baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083707-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit fluide.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/145
Filed: 2018-07-13
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide comportant un corps, destiné à venir au contact d'un site d'injection (SI), au moins un réservoir (210) de produit fluide, une aiguille d'injection (120) destinée à pénétrer dans ledit site d'injection (SI) pour y injecter le contenu d'un ou plusieurs réservoir(s) (210), une aiguille d'amorçage (125) associée à chaque réservoir (210) et destinée à pénétrer dans ledit réservoir (210) avant distribution du produit fluide, chaque réservoir (210) comportant un tube (145) relié d'un côté à son aiguille d'amorçage (125) respective et de l'autre côté à un collecteur (140) lui-même relié à ladite aiguille d'injection au moyen d'une partie de tube (148), ledit dispositif comportant une pompe péristaltique comprenant un anneau (150) monté rotatif sur un vilebrequin (131), ledit anneau (150) tournant autour d'un axe de rotation (Y) désaxé par rapport à l'axe de rotation (X) dudit vilebrequin (131) en comprimant progressivement ladite partie de tube (148) s'étendant autour dudit vilebrequin (131).
Patent FR-3084499-B1 (FR)
Title: Procede de restructuration d'objets graphiques destructures.
Inventor: PERE-LAPERNE JACQUES
IPC: G06F115/10
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un procédé de restructuration d'objets graphiques destructurés, comprenant a) recevoir (500, 501) une séquence (SEQ1) de premiers vecteurs graphiques, comprenant des vecteurs de type segment et éventuellement de caractère, les premiers vecteurs comprenant chacun une composante de position absolue, b) encoder cette séquence en une séquence de deuxièmes vecteurs dénués de composante de position absolue et comprenant une composante de position relative, c) repérer les levers de plume à partir des composantes de position absolue et encoder chaque lever de plume par un vecteur de déplacement de type segment, d) procéder à une recherche de motif et remplacer des portions de séquence de premiers vecteurs correspondant à des motifs identifiés par des vecteurs respectifs, de types plus élaborés que segment ou caractère, e) stocker dans une mémoire de résultat la séquence affectée par les remplacements.
Patent FR-3081068-B1 (FR)
Title: Systeme pour l'analyse de la technique de pedalage d'un cycliste et procedes associes
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: G16H50/00
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif d’analyse et de quantification de la technique de pédalage d’un utilisateur, basé sur une paire de semelles, chaque semelle comprenant un boitier électronique compact et miniaturisé, qui comprend une carte électronique contenant une plateforme inertielle composé notamment d’un accéléromètre et d’un gyroscope, servant à recueillir et traiter des données biomécaniques,  les deux boitiers étant aptes à communiquer entre eux et avec un terminal externe afin de fournir à l’utilisateur des informations générales sur son activité de pédalage.
Patent FR-3090526-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’équipement à pièce mobile à extrémité rétractable, pour une paroi
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un dispositif de support (1) équipe une paroi (2) située à l’interface entre des premier (3) et second (4) espaces, et comprend, d’une part, un support (5) solidarisé fixement sur une face arrière (7) de cette paroi (2), orientée vers le premier espace (3), et, d’autre part, une pièce mobile (6) comprenant une première extrémité (9) montée à rotation sur ce support (5) et une seconde extrémité (10) destinée à traverser une première ouverture (11) définie dans cette paroi (2) en cas d’entraînement en rotation de la pièce mobile (6) par rapport au support (5) pour être placée devant une face avant (8) de cette paroi (2), orientée vers le second espace (4), et comportant une partie de couplage (12) propre à être couplée à un équipement afin de le supporter devant cette face avant (8).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094766-B1 (FR)
Title: Outil de demontage manuel d’un dispositif de commande a pedale
Inventor: BARBOSA GEOVANE
IPC: F16C1/10
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de démontage comportant un dispositif de commande à pédale (200) et un outil de démontage manuel (10) d’un câble d’actionnement (100) dudit dispositif de commande à pédale (200), le dispositif de commande à pédale (200) comportant un tube creux de support (201) à l’intérieur duquel est fixé le câble d’actionnement (100) de la pédale par des moyens de retenue élastiques concentriques au tube creux (201) retenant en coulissement le câble d’actionnement (100) dans la position de montage, l’outil de démontage (10) comportant un manche et selon l’invention il comporte également un embout tubulaire creux de diamètre inférieur au diamètre du tube creux de support (201), l’embout étant adapté de sorte à s’insérer dans le tube creux de support (201) de manière à exercer une pression d’appui sur les moyens de retenue élastiques permettant de libérer le câble d’actionnement (100) lors de son démontage. Figure 1
Patent FR-3095715-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour avertir un véhicule suiveur qui ne respecte pas une distance de sécurité.
