baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089552-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une pale a perforations equipees d’elements rapportes pour delimiter un circuit interne
Inventor: ZACCARDI CÉDRIC
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne une aube (17) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une pale (18) s’étendant suivant un axe d’envergure (AX) et incluant une pluralité de trous (31, 34) formant un réseau de trous communicants dans celle-ci, cette pale étant équipée de tiges (38) rapportées dans tout ou partie des trous (31, 34) pour délimiter, conjointement avec les trous (31, 34), un circuit de propagation fluidique (X) interne, les trous équipés d’au moins une tige (38) étant formés débouchants sur l’extérieur de la pale, chaque tige (38) comprenant une alternance de portions (41, 42) prévues pour sélectivement autoriser ou bloquer un passage fluide :      - le long d’une partie du trou dans laquelle la portion est logée, et/ou      - vers un autre trou croisant le trou équipé de la portion, au niveau de leur intersection.     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091084-B1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un recepteur de communication d’image matricielle
Inventor: LAFUMA PIERRE
IPC: H04B10/116
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-09
Abstract: SYSTEME DE COMMUNICATION COMPRENANT UN RECEPTEUR DE COMMUNICATION D’IMAGE MATRICIELLE L’invention concerne, entre autres, un système de communication (6) comprenant un récepteur de communication (60) prévu pour recevoir un signal utile de communication provenant d’une source d’émission lumineuse (61) distante, caractérisé en ce que le récepteur de communication (60) est formé par une caméra (60a1) d’image matricielle possédant un champ de vue (C1) dans lequel est contenu la source d’émission lumineuse (61), ladite camera (60a1) comprenant un détecteur matriciel (60a2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095257-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a temoin visuel et tactile
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L55/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube. Il comprend un corps tubulaire délimitant logement d’accueil qui est agencé pour recevoir une portion d’extrémité du tube et qui est pourvu intérieurement d’un élément d’étanchéité. Selon l’invention, un témoin d’enfoncement d’une portion d’extrémité du tube dans le corps tubulaire est agencé dans le logement d’accueil pour se déplacer axialement entre une position inactive dans laquelle il est masqué par le corps tubulaire et une position active dans laquelle il s’étend en saillie du corps tubulaire. Le témoin d’enfoncement est positionné dans le corps tubulaire pour que le tube amène ledit témoin d’enfoncement dans la position active lorsque la portion d’extrémité du tube est suffisamment engagée dans le logement d’accueil pour coopérer efficacement avec l’élément d’étanchéité.
Patent FR-3096709-B1 (FR)
Title: Système de coffrage d’un ensemble comprenant un mur de soutènement, un mur de parement et un soubassement et procédé de coffrage
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/06
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un système de coffrage d’un ensemble comprenant un mur de soutènement, un mur de parement et un soubassement reliant le mur de soutènement et le mur de parement, ledit système de coffrage (S) comprenant au moins une banche extérieure (1), au moins une banche intérieure (2), au moins une banche centrale (3), au moins un moyen de suspension (24) de la banche centrale (3) au-dessus du sol entre la banche intérieure (2) et la banche extérieure (1) afin de former, au cours d’une même étape de coulage d’un matériau durcisseur le mur de soutènement, le mur de parement et le soubassement.                  Figure : 2
Patent FR-3099009-B1 (FR)
Title: Convertisseur DC/AC isolé à haute ou très haute fréquence.
