baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096021-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule automobile équipée d'une planche de bord positionnée en butée transversale contre un élément de carrosserie.
Inventor: LANATA JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Caisse de véhicule automobile équipée d'une planche de bord positionnée en butée transversale contre un élément de carrosserie. La planche de bord (4) comprend une traverse (5) munie à chacune de ses extrémités (5a, 5b) d'un embout (6a, 6b) de fixation à un élément de carrosserie (7) monté sur la caisse (1). Les embouts (6a, 6b) comprennent une paroi de fixation (8) contre une paroi support (9) de l'élément de carrosserie (7). Un organe de positionnement (10) équipant la paroi de fixation (8) traverse une boutonnière (11) de la paroi support (9) pour le centrage vertical de la traverse. La boutonnière (11) est transversalement oblongue et l'organe de positionnement (10) prend transversalement (T1) appui contre un organe de butée (12) équipant l'élément de carrosserie (7) pour le centrage transversal (T1) de la traverse (5) sur la caisse (1). Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100593-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande interne de vitesses avec interverrouillage de passage electrique
Inventor: TEIXEIRA JEAN-MICHEL
IPC: F16H63/36
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de commande interne de boîte de vitesses comprenant deux axes parallèles (1, 2) d’actionnement de fourchettes déplacés individuellement par des actionneurs de passage de vitesses, et un bonhomme d’interverrouillage (6) coulissant orthogonalement entre les deux axes (1, 2) dans un support (7) fixé sur un carter de la boîte de manière à verrouiller en position l’axe non sélectionné lorsque l’axe sélectionné est déplacé pour engager une vitesse, caractérisé en ce que le bonhomme (6) est poussé en direction de l’axe à verrouiller par un moteur électrique (11) de manière à être plaqué dans un cran de verrouillage (1a, 1b) de cet axe avant l’activation de l’actionneur de passage de la vitesse engagée.  Figure pour l’abrégé : figue 6
Patent FR-3100589-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination du couple transmis par un embrayage
Inventor: KRAEMER PHILIPPE
IPC: F16D48/06
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de (300) de détermination d’un couple transmis par un embrayage d’un véhicule, le procédé comportant : recevoir (302) une variable de commande d’un actionneur dudit embrayage, ledit actionneur étant configuré pour déplacer ledit embrayage, mesurer (304,326) un ou plusieurs états de fonctionnement dudit embrayage,calculer un gain en fonction du ou des états de fonctionnement ;calculer un offset en fonction du ou des états de fonctionnement ; et calculer le couple transmis en fonction de la variable de commande en utilisant une fonction caractéristique de l’embrayage, ladite fonction caractéristique de l’embrayage étant une fonction affine du couple transmis en fonction de la variable de commande ayant comme pente le gain et comme ordonnée à l’origine l’offset.    Figure à publier :   fig. 3
Patent FR-3107062-B1 (FR)
Title: Traitement des gaz résiduels issus d’une épuration de biogaz
Inventor: PAOLOZZI SÉBASTIEN
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-05-12
Abstract: Système (1) de production de biométhane comportant un module de production (10) de biogaz (F0), une unité d’épuration (20), un module de combustion (30) des gaz résiduels, un module de fourniture (40) et un module de contrôle (50) apte à déterminer la fraction volumique de méthane (Y CH4 r é siduel) du flux de gaz résiduels (F2), à calculer un taux d’enrichissement en dioxygène (Y O2 air enric), l’au moins un module de fourniture (40) étant apte à générer un flux gazeux dont la proportion de dioxygène est égale au taux d’enrichissement en dioxygène (Y O2 air enric) et à fournir le flux généré (F4) au module de combustion (30).
