baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996742-A1 (FR)
Title: Suspension frame for mattress bedding, has distinct zones including end zones, where each of end zones includes adjacent and parallel lines of non-pocketed springs provided parallel to pocketed helical springs
Inventor: COISSARD MICHEL JEAN HENRI BERNARD
IPC: A47C27/04
Filed: 2012-10-11
Abstract: The frame has an assembly of helical springs i.e. non-pocketed helical springs (2), such as Bonnel (RTM: Knotted, round-top, hourglass-shaped steel wire coil), defining three distinct zones including a central zone (11), and two end zones (12, 13). The end zones are located on both sides of the central zone. The central zone includes multiple parallel strings (14) that are coupled to each other by a set of pocketed helical springs. Each of the end zones includes adjacent and parallel lines (16, 17) of non-pocketed helical springs provided parallel to pocketed helical springs.
Patent FR-2996931-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion automatique du guidage d'un aeronef lors d'un arret complet des moteurs.
Inventor: MOUNE MARIE-CLAIRE
IPC: B64C13/16
Filed: 2012-10-12
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique du guidage d'un aéronef lors d'un arrêt complet des moteurs. - Ledit dispositif (1) comporte des moyens (2) pour surveiller les moteurs de manière à pouvoir détecter un arrêt complet des moteurs ; des moyens (3) pour détecter si l'aéronef est en vol ; des moyens (4) pour détecter si l'aéronef est dans un mode de guidage différent d'un mode de guidage configuré pour faire descendre l'aéronef avec une poussée des moteurs réduite et une vitesse fixe ; et des moyens (5) de commande pour amener automatiquement des moyens de guidage de l'aéronef dans une configuration de guidage compatible avec la situation liée à l'arrêt complet des moteurs.
Patent FR-2999511-A1 (FR)
Title: Method for modulation of torque response with driving of accelerator pedal of e.g. hybrid vehicle, involves applying cartographies establishing torque delivered by motorization to accelerator pedal according to driving of pedal
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W10/04
Filed: 2012-12-19
Abstract: The method involves allowing detection systems having a rain sensor (6), a control camera (12) and a temperature sensor (14) to detect or receive weather conditions and weather information (8) of rain or snow. The risks of reduction of adherence on the road are controlled according to the weather conditions and the information. Different cartographies such as strongest adherence, establishing a torque delivered by the motorization are applied to an accelerator pedal (24) of a motor vehicle according to the driving of the accelerator pedal. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising an accelerator pedal.
Patent FR-3003280-A1 (FR)
Title: Toilettes avec double chasses de wc
Inventor: SHAABAN TAREK
IPC: E03D1/38
Filed: 2013-03-15
Abstract: Dans un souci de protection de l'environnement et d'économie d'eau, nous avons créé les toilettes avec double chasse de WC. Ce dispositif permet d'éviter le gaspillage d'eau potable grâce à l'utilisation d'une chasse d'eau, qui ne remplira que d'un litre le réservoir, et la cuvette. Cette innovation grâce à sa seconde chasse sans eau, son ressort, et la mise en place d'une pipe extensible souple en forme de « U » retourné, permettra une évacuation des déchets, présents dans la cuvette, plus rapide et avec une quantité d'eau ne dépassant pas un litre d'eau. La forme de cette cuvette empêchera également l'arrivée des mauvaises odeurs provenant des égouts, mais empêchera aussi que les toilettes soient bouchées.
Patent FR-3010070-A1 (FR)
Title: Procede de depotage securise de produit chimique et systeme associe
Inventor: BACHELLEZ DAVID
IPC: B67D7/34
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de dépotage sécurisé d'un produit chimique contenu dans un premier réservoir vers un second réservoir, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes de : - saisie d'un code d'identification du produit chimique contenu dans le premier réservoir, - saisie d'un code d'identification associé au second réservoir (12a, 12b, 12c), - comparaison des deux codes d'identification, - commande de l'autorisation de l'accès au second réservoir (12a, 12b, 12c) si les deux codes d'identification coïncident, et - déchargement du contenu du premier réservoir dans le second réservoir (12a,12b,12c).
