baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931393-B1 (FR)
Inventor: SEBE MARC
IPC: B60G3/01
Filed: 2008-05-20
Granted: 2010-05-28
Abstract: The system has a rear axle whose wheel (3) is carried in rotation around an axis by a wheel carrier of the axle. A slider (4b) of the axle is fixed to the carrier and constituted by a single bar, where a guide is slidingly mounted along the slider. Elastic suspension units (82a, 82b) of suspension devices (8) are formed by a spiral spring, carried by the carrier and placed symmetrically on both sides of the bar. Each unit applies force that depends on a sliding position of a suspended element on the bar, between the carrier and the suspended element that is formed by a crossbar (60).
Patent FR-2952497-B1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'un flux d'images; dispositifs associes
Inventor: LAROCHE GUILLAUME
IPC: H04N7/26
Filed: 2009-11-09
Granted: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'un flux d'images divisées en blocs comprenant, pour un bloc à coder, une étape de compensation de mouvement au cours de laquelle un résidu est calculé à partir dudit bloc à coder et d'un bloc de référence choisi comme prédicteur, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de filtrage de résistance (417) appliquée à au moins un bloc de référence, au cours de laquelle sont filtrées des hautes fréquences de contenu originel d'au moins une partie du bloc de référence pour obtenir un bloc de référence flouté, une étape de calcul d'un résidu (405) utilisant le bloc de référence flouté comme prédicteur dans une étape de compensation de mouvement, et une étape de traitement (407- 409) dudit résidu en vue de son codage.
Patent FR-2980099-B1 (FR)
Inventor: TANNOUS PASCALE
IPC: A61B18/20
Filed: 2011-09-20
Granted: 2013-09-06
Abstract: The cartridge has a body formed by assembly of front and rear shells (100, 200), each having a cavity formed by peripheral edge. The edge has semi-circular cuts in positioning axis of a gas discharge lamp (320) for passage of tubular ends (321, 322) of the lamp. The edge is provided with a continuous groove to form a housing to receive a rectangular joint (310). The joint has a loop integrating circular rings to be received in a housing formed by the assembly of the shells. The rings surround the ends and ensure sealing of the assembly and a sealing between the ends and the shells.
Patent FR-2986639-B1 (FR)
Title: Systeme de covoiturage dynamique
Inventor: DEBBAGI SAMMY
IPC: G06Q50/30
Filed: 2012-02-03
Granted: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un Système 1 destiné à renseigner un utilisateur 21 en vue de gérer un covoiturage, comprenant un serveur de données 5 contenant au moins une première information 17 relative à au moins un trajet et au moins une deuxième information 19, 27 relative à au moins un parcours en liaison avec ledit trajet, au moins un cryptogramme 18, 22 d'identification du trajet et/ou du parcours et au moins un support mobile d'affichage 12 comprenant au moins un moyen de décryptage 20 du cryptogramme 18, 22 et un moyen de connexion 8 au serveur de données 5 en vue de collecter et de délivrer à l'utilisateur 21 la première information 17 et/ou la deuxième information 19, 27.
Patent FR-3014177-B1 (FR)
Title: Structure de surface pour les absorbeurs solaires thermiques et leur procede de realisation.
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: F24S20/20
Filed: 2013-12-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: Une structure de surface texturée pour un absorbeur solaire thermique comprend un substrat (4) en un matériau optiquement réfléchissant ayant une surface de référence (14) et un ensemble d'éléments texturaux (8) répartis selon un agencement bidimensionnel le long de la surface de référence (14). La structure élémentaire (16) d'un élément textural (8) comporte une cavité (20) formée dans le substrat (4), et une couronne (22). La couronne (22) est en excroissance par rapport à la surface de référence (14) et positionnée immédiatement en périphérie du bord (24) de la cavité (20)
Patent FR-3028923-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration, notamment pour habitacle de vehicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2014-11-26
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération (10), notamment pour habitacle de véhicule, comprenant un aérateur (20) et un conduit d'air principal (30) apte à conduire un flux d'air vers ledit aérateur (20), ledit aérateur (20) étant conçu pour régler un passage dudit flux d'air, ledit dispositif (10) comprenant en outre un nébuliseur (40) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans ledit flux d'air, ledit nébuliseur (40) étant positionné, en retrait dudit aérateur (20), dans le conduit d'air principal (30).
