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Patent FR-3043788-B1 (FR)
Title: Systeme bathymetrique et methode de bathymetrie corriges des erreurs en altitude
Inventor: NAPOLITANO FABIEN
IPC: G01S15/89
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un système bathymétrique comprenant un dispositif d'émission et de réception multi-faisceaux attaché à un véhicule porteur (1), configuré, à une première récurrence, pour mesurer l'amplitude d'une première pluralité de faisceaux réfléchis sur le fond marin, et un calculateur configuré pour déterminer les coordonnées spatiales tridimensionnelles d'une première fauchée (11). Selon l'invention, à une deuxième récurrence, le dispositif est configuré pour émettre un deuxième faisceau incident et mesurer l'amplitude d'une deuxième pluralité de faisceaux réfléchis sur le fond marin, et le calculateur est configuré pour déterminer les coordonnées spatiales tridimensionnelles d'une deuxième fauchée (22), de manière à ce que au moins un point de sonde de la première fauchée (11) soit redondant avec un point de sonde de la deuxième fauchée (22), et le calculateur est configuré pour calculer une variation d'altitude du véhicule porteur à partir des variations de coordonnées spatiales en altitude du au moins un point de sonde redondant (31) entre la première récurrence et la deuxième récurrence.
Patent FR-3059739-B1 (FR)
Title: Organe rotatif et procede de frettage
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: F16B4/00
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne le domaine du frettage, et plus particulièrement un organe rotatif (2) comprenant une première pièce rotorique (4) et un arbre rotatif (6) fretté dans cette première pièce rotorique (4), dans lequel l'un de l'arbre rotatif (6) et la première pièce rotorique (4) présente une pluralité de surfaces (16) radialement saillantes en contact avec l'autre de l'arbre rotatif (6) et la première pièce rotorique (4), lesdites surfaces (16) radialement saillantes étant séparées les unes des autres. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel organe rotatif (2).
Patent FR-3060042-B1 (FR)
Title: Panneau de plafond acoustique et eclairant
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: E04B9/32
Filed: 2016-12-08
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un panneau de plafond acoustique et éclairant avec ds modules OLED et son plafond.
Patent FR-3056501-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'identification d'un vehicule automobile et son procede de mise en oeuvre
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q9/00
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'aide à une identification d'un véhicule automobile comprenant : - un dispositif lumineux (11) comportant : - une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux (13), et - un moyen de mise en forme (14) des rayons lumineux (13) pour former un faisceau lumineux (15), caractérisé en ce que le dispositif lumineux (11) est configuré pour émettre le faisceau lumineux (15) sensiblement selon un axe vertical du véhicule et suivant un sens se dirigeant au-dessus du véhicule.
Patent FR-3058434-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement de bassin
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce système de recouvrement de bassin comprend une couverture de bassin (4) ; un chariot de support comprenant une partie de support déplaçable en translation suivant une direction de déplacement, et un tambour d'enroulement configuré pour enrouler et dérouler la couverture de bassin (4) ; et un dispositif de verrouillage configuré pour verrouiller et déverrouiller deux bords latéraux opposés (6) de la couverture de bassin (4) par rapport au bassin lors des déplacements de la partie de support selon la direction de déplacement, le dispositif de verrouillage comprenant deux éléments de retenue allongés (36) destinés à s'étendre le long de deux bords latéraux opposés du bassin, deux parties de fixation (43) comportant chacune un élément de fixation allongé (47) configuré pour coopérer par complémentarité de forme avec un élément de retenue allongé (36) respectif, et deux fermeture à glissière (41) comportant chacune une première partie d'accouplement (41.1) fixée sur l'une respective des deux parties de fixation (43), et une deuxième partie d'accouplement (41.1) fixée le long du bord latéral (6) respectif de la couverture de bassin (4).
