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Patent FR-3083882-B1 (FR)
Title: Procede et drone muni d'un systeme d'aide a l'atterrissage/decollage
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G05D1/10
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) muni d'un système de pilotage automatique (10) comprenant au moins un actionneur de pilotage (11) et au moins un calculateur embarqué (15). Le système de pilotage automatique (10) comprenant un jeu principal (20) de senseurs embarqué et un jeu complémentaire (30) de senseurs, ledit calculateur embarqué (15) étant configuré pour générer un ordre de commande pour commander un actionneur de pilotage sur la base par défaut de premières mesures réalisées par le jeu principal (20) de senseurs et au moins une deuxième mesure réalisée par le jeu complémentaire (30) de senseurs en cas de meilleures précisions de la deuxième mesure par rapport aux premières mesures pour notamment optimiser une approche.
Patent FR-3076519-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’assistance pour garer un vehicule depourvu de moyens d’acquisition d’informations d’environnement
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: B60W30/06
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un procédé assiste un premier véhicule (V1) à se déplacer dans un parking (PK) comprenant des emplacements (EP1-EP2) où sont garés des seconds véhicules (V2) comprenant des moyens d'acquisition (MA2) acquérant des informations d'environnement. Ce procédé comprend une étape où les seconds véhicules (V2) transmettent leurs informations d'environnement à un module de communication (MCP) du parking (PK), puis on analyse les informations d'environnement transmises et concernant un emplacement (EP1) libre pour déterminer si l'on peut y garer le premier véhicule (V1), et, dans l'affirmative, on détermine pour ce dernier des données définissant une trajectoire à suivre à une vitesse variable pour qu'il se gare sur cet emplacement de parking (EP1) libre, puis on transmet ces données au premier véhicule (V1) avec le module de communication (MCP) afin qu'il détermine des commandes pour des organes impliqués dans son déplacement, propres à lui faire suivre la trajectoire déterminée à la vitesse variable.
Patent FR-3077915-B1 (FR)
Title: Bloc d'eclairage de securite configurable
Inventor: ZANIN JULIEN
IPC: G09F13/18
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un bloc d'éclairage de sécurité comprenant un boîtier support (2) formé d'un socle et d'un couvercle définissant un logement d'accueil (23) pour un circuit d'alimentation électrique et des contacts électriques correspondants, et un panneau lumineux (3) constitué d'une étiquette de signalisation (31) et d'un guide de lumière (32) réunis à leur périphérie par un cadre (30) intégrant une source lumineuse, ledit panneau lumineux étant conçu pour entrer en contact avec lesdits contacts électrique pour l'alimentation de ladite source lumineuse, dans des premier et second états de montage, respectivement dans un plan parallèle et dans un plan perpendiculaire au couvercle, le couvercle comprenant des connecteurs (24, 25) aptes à venir s'engager, dans ledit premier état de montage, avec ledit cadre, ledit cadre présentant une section externe définissent un logement (38) destiné à recevoir à emboîtement lesdits connecteurs dans ledit second état de montage.
Patent FR-3078256-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir d’huile essentielle de sarriette citronnee, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/02
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , notamment de la peau, comprenant l'application sur cesdites matières kératiniques telles que la peau, d'une composition comprenant au moins une huile essentielle de Sarriette citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins une huile essentielle de Sarriette citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citrio-dora comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques , notamment de la peau.
Patent FR-3079973-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un organe de commande et/ou de signalisation
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H02B1/044
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif de fixation d'un organe de commande et/ou de signalisation (1) destiné à être inséré à travers une ouverture réalisée dans une paroi (2) suivant une direction principale (X), ledit dispositif comprenant une embase (3) qui comporte un support (31) et une platine (32) qui est fixée sur ledit support et qui comporte des moyens de fixation d'un ou plusieurs blocs (4a, 4b) de contact ou de signalisation électrique amovibles. Le dispositif de fixation est à deux points de fixation et utilisent deux vis de fixation venant en appui contre la paroi et la platine (32) comporte notamment une partie (320) perpendiculaire à ladite direction principale et une partie (321) recourbée à travers laquelle sont réalisées des fenêtres (322) de réception d'un bec (42) d'accrochage d'un bloc de contact électrique ou de signalisation.
