baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082826-B1 (FR)
Title: Interface de fixation, systeme de flottaison et vehicule
Inventor: GHIRARDI NICOLAS
IPC: B64D25/18
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une interface de fixation (1) munie d'une ferrure (10), ladite ferrure (10) comprenant au moins un organe de fixation (20) configuré pour fixer l'interface de fixation (1) à un premier élément (5) n'appartenant pas à l'interface de fixation (1), ladite interface de fixation (1) comprenant au moins une ralingue (60, 61) attachée à ladite ferrure (10). La ferrure (10) comprend au moins un support principal (25) traversé par une tige principale (35), ladite tige principale (35) étant configurée pour traverser une attache d'un deuxième élément, ce deuxième élément n'appartenant pas à l'interface de fixation (1) et étant distinct du premier élément (5). L'interface peut être configurée pour fixer un premier élément d'un conteneur à un deuxième élément d'un système de flottation à un véhicule, ladite au moins une ralingue étant relié à un flotteur.
Patent FR-3079935-B1 (FR)
Title: Procede pour simuler la quantite et la qualite des hydrocarbures d'un bassin sedimentaire
Inventor: DUCROS MATHIEU
IPC: G01V9/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer la quantité et/ou la qualité des hydrocarbures générés par maturation de la matière organique d'une roche-mère d'un bassin sédimentaire, à partir de valeurs représentatives de la maturation artificielle d'un échantillon immature représentatif de la roche-mère et d'une séquence de températures de maturation artificielle. Le procédé selon l'invention vise à déterminer les valeurs des paramètres cinétiques d'une loi de vitesse de réaction en minimisant à la fois : (i) un écart entre des valeurs prédites par la loi de vitesse de réaction appliquée avec un historique de températures du bassin déterminé par simulation de bassin, et les mesures d'avancement de la maturation de la matière organique, et (ii) un écart entre des valeurs prédites par la loi de vitesse de réaction appliquée selon la séquence de températures pour la maturation artificielle, et les valeurs représentatives de la maturation artificielle.
Patent FR-3082001-B1 (FR)
Title: Procede de mise au point d'un banc de cisaillement et banc de cisaillement associe
Inventor: HUBERT GILDAS
IPC: G01N3/24
Filed: 2018-06-01
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise au point d'un banc de cisaillement d'un film (2) présentant une épaisseur inférieure ou égale à 10 micromètres, le banc de cisaillement comportant une pluralité d'éléments, chaque élément étant caractérisé par une pluralité de paramètres, l'ensemble des paramètres formant les paramètres du banc de cisaillement, la pluralité d'éléments comportant au moins un ensemble de lame (10) comprenant une lame (20) et une contre-lame (21) coopérant avec la lame (20), un système de défilement (12) du film (2) et un système d'application de la lame (20) et de la contre-lame (21) l'une contre l'autre pour cisailler le film (2).
Patent FR-3082210-B1 (FR)
Title: Toles minces en alliage d’aluminium-cuivre-lithium pour la fabrication de fuselages d’avion
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tôle mince en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, 2,3 à 2,7 % de Cu, 1,3 à 1,6 % de Li, 0,2 à 0,5 % de Mg, 0,1 à 0,5 % de Mn, 0,01 à 0,15 % de Ti, une quantité de Zn inférieure à 0,3, une quantité de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % s chacun, et des impuretés inévitables à une teneur inférieure ou égale à 0,05% en poids chacune et 0,15% en poids au total, dans lequel notamment la température d'entrée de laminage à chaud étant comprise entre 400°C et 445°C et la température de sortie de laminage à chaud étant inférieure à 300 °C. Les tôles selon l'invention présentent des propriétés mécaniques avantageuses et sont notamment utilisées pour la fabrication de panneau de fuselage d'aéronef.
