baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2889245-A1 (FR)
Title: Systeme antipollution pour moteur a combustion interne
Inventor: YAHATA SHIGETO
IPC: F02D43/00
Filed: 2006-07-11
Abstract: Dans un système antipollution pour moteur à combustion interne (1) de véhicule, un filtre (40) à particules recueille des matières particulaires dans des gaz d'échappement du moteur à combustion interne (1). Un régénérateur (11, 12, 13, 22, 50, 51, 52, 53, 54, 70) de filtre régénère le filtre (40) à particules en brûlant les matières particulaires accumulées dans le filtre (40) à particules. Un détecteur (70) de colmatage de l'avant du filtre détermine si une partie d'extrémité avant du filtre (40) à particules est colmatée par les matières particulaires. Un dispositif de commande (70) de régénération de filtre commande le régénérateur (11, 12, 13, 22, 50, 51, 52, 53, 54, 70) de filtre pour exécuter une régénération de l'avant du filtre pour éliminer les matières particulaires accumulées dans la partie d'extrémité avant du filtre (40) à particules lorsque le détecteur (70) de colmatage de l'avant du filtre détermine que l'extrémité avant du filtre (40) à particules est colmatée.
Patent FR-2903432-A1 (FR)
Title: Guard rail for e.g. highway, has spacers for connecting billets to steel reinforcements provided with orifice, rock bolts for fixing billets to spacers, and perforations formed in billets for passing rock bolts
Inventor: POMERO CLAUDE ALIX GEORGES
IPC: E01F15/04
Filed: 2006-07-10
Abstract: The rail has spacers (3) for connecting billets (2) to steel reinforcements (5). The reinforcements are provided with an orifice (6) and are inserted in a vertical slit (7) of the billets. Rock bolts (4) fix the billets to the spacers. Perforations (8) are formed in the billets for passing the rock bolts. The spacers have a vertical flat bar (11) fixed on a vertical support (1) using a rock bolt (9).
Patent FR-2904281-A1 (FR)
Title: Procede de bord a sac gonflable, et son procede de fabrication
Inventor: AMRANI KARIM
IPC: B60R21/2165
Filed: 2006-07-26
Abstract: L'invention concerne une planche de bord.Elle se rapporte à une planche de bord, comprenant un support rigide (10) qui comprend un corps délimitant une ouverture (16) de passage d'un sac gonflable et un volet qui peut pivoter par rapport au support rigide et est destiné à fermer l'ouverture (16), une peau, et, entre la peau et le support rigide (10), une couche de mousse de matière plastique, le support rigide (10) ayant un élément d'amincissement localisé de mousse (30), disposé du côté tourné vers la peau. L'élément d'amincissement localisé (30) comporte des passages (32) de direction sensiblement parallèle au support rigide et à la peau, formés entre plusieurs nervures parallèles (30) se terminant à un bord au moins de l'ouverture (16) de passage de sac gonflable.Application aux habitacles des véhicules automobiles.
Patent FR-2907555-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour mesurer la pression minimale de miscibilite de deux phases
Inventor: ROBIN MICHEL
IPC: G01N33/28
Filed: 2006-10-19
Abstract: - Méthode et dispositif de mesure de la pression minimale de miscibilité de deux phases.- Au sein d'une cellule mise sous pression, on fait buller du gaz dans du liquide, ou inversement, on fait goutter du liquide dans du gaz. On détecte la présence des bulles ou des gouttes par la variation de pression différentielle mesurée entre l'intérieur de la cellule et une ligne d'injection de la phase injectée. Cette mesure est réalisée à l'aide d'un capteur de pression différentielle très précis, pour différente pression imposée à l'intérieur de la cellule. On en déduit une relation entre le nombre de bulles ou de gouttes formées par unité de temps et des pressions à l'intérieur de la cellule. La pression minimale de miscibilité des deux phases correspond alors à la pression pour laquelle l'inverse du nombre de bulles ou de gouttes est nul, que l'on déduit par extrapolation de la relation.- Application à la récupération assistée d'huile ou au stockage géologique du CO2.
