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Patent WO-2015189004-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt d'une couche cristalline à des températures basses, en particulier d'une couche iv-iv photoluminescente sur un substrat iv, ainsi que composant optoélectronique doté d'une telle couche
Inventor: GRÜTZMACHER DETLEV
IPC: C30B25/18
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt monolithique d'une couche IV‑IV monocristalline, luminescente lorsqu'elle est excitée, qui est constituée de plusieurs éléments du groupe principal IV, en particulier une couche de GeSn ou de Si-GeSn ayant une densité de dislocation inférieure à 6 cm ‑2 , sur un substrat IV, en particulier un substrat en silicium ou en germanium. Le procédé comprend les étapes consistant à : préparer un hybride constitué d'un premier élément IV (A), par exemple Ge 2 H 6  ou Si 2 H 6 ; préparer un halogénure d'un deuxième élément IV (B), par exemple SnCl 4 ; chauffer le substrat à une température de substrat inférieure à la température de décomposition de l'hybride pur ou d'un radical formé à partir de celui-ci et suffisamment élevée pour incorporer des atomes du premier élément (A) et du deuxième élément (B) en ordre cristallin dans la surface, la température du substrat se situant en particulier dans une plage allant de 300 à 475° C; produire un courant de gaz vecteur à partir d'un gaz vecteur inerte, en particulier du N 2 , Ar, He, en particulier autre que du H 2 ; transporter l'hybride et l'halogénure ainsi que les produits de décomposition résultant de ceux-ci jusqu'à la surface sous une pression totale au maximum égale à 300 mbar; déposer la couche IV-IV ou une succession de couches constituée de couches IV-IV de même nature ayant une épaisseur d'au moins 200 nm. La couche déposée est en particulier une couche de Si y Ge 1‑x‑y Sn, avec x > 0,08 et y ≤ 1.
Patent WO-2015185378-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de protection des occupants d'un véhicule
Inventor: KORTHAUER ANDREAS
IPC: B60R21/013
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un véhicule comportant les étapes consistant à : déterminer une probabilité de collision pour le véhicule, déterminer un paramètre d'efficacité correspondant à un système de retenue du véhicule, représentant une mesure de l'efficacité du système de retenue pour protéger un occupant du véhicule en cas de collision correspondant à la probabilité de collision, et exécuter au moins une mesure de réduction des dommages en fonction du paramètre d'efficacité déterminé afin de réduire les dommages causés à l'occupant du véhicule en cas de collision. La présente invention concerne en outre un dispositif correspondant ainsi qu'un programme informatique.
Patent WO-2015197371-A1 (WO)
Inventor: NG YUN TING SHERRILYN
IPC: A23L7/109
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne une pâte à nouilles non frite, comprenant de la farine de patate douce, et son procédé de préparation. Elle concerne en particulier une pâte à nouilles non frite comprenant de la farine de blé, 5 à 30% en poids de farine de patate douce, 1 à 15% en poids d'huile, du sel et de l'eau.
Patent WO-2016005475-A1 (WO)
Title: Unité d'analyse de grains non completement opaques
Inventor: PARADIS FRANÇOIS
IPC: B07C5/342
Filed: 2015-07-08
Abstract: Unité d'analyse de la vitrosité de grains non complètement opaques Dans cette unité d'analyse, le projecteur (5) est disposé au dessous d'une plaque support (4) de réception des grains et de manière que le faisceau lumineux (10) dirigé selon l'axe optique X'X traverse un film de polarisation (12), disposé au dessous de la dite plaque. Une fenêtre d'observation (F), définissant une axe observation Z'-Z orthogonal à elle, comprend un écran (13) de polarisation, de direction croisée par rapport à la direction du polariseur (12). L'invention à pour but d'augmenter la visibilité de la vitrosité des grains observés, en améliorant leur contraste avec le fond et en supprimant l'éblouissement par la source lumineuse. Selon l'invention, l'axe d'observation Z'-Z et le hublot (7) de la fenêtre d'observation sont inclinés par rapport à l'axe optique X'-X du projecteur (5), de manière que l'oeil (20) ou le moyen d'observation (8), ne soit pas dans l'axe optique X'X de la source lumineuse, tandis que le projecteur (5) est associé à des moyens assurant la collimation de son faisceau lumineux (10).
