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Patent FR-3083400-B1 (FR)
Title: Procede d'alerte d'un conducteur par generation de soubresauts via la commande d'une machine electrique tournante
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: H02P6/08
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'alerte d'un conducteur de véhicule automobile par émulation de soubresauts via la commande d'une machine électrique tournante (21) intégrée dans une chaîne de traction (10) de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection (23) d'une perte d'attention du conducteur, - une étape de détermination d'un couple pulsé d'amplification (Tamp) d'oscillations de couple générées par la chaîne de traction (10), - une étape de combinaison du couple pulsé d'amplification (Tamp) précédemment déterminé avec un couple de consigne (Tcons) de la machine électrique tournante (21) pour obtenir un couple résultant de consigne modifié (Tcons'), et - une étape d'application du couple résultant de consigne modifié (Tcons') à la machine électrique tournante (21).
Patent FR-3086841-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de volailles, notamment de palmipedes et plus particulierement de canards gras, en vue de leur transformation
Inventor: BERHO JEAN-MICHEL
IPC: A22C21/00
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de traitement de volailles, notamment de canards gras, caractérisé en ce qu'il comprend un mât (12) statique, autoportant, au moins trois bras (12-1, 12-2, 12-3) montés à rotation par rapport audit mât (12) et au moins trois postes (10-1, 10-2, 10-3) de traitement à savoir : Un poste (10-1) d'étourdissement et de saignée, Un poste (10-2) d'ébouillantage, Un poste (10-3) de plumaison, ainsi que des moyens de mise en rotation (16) interposés entre le mât (12) statique et lesdits bras (12-1, 12-2, 12-3) montés à rotation par rapport au mât (12) afin de positionner chaque bras en face de l'un quelconque desdits postes.
Patent FR-3089257-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne à apprentissage de la pression atmosphérique
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2018-12-04
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne muni d’un capteur de position du vilebrequin, d’un capteur de pression d’air admis et d’un papillon d’admission d’air frais, comprenant les étapes suivantes :  on détermine la vitesse de rotation du moteur à combustion interne en fonction de la dérivée de la position du vilebrequin par rapport au temps,  on détermine la pression d’air admis pour une première position du vilebrequin correspondant à 180° avant le point mort haut combustion,  on détermine la pression d’air admis pour une deuxième position du vilebrequin correspondant à 390° avant le point mort haut combustion,  on détermine un seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique en fonction de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne,  on détermine si la différence entre la pression d’air admis pour la première position du vilebrequin et la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin est inférieure au seuil de pression d’apprentissage de la pression atmosphérique,  si tel est le cas, on commande l’apprentissage de la pression atmosphérique en appliquant un filtre du premier ordre à la pression d’air admis pour la deuxième position du vilebrequin, et on commande le moteur à combustion interne en fonction de la valeur apprise de la pression atmosphérique.  Figure pour l’abrégé : pas de Figure
Patent FR-3090232-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante asynchrone a cage d’ecureuil et machine tournante associee
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le rotor (4) pour machine électrique tournante asynchrone à cage d’écureuil, comprend deux éléments de compaction (6) enserrant une masse magnétique (7) cylindrique, des disques de court-circuit (8) intercalés entre la masse magnétique et les éléments de compaction, et des barres conductrices (9) logées dans des logements (10) de la masse magnétique et réparties uniformément sur au moins un diamètre de la masse magnétique de sorte que les disques de court-circuit et les barres conductrices forment une cage d’écureuil, au moins un des éléments de compaction et des disques de court-circuit comprenant des trous d’insertion (8a, 12) disposés chacun en regard d’un logement. Des moyens de retenue sont insérés dans chaque trou d’insertion pour retenir les barres conductrices dans les logements. Figure de l’abrégé : FIG 2
Patent FR-3090008-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'une huile brute riche en polyphénol par extraction solide/liquide
Inventor: RAPINEL VINCENT
IPC: C11B1/10
Filed: 2018-12-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: Le présente invention porte sur une procédé de production d'une huile brute riche en polyphénol par extraction solide/liquide. Le procédé comprend une étape d'extraction solide/liquide mettant en œuvre un solvant comprenant du 2-methyloxolane et de l'eau.
