baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2697415-A1 (FR)
Inventor: MANUELA FERNANDES
IPC: A44B6/00
Filed: 1992-11-02
Abstract: A scarf-holding accessory for clothing includes a lower plate (1), an upper plate (2), a hinge (3) for pivoting the upper plate (2) with respect to the lower plate (1), a first releasable fastener (7, 8) for releasably fastening the upper plate (2) close to the lower plate (1) in order to clamp an item of decorative fabric therebetween, and a second releasable fastener (4, 5) for releasably fastening the lower plate (1) to a garment worn by the user of the accessory.
Patent FR-2699759-A1 (FR)
Title: Motoréducteur, notamment pour l'entraînement d'un dispositif d'essuie-glace, en particulier pour véhicule automobile.
Inventor: FREDERIC VACCA
IPC: B60S1/26
Filed: 1992-12-17
Abstract: Un motoréducteur comporte un moteur électrique qui entraîne une roue (15) commandant un mécanisme d'inversion de sens (18), ce mécanisme d'inversion de sens (18) commandant l'arbre de sortie (19) de ce motoréducteur. Suivant l'invention, la roue (15) porte, de manière fixe, un entraîneur (19) reliant le mécanisme d'inversion de sens (18) à ladite roue.
Patent FR-2699868-A1 (FR)
Title: Motor car with fold away rigid roof
Inventor: HENRI PELLAN
IPC: B60J7/20
Filed: 1992-12-28
Abstract: The rigid fold-away roof of the motor car folds into a rear pivoting cover module (4), which forms the rear end of the roof of the car. This module is linked by connecting arms (23) to the roll-bar (18), which is itself mounted on pivots (21) to the main shell of the vehicle body.The roll-bar is linked by pivots (17) at the other end to the rear roof panel (8), which in turn is linked to the front roof panel (9).  The roll bar is operated by a motor (30) to rotate around the pivot (21) and this rotation causes the rear module (4) to open and the roof panels to fold away into the space formed in the boot (18), which is then covered by the rear cover module.
Patent FR-2700212-A1 (FR)
Title: Système de conduite assistée par ordinateur pour véhicule automobile avec prédiction de collisions éventuelles.
Inventor: PIERRE ALBOU
IPC: G01S17/931
Filed: 1993-01-06
Abstract: Un système de conduite assistée par ordinateur pour un véhicule automobile (V), capable d'effectuer une prévision de collision avec au moins un objet extérieur comprend un dispositif de détection (Dd) de cet objet suivant un plan (Pd) parallèle à la route (Ch) en avant du véhicule, engendrant un signai fonction de la distance objet/véhicule; un capteur (Cvas) de variations d'assiette du véhicule (V); un actuateur (Act) commandé par un signal engendré par le capteur et agissant sur le dispositif de détection pour maintenir le plan de détection parallèle à la route indépendamment des variations d'assiette; des moyens de traitement (Mtr) du signal engendré par le capteur et du signal engendré par le dispositif de détection (Dd); des moyens de gestion et de calcul (Ord) de la position de l'objet (Obj) par rapport au véhicule (V) à partir du signal engendré par les moyens de traitement (Mtr); des moyens d'interface (I) avec un conducteur (H), pour l'informer d'un risque de collision.
Patent FR-2690154-A1 (FR)
Title: Procédé pour extraire le 1,1,1,3,3-pentafluorobutane du 1,1-dichloro-1-fluoréthane.
Inventor: ALOYSIUS WISMER JOHN
IPC: C07C19/08
Filed: 1993-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour séparer un mélange de 1,1,1,3,3-pentafluorobutane et de 1,1-dichloro-1-fluoréthane. Le procédé consiste à exposer ledit mélange à une extraction liquide-liquide en présence de HF. Le 1,1,1,3,3-pentafluorobutane est un solvant et un précurseur d'autres produits chimiques; le 1,1-dichloro-1-fluoréthane est utilisé notamment comme agent porogène.
