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Patent FR-3050942-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'acide chlorhydrique
Inventor: LAUNAY MARIANNE
IPC: C07C17/25
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un flux gazeux contenant de l'acide chlorhydrique, de l'acide fluorhydrique, un composé fluoré d'intérêt et des composés organiques halogénés, dans lequel le flux gazeux est successivement soumis à : (a) une étape de lavage par une solution acide pour obtenir un flux gazeux lavé ; (b) une étape d'absorption adiabatique dans une solution aqueuse de l'acide chlorhydrique contenu dans ledit flux gazeux lavé, permettant de collecter une solution d'acide chlorhydrique ; (c) une étape d'adsorption sur charbon actif des impuretés présentes dans ladite solution d'acide chlorhydrique, pour obtenir une solution d'acide chlorhydrique purifiée et un flux gazeux renfermant ledit composé fluoré d'intérêt ; et (d) une étape de mise en contact de ladite solution d'acide chlorhydrique purifiée avec un gel de silice. Elle se rapporte également à une installation pour la mise en œuvre de ce procédé, ainsi qu'à un procédé de préparation d'un composé fluoré comprenant : - la pyrolyse catalytique d'un composé organofluoré comprenant au moins un atome de chlore ou la fluoration catalytique d'un composé organochloré avec de l'acide fluorhydrique, - la collecte d'un flux gazeux brut contenant de l'acide chlorhydrique, de l'acide fluorhydrique, ledit fluoré d'intérêt et des composés organiques ; et - le traitement dudit flux gazeux brut suivant le procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3060197-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: THINET JEAN-MARC
IPC: H01H23/24
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un commutateur électrique comprenant un socle et un entraîneur (126) monté basculant dans le socle (110) entre deux positions stables pour mettre en contact ou hors contact un élément de contact mobile avec un élément de contact fixe. Un élément compressible (150) est adapté à être inactif vis-à-vis de l'entraîneur (126), pour laisser l'entraîneur libre de prendre l'une ou l'autre des deux positions stables, et à être reçu entre une surface d'appui du socle et l'entraîneur (126) et contraint contre l'entraîneur (126), pour obliger l'entraîneur (126) à prendre une seule des deux positions stables. Un élément de retenue (117, 119) venu de matière avec le socle et adapté à maintenir l'élément compressible (150) dans son état inactif vis-à-vis de l'entraîneur (126) est déplaçable de manière réversible entre une position de retenue où il maintient l'élément compressible (150) dans son état inactif vis-à-vis de l'entraîneur (126) et une position écartée où il laisse libre l'extension de l'élément compressible (150) jusqu'à l'entraîneur (126).
Patent FR-3058349-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un fluide gazeux dans un isolateur pour la manipulation de produits sensibles tels que des medicaments, isolateur obtenu
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B25J21/02
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de diffusion (22) d'un fluide gazeux dans un isolateur (10) comportant au moins un compartiment C, pour la manipulation de produits sensibles tels que des médicaments, comprenant une enveloppe (12) souple, transparente, formant une enceinte (14), comportant une alimentation (18) en fluide gazeux sous pression, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un conduit (24) de diffusion, disposé sur une face intérieure d'au moins une paroi (26) de l'enveloppe (12), relié à l'alimentation (18) en fluide gazeux sous pression, ledit conduit comportant des trous (28) de passage du fluide gazeux issu de l'alimentation(18).
Patent FR-3068999-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage pour suspentes de plafond sur poutrelles beton dans le domaine du batiment
Inventor: HUITEMA JEAN PIERRE
IPC: E04F13/22
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage pour suspente posée sur poutrelle béton. Celui-ci est composé de deux pièces (1,2) dont l'une est en forme de U (1) venant envelopper le talon de la poutrelle béton et l'autre pièce (2) prend appui à l'intérieur de façon à bloquer l'ensemble par écrasement.
