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Patent WO-0101430-A1 (WO)
Title: Mecanisme de commutation a ressort de detente brusque
Inventor: STERN EDWARD L
IPC: H01H5/18
Filed: 2000-06-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble ressort de détente brusque destiné à un commutateur. Cet ensemble ressort comprend une première borne et un ressort plat et souple électro-conducteur. Ce ressort plat possède une extrémité fixe attachée à la première borne et une extrémité libre définissant un contact mobile fonctionnant entre une position de repos et une position finale. Ce ressort plat comprend un point de déclenchement adapté pour entrer en contact avec un dispositif de commande mécanique associé à ce commutateur. Un support intermédiaire est positionné entre l'extrémité fixe et l'extrémité libre du ressort plat, et une deuxième borne électro-conductrice définit un premier contact fixe positionné de façon à enclencher le contact mobile dans sa position finale. Une troisième borne électro-conductrice définit un second contact fixe espacé par rapport au premier contact fixe et positionné de façon à enclencher le contact mobile dans sa position de repos. Un ressort sous charge possède une extrémité de base en contact avec le support intermédiaire et une extrémité finale en contact avec l'extrémité libre du ressort plat. Ce ressort sous charge participe au déplacement du ressort plat de sa position de repos à sa position finale lorsque le dispositif de commande mécanique entre en contact avec le point de déclenchement.
Patent WO-0101466-A1 (WO)
Title: Oxydation du silicium sur du germanium
Inventor: LUAN HSIN-CHIAO
IPC: H01L21/324
Filed: 2000-06-23
Abstract: L'invention concerne des procédés de production d'une couche de dioxyde de silicium sur une couche de germanium. Dans un processus exemplaire, une couche de silicium est déposée sur la couche de germanium, et la couche de silicium est exposée à du gaz d'oxygène sec à une température suffisant à induire l'oxydation de la couche de silicium pratiquement uniquement par énergie thermique. Dans un autre processus exemplaire, la couche de silicium est exposée à la vapeur d'eau à une température suffisant à induire l'oxydation de la couche de silicium pratiquement uniquement par énergie thermique. De préférence, l'exposition au gaz d'oxygène sec ou à la vapeur d'eau peut s'effectuer dans une chambre d'oxydation à une pression de chambre qui est inférieure à la pression ambiante. Dans un exemple, la pression de la chambre est supérieur à 2 atm. La température à laquelle la couche de silicium est exposée au gaz d'oxygène sec est de préférence supérieure à 500 °C, et il est préférable qu'elle soit supérieure à 600 °C, et même plus préférable qu'elle soit supérieure à environ 700 °C, et encore plus préférable qu'elle soit supérieure à environ 800 °C.
Patent WO-0150420-A1 (WO)
Title: Procede et appareil destines a eliminer la diaphonie chromatique
Inventor: FORD BENJAMIN
IPC: G06T5/20
Filed: 2000-06-28
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés de traitement de l'image dans lesquels les données relatives à chaque canal de couleur sont traitées séparément, pixel par pixel, de manière que les données associées au canal des couleurs primaires soient moins filtrées que les informations de diaphonie associées à un canal de couleurs non primaires. Dans un mode de réalisation spécifique, les données associées au canal des couleurs primaires ne sont pas filtrées du tout. Lorsque les données sont traitées de cette façon, la perte des détails de l'image est minimale et le bruit diaphonique est sensiblement réduit.
Patent WO-0110539-A1 (WO)
Title: Procede permettant de controler le traitement catalytique de gaz de combustion
Inventor: ADAMS ARTHUR S
IPC: B01D53/86
Filed: 2000-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de contrôler le traitement catalytique d'un gaz. Ce procédé consiste à prendre une enceinte (30) de traitement catalytique possédant une entrée destinée à introduire à l'intérieur de cette enceinte un gaz à traiter, une sortie destinée à l'évacuation des gaz de l'enceinte (30) de traitement catalytique, et un ensemble (100) catalyseur par contact que l'on peut placer entre l'entrée et la sortie destiné à être mis en contact avec l'écoulement gazeux de façon à effectuer le traitement catalytique de ce gaz. Ce procédé consiste aussi à faire s'écouler le gaz à traiter à travers l'enceinte (30) de traitement catalytique dans laquelle le gaz subit un traitement catalytique au contact de l'ensemble (100) catalyseur par contact. Ce procédé consiste aussi à retirer l'ensemble (100) catalyseur par contact de l'enceinte (30) de traitement catalytique par un orifice de démontage (114) situé en aval de l'entrée par rapport à l'écoulement du gaz. Après le démontage de l'ensemble (100) catalyseur par contact, une étape additionnelle de ce procédé consiste à bloquer l'échappement du gaz par l'orifice de démontage (114) vers l'extérieur de l'enceinte (30) de traitement catalytique, et à bloquer simultanément cet orifice de démontage (114). Ce procédé consiste encore à repositionner l'ensemble (100) catalyseur par contact, au niveau de son emplacement de contact avec le gaz dans l'enceinte (30) de traitement catalytique. Enfin une autre étape de ce procédé consiste à faire s'écouler le gaz à traiter à travers l'enceinte (30) de traitement catalytique dans laquelle ce gaz subit un traitement catalytique au contact de l'ensemble (100) catalyseur par contact placé dans cette enceinte.
