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Patent WO-2012072182-A2 (WO)
Title: Dispositif de fabrication d'au moins un contenant, de préférence sous forme d'ampoule, en plastique thermoplastique
Inventor: HANSEN BERND
IPC: B29C49/76
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication d'au moins un contenant, de préférence sous forme d'ampoule, en plastique thermoplastique, composé d'un moule (13) pourvu d'éléments de moule (15, 17) et d'une première (19) et d'une deuxième broche de calibrage (23) pouvant être déplacées coaxialement dans la direction longitudinale (21) du contenant (1) et l'une par rapport à l'autre. La première broche de calibrage (19) peut être déplacée à travers le contenant (1) situé dans le moule (13) par rapport à la deuxième broche de calibrage (23) qui est déplacée depuis le côté extérieur du contenant (1), dans une position de mise en forme dans laquelle les broches calibrent, entre leurs extrémités de broche, une zone de base formant au moins une partie de la base du contenant. Le dispositif selon l'invention est également composé d'un dispositif de séparation présentant une surface mobile de coupe ou d'estampage (37) pour séparer, en coopération avec une arête de coupe ou d'appui, le matériau plastique excédentaire produit sur les éléments de moule (17) affectés à la zone de base, lors de la mise en forme. Le dispositif est caractérisé en ce que le dispositif de séparation présente un dispositif de découpage à l'emporte-pièce (35) guidé axialement coulissant sur la deuxième broche de calibrage (23), formant la surface de coupe ou d'estampage (37), pouvant être déplacé indépendamment du mouvement de la broche de calibrage respective (23) entre une position de retrait et une position d'estampage.
Patent WO-2011141304-A2 (WO)
Title: Diode resonante a polarisation de spin pour la conversion optoelectronique
Inventor: JAFFRES HENRI
IPC: H01L31/101
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention concerne une diode résonante à contact tunnel ferromagnétique (FM) permettant d'assurer la génération d'un courant électrique dont l'amplitude est déterminée par l'état de polarisation de la lumière absorbée. La caractéristique essentielle de l'invention est la présence d'un empilement de couches (B1, W, B2) de semi-conducteur formant ainsi une zone de confinement de porteurs. Le principe de fonctionnement consiste à générer des porteurs polarisés, paires électrons-trous, dans un puits ou dans des boîtes quantiques semiconducteurs de type double barrière par absorption résonante d'une onde lumineuse polarisée circulairement ou elliptiquement. L'invention trouve des applications en élément simple ou sous forme de matrice bidimensionnelle comme élément de mémoire magnétique ou détecteur de polarisation lumineuse ou capteur de champs magnétiques.
Patent WO-2011141488-A2 (WO)
Title: Pharmaceutical compositions comprising hydromorphone and naloxone
Inventor: DANAGHER HELEN KATHLEEN
IPC: A61K9/20
Filed: 2011-05-10
Abstract: The present invention relates to prolonged release pharmaceutical dosage forms comprising hydromorphone and naloxone, or salts thereof, the manufacture thereof as well as their use for administration to human beings.
Patent WO-2012038225-A2 (WO)
Title: Procédé de charge d'au moins un dispositif de stockage d'énergie d'un véhicule électrique
Inventor: BARLAG HEIKE
Filed: 2011-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour charger au moins un dispositif de stockage d'énergie (la) d'un véhicule électrique (1) par l'intermédiaire d'une borne de charge (2), en utilisant un premier connecteur (3, 3'), comportant de premiers éléments de connexion (L1, L2, L3, N, G), d'un câble de charge (4) raccordé à la borne de charge (2). Les premier éléments de connexion (L1, L2, L3, N, G) sont reliés à de seconds éléments de connexion correspondants d'un second connecteur (5) côté véhicule, et les premiers et les seconds éléments de connexion sont conçus pour assurer le transfert de courant alternatif en vue de charger au moins un dispositif de stockage d'énergie (la). Selon l'invention le véhicule électrique (1) est alimenté en courant continu à partir de la borne de charge par l'intermédiaire d'au moins deux premiers éléments de connexion (L1, L2, L3, N, G) ou d'au moins deux troisièmes éléments de connexion distincts (D1, D2 ), du premier connecteur (3, 3'), pour la charge du ou des dispositifs de stockage d'énergie (la), tandis qu'une communication sur câble électrique (PLC) est effectuée entre le véhicule électrique (1) et la borne de charge (2) par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs premiers éléments de connexion (L1, L2, L3, N, G) qui ne sont pas utilisés pour le transfert de courant continu de charge, en vue de l'échange d'informations concernant le processus de charge.
