baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097507-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un véhicule automobile
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: B60W40/06
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de contrôle d’un véhicule automobile (40), comprenant les étapes de :- réception de données d’activation d’ADAS du véhicule, transmises lorsqu’il se déplace sur un trajet cible, à travers un canal de transmission;- détermination d’un premier signal de sécurité de conduite, à partir des données d’activation;- obtention d’un signal de sécurité de conduite de référence relatif au trajet cible, généré à partir de véhicule d’un échantillon statistique;- détermination d’un deuxième signal de sécurité de conduite, à partir du premier signal de sécurité de conduite et en fonction du signal de sécurité de conduite de référence;- et, sur détection d’un comportement de conduite à risque du véhicule, à partir du deuxième signal de sécurité de conduite, transmission vers le véhicule, à travers le canal de transmission, d’une consigne de bridage sur détection du comportement de conduite à risque. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103056-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant un substrat de support et un capot d’encapsulation monté sur le substrat de support, et procédé de montage correspondant
Inventor: SAXOD KARINE
IPC: H01L23/10
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le dispositif électronique (DIS) comprend un substrat de support (100) destiné à supporter au moins une puce électronique (50) et présentant une face avant de montage (101) et un capot d’encapsulation (200) monté sur ladite face avant (101) du substrat de support (100) par un montage comprenant au moins une surface d’appui (300) sur laquelle ledit capot (200) et ledit substrat (100) sont en contact. Au moins un cordon de colle (150) est localisé en dehors de la surface d’appui (300) pour solidariser ledit capot (200) et ledit substrat de support (100).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116424-B1 (FR)
Title: Adaptateur avec un élément interchangeable pour raccorder un applicateur de maquillage à un dispositif externe
Inventor: LEE JI
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: Adaptateur avec un élément interchangeable pour raccorder un applicateur de maquillage à un dispositif externe L’invention concerne un adaptateur qui raccorde l’un quelconque de divers applicateurs de maquillage pour appliquer du maquillage à un dispositif de commande de mouvement qui dirige un mouvement de l’applicateur de maquillage. L’adaptateur comporte un composant de base ayant un raccordement de base pour raccorder l’adaptateur au dispositif de commande de mouvement dans une certaine orientation, et un composant d’extrémité ayant un raccordement d’extrémité pour raccorder l’adaptateur à un applicateur de maquillage. Le composant d’extrémité a un axe de centre à travers son centre et est fixé en rotation autour de l’axe de centre au composant de base avec une structure pour verrouiller le composant d’extrémité dans un certain angle en rotation autour de l’axe de centre.  Figure pour l'abrégé : 1A
Patent FR-3118360-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque bifacial de référence
Inventor: GUERIN DE MONTGAREUIL ANTOINE
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif photovoltaïque bifacial de référence (11) comprenant au moins :- une première cellule photovoltaïque bifaciale de référence (21) reliée à un premier circuit électrique (31) fermé comportant une première résistance (310) ; - une deuxième cellule photovoltaïque bifaciale de référence (22) reliée à un deuxième circuit électrique (32) ouvert ;- des moyens de mesure de tension, aptes à mesurer : la tension du courant de court-circuit VIcc1 de la première cellule de référence (21) aux bornes de la première résistance (310), et la tension en circuit ouvert Vco2 de la deuxième cellule de référence (22) aux bornes du deuxième circuit (32);les cellules photovoltaïques bifaciales de référence étant disposées sensiblement selon un même plan.  L’invention concerne également un système photovoltaïque bifacial intégrant un dispositif photovoltaïque bifacial de référence. L’invention concerne aussi un procédé de de détermination d’une température et d’un courant de court-circuit d’un tel dispositif de référence.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119509-B1 (FR)
Title: Machine agricole du type faucheuse
Inventor: WILHELM JOËL
IPC: A01D57/20
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-06-16
