baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933590-A1 (FR)
Title: Transporting device for mat to practice e.g. Islamic prayer, has adjusting hems or contours situated on sides and border of pocket to maintain folded mat, where folds are formed along regular interval between length and width of mat
Inventor: AOMAR JONATHAN JEFFREY
IPC: A47G33/00
Filed: 2008-07-09
Abstract: The device has adjusting hems (3) or contours situated on sides and a border of a pocket so as to maintain a mat that is in folded position, in the pocket, and a storage part permitting maintenance of a booklet or cards. An impermeable fabric material (2) is constituted of a male scratch (4) to permit closing of the pocket. Long-narrow wire folds are formed along a regular interval between length and width of the mat.
Patent FR-2935818-A1 (FR)
Title: Systeme d'ordonnancement de taches pour controler l'execution de procedures d'alerte sur un aeronef
Inventor: FRANCOIS GILLES
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention concerne les systèmes de gestion d'alertes sur pannes embarqués sur les aéronefs ou Flight Warning Systems (FWS). Traditionnellement, la logique de ces systèmes fait référence à des procédures à exécuter par l'équipage en réponse à des alertes. Des modifications, même mineures, des procédures impliquent un nouveau développement qui ne peut être implanté sur le calculateur avion que lors d'une opération de maintenance lourde, compte tenu notamment de la nécessité de procéder à des tests exhaustifs de l'application. Selon l'invention, est introduite la notion de tâche définie par un ensemble de variables notamment l'alerte et la procédure dans laquelle la tâche est exécutée, sa catégorie, son niveau de priorité et son état. Ainsi, les programmes informatiques peuvent être organisés en modules qui appellent les tâches à exécuter, les paramètres des dites tâches étant définis dans une table de configuration qui peut être mise à jour au rythme de l'évolution des procédures au cours d'opérations simples de maintenance d'exploitation.
Patent FR-2938130-A1 (FR)
Title: Tableau electrique.
Inventor: PARRA ENRIQUE
IPC: H02H7/00
Filed: 2008-11-06
Abstract: La présente invention concerne un tableau électrique T comprenant un module de coupure électrique dit principal (10) et au moins un module de coupure électrique individuel dit de départ (1,2), ledit module principal (10) comportant des moyens de protection électrique contre les courts-circuits, le ou chaque module de départ (1,2) comportant au moins un circuit de protection contre les surcharges électriques, le ou chaque circuit de protection contre les surcharges comportant des moyens de déclenchement aptes à actionner des moyens de commande (26) des moyens de déclenchement du module principal (10) de manière à réaliser l'ouverture des interrupteurs du module principal en cas de surcharge électrique dans les circuits situés en aval des circuits de protection contre les surcharges précités. Ce tableau est caractérisé en ce que ces modules sont logés dans un boîtier monobloc B, et en ce que ces moyens de commande (26) comportent une barre de déclenchement unique (35) comportant une poutre rectiligne (36) supportée à ses deux extrémités opposées par deux supports dit d'extrémité (37) montés rotatif à l'intérieur du boîtier précité B, ladite poutre (36) étant rappelée en position d'engagement avec les moyens de déclenchement des modules de départ (1,2) et pouvant être entraînée en rotation par ces mêmes moyens de manière à actionner les moyens de déclenchement du module principal en cas de surcharge électrique dans l'un des circuits de protection contre les surcharges précités.
Patent FR-2931145-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux composites, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: KNOERR RAPHAEL
IPC: C09D7/62
Filed: 2008-05-19
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant de la terre de diatomée et une phase cristalline à base de fer, caractérisé en ce que ladite phase cristalline est présente uniquement à la surface de ladite terre de diatomée.
Patent FR-2939776-A1 (FR)
Title: Bague de fixation et distributeur comprenant une telle bague.
Inventor: LANGLOIS YANN
IPC: B65D45/32
Filed: 2008-12-12
Abstract: Bague de fixation (3") pour à monter un organe de distribution (2), tel qu'une pompe ou une valve, sur un col (11) d'un réservoir (1) pour constituer un distributeur de produit fluide, la bague comprenant : - des moyens de réception aptes à recevoir fixement l'organe de distribution (2), et - des moyens de fixation aptes à venir en prise avec le col (11 ), caractérisé en ce que des moyens de rupture (35) sont prévus entre les moyens de réception et les moyens de fixation pour séparer les moyens de réception des moyens de fixation, de manière à pouvoir retirer l'organe de distribution (2) du réservoir (1 ).
