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Patent FR-3127750-A1 (FR)
Title: Élément qui permet à l'air d'entrer dans un récipient lorsque l'on boit ou déverse le liquide de ce récipient.
Inventor: DUBOIS NICOLAS
IPC: B67C9/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un élément (6) pour faire entrer de l’air dans un récipient (8) lorsque le liquide (2) sort.   Cet élément (6) permet de faire entrer l’air dans un récipient (8), sans que le liquide ne sorte par le conduit de cet élément (6).  Lorsque l’on verse le liquide d’un récipient (8) (type bidon), le flux de liquide (2) est perturbé lorsque l’air entre par le goulot du récipient (8), le liquide se met à couler de manière éparse…avec cet élément (6) , l’air entre dans le récipient sans perturber le flux, celui-ci est régulier, sans à-coups.  Cet élément (6) est constitué d’une entrée d’air (4), un conduit pour cheminer l’air (12), au moins une chicane (14A), pour faire bifurquer l’éventuel passage de liquide (2A) dans le conduit en «cul de sac» (13), une sortie d’air (7) dans le récipient (8).  La sortie d’air est étroite (20) pour limiter la pression que le liquide exerce pour entrer dans le conduit, cette étroitesse est compensée par une longueur conséquente (20A).  Dessin pour l’abrégé : (Fig 2)
Patent FR-3129266-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique comportant un système de refroidissement amélioré
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-11-16
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement fermé par un capot (5), dans lequel circule un fluide de refroidissement,  le fluide de refroidissement (6) étant un fluide (6) biphasique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129517-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction du risque de survenue d’une mort subite et dispositifs associés
Inventor: JOUVEN XAVIER
IPC: G16H50/30
Filed: 2021-11-23
Abstract: Procédé de prédiction du risque de survenue d’une mort subite et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de prédiction du risque de survenue d’une mort subite chez un sujet, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes de :  - réception de données relatives au parcours de santé d’un sujet,  - détermination à partir des données reçues de l’appartenance du sujet à un groupe parmi un ensemble de groupes prédéfinis, chaque groupe étant associé à un ensemble de données prédéfinies,   - recherche, pour chaque donnée prédéfinie déterminée, de la valeur de la donnée prédéfinie pour le sujet, pour obtenir un ensemble de valeurs propres au sujet, et  - application d’un réseau de neurones sur les valeurs propres au sujet pour obtenir un risque de survenue d’une mort subite chez le sujet, le réseau de neurones étant spécifique du groupe déterminé.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3130469-A1 (FR)
Title: Dispositif de déconnexion d’un générateur entrainé par un rotor, ensemble générateur-moteur associés.
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: H02K51/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: Ce dispositif de déconnexion (2) d’un générateur (1) comprend un arbre interne (6) monté axialement déplaçable entre une position d’engagement dans laquelle l’arbre interne (6) est couplé à un rotor d’entrainement (5) du générateur et une position de désengagement dans laquelle l’arbre interne (6) est désengagé du rotor d’entrainement (5) sous l’action de moyens de désengagement (9), le dispositif (2) comprenant des moyens de verrouillage (13) de la position de désengagement, caractérisé en ce que le dispositif (2) comprend des moyens de ralentissement et de blocage en rotation (17) de l’arbre interne activables après le verrouillage de la position de désengagement et en ce le dispositif de déconnexion (2) comprend un arbre externe (7) indépendant de l’arbre interne (6) et fixé au rotor d’entrainement (5) du moteur, l’arbre interne (6) étant couplé au rotor (5) dans la position d’engagement par l’intermédiaire de l’arbre externe (7).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131290-A1 (FR)
Title: Système de chargement marine à commande de déplacement automatique et procédé associé
Inventor: PAQUET STÉPHANE
IPC: B67D9/02
Filed: 2021-12-23
Abstract: Système de chargement marine comportant un bras ayant un système de couplage à raccorder à une tubulure cible pour le transfert de fluide, la tubulure et une cible placée auprès de la tubulure présentant chacune des moyens de repérage (35) conçus pour permettre une détermination de position relative ; des actionneurs pour commander le mouvement du bras dans l’espace ; des moyens optiques (24) portés par le système de couplage et adaptés à transmettre des images des moyens de repérage ; des moyens de commande des actionneurs équipant le bras ; et des moyens de calcul (22, 23) pour calculer une trajectoire de déplacement du bras vers la tubulure à partir des images des moyens de repérage de la cible (28) et de la tubulure, transmis par les moyens optiques (24), et à générer et transmettre aux moyens de commande des instructions de commande déterminées en fonction de la trajectoire calculée.   (Figure 2)