Abstract: Machine agricole du type faucheuse Machine agricole du type faucheuse comprenant un bâti (1) supportant une barre de coupe (2) comportant des rotors de coupe (2a) entraînés en rotation, grâce à moyen d’entraînement (2b), autour d’axes respectifs parallèles entre eux et un convoyeur (3) à bande comportant une bande (3a) sans fin entrainée en déplacement et guidée entre deux rouleaux (3b) animés en rotation autour de leur axe, ledit convoyeur (3) étant disposé derrière la barre de coupe (2) de sorte à récupérer la récolte coupée par la barre de coupe (2) et à la déplacer transversalement à ladite direction d’avance (A).  Une telle machine se caractérise en ce que les axes des rouleaux (3b) du convoyeur (3) sont sensiblement parallèles aux axes des rotors de coupe (2a), en ce qu’elle comprend en outre un écran de collecte, de préférence solidaire du convoyeur à bande (3), s’étendant au moins partiellement sous ce dernier et vers la barre de coupe (2) en étant accolé à cette dernière et en ce qu’un espace formant un canal de convoyage transversal est ménagé au-dessus dudit écran de collecte entre ledit brin de transport (30a) de la bande (3a) et la barre de coupe (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119878-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule comprenant un écran avec une pluralité de guide de lumière
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21S43/249
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2), ledit dispositif lumineux (1) étant configuré pour réaliser au moins une fonction lumineuse et comprenant un écran (10) et au moins une source de lumière (11), caractérisé en ce que ledit écran (10) comprend une face de sortie (100), au moins un guide de lumière (101), et un support (102) pour ledit au moins un guide de lumière (101), et en ce que ledit au moins un guide de lumière (101) est configuré pour transmettre des rayons lumineux (R1) en direction de ladite face de sortie (100), lesdits rayons lumineux (R1) étant issus de rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (11) et couplés avec ledit au moins guide de lumière (101), ledit au moins un guide de lumière (101) étant injecté avec ledit support (102).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3123692-B1 (FR)
Title: Générateurs d’électricité à membrane ondulante.
Inventor: DREVET JEAN-BAPTISTE
IPC: F03B13/12
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-06-02
Abstract: Générateur d’électricité (1) comportant :  - un support de la membrane (2) destiné à être amarré à un système d’amarrage subaquatique (S0) ;  - une membrane (3) ayant des bords amont (3a) et aval (3b) attachée au support (2) via un système d’accroche (4) autorisant une orientation d’une portion amont de la membrane par rapport audit support de membrane (2) autour d’au moins une direction transversale (Y-Y) de la membrane (3), la membrane étant adaptée à onduler selon une direction longitudinale (D) lorsqu’elle est plongée dans un écoulement (E) d’eau ;  le générateur d’électricité (1) comprenant un module de génération d’électricité (5) fonctionnellement relié à ladite membrane (3) pour générer une tension électrique en réponse à un mouvement d’ondulation de la membrane (3).  Le générateur d’électricité (1) a une partie portée (30) de masse volumique égale à 1000 Kg/m3 à plus ou moins 30%.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3123980-B1 (FR)
Title: Puce atomique à deux rubans conducteurs pour capteur inertiel à atomes ultrafoid et capteur associe
Inventor: WIRTSCHAFTER BENJAMIN
IPC: G01C19/64
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne une puce atomique (Ach) pour capteur à atomes ultrafroids, la puce atomique comprenant :  -une première paire de guides d’ondes,   -une deuxième paire de guides d’ondes les projections des guides selon X et des guides selon Y’ dans le plan XY formant à leur intersection un premier parallélogramme (P1) de centre O et présentant une première surface (S1),  - un premier ruban (W1) conducteur et un deuxième ruban (W2) conducteur agencés de sorte que leur projection respective dans le plan XY forment à leur intersection un deuxième parallélogramme (P2) également de centre O et présentant une deuxième surface (S2), lesdits rubans étant adaptés à être traversés par des courants continus,  - une intersection entre la première (S1) et la deuxième (S2) surface étant supérieure ou égale à 40% de la première surface (S1).  Figure 4
Patent FR-3117100-B1 (FR)
Title: Grue à flèche articulée, pour application offshore
Inventor: HEEN FRANK
IPC: B66C23/53
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne une grue à flèche articulée, pour application offshore, laquelle grue à flèche articulée (1) comprend une structure support (2), une flèche articulée (3), portée par ladite structure support (2), des moyens de manœuvre (4) de ladite structure support (2) et de ladite flèche articulée (3), et des moyens de commande (5), pour le pilotage desdits moyens de manœuvre (4).  Les moyens de commande (5) comportent un module de compensation active (51) qui est conçu pour piloter lesdits moyens de manœuvre (4), tenant compte de données provenant d’un module d’acquisition des mouvements (7), de sorte à stabiliser une extrémité aval (323) de la flèche terminale (32), avantageusement dans un plan horizontal et/ou une position verticale, de préférence encore dans toutes les directions.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2044708-B1 (FR)