Patent FR-3063714-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comportant un capot monte rotatif autour de l'axe longitudinal de la nacelle
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne une nacelle (100) présentant un axe longitudinal et comportant : - un châssis, - une structure d'entrée d'air fixée au châssis, - un carter de soufflante (202), - deux capots articulés (102a), chacun étant monté mobile en rotation autour d'un axe d'ouverture parallèle à l'axe longitudinal, - un capot coulissant (104) qui, en position fermée, se place entre les bords libres (103a) des capots articulés (102a), et - des moyens de coulissement arrangés pour assurer, en position ouverte, un déplacement en rotation autour de l'axe longitudinal, lesdits moyens de coulissement comportant un système de glissière avant qui est fixé entre la structure de l'entrée d'air et le capot coulissant (104) et un système de glissière arrière qui est fixé entre le carter de soufflante (202) et le capot coulissant (104). Un tel agencement des moyens de coulissement permet une absorption des efforts dus à la rotation du moteur et évite ainsi la déformation du capot coulissant.
Patent FR-3067356-A1 (FR)
Title: Compositions auto-obturantes
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: C08L25/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne une composition auto-obturante à base d au moins: - un élastomère thermoplastique styrénique; - une polyoléfine ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn allant de 10000 à 550000 g/mol ; et 140 pce d une huile d extension ayant une masse moyenne en nombre Mn inférieure ou égale à 5000 g/mol. L invention concerne également l utilisation de cette composition comme couche anti-crevaison, un stratifié étanche aux gaz de gonflage comprenant cette composition et un objet pneumatique comprenant au moins une composition auto-obturante telle que définie ci-dessus ou ledit stratifié tel que défini ci-dessus.
Patent FR-3068238-A1 (FR)
Title: Composition triphasique
Inventor: BALBUSQUIER HELENE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins une première phase (F1) et une deuxième phase (F2) distinctes, non miscibles entre elles à température ambiante et à pression atmosphérique, et comprenant en outre au moins une troisième phase (F3) à l'interface des phases (F1) et (F2), dans laquelle : - la densité de la phase (F2) est supérieure à la densité de la phase (F1), - la phase (F3) comprend des particules (P) de taille supérieure à 50 µm, et - les phases (F1), (F2) et (F3) sont distinctes au repos.
Patent FR-3068762-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: B63B25/16
Filed: 2017-07-04
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse polyédrique, la cuve comportant une pluralité de parois de cuve comportant une barrière thermiquement isolante et une membrane étanche, une première paroi porteuse (2) et une deuxième paroi porteuse (3) formant une arête (1), la barrière thermiquement isolante d'une première paroi de cuve comportant une rangée de blocs de bordure (5), une rangée de bandes d'ancrage ancrées à la deuxième paroi porteuse (3) par une rangée de tiges d'ancrage (12), un premier et un deuxième desdits blocs de bordure (5) comportant chacun une rainure (32) ménagée dans l'épaisseur dudit bloc de bordure (5), une première et une deuxième desdites tiges d'ancrage (12) étant logées respectivement dans la rainure (32) du premier et du deuxième bloc de bordure (5), une bande d'ancrage de la rangée de bande d'ancrage est portée à chevauchement sur le premier bloc de bordure (5) et le deuxième bloc de bordure (5), ladite bande d'ancrage étant accouplées à la première tige d'ancrage (12) et à la deuxième tige d'ancrage (12).
Patent FR-3069445-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour ski de randonnee
Inventor: THOMAS GERARD
IPC: A63C7/10
Filed: 2017-07-31
Abstract: Élément de maintien arrière (4) pour une fixation d'une chaussure (6) sur un ski (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - un agrippe talon (7), mobile entre une position de maintien d'un talon (6a) d'une chaussure (6) et une position ouverte dans laquelle l'agrippe talon (7) n'exerce aucun maintien d'un talon (6a) d'une chaussure (6), et - un dispositif de freinage (8) d'un ski (1), mobile entre une position active, dans laquelle le dispositif de freinage (8) est apte à freiner un ski (1), et une position inactive, dans laquelle le dispositif de freinage (8) n'est pas apte à freiner un ski (1), et - un dispositif de verrouillage (9) du dispositif de freinage (8), mobile entre une position de verrouillage, dans laquelle le dispositif de verrouillage (9) maintient le dispositif de freinage (8) dans sa position inactive, et une position de déverrouillage, dans laquelle le dispositif de verrouillage (9) ne maintient pas le dispositif de freinage (8) dans sa position inactive (8), et - un levier (10) de déchaussage, mobile par rapport à l'agrippe talon (7) entre au moins une position de montée et une position de chaussage, le levier (10) de déchaussage agissant sur le dispositif de verrouillage (9) au cours de son déplacement de la position de montée à la position de chaussage de sorte à le déplacer de sa position de verrouillage à sa position de déverrouillage et/ou inversement.
