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Patent FR-2961327-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de produits plats et dispositif correspondant
Inventor: CHRETINAT MICHEL
IPC: B41F22/00
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une pluralité de produits imprimés plats comprenant les étapes : - pour chaque produit imprimé plat déterminer un parmi au moins deux états de qualité, et - pour chaque produit imprimé plat stocker une première information représentant l'état de qualité déterminée et une seconde information associant la première information au produit imprimé plat. L'invention porte également sur un dispositif de traitement de produits imprimés plats correspondant.
Patent FR-2961959-A1 (FR)
Title: Vehicule a motorisation electrique et a pile a combustible, comportant un reacteur de decomposition de chlorate de sodium pour alimenter la pile en oxygene
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-06-29
Abstract: Véhicule 10 à pile à combustible 13 comportant un réacteur 32 de décomposition de chlorate de sodium (NaCIO3), les produits de réaction étant l'oxygène et du chlorure de Sodium. De l'hydrogène gazeux est stocké à bord, de préférence dans réservoir 21 à basse pression comportant des hydrures métalliques. L'hydrogène, stocké, et l'oxygène, produit au fur et à mesure du besoin par le réacteur de décomposition de chlorate de sodium, sont consommés par la pile à combustible pour produire de l'électricité.
Patent FR-2964476-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un appareil a fonctionnement atomique
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: G01C19/62
Filed: 2010-09-07
Abstract: Ce procédé permet de réaliser l'auto-calibration des bobines électromagnétiques (6, 7, 8) d'un appareil tel qu'une horloge atomique, un magnétomètre ou un gyroscope en injectant des courants successifs dans les bobines et mesurant les champs magnétiques induits pour calculer les coefficients de transfert (champ/courant) de chacune des bobines et les angles réels qu'elles font avec une très bonne précision
Patent FR-2965354-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de brouillard, la nuit
Inventor: GALLEN ROMAIN
IPC: G01N21/53
Filed: 2010-09-28
Abstract: Procédé pour détecter la présence de brouillard, pluie, neige, etc., dans une scène éclairée par phare, la nuit. Suivant le procédé : a) on acquiert une image de la scène à l'aide d'une caméra, b1) on détecte dans l'image les sources lumineuses b2) en fonction du halo apparaissant dans l'image au voisinage des sources lumineuses, on détecte la présence d'un élément perturbant ; c) en fonction de la rétrodiffusion de la lumière émise par le(s) phare(s), on détecte dans l'image la présence d'un élément perturbant ; d) on pondère les résultats des détections réalisées dans les étapes b2) et c), de manière à fournir en sortie une indication quant à la présence de brouillard, pluie, neige, etc. Ce procédé fournit des résultats satisfaisants en environnement éclairé ou non éclairé. Programme informatique, dispositif, pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2966921-A1 (FR)
Title: Bench for calibrating positioning tools of mannequin used to test e.g. rear impact on motor vehicle, has reference patterns cooperating with infrared cameras and calculation unit that determine coordinates of patterns and end-fittings
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: G01B11/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: The bench has a support (12) comprising a rectangular surface (13) provided with fixing units (14) i.e. individual end-fittings, for fixing positioning tools (5, 10), and reference patterns (15) distinct from patterns carried by the tools. The reference patterns cooperate with infrared cameras and a calculation unit i.e. processing unit, that determine coordinates of the reference patterns and coordinates of the end-fittings. The end-fittings project on the surface of the support, and distributed in an area of the surface distinct from an area in which the reference patterns are distributed.
Patent FR-2967157-A1 (FR)
Title: Stabilisation du dioxolane
Inventor: NASCIMENTO RONALDO DO
IPC: C07C39/06
Filed: 2010-11-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé phénolique encombré pour accroitre la stabilité chimique des dioxonales. L'invention concerne notamment un mélange de dioxolane et d'un composé phénolique encombré.
Patent FR-2954249-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper device for motor vehicle, has windscreen wiper arm comprising receiving unit, so that arm slides along drive shaft under effect of force exerted by impact on arm along axis of shaft with partial reception of shaft
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60S1/34
Filed: 2010-12-20
Abstract: The device (10) has a windscreen wiper arm (16) comprising an orifice (20) receiving a drive shaft (14). The orifice comprises a tightening element (24) e.g. eccentric stud, rotatably mounted to block the arm on the shaft under the effect of tightening tension. The arm comprises a receiving unit (28) i.e. empty cavity, so that the arm slides along the shaft under the effect of a force exerted by an impact on the arm along an axis of the shaft with partial reception of the shaft. A complementary element is made of plastic material and provided between the shaft and the tightening element.
