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Patent FR-2792061-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des jus de fosses de stockage des dechets destines a etre incineres dans une usine d'incineration
Inventor: COEYTAUX MICHEL
IPC: B01J3/00
Filed: 1999-04-06
Abstract: Procédé et installation de traitement des jus de fosses de stockage des déchets destinés à être incinérés dans une usine d'incinération.L'invention concerne un procédé de traitement des jus de fosse (s) de stockage des déchets destinés à être incinérés dans une usine d'incinération caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à :- faire subir auxdits jus de fosse (s) une étape d'évaporation conduisant à une fraction gazeuse enrichie en constituants volatiles et un culot contenant l'essentiel des polluants desdits jus; - condenser ladite fraction gazeuse de façon à obtenir un condensat essentiellement constitué d'eau; - acheminer ledit culot vers un four d'incinération de ladite usine d'incinération, ou vers ladite fosse.L'invention concerne également une installation pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2780125-A1 (FR)
Title: Procede de commande automatisee d'un embrayage a friction
Inventor: REUTHAL RAINER
IPC: B60K28/16
Filed: 1999-06-15
Abstract: L'embrayage disposé entre un moteur et une boîte de vitesses, est actionné par un organe commandé par un dispositif détectant un glissement des roues motrices par rapport à la chaussée et désenclenchant temporairement l'embrayage quand on détecte un glissement.On amène au dispositif qui sert à identifier un glissement (18) des roues motrices (13), les signaux (40) d'un circuit de détection (23) associé, qui caractérisent le gradient (41) des roues motrices (13), et on désenclenche l'embrayage à friction quand une valeur limite de gradient est dépassée.
Patent FR-2796719-A1 (FR)
Inventor: SABIRON GERARD
IPC: G01L1/22
Filed: 1999-07-23
Abstract: Sensor (10) has metallic body with upright (16), attaching sensor to fixed frame, and interface upright (18) attaching object to weigh to sensor. Sensor also has two stop pieces (24, 26) extending horizontally from uprights. Two sets (40) of two nuts are placed on screw, one set above fixed stop piece (24), and one under. When overloading, one set of nuts gets in contact with stop face corresponding to stop piece (24). Stop piece (26) restrains interface upright to move further along direction of force, hence limiting deformation of sensor.
Patent FR-2800357-A1 (FR)
Inventor: GRANGER JACQUES
IPC: B65D49/04
Filed: 1999-11-03
Abstract: (202). The invention concerns a spill-proof pourer (1) comprising a skirt (2) bearing on its outer surface a means for sealed fixing to said neck, and at the so-called top end (22) of said skirt, a flared top part (21). In said pourer, the type and thickness of the material constituting at least said emerging part (210) are selected so that the flared top part (21) is flexible and can be pressed against the widemouthed part of the neck. The skirt (2) may include a flexible peripheral ring (202).
Patent FR-2801060-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de demi-produits en alliages d'aluminium utilisant des matieres recyclees
Inventor: VERDIER JEAN FRANCOIS
IPC: C22B21/00
Filed: 1999-11-15
Abstract: Selon l'invention, le procédé de fabrication d'un produit intermédiaire (100), tel qu'une plaque, une billette ou un bloc de forge, en un alliage déterminé de la série 7000, ledit alliage déterminé ayant une teneur visée en au moins un premier élément anti-recristallisant, est caractérisé en ce qu'il comprend :. l'approvisionnement en chutes et copeaux d'usinage (1) comprenant des chutes et copeaux en au moins un deuxième alliage de la série 7000 ayant une teneur visée en au moins un deuxième élément anti-recristallisant, supérieure à la teneur maximale acceptée dans ledit alliage déterminé;. l'élaboration d'un lot de métal liquide au titre (21), en tout ou partie, à partir desdits chutes et copeaux (1), ladite élaboration comprenant un raffinage permettant de réduire la teneur en ledit deuxième élément anti-recristallisant jusqu'à une valeur inférieure à la teneur maximale acceptée dans ledit alliage déterminé; . la formation dudit produit (100) par coulée (40) dudit métal liquide au titre (21). L'invention permet de recycler efficacement des chutes et copeaux d'usinages en alliages de la série 7000 dans la fabrication de produits intermédiaires à forte valeur ajoutée.