Patent FR-3075513-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de modulation de tension utilise dans un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: HADJ-SAID SOUAD
IPC: H02P23/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de modulation (33) d'une tension d'alimentation (Ue) d'un courant électrique qui est débité par une batterie de traction (31) d'un véhicule automobile (1) et qui est fourni à une machine électrique (36) du véhicule automobile.
 Selon l'invention, le procédé comporte :
 - une étape de calcul d'un couple électrique optimal que la machine électrique doit développer, en fonction d'une valeur d'énergie (Pr) demandée pour propulser le véhicule automobile et d'un facteur d'équivalence associé à la batterie de traction,
 - une étape de calcul analytique d'une tension d'alimentation optimale en fonction dudit couple électrique optimal et du régime de la machine électrique, ladite tension électrique optimale minimisant les pertes électriques dans un ensemble (32) comprenant au moins le dispositif de modulation et la machine électrique, et
 - une étape de commande dudit dispositif de modulation de façon à ce qu'il délivre ladite tension d'alimentation optimale.
Patent FR-3075059-A1 (FR)
Title: Raquette a neige avec fixation
Inventor: VARAINE JOEL
IPC: A63C13/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Raquette à neige (1) comportant une structure de base (2) formant une zone de chaussure (3), une zone de portance, un bec frontal (8) constitué par une portion de la structure de base (2) qui remonte à l'avant de ladite zone de chaussure (3), des rebords latéraux (9) formés par des portions de la structure de base (2) qui remontent de chaque côté de ladite zone de chaussure (3), la raquette comprenant par ailleurs un logement (6) d'avant chaussure constitué par ledit bec frontal (8), lesdits rebords latéraux (9) et un couvre-tige (10) s'étendant longitudinalement depuis ledit bec frontal (8) jusqu'au coup de pied et latéralement entre chacun desdits rebords latéraux (9).
Patent FR-3077383-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la force d'excitation exercee par la houle incidente sur un moyen mobile d'un systeme houlomoteur au moyen d'un modele de la force de trainee
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention consiste en un procédé de détermination en temps réel des efforts exercés par la houle incidente sur un moyen mobile d'un système houlomoteur. La méthode est basée sur la construction d'un modèle de la force de radiation exercée sur le moyen mobile, d'un modèle de la force de trainée exercée sur le moyen mobile et d'un modèle non linéaire de la dynamique du système houlomoteur. L'invention utilise seulement des mesures de la cinématique du flotteur (position, vitesse et éventuellement accélération) et de la force appliquée par la machine de conversion, mesures normalement disponibles sur un système houlomoteur, car utilisées pour son contrôle et pour sa supervision. La détermination de la force d'excitation exercée par la houle incidente sur le moyen mobile utilise ces modèles, ces mesures, et un filtre de Kalman sans parfum.
Patent FR-3077615-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique
Inventor: GAURAT FLAVIEN
IPC: F16L37/138
Filed: 2018-02-02
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, comportant un raccord mâle (12) et un raccord femelle (14), qui sont configurés pour être emboîtés l'un dans l'autre le long d'un axe X, une épingle (16) élastiquement déformable de forme générale en U ou C et montée sur le raccord femelle, ladite épingle comportant au moins une partie (16a1, 16b1, 16c1) traversant le raccord femelle et configurée pour coopérer par encliquetage élastique avec ledit raccord mâle, et une bague (19) mobile en translation axiale sur le raccord femelle entre une position de libération de l'épingle et une position de verrouillage de cette épingle ainsi que des raccords, caractérisé en ce que le raccord femelle porte des éléments (18) mobiles en translation radiale entre une première position radiale, de préférence interne, d'immobilisation de la bague sur le raccord femelle, et une seconde position radiale, de préférence externe, de libération de la bague, lesdits éléments étant configurés pour coopérer à la fois avec le raccord mâle et ladite bague de sorte à libérer la bague lorsque l'épingle est encliquetée sur le raccord mâle. La bague (19) vient avantageusement recouvrir intégralement l'épingle élastique (16) afin de garantir le bon montage du raccord femelle (14) sur le raccord mâle (12).
