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Patent FR-3075046-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre un derive de flavine, et un rayonnement lumineux
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q9/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines tels que les cheveux, comprenant l'application d'une composition comprenant i) au moins un dérivé de flavine et au moins une étape d'exposition desdites matières à un rayonnement lumineux artificiel ou naturel, en particulier pour le soin et/ou la réparation des matières kératiniques.
Patent FR-3070366-A1 (FR)
Title: Technique de fabrication de materiels de sports nautiques a l’aide des technologies d’impression additive.
Inventor: GUENOLE PATRICE
IPC: B63B35/73
Filed: 2017-08-30
Abstract: Les technologies d'impressions additives actuelles sont trop limitantes en terme de qualités structurelles et trop limitées en terme de volume de pièces produites. Pour pallier ces contraintes, cette nouvelle technique de fabrication de matériel de sport distingue l'enveloppe de l'objet, de sa structure au cours de la réalisation. La structure, appelée squelette sera réalisée à base de matériaux très résistants et selon une architecture simpliste pour faciliter la fabrication. L'enveloppe, que nous appellerons chaussette, sera quant à elle conçue au préalable à l'aide d'un logiciel de conception 3D, puis printée en 3D avec une imprimante 3D. Le squelette et la chaussette, réalisée en une ou plusieurs pièces, seront ensuite parfaitement assemblés pour offrir au produit créé, une réelle résistance structurelle grâce à son squelette, et une gestion idéale des fluides grâce à son enveloppe. Cette invention est particulièrement destinée à la production d'hydrofoils, de planches de surf, de planches de Stand Up Paddle, de planches de kitesurf, de pagaies, de dérives ou de tout autre produit assimilé à un matériel de sport de glisse. Outre l'optimisation de la production, ce procédé de fabrication a l'avantage de permettre une évolution rapide du matériel, ainsi qu'une conception éco-responsable de nos produits grâce à l'emploi de matériaux recyclables et au recyclage des équipements obsolètes ou endommagés au cours de leur utilisation.
Patent FR-3080562-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres comprenant des verins de compactage associes a des modules fonctionnels
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres comprenant un système de compactage comprenant plusieurs rouleaux de compactage indépendants (3a, 3b) et des vérins de compactage (5a, 5b), et, pour chaque fibre, des moyens de coupe et des moyens de réacheminement. Pour chaque fibre, la tête comprend un module fonctionnel (2a, 2b) comprenant les moyens de coupe et les moyens de réacheminement, chaque module fonctionnel est monté mobile en translation sur un élément support (4) de la tête. Chaque rouleau de compactage est monté sur un ou plusieurs modules fonctionnels adjacents. Un vérin de compactage est associé au(x) module(s) fonctionnel(s) associé(s) à un rouleau de compactage pour le déplacement en translation du ou des modules fonctionnels. Les moyens de réacheminement de chaque module fonctionnel comprennent un galet d'entrainement entrainé par un moteur et un contre-galet.
Patent FR-3076665-A1 (FR)
Title: Module de connexion electrique
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: H01R11/03
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un module (1) de connexion électrique, comprenant: des bornes (20, 21) débouchant depuis une face de bornes (6) du module, en étant tournées dans une même première direction (Z6) ; des rétenteurs (15, 22, 23) comprenant une commande de rétention (22, 23) pour la rétention d'extrémités de câble au sein des bornes (20, 21) ; et une âme (12), qui connecte électriquement entre elles les extrémités de câble électriques. Selon l'invention, la commande de rétention d'un premier rétenteur fait saillie d'une première face de commande (9) du module alors que la commande de rétention d'un deuxième rétenteur fait saillie d'une deuxième face de commande (10) du module. Les faces de commande sont disposées à l'opposé du module l'une par rapport à l'autre et sont reliées par la face de bornes (6).
Patent FR-3078197-A1 (FR)
Title: Dispositif de transistor bipolaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L29/737
Filed: 2018-02-21
Abstract: Le transistor à jonction bipolaire (700) comporte une région de collecteur extrinsèque (20) enterrée dans un substrat semiconducteur (10), sous une région de collecteur intrinsèque (22), une région isolante (61) sur la région de collecteur intrinsèque (22) et une région de base extrinsèque (70) sur la région isolante (61). Le transistor à jonction bipolaire (700) comprend des régions de passivation comportant du carbone (40, 42) dans la région de collecteur intrinsèque (22) et s'étendant en regard de la région de base extrinsèque (70).
