baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2643437-A1 (FR)
Title: Poulie de transmission a un arbre, a limitation de charge par friction
Inventor: GORTAN GUIDO
IPC: F16D7/02
Filed: 1990-02-15
Abstract: Poulie de transmission à un arbre d'une charge en provenance d'un élément d'entraînement flexible, tel que chaîne, comportant une limitation d'effort par friction. Elle comprend une jante circulaire 12 comportant à sa périphérie un dispositif constituant un siège 14 destiné à recevoir un élément d'entraînement flexible de forme allongée 23, un moyeu 18 qui assure la liaison avec un arbre 24 et sur lequel la jante est montée et des moyens d'attelage par frottement 26 le moyeu et les moyens d'attelage par frottement étant poussés l'un vers les autres par un dispositif 30 conçu de telle manière que la jante soit emprisonnée entre le moyeu et le dispositif d'attelage par frottement, le dispositif qui produit la poussée en question étant réglable de manière à permettre le réglage de la poussée qu'il exerce sur le dispositif d'attelage par frottement et sur le moyeu.
Patent FR-2658793-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution d'un produit dans lequel le produit a distribuer est contenu dans une poche souple.
Inventor: JEAN-LOUIS GUERET
IPC: B65D83/00
Filed: 1990-02-28
Abstract: La poche souple (2) contient une grille (6). Les dimensions relatives de la poche (2) et la grille (6) sont telles que la grille (6) ne puisse pas se mettre dans une position où son plan moyen serait perpendiculaire à l'axe de sortie du produit distribué. La grille (6) peut être libre ou fixée à la tubulure de sortie du produit à distribuer.
Patent FR-2643996-A1 (FR)
Title: Device for converting data on a contour to data on points, including means for guaranteeing the continuity of visible representations reproduced by means of data on points
Inventor: YOSHIDA HITOSHI
IPC: G06T11/20
Filed: 1990-03-02
Abstract: This data conversion device including means 40 for preparing data of points and serving to convert data representing a contour, for example of a letter, into a set of data on image points, includes a CPU unit 12 including means for detecting a discontinuity in a line defined by the image points which have to be formed in accordance with the data on points prepared by the means 40, and means for suppressing discontinuities sensitive to the means for detecting a discontinuity and serving for processing the contour data before they are converted into the data on points. <??>Application especially to laser printers.
Patent FR-2647892-A1 (FR)
Title: Aileron deployable de missile
Inventor: KRAUS MANFRED
IPC: F42B10/14
Filed: 1990-05-11
Abstract: Il est décrit un aileron 10, déployable et escamotable, pour un missile 48, qui présente un longeron de bec 12 et un longeron de base, respectivement de racine 14. L'aileron peut en outre présenter un entoilage assurant un serrage, du longeron de bec au longeron arrière, ou au moins un élément à lamelle monté mobile en pivotement sur le longeron de base, qui est orienté au moins à peu près parallèlement, à chaque position angulaire du longeron de bec 12, et qui est disposé déplaçable suivant sa direction longitudinale au moyen d'un accumulateur de force d'un dispositif d'entraînement. Le longeron de base 14 est susceptible d'être relié fonctionnellement au longeron de bec 12 en vue du déploiement de ce dernier.
Patent FR-2662657-A1 (FR)
Inventor: HERVE BUDET
IPC: B62D33/06
Filed: 1990-05-31
Abstract: The assembly is constituted by the juxtaposition of independent modules (1,2,3, etc.), each having its own function, which consist of principal equipment items or elements of the vehicle and of frame parts (11,12), each module or frame part constituting a link connected to or acting as support for at least two adjacent modules. Application to road-sweeping machines.
Patent FR-2663921-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de purification d'une eau polluee en dechets azotes.
