baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068056-B1 (FR)
Title: Dispositif aerateur d’un moyen de protection d’une extremite d’un element de charpente
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E04D13/158
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérateur (D) d'un moyen de protection (300, 400) d'une extrémité d'un élément de charpente (100, 200), ledit moyen de protection (300) se présentant sous la forme d'un fourreau adoptant la forme d'un U, ledit dispositif étant remarquable en ce qu'il comprend au moins une cale (500) adoptant un profil en U qui, incluant une barre centrale et deux barres verticales, vient s'intercaler entre le moyen de protection (300) et l'extrémité (100) à protéger de façon à créer et maintenir un espace libre entre la surface intérieure du moyen de protection (300) et la surface extérieure de l'extrémité (100) à des fins de circulation de l'eau et de l'air. Applications : protection des extrémités des éléments de charpente.
Patent FR-3068650-B1 (FR)
Title: Poignee de reglage de glissiere
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/06
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une poignée (3) de commande d'une glissière comprenant une sangle (22) destinée à être relié à un palonnier (2) d'une banquette (1), elle est caractérisée en ce qu'elle est composé de deux coques (31, 32) reliées par une vis d'assemblage (4) disposée en partie inférieure et traversant la sangle (22). Il n'y a donc plus d'axe métallique à monter sur la poignée (3), la vis d'assemblage (4) permettant la fixation de la sangle (22) qui est alors perforée. On a alors une poignée plus économique (une vis au lieu de deux vis), moins lourde (pas d'axe métallique), avec un temps de montage plus court et plus simple (pas de mise en place d'axe métallique, une seule vis à visser), pas de boucle sur la sangle et une longueur de sangle plus courte et sans couture. Les deux parties de la poignée (supérieure et inférieure) sont assemblées par clips mais une vis supplémentaire assure une parfaite tenue d'assemblage des deux coques.
Patent FR-3071456-B1 (FR)
Title: Equipement a camouflage de rayures
Inventor: BOURGEOIS CHRISTOPHE
IPC: C08J7/043
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: Pièce (3) d'équipement de véhicule (1) réalisé en matériau plastique teinté dans la masse dans une couleur de matrice, recouverte d'un revêtement (4) une couleur de trame et une couleur de fond différente de la couleur de trame. La couleur de trame forme des stries (5) s'étendant à la surface du revêtement (4). Les stries (5) sont entourées de la couleur de fond, la teinte de la couleur de trame étant écartée au plus de cinq degrés de la teinte de la couleur de matrice, la saturation de la couleur de trame étant écartée au plus de vingt points de la saturation de la couleur de matrice, la luminance de la couleur de trame étant écartée au plus de vingt points de la luminance de la couleur de matrice, la teinte, la saturation et la luminance étant définies selon le modèle TSL.
Patent FR-3072153-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un cordon a une paroi
Inventor: KEVASAN VENKATESAN
IPC: F16L3/08
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un cordon à une paroi, comprenant : - une plaque d'appui (2) de forme allongée, et - au moins un organe d'ancrage (3) de la plaque d'appui dans ladite paroi,. Selon l'invention, le dispositif de fixation comprend en outre deux éléments de serrage (40, 41, 40', 41') qui s'étendent à partir de la plaque d'appui et qui sont adaptés à se raccorder l'un à l'autre par encliquetage.
Patent FR-3073325-B1 (FR)
Title: Guide d'onde bi-mode a plans paralleles structures
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01P3/12
Filed: 2017-11-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde comprenant deux parois, dites parois (21) de guidage, chaque paroi (21) de guidage forme : - au moins deux surfaces, dites surfaces (80) multimodes : ○ s'étendant selon ledit axe de propagation dans un plan, dit plan multimode, o une surface multimode étant espacées d'une surface multimode de l'autre paroi de guidage d'une distance de valeur a, - au moins une autre surface, dite surface (81) d'adaptation : ○ s'étendant selon ledit axe de propagation dans un plan, dit plan d'adaptation, entre les plans multimodes des parois de guidage, ○ disposée entre deux surfaces multimodes d'une même paroi, une surface d'adaptation d'une paroi de guidage étant espacé d'une surface d'adaptation de l'autre paroi de guidage d'une distance de valeur b, a et b étant choisies pour permettre la propagation simultanée et sélective de deux modes de propagation orthogonaux.
