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Patent FR-3058437-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'association d'un dispositif de detection d'une position d'un dispositif de mise d'une fenetre dans au moins deux etats differents a un dispositif distant
Inventor: FORTINEAU FRANCOIS
IPC: G08B13/08
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'association d'un dispositif de détection d'une position d'une poignée d'une fenêtre dans au moins deux états différents à un dispositif distant par l'intermédiaire d'une liaison radio dans lesquels : - on détecte (E703), une première position correspondant au verrouillage de la fenêtre, - on active (E705) une temporisation d'une durée prédéterminée, - on détecte (E710, E714) une position différente de la position correspondant au verrouillage de la fenêtre, - on transfère (E721) une trame comportant l'identifiant du dispositif de détection de la position de la poignée et une information représentative d'une requête d'association si la détection de la position correspondant au verrouillage de la fenêtre et si la détection de la position différente de la position correspondant au verrouillage de la fenêtre sont effectuées au moins trois fois consécutives (E719) pendant la durée prédéterminée.
Patent FR-3058522-A1 (FR)
Title: Tete de controle pour capteurs a courants de foucault
Inventor: DECITRE JEAN MARC
IPC: G01N27/90
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne une tête de contrôle pour capteurs à courants de Foucault utilisés dans les contrôles non destructifs, qui présente une forte robustesse à l'usure. La tête de contrôle comprend un substrat ayant au moins un élément émetteur/récepteur de champ électromagnétique et une face externe apte à se déplacer sur la surface d'une structure à inspecter, et est telle que la face externe est recouverte d'un clinquant métallique.
Patent FR-3058682-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation du niveau de couple recuperatif d'un vehicule automobile a propulsion electrique
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: Procédé d'adaptation du niveau de couple récupératif d'un véhicule automobile à propulsion électrique, dans lequel : - on détecte un trajet usuel (TU) ; - on analyse des zones de freinage (ZdFj) au cours dudit trajet usuel (TU) ; - on calcule un pourcentage d'énergie récupérable avec le niveau de couple récupératif actuel ; et - on adapte le niveau de couple récupératif en fonction du style de conduite du conducteur et du trajet usuel (TU) détecté de façon à atteindre ou à s'approcher, sur un TU, d'un pourcentage d'énergie récupérée cible.
Patent FR-3059006-A1 (FR)
Title: Compositions d’additifs thermoassociatifs dont l’association est controlee et compositions lubrifiantes les contenant
Inventor: DEROUINEAU THIBAULT
IPC: C10N30/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: Compositions d'additifs résultant du mélange d'au moins deux composés thermoassociatifs et échangeables et d'au moins un composé ester boronique permettant de contrôler l'association de ces deux copolymères. Composition lubrifiante qui résulte du mélange d'au moins une huile de base lubrifiante, d'au moins deux composés thermoassociatifs et échangeables et d'au moins un composé ester boronique permettant de contrôler l'association de ces deux copolymères. Procédé pour moduler la viscosité d'une composition lubrifiante qui résulte du mélange d'au moins une huile de base lubrifiante, d'au moins deux composés thermoassociatifs et échangeables. Utilisation d'un composé ester boronique pour moduler la viscosité d'une composition lubrifiante.
Patent FR-3050110-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques comme agent favorisant la synthese de melanine
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61Q19/04
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, par voie orale, de Bifidobacterium longum subsp. longum CNCM I-2618, comme agent pro-pigmentant, notamment pour homogénéiser la couleur de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3066308-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'endurance d'une memoire reinscriptible non volatile et dispositif de programmation d'une telle memoire
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C13/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'endurance d'une mémoire réinscriptible non-volatile comprenant une pluralité de cellules mémoire (10) comportant chacune un empilement ordonné d'une électrode inférieure (12), d'une couche de matériau diélectrique (13) et d'une électrode supérieure (11), le matériau diélectrique de chaque empilement étant apte à commuter entre un état fortement résistif (HRS) et un état faiblement résistif (LRS), ou inversement, pour permettre une écriture dans la cellule mémoire ou un effacement de ladite cellule mémoire. Ce procédé comporte les opérations suivantes : - à la fin de chaque cycle d'écriture et d'effacement de la cellule mémoire, lecture de conditions d'effacement de ladite cellule mémoire au cours de la dernière opération d'effacement du cycle, et comparaison desdites conditions d'effacement lues avec une valeur d'effacement médiane prédéterminée ; et - détermination de conditions d'écriture de la cellule mémoire à partir des résultats de la comparaison, lesdites conditions d'écriture étant appliquées aux électrodes de l'empilement lors des opérations d'écriture du cycle d'écriture et d'effacement suivant afin de limiter la génération de défauts dans le matériau diélectrique.
