baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931861-B1 (FR)
Inventor: BISSIERES DOMINIQUE
IPC: E05D15/10
Filed: 2008-05-28
Granted: 2010-09-03
Abstract: The assembly has an upper guiding rail (4) and a lower guiding rail (5) for lateral movement of a door casement (1) along a door wall (2). Housing (13) is placed in the wall delimiting the storage volume. The lower guiding rail comprises a main rail (10) for guiding the lateral movement of the casement when the upper guiding rail is in its disengagement position and when a linear rail portion (15) is perpendicular to the main rail and is in communication with the main rail for guiding the casement during its displacement between disengagement and closing positions.
Patent FR-2943863-B1 (FR)
Title: Moteur a induction de type tubulaire a deux sens de rotation pour applications domotiques.
Inventor: PERRET JEAN MARC
IPC: H02K5/16
Filed: 2009-03-31
Granted: 2013-04-12
Abstract: Moteur (20) à induction de type tubulaire à deux sens de rotation, contenu dans un tube (11) d'un actionneur tubulaire destiné à être installé dans un bâtiment, comprenant un rotor (24) à cage d'écureuil supporté par des paliers (26) et un stator (12) comportant un paquet de tôles formant un alésage central (12a) et centré dans le tube, caractérisé en ce qu'une pièce support d'un palier (29) est centrée dans l'alésage central.
Patent FR-2963832-B1 (FR)
Inventor: HANSS MICHEL
IPC: G01N33/86
Filed: 2010-08-13
Granted: 2013-03-15
Abstract: The present invention relates to a method for quantifying in vitro the potentializing effect of fibrinogen on the generation of thrombin after activation of coagulation, to the use thereof for assessing the risk of disease or problems related to coagulation and the effectiveness of a treatment intended to modulate coagulation, and to a corresponding quantification kit.
Patent FR-2984481-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une ouverture
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H5/22
Filed: 2011-12-14
Granted: 2013-11-29
Abstract: Dispositif d'obturation (1) d'une ouverture (100) du type trou d'homme sur un véhicule, dispositif comportant une trappe obturant l'ouverture (100), dispositif (1) caractérisé en ce que la trappe est formée par au moins deux éléments (4,5) distincts et contigus, une plaque (5) et un panneau (4), éléments (4,5) ayant chacun leur cinématique d'ouverture, chaque élément (4,5) ne couvrant à lui seul qu'une partie de l'ouverture (100), le panneau (4) s'ouvrant en basculant autour d'un pivot (6) placé le long d'un de ses bords (4a), la plaque (5) s'ouvrant en la faisant tourner dans un premier temps autour d'un premier axe (8) parallèle au plan de l'ouverture 100 puis dans un second temps en opérant une rotation de la plaque (5) autour d'un second axe (9) sensiblement perpendiculaire au premier axe (8).
Patent FR-2970209-B1 (FR)
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-01-11
Granted: 2012-12-28
Abstract: The architecture has two transmission units (8, 9) respectively engaged with a distribution unit (7) of a combustion engine (5) and a drive shaft (3) of a gearbox (2). The shaft is engaged with the engine and an electrical machine (4). The units are arranged adjacent to each other on a drive train for forming an overall transmission assembly that is placed in axial interposition between the engine and the gearbox. A clutch mechanism (11) is placed on the shaft in axial interposition between the assembly and the gearbox. One of the units drives an air-conditioning compressor (10).
Patent FR-2973759-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection de liquide pour balai d'essuyage
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/52
Filed: 2011-04-06
Granted: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un Dispositif de projection 12 d'un liquide destiné à être monté à une extrémité longitudinale d'un balai d'essuyage constitué d'au moins une vertèbre 5 et d'une lame d'essuyage 1, comprenant un corps 23 et un canal 13 de circulation du liquide réalisés de manière unitaire, ledit canal 13 comprenant un orifice d'entrée 15 et un orifice de projection 16, dans lequel le corps 23 comprend un logement 27 destiné à recevoir la vertèbre 5. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2976573-B1 (FR)
Inventor: BERNAGE FRANCK
IPC: C01B7/03
Filed: 2011-06-14
Granted: 2014-01-03
Abstract: Producing chlorine by electro-chlorination using electrodes immersed in a solution containing salts of chlorine, such as sea water, is claimed, where the electrodes are supplied by photovoltaic power generation, and the photovoltaic power generation controls the process for producing chlorine by using control means supplied with power from the power generation. An independent claim is included for an installation for implementing the method, comprising a container (3) of saline solution, for producing electricity from photovoltaic cell panel (1), electrodes connected to the power generation, for controlling the operation of the installation comprising means for measuring, calculating and control, where the control means are fed by production of photovoltaic electricity.
