baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9812378-A1 (WO)
Title: Procede de reduction des emissions de composes azotes nuisibles
Inventor: JANKA KAUKO
IPC: D21C11/12
Filed: 1997-09-19
Abstract: Procédé de réduction des émissions de composés azotés nuisibles du cycle chimique d'une fabrique de pâte à papier. Le procédé consiste à acheminer les gaz de ventilation contenant du gaz ammoniaque séparé de la fusion de sels dans le foyer d'une chaudière (1, 10) au niveau d'un point ou le combustible est essentiellement brûlé, de manière que le gaz ammoniaque réagisse avec l'oxyde azoté présent dans le foyer pour former de l'azote moléculaire.
Patent WO-9954240-A1 (WO)
Title: Appareil de transport d'un materiau en vrac
Inventor: LINNALA TIMO
IPC: B65G19/14
Filed: 1999-04-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de transport d'un matériau en vrac. Cet appareil comporte un moyen de transport continu (1) dans lequel on a défini, à l'aide d'éléments rotatifs (2, 3), une voie de déplacement inférieure (L) destinée à transporter le matériau en vrac (M), et une voie de retour (U) se déplaçant au-dessus de la voie inférieure. Une zone d'amenée du matériau à transporter se trouve à une première extrémité de l'appareil, cette première extrémité comprenant l'extrémité avant de la voie (L) transportant le matériau. Cet appareil comporte également une zone d'évacuation du matériau à transporter se trouvant à une seconde extrémité de l'appareil, au niveau de laquelle seconde extrémité le moyen de transport (1) se dirige de la voie inférieure (L) vers la voie de retour (U). Cet appareil comporte, en outre, un moyen d'égalisation du matériau (M) qui est transporté par une partie du moyen de transport (1) se déplaçant sur la voie inférieure (L), le moyen d'égalisation étant ainsi formé par la partie du moyen de transport (1) qui se déplace sur la voie de retour (U).
Patent WO-0029669-A1 (WO)
Title: Racle pour rouleau aspirant destine en particulier a une machine a papier
Inventor: JUVAKKA TUOMO
IPC: D21G3/00
Filed: 1999-11-12
Abstract: L'invention concerne un racle pour rouleau aspirant destiné en particulier à une machine à papier. Le racle (10) permet de retirer l'eau d'un rouleau aspirant (15). Il comprend : une première lame (12) portant contre la surface du rouleau aspirant (15), qui s'étend essentiellement sur toute la largeur de ce dernier; un premier support (20) de lame (12) ; et des éléments de pression (19). Une seconde lame (13) de racle est située dans le sens de rotation du rouleau aspirant (15). Elle est associée à un second support de lame (21) fixé au racle (10) derrière la première lame de racle (12). La seconde lame (13) est destinée à évacuer l'eau recueillie par la première lame (12) de racle.
Patent WO-0046428-A1 (WO)
Title: Graphite cathode for electrolysis of aluminium
Inventor: LABOURE GERARD
IPC: C25C3/08
Filed: 2000-02-01
Abstract: The invention concerns a cathode having a vertical electrical resistivity higher than the horizontal resistivity, the cathode (3) being considered to be in a horizontal position inside the electrolytic cell.
Patent FR-2803801-A1 (FR)
Title: Protective cover, for transparent parts of vehicles, consists of sheet of flexible material with continuous or sectional magnetic band fitted around edge
Inventor: DEBERNARDI JOSEPH
IPC: B60J11/00
Filed: 2000-01-19
Abstract: The protective device is formed as a sheet of flexible material (1), which has, on the edges, a magnetic band (2), to fix it to the vehicle. The magnetic band can either be continuous or in sections, equally spaced around the edge.
Patent WO-0106132-A1 (WO)
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: F16H19/00
Filed: 2000-07-13
Abstract: L'invention concerne un système de déplacement pneumatique d'un câble (1) tendu en boucle entre au moins deux poulies (2, 3). Ce système comprend au moins un 'muscle artificiel' (5) inséré sur une portion de la boucle, la longueur de ce muscle artificiel variant selon qu'il est ou non sous pression, un moyen pour mettre sous pression ou non le muscle artificiel, et des moyens pour bloquer alternativement deux desdites poulies dans au moins un sens de rotation.
