baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083495-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-objet pour vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-07-06
Abstract: Dispositif porte-objet (10) pour véhicule, comprenant : • une base (20) agencée pour être fixée sur un élément d'habitacle du véhicule, • un bras rotatif (30) par rapport à la base (20) entre une position escamotée et une position d'usage, caractérisé en ce que le bras rotatif (30) comprend une extrémité de base (31) et une extrémité libre (33) pourvue de moyens d'ancrage (33a) agencés pour accueillir, lorsque le bras rotatif (30) est dans la position d'usage, un support d'objet.
Patent FR-3085426-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’une estimation de charge en suies d’un filtre a particules lors d’une baisse de sa contre-pression
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une estimation de charge (M) en suies d'un filtre à particules, l'estimation de charge (M) en suies étant effectuée par un modèle par contre-pression basé sur une contre-pression en vigueur exercée par le filtre à particules dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique l'intégrant, comprenant une étape de détection d'une variation à la baisse de la contre-pression conduisant à une sous-estimation de la charge (M) en suies alors en vigueur dans le filtre à particules, la variation à la baisse de la contre-pression étant non représentative d'une variation effective de la charge (M) en suies dans le filtre à particules et une étape de correction de l'estimation de charge (M) en suies en tenant compte de la variation de contre-pression.
Patent FR-3085792-A1 (FR)
Title: Structure multicouche notamment pour cellules photovoltaiques, integrant une monocouche moleculaire autoassemblee, sam
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/20
Filed: 2018-09-07
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche comportant un substrat photoélectrique, au moins une couche d'oxyde transparent conducteur, dénommée « TCO » et au moins une couche conductrice métallique dédiée à former une électrode caractérisée en ce que ladite structure possède en outre au moins une couche d'interface au contact de ladite couche d'oxyde transparent conducteur et de ladite couche conductrice métallique, ladite couche d'interface étant une monocouche moléculaire autoassemblée,
Patent FR-3087418-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege
Inventor: GUILLET ELIE STANISLAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un siège comprenant une embase (12) associée au reste du siège et comportant des moyens d'accrochage par serrage du siège sur le rail, déplaçables entre une position libre et une position active d'accrochage du siège, par l'intermédiaire d'un levier (20) de manœuvre déplaçable entre une position libre et une position active de blocage en position active des moyens d'accrochage, le système comportant des moyens de verrouillage (22) du levier en position active de blocage.
    Les moyens de verrouillage (22) comprennent un élément axial (38) déplaçable en rotation par rapport à l'un du levier (20) et de l'embase (12) entre une position déverrouillée et une position verrouillée, l'élément axial (38) étant pourvu d'un élément d'indexation (40) prévu pour s'engager avec un élément complémentaire (42) de l'autre du levier (20) et de l'embase (12) dans la position verrouillée de l'élément axial.
Patent FR-3085071-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle reparti a fibres optiques
Inventor: SHANG YING
IPC: H04L27/06
Filed: 2018-11-15
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention concernent un système et un procédé de contrôle réparti à fibres optiques, qui concernent le domaine de la détection à fibres optiques. Le système comprend un dispositif laser, un modulateur acousto-optique, un interféromètre à correspondance de phase, un détecteur photoélectrique et un module de démodulation de phase. Après être entrée dans l'interféromètre à correspondance de phase, la lumière de rétrodiffusion Rayleigh contenant des informations de paramètres sortant de la fibre optique de détection entre dans les deux bras de l'interféromètre à correspondance de phase et la lumière des deux bras de l'interféromètre à correspondance de phase est modulée en phase par la première forme d'onde de modulation et la deuxième forme d'onde de modulation, respectivement, puis interfèrent l'une avec l'autre pour générer une lumière d'interférence. Le détecteur photoélectrique convertit un signal lumineux en un signal électrique et le module de démodulation de phase traite le signal électrique sur la base de l'algorithme de Hilbert pour obtenir le changement de paramètre de l'environnement en cours de test. Le traitement avec l'algorithme de Hilbert ne nécessite pas l'acquisition de formes d'onde de modulation et il suffit que la différence d'amplitude entre la première onde de modulation et la deuxième onde de modulation soit supérieure ou égale à un seuil de différence d'amplitude permettant aux deux bras de l'interféromètre à correspondance de phase d'avoir une différence de phase optique de 2π.
