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Patent FR-3072795-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la restitution d'alerte(s) et/ou de procedure(s) de reconfiguration systeme(s), produit programme d'ordinateur et systeme de controle associes
Inventor: DESEURE CHRIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (48) de contrôle de la restitution d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de reconfiguration système(s), comprenant la surveillance (54) de dispositif(s) d'un véhicule (10) et la détermination d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de reconfiguration associée(s) à restituer à l'équipage, le véhicule fonctionnant conformément à une mission exécutée par application d'au moins une capacité opérationnelle (Cj), et comprenant en outre, pour une mission (M) courante: - l'obtention (58) d'une liste de capacité(s) opérationnelle(s) (Cj) requise(s) par ladite mission courante ; - à partir desdites capacité(s) opérationnelle(s) (Cj) requise(s) et d'au moins une information d'une base de données (22) accessible, le contrôle (56) de la restitution (60) d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de reconfiguration système(s) par : - modification du niveau d'alerte(s) et/ou de procédure(s) de, et ordonnancement de la restitution d'alerte(s) et/ou de procédure(s) en fonction dudit niveau, et/ou - filtrage desdites alerte(s) et/ou procédure(s) de reconfiguration avant restitution.
Patent FR-3056925-B1 (FR)
Title: Cellule de traitement adaptable a plusieurs types d'installations de canalisations
Inventor: GRARD PHILIPPE
IPC: C02F1/461
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une cellule de traitement (1) comprenant une enceinte (2) logeant une pièce de traitement (3), l'enceinte (2) comprenant deux embouchures de connexion (4, 5) chacune étant configurée pour connecter une canalisation (6, 7), caractérisée en ce que l'enceinte (2) comprend en outre au moins une troisième embouchure de connexion (8) configurée pour connecter une canalisation (6, 7), et un premier moyen d'obturation (9) configuré pour obturer une desdites embouchures (8). L'invention concerne également un appareil de mesure et/ou d'injection comprenant une telle cellule de traitement (1).
Patent FR-3062077-B1 (FR)
Title: Dispositif de percage et procede de percage utilisant un tel dispositf de percage
Inventor: BAUD SEBASTIEN
IPC: F02C7/045
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de perçage (1) pour le perçage d'une plaque (12) présentant des portions coniques, comportant une platine porte-outils (2) munie d'une pluralité de broches de perçage (3) rotatives à forets (4) orientées selon des directions de perçage parallèles à une direction moyenne de perçage (M-M), lesdites broches de perçage (3) étant réparties d'une part en colonnes destinées à être disposées selon une direction axiale (Z) et d'autre part en rangées destinées à être disposées selon une direction transverse (R) perpendiculaire à la direction axiale (Z), le dispositif comportant au moins deux rangées de broches (3) et au moins deux colonnes de broches (3). L'entraxe (i2) entre deux broches (3) d'une rangée est différent de l'entraxe entre deux broches (3) d'une autre rangée.
Patent FR-3062422-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en carburant d'une turbomachine
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en carburant d'une turbomachine, comportant un circuit de carburant comportant un moyen de pressurisation (202) en sortie (3) dudit circuit, une pompe (1) agencée pour envoyer dans ledit circuit un débit de carburant qui est une fonction croissante de la vitesse de rotation d'un arbre de ladite pompe, caractérisé en ce que le circuit comporte un capteur de débit (201) placé entre la sortie de la pompe (1) et le moyen de pressurisation (202), en ce que le système comporte un dispositif (6') agencé pour entraîner la pompe (1) avec une vitesse de rotation commandable (6'), et en ce que le système comporte des moyens (4') agencés pour commander le dispositif (6') à partir d'une mesure fournie par le capteur de débit (201), de manière à adapter la vitesse de rotation de l'arbre de la pompe (1) pour respecter une consigne de débit en sortie (3) du circuit de carburant. L'invention concerne aussi un procédé de régulation de la pompe.
