baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979488-A1 (FR)
Title: Barrette de connexion pour le raccordement electrique de deux mecanismes d'appareillage
Inventor: JANICOT LAURENT
IPC: H01R9/16
Filed: 2011-08-24
Abstract: L'invention concerne une barrette de connexion (1) pour le raccordement électrique de deux mécanismes d'appareillage (100). Selon l'invention, la barrette de connexion comporte une enveloppe isolante (50) rigide et aplatie, avec deux faces principales (50B) opposées qui sont sensiblement planes, et au moins deux conducteurs électriques logés dans cette enveloppe isolante de telle manière qu'ils sont isolés l'un de l'autre et que leurs extrémités émergent toutes de ladite enveloppe isolante par une même face principale, perpendiculairement à celle-ci.
Patent FR-2980169-A1 (FR)
Title: Retractable rotor for e.g. machine, has radial shaped boxes, each arranged with centrifugal deployment units with regard to longitudinal axis, where relative flow of fluid to boxes generates bearing pressure on boxes
Inventor: LIGNE JEAN LOUIS
IPC: B63H1/14
Filed: 2011-09-21
Abstract: The rotor has a set of radial shaped boxes (2, 3), a set of peripheral connection elements (4) and a radial connection element (5), where the boxes are arranged in a flexible manner, and the rotor is put into rotation in a direction of rotation (omega) around a longitudinal axis (X). Each of the radial shaped boxes is arranged with centrifugal deployment units with regard to the longitudinal axis and number of revolutions of the rotor. Overpressure in interior volume of the boxes is determined, and relative flow of fluid to the boxes generates bearing pressure on the boxes.
Patent FR-2981441-A1 (FR)
Title: Dispositif de detente comprenant un moyen de detente et un moyen de contournement du moyen de detente
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détente 1 pour circuit 15 de fluide réfrigérant installé sur un véhicule, comprenant un corps 2 propre à être traversé par un fluide réfrigérant 14, ledit corps 2 logeant un moyen de détente 3 propre à abaisser la pression du fluide réfrigérant et un moyen de contournement 5 du moyen de détente 3 apte à s'ouvrir quand une pression du fluide réfrigérant en amont du moyen de contournement 5 est inférieure à un seuil déterminé. L'invention vise aussi le circuit incorporant le dispositif de détente 1, ainsi que les modes de fonctionnement de ce circuit. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2984356-A1 (FR)
Title: Procede de production de substrat lignocellulosique liquefie optimise
Inventor: LOURET SYLVAIN
IPC: C12P1/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne un production de substrat lignocellulosique liquéfié par réaction enzymatique dans lequel on met en contact, sous agitation, 10 à 40% poids de matière sèche de substrat lignocellulosique prétraitée avec de l'eau et avec des enzymes à une concentration comprise entre 0,1 à 60 mg d'enzymes par grammes de cellulose pendant une durée comprise entre 1 et 24 heures, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on mesure au cours du temps au moins la valeur de l'une des caractéristiques rhéologiques du milieu réactionnel et en ce que si on détecte une diminution au cours du temps de ladite valeur, on effectue une étape a) suivante : a) on augmente le débit d'alimentation en substrat lignocellulosique prétraitée, avec ou sans modification du débit d'enzymes et/ou d'eau, et en ce que si on détecte une augmentation au cours du temps de ladite valeur, on effectue une étape b) suivante : b) on augmente le débit d'alimentation en eau et/ou en enzymes, avec ou sans modification du débit en substrat lignocellulosique prétraitée.
Patent FR-2984441-A1 (FR)
Title: Patin de frein a disque
Inventor: MAHOUDEAUX ROGER
IPC: F16D65/097
Filed: 2011-12-15
Abstract: Patin de frein à disque comportant des oreilles (110) munies chacune d'une rainure (100) recevant la languette (51) d'un ressort (5) enroulé , venant dans un logement dans la chape de frein. La rainure (100) a une section globalement rectangulaire mixtiligne dont le fond (122) est formé en section transversale d'une partie centrale (122a) en méplat bombée formant un appui se poursuivant de chaque côté par un congé (122b) en retrait du plan d'appui (D), le congé (122b) rejoignant le côté (123) respectif de la rainure derrière le plan d'appui (D).