Patent WO-2013160303-A2 (WO)
Title: Source de rayons x pourvue d'un module et d'un détecteur pour rayonnement optique
Inventor: KEEVE ERWIN
IPC: A61B6/08
Filed: 2013-04-23
Abstract: La présente invention concerne une source de rayons X (2) permettant d'exposer un objet à représenter (8) à des rayons X et pouvant être déplacée dans plusieurs positions de prise de vue définies par rapport à l'objet à représenter (8). Un module (4, 5, 13) est agencé directement au niveau de la source de rayons X et conçu pour projeter un marquage sur l'objet à représenter (8) et/ou pour contrôler une position de l'objet à représenter (8) et/ou le marquage, le module de contrôle de position de l'objet à représenter (8) et/ou du marquage, comportant un détecteur (5) pour rayonnement optique. En outre, l'invention concerne un dispositif à rayons X (6) pourvu d'une source de rayons X (2), et un procédé d'utilisation dudit dispositif à rayons X (6).
Patent WO-2014023787-A2 (WO)
Title: Ouvre-porte pour porte en verre
Inventor: FAILER GISBERT
IPC: E05B47/00
Filed: 2013-08-07
Abstract: Ouvre-porte pour une porte comportant un vantail monté mobile dans un cadre de porte ou sur ce dernier. Un dispositif d'actionnement électriquement connectable pourvu d'un moteur électrique (12) à blocage automatique et à sortie linéaire (12I) et un mécanisme d'actionnement pouvant être commandé par le moteur électrique (12) servent à actionner un verrou (11) de la position de déverrouillage à la position de verrouillage. Le moteur électrique (12) est conçu coulissant le long de son axe longitudinal d'une position arrière à une position avant, et dans la position avant, il peut être fixé par un dispositif électromagnétique (13, 17, 19). Un ressort de rappel (16) du moteur est situé entre le boîtier du moteur électrique (12) et une butée (14a) fixée sur le boîtier de l'ouvre-porte.
Patent WO-2015039998-A2 (WO)
Title: Circuit pour onduleur photovoltaïque permettant l'équilibrage d'une mise hors circuit au moyen d'interrupteurs de court-circuit, et utilisations du circuit
Inventor: FALK ANDREAS
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un circuit pour un onduleur photovoltaïque (1) pourvu de deux lignes de bus (8, 9), de raccords d'entrée (6) permettant le raccordement d'au moins un générateur photovoltaïque (7) aux lignes de bus (8, 9), d'un ou de plusieurs convertisseurs CC/CA (10) raccordés aux lignes de bus (8, 9), de respectivement un disjoncteur (11) entre chaque convertisseur CC/CA (10) et les lignes de bus (8, 9), et de plusieurs trajets de court-circuit (16 à 18) permettant de court-circuiter une tension appliquée entre les lignes de bus (8, 9), dans lesquels respectivement un interrupteur de court-circuit (19) est disposé, au moins un (18) des trajets de court-circuit s'étendant entre les lignes de bus (8, 9) devant tous les disjoncteurs (11), l'interrupteur de court-circuit (19) étant monté en série avec un coupe-circuit (20) dans le ou les trajets de court-circuit (18) entre les lignes de bus (8, 9).
