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Patent FR-3050390-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le moulage en coquille d’un alliage metallique
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B22D17/20
Filed: 2016-04-26
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le moulage en coquille d'un alliage métallique dans une cavité, mettant en oeuvre un moule comprenant des moyens de chauffage par induction des surfaces moulantes de ladite cavité, et comprenant les étapes de :         i. remplissage (110) par injection de l'alliage métallique dans la cavité moulante, ladite cavité étant préchauffée à une température nominale de préchauffage T1 (105);         ii. solidification du métal dans la cavité moulante ;         iii. ouverture (120) du moule et éjection (130) de la pièce ;         v. aspersion (140) des surfaces moulantes de la cavité moulante, le moule étant ouvert, par un agent démoulant ;         vi. fermeture du moule et chauffage (150) de la cavité à la température T1 (105) ;         caractérisé en ce qu'il comprend après l'étape iii) d'ouverture du moule et avant l'étape v) d'aspersion des surfaces moulantes, une étape consistant à :         iv. chauffer par induction les surfaces moulantes de la cavité alors que la pièce n'est plus en contact avec lesdites surfaces.
Patent FR-3070771-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion de frequence ameliore
Inventor: DEMUR ROMAIN
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un système (10) de conversion de fréquence apte à générer au moins un faisceau converti (Fc) présentant une fréquence convertie (vc) à partir d'au moins un faisceau signal (Fs) présentant une fréquence signal (vs), en utilisant une pluralité de n faisceaux pompe élémentaires Fp,i indicés i, i variant de 1 à n, n supérieur ou égal à 2, présentant une fréquence pompe (?p), le système comprenant : - un cristal (CR) comprenant un matériau (M) dont le signe du coefficient non linéaire d'ordre 2 (X(2)) est inversé périodiquement le long d'un axe Z - un dispositif optique (OD) configuré pour générer ladite pluralité de n faisceaux pompe élémentaires à partir d'un faisceau pompe initial (Fpini), un faisceau pompe élémentaire Fp,i+1 d'indice i+1 étant généré par redirection vers le cristal du faisceau pompe élémentaire Fp,i d'indice i après sa traversée du cristal.
Patent FR-3063334-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B26/10
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne une source de lumière (1) configurée pour coopérer avec un dispositif de déviation (2) des rayons émis par la source de lumière, ladite source comportant : - une pluralité d'éléments émissifs (8), l'activation de ces éléments électroluminescents définissant l'étendue d'une surface d'émission (30) de la source de lumière, lesdits éléments émissifs (8) étant agencés de manière à former une partie principale (32) centrale et des parties additionnelles (36) disposées en périphérie de la partie centrale, et - un module de commande (7) apte à commander sélectivement et indépendamment l'allumage de la partie centrale et des parties additionnelles pour modifier la taille de la surface d'émission (30) en fonction de la configuration du dispositif de déviation associé.
Patent FR-3065882-B1 (FR)
Title: Dispositif de cible amovible
Inventor: VAN GHELUWE JORDAEN
IPC: A63B69/00
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de cible comportant un support de cible sensiblement plan et au moins un élément de fixation comportant une première extrémité maintenue solidaire du support de cible et une seconde extrémité comportant un dispositif de fixation apte à coopérer avec un élément longitudinal, le dispositif de cible étant caractérisé en ce que l'élément de fixation comporte une jonction déformable permettant un mouvement du support de cible lorsqu'une force est appliquée sur ledit support de cible, ladite jonction comportant des moyens pour générer une force de rappel permettant de ramener le support de cible dans sa position initiale.
Patent FR-3066284-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec affichage et projection d'image
Inventor: CALAIS VALERE
IPC: G02F1/1335
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (4), notamment pour véhicule automobile, comprenant un écran transparent ou translucide (14) ; et un module lumineux (16) apte à projeter un faisceau lumineux sur l'écran (14). L'écran (14) comprend une première zone diffusante (14.1) et une deuxième zone non diffusante (14.2), de sorte à ce qu'une première partie du faisceau lumineux, projetée sur la première zone (14.1), soit diffusée par l'écran (14) et qu'une deuxième partie dudit faisceau soit transmise par ledit écran (14) vers une surface de projection extérieure.
