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Patent FR-3030796-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande synchronisee d'appareils climatiques autonomes
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: G05D23/19
Filed: 2015-12-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif (1) de commande synchronisée d'appareils climatiques (10, 11, 12, 13) installés dans un local, caractérisé en ce qu'il comprend : - une interface (2) de saisie des consignes de fonctionnement ; et - des moyens (3) de communication de type émetteur/récepteur aptes à relayer les informations d'un appareil climatique équipé dudit dispositif de commande aux autres appareils climatiques du local. Appareil climatique (10, 11, 12, 13) comprenant un tel dispositif de commande synchronisée. Installation climatique (100) comprenant une pluralité d'appareils climatiques dont l'un au moins est muni du dispositif de commande synchronisée (1)
Patent FR-3042812-B1 (FR)
Title: Tube central de ventilation pre-charge
Inventor: GUIBERT LAURENT JEAN
IPC: F01D25/18
Filed: 2015-10-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: Support (30) de tube central de ventilation (CVT) de turbomachine débouchant à l'arrière de la turbomachine au niveau d'une tuyère d'éjection (14) à laquelle une première extrémité (16A) de ce support est destinée à être fixé, le support comportant des organes de pré-charge (32) adaptés pour pré-charger le tube central de ventilation en traction et ainsi, en augmentant sa rigidité, repousser sa fréquence propre hors de plages de vibration de ladite turbomachine.
Patent FR-3043658-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement.
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B65B51/06
Filed: 2015-11-13
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de conditionnement (46) comprenant, d'une part un bâti de formage (48) destiné à recevoir un flan (10) pour pouvoir former un emballage (128), et d'autre part une station de scellement (50), ledit flan (10) comportant un panneau central (12), deux premiers panneaux (26, 28) et deux seconds panneaux (22, 24), ledit bâti de formage (48) comprenant des organes de formage (80, 82 ; 84, 86, 88, 90) pour pouvoir dresser lesdits deux premiers (26, 28) et seconds panneaux par rapport audit panneau central (12). L'ensemble comprend en outre des dispositifs de maintien escamotables (104, 105, 106) pour pouvoir maintenir l'un desdits seconds panneaux dressé (22) par rapport audit panneau central (12), lorsque ledit emballage (128) est entraîné vers ladite station de scellement (50).
Patent FR-3029894-B1 (FR)
Title: Ensemble de partie haute de limitation de lumiere pour une zone de transition dans une cabine interieure d'aeronef
Inventor: MACLAY WILLIAM H
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-12-04
Granted: 2019-04-12
Abstract: Il est prévu un ensemble de partie haute (100) configuré pour être fixé entre une structure intérieure et une structure extérieure dans une cabine interne d'un aéronef. L'ensemble de partie haute (100) peut comprendre un corps principal (102) comprenant un premier panneau (104) relié à un deuxième panneau opposé (106) par un panneau de base (108). Le corps principal (102) est configuré pour limiter le passage de la lumière à travers celui-ci. Au moins trois organes d'ancrage sont configurés pour relier fixement le corps principal (102) à au moins trois structures réciproques de la structure intérieure et de la structure extérieure.
Patent FR-3045635-B1 (FR)
Title: Composition polymere presentant une resistance au blanchiment sous contrainte amelioree
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: C08L23/16
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une composition polymère présentant une résistance au blanchiment sous contrainte améliorée comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et un liquide diélectrique, un procédé de préparation de ladite composition polymère, un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir de ladite composition polymère, et un procédé de préparation dudit câble.
Patent FR-3070484-B1 (FR)
Title: Prefragmentation d'une ogive
Inventor: THUMAN CHRISTER
IPC: F42B12/32
Filed: 2016-06-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour pré fragmenter une ogive (1) comprenant un corps d'ogive (2), une charge explosive (6) des ailettes (3) et une coque d'ogive (4) ayant une densité ?shell dans lequel la coque (4) de l'ogive comprend des cavités préformées (5), et où chaque cavité (5) comprend au moins un projectile préformé (7) ayant la densité ?projet un matériau ou agent de remplissage (8) ayant la densité ?fill, dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes : • préformation des cavités (5) dans la coque (4) de l'ogive ; • positionnement d'au moins un projectile (7) dans chaque cavité préformée (5) ; • remplissage par le matériau ou l'agent de remplissage (8) de chaque cavité (5) de sorte que chaque cavité (5) soit remplie ; • traitement du matériau ou de l'agent de remplissage (8) de sorte que le matériau ou l'agent de remplissage (8) forme une structure connectée avec une grande adhérence aux projectiles (7) et aux parois des cavités (5). L'invention se rapporte en outre à une ogive pré fragmentée.
