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Patent FR-3061858-A1 (FR)
Title: Appareil d'exercice physique en piscine, du type velo
Inventor: AFRIAT JACQUES
IPC: A63B69/00
Filed: 2017-01-18
Abstract: Cet appareil (1) comprend un cadre (2), une selle (3) et un pédalier (4), équipé de moyens de résistance au pédalage et de moyens de réglage de cette résistance. Selon l'invention, - les moyens de résistance au pédalage comprennent un disque (6) calé sur l'arbre du pédalier (4) et un patin (21) apte à frotter contre la tranche de ce disque (6) ; - les moyens de réglage de la résistance au pédalage comprennent un ressort portant contre le patin (21), une tige de transmission (25) portant contre le ressort (24), un levier (8) monté pivotant sur l'appareil (1) et une plaque de sélection (9) traversée par le levier (8) ; la plaque de sélection (9) forme, au niveau de l'ouverture (35) traversée par le levier (8), une pluralité de logements successifs dans lesquels le levier (8) peut être engagé sélectivement et être immobilisé dans une position angulaire donnée, de façon à comprimer plus ou moins le ressort, et donc à presser plus ou moins le patin (21) contre le disque (6).
Patent FR-3063154-A1 (FR)
Title: Stabilisation d'une boucle de regulation de courant de polarisation
Inventor: RAMET SERGE
IPC: G05F1/46
Filed: 2017-02-17
Abstract: Le circuit intégré (CI) comprend un étage à réguler (REG1, REG2) apte à écouler un courant (IDC) et une boucle de régulation du courant (BCL1). La boucle de régulation (BCL1) comprend un amplificateur à transimpédance (AMP1) comportant un premier transistor (T2) et un deuxième transistor (T3) montés en grilles communes, configurés pour comparer le courant (IDC) passant dans l'étage à réguler (REG1, REG2) avec un courant de référence (IREF) et générer une tension de régulation sur un nœud de sortie (A) de l'amplificateur à transimpédance (AMP1). Le circuit intégré (CI) comprend un condensateur (C) connecté entre ledit nœud de sortie (A) et les grilles desdits premier et deuxième transistors (T2, T3).
Patent FR-3049650-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur d'oxydation du methane et installation de post-traitements des gaz d'echappement
Inventor: GLOECKLE MARKUS
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: Procédé de surveillance d'un catalyseur d'oxydation du méthane (320) installé dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (300). En formant du dioxyde d'azote NO2 dans le catalyseur d'oxydation du méthane (320) on effectue un diagnostic d'activité du catalyseur d'oxydation du méthane (320) en ce qu'avec la formation du dioxyde d'azote NO2 et notamment de la teneur en dioxyde d'azote NO2 et/ou du rapport NO2/NOx dans le catalyseur d'oxydation du méthane ou en aval de celui-ci on conclut à la conversion du méthane par le catalyseur d'oxydation du méthane (320), et à partir d'une formation le cas échéant réduite de dioxyde d'azote NO2 on conclut à une détérioration de la capacité de conversion du méthane par le catalyseur d'oxydation du méthane (320).
Patent FR-3067261-A1 (FR)
Title: Methode de purification de gaz naturel mettant en œuvre des membranes.
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: B01D53/62
Filed: 2017-06-09
Abstract: Procédé de purification d un courant d alimentation de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Etape a) : Introduction du courant gazeux d alimentation (1) dans une unité de purification à une pression P1 ; Etape b) Séparation du courant gazeux (1) dans une unité de perméation membranaire comportant au moins un étage (17) de séparation membranaire principal d où sort au moins un gaz enrichi en CO2 (21) et un courant gazeux appauvri en CO2 (20); et : - lorsque P1 est supérieure ou égale à une pression seuil Ps, l étape b) est précédée des étapes b1) et b2) suivantes : Etape b1) Détente Joule Thomson du courant d alimentation (1) ; Etape b2) Introduction du courant (6) issu de l étape b1) dans un pot séparateur de phases (7) ; - lorsque P1 est inférieure ou égale à Ps, l unité de séparation membranaire mise en œuvre à l étape b) comporte un étage préliminaire (25) de séparation membranaire produisant un courant enrichi en hydrocarbures (26) ayant au moins quatre atomes de carbone et un courant (27) dont le point de rosée hydrocarbure est au plus égal au point de rosée hydrocarbure du gaz d alimentation de cette étape b).
