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Patent FR-2933404-A1 (FR)
Title: N-ethylmethylamine de haute purete et son procede de preparation
Inventor: RUPPIN CHRISTOPHE
IPC: C07C209/68
Filed: 2008-07-04
Abstract: La présente invention concerne la N-éthylméthylamine présentant un très haut degré de pureté, c'est-à-dire de très faibles teneurs en impuretés habituellement rencontrées dans les procédés industriels classiques, ainsi que le procédé de préparation, à l'échelle industrielle, de N-éthylméthylamine de haute pureté.
Patent FR-2934900-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'analyse des procedes de fabrication de pieces, par formage de materiaux, et de caracterisation de ces materiaux.
Inventor: CHATEL SYLVAIN
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-08-06
Abstract: Méthode et dispositif d'analyse des procédés de fabrication de pièces, par formage de matériaux, et de caractérisation de ces matériaux. Selon l'invention, on mesure au moins l'un des paramètres du procédé et l'une des propriétés du matériau en fonction du temps, avant, pendant et après la mise en oeuvre du procédé, et l'on traite les informations ainsi acquises, en vue d'optimiser le procédé et/ou de connaître les propriétés du matériau.
Patent FR-2920425-A1 (FR)
Title: Ensemble a filtre pour un appareil de filtration d'eau domestique et procede pour filtrer de l'eau en utilisant cet appareil
Inventor: NAUTA PHILLIP
IPC: A47G19/12
Filed: 2008-08-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble à filtre pour un appareil de filtration d'eau domestique et procédé pour filtrer de l'eau en utilisant cet appareil.L'ensemble à filtre comprend une cartouche à flux traversant qui comporte une cavité accessible. La cartouche est reçue de façon amovible dans l'appareil de filtration d'eau domestique. L'ensemble à filtre comprend encore une enceinte perméable à l'eau qui contient un média filtrant et qui est reçue de façon amovible dans la cavité accessible. Le procédé comprend d'ouvrir une cartouche à flux traversant, de déposer un paquet de filtre dans la cartouche, de fermer la cartouche, de déposer la cartouche dans l'appareil de filtration d'eau domestique, et de faire passer de l'eau à travers la cartouche. Selon une variante, l'ensemble à filtre peut être fabriqué en utilisant de l'acide polylactique.
Patent FR-2937927-A1 (FR)
Title: Long object i.e. bread stick, storing and maintaining arrangement for use in cab interior of motor vehicle, has upper retaining unit i.e. elastic strap, and lower housing fixed with respect to one another on lateral wall of central console
Inventor: GIBOUDAUD PATRICK
IPC: B60R7/04
Filed: 2008-11-05
Abstract: The arrangement has a rigid lower housing (7) i.e. pedestal, situated at the proximity of a floor (5) of a motor vehicle. An upper retaining unit i.e. elastic strap (10), retains a long object (8) i.e. breadstick, and is vertically aligned with the lower housing. The upper retaining unit and the lower housing are fixed with respect to one another on a lateral wall (6) of a central console (2). The lower housing is formed of a textile material panel i.e. netbag (9), that is fixed on the wall by lateral bars mounted vertically.
Patent FR-2940294-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme d'amorcage pour polymerisation anionique de dienes conjugues, procede de preparation d'elastomeres dieniques.
Inventor: MARECHAL JEAN MARC
IPC: C08F4/58
Filed: 2008-12-23
Abstract: La présente invention est relative à un nouveau système d'amorçage pour la préparation d'un élastomère diénique vivant fonctionnalisé en extrémité de chaîne par un groupe amine par polymérisation anionique. Le nouveau système d'amorçage comprend un composé organolithien et un amidure d'étain. L'invention concerne également des procédés de préparation d'élastomères modifiés comportant en extrémité de chaîne un groupe amine. Ces élastomères modifiés s'avèrent particulièrement intéressants en composition de caoutchouc renforcée pour pneumatique car ils confèrent des propriétés dynamiques et mécaniques améliorées à l'état vulcanisé.