Patent WO-2021249990-A2 (WO)
Inventor: BOURGINE MARYLINE
IPC: C07K16/06
Filed: 2021-06-08
Abstract: The invention provides anti-S-HBs antibodies and methods of using the same.
Patent WO-2005101955-A2 (WO)
Title: Dispositif d'essorage automatique de serpilliere
Inventor: RAMOS-VALCARCE MORCILLO MIGUEL
IPC: A47L13/14
Filed: 2005-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essorage automatique de serpillière qui permet d'essorer le liquide des serpillières à partir du manche du balai-serpillière ou au moyen d'une pédale munie d'un soufflet. Lorsqu'on fait coulisser la poignée mobile sur la partie extérieure du cylindre, le piston, à l'aide de son arrêtoir, dans son parcours de pression, active un corps de traction qui, solidarisé au bout du balai-serpillière au moyen d'une vis intérieure ou extérieure ou d'un système de sabot spécialement conçu, d'un système de cames de piston et d'une rainure de rotation pour actionner les cames accouplées à son axe et les ancrer dans la plate-forme réceptrice, à mesure que le piston se déplace conjointement avec le bout du balai-serpillière, empêche que le bout du balai-serpillière se déplace et augmente la pression exercée contre la cloche. Lorsque la poignée mobile regagne sa position au moyen de systèmes de retour ou de ressorts, le piston de traction recule, les cames se referment et elles se retirent de la plate-forme, retirant le balai-serpillière et la serpillière essorée.
Patent WO-2020012056-A2 (WO)
Title: Machine for testing specimens having a surface with a non-stick coating
Inventor: GUERRERO VACAS GUILLERMO
Filed: 2019-07-12
Abstract: The invention describes a machine formed by a frame in the form of a closed rectangular prism, and a top cover and a bottom cover that fit to the perimeter of the frame and seal it. The machine also comprises an intermediate cover having at least one opening made in the body thereof and configured to accommodate a flat sheet specimen with a non-stick coating. The machine can include a system of electrical resistors with adjustment and control of the temperature inside the machine, and a system with a floating cover to exert pressure inside a mould.
Patent WO-2013104823-A2 (WO)
Title: Device arrangement and method for implementing a data transfer network used in remote control of properties
Inventor: YLIMARTIMO VEIKKO
IPC: H04L67/025
Filed: 2013-01-07
Abstract: In a remote control method according to the invention a virtual private network is established between a home control network key and a home control network device of the remote control system in a property. In order to establish the virtual private network both the home control network key and the home control network device determine their network paths (201 ) to the Internet from the data transfer network to which they are connected. The determined network paths are stored (202) in a home control network server on the Internet. When it is desired to form a virtual private network, the home control network server supplies the stored network paths to the home control network key and the home control network device. By utilising the received network paths the home control network key and the home control network device start establishing a virtual private network (55) between them with several known by them establishing methods of a data transfer connection.
Patent WO-2004088126-A2 (WO)
Inventor: TALON FREDERIC
IPC: H01H51/06
Filed: 2004-03-26
Abstract: L'enveloppe (15) métallique de la cuve (11) d'un contacteur CT comporte une nervure (21) annulaire s'étendant en continu en regard de la périphérie cylindrique du noyau fixe (10) principal, ladite nervure ayant un diamètre interne (Dl) respectivement supérieur à celui de la virole (16) et inférieur à celui de l'enveloppe (15), de manière à assurer à la fois le calage des différentes pièces de la cuve (11), et le sertissage de l'enveloppe (15) sur le noyau fixe (10) suite à des déformations locales exercées sur le diamètre réduit du rétreint délimitant la nervure (21). Application : contacteur pour démarreur de véhicule automobile.
