baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930860-B1 (FR)
Inventor: CHAVERNAC PASCAL
IPC: H04N7/15
Filed: 2008-04-30
Granted: 2010-05-28
Abstract: According to the invention, this system comprises: -at least one box (B) comprising: a) a hardware part including first wired or wireless connection means (7) able to connect said box (B) to a communication network, second wired or wireless means (9, 10, 11, 12, 13) able to connect said box (B) to an image broadcasting device, and a cell (5) allowing the box (B) to be controlled by a remote control device (RC); and b) a software part including a Web server (WS), and a web client enabling the pages generated by the Web server (WS) to be displayed on the image broadcasting device; -said remote control device (RC) including broadcast means enabling communication with said cell (5) of the box (B); -an administration server (AS) of the box(es) (B) of the system, connected to the same communication network as this or these box(es) (B).
Patent FR-2979425-B1 (FR)
Inventor: GUENDON PHILIPPE
IPC: F41A27/06
Filed: 2011-08-29
Granted: 2013-09-20
Abstract: The device has a screen (31) connected to a sighting unit (11) of a weapon (1) and arranged such that an operator performs a pointing operation target by viewing the target on a display. An arm (3) is manipulated such that a firing axis (A) coincides with the target. The arm is fixed to a plate (2) by a coupling unit (32) with degrees of freedom in rotation such that an immobilizing stage and an angular position of the arm are initially adjusted along vertical and/or horizontal directions. The coupling unit includes a locking unit to be maintained in locking while setting an arm position. An independent claim is also included for a method for utilizing a remote firing device for controllably handling an elevation and a bearing of a weapon.
Patent FR-2979585-B1 (FR)
Title: Bandage pneumatique
Inventor: UEYOKO KIYOSHI
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-08-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: On révèle un bandage pneumatique comprenant deux portions annulaires faisant office de talons ; une carcasse s'étendant entre les deux portions en passant par des portions faisant office de flancs et une portion faisant office de bande de roulement, la carcasse possédant une nappe de carcasse retournée vers le haut autour des portions faisant office de talons, et chaque portion faisant office de talon comprenant une tringle de talon annulaire, ladite nappe de carcasse étant retournée vers le haut autour de la tringle de talon ; un premier bourrage sur tringle disposé en position adjacente à la tringle de talon et à l'extérieur de celle-ci en direction radiale ; un deuxième bourrage sur tringle disposé à l'extérieur de la tringle de talon en direction axiale et à l'extérieur de ladite nappe de carcasse ; une première bandelette talon disposée en position adjacente à la nappe de carcasse et à l'extérieur de la tringle de talon en direction axiale ; et une deuxième bandelette talon disposée en position adjacente au deuxième bourrage sur tringle et à l'extérieur de celui-ci en direction axiale ainsi qu'à l'intérieur en direction axiale d'une portion faisant office de flanc.
Patent FR-2992638-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de boues sechees de station d'epuration pour eviter ou limiter leur auto-echauffement
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F1/74
Filed: 2012-06-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de traitement de boues séchées de station d'épuration, pour éviter ou limiter leur auto-échauffement lors d'un stockage ultérieur, selon lequel les boues sont soumises, avant stockage, à une oxydation contrôlée de sorte que leur température, au cours de cette oxydation, reste inférieure à un premier seuil, en particulier de 100°C, et ensuite à un refroidissement à une température inférieure à un deuxième seuil, en particulier de 40°C.
