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Patent FR-3104768-B1 (FR)
Title: Systeme et methode d’exploitation d’un contexte d’evenements historiques pour l’amelioration du gestionnaire de dialogue d’un chatbot
Inventor: KESSACI YACINE
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: Système et méthode d’exploitation d’un contexte d’événements historiques pour l’amélioration du gestionnaire de dialogue d’un chatbot La présente invention concerne un système comportant un ordinateur fournissant une interface entre une application frontale configurée pour recevoir une ou plusieurs formulations orales d'utilisateur provenant d’un objet portable intelligent équipé d’un micro et haut-parleur pour émettre et recevoir dans un langage naturel et un système principal avec lequel il est en communication, l’application frontale consistant à mettre en œuvre une série d’actions comportant au moins: la réception d’ une information en entrée représentative du texte formulé dans le langage naturel; la formation de vecteurs d’observation de dialogue basés au moins sur ladite information; la déduction de l’action à réaliser à partir des vecteurs d’observations par application d’un algorithme récurrent de type LSTM puis d’un algorithme de renforcement; la communication de ladite action à un module de génération de langage naturel pour fournir à l'application frontale une sortie texte en langage naturel en fonction de ladite action ou l’exécuter.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105416-B1 (FR)
Title: Banc de caracterisation mecanique d’objets minces a fiabilite augmentee
Inventor: MATHIEU BENOIT
IPC: G01M13/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Banc de caractérisation mécanique d’une cellule de batterie par application d’une force de compression comportant un bâti (2) portant un ensemble de compression inférieur (EI) et un ensemble de compression supérieur (ES), des moyens (5) pour appliquer une force de compression à la cellule entre les ensembles de compression, et un capteur de force (18). Chaque ensemble de compression (EI, ES) comporte un partie de compression et un cadre entourant la partie de compression. La partie de compression et le cadre sont dissociés mécaniquement au moins en partie. Le cadre de l’ensemble de compression supérieur porte des capteurs de déplacement (16) qui mesurent le déplacement entre les deux cadres.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105148-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la detection d’un defaut dans un rail d’une voie ferree
Inventor: ALBERTINI JULIEN
IPC: B61L23/04
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: Le document décrit des procédés et des dispositifs pour la détection d’un défaut dans un rail d’une voie ferrée, comprenant: au moins deux capteurs sélectionnés parmi des transducteurs magnéto-acoustique et/ou piézoélectriques et/ou magnétostrictifs; chaque capteur étant associé à un circuit d’horodatage d’un système de positionnement par satellites GNSS; un circuit de mesure pour mesurer par lesdits capteurs les ondes acousto-élastiques se propageant dans le rail, les mesures d’ondes ou signaux étant horodatés. Des développements décrivent notamment des modes actifs et passifs ; l’utilisation de passages de trains ; l’émission d’ondes ; la détermination de l’existence, puis de la position et enfin la caractérisation du défaut le cas échéant ; des placements privilégiés pour la pose des capteurs ; l’utilisation de procédés d’inter-corrélation, de filtre inverse passif ou de corrélation de coda de corrélation ; l’utilisation de robots mobiles et/ou drones ; l’utilisation de sources de bruit artificielles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106226-B1 (FR)
Title: Procede de generation de surfaces graphiques a afficher sur un ecran, processeur graphique associe
Inventor: FINE ALEXANDRE
IPC: G09G5/14