Patent FR-3029396-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de la chevelure
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-12-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de la chevelure à l'aide d'une composition fixante comprenant un ou plusieurs agent(s) fixant(s), procédé dans lequel les cheveux sont soumis à une aspiration, visant à amener les cheveux au contact de la composition et/ou à accélérer le séchage de cheveux sur lesquels la composition a été préalablement appliquée.
Patent FR-3035826-B1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule comprenant une platine pour la fixation de plusieurs accessoires, platine et procede de fixation.
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2015-05-07
Granted: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule comportant un élément vitré (2) et au moins une platine (3) pour l'attachement réversible d'un accessoire audit élément vitré (2), ladite platine (3) présentant une face extérieure (31) qui est fixée en vis-à-vis d'une face intérieure (22) dudit élément vitré (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une embase (5) pour l'attachement réversible d'un autre accessoire audit élément vitré (2), ladite embase (5) étant liée mécaniquement par au moins un bras de liaison (55) liant ladite embase (5) à ladite platine (3) et présentant une face extérieure (51) qui est fixée en vis-à-vis d'une face intérieure (22) dudit élément vitré (2).
Patent FR-3044687-B1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un element de construction par assemblage de modules de renfort et d'au moins une plaque connectee aux modules de renfort
Inventor: MENARD MARC-HENRY
IPC: E04B1/26
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de renforcement d'un élément de construction (1) en bois massif ou en bois lamellé-collé s'étendant selon un axe longitudinal (Y), dans lequel on fixe sur au moins une des faces (la) dudit élément de construction (1) au moins deux modules de renfort adjacents (2n, 2n+1) en bois massif ou en bois lamellé collé par l'intermédiaire d'une pluralité de connecteurs (3) et par un liant entre ladite face dudit élément de construction (la) et les deux modules de renfort adjacents (2n, 2n+1), on effectue, à au moins une extrémité (8n, 8n+1) de chaque module de renfort (2n, 2n+1), au moins une première entaille (4n, 4n+1) suivant l'axe longitudinal (Y), lesdites premières entailles (4n, 4n+1) pratiquées dans chacun des modules de renfort (2n, 2n+1) étant situées sensiblement l'une en face de l'autre de manière à former une première encoche (9), on insère au moins une première plaque (11) dans ladite encoche (9), et on fixe la première plaque (11) aux modules de renfort (2n, 2n+1).
Patent FR-3049202-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un substrat contamine par des particules
Inventor: REYNES MATHIAS
IPC: C09D133/00
Filed: 2016-03-22
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d'un substrat contaminé par des particules, comprenant les étapes suivantes :  - dépôt en surface du substrat d'une matrice polymère comprenant de l'eau et un polymère d'au moins un monomère acrylique de formule CH2=CR1-C(=O)-R2 avec R1 = H ou CH3 R2 = NH2 ; NHR3 ; NR3 2 ; ou OR3 R3 = H ou un groupement hydrocarboné comprenant 1 à 22 atomes de carbone imprégnation des particules dans la matrice polymère ; formation d'un vernis par séchage de la matrice polymère ; élimination du vernis et des particules piégées dans le vernis.
Patent FR-3057028-B1 (FR)
Title: Deflecteur de flux d'un systeme de vanne de decharge, systeme de vanne de decharge et turbomachine comprenant un tel systeme de vanne de decharge
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un déflecteur de flux (4) d'un système de vanne de décharge (1) d'un compresseur de turbomachine double flux, le déflecteur de flux (4) comprenant une paroi (5) pourvue d'une pluralité de canaux d'éjection (6) aptes à décharger un flux d'air de décharge (FC) du compresseur dans une veine (V1, V2) de la turbomachine (100) dans laquelle circule un flux d'air (F). Selon l'invention, les canaux d'éjection (6) sont agencés en rangées suivant des directions d'alignement sensiblement parallèles à un plan axial (S) du déflecteur, les canaux d'éjection (6) de chaque rangée (9) étant orientés suivant un angle (α) défini entre une droite normale (D) à la paroi (5) et les axes (C) des canaux d'éjection, et variant en décroissant entre un bord amont et un bord aval de la paroi (5) définis selon la direction de déplacement du flux d'air (F).
