baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116792-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au déplacement d’une charge
Inventor: MONACELLI ERIC
IPC: B62K11/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) d’aide au déplacement d’une charge (12) sur une surface (14), le dispositif (10) comprenant :  - une gyropode monocycle (16) équipée d’une roue motorisée (18) destinée à rouler sur la surface (14), d’un châssis (22) et d’au moins un capteur gyroscopique (24) permettant de mesurer une inclinaison du châssis (22), le capteur gyroscopique (24) pilotant la motorisation de la roue (18),  - deux appuis latéraux (28, 30) relié au châssis (22) et pouvant se déplacer sur la surface (14),  - un mécanisme de freinage de chacun des deux appuis latéraux (28, 30), configuré pour freiner le déplacement de l’appui latéral (28, 30) considéré sur la surface (14) en fonction d’une force de réaction exercée par la surface (14) sur l’appui latéral (28, 30) considéré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118083-A1 (FR)
Title: Système de déverrouillage électrique d’une porte
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système de déverrouillage électrique d’une porte Ce système de déverrouillage électrique d'une porte comporte :  - un actionneur électrique (10 ; 150) apte à basculer entre :  - un état verrouillé dans lequel il maintient la porte verrouillée, et  - un état déverrouillé dans lequel il maintient la porte déverrouillée,  - un circuit (66) de détection de l'état d'un interrupteur raccordé entre des premier et second plots fixes (34, 36) de cette interrupteur, ce circuit de détection étant apte :  - à comparer la tension ou l'intensité du courant entre les premier et second plots fixes de l'interrupteur, à un seuil prédéterminé, et  - en réponse au franchissement de ce seuil prédéterminé, à générer et à transmettre un signal d'enfoncement à un circuit de pilotage (64) d'un relais temporisé qui maintient l'actionneur dans son état déverrouillé.  Fig. 1
Patent FR-3118754-A1 (FR)
Title: Dispositif d’atténuation acoustique amélioré pour ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-01-11
Abstract: D ispositif d’atténuation  acoustique amélioré pour ensemble propulsif d’aéronef
    Ensemble propulsif pour aéronef comprenant une turbomachine (1) ayant au moins une partie tournante (30) tournant autour d’un axe de rotation (A), un mât d’accrochage (40), et un élément de structure (10) portant la turbomachine (1) par l’intermédiaire du mât d’accrochage (40), la partie tournante (30) étant disposée en amont de l’élément de structure (10) et du mât d’accrochage (40) de telle sorte qu’un jet d’air sortant de la partie tournante (30), dans le sillage de celle-ci, impacte l’élément de structure (10) et le mât d’accrochage (40), un bord d’attaque (11) de l’élément de structure (10) et/ou dudit mât d’accrochage (40) comprenant localement au moins un dispositif d’atténuation acoustique (50, 60, 70, 80) disposé au moins en partie dans le sillage de la partie tournante (30), le dispositif d’atténuation acoustique étant une modification locale de la structure et/ou du profil du bord d’attaque (11).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121681-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamide ignifuges, leurs utilisations et leurs procedes de preparation
Inventor: SAVART THIBAUT
IPC: C09K21/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne une composition pour matériau composite thermoplastique comprenant :  a) de 65 à 95% en poids d’au moins un prépolymère polyamide semi-cristallin réactif de masse molaire moyenne Mn inférieure à 5000 g/mol et présentant un diamètre moyen D50 en volume des particules de poudre de prépolymère polyamide semi-cristallin réactif compris de 10 à 300 µm,  b) de 5 à 35% en poids d’au moins un ignifugeant choisi parmi un ignifugeant au moins partiellement fusible sous forme de poudre et présentant un diamètre moyen D50 compris de 10 à 300 µm, et un ignifugeant non fusible sous forme de poudre préalablement broyée et présentant un diamètre moyen D50 compris de 1 à 50 µm, et c) de 0 à 2% en poids d’au moins un additif,  et ledit prépolymère polyamide réactif comprenant ou étant constitués d’au moins un copolyamide Z/BACT/XT dans lequel :  - BACT est une unité à motif amide présente à un taux molaire allant de 10 à 65%,  - XT est une unité à motif amide présente à un taux molaire allant de 30 à 60%,  - Z est une unité à motifs amide présente à un taux molaire allant de 5 à 30%,  la somme molaire Z + BACT + XT étant égale à 100%, et la somme des constituants a) + b) + c) étant égale à 100%,  ledit prépolymère polyamide semi-cristallin réactif présentant une température de fusion Tf < 300°C, une température de transition vitreuse Tg > 80°C, et un écart entre la température de fusion et la température de cristallisation Tf -Tc < 70°C.
