baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044418-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la generation d'un profil d'intensites theorique d'un materiau monocristallin d'orientation cristalline connue
Inventor: LANGLOIS CYRIL
IPC: G01N23/225
Filed: 2015-11-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'une signature théorique d'un échantillon de matériau cristallin, la signature théorique correspondant à une courbe d'intensités rétrodiffusées théoriques en fonction de géométries d'acquisition, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - Modélisation (10) d'une structure tridimensionnelle atomique de l'échantillon, la structure comprenant au moins une maille cristalline et étant contenue dans un volume présentant une symétrie de révolution de sorte que la distance entre un centre de la structure et les atomes (24) disposés à la périphérie de la structure est sensiblement constante, - Puis pour chaque géométrie d'acquisition : ○ Positionnement (20) de la structure selon la géométrie d'acquisition désirée en déplaçant la structure sphérique par rapport au plan de projection, ○ Calcul (30) de la projection des atomes (24) de la structure dans le plan de projection pour obtenir une image de projection, o Estimation (40) de l'intensité rétrodiffusée à partir de l'image de projection, - Génération de la signature théorique à partir d'une pluralité d'intensités rétrodiffusées théoriques estimées.
Patent FR-3045082-B1 (FR)
Title: Systeme pour reduire les frais de chauffage et/ou de refroidissement d'un local
Inventor: BILLECARD DANIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système pour confiner une partie d'un volume d'un local 4 dont la température est contrôlée par un système de régulation thermique, comprenant une structure gonflable 1 réalisée avec un matériau souple et étanche et présentant des propriétés d'isolation thermique, ladite structure gonflable 1 étant disposée dans le local 4 permet, une fois gonflée et déployée, de s'étendre dans une position assurant l'accès à la partie du local 4 non occupée par ladite structure gonflable 1, et ledit système comprenant un dispositif de gonflage 2 relié à la structure gonflable 1 pour y injecter de l'air ambiant sous pression de manière à assurer le déploiement de ladite structure gonflable 1.
Patent FR-3048219-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule avec presentation d'information d'aide a la conduite
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/00
Filed: 2016-02-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de véhicule (1) comprenant au moins un moyen d'éclairage (4) d'une scène de route (5) en avant du véhicule (1) agencé pour former un premier faisceau lumineux (6) défini par un premier éclairement, et un dispositif (7) de génération d'un deuxième faisceau lumineux (10) défini par un deuxième éclairement configuré pour superposer le deuxième faisceau (10) sur le premier faisceau lumineux (6), caractérisé en ce qu'une somme du premier éclairement et du deuxième éclairement est supérieure au premier éclairement et en ce que le deuxième faisceau lumineux (10) forme une information d'aide à la conduite (9). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3050537-B1 (FR)
Title: Principe de post-traitement de signaux radars a faible puissance d'emission
Inventor: FRECOURT NICOLAS
IPC: G01S7/02
Filed: 2016-04-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de post-traitement de signaux radars à faible puissance d'émission, en particulier pour des radars de type LPI (Low Probability of Interception), ledit procédé comprenant les principales étapes de numérisation du signal analogique émis par le radar et enregistré par un dispositif intercepteur, de génération de spectres et d'au moins une image à partir du signal numérisé, de traitement de l'image obtenue, de mesure de segments de l'image à partir du nombre de pixels blancs contigus selon l'axe des abscisses, de suppression des segments à faible densité de pixels et de conversion en mégahertz et milliseconde de la détection du signal pixélisée, par une déviation en fréquence selon l'axe des ordonnées et par une durée selon l'axe des abscisses, pour lecture et interprétation.
