baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091727-A1 (FR)
Title: Cartouche amovible pour dispositif de purification de gaz d’échappement
Inventor: SERTIER BRUNO
IPC: F01N13/18
Filed: 2019-01-10
Abstract: Cartouche amovible pour dispositif de purification de gaz d’échappement Cette cartouche amovible (32), destinée à un dispositif de purification de gaz d’échappement (24), comprend un boîtier (70), un organe de purification (72) monté dans le boîtier (70), et un organe d’étanchéité périphérique (100) rapporté autour du boîtier (70). Ledit organe d’étanchéité périphérique (100) est dans un état compacté dans lequel il présente une première épaisseur (e1) et est apte à passer, après que la cartouche amovible (32) ait été chauffée à haute température, dans un état expansé dans lequel il présente une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092166-A1 (FR)
Title: Procede de localisation
Inventor: COLAS CHARLES
IPC: G01S17/89
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation pour un engin (1) évoluant à proximité d’une paroi (20a, 20b), un repère de localisation, définit au point de projection de l’engin (1) sur la paroi (20a, 20b) comprenant un axe longitudinal (Y) horizontal et tangent à la paroi (20a, 20b) et un axe vertical (Z), un axe transversal (X) étant défini de sorte que le repère soit orthonormé direct. De plus, le procédé comprend la localisation selon l’axe transversal (X) en fonction de mesures d’une distance entre l’engin (1) et la paroi (20a, 20b) fournie par au moins un capteur de distance transversale (15a, 15b) de l’engin (1), et la localisation selon l’axe longitudinal (Y) en fonction de mesures d’une distance entre l’engin (1) et une borne fixe (21) fournie par au moins un capteur de distance longitudinale (16) de l’engin (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093623-A1 (FR)
Title: Sous-vêtement d’examen pelvien
Inventor: RIMBAULT-JOFFARD MARIE
IPC: A41B9/00
Filed: 2019-03-14
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SOUS-VÊTEMENT D’EXAMEN PELVIEN Le sous-vêtement (700) d’examen pelvien comporte un matériau (710) biodégradable muni de deux ouvertures (705) configurées pour, chacune, permettre le passage d’une jambe d’un utilisateur et une fente (715) configurée pour être positionnée en regard d’un orifice pelvien de l’utilisateur. Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3093722-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine
Inventor: TAVERNIER ROMAIN
IPC: C08G73/06
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine, la réticulation de ce dernier et l’emploi du produit réticulé pour former une protection thermique ablative de tuyère de propulseur ou de corps de rentrée atmosphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094188-A1 (FR)
Title: Table demontable comprenant des fixations rapides du plateau sur une structure
Inventor: NELTNER JEAN-BAPTISTE
IPC: A47B13/02
Filed: 2019-04-01
Abstract: TABLE DEMONTABLE COMPRENANT DES FIXATIONS RAPIDES DU PLATEAU SUR UNE STRUCTURE Table démontable comprenant un plateau fixé par des fixations (20) sur une structure (4) formant un cadre, la structure (4) comportant un rebord venant à plat sous le plateau, chaque fixation (20) comprenant un verrou rotatif suivant un axe vertical, présentant au moins un bossage dépassant latéralement, et comprenant un creux (22) formé sous le plateau présentant au moins une saillie tournée vers l’axe, dans une position de montage les bossages rentrant dans le creux (22) à côté des saillies, et dans une position de blocage après une rotation les bossages s’ajustant au-dessus des saillies, un plan d’appui inférieur du verrou venant sous le rebord de la structure (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095169-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de longueur de l’assise d’un siège de véhicule automobile a rupture controlee
Inventor: FOLLIOT DOMINIQUE
IPC: B60N2/42
Filed: 2019-04-16
Abstract: Dispositif de réglage (10) de la longueur de l’assise (3) d’un siège (1) de véhicule automobile, l’assise (3) comprenant une partie d’assise mobile (14), le dispositif de réglage (10) comprenant une tige filetée (16), un écrou (18) tournant et un boîtier (24) recevant l’écrou (18) et la tige filetée (16), la tige filetée (16) comprenant une première extrémité (16A) en liaison avec la partie d’assise mobile (14) et une deuxième extrémité (16B) opposée à la première extrémité (16A), la tige filetée (16) et l’écrou (18) coopérant en rotation pour déplacer la partie d’assise mobile (14), dans lequel l’écrou (18) comprend une zone de faiblesse d’écrou (19) pour la rupture dudit l’écrou (18).Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095582-A1 (FR)