Patent WO-2017016583-A1 (WO)
Title: Préparations de colorants solides (ii)
Inventor: MÜNSTERMANN MAREK
IPC: A61Q19/04
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne des préparations de colorants solides contenant : (a) de l'amidon ayant une taille des particules d50 de 3 à 20 µm, (b) de l'acide silicique ayant une taille des particules d50 de 10 à 80 µm, (c) de l'acide silicique ayant une taille des particules d50 de 80 à 140 µm, (d) du chlorure de sodium ayant une taille des particules d50 de 6 à 25 µm, (e) des colorants et (f) des parfums et/ou des agents aromatisants, à condition que (i) lesdites préparations contiennent au moins 15 % d'eau et (ii) par rapport à la composition totale, au moins 70 % de toutes les particules présentent une taille de 63 µm au maximum.
Patent WO-2016016423-A1 (WO)
Title: Procédé de transformation virtuelle d'un modèle de gencive
Inventor: JORDAN THORSTEN
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à transformer virtuellement un modèle de gencive (10) virtuelle en trois dimensions, générée lors de la conception d'une gencive artificielle. Le modèle de gencive virtuelle (10) est transformé virtuellement en modifiant au moins une structure superficielle tridimensionnelle définie (11, 12, 13, 14, 15, 6) du modèle de gencive au moyen d'un outil virtuel en utilisant un ordinateur (3).
Patent WO-2016041817-A1 (WO)
Title: Piston-damped tapping cosmetic device
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D33/34
Filed: 2015-09-08
Abstract: The invention relates to a device for applying a cosmetic product by tapping, comprising: - a grip (1), - an applicator (2) that effects a back-and-forth movement, - a motor, - a cam mechanism (3) comprising a piston damper (4).
Patent WO-2016078805-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour revêtir une bande métallique
Inventor: FONTAINE DOMINIQUE
IPC: C23C2/20
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour revêtir une bande métallique d'une matière de revêtement initialement encore liquide, telle que du zinc. Pendant le revêtement, la bande métallique passe par une paire de rouleaux, un des rouleaux de la paire pouvant être placé en tant que rouleau de correction contre l'autre rouleau afin d'éliminer une courbure éventuelle de la bande métallique. La bande métallique passe ensuite par un dispositif d'élimination par soufflage servant à éliminer par soufflage les excès de revêtement. L'invention vise à empêcher une répartition d'épaisseur irrégulière du revêtement sur la bande métallique, y compris lorsque le rouleau de correction de la paire de rouleaux a été mis en place. À cet effet, la position réelle de la bande métallique est réglée sur une position centrale théorique prédéterminée dans la fente du dispositif d'élimination par soufflage par un déplacement approprié du dispositif d'élimination par soufflage.
Patent WO-2016055310-A1 (WO)
Title: Appareil d'entretien du linge comportant un dispositif de production d'ozone
Inventor: BRÄUNLICH CHRISTIAN
IPC: D06F34/18
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'entretien du linge (100) destiné à entretenir du linge. L'appareil d'entretien du linge (100) comprend un tambour à linge (105) destiné à recevoir du linge, un dispositif de détection de charge (107) destiné à détecter une charge de linge du tambour à linge (105), un dispositif de production d'ozone (109) destiné à produire de l'ozone et un dispositif de commande (108). Le dispositif de commande (108) est conçu pour déterminer une quantité d'ozone en fonction de la charge de linge détectée du tambour à linge (105) et le dispositif de production d'ozone (109) est conçu pour produire la quantité déterminée d'ozone.
Patent WO-2016066374-A1 (WO)
Inventor: PAUL RUEDIGER
IPC: F21V9/40
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1) avec une source lumineuse d'excitation (2) et un ensemble de conversion de longueurs d'onde (5). L'ensemble de conversion de longueurs d'onde (5) comprend un élément de conversion (51) et un élément de réflexion (52) et est configuré de sorte que la lumière d'excitation (3) ne subit pas de conversion de longueurs d'onde pour devenir une lumière convertie, mais au contraire est réfléchie à un autre instant sans être convertie en tant que lumière réfléchie (3') dans le même trajet de lumière que la lumière convertie. La lumière d'excitation arrivant de côté (3) est à cet effet réfléchie par un miroir dichroïque (4) successivement dans le temps sur l'élément de conversion (51) ou sur l'élément de réflexion (52) de l'ensemble de conversion de longueurs d'onde (5). Le miroir dichroïque (4) est configuré pour transmettre la lumière convertie venant de l'élément de conversion (51). La lumière réfléchie (3') venant de l'élément de réflexion (52) est guidée pour passer à côté du miroir dichroïque (4). La lumière réfléchie (3') et la lumière convertie peuvent être transférées à un intégrateur optique (14) par l'intermédiaire d'un système optique (18) commun installé en aval du miroir dichroïque (4).