Patent FR-3091232-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour système d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (500) pour la fixation d’un balai d’essuyage (200) sur une chape (600) d’un bras d’un système d’essuyage (100).  L’invention concerne également un ensemble de fixation d’un balai d’essuyage (200) sur une chape (600) d’un bras d’un système d’essuyage (100).  L’invention concerne un bras d’un système d’essuyage (100), comprenant une chape (600) portant un dispositif de verrouillage (700).  L’invention concerne aussi un balai d’essuyage (200) de véhicule automobile ainsi qu’un système d’essuyage (100) pour véhicule automobile.  L’invention concerne un système d’essuyage (100) comprenant au moins un bras et un balai d’essuyage (200).  (FIGURE 1)
Patent FR-3092103-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositifs microfluidiques 3D
Inventor: LARRAMENDY FLORIAN
IPC: B81C1/00
Filed: 2019-01-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’un dispositif microfluidique (20), le procédé comprenant une étape de production (101) d’un moule maître (1), le moule-maître (1) comprenant un premier support (2) et un deuxième support (8), le deuxième support comprenant un substrat (3) et des microstructures (4), le substrat (3) ayant une première face et une deuxième face opposée à la première, l’étape de production du moule maître comprenant les sous-étapes suivantes : - réalisation (1011) du deuxième support (8) en formant les microstructures (4) sur la première face du substrat (3) ; - impression (1012) en trois dimensions du premier support (2) sur une imprimante 3D, avec une résine d’impression, les dimensions du premier support(2) étant ajustées aux dimensions du substrat (3) pour contenir le substrat (3); - insertion (1014) du substrat du deuxième support (8) dans le premier support.    Figure 1
Patent FR-3096010-B1 (FR)
Title: Planche de bord integrant des moyens de prehension pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de préhension (8, 9) d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (18), caractérisé en ce que lesdits moyens de préhension (8, 9) sont implantés directement dans les courbures des contours inférieur (14) et supérieur (15) de la façade (3) de la planche de bord (1) et masqués par des couvercles (20, 21) lorsqu’ils ne sont pas utilisés.     L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de préhension (8, 9) dans sa façade (3), d’un appareil multimédia (4).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3098718-B1 (FR)
Title: Composition moussante concentrée rhéo-fluidifiante sans sulfate et ses utilisations, notamment pour l’hygiène corporelle
Inventor: LAURENT MARIE-AGNÈS
IPC: C11D1/94
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de surfactant comprenant :     a)    au moins un tensio-actif anionique, et b)    au moins un composé choisi parmi les tensio-actifs amphotères et les tensio-actif non-ioniques,     dans laquelle la matière active totale des dits tensio-actifs est comprise de 25 à 70% en poids par rapport au poids total de la dite composition,      dans laquelle le ratio de tensio-actif anionique est compris de 0,2 à 0,9, le ratio de tensio-actif amphotère est compris de 0,0 à 0,8 et le ratio de tensio-actif non-ionique est compris de 0,0 à 0,8, ledit ratio étant le rapport entre le pourcentage en poids de matière active dudit tensio-actif dans ladite composition et le pourcentage en poids de matière active totale desdits tensio-actifs dans ladite composition,     le pH de la composition étant compris entre 4 et 9,     dans laquelle ledit au moins un tensio-actif anionique est choisi dans le groupe comprenant un alkyl sulfoacétate, un iséthionate et le sodium lauroylsarcosinate.     La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique, dermatologique ou détergente comprenant la composition de surfactant, ainsi qu’à une combinaison entre un dispositif générateur de spray et la composition de surfactant ou la composition cosmétique, dans laquelle ledit dispositif générateur de spray diffuse en spray ladite composition cosmétique.
Patent FR-3099504-B1 (FR)
Title: Toiture-terrasse végétalisée, ventilée, sans acrotère, sur structure béton.
