baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063832-B1 (FR)
Title: Procede d'auto-assemblage de composants microelectroniques
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L21/58
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'intégration tridimensionnelle de composants microélectroniques et plus particulièrement un procédé d'autoassemblage 100 de composants microélectroniques comprenant : - Fournir 101 un substrat dit d'auto-alignement comprenant au moins une protubérance présentant une face supérieure hydrophobe, - Fournir 102 au moins une puce, - Fournir 103 un substrat dit d'auto-assemblage, - Obtenir 104, par effet capillaire, l'auto-alignement de ladite au moins une puce sur l'au moins une protubérance du substrat d'auto-alignement, puis - Obtenir 105 l'assemblage de ladite au moins une puce sur le substrat d'auto-assemblage par collage direct sur le substrat d'auto-assemblage de ladite au moins une puce. L'invention trouve pour application la fabrication industrielle de composants microélectroniques, tels que des circuits intégrés 3D. Elle dissocie l'alignement et l'assemblage des puces pour obtenir un haut rendement et pallier le problème lié à l'intégration des protubérances sur un substrat d'autoassemblage processé.
Patent FR-3066912-B1 (FR)
Title: Dispositif de massage, en particulier pour le contour des yeux
Inventor: MOLINIE JORDAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de massage (1) pour le contour des yeux comprenant : - un manche (2) s'étendant selon un axe principal (X) ; - une première et une deuxième branche (4, 5) portant chacune un organe de massage (6), s'étendant respectivement selon un premier et un deuxième axe secondaire (Y1, Y2) ; - une portion de liaison (3) reliant les branches (4, 5) au manche (2) et comprenant une première et une deuxième portions flexibles (34, 35) conférant respectivement à la première et à la deuxième branche (4, 5) une mobilité élastique par rapport au manche (2) autour d'un premier et d'un deuxième axe de flexion (F1, F2) ; dans lequel la portion de liaison (3) comprend une troisième portion flexible (32) conférant aux première et deuxième branches (4, 5) une mobilité élastique commune par rapport au manche (2) autour d'un troisième axe de flexion (F).
Patent FR-3056905-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique de produits nettoyants pour le visage de faible viscosite integrant la technologie micellaire
Inventor: STADLER IRIS MARINA
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-09-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un agent nettoyant cosmétique intégrant la technologie micellaire, lequel présente une viscosité légèrement supérieure à celle de l'eau et de bonnes propriétés nettoyantes, laisse une sensation agréable sur la peau et présente en outre une bonne thermostabilité. L'agent nettoyant cosmétique contient, comme constituants, de la bétaïne de cocamidopropyle, au moins un copolymère séquencé EO/PO selon la formule générale A-B-A, dans laquelle A représente une séquence d'oxyde de polyéthylène et B représente une séquence d'oxyde de polypropylène, au moins un carbomère et de la glycérine.
Patent FR-3072818-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees d'affichage, dispositif et programme correspondant
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: G09G3/20
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données d'affichage, le procédé étant mis en œuvre par au sein d'un dispositif électronique de traitement de données, lesdites données d'affichage étant représentatives d'au moins une information à afficher sur un écran. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10) d'au moins une image de référence (IRef) représentative de la dite au moins une information à afficher ; - une étape de génération (20, 30), à partir de ladite image de référence (IRef) et d'au moins un paramètre de dégradation (PDeg), d'au moins une image dégradée (ID1,..., IDn) ;
Patent FR-3073020-B1 (FR)
Title: Ecrou autofixant et vehicule automobile comportant un tel ecrou
Inventor: GRANDIN PAUL
IPC: F16B37/04
Filed: 2017-10-26
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à un écrou (3) autofixant, destiné à être fixé à une paroi (5) dans laquelle est ménagée un trou (6) de forme générale oblongue, l'écrou comportant un corps (30), le corps (30) de l'écrou comportant une face avant et une face arrière (34) destinée à venir en contact avec une face avant (50) de la paroi (5), l'écrou (3) comportant un taraudage, le taraudage traversant successivement le corps (30) et : - un élément de blocage en rotation formant une saillie depuis la face arrière (34) du corps (30) ; - un élément de retenue (44) surmontant l'élément de blocage en rotation ; l'élément de retenue (44) et l'élément de blocage en rotation présentant chacun une forme et des dimensions leur permettant d'être librement insérés dans le trou (6) de la paroi (5), et étant conformés de telle manière qu'après insertion de ces deux éléments, puis rotation du corps (30) d'environ 90° autour de l'axe du taraudage, l'élément de retenue (44) se trouve dans une position de blocage empêchant son désengagement du trou (6).