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de génération de surfaces graphiques à afficher sur un écran  ,  processeur graphique associé Ce procédé de génération de surfaces graphiques (S1, S2) à afficher sur un écran est mis en œuvre par un processeur graphique et comprend les étapes suivantes :  - génération (110) d’une première surface graphique (S1) à afficher sur l’écran ;  - commutation (130) entre la génération de la première surface graphique (S1) et la génération d’une deuxième surface graphique (S2) ;  - génération de la deuxième surface graphique (S2) à afficher sur l’écran ;  l’étape de commutation (130) comportant la sauvegarde (150) d’un contexte d’exécution graphique (CTX1) de la première surface graphique (S1) ; et si la génération de la deuxième surface graphique (S2) avait été interrompue lors d’une commutation précédente avec la génération d’une autre surface graphique, la restauration (160) d’un contexte d’exécution graphique (CTX2) de la deuxième surface graphique (S2), le contexte (CTX2) restauré ayant été sauvegardé lors de ladite commutation précédente.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106802-B1 (FR)
Title: Mobilier de véhicule à accessibilité améliorée et véhicule associé
Inventor: LANOE STÉPHANE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-09-23
Abstract: Mobilier de véhicule à accessibilité améliorée et véhicule associé L’invention concerne un mobilier (30) destiné à équiper un véhicule (10), comprenant un plateau (32) et une pluralité d’équipements (34, 36) de restauration disposés sur le plateau (32).  Le plateau (32) s’étend dans un plan (XY) sensiblement horizontal et délimité par au moins un bord d’accès (38) au plateau (32), chaque équipement (34, 36) présentant une face frontale (39) disposée au voisinage du bord d’accès (38).  Le bord d’accès (38) définit une pluralité de régions en retrait (40), la face frontale (39) de chaque équipement (34, 36) faisant face à une des régions en retrait (40).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3095346-B1 (FR)
Title: Cosmétique en gel à base d’huile
Inventor: TOGASHI SHUNSUKE
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-04-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention a pour objectif de proposer un cosmétique en gel à base d’huile présentant un toucher à l’usage avec un bon étalement, et un bon équilibre entre des niveaux élevés de longue durabilité du cosmétique et de stabilité au stockage.  Un cosmétique en gel à base d’huile contient (A) un ester d’acide gras de dextrine ayant un degré d’acylation de 2,0 ou plus, (B) un élastomère de silicone réticulé ayant un groupe alkyle de 8 à 30 atomes de carbone, et (C) une huile volatile.
Patent FR-3109753-B1 (FR)
Title: Matelassure avec insert surmoulé
Inventor: DRUET JÉRÉMY
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente divulgation concerne une matelassure comprenant :- un corps, moulé,- au moins un élément d’accrochage fixé au corps, comprenant une partie en insert (30) dans le corps, et une partie extérieure (31), saillante dudit corps moulé,et dans lequel ladite partie en insert comprend une portion d’obturation (300) s’étendant, localement dans le corps, au droit de la partie extérieure (31) dudit élément d’accrochage, ladite portion d’obturation (300) étant configurée pour venir fermer interdire à la matière de s’écouler, lors du moulage dudit corps, jusqu’audit inter-espace entre une boucle (Bl) de la partie extérieure (31) et la portion d’obturation (300).   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109901-B1 (FR)
Title: Précipitateur/collecteur électrostatique à électrode(s) de collecte revêtue(s) d’un ou plusieurs film(s) comprenant une couche électriquement conductrice et une couche absorbante de particules et gaz, Ensemble de film(s) pelable(s) associé.
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B03C3/34
Filed: 2020-05-11
Granted: 2023-08-11
Abstract: Précipitateur/collecteur électrostatique à électrode(s) de collecte revêtue(s) d’un ou plusieurs film(s) comprenant une couche électriquement conductrice et une couche absorbante de particules et gaz, Ensemble de film(s) pelable(s) associé.  L’invention concerne un précipitateur/collecteur électrostatique (3) pour purificateur d’air (1) ou épurateur d’aérosols, comprenant :  - au moins une électrode de collecte (30);  - un ensemble (5) de film(s) appliqué sur l’électrode de collecte et comprenant au moins un film (50) comprenant au moins une couche (52) d’absorption des particules et des gaz et une couche (51) électriquement conductrice reliée électriquement à l’électrode de collecte et dont une face principale est recouverte de la couche d’absorption.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3110818-B1 (FR)
Title: Manique.