Inventor: FAUVEL GILBERT
IPC: E04D13/18
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne une toiture-terrasse végétalisée, sans acrotère, sur structure de béton avec poutrelles et voutains. Des éléments préfabriqués de bande d’égout (2) sont encastrés sur les talons de poutrelles en débord (11) des façades (12) et comportent des prises d’air (25) en sous-face pour la ventilation entre la structure et l’isolation haute du bâtiment. Cette disposition est possible grâce à une épaisseur suffisante de terre ou de substrat (31) et à une végétation tapissante (33) mettant la structure en béton à l’abri des chocs thermiques. L’absence d’acrotère simplifie l’étanchéité de la toiture par écoulement de l’eau par des chéneaux (32) moulés dans le béton. Cette toiture terrasse comporte en périphérie des ancrages (24) noyés dans le béton pour des panneaux solaires ou des garde-corps 27). Cette toiture-terrasse végétalisée écologique représente un confort amélioré, particulièrement dans les régions chaudes, avec un prix de réalisation inférieur à celui d’une toiture-terrasse traditionnelle avec acrotère
Patent FR-3103000-B1 (FR)
Title: Installation pour supporter une plate-forme auto-élévatrice de forage ou d’exploitation pétrolière
Inventor: CAHAY MARC
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-08-05
Abstract: Installation pour supporter une plate-forme auto-élévatrice de forage ou d’exploitation pétrolière Installation (14) pour supporter une plate-forme (12) auto-élévatrice de forage ou d’exploitation pétrolière, l’installation comprenant une structure sous-marine (44) destinée à reposer sur un fond marin (22) sous une étendue d’eau (25), la structure sous-marine comprenant une pluralité de caissons de support (32, 34, 36) adaptés pour servir respectivement d’appui à des jambes porteuses (26, 28, 30) de la plate-forme. Les jambes porteuses s’étendent respectivement selon des axes (V1 à V3) destinés à être sensiblement verticaux. L’installation comprend une pluralité de bagues (46, 48, 50) enfilées respectivement sur les caissons de support, chacune des bagues comprenant un manchon, et une tête située au-dessus du manchon. Le manchon et la tête définissent un logement traversant selon l’un des axes, le logement recevant au moins une partie d’un des caissons de support. Les bagues sont mobiles verticalement par rapport aux caissons de support respectivement entre une position basse, dans laquelle les bagues sont immergées dans l’étendue d’eau, et une position haute, dans laquelle la tête de chacune des bagues est partiellement émergée et est destinée à entourer l’une des jambes porteuses autour de l’un des axes. La tête est adaptée pour former une barrière entre l’une des jambes porteuses et des portions de glace permanentes ou dérivantes sur l’étendue d’eau.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101776-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique de la N-méthylglycine pour augmenter la diversité de la flore microbienne cutanée
Inventor: DEL BENE NICOLAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: Nouvelle utilisation cosmétique de la N-méthylglycine pour augmenter la diversité de la flore microbienne cutanée L’invention est relative à l’utilisation cosmétique de N-méthylglycine comme prébiotique cutané, pour augmenter la diversité de la flore microbienne cutanée, pour prévenir et / ou diminuer la chute des annexes cutanées, notamment des cheveux, et / ou pour prévenir l’apparition et / ou diminuer les pellicules. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’application topique de N-méthylglycine ou d’une composition en comprenant pour augmenter la diversité la flore microbienne cutanée, pour diminuer la chute des annexes cutanées et / ou pour prévenir l’apparition et / ou diminuer les pellicules. Un autre objet concerne encore la N-méthylglycine ou une composition pharmaceutique en comprenant pour son utilisation pour diminuer les démangeaisons et / ou les irritations cutanées, et / ou pour prévenir et / ou diminuer la sensibilité du cuir chevelu.
Patent FR-3106855-B1 (FR)
Title: Injection directe de dihydrogène et dioxygène sous pression pour moteur thermique adapté au mélange gazeux pressurisé.
