baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918416-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation des gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F02M25/07
Filed: 2007-07-02
Abstract: Le dispositif comprend, à l'intérieur d'un conduit d'admission d'air (3) qui est suivi d'un répartiteur (6), des moyens d'introduction des gaz d'échappement recyclés, pour leur mélange avec l'air frais admis. Selon l'invention, ce dispositif est conçu pour injecter les gaz d'échappement en formant deux tourbillons adjacents contra-rotatifs (14,15), ceci notamment grâce à un double embout mélangeur tubulaire (10, 11) en communication avec une conduite d'amenée des gaz d'échappement commune, disposée tangentiellement par rapport aux deux embouts, placés côte à côte. Les deux tourbillons (14, 15) s'auto-entretiennent jusqu'aux sorties (7) du répartiteur (6).Le dispositif s'applique, en particulier, à un conduit d'admission d'air (3) de section oblongue et/ou à un répartiteur (6) avec entrée (5) et/ou plénum (8) aplatis.
Patent FR-2919581-A1 (FR)
Title: Hollow body e.g. waterproof container, for receiving e.g. liquid, has inner reinforcement element attached to wall portions, where element acting in traction absorbs or accepts withdrawal phenomenon when molded body is cooled
Inventor: FUERTES DENIS
IPC: B29C41/04
Filed: 2007-08-02
Abstract: The body (1) has an inner reinforcement element (3) attached to wall portions (2, 2', 2'') involved during a molding process, and adapted to act along a deformation direction (D). The element acting in traction absorbs or accepts a phenomenon of withdrawal when the molded body is cooled. The element includes branches (11', 11'') provided with connection ends (4) that are integrated with the wall portions respective to the body, where the body is made up of thermoplastic or thermoset materials. An independent claim is also included a method for fabrication of a hollow body.
Patent FR-2920136-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison entre une structure interne et un structure externe d'une nacelle
Inventor: BOUILLON FLORENT
IPC: B64D29/06
Filed: 2007-08-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle pour turboréacteur double flux destinée à être rattachée à une structure d'un avion par un mât de liaison et comprenant une section avant d'entrée d'air, une section médiane destinée à entourer une soufflante de turboréacteur et une section arrière présentant une structure interne destinée à servir de carter à une partie arrière du turboréacteur et définissant avec une structure externe (5) une veine (7) d'écoulement d'un flux secondaire, la structure interne présentant des prolongements (61) sensiblement radiaux traversant la veine et par lesquels elle est liée à un panneau intérieur (51) de la structure externe au moyen d'au moins un raidisseur (110) correspondant possédant une forme générale en équerre, caractérisée en ce que le raidisseur est également fixé dans un panneau externe (52) de la structure externe.
Patent FR-2912018-A1 (FR)
Title: Wireless radio communication equipment e.g. mobile phone, handover assisting device for use over wireless communication network, has equipment finding cell from values of parameter representing radio signal quality for equipment handover
Inventor: LIBCHABER JACQUES
Filed: 2007-01-31
Abstract: The device (D) has an analyzing module (MAE) for analyzing radio signals received on an auxiliary channel of reception parallel to a principal channel from receiving/emitting modules or transceiver associated to a neighboring cell of a radio access network. A user equipment (MS) is located on the radio access network to determine the values determined by a parameter representative of quality of received radio signals and determine the cell adapted for handover of the equipment.
Patent FR-2913528-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat comportant une couche d'oxyde enterree pour la realisation de composants electroniques ou analogues.
Inventor: ALLEMENT FABRICE
IPC: H01L21/314
Filed: 2007-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat comportant une couche d'oxyde enterrée (1) pour la réalisation de composants électroniques ou analogues, comportant au moins une étape de dépôt d'une couche d'oxyde (1) ou de nitrure sur un substrat dit donneur (2), et/ou receveur une étape de mise en contact des substrats donneur et receveur (9) ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins un premier traitement thermique de la couche d'oxyde (1) ou de nitrure déposée sur le substrat donneur (2) et /ou receveur et un second traitement thermique, à une température supérieure ou égale à celle du premier traitement thermique, du substrat constitué du substrat receveur (9), de la couche d'oxyde (1) et de tout ou partie du substrat donneur (2).Un autre objet de l'invention concerne un substrat comportant au moins une couche d'oxyde ou de nitrure (1) déposée sur un substrat donneur (2) et/ou receveur (9) remarquable en ce que la couche d'oxyde ou de nitrure (1) est dégazée et présente un indice de réfraction inférieur à l'indice de réfraction d'une couche d'oxyde ou de nitrure de même composition formée par croissance thermique.
