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Patent FR-3061613-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante de forme torique
Inventor: NADREAU MICHAEL
IPC: H02K21/14
Filed: 2017-01-02
Abstract: Machine tournante électrique de forme torique réversible. La machine tournante électrique torique selon l'invention est notamment remarquable en ce qu'elle est, par définition, la solution électromécanique de la transformation de l'énergie électrique en énergie mécanique et de l'énergie mécanique en énergie électrique. De par ça forme particulière, torique, la machine tournante électrique selon l'invention, utilise ensemble des lignes de champs magnétiques (417) du rotor (401) et l'ensemble du courant électrique (424) du stator (402) exclusivement à la production de vecteurs de force mécanique quasi tangents au cercle de révolution du rotor de centre de rotation (405). La machine tournante électrique de forme torique est particulièrement destinée à des applications industrielles, des applications automobiles, des applications de stockage d'énergie et des applications de production d'énergie électrique.
Patent FR-3062147-A1 (FR)
Title: Panneaux prefabriques pour l'isolation thermique de batiment par l'exterieur
Inventor: ALLARD PHILIPPE
IPC: E04F13/075
Filed: 2017-01-20
Abstract: La présente invention concerne un panneau pour l'isolation thermique de bâtiments par l'extérieur (1) comprenant un voile de matériau (2) et des systèmes de fixation (3), caractérisé par le fait que ledit voile (2) est d'épaisseur comprise entre 1 cm et 30 cm, préférentiellement entre 2,5 cm et 22,5 cm, très préférentiellement entre 4 cm et 15 cm.. L'invention a aussi pour objet un procédé d'isolation thermique par l'extérieur d'un bâtiment avec au moins un panneau selon l'invention et un bâtiment isolé par l'extérieur comprenant au moins un panneau selon l'invention.
Patent FR-3078024-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: HARDY ELEONORE
IPC: F25B7/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de climatisation (2) pour véhicule automobile, le dispositif comportant : - un premier circuit (20), assurant la production de froid, dans lequel circule un fluide frigorigène, le premier circuit (20) comportant un évaporateur (28) ; - un deuxième circuit (30), assurant la distribution de froid, dans lequel circule un fluide caloporteur composé majoritairement ou exclusivement d'eau, le deuxième circuit (30) comportant un dispositif de stockage de froid (32) ; le dispositif de climatisation (32) étant configuré pour assurer dans l'évaporateur (28) un échange thermique entre le fluide frigorigène du premier circuit (20) et le fluide caloporteur du deuxième circuit (30) de manière à refroidir ce dernier.
Patent FR-3078340-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de pigments
Inventor: HE XIAODONG
IPC: C09D11/037
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de particules de pigment caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact de particules de pigment comprenant au moins un groupe hydroxyle de surface, dites particules de pigment à traiter, avec de l'halogénure d'acide gras de manière à obtenir des particules de pigment comprenant au moins un groupement d'ester d'acide gras de surface, dites particules de pigment traitées.
Patent FR-3081517-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'electricite
Inventor: ROCHEDIX ALAIN
IPC: F03G3/08
Filed: 2018-05-24
Abstract: Le dispositif (1) générateur d'électricité selon l'invention comprend : - une structure (5) supportant un axe horizontal (6) libre en rotation autour de son axe de révolution, et une masse (3) fixée de manière excentrée à l'axe horizontal (6) et destinée à être animée d'un mouvement de balancier entre deux points hauts opposés et de vitesse nulle, pour entrainer alternativement en rotation l'axe (6) dans un premier sens puis dans un deuxième sens inverse ; - un alternateur (2) destiné à être entrainé en rotation par l'axe horizontal (6) pour générer de l'électricité ; - des moyens de transmission (8) de la rotation selon le premier sens de l'axe horizontal (6) à l'alternateur (2) ; - des moyens de transmission inversée (9) de la rotation selon le deuxième sens de l'axe horizontal (6) à l'alternateur (2) ; - des moyens (4), indépendants de l'alternateur, pour relancer le mouvement de balancier lorsque la masse (3) atteint un point haut de vitesse nulle de sorte qu'elle puisse atteindre le point haut de vitesse nulle opposé.