Inventor: MATTHIEU HUZAR
IPC: C02F3/06
Filed: 1990-06-27
Abstract: Procédé de purification d'une eau polluée en déchets azotés solubles et insolubles par traitement physico-chimique et biologique et dispositif mettant en œuvre un tel procédé, comprenant la filtration par passage de bas en haut de l'eau au travers d'un lit (22) fixe, immergé, de matériau granulaire (23) chargé en biomasse (13). Le procédé est caractérisé en ce que, directement avant filtration, on complète l'oxygènation de l'eau polluée avec de l'air, en déversant gravitairement, en chute verticale (11), l'eau polluée au-dessus des moyens (30) d'alimentation du lit en partie basse (12).
Patent FR-2665446-A1 (FR)
Title: Procede et catalyseur comprenant un compose de lanthanide comme additif promoteur pour la synthese directe du dimethyldichlorosilane.
Inventor: JEAN-LOUIS PLAGNE
IPC: B01J23/80
Filed: 1990-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de diméthyldichlorosilane par réaction de chlorure de méthyle sur une masse de contact solide formée de silicium et d'un catalyseur comportant (a) du cuivre métallique ou un composé à base de cuivre et (beta) un système promoteur comprenant: - 10 à 1 000 ppm (calculés en poids d'étain et/ou d'antimoine métal par rapport à la masse de silicium engagée) d'un additif beta1 consistant dans au moins un métal choisi parmi l'étain et l'antimoine ou d'au moins un composé à base d'étain et/ou d'antimoine, - 0 à 3 % en poids (calculés en zinc métal par rapport à la masse de silicium engagée) d'un additif facultatif beta2 consistant dans le zinc métallique ou un composé à base de zinc, ledit procédé étant caractérisé en ce que le système promoteur (beta) contient en outre 0,01 à 2 % en poids (calculés en lanthanide métallique par rapport à la masse de silicium engagée) d'un additif complémentaire beta3 consistant dans au moins un composé à base de lanthanide, et éventuellement 0,05 à 2 % en poids (calculés en alcalin métal par rapport à la masse de silicium) d'un second additif complémentaire beta4 consistant dans au moins un métal alcalin choisi parmi Li, Na, K, Rb et Cs ou au moins un composé dudit métal alcalin. Par la mise en uvre du procédé de l'invention, on améliore notamment la sélectivité en diméthyldichlorosilane.
Patent FR-2666019-A1 (FR)
Title: Device making it possible to hold sports or game balls about a part of the human body
Inventor: HERVE POUSSET
IPC: A63B47/00
Filed: 1990-08-24
Abstract: The invention relates to a device making it possible to hold balls around the user's waist, in boxes (cans). Each tapered box (Fig. 1) consists of a wider opening (1) with two inner rims (3 and 4) via which the ball is inserted, pressure by the user on the ball via this opening (1) permits its exit via the narrower opening (2). Two slots (5 and 6) permit the passage of a belt. The nesting of several boxes (Fig. 1) makes it possible to constitute a storage box (Fig. 2) held by the position of the rim (7) between the rims (5 and 6). The device according to the invention is intended particularly for tennis balls.
Patent FR-2652384-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a distribution par soupapes.
Inventor: BERNHARD HEIL
IPC: F01L1/26
Filed: 1990-09-26
Abstract: L'invention se rapporte à la commande des soupapes des moteurs à combustion interne. Chaque cylindre comprend un groupe de trois soupapes d'admission et un groupe d'au moins une soupape d'échappement. Dans un groupe, l'axe (8) d'une soupape est incliné sur le plan médian longitudinal (1) d'un angle différent de celui des autres et se trouve à une distance différente de ce plan. Un arbre à cames (13) commande les soupapes d'un groupe par des leviers oscillants articulés alternativement de part et d'autre de cet arbre, à égale distance de celui-ci et les axes des soupapes sont à peu près à égale distance de l'arbre à cames. Principale application: moteurs à combustion interne à soupapes multiples.
Patent FR-2664313-A1 (FR)
Title: Evier a compartiments multiples particulierement du type a encastrer.
