasma (5) des moyens de contrôle de la distance entre l'embout (8) de la torche (5) et la pièce (4).
Patent FR-2985033-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'un parametre d'etat d'un element electrochimique par impedance complexe aux frequences radioelectriques
Inventor: PATIN ALAIN
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-12-23
Abstract: Une méthode de détermination d'un paramètre d'état d'un élément électrochimique comprenant un faisceau électrochimique, ladite méthode comprenant l'analyse d'au moins une partie du spectre de réponse de l'élément électrochimique à une sollicitation par une onde électromagnétique dont la fréquence va de 10 kHz à 10 GHz, de manière à déterminer un indicateur de la valeur dudit paramètre d'état.
Patent FR-2990587-A1 (FR)
Title: Charge coupled device image sensor for fixing image distortion problems, has concave structure to equalize length and intensity of received light rays for each of current focal distances, where distances move from great angle to zoom angle
Inventor: GALLEGUILLOS WALTER ANDRES
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-05-10
Abstract: The sensor has a concave structure for equalizing length and intensity of received light rays for each of current focal distances, where the focal distances range from 18 mm, 21 mm, 24 mm, 28 mm, 35 mm, 45 mm, 50 mm, 75 mm, 85 mm, 150 mm and 200 mm. The distances move from a great angle to a zoom angle. Curve of the concave structure is accentuated for a shorter focal distance. Each ray has equal length and intensity, so that images resulting from the ray have same precision relative to its edge and in center.
Patent FR-2991401-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour compresseur d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: LIU JIN MING
IPC: F04B49/10
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité 1 pour compresseur équipant un circuit de fluide réfrigérant, comprenant au moins une entrée 6 apte à recevoir le fluide réfrigérant et au moins une sortie 7 par laquelle le fluide réfrigérant est apte à sortir dudit dispositif de sécurité 1, ce dernier comprenant : - un moyen de détection 3 d'un premier niveau de pression du fluide réfrigérant agencé pour délivrer au compresseur au moins une information électrique relative au niveau de pression détecté, - une valve de sécurité 4 alimentée en fluide réfrigérant via le moyen de détection 3 et agencée pour mettre en communication l'entrée 6 avec la sortie 7 quand un deuxième niveau de pression est franchi.
Patent FR-2985804-A1 (FR)
Title: Moteur pour fusee a alimentation optimisee
Inventor: SOULIER NICOLAS
IPC: F02K9/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: Moteur (100) pour fusée, comprend une préchambre (12A,12B) et une chambre (14) de combustion, deux conduites d'alimentation (22A,22B) du moteur respectivement, et deux turbopompes (20A,20B). Le moteur est un moteur à combustion étagée. Dans au moins une première conduite d'alimentation est agencée une pompe à jet (102A,102B). Un fluide sous pression est dirigé vers celle-ci, afin de permettre que cette pompe entraîne le fluide circulant dans ladite première conduite d'alimentation vers l'orifice d'admission de ladite première pompe, élevant ainsi la pression à l'orifice d'alimentation de la pompe.
Patent FR-2990818-A1 (FR)
Title: Method for transfer of digital documents between set of terminals, involves deciphering symmetrical key using private asymmetrical key associated with terminal, and deciphering document using deciphered symmetrical key
Inventor: GIMBERT JEROME
IPC: H04L9/28
Filed: 2012-05-21
Abstract: The method involves coding a digital document by a terminal (1) using a symmetrical key calculated by the terminal. The symmetrical key is coded by the terminal using a public key that is asymmetrically associated with another terminal (2). A quantified document and quantified symmetrical key are transferred to the latter terminal. The symmetrical key is deciphered by the latter terminal using a private asymmetrical key associated with the latter terminal. The document is deciphered using the deciphered symmetrical key. Independent claims are also included for the following: (1) a secure document transfer system (2) a computer program producing comprising instructions for performing a method for transfer of documents.
Patent FR-2991012-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour automobile a pales optimisees
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F01P5/02
Filed: 2012-05-23
Abstract: Hélice de mise en circulation d'un flux d'air comportant un moyeu (9) dont une paroi (17) est de forme tronconique pour dévier l'air d'une direction axiale vers une direction radiale, et des pales (11) s'étendant radialement entre un pied de pale (11a) attaché à ladite paroi tronconique et une tête de pale (11b), l'empilement axial des profils des pales partant, en s'éloignant progressivement du pied de la pale, avec une tangente à l'origine orientée vers l'amont. Préférentiellement l'empilement axial des profils augmente en direction de l'amont, jusqu'à atteindre un maximum situé sur le premier tiers de l'envergure de la pale (11)
Patent FR-2991327-A1 (FR)
Title: Procede de lyophilisation d'hemoglobine d'annelides
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61K38/17
Filed: 2012-06-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un lyophilisat comprenant au moins une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, et un agent stabilisant choisi parmi les disaccharides, les polyols et les antioxydants. La présente invention se rapporte également à une composition comprenant : une solution comprenant au moins une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, et un agent stabilisant choisi parmi les disaccharides, les polyols et les antioxydants. La présente invention se rapporte enfin à un procédé de préparation du lyophilisat.