Patent FR-3080063-B1 (FR)
Title: Procede de recherche par similitude d’un profil geometrique de pneumatique ou d’un semi-produit de pneumatique
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F17/15
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un procédé de recherche par similitude d'un profil géométrique de pneumatique ou d'un semi-produit de pneumatique comprenant une étapes d'obtention (21) d'un ensemble de profils de référence comprenant au moins un profil de référence. Une étape de création (22) d'un nouveau profil géométrique de pneumatique ou de semi-produit est ensuite réalisée. La comparaison (25) du nouveau profil géométrique avec au moins un profil de référence de l'ensemble de profils de référence sur la base d'un coefficient de similarité est finalement effectuée.
Patent FR-3087206-B1 (FR)
Title: Tôle en alliage 2XXX à haute performance pour fuselage d’avion
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-10-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention est relative à une tôle mince en alliage à base d'aluminium essentiellement recristallisée et d'épaisseur comprise entre 0,25 et 12 mm comprenant, en % en poids, Cu 3,4 - 4,0 ; Mg 0,5 - 0,8 ; Mn 0,1 - 0,7 ; Fe ≤ 0,15 ; Si ≤ 0,15 ; Zr ≤ 0,04 ; Ag ≤ 0,65; Zn ≤ 0,5 ; impuretés inévitables ≤ 0,05 chacune et ≤ 0,15 au total ; reste aluminium. L'invention a également pour objet le procédé de fabrication d'une telle tôle ainsi que son utilisation en tant que tôle de fuselage ou tôle pour l'élaboration de produits composites tels que des FML (Fiber Metal Laminate) pour les applications voilure ou fuselage de l'industrie aéronautique.
Patent FR-3088296-B1 (FR)
Title: Tricycle
Inventor: LAGAR JEAN-PAUL
IPC: B62K5/08
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un tricycle comportant une partie avant supportant les roues avants et le guidon (24) est constituée d'un support de direction (21) sur lequel sont montés pivotants en leur milieu un bras supérieur (25S) et inférieur (25I), aux extrémités de ces bras sont montés un support fusée droit (26D) et gauche (26G), sur lesquels sont montées pivotantes, une roue avant droite (23D) et gauche (23G), les fixations des extrémités des bras sont réalisées par des liaisons rotules (28SD), (28SG), (28ID) et (28IG) faisant que le parallélogramme constitué des deux bras (25S), (251) et des deux supports fusée (26D), (26G) puisse s'incliner dans les deux sens tout en autorisant la rotation des plans médians des roues avants, une partie arrière supportant la roue arrière (34) et la selle (32), une partie centrale basse permet de disposer de place pour équiper le véhicule de coffres (50), (60) et/ou de portes paquets (51), (61), (71). Des butées (53G), (53D) permettent une position sécurisée pour le stationnement.
Patent FR-3093141-B1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: F01P7/02
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention a pour objet un groupe moto-ventilateur pour véhicule automobile, comprenant un moteur (2), un ventilateur (3) de mise en mouvement d’un flux d’air (F) configuré pour être contrôlé par le moteur (2), et un module de commande (4) dudit moteur (2), le module de commande (4) comportant une carte électronique, le groupe moto-ventilateur délimitant un canal principal de circulation du flux d’air, (5), et un canal de refroidissement (6), conformé pour refroidir ladite carte électronique du module de commande, le canal (6) comprenant une entrée (7) munie d’un déflecteur (8) pour dériver une partie du flux d’air dans le canal (6), le déflecteur (8) étant monté mobile en fonction d’un débit d’air dans le canal principal dans un sens d’augmentation d’un débit d’air dans le canal de refroidissement (6) avec une vitesse du flux d’air dans le canal principal (5).
