baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968027-A1 (FR)
Title: Systeme de realisation d'une paroi de mise hors d'eau d'un batiment, utilisant des panneaux solaires
Inventor: CARLOD JEROME
IPC: E04B1/66
Filed: 2010-11-26
Abstract: Ce système (1) comprend des pièces (2) d'aménagement d'une structure porteuse servant au support des panneaux solaires (100), des pièces (3) d'aménagement de gouttières d'évacuation des eaux de ruissellement, et des pièces (6) de positionnement des panneaux solaires (100) les uns par rapport aux autres. Selon l'invention : - chaque pièce (2) d'aménagement de ladite structure porteuse est un chevron à section carrée ou rectangulaire ; - chaque pièce (3) d'aménagement de gouttière est formée par un profilé comprenant une partie de montage (10) sur un chevron, et au moins une gouttière (11) ; et -chaque pièce (6) de positionnement comprend une nervure centrale (15), destinée à être insérée entre deux panneaux solaires (100) adjacents, deux logements supérieurs (16) destinés à recevoir de manière ajustée les angles de deux panneaux solaires (100) supérieurs, et deux logements inférieurs (17) destinés à recevoir de manière ajustée les angles de deux panneaux solaires (100) inférieurs.
Patent FR-2969744-A1 (FR)
Title: Fastener for fastening photovoltaic panel on rail of installation structure, has upper and lower slots whose height decreases from one side of plane perpendicular to plate to another side of plane when measured parallel to another plane
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: F24J2/52
Filed: 2010-12-22
Abstract: The fastener (1) has a plate (2), a base (3) and a head (4) that are integrally formed with each other. Surfaces (42, 44) of the head define upper slots (Fa, Fb) with respective side parts (222, 224) of an upper surface (22) of the plate. Surfaces (32) of the base define lower slots (Fc, Fd) with respective side parts (242, 244) of a lower surface (24) of the plate. Height of the upper and lower slots decreases from one side of a plane perpendicular to the plate to another side of the plane when measured parallel to another plane that is perpendicular to the plate. Independent claims are also included for the following: (1) an installation structure comprising a rail (2) a method for fastening a photovoltaic cell on a rail.
Patent FR-2969507-A1 (FR)
Title: Dispositif pour melanger deux constituants
Inventor: DEHAN CHRISTOPHE
IPC: B01F25/60
Filed: 2010-12-24
Abstract: Le dispositif (1) est conçu pour mélanger au moins deux constituants provenant d'au moins deux réservoirs distincts (2,3). Il comprend au moins deux orifices (6, 7) distincts aptes à être raccordés auxdits réservoirs (2,3), une pompe (15) motorisée, un sélecteur fluidique (9) comprenant au moins un réseau de canaux (12) débouchants aptes à mettre en communication l'un au moins desdits orifices et ladite pompe (15), ledit sélecteur fluidique (9) étant agencé pour être mobile entre plusieurs positions pour permettre sélectivement, à l'aide de ladite pompe (15), un transfert d'au moins un constituant d'un orifice vers l'autre orifice ou vers ladite pompe (15) et un brassage dudit mélange obtenu.
Patent FR-2976475-A1 (FR)
Title: Device for dewatering dampeners of windows of specific size, has rollers passing dampener from top pane to bottom pane on window, where dampener is clamped with two clips that are arranged on back of vertical plane
Inventor: GHODBANE GHISLAINE
IPC: A47L1/15
Filed: 2011-06-20
Abstract: The device has a vertical plane (6) on which four rollers (2-5) are mounted at rigid axles, where the rollers passes a dampener from a top pane to a bottom pane on a window (1). The dampener is clamped with two clips that are arranged on back of the vertical plane. The rollers are arranged in a rigid manner, and allow drying of the dampener at the time of passage of the rollers. The rollers are rotatable in a free manner.
