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Patent FR-3003231-A1 (FR)
Title: Dispositif aerodynamique pour passage de roue d'un vehicule, vehicule equipe d'un tel dispositif et procede de commande associe
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B62D25/16
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérodynamique pour passage de roue d'un véhicule automobile, le passage de roue comprenant une cavité (1) dans laquelle est reçue la roue (2), et une ouverture latérale (3) par laquelle la roue (2) est introduite et peut débattre suivant l'angle de direction imposé, caractérisé en ce qu'il comprend un écran (6) apte à être déplacé autour d'un axe de rotation (7) transversal à la direction longitudinale du véhicule, l'axe de rotation (7) étant situé dans une zone radialement extérieure à la roue (2), entre une position rétractée au-dessus de l'ouverture latérale (3), et une position déployée masquant au moins en partie l'ouverture latérale (3).
Patent FR-3003833-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du redemarrage d'un vehicule equipe d'une transmission automatique
Inventor: GOURARA AMINE
IPC: B60W10/02
Filed: 2013-03-29
Abstract: Procédé de contrôle du redémarrage automatique d'un véhicule équipé d'une transmission automatique lors de du relâchement de la pédale de frein ou de l'enfoncement de la pédale d'accélérateur par le conducteur comportant une première phase de lancement du moteur au cours de laquelle le couple moteur commence à s'élever sans être transmis aux roues suivie d'une deuxième phase de décollage au cours de laquelle il est progressivement transmis aux roues, caractérisé en ce que le couple moteur est asservi à une consigne de couple à transmettre aux roues satisfaisant à un objectif de temps de décollage.
Patent FR-3006833-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de conversion de signal
Inventor: LE TUAL STEPHANE
IPC: H03M1/08
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un premier transistor (202) ayant un premier noeud de courant principal couplé à un premier signal de tension (CNVDD), un noeud de commande couplé à un deuxième signal de tension (CPVDD) et un deuxième noeud de courant principal couplé à un noeud de sortie (206) du circuit ; un deuxième transistor (204) ayant un premier noeud de courant principal couplé à un troisième signal de tension (CNGND), un noeud de commande couplé à un quatrième signal de tension (CPGND) et un deuxième noeud de courant principal couplé au noeud de sortie du circuit ; et une circuiterie (210, 212) adaptée à générer les premier, deuxième, troisième et quatrième signaux de tension sur la base d'une paire de signaux d'entrée différentiels (CP, CN), dans laquelle les premier et deuxième signaux de tension sont tous les deux référencés par rapport à une première tension d'alimentation (VDD) et dans laquelle les troisième et quatrième signaux de tension sont tous les deux référencés par rapport à une deuxième tension d'alimentation (GND).
Patent FR-3008043-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible d'appui d'une tete et/ou d'un cou, pour un appui-tete d'un dossier de siege
Inventor: BLOKKEEL GREGORY
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-07-02
Abstract: Un dispositif d'appui amovible (DA) équipe un appui-tête (AT) faisant partie d'un dossier (DS) de siège (SI) et comprenant un coussin d'appui (CA) translatable. Ce dispositif (DA) comprend i) une partie intermédiaire (PI2) couplée au coussin d'appui (CA) et reposant au moins partiellement sur une face d'appui (FA1) du dossier (DS), et ii) un élément d'appui (EA) solidarisé à la partie intermédiaire (PI2), et comportant une partie centrale (PC) et deux parties latérales (PL) montées à rotation sur deux côtés latéraux opposés de la partie centrale (PC) afin de pouvoir être rabattues l'une vers l'autre pour maintenir latéralement la tête et/ou le cou d'un usager assis entre des premier et second niveaux extrémaux, dont l'un au moins est situé en-dessous d'une extrémité supérieure (ES) du dossier (DS), selon la position relative du coussin (CA) par rapport à cette extrémité supérieure (ES).
