baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968793-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection d'evenements
Inventor: GUIGNARD THIERRY
IPC: G01S7/00
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif multi-capteurs pour la détection d'événements comportant des premiers moyens d'acquisition (101) comprenant au moins un premier capteur, opérant dans une première bande de fréquences et des deuxièmes moyens d'acquisition (102) comprenant au moins un deuxième capteur, opérant dans une deuxième bande de fréquences différente de la première bande de fréquences, caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - des moyens pour le traitement (103) de données brutes provenant des moyens d'acquisition (101, 102), et comportant des moyens pour la détection (103.1) d'événements dans les données brutes, et pour la détermination de la localisation (103.2) géographique desdits événements, - des moyens pour l'émission (104) d'une alerte si un événement est détecté par les moyens de traitements.
Patent FR-2956064-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage pour vehicule automobile et vehicule equipe d'un tel dispositif d'attelage.
Inventor: MAINGRET DENIS
IPC: B60D1/06
Filed: 2010-02-09
Abstract: Dispositif d'attelage pour véhicule automobile comprenant une traverse (10) dont les extrémités opposées comportent chacune des moyens de fixation (2) destinés à être fixés à la partie inférieure (11) de la face arrière de la caisse du véhicule, un bras (3) portant la rotule (4) du dispositif d'attelage, l'extrémité de ce bras (3) opposée à la rotule (4) étant reliée par des moyens de liaison à un support (12) qui est fixé au milieu de la traverse, lesdits moyens de liaison permettant de monter et de démonter ledit bras (3) par rapport audit support (12), suivant un axe (X-X') qui est sensiblement vertical, lorsque le dispositif d'attelage est fixé au véhicule, caractérisé en ce que ledit support (12) est intégré dans la zone du milieu de la traverse (10) et lesdits moyens de liaison sont agencés de telle sorte que ledit axe (X-X') traverse cette zone du milieu de la traverse (10).
Patent FR-2962008-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait naturel de marc de raisin pour favoriser la croissance de plantes
Inventor: BORDIER ADELINE
IPC: C05G5/20
Filed: 2010-07-02
Abstract: Utilisation d'un extrait de marc de raisin pour favoriser la croissance de plantes.
Patent FR-2962876-A1 (FR)
Title: Audience or website utilization measuring system for e.g. advertising market, has storing unit processing audience measurement data related to Internet requests, where data includes phone and/or panelist and web server identifiers
Inventor: SARFATI JEAN CLAUDE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2010-07-16
Abstract: The system has a connection parameter generation unit (3) for providing connection parameters defining a proxy server (8) as target of Internet requests issued by a mobile phone (1) to a mobile phone setting unit (4). A relay unit (11) of the proxy server transmits the Internet requests received by the proxy server to a destination web server (9) of the Internet requests. A storing unit (10) processes audience measurement data related to the Internet requests, where the data includes a phone and/or panelist identifier and an identifier of the web server. An independent claim is also included for a method for measuring utilization of Internet sites on a mobile phone.
Patent FR-2965978-A1 (FR)
Title: Antenne de grande dimension a ondes de surface et a large bande
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q11/16
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'antenne comprend une boucle d'excitation métallique (B1) à positionner à une hauteur (h) d'au moins 1 m environ au-dessus de la surface (SM) d'un milieu conducteur (M) et un moyen d'alimentation (A, L1n) à relier au milieu conducteur. Le périmètre de la boucle est la demi-longueur d'onde de fonctionnement λ/2 environ. La boucle comprend deux portions (l1p-l1n, S1) à peu près parallèles et distantes d'au plus λ/50 environ, aptes à s'étendre à peu près parallèlement à ladite surface dans un plan à peu près perpendiculaire à ladite surface et à être parcourues par des courants de sens opposés. La portion la plus proche de ladite surface comporte une ouverture entre des extrémités (E1p, E1n) de la boucle reliées au moyen d'alimentation. L'antenne est mieux protégée contre des ondes d'espace et son encombrement peut être réduit par repliement.
Patent FR-2966135-A1 (FR)
Title: Diamond-shaped container for storing and displaying product e.g. pendant, has closing unit whose two symmetrical shutters are placed side by side in closing position and remote from symmetry axis in opening position
Inventor: PALERMO MICHEL
IPC: A45C11/16
Filed: 2010-10-18
Abstract: The container (1) has a housing (2) whose access opening (5) is connected to a closing unit movable between closing and opening positions. The opening is prohibited and authorized in the closing and opening positions, respectively. A locking unit locks the closing unit in the closing position. Two symmetrical shutters (6) of the closing unit are connected to the opening by a hinge (7) and folded in a direction of a symmetry axis. The shutters are placed side by side in the closing position and remote from the axis in the opening position. The container is made of wood, metal, precious stone and glass.
