baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091425-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’énergie
Inventor: OGAWA TAKASHI
IPC: H02J5/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: Système de distribution d ’ énergie Selon l’invention, un système de distribution d’énergie comporte : une unité de distribution qui divise un courant d’alimentation CA (Ip) provenant d’une alimentation en courant CA externe (2) en un premier courant CA distribué et un deuxième courant CA distribué et distribue le premier courant CA distribué à une première charge ; une unité de surveillance de courant qui surveille le courant d’alimentation CA (Ip) ; un convertisseur CA-CC bidirectionnel qui, lorsqu’il fonctionne en tant que convertisseur CA-CC, convertit le deuxième courant CA distribué, distribué à partir de l’unité de distribution, en un courant d’alimentation CC et fournit le courant d’alimentation CC à une deuxième charge (5) et qui, lorsqu’il fonctionne en tant qu’inverseur CC-CA, convertit un courant régénérateur CC provenant de la deuxième charge en un courant régénérateur CA et fournit le courant régénérateur CA à la première charge ; et une unité de commande qui commande le convertisseur CA-CC bidirectionnel sur la base du courant d’alimentation CA (Ip) surveillé par l’unité de surveillance. Figure 1
Patent FR-3105463-A1 (FR)
Title: Pedale pour un vehicule comportant une coiffe a fixation renforcee
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G05G1/48
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne une pédale (1) pour un pédalier d’un véhicule, comportant une âme (2), un patin (3) et une coiffe (4), une partie centrale du patin (3) étant positionnée entre l’âme (2) et la coiffe (4), la coiffe (4) comportant des pattes de fixation (41, 42) lui permettant d’être solidarisée sur le patin (3), au moins une première (41) desdites pattes de fixation (41, 42) étant positionnée rabattue sous la coiffe (4) en enserrant une partie du patin (3) et de l’âme (2), telle que ladite au moins une première (41) des patte de fixation (41, 42) est maintenue bloquée en position rabattue par des moyens de maintien (5) solidaires de l’âme ou du patin (3).     Figure 1
Patent FR-3108206-A1 (FR)
Title: Elément capacitif intégré et procédé de fabrication correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: Le circuit intégré comprend un premier caisson semiconducteur (NW) contenu dans un substrat semiconducteur (PSUB), le premier caisson (NW) contenant un deuxième caisson semiconducteur (PW). Un élément capacitif (CAP) comprend une première électrode (EC1) et une deuxième électrode (EC2), la première électrode (EC1) comportant au moins une structure conductrice verticale (P0) remplissant une tranchée (TR) s’étendant verticalement dans le premier caisson (NW), la structure conductrice verticale (P0) étant électriquement isolée du premier caisson (NW) par une enveloppe diélectrique (D0) recouvrant le fond et les flancs de ladite tranchée (TR), la structure conductrice verticale (P0) pénétrant dans le deuxième caisson (PW) à au moins une extrémité longitudinale de la tranchée (TR), la deuxième électrode (EC2) comportant ledit premier caisson (NW) et ledit deuxième caisson (PW). Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108310-A1 (FR)
Title: procédé de protection en couple et/ou en poussée d’hélices d’un hélicoptère hybride et hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/28
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection en couple et/ou en poussée de chaque hélice d’un hélicoptère hybride Ledit hélicoptère hybride comporte un système de commande relié aux pales de chaque hélice et une commande de poussée configurée pour modifier un pas desdites pales transmis au système de commande, ladite au moins une hélice étant entraînée en rotation par une chaîne de transmission mécanique dudit hélicoptère hybride. Ledit procédé comporte une étape de maintien par le système de commande dudit pas desdites pales d’une hélice dans au moins un domaine de commande (90) relatif à une poussée générée par ladite hélice ou à un couple exercé dans ladite chaîne de transmission mécanique. De la sorte, le pas desdites pales de chaque hélice est maintenu entre une limite basse (92) et une limite haute (91) du domaine de commande (90). Figure abrégé : figure 3
Patent FR-3109325-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la performance d’un procédé de soudage
Inventor: CARISTAN CHARLES L
