baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103663-B1 (FR)
Title: Tests et maintien d’une résilience face aux pannes des ressources de serveur
Inventor: SISMAN GOEKHAN
IPC: H04L12/24
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé implémenté par ordinateur et un système de tests et de maintien de résilience face aux pannes des ressources de serveur d’une infrastructure de serveurs aux moyens d’une stimulation hybride sont présentés. L’infrastructure de serveurs comprend une pluralité de serveurs exécutant une pluralité d’applications et le procédé comprend la mesure de l’utilisation d’un processeur pour chacun des serveurs de l’infrastructure de serveurs, la détermination d’un ratio de résilience de l’infrastructure du serveur en simulant la panne d’au moins un des serveurs sur la base de l’utilisation mesurée du processeur, et en réponse au fait que le ratio de résilience de l’infrastructure de serveurs est en dessous d’un seuil de résilience, le lancement d’une attribution de ressources supplémentaires pour exécuter au moins une de la pluralité des applications de l’infrastructure de serveurs.
Patent FR-3105311-B1 (FR)
Title: Pompe de circulation d’un fluide
Inventor: BAALI MOHAMED
IPC: F04B53/22
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une pompe de circulation d’un fluide, et une installation comprenant une telle pompe, trouvant notamment une application aux installations hydrauliques de type installation de chauffage ou de fourniture d’eau chaude.     La pompe comprend une chambre d'admission 1 présentant un premier et un deuxième orifices d'entrée 2, 3 de fluide, une chambre de refoulement 4 présentant un orifice de sortie 5 de fluide, un organe d'entraînement pour entraîner le fluide de l'un des premier et deuxième orifices d'entrée 2, 3 vers l'orifice de sortie 5, un organe d'obstruction sélectivement actionnable pour obstruer le premier ou le deuxième orifice d'entrée 2, 3, et un organe d'actionnement 7 solidaire de l'organe d'obstruction et configuré pour actionner ledit organe d'obstruction.     La pompe comprend également un premier support 8 monté sur la chambre d’admission 1, l’organe d’actionnement 7 étant monté sur un deuxième support coopérant avec le premier support 8 pour assurer le couplage amovible de l’organe d’actionnement 7 avec l’organe d’obstruction, en sorte de permettre d’assembler sans outils l’organe d’actionnement 7 avec l’organe d’obstruction et de désassembler sans outil l’organe d’actionnement 7 de l’organe d’obstruction,  par assemblage et désassemblage des premier et deuxième supports.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107020-B1 (FR)
Title: Gabarit de support de plaque d’immatriculation pour véhicule automobile
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60R13/10
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un gabarit (1) de support de plaque d’immatriculation pour véhicule automobile. Le gabarit (1) comporte un nez d’assemblage (4) configuré pour assembler support de plaque d’immatriculation à un véhicule automobile. Le nez d’assemblage (4) comprend, à une première extrémité (5) du nez d’assemblage (4), une encoche de bridage (12) et, à une deuxième extrémité (6) du nez d’assemblage (4), une portée d’appui (18) pour le support de plaque d’immatriculation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107648-B1 (FR)
Title: conjugués anticorps-médicament anti-CD56 et leur utilisation en thérapie
Inventor: JUEN LUDOVIC
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-03-18
Abstract: Conjugués anticorps-médicament anti-CD56 et leur utilisation en thérapie L’invention concerne des conjugués anticorps-médicament, et leur utilisation en thérapie, notamment pour traiter les cancers CD56+.
Patent FR-3111713-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du déplacement d’un véhicule
Inventor: POINT GUILLAUME
IPC: G01S5/16
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et dispositif de contrôle de déplacement d’un véhicule. Le procédé acquiert un nuage de données tridimensionnelles obtenues par réflexion d’ondes émises par des capteurs embarqués sur le véhicule ; transforme le nuage de données tridimensionnelles en un nuage de points bidimensionnels exprimés dans un repère de coordonnées polaires, modifie ce nuage de points bidimensionnels par suppression d’un point bidimensionnel courant dès lors que deux points bidimensionnels voisins du point bidimensionnel courant ne sont pas suffisamment distants l’un de l’autre pour éviter une collision entre le véhicule et un objet à proximité de ce véhicule et contrôle le déplacement dudit véhicule en fonction d’une enveloppe convexe formée par le nuage de points bidimensionnels ainsi modifié et définissant un espace libre accessible au véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112402-B1 (FR)
Title: Dispositif de démultiplexage en longueur d’onde notamment pour un démultiplexage hors plan.