Patent FR-3062526-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'un conducteur
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: H01R4/28
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de connexion (1) d'un conducteur (2) comprenant : - des moyens de rappel (3) comprenant une première partie (3 a) et une deuxième partie (3b), - une tôle conductrice (4), la deuxième partie (3b) étant mobile relativement à la tôle conductrice (4) entre des positions d'ouverture et de fermeture, - un organe d'actionnement (5) mobile relativement à ladite tôle conductrice (4) entre des première et seconde positions, - des premiers moyens de couplage (6), - des seconds moyens de couplage (7) disposés sur l'organe d'actionnement (5) complémentaires des premiers moyens de couplage (6) et mobiles relativement aux premiers moyens de couplage (6), couplés avec les premiers moyens de couplage (6) dans la première position pour immobiliser l'organe d'actionnement (5) et découplés des premiers moyens de couplage (6) dans la seconde position pour libérer l'organe d'actionnement (5).
Patent FR-3064567-B1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d'energie pour poutre pare-chocs de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-04-03
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif absorbeur d'énergie (1) agencé pour être monté entre un pare-chocs et un longeron de véhicule automobile, le dispositif absorbeur d'énergie comportant :         - au moins un insert (12 ; 30), notamment réalisé en matériau composite, comprenant au moins trois parois longitudinales (15) s'étendant depuis le pare-chocs vers le longeron, lorsque le dispositif absorbeur d'énergie est monté entre le pare-chocs et le longeron,         - une structure en matériau plastique (13; 31) enveloppant au moins partiellement l'insert, cette structure étant notamment réalisée par surmoulage de l'insert avec le matériau plastique.
Patent FR-3064829-B1 (FR)
Title: Procede de protection contre un courant de surpuissance dans un circuit resonnant
Inventor: YANG GANG
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de protection d'un circuit résonnant (DCDC) contre un courant de surpuissance, ledit circuit résonnant (DCDC) présentant une fréquence de commande et comprenant au moins une inductance (Lr) et deux capacités de résonnance (Cr/2), lesdites capacités de résonnance (Cr/2) présentant entre elles un point milieu, ledit procédé comprenant, pour un courant de résonnance limite (Irlim) prédéfini : la détermination d'une tension limite (Vlim) au point milieu en fonction d'une tension d'entrée (Vin) délivrée en entrée du circuit résonnant (DCDC), de la fréquence de commande, de la valeur des capacités de résonnance (Cr/2) et du courant de résonnance limite (Irlim) prédéfini, la détermination d'une tension (Vmp_pk) au point milieu des capacités de résonnance (CR/2), la comparaison de la tension (Vmp_pk) au point milieu avec ladite tension limite (Vlim) déterminée, la mise du circuit résonnant (DCDC) dans un état de défaillance en fonction de ladite comparaison de ladite tension (Vmp_pk) au point milieu avec ladite tension limite (Vlim) déterminée.
Patent FR-3065365-B1 (FR)
Title: Systeme et methode d'imagerie retinienne multi-echelle
Inventor: LEVECQ XAVIER
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2022-01-28
Abstract: Le système (200) d'imagerie à balayage de la rétine multi-échelle comprend selon un exemple un module d'éclairage et de détection (210) adapté pour l'émission d'un faisceau d'éclairage et la détection d'un faisceau réémis par la rétine, un module de balayage bidimensionnel (231) du faisceau d'éclairage et du faisceau réémis, une première voie optique, dite voie « grand champ », et une deuxième voie optique, dite « voie petit-champ », pour la focalisation du faisceau d'éclairage sur la rétine et la réception du faisceau réémis par la rétine. La voie « grand champ » comprend un premier système optique (205, 201) destiné à conjuguer par exemple un plan de rotation du module de balayage et le plan (17) de la pupille d'entrée de l'œil (10). La voie « petit champ » comprend un dispositif (250) de correction de front d'onde, un deuxième système optique (257, 256, 253) destiné à conjuguer un plan de rotation du module de balayage et la surface utile du dispositif de correction de front d'onde, un troisième système optique, comprenant au moins une partie du premier système optique, permettant une conjugaison entre la surface utile du dispositif de correction et le plan de la pupille d'entrée de l'œil. Le système d'imagerie à balayage de la rétine multi-échelle comprend en outre au moins un premier élément optique de renvoi (241) permettant d'envoyer le faisceau réémis par la rétine sur l'une et/ou l'autre des première et deuxième voies d'imagerie, et destiné à être positionné sur la première voie d'imagerie, entre la partie commune des premier et troisième systèmes optiques et le module de balayage, et sur la deuxième voie d'imagerie, entre la partie commune des premier et troisième systèmes optiques et le dispositif de correction de front d'onde.