Patent FR-3066696-A1 (FR)
Title: Reservoir d'eau a etancheite amelioree pour un humidificateur de gaz alimente par un ventilateur medical
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention porte sur un réservoir (4) pour humidificateur de gaz (24) comprenant une cuve (8) à eau et un couvercle (9) agencé sur la cuve (8) de manière à former un toit (x) couvrant ladite cuve (8), ledit couvercle (9) comprenant un orifice d'entrée de gaz (2), un orifice de sortie de gaz (3) et une portion de toit (9a) plane contenue dans un plan (P). Le couvercle (9) comprend en outre une première portion de toit (9b) inclinée portant l'orifice d'entrée de gaz (2) et formant un premier angle (α) avec le plan (P), où le premier angle (α) est compris entre 10 ° et 40 °; et/ou une seconde portion de toit (9c) inclinée portant l'orifice de sortie de gaz (3) et formant un second angle (β) avec le plan (P), où le second angle (β) est compris entre 20 ° et 60 °. Humidificateur de gaz (24) comprenant un tel réservoir (4), de préférence un réservoir (4) amovible, et ensemble humidificateur/ventilateur médical (24, 25) comprenant un ventilateur (25) équipé d'une micro-soufflante électrique et un humidificateur (24) selon l'invention.
Patent FR-3053067-A1 (FR)
Title: Volet de piscine solaire
Inventor: DE TROOSTEMBERGH-DE TROOSTEMBERGH AMAURY CHARLES MARIE GOBERT
IPC: E04H4/08
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble d'au moins deux profilés extrudés (18a et 18b), dans lequel chaque profilé extrudé comprend une surface inférieure (1) et une surface supérieure (2), une première extrémité latérale (3) formant une première saillie (4), une deuxième extrémité latérale (7) formant un espace agencé pour pouvoir recevoir la première saillie (4) d'un deuxième profilé extrudé (18b), au moins un premier (11) et un deuxième renfort (13) s'étendant de la surface inférieure (1) à la surface supérieure (2), ledit deuxième renfort (13) étant muni d'une deuxième saillie (16) définissant une cavité (C) entre la deuxième saillie (16), ladite surface supérieure (2) et ledit deuxième renfort (13) et une cavité ouverte (D) entre ladite deuxième saillie (16), ladite surface inférieure (1) et ledit renfort (13).
Patent FR-3069513-A1 (FR)
Title: Dispositif de retraction d’une colonne de direction d’un vehicule automobile
Inventor: DEPLAT FREDERIC
IPC: B62D1/185
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de déplacement d'une colonne de direction d'un véhicule automobile, comprenant un support (1) destiné à être fixé au véhicule ; un coulisseau mobile (2) en translation par rapport au support entre une position fonctionnelle et une position rétractée de la colonne de direction ; des moyens de rappel élastique (3) du coulisseau vers la position normale ; un verrou à commande électrique (4) de maintien du coulisseau dans la position rétractée. Le dispositif comprend, en outre, des moyens électriques (5) d'entrainement du coulisseau vers la position rétractée, lesdits moyens (5) étant configurés pour pouvoir libérer le coulisseau (2) de manière à ce qu'il se déplace vers la position normale sous l'effort des moyens de rappel élastique (3) lorsque le verrou (4) est libéré.
Patent FR-3070795-A1 (FR)
Title: Vehicule pour le transport et l'inventaire d'objets
Inventor: DUDRET STEPHANE
IPC: H01Q19/18
Filed: 2017-09-06
Abstract: Véhicule pour le transport et l'inventaire d'objets munis d'étiquettes radiofréquence, comprenant un châssis (2) supportant un volume (3) de chargement pour des objets (4) à transporter et un dispositif (5, 6, 7) de communication radiofréquence comprenant au moins une antenne (5) de communication, caractérisé en ce que le dispositif (5, 6, 7, 8) de communication radiofréquence comprend un moins un élément (5, 8) de transfert ou de réception d'ondes radiofréquence monté de façon mobile sur le véhicule pour permettre un mouvement du au moins un élément (5, 8) de transfert ou de réception d'ondes radiofréquence par rapport aux objets (4) transportés dans le volume (3) de chargement
Patent FR-3056634-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau turbine comprenant un element de repartition de l'air de refroidissement
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (110) et une structure de support d'anneau (13), l'ensemble d'anneau comprenant en outre, pour chaque secteur d'anneau, un élément de répartition (150) de l'air de refroidissement fixé à la structure de support d'anneau (13) et positionné dans une première cavité (151) délimitée entre l'anneau de turbine et la structure de support d'anneau.