Patent FR-2950358-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification d'acides nucleiques simplifie et son procede de mise en oeuvrei
Inventor: DRAZEK LAURENT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif jetable (100) d'amplification d'au moins un acide nucléique cible, présent dans un échantillon liquide et biologique d'intérêt, qui est constitué d'un corps solide (2), d'au moins un canal fluidique (3) connectant une entrée (4), par laquelle tout ou partie de l'échantillon d'intérêt peut être aspiré et/ou refoulé, et une sortie (5), qui est elle-même raccordée à un moyen d'aspiration-refoulement dudit échantillon d'intérêt, le canal fluidique (3) comprenant en outre de l'entrée (4) jusqu'à la sortie (5) : • un premier compartiment (8) contenant tout ou partie des constituants thermostables, • un moyen de mélange (15) des constituants avec l'échantillon d'intérêt, • un deuxième compartiment (9) contenant tout ou partie des constituants non-thermostables, • et en plus au moins une zone destinée au chauffage dudit échantillon d'intérêt (6) mélangé auxdits constituants d'amplification, afin de permettre l'amplification de l'acide nucléique cible. L'invention propose également un procédé d'amplification mettant en oeuvre un tel dispositif. Ladite invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic médical.
Patent FR-2952013-A1 (FR)
Title: Railway transport system for transporting goods, liquid products and containers, has railway lorries for transporting goods, liquid products and containers, where lorries are constituted of traction modules supplied with electric energy
Inventor: RENIER ALAIN
IPC: B61C13/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: The system has self-supporting railway lorries for transporting goods, liquid products and containers (1). The railway lorries are constituted of traction modules (3) supplied with electric energy through an electrical energy network (5), an electric power generator and a fuel cell (6). The railway lorries are circulated on a railway path at speed of 120 km per hour. A global positioning system embarked in the railway lorries is equipped with a transponder.
Patent FR-2947012-A1 (FR)
Title: Systeme de demarrage d'un moteur
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: F02N11/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: Dans un système pour démarrer un moteur, un démarreur comprend une interface de communication pour recevoir une donnée représentant une commande de démarrage émise par un contrôleur. Le démarreur comprend en outre un module d'inhibition pour empêcher tout démarrage du moteur lorsqu'un signal d'inhibition (VI) a une magnitude (V) se situant dans une première plage (UR), et pour autoriser tout démarrage lorsque la magnitude (V) se situe dans une deuxième plage (LR). Les caractéristiques suivantes permettent un degré de fiabilité relativement élevé à un coût relativement faible. Le contrôleur est agencé pour donner au signal d'inhibition (VI) un profil temporel prédéfini (PRF). Le démarreur est agencé pour faire démarrer le moteur suite à une apparition du profil temporel prédéfini (PRF) dans le signal d'inhibition (VI).
Patent FR-2949042-A1 (FR)
Title: Treating a cartilage-like tissue for implantation, comprises washing step, disinfecting step, and rinsing step, where the method comprises extracting glycosaminoglycans prior to the disinfection step
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE
IPC: A01N1/00
Filed: 2009-08-11
Abstract: Treating a cartilage-like tissue, comprises: at least one washing step; at least one disinfecting step; and at least one rinsing step, where the method comprises extracting glycosaminoglycans prior to the disinfection step. An independent claim is included for the treated cartilage-like tissue.
Patent FR-2950853-A1 (FR)
Title: Body elements e.g. framing and opening frame, assembling method for motor vehicle, involves using damping stops instead of adjustment stops, so that adjustment stops are locked between bonnet and frame to conform bonnet along usage curve
Inventor: BILOT STEPHANE VINCENT NICOLAS
IPC: B62D27/02
Filed: 2009-10-05
Abstract: The method involves pre-stressing a bonnet (12) so as to be closed by being deformed along an adjustment curve. Mutual engagement of locking elements formed of lock (22) and strike wire (24) is performed. One of the elements is definitely fixed to a body element, and the bonnet is opened. Damping stops are used instead of adjustment stops (52, 54), so that the adjustment stops are locked between the bonnet and a frame when the bonnet is closed, to conform the bonnet along a normal utilization curve which is different from the curve and permits bonnet edges to correspond to framing edges.
Patent FR-2951887-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un capteur numerique
Inventor: RICCARDI SEBASTIEN
IPC: G01R33/02
Filed: 2009-10-27
Abstract: Le système de commande d'un capteur numérique (CN) de mesure d'une grandeur physique (GP) est muni d'un transducteur (TRD) délivrant en sortie un signal analogique représentatif de ladite grandeur physique (GP), de moyens (MGD) de mise en œuvre de gain et/ou décalage sur le signal analogique (SA1) de sortie dudit transducteur (TRD), et d'un convertisseur analogique-numérique (CAN) en sortie du capteur (CN) pour délivrer un signal numérique (SN1). Le système comprend, en outre : des premiers moyens d'application (MA1) d'un premier décalage audit signal analogique de la grandeur physique (GP), des deuxièmes moyens d'application (MA2) d'un deuxième décalage audit signal numérique (SN1), et des moyens de commande (CMD) pour commander en continu ledit premier module d'application (MA1), à partir dudit signal numérique (SN1), et pour commander en continu ledit deuxième module d'application (MA2), à partir dudit signal numérique (SN1) et/ou dudit premier décalage.
