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Patent FR-3048573-A1 (FR)
Title: Procede d'initialisation et de securisation de communication bidirectionnelle d'un appareil avec un reseau domotique
Inventor: MARY PASCAL
IPC: H04L12/46
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé initialisation et de sécurisation de communication bidirectionnelle d'au moins un premier appareil appartenant à un premier réseau avec une centrale domotique ou, par l'intermédiaire de ladite centrale domotique, avec au moins un deuxième appareil appartenant à un deuxième réseau, ledit deuxième réseau étant un réseau domotique, ladite centrale domotique étant reliée, d'une part audit premier réseau, et d'autre part audit deuxième réseau, ladite centrale domotique étant configurée pour, initialement, ignorer les communications provenant et/ou à destination dudit premier appareil dudit premier réseau, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de découverte dudit premier appareil ; une étape de détection automatique dudit premier appareil ; une étape de vérification automatique pour déterminer si ledit premier appareil émet à travers ledit premier réseau une clé de chiffrement publique à laquelle est associée une clé de chiffrement privée.
Patent FR-3049507-A1 (FR)
Title: Systeme de roue pour un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: F16F9/58
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un système de roue pour un véhicule, notamment automobile. Système de roue de véhicule automobile, comprenant une roue à pneumatique et une suspension hydraulique et un amortisseur (1) à cylindre et piston, la masse totale du porte-fusée de roue et des éléments qui y sont rattachés en sorte d'être suspendus par rapport à la caisse, incluant la roue à pneumatique et un disque de frein, est adaptée pour que la fréquence naturelle de rebond de roue soit supérieure à 11,5 Hz. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050573-A1 (FR)
Title: Dispositif avec plaques de champ segmentees
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) comportant: • Une électrode de source (3) et une électrode de drain (2) en contact avec une couche active (15) ; • Une électrode de grille (4) entre les électrodes de source (3) et de drain (2), présentant un côté drain orienté vers l'électrode de drain (2) et un côté source orienté vers l'électrode de source (3) ; • Une première plaque de champ (FP1), disposée au moins en partie entre l'électrode de grille (4) et l'électrode de drain (2), à une première distance de la couche active (15) ; Le dispositif (10) est remarquable en ce que la première plaque de champ (FP1) comprend une pluralité de premiers pavés (18) disposés cote à cote selon une première ligne de répartition (19) qui suit le côté drain de l'électrode de grille (4).
Patent FR-3051036-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique en matiere plastique et vehicule comprenant cet echangeur
Inventor: WAYMEL GILLES
IPC: F28F21/06
Filed: 2016-05-04
Abstract: Cet échangeur (1), en matière plastique, comprend des plaques (6) empilées espacées de manière à délimiter des espaces (8) intermédiaires destinés à une circulation de fluide entre les plaques (6). Les plaques (6) ont un côté (62) extérieur et un côté (60) intérieur opposé conformé pour délimiter une ouverture (18), les ouvertures (18) forment à travers les plaques (6) empilées un puits de passage de fluide. Les espaces (8) intermédiaires comprennent des espaces (80, 82) intermédiaires fermés et ouverts ayant une première ouverture (84) radiale entre les côtés (60) intérieurs de plaques (6) adjacentes et débouchant dans le puits de passage, et une deuxième ouverture (86) radiale entre les côtés (62) extérieurs de plaques (6) adjacentes. La première et la deuxième ouverture (84, 86) radiale sont en communication fluidique pour permettre une circulation fluidique depuis le puits de passage vers l'extérieur de l'échangeur (1), ou inversement, et à travers chaque espace (82) intermédiaire ouvert.
Patent FR-3051694-A1 (FR)
Title: Machine de nettoyage de pieces par jet d'air
Inventor: RENARD BENOIT
IPC: B08B5/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne une machine de nettoyage 1 de pièces 3 couvertes de salissures au moyen d'au moins d'un jet d'air 61. La machine 1 comprend une cabine 2 fermée intégrant une trappe 21 sur la partie haute de la cabine 2 permettant l'introduction et l'évacuation d'une pièce 3 à nettoyer, un système de préhension 4 de la pièce 3 à nettoyer permettant la rotation de la pièce 3 selon l'un de ses axes. Le système de préhension 4 est situé en partie haute de la cabine 2, en vis-à-vis de la trappe 21, la pièce 3 étant à proximité d'au moins deux surfaces de la cabine 2 sensiblement orthogonales. Un robot 5 articulé est installé en partie haute de la cabine 2 et au moins une buse 6 de soufflage d'air est disposé au bout du robot 5 articulé. Le jet d'air 61 produit par la buse 6 est orienté selon une direction ayant une composante orientée vers le haut de la cabine 2. La buse 6 suit un mouvement en combinaison avec la rotation de la pièce 3 permettant de balayer les surfaces de la pièce 3 à nettoyer. Un système de pilotage 7 pilote l'ensemble de la machine de nettoyage.
