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Patent FR-2616279-A1 (FR)
Title: Element for the protection of appliances such as domestic electrical appliances.
Inventor: LECAT ROGER
IPC: E03D5/01
Filed: 1987-06-04
Abstract: The subject of the invention is an element intended for the protection of appliances such as domestic electrical appliances. Figure 3 represents the application of this element to a W.C. pan. It consists of a plate 5 such as of rubber, inserted between the flange of a pump body 1 and the casing 3 instead of the customary seal, the said plate being fabricated and its dimensions being provided in such a way as to form at once a waterproof panel, a cover for protection against any outside influence (such as spray), and an anti-noise and anti-vibration pump support.
Patent FR-2601559-A1 (FR)
Title: Procede pour le transport de pates alimentaires et produits analogues, en particulier a l'interieur d'un sechoir, et appareil pour la mise en oeuvre de ce procede.
Inventor: BERTOZZI FAUSTO
IPC: A21C9/08
Filed: 1987-06-25
Abstract: CE PROCEDE DE TRANSPORT CONSISTE A AGENCER UN TAPIS TRANSPORTEUR7 FORME D'UNE BANDE FLEXIBLE, AVEC UNE EXTREMITE FIXE7A ET UNE EXTREMITE OPPOSEE7B LIBRE, ET A IMPRIMER A CE TAPIS UN MOUVEMENT ONDULATOIRE CONTINU, EN Y FORMANT DES TRAINS SUCCESSIFS D'ONDES QUI SE DEPLACENT DE L'EXTREMITE FIXE7A A L'EXTREMITE LIBRE7B. ON DEPOSE LES PATES ALIMENTAIRES SUR LE TAPIS7 DANS UNE ONDE FORMEE A PROXIMITE DE L'EXTREMITE FIXE7A ET CES PATES AVANCENT AVEC L'ONDE LE LONG DU TAPIS ET ELLES SONT ENSUITE RECUEILLIES A PROXIMITE DE L'EXTREMITE LIBRE7B.
Patent FR-2605895-A1 (FR)
Title: Appareil parcouru par un fluide, notamment appareil d'elaboration de dialysat muni d'un systeme de commande du chauffage d'un liquide traversant une chambre, et son procede d'utilisation
Inventor: SHOULDICE DAVID ROBERT
IPC: F24H9/20
Filed: 1987-10-30
Abstract: UN APPAREIL D'ELABORATION DE DIALYSAT COMPREND UNE CHAMBRE 28 PARCOURUE PAR UN LIQUIDE; UN RADIATEUR ELECTRIQUE 30 LOGE DANS CETTE CHAMBRE; UN PREMIER DETECTEUR DE TEMPERATURE 19, QUI DETECTE LA TEMPERATURE DU LIQUIDE AVANT SA PENETRATION DANS LA CHAMBRE 28 ET DELIVRE DES SIGNAUX DE TEMPERATURE D'ENTREE; ET UNE UNITE DE COMMANDE 26, RECEVANT LESDITS SIGNAUX ET COMMANDANT UN CYCLE OPERATOIRE DUDIT RADIATEUR 30 EN REACTION A CES SIGNAUX.
Patent FR-2625802-A1 (FR)
Inventor: AUMASSON REGIS
IPC: F42B12/58
Filed: 1988-01-07
Abstract: The present invention relates to a projectile, especially a shell, comprising subassemblies (11, 12, 13) forming a payload or submunitions, superposed axially, of dimensions corresponding to the calibre of the projectile, detachable and dispersible on the trajectory of the projectile under the effect of gas-generating dumping charges (39). It is characterised in that the gas-generating charges are connected to a single control means (33) by means of detonating cords (32). The gas-generating charges are arranged between each of the subassemblies or submunitions. Each of the gas-generating charges is placed in a containing chamber (28, 29, 30) which is delimited by two flanges (22, 23, 24) fixed to the ends of the adjacent subassemblies or submunitions and which has means for sealing against the generated gases.
