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Patent FR-3080574-B1 (FR)
Title: Garnissage de porte laterale de vehicule comprenant des protuberances anti-vibratoires pour feuille d’etancheite
Inventor: BREFORT LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un garnissage (60) de porte latérale de véhicule automobile destiné à être monté fixement sur la doublure interne (30) d'une structure métallique de porte latérale du type présentant une découpe (32) obturée par une feuille souple d'étanchéité (40) ; caractérisée en ce que la face interne dudit garnissage (60) donnant sur ladite doublure interne (30) de la structure de porte latérale comporte au moins une protubérance (80) agencée dans la zone destinée à se trouver en regard de ladite feuille d'étanchéité (40), la au moins dite protubérance (80) saillant sensiblement transversalement au plan moyen dudit garnissage (60) et étant dimensionnée de sorte que son extrémité libre vienne en appui contre ladite feuille d'étanchéité (40) après le montage dudit garnissage (60) sur ladite doublure interne (30) de la structure de porte latérale.
Patent FR-3084003-B1 (FR)
Title: Presse vibrante pour la production d’elements de construction
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28B17/00
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: La presse vibrante comporte une table vibrante (2) comportant une surface d'appui supérieure et une pluralité de vibrateurs disposés sous la surface d'appui supérieure et configurés pour générer des vibrations ; une plaque de moulage (5) destinée à être disposée sur la surface d'appui supérieure de la table vibrante (2) de sorte que la table vibrante (2) puisse transmettre un mouvement de vibration à la plaque de moulage (5) ; un moule (6) destiné à être disposé sur la plaque de moulage (5) ; et en outre un dispositif de fixation configuré pour fixer de manière amovible la plaque de moulage (5) au moule (6).
Patent FR-3086944-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymere d'ethylene et de 1,3-diene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F236/22
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités du 1,3-diène présentes dans le copolymère, les unités du 1,3-diène de configuration 1,2 et 3,4 dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités du 1,3-diène présentes dans le copolymère, lequel procédé comprend la polymérisation d'éthylène et du 1,3-diène dans un réacteur en présence d'un système catalytique à base au moins d'un métallocène et d'un organomagnésien, de l'éthylène et du 1,3-diène étant ajoutés de manière continue dans le réacteur au cours de la polymérisation.
Patent FR-3087807-B1 (FR)
Title: Dispositif de lisse rabattable pour une barriere d'enceinte pour animaux d'elevage
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E06B11/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le dispositif comprend un élément de lisse (24) configuré pour être disposé entre des montants de barrière (10A, 10B) en étant capable de pivoter autour d'un axe horizontal (A) entre une position active et une position rabattue. Il comprend également deux pênes de verrouillage (30A, 30B) portés par l'élément de lisse (24), chaque pêne de verrouillage étant relié à une poignée de commande (32A, 32B) située dans une zone centrale (24A) de l'élément de lisse pour commander le déplacement du pêne de verrouillage entre des positions de verrouillage et de déverrouillage.
Patent FR-3090828-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du retour de bouclage sanitaire pour un système de production d’eau chaude sanitaire
Inventor: BECQ ARNAUD
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: Titre.  Procédé de contrôle du retour de bouclage sanitaire pour un système de production d’eau chaude sanitaire L’invention concerne le domaine des systèmes de production d’eau chaude sanitaire (ECS) par source de chaleur intermittente (solaire thermique, système de récupération de chaleur fatale d’une industrie, …). Elle propose un procédé de contrôle permettant, d’une part de récupérer plus de chaleur intermittente et à un meilleur rendement par rapport à l’art antérieur, d’autre part d’utiliser l’énergie stockée dans le ballon de préchauffage d’une façon optimisée en termes énergétiques. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine de la distribution d’eau chaude sanitaire à usages collectifs avec une installation centralisée. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092452-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un convertisseur Boost à N cellules de commutation
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02M1/088
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-10-15
Abstract: =============================================                  Procédé de commande d’un convertisseur Boost à N cellules de commutation              -----------------------------------------------------------------------------------------------     L’invention concerne un procédé de commande d’un convertisseur Boost              (2) synchrone à N cellules de commutation (Cell1-CellN), dans lequel N est un entier naturel non nul, ledit convertisseur Boost recevant en entrée une tension électrique (Vin) continue d’une source de tension et fournissant à une charge dynamique en sortie une tension de sortie (Vout) supérieure ou égale à la tension d’entrée (Vin), le procédé comprenant  :                                    Une étape d’estimation d’erreur en énergie totale () dans ledit convertisseur Boost (2) ;                 Une étape d’estimation de la variation d’une valeur de puissance en sortie (Pout) du convertisseur Boost en fonction de ladite estimation d’erreur en énergie totale ;                  Une étape d’estimation d’une valeur de ladite puissance de la charge dynamique en sortie (Pout) du convertisseur Boost en fonction de ladite estimation de la variation de la valeur de puissance de la charge dynamique en sortie (Pout) ;  et Une étape de calcul de la consigne de courant pour chaque cellule de courant, en fonction de ladite valeur de ladite puissance de la charge dynamique en sortie (Pout).