Patent FR-2801341-A1 (FR)
Title: Vehicle engine exhaust gas cooling heat exchanger has perforated sheet metal casing containing parallel ducts supported by internal partitions
Inventor: CLAVERIE PATRICK
IPC: F01N3/02
Filed: 1999-11-22
Abstract: The heat exchanger consists of an outer sheet metal casing (2) with perforations (3), and one or more parallel inner ducts (12a, 12b, 12c, 12d) with outer walls in contact with the cooling air. The ducts are supported by internal partitions (14a, 14b, 14c, 14d) in the casing, which has end covers (8, 10) with an intake (4) and outlet (6) connected to the vehicle's exhaust pipe. The ducts inside the casing form a circuit connected to end manifold chambers (15a, 15d) formed by the end covers and outer partitions and intermediate chambers (15b, 15c) between outer and inner partitions.
Patent FR-2802710-A1 (FR)
Title: Antenne radiofrequence pour dispositif d'interrogation d'objets portant une antenne radiofrequence associee a un circuit electrique
Inventor: SANOGO LASSINA
IPC: H01Q1/36
Filed: 1999-12-16
Abstract: L'invention concerne les systèmes d'identification d'objets dans lesquels chaque objet porte une antenne radiofréquence accordée à la fréquence F0 et associée à un circuit électronique de manière à être interrogé par un dispositif d'interrogation comprenant une antenne radiofréquence d'émission/ réception.L'invention réside dans le fait que l'antenne radiofréquence (28) du dispositif d'interrogation est configurée de manière à créer un champ magnétique qui modifie la fréquence d'accord F0 des antennes portées par les objets dans un sens tendant à la recentrer vers la fréquence de résonance F0. A cet effet, l'antenne comprend, par exemple un enroulement (32) constitué de bandes larges conductrices (38) séparées par un espace interbandes (40).
Patent WO-0048131-A1 (WO)
Title: Modelisation d'objets
Inventor: BIDE STEPHEN
IPC: G06T17/10
Filed: 2000-02-11
Abstract: On peut créer le modèle d'un bâtiment par comparaison de caractéristiques géométriques extraites d'une ou de plusieurs images de ce bâtiment avec l'information géographique concernant l'implantation et la position du bâtiment. On peut placer sur le modèle des caractéristiques présentes sur le bâtiment par comparaison et mise et correspondance de représentations standards de caractéristiques de bâtiment (par exemple, des fenêtre, des portes, des moulages) avec les caractéristiques montrées par les images. L'utilisateur peut, de plus ou dans un autre mode de réalisation, déterminer les caractéristiques à inclure dans le modèle.
Patent WO-0064523-A1 (WO)
Title: Modification de comportement
Inventor: ROSE JOHN EDWARD
IPC: A61M21/00
Filed: 2000-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) placé dans un logement, généralement en forme de montre-bracelet (n'apparaît pas). Un vibrateur (22), situé à l'intérieur du dispositif, peut être actionné manuellement (26) afin de fournir une stimulation tactile à l'utilisateur. Le dispositif (10) incorpore également une mémoire (38) destinée à mémoriser un message audible auquel peut avoir accès l'utilisateur (36), grâce à un point de connexion pour écouteurs, un haut-parleur ou autre dispositif semblable, lorsque la lecture est mise en route par une commande (28). Pendant la lecture, un dispositif de liaison (40) surveille le message reproduit et génère l'actionnement du vibrateur (22) aux points appropriés du message, comme requis pour obtenir une modification de comportement efficace.
Patent WO-02064828-A1 (WO)
Title: A method for identifying a target (gene) associated with a disease
Inventor: MONK MARILYN
IPC: C12Q1/6853
Filed: 2001-02-09
Abstract: The invention relates to a target for use in medicine. The target has the following characteristics: (a) is expressed at a high level and/or is resent at a high level in an embryonic cell; (b) is not expressed or is expressed at a low level and/or is present at al low level in a non-diseased somatic ell; and (c) is expressed at a high level and/or is present at a high level in a diseased somatic cell.
