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Patent WO-2009063271-A1 (WO)
Title: Dispositif pour distribuer et administrer des substances granulaires à usage domestique
Inventor: CAMPONOVO STEFANO
IPC: A47G19/24
Filed: 2007-11-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour distribuer et doser des substances granulaires pour la table, telles que du sel, du type comportant un corps de contenant (1) qui peut être ouvert, pourvu au moins d'une surface d'extrémité (2) munie de trous traversants (2a) et, à l'intérieur, d'un moyen de balayage de dégagement et de rotation relié à un élément de manœuvre (7) à l'extérieur du contenant. Le moyen de balayage est composé d'une tige rotative (3, 3b) pourvue, à l'extrémité interne de celle-ci, d'éléments de balayage élastiques (5a, 5b) qui reposent, au moins en partie, contre ladite surface munie de trous traversants (2a).
Patent WO-2009125256-A1 (WO)
Title: Poly-resistor, and linear amplifier
Inventor: ENJALBERT JEROME
IPC: H01L27/01
Filed: 2008-04-11
Abstract: The present invention provides a poly-resistor with an improved linearity. Majority charge carrier wells are provided under the poly- strips and are biased in such way that the non-linearity of the resistor is reduced. Further, when such poly-resistors are used in amplifier circuits, the gain of the amplifier remains constant against the poly- depletion effect.
Patent WO-2010092429-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'optimisation de processus de lessivage continu
Inventor: BHAT SHRIKANT
IPC: D21C7/12
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'optimisation du processus de lessivage continue qui vise à réguler le processus de délignification dans un lessiveur de pâte continu de façon optimale pour différentes qualités de pâtes en faisant attention aux perturbations de processus et aux incertitudes de modèle. Ceci est obtenu par la personnalisation d'un modèle mathématique générique pour un processus de lessivage continu qui s'exécute par une application logicielle sur un moyen électronique spécialisé. Le modèle est mis à jour périodiquement sur la base d'informations en ligne et utilisé avec un composant d'optimisation d'installation entraînant une optimisation à plusieurs objectifs pour évaluer les points de réglage optimal pour les systèmes de régulation.
Patent WO-2009104126-A1 (WO)
Title: Dispositif audio et procédé pour son exploitation
Inventor: VAN SCHIJNDEL NICOLLE H
IPC: G10L21/0232
Filed: 2009-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif audio configuré de façon à présenter une pluralité de signaux audio de test à un utilisateur, chaque signal audio de test comprenant une composante de signal et une composante de bruit. Un processeur (109) de préférences de l'utilisateur reçoit un retour d'information concernant les préférences de l'utilisateur par rapport aux signaux audio de test et génère un paramètre de personnalisation pour l'utilisateur en réponse au retour d'information concernant les préférences de l'utilisateur et un paramètre de bruit relatif à la composante de bruit d'au moins un des signaux audio de test. Un processeur audio (113) traite alors un signal audio en réponse au paramètre de personnalisation et le signal résultant est présenté à l'utilisateur. L'invention peut permettre une caractérisation améliorée d'un utilisateur, ce qui se traduit par une adaptation améliorée du traitement et donc une personnalisation améliorée du signal présenté. L'invention peut par ex. être utile pour les appareils d'assistance auditive destinés à des utilisateurs malentendants.
Patent WO-2010038189-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution d’au moins un agent lavant dans une machine à laver la vaisselle
Inventor: CARRER GIORGIO
IPC: A47L15/44
Filed: 2009-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (1) comprenant un corps de support (4) conçu pour être monté sur le côté de la porte (3) de la machine tourné vers la chambre de lavage (2), dans une position telle qu’au cours du fonctionnement, ce corps (4) est périodiquement rincé, au moins en partie, par un écoulement de liquide de lavage émis par au moins un rotor de pulvérisation (SPl,...). Dans le corps de support (4) est incorporé un élément électroconducteur (10) dont la capacité électrique par rapport à la terre (E) peut être modifiée sous l’effet de l’écoulement de liquide de lavage arrivant périodiquement sur le corps (4). Un dispositif de détection et de traitement (20) est relié à l’élément conducteur (10) et prédisposé à la détection des variations de la capacité électrique dudit élément conducteur (10) par rapport à la terre (E) et à la corrélation prédéterminée desdites variations au fonctionnement du rotor de pulvérisation (SPl,...)•
Patent WO-2011004223-A1 (WO)
Title: Global positioning system (gps)-based communication filter
Inventor: SPJUTH PAR
IPC: H04W4/02
Filed: 2009-12-30
Abstract: A device includes a memory to store a plurality of instructions and a processor to execute instructions in the memory to determine a location of a mobile communication device, determine a direction of movement of the mobile communication device, identify other mobile communication devices within a particular distance of the mobile communication device, identify other mobile communication devices moving in a particular direction with respect to the mobile communication device, and store, in the memory, a list of the identified other mobile communication devices.
