baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116881-B1 (FR)
Title: dispositif de traversée de sections de parois de cuve
Inventor: LARY LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traversée (1) de deux sections de parois (2a, 2b) d’au moins une cuve (3, 3a, 3b), chacune des deux sections de parois (2a, 2b) comportant une ouverture circulaire (5a, 5b), lesdites ouvertures (5a, 5b) étant coaxiales et de même taille, ledit dispositif comportant un joint (6) disposé entre lesdites deux sections de parois (2a, 2b), bordant la périphérie desdites ouvertures (5a, 5b) et assurant l’étanchéité entre lesdites ouvertures (5a, 5b), une première collerette (7a) disposée au moins partiellement d’un premier côté des deux sections de parois (2a, 2b), et une deuxième collerette (7b) disposée au moins partiellement d’un deuxième côté des deux sections de parois (2a, 2b), caractérisé en ce que la première collerette (7a) est fixé à la deuxième collerette (7b) de manière à maintenir le joint (6) en position, par un moyen de fixation (8) traversant lesdites ouvertures (5a, 5b).  La présente invention concerne également un ensemble comportant deux cuves (3a, 3b) et un dispositif de traversée (1) selon l’invention.  La présente invention concerne encore un ensemble comportant une cuve (3) comprenant au moins deux cavités (4a, 4b) et un dispositif de traversée (1) selon l’invention.  La présente invention concerne enfin un procédé de fabrication d’un ensemble selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3118453-B1 (FR)
Title: Enceinte et procédé de construction d’une enceinte d’un appareil de séparation par distillation cryogénique
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B66C25/00
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Enceinte et procédé de construction d’une enceinte d’un appareil de séparation par distillation cryogénique Une enceinte destinée à isoler thermiquement au moins une colonne de distillation comprend une ossature parallélépipédique allongée et au moins une partie d’une colonne de distillation (C) à l’intérieur de l’ossature, l’enceinte (BF) ou au moins la partie inférieure de l’enceinte servant de support pour des moyens de levage (P) pour installer des éléments (D) dans la colonne ou pour rajouter une autre partie (T) de la section de la colonne à la partie de la colonne présente dans l’enceinte ou pour rajouter une autre partie (Q) de l’enceinte.  Figure de l’abrégé : FIG. 5
Patent FR-3121347-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de surveillance du comportement d’un conducteur lors de la conduite d’un véhicule, système électronique de supervision et programme d’ordinateur associés
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: A61B5/18
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif électronique et procédé de surveillance du comportement d’un conducteur lors de la conduite d’un véhicule, système électronique de supervision et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (30) de surveillance du comportement d’un conducteur (16) est adapté pour être embarqué à bord d’un véhicule et être connecté à un capteur (22) d’au moins une image de la tête (24) du conducteur et à au moins une source lumineuse (26) positionnée à l’intérieur d’un habitacle (12) du véhicule.  Ce dispositif de surveillance comprend un module (32) de détection d’un comportement anormal du conducteur, à partir d’au moins une image de sa tête acquise par le capteur d’image(s) ; un module de stimulation (34) configuré pour, suite à la détection dudit comportement anormal, commander une émission d’au moins un signal lumineux via l’allumage d’au moins une source lumineuse respective selon un niveau initial de stimulation ; et un module (36) d’évaluation d’une réaction du conducteur, à partir d’au moins une image de sa tête du conducteur suite à l’émission de signal(ux) lumineux.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122383-B1 (FR)
Title: Ensemble de rangement intégré à un coffre de véhicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B60R7/00
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: Ensemble de rangement apte à s’intégrer au coffre de rangement d’un véhicule automobile, comprenant au moins un bac de rangement (1) comportant :- une partie supérieure qui comporte un rebord supérieur(10) entourant l’ouverture d’accès à l’intérieur du bac, et qui est apte à être intégrée au niveau du plancher du coffre, et- un fond (14) avec une face externe munie d’une pluralité de nervures de rigidification (7) qui intègrent des premiers moyens de fixation (83, 86) aptes à fixer, des éléments de la sous-caisse dudit véhicule (C1, C2, B10) et/ou des accessoires du véhicule .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3124106-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse avec zone cousue d’amortissement des vibrations
Inventor: LAUWICK LUCAS ANTOINE CHRISTOPHE
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-06-23
