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Patent FR-3096322-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la présence d’un enfant et d’adaptation de l’environnement de l’enfant dans un véhicule automobile et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: POUSSARD JULIEN
IPC: B60N2/26
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de la présence d’un passager et, plus particulièrement d’un enfant, dans l’habitacle d’un véhicule automobile en vue d’adapter son environnement, caractérisé en ce qu’il comprend l’enregistrement préalable de profils d’environnement correspondant à des sélections de paramètres de confort et/ou de sécurité propres à chaque passager, la détection automatique d’un passager à l’intérieur du véhicule et l’activation du profil spécifique d’environnement du passager détecté.
Patent FR-3096770-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un tube d’arme
Inventor: HEROLD STÉPHANE
IPC: F41A23/18
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) de verrouillage d’un tube d’arme par rapport à une paroi, dispositif comprenant une goulotte (8) de réception pouvant être rendue solidaire de la paroi et destinée à recevoir le tube de l’arme et un bras de maintien (12) qui est destiné à venir maintenir le tube en appui contre la goulotte (8). Ce dispositif est caractérisé en ce que la goulotte (8) est solidaire d’un piston (4) monté coulissant par rapport à un boîtier (2), le coulissement du piston (4) se faisant suivant une première direction (D1), et entraînant le pivotement du bras de maintien (12) par rapport au boîtier (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il assure le maintien du tube, le piston pouvant être immobilisé dans une position enfoncée par un moyen de verrouillage (15). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104610-A1 (FR)
Title: Digesteur comprenant un filet de désulfuration combiné à des cordes pendantes
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-12-11
Abstract: Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant:                                   Une enceinte (1) dans laquelle a lieu une digestion anaérobie de la biomasse entrainant la production de biogaz (2) et de digestat (3),                  Un moyen d’introduction d’un gaz d’oxydation,                  Un filet de désulfurisation (4) placé à l’horizontal et fixé dans la partie supérieure de l’enceinte, et Des cordes (5) accrochées au dit filet de désulfurisation et qui pendent jusqu’à l’interface biogaz-digestat.
Patent FR-3105980-A1 (FR)
Title: Procede et unite de commande pour le pilotage du jeu d’une turbine haute pression pour la reduction de l’effet de depassement egt
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D11/24
Filed: 2020-01-08
Abstract: PROCEDE ET UNITE DE COMMANDE POUR LE PILOTAGE DU JEU D’UNE TURBINE HAUTE PRESSION POUR LA REDUCTION DE L’EFFET DE DEPASSEMENT EGT Procédé de pilotage d’un jeu entre des sommets d’aubes d’un rotor d’une turbine de moteur d’avion et un anneau de turbine, comprenant l’estimation du jeu à piloter et la commande d’une vanne délivrant un flux d’air dirigé vers l’anneau de turbine en fonction du jeu ainsi estimé, ce procédé comprenant : la détection (100) d’une phase transitoire d’accélération à partir d’au moins un paramètre représentatif du moteur ; la réception (102) d’une donnée relative à l’altitude de l’avion ; la détermination (104) de données représentatives de la température du rotor pendant la phase transitoire d’accélération et en régime stabilisé et le calcul d’un écart relatif de températures ; si la phase transitoire d’accélération est détectée et si l’écart relatif de températures est supérieur à un écart de température minimal prédéterminé, la définition d’un niveau d’ouverture et d’un temps d’ouverture de la vanne par une table de correspondance altitude/écart relatif de températures prédéfinie ; et la commande (114) de l’ouverture de la vanne pour délivrer le flux d’air à l’anneau de turbine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091736-A1 (FR)
Title: Structure de lubrification d'un dispositif d'entraînement de véhicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-01-14
Abstract: Structure de lubrification d'un dispositif d'entraînement de véhicule hybride capable de lubrifier de manière fiable un mécanisme réducteur de vitesse même lorsque le mécanisme réducteur de vitesse est prévu au-dessus d'un mécanisme de changement de vitesse et donc d’améliorer la fiabilité du mécanisme réducteur de vitesse.     Dans un dispositif d'entraînement 4, un arbre d'entrée 34, un premier arbre intermédiaire 35 et un deuxième arbre intermédiaire 36 sont prévus de manière à être séparés entre eux dans une direction haut-bas de sorte qu'un mécanisme réducteur de vitesse 33 soit en saillie vers le haut par rapport à un mécanisme de changement de vitesse 40 et un carter de transmission 5 comprend un conduit d'huile 48 fournissant de l'huile de lubrification à une partie supérieure du mécanisme réducteur de vitesse 33 et une rainure de guidage fournissant l'huile de lubrification fournie depuis le conduit d'huile 48 à un espace de circulation d'huile à l'intérieur d'une partie de maintien de roulement.Fig. 4
