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Patent FR-3066488-A1 (FR)
Title: Procede de rompage d'une feuille de verre
Inventor: ULLIEL ROCHE IVAN
IPC: C03B33/033
Filed: 2017-05-19
Abstract: Le procédé comprend         - une étape de traçage d'un trait de découpe (2) à la surface du verre, au moyen d'un outil de découpe (6);         - une étape de mise en place de moyens d'appui plan (20) agencés pour générer une force de pression sur le trait de découpe ; et         - une étape de rompage au moyen d'un moyen d'appui local (10) appliqué en face opposée (4B) et en regard du trait de découpe (2), le moyen d'appui local (10) étant déplacé et appuyé le long du trait de découpe (2), sur ladite face opposée (4B).
Patent FR-3069500-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention un appui-tête (1) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage qui sont montées en coulissement dans un boitier (4), et un dispositif de verrouillage comprenant un fil (5) élastiquement déformable entre une configuration de verrouillage et une configuration de déverrouillage, ledit fil étant monté fixe dans ledit boitier et conformé de manière à adopter sa configuration de verrouillage en l'absence de contrainte, ledit appui-tête comprenant en outre une traverse (7) pourvue de deux surfaces de came (8) coopérant avec deux zones (9) dudit fil formant suiveurs de came, de sorte que ladite traverse actionnée vers une position de déverrouillage amène ledit fil en configuration de déverrouillage, ladite traverse coopérant avec un moyen ressort (10) l'actionnant vers sa position de verrouillage et avec un bouton (11) permettant de la déplacer vers sa position de déverrouillage à l'encontre dudit moyen ressort.
Patent FR-3069799-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable electrique par extrusion d'une composition a base d'un polymere de propylene et d'un liquide dielectrique
Inventor: PAIXAO DANTAS MARCELO
IPC: B29C48/285
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un câble électrique comprenant une couche thermoplastique extrudée obtenue à partir d'une composition comprenant au moins un liquide diélectrique et au moins un polymère thermoplastique choisi parmi un homopolymère et un copolymère de propylène, ainsi qu'un câble obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3069999-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique haute tension
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-08-04
Abstract: Un dispositif de chauffage électrique (1) comporte une pluralité d'éléments chauffants (6,6A,6B) respectivement munis d'éléments résistifs alimentés électriquement par l'intermédiaire d'au moins une plaque conductrice, chaque élément chauffant comportant deux électrodes (20, 22) agencées dans le prolongement de la plaque conductrice pour le raccordement électrique desdits éléments chauffants, le dispositif de chauffage comportant également un module électronique (8) de commande et d'alimentation des éléments chauffants, ledit module électronique comportant une carte de circuits imprimés sur laquelle sont soudées les électrodes (20, 22) de chaque élément chauffant (6,6A,6B). Les éléments chauffants sont mis en série par raccordement d'une de leurs électrodes (10) au niveau du module électronique (8) de commande et d'alimentation.
Patent FR-3071273-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite de turbine pour turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'étanchéité pour une turbomachine, comprenant une roue montée à l'intérieur d'un anneau sectorisé de support d'un matériau abradable comprenant à une extrémité axiale une gorge annulaire (14) dans laquelle est engagé un rail circonférentiel du carter, des organes d'étanchéité étant engagés pour partie dans un logement (19) d'un bord circonférentiel d'un secteur d'anneau et pour une autre partie dans un logement d'un bord circonférentiel en vis-à-vis circonférentiel d'un secteur d'anneau circonférentiellement adjacent, caractérisé en ce que chaque organe d'étanchéité comprend une partie d'extrémité axiale (180a) agencée radialement entre le rail circonférentiel et deux secteurs d'anneau adjacents.