Patent FR-3095436-B1 (FR)
Title: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B41/90
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone L’invention concerne la protection contre l’oxydation d’une pièce carbonée en utilisant une composition d’imprégnation comprenant des précurseurs de verre sous la forme d’une solution ou d’une suspension comprenant des particules fines. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096332-B1 (FR)
Title: Structure de véhicule comprenant un dispositif de renfort supérieur
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: Structure de véhicule comprenant un dispositif de renfort supérieur L’invention concerne une structure de véhicule (1) comprenant, de chaque côté, un pied avant (2) prolongé par une extension latérale d'habitacle (3) s'étendant vers l'avant du véhicule suivant une direction principale de travail (A) et un dispositif de renfort supérieur (4) destiné à amortir un choc suivant la direction principale de travail (A), ledit dispositif de renfort supérieur (4) comprenant au moins un élément de renfort (6, 7) s’étendant le long de l’extension latérale d'habitacle (3), entre ladite extension d'habitacle (3) et une aile avant du véhicule. Selon l’invention, l’élément de renfort (6, 7) est formé d’un matériau polymère et est fixé d'une part à l'extension d'habitacle (3) et d'autre part à l'aile avant du véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3081905-B1 (FR)
Title: Entraînement pour un battant de porte ou de fenêtre
Inventor: WÖRNER BENJAMIN
IPC: E05F3/10
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un entraînement pour un battant de porte, de fenêtre ou similaire comprenant un logement, un piston guidé de manière coulissante dans le logement, sur lequel agit une unité à ressort et un arbre de sortie monté de manière rotative dans le logement, relié au piston par l'intermédiaire d'une transmission pignon-crémaillère. La transmission piston-crémaillère comprend un pignon non circulaire relié à l'arbre de sortie, dont la denture s'engrène dans une contre-denture côté piston. Une paire de dents respective de la denture côté pignon et côté piston, qui s'engrènent l'une avec l'autre dans une plage d'angle d'ouverture initiale de battant de 0° jusqu'à un angle d'ouverture de battant prédéterminé, est conçue de manière telle que, lorsque le battant est ouvert, il en résulte une ligne d'engagement horizontale, c'est-à-dire s'étendant parallèlement au sens de déplacement du piston ou une ligne d'engagement ascendante par rapport à l'horizontale, c'est-à-dire au sens de déplacement du piston. La longueur effective du bras de levier de la denture côté pignon dans la plage initiale d'angle d'ouverture de battant diminue à partir d'une longueur maximale effective du bras de levier à l'angle d'ouverture de battant de 0° avec un angle d'ouverture croissant jusqu'à un premier angle d'ouverture prédéterminé de battant.
