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Patent FR-3035207-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de mesure sans contact et systeme de mesure et de controle correspondant
Inventor: LE NEEL DIDIER
IPC: G01B11/02
Filed: 2015-04-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure sans contact d'un objet ou d'une partie d'un objet, tel une pièce mécanique, comprenant : - des premiers moyens de support dudit objet ; - des moyens de mesure solidaires d'un bâti, lesdits moyens de mesure comprenant au moins un module de mesure constitué d'une source d'émission d'un faisceau lumineux sur l'objet, et d'un capteur optique orienté vers l'objet et apte à détecter le faisceau lumineux réfléchi par l'objet, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - des deuxièmes moyens de support dudit module de mesure solidaires dudit bâti et comprenant des moyens pour déplacer d'une manière réglable ledit module de mesure par rapport à l'objet.
Patent FR-3037138-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de controle de contrainte et installation permettant la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: LEROUX ANDRE PIERRE JEAN XAVIER
IPC: G01L1/00
Filed: 2015-06-05
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de contrôle (30) de contrainte sur un élément de turbomachine. Le procédé comporte les étapes suivantes : dépôt à la surface de l'élément de turbomachine d'une première couche de matériau isolant ; dépôt sur la surface de la première couche d'une deuxième couche (22) d'un matériau sensible aux contraintes; gravure localisée de la deuxième couche (22) par déplacement d'au moins un moyen de gravure à balayage le long d'un parcours définissant les contours du dispositif de contrôle (30) de manière à former le dispositif de contrôle (22). L'invention concerne en outre une installation permettant la fabrication d'un tel dispositif de contrôle (22) de contrainte.
Patent FR-3041253-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une solution electrolyte isotonique osmotique en tant que milieu de vie cellulaire dans une composition cosmetique, dermatologique ou nutritionnelle
Inventor: BRESDIN FABIENNE
IPC: A61K8/19
Filed: 2015-09-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention porte sur une composition cosmétique ou dermatologique ou nutritionnelle comprenant une solution électrolyte isotonique et osmotique, caractérisée en ce que ladite solution électrolyte isotonique est constituée de : 74 % en poids d'une eau de source, par rapport au poids total de la solution électrolyte isotonique, et 26 % en poids d'eau de mer, par rapport au poids total de la solution électrolyte isotonique. La présente invention porte également sur l'utilisation d'une solution électrolyte isotonique osmotique en tant que milieu de vie cellulaire telle que décrit ci-dessus dans une composition cosmétique ou dermatologique ou nutritionnelle et sur un procédé de préparation d'une telle solution.
Patent FR-3030134-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique et borne de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/24
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le connecteur électrique comporte : un boîtier (11) ayant un espace de borne (R2) ; et une borne de connecteur (12) devant être logée dans l'espace de borne. La borne de connecteur comprend : un corps de borne (122) pouvant être inséré dans l'espace de borne ; et un crochet (1224) formé au niveau du corps de borne pour empêcher le corps de borne d'être retiré de l'espace de borne (R2) qui comprend une paire de parois (R23). Le crochet (1224) comprend : une première partie déformable de manière élastique (1224m) s'étendant vers l'extérieur du corps de borne ; et une deuxième partie déformable de manière élastique (1224n) qui est dans la continuité d'une extrémité distale de la première partie, et qui est disposée à l'extérieur de la première partie par rapport au corps de borne. Un espace (SO) est formé entre le corps de borne (122) et chacune des parois, et les première et deuxième parties peuvent passer à travers l'espace dans un état déformé de manière élastique.
Patent FR-3047037-B1 (FR)
Title: Poignee affleurante avec fonction push-pull pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de poignée (4) d'ouvrant de véhicule, comprenant un support (6) destiné à être monté sur l'ouvrant et formant une cavité (10) avec une ouverture ; et une poignée (8) montée mobile sur le support (6), avec une position rentrée où ladite poignée (8) s'étend essentiellement dans l'ouverture et une position sortie où ladite poignée (8) s'étend en dehors de la cavité (10). Le montage mobile de la poignée (8) est configuré pour permettre à au moins une portion de ladite poignée (8) de rentrer dans la cavité (10) sous l'effet d'une pression exercée sur ladite poignée (8) depuis l'extérieur vers ladite cavité (10), en vue de passer de la position rentrée à la position sortie et de briser de la glace formée entre la poignée (8) et le support (6).