Patent FR-2974817-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait proteique de luzerne et de co-produits valorisables
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: C07K14/415
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de préparation d'un extrait protéique de luzerne, comprenant au moins une étape préalable de défibrage de feuilles de luzerne fraîche dans une extrudeuse, et une étape d'hydrolyse enzymatique. L'invention concerne également l'extrait protéique obtenu et son utilisation en alimentation animale.
Patent FR-2977290-A1 (FR)
Title: Differential device for use in vehicle, has axial backlash device interposed between outer casing and shaft, where axial backlash device exerts elastic force tending to compress one of outlet ramps
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: B60K17/16
Filed: 2011-06-30
Abstract: The device (1) has an outer casing (2) applying driving torque (C) about an axis (xx'). Two planet gears (111, 112) are coaxially arranged at the axis. The two planet gears are meshed with a common satellite, where each planet gear is meshed by two outlet ramps (18, 19) with two output shafts (11, 12). One of the output shafts is in axial abutment on a central block (13) and the other output shaft axially bears on the outer casing. An axial backlash device (10) is interposed between the outer casing and the latter shaft, and exerts elastic force tending to compress one of the outlet ramps.
Patent FR-2977483-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mettant en œuvre un ether a longue chaine d'un alcool gras alcoxyle et de la glycerine, procedes et dispositifs
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2011-07-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : - au moins un colorant d'oxydation ; - au moins un éther non ionique d'alcool gras polyoxyalkyléné de formule (i) R-(O-Alk) -OR' (i) ; formule (I) dans laquelle : o R désigne un radical hydrocarboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C -C , o R' désigne un radical hydrocarboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C -C pouvant être substitué par un radical hydroxyle, o n est un nombre entier compris inclusivement entre 1 à 100 ; et o Alk représente un groupe (C -C ) alkylène, linéaire ou ramifié, de préférence linéaire tel que éthylène ou propylène, de préférence éthylène ; - de la glycérine ; - au moins un agent oxydant chimique. La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition, ainsi que des dispositifs multicompartiments, appropriés pour la mise en œuvre de l'invention.
Patent FR-2978264-A1 (FR)
Title: Un procede de rechargement automatique de logiciel et un dispositif de rechargement automatique de logiciel
Inventor: FRAYSSIGNES ANNE
IPC: G06F9/445
Filed: 2011-07-18
Abstract: Procédé de rechargement automatique de logiciel caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de détection de corruption (E101), d'au moins une partie d'un logiciel d'un dispositif programmable embarqué (10-1, 10-2, 10-n); et, en réponse à la signalisation ; une étape de rechargement (E103) d'une version non corrompue de ladite au moins une partie du logiciel corrompue pour remplacer ladite au moins une partie du logiciel corrompue.
Patent FR-2978627-A1 (FR)
Title: System for recharging batteries of electric or hybrid vehicle through recharging point supplied with distribution electricity network, has detection units detecting zero crossing of substitute signal that has same frequency as power signal
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: The system has two communication units for communicating to a vehicle side and recharging point side through respective power line communications (4, 6). Two detection units (8, 10) detect respective zero crossing of a power signal. A control unit (12) provides the power signal. A substitute signal generating unit (16) generates a substitute signal of same frequency as the power signal when the provision of power signal by the control unit is deactivated. The detection units detect zero crossing of the substitute signal. An independent claim is also included for a method for recharging batteries of electric or hybrid vehicle through a recharging point supplied with a distribution electricity network.
Patent FR-2979154-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif de phase a base de cristal liquide twiste a structure optimisee fonctionnant en lumiere non polarisee
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02F1/13
Filed: 2011-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif de phase fonctionnant à au moins une longueur d'onde (λ) comprenant une cellule contenant un cristal liquide possédant une structure hélicoïdale, inséré entre deux couches d'alignement possédant des axes de frottement et des moyens pour appliquer une tension à ladite cellule, ladite structure hélicoïdale présentant pour un nombre de tours d'hélice k une ellipticité résiduelle, ledit cristal liquide présentant un angle de twist défini entre les axes de frottement des deux couches d'alignement, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - la détermination d'un angle de compensation répondant à l'équation suivante : avec : N entier le plus proche de et l'angle de twist Δn : la biréfringence du cristal liquide ; d : l'épaisseur de la cellule cristal liquide ; λ : la longueur d'onde du faisceau lumineux qui traverse la cellule cristal liquide ; - le traitement de l'une des faces selon une direction d'alignement anti-parallèle corrigé dudit angle de compensation , desdites molécules de cristal liquide.