Patent FR-3074914-B1 (FR)
Title: Procede de detection de l'etat d'un appareil de protection electrique dans une installation electrique et dispositif de detection mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: CAPOT MARC
IPC: G01R19/145
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de l'état ouvert ou fermé d'un appareil de protection (4) dans une installation électrique comportant un détecteur de tension (6) en amont et un détecteur de tension (10) en aval de l'appareil de protection, dans lequel on exploite les données de tension (V, v) fournies par lesdits détecteurs de tension (6, 10) pour disposer d'informations sur la présence ou l'absence de tension en amont et en aval de l'appareil de protection (4), l'on établit une corrélation entre lesdites données de tension, et l'on détermine si l'appareil de protection (4) est dans un état ouvert, dans un état fermé, dans un état anormal ou dans un état indéterminé.
Patent FR-3085694-B1 (FR)
Title: Procede de construction de murs de bâtiment au moyen de blocs de beton moules emboitables
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E04C1/41
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction de murs de bâtiment au moyen de blocs de béton moulés munis de plots de centrage et d'emboîtements mâles et femelles, fabriqués dans un béton ayant des propriétés d'isolation thermique, afin de réaliser, par combinaison d'assemblage, des murs en différentes épaisseurs, rectilignes et/ou cintrés, dont le bloc principal (1, 1 bis, 1ter) comporte, d'une part, un décalage longitudinal (L) et vertical (V) afin de rompre la continuité des joints d'assemblage traversant (29 et 30) et, d'autre part, dont l'ensemble des blocs comporte des orifices verticaux traversant (23) destinés à faciliter le passage des réseaux encastrés (gaines électriques et/ou conduits d'alimentation d'eau), ainsi que le procédé de réalisation d'un mur avec de tels blocs. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la réalisation des murs extérieurs de maisons individuelles, d'immeubles d'habitations et de bureaux.
Patent FR-3077459-B1 (FR)
Title: Unite de chauffe, radiateur de chauffage et boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffe (12) comprenant au moins un élément de chauffe (20), destiné à dégager de la chaleur lorsqu'il est parcouru par un courant électrique, ledit élément de chauffe (20) présentant une première face (22), dites faces de connexion, ledit élément de chauffe (20) comprenant en outre un ou des rebords latéraux (34) s'étendant à partir de ladite première face de connexion, ladite unité de chauffe (12) comprenant en outre une première électrode (26) en liaison électrique avec la première face de connexion (22) pour l'établissement dudit courant dans ledit élément de chauffe (20), ladite première face de connexion (22) présentant au moins une première portion (35, 74) de bord s'étendant d'un bord de la première électrode (26) jusqu'au ou à l'un desdits rebords latéraux (34).
Patent FR-3077677-B1 (FR)
Title: Procede de precharge d'une alimentation de circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: TRUPHEMUS LAURENT
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-03-06
Abstract: Circuit intégré comportant un étage d'alimentation principal (AlmP), un étage d'alimentation secondaire (AlmS), un circuit de commutation d'alimentation (SWi), un circuit de précharge (CPrch), et un circuit de mémoire volatile (RAM), le circuit de commutation (SWi) étant configuré pour placer le circuit de mémoire (RAM) soit dans un mode d'alimentation principal (MAlmP), soit dans un mode d'alimentation secondaire (MAlmS), le circuit de précharge (CPrch) étant configuré pour précharger un nœud d'alimentation secondaire (NS) à une tension d'alimentation secondaire (VregS) pendant le mode d'alimentation principal (MAlmP), dans lequel le circuit de précharge (CPrch) comporte un circuit-réplique (RAM-R) ayant la même configuration qu'au moins une partie du circuit de mémoire (RAM), et est configuré pour, lors de ladite précharge, écouler un courant de précharge (Iprch) représentatif d'un courant (Is) écoulé par le circuit de mémoire (RAM) dans le mode d'alimentation secondaire (MAlmS).