Patent FR-2627493-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives d'isoquinoleine
Inventor: BOUISSET MICHEL
IPC: C07D471/04
Filed: 1988-02-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de dérivés d'isoquinoléine en quatre étapes comprenant le passage par des organo-lithiens ou des composés apparentés.
Patent FR-2628299-A1 (FR)
Title: Procede de finition de produits alimentaires et produits alimentaires obtenus par la mise en oeuvre du procede
Inventor: CHAUVIN BERNARD LOUIS
IPC: A23B4/10
Filed: 1988-03-11
Abstract: Procédé de finition de produits alimentaires tels que des produits carnés ou lactés dans lequel on enrobe le produit alimentaire en finition dans sa forme finale dans un matériau de finition caractérisé en ce que l'on réalise d'abord l'enrobage du produit alimentaire en finition et/ou d'une nappe d'un produit d'enveloppement continu souple et déformable durablement, mince, absorbant ou présentant une certaine perméabilité et plus spécialement un papier mousseline; puis on dépose au moins une nappe du produit d'enveloppement sur le produit alimentaire en finition; et, enfin, on laisse prendre le matériau de solidarisation jusqu'à ce que le produit d'enveloppement soit solidarisé au produit alimentaire fini.
Patent FR-2613738-A1 (FR)
Title: Device for limiting surfaces reserved for traffic
IPC: E01F9/646
Filed: 1988-04-08
Abstract: A post 8 is mounted in a tilting manner about a bolt 6 via its lower part 10 which is engaged into a body 2 for fixing to the ground, the spring 12 and the snap-fitting element 13 with snap-fitting projection 14 for immobilising the post 8 in its vertical position being placed in a receiving socket 11 inserted inside the post 8, which reduces the overall size in the height direction of the body 2 and protects the spring against corrosion.
Patent FR-2629360-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'introduction de tetrachlorure de zirconium, de tetrachlorure de hafnium et de leurs melanges dans une colonne de distillation extractive en continu et sous pression desdits chlorures
IPC: C01G27/04
Filed: 1988-03-31
Abstract: Le procédé et le dispositif de l'invention concernent l'introduction avec un débit stable et connu de tétrachlorure sublimable dans une colonne 7 de distillation extractive en continu et sous pression desdits chlorures. Le tétrachlorure sublimable est dissous dans un dissoluteur à chaud 1 dans un solvant liquide tel que KAlCl4 , puis refoulé par une pompe 5 avec un débit stable et connu dans un évaporateur 6 relié à la colonne 7. La solution est alors réchauffée dans l'évaporateur 6 de façon à sublimer l'essentiel du produit qu'il contient, les vapeurs sublimées passant alors avec un débit stable et connu dans la colonne 7. Le procédé de l'invention s'applique en particulier dans les unités de fabrication de ZrCl4 de pureté nucléaire et de HfCl4 .
Patent FR-2631583-A1 (FR)
Title: Composite article such as a finger plate, and its method of manufacture
Inventor: SIMON DIDIER
IPC: B44F9/02
Filed: 1988-05-19
Abstract: According to the invention, articles are produced by adhesively bonding, on to a dark substrate 6 printed throughout its bulk, a skin of light wood 7 which is subsequently cut out in order to reveal the substrate in selected areas 6. The varnishing of the combination gives an appearance similar to strips of dark wood such as ebony or mahogony. The invention applies particularly to the production of finger plates for doors.
