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Patent FR-3012220-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la vitesse de chute de particules en suspension dans un fluide et procede de mesure a l'aide d'un tel dispositif
Inventor: GRATIOT NICOLAS
IPC: G01P5/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Dispositif (1) de mesure de la vitesse de chute de particules en suspension dans un fluide, le dispositif (1) présentant au moins une unité de mesure comprenant : - une colonne (3) transparente apte à contenir un échantillon de fluide et de particules, la colonne s'étendant selon un axe (L) longitudinal ; - des moyens pour mesurer l'absorbance de l'échantillon placés dans la colonne (3) sur au moins trois hauteurs différentes de la colonne (3) selon l'axe (L) longitudinal, lesdits moyens, pour déterminer l'absorbance par l'échantillon dans la colonne (3), de manière à obtenir la vitesse de chute des particules et son évolution en fonction de la hauteur de la colonne (3) et en fonction du temps, ladite évolution quantifiant une floculation des particules.
Patent FR-3009249-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Inventor: DUPUIS GUILLAUME
IPC: B60Q5/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans un véhicule (1) comprenant un feu arrière (10) comportant un feu de recul (22), le procédé d'aide à la manœuvre par un conducteur comprend les étapes consistant à : - recevoir, dans une unité de commande (30) agencée dans le feu arrière (10), une donnée de distance depuis un capteur de distance (24) ; - commander, par l'unité de commande (30) et en fonction de la donnée de distance, la modification d'au moins un paramètre du courant dans un premier conducteur (26) d'alimentation de l'une des sources lumineuses du feu arrière (10) ; - détecter, par un système de gestion (20) du véhicule (1) relié au feu arrière (10) par un faisceau (17) de câbles incluant un premier câble (28) connecté au premier conducteur (26), la modification dudit paramètre, via le premier câble (28).
Patent FR-3016125-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration de fluides ou de substances a visee orl
Inventor: MINODIER BEATRICE MARIE ELISABETH
IPC: A61H35/04
Filed: 2014-01-07
Abstract: De façon connue, ce dispositif comprend : - un circuit d'administration 100 destiné à être raccordé de façon étanche par le biais d'un premier embout nasal 401 à une narine et apte à contenir un fluide ou des substances, - un circuit de prélèvement 200 destiné à être raccordé de façon étanche par le biais d'un second embout nasal 401 à la deuxième narine et apte à recueillir un fluide ou des substances, - un moyen de séparation 300 mobilisé par l'utilisateur apte d'une part à créer une séparation étanche entre le circuit d'administration 100 et le circuit de prélèvement 200, et apte d'autre part à générer simultanément dans chaque circuit un mouvement de fluide, L'invention a pour objet de favoriser l'étanchéité du dispositif avec le nez du patient en proposant une ergonomie adaptée et ajustable des conduits de raccordement. Selon l'invention, il comprend en plus au moins un conduit 106,206,402 constitué par un matériau doté de propriétés élastiques et/ou déformables, apte à agir sur l'écart angulaire a entre les deux embouts nasaux 401 tel qu'il favorise l'étanchéité de chaque circuit 100, 200 avec le nez du patient.
Patent FR-3016445-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal electromagnetique emis par une source et ensemble de traitement associe
Inventor: JUSTON NICOLAS
IPC: G01S3/46
Filed: 2014-01-15
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - réception directe, par la première plate-forme (16), du signal électromagnétique (12) émis par la source (14) ; - réception directe, par au moins une deuxième plate-forme (18), du signal électromagnétique (12) émis par la source (14) ; - retransmission passive ou active du signal électromagnétique (12) directement reçu par la deuxième plate-forme (18) vers la première plate-forme (16) ; - réception, par la première plate-forme (16), du signal électromagnétique retransmis (37) par la deuxième plate-forme (18) ; Il est caractérisé par l'étape suivante : - traitement du signal électromagnétique reçu directement (12) et/ou du signal électromagnétique retransmis (37) à partir de la phase dudit signal.
