baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949908-A1 (FR)
Title: Electrochemical battery e.g. nickel-cadmium battery, monitoring method for portable computer, involves directly detecting abnormality within battery as path of harmful chemical reaction within battery or physical degradation of battery
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M50/569
Filed: 2009-09-04
Abstract: The method involves directly detecting abnormality within an electrochemical battery (2) as a path of a harmful chemical reaction within the battery or physical degradation of the battery, by carrying out acoustic analysis of the battery. The abnormality is detected by filtering an acoustic signal provoking from the battery to identify a signal provoking from the harmful chemical reaction or physical degradation, where the filtered acoustic signal has a signal generated by creating moisture blow within the battery by the harmful chemical reaction during decomposition reaction of water. Independent claims are also included for the following: (1) an electrochemical battery comprising direct detection units (2) an electrochemical battery charger comprising a recharging device.
Patent FR-2950481-A1 (FR)
Title: Realisation d'un dispositif microelectronique comprenant des nano-fils de silicium et de germanium integres sur un meme substrat
Inventor: SARACCO EMELINE
IPC: H01L21/335
Filed: 2009-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif comprenant une structure avec des nano-fils à base d'un matériau semi-conducteur tel que du Si et une autre structure avec des nano-fils à base d'un autre matériau semi-conducteur tel que du SiGe et s'applique notamment à la réalisation de transistors.
Patent FR-2951003-A1 (FR)
Title: Systeme d'envoi d'articles de courrier a signature manuscrite
Inventor: ARNOUX FRANCOIS
IPC: B41J3/50
Filed: 2009-10-01
Abstract: Dans un système de traitement de courrier comportant un moyen de traitement informatique (12A, 14) associé à des moyens d'impression (16) pour apposer au moins un numéro unique d'envoi sur une enveloppe vide (22), il est prévu en outre un ensemble à signer (26 ; 26A, 26B) pour écrire, sur chacune des enveloppes portant ce numéro unique d'envoi (24) et délivrées à l'ensemble à signer, une adresse destinataire à l'aide d'un instrument d'écriture. Cette adresse destinataire est extraite d'une base de données (12B) reliée au moyen de traitement informatique et est indexée dans la base de données avec le numéro unique d'envoi porté par l'enveloppe.
Patent FR-2951781-A1 (FR)
Title: Procede de determination du calage d'un arbre a cames d'un moteur a combustion
Inventor: SEDDA EMMANUEL
IPC: F02D35/02
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination du calage d'un arbre à cames (4) d'un moteur à combustion par rapport à un vilebrequin (1) qui l'entraine, dans lequel on mesure une position angulaire de l'arbre à cames (4), et caractérisé en ce que : • on détermine un intervalle de calage nominal (β) de l'arbre à cames (4), en fonction de la configuration mécanique du moteur et des tolérances mécaniques des pièces le constituant ; • on détermine un intervalle de calage mesuré (δ), en fonction de l'intervalle de tolérance de la mesure de la position angulaire de l'arbre à cames (4) ; • on détermine l'intervalle de recoupement (ε) entre l'intervalle de calage nominal (β) et l'intervalle de calage mesuré (δ); • on définit le calage effectif (Φ) de l'arbre à cames selon une loi de sélection dans l'intervalle de recoupement (ε). L'invention porte également sur un procédé de diagnostic d'une non-conformité, mettant en jeu un procédé de détermination du calage d'un arbre à cames selon l'invention.
Patent FR-2953686-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire la teneur bacterienne d'un milieu alimentaire et/ou biologique d'interet, contenant des gouttelettes lipidiques
Inventor: FAUQUANT JACQUES
IPC: A01J11/16
Filed: 2009-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement pour réduire la teneur bactérienne d'un milieu alimentaire et/ou biologique d'intérêt, contenant des gouttelettes lipidiques, lequel procédé comprend les étapes suivantes : (a) une étape d'homogénéisation appliquée audit milieu d'intérêt, de manière à réduire le diamètre desdites gouttelettes lipidiques en fonction du seuil de coupure de la membrane employée dans une étape suivante de microfiltration, (b) une étape de microfiltration appliquée audit milieu d'intérêt homogénéisé, issu de l'étape (a), sur une membrane ayant un seuil de coupure autorisant le passage dans le perméat d'au moins une partie desdites gouttelettes lipidiques tout en retenant dans le rétentat au moins une partie desdites bactéries, et (c) la récupération dudit perméat issu de l'étape (b), constituant un milieu alimentaire et/ou biologique homogénéisé dont la teneur bactérienne est réduite par rapport au milieu avant la mise en œuvre dudit procédé, Le procédé selon l'invention se caractérise par le fait que : - d'une part, ladite étape d'homogénéisation (a) comprend au moins deux opérations d'homogénéisation successives appliquées sur ledit milieu d'intérêt, et - d'autre part, ladite étape de microfiltration (b) consiste en une microfiltration tangentielle.