Inventor: ROBERTO LINI
IPC: E03C1/18
Filed: 1991-01-09
Abstract: Pour une plus grande commodité d'utilisation, l'évier comprend deux cuves (1 - 2) adjacentes; d'un côté d'une cuve (1) sont disposés: a) un bac (9) comprenant un orifice d'évacuation des déchets au fond (15) et relié hydrauliquement à cette cuve par un trop-plein (10), b) une ouverture (11) pour l'évacuation des détritus dans un collecteur disposé dessous, et c) une cuvette (12) dont le fond (12.1) est incliné vers la cuve adjacente pour recevoir les éléments de lavage tels qu'éponges, torchons-éponges absorbants, savon et autres.
Patent WO-9208528-A1 (WO)
Title: Machine for repairing the glide surfaces of skis
Inventor: CHATANAY PIERRE
IPC: A63C11/14
Filed: 1991-11-07
Abstract: The machine comprises a frame (1) containing at least one tray (2, 3) of granules which fall freeely into a tube (4) from which they are pushed by an Archimedean screw (6) into a preheating chamber (7) which turns them into a pasty material. Said material then passes into a heating element (11) for heating up to a suitable temperature for extrusion by means of an spreading slot (14) between two slightly projecting rods (15) on which the edges of the skis rest. This machine for repairing plastic glide surfaces of skis works, for example but not exclusively, by extruding plastic in the form of polyethylene granules.
Patent FR-2672110-A1 (FR)
Title: Composite headlamp closure glass (lens)
Inventor: JEAN O'NEILL ANDRE
IPC: F21V3/04
Filed: 1991-01-28
Abstract: The invention relates to headlamp closure glasses. The invention resides in the fact that there are assembled in a headlamp closure glass a front part made of glass which withstands the abrasion effects linked with the movement of the vehicle, over a support made of synthetic material, satisfying the requirements of flatness, shape, and flexibility which a closure glass made exclusively of glass cannot provide. Such an arrangement makes it possible to achieve the production of luminous headlamps intended to be mounted on any kind of vehicle.
Patent FR-2672952-A1 (FR)
Title: Device and method for electronic control of a motor vehicle
Inventor: CHRISTIAN DUTOT
IPC: F16H59/02
Filed: 1991-02-14
Abstract: Device for controlling an automatic gearbox including a primary control lever (2) pivoting on the casing (4) of the box (1) and a secondary relay lever (5) articulated to the primary lever (2) and displaced in terms of translation by an electric step by step thruster (6), characterised in that the electric thruster (6) is controlled by a removable electronic bord (7) inserted by the driver into a 'play' slot (9) incorporated into the driving station.
Patent FR-2672969-A1 (FR)
Title: Thermodynamic generator of energy from luminous radiation
Inventor: JEAN-JACQUES FLOSSE
IPC: F24S23/30
Filed: 1991-02-14
Abstract: The invention relates to a thermodynamic energy generator comprising a fixed or orientable insulating support envelope (1), inside which there is an impermeable chamber (2) delimited by a wall (3) of frustoconical shape, the front end (4) of which, with a large surface area, is closed by a lens (5) of the Fresnel type adapted to have a converging effect so that the lens (5) is oriented towards a natural or artificial light source and the rear end (6) of the chamber (2) in the extension of the axis of said lens (5) is closed by a reception surface (7), on which the luminous radiation converges, which, during its passage through the chamber (2), is transformed instantaneously into "heat intensity" collected on the reception surface (7), the reverse side (8) of which is extended by contiguous elements (9) which make it possible to increase the surface for heat exchange at the time of passage of a thermal fluid contained in a circuit (10) which channels said fluid and directs it towards one or more exchangers (24) or towards a storage place for subsequent use.
