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Patent FR-3013265-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d'un flux d'air pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B39/02
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) et un circuit de fluide caloporteur (5), ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant :         - un premier échangeur thermique (8) agencé pour un échange thermique entre le fluide réfrigérant et un flux d'air extérieur (FE),         - un deuxième échangeur thermique (9) agencé de manière à conditionner un flux d'air à destination de l'habitacle, et         - conjointement avec le circuit de fluide caloporteur (5), un condenseur à eau (15). Le circuit de fluide réfrigérant (3) comporte en outre :         - un évaporateur (10) relié à la sortie du condenseur à eau (15) et agencé au niveau d'un extracteur d'air apte à évacuer un flux d'air provenant de l'habitacle vers l'extérieur, et         - au moins un organe de détente (11) agencé en amont de l'évaporateur (10).          L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3036981-B1 (FR)
Title: Procede pour le tri compositionnel de catalyseur ou adsorbant dans des melanges de catalyseurs et/ou adsorbants
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: B01J38/72
Filed: 2015-06-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'au moins un catalyseur ou adsorbant d'un mélange homogène de catalyseurs ou d'adsorbants, les catalyseurs ou d'adsorbants ayant été utilisés dans un procédé de traitement de gaz ou de charge hydrocarbonée, procédé dans lequel les grains de catalyseurs ou adsorbants sont séparés selon un seuil de tri correspondant à une teneur en l'élément constitutif recherché et défini par l'exploitant. Les grains de catalyseurs ou d'adsorbants passent devant le système de détection LIBS, qui détecte la présence dudit élément recherché pour la ou les longueur(s) d'onde caractérisant ledit élément, l'analyseur associé au LIBS traite le signal envoyé par le détecteur en le comparant à une valeur consigne significative du seuil de tri, et il envoie un signal vers un moyen d'évacuation des grains du catalyseur de façon à séparer lesdits grains des autres catalyseurs et/ou adsorbants dudit mélange. L'un au moins des lots de catalyseurs peu chargés en ledit élément est recyclé dans le procédé de traitement de gaz ou de charge hydrocarbonée après une éventuelle régénération.
Patent FR-3046616-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’acces
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E05B47/00
Filed: 2016-01-07
Granted: 2020-06-12
Abstract: Il comprend - un support de lisse (2) destiné à être fixé au sol et comprenant un logement de réception (3), - une lisse (1) montée mobile en pivotement sur le support de lisse (2), entre une position d'ouverture dans laquelle la lisse (1) s'étend dans une direction sensiblement verticale et une position de fermeture dans laquelle la lisse (1) s'étend dans une direction sensiblement horizontale, - un dispositif rotatif d'entrainement (4) monté dans le logement de réception (3) et configuré pour entrainer le pivotement de la lisse (1) entre sa position d'ouverture et sa position de fermeture, et - un dispositif de verrouillage (200) monté dans le logement de réception (3) et configuré pour verrouiller la lisse (1) dans sa position de fermeture.
Patent FR-3047376-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees, dispositif, systeme et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-02
Granted: 2018-11-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de données, procédé mis en œuvre au sein d'un environnement d'exécution sécurisé d'un dispositif électronique, dit composant de confiance, ledit composant de confiance étant couplé à un dispositif d'encaissement, ledit procédé de transmission de données comprend au moins une étape de transmission, par un périphérique, d'une donnée à destination dudit dispositif d'encaissement. Un tel procédé comprend, préalablement à ladite étape de transmission de données :         - une étape de réception (301), en provenance du dispositif d'encaissement (DEC, CRA), d'une première requête (RSC#1) d'établissement d'un premier canal de communication sécurisé (SC#1) avec ledit composant de confiance (TC) ;         - une étape d'établissement (302) dudit premier canal de communication sécurisé (SC#1) à l'aide d'au moins une donnée contenue dans ladite première requête (RSC#1) ; une étape de réception (304), en provenance dudit périphérique (PERIPH, TERMP), d'une deuxième requête (RSC#2) d'établissement d'un deuxième canal de communication sécurisé (SC#2) avec ledit composant de confiance (TC) ;         - une étape d'établissement (305) dudit deuxième canal de communication sécurisé (SC#2), entre ledit périphérique (PERIPH, TERMP) à l'aide d'au moins une donnée de ladite deuxième requête.
