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Patent FR-2971349-A1 (FR)
Title: Procede de reprogrammation d'un calculateur, support de memorisation de donnees et calculateur de vehicule automobile
Inventor: LAFUENTE ROMAIN
IPC: G06F9/44
Filed: 2011-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de reprogrammation d'un calculateur (10) par modification du contenu d'une mémoire réinscriptible non volatile (104) dudit calculateur au moyen d'un logiciel de reprogrammation mémorisé dans la mémoire réinscriptible non volatile (104). Le logiciel de reprogrammation comporte un séquenceur de tâches et une pluralité de composants logiciels préalablement répartis en au moins deux ensembles : i) un premier ensemble comportant chaque composant logiciel à exécuter simultanément à une opération de modification du contenu de la mémoire réinscriptible non volatile (104), et ii) un second ensemble comportant tout ou partie des autres composants logiciels du logiciel de reprogrammation. Lors de la reprogrammation du calculateur (10), les composants logiciels du second ensemble sont exécutés depuis la mémoire réinscriptible non volatile (104), et le séquenceur de tâches et les composants logiciels à exécuter du premier ensemble sont préalablement copiés dans une mémoire volatile (106) du calculateur (10), et sont exécutés depuis ladite mémoire volatile.
Patent FR-2972112-A1 (FR)
Title: New amide compounds useful for treating signs of inflammatory dermatoses, which are psoriasis, eczema, lichen planus or prurigo, where the signs are erythema, scaling and thickness of the psoriatic plaques
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K31/164
Filed: 2011-03-01
Abstract: Amide compounds (I) are new. Amide compounds of formula (R1-CHOH-CH(NH-COR 2)(CH 2OH)) (I) are new. R1 : 13-17C alkyl or 13-17C alkenyl; and R2 : linear 13-19C hydrocarbyl and contains one or more ethylenic unsaturations, preferably one or two ethylenic unsaturations. An independent claim is included for a combination product comprising (I) and at least one corticosteroid. ACTIVITY : Antiinflammatory; Dermatological; Antipsoriatic; Antipruritic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2972560-A1 (FR)
Title: Cable electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: ALRIC JEROME
IPC: H01B3/44
Filed: 2011-03-08
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un conducteur électrique (2), une première couche (3) semi-conductrice entourant le conducteur électrique (2), une deuxième couche (4) électriquement isolante, entourant la première couche (3), et une troisième couche (5) semi-conductrice entourant la deuxième couche (4), au moins une de ces trois couches (3, 4, 5) étant une couche réticulée obtenue à partir d'une composition réticulable comprenant au moins une polyoléfine et un peroxyde organique en tant qu'agent de réticulation, caractérisé en ce que la composition comprend en outre un coagent de réticulation comprenant au moins deux insaturations, l'une de ces deux insaturations étant une fonction vinylique.
Patent FR-2976771-A1 (FR)
Title: Support part for fixed tube for sprinkling water on e.g. lawn area, has cover fixed to plate and top of tube, and comprising protection wall, which is formed between tube and plane formed by lawn area
Inventor: HAMELIN CHARLES
IPC: A01G25/02
Filed: 2011-06-27
Abstract: The support part (1) has a water supply tube (7) for supplying water to a fixed tube (8). A wall (4) fixes the support part on a lawn area. A plate (3) is placed at ground level and dimensioned according to maximum height of grass and minimum vertical angle of water ejection by the fixed tube when the fixed tube is fixed at the plate. A cover (2) is fixed to the plate and top of the fixed tube. A protection wall of the cover is formed between the fixed tube and a plane formed by the lawn area. A reinforcement part (6) is provided between the wall and the supply tube.
Patent FR-2977486-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques sous la forme d'emulsions eau-dans-huile comprenant un derive d'acide jasmonique
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/37
Filed: 2011-07-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant au moins un agent de coloration ; et au moins un composé dérivé d'acide jasmonique, ladite composition étant sous la forme d'une émulsion eau-dans-huile, ladite phase aqueuse représentant de 40% à 55% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-2978480-A1 (FR)
Title: Rebated tubular beam for door frame, has sections comprising opposed wings, and contiguous profiled longitudinal portions formed by one of opposed wings that are connected together by corresponding connecting edges
Inventor: DESCAUDIN WILLIAM
IPC: E06B1/16
Filed: 2011-07-25
Abstract: The beam (10) has a section (22) comprising a set of opposed wings (26, 28), a base (30) and another section (24) comprising another set of opposed wings (32, 34). Each of the former set of opposed wings comprises a connecting edge (40, 42), and each of the latter set of opposed wings comprises connecting edges (60, 62). A set of contiguous profiled longitudinal portions is formed by one of the opposed wings that are connected together by corresponding connecting edges.