Patent FR-2966564-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude sanitaire pour habitation collective comprenant un ventilateur d'extraction d'air commun
Inventor: MERLET CHRISTIAN
IPC: F24F11/04
Filed: 2010-10-25
Abstract: L'installation (10) de production d'eau chaude sanitaire pour habitation collective (12) comprenant une pluralité de logements individuels (14a-14h) comporte un réseau d'extraction individuel (16a-16h) associé à chaque logements individuels (14a-14h), chaque réseau d'extraction individuel étant muni de moyens (18a-18h) d'échange de chaleur entre l'air extrait et de l'eau à chauffer contenue dans un réservoir de stockage (20a-20h) disposé dans le logement individuel, un réseau d'extraction d'air (38) commun aux différents logements individuels, dans lequel débouchent les réseaux d'extraction individuels (16a-16h), en aval des moyens d'échange de chaleur (18a-18h ), le réseau d'extraction d'air commun étant muni d'un ventilateur d'extraction d'air commun (42), et au moins un capteur de pression (46, 48) adapté à mesurer la pression dans le réseau d'extraction (44), formé des réseaux d'extraction individuels (16a-16h) et du réseau d'extraction commun (38), le ventilateur (42) étant régulé en fonction de la pression mesurée par le capteur de pression (46, 48).
Patent FR-2967837-A1 (FR)
Title: System for supplying electric power to e.g. starter of motor vehicle, has securing device avoiding circulation of recharging current through semiconductor controllable switching unit
Inventor: JAROSZ ANTOINE
IPC: H02J1/10
Filed: 2010-11-23
Abstract: The system (1) has an electric energy storage (22) and a set of semiconductor controllable switching units (17, 21) comprising first and second semiconductor controllable switching units. A securing device (20) secures the first semiconductor controllable switching unit. The securing device avoids circulation of recharging current through the first semiconductor controllable switching unit. The securing device is arranged between the storage and a gate (19) of the first semiconductor controllable switching unit.
Patent FR-2954447-A1 (FR)
Title: Electrovanne et installation d'assistance de conduite equipee d'au moins une telle electrovanne
Inventor: KURZ EDGAR
IPC: F16K31/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: Electrovanne (1) comportant un induit (2) coopérant avec un élément d'étanchéité (5) de l'électrovanne (1) pour le déplacer ainsi qu'un contre-induit (16) pénétrant au moins par zone dans un logement (23) de l'induit (2). Le contre-induit (16) se compose d'un noyau polaire (19) et d'une pièce intermédiaire (20) appuyée contre le noyau polaire (19). Uniquement la pièce intermédiaire (20) se trouve par zone dans le logement (23) et la pièce intermédiaire (20) comporte un orifice d'évacuation (33, 36) réalisant une liaison de fluide entre le logement (23) et l'environnement de l'induit.
Patent FR-2972647-A1 (FR)
Title: Vesicules catanioniques, leur procede de preparation et leurs applications
Inventor: CARRIERE DAVID
IPC: A61K8/14
Filed: 2011-03-16
Abstract: La présente invention est relative à des vésicules catanioniques constituées d'un mélange de tensioactifs de charges opposées, porteuses de nanoparticules magnétiques. La présente invention concerne également un procédé pour la préparation desdites vésicules, ainsi qu'à leurs utilisations notamment dans les domaines de la pharmacie, de la cosmétique et de la bio-imagerie magnétique.
Patent FR-2975894-A1 (FR)
Title: Corset pour lombalgie
Inventor: CHABLOZ PIERRE
IPC: A61F5/02
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne un corset pour lombalgie comportant : - deux coques latérales (2 , 2 ), dont chacune a une zone de maintien lombaire (11 , 11 ) présentant une face externe et une face interne (16 , 16 ), - une bande lombaire (1) formée par les deux zones de maintien lombaire (11 , 11 ), des moyens (12) de solidarisation sélective des deux coques latérales (2 , 2 ) dans différentes positions et des moyens (13) de mise en lordose du patient, fixés aux faces internes (16 , 16 ) desdites zones (11 , 11 ) par des moyens d'attache amovible, - des moyens (3) déformables de fixation, s'étendant à partir des coques latérales (2 , 2 ) - deux mâts (4 , 4 ) s'étendant à partir des coques latérales (2 , 2 ) et, - des moyens (5) de rappel élastique, propres à relier les extrémités libres (8 , 8 ) desdits mâts (4 , 4 ).