Patent FR-3082624-B1 (FR)
Title: Dispositif de prediction de couverture nuageuse pour reseau de stations optiques terriennes
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: G01W1/10
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-07-03
Abstract: Dispositif de prédiction de couverture nuageuse comprenant : - une pluralité de satellite à liaison optique (Sat) ; - une pluralité de stations (STA) optiques terriennes de communication de données avec les satellites (Sat) par liaison optique en espace libre ; - un réseau de communication (RC) reliant les stations (STA) ; - une pluralité de modules (DICN) de détermination instantanée de la couverture nuageuse respectivement au-dessus de chaque station (Sta) ; - une pluralité de modules de prédiction (PRED), à une durée prédéterminée, d'une présence nuageuse prédite respectivement entre chaque station (STA) et son satellite (Sat) associé ; - une pluralité de modules d'apprentissage (MA) respectivement de chaque réseau de neurones de prédiction (RNP), comprenant une pluralité de bases de données d'expériences (BDE) et configurés pour modifier sur commande le réseau de neurones de prédiction (RNP) en fonction d'exemples d'apprentissage d'une base de données d'expériences (BDE) respective, pour améliorer les performances de prédiction ; et - un centre de gestion (CGRD) du réseau de stations (STA) optiques configuré pour gérer le réseau de stations (STA) en termes de stations actives/inactives.
Patent FR-3086474-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur electrique synchrone a aimants permanents
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02P6/16
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un procédé de démarrage d'un moteur électrique synchrone à aimants permanents comprenant un rotor et un stator comportant des bobines reliées respectivement à une pluralités de phases et un circuit de conversion reliant la pluralité de phases à une source d'alimentation électrique afin de commander la rotation du rotor dudit moteur synchrone, ledit circuit de conversion comprenant un convertisseur alimentant un convertisseur DC-AC comportant une pluralité de transistors commandables afin de contrôler la rotation du rotor selon une pluralité de phases de commande successives, ledit procédé comprenant:     ○ une étape de commande des transistors du convertisseur DC-AC selon une table de pilotage associant chaque phase de commande à une configuration desdits transistors de manière à déterminer une rampe d'accélération du rotor du moteur,     ○ une étape de détermination d'un angle électrique A (E1-E2) à partir d'une l'accélération prédéterminée ACC, et     ○ une étape de détermination (E3) d'un signal de changement Q de phase de commande si l'angle électrique A est supérieur à un angle seuil prédéterminé Aseuil.
Patent FR-3089001-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un collecteur d’échangeur de chaleur avec compression isostatique à chaud (CIC), application à la réalisation d’absorbeur pour centrale solaire thermique à concentration
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de réalisation d’un collecteur d’échangeur de chaleur, avec compression isostatique à chaud (CIC), application à la réalisation d’absorbeur pour centrale solaire thermique à concentration.      Procédé de réalisation d’un collecteur d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de fluide, comportant les étapes suivantes :                                   réalisation des éléments (20, 21, 22, 23, 24, 30, 40) d’un collecteur d’échangeur de chaleur, dont une partie (20, 21, 22, 23, 30, 40) constitue la structure principale avec le passage de fluide ;                 assemblage mécanique entre les éléments (20, 21, 22, 23, 30, 40) de la structure principale et le cas échéant étanchéification des jonctions entre les éléments assemblés formant ainsi un assemblage étanche ;                 réalisation d’une étape de soudage-diffusion par Compression Isostatique à Chaud (CIC) de l’assemblage étanche obtenu à l’étape b).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3089463-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’autonomie d’un véhicule
Inventor: CLOAREC GUY-MICHEL