Patent FR-2636670-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'amarrage et de connexion d'une extremite de ligne flexible avec une conduite d'un edifice marin flottant
Inventor: CASTEL YVON
IPC: B63B27/24
Filed: 1988-09-22
Abstract: Méthode et dispositif d'amarrage et de connexion d'au moins une extrémité de ligne flexible 20 avec une conduite 21 d'un édifice marin flottant. La méthode est notamment caractérisée en ce qu'elle comporte les étapes suivantes : a) on amarre un harpon 26 à un flotteur 24, ledit harpon étant attaché à un premier câble 27, b) on tire sur ledit premier câble 27 pour amener ledit flotteur 24 vers un support 23 solidaire dudit édifice 22, c) on amarre ledit flotteur audit support, d) un bras 28 étant fixé à ladite extrémité de ligne flexible, et attaché à un deuxième câble, on amène au moyen de ce deuxième câble, et/ou on positionne, ledit bras et ladite extrémité de ligne suivant une position permettant la connexion avec ladite conduite, e) on amène ladite conduite 21 à proximité de ladite extrémité de ligne 20, f) on assemble en rapprochant et on solidarise ladite conduite et ladite extrémité de ligne, et g) on lie ladite extrémité de ligne audit flotteur. Le dispositif comporte les éléments qui permettent la mise en oeuvre de la méthode. Application notamment à la production marine d'effluents pétroliers.
Patent FR-2621048-A1 (FR)
Title: Appareil pour maintenir en contact avec un milieu liquide un echantillon biologique sur un support
Inventor: BARR STEPHEN M
IPC: C12M3/00
Filed: 1988-09-29
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à maintenir un échantillon biologique, porté par un support, en contact avec un milieu liquide. Il comprend une chambre dont une première extrémité est ouverte et est conçue pour être reliée à un premier moyen de fermeture 15, et dont la seconde extrémité peut être fermée ou ouverte. Si elle est ouverte, cette seconde extrémité est destinée à être reliée à un second moyen 16 de fermeture. L'appareil comporte des moyens destinés à maintenir constamment le support en contact avec un milieu liquide quelle que soit l'orientation. Domaine d'application : isolement et culture de micro-organismes, etc.
Patent FR-2627737-A1 (FR)
Title: Direction assistee hydrostatique pour vehicules
Inventor: KAUSS WOLFGANG
IPC: B62D5/09
Filed: 1988-11-09
Abstract: Une direction assistée de véhicule présente un servomécanisme commandant la force d'un vérin de direction et il est prévu un circuit de réglage pour régler une quantité d'huile proportionnelle à la rotation du volant. Une pompe manuelle 18 entraînée par le volant 26 est branchée en parallèle à ce circuit 16, 14, 10, 28, 22, 24. De cette manière on peut choisir le rapport de transmission de la pompe manuelle indépendamment de l'adaptation du circuit de réglage de la force auxiliaire, de sorte que le véhicule demeure orientable dans tous les états de fonctionnement. De plus, il en résulte la possibilité de configurer le circuit de réglage de force auxiliaire à réaction externe de façon que les grandeurs perturbatrices d'un système asservi affectant la soupape de direction, les vérins de direction et la cinématique de direction puissent être éliminées par réglage.
Patent FR-2623320-A1 (FR)
Title: Memoire de type dynamique
Inventor: WATANABE MAKOTO
IPC: G11C11/4096
Filed: 1988-11-18
Abstract: L'invention concerne les mémoires dynamiques à semiconducteurs. Une mémoire dynamique conforme à l'invention comprend notamment un réseau de mémoire 2 qui communique avec un registre d'entrée/sortie 5 par l'intermédiaire d'un sélecteur de groupe de lignes de bit 15. Les lignes de bit du réseau de mémoire sont divisées en deux groupes que le sélecteur sélectionne alternativement. Cette structure de mémoire permet d'effectuer des opérations d'accès rapides, de réduire l'aire occupée par la mémoire et d'assouplir les exigences concernant la durée de conservation des données dans chaque cellule. L'incorporation de circuits de retard dans la mémoire facilite la conception d'un système qui utilise la mémoire. Application aux mémoires vidéo.
Patent FR-2624318-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allumage electrique resistant a l'oxydation a haute temperature
Inventor: MOHAN KLER CHANDRA
IPC: H01T13/02
Filed: 1988-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'allumage résistant à l'oxydation à haute température. Le dispositif d'allumage possède une enveloppe externe 1 ayant une tête en tungstène 11 qui forme une électrode annulaire externe. Une tige centrale 2 a une tête en tungstène 21 formant une électrode interne séparée de l'électrode externe par une surface semiconductrice 6 où s'effectue la décharge. Sur les têtes des deux électrodes en tungstène, du chrome a été diffusé pour former une couche superficielle 15, 25 résistant à l'oxydation à haute température. Pour cela, les têtes 11, 21 en tungstène sont placées dans un four, dans une atmosphère riche en chrome, à une température de 1 000 à 1 200 degre(s)C pendant 10 à 20 heures, et ensuite refroidies dans ce four. Le chrome est éliminé des parties arrière des têtes 11, 21 avant que celles-ci ne soient soudées aux bases des électrodes qui sont en métaux différents.