Patent FR-3122508-A1 (FR)
Title: Caractérisation d’un utilisateur par association d’un son à un élément interactif
Inventor: PELLEN NICOLAS
IPC: G06F21/56
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de caractérisation d’un utilisateur et sur un programme informatique, un support d’enregistrement et un dispositif de traitement correspondants.  Le procédé comprend une comparaison (S6) entre au moins un premier sous-ensemble de premiers identifiants d’un premier son et au moins un deuxième identifiant reçu d’une interface homme-machine, lors de l’audition d’un deuxième son par l’utilisateur un utilisateur de l’interface homme-machine.  La comparaison déclenche, si l’au moins un deuxième identifiant reçu appartient au premier sous-ensemble associé à un premier son correspondant au deuxième son entendu, une caractérisation de l’utilisateur comme étant un utilisateur approprié.   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123453-A1 (FR)
Title: dispositif de diagnostic pour capteur d’arbre d’entraînement de véhicule
Inventor: LEROY YANNICK
IPC: G01R31/52
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de diagnostic (20) pour capteur (10) de mesure de position d’un arbre d’entraînement pour véhicule automobile, le capteur (10) comprenant un premier lien filaire (L1) de communication et un deuxième lien filaire (L2) de communication via lesquelles le capteur (10) envoie le signal et étant caractérisé par une tension moyenne de référence (Vm), ledit dispositif de diagnostic (20) pour capteur (10) étant destiné à être relié électriquement entre le premier lien filaire (L1) de communication et le deuxième lien filaire (L2) de communication et étant configuré pour :  recevoir une première valeur de tension correspondant à la tension moyenne dans le premier lien filaire (L1) de communication et une deuxième valeur de tension correspondant à la tension moyenne dans le deuxième lien filaire (L2) de communication,détecter un court-circuit sur le premier lien filaire (L1) de communication,ou détecter un court-circuit sur le deuxième lien filaire (L2) de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123874-A1 (FR)
Title: Locomotive ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: GIRAUDON GILLES
IPC: B61H9/00
Filed: 2021-06-09
Abstract: Locomotive ferroviaire et véhicule ferrovaire associé Cette locomotive ferroviaire comprend :   - une interface de sécurité (22), et   - un dispositif de freinage d’urgence (26) comprenant au moins un module de freinage d’urgence (36) comprenant un groupe de vannes d’urgence (38) et une électrovanne (40). Lorsque l’interface de sécurité (22) est en configuration activée et l’électrovanne (40) est en position ouverte, le groupe de vannes d’urgence (38) est en un état alimenté par une conduite principale d’alimentation (30). Lorsque l’interface de sécurité (22) est en configuration désactivée ou l’électrovanne (40) est en position fermée, le groupe de vannes d’urgence (38) est en un état isolé.   Le module de freinage d’urgence (36) comprend un manostat (42) apte à communiquer l’état du groupe de vannes d’urgence (38) à l’interface de sécurité (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123976-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une variation de performances thermiques d’un échangeur de chaleur
Inventor: BONNEAU ALEXANDRE
IPC: G01N27/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: La présente invention concerne dispositif et une méthode de détermination des variations de performances thermiques d’un échangeur de chaleur qui met en œuvre des mesures électrochimiques (5, 6, 7, 9) et une comparaison dans le temps des mesures électrochimiques.  En outre, l’invention concerne un système expérimental de prédiction d’une variation de performances thermiques, ainsi qu’un échangeur de chaleur qui mettent en œuvre le dispositif ou le procédé selon l’invention.  Figure 1 à publier
Patent FR-3124734-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage et de desinfection par projection de vapeur
Inventor: SABY PHILIPPE
IPC: A61L2/07
Filed: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de nettoyage et de désinfection par projection de vapeur L’invention concerne un dispositif de nettoyage et de désinfection par projection de vapeur comprenant :  une chaudière (1) présentant un corps cylindrique creux muni d’une première extrémité (E) d’entrée et d’une deuxième extrémité (S) de sortie opposée à ladite première extrémité (E), et des moyens de chauffage (15)des moyens de projection de vapeur ménagés dans la continuité de ladite deuxième extrémité (S) et reliés à cette deuxième extrémité (S), lesdits moyens de projection de vapeur comprenant une buse de projection configurée pour projeter de la vapeur dans au moins une direction (D),  ladite extrémité d’entrée (E) étant munie d’un premier tuyau (11) d’arrivée d’eau, configuré pour être relié à une source d’alimentation en eau, et débouchant à l’intérieur de ladite chaudière (1), à proximité de ladite extrémité de sortie (S), ladite extrémité de sortie (S) étant munie d’un deuxième tuyau (12) d’évacuation de vapeur débouchant à l’intérieur de ladite chaudière (1), à proximité de ladite extrémité d’entrée (E).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129803-A1 (FR)