Patent FR-3052171-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction de terres rares contenues dans des aimants permanents
Inventor: SERON ALAIN
IPC: C22B59/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le procédé d'extraction de terres rares contenues dans des aimants permanents comprend les étapes de traitement thermique de l'aimant permanent, broyage à l'issue du traitement thermique pour obtenir des particules ayant une taille inférieure à 2 mm, traitement sous agitation des particules par une solution contenant un acide organique, et séparation de la phase liquide de la phase solide.
Patent FR-3057511-B1 (FR)
Title: Rangement de vehicule avec masque
Inventor: FRAULOB FERDINAND
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-10-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: Rangement (11) d'un véhicule automobile, formant notamment une boîte à gants, comprenant : - au moins une paroi (12) visible depuis un habitacle du véhicule, - une source lumineuse agencée à l'intérieur dudit rangement, caractérisé en ce que la paroi (12) comprend au moins une portion (13) transparente avec un masque, de sorte à présenter au moins: - un premier état, dans lequel le masque, en coopération avec la source lumineuse allumée, laisse la portion (13) transparente ; - un second état, dans lequel le masque, en coopération avec la source lumineuse éteinte, rend la portion (13) opaque.
Patent FR-3058026-B1 (FR)
Title: Dispositif pour interdire l'atterrissage de volatiles comprenant une embase apte a etre fixee sur un support a proteger, ladite embase presentant en erection une pluralite de pics.
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: A01M29/32
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'embase et les pics sont indépendants, ladite embase se présentant sous forme d'une semelle (1) présentant sur la totalité de sa longueur des agencements pour permettre la fixation par effet de clipage d'un pic formé par au moins une branche reliée à une zone déportée apte à être clipée avec lesdits agencements de la semelle.
Patent FR-3044017-B1 (FR)
Title: Procede de transfection transitoire pour la production retrovirale
Inventor: JOHNSON SABINE
IPC: C12N15/87
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne des chromosomes artificiels bactériens (BAC) comprenant des séquences d'acide nucléique rétroviral codant pour : les protéines gag et pol et une protéine env ou un substitut fonctionnel de celle-ci, dans lesquels chacune des séquences d'acide nucléique rétroviral sont disposées sous la forme d'hybrides d'expression individuels à l'intérieur du BAC. L'invention concerne aussi des utilisations et des procédés de transfection transitoire utilisant lesdits BAC.
Patent FR-3062037-B1 (FR)
Title: Porte parapluie
Inventor: AKKOUCHE BELAID
IPC: A45B25/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour porter des parapluies, cannes de marche ou autres objets similaires, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une bretelle comportant plusieurs ouvertures destinées a coopérer par boutonnage avec deux boutons respectivement fixes sur deux languettes, chaque languette étant fixée à une extrémité du parapluie ou de la canne.
Patent FR-3065806-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de mesure de caracteristiques d'un ecoulement d'air
Inventor: ZOUAD LINDA
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication du corps (64) d'un dispositif de mesure de caractéristiques d'un écoulement d'air dans une turbomachine comprenant une branche principale (66) s'étendant selon une direction déterminée (A) et reliée à une embase (74) à une extrémité selon ladite direction (A), la branche principale (66) portant une première branche auxiliaire (68) et une seconde branche auxiliaire (70) s'étendant sensiblement dans une même direction perpendiculaire (72) à ladite direction déterminée (A) et espacées l'une de l'autre selon ladite direction déterminée (A), le procédé comprenant les étapes suivantes :         a) réaliser ledit corps (64) d'une seule pièce, et b) réaliser une découpe du corps (64) de manière à obtenir une première partie (66a) de branche principale portant la première branche auxiliaire (68) et une seconde partie (66b) de branche principale portant la seconde branche auxiliaire (70).