Patent FR-3073188-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation du stationnement d'un vehicule automobile
Inventor: WITTE LENNART
IPC: B60W40/076
Filed: 2017-11-09
Abstract: Système de sécurisation du stationnement d'un véhicule automobile (2) stationné sur une zone de stationnement (Z), le véhicule comportant deux roues directrices, et un actionneur pour modifier l'orientation des roues directrices sans l'action du conducteur, le système comportant - une unité de commande (UC), - des moyens de détection d'un état stationné du véhicule automobile, - des moyens de détermination de la direction et du sens de la pente de la zone de stationnement, - des moyens de détermination de l'orientation des roues directrices par rapport à un axe du véhicule, - l'unité de commande (UC) étant configurée pour déterminer l'orientation des roues directrices pour placer le véhicule dans une configuration de danger réduit en cas de déplacement non voulu du véhicule, et pour envoyer une instruction aux à l'actionneur d'orienter les roues directrices suivant l'orientation déterminée par l'unité de commande (UC).
Patent FR-3074642-A1 (FR)
Title: Dispositif de trempage pour systeme de traite mecanique
Inventor: CABON ALAIN
IPC: A01J7/04
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de traite mécanique, comprenant : - au moins un manchon (2) définissant un espace d'accueil (20) d'un trayon (1) et présentant une ouverture d'évacuation (22) de lait ; - une griffe collectrice (5) ; - pour chaque manchon, un raccord (4) reliant le manchon à la griffe collectrice ; - un dispositif de trempage du trayon avec un produit de trempage, le dispositif de trempage comprenant : - une source (8) de produit de trempage ; - une interface (6) d'injection montée sur la griffe collectrice ; - un tuyau d'injection (3) pour chaque manchon, le tuyau d'injection s'étendant à partir de l'interface et sensiblement jusqu'à l'espace d'accueil du trayon, en passant à l'intérieur du raccord et au travers de l'ouverture d'évacuation.
Patent FR-3078151-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour tireur
Inventor: POMMEREUIL STEPHANE
IPC: F41J11/02
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne dispositif de sécurité pour tireur comprenant : • Une première pièce longitudinale (1) formant un axe A1, • Une seconde pièce longitudinale (2) formant un axe A2, • Un moyen de liaison (3) sur lequel, les première et seconde pièces longitudinales (1,2) sont montées en rotation autour d'au moins un axe (4), les axes A1 et A2 définissant un intervalle angulaire, et • Un moyen de butée (5) limitant l'intervalle angulaire à 120° maximum entre les axes A1 et A2 correspondant à une fenêtre de tir autorisée.
Patent FR-3080882-A1 (FR)
Title: Paumelle et systeme d'articulation et menuiserie comportant un tel systeme d'articulation
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E05D7/04
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne une paumelle mâle comportant une tige d'articulation (38) et une surface de butée (50) réglable selon la direction de l'axe d'articulation (A1) pour coopérer avec une surface de butée d'une paumelle femelle (14) pour déterminer une position relative de service, caractérisée en ce que : - la paumelle mâle (12) comporte une pièce de réglage (42) qui est mobile en rotation autour de l'axe d'articulation (A1) et fixe en translation ; - la pièce de réglage (42) comporte un tronçon de réglage qui présente un filetage externe (44) ; - la paumelle mâle (12) comporte une chemise (46) qui présente un filetage interne (48) qui coopère avec le filetage externe (44) de la pièce de réglage (42); - la surface de butée réglable (50) est portée par la chemise (46). L'invention concerne aussi un système d'articulation correspondant et une menuiserie ayant un tel système.