Patent FR-2941415-A1 (FR)
Title: Bouclier avant de vehicule automobile comportant une partie centrale renforcee
Inventor: CHALLAL HICHAM
IPC: B60R21/34
Filed: 2009-01-23
Abstract: L'invention concerne un bouclier avant (1) de véhicule automobile, apte à être monté sur l'avant d'une structure de véhicule automobile qui comporte une traverse avant, ledit bouclier (1) présentant une partie centrale (12) qui est apte à s'étendre au-dessus de ladite traverse avant et comportant un renfort (3) de ladite partie centrale (12) qui comprend une poutre transversale (31) . Selon l'invention, ladite poutre transversale (31) est apte à se déformer lorsqu'une force supérieure à une valeur donnée est exercée sur elle et ledit renfort (3) comporte au moins un jambage d'appui (37), sensiblement vertical, apte à se déformer et apte d'une part, à soutenir ladite poutre transversale (31) et, d'autre part, à être disposé sensiblement au-dessus ou sur ladite traverse avant.
Patent FR-2950145-A1 (FR)
Title: Chromatographic signal analyzing method for use during quantitative analysis of products in e.g. chemical industry, involves determining start time and end time of elution peaks by determining positions of minima of chromatographic signal
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G01N30/86
Filed: 2009-09-14
Abstract: The method involves automatically determining elution peaks. The retention time of the elution peaks of maximal intensity is determined using a morphological filter. The start time and the end time of the elution peaks are determined by determining the positions of local minima of the chromatographic signal comprised between positions of the elution peaks of maximal intensity. The elution peaks are separated by detecting local negative maxima and local positive minima of a derivative of the chromatographic signal.
Patent FR-2950139-A1 (FR)
Title: Method for constructing three-dimensional model to scan e.g. casing of statue, involves projecting structured luminous pattern on surface, acquiring stereoscopic images of surface, and constructing scanning model from images
Inventor: BOCQUILLON BENOIT
IPC: H04N13/239
Filed: 2009-09-15
Abstract: The method involves projecting a structured luminous pattern on a surface with respect to orientation of a scanner. Stereoscopic images of the surface are acquired by acquiring images quadruplet, where the images quadruplet comprises a pair of structured bi-dimensional stereoscopic images of the surface and a pair of textured bi-dimensional stereoscopic images. A scanning model is constructed from the images. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising instructions for executing a method for constructing a three-dimensional model of a physical surface (2) a three-dimensional scanning system comprising a CPU.
Patent FR-2952689-A1 (FR)
Title: Differentiel a glissement limite avec dispositif de poussee dynamique
Inventor: CRASSET DOMINIQUE
IPC: B60K17/16
Filed: 2009-11-16
Abstract: La présente invention concerne un différentiel à glissement limité d'une part comportant un organe d'entrée et deux organes de sortie et d'autre part intégrant dans un boîtier au moins un satellite et au moins un planétaire arrangés pour permettre une solidarisation en rotation de deux des trois organes d'entrée et/ou de sortie par déplacement axial de l'organe d'entrée et/ou au moins un premier moyen de poussée pour provoquer le déplacement axial de l'organe d'entrée vers un moyen de solidarisation lors d'une diminution d'un des couples de sortie provoquée par une mise en vitesses différentielles, caractérisé en ce que le différentiel comprend également au moins un second moyen de poussée dynamique antagoniste au premier moyen de poussée au déplacement axial de l'organe d'entrée, le second moyen de poussée dynamique antagoniste étant arrangé pour être activé lors d'une mise en vitesses différentielles du différentiel.
Patent FR-2953936-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de mesure avec deux possibilites de raccordement
Inventor: BOUMEGOURA TAREK
IPC: G01R1/02
Filed: 2009-12-11
Abstract: Un compteur d'énergie électrique (1) est adapté pour un raccordement par câbles traversant ou non traversant. Le compteur (1) comprend des bornes d'entrée et de sortie à cage et un tore de détection du courant (12) entre les bornes. Pour un raccordement avec des câbles sectionnés (81, 82), une barre métallique (40) est mise en place de façon imperdable entre les bornes de façon à assurer la conduction entre les extrémités (81, 82) de câble. La barre (40) obstrue le passage du tore (12) de façon à éviter toute insertion d'objet. Pour un raccordement avec des câbles traversant, la lame (40) est amovible.