Patent FR-2967808-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour positionner un capteur
Inventor: SUE PETER PING-LIANG
IPC: F01D25/00
Filed: 2011-11-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un système (10) pour positionner un capteur (12) à travers une barrière intérieure (14) et une barrière extérieure (16) inclut un premier collier (18) configuré pour venir en prise avec les barrières intérieure ou extérieure (14, 16), un couplage déformable (32), et un support de capteur (22) connecté au couplage déformable (32). Le couplage déformable (32) ou le support de capteur (22) est en prise étanche avec le premier collier (18), et le premier collier (18), le couplage déformable (32), et le support de capteur (22) définissent un passage à travers eux. Un procédé pour positionner un capteur (12) inclut de faire venir en prise un premier collier (18) avec au moins une de la barrière intérieure (14) ou la barrière extérieure (16) et d'insérer un support de capteur (22) connecté à un couplage déformable (32) à travers la barrière extérieure (16). Le procédé inclut en outre de connecter le support de capteur (22) ou le couplage déformable (32) au premier collier (18) et d'insérer le capteur (12) à travers le support de capteur (22).
Patent FR-2984010-B1 (FR)
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L27/00
Filed: 2011-12-09
Granted: 2014-01-03
Abstract: An integrated circuit, comprising a capacitive device having a thermally variable capacitive value and comprising a thermally deformable assembly disposed within an enclosure, and comprising an electrically-conducting fixed body and a beam held at at least two different locations by at least two arms rigidly attached to edges of the enclosure, the beam and the arms being metal and disposed within the first metallization level. A part of the said thermally deformable assembly may form a first electrode of the capacitive device and a part of the said fixed body may form a second electrode of the capacitive device. The thermally deformable assembly has a plurality of configurations corresponding respectively to various temperatures of the said assembly and resulting in a plurality of distances separating the two electrodes and various capacitive values in the capacitive device corresponding to the plurality of distances.
Patent FR-2972195-B1 (FR)
Title: Composition de polissage chimico-mecanique, exempte de cellulose hydrosoluble, concentrable, stable
Inventor: LAKROUT HAMED
IPC: H01L21/302
Filed: 2012-03-05
Granted: 2015-08-28
Abstract: Une composition de polissage chimico-mécanique utile pour polissage chimico-mécanique d'une plaquette de semiconducteurs contenant un métal d'interconnexion, est fournie, comprenant, en tant que composants initiaux : de l'eau ; un inhibiteur de type azole ; un agent tensio-actif organique de métal alcalin ; un hydrotrope ; un agent contenant du phosphore ; éventuellement, un polymère non saccharidique hydrosoluble ; éventuellement, un composé acide hydrosoluble de formule I ; éventuellement, un agent complexant ; éventuellement, un agent oxydant ; éventuellement, un solvant organique ; éventuellement, un abrasif. Par ailleurs il est également fourni un procédé de fabrication d'une composition de la présente invention et un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat, comprenant : la fourniture d'un substrat, le substrat étant une plaquette de semi-conducteurs avec interconnexions en cuivre ; la fourniture d'une composition selon la présente invention ; la fourniture d'un tampon de polissage chimico-mécanique ; la création d'un contact dynamique à une interface entre le tampon et le substrat avec application d'une force vers le bas de 0,69 à 34,5 kPa, et la répartition de la composition sur le tampon à l'interface ou près de l'interface entre le tampon et le substrat ; dans lequel la composition présente un pH ajusté à un pH de 2 à 6 par ajout d'au moins un parmi l'acide phosphorique, l'hydroxyde de magnésium et l'hydroxyde de lithium.
