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Patent FR-3065382-B1 (FR)
Title: Outil d'usinage et procede d'usinage associe
Inventor: HARDOUIN CYRIL
IPC: B23B35/00
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: Cet outil d'usinage (12) d'une pièce d'aéronef est destiné à percer un trou dans la pièce d'aéronef, l'outil (12) s'étend suivant un axe principal (X) de rotation, et comprend un corps principal (18) réalisé dans un premier matériau, et une plaquette de découpe (20) rapportée sur le corps principal (18). La plaquette de découpe (20) comporte une tranche d'usinage (21 B) définissant un listel latéral (30) faisant saillie radialement par rapport au corps principal (18), le listel (30) étant destiné à s'appliquer sur un bord du trou, la tranche d'usinage (21 B) étant réalisée dans un deuxième matériau présentant une conductivité thermique supérieure à la conductivité thermique du premier matériau, le corps principal (18) comportant un amincissement d'âme (22) d'amorçage d'usinage faisant axialement saillie au-delà de la plaquette de découpe (20) suivant l'axe principal (X), l'amincissement d'âme (22) définissant une âme centrale (24) de l'outil (12).
Patent FR-3065989-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a dimensionnement de fente d'ejection optimise pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile comprend des conduits (8) munis d'au moins une ouverture (40) pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit (8). Chaque conduit (8) a une section géométrique comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38), un premier et un deuxième profils (42 ; 44) entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). Une ouverture du conduit (40) est sur le premier profil (42), telle que le flux d'air éjecté s'écoule le long du premier profil (42). La hauteur (e) de l'ouverture est supérieure ou égale à 0,3 mm et inférieure ou égale à 2 mm.
Patent FR-3066657-B1 (FR)
Title: Machine electrique comprenant un arbre de rotor molete et procede de fabrication d'une telle machine
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K19/02
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator, le rotor (10) étant formé par assemblage d'un corps de rotor (4) et d'un arbre de rotor (1). Selon l'invention, l'arbre du rotor (1) est moleté et le diamètre extérieur de l'arbre de rotor (1) est supérieur au diamètre intérieur du corps de rotor (4) d'une valeur comprise entre 0.05 mm et 0.3 mm. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle machine électrique.
Patent FR-3072345-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement comprenant un premier et un deuxieme corps mobiles l'un par rapport a l'autre
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: Le dispositif de rangement (1) comprend au moins un premier corps (2) définissant au moins un premier volume de rangement (4) accessible par une première ouverture (10) et au moins un deuxième corps (6) définissant au moins un deuxième volume de rangement (8) accessible par une deuxième ouverture (18), le premier corps (2) et le deuxième corps (6) étant mobiles l'un par rapport à l'autre selon une première direction (L) entre une position rapprochée et une position espacée. La première ouverture (10) est agencée pour que le premier volume de rangement (4) soit accessible selon la première direction (L), ledit premier volume de rangement (4) étant fermé selon la première direction (L) par le deuxième corps (6) dans la position rapprochée et étant accessible selon la première direction (L) dans la position écartée.
Patent FR-3074081-B1 (FR)
Title: Procede et installation de bobinage d'une bande de tissu pre-impregnee sur une surface inclinee
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B65H23/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un procédé de bobinage d'une bande de tissu pré-imprégnée (20) sur une surface inclinée comprend une étape de déformation de la bande de tissu pré-imprégnée (20) par application d'un effort de traction différentiel sur la bande de tissu pré-imprégnée, l'effort de traction étant dirigé dans une direction longitudinale (DL) de la bande, la valeur de l'effort de traction appliqué étant différente suivant la direction transversale (DT) de la bande. L'application de l'effort de traction différentiel est réalisée par mise en tension de la bande de tissu pré-imprégnée entre, d'une part, une paire de rouleaux de freinage (31, 32) et, d'autre part, un dispositif de traction (33) présent en aval de la paire de rouleaux de freinage, le dispositif de traction entraînant la bande de tissu pré-imprégnée (20) à des vitesses différentes suivant la direction transversale (DT) de la bande. Le procédé comprend en outre une étape d'enroulement de la bande déformée sur une surface de révolution (41) d'un outillage de bobinage (40) comportant au moins une portion formant un angle non nul avec l'axe de révolution (A40) de la surface de révolution (41).