Patent FR-3059793-B1 (FR)
Title: Procede de supervision d'un module de controle d'orbite autonome d'un satellite a partir du sol, produit programme d'ordinateur et systeme de supervision associes
Inventor: THOMASSIN JEROME
IPC: G01C21/04
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: Ce procédé comportant les étapes d'acquisition (110) de données relatives à la trajectoire réelle du satellite, de reconstitution (120) d'une orbite réelle du satellite à partir des données relatives à sa trajectoire réelle, de détermination de l'excentricité de l'orbite réelle, de détermination (130) d'un écart en excentricité entre l'orbite réelle et l'orbite de guidage, de détermination (140) d'une orbite de référence correspondant à l'orbite de guidage recalée en fonction de l'écart en excentricité, et de supervision (150) du module de contrôle d'orbite autonome en fonction de l'orbite de référence déterminée.
Patent FR-3061445-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour structure d'exosquelette facilitant le portage de charges pendant la marche ou la course
Inventor: BILODEAU KATIA
IPC: B25J9/00
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (7) pour structure d'exosquelette, comprenant : - une pièce d'entrée (72) montée rotative par rapport à un support (71), - un dispositif de transmission (73) agencé de sorte que : - lorsqu'une charge est appliquée sur la pièce d'entrée (72) tendant à faire pivoter la pièce d'entrée (72) dans un premier sens de rotation (D), le dispositif de transmission transmet à une première biellette (74) une force tendant à faire pivoter la première biellette (74) pour transférer la charge vers un premier ensemble mécanique de jambe (3) et décharger le deuxième ensemble mécanique de jambe (5) de la structure d'exosquelette, et - lorsqu'une charge est appliquée sur la pièce d'entrée (72) tendant à faire pivoter la pièce d'entrée (72) dans un deuxième sens de rotation (E), opposé au premier sens de rotation, le dispositif de transmission (73) transmet à une deuxième biellette (75) une force tendant à faire pivoter la deuxième biellette (75) pour transférer la charge vers un deuxième ensemble mécanique de jambe (5) et décharger le premier ensemble mécanique de jambe (3) de la structure d'exosquelette.
Patent FR-3064421-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generateur electromagnetique a flux radial comportant un maillage logeant des aimants unitaires
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-09-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un rotor d'un moteur ou d'un générateur électromagnétique à flux radial présentant au moins un support cylindrique logeant une pluralité d'aimants (4), 	   caractérisé en ce que ledit au moins un support comporte un maillage (5a) cylindrique présentant des mailles délimitant chacune un logement (5) pour un aimant unitaire (4) respectif, chaque logement (5)  	   présentant des dimensions internes justes suffisantes pour permettre une introduction d'un aimant unitaire (4) en son intérieur tout en laissant un espace entre le logement (5) et l'aimant unitaire (4) rempli par une résine renforcée de fibres, le maillage (5a) étant en matériau isolant renforcé de fibres.
Patent FR-3063013-B1 (FR)
Title: Composition desinfectante et filmogene destinee a etre appliquee apres la traite sur un trayon contenant un iodophore
Inventor: FRETIN BENOIT
IPC: A61P31/02
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une composition désinfectante et filmogène destinée à être appliquée après une traite sur le trayon d'un bovin, d'un ovin ou d'un caprin comprenant en milieu aqueux 3,5 à 5% en masse de l'acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique et 0,75 à 2,9 % en masse d'un complexe de polyvinylpyrrolidone et d'iode. Selon l'invention, une telle composition comprend en outre 0,2 à 0,6% en masse de polymère d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène et 0,5 à 1% en masse de lauryl éther sulfate de sodium.
Patent FR-3064507-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets organiques biodegradables et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: LABAT XAVIER
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de déchets organiques qui comprend les étapes suivantes : - une étape de déconditionnement mécanique afin de produire une soupe organique brute (26), - une étape de chauffage de la soupe organique brute (26) afin de produire une soupe organique chauffée (50), - une étape de séparation de phase de la soupe organique chauffée (50) afin d'obtenir une soupe organique finale (64), et - une étape de méthanisation de la soupe organique finale (64) pour produire un biogaz et un digestat de méthanisation.
