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Patent FR-3081888-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage equipe d'un organe de commande de vapeur
Inventor: NAPOLI THIERRY
IPC: D06F75/20
Filed: 2018-05-31
Abstract: Cet appareil de repassage (2) comprend un fer à repasser (3) comportant une chambre de vaporisation (17), une pompe d'alimentation (7) configurée pour alimenter en eau la chambre de vaporisation, un organe de commande de vapeur (21), et un circuit de commande de débit (25) relié à l'organe de commande de vapeur (21) et configuré pour piloter le fonctionnement de la pompe d'alimentation (7). L'organe de commande de vapeur (21) est configuré pour commander la communication d'un signal d'activation au circuit de commande de débit (25) lorsque l'organe de commande de vapeur (21) est actionné, et le circuit de commande de débit (25) est configuré pour piloter la pompe d'alimentation (7) selon un programme de régulation de débit lorsqu'un signal d'activation est communiqué au circuit de commande de débit (25), le programme de régulation de débit comportant une série d'au moins trois phases de régulation de débit successives, le débit moyen de la pompe d'alimentation (7) étant régulé, durant chaque phase de régulation de débit, autour d'un débit de consigne respectif.
Patent FR-3082521-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un catalyseur bifonctionnel a base d'izm-2 a rapport si/al specifique pour l'isomerisation de charges paraffiniques longues en distillats moyens
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G3/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: On décrit un procédé d'isomérisation de charges paraffiniques opérant à une température comprise entre 200°C et 500°C, à une pression totale compris entre 0,45 MPa et 7 MPa, à une pression partielle d'hydrogène comprise entre 0,3 et 5,5 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 kilogramme de charge introduite par kilogramme de catalyseur et par heure et mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins une matrice et au moins une zéolithe IZM-2, dans lequel le rapport entre le nombre de moles de silicium et le nombre de moles d'aluminium du réseau de la zéolithe IZM-2 est compris entre 25 et 55, de préférence entre 25 et 50 et de manière préférée entre 30 et 50.
Patent FR-3082914-A1 (FR)
Title: Robinet pour recipient de gaz comprenant un manometre protege par une piece-berceau
Inventor: VANDENDRIESSCHE REMY
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention porte sur un robinet de distribution de gaz (1), notamment du type à détenteur intégré (RDI), comprenant un corps de robinet (2) sur lequel est monté un manomètre (3). Une pièce-berceau (4) détachable est insérée entre le corps de robinet (2) et le manomètre (3). La pièce-berceau (4) comprend un logement ouvert (40) dans lequel vient se loger le manomètre (3) de manière à le protéger contre les chocs ou autres, sans compliquer ou gêner la lecture de la pression qu'il affiche. L'invention concerne aussi un récipient de gaz (20) équipé d'un tel robinet de distribution de gaz (1), en particulier une bouteille de gaz, et son utilisation pour stocker ou distribuer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3084418-A1 (FR)
Title: Joint pour actionneur
Inventor: DUMOULIN MARC
IPC: F16D3/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un joint (10) pour actionneur, ledit joint étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier nombre N1 d'au moins deux lames (11, 12, 13, 14), chaque lame étant disposée dans le prolongement d'une autre des lames, chacune desdites lames formant une portion de longueur dudit joint, le joint comportant en outre des ponts de liaison (10.1, 10.2, 10.3, 10.4) reliant deux-à-deux des extrémités les lames.
Patent FR-3077007-A1 (FR)
Title: Plateforme aeronautique pilotable et dronisable
Inventor: DEMETZ CAROLINE
IPC: B64C39/02
Filed: 2018-01-21
Abstract: Cette invention, appelée PAD, désigne une plateforme aéronautique pilotable ou dronisable formant un aéronef à décollage et atterrissage verticaux, capable de vol stationnaire et de vol d'avancement, proposant une charge offerte de 140 kg et comprenant : une barque centrale modulable, des moyens d'estimation du vent, de l'altitude, de la position et de l'attitude de la plateforme, d'une boite de commande, de 12 moteurs électriques actionnant 12 hélices. Ces hélices sont disposées par paires et sont contrarotatives avec un agencement ellipsoïdal inédit de 3 paires de part et d'autre de la barque centrale. Cette plateforme est pilotable soit par un opérateur ayant pris place sur celle-ci soit par un opérateur situé au sol qui peut programmer ou modifier en temps réel la trajectoire de la plateforme. La barque centrale modulable permet d'accueillir soit un pilote, soit passager, ou soit du matériel.
