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Patent FR-2976968-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine formant redresseur de compresseur ou distributeur de turbine et procede pour sa fabrication
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F04D29/54
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine formant redresseur de compresseur ou distributeur de turbine et comprenant une virole intérieure, une virole extérieure et des aubes s'étendant sensiblement radialement entre les viroles intérieure et extérieure en étant solidaires de celles-ci. La pièce est en matériau composite et est obtenue par densification d'une préforme fibreuse par une matrice. La préforme fibreuse comprend un ensemble de fils s'étendant continûment le long d'un trajet parcourant longitudinalement les parties de préforme (242) d'au moins trois aubes consécutives en passant alternativement dans la partie de préforme (220) de virole intérieure et dans la partie de préforme (260) de la virole extérieure.
Patent FR-2980201-A1 (FR)
Title: Polyimides thermoplastiques
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: B01J13/14
Filed: 2011-09-20
Abstract: La présente invention concerne des polyimides thermoplastiques et leur synthèse. L'invention concerne notamment un procédé de fabrication de polyimides semi-aromatiques thermoplastiques par polymérisation à l'état solide d'un sel solide de carboxylate d'ammonium formé à partir d'une diamine aliphatique et d'un acide tétracarboxylique aromatique, permettant l'obtention de poudres de granulométries contrôlées.
Patent FR-2981053-A1 (FR)
Title: Device for cooking food product packaged in flexible plastic sachet, has elastomer foam layer glued to one of pressure sensitive adhesive layers, and double faced adhesive comprising opening to allow passage of thermometer probe
Inventor: PARMENTIER GEORGES
IPC: C09J7/29
Filed: 2011-10-07
Abstract: The device has a laminated adhesive board coated with double faced adhesive (41) comprising pressure sensitive adhesive layers (410) placed on sides of a support layer (411) i.e. polyethylene terephthalate grid, made of synthetic polymer. Elastomer foam layer (42) is glued to one of the adhesive layers. The temperature of foam is maintained between -40degreeC and 110degreeC, while being water sealed and air sealed. The foam regains initial shape and sealing properties of sealing after drilling. The adhesive has an opening to allow the passage of a measuring instrument i.e. thermometer probe. An independent claim is also included for a laminated double faced adhesive tape applied on a plastic support.
Patent FR-2981333-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boite de conditionnement et boite obtenue selon ce procede
Inventor: INTERING MICHEL
IPC: B31B17/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une boîte de conditionnement dans lequel l'on découpe et l'on façonne un opercule (15) dans un matériau ayant des propriétés d'étanchéité et de thermoscellage, l'on introduit ledit opercule (15) en forme de cuvette dans une des extrémités d'un corps de boîte (10) tubulaire préalablement fabriqué dans un matériau ayant des propriétés d'étanchéité et de thermoscellage, l'on scelle ledit rebord relevé de l'opercule (15) à la face intérieure dudit corps, le long d'une première zone de scellage périphérique (50), l'on découpe un couvercle (21) de fermeture dans une feuille d'un matériau semi-rigide, l'on emboutit ce couvercle (21) pour lui donner la forme d'une cuvette à bord relevé, l'on introduit ledit couvercle (21) dans ladite extrémité dudit corps de boîte (10) au dessus de l'opercule (15), l'on scelle ledit rebord relevé du couvercle (21) à la face intérieure dudit corps de boîte (10), le long d'une deuxième zone de scellage périphérique (60), ladite deuxième zone de scellage périphérique (60) étant séparée de ladite première zone de scellage périphérique (50) de manière à ménager un secteur libre du corps de boîte (10) entre ladite première zone de scellage périphérique (50) et ladite deuxième zone de scellage périphérique (60), ce secteur libre pouvant délimiter un espace libre (43).
Patent FR-2966511-A1 (FR)
Title: Centrale electrique a cycle combine incluant un systeme de recuperation du dioxyde de carbone
Inventor: WICHMANN LISA ANNE
IPC: F01K23/10
Filed: 2011-10-20
Abstract: Une centrale électrique à cycle combiné (2) comporte une sortie de compresseur (22), ainsi qu'une section de turbine (28) reliée fonctionnellement à la section de compresseur (20). Une chambre de combustion (34, 35) comporte une extrémité de tête (37, 38) et une évacuation de chambre de combustion (40, 41). L'extrémité de tête (37, 38) est reliée de manière fluide à la sortie du compresseur (22) et l'évacuation de la chambre de combustion (40, 41) est reliée de manière fluide à une entrée de la turbine (29). Un système de récupération du dioxyde de carbone (70) est relié de manière fluide à une parmi la sortie du compresseur (22) et l'extrémité de tête (37, 38). Il est configuré et disposé de manière à extraire un premier fluide comprenant du dioxyde de carbone et un second fluide provenant d'un flux de fluide sensiblement exempt d'oxygène transmis depuis l'au moins une parmi la sortie du compresseur (22) et l'extrémité de tête (37, 38) de la chambre de combustion (34, 35).
