baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011026-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet plat sur une plaque support et assemblage obtenu
Inventor: PAQUET JEROME
IPC: E05C19/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: Un dispositif de fixation (1) d'un objet (100) sur une plaque support (200) et l'assemblage obtenu, comportant un corps creux (2) solidarisé à la plaque support (200), un coulisseau (3) solidarisé à l'objet (100) et apte à être engagé dans le corps creux (2), des moyens de blocage (15, 33 ; 37, 38) agencés pour : - par une première poussée longitudinale sur le coulisseau (3), autoriser l'engagement longitudinal du coulisseau (3) puis, bloquer longitudinalement le coulisseau (3) dans une première position de blocage dans laquelle il ne peut être engagé longitudinalement, par un premier effort de retrait longitudinal sur le coulisseau (3) succédant à la première poussée longitudinale, s'escamoter partiellement et, débloquer le coulisseau (3) de la première position et autoriser son retrait partiel puis, bloquer longitudinalement le coulisseau (3) dans une seconde position de blocage dans laquelle il ne peut être retiré du corps creux (2).
Patent FR-3011748-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pretraitement de vapeurs d'hydrocarbures lourds en amont d'une unite de traitement final
Inventor: DUCOURNEAU MARC
IPC: B01D53/72
Filed: 2013-10-10
Abstract: Procédé et dispositif (1) de prétraitement d'un flux d'air (4) chargé en vapeurs d'hydrocarbures, consistant à réduire la concentration en vapeurs d'hydrocarbures de ce flux d'air en amont de l'unité (11) de traitement final, qui consiste à réduire la pression de saturation en hydrocarbures dans le flux (4) à épurer de sorte de condenser une partie des vapeurs d'hydrocarbures.
Patent FR-3013277-A1 (FR)
Title: Caisse isotherme pour vehicule frigorifique
Inventor: TUET GWENAEL
IPC: B60P3/20
Filed: 2013-11-18
Abstract: Caisse isotherme (100) sensiblement parallélépipédique, comprenant une paroi inférieure (102), une paroi supérieure (103), deux parois latérales (102), une paroi arrière (105) et une paroi frontale (104), ladite paroi frontale (104) étant adaptée pour supporter un générateur frigorifique connecté à un orifice d'admission (110) d'air réfrigéré et un orifice d'aspiration (111) d'air, lesdits orifices (110) et (111) étant ménagés dans ladite surface frontale (104) ; ladite caisse isotherme (100) comprend en outre au moins un dispositif de diffusion frigorifique (1) adapté pour être fixé en sous face de ladite paroi supérieure (103) comprenant une buse convergente (10), et au moins deux profilés (35) parallèles de guidages positionnés dans le prolongement de ladite buse convergente (10) et adaptés pour guider le flux d'air réfrigéré suivant l'axe longitudinal de ladite caisse isotherme (100).
Patent FR-3013267-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree d'air d'un bloc climatiseur pour un vehicule automobile
Inventor: TALAUCHER STEPHANE
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-11-20
Abstract: Le véhicule est adapté pour amener de l'air en provenance de l'extérieur jusqu'à une ouverture de passage (30) ayant une section donnée. Le dispositif d'entrée d'air comporte une ouverture amont (20) destinée à être placée en regard de ladite ouverture (30) de passage du véhicule, qui présente une section plus grande que celle de l'ouverture de passage (30) du véhicule.
Patent FR-3001738-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant d'essieu de vehicule automobile
Inventor: FREHN ANDREAS
IPC: B23P13/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant d'essieu de véhicule automobile Ledit procédé comprend les étapes suivantes : - préparation d'un ruban en un acier durcissable ; - laminage à chaud, puis à froid dudit ruban avec un taux d'écrouissage supérieur à 4 % ; - recuit dudit ruban à une température de 600 °C à 800 °C, durant une période comprise entre 10 heures et 20 heures ; - sectionnement dudit ruban traité thermiquement, pour obtenir des flans prédécoupés ; - mise en forme d'un flan, pour obtenir un composant d'essieu de véhicule automobile ; et - austénitisation et trempe dudit composant d'essieu, lequel présente, au moins dans une région de sa surface, un indice de taille de grains supérieur à 9 suivant la norme ASTM-E 112.
