baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104769-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de mise à jour logicielle de calculateur de véhicule
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F8/65
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de mise à jour logicielle d’un ou plusieurs calculateurs (103 à 105) d’un véhicule. A cet effet, des information représentatives de température de chaque calculateur (103 à 105) sont reçues, par exemple la température courante dans le calculateur et la température maximale admissible par chaque calculateur. La mise à jour du calculateur est contrôlée en fonction de cette ou ces informations de températures. Par exemple, la mise à jour du calculateur n’est lancée que si la différence entre la température maximale admissible et la température courante est supérieure à un seuil déterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106982-B1 (FR)
Title: Ensemble de fourniture de gaz avec système de mesure de la durée effective d’une thérapie inhalée
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: G16H20/40
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre de l’invention Ensemble de fourniture de gaz avec système de mesure de la durée effective d’une thérapie inhalée L’invention concerne un ensemble de fourniture de gaz (2) comprenant un masque respiratoire (19), une valve à la demande (15), et un conduit de gaz (13) reliant fluidiquement le masque respiratoire (19) à la valve à la demande (15). Une source de gaz alimente la valve (15), en particulier en un mélange gazeux formé de protoxyde d’azote et d’oxygène. Il comprend en outre des moyens de traitement de signal (8), un capteur de débit ou de pression (21) agencé dans le conduit de gaz (13) et relié électriquement aux moyens de traitement de signal (8), un moyen d’activation (26) actionnable par un utilisateur coopérant avec les moyens de traitement de signal (8) pour déclencher un compteur temporel principal configuré pour comptabiliser une durée principale, après actionnement par un utilisateur dudit moyen d’activation (26), et des moyens d’affichage (27) coopérant avec moyens de traitement de signal (8). Un tel ensemble de fourniture de gaz permet de déterminer la durée pendant laquelle un patient a effectivement inhalé du gaz.   Figure 2
Patent FR-3111122-B1 (FR)
Title: Plateforme de test et de simulation pour mobiles auto-sustentés et/ou autopropulsés.
Inventor: GUILLON CHRISTOPHE
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-06-05
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un système de test destiné à tester le fonctionnement d’un mobile, ce système comprenant :  - une base fixe,  - plusieurs capteurs, chacun fixé à la base par une première extrémité et destiné à être connecté directement ou indirectement au mobile par une deuxième extrémité ; ces capteurs étant destinés à mesurer des efforts produits par le mobile selon au moins trois degrés de liberté,  - une unité de traitement comprenant un modèle mathématique pour calculer des forces et/ou des moments que le mobile génère en son centre de gravité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111442-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse du risque informatique d’un ensemble de périphériques connectés sur un réseau
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: G06F21/56
Filed: 2020-06-10
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’analyse du risque informatique (13) d’un ensemble de périphériques (14-16) connectés sur un réseau (101), ledit dispositif comportant : un organe de supervision des flux entrants (17a) et sortants (17c) de chaque périphérique (14-16) depuis et vers Internet (11) ; un détecteur des flux toxiques comparant l’adresse de provenance et de destination de ces flux entrants (17a) et sortants (17c) avec une base de données comportant une liste d’adresses toxiques ; un compteur (19) des flux toxiques détectés pour chaque périphérique (14-16) du réseau (101), ledit compteur (19) appliquant un facteur de dix aux flux toxiques sortants par rapport aux flux toxiques entrants ; et une unité de caractérisation du risque informatique associé à chaque périphérique (14-16) configurée pour classer chaque périphérique (14-16) entre une catégorie de risque limitée et une catégorie de risque important.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114533-B1 (FR)
Title: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: VUS CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-04-28
Abstract: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé La pièce (12) comprend :  -une couche de masse lourde (14) ;  - un insert (16) appliqué sur une première région d’une première face (20) de la couche de masse lourde (14) ;  - une couche de mousse (18) appliquée sur une deuxième région de la première face (20) de la couche de masse lourde (14).  L’insert (16) est formé d’un matériau fibreux.  Figure : Figure 1
Patent FR-3115771-B1 (FR)
Title: Système de distribution de lingettes cosmétiques cylindrique rechargeable
Inventor: BICKFORD WILLIAM R
IPC: B65D77/02
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-07-21
Abstract: Systè me de distribution de lingettes cosmétiques cylindrique rechargeable L’invention concerne un paquet de lingettes qui comprend un cylindre ayant une partie haute ouverte et une partie basse fermée et un capuchon a une partie basse ouverte et une partie haute fermée, dans lequel le capuchon s’ajuste au sein de la partie haute ouverte du cylindre, le capuchon est abaissé dans le cylindre pour dissimuler une paroi latérale du capuchon, et le capuchon est remonté pour exposer la paroi latérale du capuchon, la paroi latérale du capuchon comportant un orifice de distribution ; le paquet de lingettes comportant une broche qui s’étend selon l’un des axes centraux, la broche supportant un rouleau aligné avec l’un des axes centraux.