Patent FR-3051385-B1 (FR)
Title: Preforme en plastique renforce de fibres arquee et procede de fabrication de profiles curvilignes
Inventor: DIPL -ING GROTZSCHEL GEORG
IPC: B29C70/34
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une préforme en plastique renforcé de fibres arquée (1), comprenant         • une structure en couches de fibres quelconque avec un contour extérieur arqué formant une surface de base (2) plane ou bombée, le contour extérieur possédant deux limitations côté frontal (3a, 3b), un bord intérieur (4) qui fait face au centre de l'arc avec sa courbure et un bord extérieur (5) à l'opposé du centre de l'arc avec sa courbure ;         • une première zone interne (6) avec une structure en relief (7) le long du tracé de l'arc avec des bossages (7a) et/ou des dépressions (7b) ;         • une deuxième zone de base (8) sans bossages et dépressions ; ainsi qu'         • en partant de la zone de base (8), une troisième zone externe (9) avec des cavités (10) ouvertes vers l'extérieur (5).         L'invention concerne également le procédé de fabrication desdits profilés curvilignes.
Patent FR-3069346-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une surface
Inventor: MAILLARD SAMUEL LOUIS MARCEL MARIE
IPC: H04N17/00
Filed: 2017-07-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une surface (1) d'intérêt d'une pièce (2) au moyen d'un appareil (3) de prise de vue destiné à être monté sur un robot (4), l'appareil (3) comprenant un capteur et une optique associée à un centre optique C, à une ouverture angulaire alpha et à une profondeur de champs PC et définissant un volume de netteté (6), ce procédé comprenant les opérations suivantes : chargement d'un modèle virtuel tridimensionnel de la surface (1) ; génération d'un modèle virtuel tridimensionnel du volume de netteté (6) ; pavage du modèle de la surface (1) au moyen d'une pluralité de modèles unitaires dudit modèle virtuel tridimensionnel du volume de netteté (6) ; pour chaque position desdits modèles unitaires (6), calcul de la position correspondante, dite d'acquisition, de l'appareil (3) de prise de vue.
Patent FR-3069919-B1 (FR)
Title: Element intercalaire en alliage d'aluminium de fonderie pour un echangeur de chaleur
Inventor: MAAZAOUI HAKIM
IPC: F28F13/08
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (22) pour échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasés, ladite pièce intercalaire (22) étant configurée pour former, lorsqu'elle est agencée entre deux plaques (2) de l'échangeur, plusieurs canaux (26) pour l'écoulement d'un premier fluide (F1). Selon l'invention, ledit élément intercalaire (22) est une pièce de fonderie formée d'un premier alliage d'aluminium.
Patent FR-3071201-B1 (FR)
Title: Accoudoir de pilier central
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: Accoudoir de pilier central de véhicule automobile, agencé pour être monté sur un pilier central (10) de véhicule et agencé pour présenter une surface d'appui (110) destinée à recevoir un membre d'un utilisateur et agencée en prolongement d'une surface d'appui de portière (310) d'un accoudoir de portière (31) solidaire d'une portière (30) avant du véhicule, caractérisé en ce que l'accoudoir de pilier central comprend une portion d'appui articulée par rapport au pilier central (10), pour être mobile entre : - une position escamotée dans le pilier central (10), dans laquelle l'accoudoir de pilier central est rangé dans le pilier central (10), - une position déployée, dans laquelle ladite au moins une portion d'appui est en protubérance par rapport au pilier central (10) et présente la surface d'appui (110) agencée en prolongement de la surface d'appui de portière (310) d'un accoudoir de portière (31) solidaire d'une portière (30).
