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Patent FR-2999341-A1 (FR)
Title: Cellule pour pile a combustible a membrane echangeuse de protons, avec des couches de diffusion gazeuse de rigidite differente a l'anode et a la cathode
Inventor: ROUILLON LUDOVIC
IPC: H01M4/86
Filed: 2012-12-10
Abstract: Une structure de cellule Ci de pile à combustible qui permet d'optimiser le compromis nécessaire entre la réduction des hétérogénéités de contrainte mécanique, dans le but d'obtenir un fonctionnement plus homogène, et l'accommodation autonome vis-à-vis des défauts de planéité/épaisseur/alignement, tout en respectant la contrainte de compacité comprend : - un assemblage membrane/électrodes AME comprenant une première électrode Ai et une deuxième électrode Bi séparée par une membrane Mi, - une couche de diffusion gazeuse empilée sur chaque face de l'assemblage, entre une électrode de l'assemblage et une plaque collecteur de courant, et les couches de diffusion gazeuses GDLAi, GDLBi empilées de chaque côté de l'assemblage n'ont pas la même rigidité, l'une des couches de diffusion gazeuse ayant un module de Young relativement à une contrainte appliquée suivant l'épaisseur, supérieur au module de Young de l'autre couche, dans un rapport de l'ordre d'au moins 100.
Patent FR-3000486-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de particules de chalcopyrite choisie parmi le cu(inga)se2 et le cu2znsns4 et composition pulverulente de particules ainsi obtenues
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B01J13/00
Filed: 2013-01-02
Abstract: Procédé d'élaboration de particules de chalcopyrite choisie parmi le CIGS et le CZTS comportant les étapes successives suivantes : - fournir une première solution contenant des ions métalliques, précurseurs du CIGS ou du CZTS, - ajouter une deuxième solution à la première solution, la deuxième solution contenant un agent réducteur destiné à réduire lesdits ions métalliques pour former des particules de CIGS ou de CZTS, - soumettre lesdites particules en solution à une irradiation micro-ondes configurée pour cristalliser les particules de CIGS ou de CZTS.
Patent FR-3001719-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de fluide et procede de fabrication d'un tel dispositif.
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: A47K5/06
Filed: 2013-02-07
Abstract: Dispositif (16) pour distribuer un fluide, comprenant : un conduit d'alimentation (6), un conduit de distribution (8) agencé pour conduire un fluide selon une direction de distribution (10), une poche déformable (2), une valve d'alimentation (4), qui, dans un état ouvert, permet un passage de fluide du conduit d'alimentation (6) vers l'intérieur de la poche (2), et, dans un état fermé, ne le permet pas, et une valve de distribution (5), qui, dans un état ouvert, permet un passage de fluide de l'intérieur de la poche (2) vers le conduit de distribution (8), et, dans un état fermé, ne le permet pas, caractérisé en ce que la valve de distribution (5) est maintenue dans le dispositif par serrage entre des parois internes du conduit de distribution (8).
Patent FR-3002284-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un degre de colmatage d'injecteurs de demarrage d'une turbomachine
Inventor: DEBBOUZ NADIR CHRISTIAN
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention propose un procédé de surveillance d'un degré de colmatage des injecteurs de démarrage d'une turbomachine comprenant : - une chambre de combustion, dans laquelle débouche au moins un injecteur de démarrage alimenté en carburant, lesdits injecteurs de démarrage étant adaptés pour initier la combustion dans ladite chambre par allumage du carburant, et - une turbine, actionnée en rotation par les gaz résultant de la combustion du carburant dans la chambre, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - mesurer (1100), au cours d'une phase de démarrage de la turbomachine, la température des gaz d'échappement en sortie de la turbine et, déterminer (1200), à partir de l'évolution temporelle de la température ainsi mesurée, un degré de colmatage des injecteurs de démarrage. L'invention propose également un système de surveillance d'un degré de colmatage apte à la mise en œuvre du procédé, et une turbomachine comprenant un tel système.
Patent FR-3005910-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule a mousse active en cas de choc lateral
Inventor: PERU MARC
IPC: B60N2/42
Filed: 2013-05-24
Abstract: Insert (10) agencé pour être implanté dans une mousse d'assise (20) de siège de véhicule, la mousse d'assise (20) comprenant au moins un bourrelet (21, 22) latéral agencé au niveau d'une portion latérale (31, 32) d'une structure d'assise du siège et agencé pour apporter un maintien latéral à un occupant (100) assis sur le siège, caractérisé en ce que l'insert (10) est une structure d'une rigidité supérieure à celle de la mousse d'assise (20), agencée pour être implantée au moins au niveau du bourrelet (21, 22), et agencée pour prendre appui sur la portion latérale (31, 32) de la structure d'assise lors d'un choc latéral subi par le véhicule, de sorte à limiter un déversement du bourrelet (21, 22) lors du choc latéral.