Patent FR-3067220-B1 (FR)
Title: Dispositif de perfusion d'un organe
Inventor: LEGALLAIS CECILE
IPC: A01N1/02
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de perfusion d'un organe (2), ledit dispositif comprenant : un conteneur (3) de fluide, agencé pour contenir un organe (2) baignant dans le fluide de perfusion (4) ; une première voie (5) comprenant une entrée (51), une sortie (52) et une pompe (53) ; une deuxième voie (6) comprenant une entrée (61), une sortie (62), et une pompe (63). La sortie « artérielle » (52) de la première voie a un diamètre plus petit qu'un diamètre de la sortie « portale » (62) de la deuxième voie. Le dispositif (1) peut comprendre en outre, entre la pompe (53) de la première voie et la sortie (52) de la première voie et/ou entre la pompe (63) de la deuxième voie et la sortie (62) de la deuxième voie, des moyens d'oxygénation (7) agencés pour plus oxygéner le fluide sortant de la sortie « artérielle » (52) de la première voie que le fluide sortant de la sortie « portale » (62) de la deuxième voie. 		Application à la transplantation hépatique.
Patent FR-3068517-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comportant des structures semiconductrices tridimensionnelles en configuration axiale
Inventor: POURQUIER ERIC
IPC: H01L31/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un premier circuit optoélectronique (12) fixé à un deuxième circuit électronique (14). Le deuxième circuit électronique (14) comprend des plots conducteurs (62). Le premier circuit optoélectronique comporte, pour chaque pixel : au moins des premiers et deuxièmes éléments semiconducteurs tridimensionnels (20, 22) s'étendant sur une première couche conductrice et ayant la même hauteur (H) ; des premières zones actives reposant sur les premiers éléments semiconducteurs et adaptées à émettre ou capter un premier rayonnement électromagnétique ; des deuxièmes zones actives reposant sur les deuxièmes éléments semiconducteurs et adaptées à émettre ou capter un deuxième rayonnement électromagnétique ; et des deuxième, troisième et quatrième couches conductrices (42, 44, 48) reliées électriquement aux plots conducteurs (62), les deuxième, troisième et quatrième couches conductrices étant reliées respectivement aux premières zones actives, aux deuxièmes zones actives et à la première couche conductrice.
Patent FR-3070474-B1 (FR)
Title: Dispositif a source lumineuse surfacique pour connecteur bord de carte
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21Y105/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention propose un dispositif pour connecter un source lumineuse surfacique, par exemple de type diode électroluminescente organique, OLED, ayant une épaisseur fine, à un connecteur électrique amovible de type connecteur bord de carte.
Patent FR-3071044-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de chaleur des eaux usees
Inventor: MOURE ALAIN
IPC: F28D7/10
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le système de récupération de chaleur (2) comprend une cuve externe (4) de rétention du fluide caloporteur, une cuve interne (8) de rétention des eaux usées, la cuve interne (8) possédant une paroi latérale (10), la cuve interne (8) étant disposée à l'intérieur de la cuve externe (4) pour un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et les eaux usées à travers la paroi latérale (10) de la cuve interne (8), et une rampe (26) de canalisation disposée entre la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) et la paroi latérale (10) de la cuve interne (8) de manière à délimiter un conduit de circulation (28) s'étendant en hélice autour de la cuve interne (8), pour la circulation du fluide caloporteur depuis l'entrée pour le fluide caloporteur (14) vers la sortie pour le fluide caloporteur (16).
Patent FR-3071512-B1 (FR)
Title: Signatures moleculaires de trois sous-populations de fibroblastes dermiques et equivalent de derme comprenant une de ces sous-populations
Inventor: HAYDONT VALERIE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-09-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un produit d'expression d'au moins un gène choisi dans le groupe constitué des gènes UCP2, et FGF9 et éventuellement des gènes COL11A1 et ACAN, éventuellement en combinaison avec un produit d'expression du gène KLF9, comme marqueur pour identifier in vitro un fibroblaste dermique comme étant un fibroblaste papillaire, un fibroblaste réticulaire ou un fibroblaste de la jonction dermo-hypodermique (FJDH).