Patent FR-3026851-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une optique de couplage pour systeme de captation d'images a bas niveau de lumiere et optique de couplage associee
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de réalisation d'une optique de couplage (3) pour système de captation d'images à bas niveau de lumière. Le système de captation d'images comprend un intensificateur de lumière (2), l'optique de couplage et un capteur photosensible matriciel (4). Le procédé de réalisation de l'optique de couplage selon l'invention comporte les étapes suivantes : Etape 1 : Calcul du grandissement optimal de l'optique de couplage ; Etape 2 : Calcul du nombre d'ouverture de l'optique de couplage de façon que le diamètre de la tache de diffraction, image d'un objet ponctuel donnée par l'optique de couplage sur ledit écran phosphorescent soit inférieur ou de l'ordre de grandeur des dimensions des pixels du capteur photosensible ; Etape 3 : Calcul du gain d'amplification de l'intensificateur de façon que, pour un minimum de luminance de l'image captée, le flux lumineux reçu par chaque pixel élémentaire soit égal ou supérieur au flux minimal donné par la sensibilité du capteur photosensible.
Patent FR-3018503-A1 (FR)
Title: Nacelle comprenant un echangeur pour refroidir un flux d'air
Inventor: BUSTILLO SARA
IPC: B64D33/08
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne une nacelle (11) pour ensemble propulsif comprenant : - au moins une écope (2) débouchant vers l'air extérieur, et - un canal (3) alimentant en air extérieur, depuis l'écope (2), deux conduits (13, 14) qui se séparent en formant un bec (8) de séparation, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un échangeur (7) configuré pour refroidir un flux (12) d'air entrant, ledit échangeur (7) étant disposé au niveau du bec (8) de séparation, - l'air extérieur circulant depuis l'écope (2) vers les deux conduits (13, 14) permettant de refroidir le flux (12) d'air entrant dans l'échangeur (7). L'invention concerne également un procédé de montage d'un échangeur dans la nacelle.
Patent FR-3020411-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules impregne par paliers de temperature
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération d'un filtre à particules imprégné de réducteur pour une catalyse sélective, le filtre à particules imprégné étant présent dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique d'un véhicule automobile, la régénération se faisant par une augmentation de la température dans la ligne d'échappement en amont du filtre à particules imprégné, caractérisé en ce que la régénération se fait par au moins deux paliers de température (1, 2) de régénération dans le filtre à particules imprégné avec un premier palier d'initiation (1) de la régénération à une première température (T1) de régénération et un deuxième palier de continuation (2) de la régénération à une deuxième température (T2) de régénération, la deuxième température (T2) étant inférieure à la première (T1) afin de limiter l'exotherme de la régénération dans le filtre. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3022867-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile a moyens d'assemblage perfectionnes
Inventor: AUFORT SEBASTIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile comprend un organe électrique (36, 38, 40 ; 30, 32, 34), portant par exemple une source de lumière, solidaire d'un dissipateur thermique (42) et au moins un module optique (16, 18 20), associé à l'organe électrique (36, 38, 40 ; 30, 32, 34), le module optique (16, 18 20) étant porté par un support (22). Le dispositif lumineux (10) comprend des premiers moyens de positionnement (50, 52, 54, 56) du module optique (16, 18 20) sur le support (22), ce positionnement étant réalisé avec des jeux, dits de pré-positionnement, suivant des première X, deuxième Y et troisième Z directions sensiblement perpendiculaires entre elles entre le module optique (16, 18 20) et le support (22), des deuxièmes moyens de positionnement (58, 60, 62, 64, 66, 68, 70, 72, 74, 76, 78, 80) de l'organe électrique (36, 38, 40 ; 30, 32, 34) sur le module optique suivant les directions X et Y, et des troisièmes moyens de positionnement (82, 84, 86, 88, 90, 92) du dissipateur thermique sur le support (22) suivant la direction Z.
Patent FR-3023675-A1 (FR)
Title: Dispositif de recolte couplable a une machine de recolte, et ensemble comprenant le dispositif et la machine precites
Inventor: DROUET CLAUDE
IPC: A01D89/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: Dispositif (1) de récolte du type couplable à une machine (20) de récolte, ledit dispositif (1) comprenant un châssis (2) en forme d'auge (6), une paire de roues (3) avant et une paire de roues (4) arrière disposées aux extrémités de l'auge, et des moyens (51, 52) d'attelage du châssis (2) à la machine (20) de récolte. Le dispositif (1) comprend, pour chaque paire de roues (3, 4) des moyens (9) d'entraînement en déplacement en monte et baisse des roues de ladite paire entre une position basse écartée du fond de l'auge (6) et une position haute rapprochée du fond de l'auge (6), les moyens (51, 52) d'attelage comprennent un timon (51) d'attelage disposé au niveau de l'extrémité (61) avant de l'auge (6) et des deuxièmes moyens (52) d'attelage disposés le long d'un bord longitudinal de l'auge (6), le timon (51) d'attelage est escamotable et les roues (4) de la paire de roues (4) arrière sont des roues orientables, à fonction de roues de jauge et de transport.