Patent WO-2005047896-A2 (WO)
Title: Automatic analysis of cellular samples
Inventor: PINSET CHRISTIAN
IPC: G01N33/68
Filed: 2004-11-05
Abstract: The inventive method for automatically analysing a cellular sample consists (a) in colouring the cell nucleuses of a sample, (b) in obtaining at least one digital picture of the sample, and (c) in digitally analysing said image and is characterised in that the cell nucleus colouring stage (2) is embodied in the form of a DNA-non-specific colouring. In order to use the inventive method, said invention also relates to a method for selecting a culture medium, a method for measuring substance toxicity and to a method for measuring the cytopathological characteristics of a virus. A method for selecting pharmacological substances for treating excess weight and obesity diseases and a method for selecting substances for treating osteoporosis are also disclosed.
Patent WO-2006136759-A2 (WO)
Title: Device and method for managing communication credits associated to use of services by a terminal
Inventor: BOUVIER HERVE
Filed: 2006-06-23
Abstract: A user's device (20) for using at least one service of a telecommunications network (1) comprises means (21) for storing at least one communication credit associated to said service and means (30) for updating said credit (C_S1, C_S2) according to the use of the service by the user (20) upon receipt of a request of a service provider (FSl, FS2).
Patent WO-2007093710-A2 (WO)
Inventor: LEFEVRE BRUNO
IPC: H05K3/36
Filed: 2007-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module électronique (2) comportant une carte (3) à circuit imprimé (4), au moins un composant d'un premier type (5) et un composant d'un deuxième type (6), le procédé comprenant les étapes de : - disposer de la brasure (8) sur la carte, - positionner le composant du premier type, - chauffer globalement la carte pour fondre la brasure de manière à souder le composant du premier type, - positionner le composant du deuxième type de telle manière que celui-ci ait des pattes (7) en appui sur la carte par de la brasure, - chauffer localement la brasure pour fondre la brasure de manière à souder le composant du deuxième type. L'invention a également pour objet une ligne de production pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent WO-2007144539-A2 (WO)
Title: Holder for electrical component and electrical device including the holder and component
Inventor: MORELLE JEAN-MICHEL
Filed: 2007-06-12
Abstract: This holder (12) includes a conductor metal part (PM) designed to be warmed for assembly of the electrical component (22) on the metal part (PM). It also includes a part made of synthetic material (PS), jointed with the metal part (PM), guaranteeing cohesion of the holder (12). This part made out of synthetic material (PS) contains a mass with a low melting point (14) and a mass with a high melting point (16), inserted between the mass with a low melting point (14) and the metal part. More specifically, the mass with the high melting point (16) is made in a material with a melting point greater than the melting point of the mass with a low melting point (14).
Patent WO-2009125129-A2 (WO)
Inventor: BUISSON PIERRE
IPC: B01J2/06
Filed: 2009-03-25
Abstract: La tête de pulvérisation (104) de l'appareil comprend un moteur (16) dont l'arbre creux vertical (12) est solidaire, à son extrémité inférieure, d'un disque d'éjection centrifuge (11). La substance à pulvériser, provenant d'une cuve (106) via une pompe doseuse (107), traverse l'arbre creux (12) pour se répandre en nappe sur la surface inférieure du disque formant face d'éjection centrifuge. Des moyens sont prévus pour faire vibrer le bord périphérique du disque et contrôler ainsi la pulvérisation de la substance, en particulier sa granulométrie. Une soufflante (124) et un répartiteur (109) forment un flux gazeux de traitement (111) qui rencontre et entraîne les gouttelettes vers une zone de collecte (112), en les solidifiant par séchage ou figeage. Typiquement, la substance est un mélange d'au moins un actif et d'un composant de micro-encapsulation. Utilisation notamment pour obtenir des granulométries très fines et/ou très homogènes, pour fabriquer des poudres destinées à des applications agro¬ alimentaires, nutritionnelles, cosmétiques, pharmaceutiques et de la chimie fine. La tête est utilisable séparément pour produire des aérosols.