Patent FR-3079229-A1 (FR)
Title: Element optique et procede de fabrication associe
Inventor: POMAREDE DAMIEN
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un élément optique (10) réalisé en un matériau, le matériau étant une matrice (25) et un ensemble de particules (30) incluses dans la matrice (25), le matériau présentant une fraction molaire de SiO2 supérieure ou égale à 65 pourcents, de préférence comprise entre 85 pourcents et 95 pourcents, chaque particule (30) présentant une dimension inférieure ou égale à 80 nanomètres, de préférence inférieure ou égale à 10 nanomètres.
Patent FR-3083420-A1 (FR)
Title: Bride de maintien d’un capot d’un boitier d’un equipement electrique
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet de maintien d'un capot (2) d'un boîtier (1) d'un équipement électrique, ladite bride de maintien (10) ayant une section en forme de U, ledit équipement électrique comprenant un boîtier (1) comportant une paroi latérale (3) fermée par un capot (2), la paroi latérale (3) et / ou le capot (2) comprenant des contreformes complémentaires de formes aménagées sur les extrémités libres des bras (12) de la bride de maintien (10), l'élasticité des bras (12) et l'écartement entre les bras (12) étant configurés de sorte que, ladite bride de maintien (10) étant engagée de façon à enserrer le capot (2) et un bord de la paroi latérale (3), les bras (12) de la bride de maintien (10) s'écartent jusqu'à ce que les formes aménagées aux extrémités des bras (12) et les contreformes du capot (2) et / ou de la paroi latérale (3) se trouvent en vis-à-vis et s'engagent les unes dans les autres.
Patent FR-3083607-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de positionnement pour vehicule, et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: KRIEGEL JOFFREY
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: Pour positionner un véhicule (1) dans un environnement spatial (4) comprenant des sources de lumière (8, 9), on repère des sources de lumière (8, 9) dans l'environnement spatial (4) par une caméra numérique (5) embarquée sur le véhicule, et on détermine une position du véhicule (1) dans l'environnement spatial (4) en identifiant, dans une cartographie préexistante de l'environnement spatial (4), les sources de lumière (8, 9) repérées par la caméra numérique (5).
Patent FR-3069368-A1 (FR)
Title: Canon a electrons
Inventor: CHIBA AKIRA
IPC: H01J29/48
Filed: 2018-07-24
Abstract: Pour supprimer l'influence de l'émission d'électrons depuis une surface de côté de cathode et d'une consommation d'énergie à fournir à un élément chauffant, tout en étant pourvu d'une grille (101), un canon à électrons de la présente invention comprend : une cathode capable d'émettre des électrons par chauffage ; une grille capable de commander l'émission d'électrons ; et un écran de cathode qui est un conducteur comprenant une portion de matériau située au voisinage d'une surface de côté de la cathode et en regard d'au moins une portion de la surface de côté par l'intermédiaire d'un espacement ou d'un matériau d'isolation thermique, et qui n'est pas en accouplement physique direct ni en contact physique direct avec la cathode.
Patent FR-3085809-A1 (FR)
Title: Generatrice electrique couplee a un mecanisme d'entrainement d'un piston utilisant la pression hydrostatique exerce sur un contenant compressible de type soufflet
Inventor: BONTE BENOIT
IPC: H02K53/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d'électricité (100) comprenant : a) au moins un piston (1) apte à translater selon un mouvement de va-et-vient (T1, T2) ; b) une génératrice de courant électrique (2) munie d'un rotor et d'un arbre d'entraînement du rotor monté rotatif ; et c) - un mécanisme de transmission (3) entre ledit au moins un piston (1) et l'arbre d'entraînement de ladite génératrice (2) apte à entraîner une rotation (R) de l'arbre par le mouvement de va-et-vient (T1, T2) dudit au moins un piston (1) ; d) un réservoir de liquide (4, 4') ; e) un mécanisme d'entraînement (10) dudit au moins un piston (1) comportant au moins un contenant compressible (11) du type soufflet, ledit au moins un contenant (11) présentant une partie supérieure (11a) montée de façon fixe et une partie inférieure (11b) mobile sur laquelle est fixé ledit au moins un piston (1), dans laquelle ledit au moins un contenant (11) est apte à se remplir dudit liquide pour permettre le passage d'une première position (P1), dite haute, dans lequel ledit contenant (11) est vide à une deuxième position (P2), dite basse, dans lequel ledit contenant (11) est rempli dudit liquide, et inversement, le passage successif d'une position à l'autre (P1, P2) entraînant ledit piston (1) dans un mouvement de va-et-vient (T1, T2) provoquant la rotation (R) de l'arbre d'entraînement pour générer l'électricité.
