baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100781-A1 (FR)
Title: Assistance au transport par un véhicule en conduite autonome d’une personne ayant un problème physique
Inventor: HEDOUIN EMMANUEL
IPC: G08B23/00
Filed: 2019-09-16
Abstract: Un procédé assiste un véhicule à conduites manuelle et autonome, et comprenant un capteur intérieur acquérant des premières informations représentatives de l’état d’une personne présente dedans, et un capteur extérieur acquérant des deuxièmes informations représentatives de l’environnement du véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-100) dans laquelle on analyse les premières et deuxièmes informations pour déterminer si une personne située dans l’habitacle ou l’environnement semble avoir un problème physique, et dans l’affirmative on détermine le centre hospitalier le plus proche pouvant traiter ce problème physique, et un trajet permettant de le rejoindre, on propose à la personne déterminée de la transporter en conduite automatisée jusqu’à ce centre hospitalier, et en cas d’acceptation on contrôle le véhicule en conduite automatisée sur ce trajet et on établit une communication avec ce centre hospitalier afin de l’alerter de l’arrivée d’une personne semblant présenter ce problème physique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102959-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile, en particulier un phare avant ou un projecteur de véhicule
Inventor: CHIRON JÉRÔME
IPC: F21S41/657
Filed: 2019-11-13
Abstract: Dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comportant un boîtier (10) présentant une face avant d’éclairage (11), une platine (3) sensiblement plane et au moins un module lumineux (20, 21) monté sur la platine, caractérisé en ce que la platine (3) présente un plan général d’extension qui est horizontal en position montée du boîtier dans le véhicule, et présente une face dite inférieure (3A) et une face dite supérieure (3B), et en ce qu’il comporte d’une part, un premier système de réglage (4) qui comprend un premier élément mâle (40) et est agencé pour provoquer une translation dudit premier élément mâle (40) selon un axe parallèle à la platine, la platine (3) étant pourvue d’un premier logement (30) recevant ledit premier élément mâle (40), et d’autre part, un deuxième système de réglage (5) qui comprend un deuxième élément mâle (50) et est agencé pour provoquer une translation dudit deuxième élément mâle (50) selon un axe perpendiculaire à la platine, la platine étant pourvue au niveau de sa face supérieure ou inférieure d’un deuxième logement (31) recevant ledit deuxième élément mâle (50). Le boîtier gagne ainsi en encombrement au-dessus des modules qui peuvent être aisément rehaussés.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104523-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la diffusion, à bord d’un véhicule automobile, d’une proposition de réalisation d’un trajet en direction d’une destination
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, de la diffusion dans le véhicule d’une proposition de réalisation d’un trajet en direction d’une destination, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104458-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de zeolithe izm-2 ayant une teneur en alcalin faible et son utilisation pour l’isomerisation de la coupe c8 aromatique
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/64
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur comprenant au moins une zéolithe IZM-2, au moins une matrice et au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que la teneur pondérale totale en éléments alcalin et/ou alcalinoterreux dans ledit catalyseur est inférieure à 200 ppm en poids par rapport à la masse totale dudit catalyseur, de préférence inférieure à 150 ppm, de manière préférée inférieure à 100 ppm, de préférence inférieure à 90 ppm en poids, de manière préférée inférieure à 85 ppm en poids de manière plus préférée inférieure à 80 ppm en poids, de manière très préférée inférieure à 75 ppm en poids et de manière encore plus préférée inférieure à 70 ppm en poids et supérieure à 20 ppm en poids et de préférence supérieure à 30 ppm en poids. La présente invention concerne également un procédé d’isomérisation d'une coupe contenant au moins un composé aromatique à huit atomes de carbone par molécule, ledit procédé comprenant la mise en contact de ladite coupe aromatique avec au moins ledit catalyseur selon l'invention présent dans un réacteur catalytique. La présente invention se rapporte à un catalyseur comprenant une zéolithe désignée sous l'appellation IZM-2 et une teneur en composés alcalins ou alcalinoterreux spécifique. La présente invention se rapporte également à un procédé d’isomérisation d’une coupe C8 aromatiques mettant en œuvre ledit catalyseur d’isomérisation.