Patent FR-2901338-A1 (FR)
Title: Control unit`s rotation and translation movement detecting device for motor vehicle, has crank rod system with angle sensor at one of its articulations, where device converts translation movement of control unit into rotational movement
Inventor: JUAN SYLVAIN
IPC: F16H59/04
Filed: 2006-05-17
Abstract: The device has a crank rod system (4) formed of a rod and a crank (6) connected to an end of a control unit (1) whose other end is mounted freely in rotation in a bearing (21) integrated to a support (2). The device permits to convert the translation movement of the control unit along a control axis (ZZ`) into a rotational movement around normal axes (AA`, BB`, CC`). The system has an angle sensor at one of its articulations (41-43). An independent claim is also included for a system for actuating translation movement and rotation of a control unit along a control axis.
Patent FR-2915222-A1 (FR)
Title: Urban dwelling space for intergenerational population, has central building with centralized pole for transforming and managing energy, and collective or individual housing building to optimize energy transport distances
Inventor: FISCHESSER JEAN PIERRE
IPC: E04D13/18
Filed: 2007-04-17
Abstract: The space (100) has a collective or individual housing building (10) and service units (30) e.g. dry cleaning, situated in or around a central building (20) e.g. greenhouse. The building (20) has a centralized pole for transforming and managing energy. The building (10) is arranged around the building (20) to optimize energy transport distances between the pole and the buildings (10). The building (20) has a wood burner (21) supplying the buildings (10, 20) and the units (30).
Patent FR-2915762-A1 (FR)
Title: Barrier forming structure e.g. bay type door, has longitudinal end stop mounted against insertion ends to block insertion end in manner to prevent longitudinal dislodgment by insertion ends of mounting posts assembled to wall rails
Inventor: MANENC LAURENT
IPC: E04H17/14
Filed: 2007-05-04
Abstract: The structure has assembly units for assembling mounting posts (3) and wall rails (2), and a longitudinal slide bar (20) emerging at insertion ends (21) of the rails. A portion forms a runner (30) that is provided for each mounting post and is housed in the slide bar of the rails for sliding in and along the slide bar. A longitudinal end stop is mounted against the insertion ends to block the insertion end in a manner to prevent longitudinal dislodgment by the insertion ends of the mounting posts assembled to the rails. An independent claim is also included for a method for fabricating a barrier forming structure.
Patent FR-2904593-A1 (FR)
Title: Procede pour la regulation ou la commande d'au moins une grandeur d'etat de marche d'un vehicule et appareil pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GREUL ROLAND
IPC: B60W40/12
Filed: 2007-06-22
Abstract: Dans le procédé pour la régulation ou la commande d'au moins une grandeur d'état de marche d'un véhicule de l'invention, la force de guidage latérale est déterminée sous la forme d'une relation cinématique prédéterminée en fonction de la force de crémaillère qui, de son côté, est calculée en fonction des couples qui s'exercent dans le système de direction.Le mouvement de direction est transmis, par l'intermédiaire du mécanisme de direction 6 et de la crémaillère 7, à une timonerie 11 qui représente la cinématique de la roue avant 8 braquée. La force de crémaillère FZ qui agit dans la direction de la crémaillère 7 est en rapport avec la force de guidage latérale Fy qui agit sur le pneumatique 10 de la roue avant directrice 8 dans la direction transversale.