Patent WO-0198112-A1 (WO)
Title: Panneau de vehicule
Inventor: BARNES TIMOTHY RONALD
IPC: H02G3/38
Filed: 2001-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire un panneau de véhicule. Ce procédé comprend les étapes consistant à déposer un fil métallique sur une première feuille d'un matériau composite thermoplastique ou thermodurcissable selon une configuration requise, et à placer ou former une deuxième feuille d'un matériau thermoplastique ou thermodurcissable sur la première feuille de matériau en prenant le fil métallique en sandwich entre les deux feuilles. Ce procédé consiste également à comprimer les feuilles ensemble de manière à ce qu'elles enveloppent et isolent le fil métallique, celui-ci étant laissé exposé au niveau des points de connexion formés par les ouvertures ménagées dans les feuilles. L'invention traite aussi d'un panneau de véhicule fabriqué selon ce procédé.
Patent WO-0202463-A1 (WO)
Title: Procede d'utilisation de l'energie solaire
Inventor: WHITE CHRISTOPHER PETER
IPC: C02F1/14
Filed: 2001-06-28
Abstract: La présente invention concerne procédé d'utilisation de l'énergie solaire impliquant l'utilisation d'un premier panneau solaire (10) renfermé dans un second panneau solaire (11) lui-même renfermé dans un troisième panneau solaire (12). De l'eau saumâtre peut être introduite dans l'intérieur du premier panneau solaire (10) de façon à dégager de la vapeur. La condensation de la vapeur produit alors de l'eau potable.
Patent WO-0208785-A1 (WO)
Title: Radar haute frequence a incidence proche de la verticale
Inventor: PERRY KENNETH HUTCHESON
IPC: G01S13/02
Filed: 2001-07-17
Abstract: L'invention concerne un système radar haute fréquence comprenant un système de transmission, un système de réception, un système de traitement des signaux et un système de sondage ionosphérique / gestion des fréquences. Le système de transmission comprend un réseau d'antennes de transmission conçu pour transmettre un faisceau dans une direction proche de la verticale et un dispositif de transmission conçu pour piloter ledit réseau à des fréquences adaptées à la réfraction descendante par la ionosphère. Le système de réception comprend un réseau d'antennes de réception conçu pour recevoir les signaux de retour provenant d'une zone cible et retournant vers le réseau d'antennes de réception par réfraction dans la ionosphère. Le système de traitement des signaux comprend un système de traitement des signaux numérique. Le système de sondage ionosphérique / gestion des fréquences comprend des systèmes associés de réception et de transmission conçus pour envoyer des signaux haute fréquence dans la ionosphère et pour analyser les signaux de retour. Dans un autre mode de réalisation, le système peut comprendre un réseau d'antennes en duplex. Le système de réception comprend un moyen permettant de reconnaître le signal de retour produit par un hélicoptère, ou par un aéronef ou un navire de surface.
Patent WO-0208618-A1 (WO)
Title: Ensemble ecrou de roue ameliore
Inventor: LEES JOHN SYDNEY
IPC: F16B39/16
Filed: 2001-07-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble écrou de roue comprenant un goujon de roue (1) comportant une première partie pourvue d'un premier filetage extérieur (2), conçu pour coopérer avec le filetage intérieur d'un écrou de roue (3) et une seconde partie (4) filetée (5) et pourvue d'un filetage sur le côté opposé au premier filetage extérieur. Ce filetage opposé coopère avec un élément de retenue (6) pourvu d'un filetage (10) sur le même côté que la seconde partie filetée du goujon de roue, et un élément de verrouillage (8), conçu pour mettre en prise l'élément de retenue (6) et l'écrou de roue (3) en vue de prévenir un mouvement relatif entre eux. L'élément de verrouillage (8) est fabriqué et agencé de manière à permettre l'identification visuelle de l'emplacement de l'élément de retenue lorsque l'élément de verrouillage est en place. De préférence, l'élément de verrouillage comprend un couvercle couvrant complètement ou partiellement l'écrou de roue et l'élément de retenue.