Patent FR-3080952-A1 (FR)
Title: Electrolyte pour dispositifs electrochimiques en couches minces
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-05-07
Abstract: Procédé de fabrication d'un électrolyte pour batterie à ions de lithium ou supercondensateur, déposé sur une électrode, comprenant les étapes de : a. approvisionnement d'un substrat conducteur, préalablement recouvert d'une couche d'un matériau pouvant servir comme électrode (« couche d'électrode »), b. dépôt sur ladite couche d'électrode d'une couche d'électrolyte, de préférence par électrophorèse ou par dip-coating, à partir d'une suspension de particules cœur-écorce comprenant comme cœur, une particule d'un matériau pouvant servir comme électrolyte ou d'isolant électrique, sur laquelle se trouve greffée une écorce comprenant du PEO ; c. Séchage de la couche d'électrolyte ainsi obtenue, de préférence sous un flux d'air ; d. optionnellement, densification de ladite couche d'électrolyte par compression mécanique et/ou traitement thermique.
Patent FR-3081455-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert de pieces entre des stations de chargement et de dechargement
Inventor: MANCHON OLIVIER
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) de transfert de pièces (2) comprenant au moins une unité (3) de transport autonome et des stations (4, 5) de chargement et de déchargement d'unités de transport autonomes (3) et d'alimentation d'au moins un poste de travail ou de prélèvement (6).     Système (1) caractérisé en ce que la ou chaque unité de transport autonome (3) consiste en un véhicule à guidage automatique, en ce que les pièces (2) sont installées sur la ou chaque unité de transport autonome (3) dans un état suspendu et en ce que ledit système (1) comprend des moyens individuels (7) d'accrochage ou de suspension chacun d'une ou de plusieurs pièce(s) (2), qui sont aptes et destinés, d'une part, à être temporairement embarqués sur une unité de transport autonome (3) concernée et, d'autre part, à se déplacer au moins durant les phases de chargement et de déchargement des pièces (2) sur cette unité (3), ainsi qu'au niveau de la station (5) de déchargement et d'alimentation destinataire concernée.
Patent FR-3081912-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant un passage interne d'ecoulement de fluide equipe d'une pluralite d'elements perturbateurs a agencement optimise
Inventor: DREANO SEBASTIEN VINCENT FRANCOIS
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-05-29
Abstract: Aube de turbomachine d'aéronef comprenant une partie aérodynamique fabriquée d'un seul tenant par fabrication additive, cette aérodynamique comprenant une paroi d'intrados (37), une paroi d'extrados (38) et un passage interne de fluide (43), ce passage interne de fluide (43) étant traversé par une pluralité d'éléments perturbateurs (66) reliant chacun la paroi d'intrados à la paroi d'extrados en étant irrégulièrement espacés les uns des autres selon des paramètres variés dans un intervalle choisi et optimisé, et dont leur jonction avec les parois d'intrados et d'extrados ne suivent pas une disposition particulière le long du passage interne pour former un agencement désordonné.
Patent FR-3085289-A1 (FR)
Title: Unite de supervision de la presence d'un copeau entre un siege d'un porte-outil et un support d'une broche d'une machine-outil, systeme de detection et procede de detection associes
Inventor: SCHWEITZER ALAIN
IPC: B23Q17/00
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne une unité de supervision (19) de la présence d'un copeau entre un siège d'un porte-outil (12) et un support (14) d'une broche (15) d'une machine-outil comportant : - des moyens d'obtention d'un balourd en fonction : - d'une amplitude correspondant à un maximum d'un premier signal (Sa) représentant les forces centrifuges appliquées sur ledit siège et/ou ledit support (14) ; et - d'une phase obtenue en fonction d'un déphasage entre ledit premier signal (Sa) et un second signal (Sp) représentant une position d'un arbre moteur (16) entrainant ladite broche (15) ; et - des moyens de détermination de la présence d'un copeau (C1-C6) configurés pour détecter la présence d'un copeau lorsque la norme de la différence entre ledit balourd et un balourd de référence est supérieure à une valeur seuil, ledit balourd de référence étant obtenu en fonction d'une amplitude et d'une phase de référence.
Patent FR-3086097-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electroluminescent
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L21/265
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, comportant les étapes successives suivantes : a) réaliser une implantation ionique d'indium ou d'aluminium dans une partie supérieure (105a) d'une première couche (105) monocristalline de nitrure de gallium, de façon à rendre amorphe la partie supérieure (105a) de la première couche (105) et à préserver la structure cristalline d'une partie inférieure (105b) de la première couche (105) ; et b) réaliser un recuit de recristallisation en phase solide de la partie supérieure (105a) de la première couche (105), conduisant à transformer la partie supérieure (105a) de la première couche (105) en une couche cristalline de nitrure d'indium-gallium ou de nitrure d'aluminium-gallium.