Patent FR-3070336-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un train arriere a deplacement longitudinal controle en cas de choc arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) qui comporte un châssis (13) sur lequel est fixé un train arrière (3) à traverse déformable (31), le train arrière (3) comportant de chaque côté de la traverse déformable (31) un bras de suspension longitudinal (32) comportant une articulation (34) en partie avant (322) du bras de suspension (32), le châssis (13) comportant un élément de structure positionné dans le prolongement avant du bras de suspension (32) et adapté pour s'étendre en vis-à-vis et limiter le déplacement longitudinal (x) de la partie avant (322) du bras de suspension (32), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc sur l'arrière du véhicule (1) qui entraîne la rupture de ladite articulation (34), le véhicule comportant des moyens de blocage adaptés pour bloquer le déplacement transversal (y) de la partie avant (322) du bras de suspension (32) lors dudit choc.
Patent FR-3071234-B1 (FR)
Title: Conteneur et chariot associe de transport et de stockage
Inventor: LE TIEC RONAN
IPC: B65F1/12
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur fermé destiné à collecter des produits usagés, des matériaux usagés, notamment, des produits rembourrés, du papier, du carton, comprenant une cuve (Cv) traversée par une ouverture (Ov) normalement fermée par une trappe (Tp) d'accès vers l'intérieur du volume de ladite cuve. Selon l'invention, le conteneur (100, 100') est associé à un chariot (Cs) de transport et de stockage desdits produits, desdits matériaux et dont les dimensions lui permettent d'être contenu à l'intérieur de ladite cuve, ledit chariot comprenant un moyen de stockage desdits produits, pour collecter lesdits matériaux susceptibles d'être déversés au travers de ladite ouverture quand il est disposé à l'intérieur de ladite cuve. Ainsi, on peut utiliser le chariot pour stocker les produits/matériaux déversés dans la cuve. Le chariot sert également à transporter les produits/matériaux et les évacuer, par exemple, dans un véhicule de transfert vers un centre de recyclage. Le chariot sert encore à collecter dans un environnement proche les produits/matériaux et les rapatrier dans le conteneur.
Patent FR-3071297-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite dynamique
Inventor: MATTONI GAETAN
IPC: F16J15/3212
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité dynamique configuré pour assurer l'étanchéité entre au moins une première pièce et au moins une deuxième pièce ayant un mouvement relatif de rotation par rapport à la première pièce. Le dispositif comporte un joint pourvu d'une première lèvre et d'une deuxième lèvre s'étendant depuis un talon, la première lèvre étant en regard de la deuxième lèvre, le joint étant formé d'un premier matériau prédéterminé présentant un premier coefficient de frottement, et une bague formée d'un second matériau prédéterminé différent du premier matériau prédéterminé et présentant un second coefficient de frottement différent du premier coefficient de frottement. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que la bague est assujettie solidairement avec le joint au niveau du talon et en ce que le premier coefficient de frottement du premier matériau prédéterminé formant le joint est supérieur au second coefficient de frottement du second matériau prédéterminé formant la bague.
Patent FR-3071882-B1 (FR)
Title: Procede d’execution selective de diverses fonctions de controle d’un moteur a combustion interne selon un ordre de priorite
Inventor: MARTINEZ JOSE LUIS
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution sélective de fonctions de contrôle d'un moteur requérant chacune une coupure injection pour leur exécution, caractérisé en ce qu'on détermine (1) une fenêtre kilométrique courante à parcourir, et pour chaque fonction, on détermine (2) une fréquence cible d'exécution, une fréquence moyenne d'exécution sur l'ensemble des fenêtres parcourues, à partir de leur fréquence cible, et de leur fréquence moyenne d'exécution, on détermine (4), une fréquence requise d'exécution pour la fenêtre courante à parcourir, on détermine (5) tout au long du parcours de la fenêtre courante, leur fréquence courante d'exécution, on compare (6) leur fréquence courante d'exécution à leur fréquence requise, on détermine (7) un besoin d'exécution de la fonction de contrôle lorsque leur fréquence courante d'exécution est inférieure à leur fréquence requise, et entre fonctions de contrôle en besoin d'exécution, leur exécution se fait selon une hiérarchisation (8) préétablie des fonctions de contrôle.