Patent FR-3083250-A1 (FR)
Title: Element de coffrage muni de profiles sacrificiels
Inventor: GOY CHRISTOPHE
IPC: E02D13/02
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention porte sur un élément de coffrage (10) pour une extrémité de panneau de paroi moulée, comprenant : une semelle (12) présentant un premier bord latéral (14), un second bord latéral (16), une face externe (18), une face interne (20) portant un caisson (22), ledit caisson (22) laissant libre sur la face interne (20) de la semelle (12) une première zone latérale (30), définie entre le premier bord latéral (14) et le caisson (22), et une seconde zone latérale (32), définie entre le second bord latéral (16) et le caisson (22) ; un dispositif d'aide au décoffrage (40) coopérant avec la semelle (12) ; Le dispositif d'aide au décoffrage comporte au moins un premier profilé sacrificiel (42) comprenant une première portion disposée sur la première zone latérale.
Patent FR-3081106-A1 (FR)
Title: But de basket motorise
Inventor: HUBERT FRANCOIS
IPC: A63B63/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: But (1), tel un but de basket, comprenant une base (2), une potence (3), un panneau de jeu (4) et une poignée (5), la base (2) reposant sur le sol par l'intermédiaire d'au moins deux roues (6, 7), la potence (3) ayant son extrémité proximale (31) fixée sur la base (2), et son extrémité distale (32) portant le panneau de jeu (4), et la poignée (5) permettant à un opérateur (9) de déplacer le but (1) au moyen desdites au moins deux roues (6, 7), où au moins une desdites au moins deux roues (6, 7) est une roue motorisée (7).
Patent FR-3088698-A1 (FR)
Title: Ressort helicoidal multibrins en materiaux composites.
Inventor: FABRE WILLIAM
IPC: F16F1/373
Filed: 2018-11-15
Abstract: Ressort hélicoïdal composé de plusieurs brins en matériaux composites
Patent FR-3090883-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation du taux moyen de réticulation d’une couche d’encapsulation, présente dans un module photovoltaïque
Inventor: OGIER STÉPHANE
IPC: G01N33/44
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de caractérisation du taux moyen de réticulation d’une couche d’encapsulation (20), présente dans un module photovoltaïque, comprenant les étapes successives suivantes :a) fournir un module photovoltaïque comprenant : -une première plaque (10), -une pluralité de cellules photovoltaïques (30), reliées électriquement entre elles, -une couche d’encapsulation (20), encapsulant la pluralité de cellules photovoltaïques (30), -une deuxième plaque (40), la couche d’encapsulation (20) et la pluralité de cellules photovoltaïques (30) étant situées entre les première et deuxième plaques (10, 40), b) recouvrir la première plaque (10) par un élément électriquement conducteur (100),c) mesurer la résistance électrique de la couche d’encapsulation (20) entre la pluralité de cellules photovoltaïques (30) et l’élément électriquement conducteur (100), d) comparer la résistance électrique mesurée avec des valeurs de référence prédéfinies, de manière à déterminer le taux moyen de réticulation de la couche d’encapsulation (20). Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3092461-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission à deux protocoles, procédé de réception et dispositifs et signal correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-02-05
Abstract: Procédé d’émission à deux protocoles, procédé de réception et dispositifs et signal correspondants L'invention concerne l’utilisation d’un préambule conforme à un deuxième protocole auquel est ajouté un champ préambule conforme à un premier protocole, différent du deuxième, tel qu’un protocole d’accès à un réseau mobile déployé dans une bande non licenciée commune au deuxième protocole, pour toute trame émise avec un champ de données conforme à ce premier protocole.      Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3093448-A1 (FR)
Title: Bande en alliage d’aluminium pour la fabrication d’échangeurs de chaleur brasés
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: F28F21/08
Filed: 2019-03-04