Patent FR-2979062-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing e.g. foot of user on street board, to practice urban glide sports, has rectangular main part surrounding and retaining glide board, and fixing loop fixed on main part to accommodate front part of shoe
Inventor: HEROUARD FLORENT
IPC: A63C17/00
Filed: 2011-08-17
Abstract: The device has a flat and flexible rectangular main part (1) i.e. broad band, surrounding and retaining a glide board, and a fixing loop (2) fixed on the main part for accommodating a front part of shoe. The main part is made of flexible material and rolled around the glide board. Ends of the main part are joined and fixed by self-gripping bands e.g. Velcro(RTM: hook and loop fastener) through the bottom of the board. The fixing loop made of flexible material e.g. textile, resin, plastic material or glass fiber, is provided at top of the loop.
Patent FR-2979137-A1 (FR)
Title: Dismountable sliding connection for replacing equipment in network of irremovable piping, has connecting assembly fixed at end of connecting part by screwing sleeve, and gasket attached with nozzle type threaded nipple
Inventor: MAURIZOT VANESSA
IPC: E03B7/07
Filed: 2011-08-17
Abstract: The connection (RI) has a connecting assembly (ERF) fixed at an end of a connecting part by screwing a sleeve, where forms and dimensions of the connection compensate the differences in dimensions between a to-be replaced equipment i.e. solenoid valve, (EV) and a replacement equipment of a network of an irremovable piping (8). A gasket is attached with a nozzle type threaded nipple (EM). Another end of the connecting part is fixed with a sliding connection (ERC) by an O- shaped compressing ring that is attached to the irremovable piping.
Patent FR-2980659-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acheminement de flux de communication securise entre sites distants
Inventor: BOUET MATTHIEU
IPC: H04L45/02
Filed: 2011-09-23
Abstract: Dispositif (D) d'interconnexion et de routage entre un réseau local enclavé (E_201) et au moins un réseau de transport (T_204,T_205,T_206) caractérisé en ce qu'il comprend : * des premiers moyens (311) adaptés à sélectionner, pour un flux de communication en provenance dudit réseau local (E_201) source, au moins un chemin vers le réseau enclavé (E_203) auquel il est destiné et à associer ce chemin à une valeur de marquage (X), * des moyens (317) d'insertion de la valeur de marquage (X) dans un champ d'en-tête des paquets dudit flux, * des moyens de chiffrement (331) de l'intégralité dudit flux à l'exception desdits champs d'en-tête, * des seconds moyens (321) adaptés à aiguiller ledit flux chiffré vers le réseau de transport (T_204) directement connecté audit réseau local source (E_201) et situé sur le chemin sélectionné, en fonction de la valeur de marquage (X) lue dans le champ d'en-tête desdits paquets, * une passerelle (341) pour communiquer auxdits seconds moyens (342), l'association entre la valeur de marquage (X) et l'aiguillage à appliquer en fonction du chemin sélectionné par lesdits premiers moyens (311).
Patent FR-2982130-A1 (FR)
Title: Intelligent system for implementing therapies to improve psychomotricity of e.g. adult person, has electronic module analyzing, conveying, recovering and transforming execution orders of clinicians into neurophysiological functions
Inventor: POUSTIS JOEL
IPC: A43B7/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The system has a miniaturized vibratory device, and an active and safe electronic module, which analyzes, combines, adapts, conveys, recovers and transforms execution orders of clinicians into relevant neurophysiological functions for elderly, diabetic and handicapped patients. A flexible membrane (7) is connected to vibrators (1) to allow transmission of vibrations until a perception threshold. A microprocessor (2) is integrated into a wireless communication loop. The vibrators are electrically powered by a rechargeable lithium battery (5).
Patent FR-2969994-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'une cuve de stockage a une alimentation et procede de gestion d'un tel raccordement
Inventor: GALLAND REGIS
IPC: B67D7/02
Filed: 2011-01-05
Abstract: Le dispositif comprend une conduite de liaison (18) ayant une entrée (18A) apte à être reliée à l'alimentation et une sortie (18B) apte à être reliée à la cuve de stockage (10), ainsi qu'une une chambre de rétention (20), qui est reliée en dérivation à la conduite de liaison (18) et qui est équipée d'une vanne de prélèvement (24). La conduite de liaison comporte une vanne d'autorisation de chargement (22), située entre la chambre de rétention et la sortie de la conduite de liaison. Après avoir acheminé le produit provenant de l'alimentation dans la chambre de rétention (20), et prélevé un échantillon du mélange de produit présent dans la chambre de rétention (20) pour établir une information relative à la nature de ce mélange, et si l'information établie correspond à une information attendue, on ouvre une vanne d'autorisation de chargement (22) pour faire communiquer la sortie de la conduite de liaison (18) avec la cuve (10).