Patent FR-3086810-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'une diode laser
Inventor: RIGAULT SAMUEL
IPC: H01S5/04
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente description concerne un circuit de commande (10) d'une diode laser (D) comprenant une pompe de charge à capacité commutée.
Patent FR-3087935-A1 (FR)
Title: Actionneur bistable unipolaire de type balistique
Inventor: LOUSSERT GUILLAUME
IPC: H01F7/16
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour commander le déplacement d'un organe entre deux positions stables avec une commande électrique de type impulsionnelle sans changement de polarité, comportant :
    • une masse mobile (2) ferromagnétique,
    • au moins une bobine (6, 6a, 6b) de fils commandée électriquement et fixe par rapport à la masse mobile (2),
    • au moins deux pôles ferromagnétiques (15a, 15b) fixes par rapport à ladite masse mobile (2) et de part et d'autre de ladite masse mobile (2).
    Ledit actionneur comprend au moins un aimant permanent (3a, 3b) attirant ladite masse mobile (2) afin de réaliser les deux positions stables, ladite masse mobile (2) définissant avec lesdits pôles ferromagnétiques (15a, 1 5b) au moins deux entrefers variables (11a, 11b, 12a, 12b) lors du déplacement de l'équipage mobile, le flux magnétique dudit aimant permanent (3a, 3b) s'opposant au flux magnétique généré par ladite au moins une bobine (6, 6a, 6b) quelle que soit la position de la masse mobile (2).
Patent FR-3090543-A1 (FR)
Title: Procédé et système de guidage lors d’une manœuvre de changement de voie.
Inventor: MILANES VICENTE
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé et système de guidage lors d’une manœuvre de changement de voie L’invention porte sur un procédé (200) de génération d’une trajectoire d’un véhicule autonome lors d’une manœuvre de changement de voie sur une route comprenant la génération (203) d’une première trajectoire d’urgence de changement de voie, ladite première trajectoire d’urgence minimisant le temps et/ou la distance nécessaire pour changer de voie, tout en assurant la stabilité du véhicule sur la route ; et comprenant la génération (204) d’une deuxième trajectoire de changement de voie nécessitant, en fonction d’un mode de conduite prédéfini ou préalablement sélectionné, un temps ou une distance égal ou supérieur à la première trajectoire d’urgence pour changer de voie une deuxième étape. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3090272-A1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé alcool, et composition le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé alcool, et composition cosmétique le contenant L’invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4- hydroxyphényl)butan-2-one et un composé alcool l’hydroxy acétophénone, le 5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy)phénol, le caprylate de sorbitane, l’association de 80 à 90 % en poids, par rapport au poids total de ladite association, de sesquicaprylate de xylityle et de 10 à 20 % en poids d’anhydroxylitol, le 4-chloro-3,5-diméthylphénol, le caprylate de glycéryle, ainsi qu’une composition cosmétique, pharmaceutique ou alimentaire contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques ; à la conservation des aliments et au traitement de l’eau.
