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Patent WO-03005980-A3 (WO)
Title: Preparations cosmetiques et dermatologiques contenant de la carnitine pour le traitement et la prevention active de la peau seche et autres alterations negatives de l'homeostasie physiologique de la peau saine
Inventor: SAUERMANN GERHARD
IPC: A61K8/365
Filed: 2002-07-04
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de préparations destinées à être appliquées localement, contenant a) un composé ou plusieurs composés du groupe comprenant la carnitine et ses précurseurs, dérivés et métabolites, b) éventuellement, un composé ou plusieurs composés du groupe des électrolytes, c) éventuellement un composé ou plusieurs composés du groupe des polyols et de l'urée et, éventuellement, d) un ou plusieurs composés du groupe des osmolytes, pour le traitement et la prévention active de la peau sèche et pour le renforcement de la fonction barrière de la peau. Lesdites préparations sont également utilisées pour le traitement, les soins et la prophylaxie des peaux sensibles et/ou pour le traitement et la prophylaxie des symptômes suivants d'une altération négative de l'homéostasie physiologique de la peau saine, en particulier : états de la peau déficitaires, sensibles ou hypoactives, ou états déficitaires, sensibles ou hypoactifs des annexes de la peau, états inflammatoires de la peau ainsi que eczéma atopique, photodermatique polymorphe, psoriasis, vitiligo, peau sensible, irritée, démangeaison de la peau, altérations du métabolisme céramidique, lipidique et énergétique de la peau saine, altérations de la perte d'eau transépidermique physiologique, diminution de l'hydratation de la peau et de la teneur en humidité de la peau, altérations du facteur d'humidité naturelle, diminution de la communication cellule-cellule, symptômes de déficience de la synthèse DNS intracellulaire, endommagements de DNS et réduction des mécanismes de réparation DNS endogènes, activation des metalloprotéinases et/ou d'autres protéases, ou inhibition des mécanismes de réparation DNS endogènes correspondants, écarts par rapport aux modifications post-translationnelles normales des composants des tissus conjonctifs, altérations de la teneur normale en acide hyaluronique et de la teneur en glucosaminoglycane de la peau saine, desquamation des cheveux et du cuir chevelu et vieillissement de la peau.
Patent WO-2004021895-A3 (WO)
Title: Dispositif chirurgical pour sectionner des tissus osseux
Inventor: HAEUSLER RAINER
IPC: A61B17/64
Filed: 2003-08-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif chirurgical qui sert à sectionner des tissus osseux au moyen d'un jet de liquide contenant éventuellement des particules abrasives, et qui comprend une source haute pression destinée à produire le jet de liquide, et un système de projection destiné à diriger le jet de liquide sur le tissu osseux à sectionner. L'invention a pour objet d'éviter les effets non souhaités du jet de liquide. A cet effet, le dispositif comprend un boîtier fermé qui entoure de tous côtés le tissu osseux à sectionner et qui présente un accès étanche au système de projection et un système de récupération destiné au liquide dirigé sur le tissu osseux par le système de projection.
Patent WO-03078938-A3 (WO)
Title: Capteur de force, dispositif de montage pour un capteur de force et balance associee
Inventor: LOHER URS
IPC: G01G23/00
Filed: 2003-03-10
Abstract: Dispositif de montage d'un capteur de force (20) possédant une partie centrale dotée de détecteurs qui relie une partie de support de force pouvant être vissée à l'aide de vis de montage (36BR, 36BL, 36F) sur une partie de fixation (3) et une partie servant à l'introduction de la force, pouvant être vissée à l'aide de vis de montage (46BR, 46BL, 46F) sur un support (4) de plateau de balance. Selon la présente invention, la partie de support de force et la partie servant à l'introduction de la force du capteur de force (20) sont dotées chacune de trois trous taraudés (203BR, 203BL, 203F ; 204BR, 204BL, 204F) destinés à recevoir les vis de montage (36BR, 36BL, 36F; 46BR, 46BL, 46F) qui forment des triangles isocèles, orientés vers le corps de déformation, dont les lignes de symétrie se trouvent dans un plan parallèlement auquel est situé le prolongement du capteur de force (20). La configuration améliorée dudit dispositif de montage permet une protection efficace contre les surcharges pour une faible hauteur de construction et une fixation à découplage thermique.