Patent FR-2972931-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de diffusion de parfum
Inventor: SUISSA DAVID
IPC: A61L9/12
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne de manière générale le domaine de la diffusion de parfum et propose un dispositif 1 comprenant : - un couloir de ventilation 10, et - un générateur 11 de flux d'air, - un support de fixation 12 agencé en aval du générateur de flux d'air et adapté pour y fixer une cartouche de parfum, - une cloison 13 située dans le couloir de ventilation entre le générateur de flux d'air et le support de fixation, dont l'état est susceptible d'être modifié entre au moins un état de cloisonnement et un état de non-cloisonnement, et - un asservissement 16 entre le générateur de flux d'air et la cloison adapté pour que la cloison soit en état de cloisonnement lorsque le générateur de flux d'air est à l'arrêt, la cloison et le couloir de ventilation étant réalisés au moins en partie en un matériau inerte aux parfums.
Patent FR-2973832-A1 (FR)
Title: Reducing fluid injection metering device for single cartridge integrated selective catalytic reduction system in car, has valves fixed along pipeline, where device meters fluid by implementation of opening and closing sequence of valves
Inventor: MASSOT GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-04-08
Abstract: The device has first and second solenoid valves (33, 39) arranged along a reducing fluid pipeline (31) connected upstream of a storage device and downstream from a catalyst, where the device meters a set volume of reducing fluid to be injected by implementation of an opening and closing sequence of the valves. The sequence comprises a first solenoid valve opening phase (A) in which the second solenoid valve is closed, a first solenoid valve closing phase (B), a second solenoid valve opening phase (C) in which the volume of liquid is injected, and a second solenoid valve closing phase (D).
Patent FR-2976703-A1 (FR)
Title: Borne et tete de signalisation pour aire de stationnement.
Inventor: LATRONICO PATRICK
IPC: E01F9/615
Filed: 2011-06-15
Abstract: Une borne de signalisation pour aire de stationnement est caractérisée en ce qu'elle comprend : une embase comprenant un cadre rigide et un coque entourant entièrement le cadre et apte à résister à l'environnement extérieur, et un tête de signalisation fixée au-dessus de l'embase par des moyens de fixation non accessibles sans atteinte à l'intégrité de la coque, la tête regroupant l'ensemble fonctionnel de moyens de signalisation dynamique de places disponibles et de guidage commandés à distance.
Patent FR-2976727-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cellule photovoltaique a emetteur selectif
Inventor: PAVIET-SALOMON BERTRAND
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-06-17
Abstract: Ce procédé de réalisation d'une cellule photovoltaïque à émetteur sélectif, comprend les étapes suivantes : - dépôt d'une couche antireflet (7) comprenant des dopants de type n sur un substrat (1) de silicium de type n ou p, ledit dépôt étant réalisé en présence d'un composé chimique permettant d'accélérer la diffusion des atomes dopants de type n dans ledit substrat (1) ; - surdopage d'au moins une zone du substrat (1) de manière à réaliser au moins un émetteur surdopé n (6), par diffusion ponctuelle des dopants n d'au moins une zone de la couche antireflet (7) ; - dépôt : o d'au moins un matériau conducteur de type n (3) sur le au moins un émetteur surdopé n (6) ; et o d'au moins un matériau conducteur de type p (4) sur la face du substrat (1) opposée à celle comprenant la couche antireflet (7) ; - réalisation des contacts n (3) et des contacts p (4) simultanément à la réalisation d'un émetteur n (5) par un recuit apte à diffuser au sein du substrat des dopants n de la couche antireflet (7).
Patent FR-2976798-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire a partir de derive de dihydroxyflavonoides, neoflavanols ou neoflavanones, de sels de manganese, de peroxyde d'hydrogene, de (bi)carbonates, d'agents alcalins, et de sels metalliques
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par une ou plusieurs compositions cosmétiques contenant, pris ensemble ou séparément dans la ou lesdites compositions, les ingrédients suivants : a) un ou plusieurs dérivé(s) de dihydroxyflavonoïde(s), néoflavanol(s) ou néoflavanone(s) ; b) un ou plusieurs sel(s) de manganèse ; c) du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; d) un ou plusieurs (bi)carbonate(s) ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de (bi)carbonate(s) ; e) un ou plusieurs agent(s) alcalinisant(s) différent(s) du ou de(s) bicarbonate(s) ; et f) un ou plusieurs sel(s) métallique(s) choisi(s) parmi les sels de molybdène, d'aluminium, de zinc, de calcium et de rhodium ; étant entendu que : - le pH d'au moins une des compositions comprenant l'un au moins des ingrédients a), b), d), e) et/ou f) est alcalin, soit supérieur à 7, - le ou les sel(s) métallique(s) f) est(sont) appliqué(s) en dernière étape du procédé de coloration. Le procédé selon l'invention présente l'avantage de colorer les fibres kératiniques humaines, avec des résultats de colorations tenaces et de manière surprenante chromatiques avec une « une montée » de la coloration satisfaisante.