Patent FR-2995169-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une machine electrique contre les surtensions
Inventor: STIEFEL TOBIAS
IPC: H05F3/00
Filed: 2013-09-02
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif de protection contre les surtensions appliqué à une machine électrique comprenant un composant-piège (2) qui est à plus faible distance par rapport à un élément de décharge (4) de la machine électrique par comparaison avec les composants de la plaque de circuit (1) de la machine électrique. Le composant-piège (2) est relié à un branchement qui est au potentiel de la masse.
Patent FR-3011614-B1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appareil lumineux sur un corps de feu de signalisation
Inventor: ROYON STEPHANE
IPC: F21W111/02
Filed: 2013-10-09
Granted: 2015-12-04
Abstract: Ce système de montage comprend un cerclage de base (5) et un cerclage de verrouillage (6), le cerclage de base (5) présentant une face de base (5a) destinée à venir au contact du corps du feu et une surface extérieure (5b), et le cerclage de verrouillage (6) étant relié de manière pivotante au cerclage de base (5) au moyen d'une charnière.         Selon l'invention, pour former cette charnière :         - le cerclage de base (5) présente :         une cavité (10) débouchant dans sa face de base (5a), formant un logement central et deux paliers latéraux délimités, du côté opposé au logement central, par des parois d'arrêt ; et une échancrure (11) débouchant dans ladite surface extérieure (5b), aménagée en regard du logement central ;         - le cerclage de verrouillage (6) présente un charnon (12) apte à être reçu de manière ajustée dans ledit logement central et au travers de ladite échancrure (11) et à pivoter dans ce logement central et au travers de cette échancrure (11) ; ledit charnon (12) comprend un trou lisse le traversant de part en part ; et         -le système de montage (4) comprend une broche de pivotement (15) destinée à être engagée au travers de ce trou lisse.
Patent FR-3012138-B1 (FR)
Title: Utilisation d'acide alcane-sulfonique pour la preparation d'alcool phenolique
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C07C409/10
Filed: 2013-10-22
Granted: 2015-10-30
Abstract: L'invention porte sur une utilisation d'au moins un acide alcane-sulfonique pour la préparation d'alcool phénolique par décomposition d'hydroperoxyde d'aryle, ainsi que sur un procédé de préparation d'alcool phénolique comprenant les étapes successives suivantes :         -mise en réaction d'hydroperoxyde d'aryle en présence d'au moins un acide alcane-sulfonique,         -neutralisation du milieu réactionnel,         -séparation de la cétone ou de l'aldéhyde,         -séparation par distillation d'alcool phénolique.
Patent FR-3021791-B1 (FR)
Title: Procede de delegation d'une mise en œuvre de transactions, dispositifs et programmes correspondants
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-05-28
Granted: 2018-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de délégation, auprès d'un serveur intermédiaire, d'une mise en œuvre de transactions. Ce procédé comprend :         - au moins une première phase d'inscription d'au moins un serveur de paiement auprès du serveur intermédiaire, cette première phase délivrant, au sein du serveur intermédiaire, une structure de données de délégation comprenant au moins une association entre ledit serveur de paiement et au moins une liste de types de transactions délégués par ledit serveur de paiement audit serveur intermédiaire ; et         - au moins une deuxième phase d'inscription d'au moins un utilisateur auprès du serveur intermédiaire, cette deuxième phase délivrant, au sein du serveur intermédiaire, une structure de données de provisionnement comprenant au moins une association entre un identifiant d'utilisateur, un identifiant de serveur de paiement et un identifiant d'utilisateur auprès dudit serveur de paiement.
Patent FR-3026794-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine et pion de fixation, pour cet ensemble
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: F04D29/32
Filed: 2014-10-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine, comprenant une plate-forme inter-aubes présentant des pattes (420) pourvue d'au moins un premier orifice (500a) de longueur prédéterminée (L100), suivant une partie au moins de laquelle le premier orifice présente une surface intérieure de révolution (510a) ; un rotor de compresseur (280) présentant des secondes patte (460) pourvues d'un second orifice (540) ; un pion de fixation (480a) présentant une première partie (560a) engagée axialement dans le premier orifice, s'étendant suivant toute la longueur prédéterminée (L100) du premier orifice, et présentant une portion cylindrique (640a,640c) de contact. L'une parmi la surface intérieure de révolution du premier orifice et ladite portion cylindrique (640a) de contact du pion est axialement de longueur (L2) inférieure à la moitié de ladite longueur prédéterminée (L100).
