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Patent WO-2016051074-A1 (WO)
Inventor: YAN HAN
IPC: H04W88/04
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne une technique d'accès par un dispositif maître (22) à une valeur 5 L'invention concerne une technique d'accès par un dispositif maître (22) à une valeur prise par une caractéristique gérée par un dispositif périphérique (23). Un premier dispositif relais (21) se trouvant dans une zone de couverture radio du dispositif maître reçoit une commande de simulation du dispositif périphérique, ce dispositif périphérique se trouvant dans une zone de couverture radio d'un deuxième dispositif relais (24). Le premier dispositif relais établit alors une connexion radio avec le dispositif maître, en simulant la présence du dispositif périphérique dans la zone de couverture radio du dispositif maître. Le premier dispositif relais reçoit en provenance du dispositif maître une demande de lecture d'une valeur prise par une caractéristique gérée par le dispositif périphérique, transmet la demande et reçoit en retour la valeur en provenance du deuxième dispositif relais, ledit deuxième dispositif relais l'ayant obtenue par interrogation du dispositif périphérique. Il peut alors l'envoyer au dispositif maître..
Patent WO-2016116703-A1 (WO)
Inventor: AMSTATT BENOÎT
IPC: H01L33/26
Filed: 2016-01-20
Abstract: The invention relates to an optoelectronic device (40) including first and second active regions (56A, 56B) suitable for emitting or detecting electromagnetic radiation and containing a first semiconductor material that predominantly contains a first compound selected from Compounds III-V, Compounds II-VI, and mixtures of same. The first active regions (56A) have a first polarity, and the second active regions (56B) have a second polarity different from the first polarity.
Patent WO-2016146922-A1 (WO)
Inventor: AUBINEAU IVAN
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-03-14
Abstract: The invention concerns a dashboard structure (1) comprising a frangible attachment member (5) integral with said dashboard structure (1), one of the lateral wings (3,4) comprising a fastening area (6), and said frangible attachment member (5) being detachable from the dashboard structure (1) for fastening to said fastening area (6), such that an airbag for protecting the front passenger can be attached to said detached fastened frangible attachment member (5).
Patent WO-2016156708-A1 (WO)
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: F25D3/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: A heat exchanger able to perform an exchange between air and carbon dioxide ice, characterized in that it comprises the following elements: - at least one sheet of a metal foam or of a metal wool, the foam or wool being characterized by a given level of voids or porosity, which sheet is able to store a given quantity of liquid CO 2  or carbon dioxide ice within it; - a contact plate, secured by one of its two faces to said sheet of foam or of wool, which contact plate is able, on its other face, to be placed in contact with the air in a space that is to be cooled.
Patent WO-2016156761-A1 (WO)
Title: Matériau de construction isolant à base d'additions végétales
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: C04B28/04
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau de construction isolant à faible conductivité thermique,comprenant un clinker sulfoalumineux bélitique et des additions d'origine végétale, ainsi qu'un procédé de préparation et des utilisations d'un tel matériau.
Patent WO-2016193640-A1 (WO)
Inventor: MULLER ESTELLE
IPC: C22C21/02
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention a pour objet une tôle pour pièce emboutie de doublure ou structure de carrosserie automobile encore appelée caisse en blanc, en alliage d'aluminium de composition (% en poids): Si: 0,85 -1,20 Fe : <0,30 Cu : 0,10 -0,30 Mg : 0,70 -0,90 Mn : < 0,30 Zn : 0,9-1,60 V : 0,02 - 0,30 Ti : 0,05 -0,20 autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, présentant après mise en solution, trempe,pré-revenu ou réversion, maturation éventuelle à température ambiante comprise entre 72 h et 6 mois, pré-déformation en traction contrôlée de 2 % et traitement de cuisson des peintures de 20 min à 185°C, une limite d'élasticité Rp 0,2  d'au moins 300 MPa. Les tôles selon l'invention permettent de réduire l'épaisseur des pièces, tout en satisfaisant à toutes les autres propriétés requises.
Patent WO-2017006049-A1 (WO)
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C12N9/26
Filed: 2016-07-06
Abstract: The invention relates to a method for producing maltitol, with an increased yield, in which a stage of saccharification of starch is carried out using a stabilised aqueous solution of beta-amylase which also comprises potassium sorbate, glycerol and sodium carbonate.