Patent FR-3068368-A1 (FR)
Title: Utilisation des polyketide synthases de type iii de bacteries comme phloroglucinol synthases
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C12R1/01
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation des polykétide synthases de type III de bactéries, telles que des bactéries actinomycètes, comme phloroglucinol synthases. La présente invention concerne également les molécules d'acides nucléiques isolées codant ces polykétide synthases de type III, ainsi que les vecteurs et les cellules hôtes comprenant de telles molécules d'acides nucléiques. La présente invention concerne en outre des méthodes de production du phloroglucinol.
Patent FR-3058483-A1 (FR)
Title: Mecanismes de verrouillage pour actionneurs de turbine a air dynamique
Inventor: KONICEK TIMOTHY S
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-11-02
Abstract: Un mécanisme de verrouillage (100) pour un actionneur de turbine à air dynamique peut comprendre au moins l'un des cliquets de verrouillage sphériques (111) configurés pour retenir un élément externe et des rouleaux à cliquet sphériques (109) configurés pour actionner radialement les cliquets de verrouillage sphériques par déplacement axial des rouleaux à cliquet sphériques.
Patent FR-3075264-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités au moins un collecteur d'air pour distribuer l'air aux tubes (3), et un élément (20) pour faire varier une section de passage d'au moins l'un des tubes (3), dit élément de variation de section de passage (20).
Patent FR-3072133-A1 (FR)
Title: Flotteurs convertisseur d'energie
Inventor: VALLET STEPHAN
IPC: F03B13/16
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention consiste à utiliser les mouvements de la houle en mer pour produire de l'énergie renouvelable, écologique et inépuisable. La production d'énergie est assurée par un engin flottant constitué d'au moins deux séries différentes de flotteurs articulés et alignés, eux même munis d'articulations génératrices d'énergie. Chaque train de flotteurs est constitué d'une part, d'un flotteur meneur (B) relié au châssis (A) par une articulation simple à ressort, et d'autre part d'un ou plusieurs flotteurs suiveurs (C) articulés, reliés entre eux bout à bout par leurs extrémités caractérisés en ce qu'ils soient reliés au châssis par une articulation de type ciseau à ressort entre le châssis (A) et le flotteur, formant ainsi un train de flotteurs articulés qui génère de l'énergie quand il est soumis aux déformations induites par la houle.
Patent FR-3079619-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'emission et de reception d'impulsions laser
Inventor: JACOBE DE NAUROIS GUY-MAEL
IPC: G01S17/10
Filed: 2018-04-03
Abstract: - Le système (1) comporte une unité de génération (7) pour générer un motif d'impulsions comprenant au moins trois impulsions, deux impulsions successives du motif d'impulsions étant à chaque fois séparées temporellement d'une durée de séparation associée, les différentes durées de séparation du motif d'impulsions étant variables, une unité d'émission/réception (3) comprenant un module d'émission (4) pour émettre un ensemble d'impulsions conforme audit motif d'impulsions et un module de réception (6) pour recevoir des impulsions lumineuses, une mémoire (11) pour enregistrer des temps de réception auxquels les impulsions lumineuses sont reçues par le module de réception (6), et une unité de traitement (12) pour analyser les durées entre les temps de réception des impulsions lumineuses afin d'identifier une suite d'impulsions lumineuses reçues, qui est conforme audit motif d'impulsions, et l'associer à l'ensemble d'impulsions émis.
Patent FR-3082826-A1 (FR)
Title: Interface de fixation, systeme de flottaison et vehicule
Inventor: GHIRARDI NICOLAS
IPC: B64C25/56
Filed: 2018-06-26
Abstract: La présente invention concerne une interface de fixation (1) munie d'une ferrure (10), ladite ferrure (10) comprenant au moins un organe de fixation (20) configuré pour fixer l'interface de fixation (1) à un premier élément (5) n'appartenant pas à l'interface de fixation (1), ladite interface de fixation (1) comprenant au moins une ralingue (60, 61) attachée à ladite ferrure (10). La ferrure (10) comprend au moins un support principal (25) traversé par une tige principale (35), ladite tige principale (35) étant configurée pour traverser une attache d'un deuxième élément, ce deuxième élément n'appartenant pas à l'interface de fixation (1) et étant distinct du premier élément (5). L'interface peut être configurée pour fixer un premier élément d'un conteneur à un deuxième élément d'un système de flottation à un véhicule, ladite au moins une ralingue étant relié à un flotteur.