Inventor: BAUCHER PHILIPPE
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-12-09
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE POUR AVERTIR UN VEHICULE SUIVEUR QUI NE RESPECTE PAS UNE DISTANCE DE SECURITE.  L’invention porte sur un système d’avertissement 100, pour l’équipement d’un premier véhicule 1, qui comprend un radar 3 pour mesurer la distance D à avec un deuxième véhicule 2 qui le suit, un afficheur 6 visible depuis le véhicule suiveur, des moyens pour calculer la distance de sécurité DS et une caméra 4 pour relever le numéro d’immatriculation 35 du deuxième véhicule 2.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3096112-B1 (FR)
Title: Guide de lumière plan et feu de véhicule automobile comportant un tel guide.
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21S43/239
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: Guide de lumière plan comportant une face d’entrée apte à recevoir de la lumière et une face de sortie de lumière, distante de la face d’entrée et parallèle à la face d’entrée, et qui est la face visible du guide, la face de sortie de lumière comportant une pluralité d’optiques de réfraction (MLR), adjacentes et réparties sur toute la face de sortie de lumière, caractérisé en ce que le profil de chaque optique (MLR) comporte une première et une deuxième surface de diffusion (SFC et SFT) ; la deuxième surface (SFT) étant obtenue après découpe de la première surface (SFC). (Figure 7)
Patent FR-3098548-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-07-15
Abstract: Réducteur mécanique (6) pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant un solaire (7), une couronne (9) formée par deux demi-couronnes (9a, 9b), des satellites (8) disposés entre le solaire et la couronne, et au moins un arbre (4, 30) solidaire en rotation de la couronne,  caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pièce annulaire (20) de recouvrement qui s’étend autour de la couronne et qui est solidarisée de manière indépendante par des brides et/ou des cannelures (26a, 26b, 26c) à chacune des demi-couronnes.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3084308-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un article dans un intérieur de véhicule
Inventor: TIWARI ANIKET
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: Titre           :   Dispositif de support pour supporter un article dans un intérieur de véhicule La présente invention propose un dispositif de support (100) pour supporter un article (200) dans un intérieur de véhicule. Le dispositif de support (100) comprend un bâti (110), un premier élément de support (120) et un second élément de support (130). Le premier élément de support (120) et le second élément de support (130) sont agencés sur des extrémités opposées du bâti (110) pour maintenir l’article entre eux. Le second élément de support (130) est un élément allongé. Le second élément de support (130) est prévu avec un élément coulissant (134) ayant au moins une butée (136). La butée empêche le glissement de l’article (200) de l’élément coulissant (134) et l’élément coulissant (134) conjointement avec la butée (136) peut coulisser le long d’une trajectoire de déplacement pour configurer diverses orientations de l’article (200).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3100250-B1 (FR)
Title: Particules nanocomposites électriquement conductrices possédant un cœur de polyacrylate d’alkyle et une écorce de polymère conducteur
Inventor: REYNAUD STÉPHANIE
IPC: H01B1/12
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne des particules nanocomposites électriquement conductrices comprenant : un cœur constitué d’un homopolymère de polyacrylate d’alkyle en C1- C6 ou d’un copolymère d’acrylate d’alkyle en C1-C6 et d’un comonomère amide α,β-insaturé, une écorce comprenant un polymère conducteur et un tensioactif non ionique. L’invention concerne également un procédé de préparation de telles particules, ainsi que leur utilisation pour réaliser une impression sur un support étirable.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3104963-B1 (FR)
Title: Composition biphase comprenant une phase aqueuse comprenant un ou des polyols a une teneur allant de 5% a 30% en poids et une phase huileuse comprenant des huiles non siliconees
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: COMPOSITION BIPHASE COMPRENANT UNE PHASE AQUEUSE COMPRENANT UN OU DES POLYOLS A UNE TENEUR ALLANT DE 5% A 30% EN POIDS ET UNE PHASE HUILEUSE COMPRENANT DES HUILES NON SILICONEES La présente demande se rapporte à une composition biphase comprenant une phase aqueuse comprenant un ou plusieurs polyols, dans laquelle le ou les polyols sont présents en une teneur allant de 5% à 30% en poids par rapport au poids total de la composition biphase, et une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles non siliconées, la phase huileuse ayant une viscosité inférieure à 75 mPa.s selon la méthode de mesure de la viscosité.