Patent FR-2912009-A1 (FR)
Title: Rotary electric machine e.g. starter motor, for rotating armature, has edgewise coils, where crossover portion between coil end and link portion is arranged to be non-overlapped with convolutions of one of coils
Inventor: HASEGAWA YOUICHI
IPC: H02K3/04
Filed: 2007-09-07
Abstract: The electric machine has a yoke (13) having pole cores (15), and a field coil member working to produce a magnetic field when energized. An edgewise coil has a set of coaxially layered convolutions, and another edgewise coil has a set of coaxially layered convolutions. A link portion connects between the edgewise coils in series. One of the coils has a coil end extending to cross over the link portion at a crossover portion. The crossover portion between the coil end and the link portion is arranged to be non-overlapped with the convolutions of the one of the coils. An independent claim is also included for a method of manufacturing a field coil member to be mounted on a circumferential surface of a yoke.
Patent FR-2923997-A1 (FR)
Title: Systeme d'application d'un produit liquide pateux avec applicateur retractable.
Inventor: MERMOUD PIERRE
IPC: A45D34/04
Filed: 2007-11-26
Abstract: L'invention concerne un système d'application d'un produit (P) liquide pâteux, comprenant un corps inférieur (1) qui est monté en rotation manuelle sur un corps supérieur (2), et un applicateur (5) solidaire dudit corps supérieur en étant pourvu d'un orifice de distribution (6) du produit (P), ledit système comprenant en outre un dispositif de distribution du produit (P) qui est actionné par rotation du corps inférieur (1), ledit système comprenant en outre un corps extérieur (24) et une base (25) qui est montée en rotation manuelle sur ledit corps extérieur, le corps supérieur (2) étant monté en translation réversible dans le corps extérieur (24) entre une position rétractée dans laquelle l'applicateur (5) est logé dans le corps extérieur (24) et une position d'utilisation dans laquelle ledit applicateur est saillant dudit corps extérieur, le corps inférieur (1) étant monté en translation dans la base (25) pour déplacer réversiblement le corps supérieur (2) entre ses deux positions par rotation de la base (25) respectivement dans un sens, et pour être entrainé en rotation par ladite base lorsque ledit applicateur est en position d'utilisation.
Patent FR-2909144-A1 (FR)
Title: Blind bolt for maintaining prefabricated elements under tension in aeronautic sector, has frames supported on inaccessible surface of elements when bushing is screwed by displacing rod through shoulder that permits opening of frames
Inventor: JAMIN MARCEL
IPC: F16B3/00
Filed: 2007-11-27
Abstract: The bolt has a bushing provided with a wedging zone in a bore, and a thread bushing for receiving a lock washer (15). Opening frames (5) are placed at 120 degrees and forms a base. The frames are placed in a hollowed part of the rod and maintained by an O-ring housed in a groove (1-5) of the frames. The frames are supported on an inaccessible surface of the elements in an open position when the bushing is screwed by displacing the rod through shoulder (4-1). The shoulder permits opening of the frames against a spring cord (11).
Patent FR-2911159-A1 (FR)
Title: Fence mounting device, has post having lateral wings extended from rear part and freeing slit, and locking piece for locking lateral wings, where post receives vertical warps of rigid drawn panel
Inventor: ROUX OLIVIER
IPC: E04H17/16
Filed: 2007-01-10
Abstract: The device has a post (10) for receiving vertical warps (14) of a rigid drawn panel (12), where the post comprises lateral wings (22, 24) extending from a rear part (20) and releases a slit (F). A locking piece (42) locks the lateral wings. The wings comprise a thread hook (32) cooperated with stops (52) located on the locking piece. The thickness of the locking piece is equal to the width of the slit for permitting introduction of the locking piece into the slit.
Patent FR-2911500-A1 (FR)
Title: Oil-in-water emulsion for topical application to keratinic materials comprises a styrene-acrylic acid/alkyl acrylate block copolymer and a water-soluble polyoxyalkylated silicone wetting agent
Inventor: L ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/06
Filed: 2007-01-19
Abstract: Oil-in-water emulsion for topical application to keratinic materials comprises an AB diblock copolymer in which block A comprises at least 90 wt.% styrene units and block B comprises up to 90 wt.% acrylic acid units and at least 10 wt.% C1-C4 alkyl acrylate units, where the copolymer comprises more than 60 wt.% block B, and a water-soluble silicone wetting agent that comprises at least one terminal or pendant polyoxyalkylene group and, when added to an aqueous solution in an amount of 0.05 wt.%, is capable of reducing the surface tension to less than 35 mN/m.