Patent FR-2991494-A1 (FR)
Title: Materiau absorbant l'iode contenant un sel et systeme d'elimination de l'iode radioactif utilisant ledit materiau
Inventor: YEON JEI-WON
IPC: B01D53/14
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne un matériau absorbant l'iode contenant un sel, et un système d'élimination de l'iode radioactif utilisant ledit matériau, et plus particulièrement, un matériau absorbant contient un sel qui est un chlorure d'un métal alcalin ou d'un métal alcalino-terreux qui absorbe de façon sélective l'iode radioactif dans l'atmosphère. Le matériau absorbant un nucléide radioactif volatil contenant un sel selon la présente invention, a les avantages de disposer de fonctions d'absorption afin d'absorber de façon sélective l'iode dans l'atmosphère, et est peu coûteux par rapport à un matériau absorbant à base d'argent. Même lorsqu'une espèce d'iode est présente en phases vapeur ou aérosol d'eau, en raison de la capacité hygrométrique du sel, un aérosol peut être efficacement capturé, et en raison de cette caractéristique, lorsque l'iode radioactif est présent en phase gazeuse, il peut être absorbé et le sel peut être correctement utilisé pour éliminer l'iode radioactif dans l'atmosphère. Par conséquent, la présente invention est vouée à être installée dans les centrales nucléaires qui présentent un risque de fuite d'iode radioactif ou dans une installation de stockage temporaire de combustible nucléaire irradié et à être utilisée de façon vitale en tant que moyen principal ou secondaire pour collecter et éliminer l'iode radioactif de l'intérieur de l'installation.
Patent FR-3007209-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-incendie autonome pour une batterie a cellule(s) de stockage
Inventor: NAZARALY MICAELA
IPC: H01M10/60
Filed: 2013-06-18
Abstract: Un dispositif anti-incendie (D) équipe une batterie (BR) comprenant un boîtier (BO) logeant au moins une cellule (C1-CN) de stockage d'énergie électrique. Ce dispositif (D) comprend i) une source d'alimentation électrique (SA) autonome et couplée au boîtier (BO), ii) une enveloppe (EI) logée dans le boîtier (BO) et logeant de façon étanche chaque cellule (C1-CN), iii) un réservoir (RL) stockant un fluide anti-incendie et comprenant au moins une sortie (S1-S2) communiquant avec l'enveloppe (EI), iv) au moins un moyen de contrôle d'accès (V1-V2) propre à être placé dans un état fermé ou ouvert dans lequel il interdit ou autorise l'accès à une sortie (S1-S2) en fonction d'un signal, et v) des moyens de commande (MC) alimentés par la source (SA) et propres à générer un signal destiné à placer chaque moyen de contrôle d'accès (V1-V2) dans l'état ouvert lorsqu'une température dans l'enveloppe (EI) est supérieure à un seuil choisi.
Patent FR-3010083-A1 (FR)
Title: Procede pour filtrer une solution de matiere plastique dans un solvant
Inventor: VAN WEYNBERGH JACQUES
IPC: C08J11/08
Filed: 2013-09-03
Abstract: Procédé pour filtrer une solution de matière plastique dans un solvant et qui contient des particules insolubles, selon lequel : - on fait passer cette solution à travers un élément filtrant ayant une surface filtrante - on passe au moins un racleur à proximité de la surface filtrante de sorte à accumuler des particules insolubles au voisinage du racleur et à balayer substantiellement toute la surface filtrante avec ces particules.
Patent FR-3014497-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz d'echappement recircules, collecteur d'admission et module d'admission correspondants.
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02M35/104
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (11) de gaz d'échappement recirculés d'un collecteur d'admission (3) pour un module d'admission d'air, configuré pour alimenter au moins un cylindre de moteur à combustion interne, par un flux d'air comprenant des gaz d'admission et/ou des gaz d'échappement recirculés (EGR), le dispositif de distribution (11) comportant un canal de distribution (13) de gaz d'échappement recirculés, le canal de distribution (13) comprenant un premier moyen d'injection (15) de gaz d'échappement recirculés dans le flux d'air pour alimenter au moins un cylindre. Selon l'invention, le dispositif de distribution (11) comporte en outre un organe de contrôle (17) agencé dans le canal de distribution (13) et configuré pour moduler le flux de gaz d'échappement recirculés injecté par le premier moyen d'injection (15).