Patent FR-3106839-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance d’un système de câbles porteurs et câble de structure associé
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: E01D22/00
Filed: 2020-01-30
Abstract: La présente divulgation décrit un procédé de maintenance en relation avec un système de câbles porteurs faisant partie d’un ouvrage d’art tel que par exemple un pont à haubans. Le système de câbles porteurs comprend des câbles de structure, et des premier et second câbles auxiliaires (24, 26) interconnectant certains au moins des câbles de structure, les câbles de structure interconnectés s’étendant dans un intervalle (42) entre les premier et second câbles auxiliaires (24, 26). Le procédé comprend le remplacement d’un premier câble de structure (16), placé entre les premier et second câbles auxiliaires (24, 26) et ayant deux extrémités fixées en deux points d’ancrage (18), par un second câble (80), le remplacement comprenant - démonter le premier câble de structure (16) ;- disposer au moins un câble temporaire (54) dans un volume interne d’une gaine tubulaire (50) comportant plusieurs tronçons (52) assemblés par des connecteurs (95) ; - approcher la gaine (50) du premier câble auxiliaire (24), la gaine (50) étant soutenue par le câble temporaire (54) et s’étendant transversalement au premier câble auxiliaire (24) ;- faire franchir le premier câble auxiliaire (24) par la gaine (50) pour amener la gaine (50) dans l’intervalle (42) entre les premier et second câbles auxiliaires (24, 26)) ;- enfiler et mettre en tension d’autres armatures (70) dans le volume interne de la gaine (50) ; et- fixer les armatures (70) aux points d’ancrage (18) du premier câble de structure pour former le second câble de structure (80). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111327-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef doté d’au moins une roue motorisée
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: B64C25/60
Filed: 2020-06-10
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (1) d’aéronef (2) présentant une partie haute (1a) destinée à être assemblée à une structure (2a) de l’aéronef (2) et une partie basse (1b) munie de premier et deuxième essieux (3, 4), le premier essieu (3) est équipé d’une roue freinée (3a) et le deuxième essieu (4) est équipé d’une roue motorisée (4a).     Un premier actionneur (5) déplace l’un de ces essieux entre des position éloignée et rapprochée vis-à-vis de ladite partie haute (1a) alors que l’autre essieu (3) est maintenu immobile vis-à-vis de cette partie haute (1a), dans l’une de ces positions éloignée et rapprochée, les roues (3a, 4a) équipant les essieux (3, 4) sont simultanément en contact contre un plan de roulement (P) alors que dans l’autre de ces positions éloignée et rapprochée chaque roue (4a) équipant le deuxième essieu (4) est à distance de ce plan de roulement (P).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3112901-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation d’une connexion d’un embout de connectique avec un récepteur complémentaire d’un appareil mobile
Inventor: OLIVIER STÉPHANE
IPC: H01R13/639
Filed: 2020-07-21
Abstract: Le dispositif de sécurisation d’une connexion (1) d’un embout de connectique avec un récepteur de connectique complémentaire d’un appareil mobile comporte un premier élément (10) agencé de sorte à être fixé solidaire de manière amovible sur l’appareil mobile au voisinage du récepteur de connectique, et un deuxième élément (20) agencé de sorte à être solidaire de l’embout de connectique, le dispositif de sécurisation comportant en outre des moyens d’assemblage sécurisé (30) des premier et deuxième éléments l’un avec l’autre, lors d’une réalisation d’une connexion entre l’embout et le récepteur.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114224-A1 (FR)
Title: MASQUE pour PROTECTION RESPIRATOIRE
Inventor: HESRY JEAN YVES
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-09-22
Abstract: Le MASQUE pour PROTECTECTION RESPIRATOIRE, est destiné à l’ensemble des Secteurs en privilégiant la diversité pour les applications des différents métiers et les pandémies. Sa particularité réside dans l’application du DOUBLE FLUX, ASPIRATION et EXPIRATION avec un filtre spécifique à l’application.  Le montage et le démontage des filtres sont réalisés par une fonction mécanique « Quart de Tour » en respectant les caractéristiques de la diversité de solutions et les adaptations liées au cadre de vie, la filtration suivant les niveaux souhaités, l’anti- buée pour palier à la gêne lors du port des lunettes.  La propreté est assurée par l’interchangeabilité rapide de la capsule de filtration en permettant des lavages multiples du masque.  Il faut rappeler que, seul le filtre qui s’intègre en fonction « Quart de tour » dans le nez de filtration est spécifique au cas à traiter, par Exemple La COVID 19, les filtrations des poussières granitiques, les applications médicales et chirurgicales.  Le fondamental du BREVET est le DOUBLE FLUX pour assurer les notions stratégiques d’hygiènes respiratoires et le confort de l’ANTI BUEE pour le port des lunettes.  Figure pour l’ABREGE : [Fig.3],  ___________________________________________
Patent FR-3115838-A1 (FR)
Title: Moteur-fusée à antimatière.
