baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981331-B1 (FR)
Inventor: BUCHETON DANIEL
IPC: B64C25/36
Filed: 2011-10-14
Granted: 2013-11-15
Abstract: The device has a casing (4) rotatably carrying a shaft (5) that is driven by a gear motor (2). A pinion (7) is rotatably mounted idle on the shaft by a rolling bearing. A toothed ring (3) is rotatively attached with an aircraft wheel and placed for being in permanent engagement with the idle pinion. A rotation securing unit (50) selectively constrains the idle pinion in rotation with the shaft. A smooth bearing (9) is interposed between the shaft and the rolling bearing of the pinion. A sensor senses a relative speed of rotation between inner and outer rings of the rolling bearing. An independent claim is also included for a method for detecting failure of a rolling bearing in a connection device used for connecting a gear motor to aircraft wheel.
Patent FR-2985032-B1 (FR)
Inventor: LEGROS PHILIPPE
IPC: G01R27/16
Filed: 2011-12-23
Granted: 2014-01-17
Abstract: The clamp has a microcontroller (30) utilized to extract amplitude (E) of a reference voltage, amplitude (i-B) of earth current, and a dephasing relation (pie) between the reference voltage and a loop current. Impedance (Zb) of the earth current is calculated at a specific frequency. The microcontroller is allowed to the extract the amplitude of the reference voltage by utilizing the specific frequency and a specific contact voltage. The microcontroller is utilized to multiply the impedance of the ground by the amplitude of the reference voltage.
Patent FR-2986236-B1 (FR)
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-01-26
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a composition comprising 2,3,3,3-tetrafluoropropene and a lubricating oil comprising a polyalkylene glycol and a polyol ester, the polyol ester content in the lubricating oil being less than or equal to 25%. The invention further relates to the use of said composition in methods for heating or cooling.
Patent FR-3001792-B1 (FR)
Title: Procede de controle automatique de la vidange d'une installation solaire thermique auto-vidangeable et installation equipee pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: SAVARIAUX NICOLAS
IPC: F24J2/40
Filed: 2013-02-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de contrôle automatique de la vidange d'une installation solaire thermique auto-vidangeable comprenant au moins un capteur solaire (1) situé en partie haute par rapport aux autres éléments (2, 3) de l'installation et adapté pour transférer de l'énergie à un liquide caloporteur, au moins un ballon (2) de stockage d'eau, un circuit hermétique, dit circuit aller (10), de transport d'un liquide caloporteur du ballon (2) au capteur solaire (1) relié à un autre circuit hermétique, dit circuit retour (9, 14), de transport du liquide caloporteur du capteur solaire (1) vers le ballon (2), au moins un réservoir tampon (3) de stockage du liquide caloporteur situé à un niveau tel par rapport au capteur solaire (1) que l'écoulement par gravité (F2) du liquide caloporteur à partir du capteur solaire (1) vers le réservoir tampon (3) est possible, au moins une pompe (11) adaptée pour assurer la circulation du liquide du ballon (2) vers le capteur solaire (1). Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : -a) introduire dans l'installation, avant une première utilisation, un volume donné et fixe d'un liquide caloporteur de masse volumique et/ou de densité connue, -b) mesurer, au moins en un point de l'installation situé en aval de la pompe (11), au moins le débit dynamique de liquide caloporteur circulant au moins dans le circuit aller, après un temps défini correspondant au temps nécessaire pour chasser l'air résiduel présent dans les circuits (9, 10, 14) en direction du réservoir tampon (3), - c) effectuer la mesure jusqu'à la fin de la production d'énergie par le capteur solaire (1), -d) mesurer le débit, ainsi que le temps d'écoulement, de liquide caloporteur qui s'écoule depuis le capteur solaire (1) en direction du réservoir tampon (3) lorsque la production d'énergie par le capteur solaire est arrêtée, -e) comparer le volume de liquide écoulé hors du capteur solaire (1) avec le volume initial introduit dans l'installation, -f) effectuer des actions correctrices si le volume de liquide écoulé hors du capteur solaire (1) est inférieur au volume initial.
Patent FR-3013394-B1 (FR)
Title: Moteur a reintroduction de gaz d'echappement a repartition des gaz reintroduits
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02B47/08
Filed: 2013-11-18
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement, le moteur comprenant une enceinte de stockage intermédiaire (90) de gaz d'échappement en liaison de gaz avec la ligne de réintroduction de gaz d'échappement (40), l'enceinte de stockage intermédiaire (90) étant réalisée dans une cavité du socle moteur.
