baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994872-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage a l'arc avec selection automatique du regime de transfert de metal
Inventor: PLOTTIER GERARD
IPC: B23K9/12
Filed: 2012-09-05
Abstract: Un dispositif de soudage à l'arc avec fil métallique fusible comprenant des moyens de réglage (1) d'une vitesse (Vf) de fil et des moyens de sélection (2) d'un type de régime de transfert de métal, les moyens de réglage (1) de vitesse (Vf) de fil étant manoeuvrables manuellement ou digitalement par un opérateur. Selon l'invention, les moyens de sélection (2) d'un type de régime de transfert de métal coopèrent avec les moyens de réglage (1) de la vitesse (Vf) de fil de manière à permettre à l'opérateur de régler la vitesse (Vf) de fil par manoeuvre desdits moyens de réglage (1) de vitesse (Vf) de fil et de sélectionner automatiquement, en fonction dudit réglage de vitesse de fil (Vf), un type de régime de transfert de métal.
Patent FR-2995968-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule comprenant une lentille et une source
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-09-26
Abstract: Le module optique (2) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule comprend : - au moins une source de lumière telle qu'une led (6, 8, 10), - au moins une lentille (4) ayant une face d'entrée disposée pour recevoir de la lumière directe de la source, et en outre - au moins un élément coloré (11) s'étendant en regard de la face d'entrée, l'élément coloré étant visible à travers la lentille depuis l'extérieur du module lorsque la source est éteinte.
Patent FR-3003147-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation pour crochet.
Inventor: FERRER CHRISTIAN
IPC: A47G1/20
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation pour crochet permettant d'éviter qu'un objet suspendu à ce crochet puisse être décroché de manière non souhaitée. Il est composé d'un corps massif allongé (6), ayant une section de taille sensiblement supérieure à la taille de la section de la hampe du crochet et comportant un taraudage (7) pratiqué selon l'axe longitudinal du corps et destiné à recevoir une vis de serrage (8), et possédant en outre au moins un perçage radial, sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal, ce perçage étant d'un diamètre tel que la hampe du crochet puisse y être engagée suffisamment pour que la vis de serrage, une fois actionnée, vienne appuyer sur ladite hampe et bloque le corps en position, de façon à empêcher l'enlèvement d'une attache préalablement engagée sur le crochet. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'accrochage mural des cadres et objets décoratifs.
Patent FR-3008825-A1 (FR)
Title: Doigt froid ameliore et dispositif de detection comportant le doigt froid
Inventor: CASSAIGNE PIERRE
IPC: H01L31/024
Filed: 2013-07-18
Abstract: Le dispositif de détection comporte un doigt froid 1 qui réalise la connexion thermique entre un détecteur 2 et un système de refroidissement 3. Le doigt froid 1 comporte au moins une paroi latérale formée au moins partiellement par une zone en l'alliage métallique amorphe. Avantageusement, l'intégralité du doigt froid (1) est en l'alliage métallique amorphe.
Patent FR-3002840-A1 (FR)
Title: Dispositif de liberation rapide par simple pression d'abattant wc
Inventor: CHEN YIFAN
IPC: A47K13/12
Filed: 2013-03-08
Abstract: Dispositif de libération rapide par simple pression, monté sur une base WC, un abattant WC (10) et un siège WC (20), caractérisé en ce que le dispositif de libération rapide comprend une unité de bouton (3), une unité d'arbre de rotation (4) et une unité de support (5) ; l'unité de bouton (3) étant raccordée fixement à un manchon d'essieu (21) du siège WC (20) et comprenant un bouton (31), deux blocs de transmission (32), deux têtes de poussée oblique (33), deux ressorts (34) et deux sièges de fixation (35) ; le manchon d'essieu (21) du siège WC (20) comportant un trou de bouton (22) correspondant à des extrémités opposées des deux blocs de transmission (32), le bouton (31) étant monté dans le trou de bouton (22), les deux blocs de transmission (32) étant amenés à se déplacer axialement et à pousser l'unité d'arbre de rotation (4) lorsque le bouton (31) est pressé.