Patent FR-2958678-A1 (FR)
Title: Roller shutter system for use between rooms e.g. American kitchen, of dwelling to close opening e.g. door, in position and to uncover opening in another position, has flexible material panel forming undulation around two transverse rollers
Inventor: ELARD EMMANUEL
IPC: E06B9/24
Filed: 2010-04-12
Abstract: The system (1) has a flexible material panel (5) comprising two longitudinal parallel edges (7), where each edge is driven toward one position (A) by a drive part of a belt (9) inside a guide (8). The belt is arranged on lower and upper guiding pulleys (10, 16) and a drive pulley (15). Each edge is integrated with the drive part of the belt. The flexible material panel forms an undulation around two transverse rollers (11, 11a) in a longitudinal direction in another position, and is made of transparent or translucent material.
Patent FR-2962364-A1 (FR)
Title: Carte a poser
Inventor: BUSHELL VINCENT
IPC: B31D5/04
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention concerne une carte à poser comportant un panneau sur lequel sont imprimés des motifs et/ou des textes, le panneau comprenant : - des premier, deuxième et troisième (6, 8, 10) rainages, le panneau (4) étant replié selon le premier rainage (6), - des première et seconde parois (14, 12) superposées et collées s'étendant entre, respectivement, les premier et le deuxième (6, 8) rainages, et les premier et troisième rainages (6, 10), les deuxième et troisième rainages (8, 10) étant disposés en vis-à-vis, et - des premier et deuxième volets (24, 26) s'étendant, respectivement, depuis les deuxième et troisième rainages (8, 10), ces volets (24, 26) étant aptes à pivoter par rapport aux, respectivement, première et seconde parois (14, 12), autour des, respectivement, deuxième et troisième rainages (8, 10).
Patent FR-2962692-A1 (FR)
Title: Foldable flexible roof for convertible automobile, has transformation mechanism with transformation element whose movement has turning back point corresponding to closing position of front crosspiece during driving course of carriage
Inventor: LUSSON MICKAEL
IPC: B60J7/06
Filed: 2010-07-16
Abstract: The roof has a transformation mechanism (25) for providing a plating movement to a front crosspiece (24) in an oblique direction with respect to a direction of a lateral guiding rail by transforming a linear movement of a driving carriage (251) in the rail. The driving carriage is connected to a front carriage (252). The mechanism has a transformation element i.e. shifting arm (255), whose movement is controlled by the linear displacement of the carriage and has a turning back point corresponding to a closing position of the front crosspiece during a driving course of the carriage.
Patent FR-2963603-A1 (FR)
Title: Display device for monitoring ascent or descent of passengers on train or metro platform, has cabinet whose front wall forming door is mounted to pivot around axis, and video monitors mounted to pivot around axis similar to door
Inventor: FRANCISCO LUIS
IPC: B61L23/00
Filed: 2010-08-03
Abstract: The device has a cabinet in which video monitors (9c, 9d) are housed. The cabinet has a front wall (2), rear wall, side walls, upper wall and a lower wall (7). Each monitor has a connection for connecting the monitors to a dedicated camera. The front wall forming a door is mounted to pivot around an axis (X1) parallel to a side of the cabinet. The front wall has windows (8), where the windows and the monitors are equal in numbers, and the monitors are mounted to pivot around an axis (X2) similar to door. The windows have peripheral joints (10) to assure sealing between windows and monitors.
