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Patent FR-2944008-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition hydrocarbonee
Inventor: BROCAS STEPHANE
IPC: C04B20/10
Filed: 2009-04-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une composition hydrocarbonée comprenant les étapes suivantes : (i) réaliser un mélange de granulats de diamètre maximal inférieur ou égal à 30 mm et d'une quantité inférieure ou égale à 0,8 g par mètre carré de surface spécifique développée par les granulats d'au moins un polymère cationique sous forme liquide ayant une densité de charges cationiques supérieure ou égale à 0,5 meq/g et une viscosité intrinsèque comprise de 0,01 à 0,8 dl/g ; et (ii) mettre en contact le mélange obtenu à l'étape (i) avec au moins un liant hydrocarboné. Une composition hydrocarbonée comprenant au moins un polymère cationique spécifique et l'utilisation d'au moins un polymère cationique spécifique pour le traitement de surface de granulats destinés à la préparation d'une composition hydrocarbonée sont les deux autres objets de la présente invention.
Patent FR-2946227-A1 (FR)
Title: Sausage casing, useful for meat, poultry and fish sausage, comprises an aqueous gel containing alginate and a galactomannan, and a cellulose derivative
Inventor: MONGE MICHEL
IPC: A23L29/262
Filed: 2009-06-03
Abstract: Sausage casing (I) comprises an aqueous gel containing alginate and a galactomannan, and a cellulose derivative. An independent claim is included for viscous aqueous solution containing alginate comprising a cellulose derivative, comprising a galactomannan.
Patent FR-2948298-A1 (FR)
Title: System for converting bio-oil into solid carburised material for use as a catalyst, comprises a solubiliser for dissolving gas in bio-oil and a reactor with a micro-explosion heater
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: B01J3/08
Filed: 2009-07-23
Abstract: A system for producing solid carburised material from bio-oil comprises (a) a solubiliser for dissolving gas in bio-oil, (b) a micro-explosion heater with a reactor wall, gas inlet valves, a firing device to trigger micro-explosions and a product collector, and (c) a feeder pipe leading from the solubiliser to the heater. A system for the production of solid carburised material (I) from bio-oil comprises (a) a solubiliser (2) for dissolving a gas in the oil, (b) a micro-explosion heater (1) comprising an outer reactor wall (10), several valves (11, 12, 13, 16) for letting gas into this enclosure (10), a firing device (14, 15, 140) to trigger a micro-explosion within (10) and a collector (17) to collect the product (I) and/or remove it from the reactor (10), and (c) a pipe (3) for transferring the bio-oil from the solubiliser (2) to the heater (1), ending in a feeder inlet (30) for introducing the oil into the reactor (10). An independent claim is also included for a process for the production of (I) from bio-oil by dissolving a gas in the oil, feeding an explosive gaseous mixture into a closed reactor (10), feeding the bio-oil containing dissolved gas into the reactor (10) and triggering the explosion of the explosive gas mixture.
Patent FR-2950275-A1 (FR)
Title: Outillage portatif pour coller une bague ou une chape d'un manchon de pale, et procede de collage de cette bague
Inventor: DUCAMP CHRISTOPHE
IPC: B23P15/00
Filed: 2009-09-23
Abstract: La présente invention concerne un outillage (10) portatif apte à coller une ou deux bagues (11, 12) respectivement à une ou deux joues (6, 7) d'une chape (5) d'un manchon (2) de pale. L'outillage (10) comporte une chaufferette (100), un diffuseur (200) alimenté en air chaud par ladite chaufferette (100) via un conduit d'acheminement (300), un support de bague (401, 402) par bague à coller agencé à une extrémité dudit diffuseur (200), au moins un capteur de température (501, 502) pour déterminer la température de la bague à coller, et un moyen de commande (600) de ladite chaufferette (100) recevant les informations dudit capteur de température (501, 502).
Patent FR-2942227-A1 (FR)
Title: Utilisation de tampons pour la complexation de radionucleides
Inventor: PORT MARC
IPC: A61K51/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de complexation d'un chélate par un radionucléide, avantageusement le Gallium la complexation étant réalisé, avantageusement à température ambiante sans chauffage, en additionnant le radionucléide au chélate dans une solution tampon, le tampon de cette solution comprenant entre deux et cinq fonctions de coordination avec le radionucléide, chaque fonction de coordination étant indépendamment choisie parmi une fonction acide carboxylique et une fonction hydroxy, à la condition que le tampon comprenne au moins une fonction acide carboxylique et au plus deux fonctions acide carboxylique. Elle concerne également la solution injectable obtenue.
