baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077275-B1 (FR)
Title: Tube pour le conditionnement d'un produit fluide
Inventor: SCHIFFMANN LYDIA
IPC: B65D75/52
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un tube souple (10) d'axe central X et de circonférence C, dont une première extrémité (12) délimite un orifice de sortie (13) et dont une seconde extrémité (14), opposée à la première extrémité (12), est fermée selon une zone de fermeture d'extrémité (15) obtenue par la fixation sur lui-même d'un bord d'extrémité dudit tube (10), ledit tube souple (10) comprenant au moins sur sa surface extérieure : une première ligne de découpe (16), comprise dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe X, ladite première ligne de découpe (16) étant à une distance non nulle des deux extrémités (12, 14) et séparant le tube (10) en une partie supérieure (18) comprenant la seconde extrémité (14) et une partie inférieure (20) comprenant la première extrémité (12), et deux lignes de découpe (22a, 22b) sensiblement selon l'axe X, partant de la première ligne de découpe (16) et situées sur la partie inférieure (20) du tube (10), la distance d entre les deux lignes de découpe (22a, 22b) étant telle que d ≤ C/3. L'invention concerne également un kit le comprenant ainsi que son utilisation pour le conditionnement d'un produit fluide. L'invention concerne enfin un procédé d'utilisation d'un tel tube souple.
Patent FR-3081965-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression, comprenant au moins un réservoir (2) de fluide muni d'un orifice relié à un premier robinet (3) abritant un circuit (4) interne de fluide muni d'au moins un clapet (5) de fermeture, le dispositif (1) comprenant un second robinet (6) raccordé mécaniquement de façon séparable au premier robinet (3), le second robinet (6) comprenant un circuit interne (7) de transfert de fluide sous pression, le second robinet (6) comprenant un organe (9) d'actionnement mobile destiné à ouvrir le au moins un clapet (5) de fermeture du premier robinet (3), le second robinet (6) comprenant en outre un organe (10) de commande mobile, notamment manuellement, prévu pour commander le déplacement de l'organe (9) d'actionnement et commander l'ouverture ou non du clapet (5) de fermeture du premier robinet, le dispositif (1) comprenant un clapet (11) de pression résiduelle configuré pour empêcher la vidange complète du au moins un réservoir (2) en dessous d'un seuil de pression déterminé lorsque le au moins clapet (5) de fermeture est ouvert, caractérisé en ce que le clapet (11) de pression résiduelle est situé dans le second (6) robinet
Patent FR-3085621-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un organe de reglage d'un systeme de suspension secondaire
Inventor: BOURDIAU PHILIPPE
IPC: B60G21/02
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire (10) comprenant une caisse (12) et un bogie (14) comprenant un châssis (20), un système de suspension primaire (24), un système de suspension secondaire (26), un organe de réglage (28) du système de suspension secondaire propre à modifier la force de rappel du système de suspension secondaire en fonction de la distance à la caisse d'un point de référence (P) et un système de commande (30) de l'organe de réglage. Le système de commande comprend : - un organe de mesure (42) de la flèche du système de suspension primaire ; et - un actionneur (44) fixé au châssis, propre à ajuster la distance du point de référence au châssis, et asservi à l'organe de mesure de sorte que la distance du point de référence au châssis soit fonction de la flèche du système de suspension primaire.
Patent FR-3085391-B1 (FR)
Title: Housse de repassage a « effet pressing »
Inventor: CERAUDO ROSARIO
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne une housse (2) de repassage destinée à recouvrir le plateau d'une table à repasser et à former un support pour le vêtement à repasser lors du repassage, caractérisée en ce qu'elle comporte une partie supérieure de recouvrement (3) en forme de housse, notamment en un matériau permettant d'y imprimer un décor, par exemple en coton, et au moins un élément (5) définissant une enveloppe dite active dans laquelle est reçue de manière étanche de l'air pour former au moins une couche d'air, l'enveloppe étant disposée entre la partie supérieure de recouvrement et le côté de la housse destiné à venir en contact avec la surface supérieure du plateau.