Patent FR-2976841-A1 (FR)
Title: Procede de chauffe d’une ebauche de recipient a faible temperature de paroi externe
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/78
Filed: 2011-06-23
Abstract: Procédé de chauffe d'une ébauche (2) en matière plastique pour la fabrication d'un corps creux par formage à partir de l'ébauche (2), qui comprend les opérations consistant à : - introduire l'ébauche (2) dans un four (7) muni de sources (9) de rayonnement électromagnétique monochromatique ou pseudo-monochromatique émettant dans l'infrarouge ; - exposer l'ébauche (2) au rayonnement des sources (9), réglées à une puissance d'émission prédéterminée, pendant un temps d'exposition prédéterminé ; - mesurer une température sur une paroi (16) externe de l'ébauche (2) ; Caractérisé en ce qu'il comprend une opération consistant à : - ajuster le temps d'exposition et/ou la puissance d'émission tant que ladite température mesurée à une sortie du four (2), n'est pas comprise entre T et 1,8 -T , où T est la température de transition vitreuse de la matière.
Patent FR-2977563-A1 (FR)
Title: Helice comportant une plaque de liaison entre son moyeu et chacune de ses pales
Inventor: BOSSIS PHILIPPE
IPC: B63H1/18
Filed: 2011-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une hélice (1) qui comporte un moyeu (2) et un ensemble de pales (4), caractérisée par le fait que : - ledit moyeu (2) présente une épaisseur sensiblement égale à celle des pales (4) ; - chaque pale (4) est reliée au moyeu (2) par une plaque intermédiaire (3) qui comporte un premier bord (30) de liaison au moyeu (2) et un deuxième bord de liaison (32) à la pale (4) associée, ce deuxième bord (32) ayant une longueur proche ou égale à celle de la base (40) de la pale ; - chacune des plaques (3) formant d'une part, avec l'une (23) des deux grandes faces (22, 23) du moyeu (2), dite « face avant », un même premier angle V compris entre 60 et 120° et, d'autre part, avec chaque pale (4), un même second angle W compris entre 60 et 120°.
Patent FR-2979311-A1 (FR)
Title: Processing device for assistance system used for assisting driver of e.g. car, has processing unit instructing display of graphic element that is representative of obstacle, in display zone with color function of level of estimated risk
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60R1/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: The device (D) has a processing unit (MT) arranged to estimate a level of risk of intersection of a future trajectory estimated by an obstacle based on distance separating the obstacle from the trajectory. The unit determines, in an image representation, a display zone representing a position in progress of the obstacle with respect to a vehicle (V). The unit instructs a display of a graphic element that is representative of the obstacle, in the display zone with a color function of the level of estimated risk. The display zone is a portion of a frame surrounding the representation and a portion of a periphery of representation of the vehicle.
Patent FR-2979785-A1 (FR)
Title: Method for exchanging messages between application server and media server during application of process, involves exchanging process execution control message between application server and media server during application of process
Inventor: HNIA TAOUFIK
IPC: G06F9/54
Filed: 2011-09-06
Abstract: The method involves exchanging a process execution control message between an application server (310) and a media server (315) during application of a process (415), where the message includes an identifier corresponding to processing of a unique identifier associated with a communication session established (410) between a client device (305) and the media server. The process control system controls a part of the process implemented by the media server for the client device. Independent claims are also included for the following: (1) a control device for transmitting a message of a media management system to a process control system during application of a process (2) a computer program for exchanging messages between a process control system and a media management system during application of a process (3) a method for implementation of a process required by a client device (4) a computer program for implementation of a process required by a client device (5) a device for implementation of a process required by a client device.