Patent FR-2805400-A1 (FR)
Title: Socle isolant et dispositif de raccordement electrique equipe d'un tel socle
Inventor: BENOIST ETIENNE
IPC: H01R9/26
Filed: 2000-02-18
Abstract: Socle isolant (5) pour dispositif de raccordement électrique, ledit socle formant, en coopération avec un cache (6), au moins un espace (51-54) de réception d'une barre (1-4) d'un système à barres, ledit espace s'étendant selon la direction principale (X-X') de ladite barre sensiblement jusqu'aux bords (5a, 5b) dudit socle, caractérisé en ce que ledit socle comprend, au niveau d'au moins un desdits bords (5a, 5b), au moins une languette élastique isolante (56) déformable entre une première configuration où elle sépare ledit espace de réception (51-54) de l'extérieur et une seconde configuration où elle est dégagée par rapport audit espace (51 -54).
Patent FR-2806926-A1 (FR)
Title: Sludge filtration device has circulating filter medium with sealed edges at bottom of water and sludge column, and separating filtration zone from filtrate zone
Inventor: SARTORI PASCAL
IPC: B01D29/09
Filed: 2000-03-28
Abstract: New filtration device has a circulating filter medium at the bottom of a water and sludge column. A sealing device at the side edges of the medium separates a filtration zone containing the water and sludge from a filtrate zone on the other side of the medium. The sealing device includes an upper rail which has a longitudinal rounded profile over the whole length of the active filtration zone.
Patent FR-2809411-A1 (FR)
Inventor: LALLIER JEAN-PIERRE
IPC: C09D9/00
Filed: 2000-05-26
Abstract: A coating removing composition (I) comprising at least one dibasic ester (a), at least one dipolar aprotic solvent (b), at least one inorganic filler having a thickening effect (c), water (d), at least one activator (e), at least one dispersant (f) and at least one cellulosic thickener (g).
Patent FR-2811057-A1 (FR)
Title: Inflatable envelope has frame with tube receiving casing and flexible envelope formed of elastic material to define pocket
Inventor: JOSIEN DANIEL
IPC: F15B15/10
Filed: 2000-06-28
Abstract: The inflatable envelope has a frame (2) with a tube (2A) receiving a casing (2B) closing the interior of the tube and fixed to it. An envelope proper is made of flexible elastic material formed as a sleeve defining an inflatable pocket (100). The ends of the envelope are fixed to the inner face (2C) of the tube forming the frame and the inner ends of the tube. Claims include a method of use for the inflatable envelope.
Patent FR-2812411-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour rappeler a son utilisateur l'approche et/ou l'echeance d'un evenement periodique et repetitif
Inventor: HADDAD JACQUES
IPC: G04F1/00
Filed: 2000-07-26
Abstract: Dispositif electronique pour rappeler à son utilisateur l'approche et/ ou l' ech eance d'un ev enement p eriodique et r ep etitif.La pr esente invention concerne un dispositif electronique permettant d'assurer le d ecompte du temps exprim e en jours à partir d'un nombre pr eprogramm e à la fabrication, le dit d ecompte commençant dès la mise en route du dispositif.Le dispositif electronique comporte un microcontrôleur (1) muni d'une zone de m emoire morte programm ee (2). Les informations donn ees par le microcontrôleur sont transmises vers l'afficheur (4) par une connexion electronique (3).Le dispositif electronique selon l'invention est destin e à avertir l'utilisateur de l'approche et/ ou de l' ech eance d'un ev enement p eriodique et r ep etitif.
Patent FR-2812673-A1 (FR)
Title: System for preventing vehicles entering motorway by exit road comprises rollers across width of exit road and covering length of 20 metres which can only turn in opposite direction to that required for vehicle to continue moving forward
Inventor: CHAUMEILLES PIERRE JEAN FRANCO
IPC: E01F13/10
Filed: 2000-08-02
Abstract: The system for preventing vehicles entering a motorway by the exit road comprises rollers (4.1) which stretch across the width of the exit road and cover a length of 20 m. These can only turn in the opposite direction to that required for the vehicle to continue moving forward.
Patent FR-2797987-A1 (FR)
Title: Plasma display screen with improved operation and efficiency and extended operating life
Inventor: HIRANO NAOTO
IPC: H01J11/12
Filed: 2000-08-31
Abstract: The screen has a back glass substrate (1), data electrodes (2) in columns, a dielectric layer (3), scan electrodes (4) in rows, a dielectric layer (5), column separators (6), a protective layer (7) and a fluorescent layer (8). A front glass substrate (10) carries common (11) and bus electrodes (12) in rows facing scan electrodes, covered by a dielectric layer (13) and a protective layer (7).
