baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2888402-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de substrats par depot d'une couche mince de collage d'oxyde ou de nitrure et structure ainsi assemblee
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L21/50
Filed: 2005-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage par collage moléculaire de deux substrats dont au moins un est réalisé dans un matériau semiconducteur, caractérisé en ce que l'un des substrats, appelé premier substrat, comporte une surface (A) dont au moins une partie est plane et dotée d'une rugosité initiale de surface compatible avec le collage moléculaire, le procédé comportant les étapes suivantes :- dépôt, sur au moins une portion (14a, 14b) de la partie plane de la surface (A) du premier substrat, d'une couche mince (16a, 16b) de collage d'oxyde ou de nitrure d'épaisseur suffisamment faible pour permettre un collage moléculaire sans étape préalable de polissage,- saturation en groupements hydroxyles de la couche mince de collage,- mise en contact de la couche mince (16a, 16b) de collage saturée en groupements hydroxyles avec une surface (B) du deuxième substrat (10), au moins localement plane en regard de la portion de la partie plane de la surface (A) et saturée en groupements hydroxyles,- collage moléculaire de type hydrophile entre les deux substrats.
Patent FR-2873948-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'un fluide sur des surfaces de glissement de cylindres devant ulterieurement recevoir un revetement par voie thermique
Inventor: BOHM JENS
IPC: B24C1/00
Filed: 2005-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de projection d'un fluide sur des surfaces de glissement de cylindres devant ultérieurement recevoir un revêtement par voie thermique, procédé selon lequel un ensemble carter de vilebrequin/bloc-cylindres est moulé, les surfaces devant recevoir un revêtement par voie thermique, de ce qui sera ultérieurement les pistes de glissement de cylindres, sont rendues rugueuses, les pistes de glissement de cylindres reçoivent un revêtement par un procédé de projection thermique et les pistes de glissement de cylindres sont réusinées à la cote finale. Selon l'invention, la surface d'au moins deux alésages de cylindres est rendue rugueuse simultanément, en utilisant un jet respectif pour chaque alésage de cylindres.
Patent FR-2890769-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un credit d'affranchissement au travers d'un reseau de telecommunication
Inventor: CHATTE FABIEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2005-09-09
Abstract: Procédé d'obtention d'un crédit d'affranchissement comportant les opérations suivantes :- saisie sur un dispositif de communication portatif (10) d'un utilisateur d'un numéro d'identification unique (12A) porté par un article de courrier (12) à expédier,- saisie d'un crédit d'affranchissement au dispositif de communication portatif et envoi du crédit d'affranchissement ainsi demandé à un serveur de fourniture de crédits d'affranchissement (16),- débit du compte de l'utilisateur d'un montant correspondant au crédit d'affranchissement demandé et envoi par le serveur de fourniture de crédits d'affranchissement d'une confirmation de débit au dispositif de communication portatif de l'utilisateur, et- dépôt de l'article de courrier dans une boite postale (14).
Patent FR-2892514-A1 (FR)
Title: Detecteur d'ondes electromagnetiques a bande passante terahertz
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: G01N21/31
Filed: 2005-10-25
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de la détection d'ondes électromagnétiques à haute fréquence. L'invention peut s'appliquer à une très large gamme de bandes passantes, mais le domaine d'application privilégié est le domaine des fréquences térahertz.Le coeur du dispositif de détection consiste en un matériau dit actif (100) dont le coefficient d'absorption dans le domaine optique dépend de l'intensité du signal térahertz à détecter. En mesurant les variations du coefficient d'absorption au moyen d'une sonde optique (200), on détermine ainsi l'intensité du signal térahertz. Par ce moyen, on réalise une transduction de fréquences dans un domaine de fréquences où la mesure ne pose pas de problèmes techniques. On peut notablement améliorer la sensibilité du détecteur en disposant d'antennes (101) adaptées sur le milieu actif, en utilisant des matériaux semi-conducteurs ou à puits quantiques.Par ce moyen, il est également possible de réaliser une matrice ou une barrette de détecteurs térahertz permettant ainsi de faire soit de l'imagerie soit de la spectroscopie térahertz.
Patent FR-2893553-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage escamotable pour un vehicule automobile et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: LEBRETON ETIENNE
IPC: G02B27/01
Filed: 2005-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage escamotable pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (8) destinée à engendrer une information à afficher et une lame (1) escamotable réfléchissant l'information vers un utilisateur du véhicule. La lame (1) est montée sur un support mobile (2) susceptible d'être déplacé entre une position de repos et au moins une position d'affichage, de façon que la lame (1) soit escamotée lorsque le support mobile (2) est dans la position de repos et que la lame (1) soit déployée lorsque le support mobile (2) est dans une position d'affichage.