Patent FR-3094085-B1 (FR)
Title: Capteur de position inductif de largeur réduite
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/22
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Capteur de position inductif de largeur réduite L’invention concerne un capteur de position inductif comportant, d'une part, un bobinage primaire et, d'autre part, au moins deux bobinages secondaires (6) constitués chacun de plusieurs spires (10) formées d’une succession de côtés (22, 23) et réalisées sur deux faces opposées d'une carte de circuit imprimé. Deux paires de deux côtés (22, 23) adjacents de chaque spire (10) d’au moins un bobinage secondaire (6) forment une première pointe (9) dirigée vers une première extrémité longitudinale et une deuxième pointe dirigée vers une deuxième extrémité longitudinale de la carte de circuit imprimé, une projection sur un plan de la carte de circuit imprimé des deux côtés (22, 23) adjacents de chaque paire délimitant entre eux un angle projeté aigu. Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3097771-B1 (FR)
Title: Système de distribution de gaz thérapeutique comprenant une soupape de sécurité
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/10
Filed: 2019-06-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Titre de l’invention Système de distribution de gaz thérapeutique comprenant une soupape de sécurité L’invention concerne un système de distribution (1) de gaz thérapeutique comprenant une source de gaz sous pression (300), telle une bouteille d’oxygène sous pression, alimentant un dispositif de contrôle de débit (3) configuré pour délivrer du gaz à différents débits sélectionnables par un utilisateur et un conduit de fourniture de gaz (341) pour convoyer le gaz au débit sélectionné provenant du dispositif de contrôle de débit (3). Il comprend en outre un conduit de dérivation (360) raccordé fluidiquement au conduit de fourniture de gaz (341), et comprenant une soupape d’échappement (364). Le dispositif de contrôle de débit (3) comprend une plaque à orifices (330) traversée par des orifices calibrés (331) de tailles différentes (331a-331f) correspondant à différents débits de gaz, par exemple compris entre 0,1 et 15 L/min. le conduit de dérivation (360) comprend en outre un capteur de pression de dérivation (362) agencé de manière à déterminer la pression dans le conduit de dérivation (360) et configuré pour transmettre au moins un signal de pression de dérivation à une unité de traitement de signal (350).   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098206-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport gravitaire
Inventor: LEGRAS JEAN-RÉMY
IPC: B65F9/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif de transport gravitaire. L’invention concerne un dispositif de transport gravitaire (6) comportant, d’une part, un piétement qui est destiné à reposer au sol, d’autre part, une trémie (8), qui surmonte le piétement, et qui comporte des parois latérales ainsi qu’une ouverture supérieure de chargement (10) délimitée par les parois latérales et une ouverture inférieure de déchargement (11) délimitée par ces parois latérales. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de compactage (12) qui sont mobiles entre, d’une part, une position inactive de compactage dans laquelle au moins une partie de ces moyens de compactage (12) s’étend à l’intérieur de la trémie (8) et, d’autre part, une position active de compactage dans laquelle au moins une partie de ces moyens de compactage (12) s’étend à l’extérieur de la trémie (8) et au travers de l’ouverture inférieure de déchargement (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099739-B1 (FR)
Title: Mobilier d’équipement de compartiment de véhicule
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-04-15
Abstract: Mobilier d’équipement de compartiment de véhicule L’invention concerne un mobilier (10) d’équipement de compartiment de véhicule, comprenant une console (12) structurelle fixe et au moins une tablette (14), chaque tablette (14) comprenant un panneau (18) présentant une extrémité proximale (20) et une extrémité distale (22) par rapport à la console (12), chaque tablette (14) étant articulée sur la console (12) par l’extrémité proximale (20) du panneau (18), de manière mobile en rotation autour d’un axe d’articulation, entre une position relevée et une position abaissée.  La tablette (14) comporte un rebord (19) s’étendant sensiblement parallèlement à l’axe d’articulation au voisinage de l’extrémité proximale (20), le rebord (19) étant solidaire du panneau (18), le rebord (19) et le panneau (18) formant un support pour matériel (28) en position relevée de la tablette (14).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105961-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un indicateur de changement de voie pour véhicule