Patent FR-3112335-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage comprenant des pieds de prehension et un moyen de verrouillage perfectionne
Inventor: DE ARAUJO MICKAEL
IPC: B66C1/10
Filed: 2020-07-10
Abstract: Un dispositif de levage à pied (2) basculant comprend un dispositif de verrouillage commandé (12) permettant le déverrouillage seulement à la suite d’une commande volontaire et imposant le retour à la position de verrouillage et de maintien de la saisie d’un objet (10) dès que l’action de déverrouillage cesse.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113110-A1 (FR)
Title: Système de transport d’air pour réseau aéraulique du bâtiment comprenant un dispositif à peaux multiples
Inventor: KUZDZAL PHILIPPE
IPC: F24F13/32
Filed: 2020-07-29
Abstract: Système de transport d’air pour réseau aéraulique du bâtiment comprenant un dispositif à peaux multiples Système de transport d’air (1) pour réseau aéraulique du bâtiment configuré pour déplacer une quantité d’air, le système de transport d’air (1) comprenant un dispositif à peaux multiples (3) incluant une gaine interne (5), une gaine externe (7) et au moins une gaine intermédiaire, chacune étant réalisée en un matériau imperméable à l’air et apte à être déformé, le dispositif à peaux multiples (3) étant conformé pour engendrer une pluralité de lames d’air (9) entre la gaine interne (5), l’au moins une gaine intermédiaire et la gaine externe (7) ; un dispositif de régulation de pression configuré pour modifier une pression de la pluralité de lames d’air (9) en fonction d’une pression intérieure à la gaine interne (5).    Figure 1
Patent FR-3114027-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmétique comprenant un extrait de son et de germe d’Oryza sativa.
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un principe actif cosmétique spécifique obtenu à partir de son et de germe d’Oryza sativa utile en cosmétique en particulier pour un effet anti-âge et notamment un effet anti-rides et/ou pour améliorer l’éclat du teint.
Patent FR-3118594-A1 (FR)
Title: Outil d’extraction de bagues de guidage d’amortisseurs de cycle
Inventor: GIBELLO-BRET LUC
IPC: B25B27/20
Filed: 2021-01-04
Abstract: L’invention se rapporte à un outil (1) d’extraction de bagues de guidage (103) d’amortisseurs (100), en particulier d’amortisseurs de cycles, comportant :- un corps tubulaire (3),- une tige cylindrique (5), située dans le corps tubulaire (3), mobile en translation relativement au corps tubulaire (3) entre deux positions extrémalesle corps tubulaire (3) comportant à une extrémité au moins deux bras (7) articulés audit corps tubulaire (3) autours d’axes tangents, régulièrement répartis sur la périphérie de l’extrémité du corps tubulaire (3),la tige cylindrique (5) comportant à l’extrémité située au niveau des bras (7) du corps tubulaire (3) un embout conique (11), solidaire de ladite tige cylindrique (3) et mobile entre une position d’insertion et une position d’extraction dans laquelle l’embout conique (11) est relativement proche de l’extrémité du corps tubulaire (3) portant les bras (7) et écarte lesdits bras (7) radialement vers l’extérieur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119138-A1 (FR)
Title: Equipement de contrôle capable de contrôler un freinage d’un véhicule autonome et véhicule associé
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W50/02
Filed: 2021-01-22
Abstract: Equipement de contrôle capable de contrôler un freinage d’un véhicule autonome et véhicule associé
    Equipement de contrôle (4) capable de contrôler un freinage d’un véhicule automobile autonome (1), le véhicule (1) comportant au moins une roue (6), l’équipement de contrôle (4) comprenant :
    - des moyens de freinage (15) comprenant au moins un circuit hydraulique (17) et une mécanique de freinage (19) apte à appliquer une force de freinage sur la roue (6) en fonction d’une pression hydraulique présente dans le circuit hydraulique (17) ; et
    - un contrôleur primaire (12), configuré pour déterminer une consigne de freinage,
    - un actionneur primaire (14), propre à générer ladite pression hydraulique en fonction de la consigne de freinage lorsque ledit actionneur primaire (14) reçoit ladite consigne de freinage,
    - un capteur externe (16) configuré pour transmettre, au contrôleur primaire (12), un signal de mesure externe ; et,
    - un actionneur auxiliaire (21), propre à générer, en substitution de l’actionneur primaire (14), ladite pression hydraulique. 