Patent WO-9401317-A1 (WO)
Inventor: FECAN JEAN-CLAUDE
IPC: B62D51/00
Filed: 1993-07-09
Abstract: L'invention concerne un chariot automoteur (1) caractérisé en ce qu'il est étanche à l'immersion et comporte trois sous-ensembles associés montables et démontables par un seul individu: une caisse étanche (6) qui peut être structurante, contenant une motorisation (4) montée soit directement sur la caisse soit sur une structure (3) renfermée dans cette caisse (6); deux roues tout terrain (2a, 2b) motrices, démontables, fixées sur un axe (45) traversant la caisse (6) par l'intermédiaire de deux paliers étanches (14a, 14b); un timon (8) relié à la caisse (6) structurée par une pièce d'accrochage (86) formée de deux équerres et d'un embout cylindrique contenant un connecteur (88) et assemblé de telle façon que le timon (8) soit démontable de la caisse, et, d'autre part, une poignée (82) située à son extrémité, permettant par un interrupteur poussoir (83) de mettre en marche, d'accélérer et d'arrêter le chariot automoteur étanche (1). Application à la mise à l'eau et à la sortie d'eau de bateaux légers.
Patent FR-2701200-A1 (FR)
Title: Présentoir à tête articulée.
Inventor: RAYMOND AIROLDI
IPC: A47F7/22
Filed: 1993-02-08
Abstract: L'invention concerne un présentoir permettant de résoudre le problème de la fixation d'une chemise ou d'articles divers sur une surface d'exposition inclinée. Il est constitué d'un socle (1) d'ou part une tige métallique (2) à laquelle est fixée à son extrémité la tête (3). La planche en bois (4), qui sert de support à la tête (3) est également fixée à la tige métallique (2). Pour placer la chemise sur le présentoir, l'utilisateur fait basculer la tête (3) vers l'arrière gràce à l'articulation (5) placée sur la tige métallique (2). Une fois la chemise mise en place, l'utilisateur fait basculer la tête (3) vers l'avant en faisant pénétrer le cou dans l'encolure de la chemise (6) pour la maintenir sur le présentoir.
Patent FR-2701430-A1 (FR)
Title: Procédé d'exploitation des signaux dans un système de surveillance de pneumatiques.
IPC: B60C23/00
Filed: 1993-02-11
Abstract: Le système de surveillance de la pression des pneumatiques fonctionne selon un mode normal de détection des crevaisons et sous-gonflages, et selon un mode d'assistance au regonflage des pneumatiques. Le basculement entre les deux modes ne requiert aucune intervention de l'utilisateur: par détection d'une élévation de la pression de gonflage dans un pneumatique, on peut en déduire que le pneumatique en question est en cours de regonflage.
Patent FR-2688461-A1 (FR)
Title: Friction brake, particularly a disc brake, for vehicles, as well as method for braking a vehicle
Inventor: EBERHARD HOLL
IPC: F16D65/18
Filed: 1993-03-05
Abstract: This friction brake may be controlled with a small amount of power. A disc brake (10) includes an electromagnetic friction clutch (32) establishing a controllable friction drive link with the brake disc (13). The clutch (32) acts on a device (24) in order to generate, independently of the direction of rotation, a hydraulic pressure which can be applied to a device (20) for applying friction linings (18.1, 18.2). In order to press the linings against the disc (13), energy is therefore taken off the rotating wheel by means of the clutch (32) and this energy is applied in a metered fashion to the application device (20) with use of a pressure liquid as an energy vehicle. Such a brake can be used, for example, on touring (private) cars.
Patent FR-2703234-A1 (FR)
Title: Device for cooking fast-frozen or deep-frozen foodstuffs
Inventor: PHILIPPE LEVY
IPC: A47J37/04
Filed: 1993-03-31
Abstract: Device for cooking precooked fast-frozen foodstuffs, such as chips (french fries), and intended to be used in an oven including a motor for driving a spit (skewer), and of the type formed from a perforated cylindrical container intended to contain the foodstuffs to be cooked and including means for fastening it to the spit (16), characterised in that, on the inside, it includes a projection.