Patent FR-3051620-B1 (FR)
Title: Alimentation electrique de sources lumineuses d'un vehicule automobile a faible tension avec limitation de courant
Inventor: SHI SANBAO
Filed: 2016-05-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'une source lumineuse, comprenant un circuit de pilotage configuré pour contrôler l'intensité du courant électrique de charge fourni par le dispositif en fonction de la valeur d'une tension électrique appliquée à une entrée dédiée du circuit de pilotage, ainsi qu'un circuit de contrôle du circuit de pilotage, permettant de générer un signal de contrôle pour son application à ladite entrée, le circuit de contrôle ne faisant intervenir qu'un seul composant actif.
Patent FR-3056609-B1 (FR)
Title: Procede d'indentation d'un echangeur thermique recyclable a haute cadence dans une infrastructure terrestre
Inventor: BERRADA KAMAL
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-09-26
Granted: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement de voiries comprenant en surface des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         a) répandage à une température inférieure à 160°C d'enrobés hydrocarbonés, comprenant une fraction granulaire, un liant hydrocarboné, lesdits enrobés hydrocarbonés étant maniables, ayant une maniabilité, mesurée avec un maniabilimètre Nynas à la température de mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés, inférieure à 400N, puis b) dépôt de tuyaux, lesdits tuyaux ayant une résistance à l'écrasement supérieure à 3000 N par mètre linéaire de tuyaux à 100°C, une dilatation thermique inférieure à 200.10-6 K-1 à 20°C de sorte à permettre leur indentation même en l'absence de moyen de refroidissement ou de moyen de mise sous pression, puis c) indentation des tuyaux déposés dans ladite couche d'intégration par compactage desdits enrobés pendant la durée de maniabilité desdits enrobés, pour former une couche d'intégration comprenant des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, puis d) application au-dessus d'une couche de surface pour revêtement de voirie, en particulier une couche de roulement.         La présente invention concerne également un procédé de recyclage d'un revêtement de voirie.
Patent FR-3060804-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un programme cryptographique destine a etre execute par un terminal
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G06F21/14
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'un programme cryptographique (P) destiné à être exécuté (101) par un terminal (1), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le terminal (1): • envoi (102) à un élément sécurisé (2) d'au moins une commande d'exécution d'un traitement interne (F) par l'élément sécurisé (2), • réception (104) d'au moins une donnée de réponse (y) produite par le traitement interne (F) exécuté par l'élément sécurisé (2), la donnée de réponse (y) étant propre à l'élément sécurisé (2), • mise à jour (106, 108) du programme cryptographique (P) d'après la donnée de réponse (y) reçue, de sorte que des données de sortie produites par le programme cryptographique (P) avant et après la mise à jour soient différentes.
Patent FR-3072278-B1 (FR)
Title: Nouveau systeme de packaging pour medicaments secs, de forme cylindrique munie d'un socle. distributeur journalier de medicaments secs
Inventor: BERNARDI DOMINIQUE
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de conditionnement pour les médicaments secs dans des compartiments thermocollés avec un système d'ouverture par curseur système à glissière vers le bas pour délivrer les médicaments. Il est constitué d'un tube cylindrique avec 31 compartiments (4) munis chacun d'un bouton poussoir sur glissière vers le bas (5) pour l'ouverture des compartiments thermocollés et délivrer les médicaments secs et d'un système d'horlogerie et d'alarme sonore et visuelle avec un bouton arrêt (2). Sur l'extérieur du nouveau système tube (6) de conditionnement, les informations nécessaires à la reconnaissance du produit en lettres visuelles et/ou en braille. Il est constitué d'un socle de support sur lequel le tube (7) sera déposé verticalement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à délivrer sous contrôle, la quantité prescrite et l'heure de la prise des médicaments secs aux patients avec facilité.