Patent FR-3092672-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage tête-haute (1) comprenant une unité de génération d’image (3) conçue pour émettre un faisceau lumineux.Selon l’invention, le dispositif d’affichage tête haute (1) comprend un support d’au moins un élément optique et une pièce (6, 100) comportant un cadre (62) définissant une fenêtre, ledit cadre (62) comprenant un moyen de montage mobile dudit support sur ledit cadre (62), ledit moyen de montage mobile étant conçu pour placer, dans au moins une position, l’élément optique dans le trajet du faisceau lumineux, ledit support étant positionné à distance de l’unité de génération d’image (3).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099101-A1 (FR)
Title: Plateau de chargement optimise pour porte-voitures et remorque ou semi-remorque comportant un tel plateau
Inventor: LEBRETON FABIEN
IPC: B60P3/08
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne une unité routière (1) porte-voitures comportant un châssis (17) équipé d’au moins un essieu, un plateau de chargement inférieur (3) localisé au niveau du châssis (17), un plateau de chargement supérieur (4) articulé sur le châssis (17) par l’intermédiaire d’un système de levage (6) pour déplacer en hauteur et incliner ledit plateau de chargement supérieur (4), lequel comporte un gerbeur avant (9), un gerbeur central (10) et un gerbeur arrière (11) inclinables, pouvant porter chacun une voiture (5), ledit gerbeur avant (9) étant monté sur le plateau de chargement supérieur (4) par l’intermédiaire de tiroirs latéraux coulissants avants (13) et d’actionneurs avant (14) de manière à pouvoir ajuster l’écartement entre le gerbeur avant (9) et le gerbeur central (10), caractérisé en ce que le gerbeur arrière (11) est monté sur le plateau de chargement supérieur (4) par l’intermédiaire de tiroirs latéraux coulissants arrière (15) et d’actionneurs arrière (16) de manière à pouvoir ajuster l’écartement entre le gerbeur arrière (11) et le gerbeur central (10). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107307-A1 (FR)
Title: Système de récupération de chaleur pour système propulsif
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F02C6/18
Filed: 2020-02-13
Abstract: Système de récupération de chaleur pour système propulsif Système propulsif (20) comprenant au moins une turbomachine (24A, 24B), au moins une soufflante (22A, 22B) configurée pour être traversée par du gaz de combustion qui s’échappe de la turbomachine, et au moins un système de récupération (49) comprenant une machine thermique (50) configurée pour récupérer, en amont de la soufflante (22A, 22B), de la chaleur du gaz de combustion qui s’échappe de la turbomachine (24A, 24B). Aéronef comprenant un tel système propulsif (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107691-A1 (FR)
Title: Véhicule à pare-chocs avant couplé à une traverse et à des ailes
Inventor: GAUTHIER DAMIEN
IPC: B62D27/02
Filed: 2020-02-28
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend une structure (SV) comportant une partie avant ou arrière (PV) à laquelle sont solidarisés fixement des ailes (AV) droite et gauche et un pare-chocs (PC) également solidarisé aux ailes (AV). Cette partie avant ou arrière (PV) de la structure (SV) comprend une traverse (TC) s’étendant suivant une direction transversale du véhicule (V) de droite à gauche, et le pare-chocs (PCV) comprend une face interne (FI) munie d’au moins une pièce de couplage (PDC) couplée à cette traverse (TC). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109035-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage magnetique pour moteur synchrone sans balais
Inventor: SCHRAEN MAXIME
IPC: H02P3/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: Dispositif de freinage magnétique d’un moteur synchrone (100), le moteur synchrone (100) comportant un rotor (110) comportant une zone moteur (111) et un stator (120) comportant des bobinages (121), une alimentation électrique des bobinages pouvant entraîner la rotation du rotor (110). Le dispositif de freinage magnétique comporte une zone de freinage (112) disposée au niveau du rotor (110) dans le prolongement de la zone moteur (111) et comportant au moins un aimant permanent, et une bague de freinage (130) comportant au moins un aimant permanent, la bague de freinage (130) étant positionnée autour d’une partie de la zone de freinage (112) et en retrait, d’un écart prédéfini (d), par rapport au bord latéral (1121) de la zone de freinage (112) le plus éloigné de la zone moteur, l’écart prédéfini (d) correspondant à une distance pour laquelle un effort axial maximal appliqué sur le rotor (110) lors d’une rotation complète dudit rotor (110) est inférieur à un seuil prédéfini. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108910-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant du polyethylene a basse temperature de fusion
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins, un élastomère diénique, de 10 à 60 pce de noir de carbone, de 5 à 30 pce de silice, un polyéthylène présentant une température de fusion comprise entre 120°C et 160°C, et un système de réticulation, dans laquelle le noir de carbone représente de 50% à 95% en poids par rapport au poids total de noir de carbone et de silice. Elle concerne également un procédé de préparation de la composition de caoutchouc et un article en caoutchouc comprenant la composition selon l’invention.