Patent FR-2693237-A1 (FR)
Title: Compresseur étanche à soupape de décharge perfectionnée.
Inventor: CLEMENT JACK M
IPC: F04B39/10
Filed: 1993-04-23
Abstract: a) Compresseur étanche à soupape de décharge perfectionnée, b) caractérisé en ce qu'il comprend une plaque de soupape (142) montée dans l'évidement annulaire tout contre l'épaulement, cette plaque de soupape comportant un ou plusieurs orifices de décharge (150) et un côté de sortie (143) tourné vers la culasse un anneau ondulé de plaque de soupape (144) monté du côté sortie de la plaque de soupape et poussant cette plaque de soupape contre l'épaulement; une lame d'obturation de soupape (146) étant directement positionnée radialement par l'anneau ondulé de plaque de soupape; et un anneau ondulé de lame d'obturation de soupape (148) poussant la lame d'obturation de soupape contre la plaque de soupape.
Patent FR-2693653-A1 (FR)
Title: Compositions thérapeutiques à base de dérivés de la N-(phényléthyl-beta-ol) amine.
Inventor: AUVIN SERGE
IPC: A61K31/44
Filed: 1993-07-09
Abstract: L'invention concerne des compositions thérapeutiques contenant, à titre de principe actif, une quantité efficace de l'un au moins des dérivés, sous forme racémique ou d'énantiomères, de la N-(tétrahydrofurylalkyle)-N-(phényléthyl-beta-ol) amine, le radical furyl étant disubstitué en position 2,4- ou 2,5-, de formule générale I (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente divers radicaux et n varie de 1 à 10, ou de leurs sels thérapeutiquement acceptables.
Patent FR-2707939-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour ceintures de sécurité.
Inventor: LOUIS LLORENTE
IPC: B60R22/22
Filed: 1993-07-21
Abstract: Dispositif d'ancrage pour ceintures de sécurité qui porte deux boîtiers de verrouillage (18) montés à articulation sur une lame (20) rigidement reliée à un élément résistant du plancher (1) du véhicule par l'intermédiaire d'un organe de fixation (21), caractérisé par le fait que ladite lame (20) s'étend symétriquement par deux ailes à partir d'une zone médiane de fixation dont les extrémités portent respectivement une languette (41) de retenue repliée en direction de ladite zone médiane et engagée dans une boutonnière (43) limitée par un bord d'appui qui s'oppose à l'extraction de ladite languette (41) sous l'effet d'une force de traction exercée sur le boîtier de verrouillage (18).
Patent FR-2711585-A1 (FR)
Title: Novel sunscreen for motor vehicle and method for manufacturing it
Inventor: ALAIN MORVILLERS
IPC: B60J1/20
Filed: 1993-10-29
Abstract: This sunscreen made of corrugated cardboard includes, applied to at least one of its external surfaces and impregnated at least in part within the mass of the underlying cardboard, a deodorant and/or fragrant product which can dissipate into the atmosphere from the cardboard.
Patent FR-2713287-A1 (FR)
Title: Volumetric pump with variable cylinder
Inventor: CHRISTIAN VIVIN
IPC: F04B9/02
Filed: 1993-11-29
Abstract: The pump has opposing pistons located in or more cylinders. Induction and exhausting of fluid is by means of valves (2) connected to the middle of the cylinders. The pistons are driven by two parallel shafts (3). The relative positions of the shafts are varied between zero and 180 degrees by means of a slide (6) and a synchronous transmission. The flow varies proportionately with the relative positions of the pistons Relative variations in the direction of travel of the two pistons causes a continuous variation of the cylinder volume. Translation of the slide drives two idling pulleys and causes the displacement of the driven pulley relative to the driving pulley. The slide can be operated manually or by a servo motor.
