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Patent FR-3058925-A1 (FR)
Title: Armature de frettage d'un pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/22
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention a pour objet l'armature de frettage d'un pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil. L'armature de sommet (3) du pneumatique (1), radialement intérieur à une bande de roulement (2) comprend une armature de protection (6), une armature, de travail (5) et une armature de frettage (7). L'armature de frettage (7) est constituée par un enroulement circonférentiel, selon la direction circonférentielle (XX'), d'une nappe de renforts métalliques (8) formant avec la direction circonférentielle (XX') un angle au plus égal à 2.5°, s'étendant depuis une extrémité initiale radialement intérieure (81) jusqu'à une extrémité finale radialement extérieure (82), en formant une spirale, de telle sorte que l'armature de frettage (7) comprend au moins deux couches de frettage (71, 72) sur toute la circonférence et au moins trois couches de frettage (71, 72, 73) sur un secteur angulaire A, délimité par les extrémités respectivement initiale et finale (81, 82) de l'armature de frettage (7). L'armature (7) comprend au moins une discontinuité (9) positionnée circonférentiellement entre les extrémités respectivement initiale (81) et finale (82), et toute discontinuité (9) est positionnée circonférentiellement, par rapport à l'extrémité initiale ou finale (81, 82), en formant un angle (B1, B2) au moins égal à 90°.
Patent FR-3051498-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pose de clins.
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04F13/21
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention porte sur un support 1 pour la pose d'un deuxième clin 2 sur un premier clin 3, comprenant une première partie 4 ayant un appui 11 pour le support 1 sur un bord supérieur 6 du premier clin 3, et, une deuxième partie 7 ayant une assise 16 pour y poser un bord inférieur 8 du deuxième clin 2, une jonction frangible des parties entre elles, la première partie comprenant une enclume 12 disposée de sorte qu'un effort appliqué sur celle-ci provoque une séparation des parties, une languette 32 s'étendant vers le bas à l'avant de la jonction frangible, et, des moyens de retenue formant, avec la languette, une pince dont l'ouverture à vide E44 est moins grande que l'épaisseur EC d'un clin 3.
Patent FR-3063497-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de regeneration d'une solution alcaline utilisee dans un procede d'extraction de composes soufres comportant une etape de lavage
Inventor: BESNAULT JEAN-MICHEL
IPC: C10G19/08
Filed: 2017-03-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'extraction des composés soufrés tels que les mercaptans, le COS ou l'H2S d'une coupe hydrocarbonée. Cette extraction sélective est réalisée en mettant en contact la coupe hydrocarbonée en phase liquide avec une solution alcaline, par exemple de la soude. Le procédé selon l'invention est un procédé amélioré de régénération de la solution alcaline, permettant de diminuer la quantité de solution alcaline nécessaire dans la section de régénération
Patent FR-3065501-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison destine a lier un element d'actionnement a un piston d'un cylindre hydraulique
Inventor: ALBERT GUILLAUME
IPC: G05G1/46
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un Ensemble de liaison destiné à lier un élément d'actionnement, tel qu'une pédale (2), à un piston (1b) d'un cylindre hydraulique (1) d'un système de commande pour véhicule automobile, l'ensemble de liaison comprenant : - une tige de commande (7) qui s'étend longitudinalement selon un axe A et comporte, d'une part, une première extrémité destinée à être montée articulée sur le piston (1b) du cylindre hydraulique (1) et, d'autre part, une deuxième extrémité destinée à être montée articulée sur l'élément d'actionnement autour d'au moins un axe B qui est perpendiculaire à l'axe A ; - la tige de commande étant équipée d'une cage (13) présentant une cavité (14) destinée à recevoir une tête sphérique (10) fixée à l'élément d'actionnement de manière à former une articulation à rotule apte à autoriser la rotation de la tige de commande (7) par rapport à l'élément d'actionnement autour de l'axe B ; la cavité présentant une forme de calotte sphérique dont la direction de hauteur définie un axe C; l'ensemble de liaison étant caractérisé en ce que l'axe C est, en projection dans un plan défini par l'axe A et l'axe B, incliné par rapport à l'axe B.