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G02B6/26
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif de démultiplexage en longueur d’onde (100) configuré pour, en utilisation, répartir spatialement les contributions spectrales d’un faisceau lumineux incident, et qui comporte un guide d’onde linéaire (110) et un guide d’onde planaire (130), formés coplanaires et aptes à être couplés optiquement l’un à l’autre le long d’une ligne de couplage (13), par couplage évanescent.   Un tel dispositif peut comprendre en outre des réseaux de diffraction situés dans le guide d’onde planaire, pour extraire la lumière hors de ce dernier.  Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3115764-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aéronef comprenant une nacelle et une turbomachine indépendamment supportées par un élément de voilure ou de fuselage ou d’empennage
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant une structure de support (30), une nacelle (2) et une turbomachine (3). La structure de support (30) est configurée pour supporter indépendamment la turbomachine (3) d’une part et, d’autre part, de préférence par l’intermédiaire d’un berceau (33), une entrée d’air (10) et/ou une section arrière (12) de la nacelle (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119021-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un capteur de gaz et procédé de mesure d’un gaz mettant en œuvre la calibration
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: G01N21/31
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de calibration d’un capteur de gaz, le capteur de gaz étant destiné à déterminer une concentration (  ) d’une espèce gazeuse (   ) dans un gaz, l'espèce gazeuse étant apte à absorber une lumière dans une bande spectrale d'absorption (  ), le capteur de gaz comprenant :      une enceinte, configurée pour contenir le gaz ;  une source de lumière (11), un photodétecteur de mesure (20), et un photodétecteur de référence (20ref);       le capteur de gaz étant tel que la source de lumière est configurée pour être parcourue par un courant électrique d'alimentation, de façon à porter la source de lumière à une valeur de température ;    le photodétecteur de mesure est agencé pour mesurer une intensité (   de mesure, d'une onde lumineuse, émise par la source de lumière, (14) transmise par le gaz, contenu dans l’enceinte, dans une bande spectrale de mesure (Δmes), comportant la bande spectrale d'absorption (  ) ;    le photodétecteur de référence est agencé pour mesurer une intensité de référence (   ) d’une l'onde lumineuse de référence émise par la source de lumière (11) dans une bande spectrale de référence (  );      le procédé comportant une détermination d’une fonction de calibration, de préférence non linéaire, permettant d’estimer une intensité mesurée, dans la bande spectrale de mesure, par le photodétecteur de mesure, en l’absence d’espèce gazeuse, à partir d’une intensité de référence, mesurée dans la bande spectrale de référence.
Patent FR-3118421-B1 (FR)
Title: Composition pour les soins et/ou le maquillage de matières kératiniques
Inventor: WANG FAN
IPC: A61K8/60
Filed: 2021-02-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: COMPOSITION POUR LES SOINS ET/OU LE MAQUILLAGE DE MATIÈRES KÉRATINIQUES La présente invention concerne une composition sous la forme d’une émulsion d’huile dans l’eau pour les soins et/ou le maquillage de matières kératiniques, comprenant :  (i) au moins un premier tensioactif sélectionné parmi un ester d’acide gras de polyglycéryle ayant un groupement polyglycéryle dérivé de 2 à 10 unités de glycérol ;   (ii) au moins un second tensioactif différent de l’ester d’acide gras de polyglycéryle tel que défini ci-dessus et ayant un HLB < 15 à la température de 25 °C ;   (iii) au moins un alcool gras saturé en C12-C24 ;  (iv) au moins un émollient ; et  (v) au moins 1,5 % en poids de pigment coloré, par rapport au poids total de la composition.  La présente invention concerne également une méthode non thérapeutique pour les soins et/ou le maquillage de matières kératiniques, comprenant l’application de ladite composition sur la peau.  Figure pour l'abrégé : néant.