Patent FR-2975481-A1 (FR)
Title: Systeme pour le pilotage en force et le controle d'attitude en vol d'un vehicule et engin comportant un tel systeme
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: B64G1/26
Filed: 2011-05-19
Abstract: Le système de pilotage en force et contrôle d'attitude en vol comprend un corps de propulseur (20) et une pluralité de vannes capables de générer des poussées latérales en étant mises en communication avec le corps de propulseur au moyen d'un dispositif de commande agencé pour agir individuellement sur chaque vanne. Les vannes sont réparties en deux ensembles de vannes (24, 26) disposés à distance l'un de l'autre respectivement vers l'avant et vers l'arrière du corps de propulseur, de façon sensiblement symétrique par rapport au centre de gravité du véhicule situé sur un axe longitudinal (A) de celui-ci. Chaque ensemble comprend 4 vannes et les vannes peuvent être identiques.
Patent FR-2977582-A1 (FR)
Title: Composition consistant en un oxyde mixte de zirconium et de cerium a reductibilite elevee, procede de preparation et utilisation dans le domaine de la catalyse
Inventor: IFRAH SIMON
IPC: B01J35/10
Filed: 2011-07-04
Abstract: La composition de l'invention consiste essentiellement en un oxyde mixte de zirconium et de cérium, avec une teneur en oxyde de zirconium d'au moins 45% en masse et elle présente après calcination à 1000°C, 4 heures une surface spécifique d'au moins 25 m /g et une quantité d'oxygène mobile entre 200°C et 400°C d'au moins 0,5 ml O /g. Elle est préparée par un procédé dans lequel on fait réagir en continu dans un réacteur un mélange de composés du cérium et du zirconium avec un composé basique avec un temps de séjour du milieu réactionnel dans la zone de mélange du réacteur d'au plus 100 millisecondes; le précipité est chauffé puis mis en contact avec un tensioactif avant d'être calciné.
Patent FR-2980361-A1 (FR)
Title: Cosmetic and/or dermatological composition, useful e.g. to maintain mechanical/biochemical properties of skin, comprises cyclic peptides, phosphorylated derivative of amino saccharide, a natural mineral water and an Edelweiss extract
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-09-28
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises active ingredients of one or more cyclic peptides, phosphorylated derivative of amino saccharide, a natural mineral water and an Edelweiss extract in an excipient or an inert carrier. ACTIVITY : Dermatological; Vulnerary. MECHANISM OF ACTION : Matrix metalloproteinase-1 inhibitor.
Patent FR-2971669-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison
Inventor: HOERNER YANNICK
IPC: A01D78/10
Filed: 2011-02-17
Abstract: La présente invention concerne une machine de fenaison, plus particulièrement une andaineuse, comportant une structure porteuse comprenant une poutre principale (1) sur laquelle est articulé au moins un bras latéral (2) supportant au moins un rotor (5) d'andainage, lequel rotor (5) est relié à un dispositif porteur (12) formant interface avec un support (9) monté sur ledit bras latéral (2), lequel dispositif porteur (12) permet au rotor (5) des débattements afin de suivre les mouvements du terrain lorsque la machine fonctionne et se trouve en position de travail, la machine étant caractérisée en ce que le dispositif porteur (12) comporte un système de réglage permettant de limiter les mouvements du rotor (5) dans la position de travail et de les bloquer dans d'autres positions, au moyen d'un vérin hydraulique (13).
Patent FR-2972465-A1 (FR)
Title: Signaling cone for beaconing purposes to visually delimit areas that are closed temporarily to traffic, has magnetization-based connection unit allowing cone to be provided with acquisition system including magnetic attracting unit
Inventor: REUS PIERRE
IPC: E01F9/012
Filed: 2011-03-07
Abstract: The cone (5) has a magnetization-based connection unit (7) that allows the cone to be provided with an acquisition system including a magnetic attracting unit i.e. electromagnet. The connection unit is provided above center of gravity of the cone in an upright position of the cone, where the cone is provided as a hollow body. The connection unit appears as a curved steel plate that is applied to a wall in an interior and/or exterior side of a body of the cone.
