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Patent FR-3095788-B1 (FR)
Title: Système multimédia de véhicule, à processeur de traitement commun
Inventor: LAPEYRE CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un système multimédia (SM) comprend : - un amplificateur (A1) numérique et à au moins un canal et couplé à une première interface de réseau (I1) via un premier émetteur/récepteur (ER1) esclave, - au moins un organe audio (O1-O3) alimenté en signaux audio amplifiés par, ou alimentant en signaux audio à amplifier, un canal de l’amplificateur (A1), - un boîtier multimédia (BM) comportant au moins un processeur de traitement de signal (PT), couplé à une seconde interface de réseau (I2) via un second émetteur/récepteur (ER2) maître, et assurant un traitement programmé de chaque signal destiné à, ou provenant de, chaque canal de l’amplificateur (A1), et - un réseau audio (RA) numérique, haut débit et auquel sont connectées les première (I1) et seconde (I2) interfaces de réseau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097018-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un module d’embrayage d’un véhicule et module d’embrayage assemblé à partir de la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: WAETERLOOS ANJOUAN
IPC: F16D13/75
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé d’assemblage d’un module d’embrayage d’un véhicule et module d’embrayage assemblé à partir de la mise en œuvre d’un tel procédé La présente invention a pour objet un procédé d’assemblage d’un module d’embrayage (10) pour véhicule comprenant un paquet de disques (101a, 101b, 102a, 102b), un premier élément de pressage (103a, 103b) du paquet de disques et un deuxième élément de pressage (105a, 105b) du paquet de disques, procédé au cours duquel :  - on détermine une position d’un point de débattement axial maximum d’au moins un des composants du dispositif de transmission,  - on détermine une position d’un point de débattement axial maximum d’au moins un des autres composants du dispositif de transmission,  - on repère les points de débattement axiaux déterminés précédemment,  - on assemble les composants du dispositif de transmission en positionnant le point de débattement axial maximum de manière à appairer angulairement le dispositif de transmission.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097265-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle thermique d’un moteur
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: F01P7/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’optimisation du contrôle thermique d’un moteur (10) de véhicule, ledit véhicule comprenant un dispositif de refroidissement (30) du moteur (10), ledit dispositif de refroidissement (30) comprenant au moins un actionneur (310) permettant de faire varier la capacité de refroidissement du moteur (10). Le procédé est mis en œuvre par un calculateur (20), adapté pour contrôler ledit au moins un actionneur (310) à l’aide d’une commande (u(t)), afin de réaliser le contrôle thermique du moteur (10). Le procédé comprend une première phase de fonctionnement, dite « d’exploration », une deuxième phase de fonctionnement, dite « phase d’apprentissage par imitation », et une troisième phase de fonctionnement, dite « autonome ». Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098056-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante refroidie par air
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/04
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un stator (12) et un rotor (13), - un carter (11) contenant ledit stator (12) et ledit rotor (13), et - un module électronique de commande (15) comportant un onduleur de puissance (16), ledit module électronique de commande (15) étant disposé d'un côté d'une extrémité axiale du carter (11), - l'onduleur de puissance (16) comportant des éléments de commutation (17) à faible résistance thermique, notamment des éléments de commutation (17) à base de nitrure de gallium, ladite machine électrique tournante (10) comportant en outre des moyens de dissipation thermique (18) ainsi qu'une source de génération de flux d'air (20) pour le refroidissement de la machine électrique tournante (10). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3092703-B1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage étagé de batterie
Inventor: VOLI EDWARD M
IPC: H01M50/244
Filed: 2020-02-06
Granted: 2023-07-07
Abstract: Mécanisme de verrouillage étagé de batterie Un boîtier de dispositif mobile (100) définit un compartiment de batterie (104) avec une paroi s’étendant d’un arrière ouvert à un avant fermé. Une première butée de verrou s’étend à partir de la paroi entre l’arrière et l’avant. Une seconde butée de verrou s’étend à partir de la paroi entre la première butée et l’arrière. Une batterie pouvant être reçue dans le compartiment comprend un verrou qui : s’étend pour mettre en prise la première butée et pour maintenir la batterie complètement insérée, et pour mettre en prise la seconde butée et empêcher l’éjection de la batterie depuis une position intermédiaire ; et se rétracte pour se dégager de la première butée, déverrouillant la batterie pour le passage dans la position intermédiaire, et pour se dégager de la seconde butée pour l’éjection de la batterie depuis la position intermédiaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094146-B1 (FR)