Patent FR-2992140-A1 (FR)
Title: Procede de mesure des caracteristiques lumineuses de diodes electroluminescentes
Inventor: BACHMAIER STEFFEN
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure des caractéristiques lumineuses de diodes électroluminescentes (LED) dans un arrangement de plusieurs voies (B, G, R, W) connectées en parallèle avec chaque fois au moins une LED par voie (B, G, R, W) et un circuit d'attaque pour commander ces voies par modulation de largeur d'impulsion (PWM) de façon que pour chaque voie, au moins une impulsion (p1, p2, p3, p4) de largeur prédéfinie puisse être générée à l'intérieur d'une période de PWM. Selon l'invention, il est proposé que l'intervalle de mesure (M) soit placé dans une partie de la période de PWM dans laquelle, hormis dans la voie sélectionnée (B, G, R, W), une autre impulsion (p1, p2, p3, p4) est encore générée dans une autre voie (B, G, R, W), une intégrale sur le temps de l'autre impulsion (p1, p2, p3, p4) présentant une valeur prédéfinie, et que l'autre impulsion (p1, p2, p3, p4) soit décalée dans le temps à l'intérieur de la période de PWM (p), en conservant la valeur prédéfinie, de façon qu'elle se trouve en dehors de l'intervalle de mesure (M).
Patent FR-3008274-A1 (FR)
Title: Element semeur a poignee de reglage de la pression de terrage, et poignee correspondante
IPC: A01C5/06
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un élément semeur (12) présentant une structure porte-outil portant au moins un outil semeur, et étant reliée au châssis par l'intermédiaire de deux bielles (31,321) définissant des axes sensiblement parallèles, dites respectivement bielle supérieure et bielle inférieure, définissant, avec ledit châssis d'une part et ladite structure porte-outil d'autre part, un parallélogramme déformable, un ressort de traction (36) pouvant prendre au moins deux positions distinctes dans ledit parallélogramme déformable pour permettre le réglage de la pression appliquée sur le sol par ledit élément semeur (12). Il comprend une poignée de réglage (37) permettant le déplacement d'une extrémité supérieure dudit ressort de traction (36) entre aux moins deux points d'ancrage (311 à 314) définis sur ladite bielle supérieure, ladite poignée (37) comprenant une portion de préhension et une portion de réception de ladite extrémité supérieure du ressort de traction (36), formant isolation entre ladite extrémité supérieure et un desdits points d'ancrage.
Patent FR-3010072-A1 (FR)
Title: Materiau zeolithique a base de zeolithe mesoporeuse
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C01B39/24
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention concerne des matériaux zéolithiques sous forme d'agglomérés comprenant au moins une zéolithe mésoporeuse Faujasite de rapport Si/Al strictement supérieur à 1,4 et présentant à la fois les caractéristiques des zéolithes mésoporeuses, les propriétés liées à la microporosité, et les propriétés mécaniques des agglomérés zéolithiques sans zéolithe mésoporeuse. L'invention concerne également le procédé de préparation desdits matériaux zéolithiques sous forme d'agglomérés.
Patent FR-3011032-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine
Inventor: LEDUC MATHIEU LOUIS JEAN
IPC: F01D5/32
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine, comprenant un disque dont la périphérie externe est formée d'une alternance d'alvéoles et de dents (12), et des aubes s'étendant radialement depuis le disque et dont les pieds (16) sont engagés axialement et retenus radialement dans les alvéoles du disque. Selon l'invention, les dents du disque et les pieds d'aube comprennent à leurs extrémités axiales amont et/ou aval des épaulements (74, 76) axiaux disposés circonférentiellement bout à bout en alternance et formant conjointement une surface cylindrique (78) faisant face radialement vers l'intérieur du disque.
Patent FR-3012545-A1 (FR)
Title: Palier a roulement a bride surmoulee
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C35/04
Filed: 2013-10-25
Abstract: Un palier à roulement (26) comporte une bague métallique extérieure de roulement (32) définissant un axe de rotation (100), et une bride (47) pourvue d'un logement (53) pour la bague extérieure (32) et d'une portée cylindrique ou tronconique de centrage (56). La bride (47) comporte un corps en matière composite chargée (46) surmoulé sur la bague extérieure (32) et sur un manchon métallique (58) formant la portée cylindrique ou tronconique (56).
