baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951031-A1 (FR)
Title: Unite fonctionnelle pour tableau basse tension avec position test
Inventor: GALLEGO MARC ALEXANDRE
IPC: H02B1/21
Filed: 2009-10-06
Abstract: Afin de simplifier les raccordements d'une unité fonctionnelle dans une cellule basse tension, tout en gagnant en compacité et modularité, et en fournissant une fonction test par des contacts auxiliaires, une plateforme pour unité fonctionnelle a été développée. La plateforme (40) comprend un support (42) muni de pinces d'embrochage (44) pour un raccordement de puissance en alimentation et en distribution, ledit support (42) étant destiné à se mettre en place sur la platine de l'unité fonctionnelle avec mouvement relatif partiel dans la direction d'embrochage. La plateforme (40) comprend en outre un bloc (60) de contacts auxiliaires sous forme télescopique en trois parties, avec un châssis (70) solidaire du support (42), deux connecteurs coulissant dans le châssis (70) et l'un par rapport à l'autre de sorte que les contacts (56) des connecteurs peuvent prendre une position ouverte et une position fermée indépendantes de la position du châssis (70) et donc des pinces d'embrochage (44). Des moyens de verrouillage positif au niveau du bloc (60) obligent une séquence consécutive embrochage de puissance / test / débrochage et son inverse.
Patent FR-2951909-A1 (FR)
Title: Portable and disposable ashtray for smokers, has bellow case comprised of flap that comprises glue to maintain case hermetically when flap is folded back on front wall, and extinction body made of two rigid blades
Inventor: BEAUFRE SEBASTIEN
IPC: A24F19/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: The ashtray (1) has a bellow case (4) comprised of a flap (5), where the case is comprised of two opposite equal and plane size principal walls i.e. front wall (2) and rear wall (3). The flap comprises glue (9) to maintain the case hermetically when the flap is folded back on the front wall. An extinction body is made of two rigid blades (8), where one of the blades is fixed at the back wall, and the other blade is fixed at the front wall. The blades are made of metals such as aluminum or alloys.
Patent FR-2942952-A1 (FR)
Title: Implant dentaire a insertion axiale assurant une distraction crestale
Inventor: SCORTECCI GERARD
IPC: A61C8/00
Filed: 2009-03-16
Abstract: La présente invention concerne un implant dentaire à insertion axiale caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une portion supérieure (1) de distraction de forme sensiblement conique munie d'un microfiletage (3) et au moins une portion inférieure (2) munie d'un macrofiletage (4). L'invention trouvera son application dans le domaine de la chirurgie dentaire notamment pour la pose de prothèse dentaire à des patients édentés présentant une crête osseuse haute et fine.
Patent FR-2946742-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du poids et des accelerations subies par le contenu d'un contenant, procede de surveillance de ce contenu.
Inventor: REY JEAN CHRISTOPHE
IPC: G01G19/18
Filed: 2009-06-10
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de pesée du contenu d'un contenant (10), solidaire ou apte à être rapporté sur un véhicule de transport par terre, air ou mer, caractérisé en ce qu'il comprend un plancher (14) destiné à recevoir ledit contenu et des moyens (16) de pesage interposés entre ledit plancher et le contenant.
Patent FR-2946522-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au positionnement de protheses dentaires portees par des implants osseux et de fabrication d'un guide de forage de l'os d'un patient.
Inventor: CAPSAL JEAN
IPC: A61C1/08
Filed: 2009-06-12
Abstract: Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes consistant à : - aménager une reproduction fidèle (1) de la ou des dents prothétiques à implanter, incluant des zones (3) d'appui contre le maxillaire du patient telles que cette ou ces dents reproduites puissent prendre leur position idéale sur ce maxillaire, la ou les dents reproduites (2) comprenant une portion incisale (2a) en un matériau visible par un procédé d'imagerie de l'os du maxillaire et une portion de collet (2b) en un matériau non visible par ce procédé d'imagerie ; - réaliser, alors que ladite reproduction (1) est en place sur le maxillaire du patient, au moins une image du maxillaire du patient au moyen dudit procédé d'imagerie ; - repérer sur ladite image, traitée par un logiciel de CFAO, en se basant sur la portion incisale (2a) visible sur cette image, la direction idéale du ou des forages à réaliser dans l'os du maxillaire pour implanter la ou les dents prothétiques ; et - aménager le guide de forage de l'os du maxillaire puis réaliser le ou les forages de cet os au moyen de ce guide.