Patent FR-3061836-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage et/ou de decontamination d’aliments par des ondes acoustiques de haute frequence
Inventor: CHING GIL
IPC: B08B3/12
Filed: 2017-01-17
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage et/ou de décontamination par des ondes acoustiques de haute fréquence, comprenant au moins une enceinte et au moins un transducteur à ultrasons. L'invention se caractérise en ce que les ondes produites par le transducteur à ultrasons dans l'enceinte ont une fréquence supérieure à 100 kHz, préférentiellement supérieure à 200kHz. L'invention concerne également un procédé de nettoyage et/ou de décontamination d'aliments par des ondes acoustiques de haute fréquence.
Patent FR-3080694-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour assurer l'integrite de donnees confidentielles diffuses
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: H04L9/08
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assurer l'intégrité de données caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :     Pour transmettre un message xi l'émetteur A ajoute au message xi contenant les données à transmettre une étiquette tagi définie par tagi=h(xi), en utilisant une fonction h connue uniquement de l'émetteur A et du récepteur B, destinée à garantir l'authentification et le contrôle d'intégrité des données transmises (201),     Le message xi* composé du message des données utiles xi et de l'étiquette tagi est encodé pour produire un message C(xi*) qui est transmis au récepteur B, l'encodage est réalisé de manière à garantir la confidentialité à l'aide d'un codage secret (202),     Après transmission, le récepteur B reçoit le message Xi* auquel il applique un décodage secret pour retrouver un message de données Xi et une étiquette Tagi, puis il contrôle l'authentification et l'intégrité du message utile reçu Xi en vérifiant que la relation Tagi = hk0(Xi) est bien respectée, garantissant Xi - xi.
Patent FR-3087975-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la transmission de donnees de maniere fiable
Inventor: ANDRADE ALFONSECA DAMIAN
IPC: H03M13/09
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé et dispositif pour transmettre des données de manière fiable à au moins un équipement (23) dans lesquels : A partir de son horloge initiale H1, un équipement (23) génère au moins une première horloge H1U à partir d'un front montant de l'horloge initiale H1 avec une fréquence F1U et une deuxième horloge H1D à partir d'un front descendant de l'horloge initiale Hi, avec une fréquence F1D, L'équipement : Lit les données reçues en utilisant au moins un premier front montant de H1U et un front descendant consécutif du premier front montant de H1U, puis lit les données reçues en utilisant un premier front montant de H1D et un front descendant consécutif du premier front montant de H1D, les quatre fronts d'horloge utilisés étant consécutifs de 2F1, Décode au moins les quatre messages en utilisant un code correcteur d'erreur, Lorsqu'au moins un message décodé est correct, il utilise les informations contenues dans ce message pour piloter un dispositif en liaison avec ledit équipement.
Patent FR-3076508-B1 (FR)
Title: Element de garnissage a aspect modifiable
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10) de véhicule comprenant au moins une couche de décoration (12) définissant au moins une partie de la surface externe (14) de l'élément de garnissage (10) et au moins un canal (28) s'étendant au sein de la couche de décoration (12) ou sur une surface interne de la couche de décoration (212), à l'opposé de la surface externe(14). L'élément de garnissage (10) comprend au moins une source de fluide (36, 38) et au moins un dispositif de mise en circulation dudit fluide (40) dans ledit canal (28), ledit fluide étant agencé pour modifier la couleur apparente d'une zone de la surface externe (14) de l'élément de garnissage (10) au droit dudit canal (28) lorsque ledit fluide circule dans ledit canal (28) en regard de ladite zone.
Patent FR-3076759-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un applicateur de produit cosmetique par fabrication additive
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un applicateur de produit cosmétique comprenant une partie de préhension et une partie d'application comportant des poils ou des dents. Le procédé comporte une étape de fabrication additive (S1) par frittage d'une poudre d'un matériau plastique suivie d'une étape de dépoudrage (S2) et d'un post-traitement pour l'élimination des particules détachées dudit applicateur de produit cosmétique ou partiellement frittées, le post-traitement comportant les étapes de : - sablage (S4) ; et - soufflage ionisant (S5). Ce procédé permet l'élimination des particules susceptibles d'être irritantes, par exemple de plus grande dimension supérieure à 500 microns, tout en étant adapté à une production industrielle. L'invention porte aussi sur un procédé de production associé.
