baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973810-A1 (FR)
Title: Preparation of internal surface of barrel of cylinder casing by preparing surface comprising phase of plastic deformation of asperities of initial profile of internal surface, and covering coating on internal surface by thermal spraying
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: C23C4/02
Filed: 2011-04-08
Abstract: The method comprises preparing a surface (B) comprising a phase of plastic deformation of asperities of an initial profile of an internal surface (3), covering a coating on the internal surface by thermal spraying, and grinding the internal surface. The phase of plastic deformation of the asperities comprises a phase of shot-blasting of the internal surface formed from a shot-blasting nozzle (16) introduced inside a barrel (4). The shot-blasting nozzle is carried by a shaft (15) that is movable in rotation inside the barrel according to a rotational axis (A1). The method comprises preparing a surface (B) comprising a phase of plastic deformation of asperities of an initial profile of an internal surface (3), covering a coating on the internal surface by thermal spraying, and grinding the internal surface. The phase of plastic deformation of the asperities comprises a phase of shot-blasting of the internal surface formed from a shot-blasting nozzle (16) introduced inside a barrel (4). The shot-blasting nozzle is carried by a shaft (15) that is movable in rotation inside the barrel according to a rotational axis (A1), and is adapted to project a shot (17) according to a radial direction that is secant to the rotational axis. The rotation axis of the shaft is coincident with an axis of symmetry (A2) of the barrel. A distance from shot-blasting between the shot-blasting nozzle and the internal surface of the barrel is constant during the rotation of the shaft according to the rotational axis. The radial direction is orthogonal to the rotational axis. An independent claim is included for a cylinder casing.
Patent FR-2974788-A1 (FR)
Title: Tapis de transport de produits dans un four-tunnel
Inventor: RABEC DOMINIQUE
IPC: B65B35/44
Filed: 2011-05-05
Abstract: Le tapis est constitué de chaînes (7) latérales à maillons (10) et de barres (8) transversales qui forment une surface (11) de transport. Cette surface transport est composée d'une succession de parties (12) porteuses distinctes qui sont séparées par une partie (14) intermédiaire. Chaque partie (12) porteuse comprend un groupe constitué d'au moins un couple de barres (8) qui sont entrelacées par au moins un fil (13) enroulé en hélice. La partie (14) intermédiaire entre deux groupes de barres (8) entrelacées correspond, de préférence, à deux fois l'espace qui existe entre deux barres (8) adjacentes d'un même groupe de barres (8) entrelacées.
Patent FR-2982276-A1 (FR)
Title: Cassette d'expression pour modifier le genome des bacteries et pour modifier un vecteur dans une souche bacterienne
Inventor: RANQUET CAROLINE
IPC: C12N15/09
Filed: 2011-11-08
Abstract: L'invention concerne une cassette d'expression pour modifier le génome des bactéries, par exemple celui d'Escherichia coli, ou pour modifier un vecteur dans une souche bactérienne. La présente invention concerne également un procédé de modification du génome bactérien par recombinaison homologue, ainsi qu'un procédé de modification d'un vecteur par recombinaison homologue dans une souche bactérienne.
Patent FR-2983048-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-11-29
Abstract: Applicateur comportant une tige et une brosse disposée à l'extrémité de la tige, la brosse (10) comportant une âme (11) et des poils (12) retenus dans l'âme, les poils ayant chacun une extrémité libre, les extrémités libres des poils définissant une surface enveloppe E au moins 20 % plus large qu'épaisse dans au moins une section transversale, la surface enveloppe présentant au moins une face principale (15) présentant des encoches transversales (17) s'étendant sur toute sa largeur.
Patent FR-2983913-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de limitation des emissions polluantes d'un moteur a combustion interne
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de diminution des émissions polluantes d'une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule notamment automobile, munie d'un filtre à particules, comprenant une étape de filtration des particules solides contenues dans les émissions polluantes par le filtre à particules, le filtre étant, lors du fonctionnement normal du moteur, recouvert d'une couche de particules solides permettant elle-même la filtration des particules solides les plus fines ayant une action bénéfique pour la filtration. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de formation accélérée de la couche bénéfique (4) de particules solides (2), mise en oeuvre sur le filtre (1) vierge de toute particule.
