baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997626-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique destinee au traitement des peaux grasses
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2012-11-05
Granted: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique destinée au traitement des peaux grasses en vue de réduire la production de lipides au niveau de la glande sébacée. Elle comprend un extrait de Glycyrrhiza inflata Batalin,ou licorice, dont le principe actif est la licochalcone assurant une action directement au niveau du noyau des sébocytes, selon un pourcentage de 0,01 à 5% en masse de licorice sous forme galénique, le reste étant constitué par les ingrédients admissibles dans le domaine cosmétique. Application au traitement de l'acné
Patent FR-2995973-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule comprenant une lentille et des sources
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V7/00
Filed: 2012-09-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le module optique, notamment pour un dispositif (2) d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule, comprend : - une lentille (4), - au moins deux sources de lumière, notamment deux leds (6, 8, 10, 12, 14, 16), disposées en regard d'une même face (18) de la lentille, et - des moyens (17, 19) permettant de commander l'allumage d'au moins une (10) des sources indépendamment de l'autre (6, 8, 12, 14, 16).
Patent FR-3013463-B1 (FR)
Title: Branche pour une monture de lunettes
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C5/20
Filed: 2013-11-19
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'invention concerne une branche (100) pour une monture de lunettes, ladite branche (100) comportant :         - un fourreau (102) réalisé dans un matériau extensible,         - une palette (104) logée à l'intérieur du fourreau (102),         - un coulisseau (106) disposé en partie à l'intérieur du fourreau (102) et mobile en translation par rapport à la palette (104), et         - des moyens de réglage (108) disposés à l'intérieur du fourreau (102) et présentant des premiers moyens d'indexation (110) solidaires du coulisseau (106) et des deuxièmes moyens d'indexation (112) solidaires de la palette (104), les premiers moyens d'indexation (110) et les deuxièmes moyens d'indexation (112) étant prévus pour prendre alternativement une première position dans laquelle ils coopèrent pour bloquer la translation du coulisseau (106), et une deuxième position dans laquelle ils ne coopèrent pas autorisant ainsi la translation du coulisseau (106).
Patent FR-3021208-B1 (FR)
Title: Prothese de valve cardiaque mitrale ou tricuspide
Inventor: MODINE THOMAS
IPC: A61F2/86
Filed: 2014-05-23
Granted: 2021-03-12
Abstract: Cette prothèse (1) comprend une armature tubulaire expansible (2) à structure maillée et une valve prothétique (3) montée sur cette armature, ladite armature (2) comprenant une portion atriale (2a), une portion ventriculaire (2v) et une portion annulaire (2i) située entre ces portions atriale et ventriculaire. Selon l'invention : - ladite portion atriale (2a) présente une forme conique dont la section va en augmentant depuis ladite portion annulaire (2i) vers l'extrémité de cette portion atriale opposée à cette portion annulaire, et comprend, du côté de ladite portion annulaire (2i), sur au moins une partie de sa circonférence, des pointes d'ancrage (5a) faisant saillie de sa face extérieure ; et - ladite portion ventriculaire (2v) présente une forme sensiblement sphérique ou ovoïde et comprend, du côté de ladite portion annulaire (2i), sur au moins une partie de sa circonférence, des pointes d'ancrage (5v) faisant saillie de sa face extérieure.
Patent FR-3027458-B1 (FR)
Title: Materiau d'electrode de formule life1-xcoxbo3, et son procede de preparation
Inventor: LE ROUX BARBARA
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-10-17
Granted: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne le matériau d'électrode de formule LiFe1-xCoxBO3, dans laquelle 0<x<l, et son procédé de préparation consistant à préparer indépendamment un borate de fer et un borate de cobalt puis à les traiter thermiquement et simultanément, sous atmosphère inerte, en présence d'un précurseur de lithium et d'acide borique.
