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Patent WO-2015062921-A1 (WO)
Title: Appareil lithographique et procédé de production de dispositif
Inventor: BUTLER HANS
IPC: G03F7/20
Filed: 2014-10-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil lithographique (300) comprenant : un cadre de base (50) ; un système d'éclairage (310) conçu pour préparer un faisceau de rayonnement et supporté par le cadre de base ; un support (320) construit pour supporter un dispositif (350) de placement de motif, le dispositif de placement de motif pouvant transmettre le faisceau de rayonnement doté d'un motif dans sa section transversale pour former un faisceau de rayonnement à motif ; une table (100.2, 100.3) de substrat construite pour maintenir un substrat (110) ; un système de projection (340) conçu pour projeter le faisceau de rayonnement à motif sur une partie cible du substrat ; un dispositif de positionnement (100) conçu pour positionner la table de substrat, le dispositif de positionnement étant supporté par le cadre de base ; un capteur (395) conçu pour détecter une vibration provoquée par un couple exercé sur le cadre de base et, un actionneur conçu pour exercer une force sur le système d'éclairage ou le cadre de base, en réponse à la vibration détectée, afin d'atténuer au moins en partie la vibration.
Patent WO-2015074874-A1 (WO)
Title: Distillation extractive dans un procédé de purification de norbornadiène
Inventor: DANVEL LAURENT
IPC: C07C7/20
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition porogène comprenant pour 100 % en poids : - au moins 99,5 % en poids de norbornadiène ; - de 10 ppm à 500 ppm en poids d'un stabilisant à base de radical nitroxyle ; - de 250 ppb à 10 ppm en poids de benzène. Le procédé consiste à : étape a) utiliser une solution de norbornadiène contenant du benzène comprenant plus de 100 ppm de benzène ; étape b) séparer le benzène du norbornadiène par une distillation extractive ; étape c) ajouter à la solution de norbornadiène issue de l'étape b) un stabilisant à base de radical nitroxyle.
Patent WO-2015086811-A1 (WO)
Title: Procédés et compositions pour augmenter la dépense énergétique à l'aide de cinnamaldéhyde
Inventor: MICHLIG GONZALEZ STÉPHANIE
IPC: A61P3/04
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne des compositions qui comportent une quantité de cinnamaldéhyde qui est oralement tolérable, évitant ainsi une sensation en bouche désagréable, et qui est également tolérable dans le tractus gastro-intestinal. La quantité de cinnamaldéhyde est efficace pour augmenter une dépense énergétique et/ou une activité du système nerveux sympathique et/ou une oxydation des graisses, par rapport à une composition identique mais exempte de cinnamaldéhyde. La composition comportant du cinnamaldéhyde peut être utilisée dans un procédé pour prendre en charge une gestion de poids ou pour favoriser une perte de poids, un procédé pour prévenir l'obésité ou le surpoids, et un procédé pour traiter l'obésité ou le surpoids. Dans un mode de réalisation, la composition comportant du cinnamaldéhyde est administrée à un être humain. La composition comportant du cinnamaldéhyde peut être un médicament, un aliment ou un complément alimentaire.
Patent WO-2015091495-A1 (WO)
Title: Suspension liquide de particules d'oxyde de cérium
Inventor: SUDA EISAKU
IPC: C01F17/235
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne une suspension de particules d'oxyde de cérium dans une phase liquide, lesdites particules comprenant des particules secondaires comprenant des particules primaires, et concerne également un procédé de préparation de ladite suspension liquide dans laquelle le rapport molaire cérium IV/cérium total avant précipitation est compris entre 1/10 000 et 1/500 000, le traitement thermique étant effectué sous une atmosphère inerte.
Patent WO-2015172863-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande, notamment pour un appareil électroménager
Inventor: MAIGLER ANDREAS
IPC: H03K17/968
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande destiné, par exemple, à un appareil électroménager et présentant une plaque de recouvrement (10) pourvue d'une section de commande (12), au moins un émetteur (16) qui assure l'émission d'un rayonnement électromagnétique, au moins un récepteur (18) qui assure la détection d'un rayonnement électromagnétique et une électronique de commande (20) qui assure l'évaluation de signaux de mesure générés par ledit au moins un récepteur (18). La section de commande (12) est conçue de manière à être au moins en partie élastiquement déformable et/ou déplaçable sous l'action d'une force (F) exercée par l'utilisateur (10a) du côté utilisateur de la plaque de recouvrement (10), et à assurer la réflexion au moins partielle du rayonnement émis par ledit au moins un émetteur (16). Ledit au moins un récepteur (18) est disposé et/ou conçu de manière à permettre une détection à résolution spatiale du rayonnement réfléchi par la section de commande (12) de façon telle que l'électronique de commande (20) puisse détecter tout actionnement de la section de commande (12) en fonction d'un lieu de détection du rayonnement réfléchi.