Patent FR-2641864-A1 (FR)
Title: Device designed for checking the leaktightness of underground or other domestic fuel storage tanks
IPC: G01M3/32
Filed: 1989-01-17
Abstract: The device comprises: - means for sealing the manhole; - means 10 for injecting a compressed gas suitable for changing the pressure in the said tank; and - means 11 for assessing the pressure in the latter. The sealing means consist of a diaphragm 8 with an opening 15, the said diaphragm being designed to fit over the cover 3 of the manhole of the tank by penetration of the said cover 3 and of the flange 2 of the ring 1 into the said opening 15, the diaphragm 8 being fitted in a leaktight manner over the ring 1 by the clamping collar 9, the diaphragm 8 being passed through in a leaktight manner by the said gas injection means 10 and by the said means 11 for assessing the pressure in the tank.
Patent FR-2643237-A1 (FR)
IPC: A43B13/41
Filed: 1989-02-22
Abstract: Inner composite sole for sports shoe, provided with, at the same time, a complex system for absorbing vibrations, ensuring that the sole adapts to the shape of the wearer's foot during motion, and also orthopedic-type contours for the standard correction and static and dynamic stabilization of the foot. It consists of the following five elements: a metatarsal-heel part (1), a shock-absorbing heel system (2), a forefoot support (3), a support for the arch of the foot and a retro-capital base (4) and a shock-absorbing upper layer. Said sole is produced from light long-wearing composite materials. The aim of the invention is to prevent the onset of osteo-musculo-ligament and articulation pathological conditions is sportsmen, to ensure that intensive sports activity is carried out in greater comfort and that performance is improved.
Patent FR-2644778-A1 (FR)
Title: Positionnement d'une feuille de verre defilant sur un convoyeur
Inventor: MATHIVAT DENIS
IPC: C03B35/16
Filed: 1989-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de positionnement d'une feuille de verre défilant sur un convoyeur selon lequel on interpose sur le chemin de la feuille de verre deux butées qui sont successivement heurtées par deux extrémités du bord avant de la feuille de verre qui continue d'être entraînée par le convoyeur, la feuille de verre étant correctement orientée lorsqu'elle est au contact des deux butées, la commande de l'escamotage simultané des deux butées s'effectue immédiatement après l'enregistrement du contact du verre avec les deux butées.
Patent FR-2645029-A1 (FR)
Inventor: HAUSER JEAN-LUC
IPC: A61M39/02
Filed: 1989-03-28
Abstract: The invention relates to a membrane intended to form the external wall of a reservoir which is capable of being implanted under the skin of a patient. It comprises at least one layer (3) of a fibrous material arranged between two layers of a biocompatible elastomer.
Patent FR-2645229-A1 (FR)
Title: Frein hydrodynamique a pales orientables
Inventor: HOELLER HEINZ
IPC: F16D57/04
Filed: 1989-04-03
Abstract: La présente invention a pour objet un frein hydrodynamique caractérisé en ce que l'une des deux roues à pales 11, 12 et plus précisément dans la partie du plan médian (normal à l'axe) du frein, on a prévu l'installation d'une couronne de pales supplémentaires 15, dites " pales directrices ", chacune de ces pales directrices pouvant pivoter autour d'un axe radial, un dispositif de réglage commun permet d'agir sur les dites pales directrices 15 et de les maintenir, soit dans une position de base dans laquelle les pales directrices 15 ont sensiblement la même inclinaison que les pales fixes 13, 14 quand on veut obtenir la puissance spécifique maximale, soit dans une position (par exemple 15') divergeant de la position de base, qui corresponde à une puissance spécifique inférieure.