Patent FR-3001375-A1 (FR)
Title: Housse pour instrument ophtalmologique
Inventor: MERAND-CASTILLA LAURENE
IPC: A61B3/10
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne une housse de consultation pour instrument d'ophtalmologie. A cette fin, la housse (1) comprend une partie destinée à envelopper la tête de l'instrument tout en permettant les examens d'ophtalmologie, et sur cette partie des ouvertures (12, 13) destinées à permettre l'examen ainsi qu'une ouverture (15) pour l'introduction de la tête de l'instrument laissant la poignée de l'instrument et la molette de réglage (21) accessibles.
Patent FR-3021904-A1 (FR)
Title: Dispositif pour soulever et bloquer un miswak (ou une capsule de parfum ou autres objets de meme diametre) dans un stylo
Inventor: ELMJADLI ADIL
IPC: B43K29/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de mouvoir aisément un miswak dans un stylo afin de permettre le brossage des dents en tout lieu. Il est constitué d'un capuchon (1) vissé à la partie supérieure du corps (2) du stylo et comprenant 2 tiges (3) et (5). Lorsque l'utilisateur installe les tiges (3) et (5) du capuchon (1) à la perpendiculaire du corps (2) supérieur du stylo dans la fente (8) puis la perforation (7) opposé, il soulève puis bloque le miswak (4); il le mouvoie vers le haut, au fur et à mesure de l'usure du miswak (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation du miswak, l'arbre brosse à dents, (ou une capsule de parfum ou autres objets ayant le même diamètre) dans un stylo en tout lieu.
Patent FR-3028043-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une contamination a la merule
Inventor: MOULARAT STEPHANE
IPC: G01N33/497
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une contamination à Serpula lacrymans dans un environnement intérieur prenant en compte l'absence et la présence de COV issus du métabolisme de Serpula lacrymans, notamment à l'aide du calcul d'un indice de contamination.
Patent FR-3033543-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension antivibratoire d'une barre de maintien d'une boite de transmission de puissance d'aeronef, dispositif de suspension antivibratoire, et aeronef
Inventor: HOCQUETTE JULIEN
IPC: F16F15/02
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un système de suspension antivibratoire (20) d'un aéronef (1), ce système de suspension antivibratoire comprenant un levier (25) et une masse oscillante (30). Le système de suspension antivibratoire comporte un dispositif d'amplification d'un mouvement (40) mécanique interposé entre le levier (25) et la masse oscillante (40), ledit dispositif d'amplification d'un mouvement (40) étant muni d'une entrée mécanique (45) solidaire en rotation dudit levier (25) autour d'un axe de commande (100) et d'une sortie mécanique (50) entraînant en rotation ladite masse oscillante (30).
Patent FR-3034208-A1 (FR)
Title: Connecteur de fibre optique
Inventor: DE MONTGOLFIER JEAN YVES
IPC: G02B6/38
Filed: 2015-03-24
Abstract: Ce connecteur comprend un boîtier de connexion (2) définissant une cavité allongée de connexion et une fiche (3) destinée à être engagée dans cette cavité ; le boîtier (2) comprend un premier bord délimitant l'ouverture de ladite cavité (4), au niveau duquel est monté un volet pivotant (5), et un deuxième bord délimitant l'ouverture, opposé audit premier bord et situé en retrait de ce dernier ; l'extrémité de la fibre optique fait saillie de l'extrémité du corps de la fiche (3) et est entourée par une enveloppe tubulaire de protection (15) formant un embout de connexion. Selon l'invention, - le boîtier (2) comprend une extension (9) se projetant dudit deuxième bord selon une direction parallèle à l'axe longitudinal de la cavité de connexion (4), sur une distance telle que le bord libre de cette extension (9) se situe au-delà de l'axe de pivotement dudit volet (5) ; et - le volet (5) présente une forme courbe et a sa concavité (4) tournée sur l'extérieur du boîtier (2).