Patent FR-3087311-B1 (FR)
Title: Procede de communication d’un objet avec un reseau d’objets connectes pour signaler qu’un clone se fait potentiellement passer pour l’objet dans le reseau
Inventor: FAGES-TAFANELLI YOANN
IPC: H04W84/08
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-09-18
Abstract: Il est proposé un procédé de communication d'un objet (1) avec un serveur (2) d'un réseau d'objets connectés pour signaler qu'un clone se fait potentiellement passer pour l'objet dans le réseau, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par l'objet (1) : transmission (106) au serveur (2) d'une requête d'adhésion (join-request) de l'objet (1) au réseau d'objets connectés ; après la transmission de la requête d'adhésion, détection (110) d'un rejet ou d'une non-prise en compte d'un message de référence (uplink) transmis par l'objet (1) au serveur (2) ; et en réponse à la détection, transmission (114) au serveur (2) d'un message d'alerte indiquant le rejet ou la non prise en compte.
Patent FR-3091724-B1 (FR)
Title: Aube ou Pale d'hélice composite pour aéronef intégrant une mousse de conformation
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F04D29/02
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: Aube ou Pale d'hélice composite pour aéronef intégrant une mousse de conformation Une aube comprend un renfort fibreux (200) présentant un tissage tridimensionnel densifié par une matrice, le renfort fibreux (200) comprenant en une seule pièce tissée une partie de pied (212) et une partie de profil aérodynamique (211) s’étendant suivant une direction longitudinale (DL) entre la partie de pied et une portion de sommet d’aube (211d) et suivant une direction transversale (DT) entre une portion de bord d’attaque (211a) et une portion de bord de fuite (211b). La partie de profil aérodynamique (211) comporte des première et deuxième faces d’extrados et d’intrados (211e, 211f). Le renfort fibreux comporte une déliaison (103) formant un logement (206) à l’intérieur du renfort fibreux, une vessie (50) remplie d’une mousse de conformation (60) étant présente dans le logement. La déliaison (103) s’étend sur une zone de déliaison à l’intérieur de la partie de profil aérodynamique (211) du renfort fibreux (200) comprise entre la partie de pied (212) et la portion de sommet d’aube (211d) dans la direction longitudinale et entre la portion de bord d’attaque (211a) et la portion de bord de fuite (211b) dans la direction transversale, la déliaison (103) débouchant en outre à l’extérieur de la partie de profil aérodynamique du renfort fibreux. Figure pour l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3095439-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide comprenant les étapes de : i) la fourniture d’un courant A1 comprenant HF et d’un réacteur contenant une phase liquide A2 comprenant du bis(chlorosulfonyle) imide ; ii) dans ledit réacteur, la mise en contact de ladite phase liquide A2 avec le dit courant A1 pour produire du bis(fluorosulfonyle) imide et caractérisé en ce que ledit courant A1 est injecté dans ladite phase liquide A2.
Patent FR-3100511-B1 (FR)
Title: Calculateur de contrôle d’une chaîne de traction d’un véhicule hybride
Inventor: BOUCHAREL PAUL
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un calculateur (60) de contrôle d’une chaîne de traction (1) d’un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (20), une machine électrique (40), une batterie (30) et un catalyseur (50) dit « chauffé », comprenant un système de chauffage interne, ledit calculateur (50) étant configuré pour déterminer une pluralité de valeurs d’un critère de consommation énergétique de la chaine de traction (1) en fonction de la répartition du couple entre l’au moins un moteur thermique (20) et l’au moins une machine électrique (40), du au moins un mode de combustion du moteur thermique (20) et de la consommation d’énergie due à l’utilisation du catalyseur (50), sélectionner la valeur minimale du critère de consommation, appliquer la consigne de couple du moteur thermique, de la machine électrique, la consigne de consommation d’énergie par le catalyseur (50) et le mode de combustion du moteur thermique (20) correspondant à la valeur sélectionnée du critère de consommation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087511-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F16D3/12
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-07-22