Patent FR-2994295-B1 (FR)
Title: Procede de creation d'une application logicielle mis en oeuvre par un moteur
Inventor: CHILLAN JOSE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-07-31
Granted: 2014-08-29
Abstract: Procédé mis en oeuvre par un moteur générique pour créer dynamiquement une application logicielle apte à répondre à un objectif initial (ObjF ) reçu (E10) par ledit moteur, apte à interroger une base de connaissance (300) comportant au moins un objet informatique comportant au moins un module interprétable et une description d'un résultat obtenu sur interprétation dudit module ; ledit procédé comportant au moins une itération comportant : - l'envoi (E40) à ladite base (300), d'une requête construite à partir d'un objectif courant (ObjF), en vue d'obtenir au moins un objet informatique (O ) tel que l'interprétation (E60) d'un module (n) vise à obtenir au moins un résultat partiel (RP ) susceptible de répondre au moins partiellement audit objectif courant (ObjF) ; - l'obtention (E60) d'au moins un résultat (RP , RObjF) par interprétation d'un module d'un objet informatique reçu ; - l'obtention d'un résultat partiel compilé (RP) par compilation (E70) d'au moins un desdits résultats partiels obtenus pour déterminer s'ils permettent de constituer un résultat final (RF) répondant à l'objectif initial ; - si c'est le cas, l'envoi (E80) du résultat final en réponse à l'objectif initial ; - si ce n'est pas le cas, la définition (E30) d'un nouvel objectif courant défini à partir d'au moins un desdits résultats (RObjF) ou dudit résultat partiel compilé et éventuellement des objectifs courants (ObjF) définis au cours des itérations précédentes, et l'exécution de l'itération suivante ; l'objectif courant inclus dans la requête envoyée lors de la première itération étant constitué de l'objectif initial, ladite application correspondant aux opérations effectuées par ledit moteur pour y répondre.
Patent FR-3003066-B1 (FR)
Title: Armoire de stockage et de distribution de produits a acces securise
Inventor: PELOIL LAURENT
IPC: G07F9/00
Filed: 2013-03-06
Granted: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne une armoire (10) de stockage et de distribution de produits (P1,...,P4) comprenant des moyens de contrôle de l'accès (14) à au moins une partie du contenu de ladite armoire (10), autorisant ledit accès en fonction d'une identification d'un utilisateur requérant cet accès. Selon l'invention, ladite armoire (10) comprend des moyens de comptage (SDC1,...,SDC4) d'au moins une catégorie de produits présents dans l'armoire (10), déterminant une variation du nombre de produits de chaque catégorie de produits, et des moyens de gestion (15), associant ladite variation du nombre de produits à l'utilisateur identifié par lesdits moyens de contrôle d'accès (14), dans une base de données.
Patent FR-3012462-B1 (FR)
Title: Compositions stables de poly (3,4-ethylenedioxythiophene) et de stabilisants anioniques a acidite limitee
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2013-10-31
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'invention concerne une composition de poly(3,4-éthylènedioxythiophène) - stabilisants anioniques stables et présentant un degré d'acidité limité.
Patent FR-3022232-B1 (FR)
Title: Appareil de suspension d'une charge a un filin
Inventor: OLLIVIER PASCAL
IPC: B66D5/16
Filed: 2014-06-11
Granted: 2022-03-04
Abstract: Appareil de suspension d'une charge à un filin de suspension, comprenant un corps (3) muni d'un moyen d'accrochage (19, 20) de la charge et muni d'un organe fixe (6) et d'un organe culbuteur pivotant (7), entre lesquels passe le filin (2) et aptes à immobiliser le corps le long du filin (2) lors d'un basculement dudit corps dans un sens sous l'effet de la charge, ledit corps étant en outre muni d'une butée fixe (22) et d'un levier de déblocage pivotant (14) apte à agir sur l'organe culbuteur pivotant (7) pour faire pivoter ce dernier jusqu'à ladite butée (22) et pour faire basculer en sens opposé ledit corps (3) lorsque l'organe culbuteur (7) est en appui contre ladite butée (22).
Patent FR-3028809-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de vehicule automobile et dispositif de mise en œuvre du procede
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-11-25
Granted: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de véhicule automobile, comportant : un circuit de fluide frigorigène comprenant un compresseur (C) et un échangeur de chaleur (2) apte à former un évaporateur, l'échangeur de chaleur (2) étant apte à échanger de la chaleur avec un flux d'air destiné à être conditionné, au moins un moyen de contournement (V1) apte à dévier de l'échangeur de chaleur (2) au moins une partie dudit flux d'air et contrôlable en position entre une position de fermeture dans laquelle aucun flux n'est dévié de l'échangeur de chaleur (2) et une multitude de positions d'ouverture dans lesquelles une partie du flux est déviée de l'échangeur de chaleur (2) en fonction de la position d'ouverture, une zone de mélange (ZM) du flux ayant traversé l'évaporateur (2) et du flux d'air dévié par le moyen de contournement (V1) pour obtenir un flux d'air à une température de consigne.