Patent FR-3052265-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement et de centrage de fourreaux de deploiement de fibre optique dans une dalle prefabriquee, gabarit pour sa mise en oeuvre et ensemble comportant une dalle prefabriquee et un tel gabarit
Inventor: BOUCHER JEROME
IPC: H02G3/22
Filed: 2016-06-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'ensemble comporte - une dalle (1) préfabriquée munie d'une ouverture pour le passage de fourreaux rigides, - un masque (2) qui est disposé dans le fond d'une ouverture (4) de la dalle (1), - un gabarit (3) dont les trous (6) coïncident en diamètre et positionnement avec ceux (5) du masque (2) en fond d'ouverture (4). Selon le procédé - on met en place des fourreaux en les passants à travers les ouvertures du gabarit et les ouvertures en regard du masque (2), - on immobilise lesdits fourreaux dans l'ouverture de la dalle.
Patent FR-3056992-B1 (FR)
Title: Procede d'injection d'especes chimiques en phase gazeuse sous forme pulsee avec plasma
Inventor: PIALLAT FABIEN
IPC: C23C16/455
Filed: 2016-10-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'injection d'espèces chimiques en phase gazeuse dans une chambre (30) de dépôt d'un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur, comprenant :  A) l'injection d'une première espèce chimique en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une première voie d'injection (40) selon une première séquence d'impulsions ;  B) l'injection d'une seconde espèce chimique en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une seconde voie d'injection (50) selon une seconde séquence d'impulsions déphasée par rapport à la première séquence d'impulsions ;  ledit procédé étant caractérisé par la génération, de manière séquentielle, d'un plasma de la première espèce chimique et/ou de la seconde espèce chimique pendant au moins une impulsion d'au moins une des séquences A) et B).
Patent FR-3059248-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la synthese de nanoparticules de type cœur-coquille par pyrolyse laser et procede associe.
Inventor: HERLIN NATHALIE
IPC: F27D3/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de synthèse de nanoparticules de type cœur-coquille par pyrolyse laser, comprenant : - un réacteur (100) comportant : • une première chambre (1) pour la synthèse du cœur, laquelle est munie d'une entrée (11) pour un précurseur du cœur ; • une deuxième chambre (2) pour la synthèse de la coquille, laquelle est munie d'une entrée (21) pour un précurseur de la coquille ; et • au moins un canal de communication (3) entre les deux chambres (1, 2) pour transmettre le cœur des nanoparticules destinées à être formées dans la première chambre (1) en direction de la deuxième chambre ; - un dispositif optique (200) pour éclairer chacune des deux chambres (1, 2), ce dispositif comportant au moins un laser (8) apte à émettre un faisceau laser (10) destiné à interagir avec lesdits précurseurs afin de former le cœur et la coquille. Le dispositif comprenant au moins un canal d'amenée (6', 6") du précurseur de la coquille dont une extrémité se présente sous la forme d'une chambre (60) de distribution entourant le canal de communication (3') entre les deux chambres (1, 2) du réacteur (100), ladite chambre (60) de distribution étant par ailleurs munie, sur sa périphérie interne (PI), d'au moins une ouverture (E1,..., EN) débouchant à l'intérieur dudit canal (3') de communication.
Patent FR-3059954-B1 (FR)
Title: Agencement d’un ecran de visualisation equipe d’un support extractible pour appareil nomade
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un écran de visualisation équipé d'un support extractible (2), disposé sur un élément de l'habitacle du véhicule caractérisé en ce que le support extractible (2) est placé à l'extérieur de l'écran de visualisation (1) dans une position d'utilisation, dans laquelle il peut accueillir un appareil multimédia ou un objet et une position escamotée, dans laquelle le support extractible (2) est placé à l'arrière de l'écran de visualisation (1).
Patent FR-3059955-B1 (FR)
Title: "ensemble pour compartiment moteur de vehicule automobile comprenant une unite de controle electronique"
Inventor: LAMARE MAX
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un compartiment moteur (12) de véhicule automobile (10) comprenant une unité électronique de commande (19), une sous-baie de pare-brise (14) comprenant une tôle de sous-baie de pare-brise inclinée d'avant en arrière par rapport à un plan parallèle à des directions longitudinale et transversale, une extrémité avant de la tôle de sous-baie de pare-brise correspondant à une extrémité supérieure de ladite tôle de sous-baie de pare-brise , une doublure de pied avant (15) et une coupelle d'amortisseur (17), la tôle de sous-baie de pare-brise (14), la coupelle d'amortisseur (17) et la tôle de doublure de pied avant (15) définissant ensemble un espace libre (18) dans lequel est logée l'unité électronique de commande (19).