Patent FR-3135379-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique de percussion, pour un générateur de gaz pyrotechnique, et dispositif d’accouplement associé pour un accouplement entre un coussin gonflable et un générateur de gaz pyrotechnique
Inventor: LE GUEN PIERRE-YVES
IPC: A41D13/018
Filed: 2022-05-10
Abstract: Dispositif pyrotechnique de percussion (3), pour un générateur de gaz pyrotechnique (4), comprenant un corps (30) logeant intérieurement une charge pyrotechnique et un perforateur, ledit corps étant prolongé par un embout proximal (34) délimitant un canal intérieur apte à être mis en communication avec une cartouche de gaz (2), dans lequel ledit embout proximal présente une section circonférentielle extérieure (37), encadrée par deux joints (38), au moins un trou d’échappement radial (40) étant prévu dans ladite section circonférentielle extérieure entre les deux joints, l’au moins un trou d’échappement radial débouchant dans ledit canal intérieur.  L’invention trouve une application pour un système de protection gonflable, et en particulier un système de protection gonflable individuelle ayant un coussin gonflable à gonfler en cas de chute.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3137459-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de maintien de l'intégrité du positionnement d'un véhicule indépendamment de la vulnérabilité de données satellitaires
Inventor: NGUYEN EMMANUEL
IPC: G01S19/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien de l’intégrité du positionnement d’un véhicule indépendamment de la vulnérabilité de données satellitaires comprenant :   - une unité de mesure inertielle,  - un récepteur de données satellitaires,   - un filtre de Kalman principal (32) configuré pour calculer des corrections de données de navigation par hybridation permanente de données satellitaires et de données non satellitaires,  et en outre un banc de N sous-filtres (SF1, SF2, …SFi, SFi+1, …SFN) de Kalman en parallèle,   chaque sous-filtre de Kalman étant configuré pour :  - calculer des corrections de données de navigation par hybridation ponctuelle, selon une fréquence de recalage FRi prédéterminée ;  - en dehors de la mise en œuvre de ladite hybridation ponctuelle, calculer des corrections de données de navigation uniquement à partir des données non satellitaires.  Figure 2
Patent FR-3137672-A1 (FR)
Title: Installation de palettisation
Inventor: FERRE LAURENT
IPC: B65G1/04
Filed: 2022-07-06
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de palettisation de produits (2), ladite installation (1) présentant une zone de prise (10) desdits produits (2), deux zones de dépose (11, 12) de produits (2) sur palettes (110, 120), ladite installation comprenant une station de travail (3) située entre les deux zones de dépose (11, 12), caractérisée en ce que l’installation (1) comprend une paroi (4) de séparation prévue mobile entre au moins deux positions, une première position entre ladite station de travail (3) et la première zone de dépose (11) et une deuxième position entre ladite station de travail (3) et la deuxième zone de dépose (12), de manière à séparer alternativement une des deux zones de dépose (11, 12) de ladite station de travail (3).  L’invention concerne également un procédé de palettisation de produits.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138114-A1 (FR)
Title: Navire de croisiere
Inventor: THOMAS AMANDINE
IPC: B63H21/38
Filed: 2022-07-20
Abstract: L'invention concerne un navire (1) de croisière, qui comporte un équipement (2) qui génère ou dégage un gaz contenant du méthanol et un évent (3). Le navire est caractérisé par un conduit (4) d’envoi du gaz depuis l’équipement (2) vers l’évent (3) et un échangeur (5) de chaleur de condensation d'au moins une partie dudit méthanol.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3138138-A1 (FR)
Title: Outillage de maintien pour le frittage de préformes
Inventor: GOUJARD STÉPHANE ROGER ANDRÉ
IPC: C04B35/622
Filed: 2022-07-22
Abstract: Outillage de maintien pour le frittage de préformes L’invention concerne une installation de frittage de préforme de révolution comprenant un four de frittage dans lequel est disposé un chargement, l’installation étant caractérisée en ce que le chargement comprend une préforme de révolution (10) disposée autour d’au moins un outillage de maintien (100), le ou les outillages de maintien (100) comprenant un disque (110) et une couronne (120) présente sur la périphérie du disque (110), la couronne (120) étant réalisée en matériau compressible apte à être éliminé par oxydation thermique, une partie de la préforme (10) étant en contact avec la couronne (120) avant frittage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2101117-A1 (FR)
Title: Preventing untwisting of yarns - during standstill - of twisting members
IPC: D01H13/08
Filed: 1970-08-25
Abstract: Device for preventing of untwisting of yarns during standstill of twisting organs comprises a spigot mounted on the upper end of the spindle and provided with a central bore through which is inserted a pair of threads to be twisted, the spigot being also provided with a pair of diametrally opposite bores separated from each other and serving for passing of the threads first from the interior of the spigot and then into the interior of the spigot after the threads have been trained about the external surface of the spigot.