Patent FR-2983801-A1 (FR)
Title: Device for fastening luggage in boot of e.g. terrestrial vehicle, has blocking unit engaged with metal coil retaining unit to define stable angular positions such as vertical utilization position and horizontal storage position, of loop
Inventor: JACOBERGER FABIEN
IPC: B60R9/048
Filed: 2011-12-08
Abstract: The device (4) has a base (5) firmly fixed to a vehicle, and a loop (6) mounted in rotation around an axis (Y) with respect to the base. The loop has a free part (6B) and a connection part (6A) mounted in the base. The base comprises a metal coil deformed to form a cover (52) in which the connection part is placed. The connection part comprises a blocking unit engaged with a metal coil retaining unit so as to define stable angular positions such as vertical utilization position and horizontal storage position, of the loop.
Patent FR-2984305-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un sol-gel d'au moins trois sels de metaux et mise en oeuvre du procede pour preparer une membrane ceramique
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: B01D53/22
Filed: 2011-12-15
Abstract: Procédé de préparation d'un sol-gel d'au moins quatre sels de métaux M ,M , M et M aptes et destinés à la préparation d'un matériau de type pérovskite correspondant à la formule générale (I) : A A' B B' B" O , (I), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape a) de préparation d'une solution aqueuse de sels hydrosolubles des dits éléments A, A' optionnellement A", B et B', dans les proportions stoechiométriques nécessaires à l'obtention du matériau tel que défini ci-dessus ; - Une étape b) de préparation d'une solution hydro-alcoolique d'au moins agent tensioactif non-ionique dans un alcool choisi parmi le méthanol, l'éthanol, le propanol, le propanol, l'isopropanol ou le butanol, mélangé à une solution aqueuse d'ammoniac en une proportion suffisance pour assurer la solubilisation complète dudit agent tensioactif non-ionique dans ladite solution hydro-alcoolique, la concentration dudit agent tensioactif non-ionique dans ladite solution hydro-alcoolique étant inférieure à la concentration micellaire critique ; - Une étape c) de mélange de ladite solution aqueuse préparée à l'étape a), avec ladite dispersion alcoolique préparée à l'étape b) pour former un sol ; - Une étape d) de séchage dudit sol obtenu à l'étape c), par évaporation du solvant, pour obtenir un sol-gel. Mise en oeuvre du procédé pour préparer une membrane céramique.
Patent FR-2996777-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble de glisse
Inventor: KRAFFT BERTRAND
IPC: A63C9/02
Filed: 2012-10-11
Abstract: Ce dispositif de glisse (1) comprend une planche de glisse (2), des moyens (3) de fixation d'une chaussure (4) sur la planche de glisse (2), les moyens de fixation (3) comprenant un dispositif de retenue (32) qui autorise la rotation de la chaussure (3) autour d'un axe (Y) transversal à la planche de glisse (2), et des moyens (5) de traction d'une spatule (24) de la planche de glisse (2). Les moyens de traction (5) ne sont pas élastiques et le dispositif de glisse (1) comprend en outre un dispositif (6) de réglage de la longueur des moyens de traction (5).
Patent FR-2982187-A1 (FR)
Title: Systeme d'enceinte et procede d'application d'un revetement
Inventor: ANAND KRISHNAMURTHY
IPC: B05B15/00
Filed: 2012-11-07
Abstract: Le système d'enceinte (200) comprend une enveloppe (210) configurée pour recouvrir au moins une partie d'un arbre (220). L'enveloppe (210) comprend un raccord d'entrée (212) et un raccord de sortie (214). Le raccord d'entrée (212) est configuré pour accepter au moins un outil parmi l'outil de revêtement (230) et un outil d'amenée d'abrasif. Le raccord de sortie (214) est relié à un système d'aspiration (240).