Patent FR-3013803-A1 (FR)
Title: Bruleur de four de rechauffement de produits siderurgiques ou de four de traitement thermique
Inventor: GIRAUD PATRICK
IPC: F23D14/22
Filed: 2013-11-26
Abstract: Brûleur de four de réchauffage de produits sidérurgiques tels que billettes, blooms ou brames, ou de four de traitement thermique, équipé d'un dispositif d'injection de combustible et d'un corps d'alimentation en comburant alimentant des orifices d'alimentation en comburant (8) et (9), le brûleur présentant une direction axiale ; le dispositif d'injection est prévu pour assurer une injection centrale du combustible par un orifice (10) suivant, ou parallèlement à, la direction axiale du brûleur ; le corps d'alimentation en comburant comporte deux ensembles de quatre orifices d'alimentation en comburant (8) et (9), chaque ensemble comportant deux orifices situés au-dessus d'un plan horizontal passant par la direction axiale du brûleur, et deux orifices situés au-dessous de ce plan, les orifices (8) d'un second ensemble étant plus éloignés dudit plan horizontal que ceux (9) du premier ensemble, les axes géométriques des orifices des deux ensembles présentant des angles d'inclinaison (a,b) par rapport à ladite direction axiale du brûleur.
Patent FR-3015954-A1 (FR)
Title: Plancher provisoire pour cabine d'avion, utilise pendant la construction de l'avion, et dalle composant ce plancher
Inventor: MENARD CHRISTOPHE
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: Le plancher (25) provisoire, posé sur des rails (1, 2) et des raidisseurs qui composent la structure d'un plancher définitif d'une cabine d'aéronef, forme une surface continue et est composé de dalles (15), assemblées par des parties en relief. Il couvre entièrement les rails.
Patent FR-3016449-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'atterrisage d'un aeronef, programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G05D1/06
Filed: 2014-01-10
Abstract: Procédé de guidage d'atterrissage d'un aéronef (1) comprenant les étapes de : - détermination d'une vitesse sol (Vsol1_n) de l'aéronef ; - détermination mise en oeuvre par ordinateur d'au moins une instruction de guidage d'atterrissage en fonction d'au moins ladite vitesse sol déterminée de l'aéronef ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une étape d'estimation de la vitesse verticale (vz_n) de l'aéronef ; - lors du guidage le long d'un faisceau de descente décrivant un angle donné de descente, une étape de limitation de ladite vitesse sol déterminée de l'aéronef en fonction de la vitesse verticale estimée ; l'instruction de guidage étant déterminée en fonction de ladite vitesse sol limitée.
Patent FR-3016337-A1 (FR)
Title: Structure de mat, notamment pour un vehicule sous-marin, a course de hissage optimisee
Inventor: PELISSIER CYRIL
IPC: B63G8/38
Filed: 2014-01-15
Abstract: La structure de mât (10) comporte : - une partie mobile (14) de mât, mobile en translation le long d'un axe de hissage (Z) entre une position affalée et une position hissée, - un support (16) comprenant un rail de guidage de la partie mobile (14), et - au moins des éléments de guidage supérieur (22) et inférieur (24), portés par ladite partie mobile (14) et coopérant avec le rail de guidage. Ladite partie mobile (14) comporte un espace intérieur creux (28). Un organe (30) d'extension est logé au moins en partie dans ledit espace intérieur (28), et porte au moins un troisième élément de guidage (32) coopérant avec le rail de guidage (18). Ledit organe d'extension (30) est mobile en translation entre une position escamotée, dans laquelle la distance entre le troisième élément de guidage (32) et l'élément de guidage inférieur (24) est minimale, et une position déployée, dans laquelle la distance entre le troisième élément de guidage (32) et l'élément de guidage inférieur (24) est supérieure ou égale à une distance prédéterminée.
Patent FR-3016715-A1 (FR)
Title: Procede cryptographique d'authentification de carte bancaire
Inventor: PERNEL ARNAUD
IPC: G06Q20/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: Procédé cryptographique d'authentification de carte bancaire lors d'un paiement sur internet dans lequel un numéro de carte N donné lors de l'achat par l'acheteur est authentifié par le code PIN de celui-ci, noté j, donné aussi lors de l'achat ; authentification en ce sens que N est fonction de j et d'une clé secrète p détenue uniquement par l'autorité ayant délivré la carte, la clé secrète p étant composée : - d'une permutation appartenant au groupe symétrique Se d'un ensemble ordonné E de symboles ou blocs de symboles, p composée de plusieurs disjoints dont le nombre est noté w et dont les longueurs sont représentées par des entiers n'ayant pas ou peu de diviseurs commun, ceci afin de générer un sous-groupe cyclique G = {p,..pj,...,pa} de Sede grand cardinal, - d'un w-uplet (i1, i2,..,ik,...,iw), w-uplet qui est un élément du produit cartésien des disjoints de p, chaque ik étant choisi comme le premier élément de son cycle. N est alors un autre w-uplet élément du produit cartésien des disjoints de la permutation pj défini par N = (pj(i1), pj(i2),..., pj(ik),..., pj(iw)), j étant un entier choisi de manière aléatoire. La carte bancaire est alors doté du couple d'authentifiants (N,j). Elle est authentique et la transaction autorisée si le couple (N,j) donné lors de l'achat par le détenteur de la carte est cohérent.