Patent FR-3012749-B1 (FR)
Title: Module d'alimentation pour transferer un liquide de fonctionnement/liquide auxiliaire d'un systeme de post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: KIONTKE MARTIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-11-03
Granted: 2020-03-13
Abstract: « Module d'alimentation pour transférer un liquide de fonctionnement / liquide auxiliaire d'un système de post-traitement des gaz d'échappement » Module d'alimentation (10) pour transférer un liquide de fonctionnement / liquide auxiliaire d'un système de post-traitement des gaz d'échappement comprenant un dispositif de support (26) muni d'une unité de transfert et d'un filtre (32). Module caractérisé en ce que le filtre (32) comporte un support (48) pour recevoir un moyen de chauffage (40) qui entoure celui-ci pratiquement.
Patent FR-3045042-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E3, du flocoumafène, ledit énantiomère E3 présentant, par analyse chromatographique du flocoumafène effectuée dans des conditions particulières, un temps de rétention t3 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E3, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3038952-B1 (FR)
Title: Frein a disque de vehicule automobile comportant une piece d'anti-rotation entre l'etrier et un piston du frein
Inventor: MERRIEN SANDRA
IPC: F16D121/24
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un frein à disque (10) de véhicule automobile, comportant un étrier (12) et un piston (16) de frein, pour l'actionnement d'au moins un patin de frein à disque, monté à translation dans un alésage (25) de l'étrier (12), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (100) assurant l'accouplement en rotation entre l'étrier (12) et le piston (16).
Patent FR-3034812-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner les oxydes d'azote dans les gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GABALLO MARIA ROSARIA
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-04-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé pour déterminer les oxydes d'azote dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (3), selon lequel on détermine au moins une grandeur caractérisant la combustion dans au moins un cylindre (2) du moteur à combustion interne (3) et on tient compte des oxydes d'azote dans cette détermination.
Patent FR-3049960-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un materiau biocompatible et implant traite par ledit procede
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: C23F4/00
Filed: 2016-04-08
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un matériau biocompatible, tel qu'un implant, comprenant les étapes consécutives suivantes : i) traitement mécanique abrasif de la surface dudit matériau au moyen d'un mélange de grains abrasifs d'hydroxyapatite et de phosphate tricalcique ; ii) traitement à l'acide par trempage dudit matériau dans un bain comprenant de l'acide sulfurique et de l'acide chlorhydrique, suivi d'au moins un rinçage à l'eau déminéralisée ; iii) traitement sodique par trempage dudit matériau dans un bain à base de soude suivi d'au moins un rinçage à l'eau déminéralisée et d'un séchage à l'air chaud. L'implant ainsi traité présente une surface à rugosité et à caractère hydrophile améliorés. Application aux implants en alliage TA6V ELI.
Patent FR-3051086-B1 (FR)
Title: Circuit de comptage d'impulsions
Inventor: NICOLAI JEAN
IPC: H03K21/10
Filed: 2016-05-04
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un circuit de comptage d'impulsions fournies par un circuit ayant au moins deux bornes (251, 231) de fourniture de signaux impulsionnels inversés, comportant : un premier compteur (91) des impulsions d'un premier signal impulsionnel fournissant un premier compte ; un deuxième compteur (93) des impulsions d'un deuxième signal impulsionnel fournissant un deuxième compte ; et un élément (95) de sélection de l'un des comptes.
Patent FR-3056426-B1 (FR)
Title: Outillage pour la fabrication de pieces par fusion selective ou frittage selectif sur lit de poudre, et procede associe
Inventor: CORPACE FABIEN
IPC: C04B35/653
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un outillage (1) pour la fabrication d'une pièce (4) par un procédé de fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre, comprenant : un plateau de fabrication (8) ayant une surface de travail (8b) horizontale sur laquelle la pièce est destinée à être fabriquée, une source laser (10) apte à émettre un faisceau laser (10a) de longueur d'onde prédéfinie en direction de la surface de travail du plateau de fabrication, et un élément de protection (11) recouvrant la surface de travail et constitué d'un matériau transparent à la longueur d'onde du faisceau laser, ledit élément de protection présentant une face horizontale (11a) en regard de la surface de travail. L'invention vise aussi un procédé mettant en œuvre un tel outillage.