Patent FR-3081974-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: COMMARET PATRICE ANDRE
IPC: F23R3/10
Filed: 2018-06-04
Abstract: Chambre (1) annulaire de combustion, d'axe (C) de révolution, d'une turbomachine (3) délimitée par des parois (11, 12) annulaires interne et externe coaxiales réunies en amont par un fond (13) de chambre (1) sensiblement transversal auxdites parois, la chambre (1) comprenant en outre au moins un déflecteur (23) annulaire placé dans la chambre (1) et sensiblement parallèle au fond (13) de chambre (1), le fond (13) de chambre (1) comportant des orifices (24) destinés à être traversés par de l'air (25) de refroidissement par impact du déflecteur (23), le fond de chambre et le déflecteur comportant des orifices (13a) de montage d'une rangée annulaire de dispositifs (16) d'injection d'un mélange d'air et de carburant dans la chambre, caractérisée en ce qu'au moins une partie de l'air (25) de refroidissement du déflecteur (23) est acheminé à l'intérieur de la chambre (1) par des trous (26) pratiqués dans les dispositifs d'injection.
Patent FR-3086181-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la remobilisation physique d’utilisateurs de terminaux mobiles lors de trajets a bord de vehicules
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G09B19/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la remobilisation physique d'utilisateurs de terminaux mobiles lors de trajets à bord de véhicules en utilisant un programme d'exercices présenté sur des moyens audiovisuels, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes, - affichage sur les moyens audiovisuels d'une page d'accueil du programme, - sélection par l'utilisateur d'un contexte prédéfini pour l'exercice de remobilisation envisagé, - qualification par l'utilisateur de son statut de conducteur du véhicule ou de passager, - choix par l'utilisateur d'une catégorie d'exercices de remobilisation correspondant à l'obtention d'un état physique spécifique, - activation par l'utilisateur d'une catégorie d'exercices de remobilisation et lancement automatique d'un exercice aléatoire dans la catégorie activée.
Patent FR-3076744-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules polymeres thermoplastiques biodegradables, et utilisations de ces particules
Inventor: RAJAOMARIA RADO
IPC: B29C49/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: Procédé de fabrication de particules polymères thermoplastiques comprenant les étapes suivantes: a) préparation d'une composition comprenant : -au moins un polymère thermoplastique choisi dans le groupe constitué des homopolymères d'hydroxyalcanoates, des copolymères d'hydroxyalcanoates et de leurs mélanges ; et -au moins un plastifiant ; et b) obtention de particules polymères thermoplastiques à partir de la composition préparée en a) par un procédé de granulation sous eau.
Patent FR-3086067-A1 (FR)
Title: Accessoire amovible de collecte d'un surplus de liquide d'immersion pour un objectif a immersion inverse.
Inventor: DETAILLEUR BRICE
IPC: G02B21/33
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention a pour objet un accessoire (11) amovible de collecte d'un surplus de liquide (7) d'immersion configuré pour équiper un objectif (4) à immersion inversé. L'accessoire (11) comprend un corps d'extension axiale (A3) muni d'un organe de fixation réversible autour d'une paroi périphérique d'un dit objectif (4). Une chambre (12) ménagée dans le volume intérieur de l'accessoire (11) est subdivisée en au moins deux capacités axialement (A3) superposées, qui ménagent respectivement un déversoir (12a) du liquide (7) admis à l'intérieur de l'accessoire (11) vers un réservoir (12b). Un fond (13a) du déversoir (12a) s'étend au moins partiellement en surplomb du réservoir (12b) et un passage (12c) du liquide (7) admis à l'intérieur du déversoir (12a) est ménagé entre le déversoir (12a) et le réservoir (12b).