Patent FR-3085274-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique naturel, biologique et anhydre comprenant de la spiruline
Inventor: BASSONI SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention concerne la composition d'une gamme de produits cosmétiques naturels, biologiques et anhydres comprenant de la spiruline. L'utilisation de la spiruline dans la composition cosmétique peut être comme ingrédient principal actif ou comme ingrédient additionnel. La composition cosmétique peut être naturelle, 100% naturelle, biologique, éco naturelle et/ou écologique et destinée à une utilisation faciale, corporelle ou capillaire.
Patent FR-3087586-A1 (FR)
Title: Renvoi d’angle pour conducteurs electriques presentant une articulation verrouillable
Inventor: COLOMBIES GUILHEM
IPC: H02G3/02
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un renvoi d'angle (100) articulé autour d'un axe de rotation (50) et comportant une première (102) et une deuxième parties (104), chacune équipée de conducteurs électriques (202, 204) et prenant la forme d'un peigne avec des dents (206, 208), une tige (210) traversant les dents (206, 208), à chaque extrémité de la tige (210), un moyen de serrage (250a-b) qui permet de serrer les dents (206, 208) selon la direction axiale, où pour chaque conducteur électrique (202, 204), la partie (102, 104) correspondante comporte une plaque (212, 214) conductrice et connectée audit conducteur électrique (202, 204), et où les plaques (212, 214) sont en contact plan l'une avec l'autre.
    Le système de verrouillage permet de figer l'articulation et le contact plan entre les deux plaques électriquement conductrices permet d'assurer la continuité électrique quel que soit l'angle de l'articulation.
Patent FR-3092856-A1 (FR)
Title: Serrure à contrôle par aimants
Inventor: JULIEN HERVÉ
IPC: E05B47/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: Serrure à contrôle par aimants, comportant un cylindre à stator et rotor solidarisés au moyen de goupilles en l’absence de clé, comportant une clé à aimants pour le déblocage du rotor. La clé porte, dans sa tige (1, 11), un ensemble de deux aimants (3, 4) alignés sur un même axe perpendiculaire à l’axe de la tige de la clé, les faces en regard des deux aimants étant de même polarité Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093345-A1 (FR)
Title: Ensemble tiroir
Inventor: LEBLAY ARNAUD
IPC: F01L1/053
Filed: 2019-03-01
Abstract: Ensemble tiroir
    
             Ensemble tiroir (26) tubulaire s’étendant le long d’un axe (X) longitudinal et comprenant :
         un corps de tiroir (30) comprenant au moins une ouverture de recirculation (43) et au moins une ouverture d’alimentation (42),             un ensemble clapet de commande (20) ayant au moins trois anneaux rigides (68) et au moins deux clapets (70), chaque clapet (70) comprend au moins une palette (60) reliée à deux bras (62, 63) flexibles et en ce que le clapet (70) est relié à deux anneaux rigides (68) consécutifs, 
    caractérisé en ce que l’ouverture de recirculation (43) et l’ouverture d’alimentation (42) du corps de tiroir (30) ont une forme circulaire et,               en ce que la palette (60) du clapet (70) est circulaire et complémentaire de la section circulaire de l’ouverture de recirculation (43) et de l’ouverture d’alimentation (42).  
