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Patent FR-3045032-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement des eaux usees
Inventor: HOFFMANN PATRICK
IPC: C02F11/00
Filed: 2016-12-07
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le traitement des eaux usées comportant une chambre de traitement (2) à l'intérieur de laquelle sont disposés des modules étagés (6, 6', 6") de filtration, ladite chambre étant munie de deux conduites d'évacuation basse (10) et haute (11) équipées respectivement de vannes (12, 13).         Ce dispositif comprend un châssis (7) disposé dans la chambre et relié à celle-ci à l'aide d'un moyen d'amortissement (17), un organe vibrant (18) dudit châssis (7) et un conduit d'évacuation (19a) à grande ouverture.         Application au nettoyage des biofiltres.
Patent FR-3063816-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un panneau de controle
Inventor: AUBREE THIERRY
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-03-08
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comportant : - un panneau de contrôle (102) constitué d'une demi-coque avant (116a) qui présente une face avant avec un orifice d'introduction (302) et d'une demi-coque arrière (116b) qui présente une face arrière (310), les demi-coques étant fixées et scellées par des systèmes de sécurité, - un coupe-circuit principal individuel, un compteur électrique, un disjoncteur électrique, - des conducteurs électriques de raccordement connectés entre les bornes de connexion des matériels précédents, - des troisièmes conducteurs électriques de raccordement connectés par une extrémité aux bornes de connexion aval du disjoncteur électrique à travers des fenêtres de la face avant et où les autres extrémités sortent vers l'arrière du volume intérieur par des orifices de sortie de la face avant, le panneau de contrôle (102) présentant à l'arrière des orifices d'introduction (302), un évidement délimité en partie haute par une paroi latérale de la demi-coque arrière (116b), sur les côtés et en partie basse par des premières parois de liaison de la demi-coque avant (116a) et des deuxièmes parois de liaison de la demi-coque arrière (116b), où les parois de liaison s'étendent perpendiculairement à la face avant (104).
Patent FR-3064070-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance des moteurs d'un aeronef
Inventor: PROST FRANCOIS
IPC: G08B29/18
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'au moins un moteur (2) d'un aéronef (1), l'aéronef comprenant une cabine de passagers (4), le procédé comprenant les étapes suivantes :         - Une étape d'acquisition (110) d'un signal au moins en partie représentatif de l'activité du moteur (2) par un capteur (52), durant un vol de l'aéronef (1), et         - Une étape de recherche d'un défaut (150) du moteur (2) par une unité de traitement (6) à partir de données obtenues à partir du signal,         caractérisé en ce que le capteur (52) est dans un appareil mobile (50) situé dans la cabine de passagers (4).
Patent FR-3065522-B1 (FR)
Title: Dispositif rotatif equipe d'une cible et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément rotatif destiné à être monté en rotation autour d'un axe de rotation X; et - une cible (4) destinée à être disposée en regard d'un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et/ou de la vitesse de la cible (4), la cible (4) étant fixée sur l'élément rotatif et comportant : - un flasque (5) qui présente une orientation radiale ; et - une couronne annulaire (6) qui s'étend axialement depuis le flasque (5), et est disposée circonférentiellement autour d'une jupe cylindrique de l'élément rotatif, la couronne annulaire (6) comportant une pluralité de fenêtres (7, 19) séparées par des doigts (8), la couronne annulaire (6) comportant des ondulations (10) qui sont dirigées radialement vers l'intérieur en direction de la jupe cylindrique et qui sont aptes à s'appuyer radialement vers l'intérieur contre la jupe cylindrique de l'élément rotatif de manière à limiter la déformation de la couronne annulaire (6).
Patent FR-3065739-B1 (FR)
Title: Tricot a fibres optiques micro alterees
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: D04B21/14
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé pour la réalisation d'une structure textile tricotée comprenant au sein d'un tricot ((102) des fibres optiques (101) susceptibles d'être connectées à une source lumineuse, lesdites fibres optiques ayant subi des modifications de surface en vue de conférer à la structure des propriétés de diffusion latérale de la lumière transitant dans les fibres optiques par rapport au plan dans lequel s'inscrit ladite structure. Les fibres optiques sont intégrées en sens production ou en sens travers dans un métier à tricoter Rachel ou crochet, les fibres optiques étant maintenues au sein de la structure par les fils constitutifs du tricot, les fibres optiques ne maillant pas.