Patent WO-03069203-A1 (WO)
Title: Support conçu pour un article allonge
Inventor: BROWN TONY
IPC: F16L3/12
Filed: 2003-02-14
Abstract: L'invention concerne un support pour tuyaux comprenant un nombre de composants plastiques moulées empilables (1-4). Les composants inférieurs et supérieurs (1 et 2) présentent respectivement une paroi inférieure et une paroi supérieure, des parois latérales convergeant vers le haut, ainsi que des parties saillantes (19) de positionnement et des évidements de positionnement correspondants (18) ménagés au niveau des parois inférieures et supérieures opposables. Un composant de sommet (3) est formé de façon à comporter une selle de renforcement (34) servant à recevoir un tuyau ou un article similaire, des évidements étant ménagés dans sa paroi inférieure pour recevoir les parties saillantes de positionnement (29) se trouvant sur le composant supérieur. Une ou plusieurs cales planes d'ajustage en hauteur (4) peuvent être insérées en dessous du composant à selle de renforcement, ces cales étant positionnées par assemblage des évidements (48) et parties saillantes (49). Tous ces composants comprennent des éléments porteurs internes mutuellement alignés (130, 150, 174, et 192) conçus pour transmettre des forces de compression du tuyau vers le sol, lorsque lesdits composants sont empilés.
Patent WO-2004031686-A1 (WO)
Title: Interferometre a laser pour installation repetee sur la paroi d'une chambre a vide
Inventor: CHAPMAN MARK ADRIAN VINCENT
IPC: G01B9/02
Filed: 2003-10-03
Abstract: L'invention concerne un interféromètre à laser qui comprend: un logement (10, 40) pouvant être installé de manière sensiblement répétée sur la paroi d'une chambre environnementale (26, 126) et comprenant une source laser (12, 112); un réflecteur (22, 50, 122, 150) relié à un objet situé à l'intérieur de la chambre environnementale; et un passage lumineux situé dans la paroi, permettant à un faisceau laser de passer de la source laser au réflecteur. Au moins une unité d'orientation (56, 58, 156, 158) de faisceau peut être fournie afin d'ajuster l'orientation de passage d'un faisceau laser dans le passage lumineux. L'invention concerne également un interféromètre à laser de colonne.
Patent WO-2004038410-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for determining &/or monitoring electrophysiological properties of ion channels
Inventor: SOERENSEN CLAUS BIRGER
IPC: G01N33/487
Filed: 2003-10-23
Abstract: The present invention provides an apparatus and a method for making reliable electrical measurements on ion channel containing objects such as cell membranes and artificial membranes, which is capable of high throughput and substantially automated operation, and is capable of using substantially smaller amounts of test compound, than presently known apparatus. In particular, the invention provides an apparatus in which is provided a cell detection means which detects the presence of the cell in a flow system at a position remote from the measurement site, that detection means being in communication with the location means so as to actuate the location means when a cell is detected.
Patent WO-2004059528-A1 (WO)
Inventor: HOH SIMON TSU HOON
IPC: G06F17/30
Filed: 2003-12-02
Abstract: Selon l'invention, un serveur hôte (1) télécharge un programme diagnostique (90) qui est ensuite utilisé pour interroger de temps en temps un dispositif client (2) au sujet de ses aptitudes à produire un profil (92) qui est utilisé pour produire une entrée de dispositif dans la base de données (3) et pour fournir une adresse de référence (93) qui est transmise en retour au terminal client (2). Si l'utilisateur souhaite avoir accès aux données d'un site Web (4), il utilise son terminal (2) pour transmettre une demande de données (20) qui comprend un en-tête portant l'adresse (93) du profil de dispositif (92) sur la base de données (3) associée au serveur hôte (1). Lorsqu'il reçoit la demande de données (20), le serveur cible (site Web) utilise l'adresse (93) pour interroger la base de données (3), afin de récupérer le profil (92) à renvoyer au site Web (4), ce dernier pouvant alors utiliser le profil de dispositif client (92) récupéré pour sélectionner le contenu et la forme des données (94) à envoyer au terminal utilisateur (2).