Patent FR-2673219-A1 (FR)
Title: Stop device for a front gate
Inventor: RENE LAUZIER
IPC: E05F5/06
Filed: 1991-02-27
Abstract: The device is intended for a front gate with one or two leaves, each of which is mounted so as to pivot about a vertical axis by means of lateral pivots. This device consists, for the or each leaf (1), of a radial arm (9), a first end (11) of which is linked to the lower pivot (5) of the leaf; the other end of the arm includes means (22 to 25) which interact with the leaf (1) for the purpose of limiting its opening movement and/or of retaining this leaf in open position. Advantageously, the arm (9) is fixed to the pivot (5) in an adjustable angular position. Preferential application: motorised or automated front gates.
Patent FR-2677355-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de l'oxazole, leur preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Inventor: MICHEL BARREAU
IPC: C07D263/32
Filed: 1991-06-06
Abstract: Nouveaux dérivés de l'oxazole de formule générale (I) dans laquelle R est un atome d'hydrogène ou un radical alcoyle (1 ou 2C), R1 et R2 sont identiques ou différents et représentent des atomes d'hydrogène ou d'halogène, ou des radicaux alcoyloxy dont la partie alcoyle contient 1 à 4 atomes de carbone en chaîne droite ou ramifiée, R3 , est NH2 ou alcoyle droit ou ramifié (1 à 4C) et n égale 3 à 6, ainsi que leur sels, lorsqu'ils existent leurs isomères et leurs mélanges, et leur préparation. Ces produits manifestent une activité anti-inflammatoire. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2678269-A1 (FR)
Title: 1-(4-Chlorophenyl)-2-[4-(2-phenylethyl)piperid-1-yl]ethanol derivatives, their preparation and their application in therapeutics
Inventor: JONATHAN FROST
IPC: C07D211/32
Filed: 1991-06-27
Abstract: Compound, in the form of a pure optical isomer or of a mixture of such isomers, corresponding to the general formula (I) in which R represents a hydrogen or halogen atom or a methyl or trifluoromethyl group and either X represents a CH2 group and Y represents a CH2, (CH2)2 or CO group or X represents a CO group and Y represents a CH2 group. Application in therapeutics.
Patent FR-2678454-A1 (FR)
Inventor: YVES-MARIE LE PANNERER
IPC: H04N7/24
Filed: 1991-06-27
Abstract: A method comprising the steps of associating an amplitude Ak and a phase  phi k with every digital word of a television signal to be transmitted, and grouping the pairs (Ak,  phi k in packets suited to the receiver resolution levels to form a modulating signal from the pairs contained in each packet.  Applications: high definition television.
Patent FR-2678674-A1 (FR)
Title: Sound-insulating (soundproofing) door
Inventor: JEAN-PAUL BOET
IPC: E04B1/84
Filed: 1991-07-01
Abstract: The invention relates to a sound-insulating door designed in particular to seal off chambers for testing noisy machinery such as jet engines (reactors). According to the invention, the door comprises the following internal structure: - a rigid outer metal sheet (12), - a sound-insulating material (13), - an elastically mounted metal sheet (14), - a sound-insulating material (15), - a rigid outer metal sheet (16). The use of a flexibly-mounted central metal sheet (14) allows interference phenomena which may exist between the insulating materials (13 and 15) to be eliminated. The invention concerns manufacturers and users of sound-insulating materials.
Patent FR-2679233-A1 (FR)
Title: Imidazo[2,1-b]benzothiazole-3-acetamide derivatives, their preparation and their application in therapeutics
Inventor: PASCAL GEORGE
IPC: C07D513/04
Filed: 1991-07-19
Abstract: Compounds corresponding to the general formula (I) in which X represents a fluorine, chlorine or bromine atom or a methyl or methoxy group. Application in therapeutics.
Patent FR-2681068-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de l'isomere dextrogyre d'un derive de l'isoindolinone.
Inventor: ANDRE BUSSON
IPC: A61K31/445
Filed: 1991-09-09
Abstract: Procédé de préparation de l'isomère dextrogyre du produit de formule (I) par désalcoxycarbonylation d'un ester de menthyle optiquement actif de formule (II). (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2683525-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de la lactone de l'acide 1r, cis 2,2-dimethyl 3-formyl cyclopropane-1-carboxylique et intermediaires .
