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Patent FR-3029537-B1 (FR)
Title: Usine d'electrolyse et procede de traitement des gaz de cuve
Inventor: GIRAULT GUILLAUME
IPC: B01D53/50
Filed: 2014-12-08
Granted: 2016-12-09
Abstract: Cette usine (1) comprend une série de cuves (2) et un circuit de traitement de gaz générés par les cuves (2), le circuit de traitement comprenant un premier étage (100) pour traiter du fluorure d'hydrogène, un deuxième étage (102) pour traiter du dioxyde de soufre, et un circuit d'alimentation en alumine pour alimenter le premier étage (100). De plus, le premier étage (100) comprend une pluralité de réacteurs (104), chaque réacteur (104) étant associé à un groupe de cuves (2), et chaque groupe de cuves (2) comprenant une ou plusieurs cuves (2). Chaque réacteur (104) comprend une première entrée (106) reliée au groupe de cuves (2) d'électrolyse, une deuxième entrée (108) reliée au circuit d'alimentation pour alimenter chaque réacteur (104), et une première sortie (110) pour conduire les gaz traités dans le premier étage (100) vers le deuxième étage (102).
Patent FR-3009773-B1 (FR)
Title: Systeme de limitation du brouillage a large bande avec temps de propagation de groupe negatif et procede de suppression du brouillage a large bande
Inventor: EGRI ROBERT GYORGY
IPC: G01S7/537
Filed: 2014-08-14
Granted: 2019-08-23
Abstract: Des modes de réalisation d’un système de limitation du brouillage (IM) à large bande avec compensation de temps de propagation de groupe négatif (NGD) et d’un procédé de suppression du brouillage à large bande sont généralement décrits dans le présent document. Dans certains modes de réalisation, le système de limitation IM à large bande peut inclure un premier montage de circuits à sélection de fréquence destiné à capturer des signaux brouilleurs au sein d’une largeur de bande d’intérêt, à partir d’un chemin de signal principal, suite à la suppression d’un signal souhaité, un montage de circuits de suppression destiné à mettre en œuvre un temps de propagation du groupe négatif (NGD) sur des signaux de sortie en provenance du premier montage de circuits à sélection de fréquence, en vue de générer des signaux à temps de propagation de groupe négatif, et un second montage de circuits à sélection de fréquence destiné à générer des signaux de suppression du brouillage à partir des signaux à temps de propagation de groupe négatif, à combiner avec des signaux en provenance du chemin de signal principal. Le temps de propagation de groupe négatif fourni par le montage de circuits de suppression peut compenser un temps de propagation de groupe du premier montage de circuits à sélection de fréquence, un temps de propagation de groupe du second montage de circuits à sélection de fréquence, et un temps de propagation de groupe du chemin de signal principal, de sorte que les signaux de suppression du brouillage ne présentent que peu, voir pas, de temps de propagation de groupe à l’égard de signaux du chemin de signal principal au sein de la largeur de bande d’intérêt.
Patent FR-3024952-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d'une surface d'un objet
Inventor: LOBRY PASCAL
IPC: B05B1/28
Filed: 2014-08-22
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1A-1D) pour le traitement d'une surface (62A-62D) d'un objet (60A-60D), le dispositif (1A-1D) comprenant : un support (10A-10D) apte à être solidarisé avec l'objet (60A-60D) ; et au moins un organe mobile (30A-30D) comprenant une partie de liaison (31A-31D) montée mobile sur le support (10A-10D) ; et au moins une partie de masquage (35A-35D) faisant saillie depuis la partie de liaison (31A-31D), de manière à ce que l'organe mobile (30A-30D) puisse être rapproché de la surface (62A-62D) jusqu'à atteindre une position de masquage dans laquelle la partie de masquage (35A-35D) est apte à masquer une zone de la surface (62A-62D), et être éloigné de la surface (62A-62D) jusqu'à atteindre une position de retrait facilitant l'installation de l'objet (60A-60D) par rapport au support (10A-10D). L'invention concerne également un procédé de traitement d'une surface (62A-62D) d'un objet (60A-60B) à l'aide d'un tel dispositif (1A-1D).
