baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076680-B1 (FR)
Title: Système de communication intervéhiculaire, système de véhicule, système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: TAKII NAOKI
IPC: H04B10/11
Filed: 2019-01-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système de communication intervéhiculaire, système de véhicule, système d’éclairage de véhicule et véhicule Un système de communication intervéhiculaire (300) comporte : un premier véhicule (1A, 1C) comportant un générateur de message (3) conçu pour créer un message (M1, M2) et une première unité de communication sans fil (10) conçue pour transmettre sans fil le message créé (M1, M2) ; un second véhicule (1B, 1D) comportant une seconde unité de communication sans fil (10) conçue pour recevoir le message (M1, M2) transmis par le premier véhicule (1A, 1C) ; et un dispositif d’affichage (50) qui est situé dans le second véhicule (1B, 1D) et qui est conçu pour afficher le message (M1, M2).  Fig. 5.
Patent FR-3096353-B1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en deux parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN DEUX PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158) qui présente une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixée de part et d’autre d’un plan médian, une bielle (304a-b), où chaque bielle (304a-b) est fixée de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et est destinée à être fixée de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) au moteur (102). La poutre (302) est constituée d’une plaque avant (302a) et d’une plaque arrière (302b) fixées de manière amovible l’une à l’autre, où la plaque arrière (302b) est plaquée contre la face avant et où la plaque avant (302a) est disposée à l’avant par rapport à la plaque arrière (302b).  Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi une poutre en deux parties. Chacune de ces deux parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser.  Fig. 3
Patent FR-3097898-B1 (FR)
Title: Dechargement d’une veine d’un ensemble propulsif pour reduire le battement des aubes d’une soufflante
Inventor: OUJOURA HAMID
IPC: F01D25/06
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble propulsif (2) comportant un générateur de gaz muni d’une soufflante entouré par un carter externe (3) annulaire, ledit générateur et ledit carter (3) définissant entre eux une veine d’écoulement d’un flux d’air, ledit ensemble (2) comprenant un dispositif de refroidissement d’air destiné à l’aéronef (1) comportant un échangeur de chaleur (6) traversé par un circuit primaire ainsi qu’un circuit secondaire dont l’entrée est reliée à des moyens de prélèvement d’air (10) dudit flux d’air et la sortie est reliée à des moyens d’évacuation de l’air prélevé (11) à l’extérieur, caractérisé en ce que ledit dispositif de refroidissement d’air destiné à l’aéronef (1) est configuré pour permettre le passage d’air via le circuit secondaire depuis lesdits moyens de prélèvement (10) jusqu’aux moyens d’évacuation (11) de manière à décharger ladite veine lors d’une surpression du flux d’air dans ladite veine en aval de ladite soufflante suivant le sens d’écoulement dudit flux d’air. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100814-B1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere hydrosoluble ou hydrogonflable
Inventor: OMONT ALEXANDRE
IPC: C08L101/14
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE HYDROSOLUBLE OU HYDROGONFLABLE La présente invention concerne une dispersion aqueuse comprenant des particules de polymère hydrosoluble de masse moléculaire moyenne supérieure ou égale à 0,5 million de daltons ou de polymère hydrogonflable et un mélange d’au moins un sel de sulfate et d’au moins un sel de phosphate dont les proportions massiques sont comprises entre 25/75 et 75/25 Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3102867-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un vehicule, programme d'ordinateur, module electronique et vehicule associes
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G05D3/20
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de guidage d’un véhicule, programme d’ordinateur, module électronique et véhicule associés L’invention concerne un procédé (86) de guidage d’un véhicule comprenant un module de pilotage automatique, le procédé de guidage étant mis en œuvre par un module de guidage distinct du module de pilotage automatique, le procédé comprenant la mise en œuvre itérative des étapes successives suivantes durant un déplacement courant du véhicule :  - la génération et transmission (87) d’au moins une consigne de suivi d’une trajectoire de référence,    - la détermination (88) d’au moins un paramètre de déplacement courant du véhicule,  - la comparaison (89) dudit au moins un paramètre de déplacement courant à au moins un paramètre de déplacement de référence de même type associé à ladite au moins une consigne,    - l’identification (90) d’un mode de gestion engagé par le module de pilotage automatique en fonction d’un résultat de ladite comparaison, le mode de gestion engagé étant réutilisé pour l’étape de génération et de transmission suivante.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103340-B1 (FR)
Title: Système avionique d’un aéronef.
