baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086905-B1 (FR)
Title: Panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOÎT
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant un corps (2) en forme générale de plaque présentant une face d'endroit (3) de réception d'une charge et une face d'envers (4), et au moins un profilé (5) métallique allongé de rigidification dudit corps en flexion, ledit profilé s'étendant sensiblement d'une bordure (6a) à une autre bordure opposée (6b) dudit corps, ledit profilé étant formé par une bande plane de tôle en acier pliée selon sa longueur selon au moins une ligne de pliage de manière à maximiser son moment d'inertie selon sa longueur, ledit panneau étant caractérisé en ce que l'acier de ladite tôle présente une limite d'élasticité supérieure à 400 MPa.
Patent FR-3095463-B1 (FR)
Title: Ensemble de parement et système d’habillage pour une construction
Inventor: THIERCELIN CORENTIN
IPC: E04B2/90
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un ensemble de parement comporte une plaque (10) de parement et au moins un élément d’accrochage (3) fixé au dos de la plaque (10). L’élément d’accrochage (3) comporte au moins un téton (30) faisant saillie d’une surface d’appui (310) d’une semelle (31) selon un axe de téton (30) et se logeant dans un trou (100) de la plaque (10), chaque téton (30) présentant un profil en dents (301), le sommet des dents (301) étant compris dans un cylindre extérieur de diamètre dit extérieur supérieur à celui du trou (100), la base des dents (301) étant comprise dans un cylindre de diamètre dit de base inférieur à celui du trou (100), le sommet des dents (301) étant en forme de pointe triangulaire dont la médiatrice à l’extérieur de la pointe est orientée vers la semelle (31). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100248-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de polymères et copolymères contrôlés à base de peptides en solution aqueuse
Inventor: LECOMMANDOUX SEBASTIEN
IPC: C08G85/00
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE POLYMÈRES ET COPOLYMÈRES CONTRÔLÉS À BASE DE PEPTIDES EN SOLUTION AQUEUSE La présente invention concerne un procédé de préparation « one pot » d’une solution aqueuse de nanoparticules de copolymères à blocs amphiphiles et comprenant des motifs polypeptidiques, ledit procédé comprenant au moins une étape (E1), dans un solvant aqueux, consistant à mettre en présence :  - au moins un polymère hydrophile (P1) comprenant au moins une fonction amine, et  - au moins un monomère N-carboxyanhydride d’α-acide aminé hydrophobe.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3103630-B1 (FR)
Title: Puce fonctionnelle adaptee pour etre assemblee a des elements filaires, et procede de fabrication d’une telle puce
Inventor: ABID SKANDAR
IPC: H01L23/48
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne une puce fonctionnelle (100) dont au moins deux plots de connexion électrique (11a,11b) sont destinés à être reliés à des éléments filaires (40a,40b). Ladite puce comprend : - un support (10) comprenant un composant microélectronique électriquement relié aux deux plots de connexion électrique disposés sur une face avant dudit support (10),- un capot (20) comportant une première portion (21) assemblée à la face avant du support (10), ladite première portion (21) formant une entretoise entre les deux plots de connexion électrique ; le capot (20) comportant en outre une deuxième portion (22) à distance de la face avant du support (10) et s’étendant en vis-à-vis de chaque plot de connexion électrique uniquement partiellement, de manière à autoriser un accès auxdits plots, selon un axe (z) normal à la face avant du support (10).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle puce fonctionnelle.    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 2
Patent FR-3105408-B1 (FR)
Title: Mesure de la couleur d’une cible zone d’intérêt d’un materieau, à éclairement contrôlé
Inventor: THORSTEN HEIKO SCHELSKE YANNIK
IPC: G01J3/52
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’accessoire de téléphone mobile, apte et destiné à être associé à un téléphone mobile intelligent ayant un dispositif photo et un flash, pour mesurer la couleur d'une cible AOI étant une zone d'intérêt d'un matériau, en réalisant un éclairage et une réflexion de lumière sur la cible AOI, une photo de la cible AOI éclairée et un traitement de mesure de couleur de la photo approprié, comprenant un boîtier comprenant une paroi opaque qui délimite un espace intérieur adapté pour ne pas être perturbé par la lumière provenant de l'extérieur, comprenant une partie de paroi avant qui permet de former un emplacement de lumière incidente, et une partie de paroi arrière, disposées en regard et espacées, un moyen d’éclairage, apte et destiné à produire, en utilisation, la lumière éclairant l’emplacement de lumière incidente, un champ de vision du dispositif photo, apte et destiné, en utilisation, à faire une photo de l’emplacement de lumière incidente avec son contenu, et en outre un moyen de diffusion de lumière, apte et destiné à être associé au moyen d’éclairage, ayant une fonction d'homogénéisation de l'éclairement de l’emplacement de lumière incidente avec son contenu, et comprenant au moins deux parties ayant des degrés d'opacité différents pour le moyen d’éclairage.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 5A