Title: Dispositif support sous forme de potence pour câble électrique haute tension
Inventor: BUONVINO LAURENT
IPC: H02G3/30
Filed: 2020-03-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif support sous forme de potence pour câble électrique haute tension L’invention concerne un dispositif support sous forme de potence pour câbles électriques haute tension, supérieure à 10.000V, comportant un bras support 3 en acier rapporté par soudure sur une platine de fixation 4 en acier, caractérisé en ce qu’il est recouvert sur l’intégralité de son pourtour par surmoulage par immersion d’une couche 6 d’un matériau diélectrique synthétique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097253-B1 (FR)
Title: Vanne de sécurité électro-hydraulique
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: E21B34/06
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-07-07
Abstract: VANNE DE SÉCURITÉ ÉLECTRO-HYDRAULIQUE L’invention concerne une vanne électro-hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbures (112), une vanne électrique de sécurité de fond à commande en surface (106, 200) et un procédé de fonctionnement d’une vanne électrique de sécurité de fond à commande en surface (106, 200). La vanne électro-hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbures (112), dans un aspect, comprend une chambre de fluide (310) et une pompe électromécanique (320) ayant une entrée de fluide (330) et une sortie de fluide (335), et en outre une soupape d’aspiration (340) étant positionnée en communication fluidique entre la chambre de fluide (310) et l’entrée de fluide (330) et une soupape de refoulement (345) est positionnée en communication fluidique entre la sortie de fluide (335) et un élément d’actionnement à commande hydraulique (250, 350).
Patent FR-3110252-B1 (FR)
Title: Méthode et système de génération d'une carte de probabilité, pour un porteur, d'être détecté par un système de détection
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G01S13/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de génération d’une carte de probabilité, pour un porteur, d’être détecté par au moins un système de détection ayant une portée maximale de détection prédéfinie ρ, la méthode comprenant les étapes de :  Déterminer (101) une probabilité de présence d’au moins un système de détection en fonction de sa position,   Pour chaque point M d’une zone géographique donnée, intégrer la probabilité de présence sur un disque de centre M et de rayon égal à la portée maximale ρ.  Générer (102), en chaque point M, une probabilité d’être détecté par au moins un système de détection égale au résultat de l’intégration précédente.  Figure 1
Patent FR-3113087-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire, dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/32
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: D ispositif d’entra î nement motoris é d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire  , dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés Un dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire comprend un boîtier, un moteur électrique, une roue d’entraînement configurée pour être entraînée en rotation au moyen du moteur électrique et pour être mise en contact avec une première surface de roulement d’une tringle, au moins une roue entraînée configurée pour être libre en rotation et pour être mise en contact avec une deuxième surface de roulement de la tringle, et un mécanisme d’ajustement (8). Le mécanisme d’ajustement (8) est configuré pour ajuster une distance entre l’axe de rotation de la roue d’entraînement et l’axe de rotation de la roue entraînée. Le mécanisme d’ajustement (8) comprend une crémaillère (41) et un cliquet (42). En outre, le cliquet (42) est configuré pour coopérer avec la crémaillère (41), de sorte à régler la distance entre l’axe de rotation de la roue d’entraînement et l’axe de rotation de la roue entraînée.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3117250-B1 (FR)
Title: Procédés, programme d’ordinateur et système pour l’identification, la détection et la localisation d’une instance d’objet dans une scène tridimensionnelle
Inventor: MAYRAN DE CHAMISSO FABRICE
IPC: G06T7/73
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-12-30
Abstract: Ce procédé (100) d’identification d’une instance d’un objet dans des données de représentation d’une scène tridimensionnelle à l’aide d’un descripteur comporte la sélection (102) d’au moins un point représentatif de l’instance d’objet dans les données de représentation, le calcul (106) d’une pluralité de valeurs identifiantes prises par des paramètres du descripteur pour chaque point représentatif sélectionné et l’ajout (106) des valeurs identifiantes calculées en chaque point représentatif sélectionné à des données d’identification de l’instance d’objet. Il comporte en outre la recherche (108, 110, 112, 114) d’au moins une éventuelle invariance par transformation en translation et/ou en rotation d’au moins un modèle de l’objet dans des données de représentation d’au moins une scène de référence incluant ce modèle, pour l’obtention d’informations d’invariance relatives à chaque invariance trouvée. Ces informations d’invariance sont ajoutées (116) aux données d’identification de l’instance d’objet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118285-B1 (FR)
