baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034708-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement en rotation d'une roue de vehicule automobile
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: B60B27/00
Filed: 2015-04-10
Granted: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement en rotation d'une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant un palier à roulement présentant un organe tournant (1) monté en rotation par rapport à un organe fixe par l'intermédiaire d'au moins une rangée de corps roulants, ledit organe tournant comprenant des moyens d'association de la roue et ledit système comprenant un bol de transmission d'un couple moteur audit organe tournant, ledit système comprenant en outre une structure d'engrenage qui présente des moyens géométriques (5) solidaires respectivement de l'organe tournant (1) et du bol de transmission, lesdits moyens géométriques étant agencés pour s'imbriquer sur une course axiale pour assurer la transmission dudit couple moteur, ledit système comprenant un revêtement (6) qui est interposé entre les moyens géométriques (5), ledit revêtement étant agencé pour, sur la course axiale d'imbrication, s'incruster à l'interface desdits moyens géométriques afin d'assurer l'étanchéité au niveau de ladite interface.
Patent FR-3021584-B1 (FR)
Title: Crayon a pointes multiples
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K27/00
Filed: 2015-06-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: Le crayon à pointes multiples (100) comprend un corps principal tubulaire (3), un tube de guidage (2) engagé avec le corps principal (3) et une pluralité de parties coulissantes reliées à chacun d'une pluralité de matériaux de dessin supportés à l'intérieur du tube de guidage (2) et disposées de manière coulissante d'une course donnée par rapport au corps principal (3). L'avancement d'une course donnée d'une quelconque de la pluralité des parties coulissantes, par exemple (8A), par rapport au corps principal (3) provoque une sortie du matériau de dessin (M1) relié à la partie coulissante (8A) depuis le tube de guidage (2) et la rotation relative du tube de guidage (2) et du corps principal (3) dans un sens à partir de cet état provoque un avancement du matériau de dessin (M1).
Patent FR-3037552-B1 (FR)
Title: Structure de support pour module de face avant d'un vehicule et module de face avant comprenant ladite structure de support
Inventor: VELASCO SEBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-06-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16), une traverse supérieure (18) et un premier bras de support (26) connecté à une desdites traverses (12,18) et au premier montant latéral (14). L'invention porte également sur un module de face avant comprenant une telle structure de support (10).
Patent FR-3038058-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de topographie d'une surface d'un ensemble de systemes.
Inventor: BRAISAZ REGIS
IPC: G01N25/00
Filed: 2015-06-23
Granted: 2020-08-07
Abstract: Ce dispositif (1) comporte une enceinte, des moyens de chauffage infrarouge (8), des moyens de projection agencés pour projeter une lumière structurée à la surface de chaque système, des moyens de capture d'image agencés pour capturer la lumière structurée réfléchie par la surface de chaque système, le dispositif étant remarquable en ce qu'il comporte un tiroir (3) de chargement, des moyens de guidage agencés pour guider le tiroir (3) dans un plan de guidage (X, Y) entre une première position dans laquelle le tiroir (3) est situé hors de l'enceinte, et une deuxième position dans laquelle le tiroir (3) est situé à l'intérieur de l'enceinte, des moyens de déplacement motorisés (M1, M2) configurés pour déplacer une mire d'étalonnage des moyens de capture d'image suivant une direction perpendiculaire au plan de guidage (X, Y).
Patent FR-3045147-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de prevision de consommation
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: G01R11/56
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif à disposition d'au moins un utilisateur pour l'affichage d'une estimation relative à une consommation d'effluent par cet utilisateur. Ce dispositif comporte au moins :         - une connexion (RF) à un compteur de consommation d'effluent pour récupérer du compteur des données successives de consommation courante (CC),         - un processeur (PROC) coopérant avec un compteur d'horloge (HOR) pour calculer, d'un début jusqu'à une fin d'un mois courant, une estimation relative à la consommation mensuelle dudit utilisateur, et         - une interface d'affichage de ladite estimation (PREV).
Patent FR-3047826-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de parametrage d'un dispositif pour effectuer des operations bancaires.
