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Patent FR-3076600-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de chauffage, de climatisation et de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: VERGER FLORIAN
IPC: F24D19/10
Filed: 2018-01-08
Abstract: Système thermodynamique de chauffage et de climatisation d'un bâtiment, et de production d'eau chaude sanitaire, comprenant un circuit de fluide frigorigène, un dispositif de compresseur (14), un détendeur (10), un échangeur thermique avec un milieu extérieur (12), un échangeur thermique de chauffage et de climatisation (22) du bâtiment, et un échangeur thermique d'un ballon d'eau chaude (24), ce circuit comportant dans une boucle successivement le détendeur (10) pouvant travailler dans les deux sens de circulation, l'échangeur avec un milieu extérieur (12), le dispositif de compresseur (14) pouvant travailler dans les deux sens de circulation, et un groupe d'échangeurs thermiques comprenant l'échangeur de chauffage et climatisation (22) et l'échangeur du ballon d'eau chaude (24) disposés en parallèle, ce groupe comportant une première vanne trois voies sur l'entrée (20) et une deuxième vanne trois voies sur la sortie (26), pouvant mettre alternativement dans le circuit l'échangeur de chauffage et climatisation (22) ou l'échangeur du ballon d'eau chaude (24).
Patent FR-3076824-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de charge sur un vehicule automobile
Inventor: LEVEQUE BERNARD
IPC: B65D90/12
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport de charge pour véhicule automobile, comprenant un caisson et un plateau support (20) équipé d'un rail longitudinal de guidage (21) et d'un rail transversal de guidage (22), le caisson comportant sur sa face inférieure une première et une seconde série de plots de fixation latéraux opposés deux à deux respectivement par rapport au plan longitudinal médian et au plan transversal médian du caisson, chacun des rails transversal et longitudinal étant adapté pour guider en translation respectivement les première et seconde séries de plots de fixation latéraux, jusqu'à des zones d'ancrage respectives (211, 212, 221, 222) associées à un mécanisme de verrouillage (213, 214, 223, 224) à verrou commandable entre une situation de retenue du plot de fixation latéral dans la zone d'ancrage et une situation de libération du plot de fixation latéral de la zone d'ancrage.
Patent FR-3076041-A1 (FR)
Title: Systeme et procede adaptatifs de suivi automatique d'au moins une cible dans au moins un flux video
Inventor: TROLAT FLORENT
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-01-19
Abstract: Ce système comporte : au moins un dispositif de suivi (141,...14n), recevant un flux vidéo et configurable dynamiquement, conçu pour la détection et le suivi automatique d'au moins une cible par analyse du flux vidéo ; un calculateur (20) de valeur métrique de performance du dispositif de suivi (141,...14n) ; un correcteur (26) de paramètre de configuration du dispositif de suivi (141,...14n) en fonction de la valeur métrique de performance; et un configurateur dynamique (161,...16n) du dispositif de suivi (141,...14n) par application du paramètre de configuration corrigé. Il comporte en outre au moins un dispositif de mesure (181,...18n) d'au moins une valeur représentative d'une sollicitation de ressources matérielles par le dispositif de suivi (141,... 14n), et le calculateur (20) est plus précisément conçu pour calculer la valeur métrique de performance à partir de la valeur mesurée.
Patent FR-3078467-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une architecture reseau et architecture reseau associee
Inventor: COLOMBO CONSTANT
IPC: H04W84/08
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'une architecture réseau pour une transmission de type multidiffusion par un serveur source d'un flux de données vers des machines clientes via deux arbres de transmission de flux de données disjoints le procédé comprenant les étapes suivantes : la construction d'un graphe initial à partir de l'architecture réseau, le calcul de deux arbres de transmission de flux de données les plus disjoints possible entre le serveur source vers toutes les machines clientes, la configuration de l'architecture réseau via une configuration de routage représentative des deux arbres de transmission de flux de données, caractérisé en ce que le calcul des deux arbres comprend la détermination d'un graphe dérivé faiblement 2-accessible à partir du graphe initial, la détermination d'un sous-graphe de coût minimal faiblement 2-accessible à partir du graphe dérivé faiblement 2-accessible, la détermination d'un graphe auxiliaire fortement 2-accessible à partir du sous-graphe de coût minimal faiblement 2-accessible, l'ordonnancement des nœuds du graphe auxiliaire fortement 2-accessible, l'affectation dans deux arbres auxiliaires de liens de chaque nœud vers ses parents les plus proches dans l'ordonnancement, le mappage par retour de trace des arbres auxiliaires dans le graphe initial pour former deux pseudo-arbres définis dans le graphe initial, la suppression dans les pseudo-arbres des cycles et branches dont les feuilles ne correspondent pas à une machine client pour obtenir les deux arbres de transmission de flux de données les plus disjoints possible.
