baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025332-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'erreurs sur un bus universel serie
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: G06F13/42
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un équipement électronique comportant un contrôleur hôte (11) apte à contrôler au moins un port de communication universel série, apte à être connecté à une pluralité de périphériques (12, 13) caractérisé en ce que le contrôleur hôte (11) comporte : - des moyens d'établissement d'une connexion, selon un débit prédéterminé, avec un périphérique (12) connecté au port de communication, - de moyens de mesure du débit entre le contrôleur hôte (11) et le périphérique (12) et signaler une erreur si le débit mesuré est inférieur au débit prédéterminé, - des moyens d'établissement d'une nouvelle connexion avec le périphérique (12) selon le débit prédéterminé lorsque les moyens de mesure signalent une erreur.
Patent FR-3028882-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un revetement abradable multicouches avec structure tubulaire integree, et revetement abradable obtenu par un tel procede
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2014-11-20
Abstract: Procédé de réalisation d'un revêtement abradable (12) pour carter (10) de soufflante de turbomachine, comprenant les étapes suivantes : le dépôt d'au moins une première couche (16) de matériau abradable sur une piste d'abradable (14) d'un carter de soufflante, l'insertion d'au moins une structure à cellules tubulaires (18) dans la première couche de matériau abradable de sorte que le matériau abradable de la première couche remplisse au moins partiellement l'ensemble des cellules tubulaires de ladite structure à cellules tubulaires, le dépôt d'au moins une deuxième couche (20) de matériau abradable de sorte à immerger complètement la structure à cellules tubulaires dans le matériau abradable des première et deuxième couches, et la solidification des première et deuxième couches de matériau abradable. L'invention concerne également un revêtement abradable (12) obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3029028-A1 (FR)
Title: Machine electrique a stator presentant des cavites pour application dans un vehicule automobile
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: H02K1/12
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne une machine électrique, et par exemple un moteur électrique à reluctance variable, (10) pour application dans un véhicule automobile, notamment pour compresseur électrique de suralimentation pour véhicule automobile, comprenant un rotor (12) et un stator (14) munis de dents (16; 18), le stator (12) présentant au moins une cavité (34; 36) distincte de l'espace entre les dents (18) du stator (14). L'invention se rapporte également à un compresseur électrique de suralimentation pour véhicule automobile, comportant une roue de compression et une telle machine électrique (10), pour entraîner la roue de compression en rotation.
Patent FR-3033644-A1 (FR)
Title: Mesure non-destructive du taux d'humidite d'un materiau
Inventor: MABIRE PHILIPPE
IPC: G01N33/38
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure non-destructive d'un taux d'humidité d'un matériau (B), tel que par exemple un mortier ou un béton en cours de séchage, instrumenté par au moins un capteur (100) comportant une antenne (10, 10') de type filaire, par exemple du type dipolaire, dont une portion (10a, 10a') est noyée dans ledit matériau (B), et dont l'autre portion (10b, 10b') dépasse dudit matériau, ledit procédé comportant : - une étape d'émission (S1) au cours de laquelle un signal radiofréquence (S_RF) est émis par un appareil de mesure (200) de type réflectomètre à travers ladite antenne (10, 10') par l'intermédiaire de la deuxième portion (10b, 10b'), - une étape de réception (S2) au cours de laquelle, en réponse audit signal radiofréquence émis (S_RF), un signal réfléchi (SR) est reçu par ledit appareil de mesure (200), et - une étape d'analyse fréquentielle (S3) du signal réfléchi reçu (SR) pour déterminer le taux d'humidité dudit matériau (B).
Patent FR-3037283-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60H1/34
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) en particulier pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ▪ un cadre support (5) dans lequel est installé un ensemble de volets (3) pivotants autour d'axes de pivotement (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, ▪ au moins un élément de commande (7) commandant le positionnement des volets (3) et comportant : ○ un actionneur (71) avec un pignon de sortie (75), ○ un élément coulissant (73) comprenant une deuxième crémaillère (77) engrenée avec le pignon de sortie (75) de l'actionneur (71) et au moins une première crémaillère (79), les volets (3) comportant à au moins une de leurs extrémités un pignon (31) placé sur leur axe de pivotement (A) et engrené avec une première crémaillère (79) de l'élément coulissant (73).