Patent FR-3111897-B1 (FR)
Title: Procédés de synthèses en solution de macromolécules à partir d’unités de dérivés de glucides
Inventor: YOUTE TENDOUNG JEAN-JACQUES
IPC: C08F10/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de synthèse de macromolécules composées d’unités U qui sont majoritairement des monosaccharides ou dérivés de monosaccharides, par élongation successive d’une première unité U1 fixée par une liaison covalente à une molécule d’ancrage soluble dans des solvants organiques. L’élongation se fait par couplage avec un monomère ou oligomère M présentant au moins deux fonctions. Ledit procédé est caractérisé en ce que ladite molécule d’ancrage comporte une chaîne polyoléfine ou un oligomère de polyoléfine ou un polyalcène, avec au moins 5 unités de monomères, et de préférence entre 10 et 50 unités de monomères, ladite chaîne polyoléfine étant de préférence une chaîne de polyisobutène.
Patent FR-3113000-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/20
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-10-07
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant :  - un soubassement (4), destiné à être relié au plancher (P) du véhicule,  - un châssis d’assise (5) articulé pivotant au soubassement (4) selon un axe transversal (Y1) du siège (1),  - un dossier (6) articulé pivotant au soubassement (4) selon ledit axe transversal (Y1) du siège (1),  - des moyens d’articulation (2) reliant le châssis d’assise (5) au dossier (6), configurés de sorte que le pivotement du dossier (6) par rapport au soubassement (4) autour du premier axe transversal (Y1) entraîne le pivotement du châssis d’assise (5) par rapport au soubassement (4) autour du premier axe transversal (Y1).  Les moyens d’articulation (2) sont également configurés de sorte à relier le châssis d’assise (5) au plancher (P) pour rapprocher ou écarter le bord avant (AV) du châssis d’assise (5) du plancher (P), le bord arrière (AR) demeurant fixe par rapport au soubassement (4).      Figure d’abrégé :  Figure 1
Patent FR-3114081-B1 (FR)
Title: Plateau de livraison et systeme d’emballage d’elements medicaux
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D81/20
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention porte sur un plateau de livraison (20) d’éléments médicaux (50), le plateau (20) étant muni d’une pluralité de logements (21) destinés chacun à recevoir un unique élément médical (50); la face inférieure du plateau (20) présente une pluralité de capuchons, les capuchons étant disposés et dimensionnés de sorte que lorsque le plateau (20) est empilé sur un second plateau identique, des capuchons (25) du plateau (20) soient aptes à refermer des logements du second plateau. L’invention porte également sur un système d’emballage (100) comprenant : une cuve (10) ayant une ouverture, un fond (10a) et une paroi périphérique (10b) ; un empilement formé d’une pluralité de plateaux (20) ; un opercule poreux (40) scellé sur le bord supérieur de la paroi périphérique (10b) de la cuve (10) pour la refermer. L’invention porte de plus sur un procédé d’emballage comprenant notamment une étape de mise sous vide.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116756-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté avec propriétés optiques contrôlables électriquement pour véhicule muni d’une inscription imprimée réfléchissante semi-transparente sur la face extérieure d’un véhicule
Inventor: RUFINO BENOÎT
IPC: G02F1/1334
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage feuilleté pour véhicule muni d’une inscription comprenant une feuille de verre intérieure (1) et une feuille de verre extérieure (2), chacune comprenant une face intérieure et une face extérieure, et comprenant, entre les faces intérieures des deux feuilles de verre, un intercalaire (3) comprenant au moins deux couches externes (3a) et (3b) en un matériau choisi parmi le poly(butyral de vinyle) (PVB), le poly(éthylène-acétate de vinyle) (EVA) et le polyuréthane (PU) et les mélanges de ceux-ci, lesdites couches externes étant assemblées au moyen d’un élément fonctionnel (4) de cristaux liquides dispersés dans une matrice de polymères, ledit élément fonctionnel (4) comprenant une couche active de cristaux liquides (5) entre deux couches électroconductrices (6, 7), elles-mêmes disposées entre deux films de support (8, 9), ledit vitrage étant caractérisé en ce que l’inscription (10) est constituée par une couche réfléchissante semi-transparente et ladite inscription est imprimée sur la feuille de verre extérieure (2) en face extérieure (F1).  La présente invention concerne également une lunette arrière, une vitre latérale ou une vitre de toit d’un véhicule comprenant un vitrage feuilleté tel que décrit ci-dessus ainsi que l’utilisation d’un tel vitrage feuilleté comme lunette arrière, vitre latérale ou vitre de toit de véhicule automobile.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté pour véhicule ayant des propriétés optiques électriquement contrôlables.