Patent FR-3057651-B1 (FR)
Title: Installation de production d’eau chaude sanitaire pour une construction collective
Inventor: PALANDRE LIONEL
IPC: F24D19/10
Filed: 2016-10-17
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une installation de production d'eau chaude sanitaire pour une construction collective (1) comportant une pluralité de logements (2) individuels. L'installation comporte une pluralité de chauffe-eau thermodynamiques (3), chaque chauffe-eau thermodynamique étant destiné à équiper un logement (2) individuel de la construction collective. Au moins une partie des chauffe-eau thermodynamiques (3) est raccordé : - par une première canalisation (30), à une gaine d'amenée d'air extérieur (50) commune aux logements comportant lesdits chauffe-eau, - par une seconde canalisation (31), à une gaine de refoulement d'air (51) commune aux logements comportant lesdits chauffe-eau , L'installation comporte une pluralité de dispositifs anti-retour (32), un dispositif anti-retour par chauffe-eau, chaque dispositif anti-retour étant agencé dans une des deux canalisations (30, 31) pour empêcher la circulation du flux d'air à contre courant dans ladite canalisation.
Patent FR-3058362-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-11-01
Abstract: Dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) définissant un canal (3) d'écoulement d'un flux d'air dans lequel sont logés : - un premier échangeur de chaleur (6), du type radiateur ; - un second échangeur de chaleur (8), du type évaporateur, agencé en amont du premier échangeur de chaleur (6) par rapport à la direction de l'écoulement du flux d'air ; - au moins un conduit (10, 12, 14) agencé sur une première face (4c) du boîtier (4) et apte à alimenter en air des buses ventilant une zone avant de l'habitacle du véhicule ; - au moins un conduit (24) agencé sur une seconde face (4d) du boîtier (4) et apte à alimenter en air des buses ventilant une zone arrière de l'habitacle du véhicule. Selon l'invention, le dispositif (2) comprend : - un chemin de contournement (33) du second échangeur de chaleur (8) débouchant au voisinage du (des) conduit(s) (10,12,14) agencé(s) sur la première face (4c) du boîtier, et dans lequel une partie du flux d'air est dévié ; - des moyens d'acheminement d'au moins une partie de l'air dévié vers le(s) conduit(s) (24) agencé(s) sur la seconde face (4d) du boîtier (4).
Patent FR-3061306-B1 (FR)
Title: Capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air, procede de mesure de la vitesse d'un flux d'air a l'aide de ce capteur et installation incorporant un tel capteur
Inventor: PETIOT PHILIPPE
IPC: E06B7/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-08-16
Abstract: Capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air, procédé de mesure de la vitesse d'un flux d'air à l'aide de ce capteur et installation incorporant un tel capteur.         L'invention concerne un capteur de mesure de la vitesse d'un flux d'air comprenant des éléments régulateur et compensateur (20,30) à base de semi-conducteur, les trajets de conduction principaux des éléments régulateur et compensateur (20,30) étant connectés en série, des moyens (60, 62, 64, 66, 68) de mesure des tensions respectives base-émetteur des éléments régulateur et compensateur (20,30), des moyens (70) de régulation adaptés pour maintenir un écart de tension constant entre les tensions base-émetteur des éléments régulateur et compensateur (20,30), des moyens (70) de mesure sensibles au courant injecté sur la base (24) de l'élément régulateur (20) pour maintenir l'écart de tension précité constant et qui définissent une information représentative de la vitesse de l'air sur la base de ce courant, et une boucle de régulation (82) délivrant une consigne de vitesse du flux d'air.
Patent FR-3061357-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif optoelectronique comportant une etape de gravure de la face arriere du substrat de croissance
Inventor: POURQUIER ERIC
IPC: H01L21/329
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (1), comportant les étapes suivantes : a) fournir un substrat (10) de croissance en un matériau semiconducteur ; b) former une pluralité de diodes (20) comportant chacune une face inférieure (20i) ; c) supprimer au moins une portion (12 ; 13) du substrat de manière à rendre libre la face inférieure (20i) ; dans lequel : - l'étape a) comporte la réalisation d'une partie inférieure et d'une partie supérieure du substrat, la partie supérieure (12) présentant une épaisseur (eref) homogène et un niveau de dopage inférieur à celui de la partie inférieure ; - l'étape c) comportant une suppression de la partie inférieure (11) par gravure chimique sélective vis-à-vis de la partie supérieure (12).
