baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069033-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un groupe motopropulseur pour empecher un calage en boucle lors du decollage du vehicule
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule pour empêcher un calage en boucle lors d'une phase de décollage du véhicule, dans lequel le procédé commande la transmission de couple d'un dispositif de couplage automatisé selon une consigne de décollage (CS_dec) en couple transmissible définie par un premier gradient de montée en couple (P), et selon l'invention, lors de la détection du calage (CAL), la transmission de couple du dispositif de couplage est pilotée selon une consigne de reprise (CS_rp) en couple transmissible définie par un deuxième gradient de montée en couple (PB) qui est inférieur au premier gradient (P) de la consigne de décollage (CS_dec).
Patent FR-3069668-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche d'un defaut susceptible d'affecter un dispositif mecanique tournant de transmission de puissance
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G06F17/14
Filed: 2017-07-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé et dispositif de recherche d'un défaut susceptible d'affecter un dispositif mécanique tournant de transmission de puissance Le procédé selon l'invention comprend :  une étape d'obtention (E10) d'un signal s pouvant être modélisé par un produit d'un signal haute fréquence s1 et d'un signal basse fréquence s2, généré par le dispositif mécanique tournant de transmission de puissance et acquis par un capteur ;  une étape de détermination (E20) d'estimées des signaux s1 et s2 minimisant une différence entre tout ou partie du signal s et un produit de ces estimées ;  une étape d'analyse (E30) des estimées des signaux s1 et s2 en vue de détecter la présence d'un défaut affectant le dispositif mécanique tournant de transmission de puissance ; si un défaut est détecté à l'issue de l'étape d'analyse (E40), une étape de localisation (E50) dudit défaut à partir de l'une au moins des estimées des signaux s1 et s2.
Patent FR-3071193-B1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur de bruit pour roue de vehicule ferroviaire et roue de vehicule ferroviaire associee
Inventor: GUERDER JEAN-YVES
IPC: B60B17/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif absorbeur de bruit (1) pour roue de véhicule ferroviaire comportant : - au moins une lame (13A, 13B) s'étendant radialement depuis une extrémité de liaison (15A, 15B) propre à être fixée à la périphérie de la roue (3), jusqu'à une extrémité libre (17A, 17B), - au moins une masse d'amortissement (19A, 19B, 19C) fixée sur une face de l'extrémité libre (17A, 17B) de la lame, à l'écart de l'extrémité de liaison (15A, 15B). La lame (13A, 13B) comprend au moins deux couches métalliques ou composites et au moins une couche en matériau viscoélastique enserrée entre les deux couches métalliques ou composites.
Patent FR-3072221-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’un calculateur electronique
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2021-03-26
Abstract: La présente invention propose un dispositif d'alimentation (30) d'un calculateur électronique (2) comportant une première borne de connexion (26_1) couplée à une alimentation électrique (10), une seconde borne de connexion (26_2) couplée à une masse électrique (32), un microprocesseur (22) présentant une entrée d'alimentation de microprocesseur (22_1) couplée, d'une part, à une première borne de première capacité (C3_1) d'une première capacité (C_3) et, d'autre part, couplée à une sortie d'alimentation (30_1) du dispositif d'alimentation (30), la seconde borne de première capacité (C3_2) étant couplée à la masse électrique (32), le dispositif d'alimentation (30) comporte une première entrée d'alimentation (30_2), caractérisé en ce qu'il comporte une diode (36) couplée à l'entrée d'alimentation (30_2), et à la sortie d'alimentation (30_1), et un dispositif de commutation (38) couplé en parallèle avec la diode (36).
Patent FR-3072614-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, et boitier de climatisation d'un vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif de chauffage (1) pour boîtier de climatisation (100) d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant un module de chauffe (10) fonctionnant à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module, et une unité de distribution de courant (20) du courant dans ledit module de chauffe (10), caractérisé en ce que ledit module de chauffe (10) et ladite unité de distribution de courant (20) sont configurés pour être logés dans le boîtier de climatisation (100), de sorte à chauffer un flux d'air parcourant ledit boîtier de climatisation (100).