Patent FR-2956406-A1 (FR)
Title: Compositions notamment de transfert de chaleur
Inventor: LOW ROBERT E
IPC: A23L27/10
Filed: 2011-01-05
Abstract: L'invention propose une composition notamment de transfert de chaleur comprenant du trans-1,3,3,3-tétrafluoropropène (R-1234ze(E)), du difluorométhane (R-32) et du 1,1-difluoroéthane (R-152a).
Patent FR-2971978-A1 (FR)
Title: Dossier de siege a element de soutien elastique de matelassure
Inventor: THIEL MARC
IPC: B60N2/68
Filed: 2011-02-28
Abstract: Un dossier (DS) est destiné à faire partie d'un siège et comporte une structure (SR) rigide, d'une part, comprenant deux parties latérales (PL) munies d'extrémités supérieures (ES) reliées par une partie transversale supérieure (PTS), et, d'autre part, propre à recevoir une matelassure (M). Cette structure (SR) comprend au moins un élément de soutien (ES) élastique et solidarisé sous tension aux parties latérales (PL) au niveau d'une face arrière (FR) et sous la matelassure (M) afin d'empêcher localement un affaissement, vers l'intérieur, de cette matelassure (M) et contraindre cette dernière (M) à reprendre sensiblement sa forme initiale en cas d'enfoncement vers l'intérieur consécutif à une pression.
Patent FR-2974717-A1 (FR)
Title: Accessoire verseur pour machine de distribution de boisson
Inventor: PACHY STEPHANE
IPC: A47J31/46
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'accessoire verseur (1), pour machine (5) de distribution d'une boisson, comporte un pied (2) supportant un réceptacle (3), ledit réceptacle délimitant au moins un volume intérieur (32) et comportant une ouverture supérieure (33) pour le remplissage dudit volume intérieur du réceptacle. Le réceptacle est en outre pourvu d'au moins deux becs verseurs (4) externes, qui communiquent avec le volume intérieur (32) du réceptacle ; le réceptacle (3) et les becs verseurs (4 ou 4') externes sont conçus de manière à permettre l'écoulement par gravité vers l'extérieur du réceptacle d'un liquide contenu dans le volume intérieur (32) du réceptacle, et de préférence de la totalité d'un liquide contenu dans le volume intérieur (32) du réceptacle.
Patent FR-2976404-A1 (FR)
Title: Pile de composants electroniques maintenus suivant un empilement presse
Inventor: BAERD HENRI
IPC: H01L25/10
Filed: 2011-06-10
Abstract: Cette pile (40) de composants électroniques maintenus suivant un empilement pressé comporte : - des composants électroniques empilés suivant un axe d'empilement (X-X) ; - deux brides d'extrémité (42, 44) reliées l'une à l'autre par au moins deux tirants (46) s'étendant parallèlement à l'axe d'empilement (X-X) des composants, l'empilement des composants étant maintenu pressé entre les deux brides d'extrémité (42, 44). La pile (40) comporte au moins une bride intermédiaire (50, 52) de reprise des efforts transversaux disposée dans la partie courante de l'empilement de composants et définissant dans l'empilement des empilements élémentaires (20, 21, 27), la ou chaque bride intermédiaire (50, 52) comportant des alésages de passage des tirants (46) propres à assurer la reprise des efforts transversaux ; et une liaison rotule est interposée entre chaque bride intermédiaire (50, 52) et une extrémité d'un empilement élémentaire (20, 21, 27).
Patent FR-2976973-A1 (FR)
Title: Methode de controle d’un moteur a combustion interne
Inventor: AGGOUNE KARIM
IPC: F01N9/00
Filed: 2011-06-22
Abstract: Méthode (5) de pilotage d'un moteur ayant deux groupes de cylindres, un injecteur par cylindre et une arrivée d'air commune, les gaz d'échappement étant évacués par des lignes d'échappement distinctes chacune reliée à un groupe, chaque ligne d'échappement comprenant un piège à oxyde d'azote (NOx), la méthode (5) comprenant les étapes suivantes d'alimenter (50) les cylindres en air et en carburant selon un mode de combustion par défaut pauvre en carburant ayant un rapport massique (R1, R2) air/carburant supérieur au rapport stœchiométrique puis dès qu'un des pièges à NOx est saturé en NOx (52), basculer (54) selon un mode de combustion homogène-riche en carburant, le rapport massique (R1, R2) air/carburant étant alors inférieur au rapport stœchiométrique de sorte que le carburant non brûlé purge les pièges à NOx, et différencier (54) les mélanges injectés dans les groupes de cylindres en injectant plus de carburant dans le groupe de cylindres dont le piège à NOx a été détecté saturé que dans l'autre groupe de cylindres, de sorte que le rapport air/carburant injecté dans le groupe dont le piège à NOx a été détecté saturé soit inférieur au rapport massique air/carburant injecté dans l'autre groupe de cylindres, le piège à NOx qui était saturé se vidant alors plus rapidement que l'autre piège à NOx qui n'était que partiellement plein, puis revenir en mode de combustion pauvre (50) par défaut lorsque la purge est terminée.