Patent FR-3076360-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'identite
Inventor: DELATTRE ROMAIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé de de contrôle d'identité (1) à l'aide de lunettes à réalité augmentée comprenant les étapes de : - collecter des données de localisation et des données d'identification d'individus, et déterminer, en fonction d'informations de positionnement des lunettes et de la localisation des individus, des premiers individus présents dans le champ de vision du porteur des lunettes ; - déterminer, en fonction des données d'identification collectées desdits premiers individus présents, des informations de contrôle d'identité desdits premiers individus ; - déterminer quels emplacements des verres de lunettes correspondent à la position des premiers individus, en fonction des informations de positionnement des lunettes et des données de localisation desdits premiers individus ; - afficher, sur les emplacements déterminés respectifs des verres les informations respectives de contrôle d'identité desdits premiers individus.
Patent FR-3068749-B1 (FR)
Title: Couronne de reducteur epicycloidal ou planetaire pour une turbomachine
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: Couronne (114) de réducteur (10) épicycloïdal ou planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe X et comportant des premier et second éléments annulaires (114a, 114b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (150) orientées différemment, chacune desdites dentures comportant un diamètre primitif et un plan médian sensiblement perpendiculaire audit axe, et dont le point d'intersection est noté Y dans une coupe axiale de la couronne, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (114ab, 114bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, caractérisée en ce que chacune desdites première et seconde brides comporte une partie périphérique (114ab1, 114bb1) s'étendant dans un plan incliné par rapport audit axe X et passant sensiblement par ledit point d'intersection Y.
Patent FR-3069746-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission du son pour ecouteur comportant un canal principal et un canal auxiliaire
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: H04R1/10
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un dispositif de transmission du son (4) pour écouteur (2), comportant une ouverture d'entrée (41) s'étendant selon un axe d'entrée, ladite ouverture d'entrée (41) étant apte à recevoir une source d'émission sonore, une ouverture de sortie (42) apte à être présentée dans une oreille (1) et une enceinte de diffusion (40) apte à conduire le son vers ladite ouverture de sortie (42), l'enceinte de diffusion (40) comportant au moins une paroi de séparation longitudinale (9) définissant au moins un canal de diffusion principal (6) et un canal de diffusion auxiliaire (7) de longueurs différentes dans l'enceinte de diffusion (40) de manière à créer un décalage dans la transmission du son à l'ouverture de sortie (42).
Patent FR-3070659-B1 (FR)
Title: Procede de supervision d'un systeme de climatisation d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire comportant un systeme de climatisation mettant en oeuvre ce procede
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-09-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé de supervision d'un système de climatisation d'un véhicule ferroviaire comporte des étapes consistant à : a) mesurer (102) des grandeurs physiques relatives au fluide frigorigène et à un flux d'air extérieur échangeant de la chaleur avec l'évaporateur ou avec le condenseur du système de climatisation ; b) calculer (104) le rendement volumétrique et le rendement isentropique d'un compresseur du système de climatisation, à partir des grandeurs physiques mesurées ; c) calculer (106) un indice de santé du compresseur à partir du rendement volumétrique et du rendement isentropique calculés ; d) comparer (108) l'indice de santé calculé avec une valeur de référence, le compresseur étant considéré comme ne fonctionnant plus de manière satisfaisante si l'indice de santé est inférieur de la valeur de référence.