Patent FR-3080324-A1 (FR)
Title: Feuille securisee
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/475
Filed: 2018-04-23
Abstract: Feuille de sécurité comportant : - au moins un substrat papetier (10), - au moins un filigrane (11) réalisé sur le substrat papetier (10), ce filigrane présentant un contour extérieur (13), - au moins une ouverture (12) à bord régulier réalisée par ablation du substrat papetier, - au moins un film de sécurité (15) se superposant au moins en partie au filigrane (11) et à l'ouverture (12), feuille caractérisée par le fait que ladite au moins une ouverture (12) s'étend à l'intérieur du filigrane (11), tel que délimité par son contour extérieur.
Patent FR-3069010-A1 (FR)
Title: Cloison a panneaux et comportant un ouvrant, bati pour cette cloison et profile pour cette cloison
Inventor: LECLERC LAURENT
IPC: E04B2/72
Filed: 2018-07-11
Abstract: Selon l'invention, avant de réaliser la première couche : – on couvre la plate-forme de construction (3) d'une feuille de support (9) apte à être sollicitée contre celle-ci en formant une surface rigide et fixe de réception des couches successives apte à retenir sur celle-ci les couches successives formées ; et - on sollicite ladite feuille de support (9) contre ladite plate-forme de construction (3) - on forme la pièce crue (10) par la technique des procédés additifs ; et - une fois la pièce crue (10) ainsi formée, on supprime la sollicitation afin de détacher de ladite plate-forme (3) ladite feuille de support (9) sur laquelle se trouve la pièce crue (10) avec la partie de la composition photodurcissable qui n'a pas été durcie ; - on retire ladite partie de composition photodurcissable non durcie ; et - on décroche ladite pièce crue de ladite feuille de support (9).
Patent FR-3085382-A1 (FR)
Title: Procede fischer-tropsch en presence d'un catalyseur prepare a partir d'un sel fondu
Inventor: TELLIER ELODIE
IPC: C10G2/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: Procédé Fischer-Tropsch de synthèse d'hydrocarbures comprenant la mise en contact d'une charge comprenant du gaz de synthèse avec un catalyseur préparé par les étapes suivantes : - on met en contact ledit support poreux avec un sel métallique de cobalt dont la température de fusion dudit sel métallique de cobalt est comprise entre 30 et 150°C pendant une durée comprise entre 5 minutes à 5 heures, pour former un mélange solide, le rapport massique entre ledit sel métallique de cobalt et ledit support poreux oxyde étant compris entre 0,1 et 1 ; - on chauffe sous agitation sous pression atmosphérique le mélange solide obtenu à l'étape précédente à une température comprise entre la température du fusion dudit sel métallique de cobalt et 200°C pendant une durée comprise entre 30 minutes et 12 heures ; - on calcine le solide obtenu l'étape précédente à une température supérieure à 200°C et inférieure ou égale à 1100 °C.
Patent FR-3086122-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique asynchrone a arbre non traversant
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-09-19
Abstract: Ce rotor pour machine électrique tournante asynchrone à arbre non traversant comprend deux demi-arbres (11, 12) enserrant une masse magnétique cylindrique (13) et deux disques de court-circuit (14) intercalés chacun entre les demi-arbres et l'une des extrémités de la masse magnétique, et des barres conductrices (16) logées dans la masse magnétique et réparties uniformément sur au moins un diamètre de la masse magnétique de sorte que les disques de court-circuit et les barres conductrices forment une cage d'écureuil. Les demi-arbres, les disques de court-circuit et la masse magnétique forment une enveloppe étanche au gaz.