Inventor: REY ALEXIS
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un indicateur de changement de voie d’un premier véhicule (101). A cet effet, des premières informations de position du premier véhicule (101) et de deuxièmes informations d’une voie de référence (10) sont reçues. Ces premières et deuxièmes informations sont obtenues par un deuxième véhicule (102). Un premier indicateur de position du premier véhicule (101) dans la voie de référence (10) à un instant déterminé est déterminé par le deuxième véhicule (102) à partir des premières et des deuxièmes informations. Un deuxième indicateur de déplacement latéral du premier véhicule (101) dans la voie de référence sur un intervalle temporel est déterminé par le deuxième véhicule (102) à partir des premières et des deuxièmes informations. Le deuxième véhicule (102) détermine l’indicateur de changement de voie du premier véhicule (101) à partir du premier et du deuxième indicateur.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107428-B1 (FR)
Title: Borne de commande munie d’un film antimicrobien
Inventor: DIETSCH FRANCK
IPC: C08L27/06
Filed: 2020-02-24
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne une borne de commande (1) comprenant un écran tactile (2).  Selon l’invention, un film antimicrobien (4) est destiné à venir adhérer sur la surface (3) de l’écran tactile (2) de ladite borne de commande (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109344-B1 (FR)
Title: Panneau de garnissage intérieur de véhicule automobile
Inventor: HURSON STÉPHANE
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une âme (2) à base de nid d’abeille en carton présentant une tranche (5), deux couches supérieure (6) et inférieure (7) de renfort de ladite âme, lesdites couches étant à base de fibres de renfort noyées dans de la mousse de polyuréthanne, un élément fonctionnel (8) fixé sur ladite tranche par au moins un moyen de fixation (9), ledit moyen comprenant une partie de maintien (10) dudit élément et une partie d’ancrage (11) dans ladite âme en forme générale de tige, ladite âme étant pourvue d’un trou (12) disposé de sorte que ladite partie d’ancrage le traverse, la paroi interne (13) dudit trou étant recouverte d’une couche de mousse issue de ladite couche inférieure de sorte que ladite couche de mousse forme une paroi de renfort (14) de l’ancrage de ladite partie d’ancrage.  Figure 1
Patent FR-3110033-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage et d’évacuation des courants de fuite de deux portions d’enveloppes destinées à contenir un gaz sous pression
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: H02B13/045
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage et d’évacuation des courants de fuite de deux portions d’enveloppes destinées à contenir un gaz sous pression comprenant un connecteur électrique sensiblement en forme de « U », destiné à former un shunt entre une première et une deuxième bride.  Selon l’invention, les faces internes des ailes dudit connecteur électrique présentent chacune une rainure configurée pour loger un élément d’étanchéité destiné à venir en appui sur la première bride ou sur la deuxième bride et le dispositif comprend un premier et un deuxième capuchon d’étanchéité comprenant un logement apte à recevoir l’extrémité d’une vis d’assemblage des brides destinés à être montés de manière étanche en appui contre les faces des ailes latérales du connecteur électrique.  Figure à publier : 2
Patent FR-3117837-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et un acide carboxylique particulier
Inventor: COTTARD-MEI LAURENCE
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-12-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et un acide carboxylique particulier L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur de coloration d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (II), le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de leurs sels d’addition, leurs solvates et/ou les solvates de leurs sels, et au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3120436-B1 (FR)
Title: Procédé de réduction de l’effet Kerr dans un dispositif de mesure interférométrique et un dispositif de mesure interférométrique configuré pour mettre en oeuvre ce procédé
Inventor: DUCLOUX ERIC
IPC: G01J9/02