Patent FR-3000779-B1 (FR)
Title: Systeme de scellement de vis a billes
Inventor: GARRETT RONALD GLEN
IPC: F16J15/32
Filed: 2014-01-07
Granted: 2019-02-01
Abstract: Système de scellement de vis à billes comprenant un boîtier (12), une tige filetée (14) et un assemblage de scellement de vis à billes (16). Le boîtier a une rainure (18), la tige filetée (16) un ensemble de filets (26) et l'assemblage (16) est positionné dans la rainure (18). L'assemblage (16) comprend au moins un ressort (32, 34), et un corps d'étanchéité ayant au moins une lèvre extérieure et deux lèvres intérieures, au moins la lèvre extérieure étant configurée pour entrer en contact et en option réaliser l'étanchéité par rapport à la rainure de boîtier, les lèvres intérieures étant configurées pour essuyer ou racler la surface extérieure de la tige filetée, les lèvres intérieures étant des organes d'essuyage ou de raclage espacés l'un de l'autre, au moins un ressort étant configuré pour alimenter et pousser ainsi chacune des lèvres intérieures radialement vers l'intérieur et sur la surface extérieure de la tige filetée.
Patent FR-3037142-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression a fiabilite amelioree et procede de calibrage associe
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L27/00
Filed: 2015-06-03
Granted: 2018-11-02
Abstract: Dispositif (1) de mesure de pression comprenant un capteur de pression d'un premier type (2) et un capteur de pression d'un deuxième type (3) différent du premier montés sur un support commun (6) pour être soumis à une même pression .         Procédé de calibrage associé au dispositif (1).
Patent FR-3038470-B1 (FR)
Title: Circuit electrique d'alimentation
Inventor: KERKAR CHERIF
IPC: H03K17/687
Filed: 2015-07-02
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un circuit électrique d'alimentation (1) d'une unité de contrôle électronique (3), ledit circuit (1) comprenant : - une première borne de connexion (B1) destinée à être reliée à une première source d'alimentation associée à un premier niveau de tension, - une deuxième borne de connexion (B2) destinée à être reliée à une deuxième source d'alimentation associée à un deuxième niveau de tension différent du premier niveau de tension, - une troisième borne de connexion (B3) destinée à être reliée à l'unité de contrôle électronique, - un premier élément de commutation (5a) agencé pour mettre en conduction la première (B1) et la troisième (B3) borne de connexion ou interrompre la conduction entre la première (B1) et la troisième (B3) borne de connexion, - un deuxième élément de commutation (5b) agencé pour mettre en conduction la deuxième (B2) et la troisième (B3) borne de connexion ou interrompre la conduction entre la deuxième (B2) et la troisième (B3) borne de connexion, - un dispositif de commande (7) configuré pour piloter la mise en conduction ou hors conduction du premier (5a) et du deuxième (5b) élément de commutation en fonction de la configuration de l'unité de contrôle électronique (3).
Patent FR-3043604-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance du couple moteur d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60L15/20
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un groupe motopropulseur électrique, comportant des étapes de : - comparaison (E2) entre une valeur d'estimation de couple moteur (Test) et un gabarit (GAB) de couple moteur dépendant d'une valeur de requête de couple (Treq), - détection (E3) d'une situation anormale du type freinage intempestif, ou freinage trop important, ou accélération intempestive, lorsque la valeur d'estimation de couple moteur (Test) ne se situe pas dans le gabarit (GAB) de couple moteur, - consolidation (E4), la situation anormale étant confirmée lorsque l'étape de détection (E3) détecte une situation anormale pendant une durée de confirmation qui est inversement proportionnelle à un écart en valeur absolue entre la valeur d'estimation de couple moteur (Test) et la valeur de requête de couple (Treq) pendant la phase de confirmation.