Patent FR-3049151-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace de vehicule
Inventor: BAYARD GEOFFREY
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-12-13
Abstract: Balai (3) d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, comprenant un circuit électrique de chauffage, caractérisé en ce que ledit circuit comprend au moins un thermostat bilame configuré pour assurer une fonction de fusible thermique.
Patent FR-3059620-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre pour aiguillage
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: B61L5/10
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de manœuvre pour aiguillage ou cœur à pointe mobile comprenant, d'une part, une traverse creuse (1), à laquelle peuvent être fixées les contre-aiguilles (8) de rails, et, d'autre part, une tringle de manœuvre (5) associée à une paire d'aiguilles (4) de rails aptes à translater sur la traverse creuse (1), caractérisé en ce que le dispositif de manœuvre comprend également : - un actionneur linéaire (2) positionné dans le volume intérieur de la traverse creuse (1), - une interface (5.1) de connexion entre l'actionneur linéaire (2) et la tringle de manœuvre (5).
Patent FR-3062087-B1 (FR)
Title: Aerateur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: F24F13/10
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un aérateur (1) configuré pour commander un flux d'air, ledit aérateur (1) comprenant : • un boitier (4) présentant une ouverture de sortie (7) permettant le passage du flux d'air vers l'intérieur de l'habitacle du véhicule, et • des moyens d'obturation et de guidage (10) du flux d'air, caractérisé en ce que : • les moyens d'obturation et de guidage (10) comportent une première (11) et une deuxième (13) paires de volets pivotants, la deuxième paire de volets (13) étant disposée en aval de la première première paire de volets (11) par rapport au flux d'air, • la première paire de volets (11) étant montée mobile en pivotement autour d'un premier axe commun de pivotement (19), et • la deuxième paire de volets (13) étant montée mobile en pivotement autour d'un deuxième axe commun de pivotement (21).
Patent FR-3062093-B1 (FR)
Title: Module d'affichage pour vehicule et habitacle comprenant le module
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le module d'affichage (18) pour un habitacle (10) de véhicule comprend un écran (20) destiné à afficher une image (24, 26, 28), au moins un organe piézoélectrique (30) porté par l'écran (20) et un dispositif de commande (34) adapté pour commander l'organe piézoélectrique (30) de façon à générer une onde sonore (38, 40, 42).
Patent FR-3063004-B1 (FR)
Title: Garrot a manchon elastique
Inventor: CHENEGROS GUILLAUME
IPC: A61B17/12
Filed: 2017-02-17
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un garrot (1) comprenant :  • un support (2) propre à entourer une première partie d'un membre,  • un manchon élastique (4) propre à être maintenu dans une position étirée autour du support (2), le support (2) empêchant une rétraction du manchon élastique (4),  • un élément de préhension (8) mobile par rapport au support (2),  • un élément d'entraînement (6) propre à entraîner le manchon élastique (4), lorsque l'élément de préhension (8) est déplacé manuellement par rapport au support (2), depuis sa position étirée autour du support vers une position de garrottage dans laquelle le manchon élastique (4) entoure une deuxième partie du membre, adjacente à la première partie du membre mais non entourée par le support (2), de sorte que le manchon élastique (4) puisse se rétracter par retour élastique, et ainsi comprimer la deuxième partie du membre.
Patent FR-3064317-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation de jeu axial
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de compensation de jeu axial, notamment pour véhicule automobile, comportant un premier élément (13) destiné à être fixe axialement par rapport à un vilebrequin, un second élément (14) destiné à être fixe axialement par rapport à une boîte de vitesses, des moyens de compensation de jeu comportant des languettes (15a, 15b) déformables élastiquement dans la direction axiale, lesdites languettes (15a, 15b) s'étendant circonférentiellement entre les premiers et second éléments (13, 14) de manière à transmettre un couple d'un élément à l'autre.