Inventor: FRANCIS BRION
IPC: C07C59/29
Filed: 1991-11-08
Abstract: L'invention concerne la préparation du composé (I): (CF DESSIN DANS BOPI) par un procédé selon lequel l'on traite le composé (II): (CF DESSIN DANS BOPI) par un hypohalogénite, puis l'intermédiaire obtenu par un agent oxydant. L'invention concerne également l'intermédiaire nouveau ainsi obtenu.
Patent FR-2683498-A1 (FR)
Title: System for fastening bodywork to the chassis of a load-carrying vehicle
Inventor: DENIS BOUSSEAU
IPC: B60P1/64
Filed: 1991-11-13
Abstract: The system for fastening the bodywork (2) to the chassis (1) comprises slideways (6) interposed between the two and arranged longitudinally on each side rail (2). Longitudinal and vertical immobilisation of the bodywork (2) on the chassis (1) is carried out by means of a clevis mounting at the front and a pair of bolts at the rear implemented automatically by raising the chassis (1). Tie rods provide total securing of the bodywork (2) with respect to the chassis (1). This fastening system is more particularly designed for connecting a car transporter bodywork and a carrier vehicle owing to the very small height between the bed (3) and the chassis (1) of the vehicle; this saving in height particularly improves the loading capability of the bodywork.
Patent FR-2684661-A1 (FR)
Title: Process for the manufacture of rare-earth metal sulphides
Inventor: CHANTAL BROUCA-CABARRECQ
IPC: C01F17/00
Filed: 1991-12-04
Abstract: The invention relates to a process for the manufacture of rare-earth metal sulphides consisting in bringing elemental sulphur into contact with a rare-earth metal compound containing oxygen and carbon in a carbon/oxygen atomic ratio greater than or equal to 0.6 at a temperature greater than 450@C, preferably between 450 and 700@C. The process according to the invention makes it possible to carry out the reaction under conditions compatible with an industrial operation and to avoid the formation of phases, especially oxysulphides, from side reactions.
Patent FR-2685406-A1 (FR)
Title: Device for axially holding a component on an elongate cylindrical element
Inventor: ROLAND BERNOLLIN
IPC: F16B7/14
Filed: 1991-12-24
Abstract: Device for axially holding a component on an elongate cylindrical element (1) comprising: - a tubular body forming a sleeve (5), the internal surface (6) of which is tapered over a part (7) of its length; - a ring (9) including a radial slit which, at rest, has an internal diameter slightly greater than the external diameter of the elongate element (1), and - a plurality of elongate tabs (13) located longitudinally inside the body (5) and in contact with the elongate element (1), the tabs being arranged with a uniform angular distribution and bearing, in proximity of one of their ends (16), on the external surface (11) of the ring, each tab (13) including an internal face (14) for bearing against the elongate element (1), and an external face (15) which is inclined with respect to the axis of the tube (1).
Patent WO-9300278-A1 (WO)
Inventor: MORAGREGA REMI
IPC: B65H75/18
Filed: 1992-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pour le stockage et le transport de bobines de fils (4) constitué d'au moins un ensemble monobloc comportant une grille (2) et des organes de centrage (3) situés aux croisements des barreaux de la grille dans lequel chaque ensemble monobloc se présente sous forme d'une grille dont les barreaux sont en fils métalliques, ces derniers étant déformés perpendiculairement dans la zone des points de croisement de façon à former des organes de centrage pour les bobines.