Patent FR-2980003-A1 (FR)
Title: Integrated telecommunications valise for use by e.g. police, has connection elements associated with third generation router in order to allow user to quickly access computer network from personal computer by using mobile telephony network
Inventor: VIRTUDES DAVID
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-09-09
Abstract: The valise has a plate (3) provided at an internal part and forming a front face of the valise. A set of connection elements is connected to the front face and associated with a third generation (3G)router (7) so as to allow a user to quickly access a computer network e.g. Internet, from a personal computer by using a 3Gmobile telephony network. Security equipment (8) is mounted below the router. The elements have hardened Ethernetplugs (13) connected to the computer to allow the user to be directly connected to the network.
Patent FR-2981099-A1 (FR)
Title: Removable and dismountable support structure for e.g. paneling, that covers partition in space delimited by ceiling of building, has press fasteners fixed on framework so as to pressurize framework for maintaining and blocking framework
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04B2/74
Filed: 2011-10-07
Abstract: The structure has a framework i.e. rectangular/square support frames (3), mounted between a ceiling and a floor while being maintained and blocked in a vertical arrangement parallel to a wall (2) to be covered. The framework supports a wall covering (1a) e.g. paneling, in the arrangement so as to form a covering surface secured to the framework and extended in parallel to the wall by covering the wall. Press fasteners (4) are fixed on the framework so as to pressurize the framework on the ceiling and on the floor for maintaining and blocking the framework in vertical arrangement.
Patent FR-2966741-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire avec un dispositif d'alimentation nutritionnelle
Inventor: LOW LOTHAR
IPC: A62B18/08
Filed: 2011-10-17
Abstract: Un masque de protection respiratoire, comportant un embout (11) au niveau d'un corps de masque (3), et un adaptateur (12), qui est logé de manière rotative dans l'embout (1 et qui comporte, à l'extérieur du masque, un raccord angulaire (13) destiné au raccordement d'un tube flexible d'alimentation (7) pour ingérer de la nourriture ou des boissons, et une pipette buccale (10) à l'intérieur du masque. Un assemblage à rotule (29) est disposé entre l'adaptateur (12) et le raccord angulaire (13).
Patent FR-2982290-A1 (FR)
Title: Device for covering overflow structure of roof of building, has fixing unit for fixing band on structure of building, and engaging unit comprising hook and profile, where hook and profile engage with grooves, respectively
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E04D13/158
Filed: 2011-11-07
Abstract: The device (D) has a plastic band (100) provided with a rear mounting surface that is provided with two grooves (110, 120). A mounting leg (200) mounts the band on a structure (C) of a building, and an engaging unit engages with the grooves, and a fixing unit fixes the band on the structure of the building. The engaging unit comprises a suspension hook (210) and a clipping profile (220), where the hook and the profile engage with the grooves, respectively. The profile comprises an upper part and a lower part, where the upper and lower parts are separated by a slit.
Patent FR-2989268-A1 (FR)
Title: Compresse longiforme pour usage medical
Inventor: MARCHAL FRANCOIS
IPC: A61F13/15
Filed: 2012-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif longiforme absorbant destiné aux actes de chirurgie mini invasive, utilisant des trocarts caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un matériau hydrophile, souple, avec au moins une extrémité cousue ou soudée selon un repliement réalisant une forme cylindroide et permettant l'introduction et le retrait dans le trocart ainsi que le déploiement de la partie non cousue.
Patent FR-2994792-A1 (FR)
Title: Device for securing branch of vine plant against holding wire, has elongated body comprising loop with end, and three support points provided at external end of loop, end of another loop and end of arc shaped body, respectively
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/08
Filed: 2012-09-03
Abstract: The device has an elongated body (1) comprising a loop (2) with an end (8) projecting from the device. A part of another loop (9) is opened by deformation of an arm of the former loop to introduce a support wire (5) and a vine plant branch (4). Another end (7) of the former loop receives the vine plant branch when a lever (6) compresses an opening of the former loop. Three support points are provided at an external end of the former loop, an end of the latter loop and an end of an arc shaped body, respectively.