Abstract: Préforme fibreuse avec zone cousue d’amortissement des vibrations La présente invention concerne une préforme fibreuse (10) d’aube (1) de turbomachine, comprenant deux portions fibreuses (14) formant un profil aérodynamique de l’aube et définissant entre elles un volume intérieur (16), dans laquelle la préforme fibreuse présente au moins une zone cousue (19) d’amortissement des vibrations dans laquelle les portions fibreuses sont reliées par couture par au moins un fil de couture (190) s’étendant au travers du volume intérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3125694-B1 (FR)
Title: Procédé de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue
Inventor: BLANC NICOLAS
IPC: A61B3/00
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue.   L'invention concerne un procédé (100) de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue, via un réseau (N), grâce un système (200) comprenant : une borne (201) permettant l'acquisition (101) de données entrées par un patient dans la borne (201) ; une première machine ophtalmologique (202), connectée à la borne (201) et commandée par un ordinateur dit ordinateur d'examen de vue (206), permettant de réaliser un examen de vue du patient. Le système (200) comprend également un ordinateur de consultation ophtalmologique (207) connecté à la borne (201) permettant de réaliser une consultation ophtalmologique, après réception des résultats de l'examen de vue. Un compte rendu et d’autres éventuels documents médicaux de la consultation ophtalmologique fournis au patient via un dispositif de restitution (204).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116904-B1 (FR)
Title: Courroie magnétique et dispositif de détection magnétique
Inventor: Fan aaron
IPC: G01P3/48
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: Une courroie magnétique utilisée dans un dispositif de détection magnétique pour mesurer une vitesse de rotation d’un arbre de rotation (30). La courroie magnétique (10) comprend un corps de courroie (11), sur une surface duquel une rangée de saillies dentées (12) espacées de manière régulière et agencées le long d’une direction longitudinale du corps de courroie (11) est formée. Le corps de courroie (11) est adapté pour être enroulé sur l’arbre de rotation (30) par un cercle, et fixé sur l’arbre de rotation (30). Lorsque le corps de courroie (11) est enroulé et fixé sur l’arbre de rotation (30), les saillies dentées (12) sont situées sur l’extérieur de la courroie magnétique (10) et espacées de manière régulière autour de la circonférence de l’arbre de rotation (30). Dans la présente invention, la courroie magnétique présente une structure simple et un faible coût. De plus, l’installation de la courroie magnétique est très pratique.  Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-2536835-B1 (FR)
Inventor: RICHARD ROBERT
IPC: F24B7/02
Filed: 1982-11-30
Granted: 1988-10-28
Abstract: 1. High output closed fire unit for calorie recovery fireplaces provided with a front access door, which may or may not be glazed, and a casing (25) with expulsion of the heated air forwards, the said casing (25) having an expulsion volume (34) extending over the complete upper portion of the fire unit for evacuating the air heated about the fire unit (2) in the casing (25), the expulsion volume (34) giving out to the outside, above the access door and a valve (10) for the direct evacuation of the fumes, disposed above the fire unit (2), the fumes and combustion gases escaping towards the evacuation conduit in the lower portion of the fire unit (2), characterised in that the said fire unit (2) is provided in front of its rear wall (4) with a deflection plate (3) which is removable and mobile, and which is mounted so that it slides along verticle slides (8) or pivots about a horizontal access (7) and the length of which is shorter than the height of the fire unit in such a way as to form, between the rear wall and the lower edge of the said deflection plate (3), a passage (6) having a section which is adjustable as a function of the position of the said plate, passage through which are evacuated the combustion gases and fumes under permanent operating conditions, the said plate delimiting, with the rear wall of the fire unit, an additional recovery compartment (5) which is extended upwards by a fume box having two longitudinal channels (23) and (24) delimiting a central passage (29) and an evacuation volume (30) of the fumes, into which gives out the valve (10), evacuation volume extending horizontally in the upper portion of the fire unit below the expulsion volume (34), in that the access door is provided in the elements of its frame with air distribution ramps such as (18) with openings of larger section for the upper ramp connected to a general air inlet situated in the lower portion of the fire unit and in that the fumes conduit (28) gives out into the evacuation volume (30) towards the rear of the apparatus near the deflection plate (3).