Patent FR-3046512-B1 (FR)
Title: Recepteur photovoltaique optimise pour la communication par lumiere codee
Inventor: ARRAZAT BRICE
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-12-31
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication par lumière codée dont la communication présente un rapport signal sur bruit initial noté SNR1, ce dispositif comprenant au moins : - un récepteur de lumière de type photorécepteur (2) comportant une anode (18 ou 22) et une cathode (19 ou 24) et présentant une résistance de shunt initiale de valeur Rsh1, - une source de lumière (1) codée porteuse d'un signal, une source de lumière non codée (3), - ledit dispositif étant caractérisé en ce que lesdites anode (18 ou 22) et cathode (19 ou 24) sont court-circuitées par au moins une résistance de court-circuit (Rp, 20 ou 26) de valeur Rsh2, choisie de manière que la nouvelle valeur de la résistance de shunt dudit photorécepteur (2,C1,C2) notée Rsh3 et résultant de la connexion de la résistance de shunt initiale Rsh1 et de la résistance de court-circuit (Rp, 20 ou 26) est inférieure à la valeur initiale Rsh1, et en ce que le nouveau rapport signal sur bruit résultant SNR2 dudit dispositif de communication pourvu de la résistance de court-circuit (Rp; 20,26) reste sensiblement égal au rapport signal sur bruit initial SNR1, même lors de l'augmentation de l'intensité de ladite lumière non codée (3).
Patent FR-3035956-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour echangeurs thermiques
Inventor: PEREIRA DANIEL
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-05-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (1) pour échangeur thermique (20), ledit échangeur thermique (20) comportant au moins une face avant (20a) et une face arrière (20b) en opposition l'une avec l'autre, ainsi qu'une première face latérale (20c) et une deuxième face latérale (20d) en opposition l'une avec l'autre, ledit dispositif de protection (1) comportant une grille de protection et étant destiné à être placé en regard de la face avant (20a) dudit échangeur thermique (20), la grille de protection comportant sur deux extrémités opposées respectivement un premier (11) et un deuxième (12) moyen de maintien (11) chevauchant une face latérale associée (20b, 20c) de l'échangeur thermique (20) et venant en prise avec la face arrière (20b) dudit échangeur thermique (20).
Patent FR-3034341-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reservoir en matiere plastique avec dispositif anti-ballottement.
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: B60K15/03
Filed: 2015-11-06
Granted: 2017-12-01
Abstract: Il est proposé un procédé pour la fabrication d'au moins une paroi d'un réservoir selon l'invention comprenant au moins une première couche de matière thermoplastique et une deuxième couche à base de mousse, ladite deuxième couche à base de mousse formant au moins une partie d'un dispositif anti-ballottement, le procédé étant caractérisé en ce que la première couche et la deuxième couche sont moulées dans un seul et même moule.
Patent FR-3052410-B1 (FR)
Title: Organe d'amortissement pour un panneau interieur de vehicule automobile, notamment une tablette de plage arriere
Inventor: BRYL BRUNO
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un organe d'amortissement (14) pour un panneau intérieur de véhicule automobile, comportant : un élément d'amortissement (34) comprenant des surfaces de contact avec le panneau, une première surface de contact étant sensiblement plane, une deuxième surface de contact formant un crochet ; et - un élément de fixation (36) formant une saillie (48) par rapport à la première surface de contact selon un premier axe, ledit élément de fixation étant apte à coopérer avec une ouverture du panneau pour assembler l'organe d'amortissement et le panneau. La saillie de l'élément de fixation comporte un support de butée et une butée (48) de forme allongée, ladite butée s'étendant sensiblement selon un deuxième axe (58) perpendiculaire au premier axe, un espace étant ménagé entre ladite butée et la première surface de contact.
Patent FR-3054149-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de moule carapace
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C9/04
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de moule (1) carapace à plusieurs couches (2, 3, 4, 5) dont au moins une couche (2) de contact, à partir d'un modèle (6) de pièce à fabriquer en cire ou autre matériau semblable, le procédé comprenant une étape de trempage du modèle (6) dans une barbotine de contact formant la couche (2) de contact et comprenant un liant inorganique ou organique et une poudre, dans lequel la poudre est un mélange mullite-zircone.