Patent FR-3122490-B1 (FR)
Title: Gestion optimisée du trafic aérien de véhicules aériens sans pilotes
Inventor: PESQUET-POPESCU BéATRICE
IPC: G01C21/20
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne une méthode mise en œuvre par ordinateur comprenant : la réception d’une demande de trajectoire d’un véhicule aérien sans pilote, ladite demande comprenant : un point initial ; un point final ; au moins un paramètre de manœuvrabilité du véhicule aérien sans pilote; le calcul d’une pluralité de trajectoires 4D optimisées entre le point initial et le point final, respectant l’au moins un paramètre de manœuvrabilité, et évitant des obstacles dans un espace aérien, chaque trajectoire 4D étant associée à un score de performance ; la simulation, par un simulateur de vol, de ladite pluralité de trajectoires 4D, par ordre de scores de performance décroissants, jusqu’à ce qu’une trajectoire 4D soit considérée comme volable par le simulateur de vol ; l’envoi de ladite trajectoire considérée comme volable par le simulateur de vol audit véhicule aérien sans pilote.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3123764-B1 (FR)
Title: Procédé et module de commande d’une vanne de régulation de la pression interne d’un circuit de fluide dans un dispositif électrochimique
Inventor: BERNARD KILIAN FRANK CLAUDE
IPC: H01M8/04089
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un procédé de commande d’une vanne de régulation (6) de la pression interne (Pint) d’un circuit de fluide (3) dans un dispositif électrochimique (2), ledit circuit de fluide (3) étant alimenté par un compresseur (4) prélevant l’air à une pression externe (Pext) et le comprimant à la pression interne (Pint) selon un taux de compression (A) parmi une plage de compression (B) prédéterminée, ledit procédé comportant : une étape de mesure de la pression externe (Pext), une étape de détermination d’une pression interne de consigne (Pint*) à partir de la pression externe (Pext) mesurée et de la plage de compression (B), pour favoriser un rendement global (R1) du dispositif électrochimique (2) et du compresseur (4) prédéterminé en fonction de la pression interne (Pint) et du taux de compression (A), et une étape de commande de la vanne de régulation (6) pour atteindre la pression interne de consigne (Pint*).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2477795-B1 (FR)
IPC: H02J9/06
Filed: 1980-03-07
Granted: 1984-09-07
Abstract: 1. A power distribution system für electronic assemblies (E), this system comprising on the one hand primary supply connected ti an AC network (SR) and including a primary source (SA) which is used for normal operation, and a primary emergency source (SB), and on the other hand a secondary supply including stabilized secondary sources (CA) which are located in said electronic assemblies, characterized in that said primary  source (SA) which is used for normal operation is connected in each one of said assemblies (E) to a first group of stabilized secondary sources (CA) and that said primary emergency source (SB) is backed up by a buffer battery (B) and is connected in each one of said assemblies (E) to a second group of stabilized secondary sources (CB).
Patent FR-2512678-B1 (FR)
Inventor: WALLSTEN HANS IVAR
IPC: A61F2/02
Filed: 1982-09-16
Granted: 1986-08-22
Abstract: PCT No. PCT/SE82/00283 Sec. 371 Date May 5, 1983 Sec. 102(e) Date May 5, 1983 PCT Filed Sep. 15, 1982 PCT Pub. No. WO83/00997 PCT Pub. Date Mar. 31, 1983.Device comprising a helically shaped spiral spring and means for bringing the spring to expand from a first state of a certain diameter to a second state of larger diameter and vice versa, characterized thereby that said means are arranged to rotate the ends of the spring relative to each other with maintained length of the spring so that the transition from said first state to said second state takes place by reducing the number of spring turns within said length and the corresponding increase of the pitch of the spring, or to supply to a given length of the spring further spring material at at least one end of the said length of the spring so that the transition from said first state to said second state takes place independent of pitch and number of spring turns within the said length; and a method for transluminal implantation of an intravascular prosthesis using the said device.
Patent FR-2544715-B1 (FR)
Inventor: MARTINEZ JEAN
IPC: C07K7/06
Filed: 1983-04-20
Granted: 1985-12-13
Abstract: The invention relates to peptides of general formula: R-A-Gly-Trp-B-Asp-NH2(I) in which: Asp NH2 represents the amide in alpha position of the aspartic acid of formula: R represents hydrogen, a protector group of the terminal amine function such as t.butyloxy carbonyl (BOC), benzyloxy carbonyl (Z), lower alkanoyl, A designates: either tyrosine, tyrosine-O-sulfate, threonine or methionine; or a dipeptide selected from: -Ala-TYR-, -TYR-Thr-, -TYR Met-, TYR designating either of the 2 amino-acids tyrosine or tyrosine-O-sulfate; or a tripeptide selected from: -Glu-Ala-TYR-, Asp-TYR-Thr-, -Asp-TYR-MET-; or a tetrapeptide selected from: -Glu-Glu-Ala-TYR-, -Gln Asp-TYR-Thr-, -Arg-ASP-TYR-Met-; or a pentapeptide selected from: -Glu-Glu-Glu-Ala-TYR-, -Pyr-Gln-Asp-TYR-Thr-, -Asp-Arg-Asp-TYR-Met; B designates methionine, leucine or norleucine.