Patent FR-3017177-A1 (FR)
Title: Vanne a boisseau spherique rotatif et son procede de fabrication
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F16K5/06
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet une vanne à boisseau sphérique rotatif et son procédé de fabrication. Vanne à boisseau sphérique rotatif, comprenant un corps de vanne creux, muni d'au moins une ouverture d'entrée et d'au moins une ouverture de sortie et au moins un dispositif d'étanchéité composite comprenant, d'une part, un corps annulaire associé à une bague de renfort, d'autre part, une bague d'étanchéité destinée à venir en appui étanche sur la surface extérieure du boisseau, et, enfin, un moyen de précontrainte élastique sollicitant axialement le corps d'étanchéité annulaire en direction du boisseau. Vanne caractérisée en ce que la bague d'étanchéité (9) présente une largeur inférieure à celle du corps d'étanchéité annulaire (7) et est disposée sur ce dernier avec un décalage radial vers l'extérieur, préférentiellement dans un épaulement ou un décrochement périphérique circonférentiel extérieur dudit corps d'étanchéité annulaire (7), en étant proéminente en direction du boisseau (2).
Patent FR-3017365-A1 (FR)
Title: Ensemble d'aide a la flottabilite
Inventor: HARPAGES ANTOINE
IPC: B63C9/135
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'aide à la flottabilité présentant une ceinture (1) destinée à entourer une partie du tronc d'un porteur et deux brassards (7) destinés à entourer chacun une partie respectivement d'un bras dudit porteur, chaque brassard (7) étant relié à ladite ceinture au moyen d'un élément (10), chaque élément (10) présentant une élasticité qui permet l'adaptation de la position relative du brassard (7) par rapport à la ceinture (1) lors du portage.
Patent FR-3023623-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat d'un systeme mobile et centrale inertielle correspondante.
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01S19/40
Filed: 2014-07-09
Abstract: Il est proposé un procédé d'estimation de l'état d'un système mobile, le procédé mettant en œuvre un filtre particulaire et comprenant les étapes suivantes mises en œuvre à partir d'une particule de référence parmi plusieurs particules précédemment calculées, la particule de référence offrant une estimation de l'état et comprenant un premier jeu de variables et un deuxième jeu de variables: - mutation aléatoire (101), par le filtre particulaire, du premier jeu de variable en un premier jeu de variable muté, - paramétrage (102) d'un filtre de Kalman étendu à l'aide du premier jeu de variable muté, - mise en œuvre (103) du filtre de Kalman étendu paramétré pour produire une nouvelle particule à partir du deuxième jeu de variable et de données mesurées par au moins un capteur, le procédé étant caractérisé en ce que le filtre de Kalman étendu est du type invariant.
Patent FR-3030642-A1 (FR)
Title: Turbine a vent et gaz comprime
Inventor: SAUVAL CLAUDE
IPC: F03D1/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention, objet de ce brevet, consiste en un carénage (1,2 et 3) destiné à optimiser l'utilisation de l'effet Venturi pour l'alimentation en air accéléré d'une turbine éolienne (17 et 32). Une source secondaire d'énergie est utilisée pour produire un gaz comprimé qui est injecté par des buses (143, 217 et 316) le long des parois d'un Venturi mono ou multi flux. Les veines de gaz comprimé à haute vitesse orientent favorablement l'air incident en réduisant la surpression d'entrée du convergent ; l'ensemble buses parois du convergent fonctionne comme un éjecteur qui aspire le vent extérieur et le guide vers le col de Venturi (54) en augmentant fortement son rendement réel pour une installation à l'air libre. Un éjecteur à gaz comprimé (318) est aussi utilisé autour du divergent pour aspirer et guider le flux sortant. Le gaz, GPL ou air comprimé peut être stocké partiellement dans le carénage ou fabriqué à partir d'énergie fossile, électrique, photovoltaïque ou encore par un compresseur (15) entraîné par l'éolienne.
Patent FR-3016767-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs de repulsion et/ou d'elimination de nuisibles
Inventor: DE SALINS JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A01P7/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: Ce procédé de fabrication de dispositifs de répulsion et/ou d'élimination de nuisibles tels que des insectes et des acariens comprend les étapes de : - préparation d'un bain comprenant un mélange d'huiles essentielles à effet de répulsion et/ou d'élimination vis-à-vis desdits nuisibles, - imprégnation de pièces de bois avec ledit mélange par immersion dans ledit bain pendant une durée de une à trois semaines environ, - retrait desdites pièces de bois hors dudit bain et égouttage, - séchage en surface desdites pièces de bois pendant une durée de six à huit heures environ, et - conditionnement hermétique desdites pièces de poids imprégnées dudit mélange et séchées en surface.