Patent FR-2894236-A1 (FR)
Title: Garden hose trolley has upper and lower sections allowing hose to be used at different heights
IPC: B65H75/34
Filed: 2005-12-07
Abstract: The trolley, comprising a ground support (1) with two wheels (2), has a mobile section (3) with a handle at one end and a hose reel (4) at the other. The mobile section can be pivoted relative to the ground support and locked with a ratchet (5a, 5b) and handwheel (6a, 6b) mechanism with the hose reel in upper or lower positions. The ratchets engage automatically when the reel is raised into its upper position, and it is disengaged and lowered for transportation.
Patent FR-2882134-A1 (FR)
Title: Preservation enclosure e.g. wine storing cellar, for use at restaurant, has partitioning unit for defining two outer compartments and intermediate compartment, and control unit for controlling temperature differences in compartments
Inventor: BUDIN JEAN DENIS
IPC: F25D17/04
Filed: 2005-02-14
Abstract: The enclosure has a partitioning unit (13) for defining two outer compartments (14A, 14B) and an intermediate compartment (14), and a control unit (19) for controlling temperature differences in the compartments, where the compartments are thermally insulated from each other across the partitioning unit. The partitioning unit has a subdivision panel detachably supported on racks that are mounted on an inner wall (3) using a slide.
Patent FR-2871923-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement incline d'une piece et poste d'essai equipe d'un tel dispositif
Inventor: SCHMITT GEROLD
IPC: F16H25/02
Filed: 2005-06-14
Abstract: Dispositif de positionnement d'une pièce (17) dans une position inclinée comprenant une unité de fixation (4) logée dans un palier (5) d'un socle (24) pour basculer autour d'au moins un axe de la pièce (17) et une unité d'actionnement qui bascule l'unité de fixation (4) suivant un angle d'inclinaison défini autour d'au moins un axe de la pièce (17). L'unité de fixation (4) a au moins un élément de couplage (9, 10) installé sur au moins un appui (11, 12) de l'unité d'actionnement, et l'appui est mobile par rapport à l'élément de couplage (9, 10) pour positionner l'unité de fixation (4) avec la pièce (3) dans une position inclinée.
Patent FR-2875564-A1 (FR)
Title: Revetement de palier hautement resistant a l'usure et resistant a la fatigue pour paliers de vilebrequin et de bielle
Inventor: KRAMER JOHANN
IPC: F16C9/02
Filed: 2005-08-23
Abstract: La présente invention concerne des couches de glissement pour paliers lisses, notamment pour palier de vilebrequin et de bielle, à base d'un alliage constitué de plusieurs phases qui forment une matrice et une phase disperse, la phase disperse n'ayant qu'une faible solubilité dans le métal de la matrice et la matrice métallique étant formée par un alliage d'aluminium et la phase disperse par du bismuth ou un alliage de bismuth à point de fusion élevé. L'invention concerne également des paliers lisses avec une pièce de base en acier, une couche en métal antifriction et une fine couche d'un agent d'adhérence. Conformément à l'invention, le bismuth ou l'alliage de bismuth est réparti si finement qu'il est amorphe aux rayons X ou que sa phase primaire n'est pas détectable au microscope optique.
Patent FR-2891977-A1 (FR)
Title: Planification d'allocations de porteuses dans un reseau de radiocommunication cellulaire
Inventor: LEBRUN GUILLAUME
IPC: H04L27/34
Filed: 2005-10-06
Abstract: Un réseau de radiocommunication cellulaire (RR) dispose de canaux de propagation partagés en des intervalles de temps et associés chacun à plusieurs porteuses. Pour planifier des allocations de porteuses dans le réseau, pour chaque intervalle de temps et pour chaque couple de cellules du réseau, lorsque la transmission dans une cellule du couple crée un niveau d'interférence intercellulaire supérieur à un seuil prédéterminé dans l'autre cellule du couple, un module de planification (MP) alloue aux cellules des porteuses opportunistes respectivement distinctes et des porteuses de diversité partiellement communes. Une base de données (BD) mémorise une stratégie globale d'allocation planifiée pour toutes les cellules du réseau en fonction des allocations de porteuses dans un fichier numérique de stratégie (FS), ledit fichier de stratégie étant accessible depuis des stations de base (BS) situées respectivement dans les cellules du réseau.