Patent FR-3091345-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’au moins un paramètre de fonctionnement d’une machine tournante, ensemble et procédé de maintenance associés
Inventor: BOÏS ALEXANDRE
IPC: G01R33/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de détermination d’au moins un paramètre de fonctionnement d’une machine tournante, ensemble et procédé de maintenance associés L’invention concerne un dispositif de détermination (14) d’au moins un paramètre de fonctionnement d’une machine tournante embarquée à bord d’un navire, la machine tournante comprenant un boitier et une partie rotative disposée dans le boitier.     Le dispositif (14) comprend :     - des moyens d’attache (24) configurés pour faire passer le dispositif (14) d’une configuration de repos dans laquelle le dispositif (14) est à l’écart de la machine tournante à une configuration de mesure dans laquelle le dispositif (14) est en contact avec une surface externe du boitier ;     - au moins un capteur configuré pour mesurer au moins une grandeur physique relative à la machine tournante ; et     - un module de traitement configuré pour déterminer au moins un paramètre de fonctionnement spécifique de la machine tournante à partir de l’au moins une grandeur mesurée par le ou chaque capteur.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093963-B1 (FR)
Title: Dispositif d’info-divertissement pour un véhicule
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif d’info-divertissement pour un véhicule Dispositif d’info-divertissement pour un véhicule, comprenant :- des moyens de calcul,- des moyens de détection adaptés pour distinguer une situation de conduite du véhicule d’une situation d’arrêt du véhicule, et connectés aux moyens de calcul,- des moyens de saisie connectés aux moyens de calcul et permettant de saisir des informations d’un utilisateur selon :un premier mode de saisie imposant un contact visuel avec les moyens de saisie d’une durée supérieure à deux secondes, un deuxième mode de saisie imposant un contact visuel avec les moyens de saisie d’une durée égale ou inférieure à deux secondes,caractérisé en ce que les moyens de calcul sont configurés pour proposer uniquement le deuxième mode de saisie lorsque le véhicule est dans une situation de conduite.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097568-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le repassage comportant une planche portée par un support permettant de disposer la planche selon plusieurs orientations.
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif pour le repassage comportant une planche (5) portée par un support permettant de disposer la planche (5) selon plusieurs orientations dans lesquelles la planche (2) sert de support à un vêtement à repasser afin de permettre son traitement à l’aide d’un outil de défroissage et/ou repassage, caractérisé en ce ledit support comprend un premier dispositif d’articulation (7) permettant un pivotement de la planche (5) autour d’un premier axe de pivotement (70) horizontal et un deuxième dispositif d’articulation (4) permettant un pivotement de la planche (5) autour d‘un deuxième axe de pivotement (42) parallèle au premier axe de pivotement (70), le pivotement de la planche (5) autour du premier axe de pivotement (70) pouvant s’effectuer indépendamment du pivotement de la planche (5) autour du deuxième axe de pivotement (42). Figure pour l'abrégé : Fig 3
Patent FR-3097800-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine et outillages pour sa mise en oeuvre
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-09-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter comportant :  - un corps annulaire (30) s’étendant autour d’un axe A et comportant une bride de fixation (31, 32) s’étendant radialement vers l’extérieur à chacune de ses extrémités axiales, et  - une couche abradable (4) disposée à l’intérieur dudit corps (30),   le procédé comprenant une étape b) de collage de la couche (4) sur la première surface (36), lors de laquelle le carter est chauffé et comprimé par l’intermédiaire d’un système (19) présent au moins en partie à l’intérieur du carter (3) ;  le procédé comprend, préalablement à l’étape b), une étape a) de montage d’au moins deux outillages (10) entre les brides (31, 32), chacun des outillages étant situé dans une zone circonférentielle (Z) à l’extérieur du corps (30) de façon à exercer des forces d’appui dans des directions axiales opposées sur ces brides (31, 32).  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3098048-B1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour une machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K3/48
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention propose un bobinage pour une partie active de machine électrique tournante présentant au moins un système de phase comprenant plusieurs phases chacune comportant une première épingle d’alimentation (33) et une seconde épingle d’alimentation (34) formant chacune une entrée ou une sortie de phase, chaque épingle d’alimentation comporte une extrémité d’alimentation (33G, 34G) s’étendant à l’extérieur de l’encoche. Le bobinage comporte au moins un organe de maintien (36) agencé pour participer au maintien d’au moins deux extrémités d’alimentation au moins dans une direction radiale. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3098291-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de nettoyage par ondes de choc pour echangeur thermique d’une chaudiere.
