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Patent WO-0013289-A3 (WO)
Title: Dispositif de fonctionnement d'urgence pour une installation dotee d'un moteur electrique
Inventor: SPOHR HANS-HERMANN
IPC: B66B5/02
Filed: 1999-08-25
Abstract: Dispositif de fonctionnement d'urgence pour une installation commandée par un moteur électrique, en particulier un moteur synchrone excité par un aimant permanent, alimenté en courant de manière régulée par un système électronique principal, dans lequel le moteur actionne l'installation, même en cas de fonctionnement d'urgence. Ledit dispositif comporte un commutateur destiné à relier le moteur à une autre source d'énergie en cas de mise en route du fonctionnement d'urgence. Un dispositif de fonctionnement d'urgence de ce type peut par exemple être utilisé dans un ascenseur.
Patent WO-9610903-A3 (WO)
Inventor: VAN DER BLOM NICOLAAS
IPC: F16K15/20
Filed: 1996-02-02
Abstract: Raccord de valve universel servant à gonfler des pneus (Sclaverand, Dunlop-Woods ou Schrader) et qui est constitué par un boîtier (368), dont une partie est reliée à une source de pression, de préférence, une pompe à main ou à pied et dont une autre partie possède un orifice d'accouplement (5) pourvu d'un diamètre correspondant au diamètre de la valve, ainsi que d'un moyen de fixation à la valve et d'un moyen d'étanchéité permettant de l'adapter à des valves de différentes dimensions. Ce moyen d'étanchéité (366) est monté coaxialement dans le boîtier (368) et se situe sur au moins deux niveaux parallèles séparés, l'axe central (4) du boîtier (368) étant le même que l'axe central de la valve et les diamètres mineurs du moyen d'étanchéité correspondant approximativement au diamètre majeur d'une valve de dimensions normales sur laquelle on fixe le raccord en utilisation. Le moyen d'étanchéité (366) le plus proche de l'ouverture (8) de l'orifice d'accouplement (5) dans le boîtier (368) possède le diamètre mineur le plus grand, lle moyen d'étanchéité (366) le plus éloigné de l'ouverture (8) de l'orifice d'accouplement (5) dans le boîtier (368) possède le diamètre mineur le plus petit, et les diamètres entre les extrémités correspondent aux distances séparant lesdites extrémités. Ce raccord peut s'ajuster automatiquement à la valve et, si nécessaire, exercer une action sur le noyau central d'une valve Schrader. Il est également possible d'utiliser le raccord avec les pompes existantes.
Patent WO-0071104-A3 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques et leurs utilisations
Inventor: OKUNO TETSUJI
IPC: A61K31/66
Filed: 2000-05-19
Abstract: L'invention concerne une méthode permettant de traiter l'angiogenèse chez un patient nécessitant un tel traitement, ce patient pouvant par exemple être atteint d'une tumeur ou souffrir d'une maladie inflammatoire. Cette méthode consiste notamment à administrer audit patient, de préférence par voie intra-artérielle, une quantité efficace d'un bisphosphonate, par exemple de l'acide pamidronique ou zolédronique, ou des sels ou des hydrates de ceux-ci.
Patent WO-02071248-A3 (WO)
Title: Procedes et dispositifs pour mettre en forme et/ou traiter des donnees
Inventor: VORBACH MARTIN
IPC: G06F1/08
Filed: 2002-03-05
Abstract: Selon l'invention, des mémoires sont associées à un composant reconfigurable (VPU) au niveau des entrées et/ou des sorties, pour faire en sorte que le traitement des données internes et notamment des cycles de reconfiguration soit indépendant des flux de données externes (à destination/à partir de périphériques, mémoires etc.).