Patent WO-9919158-A3 (WO)
Title: Roue de vehicule avec corps d'appui de secours
Inventor: GLINZ MICHAEL
IPC: B60C17/04
Filed: 1998-10-15
Abstract: La présente invention porte sur une roue de véhicule pourvu d'un corps d'appui de secours pour un pneumatique monté sur une jante de roue. Le pneumatique en question comprend essentiellement une bande de roulement, deux parois latérales, une carcasse, des éléments de renfort et deux talons pourvus de tringles. Selon l'invention, le corps d'appui de secours (2) est configuré comme un corps annulaire conchiforme (3) à l'intérieur du pneumatique. Le corps annulaire a une surface de roulement pour soutenir le pneumatique lorsqu'il est endommagé et se soutenir lui-même avec ses deux portions de paroi (6, 7) extérieures dans le sens axial. Au moins l'un des éléments (au moins au nombre de trois), qui forment le corps d'appui de secours (2) et qui sont constitués du corps annulaire conchiforme (3) et de deux éléments d'appui annulaires, est conçu en tant qu'élément séparé complétant le corps d'appui de secours seulement au moment du montage du pneumatique sur la jante.
Patent WO-9847299-A3 (WO)
Inventor: TIKKA MAURI
IPC: H04W24/00
Filed: 1998-04-09
Abstract: The present invention relates to a method of controlling load in a mobile communication system in a system in which the mobile stations comprise means for utilizing discontinuous transmission. In order to utilize the traffic capacity of the system more efficiently than before, at least one mobile station is equipped with regulation means for regulating its parameters related to discontinuous transmission, and a control signal is transmitted via a radio path to at least one said mobile station for regulating its parameters related to discontinuous transmission in such a manner that the mobile station transmits telecommunication signals to the other parts of the system more seldom or more often than before.
Patent WO-0185127-A3 (WO)
Inventor: FAUVEL MICHEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2001-05-10
Abstract: The invention concerns a cosmetic product suited in particular for skin care, comprising as active principle fresh grape cells with polyphenol content and mixed with a physiologically acceptable carrier. Said cells are derived advantageously from plants of the genus Vitis (grape) and in particular of the Vitis vitifera species. They contain polyphenols which have advantageous anti-radical properties. The cosmetic product can be produced in particular in the form of a cream, a milk, a lotion, a gel, an oil or a make-up product, to delay skin ageing.
Patent FR-2908817-A3 (FR)
Title: Oil filter-heat exchanger assembly for internal combustion engine, has cartridge mounted in tank such that main principal axis of cartridge is perpendicular to oil flow direction, and filter is directly integrated in heat exchanger
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: B01D27/08
Filed: 2006-11-21
Abstract: The assembly has water and oil circulation plates alternatively arranged in a tank (1), where the stacking of plates constitutes a heat exchanger (2). The plates are equipped with deflectors. The tank has an internal evacuation conduit for evacuating the oil. An oil filter (4) has a cylindrical filtering cartridge (5), whose outer wall communicates with an oil outlet of the exchanger. The filter is directly integrated in the exchanger. The cartridge is mounted in the tank such that a main principal axis (X5) of the cartridge is perpendicular to an oil flow direction (H).
Patent FR-2912933-A3 (FR)
Title: Notched plate fixing device for cone crusher, has fixed notched plate permitting extensions to butt against abutment portions of locking device, where bolt is bolted in order to raise notched plate for fixing in upper chamber
Inventor: LEE HOU KUN
IPC: B02C2/00
Filed: 2007-02-27
Abstract: The device has a locking device (F) pierced of screw holes (F3) and placed on an edge (E2) of upper chamber (E), where the device includes a set of abutment portions (F1) corresponding to positions of projection elements (E3) and a set of cavities (F2) situated between the portions. A fixed notched plate (G) is placed in a passage (E1) of the chamber. The device (F) permits the elements and serrations (E4) to correspond to the portions and the cavities. The plate permits extensions (G1) to butt against the portions, and a bolt (H) is bolted so as to raise the plate for fixing in the chamber.
Patent FR-2963822-A3 (FR)
Title: Device for heating a liquid obtained from the decomposition of an organic material, comprises a cylindrical body used as an outer envelope and closed by a lid equipped with hatches, a tank present inside the cylinder, and a pivoting claw
Inventor: HENRION PIERRE MARC MARIE
IPC: F24V30/00
Filed: 2010-08-16
Abstract: The device for heating a liquid obtained from the decomposition of an organic material, comprises a cylindrical body used as an outer envelope and closed by a lid (3) equipped with hatches and allowing the loading and evacuation of the material, a tank (2) present inside the cylinder (1) and connected to a water circuit by two pipelines (12), and a pivoting claw for stirring the decomposed material to perform the decomposition process by facilitating the arrival of oxygen. A sliding plate is provided at the cylindrical space to control the discharge of the decomposed material. The device for heating a liquid obtained from the decomposition of an organic material, comprises a cylindrical body used as an outer envelope and closed by a lid (3) equipped with hatches and allowing the loading and evacuation of the material, a tank (2) present inside the cylinder (1) and connected to a water circuit by two pipelines (12), and a pivoting claw for stirring the decomposed material to perform the decomposition process by facilitating the arrival of oxygen. A sliding plate is provided at the cylindrical space to control the discharge of the decomposed material. Air vents are provided at the bottom of the cylindrical body. The pivoting claw is rotated using a crank. Two doors (4) are located in the lower part of the cylindrical body to allow the recovery of the material after decomposition.
