baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951204-A1 (FR)
Title: Ossature pour fixation de panneaux formant paroi murale ou cloison
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: E03C1/32
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention se rapporte à une ossature destinée à la fixation de panneaux de support et de parement pour fabriquer une paroi murale pourvue d'éléments sanitaires, ou bien à la fixation de panneaux de parement sur chacune des faces de l'ossature pour fabriquer une cloison. L'ossature comprend au moins un rail inférieur et des montants verticaux associés par leur extrémité inférieure au rail inférieur. Chaque montant (3) comporte en façade une glissière longitudinale (31) présentant une ouverture longitudinale (32), un profilé vertical (4) étant agencé dans la glissière (31) en étant apte à coulisser et être bloqué en position fixe, et comprenant en regard de l'ouverture longitudinale (32) de la glissière des moyens d'accrochage (43) pour la fixation, de préférence amovible, des panneaux.
Patent FR-2938045-A1 (FR)
Title: Reflecteur de vehicule automobile
Inventor: ZWICK HUBERT
IPC: F21W107/10
Filed: 2009-11-03
Abstract: Réflecteur (11) ayant au moins un élément réflecteur (15) avec une face avant (19) et un segment réfléchissant (23) associé. La surface avant (19) présente une première courbure convexe (25) avec un premier rayon (r) et le segment réfléchissant (23) présente une seconde courbure convexe (27) d'un second rayon (R). Les deux courbures (25, 27) étant, au moins par segment, concentriques et le premier rayon (r) est inférieur au second rayon (R). Cela permet de réaliser un réflecteur simple et économique à fabriquer par injection.
Patent FR-2939388-A1 (FR)
Title: Recuperative hydraulic brake system e.g. anti-lock brake system, controlling method for vehicle, involves using pressure energy generated from pressure generator during decelerating process of vehicle for reinforcing brake pressure
Inventor: PETMEZAS OLIVERA
IPC: B60T1/10
Filed: 2009-12-09
Abstract: The method involves providing a hydraulic brake circuit (26) with a wheel brake. The wheel brake is pressurized by with a brake pressure by a driver. A hydraulic auxiliary pressure circuit (10) is provided in addition to the hydraulic brake circuit. Kinetic energy of a vehicle is converted into pressure energy. A drive of the vehicle is controlled by a decelerated wheel (14) of the vehicle. The pressure energy generated from a pressure generator (12) is used during decelerating process of the vehicle for reinforcing the brake pressure generated by the driver. An independent claim is also included for a recuperative hydraulic brake system of vehicle including coupling elements.
Patent FR-2960637-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de tableau de bord a mouvement plan complexe
Inventor: PRUDHAM DANIEL
IPC: G01D7/02
Filed: 2010-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif indicateur utilisable sur un tableau de bord et comprenant deux moteurs électriques, deux arbres concentriques, et un organe d'information visuelle (3), les arbres étant respectivement entraînés en rotation autour d'un axe de rotation commun (Z) par les moteurs, et l'organe d'information visuelle (3) étant lié en rotation au premier arbre autour de l'axe de rotation (Z) et s'étendant suivant au moins une direction (Y) transversale par rapport à cet axe de rotation (Z). Le dispositif de l'invention comprend en outre un lien cinématique (7, 8) reliant le deuxième arbre à l'organe d'information visuelle (3) et transformant sélectivement une rotation du deuxième arbre autour de l'axe de rotation (Z) en une translation de l'organe d'information visuelle (3) suivant la direction transversale (Y), cet organe d'information visuelle (3) étant, par rapport au premier arbre (12), libre en translation suivant la direction transversale (Y).
Patent FR-2963731-A1 (FR)
Title: Barbecue utilisable, notamment a l'interieur
Inventor: ZAOUI RAYMOND
IPC: A47J37/06
Filed: 2010-08-12
Abstract: Le barbecue comporte un moyen de chauffage vertical (3), dit "plan de référence" (P), et des moyens d'immobilisation pour aliments constitués : d'un bloc (15) monté coulissant dans un plan perpendiculaire au plan de référence (P) ; d'un étrier (20) monté rotatif, sur ledit bloc (15), autour d'un axe vertical, et comportant des moyens récepteurs pour un porte-aliments (32), d'un porte-aliments (32) comportant des projections adaptées à être reçues dans lesdits moyens récepteurs. de sorte que le porte-aliments (32) peut être écarté et rapproché dudit moyen de chauffage (3) et orienté parallèlement ou perpendiculairement audit moyen.