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination prédicitive de l’autonomie d’un véhicule muni d’au moins un groupe motopropulseur électrique alimenté par une batterie de traction du véhicule, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - identification d’un ensemble de routes entre une position initiale (POS_INIT) du véhicule et un ensemble de points de référence définissant une zone d’atteignabilité (RA), - pour chacune des routes identifiées dans la zone d’atteignabilité, estimation d’une trajectoire d’état de charge de la batterie le long de ladite route et détermination d’une limite d’atteignabilité sur la base d’un critère d’atteignabilité prédéfini, - détermination d’une distance maximale potentielle atteignable dans toutes les directions à partir des trajectoires d’état de charge estimées en limite d’atteignabilité, - détermination de l’autonomie du véhicule à partir d’un modèle statistique. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093865-B1 (FR)
Title: Moyens de sécurisation d’une prise électrique reliée à une ligne haute tension
Inventor: MARECHAL PIERRE
IPC: H02B1/14
Filed: 2019-03-15
Granted: 2022-08-12
Abstract: Moyens de sécurisation d’une prise électrique reliée à une ligne haute tension.  Moyens de sécurisation (1) d’une prise électrique (2) d’un poste électrique reliée à une ligne haute tension, caractérisés par le fait que lesdits moyens de sécurisation (1) comportent une interface (3), un capot (4), une languette (5), des moyens de verrouillage (6) et des vis, l’interface (3) recouvrant des fiches femelles d’une prise électrique (2), ladite interface (3) étant vissée sur la prise électrique (2) par les vis, le capot (4) recouvrant les vis et l’interface (3), la languette (5) traversant le capot (4) et solidarisant l’interface (3) et le capot (4) en coopérant avec les moyens de verrouillage (6).  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3094670-B1 (FR)
Title: Feuille carte à soufflet
Inventor: REYT PHILIPPE
IPC: B42D15/04
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un livre de cartes à soufflet à jeu de feuilles rectangulaires détachables, la surface détachable des feuilles est divisée en quatre surfaces rectangulaires égales, avec une carte à motif détachable dans le coin avant gauche, et trois autres coins, face avant (K), face arrière (L) et dos (D), dont le pliage une fois détachés de la feuille, pliés et collés, forme un soufflet à séparation en deux espaces de rangement (20,21), la carte à motif (M) est dimensionnée pour venir glisser à l’intérieur d’un des espaces de rangement (20) et est bloquée en sortie par la coopération d’encoches de calage (e3) et arrêtoirs (e2) dessinés en bordure de carte à motif (M) et de soufflet (K,S,L). Les cartes à soufflet forment également des cartes de correspondance conformes aux nomenclatures postales en vigueur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095443-B1 (FR)
Title: Compositions réticulables ayant une faible viscosité pour revêtements et matériaux à haut indice de réfraction et à température de déflexion thermique élevée
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: G02B6/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une composition réticulable, laquelle comprend un composant a) au moins un tétra (méth)acrylate de diglycidyle éther de bisphénol fluorène un composant b) au moins un diluant parmi les mono(méth)acrylates d’un monoalcool comprenant une structure biphényle, cumyle ou benzyle et au moins un composant optionnel parmi composants c), d) et e). Elle concerne également son utilisation pour revêtements ou matériaux, en particulier pour articles imprimés 3D pour applications optiques comme elle concerne aussi la composition réticulée et le produit fini, en particulier l’article 3D qui en résulte.
Patent FR-3097707-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie ultrasonore matriciel
Inventor: CHATAIN PASCAL
IPC: H03K19/00
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif d'imagerie ultrasonore matriciel La présente description concerne un dispositif d'imagerie ultrasonore (100), comportant une pluralité de transducteurs ultrasonores (101) agencés en matrice selon des rangées (Li) et des colonnes (Cj), chaque transducteur comportant une première électrode (E1) et une deuxième électrode (E2), les premières électrodes des transducteurs d'une même ligne étant interconnectées et les deuxièmes électrodes des transducteurs d'une même colonne étant interconnectés. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097437-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme des fibres kératiniques comprenant l’application d’un ou plusieurs Polyuréthanes Fonctionnalisés par un Groupement Organosilane
Inventor: VIVES AUDE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de mise en forme des fibres kératiniques comprenant l’application d’un ou plusieurs Polyuréthanes Fonctionnalisés par un Groupement Organosilane La présente invention a pour objet un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’un ou plusieurs polyuréthane(s) particulier(s) fonctionnalisé(s) par au moins un groupement organosilane ou d’une composition le comprenant.