Patent FR-3046670-A3 (FR)
Title: Sechage par gaz vecteur
Inventor: RICHAUD GILLES
IPC: F26B3/04
Filed: 2016-01-12
Abstract: Le procédé de séchage dispose d'une chambre de séchage à travers laquelle circule un gaz. En sortie de la chambre, le gaz chargé en composé évaporé est comprimé puis refroidi pour réaliser la condensation du composé évaporé. Une partie de la chaleur de condensation est récupérée à l'aide d'un échangeur. Le procédé présente une vitesse de séchage rapide avec une dépense énergétique faible.
Patent FR-3052744-A3 (FR)
Title: Aeronef compact.
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: B64C37/00
Filed: 2016-06-19
Abstract: L'invention est un aéronef peu encombrant au sol, muni d'hélices dont l'axe de rotation sensiblement vertical peut être modifié, pour passer d'une position de rangement dans laquelle l'aéronef a un encombrement minima, à une position de travail dans laquelle les hélices sont dégagées de la carrosserie pour avoir un bon rendement. On peut jouer avec la position des hélices pour modifier l'assiette de l'aéronef. Dans une version munie de deux roues et d'un système de stabilisation type gyropode, l'aéronef est également un véhicule terrestre.
Patent FR-3088644-A3 (FR)
Title: Composition de caoutchouc de bande de roulement de pneumatique
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un pneumatique présentant un compromis de performance amélioré dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique, une charge renforçante et un système de vulcanisation, dans lequel la matrice élastomérique comprend de 35 à 95 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère, pce, d'un premier élastomère diénique, ledit premier élastomère diénique étant un copolymère à base de butadiène et de styrène, lequel copolymère comprenant au sein de sa structure au moins un groupe alcoxysilane lié à l'élastomère par l'atome de silicium, et au moins une fonction comprenant un atome d'azote, et présentant une température de transition vitreuse inférieure à -70°C, de 5 à 40 pce d'un deuxième élastomère, ledit deuxième élastomère diénique étant élastomère isoprénique.
Patent FR-3085365-A3 (FR)
Title: Mandrin pour bobines
Inventor: PEREZ MORENO GERARDO
IPC: B65H75/18
Filed: 2019-07-30
Abstract: Mandrin pour bobines (1), du type comprenant un corps tubulaire (2) cylindrique autour duquel la bobine (1) s’enroule, caractérisé en ce que: - le corps tubulaire (2) est en plastique, et - le corps tubulaire (2) comporte des fenêtres (3) d’allégement à sa périphérie.
Patent FR-3122781-A3 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: H01R12/65
Filed: 2021-05-07
Abstract: Il est proposé un dispositif de connexion électrique (50), comportant :- un film formant une couche support (1),- au moins une première piste de connexion électrique (2) et une deuxième piste de connexion électrique (2’) disposées sur la couche support, la première piste de connexion électrique (2) et la deuxième piste de connexion électrique (2’) s’étendant au moins localement selon une direction longitudinale (D1),la première piste de connexion électrique (2) et la deuxième piste de connexion électrique (2’) comportant respectivement une première plage de connexion (3) et une deuxième plage de connexion (3’) configurées pour être connectées respectivement à une première broche de connexion (4) et à une deuxième broche de connexion (4’) d’un organe électrique (20),dans lequel la première plage de connexion (3) et la deuxième plage de connexion (3’) sont décalées l’une par rapport à l’autre le long de la direction longitudinale (D1).   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2502750-A3 (FR)
Title: Ensemble comprenant une sonde de temperature pour des elements de chauffage electriques a rayonnement
Inventor: GOESSLER GERHARD
IPC: H05B3/74
Filed: 1982-03-26
Abstract: POUR AMELIORER LE COUPLAGE THERMIQUE D'UNE SONDE DE TEMPERATURE 28 AVEC LE CHAUFFAGE D'UNE PLAQUE DE CUISSON A CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT 11 POUR UNE PLAQUE EN VITROCERAMIQUE 14, LA TOLE DE CONDUCTION THERMIQUE 18 EST CONSTITUEE DANS UN MATERIAU COMPOSITE. IL EST CONSTITUE DE DEUX COUCHES SENSIBLEMENT DE MEME EPAISSEUR FORMEES RESPECTIVEMENT DANS UN METAL NON FERREUX AYANT UNE BONNE CONDUCTION THERMIQUE, TEL QUE L'ALUMINIUM, ET EN FER OU EN ACIER. DANS LA ZONE MARGINALE DE L'ELEMENT DE CHAUFFAGE A RAYONNEMENT, LA TOLE DE CONDUCTION 18 EST PARTIELLEMENT EN SAILLIE SUR LE CHAUFFAGE 13 ET VIENT SIMULTANEMENT EN CONTACT AVEC LA FACE INFERIEURE DE LA PLAQUE EN VITROCERAMIQUE 14. LA SONDE EST DISPOSEE EN DEHORS DE L'ELEMENT DE CHAUFFAGE A RAYONNEMENT 11.