Patent FR-3108093-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement automatique d’une portance d’un giravion hybride et un giravion hybride associé
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/26
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’ajustement automatique d’une portance d’un giravion hybride (1), ledit giravion hybride (1) comportant un fuselage (2) et au moins deux demi-ailes (11, 11’) positionnées de part et d’autre d’un plan médian antéropostérieur dudit fuselage (2), lesdites au moins deux demi-ailes (11, 11’) comportant d’une part au moins une demi-aile gauche (11) comportant une structure fixe gauche (13) solidarisée audit fuselage (2) et au moins un volet gauche (12) mobile par rapport à ladite structure fixe gauche (13) et d’autre part au moins une demi-aile droite (11’) comportant une structure fixe droite (13’) solidarisée audit fuselage (2) et au moins un volet droit (12’) mobile par rapport à ladite structure fixe droite (13’).  Un tel procédé permet de déterminer au moins une première consigne δw1 d’angle de braquage dudit au moins un volet gauche (12) par rapport ladite structure fixe gauche (13) et au moins une seconde consigne δw2 d’angle de braquage dudit au moins un volet droit (12’) par rapport ladite structure fixe droite (13’),.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3110771-B1 (FR)
Title: Elément électrochimique et batterie correspondante
Inventor: BLONZ VALENTIN
IPC: H01M10/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-08-05
Abstract: Elément électrochimique et batterie correspondante Cet élément électrochimique (10) pour batterie, comprend une première électrode d’une première polarité (22), un premier terminal de la première polarité (24), une seconde électrode d’une seconde polarité (26), un second terminal de la seconde polarité (28), une enveloppe (40) comprenant deux parois (42, 44). L’enveloppe comprend deux premiers bords (48) et deux seconds bords (50) formant un quadrilatère enveloppant (RE).  Le premier terminal de la première polarité (24) et/ou le second terminal de la seconde polarité (28) est disposé entièrement à l’intérieur du quadrilatère enveloppant (RE). Les deux parois comprennent chacune une feuille de base en métal (52) ayant une épaisseur (EF) comprise entre 20 μm et 150 μm. Le premier terminal de la première polarité (24) est disposé dans un premier coin du quadrilatère enveloppant et le second terminal de la seconde polarité (28) est disposé dans un deuxième coin du quadrilatère enveloppant, différent du premier coin.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114530-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pose/dépose de joint
Inventor: RIOUX FABRICE
IPC: B25B27/28
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif (1) de pose/dépose de joint (12) de groupe d’injection de machine à café, comprenant un corps (2) allongé suivant un axe (XX') longitudinal, une poignée (3) de saisie dudit corps (2), et deux séries d’oreilles (4) disposées l’une, à l’une des extrémités, l’autre, à l’autre des extrémités dudit corps (2) allongé. Chaque oreille (4) d’une série, radiale par rapport audit corps (2), est disposée autour dudit corps (2) sur un cercle de centre passant par l’axe (XX') longitudinal dudit corps (2), chaque oreille (4) d’une série présente une face (41) dite intérieure tournée vers les oreilles (4) de l’autre série et qui forme une rampe (5) hélicoïdale inclinée pour permettre, à l’état positionné des rampes (5) d’une série d’oreilles (4) en contact d’appui avec des surfaces inclinées formant rampes de formes complémentaires et, à l’état entraîné en rotation dudit corps (2) autour de son axe (XX') longitudinal, un déplacement axial dudit corps (2). L’une des extrémités (6), dite extrémité de pose de joint, dudit corps (2) est munie d’un plateau (7) tournant pour la réception d’un joint (12) à poser. L’extrémité opposée dudit corps (2) est munie d’organes (9) d’ancrage en saillie de ladite extrémité (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115855-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-10-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour contrôler un motif lumineux (1) fourni par un dispositif d'éclairage automobile (10) d'un véhicule automobile (100). Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir une commande d’éclairage de virage du véhicule automobile (100) et à diviser le motif lumineux (1) en au moins une première partie (11) et une deuxième partie (12). Chaque partie (11, 12, 13) comprend au moins une colonne limite (3, 4) qui est en contact avec la colonne limite d'une partie adjacente. Le procédé comprend également l'étape consistant à modifier la largeur de la première partie (11) et la largeur de la seconde partie (12) en décalant la position des colonnes limites (3, 4) et en interpolant les valeurs d'intensité lumineuse des pixels appartenant à la première et à la seconde partie (11, 12), dans laquelle les colonnes limites (3, 4) qui étaient adjacentes avant le décalage restent adjacentes après le décalage.Figure pour l'abrégé : figure 4a