Patent FR-3105757-B1 (FR)
Title: Document de sécurité pourvu d’un motif de perforations réalisées au laser
Inventor: MICHAU PASCAL-DANIEL
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un document (10) comportant une structure multicouche composée d’un substrat opaque entouré de part et d’autre, par au moins une couche (14, 15) transparente à la lumière et sensible à un faisceau laser, caractérisé en ce qu’au moins une zone d’une face du substrat opaque comporte un motif de sécurité (12) réalisé en un matériau insensible audit faisceau laser, de sorte qu’un faisceau laser (17) dirigé à travers une couche transparente (14, 15) située d’un premier côté dudit substrat pour créer dans cette couche transparente (14, 15) des micro-perforations (18) se trouve bloqué par ledit motif de sécurité (12) et ne traverse pas les couches de matière situées sur un second côté dudit substrat. Figure pour l’Abrégé : figure 2
Patent FR-3106487-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit pulvérulent
Inventor: LE MANER FRANÇOIS
IPC: A61J7/00
Filed: 2020-01-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de distribution de produit pulvérulent comportant une unité réservoir (100) reliée d'une part à un système de chasse d'air (200) et d'autre part à une tête de distribution (300) pourvue d'un orifice de distribution (310), ladite unité réservoir (100) comportant un réservoir (110) ayant sensiblement la forme d'un cylindre creux, avec une ouverture distale (111), une ouverture proximale (112) et un canal de dosage (113) reliant lesdites ouvertures distale et proximale (111, 112), un clapet unidirectionnel (115) étant disposé entre ledit canal de dosage (113) et ladite ouverture distale (111), ladite ouverture proximale (112) dudit réservoir (110) formant un cône de remplissage pour faciliter le remplissage dudit canal de dosage (113) avec une dose de poudre.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3113482-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un dispositif de retenue de la roue de secours
Inventor: BODIN GEOFFREY
IPC: B62D43/10
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) hybride possédant un coffre (2) arrière délimité par un plancher (7) arrière et une batterie (8) électrique fixée sous ledit plancher (7) arrière, ledit véhicule (1) comprenant en outre une roue (9) de secours reposant sur ledit plancher (7) arrière et émergeant de celui-ci.  Selon l’invention, le véhicule comprend une butée de retenue (10) de la roue de secours (9) fixée au plancher (7) arrière entre ladite roue (9) de secours et une rangée arrière (3) de sièges (4, 5, 6), ladite butée de retenue (10) ayant pour fonction d’empêcher la roue (9) de secours de se déplacer vers la rangée arrière (3) de sièges (4, 5, 6) dans le cas d’un choc arrière dudit véhicule (1) contre un obstacle extérieur.   Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3113837-B1 (FR)
Title: Hydrogel à base d’alginate et d’exopolysaccharide, procédé d’obtention et utilisation cosmétique ou dermatologique.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K8/9706
Filed: 2020-09-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne des compositions polysaccharidiques réticulées, sous forme de matrices millimétriques en vrac ou de forme sphérique, permettant la libération progressive d’au moins un composant d’intérêt. L’invention concerne également des compositions cosmétiques ou dermatologiques comprenant de telles matrices polysaccharidiques. L’invention porte également sur l’utilisation de telles compositions par application topique et sur un procédé permettant d’obtenir de telles compositions polysaccharidiques réticulées.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116423-B1 (FR)
Title: Pointe applicatrice cosmétique en une seule pièce avec la tige
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-10-14
Abstract: Pointe applicatrice cosmétique en une seule pièce avec la tige L’invention concerne un dispositif d’axe longitudinal (X) de conditionnement et d'application d’un produit cosmétique (P), comprenant : - un corps allongé (12); - une pointe applicatrice (26) disposée à une première extrémité du corps (12), le corps allongé (12) et la pointe applicatrice (26) sont formés en une seule pièce et la pointe applicatrice comporte :- au moins une parois (8) formant une cavité (6),- au moins une fenêtre (3) s'étendant selon un axe longitudinal (Z), et- au moins une ouverture (15) par laquelle la cavité débouche à l'extérieur.