Patent FR-2985500-A1 (FR)
Title: Configuration d'helicoptere
Inventor: RAFFEL MARKUS
IPC: B64C27/04
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'hélicoptère (1) a un rotor horizontal (2) entraîné en rotation autour d'un axe vertical de rotor (4) et une queue (9) s'étendant vers l'arrière à partir de l'axe de rotor (4) suivant un angle fixe entre environ 20° et environ 60° par rapport à un plan médian vertical longitudinal (7) de l'hélicoptère (1) d'un côté pales reculantes du rotor horizontal (2). La queue (9) comprend un corps profilé (16) comportant des surfaces aérodynamiques effectives pour générer de manière sélective de la portance sur le côté pales reculantes du rotor horizontal (2) lors d'un vol vers l'avant de l'hélicoptère (1). Pour un vol stationnaire de l'hélicoptère (1), le corps profilé (16) peut être pivoté autour d'un axe de pivotement s'étendant parallèlement à l'axe principal de la queue afin de réduire la surface en section transversale du corps profilé en regard du rotor horizontal (2).
Patent FR-3001578-A1 (FR)
Title: Matrice de photodiode a zone dopee absorbant les charges
Inventor: NI YANG
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne une matrice de photodiodes, ainsi que son procédé de fabrication, comprenant - une cathode comprenant au moins une couche de substrat (4) en un matériau de la famille du phosphure d'indium et une couche active (5) en un matériau de la famille de l'arséniure de gallium-indium, et caractérisé en ce que la matrice comporte en outre au moins deux sortes de zones dopées de même type formées au moins en partie dans la couche active (5): - des premières zones dopées (3) formant avec la cathode des photodiodes pour la formation d'images, - au moins une seconde zone dopée (8) absorbant des porteurs de charge excédentaires pour les évacuer.
Patent FR-3003816-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un cable porteur d'une catenaire
Inventor: GOUVERNEUR CLAUDE
IPC: B60M1/20
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'un câble porteur (2) d'une caténaire au-dessus d'une voie ferrée, ledit dispositif de support (10) étant destiné à être monté sur une console d'un système de maintien de ladite caténaire à un poteau disposé sensiblement verticalement le long de ladite voie ferrée, le dispositif de support (10) comprenant un bras de liaison (20) monobloc comprenant une extrémité de fixation (21), agencée pour être montée sur ladite console, et une extrémité libre (22) se présentant sous la forme d'une goulotte de support (15) d'un câble porteur (2), et au moins un organe de fixation adapté pour solidariser le bras de liaison (20) à la console.
Patent FR-3004271-A1 (FR)
Title: Procede de depistage et de suivi a distance de pathologies chroniques
Inventor: BOVYN-MARCILLAUD ALICE
IPC: G16H70/60
Filed: 2013-04-05
Abstract: Procédé de dépistage et de suivi à distance de pathologies chroniques comprenant des étapes d'enregistrement, pour chaque patient abonné, des informations représentatives de son état de santé, et des étapes de collecte de données additionnelles pour le suivi sanitaire dudit patient. L'étape d'enregistrement des données consiste à envoyer au terminal du patient une première requête pour la saisie d'informations générales, puis à procéder à un traitement sur le serveur de la réponse à ladite requête consistant à enregistrer lesdites informations dans l'espace de la base affectée audit patient, et à générer une nouvelle requête complémentaire calculée en fonction de l'application de l'analyse desdites informations générales, pour la collecte d'informations spécifiques, lesdites informations spécifiques faisant l'objet d'un nouveau traitement consistant à l'enregistrement dans l'espace de la base affectée audit patient et optionnellement à calculer une nouvelle requête pour la collecte d'informations spécifiques additionnelles et à mettre fin à l'étape d'enregistrement lorsque ledit traitement fournit une information d'intégrité des informations patient enregistrées.
Patent FR-2992425-A1 (FR)
Title: On-board spectrometer for measuring spectrum wavelength of fuel in car, has capacitance measuring unit measuring capacitance between conductive elements, and storage unit storing capacitance value as function of wavelength to select
Inventor: CASTEL MICHEL
IPC: G01N21/27
Filed: 2013-05-17
Abstract: The spectrometer has a filter (30') between a light source e.g. LED, and a sensitive element (40) e.g. photodiode, for selecting a wavelength of a light beam. The filter includes conductive element (31) integral with a reflective surface (30a), and another conductive element (32) located at a fixed distance from another reflective surface (30b). A capacitance measuring unit (90) measures a capacitance (Ce1) between the conductive elements, and a storage unit (12) stores the capacitance value as a function of a wavelength to select, and a control voltage (Vc) depending on the capacitance value. An independent claim is also included for a method for measurement of a spectrum wavelength of liquid to be analyzed using the spectrometer.