Patent FR-3031058-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piston de frein a denture interieure croisee, piston ainsi fabrique et actionneur electrique de frein
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B23P15/10
Filed: 2014-12-29
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un piston de frein à denture intérieure, comprenant :         - sur une plaque métallique, formation 10a un motif de denture par déformation plastique par matriçage ;         - enroulement 10b de cette plaque pour former un cylindre 10c portant cette denture sur sa surface intérieure 101 ;         - moulage d'un matériau durcissable autour dudit cylindre pour réaliser la paroi extérieure 103 un piston bimatière.         En particulier, la denture présente un premier motif à sillons parallèles selon une première orientation croisés par un deuxième motif selon une deuxième orientation croisant la première selon un angle AD2 non nul, dont les extrémités sont alignées à l'assemblage pour former un filetage hélicoïdal.         L'invention se rapporte en outre à un piston ainsi fabriqué, ainsi qu'un actionneur électrique de frein, par exemple à train épicycloïdal entraînant en sortie une vis engrenant avec la denture croisée d'un tel piston formant à la fois couronne et écrou.
Patent FR-3034258-B1 (FR)
Title: Membrane poreuse, notamment membrane a electrolyte ou membrane de filtration, son procede de preparation, et dispositifs electrochimiques la comprenant.
Inventor: ZANOTTI JEAN-MARC
IPC: B82Y30/00
Filed: 2015-03-26
Granted: 2021-12-17
Abstract: Membrane poreuse comprenant une première surface principale (1) et une deuxième surface principale (2) séparées par une épaisseur (3) dans laquelle :         - des nanotubes de carbone (4), définissant des pores ou canaux traversants ouverts à leurs deux extrémités (5,6), d'un diamètre inférieur ou égal à 100 nm, orientés dans le sens de l'épaisseur (3) de la membrane et tous substantiellement parallèles, sur la totalité de l'épaisseur (3) de la membrane, relient la première surface principale (1) et la deuxième surface principale (2) ;         - les nanotubes de carbone sont séparés par un espace, et ledit espace entre les nanotubes de carbone est totalement rempli par au moins un matériau solide.         Cette membrane poreuse peut être une membrane de filtration.         Ou bien, cette membrane poreuse peut être une membrane à électrolyte, en particulier pour des dispositifs électrochimiques.         Procédé de préparation de cette membrane.         Dispositif électrochimique, tel qu'un accumulateur au lithium comprenant ladite membrane à électrolyte.
Patent FR-3039622-B1 (FR)
Title: Installation de distribution de gaz de travail.
Inventor: OUERD AZIZ
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-07-31
Granted: 2018-03-02
Abstract: Installation (1) de fourniture de gaz munie d'une enceinte d'isolation comprenant une paroi arrière (102) et deux parois latérales (100) ainsi que d'une porte (101) pivotant autour d'un axe vertical (X) pour permettre l'ouverture et la fermeture de l'enceinte, ladite installation (1) comprenant deux blocs multifonctions (3), abritant un circuit de fluide, fixés sur ladite paroi arrière à l'intérieure de ladite enceinte et comprenant chacun:         - un unique détendeur (4) haute pression,         - un système de purge constitué de trois vannes (V1, V2, V3) basse pression,         - un moyen de connexion (6) fluidique vers le contenu d'une bouteille (B, B'),         - une sortie permettant l'alimentation en gaz d'un équipement, caractérisée en ce que le détendeur (4) haute pression est situé en amont du système de purge et en ce que la surface de l'empreinte murale de chaque bloc multifonctions sur ladite paroi arrière est inférieure à 270 cm2, de préférence inférieure à 220 cm2.
Patent FR-3048427-B1 (FR)
Title: Composition de platre et utilisation comme enduit
Inventor: DEVILDER FRANCOIS-XAVIER
IPC: E04F21/12
Filed: 2016-03-04
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une composition de plâtre comprenant au moins du carbonate de calcium, une résine, un épaississant, un solvant et un gaz propulseur et les utilisations d'une telle composition comme enduit de rebouchage ou de lissage.
Patent FR-3060665-B1 (FR)
Title: Ensemble de circulation de gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: COPPIN THOMAS
IPC: F02M26/19
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un ensemble de circulation de gaz d'échappement d'un moteur thermique (1) comprend un circuit de recirculation (12) des gaz d'échappement configuré pour permettre le prélèvement d'au moins une partie des gaz d'échappement du moteur thermique pour les réinjecter dans la conduite d'admission (4) du moteur thermique. Le circuit de recirculation (12) débouche sur la conduite d'admission dans une portion d'étranglement (100) de celle-ci et une première partie amont (101) de cette portion d'étranglement présente au voisinage de la jonction avec le circuit de recirculation (12) une section de passage minimale (A2) qui est inférieure à la section de passage minimale (A3) d'une deuxième partie aval (102) de cette portion d'étranglement au voisinage de ladite jonction.