Abstract: [Problème à résoudre] Un dispositif amortisseur permet à une force d’entraînement en rotation d’être efficacement transmise entre un élément formant arbre d’entrée et un élément formant arbre de sortie, et permet à une efficacité de fabrication d’être améliorée.   [Solution] Un dispositif amortisseur 1, 21 selon la présente invention, comprend : un élément formant arbre d’entrée 2 sur lequel une force d’entraînement provenant d’un vilebrequin S d’un moteur à combustion interne E est appliquée en entrée ; un élément formant arbre de sortie 3 capable de délivrer en sortie la force d’entraînement transmise depuis l’élément formant arbre d’entrée 2 ; une came côté entrée 4, 24 et une came côté sortie 5, 25 reliées respectivement à l’élément formant arbre d’entrée 2 et à l’élément formant arbre de sortie 3 ; et un palier d’amortisseur 6 mobile en pivotement sur la came côté entrée 4, 24 ou la came côté sortie 5, 25, un ensemble de paliers d’amortisseur 7 ayant une tige de palier 9 supportant une pluralité de paliers d’amortisseur 6 ; des axes de palier 6b de la pluralité de paliers d’amortisseur 6 sont disposés le long d’un axe de tige de palier 9a de la tige de palier 9 ; la tige de palier 9a est orthogonal à un axe de rotation R ; et une partie de support de tige 10 supportant la tige de palier 9 est prévue entre les paliers d’amortisseur 6 adjacents de l’ensemble de paliers d’amortisseur 7.Figure 2
Patent FR-3090785-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour vehicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: Une unité d'entraînement présente un carter gauche qui comprend un boîtier de pompe (48), qui s’étend axialement le long de la direction d'un arbre d'entrée (11) et dans lequel une pompe à huile (49) est disposée, et un carter de réducteur de vitesse dans lequel un mécanisme réducteur de vitesse est disposé. Le carter de réducteur de vitesse comprend une enveloppe (26) qui est formée avec le carter gauche et entoure le mécanisme réducteur de vitesse. L'enveloppe (26) comprend une paroi périphérique (29) en saillie depuis une paroi de séparation (28B) et depuis une paroi verticale (28A) vers l'extérieur dans la direction axiale de l'arbre d'entrée pour entourer le mécanisme réducteur de vitesse. L'enveloppe (26) présente une extrémité saillante jointe à un couvercle. Le boîtier de pompe (48) est connecté à la paroi périphérique (29). Cela améliore la rigidité du boîtier de pompe et évite de dégrader la fiabilité de fonctionnement de la pompe à huile (49).  Fig.    6
Patent FR-3106318-B1 (FR)
Title: Procede de diminution des oscillations de torsion d’un arbe d’entree de mouvement dans une boite de vitesses de groupe motopropulseur hybride
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: F16F15/02
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de diminution des oscillations de torsion d’un arbre d’entrée de mouvement (8) dans une boîte de vitesses (4) de groupe motopropulseur hybride de véhicule, comportant un moteur thermique et au moins une machine électrique, caractérisé en ce que la machine électrique applique à l’arbre d’entrée de mouvement un couple électrique de compensation, oscillant en opposition de phase avec le couple d’origine thermique Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106669-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection distribuée de lumière
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G02F1/225
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de projection distribuée de lumière La présente description concerne un Dispositif (100) de projection distribuée de lumière, comprenant : - un ou plusieurs guides d'ondes (102i) ; et - au-dessus de chaque guide d'onde, une pluralité de cellules d'extraction (104ij) couplées à des portions distinctes du guide, chaque cellule d'extraction comportant des premier (D1) et deuxième (D2) réseaux de diffraction superposés.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106848-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine avec bouclier de bord d’attaque
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-08-19
Abstract: Aube de turbomachine avec bouclier de bord d’attaque Aube (16) de turbomachine, comprenant un pied d’aube (18) et une partie de pale à profil aérodynamique (22) avec un bord d’attaque (30), un bord de fuite (32), un extrados (36) et un intrados (34). La partie de pale à profil aérodynamique (22) s’étend en hauteur d’une jonction (41) avec le pied d’aube (18) jusqu’à un sommet d’aube (42), et comprend un bouclier (38) de bord d’attaque s’étendant, d’un bord inférieur (44) jusqu’à un bord supérieur (46) au sommet d’aube (42), sur seulement une partie de la hauteur (H) de la partie de pale à profil aérodynamique (22).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3108587-B1 (FR)