Patent FR-3026532-A1 (FR)
Title: Outil et procede d'assistance a la creation d'un site internet dont le referencement est ameliore
Inventor: ALAGY SERGE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un outil de création d'un site Internet, comprenant : - des interfaces pour créer des éléments de données de trois classes différentes, et attribuer aux éléments de données un contenu textuel et au moins deux autres éléments de données de classe différente, - un module de génération automatique du site internet (1), faisant apparaître sur ledit site internet (1) : ○ le contenu textuel (2) des éléments de données de première ou de deuxième classe accompagné par deux liens (31, 32, 33) conduisant vers le contenu textuel (2) des deux éléments de données attribués, ○ le contenu textuel (2) des éléments de données de troisième classe accompagné par un lien (32) conduisant vers le contenu textuel (2) de l'élément de données attribué de deuxième classe, de manière à former un maillage de liens. Outils d'assistance à la création de sites Internet.
Patent FR-3028679-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de collage d'un cable sur une structure
Inventor: LECOQ DANIEL YVES
IPC: H02G1/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collage d'un câble sur une structure le long d'un chemin sensiblement rectiligne, comprenant : • une première extrémité (1) comprenant un moyen de fixation sur un dispositif distributeur de colle, la colle étant distribuée par un orifice, l'orifice étant apte à entrer en contact avec le chemin en un premier point ; • une deuxième extrémité (2) reliée solidairement à la première extrémité (1) et comprenant une gorge (4) disposée longitudinalement dans un axe radial par rapport à l'orifice, la gorge formant un moyen de guidage du câble placé dans la gorge, lorsque la gorge est en contact avec le chemin en un deuxième point distinct du premier point.
Patent FR-3028822-A1 (FR)
Title: Element de carter d'un boitier de motorisation pour un essuie-glace
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: F16M1/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un élément de carter d'un boîtier de motorisation pour un essuie-glace , en particulier de véhicule automobile, ledit élément de carter comportant un fût (7) configuré pour être traversé selon un axe (X) longitudinal par un arbre rotatif dudit boîtier de motorisation, ledit élément de carter comportant en outre une bague (107), montée coaxialement à l'intérieur d'une extrémité libre (101) dudit fût (7) et configurée pour être traversée par ledit arbre, caractérisé en ce que le fût (7) comprend ou porte des premiers moyens (106a-b-c) d'arrêt axial de ladite bague (107) vers l'extérieur dudit fût (7). Elle concerne également un procédé de réalisation dudit élément par déformation plastique de matière. Elle concerne aussi un boîtier de motorisation pour un essuie-glace comportant un tel élément de carter.
Patent FR-3032577-A1 (FR)
Title: Methode d'egalisation pour un canal de communication parcimonieux et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: RADDADI BILEL
IPC: H04L27/01
Filed: 2015-02-06
Abstract: Méthode d'égalisation d'un signal comprenant une pluralité de symboles modulés, ladite méthode comprenant les étapes suivantes appliquées à un bloc de N symboles reçus : - Une première étape d'égalisation dudit bloc comprenant : i. Le démultiplexage (110) des N symboles reçus d'un facteur L de sorte à générer un nombre L prédéterminé de sous-blocs de symboles comportant chacun une version sous-échantillonnée d'un facteur L dudit bloc de N symboles reçus, ii. L'égalisation indépendante (121,122,...12L) de chaque sous-bloc à l'aide d'un algorithme d'égalisation identique, iii. Le multiplexage (130) des symboles égalisés de chaque sous-bloc pour obtenir un bloc de N symboles égalisés, - Une étape de suppression d'interférences liées aux trajets autres que les deux trajets de plus forte puissance comprenant : i. La génération (140) d'un terme d'interférence résultant de l'influence, sur lesdits symboles égalisés, de tous les trajets du canal de la réponse impulsionnelle du canal de transmission sauf les deux trajets de plus forte puissance, ii. La soustraction (150) dudit terme d'interférence aux symboles du bloc de N symboles reçus, - Une seconde étape d'égalisation égale à une seconde itération de la première étape d'égalisation.