Patent WO-2015104375-A1 (WO)
Title: Compositions polymères contenant des esters aliphatiques en tant que plastifiants
Inventor: BASTIOLI CATIA
IPC: C08K5/10
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition d'esters aliphatiques ayant la formule générale suivante : R 1 -O- C(0)-R 4 -C(O)-[-O-R 2 -O-C(O)-R 5 -C(O)-] m -O-R 3  dans laquelle : R 1  est choisi parmi un ou plusieurs des groupes constitués par un H, des résidus alkyle saturés et insaturés linéaires et ramifiés du type C 1 -C 24 , et des résidus polyols estérifiés par des acides monocarboxyliques en C 1 -C 24  ; R 2  comprend -CH 2 -C(CH 3 ) 2 -CH 2 - et des groupes alkylène en C 2 -C 8 , et comprend au moins 50 % en moles desdits groupes -CH 2 -C(CH 3 ) 2 -CH 2 - ; R 3  est choisi parmi un ou plusieurs des groupes constitués par un H, des résidus alkyle saturés et insaturés linéaires et ramifiés du type C 1 -C 24 , et des résidus polyols estérifiés par des acides monocarboxyliques en C 1 -C 24  ; R 4  et R 5  comprennent un ou plusieurs alkylène en C 2 -C 22  et comprennent au moins 50 % en moles d'alkylène en C 7  ; m est compris entre 1 et 20, comme plastifiants pour des compositions polymères. Ces esters sont tout à fait appropriés pour une utilisation comme plastifiants pour divers types de polymères tels que par exemple, des polymères vinyliques du type polychlorure de vinyle (PVC), des élastomères thermoplastiques, et des polyesters d'hydroxy acide, par exemple des polyesters d'acide lactique.
Patent WO-2015107125-A1 (WO)
Title: Navire multicoque à propulsion marine
Inventor: HUETZ LIONEL
IPC: B63B1/10
Filed: 2015-01-15
Abstract: Ce navire (10), qui présente un rapport longueur sur largeur inférieur à deux, comporte une superstructure et au moins deux coques, la superstructure formant une aile propre à générer passivement une portance aérodynamique comprise entre 20 et 90 % du poids du navire à une vitesse de croisière de celui-ci, l'aile comportant des extrémités recourbées et connectées à chacune des coques et ayant une surface développée de l'extrados sensiblement égale au produit de la longueur par la largeur du navire. Il se caractérisé en ce qu'un point A, d'application de la portance aérodynamique générée par la superstructure (12), est situé en arrière du centre de gravité G, d'application des forces de gravité sur le navire, un point H, d'application de la résultante des efforts hydrodynamiques générés par les coques (50, 60), étant situé en avant du centre de gravité G.
Patent WO-2015124547-A1 (WO)
Title: Procédé et poste de préparation de commandes d'articles selon le principe 'marchandise vers homme'
Inventor: MEURER HANS CHRISTOPH
IPC: B65G1/137
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de commandes d'articles selon le principe 'marchandise vers homme' dans un poste de préparation de commandes (1) dans lequel des articles sont préparés en vue d'une commande dans des moyens auxiliaires de commande et de chargement (A), les moyens auxiliaires de commande et de chargement (A) étant déplacés dans un ordre à travers le poste de préparation de commandes (1) et l'endroit de placement respectif (11) du moyen auxiliaire de chargement (A) change dans l'ordre lorsque la préparation de commande d'un moyen auxiliaire de commande et de chargement, se trouvant historiquement devant, est terminée et que celui-ci est emporté vers la bande de collecte (10, 10'). L'invention concerne également un poste de préparation de commandes correspondant.
Patent WO-2015132418-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'aerogels par chauffage dielectrique
Inventor: BONNARDEL PIERRE-ANTOINE
IPC: B01J13/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d' aérogels comprenant les étapes successives suivantes : a) formation ou coulage d'un sol dans un réacteur, optionnellement en présence d'un matériau de renforcement et/ou un additif, b) gélifïcation complète du sol en un lyogel; c) optionnellement hydrophobisation du lyogel conduisant à un lyogel hydrophobé; d) séchage du lyogel éventuellement hydrophobé pour obtenir un aérogel; ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape b) de gélifïcation complète comprend un chauffage diélectrique par irradiation électromagnétique microonde ou haute fréquence, induisant une montée en température pour atteindre une température de consigne de gélifïcation complète T b  dans une gamme allant de 100°C à 200°C, de préférence de 100°C à 150°C, la température T b  étant maintenue dans cette gamme pendant une durée suffisante U pour atteindre la gélifïcation complète du lyogel, et plus particulièrement la fin de la synérèse du lyogel.
