baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000607-A1 (FR)
Title: Commutateur photoconducteur
Inventor: DAVIES JONATHAN MARK
IPC: H01L31/08
Filed: 2014-01-17
Abstract: Un commutateur photoconducteur fournit une transition entre une impédance d'entrée et une impédance de commutation supérieure à l'impédance d'entrée, de manière à ce qu'une commutation puisse être effectuée dans des conditions d'impédance plus élevée pour ainsi fournir une tension de sortie échantillonnée plus élevée, bien qu'avec une largeur de bande d'entrée plus faible que celle qu'on pourrait obtenir aux conditions de l'impédance d'entrée.
Patent FR-3020093-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de lubrifiant pour un circuit de lubrification d'un moteur d'aeronef
Inventor: LAIGLE ANTOINE
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage de lubrifiant pour un circuit de lubrification d'un moteur d'aéronef, comportant un premier réservoir (1) de lubrifiant comportant une sortie de lubrifiant (2) configurée pour être raccordée audit circuit, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un deuxième réservoir (6) de lubrifiant, indépendant du premier réservoir (1) et comportant une sortie de lubrifiant (7) raccordée à une première entrée de lubrifiant (9) du premier réservoir (1).
Patent FR-3021759-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour l'observation d'un objet, minimisant le phenomene de reflexion interne
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G02B21/02
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique pour l'observation d'un objet, comprenant au moins un premier élément optique de type lentille, définissant une surface avant orientée vers l'objet à observer et une surface arrière opposée audit objet, ledit premier élément optique étant réalisé en un matériau optiquement transparent et présentant un indice de réfraction « ni ». Selon l'invention, le dispositif comprend un deuxième élément optique d'une épaisseur prédéterminée, définissant une surface avant orientée vers l'objet et une surface arrière opposée à l'objet, et étant optiquement couplée par sa surface avant à la surface arrière du premier élément optique, ledit deuxième élément optique étant réalisé en un matériau d'indice de réfraction n2 et pourvu d'au moins une portion réalisée en un matériau optiquement absorbant la lumière visible.
Patent FR-3023879-A1 (FR)
Title: Liaison a rotule avec bague sertie
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention a trait à une rotule (6) comprenant : une tige (16) avec, à une extrémité, une portion (18) généralement sphérique; un boîtier (20) logeant de manière pivotante la portion sphérique (18) et comprenant une surface extérieure de montage (26) apte à être insérée dans un logement (12) ; une bague (14) apte à coopérer avec la surface extérieure de montage (26) du boîtier (20) en vue de le sécuriser dans le logement ; la bague (14) est un anneau fermé apte à être serti sur la surface extérieure de montage (26) du boîtier (20). L'invention a également trait à un bras de suspension comprenant à une extrémité une telle rotule (6), ainsi qu'à un procédé d'assemblage d'une telle rotule à un logement (12) réalisé sur le bras de suspension.
Patent FR-3025252-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de demarrage d'une turbine a gaz, procede de regulation de la vitesse de rotation d'une turbine a gaz, et turbine a gaz et turbomoteur associes
Inventor: CHEVALIER STEPHANE
IPC: F02C9/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage d'une turbine à gaz, comprenant un système de lancement apte à entrainer sur commande ladite turbine à gaz en rotation. Le dispositif de démarrage comprend des moyens de réception d'une information représentative de la vitesse de rotation de la turbine à gaz, des moyens de calcul d'une consigne de couple en fonction de ladite information représentative de la vitesse de rotation de la turbine à gaz, et des moyens de transmission de ladite consigne de couple au système de lancement.
Patent FR-3026987-A1 (FR)
Title: Element de securite, et document securise
Inventor: MACHIZAUD JACQUES
IPC: G07D7/20
Filed: 2014-10-13
Abstract: Elément de sécurité (10) pour document sécurisé, comportant : - un support (11) au moins partiellement transparent, - une première couche (12) portée par le support, formée par un dépôt de métal ou une impression, la première couche ne recouvrant que partiellement le support de façon à définir au moins une première région apparaissant pleine (12a) mais non complètement opaque et un premier ajour (12b) délimitant au moins partiellement au moins un premier motif (Ml), - une deuxième couche (13) portée par le support, se superposant au moins partiellement à la première, ne recouvrant que partiellement le support de façon à définir au moins une deuxième région (13a) apparaissant pleine mais non complètement opaque et au moins un deuxième ajour (13b) délimitant au moins partiellement au moins un deuxième motif (M2), le premier motif (M1) étant visible en lumière transmise depuis les deux faces de l'élément de sécurité et en lumière réfléchie seulement depuis le recto de l'élément de sécurité, et le deuxième motif (M2) étant visible en lumière transmise depuis les deux faces de l'élément de sécurité et en lumière réfléchie seulement depuis le verso de l'élément de sécurité.