Patent WO-0102244-A1 (WO)
Title: Systeme de declenchement commande par pression
Inventor: CAMPBELL RICHARD A
IPC: B63C9/125
Filed: 2000-06-30
Abstract: L'invention se rapporte à un système de déclenchement et à un procédé associé. Elle concerne notamment un dispositif de gonflage, tel qu'un article de sauvetage, qui est automatiquement commandé par pression hydrostatique. Un diaphragme (214) qui est susceptible de se déplacer en réponse à une force fluidique créée par une pression fluidique actionne un premier étage (204) de manière à appliquer une première force qui, en réponse, actionne un second étage (206) de manière à appliquer une seconde force. La seconde force appliquée par le second étage est transférée par un système (208) de translation de force aux pistons (212) qui, à leur tour, percent des cartouches de CO2 (210). Ces cartouches de CO2 une fois percées libèrent le CO2 stocké et gonflent un article de sauvetage précédemment dégonflé.
Patent WO-0117298-A1 (WO)
Title: Systemes de communications et d'autorisations de proximite
Inventor: FREENY CHARLES C
IPC: G07C9/00
Filed: 2000-08-31
Abstract: La présente invention concerne différents types d'appareils à communications sans fil tels que des téléphones portables, des appareils de radiomessagerie, ou des ordinateurs de poches communiquants utilisant au moins un mode de signalisation faible puissance. Ces appareils peuvent accéder à un téléphone à carte ou une autre installation de communication en libre accès au public capable de reconnaître simultanément divers signaux de fournisseurs de services non filaires et les protocoles correspondants. Pour le mode de réalisation préféré, on utilise quatre techniques de signalisation non filaire, et notamment l'infrarouge, le 900 MHz, le 1,8 GHz et une autre technique approuvée par les autorités de tutelle. Pour chacune de ces techniques, on dispose d'un système de détection automatique capable de reconnaître non seulement le type de service, mais également les protocoles de fournisseurs de services et les caractéristiques de l'appareil non filaire. Le mode de réalisation préféré comporte également un système biométrique de reconnaissance pour les services d'identification et de transactions de crédit. L'invention concerne enfin la mise en oeuvre de systèmes de proximité spécifiques.
Patent WO-0121173-A1 (WO)
Title: Nouvelles utilisations de 2-bromopalmitate
Inventor: RESH MARILYN D
IPC: A61K31/20
Filed: 2000-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à inhiber l'acylation graisseuse de Fyn/Lck et la palmitoylation de protéines, dans une cellule, chez un individu nécessitant un tel traitement. Ce procédé consiste à administrer à cet individu une dose efficace sur le plan pharmacologique de 2-bromopalmitate. L'invention concerne également un procédé de traitement d'un individu présentant un état pathophysiologique, ce procédé comprenant l'étape consistant à administrer à cet individu une dose efficace sur le plan pharmacologique de 2-bromopalmitate.
Patent WO-0162157-A1 (WO)
Title: Procede et appareil ameliores pour faire des prelevements du tissu cervical
Inventor: SAK ROBERT F
IPC: A61B1/00
Filed: 2001-02-21
Abstract: Système pour faire des prélèvements du tissu cervical destiné à un test de Papanicolau. Le système pour faire des prélèvements du tissu cervical comprend un tube (2) d'insertion et un élément (20) d'introduction et de guidage qui guide le tube (2) d'insertion dans la cavité vaginale. Le tube (2) d'insertion vaginale comprend un indicateur (12) de la profondeur d'insertion qui permet à l'utilisateur de déterminer la profondeur appropriée pour insérer le tube (2). Un dispositif (50) pour faire des prélèvements vaginaux est placé à l'intérieur du tube (2) d'insertion vaginal et s'étend dans la cavité vaginale pour faire des prélèvements. Le tube (2) d'insertion et le dispositif (50) pour faire des prélèvements comprend des éléments de signalisation qui coopèrent de manière à indiquer à l'utilisateur si l'on a fait faire un tour complet au dispositif (50) pour faire des prélèvements.