Patent WO-03022504-A3 (WO)
Title: Procede de brasage pour elements de fixation metalliques
Inventor: MIELKE KARL-HEINZ
IPC: B23K3/00
Filed: 2002-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de brasage d'un élément de fixation métallique (1) avec une pièce métallique (5), l'élément de fixation (1) présentant un support (2) qui porte une masse de brasage (3) qui est reliée électriquement au support (2). Ledit procédé comprend les étapes suivantes: la masse de brasage (3) est introduite dans une partie en retrait (8) formée dans le support (2) et est mise en forme pour avoir un profil convexe (4) en direction de la pièce à braser (5); une tension électrique est appliquée entre l'élément de fixation (1) et la pièce (5), de sorte qu'un arc électrique (6) entre la masse de brasage (3) et la pièce (5) provoque une fusion sélective de la masse de brasage (3); l'élément de fixation (1) est appuyé contre la pièce (5). Le procédé et l'élément de fixation (1), dans lequel la masse de brasage (3) a un profil (4) dirigé vers la pièce à braser (5), compatible avec ce procédé, se caractérise en ce qu'une fusion sélective locale de la masse de brasage (3) est réalisée, ce qui permet d'éviter un surcharge thermique superflue des zones adjacentes. Ceci permet d'obtenir un brasage particulièrement stable entre l'élément de fixation (1) et la pièce (5).
Patent WO-03040729-A3 (WO)
Inventor: SCHWEIGERT FLORIAN
IPC: G01N33/68
Filed: 2002-11-07
Abstract: The invention relates to a method for identifying and/or differentiating apathogenic particles and the pathogens and/or pathognostic variants (isoforms) thereof, in particular for diagnosing encephalopathies in an organism. According to the invention, apathogenic particles and their pathogenic and/or pathognostic variants present in collected endogenic material that is collected in particular from a human or animal organism are accumulated on or against a support material and said particles are subsequently identified and/or differentiated by means of their differing masses.
Patent WO-03040407-A3 (WO)
Title: Novel markers for cardiopathies
Inventor: RUIZ PATRICIA
IPC: C12Q1/6809
Filed: 2002-11-08
Abstract: Described is a diagnostic composition comprising nucleic acid molecules which are capable of specifically hybridizing to the mRNAs of genes showing abnormal gene expression associated with a cardiopathy, particularly a cardiomyopathy, e.g. dilated cardiomyopathy (DCM). Also described is the use of said nucleic acid molecules for diagnosis of such diseases or a disposition to such diseases.
Patent WO-03064452-A3 (WO)
Title: Methode de preparation de polypeptides hautement ramifies
Inventor: KLOK HARM-ANTON
IPC: C07K2/00
Filed: 2003-01-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation de polypeptides greffés hautement ramifiés ou dendritiques, les polypeptides pouvant être obtenus à l'aide de ladite méthode ainsi que l'utilisation des polypeptides en tant qu'agents thérapeutiques ou diagnostiques.
Patent WO-03068981-A3 (WO)
Title: Procede pour la reduction de la contamination d'arriere-plan apres des reactions de marquage
Inventor: KORFHAGE CHRISTIAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réduction de la contamination d'arrière-plan après une réaction de marquage.
Patent WO-9704357-A3 (WO)
Title: Materiau d'enregistrement photothermographique
Inventor: UYTTERHOEVEN HERMAN
IPC: C09K23/52
Filed: 1996-06-13
Abstract: L'invention concerne un matériau d'enregistrement photothermographique. Ce matériau comprend un support et un élément photoadressable pouvant être thermiquement développé, composé lui-même d'halogénure d'argent photosensible en association catalytique avec un sel d'argent essentiellement non sensible à la lumière d'un acide carboxylique organique, un agent réducteur organique pour le sel d'argent organique essentiellement non sensible à la lumière d'un acide carboxylique organique coopérant thermiquement avec ce dernier et un liant. Ce matériau se caractérise en ce que le liant est soluble ou dispersible dans l'eau et l'agent réducteur est un composé cyclique hétéroaromatique ou aromatique à 6 chaînons non sulfo-substitués, contenant au moins trois substituants dont un est un groupe hydroxy au niveau d'un premier atome de carbone, et dont un deuxième est un groupe hydroxy ou amino substitué sur un deuxième atome de carbone, un, trois ou cinq atomes du cycle retirés, dans un système de double liaison conjuguée, du premier atome de carbone dans le composé, dans lequel (I) le troisième substituant peut faire partie d'un système hétérocyclique ou carbocyclique annelé; (ii) le troisième substituant ou un autre substituant n'est pas un groupe aryle- ou oxo-aryle dont le groupe aryle est substitué par des groupes hydroxy, thiol- ou amino; et (iii) le troisième substituant ou un autre substituant est un groupe attracteur d'électrons non sulfo si le deuxième substituant est un groupe amino et l'élément photoadressable pouvant être thermiquement développé est enduit à partir d'un milieu aqueux, et permet de produire des images stables sans étape de traitement par voie humide. L'invention a pour objet également un procédé pour produire le matériau d'enregistrement photothermographique et un procédé d'enregistrement photothermographique pour ce dernier.