    figure 6
Patent FR-3095392-A1 (FR)
Title: Système anti-collision pour engin de chantier, et engin de chantier équipé d’un tel système anti-collision
Inventor: DUMONT CÉDRIC
IPC: E02F9/24
Filed: 2019-04-24
Abstract: Système anti-collision pour engin de chantier, et engin de chantier équipé d’un tel système anti-collision L’invention concerne un système anti-collision (6) pour engin de chantier (1), comprenant des moyens de détection d’obstacle (7, 8) dans une zone de détection, des moyens d’avertissement sonore et des moyens de traitement pour les commander en cas d’obstacle. Le système (6) comprend en outre des moyens d’acquisition du sens de déplacement et de la vitesse de l’engin (1) et des moyens de liaison amovible à l’engin (1). Les moyens de détection d’obstacle (7, 8) sont aptes à détecter la présence d’un obstacle dans une zone de détection formée par une première région en arrière de la cabine (4) et deux secondes régions sur les deux côtés latéraux de la cabine (4). Les moyens d’avertissement sonore sont commandés dans le cas où un obstacle détecté présente un risque de collision remplissant une condition d’avertissement définie en fonction du sens de déplacement et de la vitesse de l’engin (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100076-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de personnes en situation de noyade ou de situation à risque de noyade
Inventor: NEMO CLÉMENTINE
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de détection de personnes en situation de noyade ou de situation à risque de noyade, comprenant au moins un programme de codes exécutables sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur, le programme étant mémorisé dans au moins un média lisible et implémentant un réseau neuronal artificiel (20) présentant une architecture d'apprentissage automatique composée de plusieurs couches, le réseau neuronal artificiel (20) étant pré-entrainé sur des données d’images d’au moins une base de données standard non spécifique, le programme étant caractérisé en ce que le réseau neuronal est en outre entrainé une seconde fois par transfert d’apprentissage sur des données d’images de vidéos de situations de noyade ou à risque de noyade, simulées ou réelles, le programme entrainé étant configuré par ce transfert d’apprentissage pour repérer, de préférence en temps réel, des situations de noyade ou à risque de noyade à partir de nouvelles données images fournies. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101596-A1 (FR)
Title: Moteur et/ou générateur pour un véhicule ferroviaire, bogie et véhicule ferroviaire associés
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: F16C19/22
Filed: 2019-10-08
Abstract: Moteur et/ou générateur pour un véhicule ferroviaire, bogie et véhicule ferroviaire associés L’invention concerne un moteur et/ou générateur (1), notamment pour un véhicule ferroviaire, comprenant un carter (10), un arbre (16) mobile en rotation sur lui-même par rapport au carter (10) autour d’un axe (X-X’), et au moins deux roulements obliques (18, 20) connectant l’arbre (16) et le carter (10),     chacun des deux roulements obliques (18, 20) comprenant une bague extérieure (30) fixée sur le carter (10), une bague intérieure (32) fixée sur l’arbre (16) et une pluralité de billes (34), chacune des billes (34) définissant un chemin de contact extérieur sur la bague extérieure (30) et un chemin de contact intérieur sur la bague intérieure (32), le chemin de contact extérieur étant décalé axialement par rapport au chemin de contact intérieur.      Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3104809-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une couche de materiau structuree
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L33/38
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé de réalisation d’une couche de matériau (100) structurée, comprenant :- réalisation d’un premier substrat (102) comportant une face structurée (104) ;- réalisation, contre la face structurée du premier substrat, d’un empilement de couches (110) comprenant une couche intermédiaire (112) et la couche à structurer, la couche intermédiaire étant disposée entre la couche à structurer et le premier substrat, une première face (114) de la couche intermédiaire disposée du côté du premier substrat étant structurée conformément à un motif inverse de celui de la face structurée du premier substrat ;- retrait du premier substrat ;- gravure anisotrope de la couche intermédiaire mise en œuvre depuis la première face de la couche intermédiaire, et gravure d’au moins une partie de l’épaisseur de la couche à structurer, structurant une face (119) de la couche à structurer conformément au motif de la première face de la couche intermédiaire.     Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3110365-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un appareil electromenager ou ustensile culinaire
Inventor: SAUNIER CHRISTOPHE
IPC: A47J43/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: Un procédé de fabrication d’un appareil électroménager ou ustensile culinaire (10) comprenant une étape d’intégration d’un composant électronique ou d’une piste conductrice électrique (20) dans un corps (12) en matériau isolant de l’appareil électroménager ou de l’ustensile culinaire (10), dans lequel l’étape d’intégration est réalisée lors d’une étape de fabrication du corps (12) en matériau isolant ou d’une partie du corps (12) en matériau isolant. Figure 2
Patent FR-3099528-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour systeme d’injection de carburant
Inventor: ISHIKAWA TAMAKI
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-07-24
Abstract: Selon l’invention, une pompe à carburant (13) comprend un arbre à cames qui tourne suivant le fonctionnement d’un moteur (20), un poussoir placé en contact avec une came de l’arbre à cames qui convertit la rotation de l’arbre à cames en mouvement linéaire, et un piston qui effectue un mouvement alternatif suivant le mouvement linéaire du poussoir, la pompe à carburant étant conçue pour aspirer et refouler du carburant suivant le mouvement alternatif du piston. Une UCE (50) comprend une unité de détermination d’angle conçue pour déterminer si un angle de rotation lorsque l’arbre à cames commence à tourner lors du démarrage du moteur est, ou non, inférieur à un angle prédéterminé requis pour la formation d’un film d’huile sur une partie coulissante du poussoir, et une unité de commande conçue pour, s’il est déterminé que l’angle de rotation lorsque l’arbre à cames commence à tourner est inférieur à l’angle prédéterminé, exécuter un procédé de limitation comprenant la limitation d’une pression de refoulement de carburant de la pompe à carburant et/ou la limitation d’une rotation de l’arbre à cames et, s’il est déterminé que l’angle de rotation est devenu supérieur à l’angle prédéterminé après l’exécution du procédé de limitation, annuler l’exécution du procédé de limitation.