Title: Dispositif à tige d’insert de connexion électrique semi-enterrée
Inventor: RAPHOZ NATACHA
IPC: H01L23/485
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Système doté d’un dispositif à tige d’insert de connexion électrique semi-enterrée L’invention concerne un système doté d’un dispositif microélectronique comprenant un substrat (100) exposé sur une face du dispositif, le substrat (100) comprenant au moins un élément (105) électriquement conducteur, et un organe de raccordement électrique (130) en continuité électrique avec l’élément (105) et comprenant au moins une tige (116) faisant saillie sur la face du dispositif, caractérisé en ce que l’organe de raccordement (130) comprend une portion d’ancrage (131) inorganique recouvrant l’élément (105) et en ce que la tige (116) comprend une portion enterrée (1161) dans la portion d'ancrage (131) suivie d’une portion saillante (1162) sur la face du dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig.14
Patent FR-3127520-B1 (FR)
Title: Turbine a gaz haute-pression pour turbomachine
Inventor: SALVATORI FRANCESCO
IPC: F01D11/08
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne une turbine à gaz haute-pression pour une turbomachine (10), la turbine comprenant un distributeur (30), une rangée annulaire d’aubes mobiles (40) montée en aval du distributeur (30), une première cavité de recirculation (60), une seconde cavité de recirculation (64) et une cavité de purge (62), une pièce d’étanchéité amont (50) montée sur le distributeur (30) et une pièce d’étanchéité aval (50) montée sur la rangée annulaire d’aubes mobiles (40).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3132108-B1 (FR)
Title: Ensemble de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage
Inventor: TARDY BASTIEN
IPC: D03C1/14
Filed: 2022-01-27
Granted: 2024-01-26
Abstract: Ensemble de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage Ensemble de formation de la foule avec une machine de formation de la foule (2) comprenant un système excentrique (30), définissant une distance d’entraxe d’excentrique (R1), une première bielle (40), actionnée par le système excentrique pour actionner un premier levier (50) et définissant une distance d’entraxe de bielle (R2), et une deuxième bielle (60), assujettissant le pivotement du premier levier avec celui d’un deuxième levier (70) pour actionner un cadre de lisses (11). Pour faciliter le réglage, la machine de formation de la foule (2) comprend un système de réglage, qui permet au moins une configuration de réglage où l’une des distances d’entraxe (R1, R2) est réglable, ainsi qu’un organe suiveur (120) équipant la deuxième bielle (60). L’ensemble de formation de la foule comprend un volet (101) pour déplacer la deuxième bielle par entraînement de l’organe suiveur, pour régler la distance d’entraxe lorsque le système de réglage est en configuration de réglage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2181049-B1 (FR)
IPC: C23C10/28
Filed: 1973-04-19
Granted: 1980-04-11
Abstract: A method is described for direct bonding of metallic members to non-metallic members at elevated temperatures in a controlled reactive atmosphere without resorting to the use of electroless plating, vacuum deposition or intermediate metals. The method comprises placing a metal member such as copper, for example, in contact with a non-metallic substrate, such as alumina, heating the metal member and the substrate to a temperature slightly below the melting of the metal, e.g., between approximately 1,065 DEG C. and 1,080 DEG C. for copper, the heating being performed in a reactive atmosphere, such as an oxidizing atmosphere, for a sufficient time to create a copper-copper oxide eutectic melt which, upon cooling, bonds the copper to the substrate. Various metals, non-metals and reactive gases are described for direct bonding.
Patent FR-2490714-B1 (FR)
IPC: E06B3/70
Filed: 1980-09-23
Granted: 1983-10-07
Abstract: 1. A door in particular for a cupboard, of the type comprised of at least a pair of unitary elements, the unitary elements comprising a frame-work of a first, sheet material and decorative covering of a second material, characterized in that the framework (11) has a U-shaped profile whose lateral limbs (112) comprise outwardly bent end regions (111), the decorative covering (12) comprises two lateral stiles (13) on respective sides of a central panel (14), these stiles each being fixed to one lateral limb (112) of the frame-work (11) on the outside thereof, whilst the central panel (14) is guided with clearance between the lateral stiles (13) and connected to the frame-work (11) by a central suspension means (114).