Patent FR-3086354-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation servant a assembler entre eux des objets, puis a les liberer rapidement
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16B21/06
Filed: 2018-09-26
Abstract: Dispositif de fixation servant à assembler entre eux des objets, puis à les libérer rapidement, formé d'un moyen de retenue (3) configuré pour retenir avant libération un élément d'accrochage, le moyen de retenue (3) étant constitué de plusieurs pièces séparables (30) maintenues rapprochées par l'intermédiaire d'un moyen de précontrainte désengageable (2) consistant en un lien enroulé autour des pièces séparables (30) pour les maintenir refermées sur l'élément d'accrochage, où ce lien présente l'aspect d'un ruban enroulé en spiral et comporte des caractéristiques de ressort, et est fabriqué tel quel, dans sa forme finale, par un procédé de fabrication mettant en œuvre soit l'enlèvement de matière par usinage, soit par agrégation de matière.
Patent FR-3084805-A1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement de detresse comprenant un système de gestion de batterie
Inventor: GALLO GUISEPPE
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'avertissement de détresse (1) comprenant une batterie (2), un bouton de détresse (3) et un module de communication à distance (4) configuré pour émettre un avertissement de détresse lors d'un appui sur le bouton de détresse (3), caractérisé par le fait que le dispositif d'avertissement de détresse (1) comprend en outre un système de gestion de batterie comprenant un dispositif de commande (5), configuré pour détecter un appui sur le bouton de détresse (3), et un commutateur de module de communication à distance (6) disposé entre la batterie (2) et le module de communication à distance (4) et commandé par le dispositif de commande (5) de telle sorte que le dispositif de commande (5) ferme le commutateur de module de communication à distance (6) lorsqu'il détecte un appui sur le bouton de détresse (3).
Patent FR-3087420-A1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d’aeronef comprenant un systeme de protection contre le givre.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-10-19
Abstract: Nacelle de moteur d'aéronef comprenant un système de protection contre le givre.
    Le système de protection (1) contre le givre pour nacelle (2) de moteur (3) d'aéronef, la nacelle (2) comprenant une virole interne (5) pourvue d'au moins un panneau acoustique (6), une lèvre (7) d'entrée d'air formant un bord d'attaque de la nacelle (2), le système de protection comprenant un dispositif échangeur de chaleur (11) comportant au moins un caloduc (12) configuré pour transférer au ou aux panneaux acoustiques (6) de la chaleur (14) émise par une source chaude.
Patent FR-3091540-A1 (FR)
Title: Procede d’additivation d’un carburant pour une additivation des suies creees dans un moteur
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N3/023
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’additivation d’un carburant alimentant un moteur (2) thermique pour une additivation des suies créées lors de combustions dans le moteur (2), les suies additivées étant évacuées du moteur (2) dans une ligne d’échappement et retenues dans un filtre (3) à particules, un ajout d’additif étant effectué dans un premier réservoir (1) de carburant, une consigne d’additivation nominale étant fixée pour une alimentation de carburant dans le moteur (2). Du carburant en provenance d’un deuxième réservoir (4), avec un deuxième pourcentage d’additivation différent d’un premier pourcentage du premier réservoir (1), est mélangé à du carburant en provenance du premier réservoir (1), une quantité de carburant en provenance du deuxième réservoir (4) étant déterminée en fonction du deuxième pourcentage, d’une quantité en provenance du premier réservoir (1), de la consigne d’additivation nominale et d’une consigne d’additivation cible à atteindre pour un mélange final alimentant le moteur (2). Figure 4
Patent FR-3097469-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec flancs comprenant des protubérances circonférentielles
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C13/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique avec des flancs (2) comprenant des protubérances circonférentielles (8) de protection à géométrie optimisée. Selon l’invention, la largeur moyenne L de la section méridienne (81) de chaque protubérance circonférentielle (8) est au moins égale à une largeur minimale Lmin et au plus égale à une largeur maximale Lmax, la largeur minimale Lmin étant la largeur en deçà de laquelle au moins deux points distincts du contour (82) de la section méridienne (81) entrent en contact l’un avec l’autre, lorsque l’extrémité hémisphérique d’un indenteur, ayant un axe, formant, dans le plan méridien (YZ) et avec la direction radiale (ZZ’), un angle égal à 15°, entre en contact avec la protubérance circonférentielle (8), et la longueur maximale Lmax étant la longueur au-delà de laquelle l’indenteur, se déplaçant radialement vers l’intérieur, ne peut pas franchir la protubérance (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097735-A1 (FR)
Title: Dispositif pour casser les coques des fruits à coque.
