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Patent WO-2014154828-A1 (WO)
Title: Pyridazinone derivatives as herbicides
Inventor: VINER RUSSELL COLIN
IPC: C07D403/04
Filed: 2014-03-27
Abstract: The present invention relates to compounds of Formula (I), or an agronomically acceptable salt of said compounds wherein A 1 , X 1 , X 2 , R 1 , R 2 , R 3 , R 4  and R 6  are as defined herein. The invention further relates to herbicidal compositions which comprise a compound of Formula (I), and to their use for controlling weeds, in particular in crops of useful plants.
Patent WO-2014166781-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de séparation de dioxyde de carbone d'un effluent gazeux contenant du dioxyde de carbone
Inventor: JOCKENHOEVEL TOBIAS
IPC: B01D53/14
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation de dioxyde de carbone d'un effluent gazeux (3) contenant du dioxyde de carbone, selon lequel dans un processus d'absorption (1), a) dans une étape de lavage préalable (2), l'effluent gazeux contenant du dioxyde de carbone est mis en contact avec un solvant (4a) contenant de l'acide aminé et partiellement chargé, une partie du sel d'acide aminé ou de ses produits de réaction étant cristallisée, de manière à obtenir un effluent gazeux (5) en partie lavé et une suspension (6) composée de solvant chargé et de sel d'acide aminé ou de ses produits de réaction, b) dans une étape de lavage final (2), l'effluent gazeux en partie lavé est mis en contact avec un solvant (8) contenant de l'acide aminé, le dioxyde de carbone étant absorbé par le solvant et l'acide aminé restant en solution, de manière à former un effluent gazeux (10) lavé et un solvant (4b) contenant de l'acide aminé et partiellement chargé.
Patent WO-2014180720-A1 (WO)
Inventor: BRUCKHAUS TIM
IPC: G01D5/20
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'excitation servant à activer les bobines d'excitation de capteurs de position angulaire, par exemple de capteurs resolvers. Selon l'invention, une bobine d'excitation n'est activée que d'un seul côté d'un étage final d'entraînement, tandis que la bobine d'excitation de l'autre côté est isolée par un élément passif capacitif. Cette excitation unilatérale des bobines d'excitation permet de réduire la complexité nécessaire des circuits. Du fait de la modification de la désactivation de l'étage final en raison de l'activation unilatérale, on obtient en outre un fonctionnement assurant une réduction de la demande en courant et une diminution de la puissance perdue.
Patent WO-2014184065-A1 (WO)
Title: Shaving head with pivotable shaving unit
Inventor: OOSTERHOFF HANS
IPC: B26B19/14
Filed: 2014-05-07
Abstract: A shaving head (3) for a shaving apparatus comprises: a support structure (33) including a coupling structure (29) for coupling the shaving head to the main housing (2) of the shaving apparatus (1); a shaving unit (8) comprising a shaving unit frame (27) and a skin contacting face (12) and at least two cutting units (10) each having an external cutting member (16) and an internal cutting member (20) which is rotatable relative to the external cutting member; a pivot structure (44, 46) for allowing the shaving unit to pivot relative to the support structure; and a central driving member (24) arranged to be driven by the motor (6) when the shaving head is coupled to the main housing. Each internal cutting member is rotatable by the central driving member via a separate cutter driving member (26), the central driving member transmitting a driving force to each cutter driving member in a transmission location L The pivot structure is located in an internal area of the shaving head located between the skin contacting face, the cutter driving members and the transmission locations of the central driving member. The central driving member and the cutter driving members each have a bearing (48, 261) which is connected to the frame of the shaving unit to allow the central driving member and the cutter driving members to pivot together with the shaving unit relative to the support structure.
Patent WO-2014187934-A1 (WO)
Title: Method of purifying a liquefied petroleum gas stream
Inventor: BURGGRAAF GOSINA GEERTRUIDA
IPC: C10L3/12
Filed: 2014-05-23
Abstract: The invention concerns a process for converting a contaminated liquefied petroleum gas (a contaminated LPG) stream comprising C3 and/or C4, and further comprising from 80 to 20 mol% of dimethylether (DME) into a purified LPG stream preferably with an oxygenate content of 10 ppmw or less, wherein the DME is extracted with an extractant from the contaminated LPG stream resulting in a purified LPG stream and an extract stream comprising the DME and the extractant and wherein the extract stream is fed to an oxygenate-to-olefin (OTO) process at conditions whereby the DME reacts to form olefins. Moreover, the invention concerns a system for producing oil and/or gas from an underground formation, including a well above the formation; a mechanism to inject an enhanced oil recovery formulation into the formation, an extraction installation, and an oxygenate-to-olefin reactor.