Patent FR-3055364-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d’energie thermique d’un moteur de vehicule automobile
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F02G5/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie agencé pour récupérer de l'énergie produite par un moteur thermique (41) de véhicule automobile, comprenant : - une turbine radiale (11), - un générateur de courant (12), accouplé à la turbine radiale (11) pour produire un courant électrique, caractérisé en ce que le dispositif de récupération d'énergie comprend un circuit de récupération de chaleur (10) agencé pour récupérer de la chaleur produite par le moteur thermique (41) avec un fluide à changement de phase, et en ce que la turbine radiale (11) est agencée pour être entraînée en rotation par le fluide à changement de phase, lors d'une détente du fluide à changement de phase, lorsqu'il est en phase gazeuse.
Patent FR-3057269-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres hydrocarbones a groupements terminaux exo-vinylene cyclocarbonate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2016-10-07
Abstract: 1) Polymère hydrocarboné de formule (I) : où F1 et F2 sont les radicaux monovalents exo-vinylène cyclocarbonate, de formules respectives (IIa) et (IIb) : dans lesquelles : - g et d sont égaux à 0, 1, 2 ou 3 ; A est un C1-C6 alkylène ; X est un atome d'oxygène ou NR17 avec R17 représentant C1-C6 alkyle; - R14, R15 et R16 représentent un atome d'hydrogène ou un alkyle en C1-C6; - R1 à R12 sont H ou un C1-C14 alkyle ; R13 est O ou -CH2- ; x égale 1 et y égale 1 ; - n1 et n2 sont un nombre entier ou nul ; m est un nombre entier ou nul ; p1 et p2 sont un nombre entier ou nul de somme non nulle ; n1, n2, m, p1 et p2 étant tels que la masse moléculaire dudit polymère va de 400 à 100 000 g/mol. 2) Procédé de préparation dudit polymère par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse 3) Utilisation comme adhésif en mélange avec un composé aminé comprenant au moins 2 groupements amine.
Patent FR-3058219-A1 (FR)
Title: Procede de verification du fonctionnement de linguets d'un moteur a combustion interne
Inventor: DARCQUE MICHEL
IPC: G01M15/04
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de vérification d'un état de présence et/ou de fonctionnement de linguets d'un moteur à combustion interne (10), caractérisé en ce que ledit procédé comporte les étapes suivantes: - une étape de mise en rotation d'un arbre à cames actionnant, via lesdits linguets, des soupapes d'admission et/ou d'échappement, - une étape de soufflage d'air à l'admission (36) et/ou à l'échappement dudit moteur à combustion interne (10), - une étape de mesure d'un débit d'air lors d'une activation desdites soupapes d'admission et/ou d'échappement correspondantes, - une étape de comparaison des débits d'air mesurés avec des débits d'air de référence pour un moteur à combustion interne (10) conforme, et - une étape de déduction d'une présence et/ou d'un état de fonctionnement des linguets des soupapes d'admission et/ou d'échappement en fonction de cette comparaison.
Patent FR-3058644-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de concentration de particules par acoustophorese
Inventor: MINVIELLE ZOE
IPC: B01D21/28
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de concentration d'un milieu (1) contenant des particules micrométriques dispersées dans un fluide (3) par acoustophorèse caractérisé en ce qu'il comprend une circulation en continu et suivant un flux laminaire, du milieu (1) à concentrer successivement au travers de n zones (5) de concentration, une application, dans chaque zone (5) de concentration, d'un champ acoustique stationnaire de fréquence de résonnance propre sur le flux du milieu (1) à concentrer de sorte à agglomérer les particules sous forme d'une pluralité de bandes (2), et une récupération d'un premier sous-milieu comprenant les particules sous forme de bandes (2) à la sortie des n zones (5) de concentration, dans lequel la fréquence de résonnance du champ acoustique émis dans la nième zone (5a) de concentration est supérieure à la fréquence de résonnance du champ acoustique émis dans la nième + 1 zone (5b) de concentration de sorte à agglomérer successivement les particules sous forme de bandes (2) de plus en plus espacées. Le domaine de l'invention concerne la concentration et la récupération de particules de taille micrométriques par acoustophorèse. Plus précisément, l'utilisation d'onde acoustique pour la concentration de particules de types micro-algues en aval d'un bioréacteur, ou d'autres particules non miscibles dans un fluide (3).