Patent FR-2891933-A1 (FR)
Title: Dispsotif nomade de diffusion de contenus multimedia
Inventor: SIMONNET PATRICK
IPC: G06K7/10
Filed: 2005-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif portable pour la diffusion de données numériques multimédia associées à des zones interactives présentes sur des surfaces ou des objets, ces zones interactives étant associées à des données d'identification, caractérisé en ce qu'il comprend :● des moyens de détection (11, 9) aptes à déterminer lesdites données d'identification de zones lors du déplacement dudit dispositif selon au moins deux degrés de liberté sur ou à proximité des zones ;● des moyens de diffusion (6, 1) desdites données multimédia ; et● des moyens de pilotage (7) recevant lesdites données d'identification des moyens de détection, les moyens de pilotage étant aptes à déterminer lesdites données numériques multimédia associées à au moins ces données d'identification et à piloter lesdits moyens de diffusion pour diffuser ces données numériques multimédia déterminées.
Patent FR-2892931-A1 (FR)
Title: Cosmetic product, useful as make-up and/or care product for keratinous matters, comprises composition of film forming polymer e.g. hydrocarbon polymers and another composition of liquid fatty phase containing hydrocarbon oil
Inventor: RICHARD AUDREY
IPC: A61K8/89
Filed: 2005-11-09
Abstract: Cosmetic product, particularly make-up and/or care for the keratinous matters comprises a first composition (I) comprising a film forming polymer e.g. hydrocarbon polymers and hydrocarbon and silicone hybrid polymers, and a second composition (II) comprising a liquid fatty phase containing a hydrocarbon oil, where (I) is present in the form of an emulsion having an aqueous and a fatty phases and (II) in the form of an anhydrous.
Patent FR-2894469-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique bicouche comprenant un ester d'acide dimerdilinoleique et de polyol(s)
Inventor: SHIMIZU MOMOKO
IPC: A61K8/895
Filed: 2005-12-08
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique de soin et/ou de maquillage de la peau et/ou des lèvres comprenant au moins :- une première composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un ester d'acide dimerdilinoléique et de polyol(s) ou un de ses esters, dont la viscosité, mesurée à environ 25 °C, est supérieure ou égale à environ 1 500 mPa.s, et- une seconde composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-2897025-A1 (FR)
Title: Vehicle seat has back with additional support that can be adjusted to suit adult or child passenger
Inventor: LHUILLIER PIERRE
IPC: B60N2/427
Filed: 2006-02-09
Abstract: The vehicle seat (1), comprising a base (2) with a cushion (5) and a back structure (3), has a back support (7) that is hinged horizontally to the top of the back structure so that it can be positioned close to the back structure for an adult or at an angle to it with its lower end (8) brought forward to reduce the exposed length of the seat cushion for a child. In addition, the seat cushion can be raised for a child passenger.
Patent FR-2898113-A1 (FR)
Title: Metallic case, for storing e.g. gaseous beverage, has upper side with tube trunk opening towards exterior of case and closed by separable cap made of same metal or metallic alloy as that of cylindrical body and upper side of case
Inventor: DAWIDOWICZ BENJAMIN
IPC: B65D51/10
Filed: 2006-03-03
Abstract: A case has a cylindrical body (1) closed by an upper side (2) which is locked on the body after the case is filled, where the case is made of steel or aluminum. The side has a tube trunk (3) that opens towards exterior of the case and closed by a separable cap (4) made of same metal or metallic alloy as that of the body and the upper side of the case. The cap is provided with a sealing joint and has a flange arranged to clip on an upper edge of the tube trunk.
Patent FR-2899809-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition useful for the cosmetic treatment of keratinous fibers e.g. to provide softness to hair, comprises an acrylate monomer and a non-saccharidic cationic polymer i.e. water soluble or aqueous dispersion
Inventor: VIC GABIN
IPC: A61K8/81
Filed: 2006-04-13
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises an acrylate monomer (I) and a non-saccharidic cationic polymer (II) i.e. water soluble or aqueous dispersion. Independent claims are included for: (1) a cosmetic treatment of keratinous fibers, comprising applying (A) to the fiber in the presence of a nucleophilic agent; and (2) a kit comprising a first composition comprising (I) and optionally an anionic and/or radical polymerization inhibitor and a second composition comprising (II) in a medium.