Patent WO-2011039641-A1 (WO)
Title: Procédé et système de surveillance d'équipement d'une infrastructure it
Inventor: CHERVIRALA SRINIVAS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2010-09-27
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'évaluation d'une application par un utilisateur, ladite application étant téléchargée par ledit utilisateur à partir d'un serveur de stockage d'application sur son dispositif électronique, ladite application étant exécutable sur ledit dispositif électronique, le procédé comprenant, pour ledit dispositif électronique, les opérations consistant à surveiller des données d'utilisation d'application pour l'application après une première exécution de ladite application par l'utilisateur, lorsque les données d'utilisation d'application correspondent à un critère de données d'utilisation prédéfini, envoyer audit utilisateur une requête d'évaluation de l'application, et suite à la saisie d'une évaluation par ledit utilisateur, transmettre ladite saisie au serveur de stockage d'application.
Patent WO-2010150120-A1 (WO)
Title: Fluide de dissolution de gâteau de filtration à base d'hydrocarbures
Inventor: FULLER MICHAEL J
IPC: C09K8/528
Filed: 2010-06-08
Abstract: Des modes de réalisation de cette invention portent sur une composition et un procédé pour dissoudre un gâteau de filtration dans une formation souterraine comprenant la formation d'un mélange comprenant un fluide de dissolution et un fluide comprenant des hydrocarbures ; l'introduction du mélange dans une formation souterraine contenant un gâteau de filtration ; l'introduction d'un fluide aqueux dans le mélange ; et la dissolution du gâteau de filtration. Des modes de réalisation de cette invention portent également sur une nouvelle exposition du mélange à une garniture d'étanchéité gonflable. Des modes de réalisation de cette invention portent sur un procédé pour une composition, comprenant un fluide comprenant des hydrocarbures ; et un fluide de dissolution, le fluide comprenant des hydrocarbures et le fluide de dissolution étant combinés pour former un mélange miscible qui dissout un gâteau de filtration dans une formation souterraine.
Patent WO-2011036592-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: BURGUBURU SEBASTIEN
IPC: F21V21/14
Filed: 2010-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pouvant être monté facilement sur un plafond ou un mur et comprenant un petit nombre de pièces. Ce dispositif d'éclairage comprend : au moins un corps de maintien (1) pourvu d'un axe principal (A) et d'au moins une ouverture (4), comprenant au moins une bande magnétique appelée "bande fixe" (5) pourvue d'au moins un premier élément magnétique présentant une première polarité ; et un corps (6) conçu pour contenir au moins une source de lumière, ce corps lumineux étant mobile par rapport au corps de maintien, par rapport au moins à l'axe principal, et comprenant au moins une bande magnétique appelée "bande mobile" pourvue d'au moins un deuxième élément magnétique présentant une deuxième polarité opposée à la première, la bande mobile faisant face à au moins une partie de la bande fixe pendant au moins une partie du déplacement du corps lumineux par rapport au corps de maintien. La force magnétique entre ledit premier élément magnétique au moins et ledit deuxième élément magnétique au moins est suffisante pour maintenir le corps lumineux par rapport au corps de maintien, lorsque le premier élément magnétique fait face au deuxième élément magnétique.
Patent WO-2011055269-A1 (WO)
Title: Delivery carrier
Inventor: DELMARRE DAVID
IPC: A61K9/48
Filed: 2010-10-26
Abstract: The present invention relates to a novel liquid delivery carrier comprising a specific grade of glyceryl caprylate and PEG-40 hydrogenated castor oil in particular amounts. This carrier can be loaded with slightly or poorly water soluble substances and filled into hard gelatin capsule shells for final administration to a subject. Also disclosed are filling compositions comprising such delivery carrier and hard gelatin capsules filled with the carrier and the composition of the invention. The delivery carrier of the invention proved to be compatible with both the hard gelatin capsule shells and the substances loaded into it.