Patent FR-2530570-A3 (FR)
Title: Nestable self-service trolley with crate holder.
Inventor: WANZL RUDOLF
IPC: B62B3/18
Filed: 1982-12-10
Abstract: The nestable self-service trolley 1 is made up of a rear wall 13 and a flap 19 comprising supporting surfaces 24 in their upper part 13, 20, the said supporting surfaces 24 forming a storage device 25 for positioning crates of bottles thereon, the plane 27 formed by the storage device 25 being placed at a level which is lower than the pivot 15 for the rear wall. This measure permits the transportation of crates of bottles with no danger.
Patent FR-2535029-A3 (FR)
Title: Fan heater apparatus.
Inventor: STEIN WILFRIED
IPC: F24H3/04
Filed: 1983-10-07
Abstract: The heating apparatus comprising ducts for the flow of air heated in a housing is characterised in that the air flow ducts 5 can be adjusted with respect to the housing 1.
Patent FR-2638430-A3 (FR)
Title: Packaging for prepacked pharmaceutical products of the tablet, capsule, lozenge or similar type
IPC: B65D83/04
Filed: 1988-10-27
Abstract: According to the invention, this packaging is intended for capsules 3 or the like which are prepacked in a protective packaging pack 2, or "blister" pack, including cavities 4, each containing a capsule and on which an aluminium sheet is heat-sealed. This packaging consists of a case 1 made from thermoplastic material comprising a lower half-shell 6 closed by a cover 7 and containing a pack 2. The lower half-shell 6 is equipped with extraction orifices arranged opposite the cavities 4 of the card 2 placed in the case 1 while the cover 7 is equipped with tabs 11, each of which interacts with a cavity 4 so that, when pressure is exerted on this tab 11, it gives rise to the ejection of a capsule 3 out of the case 1. Application to the field of the packaging of solid pharmaceutical products.
Patent FR-2667949-A3 (FR)
Title: System for locating and identifying any moving terrestrial, aerial or maritime object
Inventor: PIERRE SPINOSI
IPC: G01S5/04
Filed: 1990-01-30
Abstract: The so-called Vehicle Location and Identification System relates to a device which, when attached to any type of vehicle, can locate and identify it from three bases that are fixed or mobile or fixed and mobile. Its novel feature is that each on-board module has a computerised code specific to it and uniquely identifying it. It is at present possible to locate a transceiver installed on board a moving object by triangulation. In order to identify it and to be able to locate it in only a very short period of time, a five-level encoding system is added, the activation of which is controlled by the transceiver under investigation. The Vehicle Location and Identification System thus consists of: - A transceiver installed on board the moving object. - A set of three locating bases. - A portable locating system.
Patent FR-2676038-A3 (FR)
Title: Package for needle-shaped and rod-shaped device
IPC: B65D85/24
Filed: 1991-04-30
Abstract: The package according to the present invention principally consists of a lower body (10) made of material and of an upper body (20) made of plastic, the upper body forming a convex packaging space intended to contain a needle-shaped device or a rod-shaped device. The upper body is sealed and glued to the lower body along the periphery of the convex space. The convex space which is separated into an upper section and a lower section by a firmly connected section (30) which is located in a position such that the head section (41) of the device contained in the package is located in the upper section and the tail section (42) of the device is located in the lower section of the convex space. This package can contain needles for acupuncture, injection, etc... and cotton buds which are thus kept in a sterilised state and can be easily extracted without risk of contaminating them.