Patent FR-2985177-A1 (FR)
Title: Solid composition used as lipstick for making up and/or caring of lips, comprises water, alkylcellulose, nonvolatile hydrocarbon oils, anionic surfactant consisting of e.g. metallic salts of linear fatty acid, and non-ionic surfactant
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-01-02
Abstract: Solid composition comprises: water; 1-6C, preferably 1-3C-alkylcellulose, preferably ethylcellulose; first nonvolatile hydrocarbon oil consisting of e.g. 10-26C alcohol, preferably monoalcohol, monomers, diesters, triesters, optionally hydroxyl group and 2-8C mono or polycarboxylic acid; second non-volatile hydrocarbon oil consisting of silicone and/or fluoro oil; anionic surfactant consisting of metallic salts of 16-25C linear fatty acid, preferably metallic salts of stearic acid and/or behenic acid, and non-ionic surfactant. Solid composition comprises: 5 wt.% of water; alkylcellulose whose alkyl residue comprises 1-6C, preferably 1-3C, preferably ethylcellulose; first non-volatile hydrocarbon oil consisting of 10-26C alcohol, preferably monoalcohol, monomers, diesters, triesters, optionally hydroxyl group, 2-8C mono or polycarboxylic acid, 2-8C alcohol, optionally hydroxyl group, 2-8C polyol ester and 2-8C carboxylic acid; second non-volatile hydrocarbon oil consisting of silicone and/or flouro oil; anionic surfactant consisting of metallic salts of 16-25C linear fatty acid, preferably metallic salts of stearic acid and/or behenic acid, preferably sodium stearate, potassium stearate, sodium behenate and polyhydroxy stearate; and non-ionic surfactant, preferably optionally polyoxyethylenated alkyl- or polyalkyl- glycerol ester including polyethylene glycol (PEG)-150 distearate, hexaglyceryl monolaurate and PEG-30 glyceryl stearate.
Patent FR-2970683-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec un ressort a barre de torsion dispose dans un tube transversal
Inventor: ERBACHER BASTIAN
IPC: B60N2/54
Filed: 2012-01-25
Abstract: Un siège de véhicule présente un châssis de siège, une pièce de réglage (6a) pouvant pivoter par rapport au châssis, un tube transversal (102) disposé sur le châssis, qui est solidaire en rotation de la pièce de réglage (6a) et pivotant par rapport au châssis, et un ressort à barre de torsion (2) s'étendant dans le tube transversal pour précontraindre la pièce de réglage (6a) par rapport au châssis. Une première extrémité du ressort (2) est solidaire en rotation du tube (102) et une deuxième extrémité du ressort (2) est maintenue sur le châssis. Le tube (102) présente un palier de ressort formé dans le tube (102) pour le maintien sans rotation de la première extrémité du ressort (6a) sur le tube (102). La pièce de réglage (6a) est installée dans la région du palier de ressort (3) sur le tube (102) et entoure en périphérie le tube (102) au niveau du palier de ressort (3) pour renforcer le tube (102) dans la région du palier de ressort (3).
Patent FR-2987396-A1 (FR)
Title: Reducer storage system for selective catalytic reduction of nitrogen oxides of exhaust gas of internal combustion engine of e.g. utility car, has socket adapted to allow hydraulic and electric connections of relief cartridge with system
Inventor: DURRIEU PASCAL
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-02-27
Abstract: The system has a main cartridge (1), and a starter cartridge (2) whose volume is lower than the main cartridge. An additional line (3) of a supply reducer comprises a socket (4) that is ready to receive an assist or relief cartridge (5). The relief cartridge comprises a connection unit that is adapted to be connected to the socket. The socket is adapted to allow a hydraulic connection and an electric connection of the relief cartridge with the system. The socket comprises a pin having an unbolted position and a locked position. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2987733-A1 (FR)
Title: Aspirateur, notamment pour une utilisation en zone controlee nucleaire
Inventor: LEORIER CAROLINE
IPC: A47L7/00
Filed: 2012-03-09
Abstract: Cet aspirateur comprend, outre un moteur (1), un filtre (2) et un réceptacle à poussières (3) agencés de façon que, quand ils sont assemblés, un embout (12) conique au fond du corps de filtre (10) ouvre un diaphragme (16) formé de lamelles élastiques (17) en haut du corps de réceptacle (13) et établit une communication entre le filtre et le réceptacle, qui permet l'aspiration libre et le dépôt des poussières au fond du réceptacle (3). Quand par contre ils sont séparés, les lamelles du diaphragme se redressent et ferment le corps de réceptacle (13), évitant la dissémination des poussières aspirées.