Patent FR-3077753-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la course de frappe d’un piston de frappe d’un appareil a percussions, et un appareil a percussions pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: B25D17/00
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'appareil à percussions comporte un piston de frappe et un dispositif de pilotage (15) configuré pour faire varier une course de frappe du piston de frappe, le dispositif de pilotage (15) comprenant un cylindre de pilotage (17), un tiroir de pilotage (16) monté mobile en translation dans le cylindre de pilotage (17) selon une direction de déplacement (D) et monté mobile en rotation dans le cylindre de pilotage (17), et une chambre de pilotage principale (26) délimitée par le tiroir de pilotage (16) et le cylindre de pilotage (16). L'appareil à percussions comprend en outre un dispositif de réglage configuré pour régler une plage de variation de la course de frappe du piston de frappe, le dispositif de réglage comprenant un organe de réglage (41) configuré pour régler la position angulaire du tiroir de pilotage (16) dans le cylindre de pilotage (17), et au moins un passage de communication fluidique (44.1, 44.2, 44.3) ménagé sur le tiroir de pilotage (16) et configuré pour limiter hydrauliquement la course de déplacement en translation du tiroir de pilotage (16) selon la direction de déplacement (D) en fonction de la position angulaire occupée par le tiroir de pilotage (16).
Patent FR-3080056-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement de rampes de protection thermique dans une station de chauffage de preformes
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B29C49/78
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention propose un procédé de positionnement de rampes (54) de protection d'une station (10) de chauffage de préformes (12), lors d'un changement de format, la station (10) de chauffage comportant : - des organes (28) de transport des préformes (12) ; - au moins une paire de rampes (54) longitudinales parallèles de protection thermique des cols (16) qui sont écartées pour réserver une rainure (56) de défilement des préformes (12) ; - un dispositif (58) motorisé de déplacement transversal des rampes (54) ; caractérisé en ce qu'il comporte une étape (S1) préalable d'étalonnage qui consiste à agencer au moins deux éléments (12) d'étalonnage entre les deux rampes (54) de protection occupant une position initiale, puis à piloter manuellement le déplacement des rampes (54) de protection dans une position étalonnée dans laquelle elles sont chacune au contact simultané des deux éléments (12) d'étalonnage.
Patent FR-3083448-B1 (FR)
Title: Formulation cosmetique lavante
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une formulation aqueuse lavante, rinçable à l'eau, comprenant un composant huileux cosmétique. La formulation selon l'invention mousse et reste stable malgré la présence d'un composant huileux cosmétique, y compris lorsque le composant huileux est présent en des quantités pouvant être importantes.
Patent FR-3084732-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage comprenant au moins une rampe d’injection d’air
Inventor: NAURA JOELLE
IPC: F24B1/19
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de chauffage comportant une chambre de combustion (12) qui présente un fond (12.1), des parois latérales (12.2, 12.3, 12.5) et une ouverture supérieure (14) obturée par au moins une plaque amovible (16). L'appareil de chauffage se caractérise en ce qu'il comprend au moins un circuit d'air pour alimenter la chambre de combustion (12) en air comportant au moins une rampe d'injection d'air (32, 32') qui présente des orifices d'injection débouchant dans la chambre de combustion (12). La présence d'au moins une rampe d'injection d'air (32, 32') permet une meilleure maîtrise de l'apport d'air nécessaire à la combustion ce qui permet d'optimiser la combustion et par conséquent de réduire la quantité des imbrûlés dans les produits de combustion et d'augmenter le rendement thermique de la combustion.