Patent FR-3071950-A1 (FR)
Title: Systeme de determination dynamique de l'empreinte environnementale liee a la mobilite globale d'un usager
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un système de détermination dynamique de l'empreinte environnementale liée à a mobilité globale d'un usager comprenant des moyens de mesure du déplacement de l'usager par une application sur téléphone intelligent permettant de détecter les mobilités douces et les mobilités en véhicule motorisé ainsi que le style de conduite ; des moyens de calcul de l'empreinte polluante de l'usager tenant compte de l'usage réel et des polluants globaux et locaux émis pendant une fenêtre temporelle donnée sous forme d'un serveur de calcul ou d'une électronique embarquée dans un boîtier ou dans un véhicule connecté ; des moyens d'exploitation de l'empreinte polluante comprenant un objet connecté (par exemple une vignette dynamique qualité de l'air) pour informer l'usager et/ou les autorités administratives. L'invention concerne également un procédé de détermination dynamique de l'empreinte environnementale liée à la mobilité d'un usager utilisant ledit système.
Patent FR-3072968-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une dispersion colloidale comme additif de regeneration d'un gpf
Inventor: SEGUELONG THIERRY
IPC: F01N3/023
Filed: 2017-11-01
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une dispersion colloïdale comprenant des particules comme additif de régénération d'un filtre à particules d'un moteur à essence à injection directe ou indirecte. L'invention est aussi relative à un procédé de régénération dudit filtre à particules.
Patent FR-3073606-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage integrant une batterie implantee dans le flux d’air frais entrant
Inventor: CHATILLON YOHANN
IPC: F24H3/04
Filed: 2017-11-16
Abstract: Il est décrit un appareil de chauffage (1) de type radiateur électrique ayant un boîtier (11)qui renferme un dispositif de stockage d'énergie électrique (2) fonctionnant sous un courant continu destiné à être chargé par une source d'alimentation électrique extérieure à l'appareil (1) et au moins un organe de chauffe (12) pouvant être alimenté en électricité par la source d'alimentation électrique et/ou par le dispositif de stockage d'énergie électrique (2). Le boîtier (11) comprend également au moins une admission d'air (13, 15) agencée dans une partie inférieure du boîtier (11) pour permettre à de l'air d'entrer dans le volume délimité intérieurement par le boîtier (11) et au moins une sortie d'air (14) agencée dans une partie supérieure du boîtier (11) pour permettre à l'air de sortir hors dudit volume. Le dispositif de stockage d'énergie électrique (2) est implanté en travers du flux d'air qui circule, dans ledit volume, de ladite au moins une admission d'air (13, 15) vers ladite au moins une sortie d'air (14), à un emplacement situé, vu dans le sens de circulation dudit flux entre d'une part ladite au moins une admission d'air (13, 15) et d'autre part ledit au moins un organe de chauffe (12).
Patent FR-3073332-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle utilisant la tension moyenne redressee
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/34
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle permettant la détection de courants de défaut dans une installation électrique et comprenant un module (3) de détection et de commande avec un tore de mesure (4) traversé par les conducteurs (2, 2', 2", N) du réseau, un circuit d'excitation (15) et un enroulement de mesure (5) apte et destiné à générer un signal de défaut (SD') relié à des circuits (7, 8, 9) de traitement et d'évaluation du signal de défaut (SD') et d'émission d'un signal de commande (SC) pour un moyen (11) de coupure, formant les composantes d'une chaîne électronique opérationnelle (14). Dispositif (1) caractérisé en ce que les circuits (7 à 9) de ladite chaîne opérationnelle (14) comprennent au moins, d'une part, un circuit (7) fournissant un signal (SVMR) correspondant à la valeur moyenne redressée du signal de défaut (SD') et, d'autre part, un circuit (8) comparant ledit signal moyen redressé (SVMR) à une valeur seuil prédéterminée ou préréglée et délivrant sélectivement un signal de commande (SC).
Patent FR-3066407-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'events gazeux emanant notamment de bacs de stockage et son dispositif de mise en oeuvre
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: B01D53/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement d'évents gazeux émanant d'un bac de liquide, comportant une étape de collecte des évents, au moins une étape de traitement des évents collectés, par lavage dans un contenant accueillant une solution de lavage, et une étape d'évacuation des évents une fois traités par le lavage, caractérisé en ce que l'étape de lavage consiste en ce que les évents collectés se mélangent par barbotage dans la solution de lavage. L'invention vise également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé et une utilisation du procédé et du dispositif pour des évents émanant notamment d'acides, de bases, de liquides oxydants, de produits odorants ou de solvants organiques.