Patent FR-3058554-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un emplacement de stationnement public libre
Inventor: MAIER MANUEL
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-11-02
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé (300) consistant à détecter les données d'environnement d'un second véhicule (120) dans la zone prédéfinie (115), déterminer une indication concernant un emplacement de stationnement public libre (105) dans la zone du second véhicule (120) à partir des données de l'environnement, et le signaler à une unité centrale (125). En fonction des messages reçus de plusieurs seconds véhicules (120) l'unité centrale (125) détermine le besoin en messages dans la zone (115), et le cas échéant, elle bloque d'autres messages d'un second véhicule (120).
Patent FR-3074672-B1 (FR)
Title: Barbecue a foyer et grille de cuisson verticaux
Inventor: BOLZER REMY
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-02-28
Abstract: Barbecue (1) à foyer vertical comprenant, d'une part, un châssis comportant au moins un pied et une plateforme (3) montée sur ledit au moins un pied, et d'autre part, un foyer positionné sur une base, laquelle base est constituée par une zone en périphérie de la plateforme, et tel que le foyer comporte une enceinte s'étendant sensiblement perpendiculairement à la plateforme depuis la base, ladite enceinte contenant : - une grande paroi de forme sensiblement rectangulaire, qualifiée de fond (5) ; - deux parois qualifiées de parois latérales (6, 7) qui s'étirent à partir du fond (5) ; - une deuxième grande paroi sur laquelle sont ménagés des ouvertures, qualifiée de grille de foyer (8) et dont une face, dite face avant du foyer, est orientée vers l'extérieur du foyer caractérisé en ce que ledit barbecue (1) comprend au moins deux éléments support adaptés pour la fixation d'une grille de cuisson (10) en regard de ladite grille de foyer (8) sur la face avant du foyer.
Patent FR-3082037-B1 (FR)
Title: Procede pour produire une representation numerique pour fabriquer un appareil pour un corps vivant et dispositif correspondant
Inventor: COLOBERT BRIAC
IPC: G06T17/05
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire une représentation numérique pour fabriquer un appareil pour un corps vivant, notamment destiné à être appliqué contre la surface externe du corps vivant. L'invention est plus particulièrement destinée à la fabrication d'orthèses et de prothèses. Le procédé selon l'invention permet de réaliser une représentation numérique d'un appareil en utilisant une modélisation des structures interne et externe du corps vivant à appareiller.
Patent FR-3082521-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un catalyseur bifonctionnel a base d'izm-2 a rapport si/al specifique pour l'isomerisation de charges paraffiniques longues en distillats moyens
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/64
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-05-07
Abstract: On décrit un procédé d'isomérisation de charges paraffiniques opérant à une température comprise entre 200°C et 500°C, à une pression totale compris entre 0,45 MPa et 7 MPa, à une pression partielle d'hydrogène comprise entre 0,3 et 5,5 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 kilogramme de charge introduite par kilogramme de catalyseur et par heure et mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins une matrice et au moins une zéolithe IZM-2, dans lequel le rapport entre le nombre de moles de silicium et le nombre de moles d'aluminium du réseau de la zéolithe IZM-2 est compris entre 25 et 55, de préférence entre 25 et 50 et de manière préférée entre 30 et 50.
Patent FR-3082819-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile, pourvue d'un support pour un enrouleur de ceinture de securite arriere qui integre une aile de renfort de la caisse
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile comprenant au moins un ensemble d'éléments de carrosserie configuré en un organe d'ancrage sur la caisse (1) d'un enrouleur (9) d'une ceinture de sécurité. L'ensemble d'éléments de carrosserie comprend un support (8) globalement plan de réception de l'enrouleur (9) qui est fixé à un renfort de caisse (7) en torsion comprenant une pluralité de composants. Le support (8) est prolongé par une aile (16) de fixation du support (8) à au moins un premier composant (15) du renfort de caisse (7), ladite aile (16) étant intégrée au support (8) et formant un deuxième composant du renfort de caisse (7) distinct du premier composant (15).