Patent FR-3008207-A1 (FR)
Title: Unite et procede de regulation energetique d'un systeme de production et de consommation electrique
Inventor: MORENO PATRICE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention concerne une unité et un procédé de régulation énergétique d'un système de production et de consommation électrique ainsi qu'un tel système. L'unité de régulation (1) comprend des moyens pour mémoriser une pluralité de valeurs de production et/ou de consommation moyennes estimées, des moyens pour décoder les productions et/ou la consommation instantanées ainsi mesurées, des moyens de traitement pour calculer les moyennes des productions et/ou de la consommation instantanées mesurées par période temporelle donnée, calculer et enregistrer l'écart entre respectivement chaque production ou la consommation moyenne instantanée ainsi calculée et chaque valeur de production ou de consommation estimée, élaborer et réviser une valeur de production et/ou de consommation estimée et préalablement enregistrée ainsi que des moyens pour piloter les moyens pour réguler du système selon une fonction dont les paramètres comportent les valeurs de production et/ou de consommation estimées pour la période temporelle donnée courante.
Patent FR-3008451-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance d'un rapport de vitesses engage
Inventor: CHARLES JULIETTE
IPC: F02D41/08
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance d'un rapport de vitesses R engagé de la boîte de vitesses manuelle d'un véhicule automobile équipé d'un moteur thermique et d'un capteur d'embrayage binaire. La reconnaissance d'un rapport de vitesses utilise d'une part l'information binaire indiquant l'état de l'embrayage, et d'autre part l'estimation d'un rapport de vitesses. Le procédé permet de synchroniser ces informations afin d'obtenir une reconnaissance de rapport engagé fiable. L'invention concerne également un dispositif mettant en œuvre le procédé, ainsi qu'un véhicule automobile équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3010531-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une cause de perte de tension en aval d'un disjoncteur, appareil auxiliaire pour disjoncteur, systeme electrique comportant un disjoncteur et un tel appareil auxiliaire
Inventor: VINCENT FRANCOIS
IPC: H02H3/24
Filed: 2013-09-12
Abstract: Dans ce procédé de détermination d'une cause de perte de tension en aval d'un disjoncteur à l'aide d'un appareil auxiliaire, la perte de tension en aval correspond à une ouverture du disjoncteur ou à une chute de tension en entrée du disjoncteur en dessous d'une première valeur de tension de référence, et le disjoncteur est, en position ouverte, propre à interrompre la circulation d'un courant électrique dans une liaison électrique comportant au moins un conducteur électrique. L'appareil auxiliaire comprend au moins un capteur de courant propre à mesurer l'intensité du courant circulant dans un conducteur électrique respectif et un premier moyen de détection propre à détecter la perte de tension en aval du disjoncteur. Le procédé comprend les étapes suivantes consistant en : la mesure (102), par le ou chaque capteur de courant, de l'intensité du courant circulant dans le ou chaque conducteur électrique, la détection (117), via le premier moyen de détection, de la perte de tension en aval du disjoncteur électrique. Le procédé comprend en outre l'étape suivante consistant en : la détermination (120, 122, 124, 126, 128, 130), par l'appareil auxiliaire et en fonction de l'intensité mesurée par le ou chaque capteur de courant, d'une cause de la perte de tension en aval du disjoncteur détectée, ladite cause étant de préférence choisie parmi le groupe consistant en : une surcharge électrique, un court-circuit, et une chute de tension.
Patent FR-3016305-A1 (FR)
Title: Comblement des macropores d'un substrat fibreux par nucleation en phase homogene
Inventor: MAILLE LAURENCE
IPC: B05D7/24
Filed: 2014-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de comblement de macropores d'un substrat fibreux poreux par formation de grains de carbone caractérisé en ce qu'une composition fluide contenant du tétraméthylsilane et un fluide de dilution est diffusée au sein du substrat dans des conditions de température comprise entre 650 et 1100°C et sous pression avec une pression initiale inférieure à la pression critique du tétraméthylsilane et du fluide de dilution, avantageusement inférieure ou égale à 2 MPa, et permettant de maintenir le tétraméthylsilane et le fluide de dilution à l'état souscritique et de provoquer spontanément une nucléation en phase homogène au sein des macropores du substrat à partir du tétraméthylsilane pour former directement les grains de carbone.