Patent FR-2930804-A1 (FR)
Title: Procede et organe de serrage d'elements de visserie, dispositif de fixation et de serrage
Inventor: GAY PIERRE
IPC: F16B29/00
Filed: 2008-11-26
Abstract: Ce procédé de serrage d'un élément de visserie (6) avec un couple de serrage prédéterminé comprend des étapes dans lesquelles :- on initie une solidarisation, axiale et en rotation, par frettage, de l'élément de visserie (6) avec un organe de serrage (2) apte à entraîner l'élément de visserie (6) en rotation pour son serrage, l'organe de serrage (2) et l'élément de visserie (6) étant aptes, à partir d'une configuration initiale solidarisée de l'organe de serrage par rapport à l'élément de visserie, à rester solidaires en rotation pour un couple d'entraînement en rotation, transmis par l'organe de serrage à l'élément de visserie, inférieur au couple de serrage prédéterminé et à être désolidarisés en rotation l'un par rapport à l'autre pour un couple d'entraînement en rotation, transmis par l'organe de serrage à l'élément de visserie, égal au couple de serrage prédéterminé ;- à partir de cette configuration initiale solidarisée, on imprime un mouvement de rotation à l'organe de serrage (2) jusqu'à atteindre un couple d'entraînement en rotation, transmis par l'organe de serrage (2) à l'élément de visserie (6), déclenchant une désolidarisation en rotation de l'organe de serrage (2) et de l'élément de visserie (6).
Patent FR-2929669-A1 (FR)
Title: Traction force limiting device for e.g. electric parking brake control of car, has end cams and central cam separating each other, when force on cable exceeds preset value, where constant force is transmitted between two cable parts
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T7/08
Filed: 2008-04-03
Abstract: The device has end cams (5a) and a central cam (5b) separating each other, when traction force on a cable exceeds a predetermined value. Springs (6) oppose the separation of the cams, where the opposition force of the springs increases with the accretion of the cam separation. Constant force is transmitted between two cable parts. Cams are traveled through respective rollers (7) integrated to tie rods (4a, 4b). The rods are connected to the cable parts.
Patent FR-2929594-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de produits dans des alveoles d'une plaque et machine de conditionnement correspondante
Inventor: BRISSET CHRISTOPHE
IPC: B65B9/04
Filed: 2008-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de produits (5) dans des alvéoles (2) d'une plaque (1) formée dans une bande (4) et scellée par un film (6) d'operculage, comportant les étapes de :- formage des alvéoles (2) dans la bande (4) en défilement, grâce à une station (103) de formage d'alvéoles ;- remplissage de chaque alvéole (2) par un produit (5), notamment un produit pharmaceutique sous forme d'un comprimé ou d'une gélule, grâce à un système (107) d'alimentation; et- scellage des alvéoles ainsi remplies, par le film (6) d'operculage en défilement, grâce à une station (109) de scellage d'alvéoles ;le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, après le formage des alvéoles (2) mais préalablement au remplissage de chaque alvéole, les étapes de :- marquage des alvéoles (2) par un faisceau laser incident sur la bande (4) ; et- nettoyage de la bande ainsi marquée.L'invention concerne également une machine permettant la mise en oeuvre du procédé précité.
Patent FR-2931065-A1 (FR)
Title: Composition, useful as cosmetic/dermatological composition, preferably for care, protection, cleaning and makeup of keratin materials e.g. lips, comprises UV filter system, dibenzoylmethane derivative and proline ester derivative
Inventor: MULLER BENOIT
IPC: A61K8/35
Filed: 2008-05-14
Abstract: Composition comprises at least one UV filter system, at least a dibenzoylmethane derivative and at least proline ester derivative (I) or its enantiomer form, in a support. Composition comprises at least one UV filter system, at least a dibenzoylmethane derivative and at least proline ester derivative of formula (I) or its enantiomer form, in a support. R 1H or 1-5C alkyl; and R 28-30C alkyl. An independent claim is included for a method to improve the chemical stability of dibenzoylmethane derivative against UV radiation by combining the dibenzoylmethane derivative with (I). [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic; Virucide; Vulnerary; Antiinflammatory; Antiulcer; Antipsoriatic; Antipruritic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2933559-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'une application de gestion et procede de gestion de donnees d'application d'un module de securite associe a un terminal mobile
Inventor: MOREL THIERRY
IPC: G06F21/57
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'installation d'une application de gestion de données d'applications d'un premier type contenues dans un module de sécurité associé à un terminal mobile, ledit module de sécurité comprenant un module de gestion (ISD) de zones mémoires sécurisées (SD2) aptes à recevoir des applications (AP2) d'un second type accessibles par un réseau de télécommunication (R) via des clés de gestion et par un équipement (B) de second type selon un protocole de second type. Selon l'invention, les données d'applications de premier type sont stockées dans une zone mémoire (MMF) de premier type accessible par un équipement (BM) de premier type selon un protocole de premier type, et le procédé comprend la création d'une zone mémoire sécurisée (SD1) associée à une partie de la zone mémoire de premier type, et l'installation dans la zone créée, d'une application de gestion (PGC) apte à accéder à des données de la partie de la zone mémoire de premier type. L'invention se rapporte également à un module de sécurité (120) et à un terminal mobile (100) comprenant ce module de sécurité.
