baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2910806-A1 (FR)
Title: Container i.e. baby bottle, has suction flange with surface that has groove-shaped recess for receiving front surface of container opening and faces bottle casing such that elastic unit is fastened between front surface and fastening part
Inventor: ROHRIG PETER
IPC: A61J9/00
Filed: 2007-12-26
Abstract: The container has an elastic unit (14) with a suction flange (10) that is arranged between a front surface (4') of a container opening (4) and a fastening part (7). The fastening part has a receiving groove in an attachment projection for form-fit fastening of the elastic unit in such a manner that the flange is connected with the projection. An attachment surface of the flange has a groove-shaped recess for receiving the front surface and faces a bottle casing (2) such that the elastic unit is fastened between the front surface and fastening part in a form-fit and force-fit manner.
Patent FR-2926376-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande a distance de telechargement sur un dispositif multimedia communicant a partir d'un terminal communicant via au moins un reseau de communication
Inventor: BAUDY MARC
IPC: H04N7/173
Filed: 2008-01-16
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de commande à distance, à partir d'au moins un terminal communicant, de téléchargement de fichier sur au moins un dispositif multimédia communicant, via au moins un réseau de communication supporté par au moins un équipement opérateur. Le procédé comporte les étapes suivantes :- transmission (52), du terminal communicant vers un module de gestion de téléchargement, d'une requête de téléchargement de fichier comportant au moins un identifiant de localisation du fichier à télécharger,- identification (54) d'au moins un identifiant d'au moins un dispositif multimédia communicant de l'utilisateur, par un module d'identification de l'équipement opérateur, à partir d'au moins un identifiant transmis par le terminal communicant,- activation (56) du dispositif multimédia communicant et mise en relation avec un module de contrôle de téléchargement, sous le contrôle de ce module de contrôle de téléchargement de l'équipement opérateur,- téléchargement (57) du fichier par le dispositif multimédia communicant.
Patent FR-2928522-A1 (FR)
Title: Clothing article, has threads placed in textile support layer of interlining and plastically deformed by mechanical action so as to confer crumpled aspect to zone, where interlining is associated on back side of zone
Inventor: LEFEBVRE JEAN
IPC: A41D27/02
Filed: 2008-03-17
Abstract: The article has a crumpled aspect zone comprising a textile aspect layer, and an interlining associated on a back side of the zone. Stainless steel based threads are placed in a textile support layer of the interlining, where metric count of the threads ranges between 25 and 50. The threads are plastically deformed by mechanical action so as to confer a crumpled aspect to the zone. The interlining has a thermofusing layer placed on a right surface of the support layer for associating the interlining on the aspect layer. An independent claim is also included for a method for forming a clothing article.
Patent FR-2929321-A1 (FR)
Title: Striking bar blocking device for e.g. fabric blind, of building to regulate entry of light rays, has orientation units allowing intervening to change orientation of blocking unit when bar moves along segment in one of two moving directions
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: E04F10/06
Filed: 2008-03-25
Abstract: The device has a blocking unit i.e. mobile piece, mechanically connected with a striking bar and for cooperating or non-cooperating with a stopper along an orientation of the blocking unit and along orientation units of the blocking unit. The orientation units comprise a cross or star shaped finger (12) and a tipping device (22), and allow intervening for exclusively changing the orientation of the blocking unit when the bar moves along a specific segment in one of two moving directions. A support (11) is located at an end of the striking bar. An independent claim is also included for a screen system comprising a striking bar.
Patent FR-2936284-A1 (FR)
Title: Module de melange de deux gaz pour un echangeur de chaleur
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F01P3/18
Filed: 2008-09-25
Abstract: L'invention concerne un module (200) de mélange de flux de deux gaz (G, H) pour un échangeur de chaleur de moteur thermique à combustion interne, l'échangeur de chaleur étant destiné à échanger de la chaleur avec un premier flux de gaz (G), le module (200) comprenant une pluralité de premières strates de conduction du premier flux de gaz (G) et une pluralité de deuxièmes strates de diffusion d'un deuxième flux de gaz (H).
Patent FR-2927694-A1 (FR)
Title: Munition
Inventor: DENIS JEAN PIERRE
IPC: F42B5/02
Filed: 2008-02-14
Abstract: Munition composée d'un projectile (P1) calibré à la dimension du canon comprenant un corps cylindrique (100) de forte densité en un métal ou en alliage métallique autre que le plomb surmonté d'une tête active (110) à forme de révolution autour de l'axe (XX) du projectile, mais en retrait par rapport au profil en ogive et une coiffe (120) en matière plastique surmoulée sur la tête (110) et ayant extérieurement une forme d'ogive dans le prolongement du corps (100, 500).