Patent FR-2957617-A1 (FR)
Title: Panel type construction element for forming prefabricated cell enclosure i.e. water sheet enclosure, has connection unit and metal sections constituting posts and cross-pieces, which are formed as single piece
Inventor: ROSNARHO ERIC
IPC: E04B1/58
Filed: 2010-03-17
Abstract: The element has a metal framework in a shape of a frame. The metal framework is formed by assembling metal sections (2) forming posts (3) and a cross-pieces (4) of the frame. A facing is positioned at a surface on the framework. The posts of the frame are assembled with the cross-pieces of the frame by locking process. A connection unit (5) and the sections constituting the posts and cross-piece are formed as a single piece, where the connection unit constitutes a groove (6) and a tab (7). The sections are made of galvanized steel.
Patent FR-2958656-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroconversion de charges petrolieres via une technologie en slurry permettant la recuperation des metaux du catalyseur et de la charge mettant en oeuvre une etape d'extraction.
Inventor: HERAUD JEAN PHILIPPE
IPC: B01J23/90
Filed: 2010-04-13
Abstract: Un procédé d'hydroconversion de charges lourdes pétrolières comportant une étape d'hydroconversion de la charge dans au moins un réacteur contenant un catalyseur en slurry et permettant la récupération des métaux dans la fraction résiduelle non convertie, notamment ceux utilisés comme catalyseurs. Le procédé comprend une étape d'hydroconversion, une étape de séparation gaz/liquide, au moins une étape d'extraction liquide/liquide, une étape de combustion, une étape d'extraction de métaux et une étape de préparation de solutions catalytiques qui sont recyclées dans l'étape d'hydroconversion.
Patent FR-2958934-A1 (FR)
Title: Matrice a base de cristobalite nano-cristalline pour materiau composite fibreux thermostructural
Inventor: DAVIDOVICS MICHEL
IPC: C01B33/12
Filed: 2010-04-14
Abstract: Matrice pour matériaux composite fibreux thermostructural obtenue par synthèse géopolymèrique à base de cristobalite nano-cristalline résultant de la cristallisation de micelles géopolymèriques de polysiloxonate de potassium K-(Si-O-Si-O)n. La cristobalite nano-cristalline est sous la forme de micelles et/ou de microsphères de dimensions inférieures à 1 micron, de préférence inférieure à 500 nanomètres, reliées entre elles par une phase amorphe. Elle contient au moins 85 pour cent en poids d'oxyde SiO2 avec au plus 15%, de préférence au plus 10% en poids d'oxyde alcalin K2O. La cristobalite nano-cristalline résulte de la cristallisation des micelles géopolymèriques de polysiloxonate de potassium par un traitement thermique à une température de préférence comprise entre 600°C et 800°C, pendant une durée inférieure à 30 minutes. Le matériau composite fibreux imprégné de cette matrice est thermostructural.
Patent FR-2958933-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une piece composite a matrice ceramique
Inventor: RITTI MARIE HELENE
IPC: C04B35/622
Filed: 2010-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une pièce composite à matrice céramique (CMC) par infiltration d'une suspension (S) d'une poudre céramique dans un renfort fibreux (14). On prépare une suspension (S) de poudre céramique contenant des particules de granulométries choisies, dispersées dans au moins un solvant. L'infiltration de la suspension est réalisée en une seule étape dans le renfort fibreux (14), disposé entre un moule (12) et une membrane perméable (16), ce qui permet d'appliquer un vide (V) et d'éliminer ensuite le solvant de la suspension au travers de la membrane perméable (16). L'invention s'applique à l'élaboration de pièces de grandes dimensions et de forme complexe, en particulier dans le domaine de l'aéronautique et de l'aérospatiale.
Patent FR-2960263-A1 (FR)
Title: Fixation elastique pour piston de moteur a taux de compression variable
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02F3/00
Filed: 2010-05-19
Abstract: La fixation élastique pour piston (2) d'un moteur à taux de compression variable (10) suivant la présente invention est constituée d'au moins une tige métallique (15) maintenue en tension entre le piston (2) et un organe de transmission (3) et qui applique une forte pression de contact entre la base dudit piston (2) et la face supérieure dudit organe de transmission (3).