Patent FR-3117050-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: C22C14/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl par fusion par torche plasma, l’alliage présentant une structure dirigée, le procédé comprenant le chauffage par torche plasma (3) de l’alliage fondu (1) au niveau d’un anneau mouleur (2) ; le refroidissement d’une zone froide (21) de l’anneau mouleur sur une longueur L1, le refroidissement formant une couronne semi-solide (12) d’alliage ; le chauffage d’une zone chaude (22) de l’anneau mouleur sur une longueur L2, formant ainsi un front de solidification (13) dont la planéité par rapport à un plan perpendiculaire à une direction de tirage est inférieure à 10° ; et le tirage de l’alliage solidifié (14) à une vitesse supérieure à 10–4 m/s suivant la direction de tirage.  La présente invention concerne également une installation pour mettre en œuvre ce procédé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121189-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec élément poreux
Inventor: TISSIER JASON
IPC: F16F9/06
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: Amortisseur hydraulique avec élément poreux Amortisseur (12) comprenant :  - un cylindre (14),  - un piston (18),  - une chambre de compression (26) et une chambre d’extension (28) séparées par le piston,  - une chambre de compensation (30),  - un liquide (34) s’écoulant entre la chambre de compression, la chambre d’extension, et la chambre de compensation (30) du fait des mouvements du piston,  - un gaz (36) situé dans la chambre de compensation pour exercer une contre-pression (P) sur le liquide.  L’amortisseur définit un passage (38) entre la chambre d’extension et la chambre de compensation, un élément poreux (44) obstruant le passage et étant adapté pour permettre à un gaz résiduel de s’écouler de la chambre d’extension vers la chambre de compensation, et pour opposer une résistance à un écoulement du liquide de la chambre d’extension vers la chambre de compensation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122207-B1 (FR)
Title: Perforateur hydraulique roto-percutant
Inventor: ESCOLLE MICHEL
IPC: E21B6/00
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: Le perforateur hydraulique roto-percutant comporte une partie d’injection de fluide comprenant une entrée d’alimentation de fluide (23) et une gorge interne annulaire (25) reliée fluidiquement à l’entrée d'alimentation de fluide ; un emmanchement (14) comportant un conduit d’injection de fluide (17) relié fluidiquement à la gorge interne annulaire (25) ; des joints d’étanchéité principaux avant et arrière (26, 27) disposés de part et d’autre de la gorge interne annulaire (25) et configurés pour coopérer avec une première portion d’emmanchement (14.1) de l’emmanchement (14) ; un joint d’étanchéité de secours arrière (28) situé à l’arrière du joint d’étanchéité principal arrière (27) et configuré pour coopérer avec une deuxième portion d’emmanchement (14.2) de l’emmanchement (14) ; un passage de fuite (29) défini entre l’emmanchement (14) et la partie d’injection de fluide ; des moyens de génération de pertes de charge configurés pour générer des pertes de charge dans le passage de fuite (29) lorsqu’un écoulement de fuite s’écoule dans le passage de fuite (29).  Figure 2
Patent FR-3124756-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément de garnissage à double décor et dispositif associé
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C45/16
Filed: 2021-07-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément de garnissage à double décor et dispositif associé L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément de garnissage comprenant les étapes suivantes :  - fourniture d’un moule (10) en configuration ouverte comprenant une première partie de moule (12) et une deuxième partie de moule (14),   - mise en place d’un premier décor (24) préformé contre la première partie de moule (12),   - mise en place d’une cale (34) en contact avec un bord (32) du premier décor (24),  - mise en place d’un deuxième décor (38) flexible,  - fermeture du moule (10) en configuration fermée, le deuxième décor (38) étant entre les deux parties de moule, et  - injection arrière d’un substrat dans la cavité de moulage (20), le deuxième décor (38) étant poussé contre le premier décor (24) par le substrat.  L’invention concerne en outre un dispositif de fabrication associé.  Figure pour l'abrégé : Fig 4
Patent FR-3129173-B1 (FR)
Title: Dispositif pour enrouler et derouler un ecran pare-soleil ou similaire
Inventor: MITROVIC MILAN
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-11-18
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif pour enrouler et dérouler un écran pare-soleil ou similaire La présente invention concerne un dispositif (1) pour enrouler et dérouler un écran pare-soleil ou similaire comprenant au moins un moteur électrique raccordé à une alimentation électrique externe par le biais d'un câble d'alimentation (2) pourvu d'un connecteur (3) déterminant un plan interne (4) d'interface et venant s'embrocher de manière amovible dans un stator (5) du moteur électrique, ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins :- une plaque support (9),- une entretoise (10) fixée sur ladite plaque support (9) et supportant le connecteur (3),- une première pièce d’interface (11) fixée sur la plaque support (9), et- une deuxième pièce d’interface (14) fixée sur le stator (5).  Fig 1
Patent FR-2143703-B1 (FR)
IPC: B29C65/20
Filed: 1972-06-14
Granted: 1976-08-06
Abstract: 1453483 Thermal insulation of cryogenic tanks DOW CHEMICAL CO 19 Feb 1974 [23 Feb 1973] 7520/74 Addition to 1401031 Heading F4P In a cryogenic vessel 13 having thermal insulation over at least a portion of its surface, the insulation comprises strips 17 of closed cell synthetic resinous foam each strip being joined to adjacent strips. The foam in the regions intended to be adjacent the region of lowest temperature is a flexibilized foam as defined in the Specification. Spherical, rectangular and cylindrical vessels are described.