Patent FR-3073723-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un article a un presentoir, et systeme informatique de gestion d'un stock d'articles
Inventor: TUDOSESCU RAMONA
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'un article à un présentoir, et un système de gestion d'un stock d'articles disposés sur des présentoires au moyen du dispositif de suspension, avec application notamment aux dispositifs de suspension de type cintres utilisés dans un magasin pour suspendre des vêtements à des présentoirs tels que des portants. Le dispositif 1 comprend au moins une partie d'accrochage 2 permettant d'accrocher le dispositif sur un présentoir, et au moins une partie support 3 permettant de supporter un article 4. Il comprend en outre un module d'affichage 9, un module de lecture 5 sans fil d'informations contenues dans une étiquette électronique 6, et un module de communication 7 sans fil apte à communiquer avec un serveur 8, 10, 11 informatique distant de gestion d'un stock d'articles 4. Le module de lecture 5 est configuré pour lire au moins une information d'identification contenue dans une étiquette électronique 6 portée par un article 4 supporté par la partie support 3, et pour transmettre ladite information d'identification au module de communication 7. Le module de communication 7 est configuré pour recevoir une information d'identification transmise par le module de lecture 5, pour transmettre ladite information d'identification au serveur 8, 10, 11, pour recevoir de la part du serveur 8, 10, 11 une ou plusieurs informations caractéristiques de l'article 4 identifié par l'information d'identification transmise par le module de lecture 5, et pour transmettre lesdites informations caractéristiques au module d'affichage 9. Le module d'affichage 9 est configuré pour recevoir une ou plusieurs informations caractéristiques de l'article 4 transmises par le module de communication 7, et pour afficher ces dites informations caractéristiques.
Patent FR-3074239-B1 (FR)
Title: Ensemble tournant pour roue de vehicule, instrumente avec un dispositif indicateur de choc
Inventor: GOUTHIERE WILLIAM
IPC: G01P15/02
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un ensemble de guidage d'une roue de véhicule, comporte un ensemble fixe (12) et un ensemble tournant (10) comportant un moyeu de roue (16) apte à tourner par rapport à l'ensemble fixe (12) autour d'un axe de révolution (100). L'ensemble fixe (12) ou l'ensemble tournant (10) constitue un ensemble instrumenté comportant une cavité de logement (52) présentant une fenêtre (54) et un dispositif indicateur de choc (58) logé dans la cavité de logement (52) au contact de parois de la cavité de logement (52) de manière à être solidaire de l'ensemble instrumenté (10, 12), le dispositif indicateur de choc (58) étant apte à passer de façon irréversible d'un premier état à un second état en réponse à un choc exercé sur le moyeu de roue (16) et dépassant un seuil prédéterminé dans au moins une direction prédéterminée, le dispositif indicateur de choc (58) étant positionné dans la cavité de logement (52) de manière telle qu'un observateur positionné dans une position d'observation en face de la fenêtre (54) de la cavité de logement (52) peut déterminer visuellement si le dispositif indicateur de choc (58) est dans le premier état ou le second état
Patent FR-3076674-B1 (FR)
Title: Moteur ou generatrice electromagnetique a deux rotors et quatre stators et systeme de refroidissement integre
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-01-09
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un moteur ou génératrice électromagnétique synchrone à aimants permanents comportant au moins un rotor (2) et au moins un stator (3, 8) avec un carter (8). Le moteur comporte deux rotors (2), quatre stators (3, 8) et un système de refroidissement (7, 7a) comprenant trois circuits (7, 7a) d'un fluide de refroidissement, avec deux circuits externes (7) logés respectivement dans une paroi externe longitudinale du carter (8) en étant adjacent à un stator (3, 8) d'extrémité pour effectuer un refroidissement dudit stator (3, 8) d'extrémité associé et un circuit intermédiaire (7a) disposé entre les deux stators (3, 8) les plus internes au moteur effectuant simultanément un refroidissement des deux stators (3, 8) les plus internes, l'arbre médian (5) étant commun pour les deux rotors (2), les deux rotors (2) étant reliés à l'arbre médian (5) par des moyens mécaniques.