Patent FR-3067635-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite anti-retention pour panneau se fixant a un cadre porteur delimitant une enceinte confinee
Inventor: PARRENIN CEDRIC
IPC: B25J21/02
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité d'un panneau (17) de boîte à gant, comprenant une première face (31) et une seconde face (32) parallèles l'une à l'autre et destinées à être en appui contre un profilé (18) de la boîte à gant et contre une face interne (23) du panneau (17), ce joint comprenant un bord circonférentiel intérieur (33) pourvu d'un rebord (36) dépassant au-delà de la première face (31).
Patent FR-3071891-B1 (FR)
Title: Ciment d'impregnation aqueux
Inventor: BONNET EMMANUEL
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ciment d'imprégnation aqueux notamment pour la fabrication de matériau de friction, comprenant : - une suspension aqueuse de complexes de charges lubrifiantes, et - une émulsion de caoutchouc, les complexes de charges lubrifiantes comprenant un mélange de charges lubrifiantes de densités différentes, le rapport de fraction massique dans les complexes de charges lubrifiantes entre la charge la moins dense et la charge la plus dense étant supérieur ou égal à 0,6 et inférieur ou égal à 4.
Patent FR-3077196-B1 (FR)
Title: Porte empreinte electronique pour le captage d'information dentaire
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61C9/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: Porte empreinte électronique (1) utilisable pour la prise de mesures tridimensionnelles et temporelles dans le domaine dentaire, il consiste en un dispositif comprenant des systèmes de capteurs de mesure optique (C), un système électronique qui comporte une unité centrale de gestion apte à collecter, stocker et ordonner les données relevées par lesdits capteurs, tandis que lesdits capteurs sont répartis sur toute ou partie dudit porte-empreinte pour permettre de réaliser une empreinte optique en une ou plusieurs prises. Il consiste en une pièce (2, 21) présentant la forme de tout ou partie d'une arcade dentaire, et qui est de conception évolutive au travers de facultés de déformabilité et/ou d'une construction en plusieurs éléments articulés entre eux et/ou assemblables et solidarisables de manière réversible, en sorte de présenter la forme optimale.
Patent FR-3077359-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'elements de conduite a double enveloppe pour le transport de fluides
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L39/04
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'éléments de conduite à double enveloppe pour le transport de fluides, chaque élément de conduite (2, 2') comprenant une enveloppe interne (4, 4') comprenant à une extrémité un renflement (8), et une enveloppe externe (10, 10') comprenant à une extrémité un renfoncement (28), le procédé comprenant les étapes successives : mise en place de la conduite en intercalant au niveau d'une extrémité libre de celle-ci une première cale de blocage (20) venant axialement en butée entre le renflement de son enveloppe interne et une extrémité correspondante de son enveloppe externe, l'assemblage bout à bout de l'enveloppe interne (4') d'un nouvel élément de conduite (2') sur l'enveloppe interne de la conduite, l'accostage de l'enveloppe externe (10') du nouvel élément de conduite sur l'enveloppe externe de la conduite en la faisant coulisser le long de son enveloppe interne, et l'assemblage bout à bout de l'enveloppe externe du nouvel élément de conduite sur l'enveloppe externe de la conduite en intercalant au préalable une seconde cale de blocage (22) venant en butée axiale contre le renflement de l'enveloppe interne de la conduite au niveau de son extrémité libre et le renfoncement de l'enveloppe externe au niveau d'une extrémité correspondante de celle-ci.
Patent FR-3078167-B1 (FR)
Title: Determination de la phase d'un conducteur appartenant a un reseau polyphase
Inventor: LAVENU CEDRIC
IPC: H04B3/56
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un procédé qui utilise un appareil portatif (10) permet de déterminer de proche en proche la phase des conducteurs (5) d'un réseau (100) polyphasé de distribution de courant électrique. Pour cela, le réseau doit être communicant conformément à un protocole de courant porteur en ligne (CPL), et le procédé est adapté pour un tel protocole CPL asynchrone. Chaque séquence de mesure est rapide et ne nécessite pas d'associer l'appareil portatif au réseau CPL.