IPC: C10M133/54
Filed: 1970-02-17
Granted: 1974-07-12
Abstract: 1287526 Polyolefin derivatives LUBRIZOL CORP 25 March 1970 [1 April 1969] 14525/70 Heading C3P [Also in Division C5] Compositions suitable as lubricant and fuel additives are prepared by reacting (A) at least one saturated aliphatic polycarboxylic acid or functional derivative thereof, optionally substituted, containing at least 50 carbon atoms, (B) at least one aliphatic polyhydric alcohol containing 2 or 3 hydroxyl groups and (C) at least one aliphatic polyhydric alcohol containing at least 4 hydroxyl groups, under esterification conditions in a molar ratio of A : B : C of 1 : X : Y where X+Y lies between 5 and 0À5. Component (A) may be a reaction product of an ethylenically unsaturated carboxylic acid, anhydride or halide with a polyolefin, halogenated polyolefin or polyolefin having nitro, mercapto, carbonyl or formyl substituents, or may be a hydrolysed polynitrile or oxidized polyalcohol. Component (B) may be ethylene, propylene, trimethylene, butylene or polyalkylene glycols, glycerol, hydroxyalkylamines or polyhydroxy acids or esters thereof. Component (C) may be a hydroxyalkyl amine, dipentaerythritol, arabitose, glucose, pentacrythritol, erythritol, threitol, ribitol, xylitol, arabitol, sorbitol or mannitol. The reaction may be effected in an inert organic diluent in the presence of a catalyst. If desired (A) and (B) may be prereacted before reaction with (C). The products may be after treated with bases, e.g. amines or alkaline earth metal oxides, hydroxides or alkoxides; epoxides or lower carboxylic acids. Many suitable reactants are listed and examples describe the reaction of polyisobutenyl succinic anhydride with (1-3 and 6) trimethylol propane and pentacrythritol, (4) trimethylol ethane and pentacrythritol, (5) trimethylol ethane, trimethylol propane and pentacrythritol, (7) trimethylol propane, pentacrythritol and sorbitol, (9) trihydroxypropylamine and pentacrythritol, (11) tris(methylol) aminomethane and pentacrythritol and (12) glycerol and pentacrythritol; polypropenyl succinic anhydride with (8) propylene glycol and mannitol; and reaction product of brominated polyhexene- 1 and 2-pentene-1,3,5-tricarboxylic acid with (10) trimethylol propane and pentacrythritol.
Patent FR-2218222-B1 (FR)
IPC: B60R21/00
Filed: 1974-02-20
Granted: 1976-06-25
Abstract: 1449927 Magnetic switch NISSAN MOTOR CO Ltd 15 Feb 1974 [21 Feb 1973] 7046/74 Heading H1N A seat occupancy sensor comprises a magnetic switch secured to a seat and actuated when the seat is occupied. The switch comprises a stationary casing 22 secured to the seat frame or as shown a seat cushion spring 14 and containing a fixed magnet 40 spaced from a fixed sealed magnetic reed contact unit 42. A cup-shaped actuator 30 slidably mounted on four tabs, e.g. 26a, 26c, of the casing 22 carries a magnetic shield 32 which is normally biased away from the magnet 40 and contact unit 42 by a spring 34. When the seat is occupied, the shield 32 is interposed between the permanent magnet or electromagnet 40 and diverts flux from the contact unit so that it opens. In an alternative arrangement the shield is normally interposed between the magnet and the contact unit but when the seat is occupied a hole in the shield is interposed between the magnet and contact unit so that it may close.
Patent FR-2292037-B1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1975-11-21
Granted: 1978-06-23
Abstract: A liquid aqueous detergent composition is provided which contains a surface active portion, and a complexing agent, as well as, if desired, other components customarily included in detergent compositions, characterized in that the surface active portion mainly contains A. 30-70% OF A SURFACE ACTIVE NONIONIC ALKYLENE OXIDE ADDUCT HAVING THE FORMULA RO(A)xH where R represents a hydrocarbon group of 8-24 carbon atoms, each A represents independently an oxyalkylene group derived from an alkylene oxide with 2-4 carbon atoms, x represents an integer from 5-50, the number of from ethylene oxide derived oxyalkylene groups being at least 60% of the total number of oxyalkylene groups; and B. 30-70% OF A SURFACE ACTIVE PHOSPHORIC ACID ESTER HAVING THE COMMON FORMULA (R'O)yPO(OM)3-y WHERE R' is a straight or branched alkyl chain with 9-11 carbon atoms, y is an integer of 1 or 2 and M represents a monovalent cation.