Patent WO-0196677-A3 (WO)
Title: Siege d'aisances comprenant un systeme modulaire d'evacuation sous vide
Inventor: DE SAGARRA CONDE MIGUEL
IPC: E03F1/00
Filed: 2001-06-08
Abstract: L'invention concerne un siège d'aisances comprenant une cuvette (10), un réservoir (20) destiné à recevoir une certaine quantité d'eaux résiduelles, une valve d'arrêt (12) située entre la sortie de la cuvette et l'entrée du réservoir, un secteur de mise sous vide (22) relié au réservoir, une valve (23) d'admission d'air sous pression dans le réservoir, une valve (21) de décharge du réservoir, une pluralité d'électrovalves et un dispositif de commande (4). Lesdits éléments sont regroupés en au moins un premier module (1) qui comprend la cuvette (10) et la valve d'arrêt (12) à la sortie de la cuvette, un second module (2) qui comprend le réservoir (20), le secteur de mise sous vide (22), la valve (23) d'admission d'air sous pression dans le réservoir et la valve (21) de décharge du réservoir, et un troisième module (3) qui comprend lesdites électrovalves. Ce siège d'aisances est caractérisé par le fait que dans chaque module, les éléments sont solidarisés et sont reliés par des raccords fixes, tandis que les modules sont reliés entre eux par des raccords hydrauliques et pneumatiques permettant un raccordement rapide. Par ailleurs, ce siège d'aisances occupe un espace réduit et permet des opérations d'installation et d'entretien simples et rapides.
Patent WO-9856203-A3 (WO)
Inventor: LAAKSO JUSSI-PEKKA
IPC: H04W48/20
Filed: 1998-06-05
Abstract: A method for directed retry in a mobile communication system including measuring the reception level of the signal from the neighboring cells of the target cell in the mobile station, sending the measurement results as a report message from the mobile station to the mobile communication network, detecting the need for directed retry, selecting at least one neighboring cell as the candidate cell for directed retry on the basis of the measurements, and executing directed retry into the selected target cell. It is characteristic for the method according to the invention that the change in the reception level of the signal of at least one candidate cell is determined on the basis of the measurements performed in the mobile station, and the target cell for directed retry is selected from the candidate cells by using the determined changes in the reception levels of the signals so that, the selected target cell is the candidate cell whose value for the change in the reception level of the signal meets a predefined criterion.
Patent FR-2824761-A3 (FR)
Title: Switch for a spray pistol used for cleaning comprises an outer sleeve having two open ends, a middle sleeve, and a middle tube
Inventor: CHIH GORDON
IPC: B05B1/30
Filed: 2002-02-13
Abstract: Switch (1) for a spray pistol comprises an outer sleeve (11) having two open ends, a middle sleeve (12), and a middle tube (13). The outer diameter of the middle tube corresponds to the inner diameter of the middle sleeve. The middle tube has a closed end and an open end and is arranged in the middle sleeve with its closed end lying opposite a first compartment surface.  Preferred Features: The switch further comprises a cleaning agent chamber (14), a main flow tube (15), and a flow-vaporizing unit.