Patent FR-3065831-B1 (FR)
Title: Procede de visualisation du trafic aux environs d'un aeronef de reference dans une zone d'affichage non-conforme, produit programme d'ordinateur et systeme de visualisation associes
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de visualisation du trafic aux environs d'un aéronef de référence, comportant les étapes suivantes : - acquisition (110) d'une position d'un aéronef environnant et détermination d'une position bidimensionnelle relative de cet aéronef environnant par rapport à l'aéronef de référence dans un plan réel et d'une altitude relative ; - association (120) d'un symbole de trafic à l'aéronef environnant ; - détermination (130) d'une position bidimensionnelle de l'aéronef de référence dans un plan virtuel représentatif du plan réel ; - visualisation (140) en perspective du plan virtuel et du symbole de trafic à l'écartement de la position bidimensionnelle de l'aéronef de référence dans ce plan virtuel.
Patent FR-3065007-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante notamment pour limiter le frottement
Inventor: THIEBAUT BENOIT
IPC: C10M141/12
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; - de 0,05 à 1,5% en poids d'un composé organomolybdène à l'exclusion du bisulfure de molybdène ; et - de 0,005 à 1 % en poids de particules de TiO2.
Patent FR-3065702-B1 (FR)
Title: Insert de renfort d'un element de carrosserie de vehicule automobile, incorporant un materiau d'etancheite expansible a la chaleur.
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: F16J15/14
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un insert de renfort (6) d'un élément de carrosserie (5) de véhicule (1) automobile. L'insert de renfort (6) comprend un support (7) rigide intégrant un organe de rigidification (8, 9) de l'élément de carrosserie (5). L'organe de rigidification (8, 9) est issu d'un matériau expansible à la chaleur. L'insert de renfort (6) comprend en outre un organe d'étanchéité (14, 15) issu d'un matériau expansible à la chaleur différent du matériau expansible dont est issu l'organe de rigidification (8, 9).
Patent FR-3065990-B1 (FR)
Title: Procede de reactualisation d’une dynamique d’adaptation d’une valeur de richesse a une consigne dans un moteur
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/14
Filed: 2017-05-03
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réactualisation d'une dynamique d'adaptation d'une richesse mesurée à une consigne de richesse d'un mélange air/carburant dans un moteur thermique lors d'au moins une condition de fonctionnement (cond1 à condx) prédéterminée du moteur étant effective, une dynamique d'adaptation nominale (Dyn nom) de la richesse étant remplacée par une dynamique réactualisée (Dyn fin) d'adaptation spécifique à ladite au moins une condition (cond1 à condx). La condition (cond1 à condx) est sélectionnée lors d'essais préalables sur le moteur avec un calibrage d'au moins une valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur représentative que la condition (cond1 à condx) est effective et, dès que la valeur est détectée à un instant donné du fonctionnement du moteur, il est effectué une correction de la dynamique nominale (Dyn nom) en fonction d'un terme de pondération (Fpond) pour donner une dynamique réactualisée (Dyn fin) tant que la valeur est détectée.
Patent FR-3066855-B1 (FR)
Title: Module electronique de commande a induction electromagnetique d'un dispositf adapte a etre utilise dans un environnement hostile
Inventor: ALBECK PAUL
IPC: H03K17/95
Filed: 2017-05-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un module électronique de commande (1a, 1b) à induction électromagnétique pour un dispositif (2a, 2b) adapté à être utilisé dans un environnement hostile notamment un dispositif d'éclairage portable (2a, 2b) comprenant un élément d'activation (3) et une carte électronique de contrôle (4) aptes à coopérer l'un avec l'autre de sorte à générer des signaux de commande susceptibles de définir différents modes de fonctionnement dudit dispositif (2a, 2b) notamment différents modes d'éclairage du dispositif d'éclairage (2a, 2b), la carte électronique de contrôle (4) comprenant une composante de décodage (5) d'une instruction codée notamment une instruction d'éclairage codée, à partir d'au moins un actionnement de l'élément d'activation (3) ladite instruction étant susceptible de contribuer à la génération de ces signaux de commande.
