baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001283-A1 (FR)
Title: Part for injection system utilized for injecting air fuel mixture in combustion chamber of turboshaft engine of aircraft, has housing space arranged so as to allow slope of sliding bushing with regard to mixing bowl to be of specific angle
Inventor: PIEUSSERGUES CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2013-01-18
Abstract: The part (21) has a sliding bushing (26) including a base plate (36), where the sliding bushing is arranged approximately around a rotation axis (23). A downstream part (25) is fixed in an injection system (18), where the downstream part includes a housing space (29) for the sliding bushing. The housing space is arranged so as to allow a slope of the sliding bushing with regard to a mixing bowl (28) to be of a specific angle such as 2 degrees, between the rotation axis and an axis (3) of the mixing bowl in a plane defined by the rotation axis and the bowl axis. An independent claim is also included for an injection system.
Patent FR-3001675-A1 (FR)
Title: Organe d'amortissement pour un panneau interieur de vehicule automobile, notamment une tablette de plage arriere
Inventor: DECORME JACQUES
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'organe (18A, 18B) d'amortissement comporte une pince (20), comprenant une première (20A) et une seconde (20B) branches, reliées entre elles par une partie de liaison (20C), ladite pince (20) étant conformée pour que lesdites première (20A) et seconde (20B) branches sont rappelées élastiquement l'une vers l'autre, la première branche (20A) étant destinée à reposer sur une paroi intérieure du panneau, et la seconde branche (20B) étant destinée à reposer sur une paroi extérieure du panneau, opposée à la paroi intérieure. Un élément d'amortissement (22), en matériau élastiquement déformable, est porté par la pince (20) en recouvrant au moins la seconde branche (20B).
Patent FR-3002595-A1 (FR)
Title: Air filter for use in air inlet main branch of internal combustion engine of car, has residual volume provided free from filter media, and including enclosure with opening placed through wall delimiting enclosure
Inventor: JASTRZEBSKI ALAIN
IPC: F02M35/04
Filed: 2013-02-25
Abstract: The filter (4) has a filter media (11) and a residual volume (12), which is provided free from the filter media. An air inlet main branch (2) constitutes an air inlet line of an internal combustion engine. The residual volume includes an enclosure (15) with an opening (13) placed through a wall delimiting the enclosure. The enclosure is provided with an acoustically absorbent coating (16) e.g. melamine foam. The opening has a diameter, which is equal to a diameter of the air inlet main branch divided by a division of initial flow of discharge and a flow of balance. An independent claim is also included for an air inlet main branch.
Patent FR-3008657-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage de la position d'un objet d'un vehicule en fonction de la position estimee des yeux d'un passager et d'une table de correspondance modifiee
Inventor: DE FLAUGERGUES VINCENT
IPC: B60R1/062
Filed: 2013-07-22
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au réglage automatique de la position d'un objet réglable (R1) d'un véhicule (V) en fonction d'une table de correspondance entre des positions possibles de cet objet réglable (R1) et des positions possibles des yeux d'un passager du véhicule (V) et d'une position estimée des yeux d'un passager embarqué dans ce véhicule (V). Ce dispositif (D) est agencé, en cas de correction de la position de l'objet réglable (R1) par le passager embarqué, pour modifier la table de correspondance en fonction de cette position corrigée, puis pour enregistrer des données représentatives d'une table de correspondance modifiée résultant de cette modification, de manière à utiliser cette table de correspondance modifiée lors de chaque utilisation suivante du véhicule (V) par le passager embarqué.
Patent FR-2993840-A1 (FR)
Title: Procede pour fournir une force de serrage d'un frein de stationnement
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60T13/74
Filed: 2013-07-25
Abstract: «Procédé pour fournir une force de serrage d'un frein de stationnement » Procédé pour fournir une force de serrage (F ) d'un frein de stationnement (1) de véhicule, générée au moins en partie par un dispositif de frein électromécanique équipé d'un moteur de frein électrique (3) qui pousse le piston de frein (3) contre le disque de frein (10). La force de serrage se détermine à partir des valeurs de mesure actuelles du courant de moteur (1) et qui mesurées pendant l'actionnement du moteur de frein (3). Pour identifier les erreurs de mesure on vérifie si une ou plusieurs valeurs de mesure de courant se situent au-delà des limites autorisées, et à la place de telles valeurs de mesure de courant, on utilise des valeurs de courant corrigées pour calculer la force de serrage.