Patent FR-3017823-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile attelable presentant un attelage ameliore
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B60D1/44
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant : - un premier porte-roue (34) sur lequel est fixé sans aucun degré de liberté un axe de rotation (35) d'une roue, et étant déplaçable entre une position éloignée et une position rapprochée, - une barre de torsion (18) comportant un premier point d'attache (56) mécaniquement raccordé au premier porte-roue, - une barre d'attelage (60), solidaire du châssis et comportant à une extrémité libre un attelage (12), la barre de torsion (18) comporte un deuxième point d'attache (62) mécaniquement raccordé à la barre d'attelage pour la déplacer vers sa position haute au fur et à mesure que le premier porte-roue se déplace vers sa position rapprochée et pour la déplacer vers sa position basse au fur et à mesure que le premier porte-roue se déplace vers sa position éloignée.
Patent FR-3018039-A1 (FR)
Title: Systeme d'exposition aux allergenes comprenant une chambre de melange entre l'air et les allergenes, separee de la salle d'exposition accueillant les patients
Inventor: SANTAILLER GERARD
IPC: A61M15/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le système d'exposition aux allergènes selon l'invention comprend une chambre de mélange (9), délimitée par des parois (13) et séparée de la salle d'exposition (2) où se trouvent les patients. Un mélange entre un flux de particules d'allergènes (18) provenant d'un dispositif d'injection d'allergènes (8) et un flux d'air (20) dépourvu d'allergènes ayant traversé un dispositif de filtration (22), se produit dans cette chambre de mélange par un phénomène de micro-turbulences (23) et permet d'obtenir un flux d'air chargé en particules d'allergènes (26) qui est injecté dans la salle d'exposition à travers au moins une bouche de diffusion (25) afin d'être inhalé par les patients. Cette invention intéresse la recherche médicale et pharmaceutique dans le domaine de l'allergologie
Patent FR-3023112-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/61
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image numérique, ladite image étant divisée en une pluralité de blocs de pixels traités selon un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc courant : Prédiction (E1) des valeurs du bloc courant à partir d'au moins un bloc précédemment traité selon un mode de prédiction choisi parmi une pluralité de modes possibles, - Calcul (E2) d'un bloc résidu par soustraction des valeurs prédites aux valeurs originales du bloc courant, Obtention (E3) d'un bloc résidu transformé par application d'une transformée aux pixels du bloc résidu, ledit bloc résidu comprenant des coefficients, Sélection (E7) des signes des coefficients à prédire dans le bloc résidu transformé ; Prédiction (E9) des signes sélectionnés dans le bloc courant à partir de blocs voisins codés décodés ; Calcul (E10) d'un indicateur de prédiction des signes sélectionnés à partir des prédictions des signes sélectionnés et de leurs valeurs originales, l'indicateur étant destiné à prendre une valeur dans un groupe comprenant : ○ une première valeur représentative d'une prédiction correcte ; ○ une deuxième valeur représentative d'une prédiction incorrecte ; - Codage entropique (E11) des valeurs d'indicateurs obtenues pour les signes prédits; ledit procédé étant caractérisé en ce que le signe d'un coefficient du bloc résidu transformé est sélectionné en fonction d'un score prédéterminé associé à un contexte de codage dudit coefficient, ledit score étant représentatif d'un niveau de fiabilité de la prédiction du signe.
Patent FR-3022875-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une banquette quatre places
Inventor: RICHEZ EMMANUEL
IPC: B60N2/005
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant : - une banquette (10) quatre places, - deux ceintures de sécurité extérieures (70, 80) situées de part et d'autre de la banquette, - deux ceintures de sécurité centrales (50, 60) situées entre lesdites deux ceintures de sécurité extérieures, et - au moins quatre pédoncules pour pênes de ceinture de sécurité, dont deux sont situés de part et d'autre de la banquette.