Patent FR-3037751-A1 (FR)
Title: Composant materiel et procede d'acces d'un terminal distant a un reseau local, passerelle de service, procede d'autorisation d'acces et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un composant matériel configuré pour permettre l'accès d'un terminal distant (14) à un réseau de communication local (11), ledit réseau de communication local étant connecté à un réseau de communication étendu (13) via une passerelle de service, dite passerelle d'origine (12). Selon l'invention, le composant matériel (15) comprend : - au moins une mémoire comprenant une zone de stockage d'au moins un identifiant d'accès à ladite passerelle d'origine, - des moyens de connexion audit réseau de communication étendu, des moyens de connexion audit terminal, et - des moyens de requête en ouverture d'un tunnel de communication sécurisé avec ladite passerelle d'origine, à partir dudit au moins un identifiant d'accès à ladite passerelle d'origine.
Patent FR-3039531-A1 (FR)
Inventor: LHUILLIER EMMANUEL
IPC: H01L31/101
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne une pluralité de nanocristaux de chalcogénure de métal enrobées avec de multiples ligands organiques et inorganiques; dans lequel ledit métal est choisi parmi Hg, Pb, Sn, Cd, Bi, Sb ou un de leurs mélanges; et ledit chalcogène est choisi parmi S, Se, Te ou un de leurs mélanges; dans lequel lesdits plusieurs ligands inorganiques comprennent au moins un acide ligands inorganiques sont choisis parmi S2-, SH-, Se2-, Te2-, OH-, BF4-, PF6-, Cl-, Br-, I-, As2Se3, Sb2S3, Sb2Te3, Sb2Se3, As2S3 ou un mélange de ceux-ci; et dans lequel l'absorption des liaisons CH des ligands organiques par rapport à l'absorption de nanocristaux de chalcogénure métallique est inférieure à 50 %, de préférence inférieure à 20 %.
Patent FR-3042239-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier a roulement pour arbre de moteur
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: F16C19/52
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de palier à roulement pour arbre de moteur à combustion interne comportant au moins un palier à roulement (12) avec une bague extérieure (16) métallique et au moins une rangée d'éléments roulants. Les inventeurs proposent que le dispositif comporte au moins une entretoise (13) comprenant un matériau amortisseur de vibrations (22), ladite entretoise (13) étant adaptée pour être monté sur une surface extérieure de la bague extérieure (16) du palier à roulement (12).
Patent FR-3042675-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant un module securise supportant un mode de gestion locale de configuration d'un profil souscripteur
Inventor: WOZNIAK TOMASZ
IPC: H04W12/06
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs électroniques comprenant un module sécurisé (14) destiné à héberger un ou plusieurs profils souscripteur (18) et une interface (13) permettant la configuration locale d'un profil. Selon l'invention, le module sécurisé (14) comprend également un agent d'activation (16) comprenant un moyen de détection (161) d'un mode de gestion locale du profil (18) pour autoriser et/ou interdire à un gestionnaire local (15) de traiter les requêtes locales (101) de configuration en fonction du résultat de la détection. L'invention s'applique aux cartes à circuit intégré amovibles ou éléments sécurisés soudés dans le dispositif communiquant via un réseau de télécommunication mobile.
Patent FR-3042893-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude par projection d'image pre-enregistree
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06F21/32
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention propose un procédé de détection de fraude (220) lors d'une authentification biométrique d'un individu comprenant l'acquisition (210), par un dispositif optique, d'une séquence d'images candidates comprenant au moins deux images candidates d'un individu, en vue de comparer ladite séquence avec une séquence d'image de référence comprenant au moins une image de référence d'un individu acquise lors d'une étape d'enrôlement (100) préalable par le même dispositif optique, le procédé comprenant les étapes consistant à : - estimer (221), à partir de la séquence d'images candidates, les paramètres géométriques du dispositif optique ayant acquis ladite séquence d'images candidates sur l'individu, et - comparer (222) lesdits paramètres géométriques avec les paramètres géométriques du dispositif optique ayant acquis la séquence d'image de référence, et - à partir du résultat de la comparaison, déterminer (223, 224) si la séquence d'image de vérification a été acquise à partir d'au moins une image préenregistrée de l'individu.