Patent FR-2962431-A1 (FR)
Title: Composition a base d'oxydes de cerium, de niobium et, eventuellement, de zirconium et son utilisation en catlyse.
Inventor: HERNANDEZ JULIEN
IPC: C01F17/235
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne une composition à base d'oxyde de cérium et d'oxyde de niobium dans une proportion en d'oxyde de niobium de 2 à 20%. Cette composition peut comprendre en outre de l'oxyde de zirconium. Dans ce cas les proportions sont d'au moins 50% en oxyde de cérium, comprise entre 2 et 20% en oxyde de niobium et d'au plus 48% en oxyde de zirconium. La composition de l'invention peut être utilisée notamment pour le traitement des gaz d'échappement.
Patent FR-2962895-A1 (FR)
Title: Sealed door for bathtub in building site, has groove arranged in periphery of door, inflatable joint sealing of door at time of pressurization of air of joint, and pump that is inflatable by pressure of air of joint and pressure controller
Inventor: GONCALVES JORGE
IPC: A47K3/02
Filed: 2010-07-26
Abstract: The door (4) has a groove arranged in periphery of the door, where a door frame (3) of the door is produced by thermoforming. An inflatable joint allows sealing of the door at the time of pressurization of air of the joint. A pump is inflatable by pressure of air of the joint and a pressure controller, which controls the pressure permanently to ensure the pressure required for sealing. A space between a bathtub (1) and its apron is filled with polyurethane foam. An independent claim is also included for a method for preparation of a bathtub intended to receive a door.
Patent FR-2969083-A1 (FR)
Title: Dispositif de ressort primaire de maitre-cylindre tandem et maitre-cylindre ainsi equipe
Inventor: MICHON JEAN PIERRE
IPC: B60T11/20
Filed: 2010-12-17
Abstract: Dispositif de ressort primaire (100) de maître-cylindre tandem installé entre le piston primaire et le piston secondaire du maître-cylindre tandem. Le dispositif (100) comprend une butée tronconique (110) en matière plastique d'épaisseur non constante. La paroi du sommet (112) et au voisinage du sommet, a une épaisseur augmentée par rapport au restant de la paroi du corps de la butée. La surface intérieure près du sommet et sur une certaine longueur du corps, comporte des nervures longitudinales (125) de rigidification et de guidage de la tête (141) de la vis (140). Un ressort hélicoïdal de compression (150) est en appui entre la collerette extérieure d'appui (115) de la base (114) de la butée (110) et un disque d'appui (144) installé de manière réglable par un écrou (143) à l'extrémité du corps (142) de la vis.
Patent FR-2958405-A1 (FR)
Title: Acoustic and/or vibratory diagnosis apparatus for analyzing noise and vibration associated with components e.g. running gear, of motor vehicle, has reading units connected to diffusion units by intermediary of treatment units
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01H1/00
Filed: 2010-04-01
Abstract: The apparatus has acoustic and vibratory signal sensors connected with sound diffusion units via a collected signals treatment unit (9) placed in a case (1). A manual control panel is controlled by an operator for controlling operation of the apparatus. The case is equipped with collected signals encryption and extraction units associated to memory units. Reading units (12) read the signals recorded and stored in the memory units, where the reading units are connected to the diffusion units by an intermediary of the treatment units.
Patent FR-2959178-A1 (FR)
Title: Child seat for use in motor vehicle i.e. automobile, has piece rotatably mounted parallel to main backrest, and main base comprising central part provided on upper face of housing having bottom
Inventor: MOUSSET JENNIFER
IPC: B60N2/26
Filed: 2010-04-22
Abstract: The seat (SI) has a main base (A1) comprising a central part (PC) provided on an upper face (FS) of a housing (LS) having a bottom (FD), where the bottom is housed in a folded position. A piece (PD) rotatably mounted parallel to a main backrest (D1). The housing is delimited by two side edges (BL1), and defines two inner lower maintenance side elements of the seat. The housing includes a sub-part (SPL) to receive a head-rest (AT), and is integrated to a free end of the piece when the piece is in a folded position. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a child seat.