Patent FR-3061797-B1 (FR)
Title: Emulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie
Inventor: DRON JEROME
IPC: G10H7/00
Filed: 2017-01-11
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) pour l'émulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie, ledit dispositif (100) destiné à instrumenter un élément de frappe (EF) comprenant : - des moyens de définition (40) configurés pour définir une zone de frappe (ZF) sur un support tangible ; - des moyens d'assignation (50) configurés pour, dans une base de données (DB), assigner à la zone de frappe (ZF) un élément de batterie associé à un son prédéterminé ; - au moins un capteur (10, 20) pour générer un signal de frappe (s1) comprenant au moins une information, dite de frappe, relative à une frappe d'un utilisateur (U) avec l'élément de frappe (EF) dans la zone de frappe (ZF) ; - des moyens informatiques de traitement (60) mettant en œuvre un algorithme de traitement configuré pour traiter le signal de frappe (si) de manière à localiser spatialement ladite frappe afin de détecter la zone frappée et déterminer l'élément de batterie correspondant à cette dite zone frappée (ZF) ; et - des moyens de génération (70) configurés pour générer un signal de son (s2) comprenant une information relative au son généré virtuellement par ladite frappe de l'élément de frappe (EF) sur ladite zone frappée.
Patent FR-3062894-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule a balayage laser
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21S41/16
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule comprenant :         - un convertisseur (2) de longueur d'onde,         - un ou plusieurs dispositifs de balayage pour balayer le convertisseur au moyen d'un rayon laser (R1, R2), de manière à ce que le convertisseur émette un rayonnement lumineux secondaire (R') d'une longueur d'onde différente de celle de ce rayon laser,         le convertisseur comprenant au moins une première portion (21) et une deuxième portion (22) présentant des structures différentes et étant agencées de manière à pouvoir être balayées par le ou les rayons laser, la deuxième structure ayant une résistance à l'irradiation par rayon laser supérieure à celle de la première structure.
Patent FR-3064801-B1 (FR)
Title: Simulateur de manipulation de dispositif d’extinction d’incendie
Inventor: ROCHETIN PHILIPPE
IPC: A62C99/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-08-09
Abstract: Simulateur (1) de manipulation de dispositif d'extinction d'incendie (D1), comprenant un premier dispositif factice (D1) d'extinction d'incendie doté d'une lance factice (L1) et d'au moins un actionneur (A1). Le simulateur (1) comporte également : - un dispositif d'affichage (2) porté par l'utilisateur pour afficher des images (Im), - un dispositif d'estimation d'orientation de ladite lance factice (L1) ; - un calculateur (4) relié fonctionnellement : - audit au moins un actionneur (A1) ; - au dispositif d'estimation d'orientation (5) pour estimer une orientation courante de ladite lance factice (L1) ; et - au dispositif d'affichage (2) pour afficher une image (IM) d'un environnement virtuel dans lequel sont représentés un feu virtuel (6) une lance virtuelle (Lvl) orientée en fonction de l'orientation courante estimée de la lance factice (L1).
Patent FR-3068449-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un ou plusieurs serveurs informatiques par caloducs et de production de chaleur a partir de celle recuperee du (des) serveur(s)
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28D15/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention consiste essentiellement à définir un unique circuit de refroidissement qui permet de faire circuler une huile diélectrique sur une carte électronique ou entre les cartes électroniques du ou des serveurs immergées dans un bain au sein du récipient, puis en série fluidique, au travers des moyens de refroidissement spécifiques (caloducs) aux composants les plus chauds, à soutirer l'huile au niveau de la partie supérieure du récipient et la faire traverser la partie de l'échangeur de sorte à ce que l'huile diélectrique cède sa chaleur au circuit d'eau de l'échangeur.