Inventor: TRIGALOT JULIEN
IPC: F02B43/00
Filed: 2020-02-01
Granted: 2022-09-30
Abstract: Injection directe de dihydrogène et dioxygène sous pression permettant l’évolution des moteurs thermiques conventionnels en moteurs à cycle adapté au mélange gazeux pressurisé. Au moyen de deux réseaux sous pression de dihydrogène et dioxygène et de deux injecteurs séparés, on diffuse un mélange sous pression des deux gaz dans la chambre de combustion pour en récupérer l’énergie calorifique suite à leur inflammation. Le changement de cycle et l’utilisation de dihydrogène et dioxygène sous pression permettent l’augmentation du rendement moteur et la suppression des résidus polluants.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3110564-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au glissement d’elements de tuyaux
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: B65H57/14
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif (1) d’aide au glissement, prévu pour guider un élément de tuyau selon une direction de guidage (X), comprenant un châssis (10) présentant une section en forme de U le long d’une direction longitudinale confondue avec la direction de guidage, le châssis présentant une partie interne (12) qui est intérieure à la forme du U, partie interne dans laquelle sont montés, successivement selon la direction de guidage, au moins deux rouleaux (20), chacun des rouleaux étant monté à rotation par rapport au châssis, lesdits rouleaux étant agencés pour déplacer et guider ledit élément de tuyau selon la direction de guidage.  Figure pour la publication : Figure 2.
Patent FR-3110907-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse d’une zéolithe IZM-6 en présence d’un structurant organique azoté
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe IZM-6 comprenant au moins les étapes suivantes :  i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium considéré sous sa forme oxyde SiO2, d’au moins une source d’aluminium considéré sous sa forme oxyde Al2O3, d’au moins une quantité comprise entre 1 et 10% massique d’une zéolithe de type structural FAU, d’hydroxyde de tetraéthylammonium, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin M, ledit mélange réactionnel présentant la composition molaire suivante :  (SiO2 + SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU) + Al2O3) compris entre 5 et 40 H2O/(SiO2 + SiO2 (FAU)) compris entre 5 et 25 R/(SiO2 + SiO2 (FAU)) compris entre 0,15 et 0,4 M2O/(SiO2 + SiO2 (FAU)) compris entre 0,1 et 0,3 ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu a une température comprise entre 120°C et 160°C, pendant une durée comprise entre 24 et 144 heures.  Figure 1 à publier
Patent FR-3114988-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’un insert dans un modèle en cire
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-10-13
Abstract: Ce procédé de détermination d’une position d’au moins un insert matériel (2) pour une fabrication d’une aube de turbomachine en cire perdue, comprend :  - une génération (E1) d’un modèle numérique tridimensionnel à partir du modèle en cire matériel (1), le modèle numérique tridimensionnel comportant une enveloppe numérique correspondant à l’enveloppe matérielle du modèle en cire, et comprenant au moins un insert numérique correspondant chacun à un insert matériel (2) ;  - une délimitation (E2) de l’enveloppe du modèle en cire numérique et dudit au moins un insert numérique dans le modèle numérique tridimensionnel ;  - un recalage du modèle numérique tridimensionnel sur un modèle tridimensionnel nominal,  - une mesure (E3) d’un écart entre la périphérie externe du modèle numérique tridimensionnel et l’enveloppe du modèle en cire numérique et,  - une mesure d’un écart entre la périphérie externe du modèle numérique tridimensionnel et la périphérie externe de l’insert numérique.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118622-B1 (FR)
Title: Aéronef à source d’énergie hybride
Inventor: DINEL CLÉMENT
IPC: B64D35/02
Filed: 2021-01-06
Granted: 2022-12-09
Abstract: Aéronef à source d’énergie hybride Un aéronef à source d’énergie hybride comprend :  - au moins deux propulseurs d’entraînement horizontal (26) alimentés chacun par un moteur électrique (24), formant groupe d’entraînement horizontal (6),  - au moins quatre paires de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical chacun alimenté par un moteur électrique (52, 54), et au moins quatre sources d’électricité (50) chacune reliée à un moteur électrique (52, 54) respectif d’une paire de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical formant avec les moteurs électriques (52, 54) et la source d’électricité correspondants un groupe d’entraînement vertical (10) comprenant un bus d’alimentation électrique dont la sortie peut être reliée à un unique groupe d’entraînement horizontal (6) pouvant être relié à au moins deux groupes d’entraînement vertical (10) via un commutateur (28),  - au moins deux sources de génération électrique (18) reliées d’une part à chacun des bus d’alimentation électrique par une entrée respective du groupe d’entraînement vertical (10) correspondant, et d’autre part à chaque groupe d’entraînement horizontal (6) via la sortie respective de chaque groupe d’entraînement vertical (10),  - au moins une commande d’alimentation électrique (4) agencée pour émettre une commande de puissance aux sources de génération électrique (18) en fonction des besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6), les sources d’électricité (50) fournissant de l’électricité en fonction de la différence entre les besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6) et la puissance émise par les sources de génération électrique (18) sur la base de la commande de puissance, les sources de génération électrique (18) étant en outre propres à recharger les sources d’électricité (50), de sorte que les sources d’électricité (50) sont commandées de manière passive.