Patent FR-3074147-B1 (FR)
Title: Assemblage comportant une chape, une plaque d'accouplement et un systeme de fixation de la plaque d'accouplement a la chape
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un assemblage (249) comportant une plaque d'accouplement (108), une chape (112) et un système de fixation (250) comportant : - un premier palier (252) borgne avec une collerette (254) et qui s'emmanche dans un trou (314a) d'une paroi (312a) de la chape (112) de manière à appliquer sa collerette (254) contre une face intérieure (320a) de ladite paroi (312a), - un deuxième palier (256) avec une collerette (258) et qui s'emmanche dans un trou (314b) de l'autre paroi (312b) de la chape (112) de manière à appliquer sa collerette (258) contre une face intérieure (320b) de ladite paroi (312b), - un axe (259) emmanché dans les deux paliers (252, 256) et la plaque d'accouplement (108), et - un système de blocage (260) qui se fixe dans le deuxième palier (256) pour assurer le blocage de l'axe (259) en translation parallèlement à son axe. Un tel assemblage permet donc de monter et de fixer l'axe (259) depuis un seul côté même si l'autre côté est difficilement accessible.
Patent FR-3075751-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage becquet-hayon
Inventor: HACHE BERTRAND
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-12-26
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé d'assemblage d'un hayon (300) et d'un becquet (400) sur un véhicule automobile, à l'aide d'un même gabarit de positionnement (100), comprenant les étapes de : - mise en position du gabarit (100) dans une feuillure de caisse (200) supérieure et indexage de sa position; abaissement de charnières (250) ; - pose suivant la direction verticale (Z) du hayon (300) sur la caisse (200) ; - mise en position du hayon (300) suivant la direction transversale (Y) du véhicule ; - mise en position du hayon (300) sur le gabarit (100) suivant la direction longitudinale (X) ; - fixation du hayon (300) ; - pose suivant les directions verticale (Z) et longitudinale (X) du becquet (400) ; - mise en position du becquet (400) sur le gabarit (100) suivant la direction transversale (Y) ; - fixation du becquet (400) sur le hayon (300).
Patent FR-3082442-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B12/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), notamment en verre, un organe de distribution (30), tel qu'une pompe ou une valve, monté sur ledit réservoir (20), un système d'actionnement latéral (40) solidaire dudit corps (10), ledit système d'actionnement latéral (40) comportant un levier (42) monté pivotant sur ledit corps (10), ledit dispositif comportant au moins une projection transversale (55) formée directement sur ledit réservoir (20), ladite au moins une projection transversale (55) coopérant lors de l'actionnement avec ledit système d'actionnement latéral (40), notamment avec ledit levier (42).
Patent FR-3082830-B1 (FR)
Title: Systeme aeroportuaire anticollision
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: B64F1/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2022-02-11
Abstract: Système aéroportuaire anticollision comprenant un dispositif mobile motorisé prévu pour être déplacé à proximité d'un aéronef. Le système est remarquable en ce qu'il comprend une base de données configurée pour enregistrer des caractéristiques structurelles de catégories d'aéronefs et des caractéristiques structurelles du dispositif mobile motorisé, et en ce que le contrôleur est configuré pour :  - identifier une catégorie correspondant audit aéronef et un positionnement du dispositif mobile motorisé par rapport à l'aéronef ;  - rechercher et extraire de la base de données des caractéristiques structurelles associées à la catégorie correspondant audit aéronef et des caractéristiques structurelles du dispositif motorisé ;  - calculer une trajectoire de déplacement du dispositif mobile motorisé à partir des caractéristiques structurelles de l'aéronef et du dispositif mobile motorisé et du positionnement du dispositif mobile motorisé par rapport à l'aéronef ;  - commander le dispositif mobile motorisé selon la trajectoire calculée.