Patent FR-2524099-B1 (FR)
IPC: F16H1/48
Filed: 1982-03-25
Granted: 1984-06-15
Abstract: 1. A device for mounting crowns (8A, 8B) of planetary gear transmissions, comprising a central pinion (1) connected to a first shaft (2), said central pinion gears with at least one satellite pinion (3) mounted on a satellite-carrier (5) connected to a second shaft (6), said satellite pinion (3) gearing itself in the inside of at least one of said crowns (8A, 8B), said crown (8A, 8B) being connected to a crown called connection crown (10A, 10B) via at least two first beams (11, 14), said connection crown being itself fastered to the casing (12) of the gear transmission via at least two second beams (13), characterized in that said beams (11, 14) and (13) are mounted on an outer diameter of the crowns in a to and fro manner so that the beam (11, 14) extends from the crown (8A, 8B) to the connection crown (10A, 10B) and that the beam (13) extends from the connection crown (10A, 10B) towards the crown (8A, 8B).
Patent FR-2564274-B1 (FR)
Inventor: CHAMBRON ROBERT
IPC: H05K5/02
Filed: 1984-05-09
Granted: 1986-11-28
Abstract: 1. Removable cover (30) which can seal in a first position an aperture (22) situated in a front face (24) of an enclosure (10) of switchgear (16) said aperture permitting after removal of the cover the passage of a control handle (20) of switchgear lodged in the enclosure, characterized in that said cover (30) comprises fastening means (48, 50 ; 62, 64, 80) to said front face (24) in a second free position of said aperture (22), the cover constituting in said second position a label bearer for referencing circuits of apparatus (16).
Patent FR-2568012-B1 (FR)
Inventor: SABATER JACQUES
IPC: D21G9/00
Filed: 1984-07-17
Granted: 1986-10-31
Abstract: This invention relates to an apparatus for continuously measuring the state of formation of a sheet of paper which comprises: -means for moving a sheet of paper at a predetermined speed; -a light source directing a laser beam through said sheet; -a means for picking up the laser light transmitted, then for converting it into an electrical signal; -electronic processing means for separating this electrical signal into two components; -means for calculating from these components the index I representative of the state of formation; -a means for displaying the value of this index I; wherein the laser beam is polarized, and the apparatus further comprises, between the sheet and the means for picking up the laser light transmitted, a polarizer of which the axis of polarization is perpendicular to the axis of polarization of the laser beam transmitted.
Patent FR-2576540-B1 (FR)
Inventor: BRISON MARC PIERRE
IPC: B26B9/02
Filed: 1985-01-30
Granted: 1990-01-19
Abstract: A blade set for an electrical knife comprises two parallel extending blades arranged adjacent with their inner faces facing and joined to one another. In use, for example, for slicing bread, the two blades are alternately reciprocated by the drive motor of the knife. Each blade has a series of indentations in its lower edge between which projecting teeth are defined. The tip of each tooth has a small concave notch, in the form of a circular arc, which extends between the edges of the tooth and which has a chamfer. The ends of this notch form two spaced points.
Patent FR-2579728-B1 (FR)
Inventor: PICHOT JACKY
IPC: F24D12/00
Filed: 1985-03-28
Granted: 1987-04-17
Abstract: The present invention relates to transforming a pre-existing heating installation comprising a main heat generator such as a boiler which is associated with a modulating mixer valve controlled by a P or PD type regulator which is responsive to outside temperature and to the departure temperature of the heating water. In accordance with the invention a control device is inserted between said pre-existing regulator and said pre-existing valve, said control device including an integrator module (110) connected to the output from said pre-existing regulator and controlling a threshold relay (120) which in turn provides successive on/off control of auxiliary heat generators such as heat pumps, when respective thresholds are detected, said control device further including a switch (170, 171, 161) controlled by the threshold relay in the event that heat demand exceeds the supply available from the auxiliary generators in order to allow the signals from the conventional regulator (6, 7) to be applied to the mixing valve in order to enable the main heat generator to be switched on.