Patent FR-2982490-A1 (FR)
Title: Utilisation de la proteine s pour traiter le cancer.
Inventor: BENZAKOUR OMAR
IPC: A61K31/7088
Filed: 2011-11-14
Abstract: L'invention concerne une séquence d'acides aminés isolée, consistant en SEQ ID NO: 1, un homologue présentant une homologie d'au moins 80% avec ladite séquence et une activité biologique similaire, ou un fragment actif consistant en 280 à 675 acides aminés contigus de ladite séquence ou dudit homologue, pour une utilisation comme agent antiprolifératif de cellules cancéreuses pour prévenir et/ou réduire et/ou traiter un cancer.
Patent FR-2984768-A1 (FR)
Title: Distribution system for use in distribution bottle for distributing e.g. lotion of cosmetic product, has downstream closing unit opened by applying pressure on product, which is delivered in distribution pipe through exhaust valve
Inventor: LASNIER JACKY
IPC: B05C17/005
Filed: 2011-12-22
Abstract: The system has a proportioning chamber (9) interposed between a sleeve (2) and a pushbutton (5) so as to present volume, which decreases and increases, respectively over a course of distribution of the pushbutton by aspiration. An exhaust valve (18) is arranged to open over course of distribution under pressurized setting effect of a product, which is induced by reduction in the volume of the chamber. A downstream closing unit (24) of a distribution pipe (8) is opened by application of the pressure on the product, which is delivered in the pipe through the exhaust valve.
Patent FR-2987973-A1 (FR)
Title: Device for destruction of colonies of e.g. Asian hornets, has case made of two or three parts for soft foods, for landing of insects, filtering of other insects, birds and mammals, where device allows laying down of soft foods
Inventor: HENTZLER RENE
IPC: A01M1/20
Filed: 2012-03-13
Abstract: The device has a case made of two or three parts for soft foods, for landing of insects, filtering of other insects, birds and mammals, where the device provides access for insects, and allows laying down of soft foods. A fastener system (a) is arranged with a lid (b), and a body (d) is arranged with calibrated passage holes (e). A plate (g) is arranged with a zone that is delimited at its center. The body is arranged with an input and an output for alive insects, where size of passage holes filters a majority of useful insects.
Patent FR-2990440-A1 (FR)
Title: Solid firelighters, useful in open/closed chimneys and barbecues, comprise outer cover, ribbon compressed natural fibers, grooved guide ventilation ribbon, fuel charge, fusible capsules, ignition lock and bittering complex and substrate
Inventor: LEGOFF PATRICK
IPC: C10L11/06
Filed: 2012-05-09
Abstract: Solid firelighters comprise an outer cover, a ribbon compressed natural fibers, a grooved guide ventilation ribbon, a fuel charge, fusible capsules, ignition lock and a bittering complex and substrate.
Patent FR-2985593-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule memoire non volatile a double grille
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: G11C16/04
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une cellule mémoire non volatile à double grille (100), dans lequel on effectue les étapes de: o formation au moins partielle d'une grille (130) du transistor de commande comprenant notamment l'obtention d'un relief (132) sur un substrat (160, 162, 133); o formation d'une grille de contrôle (140) du transistor de mémorisation, comprenant une étape de dépôt d'une couche (210) en un matériau semi conducteur de manière à recouvrir au moins le relief (132) de la grille (130) du transistor de commande; caractérisé en ce que la formation de la grille de contrôle (140) du transistor de mémorisation comprend en outre les étapes suivantes de: dépôt sur la couche (210) en un matériau semi conducteur d'une autre couche (220); polissage mécano chimique (CMP) effectué de manière à retirer, au dessus du relief (132) de la grille (130) du transistor de commande, ladite autre couche (220) et une partie de la couche (210) en un matériau semi conducteur; retrait de ladite autre couche (220) restante de part et d'autre du relief (132) de la grille (130) du transistor de commande; gravure de la couche (210) en un matériau semi conducteur de sorte à retirer ce matériau au dessus du relief (132) de la grille (130) du transistor de commande et à ne le laisser subsister qu'un motif (142) sur au moins un flanc du relief (132) de la grille (130) du transistor de commande.