Inventor: BOISSON CHRISTEL
IPC: A41D13/08
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-06-03
Abstract: Manique.    L’invention porte sur une manique 1 destinée à protéger sa main 2 lorsqu’elle saisit un objet, par exemple une barre de maintien 3, afin de se protéger de microbes qui y seraient présents. Une telle manique comprend une feuille 6 pour s’interposer entre la barre et la main, une prise 7 pour le pouce 21, une prise 8 pour un des autres doigts 22,23 et des moyens pour maintenir la manique pliée lorsqu’elle n’est pas utilisée, afin d’y confiner les microbes dont elle aurait été souillée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112622-B1 (FR)
Title: Procédé et système de maintenance prédictive
Inventor: MARTINEAU DOMINIQUE-JEAN
IPC: G07C5/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maintenance prédictive d’un composant (11) d’un véhicule routier (10) et un dispositif de maintenance prédictive configuré pour mettre en œuvre ledit procédé. Le procédé est mis en œuvre par au moins un calculateur (12) relié au composant (11) et comprend les étapes suivantes :a. collecte d’un ensemble de données du véhicule (S200) comprenant :i. des premières données relatives à l’utilisation de premières combinaisons prédéterminées de paramètres d’usage dudit composant (CP1(1), …, CP1(N)), ii. des deuxièmes données relatives à l’utilisation de secondes combinaisons prédéterminées de paramètres d’usage dudit véhicule (CP2(1), …, CP2(M)), iii. des troisièmes données permettant d’établir l’évolution d’au moins un paramètre de contrôle du composant représentatif de l’usure du composant (P3) en fonction du nombre de kilomètres parcourus par le véhicule,b. en fonction des premières et deuxièmes données du véhicule, sélection (S300), parmi une pluralité de classes préétablies de véhicules (C1,1, …, C5,5) ayant des premières données et des deuxièmes données similaires, d’une classe pour laquelle les premières données et les secondes données du véhicule sont similaires à celles des véhicules de la classe sélectionnée,c. comparaison des troisièmes données du véhicule avec des données de référence de la classe sélectionnée (S400), les données de référence étant obtenues à partir de données d’évolution dudit paramètre de contrôle représentatif de l’usure du composant de chacun des véhicules de la classe sélectionnée,d. déduction, en fonction du résultat de la comparaison, d’un comportement futur du composant (S500).
Patent FR-3114844-B1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turbomachine comportant une conduite de circulation d’un flux d’air chaud entre une partie amont mobile et une partie aval fixe
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-05-26
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle pour turbomachine d'aéronef s’étendant selon un axe dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air s’étendant de manière annulaire autour de l’axe, l’entrée d’air comportant une partie amont mobile (2a) et une partie aval fixe (2b), au moins un organe de déplacement commandable configuré pour déplacer la partie amont mobile (2a) entre une position rentrée (PR) et une position sortie afin de permettre une circulation d’un flux d’air traversant entre la partie amont mobile (2a) et la partie aval fixe (2b), au moins un circuit de dégivrage (5) comprenant au moins une conduite de circulation (50) reliant fluidiquement la partie amont mobile (2a) et une source d’air chaud (SAC), la conduite de circulation (50) comportant au moins une canalisation non-télescopique amont (51) et au moins un organe télescopique aval (52).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3115036-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation des molécules d’un mélange de fluides comprenant au moins un composant fluoré
Inventor: VAN DER KELEN PATRICK
IPC: C07C17/386
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-09-30
Abstract: Un procédé de séparation d’une pluralité de composants chimiques (Cx) d’un mélange chimique (M1-M4) comprenant une pluralité de fluides fluorés, le procédé comprenant :       une étape d’identification (E2) dans le mélange chimique (M1-M4) d’au moins deux sous-mélanges (N1-N5), chaque sous-mélange (N1-N5) complexe étant associé soit à un premier groupe (G1) de distillation secondaire par balance de pression, soit à un deuxième groupe (G2) de distillation secondaire par extraction,  une étape de distillation primaire (E3), au moyen d’une colonne principale (1), de manière à séparer chaque sous-mélange (N1-N5) identifié,  une étape de distillation secondaire (E4), au moyen d’une même unité avancée de deux colonnes auxiliaires, de chaque sous-mélange (N1-N5) complexe, les sous-mélanges (N1-N5) complexes du premier groupe (G1) étant séparés par la méthode de distillation par balance de pression et les sous-mélanges (N1-N5) complexes du deuxième groupe (G2) étant séparés par la méthode de distillation par extraction.      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121042-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition comprenant une phase grasse dispersée sous forme de gouttelettes dans une phase aqueuse continue liquide
Inventor: ABECASSIS AUDREY
IPC: A61K8/06
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse continue, liquide à température ambiante et pression atmosphérique, et une phase grasse dispersée sous forme de gouttelettes dans ladite phase aqueuse. L’invention se caractérise en ce que : - la phase aqueuse comprend une eau thermale dont la teneur en minéraux est supérieure à 200 mg/L et au moins une gomme gellane comme agent gélifiant suivant un ratio compris entre 20/1 et 6500/1 ; et - la phase grasse comprend au moins une huile liquide à température ambiante, insoluble dans l’eau et présentant une densité supérieure ou égale à 0,80 et préférentiellement une polarité non polaire à polaire, à une concentration d’au moins 0,5% en poids du poids total d’huile par rapport au poids total de la composition. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères, ainsi qu’un procédé de préparation d’une composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-2494530-B1 (FR)
Inventor: MONTENOT JEAN
IPC: H04M1/10
Filed: 1980-11-17
Granted: 1987-09-25
Abstract: 1. A telephone set comprising a low output voltage transmitter (2) and a receiver (3) disposed in a hand set (1) connected by a four wire flex (5, 6, 7, 8) to a case (4) comprising supply means (11) and line connection means (10), the hand set also comprising a pre amplifier (12) amplifying the output signal of the transmitter (2) and connected to the supply means (11) by a first (5) and a second (6) conducting wire, the output signal of the pre amplifier being transmitted by the same conducting wires (5, 6) to the case (4), characterized in that it comprises a switch (20) disposed in the hand set for interrupting the transmission of signals by the pre amplifier (12), and signalling means responsive to the position of this switch for producing a signal perceptible by the user when this transmission is interrupted.