Patent FR-2970545-A1 (FR)
Title: Lampe scialytique avec orientation des led par un assemblage a conjugaison de forme
Inventor: KRETSCHMANN HANNO
IPC: F21S8/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: Cette lampe scialytique comporte un corps de base (1) avec des surfaces d'appui (2) planes qui, avec leurs normales respectives, sont orientées par rapport au point de travail de la lampe, une plaquette conductrice (6), qui comporte une face inférieure plane dans une position de montage préliminaire, et comporte, en outre, des zones rigides (8) avec des faces supérieures planes orientées vers le point de travail de la lampe scialytique, et des zones flexibles (7), des diodes électroluminescentes (9) qui sont agencées sur les zones rigides de la plaquette conductrice et sont raccordées électriquement, un porte-lentilles, muni de lentilles optiques pour les diodes électroluminescentes (9), les zones rigides de la plaquette conductrice (6) étant aptes à être posées chacune par conjugaison de forme dans une position de montage sur les surfaces d'appui (2) du corps de base (1), le porte-lentilles étant apte à être fixé sur le corps de base (1) de telle sorte qu'une force mécanique peut être transmise par l'intermédiaire du porte-lentilles (22) indirectement ou directement sur la plaquette conductrice (6).
Patent FR-2985149-A1 (FR)
Title: Procede d'acces par un terminal de telecommunication a une base de donnees hebergee par une plateforme de services accessible via un reseau de telecommunications
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: Procédé d'accès par un premier terminal de télécommunication à une base de données hébergée par une plateforme de services accessible via un réseau de télécommunications, comprenant : - la transmission (E10, E12) d'une information représentative d'une requête d'accès du premier terminal à la base de données, à destination d'un second terminal associé à un identifiant d'abonné à un second réseau de télécommunications ; - dans le second terminal, l'envoi (E14) d'une réponse à la requête d'accès à destination d'un serveur d'authentification de la plateforme ; - dans le serveur d'authentification, lorsqu'une réponse à la requête d'accès est reçue, la vérification (E16) de l'identifiant de l'abonné au second réseau, et la validation (E16) ou non de l'accès à la base de données par le premier terminal en fonction du résultat de cette vérification.
Patent FR-2971330-A1 (FR)
Title: Systeme d'introduction d'un agent frigorifique dans un conteneur
Inventor: DYCKMANS PETER
IPC: F25D3/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant une cassette, une station de remplissage et un pistolet de chargement pour refroidir des produits tels que des denrées alimentaires dans un conteneur. La cassette de la présente invention est adaptée à contenir un agent frigorifique de CO , tel que du CO liquide, où ladite cassette comprend une entrée pour l'introduction de l'agent frigorifique de CO et une sortie pour le retrait du CO gazeux formé lors de l'exposition de l'agent frigorifique de CO aux conditions atmosphériques. La cassette est caractérisée en ce que l'entrée et la sortie sont séparées spatialement et sont toutes deux pourvues de moyens de couplage magnétiques.
Patent FR-2989755-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'usure pour engrenage et procede de montage associe.
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-04-23
Abstract: Le dispositif de compensation d'usure pour engrenage, comprend un support 16 pour la fixation du dispositif sur un élément extérieur, un palier 20 destiné à être monté sur un arbre comprenant une des roues de l'engrenage, et un excentrique 22 monté sur le palier et mobile angulairement par rapport au support. Le support 16 et l'excentrique 22 délimitent chacun une ouverture 36 ; 44a, 46a axiale présentant une dimension radiale supérieure au diamètre de l'alésage 28a du palier, l'ouverture 36 du support étant située axialement du côté de l'ouverture de l'excentrique par rapport au palier.
Patent FR-2990964-A1 (FR)
Title: Voie de chemin de fer avec traverses sur dalle en beton arme ou non arme continu a amortissement pour circulation de trains et procede de fabrication
Inventor: MALOD PANISSET JACQUES
IPC: E01B3/38
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne une voie de chemin de fer (1) avec traverses sur dalle en béton armé ou non armé continu à amortissement pour circulation de trains, notamment trains à grande vitesse. Selon l'invention, la voie de chemin de fer comporte : - une voie ferrée constituée de rails (2) fixés sur des traverses (4) par des attaches (3), - la dalle (5) en forme de U en béton continu, dite dalle auget, comportant deux ailes (13) latérales formant les deux branches montantes du U et, entre les deux ailes, un fond (14) sur lequel les traverses sont collées (9) par un matériau de collage, la dalle étant disposée sur une plateforme préparée (10, 11, 12). Un procédé de fabrication est également présenté.