Patent FR-3045741-B1 (FR)
Title: Pulseur d'aspiration destine a un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile et dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: F04D17/16
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un pulseur (1) d'aspiration pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le pulseur (1) comprenant une turbine (2) apte à être entrainée en rotation autour d'un axe, des moyens de séparation (14) aptes à délimiter un premier canal de circulation d'air permettant l'écoulement d'un premier flux d'air (FE, FR) destiné à traverser une première partie axiale (5) de la turbine (2) et un second canal de circulation d'air permettant l'écoulement d'un second flux d'air (FE, FR) destiné à traverser une seconde partie axiale (6) de la turbine (2), lesdits moyens de séparation (14) comportant un organe tubulaire (14) monté à l'endroit d'une première extrémité (8) de ladite turbine et délimitant un espace interne formant au moins une partie du premier canal de circulation d'air, le second canal de circulation d'air s'étendant à l'extérieur de l'organe tubulaire (14), ledit pulseur comprend en outre une entrée d'air de recyclage (24), une entrée d'air extérieur (26) et des moyens de guidage d'air (28, 30, 31, 32, 33) aptes à diriger un premier flux d'air (FE, FR) dans le premier canal de circulation d'air, et à diriger un second flux d'air (FE, FR) dans le second canal de circulation d'air, un filtre (35) destiné a être traversé par le premier et le second flux d'air (FE, FR). Selon l'invention, lesdits moyens de guidage d'air (28, 30, 31, 32, 33) sont aptes à diriger le flux d'air (FR) entrant par l'entrée d'air de recyclage (24) sur l'intégralité de la surface du filtre (35).
Patent FR-3056005-B1 (FR)
Title: Procede de consolidation de donnees relatives a des contraintes de navigation dans le milieu environnant d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: FLEURY STEPHANE JEAN CLAUDE
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-09-14
Granted: 2020-01-31
Abstract: Ce procédé comporte les étapes d'alignement (110) des données d'observation selon un critère d'alignement fréquentiel, spatial et/ou temporel, d'établissement (120) d'une liste de contraintes de navigation comportant l'ensemble des données d'observation alignées, de filtrage (130) de la liste de contraintes de navigation par rapport aux données de référence et de communication (150) de la liste filtrée de contraintes de navigation au système d'avertissement. L'étape de filtrage consistant en la comparaison de chaque donnée d'observation de la liste de contraintes de navigation avec chaque donnée de référence, en l'association de cette donnée d'observation à cette donnée de référence, et en l'exclusion de la liste de contraintes de navigation de chaque donnée d'observation associée à une ou plusieurs données de référence.
Patent FR-3051753-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'un capteur optique, ensemble comprenant un tel systeme et vehicule automobile associe
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2016-05-27
Granted: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de nettoyage d'un capteur optique (3), notamment de véhicule automobile, comprenant :         - un élément de projection (5) d'un liquide de nettoyage,         - un réservoir (7) d'un liquide de nettoyage en communication fluidique avec l'élément de projection (5) de liquide de nettoyage,         - une pompe (9) configurée pour pomper le liquide de nettoyage du réservoir (7) vers l'élément de projection (5) du liquide de nettoyage,         le système (1) comprenant également une paroi de confinement (11) du liquide de nettoyage qui est mobile entre une position escamotée dans laquelle la paroi de confinement est configurée pour être positionnée hors du champ de vision du capteur optique (3) et une position de nettoyage dans laquelle la paroi de confinement (11) est configurée pour être positionnée devant le capteur optique (3) de façon à définir une enceinte de récupération (13) du liquide de nettoyage et en ce qu'il comprend une conduite d'évacuation (15) du liquide de nettoyage reliée d'une part à l'enceinte de récupération (13) en position de nettoyage et d'autre part au réservoir (7) du liquide de nettoyage.
Patent FR-3055081-B1 (FR)
Title: Procede de controle de position d'un noeud mobile et dispositif associe
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-08-11
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle de position d'un premier nœud mobile (100). Le premier nœud mobile peut établir une communication radio avec un réseau de radiocommunication, et est en outre configuré pour communiquer avec un serveur de contrôle de positions (40) du premier nœud mobile. Au premier nœud mobile, le procédé propose de mesurer (301, 401) un critère de performance de communication radio entre le premier nœud mobile se trouvant dans une première position (1), et un deuxième nœud (11, 12) du réseau de radiocommunication. Puis, une allocation de position pour le premier nœud mobile vers une deuxième position (3) est reçue (308, 406) depuis le serveur de contrôle de positions pour améliorer le critère de performance. L'invention se rapporte également à un dispositif configuré pour permettre la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3056821-B1 (FR)
Title: Super-condensateur a electrolyte perfectionne
Inventor: LERIDON BRIGITTE
IPC: H01G11/56
Filed: 2016-09-29
Granted: 2018-11-23
Abstract: L'invention concerne un super-condensateur comportant :         - un électrolyte comportant une première extrémité et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité,         - une première électrode (E1) en contact avec la première extrémité de l'électrolyte, et         - une deuxième électrode (E2) en contact avec la deuxième extrémité de l'électrolyte.         En particulier, l'électrolyte est réalisé dans un matériau solide (D), conducteur ionique et isolant électronique.