Patent FR-2521175-B1 (FR)
Inventor: ROYER MICHEL
IPC: B44C1/26
Filed: 1982-02-08
Granted: 1986-05-02
Abstract: A process for producing on an object a decoration which includes two different visible materials, said process including at least one cycle of the steps of applying a masking material to at least one region of the outer surface of the object, simultaneously machining the mask and the underlying base material over at least a portion of the region, and coating the machined portion of the underlying base material with a different material.
Patent FR-2505895-B1 (FR)
IPC: C08G73/02
Filed: 1982-05-10
Granted: 1985-09-06
Abstract: The wet fastness properties of direct or reactive dyeings on cellulosic substrates are improved by aftertreatment with a precondensate or mixture of (A) the product of reacting a polyalkylenepolyamine in free base or salt form with an epihalohydrin or a precursor thereof and (B) and N-methylol derivative of a urea, melamine, guanamine, triazinone, urone, carbamate or acid amide in the presence of (C) a catalyst for the cross-linking of N-methylol compounds of the type (B) above, followed by a heat-curing step.
Patent FR-2562719-B1 (FR)
Inventor: ARZUR JEAN-PAUL
IPC: H01M6/44
Filed: 1984-04-05
Granted: 1987-02-27
Abstract: 1. A stack of cells or batteries, in which each cell comprises a cup closed by a cap with a plastic seal interposed, in which the stack includes, disposed over its entire height, reinforcing members surrounding the cells or the batteries of cells, and is inserted in a tube, from which project two terminals of opposite polarity connected to the cells or batteries of cells at the ends of the stack, and wherein the voids are filled with a compound, characterized in that each cap of the uppermost cell or cells at the end or ends of the stack is topped by a holder member (7) wich has, facing the cap, substantially the same shape, as the bottom of the cup of an intermediate cell in the stack.
Patent FR-2570197-B1 (FR)
Inventor: JARRET BERTRAND
IPC: G02B6/28
Filed: 1984-09-10
Granted: 1987-12-31
Abstract: 1. An optical coupler for providing an optical coupling between a main optical element (70; 170; 270; 370) and at least two auxiliary optical elements (80, 90; 180, 190; 280, 290; 380A, 380B, 380C, 390), characterised in that it comprises : - an integral transparent support (10; 110; 210; 310) having at least one structure (20) having the effect of an optical prism (20; 120; 220; 320A, 320B, 320C), such structure being in relief relatively to a main surface of the support and forming an optical divider having at least one entry surface (21; 121; 221; 321A, 321B; 321C) and a first inclined exit surface (22; 122; 222; 322A, 322B, 322C) opposite the entry surface ; - main positioning means (30; 130; 230; 330) which are in relief relatively to the main surface of the support and which are adapted to receive the main optical element facing the entry surface of an associated structure having the effect of an optical prism and in a position such that the optical axis (71, 171; 271, 371) of the latter element is generally transverse to such entry surface ; - first auxiliary positioning means (40; 140, 240; 340A, 340B, 340C) on the support and adapted to receive a first auxiliary optical element (80, 180; 280, 380A, 380B, 380C) in a position such as to recover the fraction reflected by the exit surface (22; 122; 222; 322A, 322B, 322C) of an associated structure having an optical prism effect of a light beam issuing from the main optical element and passing through the entry surface ; and - second auxiliary positioning means (50; 150; 250, 350) which are disposed in relief on the support and which are adapted to receive a second auxiliary optical element (90, 190; 290; 390) in a position such that the latter element recovers that refractive fraction of the light beam which passes through the exit surface (22; 122; 222; 322A, 322B, 322C) of an associated structure having an optical prism effect (20, 120; 220; 320A, 320B, 320C).