Patent WO-2017137674-A1 (WO)
Title: Dispositif de réfrigération cryogénique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B9/14
Filed: 2017-01-17
Abstract: Dispositif de réfrigération cryogénique comprenant un circuit de travail destiné à refroidir un fluide de travail circulant dans ledit circuit, le circuit de travail comprenant, disposés en série au sein d'une boucle: une portion de compression (3), une portion (5, 6, 22, 23, 24, 26, 27) de refroidissement, une portion à vanne(s) (9), une portion de détente (10, 25, 28) et une portion de réchauffement, pour soumettre le fluide de travail à une cycle de travail de type récupératif comprenant une compression puis un refroidissement puis une détente puis un réchauffement en vue d'un nouveau cycle, dans lequel, la portion de compression comprend au moins un compresseur (3, 20, 21) à piston linéaire entraîné par un moteur (1) linéaire, la portion de détente comprend au moins un détenteur (10, 25, 28) à piston linéaire, la portion à vanne(s) comprend au moins une vanne (9) de régulation de type linéaire actionnée par un moteur linéaire et pilotée pour alimenter ou extraire le fluide de travail du au moins un détendeur à piston.
Patent WO-2018029405-A1 (WO)
Title: Procede pour fusionner sur table des objets postaux avec des articles de courrier deja tries
Inventor: PHILIPPE AGNES
IPC: B07C7/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: Un procédé pour fusionner sur table (7) des objets postaux (2) avec des articles de courrier (3) déjà triés selon un certain ordre de tri, comprend les étapes consistant à faire un pré-tri des objets postaux (2) dans un casier à fentes verticales à l'aide d'un poste électronique d'assistance au tri au casier, puis de nouveau utiliser ce poste pour aider l'Opérateur à fusionner les objets postaux pré-triés avec les articles de courrier.
Patent WO-2018042096-A1 (WO)
Title: Derives de 2-quinoline-2-one en tant que modulateurs de recepteurs nmda, compositions les comprenant et utilisation de ces composes dans le traitement de maladies impliquant le systeme nerveux central
Inventor: MOUAD ALAMI
IPC: C07D401/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la prévention et du traitement de maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central. Elle concerne plus précisément des composés de type indol-1-yl-(1 H )-quinolin-2-one et indol-3-yl-(1  H )-quinolin-2-one, notamment à titre de médicament, et l'utilisation de tels composés dans la préparation de compositions pharmaceutiques. Ces compositions pharmaceutiques peuvent notamment être destinées à prévenir ou à traiter des maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central, en particulier l'épilepsie grave/résistante et les troubles cognitifs qui en résultent, notamment l'autisme, mais aussi les accidents vasculaires cérébraux, la schizophrénie, les maladies dégénératives impliquant l'activation des récepteurs NMDA tels que les maladies de Parkinson et d'Alzheimer, le syndrome de Rett ou la sclérose latérale amyotrophique, la migraine, la démence et la dépression majeure.
Patent WO-2018096267-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite incendie adaptable sur tout vehicule de transport en commun
Inventor: OUATAH SALAH
IPC: A62C99/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: Le dispositif comprend un ensemble (E) apte à être fixé au niveau du plafond du véhicule, et comprenant des moyens (1) et/ou (2) de détection de fumée et/ou d'une élévation anormale de température, et des moyens aptes (3) à brumiser de l'eau sous pression, ledit ensemble (E) étant assujetti à une centrale de commande autonome activable à partir du poste de conduite du véhicule ou à distance, ou automatiquement.
Patent WO-2018134508-A1 (WO)
Title: Dispositif optique pour le traitement par laser de surfaces internes d'une pièce de recouvrement
Inventor: COULAUD MAGALI MÉLANIE
IPC: G02B27/14
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique destiné au traitement par laser de surfaces internes d'une pièce de recouvrement de type bord d'attaque, comportant : - un collimateur (3) destiné à être connecté à une source laser (9) via une fibre optique (11) pour produire un faisceau laser (13a) ayant un profil spatial d'impulsion plat et collimaté, -une lentille cylindrique (5) configurée pour focaliser ledit faisceau laser (13a) selon une ligne spatiale transversale à la propagation dudit faisceau laser formant ainsi un faisceau-laser-en-trait (13b), -un composant optique de réflexion (7) configuré pour pouvoir être introduit à l'intérieur de ladite pièce (15) de recouvrement et pour refléter uniformément ledit faisceau-laser-en-trait (13b) sur au moins une surface interne (17a, 17b) de ladite pièce (15) de recouvrement et selon des directions d'incidences quasi-normales à ladite au moins une surface interne.