Patent FR-3043664-A1 (FR)
Title: Emballage mono-composant a calage integre pourvu de rubans adhesifs double-face
Inventor: DELIAS PHILIPPE
IPC: B65D81/03
Filed: 2015-11-18
Abstract: La présente invention concerne un emballage mono-composant et monomatériau avec calage intégré à positions multiples pourvu de ruban(s) adhésif(s) double face. Les buts recherchés sont d'immobiliser le(s) contenu (s) à l'intérieur de l'emballage, de l(es) envelopper pour le(s) protéger des chocs, de le(s) maintenir dans une position constante en dépit des différences de forme ou d'épaisseur des différentes versions ou des différents éléments qui composent ce ou ces contenus. Après mise en volume autour du ou des produits contenus à caler par immobilisation, le calage s'adapte à la forme et au volume de ce(s) contenu(s) et est maintenu dans cette position par le(s) ruban(s) adhésif(s) en contact avec le fond ou les parois de l'emballage après retrait de(s) pellicule(s) protectrice(s).
Patent FR-3044802-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'incendies de foret energetiquement autonome et procede de detection d'incendies de foret mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: HAUTCOEUR ALAIN
IPC: G08B17/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de détection d'incendies de forêt énergétiquement autonome, qui comprend un corps (11) dans lequel sont disposés une bobine électromagnétique, un composant à mémoire de forme (2), un ressort (4) et un module électronique. La présente invention concerne également un réseau de de détection d'incendies de forêt comprenant une pluralité de dispositifs de détection (1) selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne encore ainsi un procédé de détection d'incendies de forêt mettant en œuvre un dispositif de détection (1) selon l'invention ou un réseau de détection selon l'invention.
Patent FR-3045532-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un element d'habillage sur une structure de montant de baie.
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R21/213
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif (40) pour fixer un élément d'habillage (42) sur une structure de montant de baie (41) dans une zone de jonction avec une garniture de pavillon (58) comportant - un premier moyen de fixation (48) apte à coopérer avec un moyen d'accrochage (50) de l'élément d'habillage (42) de montant de baie et d'un deuxième moyen de fixation (52) apte à coopérer avec un moyen de réception (54) de l'élément d'habillage (42) de montant de baie, - et d'un premier moyen de plaquage (56,560,562) de la garniture de pavillon (58) dans la partie latérale (422) de l'habillage du montant de baie, et d'un deuxième moyen de plaquage (62) de la garniture de pavillon (58) dans la partie frontale (424) de l'élément d'habillage (42) de montant de baie, caractérisé en ce que le dispositif (40) comporte un troisième moyen de plaquage (60).
Patent FR-3046639-A1 (FR)
Title: Epingle de maintien provisoire d’au moins deux pieces
Inventor: GARCIA PEDRO
IPC: F16B15/06
Filed: 2016-01-13
Abstract: L'invention concerne une épingle (1) pour maintenir provisoirement au moins deux pièces mécaniques l'une contre l'autre, du type un couvre culasse contre une culasse de moteur thermique, l'épingle (1) comprenant une tête (2) destinée à faire saillie hors des deux pièces prolongée par un plot (3) destiné à pénétrer consécutivement dans les deux pièces. Le plot (3) est fendu, à partir d'une extrémité du plot (3) opposée à la tête (2) et sur au moins une partie de sa longueur par une rainure (4) présentant une épaisseur (9) initiale quand aucune force latérale n'est appliquée sur le plot (3), le plot (3) étant en matériau suffisamment élastique pour que l'épaisseur (9) soit diminuée quand une force latérale est appliquée et suffisamment résilient pour que la rainure (4) tende à reprendre son épaisseur (9) initiale quand aucune force latérale n'est appliquée sur le plot (3).
Patent FR-3047215-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant un joint d'etancheite composite a deux materiaux encolles.
Inventor: CAUNES RAPHAEL
IPC: F16J15/3284
Filed: 2016-02-02
Abstract: Ce dispositif de freinage comprend un joint (1) d'étanchéité ayant une première partie (2) d'étanchéité dans un premier matériau et une deuxième partie (4) d'étanchéité dans un deuxième matériau distinct du premier matériau. De plus, le premier matériau comprend du PTFE, le deuxième matériau comprend de l'EPDM, et la première partie (2) d'étanchéité et la deuxième partie (4) d'étanchéité sont encollées l'une à l'autre.