Patent FR-3066739-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un conducteur pour volant retractable
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: B60R21/2334
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection (10) d'un conducteur de véhicule, ledit véhicule comprenant un volant (2) configuré pour évoluer entre une position déployée et une position rétractée, ledit dispositif de protection (10) comprenant un premier coussin gonflable frontal (11), configuré pour être intégré audit volant (2) du véhicule et pour se déployer en cas de choc, quelle que soit la position du volant (2), ledit dispositif de protection (10) étant remarquable en ce qu'il comprend un deuxième coussin gonflable télescopique (12), configuré pour être intégré à ladite jante (21) du volant (2) et pour se déployer en cas de choc uniquement lorsque le volant (2) est en position rétractée, de manière à réduire la distance entre ledit conducteur et le premier coussin gonflable frontal (11).
Patent FR-3070802-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec un maintien de l'ensemble electronique simplifie
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un rotor (12) et un stator (15) s'étendant suivant un axe (X) ; - un carter (11) entourant le rotor et le stator et comportant au moins un flasque (17) ; et - un ensemble électronique (36) comportant un dissipateur thermique (37) et au moins un module électronique de puissance monté sur ledit dissipateur, le dissipateur étant monté sur le flasque. La machine (10) comporte, en outre, au moins un dispositif d'appui (43) s'étendant en saillie entre le dissipateur thermique (37) et le flasque (17), ledit dispositif étant monté entre lesdits éléments avec une précontrainte.
Patent FR-3062791-B1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de surface.
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: A47L13/10
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de rénovation de surface (1) comportant un corps longiligne (20) logeant des moyens électriques d'entrainement rotatif et dont l'une des extrémités distales (20A) constitue un moyen de préhension, au moins un élément cylindrique (10) du type rouleau apte à tourner via lesdits moyens d'entraînement, et un carter de protection (3) chapotant partiellement et à distance le rouleau (10), caractérisé en ce qu'il comporte un second moyen de préhension (4) comprenant une poignée (40) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du rouleau (10).
Patent FR-3069135-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en survie d'un explant
Inventor: LATI ELIAN
IPC: C12M3/00
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien en survie (1) d'un expiant de peau (2). Il est constitué d'un premier réservoir (3) de réception de l'explant (2) et contenant une première fraction (4) d'un milieu de culture, un second réservoir (5) contenant une seconde fraction (6) dudit milieu de culture, et un circuit de liaison (7) reliant le premier réservoir (3) au second réservoir (5) pour assurer à l'aide d'une pompe (8) une circulation en continu du milieu de culture entre les deux réservoirs, ledit circuit de liaison (7) étant constitué de deux tubulures (9, 10) reliant le premier réservoir (3) au second réservoir (5), ladite pompe (8) étant connectée à l'une des tubulures (9). Application à l'étude de compositions cosmétiques ou dermatologiques
Patent FR-3078171-B1 (FR)
Title: Equipement electrique comportant une premiere partie et une deuxieme partie isolee electriquement de la premiere partie
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01V8/10
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-09-11
Abstract: Equipement électrique comportant une première partie et une deuxième partie isolée électriquement de la première partie, la première partie comprenant un composant frontal (10), une diode (12), une photodiode (13) et un module de traitement (15), la deuxième partie comprenant un premier connecteur (20) connecté au composant frontal tout en étant isolé électriquement de celui-ci, un espace d'accueil (25) étant agencé pour accueillir un deuxième connecteur pouvant être connecté au premier connecteur, le module de traitement étant agencé pour fournir un courant d'alimentation à la diode électroluminescente (12) de sorte que celle-ci produise un signal lumineux émis, pour acquérir un signal électrique de détection produit par la photodiode (13) et représentatif d'un signal lumineux reçu par la photodiode, et pour détecter une présence ou une absence du deuxième connecteur dans l'espace d'accueil en fonction du signal électrique de détection.