Patent FR-3071139-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique sur des fibres keratiniques, ensemble de conditionnement et d'application et procede associes
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D1/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (13) d'application de produit cosmétique pour fibres kératiniques, du type comportant: un support chauffant (14) comprenant un élément chauffant (20) muni d'une gaine métallique (26) ; et un organe d'application (16) comportant un manchon (40) propre à s'enfiler autour de ladite gaine. Le manchon définit des ouvertures traversantes (60), l'organe d'application comporte des éléments de peignage (42, 44) s'étendant radialement depuis le manchon. Les ouvertures traversantes (60) et les éléments de peignage (42, 44) sont alignés respectivement selon des premières (62) et des deuxièmes rangées (70) longitudinales. Lesdites premières (62) et deuxièmes (70) rangées sont réparties de manière alternée autour de l'axe (X) du manchon, chaque première rangée (62) formant avec chaque deuxième rangée adjacente (70) un angle (ß) non nul par rapport audit axe.
Patent FR-3071704-B1 (FR)
Title: Composition appetente comprenant de l'alpha-s1-caseine hydrolysee
Inventor: MOREAU MARINETTE
IPC: A23L33/18
Filed: 2017-10-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle composition comprenant de l'alpha-s1-caséine hydrolysée, au moins un agent de texture choisi parmi les agents de texture hydrophiles et/ou hydrophobes, au moins une huile, au moins un arôme ou composition aromatique synthétique, semi-synthétique ou d'origine naturelle végétale, ne comprenant pas d'acides aminés ou de protéines d'origine animale ; son procédé de fabrication et l'utilisation d'alpha-s1-caséine hydrolysée dans un complément alimentaire pour animaux, en particulier pour chats et chiens. Les compositions selon l'invention sont en outre destinées à être administrées par voie orale pour aider l'animal, en particulier le chien ou le chat, à surmonter les situations générant du stress et à retrouver un comportement équilibré. La présente invention trouve par exemple des applications dans le domaine vétérinaire, plus particulièrement dans le domaine des compléments alimentaires vétérinaires ou des snacks, friandises ou bouchées pour animaux de compagnie, en particulier pour le chien ou le chat.
Patent FR-3075867-B1 (FR)
Title: Dispositif de deshuilage d'une enceinte de lubrification de turbomachine
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F16N39/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif de déshuilage d'une enceinte de lubrification de turbomachine d'aéronef, en particulier à réducteur, caractérisé en ce qu'il comprend deux arbres (3, 8) coaxiaux délimitant en partie une enceinte de lubrification (E1), lesdits arbres étant engagés partiellement l'un dans l'autre et étant configurés pour tourner à des vitesses différentes, un premier (3) desdits arbres comportant une partie d'extrémité annulaire externe (3a) comportant une rangée annulaires d'ouvertures radiales (37) traversantes configurée pour forcer le passage centrifuge d'air et d'huile à travers elles,     un second (8) desdits arbres comportant une partie d'extrémité annulaire interne (8a) engagée dans ladite partie d'extrémité annulaire externe et comportant une rangée annulaire d'orifices radiaux (35) traversants configuré pour former un déshuileur et forcer le passage centripète d'air à travers eux, et des moyens annulaires d'étanchéité (39a, 39b) situés radialement entre lesdites parties d'extrémité annulaires interne et externe, de part et d'autre desdites ouvertures et desdits orifices et aptes à autoriser le passage axial d'air dans l'espace axial (E3) s'étendant entre lesdits moyens annulaires et dans lequel débouchent lesdites ouvertures et lesdits orifices.
Patent FR-3082594-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: B63B25/16
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, dans laquelle la membrane étanche secondaire (4, 104) comporte une pluralité de virures en alliage à faible coefficient de dilatation et la membrane étanche primaire (6, 106) comporte des plaques métalliques présentant des premières ondulations (56, 156) parallèles, des deuxièmes ondulations (55, 155) perpendiculaires aux premières ondulations. Une poutre secondaire (30) métallique disposée parallèlement à l'arête (100) comporte une première aile (31) plane parallèle à la première paroi porteuse et une deuxième aile (321, 322) plane parallèle à la deuxième paroi porteuse, sur laquelle est soudée une portion d'extrémité de la membrane étanche secondaire (4, 104). Une pièce d'angle primaire comporte une cornière métallique (42) sur laquelle est soudée une portion d'extrémité de la membrane étanche primaire (6, 106). Des organes de retenue (15, 45) retiennent ladite pièce d'angle primaire et traversent de manière étanche la membrane étanche secondaire (4, 104).