Inventor: MAKHOUL RAWAD
IPC: H02M7/5383
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un convertisseur DC/AC (CONV), configuré pour recevoir en entrée une tension continue d’une source de tension continue (ST), et pour fournir en sortie une tension alternative à haute ou très haute fréquence à une charge (CH,R3), comprenant :      une première (BE1) et une deuxième bornes d’entrée (BE2), la première borne d’entrée (BE1) et la deuxième borne d’entrée (BE2) étant configurées pour être connectées à la source de tension continue (ST) ;  N onduleurs résonants (OND) configurés pour fonctionner en commutation douce, où N ≥ 2, les onduleurs (OND) étant connectés en parallèle en entrée à la première (BE1) et à la deuxième (BE2) bornes d’entrée, et configurés pour fonctionner en phase les uns par rapport aux autres ;  un étage d’isolation (ISO), comprenant N bobines primaires (L1), chaque bobine primaire (L1) étant connectée à la sortie d’un des onduleurs (OND), et N bobines secondaires (L2), chaque bobine primaire (L1) étant couplée de façon magnétique à une bobine secondaire (L2), les bobines secondaires (L2) étant connectées entre elles en série ;  Une première (BS1) et deuxième bornes de sortie (BS2), connectées d’une part aux extrémités de la connexion en série des bobines secondaires (L2), et d’autre part à la charge (R3).       Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098930-B1 (FR)
Title: Dispositif d’observation d’une cellule ou d’un ensemble de cellules vivantes
Inventor: VIALARD FRANÇOIS
IPC: G02B21/36
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d’imagerie (100) pour l’observation du développement d’une cellule ou d’un ensemble de cellules vivantes tel que des embryons (80) comprenant un système d’éclairage (110), des moyens de déplacement relatif et un système d’imagerie (120) équipé d’une caméra grand champ (121) adaptée pour permettre de repérer, imager et observer une ou plusieurs cellules vivantes ou ensembles de cellules vivantes (80) à observer.  L’invention porte également sur un procédé d’observation du développement d’embryons par un tel dispositif (100).
Patent FR-3099113-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (10), comprenant : - une étape de vérification au cours de laquelle un calculateur (11) embarqué dans le véhicule automobile vérifie si le véhicule se trouve à l’entrée d’une courbe (21 ; 22) ou dans une courbe, puis, si tel est le cas, - une étape de détermination au cours de laquelle le calculateur détermine une consigne de vitesse longitudinale, et - une étape de pilotage au cours de laquelle le véhicule est piloté selon la consigne de vitesse longitudinale. Selon l’invention, le procédé comporte, avant l’étape de détermination, une étape d’acquisition d’une accélération latérale subie par le véhicule automobile, et la consigne de vitesse longitudinale est déterminée en fonction de l’accélération latérale ainsi acquise. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101139-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour turbomachine, turbomachine et procede de fabrication de l’echangeur
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-03-18
Abstract: Echangeur de chaleur gaz-gaz (10) pour turbomachine (101) configuré pour réchauffer un premier flux de gaz (108A) provenant d’un compresseur (104) de turbomachine au moyen d’un deuxième flux de gaz (108B) provenant d’une turbine (107) de turbomachine, l’échangeur (10) comprenant des parois primaires configurées pour séparer le premier flux de gaz (108A) du deuxième flux de gaz (108B) et des parois secondaires reliant deux parois primaires adjacentes, les parois primaires délimitant le premier flux gaz (108A) ou le deuxième flux de gaz (108B) étant espacées d’une distance d’espacement, les parois secondaires du flux de gaz délimité par les parois primaires espacées de la distance d’espacement présentant, en vue en coupe perpendiculaire au flux de gaz, un profil ondulé, le profil ondulé étant défini par trois arcs de cercle, le troisième arc de cercle reliant le premier et le deuxième arc de cercle, le troisième arc de cercle étant concave lorsque le premier et le deuxième arc de cercle sont convexes, ou inversement.  Turbomachine comprenant un échangeur de chaleur gaz-gaz et procédé de fabrication de l’échangeur de chaleur gaz-gaz.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105623-B1 (FR)
Title: Embout passe-câble étanche, boîte électrique comprenant un tel embout passe-câble et appareillage électrique comportant un mécanisme d'appareillage rapporté dans une telle boîte électrique
Inventor: MALISCHEWSKI FRÉDÉRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un embout passe-câble (300) pour boîte électrique, comportant : - une plaquette-support (310) réalisé dans une matière rigide qui présente une face sensiblement plane (311) et qui comporte au moins une ouverture (315) de passage de câble, et- un joint d'étanchéité (320) réalisé dans une matière souple qui s’étend autour de ladite ouverture pour assurer une étanchéité entre la plaquette-support et le reste de la boîte électrique (10).Selon l’invention, le joint d'étanchéité comporte une partie principale au contour fermé, qui s’étend entièrement sur ladite face sensiblement plane.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3106059-B1 (FR)
Title: Composition dentifrice comestible à sucer ou à macher, procédé de préparation de ladite composition dentifrice
Inventor: DANA JEAN DOMINIQUE
IPC: A61K8/66
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: COMPOSITION DENTIFRICE COMESTIBLE À SUCER OU À MACHER, PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE LADITE COMPOSITION DENTIFRICE Un aspect de l’invention concerne une composition dentifrice se présentant sous la forme d’une pastille comestible à sucer ou à mâcher, comportant :         un complexe enzymatique comprenant les composés suivants:  invertase,   gluco-oxydase,   amino-glucosidase lactoperoxydase,   lactoferrine.       au moins un agent gélifiant.