Patent FR-2715546-A1 (FR)
Inventor: DIDIER ROYAERTS
IPC: A47C7/26
Filed: 1994-01-28
Abstract: A reinforcing layer is made from a weft of wavy steel rods (1), all lying in the same plane, and a warp made from yarn which is interwoven through the rods, with the reinforcing layer embedded at least partially in an elastomer material. Pref. the warp yarn is of polyamide and the steel rods have a dia. of 0.5-1.2 mm. The polyamide yarn has a dia. of between 14/100 and 60/100. The steel rods are used at a rate of 300-500/m and the polyamide yarn threads at a rate of 500-2000/m<2>. One face of the elastomer material in which the reinforcing layer is embedded can be covered with a layer of cotton or other fabric, e.g. polyester, with a loop pile.
Patent WO-9509699-A1 (WO)
Title: Dispositif pour deplacer un organe de traitement par rapport a un recipient, aux machines de nettoyage des bouteilles
Inventor: PERRIER RENE
IPC: B08B9/32
Filed: 1994-09-28
Abstract: Le dispositif (5) comporte une pince (11) pour saisir le récipient (2), des moyens pour faire pivoter la pince (11) autour d'un axe (12) sensiblement horizontal d'un support (51) du dispositif de façon à faire pivoter le récipient (2) autour dudit axe (12), un organe de traitement dudit récipient, et des moyens pour déplacer l'organe de traitement d'un mouvement relatif par rapport au récipient (2) entre une première position dans laquelle l'organe de traitement est séparé du récipient lorsque la pince (11) est dans sa position de saisie, et une seconde position, dans laquelle l'organe de traitement est dans sa position de traitement par rapport au récipient (2) à l'intérieur ou à proximité dudit récipient, lorsque la pince (11) est en position de traitement. Il comporte en outre des moyens pour actionner en même temps les moyens pour faire pivoter la pince (11) et les moyens pour déplacer l'organe de traitement (16) d'un mouvement relatif par rapport au récipient (2).
Patent FR-2715556-A1 (FR)
Title: Reconstruction of acetabulum cavity during hip replacement
Inventor: CHARLES ALVERNHE
IPC: A61F2/30
Filed: 1994-02-03
Abstract: A cotyledon implant (8) in the shape of a semi-ellipsoid makes a revolution cup, which can be implanted into the cotyledon cavity of a hip joint. Its equatorial zone (9) can be impacted into the rim of the cavity. The diameters of the equatorial zone (D) are slightly larger than the diameter of the cavity. The outer face of the implant is coated with calcium hydroxyapatite.
Patent WO-9511636-A1 (WO)
Inventor: ARNOUX PATRICK
IPC: A61C17/26
Filed: 1994-10-21
Abstract: A mechanical toothbrush having a dual rotary brushing system, comprising a body (1) forming a handle, and a head (4) attached to said handle and provided with two adjacent counter-rotating cylindrical brushes (5, 5') with substantially parallel axes. Each of said brushes (5, 5') is driven by a flexible shaft (9, 9') located in the head (4) and supported at least at the distal end by a bearing (16) on a supporting member (10) enabling the brushes to be moved apart and resiliently bringing them back together.
Patent WO-9517129-A1 (WO)
Title: Guide de coupe femorale
Inventor: VOYDEVILLE GILLES
IPC: A61B17/02
Filed: 1994-11-30
Abstract: Le guide de coupe fémorale comprend un bloc unique (1) d'appui, de positionnement et de guidage des organes de coupe, présentant des moyens (2) et agencements aptes à créer la mise en tension ligamentaire et à assurer, dans cet état, les coupes distales en position d'extension du genou et les coupes antérieure et postérieure, en position de flexion du genou.
Patent FR-2718231-A1 (FR)
Title: Appts. for measurement of thin film thickness in real time
Inventor: JEAN CANTELOUP
IPC: G01B11/06
Filed: 1994-04-05
Abstract: The appts. is used in a process to measure the structure of thin films during the deposition or etching processes by illuminating the sample with a beam of white light and one or two laser beams while the sample is being processed under vacuum. With the aid of a monochromator a spectral analysis of the reflected light together with differential interferometry at a predetermined wavelength allows measurement of the film thickness and its instantaneous rate of growth (or decay). A monochromatic map of the morphology of the sampled area may obtained by differential interferometry with the aid of a matrical camera.