Patent FR-3119416-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour vanne de décharge d’une turbomachine
Inventor: MOHAMED AZATH
IPC: F02C7/00
Filed: 2021-02-03
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (70) pour vanne de décharge (48) d’une turbomachine d’aéronef (10), la vanne de décharge comprenant une porte de décharge (50) destinée à être montée pivotante autour d’un axe (51) entre une position d’obturation d’un orifice (60) de passage d’air et une position ouverte dudit orifice, l’orifice étant ménagé dans un carter intermédiaire (26) de la turbomachine, le dispositif d’étanchéité (70) comportant :  - un joint d’étanchéité (72) configuré pour être monté mobile sur le carter intermédiaire (26), et   - un système de déplacement (74) configuré pour déplacer le joint d’étanchéité (72) entre une première position dans laquelle le joint d’étanchéité (72) est en appui contre la porte de décharge (50) lorsque la porte est en position d’obturation et une seconde position dans laquelle le joint d’étanchéité (72) est rétracté par rapport à l’orifice de passage d’air (60) lorsque la porte de décharge (50) est en position ouverte.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3125888-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la determination de la distance d'une cible par rapport a un radar a codage de phase en mode pulse
Inventor: PERRON NICOLAS
IPC: G01S13/48
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’optimisation de la détermination de la distance d’une cible par rapport à un radar à codage de phase en mode pulsé, le procédé comprenant :  a) générer une séquence d'impulsions d'émission comprenant une pluralité d’impulsions d’émission (Imp1, Imp2), chaque impulsion d’émission (Imp1, Imp2) comprenant une pluralité de groupes de sous-impulsions (Si1, Si2, Si3) ;  b) émettre ladite pluralité de groupes de sous-impulsions (Si1, Si2, Si3) de façon non contigüe ;  c) recevoir au moins certaines desdites impulsions émises (Imp1, Imp2), et effectuer une concaténation desdits groupes de sous-impulsions (Si1, Si2, Si3), ce qui fournit une pluralité d’impulsions concaténées (IC) selon le schéma de codage de phase ;  d) calculer une fonction de corrélation entre chaque impulsion d’émission (Imp1, Imp2) et l'impulsion concaténée correspondante (IC), ladite fonction de corrélation présentant au moins un pic ;  e) déterminer la distance d’une cible par rapport audit radar à partir de la position dudit pic dans la fonction de corrélation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3126493-B1 (FR)
Title: Manomètre à graduation divisionnaire
Inventor: WANG LOPIN
IPC: G01L7/00
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-12-15
Abstract: Un manomètre à graduation divisionnaire comprend un tube de piston (10), un piston (20), un organe élastique (30), un organe rotatif (40) et une aiguille (50) reliée à l'organe rotatif (40). Le piston (20) a plusieurs parties de transmission (27, 28) et est disposé de manière coulissante dans le tube de piston (10). L'organe élastique (30) est disposé à l'intérieur du tube de piston (10) et est en appui contre le piston (20). L'organe rotatif (40) a plusieurs roues dentées (44, 46) séquentiellement et respectivement en engagement avec les parties de transmission (27, 28) lorsque le piston (20) coulisse de manière à entraîner l'aiguille (50) à pivoter, réalisant ainsi un manomètre avec une seule aiguille (50) indiquant plusieurs gammes de pression.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2576311-B1 (FR)
Inventor: COLLIN ANDRE
IPC: C08G18/67
Filed: 1985-01-24
Granted: 1987-02-06
Abstract: Phosphobrominated polyetherpolyols which contain in their molecule oxyalkylene radicals bound to phosphorus atoms in the phosphate or phosphonate state and 1,4-dioxy-2,3-dibromo-2-butylene radicals in which the ratio of the total number of oxyalkylene radicals to the total number of phosphorus atoms is equal to at least 7. These polyetherpolyols can be used as flame-retarding reactive additives in the manufacture of flame-retardant flexible polyurethane foams involving polyetherpolyols, the foams possessing good comfort-conferring properties.