Patent FR-2970556-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion a dynamique attenuee pour turbine a gaz
Inventor: KIM KWANWOO
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-01-18
Abstract: Dispositif de combustion (20) comportant un corps central (60) ayant une paroi intérieure tubulaire (61), une cartouche (70) disposée dans la paroi intérieure tubulaire (61) de manière à définir un espace extérieur annulaire (75) entre une surface extérieure (71) de celle-ci et la paroi intérieure tubulaire (61) et un espace intérieur annulaire (76) ayant une extrémité ouverte (77) et une extrémité fermée (78) opposée à l'extrémité ouverte (77) et un élément rapporté (80) disposé dans l'espace extérieur annulaire (75) afin d'envelopper la cartouche (70) à proximité immédiate de l'extrémité ouverte (77), l'élément rapporté (80) comprenant un corps ayant une partie avant tubulaire et une partie arrière partiellement tubulaire, la partie arrière partiellement tubulaire formant de la sorte une voie en creux (120) ayant un axe longitudinal sensiblement aligné avec un axe longitudinal de l'espace extérieur annulaire (75).
Patent FR-2986609-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: DE PAEPE GAEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2012-02-07
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif (100) d'isolation thermique comprenant un écran (101, 102, 103, 104) d'isolation d'un premier organe (21) et/ou d'un deuxième organe (20 ; 30 ; 16 ; 10 ; 30) vis-à-vis d'un rayonnement thermique, le procédé comprenant : - une étape d'échange thermique entre un flux d'un fluide, notamment d'un gaz, et l'écran, notamment une étape de transfert de chaleur de l'écran thermique au flux, et - une étape d'utilisation du flux pour guider le premier organe (21) et/ou pour entraîner en mouvement le premier organe et/ou pour échanger de la chaleur avec le premier organe, notamment pour refroidir le premier organe.
Patent FR-2987268-A1 (FR)
Title: Formulations liquides de sulfamides hypoglycemiants
Inventor: BERDUGO MARIANNE
IPC: A61K9/14
Filed: 2012-02-28
Abstract: La présente invention concerne une formulation pharmaceutique liquide de sulfamide hypoglycémiant, destinée à une administration par voie orale ou ophtalmique. La présente invention concerne en particulier une formulation orale particulièrement adaptée à l'usage pédiatrique.
Patent FR-2991228-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'un panneau composite auto-raidi
Inventor: GUITTARD DOMINIQUE
IPC: B29C70/30
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention propose un procédé de réalisation d'un panneau comportant une peau externe et des raidisseurs comportant une portion (18) de liaison, et au moins une portion (16) en saillie, qui comporte une étape de drapage de couches de fibres (24) sur au moins un insert (30) de manière que chaque couche de fibre (24) comporte une portion de liaison (28) et une portion (26) faisant saillie vers le bas par rapport à la portion de liaison (28), une étape de drapage d'une couche de fibres (22) formant la peau externe (12), une étape de solidarisation des couches de fibres (22, 24). L'invention propose aussi un dispositif pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2994659-A1 (FR)
Title: Extracting and purifying sodium bromide, by mixing residue, solid or pasty material comprising sodium bromide and organic and/or inorganic impurities with methanol to obtain solution of sodium bromide in methanol and solid residue
Inventor: HYVRARD FRANCOIS
IPC: B01D11/02
Filed: 2012-08-22
Abstract: Extracting and purifying sodium bromide, involves (a) mixing a residue, solid or pasty material comprising sodium bromide and organic and/or inorganic impurities with methanol to obtain a solution of sodium bromide in methanol and a solid residue containing organic and/or inorganic impurities, (b) concentrating the solution of sodium bromide to obtain the solid sodium bromide, (c) washing the solid sodium bromide using solution comprising a mixture of alcohol consisting of methanol and ethanol and an acid to obtain a purified sodium bromide, and (d) recovering the purified sodium bromide. Extracting and purifying sodium bromide, comprises (a) mixing a residue, solid or pasty material comprising sodium bromide and organic and/or inorganic impurities with methanol to obtain a solution of sodium bromide in methanol and a solid residue containing organic and/or inorganic impurities, (b) concentrating the solution of sodium bromide to obtain the solid sodium bromide, where the concentration step comprises evaporating the methanol, (c) washing the obtained solid sodium bromide using a solution comprising a mixture of an alcohol consisting of methanol and ethanol and an acid to obtain a purified sodium bromide, and (d) recovering the purified sodium bromide. An independent claim is included for use of the method in recycling of industrial effluents comprising water, sodium bromide and optionally one or more organic solvent(s).