Patent FR-2646718-A1 (FR)
Title: Device for creating a modification to the transmission of light in an optical fibre
Inventor: LEFEVRE ALAIN ADRIEN CAMILLE
IPC: G08B17/02
Filed: 1989-05-05
Abstract: Device for creating a modification to the transmission of light in an optical fibre, under the influence of heat, in which the various portions of a discontinuous optical fibre are connected using an element suitable for reastablishing optical continuity between the various portions, the physical continuity of the fibre being achieved using a meltable (fuse) element. Application to overheat and fire detectors.
Patent FR-2646771-A1 (FR)
Title: Hydraulic blocker device, intended in particular to be implanted in the human body
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/26
Filed: 1989-05-12
Abstract: Hydraulic blocker device, intended to permit the opening or closure of a fluid circuit, comprising a body 1 equipped with inlet and outlet channels 2 and 3, characterised in that the communication between the said channels 2 and 3 is permitted or prohibited by a ball 8 which can occupy only two stable positions. Application in particular to the control of an implantable prosthesis with hydraulic functioning.
Patent FR-2647961-A1 (FR)
Title: Multichip electronic circuit, in ceramic housing with interconnection chip
Inventor: MABBOUX HENRI-CLEMENT
IPC: H01L23/538
Filed: 1989-05-30
Abstract: The invention relates to the manufacture of complex electronic circuits and their encapsulation. There is proposed here a multilayer ceramic substrate with screen-printed conductors which carries several integrated-circuit chips (four chips on top; two chips 32, 34 underneath). A central site 37 is reserved for a special interconnection chip 36 whose role is to establish all the necessary interconnections on the one hand between the various integrated-circuit chips and on the other hand between these chips and the exterior pins 12 of the housing. The screen-printed conductors on the substrate have a fixed configuration independent of the envisaged application of the housing. However, the interconnection chip has a variable configuration enabling it to adapt to one application or another. The integrated-circuit chip sites make it possible to receive chips of variable size and number of pins, but it is always the interconnection chip which will make it possible to take into account the differences in configuration resulting from the placing of various kinds of chips into the housing. The interconnection chip will be produced in such a way that a single etching of a metal level will suffice to define completely the configuration corresponding to a new application. This results in a considerable saving of design and production time.
Patent FR-2654171-A1 (FR)
Title: Transmission chain for a cycle in particular
Inventor: MICHEL NEMOZ-BILLET
IPC: B62M9/10
Filed: 1989-10-13
Abstract: Transmission chain of the type comprising a succession of external and internal plate-type links which alternate and are articulated together, the external and internal plates being articulated to each other at their circular end regions and being capable of including areas of machining and/or deformation. According to the invention, the plates (8) of the external links (4) are provided with bevels or chamfers (20, 22 and 24, 26, 28, 30) formed, on the one hand, along their internal edges, in their middle part and, on the other hand, on the external edges of their circular end regions (12, 14). Application: particularly to optimising the gear change in a cycle.
Patent FR-2653893-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'un bus a deux paires de conducteurs.
Inventor: JEAN-CLAUDE FIEAU
IPC: G01R31/58
Filed: 1989-10-26
Abstract: Le dispositif vérifie le branchement des fils conducteurs d'un bus (BU) tel qu'un bus distribué dans un réseau local. Il comprend deux modules de test (1M, 2M) à connecter aux borniers (1B, 2B) du bus (BU). Le premier module (1M) comportant une source de tension (SA) décèle des discontinuités électriques dans les paires de fils (P1, P2), et un croisement anormal entre deux fils de l'une et l'autre paire, lorsque le second bornier (2B) est relié directement à des impédances terminales (RT1, RT2) du bus. Le second module (2M) signale un croisement de paires de fil (P1, P2) et des croisements des fils dans une paire. Ces divers tests sont effectués par sollicitation d'interrupteurs (I1, I2, I3), et ont leurs résultats interprétés en fonction de l'activation et la désactivation de détecteurs de courant tels que LED (DR, DV).