Patent FR-3078799-B1 (FR)
Title: Gestion de donnees de configuration pour un serveur multimodule
Inventor: BRASSAC CLAUDE
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-03-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un serveur (100) comprenant une pluralité de modules de traitement de l'information (1, 2, 3), de sorte à former une plateforme unifiée pour un système d'exploitation déployé sur le serveur, chaque module possédant un logiciel élémentaire, BIOS (13, 23), prévu pour utiliser des données de configuration lors du démarrage du module, le serveur étant en outre prévu pour permettre la modification d'au moins une donnée de configuration, et étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un contrôleur de gestion, BMC (12, 22), prévu pour mémoriser les données de configuration dans une mémoire associée (14, 24), et pour transmettre, lors de la modification d'au moins une donnée de configuration, ces données à des contrôleurs de gestion associés aux autres modules, et en ce que le logiciel élémentaire est prévu pour, lors d'un démarrage du module, récupérer les données de configuration auprès du contrôleur de gestion.
Patent FR-3082882-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant des tubes, chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, chaque tube comprenant au moins deux pièces, l'une desdites au moins deux pièces formant une première partie, dite partie supérieure et l'autre desdites au moins deux pièces formant une deuxième partie, dite partie inférieure, l'ensemble de la partie inférieure et supérieure comprenant lesdites extrémités et ladite au moins une ouverture d'éjection.
Patent FR-3083303-B1 (FR)
Title: Radiateur a elements radiants integrant un separateur d'ecoulement
Inventor: SIMSIRLER TANER
IPC: F28F1/42
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un radiateur comprenant au moins un collecteur (14, 16) et des éléments radiants allongés (12) qui sont connectés chacun de manière fluidique et mécanique, sur au moins une portion de leur longueur, audit au moins un collecteur, chaque élément radiant (12) étant connecté fluidiquement audit au moins un collecteur par l'intermédiaire, d'une part, d'au moins une ouverture d'entrée (14a) permettant l'entrée d'un flux de fluide à l'intérieur de l'élément radiant et, d'autre part, d'au moins une ouverture de sortie (16a) permettant la sortie d'un flux de fluide de l'élément radiant, caractérisé en ce que chaque élément radiant (12) comprend au moins un séparateur interne (18) qui sépare le flux d'entrée (F1) du flux de sortie (F2).
Patent FR-3084472-B1 (FR)
Title: Capteur d'irradiation externe par les electrons et les photons
Inventor: LEPEIGNEUL DOMINIQUE
IPC: G01T1/185
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne le contrôle en continu du fonctionnement d'un capteur d'irradiation externe par les électrons et les photons. Le capteur 1 selon l'invention comprend : - une chambre d'ionisation 10, - une électronique à quantificateur de charges 20 configurée pour délivrer au moins un signal de mesure quantifiant un courant d'ionisation dans la chambre d'ionisation, et - une source d'ionisation 30 configurée pour générer un courant d'ionisation contrôlé dans la chambre d'ionisation, l'électronique à quantificateur de charges étant en outre configurée pour mettre en œuvre une procédure de test de fonctionnement du capteur selon laquelle un signal de mesure prédéterminé est délivré lorsque le courant d'ionisation contrôlé correspond à une charge, mesurée par l'électronique à quantificateur de charges 20, supérieure à une première valeur seuil prédéterminée. Le capteur est essentiellement tel que la source d'ionisation comprend un générateur d'arcs électriques 40 placé dans la chambre d'ionisation.
Patent FR-3086439-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de l’etat d’un capot avant d’un vehicule automobile par comparaison de champs de vision
Inventor: SPOLAORE GUILLAUME
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un procédé de détection est mis en œuvre dans un véhicule automobile (V) comprenant un capot avant (CV) ayant un état normal dans lequel il est totalement fermé afin de circuler et une caméra (CO) couplée à une partie supérieure du pare-brise (PB) et acquérant des images vers l'avant. Ce procédé comprend : - une première étape dans laquelle on détermine dans chaque image acquise le champ de vision de la caméra (CO), puis on compare chaque champ de vision déterminé à un champ de vision de référence, déterminé dans une image de référence acquise lorsque le capot avant (CV) était dans son état normal, et - une seconde étape dans laquelle, en cas de détermination d'une différence de champ de vision, on considère que le capot avant (CV) n'est pas dans son état normal, et on génère une alarme afin d'avertir le conducteur.