Patent FR-3037006-A1 (FR)
Title: Support pliable de panneau
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60R9/06
Filed: 2015-06-03
Abstract: Support (1) de panneau pour un système de rangement d'au moins un panneau (3) mobile, comportant un socle (11), un bras (12) fixé au socle (11) par un axe de rotation (14) et agencé de manière à pivoter par rapport audit socle (11) entre une position de réception et une position rangée, une interface de réception (13) située sur le bras (12) et destinée à recevoir un bord du panneau lorsque le bras (12) est en position de réception et que le support (1) est fixé au véhicule, de manière à supporter ledit panneau.
Patent FR-3036929-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure electrique
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D2/36
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) à boucler une mèche de cheveux comprenant : - un moyen de préhension (2), - un boîtier (10) attaché au moyen de préhension et présentant une paroi intérieure (13), ledit boîtier (10) comprenant : - un mandrin (12) entouré substantiellement par la paroi intérieure (13), - une ouverture d'introduction (15) de la mèche, ladite ouverture d'introduction (15) étant formée au travers de la paroi intérieure (13) et une ouverture d'extraction (16) de la boucle, ladite ouverture d'extraction (16) étant formée au travers de la paroi intérieure (13) à l'extrémité libre du mandrin (12), - un enrouleur (17, 17') entrainable en rotation autour du mandrin (12) destiné à enrouler la mèche de cheveux autour du mandrin (12), Selon l'invention, ledit enrouleur (17, 17') comprend un corps creux (21, 21') - présentant une surface d'un corps de révolution, - entourant le mandrin (12) au moins partiellement dans sa longueur pour former avec celui-ci une chambre d'enroulement intérieure (40) au corps creux (21, 21') depuis laquelle la mèche bouclée peut sortir de l'appareil (1) au travers de ladite ouverture d'extraction (16), - formant avec la paroi intérieure (13) une chambre d'enroulement extérieure (50) au corps creux (21, 21') dans laquelle est introduite la mèche de cheveux au travers de l'ouverture d'introduction (15).
Patent FR-3037125-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour module d'emission lumineuse, module d'emission lumineuse et dispositif lumineux associes
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-08
Abstract: Dissipateur thermique (20) pour module lumineux de véhicule automobile. Le dissipateur thermique comprend un conduit traversant ledit dissipateur thermique (20), destiné à la circulation de l'air d'une première ouverture (26) dudit dissipateur thermique (20) vers une deuxième ouverture (28) dudit dissipateur thermique (20), ledit conduit comprend au moins une chambre de circulation (32), la ou chaque chambre (32) comportant une entrée d'air et une sortie d'air, décalées l'une par rapport à l'autre, le conduit comprenant en outre au moins un moyen de déviation (30) définissant, au sein de ladite chambre de circulation, au moins une chicane (C1, C2) de déviation de l'air circulant entre ladite entrée d'air et ladite sortie d'air de la chambre de circulation (32). Module lumineux et dispositif lumineux pour véhicule.
Patent FR-3041173-A1 (FR)
Title: Connecteur pyrotechnique
Inventor: JODON DE VILLEROCHE FRANCOIS
IPC: H01R13/631
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur pyrotechnique (1) comprenant une partie d'enfichage (5) s'étendant selon une direction d'enfichage (10), dans laquelle sont agencés un ou plusieurs contacts électriques (8, 9), conçue pour être enfichée dans une prise de support allumeur selon ladite direction d'enfichage (10), ladite partie d'enfichage (5) comprenant en outre au moins un moyen de verrouillage (12, 13) conçu pour verrouiller ledit connecteur (1) à ladite prise de support allumeur lorsque la partie d'enfichage (5) est correctement enfichée dans ladite prise de support allumeur. Le connecteur (1) comprend en outre au moins un moyen de guidage (15, 16, 17, 18) agencé(s) sur la partie d'enfichage (5), conçu pour guider la partie d'enfichage (5) dans ladite prise de support allumeur.
Patent FR-3041344-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention du monomere acide 2-acrylamido-2-methylpropanesulphonique et polymere comprenant ledit monomere
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C08F220/58
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique. Ce procédé consiste à faire réagir entre eux l'acrylonitrile, l'acide sulfurique fumant et l'isobutylène. Il est caractérisé en ce que l'isobutylène contient moins de 1000ppm de butadiène et moins de 1000ppm de butène.