Patent FR-3067913-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d’une composition
Inventor: BACHELLIER PAUL
IPC: B01F23/70
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'appareil de fabrication (2) comprend un dispositif de réception (5) configuré pour recevoir des première et deuxième capsules contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, le dispositif de réception (5) étant configuré pour occuper une position ouverte dans laquelle les première et deuxième capsules sont aptes à être introduites dans le dispositif de réception (5), et une position fermée dans laquelle le dispositif de réception (5) est apte à maintenir en position les première et deuxième capsules, le dispositif de réception (5) étant en outre configuré de telle sorte qu'un déplacement du dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules de la position ouverte à la position fermée induit une connexion des première et deuxième capsules; et une machine de mélange (6) configurée pour recevoir le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules, et pour mélanger les première et deuxième formulations contenues dans les première et deuxième capsules de manière à obtenir la composition.
Patent FR-3072375-B1 (FR)
Title: Dispositif quantique a qubits de spin couples de maniere modulable
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L29/06
Filed: 2017-10-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif quantique (100) à qubits de spin, comportant : - une portion de semi-conducteur (104) disposée sur une couche diélectrique enterrée (106) d'un substrat semi-conducteur sur isolant comprenant également une couche support (102) de semi-conducteur, dans laquelle des premières parties (108a, 108b) distinctes forment chacune une région de confinement d'un des qubits et sont espacées l'une de l'autre par une deuxième partie (116) formant une région de couplage entre les régions de confinement des qubits ; - des grilles avant (110) recouvrant chacune au moins partiellement une des premières parties de la portion de semi-conducteur ; et dans lequel la couche support comporte une région dopée (118) dont une partie est disposée à l'aplomb de la deuxième partie de la portion de semi-conducteur et forme une grille arrière de commande du couplage entre les régions de confinement des qubits.
Patent FR-3074971-B1 (FR)
Title: Systeme reversible de stockage et destockage d'electricite comprenant un convertisseur electrochimique (sofc/soec) couple a un systeme de stockage/destockage d'air comprime (caes)
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/04111
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention consiste essentiellement à coupler un système de stockage d'air comprimé à un convertisseur électrochimique SOEC/SOFC fonctionnant en réversible, de manière à maximiser le rendement de ce convertisseur, comme suit: - en mode stockage d'électricité, en vaporisant l'eau nécessaire au fonctionnement de l'électrolyseur SOEC uniquement grâce à la récupération de la chaleur dégagée par la compression d'air, tout en cherchant à minimiser la dépense électrique pour réaliser cette compression, c'est-à-dire en générant une pression et débit d'air minimales permettant de vaporiser l'eau nécessaire à l'électrolyse et de faire fonctionner le convertisseur en mode pile SOFC en lui apportant suffisamment de comburant; - en mode déstockage d'électricité, en fournissant le débit de comburant à la pile SOFC, à partir du réservoir de stockage d'air comprimé en mode stockage, tout en réduisant la consommation électrique de tous les auxiliaires de manière à fournir le maximum de puissance électrique.
Patent FR-3071507-B1 (FR)
Title: Production en continu de champignons filamenteux
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C12N3/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de production en continu de champignons filamenteux. Dans ce procédé, on développe les champignons sur un support solide ; cette prolifération s'effectue sur un tapis (1) de convoyeur incliné par rapport à l'horizontale ; le tapis du convoyeur est soumis à l'action d'éléments (7) susceptibles de déplacer les supports colonisés par les mycéliums sur le tapis (1) avec un brassage doux, sans rupture desdits mycéliums. L'invention concerne aussi un appareil pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3071817-B1 (FR)
Title: Drone comportant au moins un moteur electrique de propulsion et une source d'energie de type pile a combustible
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B60L50/70
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un drone (10) comportant :  au moins un moteur électrique (1) permettant de réaliser au moins la propulsion dudit drone (10),  au moins une source d'énergie électrique (2) destinée à alimenter en énergie électrique ledit au moins un moteur électrique (1), ladite au moins une source d'énergie électrique (2) étant formée par une pile à combustible comportant d'une part un réservoir (3) pour stocker un carburant et d'autre part au moins une cellule élémentaire (4) formée par deux électrodes (5) et (6) séparées par un électrolyte (26), ladite au moins une cellule élémentaire (4) de ladite pile à combustible étant apte à produire électro-chimiquement de l'électricité entre lesdites deux électrodes (5) et (6).