Patent FR-3063349-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance redondant de l'etat de contacteurs de commande d'une poignee de commande d'un aeronef
Inventor: LAFFISSE JEAN FRANCOIS
IPC: H02H1/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance (10) de l'état de contacteurs (22) d'une poignée de commande (20) d'un aéronef. Ce système de surveillance (10) comporte des contacteurs (22) et des circuits de surveillance (1) de l'état d'interrupteurs (6). Chaque contacteur (22) comporte plusieurs interrupteurs (6) liés entre eux et intégrés respectivement à un circuit de surveillance (1). Chaque circuit de surveillance (1) comporte une source d'alimentation électrique (2), lesdits interrupteurs (6), un ensemble électronique ainsi qu'un dispositif de mesure et d'analyse (8,9) de la tension électrique VE aux bornes dudit ensemble électronique. Ledit ensemble électronique est agencé en série avec ladite source d'alimentation électrique (2) et comporte des récepteurs agencés en série entre eux. Dans chaque circuit de surveillance (1), chaque interrupteur (6) est agencé en parallèle avec au moins un récepteur de sorte à court-circuiter ledit au moins un récepteur lorsque ledit interrupteur (6) est à l'état fermé.
Patent FR-3062663-B1 (FR)
Title: Tuile a douille pour une couverture de batiment comportant une protection du collage du bulbe
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D13/14
Filed: 2017-02-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention a pour objet une tuile à douille pour une couverture de bâtiment, prévue pour être disposée au milieu de tuiles standard (2), cette tuile à douille (20) comportant une tuile percée (22), et un bulbe (24) prolongeant le perçage de cette tuile percée (22), caractérisée en ce que la base du bulbe (24) comporte un contour s'ajustant dans le perçage de la tuile percée (22), et comporte autour de ce contour un rebord continu (26) présentant une extrémité qui s'approche de la surface supérieure de cette tuile percée (22), en formant en dessous un canal recevant un cordon de colle (28).
Patent FR-3065117-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images emissif a led
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage comportant un substrat de report (1010) comportant des éléments de connexion électrique (L1, L2, C1, C2, P1, P2, P3, P4), et une pluralité de puces semiconductrices, dans lequel le substrat de report (1010) comprend une plaque isolante, les éléments de connexion électrique du substrat étant formés par impression, sur une face de ladite plaque, d'un premier niveau conducteur, suivi d'un niveau isolant, suivi d'un deuxième niveau conducteur, les éléments de connexion électrique du substrat comportant : une pluralité de premières pistes conductrices (L1, L2) formées dans le premier niveau conducteur ; une pluralité de deuxièmes pistes conductrices (C1, C2) formées dans le deuxième niveau conducteur ; et pour chaque puce du dispositif, une pluralité de plages de connexion électrique (P1, P2, P3, P4) connectées respectivement à des bornes de connexion de la puce, lesdites plages étant toutes formées dans le deuxième niveau conducteur.
Patent FR-3065793-B1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a collecteur double d'air et de fluide
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur comprenant un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile comprenant plusieurs tubes, dits tubes caloporteurs (4), dans lequel un fluide est destiné à circuler, et un collecteur de fluide (14), relié aux tubes caloporteurs, et un dispositif de ventilation (2), destiné à générer un flux d'air en direction des tubes caloporteurs (4), comprenant des conduits, dits conduits aérodynamiques (8), chaque conduit aérodynamique étant muni d'au moins une ouverture (40) de passage d'un flux d'air traversant ledit conduit aérodynamique (8), et un collecteur d'air (16) relié aux conduits aérodynamiques, le collecteur d'air (16) et le collecteur de fluide (14) étant réalisés au sein d'une même pièce (12).
Patent FR-3068238-B1 (FR)
Title: Composition triphasique
Inventor: BALBUSQUIER HELENE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins une première phase (F1) et une deuxième phase (F2) distinctes, non miscibles entre elles à température ambiante et à pression atmosphérique, et comprenant en outre au moins une troisième phase (F3) à l'interface des phases (F1) et (F2), dans laquelle : - la densité de la phase (F2) est supérieure à la densité de la phase (F1), - la phase (F3) comprend des particules (P) de taille supérieure à 50 µm, et - les phases (F1), (F2) et (F3) sont distinctes au repos.