Patent WO-2012059700-A2 (WO)
Title: Sèche-cheveux compact et prolongateur amovible
Inventor: QUESSARD ROLAND
IPC: A45D20/12
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux (0) compact comportant au moins un corps principal présentant une partie avant (A) et une partie arrière. Le sèche-cheveux (0) comporte une partie avant (A) comportant un premier conduit (01) entourant un deuxième conduit (02), le flux (AC) d'air traversant le deuxième conduit étant chauffé par un moyen (10) de chauffage, le flux (AF) d'air traversant l'espace entre le premier (01) et le deuxième (02) conduit étant isolé du flux (AC) d'air chauffé dans le deuxième conduit (02). Le deuxième conduit (02) a la forme d'un cône de révolution tronqué, des moyens de répartition étant agencés à la base (022) du cône pour déterminer la quantité de flux (AF) d'air traversant l'espace entre le premier (01 ) et le deuxième (02) conduit. Un prolongateur comportant au moins un tube (1 1 ) périphérique entourant un tube (12) central peut se raccorder à la sortie du sèche-cheveux (0). Le deuxième conduit (02) du sèche-cheveux, à la sortie (06) d'air du sèche-cheveux (0), est agencé pour pouvoir se raccorder au tube (12) central d'un prolongateur (1).
Patent WO-2015025106-A2 (WO)
Title: Dispositif de conversion d'energie thermique en energie electrique
Inventor: MONFRAY STÉPHANE
IPC: H02N1/08
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (400) de conversion d'énergie, comprenant une enceinte (430) contenant des gouttes d'un liquide (427) et un transducteur capacitif à électret (417, 419, 421) couplé à cette enceinte.
Patent WO-2017129911-A2 (WO)
Title: Assistant numérique personnel emboitant un ordiphone, un clavier et une tablette capable de prendre des images
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: H01R13/70
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'assistant numérique personnel (33) comporte : - un téléphone mobile (39) muni d'un premier écran (45), d'une première unité centrale (40) gérant une première mémoire (41), - un boîtier (34) comportant au moins un deuxième écran (35), une deuxième unité centrale (36) gérant une deuxième mémoire (37), - le boîtier comportant un logement configuré pour recevoir et retenir, de manière amovible, en son intérieur au moins une partie du téléphone mobile, - des moyens de communication (43, 44) entre les unités centrales du boîtier et du téléphone mobile. Au moins une des unités centrales étant configurée pour stocker des données dans chacune des première et deuxième mémoires.
Patent WO-2006032909-A2 (WO)
Inventor: LYGREN BIRGITTE
IPC: A61K38/10
Filed: 2005-09-26
Abstract: L'invention concerne une molécule de rupture d'ancrage de la PKA II ou analogue de la protéine AKAP, ladite molécule ou ledit analogue étant un polypeptide qui comprend la séquence d'acides aminés suivante : X1 X2 E X3 X4 A K Q I V X5 X6 X7 I X8 X9 X10 (séquence (1)) ou un peptidomimétique ou un analogue associé. L'invention concerne également des anticorps dirigés contre la molécule, des molécules d'acide nucléique comprenant une séquence codant pour la molécule et des compositions pharmaceutiques. L'invention concerne en outre un procédé d'altération de la voie de signalisation de la protéine PKA de type II dans une cellule par administration de la molécule de rupture d'ancrage ou analogue de la protéine AKAP, en particulier pour traiter des troubles cardiovasculaires et métaboliques.
Patent WO-2006048665-A2 (WO)
Inventor: TIFFIN PETER DAVID
IPC: C07J71/00
Filed: 2005-11-04
Abstract: L'invention concerne de la sarsasapogénine sous de nouvelles formes amorphes, cristallines, solvatées et hydratées, ainsi que l'utilisation de ces formes dans la fabrication de sarsasapogénine pharmaceutique ou comestible et de ses dérivés.