Patent FR-2985603-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique passif
Inventor: GAVILLET JEROME
IPC: C09K5/06
Filed: 2012-01-10
Abstract: Dispositif de gestion thermique comportant une première face (4) destinée à être en contact avec une source chaude (SC) et une deuxième face (6) opposée à la première destinée à être en contact avec une source froide (SF), au moins un réseau de cellules (8) remplies d'un matériau à changement de phase solide/liquide (10) situé dans une cavité entre la première (4) et la deuxième face (6), les cellules comportant des parois formées de nanotubes de carbone, lesdits nanotubes s'étendant sensiblement de la première (4) à la deuxième (6) face et reliant thermiquement la première face (2) à la deuxième face (4).
Patent FR-2987602-A1 (FR)
Title: Nacelle de turbomoteur equipe d'un echangeur de chaleur
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D15/04
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle (1) de turbomoteur (2) comprenant au moins un carénage externe (3) définissant une surface aérodynamique externe et au moins un carénage interne (4) définissant une surface aérodynamique intérieure d'écoulement, reliés en amont par une paroi de bord d'attaque formant lèvre d'entrée d'air (6), ladite nacelle de turbomoteur comprenant au moins un échangeur de chaleur (10) associé à au moins un conduit de circulation (13) formant au moins une boucle de recirculation à travers l'échangeur et comprenant au moins une zone de circulation (13a) s'étendant au moins partiellement le long du carénage externe au contact d'au moins une paroi dudit carénage externe, de manière à permettre un échange de chaleur par conduction avec l'air extérieur de la nacelle.
Patent FR-2993635-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage avec une lampe a led destine a etre fixe sur une paroi
Inventor: PALOMBO SYLVAIN
IPC: F21V21/02
Filed: 2012-07-19
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) destiné à être fixé sur une paroi (3) comprenant : une plaque d'embase (7) comportant une surface arrière (23) en regard de la paroi (3) et une surface avant (21) opposée à la surface arrière (23),un ensemble d'éclairage (9) comprenant au moins une source lumineuse (17) et un agencement de commande (14) de la source lumineuse (17), l'agencement de commande (14) comprenant une partie d'un circuit imprimé (15) ; dispositif d'éclairage (1) dans lequel une partie (19) de la plaque d'embase constitue le substrat (18) du circuit imprimé (15) sur lequel sont ménagées des pistes conductrices du substrat (18).
Patent FR-2994110-A1 (FR)
Title: Wall mounted device for draining, drying and storing flexible tube to transfer e.g. milk, has receiving unit comprising retaining unit, and attachment unit comprising securing unit for securing thread of plate and thread of receiving unit
Inventor: FREGNAUX REMI
IPC: B08B9/02
Filed: 2012-08-01
Abstract: The device (1) has a base plate (2) comprising a fixing unit (3) for fixing the device on a wall. An attachment unit (12) attaches the base plate and a receiving unit (7) to receive a flexible tube. The base plate includes threads (4, 4') that comprise a vertical stem (5). The receiving unit comprises a thread (8) with a support (9) and a retaining unit (10) for retaining the flexible tube on the support. The attachment unit comprises a securing unit for securing the thread of the base plate and the thread of the receiving unit. An independent claim is also included for a draining, drying and storing installation.
Patent FR-2994376-A1 (FR)
Title: Interface utilisateur pour machine de preparation de boissons et machine de preparation de boissons munie de cette interface
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/44
Filed: 2012-08-09
Abstract: La présente invention porte sur une interface utilisateur pour un appareil électroménager notamment une machine de préparation de boissons, avantageusement par infusion et un appareil électroménager muni de cette interface. L'interface utilisateur (17) est caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce flexible (12), dont une première portion (12a) supporte la zone d'appui (22) dudit bouton (17a à 17c) et une seconde portion (12b) est solidarisée au support (7), ladite pièce (12) formant un guide lumière comprenant au moins une zone d'entrée (13a) de la lumière en son intérieur, au moins une source lumineuse (13) étant disposée au contact ou au regard de ladite zone d'entrée de ladite au moins une pièce flexible (12) formant guide lumière, ladite zone d'entrée (13a) étant réalisée à proximité de ladite seconde portion (12b) de sorte à rester dans la même position par rapport à la source lumineuse (13) que la zone d'appui (22) soit sollicitée ou non. L'invention reçoit par exemple pour application les machines de préparation de boissons basées sur l'infusion d'un produit à infuser.