Patent FR-2677504-A3 (FR)
Title: Small electric motor (low-power electric motor) with a frame including an opening
IPC: H02K5/14
Filed: 1992-06-05
Abstract: Small electric motor (low-power electric motor) with a casing including an opening, characterised in that, with the guide wall (48) of the brushes (24) of the collector, fixed on the flange (18) there is associated at least one other guide wall (50), and in that between the guide walls and the commutation brush (24), guided by the latter while sliding with a slight play, there is arranged an insulating, heat-conducting layer (55). The invention relates to a small electric motor (low-power electric motor) with a casing including an opening.
Patent FR-2688849-A3 (FR)
Title: Drive for the displacement of a moving part of a mechanism
IPC: F16H25/20
Filed: 1993-02-01
Abstract: In a drive for displacing a moving part of a mechanism (R), for example a head and/or foot (6) of a hospital bed, comprising a motor (18) which drives a spindle (21), onto the external screw thread (26) of which is fitted a drive nut (23) with an internal screw thread (25), which causes a thrust tube (13) to emerge from a cylinder (14) as the spindle (21) rotates, the cylinder (14) and the thrust tube (13) are connected respectively to parts of the bed (R) which are articulated and unable to rotate. In this case, a displacement-measuring unit (33) must be assigned to the thrust tube (13) and/or to the drive nut (23), which determines the position of the thrust tube (13) and/or of the drive nut (23) independently of a rotation of the motor.
Patent FR-2762773-A3 (FR)
Title: Bridge for sweeping dirt across doorway threshold
Inventor: VENTENAC JEAN MARC
IPC: A47L13/52
Filed: 1997-05-02
Abstract: The bridge (1) is made from shaped sheet metal or moulded PVC with raised sides (4) and has a handle (2) for lifting it into place over a door threshold to allow dirt to be swept outside without getting into any threshold channels. The handle has two clips (3) for attaching a broom.
Patent FR-2805139-A3 (FR)
Title: Clothes heating device is a wardrobe, within which five air inlets are delivering air heated by resistors and ventilated by fans
Inventor: SIBILLE ETIENNE
IPC: D06F58/26
Filed: 1999-07-02
Abstract: The device comprises a wardrobe (1) with two doors (7) housing a bar (5) for attaching the coat hangers (6) and two bars (4) supporting clothes pegs (3). Five air inlets are delivering into the box air heated by resistors (9) and ventilated by fans (10). There are also temperature sensors (8) within the box.
Patent WO-0121823-A3 (WO)
Title: Vecteurs adenoviraux
Inventor: FELDMAN MARC
IPC: C12N15/861
Filed: 2000-09-22
Abstract: L'invention concerne des vecteurs adénoviraux comprenant une région régulatrice mammalienne, telle qu'une région régulatrice cytokine et un gène reporter lié de manière fonctionnelle au promoteur de cytokine. De préférence, le promoteur de cytokine est un promoteur de TNFα ou un promoteur d'IL-10. Des procédés d'étude de l'activité du promoteur de cytokine et de cellules contenant lesdits vecteurs adénoviraux sont également décrits.
Patent WO-0138324-A3 (WO)
Title: Composes
Inventor: DEAN DAVID KENNETH
IPC: C07D417/14
Filed: 2000-11-20
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (I) dans laquelle X est O, CH2, S ou NH, ou la fraction X-R1 est hydrogène; V est CH ou N; Y est NR?10R11, NR10C(Z)NR10R11, NR10COOR11 ou NR10SO¿2R11; Ar est phényle ou un noyau hétéroaryle à 5 ou 6 chaînons, chacun peuvent être éventuellement substitué; n est 0, 1, 2, 3 ou 4; et R?1, R2, R3, R4, R10 et R11¿ ont les significations expliquées dans la description; et leurs sels acceptables sur le plan pharmaceutique.
Patent WO-0215920-A3 (WO)
Title: Traitement des maladies d'hyperproliferation
Inventor: WARD SIMON
IPC: A61K48/00
Filed: 2001-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et des compositions permettant de traiter un patient souffrant d'un trouble d'hyperprolifération ou de photovieillissement. Ce procédé consiste à bloquer l'activité d'un récepteur de protéine de liaison du rétinol (RBPr) dans les cellules du patient, et/ou administrer au patient un antagoniste d'un récepteur de protéine de liaison du rétinol (RBPr) et/ou abaisser le niveau endogène d'acide rétinoïque (RA) dans les cellules dudit patient.