Patent FR-3004030-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur et appareil de direction assistee electrique comprenant le dispositif de commande de moteur
Inventor: YAMAMOTO MUNENORI
IPC: B62D5/04
Filed: 2013-07-29
Abstract: Dispositif de commande de moteur (16) qui, en déterminant une anomalie dans un relais pour interrompre la puissance de sortie d'un moteur électrique (14), améliore la capacité de détection dans la détermination d'anomalie de relais pendant la rotation du moteur. En utilisant des moyens de surveillance (22, 23) pour déterminer si une anomalie est survenue dans des relais (21a, 21b), un dispositif de commutation parmi plusieurs dispositifs de commutation (20a-20d) est mis sous tension de manière à appliquer un freinage dynamique, puis, pour déterminer une anomalie dans le relais, le moyen de surveillance est utilisé avec le dispositif de commutation sous tension, ou, pour déterminer une anomalie dans le relais, le moyen de surveillance est utilisé avec le dispositif de commutation sous tension.
Patent FR-3016879-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de benzotriazole n-acyles
Inventor: LACONDE GUILLAUME
IPC: C07D249/18
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'objet de la présente invention concerne l'utilisation d'anhydride phosphonique avec un benzotriazole pour activer un acide carboxylique. L'invention concerne ainsi un procédé d'obtention de benzotriazol N-acylés par la mise en présence d'acide carboxylique et de benzotriazole avec un anhydride phosphonique, ainsi que les produits obtenus par ce biais.
Patent FR-3024836-A1 (FR)
Title: Emulsion sous forme huile-dans-eau
Inventor: GENTILHOMME MARYLIN
IPC: A61K36/185
Filed: 2014-08-13
Abstract: Emulsion sous forme huile-dans-eau (H/E), ladite émulsion comprenant de 5 à 15 %, en poids par rapport au poids total de l'émulsion, d'huile naturelle d'origine végétale comprenant des acides gras de type Oméga 3, de 0,1 à 1 %, en poids par rapport au poids total de l'émulsion, de fer sous forme chélaté et de 0,05 à 0,2 %, en poids par rapport au poids total de l'émulsion, de vitamines du groupe B.
Patent FR-3026579-A1 (FR)
Title: La presente invention concerne un procede mecanique qui permet d'obtenir des mouvements de rotation extremement rapides, constants et en permanence, celui-ci integre dans une machine tournante dite dynamo, a courant continu, a aimant permanent engendrera une generatrice a courant continu constant, en permanence inepuisable
Inventor: DINGAT CHARLOT SABINE
IPC: H02K53/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'obtenir des mouvements de rotation rapides et constant en permanence, intégré dans une machine tournante dit « dynamo »verra naître une génératrice à courant continu en permanence qui s'auto gère. Il est constitué d'une cage (1) dans laquelle est introduit centré un aimant circulaire ou cylindre (2) qui renferme un axe de rotation (3) à bras équilibrés, à un embout aimanté puissant (4) monté encastré ou fixé en bout d'un bras en position vertical ou horizontal selon les modes de réalisation((fig.2) et (fig.2')),de sorte que la force magnétique répulsif générée par la surface de l'embout (4) s'oppose fortement à (plus ou moins cinq millimètre d'intervalle) contre la force magnétique répulsif générée par la surface circulaire de l'aimant circulaire ou cylindre (2),permettant la rotation. L'axe de rotation (3) limité par deux roulement (5) et(5'),dont (5) fixé en bout de cage (1) ;présente un orifice circulaire (6) et une butée (9) dans la cage (1) permet l'enfilement de la goupille (7) qui maintient l'axe (3) bloqué dans la cage (1) avec en complément un circlips non illustré placé juste après le roulement (5) ,permettant de maintenir l'axe (3) dans la cage (1) en présence de l'aimant (2), lors du montage. Un cache (10) se présente dans la goupille (7) par le biais d'un orifice (6') permettant d'obstrué la cage (1) par une solution (visseries), proposée. Celui-ci intégré dans une machine tournante dite « dynamo » verra naître une génératrice à courant continu en permanence qui fournira d'elle même entre ces pôles de l'énergie électrique à courant continu en permanence. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la création de nouvelles sources d'énergie plus sûr, plus fiable, constante, non polluante pour l'environnement mais surtout et par dessus tout des nouvelles sources d'énergie inépuisables.