Patent FR-2999872-A1 (FR)
Title: Dispositif de conservation d'un echantillon biologique
IPC: A01N1/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conservation d'un échantillon biologique recueilli sur une surface d'un élément de capture (2) agencé sur une portion (20') détachable d'un dispositif de prélèvement biologique, comprenant : - un corps (10), - deux membres (11, 12) de maintien de ladite portion (20') solidaires dudit corps (10), un premier membre (11) étant pourvu d'un orifice (110) pour le passage de l'élément de capture (2), lesdits membres de maintien (11, 12) étant agencés de sorte à maintenir entre eux ladite portion (20') en évitant tout contact entre la surface de l'élément de capture (2) et le corps (10). L'invention concerne également un kit de prélèvement biologique comprenant un tel dispositif, ainsi qu'un procédé de conservation d'un échantillon biologique mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3000299-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un element thermo electrique et un moyen de connexion electrique dudit element thermo electrique, module et dispositif thermo electrique comprenant un tel ensemble.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/28
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'au moins un élément thermo électrique (4) susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de ses faces, dites faces de contact, et d'un moyen de connexion électrique (20), ledit ensemble comprenant en outre un premier élément déformable reliant électriquement le moyen de connexion électrique (20) à l'élément thermo électrique (4), ledit premier élément comprenant une première face (51) liée au moyen de connexion électrique (20) et une deuxième face (52) liée à l'élément thermo électrique (4), ladite première face (51) étant déformable indépendamment de ladite deuxième face (52) et inversement, l'ensemble comprenant un deuxième élément (42) déformable réalisant un pont thermique entre les première et deuxièmes faces (51, 52) du premier élément (41). L'invention concerne aussi un module thermo électrique comprenant un tel ensemble et un dispositif thermo électrique comprenant un tel module.
Patent FR-3001528-A1 (FR)
Title: System for correcting relative humidity rate of e.g. unoccupied house while injecting outdoor air into room by simple ventilation, has obturators for blocking or releasing ventilation shaft of electrical supply
Inventor: PILOT ANDRE JEAN MARIE
IPC: F24F7/007
Filed: 2013-01-28
Abstract: The system has a box (2) for performing calculations, comparisons and controls according to a certain schedule. The box includes temperature sensors and detectors for detecting relative humidity of air of a closed room and outdoor air. A set of ventilators (4) connected with each other by a conduit (5) enables circulation of air between outside and interior of the closed room. Obturators (6, 7) block or release a ventilation shaft of an electrical supply.
Patent FR-3002709-A1 (FR)
Title: Procede de demodulation d'un signal
Inventor: MEGE PHILIPPE
IPC: H04B1/66
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé de démodulation d'un signal dans un récepteur comprenant au moins deux antennes recevant chacune un signal (s1 ; s2), les signaux reçus (s1 ; s2) correspondant à un même signal émis (s) comprenant des trames de symboles dans lesquelles certains symboles, dits symboles pilotes, sont connus du récepteur, le procédé comprenant des étapes de blanchiment de bruit pour former deux signaux combinés (c1 ; c2) dont les bruits sont indépendants ; normalisation des bruits des signaux combinés (c1 ; c2) pour former deux signaux dont les bruits sont indépendants et de normes moyennes égales ; démodulation de signal à combinaison maximale de rapport signal à bruit des deux signaux à bruit indépendants et de normes moyennes égales caractérisé en ce que lors de la première étape de blanchiment de bruit pour former les deux signaux combinés (c1 ; c2) sont déterminés à l'aide du critère du maximum a posteriori.
Patent FR-2988135-A1 (FR)
Title: Moteur deux-temps
Inventor: YASUDA TERUTAKA
IPC: F02B25/16
Filed: 2013-03-13
Abstract: Une paire de lumières de balayage du côté admission introduit un gaz de travail contenant du carburant dans une chambre de combustion, et les gaz de travail sont amenés à entrer en collision l'un avec l'autre pour former ainsi une couche de gaz de travail dans un état de deux tourbillons tournant dans des directions opposées l'une à l'autre, et une paire de lumières de balayage du côté échappement introduit un gaz inactif ayant une teneur en carburant plus faible que le gaz de travail dans la chambre de combustion, et les gaz inactifs sont amenés à entrer en collision l'un avec l'autre pour former ainsi une couche de gaz inactif dans un état d'un tourbillon.
Patent FR-3003264-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une emulsion polymerique pour traiter en surface des particules de matiere minerale.
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: C09D7/45
Filed: 2013-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une nouvelle émulsion aqueuse polymérique pour traiter en surface des particules de matière minérale.