Abstract: Bande, destinée à la fabrication d’échangeurs thermiques brasés, en alliage de composition (% en masse) :Si : 0,10 – 0,30 %Fe < 0,25 %, de préférence 0,1 – 0,2 %Cu : 0,8 – 1,1 %, de préférence 0,9 – 1,0 %Mn : 1,2 – 1,7 %, de préférence 1,2 – 1,4 %Mg : 0,1 – 0,3 %, de préférence 0,1 – 0,21 %Zn < 0,1 %Ti 0,05 – 0,20 %, de préférence 0,06 – 0,15 %, plus préférentiellement 0,06 – 0,1 %optionnellement jusqu’à 0,15 % de Bi et/ou Yautres éléments < 0,05 % chacun et < 0,15 % au total,reste aluminium. FIGURES
Patent FR-3079460-A1 (FR)
Title: Systeme de source d'energie pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M1/14
Filed: 2019-03-28
Abstract: Le système de source d'énergie comprend une entrée de charge rapide (9), pouvant être associée à une source de courant continu (10) ; un condensateur (31, 32, 33) entre des bornes positive et négative de ladite entrée ; des moyens de consommation électrique (4) auxquels peut se connecter une batterie rechargeable (51) ; un premier commutateur (11) entre une borne positive de l'entrée de charge rapide et le condensateur ; un deuxième commutateur (12) entre une borne négative de l'entrée de charge rapide et le condensateur ; une première diode (21) et une deuxième diode (22), respectivement pour une circulation de courant unidirectionnelle :- vers le condensateur depuis la borne positive de l'entrée de charge rapide, et- vers la borne négative de l'entrée de charge rapide depuis le condensateur.La première diode est en parallèle d’un commutateur (11). La deuxième diode est en parallèle de l’autre commutateur (12). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095289-A1 (FR)
Title: Système de gestion du stationnement payant de véhicules au travers d’un réseau LPWAN
Inventor: BAROIN GEORGES
IPC: H04H60/02
Filed: 2019-04-09
Abstract: Système de gestion du stationnement payant pour tous les véhicules, y compris les véhicules connectés ou autonomes, effectuant les échanges d’informations entre le boitier de gestion de stationnement placé dans le véhicule et le Centre de Gestion du Stationnement Payant au travers d’un réseau de radiocommunication LPWAN.
Patent FR-3097351-A1 (FR)
Title: Interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: MATHIEU JEROME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-06-14
Abstract: Interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant un écran d’affichage (7) et au moins un organe de commande (2) comprenant un élément mobile de préhension (2a), mobile en rotation autour d’un axe (A), au moins deux index conducteurs (10) portés par l’élément mobile (2a) et mobiles avec celui-ci et un guide (2b), l’interface étant caractérisée en ce qu’elle comprend un capteur capacitif (6) comprenant plusieurs électrodes (12) configurées pour détecter une variation de la position angulaire des index conducteurs (10) et en ce que le guide (2b) est au moins en partie fixé sur l’écran d’affichage (7) de sorte que l’élément mobile (2a) chevauche partiellement l’écran, les électrodes (12) étant disposées dans une zone contiguë (6a) de l’écran (7), tel que les index (10) sont déplaçables en vis-à-vis des électrodes (12) lors d’un mouvement de l’élément mobile (2a) autour de son axe. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100772-A1 (FR)
Title: aménagement de parechoc pour véhicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un aménagement de parechoc (1) comportant une extension de peau de parechoc (12) fixée de manière détachable à une peau de parechoc (11) par l’intermédiaire d’une charnière (151) formant un organe de fixation (15) et autorisant un mouvement de rotation de l’extension de peau de parechoc (12) par rapport à la peau de parechoc (11) relativement à un axe de rotation (O). Conformément à l’invention, l’extension de peau de parechoc (12) comprend un dispositif de fixation détachable (16) qui permet de fixer temporairement l’extension de peau de parechoc (12) à un support de fixation (13) lorsque la charnière (151) est dans une configuration angulaire ouverte. Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel aménagement de parechoc (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100931-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une batterie électrique et d’une enveloppe.