Patent FR-3070185-B1 (FR)
Title: Systeme de radiateur chauffant pour tuyere secondaire convergente-divergente
Inventor: BODARD GUILLAUME
IPC: F02K3/02
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention propose un ensemble pour arrière de turbomachine à double-flux (10) ayant un axe longitudinal (X), comprenant : une tuyère secondaire (110) définie autour de l'axe longitudinal (X), ladite tuyère secondaire étant configurée pour éjecter un mélange des flux issus d'une veine secondaire (Vs) et d'une veine primaire (Vp) de la turbomachine (10), la tuyère secondaire étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère secondaire (110), un système de radiateur chauffant (140), comprenant au moins une plaque chauffante (142) disposée au moins sur une portion de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110) longitudinalement au niveau du col (112) et/ou en amont du col (112).
Patent FR-3070952-B1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D35/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-10-29
Abstract: Cette voiture de véhicule ferroviaire de transport de personnes à deux niveaux, comprend, sur un niveau inférieur, un espace toilettes (7), et un local polyvalent (17) accolé à cet espace toilettes (7). La voiture comprend un module de nurserie (19) installé dans le local polyvalent (17).
Patent FR-3057901-B1 (FR)
Title: Inversion a plage dynamique elevee pour inspection de tuyau
Inventor: FOUDA AHMED E
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-08
Abstract: La modélisation à fréquence hybride/domaine temporel peut être utilisée pour calculer la réponse transitoire synthétique d'une impulsion de courant de Foucault pour une utilisation dans un procédé d'inversion efficace et à plage dynamique élevée pour les outils d'inspection de tuyau à courants de Foucault pulsés. Conformément à certains modes de réalisation, les signaux de réponse du domaine de fréquences sont calculés pour une pluralité de fréquences et transformés, par la transformation du domaine de fréquences-en-domaine temporel, en un premier signal de réponse transitoire synthétique. Une limite temporelle associée à l'apparition des oscillations parasites dans le premier signal de réponse transitoire synthétique est ensuite automatiquement déterminée, et un second signal de réponse transitoire synthétique commençant au niveau de la limite temporelle déterminée est déterminé directement avec une technique numérique du domaine temporel. Une partie du premier signal de réponse transitoire synthétique se terminant au niveau de la limite temporelle peut être combinée avec le second signal de réponse transitoire synthétique.
Patent FR-3073274-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage/rafraichissement
Inventor: IVARS PAUL EMILE
IPC: F24D7/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage/rafraîchissement comprenant une unité extérieure (12) et une unité intérieure (14) qui comporte : - un réservoir (40) configuré pour contenir une eau chaude sanitaire, - un échangeur coaxial (42) qui présente un conduit externe (42E) dans lequel circule un deuxième fluide caloporteur et un conduit interne (421) dans lequel circule un premier fluide caloporteur traversant l'unité extérieure (12), les extrémités du conduit externe (42E) étant reliées à un circuit de chauffage/rafraichissement (20), - un échangeur (70) qui comporte au moins un conduit (72), dans lequel circule le premier fluide caloporteur, présentant une première extrémité (72.1) reliée à une électrovanne (74) qui est reliée à la sortie (30.2) du compresseur (30) de l'unité extérieure (12) et une deuxième extrémité (72.2) reliée à un détendeur (78) qui est relié à la première extrémité (42.11) du conduit intérieur (421) de l'échangeur coaxial (42).
Patent FR-3083017-B1 (FR)
Title: Procede de verification de la capacite d'un aeronef de rejoindre un point final, procede de determination d'une zone atteignable, produit programme d'ordinateur et systeme d'analyse associes
Inventor: MARTINEZ DORIAN
IPC: H01Q1/28
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification de la capacité d'un aéronef de rejoindre un point final à partir d'un point initial, comprenant les étapes de fourniture (120) d'un contexte externe d'évolution de l'aéronef, de fourniture (130) d'un contexte interne d'évolution de l'aéronef, de calcul (140) d'une trajectoire de l'aéronef entre le point initial et le point final en fonction du contexte externe et du contexte interne d'évolution de l'aéronef et selon une stratégie prédéterminée de contournement des obstacles tridimensionnels et d'association (160) d'un état d'accessibilité au point final. Lorsqu'il existe au moins une trajectoire entre le point initial et le point final, le procédé comprend en outre une étape d'estimation (150) d'un surplus d'énergie de l'aéronef au point final à partir de la trajectoire calculée.