Patent FR-3087132-A1 (FR)
Title: Jouer a distance dans un club
Inventor: JOYEZ GERARD
IPC: A63F1/06
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de dispositifs fonctionnant en système permettant de filmer ce qui se passe sur une table de jeu pour en extraire les informations pertinentes et pour les transmettre à un joueur distant, ce joueur pouvant être un programme informatique et en retour de transmettre aux joueurs du club de connaitre l'action de jeu du joueur distant ou du robot. Dans une solution minimale ces informations peuvent être simplement vocales. Il serait plus confortable que ces informations soient affichées de façon permanente sur un appareil informatique
Patent FR-3089007-A1 (FR)
Title: Dispositif de reproduction d’un phenomene d’encrassement d’une ligne traversee par les gaz d’echappement produits par un moteur thermique a allumage commande
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de reproduction d’un phénomène d’encrassement d’une ligne traversée par les gaz d’échappement produits par un moteur thermique à allumage commandé, comprenant un circuit (100) de circulation des gaz, des alimentations (11, 12, 13, 14) en gaz de ce circuit (100) agencées pour créer la première partie d’un mélange représentatif d’un gaz d’échappement, un premier réchauffeur (15) de cette première partie de mélange, une injection (16, 17) de composés liquides agencée pour compléter la composition du mélange représentatif disposé en aval du premier réchauffeur (15), un échangeur thermique (10) apte à refroidir le mélange représentatif, siège de la formation d’un dépôt d’encrassement, caractérisé en ce qu’il comprend un second réchauffeur (18) du mélange complet représentatif d’un gaz d’échappement placé en amont du second réchauffeur (18) et en ce que l’injection de composés liquides (16, 17) comprend une injection d’huile de lubrification moteur. Figure 1
Patent FR-3089380-A1 (FR)
Title: Pièce de rigidification pour caisson d’enceinte acoustique
Inventor: CHUSSEAU HUGO
IPC: H04R1/28
Filed: 2018-12-03
Abstract: Pièce de rigidification (25) agencée pour être intégrée à l’intérieur d’un caisson (12) d’une enceinte acoustique (11) pour rigidifier ledit caisson, l’enceinte acoustique pouvant comprendre en outre au moins un haut-parleur (18a) monté sur une première face (14) du caisson, la pièce de rigidification comportant une portion de liaison, au moins un support d’amortissement définissant un espace d’accueil agencé pour accueillir un dispositif d’amortissement (40a) destiné à limiter des vibrations du haut-parleur, le support d’amortissement comprenant une pluralités de nervures (34) réparties autour de l’espace d’accueil (31), chaque nervure s’étendant dans un plan distinct parallèle à une profondeur de l’espace d’accueil, la pièce de rigidification étant agencée de sorte que, lorsque l’enceinte (11) est assemblée, la portion de liaison relie entre elles des parois internes d’une deuxième face (15) du caisson et d’une troisième face (16) du caisson opposées l’une par rapport à l’autre et toutes deux perpendiculaires à la première face (14), le dispositif d’amortissement est positionné dans l’espace d’accueil, et une partie arrière du haut-parleur vient en appui contre le dispositif d’amortissement. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 4]
Patent FR-3090250-A1 (FR)
Title: Système de communication par rétrodiffusion ambiante, appareil et procédé associés
Inventor: DE ROSNY JULIEN
IPC: H04L25/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Système de communication par rétrodiffusion ambiante, appareil et procédé associés La présente invention concerne un système de communication par rétrodiffusion ambiante (14), le système de communication (14) comportant : - un émetteur (16) de rétrodiffusion ambiante propre à générer un signal de rétrodiffusion ambiante selon une première polarisation à partir d’un signal ambiant incident sur l’émetteur (16), - un récepteur (18) de rétrodiffusion ambiante propre à détecter selon une deuxième polarisation le signal de rétrodiffusion ambiante émis par l’émetteur de rétrodiffusion ambiante, et - un dispositif de réduction (22) de l’interférence entre le signal de rétrodiffusion ambiante et un signal ambiant incident sur le récepteur, le dispositif de réduction (22) contrôlant la première polarisation et la deuxième polarisation, et dans lequel au moins l’une desdites première et deuxième polarisations est réglable. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3076695-A1 (FR)
Title: Lit bébé dont la position peut être ajustée
Inventor: YE CHUANMING
IPC: A47D7/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Lit bébé dont la position peut être ajustée, comprenant un cadre (30) et des barres de pieds (10), les barres de pieds comprennent deux barres horizontales (12), chaque barre horizontale est parallèle à la surface au sol. Le lit bébé dont la position peut être ajustée comprend en outre deux barres de raccordement mobiles (20), une extrémité de chaque barre de raccordement mobile est connectée au cadre (30), l’autre extrémité est montée sur une barre horizontale (12) et peut coulisser le long de la barre horizontale afin d’ajuster la position du lit bébé. Le sommier est monté de façon mobile sur les pieds via les barres de raccordement mobiles, pour déplacer le sommier horizontalement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095866-A1 (FR)
Title: Module de pédale d’embrayage.