Patent FR-3073586-B1 (FR)
Title: Bague autolubrifiante pour palier fluide et procede de fabrication d'une telle bague
Inventor: CHEMMACHERY JAISON
IPC: F16C17/10
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé de fabrication d'une bague autolubrifiante (10) pour palier fluide, comprenant les étapes suivantes : - fournir un substrat (12) en alliage présentant une couche passive (14) ; - retirer au moins en partie la couche passive (14) dudit substrat, de façon à obtenir une surface dépassivée (14a) ; - déposer une couche d'ancrage (16) sur la surface dépassivée (14a) ; - déposer un revêtement autolubrifiant (20) sur la couche d'ancrage (16). Bague autolubrifiante (10) pour palier fluide, comprenant un substrat (12) en alliage susceptible de présenter une couche passive, une couche d'ancrage (16) ancrée sur ledit substrat (12) et un revêtement autolubrifiant (20) déposé sur la couche d'ancrage (16).
Patent FR-3075387-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du courant electrique, appareil de mesure du courant et procede de fabrication d'un dispositif de mesure du courant
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: G01R19/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif compact de mesure du courant (1) comprenant : - un premier ensemble de circuit imprimé (10) comportant un premier capteur de courant (16) disposé autour d'une première ouverture (13) et une deuxième ouverture (14), - un second ensemble de circuit imprimé (20) comportant un deuxième capteur de courant (26) disposé autour d'une troisième ouverture (24). Le deuxième capteur (26) comporte une deuxième portion rectiligne d'enroulement (26a) disposée en vis-à-vis d'une première portion rectiligne d'enroulement (16a) du premier capteur de courant (16). La deuxième ouverture (14) est disposée en vis-à-vis de la troisième ouverture (24). L'invention concerne également un appareil de mesure du courant électrique circulant dans des lignes de courant d'une installation électrique et un procédé de fabrication d'un dispositif de mesure du courant.
Patent FR-3065840-B1 (FR)
Title: Systeme de generation et de distribution electrique et aeronef
Inventor: ASENSIO SAUTO JOSEBA
IPC: H02J1/12
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un système de génération et de distribution électrique (10) comprenant un réseau électrique à haute tension électrique continue (20). Le réseau électrique à haute tension électrique continue (20) comporte au moins deux sources principales (25) d'énergie électrique comprenant une machine électrique (26) et un dispositif de stockage d'énergie électrique haute tension (27). La machine électrique (26) est reliée électriquement au bus à haute tension électrique continue (21) par au moins un onduleur bidirectionnel (29). Le dispositif de stockage d'énergie électrique haute tension (27) est relié électriquement au bus à haute tension électrique continue (21) par au moins un convertisseur hacheur haute tension (30) bidirectionnel.
Patent FR-3079085-B1 (FR)
Title: Batterie a duree de vie optimisee
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: H01M2/20
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-09-18
Abstract: Procédé (100) de gestion d'une batterie (1) de stockage d'énergie électrique, dans lequel la batterie (1) est agencée pour fonctionner alternativement dans une première configuration, ou dans une deuxième configuration, la batterie (1) comprenant en outre une unité électronique (4) configurée pour mettre en œuvre les étapes suivantes pendant une première période de fonctionnement de la batterie (1) dans la première configuration : commander au moins un moyen de mesure de la batterie de sorte à réaliser une mesure (101) d'au moins une valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement de la batterie ; déterminer (102) la fin de la première période de fonctionnement en fonction de la au moins une valeur mesurée pour l'au moins un paramètre de fonctionnement ; communiquer (103) la fin de la première période de fonctionnement déterminée à l'étape précédente, le procédé de gestion comprenant une phase d'utilisation (200) de la batterie pendant une deuxième période de fonctionnement ultérieure à la première période de fonctionnement, dans laquelle la batterie adopte la deuxième configuration.