Patent FR-2654709-A1 (FR)
IPC: B61B3/00
Filed: 1989-11-23
Abstract: Le dispositif de transport selon l'invention comporte au moins un élément convoyeur (13) se déplacant selon un circuit déterminé, par coulissement d'une de ses parties (14) dans un rail de guidage primaire (2), ledit élément convoyeur étant entraîné dans son mouvement par l'intermédiaire d'au moins une chaîne motrice (5) comportant une partie d'entraînement et une partie retour, la partie d'entraînement étant disposée, au moins partiellement, le long et à côté dudit rail de guidage primaire (2), ladite chaîne étant actionnée en circuit fermé par des moyens moteurs. Ladite chaîne (5) est une chaîne à maillons, l'élément convoyeur (13) étant muni d'une denture (15), qui engrène avec les maillons de ladite chaîne (5) et solidarise en déplacement ladite chaîne (5) et ledit élément convoyeur (13).
Patent WO-9015680-A1 (WO)
Inventor: MERRIEN PIERRE LAURENT
IPC: B22D18/08
Filed: 1990-06-08
Abstract: Procédé et dispositif de coulée sous basse pression dans un moule sous vide et dans lequel les caractéristiques d'évolution de vitesse et de pression du métal au cours du remplissage sont à tout point et à tout instant asservies à des valeurs prédéterminées suivant différentes étapes successives.
Patent WO-9106433-A1 (WO)
Title: Sheet for heat transfer of print and/or writing
Inventor: CHARTIER CHRISTOPHE
IPC: B41M5/035
Filed: 1990-10-26
Abstract: The invention concerns a sheet for heat transfer of print and/or writing to decorate and/or print a surface of an item (A). This sheet comprises: a flexible support (S), a transferable thermoplastic layer (1) receptive to printing and/or writing agents and capable of adhering to the materials making up the surface of the item (A), a release component incorporated in flexible support (S) or in the form of an intermediate layer (2) placed between a support (S) and the transferable layer (1) for the purpose of fully releasing, when hot or cold, layer (1) from a support (S) after transfer. Used for printing fabrics.
Patent FR-2661946-A1 (FR)
Inventor: FRANCOIS DETANNE
IPC: F01D5/06
Filed: 1990-05-14
Abstract: Impulse turbine stage comprising a bank (1) of fixed blades (2) integral with the stator (3) of the turbine supporting a diaphragm (4) followed by a bank (7) of moving blades (8) mounted on a disc (9) integral with the rotor (6) of the turbine, characterised in that the said disc (9) is provided with transverse ducts (2) parallel to the axis of the rotor (6) and in that the inlets of the said ducts (12) opening into the space between the diaphragm (4) and the disc (9) are provided with scoops (15) oriented to send the fluid towards the inside of the ducts (12). <??>The invention allows a reduction of the secondary losses of an impulse turbine.
Patent FR-2662326-A1 (FR)
Title: Cabinet for electrical apparatus, with external cladding having at least one removable plate
Inventor: JACQUES GUELIN
IPC: H02B1/40
Filed: 1990-05-16
Abstract: This is a cabinet of the type in which the external cladding (11) has, on at least one face, a removable plate (20) suitable for allowing through at least one chute (21). According to the invention, this removable plate (20) is shaped to be attached to the rest of the cladding (11) of the outside of the latter without intervention from the inside of the cabinet, for example by simply clipping on to the relevant transverse wall (17) of this cladding (11). Application, especially, to distributor cabinets for electrical apparatus.
Patent FR-2664206-A1 (FR)
IPC: B60B3/04
Filed: 1990-07-05
Abstract: The wheel, made of sheet metal, is constructed by the assembly of the disc 2 and of the rim by means of a weld seam 3 formed on the axially outward side, that is to say the side remaining visible after fitting to the vehicle. The weld seam is then machined to produce any desired form, for example total flatness 30 between the disc 1 and the edge 12 of the rim 1.