Patent FR-2900700-A1 (FR)
Title: Releasable locking mechanism for e.g. lexus vehicle, has cable protective sleeve including incompressible upper region along increased length, and forming bias spring that biases actuating plate toward resting position
Inventor: MERCEY NICOLAS
IPC: B60R7/04
Filed: 2006-05-04
Abstract: The mechanism (18) has a frame (40) integrated to a console case, and an actuating plate (42) mounted with respect to the frame between resting and actuating positions. An operative rod (44) is mounted with respect to the frame between releasing and locking positions of the case. A cable protective sleeve (50) including an incompressible upper region (90) along an increased length forms a protective conduit of the cable. The sleeve has an elastically compressible lower region (92) along the increased length and forms the bias spring that biases the plate towards the resting position. An independent claim is also included for an assembly of an interior equipment of a motor vehicle, comprising a support.
Patent FR-2901265-A1 (FR)
Title: Treatment of a natural gas having methane and nitrogen, comprises withdrawing nitrogen from the natural gas to obtain a natural gas depleted in nitrogen and a nitrogen rich stream, and transforming a part of nitrogen depleted natural gas
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: C01C1/04
Filed: 2006-05-17
Abstract: The process for treating a natural gas having methane and nitrogen, comprises withdrawing nitrogen from the natural gas to obtain a natural gas depleted in nitrogen and a nitrogen rich stream, transforming a part of nitrogen depleted natural gas to obtain a first gaseous mixture by vapor-reforming reaction in presence of water, transforming the first gaseous mixture by a chemical reaction to obtain methanol effluent, and contacting the nitrogen rich stream with a hydrogen rich stream by a chemical reaction to produce a second gaseous mixture. The process for treating a natural gas having methane and nitrogen, comprises withdrawing nitrogen from the natural gas to obtain a natural gas depleted in nitrogen and a nitrogen rich stream, transforming a part of nitrogen depleted natural gas to obtain a first gaseous mixture by vapor-reforming reaction in presence of water, transforming the first gaseous mixture by a chemical reaction to obtain methanol effluent, and contacting the nitrogen rich stream with a hydrogen rich stream by a chemical reaction to produce a second gaseous mixture. The effluent is separated in a methanol rich stream and the hydrogen rich stream. The second gaseous mixture is purified to obtain ammonia rich stream. The first gaseous mixture has hydrogen to carbon monoxide molar ratio of 3-4 moles/mole. The effluent has a molar ratio of methanol to hydrogen of 1mole/mole. The vapor-reforming reaction is adjusted so that a part of methane is not consumed. The transformation of part of depleted natural gas is operated at a pressure and temperature of 5-60 bars and 500-1000[deg]C. The transformation of the first gaseous mixture is operated at a pressure and temperature of 30-150 bars and 100-400[deg]C. The contacting step is operated at a pressure of 5-150 bars and at 100-500[deg]C. The natural gas is deacidified to obtain a deacidified natural gas and a carbon dioxide rich stream. Contacting 2-4 moles of ammonia with 1 mole of carbon dioxide to produce carbamate by a chemical reaction at a pressure 100-250 bars and a temperature of 100-250[deg]C, and chemically decomposing the carbamate to produce urea at a pressure of 2-20 bars.
Patent FR-2901527-A1 (FR)
Title: Accessories e.g. coupling and bike carrier assemblies, assembling device for e.g. station wagon, has arms fixed on chassis of vehicle and assembling unit assembling coupling and bike carrier assemblies in removable manner
Inventor: JEANNIN HERVE
IPC: B60R9/10
Filed: 2006-05-24
Abstract: The device has lateral arms (11) fixed on a chassis of a motor vehicle (1) e.g. station wagon, and an assembling unit assembling a coupling assembly (20) and a bike carrier assembly (30), in a removable manner. The arms extend parallel to one another below a base of the vehicle and toward a rear of the vehicle. The unit has a receiving orifice that receives a fixation unit, on the arms. The fixation unit fixes a cross beam that extends between the arms and carries a knuckle joint, where the crossbeam is equipped with the joint for pulling a trailer and a caravan.
Patent FR-2906721-A1 (FR)
Title: Chemical composition useful e.g. to treat epidermal disorders, comprises e.g. propylene glycol, glyceryl polymethacrylate, alpha bisabolol, alpha-tocopherol, triterpenic saponosides, ammonium glycyrrhizate, fructose, glucose and caffein
Inventor: ADAM GERARD
IPC: A61K8/34
Filed: 2006-10-10
Abstract: Chemical composition comprises (in %): propylene glycol (2); glyceryl polymethacrylate (0.06); alpha -bisabolol (0.5); alpha -tocopherol (0.3) (as tocopheryl acetate form); triterpenic saponosides extracted from Centella asiatica (0.1); ammonium glycyrrhizate (0.1); fructose (0.075); glucose (0.07); caffeine (0.01); zinc gluconate (0.006); flavonoids extracted from Aesculus hippocastanum L. (escine) (0.0025), in solution or suspension. An independent claim is included for a pharmaceutical and cosmetic formulation comprising the chemical composition in combination with an excipient. ACTIVITY : Dermatological; Metabolic; Vulnerary. MECHANISM OF ACTION : None given. Tests details are described but no results given.