Patent WO-2018138444-A1 (WO)
Title: Ensemble pour l'accroche et le décrochage de pièce
Inventor: CLERMONT ERIC
IPC: C25D17/06
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour l'accroche et le décrochage de pièce (23) pour le traitement de pièce (23). Ledit ensemble comprend au moins : un cadre (22), une ligne de positionnement (24) à l'intérieur du cadre (22) et comportant deux extrémités fixées sur le cadre (22), la ligne de positionnement (24) comprend au moins : une pièce (23) à peindre, deux crochets (20). Lorsque la pièce (23) est sur la ligne de positionnement (24), la ligne est tendue pour bloquer la position de la pièce (23). L'ensemble comprend : un élément de serrage- desserrage (25) de la ligne de positionnement (24) positionné au niveau d'une extrémité de la ligne de positionnement (24) sur le cadre (22), cet élément de serrage-desserrage (25) comprend une vis de serrage-desserrage (251) adaptée à serrer ou desserrer l'élément de serrage-desserrage (25) sur le cadre (22) pour varier la distance entre l'élément de serrage-desserrage (25) et le cadre (22).
Patent WO-2018185403-A1 (WO)
Title: Procédé pour mesurer la quantité de gaz introduite dans un réservoir et station de remplissage
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: G01F13/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Procédé pour mesurer la quantité de gaz introduite dans un réservoir (2) de gaz via une station (1) de remplissage munie d'un conduite (4) de remplissage comprenant une extrémité (3) amont reliée à au moins une source (5) de gaz sous pression et une extrémité (8) aval raccordée à un réservoir (2) à remplir, la conduite (4) de remplissage comprenant un débitmètre (9) et une vanne (6) d'isolation aval disposée entre le débitmètre (9) et l'extrémité aval (8) de la conduite de remplissage, le procédé comprenant une étape de transfert de gaz depuis la source (5) vers le réservoir (2) durant laquelle la vanne (6) d'isolation aval est ouverte, une étape d'interruption du transfert de gaz avec une fermeture de vanne (6) aval, le procédé comprenant une étape de mesure, par le débitmètre (9), de la quantité de gaz transférée au cours de l'étape de transfert, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de génération d'un signal de quantité de gaz transféré corrigée, la quantité de gaz transféré corrigée étant obtenue en ajoutant une quantité corrective déterminée,positive ou négative, à la quantité de gaz transféré mesurée par le débitmètre (9) au cours de l'étape de transfert
Patent WO-2019043307-A1 (WO)
Title: Electronic timepiece device indicating the time and the azimuth of the sun by means of a single indicator hand
Inventor: SAUZAY MARC
IPC: G04C17/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: An electronic timepiece device comprises an electronic processing unit determining first, geolocation parameters (11) and second parameters (12) concerning the current legal standard time, and establishing local horizontal coordinates of the Sun from predetermined calculation rules stored in a memory of the electronic processing unit. The device also comprises a dial (25) equipped with a casing enclosing all or part of the electronic processing unit and equipped with a display system displaying at least one indicator hand (26) having an orientation that varies over time such that the angle (27) formed between the indicator hand (26) and a first fixed reference axis (28) of the dial is equal, at each instant, to the azimuth of the Sun established by the processing unit, and a time scale (29) calculated by the electronic processing unit and displayed at the periphery of the dial (25) in the form of a plurality of time points (30) positioned, with respect to the first fixed reference axis (28), as a function of the azimuth of the Sun respectively at the times of which the time points (30) are representative. Thus the indicator needle (26) simultaneously indicates, at each instant, a representation of the relative directions of the Sun and of the cardinal point of the culmination of the Sun and the current legal time.
Patent WO-2019122550-A1 (WO)
Title: Method for determining a predictive starting threshold for a heat engine of a hybrid vehicle
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W10/06
Filed: 2018-11-13
Abstract: The invention relates to a method for determining a starting threshold of a heat engine for a hybrid driving mode comprising the estimation of a depth of discharge of the accumulator and the detection of a predetermined driving profile applying to each of the segments of the planned journey from a plurality of driving profiles, the method in which each driving profile is associated with a predetermined discharge model (P1, P2) providing values of discharge coefficients of the accumulator (CD1n, CD2n) depending on traction power values requested at the wheel and consisting in configuring the starting threshold to a predictive value (SDn) that is identical for all the driving profiles when driving the planned journey for said hybrid driving mode.