Patent WO-0171605-A1 (WO)
Title: Dispositifs et procedes d'extraction et de gestion interactives d'informations concernant des locations
Inventor: STUART JOSHUA L
IPC: G06Q10/02
Filed: 2001-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à élaborer et à gérer une base de données afin de permettre à une organisation composée de loueurs employés ou clients d'analyser des informations concernant des transactions sur des véhicules. Ce procédé consiste à entrer dans la base de données une pluralité de fichiers. Chaque fichier définit une transaction de location de véhicule et comprend un paramètre indiquant la localisation de la location de véhicule en termes d'une pluralité de divisions géographiques présentant une granularité différente et un paramètre indiquant un attribut de la transaction de location de ce véhicule. L'organisation a l'autorisation de sélectionner la granularité de la division géographique et d'identifier les transactions de location de véhicule provenant de la division géographique présentant la granularité sélectionnée. Ce paramètre est recueilli dans la totalité des transactions identifiées de location de véhicule, de manière à fournir une indication du paramètre recueilli à partir de la totalité des localisations de location à l'intérieur des divisions géographiques présentant la granularité sélectionnée. Ces divisions géographiques comprennent des adresses de rue sélectionnées, des villes, des états, des provinces, des pays, ainsi que des combinaisons de pays. Le deuxième paramètre peut être composé d'éléments sélectionnés parmi les dépenses impliquées dans la transaction de location, le procédé de règlement, la durée de la location, la date de la location et l'organisation affiliée du loueur.
Patent WO-02087120-A1 (WO)
Title: Systeme et procede permettant de generer des donnees multimedia complementaires destinees a accompagner des donnees de radiodiffusion
Inventor: CORTS DAVID
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de coordonner la transmission de données numériques complémentaires destinées à accompagner des données de radiodiffusion (8), en particulier des données de radiodiffusion analogiques, entre une pluralité de radiodiffuseurs. Les données numériques complémentaires peuvent contenir des informations relatives à des données de radiodiffusion particulières transmises (c'est-à-dire des fractions de données) ou peuvent être complémentaires à ces données (c'est-à-dire des nouvelles, des bulletins météorologiques et des données relatives au trafic) (9). Les données numériques complémentaires à présenter sont triées sur la base d'algorithmes particuliers (7) pouvant prendre en compte des critères spécifiques à un radiodiffuseur, tels que le public-cible, l'heure de diffusion, le type de données de radiodiffusion présentées, et analogues. Les données numériques complémentaires peuvent être des données audio, des données visuelles ou des données audiovisuelles destinées à être présentées avec les données de radiodiffusion. Les données numériques complémentaires peuvent également être des informations publicitaires. Les données publicitaires peuvent être vendues par les radiodiffuseurs ou la partie qui coordonne la transmission IBOC (In-Band On-Channel) des données numériques complémentaires. Les données numériques complémentaires peuvent être lues simultanément avec des données de radiodiffusion bloquées ou à une heure précisées par l'utilisateur.
Patent WO-0228812-A1 (WO)
Title: Procede et systeme catalytique destines a la production de carbonates aromatiques
Inventor: SOLOVEICHIK GRIGORII LEV
IPC: C07C68/00
Filed: 2001-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système catalytique destinés à la production de façon économique de carbonates aromatiques à partir de composés hydroxy aromatiques. Dans un mode de réalisation, la présente invention concerne un procédé de carbonylation de composés hydroxy aromatiques, consistant à mettre au moins un composé hydroxy aromatique en contact avec de l'oxygène et du monoxyde de carbone en présence d'un système catalytique de carbonylation comprenant une quantité nécessaire d'une source métallique du groupe VIII B, une quantité nécessaire d'une composition à base de bromure ; une quantité nécessaire d'un solvant organique d'activation ; une quantité nécessaire d'un mélange de cocatalyseurs inorganiques comprenant une source de plomb et une source de cuivre ; une quantité nécessaire d'une base.