Inventor: PORTES DOMINIQUE
IPC: H04L45/586
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système avionique d’un aéronef.     Le système avionique (10) d’un aéronef (1) comprend un ensemble de calculateurs avioniques (121c, 121m … 124c, 124m) et un commutateur (SW) associé à chaque calculateur avionique. Pour chaque calculateur avionique de l’ensemble de calculateurs avioniques, le système avionique comprend une liaison de communication entre le commutateur associé à ce calculateur avionique et chacun des commutateurs associés aux autres calculateurs avioniques.     Chaque commutateur est configuré de telle façon qu’il assure le routage des trames de données reçues sur ses ports d’entrée, vers ses ports de sortie, de façon prédéfinie uniquement en fonction des ports d’entrée sur lesquels ces trames de données sont reçues. Les différents commutateurs sont configurés de telle façon que lorsqu’un calculateur avionique envoie une trame de données, cette trame de données est transmise à tous les autres calculateurs avioniques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3109202-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression.
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17D3/01
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, comprenant un circuit de transfert de fluide comprenant une extrémité amont munie d’une pluralité à une source (2, 3, 4, 5) de fluide sous pression et une extrémité aval comprenant au moins deux terminaisons (10, 11) de distribution destinées chacune à être raccordées à des réservoirs (6, 7) distincts à remplir, chaque source (2, 3, 4, 5) comprenant une première sortie de fluide raccordée à une première vanne de sortie (12, 13, 14, 15) respective, chaque première vanne (12, 13, 14, 15) de sortie étant raccordée à chacune des au moins deux terminaisons (10, 11) de distribution via des conduites (22, 23, 24, 32, 33, 34) de transfert parallèles, chacune des conduites (22, 23, 24, 32, 33, 34) de transfert comprenant au moins un vanne (42, 43, 44, 52, 53, 54) d’isolation respective, chacune des terminaisons de distribution (10, 11) étant reliée fluidiquement à chaque première vanne (12, 13, 14, 15) de sortie d’une source (2, 3, 4, 5) via un premier chemin fluidique direct passant par une seule conduite de transfert (22, 23, 24, 32, 33, 34) et via au moins un second chemin fluidique alternatif indirect passant successivement par plusieurs conduites de transfert (22, 23, 24, 32, 33, 34)  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111347-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation à haute température d’un N-acyle d’acide aminé par amidification directe d’un acide gras
Inventor: PUJOL ERIC
IPC: C07C233/45
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de préparation d’un N-acyle d'acide aminé comprenant la réaction d’un acide gras et d’un acide aminé à une température supérieure ou égale à 165°C pendant au moins 1h.
Patent FR-3112818-B1 (FR)
Title: Turbine a axe vertical pour la production d’une force motrice extraite de l’energie d’origine eolienne.
Inventor: GOUTTEFARDE DANIEL
IPC: F03D9/11
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: TURBINE A AXE VERTICAL POUR LA PRODUCTION D’UNE FORCE MOTRICE D’ORIGINE EOLIENNE .  La présente invention concerne une turbine (1) à axe vertical comprenant :- un axe vertical fixe (11) dans une structure porteuse (12) et des paliers (71) autour dudit axe sur lesquels sont fixés les montants (21) et (22) des châssis (20) d’au moins quatre pales comportant des volets (30) avec levier(32) pivotant sur leur axe (31) avec leurs extrémités implantées aux montants (23),(24) des châssis (20) ; deux pales constituant l’étage inférieur , deux pales de conception et d’implantation identiques constituant l’étage supérieur , les étages montés perpendiculairement et solidairement l’un par rapport à l’autre ,- un disque-plateau avec excentrique (40) circulaire solidaire d’une girouette (50) , - un support (60) dont une extrémité fixée à l’axe (51) de ladite girouette , l’autre extrémité portant deux palettes (62),(65) et un empennage (61) , - un arbre de transmission (70) des couples moteur et une couronne (80) pour la transmission de la force motrice par chaîne ou courroie dentée .