Patent FR-3086762-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la cause de declenchement d'un appareil de protection electrique, appareil auxiliaire et systeme electrique pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: HENNEQUIN MICHEL
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: Ce procédé de diagnostic de la cause de déclenchement d'un appareil de protection électrique comporte, postérieurement à une détection par l'appareil auxiliaire d'une perte d'alimentation électrique, la détermination d'un type de défaut électrique à partir de valeurs enregistrées, la détermination comportant : - la comparaison, avec une première valeur de seuil, de la plus grande valeur de l'intensité maximale du courant parmi les valeurs enregistrées pour plusieurs intervalles de mesure précédant la perte de l'alimentation, un court-circuit étant diagnostiqué si la plus grande valeur de l'intensité maximale est supérieure à une première valeur de seuil ; - la comparaison, avec une deuxième valeur de seuil, de la plus grande valeur de valeur efficace du courant parmi les valeurs enregistrées, une surcharge étant diagnostiquée si la plus grande valeur de valeur efficace est supérieure à une deuxième valeur de seuil.
Patent FR-3091029-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant une matrice de blocs photoluminescents et son procédé de fabrication
Inventor: GARONI ELEONORA
IPC: H01L33/26
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant une matrice de blocs photoluminescents et son procédé de fabrication La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un support (12), au moins des blocs photoluminescents hydrophiles (23) comprenant des particules photoluminescentes hydrophiles (24) recouvrant des premières zones (16) du support et des blocs photoluminescents hydrophobes (25) comprenant des particules photoluminescentes hydrophobes (26) recouvrant des deuxièmes zones (18) du support, les blocs photoluminescents hydrophiles étant au contact d'un matériau hydrophile (20) aux premières zones et les blocs photoluminescents hydrophobes étant au contact d'un matériau hydrophobe (22) aux deuxièmes zones. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090311-B1 (FR)
Title: Panneau de commande pour appareil électroménager et appareil électroménager comportant un tel panneau de commande
Inventor: PREFOL JONATHAN
IPC: H05K5/03
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente demande concerne un panneau de commande (110) comportant un support (120) qui comporte une ouverture (121), une plaque avant (113) fixée sur une face avant du support (120) et recouvrant au moins l’ouverture (121), et au moins un module IHM (111,112) fixé sur une face arrière du support (120) et positionné en vis-à-vis de l’ouverture (121) ; le support (120) comporte un système de guidage longitudinal (123) disposé sur la face arrière du support (120) et sur lequel le module IHM (111,112) est positionné en étant en vis-à-vis de l’ouverture (121), le module IHM (111,112) comportant un système de coulissement (130), configuré pour coopérer avec le système de guidage longitudinal (123) et former une liaison glissière entre le module IHM (111,112) et le système de guidage longitudinal (123). Elle concerne également un appareil électroménager comportant un tel panneau de commande (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091441-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un réseau avionique, produit programme d’ordinateur et module de configuration associés
Inventor: TEMPLIER MICHAEL
IPC: H04L47/20
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de configuration d’un réseau avionique, produit programme d’ordinateur et module de configuration associés La présente invention concerne un procédé de configuration d’un réseau avionique comprenant la détermination de règles d’émission imposant l’émission de données numériques sous la forme de trames de premier type ou de deuxième type, chaque trame de premier type étant conforme au protocole de type ARINC 664 P7 et chaque trame de deuxième type étant conforme au protocole de type Ethernet à routage prédéterminé.   Le procédé comprend en outre la détermination de règles de cheminement comprenant la définition d’un cheminement pour chaque flux de chaque type entre un équipement émetteur et un équipement récepteur (24A,…,24N), la détermination de règles de priorité comprenant la définition d’une priorité pour chaque flux de chaque type telle que la priorité de chaque flux de deuxième type soit inférieure à la priorité de chaque flux de premier type, et la transmission desdites règles.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093460-B1 (FR)
Title: Dispositif de surmoulage d’une âme
Inventor: AUBERT GUY
IPC: B29C45/36