Patent FR-3091362-B1 (FR)
Title: Mémoire cache d’instructions dans un processeur à fils d’exécution multiples
Inventor: ALEXANDER ALAN GRAHAM
IPC: G06F12/0844
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: MÉMOIRE CACHE D’INSTRUCTIONS DANS UN PROCESSEUR À FILS D’EXÉCUTION MULTIPLES Processeur comprenant : une unité d’exécution à fils d’exécution en barillet pour exécuter des fils d’exécution simultanés, et une mémoire cache de répétition partagée entre les fils simultanés. Le jeu d’instructions du processeur comprend une instruction de répétition qui prend un opérande de compte de répétition. Lorsque la mémoire cache de répétition n’est pas réclamée et l’instruction de répétition est exécutée dans un premier fil, une portion de code est mise en mémoire cache à partir du premier fil dans la mémoire cache de répétition, l’état de la mémoire cache de répétition est changé pour l’enregistrer comme réclamée, et le code mis en mémoire cache est exécuté un certain nombre de fois. Lorsque l’instruction de répétition est ensuite exécutée dans un autre fil, la portion de code déjà mise en mémoire cache est de nouveau exécutée un nombre de fois respectif, à chaque fois à partir de la mémoire cache de répétition. Pour chacune de la première et des autres instructions, l’opérande de compte de répétition se trouvant dans l’instruction respective spécifie le nombre de fois qu’il faut exécuter le code mis en mémoire cache.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097204-B1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une bielle et un systeme anti-basculement de la bielle
Inventor: MERTES ANTHONY
IPC: B64D27/18
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME ANTI-BASCULEMENT DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) destinée à être fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef, ladite attache moteur (200) comportant une poutre (152) destinée à être fixée au mât, une bielle (154) à deux articulations avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité (154a) de la bielle (154) et assurant la fixation de la bielle (154) à la poutre (152) et avec une deuxième articulation disposée au niveau d’une deuxième extrémité (154b) de la bielle (154) et destinée à assurer la fixation de la bielle (154) au moteur, où la bielle (154) présente un premier flanc (160a) et un deuxième flanc (160b) opposé au premier flanc (160a), et un système anti-basculement (250) comportant deux palettes (252a-b) disposées de part et d’autre de la bielle (154) où chaque palette (252a-b) est fixée à la poutre (152) et présente une languette (254a-b) solidaire de la palette (252a-b), où la languette (254a) d’une palette (252a) est en regard du premier flanc (160a) et où la languette (254b) de l’autre palette (252b) est en regard du deuxième flanc (160b). Ainsi, les languettes disposées de part et d’autre de la bielle bloquent ladite bielle lorsqu’elle s’écarte d’une position normale de fonctionnement. Fig. 2
Patent FR-3097482-B1 (FR)
Title: Méthode d’échange d’énergie électrique entre une batterie de véhicule automobile et un réseau électrique
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: B60L55/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne une méthode d’échange d’énergie électrique entre une batterie d’accumulateurs (11) et un réseau électrique (20) équipé d’une borne (21) connectée à ladite batterie d’accumulateurs, comprenant : - une étape d’acquisition d’un niveau de charge courant de la batterie d’accumulateurs, - une étape de détermination d’un niveau de charge minimum en deçà duquel le réseau électrique n’est pas autorisé à décharger la batterie d’accumulateurs, - si le niveau de charge courant est inférieur au niveau de charge minimum, une étape de charge de la batterie d’accumulateurs par le réseau électrique, - lorsque le niveau de charge courant est supérieur au niveau de charge minimum, une étape d’échange d’énergie électrique entre la batterie d’accumulateurs et le réseau électrique. Selon l’invention, le niveau de charge minimum est calculé en fonction d’une caractéristique thermique de la batterie d’accumulateurs. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098130-B1 (FR)
Title: Buse de dépose et de lissage de mastic, et dispositif et procédé s’y rapportant
Inventor: DUMAS CLAIRE
IPC: B05D1/40
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Buse de dépose et de lissage de mastic, et dispositif et procédé s’y rapportant L’invention se rapporte à une buse permettant de déposer un cordon de produit d’étanchéité sur une pièce d’aéronef. Cette buse comprend une tête (1) dotée d’une surface de lissage (12) sphérique. Une telle surface de lissage permet de lisser le cordon à mesure que le produit d’étanchéité est déposé sur la pièce, en optimisant la qualité de lissage. L’invention concerne aussi un dispositif robotisé doté d’une telle buse ainsi qu’un procédé de dépose et de lissage correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099590-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la profondeur d’une interface gaz-liquide pour un puits de gaz