Patent FR-3008788-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de deformations mecaniques a fibre optique auto-etalonnee et procedes d'etalonnage d'un tel systeme
Inventor: LAMOUR VINCENT
IPC: G01D5/353
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de mesure (10) de déformations à fibre optique auto-étalonné spatialement et/ou en déformation dans un ouvrage (1). Le système de mesure comprend au moins une première fibre optique (110) équipant ledit ouvrage (1), et un dispositif de mesure optique (120) adapté pour mesurer une caractéristique optique de la première fibre optique (110). La première fibre optique (110) est agencée précontrainte avec une contrainte spatialement monotone le long d'une première portion (112) de la première fibre optique (110) comprise dans la partie (111) de la première fibre optique (110). L'invention concerne en outre des procédés d'étalonnage spatial et d'étalonnage en déformation d'un système de mesure de déformations à fibre optique. L'invention concerne également un procédé d'aménagement d'un ouvrage comportant un système de mesure de déformations à fibre optique.
Patent FR-2997100-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge ayant une vanne d'expansion qui est variable en fonction du mode de fonctionnement
Inventor: LEE HYUKSOO
IPC: D06F58/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente divulgation concerne un sèche-linge pourvu d'un appareil d'expansion (160) à fonctionnement variable en fonction d'un changement de mode de fonctionnement, et plus particulièrement un sèche-linge à pompe à chaleur de type à condensation et son procédé de fonctionnement, dans lequel le fonctionnement de l'appareil d'expansion (160) peut varier en fonction de l'activation/désactivation d'une électrovanne (163) en utilisant l'entrée de mode de fonctionnement de l'utilisateur au cours de la sélection d'un premier mode de fonctionnement pour activer le réchauffeur (180) ou d'un deuxième mode de fonctionnement pour désactiver le réchauffeur (180) dans le sèche-linge à modes de fonctionnement multiples, en régulant de ce fait un débit de réfrigérant nécessaire.
Patent FR-3028149-A1 (FR)
Title: Bagues de bout de doigt compatible aux ecrans tactiles. c'est un bijou de type bague de bout de doigt qui peut etre utilise sur un ecran tactile
Inventor: CIPPE JOEL
IPC: A44C9/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: La bague du bout de doigt dite tactile permet d'allier l'esthétique d'un bijou type bague du bout de doigt et l'utilité d'un dispositif de pointage sur un écran tactile de type capacitif ou résistif. Cette innovation permet d'allier le domaine de la création de bijou à une technologie d'impression 3D. Elle permettra de fournir un dispositif de pointage personnalisable sous forme de bijou aux utilisateurs d'écran tactile.
Patent FR-3016238-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique a concentration a isolation par couche d'oxyde
Inventor: DE SALINS JEAN EDOUARD
IPC: H01L31/054
Filed: 2014-01-03
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque à concentration (1) comprenant : - un récepteur (2) comprenant un substrat (3) sur lequel sont montés des composants électroniques dont une cellule photovoltaïque (4), - un dissipateur (6) à la surface (5) duquel est disposé le récepteur (2), ledit récepteur (2) couvrant une partie de la surface (5) du dissipateur (6), - une couche de colle entre le récepteur (2) et le dissipateur (6), caractérisé par une couche isolante d'oxyde métallique (8) déposée à la surface (5) du dissipateur (6) et couvrant au moins une zone en périphérie du récepteur (2), la portion de couche isolante d'oxyde métallique (8) au niveau de ladite zone isolant électriquement le récepteur (2) du dissipateur (6) et empêchant un claquage entre le dissipateur (6) et le rebord de périphérie du récepteur (2). L'invention concerne également son procédé de fabrication.
Patent FR-3016663-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'une station de transfert d'energie par pompage dite "marine" et station correspondante.