Patent FR-3030033-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et de mise a jour d'un motif de trajectoire aerienne en regard d'une zone au sol, notamment pour une mission de largage
Inventor: ARNEAU DAVID
IPC: G01C23/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le motif étant apte à être mis à jour par un opérateur, la position, l'orientation et/ou la forme dudit motif de trajectoire étant fonction de paramètres de trajectoire, le dispositif comporte au moins des moyens d'affichage pour visualiser le motif de trajectoire (10) et la représentation de la zone (1), et des moyens de calcul et de mémorisation des données de position du motif (10) et de la représentation (1), ladite représentation comportant un ensemble de points de contrôle (21, 22, 23, 24, 25), la fonction d'un point de contrôle étant de définir au moins la valeur d'un desdits paramètres de trajectoire, ladite valeur étant fonction du déplacement dudit point de contrôle, une modification de motif de trajectoire résultant d'une interaction de l'opérateur déplaçant au moins un point de contrôle.
Patent FR-3017121-A1 (FR)
Title: Colis de transport de produits alimentaires frais, en particulier, pour poissons coquillages et crustaces
Inventor: KERHUEL ARNAUD
IPC: B65D85/50
Filed: 2014-02-05
Abstract: Un colis de transport (1) de produits alimentaires frais (P), en particulier pour poissons, coquillages et crustacés, comportant un emballage (2) définissant une enceinte (7) pour recevoir des produits alimentaires frais (P) et des moyens de réfrigération adaptés pour réfrigérer ladite enceinte (7), les moyens de réfrigération comportant des microcapsules de réfrigération (4).
Patent FR-3019047-A1 (FR)
Title: Diffuseur d'agent parfumant et/ou assainissant active par retournement.
Inventor: JEAN MARCEL
IPC: A61L9/12
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un diffuseur d'agent parfumant et/ou assainissant, comprenant : - une première (1a) et une seconde (1b) zone de stockage de granulés (2) imprégnés d'un agent parfumant et/ou assainissant, - un conduit d'écoulement (3) reliant les deux zones de stockage (1a, 1b), lequel conduit débouche dans chacune desdites zones de sorte que les granulés (2) passent d'une zone de stockage à l'autre par retournement du diffuseur (1), - des ouvertures (3100) permettant de diffuser l'agent parfumant et/ou assainissant lors du retournement du diffuseur (1), caractérisé en ce que le conduit d'écoulement (3) comprend au moins un canal d'écoulement (3a) présentant une pente hélicoïdale, de sorte que les granulés (2) glissent et/ou roulent sur ladite pente hélicoïdale pour passer d'une zone de stockage à l'autre.
Patent FR-3024689-A1 (FR)
Title: Ecran thermique de ligne d’echappement de vehicule automobile
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D35/02
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention a trait à un écran thermique (206) pour ligne d'échappement (208) de véhicule, ledit écran (206) comprenant une paroi (218) en forme de cuvette allongée dont l'ouverture est dirigée vers le bas lorsque l'écran (206) est monté sous un plancher (204) de véhicule, la paroi comprenant au moins un bord (214) ; le bord (214) ou au moins un des bords comprend un profil (220) transversal en forme de ressaut apte à recevoir un bord (216) d'un panneau (210) tel qu'un déflecteur aérodynamique de dessous de plancher (204). L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant un tel écran thermique (206).
Patent FR-3027430-A1 (FR)
Title: Code visuel graphique a deux niveaux d'information et sensible a la copie, procedes de generation et de lecture d'un code visuel.
Inventor: TKACHENKO LULIIA
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: « Code visuel graphique à deux niveaux d'information et sensible à la copie, procédés et dispositifs de génération et de lecture d'un tel code visuel graphique » L'invention concerne un code visuel graphique (200) composé d'une pluralité de motifs graphiques, dits motifs primaires, dont l'agencement spatial les uns avec les autres, représente une information prédéterminée, dite information primaire, lisible par un moyen de lecture optique exécutant une application de lecture prédéterminée, dite primaire, caractérisé en ce qu'au moins un desdits motifs primaires (202), dit motif enrichi, comporte au moins un motif graphique, dit motif secondaire, représentant une information, dite secondaire, et lisible par un moyen de lecture optique exécutant une application de lecture, dite secondaire. L'invention concerne également des procédés et dispositifs de génération et de lecture d'un tel code visuel graphique.
Patent FR-3027821-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'oses.