Patent FR-3078694-B1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant un microsysteme electromecanique et un boitier encapsulant ce microsysteme electromecanique
Inventor: LEVERRIER BERTRAND
IPC: B81B7/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un système électronique comprenant un système électronique (10) comprenant un microsystème électromécanique (12) et un boitier hermétique (14) encapsulant ce microsystème (12). Le boitier (14) comporte un plan de fixation. Le microsystème électromécanique (12) comporte une partie sensible (47) et au moins deux poutres (51 A, 51 B) reliant la partie sensible (47) au plan de fixation Les poutres (51 A, 51 B) sont couplées thermiquement à la partie sensible (47) et sont couplées électriquement l'une à l'autre. Le système comporte en outre un régulateur thermique (16) du microsystème électromécanique (12) comportant un circuit électrique (61) comportant au moins deux extrémités (69A) reliées aux poutres (51 A, 51 B), et un contrôleur de circuit (62) apte à engendrer un courant électrique dans le circuit électrique (61) pour modifier la température de la partie sensible (47).
Patent FR-3077332-B1 (FR)
Title: Bocal de degazage pour circuit de refroidissement automobile
Inventor: MAZET VALENTIN
IPC: F02M26/28
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un circuit (1) d'échange thermique selon l'invention comprend : -un circuit de canalisations (2) dans lesquelles circule un liquide (8) destiné au à transporter des calories en vue d'une régulation thermique; -un bocal de dégazage (3) connecté au circuit de canalisations (2), configuré pour réserver un volume d'expansion dans lequel ledit liquide se trouve surmonté d'un volume de gaz (9). Le bocal de dégazage (3) est avantageusement équipé d'un élément chauffant (5,6), l'élément chauffant étant placé de manière à rester hors du liquide (8) dans les conditions prévues d'utilisation, et étant configuré pour permettre de chauffer directement le gaz (9) surmontant le liquide (8).
Patent FR-3080303-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de nettoyage d'une cuve de propergol
Inventor: MOULIERES-SEBAN THEO
IPC: B08B9/087
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'une cuve (2) comprenant une surface interne (21) recouverte par une couche de pâte de propergol, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de raclage de la surface interne (21) de la cuve (2) avec un racloir (5) installé sur un bras robot (3) articulé durant laquelle : - le racloir (5) applique une force normale (F) à la surface interne (21) de la cuve (2) supérieure ou égale à 50 Newton ; et - le racloir (5) est déplacé par le bras robot (3) le long de la surface interne (21) à une vitesse inférieure ou égale à 500 millimètre/seconde.
Patent FR-3084285-B1 (FR)
Title: Systeme de protection laterale pour jantes de vehicules automobiles
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/12
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ensemble pour roue de véhicule comportant une jante comprenant un flasque reliant un moyeu (6) à un contour extérieur (4), présentant des ouvertures, et un système de protection latérale venant sur la face avant de cette jante tournée vers l'extérieur du véhicule, ce système de protection comportant plusieurs protecteurs (20) présentant chacun une partie arrière s'ajustant dans une ouverture, disposant sur sa partie arrière de moyens d'accrochage autour de cette ouverture, et une face avant (22) dépassant en avant de la surface transversale la plus avancée de la jante.
Patent FR-3086672-B1 (FR)
Title: Procede de purification et de concentration des terres rares a partir du phosphogypse
Inventor: MAZOUZ HAMID
IPC: C22B59/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification et de concentration des terres rares contenues dans du phosphogypse, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : à partir d'un phosphogypse, a) Lixiviation du phosphogypse par une solution d'un ou plusieurs acide(s) fort(s) choisi(s) parmi : l'acide sulfurique, l'acide nitrique, et l'acide chlorhydrique, pour obtenir un mélange de lixiviation comprenant une phase liquide formée d'une solution de lixiviation contenant des terres rares issus du phosphogypse et l'acide de lixiviation, et d'une phase solide comprenant le phosphogypse, b) Ajout au phosphogypse d'un agent oxydant pour favoriser le passage des terres rares du phosphogypse dans la solution de lixiviation, et/ou d'un agent réducteur pour réduire la solubilité des impuretés minérales contenues dans la solution de lixiviation afin de permettre leur passage de la solution de lixiviation dans la phase solide, c) Séparation de la phase liquide enrichie en terres rares et appauvrie en impuretés minérales, et de la phase solide enrichie en impuretés minérales.