Patent FR-3067360-A1 (FR)
Title: Milieu et procede de culture et isolement selectif de la bacterie enterococcus hirae
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12Q1/04
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture solide spécifique pour la culture et l isolement sélectif d une bactérie Enterococcus hirae constitué de nutriments autres que des sucres d un milieu de culture de base pour la culture des entérocoques dépourvu d esculine, comprenant des inhibiteurs de bactéries Gram négatif et de bactéries Gram positif autres que les entérocoques et de préférence au moins un composé antifongique caractérisé en ce qu il comprend : - comme seul sucre du mannitol, et - comme seul colorant, un indicateur coloré qui change de couleur à un pH inférieur au pH dudit milieu de culture spécifique correspondant à l acidification dudit milieu de culture spécifique résultant de la consommation du mannitol.
Patent FR-3068106-A1 (FR)
Title: Reservoir de gaz naturel liquefie pour vehicules automobiles
Inventor: CADO GWENAELLE
IPC: F17C1/14
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un réservoir (5) pour un véhicule automobile destiné à contenir du gaz naturel liquéfié. Selon l'invention, le réservoir comprend: - un contenant (500) de stockage de gaz naturel liquéfié, le contenant comprenant une structure de renfort interne, et - une enveloppe (50) externe disposée autour dudit contenant, ledit contenant et ladite enveloppe externe présentant chacun une forme générale sensiblement parallélépipédique.
Patent FR-3068492-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande electrique pour vehicule automobile
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: G05G5/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande électrique (1) pour véhicule automobile comprenant un socle (2) caractérisé en ce qu'il comporte : - un organe de commande (3) dont une première extrémité porte une manette (7) et une deuxième extrémité porte au moins un suiveur de came (8), et - au moins une surface de came (6) coopérant avec le suiveur de came (8) pour guider le déplacement de l'organe de commande (3), le suiveur de came (8) comprenant un organe élastique (11) sollicitant le suiveur de came (8) contre la surface de came (6), la surface de came (6) présentant : ? au moins une rainure de guidage de fonctionnement (24, 25), et ? une rainure de guidage de montage (30) communiquant avec ladite au moins une rainure de guidage de fonctionnement (24, 25), la rainure de guidage de montage étant configurée pour, au cours du montage de l'organe de commande (3) dans le socle (2), guider la mise en place du au moins un suiveur de came (8) dans ladite au moins une rainure de guidage de fonctionnement (24, 25).
Patent FR-3068934-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage de vehicule et procede de regulation thermique associe
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60N3/10
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de garnissage (1) de véhicule comprenant : - un compartiment (6) définissant un espace de rangement (30) accessible par une ouverture (32) du compartiment (6), - un rideau (8) mobile par rapport au compartiment (6) entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture (32) et une position d'ouverture dans laquelle il est dégagé de l'ouverture, L'ensemble de garnissage (1) comprend, en outre, - un dispositif de refroidissement (10) agencé pour refroidir l'espace de rangement, - un dispositif d'entrainement (12) du rideau agencé pour déplacer le rideau de sa position d'ouverture à sa position de fermeture, - un contrôleur (14) agencé pour mesurer le temps d'ouverture du rideau et pour activer le déplacement du rideau vers sa position de fermeture par le dispositif d'entrainement en fonction du temps d'ouverture du rideau.
Patent FR-3070753-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation naturelle avec stockage thermique pour un batiment
Inventor: FRANCOIS ERIC
IPC: F24F13/10
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de ventilation naturelle (10) avec stockage d'énergie thermique pour le chauffage et/ou le rafraîchissement d'un bâtiment (B), caractérisé en ce qu'il comporte : des ventelles mobiles, l'actionnement des ventelles permettant la mise en service ou l'arrêt de la ventilation naturelle ; un ou plusieurs dispositifs d'échange thermique air/médium caloporteur (3), recevant l'air de ventilation en provenance des ventelles, et comportant un medium caloporteur apte à permettre le stockage d'énergie thermique ; un ou plusieurs émetteurs thermiques (6) capables de restituer l'énergie thermique stockée en fonction des besoins temporel et géographique en chauffage et/ou rafraîchissement du bâtiment (B).