Patent FR-2929195-A1 (FR)
Title: Illuminating headlamp for motor vehicle, has hexapod assembly producing three degrees of freedom in rotation to mobile crown wheel respectively around longitudinal and horizontal rolling axis, transversal site axis and vertical axis
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: B60Q1/124
Filed: 2008-03-27
Abstract: The headlamp has an elliptical type optical module (30) placed in a fixed casing and with a mobile crown wheel (34) supporting a convergent lens (37) of the module. The wheel (34) is mobilely mounted and linked to a fixed crown wheel (33) that is integrated to the casing by a hexapod assembly (11). The assembly produces three degrees of freedom in rotation to the wheel (34) respectively around a longitudinal and horizontal rolling axis (X), a transversal site axis (Y) and a vertical axis (Z) that is perpendicular to the axes (X, Y), where the site axis extends perpendicular to the axis (X).
Patent FR-2932105-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un mandrin dans un laminoir, laminoir equipe d'un tel dispositif et mandrin pour un tel laminoir
Inventor: VINZANT GUY
IPC: B21B31/00
Filed: 2008-06-04
Abstract: Ce dispositif de montage réversible d'un mandrin (12) de conformation au sein d'une cage radiale de laminoir circulaire comprend au moins un mors (210, 212) monté, avec possibilité de coulissement (F210, F212) radial (Y12) par rapport à l'axe de rotation (Z12), dans un boîtier (214) mobile en rotation autour de cet axe, ce mors étant pourvu d'une partie en saillie (2102, 2122) apte à être engagée dans une gorge périphérique externe (1232) d'une tête (123) de mandrin pour immobiliser cette tête de mandrin par rapport au boîtier. Ce dispositif comprend également des moyens (216) de charge du mors (210, 212) en direction de l'axe de rotation (Z12), un coin (222) mobile parallèlement à l'axe de rotation et des moyens (224) d'entraînement du coin en translation selon une direction parallèle à l'axe de rotation (Z12). Le coin (222) peut pousser (E2) le mors (210, 212) selon une direction (Y12) radiale par rapport à l'axe de rotation et dans un sens (F210, F212) d'éloignement par rapport à cet axe, à l'encontre de l'action des moyens de charge (216), jusqu'à dégager la partie en saillie (2102, 2122) du mors (210, 212) de la rainure (1232) de la tête de mandrin (123).
Patent FR-2936700-A1 (FR)
Title: Implant orthopedique sous forme d'une plaque destinee a etre fixee entre deux parties d'os
Inventor: PRANDI BERNARD
IPC: A61B17/58
Filed: 2008-10-02
Abstract: La plaque est fixée au moyen de vis engagées dans des trous (1b) formés dans l'épaisseur de ladite plaque. La plaque (1) présente au moins un agencement (la) apte à permettre de positionner au moins une vis (2) d'une manière inclinée par rapport au plan défini par ladite plaque selon un angle compris entre 30° et 60° environ.
Patent FR-2938202-A1 (FR)
Title: Traitement de surface pour adhesion moleculaire
Inventor: CASTEX ARNAUD
IPC: H01L21/20
Filed: 2008-11-07
Abstract: Procédé de collage d'un premier substrat (210) sur un deuxième substrat (220) par adhésion moléculaire comprenant les étapes suivantes: - formation sur la surface de collage (210a) du premier substrat (210) d'une couche d'isolant (212), - polissage mécano-chimique de ladite couche d'isolant (212), - activation d'au moins une des surfaces de collage d'un des deux substrats (210, 220) par traitement plasma, et - collage par adhésion moléculaire des deux substrats (210, 220), caractérisé en ce que ledit procédé comprend en outre, après l'étape de polissage mécano-chimique et avant l'étape de collage, une étape de gravure de la surface (212a) de la couche d'isolant (212) formée sur le premier substrat.
Patent FR-2938803-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport destine au transport d'essieux et ensemble comprenant un vehicule et un essieu
Inventor: BONNET PIERRE
IPC: B60P7/12
Filed: 2008-11-27
Abstract: Véhicule de transport (1) destiné au transport d'essieux de wagons et de voitures de chemin de fer, s'étendant suivant une direction longitudinale (X) et comprenant une structure de base (2), une succession de rails (4) solidaires de la structure de base (2) et s'étendant suivant une direction de stockage (Y), des éléments d'arrêt (12, 20) pour empêcher les essieux (6) de rouler le long des rails (4) suivant la direction de stockage (Y), des éléments de bridage (22, 24, 26, 27, 28) aptes à maintenir les essieux (6) au contact des rails (4).