Patent FR-3073658-A1 (FR)
Title: Dispositif de vibrato pour instrument de musique a cordes
Inventor: MAJEROWICZ ERIC
IPC: G10D3/14
Filed: 2017-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vibrato du type destiné à être monté sur un instrument de musique à cordes, et comportant un socle (1), un bras de vibrato (19) ainsi qu'un cordier (2a) associé à un chevalet (2c) et formant un combiné cordier-chevalet (2). L'invention concerne particulièrement un agencement nouveau visant à réduire voire même à supprimer certains inconvénients et défauts qui, dans l'art antérieur, sont inhérents à la présence même d'un dispositif de vibrato. A cette fin, le dispositif de vibrato de l'invention comporte en outre, en réponse à un actionnement du bras de vibrato (19), des moyens (23, 3a, 3b) pour, déplacer le combiné cordier-chevalet (2) par rapport au socle (1), dans une translation rectiligne suivant un axe de déplacement (95) parallèle à l'axe longitudinal des cordes (20) de l'instrument, la partie cordier (2a) et la partie chevalet (2c) étant chacune, l'une par rapport à l'autre immobiles et dans des positions fixes.
Patent FR-3074613-A1 (FR)
Title: Capteur d'identification omnidirectionnel pour tube polymere non metallique, enfoui a grande profondeur
Inventor: PALOMARES MARC
IPC: H03J9/02
Filed: 2017-12-05
Abstract: Un transpondeur pour un système de communication sans fil et d'identification sans contact, de type RFID, destiné à être apposé sur une canalisation polymère enfouie, comprenant: - une puce RFID ; - un circuit électronique de commutation couplé à la dite puce RFID ; - une première antenne couplée audit circuit de commutation, la dite première antenne ayant une surface couvrant une première partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère ; - une seconde antenne couplée audit circuit de commutation, ladite seconde antenne ayant une surface couvrant une seconde partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère, ladite seconde partie étant distincte de ladite première partie ; dans lequel ledit circuit de commutation est configuré pour : - coupler ladite première antenne à ladite puce RFID lorsque la tension captée au bord de la dite première antenne et correspondant au champ magnétique par un émetteur RFID est supérieure à la tension captée au bord de la seconde antenne ; - coupler ladite seconde antenne à ladite puce RFID lorsque la tension captée au bord de la dite seconde antenne par un émetteur RFID est supérieure à la tension captée au bord de la première antenne.
Patent FR-3066328-A1 (FR)
Title: Ensemble de cable avec connecteur male a profil bas
Inventor: VILLAREAL CESAR LOZANO
IPC: H01R12/79
Filed: 2018-05-09
Abstract: Cet ensemble (250) comprend un boitier de connecteur (252) entièrement insérable dans un connecteur femelle d'un dispositif électronique (100), avec une surface arrière qui épouse une forme extérieure du dispositif. Un câble (254) est couplé au boitier de connecteur, avec des pistes conductrices qui correspondent et sont couplées électriquement à des broches disposées dans le boitier de connecteur. Une embase de connecteur (256) est couplée mécaniquement au boitier de connecteur par le câble, l'embase de connecteur ayant une pluralité de plots de connexion couplés électriquement à des plots de connexion respectifs de la pluralité de pistes conductrices.
Patent FR-3079022-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un module de refroidissement (100) pour véhicule automobile (9) comportant : - un premier échangeur de chaleur (1) agencé pour être relié à un premier circuit de refroidissement (10), - un deuxième échangeur de chaleur (2) agencé pour être relié à un deuxième circuit de refroidissement (20), - un chemin de circulation d'air (99) dans lequel est placé au moins partiellement les premier (1) et deuxième échangeurs de chaleur (2), et - un dispositif de ventilation (3) agencé pour générer sélectivement, au sein du chemin de circulation d'air (99), un flux d'air (FA) : ° dans un premier sens (FA1), du premier échangeur vers le deuxième échangeur, et ° dans un deuxième sens (FA2), du deuxième échangeur vers le premier échangeur.
Patent FR-3079521-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a base de polyolefines pour la realisation d'objets de proprietes antistatiques permanentes.