Patent FR-2591099-B1 (FR)
IPC: B05B1/18
Filed: 1985-12-10
Granted: 1988-09-16
Abstract: 1. Hydraulic apparatus for bodily hygiene comprising a body (1) of which a portion is arranged to constitute a handle (1a) provided with a threading (6) permitting its coupling to a flexible pipe, this body being provided internally with at least two distribution conduits (8, 9) and an inlet conduit (7) capable of being placed in communication with one or the other of the said distribution conduits according to the position of a two-position selector (1a- 1b-2), characterised in that one of the said distribution conduits opens into a wide cavity (10) arranged in the part (1b) constituting the head of the apparatus and bounded by a spray head (11), whilst the second of the said distribution conduits (9) communicates with a coupling mouthpiece (12) likewise arranged in the said head (1b), and in that the said apparatus comprises also a removable attachement (20, 23, 25, 35, 41) provided with a fixing ferrule (17) serving to be coupled to the said mouth piece, for example by insertion in the same.
Patent FR-2609088-B1 (FR)
Inventor: KAUTT JEAN-JACQUES
IPC: E05C9/00
Filed: 1986-12-24
Granted: 1989-10-27
Abstract: 1. Fitting (1) for a door, window or the like, comprising at least an espagnolette or espagnolette-lock (2) provided with several vertically moving locking members (9, 10) co-operating with keepers arranged on the sash-frame of the door, window or the like, these locking members (9, 10) being integral with either an actuating rod or two actuating rods (11, 12) moving in opposite direction, sliding behind a head plate (13), characterized in that it comprises a solid profile (16, 30) having at least two vertical channels (17, 18) extending parallel to one another, over the full height of the door, window or the like, one of which serves as housing for the espagnolettes or espagnolettes-locks (2) and the second one as housing for the head plate (13) and/or the rod or rods (11, 12).
Patent FR-2652589-B1 (FR)
Inventor: LELEU JEAN-BERNARD
IPC: C13K13/00
Filed: 1989-10-04
Granted: 1995-02-17
Abstract: Process for manufacturing xylitol and xylitol-rich products, characterized in that it consists of: enzymatically isomerizing at M1 D-xylulose syrup into syrup containing D-xylose and D-xylulose then, without extracting the xylose, catalytically hydrogenating this syrup at M2, resulting thus in a xylitol-rich syrup, said xylitol-rich syrup being either dehydrated, or subjected to chromatographic processing or to a treatment of extraction by crystallization at M3.
Patent FR-2696185-B1 (FR)
Inventor: STERN ROBERT
IPC: C10L1/02
Filed: 1992-09-25
Granted: 1994-12-02
Abstract: A description is given of an improved process for producing esters from natural fats (vegetable and animal fats) and from low molecular weight alcohols, in which the soaps and the oily compounds entrained in the alkaline phases are recycled by treating them, after acidification and separation, with a fraction of the glycerol phase produced, in the presence of an alkaline catalyst and in order to form at best a triglyceride or a partially substituted glyceride. This process makes it possible quantitatively to obtain methyl, ethyl, propyl or butyl esters which can be used as a substitute for gas oil.
Patent FR-2696572-B1 (FR)
Inventor: FONTALIRANT ERIC
IPC: G09F9/37
Filed: 1992-10-07
Granted: 1995-01-06
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00804 Sec. 371 Date Apr. 6, 1994 Sec. 102(e) Date Apr. 6, 1994 PCT Filed Aug. 11, 1993 PCT Pub. No. WO94/08327 PCT Pub. Date Apr. 14, 1994.The invention relates to a display element and to its use in a display panel, and to a display system. This display element is generally in the form of a cube (32) and thus comprises four display faces of different color. This cube (32) is mounted so as to rotate on fixed shafts (34), in column Cn and in row Rm. These cubes include rotation means such as teeth and erasing means such as a recess. By virtue of the these rotation means such as teeth and these erasing means such as a recess, the rotating of a display element is simplified, and more foolproof and reliable, which improves the operation of the display panel made up of such display elements.