Patent WO-8100132-A1 (WO)
Inventor: IBALL E
IPC: E21B43/10
Filed: 1980-07-02
Abstract: Une bande d'acier (4) est enroulee autour d'un mandrin (5) qui peut avoir une longueur standard d'un tube guide pour former une spirale elastique allongee axialement (6) soumise a des efforts de torsion. La spirale sous contrainte est fixee sur le mandrin a l'aide de brides liberables (8). Les brides sont detachees lorsque la spirale est a une profondeur desiree de telle sorte que l'energie emmagasinee tende a derouler la spirale pour augmenter son diametre, ce qui amene la spirale a s'appuyer contre la paroi du trou de forage formant ainsi un tube autoporteur. Les spirales bridees peuvent descendre au travers du diametre de longueurs de trou de forage deja cuvelees permettant ainsi la formation d'un trou de forage a tube de garnissage autoporteur dont le diametre ne diminue pas.
Patent WO-8701661-A1 (WO)
Title: Movable seat arrangement
Inventor: GOODALL MELVYN JOHN
IPC: A61G3/06
Filed: 1986-09-18
Abstract: A movable seat arrangement includes means for moving a mounting for a seat (16) along a curved path.
Patent WO-8702476-A1 (WO)
Title: Wavelength selection device and method
Inventor: STANLEY IAN WILLIAM
IPC: H01L31/02
Filed: 1986-10-16
Abstract: The wavelength selection device comprises a substrate (1); and a deflectable wavelength selection member constituted by a diffraction grating (10) provided by a torsion member (6) mounted to the substrate (1). A pair of electrode (4, 5) are responsive to a control current to cause the torsion member (6) to deflect whereby radiation centred on a predetermined wavelength is selected from radiation having a number of wavelengths impinging on the selection member (10) by setting the selection member (10) at a predetermined angle to the incoming radiation.
Patent WO-8707521-A1 (WO)
Inventor: HUA VINH HOA
IPC: A63F3/02
Filed: 1987-05-26
Abstract: A military affairs chess game is played with 42 playing pieces on a game board with 7 x 10 squares. The game can be played in 4 ways by 1 player up to 3 players. There are 2 sets of 21 playing pieces, representing different military ranks or items.
Patent WO-8801650-A1 (WO)
Inventor: BENNETT ALAN DAVID
IPC: C12P21/02
Filed: 1987-09-03
Abstract: Procédé de production d'un ester de dipeptide de formule: R1-R2-alpha-OR3, où R1 est un acide aminé acide, ou un acide aminé acide sous une forme bloquée à N terminaisons, R2 est un résidu d'acide aminé et R3 est un groupe alkyle, de préférence un groupe alkyle comportant de 1 à 4 C ou mieux encore un groupe méthyle, éthyle ou propyle; un groupe alkyle substitué, par exemple un groupe trifluorométhyle; un groupe aryle, par exemple un groupe benzyle; ou un groupe aryl substitué. Le procédé consiste à faire réagir entre eux un ester de R1 et un composé de formule R2-alpha-OR3, où R2 et R3 sont définis comme ci-dessus, en présence d'une sérine ou cystéine endopeptide à un pH auquel une aminolyse a lieu.
Patent WO-8904164-A1 (WO)
Inventor: DONKERS ANNEMIEKE CONSTANTIA M
IPC: A61K8/37
Filed: 1988-11-07
Abstract: Composition de conditionnement des cheveux leur donnant un meilleur effet de conditionnement, sans en augmenter le coût outre mesure, comprenant essentiellement les composants suivants: (A) 0,1 à 5 % en poids d'au moins un agent de conditionnement à l'ammonium quaternaire, (B) 0,5 à 5 % en poids d'un agent modificateur de manipulation, (C) 0,1 à 2 % en poids d'un épaississant, (D) 0 à 2 % en poids d'un tensio-actif non ionisant, (E) 0,001 à 2 % en poids d'un polydiorganosiloxane non volatil introduit comme émulsion d'huile dans l'eau, (F) 0 à 1 % d'ingrédients facultatifs qui sont des additifs classiques pour des compositions de conditionnement et (G) de l'eau.
