baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075066-A1 (FR)
Title: Separateur de phases pour pile a combustible
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/008
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un séparateur de phases (1), comprenant :
 -des première et deuxième canalisations parallèles (21,22), reliées par une première jonction en épingle (41) configurée pour inverser un sens d'écoulement de fluide entre les première et deuxième canalisations (21,22), la première jonction (41) comportant, en partant de la première canalisation vers la deuxième canalisation, des premier et deuxième tronçons (411, 412) dans la continuité l'un de l'autre, le premier tronçon présentant une section moyenne d'écoulement inférieure à celle de la première canalisation, le deuxième tronçon présentant une section moyenne d'écoulement supérieure à celle du premier tronçon ;
 -une paroi de fond (10) s'étendant entre les première et deuxième canalisations (21, 22) en passant par la première jonction (41) ;
 -un orifice d'évacuation de liquide (13).
Patent FR-3076356-A1 (FR)
Title: Cavité monolithique pour la manipulation de la lumière
Inventor: LABROILLE GUILLAUME
IPC: G02B27/09
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manipulation d'un rayonnement lumineux par réflexion dudit rayonnement lumineux de multiples fois sur au moins deux surfaces réfléchissantes d'un bloc monolithique constitué d'un matériau transparent homogène. Le dispositif comprend une première et une seconde zone sur des surfaces du bloc permettant d'injecter ledit rayonnement lumineux devant être manipulé, et d'extraire ledit rayonnement lumineux après la manipulation. Au moins l'une des surfaces réfléchissantes est configurée de manière à être une surface de manipulation de phase qui confère une transformation de phase spatiale déterminée au dit rayonnement lumineux.
Patent FR-3050062-A1 (FR)
Title: Element de bagage connecte et procede de pilotage des fonctions d’un tel element de bagage
Inventor: DETRY LAURENCE
IPC: G08B29/12
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un élément de bagage comprenant un module électronique connecté et un procédé pour le pilotage dudit module (151, 152) électronique communiquant par onde radio intégré à audit élément de bagage (100), appairé avec un objet (190) connecté et apte à communiquer en émission-réception avec ledit objet connecté lorsque celui-ci est situé à une distance (l) du module (151, 152) électronique inférieure ou égale à la distance maximale d'émission dudit module, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : i. si la connexion avec l'objet (190) connecté appairé est perdue, placer le module (151, 152) électronique en mode écoute sans émission, dit mode vol ; ii. le module (151, 152) électronique étant en mode vol et recevant de l'objet (190) connecté une trame spécifique d'information dite de réveil, remettre le module électronique en mode émission-réception.
Patent FR-3084057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination predictive de parametres caractaristiques du fonctionnement d'un aeronef a voilure tournante pour la realisation d'une manoeuvre predeterminee
Inventor: GERMANETTI SERGE
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination prédictive d'une puissance nécessaire à une réalisation d'un vol stationnaire d'un aéronef à voilure tournante (10) en vue d'un atterrissage. Ledit procédé permet, après une mesure d'une pression atmosphérique courante et d'une température courante extérieures audit aéronef (10), d'estimer une pression atmosphérique prédictive et une température prédictive à l'altitude de réalisation dudit vol stationnaire. Ensuite, une puissance maximale disponible au niveau d'une installation motrice (20) dudit aéronef (10) une fois ledit aéronef (10) arrivé au point de réalisation dudit vol stationnaire et une puissance de ladite installation motrice (20) nécessaire à ladite réalisation dudit vol stationnaire sont calculées. La présente invention permet enfin d'afficher ladite puissance maximale disponible et ladite puissance nécessaire sur un instrument dudit aéronef (10) et d'alerter ainsi le pilote dudit aéronef (10) lorsque ladite puissance caractéristique est proche, voire supérieure à ladite puissance maximale disponible.
Patent FR-3076655-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour rayons x
Inventor: RIVET ALAIN
IPC: G21K1/06
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention a pour objet une optique pour la focalisation et la monochromatisation d'un faisceau de rayons X, comportant : • un support (7) dans lequel est usinée une surface (U) à double courbure concave sagittale et méridionale, • une lame (5) de substrat diffracteur à réseau cristallin ou pseudo-cristallin à plans réticulaires rectilignes en l'absence de contraintes, plaqué et fixé sur la surface à double courbure du support (7), caractérisée en ce que la lame (5) comporte au moins une découpe (9) en forme de « V », formée par deux lignes de découpe tangentes ou sécantes, définissant une pointe dirigée vers une portion centrale de la lame (5) et une base évasée en direction d'un bord de la lame (5).