Patent FR-3093046-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de structure de pare-chocs comprenant un élément amortisseur associé à un capteur d’impact
Inventor: JEANNEAU CLÉMENT
IPC: B60R21/0136
Filed: 2019-02-25
Abstract: Sous-ensemble de structure de pare-chocs comprenant un élément amortisseur associé à un capteur d’impact L’invention concerne un sous-ensemble de structure de pare-chocs comportant un élément amortisseur (30) destiné à être implanté longitudinalement entre un habillage de pare-chocs (10) et la poutre transversale (21) d’un renfort de pare-chocs (20), ainsi qu’un capteur d’impact (40) comprenant un tube élastiquement déformable (41) ainsi que deux capteurs de pression (42) implantés aux deux extrémités dudit tube (41) et aptes à détecter les variations de pression à l’intérieur de ce dernier, ledit tube (41) comprenant au moins un tronçon principal (41A) logé dans une rainure transversale (31) ménagée sur la face arrière (30A) dudit élément amortisseur (30) ; caractérisé en ce que ledit tube (41) comprend deux tronçons d’extrémité (41B) s’étendant transversalement de part et d’autre dudit tronçon principal (41A) et étant hébergés dans deux cavités respectives ménagées à l’intérieur des deux portions latérales d’extrémité (30B) dudit élément amortisseur (30) s’étendant transversalement de part et d’autre de ladite rainure (31). Figure 1
Patent FR-3097294-A1 (FR)
Title: raccord tubulaire amovible
Inventor: MOREL QUENTIN
IPC: F16L37/091
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’invention porte sur un raccord tubulaire comportant au moins un composant de verrouillage d’un embout mâle comprenant une rainure d'insertion destinée à être disposée en regard d’une dent de verrouillage portée par une bague de verrouillage disposée dans un embout femelle, d’une rainure de blocage l'espace séparant la rainure d'insertion et la rainure de blocage définissant un logement pour recevoir la dent de la bague de verrouillage et verrouiller le raccord. Le composant de verrouillage comporte également une pièce de déverrouillage disposée entre la rainure d’insertion et la rainure de blocage, présentant un flanc distal incliné destiné à être disposé en regard et venir au contact de la dent pour déverrouiller le raccord. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3098901-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure optique apte à fonctionner sous rayonnement ionisant et dispositif de mesure optique apte à fonctionner sous rayonnement ionisant
Inventor: GIRARD SYLVAIN
IPC: G01J3/46
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure optique (1) apte à fonctionner sous rayonnement ionisant. Le procédé comprend notamment : la sélection d’un verre de silice pure en tant que verre d’optique crown pour former un premier composant optique (21) ; la sélection d’un verre d’optique flint dans un groupe de verres d’optique flint présentant chacun une composition exempte de cérium pour former un deuxième composant optique (22) ; la fourniture d’un système de détection apte à fonctionner sous rayonnement ionisant et l’association du système de détection et des premier et deuxième composant optique (21,22) pour former le dispositif de mesure optique (1). L’étape de sélection du verre flint est notamment réalisée parmi les verres du groupe de verres d’optique flint sur la base de grandeurs de transmission pré-irradiation et post-irradiation. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102032-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un système de chauffage d’un fluide
Inventor: CARLICCHI REMI
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’un système de chauffage d’un fluide (F), de préférence un fluide liquide, pour un véhicule automobile, comprenant au moins un élément électrique chauffant (101) configuré pour chauffer le fluide (F) , le dispositif de commande (1) comprenant :- une première une deuxième sources électriques, une tension délivrée par la première source électrique étant inférieure à une tension délivrée par la deuxième la deuxième source électrique,- un premier interrupteur (2) connecté à l’élément chauffant (101) et un deuxième interrupteur (3) connecté à l’élément chauffant (101),- un capteur de mesure d’une température (T1) et un microcontrôleur (4) associés au premier interrupteur électronique (2), le microcontrôleur (4) étant configuré pour ouvrir ou fermer le premier interrupteur (2) selon la valeur de première température mesurée (T1), ledit microcontrôleur (4) étant alimenté par la première source électrique.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103874-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage pour conduit de raccordement et contenant isolé comportant au moins un tel dispositif
Inventor: SCHILLER MANUEL
IPC: F24H9/12