Patent FR-3018102-A1 (FR)
Title: Bague de guidage et procede de montage d'une telle bague dans un alesage
Inventor: GONZALES VINCENT
IPC: F16C33/04
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne une bague destinée à être insérée dans un alésage pour former un palier de guidage d'un arbre ou équivalent introduit dans l'alésage, la bague comportant une partie courante (2) annulaire avec un diamètre interne et un diamètre externe, la partie courante présentant à l'une de ses extrémités une pluralité de doigts (5) flexibles s'étendant dans le prolongement de la partie courante et comportant chacun un redan d'extrémité (6) dépassant du diamètre externe de la partie courante et adapté à s'engager dans une gorge (11) de l'alésage.
Patent FR-3005526-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte solide contenant une precouche
Inventor: AOKI KIYOFUMI
IPC: H01G9/15
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte solide (30) comprenant : un corps d'anode formé à partir d'une poudre électroconductrice, la poudre ayant une charge spécifique d'environ 70 000 µF*V/g ou plus ; un diélectrique qui recouvre le corps d'anode ; un revêtement d'adhérence qui recouvre le diélectrique, le revêtement d'adhérence comportant une précouche discontinue et contenant une pluralité de nanoproj ections discrètes d'un oxyde de manganèse ; et un électrolyte solide qui recouvre le diélectrique et comporte une couche de polymère conducteur.
Patent FR-3023805-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3023769-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3024229-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion automatique d'operations aeriennes necessitant une garantie de performance de navigation et de guidage d'un aeronef.
Inventor: BERRAJAA JAOUAD
IPC: G01C21/20
Filed: 2014-07-23
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique d'opérations aériennes nécessitant une garantie de performance de navigation et de guidage d'un aéronef. - Le dispositif de gestion automatique d'au moins une opération aérienne comprend des moyens de surveillance activables de l'opération aérienne, une unité de calcul configurée pour calculer automatiquement un point d'activation anticipée (PA) en fonction d'un point d'application (P2) de l'opération aérienne, ce point d'activation anticipée (PA) étant défini en amont du point d'application (P2) dans le sens (20) de vol de l'aéronef (AC), et une unité d'activation configurée pour activer automatiquement des moyens de surveillance et des moyens d'affichage lorsque l'aéronef (AC) atteint, au cours de son vol, ledit point d'activation anticipée (PA).
Patent FR-3027405-A1 (FR)
Title: Determination du sens de deplacement d'un vehicule
Inventor: ROMBAUX SYLVAIN
IPC: G01S13/524
Filed: 2014-10-20
Abstract: Un sens de déplacement (E, R) d'un véhicule (100E, 100R) sur une route (1000) est déterminé à l'aide d'un cinémomètre (1) à effet Doppler de type à deux fréquences d'émission. Le sens de déplacement est déduit d'un déphasage qui apparaît entre deux signaux de différences qui sont obtenus pour les deux fréquences d'émission. Le sens de déplacement qui est déterminé peut être utilisé pour sélectionner au moins un instant de déclenchement d'un dispositif de prise de vues (2E, 2R) qui est couplé au cinémomètre au sein d'une unité de contrôle routier (10). Lorsque deux dispositifs de prise de vues sont dédiés à deux sens de déplacement opposés sur la route et sont déclenchés simultanément, le sens de déplacement qui est déterminé pour le véhicule peut aussi être utilisé pour sélectionner l'image qui a été saisie par celui des dispositifs de prise de vues qui correspond au sens de déplacement déterminé.
Patent FR-3027390-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts d'etancheite dans la membrane d'un toit plat
Inventor: CARIBOTTI GEORGES
IPC: G01M3/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: Le procédé concerne la détection de défauts d'étanchéité (4) dans une membrane imperméable (3) recouvrant la surface (1a) d'un toit plat (1), fixée sur les bords (1b) du toit (1) et recouverte d'un lest (5). Il comprend les étapes suivantes : • recouvrir le toit (1) d'un liquide (8), • insuffler un gaz sous la membrane imperméable (3) jusqu'à ce qu'elle se décolle de la surface (1a) du toit (1), • détecter les défauts d'étanchéité (4) de la membrane (3) par dégagement gazeux.