Title: Système de capture d’image et ensemble d’imagerie comprenant un tel système
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04N25/53
Filed: 2021-11-29
Abstract: L’invention concerne un système de capture d’image (100) comprenant :- un dispositif de capture d’image (1) conçu pour capturer une image d’une scène (6) ; et une unité de commande (3).  Ledit système comprend une photodiode (2) distincte dudit dispositif de capture d’image, ladite photodiode étant conçue pour mesurer un état d’illumination (50, 51, 52, 53) de ladite scène, ladite unité de commande étant programmée pour : - déterminer, sur la base dudit état d’illumination, une période d’illumination pendant laquelle ladite scène est illuminée par une source lumineuse (4), - commander ledit dispositif de capture d’image de sorte que ledit dispositif de capture d’image capture ladite image de ladite scène pendant un intervalle de temps (10, 12) distinct de ladite période d’illumination.  Figure. 1
Patent FR-3129846-A1 (FR)
Title: Lancer franc
Inventor: ROUSSEAU PATRICK RONY
IPC: A63B71/02
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’idée est de construire un lieu ludique, convivial, festif de demi-terrains de basketball, spécifique à la pratique de tirs arrêtés.  Un concept ou on peut venir en famille, amis, collègues, évènements d’entreprises, des soirées de rendez-vous, accessibles aussi aux personnes à mobilités réduites afin de passer de bon moments peu importe l’occasion.  7 parquets prêts à accueillir un public joueur, pas de pression, des défis, des challenges et avoir un shoot parfait pour marquer des points.  Lieu de socialisation, grâce à un mélange de technologies et de divertissements (musique, jeux).  LANCER FRANC dispose de conforts toute l’année, des téléviseurs qui diffuseront des sports variés tel que le football, rugby, boxe et basketball pour pouvoir se divertir.  Couverture WIFI intégrale du site permettant une utilisation instantanée des réseaux sociaux.  Paiement, temps passé dans l’aire de jeux.  Derrière cette zone, un espace Billard, Gaming, aussi un coin de relaxation, services bar, restaurant avec serveurs à dispositions.  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3130156-A1 (FR)
Title: Association d’un acide hyaluronique réticulé, de haut poids moléculaire et d’un acide hyaluronique non réticulé, de bas poids moléculaire.
Inventor: MANIGUET SABRINA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, l’association d’au moins un acide hyaluronique réticulé de haut poids moléculaire et d’un acide hyaluronique non réticulé de bas poids moléculaire tels que définis dans l’invention.
Patent FR-3130753-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant au moins un meuble système relié par au moins un système de liaison à un rail d’un plancher
Inventor: AGUERA DAMIEN
IPC: B64D11/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Aéronef comprenant au moins un meuble système relié par au moins un système de liaison à un rail d’un plancher L'invention a pour objet un aéronef comprenant au moins un meuble système (52) positionné sous un plancher (40) et comportant une série de premiers montants (60) verticaux, répartis selon une direction parallèle à l’axe longitudinal de l’aéronef. Selon l’invention, l’aéronef comprend au moins un premier système de liaison supérieur (80) reliant au moins l’un des premiers montants (60) et un rail (48) du plancher (40) orienté parallèlement à l’axe longitudinal.  Dans la mesure où les premiers montants (60) du meuble système (52) ne sont pas reliés aux poutres transversales (46) du plancher (40), ils peuvent être positionnés indifféremment de la position des poutres transversales (46), ce qui contribue à simplifier la conception des meubles systèmes et permet de les standardiser.  Figure 12
Patent FR-3131644-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance du fonctionnement d'un calculateur
Inventor: LE RHUN JIMMY
IPC: G06F11/30
Filed: 2021-12-30