Patent WO-03076673-A3 (WO)
Title: Tôle d'acier laminé à chaud à très haute résistance et de faible densité, et procédé de fabrication
Inventor: BANO XAVIER
IPC: C22C38/58
Filed: 2003-03-10
Abstract: L'invention concerne une tôle d'acier laminé à chaud à très haute résistance et de faible densité dont la composition en % en poids comprend 0,04%:9 carbone _< 0,5% 0,05% <_ manganèse <_ 3% pouvant contenir les éléments de durcissement 0,01%<_ niobium<_ 0,1 0,01%<_ titane<_ 0,2% 0,01 <_ vanadium <_ 0,2%, pris seul ou en combinaison, et/ou les éléments agissant sur les températures de transformation, 0,0005% <_ bore <_ 0,005% 0,05%<_ nickel<_ 2% 0,05% <_ chrome <_ 2% 0,05%<_ molybdène <_ 2%, pris seul ou en combinaison, le reste étant du fer et des éléments inhérents à l'élaboration, caractérisé en ce qu'il comporte : 2% <_ silicium 5 10%, 1 % <_ aluminium <_ 10%, ainsi que son procédé de fabrication.
Patent FR-2898330-A3 (FR)
Title: Slash protection device for snorkel, comprises adapter unit having two intermediate and lower opposite pins projecting from its outer surface pivotally secured to float and closure units, respectively
Inventor: CHIH CHENG SHIUE
IPC: B63C11/20
Filed: 2006-03-13
Abstract: A float unit (30) formed of material having specific weight less than that of water, has an upper projected lever. A bowl-shaped splash guard (50) includes space to receive float and closure units. A closure unit (40) pivotably secured to a tube-shaped adapter unit (20), has an upper closure section to close the passage, when the lever pivots upward. The adapter unit comprises two intermediate and lower opposite pins (23,24) projecting from its outer surface pivotally secured to float and closure units, respectively.
Patent FR-2892850-A3 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: WONG KIN YU
IPC: H01H3/38
Filed: 2006-10-31
Abstract: Un commutateur électrique (10) équipé d'une part de deux contacts fixes (120) et d'un contact mobile (110) pouvant alterner entre une position MARCHE-contact avec les contacts fixes - et une position ARRÊT - non-contact avec les contacts fixes, et équipé d'autre part d'un mécanisme de fonctionnement (200) pour le contact mobile (110). Ce mécanisme de fonctionnement (200) comprend un élément de fonctionnement (210), un actionneur de contact (220) assurant le déplacement du contact mobile (110) lors de la mise en action de l'élément de fonctionnement (210), et un dispositif à ressort (230) mis en place entre l'élément de fonctionnement (210) et l'actionneur de contact (220) afin que le mouvement imprimé par l'élément de fonctionnement (210), après une situation transitoire d'effort maximum, fasse alterner l'actionneur de contact (220) entre ses positions MARCHE et ARRÊT. Le dispositif à ressort (230) intègre un ressort (231) qui se comprime entre l'élément de fonctionnement (210) et l'actionneur de contact (220), ainsi qu'une liaison pivotante (232) traversant l'élément de fonctionnement (210) et l'actionneur de contact (220), cette liaison étant mise en action par le ressort (231).
Patent FR-2926472-A3 (FR)
Title: Bascule-balancoire
Inventor: HABING THEODORE G
IPC: A63G9/00
Filed: 2008-05-21
Abstract: Bascule-balançoire (10) a une paire de sièges (14) montés au niveau d'extrémités opposées d'un élément de support (12) de sièges longitudinal. L'élément de support de siège est suspendu depuis des pivots situés au-dessus (26, 28) par une paire de bras de liaison (22) pour proposer à des personnes en chevauchement un mouvement qui combine le mouvement en arc de haut en bas d'une bascule classique avec un mouvement de va et vient d'une balançoire, créant ainsi un effet plus stable et mieux équilibré permettant à des utilisateurs de poids différents d'utiliser la bascule-balançoire sans autre particularité d'équilibrage.