Inventor: DIEZ ESTEVEZ ALBERTO
IPC: G05G25/02
Filed: 2019-05-10
Abstract: Le module (10) comprend un corps de support (12), une pédale (16) apte à être montée pivotante par rapport au corps de support (12) entre une position active de débrayage et une position de repos d’embrayage et un dispositif d’assistance (30) au débrayage comprenant des premiers (50) et deuxièmes (60) moyens d’articulation configurés respectivement pour coopérer avec une partie de la pédale (16) et une partie du corps du support (12). L’un au moins des premiers (50) ou deuxièmes (60) moyens d’articulation comprend une liaison de type pivot, ladite liaison comprenant un ergot de forme générale cylindrique (52) et un siège complémentaire (54) de guidage en pivotement de l’ergot (52). Selon l’invention, le module (10) comprend en outre une pièce conformée (70) en cavalier et déformable en flexion pour être assemblée par clipsage autour de l’ergot (52). En outre, la pièce (70) est configurée pour s’intercaler entre l’ergot (52) et le siège (54) en position d’assemblage du module (10). FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3103646-A1 (FR)
Title: Micro-réseau résilient d'appareils de chauffage de type radiateur électrique
Inventor: CHATILLON YOHANN
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: Il est proposé un micro-réseau (100) comportant au moins deux appareils de chauffage (10) pourvus de modules de communication (100). Un des modules de communication (110) permet d’obtenir et transmettre un premier ensemble de données comportant au moins une mesure relative à la consommation électrique de l’appareil de chauffage (10), au moins une mesure relative à sa production électrique et au moins une mesure relative à un état de charge d’un dispositif de stockage d'énergie électrique (15), puis de commander l’alimentation d’un organe de chauffe (12). L’autre module de communication (110) permet d’obtenir, et transmettre à un module de supervision (220), le premier ensemble de données et un deuxième ensemble de données comportant au moins une donnée relative à une source d’alimentation électrique (13), puis de transmettre une première consigne d’état de charge relative à l’état de charge du dispositif de stockage d’énergie électrique (15) de l’autre appareil de chauffage (10). La commande de l’alimentation de l’organe de chauffe (12) tient compte de la première consigne d’état de charge. Le module de supervision (220) reçoit le premier et le deuxième ensemble de données et transmet la première consigne d’état de charge.                  Figure 1
Patent FR-3103859-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C19/02
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble (34, 72) d’axe longitudinal comprenant :    - un arbre (38) et une partie statorique (40),    - un premier palier (42, 44) comprenant une bague interne (42a, 44a) et une bague externe (42b, 44b) fixées pour l’une à l’arbre (38) et pour l’autre à la partie statorique     (40),    - un second palier (42, 44) espacé axialement du premier palier (42, 44) et comprenant une bague interne (42a, 44a) et une bague externe (42b, 44b) fixée à pour l’une à l’arbre et l’autre à la partie statorique (40),     dans lequel des premiers moyens élastiques (62) assurent une précontrainte sur une première face axiale (58) de l’une première statorique des bagues interne (42a, 44a) et externe (42b, 44b) du premier palier (42, 44) de manière à maintenir ladite première bague statorique du premier palier (42, 44) à distance axiale avec un jeu J avec une butée axiale (58, 80) de la partie statorique (40), ce jeu étant apte à être consommé en cas d’inversion de poussée.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106393-A1 (FR)
Title: Station et un procédé de remplissage de réservoir(s).