Patent FR-2979037-A1 (FR)
Title: Dispositifs a semi-conducteur contraint en tension de detection et d'emission photonique et systeme photonique integre
Inventor: CLIFTON PAUL A
IPC: H01L31/0352
Filed: 2012-07-27
Abstract: Du germanium contraint par traction est prévu qui peut être suffisamment contraint pour fournir un matériau à bande interdite presque directe ou un matériau à bande interdite directe. Les matériaux de stresseur contraint par compression ou contraint par traction en contact avec des régions en germanium induisent une contrainte de traction uniaxiale ou biaxiale dans les régions en germanium. Des matériaux de stresseur peuvent comprendre du nitrure de silicium ou du silicium-germanium . La structure en germanium contraint résultante peut être utilisée pour émettre ou détecter des photons, y compris, par exemple, pour la génération de photons dans une cavité résonante pour produire un laser.
Patent FR-2994254-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur pour realiser un chauffage a fort ecart de temperatures d'un fluide exterieur, et installation comprenant une telle pompe a chaleur
Inventor: PEUREUX JEAN-LOUIS
IPC: F25B30/02
Filed: 2012-08-02
Abstract: Pompe à chaleur (10) comprenant : - des premier (11) et deuxième (12) échangeurs de chaleur, - un fluide frigorigène, - un circuit de fluide frigorigène comprenant une unité de compression (13) connectée à une sortie du premier échangeur de chaleur (11) et à une entrée du deuxième échangeur de chaleur (12), et une unité de détente (14) connectée à une sortie du deuxième échangeur de chaleur (12) et à une entrée du premier échangeur de chaleur (11), dans laquelle le fluide frigorigène est l'un des fluides frigorigènes choisis parmi un fluide frigorigène hydro-fluoro-carbone et un fluide frigorigène hydro-fluoro-oléfine, et dans laquelle le deuxième échangeur de chaleur (12) et le circuit de fluide frigorigène sont adaptés pour faire circuler le fluide frigorigène en cycle transcritique.
Patent FR-2994071-A1 (FR)
Title: Seat for armchair for e.g. professional, has backrest including two rigid panels that are arranged opposite to each other to define space, in which flat element is removably inserted, where one of panels is provided with transparent zone
Inventor: CABALE FABIENNE
IPC: A47C4/02
Filed: 2012-08-03
Abstract: The seat (1) has a backrest (6) including two rigid panels (2), which are arranged opposite to each other to define a space, in which a flat element (5) e.g. poster, is removably inserted. One of the panels is provided with a transparent zone (3). One of the panels is removably fixed on the seat. The space includes a slit of opening, which is located on an upper part of the backrest. A notch is provided on an upper side of one of the panels. The backrest includes a rail with two side uprights (61, 62), where one of the panels form a removable element sliding in the rail. The transparent zone is made of polycarbonate.
Patent FR-2994896-A1 (FR)
Title: Device for storage of electricity on-board of electric motor vehicle, has voltage converter transferring electrical energy from low voltage battery to high voltage battery, where cells of low voltage battery are designed in lithium-ion type
Inventor: GUEGUEN PIERRICK
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-09-03
Abstract: The device (10) has a high voltage battery (20) for supplying a high voltage to a high voltage circuit (14). The circuit supplies an electric traction motor of a vehicle. A low voltage battery (24) supplies a low voltage to the circuit. A voltage converter (26) i.e. voltage chopper, transfers an electrical energy from the low voltage battery to the high voltage battery to recharge the high voltage battery. Cells of the low voltage battery are designed in a lithium-ion type. The high and low voltage batteries are locked up in a case (64).