Patent FR-3116477-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule automobile.
Inventor: CONFOLENT LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif d’affichage (1) pour une planche de bord (2) d’un véhicule automobile (10) comprenant deux écrans (3, 4), notamment deux écrans tactiles, et un bloc central (5) comprenant au moins un aérateur (51), caractérisé en ce que les deux écrans se situent de part et d’autre du bloc central (5), chaque écran (3, 4) étant relié au bloc central (5) par une liaison de type charnière permettant un premier mouvement (RB) de rotation entre ledit écran (3, 4) et le bloc central (5).  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3109308-B1 (FR)
Title: Compositions capillaires comprenant un polysaccharide modifié et une aminosilicone
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : a) un chlorure d’hydroxypropyl guar hydroxypropyltrimonium ayant un poids moléculaire moyen allant de 2 000 000 à 3 500 000 g/mol ; et b) un polyorganosiloxane préparé à partir de : (i) un siloxane amino-fonctionnalisé ; et (ii) un alcoxysilane.
Patent FR-3127459-B1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation d’un dispositif de chauffage pour catalyseur
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: B60W10/06
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un module d’adaptation (30) pour véhicule (1) automobile à moteur thermique (M), ledit véhicule (1) comprenant un module d’alimentation (20) apte à fournir de l’énergie électrique et un catalyseur (10) apte à dépolluer les gaz d’échappement émis par le moteur thermique (M) et comprenant un dispositif de chauffage (11) électrique relié électriquement au module d’alimentation (20) et comprenant une première résistance (R1) connectée entre un point haut et un point milieu et une deuxième résistance (R2) connectées entre le point milieu et un point bas, le module d’adaptation (30) étant connecté électriquement d’une part au module d’alimentation (20) et d’autre part au point haut, au point bas et au point milieu du dispositif de chauffage (11) et étant caractérisé en ce qu’il est configuré pour adapter la puissance fournie par le module d’alimentation (20) en une puissance de sortie et pour appliquer la puissance de sortie adaptée au dispositif de chauffage (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2125482-B1 (FR)
IPC: H05K3/28
Filed: 1972-02-15
Granted: 1977-12-23
Abstract: The invention utilizes specially prepared legs or feet which are attached to an integrated circuit package. The legs function as electrical communication paths for the internal circuits and also function to physically support the package. The legs include a relatively thin portion and a relatively thick portion; the thin portion is bonded to the package. Since this portion is very thin, it can be attached to the package by methods which do not require the use of special soldering additives. Not only does the invention concern the use of thinned-down legs but also the method by which these legs can be obtained. These disclosed methods include chemical etching limited to areas defined by masks and also chemical etching used in conjunction with electrolytic growing.
Patent FR-2234221-B1 (FR)
IPC: F16L39/00
Filed: 1974-06-21
Granted: 1979-05-11
Abstract: 1442690 Swivel joints K WIESE 21 June 1974 [22 June 1973] 50492/72 Divided out of 1442689 Heading F2G The disclosure of this Specification is the same as that of the parent Specification 1,442,689, but the claims are directed to the construction of the swivel joints.
Patent FR-2321738-B1 (FR)
IPC: G10L25/90
Filed: 1976-08-13
Granted: 1979-09-28
Abstract: PURPOSE:By detecting the greatest value the coefficient of correlation of a residual signal, the basic period of a voice shall be sampled with accuracy and stability and the circuit be facilitated.
Patent FR-2322902-B1 (FR)
IPC: C09B29/08
Filed: 1976-08-27
Granted: 1981-03-06
Abstract: Novel dispersible monoazo dyes of the following formula where X, Y and R<1> to R<3> are defined in Patent Claim 1, are employed to dye textile fibres in clear violet to blue hues. The process, especially when applied to dyeing polyester and/or cellulose ester fibres, gives products with high stability to light, sublimation and washing liquors (lyes).