Title: [Oreiller pour bras]
Inventor: DE RAGUENEL AYMERIC
IPC: A47G9/10
Filed: 2019-05-02
Abstract: Oreiller pour bras Il est constitué de deux caractéristiques majeures : le coussin (1) et la chaussette (5) à double-ouverture (3) (2). L’oreiller pour bras comprend : une chaussette (5) à double-ouverture (3) (2), un coussin (1) de forme rectangulaire ; les deux éléments présentés ci-dessus sont reliés entre eux par une couture (4) dans le sens de la longueur, au centre, parallèlement à l’axe du coussin (1). Cette invention permet de dormir sur son bras dans une position choisie par le dormeur en glissant son bras dans la chaussette. Il peut être utilisé dans une position assise ou allongée selon la situation. Ce dispositif permet de remédier au manque de sang dans le bras (7) coupé par le poids de la tête (6) et permet donc d’éviter d’avoir des fourmis et un réveil désagréable. L’invention est destinée à améliorer la qualité du sommeil de courte et de longue durée. Figures pour l’abrégé : FIG.1 ; FIG.2
Patent FR-3095879-A1 (FR)
Title: Procédé de conception d’un générateur de signature d’une entité réalisant des actions dans une architecture informatique, procédé de détection de comportement anormal, programme d’ordinateur et système correspondants
Inventor: BESSE ADRIEN
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-05-06
Abstract: Ce procédé comporte : - l’obtention d’une machine entraînable (202) comportant au moins : un réseau de neurones amont (204A) destiné à fournir une signature (SG) d’une entité (E) à partir d’un jeu de caractéristiques statistiques (V) d’actions datées de cette entité (E) dans une infrastructure informatique (100), et un classifieur (204B) destiné à fournir une prédiction d’entité (E*) à partir de la signature (SG) fournie par le réseau de neurones amont (204A) ; - l’obtention de données d’entraînement comportant des jeux de caractéristiques statistiques (V) d’actions datés, chacun associé à une entité (E) ayant réalisée ces actions dans l’infrastructure informatique ; et - l’entraînement supervisé de la machine entraînable (202) à partir des données d’entraînement de sorte que la machine entraînable (202) prédise correctement les entités (E) associées aux jeux de caractéristiques statistiques (V) des données d’entraînement. Selon l’invention, l’entraînement supervisé est en outre réalisé de sorte que la machine entraînable (202) regroupe les signatures (SG) de chacune des entités (E) associées aux jeux de caractéristiques statistiques (V) des données d’entraînement autour d’un centre associé à cette entité (E), et le procédé comporte en outre la fourniture du générateur de signature (204A) comportant le réseau de neurones (204A) après entraînement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095957-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de pilotage interactif d’une application logicielle installée sur un terminal de communication
Inventor: FINET OLIVIER
IPC: G06F3/02
Filed: 2019-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique de pilotage interactif (100) d’une application logicielle installée sur un terminal de communication (200), ledit dispositif (100) comprenant un corps principal (101) présentant une pluralité de faces (102) définissant chacune une paroi interne et une paroi externe (102b), dans lequel ledit corps (101) est creux et comprend en son intérieur un module électronique de pilotage de ladite application, et dans lequel chaque paroi interne est équipée d’un capteur de mouvement configuré pour détecter une sollicitation mécanique exercée sur la paroi externe (102b) et générer puis transmettre un premier signal de détection à destination dudit module de pilotage, ledit module de pilotage comprenant un circuit électronique de traitement (20) dudit premier signal de détection transmis apte à générer puis transmettre une commande de pilotage à destination dudit terminal de communication (200). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3099350-A1 (FR)
Title: Pièce de brossage et procédé de fabrication de la pièce de brossage.