Patent FR-3005674-A3 (FR)
Title: Planche a decouper la laine de verre ou de roche
Inventor: JUPPEAU PIERRE ALEXANDRE
IPC: E04F21/00
Filed: 2013-09-02
Abstract: Cette planche coupe laine de verre ou de roche sert particulièrement à découper et à poser une isolation (déjà difficile à manipuler et à couper) plus facilement,plus rapidement et plus proprement.
Patent FR-3034286-A3 (FR)
Title: Revetement pour proteger les cultures
Inventor: LUCHE JEAN-FRANCOIS CLAUDE
IPC: A01G13/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un revêtement isolant constitué d'une matière plastique ou d'un textile, pour protéger les cultures et les fleurs, dans laquelle ledit revêtement comprend au moins une découpe traversant entièrement ledit revêtement.
Patent FR-2267567-A3 (FR)
Title: Film feed for automatic projector - has endless film reel centred by rollers
IPC: G03B23/12
Filed: 1974-04-09
Abstract: The projector is used for the protection of publicity material etc., with the successive slide frames carried by an endless web, wound on a reel (e) which is held vertically between four freely rotatable rollers (d1....d4), held between two vertical plates (a, b) each with a circular aperture slightly larger than that of the film reel. The film is fed into the centre of the reel, and removed from the outside of the reel, with the emulsion to the outside, so that the reel tends to unwind on its own, the energy for winding is pref. obtained from the projector advance mechanism.
Patent FR-2462694-A3 (FR)
Title: Immersion thermocouple for e.g. molten metal - has two ceramic half shells housing protective tube contg. thermocouple conductors and contact terminals
Inventor: PETRI BRUNA
IPC: G01K1/08
Filed: 1979-07-31
Abstract: The immersion thermocouple comprising a thermosensitive element is housed in a moulded protective tube. This eliminates the need for a ceramic cement filler to form a solid assembly and thereby reduces cost and time for manufacture. The thermocouple comprises two ceramic shells (1,2) made of a mixture of resin and foundry sand. Each shell has a semi cylindrical section (3) which has a flange (4) at the upper end and defines a housing (5) in the lower section for a plastic insertion (6) containing the electrical contact assembly complete with the thermocouple conductors. Each shell has a central flat surface to define the housing for a small protective tube (11) containing the thermocouple and for the wires connecting it to a measuring instrument. The protruding part of the tube containing the hot junction is protected by a metallic cover (14).
Patent FR-2521863-A3 (FR)
Title: Ski fixture cable coupling - consists of stop piece withlug and counter stop piece in cavity
Inventor: WURTHNER HUBERT
IPC: A63C9/00
Filed: 1983-02-23
Abstract: The coupling for a stop belt or cable for ski fixtures is secured at one end to the ski boot. At the other end is a stop piece (1). The stop piece has a support surface (4) with a lug (5), which rests against a support surface. The lug engages with a counter stop positioned inside a cavity in the fixture. (First mamor country equivalent to AT8200686).
Patent FR-2615612-A3 (FR)
Title: Dispositif opto-electronique pour la mesure sans contact des dimensions des objets
Inventor: KANEV VESELIN
IPC: G01B11/10
Filed: 1988-05-17
Abstract: CE DISPOSITIF COMPREND UN CORPS CREUX OPAQUE 1 PRESENTANT UNE OUVERTURE 2 POUR L'INTRODUCTION DE L'OBJET A MESURER. UN PHOTO-EMETTEUR 3, 4 ET UN PHOTODETECTEUR CORRESPONDANT 5, 6 SONT DISPOSES DANS LA CAVITE DU CORPS, DANS UN MEME PLAN PERPENDICULAIRE A LA DIRECTION DE L'INTRODUCTION DE L'OBJET. EN UTILISATION, L'OBJET INTERPOSE ENTRE LE PHOTO-EMETTEUR ET LE PHOTO-DETECTEUR PROJETTE SUR CE DERNIER UNE OMBRE QUI EST FONCTION DE SES DIMENSIONS TRANSVERSALES.