Patent FR-3060216-A1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique entre deux elements conducteurs
Inventor: BOUCHARD JEAN-LUC
IPC: H01R4/38
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique entre deux éléments conducteurs (4.2, 12.2), cette borne comprenant au moins une vis de serrage (6), comprenant une tête (62) et un filetage (60), un étrier (8), monté autour de chaque vis (6), entre la tête et le filetage de la vis, un connecteur (10) pour chaque vis, chaque connecteur comprenant un premier étage (10a), délimitant un taraudage (102) de réception de la vis de serrage, et un deuxième étage (10b), disposé entre le premier étage et l'étrier et comprenant un trou (100) de passage de la vis, aligné avec le taraudage, le premier étage (10a) étant mobile par rapport au deuxième étage parallèlement à un axe (X6) de la vis, un logement (106) de réception d'un premier élément conducteur (4.2) entre les deux étages (10a, 10b) du connecteur, et un logement (24) de réception d'un second élément conducteur (12.2) entre l'étrier (8) et le connecteur (10).
Patent FR-3061205-A1 (FR)
Title: Modele d'epithelium reconstruit sebocytaire differencie a partir de sebocytes humains primaires
Inventor: SELLATHURAI THEEBAH
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'amplification de sébocytes primaires non-immortalisés par culture dans un milieu de culture spécifique comprenant 7 facteurs permettant la croissance des sébocytes et un inhibiteur de ROCK, et la production d'un modèle d'épithélium reconstruit sébocytaire en 3 dimensions sur un support de matrice extracellulaire avec une phase de culture à l'interface air-liquide, puis l'ajout d'un mélange d'induction pour optimiser la différenciation en sébocytes matures chargés en lipides apolaires, ce mélange comprenant de l'acide linoléique comme précurseur et un agoniste de PPAR, dans un milieu de culture comprenant seulement 3 facteurs permettant la croissance et/ou la différenciation des sébocytes, dont de l'EGF à une concentration élevée.
Patent FR-3061666-A1 (FR)
Title: Systeme d'alarme, ensemble comprenant un dispositif de pulverisation et un tel systeme d'alarme et procede de pulverisation pneumatique
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: B05B15/70
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne un système d'alarme, conçu pour envoyer un signal d'alarme à un utilisateur muni d'un dispositif de pulvérisation lorsque la distance de pulvérisation est inférieure à une valeur minimale ou supérieure à une valeur maximale. En outre, un signal d'alarme peut également être envoyé lorsqu'il existe un défaut de perpendicularité entre un axe de pulvérisation du dispositif et une surface à revêtir (S3') disposée face au dispositif de pulvérisation. Le système d'alarme comprend au moins un moyen (30, 32) de mesure d'une distance de pulvérisation (d1, d2) avec une surface à revêtir (S3') disposée face au dispositif de pulvérisation. Le système d'alarme peut également comprendre des moyens (30, 32) de détection d'un défaut de perpendicularité entre l'axe de pulvérisation (X2) et la surface à revêtir (S3').
Patent FR-3062780-A1 (FR)
Title: Dispositif antigel pour les vignes
Inventor: DUBREUIL FRANCOIS
IPC: A01G13/02
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antigel (10) pour protéger des gelées des plants (11) de vigne (12) disposés entre des piquets (13) et supportant au moins un fil porteur (15) et un fil de relevage (16) tendus parallèlement entre eux le long desdits piquets (13), ledit dispositif antigel (10) étant remarquable en ce qu'il comporte une toile (18) perméable à l'air et à l'eau, laissant passer la lumière et étant munie de moyens d'arrimage et en ce que ladite toile (18) est agencée pour être suspendue entre deux piquets (13) adjacents sur au moins un fil de relevage (16) en étant repliée en deux de sorte à recouvrir au moins en partie les plants (11) disposés entre lesdits piquets (13), lesdits moyens d'arrimage permettant alors de maintenir la toile (18) en position repliée contre les fils porteur (15) et de relevage (16).