Patent FR-3054855-B1 (FR)
Title: Disque de rotor de turbomachine
Inventor: SILET BENOIT GUILLAUME
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-08-08
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un disque de rotor de turbomachine ayant un axe de rotation et comprenant, à sa périphérie, une pluralité d'alvéoles (10) régulièrement réparties autour de l'axe de rotation, le disque de rotor de turbomachine étant caractérisé en ce qu'au moins une alvéole (10) de la pluralité d'alvéoles a un fond (12) présentant une pluralité de plaques (14) faisant saillie dudit fond (12), chaque plaque (14) s'étendant essentiellement selon une direction perpendiculaire à une direction radiale (Rad).
Patent FR-3055214-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique eclaircissante
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2016-08-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente se rapporte notamment à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait d'iris et au moins un composé choisi dans le groupe comprenant un extrait de reine des prés, un extrait de mûrier blanc, de l'acide salicylique ou un mélange de ces composés et à l'utilisation cosmétique de ladite composition La présente se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour traiter les taches de vieillesse, les mélasmas, les lentigos et/ou le masque de grossesse ou chloasma. La présente trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3065849-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/215
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), et un aimant (82) fixé autour d'une partie d'une extrémité de l'arbre (6), l'aimant (82) étant disposé dans une enveloppe (83) comportant une ouverture (834). Le compresseur comportant un élément (85) de maintien de l'aimant disposé au niveau de l'ouverture (834) de l'enveloppe (83).
Patent FR-3068343-B1 (FR)
Title: Portique de manutention et systeme de manutention comprenant un tel portique
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B66C19/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un portique (1) de manutention pour la manutention d'une structure porteuse pivotante de wagon adapté pour le transport combiné rail/route, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une poutre (2) horizontale comportant à chacune de ses extrémités un pied (3, 4) sensiblement vertical pour enjamber un wagon, chacun des pieds (3, 4) étant pourvu à son extrémité basse d'une base de roulement (5, 6), un système de motorisation d'au moins une base roulante (5, 6), au moins deux bras de préhension (8, 9) télescopiques, pourvus chacun à une extrémité haute d'un chariot mobile (11) supporté par la poutre (2) et pouvant se déplacer, lesdits bras (8, 9) étant pourvus chacun à une extrémité basse et libre d'une interface d'accrochage (10), configurée pour coopérer avec une interface d'accrochage complémentaire prévue sur la structure porteuse pivotante, lesdits bras de préhension (8, 9) étant montés rotatif autour leur axe longitudinal sur leur chariot (11) respectif, et lesdits chariots mobiles (11) étant motorisés individuellement.
Patent FR-3071594-B1 (FR)
Title: Volet pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/12
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un volet (30) destiné à se déplacer entre deux positions extrêmes pour obturer de façon étanche respectivement un conduit d'air froid (C1) et un conduit d'air chaud (C2) ménagés dans un boîtier (10) d'un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, ledit volet (30) pouvant prendre une ou plusieurs positions intermédiaires, ledit volet (30) comprenant une plaque (31) dont les bords latéraux (311, 312) opposés sont destinés à être logés de façon coulissante dans des rails de guidage(11) agencés sur le boîtier (10). Selon l'invention, le volet comprend en outre des joints d'étanchéité (32, 32') en élastomère agencés le long des bords longitudinaux (313, 314) opposés de la plaque (31) reliant les bords latéraux (311, 312), lesdits joints d'étanchéité (32, 32') étant destinés à venir en contact étanche avec les parois du boîtier (10) respectivement dans les deux positions extrêmes du volet (30), lesdits joints d'étanchéité (32, 32') comprenant chacun une portion centrale (320, 320') destinée à être située entre lesdits rails de guidage (11) et présentant une première section transversale, ladite portion centrale (320, 320') étant prolongée à chacune de ses extrémités par des portions latérales (321, 322, 321', 322') présentant chacune une deuxième section transversale, différente de ladite première section transversale, au moins une partie desdites portions latérales (321, 322, 321', 322') étant destinée à être logée dans les rails de guidage (11) du boîtier (10).