Patent FR-3016882-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de chitosane a haut degre d’acetylation
Inventor: FRANCOIS SEBASTIEN
IPC: C07H5/06
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation de chitosane de degré d'acétylation DAr à partir de chitosane β ayant un degré d'acétylation DAi inférieur à DAr, comprenant au moins une étape de purification et au moins une étape d'acétylation dudit chitosane β, ladite étape de purification comprenant au moins une étape de solubilisation dudit chitosane β dans un milieu aqueux acide et au moins une étape de précipitation dudit chitosane ainsi solubilisé, dans lequel ladite étape d'acétylation est réalisée en solution sur ledit chitosane solubilisé avant ladite étape de précipitation.
Patent FR-3017292-A1 (FR)
Title: Base de formulation cosmetique d'origine naturelle ou vegetale et composition cosmetique
Inventor: LE BRAS CLEMENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une base de formulation cosmétique d'origine végétale ou naturelle, à une composition cosmétique comprenant ladite formulation, ainsi qu'à un procédé de préparation d'une telle composition cosmétique. Elle se rapporte également à l'utilisation d'un solvant eutectique comme base de formulation cosmétique et à un dispositif comprenant une composition cosmétique selon l'invention. La base de formulation cosmétique de l'invention comprend un solvant eutectique composé de molécules naturelles ou végétales. Le procédé de l'invention comprend un mélange d'un solvant eutectique selon l'invention et d'un principe actif jusqu'à obtention d'une dispersion homogène, et refroidissement de la dispersion homogène obtenue jusqu'à obtention d'une texture baume. La présente invention trouve des applications dans l'élaboration de produits cosmétiques.
Patent FR-3018009-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-02-27
Abstract: Rotor (2) de machine électrique tournante, comportant : - une pluralité de tôles empilées, respectivement de paquets de tôles (9) empilés, chaque tôle, respectivement chaque paquet de tôles (9), comportant un moyeu (11) et une alternance de parties polaires (13) raccordées au moyeu (11) et non flottantes et d'évidements (16), les tôles, respectivement les paquets de tôles (9), étant décalés angulairement de telle sorte que : - les parties polaires non flottantes (13) d'une tôle, respectivement d'un paquet de tôles (9), se superposent aux évidements (16) d'une tôle consécutive, respectivement d'un paquet de tôles (9) consécutif, et - les évidements (16) d'une tôle, respectivement d'un paquet de tôles (9), se superposent aux parties polaires (13) de ladite tôle consécutive, respectivement dudit paquet de tôles (9) consécutif, - des tiges de maintien (26) engagées à travers les parties polaires non flottantes (13), - des parties polaires flottantes (17) engagées sur les tiges de maintien (26) et disposées dans les évidements (16) entre les parties polaires non flottantes (13) d'une tôle, respectivement d'un paquet de tôles (9), et - des aimants permanents (18) disposés entre les parties polaires non flottantes (13) et les parties polaires flottantes (17),
Patent FR-3024460-A1 (FR)
Title: Procede de reformage a repartition optimisee du catalyseur.
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C10G35/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de reformage catalytique d'une charge d'hydrocarbures naphta mettant en œuvre une pluralité de zones réactionnelles en série, lesdites zones réactionnelles contenant un lit de catalyseur de reformage, comprenant les étapes suivantes: • on envoie la charge d'hydrocarbures chauffée avec de l'hydrogène à travers les zones réactionnelles pour convertir des composés paraffiniques et napthéniques en composés aromatiques, l'effluent produit par chaque zone réactionnelle à l'exception de la dernière zone réactionnelle étant chauffée avant son introduction dans la zone réactionnelle suivante; • on soutire un reformat de la dernière zone réactionnelle. La première zone réactionnelle est opérée dans les conditions suivantes: • une température moyenne comprise entre 470 et 570°C; • une pression comprise entre 0,3 et 1,5 MPa; • un rapport (débit massique de charge / masse de catalyseur) compris entre 50 et 200 h-1 ; • le rapport molaire H2/hydrocarbures compris entre 0,8 et 8; • une quantité de catalyseur comprise entre 1 et 5% poids de la quantité totale de catalyseur mise en œuvre.