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la performance d’un procédé de soudage réalisé sur au moins une pièce métallique, notamment un procédé de soudage à l’arc électrique ou de soudage laser, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     a) acquisition par un dispositif de prise d’image (3) d’au moins une image initiale (2) d’au moins une portion de surface de ladite pièce préalablement soudée comprenant un cordon de soudure (1),      b) réalisation d’un premier traitement numérique sur l’image initiale (2) de manière à localiser, dans ladite image initiale (2), des projections présumées (21),     c) introduction (100) d'un ou plusieurs extraits (20) de l’image initiale (2) comprenant chacun au moins une projection présumée (21), en entrée d’au moins un réseau neuronal (5), en particulier un réseau neuronal à convolution, de façon à classer (200) les projections présumées en projections confirmées (21C) ou non-confirmées,     d) réalisation d’un deuxième traitement numérique (300) sur l’image initiale (2) comprenant les projections (21C) classées à l’étape c) de manière à déterminer au moins un paramètre représentatif de la quantité de projections confirmées (21C) choisi parmi la surface d’une ou plusieurs projections (21C), la surface totale des projections (21C), définie comme la somme de la surface de chaque projection (21C), le nombre de projections (21C), le nombre de projections (21C) par unité de surface, la densité de projections, définie comme la surface totale des projections (21C) divisée par la surface totale (S2) de l’image initiale (2), la moyenne des distances entre chaque projection (21C) et le cordon de soudure (1),     e) détermination de la performance de soudage à partir du au moins un paramètre déterminé à l’étape d).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109281-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de transport de bagage
Inventor: AHMED SORAYA
IPC: A45C13/38
Filed: 2020-04-21
Abstract: Le dispositif mobile de transport (1) comporte un agencement d’accueil (7) pour un bagage (2), un châssis rattaché audit agencement d’accueil (7), un agencement de direction (10) pour diriger ledit dispositif, le châssis étant un châssis coulissant (20) agencé de sorte que l’agencement de direction (10) se déplacer vis-à-vis de l’agencement d’accueil (7) de sorte à se mettre en position repliée ou déployée.     Application transport de bagage dans les aéroports et les hôpitaux.     (Figure 1)
Patent FR-3110284-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection utilisant une transduction piézorésistive
Inventor: NOWODZINSKI ANTOINE
IPC: H01L41/04
Filed: 2020-05-14
Abstract: Titre Dispositif de détection utilisant une transduction piézorésistive L’invention est relative à un dispositif de détection à transduction, comprenant un substrat (1) et une jauge (3) de contrainte suspendue au-dessus d’une face (13) du susbtrat (1) et comprenant un élément piézorésistif (31), caractérisé en ce qu’au moins une partie de la surface de l’élément piézorésistif (31) est recouverte par un empilement comprenant, successivement depuis la surface de l’élément piézorésistif (31), une couche diélectrique (32) et une couche électriquement conductrice (33).     Figure pour l’abrégé : Fig.5A
Patent FR-3110676-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage équipé d’un dispositif de fixation murale réglable
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24D19/02
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention concerne un appareil de chauffage comportant au moins un montant, pourvu d'un dispositif de fixation murale comprenant :- une glissière (4) installée sur le montant (2),- un élément de fixation adapté pour se déplacer dans la glissière pour régler la position verticale de l’appareil (1),              caractérisé en ce que :             - l’élément de fixation (5) coopère avec un coulisseau (6) engagé dans la glissière (4), - le coulisseau (6) est configuré pour permettre son insertion dans la glissière (4) lorsqu’il est dans une première position et permettre d’engager des ailettes (60, 61) dans ladite glissière lorsqu’il est pivoté dans une seconde position,- une vis (7) assure un contact de blocage entre les ailettes (60, 61) et la glissière (4) lorsque ledit coulisseau est dans la seconde position.     Figure à publier avec l’abrégé = figure 4
Patent FR-3112410-A1 (FR)
Title: Procédé de labellisation d’objets dans un environnement de traitement de grands volumes de données et système de labellisation associé