Patent FR-2942137-A1 (FR)
Title: Gel demaquillant comprenant de l'huile de jojoba
Inventor: POLETTI MICKAEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse, au moins 35 % en poids d'huile de jojoba par rapport au poids total de la composition et au moins un ester de sucrose et d'acide gras. La composition obtenue se présente sous frome d'un gel. Elle peut être utilisée notamment pour le démaquillage de la peau et/ou de la zone oculaire et/ou des lèvres.
Patent FR-2942103-A1 (FR)
Title: Misting device for cramming installation of palmipedes i.e. ducks, has mist spraying manifold equipped with mist spraying nozzles i.e. swirl type mist spraying nozzles, to spread droplets of fluid of specific diameter range
Inventor: TACHON RAYMOND
IPC: A01K5/00
Filed: 2009-02-17
Abstract: The device (32) has a row of modules (14-1-14-3) comprising cages (16-1, 16-2) with sidewalls (22), where each of the cages receives palmipedes. A piston type high pressure pump delivers liquid fluid under a pressure ranging between 80 and 120 bars. A mist spraying manifold (36) is equipped with mist spraying nozzles (38) i.e. swirl type mist spraying nozzles, to spread droplets of the fluid of diameter of about 10 to 50 micrometers and placed in upper part of each module. Each nozzle has a drops stop and a filtration that are directed towards top. An independent claim is also included for a cramming installation including a misting device.
Patent FR-2947218-A1 (FR)
Title: Assemblage de transmission de vehicule automobile, notamment ferroviaire
Inventor: BAUDRY OLIVIER LOUIS-MARIE
IPC: B60K17/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: Cet assemblage comprend un arbre d'entraînement mobile en rotation autour d'un axe d'entraînement, et un module de liaison coulissante, l'arbre d'entraînement comprenant : - une partie d'extrémité d'entraînement ; - une partie d'extrémité de liaison liée en entraînement au module de liaison; et - une partie frangible solidarisant les parties d'extrémité d'entraînement et de liaison, et apte à rompre au-delà d'un couple prédéterminé, le module de liaison comprenant un carter de liaison recevant la partie d'extrémité de liaison de façon coulissante le long de l'axe d'entraînement et fixe en rotation, et un fourreau de guidage comprenant une bague de guidage guidant la partie d'extrémité d'entraînement de façon coulissante et libre en rotation. Le fourreau de guidage comporte en outre au moins un palier à roulement adapté pour guider la partie d'extrémité d'entraînement de l'arbre d'entraînement de façon coulissante et libre en rotation.
Patent FR-2934983-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'elements de train de roulement et ensemble train de roulement
Inventor: STOLLE JENS
IPC: B21D26/035
Filed: 2009-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'au moins deux éléments de train de roulement (2, 3) en un ensemble train de roulement (1). L'assemblage d'un premier élément de train de roulement (2) avec un deuxième élément de train de roulement (3) est réalisé par assemblage par haute pression intérieure dans une zone de chevauchement (9) d'une extrémité (4) du premier élément de train de roulement (2) avec une extrémité (5) du deuxième élément de train de roulement (3), l'extrémité (4) du premier élément de train de roulement (2) étant insérée dans l'extrémité (5) du deuxième élément de train de roulement (3).
Patent FR-2949474-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'un materiau a base de polysaccharide ayant subi une oxydation
Inventor: MONTANARI SUZELEI
IPC: C08B15/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lavage d'un matériau à base de polysaccharide ayant subi une oxydation par au moins un agent oxydant, ledit procédé comportant une première étape de lavage par un premier fluide densifié inerte vis-à-vis dudit agent oxydant, caractérisé en ce que la première étape est suivie d'une deuxième étape de lavage par une composition de lavage comprenant au moins un deuxième fluide densifié inerte et au moins un alcool. Ledit procédé selon l'invention peut comporter en outre une troisième étape de lavage par un troisième fluide densifié inerte afin d'éliminer ledit alcool déposé sur ledit matériau base de polysaccharide lors de ladite deuxième étape de lavage. De préférence, lesdits fluides densifiés inertes sont le dioxyde de carbone supercritique.