Patent FR-3078956-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le deplacement d'un conteneur a poubelle
Inventor: TISSEAUX GILLES
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-04-03
Abstract: Dispositif (1) pour le déplacement d'un conteneur (2) à poubelle du type comprenant un rebord (3) supérieur replié vers le bas pour former une rainure ouverte vers le bas, le dispositif (1). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend : - une structure roulante (4) comprenant au moins une roue arrière (6), et deux roues avant (5) espacées l'une de l'autre pour recevoir entre elles le conteneur (2) à poubelle ; - un guidon (10) comprenant deux montants (11) reliés entre eux par une traverse inférieure (12), chaque montant comprend un crochet (14) disposé au niveau de son extrémité supérieure apte à venir en engagement dans la rainure du conteneur (2), le guidon (10) étant monté pivotant par rapport à la structure roulante (4), entre une position d'approche sensiblement verticale dans laquelle les crochets (14) sont destinés à se positionner en dessous du rebord (3) du conteneur (2), et une position de roulage, pivoté vers l'arrière, dans laquelle les crochets (14) sont destinés à soulever le conteneur (2) par le rebord (3) jusqu'à ce que le conteneur (2) ne soit plus en contact avec le sol et vienne en appui contre la traverse inférieure (12).
Patent FR-3080440-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation et centrale de ventilation equipee d'un tel systeme
Inventor: BORDAS IVAN
IPC: F24F7/007
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation comprenant, enfermé dans un caisson, un agencement moto-ventilateur qui comporte une roue de turbine (11) et un moteur électrique d'entrainement en rotation de la roue, et un dispositif de refroidissement (5) d'au moins une partie du moteur, pourvu d'un canal de refroidissement (17) dans lequel est disposée ladite partie du moteur et qui est parcouru par un flux d'air de refroidissement. Le système est caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement (5) comprend un ventilateur additionnel (21) générateur d'un flux d'air de refroidissement à travers le canal de refroidissement (17) et ce dernier est adapté pour assurer l'aspiration et le rejet de l'air de refroidissement à l'extérieur du caisson, de façon séparée du flux d'air de ventilation engendré par la roue de turbine (11). L'invention est utilisable dans des centrales de ventilation.
Patent FR-3082132-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage lineaire
Inventor: LESCARMONTIER VINCENT
IPC: B23Q1/42
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de guidage linéaire (1) pour un élément (5) destiné à être déplacé qui comprend un patin (3) configuré pour être mobile le long d'un rail (7), un châssis (9) relié au patin (3), ledit châssis (9) étant configuré pour servir de support à l'élément (5), caractérisé en ce que le châssis (9) est relié au patin (3) par l'intermédiaire d'une liaison rotule (R).
Patent FR-3084083-B1 (FR)
Title: Stockage des effluents de fischer-tropsch
Inventor: HERAUD JEAN-PHILIPPE
IPC: C10G65/12
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge paraffiniques produite par synthèse de Fischer-Tropsch comprenant au moins une fraction légère, appelée condensat, et une fraction lourde, appelée cires dans laquelle : - ladite fraction légère est stockée dans une capacité (B) maintenue sous atmosphère inerte et dans laquelle la température à l'intérieur de la capacité est maintenue à une valeur inférieure à 20°C ; - ladite fraction lourde est stockée dans une capacité (C) maintenue sous atmosphère inerte et dans laquelle la température à l'intérieur de la capacité est maintenue à une valeur comprise entre 80 et 230°C.