Patent FR-2630791-A3 (FR)
Title: Securite antirotation de vis de reglage, de preference sur des unites d'injection de carburant de moteurs a combustion interne
Inventor: BOHM MARTIN
IPC: F16B39/00
Filed: 1989-01-13
Abstract: Sécurité antirotation caractérisée en ce qu'entre les pattes élastiques 2, 3 il y a au moins une entretoise 5 limitant le déplacement élastique possible sur un intervalle déterminé s des deux pattes élastiques 2, 3 et après libération des pattes élastiques 2, 3 le mouvement de rappel des pattes élastiques 2, 3 exerce une force de frottement de grandeur définie entre les surfaces voisines du trou fileté 8, 9 et de la vis de réglage. L'invention concerne une sécurité antirotation de vis de réglage, de préférence sur des unités d'injection de carburant de moteurs à combustion interne.
Patent FR-2661710-A3 (FR)
Title: Curved double-walled window designed for use in a caravan or camper van
Inventor: HOEN JAN T
IPC: E04D13/03
Filed: 1990-05-04
Abstract: The window comprises a first saucer-shaped plastic plate (2) which is curved and has a shaped edge, and a second plane plastic plate (4) which is curved, the edge strip of the second plate (4) and a sealing strip (flange, bead) (3) of the shaped edge of the first plate (2) being adhesively bonded one on top of the other. The bend in the sealing strip (3) of the first plate (2) and the bend in the second plate (4) extend along a line of curvature which is substantially shallower than the bend in that part of the first plate (2) which does not form part of the shaped edge.
Patent FR-2680355-A3 (FR)
Title: Blank made of pre-cut material, for folding package
IPC: B65D5/00
Filed: 1992-08-14
Abstract: In a pre-cut blank (1) for a folding package, at least two flap or folding lines (17, 18) are respectively provided in the free end regions (13, 14, 15, 16) of the internal (7) and external (6) package parts. The arrangement of the said lines (17, 18), on the considered region (13, 14, 15, 16) is adapted to the external dimensions of the package. The said lines (17, 18) subdivide the end region (13, 14, 15, 16) which is associated with them, into at least two side flaps (19, 20) connected to one another.
Patent FR-2738865-A3 (FR)
Title: Door closer to facilitate the automatic closing of a door
IPC: E05F1/10
Filed: 1995-09-14
Abstract: A door closure comprises: (a) a cylindrical member (30) having a hollow upper section (31), which includes notches (313), and a solid lower section (32) comprising a central through hole (321) in communication with a radial bore (322); (b) a torsional spring (70) received in the upper section (31) and having upper (72) and lower (71) ends; (c) a lid (60), on top of the cylindrical member (30), which has a central through bore (63) and a lower face which has a hook member (64) which engages the upper end of the spring (70); (d) a positioning unit (40) including a ball member (41) which is retained in the bore (322) and a spring member (42) which is received in the bore (322) to bias the ball member (41) to protrude partially into the hole (321); (e) a link rod (80) which has a first end (80) and a second end (82) which is pivotally connected to a door connecting member (55); and (f) a pivot shaft (50) having a threaded upper end (511) connected to a nut (56) and a lower end (512) connected to the first end (80) of the rod.
Patent WO-0145458-A3 (WO)
Title: Dispositifs acoustiques
Inventor: DJAHANSOUZI BIJAN
IPC: H04R7/04
Filed: 2000-12-11
Abstract: La présente invention concerne un haut-parleur à ondes forcées en forme de panneau, qui comprend un panneau (30) possédant une zone neutre (50) et un capteur de déplacement (46, 48) couplé à ce panneau à une position éloignée de la zone neutre (50). Une paire de ces capteurs de déplacement (46, 48) peuvent être placés de façon opposée autour de la zone neutre et peuvent être incrustés dans le panneau (30). Ces capteurs de déplacement (46, 48) induisent une flexion locale dans le panneau en induisant une extension (flèche A) et une compression (flèche B) de chaque côté de la zone neutre (50).