Patent FR-2579516-B1 (FR)
Inventor: DEHENNAU CLAUDE
IPC: B29C48/495
Filed: 1985-04-01
Granted: 1987-06-12
Abstract: The block comprises a central channel (2) which feeds a first molten plastic, and at least one secondary channel (5, 10) which feeds a different molten plastic and connects to the central channel (2) upstream of the die, the central channel (2) in the connection zone, being equipped with a flat portion (11) which alters the cross-section of the channel, the said flat portion (11) being mounted in a removable piece (12) coaxial with the central channel and arranged in a guide tube (13) which intersects the central channel (2) and runs through the feed block (1), the said block being equipped with means (20), (21) for gradually withdrawing the removable piece (12) via the guide tube (13) and for replacing it by another removable piece (18) equipped with an identical or different flat portion (19). The block is particularly suitable for feeding a flat die which delivers films, sheets or composite panels.
Patent FR-2583735-B1 (FR)
Inventor: CHANE-CHING JEAN-YVES
IPC: C01F17/235
Filed: 1985-06-20
Granted: 1990-11-23
Abstract: The dispersions, supersaturated in OH<-> ions, are prepared directly from the aqueous solution of the cerium(IV) salt by reacting the said solution with a base so as to obtain a degree of supersaturation higher than 3 and lower than 4.
Patent FR-2584219-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER OLIVIER
IPC: H04M11/04
Filed: 1985-06-27
Granted: 1987-08-28
Abstract: 1. High-security modular monitoring and alarm centre, notably for the automatic control of an installation or of an alarm in response to an intrusion, a danger and/or a pre-programmed order, of the type comprising a memory for recording monitoring-parameters, at least one monitoring- and/or alarm- sensor providing information concerning the state of a monitoring zone, means for emitting a control- and/or alarm-signal, actuated by a central processor in dependence upon the said recorded monitoring-parameters and on the basis of the data provided by the said sensors, the said centre furthermore comprising means for programming, by the user, of the said monitoring-parameters contained in the said memory, in accordance with a step-by-step and interactive guiding process of the user, and a unit for the reconstitution of words, co-operating on the one hand with the means for emission of the alarm signal, for associating a vocal alarm message with each signal, and of the other hand with the said programming means, for ensuring the user's guiding by vocal guiding message, characterised in that the means for programming of the said monitoring-parameters comprise an independent and portable housing (4) for remote control and for fine-tuned tele-programming, comprising a keyboard for dialling control- and programming- orders, a system for transmitting/receiving by means of electromagnetic and/or luminous and/or sound waves, for the communication between the said housing (4) and the principal assembly (1) of the centre, and a loudspeaker delivering the vocal guiding-messages originating from the principal assembly (1) of the centre.
Patent FR-2590284-B1 (FR)
IPC: A47C4/30
Filed: 1985-11-20
Granted: 1996-07-12
Abstract: The invention concerns a process for folding a flexible piece, in particular to upholster an object such as chair fitting with a flexible cover. The upholstering or covering process comprises cutting out a flexible piece (25) to a shape corresponding to that of the object plus a border on its contour, providing the edge of this border with a tensioning thread sliding within a passage preserved by auxiliary threads, covering the object with the piece so that the border provided with the tensioning thread project beyond the object contour, folding back the border and applying tractions in opposite directions on the two ends (5a, 5b) of the tensioning thread to tighten and to fold this border, lastly, after the tractions have been applied, locking the ends of the tensioning thread either by tieing them together or by stapling them to the back of the object or by crushing a punched-out clip (31) on the back of the object.
Patent FR-2594320-B1 (FR)
Inventor: MEZI MICHEL
IPC: A61C13/08
Filed: 1986-02-20
Granted: 1990-01-19
Abstract: In the method, the parts of living organisms being subjected to the method are covered with a suspension of a finely dispersed white inorganic pigment. To carry out the method, a composition is used, consisting of a white pigment having a fine particle size suspended in an aqueous- alcoholic solution of a film-forming agent. Uses in the computer-assisted design and manufacture of dental and/or medical prostheses.
Patent FR-2604183-B1 (FR)
Inventor: DRILLIEN ROBERT
IPC: C12N15/86
Filed: 1986-09-23
Granted: 1988-12-30
Abstract: DNA sequence isolated from the cowpox virus which takes part in the reproduction of this virus in the CHO cells, vectors, recombinant viruses and process making use of the recombinant vaccine viruses capable of reproducing in the CHO cells.