Patent FR-2133450-A1 (FR)
Title: Recovering silver from photographic fixer - by varying electrolysis in dependence on quantity of plates fixed
IPC: G05B19/06
Filed: 1970-11-04
Abstract: The total surface area of the number of photographic plates (used e.g. in radiology) introduced into a fixing bath is calculated, pref. by detecting the length of the plates, and after fixing the bath in electrolysed. If the total calculated surface is greater than a predetermined value electrolysis taken place during a first stage at a fixed current intensity for a fixed time period and a second stage during which the current intensity is dependent on the difference between the calculated and pre-determined surface areas. The apparatus pref. includes a switch which is activated by the plates as they are introduced into the fixing bath, and which controls a motor to intermittently rotate a cam to operate a series of switches which control, via a variable resistor, the electrolysing current. The device has low power requirements.
Patent FR-2126100-A1 (FR)
Title: Slurry process for hydrorefining crude oil
IPC: B01J27/04
Filed: 1971-02-25
Abstract: Charge stock containing hydrocarbon-insoluble asphaltenes is reacted with hydrogen, in colloidal mixture with non stoichiometric vanadium sulphide, having S : V atomic ratio of 0.8:1 to 1.8:1 and excluding VS and V2S3, in a reaction zone, to convert the asphaltenes to lower-boiling soluble hydrocarbons. The process is pref. continuous, in and upflow system.
Patent FR-2203618-A1 (FR)
Title: Dentifrice compsn contg indicating dye - consisting of chlorophyl, tartrazine patent blue, to show up the dental plaque
IPC: A61Q11/00
Filed: 1972-10-19
Abstract: The compsn. contains 0.01-10 of indicating dye. Other dyes used are GN scarlet, new coccine, azorubine or basic fuchsin. The dentifrice is in the form of paste, soap, liq. or chewing gum.
Patent FR-2221227-A1 (FR)
Title: Weld joints alignment appts - for welding prefabricated hull modules in shipbuilding
IPC: B23K9/02
Filed: 1973-03-15
Abstract: A series of presser rollers are mounted in a frame, each pair of rollers being carried in a support and have an axis of rotation perpendicular to the weld joint between the plates to be welded; hydraulic jacks act on the support to move the rollers towards the plates; a posterior frame is connected to the first frame through the joint slot; and presser roller are mounted in the posterior frame facing the joint rollers.
Patent FR-2180991-A1 (FR)
Title: Benzimidazole complexes - active against phyto-pathogenic fungi
IPC: A01N47/18
Filed: 1973-04-19
Abstract: Title complexes are of formula (I): (where R is 1-4C alkyl; A is a urea of the formula R'NH CONHR" (R', R"=H or 1-4C alkyl), guanidine or hydrazine, B is a mineral acid with a dissociation constant Kc >10-7, pref. >10-3; and n is 1,2 or 3). are prepd by reacting corresponding benzimidazoles with n mols of A and n mols of B in water and/or lower alcohols and distg. off solvent.
Patent FR-2237894-A1 (FR)
Title: Thidiazolyl ureidoacetaldehyde acetals - as herbicies
IPC: C07D285/135
Filed: 1973-06-29
Abstract: Cpds (I), their ammonium substd ammonium Na, K, Li, Ca, Mg, Mn, Cr, Fe, Ni, Cu, Zn or Al salts sol in water (where R1 and R2 are 1-3C alkyl and X is isoPr, t-bu or CF3) are pref. prepd by reacting 2-isocyanato-5-X-thiadiazole dimer with (R1O)(R2O)CH-CH2NHMe.