Patent FR-2941158-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de jets d'eau par une plaquette perforee courbee
Inventor: DECOLIN CHRISTIAN
IPC: D04H18/04
Filed: 2009-01-16
Abstract: Dispositif de projection de jets d'eau comprenant un corps (4) définissant une chambre (6) et délimitant une sortie (7) longitudinale à l'extérieur, une plaquette (1) unique, d'un seul tenant et munie de perforations étant interposée entre la chambre (6) et la sortie (7) en étant supportée par deux portées (3) longitudinales, qui sont courbées suivant une surface courbée de même génératrice longitudinale, qui tourne sa concavité vers la sortie (7).
Patent FR-2941719-A1 (FR)
Title: Rubble aspiring apparatus for e.g. pit, has venturi effect nozzle for ensuring aspiration of rubble, and another venturi effect tube for ensuring continuity of aspiration and for intensifying depression allowing rejection
Inventor: FARENC PAUL
IPC: E02F3/88
Filed: 2009-02-04
Abstract: The apparatus has two tubes (1, 2) slid with respect to each other and forming a sufficient space for passage of air. One of the tubes includes an opening (11) that permits sending of compressed air between an interior wall of the tube and an exterior wall external of the other tube. Venturi effect nozzles (3, 4) permit sealing between the tubes, where one of the venturi effect nozzles ensures aspiration of rubble. The other venturi effect tube ensures the continuity of aspiration and intensifies the depression allowing the rejection.
Patent FR-2942200-A1 (FR)
Title: Device for automatic controlling of traction wing used for traction of boats, has angle measuring sensor measuring boat roll and pitch angles with respect to boat that is gripped by traction lines and is connected to computer
Inventor: BAILLY HERVE
IPC: B63B21/16
Filed: 2009-02-18
Abstract: The device has right and left control winches (2, 4) pulling respective right and left brake lines of a traction wing and actuated by a computer (1). A traction winch (3) pulls two traction lines (5) of the traction wing, and is connected to the computer. A roll and pitch angle measuring sensor measures boat roll and pitch angles with respect to a boat that is gripped by the traction lines and is connected to the computer. The right and left control winches and the traction winch are fixed to the boat.
Patent FR-2928697-A1 (FR)
Title: Regulation active du coefficient d'ecart thermique pour moteur a turbine a gaz
Inventor: WILLIAMS BRANDON PHILIP
IPC: F02C9/28
Filed: 2009-03-06
Abstract: Cette invention concerne un procédé de régulation active du coefficient d'écart thermique dans un moteur à turbine à gaz, comprenant les étapes consistant à injecter du carburant dans une chambre de combustion d'un moteur à turbine à gaz à travers un ou plusieurs injecteurs de carburant disposés de manière circonférentielle, déterminer un coefficient d'écart thermique circonférentiel initial dans la chambre de combustion, et réguler le débit de carburant à travers un ou plusieurs injecteurs de carburant sélectionné(s) sur la base du coefficient d'écart thermique circonférentiel initial, pour obtenir un coefficient d'écart thermique circonférentiel modifié dans la chambre de combustion. L'étape consistant à déterminer un coefficient d'écart thermique circonférentiel initial dans la chambre de combustion peut à son tour comprendre les étapes consistant à détecter une signature chimioluminescente dans la chambre de combustion, corréler la signature chimioluminescente à un rapport d'équivalence, et calculer le coefficient d'écart thermique circonférentiel sur la base du rapport d'équivalence. En variante, l'étape consistant à déterminer un coefficient d'écart thermique circonférentiel initial dans la chambre de combustion peut comprendre les étapes consistant à mesurer des températures à une pluralité de positions circonférentielles au niveau de la sortie de la chambre de combustion et calculer le coefficient d'écart thermique circonférentiel initial sur la base des températures mesurées.
Patent FR-2943337-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres optiques au deuterium
Inventor: REGNIER ELISE
IPC: C03C25/607
Filed: 2009-03-20
Abstract: Un procédé de traitement d'une fibre optique comprend les étapes de : - exposition de la fibre sous atmosphère contenant du deutérium à une température, concentration et pression données ; - mesure de l'atténuation dans la fibre en fonction du temps à au moins une longueur d'onde, pendant l'exposition de la fibre sous atmosphère contenant du deutérium ; - identification d'un maximum d'atténuation après une durée d'exposition - arrêt de l'exposition de la fibre sous atmosphère contenant du deutérium lorsque ladite durée est atteinte Un tel procédé permet d'optimiser le temps de traitement.