Patent WO-0204275-A1 (WO)
Title: Châssis de véhicule électrique à module batteries amovible et procédé concernant le remplacement du module batterie
Inventor: CHANEY GEORGE T
IPC: B60K1/04
Filed: 2001-07-06
Abstract: La présente invention concerne un véhicule électrique (1) comprenant un châssis (5) définissant un compartiment de module batterie (25) et un module batterie (3) venant s'insérer dans le compartiment de module batterie (25) du châssis (5). L'invention concerne également un procédé de remplacement du module batterie (3) d'un véhicule électrique (1) impliquant une installation de service comprenant une pluralité de modules batterie (3) et un système de chargement de ces modules batterie (3). A l'entrée dans l'installation de service d'un conducteur dans un véhicule électrique (1) dont le module batterie (3) est épuisé, ce module batterie (3) épuisé est retiré du véhicule électrique (1) et remplacé par un module batterie (3) incluant d'une batterie complètement chargée. Le conducteur reçoit alors la facture correspondant au module batterie (3) incluant la batterie complètement chargée.
Patent WO-0207877-A1 (WO)
Title: Ouverture de noyau par utilisation de catalyseurs metalliques de groupe viii supportes sur un substrat modifie
Inventor: BAIRD WILLIAM CHALMERS JR
IPC: C07C9/15
Filed: 2001-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ouverture de noyaux naphténiques de composés contenant des noyaux naphténiques, ainsi que des catalyseurs pouvant être utilisés dans ce procédé. Le catalyseur d'ouverture du noyau naphténique est un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII sélectionné parmi Ir, Pt, Rh, et Ru, ces métaux étant supportés sur un substrat modifié de métal alcalin ou de métal alcalino-terreux, présent dans une quantité suffisante pour ouvrir un composé contenant des noyaux naphténiques au niveau d'un site de carbone tertiaire.
Patent WO-0214747-A1 (WO)
Title: Platine de montage de tube pour système de chauffage par rayonnement
Inventor: FITZEMEYER MICHAEL
IPC: F24D3/14
Filed: 2001-08-15
Abstract: La présente invention concerne une platine de montage servant à fixer au plancher brut un tube chauffant du système de chauffage par rayonnement. Cette platine est une tôle plate dont la face supérieure comporte une rainure (16) et dont la face inférieure est pourvue de jambages (14). Cette platine set faite en un matériau rigide hautement thermoconducteur, de préférence l'aluminium et des alliages d'aluminium. Les jambages laissent la place à de grands volumes d'air qui peuvent être laissés tels quels ou être comblés d'un isolant de façon à augmenter l'efficacité du système. La rainure va d'un bord à l'autre de la platine. Le fond de la rainure est de préférence semi-circulaire, avec un diamètre égal au diamètre extérieur du tube (20) de façon à maximiser le transfert thermique. Le tube est bloqué dans la rainure par un rebord parcourant la rainure sur toute sa longueur, ou par une forme appropriée de la rainure, en l'occurrence une coupe en oméga, faisant que le tube doit être posé en force dans la rainure.
Patent WO-0216841-A1 (WO)
Title: Dispositif refrigerant a deux temperatures permettant la congelation de recipients de boissons
Inventor: BROADBENT JOHN A
IPC: B65D81/32
Filed: 2001-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (42, 62) à deux températures permettant de congeler partiellement une boisson à l'intérieur d'un récipient (20) hermétique. Un premier compartiment de ce dispositif est maintenu à une température inférieure au point de congélation et un second compartiment est maintenu à une température supérieure au point de congélation. Une ouverture entre les deux compartiments permet de placer un récipient de boisson de telle manière qu'il est simultanément exposé à des températures inférieures au point de congélation et à des températures supérieures au point de congélation. Cette disposition entraîne la congélation de la partie du récipient exposée à des températures inférieures au point de congélation tandis que la partie du récipient exposée à des températures supérieures au point de congélation n'est pas congelée.
Patent WO-0221579-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de fixation de plaquettes
Inventor: WALTHER STEVEN R
IPC: H01L21/687
Filed: 2001-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de fixation de plaquettes utilisés dans le traitement de semi-conducteurs. L'appareil comprend un élément de fixation qui maintient une face arrière de la plaquette sur une surface de support et refroidit la plaquette pour éviter toute surchauffe. L'élément de fixation est un composé chimique, tel que H2O, qui recouvre au moins une section de la surface de support et peut coller la face arrière de la plaquette à la surface de support. Le composé subit au moins un changement de phases (par exemple, de liquide à solide, de solide à liquide, etc.) afin de faciliter diverses opérations au long du processus. Les changements de phases garantissent que la plaquette peut être facilement chargée sur la structure de support et libérée de celle-ci, respectivement au début et à la fin du processus, tandis qu'elle est maintenue fixement et refroidie au cours du processus. On utilise cette fixation de plaquette de manière adéquate dans un certain nombre de processus de semi-conducteurs, notamment l'implantation ionique, et plus spécifiquement dans des processus qui nécessitent un refroidissement de plaquettes, tels que des processus d'implantation ionique à énergies d'implant élevées, à temps d'implant longs, à doses d'implant élevées ou à des combinaisons correspondantes.