Patent FR-2517305-B1 (FR)
IPC: C07D265/30
Filed: 1981-12-01
Granted: 1985-10-25
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE 2-phenyl-morpholine derivative, useful in particular in therapeutics, characterized in that it is selected from the group constituted by : (i) the 2-phenyl-4-ethyl-morpholine and its acid addition salts, and (ii) the 2-o-tolyl-4-methyl-morpholine and its acid addition salts. 1. Claims for the Contracting State : AT Use of a 2-phenyl-morpholine derivative selected from the group constituted by : (i) 2-phenyl-4-ethyl-morpholine and its acid addition salts, and (ii) 2-o-tolyl-4-methyl-morpholine and its acid addition salts, for the preparation of a drug.
Patent FR-2546301-B1 (FR)
IPC: G01N15/08
Filed: 1983-05-18
Granted: 1985-10-31
Abstract: An apparatus applying the dynamic BET-type approach to the measurement of solid surface areas, allowing the pressure on the sample to be varied from a lower, subatmospheric value to a plurality of upper values either greater than or less than atmospheric pressure. Apparatus comprises, in the order of their appearance from upstream to downstream, the following parts: a source of a mixture of gaseous adsorbate and non-adsorbable gas, a pressure reducing valve, a reference circuit and a measurement circuit arranged in parallel, said measurement circuit incorporating a sample holding a cell and both said circuits going through a katharometer, then converging into a vacuum pump. A flow control valve is installed upstream from the sample holding cell and a throttling valve is inserted between said sample cell and the katharometer.
Patent FR-2551743-B1 (FR)
IPC: C01G23/00
Filed: 1983-09-14
Granted: 1985-10-25
Abstract: Finely divided powders of alkaline earth metal titanates, well suited for the fabrication of, e.g., ceramic resistors and condensers, are facilely prepared by (i) admixing a solution of an alkaline earth metal nitrate with a titanium sol having a pH ranging from 0.8 to 2.5 and which comprises elementary crystallites of TiO2 having particle sizes ranging from 10 to 100  ANGSTROM , agglomerated into submicronic masses having particle sizes ranging from 200 to 1000 ANGSTROM , (ii) next drying the suspension which results, (iii) calcining said dried suspension at a temperature ranging from 700 DEG to 1300 DEG  C. for from 30 minutes to 24 hours, under a NOx partial pressure decreasing from 1 to 0, and then (iv) optionally grinding the powder resulting from said step (iii).
Patent FR-2554790-B1 (FR)
IPC: B65D75/52
Filed: 1983-11-15
Granted: 1986-11-21
Abstract: A bag made of flexible synthetic material is provided with a removable stiffening element that can serve as both a handle and a stopper element after the bag has been opened.
Patent FR-2539502-B1 (FR)
IPC: F41H3/02
Filed: 1984-01-09
Granted: 1985-08-02
Abstract: The invention relates to a perforated camouflage material where the holes are made as arcuate slits so that tongues are formed (Figures 4A,4B). The material is laminated from a carrier layer and applied thereto a plastics layer put under stress, the tongues thus curling outwards (Figure 48). The layer with stress can suitably be obtained by hot-laminating polyethylene which has been given latent stress during manufacture, with the carrier layer, the latent stress being released into an interior stress in the laminated sheet.
Patent FR-2565973-B1 (FR)
IPC: C07C67/39
Filed: 1984-06-15
Granted: 1986-10-10
Abstract: The invention relates to a method for opening the ring of gem dicyanepoxides comprising reacting a gem dicyanepoxide with a mononucleophilic compound in the presence of a hydrohalic acid or a weakly nucleophilic acid.
Patent FR-2581537-B1 (FR)
Inventor: CHABROL JEAN-JACQUES EMILE LUC
IPC: A61G5/00
Filed: 1985-05-07
Granted: 1987-07-10
Abstract: The invention provides an armchair on which is retractably fixed at least one foot rest pivoting with respect to the frame of the armchair. According to the invention, the foot rest is locked against rotation, in its service position, by means of a rotary cam which cooperates with the adjacent upright of the frame, this cam being locked by means of a locking finger. The cam and the locking finger are mounted on one of the lateral faces of the foot rest.
Patent FR-2620700-B1 (FR)
Inventor: VINCENT MICHEL
IPC: C07D209/42
Filed: 1987-09-17
Granted: 1990-06-01
Abstract: Process for industrial synthesis of the derivative of formula (I): and their addition salts with an inorganic or organic acid or base, in which: R1 is linear or branched lower alkyl (of 1 to 6 carbon atoms), R2 is hydrogen or a linear or branched lower alkyl group (of 1 to 4 carbon atoms). Application to the industrial synthesis of carboxyalkyl dipeptides.