Inventor: WIOREK JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-07-08
Abstract: Procédé de labellisation d’objets dans un environnement de traitement de grands volumes de données et système de labellisation associé Ce procédé de labellisation (100) comprenant les étapes suivantes de création (110) dans ledit environnement de traitement d’un marqueur pour chaque attribut d’un fichier de type SPIF, de création (120) dans ledit environnement de traitement d’un groupe d’utilisateurs pour chaque attribut dudit fichier de type SPIF, de détermination (130) pour chaque marqueur correspondant à un attribut de type classification d’une règle d’accès comprenant une autorisation d’accès pour chaque groupe d’utilisateurs correspondant à un attribut de type classification de niveau hiérarchique supérieur ou égal au niveau hiérarchique de l’attribut de type classification correspondant à ce marqueur, et d »association (160) à chaque objet dudit environnement de traitement d’au moins un marqueur.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112947-A1 (FR)
Title: Composition dépilatoire
Inventor: KLEIN MICHAEL
IPC: A61Q9/04
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique sous forme de poudre comprenant   - un agent dépilatoire comprenant un sel d’acide thioglycolique,  - de l’hydroxyde de sodium,   - un mélange d’argiles comprenant de l’argile blanche et de l’argile verte du Velay, et   - au moins un extrait de plantes,  la proportion d’argile verte du Velay représente de 75 à 80 % en masse par rapport à la masse d’argile verte du Velay et dudit au moins un extrait de plantes.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3113789-A1 (FR)
Title: Pince de suspension destinée à enserrer un câble
Inventor: ODET MICHAEL
IPC: H02G3/32
Filed: 2020-08-27
Abstract: PINCE DE SUSPENSION DESTINÉE À ENSERRER UN CÂBLE L’invention concerne une pince de suspension (100) comportant un berceau (102) avec au moins une dent (110), une manette (104) avec au moins une dent (112) et mobile en rotation sur le berceau (102), et un système de manœuvre (150) assurant le passage de la manette (104) alternativement d’une position fermée à une position ouverte des dents (110, 112), où le système de manœuvre (150) comporte une vis (152) mobile en rotation sur le berceau (102) et un secteur denté (158) réalisé sur la manette (104) prenant la forme d’une spiroïde qui engrène avec le filetage de la vis (152).  Fig. 1
Patent FR-3113675-A1 (FR)
Title: Procédé de revêtement de fibres en lit fluidisé
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/442
Filed: 2020-09-01
Abstract: Procédé de revêtement de fibres en lit fluidisé L’invention concerne un procédé de revêtement de fibres, comprenant au moins un désensimage et tamisage de fibres courtes avant leur revêtement par dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116231-A1 (FR)
Title: Dispositif multicouches chauffant comprenant une couche de substrat etirable et une couche a base de pedot, ainsi que son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/14
Filed: 2020-11-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif multicouches chauffant comprenant une couche de substrat étirable et une couche à base de poly(3,4-éthylènedioxythiophène), ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations, notamment dans le domaine de la santé, en particulier en thermothérapie.
Patent FR-3116433-A1 (FR)
Title: Composés radiomarqués pour le diagnostic de maladies neurodégénératives cholinergiques
Inventor: ROUTIER SYLVAIN
IPC: C07F5/04
Filed: 2020-11-23
Abstract: COMPOSÉS RADIOMARQUÉS POUR LE DIAGNOSTIC DE MALADIES NEURODÉGÉNÉRATIVES CHOLINERGIQUES La présente invention concerne le composé radiomarqué de l’énantiomère (R,R) du 5-fluoro-3-4(-phénylpipéridin-1-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphthalèn-2-ol, ainsi que ce composé pour son utilisation dans une méthode de diagnostic in vivo, notamment d’une maladie neurodégénérative cholinergique, par exemple choisie dans le groupe constitué de la maladie d’Alzheimer, de la dysmnésie, du trouble d’apprentissage, de la schizophrénie, du dysfonctionnement cognitif, du trouble d’hyperactivité, de la névrose d’angoisse, de la dépression, de l’analgésie et de la maladie de Parkinson.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3119779-A1 (FR)
Title: Cadre de raquette, raquette comprenant un tel cadre et procédé de fabrication d’un tel cadre ou d’une telle raquette.