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3121294-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: FERNANDEZ ALEJANDRO
IPC: H02K9/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: Rotor de machine électrique tournante Rotor (30) de machine électrique tournante, comportant une masse rotorique (33) comportant des tôles empilées les unes sur les autres, la masse rotorique (33) comportant une pluralité de logements (10), au moins une partie des logements, voire tous les logements, recevant un ou des aimants permanents (1) définissant des pôles du rotor, les logements d’un pôle étant disposés en au moins une première (11) et une deuxième (12) rangées de logements qui ne sont pas parallèles entre elles, la première rangée (11) de logements comportant au moins trois logements disposés en U, avec au moins un logement central et deux logements latéraux, le logement central de la première rangée pouvant être dépourvu d’aimant permanent, la deuxième rangée (12) de logements comportant des logements disposés en V, notamment deux logements disposés en V.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121524-A1 (FR)
Title: Procédé et système informatique de stockage decentralisé et de partage de fichiers numériques certifiés
Inventor: JARRY-LACOMBE LUC
IPC: H04L9/14
Filed: 2021-03-30
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME INFORMATIQUE DE STOCKAGE DECENTRALISÉ ET DE PARTAGE DE FICHIERS NUMÉRIQUES CERTIFIÉS Le procédé est mis en œuvre dans un système informatique de stockage décentralisé et de partage de fichiers numériques (DSS), le système étant déployé à travers le réseau Internet (IP) et coopérant avec un réseau de stockage décentralisé (DSN) et un réseau de chaîne de blocs (BKC). Le procédé gère un stockage séparé des fichiers numériques et de leurs métadonnées qui sont cryptés et signés avant leurs enregistrements dans le réseau de stockage décentralisé. Le procédé gère un accès aux données enregistrées en deux phases de restitution lancées typiquement par clic sur un lien d’accès. La première phase produit l’affichage d’un certificat descriptif de dépôt de fichier numérique intégrant les métadonnées, des données de certification obtenues par le réseau de chaîne de blocs et un lien d’accès au téléchargement du fichier numérique.  Fig.1
Patent FR-3121380-A1 (FR)
Title: Moule de thermoformage par différence de pression de plateaux alvéolés de manutention ou d’emballage et procédé associé de thermoformage
Inventor: GOUSSAIN RODOLPHE
IPC: B29C51/36
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention se rapporte à un moule (100) de thermoformage par différence de pression de plateaux alvéolés de manutention ou d’emballage, comportant au moins une plaque alvéolée (1) formant, lors du thermoformage, un fond alvéolé des plateaux, et un cadre extérieur (3) formant, lors du thermoformage, un rebord extérieur rigidifiant et espaceur vertical des plateaux, caractérisé en ce que la plaque alvéolée (1) et le cadre extérieur (3) sont séparés, et s’emboîtent deux-à-deux de sorte à être interchangeables avec des plaques alvéolées (1) et cadres extérieurs (3) de dimensions différentes pour permettre une adaptation des dimensions et formes d’alvéoles et du rebord extérieur des plateaux thermoformés à vide Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125124-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse d'un échantillon pour y détecter la présence d'une forme active d'une espèce biologique
Inventor: BOURDAT ANNE-GAËLLE
IPC: G01N1/40
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon (ECH) afin de détecter la présence d'une espèce biologique sous une première forme, dite forme active (F2), dans ledit échantillon, ledit échantillon comportant ladite espèce biologique sous une deuxième forme, dite forme dormante (F1) de ladite espèce biologique, distincte de la forme active (F2). Le procédé consiste à séparer ledit échantillon (ECH) en deux parties (A, B) distinctes de volumes identiques, dites première partie (A) de l'échantillon et deuxième partie (B) de l'échantillon, à déterminer une première quantité (Q1) d'espèces biologiques dans la première partie (A) de l'échantillon et une deuxième quantité (Q2) d'espèces biologiques dans la deuxième partie de l'échantillon et à comparer la première quantité (Q1) obtenue et la deuxième quantité (Q2) obtenue, en vue de déduire la présence ou l'absence de la forme active (F2) de l'espèce biologique dans l'échantillon.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125247-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un carter composite pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: B29C70/48