Patent FR-2945385-A1 (FR)
Title: Profile de fixation d'un appareil electrique et installation comportant le profile de fixation
Inventor: CHAMPAGNE BENJAMIN
IPC: H02G3/04
Filed: 2009-05-06
Abstract: Le profilé de fixation d'au moins un appareil électrique a une section transversale conformée pour délimiter une cavité (4) communiquant avec l'extérieur par au moins une ouverture (3) longitudinale ménagée dans une face principale (2) du profilé. Des premier et deuxième rails (19a, 19b) d'alimentation, longitudinaux et électriquement conducteurs, sont disposés dans la cavité (4) de part et d'autre de l'ouverture (3) longitudinale et sont isolés électriquement l'un de l'autre.
Patent FR-2946768-A1 (FR)
Title: Procede d'entree tactile d'instructions de commande d'un programme d'ordinateur et systeme pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: RAMOS CARLOS
IPC: G06F3/041
Filed: 2009-06-11
Abstract: Procédé d'entrée d'instructions pour commander un programme exécuté par un ordinateur pourvu d'un écran tactile agencé pour détecter des zones de contact avec au moins une partie d'une main d'un utilisateur, le procédé comprenant les étapes de : - déterminer des surfaces des zones de contact, - sélectionner au moins une instruction correspondant aux surfaces déterminées dans une table mettant en relation des instructions prédéterminées avec au moins une surface ou une combinaison de surfaces.
Patent FR-2952608-A1 (FR)
Title: Saddle height adjusting device for public bicycle, has sheath allowing sliding of tube and designed to be assembled and secured to bicycle frame by locking clamp that is provided with inviolable screw/nut system
Inventor: DURAND GILLES
IPC: B62J1/08
Filed: 2009-11-13
Abstract: The device has a sheath (1) allowing sliding of an adjustable saddle maintaining element i.e. seat tube (3). The sheath is locked manually in a desired position by a collar (8) and a lever (7) and is stopped in translation by an abutment (6). The sheath is designed to be assembled and secured to a bicycle frame (2) by a locking clamp (4) that is provided with an inviolable screw/nut system (5). The sheath directly incorporates saddle tube clamping function.
Patent FR-2954003-A1 (FR)
Title: Composant rf comprenant un commutateur a base de nanotubes
Inventor: ZIAEI AFSHIN
IPC: D01F9/12
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un composant RF comprenant au moins une ligne RF (Ls) coplanaire avec une surface métallique (M1,M2) à la surface d'un substrat (S0) recouvert au moins partiellement d'une couche diélectrique (Cd) et une structure de commutateur située entre ladite ligne coplanaire et la surface métallique caractérisée en ce qu'il comprend en outre, une première série de nanotubes ou nanofils (NcLs) localisés verticalement à la surface de la ligne RF, une seconde série de nanotubes ou nanofils localisés (NCM1, NCM2) verticalement à la surface de ladite surface métallique et une troisième série de nanotubes ou de nanofils (Ncca1, Ncca2) localisée verticalement au niveau d'au moins une cavité (Ca1, Ca2, Ca11, Ca12, Ca21, Ca22) réalisée dans la couche de diélectrique et en contact avec la surface du substrat, ladite cavité étant située entre la ligne RF et ladite surface métallique, permettant une activation de la structure de nano-commutateur (NCc1, NCC2) à contact nanotubes-nanotubes ou nanofils-nanofils entre ladite ligne RF et la surface métallique (M1,M2) par application d'une faible différence de potentiel entre la ligne RF et ladite surface métallique, avec une polarisation dudit substrat par une tension de polarisation.
Patent FR-2952781-A1 (FR)
Title: Portier electrique
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: G09F3/02
Filed: 2009-11-19
Abstract: Ce portier électrique pour une résidence comporte : - au moins un bouton d'appel (34-35), chaque bouton déclenchant un appel vers un combiné audiophonique respectif d'un résident lorsqu'il est activé par un visiteur, - au moins une étiquette (40) remplaçable associée chacune à un bouton d'appel respectif, chaque étiquette comportant le nom du résident appelé lorsque le bouton d'appel associé est activé. L'étiquette (40) est: - directement exposée à l'extérieur du portier électrique sans être protégée par une fenêtre transparente, et - réalisée dans un matériau incassable et ininflammable sur lequel est directement marqué le nom du résident.