Patent FR-3093290-B1 (FR)
Title: Poutre de gymnastique à partie haute interchangeable
Inventor: CAROZZANI JORIS
IPC: A63B4/00
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention porte sur une poutre de gymnastique comportant un profilé rigide, une couche d’un matériau souple (11) disposée sur une surface supérieure dudit profilé, et un revêtement (12) recouvrant ladite couche de matériau souple. La poutre (2) comporte une partie basse (6) comportant une partie inférieure (8) du profilé et une partie haute (7) comportant une partie supérieure (9) du profilé, et des moyens de liaison adaptés à solidariser ou à désolidariser la partie basse (6) et la partie haute (7). Cela permet une rénovation rapide de la poutre par changement de la seule partie haute. En outre, des caractéristiques de la poutre telles que la largeur et la dureté de sa surface d’appui peuvent être adaptées par changement de la partie haute, ou le cas échéant de tronçons de la partie haute, de sorte que la poutre est modulable. L’invention porte aussi sur un ensemble comportant plusieurs parties hautes. L’invention porte enfin sur un procédé de rénovation d’une telle poutre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096129-B1 (FR)
Title: procédé de géolocalisation de plateformes se déplaçant en formation, produit programme d'ordinateur et module de géolocalisation associés
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S19/00
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de géolocalisation de plateformes se déplaçant en formation, produit programme d’ordinateur et module de géolocalisation associés Ce procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre à chaque acquisition d’un ensemble de mesures, l’ensemble de mesures comprenant des mesures locales relatives à chacune des plateformes et des mesures de distance entre chaque couple de plateformes : - alignement temporel (120) des mesures de l’ensemble de mesures pour obtenir une prédiction de chaque mesure à un instant tk+1 futur ; - détermination (140) de données de navigation relatives à l’ensemble des plateformes à l’instant tk+1 à partir des prédictions des mesures à l’instant tk+1 ; - actualisation (130) des prédictions de chaque mesure locale à l’instant tk+1 ou des données de navigation relatives à l’ensemble des plateformes à l’instant tk+1 ; - composition (150) d’un vecteur d’état suivant à partir des données de navigation relatives à l’ensemble des plateformes à l’instant tk+1. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3095944-B1 (FR)
Title: Système collecteur d’urine pour les femmes.
Inventor: SEIGNEZ MARIA
IPC: A61F5/44
Filed: 2019-05-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: Système collecteur d’urine pour les femmes L’invention est relative à un système collecteur d’urine pour les femmes qui souffre d’incontinence urinaire, caractérisé en ce qu’il comporte :  - Une culotte (1) totalement étanche, imperméable qui présente un garnissage absorbant (2) à l’entrejambe et présente un orifice (4) décalé axialement plus près de la jambe gauche.  -Une calotte pubienne (3), imperméable destiné à être placé à l’entrejambe de la femme au niveau de pubis, caractérisé en ce qu’elle comporte :  une zone concave pour le recueil d’urine,la partie concave prend la forme d’un entonnoir pourvue d’un embout (5) décalé axialement, de façon qu’il soit de coté de la jambe,l’embout (5) de la calotte pubienne (3) traverse la culotte (1) par l’orifice (4) formant un canal (7) d’écoulement d’urine au droit de l’ouverture,  - au moins un tube (7) raccordé (6) par l’embout (5) à la calotte pubienne (3), et  - un réservoir de stockage d’urine (8) raccordé de façon amovible audit au moins un tube (7).   - un bandeau (9) attaché à la jambe, abrite le réservoir de stockage (8) dans une poche en tissue (10) et facilite la vidange d’urine discrètement par le robinet (11).  Figure pour l’abrégé : Fig.1