Patent FR-3112678-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ostéosynthèse comprenant au moins une broche de fixation
Inventor: BALLERINI JULIEN
IPC: A61B17/80
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’ostéosynthèse (1) comprenant au moins une broche de fixation (2) adaptée pour être implantée dans un matériau osseux (R) de sorte à assurer une réduction au moins partielle d’une fracture osseuse, lequel dispositif d’ostéosynthèse (1) comprend des moyens de verrouillage (3) agencés pour verrouiller en position ladite broche de fixation (2) implantée dans ledit matériau osseux (R).  Lesdits moyens de verrouillage (3) peuvent comprendre :  (a) une structure support (4) munie de moyens (41) qui permettent sa fixation sur le matériau osseux (R), et comprenant un orifice de verrouillage (42) adapté pour être traversé par ladite broche de fixation (2), et  (b) un moyen de serrage (5) agencé pour être rapporté dans ledit orifice de verrouillage (42) et pour venir prendre appui contre une partie de ladite broche de fixation (2) afin d’assurer son verrouillage en position.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114745-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmétique sous forme de granulés
Inventor: LEMERCIER LAETITIA
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique sous forme sèche, convenant à une application topique sur la peau et/ou les fibres kératiniques, et comprenant au moins 50 % en volume de granulés délitables contenant un mélange d’au moins un tensioactif anionique, au moins un agent épaississant et au moins un agent absorbant.
Patent FR-3118079-B1 (FR)
Title: Dispositif de moulage a guidage diagonal
Inventor: POINTET ALEXANDRE
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de moulage (1) d’une matière à mouler, caractérisé en ce qu’il comprend :  - une zone centrale (6) de moulage, destinée à accueillir la matière à mouler,  - quatre blocs latéraux (2, 3, 4, 5) de mise en pression de la matière à mouler, chaque bloc (2, 3, 4, 5) étant d’orientation longitudinale et monté en translation, selon un axe incliné par rapport à ladite orientation longitudinale dudit bloc (2, 3, 4, 5), entre une première position distale de la zone centrale de moulage (6) et une deuxième position proximale de la zone centrale de moulage (6), l’ensemble des premières positions desdits blocs (2, 3, 4, 5) définissant une position de démoulage du dispositif (1), et l’ensemble des deuxièmes positions desdits blocs (2, 3, 4, 5) définissant une position de moulage du dispositif (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119663-B1 (FR)
Title: Source lumineuse pour la signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-05-19
Abstract: Source lumineuse d'un arrangement matriciel de sources lumineuses de module lumineux de véhicule automobile, comportant un substrat comprenant une face supérieure, une face inférieure opposée à la face supérieure, et un circuit électronique, au moins un élément électroluminescent monté sur la face supérieure du substrat, comportant une partie émettrice de lumière, et une optique de conformation des rayons lumineux émis par ledit élément électroluminescent, ladite face inférieure comportant des contacts de connexion reliés au circuit électronique, le circuit électronique étant adapté pour alimenter l'au moins un élément électroluminescent, la partie émettrice de lumière d'au moins un élément électroluminescent ayant une surface inférieure à 40 000 µm², ladite optique de conformation comportant un élément optique rapporté sur la face supérieure du substrat et/ou sur la partie émettrice de lumière de l’au moins un élément électroluminescent.  (Fig. 1)
Patent FR-2485192-B1 (FR)
IPC: B60C23/04
Filed: 1980-06-19
Granted: 1983-02-25
Abstract: A device for measuring the pressure of tires, particularly for aircraft, comprising a passive sensor adapted linearly to convert a variation in pressure into an electrical information variation, in situ, means adapted to convey the electrical information from the sensor to the cockpit of said aircraft, a self-oscillator whose oscillation frequency is controlled by the value of said electrical information from the sensor and means adapted to convert the signal issuing from said self-oscillator into a D.C. voltage proportional to a frequency variation, said frequency variation being proportional to said variation in pressure, characterized in that the electrical information from the sensor, before transmission into the cockpit, is applied to the terminals of the primary winding of a high frequency transformer, said primary winding being mechanically fast with the wheel, the secondary winding of said transformer being concentric with respect to the primary winding and mechanically fast with the stationary part of the landing gear, the ratio n of transformation between the primary winding and the secondary winding modifying the electrical information from the sensor according to the square of said ratio n.