Patent FR-3071783-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance des lignes aeriennes de contact telles des catenaires ferroviaires
Inventor: DARROUY GILLES
IPC: B60M1/26
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de surveillance d'un fil de contact aérien d'une installation ferroviaire telle une caténaire (C), du type de celui assurant l'acquisition d'une pluralité de données au niveau d'une pluralité d'appareils tendeurs accompagnant la course horizontale du fil de contact à des fins de maintien de sa tension, lesdits appareils tendeurs étant éventuellement équipés d'un contrepoids se déplaçant verticalement, remarquable en ce qu'il comprend - un moyen de mesure de la course horizontale du fil de contact, - un tronçon (204) de fil de contact, indépendant, séparé du reste du fil mis en tension, ledit tronçon (204) étant positionné au niveau de l'appareil tendeur et étant associé à un moyen de mesure de la température (205) dudit tronçon (204), - un moyen de communication des données mesurées. L'invention concerne également un procédé de surveillance exploitant ledit dispositif.
Patent FR-3074967-B1 (FR)
Title: Collecteur de courant et ensemble collecteur de courant-electrode pour accumulateur fonctionnant selon le principe d'insertion et desinsertion ionique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention a trait à un collecteur de courant pour accumulateur à insertion ou désinsertion ionique, lequel collecteur est revêtu sur au moins une de ses faces d'une couche non active destinée à faire la jonction entre ledit collecteur de courant et une électrode, ladite couche non active comprenant au moins un liant organique et au moins un sel, dont un des ions est celui intervenant dans le processus d'insertion ou désinsertion ionique dans le matériau actif de l'électrode.
Patent FR-3075288-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission avec moyen d'equilibrage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/32
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile, comprenant : - un élément de friction (2) mobile en rotation autour d'axe de rotation X, l'élément de friction comprenant une zone de friction (3) apte à être pincée par un mécanisme de transmission de couple (50), - un amortisseur (4) comprenant un élément d'entrée d'amortisseur (5), un élément de sortie d'amortisseur (8), au moins un ressort (10) étant agencé entre l'élément d'entrée d'amortisseur (5) et l'élément de sortie d'amortisseur (8) de façon à se comprimer pour filtrer les acyclismes, et l'élément de friction (2) étant fixé à l'élément d'entrée d'amortisseur (5), - au moins un moyen d'équilibrage (11),
Patent FR-3075699-B1 (FR)
Title: Support de moteur electrique comprenant un conduit integre et groupe motopropulseur comprenant un tel support
Inventor: TESSIER LUDOVIC
IPC: B60K6/20
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un support (10) de moteur électrique comprenant au moins trois portions distinctes: une portion de montage (11) sur un moteur thermique, une portion de fixation (12) d'un moteur électrique, une portion formant un conduit intégré (13) de circulation de fluide. L'invention concerne également un groupe motopropulseur hybride comprenant un tel support et un système de motorisation comprenant un tel groupe motopropulseur.
Patent FR-3076273-B1 (FR)
Title: Becquet arriere comprenant une butee superieure
Inventor: DEPARDON PASCAL
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-12-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un becquet arrière (30) pour véhicule automobile, comprenant une partie inférieure (33) ayant une forme en creux (35) comportant une butée supérieure (34) destinée à être placée au-dessus d'une piste de collage (36) d'une vitre (38), la butée supérieure (34) étant configurée pour assurer un jeu entre la piste de collage (36) et un cordon de colle (40) situé sur la vitre lorsque la vitre est en appui contre la butée supérieure (34)  L'invention concerne en outre un hayon comprenant un tel becquet arrière et un procédé d'assemble d'une vitre et d'un hayon.
Patent FR-3078709-B1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible epaississant comprenant comme agent inverseur des especes tensioactives de la famille des esters de polyglycerols, et les compositions en comprenant
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L71/02
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces ten-sioactives de la famille des esters de polyglycérols ; leur utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique, et les compositions topiques cosmétiques, dermopharmaceutiques ou pharmaceutiques en comprenant. Nouvelle composition tensioactive comprenant des esters de polyglycérols.