Patent FR-2966720-A1 (FR)
Title: Systeme de cage et de plaque cervicales.
Inventor: GUENA NICOLAS
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-10-29
Abstract: Système de contention et de fusion intersomatique des vertèbres, constitué d'une cage intersomatique percée d'un trou traversant qui s'étend dans une direction verticale et qui débouche aux faces supérieure et inférieure de la cage, et d'une plaque fixée à la cage en faisant saillie des deux côtés inférieur et supérieur de la cage, caractérisé en ce que la plaque est montée de manière à pouvoir coulisser par rapport à la cage.
Patent FR-2968372-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation a faisceau de brins en materiau a memoire de forme.
Inventor: SICRE JACQUES
IPC: F16F1/18
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation comportant un joint d'articulation reliant deux pièces (31, 32) d'extrémité, adapté pour pouvoir occuper une position pliée et une position déployée, et un dispositif en matériau -à mémoire de forme reliant les deux pièces d'extrémité, caractérisé en ce qu'il comprend un faisceau (21, 22) de brins en matériau à mémoire de forme électriquement conducteur, disposés en parallèle et électriquement en série, tendant à se déformer à partir d'une température de transformation vers une forme mémorisée, les brins étant électriquement isolés les uns des autres et adaptés pour pouvoir s'échauffer par effet Joule, de sorte que l'alimentation électrique dudit faisceau permet, à partir d'une valeur d'intensité d'un courant électrique parcourant les brins d'entraîner un effort de déformation en flexion du faisceau.
Patent FR-2956362-A1 (FR)
Title: Benne de camion, a paroi de fond recouverte d'une bande sans fin d'amortissement, et camion ainsi equipe.
Inventor: LEMAITRE YANNICK
IPC: B60P1/04
Filed: 2010-02-15
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une benne (2) de camion (1), qui comporte au moins une paroi de fond (20), deux flancs longitudinaux (21) et une paroi transversale avant (22). Elle est remarquable en ce qu'elle est pourvue d'un rouleau (3) d'axe transversal, fou en rotation sur lui-même, sur lequel est montée, libre de coulissement, une bande sans fin (5) en matériau amortisseur, qui couvre la totalité de la surface de la paroi de fond (20) ou une partie substantielle de celle-ci
Patent FR-2945566-A1 (FR)
Title: Parasol assembly for use in golf ground, has equilibrium system permitting positioning and balancing of foot of assembly in solar energy reception structure, where system has orifice in which foot is arranged
Inventor: LECLERC MICHAEL
IPC: A47F3/04
Filed: 2010-05-17
Abstract: The assembly (1) has a cloth (4) including photovoltaic cells (5) to transform solar energy into electric energy so as to supply to a solar energy reception structure i.e. beverage distributor (9), through electric cables arranged in a pole (2) and in a foot (3) of the assembly. The structure has a recovery zone (9d) for recovery of bottles after purchase. An equilibrium system e.g. maintaining tab, permits positioning and balancing of the foot in the structure. The system has an orifice in which the foot is arranged.
Patent FR-2963518-A1 (FR)
Title: Procede de connexion entre une carte mmsim et une application
Inventor: PITTARELLO GILLES RYAN
IPC: H04M1/72409
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement, sur une plateforme utilisant le système d'exploitation LINUX, d'une connexion entre un serveur d'une carte MMSIM et une application (18) de l'espace utilisateur (16), la liaison à la carte MMSIM étant assurée par une interface USB-IC de l'espace noyau (14), par création d'une interface (30) de type Ethernet entre un module (32) de communication CDC/EEM de l'espace noyau (14) et l'application (18) assurant la communication à partir de commandes TCP/IP de la classe CDC-EEM. Le procédé comporte la mise en œuvre d'un deamon (40) dans l'espace utilisateur (16), assurant en tant que tâche de fond, la détection d'évènements issus de l'espace noyau (14), et commandant les étapes suivantes : - le chargement d'une pile USB hôte dans l'espace noyau (14) pour une communication ultérieure avec la carte MMSIM, et - la création et la configuration de l'interface réseau (30) lorsque le deamon (40) détecte la liaison physique d'un carte MMSIM.