Patent FR-3069916-B1 (FR)
Title: Procede de degivrage d'un appareil de separation d'air par distillation cryogenique et appareil adapte pour etre degivre par ce procede
Inventor: DOS SANTOS BENEDICTE
IPC: F02C7/047
Filed: 2017-08-03
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans un appareil de séparation d'air comprenant un système de colonnes (K1, K2), une première turbine (T1) et une deuxième turbine (T2), dans lequel en marche de dégivrage on ferme une conduite commune (13) amenant l'air des deux turbines à une colonne au moyen d'une vanne d'isolement (V11), on envoie un gaz de purge à une température supérieure à 0°C dans les turbines pour les dégivrer mais on n'envoie pas de gaz de purge au système de colonnes.
Patent FR-3072474-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-10-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (10) comprenant : - une matrice de modulateurs optiques (11), et - une plaque (20) qui comprend une face avant (20a) dirigée vers ladite matrice de modulateurs optique et une face arrière (20b). La plaque comprend des éléments diffractifs (21). Selon l'invention, un dispositif de rétroéclairage (30) est apte à générer un faisceau lumineux en direction de ladite face arrière de la plaque. Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif de génération d'image est également proposé.
Patent FR-3073539-B1 (FR)
Title: Panneau rigide pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: ESBELIN CHRISTIAN
IPC: E04F15/10
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un panneau multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol, comprenant une couche d'usure liée à une couche d'envers, ladite couche d'envers étant composée d'au moins une matière thermoplastique, d'un plastifiant et de charges, la couche d'usure comprenant une couche de surface composée au moins de PVC, ladite couche de surface présentant une dureté Shore D supérieure ou égale à 60 et un module d'Young supérieur ou égal à 1000 MPa.
Patent FR-3074060-B1 (FR)
Title: Structure filtrante membranaire monolithique
Inventor: PINSON SEBASTIEN
IPC: B01D69/12
Filed: 2017-11-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: Structure monolithique de filtration à membrane pour la filtration de liquides, comprenant un support formé d'un matériau inorganique poreux de perméabilité Ks, ledit support présentant une forme générale tubulaire ayant un axe principal, une base amont, une base avale, une paroi périphérique délimitant une partie interne et une pluralité de canaux parallèles à l'axe principal du support, formés dans la partie interne du support, une membrane de perméabilité Km et d'épaisseur moyenne tm recouvrant la surface interne des canaux, le diamètre hydraulique externe de ladite structure satisfaisant la relation : dans laquelle α est un coefficient compris entre 0,85 et 1,15 et où : Dh est le diamètre hydraulique moyens des canaux eint est l'épaisseur minimale des parois internes entre les canaux eext est l'épaisseur minimale_ de la paroi périphérique du filtre, tm, Øf, eint, eext et Dh sont exprimés en mètres et Ks et Km sont exprimés en m2
Patent FR-3078775-B1 (FR)
Title: Systeme de determination d'au moins un parametre de rotation d'un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un système comprenant: un codeur (1) dont la piste magnétique (2) présente une alternance de pôles magnétiques Nord et Sud séparés par i transitions (3) en spirale d'Archimède ; un capteur de rotation apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen de plusieurs éléments sensibles (4a, 4b) répartis angulairement le long de la piste magnétique (2) pour délivrer chacun un signal représentatif de la rotation du codeur (1), ledit capteur comprenant en outre un dispositif de soustraction des signaux (V1, V2) délivrés par deux éléments sensibles (4a, 4b) formant entre eux un angle y qui est tel que : 0,55π < γ.Npp < 0,83π, modulo 2π ou 1,1 7π < γ.Npp < 1,45π, modulo 2π.
Patent FR-3079511-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'eau notamment d'eau salee, par evaporation en basse-pression
Inventor: GUIHENEUF YVES
IPC: C02F1/16
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-10-23
Abstract: Dispositif de purification d'eau (10), notamment d'eau salée, comprenant une chambre d'évaporation (7) comprenant une entrée pour recevoir un volume d'eau à purifier et assurant une phase d'aspiration de vapeurs, une chambre de condensation (8) comprenant une sortie pour l'eau purifiée et assurant une phase de récupération de vapeurs, caractérisé en ce qu'il comprend un appareil de transfert de gaz comprenant un système d'interfaces délimitant des séparations mobiles (1,2) entre les deux chambres, un système de pistons (3,4) couplé au système d'interfaces pour déplacer les séparations mobiles (1,2) sur commande, une chambre moteur-culasse (5) contenant un dispositif (6) de mise en mouvement du dit système de pistons (3,4), tous les pistons décrivant une trajectoire cyclique, les pistons (3,4) étant associés par paire, deux pistons d'une paire décrivant la même trajectoire selon un mouvement décalé d'un demi-cycle l'un par rapport à l'autre, de sorte que la mise en mouvement des pistons est adaptée pour maintenir un volume constant de la chambre-culasse (5).