Patent FR-2919626-A1 (FR)
Title: Cloth processing e.g. drying, apparatus, has air application device for applying dry air to receiving space, and ventilator for circulating dry air in receiving space and evacuating condensed water generated in ventilator towards exterior
Inventor: MOON JUNG WOOK
IPC: D06F58/10
Filed: 2008-08-01
Abstract: The apparatus has a receiving space (20) defined in a cabinet (10) for receiving clothes. An air application device (30) limits humidity of the air for applying dry air to the receiving space. A ventilator (100) circulates the dry air in the receiving space and evacuates condensed water generated in the ventilator towards the exterior. A tank stores the condensed water evacuated from the device. The evacuation device has a through hole formed in a ventilator envelope.
Patent FR-2947480-A1 (FR)
Title: Press for forming fibrous matter bales that are utilized as heat insulation elements in building materials, has controlling unit triggering separation units when force attains predetermined value for allowing formation of bale
Inventor: DE VILLELE DAMIEN
IPC: A01F15/10
Filed: 2009-07-03
Abstract: The press has a displacement unit for displacing a fibrous material boot along a direction of a zone of a tying unit (20). A measuring unit (11) i.e. pressure sensor, measures density of fibrous material flow (4) using a stop unit (9) that is connected to a sensor (13) i.e. position sensor, to measure a value representing a force exerted by the flow on the stop unit before formation of a bale. A controlling unit triggers separation units (5) when the force exerted on thrust attains a predetermined value for allowing the formation of the bale with predetermined density.
Patent FR-2948105-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de bouteilles
Inventor: LEFEBVRE FREDERIC
IPC: B65D71/50
Filed: 2009-07-20
Abstract: Dispositif de rangement de bouteilles dans un emballage palettisable, comprenant un emballage disposé sur les faces d'un parallélépipède rectangle et comprenant des bouteilles admettant chacune un axe de symétrie, dans lequel l'axe de chaque bouteille est disposé dans un plan des bouteilles, parallèle à un fond de l'emballage, le fond étant disposé sur une première face du parallélépipède, dans lequel les axes des bouteilles sont parallèles entre eux, dans lequel les bouteilles sont orientées tête-bêche, caractérisé en ce que le nombre de bouteilles est pair, en ce que les axes des bouteilles sont inclinés par rapport à un bord de l'emballage, le bord étant disposé sur une seconde face perpendiculaire à la première face, en ce que les axes des bouteilles sont rapprochés dans le plan des bouteilles pour ranger les bouteilles dans un volume minimisé de l'emballage et en ce qu'il comprend un moyen de maintien des bouteilles dans ce volume par rapport à l'emballage
Patent FR-2949777-A1 (FR)
Title: Use of at least one copolymer comprising at least one substituted ethylene units as water reducing agent in hydraulic binders, which is useful for the manufacture of elements for the construction field
Inventor: WATT OLIVIER
IPC: C04B24/26
Filed: 2009-09-09
Abstract: Use of at least one copolymer or its salts comprising at least one substituted ethylene unit (I) or (II) as water reducing agent in hydraulic binders, where the copolymer has a molecular weight of 10000-400000 Daltons, and the copolymer contains no crosslinking units, is claimed. Use of at least one copolymer or its salts comprising at least one substituted ethylene unit of formula (-CR 1>R 2>-CR 3>(-[CH 2] m-[C(=O)] n-[W 1>] q-[R 4>-O-] r-R 5>)-) (I) or (-CR1aR2a-CR3a(-[CH 2] m-C(=O)-[W 1>] q-[R 4>-O-] r-R 8>)-) (II) as water reducing agent in hydraulic binders, where the copolymer has a molecular weight of 10000-400000 Daltons, and the copolymer contains no crosslinking units, is claimed. R 1>-R 3> : H, phenyl or 1-20C alkyl; R1a-R3a : H, 1-20C alkyl, phenyl, or COOR 9>; R 9> : H, 1-4C alkyl or monovalent, divalent, or trivalent quaternary ammonium group; R 4> : 2-20C alkyl; R 5> : group of formula (-P(OR 6>)(=O)-OR 6>) or (-[CH 2] t-NR 7>-[CH 2] t-PO 3(R 6>) 2); R 6> : H, 1-20C alkyl, or monovalent, divalent, or trivalent quaternary ammonium group; R 7> : H, 1-18C alkyl, or group of formula (-[CH 2] t-PO 3(R 6>) 2); R 8> : 1-20C alkyl or H; W 1> : O, NH or N; m : 0-2; n, q : 0 or 1; r : 0-500; and t : 0-18. Independent claims are included for: (1) hydraulic binder comprising at least one copolymer or its salt; and (2) elements for the construction field obtained from a hydraulic binder.