Patent FR-2966070-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une charge notamment d'un outil de presse
Inventor: MARCELLI PIERRE
IPC: B23Q1/64
Filed: 2010-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention (10) d'un outil de presse comportant un mécanisme tire-pousse (10) pourvu d'un bras rotatif (21) et d'un bras esclave (22), assemblés entre eux par une articulation d'axe A3 pour pivoter l'un par rapport à l'autre dans des plans parallèles. L'extrémité libre du bras rotatif (21) est couplée à un actionneur (12) pour être mobile en rotation autour d'un axe A1, et l'extrémité libre du bras esclave (22) est couplée à des moyens d'attelage (14) d'un outil de presse (1) pour être mobile autour d'un axe A5. Le dispositif comporte également des moyens de transmission de mouvement agencés pour déplacer les moyens d'attelage (14) parallèlement à eux-mêmes en suivant une trajectoire rectiligne dans un plan parallèle aux plans desdits bras (21, 22) et au plan destiné à porter l'outil de presse à déplacer.
Patent FR-2966609-A1 (FR)
Title: Contact optique, connecteur multicontact et procede de connexion de deux contacts optiques
Inventor: VALENCIA LAURENT
IPC: G02B6/36
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention concerne un contact optique (1), comportant : - une férule (6) s'étendant selon un axe longitudinal (X), la férule (6) comportant une face avant (19) venant en regard d'un contact optique de type complémentaire lorsque ledit contact optique (1) est connecté audit contact optique de type complémentaire, et une face arrière (18) opposée à ladite face avant (19), et - un corps (2) à l'intérieur duquel est reçue la férule (6), de façon mobile ou non, le corps (2) comportant au moins une portion entourant extérieurement la férule (6) autour de l'axe longitudinal (X) de celle-ci et au moins une portion s'étendant au-delà de la face arrière (18) de la férule (6) vers l'extérieur de celle-ci, caractérisé par le fait que l'extrémité du corps (2) venant en regard d'un contact optique de type complémentaire lorsque ledit contact optique (1) est connecté audit contact optique de type complémentaire comporte au moins une portion (30, 31, 32) s'étendant au-delà de la face avant (19) de la férule (6) vers l'extérieur de celle-ci, pour toute position de la férule à l'intérieur du corps, et par le fait que ladite extrémité du corps (2) comporte également au moins une portion (35) au-delà de laquelle s'étend la face avant (19) de la férule (6).
Patent FR-2966677-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un appel entrant et programme d'ordinateur
Inventor: BARANSKI FABRICE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2010-10-22
Abstract: Un procédé de traitement d'un appel entrant. Lorsqu'un premier terminal associé à un premier numéro d'abonné reçoit un appel entrant, un second terminal associé à un second numéro d'abonné différent du premier numéro d'abonné, met en œuvre (E6) une commande d'émission d'un signal identifiant l'appel entrant, de sorte que le premier et le second terminal émettent simultanément un signal identifiant l'appel entrant.
Patent FR-2968296-A1 (FR)
Title: Dispositif de pratique sportive.
Inventor: CHA PHILIPPE
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pratique sportive destiné à recevoir au moins un article chaussant. Selon l'invention un tel dispositif comprend au moins une paire de dipôles magnétiques d'appariement dudit au moins un article chaussant audit dispositif de pratique sportive.
Patent FR-2968197-A1 (FR)
Title: Poche flexible a usage biopharmaceutique ayant une pluralite de ports de sortie.
Inventor: MENDYK NICOLAS
IPC: A61J1/10
Filed: 2010-12-01
Abstract: Poche flexible (1) à usage biopharmaceutique comprenant une enveloppe (3) apte à recevoir dans son espace intérieur (3a) un produit biopharmaceutique à l'état général liquide ou pâteux apte à l'écoulement et comportant, réunies par des zones de solidarisation (4) fixe et étanche, des parois flexibles, dont deux parois (5 et 6) opposées reliées l'une à l'autre par leurs périphéries (7), au moins un port d'entrée (9) et au moins un port de sortie (10), un port (9, 10) étant associé à un passage de l'enveloppe (3) et montée sur elle par des moyens de liaison fixe et étanche (15), une pluralité de n ports de sortie (10) analogues, aptes à la vidange du produit biopharmaceutique reçu dans l'espace intérieur (3a), et groupés dans une zone de piquage (12), une paroi de piquage (5) pourvue d'au moins une ouverture de passage et de montage (14) de port de sortie (10) pour les n ports de sortie (10) analogues, des moyens de liaison fixe et étanche (15) port/enveloppe (3) solidarisés de façon fixe et étanche à la paroi de piquage (5) autour de la au moins une ouverture de passage et de montage (14) de port de sortie (10), et une zone de pliage (8) des deux parois opposées (5 et 6).