Patent FR-3074287-A1 (FR)
Title: Dispositif de cartographie de temperature et de deformation d'une structure, notamment d'une paroi de crayon de combustible nucleaire
Inventor: GAILLOT STEPHANE
IPC: G01K11/32
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure optique (10) de température et de dilatation d'une structure (1, 2) en environnement sévère, notamment d'une paroi de crayon de combustible nucléaire, comportant : - un support (100) d'axe longitudinal X, adapté pour être fixé sur la structure, de manière à être déformé par la dilatation de la structure, et comportant au moins un premier (131) et au moins un deuxième évidement (132) s'étendant le long de l'axe X ; - une première fibre optique à réseau de Bragg (12), destinée à permettre une mesure de dilatation et une mesure de température, la première fibre optique à réseau de Bragg étant logée et fixée au moins en partie dans le premier évidement du support ; - une deuxième fibre optique à réseau de Bragg (11), destinée à permettre une mesure de température, la deuxième fibre optique à réseau de Bragg étant logée au moins en partie dans le deuxième évidement du support, l'une des extrémités de la deuxième fibre optique à réseau de Bragg étant laissée libre selon l'axe X.
Patent FR-3075677-A1 (FR)
Title: Procede de vissage d'un ecrou autour d'un tube comprenant une re-indexation, et dispositif correspondant
Inventor: METAIS LAURENT
IPC: B25B21/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: Procédé de vissage d'un écrou de raccordement de tube à un élément au moyen d'un dispositif de vissage, ledit tube s'étendant à travers ledit écrou, ledit dispositif comprenant un carter (16), un organe terminal rotatif (10) apte à coopérer avec ledit écrou, un moteur (17) et une transmission aptes à entrainer ledit organe terminal (10) et présentant un jeu de fonctionnement, ledit carter (16) et ledit organe terminal (10) présentant chacun une ouverture latérale permettant, lorsqu'elles coïncident, le passage dudit tube dans l'organe terminal (10), et définissant ainsi une position ouverte de l'organe terminal (10), ledit procédé comprenant au moins un cycle de vissage comprenant au moins les étapes successives suivantes : - une étape (61) de mise en place autour du tube du dispositif se trouvant dans la position ouverte, en faisant passer le tube dans les ouvertures latérales du carter et de l'organe terminal (10) ; - une étape (62) d'engagement de l'organe terminal (10) avec l'écrou ; - une étape (63) de serrage (3) de l'écrou ; - une étape (64) de désengagement de l'organe terminal (10) de l'écrou ; une étape (66) de retrait du dispositif du tube ; Ledit procédé comprenant, entre l'étape de désengagement de l'organe terminal de l'écrou et l'étape de retrait du dispositif du tube, une étape de ré-indexation au cours de laquelle ledit moteur ramène l'organe terminal dans ladite position ouverte en l'entrainant en rotation dans le sens du vissage.
Patent FR-3070670-A1 (FR)
Title: Tricycle auto-stable et pendulaire
Inventor: CLOCHARD XAVIER
IPC: B62K23/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un tricycle constitué d'un châssis (1) comprenant le pédalier (5), la roue avant motrice (6), le siège (7) et d'un chariot (2) comprenant les deux roues arrières (13)(13d). Ce chariot (2) est relié sur sa partie avant au châssis (1) par un point d'articulation central (9) situé sous l'assise et sur sa partie arrière par deux bras (3) (33) positionnés en croix ; au niveau supérieur ces tirants sont fixés au châssis (1) par deux points d'articulations (10) (10d), placés de chaque côté de la partie basse du dossier et au niveau inférieur par deux points d'articulations (11)(11d) placés de chaque côté du chariot (2). L'ensemble est actionné par deux leviers (4) (4d) disposés aux extérieurs avant de l'assise, ces leviers (4) (4d) sont reliés au chariot (2) par deux tirants (12)(12d), lorsque le conducteur tire sur un des levier (4 ou 4d) et pousse l'autre levier (4 ou 4d), le châssis (1) s'incline,le point d'articulation avant (9) du chariot pivote et le chariot (2) prend une direction inverse, le tricycle se dirige du côté où l'on tire le levier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper des tricycles utilitaires et de loisirs.