Patent WO-2015001090-A1 (WO)
Title: Dispositif d'extrémité d'aile montable pour le montage sur une pale de rotor d'un ensemble turbine éolienne
Inventor: ROHDEN ROLF
IPC: F03D1/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extrémité d'aile montable (102) pour le montage sur une pale de rotor d'une turbine éolienne qui comprend une extrémité avant (106) et au moins deux extrémités arrière (108A, 108B, 112), l'extrémité avant (106) et les au moins deux extrémités arrière (108A, 108B, 112) étant agencées de manière triangulaire, une région de bord d'attaque s'étendant entre l'extrémité avant (106) et les au moins deux extrémités arrière (108A, 108B, 112), et une région de bord de fuite s'étendant entre les extrémités arrière (108A, 108B, 112), une région d'emplanture (113) à laquelle le dispositif d'extrémité d'aile (102) est montable sur une extrémité de la pale de rotor, la région d'emplanture (113) étant positionnée entre la région de bord d'attaque et la région de bord de fuite.
Patent WO-2015004100-A1 (WO)
Title: Filtre monobloc pour dispositif de filtration de fluide, dispositif de filtration et tête de filtre d'un dispositif de filtration
Inventor: JOKSCHAS GÜNTER
IPC: F02M37/42
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un filtre monobloc (14), destiné à un dispositif de filtration (10) de fluide, en particulier de liquide, en particulier un filtre à huile ou à carburant, en particulier d'un moteur à combustion interne, en particulier d'un véhicule automobile, ainsi qu'un dispositif de filtration (10) et une tête de filtre (12) d'un dispositif de filtration (10). Le filtre monobloc (14) comporte un pot (64) dans lequel un élément filtrant (70) est disposé. En outre, le filtre monobloc (14) comporte un élément de raccordement (66), disposé sur la face frontale du pot (64), qui possède au moins un orifice de fluide excentré (104) et un orifice central (98). Le filtre monobloc (14) comporte également une partie de liaison côté filtre (108) d'un système de liaison (22), servant à raccorder le filtre monobloc (14) de manière démontable à une tête de filtre (12) du dispositif de filtration (10), qui est disposée au niveau de l'orifice central (98). La partie de liaison côté filtre (108) peut être reliée par un mouvement d'embrochage et/ou de rotation par rapport à un axe de liaison (26), de manière démontable, à un raccord d'une partie de liaison côté tête (20) de la tête de filtre (12). Le filtre comprend une garniture d'étanchéité intérieure (92), comprenant une surface d'étanchéité (93), qui enveloppe un conduit de fluide central (86) et qui est décalée axialement par rapport à la partie de liaison côté filtre (108) en direction de l'élément filtrant (70), sur laquelle une surface d'étanchéité (32) qui enveloppe un raccord de fluide côté tête de filtre (28) peut venir en appui étanche afin de séparer un côté brut (82) d'un côté pur (78) du filtre monobloc (14).
Patent WO-2015014645-A1 (WO)
Title: Sélection d'un type d'interface
Inventor: BIENEK FRANK
IPC: G06F13/38
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne la sélection d'un type d'interface, en particulier d'une interface de communication série, en fonction d'un signal de sélection, qui, par exemple, peut être généré par le biais d'un code de programme. Cela simplifie la (re)configuration de l'interface et permet une occupation multiple flexible des branchements, par exemple des contacts d'une fiche de raccordement normalisée. Par ailleurs, la présente invention présente l'avantage que des appareils universels peuvent être configurés pour des types d'interfaces différents et que l'on ne doit pas prévoir un grand nombre de solutions matérielles de différentes sortes. L'invention peut être mise en œuvre en particulier pour différentes interfaces de communication série.
Patent WO-2015024816-A1 (WO)
Title: Système thérapeutique transdermique doté d'un dispositif générateur de pression
Inventor: MOHR PATRICK
IPC: A61M5/145
Filed: 2014-08-12
Abstract: L'invention concerne un système thérapeutique transdermique comprenant un support de système dans lequel est intégré au moins un élément de poussée et au moins un réservoir de substance active, déformable élastiquement au moins par endroits, intégré dans l'élément de poussée. Sur le côté utilisation du système thérapeutique transdermique, le support de système entoure l'élément de poussée et ce dernier entoure le réservoir de substance active et l'élément de poussée comprend un corps expansible qui peut gonfler en absorbant un liquide. Le support de système est au moins par endroits rigide à la déformation. Le système thérapeutique transdermique selon la présente invention se caractérise par un effet renforcé de l'élément de poussée.