Patent FR-2451923-B1 (FR)
IPC: C07J51/00
Filed: 1979-03-22
Granted: 1983-02-18
Abstract: Novel 7-alkyl- DELTA 4-17 alpha -pregnene-3-ones of the formula I wherein R is selected from the group consisting of saturated and unsaturated alkyl of 2 to 8 carbon atoms, cycloalkyl alkyl of 4 to 8 carbon atoms and arylalkyl of 7 to 12 carbon atoms and X and Y form the group or X is OH and Y is and M is selected from the group consisting of hydrogen, alkali metal and NH4 and the wavy line indicates the alpha - or beta -position or mixtures thereof having aldosterone antagonistic activity and increased hydrosodium diuresis with organic potassium conservation while devoid of secondary hormonal effects and their preparation.
Patent FR-2456142-B1 (FR)
Inventor: SUBRAMANIAN KOHUR NAGARAJA
IPC: B03D1/02
Filed: 1980-05-08
Granted: 1988-06-24
Abstract: A slurry of iron oxide solids containing dissolved nickel and/or cobalt is treated to separate those metal(s) from the slurry. The treatment includes controlled precipitation of the sulphides of the metal(s) which is effected by contacting the slurry with calcium or barium sulphide or both to precipitate nickel and/or cobalt sulphides. The precipitated sulphides are separated from the treated slurry by flotation for which suitable collecting agents include sulphyaryls, dithiophosphates, thionocarbamates, and dithiocarbamates and suitable frothing agents include methyl isobutyl carbinol and polypropylene glycol methyl ether.
Patent FR-2487377-B1 (FR)
IPC: C21B7/10
Filed: 1980-07-22
Granted: 1984-12-28
Abstract: This invention relates to a cooling installation for a blast furnace using stave coolers in which circulates a cooling fluid, these staves being arranged in successive superimposed rings along the internal wall of the shell of the blast furnace and being traversed by internal fluid circulation tubes, the internal tubes of two staves adjacent in a vertical plane being interconnected so as to define a network of vertical fluid circulation lines, wherein this network is connected at each of its extremities to an external circulation and fluid cooling circuit defining a pressurized forced closed circuit in which the cooling fluid is maintained in the liquid phase.
Patent FR-2493629-B1 (FR)
IPC: H02P7/28
Filed: 1980-10-30
Granted: 1984-05-11
Abstract: A control circuit which permits a direct current motor to operate during traction or during braking in such a manner that energy can be either dissipated or recovered; and, in particular, the invention embodies gradual, continuous, and reversible shifting from one form of braking action to another.
Patent FR-2591875-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: B60N2/16
Filed: 1985-12-23
Granted: 1988-04-08
Abstract: The device comprises longitudinal adjustment slides for the seat. Each of the slides has a mobile element with an upper face carrying L-shaped supports with vertical wing portions. The vertical wing portion carries at least one mechanism having a control shaft for driving a rocking lever in rotation having a front end which cooperates with an intermediate part rigidly connected to a side portion of a framework of the seat. The rear end of the rocking lever cooperates with a front portion of a second rocking lever which is articulated on the vertical wing portion and has a rear portion which is mounted in a rear portion of the framework of the seat.
Patent FR-2592051-B1 (FR)
Inventor: AUDUREAU JOEL
IPC: C08F/
Filed: 1985-12-24
Granted: 1988-10-14
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00438 Sec. 371 Date Oct. 6, 1987 Sec. 102(e) Date Oct. 6, 1987 PCT Filed Dec. 19, 1986 PCT Pub. No. WO87/03888 PCT Pub. Date Jul. 2, 1987.The compositions contain: (a) from 90 to 99.8% by weight of at least one modified polymer of ethylene and, where appropriate, at least one  alpha -olefin having from 3 to 12 carbon atoms, the said polymer containing at least 80 mol % of units derived from ethylene, and (b) from 0.2 to 10% by weight of at least one polymer phase (B) comprising at least one polymer containing at least 90 mol % of units derived from at least one  alpha -olefin having from 3 to 12 carbon atoms, and at most 10 mol % of units derived from ethylene, the said compositions having a measured limiting viscosity of between 1.5 and 100 times their limiting viscosity calculated from the distribution of the molecular masses. The process for preparing them consists in modifying a polymer (A) containing at least 80 mol % of units derived from ethylene and at most 20 mol % of units derived from at least one  alpha -olefin having from 3 to 12 carbon atoms, by means of at least one free-radical initiator brought into contact with the said polymer (A) at a temperature above the melting point of the said polymer (A) for a time longer than or equal to one tenth of the half-life of the said initiator at the temperature in question, and is characterized in that the free-radical initiator, prior to being brought into contact with the polymer (A), is dispersed in at least one polymer phase (B) present in an amount such that its proportion in the resulting composition is between 0.2 and 10% by weight.