Patent FR-3085229-B1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif d'etancheite,et demarreur comprenant un tel contacteur
Inventor: LANET KEVIN
IPC: H01H50/02
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-03-05
Abstract: 11. Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boitier (2) délimitant au moins un espace intérieur (18), - au moins une bobine (3) logée dans le boitier (2), - un noyau fixe (13) solidaire du boitier comprenant une ouverture centrale, - un noyau mobile (4) axialement le long d'un axe du contacteur (X) par rapport au noyau fixe (13) sous l'action du champ magnétique de la bobine (3), - un capot solidaire du boitier (2), le capot comprenant des têtes de bornes d'alimentation (16), - un contact mobile (12) monté coulissant dans une ouverture centrale du noyau fixe, le contact mobile étant apte à venir, dans une position dite de contact, en contact avec chacune des têtes de bornes d'alimentation, caractérisé en ce que le boitier comprend un rebord (41) rabattu sur le capot, le capot et le rebord du boitier forme une gorge de rétention (40) remplie de résine pour rendre étanche l'espace intérieur (18).
Patent FR-3085524-B1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage du mode de vie d'une personne et detection d'anomalies
Inventor: BESSEAU STEPHANE
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de quantification d'une activité d'une personne évoluant dans un environnement délimité, dans lequel est disposé au moins un capteur relié à une unité centrale d'un système de surveillance, le procédé étant exécuté par l'unité centrale, et comprenant : une étape d'obtention d'une séquence générique de résultats susceptibles d'être détectés par ledit au moins un capteur, ladite séquence générique étant définie par au moins un paramètre ; une étape de détermination d'une valeur personnalisée, dudit au moins un paramètre définissant ladite séquence générique pour la personne évoluant dans l'environnement délimité, ledit au moins un paramètre étant désigné comme paramètre personnalisé lorsqu'il prend la valeur personnalisée, et d'une séquence personnalisée, issue de ladite séquence générique, lorsqu'elle est définie par ledit au moins un paramètre personnalisé, l'étape de détermination étant exécutée en fonction de premiers résultats de détection reçus depuis ledit au moins un capteur ; une étape de surveillance comprenant une sous-étape d'acquisition de seconds résultats de détection reçus depuis ledit au moins un capteur, une sous-étape de recherche de ladite séquence personnalisée parmi lesdits seconds résultats de détection ; et, si ladite séquence personnalisée n'est pas trouvée pendant un intervalle de temps prédéterminé, une étape de notification d'anomalie à un utilisateur.
Patent FR-3092588-B1 (FR)
Title: Revêtement anti-multipactor déposé sur composant métallique RF ou MW, Procédé de réalisation par texturation laser d’un tel revêtement.
Inventor: CAILLAUD PAULINE
IPC: H01R24/40
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: Revêtement anti-multipactor déposé sur composant RF ou MW, Procédé de réalisation par texturation laser d’un tel revêtement.  L’invention concerne un substrat métallique dont au moins une partie de sa surface est revêtue d’un revêtement anti-multipactor dont le matériau constitutif est choisi parmi les métaux de la colonne 10 ou colonne 11 du tableau de Mendeleïev ou un alliage de ces métaux et dont la texture comprend un ou plusieurs motifs répétés, à intervalles réguliers de cavités.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9A
Patent FR-3095504-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec sécurisation de la fixation au coin de boite.
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: Titre de l’invention : Echangeur de chaleur avec sécurisation de la fixation au coin de boite. La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange de chaleur (2), une boite d’entrée (14) et/ou une boite de sortie (12) et au moins un organe de fixation (3) disposé en périphérie du faisceau d’échange de chaleur (2) et de tel sorte qu’il fixe la boite d’entrée (14) et/ou la boite de sortie (12) dans le faisceau d’échange de chaleur (2) par sertissage, caractérisé en ce que le sertissage d’une portion de coin (40) de l’organe de fixation (3) forme une portion déformée (52), un espace (54) étant ménagé entre la portion déformée (52) et l’épaulement (16).
Patent FR-3098128-B1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique comportant une microgoutte présentant une matrice sol-gel.
Inventor: MUGHERLI LAURENT
IPC: B01L3/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif microfluidique comportant une microgoutte présentant une matrice sol-gel.     L’invention concerne un dispositif microfluidique (1) comportant : - au moins un piège capillaire (12), et - au moins une microgoutte (15) comportant une matrice sol-gel, la microgoutte (15) étant piégée dans le piège capillaire (12).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1