Patent WO-9109068-A1 (WO)
Inventor: MILLS MARGARET
IPC: C08F299/02
Filed: 1990-12-10
Abstract: Un matériau éthyléniquement insaturé utilisable pour des compositions photodurcissables, comprend un produit réactif d'une résine d'époxy novolac et (i) un acide carboxylique éthyléniquement insaturé et (ii) un acide gras à chaîne longue renfermant typiquement au moins huit atomes de carbone, le constituant (ii) formant de 2,5 jusqu'au 15 pour cent moléculaire du mélange de constituants (i) et (ii). L'invention concerne également des compositions photodurcissables, en particulier des encres lithographiques, comprenant des matériaux éthyléniquement insaturés ainsi qu'un photoinitiateur et, facultativement, d'autres constituants.
Patent WO-9205594-A1 (WO)
Inventor: O'NEIL-BELL CHRISTOPHER
IPC: H01M10/39
Filed: 1991-09-25
Abstract: A sodium electrode energy conversion device includes a case closed by a closure member. The case and the closure member are sealed together at interfacing surfaces thereof. At least one of the case and the closure member is formed from a composite material comprising a metal substrate and a layer of a metal more ductile than the substrate on at least the interfacing surface of the substrate. The case and the closure member are joined together by a roll seam joint.
Patent WO-9311599-A1 (WO)
Inventor: THAKRAR SURESH JADAVJI
IPC: H02K53/00
Filed: 1991-12-05
Abstract: Un ensemble de roue de convertisseur d'énergie (B) est constitué par une roue (1) fixée rigidement à l'arbre (2) et possédant des saillies sur lesquelles sont montés des aimants (3 à 18). La boîte (46) possède un mécanisme servant à régler les aimants (19 à 26), qui, quand ils sont réglés le plus à proximité de la roue avec des polarités correctes sur la totalité desdits aimants, provoquent la rotation de la roue (1) au moyen de la force magnétique créée qui entraîne l'équipement (35) de façon proportionnelle à la force reçue par ledit équipement (35) en position d'accouplement (i) par l'intermédiaire de l'arbre ou de la courroie ou des deux. On peut également utiliser l'ensemble de roue de convertisseur d'énergie (B), afin d'amplifier la sortie de l'électromoteur (33) en transférant par l'intermédiaire de la courroie (34) une petite quantité de puissance à l'arbre (2) qui, à son tour, par l'intermédiaire de la courroie (36), peut entraîner un équipement à plus haute performance (35) en position d'accouplement (ii) à l'aide de la force magnétique appliquée par l'ensemble de roue de convertisseur d'énergie. On peut utiliser des bandes de fer, afin de diminuer la démagnétisation des aimants utilisés.
Patent WO-9301812-A1 (WO)
Inventor: HOWSON WILLIAM
IPC: C07D233/64
Filed: 1992-07-16
Abstract: Utilisation d'un dérivé d'isothiourée comme antagoniste d'histamine H3.
Patent WO-9526065-A1 (WO)
Title: Systeme de surveillance de reseau de distribution electrique
Inventor: WILLIAMS PAUL NICHOLAS
IPC: G01R21/133
Filed: 1995-03-22
Abstract: Appareil associé à un réseau de distribution électrique public permettant de déterminer le montant à payer pour l'électricité fournie lorsque la période pendant laquelle la consommation est mesurée (période d'enregistrement sur compteur) est plus longue que la période utilisée pour fixer le prix ou la valeur de l'électricité (période de règlement), la facturation pouvant être déterminée pour la période mesurée ou la période de règlement. L'appareil est, de plus, doté, de moyens permettant d'ajuster le montant à payer de sorte que le montant total soit égal au montant dû ou au montant total moins un montant défini. Des moyens permettent à l'appareil de fonctionner sans nécessiter des données de compteur relatives à tous les consommateurs branchés sur le réseau. L'appareil comprend également des moyens permettant de déterminer la valeur de l'electricité fournie depuis plusieurs sites de production à comptage séparé.