Patent FR-3078183-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet a partir d'une camera embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un objet dynamique à partir d'une séquence d'images acquises par un système monoscopique monté dans un véhicule automobile, ledit système comprenant une unique caméra vidéo et un calculateur. Le procédé comprend les étapes de détermination (E2) d'une pluralité de flots optiques entre une première image et une deuxième image à partir d'une pluralité de points associés à au moins un objet représenté dans la première image, de génération (E3) d'une carte de densité de flots à partir des flots optiques déterminés, de détermination (E4) de la disparité de chacun desdits points à partir de la première image, de la deuxième image et d'une contrainte épipolaire, de génération (E5) d'une carte de disparité à partir des disparités déterminées, de superposition (E6) de la carte de densité de flots et de la carte de disparité afin d'obtenir une carte dite « dynamique », et de détermination (E7) du caractère dynamique de l'objet à partir de ladite carte dynamique.
Patent FR-3079053-A1 (FR)
Title: Substrats composites pour les dispositifs d'etiquette a ondes acoustiques de surface pour applications de rfid et de capteurs
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: G06K19/067
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étiquette à ondes acoustiques de surface comprenant un substrat de propagation d'ondes acoustiques (202), au moins une structure de transducteur (204) comprenant des électrodes en peigne interdigitées (216), et au moins un moyen réfléchissant, le moyen réfléchissant comprenant au moins un réflecteur (206, 208, 210), caractérisé en ce que le substrat de propagation d'onde acoustique (202) est un substrat composite (202) comprenant un substrat de base (226) et une couche piézoélectrique (224), dans lequel l'orientation cristallographique de la couche piézoélectrique (224) par rapport au substrat de base (226) est telle que la propagation d'une onde de cisaillement à l'intérieur de la couche piézoélectrique (224) et dans la direction de propagation correspondant à l'onde acoustique est rendue possible. L'invention concerne également un dispositif de détermination de quantité physique et un procédé de fabrication d'un tel dispositif d'étiquette à ondes acoustiques de surface (200).
Patent FR-3081469-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives cycliques d'uree pour diminuer la teneur en composes organiques volatils dans l'air ambiant
Inventor: NEVIERE BENJAMIN
IPC: C09K15/30
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dérivés cycliques d'urée pour diminuer la teneur en aldéhydes dans l'air ambiant ainsi que des éléments d'habillage d'une paroi ou d'une surface de sol telle qu'un plancher comprenant un support comprenant sur au moins une de ses surfaces au moins une couche comprenant des dérivés cycliques d'urée pour diminuer la teneur en aldéhydes dans l'air ambiant. Elle concerne également un procédé d'obtention d'élément d'habillage permettant de diminuer la teneur en aldéhydes dans l'air ambiant. Avantageusement en effet, il a été démontré que les dérivés cycliques d'urée selon l'invention permettaient de diminuer la teneur en aldéhydes de l'air ambiant.
Patent FR-3078612-A1 (FR)
Title: Boitier pour produits cosmetiques, support de produit cosmetique, kit
Inventor: TEYSSEDRE PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-03-06
Abstract: Boîtier (1) pour produits (100, 54, 76) cosmétiques comportant :     ▪ un bâti (5) compact ayant une face supérieure comprenant une cavité adaptée à recevoir par encastrement une capsule (10) destinée à renfermer au moins un premier produit cosmétique (100), ledit bâti (5) comportant, en outre, une bordure latérale (4) comportant quatre faces (401, 402, 403, 404), ledit bâti (5) comportant une première cavité latérale (42) agencée le long d'une première face latérale (401) et débouchant dans une région comprenant l'intersection des plans comportant la première face latérale (401) et une seconde face latérale adjacente (402) à la première face latérale (401) ;     ▪ une première base amovible (51) formant un support d'un produit cosmétique (54) et définissant une première encoignure du bâti (5) adaptée à coopérer avec le bâti (5) pour fermer la première cavité latérale (42).