Patent FR-2976788-A1 (FR)
Title: Prosthesis for suspension of e.g. rectum of pelvis for treatment of cystocele prolapse, has strip provided with sections, where one of sections is fixed to organ, and other section is fixed at anchor point and shifted from former section
Inventor: BORIE FREDERIC
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-06-22
Abstract: The prosthesis has a strip (1) provided with sections (11-13), where one of the sections is fixed to an organ, and the other section is fixed at an anchor point of pelvis. The former section has width greater that that of the latter section, and the third section exhibits asymmetrical shape. The latter section is laterally shifted from the former section. The former and latter sections exhibit symmetrical shape with respect to a median axis (B-B). The strip is made of flexible synthetic textile material.
Patent FR-2977645-A1 (FR)
Title: Organe de fixation
Inventor: AURIOL PIERRE
IPC: F16B19/05
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention concerne un organe de fixation (R) du type comprenant une broche (100) et une bague (200), ladite broche (100) comprenant une tête (110) à une extrémité et présentant sur son corps, une partie rainurée (120) d'une pluralité de rainures ou gorges de blocage (121p, 121c, 121d) permettant à la bague (200) s'engageant sur la broche (100), de venir s'y fixer par déformation, remarquable en ce que ladite partie rainurée (120) de la broche (100) est préformée pour présenter une succession de rainures (121p, 121c, 121d) dont le début et la fin sont constitués par des rainures (121p, 121d) de profils différents de celles (121c) identiques situées dans la partie centrale de ladite succession. Applications : fabrication des fixations, des rivets.
Patent FR-2978242-A1 (FR)
Title: Suivi du debit dans une conduite hydraulique fermee
Inventor: DENEUX OLIVIER
IPC: G01F1/34
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne une méthode de suivi de l'évolution du débit dans une conduite hydraulique fermée, selon laquelle on mesure en continu ledit débit en mettant en œuvre les étapes suivantes : - mesure d'une pression différentielle au droit d'un coude de ladite conduite, - calcul du débit en fonction de cette pression différentielle, ladite méthode étant caractérisée en ce qu'on détermine préalablement aux mesures en continu, en fonction d'une modélisation 3D de la géométrie de la conduite au niveau du coude, un paramètre qui est ensuite utilisé dans le calcul de débit.
Patent FR-2981714-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement de type oscillateur pendulaire comportant un dispositif de guidage perfectionne
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2011-10-19
Abstract: La présente invention concerne un système (10) d'amortissement ayant un axe (X) de rotation et comportant au moins au moins une première masselotte (14) et une deuxième masselotte (14) aptes à osciller par rapport à un organe (12) de support et au moins un dispositif (20) de guidage des première et deuxième masselottes (14) par rapport à l'organe (12) de support comportant au moins un élément (22) de roulement apte à coopérer avec une paire de pistes opposées, respectivement une première piste (24) de guidage et une deuxième piste (26) de guidage qui est portée par l'organe (12) de support, caractérisé en ce que la première piste (24) de guidage est portée par lesdits moyens (16) de liaison.
Patent FR-2969073-A1 (FR)
Title: Structure de toit d'un vehicule automobile
Inventor: SCHULZKI MARKUS
IPC: B60J7/02
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne une structure de toit (10) d'un véhicule automobile, caractérisée en ce que l'on associe aux formations coudées latérales (14) de l'arceau de sécurité (11) au moins au niveau du côté avant de l'arceau de sécurité (11) à chaque fois un recouvrement qui, dans la position de fermeture de l'élément de toit (16), libère la formation coudée latérale respective (14) de l'arceau de sécurité pour le passage du mécanisme d'ouverture et de fermeture (21), et dans la position d'ouverture de l'élément de toit, recouvre la formation coudée latérale respective (14) de l'arceau de sécurité.