Patent FR-3106919-B1 (FR)
Title: Véhicule à caméra(s) d’analyse stockant des groupes d’images en présence d’évènements détectés
Inventor: LAMPERIERE JULIEN
IPC: G07C5/08
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un véhicule (V) comporte un équipement électronique (E1) couplé à un réseau de communication interne (RC) et générant un message d’alerte lorsqu’il détecte un premier évènement associé à un type, et une caméra d’analyse (CA) acquérant et analysant des images dans son environnement et comprenant un premier microcontrôleur (C1) comportant une première mémoire (M1), une deuxième mémoire (M2) et un second microcontrôleur (C2) transmettant au premier microcontrôleur (C1) chaque message d’alerte circulant sur le réseau de communication interne (RC). Le premier microcontrôleur (C1) stocke systématiquement dans la première mémoire (M1) les N dernières images acquises, avec N ≥ 2, et en présence d’un premier ou second évènement transfère dans la deuxième mémoire (M2) les N dernières images stockées et M images acquises postérieurement à ces dernières, avec M ≥ 1, afin qu’elles soient stockées avec leurs types associés respectifs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108066-B1 (FR)
Title: Commutateur electrique a effet tactile integre dans un panneau d’habillage de vehicule automobile
Inventor: VALCHER FABRICE
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un commutateur électrique (100), dont le boîtier (12-60) est couplé à un panneau (200) comportant une (202) et une peau (206) externe liée à une couche (204) de mousse, un organe (36) de déclenchement électrique et de retour de sensation tactile et un organe (86) d’actionnement qui est interposé axialement entre l’organe (36) de déclenchement et l’armature (202)  Il peut comporter une diode (LEDi) qui éclaire à travers la peau (206) du panneau (200).  Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3109710-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a module de soufflerie ameliore
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A45D20/50
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-06
Abstract: Appareil de coiffure à module de soufflerie amélioré.  L’invention concerne un appareil (1) de coiffure portatif comprenant un module de soufflerie (5) pour générer un flux d'air destiné à être projeté en direction des cheveux, le module de soufflerie (5) comprenant une roue de ventilateur (6) à aubes (8) centrifuge ou hélico-centrifuge à action et une volute (9) dans laquelle la roue (6) est montée rotative, les aubes (8) s'étendant radialement entre un bord d'attaque (8A) et un bord de fuite (8B) opposé, la roue (6) présentant un diamètre interne défini par les bords d'attaque (8A) des aubes (8) et un diamètre externe défini par les bords de fuite (8B) des aubes (8), la roue (6) présentant un rapport diamètre externe sur diamètre interne compris entre 1,6 et 1,8, et un rapport diamètre externe exprimé en millimètres sur nombre d'aubes (8) compris entre 2 et 3.  Appareils de coiffure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110269-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’analyse de l’interaction d’un utilisateur avec une application informatique
Inventor: CUERONI LOÏC
IPC: G06Q50/18
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dans un procédé d’analyse de l’interaction d’un utilisateur avec une application informatique comportant un module serveur s’exécutant sur un serveur d’application (1) et un navigateur Internet s’exécutant sur un terminal (3, 4, 5) à disposition de l’utilisateur pour afficher un document, le module serveur et le navigateur est en communication par un réseau numérique (2). Le navigateur capte au moins un changement de la structure du document affiché dans le navigateur. On construit un arbre de contexte (AC0, AC2, AC3) lié au document juste avant le changement et on transmet l’arbre de contexte à un serveur d’analyse (6) associé à une datation du changement sur une échelle temporelle, l’arbre de contexte (AC0, AC2, AC3) caractérisant au moins une partie de la géométrie du document. On construit l’arbre de contexte (AC0, AC2, AC3) sous la forme d’un arbre de zones, chaque zone étant caractérisée au moins par une position (xl, yl) et une taille (w, h) dans un espace d’affichage (Za) du document, le procédé comprenant en outre une analyse de la collection d’arbres de contexte (AC0, AC2, AC3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110356-B1 (FR)