Patent FR-2916821-A1 (FR)
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60J5/00
Filed: 2007-06-01
Abstract: The invention relates to a fitting arrangement (14) on the bodywork side panel (12) of an automobile, wherein the fitting (14) includes a substantially longitudinal wall (18) extending opposite the panel (12) and a transverse return (20) extending in the panel (20) direction and substantially perpendicular to the plane of said panel (20), characterised in that the arrangement includes: inner attachment means (30) including a first attachment tab (32) oriented substantially perpendicular to the plane of the panel (12), borne by an inner face (34) of the longitudinal wall (18) of the fitting (14) and having a first hole (36) extending therethrough, and a second attachment tab (38) oriented substantially perpendicular to the plane of the panel (12), borne by the panel (12) and having a second hole (40) extending therethrough, bearing a threaded barrel (42), the two tabs (32, 38) being connected together by a screw (44) engaging with the holes (36, 40), and an access area (46) to the inner attachment means (30) formed opposite said holes (36, 40) in the return (20) of the fitting (14) and closed by a plug (50).
Patent FR-2919568-A1 (FR)
Title: Face avant de vehicule automobile avec une poutre rigide interposee entre les absorbeurs de chocs et les longerons principaux
Inventor: RIVIERE CAROLINE
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-08-03
Abstract: La face avant (1) de véhicule automobile est susceptible d'être rigidement fixée à des extrémités avant (2) des deux longerons principaux (4) du véhicule automobile. La face avant (1) comprend :- deux absorbeurs de chocs (26) disposés dans le prolongement d'extrémités avant (2) respectives des longerons principaux (4), chaque absorbeur (26) étant adapté pour amortir des chocs dits "moyenne vitesse",- une poutre (10) transversale rigide.La poutre (10) est rigidement fixée par des parties d'extrémité (37) transversales opposées aux extrémités avant (2) des deux longerons principaux (4), lesdites parties d'extrémité (37) étant interposées entre les absorbeurs de chocs (26) et les extrémités avant (2) des longerons principaux (4).
Patent FR-2921265-A1 (FR)
Title: Cosmetic care composition useful e.g.in solid color foundation,comprises fatty phase comprising apolar wax, a wax ester, and filler comprising polyurethane particles
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/92
Filed: 2007-09-20
Abstract: Cosmetic care or make-up composition comprises a fatty phase comprising an apolar wax, a wax ester, and filler comprising polyurethane particles.
Patent FR-2907150-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture
Inventor: INOUE JIRO
IPC: E05B81/76
Filed: 2007-09-21
Abstract: Dispositif de fermeture (10) comprenant un mécanisme de fermeture qui maintient une portière latérale (2) dans un état à moitié fermé et un état complètement fermé par rapport à une carrosserie de véhicule (1), et un levier d'ouverture qui libère l'état à moitié fermé et l'état complètement fermé maintenus par le mécanisme de fermeture en conséquence de l'opération d'ouverture de portière. Le dispositif de fermeture (10) comprend également une unité de libération assistée assistant la libération de l'état à moitié fermé et de l'état complètement fermé du corps de portière (2) par l'entraînement en conséquence de l'opération d'ouverture d'une poignée de fonctionnement (3, 4), et un dispositif de charge (60) chargeant une partie d'un courant d'entraînement fournie à une source d'entraînement d'un mécanisme de verrouillage, et fournissant un courant d'entraînement chargé à l'unité de libération assistée pour entraîner l'unité de libération assistée .
Patent FR-2921620-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance de direction d'un vehicule automobile pour roues motrices et directrices.