Inventor: COULON ERIC
IPC: F03B13/06
Filed: 2014-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'installation d'une station de transfert d'énergie par pompage, dite STEP marine", qui comporte : - une retenue d'eau (RE) située en altitude relativement au niveau de la mer (M) ; - une usine hydro-électrique (HE) apte à fonctionner comme un ensemble pompe-moteur pour pomper de l'eau de la mer (M) vers ladite retenue d'eau (RE), ou comme un ensemble turbine-alternateur pour produire de l'électricité par relargage de l'eau, de la retenue (RE) vers la mer (M), via au moins une conduite (1) reliant ladite retenue d'eau (RE) à la dite usine hydroélectrique (HE); caractérisé par le fait que : - l'on fait usage d'une usine hydroélectrique (HE) qui se présente sous la forme d'au moins un caisson (2) dont au moins la partie inférieure est étanche ; - que l'on achemine ledit caisson (2) jusqu'au pied" de ladite retenue d'eau (RE) ; - que l'on immobilise en mer (M) ledit caisson (2) ; - et que l'on le relie à ladite conduite (1).
Patent FR-3016532-A1 (FR)
Title: Equipement de traitement de residus pyrolytiques liquides par la technique dite de " detente " et procede de mise en oeuvre
Inventor: DENAGNON YAWAVI
IPC: C10C1/04
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention porte sur un équipement (1) de traitement de résidus pyrolytiques liquides par la technique de détente comprenant : - un ballon (2) de détente de forme générale cylindrique présentant un axe de révolution vertical Y-Y', ledit ballon présentant une surface interne et une surface externe, - au moins une entrée (3) pour l'injection de résidus pyrolytiques liquides, - une sortie haute (5) destinée aux gaz émis (12) ; une sortie basse (4) destinée au liquide traité (11) ; caractérisé en ce qu'une paroi cylindrique (21) présentant une surface intérieure (21 i) et une surface extérieure (21e), de même axe de révolution que l'axe du ballon mais de diamètre inférieur, est placée à l'intérieur du ballon (2) en vis-à-vis de l'entrée (3) ; un espace annulaire (210) étant défini entre la surface extérieure (21e) de la paroi cylindrique (21) et la surface interne du ballon (2) ; ladite paroi cylindrique (21) étant dotée d'au moins un trou traversant (211) ; et en ce que ladite entrée (3) est disposée sensiblement tangentiellement à la surface interne du ballon de telle sorte que l'injection de résidus pyrolytiques dans l'espace annulaire (210) soit tangentielle à la surface extérieure (21e) de la paroi cylindrique, et sur un procédé mis en œuvre avec ledit équipement.
Patent FR-3019767-A1 (FR)
Title: Procede de traitement perfectionne d'une surface d'un element de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/00
Filed: 2014-04-11
Abstract: Ce procédé consiste à traiter une surface d'un élément de friction comprenant une matrice organique contenant au moins un matériau inorganique, tel qu'un élément de friction de dispositif (10) de friction pour embrayage. On traite au moins une zone de cette surface, dite zone à traiter (27), en la balayant par un faisceau LASER, selon au moins une trajectoire prédéterminée (25). Le faisceau LASER a une densité d'énergie comprise entre 0,05 et 1 J/cm2, une fréquence comprise entre 10 Hz et 10 kHz et une durée de pulse comprise entre 1 ps et 1 ns.
Patent FR-3021051-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse performante a basse temperature et a temperature intermediaire
Inventor: HUNG YVONG
IPC: E01C7/26
Filed: 2014-05-15
Abstract: La présente invention concerne une composition bitumineuse comprenant : (a) au moins un bitume de pénétrabilité à l'aiguille à 25°C supérieure ou égale à 600 dixièmes de millimètre, la valeur 900 dixièmes de millimètre étant exclue, (b) au moins un bitume soufflé de pénétrabilité à l'aiguille à 25°C comprise entre 10 et 50 dixièmes de millimètre, et (c) au moins un polymère, lesdites valeurs de pénétrabilités étant mesurées selon la norme NF EN 1426. La composition bitumineuse présente à la fois de bonnes performances à basse température et à température intermédiaire. Plus particulièrement, la composition bitumineuse présente des performances améliorées à basse température tout en gardant de bonnes performances à température intermédiaire.