Patent FR-2948456-A1 (FR)
Title: Composition de fixation cytologique ou histologique et procedes de coloration
Inventor: DAGIRAL RODOLPHE LOUIS GUY
IPC: G01N1/30
Filed: 2009-07-22
Abstract: L'objet de l'invention est une composition de fixation histologique et cytologique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins de l'alcool, de l'éthylène glycol, du diméthylsulfoxyde, de l'eau et du chlorure de sodium. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation de ce fixateur, ainsi qu'à son utilisation notamment dans des procédés de colorations de cellules ou de structures cellulaires.
Patent FR-2934965-A1 (FR)
Title: Liaison entre un profile tubulaire en acier et une piece structurelle en aluminium
Inventor: ZUBER ARMIN
IPC: B23K20/16
Filed: 2009-08-13
Abstract: Dans ladite liaison (1), instaurée entre un profilé tubulaire (2) en acier et une pièce structurelle (3) en aluminium, une région extrême (4) dudit profilé (2) est emboîtée dans un évidement (6) de ladite pièce (3) et est partiellement reliée à ladite pièce (3) grâce à la présence, entre ladite région extrême (4) et ladite pièce (3), d'au moins une zone réceptrice (14) comblée d'un métal d'apport (15) pour soudure ou brasure renfermant de l'aluminium.
Patent FR-2949746-A1 (FR)
Title: Procede de pose et de fixation d'une piece sur un support et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: DIOTALEVI LOUIS
IPC: B62D65/02
Filed: 2009-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fixation d'une pièce (C1) sur un support (C2) par des vis difficilement accessibles, qui comprend au moins les étapes de: placer un bâti (G) pourvu d'au moins un mécanisme de vissage avec déport (D1) et conformé pour pouvoir servir comme gabarit pour la pièce (C1), sur le support (C2), positionner la pièce (C1) sur le bâti (G) en une position de référence à laquelle les vis de fixation (V1, V2) sont difficilement accessibles et la partie déportée du mécanisme de vissage est à l'extérieur de la pièce, commander à partir de sa partie déportée le mécanisme de vissage (D) pourvu d'au moins une vis de fixation (V1) de façon à visser la vis de fixation pour qu'elle assure au moins un pré-maintien de la pièce au support L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2950192-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de signalisation et/ou de commande pour bouton-poussoir
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01H13/02
Filed: 2009-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique (3) de signalisation et/ou de commande destiné à être associé à un bouton-poussoir (2) montée dans un orifice (10) formé à travers une paroi. Le dispositif électrique (3) de signalisation et/ou de commande est amovible par rapport au bouton-poussoir (2) et est positionné du côté avant (AV) par rapport la paroi (1). Il est apte à être connecté à un ensemble électrique (23) placé du côté arrière (AR) par rapport à la paroi (1) grâce à des moyens de liaison électrique passant par un espace (100) ménagé entre le bouton-poussoir (2) et le bord de l'orifice (10) formé à travers la paroi (1).
Patent FR-2966186-A1 (FR)
Title: Pre-made, pre-fabricated solid wood frame profile for e.g. tunnel joinery, has pre-framework, where low-profile part of pre-framework serves as joinery for doors or windows, and lower part of pre-framework is in flat or grooved manner
Inventor: BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC
IPC: E06B1/02
Filed: 2010-08-31
Abstract: The profile has a male key dovetail (3), a set of projecting inserts and a pre-framework, where a low-profile part (6) of the pre-framework serves as joinery for doors or windows. A lower part of the pre-framework is provided in a flat manner or grooved manner. The low-profile part of the pre-framework is provided in rectangular shape. A rectangular groove is provided on a set of edges that is provided external of the profile to reduce rainwater infiltrations.