Patent FR-3119403-B1 (FR)
Title: Système de pontage et procédé de mise en œuvre
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: E01D22/00
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-01-20
Abstract: Système de pontage et procédé de mise en œuvre Système de pontage destiné à détendre localement un câble de structure avant son sectionnement, comportant un dispositif de pontage comportant :      Deux colliers aptes à être positionnés autour du câble, chaque demi-collier étant réalisé avec un corps définissant une cavité sensiblement hémicylindrique,   des éléments de traction s’étendant entre les colliers,  des moyens de réglage de l’effort de traction.       Chacun d’au moins deux demi-colliers comporte, de façon monobloc avec celui-ci :      des renforts longitudinaux (17) s’étendant le long dudit corps sur au moins une partie de la longueur de celui-ci,   des ancrages (23) s’étendant entre ces renforts longitudinaux (17) et des ancrages (29, 34) situés dans la continuité axiale des renforts longitudinaux (17),      la transmission de l’effort des éléments de traction aux colliers (10) s’effectuant via lesdits ancrages (23, 29, 34).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119464-B1 (FR)
Title: Estimation directe de la position améliorée par transition de bits dans le système mondial de positionnement par satellites
Inventor: RIBOT MIQUEL
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-02-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention fournit un procédé, un système et un programme informatique pour l’estimation directe de la position (DPE) améliorée par transition de bits à partir de signaux du système mondial de navigation par satellite (GNSS) et comprend la réception dans un récepteur GNSS (120) de signaux provenant de plusieurs satellites (110) différents dans plusieurs constellations de satellites adaptées pour être utilisées avec le GNSS. Le procédé estime les paramètres du récepteur GNSS (120) : position, vitesse, biais d’horloge, dérive de l’horloge et, en option et si on ne le connaît pas, l’heure du récepteur. Le procédé génère un modèle des signaux GNSS reçus qui dépend des paramètres du récepteur. De manière unique, le procédé inclut la synchronisation d’un code primaire (140A) et d’un code secondaire (140B) dans le modèle de signal GNSS (120) reçu, en plus des délais, des décalages Doppler et d’autres paramètres pertinents pour le positionnement. Enfin, si le code secondaire (140B) d’un signal particulier est inconnu, le procédé détermine la combinaison de transitions de bits qui maximise le problème d’optimisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119672-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’observation
Inventor: GRASSER RÉGIS
IPC: F41G1/32
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre   : Système et procédé d’observation Système d’observation, comprenant une première voie optique (2) apte à recevoir un premier rayonnement optique (60) émis par une scène et comportant un capteur (7) pour élaborer une première image numérique à partir du premier rayonnement optique (60) ; une deuxième voie optique (10) apte à recevoir un deuxième rayonnement optique (12) issu de la scène et comportant un atténuateur optique (90) à opacité variable ; un afficheur (4) pour afficher une deuxième image numérique à partir de la première image numérique ; une troisième voie optique (5) couplée à l’afficheur (4) et à l’atténuateur optique (90) pour observer la deuxième image numérique et un troisième rayonnement optique (91) transmis par l’atténuateur optique (90) ; et une unité de commande électronique (92) comportant une unité de traitement d’images (15) pour déterminer une intensité lumineuse d’au moins un pixel de la première image numérique, l’unité de commande électronique (92) étant configurée pour commander une variation de l’opacité de l’atténuateur optique (90) à partir de l’intensité lumineuse déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2246982-B1 (FR)
IPC: H01L21/263
Filed: 1974-08-21
Granted: 1978-11-24
Abstract: A self-aligned high-frequency IGFET having source, channel, drift and drain regions, and a gate electrode electrically isolated from the drift region, is made by using an oxide mesa to define the boundaries of the gate electrode, drift region and drain region. The gate electrode is formed by using the mesa as a shadow mask during an ion milling operation.