Patent FR-3033430-B1 (FR)
Title: Procede, serveur et systeme d'apprentissage ou de remediation grammaticale
Inventor: DROUALLIERE LOIC
IPC: G06F40/00
Filed: 2015-03-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) et un système d'apprentissage ou de remédiation grammaticale pertinents et efficaces conférant une acquisition pérenne d'un savoir mobilisable dans le temps et dans l'espace. Un tel système comporte un serveur (10) assurant une correction automatique d'une production (Py) d'un apprenti (A) en lien avec une consigne normalisée (Dx). Ledit serveur (10) peut éventuellement communiquer avec un objet distant (OE, OA) pour restituer une représentation graphique permettant un suivi de l'évolution de l'apprentissage d'un ou d'une pluralité d'apprentis (A) et favorisant l'adhésion desdits apprentis (A) au processus d'apprentissage.
Patent FR-3034509-B1 (FR)
Title: Procede de traitement du gaz naturel pour minimiser la perte d'ethane
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J3/02
Filed: 2015-04-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de traitement d'un courant gazeux (1) contenant au moins un gaz acide, de l'éthane et un gaz léger choisi parmi le méthane, le monoxyde de carbone, l'hydrogène et l'azote comprenant les étapes suivantes : Etape a) : alimentation avec ledit courant gazeux (1) d'une unité de séparation cryogénique (A) comprenant au moins une colonne à distiller (14) pour traiter ledit courant gazeux (1), le traitement comprenant l'élimination partielle du gaz acide dudit courant gazeux et la production d'un courant gazeux appauvri en gaz acide et ladite au moins une colonne à distiller (14) comprenant un moyen d'alimentation principale (33) d'un flux liquide ; Etape b) : prélèvement de l'unité (A) de séparation cryogénique d'au moins une portion (23) du courant gazeux traité appauvri en gaz acide ; Etape c) : alimentation avec au moins une portion du courant gazeux (23) traité appauvri en gaz acide d'une unité de séparation physique (29) séparant le gaz acide de l'éthane, dans laquelle ledit courant est séparé pour former un résidu enrichi en gaz léger et en éthane (31) et un courant (30), perméat, enrichi en gaz acide ; Etape d) : retour du courant (30) enrichi en gaz acide dans l'unité de séparation cryogénique (A) en l'introduisant séparément de l'alimentation définie à l'étape a) de l'unité (A) de séparation cryogénique et en dessous du moyen d'alimentation principale (33) de la colonne (14), afin d'extraire l'éthane d'une des au moins une colonne à distiller (14).
Patent FR-3035046-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de protection de batterie et vehicule correspondant
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01M50/262
Filed: 2015-04-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation et de protection de batterie (100 ; 110) pour véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant un bac de support (2) de batterie comprenant une paroi arrière (4a) et un fond (3) muni de puits (5) destinés à recevoir des moyens de fixation du bac de support sur une structure de carrosserie du véhicule. Selon l'invention, le dispositif comprend au moins un élément de retenue (12) de batterie disposé dans le bac de support (2) de batterie et configuré pour être agencé en contact avec l'une des faces (101) de la batterie, l'élément de retenue (12) comportant une première partie et au moins un bouchon de protection (17) recouvrant les puits (5) du bac de support (2).
Patent FR-3024109-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (40) comportant un élément de fixation, ayant une unité de montage (41) sur un élément de fixation ayant un premier élément de prise (42), et un balai d'essuie-glace (2), une pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (43) ayant un second élément de prise (44). Le premier élément de prise (42) et le second élément de prise (44) sont engagés l'un par rapport à l'autre par un mouvement essentiellement perpendiculaire à la direction d'extension longitudinale (8).
Patent FR-3056650-B1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite d'une servocommande, et aeronef associe
Inventor: COIC CLEMENT
IPC: B64C13/40
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour détecter une fuite hydraulique interne dans une servocommande (20), la servocommande (20) comprenant un vérin (30) muni d'au moins un corps (31) ainsi que d'une tige de puissance (40), la tige de puissance (40) portant un piston (45) partageant un espace interne (33) du corps en une chambre de rétraction (35) et une chambre d'extension (34). La servocommande (20) comprend un distributeur hydraulique (50) muni d'un logement (52) et d'au moins un tiroir (53) mobile par rapport au logement (52). Le procédé comporte une étape de génération d'une consigne constante prédéterminée pour déplacer ledit tiroir (53), une étape de mesure d'une position dite « position à l'équilibre » du tiroir ou du vérin, une étape de détermination d'un écart de position entre ladite position à l'équilibre et une position de référence prédéterminée, une étape de conversion dudit écart de position en une valeur de débit de fuite hydraulique et une étape de comparaison de ladite valeur de débit de fuite hydraulique à au moins un seuil.