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un objet comprenant une partie en polymère (10), comprenant une insertion d’une âme (4) à travers un élément mobile (3) par un trou (7) traversant l’élément mobile (3), une insertion de la partie en polymère (10) dans un moule (1) à l’intérieur duquel est disposé l’élément mobile (3), de sorte que la partie en polymère (10) soit en contact de l’élément mobile (3) d’un premier côté (18) de l’élément mobile (3), un déplacement de l’élément mobile (3) dans le moule (1) par exercice sur l’élément mobile (3) d’une force provenant de la partie en polymère (10), de telle sorte que l’élément mobile (3) coulisse le long de l’âme (4), l’élément mobile (3) contraignant à une entrée du trou (7) sur le premier côté (18), à chaque instant et au fur et à mesure du déplacement de l’élément mobile (3), la position (6) de la partie de l’âme (4) en train d’être recouverte de polymère (10) à cet instant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083166-B1 (FR)
Title: Fenêtre coulissante pour véhicule, en particulier véhicule à moteur
Inventor: KRAMER THOMAS
IPC: B60J1/16
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: L'invention concerne une fenêtre coulissante (1) pour un véhicule, en particulier un véhicule à moteur, pourvue d’une fenêtre coulissante (2) au moins orientée sensiblement verticalement et pouvant au moins coulisser sensiblement horizontalement, et d’un cadre de fenêtre (5) qui présente une ouverture de fenêtre (6) et à travers lequel la vitre de fenêtre (2) peut coulisser entre une première position finale libérant l’ouverture de fenêtre (6) et une deuxième position finale fermant l’ouverture de fenêtre (6). Il est prévu un dispositif de verrouillage, qui arrête la vitre de fenêtre (2) dans une position de coulissement quelconque ou presque quelconque à l’apparition d’une accélération critique agissant sur le cadre de fenêtre (5) dans au moins un sens de mouvement par rapport au cadre de fenêtre (5).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100456-B1 (FR)
Title: Extrait d’ecorce de peuplier et ses applications
Inventor: FOURNIER STÉPHANE
IPC: A61K36/76
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention a trait à la valorisation des coproduits de l’exploitation des ressources arboricoles. Elle concerne plus particulièrement un extrait d’écorce de peuplier ainsi que son utilisation dans le domaine cosmétique, agroalimentaire et nutrition, neutraceutique et pharmaceutique.
Patent FR-3101088-B1 (FR)
Title: Echafaudage
Inventor: ROUX RODOLPHE
IPC: E04G5/10
Filed: 2019-09-19
Granted: 2023-02-24
Abstract: TITRE : « Echafaudage »  Echafaudage mobile comprenant deux éléments verticaux (1a,b) portant une plateforme (2) et reliés par des barres d’entretoisement (4).  Chaque élément (1a,b) étant formé de deux montants (11a,b) reliés par des traverses. Un marchepied escamotable (3) porté par l’un des éléments verticaux (1a,b) pour accéder latéralement à la plateforme (2) en passant entre les montants (11a) de l’élément (1a) auquel est associé le marchepied (3).  Figure 1
Patent FR-3101283-B1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: GOUTHAM NAVEEN NAGENDRAN
IPC: F24D19/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1) destiné notamment à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, la structure chauffante (1) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (4) est traversée par un courant électrique, ce panneau comprenant en outre un réseau d’électrodes (5) comportant une pluralité d’électrodes de contact (6) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102145-B1 (FR)
Title: Système propulsif pour un aéronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit rotor par rapport à un axe (X) et comprenant un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage (3) de nacelle ; et caractérisé en ce que le tronçon aval (20) comprend une paroi radialement interne (20a) et externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce que la paroi (20b) comporte des mécanismes actionneurs à vérins (23, 23’), chaque mécanisme actionneur étant actionnable indépendamment des autres et étant configuré pour coopérer avec des moyens (24, 24’) encastrés dans une surface interne (20b’) de la paroi (20b) de sorte à déformer la paroi (20b) dans une direction radiale par rapport audit axe (X), sous l’effet d’une commande de déplacement prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3102133-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif de maintien d’une roue dans son coffre
Inventor: BROISIN DOUTAZ MARC