Patent FR-3077234-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de la hauteur d'une caisse d'un vehicule ferroviaire
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B61F5/10
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le dispositif (10) d'ajustement comporte des moyens de suspension pneumatiques secondaires (12) destinés à porter la caisse du véhicule ferroviaire. Il comporte un circuit pneumatique (14) fournissant de l'air comprimé sous une pression d'alimentation aux moyens de suspension pneumatiques secondaires (12), le circuit pneumatique (14) comportant une partie (16) de basculement entre un premier mode de fonctionnement, dans lequel le circuit pneumatique (14) alimente les moyens de suspension pneumatiques secondaires avec une première pression, et un second mode de fonctionnement, dans lequel le circuit pneumatique (14) alimente les moyens de suspension pneumatiques secondaires avec une seconde pression différente de la première.
Patent FR-3079326-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G09F9/305
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne une interface, en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : • au moins un organe de commande comprenant : • un élément mobile de préhension (4), mobile en rotation et présentant une portion centrale évidée, • au moins un dispositif d'indexage repérant la position rotative de l'élément mobile de préhension (4), • un écran d'affichage, partiellement recouvert par l'organe de commande, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un élément optique à faisceaux de fibres (7) disposé dans la portion centrale de l'élément mobile de préhension (4) avec une surface située en vis-à-vis de l'écran d'affichage formant une surface d'entrée (7b) et une surface orientée vers l'habitacle formant une surface de sortie (7a), comportant des fibres optiques agglomérées, qui sont disposées inclinées les unes par rapport aux autres selon un motif en faisceau divergent.
Patent FR-3081871-B1 (FR)
Title: Procede de cristallisation d'un polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol.
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G63/88
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des polymères et concerne un procédé de cristallisation de polyester. Plus particulièrement, il s'agit d'un procédé de cristallisation comprenant une étape de fourniture d'un polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol, et une étape de cristallisation dudit polyester semi-cristallin, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape de cristallisation est réalisée à une pression d'au moins 600 mbar absolus. Le procédé selon l'invention permet de fortement limiter, voire de supprimer, le phénomène d'expansion du polyester pendant la cristallisation. Avantageusement, la suppression du phénomène d'expansion par l'intermédiaire des conditions de pression mises en œuvre selon l'invention permet de s'affranchir ainsi de l'obtention de sphères vides très fragiles qui se brisent sous agitation et provoquent ainsi la formation de fines particules non désirées.
Patent FR-3082880-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, chaque tube présentant une section comprenant un bord d'attaque (11), un bord de fuite (15), opposé au bord d'attaque (11), un premier et un deuxième profils (12, 14), s'étendant chacun entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (15), le dispositif de ventilation comprenant au moins un déflecteur (50) disposé à l'intérieur du tube, l'ensemble du premier et deuxième profils et du bord d'attaque et bord de fuite, dit ensemble de ventilation, étant constitué par une ou deux pièces (61, 62).
Patent FR-3085423-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de charge d’un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé pour estimer la charge en suies d'un filtre à particules dans un conduit de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : modéliser le filtre à particules en plusieurs zones, déterminer pour chaque zone, un paramètre (d1, d2) représentatif d'une densité d'une charge en suies dans la zone en question et sélectionner un mode de détermination d'une masse (m) de suies accumulées dans le filtre à particules en dépendance d'au moins deux paramètres (d1, d2) représentatifs de la densité de la charge en suies déterminés à l'étape précédente.
Patent FR-3095641-B1 (FR)
Title: dispositif de test d'une fonction avionique, aéronef, procédé et programme d'ordinateur associés
Inventor: COLONNA FRANÇOIS
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de test d’une fonction avionique, aéronef, procédé et programme d’ordinateur associés La présente invention concerne un dispositif électronique (20) de test d’au moins une fonction avionique à tester, destiné à être embarqué à bord d’un aéronef (10), l’aéronef (10) comprenant au moins un équipement avionique (15), le dispositif de test (20) étant destiné à être connecté à l’au moins un équipement avionique (15) et comprenant : - un module d’acquisition (22), configuré pour acquérir des données de vol (Dv) issues de l’au moins un équipement avionique (15), et - un module de calcul (26), configuré pour calculer des données simulées de sortie (Ds), à partir des données de vol (Dv) acquises et via une implémentation de la fonction avionique à tester, la fonction avionique à tester étant apte, à partir desdites données de vol (Dv), à délivrer lesdites données de sortie (Ds). Figure pour l'abrégé : figure 1