Patent FR-3086263-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un couple consigne pour un volant de direction en fonction d’un gain dependant d’un couple volant
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B62D119/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: Procédé de détermination d'un couple consigne pour un volant de direction d'un système de direction assistée électrique d'un véhicule, ledit couple consigne permettant de déterminer un couple moteur appliqué directement ou indirectement sur le volant de direction, ledit couple consigne étant une fonction d'au moins une accélération latérale équivalente ayant une dimension d'une accélération, caractérisé en ce que ladite accélération latérale équivalente est pondérée par un gain dépendant d'au moins un couple volant.
Patent FR-3086811-B1 (FR)
Title: Circuit de protection contre la surtension
Inventor: MOURET JULIEN
IPC: H02H9/04
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de protection contre une surtension pour une charge (L) connectée à une source de tension (V) continue, comprenant un dispositif à résistance variable (R), connecté entre la source de tension (V) et la charge (L) et un détecteur de surtension (D) apte à détecter une surtension et à activer le dispositif à résistance variable (R) pour qu'il présente une résistance croissante avec la surtension.
Patent FR-3086317-B1 (FR)
Title: Moyen anti-arrachement fusible
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B77/44
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un verrou comprenant un rotor et un stator composé de deux éléments, ledit rotor comprenant au moins un moyen anti-arrachement disposé entre le conduit d'introduction de la clé et l'extrémité dudit rotor la plus proche dudit conduit d'introduction de la clé, caractérisé en ce que le moyen anti-arrachement comprend au moins une zone fusible apte à entraîner la division en au moins deux parties dudit moyen anti-arrachement, ledit moyen anti-arrachement comprenant également au moins une dent disposée radialement vers l'extérieur en direction du stator sur chaque extrémité de chacune desdites parties; en outre, ledit stator comprend au moins un évidement sur chacun de ses éléments de manière à ce que chaque dent s'imbrique dans l'évidement correspondant lors d'une tentative d'effraction dudit verrou pour bloquer le mouvement rotatoire du rotor.
Patent FR-3076494-B1 (FR)
Title: Système de store de protection solaire pour une vitre de toit d’un véhicule automobile, en particulier pour un système de toit ouvrant
Inventor: ADELMANN FRANZ
IPC: B60J7/16
Filed: 2018-12-04
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention se rapporte à un système de store de protection solaire pour un véhicule automobile, présentant deux rails de guidage (18) dans lesquels une bande de guidage (24) respective est reçue, et un corps de store (22) plan qui est relié aux deux bandes de guidage (24), caractérisé en ce qu’il est prévu sur chaque rail de guidage (18) un canal de réception (40) pour la bande de guidage (24) correspondante, lequel présente deux tronçons de guidage (44, 46) qui sont reliés l’un à l’autre par un tronçon de renvoi (48).    Fig. 6
Patent FR-3090974-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une activité relative à au moins une personne parmi une pluralité de personnes dans un bâtiment
Inventor: HASSAN THOMAS
IPC: G08B21/22
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé d’identification d’une activité relative à au moins une personne parmi une pluralité de personnes dans un bâtiment L’invention concerne un procédé d’identification d’une activité relative à au moins une personne parmi une pluralité de personnes présentes dans un bâtiment, le procédé comprend :  - l’acquisition d’au moins une donnée de capteur domotique et d’une donnée de position d’au moins une personne parmi la pluralité de personnes ;  - l’application d’au moins une règle de traitement sur la donnée de capteur domotique et la donnée de position pour obtenir au moins un résultat;  - l’identification de l’activité relative à au moins la personne parmi la pluralité de personnes sur la base du résultat.