Patent FR-2995508-A1 (FR)
Title: Preparing and packaging a fruit compote in a food packaging pot, comprises preparing mashed fruits, heating and cooling the mashed fruits, distributing the cooled compote in each packing container; and then hermetically sealing
Inventor: PY JACQUES CHRISTIAN MICHEL
IPC: A23L21/10
Filed: 2012-09-20
Abstract: Preparing and packaging a fruit compote in a packing container, comprises: preparing mashed fruits; heating the mashed fruits at a temperature of 72-82[deg] C for a time period of 10-20 minutes; then cooling the obtained compote at a temperature of below than 50[deg] C; distributing the cooled compote in each packing container; and hermetically sealing each packing container containing the compote. The cooling, distributing, and sealing steps are realized in a hygiene controlled enclosure. Each packing container is made of thermoplastic polymeric synthetic material.
Patent FR-3000637-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interpolation spatiale de sons
Inventor: AUSSAL MATTHIEU
IPC: H04R5/02
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention s'applique à un système de reproduction audio binaural. Selon l'invention, préalablement à une étape d'interpolation des fonctions de transfert de la tête d'un utilisateur dudit système, on décompose les fonctions de transfert obtenues par mesures par une représentation géométrique d'un modèle de la tête de l'utilisateur et postérieurement à l'étape d'interpolation, on recompose la fonction interpolée avec ladite représentation géométrique. Avantageusement, l'étape d'interpolation comprend une étape de calcul des coefficients d'harmoniques sphériques sur une sphère entourant l'utilisateur. Avantageusement, les étapes de décomposition de recomposition ne peuvent s'appliquent qu'à la phase ou qu'à l'amplitude des fonctions de transfert. Avantageusement, le modèle de tête peut être construit par une étape de simulation. L'invention permet d'améliorer de manière significative la qualité des résultats de l'interpolation et donc le rendu audio du système de reproduction.
Patent FR-3002068-A1 (FR)
Title: Method for acoustic active control of disruptive noises from e.g. loudspeakers in marine environment, involves modifying modifier block during variations of current configuration of equipment to adapt control law to configuration
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G10K11/178
Filed: 2013-02-13
Abstract: The method involves varying a current configuration of electro acoustic hardware system equipment in course of time to modify a standard model of the equipment with respect to identified model. A nominal model corresponding to a nominal configuration of the equipment is determined. A control law is implemented to an internal model and a disruptive observer. A modifier block is associated to the nominal model. The block is modified during the variations of the current configuration of the equipment in order to adapt the control law to the current configuration of the equipment. Independent claims are also included for the following: (1) an acoustic active control system for attenuating disruptive noises with narrow frequency bands in a configuration of a space (2) a computer readable recording medium for recording a computer program including program code instructions for executing an acoustic active control method to attenuate disruptive noises in configuration of space.
Patent FR-3004477-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de panneaux sur un montant
Inventor: COVIN HUGUES
IPC: E04B2/82
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage (10) pour l'assemblage d'un premier (100) et d'un second (200) panneaux sur un montant (50), - le montant comportant un profilé qui présente une rainure ; et - les premier et second panneaux comportant respectivement un premier (102) et un second (202) éléments d'assemblage, configurés pour coopérer l'un avec l'autre pour assembler les premier et second panneaux. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif d'assemblage comporte : - une embase (12) ; - une aile souple (20) comportant un renvoi configuré pour être engagé dans la rainure du profilé ; - un élément de couplage (32) configuré pour coopérer avec le premier élément d'assemblage, l'élément de couplage étant configuré de manière à être maintenu entre les premier et second éléments d'assemblage, lorsque les premier et second panneaux sont assemblés sur le montant.
Patent FR-3007416-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: GORNAY JULIEN
IPC: C10G67/02
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés et des oléfines comprenant les étapes suivantes : α) une étape d'hydrodésulfuration de ladite essence afin de produire un effluent appauvri en soufre consistant à faire passer ladite essence en mélange avec de l'hydrogène sur au moins un catalyseur d'hydrodésulfuration b) une étape de séparation de l'essence partiellement désulfurée, de l'hydrogène introduit en excès ainsi que de l'H2S formé lors de l'étape a) c) une étape catalytique d'adoucissement de la l'essence désulfurée issue de l'étape b) qui réalise la conversion des mercaptans résiduels en thioéthers, via une réaction d'addition sur les oléfines.