Inventor: GROSMAN MARC
IPC: F02K9/48
Filed: 2020-10-29
Abstract: Le but de la présente invention est de proposer un moteur-fusée à antimatière.  Moteur-fusée à antimatière (5000), comprenant: - une arrivée d’ergols (1010, 1020), - une vanne de régulation (1030), - une canalisation (1040), - une turbine (1050), - un injecteur (1060), - une grille d’allumage (1070), - une chambre de combustion (1080), - une tuyère (1090), - un laser (1110) étant apte à générer un champ électromagnétique élevé afin de dévier des électrons et créer un plasma chaud, - un canon à électrons (1120) étant apte à générer un jet de gaz d’électrons qui seront accélérés par le laser, - un métal (1130) pouvant être frappé par les électrons, - un guide électromagnétique d’électrons (1140) et -un guide électromagnétique de positons (1150), créés par le laser (1110), ces guides étant aptes à canaliser les flux des particules et antiparticules au sein de la chambre de combustion afin qu’ils s’annihilent et produisent un rayonnement qui permet d’apporter une énergie supplémentaire pendant la combustion d’ergols et d’augmenter la puissance du moteur fusée à antimatière et par conséquent la poussée du moteur-fusée à antimatière, et - un dispositif de blindage nécessaire pour limiter la propagation du rayonnement.
Patent FR-3116607-A1 (FR)
Title: Installation mobile de mesure d’au moins une propriété d’écoulement d’au moins un fluide dans un milieu poreux
Inventor: PEDEL NICOLAS
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-11-26
Abstract: La présente invention concerne une installation mobile (1) qui comporte au moins deux cellules (6) contant un milieu granulaire, des moyens de mesure de la différence de pression (9), des pompes d’injection d’un fluide (3).  Figure 1 à publier
Patent FR-3117815-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de deux coupleurs particuliers et un tensioactif non ionique de type alkylpolyglycoside
Inventor: COTTARD-MEI LAURENCE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), de l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (III) et au moins un tensioactif non ionique de type alkylpolyglycoside.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3119433-A1 (FR)
Title: Composant de transfert de fluide avec région flexible formant soufflet.