Patent FR-3028238-A1 (FR)
Title: Piece de vehicule automobile thermoplastique muni d'un element de renfort metallique ajoure et surmoule localement
Inventor: ROUSSEL THIERRY
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-07
Abstract: - Ouvrant (1) de véhicule automobile muni d'au moins un élément en matière thermoplastique (2) comportant au moins une zone (3) de fortes sollicitations mécaniques, caractérisé en ce que le dit élément thermoplastique comporte au moins un élément de renfort (4) métallique surmoulé localement au moins dans ladite zone de fortes sollicitations mécaniques, ledit renfort métallique comportant un ensemble de lumières (5) réparties sur une majorité de la surface dudit renfort (4).
Patent FR-3013090-A1 (FR)
Title: Dispositif a languettes d'arret pour un entrainement a broche d'un dispositif de rattrapage d'usure d'un embrayage a friction
Inventor: SCHNEIDER MICHAEL
IPC: F16D13/75
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif à languettes d'arrêt (26) pour un entraînement à broche (10) d'un dispositif de rattrapage d'usure (36) d'un embrayage à friction (38), comprenant au moins une languette d'arrêt (28) visant à réaliser une roue libre sur un arbre de broche (12) et/ou sur un autre élément, relié de manière solidaire en rotation audit arbre de broche (12), respectivement de l'entraînement à broche (10). Le dispositif à languettes d'arrêt (26) est réalisé sous la forme d'un coussinet (20) d'un palier servant à supporter de manière rotative l'arbre de broche (12). L'au moins une languette d'arrêt (28) est réalisée au niveau de la périphérie intérieure du coussinet (20) pour venir en prise au niveau de la périphérie extérieure d'une section d'arbre de broche (34). L'invention concerne également un entraînement à broche (10) correspondant pour un dispositif de rattrapage d'usure (36) ainsi qu'un dispositif de rattrapage d'usure (36) associé.
Patent FR-3029136-A1 (FR)
Title: Presse a balles a ligature automatique et procede de compactage automatique s'y rapportant.
Inventor: BEDOS JEAN-FRANCOIS
IPC: B30B9/30
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne une presse à balles (100) à ligature automatique comprenant d'une part (i) une chambre de compactage (210) apte à recevoir des matériaux à compacter, ouverte sur au moins un côté, (ii) un panneau de fermeture (310) de la chambre de compactage (210) apte à venir se positionner sur l'au moins un côté ouvert, (iii) un générateur de force (110) agencé pour compacter lesdits matériaux à compacter dans la chambre de compactage (210), et d'autre part un dispositif de cerclage automatique (120) des matériaux à compacter dans la chambre de compactage (210) à l'aide d'au moins un lien (250), ledit dispositif de cerclage automatique (210) comprenant un élément moteur agencé pour enrouler de manière autonome l'au moins un lien (250) autour de ladite chambre de compactage (210).
Patent FR-3030752-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif optique de suivi d'objets en temps reel
Inventor: VACA JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé optique de suivi en temps réel d'objets, comprenant : - la dispersion desdits objets dans une matrice centrosymétrique, - l'excitation d'au moins un desdits objets par un unique faisceau lumineux d'excitation polarisé, ledit faisceau pénétrant dans la matrice selon une unique direction d'incidence, - la détection en optique non linéaire des photons de lumière diffusés par au moins un des objets dispersés dans la matrice, dans la même direction que celle du faisceau incident mais dans le sens opposé audit faisceau, - la détermination de l'intensité de diffusion Hyper Rayleigh résolue en polarisation desdits photons détectés, - la détermination en temps réel, à partir de ladite intensité de diffusion, d'au moins une information sur la structure des objets et/ou sur une interaction entre objets. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3039087-A1 (FR)
Title: Outil electroportatif multifonctions
Inventor: GOUT CHRISTOPHE
IPC: B25F5/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne un outil électroportatif (100) multifonctions pour la réalisation de travaux, en particulier en extérieur, comprenant : - une partie fonctionnelle (102), dite tête d'outil, et - une partie principale (104), dite corps, comprenant au moins un moteur électrique (106), prévue pour recevoir de manière interchangeable plusieurs têtes d'outil (102) ; caractérisé en ce que ledit corps (104) comprend une interface de connexion de corps de type mâle, respectivement femelle, prévu pour recevoir de manière démontable ou amovible une interface de connexion (110) de tête d'outil de type femelle, respectivement mâle. Un outil multifonctions est en particulier un outil de traitement d'espaces verts.