Title: Ensemble de recipient a col filete et de bouchon pourvu des pattes de positionnement axial et des pattes de centrage
Inventor: BON KARINE
IPC: B65D55/16
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comprenant un récipient à col fileté et un bouchon monté sur le col pour fermer le récipient. Le col du récipient comprend une gorge annulaire. Le bouchon (2) comprend :- un corps de bouchon (21) monté pivotant entre une position de fermeture et une position d’ouverture ; - une bague d’inviolabilité (22). Selon l’invention, la bague d’inviolabilité (22) comprend un collier de fixation (221), des pattes de positionnement axial et des pattes de centrage (26). Les pattes de positionnement axial (25) et les pattes de centrage (26) sont déformables élastiquement et présentent un effet ressort. En outre, lorsque le bouchon est monté sur le col du récipient, les pattes de positionnement axial sont engagées dans la gorge annulaire du col tandis que les pattes de centrage (26) sont en appui sur le col de manière à générer une force opposée à la rotation de la bague d’inviolabilité (22) autour de l’axe longitudinal (X-X’).  Figure de l’abrégé : figure 9
Patent FR-3111231-B1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de détection du déclenchement d’un appareil de coupure, et armoire électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: AGNAOU ABDERRAHMANE
IPC: H02H5/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: Méthode et dispositif de détection du déclenchement d'un appareil de coupure, et armoire électrique comprenant un tel dispositif Méthode de détection du déclenchement d’un appareil de coupure dans une armoire électrique (1), cette armoire électrique (1) comprenant au moins un appareil de coupure du courant électrique (2) et au moins un appareil de commutation du courant électrique (4), la méthode comprenant une phase d’apprentissage apte à générer des catégories de prise de décision (52) associées à une signature acoustique du déclenchement dudit au moins un appareil de coupure (2), et une phase de détection du déclenchement de l’appareil de coupure (2) comprenant des étapes consistant à :   - acquérir (112) un signal de bruit d’appareil généré par au moins un desdits appareil de coupure du courant électrique (2) ou au moins un appareil de commutation du courante électrique (4), et   - comparer (114) dudit signal de bruit d’appareil avec lesdites catégories de prise de décision (52) pour détecter si le signal du bruit d’appareil correspond au déclenchement de l’appareil de coupure (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114513-B1 (FR)
Title: Element de chant de planche de glisse et procede de fabrication
Inventor: CHRISTOUD JACKY
IPC: A63C5/04
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Elément de chant (10) de planche de glisse, comportant :- une paroi inférieure (12) et une paroi supérieure (11) continues présentant un plan longitudinal médian (13) perpendiculaire à ladite paroi inférieure (12),- un ensemble de portions de jonctions (15) réparties sur la longueur de l'élément de chant, chaque portion de jonction (15) venant au contact des parois inférieure (12) et supérieure (11), lesdites portions étant séparées par des ouvertures (16) s’étendant selon la largeur de l’élément de chant.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116924-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage sur un dispositif d’affichage de véhicule comportant un écran et un désignateur
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage sur un dispositif d’affichage de véhicule comportant un écran et un désignateur caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :- Détection d’un premier geste par le désignateur (13),- En réponse à la détection du premier geste, - l’affichage, sur l’écran (12), d’une première restitution associée au premier geste- l’affichage, sur le désignateur (13), d’une deuxième restitution associée au premier geste,dans lequel l’affichage de la deuxième restitution est affichée avec une persistance durant un délai prédéterminé, de sorte à créer un effet de trainée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117023-B1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant l’association particulière d’un tensioactif sulfaté et d’un tensioactif amphotère
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-12-03
Granted: 2024-01-05
Abstract: Titre : Composition solide anhydre comprenant l’association particulière d’un tensioactif sulfaté et d’un tensioactif amphotère La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière d’au moins un tensioactif anionique de type sulfate et d’au moins un tensioactif amphotère, selon un rapport pondéral particulier.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3122352-B1 (FR)