Patent WO-0220022-A1 (WO)
Title: Procede servant a traiter des maladies neurologiques
Inventor: DUNCAN IAN D
IPC: A61K31/65
Filed: 2001-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à traiter certaines maladies neurologiques au moyen de l'administration à un patient d'une quantité efficace d'un composé de tétracycline.
Patent WO-0232913-A1 (WO)
Title: Procede d"oxydation d"aldehydes, d"hemi-acetals et d"alcools primaires
Inventor: MERBOUH NABYL
IPC: C07C59/285
Filed: 2001-10-17
Abstract: L"invention concerne un procédé d"oxydation de substrats consistant à traiter une solution basique aqueuse d"un substrat possédant une fonctionnalité oxydable par un halogène élémentaire comme oxydant terminal en présence d"un système cocatalyseur catalyseur/halogénure oxoammonium. L"utilisation de cet halogène élémentaire, de préférence du chlore gazeux ou du brome élémentaire, permet, de manière surprenante, une oxydation sans dégradation importante du substrat. Le substrat est de préférence un monosaccharide, un oligosaccharide ou un polysaccharide et la fonctionnalité oxydable sera de préférence aldéhyde, hémi-acétale ou encore alcool primaire. Une source efficace de catalyseur oxoammonium est 2,2,6,6-tétraméthylpipéridinyl-1-oxy (TEMPO) et un catalyseur particulièrement économique et est 4-acétylamino-2,2,6,6-tétraméthylpipéridinyl-1-oxy.
Patent WO-0237897-A1 (WO)
Title: Systeme d'etancheite permettant de former des joints d'etancheite thermique et procede d'exploitation de celui-ci
Inventor: MAKUTONIN BORIS E
IPC: B29C65/00
Filed: 2001-10-22
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité et son procédé d'exploitation. L'invention concerne un système d'étanchéité formant des joints d'étanchéité thermique séparés le long d'au moins une bande amovible (60) par contact de la bande amovible avec des parties chauffées (74) d'éléments (56) d'étanchéité montés sur une roue (50) d'étanchéité en cours de rotation, les éléments (56) d'étanchéité venant en contact de manière périphérique avec ladite bande afin de former des joints d'étanchéité thermique par transfert de chaleur à ladite bande. Chaque élément d'étanchéité comprend une section extérieure (62) sur laquelle se situe au moins un élément chauffant électrique (78), une section intérieure (64) en contact avec la roue d'étanchéité et une section intermédiaire (70) à isolation thermique (68) servant à isoler la section extérieure de la section intérieure.
Patent WO-0182942-A1 (WO)
Title: Compositions et procedes de traitement du myelome multiple
Inventor: SCHEINBART ERIC A
IPC: A61K35/55
Filed: 2001-04-26
Abstract: La présente invention concerne une composition et un procédé de traitement du myélome multiple et de la pneumonie chimiorésistante.  La composition de l'invention est une combinaison de produits naturels qui stimule la fonction du système immunitaire et restaure le bien-être des patients.
Patent WO-0218281-A1 (WO)
Title: Procede de deshydratation d'une suspension boueuse
Inventor: MAURY ELISE
IPC: C02F11/147
Filed: 2001-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation d'une suspension boueuse qui contient des solides et de l'eau. Ce procédé consiste : a) à ajouter à la suspension boueuse un polymère de dispersion cationique et une microparticule, ce polymère de dispersion cationique pouvant être ajouté avant, après ou en même temps que la microparticule ; et b) à séparer physiquement les solides de l'eau.
Patent WO-0250759-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de traiter une image d'un jeu ordonne de microechantillons de tissu
Inventor: BACUS JAMES W
IPC: G16B45/00
Filed: 2001-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de traiter une image d'un jeu ordonné de microéchantillons de tissu. Ce procédé consiste à placer une pluralité d'échantillons de tissu dans un jeu ordonné sur une microplaquette de microscope (18). Les échantillons de tissu sont ensuite traités simultanément et uniformément, par exemple par coloration. Les images du tissu qui constituent le jeu ordonné sont saisies (14) et stockées avec les informations d'identification associées. Les images peuvent être affichées (22) à partir du support de stockage numérique à l'aide d'un processeur programmé (12) qui permet de choisir plusieurs grossissements pour l'affichage. On peut également accéder aux images par réseau (112) et à distance.