Inventor: CADOT CHRISTOPHE
IPC: A61C17/16
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’une pièce de brossage (1) comprenant les étapes suivantes : mise à disposition (101) du support (1’), percé de trous traversants (2), traversant la gouttière (6) formée par le support (1’) ; former (102) la touffe (3) de poils (4), en assemblant une pluralité de poils (4) par une extrémité (5) opposée à l’extrémité libre (8), de manière à former une base de la touffe (3), de sorte qu’un diamètre d’une section de la touffe (3), selon un plan transverse à une direction d’extension (D2) de la touffe (3), soit supérieur à un diamètre d’un trou traversant (2); fusionner (103) les extrémités (5) formant la base de l’au moins une touffe (3) de sorte qu’ une extension de la zone fusionnée (7) selon une direction transversale (D1) à la direction d’extension (D2) de l’au moins une touffe (3) soit supérieure à une extension de la base selon la direction transversale (D1) avant l’étape de fusionnement ; insérer (104) en force la une touffe (3) dans un des trous (2) de la gouttière (6) du support (1’), déposer (105) de la colle et remplir (106) avec de la résine. Figure 5
Patent FR-3101457-A1 (FR)
Title: Confidentialité des données dans le partage d'écran lors d'une conférence en ligne
Inventor: SCHRAGER JOSHUA P
IPC: H04W12/12
Filed: 2019-09-30
Abstract: La confidentialité des données dans le partage d'écran pendant une conférence en ligne comprend la sélection d'une application tierce qui s'exécute en même temps qu'une application de conférence. Le partage d'écran est activé pendant une conférence en ligne dans l'application de conférence afin de partager un écran d'affichage de l'application tierce avec différents ordinateurs participants via un réseau de communication informatique. Une interface de l'application est ensuite interrogée avec les participants afin de recevoir les données de contrôle d'accès pour les participants. Ensuite, un champ de données protégé est identifié dans l'écran d'affichage et détermine si l'un des ordinateurs participants est associé ou non à une règle parmi plusieurs règles de contrôle d'accès basées sur les données de contrôle d'accès qui interdit l'affichage du contenu du champ de données protégé. Le champ de données est masqué dans l'écran d'affichage partagé de l’ordinateur participant parmi les ordinateurs participants tout en affichant les portions restantes de l'écran d’affichage partagé dans l’ordinateur participant parmi les ordinateurs participants. Figure accompagnant l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102551-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procédé de fabrication d’un tel échangeur
Inventor: MATEUS MICAEL
IPC: F28F27/00
Filed: 2019-10-29
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant un capteur d’un paramètre physique et/ou chimique intégré par surmoulage dans une matière formant au moins en partie ledit échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101333-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture éco-conçue à forces à l’ouverture différenciées
Inventor: DELASALLE WILLIAM
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un élément de fermeture femelle (6) d’un dispositif (5) de fermeture pour un sachet (1), le premier et le deuxième bras (13a, 13b) du profilé femelle (10) présentant chacun une face interne (14a, 14b) et une face externe (15a, 15b), la face interne (14a) du premier bras (13a) faisant face à la face interne (14b) du deuxième bras (13b), le premier bras (13a) présentant une surépaisseur (20) au niveau de sa face externe (15a) de sorte qu’un rapport entre la largeur maximale (L1) du premier bras (13a) et la largeur maximale (L2) du deuxième bras (13b) est supérieur ou égal à 1.10, de préférence supérieur ou égal à 1.20 et inférieur ou égal à 1.50, par exemple supérieur ou égal à 1.30 et inférieur ou égal à 1.45. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104812-A1 (FR)
Title: Cellule elementaire comportant une memoire resistive et procede d’initialisation associe
Inventor: VERDY ANTHONIN
IPC: H01L27/24
Filed: 2019-12-16
Abstract: CELLULE ELEMENTAIRE COMPORTANT UNE MEMOIRE RESISTIVE ET PROCEDE D’INITIALISATION ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne une cellule (100) élémentaire comportant une couche de claquage (103) en diélectrique ayant une épaisseur dépendant d’une tension de claquage, un dispositif et une mémoire (102) résistive non volatile montés en série, le dispositif (101) comportant : une électrode supérieure de sélecteur (1013), une électrode inférieure de sélecteur (1011), une couche réalisée dans un premier matériau actif, dite couche active sélectrice (1012), ledit dispositif (101) étant destiné à former un sélecteur volatil ; ladite mémoire (102) comportant : une électrode supérieure de mémoire (1015), une électrode inférieure de mémoire (1013), une couche réalisée dans au moins un second matériau actif, dite couche active mémoire (1014). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105546-A1 (FR)