Patent FR-3021402-A1 (FR)
Title: Ensemble jauge a etancheite amelioree
Inventor: LECOMTE LAURENT
IPC: G01F23/04
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble jauge comprenant un guide de jauge (2), formé par un tube (4) à une extrémité duquel est fixée une pièce d'extrémité (5) formant une embouchure, et une jauge (3) formée par un élément de mesure de niveau (13) muni d'un embout de fermeture (14) destiné à être reçu dans l'embouchure, ledit embout (14) portant un joint d'étanchéité (20) pour empêcher du liquide de fuir entre ledit embout (14) et le guide de jauge (2), caractérisé par le fait que ledit embout (14) est dimensionné pour qu'en position de mesure une partie inférieure (17) dudit embout (14) s'étende dans le tube (4), et que le joint d'étanchéité (20) est positionné à ladite partie inférieure (17), de façon à assurer l'étanchéité entre ledit embout (14) et le tube (4) et au-dessous de la zone de jonction entre le tube (4) et la pièce d'extrémité (5).
Patent FR-3027412-A1 (FR)
Title: Branche pour lunette de vue.
Inventor: JAULENT PASCAL
IPC: G02C11/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: Branche (1) pour lunette de vue (2) comportant : - une âme (3) s'étendant le long de la branche ; et - au moins un fil (4) enroulé autour de l'âme (3) de manière à former une portion déformable (5) de la branche entre plusieurs conformations stables, chacune de ces conformations étant adaptée à une morphologie particulière d'un porteur de la branche pour lunette (2) donné. La branche (1) comporte : - une oreillette (6) adaptée pour générer un son à réception de signaux électriques ; et l'âme (3) comporte un conducteur (8) desdits signaux électriques s'étendant le long de la branche, entre un circuit électronique (7) adapté à générer lesdits signaux électriques et ladite oreillette (6), ledit au moins un fil (4) étant enroulé autour dudit conducteur (8) afin de le maintenir sur au moins une portion de longueur de ce conducteur (8).
Patent FR-3037466-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pointage automatique d'une unite mobile
Inventor: WILLEMENOT DE NANC ERIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de poursuite d'au moins une unité mobile comportant une plateforme de pointage montée articulée sur un support fixe, une première balise radio, une deuxième balise radio attachable sur l'unité mobile, et au moins deux balises radio supplémentaires. Le procédé et le dispositif sont particulièrement utiles pour filmer des sportifs aussi bien à l'intérieur d'un bâtiment qu'à l'extérieur.
Patent FR-3031296-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des charges enrobees d'un materiau thermofusible
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin de la matière kératinique comprenant des charges enrobées, sur au moins une partie de leur surface, d'une couche continue ou discontinue de matériau thermofusible présentant une température de fusion supérieure à 35 °C.
Patent FR-3032100-A1 (FR)
Title: Sommier a lattes
Inventor: KRISTEN MARTIN HELMUT JOSEF
IPC: A47C23/06
Filed: 2015-03-17
Abstract: Sommier à lattes pour lits, avec un cadre entourant (1) et avec une partie appuie-dos (3) maintenue à pivotement sur le cadre et pourvue d'une partie appuie-tête (4), sachant qu'une traverse tournante (6) est montée sur le cadre (1), par laquelle s'effectue un mouvement de pivotement desdites parties par rapport au cadre (1), sachant que l'extrémité de la partie appuie-dos (3) qui est proche du milieu longitudinal du cadre est guidée en translation longitudinale dans la direction longitudinale du cadre dans des premiers guides linéaires (9) du cadre et est, à l'aide de premiers moyens de commande (10) déplacée d'une dimension donnée vers l'extrémité côté tête du cadre (1) ou déplacée en retour de cette dimension vers le milieu du cadre (1). Selon l'invention, le cadre (1) présente, au voisinage de la région terminale de la partie appuie-dos (3) qui est disposée au milieu longitudinal du cadre, un ensemble de montants de cadre (11) qui est guidé en translation longitudinale dans des deuxièmes guides linéaires (12) du cadre et qui est couplé à un deuxième moyen de commande (13) par lequel il est déplacé vers le milieu longitudinal du cadre dans la position de base de la partie appuie-dos (3) et vers l'extrémité côté tête du cadre dans la position de confort de la partie appuie-dos (3).