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de passage pour conduit de raccordement et contenant isolé comportant au moins un tel dispositif La présente invention a pour objet un dispositif de passage (1) pour conduit (2) monté dans une ouverture d’une paroi (4) traversée par ledit conduit ou analogue (2), ledit dispositif de passage (1) venant en prise avec ladite paroi (4) autour de ladite ouverture, en étant configuré pour assurer le maintien dudit conduit ou analogue (2) dans ladite ouverture, et pour définir un passage autour de l’axe central (AC) dudit conduit (2) le traversant. Dispositif (1) de passage caractérisé en ce qu’il comprend une pièce monobloc (1’) en matériau plastique comprenant un corps de base annulaire (6) traversé de manière centrée par le conduit ou analogue (2), et comportant, d’une part, un arrangement de crans d’accrochage (7) répartis circonférentiellement autour du corps annulaire (6) et, d’autre part, un anneau périphérique extérieur (8) flexible, avec au moins une lèvre élastiquement déformable (8’, 8’’), les crans d’accrochage (7) venant en prise par enclenchement élastique autour de l’ouverture sur la face interne (4’) de la paroi (4) et l’anneau flexible (8) venant en appui autour de l’ouverture sur la face externe (4’’) de cette paroi (4), ladite paroi (4) étant ainsi pincée élastiquement entre lesdits crans d’accrochage (7) et ledit anneau flexible (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103820-A1 (FR)
Title: Membrane expansible pour moule de cuisson revêtue d’une composition de caoutchouc silicone
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08L83/04
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc silicone comprenant une poudre micrométrique de silicone et un mélange d’organopolysiloxanes réticulables. Utilisée comme revêtement de la surface extérieure d’une membrane expansible pour moule de cuisson d’un pneumatique, elle permet de supprimer les défauts de moulage sur la gomme intérieure du pneumatique.
Patent FR-3109291-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide à la reproduction de gestes
Inventor: JACQUET DIDIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention concerne un procédé, un dispositif et un système d’aide à la reproduction d’une séquence gestuelle à l’aide d’un premier capteur de mouvement, d’une unité de traitement et d’un haut-parleur. L’invention réalise l’acquisition (210) de mesures horodatées à partir du premier capteur de mouvement; l’identification (220) et l’extraction (230), à partir des mesures horodatées, de mouvements prédéterminés, chaque mouvement étant associé à un instant caractéristique; l’élaboration (240) d’une bande sonore dans laquelle un son est émis à un instant de restitution déterminé en fonction d’un ou plusieurs instants caractéristiques; et la restitution (250) de la bande sonore par l’intermédiaire du haut-parleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104749-A1 (FR)
Title: Système de régulation de la température et/ou de l’opacité de vitrages activables par courant électrique
Inventor: KAISSARIS BERNARD
IPC: H05B3/82
Filed: 2020-06-26
Abstract: Système de régulation de la température et/ou de l’opacité de vitrages activables par courant électrique Système de régulation de la température et/ou de l’opacité d’un ou plusieurs vitrages activables par courant électrique, réparti(s) par groupe(s), comportant : au moins une sonde configurée pour mesurer au moins une grandeur physique au niveau de chaque groupe de vitrage choisie parmi une température surfacique de vitrage, une résistance électrique de vitrage ou une intensité lumineuse, ou une combinaison de celles-ci, au moins un boîtier d’alimentation électrique connecté à chaque sonde, configuré pour alimenter électriquement chaque vitrage individuellement, un boîtier de pilotage connecté à chaque boîtier d’alimentation, de sorte que le boitier de pilotage reçoive les signaux correspondant aux mesures effectuées par la(les) sonde(s), et qu’il émette des signaux de pilotage vers chaque boitier d’alimentation électrique en fonction des grandeurs mesurées par la(les) sonde(s) du vitrage correspondant et d’une puissance électrique allouée au système de régulation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112096-A1 (FR)
Title: revêtement de sol à couche d’usure ignifugée
Inventor: BALAMOUTOFF ALEXIA
IPC: C01G9/02
Filed: 2020-07-02
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol multicouche comprenant, depuis la base vers le sommet dudit revêtement :- une couche d’envers A,- une couche de décor B,- une couche de surface C,dans lequel :l a couche de décor B se présente avantageusement sous la forme d’un support imprimé ou d’une couche d’encre imprimée sur la couche d’envers A ou sur l’envers de la couche de surface C,la couche de surface C comprend :* une matrice polymère comprenant du polychlorure de vinyle, et* une charge minérale comprenant de l’hydrotalcite, l’hydrotalcite étant utilisé comme ignifugeant et présentant un taux d’incorporation, en poids, dans la matrice polymère supérieur ou égal à 3%, préférentiellement supérieur ou égal à 5%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1