Inventor: GESLAIN RAPHAEL
IPC: G07F19/00
Filed: 2016-02-17
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de paramétrage d'un dispositif pour effectuer des opérations bancaires dans lequel des données biométriques du détenteur du dispositif pour effectuer des opérations bancaires sont utilisées pour authentifier l'utilisateur du dispositif. La présente invention :         - active une pluralité de commandes à partir d'identifiants d'un standard relatif à des transactions bancaires disponibles pour effectuer des commandes non prédéfinies par le standard,         - crée, (E502) à partir d'un identifiant du standard relatif à des transactions bancaires disponible pour effectuer des commandes non prédéfinies par le standard, dans le dispositif pour effectuer des opérations bancaires un conteneur apte à mémoriser des données biométriques de référence d'un utilisateur du dispositif pour effectuer des opérations bancaires,         - mémorise (E504) des données biométriques de référence, à partir d'un identifiant du standard relatif à des transactions bancaires disponible pour effectuer des commandes non prédéfinies par le standard, dans le conteneur de données biométriques de référence de l'utilisateur du dispositif pour effectuer des opérations bancaires,
Patent FR-3038563-B1 (FR)
Title: Procede pour emballer un coussin de securite gonflable, coussin emballe, emballage pour un tel coussin, module de coussin et systeme de securite de vehicule
Inventor: GARCIA EIREOS FERNANDO
IPC: B60R21/237
Filed: 2016-07-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente demande concerne un procédé pour emballer un coussin de sécurité gonflable (31) pour la protection d'une personne comprenant les étapes consistant à :  - plier un coussin de sécurité gonflable (31),  - fixer le coussin de sécurité gonflable (31) plié à un support de module comprenant de préférence au moins deux boulons (32),  - positionner le coussin de sécurité gonflable (31) plié fixé sur le support de module par rapport à un emballage (20) comprenant une pluralité de parties de surface (21) de sorte que les extrémités externes (23) respectives des parties de surface (21) font saillie du coussin de sécurité gonflable (31),  - plier chacune des extrémités externes (23) des parties de surface (21) vers le centre (M) de l'emballage (20) de sorte que le coussin de sécurité gonflable (31) plié est emballé au moins par parties et au moins deux parties de surface (21) sont agencées pour se chevaucher au moins par parties dans une zone de chevauchement (33), et  - raccorder, en particulier souder, au moins deux parties de surface (21) entre elles par parties dans la zone de chevauchement (33).  La présente demande concerne également un coussin de sécurité gonflable emballé (30) pour la protection d'une personne, un emballage pour un tel coussin, un module de coussin de sécurité gonflable comprenant un coussin de sécurité gonflable emballé (30) un système de retenue d'occupant de véhicule.
Patent FR-3041217-B1 (FR)
Title: Fermoir depliable
Inventor: COME JOEL
IPC: A44C5/24
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un fermoir dépliable comprenant une première lame fixe (1) et une seconde lame mobile (2), les première et seconde lames (1, 2) étant reliées entre elles à une première de leurs extrémités (1a, 2a) par une première articulation (3). La première lame (1) comprend des moyens élastiques (5, 6; 10, 11) destinés à coopérer avec un prolongement (4) de la seconde lame (2) s'étendant au-delà de la première articulation (3) pour empêcher la seconde lame (2) d'être repliée sur la première lame (1) lorsque le fermoir est dans une position dépliée et maintenir la seconde lame (2) repliée sur la première lame (1) lorsque le fermoir est dans une position fermée. Les moyens élastiques comprennent deux zones élastiques (5, 6 ; 10, 11) destinées à coopérer avec la seconde lame (2) et son prolongement (4). Une première zone élastique est solidaire de la première extrémité (1a) de la première lame (1) portant la première articulation (3). Les deux zones élastiques (5, 6 ; 10, 11) sont déformables dans des directions opposées sous l'action de la seconde lame (2).