Patent WO-2015032958-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entrainement d'actionneurs pour inverseur de poussee permettant selectivement un entrainement motorise ou manuel
Inventor: TISSEAU JULIEN
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) d'entraînement d'actionneurs (7-10) pour inverseur de poussée, comprenant une unité d'entraînement motorisé (15), un frein (16) et une unité d'entraînement manuel (17) pour l'entraînement en rotation d'un arbre moteur, et une pièce de commande (44) actionnable par un opérateur, la pièce de commande (44) étant mobile entre une position d'entraînement motorisé et une position d'entraînement manuel, le déplacement de la pièce de commande (44) de la position d'entraînement motorisé vers la position d'entraînement manuel provoquant le déplacement d'une pièce d'embrayage (40) vers une position embrayée pour mettre en prise l'unité d'entraînement manuel (17) avec l'arbre moteur (14), et le déplacement du frein (16) vers la configuration desserrée afin d'autoriser un entraînement en rotation de l'arbre moteur (14) par l'unité d'entraînement manuel (17).
Patent WO-2015049205-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de production en continu de couches de silicium poreuses
Inventor: REBER STEFAN
IPC: H01L21/677
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de production en continu de couches de silicium poreuses (monocouches ou multicouches) sur des pièces en silicium ou des pièces pourvues d'un revêtement de silicium. Le procédé de l'invention repose sur un procédé d'attaque chimique sur un côté, la pièce étant amenée, le côté avant de la pièce à attaquer chimiquement placé horizontalement, à au moins une chambre d'attaque chimique contenant un électrolyte et une cathode au moyen d'un dispositif de transport. Ce procédé peut être utilisé notamment pour la production de cellules photovoltaïques.
Patent WO-2015078846-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de 5-fluoro-1h-pyrazoles
Inventor: PAZENOK SERGII
IPC: C07D231/16
Filed: 2014-11-25
Abstract: Nouveau procédé pour la préparation de 5-fluoro-1 H -pyrazoles de formule générale (I), résultant de la réaction d'une oléfine avec de l'hydrazine en présence d'eau et d'une base.
Patent WO-2015128039-A1 (WO)
Title: Procédé pour la conversion d'hydrocarbures en oléfines
Inventor: DITTRICH CHRISTOPH
IPC: C10G69/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la conversion d'une charge de départ d'hydrocarbures en oléfines et de préférence également en BTX, ledit procédé de conversion comprenant les étapes suivantes consistant : à introduire une charge de départ d'hydrocarbures dans une première unité d'hydrocraquage ; à introduire l'effluent provenant de ladite première unité d'hydrocraquage dans une première section de séparation ; à séparer ledit effluent dans ladite première section de séparation ; à introduire un flux comprenant du propane dans au moins une unité de déshydrogénation choisie entre une unité de déshydrogénation de propane/butanes combinée (PDH-BDH) et une unité de déshydrogénation de propane (PDH) ; à introduire au moins l'un des effluents provenant de ladite ou desdites unités de déshydrogénation dans une seconde section de séparation.
Patent WO-2015117848-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de dimensions d'une collecte de données de fonctionnement ou de machine
Inventor: EDER FRANZ
IPC: G05B23/02
Filed: 2015-01-26
Abstract: Selon l'invention, pour collecter de façon simple des données de fonctionnement ou des données de machine d'une machine de production à fonctionnement cyclique, on utilise un signal de mesure (S 1,  S 2,  S 3, ..., S n ) pour déterminer la consommation d'énergie du consommateur (2 1,  2 2,  2 3, ...,  2 n) , et on soumet le signal de mesure (S 1,  S 2,  S 3, ...,  S n ) simultanément à une analyse mathématique pour déterminer un cycle de travail du consommateur (2 1,  2 2,  2 3 , ..., 2 n ) et pour déterminer au moyen de la durée de cycle déterminée du cycle de travail au moins une dimension de la collecte de données de fonctionnement ou de machine.