Patent FR-2361159-B1 (FR)
IPC: H01M4/04
Filed: 1977-06-02
Granted: 1982-03-05
Abstract: A centrifugal rotor having peripheral outlets for intermittent sludge discharge includes two axially united and interconnected parts forming between them the separating chamber. One of the rotor parts is a bowl formed in one piece and provided with an edge portion directed radially inward, the other rotor part having a substantially smaller diameter than the bowl part and being connected therewith at said edge portion. The portion of the bowl part surrounding the separating chamber, and including said edge portion, has a form which, as seen in an axial section through the rotor, is substantially the axial section form of a hollow conical body.
Patent FR-2460589-B1 (FR)
IPC: H05H1/46
Filed: 1979-07-04
Granted: 1982-09-03
Abstract: High frequency inductive generator for the inductive coil of a plasma generator constituted by a head for inflow of gas into an inductive coil. The high frequency generator has a quarter wave anode resonant line oscillator circuit and a coupling circuit connected to the inductive coil. The quarter wave anode circuit is controlled from a single oscillator tube. One of the lines is connected to the anode of the tube, while the other is coupled exteriorly by capacitive coupling. The invention is used for analysis by emission spectrometry.
Patent FR-2436166-B1 (FR)
IPC: C09B62/085
Filed: 1979-09-14
Granted: 1985-07-19
Abstract: Dyestuffs have the formula in which the benzene ring or naphthalene ring A optionally contains further substituents, in addition to sulpho groups, R is H, alkyl (C1-4), R1 and R2 are H or optionally substituted alkyl or cycloalkyl, and R1 and R2 together with the nitrogen atom to which they are attached for a heterocyclic ring which may contain a further hetero-atom, R3 is H, alkyl (C1-4) or acylamino, R4 is H, alkyl (C1-4), alkoxy (C1-4), carboxyl or sulpho and n is 1, 2 or 3. These dyestuffs are suitable for dyeing and printing fibre materials containing hydroxyl groups or amide groups, in particular fibre materials of cotton.
Patent FR-2480101-B1 (FR)
IPC: G07F11/10
Filed: 1980-04-10
Granted: 1984-04-06
Abstract: Apparatus for automatically storing and dispensing objects. This apparatus includes vertical storage pigeon-holes (7) contained in horizontal racks in drawers (3). Each pigeon-hole is filled with a stack (30) of objects and has an object extractor mechanism at its base, said mechanism being provided with a trap-door (31) and with a mechanism which jams the last but one object of the stack before and during the opening of the trap-door (31). A moving carriage (23) in a passage which is below the pigeon-holes of a rack allows the object extractor mechanisms to be actuated and the objects extracted from the pigeon-holes to be pushed towards the front of the drawer (3).
Patent FR-2493856-B1 (FR)
Inventor: THIERSAULT JEAN-PAUL
IPC: C08L53/00
Filed: 1980-11-13
Granted: 1986-03-21
Abstract: The invention concerns polypropylene compositions with high impact strength adapted to the manufacture of car components such as bumpers or dashboards, characterized in that they contain: (a) 50 to 97% by weight of isotactic polypropylene (b) 2 to 49% by weight of elastomer (c) 1 to 30% by weight of linear low density polyethylene, of a density up to 0.935.
Patent FR-2514006-B1 (FR)
IPC: C07D471/18
Filed: 1981-10-05
Granted: 1984-12-28
Abstract: The invention relates to 4-acylamino-1-azaadamantanes represented by general formula (I): (I) wherein R represents an alkyl group, a substituted alkyl group, an aryl group or a substituted aryl group, useful in particular, for the treatment of cardiovascular diseases.