Inventor: MERLO NAZIM
IPC: F28G7/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-07-02
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE NETTOYAGE PAR ONDES DE CHOC POUR ECHANGEUR THERMIQUE D’UNE CHAUDIERE L’invention porte principalement sur système de nettoyage (1), adapté pour générer des ondes de chocs à partir d’un gaz sous pression et les projeter contre la surface de l’échangeur, lequel système (1) comprend au moins un dispositif de nettoyage (10) comprenant une première chambre haute pression (2) destinée à être fluidiquement reliée à un réservoir de gaz sous pression (3) pour alimenter ladite première chambre (2) en gaz haute pression, une deuxième chambre basse pression (4) comprenant un orifice d’échappement (5) de l’onde de choc (6), et un dispositif déclencheur (7) actionnable de manière réversible entre une position de fermeture empêchant la communication de fluide entre lesdites première et deuxième chambres (2, 4), et une position d’ouverture mettant lesdites chambres (2, 4) en communication de fluide, caractérisé en ce que la masse volumique du gaz à un bar est inférieure ou égale à 0,8 kg/m3. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098105-B1 (FR)
Title: Pansement avec distribution des fluides améliorée.
Inventor: LECOEUVRE JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61L15/20
Filed: 2019-07-02
Granted: 2023-05-19
Abstract: Pansement comprenant :  -- un film (1) imperméable aux fluides et perméable à la vapeur d'eau, recouvert sur l’ensemble de sa surface par,  - une armature ajourée (3) enduite d'un adhésif médicalement acceptable, identique ou différent, sur chacune de ses faces, la face opposée à la face au contact dudit film (1) imperméable d’un adhésif étant partiellement recouverte par,  - une compresse absorbante (4),  caractérisé en ce que ledit pansement comprend en outre une couche de distribution (2) des fluides insérée entre ledit film (1) imperméable et ladite armature ajourée (3).
Patent FR-3098937-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de consommation de ressource d’une infrastructure informatique, alerte et dimensionnement
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un dispositif d’analyse d’une consommation de ressources dans une infrastructure informatique pour la prédiction d’une anomalie de consommation de ressource sur un dispositif informatique, ledit procédé comprenant : une étape (200) de détermination d’une pluralité de fonctions de modélisation (FM) de consommation de ressource ;une étape (300) de détermination de corrélation entre lesdites fonctions de modélisation de consommation de ressource ;une étape (400) de mesure d’une consommation de ressource, ladite étape comportant la mesure d’une valeur de consommation d’une première ressource ; etune étape (500) de prédiction de la consommation de ressources de l’infrastructure informatique, ladite étape de prédiction comportant un calcul d’une valeur de consommation à venir d’une ressource à prédire à partir de la valeur de consommation de la première ressource et d’une corrélation préalablement calculée entre fonctions de modélisation (FM). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3102060-B1 (FR)
Title: Installation de stérilisation par oxyde d’éthylène à impacts environnementaux maîtrisés
Inventor: BONNET JEAN-BAPTISTE
IPC: A61L2/20
Filed: 2019-10-21
Granted: 2023-03-10
Abstract: Pour limiter les impacts environnementaux, augmenter la sécurité de fonctionnement et diminuer les coûts de fabrication de maintenance et d’exploitation des installations de stérilisation de produits à usages sanitaires, médicaux ou pharmaceutiques utilisant l’oxyde d’éthylène comme agent actif, il est proposé d’ajouter à une enceinte principale (1) rigide et étanche un dispositif de traitement de l’atmosphère intérieure de l’enceinte principale (1) comportant au moins un groupe d’aspiration et de compression (7) et au moins un séparateur membranaire (5) apte à séparer les molécules d’oxygène et les molécules d’azote, le dit dispositif étant configuré de façon à réintroduire les seules molécules d’azote dans l’enceinte principale (1). On prévoit également les moyens (3 et/ou 14) d’introduire de l’oxyde d’éthylène sous forme gazeuse dans l’enceinte principale (1) ainsi que les moyens de chauffage (24) permettant de porter l’atmosphère intérieure de l’enceinte principale (1) à une température d’au moins 45°C. L’invention décrit et revendique également une enceinte secondaire (18) équipée de moyens (17) permettant de faire varier sa température intérieure, cette enceinte secondaire (18) étant utilisée pour séparer le mélange oxyde d’éthylène / eau de l’azote et pour stocker ce mélange sous forme liquide ou solide entre chaque cycle de remplissage et d’utilisation de l’enceinte principale (1). La gestion de l’atmosphère intérieure de l’enceinte principale proposée par l’invention permet notamment de diminuer les contraintes de rigidité de cette enceinte et d’utiliser des traceurs olfactifs.