Patent FR-3051042-A1 (FR)
Title: Installation optique sous vide et procede d'obtention d'une installation optique sous vide
Inventor: CANUEL BENJAMIN
IPC: G02B1/10
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne une installation optique sous vide (1) comportant une enceinte à vide (2), l'enceinte à vide comportant des parois délimitant un espace intérieur (5) fermé de manière étanche dans laquelle une surface interne des parois (3, 4) comporte une couche d'alliage métallique oxydé, l'alliage métallique comportant au moins un métal choisi parmi la liste consistant en : titane, cuivre, acier et aluminium, l'installation optique sous vide comportant en outre un hublot apte à transmettre un faisceau laser (10, 11) émis par une source optique (7, 8) à une longueur d'onde de la source optique, l'alliage métallique oxydé étant apte à absorber la longueur d'onde de la source optique (7, 8) afin que la réflectivité totale de la surface interne de la paroi (3, 4) soit inférieure à 0.5 pour la longueur d'onde de la source optique. L'invention concerne également un procédé d'obtention de l'installation optique sous vide.
Patent FR-3051192-A1 (FR)
Title: Methode de purification de proteines recombinantes par affinite basee sur l'activite lectinique du domaine crd d'une galectine
Inventor: KRIZNIK ALEXANDRE
IPC: C12P21/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de purification en une seule étape de protéines d'intérêt par affinité basée sur l'activité lectinique du domaine CRD (Carbohydrate Recognition Domain) d'une galectine ou partie dudit domaine conservant la capacité de lier les dérivés β-galactosyl.
Patent FR-3051539-A1 (FR)
Title: Systemes d’eclairage d’ambiance pour vehicules
Inventor: NORAIS MARC
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: Un système d'éclairage intérieur d'ambiance comprenant une source de lumière (1, 2) et un guide de lumière (4) comprenant un tronc (40) et une branche (41, 42) issue du tronc, la source de lumière étant disposée en regard de l'extrémité libre de la branche, cette branche étant configurée pour guider un premier rayon de lumière émis par la source de lumière vers l'intérieur du tronc du guide de lumière pour se propager dans un premier sens dans le tronc du guide de lumière, et un deuxième rayon de lumière émis par la source de lumière vers l'intérieur du tronc du guide de lumière pour se propager dans un deuxième sens, opposé au premier sens, dans le tronc du guide de lumière.
Patent FR-3052636-A1 (FR)
Title: Utilisation de mutants du gene asg2 pour accroitre la quantite de lipides accumules dans les graines de vegetaux
Inventor: DUCOS ERIC
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un acide nucléique comprenant la séquence nucléotidique mutée du gène asg2 (ALTERED SEED GERMINATION 2) pour l'obtention ou la sélection de plantes oléagineuses présentant une quantité d'acides gras accrue dans les graines, ladite séquence nucléotidique mutée comprenant au moins une mutation perte de fonction du gène asg2.
Patent FR-3054300-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement d'un flux d'air et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation correspondante
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un système de rafraîchissement (1) d'un flux d'air notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins une unité de nébulisation (3) configurée pour nébuliser un liquide de nébulisation dans le flux d'air, - au moins un réservoir (9 ; 9') destiné à recevoir du liquide de nébulisation, et - un dispositif de pompage (15) raccordé à l'unité de nébulisation (3) et au réservoir (9 ; 9'), pour permettre l'alimentation de l'unité de nébulisation (3) en liquide de nébulisation en provenance du réservoir (9 ; 9'). Selon l'invention, le dispositif de pompage (15) comporte : - au moins une pompe (17) comprenant un premier orifice (17a) et un deuxième orifice (17b) entre lesquels le liquide de nébulisation est destiné à circuler par pompage, et - au moins deux vannes (19a, 19b) dont au moins une première vanne (19a) est raccordée au premier orifice (17a ; 117a ; 217a ; 317a) de la pompe (17 ; 117 ; 217 ; 317), et au moins une deuxième vanne (19b) est raccordée au deuxième orifice (17b ; 117b ; 217b ; 317b) de la pompe (17 ; 117 ; 217 ; 317).
Patent FR-3057813-A1 (FR)
Title: Systeme anti-devers a raideur variable comportant des series de barres qui s'ecartent entre elles
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60G21/055
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un système anti-dévers pour train roulant de véhicule automobile, comportant une partie centrale de torsion (10) présentant une direction longitudinale, ce système étant remarquable en ce que la partie centrale de torsion (10) comporte deux séries de barres (20) présentant des extrémités reliées entre elles, chaque série comprenant au moins une barre (20), et comporte entre ces extrémités un dispositif d'écartement transversal (22) qui écarte les séries de barres (20) l'une de l'autre.