Filed: 2021-07-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter en matériau composite pour une turbomachine d’aéronef, ce carter ayant une forme annulaire et comportant une préforme annulaire (24) fibreuse formée par enroulement d’une toile fibreuse et noyée dans une matrice polymérique, le procédé comprenant le montage d’organes (32) de compaction localisée sur la préforme (24), pendant le chauffage et le refroidissement de la préforme et avant l’injection de résine dans cette préforme en vue de réaliser ladite matrice polymérique.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3132310-A1 (FR)
Title: Système de distribution de fibres, ensemble d’obtention d’une couche de route et véhicule pour la fabrication d’une couche de route
Inventor: BOUVET MORGAN
IPC: E01C19/02
Filed: 2022-02-02
Abstract: Un système de distribution de fibres (1) pour la fabrication d’une couche (2) de route (3) comprenant un liant (27) comprend : un distributeur de fibres (4) adapté pour éjecter des fibres selon un plan de distribution (D) ; et un actionneur configuré pour entrainer le distributeur de fibres en rotation sur un secteur angulaire du plan de distribution (D) de façon à éjecter les fibres en un mouvement de balayage. Un ensemble (23) d’obtention d’une couche (2) de route (3) et un véhicule (35) pour la fabrication d’une couche (2) de route (3) sont aussi présentés.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3132784-A1 (FR)
Title: Méthode de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire, générateur de vapeur correspondant
Inventor: GRAND JEAN-FRANÇOIS
IPC: G21C13/06
Filed: 2022-02-11
Abstract: Méthode de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire, générateur de vapeur correspondant La méthode de réparation concerne un générateur de vapeur (1) dont au moins un tube (24) est engagé dans un alésage (8) dont la surface interne (14) est corrodée et présente une cavité (32) de profondeur supérieure à une profondeur déterminée, ladite cavité (32) étant située sous la partie d’extrémité (26) du tube (24).  La méthode comprend les étapes suivantes :  - élimination d’une extrémité (34) de la partie d’extrémité (26) du tube (24), sur une longueur telle que ladite cavité (32) ne soit plus couverte par la partie d’extrémité (26) ;  - insertion d’un bouchon (36) dans l’alésage (8), la cavité (32) étant isolée fluidiquement du compartiment de circulation du fluide primaire (4) par le bouchon (36), la cavité (32) communiquant fluidiquement avec un volume interne du tube (24).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3133795-A1 (FR)
Title: Architecture ségréguée d’alimentation électrique pour un aéronef et procédé de détection d’un défaut électrique
Inventor: CORNU QUENTIN
IPC: B60L3/00
Filed: 2022-03-28
Abstract: Une architecture ségréguée d’alimentation électrique (1) pour un aéronef comprenant un premier et un deuxième système d’alimentation (S1, S2), une première ligne de reconfiguration (R3) reliant un premier dispositif de commutation (C1) à une deuxième source d’alimentation (B2), le premier système d’alimentation (S1) comprenant un premier dispositif de surveillance (D1) et un capteur (T31), configuré pour mesurer un paramètre de puissance de la première ligne de reconfiguration (R3), le deuxième système d’alimentation (S2) comprenant un deuxième dispositif de surveillance (D2) et un capteur (T32), configuré pour mesurer un paramètre de puissance de la première ligne de reconfiguration (R3), le premier dispositif de surveillance (D1) étant configuré pour détecter un défaut de la première ligne de reconfiguration (R3) par comparaison d’une mesure directe issue du capteur (T31) du premier système d’alimentation (S1) et d’une mesure indirecte issue du capteur (T32) du deuxième système d’alimentation (S2) via une ligne de communication (6).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2035782-A1 (FR)
Title: Anti-inflammatory xylose derivs
IPC: C07H15/203
Filed: 1969-03-26
Abstract: 1-R1-3-R2-5-R3-D-xylofuranosides (where R1 is not 2C alkyl or aralkyl; R2 and R3 are alkyl, aralkyl, or aracyl) are new cmpds. having a strong antagonism to acetylcholine, histamine and bradykinin and are thus useful for treating oedema caused by these. They are made from a 1,2-methylidene cpd. by reactn. with R1OH.
Patent FR-2019383-A1 (FR)
Title: Acoustic energy plant growth propagation
IPC: A01C1/00
Filed: 1969-07-29
Abstract: Acoustic energy plant growth propagation. Method comprises submitting plants etc. to acoustic energy in the presence of oxygen during which a relative movement is produced between the oxygen and the treated material. Specif. the oxygen is supplied as an oxygen containing gas pref. with a R.H. of 50% approx. Pref. the acoustic energy reaches about 260 decibels.
Patent FR-2014857-A1 (FR)
Title: Device for insulating rectifiers
IPC: H01L23/44
Filed: 1969-07-30
Abstract: Polyimide material in the form of sheets is disposed all around or partially around the rectifier. Pref. the removal of heat from the sheets is effected by means of a liquid.