Inventor: DELPRAT PATRICK
IPC: H01B1/24
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention porte sur une composition thermoplastique antistatique à base de polyoléfines comprenant des charges conductrices carbonées, telles que des nanotubes de carbone, et son utilisation pour la réalisation d'objets présentant des propriétés antistatiques permanentes. La composition se présente sous la forme d'un mélange de deux polymères thermoplastiques de fluidité différente, des charges conductrices carbonées étant préalablement ajoutées dans le polymère le plus fluide.
Patent FR-3079941-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une puissance fournie par une source d'alimentation
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection, d'un ou plusieurs ensembles de valeurs caractérisant une puissance électrique d'une source d'alimentation (200) apte à alimenter un dispositif (400) relié à la source d'alimentation (200) via une interface de connexion (214, 414), dans lequel la sélection est effectuée en fonction de valeurs, caractérisant la puissance fournie par la source d'alimentation (200), mesurées au niveau de l'interface de connexion (214, 414).
Patent FR-3080113-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite par injection d'une barbotine chargee dans une texture fibreuse
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - disposition d'une préforme (3) fibreuse dans un moule (2) comprenant une chambre d'imprégnation (21) qui comprend dans sa partie inférieure un filtre en faisant reposer une première face de la préforme (3) sur ledit filtre, la chambre d'imprégnation (21) étant fermée par une membrane (23) souple placée en regard d'une deuxième face de la préforme (3), ladite membrane (23) séparant la chambre d'imprégnation (21) d'une chambre de compaction (22) ; caractérisé en ce que le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - injection d'un fluide de compression dans la chambre de compaction (22) de manière à appliquer une première pression sur la membrane (23) ; - injection d'une barbotine comprenant des particules céramiques dans la chambre d'imprégnation (21) avec une deuxième pression tout en maintenant l'injection du fluide de compression, la deuxième pression d'injection de la barbotine étant inférieure à la première pression sur la membrane (23).
Patent FR-3082487-A1 (FR)
Title: Commande d'un moteur thermique de vehicule associe a un dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-15
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique de véhicule, ce moteur thermique faisant partie d'un groupe motopropulseur (1) comprenant en outre : - un vilebrequin entraîné en rotation par le moteur thermique, et - un dispositif d'amortissement pendulaire (4), disposé en aval du vilebrequin pour le couple généré par le moteur thermique, procédé dans lequel on commande le moteur thermique de manière à ce que le couple moyen moteur qu'il fournit soit une fonction polynomiale de la vitesse de ce moteur dans une plage de vitesses prédéterminée, de manière à ce que dans cette plage de vitesses prédéterminée le couple acyclique associé à ce couple moyen moteur soit inférieur au couple acyclique maximal que peut supporter le dispositif d'amortissement pendulaire (4).
Patent FR-3082695-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage comportant au moins deux elements chauffants
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: B60H1/14
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (20) comportant : - au moins deux éléments chauffants (1, 2) configurés pour chauffer un fluide circulant au contact des éléments chauffants (1,2), - un dispositif de commande (5) agencé pour commander chaque élément chauffant (1,2) indépendamment de l'autre élément chauffant (2,1).
Patent FR-3077575-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour la preparation d'une resine thermodurcissable et kit associe
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: C08G18/42
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement (200) pour la formulation in situ d'une résine thermodurcissable liquide, ledit dispositif (200) comportant une enveloppe hermétique (210) souple présentant en son intérieur deux compartiments (211, 212) dont un premier compartiment (211) comprenant une résine et un deuxième compartiment (212) comprenant un durcisseur, lesdits deux compartiments (211, 212) étant séparés hermétiquement l'un de l'autre par un système de clampage (220) amovible apte à présenter deux positions dont : une première position dite de conservation dans laquelle le système de clampage (220) est engagé sur l'enveloppe (210) pour assurer une séparation hermétique entre les deux compartiments (211, 212) empêchant la mise en contact de la résine et du durcisseur, et une deuxième position dite de mélange dans laquelle le système de clampage (220) est retiré pour autoriser à l'intérieur de l'enveloppe (220) une mise en contact de la résine et du durcisseur contenus respectivement dans les premier (211) et deuxième (212) compartiments afin d'obtenir une formulation d'une résine thermodurcissable liquide.