Patent FR-2989065-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la foudre
Inventor: SOULIGNAC THIERRY
IPC: B64D33/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre la foudre (200) destiné à être posé sur une structure (100) à protéger et comprenant : - un revêtement de surface comprenant au moins une couche de peinture conductrice (202), - une pluralité d'éléments électriquement conducteurs (204) disposés de manière espacée sur la structure, lesdits éléments étant en contact avec la couche de peinture conductrice (202), - un revêtement de protection (205) disposé sur le revêtement de surface et comprenant un matériau thermiquement isolant et électriquement conducteur, le revêtement de protection (205) recouvrant partiellement les éléments électriquement conducteurs (204).
Patent FR-2996952-A1 (FR)
Title: Electric switch i.e. push-push type electric switch, for use in room, has drive unit comprising spring wire whose deformable bending part is supported on nut to swing brush when actuating key is moved from rest position to inserted position
Inventor: BELET TONY
IPC: H01H13/12
Filed: 2012-10-12
Abstract: The switch (100) has a housing (180), and a brush (171) to swing between positions to allow a movable contact element to be in contact or out of contact with a fixed contact element. An actuating key (110) is accessible to a user and moved between rest and pressed positions. A nut (140) is mounted to pivot with respect to the housing to swing the brush. A drive unit (130) moves the nut jointly with the key and includes a spring wire (137) whose flexural deformable part is supported on the nut to swing the brush when the key is moved from the rest position to the pressed position.
Patent FR-2985462-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant une assise perfectionnee
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne un siège (11) comprenant une assise (13) et un dossier (12) articulé et rabattable caractérisé en ce que le dossier (12) comporte un pan d'assise (21). L'invention trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2992788-A1 (FR)
Title: Method for checking alternator-starter and e.g. stable battery, in car, involves determining setpoint representative of current that is to be circulated in electric power storage unit according to requested lifetime of vehicle
Inventor: BRIAULT FRANCK
IPC: H02J7/14
Filed: 2012-06-28
Abstract: The method involves determining a setpoint that is representative of current that is to be produced by an energy production unit i.e. alternator-starter (AD). Another setpoint representative of current that is to be circulated in an electric power storage unit i.e. stable battery (MS) such as lithium-ion battery, is determined according to a requested lifetime of a vehicle (V) i.e. automobile, a required operation point for the electric power storage unit, and a measurement of current circulating in the electric power storage unit. Independent claims are also included for the following: (1) a control device (2) a vehicle.
Patent FR-2993809-A1 (FR)
Title: Tool for installation of connection device on side of advertising poster, has introduction rollers delimiting input, set of ejection rollers defining path, and outlet that is provided for guiding protective film of connection device
Inventor: LARGE GERARD
IPC: B25B27/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: The tool (1) has two plates (5, 6) that are maintained in a parallel manner with regard to each other at a distance by a set of sleeve screws (7-10). A pressure cylinder (13) is placed between the plates, where the pressure cylinder is arranged to be freely rotatable around a guide pin (14). A set of introduction rollers (15, 16) delimits an input for guiding a connection device (2) around the pressure cylinder. A set of ejection rollers (17) defines a path, and an outlet is provided for guiding a protective film (2c) of the connection device.
Patent FR-2994137-A1 (FR)
Title: External rear-view mirror for front door of car, has direct-drive dog clutch and mirror support rotatable relative to base, where dog clutch includes locking unit to allow angular positioning of mirror relative to car
Inventor: GREFFIER MICKAEL
IPC: B60R1/06
Filed: 2012-08-01
Abstract: The mirror has a base (10) intended to be fixed to a car and provided with a direct-drive dog clutch (24) for rotational connection with a mirror support, where the direct-drive dog clutch and the mirror support are rotatable relative to the base. The dog clutch includes a locking unit to allow angular positioning of the mirror relative to the car, where the locking unit includes holes intended to receive a mounting screw on the base. The dog clutch includes projecting contact surfaces (28) intended to provide a rotational coupling with the mirror support. Independent claims are also included for the following: (1) a front door of a car (2) a method for assembling a car.