Patent WO-2011077305-A1 (WO)
Title: Procédés et appareils permettant de fournir un contenu à des terminaux utilisateurs
Inventor: QU JIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention décrit une solution technique pour fournir un contenu fourni par un second serveur d'accès à des contenus (122) à un terminal utilisateur (111) enregistré auprès d'un premier serveur d'accès à des contenus (121). Dans la présente invention, un serveur mandataire (150), qui est une tierce partie de confiance indépendante pour les premier et second serveurs d'accès à des contenus, est utilisé pour jouer le rôle d'une identité authentifiant les terminaux utilisateurs, fournissant de cette façon un pont de confiance entre des serveurs d'accès à des contenus en authentifiant les terminaux utilisateurs enregistrés auprès d'un serveur d'accès à des contenus pour d'autres serveurs d'accès à des contenus. Par ce pont, un terminal utilisateur enregistré auprès d'un seul serveur d'accès à des contenus peut devenir un terminal utilisateur de confiance pour d'autres serveurs d'accès à des contenus.
Patent WO-2012123783-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes pour organiser un jeu
Inventor: DIMITRIADIS CHRISTOS
IPC: G07F17/32
Filed: 2011-12-16
Abstract: Dans certains modes de réalisation, la présente invention porte sur un procédé mis en œuvre par ordinateur pour organiser un jeu de dessin, lequel procédé consiste au moins à : fournir une première pièce de jeu, la première pièce de jeu ayant des premières données de jeu du jeu de dessin ; recevoir les premières données de jeu du jeu de dessin ; déterminer des deuxièmes données de jeu du jeu de dessin sur la base au moins en partie de : les premières données de jeu, les deuxièmes données comprenant les premières données de jeu, et une règle prédéterminée ; générer au hasard des troisièmes données de jeu du jeu de dessin ; fournir une seconde pièce de jeu ayant les deuxièmes données de jeu et les troisièmes données de jeu du jeu de dessin à un joueur, la seconde pièce de jeu étant apte à permettre au joueur de déterminer, par comparaison des deuxièmes données de jeu et des troisièmes données de jeu du jeu de dessin, si le joueur gagnera ou non un prix du jeu de dessin.
Patent WO-2012123790-A1 (WO)
Title: Système de gestion d'approvisionnement en électricité et procédé pour celui-ci
Inventor: PAIKRAY SITARAM PRASAD
IPC: G01R11/24
Filed: 2011-05-29
Abstract: L'invention porte sur un système et un procédé de gestion de l'approvisionnement en électricité vers une pluralité de sites de consommation d'électricité, à chacun desquels de l'électricité est fournie, en utilisation, au moyen d'une ligne d'alimentation électrique de secteur. Le système comprend un compteur d'approvisionnement en électricité de locaux qui est conçu pour être installé au niveau de chacun des sites de consommation d'électricité, un compteur d'approvisionnement en électricité de zone qui est conçu pour être installé dans une zone gérée qui comprend un nombre de sites de consommation d'électricité, un système de détection de vol, et le compteur de locaux à chaque consommation d'électricité.
Patent WO-2013136108-A1 (WO)
Title: Articles auto-adhésifs perméables à l'air
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: C09J7/38
Filed: 2012-03-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition adhésive comprenant au moins un polymère contenant un groupe silyle, au moins une résine tackifiante compatible et au moins un catalyseur, pour fabriquer un article auto-adhésif perméable à l'air. L'invention concerne en outre un article auto-adhésif perméable à l'air comprenant au moins un substrat perméable à l'air revêtu d'une couche adhésive perméable à l'air. L'invention concerne en outre une composition adhésive autocollante.
Patent WO-2013008089-A1 (WO)
Title: Procédé de production de matières électrolytes solides de sulfure
Inventor: SUGIURA KOICHI
IPC: H01B1/10
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de production d'une matière électrolyte solide de sulfure comprenant une étape d'addition d'un composé éther à une matière à grain grossier d'une matière électrolyte solide de sulfure et de microparticulation de la matière à grain grossier par un traitement de pulvérisation.