Patent FR-2598088-B1 (FR)
Inventor: BUYS BRUNO
IPC: A61N5/06
Filed: 1986-04-30
Granted: 1991-03-29
Abstract: The invention relates to a systematized treatment instrument and is particularly applicable to the medical field and more particularly in dermatology for the treatment of engiomas simplex. The systematized treatment instrument (1) comprises means for the treatment of a region of a body (2) and is connected at (4) to a laser beam source. It has a frame (3) wherein there is arranged an optical fiber (5) for the transmission of laser energy and for the formation of an elementary spot (6) at the impact with the area being treated (2). According to the invention it comprises on the one hand means for the relative positioning (15) of the optical fiber (5) with respect to the area of the body being treated (2) and on the other hand means for the sequential scanning (16) of said area which enable to control the position of the optical fiber (9) and of the resulting elementary spot (6) as well as the final juxtaposition of different contiguous impacts by optimalizing the distribution order of laser shots so that, at least upon two consecutive laser shots, the resulting elementary spots (6) are not contiguous in order to avoid the thermal accumulation effects of the preceeding impact.
Patent FR-2639349-B1 (FR)
Inventor: GARCIA GEORGES
IPC: C07D311/72
Filed: 1988-11-23
Granted: 1991-02-22
Abstract: The invention relates to chromane derivatives corresponding to the general formula: in which: Z represents a halogen atom or a cyano, acetyl, trifluoroacetyl, nitro, C1-C4-alkylthio, carboxyl, phosphono, dialkoxyphosphonyl or alkoxycarbonyl group, with the alkylthio and alkoxy groups containing from 1 to 3 carbon atoms, R1 denotes a hydroxyl group and R2 represents hydrogen, or R1 and R2 taken together form a supplementary bond between the carbon atoms on which they are present, R3 represents an NH-X-R4 group, in which X denotes a direct bond or an SO2 group and R4 represents a phenyl group which is unsubstituted or has 1 or 2 substituents from amongst halogen, a nitro group, a C1-C4-alkyl group, a trifluoromethyl group, an amino group, a -N(Alk)2 group, a -COOAlk group or an OAlk group, in which Alk denotes a C1-C4-alkyl group, or R3 represents a -S-R5 group, where R5 represents a C1-C4-alkyl group, a C3-C7-cycloalkyl group or a phenyl group which is unsubstituted or has 1 or 2 substituents from amongst halogen, a nitro group, a C1-C4-alkyl group, a trifluoromethyl group, an amino group, a -N(Alk)2 group, a -COOAlk group, or an OAlk group, in which Alk denotes a C1-C4-alkyl group, or R5 denotes a -AlkN(Alk)2 group, where Alk is as defined above, or R3 represents an SO2R5 group, where R5 is as described above, as well as the salts which the compounds of formula (I) are capable of forming with pharmaceutically acceptable acids if the substituent R3 contains an amino group. <??>Application: medicaments which act on the central nervous system.
Patent FR-2654476-B1 (FR)
Inventor: URBAN BENOIT
IPC: B23P19/02
Filed: 1989-11-14
Granted: 1995-02-03
Abstract: The present invention relates to a floating spindle mounting, in particular for a sensor. 
<??>This mounting essentially consists of a rigid housing (4) in which the spindle (1) is accommodated, and of an elastically deformable element (5) for the mounting of the rigid housing (4) in the cover (2) of the encoder proper.
Patent FR-2678618-B1 (FR)
IPC: A61P9/12
Filed: 1991-07-05
Granted: 1993-11-05
Abstract: The present invention relates to the derivatives of formula: Formula (I) as well as to their addition salts and to their use in therapy, in particular for the treatment of cardiovascular diseases, especially for the treatment of hypertension, cardiac insufficiency and diseases of the arterial wall.
Patent FR-2684183-B1 (FR)
IPC: E02D1/02
Filed: 1991-11-25
Granted: 1994-02-25
Abstract: The measuring head according to the invention is designed to include a passage (22) crossing right through it, following the measuring axis (23). The passage is adapted to allow a ram (24) to slide freely with play, driven in alternate movements by a ramming device and fitted at its end with a means (28) of temporary assembly with a component element constituting the set of rods. Application to the measuring head of a penetrometer.