Patent FR-3074226-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee d’une nacelle de moteur d’aeronef comprenant un panneau d’evitement d’un bec mobile de l’aile, et nacelle associee
Inventor: TABOURET ALEXIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée (30) pour une nacelle (1) de moteur (6) d'aéronef, l'inverseur de poussée (30) comprenant un capot mobile (31) reculant d'une position fermée où la poussée n'est pas inversée à une position ouverte pour découvrir des grilles (32) inversant le sens du flux d'air froid qui est dévié de la veine (10) annulaire d'air secondaire, le capot mobile (31) comportant une partie radialement externe (33) destinée à venir à proximité d'un bord d'attaque d'une aile d'un aéronef, le capot mobile comportant sur la partie radialement externe (33) au moins un panneau d'évitement (40) destiné à éviter une interférence avec un bec mobile du bord d'attaque de l'aile de l'aéronef, l'inverseur de poussée (30) étant caractérisé en ce que le panneau d'évitement (40) est monté en pivotement par rapport à une structure fixe de l'inverseur de poussée (30), l'inverseur de poussée (30) comprenant en outre au moins un moyen d'emmagasinement d'énergie (50) configuré de sorte que le panneau d'évitement est contraint en appui contre le capot mobile (31), au moins lorsque l'inverseur de poussée (30) est en position fermée.
Patent FR-3075929-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule comprenant un dispositif de ventilation dispose entre deux dispositifs de dissipation de chaleur
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/503
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (1) pour véhicule, le module lumineux (1) comprenant un circuit de refroidissement comportant : une première chambre (C1) délimitée par un premier dispositif de dissipation de chaleur (2) et prévue pour le refroidissement d'au moins un premier élément d'éclairage (7) du module lumineux (1), une deuxième chambre (C2) délimitée par un deuxième dispositif de dissipation de chaleur (3) et prévue pour le refroidissement d'au moins un deuxième élément d'éclairage (8) du module lumineux (1), et une troisième chambre (C3) délimitée par un dispositif de ventilation (6). Selon l'invention, la troisième chambre (C3) sépare la première chambre (C1) et la deuxième chambre (C2) l'une de l'autre.
Patent FR-3076047-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un peloton de camions a partir d'informations relatives aux pneumatiques equipant les camions dudit peloton
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: G08G7/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'organisation d'un groupe de plusieurs véhicules (1, 101, 201) distincts selon un peloton (2), ledit procédé comprenant : une étape (a) d'identification, au cours de laquelle on identifie les véhicules postulants (1, 101, 201) devant former le peloton, une étape (b) d'acquisition, au cours de laquelle on acquiert, pour chaque véhicule postulant (1, 101, 201), au moins un paramètre lié à un pneumatique (6, 106, 206) dudit véhicule postulant, dit « paramètre de pneumatique » (G6, G106, G206), tel que l'indice d'adhérence dudit pneumatique sur sol mouillé, puis une étape (c) de traitement au cours de laquelle on détermine, à partir dudit paramètre de pneumatique (G6, G106, G206), le rang (R) attribué au véhicule postulant (1, 101, 201) considéré dans le peloton (2) et/ou la distance inter-véhicules (D101, D201) qui doit séparer, à une vitesse donnée, le véhicule postulant considéré (101, 201) du véhicule (1, 101) qui le précède immédiatement dans le peloton (2).
Patent FR-3071409-B1 (FR)
Title: Produit de rasage et d'apres rasage utilisable lors du rasage effectue avec un rasoir electrique ou avec un rasoir a main. ce, avec une seule application de produit.