Patent WO-2013117962-A1 (WO)
Title: Behavior-based source monitoring system and method thereof
Inventor: QIDWAI UVAIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2012-02-07
Abstract: Disclosed are systems and methods for behavior-based source monitoring to detect location of at least a source and gas leakage with a time stamp. The system comprises: comprises at least a processing unit capable of processing at least a data packet, at least a source locator configured to at least locate a most confident centre of an uncertain movement of a Radio Frequency Signal Indicator source readings, and at least a behaviour characterization module capable of characterizing at least a behavior of the source. Atleast a RFID node is adapted for conveying atleast a data packet received from the RFID badge to at least a computing device.
Patent WO-2012114230-A1 (WO)
Inventor: BENTVELSEN PETRUS HENRICUS CORNELIUS
IPC: B05B17/06
Filed: 2012-02-15
Abstract: An aerosol generating device (20) comprises a reservoir(1) for containing a liquid to be atomized and a nebulization chamber (3) for nebulizing a portion of the liquid received from the reservoir. The aerosol device further comprises liquid exchange means (7,8) for exchanging in use a further portion of the liquid received in the nebulization chamber with liquid from the reservoir to reduce a temperature increase of liquid in the nebulization chamber caused by heat produced by the piezo (4).
Patent WO-2012140624-A1 (WO)
Title: Product of chromium oxide, zirconium oxide and hafnium oxide
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: C04B35/42
Filed: 2012-04-13
Abstract: Sintered refractory product comprising, in percentages by weight on the basis of the oxides, - more than 10% of chromium oxide Cr 2 O 3 , - more than 2% of hafnium oxide HfO 2 , - more than 1% of zirconium oxide ZrO 2 , the total content of chromium, hafnium and zirconium oxides Cr 2 O 3  + HfO 2  + ZrO 2  being greater than 70%.
Patent WO-2012156885-A1 (WO)
Inventor: LUCCI CHRISTOPHER SCOTT
IPC: A61M16/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: An improved patient interface assembly and pressure support system integrate a pressure sensor and a valve into the patient interface assembly and employs closed loop control between the sensor and the valve in order to limit delay between the time at which a condition indicative of abnormal breathing or flow load during normal breathing is experienced by a patient and the time at which altered pressure support is received by the patient.
Patent WO-2012164531-A1 (WO)
Title: Saut de fréquence dans des bandes partagées/non soumises à licence
Inventor: CHARBIT GILLES
IPC: H04B1/715
Filed: 2012-06-01
Abstract: Une signalisation RRC est utilisée pour configurer un dispositif d'utilisateur pour N cellules secondaires SCell sur des canaux non soumis à licence w i  dans un ensemble de canaux de saut de fréquence W=(w i ), ou i = 1, 2, ..., N. Ensuite, un ordonnancement de porteuses croisées est envoyé sur une cellule primaire PCell afin d'ordonnancer un bloc de ressources de saut de fréquence (FH) h i  sur le i ème  canal non soumis à licence w i . Sur la base des mesures effectuées sur au moins certains des canaux non soumis à licence w i  qui sont reçues d'au moins le dispositif d'utilisateur, des paramètres pour le saut de fréquence sont adaptés. Le bloc de ressources de saut de fréquence FH contient M blocs de ressources physiques, ordonnancés pour la cellule SCell pendant un intervalle de temps FH T u*L+j  par une attribution de ressources envoyée sur un canal PDCCH de la cellule PCell. Dans un mode de réalisation, la signalisation RRC est envoyée par un micronœud d'accès/HeNB sur la cellule PCell, l'ordonnancement de porteuses croisées est également envoyé par le micronœud d'accès/HeNB sur la cellule PCell, et la cellule PCell se situe dans une bande de fréquences LTE soumise à licence.
Patent WO-2014128519-A1 (WO)
Title: A connection system and an ultrasound system comprising said connection system
Inventor: GIRAL FRÉDÉRIC
IPC: G01S7/52
Filed: 2013-02-19
Abstract: A connection system for connecting a probe to an electronic device, comprising a first element (11) attached to the electronic device, a second element (12) attached to the probe, an activation device (14), and a third element (13) that can be moved by the activation device (14) relative to the first element (11) between an activated position and an inactivated position for establishing or not electrical contacts. The second element (12) can be locked or released to the third element (13) by a fixation mechanism (15). The third element (13) can be moved by the activation device (14) between the activated position and the inactivated position, the second element being locked to or released from the third element (13).