Title: Chambre de compression pour presse et presse comportant une telle chambre
Inventor: TARNOPOLSKIY VASILY
IPC: B30B9/32
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-10-13
Abstract: Chambre de compression pour presse de fabrication de pastilles par pressage de poudre, ladite chambre comportant une partie intérieure (14) et une partie extérieure (16), la partie intérieure (14) comprenant au moins trois éléments de section transversale en forme d’arc de cercle, la partie extérieure (16) comportant un logement de section circulaire dimensionné pour recevoir la partie intérieure et maintenir les éléments (14.1, 14.2, 14.3, 14.4) de la partie intérieure les uns contre les autres, ladite partie extérieure (16) comportant deux éléments (16.1, 16.2) et des moyens de serrage des deux éléments l’un contre l’autre, un piston supérieur (10) pénétrant dans la partie intérieure (14) et un piston inférieur (8) pénétrant dans la partie intérieure (14).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3122904-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à grilles mobiles, comprenant une structure arrière de support de grilles intégrant une fonction acoustique
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/76
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une structure fixe (31), au moins un capot (33) et une pluralité de grilles de déviation (32), le capot (33) et les grilles (32) formant un système mobile en translation par rapport à la structure fixe (31) selon un axe central longitudinal (A1), le système mobile comprenant en outre au moins une structure arrière de support des grilles (45) sur laquelle est fixée une extrémité arrière des de grilles (32), la structure arrière (45) s’étendant selon une direction circonférentielle (43) de l’inverseur.  Selon l’invention, la structure arrière (45) intègre un dispositif d’absorption acoustique (56) comprenant un réseau de cellules (58) ainsi qu’une peau (50) de recouvrement des cellules, la peau comportant une première surface (50a) agencée en regard des cellules, et une seconde surface (50b) délimitant une partie d’une veine secondaire (21B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3123986-B1 (FR)
Title: Râteau de mesure a couplage vibratoire pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: GIORDAN JÉRÉMY
IPC: G01M9/06
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention porte sur un râteau de mesure pour une turbomachine d'aéronef comportant un demi-râteau supérieur et un demi-râteau inférieur,  - l'arc de mesure (12.1) du demi-râteau supérieur comportant une gorge (17) de passage du bras (14.2) du demi-râteau inférieur,  - au moins une plaquette de couplage (19) étant disposée entre une face latérale (20) de la gorge (17) du demi-râteau supérieur et une face (21) du bras (14.2) du demi-râteau inférieur situées en regard l'une de l'autre,  - un jeu résiduel (23) existant à froid entre une face de la plaquette de couplage (19) et l'une des faces parmi: ladite face latérale (20) de la gorge (17) du demi-râteau supérieur ou la face (21) en regard du bras (14.2),  - la plaquette de couplage (19) étant réalisée dans un matériau ayant un coefficient de dilatation plus important qu'un matériau dans lequel sont réalisés les demi-râteaux, de sorte que plus une température d'un flux d’air dans lequel est immergé le râteau de mesure augmente, plus le jeu résiduel (23) se réduit jusqu’à créer un couplage mécanique entre le demi-râteau supérieur et le demi-râteau inférieur.  Figure 8
Patent FR-2282454-B1 (FR)
IPC: C09B26/04
Filed: 1975-08-21
Granted: 1979-05-18
Abstract: Dyestuffs of the formula wherein R represents alkyl, alkenyl, cycloalkyl or aralkyl, R1 represents hydrogen, alkyl, alkenyl, cycloalkyl or aralkyl R2 represents alkylene, of which the chain can be interrupted by O, Y represents -CO- or -O-CO-O-, A represents an aromatic ring and X<-> represents an anion, ARE SUITABLE FOR DYEING AND PRINTING OF POLYACRYLONITRILE AND ACID MODIFIED POLYESTERS AND POLYAMIDES.
Patent FR-2498814-B1 (FR)
Inventor: MEIGNE CHRISTIAN
IPC: H01L23/057
Filed: 1981-01-26
Granted: 1985-12-20
Abstract: An integrated circuit package for high density applications comprises spring contacts on one face thereof for its removable mounting onto a printed circuit board, the mounting being accomplished by means of a frame assembly and the package being automatically fabricable in a continuous flow process involving its assembly on a transport tape and its final cutting therefrom.