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: A47J43/26
Filed: 2019-06-25
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour casser les coques des fruits à coque Fc. Le dispositif comporte un manchon 10 avec une percée traversante 11 selon un axe 12, des moyens élastiques de préhension 20 aptes à exercer une force selon une direction préférentielle couplés avec l’extrémité 13 du manchon de façon que la direction préférentielle soit sensiblement confondue avec l’axe 12, une embase 30 et des moyens 40 pour monter le manchon 10 en rotation par rapport à l’embase 30 autour d’un axe 41 perpendiculaire à l’axe 12, de façon que le manchon 10 soit apte à prendre une première position P1 dans laquelle le plan de la seconde extrémité 14 du manchon repose sensiblement sur la face 32 de l’embase 30, et une seconde position P2 dans laquelle le plan de l’extrémité 14 du manchon 10 fait, avec le plan de la face 32 de l’embase 30, un angle non nul. Application à la casse des coques des fruits à coque comme les noix, les noix, les noix de pécan, les noix de cajou, les amandes, les noix de macadamia, les noisettes. Figure unique
Patent FR-3098348-A1 (FR)
Title: Cellule spécifique de batterie au lithium et module comprenant un ensemble de ces cellules
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/143
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention a trait à une cellule pour batterie au lithium comprenant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, l’ensemble formé par l’électrode négative, l’électrode positive et l’électrolyte étant disposé dans une gaine extérieure, caractérisée en ce que la gaine extérieure comprend un matériau thermiquement expansible et/ou est revêtue, sur tout ou partie de sa surface externe, d’une couche comprenant un matériau thermiquement expansible.
Patent FR-3098117-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pharmaceutique et cosmétique et ses applications dans la lutte contre l’alopécie de type androgénétique et sa conséquence notamment sur l’affinement progressif des cheveux
Inventor: CLAUDERER LAFFONT HÉLÈNE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention se reporte à une nouvelle composition pharmaceutique et cosmétique dénommée CERES-2 contenant dans des proportions bien définies un mélange de Puerarrie Flos, de Curcuma Aeroginosa, de Sophora Flavescens et de Curcuma Longa et à ses utilisations notamment dans les domaines pharmaceutiques et cosmétiques dans les traitements des troubles capillaires consécutifs à l’activité négative des hormones mâles sur le cycle de vie des cheveux.
Patent FR-3099093-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture et Module de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-07-25
Abstract: Dispositif de fermeture et module de refroidissement pour véhicule automobile L'invention concerne un dispositif de fermeture (5) d'un module de refroidissement (100) d'un véhicule automobile, configuré pour supporter une hélice motorisée (6) destinée à guider un flux d'air au travers d'échangeurs thermiques (3, 4) du module de refroidissement (100), le dispositif de fermeture (5) comprenant une paroi principale (50) sensiblement plane dans laquelle est agencée une découpe (500) de réception de l'hélice motorisée (6). Le dispositif de fermeture (5) selon l'invention comporte une paroi de recouvrement (51, 51a, 51b) qui forme un prolongement sensiblement perpendiculaire d'un bord (50a, 50b, 50c, 50d) de la paroi principale (50), la paroi de recouvrement (51, 51a, 51b) étant configurée pour recouvrir au moins partiellement un échangeur thermique (3, 4) du module de refroidissement (100).     L'invention s'étend à un module de refroidissement (100) pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de fermeture (5) ainsi qu'à un procédé d'assemblage d'un tel module de refroidissement (100).                                   FIGURE pour l'ABREGE – Figure 1
Patent FR-3098365-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Dispositif de détection (300) d’un véhicule autorisé (2), comprenant : une unité de traitement (6) configurée pour envoyer une commande d’autorisation de circuler à un dispositif d’autorisation de circuler (200), un dispositif de comparaison (8) comprenant une base de données de signaux sonores de véhicules autorisés, et un capteur sonore (7) configuré pour détecter un signal sonore d’un véhicule et transmettre le signal sonore au dispositif de comparaison (8), le dispositif de comparaison (8) étant configuré pour : comparer le signal sonore transmis par le capteur sonore (7) avec les signaux sonores de la base de donnée, et envoyer une information de détection d’un signal sonore d’un véhicule autorisé (2) à l’unité de traitement (6) lorsqu’un signal sonore transmis correspond à celui d’un véhicule autorisé (2) dans la base de donnée, de sorte que l’unité de traitement 6 envoie une commande d’autorisation de circuler à un dispositif d’autorisation de circuler (200). Figure 1