Title: Crampon à glace
Inventor: IBARRA JUAN MANUEL
IPC: A43C15/06
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un crampon à glace (1) destiné à être fixé à une chaussure. Le crampon à glace (1) comprend :  - une partie avant (200) comprenant au moins une paire de pointes avant (202) ;  - une partie arrière (300) comprenant au moins une paire de pointes arrière (302) ;  - au moins un lien souple (500) qui relie la partie avant (200) et la partie arrière (300) entre elles   - au moins une partie intermédiaire (400) montée sur le lien souple (500) en étant positionnée entre la partie avant (200) et la partie arrière (300), l’au moins une partie intermédiaire (400) comprenant au moins une paire de pointes intermédiaire (402).  La paire de pointes avant (202), la paire de pointes arrière (302) et la paire de pointes intermédiaire (402) sont configurées pour empêcher un glissement du crampon à glace (1) sur un sol et notamment un sol glacé.  La partie avant (200), la partie arrière (300) et ladite au moins une partie intermédiaire (400) sont indépendantes en articulation les unes par rapport aux autres, et la position de la partie intermédiaire (400) est réglable par rapport au lien souple (500).    Figure 1
Patent FR-3113062-B1 (FR)
Title: Procédé d’hydroconversion de résidus à plusieurs étages d’hydroconversion intégrant une étape de désasphaltage
Inventor: MARQUES JOÃO
IPC: C10G67/04
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion d’une charge lourde hydrocarbonée (10) comprenant :  a) l’hydroconversion de ladite charge (10) dans un premier étage d’hydroconversion (A1) pour former un premier effluent (12) ;  b) l’hydroconversion d’une DAO (15) dans un second étage d’hydroconversion (A2) pour former un deuxième effluent (18) ;  c) l’envoi des premier et deuxième effluents dans un système de séparation (C) ;  d) le fractionnement desdits premier et deuxième effluents en mélange dans ledit système de séparation (C) pour former au moins une fraction hydrocarbonée de distillat (13) et une fraction hydrocarbonée de résidu (14) ;   e) l’envoi d’au moins une partie de la fraction (14) dans une unité de désasphaltage de solvant (D) pour obtenir la DAO (15) et une fraction d’asphalte (16),  dans lequel la vitesse volumique horaire pour l’étape a) est comprise entre 0,05 et 0,09 h-1.  Figure 1 à publier
Patent FR-3115485-B1 (FR)
Title: Procédé de découpe en tranches d’un bloc
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B28D5/04
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-10-06
Abstract: Le procédé de découpe permet de découper en tranches un bloc (100) solidaire d’un support (1002). Le procédé de découpe comporte une étape de découpe du bloc (100) par une nappe (1001) formée par au moins un fil (1004) de découpe. L’étape de découpe comporte un rapprochement relatif entre la nappe (1001) et le support (1002) mis en œuvre alors que le fil (1004) de découpe défile, et des phases successives comportant chacune : - une première période pour laquelle le rapprochement est effectué à une première vitesse de rapprochement, - une deuxième période pour laquelle le rapprochement est effectué à une deuxième vitesse de rapprochement, la deuxième vitesse de rapprochement étant strictement inférieure à la première vitesse de rapprochement et la deuxième vitesse de rapprochement étant telle que la découpe du bloc (100) est effectuée selon un mode ductile au cours de la deuxième période.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116693-B1 (FR)
Title: Mélangeuse avec un dispositif de déchargement en deux parties
Inventor: BRELE GRÉGOIRE
IPC: B65G41/00