Inventor: PLANELLES MICKAEL
IPC: B60K23/04
Filed: 2007-10-01
Abstract: Dispositif d'assistance de direction pour une paire de roues motrices et directrices d'un véhicule automobile comprenant un moteur 26 d'assistance de direction. I1 comprend un différentiel 6 équipé d'un coupleur 50 entre deux sorties du différentiel reliées aux roues, un moyen de détermination du taux de couplage 42 du différentiel et un calculateur 30 relié audit moyen de détermination et apte à commander le moteur d'assistance de direction 26 en fonction du taux de couplage.
Patent FR-2924407-A1 (FR)
Title: Systeme de sortie d'air pour un bord d'attaque d'aeronef
Inventor: CHELIN FREDERIC
IPC: B64C21/04
Filed: 2007-12-03
Abstract: L'objet de l'invention est un bord d'attaque d'aéronef prolongé par une surface aérodynamique (26) au niveau de laquelle s'écoulent un flux aérodynamique et où sont disposées des sorties d'air (30) en vue d'empêcher le décollement dudit flux aérodynamique, caractérisé en ce que les sorties d'air (30) sont disposées selon au moins deux rangées sensiblement parallèles au bord d'attaque (22) et en ce que les sorties d'air (30) sont disposées de manière décalée pour au moins deux rangées consécutives.
Patent FR-2929228-A1 (FR)
Title: Robot grimpeur de poteau.
Inventor: FAUROUX JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D57/024
Filed: 2008-03-28
Abstract: L'invention concerne un robot grimpeur mobile le long d'un poteau (50) présentant un axe vertical Oz, qui comprend un bâti (1) équipé de moyens motorisés de déplacement le long du poteau et d'un module (16, 17) de contrôle-commande de ces moyens de déplacement. Les moyens motorisés de déplacement comportent des moyens d'arc-boutement dont le centre de gravité G est éloigné de l'axe Oz du poteau (50), et qui comprennent au moins deux appuis roulants (2, 4) destinés à être en contact avec le poteau, dont au moins un appui roulant motorisé (2) désigné appui propulseur.
Patent FR-2931886-A1 (FR)
Title: Collecteur d'air dans une turbomachine.
Inventor: BIL ERIC STEPHAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2008-05-29
Abstract: Turbomachine, comprenant un carter intermédiaire (12) au bout duquel est fixé un carter externe (44) d'un compresseur haute pression (10), et des moyens de prélèvement d'air (54, 68) en aval dans la veine du compresseur reliés en sortie à des moyens de réinjection d'air (70, 72, 74) en amont du compresseur (10) par l'intermédiaire d'un collecteur annulaire (56) entourant la paroi interne (14) du carter intermédiaire et situé radialement entre cette paroi interne (14) et une paroi externe (16) délimitant la veine du flux secondaire de la turbomachine.
Patent FR-2939809-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant une pompe piezoelectrique
Inventor: LUKAS ANDREAS
IPC: D06F75/08
Filed: 2008-12-11
Abstract: Appareil de repassage comportant une pompe (100) comprenant une chambre de pompage (110) munie d'un orifice d'entrée (114) et d'un orifice de sortie (115), la chambre de pompage (110) comprenant une paroi mobile (111) comportant une face externe au contact d'un actionneur piézoélectrique (111A) prévu pour déplacer ladite membrane (111) en modifiant le volume de la chambre de pompage (110) sous l'action dudit actionneur piézoélectrique (111A), caractérisé en ce que ladite pompe (100) est disposée dans l'appareil de repassage de telle sorte que l'orifice de sortie (115) de la chambre de pompage (110) se trouve à un niveau plus élevé que l'orifice d'entrée (114) dans une position de fonctionnement normal de l'appareil.