Patent FR-2572359-B1 (FR)
Inventor: COCHER JEAN-PAUL MARTIN
IPC: B65B11/04
Filed: 1984-10-25
Granted: 1987-09-25
Abstract: 1. A method for covering the lateral faces (1a, 1b, 1c, 1d) of a load (2) with a strip of plastics film from a film roll (4) in which the load (2) is placed on a supporting table (6) ; the front free end portion (3a) of the strip of film (3) is held and associated with the load (2) ; the load is displaced relatively on the support table (6) with respect to the film roll (4) in order to place the strip of film (3) on the lateral faces of the load (2) ; the strip of film (3) is out transversely and the free outermost end portion (36) of the film is joined to its median portion (3b) covering the load and a new free front end portion of film (3a) is held, characterized in that in order to associate the free front end portion of the film (3a) with the load, the film is applied so as to straddle a first corner (17a) of the load, until local plastic deformation of the film is obtained.
Patent FR-2590567-B1 (FR)
Inventor: HURTEL PATRICE
IPC: C07D233/36
Filed: 1985-11-27
Granted: 1988-07-15
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of an N-dialkylaminoalkyl(meth)acrylamide of formula: in which: R1 is a methyl radical or a hydrogen atom, R2 is a straight-chain or branched alkyl group containing at most 10 carbon atoms R3 and R4, which are identical or different, may be: either two aliphatic alkyl groups containing from 1 to 4 carbon atoms, or R3 is an aliphatic alkyl group containing from 1 to 4 carbon atoms and R4 is an alicyclic group containing from 5 to 6 carbon atoms, or R3 and R4 are two alicyclic groups containing from 5 to 6 carbon atoms, or R3 and R4 form, together with the nitrogen atom to which they are chemically linked, a heterocycloaliphatic group. This process is characterized in that a (meth)acrylic anhydride of formula: is reacted with a diamine of formula: in the presence of a polymerization inhibitor.
Patent FR-2594838-B1 (FR)
Inventor: FRIEDRICH MARJU LAUBE
IPC: H05K3/22
Filed: 1986-12-19
Granted: 1988-11-10
Abstract: A non-tacky, solid, adhesive composition which can be activated without C-staging the polymeric resin, upon application of sufficient heat or ultrasonic energy for a time period less than one second, comprising a) at least one film forming polymeric resin of number average molecular weight (Mn) of at least about 10 000 and having a hydroxyl, epoxide or unsaturated functionality greater than about 7, the polymeric resin being selected from the group of polyols consisting of polyesters, polyurethanes, phenoxies, epoxies and mixtures thereof; b) a plasticizer present in an amount which permits the activation without C-staging of the polymeric resin; c) a curing agent which is capable of crosslinking and curing the polymeric resin to a C-stage, the curing agent being present in an amount sufficient to C-stage the polymeric resin.
Patent FR-2613613-B1 (FR)
Inventor: HOLTERMANN HENRI
IPC: A61F5/448
Filed: 1987-04-10
Granted: 1990-12-07
Abstract: The securing device for a stoma apparatus system comprises two elements, one of which is intended to be fixed around an artificial opening in the body of the user with the aid of a suitable fixing means, such as a pressure-sensitive adhesive, a belt or any other analogous means, and the other element of which is integral with a bag intended for collecting body fluids and/or waste and designed to be assembled in a removable manner with the said first element by engagement under the action of a pressure exerted when the two elements are brought together. <??>The element (1) associated with the pad (4) forming a protection for the skin in the peristomal zone and around the outlet of the tube(s) or similar which is (are) integral with it comprises, around a first tubular joining piece (6), a rotatable member for locking, relative to the said first joining piece, a second joining piece (21) associated with the bag (20) and capable of being immobilised relative to the said first joining piece when the two joining pieces cooperate by engagement with elastically deformable snap-fastening means provided on the first joining piece.
Patent FR-2615488-B1 (FR)
Inventor: REBISCHUNG ROBERT
IPC: B65D77/20
Filed: 1987-05-20
Granted: 1990-05-18
Abstract: A lid for closing, by thermosealing, a container having a thermoplastic material sealing zone (3) defined by an internal closed line and an external closed line, of the type comprising a closure material (5), a varnish (7) applied to one of the faces of the closure material and an added thermoplastic material layer (6) fixed separably to the closure material and covering at least a part of the varnish which is intended to face the sealing zone of the container to be closed, said lid being characterized in that the added layer (6) has a thickness of the order of 100 to 1000 mu  (10-4 to 10-3 m), its thickness being chosen so that the thermoplastic material forming it may, by locally melting during closure of the container by thermosealing, encapsulate the traces of product finding its way on to the sealing zone during filling of the container.