Patent FR-3029560-A1 (FR)
Title: Appareil destine a permettre la descente et la remontee d'une echelle dans un milieu confine
Inventor: LELOGEAIS ERIC
IPC: E06C9/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (100) destiné à permettre la descente et la remontée d'une échelle dans un milieu confiné, comprenant un caisson (200) de fixation à l'appareil sur une structure porteuse, ledit caisson comprenant deux glissières (G1, G2) tournées en vis-à-vis et destinées à permettre le coulissement des deux montants (Mt) d'une échelle (Ec), un moyen de blocage pour chaque barreau (Br) de ladite échelle. Selon l'invention, le moyen de blocage (300) comprend un loquet (Lq) mobile entre une position de blocage dudit barreau où ledit loquet est disposé entre les deux glissières (G) et une position escamotée où ledit loquet est dégagé du passage des barreaux entre les deux glissières, le loquet étant relié à une pédale de manœuvre (Pl). Lorsque le caisson est fixé sur une structure porteuse, par exemple, sur un nez de dalle disposé sous une trappe d'accès vers le milieu confiné, l'opérateur peut ainsi engager une échelle entre les deux glissières du caisson et contrôler à l'aide de la pédale, son mouvement et en particulier son mouvement de descente dans le milieu confiné. Les risques d'accidents dans de tels endroits exigus sont réduits.
Patent FR-3035068-A1 (FR)
Title: Equipement d'energie supplementaire pour un trimaran sans mat a voiles laterales
Inventor: BENATAR MARCOS
IPC: B63H13/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention consiste à équiper un voilier multicoque- trimaran - catamaran-sans mat vertical, à voiles latérales, de tous les dispositifs actuels permettant de produire de l'électricité par des énergies naturelles, renouvelables pour alimenter les accumulateurs Lithium-ion (ou autres) utilisés pour les moteurs électriques actionnant les hélices de traction du navire ainsi que pour les moteurs électriques nécessaires à la manœuvre du navire L'équipement consiste à installer une ou plusieurs éoliennes verticales sur le pont supérieur du voilier pour produire de l'électricité, (6) et (7) ainsi que des panneaux photovoltaïques (14) et (15) posés sur les longerons reliant les flotteurs du navire (12) et (13) à la carène (3) ainsi que des hydro générateurs (16) et (17) placés sous les flotteurs. FIG (5) Ces dispositifs sont particulièrement intéressants pour permettre à un voilier à voiles latérales de faire des traversées transocéaniques sans crainte du manque de vent épisodique.
Patent FR-3038403-A1 (FR)
Title: Plateforme informatique embarquee pour la mise en oeuvre de fonctions certifiees
Inventor: GATTI MARC JACQUES YVON
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-07-02
Abstract: Cette plateforme, pour la mise en œuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3, 4) pour la mise en œuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens (5) de supervision de son fonctionnement, comportant des moyens (6) formant répertoire de tenue à jour des ressources disponibles de la plateforme, des moyens (10) de détection des ressources requises par les applications opérationnelles (7, 8, 9) à mettre en œuvre, et des moyens (11) de configuration/reconfiguration des ressources (1, 2, 3, 4) de la plateforme et de leur affectation aux applications, pour adapter celles-ci et leur fonctionnement aux applications opérationnelles mises en œuvre (7, 8, 9).
Patent FR-3041767-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'obstacles et vehicule muni d'un systeme de detection d'obstacles
Inventor: PIRE RICHARD
IPC: G01S13/935
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d'obstacles (10) qui comporte au moins un détecteur d'obstacles dit « premier détecteur d'obstacles (15) » réalisant une détection dans un premier champ de vue (500) et un détecteur d'obstacles dit « deuxième détecteur d'obstacles (16) » réalisant une détection dans un deuxième champ de vue (600). Le premier détecteur d'obstacles (15) est agencé d'un premier côté (5) d'un véhicule, le deuxième détecteur d'obstacles (16) étant destiné à être agencé d'un deuxième côté (6) du véhicule. Le premier champ de vue (500) et le deuxième champ de vue (600) se recoupent dans un champ de vue commun (700) durant au moins un mode de fonctionnement pour permettre la vérification du fonctionnement du système de détection d'obstacles (10) lorsqu'un obstacle est détecté dans le champ de vue commun (700).