Patent WO-2015144348-A1 (WO)
Title: Dispositif actionneur, utilisation du dispositif actionneur et système comprenant un tel dispositif actionneur
Inventor: SCHIEPP THOMAS
IPC: H02N2/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif actionneur muni d'une unité d'expansion (10) présentant un matériau d'alliage magnétique à mémoire de forme (MSM), servant à coopérer avec un partenaire de réglage et exécutant, en réaction à un flux magnétique induit, un mouvement d'expansion le long d'une direction d'expansion. L'unité d'expansion est orientable sur le partenaire de réglage le long d'un axe longitudinal déterminé par la direction d'expansion et présente à une extrémité une section d'action (14, 18) destinée à exercer une force de réglage sur le partenaire de réglage, des moyens de précontrainte et/ou de contrainte élastique (22, 24) étant disposés sur l'autre extrémité de l'unité d'expansion, en particulier à l'opposé de la section d'action de sorte que l'unité d'expansion puisse exercer une force, en particulier une force de poussée, de réglage et/ou de maintien sur le partenaire de réglage et/ou puisse l'amortir, dans un état de fonctionnement non soumis au flux magnétique.
Patent WO-2015149996-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage doté d'une interface sans fil pour visualiser l'état de fonctionnement d'un dispositif de coupure
Inventor: REIDT GEORG
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (10) comprenant : une interface sans fil (12) qui permet d'établir une communication entre le dispositif d'affichage et un appareil (14) configuré pour communiquer avec le dispositif d'affichage ; un élément afficheur multicolore (16) servant à afficher l'état de fonctionnement d'un dispositif de coupure (18) relié au dispositif d'affichage ; et un contrôleur (20) configuré pour commander l'élément afficheur multicolore et la communication par le biais de l'interface sans fil et, en outre, pour activer l'interface sans fil lorsqu'il se produit un événement prédéfini et pour déclencher un processus de demande de connexion du dispositif d'affichage à l'appareil par le biais de l'interface sans fil, pour effectuer un transfert de données vers l'appareil connecté par le biais de l'interface sans fil, et, une fois le transfert de données terminé, pour déclencher un processus de demande d'interruption de la connexion entre le dispositif d'affichage et l'appareil connecté.
Patent WO-2015140322-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un système domotique
Inventor: BERTOLDO LUCA
IPC: G08C23/02
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande et/ou de programmation d'un dispositif de commande pour un système domotique au moyen d'un dispositif de communication portatif programmable, le système domotique comprenant un dispositif pour la réception de signaux sonores et le dispositif de communication portatif programmable comprenant une interface de commande, une unité d'affichage et un dispositif pour l'émission de signaux sonores, le procédé comprenant : le réglage d'une valeur d'au moins un paramètre de commande et/ou de programmation du dispositif de commande au moyen de l'interface de commande ; la conversion de la valeur du paramètre en un signal audio ; la génération du signal audio au moyen du dispositif pour l'émission de signaux sonores ; la réception du signal audio au moyen du dispositif pour la réception de signaux sonores ; et la conversion du signal audio en une instruction de commande et/ou de programmation pour le dispositif de commande.
Patent WO-2015165751-A1 (WO)
Inventor: BAUDRY FABIEN
IPC: B32B27/40
Filed: 2015-04-17
Abstract: Selon un premier aspect de l'invention, la partie de garniture extérieure pour un véhicule comprend une couche structurelle poreuse et fibreuse. La partie de garniture extérieure comprend en outre au moins une couche de film au moins partiellement perforée, qui est composée de polyuréthane thermoplastique présentant une température de fusion selon l'analyse calorimétrique différentielle d'au moins 140 °C. La couche de film est raccordée matériellement à la couche structurelle poreuse et fibreuse, au moins par sections.
Patent WO-2015169916-A1 (WO)
Title: Laser a etat solide faible bruit
Inventor: ALOUINI MEHDI
IPC: H01S3/106
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un laser à état solide (10) comprenant une cavité (C) comprenant un milieu amplificateur (MA), et présentant une direction d'oscillation (A) d'un faisceau laser (F), la cavité comprenant en outre: - une première lame biréfringente (LB1) à faces parallèle présentant un premier axe optique (OA1) formant un premier angle (α) avec la direction d'oscillation (A), de manière générer, à partir d'un faisceau laser (F) unique, un premier (Fo) et un deuxième (Fe) faisceaux laser parallèles entre eux et présentant un premier décalage spatial (DS1), correspondant respectivement à un premier (o) et un deuxième (e) état propre de polarisation orthogonaux entre eux, et sur lesquels le laser est apte à osciller, la première lame biréfringente (LB1) et la cavité étant configurées pour que la première lame biréfringente sépare une première zone (Z1) de la cavité (C) dans laquelle le faisceau laser (F) est unique, d'une deuxième zone (Z2) comprenant lesdits premier (Fo) et deuxième (Fe) faisceaux laser, - un absorbant (CA) dont l'absorption augmente avec la puissance optique du faisceau le traversant, et dans lequel au moins un parmi la première lame (LB1) et l'absorbant (CA) est disposé dans la deuxième zone (Z2) de la cavité, de sorte qu'il soit traversé par les premier (Fo) et deuxième (Fe) faisceaux spatialement décalés.