Patent FR-3103522-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de carburant
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection de carburant d’une chambre de combustion d’un moteur à turbine à gaz. Le dispositif comprend un premier et un second (204) clapets contrôlant l’admission de carburant respectivement vers un circuit primaire et vers un circuit secondaire et est caractérisé en ce que l’ouverture du second clapet est contrôlée par un système électromagnétique (301) piloté électriquement.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105304-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée avec système d’actionnement anti-flambage
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Invers eur de poussée avec système d’actionnement anti-flambage La présente demande se rapporte à un inverseur de poussée (1) pour nacelle d’aéronef à turboréacteur comprenant :     - une structure fixe (10),     - une structure mobile (11),     - un actionneur (2) s’étendant selon un axe principal (A1) et relié par une première liaison (P1) à la structure fixe (10) et par une deuxième liaison (P2) à la structure mobile (11) pour le déploiement de la structure mobile (11) entre une position de jet direct et une position de jet inversé,     l'actionneur (2) étant en outre relié à la structure fixe (10) par une troisième liaison (P3) disposée longitudinalement entre la première liaison (P1) et la deuxième liaison (P2),     caractérisé en ce que:     l'axe (A3) de la troisième liaison (P3) est excentré radialement dudit axe principal (A1),     et en ce que la troisième liaison (P3) autorise un déplacement prédéterminé de l'actionneur (2) par rapport à la structure fixe (10).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106286-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de l’évent d’une matrice de forgeage et procédé de mise en œuvre de ce dispositif
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B08B9/035
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de nettoyage de l’évent d’une matrice de forgeage et procédé de mise en œuvre de ce dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif de nettoyage (100) d’un évent (20) d’une première matrice de forgeage (11) adaptée pour recevoir, entre ladite première matrice et une seconde matrice (12), un lopin métallique à mettre en forme pour produire une pièce métallique, ledit dispositif de nettoyage comportant :      une pompe à vide (110), adaptée pour générer une dépression à l’intérieur de l’évent (20) et évacuer, par aspiration, des résidus engendrés par le forgeage de la pièce métallique,  une prise d’air (140) adaptée pour assurer une mise à l’air libre de l’évent (20), et un système de vannes (130) adapté pour commander alternativement la mise en dépression de l’évent et la mise à l’air libre dudit l’évent.      Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de mise en œuvre de ce dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3113431-B1 (FR)
Title: Système d'acquisition d'images
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-08-17
Granted: 2023-09-15
Abstract: Système d'acquisition d'images La présente description concerne un système d'acquisition d'images comprenant :  un unique capteur d'images (13) organique ;  une couche guide d'onde (17) recouvrant le capteur d'images et éclairée dans le plan par :  - une première source (19) adaptée à émettre un premier rayonnement (21) ayant au moins une longueur d'onde comprise dans la bande de 400 nm à 600 nm, et  - une deuxième source (23) adaptée à émettre un deuxième rayonnement (25) dont la ou les longueurs d'onde sont comprises entre 600 nm et 1100 nm ; et une unité de traitement d'images (18) adaptée à extraire des informations relatives à des empreintes digitales et aux veines d'une main (27) imagée par le capteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113914-B1 (FR)
Title: Système de crémone à translation et pivotement
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C9/04
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-09-02
Abstract: TITRE : Système de crémone à translation et pivotement Système de crémone à translation et pivotement comprenant :  - Une serrure ayant deux pênes (13) à crémaillère (133) engrenant avec un pignon (14) selon des mouvements de sens opposés, actionnant deux crochets (15) de tringles reliant respectivement un pêne (13) à l’extrémité (ETH, ETB) d’une tringle (TH, TB) et une interface (2) avec un capot (21) muni de la poignée coulissante ou pivotante (3) et relié directement à la serrure commune (1) pour manœuvrer les deux tringles avec la poignée coulissante (3A) ou pivotante (3B).  Figure 2