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Véhicule automobile comprenant un dispositif de maintien d’une roue implanté dans le coffre de rangement du véhicule qui comprend un compartiment (5) de taille intérieure apte à loger à plat une roue de secours (7), caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une structure filaire (10) formée par un fil cintré apte à passer réversiblement d’une position abaissée sur ledit compartiment pour s’appliquer sur la roue de secours lorsqu’elle y repose à plat, vers une position relevée dans laquelle ladite structure filaire est apte à maintenir au moins transversalement une roue d’usage (8) disposée debout dans un plan sensiblement incliné et en appui sur ladite structure filaire retenue en position relevée par des moyens de retenue (3), et en ce que des moyens d’arrimage (9, 96) coopèrent avec ladite structure filaire pour retenir ladite roue d’usage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105323-B1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement d’un embrayage humide et ensemble de transmission comprenant un embrayage humide refroidi selon le procédé
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D21/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Pour refroidir un embrayage humide (10, 100) comportant au moins un premier ensemble de friction humide (E1, K0), on injecte un liquide de refroidissement par au moins un canal de passage d'entrée (50) dans une partie de l'embrayage humide (10, 100) disposée entre l'axe de révolution (X) et le diamètre intérieur du volume annulaire (40) de l’ensemble multidisques, et le liquide de refroidissement chemine par centrifugation à travers le premier ensemble de friction humide (E1, K0) avant de retomber dans un carter d'embrayage.     (Figure de l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3107581-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien, ensemble et procédé de fixation associés
Inventor: NOE LUDOVIC
IPC: F16L3/26
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de maintien, ensemble et procédé de fixation associés Dispositif (10) de maintien destiné à maintenir au moins un élément allongé dans un logement longitudinal ménagé dans une structure, la structure présentant en outre une fente d’accès au logement.  Le dispositif (10) comprend :  - une partie de manipulation (30), conformée pour permettre une mise en place du dispositif (10) dans le logement et une fixation du dispositif (10) par encliquetage en travers de la fente ; et  - une partie de maintien (32), propre à maintenir chaque élément allongé dans le logement.  La partie de maintien est conformée pour venir en appui contre au moins une portion de chaque élément allongé et pour maintenir chaque élément allongé en appui contre un fond du logement.  Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3105707-B1 (FR)
Title: Gabarit de déformation d’un composant électronique
Inventor: MACHEBOEUF PIERRE
IPC: H05K13/04
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un gabarit de déformation (18) d’au moins une branche d’alimentation (16) électrique d’un composant électronique (12), comprenant :- un corps principal (22) et   - une partie mobile (23).  Le corps principal (22) et la partie mobile (23) sont chacun munis d’au moins une gorge de maintien (28, 29) de ladite au moins une branche d’alimentation (16), la gorge de maintien (29) de la partie mobile formant un prolongement de la gorge de maintien (28) du corps principal.  Le corps principal (22) et la partie mobile (23) sont reliés par une articulation (32) formant axe de pivotement de la partie mobile (23) par rapport au corps principal (22), de sorte que la partie mobile (23) soit déplaçable entre des première et deuxième positions prédéterminées, les première et deuxième position étant espacées angulairement autour d’un axe (Y-Y) de l’articulation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113373-B1 (FR)
Title: Tete et appareil de massage anti-pincement
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-08-14
Granted: 2023-03-03
Abstract: Tête et appareil de massage anti-pincement.   L’invention concerne une tête de massage (2) pour appareil de massage (1) mécanique de la peau présentant une zone de préhension et avec lequel ladite tête de massage est destinée à être reliée, celle-ci comprenant :  une tête de travail (7), comprenant des moyens de massage possédant chacun une surface de travail destinée masser la peau, chaque moyen de massage pouvant être actionné en rotation autour d’un axe de rotation secondaire respectif,  un organe de manœuvre pour actionner en rotation ladite tête autour d’un axe de rotation primaire,          ladite tête de travail comprenant une surface extérieure dont émerge chaque moyen de massage, chacun s’élevant, à partir de ladite surface extérieure, sur une hauteur de massage respective comprise entre 5 et 9 mm.      Accessoires et appareils de massage mécanique de la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1