Patent FR-2495480-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1980-12-08
Granted: 1985-03-08
Abstract: In order to guarantee a reliable determination of the front length of the position of the sole of a ski boot on the ski, a front safety binding part is provided which ensures two lateral contacts and one front contact for the boot sole, it being possible for the front contact to be adjusted in the longitudinal direction of the ski relative to the two lateral contacts. For this purpose, an adjusting device with a control member is provided, with which the front contact interacts, the control member being arranged so as to be displaceable. The interacting regions between the front contact and the control member are formed by a system of sloping surfaces.
Patent FR-2516913-B1 (FR)
IPC: C04B24/26
Filed: 1981-11-20
Granted: 1985-11-15
Abstract: 1. Water-retention agents comprising at least one alkyl acrylate based polymer, characterised in that in view of their use for plasters they comprise an aqueous solution of at least one polymer selected from homopolymers and copolymers containing from 60 to 100% of at least one alkyl acrylate, the alkyl radical having from 1 to 8 carbon atoms, and from 0 to 40% of at least one vinyl ester, the said polymer being hydrolysed to the extent of 40 to 80%.
Patent FR-2577946-B1 (FR)
Inventor: FOUREZON ANDRE
IPC: D03D15/00
Filed: 1985-02-22
Granted: 1987-03-27
Abstract: 1. Textile reinforcement for manufacturing layered products, of the type constituted by a web of longitudinal yarns (1) bound together by weft yarns (2a, 2b) loosely woven with said longitudinal yarns (1), said binding weft yarns being constituted of heat-meltable yarns of which the thermobinding properties are revealed after weaving, characterized by the fact that the weaving is produced in such a way that the weft yarns are regrouped in spaced apart pairs, said binding weft yarns being very fine with respect to the longitudinal yarns.
Patent FR-2580813-B1 (FR)
Inventor: LECURU DANIEL
IPC: G01N29/00
Filed: 1985-04-17
Granted: 1987-07-03
Abstract: An ultrasonic testing device of the type comprising a fixed hub with at least one ultrasonic transducer as well as an annular rolling means mounted for rotation on said hub and surrounding said transducer, this latter being mounted on the hub through a support whose external face opposite said transducer defines with the inner face of said rolling means a rotational sliding slit, the coupling between said support and said rolling means being provided by an ultrasonic liquid present in said slit, wherein a spongy resilient element is provided imbibed with said coupling liquid, said element being housed in a recess in said hub and being applied resiliently against the inner face of said rolling means.
Patent FR-2639554-B1 (FR)
IPC: A63C10/18
Filed: 1988-11-25
Granted: 1992-04-30
Abstract: A binding arrangement for use with a gliding board, such as a snowboard or monoski. The binding arrangement includes a first releasable binding for rigidly affixing a first boot to the gliding board and a second releasable binding for rigidly affixing a second boot to the gliding board. Each of the releasable bindings includes an intermediate plate affixed to the boot, and a base affixed to the gliding board. The intermediate plate is retained on the base in a releasable manner by a retention mechanism which includes a fixed abutment rigidly affixed to the base, and an abutment movable with respect to the base. The movable abutment can be activated between an armed position, in which the retention mechanism elastically retains the intermediate plate, and an unarmed position, in which the retention mechanism permits the release of the intermediate plate. In the armed position, each of the movable abutments is elastically biased in the direction of the associated fixed abutment, against the return force of an elastic return system. A linkage device connects between them the respective retention mechanisms of the two boots such that the release of one of the boots lowers the return force that the elastic return system exerts on the movable abutment joined to the other boot. Each movable abutment of this assembly of releasable bindings is guided to slide in a sealed manner, in a partially closed cylinder at one of its ends so as to define a corresponding sealed rear chamber. Further, the linkage device includes at least one flexible conduit which connects the two sealed rear chambers to each other, the two sealed rear chambers and the linkage device being filled with a hydraulic fluid.
Patent FR-2701925-B1 (FR)
Inventor: THUIN PATRICE
IPC: B65D5/36
Filed: 1993-02-25
Granted: 1995-11-17
Abstract: The box body which is furnished on two opposite sides with fold lines (a b, a'b') required for folding this body down flat, is combined with a stiffener (2, 3, 4) which is designed likewise to fold down flat onto the folded box body and has an outline corresponding to that of the bottom of this body so as to match up with this outline when the stiffener is unfolded in the box body; application to boxes termed nestable rigid-cover "shop boxes".