Patent FR-2611778-B1 (FR)
Inventor: GRIMAUD ALAIN
IPC: E04G23/02
Filed: 1987-02-26
Granted: 1992-04-24
Abstract: A concrete slab (8) is cast over wooden beams (2) and is connected to the beams by metal connector tubes (14) of circular section, each of which is embedded at one end by being forced into a circular groove provided for the purpose in a beam and at its other end in the slab by virtue of the concrete being cast thereover. The invention is applicable to building or converting buildings and also to works such as gangways and bridges.
Patent FR-2651781-B1 (FR)
Inventor: GILBERT CLOUET
IPC: C08G65/329
Filed: 1989-09-14
Granted: 1991-12-06
Abstract: These copolymers are denoted by the formulae: P1, P2 = vinyl or dienic polymer sequence (p having the value 1) or a polyoxyalkylene, polyester or polyamide one (p having the value 0); with R1 denoting, among others, alkyl; (2) where E, G and J have diverse meanings; M, joined to D, having the value h, i, Q and R having diverse meanings; D = single bond or (cyclo)alkylene or arylene group; n = 1 to 20. These polymers are iniferters in the radical polymerisation of vinyl monomers. The macroiniferters (I) and the polyiniferters (II) result in triblock copolymers PA-PB-PA and diblock copolymers respectively having a value from 2 to 25.
Patent FR-2653297-B1 (FR)
Inventor: MARC PAGES
IPC: A01K1/01
Filed: 1989-10-25
Granted: 1992-02-28
Abstract: The box is formed by folding a cardboard sheet (1) made up of a base or bottom to which four panels are attached, each comprising two flaps, one internal (3) or (12) and the other external (4) or (10). Leakage is prevented by a waterproof bag (14) of a synthetic material slipped over the box and folded back on itself to fit in the space formed between the internal and external flaps. After the litter in the box has been used, the external flaps are folded towards the centre of the box and the bag is placed around it.
Patent FR-2679934-B1 (FR)
IPC: B41M3/14
Filed: 1991-07-29
Granted: 1993-11-12
Abstract: The invention relates to a system for authenticating a security paper. It comprises, in combination:   - a security paper comprising a first chemical reactant (1) which does not significantly impair the colour of the paper, - an authenticating composition comprising a second chemical reactant (2) forming a coloured product with (1),   - a composition for deleting the coloured product.   It preferably comprises:   - a security paper comprising a complexant for transition metal ions as reactant (1), - an authenticating composition comprising transition metal ions forming a coloured complex with (1), as reactant (2),   - a composition for deleting the coloured complex.   Application as paper for banknotes.
Patent FR-2683551-B1 (FR)
Inventor: PAUL DIDIER
IPC: C23G1/08
Filed: 1991-11-07
Granted: 1994-09-16
Abstract: Process for pickling steel materials, especially continuously on a processing line, comprising a shot-blasting operation, a preparing operation, a pickling operation and a passivating operation, in which the preparing operation is carried out by placing the materials in contact with at least one 2-10N sulphuric acid solution, and in which the pickling operation is carried out by placing the materials in contact with at least one solution containing 1 to 10 % by weight of hydrofluoric acid, Fe<2+> and Fe<3+> ions.
Patent FR-2685124-B1 (FR)
IPC: H01H89/08
Filed: 1991-12-17
Granted: 1994-03-18
Abstract: The present invention relates to a protective switch such as a contactor, provided with at least one pole with separable contacts, comprising, on the one hand, a control mechanism (5) capable of bringing about the opening and closing of the contacts (21, 31) and actuatable by a protective means (4) capable of acting in the event of an electrical fault and, on the other hand, a manual control button (6) controlling an electromagnet (7) for operating the contacts, and characterised in that it includes a mobile hatch (11) which opens and closes an opening of the casing so as to allow the changing of the coil of the electromagnet (7) and in that this hatch (81) cooperates with a hatch-locking unit (81) capable of being moved between a closure position where it immobilises, in the closed position, the hatch on the casing and an opening position allowing the opening of the hatch, this hatch-locking unit (81) being associated with means of selective latching (82, 62) capable of immobilising it in the closure position when the manual control button (6) occupies any position other than the off position and of releasing it so that a user may bring it to the opening position allowing the opening of the hatch, when the manual control button (6) occupies the off position.