Patent FR-3009476-A1 (FR)
Title: Module electronique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: CHEN JEN-CHUN
IPC: H05K3/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module de boitier électronique. Le procédé permet d'effectuer un moulage partiel sélectif selon les étapes suivantes: la fixation des rubans (13) dans une zone prédéterminée (101) sur le substrat de circuit (11), la disposition des composants électroniques à l'extérieur de la zone prédéterminée (101) sur le substrat de circuit (11), la formation d'un composé de moulage (15) qui encapsule l'intégralité du substrat de circuit (11) et le retrait des rubans (13) le long du composé de moulage (15) déposé sur celui-ci. Ensuite, la formation d'une couche de blindage électromagnétique (19) sur le composé de moulage (15) et la disposition d'un dispositif opto-électronique (22) dans la zone prédéterminée (101) sur le substrat de circuit (11) peuvent protéger les composants électroniques (21) des parasites électromagnétiques et éviter l'encapsulation des dispositifs optoélectroniques (22).
Patent FR-3024760-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H63/36
Filed: 2014-08-05
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule automobile comprenant au moins un moyen de couplage (213, 223, 233) pour coupler un arbre (1000, 1001) à un pignon monté autour dudit arbre (1000, 1001), ledit moyen de couplage (213, 223, 233) étant mobile en translation, un barillet de commande (100) mobile en rotation pour commander la translation dudit moyen de couplage (213, 223, 233), un moyen de suivi (610, 910) du déplacement angulaire du barillet (100), un moyen (700, 800, 900) pour constater si le barillet de commande (100) est à une position angulaire prédéterminée (θ0) pour initialiser ledit moyen de suivi (610, 910), et un moyen (600, 900) pour commander une rotation du barillet (100) jusqu'à la constatation du fait que le barillet (100) est à ladite position angulaire prédéterminée (θ0), caractérisée en ce que la boîte comprend de plus des moyens (261, 262, 263, 900) pour désengager le moyen de couplage (213, 223, 233) du barillet (100) pendant la mise en œuvre dudit moyen pour commander (600, 900) une rotation du barillet (100) jusqu'à la constatation du fait que le barillet (100) est à ladite position angulaire prédéterminée (θ0) et réengager ledit moyen de couplage (213, 223, 233) dans le barillet (100) pour l'enclenchement d'un rapport de vitesses.
Patent FR-3025761-A1 (FR)
Title: Tapis de coffre comportant des moyens de maintien en configuration ouverte
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60R13/01
Filed: 2014-09-12
Abstract: Agencement d'un tapis (16) à l'intérieur d'un coffre (11) de véhicule automobile présentant des parois latérales (12), le tapis (16) étant apte à passer, par une rotation autour d'un axe transversal (A) porté par un bord avant (18) du tapis (16), d'une configuration de repos dans laquelle il s'étend selon un plan horizontal le long du plancher (14) du véhicule à une configuration relevée, dans laquelle un bord arrière (20) du tapis (16) est soulevé, caractérisé en ce que l'agencement comporte en outre des moyens de maintien du tapis (16) en configuration relevée, les moyens de maintien étant composés d'une première partie (24, 46) portée par le tapis (16) et d'une deuxième partie (36, 44) portée par des garnitures de tablettes latérales (34) situées sur les parois latérales (12) du coffre (11).
Patent FR-3025953-A1 (FR)
Title: Alternateur sans contact frottant ameliore
Inventor: PIATON JEROME
IPC: H02K19/26
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention propose un alternateur comprenant : - un arbre (10) fixe, - un induit (30), comprenant un cœur (31) d'induit de révolution autour de l'arbre et un bobinage (34) enroulé sur le cœur d'induit, et un inducteur (20) de révolution autour de l'arbre, comprenant un cœur d'inducteur (21) et un bobinage (22) d'inducteur, le cœur d'inducteur comprenant une pluralité de pôles magnétiques alternativement sud et nord dits tournants, adaptés pour générer un courant électrique alternatif dans le bobinage d'induit lorsqu'ils sont entrainés en rotation, l'alternateur étant caractérisé en ce que le cœur d'inducteur comprend une partie fixe (23) et une partie mobile (24) portant les pôles magnétiques tournants, le bobinage d'inducteur étant enroulé sur la partie fixe (23), l'induit s'étendant autour dudit bobinage, et la partie mobile de l'inducteur entourant l'induit. L'invention propose également un ensemble comprenant une pluralité d'alternateurs partageant une partie mobile d'inducteur commune.