Patent FR-3070339-B1 (FR)
Title: Ameliorations du dispositif de deblocage rapide et aise de la ceinture de securite automobile, bloquee dans son systeme de verrouillage habituel
Inventor: NAHAN GERARD
IPC: B60R22/30
Filed: 2017-08-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention est un dispositif qui débloque la ceinture de sécurité en son verrouillage libérant sans effort l'utilisateur. 13 améliorations s'ajoutent, plus la sécurité tête-en-bas. Deux pièces maîtresses similaires (1) et (2), ressemblant au "5" sans barre supérieure, s'emboîtent tête-bêche. Un bouton (6), horizontal, solidaire à une tige verticale (3) soudée au fourreau rigide (4) englobe ces deux pièces. L'utilisateur pressant volontairement (B), produit sur la tige (3) et la gaine (4) qui, de son renflement (5) fixée à la tige (3) entre dans la rainure de la pièce (2), traduit le mouvement perpendiculaire (B') sortant la pièce (2) de la pièce (1), sans gêne du fourreau, descendu selon le mouvement (B''), et libère l'utilisateur. Le système amélioré bloque le dispostif aux véhicules au toit haut, renversés sur le toit. 3 billes (11) s'échappent d'une cartouche, roulent entre la pièce (2) et le fourreau (4). Les améliorations et versions sont liées à sa fiabilité, au poids, coût de production. Dispositif amélioré se destine à éviter toutes agravations.
Patent FR-3061660-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant du glucagon humain et un co-polyaminoacide
Inventor: GEISSLER ALEXANDRE
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-05-31
Abstract: [0001] L'invention concerne ainsi des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) du glucagon humain et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, [0002] Dans un mode de réalisation, les compositions selon l'invention comprennent en outre une hormone gastrointestinale.
Patent FR-3066904-B1 (FR)
Title: Appareil orthodontique et procede de fabrication d'un tel appareil
Inventor: CHAZALON LAURENT
IPC: A61C7/08
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un appareil orthodontique pour un patient comprenant :         - un support (2) dont au moins une face externe est conformée pour épouser la forme du palais du patient lorsque le support est posé contre le palais,         - une bordure (3) périphérique dudit support destinée à être agencée au moins en regard d'une face palatine de l'arc dentaire supérieur lorsque le support est posé contre le palais.         L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel appareil orthodontique.
Patent FR-3070348-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle du couple de compensation fourni par une machine motrice non-thermique d’un vehicule
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60K6/485
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe une chaîne de transmission comprenant une première machine motrice (MM1) thermique couplée à un embrayage (EM) également couplé à une seconde machine motrice (MM2), non-thermique et également couplée à un arbre primaire (AP) de moyens de changement de rapport (BV) couplés à un train (T1) d'un véhicule (V). Ce dispositif (DC) comprend : - des moyens d'analyse (MA) déterminant un couple d'embrayage observé en fonction d'informations représentatives du fonctionnement en cours de la première machine motrice (MM1), - des moyens de pondération (MP) déterminant un couple pondéré fourni par l'embrayage (EM) en fonction d'une estimée d'un couple fourni par l'embrayage (EM) et du couple d'embrayage observé, et - des moyens de contrôle (MC) déterminant un couple de compensation que doit fournir la seconde machine motrice (MM2) en complément du couple pondéré déterminé, en fonction d'une demande de couple sur l'arbre primaire (AP).
Patent FR-3070609-B1 (FR)
Title: Module de stockage d'une eprouvette micrographique
Inventor: POUET CHRISTOPHE
IPC: B65D21/02
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un module (10) de stockage d'une éprouvette (20) micrographique destinée à loger un échantillon (24) de matériau et comprenant une paroi inférieure (21) plane d'observation, ledit module (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend : une base, dite base (12) annulaire, formant un support de ladite éprouvette (20) qui laisse libre de tout contact mécanique au moins une portion de ladite paroi inférieure (21) d'observation de ladite éprouvette (20) ; une pluralité de baguettes (11a, 11b, 11c, 11d) latérales s'étendant perpendiculairement à ladite base (12) annulaire et délimitant avec cette dernière, une enceinte (13) de réception et de maintien de ladite éprouvette (20) ; une pluralité d'encoches (14a, 14b, 14c, 14d) s'étendant latéralement de ladite base (12) annulaire et conformées chacune à la section droite desdites baguettes (11a, 11b, 11c, 11d) latérales de sorte que lorsque ledit module (10) est empilé sur un autre module identique, lesdites encoches (14a, 14b, 14c, 14d) de liaison du module supérieur viennent enchâsser les baguettes (11a, 11b, 11c, 11d) latérales du module inférieur.