Patent FR-2999364-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation predictive de la puissance d'intermodulation dans un dispositif electronique
Inventor: SOMBRIN JACQUES
IPC: H03L7/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation prédictive de puissance d'intermodulation dans un dispositif électronique dans lequel une fonction prédictive f permet d'évaluer de façon prédictive des valeurs de puissance d'une composante d'intermodulation produite par une distorsion d'intermodulation d'un signal d'entrée, caractérisé en ce que la fonction prédictive f comprend une partie impaire V obtenue par multiplication d'une fonction impaire F, et d'une fonction G, obtenue par composition d'une fonction g paire à valeurs réelles positives et d'une fonction Q sous forme de série réelle comprenant au moins un terme de degré q appartenant aux réels non-entiers-impairs.
Patent FR-3003192-A1 (FR)
Title: Douille ajustable
Inventor: BAPTISTE PATRICK
IPC: B25B13/06
Filed: 2013-03-15
Abstract: La douille ajustable (1) comprend une douille externe (2) comportant un trou débouchant sur au moins une face suivant un axe longitudinal et configuré pour coopérer avec une vis ou un écrou. Elle comprend également au moins une douille interne (3) configurée pour être logée à l'intérieur de la douille externe (2) et montée en translation suivant un axe de déplacement longitudinal entre une première position et une seconde position. La douille interne (3) comporte également un trou débouchant sur au moins une face, le trou étant configuré pour coopérer avec une vis ou un écrou. Par ailleurs, au moins un élément élastique est connecté mécaniquement à la douille externe (2) et à la douille interne (3), et configuré pour réaliser un rappel élastique de la douille interne (3) depuis la seconde position vers la première position. La douille ajustable (1) est également dotée d'un système anti-rotation (4) de la douille interne (3) par rapport à la douille externe (2).
Patent FR-3001296-A1 (FR)
Title: Pince de mesure de boucle notamment de terre du type comprenant une machoire solidaire d'un support fixe et une machoire montee pivotante sur le support
Inventor: LEGROS PHILIPPE
IPC: G01R19/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne une pince de mesure notamment de boucle de terre du type comprenant une mâchoire (2) solidaire d'un support fixe et une mâchoire (4) montée pivotante sur le support fixe, entre une position de fermeture de la pince et une position d'ouverture, et un élément élastique (R) de rappel de la mâchoire mobile (4) dans sa position de fermeture. La pince est caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif (16) de démultiplication de la force (Fap) d'ouverture de la pince, par son application sur la gâchette (5), qui est monté entre l'élément élastique de rappel (R) et la gâchette (5), lors de l'ouverture de la pince. L'invention est applicable à des pinces de mesure de boucle de terre.
Patent FR-3004491-A1 (FR)
Title: Moteur hybride pneumatique-thermique
Inventor: DUMAND CLEMENT
IPC: F02G5/02
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un moteur hybride pneumatique-thermique comprenant : • une culasse (12) et un cylindre (10) accueillant un piston (11) définissant ainsi une chambre de combustion (20), un réservoir de gaz principal (20), une ligne (19) de gaz reliant la chambre de combustion (16) au réservoir principal (20), • une ligne (18) d'échappement des gaz d'échappement en provenance de la chambre de combustion (16), caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir intermédiaire (21) disposé en série sur la ligne (19) de gaz entre la chambre de combustion (16) et le réservoir principal (20), et des moyens d'échange thermique entre l'air présent dans le réservoir intermédiaire (21) et les gaz d'échappement.
Patent FR-3006754-A1 (FR)
Title: Module de connexion, echangeur thermique, et ensemble d'echange thermique correspondant
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/007
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un module de connexion (11) d'un échangeur thermique notamment pour véhicule automobile, le module de connexion étant configuré pour connecter l'échangeur thermique à un composant d'un circuit de fluide et pour porter un capteur apte à mesurer une grandeur du fluide. Selon l'invention, le module de connexion (11) comporte : - au moins deux pièces de fixation (19, 21), dont une première pièce de fixation (19) agencée selon un axe (A) défini et apte à former un support mécanique pour le composant, et une deuxième pièce de fixation (21) apte à porter le capteur, et - des moyens d'assemblage (37, 39) complémentaires portés d'une part par la première pièce de fixation (19) et d'autre part par la deuxième pièce de fixation (21), permettant un assemblage de la deuxième pièce (21) à la première pièce (19) selon au moins deux orientations de la deuxième pièce (21) par rapport à l'axe (A). L'invention concerne également un échangeur thermique et un ensemble d'échange thermique correspondants.