Patent FR-2961250-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement des alveoles d'un disque de rotor de turbomachine a l'aval du cone d'entrainement
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D5/08
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement des alvéoles d'un disque de rotor de turbomachine, comprenant un disque de rotor amont ayant une bride de fixation (28) dont la périphérie est festonnée, un disque de rotor aval (20c), un flasque (48) de maintien des aubes disposé autour de la virole (22) du disque aval en ménageant avec celle-ci une cavité de diffusion d'air (50), un cône (38) d'entraînement en rotation des disques ayant une bride de fixation (40) dont la périphérie est festonnée, et une pluralité de liaisons boulonnées (26) traversant d'amont en aval, les parties pleines des brides de fixation du disque amont et du cône, la bride de fixation (52) du flasque et la bride de fixation (34) du disque aval. La bride de fixation du flasque est percée par des orifices de ventilation (58) débouchant dans la cavité de diffusion d'air pour l'alimenter en air de refroidissement, cette cavité débouchant dans les alvéoles (18) du disque aval à leur extrémité amont pour les refroidir.
Patent FR-2961600-A1 (FR)
Title: Detection device i.e. electrolyte insulator semiconductor FET type detection device, for sensor to detect e.g. DNA strands in electrolytic solution, has dielectric matrix whose face has detection zone arranged in contact with solution
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: G01N27/414
Filed: 2010-06-16
Abstract: The device (15) has a dielectric matrix (19) completely encapsulating an assembly formed by a drain zone (16), a source zone (17) and a channel (18) connecting the zones. The matrix comprises a detection face (20) arranged parallel to the channel. The face comprises a detection zone that is arranged in contact with electrolytic solution containing chemical or biological species to be detected. The matrix is provided with an assembling face (21) that is arranged opposite the detection face. The drain and source zones are partially covered with silicide. Independent claims are also included for the following: (1) a chemical or biological species sensor comprising a detection device (2) a method for manufacturing a detection device (3) a method for manufacturing a chemical or biological species sensor.
Patent FR-2963120-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion automatique d'une trajectoire laterale pour une descente d'urgence d'un aeronef
Inventor: BOTARGUES PAULE
IPC: G05D1/10
Filed: 2010-07-20
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique d'une trajectoire latérale pour une descente d'urgence d'un aéronef. - Le dispositif modifie automatiquement la consigne latérale de l'aéronef (AC) lors d'un incident (5) entraînant un engagement d'une descente d'urgence, tout en tenant compte de la trajectoire latérale (TLO) initialement suivie.
Patent FR-2968923-A1 (FR)
Title: Synchronisation de systemes d'imagerie medicaux
Inventor: VAILLANT REGIS
IPC: A61B5/352
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation, pour l'imagerie interventionnelle, d'une première succession de données avec une deuxième succession de données, les données étant représentatives d'une région d'intérêt d'un patient ayant été acquises au moyen de systèmes médicaux distincts et correspondent en outre à deux types d'information distinctes de ladite région d'intérêt, le procédé comprenant une étape de calage des données les unes par rapport aux autres en fonction de deux signaux représentatifs d'une activité physiologique du patient, les signaux ayant été enregistrés au moyen des systèmes médicaux avec une échelle de temps commune à celle employée pour l'acquisition des données.
Patent FR-2970483-A1 (FR)
Title: Trailer for reshaping roadway and capping of potholes in roadway. has table for smoothing and pre-compaction of product, where table rests on three independent wheels adjustable in height and actuated by hydraulic actuating cylinders
Inventor: BAUDE ALAIN
IPC: E01C19/48
Filed: 2011-01-14
Abstract: The trailer has a hopper to receive and distribute materials, and a table (6) having an adjustable slope, where the table allows smoothing and pre-compaction of a product. The table rests on three independent wheels adjustable in height and actuated by hydraulic actuating cylinders. The table is fixed by rubber mounts on a rigid frame, where one of the wheels rests on the ground. Two jacks (7) are fixed to a subframe (12) of a dump lorry for adjusting the amount of product dispensed from the hopper. An independent claim is also included for an assembly of a trailer and a dump lorry.
Patent FR-2973378-A1 (FR)
Title: Derives d'acide hydroxybisphosphonique bifonctionnels
Inventor: EGOROV MAXIM
IPC: A61K31/662
Filed: 2011-03-28
Abstract: La présente invention concerne un dérivé d'acide hydroxy-bisphosphonique bifonctionnel de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, son procédé de préparation, les compositions pharmaceutiques le contenant, et son utilisation en tant que médicament, ainsi qu'un composé de formule (II) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, et son utilisation pour préparer une molécule d'intérêt thérapeutique ou diagnostique vectorisée.