Patent FR-2814526-A1 (FR)
Title: Bati pour supporter des contenants de symetrie cylindrique
Inventor: TOMBU NICOLAS C
IPC: A47B81/00
Filed: 2000-09-22
Abstract: L'invention concerne un bâti pour supporter des contenants du type fût. Le bâti comprend une pluralité de structures modulaires (10) apte à recevoir chacune un seul contenant, chaque structure modulaire (10) présentant un plan moyen vertical postérieur Pvp sensiblement parallèle à un plan moyen vertical antérieur Pva et comportant des points de fixation supérieurs (40, 42, 44, 46), des points de fixation inférieurs (32, 34, 36, 38) et des moyens d'appui (68) à proximité desdits points de fixation inférieurs (32, 34, 36, 38), lesdits moyens d'appui (68) étant sensiblement compris dans un plan horizontal de façon à supporter un contenant. Les structures modulaires (10) sont reliées entre elles par leurs points de fixation (32, 34, 36, 38, 48, 54 56, 58) selon un axe horizontal et selon un axe vertical de façon que toute structure modulaire supérieure chevauche deux structures modulaires inférieures.
Patent FR-2798607-A1 (FR)
Title: Heat convector fin manufacturing procedure consists of cutting with blanking die with simultaneous formation of holes and spacers
Inventor: MARTENSSON BJORN
IPC: F28F1/24
Filed: 2000-09-22
Abstract: The procedure consists of cutting out the fins (1) to the required shape with a blanking die, at the same time cutting holes (3) for the pipes carrying the heat transfer agent and the outlines of spacers (2) which connect adjacent fins and ensure the correct distances between them. After the spacers have been bent at right angles to the surface of the fin their tips can engage with the holes left by the bent spacers in the adjacent fin, fixing the fins together with the required spacing and ensuring alignment of the holes (3) for the pipes. The shape of the spacers can also be designed to control the direction of the air flow between the fins.
Patent FR-2814944-A1 (FR)
Inventor: BARA ISABELLE
IPC: A61K8/00
Filed: 2000-10-09
Abstract: A cosmetic composition (I) comprises a suitable medium containing: (a) a film-forming polymer; and (b) a 'superabsorbent' water-absorbing polymer in the form of water-swollen particles of average size at least 0.5 mm.
Patent FR-2817765-A1 (FR)
Title: Industrial solvent regeneration comprises boiling solvent, condensing and recuperating vapors and separating waste products
Inventor: BANAS ANNIE
IPC: B01D3/42
Filed: 2000-12-07
Abstract: Regeneration comprises heating the solvent to boiling point, condensing and cooling the vapors and recuperating them in a special container (16), while waste material from the solvent is drained automatically into a separate tank. The chamber (1) in which the solvent is heated contains a scraper with brass blades, and the condenser/cooler (4, 5) is cooled by cold water in a closed circuit fed by a cooling unit. During the distillation and concentration stages the plant is held under a vacuum produced by a vacuum pump fed with the same liquid solvent as produced by the regenerator. The plant also has automatic control systems monitoring the input and output of solvent and waste matter.
Patent FR-2818478-A1 (FR)
Inventor: LAOT ANDRE
IPC: H04M3/42
Filed: 2000-12-14
Abstract: The invention concerns a method and a system for communicating with at least a listener, provided with reception means, wherein the data to be communicated to the listener are subjected to filtering specific to the listener's auditory deficiencies, the filtering being carried out prior to transmission to the listener's reception means.
Patent WO-0200189-A1 (WO)
Title: Cosmetic treatment and device
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A01K11/00
Filed: 2001-06-22
Abstract: The invention concerns a treatment method, in particular for care, make-up or colouring at least part of the human or animal body, which consists in simultaneously applying at least two treatment products on a localised zone of said body part in accordance with the characteristics of the localised zone and/or a predetermined design, to obtain a mixture of said treatment products directly on the localised zone, at least one treatment product comprising at least a solvent in a proportion of at least 10 wt. %.
Patent WO-0208038-A1 (WO)
Inventor: SIMON BACARDIT JOAN
IPC: B60T13/575
Filed: 2001-07-12
Abstract: Servomoteur pneumatique d'assistance au freinage pour un véhicule automobile, du type comportant un dispositif d'embrayage unidirectionnel qui comporte une douille (58) coaxiale coulissant sur un plongeur (46), et des moyens de blocage axial de la douille (58) qui peuvent, lorsque qu'un effort d'entrée est appliqué à une vitesse déterminée sur une tige de commande (38) solidaire du plongeur (46), bloquer la douille (58) dans une position axiale dans laquelle elle bloque le piston (22) indépendamment de la tige de commande (38), caractérisé en ce que l'embrayage unidirectionnel comporte des moyens élastomères d'amortissement qui sont interposés entre une face intermédiaire (59) transversale de butée du plongeur et une face transversale en regard (76) de la douille (58) pour permettre, une fois que l'effort d'entrée a été relâché et que les moyens de blocage ont déverrouillé la douille (58), un retour silencieux de la douille (58) vers sa position arrière de repos.