Patent FR-3101312-A1 (FR)
Title: Appareil d’interface hommemachine pour vehicule
Inventor: UCHIDA HITOSHI
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention concerne un appareil d’interface homme-machine (IHM) pour un véhicule (1), comprenant une unité de contrôle du véhicule (10) apte à exécuter des opérations de régulation de vitesse et de contrôle de direction sur la base d’informations obtenues par une partie d’estimation de conditions environnantes (21 à 23), un siège (3) prévu pour être inclinable dans une direction longitudinale du véhicule, un actionneur (30) conçu pour incliner le siège, et une unité de contrôle d’inclinaison du siège (13) conçue pour exécuter les opérations de contrôle suivantes : incliner le siège (3) vers l’avant lorsque l’unité de contrôle du véhicule (10) exécute une opération de contrôle de décélération ou lorsque la probabilité d’exécution d’une opération de contrôle de décélération est reconnue par la partie d’estimation de conditions environnantes (21 à 23), et ramener le siège (3) à une position initiale une fois l’opération de contrôle de décélération exécutée ou une fois que la probabilité a disparu. Figure 1
Patent FR-3116411-A1 (FR)
Title: Carte à microcircuit
Inventor: ROUY OLIVIER
IPC: H05K3/32
Filed: 2020-11-16
Abstract: Carte à microcircuit
    La présente description concerne une carte à microcircuit (1) comprenant : un premier circuit (100) fournissant une tension d'alimentation (Vdd) ; un deuxième circuit (108) relié au premier circuit (100) par un conducteur électrique (110) et alimenté par la tension d'alimentation (Vdd) ; et une diode électroluminescente (116) ayant une première borne reliée au conducteur (110) et une deuxième borne reliée à une première borne (118) du deuxième circuit (108), dans laquelle, lors d'une première phase de fonctionnement, le premier circuit (100) fournit une première valeur de la tension d'alimentation (Vdd) et le deuxième circuit (108) applique une première tension sur la première borne (118), et, lors d'une deuxième phase de fonctionnement, le premier circuit (100) fournit une deuxième valeur de la tension d'alimentation (Vdd) et le deuxième circuit (108) applique une deuxième tension sur la première borne (118).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116862-A1 (FR)
Title: Module de combustion pour une turbomachine
Inventor: MATEO JULIEN ANDRÉ ROGER
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne un module de combustion (1) pour une turbomachine (10), comportant :- un carter annulaire (3) s’étendant autour d’un axe longitudinal (X),- une chambre annulaire de combustion (2) située à l’intérieur du carter (3) et comportant des parois annulaires coaxiales, respectivement, interne (4) et externe (5), reliées entre elles par un fond de chambre annulaire (6), lesdites parois (4, 5) et ledit fond de chambre (6) étant formés par au moins deux enveloppes annulaires (50, 60) qui sont réalisées en matériau composite à matrice céramique et qui comprennent des bords annulaires (52, 62) emboîtés l’un dans l’autre et en appui axial l’un sur l’autre, le module (1) comprend en outre des dispositifs anti-déboitement (8) configurés pour maintenir les bords annulaires (52, 62) en appui axial l’un sur l’autre, ces dispositifs (8) étant portés par la chambre (2) et/ou le carter (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117331-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de pose d’un appareil orthodontique
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de pose d’un appareil orthodontique L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (142) de pose d’un appareil orthodontique (112), comportant : les étapes suivantes :  - réalisation d’une première image d’une rangée de dents dans une position initiale ; et d’une deuxième image de l’appareil orthodontique ; ledit appareil comprenant deux éléments d’attache (22) reliés par un pont (24), chaque élément d’attache étant apte à être assemblé à une dent ;  - réalisation d’une troisième image de l’appareil orthodontique assemblé aux dents dans la position initiale ; puis  - réalisation d’une quatrième image du dispositif de pose, comprenant : une surface de contact (54), apte à s’assembler aux dents ; deux premières cavités complémentaires des éléments d’attache ; et une seconde cavité apte à recevoir le pont ; puis   - fabrication additive du dispositif de pose (142) à partir de ladite quatrième image.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3116795-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse et engin de mobilité associé.