Inventor: THEOLEYRE MARC-ANDRE
IPC: C07H1/06
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'oses issus de l'hémicellulose et contenus dans un hydrolysat, ledit hydrolysat étant obtenu par hydrolyse partielle de biomasses lignocellulosiques au moyen d'au moins un catalyseur acide puis séparation de la matrice cellulosique , ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - après séparation de la matrice cellulosique, on soumet l'hydrolysat à au moins une étape d'ultrafiltration et/ou au moins une étape de nanofiltration, de sorte à obtenir un filtrat contenant la majorité des pentoses et un rétentât contenant les espèces susceptibles de précipiter sous l'effet d'une augmentation du pH ; - on traite ledit filtrat par au moins une étape d'électrodialyse de sorte à récupérer le catalyseur acide et à obtenir un filtrat désacidifié.
Patent FR-3029089-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'eyeliner
Inventor: PRADE PAULINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et d'application d'eyeliner, comportant : - un récipient (11) contenant l'eyeliner à appliquer, une pointe applicatrice (20) pour appliquer l'eyeliner contenu dans le récipient, présentant deux facettes principales opposées (30), de largeur variable, passant par un maximum, les deux facettes (30) convergeant en direction de l'extrémité distale (35) de la pointe applicatrice.
Patent FR-3029716-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de detection d'un dispositif de production photovoltaique d'electricite dans un reseau de distribution electrique, et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: BEDIOU STEPHANE
IPC: H02S50/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: Procédé de détection d'au moins un dispositif de production photovoltaïque d'électricité dans un réseau de distribution électrique comprenant au moins une installation électrique et au moins un capteur de courant, chaque installation comprenant au moins un dispositif électrique, le procédé comprenant les étapes suivantes : i/ acquisition (100), de la part d'un capteur de courant, d'une pluralité de profils de puissance active d'une installation correspondante ii/ calcul (110), pour au moins un couple de profils de puissance active, d'un profil différentiel égal à la différence des profils de puissance dudit couple ; iii/ calcul (120) d'un coefficient de corrélation entre le ou les profils différentiels calculés et un profil de référence iv/ détection (130) de la présence d'un dispositif de production photovoltaïque d'électricité parmi le ou les dispositifs électriques de l'installation.
Patent FR-3035301-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension entre un cycle et un vetement
Inventor: MASSON NICOLAS
IPC: A41F17/02
Filed: 2015-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien, par une pince, des vêtements amples des cyclistes, comme par exemple des jupes ou des robes. Plus particulièrement, il s'agit d'un système fixé sur le vélo. Il s'agit d'un dispositif de mise en tension entre un élément constitutif du cadre d'un cycle et une extrémité d'un vêtement de l'utilisateur dudit cycle. Ledit dispositif comprend un moyen de rembobinage (13) d'un moyen de liaison flexible (4) relié à une de ses extrémités à un moyen de pinçage (5) et à son autre extrémité à un moyen de solidarisation (1) audit cadre, ledit moyen de rembobinage (13) comprenant un ressort assurant le maintien en tension dudit moyen de liaison flexible (4).
Patent FR-3041211-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l’alimentation electrique d’une source lumineuse pour un dispositif d’eclairage de vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: H05K5/03
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pilotage 1 de l'alimentation électrique d'au moins un composant électrique d'un dispositif d'éclairage d'un véhicule automobile, le dispositif de pilotage 1 comprenant : -un boîtier 10 délimité par un fond 101, une paroi latérale 102 et une ouverture 103 opposée audit fond 101 ; - un couvercle 11 adapté pour fermer l'ouverture 103 dudit boîtier 10 ; caractérisé en ce que le couvercle 11 est rendu solidaire du boîtier 10 par au moins un moyen de fixation 40 ménagé en périphérie du couvercle 11.
Patent FR-3041263-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution comportant une seringue et un dispositif de protection pour aiguille.
Inventor: SWAL MICKAEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2015-09-23
Abstract: Ensemble de distribution comportant une seringue (100) comprenant un corps (102) pourvu d'une boule (104) supportant une aiguille (A) pourvue d'une pointe (P), et un dispositif de protection amovible (10) pour aiguille de seringue, ledit dispositif de protection (10) comportant un capuchon élastique (20) qui définit une cavité intérieure (26) délimitée par une paroi latérale (28) et par une paroi d'extrémité distale (30), ladite paroi d'extrémité (30) étant pleine et recevant de manière étanche, en position de protection, ladite pointe (P) de ladite aiguille (A) d'une seringue (100), ladite paroi latérale (28) comportant un bourrelet annulaire (70) pourvu d'au moins une fente (72) s'étendant en direction longitudinale sur ledit bourrelet annulaire (70), ledit bourrelet annulaire (70) coopérant de manière étanche, en position de protection, avec ladite boule (104) de la seringue, ladite cavité (26) dudit capuchon (20) étant dimensionnée de telle sorte que lorsque ledit dispositif de protection (10) est retiré de ladite seringue (100), ladite cavité (26) est reliée à l'atmosphère via ladite au moins une fente (72) avant que ladite pointe (P) de l'aiguille (A) soit reliée à ladite cavité (26).