Patent FR-3051016-B1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'un bec de separation de turbomachine aeronautique
Inventor: LOURIT DAMIEN DANIEL SYLVAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2016-05-09
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage d'un bec de séparation (5) de turbomachine aéronautique (1), comprenant un bec de séparation (5) ayant une paroi annulaire extérieure (12) délimitant l'intérieur du canal d'écoulement du flux secondaire (4) et une paroi annulaire intérieure (10) délimitant une entrée du canal d'écoulement du flux primaire (3), et une virole interne (14) montée à l'amont sur la paroi annulaire intérieure (10) du bec de séparation et sur laquelle sont destinées à être fixées des aubes directrices d'entrée (7), le bec de séparation et la virole interne définissant un volume annulaire (18). Le dispositif comprend en outre un déflecteur annulaire (26) positionné à l'intérieur du volume annulaire séparant ledit volume annulaire en une première cavité annulaire (28), et en une deuxième cavité annulaire (30) définie entre le déflecteur annulaire (26) et la paroi annulaire extérieure (12) du bec de séparation. L'invention vise aussi un module de soufflante comportant un tel dispositif et une turbomachine aéronautique.
Patent FR-3051759-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport destine a etre tracte par un cable aerien et installation comprenant un tel vehicule
Inventor: LANIER DAMIEN
IPC: B61B12/00
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-06-28
Abstract: Véhicule de transport destiné à être tracté par un câble aérien (2), comprenant un dispositif d'accrochage (4) configuré pour accrocher le véhicule au câble aérien (2), une structure porteuse (6) configurée pour supporter au moins un siège (7 à 9), et une suspente (5) reliant la structure porteuse (6) au dispositif d'accrochage (4), ledit au moins un siège (7 à 9) étant monté en rotation sur la structure porteuse (6).
Patent FR-3051844-B1 (FR)
Title: Chambre entre un embout d'entree et un obturateur, pour injecteur de turbomachine
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un corps d'entrée (3) pour injecteur (1) de fluide pourturbomachine. Le corps d'entrée (3) comprend une enveloppe (30) délimitée par une surface interne (31) et une vanne d'étanchéité (6) logée à l'intérieur de l'enveloppe (30). La vanne (6) comprend un obturateur (20) comprenant un conduit d'admission (27), un conduit interne (23) dans lequel débouche le conduit d'admission (27), et un siège (50) pour l'obturateur. Le siège (50) définit une ouverture (57) sur un chemin de fluide vers le conduit interne (23). Selon l'invention, la surface interne (31) comporte un évidement (70) qui délimite au moins partiellement une chambre (60) communicant avec l'ouverture (57) et avec le conduit d'admission (27).
Patent FR-3058195-B1 (FR)
Title: Mecanisme de filtrage entre deux organes tournants et embrayages equipes d'un tel mecanisme
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne, d'une part ; - un mécanisme de filtrage (X) des fluctuations du couple moteur autour d'un axe de révolution (100) pour embrayage (Y) de véhicule automobile comprenant au moins deux organes, respectivement, un organe primaire (1) et un organe secondaire (2), tournant autour de l'axe de révolution en étant aptes à osciller angulairement l'un par rapport à l'autre, un accumulateur d'énergie potentielle élastique (R1, R2) monté entre lesdits organes et des moyens de verrouillage desdits organes assurant le blocage temporaire de leur oscillation angulaire relative, caractérisé en ce que lesdits moyens de verrouillage comprennent un actionneur (A) apte à exercer des forces axiales (F1, F2) transmises à au moins un organe intermédiaire (3) solidaire en rotation de l'un des organes primaire (1) ou secondaire (2) et portant un élément de butée (33) venant en prise, sous l'action desdites forces, avec l'autre organe pour assurer leur blocage mutuel et, d'autre part ; - des embrayages équipés dudit mécanisme de filtrage et, - un procédé de verrouillage d'un mécanisme de filtrage.