Patent WO-2016062719-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de tubercule anti-germination avec une quantité réduite de cipc
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A23B7/154
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement anti-germination de tubercules, en particulier de pommes de terre, par l'application d'une composition comprenant du limonène et d'une composition comprenant du CIPC, de préférence par brumisage. L'invention concerne également l'utilisation de limonène en tant que remplacement du CIPC dans le traitement anti-germination de tubercules. L'invention concerne des compositions de limonène appropriées pour une application par brumisage. En outre, l'invention concerne des tubercules pouvant être obtenus par l'un quelconque de ces procédés.
Patent WO-2016074954-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un dispositif de transport de fluide d'un véhicule automobile comprenant au moins un palier aérodynamique
Inventor: BRANDL FABIAN
IPC: F04D27/02
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un dispositif de transport de fluide d'un véhicule automobile comprenant au moins un palier aérodynamique. Le procédé comprend les étapes consistant à : 1) réduire le régime du palier aérodynamique à un régime de repos n 0 , le régime de repos n 0  étant situé au-dessous du régime d'élévation n lift , auquel le palier constitue un film d'air pour le montage exempt de frottement mixte, et le régime de repos n 0   étant situé au-dessus d'un régime d'abaissement n low , auquel le palier a réduit le film d'air de telle manière qu'un frottement mixte se produit; et 2) faire fonctionner le palier du dispositif de transport de fluide avec le régime de repos n 0 .
Patent WO-2016083271-A1 (WO)
Title: Électrodes de lithium pour batteries au lithium-soufre
Inventor: PETRICCI SILVIA RITA
IPC: H01M4/58
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film, ledit procédé consistant : (i) à obtenir une composition [composition (C)] contenant de préférence : - au moins un polymère fluoré [polymère (F)] contenant des unités récurrentes issues d'au moins un monomère fluoré contenant un groupe fonctionnel -SO 3 M, M étant un métal alcalin [monomère (FM)], et - un milieu liquide [milieu (L)] contenant au moins 50% en poids, en fonction du poids total dudit milieu (L), d'au moins un carbonate d'alkyle ; (ii) à traiter la composition (C) obtenue lors de l'étape (i) afin de former un film ; et (iii) à sécher le film obtenu lors de l'étape (ii). La présente invention concerne également l'utilisation dudit film dans un procédé de fabrication d'électrode de lithium, ainsi que l'utilisation de ladite électrode dans un procédé de fabrication de batterie au lithium-soufre.
Patent WO-2016188614-A1 (WO)
Title: Gruppengetriebe für einen kraftwagen sowie verfahren zum schalten eines solchen gruppengetriebes
Inventor: TERWEN STEPHAN
IPC: F16H61/70
Filed: 2016-05-12
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Gruppengetriebe (32) für einen Kraftwagen, insbesondere einen Nutzkraftwagen, mit einem Hauptgetriebe (34) und einer dem Hauptgetriebe (34) vorgeschalteten Splitgruppe (36), wobei die Splitgruppe (36) für Hochschaltungen der Splitgruppe (36) synchronisiert und für Rückschaltungen der Splitgruppe (36) unsynchronisiert ist.
Patent WO-2017012716-A1 (WO)
Title: Utilisation d'additifs polymères pour des fluides contenant de la paraffine
Inventor: HERZOG OLIVER
IPC: C08F222/12
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'additifs polymères pour des fluides contenant de la paraffine tels que des abaisseurs de point d'écoulement et des additifs d'amélioration de l'écoulement à basse température, les polymères comprenant des blocs de construction à base de styrène et d'ester dialkylique d'acide maléique.
Patent WO-2016184696-A1 (WO)
Inventor: PAITUVÍ MARTÍN
IPC: B61C17/02
Filed: 2016-05-05
Abstract: The invention relates to a railway vehicle (1) comprising in its underframe (U) a LNG storage and supply system (S), the system (S) comprising a box (7) and a plurality of LNG tanks (2) arranged in the box (7), wherein the box (7) is attached to the underframe by means of fixation assemblies (10) and the LNG tanks (2) are attached to the underframe (U) by means of fixation assemblies (10), such that the box (7) and the LNG tanks (2) are independently fixed to the underframe (U). The invention also relates to a method for mounting said LNG storage and supply system in the underframe of a railway vehicle.