Patent FR-3086198-A1 (FR)
Title: Machine de coextrusion pour melanges elastomeriques
Inventor: OUGIER CHRISTOPHE
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-09-20
Abstract: Machine (1) pour fabriquer par coextrusion une bande de profilé (100) à base de plusieurs bandes extrudées en mélanges élastomériques, comprenant une tête d'extrusion (2) comportant des canaux d'écoulement (2a, 2b, 2c, 2d) dont les orifices d'entrée sont reliées aux sorties d'au moins deux extrudeuses (10, 20, 30, 40) d'alimentation en bandes extrudées en mélanges élastomériques et dont les orifices de sortie débouchent dans une filière (3) qui est adjacente à un rouleau (50) et est réalisée de manière à coopérer avec celui-ci pour réaliser la mise en forme de la bande de profilé (100), le rouleau (50) comportant un axe central entouré d'une surface externe (52) destinée à recevoir la bande de profilé (100) et des moyens d'entraînement en rotation du rouleau autour de son axe central.     Selon l'invention, les canaux d'écoulement (2a, 2b, 2c, 2d) sont parallèles entre eux et sont perpendiculaires à la direction circonférentielle du rouleau (50) et en ce que la bande de profilé (100) est solidaire de la surface de réception du rouleau sur une longueur équivalente d'au moins 700mm.
Patent FR-3087878-A1 (FR)
Title: Boucle d'extraction d'eau d'un systeme de conditionnement d'air d'une cabine d'un vehicule de transport aerien ou ferroviaire
Inventor: CIAIS VIVIANE
IPC: F24F13/22
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une boucle d'extraction d'eau (40) d'un système de conditionnement d'air d'une cabine (5) d'un véhicule de transport aérien ou ferroviaire comprenant une turbomachine (20) à cycle à air, ladite boucle comprenant : un condenseur (41) ; une grille (45) maillée tridimensionnelle logée dans une boite (42) de sortie de condenseur et configurée pour pouvoir capter les gouttes d'eau d'un flux d'air humide condensé par le condenseur ; un récupérateur (46) d'eau ouvrant sur la boite (42) de sortie du condenseur et agencé sous la grille (45) maillée tridimensionnelle pour pouvoir récupérer par gravitation l'eau collectée par la grille (45) maillée tridimensionnelle; une conduite de retour (44) d'air reliant la boite (42) de sortie à une interface d'alimentation, directe ou indirecte, de la turbine du système de conditionnement d'air.
Patent FR-3089065-A1 (FR)
Title: Diode électroluminescente et procédé de fabrication d’une diode électroluminescente
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-11-22
Abstract: Diode électroluminescente et procédé de fabrication d’une diode électroluminescente L’invention a pour objet une diode électroluminescente 100 comprenant une première région 1 par exemple de type P formée dans une première couche 10 et formant, selon une direction normale à un plan basal, un empilement avec une deuxième région 2 comprenant au moins un puit quantique formée dans une deuxième couche 20, et comprenant une troisième région 3 par exemple de type N s’étendant selon la direction normale au plan, en bordure et au contact des première et deuxième régions 1, 2, au travers des première et deuxième couches 10, 20. L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une diode électroluminescente 100 dans lequel la troisième région 3 est formée par implantation dans et au travers des première et deuxième couches 10, 20. Figure pour l’abrégé : Fig. 9B
Patent FR-3090311-A1 (FR)
Title: Panneau de commande pour appareil électroménager et appareil électroménager comportant un tel panneau de commande
Inventor: PREFOL JONATHAN
IPC: G05G1/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente demande concerne un panneau de commande (110) comportant un support (120) qui comporte une ouverture (121), une plaque avant (113) fixée sur une face avant du support (120) et recouvrant au moins l’ouverture (121), et au moins un module IHM (111,112) fixé sur une face arrière du support (120) et positionné en vis-à-vis de l’ouverture (121) ; le support (120) comporte un système de guidage longitudinal (123) disposé sur la face arrière du support (120) et sur lequel le module IHM (111,112) est positionné en étant en vis-à-vis de l’ouverture (121), le module IHM (111,112) comportant un système de coulissement (130), configuré pour coopérer avec le système de guidage longitudinal (123) et former une liaison glissière entre le module IHM (111,112) et le système de guidage longitudinal (123). Elle concerne également un appareil électroménager comportant un tel panneau de commande (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 5