Inventor: DREUX JÉRÉMY
IPC: F16L47/18
Filed: 2021-02-04
Abstract: Ce composant (10) de transfert de fluide, en particulier pour un circuit (100) de transfert de fluide d’un véhicule automobile, comprenant une partie (14) de liaison avec un autre composant du circuit, dans lequel ladite partie (14) comprend une paroi tubulaire (16) délimitée par des faces interne et externe, s’étendant selon une direction longitudinale (Y) et comprend un tronçon principal (18) se prolongeant par un tronçon (20) d’extrémité de raccordement avec l’autre composant, la partie de liaison (14) étant obtenue par moulage d’un matériau plastique. Selon l’invention, le tronçon principal (18) comprend une région flexible formant soufflet (22), distincte axialement et fonctionnellement du tronçon d’extrémité (20) présentant sur la face interne de la paroi (16) une gorge hélicoïdale, imprimée par moulage en creux dans la face interne, afin de créer une géométrie interne s’étendant en forme de spirale dans la région (22) de la paroi (16) autorisant une déformation élastique de la partie (14) sous l’effet d’un effort de flexion.  Abrégé : Figure 3
Patent FR-3123670-A1 (FR)
Title: Pièce de liaison mécanique de deux planelles d’un bloc de construction d’un mur
Inventor: BENOIT A LA GUILLAUME LAURENT
IPC: E04C1/41
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention concerne une pièce (1) de liaison mécanique de deux planelles (2) d’un bloc de construction d’un mur entre lesquelles est disposée une couche de matériau isolant (3), la pièce (1) étant monobloc et présentant une forme générale en U, avec :- une partie centrale (4) allongée destinée à être noyée dans le matériau isolant (3) entre les deux planelles (2) ;- deux pattes d’extrémité (5) en équerre, comprenant chacune une première branche (5a) dans le prolongement de la partie centrale (4), et une deuxième branche (5b) orientée à 90° par rapport à la partie centrale (4), les pattes d’extrémité (5) étant destinées à venir s’insérer verticalement dans des évidements complémentaires (6) ménagés depuis une face interne des planelles (2), et comprennent des faces externes (destinées à venir en contact avec des parois internes des évidements (6) des planelles (2) inclinées par rapport à la direction d’insertion des pattes d’extrémité (5) de sorte à faire diminuer leur section en direction d’une extrémité libre des deuxièmes branches (5b).  Selon l’invention, la pièce (1) de liaison comprend une section en U, et les faces externes inclinées des pattes d’extrémité (5) comprennent des nervures (7) s’étendant verticalement Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126370-A1 (FR)
Title: Dispositif à transducteurs électromécaniques pour la détection d’approche et/ou de contact dans un véhicule automobile
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: G01H11/08
Filed: 2021-09-02
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (100) pour de détection de contact et/ou d’approche sur un véhicule automobile, qui comporte :    - un générateur de vibrations (110), comprenant un premier transducteur électromécanique (111) configuré pour être monté sur un élément externe (10) dudit véhicule automobile, et un générateur de signal électrique (112) qui fournit au premier transducteur électromécanique un signal électrique oscillant à une fréquence d’excitation ;     - un dispositif rechargeable de stockage d’énergie (120), pour alimenter le générateur de signal électrique ; et    - un capteur de vibrations (130), constitué d’un second transducteur électromécanique (131) configuré pour être monté sur l’élément externe du véhicule automobile;     dans lequel une sortie du capteur de vibrations (130) est reliée au dispositif rechargeable de stockage d’énergie (120), pour qu’une partie au moins du signal électrique de réponse recharge le dispositif rechargeable de stockage d’énergie.
    Figure  2
Patent FR-3134843-A1 (FR)
Title: Outillage telescopique pour turbomachine
Inventor: PHILIPPE BENJAMIN BERNARD LUCIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2022-04-26
Abstract: OUTILLAGE TELESCOPIQUE POUR TURBOMACHINE Un aspect de l’invention concerne un outillage pour turbomachine comprenant :  une première et une deuxième plateforme (41, 51) situées aux extrémités de l’outillage,une portion creuse (40) comprenant une cavité (43) et s’étendant depuis la première plateforme (41) et,une portion pleine (50) insérée dans la cavité (43) de la portion creuse (40) et s’étendant depuis la deuxième plateforme (51),  la portion pleine (50) est mobile en translation par rapport à la portion creuse (40), la translation entre la portion pleine (50) et la portion creuse (40) est bloquée de manière amovible.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3135059-A1 (FR)
Title: Dispositif de parcage pour cycle
Inventor: GUENOUM MIKAËL GEORGES FABRICE
IPC: B62H3/04
Filed: 2022-04-27
Abstract: - Dispositif de parcage pour cycle.  - Dispositif de parcage (1) pour cycle caractérisé en ce qu’il comprend un support (18) porté par un chariot (9) et sur lequel est destinée à reposer une roue (R) du cycle embarquée par le chariot (9), ledit support (18) étant monté mobile relativement au chariot (9) entre une position désactivée entraînant le blocage d’un verrou (11) et une position activée entraînant la libération du verrou (11), ledit support (18) étant conçu pour gagner sa position activée à partir de sa position désactivée sous l’effet d’un effort de poids (F) exercé verticalement par ladite roue (R) sur ledit support (18) lorsque ladite roue (R) repose sur ce dernier.  - Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3136161-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des aminoacides, des (poly)acides carboxyliques hydroxylés et des silicones, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61K8/365
Filed: 2022-06-01
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant des composés de type aminoacides, des (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et une ou plusieurs silicones présentes à une teneur totale d’au moins 0,5% en poids.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, en particulier de lavage et/ou de conditionnement, des cheveux, utilisant ladite composition.