Patent WO-2016189067-A1 (WO)
Inventor: BORDEVIK MARIANNE
IPC: C12N1/36
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne une bactérie  Piscirickettsia salmonis  atténuée. La bactérie comprend des mutations dans la séquence d'acides aminés de chacun des éléments parmi les protéines  rpoD, FecR, à domaine ATP-grasp  et les produits géniques  FtsH . L'invention concerne également des vaccins comprenant la bactérie  Piscirickettsia salmonis  atténuée, utiles pour la prévention d'une pathogénie microbienne. En outre, l'invention concerne des procédés pour la préparation de bactéries  Piscirickettsia salmonis  atténuées et de vaccins contenant de telles bactéries.
Patent WO-2016193445-A1 (WO)
Inventor: KEHRER STEPHAN
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-06-03
Abstract: Verfahren zum Betreiben eines Netzwerkes, wobei das Netzwerk mehrere Ports aufweisende Netzwerkgeräte umfasst und die Netzwerkgeräte über Kabel, die in jeweils einen Port eingesteckt sind, zur Datenübertragung miteinander verbunden, wobei jeder Port ein Signalisierungsmittel aufweist, welches zwischen zumindest zwei Signalisierungszuständen umschaltbar ist, dadurch gekennzeichnet, dass alle Signalisierungsmittel derjenigen Ports der Netzwerkgeräte in einen als zusammengehörig erkennbaren Signalisierungszustand gebracht werden, die die gleiche Konfiguration aufweisen.
Patent WO-2016202659-A1 (WO)
Inventor: KOLB KLAUS
IPC: A01N25/30
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des microcapsules qui comprennent une coque de polyurée et un noyau, lequel noyau comprend de la pendiméthaline et la coque comprend un produit de polymérisation d'un diisocyanate de tétraméthylxylylène et une polyamine avec au moins trois groupes amine, lequel produit de polymérisation comprend moins de 5 % en poids d'autres monomères isocyanate sous forme polymérisée, par rapport au poids du diisocyanate de tétraméthylxylylène ; un procédé de préparation de la composition comprenant les étapes consistant à mettre en contact de l'eau, la pendiméthaline, le diisocyanate de tétraméthylxylylène et la polyamine ; et un procédé de lutte contre la croissance de plantes indésirables, dans lequel on laisse la composition agir sur le sol et/ou sur des plantes indésirables et/ou sur les plantes cultivées et/ou sur leur environnement.
Patent WO-2017001408-A1 (WO)
Title: Pyridazinones utilisées comme composés herbicides
Inventor: MITCHELL GLYNN
IPC: A01N43/653
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) ou un sel acceptable en agronomie desdits composés, dans laquelle A 1 , A 2 , R 1 , R 2 , R 3  et R 4  sont tels que définis dans la description. L'invention concerne en outre des compositions herbicides qui comprennent un composé de formule (I), ainsi que leur utilisation pour lutter contre les mauvaises herbes, en particulier dans des cultures de plantes utiles.
Patent WO-2017036753-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule et procédé de fourniture d'une fonction d'éclairage au moyen d'un dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: STUDENY CHRISTIAN
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1') comprenant au moins un réflecteur (7') auquel est associée au moins une première source lumineuse (4), la direction de rayons lumineux émis par ladite au moins une première source lumineuse (4) pouvant être déviée par le réflecteur (7') en direction d'une position d'observation (P) déterminée, éloignée du dispositif d'éclairage (1') de façon à permettre de percevoir, dans cette position, au moins une première fonction lumineuse (LF1), ce dispositif d'éclairage présentant au moins une autre source lumineuse (12) qui émet des rayons lumineux permettant de percevoir au moins une deuxième fonction lumineuse (LF2) dans la position d'observation (P). Selon l'invention, ladite au moins une autre source lumineuse (12) est placée sur une face, opposée à la position d'observation (P), du réflecteur (7') et au moins un autre composant (15') dirigeant la lumière, placé entre ladite au moins une autre source lumineuse (12) et le réflecteur (7'), est raccordé à ce dernier de sorte que les rayons lumineux émis par ladite au moins une autre source lumineuse (12) traversent ledit au moins un autre composant (15'), dirigeant la lumière, et peuvent quitter de nouveau ce dernier pour réaliser ladite au moins une deuxième fonction lumineuse (LF2) sur une face, opposée à la position d'observation (P), du réflecteur (7'). On obtient ainsi un dispositif d'éclairage permettant de superposer de manière simple plusieurs fonctions d'éclairage et conçu de manière compact.