Patent FR-3085646-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un airbag rideau ameliore
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R21/215
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage d'un airbag rideau (4) sur une structure (2) d'une zone latérale et intérieure d'un véhicule (1), ledit airbag (4) étant destiné à être placé au-dessus d'un pied (3) de carrosserie dudit véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, - Une étape de fixation d'au moins un volet mobile (7, 8, 13) sur une rampe support (5) de sorte que ledit volet (7, 8, 13) s'étende parallèlement à une face (6) de déviation de ladite rampe (5), - Une étape de fixation de la rampe support (5) équipée dudit au moins un volet (7, 8, 13) sur la structure (2) du véhicule, - Une étape de positionnement de l'airbag (4) au-dessus de ladite rampe (5) et dudit au moins un volet (7, 8, 13), - Une étape de montage d'un pavillon (17) dans le véhicule (1), - Une étape de déplacement du volet (7, 8, 13) relativement à la rampe support (5) sous l'effet d'une poussée du pavillon (17) réalisée lors de son montage, de manière à ce que le volet (7, 8, 13) se déplace pour venir enserrer ledit airbag (4) dans une position fixe.
Patent FR-3088201-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere, une huile hydrocarbonee volatile, un polymere vinylique silicone filmogene, une huile non volatile siliconee phenylee
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente demande concerne une composition anhydre comprenant, dans une phase huileuse : a) des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4 ; et b) au moins une huile volatile hydrocarbonée, et c) au moins un polymère vinylique siliconé filmogène ; et d) au moins une huile non volatile siliconée phénylée. L'invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, comme la peau, les fibres kératiniques telles que les cils, les sourcils et leurs contours, consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3076990-B1 (FR)
Title: Dispositif de brossage de dents
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: A61C17/00
Filed: 2018-01-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif (1) pour brossage de dents comportant :  - un manche (10), s'étendant entre une extrémité proximale (11), apte à être tenue par une main, et une extrémité distale (12);  - un support (20), fixé au manche, apte à maintenir un élément végétal (30), de telle sorte que l'élément végétal est apte à être appliqué contre des dents pour une opération de brossage de dents ;  le dispositif étant caractérisé en ce que :  - le support (20) maintient l'élément végétal (30) de façon réversible, l'élément végétal pouvant être libéré du support suite à une utilisation de l'élément végétal, l'élément végétal s'étendant entre une première extrémité (31), apte à être reliée au support et une deuxième extrémité (32), apte à entrer en contact avec les dents ;  - le support est fixé au manche de façon réversible, le support étant apte à être libéré du manche entre deux utilisations successives de l'élément végétal.
Patent FR-3078116-B1 (FR)
Title: Pompe a doigt
Inventor: PETIT NICOLAS
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dans cette pompe, l'angle (Y) entre le plan (P) imaginaire tangent au bec (10) et passant par l'axe (X, X') et une droite (D) imaginaire, perpendiculaire à l'axe (X, X') et passant par le point, le plus éloigné de l'axe (X, X') de l'intersection de la surface (8) supérieure d'un doigt (4) avec la surface (14) latérale d'attaque de ce doigt (4), est compris entre 100 et 140°.