Patent WO-2015189006-A1 (WO)
Title: Métier à tisser avec lisses disposées en alignement les unes derrières autres
Inventor: RUTZ ANDREAS
IPC: D03D15/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un métier à tisser, en particulier un métier à tisser des bandes, comprenant une pluralité de lisses (1) juxtaposées dans direction de la trame, la direction (S) de la trame s'étendant perpendiculairement à la direction (K) de la chaîne et la direction (K) de la chaîne correspondant à la direction d'avance de fils de chaîne de l'entrée du métier à la sortie du métier. Le métier à tisser de l'invention est caractérisé en ce qu'une ou plusieurs autres lisses (2, 3, 4) sont prévues derrière au moins certaines lisses (1) susmentionnées par référence à direction (K) de la chaîne, et en ce qu'au moins un fil de chaîne (11, 12, 13, 14) peut être guidé par chacune des lisses (1, 2, 3, 4) disposées les unes derrière les autres et ces fils de chaîne (11, 12, 13, 14) peuvent ainsi être guidées les unes au-dessus des autres dans la direction (K) de la chaîne, les lisses (1, 2, 3, 4) disposés les unes derrière les autre peuvent être déplacées vers le bas et vers le haut par répétition non synchrone et peuvent donc être positionnées individuellement dans la direction z de sorte que les différentes ouvertures (35, 36, 37, 38, 39) successives peuvent être réalisées entre des fils de chaîne (11, 12, 13, 14) défilant les uns au-dessus des autres, à travers chacune desquelles un fils de trame (16) peut être inséré. L'invention concerne également un procédé correspondant ainsi qu'un tissu.
Patent WO-2015185739-A1 (WO)
Inventor: BOERSCH FABIAN
IPC: G21F9/28
Filed: 2015-06-05
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Vorrichtung (10) und ein Verfahren zum Abtragen von kontaminiertem Material von einer Wand, die Vorrichtung (10) umfassend - Saugplatten (26), die mittels Unterdruck ein Trägersystem (13) der Vorrichtung (10) an der Wand fixieren, und - ein erstes rotierendes Werkzeug (14), das in Umfangsrichtung Schlaglamellen (16) aufweist. In einem in Bearbeitungsrichtung dem ersten rotierenden Werkzeug (14) vorgelagerten zweiten rotierenden Werkzeug (18) sind scheibenartig ausgebildete Sägeblätter (20) angeordnet.
Patent WO-2016008829-A1 (WO)
Inventor: BRUCKMEIER CHRISTIAN
IPC: C09D131/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: Subject-matter of the invention are processes for preparing fatty acid vinyl ester copolymers by radically initiated polymerization of a) one or more vinyl esters of carboxylic acids having 16 to 22 carbon atoms and b) one or more vinyl esters of carboxylic acids having 2 to 15 carbon atoms, with one or more vinyl esters a) and one or more vinyl esters b) being metered in during the polymerization, characterized in that during the polymerization either the metering rate of vinyl ester a) or the metering rate of vinyl ester b) is reduced and the metering rate of the other of the two vinyl esters, a) or b), is increased.
Patent WO-2016026641-A1 (WO)
Title: Derives polyesters d'acides gras de polyglycosides
Inventor: PATRY STÉPHANE
IPC: C08G59/02
Filed: 2015-07-21
Abstract: Dérivés polyesters d'acides gras de polyglycosides formés à partir d'un polyol comprenant entre 2 et 10 fonctions hydroxy, les 2 fonctions hydroxy ou au moins 2 de ces fonctions hydroxy étant liées au carbone anomérique d'un glucide réducteur, identique ou différent pour chaque groupe hydroxy et choisi parmi les monosaccharides et les disaccharides, dans lesquels l'un au moins des autres hydroxy dudit monosaccharide ou dudit disaccharide est estérifié par un dérivé lipidique porteur d'au moins une double liaison éventuellement issu d'une huile végétale ou animale, d'un mélange d'huiles végétales, la double liaison ou l'une au moins des doubles liaisons dudit dérivé lipidique étant fonctionnalisée par un groupe choisi parmi les groupes époxy, aminés, alcools et acides et leur utilisation notamment dans des formulations réactionnelles pour la production de matériaux polymères.