Patent FR-3076712-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du cresson
Inventor: JACOLOT PHILIPE
IPC: A61P3/00
Filed: 2018-01-15
Abstract: Ce procédé de traitement du cresson de fontaine (Nasturtium Officinale) est remarquable en ce qu'on procède à une zéodratation de ce cresson au moyen de zéolithes 7.
Patent FR-3077939-A1 (FR)
Title: Carter de machine electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: MESSANI MEBROUK
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: Carter de machine électrique comprenant une enveloppe de forme cylindrique de révolution et dont l'intérieur est pourvu d'un circuit de circulation (451-460) pour fluide de refroidissement, le carter comprenant de plus au moins une entrée (451, 452) et au moins une sortie (453) pour ledit fluide, le circuit de refroidissement admettant une symétrie par rapport à un plan (P) perpendiculaire à l'axe (X-X) du cylindre, le circuit de refroidissement comprenant des circulations (456 - 460) suivant chacune un cercle directeur du cylindre.
Patent FR-3077745-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage en industrie agro-alimentaire
Inventor: COURAUD OLIVIER
IPC: B08B7/04
Filed: 2018-02-15
Abstract: Procédé de nettoyage en industrie agro-alimentaire Procédé de nettoyage en industrie agro-alimentaire dans une chaîne de production en secteur sec susceptible d’intégrer des produits allergènes, comprenant :- au moins une étape de nettoyage sec (11), (12) par action mécanique d’une surface à nettoyer ;- une étape de lavage (3) de la surface à nettoyer à l’aide d’un support imprégné de produit détergent ;- une étape de rinçage (4) de la surface à nettoyer à l’aide d’un support imprégné d’eau,le procédé comprenant également, préalablement à l’étape de lavage, une étape d’humidification (2) de la surface à nettoyer suivie par l’étape de nettoyage sec (12) par action mécanique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3078094-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage pour une porte sectionnelle a deplacement lateral
Inventor: AILLAUD ALEXIS
IPC: E06B3/48
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce système comporte : - un chariot (38), - une pièce intermédiaire (34) reliée au chariot (38) et comportant un premier pêne (42) et un logement présentant une surface d'arrêt (52, 54), - une gâche (70) de forme complémentaire au premier pêne (42) et présentant des moyens de retenue (74), - un second pêne (24) de forme adaptée au logement de la pièce intermédiaire (34), - un câble ou similaire pour faire passer le second pêne (24) de sa position de fermeture à sa position de libération, - un système de libération (64) actionné par une pièce de commande (68) portée par la pièce intermédiaire (34), et coopérant avec les moyens de retenue pour libérer le premier pêne (42) et la pièce de commande (68) agissant sur le système de libération lorsque le second pêne (24) rentre dans son logement, et - un verrou vertical coopérant avec un patin.
Patent FR-3079924-A1 (FR)
Title: Suivi par geolocalisation
Inventor: BERTON ALEXANDRE
IPC: G08G1/127
Filed: 2018-04-10
Abstract: Les données d'historiques de points de la cible de géolocalisation sont traitées en recevant des données d'historiques de points de la cible de géolocalisation de source d'une pluralité de cibles à partir d'au moins un dispositif de géolocalisation, en analysant les données d'historiques de points de la cible pour détecter quand les données d'historiques de points d'une des cibles sont susceptibles de représenter une même cible physique, et générant des données d'historiques de points de la cible modifiées pour représenter une seule cible en utilisant une fusion des données d'historiques de points de l'une des cibles et des données d'historiques de points de l'autre des cibles lorsqu'elles sont susceptibles de représenter la même cible physique. La fourniture de données d'historiques de points de la cible fusionnées et/ou séparées améliore la capacité d'un utilisateur à surveiller les données d'historiques de points de la cible du dispositif de géolocalisation.
Patent FR-3081479-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un textile mettant en oeuvre une encre thermoeffacable
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: D06H1/02
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un textile enduit, caractérisé en ce que le marquage est réalisé par application d'une encre absorbant et/ou réfléchissant au moins une longueur d'onde dans le domaine visible lors de son application sur ledit textile à une température comprise dans une plage prédéterminée d'utilisation, ladite encre n'absorbant ni ne réfléchissant de longueur d'onde dans le domaine visible si ledit textile est soumis, au moins au niveau dudit marquage, à une température supérieure ou égale à une température de disparition, ladite encre absorbant et/ou réfléchissant à nouveau au moins une longueur d'onde dans le domaine visible si le textile est ensuite soumis, au moins au niveau dudit marquage, à une température inférieure à une température de réapparition, ladite température de réapparition étant inférieure à la température minimale de la plage prédéterminée d'utilisation.