Patent FR-3024062-A1 (FR)
Title: Procede et presse de frettage simultane des sieges de soupape dans une culasse de moteur de vehicule automobile avec compensation de la force de pressage
Inventor: BERNIER LOUIS MARI
IPC: B23P11/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une presse de frettage simultané d'au moins deux sièges (1) de soupape qui présente un nez (5) de presse transmettant une pression à des supports (14, 14a) d'un siège (1) respectif avec chaque support (14, 14a) monté coulissant par rapport au nez (5) de presse en présentant une tête (17a) tournée vers le nez (5) de presse opposée à une portion de pressage (6, 6a) du support (14, 14a) sur le siège (1) respectif, les supports (14, 14a) étant associés à un élément de compensation (15) pressant sur la tête (17a) de chaque support (14, 14a) ou à des éléments de compensation pressant chacun sur la tête (17a) d'un support respectif (14, 14a) de manière à répartir également sur les supports (14, 14a) l'effort généré par la presse. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3029297-A1 (FR)
Title: Procede automatique d'estimation de l'etat de charge d'une cellule d'une batterie
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-11-28
Abstract: Ce procédé d'estimation de l'état de charge d'une cellule comporte une correction d'une prédiction de la capacité Cn,k3 de cette cellule, cette correction comportant : - l'acquisition (176), à l'instant k3, d'une grandeur physique mesurable zk3 définie par la relation suivante : où k est l'instant le plus proche de l'instant k3 et N est un entier supérieur ou égal à un, - le calcul (176) d'une prédiction zk3 de la grandeur physique mesurable zk3 à l'aide du modèle d'observation suivant : où : - SOCk-N est l'état de charge de la cellule à un instant antérieur k-N, - Cn,k3 est la prédiction de la capacité de la cellule à l'instant k3 calculée juste avant d'être corrigée, et - la correction (178) de la prédiction de la capacité Cn,k3 en fonction de l'écart entre la grandeur physique acquise zk3 et la prédiction zk3.
Patent FR-3030561-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de biomasse lignocellulosique en molecules oxygenees et en hydrocarbures sans etape de pretraitement
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C10L1/16
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention décrit un procédé de production de bioproduits à partir de biomasse lignocellulosique, comprenant a) Une étape de conversion de la biomasse lignocellulosique en au moins une fraction cellulosique comprenant une teneur en cellulose d'au moins 60% poids par rapport à la matière sèche de ladite fraction cellulosique et au moins un effluent liquide, b) Une étape de séparation d'au moins une partie du solvant de l'effluent liquide obtenu à l'issue de l'étape a) pour produire un effluent comprenant majoritairement ledit solvant et un effluent comprenant majoritairement une bio-huile, c) Une étape de conversion de l'effluent comprenant majoritairement une bio-huile issue de l'étape b) en un effluent comprenant majoritairement des hydrocarbures, d) Une étape de séparation dudit effluent liquide comprenant majoritairement des hydrocarbures issu de l'étape c) pour produire des coupes incorporables aux coupes carburants et/ou des coupes comprenant des composés aromatiques, e) Une étape de conversion de l'effluent liquide issue de l'étape a) en un effluent liquide comprenant majoritairement des composés mono ou poly-oxygénés, par mise en contact avec un système catalytique homogène/hétérogène et f) Une étape de séparation de l'effluent liquide comprenant majoritairement des composés mono ou poly-oxygénés en un effluent majoritairement composé d'alcools et polyols.
Patent FR-3030680-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene a hydrures metalliques offrant un chargement en hydrogene ameliore
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Réservoir de stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau de stockage (M) de l'hydrogène, comportant : - une enceinte, - une entrée d'alimentation en hydrogène, - une sortie d'évacuation l'hydrogène, - une structure interne (S1) pour stocker du matériau de stockage de l'hydrogène, ladite structure interne comportant un empilement selon un axe longitudinal (X) d'au moins deux étages destinés à contenir du matériau de stockage (M), chaque étage comportant une coupelle distributrice (12), une coupelle de réception (14) du matériau de stockage et une coupelle collectrice (16), les coupelles distributrices (12), de réception (14) et collectrices (16) étant superposées et solidarisées les unes aux autres de manière étanche. Un conduit (22) de distribution en parallèle de l'hydrogène dans les coupelles distributrices (12) de sorte que, pour chaque étage, un flux d'hydrogène circule de chaque coupelle distributrice (12) vers la coupelle collectrice (16) en traversant le matériau de stockage (M).