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Patent FR-3040147-A1 (FR)
Title: Aube composite avec element d'habillage aerodynamique integre et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: GUILBERT VIRGINIE
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-08-18
Abstract: Un procédé de fabrication d'une aube (20 ; 520 ; 720) en matériau composite avec élément d'habillage (30), l'aube (20 ; 520 ; 720) comportant une plateforme (21) et un profilé (22) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la plateforme (21), comprend les étapes suivantes : on fournit (A) un élément d'habillage (30) et une préforme (120 ; 620 ; 820) de l'aube, la préforme (120 ; 620 ; 820) comprenant une portion de plateforme (121) et une portion de profilé (122) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la portion de plateforme (121) on dispose (B) l'élément d'habillage (30) contre la portion de plateforme (121) de manière à obtenir un assemblage ; on place (C) ledit assemblage dans un moule ; on injecte (D) une première résine dans le moule de sorte que ladite résine imprègne et recouvre la préforme (120) et recouvre au moins une partie de l'élément d'habillage (30) ; et on effectue (E) un traitement thermique afin de faire durcir la première résine.
Patent FR-3041186-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante a epaisseur de culasse optimisee
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/16
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (9) de machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique pour véhicule automobile, ledit stator (9) comportant un corps (16) ayant: - une culasse (28), et - une pluralité de dents (27) réparties angulairement sur une périphérie interne de ladite culasse (28), caractérisé en ce qu'un ratio entre une épaisseur de ladite culasse (28) et un diamètre interne dudit stator (9) est compris notamment entre 10% et 20% et de préférence entre 12% et 15%.
Patent FR-3043796-A1 (FR)
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G02B27/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de distance comprenant : un réseau de dispositifs de détection de photons adapté à recevoir un signal optique réfléchi par un objet dans une scène image ; des premier et deuxième dispositifs logiques (402, 406) adaptés à combiner respectivement les sorties d'une première et d'une deuxième pluralité des dispositifs de détection de photons ; des premier et deuxième circuits compteurs (502, 504) couplés respectivement à une sortie des premier et deuxième dispositifs logiques et adaptés à générer des première et deuxième valeurs de comptage en comptant respectivement les événements de détection de photons générés par les première et deuxième pluralités de dispositifs de détection de photons ; et un circuit d'estimation de distance (512, 518) adapté à estimer la distance de l'objet en estimant la position temporelle d'une ou plusieurs impulsions du signal optique sur la base des première et deuxième valeurs de comptage.
Patent FR-3044149-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat d'une infastructure de route
Inventor: MORENO-LAHORE PEDRO
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'état des infrastructures (101, 102, 103, 104) d'une route (100) sur laquelle roule un véhicule automobile (10) adapté à communiquer avec un serveur distant (50), ledit véhicule automobile comportant un moyen de géolocalisation (15, 16), au moins un capteur (16, 17) adapté à acquérir une information relative à une infrastructure et un calculateur (14) connecté au capteur et au moyen de géolocalisation. Selon l'invention, le procédé de contrôle comporte des étapes au cours desquelles : a) le capteur acquiert une information relative à une infrastructure, b) le moyen de géolocalisation détermine la position du véhicule automobile et/ou de ladite infrastructure, c) le calculateur communique au serveur distant la position déterminée à l'étape b) et une donnée qui est fonction de l'information acquise à l'étape a) et qui est sensible à l'état de ladite infrastructure, et d) le serveur distant déduit, en fonction de ladite position, quelle infrastructure a été acquise à l'étape a) et, en fonction de ladite donnée, un état de dégradation de ladite infrastructure.
Patent FR-3046025-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison avec un moyen de protection contre les projections
Inventor: DAUTREMONT EMMANUEL
IPC: A01D78/10
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de fenaison avec un moyen de protection contre les projections. Machine de fenaison constituée essentiellement par un bâti destiné à être relié à un tracteur par un dispositif d'attelage comprenant au moins une poutre support et portant des rotors à fourches équipés d'au moins une roue et animés, en fonctionnement, de mouvements circulaires autour d'axes de rotation sensiblement verticaux respectifs, ladite poutre étant d'un seul tenant ou présentant une constitution segmentée. Machine (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un moyen (7) de protection qui s'étend principalement dans un plan sensiblement perpendiculaire aux axes de rotation (X) des rotors (3) en position de travail de la machine (1), qui est fixe par rapport au bâti (2) en phase de travail de la machine (1) et qui recouvre au moins partiellement l'avant d'au moins un rotor (3), préférentiellement de tous les rotors (3).