Patent FR-2212142-A1 (FR)
Title: Antimicrobial 1-adamantylamidrazone derivs - prepd. by condensing heterocyclic aldehydes with 1-adamantyl-amidrazone
IPC: C07D277/20
Filed: 1973-12-20
Abstract: Derivs of formula (I): (where X is O, S or N-R which R is lower alkyl or lower hydroxyalkyl; Y is N or =CH; and n is 0,1,2 or 3) and their acid addn salts rare prepd by reacting aldehyde of formula (II) or their acetals of formula (IIa) (where R1 is lower alkyl) with the cpd of formula (III): (I) have trichomonacidal and amoebicidal activity with systemic effect, and are esp. useful in the treatment of trichomonidasis. The y also have an inhibitory effect on bacteria and may additionally be used as antimycotic agents.
Patent FR-2265691-A1 (FR)
Title: Electrolytic purificn. of trade effluents contg. toxic matls. - e.g. cyanide and hexavalent chromium ions
IPC: C02F9/00
Filed: 1974-03-28
Abstract: Purificn. appts. for the continuous treatment of polluted effluents, which contain soluble toxic molecules, e.g. and hexavalent chromium ions consists of a vertical cylindrical tank with two smaller concentric tanks all have a common base. The effluent is introduced tangentially under press. into the outer tank where its pH is measured by electrodes and adjusted to suit the chemical reaction. The liq. overflows into the intermediate tank amd then through ports into the central tank. This is also fitted with electrodes, again at different levels, for measuring the oxidn-redn. potential rH. Compressed air is introduced into the central tank through a perforated pipe to stir the reacting materials. The CN ions are destroyed by oxidn. with oxygen, ozone, hypochlorites etc., and the hexavalent chromium is reduced to the non-toxic trivalent chromium by ferrous sulphate and alkali sulphites and bisulphites. The treated effluent leaves via a pipe to go to a settlement tank. Appts. is compact and works automatically; signals from the electrodes control the pH conditions, as required, and the addition of the oxidn-redn. reagents to suit the changing contamination conditions.
Patent FR-2269017-A1 (FR)
Title: Multiple building service conduit - has polygonal exterior surface with toroidal seal rings inset at ends
IPC: H02G9/06
Filed: 1974-04-26
Abstract: The conduits may be used to carry liquids, gases or electrical cables and are made of plastics material in groups of any number in one plane. Exterior surfaces consist of flat portions (8, 9, 10) connected via grooves (14, 15) the flat portions being intended for support and the grooves for anchoring. Internally, the conduits are cylindrical and at the ends, each has an inset toroidal sealing ring (5, 6, 7). Junction tubes (18) are provided, singly or in groups to join banks of conduits together. These junction tubes have exterior shoulders (19) mid-way along their length to ensure that they project equal distances inside each conduit and past the seals on assembly.
Patent FR-2274097-A1 (FR)
Title: Electrooptical liquid cell indicator system - has electrode segments in seven element code to form numerals
IPC: G02F1/13
Filed: 1974-06-06
Abstract: The indicator cell is of sandwich construction and it has an electrooptically active medium located between electrodes, at least one of which is applied to a sublayer and is coated on it in the form of electrode segments forming a segment grid. Thin-film conductor paths (20, 24) start from the electrode segments (16, 18) and end in solderable and electrically cconductive terminal elements (22, 26). The circuit elements are soldered to the terminal elements. The electrooptically active medium is a fluid crystal and the circuit elements can be circuits with monolithic integration.
Patent FR-2239603-A1 (FR)
Title: Hydraulic motor for rotating grab scoop on excavator arm - stator and rotor connected to arm and scoop respectively
IPC: F03C1/047
Filed: 1974-07-26
Abstract: The hydraulic motor used for actuating the grab at the end of an extended arm of an excavator has a rotor which rotates relative to the stator. The stator of the rotor carries a number of radially arranged pistons whose one end is connected to a ball which contacts the actuating surface. These pistons on the rotor are actuated by the wave form profile of the housing. The distributor for pressurised hydraulic fluid is arranged into the central bore of the rotor. The distributor for pressurised hydraulic fluid is arranged into the central bore of the rotor. The distributor has a number of cutouts for connecting to the cylinders with pistons. This distributor is fitted with play relative to the rotor. This hydraulic motor rotates at slow speeds and the wear is reduced by allowing the distributor to have radial and axial play. Hence the distributor in this floating arrangement is not subject to transverse and axial forces.