Patent FR-3036810-A1 (FR)
Title: Recepteur gnss evolutif
Inventor: RIES LIONEL
IPC: G01S19/37
Filed: 2015-06-01
Abstract: Un récepteur GNSS implémente des modules de traitement de signaux GNSS, parmi lesquels figurent, au moins, un module d'acquisition et de poursuite et un module de navigation. Un module de supervision alloue des ressources logicielles et/ou matérielles aux modules de traitement de signaux. Le module de supervision possède une configuration de base garantissant un fonctionnement de base (ou nominal) du récepteur GNSS du fait de l'allocation des ressources aux différents modules de traitement de signaux selon cette configuration. La modularité de l'architecture proposée facilite l'évolution des fonctionnalités de récepteurs GNSS. La certification des évolutions est mieux maîtrisable. L'invention sera d'intérêt pour tous les fabricants de récepteurs GNSS.
Patent FR-3040033-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile avec zone a deformation et a deceleration optimisee au niveau de la planche a talons
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention a trait à une caisse (2) de véhicule automobile, comprenant un plancher (4) avec une zone (41) de réception d'assise(s) de passagers arrière, une zone (43) destinée aux pieds desdits passagers et située à l'avant de la zone de réception (41), et un ressaut (42) entre ladite zone de réception d'assise(s) (41) et ladite zone destinée aux pieds desdits passagers (43), deux longerons (6) disposés de part et d'autre du plancher (4), et un tunnel central (12) disposé sur le plancher (4). Au moins un des deux longerons (6) et/ou le tunnel central (12) comprennent, chacun, à hauteur du ressaut (42), un ou plusieurs renfoncements transversaux (10, 10') formant une ou plusieurs zones de déformation programmée en cas de choc frontal.
Patent FR-3042745-A1 (FR)
Title: Fixation reglable d'une embase arriere d'un siege sur un soubassement de vehicule automobile
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un ensemble comprenant: - une caisse de véhicule automobile, cette caisse incluant un soubassement (5) comportant un plancher avant et un plancher (7) arrière, surélevé par rapport au plancher avant, et relié à celui-ci par une planche à talon; - un siège comprenant une embase (10) arrière de fixation à la caisse ; l'ensemble comprend en outre: - un rail (25) solidaire du soubassement, ce rail définissant plusieurs zones (26, 27) de fixation; - un patin (28) rapporté et fixé dans le rail au niveau de l'une des zones de fixation, l'embase arrière étant fixée au patin.
Patent FR-3040616-A1 (FR)
Title: Trancheuse pour aliments telle qu'une mandoline
Inventor: YAMAMOTO HAJIME
IPC: B26D3/28
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne une trancheuse (1) qui tranche un produit à trancher dans un sens de coupe (S) et qui tranche ledit produit à l'aide d'une lame de coupe (20). La trancheuse comprend un cadre (10) en résine qui supporte les deux extrémités de la lame (20), une plaque de support mobile (40) en résine qui est fixée au cadre (10) de manière à pouvoir monter et descendre, la plaque (40) supportant le produit à trancher, et un élément de renforcement (80, 81, 82, 83) en métal qui est enrobé dans le cadre (10) ou dans la plaque (40), l'élément de renforcement absorbant la contrainte de flexion qui agit sur la trancheuse (1) lors de la coupe du produit.