Patent FR-2642392-B1 (FR)
Inventor: SBARRO FRANCO
IPC: B62D17/00
Filed: 1989-01-30
Granted: 1991-05-03
Abstract: PCT No. PCT/CH90/00019 Sec. 371 Date Sep. 28, 1990 Sec. 102(e) Date Sep. 28, 1990 PCT Filed Jan. 29, 1990 PCT Pub. No. WO90/08688 PCT Pub. Date Aug. 9, 1990.The steering wheel (10) of the vehicle is comprised of a plate (40) mounted in an appropriate annular guide (42) integral with the suspension arm (17) of the vehicle, the plate carrying a second roller bearing (24) fixed excentrically to the plate. The exterior element of the roller bearing is integral with the plate (40) and the integral element of the roller bearing is linked to the wheel (10). An electric motor (47) may drive a screw (49) and, as a result, makes the plate (40) pivot about its pivot axis (41). Thereby, the operator of the vehicle may modify the offset of the wheel (10) to displace the median axis (46) to either side from its central position. As a consequence, road handling and stability of the vehicle are improved.
Patent FR-2654683-B1 (FR)
Inventor: BERNARD COURTOIS
IPC: B60N2/02
Filed: 1989-11-22
Granted: 1992-03-13
Abstract: A front seat for a motor vehicle is disclosed, characterized in that its sitting portion has a front part (16) and a rear part (15) mounted for sliding horizontally one on the other in the longitudinal direction of the seat and an adjustment mechanism actuatable by a single control member (29) and adapted for modifying both the longitudinal position of the front part, the longitudinal position of the rear part and the level of this rear part, so that any backward movement of the front part corresponds to lengthening of the sitting portion (17) and lowering of its rear part, and conversely. Furthermore, any lengthening of the sitting portion preferably results in raising the top portion (4) of the seat-back and conversely.
Patent FR-2658550-B1 (FR)
Inventor: FRANCIS REVEL
IPC: E04F13/16
Filed: 1990-02-16
Granted: 1992-05-22
Abstract: The structural element for a functional, load-carrying or decorative, interior or exterior structure of the furniture, bathroom, hall-facing, flooring, laboratory, kiosk, stairway, cladding type or the like, comprising a laminated sheet made from phenolic resin having an exterior surface constituting the visible surface of the element and a non-visible interior surface, the element being characterised by a resinous supporting layer filled with reinforcing fibres integral with the interior surface of the said laminated sheet made from phenolic resin, with the possibility of an insert held between two layers of resin filled with glass fibres.
Patent FR-2674524-B1 (FR)
Inventor: SAID YOUS
IPC: A61K31/5377
Filed: 1991-03-25
Granted: 1993-05-21
Abstract: Compounds of general formula (I): (I) where R, X, A, B and p are defined in the description. Medicinal products useful for treating sleep disorders comprising the same.
Patent FR-2674872-B1 (FR)
IPC: D21H25/00
Filed: 1991-04-04
Granted: 1997-02-07
Abstract: A method and a plant for processing paper products with a heavy pressurized fluid, wherein fibrous materials such as closed, stacked books (2) are contacted, preferably dynamically, with (a) a heavy fluid such as supercritical CO2?, and (b) the same heavy fluid containing a solution of one or more active substance(s), whereafter, after a long enough time for the active substance to impregnate the books (2), said books (2) are reduced to atmospheric pressure to remove therefrom the heavy gaseous fluid. Said active substances have a neutralizing and/or strengthening effect on the paper.