Patent FR-2960029-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a grilles ou a cascade, pour un turboreacteur d’avion
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: F02K1/72
Filed: 2010-05-17
Abstract: Cet inverseur de poussée à grilles pour nacelle de turboréacteur à double flux d'avion, comprend : - un cadre avant (9) supportant une pluralité de grilles de déviation (7), - un capot (13) monté coulissant entre une position jet direct dans laquelle il recouvre lesdites grilles (7) et une position jet inverse dans laquelle il découvre ces grilles (7), ce capot (13) comprenant un diaphragme (17) sensiblement annulaire venant se placer bord à bord avec ledit cadre avant (9) et radialement à l'intérieur desdites grilles (7) lorsque ledit capot (13) se trouve en position jet direct, - des volets d'inversion de poussée (31), montés pivotants sur ledit diaphragme (17) entre une position jet direct dans laquelle ils autorisent la circulation d'air froid vers l'aval de l'inverseur, et une position jet inverse dans laquelle ils dirigent cet air froid (F2) vers lesdites grilles (7), et -des vérins (19) d'actionnement dudit capot (13) entre ses positions jet direct et jet inverse. Cet inverseur de poussée est remarquable en ce que les extrémités amont desdits vérins (19) sont destinées à être montées sur une partie fixe de ladite nacelle, et en ce que les extrémités aval de ces vérins sont montées sur le bord amont (27) dudit diaphragme (17).
Patent FR-2960466-A1 (FR)
Title: Manual blade integrated tool i.e. oyster knife, for opening oyster, has gripping unit connected to blade end, where gripping unit is in form of fork with branches supported on outer surface and against inner surface of hand, respectively
Inventor: MERGER MAX
IPC: A47G21/06
Filed: 2010-05-27
Abstract: The tool i.e. oyster knife (1), has a gripping unit (3) connected to an end of a blade (2) by a junction portion (7) and made of rigid plastic material. The gripping unit is in the form of a fork with two branches (5, 6) connected by the junction portion. A connection surface between the branches is supported against a folding region of a thumb and an index finger of a hand of a user, in utilization position of the tool. One of the branches is supported on an outer surface of the hand. The other branch is supported against an inner surface of the hand.
Patent FR-2961995-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un reseau local identifie par une adresse ip publique
Inventor: GUINDOLET STEPHANE
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'un réseau local identifié par une adresse IP publique. L'invention a pour objet de différencier un réseau local (11, 22) domestique, d'un abonné d'un fournisseur d'accès d'un dispositif (12, 21) d'accès, connecté à un réseau (10, 23) distant par l'intermédiaire dudit dispositif d'accès, d'un réseau local (14, 29) itinérant sans fil connecté audit dispositif d'accès. L'invention propose de transmettre, du réseau distant à destination du réseau local, une application (46) de vérification de port. Cette application s'exécute sur le terminal (24, 25, 30) de l'internaute et émet une requête de récupération de données à destination du réseau distant sur un port spécifique prédéfini. Ce port spécifique prédéfini est choisi de sorte à être bloqué pour les réseaux itinérants et à être ouvert pour les réseaux domestiques. Lorsque, le terminal reçoit du port spécifique les données récupérées, le réseau local est authentifié comme étant le réseau domestique.
Patent FR-2963374-A1 (FR)
Title: Holding assembly for holding opening frame with respect to door frame of joinery work, has counter thrust members authorizing movement of spring from rest position by screwing and/or partial unscrewing of fixing member in opening frame
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E05C17/46
Filed: 2010-07-27
Abstract: The assembly has a main body (1) including attachment members (2, 3) to retain an opening frame against a portion of a door frame. A spring is mounted on the frame to move along a rod on a distance from a rest position, so that the members move between stop and release positions. Counter thrust members i.e. wings (9, 10), allow the spring to return toward the position during movement of the attachment members from the stop to release position. The thrust members authorize the movement of spring from the rest position by screwing and/or partial unscrewing of a fixing member in the frame. An independent claim is also included for a method for adjusting a position of an attachment member of a spring of a holding assembly.
Patent FR-2963737-A1 (FR)
Title: Procede de lyophilisation de plasma sanguin
Inventor: SAILLIOL ANNE
IPC: A61K35/16
Filed: 2010-08-16
Abstract: La présente invention concerne un plasma lyophilisé, déleucocyté, exempt d'anticorps hémolysant, atténué et compatible avec tous les groupes sanguins et son procédé d'obtention
Patent FR-2966815-A1 (FR)
Title: Methode de purification de nanotubes de carbone
Inventor: MERCIER GUILLAUME
IPC: B82B3/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de purification de nanotubes de carbone et ses applications, notamment pour la fabrication de composites, de composants électroniques et de biomatériaux. Le procédé de l'invention se caractérise en ce qu'il comprend une étape de traitement d'un échantillon de nanotubes de carbone en présence de gaz dihalogène et/ou un gaz inter-halogène à 200-2000°C, sans étape préalable d'oxydation et sans exfoliation préalable des coques multicouches carbonées dans l'échantillon. La présente invention se rapporte également à un dispositif de purification de nanotubes de carbone comprenant : - un système d'introduction d'un gaz dihalogène et/ou un gaz inter-halogène , et - un compartiment thermique dans lequel des températures de 200-2000°C peuvent être mises en œuvre.