Inventor: BLARY LAURENT
IPC: C08J7/046
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’invention concerne un cadre de raquette, comprenant une poignée et une tête de raquette, réalisé au moins en partie en un matériau composite, la partie supérieure de ladite tête comprenant au moins une couche d'amélioration de la ductilité, comprenant de l'aramide, recouverte d'une couche de glissement, améliorant la résistance à l'abrasion, comprenant un fluoropolymère. L’invention concerne également une raquette comprenant un tel cadre. L’invention concerne encore un procédé de fabrication d’un tel cadre de raquette ou d’une telle raquette.  FIGURE 3
Patent FR-3121249-A1 (FR)
Title: Procédé d’implémentation d’un module logiciel défini par un graphe orienté non cyclique non imbriqué en environnement multi-cœur
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F15/16
Filed: 2021-03-29
Abstract: Procédé élémentaire d’implémentation d’un module logiciel défini par un graphe élémentaire (Ge) orienté non cyclique, comprenant les étapes suivantes : copie du code de la séquence initiale (Si), ajout, en fin de la séquence initiale (Si), d’une fonction Fourche (F), copie du code d’une séquence parallèle (S1p, S2p), ajout en fin de ladite séquence parallèle (S1p, S2p) d’une fonction Jonction Drapeau (Jf), copie du code de l’autre séquence parallèle (S2p, S1p), ajout en fin de l’autre séquence parallèle (S2p, S1p) d’une fonction Jonction Attente (Jw).  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121350-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de l’observance thérapeutique et du suivi médical d’un patient
Inventor: POLLONGHINI FRANCK
IPC: A61J7/04
Filed: 2021-04-01
Abstract: Ce système (1) de contrôle de l’observance thérapeutique d’un traitement par un patient et de suivi médical du patient comprend un dispositif portable (2) destiné à être porté par le patient et une interface de gestion (3) de ce dispositif (2), l’interface de gestion (3) étant accessible depuis le terminal (4) d’un ou plusieurs utilisateurs abonnés, le dispositif portable (2) comprenant :   un module de notification de rappel de prise de traitement destinée au patient, et une interface de commande comprenant un ensemble de boutons de commande utilisables par le patient,   l’interface de gestion (3) comprenant des moyens de configuration des boutons de commande pour la définition des fonctionnalités associées respectivement aux boutons de commande.   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3122658-A1 (FR)
Title: Composite à base d’une composition de caoutchouc et d’un élément de renfort métallique traité au plasma
Inventor: CROUZET MARIE
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention concerne un composite à base d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation et d’au moins un élément de renfort métallique noyé dans ladite composition de caoutchouc, ledit composite étant obtenu par un procédé comprenant au moins une étape de génération d’un plasma atmosphérique, une étape de mise en contact de la surface de l’élément de renfort métallique avec le plasma atmosphérique et une étape dans laquelle l’élément de renfort métallique est noyé dans la composition de caoutchouc de manière à obtenir le composite.
Patent FR-3123939-A1 (FR)
Title: Structure de Fenêtre ou de porte et barrette thermique pour ladite structure
Inventor: SCHOUTTETEN THIBAUT
IPC: E06B3/67
Filed: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne une structure (S) de fenêtre ou de porte, apte à recevoir au moins une cloison, dite vitrage, s’étendant selon un plan de vitrage, ladite structure (S) comprenant un dormant et un ouvrant, ledit dormant comprenant un cadre intérieur dormant, apte à être installé dans une huisserie, ledit ouvrant comprenant un cadre intérieur destiné à recevoir ledit vitrage et une parclose amovible coopérant avec ledit cadre intérieur pour retenir ledit vitrage dans l’ouvrant, la structure (S) étant caractérisé en ce que la parclose amovible est assemblable avec l’ouvrant comprenant au moins une première surface s’étendant selon un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de vitrage et munie d’une première rainure s’étendant selon un plan sensiblement parallèle audit plan de vitrage, ladite parclose comprenant au moins une première lèvre complémentaire de la première surface de l’ouvrant et munie d’une première butée complémentaire de ladite première rainure, l’ouvrant comprenant au moins une seconde surface, opposée à la première surface, s’étendant selon un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de vitrage et munie d’une seconde rainure s’étendant selon un plan sensiblement parallèle audit plan de vitrage, ladite parclose comprenant une seconde lèvre complémentaire de la seconde surface de l’ouvrant et munie d’une seconde butée complémentaire de ladite seconde rainure, au moins une des première et seconde lèvres comprenant au moins une portion flexible, déformable élastiquement pour permettre le passage des butées autour des première et seconde surfaces de l’ouvrant et le retour élastique d’au moins une butée dans la rainure dont elle est complémentaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125147-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une zone mémoire d’une unité de contrôle électronique de véhicule automobile
Inventor: DA ROSA PEREIRA CYRIL
IPC: G06F9/445