Patent FR-2676969-B1 (FR)
Inventor: CHAVATTE PHILIPPE
IPC: B43K8/06
Filed: 1991-05-27
Granted: 1996-08-23
Abstract: The writing implement (1) comprises a reservoir (8) for the liquid ink in the free state, a transfer tip (12), the rear end (12a) of which emerges into the reservoir (8) and the front end (12b) of which forms the writing head. It comprises a buffer reservoir (13) capable of absorbing the ink excess, which is a compact unit made from a hydrophobic material having open pores and is fitted loosely around the tip. This porous material is especially obtained by heat-melting a mixture of microspheres of at least two thermoplastics of different grades, for example made from polypropylene having a diameter of the order of 140 micrometers, having a void content of the order of 40% after heat-melting. The buffer reservoir (13) preferably has a capillarity which varies over its height, the zone close to the reservoir (8) having a greater capillary effect.
Patent FR-2687669-B1 (FR)
Inventor: BENNANI FATIMA-ZARHA
IPC: A61K49/04
Filed: 1992-02-24
Granted: 1997-12-19
Abstract: The subject of the invention is polyiodinated non-ionic compounds of general formula: in which: R1 represents a group chosen from R2 represents a group chosen from -COR1 and These compounds are useful in contrast agents for radiography.
Patent FR-2698628-B1 (FR)
Inventor: RENAUT PATRICE
IPC: C07K5/06
Filed: 1992-12-02
Granted: 1995-02-17
Abstract: The present invention relates to compounds of structure related to that of 15-deoxyspergualine, as new industrial products. These new compounds correspond to the formula: in which: - n is equal to 6 or 8, - A represents a single bond, CH2, CHF, CH(OH), CH(OCH3), CH2NH or CH2O, and their addition salts. These new compounds are useful as immunosuppressants.
Patent FR-2719940-B1 (FR)
Inventor: HERITIER-BEST PIERRE
IPC: H01F38/12
Filed: 1994-05-10
Granted: 1996-07-05
Abstract: The ignition coil includes a single primary winding (20) that is wound on a plastic tubular former (21) containing the magnetic core. It starts (22) and finishes (27) in the middle of the length of the core, to which the LT connections (28,29) are made through the gap between two secondary formers (30,31). The secondary windings are wound in the same direction on their respective formers and joined in series by a link (34) across the gap. The HT connections (35,36) are made at the outer extremities of the secondary windings where these are isolated from the primary by the ends of the formers.
Patent FR-2754465-B1 (FR)
Inventor: AILLET GUY ANDRE PAUL
IPC: B01D29/11
Filed: 1996-10-16
Granted: 1999-01-08
Abstract: The invention concerns a bag for filtering particles found in a liquid, comprising a layer of filtering material pleated so as to produce a concentric pleating (4), i.e. the layer is pleated so as to have substantially concentric cylindrical sides.
Patent FR-2755706-B1 (FR)
Inventor: CUBIZOLLES SERGE
IPC: F22B1/28
Filed: 1996-11-13
Granted: 1998-12-24
Abstract: A steam generator consists of a chamber (12) with heating elements (13), fed with water by a pump (11) and equipped with an electrically- controlled valve (15) for expelling steam. It also has a regulator in the form of a temperature or pressure sensor (14) to monitor the amount of water in the chamber and to actuate the pump. The regulator is connected to an electronic system which carries out a succession of measures and operates the pump as a function of the temperature or pressure in the chamber (12). The chamber can comprise a metal container (12a) in thermal contact with the sensor (14), which incorporates an electrical resistance such as a thermistance, and the heating elements are controlled by the electronic system on the basis of data supplied by the sensor.
Patent FR-2795994-B1 (FR)
Inventor: LINGLET STEPHANE
IPC: B29C49/12
Filed: 1999-07-05
Granted: 2001-10-12
Abstract: A rotary machine for blowing thermoplastic containers starting with a previously injected preform, comprising several blowing stations (10) each of which can bear a double cavity mould (16), wherein each station includes a blowing unit (26) which is fixed on a mount frame element (22) and provided with two blow nozzles (24). The machine can be transposed into a single cavity configuration wherein each station bears a single cavity mould (36), and the blowing unit (26) includes a second position for being fixed on the mount frame element wherein one of the nozzels (24) is arranged to correspond with the main axis (A4) of the single moulding cavity (38) of the single cavity mound (36).