Patent FR-2554784-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER RAOUL LOUIS AUGUSTE
IPC: B65B61/24
Filed: 1983-11-15
Granted: 1986-01-17
Abstract: 1. A process for forming the bottom of a bag made of flexible synthetic material from a cushion (1) made of synthetic material and filled with liquid, and for giving the bag stability, this process involving gripping each of the two lower corners (3, 4) of the cushion (1) by means of tongs (5), winding the said corner on itself about the pin supporting the tongs according to a specific number of revolutions, and then finally, after immobilization and removal of the tongs, welding the roll thus formed.
Patent FR-2580276-B1 (FR)
IPC: B01J27/00
Filed: 1985-04-16
Granted: 1988-08-12
Abstract: 1. Process for preparing 4,4'-diacylbiphenyl characterized in that biphenyl is brought into contact with an acylating agent in liquid hydrofluoric acid at a temperature greater than or equal to 50 degrees C, in the presence of boron trifluoride in such an amount that the absolute pressure of boron trifluoride in the reaction chamber is at least one bar.
Patent FR-2563529-B1 (FR)
Inventor: TAI HO TAN
IPC: C11D3/39
Filed: 1985-04-26
Granted: 1990-01-05
Abstract: A bleach product for use in the washing machine as an adjunct to a normal detergent powder or liquid comprises a closed bag containing a particulate bleach composition, the bag being formed of sheet material having pores large enough to render it water-permeable but small enough to confine the bleach composition within the bag. The bleach composition comprises sodium perborate with an activator : such as tetraacetyl ethylenebiamine or sodium octanoyloxybenzene sulphonate. Preferably at least 25 mole per cent of the perborate is in monohydrate form: this gives reduced malodour development on short storage.
Patent FR-2623219-B1 (FR)
IPC: C08L95/00
Filed: 1987-11-17
Granted: 1990-04-06
Abstract: A process for the manufacture of stockable dense road asphalt that is comprised of materials, having elements of a diameter from essentially zero to 10-30 mm, coated in a cutback or fluidified bitumen-based binder. The materials are separated into at least two granulometries. The first group is a grouping of the smallest elements. The second group is a grouping of the remaining elements. The first group is coated with a first bituminous binder emulsion which is a cationic cutback or fluidified bitumen emulsion with a fracture index greater than zero and having a residual binder viscosity measured on a Standard Tar Viscosimeter (10 mm, 25 DEG  C.) of less than 50 seconds. The second group is coated with a second bituminous binder emulsion which is a cationic cutback or fluidified bitumen emulsion with a residual binder viscosity measured on a Standard Tar Viscosimeter (10 mm, 25 DEG  C.) of between 1000 and 2000 seconds. Both the coated groups are then mixed together for a few seconds.
Patent FR-2627266-B1 (FR)
Inventor: PREVOT RENE
IPC: F24H1/22
Filed: 1988-02-16
Granted: 1990-06-01
Abstract: Central heating installation equipped with a domestic hot water, or sanitary water, circuit, which comprises a heating apparatus comprising a shell, the internal part of which is equipped with a burner, in particular a gas burner, and on which there is rolled up or not a pipe of the heating circuit, which then passes through a bank of fins situated on the upper part of the shell, on the trajectory of the hot gases, the heating circuit in passing through the bank of fins being made in the form of a large number of flattened tubes connected to one another by elbows and the sanitary hot water circuit being made in the form of a pin-shaped or serpentine-shaped tube and arranged inside said flattened tubes on passing through the bank of fins, characterised in that: - the tubes (12') of the sanitary hot water circuit, arranged in the manner of a pin or of a serpentine in the flattened tubes (10') of the heating water circuit, are not in contact with the latter and - the dimensions of said flattened tubes (10') and of said tubes (12') are chosen in such a manner that the volume of water contained between the flattened tubes and the convolutions of the tubes in the form of a pin is as small as possible.
Patent FR-2646836-B1 (FR)
Inventor: HAINAUT LAURENT
IPC: B65D83/00
Filed: 1989-05-12
Granted: 1991-08-30
Abstract: Cylindrical case enclosing a mobile stick (10)-holding socket (2) driven in axial sliding by thread-like elements (4) which can be wound on an axial drum (7) by means of a pivoting manual control (3)