Patent FR-2966732-A1 (FR)
Title: Use of cinnamic acid and its metabolite, salt, inclusion compound or solvate for obtaining a medicament for preventing or treating infections caused by an antigen-resistant or by a combination of antigens e.g. Candida spp. and E.coli
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: A61K31/192
Filed: 2010-10-29
Abstract: Use of cinnamic acid (I) and its metabolite, salt, inclusion compound or solvate for obtaining a medicament for preventing or treating infections caused by an antigen-resistant or by a combination of antigens, of which at least one may be resistant, is claimed. ACTIVITY : Antibacterial; Antiinflammatory; Antipsoriatic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2968356-A1 (FR)
Title: Method for controlling flow intake air into cylinders of positive ignition engine of vehicle, involves using turbo-compressor to vary flow of intake air at less loads of positive ignition engine
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F02B37/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: The method involves utilizing turbo-compressor (11) to vary flow of intake air at less loads of a positive ignition engine (10). The turbo-compressor is utilized in usual manner at full loads of the engine. A turbine (12) is used as a compressor (14) and the compressor is used as the turbine at full loads when reverses functions of a turbine and of the compressor. The usual inlets (28a, 46) of the compressor and the turbine are used as outlets, and usual outlets (28, 31) of the compressor and the turbine are used as inlets. An independent claim is also included for a device for controlling flow intake air of a positive ignition engine.
Patent FR-2971443-A1 (FR)
Title: Device for assembling lever support shaft and rotative control shaft of circuit breaker, has non-threaded part whose diameter is greater than diameter of threaded part, so as to ensure that screw abuts screwing end at bottom wall of orifice
Inventor: FAURE SAMUEL
IPC: B25B27/14
Filed: 2011-02-14
Abstract: The device has a part i.e. rotative control shaft (1), comprising a tubular threaded orifice (13) that includes a non-threaded part i.e. boring or drilling part (14), at non-opening end, where diameter of the non-threaded part is greater than diameter of a threaded part of the orifice, so as to ensure that a screw (11) abuts the screwing end at a bottom wall (13a) of the orifice. The shaft receives the screw, and is formed by molding. The shaft includes a lateral opening to allow introduction of mold portion that forms the non-threaded part. An independent claim is also included for a device for transmitting angular rotation between shafts.
Patent FR-2972066-A1 (FR)
Title: Procede pour optimiser le chargement des emports dans un vehicule
Inventor: PRUDHOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64D1/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer l'emplacement d'emports dans un véhicule, de manière à assurer la sécurité en mission au niveau de l'immobilisation des emports dans l'aéronef, consistant à identifier à partir des paramètres du véhicule, les points d'ancrage disponibles dans ce type de véhicule, pour immobiliser les emports, à calculer en fonction du ou des volumes de chargement disponibles, une configuration possible de chargement en utilisant au moins certains des points d'ancrage disponibles, au moins certains des moyens d'immobilisation ainsi que les caractéristiques des emports, à vérifier que les efforts susceptibles de s'exercer sur les points d'ancrages sélectionnés restent inférieurs à des limites maximales et à valider la configuration de chargement calculée ou calculer une autre configuration de chargement. . Un autre avantage de l'invention consiste à conserver une trace de la masse, du centrage et de la définition de l'emport. Très utile en cas de contrôle, notamment pour la reconstitution des scenarios d'accident.
Patent FR-2976915-A1 (FR)
Title: Electroluminescent device for as landing zone for e.g. helicopter utilized in military applications, has hard support integrated in multiple electroluminescent sheets, where device is powered by cable that is connected to external source
Inventor: BAPTISTE LUDOVIC
IPC: B64F1/18
Filed: 2011-06-24
Abstract: The device has a flexible or hard support (3) integrated in multiple electroluminescent sheets (1) that are protected by a transparent protection film (2), where the device is powered by a power cable (4). The power cable is connected to an external source. Slots are formed on the flexible support to fix the device at a ground according to nature of the ground. The power cable is connected to multiple current output ports using an universal serial bus (USB), radio corporation of America (RCA) cable or a mobile telephone jack.