Patent FR-3043438-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour actionneur lineaire, actionneur, procede et utilisation associes
Inventor: CHASSOULIER DAMIEN
IPC: H02K11/24
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle pour actionneur linéaire, comprenant un moteur (11) couplé à un dispositif de transformation d'un mouvement de rotation en un mouvement de translation (13) configuré pour déplacer une partie mobile (14) en translation. L'actionneur comprend au moins une butée mécanique (132) placée sur une partie fixe dudit actionneur, le groupe d'au moins une butée mécanique étant configuré pour faire obstacle au mouvement hélicoïdal relatif d'un l'ergot (22) de la partie mobile en translation lorsque l'ergot atteint au moins une position prédéterminée, le contact dudit ergot sur une butée générant un couple. Le dispositif de contrôle comprend en outre un module de contrôle connecté à au moins une jauge de contrainte (21) configuré pour générer un signal représentatif du couple détecté, le module de contrôle étant configuré pour comparer l'amplitude du signal généré par le groupe d'au moins une jauge de contrainte à au moins une valeur prédéterminée.
Patent FR-3031300-A1 (FR)
Title: Mascara isododecane et isohexadecane
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, comprenant : i) une composition de maquillage et/ou de soin anhydre comprenant au moins de l'isododécane et de l'isohexadécane dans un rapport pondéral isododécane/isohexadécane variant de 0,2 à 2 ; ii) un élément d'application de ladite composition ; et iii) des moyens de chauffage pour porter ladite composition à une température propice à sa déformabilité. En outre, une composition anhydre, notamment cosmétique, comprenant au moins de l'isododécane et de l'isohexadécane dans un rapport pondéral isododécane/isohexadécane allant de 0,2 à 2, ainsi que sa mise en œuvre, sont également revendiqués.
Patent FR-3018999-A1 (FR)
Title: Composition herbicide, procede de preparation et utilisation de celle-ci
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01P13/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L' invention concerne : une composition herbicide comprenant une suspension aqueuse de microcapsules ayant une paroi de capsule en un polymère condensé poreux, les microcapsules contenant une solution de clomazone dans un système solvant de colophane comprenant de la colophane et/ou un dérivé de colophane ; une composition herbicide comprenant des microcapsules ayant une paroi de capsule en un polymère condensé poreux, les microcapsules contenant du clomazone et un solvant comprenant de la colophane et/ou un dérivé de colophane ; un procédé de préparation d'une composition herbicide comprenant la fourniture d'une phase immiscible dans l'eau, la fourniture d'une phase aqueuse, la combinaison de la phase immiscible dans l'eau et de la phase aqueuse pour former une dispersion de la phase immiscible dans l'eau dans la phase aqueuse, formant ainsi des microcapsules de polyurée contenant des gouttelettes de la phase immiscible dans l'eau, et le durcissement des microcapsules.
Patent FR-3037391-A1 (FR)
Title: Avion equipe d'un systeme avionique de radionavigation
Inventor: BESSON PHILIPPE
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne un avion équipé d'un système avionique de radionavigation. Ledit système comporte un premier instrument de radionavigation (10) pour déterminer la radiale d'émission d'une station émettrice (1) sur laquelle ledit avion (2) est situé, ledit premier instrument (10) comportant une unité réceptrice (12) d'un signal (SB) émis par ladite station émettrice (1) dans une bande de fréquences VHF, ainsi qu'une antenne, et un second instrument de radionavigation (20) pour une aide au guidage horizontal dudit en avion en approche sur l'axe d'une piste, ledit second instrument de radionavigation (20) comportant une unité réceptrice (22) d'un signal (B) émis au sol dans la même bande de fréquences VHF, et une antenne (21). Selon la présente invention, l'unité réceptrice (12) dudit premier instrument de radionavigation (10) utilise, en tant qu'antenne, l'antenne (21) dudit second instrument de radionavigation (20).