Patent FR-3102319-A1 (FR)
Title: Circuit integre radiofrequence et procede de test correspondant
Inventor: MARTINEAU BAUDOIN
IPC: H04B10/2575
Filed: 2019-10-22
Abstract: Circuit intégré d'émission-réception radiofréquence comprenant au moins un amplificateur de signal radiofréquence (PA, LNA), ledit au moins un amplificateur étant configuré en mode opérationnel pour réaliser une fonction d'amplification d'un signal radiofréquence appliqué en entrée, caractérisé en ce que ledit amplificateur est configuré pour réaliser une fonction d'oscillateur dans un mode d'auto-test du circuit intégré, pour générer un signal radiofréquence sur au moins une de l’entrée ou de la sortie dudit amplificateur. Procédé d’auto-test d’un tel circuit intégré. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104334-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: HUSSON PIERRICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-12-10
Abstract: Rotor de machine électrique tournante et machine électrique tournante L’invention porte sur un rotor (1) pour machine électrique tournante, apte à interagir avec un stator (3) de la machine électrique tournante et en rotation par rapport à un axe de rotation (A), le rotor (1) comprenant : - un corps de rotor (7) comportant une cavité (10), - un aimant permanent (4) disposé partiellement dans la cavité (10), l’aimant permanent (4) ayant une première longueur (13) selon la direction de l’axe de rotation (A) entre une première face (11) de l’aimant permanent (4) d’une première extrémité (14) de l’aimant permanent (4) et une deuxième face (12) de l’aimant permanent (4) d’une deuxième extrémité (15) de l’aimant permanent (4), le corps de rotor (7) comprenant une partie de maintien (16) de l’aimant permanent (4) sur laquelle est en appui l’aimant permanent (4) et apte à être radialement en regard du stator (3), la partie de maintien (16) de l’aimant permanent ayant une deuxième longueur (19) selon la direction de l’axe de rotation (A) entre une troisième face (17) de la partie de maintien et une quatrième face (18) de la partie de maintien, la première longueur (13) de l’aimant permanent (4) étant supérieure à la deuxième longueur (19) de la partie de maintien (16). L’invention porte également sur une machine électrique tournante équipée d’un tel rotor. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107635-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’un produit par induction a flux transverse
Inventor: KEZER TONY
IPC: H05B6/36
Filed: 2020-02-24
Abstract: DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT PAR INDUCTION A FLUX TRANSVERSE Inducteur (20), installation et procédé de chauffage par induction à flux transverse d’un produit (1), ledit inducteur comprenant des bobines (2as, 2ai, 2bs, 2bi) présentant des surfaces (P2as, P2ai, P2bs, P2bi) s’étendant sur des plans sensiblement parallèles et un espace central (3) entre les bobines destiné à recevoir le produit, caractérisé en ce qu’au moins deux bobines sont disposées d’un premier côté de l’espace central et au moins deux bobines sont disposées d’un second côté de l’espace central opposé au premier, les surfaces des bobines disposées d’un même côté de l’espace central étant distants et se recouvrant au moins partiellement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109577-A1 (FR)
Title: Support de cabine d’ascenseur
Inventor: FAURIE HÉLÈNE
IPC: B66B7/00
Filed: 2020-04-24
Abstract: Support pour cabine d’ascenseur L'invention concerne un support (6) de cabine d’ascenseur, comprenant une feuille de métal pliée de façon à définir de part et d’autre de la pliure :  une portion de support plane (61), destinée à s’étendre sous le plancher d’une cabine d’ascenseur, le plan (P1) de la portion de support étant alors horizontal ou sensiblement horizontal, etune portion additionnelle plane (62), destinée à s’étendre le long d’une paroi de la cabine d’ascenseur, le plan (P2) de la portion additionnelle étant normal ou sensiblement normal au plan de la portion de support.     Figure 2
Patent FR-3115946-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique avec masque d’obturation dans une barrière de flux
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-11-05
Abstract: La présente invention concerne un rotor d’une machine électrique, qui comporte au moins un logement pourvu d’aimant permanent (7), au moins une barrière de flux (8). Selon l’invention, au moins une barrière de flux (8) comporte un masque d’obturation (9) qui délimite un canal de passage (10) du fluide de refroidissement dans la barrière de flux (8).  Figure 4 à publier