Patent FR-3082698-B1 (FR)
Title: Unite d'implantation avec un organe d'appui et semoir comprenant de telles unites
Inventor: VIRIAT LAURENT
IPC: A01C7/20
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-09-11
Abstract: Unité d'implantation (1) pour semoir en lignes, cette unité comprenant au moins, d'une part, deux disques (3) ouvreurs de sillon et, d'autre part, au moins deux moyens (4, 4') d'acheminement de produit(s) particulaire(s) (2') depuis au moins un réservoir, dont les sorties d'éjection respectives (6, 6') sont situées entre les deux disques ouvreurs (3) en étant mutuellement décalées selon la direction d'avance (A), ladite unité d'implantation (1) comprenant également un corps (9) portant lesdits disques (3) et moyens (4, 4') précités.     Unité (1) caractérisée en ce qu'elle comprend un organe allongé (7) de rappui du ou des produit(s) (2') déposé(s) au fond (8') du sillon (8), et une interface (11) de solidarisation avec le corps (9) pour ledit organe (7) de rappui, lequel comprend une extrémité de fixation avec l'interface (11) et une extrémité opposée d'appui et en ce que l'interface de solidarisation (11) comprend au moins deux sites de fixation pour l'extrémité correspondante de l'organe (7), décalés entre eux longitudinalement selon la direction d'avance (A).
Patent FR-3083795-B1 (FR)
Title: Polymere de coordination d’un precurseur a base d’ions cu(i) avec un ligand connecteur polytopique presentant une transition thermochrome irreversible, procede et utilisations correspondants
Inventor: LESCOP CHRISTOPHE
IPC: G01K11/20
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un polymère de coordination d'un précurseur à base d'ions Cu(I) avec un ligand connecteur polytopique. Le précurseur étant un complexe luminescent comprenant au moins deux ions Cu(I), lesdits deux ions Cu(I) du précurseur étant reliés entre eux par au moins un ligand assembleur. Le ligand connecteur possède au moins deux groupements terminaux choisis indépendamment parmi un groupe aromatique azoté et un groupe carbonitrile. Le polymère de coordination présentant une transition thermochrome irréversible de sa luminescence lorsqu'il est soumis à une température dépassant une température critique Tc. La présente invention concerne également des procédés de fabrication de ces composés ainsi que des utilisations correspondantes.
Patent FR-3083700-B1 (FR)
Title: Formulation thermostable d'insuline humaine a21g
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P7/12
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 7,2 et 8,0 (7,2 ≤ pH ≤ 8,0) comprenant au moins de l'insuline humaine A21G, ladite composition étant destinée à être utilisée dans une méthode de traitement du diabète caractérisée en ce qu'elle est administrée en bolus avant les repas.
Patent FR-3090878-B1 (FR)
Title: Surveillance de l’état d’un organe de robinetterie par suivi des émissions acoustiques
Inventor: CARTIER FLORIAN
IPC: G01N29/38
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance (S) d’un organe de robinetterie (2) comprenant les étapes suivantes : S1 : acquisition d’un signal représentatif d’émissions acoustiques générées par l’organe de robinetterie (2), S2 : filtrage du signal acquis à l’étape S1 de sorte à éliminer des signaux parasites, S3 : détermination d’un paramètre d’intérêt à partir du signal filtré à l’étape S2, S4 : comparaison du paramètre d’intérêt à un seuil prédéterminé pour en déduire un état de l’organe de robinetterie (2). Figure 7
Patent FR-3094222-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique longue tenue
Inventor: SEBBAN ZNATY SARAH
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de revêtement des fibres kératiniques, se présentant sous la forme d’une émulsion cire-dans-eau comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisi parmi les polyols, au moins une cire, au moins un agent émulsionnant, et au moins un agent de coloration. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour conférer aux fibres kératiniques, en particulier aux cils, un effet allongeant et recourbant.