Patent FR-2719188-A1 (FR)
Title: Système d'évaluation de la densité en grains d'un flux de grains en suspension, machine et procédé d'épandage utilisant un tel système.
Inventor: DANIEL CLOCHARD
IPC: A01C17/00
Filed: 1994-04-28
Abstract: Le système comprend au moins un élément rigide, dit d'impact (4), apte à générer des sons lorsqu'il est exposé à l'impact des grains, quittant un appareil distributeur tel qu'un disque rotatif (2a) à effet centrifuge, un microphone placé à proximité de l'élément d'impact et adapté pour transformer en signaux électriques les sons générés par ce dernier, un circuit électrique (5) de traitement de ces signaux, qui délivre un signal électrique qui est fonction de la fréquence d'impact des grains contre l'élément d'impact, ainsi qu'un dispositif d'affichage d'une information représentative de ce signal. Mesure de la densité d'un flux de grains en suspension, notamment sur une machine d'épandage de particules granulaires, telle qu'une machine épandeuse d'engrais.
Patent FR-2719366-A1 (FR)
Title: Air conditioner for enclosure
Inventor: BERNARD VALLEE
IPC: F24F1/0067
Filed: 1994-05-02
Abstract: The air conditioner has a bundle of smooth tubes (1) extending through, and welded at their ends to, water tanks (2). Ventilation fans (4) can be mounted, between the ceiling of the enclosure and the tube bundle, on a casing (5). The latter can be mounted at an angle.The casing can be formed of smooth sheet material folded so that all of its angles face toward the exterior.
Patent FR-2706822-A1 (FR)
IPC: B60K15/03
Filed: 1994-05-06
Abstract: La présente invention a pour objet un réservoir de stockage pour des milieux cryogéniques, en particulier réservoir de camion pour de l'hydrogène liquide caractérisé en ce que à l'intérieur du réservoir de stockage est disposé un tube d'évaporation qui comporte une conduite d'arrivée et une conduite d'évacuation qui mettent le récipient de stockage en relation avec l'extérieur. L'invention a aussi pour objet un procédé de fonctionnement d'un véhicule à l'hydrogène liquide et/ou gazeux, comprenant un réservoir selon l'invention.
Patent FR-2720296-A1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: C01G25/00
Filed: 1994-05-27
Abstract: A cpd. comprising alumina, cerium and zirconium oxides, which shows a stabilised capacity for the absorption of hydrogen up to a temp. of at least 1000 degrees C. Also claimed is the method of prepn. of the prod., the precursor of the acid prod. and its use as a catalyst.
Patent FR-2720711-A1 (FR)
Title: Anti=theft disc brake lock for motorcycle
IPC: E05B67/36
Filed: 1994-06-03
Abstract: The anti-theft device (2) is locked onto a brake disc (34) which has a hole (38) passing through the motor bike. It comprises a U shaped body (4) having two parallel branches (6,8). The first branch (6) carries at its end a lock (24) having a bolt (28) which moves axially between inactive and active positions. When inactive the free end is located in the first branch of the U. When active it extends through the space (E) between the two U-branches into a coaxial hole (32), at the free end of the second U-branch (8), which forms a catch. A wedging effect is obtained by inclining the bolt relative to the general plane of the two branches. The hole forming the catch has a wall adapted to take the bolt with a limited play. The angle of inclination (alpha) is an increasing function of the play existing between the bolt and the hole forming the catch.
Patent FR-2721824-A1 (FR)
Title: Use of fluorinated resins in cosmetic compsns.
Inventor: ALAART JEAN CLAUDE
IPC: A61Q11/00
Filed: 1994-07-04
Abstract: Fluorinated resins are used in cosmetic compsns. to protect the skin, the mucous membranes and/or the hair from external attack, by forming a protective barrier.  Also claimed is a cosmetic or dermatological compsn..