Patent FR-3083115-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyurethane, un polymere cationique, un organosilane et un polysaccharide
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant un ou plusieurs polyuréthanes, un ou plusieurs polymères cationiques différents des polyuréthanes, un ou plusieurs organosilanes et un ou plusieurs polysaccharides.     L'invention concerne également l'utilisation de la composition selon l'invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et notamment pour définir les boucles des cheveux.
Patent FR-3086662-B1 (FR)
Title: Procede de cristallisation d'un polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol.
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G63/89
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des polymères et concerne un procédé de cristallisation de polyester. Plus particulièrement, il s'agit d'un procédé de cristallisation comprenant une étape de fourniture d'un polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol, une étape de fourniture d'un additif empêchant la coalescence, et une étape de cristallisation dudit polyester semi-cristallin. Le procédé selon l'invention permet de fortement limiter, voire de supprimer, le phénomène d'agglomération des granulés du polyester pendant la cristallisation.
Patent FR-3087572-B1 (FR)
Title: Chevalet de signalisation
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: G09F19/22
Filed: 2018-10-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: Chevalet de signalisation (1) comprenant deux cadres (10, 20) articulés l'un sur l'autre au voisinage de leur extrémité supérieure, afin que les extrémités inférieures des deux cadres (10, 20) puissent être écartées l'une de l'autre de telle sorte à former un ensemble pouvant reposer au sol de manière stable, au moins l'un des deux cadres (10, 20) comporte une zone de montage permettant l'insertion d'un panneau amovible (30), susceptible de porter un message, une illustration ou un pictogramme.
Patent FR-3080190-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés d'acquisition de paires orthogonales de formes d'ondes pour une diagraphie acoustique de puits
Inventor: Syresin Denis
IPC: G01V1/48
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention porte sur un système pouvant obtenir des paires orthogonales de formes d'ondes acoustiques obtenues par une mise en rotation d'un outil acoustique de fond de puits. L'outil de fond de puits peut inclure un émetteur acoustique et un récepteur acoustique. Un dispositif de calcul couplé de manière communicative à l'outil de fond de puits qui ordonne à l'émetteur de générer les diverses formes d'ondes détectées par le récepteur acoustique et stocker les diverses formes d'ondes dans une mémoire tampon. Chaque forme d'onde d'un sous-ensemble des diverses formes d'ondes orientées dans une direction similaire peut être empilée pour générer une forme d'onde composée avec un bruit réduit. Le système de calcul peut déterminer une paire orthogonale de formes d'ondes sur la base de la forme d'onde composée et de formes d'ondes restantes.
Patent FR-3089938-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un support de planche de bord comprenant un emplacement pour un axe de pilotage
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: TITRE : Véhicule comprenant un support de planche de bord comprenant un emplacement pour un axe de pilotage L’invention concerne un véhicule automobile comprenant des éléments de structure (13) et une planche de bord fixée par ses extrémités latérales auxdits éléments (13) à l’aide d’au moins un support (11), ledit support (11) se présentant sous forme d’une pièce en tôle pliée montrant deux ailes (15, 17), une des ailes (17) formant une platine de fixation, la planche de bord étant fixée à ladite platine par au moins un moyen de fixation (19), le véhicule automobile est caractérisé en ce que la platine de fixation du support (11) comprend au moins un moyen d’assemblage (21) d’un axe de pilotage (25). L’invention concerne également un procédé de montage et un ensemble comprenant un support et un axe de pilotage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090926-B1 (FR)
Title: Procédé et système autoadaptatif d’agrégation de sources de données
Inventor: PFEIFFER THILO ALEXANDER
IPC: G06F16/11
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-01-13
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME AUTO-ADAPTATIF D’AGRÉGATION DE SOURCES DE DONNÉES Il est fourni un système d’agrégation de données (10) pour agréger des données d’au moins deux dispositifs sources de données (20), chaque dispositif source de données étant connecté au système d’agrégation de données via un réseau (5). Le système comprend une unité d’agrégation de données (10) configurée pour déterminer une action d’agrégation de données à exécuter par le système, en réponse à un message reçu par au moins un dispositif sources de données (20), chaque message comprenant des données, le système comprenant par ailleurs une unité de vérification de cohérence (101) configurée pour vérifier la cohérence de chaque message reçu d’un dispositif source de données en utilisant une ou plusieurs règles de cohérence (15) et pour déterminer une action à exécuter par l’unité d’agrégation de données (10) en fonction de la vérification de cohérence. Le système comprend par ailleurs une unité de détermination de métriques de précision (104) configurée pour déterminer une métrique de précision pour l’action exécutée sur la base des valeurs de rétroaction (400) reçues d’un ensemble d’au moins un dispositif utilisateur (4), l’unité d’agrégation de données (10) comprenant une unité d’actualisation de règles (106) configurée pour mettre à jour les règles de cohérence sur la base des métriques de précision déterminées pour les actions exécutées.  (Figure 1)
Patent FR-3097051-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon, mettant en œuvre un support résonant, illuminé par un rayonnement infra-rouge.