Patent WO-2020094996-A1 (WO)
Inventor: PORTIER BENJAMIN
IPC: G01J3/26
Filed: 2019-11-07
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a multi-spectral filter comprising a plurality of filtering elements, each filtering element being adapted to transmit a spectral electromagnetic radiation band from among a plurality of spectral bands, characterised in that the method comprises the following steps: - depositing a first common reflector for the plurality of filtering elements onto a substrate; - depositing, onto the first reflector, a first cavity stack comprising at least N cavity layers and N-1 barrier layers deposited in an alternating manner, the upper layer being a cavity layer; - selectively etching a number M of cavity layers in a plurality of zones each corresponding to a filtering element, where M varies from 0 to N-1 from one zone to the next; and - selectively etching barrier layers located between the etched cavity layers, and so that each filtering element comprises N-M cavity layers and N-M-1 non-etched barrier layers, and in that the cavity layers and the barrier layers are produced from different and optically transparent materials.
Patent WO-2020178490-A1 (WO)
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-02-26
Abstract: The invention relates to an assembly for a turbomachine turbine, comprising a casing (1) extending circumferentially about an axis X, and sectors (2) intended to form a ring able to delimit a gas flow duct, each sector (2) comprising a first flank (17) and a second flank (18) extending radially and circumferentially about said axis X and being spaced apart axially from one another, each flank (17, 18) of the sector (2) comprising at least one radial bearing surface able to cooperate with radial bearing means (13, 14) of the casing (1), at least one of the flanks (17, 18) comprising means (23) for circumferentially positioning the sector (2) with respect to the casing (1), characterized in that each radial bearing surface is cylindrical, of axis X, and is able to bear against a complementary cylindrical surface, of axis X, secured to the casing (1).
Patent WO-2020188225-A1 (WO)
Title: Magnesium hydroxide for use as a contact fungicide in agriculture
Inventor: MACAIGNE NICOLAS
IPC: A01N59/06
Filed: 2020-03-19
Abstract: The invention relates to a contact fungicide used in agriculture, comprising particles of a magnesium-containing product which contains magnesium hydroxide, the purity of which is greater than 86% by mass on a dry basis, and the particle size of which is characterised by a d50 value of between 1 micron and 10 microns.
Patent WO-2021250356-A1 (WO)
Inventor: ABERGEL RÉMY
IPC: G06T5/50
Filed: 2021-06-10
Abstract: Method (100) for constructing a high-resolution (HR) mixed signal from low-resolution (BR) signals acquired by an acquisition device (10), comprising the following steps: acquiring (101) low-resolution signals (BR); measuring and/or estimating (101') acquisition parameters (PA); pre-mixing (101a) the signals according to the low-resolution signals and the parameters (PA); filtering (101b) the pre-mixed signal; transmitting (102) the filtered pre-mixed signal and the parameters (PA); calculating (103) an estimate of the pre-mixed signal by inversely filtering the pre-mixed filtered signal; determining (104), according to a variational method, the high resolution mixed signal from the estimate of the pre-mixed signal and the parameters, a resolution of the mixed signal being greater than a resolution of each signal.
Patent WO-2022175622-A1 (WO)
Inventor: PALLU DE LA BARRIERE PHILIPPE
IPC: B63H9/04
Filed: 2022-02-15
Abstract: The invention relates to a lift-generating system (101), comprising a wing (1) having at least one suction opening (12) designed to establish a connection between the exterior of the wing and the interior (102) of the wing (1); and a suction device. The lift-generating system (101) comprises a support (4) on which the wing (1) is mounted so as to be able to pivot about an axis substantially parallel to the axis (A1). The suction device comprises a fan (3) located outside the wing (1) and fluidically connected to the interior (102) of the wing (1) so as to draw air through said at least one suction opening (12) of the wing, and discharge the drawn-in air through an outlet of the fan (3). The fan (3) comprises an impeller (30) surrounded by a shroud (31) which defines, around the impeller, a duct that serves to guide the air discharged by the impeller, and a motor for rotating the impeller (30) about an axis substantially parallel to the axis (A1) of the wing, the shroud (31) of the fan (3) having an outlet (32) of which the axis (A32) is substantially orthogonal to the axis (A30) of the impeller (30) of the fan. The invention also relates to a corresponding boat.