Inventor: LANGE ARNAUD
IPC: G01V11/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé d’estimation de la profondeur d’une interface gaz-liquide pour un puits de gaz L’invention concerne un procédé d’estimation de la profondeur d’une interface gaz-liquide (5) au sein d’un ensemble formé d’un puits de gaz en communication avec un réservoir souterrain, ledit puits comportant une colonne d’accueil du gaz sous pression s’étendant entre une extrémité aérienne et une extrémité souterraine donnant accès audit réservoir. En outre, ledit procédé comporte, à partir d’une position fermée de la vanne : - une étape (E10) d’ouverture de la vanne, de sorte à générer une onde de pression, - une étape (E20) d’acquisition d’un signal temporel représentatif de mesures de variations de pression générées par l’onde de pression, - une étape (E30) de simulation de signaux, dits « signaux de modélisation », chaque signal de modélisation modélisant le signal acquis et étant simulé au moyen de paramètres de calage fournis en entrée d’un simulateur d’ondes de pression, lesdits paramètres de calage comprenant un couple de calage comportant une valeur prédéfinie de la profondeur de l’interface, - une étape (E40) de détermination, parmi les signaux de modélisation, de signaux minimisant un écart avec le signal acquis, dits « signaux de minimisation », la valeur prédéfinie de profondeur associée à un signal de minimisation formant une estimation de la profondeur de l’interface. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101871-B1 (FR)
Title: Vitrage isolant comprenant des couches d’ITO et de nitrure de niobium
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: G02B1/115
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: Article verrier transparent, comprenant au moins un substrat de verre muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces, ledit revêtement comprenant la succession de couches suivantes, par référence à la surface dudit substrat: - une première couche comprenant du nitrure de niobium, - une couche comprenant un oxyde transparent conducteur, - une deuxième couche comprenant du nitrure de niobium, dans lequel lesdites première et deuxième couches comprenant du nitrure de niobium sont directement au contact de la couche comprenant un oxyde transparent conducteur.
Patent FR-3102266-B1 (FR)
Title: Système et procédé de génération d’une liste d’articles d’équipement d’immeubles, et programme d’ordinateur
Inventor: BURGER MAXIME ROLAND MARCEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: Système et procédé de génération d’une liste d’articles d’équipement d’immeubles, et programme d’ordinateur Le système de génération d’une liste d’articles d’équipement d’immeubles, comprend un métreur (16) pour la mesure de distances, et un serveur (24) qui accède à une base de données (23) d’articles d’équipement d’immeubles.  Le serveur (24) comprend un module de communication (25) qui communique d’une part avec le métreur (16) pour recevoir du métreur des informations de mesure de distance, et d’autre part avec un appareil photographique numérique (13) pour recevoir de l’appareil photographique numérique (13) des photographies d’immeuble.Le système comprend un processeur (9) qui organise la communication d’informations entre l’appareil photographique numérique (13), le métreur (16) et le serveur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3102936-B1 (FR)
Title: Stimulateur cardiaque, défibrillateur cardiaque sous cutané, et procédés de stimulation et de défibrillation cardiaques
Inventor: LE FRANC PIERRE
IPC: A61N1/39
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: Stimulateur cardiaque et défibrillateur cardiaque sous cutané Le stimulateur et le défibrillateur étant implantés dans un corps d’un individu, le stimulateur comportant au moins une sonde dédiée à la stimulation cardiaque, le défibrillateur cardiaque comportant :    - des condensateurs ;        - des électrodes de défibrillation;    - un module d’obtention d’une commande configuré pour obtenir une commande de défibrillation générée par le stimulateur; et    - un module de défibrillation configuré pour effectuer, sur obtention de ladite commande, une défibrillation cardiaque en fonction de la commande obtenue par une décharge des condensateurs dans les électrodes de défibrillation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 12.
Patent FR-3107422-B1 (FR)
Title: Composition pré-ensemencée, procédé de fabrication et utilisation.
Inventor: IRIART LAURA JULIE
IPC: A01G7/06
Filed: 2020-02-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant un mélange d’une ou plusieurs graines de plantes ou d’arbres et d’un milieu de culture comprenant des fibres sèches et du terreau, la composition étant sous forme d’une pastille compressée. Avantageusement, ladite composition est destinée à être utilisée pour servir de repère d’un lieu de sépulture d’un animal de compagnie. En particulier, la composition selon l’invention est comprise dans un ensemble comprenant notamment un dispositif de sépulture pour animaux de compagnie.