Patent FR-2902465-A1 (FR)
Title: Exhaust gas recirculation valve anti-fouling device for motor vehicle, has metallic guard connected to valve and insulating valve stem from exhaust gas irrespective of position of valve, where guard is made of metal
Inventor: PLUMET JULIEN
IPC: F02B77/04
Filed: 2006-06-14
Abstract: The device has a metallic guard (10) connected to a valve and insulating a valve stem (7) from an exhaust gas irrespective of a position of the valve. The guard presents a revolution form of axis virtually identical to a longitudinal axis of the valve stem. The guard has a conical shape in its base part (10a) near its end, and has a cylindrical shape in its top part (10b) near its another end. The guard is made of metal such as stainless steel, resisting to high temperature of the exhaust gas, and/or is made of sheet material.
Patent FR-2902712-A1 (FR)
Title: Movable seat`s position storage control device for motor vehicle, has support with main transversal axle around which torsion spring is rotated, where spring absorbs by compressing strands to separate unlocking finger between two positions
Inventor: DEBUS YOANN
IPC: B60N2/08
Filed: 2006-06-21
Abstract: The device has a support integrated to a movable profile. A position storage spacer (8) cooperates with notches connected to a fixed profile. The support has a main transversal axle (91) around which a torsion spring (95) is freely rotated. A strand of the spring is actuated by a control lever of a main lock and another strand (952) takes support on an unlocking finger (92) of the spacer, where the finger has a locking unit in a locked position. The spring absorbs vertically by compressing the strands one towards another, to separate the finger between two positions.
Patent FR-2911210-A1 (FR)
Title: Medical treatment information transmitting and managing system for e.g. male patient, has data processing and storage unit associated to network for collecting medial information and their diffusion towards user interfaces
Inventor: VISEUX DE POTTER PHILIPPE
IPC: G16H40/63
Filed: 2007-01-09
Abstract: The system has visual user interfaces (1) constituted of a portable computer screen (2), for interveners to consult or modify the interfaces to medical data of a patient. Each user interface has a representation of human body in three dimensions such that the body is turned along a vertical axis to visualize all surfaces of the body for locating a point to be processed. The information is accessed in an intuitive way by withdrawal of interactive elements. A data processing and storage unit associated to a network (11) collects the medial information and their broadcast towards the interfaces.
Patent FR-2912049-A1 (FR)
Title: Physiological parameter e.g. respiration rate, measuring device i.e. wrist strap, for e.g. infant, has wedging unit including protuberance whose shape is defined in manner to cooperate with wrist to limit maintaining wrist strap rotation
Inventor: GOUJON JEAN MARC
IPC: A61B5/00
Filed: 2007-02-06
Abstract: The device i.e. physiological parameter measuring wrist strap (10), has a measuring module (16) assembled on a maintaining wrist strap (11). A physiological sensor e.g. piezoelectric pulse wave sensor, is provided at radial artery of wrist of a subject e.g. infant, for contacting with skin of the subject. A wedging unit has a protuberance i.e. feeler (13), projected inside the strap (11), where the protuberance has a semi-circular section. Shape of the protuberance is defined in a manner to cooperate with the wrist to prevent or limit rotation of the wrist strap around the wrist.
Patent FR-2919037-A1 (FR)
Title: Safety valve for e.g. swimming pool, has plate comprising central part projected from base and connected to base by lateral wall perpendicular to base, where orifices are formed between opposite surfaces of lateral wall
Inventor: TURNER DAVID
IPC: E02D31/12
Filed: 2007-07-20
Abstract: The valve (10) has a plate (14) covering an opening (11) and integrated to a concrete horizontal bottom (12) of a reservoir. A flexible membrane (24) is placed on the plate in a closed position and closes communication orifices (27) of the plate. The membrane is deformed when the hydrostatic pressure of a natural medium (13) is greater than that of content of the tank. The plate has a central part (16) projected from a base (15) and connected to the base by a lateral wall (17). The wall is perpendicular to the base. The orifices are formed between opposite surfaces of the lateral wall.