Patent FR-2964732-A1 (FR)
Title: Projectile pour declenchement d'avalanche
Inventor: GIRARD BERTHET SEBASTIEN
IPC: F42D3/00
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'invention concerne un projectile pour déclenchement d'avalanche destiné à être largué verticalement au-dessus d'une cible terrestre (3) à partir d'un point de largage (8) d'une station aérienne (2). Le projectile pour déclenchement d'avalanche (1) est formé par une enveloppe (4) contenant une charge explosive (5) et est muni d'une amorce pyrotechnique (6). Le projectile pour déclenchement d'avalanche (1) comporte un télémètre (7) connecté à un module de commande (14) de mise à feu de l'amorce pyrotechnique (6) et agencé sur une partie inférieure (12) de l'enveloppe (4) de manière à être orienté face à la cible terrestre (3) en position de largage et/ou de détection. Le module de commande (14) est paramétré de manière à déclencher l'allumage de la charge explosive (5) à une distance prédéterminée, di, de la cible terrestre (3) détectée par le télémètre (7).
Patent FR-2965854-A1 (FR)
Title: Device for reducing emission of nitrogen oxide produced by diesel engine of vehicle, has orientation unit directing fluid towards main or secondary circuit, where secondary circuit has fuel injector to inject fluid in combustion chamber
Inventor: HARDY JEAN PAUL
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-10-08
Abstract: The device has a tank (20) containing fluid i.e. aqueous solution of urea, and connected with an exhaust pipe (16) by a main circuit (30). The circuit has an injector (32) for injecting the fluid inside the pipe. A centrifugal pump (60) is connected to the tank to assure circulation of the fluid from the tank. An orientation unit (40) i.e. three-way valve, directs the fluid contained in the tank towards the circuit or a secondary circuit (50). The secondary circuit connects the tank and a combustion chamber (12), and has a fuel injector (52) that injects fluid i.e. fuel, inside the chamber. An independent claim is also included for a method for utilizing a nitrogen oxide emission reducing device.
Patent FR-2966856-A1 (FR)
Title: Terracotta cladding block for building construction, has set of transverse walls, where size of block measured parallel to appearance wall and perpendicular to direction in which openings lie, is specified
Inventor: MEYER CONSTANT
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-10-29
Abstract: The block has four walls (3) that are in vertical position when the block is installed, and an appearance wall (2). A set of openings (10) is partially delimited by a set of transverse walls (6) extending from the appearance wall to the outer walls. The set of transverse walls is provided as broken walls for half of the block. Size of the block measured parallel to the appearance wall and perpendicular to a direction in which the openings lie, is equal to 220 mm.
Patent FR-2968140-A1 (FR)
Title: Connector assembly for maintaining connection between plug and socket subjected to strong vibrations in e.g. electrical industry, has complementary magnetic elements arranged respectively on connection faces of plug and socket bodies
Inventor: SECLET GUILLAUME
IPC: H01R13/62
Filed: 2010-11-26
Abstract: The assembly has a socket (102) comprising a socket body (103) presenting a longitudinal housing in which a longitudinal insert (106) is arranged. Longitudinal maintaining units (108, 115) longitudinally maintain connection between a plug (101) and the socket. The maintaining units have complementary magnetic elements i.e. continuous magnets, arranged respectively on connection faces (107, 114) of a plug body (110) and the socket body, so that the elements on the bodies are partially arranged in opposite direction and coupled at the time of the connection of the plug to the socket. The magnetic elements of the plug body and/or the socket body extend on a circumference from the connection face.
Patent FR-2968179-A1 (FR)
Title: Mattress for bathing baby in bathtub, has inclination unit for allowing receiving face to be inclined relative to surface, and holding unit that is utilized for maintaining baby in position on mattress in inclined position of receiving face
Inventor: DO NASCIMENTO DESTINO
IPC: A47D7/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: The mattress (1) has a block of damping material having a receiving face (2), and a bottom face (3) opposite the receiving face. A holding unit e.g. bead (5c), is provided for holding the baby on the receiving face when the receiving face is horizontal. An inclination unit i.e. folding leg, (8) is provided for allowing the receiving face to be inclined relative to a surface on which the mattress is provided. The holding unit is utilized for maintaining the baby in position on the mattress in the inclined position of the receiving face.