Patent FR-3074304-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de distribution des donnees capteurs dans une antenne acoustique lineaire remorquee
Inventor: FASSY OLIVIER
IPC: G01S15/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un système de collecte des données capteurs d'une antenne acoustique linéaire remorquée. La collecte et la remontée des données capteurs sont organisées autour de modules d'acquisition, ou HUBs, chainés les uns aux autres. Chaque HUB de rang n, ou HUBn, gère la collecte des données d'une pluralité de capteurs et reçoit simultanément, sur une première entrée reliée au HUBn-1 de rang n-1 situé immédiatement en amont, une première suite de trames de données et, sur une seconde entrée reliée au HUBn-m situé m rangs en amont, une seconde suite de trames de données. Le Hubn intègre à chaque trame de données reçue les données synchrones de ladite trame produites par les différents capteurs gérés par lui et délivre une même trame complétée; sur deux sorties séparées, reliées respectivement au HUBn+1 situé immédiatement en aval et au HUBn+m situé m rangs en aval.
Patent FR-3062904-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance et d'intervention
Inventor: DESSET SAMUEL
IPC: F41H13/00
Filed: 2017-02-10
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être mis en œuvre dans un environnement hostile. Le dispositif (90) selon l'invention comporte : - un drone (10) terrestre ; - un centre de commande (20) permettant de contrôler ledit drone terrestre. Le drone terrestre (10) comprend une base mobile, un bras support et une tête comprenant au moins un moyen d'action et reliée audit bras support. La tête peut être fixée à un ensemble base et bras support d'une plateforme élévatrice ou d'un véhicule militaire ainsi converti en drone (10) selon l'invention. La plateforme élévatrice peut être par exemple de divers types parmi les plateformes élévatrices existant parmi par exemple les appareils de chantier ou de manutention. L'adaptabilité d'une tête selon l'invention sur divers types de plateformes élévatrices permet une mise en œuvre rapide d'un drone (10) terrestre dans un environnement hostile. Le choix du moyen d'action permet de faire face à divers types de situations à risques. En particulier, le dispositif peut être mis en œuvre dans un contexte militaire, par exemple guérilla urbaine, dans lequel la base du drone (10) est un véhicule militaire, par exemple un char. L'invention concerne également une méthode pour la mise en œuvre d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3068778-B1 (FR)
Title: Capteur de deplacement avec micro-resonateur en anneau segmente.
Inventor: TAUREL BORIS
IPC: G01D5/353
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un capteur optique (1000) comportant : un dispositif optique (100) comprenant un micro-résonateur (120), agencé pour guider un faisceau lumineux selon un chemin optique en boucle fermée, et un guide d'onde d'injection et/ou extraction (110), couplé optiquement au microrésonateur ; - un photo-détecteur (150), disposé en sortie du guide d'onde d'injection et/ou extraction ; et - un dispositif d'analyse (160), recevant un signal fourni par le photo-détecteur, et en déduisant une information relative à un déplacement. Selon l'invention, le micro-résonateur est constitué d'une pluralité de guides d'onde élémentaires (121) espacés les uns des autres, et disposés les uns à la suite des autres selon un agencement en forme de boucle. Le capteur optique selon l'invention offre une sensibilité accrue à la mesure de déplacements nanométriques.
Patent FR-3069832-B1 (FR)
Title: Ensemble a friction pour systeme de freinage ferroviaire
Inventor: ROCCA-SERRA CHRISTOPHE
IPC: F16D65/092
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'ensemble à friction (16) pour système de freins à disques ferroviaire (12) pour matériel roulant ferroviaire (10) comprend : - un porte-semelle (3) comprenant une glissière d'accueil (4), - une semelle de friction (22), comprenant un patin frottant (7) et un profilé (6) configuré pour être glissé dans la glissière d'accueil (4), la semelle de friction (22) comprenant un conduit pneumatique (9) mettant en communication un premier espace (E1) délimité par une première face (71) de la semelle de friction (22) et un second espace (E2) délimité par une seconde face (72) opposée de la semelle de friction (22), - un trou traversant (38) ménagé dans le porte-semelle (3) et agencé de façon à être en regard du conduit pneumatique (9), et - un raccord pneumatique (5) monté sur le porte-semelle (3), en communication pneumatique avec le trou traversant (38), s'étendant à l'opposé de la semelle de friction (22) et mobile en rotation par rapport au porte-semelle (3), autour d'un axe (A8) perpendiculaire à un plan principal (XY) du porte-semelle (3).