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17D1/075
Filed: 2020-01-20
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) (2) avec du gaz sous pression, notamment de l'hydrogène sous pression, comprenant au moins deux stockages source (3, 4, 5, 6) de gaz sous pression, une conduite de transfert (7) ayant une extrémité amont reliée en parallèle aux stockages sources (3, 4, 5, 6) et une extrémité aval destinée à être reliée à un réservoir (2) à remplir, la station (1) comprenant un ensemble de vanne pour contrôler le transfert de gaz entre les sources et le réservoir (2) à remplir et un contrôleur (8) électronique relié l’ensemble de vannes et configuré pour commander l’ensemble de vannes, le contrôleur (8) électronique étant configuré pour réaliser des transferts de gaz successifs entre les stockages sources (3, 4, 5, 6) et le réservoir (2) à remplir via des équilibrages de pression successifs, le contrôleur (8) électronique étant configuré pour déterminer la température atteinte par le gaz dans les stockages (3, 4, 5, 6) source ou par les stockages source (3, 4, 5, 6) au cours des transferts de gaz et, lorsque ladite température atteinte est inférieure à seuil déterminé, pour empêcher ou interrompre ce transfert de gaz ou pour réduire le débit de gaz transféré lors dudit transfert.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107135-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une représentation tridimensionnelle virtuelle d’une carapace de digue
Inventor: LAUNAY TIMOTHÉE
IPC: G06T17/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention présente un procédé de construction d’une représentation tridimensionnelle virtuelle d’une carapace de digue constitué d’une imbrication d’une pluralité d’éléments solides appartenant à au moins une classe d’objets de géométrie prédéterminée, consistant à exploiter un nuage de points tridimensionnels de la carapace réelle, caractérisé en ce qu’il comporte :                                   Une étape de reconnaissance de forme appliquée audit nuage de points pour identifier des « objets candidats » et à les positionner (position du centre et orientation) par rapport au nuage de points Une étape de filtrage desdits « objets candidats » par rapport à au moins une règle, l’ensemble de règles comportant la distance relative entre deux plus proches « objets candidats », la distance du centre de l’objet candidat par rapport à une enveloppe de référence [passant par la moyenne des centres], et attribution à chaque objet candidat d’un indicateur résultant de la conformité à ladite règle Une étape de recalage des objets candidats valides virtuels par une minimisation des distances de leurs faces par rapport à l’enveloppe définis par les points du nuage de points dudit objet candidat validé.                           Pas de figure
Patent FR-3113481-A1 (FR)
Title: Système de compartimentation escamotable d’un espace entouré de parois
Inventor: GUIDETTI STEFANO
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-08-20
Abstract: Système de compartimentation escamotable, comprenant une cloison et un moyen de pivotement. Le système comprend une béquille (511) adoptant une position étendue dans laquelle la béquille (511) peut être en appui contre une deuxième paroi de l’espace ou laissant la cloison mobile, et aussi un crochet (320) pour maintenir à la première paroi la partie distale, par rapport au moyen de pivotement, de la cloison quand elle est en position escamotée, le crochet (320) adoptant une position de fixation sous l’action d’un opérateur engageant le crochet dans une prise de la première paroi pour maintenir la cloison en position escamotée, et adoptant une position de libération sous l’action d’un opérateur tirant une commande accessible sur la face de la cloison opposée au crochet. Le crochet est relié à la béquille par une biellette qui amène la béquille en position étendue en rétractant le crochet, et inversement extrait le crochet de l’épaisseur de la cloison en rétractant la béquille, la commande du crochet comprenant un moyen de traction en matériau souple monté glissant dans une fente de la cloison pour suivre le crochet lors de son extraction et s’effacer lors de sa rétractation.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 16
Patent FR-3115363-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide
Inventor: CHAMPAGNAC MAXIME
IPC: G01M3/12
Filed: 2020-10-15