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N21/552
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé d'analyse d'un échantillon (20), l'échantillon étant susceptible de comporter un analyte, l'échantillon s'étendant sur un support résonant (15), le support résonant comportant une surface sur laquelle s'étendent plusieurs cristaux photoniques (16k, 16k+1), séparés les uns des autres, de telle sorte que l'échantillon s'étend entre une source de lumière (10) et les cristaux photoniques, les cristaux photoniques étant tels que :                                    une longueur d'onde de résonance (λk) est associée à chaque cristal photonique (16k) adressant l'analyte, les longueurs d'onde des cristaux photoniques définissant une bande spectrale de résonance (Δλr), s'étendant entre 2 µm et 20 µm ;                  la transmission ou la réflexion de la lumière, par chaque cristal photonique adressant l'analyte, est maximale à la longueur d'onde de résonance qui lui est associée ;                            le procédé comportant les étapes suivantes :                                    illumination du support par la source de lumière, la source de lumière émettant une onde lumineuse d'illumination (11), définissant une bande spectrale d'illumination (Δλ) recouvrant au moins en partie la bande spectrale de résonance (Δλr), de telle sorte que plusieurs cristaux photoniques sont simultanément illuminés ;                 acquisition d'une image (I) du support résonant,                            puis détermination de la présence de l'analyte dans l'échantillon à partir de l'image.
Patent FR-3098744-B1 (FR)
Title: Unite de percage automatique avec un systeme de lubrification
Inventor: ROSSIGNOL BRUNO
IPC: B23Q11/10
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-23
Abstract: UNITE DE PERCAGE AUTOMATIQUE AVEC UN SYSTEME DE LUBRIFICATION L’invention concerne une unité de perçage (100) comportant une source d’air comprimé (104), une perceuse pneumatique (101) avec un moteur (102), une mèche (106) et un bouton d’actionnement (103), un système de lubrification (108) avec un système de mise en pression d’huile (107) et une commande pneumatique (109) et un temporisateur pneumatique (120) avec une entrée de commande (122), une entrée d’alimentation (124), une sortie d’alimentation (126) connectée à la commande pneumatique (109), un système de temporisation (130) connecté à l’entrée de commande (122) et un interrupteur (128) entre l’entrée d’alimentation (124) et la sortie d’alimentation (126), où les entrées sont alimentées en air comprimé, où le système de temporisation (130) prend une position d’actionnement puis passe dans une position de repos au bout d’un temps de latence, où l’interrupteur (128) est actionné par le système de temporisation (130) et mobile entre une position fermée et une position ouverte. Ainsi, lorsque le temps de latence est atteint, l’arrivée d’huile est coupée. Fig. 1
Patent FR-3098869-B1 (FR)
Title: Groupe de pompage
Inventor: SANTI CHRISTOPHE
IPC: F04C25/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: Groupe de pompage (1) comportant une pompe à vide primaire (2) et une pompe à vide Roots (3) raccordée en série et en amont de la pompe à vide primaire (2) dans le sens d’écoulement (G) des gaz pompés, caractérisé en ce que :- la pompe à vide Roots (3) comporte trois étages de pompage (B1-B3) dans lesquels des rotors (10) sont configurés pour être entrainés simultanément en rotation par un moteur (M2) de la pompe à vide Roots (3), et - le rapport du débit engendré par le premier étage de pompage (T1) de la pompe à vide primaire (2) dans le sens d’écoulement (G) des gaz pompés sur le débit engendré par le dernier étage de pompage (T3) de la pompe à vide primaire (2) est inférieur ou égal à quatre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099723-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie d’un système de vérification de la pression de gonflage des pneumatiques d’un aéronef