Patent FR-2241060-A1 (FR)
Title: Gas mixer with ratio indication - provided by stable position of ball subjected to different gases on opposite sides
IPC: B01F15/04
Filed: 1974-08-12
Abstract: A device for indicating the ratio of gases, (esp. two) which are to be mixed together, comprises a perforated tube containing one or more (pref. one) freely travelling balls; one gas is introduced into the pipe on one side of the ball and another on the other side, so that the stable position of the ball in the pipe indicates the ratio between the flow rates of the gases. Pref., the pipe is transparent and the ball is a fairly tight fit when it. Device is useful for various industrial processes, esp, where gas flow rates are adjusted by hand, e.g. to provide the gas shield for electric are welding. The accuracy achieved is good and there is no need to make use of flow meters measuring each separate gas flow rate.
Patent FR-2298609-A1 (FR)
Title: Brazing alloy for abrasives - is also suitable for metallizing grinding materials
Inventor: NAIDICH J V
IPC: B24D3/08
Filed: 1975-01-22
Abstract: The alloy which is suitable for soldering or brazing as well as metallising grinding materials is composed of Cu and/or Ag, and/or Sn, and/or Al, and/or Cd, and/or Zn, and/or Ti, and/or Cr, and/or Zr, and/or Mn, and/or Mo, and/or W, and/or Fe, and/or Co, and/or Ni and contains in addition 0.001-80 wt.% of V and/or Nb, and/or Ta, and/or B. Pref. the alloy contains 10-89 wt.% Cu and/or Ag, and/or Sn, and/or Al, and/or Cd, and/or Zn, 0.001-11 wt.% Fe and/or Co, and/or Ni, 0.001-80 wt.% Ti and/or Cr, and/or Zr, and/or Mn and/or Mo, and/or W, and/or B, and contains in addn. 89-0.001% Au and/or Ga and/or In and/or Ge and 0.001-10% Os and/of Rh and/or Pd and/or Ir, and/or Pt.
Patent FR-2263922-A1 (FR)
Title: Public address system for vehicles - inductive loops at each seat actuate listening devices
IPC: B60R11/00
Filed: 1975-03-14
Abstract: Behind the back (2) of each seat (1) is arranged an inductive loop (3) connected to or coupling with the microphone and the transmitting apparatus. For several seats in a row one loop covers all the seats. Inductive loops can be similarly located in the side pieces of seat head rests. The receiver is a telephone like device and can be an ear-piece or inside a helmet. Passengers who do not want to listen remain quite undisturbed. Those who do want to listen are relatively free in their movements. The signal may be adjustable by rotating the inductive loop with respect to a fixed loop.
Patent FR-2312473-A1 (FR)
Title: Drying and granulating manure for fertiliser and crops for fodder - with elimination of stones and metal before granulating
IPC: F26B11/02
Filed: 1975-05-30
Abstract: A plant installation for drying and granulating manure etc. breaks up and feeds raw material into a rotary drum for drying with hot air. The dried material is passed to a granulating press from which hot granules are taken for cooling and storing. At the outlet end of the drying drum, discharged material is divided into two fractions, lighter particles are conveyed directly to the granulating press while heavier particles are kibbled and pneumatically sepd. To eliminate stones, pieces of metal from the heavier fraction which is then added back to the lighter fraction by mixing into the granulating press feed hopper. Used for dehydrating and granulating fresh cow manure for use as a fertiliser, or cereals and other vegetable matter as fodder. Removal of stones, metal etc. not only projects the plant against breakdown but also ensures a high quality product free from foreign bodies.
Patent FR-2315226-A1 (FR)
Title: Cage for transporting dogs and cats - has wire mesh construction with all panels hinged to fold flat for storage
IPC: A01K1/02
Filed: 1975-06-26
Abstract: The cage is constructed from wire mesh panels joined together by closed wire loops. These fit around the edges of the base to form hinges. When erected, a four sided box is formed, being assembled by pegs at the corners. Each end has a roof shaped top profile, closed by a half panel folding in each side. A carrying loop fits through a slot in the other half to ensure the top. A hinged door is at one end, closed by passing projecting wires behind the mesh of the panel. A solid floor fits over the mesh panel floor.
Patent FR-2394831-A1 (FR)
Title: Sound track correction for spliced cine film - re-synchronises exactly by erasing and re-writing magnetic track
Inventor: MAUGE ROBERT
IPC: G03B31/02
Filed: 1975-07-02
Abstract: The correction method is for the sound tract of cine film that has had frames removed during editing the film having a magnetic track for the sound record. The correction covers the loss of synchronisation between image and sound when such cutting occurs and consists of replacing the sound exactly against the appropriate frame using a read and re-record system. Conversely after editing the sound is re-read and recorded with standard displacement for normal commercial use. Three heads are employed two being spaced apart by this standard displacement, the third an erase head, is positioned between these.