Patent WO-2015185496-A1 (WO)
Inventor: STOCKSCHLÄDER JULIAN
IPC: B25J19/06
Filed: 2015-06-01
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Greifvorrichtung (1), die insbesondere als Effektor für einen Industrieroboter vorgesehen ist und erste (10) und zweite (20) Klemmbacken umfasst, die relativ aufeinander zu beweglich eingerichtet sind, um ein Werkstück zu greifen. Dabei ist die erste Klemmbacke (10) mit einem Federvorsprung (11) versehen und die zweite Klemmbacke (20) mit einer entsprechenden Nut (21), die den Federvorsprung (11) im zueinander bewegten Zustand der Klemmbacken (10, 20) zumindest teilweise aufnimmt, um ein unbeabsichtigtes Einführen von Gegenständen bzw. Körperteilen in den Raum zwischen den Klemmbacken zu verhindern.
Patent WO-2016005138-A1 (WO)
Title: Moule de pressage optimisant l'écoulement de la résine
Inventor: BURLEFINGER HUBERT
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un moule de pressage (10) servant à produire des éléments composites renforcés de fibres, comportant une première partie de moule (11) et une seconde partie de moule (12) pouvant être déplacée par rapport à cette dernière. Lorsque le moule de pressage (10) est fermé, les deux parties de moule (11, 12) forment une cavité (13) de formage recevant un produit semi-fini à base de fibres à former, et présentent chacune une surface de moule (11a, 12a) délimitant la cavité (13). De plus, au moins une des surfaces de moule (11a, 12a) comprend au moins deux parties de surface (14, 15, 16) adjacentes et inclinées les unes par rapport aux autres qui sont reliées les unes aux autres par une section de transition incurvée (21, 22). La section de transition incurvée (21, 22) présente par ailleurs au moins un évidement en forme de rainure (18, 19) faisant face à la cavité (13).
Patent WO-2015189433-A1 (WO)
Title: Pyridazinones pour le traitement du cancer
Inventor: WALDMANN HERBERT
IPC: A61K31/5025
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles pyrrolopyridazinones et pyrazolopyridazinones ainsi que des compositions pharmaceutiques contenant au moins une de ces pyrrolopyridazinones et pyrazolopyridazinones substituées, conjointement avec au moins un support, un excipient et/ou un diluant pharmaceutiquement acceptable. Ces nouvelles pyrrolopyridazinones et pyrazolopyridazinones substituées se lient à la poche de liaison prényle et de PDE5 et sont par conséquent utiles pour la prophylaxie et le traitement du cancer par inhibition de la liaison de PDEδ à des protéines Ras farnésylées, ce qui permet d'inhiber la signalisation de Ras oncogène dans des cellules.
Patent WO-2016000980-A1 (WO)
Inventor: SALTERS BART ANDRE
IPC: G02B6/10
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage (1) anti-encrassement conçu pour empêcher ou réduire le bioencrassement sur une surface (1201) d'encrassement d'un objet (1200) qui, lors de son utilisation, est exposé au moins temporairement à un liquide, en fournissant une lumière (211) anti-encrassement sur ladite surface (1201) d'encrassement, le système d'éclairage (1) anti-encrassement comprenant : un module (200) d'éclairage comprenant une source (210) de lumière conçue pour générer une lumière (211) anti-encrassement ; et un système d'énergie (500) conçu pour collecter localement de l'énergie et pour fournir de l'énergie électrique audit module (200) d'éclairage de lumière, le système d'énergie (500) comprenant (i) une électrode sacrificielle (510), et (ii) une seconde électrode (520) de système d'énergie, le système d'énergie (500) étant conçu pour fournir de l'énergie électrique au module (200) d'éclairage lorsque l'électrode sacrificielle (510) et la seconde électrode (520) de système d'énergie se trouvent en contact électrique avec le liquide.
Patent WO-2016015971-A1 (WO)
Title: Système de chauffage par induction
Inventor: YAN HAO
IPC: H05B6/06
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un système de chauffage par induction qui comporte un agencement de condensateur à capacité réglable. Ceci permet le réglage de la capacité de l'agencement de condensateur selon des niveaux de puissance souhaités.