Title: Système tutoriel intelligent pour l’apprentissage et l’enseignement personnalisé
Inventor: GAILLARD MARIE
IPC: G09B5/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: Système tutoriel intelligent pour l’apprentissage et l’enseignement personnalisé La présente invention a pour objet un système tutoriel intelligent exécuté sur un système ou une machine informatique pour l’apprentissage et l’enseignement personnalisé pour un utilisateur comprenant un serveur de réalité virtuelle (6) réalisant un affichage interactif, ledit système comprenant : au moins une première brique logicielle exécutable sur le système ou la machine pour constituer une Interface Homme-Machine réalisant un tableau de bord (2) de l’enseignant, au moins une deuxième brique logicielle exécutable sur le système ou la machine pour constituer un serveur privé du Cloud (1) intégrant des outils d’apprentissage immersifs pour l’apprenant faisant partie d’un Espace Numérique de Travail (ENT) (3) à partir d’une bibliothèque d’outils (4) mémorisés dans le Cloud (1) et de contenus éducatifs mémorisés chacun dans une base de données d’un programme de formation de l’apprenant ou d’un groupe d’apprenants. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107585-A1 (FR)
Title: Lampe polyvalente
Inventor: HIRSCH JEAN-JACQUES
IPC: F21V9/40
Filed: 2020-02-21
Abstract: Lampe polyvalente
    La présente description concerne une tête d'éclairage (15) comprenant :
    une première carte électronique (33), située à un premier niveau de la tête d'éclairage, comprenant un premier processeur (41) ;
    une deuxième carte électronique (35), située à un deuxième niveau de la tête d'éclairage et comprenant, sur une première face, des premières diodes (47) électroluminescentes et, sur une deuxième face, des deuxièmes diodes électroluminescentes (49) ; et
    une troisième carte électronique (37), située à un troisième niveau de la tête d'éclairage, comprenant un deuxième processeur (53),
    les premières diodes électroluminescentes étant commandées par le premier processeur et les deuxièmes diodes électroluminescentes étant commandées par le deuxième processeur.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114371-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’éclairage et de signalisation
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W103/60
Filed: 2020-07-29
Abstract: Titre Dispositif lumineux d’éclairage et de signalisation L’invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile comprenant une pluralité de modules (2, 3) dont au moins un module (2) d’intensité lumineuse modulable pour participer soit à une fonction d’éclairage, soit à une fonction de signalisation.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114698-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique à ressort de verrouillage
Inventor: LORD STEVEN
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur électrique, pouvant être enfiché à un connecteur électrique conjugué selon une direction d’enfichage, ainsi qu’à un assemblage, comprenant un ressort de compression (16) et un boîtier monobloc (12) comprenant un logement (34) dimensionné pour recevoir le ressort de compression (16). Le connecteur électrique comprend en outre un élément d’assurance de position (18) du connecteur, dit « CPA », avec une tête (44) configurée pour être agencée dans le logement (34) et la tête (44) est insérée à travers une première extrémité (42) du ressort de compression (16). Lors de l’enfichage, la première extrémité (42) du ressort de compression (16) exerce une contrainte seulement sur l’élément d’assurance de position (18) du connecteur, l’élément d’assurance de position (18) exerçant une contrainte sur le boîtier monobloc (12), et une deuxième extrémité (56) du ressort de compression (16), opposée à la première extrémité (42) selon l’axe longitudinal du ressort (A), exerce une contrainte seulement sur le logement (34) du boîtier monobloc (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117623-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un aéronef et procédé associé
Inventor: LE BORLOCH JÉRÔME
IPC: G05G11/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif de pilotage d’un aéronef et procédé associé Le dispositif de pilotage comprend :  - un premier et un deuxième manches (14A ; 14B) montés mobiles sur un support,  - un système de détection (18) des positions des premier et deuxième manches (14A ; 14B),  - un mécanisme élastique (16B) configuré pour appliquer une force de rappel au deuxième manche (14B),  - un premier et un deuxième systèmes d’actionnement (20A ; 20B) configurés pour appliquer une première, respectivement deuxième, force d’ajustement de position au premier, respectivement deuxième, manche (14A ; 14B),  - un module de commande (22) configuré pour commander la deuxième force d’ajustement de sorte que les positions des premier et deuxième manches (14A ; 14B) soient identiques.  Le module de commande (22) est configuré pour commander la première force d’ajustement en fonction de la deuxième force d’ajustement et de la force de rappel.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118322-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge de compartiment anodique d'une pile a combustible