Patent FR-3084446-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion monobloc
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion pour une turbomachine à gaz, comprenant des parois interne et externe (16") respectivement, un fond de chambre (20''), et un déflecteur (21'') disposé en aval du fond de chambre, pour le protéger thermiquement. Les parois interne et externe (16") et le déflecteur (21'') forment un ensemble monobloc (100).
Patent FR-3085221-A1 (FR)
Title: Systeme multimedia comportant un equipement materiel d’interaction homme-machine et un ordinateur
Inventor: FAGOT LUDOVIC
IPC: G09B19/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système multimédia comportant un équipement matériel d'interaction homme-machine et un ordinateur exécutant un programme commandant le déroulement de séquences audiovisuelles caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen d'acquisition sonore et/ou visuel associé, une caméra pour la capture d'images faciales et un programme d'ordinateur pour la caractérisation de l'état émotionnel par analyse automatique d'un visage identifié sur lesdites images faciales et pour le paramétrage de l'enchaînement desdites séquences audiovisuelles.
Patent FR-3086598-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-10-02
Abstract: Siège de véhicule comportant une embase (6), une assise (3) reliée à l'embase par une bielle avant (19), un piètement de dossier (23) verrouillable sur l'embase, un dossier (2) monté pivotant sur le piètement de dossier par un mécanisme d'articulation (10) et relié à l'assise par un pivot (Y2). Le piètement de dossier est relié à l'embase par deux bielles arrière (25, 26) configurées pour que le dossier soit rabattu à l'horizontale dans une position de console lorsque la bielle avant pivote vers l'avant après déverrouillage du piètement de dossier tandis que le mécanisme d'articulation n'est pas actionné.
Patent FR-3090324-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des matières kératiniques humaines
Inventor: PLANARD-LUONG LIEN
IPC: A61K8/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de traitement des matières kératiniques humaines Procédé de traitement cosmétique, comportant les étapes consistant à :     (a)    Appliquer sur une zone des matières kératiniques humaines à traiter, notamment la peau ou le cuir chevelu, une composition acide pour diminuer le pH de celle-ci,     (b)    soumettre ladite zone à un traitement plasma, de préférence après l’étape a).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093216-A1 (FR)
Title: Procédé de recalage d’images de profondeur.
Inventor: KAISER ADRIEN
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de recalage de deux images de profondeur d’une scène réelle, comprenant les étapes suivantes : pour chacune desdites images de profondeur : détection (1081,1121,1082,1122) d’une pluralité de formes géométriques dans ladite image de profondeur, et détermination (1101,1102,1141,1142) d’au moins une relation géométrique entre au moins deux formes géométriques ; identification (116,118) de formes géométriques communes auxdites deux images par comparaison des relations géométriques détectées ; calcul (120), en fonction desdites formes géométriques communes, d’une matrice de déplacement ; et recalage (122) de l’une desdites images, par rapport à l’autre desdites images, en fonction de ladite matrice de déplacement. Elle concerne également, un procédé de surveillance d’une zone d’intérêt et un procédé de surveillance de l’environnement d’un robot mettant en œuvre un tel procédé de recalage d’images de profondeur. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098209-A1 (FR)
Title: Bobine pour l’enroulement et le deroulement d’un lien
Inventor: MALCLES NICOLAS
IPC: B65H75/18
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne une bobine pour enrouleur, comprenant :
    - un mandrin (10) s’étendant autour d’un axe (X) de rotation de la bobine, 
    - une pluralité de paires de bras latéraux (20a, 20b) s’étendant de part et d’autre du mandrin (10), jouant ensemble le rôle de joues définissant entre elles un volume d’enroulement du lien, 
    ladite bobine étant caractérisée en ce qu’elle comprend une bride (40) fermée fixée sur les bras (20a) constituant l’une desdites joues, ladite bride présentant une épaisseur comprise entre 10 et 40 mm.
    Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3098846-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur configuré pour déconnecter le rotor et le stator d’un moteur électrique
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F01D15/10
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente demande concerne un groupe propulseur (10) d’aéronef, dans lequel un rotor (13) d’un moteur électrique (11) est intégré à la soufflante (20) et un stator (12) du moteur électrique (11) est intégré à la nacelle (40), qui est configuré pour prendre une configuration d’accouplement dans laquelle le rotor (13) est dans une position rapprochée du stator (12), et une configuration d’isolement du rotor (13) par rapport au stator (12) dans laquelle le rotor (13) est dans une position éloignée du stator (12) par rapport à la position rapprochée selon une direction parallèle à un axe de rotation (X) de la soufflante (20). Un tel groupe propulseur (10) permet entre autre de prévenir des risques de retour de courant et de feu sur un moteur électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3084799-A1 (FR)
Title: Commande de moteur a entrainement variable
Inventor: RATTAN WARREN NEIL
IPC: H02P27/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: COMMANDE DE MOTEUR D'ENTRAÎNEMENT À FRÉQUENCE VARIABLE Divers modes de réalisation comprennent un procédé de commande, comprenant : l'initiation (301) d'un algorithme de commande de moteur en réponse à une entrée de commande de contrôle reçue par une interface utilisateur d’une pluralité d’interfaces (115, 116) couplées à une commande de moteur (112) via une connexion numérique ; la transformation (303), avec une commande d'entraînement à fréquence variable (103), des sorties provenant de l'algorithme de commande du moteur en voltages, fréquences et/ou signaux modulés en largeur de l'impulsion (PWM) qui doivent être émis à partir d'un entraînement à fréquence variable (104) couplé à la commande d'entraînement à fréquence variable (103) ; et la commande (305) du fonctionnement d'un moteur électrique (114) avec une commande de moteur (112) et l'entraînement à fréquence variable (104) qui répond aux tensions, aux fréquences et/ou au PWM, la commande de moteur (112) communicant numériquement avec la commande d'entraînement à fréquence variable (103) via une connexion numérique.
Patent FR-3100537-A1 (FR)
Title: Méthode d’adoucissement optimisé d’un effluent industriel alcalin sous pression de CO2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-09-10
Abstract: Titre : Méthode d’adoucissement optimisé d’un effluent industriel alcalin sous pression de CO 2 Une méthode de traitement d’un effluent industriel chargé en calcium en vue d’en éliminer tout ou partie du calcium, comprenant la mise en oeuvre des mesures suivantes  : on conduit l’effluent (10) à traiter dans une zone munie d’un décanteur  (12); on dérive (13) une partie de l’effluent, partie prélevée en sortie de décanteur, partie comprise entre 3 et 25% du débit sortant du décanteur, de préférence entre 5 et 10% du débit sortant du décanteur, partie prélevée en aval d’une pompe haute pression (9), fonctionnant à une pression typiquement comprise entre 8 et 10 bars ; on procède à au moins une injection (15) de CO2 gazeux dans le flux dérivé, réalisant ainsi une réduction du pH du flux dérivé dans la gamme allant de 4 à 6,8, de préférence dans la gamme allant de 4,5 à 6 ; on organise le retour du flux dérivé ainsi traité dans l’effluent initial avant son arrivée dans le décanteur ou dans le décanteur proprement dit. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101646-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de densification d’un segment de fil
Inventor: PAILHES STÉPHANE
IPC: H01B1/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Titre : Procédé et appareil de densification d’un segment de fil L’invention concerne un procédé de densification d’un segment de fil comportant les étapes suivantes : a) l’étirement du segment de fil en exerçant une force de traction, dans le sens de sa longueur, sur les extrémités de ce segment de fil ; b) l’application, entre les extrémités du segment de fil, pendant la mise en œuvre de l’étape a), d’une séquence d’impulsions électriques apte à faire chuter la résistance électrique du segment de fil étiré depuis une valeur initiale Rini jusqu’à une valeur finale Rend, où Rend est inférieure à 0,99Rini, la valeur Rini étant la valeur de la résistance électrique du segment de fil après le début de l’étape a) et avant le début du l’étape b) et la valeur Rend étant la valeur de la résistance électrique de ce même segment de fil avant la fin de l’étape a) et après la fin de l’étape b). La densification d’un segment de fil, obtenue par ladite invention, permet de modifier les caractéristiques physiques et chimiques de ce segment de fil comme : sa cristallinité, sa conductivité électrique, sa conductivité thermique ou encore sa dureté.