Patent FR-3073344-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un courant electrique delivre par une machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02P29/60
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de régulation d'un courant électrique délivré par une machine électrique tournante comprenant un rotor muni d'un bobinage d'excitation alimenté par un courant électrique d'excitation, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - (a) déterminer la température d'un élément de la machine électrique tournante ; - (b) comparer la température de l'élément à une valeur prédéterminée ; - (c) limiter le courant d'excitation alimentant le bobinage d'excitation pour réguler le courant délivré par la machine électrique tournante lorsque la température de l'élément atteint la température limite de sorte que la température de l'élément ne dépasse pas la température limite.
Patent FR-3075000-B1 (FR)
Title: Systeme permettant la mise sous atmosphere controlee de denrees perissables ou thermosensibles notamment pour le transport et le stockage de ces denrees sur des palettes
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: A23B7/148
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un système permettant la mise sous atmosphère contrôlée de denrées (3) périssables ou thermosensibles, notamment pour le transport et le stockage de ces denrées sur des palettes (2), comprenant une enveloppe (1) étanche à l'air, entourant et enfermant les dites denrées, enfermant ou non une palette sur laquelle peuvent reposer les denrées, système comprenant les éléments suivants : - un moyen d'introduction (9) d'un gaz ou mélange gazeux dans l'enveloppe pour réaliser l'atmosphère contrôlée recherchée ; - un moyen (7) d'extraction du gaz et notamment du CO2 gazeux depuis l'intérieur vers l'extérieur de l'enveloppe; - un moyen (8) d'extraction d'air depuis l'intérieur vers l'extérieur de l'enveloppe pour permettre la sortie d'air depuis l'intérieur au fur et à mesure que le gaz ou mélange gazeux est injecté ; se caractérisant en ce que l'enveloppe (1) est isotherme et en ce que le système comprend un moyen d'amenée (5) d'un fluide cryogénique, par exemple de la neige carbonique, permettant de maintenir la température des dites denrées dans une gamme souhaitée.
Patent FR-3079531-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau pzt et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau pzt
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-03-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche cristalline de matériau PZT comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau SrTiO3 sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie de la couche cristalline de matériau PZT.
Patent FR-3087527-B1 (FR)
Title: Magasin pour arme de gros calibre et tourelle equipee d'un tel magasin
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41A23/24
Filed: 2018-10-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte sur un magasin (1) à munitions automatisé et une tourelle comportant un tel magasin. Le magasin comporte un premier convoyeur à bande (2) dit convoyeur interne pour munitions (200) parallèles entre elles et un second convoyeur à bande (3) dit convoyeur externe organisé en une boucle rotative sans fin qui entoure le premier convoyeur (2) à bande. Les munitions (200) sont parallèles entre elles. Chaque convoyeur (2,3) à bande est apte à déplacer les munitions (200) de manière à placer successivement l'axe longitudinal (301,302) de chaque munition (200) dans un même plan vertical. Le magasin (1) est caractérisé en ce que les munitions (200) situées dans le plan vertical (P) précité, dénommé plan de chargement, ont leurs axes longitudinaux qui convergent.
Patent FR-3078132-B1 (FR)
Title: Structure tubulaire annelee destinee au transport de carburant dans le reservoir
Inventor: HACHET EMILIE
IPC: F16L11/118
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: Structure tubulaire flexible en partie annelée se situant au moins partiellement à l'intérieur du réservoir de carburant, en particulier d'essence ou de diesel, notamment d'essence, d'un véhicule, ladite structure pouvant être au moins partiellement immergée dans ledit réservoir et destinée au transport dudit carburant dans ledit réservoir, ladite structure tubulaire comprenant au moins une couche (1) comprenant une composition comprenant : a. de 39% à 100% en poids, en particulier de 41% à 100% en poids d'au moins un polyamide aliphatique de formule W/Z, b. de 0% à 4% en poids, préférentiellement de 0 à 2% d'au moins un plastifiant, c. de 0% à 20% d'au moins un modifiant choc, d. de 0% à 37% en poids d'au moins un additif, la somme a. + b. + c. + d. étant égale à 100%, à l'exclusion d'une structure de transport de carburant allant du réservoir jusqu'au moteur du véhicule.