Patent FR-2954197-A1 (FR)
Title: Drill for use in vibrating drilling system to pierce piece i.e. aeronautical pieces, has tip provided with two cutting edges, where width of core at tip is provided between two and five cm of external diameter of main body
Inventor: DUNANT-CHATELLET CLEMENT
IPC: B23B35/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: The drill has a tip (3) provided with two cutting edges (4), where a driving bar (1) drives the drill that is made of carbide micro grain. A main body (2) is provided with two lips separated by two grooves (6), where each one of the lips comprises a listel (9). A core of the drill has a diameter equal to 20 percent of an external diameter of the main body. The width of the core at the tip is provided between two and five cm of the external diameter of the main body. The width of the listel is between 0.20 and 0.30 mm. Two lubrication holes are formed at a level of the tip. An independent claim is also included for a vibrating drilling system for piercing a piece, comprising a drill.
Patent FR-2955044-A1 (FR)
Title: Furniture for sorting flat articles e.g. newspapers, has plate whose enveloping shape enclosing shelf on anterior side and side wall extending on anterior side of shelf and covering path located on anterior side of shelf
Inventor: CAZENAVE OLIVIER
IPC: B07C7/02
Filed: 2010-01-13
Abstract: The furniture (1) has an anterior shelf (2) and a block (4) forming a set of posterior racks (5), where the shelf is equipped with a plate (6) to slide along the shelf. The shelf presents bearing path located below higher face of the shelf. The plate has enveloping shape enveloping the shelf and enclosing the shelf on the anterior side of the shelf. A side wall (30) extends on the anterior side of the shelf and covers the path located on the anterior side of the shelf.
Patent FR-2955482-A1 (FR)
Title: Prosthetic femoral component assembly for knee prosthesis, has condyles cooperating with tibial plate of knee prosthesis, where each condyle include exterior convex section defined by toric surfaces with radius of curvature
Inventor: HUNT FRANCK
IPC: A61F2/38
Filed: 2010-01-27
Abstract: The assembly has lateral condyles (3, 4) cooperating with a tibial plate of a knee prosthesis, where each condyle comprises an exterior convex section defined by toric surfaces with a circle arc generator, where radius of curvature (R2) of each toric surface is identical. An intercondylar passage (6) is defined laterally by a plane surface inclined with respect to each other along 10 degree environment. A central face is extended perpendicular to a mechanic femoral axis of a femur.
Patent FR-2957454-A1 (FR)
Title: Method for conditioning of ion gun in e.g. ophthalmic lens, treating enclosure, involves operating ion gun in stabilized mode with mask-gun in closing position during stabilized mode, where mask-gun is provided with enclosure
Inventor: CONTE DOMINIQUE
IPC: H01J37/08
Filed: 2010-03-09
Abstract: The method involves operating an ion gun (16) in stabilized mode with a mask-gun (19) in closing position for a period of 45 seconds to 3 or 5 minutes during stabilized mode. The removable mask-gun is provided with a treating enclosure (10) between closing position of an outlet of the ion gun and releasing position of an outlet. Gas is introduced into the ion gun, where the gas is chosen from a group consisting of rare gas argon, xenon, krypton, argon and/or oxygen.
Patent FR-2959454-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride comportant une batterie haute tension implantee sous le plancher du vehicule, bloc forme par un reservoir et une batterie haute tension, et procede de remplacement associe
Inventor: TOMIETTO ERIC
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule hybride (2) comportant un réservoir (4) de carburant et une batterie (5) haute tension en relation avec une machine électrique (6). Conformément à l'invention le réservoir (4) et la batterie (5) haute tension forment un bloc (1). Ce bloc (1) est installé sous le plancher (2.1) du véhicule dans l'espace (10) prévu pour le réservoir de carburant dans les véhicules thermiques traditionnels. L'invention concerne également le bloc (1) formé par la batterie (5) et le réservoir (4), ainsi que le procédé de remplacement d'un réservoir traditionnel par un tel bloc.
Patent FR-2961440-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un insert a element de pression, procede de fabrication du vitrage et insert pour le vitrage.
Inventor: GRANDGIRARD BASTIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2010-06-16
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), une portion de joint profilé (3) et au moins un insert (4) présentant une partie surmoulée située dans ladite portion de joint profilé (3) et une partie saillante (5) située en dehors de ladite portion de joint profilé (3), ledit insert (4) comportant une semelle (7) qui supporte une embase (8) présentant un axe central (yy') et présentant une face libre (8') ainsi qu'un élément de pression (9) qui est solidaire de l'insert (4) en au moins une zone de liaison (L) et qui s'étend entre la semelle (7) et l'élément vitré (2) en appui sur celui-ci, caractérisé en ce que l'élément de pression (9) est en outre appliqué contre la semelle (7) ou contre l'embase (8) en au moins une zone d'appui (A) qui est située sous l'embase (8), entre l'embase (8) et l'élément vitré (2).