Patent FR-3010039-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un panier rotatif de support de roue de secours d'un vehicule automobile, a tige translatable dans le coffre arriere
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B62D43/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au verrouillage d'un panier (PR) monté à rotation sous un plancher (PC) d'un coffre (CA) d'un véhicule automobile, propre à supporter une roue de secours et immobilisé par un crochet (CR) muni d'un boulon (B) coopérant avec une vis (V) traversant le plancher (PC) et ayant une tête (TV) placée au voisinage d'une surface interne du plancher (PC). Ce dispositif (D) comprend des moyens de verrouillage (MV) destinés à être installés au voisinage de la tête (TV) et comportant une tige (TT) propre à être translatée vers cette tête (TV) entre une position déverrouillée et une position de verrouillage dans laquelle elle empêche un entraînement en rotation de cette tête (TV).
Patent FR-3012557-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite acoustique
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: F16J15/16
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un joint (1) d'étanchéité acoustique destiné à être monté dans un trou (2) de passage d'organe (3) d'un panneau (4) d'insonorisation de véhicule automobile, ledit joint étant pourvu d'un orifice (5) de passage dudit organe, ledit joint étant sous forme d'une plaque à base de mousse de polyoléfine pourvue d'une pluralité de micro-perforations (6) la traversant de part et d'autre de son épaisseur.
Patent FR-3013237-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de test d'echantillon
Inventor: FAUTREL ALAIN
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-11-21
Abstract: Procédé de test d'échantillon comprenant de fournir un premier dispositif (10) comportant une première et une deuxième face opposées (11 et 12), et comprenant un réseau de puits (20) s'étendant entre la première face (11) et la deuxième face (12) du premier dispositif (10), chaque puits (20) débouchant sur au moins la première face (11) et chaque puits (20) contenant un réactif, et comprenant de fournir au moins un échantillon (40), et comprenant de mettre en contact la première face (11) du premier dispositif (10) avec l'échantillon (40), avec au moins deux puits (20) en regard chacun avec au moins une partie respective de l'échantillon (40) de manière étanche, pour former un ensemble (80), puis de mettre en contact le réactif avec l'échantillon (40).
Patent FR-3025303-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a fluide a recirculation, dit a ecope, en presentation en plaqes
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F28F3/08
Filed: 2014-09-01
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des échangeurs thermiques à fluide. Le dispositif selon l'invention, s'appuie sur le principe des échangeurs thermiques à recirculation, dits à écopes, et en fait une présentation en plaque qui introduit un certain nombre de particularités qui enrichissent fortement la présentation classique tubulaire et ouvre l'utilisation du principe à de nombreuses autres applications. Le dispositif selon l'invention a une portée générale et peut être utile pour des applications industrielles, scientifiques ou domestiques. Il est de nature à changer la manière d'envisager les dispositifs d'échange thermique connus chaque fois qu'il s'agit de gagner en rendement d'échange, en compacité et en coût. On peut l'envisager, sans limitation, dans des applications aussi répandues que celle des chaudières industrielles ou domestiques ou de radiateur par convection ou radiation, voire de dispositifs de climatisation, ou comme « Média » dans des utilisations aussi courante que celle des échangeurs de voiture ou de tout autre véhicule ou encore dans des applications aussi complexes que celle du domaine nucléaire, aéronautique, pétrole & gaz, chimie, électriques ou électroniques. Il permet d'envisager de créer de nouvelles applications touchant généralement le domaine de l'environnement et de la création d'énergie renouvelable.
Patent FR-3029616-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'une arme et/ou d'au moins l'un de ses accessoires et arme portant ledit dispositif
Inventor: RIGHETTI GABRIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'objet de la présente invention est un dispositif d'alimentation électrique (103) d'une arme et/ou d'au moins l'un de ses accessoires, caractérisé par le fait qu'il comprend une platine interface de bridage (110) comportant des moyens de fixation amovible sur un rail (107) disposé sur l'arme, des moyens de production d'énergie électrique disposés sur la platine interface de bridage (110), et des moyens de sortie de l'énergie électrique produite connectés aux moyens de production d'énergie électrique, les moyens de production d'énergie électrique pouvant être des cellules photovoltaïques (112) ou un module générateur piézoélectrique ou thermomécanique, des thermopiles, des piles à combustible, des micro-générateurs ou des nano-générateurs, le dispositif (103) pouvant en outre comprendre des moyens de stockage d'énergie.