Patent FR-3117920-B1 (FR)
Title: Procédé de positionnement automatique de rampes dans une station de chauffage de préformes
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement automatique de rampes (54) dans une station (10) de chauffage de préformes (12) comportant :- une paire de rampes (54) délimitant une fente (56) de défilement des préformes (12), au moins l'une des rampes (54) étant mobile transversalement pour faire varier la largeur de la fente (56) ;- un dispositif (58A) motorisé de déplacement transversal de l'au moins une rampe (54) mobile piloté automatiquement par une unité (60) électronique de commande ;  le procédé de positionnement étant caractérisé en ce qu'il comporte :- une étape (E1) d'acquisition d'une image de la préforme (12) prise ;- une étape (E2) de détermination automatique du diamètre (D1) sous col de la préforme par traitement informatique de ladite image ;- une étape (E4) d'ajustement automatique de la largeur de la fente (56) par déplacement de l'au moins une rampe (54) mobile en fonction du diamètre (D1) sous col déterminé.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3119103-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un materiau composite comprenant un polymere et des nanomateriaux
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: B01J13/00
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un matériau composite comprenant un polymère et des nanomatériaux, le procédé comportant les étapes suivantes :- dissolution du polymère dans un premier solvant, moyennant quoi on obtient une première solution, - dispersion des nanomatériaux dans un deuxième solvant différent du premier solvant, moyennant quoi on obtient une deuxième solution,- mélange des deux solutions, moyennant quoi on obtient une troisième solution,- chauffage de la troisième solution de manière à faire évaporer le deuxième solvant, moyennant quoi on obtient une solution finale,- dépôt de la solution finale sur un substrat et évaporation du premier solvant,   le deuxième solvant ayant un point d’ébullition inférieur d’au moins 30°C à celui du premier solvant, et la viscosité de la solution finale étant égale à 10% près à la viscosité de la première solution.
Patent FR-3131596-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un ensemble de moteurs hydrauliques d’entrainement d’une tête de forage
Inventor: BRUNEL YOHANN
IPC: E21B4/16
Filed: 2021-12-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: Chaque moteur comprend un bloc-cylindres distinct du bloc-cylindres des autres moteurs,   Dans le procédé :  - on entraine la tête à une vitesse de consigne au moyen seulement d’un premier sous-ensemble de moteurs de l’ensemble, puis  - on entraine la tête à la vitesse de consigne au moyen seulement d’un deuxième sous-ensemble de moteurs de l’ensemble,   le deuxième sous-ensemble étant différent du premier sous-ensemble.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2256460-B1 (FR)
IPC: G04G21/02
Filed: 1974-12-20
Granted: 1977-11-10
Abstract: In a battery operated electric timepiece operated by a battery of the type including a time display, such as a second hand, when the voltage of the battery decreases below a predetermined value, the movement of the second hand is modified to give an alarm that the life of the battery has terminated.
Patent FR-2358867-B1 (FR)
IPC: G01N23/04
Filed: 1977-07-19
Granted: 1984-10-26
Abstract: Flat out fanning beams of penetrating radiation in the plane of a slice of an object are bounded on one side by an axis of rotation through the object and extend on the other side past the object exterior. These beams are produced at corresponding angles of the rotation and impinge upon a continuous detector surface which is scanned at each angle to generate half profile signals which may then be processed to produce parallized profile signals.
Patent FR-2462654-B1 (FR)
IPC: D06F71/34
Filed: 1979-08-03
Granted: 1982-05-14
Abstract: The invention relates to a steam generator with direct evaporation comprising a first plate provided with an inlet channel for a pressurized fluid to be evaporated, a second plate independent of the first plate and superposed thereon, a steam recovery cavity in communication with a peripheral part of the first and second plates, and an electric heating resistor located at least approximately in a plane parallel to said first and second plates. The pressurized fluid inlet channel opens out freely from the first plate perpendicularly thereto and to the second plate, in a central part of the generator, and has an outlet diameter greater than about 2.5 mm, and the face of the second plate located opposite the first plate is maintained applied against the corresponding face of the first plate by elastic return means. The invention finds an application in hand-operated ironing presses.