Patent FR-3060700-B1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide comportant un joint d'etancheite entre le corps de vanne et un organe de reception de la vanne
Inventor: CHAVAROT MATTHIEU
IPC: F16K27/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention décrit une vanne (30) de circulation de fluide, notamment pour moteur à combustion, comportant : - Un corps de vanne (1), comprenant : ○ une surface de contact direct (2) entre le corps de vanne (1) et un organe de réception (3) de la vanne, la surface de contact direct permettant un échange thermique direct entre les deux pièces, ○ une partie (4) saillant de la surface de contact direct, la partie saillante (4) étant agencée pour être insérée dans une cavité (31) de l'organe de réception (3) de la vanne (30), ○ Un conduit (5) de circulation de fluide compris au moins en partie dans la partie saillante (4), - Un joint d'étanchéité (6), agencé pour assurer l'étanchéité entre le corps de vanne (1) et l'organe de réception (3) de la vanne, le joint (6) étant disposé dans une gorge (7) réalisée dans la surface de contact direct (2).
Patent FR-3072526-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un biais de phase dans le signal transmis par au moins un des elements rayonnants (er) d'une antenne active (ant) et dispositif associe
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: H04B7/02
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé de détermination d'un biais de phase dans le signal transmis par au moins un des éléments rayonnants (ER) d'une antenne active (ANT) au sol émettant vers l'espace des signaux par méthode d'accès multiple à répartition spatiale SDMA, mettant en œuvre une étape de comparaison à un seuil, pour chaque récepteur de référence (RR), de l'écart entre la valeur d'une mesure de la puissance reçue par chaque récepteur de référence (RR) et la somme, sur les éléments rayonnants (ER) du sous-ensemble effectuant une formation de faisceau dans la direction du récepteur de référence (RR), des différences entre la puissance isotrope rayonnée équivalente dans la direction du récepteur de référence et la perte d'espace libre de chaque élément rayonnant du sous-ensemble.
Patent FR-3049666-B1 (FR)
Title: Titre non renseigne.
Inventor: UNNA TOBY E
IPC: F16C35/07
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un élément de retenue 2 pour retenir un composant 18 à l'intérieur d'une partie de réception 14, l'élément de retenue 2 comprenant : une partie de col 4 configurée pour être reçue à l'intérieur d'une encoche 20 formée dans la partie de réception 14 ; une première partie de tête 6a couplée à une extrémité de la partie de col 4 et définissant un premier épaulement 8a ; une deuxième partie de tête 6b couplée à une autre extrémité de la partie de col 4 et définissant un deuxième épaulement 8b, où les premier et deuxième épaulements 8a, 8b sont opposés l'un à l'autre et sont configurés pour venir en butée contre les première et deuxième surfaces de la partie de réception 18 de manière à engager l'élément de retenue 2 avec la partie de réception 14 ; où la première et/ou la deuxième partie de tête 8a, 8b comprennent une patte de retenue 10a, 10b ayant une surface de retenue 12a, 12b, où la patte de retenue 10a, 10b a une position de réception pour recevoir le composant 18 et une position de retenue pour retenir le composant 18; où, dans la position de retenue, la patte de retenue 10a, 10b s'étend au-delà de la partie de col 4 de sorte que la surface de retenue 12a, 12b vienne en butée contre une surface du composant 18 pour retenir le composant 18.
Patent FR-3065563-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alerte suite a la separation d'un pilote et de son vehicule
Inventor: LE CAMUS CHRISTOPHE
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'alerte suite à un incident survenu à un pilote de véhicule. Ledit pilote étant équipé d'un premier dispositif et ledit véhicule étant équipé d'un deuxième dispositif et ledit premier dispositif et ledit deuxième dispositif étant connectés via un lien de communication sans fil préalablement à la survenue dudit incident, le procédé comprend une étape (E2) de détection d'une modification de la distance entre le premier dispositif et le deuxième dispositif à partir dudit lien de communication sans fil et une étape (E4) d'envoi d'au moins un message d'alerte lorsqu'une modification de la distance entre le premier dispositif et le deuxième dispositif a été détectée.