Patent FR-2969886-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'une action par un terminal de communication, terminal, serveur, systeme de communication et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: DITINI NABIL
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'une action par un terminal exécuteur connecté à un réseau de communication, sur requête d'un terminal initiateur distinct, connecté au réseau. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le terminal initiateur : - obtention (101), d'au moins une information représentative de l'état de connexion au réseau d'un ensemble prédéterminé de terminaux, fournie par un serveur apte à communiquer avec l'ensemble prédéterminé de terminaux, dit serveur de médiation ; sélection (102) du terminal exécuteur parmi l'ensemble de terminaux, pour l'exécution d'une action, cette sélection étant mise en œuvre à partir de l'information représentative de l'état de connexion ; - transmission (103) au serveur de médiation, d'une requête (R ) d'exécution d'une action par le terminal exécuteur, cette requête étant ultérieurement traitée (206) par le serveur de médiation afin de transmettre au terminal exécuteur au moins une donnée représentative de l'action à exécuter.
Patent FR-2980907-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif electro-optique
Inventor: KRETZ THIERRY
IPC: G02F1/1333
Filed: 2011-09-30
Abstract: Un procédé de protection de la face externe d'un dispositif électro-optique , face externe qui présente au moins un film optique 4 collé en retrait d'un substrat transparent 2, comprend l'encapsulation de l'élément optique entre le substrat 2 et une dalle transparente 6 ayant sensiblement les mêmes dimensions que le substrat 2. Le procédé comprend le collage de la dalle, collage qui est réalisé par une dispense de colle non réticulée en deux passes, une première passe pour d'abord rattraper la différence de marche e entre le substrat et l'élément optique, une deuxième passe pour coller la dalle de protection 6. Les rétreints respectifs de colle à chaque passe, s'exercent sur des épaisseurs plus réduites. Au final, le rétreint cumulé est limité et la qualité du produit est améliorée.
Patent FR-2972100-A1 (FR)
Title: Non-human animal model i.e. pig, with post-embolic pulmonary hypertension for screening e.g. tadalafil, has pulmonary arterial territories with adhesive tissue, where artery to lung is ligated in opposed manner
Inventor: FADEL ELIE
IPC: A01K67/027
Filed: 2011-03-01
Abstract: The model has a set of pulmonary arterial territories, where one of the set of pulmonary arterial territories has an adhesive tissue e.g. Dermabond(RTM: Cyanoacrylate tissue adhesive), and an artery to a lung is ligated in an opposed manner. An average pulmonary artery pressure is higher than or equal to 25mm mercury (Hg), pulmonary pressure of occluded artery is lower or equal to 15mm Hg, and pulmonary capillary pressure is lower or equal to 15mm Hg. Independent claims are also included for the following: (1) a method for screening drug candidates on a non-human animal (2) a method for studying physiopathology of post-embolic pulmonary hypertension on a non-human animal.
Patent FR-2976754-A1 (FR)
Title: Image sensor i.e. time delay integration-type image sensor, for use in carrier e.g. earth observation satellites, has memory storing image data corresponding to point in scene observed by arrays with image data previously stored in memory
Inventor: MATERNE ALEX
IPC: G01C11/06
Filed: 2011-06-15
Abstract: The sensor has detector arrays (M1-M3) comprising photosensitive pixel lines. Images of a same scene are successively acquired by the lines of the detector arrays during movement of a carrier. A motion sensor is arranged to estimate shifts induced by disturbances of attitude of the carrier between the successive scene images. A retiming module memory area address (RA) is controlled by the motion sensor and arranged to define a memory area (ZA). The memory stores image data corresponding to a point in the scene observed by the detector arrays with image data previously stored in the memory. The detector array is a time delay integration (TDI) detector array.
Patent FR-2979586-A1 (FR)
Title: Suspension system for use between body and wheel of car, has non-linear vibration absorption device comprising housing for receiving biasing element that is provided with mass, where housing comprises proximal and distal walls
Inventor: GAUDIN ARNAUD
IPC: B60G13/16
Filed: 2011-09-06
Abstract: The system (1) has a non-linear vibration absorption device (8) comprising a housing (9) for receiving a biasing element (19) i.e. helicoid spring, that is provided with a mass (20). The housing is formed interdependent of a shock absorbing body (4) and a shock absorbing rod (5) and comprises proximal and distal walls (11, 12) that are respectively provided with proximal and distal thrust bearing (17, 18). The rod comprises a piston (6) that is movable inside the absorbing body. Readjusting devices are interposed between a side face of the mass and a lateral wall of the housing.