Patent FR-3066320-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de puces élémentaires (200) d'un dispositif d'affichage émissif à LED, chaque puce comprenant une LED semiconductrice inorganique (110), un circuit de commande (120) de la LED, et une pluralité de plages de connexion (125, 126, 127, 128) à un dispositif extérieur disposées sur une face de connexion de la puce.
Patent FR-3067311-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/24
Filed: 2017-06-09
Abstract: Dispositif de fixation pour un système de tringlerie d actionnement d essuie-glaces, ce dispositif comportant une platine (32) destinée à être fixée sur une carrosserie (36) de véhicule, et au moins un organe de fixation (34) destiné à être engagé dans un premier orifice de ladite platine et un second orifice aligné de ladite carrosserie, ledit au moins un organe de fixation étant configuré pour être mobile en rotation dans lesdits premier et second orifices, depuis une première position de déverrouillage jusqu à une seconde position de verrouillage, et inversement, caractérisé en ce que ladite platine comprend des moyens de positionnement destinés à coopérer par complémentarité de formes avec des moyens complémentaires de ladite carrosserie.
Patent FR-3067902-A1 (FR)
Title: Haut-parleur
Inventor: MAURIAC JEAN
IPC: H04R7/02
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un haut-parleur (10) comprenant : - un châssis (12), - un dispositif (20) propre à générer un champ magnétique dans un circuit magnétique (16) présentant un entrefer (18), - des spires (24) de matériaux conducteurs propres à se déplacer dans cet entrefer (18), - une membrane (26) solidaire des spires (24) de matériaux conducteurs apte à se déplacer selon une direction de déplacement (Z) par rapport au châssis (12), la membrane (26) présentant une face intérieure (26A) et une face extérieure (26B), la face intérieure (26A) de la membrane (26) étant disposée en regard du châssis (12), et - une grille (30) destinée à rigidifier la membrane (26), la grille (50) présentant une forme permettant un collage de la grille (30) sur la face extérieure (26B) de la membrane (26).
Patent FR-3068273-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assemblage de pieces pour nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et un procédé d'assemblage par brasage ou soudage diffusion sous pression gazeuse, afin de réaliser des structures pour nacelle de turboréacteur d'aéronef telles qu'une structure fixe interne. L'étanchéité de l'espace d'assemblage (12) dans lequel sont disposées les pièces à assembler (10) est assurée par des tirants (93, 94, 95, 96, 97) exerçant une pression mécanique sur des éléments de moule (91, 92). Des mâchoires de ces tirants comprennent un premier matériau tandis qu'un élément de maintien (973) de ces tirants comprend un deuxième matériau. Le premier matériau présente un coefficient de dilatation thermique supérieur à celui du deuxième matériau.
Patent FR-3069039-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre a securite amelioree d'un equipement de distribution d'eau
Inventor: BOUVET MIKE FRANCK
IPC: B25D17/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manœuvre (1) d'un équipement de distribution d'eau comprenant une vanne, ledit dispositif de manœuvre (1) comprenant : - un organe de manœuvre (2) destiné à coopérer avec un outil autorisé pour commander l'ouverture / fermeture de ladite vanne, - un moyen de protection (9) dudit organe de manœuvre (2) comprenant un logement intérieur (13) conçu pour recevoir ledit organe de manœuvre (2), ledit dispositif de manœuvre (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une protubérance (16A) qui surmonte ledit organe de manœuvre (2) et qui est conformée pour limiter l'accès axial à l'organe de manœuvre (2), ledit moyen de protection (9) étant conformé pour limiter l'accès radial à l'organe de manœuvre (2). Dispositifs de manœuvre pour équipements de distribution d'eau, équipements de distribution d'eau.
Patent FR-3069946-A1 (FR)
Title: Procede d'anticipation du deplacement d'un tourbillon de sillage dans un vol en formation de deux aeronefs
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: B64C19/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'anticipation du déplacement d'un tourbillon de sillage généré par un aéronef, dit aéronef meneur, le procédé étant mis en uvre par un système de gestion de vol d'un aéronef, dit aéronef suiveur, volant dans le sillage de l'aéronef meneur, le procédé comprenant: - une étape de mise en vol en formation, dans laquelle le système de gestion de vol définit un plan de vol dans lequel l'aéronef suiveur vole à une distance prédéterminée de l'aéronef meneur et se place à une distance prédéterminée d'un centre d'un tourbillon de sillage ; - une étape de réception de paramètres inertiels, dans laquelle un système de gestion de vol de l'aéronef suiveur formule une demande de paramètres inertiels de l'aéronef meneur et reçoit, via un échange de signaux entre l'aéronef meneur et l'aéronef suiveur, les paramètres inertiels de l'aéronef meneur ; et - une étape de prise de décision, dans laquelle le système de gestion de vol de l'aéronef suiveur évalue une possibilité que la trajectoire de l'aéronef suiveur croise celle du tourbillon de sillage et modifie le plan de vol de l'aéronef suiveur s'il estime que la trajectoire de l'aéronef suiveur croise celle d'un tourbillon de sillage.