Abstract: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide.  L’invention concerne un procédé contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié à basse température, la cuve comportant un espace primaire (8) et un espace secondaire (6), dans lequel pour procéder audit contrôle, on réalise une différence de pression entre lesdits deux espaces (6 et 8), et dans lequel au moins une partie du gaz inerte injecté dans l’espace primaire (8) est récupéré par l’intermédiaire d’au moins une sortie secondaire (19, 20 ou 23) de l’espace secondaire (6) pour être réinjecté dans l’espace primaire (8).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115326-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a performances de prelevement d’air ameliorees
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur (10) comprenant successivement, d’amont en aval dans le sens de circulation d’une veine d’air primaire, un carter basse pression (12), un carter intermédiaire (14) et un carter haute pression (16) longitudinalement alignés et qui délimitent conjointement un passage annulaire interne (18) pour la circulation de la veine d’air. Le carter intermédiaire (14) délimite une portion de passage annulaire appelée col de cygne (18a) et comprend :-un système de décharge d’air (VBV) apte à prélever de l’air de la veine d’air circulant dans une première zone (Z1) du col de cygne (18a) et à le décharger hors du passage (18),-un système de prélèvement d’air (40) apte à prélever de l’air circulant dans une deuxième zone (Z2) du col de cygne (18a) pour un système de conditionnement d’air, la deuxième zone de prélèvement d’air étant disposée en aval de la première zone de prélèvement d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117728-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage en tension pour une source lumineuse pixélisée
Inventor: BEDDAR SID AHMED
IPC: H05B47/14
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention propose un procédé de commande d’une source lumineuse pixélisée pour un véhicule automobile qui est pilotée en tension. Le procédé permet d’éviter des risques d’emballement thermique des pixels élémentaires de la source indépendamment des photométries projetées. En adaptant de manière dynamique les intensités de courant électriques au niveau des sources lumineuses élémentaires, le procédé de pilotage permet la protection des jonctions semi-conductrices des pixels de la source lumineuse pixélisée, pour en augmenter la durée de vie et pour éviter des défauts visibles au niveau d’un faisceau projeté sur la route suite à un emballement thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118001-A1 (FR)
Title: Système de propulsion distribuée électrique pour aéronef à capacités de vols stationnaires et aéronef équipé d’un tel système
Inventor: BERNARD JACQUES
IPC: B64D35/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système propulsif pour aéronef présentant des capacités de vols stationnaires comprenant : une pluralité de générateurs de puissance électrique (G1, G2, G3, G4) ; une pluralité de bus électriques (Bus 1, Bus 2, Bus 3, Bus 4) ; une pluralité de points de propulsion (PXt, PXb, PY, PZbt, PZbb, PZst, PZsb) équipés chacun d’une grappe propulsive formée d’une pluralité de propulseurs (Xt1, Xt2, Xt3, Xt4, Xt5, Xt6 ; Xb1, Xb2, Xb3, Xb4, Xb5, Xb6 ; Y1, Y2, Y3, Y4 ; Zbt1, Zbt2, Zbt3, Zbt4 ; Zbb1, Zbb2 Zbb3, Zbb4 ; Zst1, Zst2, Zst3, Zst4 ; Zsb1, Zsb2 Zsb3, Zsb4) de type motopropulseur électrique à hélice.  Pour chacun des points de propulsion, un propulseur est raccordé électriquement au moyen d’un bus électrique de la pluralité de bus électriques à un générateur de la pluralité de générateurs de puissance électrique de ce point de propulsion et un autre propulseur dudit point de propulsion est raccordé électriquement au moyen d’un autre bus électrique de la pluralité de bus électriques à un autre générateur de la pluralité de générateurs de puissance électrique.    Figure pour la publication :   Fig.     1
Patent FR-3122629-A1 (FR)
Title: Adaptateur d’un système d’essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-05-04
Abstract: Adaptateur d’un système d’essuyage L'invention concerne un adaptateur (6) pour la fixation d’un balai d’essuyage à un bras d’un système d’essuyage, l’adaptateur (6) présentant une direction d’allongement principal longitudinale et est configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de rotation sur un connecteur du balai d’essuyage, l’adaptateur (6) comprenant au moins une languette (48) élastiquement déformable porteuse d’un organe de blocage (56) destiné à verrouiller l’adaptateur (6) par rapport au bras, l’adaptateur comprenant également au moins un organe de limitation (60) du débattement de la languette (48) élastiquement déformable.  Fig 3