Patent FR-2981706-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing energy consumption of fluid transfer installation, involves determining difference between energy consumed by installation and regulation existing mode to calculate energy saving potential
Inventor: NAIDENOV ROUMEN
IPC: F04B51/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: The method involves measuring and recording a signal representative of electricity consumption and/or signal representative of flow of a fluid transfer installation in a memory at various moments or continuously during operation representative cycle of the fluid transfer installation. Energy consumption of the installation equipped with an electronic speed variator is calculated. Difference between the energy consumed by the installation and regulation existing mode is determined to calculate energy saving potential achievable by installing the speed variator. Independent claims are also included for the following: (1) a system for diagnosing energy consumption of a fluid transfer installation (2) a method for diagnosing energy saved by installation of a speed variator on a fluid transfer installation (3) a system for diagnosing energy saved by installation of a speed variator on a fluid transfer installation.
Patent FR-2984537-A1 (FR)
Title: On-board software test system for use in controller mounted on e.g. machine in factory, to determine behavior of machine, has local station comprising communication unit to communicate with remote station in order to control material loop
Inventor: OCNASU DAN
IPC: G01M17/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: The system has a material loop (100) to test an on-board software in real-time, and a local station (101) to control the loop. The station has a communication unit to communicate with a remote station so as to allow a remote user to control the loop. The loop has a test bench (10) i.e. hardware, connected in loop to the local station, where the bench has a standard connector to exchange signals with a controller (20). The loop has a box with a wiring adapter to connect the controller so as to switch signals transmitted by a Hypertac (RTM: Not defined) connector to the controller. An independent claim is also included for a method for producing an embedded software.
Patent FR-2993073-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de la performance d'un diagnostiqueur
Inventor: SANNINO CHRISTIAN
IPC: G06F11/34
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de la performance d'un diagnostiqueur (100) d'un système sous diagnostic (200), qui comporte une base de connaissances (10) comprenant un ensemble de causes racines (60) et leurs signatures, et un coeur algorithmique (20). Le procédé comporte une étape de calcul d'un taux de détection et d'un taux de localisation spécifiques de la base de connaissances (10), respectivement désignés taux de détection attendu (11) et taux de localisation attendu (12), et une étape de calcul d'un taux de détection et d'un taux de localisation spécifiques de l'ensemble base de connaissances (10) et coeur algorithmique (20), respectivement désignés taux de détection obtenu (21) et taux de localisation obtenu (22).
Patent FR-2985615-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'une charge alternative par plusieurs sources de tension continue
Inventor: BUZON DIDIER
IPC: H02J3/10
Filed: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (4) d'une charge alternative (3) par plusieurs sources de tension continue (1,2), comprenant : -un premier onduleur (11) comportant : -deux bornes d'entrée pour une première source de tension continue ; -deux interrupteurs connectés en série (111,112) entre les deux bornes d'entrée; -une sortie connectée à un noeud de connexion entre lesdits interrupteurs du premier onduleur ; -un deuxième onduleur (21) comportant : -deux bornes d'entrée pour une deuxième source de tension continue ; -des interrupteurs connectés en série (211,212) entre les deux bornes d'entrée ; -une sortie connectée à un noeud de connexion entre lesdits interrupteurs du deuxième onduleur, au même potentiel que la sortie du premier onduleur ; -un circuit de commande (7) commandant les interrupteurs des onduleurs (11,12), de sorte que les onduleurs réalisent une alimentation alternée desdites sorties durant une même alternance de la tension alternative à générer.
Patent FR-2991611-A1 (FR)
Title: Bras de suspension d'une roue a la caisse d'un vehicule automobile avec renfort continu
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B21D53/88
Filed: 2012-06-11
Abstract: Bras de suspension (1) d'une roue à la caisse d'un véhicule automobile formant un triangle avant, fixé à la caisse en deux points (E1), (E2) voisins et en un troisième point (D) au support de roue, les trois axes de fixation (AE1, AE2, AD) étant parallèles entre eux, le triangle avant présentant des renforts (3) comportant au moins une excroissance orientée perpendiculairement au plan du triangle avant et s'étendant essentiellement entre les deux points de fixation (E2, D) les plus éloignés l'un de l'autre, dans lequel les dimensions d'au moins un renfort (3) varient localement en continu le long de son extension en fonction de la répartition des contraintes physiques locales en mode de fonctionnement.