Patent FR-3050743-A1 (FR)
Title: Pelle a receper le beton frais
Inventor: TRIGALLEAU MICHEL
IPC: E04G21/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: Lors du coulage de fondations profondes en béton, la partie supérieure de l'ouvrage est souvent polluée par les remontées de boues. Dès la fin du coulage, le procédé de recépage caractérisé, par la pelle à recéper (figure 5), consiste à enlever le béton frais ainsi souillé. Ce dispositif de recépage permet de réaliser un travail en toute sécurité, sans générer de nuisance et qui permet de gagner un temps important sur le poste fondations. En plus d'être économique, c'est un procédé respectueux de l'environnement.
Patent FR-3049743-A1 (FR)
Title: Procede de gestion optimisee du trafic aerien d’un aeroport
Inventor: KARRAY AMINE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion optimisée du trafic aérien d'un aéroport comportant des pistes d'atterrissage/décollage, des zones de stationnement, et des voies de circulation reliant les pistes auxdites zones de stationnement, ledit trafic aérien étant relatif une pluralité d'avions respectivement associés à des contraintes de séparation amont/avale, à des pistes d'atterrissage/décollage et à des zones de stationnement, ainsi que destinés à rouler sans conflit sur lesdites voies de circulation. En outre, le procédé comporte les étapes de : - identification dans un horizon temporel prédéterminé Ht d'un nombre A d'avions constitué de N avions en cours de vol, dits à l'arrivée, et de M avions parqués, dits au départ, où N≥0, M≥0 et A>0, - détermination pour chacun desdits M avions au départ d'une durée théorique de roulage sans conflit, - détermination d'une séquence optimale d'heures d'atterrissage/décollage desdits A avions, au cours de laquelle une durée de roulage sans conflit d'un avion au départ est fixée égale à sa durée théorique de roulage sans conflit, - détermination de durées minimales de roulage sans conflit respectifs desdits A avions, sous contrainte de respect des heures d'atterrissage/décollage de ladite séquence optimale.
Patent FR-3034949-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B37/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Un circuit d'éclairage (2) est configuré pour délivrer un courant de pilotage à une première source de lumière (3) et à une seconde source de lumière (4). Le circuit d'éclairage (2) comporte une unité de conversion (31) qui reçoit une première tension pour la première source de lumière et une seconde tension pour la seconde source de lumière par l'intermédiaire d'une borne d'entrée commune (31a), exécute une conversion de tension sur la première tension ou la seconde tension, et délivre le courant de pilotage, une unité de commande (32) qui commande la valeur de courant du courant de pilotage fourni en sortie par l'unité de conversion (31), un premier commutateur (39tn) qui sélectionne s'il faut délivrer le courant de pilotage à la première source de lumière (3) au moyen d'un premier signal basé sur la première tension, une unité de génération de signal (33) qui reçoit la première tension et la seconde tension et génère un second signal, et un deuxième commutateur (39dr) qui sélectionne s'il faut délivrer le courant de pilotage à la seconde source de lumière (4) au moyen du second signal.
Patent FR-3050041-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d’image, afficheur tete haute comprenant un tel dispositif et procede de fabrication d’un dispositif de generation d’image
Inventor: BISSON JEAN-FRANCOIS
IPC: G02F1/1335
Filed: 2016-04-08
Abstract: Un dispositif de génération d'image comprend une source de lumière produisant un faisceau lumineux et un écran (5) traversé par le faisceau lumineux et conçu pour modifier le faisceau lumineux de manière à former une image. L'écran (5) comprend un élément transparent (150) traversé par le faisceau lumineux et agencé pour évacuer la chaleur générée au niveau de l'écran (5). Ledit élément transparent (150) est réalisé en céramique transparente frittée. Sont également décrits un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif, et un procédé de fabrication d'un dispositif de génération d'image.