Patent WO-2016020344-A1 (WO)
Title: Porte pour un appareil ménager, appareil ménager comprenant une porte
Inventor: ESSERT MICHAEL
IPC: F24C15/02
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne une porte(4) pour un appareil ménager (1). La porte comprend une partie de base (7) de type panneau, sur laquelle est disposée une poignée (6) pourvue d'une partie de préhension (6a) pouvant être déplacée, et un dispositif de couplage (21), qui est relié à la partie de préhension (6a) et par lequel la partie de préhension (6a) peut être pivotée en fonction du déplacement de la porte (4) par rapport à la partie de base (7). Le dispositif de couplage (21) comprend un câble de traction (22) simple. Le câble de traction (22) est relié, au niveau de son extrémité tournée vers la partie de préhension (6a), à une tige de couplage (26) disposée côté partie de préhension, sur laquelle un ressort de rappel (25) est disposé. La tige de couplage (26) est reliée à un système de blocage (27) servant au moins à limiter le déplacement de la tige de couplage (26). L'invention concerne également un appareil ménager (1) équipé d'une porte (4).
Patent WO-2017025135-A1 (WO)
Title: Amélioration du contrôle de congestion par redémarrage sélectif de sessions de contrôle de crédit
Inventor: ZEVALLOS CESAR AUGUSTO
IPC: H04L12/14
Filed: 2015-08-11
Abstract: La présente invention concerne des appareils, des procédés, des programmes informatiques, des produits de programme d'ordinateur et des supports lisibles par ordinateur, qui concernant l'amélioration du contrôle de congestion par redémarrage sélectif de sessions de contrôle de crédit. La présente invention comprend les étapes consistant à stocker un identifiant de chaque session d'une pluralité de sessions de contrôle de crédit gérées par l'entité de facturation lorsqu'une défaillance s'est produite au niveau de l'entité de facturation, que la pluralité de sessions de contrôle de crédit s'est terminée et qu'un support associé à chaque session de la pluralité des sessions de contrôle de crédit doit être maintenu ; et envoyer un message de demande de redémarrage d'au moins une session de la pluralité de sessions de contrôle de crédit à une entité passerelle chargée de gérer la pluralité de sessions de contrôle de crédit, le message contenant un identifiant de ladite au moins une session de la pluralité de sessions de contrôle de crédit à redémarrer.
Patent WO-2017028927-A1 (WO)
Title: Novel annelated phenoxyacetamides
Inventor: HECKEL ARMIN
IPC: A61K31/66
Filed: 2015-08-20
Abstract: The present invention relates to compounds of formula (I) wherein R 1 , R 2 , R 3 , and Z -  have one of the meanings as indicated in the specification or a pharmaceutically acceptable salt thereof, to the use of compounds of formula (I) as a medicament, to pharmaceutical composition comprising at least one compound of formula (I), as well as to medicament combinations containing one or more compounds of formula (I).
Patent WO-2016034669-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la charge d'un accumulateur d'énergie
Inventor: TRITSCHLER JOHANNES
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la charge d'un accumulateur d'énergie, comprenant une première connexion pour un raccordement avec une source de courant continu, une seconde connexion pour un raccordement avec l'accumulateur d'énergie, et un montage en parallèle entre la première et la seconde connexion, le montage en parallèle comprenant un circuit intermédiaire, un premier circuit de conversion pour la conversion d'une tension d'entrée et d'un courant d'entrée en une tension continue de sortie et un courant continu de sortie, et un second circuit de conversion.
Patent WO-2016042096-A1 (WO)
Title: Method for the production of butadiene from ethanol in one low-water- and low-energy-consumption reaction step
Inventor: DASTILLUNG REJANE
IPC: C07C1/20
Filed: 2015-09-17
Abstract: The invention relates to a method for the production of butadiene from an ethanol feedstock containing at least 80 wt.-% ethanol, comprising: a step of converting the ethanol into acetaldehyde, a step of extracting the butadiene, a step of washing the gaseous by-products with water, a step of eliminating impurities and brown oils, a step of treating the effluent, a first step of purifying the butadiene, and a subsequent step of purifying the butadiene, said ethanol feedstock supplying the butadiene extraction step, and the organisation of the steps and recycling allowing recycling to be maximised and water and energy consumption to be minimised.