Patent FR-2952058-A1 (FR)
Title: Procede de ligation native de polypeptides
Inventor: MHIDIA REDA
IPC: C07C323/29
Filed: 2009-10-29
Abstract: L'invention concerne principalement un procédé de fabrication d'un polypeptide de formule : (III) X -X"-X X et X représentant chacun un fragment peptidique, et X" représentant un résidu d'acide aminé comportant une fonction thiol, ledit procédé comprenant au moins une étape de réaction de ligation entre un polypeptide de formule : (I) X -N(CH CH SH) et un polypeptide de formule : (II) H-X"-X . L'invention concerne également les polypeptides de formule (I) eux-mêmes et leur procédé d'obtention, ainsi que des supports de résine adaptés à leur obtention.
Patent FR-2957497-A1 (FR)
Title: Transformable decorative mural object for use as table in apartment, has frame constituted of front part forming table top, and rear part fixed against receiving barrier, where parts are articulated with respect to one another by rods
Inventor: NONGLATON JACQUES
IPC: A47B5/06
Filed: 2010-03-17
Abstract: The object has a decorative frame constituted of a front part forming a table top (2), and a rear part (1) fixed against a receiving barrier e.g. wall or partition, where an element i.e. mirror, having decorative effect is arranged in the frame. The front part and the rear part are articulated with respect to one another by a pivoting rod (4) and another pivoting rod, and are made of solid wood and/or synthetic material. The pivoting rods are connected together by a bar (7) to form a rigid assembly. The table top has a working surface that is coated with an adhesive decorative film. An independent claim is also included for a method for unfolding a transformable decorative mural object.
Patent FR-2963967-A1 (FR)
Title: Detection directionnelle d'un defaut a la terre avec un seul capteur
Inventor: VERNEAU GUILLAUME
IPC: G01R31/08
Filed: 2010-08-20
Abstract: Selon l'invention, le procédé et le dispositif (20) de détection directionnelle d'un défaut à la terre dans un réseau multiphasé sont basés sur le nombre de passages par zéro du courant homopolaire détecté après occurrence du défaut et généré par les perturbations haute fréquence des éléments parasites des lignes et des câbles (4) dudit réseau. La comparaison des nombres de passages à zéro dudit courant (Io) et de sa dérivée temporelle (d*) par rapport à des seuils prédéterminés (Z, dZ) permet de situer le défaut en aval ou en amont du dispositif (20), sans utiliser de mesure de tension, et avec un seul capteur de courant (12).
Patent FR-2964922-A1 (FR)
Title: Removable device for stabilizing head of passenger on head-rest of seat of car, has belts placed around rigid support, and double stabilizing unit that stabilizes head of user and stabilizes cushion placed around support
Inventor: JOZSEF ERIC MAURITIN
IPC: A61F5/37
Filed: 2010-09-20
Abstract: The device has belts placed around a rigid support (S). A double stabilizing unit stabilizes the head of a user in sitting or lying position, and stabilizes a cushion (1) placed around the support by a fabric strip (2). Buttons of the belts are placed around the support using Velcro(RTM: hook and loop fastener). A stretchable band (3) is arranged in front of the user head so as to maintain the user head on the support.
Patent FR-2955442-A1 (FR)
Title: Method for determining filtration to be applied to set of loudspeakers in room in listening station, involves determining filtration to be applied to set of loudspeakers based on ratio between target profile and average energy profile
Inventor: LASSERRE SEBASTIEN
IPC: H04R5/02
Filed: 2010-01-21
Abstract: The method involves determining frequency responses (E14) respectively generated by a set of loudspeakers at one point. An average energy profile is determined (E18) based on the frequency responses by determining the sum of frequency response modulus generated at the point. The average energy profile associated with the point is determined by dividing the sum by the square root of the number of modules greater than a threshold value. The filtration to be applied to the set of loudspeakers is determined (E22) based on the ratio between a target profile and the average energy profile. Independent claims are also included for the following: (1) a device for determining filtration to be applied to a set of loudspeakers (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a filtration determining method.
Patent FR-2958561-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de deux zones adjacentes en materiaux differents
Inventor: BENWADIH MOHAMED
IPC: B05D1/34
Filed: 2010-04-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'une première et d'une seconde zones adjacentes d'une surface (14), constituées respectivement d'un premier et d'un second matériaux différents, consiste à : ▪ à déposer un premier volume liquide (20) englobant la première zone et comportant un solvant dans lequel est dispersé le premier matériau, ▪ à déposer un second volume liquide (22) englobant la seconde zone et comportant un solvant dans lequel est dispersé le second matériau, ▪ et à éliminer les solvants, Selon l'invention : ▪ les solvants des premier et des second volumes (20, 22) sont non miscibles entre eux ; ▪ et le second volume (22) est déposé simultanément ou successivement au dépôt du premier volume (20), avant que le premier volume n'atteigne la seconde zone.