Patent FR-3035648-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture securisee d'un recipient par vissage a languette escamotable radialement.
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2015-04-28
Abstract: Dispositif de fermeture (24) d'un récipient (21) formant réservoir, comportant un organe de raccordement (28) avec un filetage externe (30) et un capuchon (26) avec un filetage interne (32) destiné à être mis en place sur l'organe de raccordement (28) ou à être retiré de cet organe de raccordement (28) par vissage ou dévissage. Le dispositif de fermeture (24) comporte aussi des moyens de sécurité comprenant au moins une butée circonférentielle de verrouillage, et au moins une languette de verrouillage (42) déformable radialement entre une position de repos dans laquelle la languette de verrouillage (42) coopère avec la butée circonférentielle de verrouillage pour s'opposer au dévissage du capuchon (26) et une position escamotée de libération de la languette de verrouillage (42) par rapport à la butée circonférentielle de verrouillage. La languette de verrouillage (42) est portée par l'organe de raccordement (28) et la butée circonférentielle de verrouillage est portée par le capuchon (26).
Patent FR-3039603-A1 (FR)
Title: Soufflet de protection pour joint de transmission et ensemble de transmission correspondant
Inventor: HOUIS JACQUES
IPC: F16J3/04
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un soufflet (2) de protection pour un joint de transmission articulé qui comprend un bol (6) présentant une extrémité ouverte (62) et une extrémité opposée destinée à être solidarisé à un premier arbre (8), un deuxième arbre (10) et des moyens de roulement (3) montés sur une extrémité (13) du deuxième arbre (10). Lesdits moyens de roulement (3) comprennent des éléments de roulement (34) logés dans une cage (32). Ledit soufflet (2) de protection comprend une gorge (24) apte à recevoir au moins une partie des éléments de roulement lors d'un déplacement incliné du deuxième arbre (10) dans le sens d'une sortie du bol, et un épaulement (22) séparé de la gorge (24) par une paroi périphérique (25) qui définit avec l'épaulement (22) un logement apte à recevoir une partie de la cage (32) des moyens de roulement (3) lorsque ladite cage (32) est en butée contre l'épaulement (22).
Patent FR-3040676-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation des trains le long des voies d'un reseau ferroviaire
Inventor: SABATIER DENIS
IPC: B61L27/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: Ce système comporte, au sol, des tapis (22) disposés les uns à la suite des autres le long de la voie, chaque tapis comportant un circuit de contrôle (26) et une antenne émettrice (25) conformée pour définir une pluralité de boucles d'induction (37) selon la direction de la voie, le circuit de contrôle appliquant en entrée de l'antenne émettrice un signal d'alimentation en courant intégrant un identifiant du tapis, et, à bord de chaque train circulant sur la voie, une antenne de réception générant un signal de réception corrélé au signal d'alimentation de l'antenne émettrice, et un calculateur de bord connecté à l'antenne de réception, propre à extraire du signal de réception l'identifiant du tapis à l'aplomb duquel l'antenne de réception se situe et à comptabiliser un nombre de boucles d'induction détectées depuis le dernier changement d'identifiant, afin de déterminer la position instantanée du train.
Patent FR-3031533-A1 (FR)
Title: Module perfectionne formant rupteur de pont thermique pour batiments isoles par l'exterieur
Inventor: PALAS FRANCK
IPC: E04C5/16
Filed: 2015-09-25
Abstract: Module (1) formant rupteur de pont thermique susceptible de se former à la jonction entre une dalle de plancher intérieur et une dalle de plancher comprenant un matériau isolant (4), des armatures en forme de barres (5), un ensemble formant tube (6), étant équipé d'au moins un premier profilé dont les extrémités sont pourvues de platine (14), l'ensemble constitué par ledit premier profilé et les platines formant un buton (15); caractérisé en ce que l'une des platines (14) est en contact avec ladite paroi avant (6a) de l'élément formant tube (6) ; et en ce qu'il comprend au moins un second profilé (20) présentant un feuillet vertical traversant de part en part ledit ensemble formant tube (6), ledit feuillet vertical étant prolongé à chacune de ses extrémités par une partie plane horizontale (22, 23) faisant saillie dudit ensemble formant tube (6).