Patent FR-3110275-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en vibration les cordes d’un instrument
Inventor: PELLET LANGLAIS JEAN-PIERRE
IPC: G10D3/173
Filed: 2020-05-14
Abstract: DISPOSITIF POUR METTRE EN VIBRATION LES CORDES D’UN INSTRUMENT
    Dispositif (1) pour mettre en vibration les cordes d’un instrument à cordes, comprenant :- un plectre (2) comprenant une première surface principale (2a) et comprenant une deuxième surface principale opposée à première surface principale (2a),- un porte-plectre (3) comportant des moyens d’engagement (4) aptes à recevoir un doigt d’un utilisateur, et comportant une platine (5) à surface de réception (5a),- des moyens de retenue par aimantation (6) du plectre (2) selon sa deuxième surface principale sur la surface de réception (5a), comprenant au moins deux premiers aimants permanents (7a, 7b) solidaires de la platine (5) et au moins deux seconds aimants permanents (8a, 8b) solidaires du plectre (2).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110552-A1 (FR)
Title: Véhicule en orbite avec membrane enroulable et déployable pour le contrôle d’attitude et d’orbite
Inventor: GIOVANNINI ANNE
IPC: B64G1/36
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un véhicule (100) en orbite ayant une position instantanée et une attitude instantanée, ledit véhicule (100) étant destiné à prendre une position de consigne et une attitude de consigne sur son orbite, comprenant:                                   une caisse (101) ;                 N rouleaux de stockage (R1, R2) reliés à la caisse (101), N étant un entier supérieur ou égal à 1, chacun des N rouleaux de stockage (R1, R2) supportant une membrane (M1, M2), ladite membrane étant apte à passer d’une configuration enroulée autour d’un premier axe principal (X1, X2) à une configuration déployée selon un premier axe secondaire (Y1, Y2) sensiblement perpendiculaire au premier axe principal (X1, X2), et vice versa ;                 un ensemble de capteurs (103) de la position instantanée et l’attitude instantanée du véhicule (100);                 un dispositif d’actionnement (104) d’au moins un parmi les N rouleaux de stockage (R1, R2) entre la configuration enroulée et la configuration déployée de la membrane (M1, M2) pour placer le véhicule (100) à une nouvelle position instantanée et une nouvelle attitude instantanée;                 un asservissement (105) du dispositif d’actionnement (104) selon la nouvelle position instantanée et la nouvelle attitude instantanée par rapport à la position de consigne et l’attitude de consigne.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111610-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système de signalisation d’un véhicule, installation de signalisation, procédé de commande et programme d’ordinateur associés
Inventor: DE VILLELE TANGUY
IPC: B61L29/30
Filed: 2020-06-17
Abstract: Dispositif de commande d’un système de signalisation d’un véhicule, installation de signalisation, procédé de commande et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de commande (22) d’un système de signalisation (20) d’un véhicule (12), notamment d’un véhicule ferroviaire, circulant sur une voie (14) dans un sens de circulation (A), ladite voie (14) comprenant une pluralité de tronçons (36) successifs. Le système de signalisation (20) comprend des modules de signalisation (40) configuré pour commuter entre une pluralité d’états de signalisation, chaque module de signalisation (40) étant destiné à équiper un tronçon (36) respectif. Le dispositif de commande (22) comprend un module de réception (70) configuré pour recevoir un signal de détection et un module de commande (72) configuré pour transmettre, en fonction du signal de détection, au moins une première consigne de commutation et une deuxième consigne de commutation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112438-A1 (FR)
Title: Moteur électrique pour véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, associé
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: H02K9/04
Filed: 2020-07-07
Abstract: Moteur électrique pour véhicule et véhicule      ,      notamment ferroviaire      ,      associé Ce moteur électrique (12) pour véhicule, notamment pour un véhicule ferroviaire (10), comprend :  - un stator (16) d’axe longitudinal (X-X’), et  - un dispositif de refroidissement (14) du moteur (12) comportant un corps principal (20), le corps principal (20) comportant une pluralité de passages d’air (30) orientés sensiblement parallèlement à l’axe longitudinal (X-X’).  Chaque passage d’air définissant deux ouvertures de passage d’air dont une ouverture d’entrée d’air et une ouverture de sortie d’air.  Le dispositif de refroidissement (14) comprend un ou deux anneau(x) de conditionnement (22) d’un flux d’air, chaque anneau de conditionnement (22) étant placé en regard de l’ensemble des ouvertures d’entrée ou de sortie d’air.  Chaque anneau de conditionnement (22) définit une section de passage du flux d’air, la section de passage étant croissante selon l’axe longitudinal (X-X’), depuis une extrémité de liaison vers une extrémité libre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1