Patent FR-2974604-A1 (FR)
Title: Device for rigidifying assembly of shelf elements for office work in building site, has locking wedges engaged in slots between hooks and faces of slots such that each hook is hopped on bottom of each slot
Inventor: VACHER GERARD
IPC: A47B85/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: The device has separate elements such as uprights (52), cross-pieces (53), vertical reinforcing plates (56), and/or horizontal plates (58), which are assembled by pins i.e. hooks, (54) engaged in corresponding slots (55). Locking wedges (50) are engaged in the slots between the hooks and faces of the slots after the pins are engaged and mounted on the bottom of the slots, where thickness of each wedge is equal to thickness of each pin, and the length of each wedge is equal to length of each hook.
Patent FR-2974919-A1 (FR)
Title: Protection d'une memoire volatile contre des virus par changement d'instructions
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: G06F12/14
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une mémoire volatile contre un virus, dans lequel : des droits (33) d'écriture, de lecture ou d'exécution sont affectés à certaines zones (32) de la mémoire ; et une première liste (34) de codes opératoires autorisés ou interdits comme contenu des zones est associée à chacune de ces zones.
Patent FR-2977276-A1 (FR)
Title: Agencement pour le raccordement d'un conduit a un boitier de distribution d'air
Inventor: DAGUENET LUC HENRI CLAUDE
IPC: F01D11/14
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le raccordement d'au moins un conduit (12) avec un boîtier (10) de distribution d'air vers ledit au moins un conduit (12) qui comporte deux parois latérales (14) en vis-à-vis et comporte une paroi périphérique (16) reliant les bords des deux parois planes, caractérisé en ce qu'il comporte un tube de raccordement qui s'étend au travers du boîtier (10), en traversant un orifice associé de chacune des deux parois latérales (14), et qui est raccordé audit au moins un conduit (12). L'invention concerne aussi un système de pilotage de jeu de turbomachine et une turbomachine comportant des conduits (12) d'injection d'air qui sont raccordés au boîtier (10) de distribution par un tel agencement.
Patent FR-2977574-A1 (FR)
Title: Storage bin for storing bulk material, has locking unit whose actuating part extends in longitudinal space of sleeve of frame in active position to allow displacement of part by handling fork arm connected to sleeve
Inventor: BIGEARD BENOIT
IPC: B65D88/56
Filed: 2011-07-07
Abstract: The bin has a frame (2) equipped with a sleeve (31) and another sleeve, each having an inner surface (3a) defining a longitudinal space (E). A tilting drum (5) is carried by the frame and mounted to freely rotate between a raised storage position and a tilted draining position. A locking unit (10) is provided with an actuating part (11a) with displacement that operates the locking unit from an active position to an inactive position. The part extends in the space of one of the sleeves in the active position to allow displacement of the part by a handling fork arm (B) connected to the sleeve.
Patent FR-2979079-A1 (FR)
Title: System for maintaining power train in lower zone of vehicle i.e. car, during shock event, has tensioned cable whose first free end is connected at lower zone of power train and second free end is connected with structure of vehicle
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2011-08-19
Abstract: The system has a cable (10) whose first free end is connected at a lower zone of a power train (1) and fixed in a point of a structure of a vehicle and second free end is connected with the structure of the vehicle. The cable is tensioned to maintain the power train in the lower zone of the vehicle during shock event. A shock impactor (30) is located between the power train and a cradle of the vehicle. An automatic tensioning unit (20) i.e. device with pulley, is mounted on the second free end of the cable, and adjusts tension of the cable during the shock event.
Patent FR-2984362-A1 (FR)
Title: Procede pour le diagnostic ou le pronostic in vitro du cancer du poumon
Inventor: PEROT PHILIPPE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour le diagnostic ou le pronostic, in vitro, du cancer du poumon, qui comprend une étape de détection d'au moins un produit d'expression d'au moins une séquence d'acide nucléique HERV, l'utilisation desdites séquences d'acide nucléique, isolées, comme marqueur(s) moléculaire(s) et un kit comprenant au moins un partenaire de liaison spécifique d'au moins un des produits d'expression des séquences d'acide nucléique HERV.