Patent FR-3080212-B1 (FR)
Title: Boitier electronique destine a retracer l'historique d'une barriere
Inventor: ESCOURROU PIERRE
IPC: G07C3/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention se rapporte à un boitier électronique (1) destiné à être solidarisé à une barrière automatique dans le but de retracer l'historique de ladite barrière. Selon l'invention, le boitier comprend des composants parmi lesquels au moins un capteur de mouvement (8), au moins un capteur de choc (9), une horloge (4), un microcontrôleur (6), une source énergétique (5) et une mémoire (7) permettant grâce audit microcontrôleur (6) de stocker les mesures desdits capteurs (8, 9) en fonction du temps, ledit boitier (1) comprenant un étui (2) étanche enfermant tous les composants précédents.
Patent FR-3082739-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre une composition colorante et une composition oxydante, lesdites compositions comprenant une gomme de scleroglucane.
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre l'application sur les fibres d'une composition colorante (A) comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gommes de scléroglucane en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition (A) et un ou plusieurs agents alcalins, et d'une composition oxydante (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) et une ou plusieurs gommes de scléroglucane de préférence en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition (B) ; la composition oxydante (B) étant mélangée avec la composition colorante(A) juste avant l'emploi (application sur lesdites fibres). L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3077619-B1 (FR)
Title: Panneau d'eclairage pour communication par la lumiere
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21V23/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-07-31
Abstract: Ce panneau comprend un réceptacle (12) délimitant les dimensions extérieures du panneau (10) et comprenant à l'avant une paroi frontale (14A) d'émission de lumière, une source (18) d'éclairage à diodes électroluminescentes apte à éclairer au travers de la paroi frontale (14A) comprenant des premier (20) et deuxième (22) groupes de diodes électroluminescentes aptes à fournir une composante continue d'éclairage assurant une fonction d'éclairage respectivement répartis dans des première et deuxième régions du panneau, un module de traitement de données selon un protocole de communication LiFi pour l'émission et la réception de données en LiFi au travers du réseau de télécommunication Internet. Selon l'invention, le deuxième groupe de diodes (22) est couplé électriquement au module de traitement de données et est destiné à fournir en plus d'une composante d'éclairage une composante modulée par le module de traitement assurant une fonction d'émission de données selon le protocole de communication LiFi.
Patent FR-3081610-B1 (FR)
Title: Procédé de modification du stir de bord d’un silicium sur isolant par pelliculage
Inventor: LIU YANG
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention décrit un procédé de modification d’une planéité locale de bord d’un silicium sur isolant (SOI) par pelliculage, comprenant : l’utilisation d’une plaquette de silicium comme matière première, et la réalisation d’une oxydation, d’une injection, d’une liaison, d’une séparation, et d'un pelliculage, dans cet ordre. Les exigences techniques quant au pelliculage sont les suivantes : la surface avant et la surface arrière du SOI ne peuvent pas être rayées pendant le processus de pelliculage à l'aide d'un dispositif de pelliculage ; lorsque le dispositif adsorbe la plaquette de silicium, la plaquette de silicium ne peut pas être déposée ; en cas d’utilisation d’un film bleu, l’épaisseur requise du film bleu est de 0 à 0,5 mm ; le film est appliqué sur la surface arrière de la plaquette de silicium ; et, à ce point, le film existe sur la surface arrière de la plaquette de silicium ; puis une couche d'oxyde sur le bord de la surface avant de la plaquette de silicium est retirée à l'aide d'acide fluorhydrique concentré ; le film situé sur la surface arrière du SOI est retiré par du SC1 concentré ; puis un lavage est effectué par du SC1 et du SC2, la planéité locale de bord du SOI est testée par un dispositif, et, à ce point, la planéité locale est inférieure à 0,3 μm. Selon la présente invention, la couche d'oxyde sur le bord est retirée à l'aide de l'application d'un film bleu, la planéité locale est relativement faible, le processus de chanfreinage est remplacé, et la planéité locale du SOI obtenu est meilleure. La présente invention est plus adaptée à la production industrielle et peut être utilisée pour la production par lots. La présente invention présente des valeurs économiques et sociales prévisibles relativement élevées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1