Patent FR-2655214-B1 (FR)
Inventor: LAURENT ROYER
IPC: H02K1/27
Filed: 1989-11-27
Granted: 1992-02-07
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00857 Sec. 371 Date Jul. 19, 1991 Sec. 102(e) Date Jul. 19, 1991 PCT Filed Nov. 27, 1990 PCT Pub. No. WO91/08607 PCT Pub. Date Jun. 13, 1991.A rotor for a motor having magnets, the rotor comprising a rotary shaft and at least one pair of magnetic poles with magnets disposed therebetween having azimuth magnetization, the rotor being characterized in that the poles and the magnets are fixed to each other and to the rotor by a section member (30) of constant thickness having a section with as many lobes (31, 32, 33, 34) as there are poles in the motor, said lobes being interconnected in pairs by curved portions, (41, 42, 43, 44) which are substantially circular arcs of diameter close to that of the shaft (1) of the motor. The invention is applicable to a synchronous motor having magnets.
Patent FR-2672290-B1 (FR)
Inventor: GUERIN-MARCHAND CLAUDINE
IPC: A61K39/00
Filed: 1991-02-05
Granted: 1995-04-21
Abstract: The present invention relates to an in vitro diagnostic method for malaria in an individual comprising placing a tissue or a biological fluid taken from an individual in contact with a molecule or polypeptide composition, wherein said molecule or polypeptide composition comprises one or more peptide sequences bearing all or part of one or more T epitopes of the proteins resulting from the infectious activity of P. falciparum, under conditions allowing an in vitro immunological reaction to occur between said composition and the antibodies that may be present in the tissue or biological fluid, and in vitro detection of the antigen-antibody complexes formed. The invention further relates to a polypeptide comprising at least one T epitope from a liver-stage specific protein produced by P. falciparum and a vaccine composition directed against malaria comprising a molecule having one or more peptide sequences bearing all or part of one or more T epitopes resulting from the infectious activity of P. falciparum in the hepatic cells.
Patent FR-2692912-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE MORAND
IPC: C23F15/00
Filed: 1992-06-30
Granted: 1995-06-30
Abstract: Process for temporary corrosion protection of a pickled metal article, especially of a metal sheet, characterised in that it comprises the stages consisting in:   - applying to at least a part of the said metal component an emulsion obtained by dispersing in water from 3 to 13 % by volume of an oily phase comprising from 75 to 90 % by volume of at least mineral oil, from 5 to 10 % by volume of at least one surface-active agent and from 5 to 15 % by volume of at least one corrosion inhibitor, - drying the said coated metal article until a dry film is obtained.
Patent FR-2694221-B1 (FR)
Inventor: TASSOT PATRICK
IPC: B22D41/56
Filed: 1992-07-29
Granted: 1994-10-21
Abstract: The subject of the present invention is an internal pouring tube (nozzle) (10) made from refractory material for metallurgical vessels (1) for the bottom casting of metal, including a base wall (2, 3) intended to receive the said pouring tube (10) and being fitted (lined) with a nozzle seating block. This internal pouring tube (10) is formed from a vertical body (11) delimiting a runner (casting channel) (12) and equipped at its upper part with a shoulder (13) forming the nozzle seating block and the lower part (14) of which constitutes a reference plate under which bears a casting (pouring) tube (5) which is interchangeable during casting.
Patent FR-2717689-B1 (FR)
Inventor: MIKLER CLAUDE
IPC: A61F13/02
Filed: 1994-03-28
Granted: 1996-07-05
Abstract: Self-adhesive transdermal matrix material for percutaneous admin. of hormones comprises (1) a support and (2) a self-adhesive matrix comprising (by wt.): (a) 20-42 pts. triblock poly(styrene-isoprene-styrene) (SIS) copolymer; (b) 35-55 pts. tackifying resin (TR); (c) 5-25 pts. plasticiser, i.e. oleyl alcohol, peglicol-5-oleate, propyleneglycol laurate (PGL) or polypropoxylated cetyl alcohol; (d) 5-15 pts. crotamiton and/or an N-substd. 2-pyrrolidone deriv. (I); (e) 0.01-1 pt. stabiliser and (f) 0.1-5 pts. oestrogenic and/or progestational hormones.
Patent FR-2740137-B1 (FR)
Inventor: PETIT SERGE
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-10-18
Granted: 1997-12-05
Abstract: 2,3-dihydroxy propyl 2-amino(1-oxo alkyl) 2-desoxy-glucopyranosides of formula (I) are new. R = 5-21(pref. 7-17)C alkyl.