Patent FR-3082061-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et ensemble comprenant un tel dispositif de connexion et un dispositif electronique
Inventor: FORMONT STEPHANE
IPC: H01R13/62
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique configuré pour transmettre un signal électrique, comprenant une première électrode (30) s'étendant selon un axe (D), une deuxième électrode (35) s'étendant selon un axe parallèle et un organe de maintien (25) électriquement isolant portant les électrodes, chaque électrode (30, 35) comprenant une première extrémité (55) et une deuxième extrémité (60). Chaque électrode (30, 35) traverse l'organe de maintien (25), la première extrémité (55) et la deuxième extrémité (60) de chaque électrode (30, 35) faisant saillie de part et d'autre de l'organe de maintien (25), chaque électrode (30, 35) comprenant une première portion (65) et une deuxième portion (70) définissant respectivement la première extrémité (55) et la deuxième extrémité (60), la première portion (65) et la deuxième portion (70) d'au moins une ou de chaque électrode (30, 35) étant mobiles en translation axiale l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3077270-A1 (FR)
Title: Dispositif pliable/deployable comprenant au moins quatre secteurs gauches relies par des charnieres
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/28
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pliable/déployable comprenant au moins quatre secteurs (4) centraux s'étendant chacun à partir d'une portion centrale (5) et en formant, dans un état déployé dudit dispositif, une surface (20) principale, dans lequel : - chaque secteur est élastique en flexion et est relié latéralement à deux autres secteurs centraux, chaque secteur étant relié à un autre secteur par une charnière, - chaque charnière (10, 11) s'étend selon une direction radiale, à l'état déployé dudit dispositif ladite surface principale est une surface gauche non réglée et la forme de chaque secteur présente un gauchissement double tel qu'il présente une courbure radiale et une courbure latitudinale, ladite courbure radiale et ladite courbure latitudinale étant de même signe, le dispositif étant rappelé à l'état déployé par déformation élastique en flexion de chaque secteur.
Patent FR-3078627-A1 (FR)
Title: Procedure de collecte de selles et procede de preparation d'un echantillon pour transplantation de microbiote fecal
Inventor: SCHWINTNER CAROLE
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un mélange homogène de microbiote fécal provenant d'au moins deux donneurs présélectionnés. Le mélange homogène de microbiote fécal ainsi obtenu a une diversité bactérienne élevée et une viabilité élevée. Le mélange homogène de microbiote fécal peut être utilisé pour le traitement de dysbiose intestinale, pour le traitement des pathologies associées à une telle dysbiose.
Patent FR-3079522-A1 (FR)
Title: Dispositif configure pour le maltage de grains, a fonctionnement discontinu
Inventor: SAJET PHILIPPE
IPC: C12C1/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: Dispositif configuré pour le maltage de grains, à fonctionnement discontinu, comprenant : - une enceinte de traitement, - des moyens de brassage (3), - des moyens de remplissage de l'enceinte avec de l'eau et des moyens de vidange de ladite enceinte, - un système de gestion d'atmosphère comprenant au moins des moyens de chauffage - une unité de contrôle. Selon l'invention : - les moyens de brassage (3) comprennent un mobile présentant un arbre de rotation (30), avec au moins un outil de brassage (31,32), - ladite enceinte de traitement (2), longitudinale, comprend : - une enveloppe externe (20) étanche, et - un berceau (21), interne à ladite enceinte de traitement, de section en U présentant une paroi ajourée, perméable au fluide, imperméable aux grains, le berceau (21) interne présentant une ouverture supérieure, le berceau interne étant configuré pour la réception du mobile.
Patent FR-3081070-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F12/123
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échange d'au moins une donnée (V) entre une tâche productrice (TA) récurrente et une tâche consommatrice (TB) récurrente, comprenant au moins une étape consistant en la mise en place, pour chaque au moins une donnée (V), dans une mémoire partagée (M) entre la tâche productrice (TA) et la tâche consommatrice (TB), d'une file d'attente (F) de type FIFO, apte recevoir de la tâche productrice (TA) toutes les occurrences (V#1, V#2) de ladite au moins une donnée produite (V), et à les stocker jusqu'à leur consommation par la tâche consommatrice (TA).
Patent FR-3082789-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour groupe motopropulseur
Inventor: BOUDART SAMUEL
IPC: B60K6/22
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de suspension (16) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, comportant: - une cale (2) comprenant un corps (9), un module élastique (10) solidaire dudit corps (9), et une interface de fixation (18) sur un élément structurel (3) du véhicule, - une biellette de reprise de couple (13) comportant un corps longitudinal (19) pourvu à une première extrémité d'une première articulation élastique (20) et à une deuxième extrémité d'une deuxième articulation élastique (21), caractérisé en ce que la première articulation élastique (20) de la biellette de reprise de couple (13) est reliée au module élastique (10) de la cale (2) et la deuxième articulation élastique (21) de la biellette de reprise de couple (13) est fixée sur le corps (9) de la cale (2).