Patent FR-3098172-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une trajectoire d’évitement d’un véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire d’évitement (T1) d’un véhicule automobile (1), comprenant des étapes de : - acquisition de données relatives à un obstacle (15) situé dans l’environnement du véhicule automobile au moyen d’un système de détection, - détermination d’une position finale (Pf) à atteindre en fonction de la position de l’obstacle et d’une position initiale (P0) du véhicule automobile, - calcul d’une position d’impact théorique (Pi) située entre la position initiale et la position finale, et - élaboration de la trajectoire d’évitement de sorte que le véhicule automobile passe par la position initiale et par la position finale et qu’il évite la position d’impact théorique par l’extérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098207-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'éléments de bouchage triés
Inventor: SPIESSER DANIEL
IPC: B67B3/06
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne dispositif (2) de fourniture d'éléments de bouchage triés sous forme de capsules (1) de type « couronne », comprenant un volume (3) de stockage en vrac desdites capsules (1), un convoyeur (4) d'élévation sous forme d'un tapis (40) pénétrant ledit volume (3) et comprenant en face extérieure une pluralité de tasseaux (5) orientés transversalement et espacés pour déterminer un logement (6) un tasseau inférieur (500) et un tasseau supérieur (51), chaque logement (6) prélevant plusieurs desdites capsules (1) lors de son passage au sein dudit volume (3) de stockage, un moyen (9) de tri par déséquilibre de capsules (1) présentes au sein dudit logement (1), coopérant avec le déplacement dudit convoyeur (4) d'élévation, de manière à faire tomber les capsules (1) mal orientées présentes, caractérisé par le fait que le chant inférieur (510) du tasseau supérieur (51) présente une section convexe en opposition dudit tapis (40).L'invention concerne aussi un tel tasseau (5) seul.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099166-B1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L65/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est à base d’un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar ≤ 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), (3) Tg ≥ 125 - (0,08 * Mn).
Patent FR-3084933-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de détermination de profondeur d'interaction
Inventor: SHAHAR ARIE
IPC: G01T1/29
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un ensemble détecteur (100) est proposé, lequel inclut un détecteur à semi-conducteur (110), plusieurs anodes pixelisées (114), et au moins une unité de traitement (120). Les différentes anodes pixelisées (114) sont disposées sur une surface (112) du détecteur à semi-conducteur (110). Chaque anode pixelisée est configurée pour générer un signal primaire (32) en réponse à la réception d'un photon (116) et pour générer au moins un signal secondaire (34 ; 35 ; 36 ; 37) en réponse à une charge induite provoquée par la réception d'un photon (116) par au moins une anode (14) environnante. L'au moins une unité de traitement est couplée fonctionnellement aux anodes pixelisées (114) et est configurée pour acquérir un signal primaire (32)  à partir de l'une (114a) des anodes (114) en réponse à la réception d'un photon (116) ; acquérir au moins un signal secondaire (34 ; 35 ; 36 ; 37) à partir d'au moins un pixel voisin ; et déterminer une profondeur d'interaction (Z0 ; Z1 ; Z2 ; Z3 ; Z4) dans le détecteur à semi-conducteur (110) pour la réception du photon (116) par cette anode (114a) des anodes (114) en utilisant l'au moins un signal secondaire (34 ; 35 ; 36 ; 37).     Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3085655-B1 (FR)
Title: Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicule et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Titre : Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicule et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicules en tenant compte d’un service à effectuer sur au moins l’un des véhicules rangés et/ou pour des véhicules à ranger sur la surface de rangement. L’invention a également pour objet un dispositif, un programme d’ordinateur et un support de mémoire lisible par une machine pour l’exécution du procédé. Figure 4