Patent WO-2007148095-A2 (WO)
Title: Procédés destinés à l'établissement d'un pronostic de cancer colorectal
Inventor: HUTCHISON CHRISTOPHER
IPC: G01N33/574
Filed: 2007-06-21
Abstract: La présente invention concerne des procédés permettant d'établir un pronostic de cancer colorectal chez un individu, les procédés consistant à déterminer le statut des protéines lamines de type A d'un individu et à utiliser ledit statut des protéines lamines de type A pour établir le pronostic du cancer colorectal, et plus particulièrement pour prédire les suites du cancer colorectal chez l'individu, telles que la survivance ou la mortalité de l'individu ou la probabilité de récurrence du cancer colorectal. L'invention concerne également des trousses permettant la mise en œuvre de ces procédés.
Patent WO-2008017893-A2 (WO)
Title: Améliorations concernant des chambres d'humidification
Inventor: PAYNE SIMON ROBERT
IPC: A61M16/00
Filed: 2007-08-10
Abstract: L'invention concerne une chambre d'humidification (10) utilisée dans un circuit de respiration pour humidifier les gaz avant l'inhalation. La chambre d'humidification (10) est conçue pour contenir un volume de liquide (20), et comprend un orifice d'admission de gaz (16), un orifice de sortie de gaz (16) et une admission de fluide (30) permettant d'introduire le liquide dans la chambre d'humidification (10). L'admission de fluide (30) est équipée d'un élément de filtration (60) comprenant une pluralité d'ouvertures de sortie permettant l'écoulement de liquide au travers de l'élément de filtration (60). L'élément de filtration (60) définit aussi une chambre de collecte (69) qui est placée en dessous des ouvertures de sortie, lors de l'utilisation, de façon que les corps étrangers présents dans le liquide, qui ne peuvent pas passer au travers des ouvertures de sortie, tombent dans la chambre de collecte (69) sous l'effet de la gravité.
Patent WO-2009044206-A2 (WO)
Title: Soupape de chasse d'eau
Inventor: BELL THOMAS HENRY
IPC: E03D1/36
Filed: 2008-10-03
Abstract: La présente invention concerne une soupape de chasse d'eau permettant de réduire le gaspillage d'eau provenant d'un réservoir de toilette. La soupape de chasse d'eau comporte une soupape d'admission, une soupape de décharge et une soupape de synchronisation. La soupape de synchronisation est mécaniquement raccordée à la soupape d'admission ainsi qu'à la soupape de décharge afin de contrôler leur déplacement entre une position ouverte et une position fermée de sorte que la soupape de synchronisation interdit l'ouverture simultanée de la soupape d'admission et de la soupape de décharge. Grâce à l'interdiction de l'ouverture simultanée de la soupape d'admission et de la soupape de décharge d'être simultanément dans leur position ouverte, la soupape de chasse d'eau ne permet le début du remplissage du réservoir qu'à la fin du processus de chasse d'eau. Cela permet une nette réduction du volume d'eau circulant dans le réservoir lors de chaque cycle de chasse d'eau.
Patent WO-2009095685-A2 (WO)
Title: Système de chauffage
Inventor: LEE MATTHEW
Filed: 2009-02-02
Abstract: La présente invention concerne un système de chauffage qui comprend un cylindre d'eau chaude ayant une première bobine d'entrée grâce à laquelle l'eau à l'intérieur du cylindre peut être chauffée en utilisant l'énergie solaire, une deuxième bobine d'entrée grâce à laquelle l'eau à l'intérieur du cylindre peut être chauffée par une chaudière, et une troisième bobine de sortie grâce à laquelle la chaleur peut être extraite de l'eau à l'intérieur du cylindre, le système comprenant en outre une demande de chaleur, et des moyens de contrôle opérables pour déterminer si la demande de chaleur est fournie par la chaudière, parla troisième bobine, ou par une combinaison de celles-ci.
Patent WO-2010020819-A2 (WO)
Title: Assemblage de joint
Inventor: BARRON MICHAEL
IPC: F16B12/12
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention porte sur un assemblage de joint dans lequel un composant en verre est relié à un composant de matériau de dureté inférieure à l'aide d'un dispositif de verrouillage mécanique pour permettre une transmission de contraintes de traction et/ou de compression.