Patent WO-2017037159-A1 (WO)
Title: Appareil électroménager portatif à vitesse sélectionnable
Inventor: Schröder Christian
IPC: H02P6/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil électroménager portatif (100, 200) ainsi qu'un procédé correspondant, l'appareil électroménager comprenant un moteur électrique (104, 204) servant à entraîner l'appareil électroménager ; une unité de commande (103, 203) servant à commander le moteur ; un premier élément d'actionnement (101, 201) servant à émettre un premier signal de commande à destination de l'unité de commande ; et un dispositif de mesure (102, 202) servant à mesurer la vitesse de rotation du moteur (104, 204), l'unité de commande (103, 203) étant conçue pour déterminer un signal de commande de moteur à émettre à destination du moteur (104, 204) sur la base du premier signal de commande reçu par le premier élément d'actionnement (101, 201) et sur la base de la vitesse de rotation du moteur mesurée par le dispositif de mesure (102, 202).
Patent WO-2017067712-A1 (WO)
Title: Module d'induit et soupape à actionnement électromagnétique, notamment soupape d'admission
Inventor: MEISIEK ACHIM
IPC: H01F7/08
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un module d'induit destiné à une soupape à actionnement électromagnétique, notamment une soupape d'admission à actionnement électromagnétique destinée à remplir de carburant une chambre haute pression d'une pompe à carburant haute pression, comportant un corps de base (1) composé d'un matériau magnétique doux et d'une broche de contact (2) pour la mise en contact d'un piston (20) mobile en va-et-vient de la soupape. La broche de contact (2) comporte deux parties (3, 4) s'appuyant axialement sur le corps de base (1) et reliées l'une à l'autre. L'invention concerne par ailleurs une soupape à actionnement électromagnétique, notamment une soupape d'admission à actionnement électromagnétique comportant un tel module d'induit.
Patent WO-2017133797-A1 (WO)
Title: Élément filtrant, cadre de filtre d'un élément filtrant, soufflet filtrant d'un élément filtrant et filtre
Inventor: RUHLAND KLAUS-DIETER
IPC: B01D50/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un élément filtrant (14) d'un filtre (10) en particulier pour fluide gazeux, en particulier de l'air, en particulier d'un moteur à combustion interne, en particulier d'un véhicule à moteur et/ou d'une machine, ainsi qu'un cadre d'élément filtrant, un soufflet filtrant d'élément filtrant et un filtre. L'élément filtrant (14) peut être monté, dans un sens de montage qui s'étend parallèlement ou coaxialement à l'axe de montage (18), dans un boîtier de filtre (12) du filtre (10). L'élément de filtre (14) comprend au moins un soufflet filtrant (88) présentant au moins un médium filtrant (92). Ledit au moins un soufflet filtrant (88) présente, sur des faces axialement opposées par rapport à un axe d'élément (16) lequel s'étend perpendiculairement ou transversalement à l'axe de montage (18), dans chaque cas une face de passage (94, 96) pour le fluide. L'élément filtrant (14) comprend au moins un joint d'étanchéité (76) qui est disposé, au moins en partie de manière continue au moins dans certaines zones, cirfonférentiellement par rapport à l'axe d'élément (16), au niveau d'une face périphérique de l'élément filtrant (14), radialement extérieure par rapport à l'axe d'élément (16). L'élément filtrant (14) présente au moins un cadre d'élément (90) dans lequel est disposé un soufflet filtrant (88).
Patent WO-2017068122-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil d'attribution d'adresse ip à un équipement utilisateur de réseau mobile
Inventor: THAKOLSRI SRISAKUL
IPC: H04W8/08
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attribution d'une adresse IP à un équipement utilisateur d'un réseau mobile, ledit procédé consistant : à envoyer une demande de connexion dudit équipement utilisateur à une première station de base dudit réseau mobile, ladite première station de base étant connectée à un réseau de liaison terrestre agencé dans une certaine topologie physique ; à maintenir pour les stations de base dudit réseau mobile un mappage entre l'emplacement physique d'une station de base dans la topologie physique dudit réseau mobile et une pluralité d'adresses IP correspondantes pouvant être attribuées à un équipement utilisateur connecté à ladite station de base ; à envoyer de ladite première station de base une réponse contenant une adresse IP déterminée par ladite première station de base en fonction du mappage maintenu avec ledit équipement utilisateur.
Patent WO-2017076731-A1 (WO)
Title: Système de barrière thermique doté de trous destinés à de l'air de refroidissement et une couche formant barrière thermique différente dans la zone des trous destinés à de l'air de refroidissement
Inventor: AHMAD FATHI
IPC: C23C28/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de barrière thermique pourvu de trous destinés à de l'air de refroidissement et une couche formant barrière thermique différente dans la zone des trous débouchants. L'utilisation de deux matériaux différents dans la zone des trous débouchants (13) et en dehors des trous débouchants (13) permet d'éviter tout écaillage du matériau céramique.