Patent FR-2973398-A1 (FR)
Title: Element de securite pour un document-valeur, un procede de fabrication, et document correspondant
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: B41M3/14
Filed: 2011-03-30
Abstract: La présente invention est relative notamment à un élément de sécurité (12) pour un document-valeur (1) qui est constitué d'un support (G) initialement plan, comprenant un réseau (14) de lignes (16) en relief, chaque ligne en relief (16) comportant un profil (F), ledit profil (F) comportant des variations de forme graduelle le long d'une ligne (16) déterminée ou d'une ligne à l'autre, ledit réseau (16) étant coloré, caractérisé par le fait que ledit réseau coloré (16) est constitué d'une répétition de bandes (3) contiguës, formées de filets (120, 121, 122) d'au moins deux couleurs différentes (B, R, J), adjacents ou contigus, ces bandes (3) présentant globalement la même direction que lesdites lignes (16) dudit réseau (14).
Patent FR-2975199-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’au moins un appareil par au moins un autre appareil, systeme mettant en œuvre un tel dispositif.
Inventor: CARON FRANCOIS
IPC: G06F3/038
Filed: 2011-05-09
Abstract: Dispositif pour contrôler au moins un appareil, dit esclave, par au moins un appareil, dit maître, comprenant une interface utilisateur tactile, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend des premiers moyens de transmission d'au moins une image, dite de contrôle, générée par l'au moins un appareil esclave audit au moins un appareil maître pour affichage de l'au moins une image de contrôle sur ledit au moins un appareil maître ; des deuxièmes moyens de transmission, dudit au moins un appareil maître vers ledit au moins un appareil esclave, d'au moins une coordonnée d'au moins une sélection tactile réalisée sur ledit au moins un appareil maître par rapport audit au moins une image de contrôle; et des moyens de traitement pour interpréter ladite au moins une sélection tactile au niveau dudit au moins un appareil esclave en fonction de ladite au moins une coordonnée.
Patent FR-2976336-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation etanche d'un raccord tournant a un conduit destine a etre solidarise a une structure fixe, telle qu'un carter d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16H63/02
Filed: 2011-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation étanche d'un raccord tournant à un conduit destiné à être solidarisé à une structure fixe, telle qu'un carter d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un cavalier (6) monté sur le conduit (1), destiné à solidariser le conduit (1) à la structure fixe et dont les deux branches (7) sont introduites respectivement dans deux fentes (8) traversant la paroi du conduit (1) pour faire saillie partiellement à l'intérieur du conduit (1) et s'engager dans une gorge (9) d'un tronçon tubulaire (4) du raccord tournant (2) logé dans le conduit (1) de manière que le cavalier (1) maintienne axialement le tronçon tubulaire (4) dans le conduit (1) et autorise une libre rotation de ce tronçon relativement au conduit (1). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2976498-A1 (FR)
Title: Accessoire limiteur de temps de jeu
Inventor: ZHANG MICHAEL WEIBIN
IPC: A63F13/02
Filed: 2011-06-15
Abstract: Accessoire limiteur de temps (10) apte à limiter le temps de jeu d'un utilisateur d'une console de jeu portable (100), la console comportant au moins un port de connexion pour un composant électronique amovible (20, 30), caractérisé en ce que l'accessoire limiteur de temps (10) est apte à être connecté à la console de jeu portable (100) par l'intermédiaire du composant électronique amovible (20, 30).
Patent FR-2979683-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un cordage
Inventor: GUIHARD MATHIEU
IPC: B63B21/04
Filed: 2011-09-02
Abstract: Ce dispositif de guidage (2) comporte une gorge de guidage, en forme générale de U, destinée à guider un premier cordage (6), deux lumières de guidage (7) destinées à guider une boucle fermée d'un second cordage (8) servant à la fixation du dispositif de guidage sur un point d'attache fixe (9) ou sur une pièce mobile à manoeuvrer, les deux lumières de guidage (7) s'étendant de part et d'autre du plan défini par la gorge de guidage, et un plot de fixation (11) destiné à fixer la boucle fermée du second cordage (8) sur le dispositif de guidage. Le dispositif de guidage (2) comporte en outre une première et une deuxième ouvertures de passage (15) débouchant chacune respectivement dans l'une des lumières de guidage (7), chacune des première et deuxième ouvertures de passage (15) étant agencée pour permettre l'introduction du second cordage (8) dans la lumière de guidage correspondante.