Patent WO-2022184989-A1 (WO)
Inventor: BATAILLE JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61B17/04
Filed: 2022-02-15
Abstract: Ancre de suture (10) comprenant un premier élément (1) présentant une section distale d'insertion, une section centrale d'ancrage et une section proximale d'accouplement, où la section centrale d'ancrage présente extérieurement des crans périphériques d'ancrage, où au moins une rainure longitudinale (17) est ménagée à travers et le long des crans, où un trou transversal est ménagé dans ladite rainure longitudinale pour former un chas de passage de fil de suture (3; 4), dans lequel un pont (180) est prévu à l'intérieur du trou transversal, et un premier orifice longitudinal débouche sur une première extrémité proximale et sur le trou transversal en face du pont; et un second élément (2) présentant extérieurement un relief d'ancrage et un second orifice longitudinal conformé pour pouvoir engager le second élément sur la section proximale d'accouplement du premier élément avec ladite section proximale d'accouplement à l'intérieur dudit second orifice longitudinal.
Patent WO-2023180669-A1 (WO)
Inventor: MARZIN RÉGIS
IPC: B66F11/04
Filed: 2023-03-23
Abstract: Procédé de chargement d'une nacelle (1) élévatrice sur une remorque (20), ladite nacelle (1) comprenant un châssis roulant, un panier (4), une structure (7) élévatrice, une télécommande (10) et une unité (11) de pilotage configurée pour commander en déplacement la structure (7) élévatrice, le panier (4) et le châssis (2) roulant en fonction de données fournies par la télécommande (10), ladite structure (7) élévatrice comprenant un bras de levage (8) et un bras pendulaire (9) de couplage du panier (4) au bras de levage (8). Ladite nacelle (1) présente en sus d'une position de travail, une position de chargement et une position repliée compacte de transport dans lesquelles le bras pendulaire (9) est replié sous le bras de levage (8), le procédé comprend, pour le chargement de ladite nacelle (1) élévatrice sur une remorque (20), une étape de commande d'un déplacement de la structure (7) élévatrice et du panier (4) jusqu'à ladite position de chargement et une étape de commande à l'aide de la télécommande (10) d'un déplacement du châssis (2) pour le positionnement de la nacelle (1) qui est en position de chargement sur la remorque (20).
Patent WO-2004085116-A1 (WO)
Title: Cle
Inventor: BUCHANAN NIGEL
IPC: B25B13/46
Filed: 2004-03-25
Abstract: L'invention concerne une clé (1) présentant un manche (3) monté par articulation avec une partie de tête (2) permettant son emboîtement sur un socle de commande afin de resserrer ou de ralentir une fixation notamment un écrou, un boulon ou une vis et une bague fendue résiliente (5) servant de partie opérationnelle entre le manche (3) et la partie de tête (2). Cette dernière comporte une ouverture dans laquelle la bague fendue (5) est sollicitée pour définir un espacement radial dans la bague fendue (5) et un bras à cames (33, 34) s'étendant radialement vers l'extérieur de chaque extrémité de la bague fendue (5). La bague fendue (5) comporte également des butées (37, 38) entrant en contact avec la partie de tête sous l'effet de la résilience naturelle de la bague fendue (5) afin d'éviter une rotation indésirable de la bague dans la partie de tête.
Patent WO-2004113982-A1 (WO)
Title: Organisateur destine a des cables a fibres optiques
Inventor: KEMPENEERS DIRK
IPC: G02B6/44
Filed: 2004-06-08
Abstract: L'invention concerne un organisateur (16) de tubes lâches à utiliser conjointement avec une partie d'un câble à fibres optiques à partir de laquelle la gaine du câble a été retirée de manière à exposer les tubes lâches (10) s'étendant dans le câble. L'organisateur de tubes lâches comprend un certain nombre d'éléments de retenue interconnectés (14) capables individuellement de maintenir amovible des boucles (11) d'un des tubes lâches exposés à distances des boucles des autres  tubes lâches maintenus respectivement par les autres éléments de retenue pendant l'utilisation.