Inventor: ETTIENNE BENJAMIN
IPC: H01M50/262
Filed: 2019-09-16
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (1) comprenant une batterie électrique et une enveloppe placée autour de ladite batterie. Selon l’invention, l’enveloppe comprend un réceptacle (3) et un couvercle (4) apte à coiffer ledit réceptacle (3) afin de délimiter un espace interne dans lequel est placée la batterie, le réceptacle (3) possédant des moyens d’emboitement (60) aptes à coopérer avec des moyens d’emboitement complémentaires (33, 34) dudit couvercle (4), afin de former une chaine continue et stabilisée d’au moins deux ensembles (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105898-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la présence d’un signal de brouillage et dispositifs associés
Inventor: MOLIÈRE RENAUD
IPC: H04B1/40
Filed: 2019-12-26
Abstract: Procédé de détection de la présence d’un signal de brouillage et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de détection de la présence éventuelle d’un signal de brouillage dans un signal reçu par un dispositif de réception, le signal reçu comportant une composante utile et une composante non utile, le dispositif de réception comportant N voies de réception et un calculateur, le procédé comportant une étape de : - obtention d’au moins une matrice parmi une matrice d’autocorrelation du signal reçu et une matrice d’autocorrelation de la composante non utile, - calcul des valeurs propres de la matrice obtenur, - estimation du rapport signal à interférence plus bruit du signal recombiné, et - détection de la présence éventuelle d’un signal de brouillage en fonction d’au moins une des valeurs propres calculées et du rapport signal à interférence plus bruit estimé. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106821-A1 (FR)
Title: Plaque de muselet, muselet comprenant ladite plaque, ensemble comprenant ledit muselet et un bouchon de bouteille
Inventor: GUERIN SAMUEL
IPC: B65D55/06
Filed: 2020-02-05
Abstract: L’invention a pour objet une plaque de muselet (1) définie par un corps métallique (2) en forme de calotte, présentant une face interne (3) et une face externe (4). Elle est caractérisée en ce que ladite face externe (4) comporte un renfoncement (5). L’invention concerne également un muselet (13) comportant une telle plaque de muselet (1), ainsi qu’un ensemble comportant ce même muselet (13) et un bouchon de bouteille dont une face présente un évidement de forme complémentaire à celle du renfoncement (5) formé dans la face externe (4) de la plaque de muselet (1) que comporte ledit muselet 13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108146-A1 (FR)
Title: Plots aérodynamiques pour bras de maintien
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-03-13
Abstract: Des exemples de réalisations comprennent une armature de support d'un dispositif de ventilation pour le refroidissement d'un fluide parcourant un circuit de refroidissement d'un véhicule automobile. L’armature comporte une ouverture destinée à recevoir une hélice, et un support central positionné en son centre et conformé pour recevoir un moteur actionnant l’hélice. Le support central est rattaché à l'armature par des bras de maintien, certains bras de maintien étant liés à l’armature par des plots correspondants. Lesdits plots s’étendent perpendiculairement à l’ouverture, lesdits plots ayant une forme aérodynamique comprenant un bord d’attaque et un bord de fuite, le bord de fuite s’étendant au-delà d’un point de liaison avec l’un des bras de maintien dans une direction tangente à un périmètre de l’ouverture afin de promouvoir la génération d’un flux de ventilation radial.
Patent FR-3108791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de couches inorganiques denses, utilisables comme electrodes et/ou electrolytes pour microbatteries li-ion, et couches inorganiques denses ainsi obtenues
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0561
Filed: 2020-03-30
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche dense, comprenant les étapes suivantes : approvisionnement d’un substrat et d’une suspension de nanoparticules non agglomérées d’un matériau P ; dépôt d’une couche, sur ledit substrat, à partir de ladite suspension ; séchage de la couche ainsi obtenue ; densification de la couche séchée par compression mécanique et/ou traitement thermique ;      ledit procédé étant caractérisé en ce que la suspension de nanoparticules non agglomérées de matériau P comprend des nanoparticules de matériau P présentant une distribution en taille, ladite taille étant caractérisée par sa valeur de D50, telle que :     - la distribution comprend des nanoparticules de matériau P d’une première taille D1 comprise entre 20 nm et 50 nm, et des nanoparticules de matériau P d’une deuxième taille D2 caractérisée par une valeur D50 au moins cinq fois inférieure à celle de D1 ; ou     - la distribution présente une taille moyenne des nanoparticules de matériau P inférieure à 50 nm, et un rapport écart type sur taille moyenne supérieur à 0,6.
Patent FR-3108598-A1 (FR)
Title: Bras Manipulateur de Briques
Inventor: HERTRICH VINCENT
IPC: B66F11/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention permet de manutentionner avec un effort très faible une ou deux briques ou parpaings lors de la maçonnerie. Elle réduit ou supprime les troubles musculosquelettiques liés à la manutention des briques et parpaings.      Le bras manipulateur de briques peut être replié pour le transport et déployée pour l’utilisation, ceci sans démontage. L'invention est également adaptée à des manutentions autres que la maçonnerie et n'est pas uniquement réservée aux chantiers.     Le bras manipulateur de briques ou parpaings, sans contrepoids, peut être ancré dans la dalle. Il est démontable et dans ce cas, il ne nécessite pas de moyen de manutention pour le déplacement.     Le dispositif comprend la potence, le palan ou équilibreur motorisé, l’outil de préhension spécifique à la charge à déplacer.      FIGURE POUR L’ABREGE : Fig 3
Patent FR-3110945-A1 (FR)
Title: Actionneur muni d’un système fusible à amortissement fluidique et un véhicule muni de cet actionneur.