Patent FR-2713028-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé destinés à déterminer le type d'alimentation externe.
Inventor: DEMURO DAVID M
IPC: H02J1/00
Filed: 1994-11-07
Abstract: En résumé, la présente invention fournit un procédé et un appareil destinés à déterminer un type d'alimentation externe et à modifier le chargement de la batterie interne (14) sur la base du type d'alimentation externe et des informations concernant la batterie. Le dispositif comporte un adaptateur de courant externe (12) utilisé pour fournir du courant au dispositif (10), ainsi qu'un courant de charge pour la batterie qui est régulé par le chargeur de batterie interne. Un microcontrôleur (20) du dispositif (10) régule le courant de charge arrivant à la batterie (14). Le microcontrôleur (20) comprend de préférence un convertisseur A/N (21) qui est connecté à une résistance d'excursion haute (32) interne au dispositif, et à une résistance d'excursion basse (34) dans l'adaptateur de courant externe (12). La tension générée par le réseau diviseur de tension comprenant ces résistances (32) (34) est utilisée pour identifier le type d'adaptateur de courant externe.
Patent FR-2728291-A1 (FR)
Title: Cleaner for toilet bowls joined to water supply
IPC: E03D9/00
Filed: 1994-12-20
Abstract: The cleaner attachment (1) is joined to the plumbing supplying water to the cistern. It has a tap (2) which is attached to a flexible tube (3) with a spray gun (4) at the end. When the trigger (5) is pressed a jet of pressurised water is released.  When installed on existing toilets, a self-sinking attachment can be used.  A connection can be provided for new installations. A cartridge may also be added to the connection (1) to inject a dose of cleaning or disinfecting product into the tube. A holder can be attached to the side of the bowl to hold the spray gun.
Patent FR-2729790-A1 (FR)
Title: Magnetoresistance geante, procede de fabrication et application a un capteur magnetique
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G01R33/09
Filed: 1995-01-24
Abstract: Magnétorésistance géante, procédé de fabrication et application à un capteur magnétique. La magnétorésistance comporte trois couches ferromagnétiques (10, 20, 30) séparées par des couches non-magnétiques (15, 25). Une première couche ferromagnétique (10) présente une aimantation orientable par un courant de mesure, une seconde couche (20) présente une aimantation "libre" et une troisième couche (50) ferromagnétique présente une aimantation piégée. Application à la fabrication de capteurs magnétiques.
Patent FR-2730518-A1 (FR)
Title: Pump-type lock mechanism with indication of attempted forcing
Inventor: COULOMBEL PATRICK
IPC: E05B17/00
Filed: 1995-02-14
Abstract: A slidable bolt (1) has a projecting bar (2) with a number of slots (3) along one longitudinal edge. Movement of the bolt under the action of a key drives a male pin (4) by engagement of the slots against a pair of pillars (5) secured to the pin. The pillars engage in a two holes (7) in a female pin which is coaxial with the male pin. The free ends of the pillars contact spacers (9) located at the base of each of the holes, the spacers being inelastically deformable, breakable or separable at a predetermined level of compressive force.
Patent FR-2730439-A1 (FR)
Title: Device for feeding high frequency electrical current to electrodes
IPC: B23K11/24
Filed: 1995-02-10
Abstract: A device is claimed for feeding a welding machine or crimping machine provided with welding electrodes (41,42) or crimping electrodes (51,52). The electrodes (41,42,51,52) are connected to the outlet of a voltage generator (20) via a resonant circuit (30,60) at the operating frequency of the generator (20).
Patent FR-2731358-A1 (FR)
Inventor: ARDUIN JOEL
IPC: A63C9/00
Filed: 1995-03-10
Abstract: An interface device for altering the natural pressure distribution of a ski on the gliding surface thereof. The device includes a vertically movable sensor (69) for sensing stress on one portion of the boot sole, and an elongate transmission member with both ends attached to the ski. The device is characterised in that the transmission member is a blade (75) locally provided with an unsupported flexible portion (75a) engaged by the sensor.