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: Mélangeuse avec un dispositif de déchargement en deux parties L’invention concerne une mélangeuse (1) comprenant un châssis porteur (1’), une cuve de mélange (2) avec une ouverture de déchargement (3), et un dispositif (4) de déchargement qui est associé à l'ouverture de décharge (3) et qui est apte et destiné à transporter le produit sortant de l'ouverture de déchargement (3) et à le déposer au niveau d'une table d'alimentation située sur un côté latéral de ladite mélangeuse (1), ledit dispositif de déchargement (4) comprenant un convoyeur à bande(s) transporteuse(s) arrangé transversalement par rapport à la direction d'avance (A) de la mélangeuse (1) et dimensionné pour s’étendre au moins sous l'ouverture de déchargement (3) avec une première et une seconde parties constitutives, la seconde partie (7) étant reliée à la première partie par une liaison pivot (8) autorisant son inclinaison par rapport à ladite première partie, par relèvement.  Cette mélangeuse (1) est caractérisée en ce que l’ensemble des moyens assurant ledit relèvement de l’extrémité libre de la seconde partie (7) est disposé au-dessus de la liaison pivot (8), et préférentiellement au-dessus de ladite seconde partie (7) et au-dessus du plan de convoyage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120711-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calibration d'un capteur de profondeur d'environnement
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G01S17/06
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration d'un capteur de profondeur d'environnement (11, 12, 13) porté par un véhicule (1), qui comprend :- une étape de stockage de données concernant des surfaces planes identifiées par le capteur de profondeur d'environnement (11, 12, 13), ces données comprenant au moins des informations concernant l’orientation des surfaces planes ;- une étape d'analyse statistique des données stockées dans la base de données, apte à identifier une orientation prédominante de surfaces planes ;- une étape de calcul d'un angle de calibration, formé entre cette orientation prédominante de surfaces planes et le capteur de profondeur d’environnement (11, 12, 13).  L’invention concerne également un dispositif de calibration apte à mettre en œuvre ce procédé de calibration.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123644-B1 (FR)
Title: Solide cristallise itq-76 et son procede de preparation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01G53/00
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un solide cristallisé comprenant une composition chimique exprimée sur une base anhydre, en termes de moles, définie par la formule générale suivante : SnaZnbMcS8 : dR où R représente au moins un composé organique azoté ;M représente au moins un métal choisi dans le groupe VIII et IB ;« a » est la quantité molaire du Sn compris entre 0,1 et 8 ;« b » est la quantité molaire des éléments Zn compris entre 0,05 et 8 ;« c » est la quantité du métal M compris entre 0,01 et 6 ;« d » est la quantité molaire du composé organique azoté R compris entre 0 et 4.
Patent FR-3124808-B1 (FR)
Title: Element textile au traitement hydrofuge, son procede de preparation, et ses utilisations
Inventor: RENARD OLIVIER
IPC: D06M13/12
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-08-18
Abstract: La présente invention concerne une corde au traitement hydrofuge, son procédé de préparation, et ses utilisations, notamment pour les sports de plein air.  (pas de figure)
Patent FR-3131813-B1 (FR)
Title: Dispositif récepteur, système, procédé de réception et méthode de communication par signal de lumière.
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: H04B10/116
Filed: 2022-01-13
Granted: 2024-01-12
Abstract: Le dispositif récepteur de communication par signal de lumière comporte une diode photoréceptrice (PD) configurée pour générer un signal de courant sur un premier nœud (N1) à partir d’un signal de lumière reçu, un préamplificateur (TIA) configuré pour convertir le signal de courant sur le premier nœud (N1) en un signal de tension sur un deuxième nœud (N2), et un amplificateur différentiel (LNAdiff) comportant une première entrée connectée au premier nœud (N1) et une deuxième entrée connectée à un troisième nœud (N3) couplé au deuxième nœud (N2) par l’intermédiaire d’un circuit d’ajustement (ADJ). Le circuit d’ajustement est configuré pour décaler le niveau du signal de tension du deuxième nœud (N2), sur le troisième nœud (N3), de manière commandée par un signal de commande (dgt).  Figure pour l’abrégé : Fig 1