Patent FR-2686886-A1 (FR)
Inventor: PASCAL NICOL
IPC: C08F297/04
Filed: 1992-01-31
Abstract: Process for continuous manufacture of block copolymer in the form of impact-resistant transparent vinylaromatic resin or of vinylaromatic block elastomer, consisting in:     a) polymerising a vinylaromatic polymer in concentrated medium, b) then copolymerising the living polymer with a conjugated diene, still in concentrated medium c) then coupling the copolymer.  f
Patent FR-2688178-A1 (FR)
Title: Load holder device
Inventor: HERVE CHATA
IPC: B60R9/06
Filed: 1992-03-06
Abstract: The invention relates to a load holder device which can be fitted onto the hitching ball (14) of a vehicle, with a support framework formed by a frame and a cross-piece. According to the invention, the cross-piece consists of at least two partially hollow parts (4, 5) with substantially parallelepipedal cross-section, one at least (5) of which is locked to the frame of the framework removably using a locking member. Application to motor vehicles. Load holder.
Patent FR-2689578-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour le maintien de profilés à distance d'un substrat tel qu'un mur.
Inventor: ROGER ARESE
IPC: E04F13/08
Filed: 1992-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile pour le maintien de profilés 32 à une distance donnée d'un substrat S qui se compose d'un élément de support 1, d'un élément de raccordement 31 et d'un élément d'espacement 13 et se caractérise en ce qu'il comporte des moyens destinés à assurer, après montage, l'un au moins des mouvements de translation parallèlement au plan du substrat S et de rotation selon un axe perpendiculaire au plan du substrat S de l'un au moins des éléments de support 1, d'espacement 13 et de raccordement 31. L'élément de support 1 est fixé au substrat S directement ou par l'intermédiaire d'un profilé 5. Il peut être solidaire de l'élément d'espacement 13 ou être pourvu de moyens lui permettant de maintenir l'élément d'espacement 13 tout en lui autorisant une rotation sur lui-même ainsi qu'éventuellement une translation parallèlement au plan du substrat S. L'élément d'espacement 13 est adapté pour être relié avec l'élément de support 1 et pour recevoir l'élément de raccordement 31 tout en lui autorisant un ajustement de sa position selon une direction sensiblement perpendiculaire au plan du substrat S. L'élément de raccordement 31 est destiné à coopérer avec l'élément d'espacement 13 et à être relié à un profilé 32 servant d'élément d'appui pour des éléments de revêtement A.
Patent FR-2690005-A1 (FR)
Inventor: ENGIN MOLVA
IPC: H01S5/00
Filed: 1992-04-10
Abstract: An electron gun comprising a source (2) with electron-emitting micro-points, an anode (8) spaced apart from the micro-points, a device (16) for applying a high voltage to the anode, and a set (10) of electrodes distributed around the beam from the source to strip focus the beam onto the anode, and acting as an electrostatic shield for shielding the source from the high voltage, said set of electrodes being arranged between the source and the anode and comprising two or more different-sized pairs of electrodes (18a, 18b, 20a, 20b) at positive and negative voltages respectively, their value being such that a weak electrostatic field is generated between the source and the set of electrodes while a strong electrostatic field is generated between the set of electrodes and the anode. The gun further comprises a device for applying medium voltage to the set of electrodes, and a device for applying a suitable voltage to the micro-points.
Patent FR-2675651-A1 (FR)
Title: Circuit de retard pour des cellules de mode de transfert asynchrone dans un reseau numerique a integration de services.
Inventor: NAKAJIMA HEDEKI
IPC: H04L12/70
Filed: 1992-04-10
Abstract: Un circuit destiné à appliquer des retards à des cellules de Mode de Transmission Asynchrone dans un Réseau Numérique à Intégration de Services comprend un circuit de génération de cellules fictives (1) qui génère des cellules fictives avec un intervalle de temps pouvant être commandé; un premier filtre de cellules (2) qui extrait d'un signal d'entrée les cellules à retarder; un circuit de multiplexage de cellules (3) qui combine les signaux de sortie du circuit de génération de cellules fictives et du premier filtre de cellules; un circuit d'ajout de retard (4); et un second filtre de cellules (5) qui élimine les cellules fictives dans le signal de sortie du circuit d'ajout de retard.