Patent FR-2713771-B1 (FR)
Inventor: VOINIS PHILIPPE
IPC: G01M1/36
Filed: 1993-12-08
Granted: 1996-03-01
Abstract: According to this technique, the vibrations (D) generated by an unbalance are detected and are processed (U, O, M), two satellites (30a, 30b) are displaced (71) in order to create a counter-unbalance, the position (72) of each satellite is detected and they are positioned in the position in which they were placed when the intensity and phase differences of the unbalance and counter-unbalance are less than predetermined set-point values, so as dynamically to balance the part in rotation. Application in particular to turbine alternator group shaft lines of very high power electricity power stations.
Patent FR-2723737-B1 (FR)
Inventor: LABAT YVES
IPC: C07C323/52
Filed: 1994-08-19
Granted: 1997-01-03
Abstract: An ester of a mercaptocarboxylic acid of formula HS-X-COOR (I) is prepd. by reaction of NH4SH or an alkali(ne earth) sulphydride on a halo-carboxylic acid ester of formula Y-X-COOR in an (almost) anhydrous alcoholic medium under a H2S pressure of ≥ 10 bars abs..   X = 1-4C alkylene; R = 1-18C alkyl; Y = Cl or Br.
Patent FR-2729662-B1 (FR)
Inventor: HUSSENET PATRICIA
IPC: C07C267/00
Filed: 1995-01-24
Granted: 1997-06-27
Abstract: Prepn. of a disubstituted carbodiimide (I) comprises phosgenating an N,N'-disubstituted urea deriv. (II) in an organic solvent and then adding ammonia, without having previously isolated the intermediate. Phosgenation involves treating a soln. or suspension of (II) in an organic solvent (pref. a dialkyl ether) with COCl2 over a period of at least 3 hrs. at 15-25 degrees C, then degassing the reaction mixt. with an inert gas or under reduced pressure, at 3-10 degrees C below the b.pt. of the solvent at atmospheric pressure, but not above 70 degrees C. (II) is pref. N,N'-dicyclohexylurea and the solvent is a dialkyl ether.
Patent FR-2755111-B1 (FR)
Inventor: HATTON PHILIPPE
IPC: B65G17/00
Filed: 1996-10-28
Granted: 1998-12-31
Abstract: The support holding a ceramic product which is placed on a conveyor comprises a tray (12) with feet (3) whose upper and/or lower parts are shaped to have complementary male (7) and/or female (4) forms. These forms allow the support to be stacked, its precise positioning on a conveyor and its precise pick up by a transfer system.
Patent FR-2775853-B1 (FR)
Inventor: NOUAILHETAS YVES
IPC: G06F1/32
Filed: 1998-03-09
Granted: 2000-04-28
Abstract: The invention concerns an electronic device for data radio transmission comprising a high frequency transmitter-receiver circuit (1) and digital (5) or analog (6) input-output interface means. The device is made in the form of an integrated electronic component (7) and it further incorporates a computer unit (2) for controlling the radio functions. The device forms a radio component capable of being controlled on the basis of the intended applications.
Patent HU-229628-B1 (HU)
Title: Angiogenesis and vascular permeability modulators and inhibitors
Inventor: CHERESH DAVID A
IPC: A61K35/76
Filed: 2000-12-22
Abstract: The present invention describes methods for modulating vascular permeability (VP) in tissues using Src or modified Src protein, Yes protein or modified Yes protein, Src family tyrosine kinase protein inhibitors, and nucleic acids capable of expression of Src or modified Src protein, Yes protein or modified Yes protein, and Src family tyrosine kinase protein inhibitors, or mixtures thereof. The invention also describes methods for inhibiting VP using an inactive Src or Yes protein or a mixture thereof, or CSK protein or modified CSK protein, or nucleic acids encoding therefor, or by using chemical Src family tyrosine kinase inhibitors such as PP1, PP2, PD173955, AGL1872, PD162531, Radicicol R2146, and Geldanamycin, or for potentiating VP using an active Src or Yes protein or a mixture thereof, or nucleic acids encoding therefor. Related compositions and articles of manufacture are also disclosed.