Patent FR-2633018-B1 (FR)
IPC: F16J10/02
Filed: 1989-06-15
Granted: 1992-10-16
Abstract: The invention relates to a working cylinder comprising a cylinder unit with a front end part, a rear end part and a cylinder tube connecting these end parts, a piston movable in the cylinder tube and a piston rod secured to the piston and extending through the front end part. The purpose is to provide a novel, simple solution for securing the cylinder tube to the end parts. Each end part has a shoulder, the cylinder tube being connected to each end part by means of a compression ring which upon deformation of the end of the cylinder tube and by means of said end tightly clamps the end shoulder.
Patent FR-2664183-B1 (FR)
Inventor: ROGER CLERC
IPC: B08B3/04
Filed: 1990-07-06
Granted: 1992-10-16
Abstract: The present invention relates to an apparatus for cleaning and/or stripping all kinds of objects, and for the recovery, neutralisation and discharge of waste water and of the residues resulting from this cleaning and/or stripping, characterised in that it combines a settling tank (1) provided at the top with a grid (2) acting as a washing support, and a mast (3) provided with a handling winch (4) with radial arms (5) that are free to rotate in a horizontal plane, said grid (2) being likewise rotatable, said radial arms (5) and this same grid (2) being thus able to move the objects undergoing treatment between different positions for stripping (6), rinsing (7) and/or neutralising (8) which are arranged around the outside of said settling tank (1).
Patent FR-2672652-B1 (FR)
Inventor: LEAU PHILIPPE
IPC: F16F7/12
Filed: 1991-02-12
Granted: 1995-02-03
Abstract: The present invention relates to a damping system designed to be placed between a fixed reference and an element which is movable with respect to the fixed reference, characterised in that it comprises: at least one block of balls (150) comprising a rigid skin, and at least one penetrating piston (200), the block of balls (150) and the penetrating piston (200) being associated, one with the fixed reference, the other with the movable element so that the penetration of the piston in the block of balls damps the force applied to the fixed reference.
Patent FR-2673195-B1 (FR)
Inventor: LANOTTE MICHEL
IPC: G01N33/53
Filed: 1991-02-25
Granted: 1994-09-02
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00173 Sec. 371 Date Dec. 17, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 17, 1993 PCT Filed Feb. 25, 1992 PCT Pub. No. WO92/14815 PCT Pub. Date Sep. 3, 1992The invention concerns permanent cell lines of human promyelocyte cells characteristic of acute promyelocytic leukemias, these cells being cytogenetically characterized by a translocation t(15;17), capable of indefinite proliferation in a culture medium. It also concerns the use of these cell lines, particularly for screening molecules capable of inducing cell maturation.
Patent FR-2685190-B1 (FR)
Inventor: LEFEBVRE JEAN MARIE
IPC: A61B17/00
Filed: 1991-12-23
Granted: 1998-08-07
Abstract: The device for atherectomy or thrombectomy, according to the invention, comprises a rotating member composed of flexible long elements, integral at their two distal and proximal ends; it is free of mechanical means for bringing the said ends together, and the speed of rotation of the rotary member is sufficient, in particular greater than 30000 rpm to ensure transverse development of the long elements under the effect of the centrifugal force. Preferably, the rotating member consists of a channel (3), for example made of polytetrafluoroethylene, having one or more sets of longitudinal notches (4) which are symmetrically distributed over its periphery and delimit flexible strips (5).
Patent FR-2686658-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour pompe primaire.
Inventor: DANIEL MONJEAN
IPC: F16J15/16
Filed: 1992-01-24
Granted: 1994-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité assurant l'étanchéité longitudinale de l'arbre d'une pompe primaire en cas de rupture d'un des joints séparant la chambre à haute pression de la chambre à basse pression du fluide dans ladite pompe, ledit dispositif comprenant un piston creux comportant une partie amont de diamètre extérieur D1 et une partie aval de diamètre extérieur D3 supérieur à D1, ledit piston entourant coaxialement ledit arbre et étant placé dans une chambre ménagée dans le logement des joints, ledit dispositif comportant de plus des moyens d'activation permettant de déplacer axialement ledit piston contre ledit arbre en cas de rupture d'un joint, caractérisé en ce qu'en aval du piston (10) sont ménagées deux chambres annulaires, la première (19), dont le diamètre externe D2 est supérieur au diamètre D1, étant en communication avec la chambre à basse pression (28).