Inventor: ROUVEYRE LUC
IPC: H01M8/04223
Filed: 2020-12-21
Abstract: Dispositif de purge de compartiment anodique d’une pile à combustible L’invention concerne un dispositif de purge de compartiment anodique d’une cellule électrochimique d’une pile à combustible, comportant un volume tampon de récupération de rejets de fluide compartiment anodique, un premier clapet anti-retour connecté à une entrée du compartiment anodique et un deuxième clapet anti-retour connecté à une sortie du compartiment anodique. Dans ce dispositif, le volume tampon (26), le premier clapet anti-retour (28) et le deuxième clapet anti-retour (30) sont intégrés dans un seul bloc monolithique, ledit bloc comportant une première sortie (36) associée audit premier clapet anti-retour (28) et une première entrée (38) associée audit deuxième clapet anti-retour (30).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106101-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: MAERKLE JENS
IPC: H05B3/06
Filed: 2021-01-13
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace (12) comportant au moins un adaptateur de balai d’essuie-glace (16) muni d’un adaptateur de bras d’essuie-glace (20) pour relier un balai d’essuie-glace (14) au bras d’essuie-glace (18). L’adaptateur de balai d’essuie-glace (16) comporte un élément de corps de base (30) monté sur une lame d’essuyage (24) et un rail élastique (28) ainsi qu’une unité d’alimentation électrique (42) munie d’une unité de liaison (44) pour l’alimentation électrique d’une unité fonctionnelle (38) et d’une autre unité fonctionnelle (40). Figure 2
Patent FR-3121684-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un peroxyde aromatique et au moins du peroxyde d'hydrogène
Inventor: VAN HEMELRYCK BRUNO
IPC: C08L67/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un peroxyde aromatique comprenant au moins un cycle aromatique et au moins une fonction peroxo dans sa structure, telle que définie ci-après, et au moins du peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3124448-A1 (FR)
Title: Procédé de transformation d’une première version d’un véhicule en une deuxième version
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R13/04
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de transformation d’une première version d’un véhicule (1) en une deuxième version, ledit véhicule (1) comprenant un côté de caisse (6) et une custode (5). Dans la première version, le véhicule (1) est dépourvu d’un enjoliveur chromé (18) sur un bord supérieur de la custode (5). Dans la deuxième version, le véhicule (1) comprend un enjoliveur chromé (18) sur le bord supérieur de la custode (5). La principale caractéristique d’un procédé selon l’invention, est qu’il permet de passer d’une version à l’autre tout en conservant le même côté de caisse.   Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3124638-A1 (FR)
Title: Câble à couche inscriptible discontinue à lisibilité ameliorée
Inventor: DEMULE CHRISTOPHE
IPC: H01B13/34
Filed: 2021-06-25
Abstract: Ce câble (10) comprend une gaine extérieure (12) et une couche d’inscription (14) longitudinalement discontinue formée sur et indissociable de la gaine extérieure (12). La couche d’inscription (14) présente une teinte dont la couleur appartient à un sous-ensemble prédéterminé de couleurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125481-A1 (FR)
Title: Chariot pour tyrolienne équipé d’un dispositif de freinage dissipatif
Inventor: BERNARD STÉPHANE
IPC: B60L7/22
Filed: 2021-07-21
Abstract: Le chariot (6) pour tyrolienne comporte un corps principal (7) configuré pour se déplacer le long d’un câble de support (3) ; une première roue (9) et une deuxième roue (11) montées mobiles en rotation sur le corps principal (7) et configurées pour rouler sur le câble de support (3) ; et un système de freinage (15) monté sur le corps principal (7) et configuré pour freiner au moins la première roue (9). Le système de freinage (15) comporte un moteur synchrone à aimants permanents (16) configuré pour fonctionner en génératrice et comportant un arbre de sortie (17) couplé en rotation à la première roue (9), et un dispositif de production de couple de freinage (22) relié électriquement au moteur synchrone à aimants permanents (16) et configuré pour générer un couple de freinage sur l’arbre de sortie (17) du moteur synchrone à aimants permanents (16) qui varie en fonction de la vitesse de rotation de la première roue (9).  Figure 1