Inventor: DAGES OLIVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de gestion d’énergie d’un s ystème de vérification de la pression de gonflage de s pneumatiques d’             un aéronef Procédé de gestion de l’énergie dans un système de vérification de la pression de gonflage des pneumatiques d’un aéronef consistant en la mesure par un capteur de pression d’au moins une pression de gonflage de chacun des pneumatiques, l’obtention d’une donnée d’identification unique relative à chacun des pneumatiques, et l’envoi via une liaison de communication sans fil des mesures et données ainsi collectées à une unité de traitement disposée dans ou hors de l’aéronef pour leur mise à la disposition d’un pilote ou d’un opérateur de maintenance, l’étape d’envoi des mesures et données étant effectuée de manière acyclique en fonction d’un signal de déclenchement donné par un détecteur de mouvement (58) des roues de l’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3104157-B1 (FR)
Title: Latex inverse pour composition cosmétique combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide faible
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08F220/06
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre : Latex inverse pour composition cosmétique combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide faible Latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acide acrylique, l’acide méthacrylique, l’acide 2-carboxyéthyl acrylique, l’acide itaconique, l’acide maléique, l’acide 3-méthyl 3-[(1-oxo 2-propènyl) amino] butanoïque, la fonction carboxylique desdits monomères étant sous forme acide libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée ; et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                           b) De l’éthylènediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3105047-B1 (FR)
Title: Bande ou tôle en alliages d’aluminium pour brasage sans flux ou avec flux réduit
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B23K101/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: Bande ou tôle de brasage comprenant : - une couche d’âme en alliage d’aluminium ; - une couche de brasage en alliage d’aluminium, plaquée sur au moins une face de la couche d’âme ; - éventuellement une couche intermédiaire en alliage d’aluminium, plaquée sur au moins une face soit entre la couche d’âme et la couche de brasage soit sur la couche d’âme sans autre couche par-dessus ; caractérisée en ce que l’alliage de la couche de brasage comprend, en pourcentages massiques :de 7 à 13 % de Si, au plus 0,8 % de Fe, au plus 0,45 % de Cu, au plus 0,20 % de Mn, au plus 0,15 % de Mg, au plus 0,20 % de Zn, au plus 0,20 % de Ti, au plus 0,04 % de Bi, de 0,01 à 0,10 % de Y, de 0,01 à 0,10 % de Sn, reste aluminium et impuretés.    FIGURES
Patent FR-3106941-B1 (FR)
Title: Protection contre des surtensions
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H02M7/155
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-12-02
Abstract: Protection contre des surtensions La présente description concerne un dispositif (3) comprenant un pont redresseur (4) comprenant : une branche connectée entre des premier (202) et deuxième (201) noeuds ; une autre branche comprenant des premier (208) et deuxième (209) transistors MOS en série entre les premier (201) et deuxième (202) noeuds et ayant leurs sources reliées entre elles ; une résistance (R1) connectant la grille du premier transistor (208) et le deuxième noeud (201)  ; une autre résistance (R2) connectant la grille du deuxième transistor (209) et le premier noeud (202) ; et pour chaque transistors (208, 209), un circuit (300) comprenant des première (301) et deuxième (302) bornes connectées respectivement au drain à la grille dudit transistor (208, 209), et étant configuré pour coupler électriquement ses première et deuxième bornes lorsqu'une tension entre la première borne dudit circuit et la première borne de l'autre circuit est supérieure à un seuil dudit circuit.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3