Patent FR-3050433-A1 (FR)
Title: Systeme simplifie d'actionnement de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F03B3/04
Filed: 2016-04-20
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, caractérisé en ce que l'actionneur est un actionneur électromécanique, et comprend des premiers moyens électriques (36) de contrôle de pas des pales, qui comportent au moins deux moteurs électriques (40a, 40b) d'entraînement d'un rotor commun (30), et ne vis de transmission (26) entraînée en rotation par ledit rotor commun, et en ce que le système comprend en outre un écrou (28) traversé par ladite vis de transmission et configuré pour coopérer avec les pales en vue de leur déplacement.
Patent FR-3052491-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un moteur thermique
Inventor: MORIN GUILLAUME
IPC: F01P3/20
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (2) notamment du type à double refroidissement, d'un moteur thermique (1) d'un véhicule automobile comprenant des premier et deuxième circuits (6a, 6b) de fluide caloporteur définis respectivement dans un carter cylindres (5a) et une culasse (5b) dudit moteur (1), le système (2) comportant une chambre de distribution (7) agencée dans le premier circuit (6a) prévue pour alimenter le deuxième circuit (6b) en fluide.
Patent FR-3053894-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique a volume residuel reduit.
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-07-15
Abstract: Dispositif d'injection automatique (22) comprenant : - une seringue d'injection (24) munie d'un corps de seringue (26) et d'une tige de piston montée déplaçable dans ce corps de seringue (26) pour parcourir une course d'injection, - un organe de commande de piston susceptible d'évoluer entre ▪ une configuration en prise avec la tige de piston, et ▪ une configuration débrayée de cette tige de piston, - des moyens de déplacement de l'organe de commande de piston par rapport à la tige de piston entre ses deux configurations. Les moyens de déplacement de l'organe de commande entre ses deux configurations comprennent un chemin de came (110) porté par un organe de débrayage (92) et une came portée par l'organe de commande. L'organe de débrayage (92) est mobile par rapport à la tige de piston et au corps de seringue (26) après le fin de la course d'injection, de façon à faire coopérer le chemin de came (110) avec la came.
Patent FR-3055471-A1 (FR)
Title: Puce protegee contre les attaques face arriere
Inventor: PETITDIDIER SEBASTIEN
IPC: H01L23/58
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne une puce semiconductrice comprenant au moins deux vias isolés (8) traversant la puce de la face avant à la face arrière dans laquelle, du côté de la face arrière, les vias sont connectés à une même bande conductrice (12) et, du côté de la face avant, chaque via est séparé d'un plot conducteur (3, 4) par une couche d'un diélectrique (6).
Patent FR-3056406-A1 (FR)
Title: Dispositif larynge comprenant un tube avec une fente laterale
Inventor: OZENNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61M16/04
Filed: 2016-09-27
Abstract: Ce dispositif laryngé (2) comprend un tube (6) doté d'une extrémité proximale et d'une extrémité distale, le tube (6) délimitant un trou principal (22) s'étendant selon la direction longitudinale (12) du tube (6) entre l'extrémité proximale et l'extrémité distale, et un bourrelet laryngé (29) formant sensiblement une ellipse autour d'une ouverture située dans le prolongement longitudinal (12) du trou principal (22), le bourrelet laryngé (29) étant raccordé au tube (6) par son extrémité distale de sorte que chaque extrémité (36, 38) de petit diamètre du bourrelet (29) soit située dans le prolongement longitudinal (12) d'une région latérale (18, 20) du tube (6). Le dispositif (2) comporte en outre une fente (50) s'étendant au moins partiellement sur l'une des régions latérales (18, 20) du tube (6).
Patent FR-3058324-A1 (FR)
Title: Table de jeu pourvue de roulettes et de pieds retractables
Inventor: HAVARD NICOLAS
IPC: A63B67/04
Filed: 2016-11-09
Abstract: Table de jeu (1) présentant : - un plateau (2) comprenant des première et seconde portions de plateau (2a, 2b) ; - une pluralité de pieds de stabilisation (3); - une pluralité de pieds de roulement (4) pour le roulage sur un sol plan (S) ; - un mécanisme de liaison (M) reliant le plateau (2a) aux pluralités de pieds (3, 4); la table (1) adoptant une configuration de rangement et une configuration de jeu. Le mécanisme de liaison (M) est agencé pour déplacer la pluralité de pieds de stabilisation (3) par rapport à la pluralité de pieds de roulement (4) pour qu'en configuration de jeu, les pieds de stabilisation (3) soient tous en appui sur le sol plan (S) alors que les pieds de roulement (4) sont tous éloignés du sol plan (S).