Patent FR-3136306-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un voyant lumineux d’un système de surveillance d’angle mort de véhicule
Inventor: VACELET FLORENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2022-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un voyant lumineux (112) d’un système de surveillance d’angle mort d’un véhicule, lequel voyant lumineux équipe un rétroviseur extérieur (102) du véhicule. A cet effet, une première information représentative d’un niveau d’intensité lumineuse ambiante est reçue depuis un capteur de luminosité (211) embarqué dans le véhicule. Une deuxième information représentative d’une valeur d’un paramètre de réglage d’une intensité lumineuse d’éclairage d’un ou plusieurs dispositifs d’affichage du véhicule est également reçue. Cette première information et cette deuxième information sont utilisées pour déterminer un niveau d’intensité d’éclairage du voyant lumineux (112) dont l’intensité d’éclairage est contrôlée en fonction de ce niveau.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137360-A1 (FR)
Title: ensemble de tige de selle
Inventor: HENRY GILLES
IPC: B62J1/08
Filed: 2022-06-29
Abstract: Ensemble de tige de selle comprenant : une tige de selle (1) montée coulissante dans un tube de selle (20); une tringle (17) s'étendant à l'intérieur de la tige de selle (1); une base (6) fixée à l'extrémité supérieure de la tige de selle (1); un support de selle (10) monté sur la base (6) et sur lequel une selle (18) peut être fixée; et un système de blocage actionnable entre une position déverrouillée dans laquelle le système de blocage n'empêche pas le coulissement de la tige de selle (1), et une position verrouillée dans laquelle le système de blocage bloque la tige de selle (1) en position à l'intérieur du tube de selle (20). Le système de blocage est actionné par le mouvement de la tringle (17), et le support de selle (10) est monté rotatif sur la base (6) et relié à la tringle (17) de sorte que la rotation du support de selle (10) entraine la tringle (17) en mouvement.
Patent FR-2012373-A1 (FR)
Title: Exothermic dealkylation of toluene
IPC: C01B3/48
Filed: 1969-07-03
Abstract: Exothermic dealkylation.. G4-. Pref. of toluene, takes place in a first reaction zone, pref. at 600-800 degrees C (650-750 degrees C) at 34-45 kg/sq. cm., in the absence or presence of an H2-containing gas, using H2:alkyl aromatic mole ratios of 0.5:1 to 5:1. In a second reaction zone, in heat-exchange with the first, the alkane/s are catalytically cracked in the presence of steam, pref. at 600-800 degrees C (650-700 degrees C) at 30-45 kg/sq. cm., pref. using alkane:steam mole ratios of 2:1 to 6:1 to give an H2-containing gas which is directly fed to the first reaction zone. Pref. cracking catalysts contain 20-35 weight % Ni on a refractory support or 3-15 weight % Re on Al oxide, and also 0.1-10 weight % alkali metal. One cylindrical reactor is pref. used, containing at least one tube. Dealkylation takes place outside the tube, and cracking of the alkane/s inside the tube. Heat released in the exothermic dealkylation process is transferred by the tube wall to the endothermic cracking process.
Patent FR-2015856-A1 (FR)
Title: Instrument for measurement of activity of radioactive - liquids
IPC: G21C17/10
Filed: 1969-08-14
Abstract: Instrument for measurement of activity of radioactive liquids. M6C. Designed for nuclear power stations, compises an armoured chamber through which the liquids to be examined are passed and where the measurement detector is located; a tubular conduit, helically coiled is used for feed of the liquid into the chamber with the detector placed in the axis of the helix; the section of the tubular conduit helically coiled is approx. equal to the section of the inlet and outlet conduits for the liquid to be examined.
Patent FR-2017138-A1 (FR)
Title: Transfer cylinder for strip material such - as fabric etc
IPC: F26B13/20
Filed: 1969-09-01
Abstract: The cylinder's inner space can be connected to a compressed air supply, and its perimeter surface is permeable to air over at least a part of its area, thus permitting the product to be transferred on a cushion of air without contacting the cylinder. Pref. the perimeter surface of the cylinder is entirely permeable to air and a screen arranged within it limits the flow of air to the material deflection zone. More specif. the air supply can be heated.