Patent FR-3004557-A1 (FR)
Title: Acces a une base de donnees relationnelle par determination automatique de jointures optimales
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour permettre un accès par un utilisateur à une base de données relationnelle consistant à effectuer des jointures entre tables et comportant :         Une première étape (E1) de détermination d'un sous-ensemble de tables; Une deuxième étape (E2) de détermination des combinaisons ordonnées possibles parmi ce sous-ensemble ; et Pour chaque chacune desdites combinaisons, une troisième étape constituée de une première sous-étape (E3a) de détermination d'une première jointure entre la première table et une quelconque des autres tables;         une seconde sous-étape (E3b) itérative de détermination d'une jointure entre une table non encore jointe et une quelconque des tables déjà jointes de la combinaison Une quatrième étape (E4) consistant à sélectionner une combinaison parmi les combinaisons en fonction d'un critère à minimiser, et à réaliser effectivement les jointures déterminées pour cette combinaison.
Patent FR-3008155-A1 (FR)
Title: Transmission a reducteurs multiples entre un arbre d'entrainement et une paire d'helices coaxiales a cet arbre
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F16H3/66
Filed: 2013-07-03
Abstract: Une transmission pour entraîner deux hélices (2, 3) par un arbre unique (5) comprend plusieurs, généralement trois, engrenages planétaires (26, 27 et 28), dont chacun comprend un élément principal (30 et 31, 36 et 37, 44) soutenu directement par des structures fixes (32, 38, 45) environnantes, qui permettent, à la fois, de reprendre les efforts de porte-à-faux, de soutenir tous les corps tournants, et d'acheminer les canalisations de fluide et des câbles électriques pour commander le fonctionnement de l'hélice aval (3), ailleurs que par l'axe central de la machine, où l'espace est restreint. Application notamment aux aéronefs entraînés par deux hélices contra rotatives.
Patent FR-3008723-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un assemblage composes de lattes colles sur un support en utilisant un moule de positionnement, systeme et produit utilisant le procede
Inventor: CHAURIS BRIEUC
IPC: E04F15/04
Filed: 2013-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un assemblage de lattes collées entre elles sur un support plan. Cet assemblage est par exemple un pont de bateau. Les lattes sont espacées entre elles d'une distance déterminée. Lors de la réalisation, les lattes sont disposées sur au moins un moule destiné à donner la forme tridimensionnelle finale de l'assemblage. Des butées pénètrent dans les moules et viennent au contact avec les lattes pour maintenir lesdites lattes dans une position déterminée sur les moules. Une dépression d'air est appliquée dans au moins un orifice pratiqué à la surface des moules pour maintenir au contact avec ces moules les lattes recouvrant les orifices. De cette façon, il est possible de cintrer les lattes en évitant que celles-ci se relèvent et ne soient plus en contact avec le moule.
Patent FR-3012249-A1 (FR)
Title: Cable reseau comportant un dispositif de reperage visuel et dispositif de reperage visuel d'extremite pour cable reseau.
Inventor: COHARD SYLVAIN
IPC: H01B7/36
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un câble (20) réseau comportant des fils destinés à véhiculer une alimentation électrique et un dispositif de repérage visuel (10) des extrémités dudit câble. Selon l'invention, le dispositif de repérage comprend un premier circuit électronique (101) comportant une diode électroluminescente (11), un interrupteur (12) et un deuxième circuit électronique (102) comportant au moins une diode électroluminescente (21); les deux circuits étant reliés par une liaison conductrice (103); lesdits circuits électroniques étant agencés de sorte que l'activation de l'interrupteur (12), permet à l'alimentation réseau, d'alimenter au moins la diode électroluminescente du circuit électronique d'extrémité opposée.
Patent FR-3014383-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement, en particulier pour vehicule, planche de bord et vehicule correspondants
Inventor: TILLIET XAVIER
IPC: E05B15/12
Filed: 2013-12-06
Abstract: Ce dispositif de rangement comprend une armature (4), un compartiment de rangement (6) possédant une ouverture (8) d'accès, une porte (10) montée mobile par rapport à l'armature (4) de manière à sélectivement fermer ou libérer l'ouverture (8), un dispositif de verrouillage (20) comprenant un verrou (22) et un organe de verrouillage (24) associés, et au moins un dispositif de blocage (34) comprenant une languette (36) saillante et un orifice (38), l'armature (4) étant propre à passer d'un état non déformé, dans lequel la languette (36) s'insère librement dans l'orifice (38) et sort librement de l'orifice (38) lors de la fermeture et de l'ouverture de la porte (10), à au moins un état déformé, dans lequel la languette (36) insérée dans l'orifice (38) est bloquée dans l'orifice (38).