Patent FR-3079702-B1 (FR)
Title: Procede de routage d'un appel telephonique vers une messagerie vocale alias
Inventor: CASEAU FRANCOIS
IPC: H04M3/50
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication téléphonique depuis un premier terminal de communication (TC1) à destination d'un deuxième terminal de communication (TC2), les premier et deuxième terminaux de communication ayant chacun un identifiant d'appel principal (IAP1, IAP2), le deuxième terminal de communication ayant en outre un identifiant d'appel secondaire (IAS2). Ce procédé est mis en œuvre lorsque l'utilisateur du premier terminal cherche à communiquer avec l'utilisateur du deuxième terminal en utilisant l'identifiant d'appel secondaire du deuxième terminal en question. Le procédé, mis en œuvre au niveau d'une plateforme de gestion de communication (PGC), permet de rediriger l'appel téléphonique du premier terminal vers le deuxième terminal de communication lorsqu'il est estimé que cet appel téléphonique a été accepté par l'utilisateur du deuxième terminal. A l'inverse, l'appel téléphonique est redirigé du premier terminal à une messagerie vocale (MV2) associée à l'identifiant d'appel secondaire lorsqu'il est estimé que cet appel téléphonique a été accepté par la messagerie vocale de l'identifiant d'appel principal du deuxième terminal, ou refusé.
Patent FR-3081844-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fermeture etanche de recipients contenant des gaz corrosifs
Inventor: DUFOUR PASCAL
IPC: C22C38/44
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de clapet de sécurité pour récipient de gaz, comprenant une ouverture pour soutirer du gaz du récipient, et une bille configurée pour obturer cette ouverture ; la bille étant constituée d'un matériau métallique caractérisé par une vitesse de corrosion par le dihydrate de trifluorure de bore de moins de 50 µm par an à une température de 20 °C. L'invention concerne également un robinet pour récipient de gaz comprenant le dispositif de clapet de sécurité, ainsi qu'un récipient de gaz.
Patent FR-3082538-B1 (FR)
Title: Panneau amovible et plafond suspendu integrant un tel panneau amovible
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: E06B5/01
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un panneau amovible (10T) caractérisé en ce qu'il comporte : - un dormant (100T) comportant un cadre dormant métallique ; - un ouvrant (101T) comportant un cadre ouvrant métallique apte à s'emboîter de manière réversible dans ledit dormant ; - au moins un aimant (3) permettant de maintenir ledit ouvrant emboîté dans ledit dormant ; - au moins une élingue (4) fixée audit dormant à une première extrémité et fixée de manière réversible audit ouvrant à une seconde extrémité ; ledit panneau amovible étant caractérisé en ce qu'il comporte par ailleurs au moins un dispositif de sécurité (5) apte à assurer la fixation de l'au moins une élingue (4) à l'ouvrant (101 T). L'invention concerne également un plafond suspendu (1) intégrant un panneau amovible (10T) selon l'invention.
Patent FR-3083292-B1 (FR)
Title: Module d'illumination pour dispositif de surveillance de conducteur de vehicule automobile
Inventor: GRULOIS TATIANA
IPC: F21K9/60
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un module d'illumination pour dispositif de surveillance de conducteur de véhicule automobile, comprenant au moins une première source de lumière (211) adaptée à émettre un faisceau lumineux vers le conducteur. Selon l'invention, il comporte en outre au moins une seconde source de lumière (212) qui est adaptée à émettre un faisceau lumineux vers le conducteur et dont le champ d'éclairage présente une forme différente de celui de la première source de lumière.
Patent FR-3084508-B1 (FR)
Title: Procede de prediction d’un bilan biologique
Inventor: ALLYN JEROME
IPC: G16H10/40
Filed: 2018-07-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d'un bilan biologique d'un patient de réanimation. Ledit procédé comporte a) une étape de constitution d'une base de données d'apprentissage. b) une étape d'entrainement d'un réseau de neurones avec ladite table T c) des étapes de détermination d'un bilan prédit, pour un patient P.