Patent WO-0212556-A1 (WO)
Title: Screening of a novel hepatic syndrome and its uses
Inventor: POUPON RAOUL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-08-06
Abstract: The invention concerns the screening of a hepatic syndrome occurring in the young adult and associating cholesterol biliary microlithiasis, intrahepatic cholestasis and several mutations of the MDR3 gene and the treatment of said syndrome. Said hepatic syndrome screening method comprises at least detecting, from a nucleic acid sample extracted from peripheral blood mononucleate cells, of at least a heterozygote mutation of the MDR3 gene and/or a homozygote mutation not eliminating the expression of the protein expressed by said gene, with phosphatidycholine carrier activity, in adult subjects associating a cholesterol biliary microlithiasis and a intrahepatic cholestasis.
Patent WO-0224043-A1 (WO)
Title: Multipurpose cooking appliance with automatic hinge opening
Inventor: PATENOTRE YVES
IPC: A47J36/10
Filed: 2001-09-10
Abstract: The invention concerns an appliance comprising a housing consisting of two articulated shells maintained spaced apart by a spring (4) two hot plates (5, 6) arranged in the housing, locking means for maintaining the housing closed countering the spring, means for adjusting (12) cooking parameters, and means for controlling the locking means to urge them in unlocked position in accordance with cooking parameters, thereby controlling the opening of the housing under the effect of the spring (4), the locking means comprising a locking component linked to one of the shells (1) so as to be mobile between an unlocked position wherein it co-operates with a locking finger (24) integral with the other shell (2), a spring for urging back the locking component in unlocked position, and a relay magnet (25) controlled by the control means, for maintaining the locking component in locked position.
Patent WO-0228737-A1 (WO)
Title: Child-resistant safety closure
Inventor: LANCESSEUR DIDIER
IPC: B65D41/04
Filed: 2001-10-04
Abstract: The invention concerns a safety screw cap closure device for a container provided with an outer screw thread opening, which consists of two interlocked coaxial caps, the outer one capable of driving the inner one by axial pressure and rotation: the outer cap (1) including, on the inner surface of one of its walls, snap-on means; the inner cap (40) comprising a screw thread on the inner surface of its cylindrical side wall (2) and snap-on means on the outer surface of its wall, opposite the inner cap wall (40) including the snap-on means, and elastic means for disengaging the snap-on means of the walls of both the inner and outer caps located between the upper end walls (3) of the two caps, and made of a material of different compositions from the composition of the caps.
Patent FR-2821826-A1 (FR)
Title: Cardboard packaging has cover central part hinged at each end of body wall, and when wall is in position locking element overlaps contiguous wall
Inventor: DERNONCOURT JEAN PHILIPPE
IPC: B65D5/28
Filed: 2001-03-12
Abstract: At each end of the body wall (26) the central part (27) of the cover (22) is hinged by a folding line. Perpendicular to the bottom a locking element when this wall is in position overlaps the contiguous wall (24), with a part (31) applied against its external surface and another part (33) applied against its internal surface. These two parts are hinged by a folding line and supported on the edge of the contiguous wall.
Patent WO-02051270-A1 (WO)
Title: Protective glove
Inventor: BIGNON LUCAS
IPC: A41D19/01
Filed: 2001-12-19
Abstract: The invention concerns a glove in particular for domestic use, characterised in that it is entirely made of silicone material.
Patent FR-2810147-A1 (FR)
Title: Fibre optic lit panel/screen having optical fibre illuminated screen with sandblasted regular interval pockets proportional surface luminosity and pockets forward light propagation direction
Inventor: BERNASSON ANDRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2001-05-21
Abstract: The optical fibre illuminated display screen has a fibre optic light conductor sandblasted at regular intervals forming pockets (2) and openings (4). The number of pockets in a given surface are proportional to the surface luminosity and to the number of pockets in front of the fibre optic surface with respect to the light propagation direction.