Patent FR-3085686-A1 (FR)
Title: Installation de fermentation anaerobie de biomasse pour la production de biogaz
Inventor: BUCHE MAXIME
IPC: C12M1/107
Filed: 2018-09-07
Abstract: Installation (100) de fermentation anaérobie de biomasse pour la production de biogaz, l'installation (100) comportant au moins un digesteur comprenant une cuve (1) préfabriquée en matériau cimentaire comportant un plancher (6) muni d'au moins un caniveau (8), au moins une paroi verticale (2, 3, 4, 5) et un élément de couverture (30) surmontant la cuve (1) et agencé pour permettre la fermeture de la cuve (1), l'élément de couverture (30) étant au moins partiellement amovible et étant agencé de manière à ce que, lorsqu'il est retiré au moins partiellement de la cuve (1), il laisse place à une ouverture pour permettre le chargement ou le déchargement de la biomasse, l'installation (100) comportant en outre un système de récupération des biogaz.
Patent FR-3085598-A1 (FR)
Title: Procede nomade d'extraction douce de constituants de pellicules de raisin en phase de maceration en vinification en rouge ou de brassage des vins blancs par insufflage a basse pression de gaz carbonique ou d'air ambiant
Inventor: GALLET JOEL
IPC: C02F3/06
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé nomade d'extraction des constituants les plus qualitatifs : composés poly-phénoliques, tanins (les flavonoïdes ou proanthocyanidines ) et anthocyanes tout comme les composés aromatiques, des pellicules de raisin en phase de macération en vinification en rouge ou de brassage des vins blancs par insufflage à basse pression de gaz carbonique ou d'air ambiant sous le chapeau de marc (3) surnageant dans le jus (2) de raisin dans une cuve (1), la cuve comportant une ouverture supérieure (14) à sa partie supérieure en communication avec l'atmosphère ou non. Selon l'invention, on aspire par un appareillage de pompage (4) au moyen d'un souffleur à canal latéral (5) les gaz présents dans l'espace de la cuve situé au-dessus de la couche de marc (3) dans le ciel de la cuve et plus bas que l'ouverture supérieure (14) et on insuffle les gaz aspirés dans le jus (2) sous forme de pulsations de gaz (15) brassant le chapeau de marc (3) par le dessous et repoussant le jus (2) à travers celui-ci en le traversant pour l'inonder et l'immerger. Le gaz remontant dans le ciel de la cuve est de nouveau aspiré pour repartir sous le chapeau de marc (3) ainsi en circuit fermé. Le souffleur à canal latéral (5) de l'appareillage de pompage (4) est une turbine à grande roue fermée fonctionnant à basse pression et haut débit permettant le dosage précis du débit et de la pression d'air nécessaires à l'extraction qualitative. Un appareillage de pompage (4) de gaz adapté externe peut être adapté au procédé pour compléter l'invention.
Patent FR-3089574-A1 (FR)
Title: Agencement de clapet de refoulement pour un compresseur à spirales
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C15/06
Filed: 2018-12-06
Abstract: Agencement de clapet de refoulement pour un compresseur à spirales L’agencement de clapet de refoulement (13) comprend une entrée de fluide (14) et au moins une sortie de fluide (15), l’entrée de fluide (14) étant configurée pour être reliée fluidiquement à un passage de refoulement (8) d’un étage de compression (4) du compresseur à spirales (2), l’au moins une sortie de fluide (15) étant configurée pour être reliée fluidiquement à une chambre de refoulement (9) du compresseur à spirales (2). L’agencement de clapet de refoulement (13) comprend en outre une pluralité de diodes fluidiques (22). Figure 1
Patent FR-3091583-A1 (FR)
Title: Detecteur infrarouge de couche sous plafond
Inventor: MARTINSONS CHRISTOPHE
IPC: G01J5/10
Filed: 2019-01-08
Abstract: DETECTEUR INFRAROUGE DE COUCHE SOUS PLAFONDL’invention concerne un détecteur infrarouge (100)avec la mise en œuvre et l’agencement au sein d’un même boitier d’un ensemble de plusieurs miroirs réfléchissant dans l’infrarouge, afin de former une image de la couche sous plafond d’une pièce. Figure pour l’abrégé : Fig.2