Patent FR-3089654-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion par un système informatique d’une délégation d’au moins un droit relatif à un véhicule terrestre à moteur
Inventor: HANEN HUGO
IPC: G06F21/34
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique (100) d’une délégation d’au moins un droit relatif à un véhicule terrestre à moteur ainsi que sur un système informatique mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3091753-A1 (FR)
Title: Montage d’arme de gros calibre et verrou pour un tel montage
Inventor: GUENAND SYLVAIN
IPC: F41A27/12
Filed: 2019-01-15
Abstract: L’invention porte sur un verrou (1) pour montage d’arme de gros calibre et un montage comportant un tel verrou (1) qui (1) comporte un pêne (3) et une gâche (4) ainsi qu’une butée (5) amortissante située au voisinage de la gâche (4), pêne (3) mobile par un premier actionneur (9) entre une première position, où il se situe dans une ouverture (6) de la gâche (4), une deuxième position, où il est hors de la gâche (4) et peut interférer avec un moyen d’amortissement (7), et une troisième position où le pêne (3) est placé à distance de la gâche (4). Le verrou (1) comporte un deuxième actionneur (10) qui lorsque le pêne (3) permet de mouvoir le moyen d’amortissement (5) entre une position autorisant l’alignement du pêne (3) avec l’ouverture (6) de la gâche (4) et une position où le moyen d’amortissement (5) offre une course empêchant la remontée du pêne (3) au-delà d’une position angulaire alignant le pêne (3) avec l’ouverture (6) de la gâche (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092807-A1 (FR)
Title: Système de contrôle-commande pour un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel système
Inventor: CHANAL PIERRE
IPC: B61L27/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: Système de contrôle-commande pour un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel système Ce système de contrôle-commande (4) pour un véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que ce système comporte : un ordinateur central (10), un réseau de communication (12), au moins un contrôleur de puissance (16) pour piloter au moins un appareil électrique (6) du véhicule ferroviaire, au moins un dispositif d’acquisition (14) d’au moins une grandeur physique mesurée représentative de l’état de fonctionnement d’un ou de plusieurs d’appareils électriques (6) du véhicule ferroviaire. L’ordinateur central est configuré pour piloter automatiquement les contrôleurs de puissance en fonction des grandeurs physiques mesurées reçues depuis le ou chaque dispositif d’acquisition, en vue de piloter le fonctionnement du au moins un appareil électrique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093092-A1 (FR)
Title: Système de sécurité anti-coincement entre l’extrémité d’un convoyeur à bande et une table de décharge disposée en bout dudit convoyeur à bande, et machine industrielle l’incorporant
Inventor: FERNANDEZ CESAREO
IPC: B65G43/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: Système de sécurité anti-coincement entre l’extrémité d’un convoyeur à bande et une table de décharge disposée en bout dudit convoyeur à bande, et machine industrielle l’incorporant Il est divulgué un système de sécurité (100) pour prévenir le coincement d’objets (1) entre l’extrémité avant d’un convoyeur à bande (200) ayant une bande de transport (201) sensiblement horizontale, d’une part, et l’extrémité d’une table de décharge (300) disposée en bout dudit convoyeur à bande, d’autre part. Le système comprend un châssis (101,102) avec une partie verticale (101), qui est monté pivotant autour d’un axe transversal de pivotement (110) destiné à être lié au piétement (302) de la table de décharge ; un bâti transversal interne (103) et un bâti transversal externe (104), coulissant l’un dans l’autre suivant une direction longitudinale, dont l’un est destiné à être fixé rigidement à l’extrémité de la table de décharge, et dont l’autre est solidaire du châssis; et, un capteur (120) réagissant au pivotement du châssis vers l’avant, pour générer un signal d’arrêt de l’entraînement de la bande de transport du convoyeur à bande. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3093375-A1 (FR)
Title: Cellule pour un dispositif hybride de stockage d’énergie électrique, procédé de d’obtention d’une telle cellule, et supercondensateur hybride comprenant au moins une telle cellule.
Inventor: CAUMONT OLIVIER
IPC: H01G11/28
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’invention concerne une cellule (100), pour un dispositif hybride de stockage d’énergie électrique, ladite cellule (100) comprenant au moins deux éléments de stockage (1021,1022), un séparateur (1041) entre deux éléments de stockage adjacents (1021,1022) ;chaque élément de stockage (1021,1022) comprenant une électrode négative (1061,1062) séparée d’une électrode positive (1081,1082) par un séparateur (1101,1102), chaque électrode (1061,1062,1081,1082) comprenant un collecteur (1121,1122,1181,1182) ;caractérisée en ce que ladite cellule (100) est dopée en ions métalliques par au moins une couche de dopage (1241), la ou toutes les couche(s) de dopage (1241) disposée(s) au contact direct d’une seule et unique électrode négative (1061), dite électrode dopante, au sein de ladite cellule (100).     Figure d’abrégé : Fig. 1