Patent FR-2016374-A1 (FR)
IPC: C07C201/16
Filed: 1969-08-25
Abstract: 1,218,706. Separation of nitroalkanes and alkanes. COMMERCIAL SOLVENTS CORP. 9 July, 1969 [26 Aug., 1968], No. 34622/69. Heading C2C. [Also in Division C5] A mixture of one or more nitroalkanes having 2 to 4 carbon atoms and one or more alkanes (including cycloalkanes) having 5 to 9 carbon atoms is separated by (a) adding methanol to the mixture in an amount sufficient to initiate co-distillation with the alkane or alkanes when said mixture is heated, (b) heating and codistilling the alkane-methanol thereby effecting separation of the alkane or alkanes and producing a residue of nitroalkane or nitroalkanes and methanol, and (c) separating the methanol from the nitroalkane or nitroalkanes. The alkanemethanol distillate may be condensed into two layers, and the lower methanol layer returned to the distillation unit until alkane no longer comes over in the distillate. The upper alkane is suitable for re-use without further treatment or it can be freed from methanol by distillation or washing with water.
Patent FR-2154350-A1 (FR)
Title: Fusible tailoring press - with a reciprocating mechanism to automatically disengage the press wires from the fabrics
IPC: B29C65/00
Filed: 1971-09-30
Abstract: Tension wire presses as used for bonding heat sensitive linings onto garments, where the rows of wires are mounted in a frame which can reciprocate the wires longitudinally to disengage the wires from the fabric before opening the press. Use of a rocker bar and spring loaded wire mountings automates a traditionally manual chore of ensuring that fusible threads or coatings do not stick to the wire and drag when the press is opened, thus spoiling the surface of the lining or garment.
Patent FR-2185397-A1 (FR)
Title: 2-Amino-3-furoyl propionic esters and amides - as gram positive anti-bacterials
IPC: C07D295/15
Filed: 1972-05-25
Abstract: Title cpds. are of formula (I): where R1R2 and R3 = H, halogen, or alkyl (opt. linked together to form a cycle); R4 = CH3O, C2H5O, or -NR5R6; R5 and R6 = alkyl or together form a heterocycle, X- = anion of a mineral or organic acid. The cpds. are prepd. by reaction of 2-acetyl furan with a quat. immonium salt R5R6N circled positive = CHCOR4Cl circled negative (III).
Patent FR-2187229-A1 (FR)
Title: Processing boiled meat - to remove fat and cut up compressed blocks in single operation
IPC: A22C17/00
Filed: 1972-06-09
Abstract: Processing device used consists of a filling hopper connected at its base by filling orifices to several parallel compressing cylinders; these have a filter under press. at one end and are surrounded by a collector for fat. A piston is moved along the cylinders by a hydraulic jack while the open end of the cylinder bears on the external wall of a hollow cylinder which turns around its longitudinal axis when actuated by another jack. In use boiled meat is introduced into the hopper; with the hollow cylinder in the position in which it blocks the open end of the compression cylinder the piston advances and the meat is compressed. The greater part of the fat is expelled through the filter and with further press. The meat is compressed into a hard block. The hollow cylinder then turns so that the block is pressed through an opening against the blades of a cutting device. The pieces are evacuated via another hole in the hollow cylinder. It is possible automatically in a single operation, to remove the fat and transform the meat by cutting up the blocks formed by compression; no subsequent chemical treatment is necessary.
Patent FR-2160406-A1 (FR)
Title: Dielectric for hf absorber - contng silicone rubber and iron carbonyl powder
IPC: H01Q17/00
Filed: 1972-11-08
Abstract: In a h.f. absorber, the dielectric absorbent which annuls the h.f. capacity is a mixt. of a silicone rubber which can be cast, and iron carbonyl powder. The absorbent has good damping props. and high resistance to ageing, its props. being maintained under conditions of local temp. or prolonged heat stress. The absorbent is easily worked, has high residual elasticity and can be applied to conductor plates or tubes in any required thickness.
Patent FR-2219607-A1 (FR)
Title: Photogravure of aluminium or other metal - e.g. for production of integrated circuits
IPC: H05K1/09
Filed: 1973-02-23
Abstract: Photogravure method of prodn. of a network of metal strips on the surface of a substrate, e.g. an integrated circuit or other arrangement of connecting strips, by localised chemical attack of an appropriate metallic surface layer on the substrate, those parts of this layer which are to be preserved being protected by a chemically insensitive screen, the novel aspect of which is that it consists of a sealing film of a metal oxide formed on the metallic surface layer and exhibiting a resistance to chemical photo-gravure agent, greater than that of the layer which it covers. More esp. the metal oxide film is derived from the metal forming the surface layer to be locally protected.