Patent FR-3084855-B1 (FR)
Title: Agencement pour ouvrant de vehicule maintenant l'ouvrant ferme en cas de choc
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: E05B77/04
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur un agencement (10) pour un ouvrant comprenant une serrure (11), un levier d'actionnement (12) de la serrure (11) pivotant au niveau d'une base du levier d'actionnement (12), dans un premier sens vers une position de repos (PR) dans laquelle la serrure (11) bloque un tel ouvrant, et dans un deuxième sens vers une position d'ouverture (PO) dans laquelle la serrure (11) rend apte la libération d'un tel ouvrant, une commande d'ouverture d'un tel ouvrant, une tringle de transmission (20) de mouvement comprenant une première partie (21) reliée à la commande d'ouverture d'un tel ouvrant et une deuxième partie (22) reliée au levier d'actionnement (12) de la serrure (11), la tringle de transmission (20) et/ou le levier d'actionnement (12) étant agencés de sorte qu'en cas de choc (F) sur une paroi, le levier d'actionnement (12) est entraîné dans le premier sens.
Patent FR-3097815-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule à dossier inclinable
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: La description a pour objet un siège de véhicule comprenant un dossier (2) monté pivotant par un mécanisme d’articulation (10) sélectivement verrouillable et déverrouillable, par rapport à un piètement de dossier (23) sélectivement verrouillable et déverrouillable sur une embase, le siège comportant en outre une assise (3), des première et deuxième bielles arrières (26, 27) reliant le dossier (2) à l’embase, un dispositif d’actionnement (90) étant configuré, par rotation de la première bielle arrière (26), pour entraîner le dossier dans une position rabattue lorsque le mécanisme d’articulation (10) est déverrouillé et le piètement de dossier (23) est verrouillé sur l’embase, et pour entraîner le siège dans une position basculée vers l’avant lorsque le piètement de dossier (23) est déverrouillé et le mécanisme d’articulation (10) est verrouillé. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097783-B1 (FR)
Title: Adaptateur serrable a emmanchement conique
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B05B15/60
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: Adaptateur (10) comprenant un corps (11) présentant un conduit interne (12) pour le passage du produit liquide à pulvériser, ledit corps (11) comportant une première portion (13) destinée à loger le conduit de sortie (8) du couvercle (5) d’un godet (1), une seconde portion (14) destinée à être logée dans l’orifice (9) d’alimentation en peinture d’un pistolet de pulvérisation (7) et une portion intermédiaire (15) reliant la première et la seconde portion (14). Le conduit interne est tronconique et se rétrécit en direction de la seconde portion du corps de l’adaptateur. Le corps de l’adaptateur présente une fente longitudinale (17) se prolongeant longitudinalement dans la première portion (13) pour faire varier, selon la largeur de ladite fente, le diamètre du conduit interne (12) de la première portion (13). L’adaptateur (10) comporte un outre un mécanisme de serrage (18) prévu pour faire varier et verrouiller la largeur de la fente longitudinale. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3097723-B1 (FR)
Title: Procédé de production de la rubisco à partir d’une biomasse végétale
Inventor: KERFAI SYRINE
IPC: A23J1/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de production de la ribulose-1,5-biphosphate carboxylase-oxygénase, également dénommée Rubisco, à partir d’une biomasse végétale, ledit procédé comportant notamment une étape de séparation chromatographique de la Rubisco sur une résine échangeuse d’ions. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099512-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un volet battant, volet battant et installation pour un bâtiment associés
Inventor: BODET FLORIAN
IPC: E06B9/04
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé d’un volet battant , volet battant et i nstallation pour un bâtiment associés Un dispositif d’entraînement motorisé d’un volet battant comprend un module électromécanique, un bras (8a, 8b) et un mécanisme (17a, 17b) d’accouplement et de désaccouplement du module par rapport au bras (8a, 8b). Le module comprend un moteur électrique et un arbre de sortie (29) configuré pour être assemblé avec le bras (8a, 8b). Le mécanisme (17a, 17b) comprend un élément de commande (22), comprenant un profil de came (23) et étant configuré pour être actionné par un mouvement de rotation. Le mécanisme (17a, 17b) comprend, en outre, une bielle (30). En outre, lors du mouvement de rotation de l’élément de commande (22), le profil de came (23) est configuré pour déplacer la bielle (30) et la bielle (30) est configurée pour exercer un effort sur le bras (8a, 8b), de sorte à désaccoupler le bras (8a, 8b) par rapport à l’arbre de sortie (29). Figure pour l'abrégé : figure 9.