Patent FR-2655684-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE FERRY
IPC: E21B37/00
Filed: 1989-12-11
Granted: 1995-09-22
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00895 Sec. 371 Date Sep. 26, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 26, 1991 PCT Filed Dec. 10, 1990 PCT Pub. No. WO91/09205 PCT Pub. Date Jun. 27, 1991.Method has been provided for cleaning a vertical, deviated or horizontal underground well. In which a maintenance tubing having a cleaning head at its end is lowered into a production pipe for suction of sediments. At a certain level above the region of the well to be cleaned, a hydraulic isolation device is installed in the annulus between the maintenance tubing and the production pipe. Fluid is injected into the annulus to activate the hydroejector which is located above the hydraulic isolation device to cause the suction of the sediments. The sediments downhole therefore can be cleaned out without introducing foreign fluid downhole.
Patent FR-2659338-B1 (FR)
Inventor: DANIEL BRULE
IPC: B01J8/00
Filed: 1990-03-09
Granted: 1993-05-07
Abstract: The present invention relates to a process and a device for polymerizing alpha-olefins such as ethylene or propylene in a gas phase. The device comprises a gas phase polymerization reactor (5) into which a suspension of prepolymer particles in liquid saturated hydrocarbon(s) is continuously introduced. The prepolymer suspension is prepared in one or more prepolymerization vessels (14) and is continuouly passed to a post-treatment unit comprising a degassing means (10) wherein most of the dissolved unreacted olefinic monomer(s) is separated. Preferably, the post-treatment unit may comprise a particle separation means (11) for removing the finest and/or coarsest prepolymer particles from the suspension and/or a concentration means (11a) for concentrating the suspension. High activity catalyst can be used in the process with reduced amounts of prepolymer agglomerates. Prepolymer can be obtained with a constant quality and a desired size.
Patent FR-2681487-B1 (FR)
IPC: H05K1/02
Filed: 1991-09-16
Granted: 1993-11-12
Abstract: The device includes transmission lines of like lengths and like characteristic impedances and is represented, for example, by printed- circuit tracks 5 and 6, 7 and 8, 9 and 10 having, in the case of a point-to-multipoint link, a common starting connection point 11 ending up at the inputs of receivers such as 2, 3, 4. A single matching impedance Za is provided, if appropriate, between the output of a transmitter 1 and the said connection point (11). The invention is particularly aimed at circuits on electronic boards containing integrated circuits of the TTL or CMOS families and makes it possible to carry out highly effective matchings requiring few components and especially exhibiting low consumption.
Patent FR-2699554-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS JEAN-MARIE
IPC: C23C4/06
Filed: 1992-12-23
Granted: 1995-02-24
Abstract: The invention relates to thermal barriers, a process and a material for their preparation, and their applications. The thermal barriers are constituted by a material comprising at least one refractory oxide having a low thermal diffusivity and at least one pseudocrystalline aluminium alloy, the amount of which represents from 2 to 30% by volume. They may be prepared by vapour-phase deposition of a mixture of a refractory oxide and pseudocrystalline alloy, or alternatively from a mixture of a refractory oxide and pseudocrystalline aluminium alloy in the molten state, or else by deposition onto the support to be protected using an oxygen/gas torch fed with material by means of a flexible bead (cord) containing the refractory oxide and the pseudocrystalline alloy. Applications: protection of engine components of aircraft or motor vehicles, of aeronautical or aerospace components, of chemical reactors or of accessories for domestic electrical appliances.
Patent FR-2779960-B1 (FR)
Inventor: ARSEGUEL DIDIER
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-10-01
Granted: 2002-05-31
Abstract: The invention relates to a method of making a solid product in a form capable of being handled based on hydrophobic mineral powder such as talcum or mica powder, in particular for cosmetic or hygienic use. This process is characterized in that a hydrophobic mineral powder, particularly based on talcum or mica, is impregnated using a volatile liquid binder in proportions by weight such that the proportion of volatile liquid binder is at least equal to 5% and the proportion of mineral powder at least equal to 80%, and in that the resulting impregnated powder is pressed so as to shape it and to provide it with cohesion ensuring the rigidity of the product. The solid product obtained can take the form of a stick (7) that can be used to ensure a deposit of talcum or mica by contact.