Patent FR-2962771-A1 (FR)
Title: Device for producing electricity from movement of fluid contained in pipeline installed to e.g. light streets, has cylindrical part installed in sealed case, where cylindrical part is rotated to produce electricity via generator
Inventor: RECCHIA FRANCK DARIO FERNAND
IPC: F03B13/10
Filed: 2010-07-19
Abstract: The device has a cylindrical part (3) positioned on or near a pipeline (1), where the cylindrical part is installed in a sealed case (2). The cylindrical part is provided with blades (4). The cylindrical part is rotated to produce electricity via a generator. An axis is passed through center (5) of the cylindrical part.
Patent FR-2969656-A1 (FR)
Title: Procede pour l'obtention d'un extrait odorant de fleurs et/ou feuilles fraiches par des solvants naturels
Inventor: LAVOINE HANNEGUELLE SOPHIE
IPC: A23L27/10
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'obtention d'un extrait odorant à partir de fleurs, sommités fleuries et/ou feuilles fraiches d'un végétal humide comprenant les étapes suivantes selon lesquelles a) on cueille les fleurs, sommités fleuries, et/ou feuilles du végétal ; b) on infuse lesdites fleurs, sommités fleuries, et/ou feuilles fraichement cueillies, dans au moins un bain comprenant un solvant alcoolique, à une température inférieure à 50°C, de manière à obtenir un mélange alcoolique ; c) on filtre ledit mélange alcoolique de sorte à récupérer une infusion florale alcoolique ; et d) on réalise une extraction au CO supercritique de l'infusion florale alcoolique pour obtenir ledit extrait odorant, cet extrait odorant étant titré à au moins 75% en alcool. L'invention concerne également un extrait préparé par le procédé selon l'invention et son utilisation comme parfum, alcool parfumé de dilution, ingrédient de parfumerie, arôme alimentaire ou encore dans la composition d'un produit cosmétique.
Patent FR-2954940-A1 (FR)
Title: Composes ureidopyrimidones ; utilisation cosmetique comme filtre uv ; compositions solaires les contenant
Inventor: CHODOROWSKI KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-01-04
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés uréidopyrimidones de formule (I) ou (II) et leur utilisation cosmétique comme agent filtrant les radiations UV. La présente invention concerne également une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un composé uréidopyrimidone de formule (I) ou (II).
Patent FR-2956777-A1 (FR)
Title: Antenne a reflecteurs
Inventor: MENUDIER CYRILLE
IPC: H01Q19/19
Filed: 2010-02-19
Abstract: L'invention concerne une antenne à réflecteurs comprenant : un réflecteur principal (10) définissant un cône d'interception (70) ; une ou plusieurs source(s) primaire(s) (20) disposée(s) de manière à émettre et/ou recevoir des ondes électromagnétiques ; un sous réflecteur (40) de forme générale plane ; dans laquelle le réflecteur principal, la ou les source(s) primaire(s) et le sous-réflecteur sont agencés les uns par rapport aux autres de la manière suivante : (i) le sous-réflecteur est disposé dans le cône d'interception du réflecteur principal et (ii) la ou les source(s) sont disposés par rapport au sous-réflecteur de manière à ce que l'angle d'incidence d'une onde issue d'une source soit tel que le sous-réflecteur réfléchisse 80% de l'onde.
Patent FR-2961226-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux hourdis moules
Inventor: GUIRAUD LAURENT
IPC: E04B5/26
Filed: 2010-06-15
Abstract: ABREGE. Hourdis moulé, en bois moulé fait de particules agglomérées ou en propylène moulé, du type comportant une partie centrale (11) encadrée sur ses deux côtés par une partie oblique (12) venant prendre appui sur le talon (4) d'une poutrelle précontrainte (3) et comportant une pluralité des nervures transversales de raidissement (16), caractérisé par le fait que les nervures transversales (16) sont de faible profondeur par rapport à l'épaisseur du hourdis ; de façon à ménager un espace suffisant pour la dérogation de couture (15) lorsque le fond (17) de ladite nervure (16) vient reposer sur le talon (4) de la poutrelle (3) en position inclinée du hourdis.