Patent FR-2740449-B1 (FR)
Inventor: SERRANO CECILE
IPC: C07C39/08
Filed: 1995-10-31
Granted: 1998-01-16
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01722 Sec. 371 Date Aug. 31, 1998 Sec. 102(e) Date Aug. 31, 1998 PCT Filed Oct. 31, 1996 PCT Pub. No. WO97/16402 PCT Pub. Date May 9, 1997A method for C-alkylating a hydroxylated aromatic compound having at least one hydrogen atom in the ortho or para position relative to the hydroxyl grouping, wherein the aromatic compound is exposed to a proton acid and a compound causing the formation of a carbo-cation in the presence of the acid, and the reaction is performed in the presence of a solvent consisting of a water-alcohol pair.
Patent FR-2740652-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/10
Filed: 1995-11-07
Granted: 1998-01-30
Abstract: The hay-making machine has at least one rotor (8) which is connected to a tractor by a supporting structure (1). The rotor turns about a central vertical shaft (11) and is equipped with a support (12). The support has several ground wheels (14-16) situated close to the rotor's tools (9). At least one of them is situated behind the shaft when viewed from the direction of travel. The rear ground wheel (16) is connected to an arm (33) on the support (12) which has a spring (39) to press the wheel against the ground while the machine is in operation, tilting the front half of the rotor downwards. The support arm (33) comprises a first fixed section (40) and a second section (41) which is pivoted to the first about a horizontal axis (42) lying perpendicular to the direction of travel. The spring (39) is in the form of a traction spring which is connected at one end to the first section of the arm and at the other end to the second section. It tends to pull the second section with the wheel downwards and forwards.
Patent FR-2741702-B1 (FR)
Inventor: USAI ALAIN
IPC: F23D14/24
Filed: 1995-11-23
Granted: 1997-12-26
Abstract: The burner consists of a central gas feed channel, surrounded by a concentric air feed channel. A nozzle (7) has its front surface facing towards the interior of a furnace. The nozzle has two sets of orifices (10) in concentric rings of different diameters (D1,D2), one for gas and one for air. Both orifices are linked to the respective feed channels. The gas feed orifices lie concentrically with the axis (X) of the nozzle. The air feed orifices are in a spiral line to create a swirling flow and create a depression which draws the gas through the nozzle. The diameters of the two rings of orifices are in a ratio of 0.45-0.5 : 1. The face of the nozzle has a recessed section (14) which contains the two rings of orifices and is connected to its main front face (13) by a conical surface (15) at an angle of 20-40 deg., preferably 30 deg.
Patent FR-2745006-B1 (FR)
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: B01J29/08
Filed: 1996-02-21
Granted: 1998-04-03
Abstract: A method for eliminating the aromatic components at a content of 0.1-2% present in a paraffin consists of contacting at ambient temperature, the paraffin in the liquid state with a faujasite of ratio Si/Al less than 1.2.
Patent FR-2756966-B1 (FR)
Inventor: COUDERCHON GEORGES
IPC: H01F1/153
Filed: 1996-12-11
Granted: 1998-12-31
Abstract: The production of a magnetic component from a nanocrystalline iron based soft magnetic alloy of composition (in at. %) ≥ 60 % Fe, 0.1-3 % Cu, 0-25 % B, 0-30 (preferably ≤ 14) % Si, 0.1-30 % one or more of Nb, W, Ta, Zr, high-frequency, Ti and Mo and balance impurities, the sum of Si + B being 5-30 %, involves producing a toroidal preform by winding an amorphous strip of the alloy around a mandrel and carrying out one or more crystallisation anneal processes at 500-600 degrees C for 0.1-10 hrs. to form nanocrystals. The novelty comprises carrying out a relaxation heat treatment at below the crystallisation start temperature prior to crystallisation annealing.
Patent FR-2782684-B1 (FR)
Inventor: BOISSEAU JEAN PIERRE
IPC: B60T13/74
Filed: 1998-08-28
Granted: 2000-11-10
Abstract: A braking device for a vehicle having rear and front pressure receivers (21, 22) connected with a mechanical pressure generator (31) and an electrical pressure generators (31, 32) and selectively controlled by solenoid valves (61, 62, 63). An inlet (222) of the front pressure receiver (22) is connected directly to an outlet (324) of the electrically controlled pressure generator (32) while a solenoid valve (61) selectively connects an outlet (313) of the mechanically controlled pressure generator (31) to the inlet (222) of the front pressure receiver (22) to control braking. The fluid pressure communicated from the electrically controlled pressure generator (32) being selectively altered to create a desired braking for the vehicle.