Patent FR-2953039-A1 (FR)
Title: Methode d'exploitation d'un gisement petrolier par reconstruction de modele de reservoir
Inventor: DA VEIGA SEBASTIEN
IPC: E21B43/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: Méthode d'exploitation d'un gisement pétrolier selon un schéma d'exploitation donné, à partir d'une carte de faciès représentative du gisement. On réalise de nouvelles mesures au sein du gisement permettant de mieux le caractériser. On choisit un simulateur géostatistique. Puis, on identifie un jeu de nombres aléatoires qui, donné à ce simulateur géostatistique, fournit une représentation en faciès identique à la carte initiale, en inversant l'algorithme de génération de nombre aléatoire de ce simulateur géostatistique. On modifie alors la carte pour prendre en compte les nouvelles mesures, en réalisant une simulation géostatistique contrainte par ces mesures, au moyen du simulateur géostatistique et du jeu de nombres aléatoires. Enfin, on modifie le schéma d'exploitation du gisement en tenant compte de la carte ainsi modifiée, et on exploite le gisement en mettant en œuvre le schéma d'exploitation modifié. -Application notamment à l'exploitation de gisements pétroliers. - Figure 2 à publier
Patent FR-2942221-A1 (FR)
Title: Solution, useful for etching glass articles e.g. a glass jar, comprises an iron salt and hydrofluoric acid
Inventor: BESSOLES YVES
IPC: C03C15/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: Glass etching solution (I) comprises 25-70 wt.% of at least one iron salt and hydrofluoric acid, where the molar ratio concentration of iron salt and hydrofluoric acid is 0.13-0.20. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I), comprising dilution of a dry composition comprising 30-100 mass% of at least one iron salt in an acid solution containing 5-40 mole/kg of hydrofluoric acid; and (2) etching a glass object, comprising contacting the surface of the glass object with (I) for 30-90 seconds if the object is a hollow glass or a flat glass, then the contacting period is 3-8 minutes.
Patent FR-2950247-A1 (FR)
Title: Use of ascorbic acid for the deformation of keratin fibers, smoothing or curling hair, and the preparation of a cosmetic composition for hair straightening or curling hair
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-09-23
Abstract: Use of ascorbic acid (I) for the deformation of keratin fibers, is claimed. Independent claims are included for: (1) a capillary cosmetic composition, for smoothing or curling of human keratin fibers, comprising (I) associated with at least one other reducing substance in a medium; and (2) a process for the deformation of hair comprising washing hair, applying the composition on wet hair at room temperature; and drying and positioning the hair in the chosen configuration.
Patent FR-2950855-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reglage de la position entre une aile avant et un montant de baie de pare-brise d'un vehicule.
Inventor: GARCIA REYNOSO JOSE GERARDO
IPC: B62D65/06
Filed: 2009-10-05
Abstract: Dispositif (1) de réglage de la position entre une aile avant (2) et un montant (3) de baie de pare-brise, caractérisé en ce qu'il comporte un châssis (10) et les moyens suivants : - des moyens de maintien (41) du châssis (10) sur l'aile avant (2) et sur le montant (3) ; - des moyens de centrage du châssis (10) sur l'aile avant (2) et sur le montant (3) ; et - des moyens de réglage (80) reliés au châssis (10) et adaptés pour imprimer un effort sur respectivement l'aile avant (2) et le montant (3) afin de régler la position relative entre ladite aile avant (2) et ledit montant (3). La présente invention trouve une application dans le domaine automobile.