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé de gestion d’une zone mémoire d’une unité de contrôle électronique de véhicule automobile comprenant notamment les étapes de mise en œuvre (E2) d’un premier ensemble d’instructions de commande (EIC1) par le module de chargement de démarrage de sorte que la configuration matérielle courante (CC) de l’unité de contrôle électronique soit identique à la configuration matérielle requise (CR) pour installer la mise à jour de l’application, de réinitialisation (E4) du module de chargement de démarrage, de vérification de la configuration matérielle requise (CR) par la mise à jour de l’application et, lorsque la configuration requise par la mise à jour de l’application est identique à la configuration matérielle courante (CC) de l’unité de contrôle électronique, d’installation (E6) de la mise à jour (MAJ) de l’application.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3125027-A1 (FR)
Title: Conteneur pour le conditionnement de pièces pourvues d’au moins une ouverture
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B65D88/12
Filed: 2021-07-12
Abstract: Conteneur pour le conditionnement de pièces pourvues d’au moins une ouverture La présente invention concerne un conteneur (1) pour le conditionnement de pièces (2) pourvues d’au moins un(e) ouverture (2’, 2’’) et destinées à être arrangées côte à côte dans ledit conteneur (1), ce conteneur (1) comprenant une embase (3) et une superstructure (3’) porteuse pourvues de potences (4, 4’) pour le support suspendu des pièces (2) et comportant chacune une pluralité de sites support (6) répartis sur leur longueur, alignés selon la direction d’empilement (DE) et destinés chacun à coopérer avec une zone d’appui d’une ouverture (2’, 2’’) d’une pièce (2).   Conteneur (1) caractérisé en ce que les sites support (6) d’au moins une potence (4, 4’) sont montés sur ou font partie d’une composante constitutive allongée (8) de la potence considérée (4, 4’) apte à pivoter, librement ou à l’encontre d’un couple de rappel ou de précontrainte, autour d’un axe qui est sensiblement parallèle à la direction d’empilement (DE) et en ce que les zones de contact entre sites support (6) et zones d’appui sont préférentiellement en forme de lignes ou de bandes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3125405-A1 (FR)
Title: Système d’aide pour fournir une information de diagnostic
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: A61B5/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: Systè me d’aide pour fournir une information de diagnostic La présente invention concerne un système d’aide pour fournir une information de diagnostic, notamment en vue de la détection d’une maladie sur une personne, notamment une maladie contagieuse telle que le COVID 19, ce système de détection comportant:  un dispositif d’acquisition de données d’examen sur la personne, ce dispositif d’acquisition comportant au moins deux capteurs pour mesurer une même mesure physiologique tels qu’un radar et une caméra thermique pour acquérir ces données d’examen, ces capteurs étant notamment agencés pour fonctionner sans contact avec la personne,un dispositif de traitement de données agencé pour recevoir ces données obtenues par les capteurs du dispositif d’acquisition, ce dispositif de traitement étant en outre agencé pour réaliser une fusion de données provenant au moins des deux capteurs du dispositif d’acquisition notamment en vue d’augmenter la robustesse de la donnée d’examen acquise sur la personne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3125519-A1 (FR)
Title: Tuyau d’une machine de soufflage.
Inventor: LUIS DAVID
IPC: B65G53/58
Filed: 2021-07-26
Abstract: Tuyau d’une machine de soufflage.  L'invention concerne un tuyau (4) de transport aéraulique d’un produit d’isolation en vrac pour une machine de soufflage du produit isolant, le tuyau (4) s’étendant suivant une direction d’allongement principal (P) longitudinale (L) et comprenant au moins une paroi cylindrique (20) qui délimite un espace configuré pour la circulation au moins du produit isolant en vrac, le tuyau (4) étant caractérisé en ce que la paroi cylindrique (20) comprend une pluralité de tronçons (28), au moins deux des tronçons (28) comprenant chacun au moins un orifice d’évacuation (40) de manière à former au moins deux tronçons percés (42), le tuyau (4) comprenant au moins deux moyens d’obturation (48) mobiles en translation suivant la direction longitudinale (L) autour de la paroi cylindrique (20), chacun des moyens d’obturation (48) étant apte à recouvrir spécifiquement un des tronçons percés (42).   Fig 2
Patent FR-3126335-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece composite, en particulier aeronautique et installation associee
Inventor: MINERVINO MATTÉO
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce composite, en particulier une pièce composite aéronautique, dans lequel le procédé comprend les étapes consistant à :  - chauffer un mélange d’une résine polymérisable et d’un durcisseur à une température de dissolution et/ou pendant une durée de dissolution suffisantes pour obtenir une dissolution complète du durcisseur,  - refroidir le mélange à une température de sécurisation de manière à empêcher au moins une réaction exothermique,  - injecter ultérieurement ou immédiatement le mélange dans un moule (12) comprenant une préforme fibreuse (10) à une température d’injection égale ou supérieure à la température de dissolution.  Figure pour l'abrégé : Figure 2