Patent WO-2017059915-A1 (WO)
Title: Ensemble réservoir d'eau destiné à être utilisé dans un réfrigérateur
Inventor: SERT AHMET
IPC: F25D23/12
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble réservoir d'eau (1) destiné à être utilisé dans un réfrigérateur (2) comprenant un compartiment (3) pour les aliments frais, un distributeur d'eau et/ou un appareil de fabrication de glace, deux tiroirs extensibles côte à côte (4) dans le compartiment (3), une plaque inférieure (5) en dessous des tiroirs extensibles (4) et deux éléments de guidage externes (6) destinés à soutenir de manière coulissante les tiroirs extensibles (4) respectivement à partir de leurs côtés externes. L'ensemble réservoir d'eau (1) comprend un réservoir d'eau (7). L'ensemble réservoir d'eau (1) de la présente invention comprend en outre une enveloppe (8) destinée à être installée entre les tiroirs extensibles (4) et sur la plaque inférieure (5), le réservoir d'eau (7) étant disposé dans l'enveloppe (8).
Patent WO-2016091754-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comprenant une plage d'interconnexion filaire
Inventor: DEPOUTOT FRÉDÉRIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) présentant un substrat isolant (2), au moins une plage d'interconnexion (3) filaire sur le substrat isolant, ladite plage connectant ou étant configurée pour connecter un composant électrique ou électronique (15), ledit procédé comprenant l'étape d'impression de matière conductrice (3C) sur chaque plage d'interconnexion filaire (3); Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend l'étape suivante : - report et fixation du composant ou du plot conducteur (9) de composant, en étant pressé contre la matière conductrice, une couche de colle anisotropique conductrice (6) ou une couche de colle isolante ou une couche de colle conductrice isotrope ou un film adhésif anisotropique conducteur ou un film adhésif non conducteur étant disposé (e) entre la matière conductrice imprimée et le composant ou le plot du composant. L'invention concerne également le dispositif correspondant.
Patent WO-2017114547-A1 (WO)
Title: Partage de ressources de réseau rendues accessibles par un ensemble de passerelles d'accès
Inventor: BOREAN CLAUDIO
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de partage de ressources de réseau rendues accessibles par plusieurs passerelles d'accès (AG). Une AG (le requérant) envoie une requête de ressources à des AG voisines (assistants potentiels). Chaque assistant potentiel décide s'il convient de coopérer ou pas avec le requérant sur la base d'un score de réputation calculé par l'assistant potentiel pour le requérant. Le score de réputation calculé par chaque assistant potentiel pour le requérant indique le comportement du requérant en réponse à des requêtes de ressources antérieures reçues de cet assistant potentiel. Si l'assistant potentiel décide de coopérer, il envoie une offre de ressources au requérant. Le requérant sélectionne alors son assistant comme assistant potentiel qui a envoyé la meilleure offre, et établit une session de partage de ressources avec l'assistant. À la fin de la session, le requérant met à jour les scores de réputation de l'assistant et des assistants potentiels sur la base de la disposition à coopérer et de la fiabilité dont ils ont fait preuve.
Patent WO-2017016658-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage
Inventor: SACKS ROLAND
IPC: A47L13/22
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de nettoyage permettant de répandre en nappe un liquide de nettoyage ou de désinfection, lequel est composé d'un réservoir (2) pour le stockage du liquide de nettoyage ou de désinfection, d'un organe de distribution (4) qui est inséré dans un tuyau de sortie (3) raccordé au réservoir (2) et qui peut être actionné par un élément d'actionnement manuel (5), et d'un manche tubulaire (6) sur lequel l'élément d'actionnement manuel (5) est maintenu ou guidé mobile, ledit élément d'actionnement manuel (5) étant en liaison de commande avec l'organe de distribution (4) par l'intermédiaire d'une tige de liaison (7) placé à l'intérieur du manche (6) tubulaire. L'appareil de nettoyage selon l'invention se caractérise entre autres en ce que le manche (6) dudit appareil de nettoyage (1) comprend au moins deux segments de manche tubulaires assemblables (8, 9 ; 9, 10), à l'intérieur desquels est placé un segment respectif associé (11, 12) de la tige de liaison (7).
Patent WO-2016113257-A1 (WO)
Title: Microfluidic device
Inventor: DUCREE JENS
IPC: G01N15/02
Filed: 2016-01-12
Abstract: Microfluidic devices that are configured to use centrifugal forces to bias particles into one or more capture regions based on their individual sizes are described.
Patent WO-2016124497-A1 (WO)
Inventor: ERNST EBERHARD
IPC: B30B11/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: A powder press is proposed with a die construction which has a conical lower ram (UE) with lower rams which are nested inside one another, wherein each lower ram has a longitudinal extent, in particular a cylindrical longitudinal extent, which is guided by way of a template (M), wherein a conical widened portion adjoins preferably every longitudinal extent, wherein a respective cone angle of the lower ram preferably increases from the inside to the outside.