Patent FR-3105665-B1 (FR)
Title: Ensemble structure d’accueil-module à interface(s) optique(s)
Inventor: DELAME-QUENTIN CYRILLE
IPC: H04L12/46
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) comportant une structure d’accueil (10) et un module (20), ledit module étant destiné à s’insérer dans un logement (16) de la structure d’accueil (10) selon un axe longitudinal (X) et à y être maintenu fixement de manière réversible dans une position dite opérante, le module (20) comportant une première face (21, 22, 23, 24), destinée à être en vis-à-vis d’une première paroi (11, 13, 12, 14), de la structure d’accueil (10). Selon l’invention, la première paroi comporte un premier réseau optique (30) comportant des premières unités d’émission optique (31) et des premières unités de réception optique (35), la première face du module (20) comporte un deuxième réseau optique (40) comportant des deuxièmes unités d’émission optique (41) et des deuxièmes unités de réception optique (45). Lorsque le module est en position opérante dans la structure d’accueil, le premier réseau optique (30) et le deuxième réseau optique (40) sont distants l’un de l’autre, d’une distance (d) prédéfinie et :  chaque deuxième unité d’émission optique (41) de la première face du module (20) est disposée en vis-à-vis d’une première unité de réception optique (35) de la première paroi de la structure d’accueil (10),chaque deuxième unité de réception optique (45) de la première face du module (20) est disposée en vis-à-vis d’une première unité d’émission optique (31) de la deuxième paroi de la structure d’accueil (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108789-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure piézoélectrique pour dispositif radiofréquence et pouvant servir pour le transfert d’une couche piézoélectrique, et procédé de transfert d’une telle couche piézoélectrique
Inventor: CASTEX ARNAUD
IPC: H03H9/15
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure piézoélectrique (10, 10’), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la fourniture d’un substrat de matériau piézoélectrique (20), la fourniture d’un substrat support (100), le dépôt d’une couche de collage (1001) diélectrique à une température inférieure ou égale à 300°C sur une seule face du substrat de matériau piézoélectrique (20), une étape d’assemblage (1’) du substrat de matériau piézoélectrique (20) sur le substrat support (100) par l’intermédiaire de la couche de collage (1001) diélectrique, une étape d’amincissement (2’) pour former la structure piézoélectrique (10, 10’) comprenant une couche de matériau piézoélectrique (200) assemblé à un substrat support (100).  Figure pour l´abrégé : Figure 2
Patent FR-3110183-B1 (FR)
Title: dispositif de manutention de charge couplable à un engin de manutention et engin de manutention équipé d’un tel dispositif
Inventor: RIDEAU STÉPHANE
IPC: E02F3/40
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif (1) de manutention comprenant un godet (2) muni d'un bord (3) d'attaque et une griffe (4) équipée de doigts (5), et montée mobile à pivotement suivant un axe parallèle au bord (3) d'attaque du godet (2) pour un déplacement des extrémités (6) des doigts (5) de la griffe (4) entre une position rapprochée du bord (3) d'attaque et une position éloignée du bord (3) d'attaque, les extrémités (6) des doigts (5) de la griffe (4) étant, en position rapprochée, disposées à écartement du bord (3) d'attaque du godet (2) pour ménager un espace entre les extrémités (6) des doigts (5) de la griffe (4) et le bord (3) d'attaque du godet (2).  Le dispositif (1) de manutention comprend une pièce (8) de fermeture de l'espace entre les doigts (5) de la griffe (4) et le bord (3) d'attaque du godet (2) pour former une zone de pincement, ladite pièce (8) de fermeture étant montée mobile sur ladite griffe (4) entre une position active de fermeture dans laquelle la pièce de fermeture forme avec le bord (3) d’attaque du godet, en position rapprochée de la griffe (4) du bord (3) d’attaque, la zone de pincement, et une position inactive, dans laquelle l'espace est laissé au moins partiellement ouvert.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113054-B1 (FR)
Title: Procede d’oligomerisation d’ethylene comprenant la preparation in situ de la composition catalytique
Inventor: MICHEL TYPHÈNE
IPC: C08F2/44
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d’oligomérisation d’éthylène, de préférence de trimérisation sélective de l’éthylène en hexène-1, comprenant la mise en contact simultanée de l’éthylène avec les composants d’une composition catalytique à base de chrome.