Patent FR-2989730-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour automobile comportant un stator en amont de l'helice
Inventor: DEMORY BRUNO
IPC: B60K11/06
Filed: 2012-04-19
Abstract: Dispositif de ventilation pour le refroidissement d'un fluide parcourant un circuit de refroidissement d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant une armature (2) munie d'un orifice, une hélice positionnée dans ledit orifice et un capot support (6) au niveau duquel l'hélice est actionnée en rotation autour d'un axe de rotation pour générer un flux de ventilation, ledit capot étant relié à ladite armature par une pluralité de bras de maintien (14) s'étendant en travers dudit orifice, caractérisé en ce que lesdits bras de maintien sont positionnés en amont de ladite hélice. Préférentiellement lesdits bras (14) ont en coupe axiale la forme d'une aile.
Patent FR-2991431-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2012-06-01
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un récipient (1) de fluide sous pression, un robinet (2), le robinet (2) comprenant au moins un organe (3) de contrôle du remplissage et/ou soutirage, le dispositif comprenant un chapeau (4) de protection du robinet (2) monté sur le récipient (1) et délimitant un volume de protection autour du robinet (2), le au moins un organe (3) de contrôle étant accessible via une ouverture (5) ménagée dans le corps du chapeau (4), le dispositif comprenant un sceau (6) de garantie frangible, en configuration non rompue le sceau (6) de garantie empêchant ou limitant l'utilisation par l'utilisateur du au moins un organe (3) de contrôle, en configuration rompue, le sceau (6) de garantie autorisant l'usage de l'organe (3) de contrôle par l'utilisateur, caractérisé en ce que, en configuration non rompue, le sceau (6) de garantie comporte deux extrémités fixées sur le chapeau (4) et occulte au moins une partie de l'ouverture (5) du chapeau d'accès à l'organe (3) de contrôle, une première extrémité le sceau (6) de garantie étant fixée sur le chapeau (4) via une portion (7, 37) d'accrochage frangible et non réutilisable après rupture, en configuration rompue, la portion (7, 37) d'accrochage frangible du sceau (6) étant rompue et le sceau (6) de garantie restant attaché au chapeau (4) au niveau d'une seconde extrémité, en configuration rompue le sceau (6) de garantie étant déplaçable dans une position n'occultant plus l'ouverture (5) et définissant une zone support d'information visible pour l'utilisateur.
Patent FR-2992964-A1 (FR)
Title: Composes organosilanes polysilyles
Inventor: WONG CHI MAN MICHEL
IPC: C07F7/10
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un composé organosilane polysilylé mono- ou polyfonctionnel, ainsi que son procédé de préparation.
Patent FR-2997491-A1 (FR)
Title: Touch sensor for measuring clearance in top of blade of turbomachine, has contact tip detecting clearance between blade top and turbomachine casing, where tip is made of graphite incapable of degrading top during contact between tip and top
Inventor: SORNIN AFAF
IPC: F01D21/14
Filed: 2012-10-30
Abstract: The sensor has a contact tip (P) adapted to detect a clearance between a blade top and a turbo machine casing through contact. The tip is made of electrically conductive material e.g. graphite, incapable of degrading the blade top during contact between the tip and the blade top, where the tip is first end of a cylindrical monolithic piece i.e. bar (G), made of electrically conductive material. Body of the piece and second end are inserted into an electrically insulative mechanical part (1). The second end is electrically connected to an electrically conductive cable (K).
Patent FR-2998299-A1 (FR)
Title: Composition a base d'un copolyamide semi-aromatique, d'une polyolefine et d'un stabilisant thermique au cuivre, sa preparation et ses utilisations
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: B32B27/06
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant - de 10 à 36% en poids d'au moins une polyoléfine, - de 0,05 à 0,30% en poids d'au moins un stabilisant thermique au cuivre, et - le complément en au moins un copolyamide semi-aromatique comprenant au moins deux motifs distincts répondant à la formule générale suivante : A/X.T dans laquelle : A est choisi parmi au moins un motif obtenu à partir d'un aminoacide, au moins un motif obtenu à partir d'un lactame et au moins un motif répondant à la formule (diamine en Ca).(diacide en Cb), et leur mélanges, X.T désigne un motif obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine en Cx noté X et de l'acide téréphtalique noté T, les pourcentages pondéraux étant donnés par rapport au poids total de la composition.