Abstract: Système et procédé de surveil l ance du fonctionnement d’un calculateur L’invention concerne un système de surveillance (40) du fonctionnement d’un calculateur (10) comportant :  - des blocs matériels (36) comportant plusieurs cœurs (12),  - un ensemble (38) d’unités d’ordonnancement des tâches (22) propre à ordonner l’exécution d’une tâche en lui attribuant un identifiant et à mémoriser l’identifiant,  le système de surveillance (40) comportant :  - une unité de collecte (44) propre à compter le nombre de sollicitations de chaque bloc matériel (36) lors de la réalisation d’une tâche, à lire l’identifiant de la tâche réalisée dans une première unité de mémorisation (42), à former une association entre une sollicitation avec l’identifiant correspondant et à mémoriser chaque association formée sur une deuxième unité de mémorisation, et  - une unité de surveillance (46) propre à déterminer l’état du fonctionnement du calculateur (10) en utilisant les associations mémorisées.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3132402-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique à faible bruit
Inventor: DAGHER SAMER
IPC: H04R31/00
Filed: 2022-01-28
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TRANSDUCTEUR ÉLECTROACOUSTIQUE À FAIBLE BRUIT L’invention concerne un procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique (1) comprenant :  un bâti ;un élément mobile (13) par rapport au bâti, l’élément mobile (13) comprenant une membrane (131) et une structure de rigidification (132) de la membrane ;un premier bras de transmission, l’élément mobile (13) étant couplé à une extrémité du premier bras de transmission ;  procédé dans lequel la membrane (131) de l’élément mobile (13) est éloignée du bâti en utilisant une couche sacrificielle (22) d’épaisseur plus importante au moins en périphérie de la membrane.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3J
Patent FR-3132875-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une energie electrique fournie a un moteur electrique d’un vehicule
Inventor: TROCME LOÏC
IPC: B60L15/20
Filed: 2022-02-18
Abstract: P R OCEDE DE PILOTAGE D’UNE ENERGIE ELECTRIQUE FOURNIE À UN MOTEUR ELECTRIQUE D’UN VEHICULE Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de pilotage d’une énergie électrique fournie à un moteur électrique d’un véhicule. Le procédé (100) comporte les étapes de :  déterminer (101) une distance à parcourir avec le véhicule,déterminer (102) une quantité d’énergie électrique disponible dans une batterie du véhicule,déterminer (103) une énergie électrique maximale consommable par le moteur électrique par unité de distance pour effectuer la distance à parcourir déterminée, l’énergie électrique maximale déterminée étant fonction de la distance à parcourir déterminée et de la quantité d’énergie électrique disponible déterminée,limiter (104) une énergie électrique fournie par la batterie au moteur électrique à l’énergie électrique maximale déterminée.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3132942-A1 (FR)
Title: Procédé de commande du fonctionnement d’un système de production de froid et de chaud
Inventor: GAOUA YACINE
IPC: F25B29/00
Filed: 2022-02-21
Abstract: Procédé de commande du fonctionnement d’un système de production de chaud et de froid Procédé de commande du fonctionnement d’un système de production de chaud et de froid pour satisfaire une demande énergétique en chaud et en froid, le système capable d’opérer selon au moins quatre configurations,   dans lequel :  le débit d’au moins l’une des pompes hydrauliques dans les première et troisième configurations est déterminé de manière à minimiser une première fonction de coût représentative d’au moins un coût de consommation énergétique associé au moins à la demande non équilibrée correspondante et d’une contrainte thermique sur la source thermique, et les débits des pompes hydrauliques dans les deuxième et quatrième configurations sont prédéfinis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3133062-A1 (FR)
Title: Ensemble accouplé
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2022-02-28
Abstract: Ensemble (1) comprenant une machine (2) constituée d’un premier élément (10) accouplé à un deuxième élément (20), la machine (2) étant reliée à un châssis (30), le châssis (30) comprenant également une interface de guidage (40) en translation du deuxième élément (20) relativement au premier élément (10) selon une direction de désaccouplement (O1), l’interface de guidage (40) comprenant une première piste (41) de guidage et une deuxième piste (42) de guidage.  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3134463-A1 (FR)
Title: Procédé de distribution de fichier entre systèmes 3GPP MCData interconnectés
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: G06F21/00
Filed: 2022-04-07
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de distribution d’un fichier dans un réseau selon le standard 3GPP comprenant :   Transmission, par la première entité cliente, d’une requête de distribution de fichier comprenant la première adresse,Modification, par la passerelle, dans la requête de distribution de fichier, de la première adresse en une deuxième adresse,Transmission au deuxième serveur de contenu de la requête de distribution de fichier comprenant la deuxième adresse,Modification, par le deuxième serveur de gestion, dans la requête, de la deuxième adresse en une troisième adresse,Transmission de la requête comprenant la troisième adresse à la deuxième entité cliente,Transmission, par la deuxième entité cliente, d’une requête de téléchargement du fichier comprenant la troisième adresse au serveur de contenu,Réception, par la deuxième entité cliente, du fichier,Stockage, par certaines entités, de correspondances entre les adresses.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3134416-A1 (FR)