Patent FR-2963489-A1 (FR)
Title: Electrical current distributing system, has long rod whose conducting part is in electrical contact with small depth conducting film whose length is lower than variation separating small and large depth conducting films
Inventor: CLEMENT LUDOVIC
IPC: H01R9/24
Filed: 2010-07-28
Abstract: The system has a panel (1) comprising a small depth conducting film (2) and a large depth conducting film (2') made of electrically conducting material. A connector (4) comprises a short rod (5) and a long rod (5'). The long rod is in electrical contact with the large depth conducting film. The short rod is in electrical contact with the small depth conducting film. A conducting part (6') of the long rod is in electrical contact with the small depth conducting film whose length (C) is lower than variation (I) separating the two films.
Patent FR-2965612-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'evolution d'une fissure, notamment d'un mur de batiment
Inventor: BOURDET FREDERIC
IPC: E04G21/00
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de mesure d'évolution de fissure sur un mur ou similaire, comportant un appareil de mesure (20) qui comporte un corps (21) portant un organe de mesure (22) ; une cible (11) comportant une base (12) pour la fixation de la cible sur le mur d'un côté de la fissure et présentant une surface cible (15) ; et une platine (1) comportant une base (2) pour la fixation de la platine sur le mur de l'autre côté de la fissure et qui porte des moyens de positionnement (5) aptes à coopérer avec des moyens de positionnement (23) homologues du corps de l'appareil de mesure de sorte que lorsque l'appareil de mesure est en place sur la platine, l'organe de mesure puisse coopérer avec la surface cible.
Patent FR-2978554-A1 (FR)
Title: Extensimetre perfectionne pour l'analyse par soufflage des caracteristiques mecaniques d'un echantillon de pate a base de farine de cereale
Inventor: HEFKA MATHIEU
IPC: G01N3/10
Filed: 2011-07-25
Abstract: Extensimètre perfectionné pour l'analyse par soufflage des caractéristiques mécaniques d'un échantillon de pâte à base de céréale sous forme d'un disque, muni de moyens pour pincer le disque de pâte sur son pourtour, d'un moyen de mise sous pression d'un gaz pour former par soufflage une bulle et de moyens d'enregistrement de la pression exercée, et comportant un plateau supérieur fixe muni d'un orifice de soufflage obturable et une couronne (6) qui détermine un ajour (8) central et qui est disposée sous ledit plateau supérieur afin de pouvoir s'en rapprocher, être maintenue dans cette position, et respectivement s'en écarter, tandis qu'une platine support mobile est prévue pour transporter le disque de pâte sous ladite couronne (6), ladite platine support mobile étant dimensionnée pour venir dans ledit ajour (8) central de ladite couronne (6) et compléter celle-ci afin de former avec elle un plateau inférieur destiné à permettre l'écrasement dudit disque de pâte en se rapprochant dudit plateau supérieur (1) caractérisé par le fait qu'il comporte un dispositif (14, 15 ,16) pour retirer la pâte restant sur ladite couronne (6) après éclatement de la bulle. Application dans le domaine notamment de la boulangerie-pâtisserie.
Patent FR-2981828-A1 (FR)
Title: Device e.g. bracelet, for maintaining one or more piece of mineral or gem i.e. amber against skin of infant, has amber piece including face in contact with skin, and another face embedded in plastic or silicone
Inventor: GARCIA ANNICK
IPC: A44C5/00
Filed: 2011-11-02
Abstract: The device e.g. bracelet, has one or more pieces of mineral or gem i.e. amber (A), where a face of each piece of amber is in contact with the skin, and another face of each piece of amber is embedded in plastic or silicone. Each piece of amber includes a central part of a thickness, and a peripheral part of another thickness lower than the former thickness, where the peripheral part surrounds the central part. The silicone or plastic surrounding the piece of amber is connected by strips of silicone or plastic, so as to form the bracelet. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a device for maintaining one or more piece of amber against the skin (2) a device for implementing the method for manufacturing a device for maintaining one or more piece of amber against the skin.
Patent FR-2972508-A1 (FR)
Title: Cheville a douille d'expansion
Inventor: BERGEZ AURELIE
IPC: F16B13/06
Filed: 2011-03-07
Abstract: - La cheville (1) comporte : i) une tige (2) avec, à une extrémité, des moyens de fixation (4) et, à l'autre extrémité, un cône d'expansion (5); et, ii) une douille d'expansion (3) montée autour d'une portion (7) de la tige (2) adjacente au cône d'expansion (5) et à travers laquelle le cône d'expansion est destiné à être déplacé pour ancrer la cheville dans un trou d'ancrage d'un matériau support. Selon l'invention, la douille d'expansion (3) est dépourvue de fentes et percée de trous d'expansion (11) le long d'une zone d'ouverture (16) de la douille.