Patent FR-3104005-B1 (FR)
Title: Boucle de ceinture adaptable à au moins deux largeurs de ruban de ceinture et ceinture comportant une telle boucle
Inventor: MOUQUET PHILIPPE
IPC: A44B11/20
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-24
Abstract: Boucle de ceinture (100), adaptable à au moins deux largeurs différentes de ruban de ceinture (20), comportant un boitier (110) et au moins un pontet (120, 123) formé de deux parties qui s’étendent de part et d’autre du boitier (110), la boucle de ceinture (100) comportant en outre un mécanisme, logé au moins en partie dans le boitier (110), qui comporte un bouton-poussoir (140) mobile entre au moins une première position et une deuxième position, et configuré pour déplacer au moins l’une des deux parties du pontet (120, 123) par rapport à l’autre entre une première configuration, correspondant à une première largeur (e1) de ruban de ceinture (20), lorsque le bouton-poussoir est dans la première position, et une deuxième configuration, correspondant à une deuxième largeur (e2) de ruban de ceinture (20), lorsque le bouton-poussoir est dans la deuxième position ; et ceinture (1) comportant une telle boucle (100).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104278-B1 (FR)
Title: Système informatique embarqué à bord d'un porteur mettant en oeuvre au moins un service critique pour la sûreté de fonctionnement du porteur
Inventor: HAMELIN ETIENNE
IPC: G06F11/16
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: Système informatique (1) embarqué à bord d'un porteur, communiquant en réseau avec un concentrateur de données (2) et avec un moniteur (M), et mettant en œuvre au moins un service critique pour la sûreté de fonctionnement du porteur, le service critique étant en redondance en au moins deux instances (δ1, …, δm) sur des calculateurs respectifs différents (C1, …, Cm) connectés audit réseau, chaque calculateur (Ck) mettant en œuvre au moins une tâche logicielle implémentant une instance (δk) du service critique étant configuré pour mettre en œuvre le service critique par cadencement par le temps. Figures pour l’abrégé : Fig.1a et Fig.1b
Patent FR-3105231-B1 (FR)
Title: Procede photoradicalaire de durcissement d’une resine alkyde
Inventor: ZAHOUILY KHALID
IPC: C09D167/08
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de réticulation d’une résine alkyde insaturée A par polymérisation radicalaire comprenant les étapes de :                                    Mise en contact d’une résine alkyde insaturée A avec un polythiol T en tant qu’agent réticulant, en présence :                         d’un photoamorceur radicalaire (PA) absorbant la lumière à une longueur d’onde λ comprise dans le domaine UV ou visible, et d’un sel d’iodonium en tant que coamorceur radicalaire (coA) ;                                                       Irradiation du mélange réactionnel obtenu à l’étape i) à la longueur d’onde λ; et éventuellement Récupération de la résine alkyde réticulée obtenue.
Patent FR-3106529-B1 (FR)
Title: architecture optimisée de pneumatique de type poids-lourd, agricole ou génie civil
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: D07B1/16
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention est un pneumatique radial (1), pour véhicule lourd, dans lequel de part et d’autre du plan équateur, une couche de frettage radialement extérieure (323) aux couches de travail, hyperélastique, recouvre l’extrémité axiale de la couche de travail de plus petite largeur axiale (322) et dont les extrémités axiales sont à une distance axiale minimale (Ds/2) de ladite extrémité, contient des câbles hyperélastiques (50). Ces dits câbles comprennent des éléments filaires (54) sur une unique couche (52). La distance entre le centre de chaque élément filaire métallique (54) de la couche (52) et l’axe principal (A) du câble est égale à la moitié du diamètre d’hélice Dh et est sensiblement constante et égale pour tous les éléments filaires métalliques (54) de la couche (52), les éléments filaires métalliques (54) définissant une voûte interne (58) du câble de diamètre Dv. Chaque élément filaire métallique (54) présente un diamètre Df et un rayon de courbure d’hélice Rf tel que :  9 ≤ Rf / Df ≤ 30, et 1,30 ≤ Dv / Df ≤ 4.5.   lesdits câbles hyperélastiques étant noyés dans un composé caoutchouteux.   Figure d’abrégé : Figure 1