Patent WO-2014020402-A1 (WO)
Title: Corps d'ensemble entrée
Inventor: YUASA HIROAKI
IPC: H01R13/52
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un espace creux, qui est entouré par une base d'entrée permettant de fixer une entrée reliée à un connecteur à un véhicule, une partie manchon qui fait saillie sur un côté face arrière de la base d'entrée et un dispositif de retenue qui recouvre le côté face arrière de la partie manchon, formé sur le côté face arrière de la base d'entrée. Un trou d'évacuation, qui pénètre dans la base d'entrée afin d'établir une communication entre l'espace creux et le côté avant de la base d'entrée, est formé sur la partie la plus basse de la partie manchon. L'élément de retenue comprend une partie saillante qui fait saillie sur le côté de base d'entrée. La partie saillante présente une partie face oblique dont la distance à partir de la base d'entrée décroit vers le bas dans une direction verticale.
Patent WO-2015067983-A1 (WO)
Title: Traitement d'instructions de données hôte réduites
Inventor: BENISTY SHAY
IPC: G06F13/28
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes exécutant des instructions de données hôte réduites. Une instruction de données hôte réduite peut consister en une instruction d'écriture qui comprend une indication de données hôte au lieu des données hôte, ou qui est reçue conjointement avec celle-ci. L'instruction de données hôte réduite peut être exécutée au moyen d'un circuit d'accès direct à la mémoire (DMA) indépendamment d'un processeur qui exécute des instructions administrateur. Au cours de l'exécution de l'instruction de données hôte réduite, des données hôte peuvent être générées, des métadonnées peuvent être générées, et les données hôte et/ou les métadonnées générées peuvent être copiées dans une mémoire principale au moyen d'un circuit DMA indépendamment du processeur.
Patent WO-2014083414-A1 (WO)
Title: Appareil pour commander une installation de conditionnement thermique
Inventor: MONTESSORO PIER LUCA
IPC: G05D23/19
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention porte sur un appareil pour commander et réguler une installation de conditionnement thermique (12) d'un bâtiment (11) comportant au moins une unité thermique principale (16), lequel appareil comprend au moins un chronothermostat (13) et une unité de commande centrale programmable (15), à l'extérieur, et, éventuellement, à distance par rapport à ladite unité thermique principale (16). L'unité de commande centrale est connectée, dans une position intermédiaire, tout à la fois au chronothermostat (13), à l'aide d'une connexion électrique entre un premier module d'alimentation (26) de l'unité de commande centrale (15) et un second module d'alimentation (27) du chronothermostat (13), ainsi qu'à l'unité thermique principale (16). L'unité de commande centrale (15) et le chronothermostat (13) comprennent respectivement une première interface de communication de données (25a ; 125a) et une seconde interface de communication de données (25b ; 125b) connectées l'une à l'autre pour l'échange réciproque de données.
Patent WO-2013144927-A1 (WO)
Title: Cavité optique comprenant un dispositif électroluminescent et un matériau convertisseur de longueur d'onde
Inventor: VAMPOLA KENNETH
IPC: H01L33/50
Filed: 2013-03-30
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent une diode semiconductrice électroluminescente fixée sur un substrat. Une première région de matériau convertisseur de longueur d'onde est disposée sur le substrat. Le matériau convertisseur de longueur d'onde est configuré pour absorber une lumière émise par la diode semiconductrice électroluminescente et pour émettre une lumière à une longueur d'onde différente. Dans la première région, le matériau convertisseur de longueur d'onde recouvre la totalité de la surface du substrat. Le substrat est disposé près d'une surface inférieure d'une cavité optique. Une seconde région de matériau convertisseur de longueur d'onde est disposée près d'une surface supérieure de la cavité optique.
Patent WO-2013175414-A1 (WO)
Inventor: PIRSKANEN JUHO MIKKO OSKARI
IPC: H04L1/16
Filed: 2013-05-22
Abstract: Methods, apparatus and computer programs are provided for identifying a transmitter of a packet in an explicit and/or implicit mode of operation. A transmitter identification (604) and a first cyclic redundancy code (606) are added to a header (608) of a packet to be transmitted. A second cyclic redundancy code is added to a data portion (612) of the packet to be transmitted. The first cyclic redundancy code protects the header (608) of the packet and the second cyclic redundancy code protects the data portion (612) of the packet.