Patent FR-3032332-A1 (FR)
Title: Boucle securisee, fiable et compacte pour bande perforee
Inventor: HENG ANTHONY
IPC: A44B11/22
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention permet un niveau unique de sécurité, de fiabilité et de compacité. La boucle selon l'invention comporte un corps (1) muni d'un pion (3) fixe, un passant mobile (2) et un mécanisme de verrouillage. Le passant mobile (2) peut prendre deux positions caractéristiques relativement au corps (1). En position ouverte, il permet la mise en place de la bande perforée (6) sur le pion (3). En position fermée, le passant mobile (2) interdit la sortie du pion (3) de la perforation choisie (7). Dans cette position, le mécanisme de verrouillage interdit tout mouvement du passant mobile (2) par rapport au corps (1). Le déverrouillage requiert une intervention volontaire de l'utilisateur. La boucle selon l'invention est particulièrement appropriée pour une ceinture ou un bracelet de montre.
Patent FR-3030608-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les inondations par toile souple montee sur une structure tubulaire
Inventor: PAUPARDIN STEPHANE
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif démontable de cloison souple permettant de protéger des inondations en rendant étanche, soit toute ou partie basse d'une ouverture dans un bâtiment, soit des zones au sol délimitées par une ou des surfaces verticales. Cette cloison est constituée d'une structure rigide tubulaire et d'une toile souple étanche (1) qui comporte sur toute ou partie de sa périphérie un bord continu (2) comprenant un côté par surface encadrant l'ouverture ou délimitant la zone à protéger. L'intérêt du dispositif selon l'invention soumise étant d'utiliser une toile souple donc légère et bon marché et de réussir à combiner à la fois un système permettant de comprimer efficacement le bord de toile (2) sur les surfaces depuis l'intérieur du cadre formé par ledit bord, permettant ainsi d'assurer l'étanchéité en périphérie de ladite toile, avec un joint (3) placé ou non entre les deux, et un système de structure tubulaire démontable maintenant la toile en position, généralement verticale, et capable de résister à ces efforts de compression du bord et aux efforts générés par la pression de l'eau.
Patent FR-3035297-A1 (FR)
Title: Meuble de culture hors-sol
Inventor: GIORDANO NICOLAS
IPC: A01G31/06
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un meuble qui permet la culture de légumes, fruits, aromatiques, semis, fleurs d'ornement ou champignons, destiné à être installé chez soi sur une petite surface extérieure de type balcon ou terrasse ou en intérieur. L'ensemble forme un micro écosystème de jardinage permettant de cultiver en hauteur, sur plusieurs niveaux, sans les contraintes de maintenance et d'ergonomie du jardinage. Afin de réaliser ceci, le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte : une structure composée d'un fond (2) fixé rigidement à 2 mats latéraux verticaux (12). Lesdits mats sont fixés rigidement à deux pieds horizontaux (5), au moins un niveau de culture composé d'un bac (2), formé de quatre parois (2b,2c,2d,2e), d'un fond (2a) et de 2 bords transversaux (2f et 2g), posé en appui vertical sur deux consoles amovibles (3), un système d'arrosage en circuit fermé composé d'un réservoir (8), d'une pompe (9), d'un tuyau d'alimentation général (19), de tuyaux d'alimentation par niveaux (10), un lombricomposteur horizontal (7).
Patent FR-3032015-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant une bague d'usure surmoulee, et procede de fabrication associe
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D1/00
Filed: 2015-01-23
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés à l'intérieur d'un espace de roulement 24 délimité entre lesdites bagues, et une bague d'usure 26 fixée sur l'une desdites bagues 16 et comprenant un corps 26a en appui contre une face externe de ladite bague. La bague d'usure 26 est surmoulée sur ladite bague et comprend au moins un plot 26b s'étendant à partir du corps 26a et à travers un évidement 30 traversant formé dans l'épaisseur de ladite bague, et au moins un rebord 26c s'étendant à partir dudit plot. Ledit rebord s'étend à l'intérieur de l'espace de roulement 24 et recouvre localement une face interne de ladite bague opposée à la face externe.
Patent FR-3034019-A1 (FR)
Title: Nouvelle association entre le 8-cyclopropyl-3-[2-(3-fluorophenyl)ethyl]-7,8-dihydro-3h-[1,3]oxazino[6,5-g] [1,2,3]benzotriazine-4,9-dione et un antidepresseur et les compositions pharmaceutiques qui la contiennent
Inventor: BRETIN SYLVIE
IPC: A61P25/24
Filed: 2015-03-26
Abstract: Association entre le 8-cyclopropyl-3-[2-(3-fluorophényl)éthyl]-7,8-dihydro-3H--[l,3] oxazino[6,5-g][1,2,3]benzotriazine-4,9-dione de formule (I) : ou un de ses sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable, et un antidépresseur.
Patent FR-3037045-A1 (FR)
Title: Boite et flan en feuille de carton a centreurs bombes.