Patent FR-3118513-B1 (FR)
Title: Procédé d’augmentation du nombre d’applications dans un dispositif à mémoire limitée
Inventor: DARCEL FREDERIC
IPC: G06K19/073
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé d’augmentation du nombre d’applications dans un dispositif à mémoire limitée La présente description concerne un procédé comprenant : la réception, par un dispositif (100), d’une commande de sélection d’une première application parmi une pluralité d’applications compressées stockées dans une mémoire non volatile (106) du dispositif, la première application étant stockée dans un premier emplacement ; et la décompression par le dispositif (100) de la première application, et le stockage de la première application décompressée dans la mémoire (106) au moins partiellement : dans le premier emplacement ; et dans un deuxième emplacement de stockage d’une deuxième application compressée parmi la pluralité d’applications, la première application décompressée écrasant au moins une partie de la deuxième application compressée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121363-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation à un point d’ancrage et procédé d’utilisation du dispositif de fixation
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B27/00
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-12-22
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION À UN POINT D’ANCRAGE ET PROCÉDÉ D’UTILISATION DU DISPOSITIF DE FIXATION Un dispositif de fixation (1) à un point d’ancrage comprend un élément filaire (2) muni de deux extrémités (2a, 2b) dont une première extrémité (2a) possède un premier anneau (3). Un bloqueur (4) possède deux extrémités (4a, 4b) dont une première extrémité (4a) s’insère dans le premier anneau (3). La deuxième extrémité (4b) de bloqueur présente une deuxième section plus large que la première section. La première extrémité (4a) de bloqueur définit un trou traversant (5) recevant une corde (6) supportant un utilisateur. La deuxième extrémité (2b) de l’élément filaire étant fixée au bloqueur (4) par un premier point de fixation (7) disposé entre le trou traversant (5) et la deuxième extrémité (4b) de bloqueur. Un cordon (8) a une première extrémité (8a) fixée au bloqueur (4) par un deuxième point de fixation (9) et une deuxième extrémité (8b) avec un deuxième anneau (10).  Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3121667-B1 (FR)
Title: Recharge pour distributeur de produit en vrac et méthode de mise en œuvre
Inventor: MOUSSET DANIEL
IPC: B65D83/06
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une recharge pour distributeur de produit en vrac, une méthode de mise en œuvre et un flan. La recharge comprend un emballage (66) présentant une paroi de fond (18) et quatre parois délimitant un espace de réception apte à recevoir un produit. La paroi de fond (18) présente une portion longitudinale (52) apte à être retirée pour pouvoir libérer une ouverture. L’emballage (66) est réalisé en carton pour pouvoir prédécouper une partie (46) dudit emballage incluant ladite portion longitudinale (52), ladite partie s’étendant d’une première extrémité (48) située dans ladite paroi de fond (18) à une seconde extrémité (50) opposée située dans l’une (16) desdites quatre parois. La partie prédécoupée (46) est adaptée à être réajustée pour pouvoir successivement, porter ladite paroi de fond (18) vers le bas, puis tirer sur ladite seconde extrémité (50) pour entraîner ladite partie prédécoupée (46) en translation et libérer ladite ouverture.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121670-B1 (FR)
Title: Système de distribution d’un liquide depuis un réservoir de liquide et son procédé associé
Inventor: MAO HERVE
IPC: B67D7/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2024-01-12
Abstract: Un système de distribution d’un liquide depuis un réservoir de liquide comprenant le liquide, vers un récipient (22) configuré pour recevoir ledit liquide et comprenant un goulot (24). Le système de distribution comprend une tête d’écoulement configurée pour être hermétiquement raccordée de manière amovible au goulot (24) du récipient (22). La tête d’écoulement comprend au moins une voie d’écoulement de liquide qui comprend une première extrémité de voie d’écoulement de liquide et une seconde extrémité de voie d’écoulement de liquide (36). La tête d’écoulement est configurée pour permettre l’écoulement du liquide entre la première extrémité de voie d’écoulement de liquide et la seconde extrémité de voie d’écoulement de liquide (36), ladite seconde extrémité de voie d’écoulement de liquide (36) étant configurée pour déboucher dans le récipient (22).  Figure 1