Patent FR-3089043-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comportant un bus d’interconnexion au format ISO 7816
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06F13/42
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif électronique comportant un bus d’interconnexion au format ISO 7816 Ce dispositif électronique (10) est compatible avec la norme ISO 7816-4 et comporte un élément sécurisé (20), au moins un module (SMi), et une unité de communication(50) permettant au dispositif de communiquer avec un terminal (100) conformément au protocole T=1 de la norme ISO 7816. Ce dispositif est caractérisé en ce que:- il comporte un bus ISO 7816 (70) d’interconnexion entre le terminal (100), l’élément sécurisé (20) et lesdits modules (SMi) ;- l’élément sécurisé (20) et lesdits modules (SMi) étant configurés pour envoyer, sur le bus (70), des trames conformes au protocole T=1, interprétables par ces éléments, mais construites pour être rejetées ou ignorées par ledit terminal (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3076789-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données de capteurs d’un véhicule
Inventor: OWERFELDT ANDRE
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de traitement de données de capteurs d’un véhicule Procédé de traitement de données de capteurs d’un véhicule (1a, 1b) selon lequel on attribue une priorité de traitement à des données de capteurs susceptibles d’être générées ou qui sont générées à l’aide d’au moins une installation de capteurs (2a, 2b), et qui est fixée par une installation (3) externe au véhicule de façon que ces données soient traitées en fonction de leur priorité à l’aide d’une installation de traitement (5a, 5b) du véhicule (1a, 1b). Figure 1
Patent FR-3090528-B1 (FR)
Title: Support integre dans la planche de bord d’un vehicule pour maintenir un appareil multimedia et planche de bord correspondante
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un support (1) intégré dans la façade d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (2), caractérisé en ce que le support (1) est monté pivotant autour d’un axe (6) dans une position abaissée ou il est confondu avec le contour (7) de la planche de bord (4) et une position relevée, lui permettant d’accueillir un appareil multimédia (2.     L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un support (1) monté pivotant autour d’un axe (6) dans une position abaissée ou il est confondu avec le contour de la planche de bord (4) et, une position relevée, lui permettant d’accueillir un appareil multimedia (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090917-B1 (FR)
Title: Dispositif synchrone muni d’un circuit de garde de marge
Inventor: LOUVAT MATHIEU
IPC: G06F1/08
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-12-10
Abstract: DISPOSITIF SYNCHRONE MUNI D’UN CIRCUIT DE GARDE DE MARGE La présente description concerne un dispositif synchrone comprenant : un premier verrou (206) ayant une entrée de données recevant un signal d’entrée de données (LD1) et agencé pour mémoriser le signal d’entrée de données (LD1) pendant un premier état d’un premier signal d’horloge (CP’) ; et un circuit de garde de marge comprenant : un élément de retard (214) ayant une entrée couplée à l’entrée de données du premier verrou (206) et agencé pour générer, au niveau de sa sortie, un signal de données retardé (PG1) ; une cellule à entrée contrôlée (216) ayant une entrée couplée à une sortie de l’élément de retard (214), la cellule à entrée contrôlée (216) étant agencée pour propager le signal de données retardé (PG1) pendant le premier état du premier signal d’horloge (CP’) ; et un comparateur (218) ayant une première entrée couplée à une sortie de données du premier verrou (206) et une deuxième entrée couplée à une sortie de la cellule à entrée contrôlée (216).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094136-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec résonateur et commutation
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: H01H33/59
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec résonateur et commutation L’invention propose un dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension, du type comportant : - entre un point primaire et un point intermédiaire (13), un organe primaire de diversion (18, 180), et, en parallèle, un parasurtenseur primaire (30) ; - un interrupteur secondaire (24), mécanique, entre le point intermédiaire (13) et le point secondaire (14) ; - un résonateur principal (32) dont une borne (32b) est reliée au point secondaire (14) ; - un interrupteur d’oscillation principal ; - un parasurtenseur principal (31), en parallèle d’une capacité principale (34) du résonateur principal (32) ; caractérisé en ce que l’interrupteur d’oscillation principal (36) comporte trois bornes reliées respectivement au point primaire (12), au point intermédiaire (13) et à l’autre borne (32a) du résonateur principal (32) ; le commutateur pouvant commuter au moins entre trois états direct, d’inversion et isolé. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3096860-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication d’informations relatives à un ou plusieurs trajets
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif (11) de communication pour véhicule. Le procédé comprend la réception d’une information d’identification d’un utilisateur, par exemple un des conducteurs du véhicule. Cette information est par exemple reçue d’un dispositif mobile (10) via une liaison sans fil. L’information d’identification est comparée à un ensemble d’identifiants, chaque identifiant de l’ensemble étant associé à un profil utilisateur particulier. Des données de trajet sont associées à chaque profil, c’est-à-dire les données des trajets effectués par l’utilisateur associé au profil. Le profil utilisateur correspondant à l’information d’identification est sélectionné et les données de trajet associées au profil sélectionné sont ensuite transmises, par exemple au dispositif mobile (10) ayant émis l’information d’identification.  Figure pour l’abrégé : Figure 1