Patent FR-3043358-A1 (FR)
Title: Outillage de formage d'une ebauche en materiau composite et procede de fabrication d'une piece en materiau composite utilisant ledit outillage
Inventor: DESTOMBES GAUTIER
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention a pour objet un outillage de formage d'une ébauche en matériau composite, ledit outillage étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément flexible (34) et au moins une première et une deuxième plaques rigides (36.1, 36.2) reliées à l'élément flexible (34) et disposées de part et d'autre de l'élément flexible (34), les première et deuxième plaques rigides (36.1, 36.2) et l'élément flexible (34) comprenant respectivement des première, deuxième et troisième surfaces de référence. L'élément flexible (34) est configuré pour permettre à l'outillage (32) d'occuper : - un état de dépose dans lequel les première, deuxième et troisième surfaces de référence sont coplanaires, et - un état de formage dans lequel la troisième surface de référence est courbe et les première et deuxième surfaces de référence ont un angle (A) souhaité entre elles. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'une pièce en matériau utilisant ledit outillage.
Patent FR-3049619-A1 (FR)
Title: Article a effet compressif et procede de fabrication dudit article
Inventor: DUCREUX JEREMY
IPC: D04B1/28
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un article à effet compressif (1) comprenant une pièce intégralement tricotée (3) comprenant au moins, un premier élément tubulaire tricoté (4) et un second élément tubulaire tricoté (5), chacun ayant, une extrémité supérieure (4a,5a) et une extrémité inférieure (4b,5b) ouverte, le premier élément tubulaire (4) étant joint au second élément tubulaire (5) au niveau de leurs extrémités inférieures (4b,5b). Avantageusement, lesdits au moins premier (4) et second (5) éléments tubulaires comprennent, chacun, un nombre de colonne de mailles, et éventuellement de rangées de mailles, par centimètre supérieur ou égal à 8. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication dudit article à effet compressif (1).
Patent FR-3051774-A1 (FR)
Title: Dispositif d'empaquetage d'element de calage dans un carton
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B65B57/14
Filed: 2016-05-27
Abstract: Dispositif d'empaquetage (1) automatique d'élément de calage (2) dans un carton (C), monté le long d'un convoyeur (4) dirigé selon un axe longitudinal (Y, Y'), caractérisé en ce qu'il comprend une cellule robotisée (3) qui comprend au moins un moyen de préhension d'élément de calage (2) montée en association avec une zone de stockage.
Patent FR-3052847-A1 (FR)
Title: Capotage a systeme de fixation ameliore pour recipient de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour récipient de gaz, comprenant un corps (2) de capotage formant coque protectrice délimitant un volume interne (15) conçu pour recevoir tout ou partie d'un bloc robinet (3) agencé sur un récipient de gaz (10). Le corps (2) de capotage comprend une embase (30) en forme de collerette comprenant une paroi interne présentant des profils tridimensionnels déformables. Les profils tridimensionnels comprennent des rainures séparées par des crêtes. L'invention porte aussi sur un récipient de gaz, en particulier une bouteille de gaz, équipé d'un bloc robinet (3) fixé dans l'orifice de sortie de gaz traversant le col du récipient, et d'un tel capotage (1) de protection. Utilisation d'un tel récipient de gaz pour stocker ou distribuer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3053953-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles, cycle et poste de verrouillage pour un tel systeme
Inventor: ZEFERINO EMMANUEL
IPC: B62H3/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Système automatique de stockage de cycles comprenant des cycles (1) une infrastructure fixe comportant une pluralité de postes de verrouillage (7) adaptés pour recevoir et verrouiller chacun un cycle. Les cycles comportent chacun un premier organe d'accrochage qui se verrouille sur un deuxième organe d'accrochage (8) articulé sur le poste de verrouillage avec au moins deux degrés de liberté en rotation.
Patent FR-3056070-A1 (FR)
Title: Reseau percolant de nanofils pour chauffage localise.
Inventor: CELLE CAROLINE
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un objet comportant une surface transparente (1), comprenant un pourtour (10), une surface de chauffage (11) s'étendant à partir d'une première et d'une deuxième zones (100, 101) du pourtour (10), la surface de chauffage (11) étant destinée à être chauffée à une température de chauffage, une première surface (12) et une seconde surface (13) s'étendant à partir du pourtour (10) respectivement de part et d'autre de la surface de chauffage (11) ; un réseau percolant formé à la surface transparente (1), comprenant des nanofils (2) répartis à la surface de chauffage (11) selon une première densité surfacique ; une première électrode (E1) et une seconde électrode (E2) s'étendant de part et d'autre de la surface de chauffage (11) ; l'objet étant remarquable en ce que les nanofils (2) du réseau percolant sont répartis aux première et seconde surfaces (12, 13) selon une seconde densité surfacique strictement supérieure à la première densité surfacique.