Patent FR-2968985-A1 (FR)
Title: Anhydrous cosmetic product, useful for make up and/or care of lips, comprises shell composition comprising wax and a core composition different from shell composition, comprising pasty fatty substance and wax
Inventor: PEREZ NOWAK VIRGINIE
IPC: A61K8/96
Filed: 2010-12-17
Abstract: Anhydrous cosmetic product comprises shell composition and a core composition different from the shell composition, and whose hardness at 20[deg] C is lower than that of shell composition, where the shell composition is a solid composition having at least 2 wt.% of wax having a fusion temperature of >= 60[deg] C, and the core composition is a solid or pasty composition comprising at least one pasty fatty substance and at least 7 wt.% of wax having a fusion temperature of >= 60[deg] C. An independent claim is included for a process for make up and/or care of lips comprising applying the product on the lips, comprising contacting an outer surface of the portion of the product to heating device for heating portion of the outer surface and lowering the dynamic friction coefficient, and applying the heated outer part of the product on the lips.
Patent FR-2975816-A1 (FR)
Title: Electropneumatic contact integrated device for allowing emergency electric power interruption on photovoltaic assembly, has set of electropneumatic connector-switches with bellows actuating electrical contact during inflation of startup
Inventor: LEGUY THIERRY
IPC: H01H3/24
Filed: 2011-05-23
Abstract: The device has a set of electropneumatic connector-switches (1) including bellows that actuate an electrical contact during inflation of startup. A return spring opens the electrical contact during an order of emergency shutdown. Connection terminals of the electropneumatic connector-switches are connected to photovoltaic panels (16), photovoltaic modules (17) and junction boxes (18) and exchanged based on the photovoltaic modules and/or the photovoltaic panels to be connected.
Patent FR-2980073-A1 (FR)
Title: Method for triggering network selection operation by mobile communication terminal, involves triggering network selection operation in response to receipt of message containing network selection operation trigger command
Inventor: GIRARDEAU LAURENT
IPC: H04W48/18
Filed: 2011-09-12
Abstract: The method involves receiving a message containing a network selection operation trigger command (3.2), and triggering a network selection operation in response to receipt of the message (3.9). An acknowledgment is sent (3.10) to indicate that the network selection operation has occurred, where the acknowledgment includes an identifier of a selected network after the network selection. A subscriber identifier is switched (3.6), and a new network selection is effected in the process of reconnecting a communication terminal to the network. An independent claim is also included for a communication terminal.
Patent FR-2974855-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'injection a post-injection cumulee differee
Inventor: REMINGOL MICHAEL
IPC: F01N3/021
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention propose un procédé d'injection au cours des cycles d'un moteur diesel à filtre à particules, comportant au moins un injecteur délivrant une première quantité minimale de carburant associée à une première durée minimale d'injection (TINJMIN), ledit procédé proposant pour chaque cycle une étape principale d'injection de carburant (PRINC) et au moins une étape de post-injection (POST), au cours de laquelle une deuxième quantité théorique de carburant déterminée, associée à une durée théorique (TPOSTH) inférieure à la première durée (TINJMIN), doit être injectée pour fournir du carburant au filtre, caractérisé en ce que le procédé comporte une succession de cycles "simples" dépourvus d'étape de post-injection (POST), et un cycle "combiné" comportant une étape de post-injection (POST), intervenant dès lors qu'un produit du nombre total (N) de cycles intervenus depuis le dernier cycle combiné et de la deuxième durée (TPOSTH) est supérieur ou égal à la première durée (TINJMIN), dans laquelle on réalise au moins une injection de carburant d'une durée (TINJ) totale égale audit produit.
Patent FR-2974971-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau condensee a la surface interieure du film de couverture d'une serre
Inventor: THERY ARNAULD
IPC: A01G9/14
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'eau condensée destiné à être installé sur une bordure supérieure (11) d'un chéneau (10) de serre à paroi en film plastique (F), le dispositif comprenant des clips profilés (20) fixés sur la bordure supérieure (11) du chéneau (10), ces clips profilés (20) comprenant un rail central (22) en U destiné à recevoir un élément de maintien (30) du film plastique (F). Selon l'invention, les clips profilés (20) comprenant en outre une cornière latérale (21), l'alignement des cornières latérales (21) des clips profilés (20) fixés sur la bordure supérieure (11) du chéneau (10) formant gouttière vers l'intérieur de la serre pour recevoir l'eau de condensation s'écoulant sur la paroi intérieure du film plastique (F) en direction du chéneau (10), les clips profilés (20) comprenant des premiers moyens de circulation d'eau pour permettre l'écoulement de l'eau de la gouttière formée par les cornières latérales (21) vers l'intérieur du rail central (22) et des seconds moyens de circulation d'eau pour permettre l'écoulement de l'eau de l'intérieur du rail central (22) dans le chéneau (10).