Patent FR-2926069-A1 (FR)
Title: Overhead conveyor arrangement for motor vehicle, has conveyors passing through storage sectors on individual paths, where paths have sections arranged on passage axis of storage sectors and provided with loading posts
Inventor: VAUCHEROT JIMMY
IPC: B65G37/00
Filed: 2008-01-08
Abstract: The arrangement has overhead conveyors (1, 2) passing through storage sectors (S1, S2) on individual paths (10, 20). The paths have sections provided with loading posts (C1, C2), respectively. The sections are arranged on a passage axis (P) of the storage sectors, where the passage axis is a longitudinal and symmetry axis of the sectors. The sections are arranged near to storage slots (S11, S12, S21, S22), respectively. The paths are arranged at a level, and the loading posts are arranged at another level lower than the former level.
Patent FR-2926708-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d'application de produit cosmetique
Inventor: HABATJOU JACQUES
IPC: A45D34/04
Filed: 2008-01-30
Abstract: Cet ensemble de conditionnement et d'application (1) de produit cosmétique comprend un récipient (3) destiné à recevoir le produit cosmétique, un dispositif d'application (2) destiné à venir se loger dans le récipient (3) et au moins deux applicateurs (11, 12).Soit l'un au moins des applicateurs est entraîné en rotation par rapport à un autre applicateur, soit les au moins deux applicateurs sont entraînés en translation, soit un premier applicateur étant disposé au moins en partie dans une surface enveloppe d'un deuxième applicateur, ledit deuxième applicateur est entraîné en translation ou en rotation relativement au premier applicateur, soit les applicateurs sont alternativement entraînés en mouvement, soit l'applicateur entraîné en mouvement déforme l'autre des applicateurs au cours de son mouvement
Patent FR-2931287-A1 (FR)
Title: Display panel, has tensioning device blocking lateral slides in intermediate position between two positions, where parallel lateral slides are extended longitudinally along direction, and mounted movably on fixed frame
Inventor: MAGNIENT ERIC
IPC: G09F7/20
Filed: 2008-05-13
Abstract: The panel (1) has parallel lateral slides (11) extended longitudinally along a direction, and mounted movably on a fixed frame (2) for being displaced between two positions. A display (4) is tensioned in one of the positions, and the display is released in other position. A tensioning device (18) e.g. screw system, blocks the lateral slides in the former position. The tensioning device blocks the lateral slides in an intermediate position between the two positions. The device (18) has a screw (19) mounted on the frame.
Patent FR-2931742-A1 (FR)
Title: Base for seat of motor vehicle, has guiding and setting systems constituted by element in longitudinal translation with respect to another element in operating direction and along path equal to path of nose
Inventor: LAUNAY CHRISTIAN
IPC: B60N2/62
Filed: 2008-05-27
Abstract: The base has a cushion that comprises a rear fixed element and a front mobile element or a cushion nose. The fixed element is constituted of a padding (8) mounted on a carcass. Guiding and setting systems e.g. guide bars, are constituted by an element fixed and integrated to an emblem (12b) and another element integrated to a padding (9) of the nose. The latter element is in longitudinal translation with respect to the former element in an operating direction and along a path equal to a path of nose.
Patent FR-2937303-A1 (FR)
Title: Plancher en materiau composite pour vehicule de transport et procede de fabrication d'un tel plancher
Inventor: ZORZETTO DANIEL
IPC: B62D25/20
Filed: 2008-10-16
Abstract: L'invention concerne un plancher pour véhicule de transport, apte à être fixé sur une structure d'encadrement verticale (30) dudit véhicule, comportant : - une structure horizontale caissonnée (10) comprenant une pluralité de caissons (13) positionnés les uns à coté des autres et formant une surface supérieure (14) et une surface inférieure (15) continues et uniformes, la surface supérieure (14) étant recouverte d'une peau supérieure (11) et la surface inférieure étant recouverte d'une peau inférieure (12), et - des moyens de fixation (20) pour fixer latéralement la structure caissonnée (10) sur la structure d'encadrement (30). L'invention concerne également un procédé de fabrication de ce plancher.