Patent FR-3037674-A1 (FR)
Title: Dispositif de test multiprotocole d'un microcircuit securise, et procede correspondant
Inventor: ARZUR STEPHANE
IPC: G06F11/26
Filed: 2015-06-16
Abstract: Dispositif de test multiprotocole d'un microcircuit sécurisé (24), ledit dispositif de test comprenant : - une première unité de contrôle (22A) apte à réaliser un premier envoi d'une première commande au microcircuit selon un premier protocole de communication (PTA) ; et - une deuxième unité de contrôle (22B) apte à réaliser un deuxième envoi d'une deuxième commande au microcircuit selon un deuxième protocole de communication (PTB) distinct dudit premier protocole de communication ; lesdites première et deuxième unités de contrôle étant aptes à communiquer ensemble de sorte à déclencher lesdits premier et deuxième envois de façon coordonnée dans le temps.
Patent FR-3040421-A1 (FR)
Title: Installation domotique de fermeture ou de protection solaire et procede de recharge d'une batterie pour une telle installation
Inventor: MICHEL FLORENT
IPC: F24F11/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Une installation domotique comprend un dispositif d'occultation (3) comprenant un écran (2), un dispositif de maintien (9) de l'écran (2), une barre de charge (8), un dispositif d'entraînement motorisé et un dispositif d'alimentation en énergie électrique autonome (26). Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique permettant de monter et descendre l'écran (2). Le dispositif d'alimentation (26) comprend une batterie (24) disposée au niveau du dispositif de maintien (9), un premier élément de connexion électrique (27) disposé au niveau de la barre de charge (8) et configuré pour être relié à une source d'alimentation électrique externe (25), de sorte à recharger la batterie (24), et un deuxième élément de connexion électrique (28) disposé au niveau du dispositif de maintien (9). Le deuxième élément (28) coopère avec le premier élément (27) uniquement lorsque l'écran (2) est dans une position de rechargement de la batterie (24), de sorte à établir une liaison électrique entre le premier élément (27) et la batterie (24).
Patent FR-3040317-A1 (FR)
Title: Procede de reduction par voie biologique de la quantite de magnesium et/ou de fer d'un dechet d'amiante
Inventor: GEOFFROY VALERIE
IPC: B09B3/00
Filed: 2015-08-31
Abstract: Procédé de réduction, par voie biologique, de la quantité de magnésium et/ou de fer d'un déchet d'amiante, caractérisé en ce qu'on extrait au moins une partie du fer et/ou du magnésium, internalisée ou en surface dudit déchet, en mettant en contact ledit déchet avec des bactéries productrices de sidérophores et/ou des sidérophores bactériens jusqu'à l'obtention d'un déchet altéré constitué d'une phase solide et d'une phase liquide.
Patent FR-3040795-A1 (FR)
Title: Systeme optique comprenant un ecran deflecteur elliptique
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention propose un système optique (1), comprenant : - un premier dioptre (10O, 1I) centré sur un axe optique (X-X), un deuxième dioptre (10I, 10O) centré sur l'axe optique, et un écran déflecteur (20) s'étendant entre les deux dioptres, l'écran déflecteur étant symétrique de révolution autour de l'axe optique, caractérisé en ce que l'écran déflecteur présente, dans toute section s'étendant selon un plan contenant l'axe optique, un profil en arc d'ellipse (21) conformé pour que tout rayon entrant dans le système optique par un dioptre et incident sur ledit écran déflecteur soit réfléchi au moins deux fois par cet écran avant de ressortir du système optique par le même dioptre.
Patent FR-3044928-A1 (FR)
Title: Appareil electro-medical incorporant un dispositif de detection du fonctionnement d'outils electro-chirurgicaux
Inventor: BOIREAU ALAN
IPC: A61M3/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Il est présenté un appareil électro-médical comprenant un boîtier avec un châssis et au moins une face de boîtier (10) accessible par un utilisateur, et un dispositif interne d'activation conditionnelle de la mise en service d'au moins une fonction de l'appareil en réponse à la détection d'un courant électrique circulant dans un câble externe à l'appareil, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un système ayant : - un dispositif de maintien de câble (20-25) agencé sur la face de boîtier, du côté externe à l'appareil, pour maintenir un câble externe à l'appareil au niveau de la face de boîtier, et - un dispositif de détection de courant (30-31), intégré dans l'appareil au niveau de la face de boîtier et du dispositif de maintien de câble, pour détecter la circulation d'un courant dans un câble externe à l'appareil qui est maintenu dans le dispositif de maintien de câble.