Patent FR-2977620-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de verrouillage multipoint pour un vantail ouvrant
Inventor: CAPPONE XAVIER
IPC: E05C17/24
Filed: 2011-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande de verrouillage (20, 20A, 20B, 20C) pour un vantail ouvrant (1) d'huisserie (10) pivotant autour d'un axe longitudinal (Z1), comprenant une tringle de commande (45) et au moins une tringle commandée (55) qui sont aptes à être montées coulissantes respectivement selon la direction longitudinale (Z) et la direction latérale (X) sur le vantail (1), et qui sont couplées en déplacement ; au moins des premier et deuxième ensembles de verrouillage (40, 50) comprenant chacun un pêne (41, 51) solidaire d'une tringle associée (45, 55) et une gâche associée (42, 52) ; au moins un actionneur (30) pour commander en translation la tringle de commande (45) ; et des premiers moyens de rappel (70) pour solliciter le déplacement desdites tringles (45, 55) vers leurs positions de verrouillage respectives. Le pêne (41, 51) et la gâche (42, 52) d'au moins l'un de ces deux ensembles de verrouillage (40, 50) sont aptes à coopérer par effet de came pour, lors de la fermeture du vantail (1) à partir de sa position d'ouverture battante, provoquer des translations de déverrouillage de la tringle de commande (45) et de la première tringle commandée (55), sans actionnement de l'actionneur (30).
Patent FR-2978212-A1 (FR)
Title: Power management device for e.g. motorized handling machine, has limitation unit for limiting power according to movements generated by hydraulic actuators and comprising controller defining driving mode upper limit according to movements
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: B66F17/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: The device has a limitation unit for limiting power according to movements generated by hydraulic actuators. The limitation unit activates or disables a unit e.g. selector, switch or pushbutton, by a proper control unit. The limitation unit comprises a controller (3) defining an upper limit of driving mode according to the movements carried out by the actuators, and another controller (4) for managing a heat engine of the machine to control the driving mode when an accelerator control reaches the upper limit of driving mode.
Patent FR-2978691-A1 (FR)
Title: Resharpening support part for disposable razor for use near water point in e.g. shower room, has pyramidal structure placed on horizontal surface, where blades of razor overlook square, which surrounds structure
Inventor: CILIA SERGE
IPC: B24D15/08
Filed: 2011-08-05
Abstract: The support part has a pyramidal structure (1) placed on a horizontal surface surmounted by a bearing (2). The bearing comprises bearing points (2a, 2b) to support a handle (3a) of a disposable razor (3) placed in the horizontal surface such that disposable blades (4) of the razor are located at distance (D) from a tip of the structure, where the distance is lesser than height (H) of the structure. The blades are parallel to a side of a base of the structure and overlook square surrounding the structure. The support part is made of plastic, natural or synthetic rubber, wood and metal. Length of sides of the base of the pyramidal structure is in range of 5-17 cm. Size (B') of the square is lesser than or equal to 1.33 times of size (B) of the base of the structure.
Patent FR-2994632-A1 (FR)
Title: Device for creating e.g. green walls, which are in form of PVC tube used to permit insertion of plants for outdoor landscaping, has system of pipes placed drop by drop inside tube, which is fixed at wall or another support by mounting feet
Inventor: MARZIN ANTOINE JEAN PHILIPPE
IPC: A01G31/02
Filed: 2012-08-21
Abstract: The device has a hole saw boring a hole of diameter 65 mm in a PVC tube having diameter of 100 mm. The hole allows insertion of plants in interior of the tube or externally in a rockwool type substrate. A system of pipes is placed drop by drop inside the tube, which is fixed at a wall or another support by PVC mounting feet. The tube is covered with a breaker type rot-resistant fabric providing an occultation of 100% green color or painted green color without covered with a cover.
Patent FR-2991181-A1 (FR)
Title: Composition, useful for inhibiting intestinal absorption of sugar and for treating metabolic syndrome and diabetes, and as a medicament or dietetic product against weight gain, comprises an aqueous extract of Boscia senegalensis
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61K36/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: Composition comprises an aqueous extract of Boscia senegalensis. ACTIVITY : Metabolic; Antidiabetic. MECHANISM OF ACTION : None given.