Patent FR-2973551-A1 (FR)
Title: Allocation par sous-bandes de bits de quantification de parametres d'information spatiale pour un codage parametrique
Inventor: DANIEL ADRIEN
IPC: H03M7/30
Filed: 2011-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'allocation de bits de quantification de paramètres d'information spatiale par sous-bande de fréquence, pour un codage/décodage paramétrique d'un flux audio multicanal représentant une scène sonore constituée d'une pluralité de sources sonores et comportant une étape de quantification/quantification inverse par sous-bande de fréquence de paramètres d'information spatiale des sources sonores de la scène sonore. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - estimation (E203) d'une résolution spatiale de la sous-bande courante à partir de propriétés spectrales de la sous-bande ; - détermination (E204) d'un nombre de bits à allouer à la sous-bande courante, le nombre de bits à allouer étant inversement proportionnel à la résolution spatiale estimée. L'invention se rapporte également à un dispositif d'allocation de bits de quantification mettant en œuvre le procédé décrit.
Patent FR-2974164-A1 (FR)
Title: Solar or thermal installation for attaching to inclined support structure e.g. roof structure of building, has clamping units juxtaposed to profiles for supporting and clamping solar panels juxtaposed in direction of slope
Inventor: BOUCHEREAU YVES
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-04-14
Abstract: The installation has a set of photovoltaic solar panels (2) or modules, and a set of profiles (4) comprising inverted T-shaped clamping units (5). Each clamping unit is arranged with bearing surfaces (24d', 24d'') that are located in a same plane and separated by a central web (25) extending upwardly. The profiles are arranged in two rows in the profiles, and the set of clamping units juxtaposed to the profiles is utilized for supporting and clamping the solar panels of a same column juxtaposed in the direction of slope. The solar panels are in the form of rectangular parallelopipedic structure.
Patent FR-2977288-A1 (FR)
Title: Brake disk for motor vehicle i.e. car, has brake body interposed between two brake plates, and connecting units are formed with engaging units, where brake body and each brake plate are assembled by connecting units
Inventor: OLIVEIRA CELSO
IPC: F16D65/12
Filed: 2011-06-29
Abstract: The disk (1) has a brake body (2) interposed between two brake plates (3). The brake body and each brake plate are assembled by connecting units (4). The connecting units are formed with engaging units. The connecting units comprise a pin (5) and an orifice (6) of complementary geometry. The pin is provided on one of the brake plates, and the orifice is provided on the brake body. The pin and the orifice are symmetrically distributed with respect to a symmetrical axis (A1) of the disk. The orifice receives the pin of the brake plate.
Patent FR-2977740-A1 (FR)
Title: Electric motor for automobile, has circular-shaped central orifice forming inner contour, where recesses of inner contour of sheets are aligned to form interior grooves that rectilinearly pass through stack of sheets shrunk onto shaft
Inventor: GOURLAY YVES
IPC: H02K1/26
Filed: 2011-07-05
Abstract: The motor has a rotor comprising a reinforced shaft. A stack of sheets (6) is provided on a cylindrical portion of the shaft, where each sheet comprises an outer blank curve (12). A circular-shaped central orifice (10) forms an inner contour (13). Recesses of the inner contour of the sheets are aligned to form interior grooves that rectilinearly pass through the stack of sheets shrunk onto the shaft, where the recesses are placed radially toward an outside of circumference of minimal diameter of the sheets. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electrical motor.
Patent FR-2982814-A1 (FR)
Title: Impact resistance system for case of car, has reinforcement part including intermediate portion connecting between upper and lower portions, where intermediate portion is placed in face to face and at distance from hanger
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/04
Filed: 2011-11-21
Abstract: The system (4) has an upper cross-piece (7) and a lower cross-piece (8) adapted to be fixed on a case of a vehicle, respectively. The two cross-pieces define a frontal plan (YZ). A hanger (19) is connected to the cross-pieces. A reinforcement part (24) includes a upper portion (25) fixed on the upper cross-piece, a lower portion (26) blocked on the hanger according to an axis perpendicular to the frontal plane, and an intermediate portion (27) connects the upper and the lower portions. The intermediate portion is placed in face to face and at distance from the hanger.