Patent FR-3052094-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage de pression lors du serrage d'une piece disposee en extremite de mors d'un etau
Inventor: VERNERET JACQUES
IPC: B25B1/24
Filed: 2016-06-07
Abstract: Il est décrit un dispositif d'équilibrage de pression lors du serrage d'une pièce disposée en extrémité de mors d'un étau.
Patent FR-3046393-A1 (FR)
Title: Procede mis en oeuvre dans un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: AADDAJ-EL-OUDRHIRI AHMED
IPC: B60W40/02
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre dans un véhicule (1) automobile comprenant un premier capteur d'images (C1) adapté pour acquérir une image d'une première zone (Z1) d'un environnement routier (E) dans lequel est situé le véhicule automobile. Selon l'invention, ce procédé comprend une étape de : d) commande d'allumage d'un dispositif d'éclairage d'appoint (12) adapté à éclairer la première zone de cet environnement routier. Un véhicule automobile dans lequel est mis en œuvre ce procédé est également décrit.
Patent FR-3047963-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un garde-boue sur la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation en une pluralité de points d'attache d'un garde-boue (2) sur la caisse (1) d'un véhicule automobile. La caisse (1) ménage un passage de roue logeant le garde-boue (2) et délimité par un bord de caisse arqué (6) sur lequel est destiné à être fixée une aile du véhicule. Le garde-boue (2) est globalement conformé en dôme comportant un débouché latéral (8). Les points d'attache du dispositif de fixation comprennent des points de fixation (9a,9b) entre le bord (8') du débouché latéral (8) du garde-boue (2) et le bord de caisse arqué (6).
Patent FR-3048203-A1 (FR)
Title: Agencement d'un ensemble de gaines de protection sur un vehicule automobile
Inventor: FERON TEDDY
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-02-29
Abstract: Agencement d'un ensemble de deux gaines de protection (50A, 50B) reliant la caisse (40) d'un véhicule (1) à un ouvrant (30) dudit véhicule (1) articulé sur ladite caisse (40) au moyens d'au moins deux charnières (10A, 10B) disposées à distance l'une de l'autre sur la caisse (40), chacune des gaines (50A, 50B) comportant une partie centrale flexible reliant respectivement les première et deuxièmes extrémités de chacune des gaines, caractérisé en ce que les extrémités des gaines (50A, 50B) fixées sur la caisse (40) sont adjacentes entre elles, alignées sur l'axe de pivotement (YY') du volet (30) sur la caisse (40), passant par les deux charnières (10A, 10B), et en ce qu'elles sont centrées entre les charnières (10A, 10B).
Patent FR-3048576-A1 (FR)
Title: Systeme de communication et procede pour la transmission de signaux de donnees audio d'un cockpit d'aeronef vers une station au sol
Inventor: DE-LA-TOUSCHE FRANCOIS
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un système de communication (1) embarqué dans un aéronef, ledit système comprenant un émetteur (2) permettant l'émission de signaux de données audio vers une station d'enregistrement au sol (5) munie de mémoires pour l'enregistrement desdites données, au moins un ensemble audio (6a,6b,6c) par pilote de l'aéronef pour émettre et recevoir des signaux de données audio, un enregistreur CVR (7) et une unité de gestion audio (8) connectée à chaque ensemble audio, à l'enregistreur CVR et à l'émetteur, ladite unité étant configurée pour transférer les signaux audio reçus ou émis par un ensemble audio à l'émetteur (2) et à l'enregistreur CVR (7), chaque ensemble audio (6a-6c) comprenant un système de détection d'utilisation (210,310,410) connecté à l'émetteur (2) et configuré pour émettre, vers l'émetteur (2), un signal représentatif de l'état utilisé de l'ensemble audio, l'émetteur (2) émettant les signaux de données audio reçus de l'unité de gestion (8) vers la station d'enregistrement au sol (5) à la réception dudit signal.