Patent FR-3060850-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un transistor a nanocouches a canal vertical
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/72
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor vertical (1), comprenant les étapes de : -fournir un substrat (100) surmonté d'un empilement (10) de première, deuxième et troisième couches, respectivement en des premier, deuxième et troisième matériaux semi-conducteurs, ledit deuxième matériau semi-conducteur étant différent des premier et troisième matériaux ; -faire croître horizontalement des première, deuxième et troisième couches diélectriques (310, 320, 330) par oxydation, depuis les première, deuxième et troisième couches (11, 12, 13) de matériaux semi-conducteurs respectivement, avec une deuxième couche diélectrique (320) dont l'épaisseur est différente de l'épaisseur desdites première et troisième couches diélectriques ; -retirer la deuxième couche diélectrique (320) de façon à former un renfoncement (25) auto-aligné verticalement avec la deuxième couche semiconductrice (12), positionné verticalement entre des premier et deuxième blocs ménagés en vis-à-vis des première et troisième couches semiconductrices (11, 13); -former un empilement de grille (42) dans ledit renfoncement auto-aligné (25).
Patent FR-3063491-B1 (FR)
Title: Capot diffuseur de securite
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/16
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'objet de l'invention est un capot de sécurité (1) conformé en dôme et s'encliquetant sur un sommet d'un boîtier aérosol (100), ledit capot étant pourvu d'une ouverture latérale (2, 2a, 2b) d'accès à un poussoir (6) de manœuvre d'une valve (101) du boîtier, pourvu à son sommet d'une ouverture axiale (3) d'accès à un dispositif diffuseur axial (4) qui se monte sur un tube (102) de sortie de la valve (101) dans le prolongement d'un axe de révolution du boîtier, et pourvu d'un volet (5) de protection de ladite ouverture latérale (2a, 2b), manœuvrable entre une position de masquage de l'ouverture latérale et une position de libre accès à l'ouverture latérale et un boîtier aérosol le comportant.
Patent FR-3067210-B1 (FR)
Title: Procede de communication directe entre terminaux
Inventor: ANOUAR HICHAM
IPC: H04W16/06
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication directe entre au moins deux terminaux d'un réseau mobile, sur un ensemble de blocs de ressources radio définies selon une ou plusieurs dimensions, organisé en trame, le procédé étant mis en œuvre par un terminal émetteur et comprenant les étapes suivantes : - transmission test (40), à au moins un terminal récepteur, d'au moins un message de signalisation fonction d'un premier sous-ensemble de blocs de ressources radio ; et - en fonction d'au moins un message d'acquittement reçu en réponse à la transmission test, transmission (44), à l'au moins un terminal récepteur, de données sur le premier sous-ensemble de blocs.
Patent FR-3067361-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de l’efficacite d’un dispositif de desinfection d’un habitacle de vehicule
Inventor: RAVINDRABALAN NISANTHI
IPC: C12Q1/04
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'efficacité d'un dispositif de désinfection, ledit procédé de mesure comprenant : 		- une étape (E2) de contamination par une solution microbiologique comprenant au moins une souche de micro-organismes, d'au moins un échantillon de test et d'au moins un échantillon témoin, 		- une étape (E4) de mise en place dudit au moins un échantillon de test dans une enceinte, 		- après un temps de fonctionnement prédéfini du dispositif de désinfection, une étape (E6) de mesure de la concentration en micro-organismes présents sur ledit au moins un échantillon de test et sur ledit au moins un échantillon témoin, et 		- une étape (E7) de calcul d'un taux d'efficacité du dispositif de désinfection en fonction de la concentration en micro-organismes mesurée sur ledit au moins un échantillon de test et sur ledit au moins un échantillon témoin.