Patent FR-2994785-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux multimedia, terminal de communication, serveur et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'au moins un flux multimédia relatif à un événement réel, en cours d'acquisition ou acquis par un terminal de communication. Selon l'invention, le procédé comprend l'étape suivante : - découpage dudit flux, en une pluralité de séquences consécutives, à partir d'au moins une caractéristique de diffusion, associée à chacune desdites séquences, ledit découpage étant déclenché par la diffusion dudit flux par ledit terminal de communication.
Patent FR-2999535-A1 (FR)
Title: Systeme parafoudre comportant une bande parafoudre montee de facon desaxee
Inventor: MARTY JEAN-CLAUDE
IPC: B64D45/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système parafoudre (10) pour une structure support (1) ayant une face externe (la) destinée à être soumise à un écoulement d'air et une face interne (lb) opposée à la face externe (la), le système parafoudre (10) comportant une bande parafoudre (2) électriquement conductrice, destinée à être placée du côté de la face interne (lb) de la structure support (1) en étant reliée à la masse, et des moyens de fixation (3, 4, 6, 7) de la bande parafoudre (2) à la structure support (1), les moyens de fixation comportant des plots de fixation (3) destinés à être insérés dans des orifices réalisés dans la structure support (1), ces plots de fixation (3) étant en contact électrique avec la bande parafoudre (2), le système parafoudre (10) étant caractérisé en ce que la bande parafoudre (2) est montée de façon désaxée par rapport aux axes principaux (X) des plots de fixation (3).
Patent FR-3001890-A1 (FR)
Title: Topical composition, useful for inducing, restoring or stimulating, on human scalp, growth or regrowth of hair or bristles and for preventing/slowing down hair loss, preferably androgenic alopecia, comprises eplerenone compound
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61K8/49
Filed: 2013-02-08
Abstract: Topical dermatological composition comprises an eplerenone compound (I). Topical dermatological composition comprises an eplerenone compound of formula (I). [Image] ACTIVITY : Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : Aldosterone receptor antagonist.
Patent FR-3001884-A1 (FR)
Title: Safety device for protecting e.g. sensitive building against contamination by germs carried by soles of shoes, has raised board for receiving microbicide liquid and covered by abrasive and absorbent sheet that is impregnated with liquid
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: A47G27/02
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device (1) has a composite carpet (3) comprising a semi-rigid watertight membrane (4) forming a receptacle on a raised board (5). The raised board receives microbicide liquid, and covered by a nonwoven fiber, abrasive and absorbent sheet (6) that is impregnated with liquid. The carpet is attached to a rigid base (7) by a fixing unit, where the rigid base is equipped with an immobilization unit. The membrane is made from polymer, and the rigid frame is designed as a peripheral frame made from metal. The sheet is made from non-woven vegetable fibers or non-woven viscous fibers.
Patent FR-3004131-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage et desinfection des surfaces integrant un systeme de gestion electronique
Inventor: MARTINEZ JEAN CHRISTOPHE
IPC: B08B3/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention porte sur un appareil de nettoyage et désinfection des surfaces à la vapeur d'eau caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte de chauffage (1)- un moyen de chauffage pour chauffer l'eau contenue dans l'enceinte de chauffage,(2) -une conduite vapeur raccordée à la chaudière et adaptée pour canaliser la vapeur et comprenant au moins un organe de projection de vapeur. -une unité électronique de commande adaptée pour commander les moyens de chauffage en fonction des signaux de sorte que la dite grandeur physique atteigne ou dépasse un seuil prédéterminé. (5)
Patent FR-3007901-A1 (FR)
Title: Paratonnerre a dispositif d'amorcage a emission d'un gaz ou d'un melange de gaz a faible tension d'amorcage
Inventor: DJERMOUNE ABDELLAZIZ
IPC: H02G13/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: Le brevet concerne un paratonnerre à dispositif d'amorçage dont le principe de fonctionnement est basé sur l'émission d'un gaz ou d'un mélange de gaz ayant la propriété de réduire la tension d'amorçage du traceur ascendant. Dans ce paratonnerre sont intégrées des fonctions qui en font une véritable centrale de protection, notamment, un avertisseur d'orage composé d'un capteur de champ permettant de suivre l'évolution du champ électrique ambiant, indicateur de l'activité orageuse, associé à un dispositif de localisation des coups de foudre survenus dans la région voisine du site protégé par cette centrale et un compteur permettant de numéroter, d'horodater et de caractériser les coups de foudre captés par le paratonnerre. Ainsi, installée sur un site, la centrale assure les fonctions essentielles de prévention, protection et caractérisation des coups de foudre. Elle offre, en outre, une multitude d'autres fonctions, parmi les plus importantes, la balise d'alerte permettant de signaler l'imminence d'un coup de foudre, la communication radio via une interface Ethernet, elle-même, connectée à un réseau local ou global (Internet) permettant le paramétrage à distance des centrales, leur mise en réseau et la centralisation de toutes les données. Cette invention peut trouver son application dans la protection des personnes et des biens contre les coups de foudre et leurs effets.