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de réduction de l’effet Kerr dans un dispositif de mesure interférométrique (1) comportant un générateur configuré pour émettre un signal lumineux périodique d’entrée (3), et un interféromètre de Sagnac (4) dans lequel circule deux signaux contra-propagatif (15, 16) qui se combinent de façon à former un signal de sortie (11) périodique présentant au moins deux valeurs de puissance, la méthode comprenant a. une première détermination de déphasage entre les deux signaux contra-propagatifs (15, 16) et une annulation du déphasage, puis b. une deuxième détermination de déphasage entre les deux signaux contra-propagatifs (15, 16),   c. un ajustement du rapport entre les puissances moyennes des signaux contra-propagatifs (15, 16) de façon à annuler la valeur du déphasage déterminé lors de la deuxième détermination.   L’invention concerne également un dispositif de mesure interférométrique configuré pour mettre en œuvre le procédé selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120973-B1 (FR)
Title: Lecteur de carte de transaction encastrable
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G07F7/08
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-12-01
Abstract: Lecteur de carte de transaction encastrable L’invention se rapporte à un lecteur de carte de transaction encastrable comprenant une plaque de fixation (PF) du lecteur à une borne automatique ; une portion arrière (AR) s’étendant vers l’arrière de la plaque de fixation ; et une portion avant (AV) s’étendant vers l’avant de la plaque de fixation, comprenant une fente d’insertion (FI) d’une carte de transaction. La portion avant (AV) comprend un bloc d’insertion carte (BIC) de forme en « U », comprenant un bloc gauche (BG) et un bloc droit (BD) sensiblement parallélépipédiques rectangle s’étendant chacun d’au moins trois centimètres vers l’avant de la plaque de fixation, de chaque côté d’une zone centrale (ZC) en retrait. La fente d'insertion, aménagée dans une zone médiane du bloc d’insertion carte, s’étend sur toute la largeur de la zone centrale et sur au moins une partie de chacun desdits blocs gauche et droit.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122467-B1 (FR)
Title: Procédé de calibrage d’une vanne d’expansion électronique au sein d’un dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile
Inventor: EL CHAMMAS RODY
IPC: G05B1/00
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de calibrage d’une vanne d’expansion électronique (5,7,8) au sein d’un dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, l’ouverture de ladite vanne d’expansion électronique (5,7,8) étant pilotable au moyen d’un moteur électrique pas à pas, ladite vanne d’expansion électronique (5,7,8) comprenant une première butée (X1) dite basse dans la direction d’une fermeture maximum de la vanne d’expansion électronique (5,7,8) et une deuxième butée (X2) dite haute dans la direction d’une ouverture maximum de la vanne d’expansion électronique (5,7,8), chaque butée étant une position de référence permettant de calibrer la vanne d’expansion électroniqueledit procédé comportant les étapes suivantes :- détermination d’une position prévisionnelle d’ouverture (Z) de la vanne d’expansion électronique (5,7,8),- détermination du nombre de pas entre la position prévisionnelle d’ouverture (Z) de la vanne d’expansion électronique (5,7,8) et les première (X1) et deuxième (X2) butées,- sélection comme position de référence la butée (X1, X2) ayant le nombre de pas le plus faible par rapport à la position prévisionnelle d’ouverture (Z) ,- calibrage de la vanne d’expansion électronique (5,7,8) par ouverture ou fermeture de ladite vanne d’expansion électronique (5,7,8) jusqu’à sa position de référence sélectionné.  Figure d’abrégé : Fig 7
Patent FR-3131369-B1 (FR)
Title: Procede de calibrage d un capteur angulaire inertiel micro-usiné et systeme de calibrage.
Inventor: VERCIER NICOLAS JEAN-MARC FRÉDÉRIC
IPC: G01C25/00
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de calibrage d’un capteur angulaire inertiel micro-usiné et système de calibrage Le procédé de calibrage d’un capteur angulaire inertiel micro-usiné (2) comprenant un support, au moins une masse vibrante mobile par rapport au support, au moins un transducteur d’excitation d’un mouvement de vibration de la masse vibrante, au moins un transducteur de détection d’une vibration de la masse vibrante, et au moins un transducteur électrostatique apte à appliquer une raideur électrostatique ajustable à la masse vibrante, le procédé de calibrage comprenant les étapes de réception par le capteur angulaire d’une excitation vibratoire prédéterminée émise par un dispositif d’excitation (18) distinct du transducteur d’excitation ; de mesure par le transducteur de détection de la vibration de la masse vibrante, pour obtenir un signal de mesure (Sm) à partir de ladite mesure par le transducteur de détection ; de transformation ; de détermination, de réglage, et d’application de la raideur électrostatique.   Figure pour l'abrégé : Figure 1