Patent FR-2825805-A1 (FR)
Title: Hybrid connection for optical fibres includes diffraction grating and Fabry-Perot cavities providing wavelength selection
Inventor: VEYRES CAMILLE
IPC: H04B10/2587
Filed: 2001-06-07
Abstract: The hybrid connection links an optical fibre (2) and electrical signal transport lines. An assembly of light intensity modulators is provided, each modulator including a Fabry-Perot cavity. The optical length of the cavity may be adjusted to provide wavelength tuning. The cavities each comprise a pair of electrodes with an electro-optic material between the electrodes.  The hybrid connection between at least one optical fibre (2) and electrical signal transport lines comprises an assembly of light intensity modulators (52), with a coupling lens including a diffraction grating (32). This couples optical signals of different wavelengths carried by an optical fibre with respective modulators of the assembly. Connections are provided between the modulators and the respective electric signal transport lines, with controls responding to control signals received via an optical fibre and/or at least one of the electric signal transfer lines. Each modulator has a Fabry-Perot cavity which is tuned in wavelength by the control system. The optical length of each Fabry-Perot cavity is varied as a function of an electric signal in order to generate light intensity modulation at the tuned wavelength.
Patent FR-2826208-A1 (FR)
Title: System and method for transmitting an audio or phonic signal, by utilizing a digital modem for transmitting analogue signals
Inventor: LAURENT PIERRE ANDRE
IPC: H04H20/30
Filed: 2001-06-19
Abstract: The method for transmitting an analogue signal in a transmission system comprising initially digital samples includes the replacing of original digital samples by the analogue signal to be transmitted. The method comprises a step of pre-processing of the analogue signal before transmission, and a step of post-processing at reception. The modem is of type Orthogonal Frequency Division Multiplexing (OFDM), Coherent Orthogonal Frequency Division Multiplexing (COFDM), or monocarrier, and the analogue signal is emitted in the form of N independently modulated time-frequency cells. The analogue signal is sampled at a given frequency, and the obtained samples are distributed according to a distribution law fixed in the cells.  A device for transmitting an analogue signal comprises a digital modem adapted to receive analogue signals, to apply a pre-processing to the analogue signal and a post-processing to the signal at reception. The device comprises a block for the sampling of the analogue signal, and a module for distributing the samples in the time-frequency cells.
Patent FR-2826050-A1 (FR)
Title: Drilling tool comprises web, ending in point, with standard part and widened part, near point, with first and second truncated portions
Inventor: FROSSARD ANDRE
IPC: E02D5/36
Filed: 2001-06-19
Abstract: The tool comprises a web (12) ending in a point (14). The web has a standard part (20) of external diameter DD and a widened part (22) near the point. The widened part comprises a first truncated portion (26) whose top is directed towards the point and whose diameter increases from DD to a diameter D1 greater than DD and a second truncated portion (24) whose top is located in the direction opposite to the point and whose diameter decreases from D1 to DD. A first blade (28) has a first part surrounding the first truncated portion with an external diameter increasing from D2 greater than DD to D3 greater than D1. A second part around the second truncated portion has an external diameter which decreases from D3 to D4 and a third part surrounding the blade standard part has an external diameter equal to D4.
Patent FR-2826341-A1 (FR)
Inventor: NUTTENS LAURENT
IPC: B65D5/24
Filed: 2001-06-20
Abstract: The invention relates to a one-piece blank that is used to form a container intended for packaging and presenting everyday items, such as flower arrangements.  The aforementioned blank comprises weakening lines (1 to 7) which define a central polygonal area (8), said polygonal area being designed to form the base of the container. Moreover, said blank comprises lateral areas (9 to 12) which extend alongside the edges of the polygon to form the lateral walls of the container.  Said lateral areas are successively interconnected by means of junction areas (13 to 16) which can be folded like an accordion (19).  The junction areas (13 to 16) are folded outwards like an accordion (19), while the lateral areas (9 to 12) comprise weakening lines (5) so that said lateral areas can be folded in towards one another close to the top of the container such that the opening thereof can be at least partially closed.
Patent FR-2827079-A1 (FR)
Title: Production of diamond substrate comprises use of silicon slice as support for chemical vapor deposition of diamond and elimination of silicon slice by chemical attack
Inventor: BEUILLE CHRISTOPHE
IPC: H01L23/373
Filed: 2001-07-04
Abstract: The production of a diamond substrate (1) destined to receive a semiconductor power component uses a silicon slice (6) as the support structure for the deposition of a diamond layer by chemical vapor deposition. The diamond layer is deposited on one face of the silicon slice presenting a form corresponding to the negative of at least a part of the diamond substrate to be produced and the silicon slice is eliminated by chemical attack.  An Independent claim is also included for a diamond substrate for an electronic power circuit obtained by the above process