Patent FR-2964842-A1 (FR)
Title: Desk for housing CPU of computer placed in case, has case comprising air evacuation scoop placed outside chamber that is in fluidic communication with opening of plenum, where plenum distributes cooling air from external source
Inventor: RUDOLF ALAIN
IPC: A47B21/04
Filed: 2010-09-16
Abstract: The desk has a case comprising a predetermined space to receive a CPU. A plenum (60) distributes cooling air from a cooling air external source, where the plenum comprises an opening (64) for distribution of the air. An interior arrangement (40, 54) with the case is designed to define in combination with the CPU. A chamber (56) is in fluidic communication with the opening of the plenum to feed the cooling air. An air intake scoop (84) is placed in the chamber. An air evacuation scoop of the case is placed outside the chamber.
Patent FR-2967599-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe et/ou de chanfreinage d'un element tubulaire
Inventor: BRIS JEAN-JACQUES
IPC: B23D21/04
Filed: 2010-11-22
Abstract: Ce dispositif (1) de coupe et de chanfreinage d'un élément tubulaire (T) comporte des moyens de fixation (6) de l'élément tubulaire (T) et des moyens de coupe et de chanfreinage (5) de l'élément tubulaire (T). Le dispositif définit un axe de coupe et de chanfreinage (A-A), et comporte un bâti (3). Les moyens de coupe et de chanfreinage (5) comportent une unité de coupe et de chanfreinage (16) apte à être entraînée en rotation tout autour de l'élément tubulaire (T) afin de découper et/ou chanfreiner l'élément tubulaire (T), les moyens de fixation (6) étant adaptés pour maintenir l'élément tubulaire (T) dans une position immobile lors de la rotation de l'unité de coupe et de chanfreinage (16).
Patent FR-2972092-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'identites publiques par un utilisateur d'un reseau ims
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'identités publiques dans un réseau IMS, comprenant une étape au cours de laquelle un utilisateur envoie un message audit réseau IMS. Selon l'invention, ledit message contient au moins un paramètre spécifique dont la signification est de demander une modification spécifique du statut d'au moins une des identités publiques de l'utilisateur, et/ou de demander une liste d'identités publiques de l'utilisateur, en fonction, pour chacune de ces identités publiques, de l'adresse de contact (AoC1, AoC2) à laquelle cette identité publique est rattachée.
Patent FR-2974252-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de charge de vehicule electrique ou hybride
Inventor: DJIMENOU MANASSE
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-04-15
Abstract: Système de gestion de charge (10) en courant continu d'un véhicule électrique (VE) ou hybride (VH), comprenant une unité de conversion (12) du besoin en puissance pour effectuer une recharge du véhicule en une consigne de charge (Cons(a)) et des moyens de transmission aptes à transmettre une commande contenant la consigne de charge à une borne de recharge, caractérisé en ce que le système de gestion de charge comprend en outre un circuit déphaseur (16) apte à recevoir au moins des premier et deuxième signaux périodiques (S(T), S(T+a)) de même fréquence et à déphaser le deuxième signal périodique (S(T+a)) par rapport au premier (S(T)) d'un angle donné (a) correspondant à la consigne de charge (Cons(a)) et en ce que la commande transmise est une commande analogique formée par le déphasage entre les deux signaux périodiques.
Patent FR-2977535-A1 (FR)
Title: Decoration profile for grille of car, has front grid sections and decoration element including decorative rod to be fixed at sections of frame of grille of vehicle, where decorative rod includes decorative piece and set of fixing units
Inventor: GODDARD ADRIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-07-08
Abstract: The profile has front grid sections and a decoration element including a decorative rod (2) to be fixed at sections of a frame (11) of a grille (10) of a vehicle (20). The decorative rod includes a decorative piece in a visible face and a set of fixing units in a non-visible face, and is made of plastic. The decorative piece is made by a metallized or painted plastic film, which is welded or guided with a double-coated adhesive tape on the decorative rod. The decorative rod includes a longitudinal section formed by two perpendicular walls.