Patent FR-2958881-A1 (FR)
Title: Voitures electriques a roues(s) avant centrale(s) motorisee(s) et chassis poutres en forme de x
Inventor: MEYER PHILIPPE ANDRE PIERRE
IPC: B60K1/02
Filed: 2010-04-16
Abstract: Voitures électriques à roue(s) avant centrale(s) motorisée(s) et châssis poutres en forme de X (E). Les roues sont constituées d'un moteur électrique dans leur moyeu et récupèrent le courant induit,en descentes,roue-libre,ralentissements et éventuellement freinages. La roue centrale avant (D) est motrice et directrice. Des disques ailés,gainés (F),ouverts sur la chaussée,tournant très vite,réalisent une poussée verticale au démarrage,en montées et fortes accélérations. Ils ont des effets gyroscopiques pour assurer la stabilité des véhicules. Un générateur à vapeur d'eau (G),fonctionnant au gaz,est placé à l'arrière,anime la dynamo ou l'alternateur,et recharge en continu les piles ou batteries,la voiture en marche ou à l'arrêt.Des cellules en panneaux photovoltaïques sur le toit participent au fonctionnement général.Avec ces dispositions et la place des ouvrants (H) la voiture peut-être amphibie grâce à sa bonne hauteur de flottaison. Elle peut être fabriquée en contre-plaqué de bois et plexiglas.
Patent FR-2962183-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation de fluide, notamment de gaz d'échappement d'un moteur de véhicule automobile, comprenant un corps (30), définissant au moins conduit (32), et un volet mobile en rotation autour d'un axe entre une position, dite de fermeture, empêchant l'écoulement du fluide dans le conduit (32), et une position d'ouverture, permettant l'écoulement du fluide dans le conduit (32). Selon l'invention, la vanne présente un jeu d'ouverture E entre le volet et une paroi (62) dudit corps (30) pour le passage du fluide, ledit jeu E s'étendant selon une direction parallèle à l'axe d'articulation du volet selon une longueur variant en fonction de la position angulaire du volet.
Patent FR-2970106-A1 (FR)
Title: FET e.g. N-channel MOSFET device, for one time programmable memory cell of electronic device, has source electrode highly doped than drain electrode, where doping impurity concentration gradient from channel towards drain electrode is high
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: G11C17/14
Filed: 2010-12-29
Abstract: The FET (1) has a gate electrode (6), and source and drain electrodes (2, 3) formed by respective substrate regions e.g. P-type silicon substrate regions, doped with doping impurity for obtaining a first conductivity type. The source and drain electrodes are separated by a second conductivity type channel (4), where concentration gradient of the doping impurity from the channel towards the drain electrode is higher than concentration gradient of the doping impurity from the channel towards the source electrode. The source electrode is highly doped than the drain electrode. Independent claims are also included for the following: (1) a one time programmable memory cell comprising a FET (2) a method for utilizing a one time programmable memory cell.
Patent FR-2957706-A1 (FR)
Title: Gestion d'un changement de tarif lors d'une communication
Inventor: LEVY THOMAS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2010-03-16
Abstract: Pour gérer un changement de tarif d'une communication établie par un terminal d'utilisateur dans un réseau de télécommunication, après la réception d'une requête issue d'un élément de réseau apte à générer des évènements de tarification en surveillant l'utilisation des ressources du réseau par la communication, un serveur détermine un tarif de la communication en fonction du service relatif à la communication et d'un ensemble de valeurs de paramètres relatifs à la communication. Le serveur identifie, parmi les paramètres ayant servi à déterminer le tarif, un ensemble de paramètres qui sont associés à des évènements susceptibles de modifier la tarification de la communication, et transmet une réponse, comprenant ledit ensemble des paramètres, à l'élément de réseau afin que ce dernier surveille seulement des évènements qui sont respectivement associés aux paramètres et dont la survenance modifie la tarification de la communication.
Patent FR-2958228-A1 (FR)
Title: Accelerator pedal case mounting device for fixing support in motor vehicle, has final positioning unit for final positioning of case on fixing support, and fixing unit for fixing case on support by screw
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: B60K26/02
Filed: 2010-03-30
Abstract: The device has a pre-positioning unit i.e. pre-positioning pion (12), for pre-positioning a case (10) on a fixing support (20), and a pre-maintaining unit for pre-maintaining the case on the support before a final position for fixing. A final positioning unit is utilized for final positioning of the case on the support. A fixing unit fixes the case on the support by a screw, and comprises a fastening screw (30) that passes through a fixation hole of the case and a fixation hole of the support. The case is directed toward the support.