Title: Pièce statorique à ailette dans une turbomachine
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F01D9/02
Filed: 2022-04-11
Abstract: Pièce statorique (20) d’une turbomachine comprenant une plateforme (22), une pale (24, 26) s’étendant radialement par rapport à un axe central (∆), et une ailette (28) s’étendant radialement depuis un pied d’ailette (44) jusqu’à une tête d’ailette (46), l’ailette comprenant un intrados (48) et un extrados (50), chaque point (100) de l’intrados (48) ou respectivement de l’extrados (46) définissant un axe radial (Ar) passant par le point (100), chaque plan (Pr) comprenant l’axe radial (Ar) définissant une section (S) de l’intrados (48) ou respectivement de l’extrados (46), un angle défini dans le plan (Pr) entre le profil de pied (44) et une tangente à la section (S) à une intersection (104) de la section (S) et du profil de pied (44) étant inférieur ou égal à 45 degrés, la section (S) étant située entre le profil de pied (44) et la tangente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136645-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’une séquence d'images représentant une suite continue d’éléments osseux en mouvement
Inventor: STEPHAN YVES
IPC: A61B5/103
Filed: 2022-06-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de génération d’une séquence d'images, configuré pour représenter dans les trois dimensions de l’espace une suite continue d’éléments osseux alignés en mouvement appartenant à un sujet 15.  Le dispositif 14 de l’invention comprend une pluralité de centrales inertielles 16, destinées à être disposées en regard d’une pluralité points de mesure sur la suite continue d’éléments osseux alignés du sujet 15 sélectionnés par un praticien, et pour prendre cycliquement des mesure. Il comprend aussi au moins une première unité de traitement 20, configurée pour recevoir les données de mesures 17 des centrales inertielles 16 respectivement et les transformer en orientations de centrales inertielles 16.  Le dispositif 14 comprend encore une deuxième unité de traitement 30, configurée pour recevoir les orientations de centrales inertielles ; pour mettre à jour les orientations et les positions des points de mesure en regard des centrales inertielles 16 à partir des orientations des centrales inertielles au fure et à mesure que la deuxième unité de traitement les reçoit ; puis pour former une courbe représentant la suite continue d’éléments osseux à l’aide des positions de points de mesure ainsi obtenues et d’interpolations entre les positions des points de mesure.   Le deuxième unité de traitement 30 est configurée pour permettre au praticien de rentrer des données anatomiques ou des données d’observation qui servent à corriger la courbe.  Le dispositif 14 permet de reconstruire une image réaliste d’une suite continue d’éléments osseux alignés en mouvement à partir d’un volume de données réduit au minimum. En termes d’application, on peut fonder des diagnostics fiables sur les images obtenues et diriger à distance un patient en train de faire des exercices.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2050250-A1 (FR)
Title: Cooling upward-blowing immersed tuyere of refining converter
IPC: C21C5/34
Filed: 1969-07-08
Abstract: Converter has a separated double feed, with an axial circuit for oxidant gas and a peripheral circuit for coolant. Into the peripheral circuit is injected a liquid coolant, instead of a gas. The liquid evaporates instantaneously at the lance tip, and is e.g. water under pressure, liquid CO2 or a liquid containing hydrocarbons. Preferably the oxidant is pure O2.
Patent FR-2057050-A1 (FR)
Title: Ester prepn from acids and alcohols without - neutralisation
IPC: C07C69/80
Filed: 1969-10-31
Abstract: Esterification for production of high-boiling or non-volatile esters, particularly dioctyl phthalate, takes place by using phthalic, maleic or succinic anhydride, or in their presence, followed by distillation or removal of acid ester decomposition constituents. Pref. dioctyl-, dinonyl- and didecyl phthalate are prepared by reacting phthalic anhydride with the alcohol in slight excess at 170-220 degrees C, drawing off crude product and opt. re-using the alcohol and phthalic anhydride distillates. Pref. other esters include polyester glycols and alkyd. resins dioctyl adipate, azelate or -sebacate; adipic acid polyesters and monoesters or synthetic waxes.