Patent FR-3001352-A1 (FR)
Title: Method for recording and playing broadcast digital service received in scrambled form by e.g. digital TV, involves generating replacement table, transferring output stream including table, and recording stream to host equipment
Inventor: ABRAMSON MARC
IPC: H04N5/92
Filed: 2013-01-24
Abstract: The method involves extracting input transport stream from transport packets received from host equipment (1), and selecting the packets in the stream during recording phase. An identifier of table is recovered from a service listened by the equipment, and recording stream and the packets are received from an external memory medium (8). An identifier of elementary stream of the recorded service is recovered in the stream. A replacement table is generated from the identifiers. An output stream including the replacement table and recording stream is transferred to the equipment. Independent claims are also included for the following: (1) an access control module associated with host equipment for receiving an input transport stream (2) a data transport stream delivered by an access control module for reading a recording stream corresponding to a broadcasted digital service.
Patent FR-3001766-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la temperature des gaz d'echappement
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la température (T3) des gaz d'échappement produits par un moteur à combustion interne comprenant une chambre de combustion dans laquelle est injectée une quantité totale de carburant, le procédé comprenant les étapes de : - détermination (21) de la température d'admission (T2) des gaz entrant dans la chambre de combustion, - détermination (20) de la quantité totale de carburant injectée dans la chambre de combustion, - estimation (22) de la température des gaz d'échappement à partir de la température d'admission (T2) et de la quantité totale de carburant injectée, caractérisé en ce que la température (T3) des gaz d'échappement est estimée à partir d'une relation logarithmique entre le ratio de la température (T3) des gaz d'échappement par la température d'admission (T2) et la quantité totale de carburant injectée.
Patent FR-3003113-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de sons dans l'eau
Inventor: FAURE SERGE YVES BERNARD
IPC: H04R1/02
Filed: 2013-03-11
Abstract: Ce système de génération de sons dans l'eau, de type comportant des moyens électroniques (1) de génération de signaux de pilotage de moyens (2) formant transducteur électroacoustique de génération des sons, est caractérisé en ce que les moyens formant transducteur électroacoustique (2) se présentent sous la forme de deux demi-sphères (5, 7) collées l'une sur l'autre (en7) et entre lesquelles sont logés au moins en partie les moyens (4) de génération des signaux de pilotage des moyens formant transducteur.
Patent FR-3003922-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage inertiel optimise d'un moteur alternatif de vehicule automobile
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16C3/20
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'équilibrage inertiel d'un moteur alternatif (10) d'un véhicule automobile. Conformément à l'invention, ce procédé comporte l'étape de déterminer des paramètres dimensionnels (pi) de balourds liés à un vilebrequin (21) du moteur alternatif par minimisation de niveaux de vibrations et/ou de bruits mesurables dans le véhicule en dehors d'une structure du moteur alternatif (10).
Patent FR-3007828-A1 (FR)
Title: Element chauffant et chauffe-eau comportant un tel element chauffant
Inventor: GEOFFROY CEDRIC
IPC: H05B3/46
Filed: 2013-07-01
Abstract: Un élément chauffant (4) destiné à être monté dans un fourreau (3) tubulaire métallique de chauffe-eau (1) électrique présente une conformation en cartouche. Ladite conformation en cartouche présente un tube extérieur généralement métallique contenant des fils conducteurs résistifs avec interposition d'un matériau isolant du genre magnésie.