Patent FR-3059992-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer du dihydrogene par hydrolyse catalytique d'hydrures
Inventor: DELMAS JEROME
IPC: C01B3/06
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant un premier compartiment contenant un milieu aqueux comportant un solvant aqueux et de l'hydroxyde de potassium KOH au moins partiellement dissous dans le solvant aqueux, et un deuxième compartiment contenant une charge solide comportant, en pourcentages en masse sur la base de la masse de la charge solide et pour un total de 100,0 % : - 10,0 % à 50,0 % de borohydrure de potassium KBH4, - 50,0 % à 90,0 %, d'un deuxième hydrure, autre que KBH4, et présentant une capacité de stockage d'hydrogène supérieure ou égale à 7,4%, - 10,0 % au plus d'un additif exothermique choisi parmi un troisième hydrure, différent du borohydrure de potassium et du deuxième hydrure, présentant une chaleur latente de réaction d'hydrolyse supérieure à 8 kJ/kg, un composé soluble dans l'eau présentant une chaleur latente de dissolution inférieure à -30 kJ/mol et leurs mélanges, - moins de 2,0 % d'autres constituants, les premier et deuxième compartiments étant en communication fluidique dans une configuration de génération de dihydrogène du dispositif, de sorte à former la composition aqueuse d'hydrures par mise en contact du milieu aqueux avec la charge solide.
Patent FR-3061031-A1 (FR)
Title: Procede et installation de denitrification des fumees de combustion
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: F23J15/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé de dénitrification d'un effluent gazeux provenant d'un système de combustion, ledit effluent gazeux étant susceptible de contenir des oxydes d'azote, ledit procédé comprenant une première étape de traitement dudit effluent gazeux avec un premier système de réduction (11) de la teneur en oxyde d'azote situé en amont d'un second système de réduction (6) de la teneur en oxyde d'azote, ledit second système (6) étant un réacteur à réduction catalytique sélective, dit réacteur SCR, et ledit procédé étant caractérisé en ce que seule une première partie de l'effluent en sortie du premier système de réduction (11) de la teneur en oxyde d'azote est mise en contact avec le réacteur SCR (6), une deuxième partie dudit effluent en sortie du système de réduction (11) étant détournée de manière contrôlée vers un ventilateur de tirage (7).
Patent FR-3073077-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation par couches thermo-isolante d'un systeme vehiculant de l'electricite au moyen d'une batterie rechargeable par le biais d'un film thermo-electrique et d'une autre couche dielectrique projetee ou posee, compose principalement d'eau et de silicate de magnesium vers une electrode
Inventor: HALIMI ERIC
IPC: H01B3/20
Filed: 2017-11-02
Abstract: Le système est composé d'un film thermoélectrique collé sur matériaux des instruments et appareils et matériaux dotés d'au moins une batterie rechargeable sur lequel est posé ou projeté en surface un liquide se composant pour l'essentiel d'eau et de silicate de magnésium, se solidifiant à l'air telle une laque ou une peinture, présentant des propriétés diélectrique. Ces couches seront couvertes d'une couche thermo-isolante composée par exemple de cuir naturel ou non, de bois, de plastique, de Plexiglas, de PVC... Ce système sera relié à une électrode permettant de récupérer l'électricité et de la rediriger notamment vers une batterie rechargeable.
Patent FR-3063103-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbine a gaz, turbine a gaz associee
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage (100) pour turbine à gaz (1), comportant une première pièce (21, 22, 7) et une deuxième pièce (21', 22', 7') positionnées circonférentiellement autour d'un axe longitudinal (XX') de la turbine à gaz (1), une première face latérale (11) de la première pièce étant adjacente à une seconde face latérale (12) de la deuxième pièce, une première fente (13) présentant une première épaisseur (e1) étant ménagée dans la première face latérale (11) pour recevoir une première portion (201) d'une plaquette d'étanchéité (20) présentant une seconde épaisseur (e2) inférieure à ladite première épaisseur (e1), ledit assemblage (100) étant caractérisé en ce qu'une seconde portion (202) de ladite plaquette d'étanchéité (20) est fixée solidairement à la deuxième pièce.