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M11/06
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de changement de vitesse (100) pour engin de mobilité 
    ledit dispositif présentant une pluralité de rapports entre un premier rapport dit rapport n°1 et un rapport supérieur, 
    ledit  dispositif de changement de vitesse comportant 
    une série de pignons d’entrée (20, Fr1 à Frk) agencés pour tourner librement autour d’un arbre de sélection  ( 200  ) d’ axe X2 , ledit arbre de sélection  logeant une vis sans fin (132 ) et une navette (155) une série de pignons de sortie (30, F1 à Fk) d’axe X3, solidaires en rotation d’un arbre creux (230)un actionneur de changement de vitesse (150) agencé pour déplacer la navette (155) le long de la vis sans fin (132) entre une pluralité de positions et engager un rapport sélectionné. 
    L’invention concerne également un engin de mobilité comportant un tel dispositif.
    Figure à publier avec l’abrégé : 3a
Patent FR-3119683-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’observation et procédé de fabrication d’un tel système
Inventor: GRASSER RÉGIS
IPC: G02B23/04
Filed: 2021-02-10
Abstract: Titre : Système et procédé d’observation et procédé de fabrication d’un tel système
    Système d’observation, comprenant : une voie optique principale (2) apte à recevoir un premier rayonnement optique (60) émis par une scène à observer et comprenant, un capteur principal (7) configuré pour élaborer une image numérique à partir du premier rayonnement optique (60) et un émetteur (100) configuré pour émettre un deuxième rayonnement optique (101) du domaine de l’infrarouge ; la voie optique principale (2) comportant un élément optique (11) configuré pour transmettre une partie (22) du premier rayonnement optique (60) vers le capteur principal (7) et pour transmettre le deuxième rayonnement optique (101) vers la scène à observer.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124240-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour éléments tubulaires
Inventor: VILLERT SÉBASTIEN
IPC: F16L15/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement (1) comprenant un premier élément tubulaire (3), un deuxième élément tubulaire (2) et un manchon d’accouplement (4) pour raccorder le premier élément tubulaire (3) et le deuxième élément tubulaire (2) ; la première portion mâle (6) du premier élément tubulaire (3) comportant une extrémité libre qui comporte une lèvre d’étanchéité (16) annulaire, la lèvre d’étanchéité (16) étant configurée pour recouvrir une surface externe d’étanchéité (14) du deuxième élément tubulaire (2), la lèvre d’étanchéité (16) présentant une périphérie externe (17) sur laquelle est ménagée un filetage externe (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126191-A1 (FR)
Title: système de collecte de produits à trier
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: G06T1/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collecte d’au moins un objet à trier dans un système de collecte à l’aide d’un dispositif informatique et d’une base de données comprenant les étapes suivantes : - Identification d’un utilisateur par la lecture d’un badge, - Sélection/saisie par l’utilisateur, sur une interface IHM du dispositif informatique, de l’objet à collecter dans une base de données d’objets à collecter et à trier, et introduction dudit objet dans un collecteur du système de collecte, - Identification visuelle de l’objet par des moyens de capture d’images, et croisement des images récupérées avec les données de ladite base de données du système, par reconnaissance d’image - Pesée de l’objet et croisement des données mesurées avec les données issues de ladite base de données, - Validation ou non de l’objet introduit par l’utilisateur comme objet présent dans la base de données, - Collecte de l’objet par le collecteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1