Patent FR-3102095-A1 (FR)
Title: Pneumatique a faible resistance au roulement et son procede de fabrication
Inventor: ROTY GAEL
IPC: D02G3/48
Filed: 2019-10-16
Abstract: Un pneumatique comprend une armature de sommet comprenant : - une armature de travail comprenant une unique couche de travail, - une armature de frettage agencée radialement à l’extérieur de l’armature de travail et comprenant au moins un élément de renfort filaire de frettage (170) enroulé circonférentiellement hélicoïdalement de façon à s’étendre axialement d’un bord axial à l’autre bord axial de l’armature de frettage. Le ou chaque élément de renfort filaire de frettage (170) est constitué : - de deux brins multifilamentaires (1701, 1702) de polyamide aromatique ou copolyamide aromatique et d’un brin multifilamentaire (1703) de polyamide aliphatique ou de polyester, ou - de trois brins multifilamentaires de polyester, chaque brin multifilamentaire (1701, 1702, 1703) étant enroulé en hélice autour d’un axe principal commun (W) aux trois brins multifilamentaires (1701, 1702, 1703), L’armature de frettage présente un module tangent à 1,3% d’allongement allant de 200 à 650 daN/mm. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3102333-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès à un service en ligne à partir d’un véhicule
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé de gestion d’accès à au moins un service en ligne nécessitant des informations de connexion et accessible au moyen d’un système multimédia embarqué dans un véhicule, le procédé comprenant : une phase de paramétrage comprenant les étapes suivantes : création et stockage d’un profil utilisateur associant un appareil électronique portable et un identifiant, acquisition par le système multimédia embarqué d’informations de connexion permettant l’accès au service en ligne et association de ces informations de connexion au dit profil utilisateur ; une phase d'utilisation comprenant les étapes suivantes : détection de l’appareil électronique portable lié au profil utilisateur par le système multimédia embarqué, communication des informations de connexion au dit service en ligne en conséquence de la détection de l’appareil électronique portable lié au profil utilisateur. Figure 1
Patent FR-3102903-A1 (FR)
Title: Procédés, terminal et serveur permettant le blocage d’appels indésirables
Inventor: GUILLOU AURÉLIEN
IPC: H04M3/436
Filed: 2019-10-31
Abstract: Un terminal (TERM) :- reçoit (E10) une expression régulière en provenance d’un serveur (SERV) ;- obtient (E20) un numéro appelant d’une entité émettrice dudit appel ; et- bloque (E24) l’appel si le numéro vérifie (E22) ladite expression régulière.Les expressions régulières sont générées par le serveur (SERV) à partir d’informations représentatives des appels indésirables ou non reçus par des terminaux (TERM). Figure 5
Patent FR-3105181-A1 (FR)
Title: Système et Méthode d’analyse d’orbites mono-satellite
Inventor: HENNART FLORENT
IPC: G06F17/16
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement (30) de données orbitales configuré pour être en communication avec des senseurs (24, 26, 28) d’écoute spatiale ; le dispositif de traitement (30) comprenant une unité de calcul (31) configurée pour déterminer une liste de paramètres orbitaux d’un satellite (18) observé à N instants distincts de sorte à obtenir N listes de paramètres orbitaux du satellite (18); pour déterminer une fonction temporelle de trajectoire orbitale pour chacune des N listes de paramètres orbitaux du satellite (18) observé de sorte à obtenir N fonctions temporelles de trajectoires orbitales; et pour déterminer l’évolution orbitale temporelle du satellite (18) observé selon les écarts entre les N fonctions temporelles de trajectoires orbitales déterminées. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091071-A1 (FR)
Title: Moteur a dispositif de commande integre
Inventor: YABE MITORU
IPC: H02M7/66
Filed: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un moteur à dispositif de commande intégré (1), ayant une configuration dans laquelle un dispositif de commande (3) est intégré en étant empilé sur un arbre d’un moteur (2), est tel que du côté dispositif de commande (3), un substrat de commande (20) est tenu et fixé dans un boîtier (21) dans un état enveloppé par un matériau de résine (25) dans une portion à un niveau plus haut qu’une unité de circuit d’alimentation comprenant un module d’alimentation (17) monté sur un puits de chaleur (16), moyennant quoi une résistance aux vibrations est assurée. De surcroît, une capacité de refroidissement est assurée par un milieu de refroidissement amené en contact direct avec une portion de surface de l’unité de circuit d’alimentation dans un intérieur du puits de chaleur (16). Figure pour l’abrégé : Fig.1