Patent FR-3085888-A1 (FR)
Title: Pare-soleil motorise et a ecran a affichage contextuel, pour un vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un pare-soleil (PS) équipe un toit (TV) d'un véhicule (V) comprenant une caméra (CO) acquérant des images d'environnement à l'arrière et un dispositif d'assistance à la conduite (DAC) contrôlant sa conduite dans une phase de conduite automatisée. Ce pare-soleil (PS) comprend : - un écran opaque (EO) solidarisé au toit (TV) et comportant un écran d'affichage (EA) affichant au moins les images d'environnement acquises, - un moteur électrique (ME) solidarisé au toit (TV) et entraînant en rotation l'écran opaque (EO) entre une position rangée et une position d'utilisation, et - un calculateur (CA2) qui, lorsque le véhicule (V) est dans une phase de marche arrière, contrôle l'entraînement en rotation jusqu'à la position d'utilisation et l'affichage des images d'environnement acquises et/ou d'imagettes représentatives de commandes de fonction(s) accessible(s) dans le véhicule (V) et/ou d'informations en fonction d'un contexte de conduite en cours du véhicule (V).
Patent FR-3086551-A1 (FR)
Title: Composition catalytique a base de nickel (ii)
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C10G50/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne une composition catalytique comprenant un complexe de nickel de degré d'oxydation +II et un composé additionnel de formule Q+X- ainsi que l'utilisation de ladite composition dans des réactions catalytiques, en particulier dans les réactions d'oligomérisation d'une charge oléfinique et plus particulièrement d'éthylène pour l'obtention de but-1-ène et de hex-1-ène.
Patent FR-3086889-A1 (FR)
Title: Volet pour dispositif d'aeration et dispositif d'aeration correspondant
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-10-05
Abstract: Volet (15) pour un dispositif d'aération destiné à être installé dans un véhicule, le volet comprenant un corps (17) s'étendant selon une direction longitudinale (L), le corps définissant, en coupe selon un plan (P) perpendiculaire à la direction longitudinale, un profil (19) de forme NACA, le profil s'étendant principalement selon une direction transversale (T) perpendiculaire à la direction longitudinale.
Patent FR-3080988-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour la prevention et le traitement de la constipation ou des troubles du transit
Inventor: HERTLEIN SEVERINE
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du pruneau, du fenouil et de l’inuline ou un composé bioéquivalent de ces derniers pour la prévention et/ou le traitement de la constipation ou des troubles du transit.
Patent FR-3082045-A1 (FR)
Title: Enseigne
Inventor: HAN SHEANG
IPC: G09F27/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une enseigne (1) comprenant un boitier (2) et des moyens de fixation (3) dudit boitier (2) à un support d'accueil, ledit boitier (2) comprenant un cadre (4) monobloc et au moins une face (16 ou 17) portant un message visuel et comprenant au moins un surface interne (16b ou 17b), ledit cadre (4) comprenant un ou plusieurs bords (5, 6 ou 8) comprenant une surface externe (5a, 6a ou 8a) directement exposée à l'environnement extérieur lors de l'utilisation normale de ladite enseigne (1) et une surface interne (5b, 6b, 8b), ladite surface externe (5a, 6a ou 8a) dudit ou desdits bords (5, 6 ou 8) et/ou la surface externe du ou des coins entre lesdits bords (5, 6, 7, 8), est ou sont continues, sans raccords, jointures ou soudures.
Patent FR-3086657-A1 (FR)
Title: Procede de decoration d’un recipient en verre et recipient correspondant
Inventor: ROZIER MEDERIC
IPC: C03C17/28
Filed: 2018-10-01
Abstract: - L'invention concerne un procédé de décoration d'un récipient en verre destiné à contenir un produit cosmétique, par exemple un parfum, ledit procédé comprenant une étape d'application, sur une partie au moins dudit récipient, d'une couche d'une composition liquide ou pâteuse pour former un revêtement décoratif adhérant au récipient, ladite composition comprenant au moins une base liante, du genre résine, ainsi qu'une phase aqueuse ou solvant, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite composition liquide ou pâteuse comprend également une dispersion de particules solides en quantité suffisante pour influer sur la texture et/ou la coloration dudit revêtement décoratif, lesdites particules solides étant formées de matière végétale et/ou cellulosique . - Décoration de récipients en verre.