Patent FR-2980890-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de paiement, application a la location automatisee de vehicules.
Inventor: BARROIS RAPHAEL
IPC: G06Q20/12
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser des paiements répétés dans le temps avec un même moyen de paiement, les paiements étant relatifs à un service proposé à un utilisateur, ledit procédé comprenant : - une première phase, dite d'initialisation, comprenant les étapes suivantes : - identification d'un utilisateur, - lecture, par un terminal de paiement, de données relatives audit moyen de paiement depuis ledit moyen de paiement, et - mémorisation desdites données relatives au moyen de paiement, en association avec au moins une donnée relative à l'utilisateur; et - une phase, dite de paiement, comprenant les étapes suivantes : - émission d'une demande de paiement, dite initiale, selon un premier protocole de paiement, et - émission d'au moins une demande de paiement, dite ultérieure, selon un deuxième protocole de paiement différent du premier protocole de paiement. L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2981645-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant a fort coefficient de transmission lumineuse
Inventor: PALACIOS-LALOY AGUSTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage transparent simple, constitué par une feuille de verre munie d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement solaire, de telle manière que le vitrage présente un coefficient de transmission lumineuse supérieure ou égale à 48% et un coefficient de transmission thermique U inférieur ou égal à 5 W/m /K, notamment après un traitement thermique tel qu'une trempe, ledit vitrage étant caractérisé en ce que ledit revêtement comprend, à partir de la surface du substrat : - une sous couche constituée essentiellement d'un nitrure ou d'un oxynitrure d'aluminium et/ou de silicium, d'épaisseur physique comprise entre 30 et 60 nm, - une couche fonctionnelle de Niobium Nb, d'épaisseur physique supérieure à 5 nm et inférieure à 8 nm, - une surcouche de protection de la couche fonctionnelle vis-à-vis de l'environnement extérieur, ladite surcouche étant constituée soit d'une unique couche constituée essentiellement de nitrure de silicium soit d'un ensemble comprenant la superposition d'une couche essentiellement de nitrure de silicium et d'une couche d'un oxyde choisi parmi l'oxyde de silicium et l'oxyde de titane, l'épaisseur optique totale de ladite surcouche étant comprise entre 80 et 110 nm.
Patent FR-2983741-A1 (FR)
Title: Catalyseur de type metal de transition supporte par un substrat, son procede de fabrication et son utilisation pour la fabrication de nanotubes de carbone.
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B01J23/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne catalyseur à base d'un ou plusieurs métaux de transition supporté (s) par un substrat solide, et un procédé de fabrication de nanotubes de carbone utilisant un tel catalyseur, ledit catalyseur se présentant sous la forme d'une poudre constituée de particules substrat, agglomérées, supportant le ou les métaux de transition et formant des grains catalytiques de taille supérieure à 400 micromètres et de préférence supérieure à 425 micromètres et de préférence de 425 à 600 micromètres.
Patent FR-2985000-A1 (FR)
Title: Installation thermique
Inventor: FENG LIQUN
IPC: E04H17/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (100) comportant: - un réservoir (102) contenant un premier fluide caloporteur, - une unité de contrôle, - une unité de sécurité (104) comprenant des barreaux verticaux (106), des poteaux (108) et des lisses horizontales, et - une unité de chauffage (110) assemblée à ladite unité de sécurité (104) et comprenant: - un tube collecteur (112) formant une boucle fermée, contenant un deuxième fluide caloporteur, et plongeant dans ledit réservoir (102) par l'intermédiaire d'un premier échangeur thermique (116), - une première pompe hydraulique (118) montée sur le tube collecteur (112) et entraînant en mouvement ledit deuxième fluide caloporteur, - une pluralité de caloducs (114), chacun présentant un condenseur (202) en contact thermique avec ledit tube collecteur (112), - un tube de dissipation (122) formant une boucle fermée, contenant un troisième fluide caloporteur, et plongeant dans ledit réservoir (102) par l'intermédiaire d'un deuxième échangeur thermique (124), - une deuxième pompe hydraulique (126) montée sur le tube de dissipation (122) et entraînant en mouvement ledit troisième fluide caloporteur, ledit tube de dissipation (122) étant en liaison thermique avec les éléments (106, 108) constituant l'unité de sécurité (104).