Patent FR-3045976-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a controleur integre
Inventor: OKAMURA TOMOYUKI
IPC: H02K11/33
Filed: 2016-12-16
Abstract: Une machine électrique tournante à contrôleur intégré est proposée qui comprend une machine électrique tournante et un contrôleur. Le contrôleur 11 est équipé d'un ensemble de barres omnibus à borne d'alimentation intégrée et d'ensembles de barres omnibus. L'ensemble de barres omnibus à borne d'alimentation intégrée comporte des barres omnibus qui sont retenues fixement par une résine et qui câblent électriquement un module de puissance et comprend également une borne d'alimentation connectant à l'une des barres omnibus. Spécifiquement, la borne d'alimentation est installée dans l'ensemble de barres omnibus à borne d'alimentation intégrée avec les barres omnibus, ce qui résulte en un nombre réduit de pièces et d'étapes de production de la machine électrique tournante à contrôleur intégré comparée à une structure classique équipée d'une borne d'alimentation et de barres omnibus qui sont fabriquées en tant qu'ensembles et d'une borne d'alimentation installée dans un autre ensemble.
Patent FR-3060926-A1 (FR)
Title: Systeme, ensemble et procede d'interphonie
Inventor: MAILLARD YVES
IPC: H04M11/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un système d'interphonie comprenant un portier (1) configuré pour, lorsqu'un visiteur déclenche un appel, acquérir une première image (19) du visiteur et la transmettre par un module de communication d'image (12) à au moins un premier appareil (41, 42, 43) avec un identifiant correspondant à la personne appelée; ledit ou chacun desdits appareils (41, 42, 43) étant configuré pour, à réception de ladite image, permettre à un utilisateur de déclencher l'émission d'au moins une requête de commande à destination du système d'interphonie. Ladite au moins une requête de commande comprend une requête de commande d'appel téléphonique qui inclue un numéro de téléphone à appeler associé à un deuxième appareil (41) qui comprend un module de téléphonie selon le standard GSM. Ledit système d'interphonie est configuré pour, à réception de ladite requête de commande d'appel, émettre l'appel téléphonique par le module de communication GSM. L'invention concerne également un ensemble et un procédé correspondant.
Patent FR-3060549-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation de mouvement d'une charge accrochee a une installation mobile avec verin principal et verin secondaire
Inventor: AMAUDRIC DU CHAFFAUT BENOIT
IPC: E21B19/09
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un système de compensation de mouvement pour une charge accrochée à une installation mobile (1). Le système de compensation comporte deux moufles (3, 4), un bras articulé (2), un câble (5), au moins un vérin principal (6) et au moins un vérin secondaire (7). Le vérin secondaire (7) est monté en basculement (rotation autour d'un axe sensiblement horizontal) sur l'installation mobile (1), et sur une articulation du bras articulé (2).
Patent FR-3069255-A1 (FR)
Title: Cœur de croisement pour appareil de voie
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B11/44
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet un élément (2) de guidage et de support de roulement pour véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que au moins une portion positionnée dans la partie supérieure de l'élément et réalisant la surface de roulement est réalisée avec un acier (1) dont la composition comprend en complément du Fe : - 0,15 = C = 0,3 %, - 1 = Mn = 2 %, - 0,2 % = Ni = 1 %, - 0,5 = Cr = 2 %, l'acier (1) ayant été traité thermiquement à trempe et à vitesse et durée contrôlée afin d'obtenir une structure mixte de martensite revenue et de bainite et d'austénite résiduelle.
Patent FR-3072697-A1 (FR)
Title: Ensemble de renfort de dalle de plafond suspendu et procede de mise en œuvre
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F21V21/04
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble de renfort de dalle de plafond suspendu recevant un luminaire encastrable (48) et un procédé de mise en œuvre, ladite dalle présentant un orifice central (20) adapté à recevoir ledit luminaire (48) et une bordure périphérique d'appui (15), ledit ensemble support comportant quatre pattes d'appui (32, 34) adaptées à venir prendre appui sur ladite bordure périphérique (15) et une partie centrale ajustable adaptée à être ajustée en bordure dudit orifice central (20) de ladite dalle (10) pour pouvoir recevoir ledit luminaire (48) en appui. L'ensemble comprend une paire de profilés cornière (24, 26) présentant chacun deux extrémités opposées l'une de l'autre (32, 34) par rapport à une zone centrale (36) équidistante desdites deux extrémités (32, 34), lesdites extrémités opposées (32, 34) de ladite paire de profilés (24, 26) formant lesdites quatre pattes d'appui, tandis que les zones centrales (36) forment ladite partie centrale.