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B65D5/32
Filed: 2015-06-04
Abstract: Il s'agit d'une boîte (1) et d'un flan ou ensemble de flans en feuille de carton ondulé comportant des parois latérales (3, 4, 5, 6), une paroi supérieure (7) reliée à au moins deux desdites parois latérales opposées par une ligne de jonction (11, 12) ou un rebord rabattu, et une paroi inférieure (13) formant le fond de la boîte. La paroi supérieure comporte au moins deux portions bombées (14) comprenant une partie en saillie (15), et le fond au moins deux portions (18) de surface ajourée de forme complémentaire agencées pour s'encastrer dans les parties en saillie (15) de la boîte du dessous. Chaque portion bombée (14) comprend un pan (19) triangulaire ou sensiblement triangulaire en biais appartenant en partie à une paroi latérale ou un rebord rabattu.
Patent FR-3038129-A1 (FR)
Title: Element securise memorisant un programme de test, terminal comprenant un tel element securise, systeme et procede associes
Inventor: FIENAN RAHARDIANTO ACHMAD
IPC: H01L21/66
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un élément sécurisé (10) comprenant un processeur (12), une interface d'entrées-sorties (18) et au moins une mémoire (14). Un programme de détection d'informations mémorisé dans la mémoire (14) collecte des informations sur la configuration ou l'environnement de l'élément sécurisé (10). Un programme de test mémorisé dans la mémoire (14) consulte au moins une directive de test reçue à travers l'interface d'entrées-sorties (18) et effectue au moins un test conformément à la directive de test consultée. Un terminal, un système et un procédé associés sont également décrits.
Patent FR-3038245-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une cellule de travail automatisee
Inventor: BONNET DES TUVES JEAN-MICHEL
IPC: G05B19/05
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une cellule de travail automatisée (2) comportant au moins un bras de robot (4) avec au moins trois degrés de liberté (A1-A6), un contrôleur logique programmable (6) adapté pour élaborer un ordre de trajectoire (Om) sur la base d'une instruction de réalisation d'une trajectoire d'une application programmée dans le contrôleur logique programmable, un contrôleur de robot (10), adapté pour piloter le mouvement du bras de robot (4) et un bus de communication (5) entre le contrôleur logique programmable (6) et le contrôleur de robot (10). Le procédé comprend des étapes consistant à a) élaborer, dans le contrôleur logique programmable (6), un ordre de trajectoire (Om) comportant des paramètres de réalisation d'une trajectoire définie au moins entre un point de départ et un point d'arrivée ; b) transmettre l'ordre de trajectoire (Om) élaboré à l'étape a) à une unité de calcul (11) du contrôleur de robot (10); c) élaborer, dans l'unité de calcul (11) du contrôleur de robot (10) et sur la base de l'ordre de trajectoire (Om) transmis à l'étape b), des instructions de mouvement élémentaires pour le pilotage du bras de robot (4) sur la trajectoire définie par l'ordre de trajectoire (Om).
Patent FR-3040919-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de climatisation pour véhicule automobile, comprenant un évaporateur (4) et au moins deux circuits de dérivation (9, 9') dudit évaporateur permettant une circulation d'air entre une zone située en amont de l'évaporateur (4) et une zone située en aval de l'évaporateur (4), un premier (9) desdits circuits de dérivation étant destiné à alimenter une première partie dudit dispositif et un deuxième (9') desdits circuits de dérivation étant destiné à alimenter une deuxième partie dudit dispositif, au moins l'un des circuits de dérivation (9, 9') comprenant un volet de contrôle du débit d'air (10, 10')
Patent FR-3044592-A1 (FR)
Title: "train arriere roulant de vehicule automobile a roues directrices"
Inventor: ROULIN FRANCOIS
IPC: B62D7/14
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un train (10) arrière roulant de véhicule automobile comportant : - au moins un bras (16) longitudinal comportant une extrémité (18) avant montée pivotante autour d'un axe (A) transversal sur un châssis (14) du véhicule ; - une liaison en parallélogramme comportant au moins deux bielles (24, 26) transversales parallèles de liaison d'une extrémité (20) arrière du bras (16) avec le châssis (14) du véhicule pour guider le déplacement de l'extrémité (20) arrière du bras (16) lors de son pivotement ; - au moins une roue (12) arrière qui est portée à rotation autour d'un axe globalement transversal par le bras (16) ; caractérisé en ce qu'il comporte un porte-fusée (30) qui est destiné à porter la roue (12) et qui est monté pivotant sur le bras (16) autour d'un axe (F) vertical.