Patent FR-3085417-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et procede de fabrication associe
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une aube de soufflante (7) pour moteur à turbine à gaz, comprenant un pied d'aube (71) propre à être fixé sur un moyeu (6) de rotor (5) de soufflante (3) et une partie de pale à profil aérodynamique (72) s'étendant à partir du pied d'aube (71), la partie de pale à profil aérodynamique (72) comprenant : - une structure en matériau composite (9) comprenant un renfort fibreux (10) obtenu par tissage tridimensionnel et une matrice (12) dans laquelle est noyé le renfort fibreux (10), le renfort fibreux (10) présentant une première portion (101) reliée au pied d'aube (71) et deux deuxièmes portions (102, 103) reliées chacune à la première portion (101) par tissage continu et s'étendant chacune jusqu'à un bord de tête (BT) de l'aube (7), - un insert (11) disposé entre les deux deuxièmes portions (102, 103) du renfort fibreux (10).
Patent FR-3087089-B1 (FR)
Title: Composition desinfectante a usage topique
Inventor: CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-01-15
Abstract: Composition (CD) désinfectante à usage topique comprenant un mélange tensioactif (Mi) à base de cocoyl glutamate et d'alkyl polyglycosides, au moins un agent épaississant et/ou gélifiant, au moins un désinfectant.
Patent FR-3087414-B1 (FR)
Title: Porte d'aeronef a soulevement supplementaire de securite
Inventor: MARTIN GILDAS
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-01-22
Abstract: Porte d'aéronef (1) comportant : - un ouvrant (2) muni de butées d'engagement (26) ; - un encadrement (3) destiné à être fixé sur le fuselage (4) de l'aéronef et comportant des contrebutées d'engagement (27) ; - un bras de charnière (5) ; - un levier de soulèvement (10) ; - un levier de commande (20) rotatif actionnable dans un sens de désengagement pour déverrouiller l'ouvrant (2). La porte comprend une biellette de manœuvre à sens unique (18) reliant le levier de commande (20) au levier de soulèvement (10) et adaptée à entrainer le levier de soulèvement (10) uniquement lorsque le levier de commande (20) est actionné dans le sens de désengagement.
Patent FR-3076319-B1 (FR)
Title: Fixation de capteur de position de vilebrequin
Inventor: HAYASHI YOSHIHIRO
IPC: F02D35/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Le capteur de position de vilebrequin est fixé de façon à réduire les vibrations et déformations du capteur causées par les vibrations d'un moteur à combustion interne, cette fixation étant stable sur le moteur. La fixation dudit capteur comporte un bossage (37) de fixation d’un capteur de position de vilebrequin (36). Le bossage est monté sur une face avant (16F) d'un capot de chaîne. Ce capot comporte une paroi latérale côté droit (16a) et une paroi inférieure s'étendant dans une direction latérale, d'un premier bord latéral à l'autre bord latéral (16e). La paroi latérale droite (16a) s'étend dans un sens vers le haut depuis le premier bord latéral. Le bossage (37) est situé dans une partie inférieure droite (16b) de la face avant (16F) du capot de chaîne et s'étend entre une extrémité inférieure, séparée du premier bord latéral en direction de l'autre bord latéral (16e), et une extrémité supérieure.  Figure pour l’abrégé : Fi gure 4
Patent FR-3092908-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pièce en matériau composite
Inventor: TARDIF XAVIER
IPC: G01B21/20
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de contrôle d'une pièce en matériau composite Procédé de contrôle d’une pièce (1) en matériau composite comportant une pluralité de plis (2), ayant subi un formage et présentant au moins un bord (3) s’étendant selon un axe longitudinal (Z) et ayant, suite au formage, un profil en escalier dans un plan (X, Y) orthogonal à l’axe longitudinal (Z), le procédé comportant les étapes suivantes : acquérir des données relatives au profil en escalier, calculer, à partir des données acquises, au moins une valeur ou au moins un critère, comparer la ou les valeur(s) calculée(s) et/ou critère(s) et/ou une ou plusieurs valeur(s) moyenne(s) ou critère(s) moyen(s) en plusieurs points (z) avec des valeurs ou critères de référence correspondants calculés, générer une information sur le risque de la présence ou l’absence de défauts dans la pièce (1), sur la base de ladite comparaison. Figure pour abrégé : figure 2
Patent FR-3093180-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans fils pour reservoir de vehicule automobile
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: H01Q9/04