Inventor: ROARD DANY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention consiste en une préparation, anhydre (moins de 2% d'eau), hydrosolubie, lubrifiant, non-moussante et conditionnante, permettant de satisfaire, en une seule application, les fonctions de produit de rasage et d'après rasage, ceci que ce soit en utilisant pour la coupe du poil, soit un rasoir électrique, soit un rasoir mécanique. Pour ce faire, cette préparation est répartie (200 à 600 mg) sur le visage ou sur les parties à raser après avoir mouillé abondamment le visage ou les parties à raser. Dans chacun de ces deux usages, cette préparation assure une bonne lubrification de la zone à raser et donc la protection de l'épiderme pendant le rasage, celui-ci terminé et même après le rinçage de l'épiderme, les actifs restant sur celui-ci exercent leur fonction d'après rasage : effets anti-déshydratation, tonifiant, rafraîchissant, adoucissant et anti-inflammatoire. Cet effet après rasage persiste plusieurs heures après l'application. Comme indiqué, 200 à 600 mg de cette préparation suffisent pour raser un visage, en fonction des types de barbes et d'utilisation. Compte tenu de l'infime quantité nécessaire pour effectuer le rasage, cette préparation peut, dès lors, être conditionnée en petits emballages, allant de 3 ml à 60 ml, c'est-à-dire de 6 utilisations au minimum pour le 3 ml et de 120 utilisations pour le 60 ml au minimum. Compte tenu des petits volumes à délivrer, les flacons de 20, 30, 60 ml reçoivent respectivement une pompe goutte à goutte, or ces pompes ont capacité à être réutiliser en toute sécurité plus d'une dizaine de fois. Pour les réutiliser des recharges sont proposées, voire, des cartouches. Aussi, est-il intéressant pour, abaissant ainsi le coût des produits, leur empreinte carbone, en un geste écologique contre le gaspillage.
Patent FR-3078365-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de gestion de l'injection d'air a l'echappement
Inventor: BOIARCIUC ANDREI-ALEXANDRU
IPC: F01N3/34
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dispositif d'injection d'air frais (20) dans un circuit d'échappement d'un moteur thermique à allumage commandé, comprenant : - une culasse (10) dans laquelle sont creusés des conduits d'échappement (11) de gaz brulés dont les ouvertures sont contrôlées par des soupapes d'échappement (12), - un moyen de mesure de température du moteur, - une unité de contrôle (29), caractérisé en que ledit dispositif (20) comprend une rampe d'alimentation (21) d'air frais creusée dans la culasse, agencée à proximité des soupapes d'échappement (12) et connectée aux conduits d'échappement (11) par des passages d'alimentation (24) contrôlés par un système d'ouverture/fermeture (25) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture des passages d'alimentation (24), lesdits passages d'alimentation sont aptes à être ouverts lors du démarrage du moteur lorsque la température dudit moteur est sous un seuil de température.
Patent FR-3082054-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur piezoelectrique et capteur piezoelectrique obtenu par un tel procede
Inventor: NAVACCHIA FREDERIC
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur piézoélectrique comprenant les étapes suivantes : - une étape de fourniture d'un boîtier en acier inoxydable ; - une étape d'élaboration d'une solution d'un composé comprenant un élément métal ou métalloïde ; - une étape de dépôt d'une couche de ladite solution sur au moins une surface intérieure du boîtier ; - une étape d'oxydation de la couche de solution déposée ; - une étape de mise en place d'un élément piézoélectrique à l'intérieur dudit boîtier ; - une étape de fermeture du boîtier. L'invention concerne également un capteur piézoélectrique obtenu par un tel procédé et comprenant un boîtier en acier fermé, un élément piézoélectrique disposé à l'intérieur dudit boîtier, une couche d'une solution d'un composé comprenant un élément métal ou métalloïde disposée sur au moins une surface intérieure du boîtier.
Patent FR-3082544-B1 (FR)
Title: Dispositif pour un plot de terrasse, plot comprenant un tel dispositif et installation de terrasse sur plots comprenant des elements de planchers supportes par de tels plots
Inventor: CONVERT THIERRY
IPC: E04F15/024
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) pour un plot (6) de terrasse. Ce dispositif comprend des pièges à colle (16) pour la fixation d'un élément d'habillage (18) d'une contremarche de la terrasse et ces pièges à colle (16) sont conformés de façon que, lorsque l'élément d'habillage (18) est positionné au contact des pièges à colle (16) et que les pièges à colle sont remplis de colle, la colle, en se solidifiant, forme des organes de fixation qui sont collés, d'une part, à l'élément d'habillage (18) et ancrés mécaniquement, d'autre part, à l'intérieur des pièges à colle (16), permettant ainsi de fixer l'élément d'habillage contre le dispositif.