Patent FR-3071362-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode pour accumulateur lithium-soufre a surface active importante
Inventor: BARCHASZ CELINE
IPC: H01M4/62
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une électrode positive pour batterie lithium-soufre comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation d'un premier mélange par mise en contact d'un additif carboné du type noir de carbone et/ou carbone activé, d'un additif carboné choisi parmi les nanotubes de carbone, les fibres de carbone et les mélanges de ceux-ci, d'un liant organique carboné et d'un solvant ; b) une étape de carbonisation dudit mélange, moyennant quoi il résulte une poudre comprenant des agglomérats de noir de carbone et/ou carboné et de nanotubes de carbone et/ou fibres de carbone ; c) une étape de mise en contact de la poudre obtenue en b) avec du soufre formant ainsi un deuxième mélange ; d) une étape de mise en dispersion dudit deuxième mélange dans un liant organique ; e) une étape de dépôt sur un substrat de la dispersion ainsi obtenue ; et f) une étape de séchage de ladite dispersion ainsi déposée.
Patent FR-3072956-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de bauxite
Inventor: OCCELLO YVES
IPC: C01F7/147
Filed: 2017-10-31
Abstract: Procédé de fabrication d'alumine à partir d'une bauxite prétraitée par un procédé comprenant une calcination (2020) et une lixiviation (2030), ladite bauxite prétraitée étant caractérisée en ce qu'elle présente une perte au feu inférieure à 2,5 % massiques, ledit procédé comprenant les étapes de : (a) Traitement (2120) de la bauxite prétraitée avec une solution aqueuse de soude à une température d'au moins 100 °C, ladite solution aqueuse de soude présentant une concentration comprise entre 100 g Na2O/L et 220 g Na2O / L, de préférence entre 140 g Na2O/L et 200 g Na2O / L, plus préférentiellement entre 155 g Na2O/L et 190 g Na2O / L, et encore plus préférentiellement entre 160 g Na2O/L et 180 g Na2O / L ; (b) Séparation (2130) du résidu solide de la phase liquide ; (c) Cristallisation du trihydrate d'aluminium (2160) par ajout de germes (2170) ; (d) Séparation (2180) du trihydrate d'aluminium cristallisé de la phase liquide, (e) Calcination (2194) du trihydrate d'aluminium obtenu à l'étape (d) pour obtenir l'alumine (2196).
Patent FR-3073196-A1 (FR)
Title: Fixation de support d’equipement automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un support (20) comportant une plaque d'accueil (50) d'un équipement automobile (5) munie de deux pattes de fixation (21) solidaire sur une structure (41). Sur ce support (20), la plaque (50) comporte un orifice de collaboration (56) avec des moyens de liaison amovible (27) d'une extrémité (26) d'une béquille (25) formant une extension d'aide à la fixation.
Patent FR-3073361-A1 (FR)
Title: Procede et installation de dopage en oxygene des eaux d'abreuvement des volailles
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: A01K39/02
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élevage de volailles, où de l'eau est fournie aux volailles pour leur abreuvement, se caractérisant en ce que l'on dope l'eau d'abreuvement des volailles en oxygène dissous jusqu'à la saturation.
Patent FR-3073569-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur comportant un mecanisme de reduction integrant un dispositif de generation de courant
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2017-11-15
Abstract: Un turbopropulseur (1) pour aéronef, le turbopropulseur (1) comprenant une turbine à gaz (2) comprenant un arbre de turbine (20), une hélice (4) comprenant un arbre d'hélice (40) et un mécanisme de réduction (3) configuré, d'une part, pour être entraîné par l'arbre de turbine (20) à une vitesse de turbine et, d'autre part, pour entraîner l'arbre d'hélice (40) à une vitesse d'hélice inférieure à la vitesse de turbine, le mécanisme de réduction (3) comprenant au moins un dispositif de génération de courant (5) configuré pour fournir de l'énergie électrique à l'aéronef.