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure sans fil (1) destiné à mesurer une grandeur physique dans un volume fermé (3) tel un réservoir d’un véhicule automobile délimité par une paroi (9) étanche avec l’extérieur.      Selon l’invention, le dispositif de mesure sans fil (1) comprend:     - au moins un capteur (2) destiné à être positionné sur la paroi (9) du volume fermé (3), le capteur (2) comprenant un substrat sensible (5) à la grandeur physique à mesurer dans le volume fermé (3) et un dispositif à ondes acoustiques de surface comportant un ensemble de résonateurs (13) positionné sur le substrat sensible (5) et relié à un moyen de communication radiofréquence passif (4),      - un dispositif électronique d’interrogation (6) distant du capteur (2), le dispositif électronique d’interrogation (6) comprenant un moyen de communication radiofréquence actif (7) apte à transmettre un premier signal radiofréquence (10) au moyen de communication radiofréquence passif (4) du capteur (2) pour interroger le capteur (2), le moyen de communication radiofréquence passif (4) du capteur (2) transmettant en retour un deuxième signal radiofréquence (12) ayant des paramètres modifiés en fonction de la grandeur physique mesurée au moyen de communication radiofréquence actif (7) du dispositif électronique d’interrogation (6), et     - un dispositif électronique de commande (8) connecté au dispositif électronique d’interrogation (6) de façon à recevoir la grandeur physique mesurée transmises par le dispositif électronique d’interrogation (6) pour commander au moins un organe du volume fermé (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096668-B1 (FR)
Title: système DE GESTION DE TAUX DE REMPLISSAGE DE CONTENANTS
Inventor: PRADEL CYRIL
IPC: G01F23/28
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un module de surveillance de remplissage équipe un ou plusieurs contenants dont le remplissage est à surveiller. Les contenants servent à la collecte de produits ou à la distribution de produits. Chaque contenant est équipé d’un module de surveillance de remplissage comportant un capteur optique permettant de mesurer un niveau de remplissage par région d’intérêt dans un ensemble de régions d’intérêt composant un champ de vue du capteur optique. Chaque capteur optique est placé au-dessus d’un espace du contenant destiné à recevoir des produits. Chaque capteur optique est configuré pour effectuer au moins une mesure de remplissage du contenant pour chaque région d’intérêt. Le taux de remplissage du contenant est évalué en fonction des mesures collectées pour l’ensemble des régions d’intérêt de ce contenant. Une intervention auprès du contenant en question est instruite lorsque le taux de remplissage évalué franchit un seuil prédéfini.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100929-B1 (FR)
Title: Batterie electrique de vehicule
Inventor: VALLETTE ALEXANDRE EMILE ALBERT
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne une batterie électrique (1), comportant : une pluralité de cellules de charges électriques (2), chaque cellule présentant des faces d’extrémités (21, 22) situées sur des côtés opposés de la cellule, chaque face d’extrémité étant pourvue d’une borne de contact (23) ; au moins une première carte de circuit imprimé (41) disposée au droit des faces d’extrémités situées de l’un des côtés des cellules, la carte de circuit imprimé étant pourvue d’une pluralité de premiers éléments de connexion électrique (43), chacun des premiers éléments de connexion électrique étant situé en vis-à-vis d’une des bornes de contact des cellules; caractérisée en ce que la première carte de circuit imprimé comporte une portion principale (44) dans laquelle sont formées une pluralité d’encoches (45), chaque encoche définissant une languette (46) élastiquement déformable par rapport à la portion principale, chaque premier élément de connexion électrique étant disposé sur l’une des languettes de la première carte de circuit imprimé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100787-B1 (FR)
Title: Systeme de prehension pivotant et brouette equipee d'un tel systeme de prehension
Inventor: ESTEVE CHRISTOPHE
IPC: B62B1/18
Filed: 2019-09-16
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système (6) de préhension destiné à être monté en rotation sur des brancards (3) d'une brouette (1), le système de préhension étant apte à évoluer entre une position de transport et une position de déversement, le système de préhension comprenant une première poignée (15) et une deuxième poignée (16), chacune des poignées comprenant un moyen (18) de préhension, un moyen (19) de fixation s'étendant en saillie à partir du moyen de préhension, le moyen de fixation étant destiné à être monté en liaison pivot sur un brancard, le système de préhension étant caractérisé en que les poignées sont solidaires entre elles.