Patent FR-3089285-B1 (FR)
Title: Chargement d’allumage pour munition, procédé d’obtention, tube allumeur et système d’allumage mettant en œuvre un tel chargement
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: F42C19/08
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un chargement d’allumage consistant en un film support à base d’ester cellulosique comportant sur l’une de ses faces une charge d’allumage répartie de façon discontinue, en motifs volumiques géométriques solides, sur plusieurs zones du film, ladite charge d’allumage comprenant au moins une poudre d’allumage et un ester cellulosique. L’invention concerne également un procédé d’obtention dudit chargement d’allumage et sa mise en œuvre dans un tube allumeur pour munition.
Patent FR-3094467-B1 (FR)
Title: Installation de séchage en continu de matériau à sécher
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: F26B21/04
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: Installation de séchage en continu de matériau à sécher. Installation de séchage (1) de matériau à sécher comportant : - une chambre d’alimentation (2) en air chaud, ledit air chaud étant issu d’au moins une unité de production d’air chaud pulsé (20) de l’installation (1), - un conteneur (3) configuré pour accueillir dans une première zone (30) du matériau à sécher sur un plancher (300), ledit plancher (300) comportant au moins deux profilés (4) mobiles longitudinalement l’un par rapport à l’autre et par rapport au conteneur (3), - des moyens de distribution homogène (5) de l’air chaud provenant de la chambre d’alimentation (2) à travers des orifices (40) traversant le plancher (300) du conteneur (3), et configurés pour distribuer de manière homogène l’air chaud à travers le matériau, - un espace d’accumulation surmontant la première zone (30) du conteneur (3) configuré pour recevoir un air chaud chargé en humidité après avoir traversé uniformément le matériau, - des moyens d’extraction de l’air humide de l’espace d’accumulation, caractérisée par le fait que chaque profilé (4) du plancher (300) est creux et relié à une de ses extrémités à un répartiteur (6) d’air chaud de l’installation (1) par des moyens de connexion (64), ledit répartiteur (6) étant relié à au moins une unité de production d’air chaud pulsé (20), et caractérisée par le fait que le répartiteur (6), les profilés (4) creux du plancher (300) et les moyens de connexion (64) forment la chambre d’alimentation (2) en air chaud, l’encombrement de ladite chambre d’alimentation (2) étant inférieur au dixième de l’encombrement total de l’installation (1). Figure pour l’abrégé: Fig.7
Patent FR-3091923-B1 (FR)
Title: Un système de détection de chute du corps humain basé sur des signaux de vibration du sol
Inventor: WU KAISHUN
IPC: G01V1/30
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un système de détection de chute du corps humain basé sur des signaux de vibration du sol L'invention concerne un procédé de détection de chute du corps humain basé sur des signaux de vibration du sol, le procédé comportant les étapes : collecte des signaux de vibration du sol par trois géophones, traitement de filtrage, traitement de réduction du bruit, traitement de segmentation de point d' extrémité et traitement d'alignement sont effectués sur les signaux de vibration collectés, puis les signaux sont superposés et les caractéristiques du signal sont extraites; Les signaux caractéristiques extraits sont composés dans des ensembles d’entraînement pour apprentissage du modèle de Markov caché, les signaux de vibration du sol actuellement utilisés sont utilisés comme données de test qui sont traitées par traitement de données d’entraînement. Le modèle de Markov caché est utilisé pour calculer la probabilité de chute et l'algorithme de positionnement EoA est utilisé pour suivre les coordonnées sur une courte période, si la plage mobile de la cible est inférieure au seuil, la confirmation secondaire est une chute, sinon ce n'est pas une chute. Un système de détection de chute du corps humain est également décrit en conséquence. L'invention utilise le modèle de Markov caché pour calculer le signal de vibration comme probabilité de chute, et combine ensuite l'algorithme de positionnement EoA pour la confirmation secondaire, qui permet une reconnaissance précise de la chute et un taux de faux positifs faible, et ne nécessite pas de port d'équipement, protège le risque d'atteinte à la vie privée et améliore l’expérience de l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig.1