Inventor: NEVERS ROMAIN
IPC: F16D9/02
Filed: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un actionneur (1) muni d’un moteur (5) mettant en mouvement un arrangement de sortie (20), ledit actionneur (1) comprenant un levier de sortie (30), ledit actionneur (1) comprenant une connexion fusible (50) liant en rotation autour d’un axe de rotation (AX) ledit arrangement de sortie (20) et ledit levier de sortie (30) jusqu’à un seuil de couple mécanique. Ledit actionneur (1) comporte un dispositif d’amortissement fluidique (60) logé entre le levier de sortie (30) et l’arrangement de sortie (20) pour amortir une rotation autour dudit axe de rotation (AX) dudit levier de sortie (30) par rapport à l’arrangement de sortie (20) suite à une rupture de ladite connexion fusible (50).     Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3113833-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant du retinol
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-08
Abstract: Composition cosmétique contenant du rétinol
    Compositions cosmétiques assurant une pénétration de rétinol améliorée. Les compositions cosmétiques contiennent typiquement d'environ 0,01 à environ 3 % en poids de rétinol ; d'environ 0,1 à environ 14 % en poids de polyacrylate de sodium ; d'environ 0,2 à environ 10 % en poids d'un ou de plusieurs émulsifiant(s) non ionique(s) ; d'environ 0,5 à environ 12 % en poids d'une phase grasse, dans lequel la phase grasse contient un ou plusieurs composé(s) gras ; et de l'eau, dans lequel la composition cosmétique est une émulsion huile dans eau, et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. Des procédés pour traiter une peau endommagée avec des compositions cosmétiques sont également divulgués ici.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117759-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique pour la cuisson de produits alimentaires
Inventor: FORNECKER FLORENT
IPC: G01B7/06
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’appareil de cuisson électrique (2) comporte une embase (3) comprenant une plaque de cuisson (6) ; un couvercle (9) monté articulé sur l’embase (3) entre des positions ouverte et fermée ; un élément d’appui (14) porté par le couvercle (9) et configuré pour occuper une position de repos et au moins une position d’appui, l’élément d’appui (14) étant configuré pour venir en contact avec un aliment placé sur la plaque de cuisson (6) lorsque le couvercle (9) est déplacé de la position ouverte à une position intermédiaire située entre la position ouverte et la position fermée et étant configuré pour être déplacé par ledit aliment de la position de repos à une position d’appui lorsque le couvercle (9) est déplacé de la position intermédiaire à la position fermée ; et un dispositif de mesure (25) configuré pour déterminer une caractéristique représentative de l’épaisseur d’un aliment disposé entre la plaque de cuisson (6) et l’élément d’appui (14).    Figure 5
Patent FR-3120986-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une cartographie CET, procédé de détermination de l’énergie d’activation d’un type de défauts et dispositif associé
Inventor: VIEY ABYGAEL
IPC: H01L21/66
Filed: 2021-03-18
Abstract: Procédé de détermination d’une cartographie CET, procédé de détermination de l’énergie d’activation d’un type de défauts et dispositif associé
    Un premier aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une cartographie CET caractérisant le temps de capture et d’émission des pièges dans un transistor pour une tension de stress donnée et une température donnée, dite cartographie CET optimale, cette détermination se faisant à partir d’une mesure expérimentale de l’évolution temporelle du changement de la tension de seuil pour la même tension de stress et la même température et à partir d’une fonction de distribution des pièges, ladite fonction de distribution pouvant être définie par paramètres. Plus particulièrement, le procédé selon le premier aspect de l’invention met en œuvre un algorithme génétique donc les paramètres sont mis à jour régulièrement afin d’optimiser le temps de calcul tout en diminuant le risque d’aboutir à un minimum local dans la détermination de la cartographie CET optimale. Un deuxième aspect de l’invention concerne un procédé de détermination de l’énergie d’activations d’un type de défauts dans un transistor.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112114-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace et système d’essuie-glace ainsi que son procédé de montage
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-06-25
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace et système d’essuie-glace ainsi que son procédé de montage Dispositif d’essuie-glace comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (12) pour relier un bras d’essuie-glace (52) à un balai d’essuie-glace (58). L’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) a un corps de base d’adaptateur (14) et deux éléments d’adaptateur de balai d’essuie-glace (16, 16’) reliés de façon directement pivotante et qui sont libres de conduites de liquide et/ou de lignes électriques. L’un des éléments adaptateurs de balai d’essuie-glace (16, 16’) est relié de manière pivotante au corps de base d’adaptateur (14).  Figure 2