Patent FR-2974210-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees entre un marqueur rfid porte par un pneumatique et un capteur porte par une jante
Inventor: HAMMER MARC
IPC: B60C19/00
Filed: 2011-04-12
Abstract: Ce procédé permet de gérer des données relatives à un ensemble (10) comprenant un pneumatique (12), portant un marqueur RFID (16), et une jante (14), portant un module de roue (22) comportant au moins un capteur (P, T). L'ensemble (10) peut être dans différents états, notamment un état monté dans lequel le pneumatique (12) est monté sur la jante (14) pour former un ensemble (10) monté, encore appelé roue, destiné à équiper un véhicule automobile. Selon ce procédé, on transmet des données entre le marqueur RFID (16) et le module de roue (22) via une unité intermédiaire (28), séparée de l'ensemble (10) monté et du véhicule automobile, comprenant des moyens de transmission de données (42, 50, 52, 54). On stocke ces données, dites données RFID, dans le module de roue (22). Le module de roue (22) comprenant au moins un capteur (P) de pression du pneumatique, on efface les données RFID stockées dans le module de roue (22) lorsque la pression détectée par le capteur de pression (P) est inférieure ou égale à un seuil de pression prédéterminé.
Patent FR-2974473-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance, utilisation d'un tel dispositif de surveillance et installation d'operation comprenant un tel dispositif de surveillance
Inventor: GUILLEMINOT BERTRAND MICHEL FRANCOIS
IPC: A61G13/00
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance, notamment d'un champ opératoire médical, du type comportant : - un support (24), et - un module de caméra (32) lié au support (24). Selon l'invention, le module de caméra comprend : - un support de caméra (50) mobile par rapport au support (24), - deux caméras de surveillance (56) ayant chacune un axe de vision (X-X) et un sens de vision (S), chaque caméra de surveillance (56) étant portée par le support de caméra (50), et en ce que le dispositif de surveillance comprend des moyens d'entraînement adaptés pour déplacer le support de caméra (50) par rapport au support (24) et des moyens de commande (42) des moyens d'entraînement.
Patent FR-2977029-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage pour systeme propulsif a helices contrarotatives non carenees
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: B64C11/48
Filed: 2011-06-22
Abstract: - Selon l'invention, pour éliminer ou à tout le moins réduire un éventuel balourd dudit système propulsif (1), des masselottes (40, 50, 60, 70) sont rapportées à des emplacements prévus sur les enveloppes de moyeu (22, 32), au voisinage des extrémités (22A, 22B, 32A, 32B) de celles-ci éloignées des plans des hélices (B-B', C-C').
Patent FR-2976860-A1 (FR)
Title: Sealing assembly for sealing interface of pillar-side windows of car equipped with frameless doors, has joint element including fixing portion to be fixed to center pillar, and sealing portion to be clamped between edges of windows
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J10/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: The assembly (16) has a joint element (20) including a fixing portion (20a) intended to be fixed to a center pillar (18), and a sealing portion (20b) for bearing against inner faces (12a, 14a) of side windows (12, 14). Another joint element (22) separate from the former joint element includes a fixing portion (22a) intended to be fixed to the pillar, and a sealing portion (22b) intended to be clamped between edges (12c, 14c) of the windows, where the latter joint element is arranged to sealingly cooperate with the former joint element.
Patent FR-2978440-A1 (FR)
Title: Moule finisseur pour le formage d'un article en verre, comme par exemple un flacon en verre.
Inventor: BENOIT SEBASTIEN
IPC: C03B9/347
Filed: 2011-07-29
Abstract: Le moule finisseur (1) comprend une empreinte (10) de réception d'une ébauche de l'article en verre et délimitée par un corps central (11) disposé entre un couvercle (12) et un fond (13). Le corps central est formé par un nombre pair et au moins égal à quatre secteurs (20) complémentaires, déplaçables radialement et simultanément entre une position active de moulage de l'article à partir de ladite ébauche et dans laquelle les secteurs (20) sont appliqués latéralement les uns contre les autres et une position passive de démoulage de l'article dans laquelle lesdits secteurs (20) sont écartés latéralement les uns des autres.