Patent FR-2481942-B1 (FR)
Inventor: TAI HO TAN
IPC: C11D3/00
Filed: 1980-05-12
Granted: 1988-04-22
Abstract: Silicon-containing microgranules are formed by a coating process using a substantially spherical or cylindrical core material such as a sucrose bead, or an enzyme-containing prill or marume. In a preferred process the core is impregnated with an absorbent such as titanium dioxide, the absorbent is impregnated with a mixture of silicone oil and hydrophobic silica and the coated granule is then coated with wax. The granules are used in detergent compositions.
Patent FR-2475166-B1 (FR)
IPC: F16C25/06
Filed: 1981-02-04
Granted: 1984-12-07
Abstract: A bearing having two rows of rolling elements has a flange extending outwardly from its outer ring. The flange is affixed to a facing surface inside of an aluminum housing, with a portion of the outer ring extending, with a play fit, in a bore of the housing.
Patent FR-2533212-B1 (FR)
IPC: C07D495/04
Filed: 1982-09-22
Granted: 1985-01-18
Abstract: This invention relates to benzo- and thieno-triazine-1,2,3 ones-4 represented by the formula in which m is 2, 3 or 4, X is the vinylene group -CH=CH- or a sulfur atom; R1 and R2 can be alike or different and are hydrogen, halogen, a lower alkyl radical, lower alkoxy radical or trifluoromethyl radical; when X is -CH-CH- n is 0, 1 or 2 and R is hydrogen, halogen, a lower alkyl radical, lower alkoxy radical or nitro group; when X is a sulfur atom, R is hydrogen or constitutes a -CH2-4 chain between the two open positions of the thiophenic ring. The compounds are useful as antidepressant drugs.
Patent FR-2571026-B1 (FR)
Inventor: SCHNEIDER BERNARD
IPC: B65D41/34
Filed: 1984-10-03
Granted: 1986-12-12
Abstract: 1. A screw-threaded cap composed of plastics materials for the inviolable closure of a tube also composed of plastics material, said tube (8) having a shoulder (17) connected to the body of the tube and surmounted by a nozzle (7) bearing at its base an external screw thread (6), and said cap (1) comprising a cover (2) bearing an internal screw thread (5) which can be screwed onto said external screw thread (6) of said nozzle (7) of said tube (8) and a sealing means (29) as well as, at its lower portion, a flange (4) which is inclined substantially as the shoulder (17) of the tube (8), characterized in that said flange (4) comprises at least one opening (9) extending to its periphery and at least one strip (10) situated in said opening (9) and connected to the cap (1) by at least one connecting bridge (11, 12), said strip (10) bearing beneath its lower face (26) and close to its rear edge (21) according to the unscrewing direction (22) of said cap (1) a relief (18) which bears by only one or more punctual contact surfaces (20) on said shoulder (17) of said tube (8) after screwing said cap (1) on said tube (8), and said flange (4) also comprising, on the edge (24) defining in the rear of the opening (9), an oblique face (23) which is inclined downwards according to said unscrewing direction (22) of cap (1).
Patent FR-2636273-B1 (FR)
Inventor: GOUTTEBESSIS JACQUES
IPC: B60C17/04
Filed: 1988-09-15
Granted: 1991-01-11
Abstract: The safety support 3 has the general shape of a Z, the way in which it is fitted on the rim 20 being illustrated in the figure.
Patent FR-2654072-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER HEISCH
IPC: B65D25/38
Filed: 1989-11-03
Granted: 1992-02-14
Abstract: Packaging pot for a solid gel-like product, particularly a food product such as a baked custard (custard tart) or a similar product, with a lateral wall and a base deformable in response to pressure exerted on the said base in order to expel the contents of the pot out of the latter. The base (13) is at least partially domed and may have its curvature inverted from a first condition in which it projects towards the outside of the pot to a second condition in which it is housed inside the pot.