Patent FR-3090982-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mémorisation de données numériques
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G11C7/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé et dispositif de mémorisation de données numériques L’invention concerne un procédé et un dispositif d’enregistrement de données numériques représentatives d’une variable de fonctionnement d’un système observée, les données numériques représentatives de ladite variable étant obtenues sous forme d’échantillons, le procédé comprenant un enregistrement de données au cours du temps. Le procédé une réception (28) d’échantillons successifs représentatifs de ladite variable observée, et pour un échantillon courant, pour au moins deux fenêtres d’observation de tailles différentes, chaque fenêtre d’observation comportant un nombre, égal à la taille de ladite fenêtre, d’échantillons successifs reçus avant l’instant temporel correspondant à l’échantillon courant, - calcul (301, 302, 30n) d’une valeur moyenne par fenêtre d’observation, - calcul (321, 322, 32n) d’une différence entre l’échantillon courant et chacune desdites valeurs moyennes, - comparaison (361, 362, 36n) de chaque différence, en valeur absolue, à une valeur de seuil prédéterminée associée à ladite fenêtre d’observation, et en cas de dépassement, déclenchement (38, 40) d’un enregistrement de l’échantillon courant dans une mémoire non-volatile. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096683-B1 (FR)
Title: copolyesteramide auto-ignifugé
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09K21/14
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un copolyesteramide auto-ignifugé, caractérisé en ce qu’il est obtenu par polycondensation d’au moins un monomère de polyamide avec au moins un diol phosphoré.  La présente invention a également pour objet l’utilisation d’un tel copolyesteramide selon l’invention pour la fabrication d’objets électriques et/ou électrotechniques, de tubes, de câbles, d’objets de sécurité électrique, d’objets moulés, et/ou d’objets obtenus par impression 3D.
Patent FR-3097921-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule hybride
Inventor: BOUGARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant : un porte-disque d’entrée (3) en rotation autour d’un axe (X) apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d’un moteur thermique, une machine électrique tournante comprenant un rotor (13), un porte-disque de sortie (4), un embrayage de séparation (10), accouplant sélectivement et par friction le porte-disque d’entrée (3) et de sortie (4), un système d’actionnement (20) agencé pour embrayer ou débrayer ledit embrayage de séparation (10), comprenant : une chambre de pression (21) agencée pour recevoir un fluide pressurisé, un piston (22) mobile axialement, une chambre d’équilibrage (23) située à l’opposé de la chambre de pression (21) par rapport au piston (22), un couvercle d’équilibrage (24) délimitant en partie la chambre d’équilibrage (23), un moyeu principal (70) solidaire en rotation du porte-disque de sortie (4) et du piston (22) dans lequel couvercle d’équilibrage (24) comprend des ouvertures (26) pour le passage du fluide pressurisé en direction de l’embrayage de séparation (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097759-B1 (FR)
Title: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins deux Polyuréthanes, au moins un Polymère Acrylique et au moins un Agent Propulseur
Inventor: MARGUET MAÏTÉ
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins deux Polyuréthanes, au moins un Polymère Acrylique et au moins un Agent Propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant : au moins deux polyuréthane(s) particulier(s), un ou plusieurs polymère(s) acrylique(s) et un ou plusieurs agent(s) propulseur(s). La présente invention concerne également un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur les fibres kératiniques de ladite composition pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.
Patent FR-3098655-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique pour module lumineux de vehicule automobile et procede
Inventor: FERNANDEZ ORTIZ BERTA
IPC: H01R13/641
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention propose un ensemble de connexion entre un connecteur et un circuit imprimé d’un module lumineux pour véhicules automobiles, ainsi qu’un procédé de diagnostic permettant de vérifier la tenue d’un connecteur dans une prise moyennant un signal électrique de vérification, en utilisant un minimum de composants électroniques. (Fig. 1)
Patent FR-3099546-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant des systèmes d'injection secondaires injectant de l'air et du carburant directement dans des zones de recirculation de coin, turbomachine la comprenant, et procédé d'alimentation en carburant de celle-ci
Inventor: LEPAROUX JULIEN MARC MATTHIEU
IPC: F23R3/34
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: Une chambre de combustion pour turbomachine d’aéronef comprend une structure annulaire de fond de chambre (40), une rangée annulaire de systèmes d'injection principaux (42) montés dans la structure de fond de chambre, configurés pour délivrer une nappe de carburant comprenant une zone de recirculation centrale (62) et une zone de recirculation de coin (64) autour de la zone de recirculation centrale (62), et des systèmes d’injection secondaires (72) configurés chacun pour injecter un flux additionnel d’air et de carburant directement dans une zone de recirculation de coin (64) correspondante. Figure pour l’abrégé : Figure 4