Patent FR-3050611-A1 (FR)
Title: Distributeur de mineraux pour le betail
Inventor: FARGES DANIEL
IPC: A01K5/02
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de distribuer une quantité donnée de minéraux à chaque intervention de l'animal. Il est constitué d'un silo de stockage des minéraux, d'une palette de distribution, d'une roulette de quantité, d'un bac de réception, d'une attache rapide. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à distribuer une quantité limitée de minéraux pour les animaux de ferme.
Patent FR-3046507-A1 (FR)
Title: Stator pour une machine electrique tournante
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K11/25
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention propose un stator pour machine électrique tournante de véhicule automobile, le stator (5) comportant : -un bobinage (16) électrique, ce bobinage comportant une pluralité de conducteurs électriques (22), - au moins une pièce rapportée (25) montée sur le bobinage (16), - au moins une sonde de mesure (23) de température portée par ladite pièce rapportée (25) et comportant au moins un élément sensible (24) agencé de manière à mesurer la température du bobinage (16).
Patent FR-3047177-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques, dermatologiques comprenant un extrait de vitex negundo enrichi en polyphenols
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Vitex Negundo enrichi en polyphénols, typiquement un extrait racinaire obtenu selon un procédé Plante à Traire®. L'invention concerne également une telle composition pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement du vieillissement cutanée qu'il soit d'origine extrinsèque ou intrinsèque. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3043818-A1 (FR)
Title: Systeme d'elaboration, d'emission et d'interpretation d'un flux composite et procedes associes
Inventor: CURCIO STEPHANE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un système permettant d'élaborer, de transmettre, d'interpréter et d'exploiter un flux de données composite. L'invention concerne plus précisément un procédé (200) pour émettre un flux de données composite avantageusement au travers d'un réseau de communication sans fil, et un procédé (100) pour interpréter un flux de données composite. Lesdits procédés sont respectivement mis en œuvre par l'unité de traitement (21) d'un objet électronique (20) et par l'unité de traitement (11) d'un dispositif (10) électronique.
Patent FR-3039493-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie d'un vehicule
Inventor: EWERT EDUARD
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-07-28
Abstract: Pièce de carrosserie (10) d'un véhicule, présentant un composant structurel (20) et un composant de déformation, un composant d'assemblage (40) étant fixé au niveau d'une portion d'extrémité (32) du composant de déformation, avec une surface de contact (42) pour venir en contact avec une surface de contact conjuguée (22) du composant structurel (20), entre la surface de contact (42) et la surface de contact conjuguée (22) étant réalisé un espacement normal et le composant d'assemblage (40) étant réalisé de manière à créer, en cas de collision, un contact à transfert de force entre la surface de contact (42) et la surface de contact conjuguée (22).
Patent FR-3054673-A1 (FR)
Title: Fusion de donnees de detection et de suivi d'objets pour vehicule automobile
Inventor: LAMDOUAR HALA
IPC: G01S13/86
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fusion de données issues d'au moins deux détecteurs (S1, S2) d'objets équipant un véhicule automobile (1), chaque détecteur étant apte à délivrer une boîte englobante (OS1, OS2) représentative d'un objet détecté par ledit détecteur (S1, S2) dans l'environnement immédiat dudit véhicule automobile (1), ledit procédé comportant une étape d'association des boîtes englobantes (OS1, OS2) délivrées par chacun desdits au moins deux détecteurs (S1, S2) d'objets représentatives d'un même objet détecté en fonction de leur position relative, et une étape de fusion des boîtes englobantes (OS1, OS2) associées en une seule boîte englobante résultante, caractérisé en ce que l'étape d'association comporte, pour chaque boîte englobante, une étape de détermination de côtés (C1, C2) de la boîte englobante qui sont directement visibles par le détecteur (S1, S2) d'objets ayant délivré ladite boîte englobante.