Patent FR-3068725-B1 (FR)
Title: Vantail de porte avec protection anti-humidite de chant
Inventor: GONCALVES SYLVIE
IPC: B65D81/24
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un vantail de porte comprenant des première et deuxième faces (11,12) parallèles reliées entre elles par deux chants horizontaux (13,14) et deux chants verticaux (15,16), au moins l'un desdits chants horizontaux et verticaux étant en bois, l'un desdits chants horizontaux comprenant au moins un trou (18) pour recevoir une serrure. Selon une caractéristique importante de l'invention, le vantail de porte comporte en outre un film étanche (20) recouvrant au moins ledit trou (18) du chant horizontal pour empêcher l'introduction d'humidité dans le vantail de porte via ledit trou.
Patent FR-3069121-B1 (FR)
Title: Bascule de puce electronique numerique
Inventor: URARD PASCAL
IPC: H03K19/20
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une bascule comprenant : une entrée de données (D) et une entrée (104) d'horloge (CLK) ; des entrée (TI) et sortie (TQ) de chaîne de test ; un circuit de surveillance (106) adapté à générer une alerte (F) si le temps entre l'arrivée d'une donnée et un front de l'horloge est inférieur à un seuil ; et un circuit de transmission d'alerte (204), adapté à, pendant une période de surveillance, appliquer un niveau d'alerte sur la sortie (TQ) de chaîne de test en cas d'alerte générée par le circuit de surveillance, et à appliquer le niveau d'alerte sur la sortie de chaîne de test lorsqu'un niveau d'alerte est reçu à l'entrée (TI) de chaîne de test.
Patent FR-3054505-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un vehicule, son procede de gestion et vehicule ainsi equipe
Inventor: BEHRENS HOLGER
IPC: B60Q1/18
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-04-03
Abstract: Dispositif d'éclairage (10), comprenant : un module de balayage lumineux (12-1) ayant une source lumineuse (14-1) et une unité de miroirs (16-1). Chaque module (12-1) parcourt à l'aide de l'unité de mi-roir(s ) (16-1), avec un faisceau lumineux (4-1) de la source (14-1), une zone de balayage de consigne (52-1) dans une zone de balayage maximale (50-1). Une installation de fourniture (18) reçoit le signal d'inclinaison (91) du véhicule (1) et, une installation de commande (20) commande chaque module (12-1) au moins, dans le mode de feux de croisement. Le dispositif d'éclairage est ainsi adapté à sa zone de balayage de consigne (52-1).
Patent FR-3071469-B1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile et procede de montage associe
Inventor: SABER ACHRAF
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ce plancher (12B) de véhicule automobile comprend : - un panneau (32) définissant au moins une ouverture traversante (34) ; - une demi-poignée supérieure (40), fixée sur une surface d'appui supérieure (60) du panneau (32) et faisant saillie dans l'ouverture traversante (34), et ; - une demi-poignée inférieure (42), fixée sur une surface d'appui inférieure (62) du panneau (32) et faisant saillie dans l'ouverture traversante (34). La demi-poignée supérieure (40) et la demi-poignée inférieure (42) sont identiques.
Patent FR-3073340-B1 (FR)
Title: Plaquette de roulement pour machine electrique tournante
Inventor: BEN OMRANE RYADH
IPC: H02K5/173
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : -un rotor (12) et un stator (15) formant des parties actives s'étendant suivant un axe (X), -un carter (11) entourant les parties actives et comportant au moins un flasque (16), le flasque présentant une portion transversale (38) s'étendant sensiblement radialement et un nez (39) s'étendant en saillie à partir de la portion transversale, - un roulement (18) logé radialement dans le nez du flasque, et - une plaquette (43) permettant un maintien axial du roulement. Selon l'invention, la plaquette (43) présente une portion plane (44) s'étendant radialement et un rebord (45) s'étendant en saillie axialement à partir de la portion plane pour venir en contact avec le roulement (18).
Patent FR-3077161-B1 (FR)
Title: Transducteur acoustique piezoelectrique accordable
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission et/ou de réception d'ondes acoustiques, comportant : une membrane flexible (201) suspendue par sa périphérie à un support rigide (103), la membrane comprenant une première couche piézoélectrique (209), des première (A) et deuxième (C) électrodes disposées sur une première face de la première couche piézoélectrique, et des troisième (B) et quatrième (D) électrodes disposées sur une deuxième face de la première couche piézoélectrique ; un circuit de commande (213) configuré pour appliquer un signal électrique d'excitation entre les première et troisième électrodes et/ou lire un signal électrique généré par effet piézoélectrique entre les première et troisième électrodes ; et un circuit d'impédance variable (215) couplé entre les deuxième et quatrième électrodes.