Patent FR-3042856-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d’air hybride solaire et thermodynamique
Inventor: CHAURIS NICOLAS
IPC: F24J2/34
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un système de traitement d'air, pour le rafraîchissement et le chauffage du volume intérieur d'un bâtiment, mettant en œuvre la combinaison d'un collecteur solaire thermique ou hybride, d'un système thermodynamique à compression mécanique classique et d'un système à dessiccation, en vue d'assurer la régulation de la température à l'intérieur d'un bâtiment de façon optimale sur les plans économique, énergétique et écologique. Dans un mode de fonctionnement « climatisation », la roue à dessiccation appartient à la veine de soufflage et déshydrate l'air entrant dans ladite veine de soufflage, par adsorption, et au moins un équipement thermodynamique de rafraîchissement assure le rafraîchissement du flux d'air entrant avant qu'il ne soit soufflé dans le volume intérieur du bâtiment, l'énergie thermique produite par le collecteur solaire étant au moins partiellement utilisée pour assurer la régénération de ladite roue à dessiccation, Dans un mode de fonctionnement « chauffage », la roue à dessiccation est désactivée et l'énergie thermique produite par le collecteur solaire est au moins partiellement utilisée, directement ou indirectement, pour le chauffage du volume intérieur du bâtiment.
Patent FR-3044496-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un objet communicant et un terminal numerique
Inventor: DENIMAL JOEL
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication entre un objet communicant, comprenant un moyen d'émission d'un flux lumineux et radio, et un terminal numérique comprenant un moyen de réception d'un flux lumineux et radio. Le procédé de l'invention est remarquable en ce que : - chaque objet communicant émet un signal lumineux contenant une information et un signal radio contenant ladite information ; - lorsque le terminal reçoit un signal lumineux et radio : ○ le terminal affiche un contenu relatif à l'objet communicant de la part duquel il a reçu lesdits signaux, ledit contenu étant transmis via le moyen radio, ou ○ le terminal envoie une requête en transmission de données à l'objet communicant de la part duquel il a reçu lesdits signaux et l'objet communicant transmet, via le moyen radio, les données requises.
Patent FR-3044856-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la selection d'un reseau cellulaire mobile de radiocommunication et de la localisation sur ce reseau, par un terminal mobile
Inventor: SIMON THIERRY
IPC: H04W48/18
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de la sélection d'un réseau cellulaire mobile de radiocommunication, partie d'une pluralité de réseaux de radiocommunication hôtes accessibles et autorisés par un opérateur alternatif, et de la localisation sur ce réseau, par un terminal mobile initialement attaché ou non à un réseau de radiocommunication hôte, réseau hôte sélectionné auquel le terminal demande à s'attacher. Ce procédé est remarquable en ce que le terminal mobile comporte pour cela deux applications spécifiques, une première application dite mobile au sein du terminal qui interagit de manière sécurisée et est autorisée une fois authentifiée à échanger des informations avec une seconde application dite SIM stockée dans la carte SIM du terminal mobile pour, manuellement ou automatiquement, déclencher le changement de réseau hôte lorsque le terminal mobile est attaché à un réseau ou permettre la sélection d'un nouveau réseau hôte par ledit terminal mobile.
Patent FR-3029990-A1 (FR)
Title: Piece de fixation et procede pour fixer ladite piece de fixation avec une seconde piece
Inventor: FERNANDEZ GOMEZ ANTONIO
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: La pièce de fixation (1) comprend une base (2) et une saillie (3) dépassant d'une première face (25) de la base (2), ladite base (2) comprend une cavité (21), sur la face opposée à la première face (25), susceptible de recevoir un matériau de fixation (4) et la saillie (3) comprend un canal longitudinal (31) ouvert à ses deux extrémités longitudinales, de telle sorte que le matériau de fixation (4) circule à travers lui depuis l'extrémité la plus éloignée de la base (2) vers la cavité (21). Le procédé comprend les étapes consistant à mettre en place la pièce de fixation (1) sur la seconde pièce (5) et appliquer par le canal longitudinal (31) le matériau de fixation (4) à la cavité (21), le matériau de fixation (4) joignant la pièce de fixation (1) et la seconde pièce (5). On obtient une diminution de la durée du procédé et une fixation propre.