Patent FR-3068354-A1 (FR)
Title: Compositions photoprotectrices comprenant un derive dibenzoylmethane, un compose merocyanine et un compose susceptible d'accepter l'energie de niveau excite triplet du compose dibenzoylmethane
Inventor: BATISTA ALEXANDRA
IPC: C07C69/734
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition photoprotectrice à usage topique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un composé dérivé du dibenzoylméthane, au moins un composé mérocyanine et au moins un composé susceptible d'accepter l'énergie de niveau excité triplet dudit ou desdits composés dérivés du dibenzoylméthane. L'invention concerne également l'utilisation d'au moins un composé susceptible d'accepter l'énergie de niveau excité triplet dudit ou desdits composés dérivés du dibenzoylméthane pour photostabiliser vis-à-vis du rayonnement UV, une composition comprenant au moins un composé dérivé du dibenzoylméthane et au moins un composé mérocyanine.
Patent FR-3068527-A1 (FR)
Title: Source laser a semi-conducteur
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: H01S5/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Source laser à semi-conducteur dans laquelle, pour coupler optiquement un troisième guide d'onde (15, 36) à un premier guide d'onde (28) par l'intermédiaire d'un deuxième guide d'onde (25), une cavité optique résonante comporte au moins un coupleur contra-directionnel (24, 34) assisté par réseau apte à transformer l'essentiel du signal optique à une longueur d'onde ?Li qui se propage dans un sens le long du troisième guide d'onde (15, 36), en un signal optique de même longueur d'onde, qui se propage en sens opposé dans le premier (28) ou le deuxième (25) guide d'onde, ce coupleur contra-directionnel comportant à cet effet au moins une partie réalisée dans le troisième guide d'onde (15, 36) et un réseau de motifs répétés avec un pas régulier, ce réseau de motifs étant réalisé dans le deuxième (25) ou le troisième (15, 36) guide d'onde.
Patent FR-3069538-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'esters (meth)acryliques.
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C67/03
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne la production d'esters (méth)acryliques selon un procédé en continu par transestérification, et en particulier la purification d'un mélange réactionnel brut comprenant un ester (méth)acrylique en C4-C12 à l'aide d'une colonne à partition mise en uvre dans une configuration optimisée en termes de séparation et recyclage du catalyseur, et de bilan énergétique du procédé global de purification. .La colonne à partition est équipée d'une paroi séparatrice créant des zones de séparation dans la colonne, la paroi étant non jointive avec le dôme supérieur de la colonne en partie haute et jointive avec le fond de la colonne en partie basse.
Patent FR-3074058-A1 (FR)
Title: Methode amelioree de dimensionnement d'une colonne de regeneration d'une unite de captage de gaz acide ou de traitement de gaz
Inventor: LETTAT ABDELKADER
IPC: B01D53/18
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de dimensionnement d'une colonne de régénération d'une unité de captage de CO2 ou de traitement de gaz par un solvant chimique à base d'amines comprenant au moins deux contacteurs de type garnissages afin d'améliorer le transfert gaz - liquide. L'invention permet ainsi de travailler uniquement dans une gamme haute de taux d'engorgement (entre 50 et 80%) grâce à un agencement optimisé des contacteurs dans la colonne de régénération, et ainsi de réduire la hauteur de la colonne et/ou réduire l'énergie à fournir au rebouilleur. L'invention concerne également l'utilisation de ladite méthode pour le dimensionnement de la colonne de régénération d'une unité de captage de CO2, d'une unité de traitement de gaz acides de raffinerie, d'une unité de traitement de gaz naturel, ou d'une unité de purification de biogaz.
Patent FR-3074470-A1 (FR)
Title: Fabrication d’une piece superieure d’un element support de direction assistee sans cordon de soudure
Inventor: THIVIN CLEMENT
IPC: B62D1/187
Filed: 2017-12-04
Abstract: Pièce (1), destinée à être pliée de manière à former une pièce supérieure (2, 3, 4) d'un élément support d'une direction assistée d'un véhicule, constituée par une plaque plane comprenant : - au moins une zone de fixation (11, 111, 211) destinée à fixer la pièce supérieure (2, 3, 4) à un châssis du véhicule, - au moins une zone d'élongation (29, 28, 113, 214, 215) destinée à être positionnée dans un plan perpendiculaire au plan dans lequel s'étend la zone de fixation (11, 111, 211), - et au moins une zone de pliage (16, 17, 18, 19, 20, 21, 212, 219, 217, 221).