Patent FR-2985293-A1 (FR)
Title: Cage for accommodating nut in perforated flange of rack used to receive box, has electrically conducting head configured, so that protuberance scrapes posterior surface of panel supported against protuberance and stressed in head direction
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: F16B2/20
Filed: 2012-01-02
Abstract: The cage (20) has an elongated body (21) according to a longitudinal axis (X) and inserted in a square hole. The body is configured to receive a nut (22) by translational mounting according to the axis. Electrically conducting head (23) is placed at a front longitudinal end of the body, and comprises a protuberance (39) on an anterior face (24) planar and parallel to a posterior face (25) at which the body is extended. The head is configured, so that the protuberance scrapes a posterior surface of a panel supported against the protuberance and stressed in a direction of the head. An independent claim is also included for a method for mounting a box provided with electrically conducting panel in a bay.
Patent FR-2991965-A1 (FR)
Title: Device i.e. vertical reciprocating pedal for driving e.g. cycle, has fixing bar fixed to frame, lever articulated on frame and provided with locations at its front end to aim at pedal, and fixing part articulated on bearing guide of lever
Inventor: PERRIN JACQUES MARIUS
IPC: B62K3/16
Filed: 2012-06-19
Abstract: The device has a fixing bar (1) i.e. strut, fixed and adapted to a frame of a cycle at level of stay, rear base of cycle and at an axle of hub of rear wheel of the cycle. A lever (2) is articulated on the frame. The lever is provided with locations at its front end to aim at the pedal, where the lever has a bearing guide (3). A fixing part (4) is articulated on the bearing guide, and is fixed and adjusted on a connecting rod of the pedal. The guide includes bearings to allow translation of the lever with respect to the bearing guide.
Patent FR-2995641-A1 (FR)
Title: Hydrokinetic module for recovering energy contained in sea and river currents, has ballast with fictitious line at specific height between lower face of float and fictitious line, where line is located at specific height of module
Inventor: KERCKOVE YVES
IPC: F03B13/26
Filed: 2012-09-19
Abstract: The module has a hydrodynamic pin (2) that is arranged for providing stability to the module. An energy generator (6) is provided under a float (1) by a set of supports. The float is positioned in a horizontal manner, and the hydrodynamic pin is provided with independent ballast (8) that is arranged in a vertical manner. The ballast is provided with a fictitious line at a specific height between a lower face of the float and the fictitious line, where line is located at 50% of the height of the module.
Patent FR-2988514-A1 (FR)
Title: Cable a isolation minerale equipe d'un manchon terminal, qui ne perturbe pas et n'est pas affecte par un champ magnetique
Inventor: YAO KAORU
IPC: H01B1/16
Filed: 2012-10-10
Abstract: Les matériaux utilisés pour le câble MI (1) équipé d'un manchon terminal selon la présente invention, comprenant des parties liées formées avec une brasure à l'argent, sont toutes des substances amagnétiques, et par conséquent, il n'y aura pas de perturbation d'un champ magnétique due à la présence d'une substance magnétique. De plus, une paire ou une pluralité de paires de fils conducteurs (7 A à D) du câble MI qui transmettent un signal ou de l'énergie électrique sont chacune formées suivant une configuration en double hélice, et par conséquent, la génération d'un champ magnétique due au courant circulant à travers les fils conducteurs et l'influence d'un champ magnétique externe sur un signal ou de l'énergie électrique devant être transmis peuvent être rendues minimales par utilisation des deux fils conducteurs de chaque paire en tant que ligne de signalisation aller-retour unique ou en tant que ligne d'alimentation électrique aller-retour unique.
Patent FR-2987244-A1 (FR)
Title: Applicateur comportant une tige reliee par une articulation a un element d'application
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-02-29
Abstract: La présente invention concerne un applicateur comportant : - un organe de préhension (7), - une tige (6), d'axe longitudinal X, reliée par sa première extrémité à l'organe de préhension (7), - un élément d'application (20) reliée à une deuxième extrémité de la tige (6) par une articulation comportant une rotule (206), caractérisé par le fait que l'articulation comporte un axe de rotation confondu avec l'axe longitudinal X de la tige (6) et la tige (6) est monobloc.