Patent FR-2657280-B1 (FR)
Inventor: ROSE REGIS
IPC: B23D61/02
Filed: 1990-01-19
Granted: 1994-05-27
Abstract: Rotary circular cutting tool consisting of a body (2) of substantially plane and circular shape which is produced from a synthetic material and the centre of which comprises a hub (3) intended to allow the tool to be driven by a drive shaft at a specific rotational speed and the periphery of which comprises a likewise circular ring (10) constituting the actual cutting zone (11,12), characterised in that the fixing of the peripheral ring (10) to the body (2) is carried out: - on the one hand, by means of an inner lug (14) parallel to and coplanar with the peripheral ring (10), formed on the inner lateral face (13) of the peripheral ring (10), forming an integral part with the latter and interacting with the body (2) in the region of a complementary groove (8) made on the outer lateral face (7) of the body (2), - and, on the other hand, by means of radial projections (9) originating from the body (2) and coplanar with the latter and interacting with the lug (14) in the region of recesses (16) defined by periodic interruptions of said lug (14).
Patent FR-2670352-B1 (FR)
IPC: H05K1/14
Filed: 1990-12-06
Granted: 1994-04-01
Abstract: This method consists: - in pre-cutting-out at least one portion (15) on a printed-circuit board, this portion being retained by the board by at least one frangible section (30, 31); - in mounting, by fitting, electronic components (1, 6) onto the board and the portion (15), and in electrically connecting, by means of electrical wires (20, 21), two contact points (18, 19) located on the printed-circuit board to two contact points (16, 17) located on the pre-cut-out portion; - in soldering the electronic components to the conductive tracks of the printed-circuit board and of the portion; - in breaking at least the frangible section; - in pivoting the portion of the printed-circuit board through an angle alpha so as to orient at least the electronic component mounted on the said portion, in a specified position different from the initial position. Application to printed-circuit boards.
Patent FR-2673527-B1 (FR)
Inventor: CALLENS PHILIPPE
IPC: A61F5/02
Filed: 1991-03-07
Granted: 1997-04-11
Abstract: The subject of the invention is a corset forming a seat for a disabled person, having the general shape of an open shell made of a rigid or semi-rigid material, which adopts at least partially the shape of the seat, pelvis, trunk, arms, legs and/or head of the patient for whom it is intended and which is capable of receiving the latter in a seated position. According to the invention, at least one of the parts (1-4) on which the body of the patient is supported is attached to a contiguous part by means of a connection member (5, 7), capable of being elastically deformed under the effect of the patient so as to allow him/her freedom of movement.
Patent FR-2662760-B1 (FR)
Inventor: FRIEDMANN OSWALD
IPC: F16F15/30
Filed: 1991-05-29
Granted: 1996-06-07
Abstract: Apparatus for transmitting torque from the engine to the variable-speed transmission of a motor vehicle has a primary flywheel which is connectable to the crankshaft of an engine, a secondary flywheel which is coaxial with and is rotatable relative to the primary flywheel against the opposition of one or more dampers and is connectable to the input shaft of a transmission by the clutch plate of a friction clutch having a cover which is permanently separably affixed to the secondary flywheel. An antifriction bearing between the two flywheels is located at least in part radially inwardly of fasteners which extend through holes in the first flywheel to separably connect the first flywheel to the crankshaft. At least one race of the at least one bearing is or can be integral with one of the flywheels.
Patent FR-2675888-B1 (FR)
Inventor: RAKESH AGRAWAL
IPC: F25J1/02
Filed: 1992-04-23
Granted: 1995-03-10
Abstract: The present invention relates to a process for the liquefaction of a nitrogen stream produced by separating air components, by using the combination of cryogenic distillation with improved refrigeration. Very cold liquefied natural gas (LNG) is employed as refrigerant, with the LNG currently being revaporized for transportation. Multi-stage component compression is used, with the component feed to each compression stage being precooled using sequential refrigeration from the LNG. Expander means for the coldest air component product stream provides supplemental refrigeration at the cold end beyond that which is available from the refrigerant LNG. In a preferred embodiment, the feed nitrogen stream(s) are compressed to at least 300 psi in a multi-stage compressor with interstage cooling provided by heat exchange against vaporizing LNG; the resulting compressed stream is directed into first and second nitrogen substreams, followed by further cooling of the first substream by heat exchange against vaporizing LNG and then expanding the cooled first substream to produce an expanded nitrogen substream. Condensing of the second compressed substream against both vaporizing LNG and the expanded nitrogen substream is carried out. Reducing the pressure of the condensed second nitrogen substream produces a two phase nitrogen stream. Phase separation yields a recyclable nitrogen vapor stream and a liquid nitrogen stream as product.