baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943746-A1 (FR)
Title: Collier de serrage et dispositif de roulage a plat l'incorporant
Inventor: MARSALY OLIVIER
IPC: B60C17/04
Filed: 2009-03-27
Abstract: La présente invention concerne un collier de serrage de type à ceinture annulaire pourvue de moyens de raccordement d'au moins une paire d'extrémités adjacentes de la ceinture, et un dispositif de roulage à plat destiné à équiper un ensemble monté pour véhicule automobile l'incorporant. Ce collier de serrage (40) comporte une ceinture (41) de préférence métallique présentant au moins une paire d'extrémités (42 et 43) espacées l'une de l'autre dans la direction circonférentielle, des moyens de raccordement (44) de la ou de chaque paire d'extrémités entre elles avec un serrage réglable dans cette direction et un organe de verrouillage (45) des moyens de raccordement. Selon l'invention, cet organe est monté solidaire de l'une de ces extrémités (43) en étant apte à occuper une position de déverrouillage où il est dégagé de ces moyens pour le serrage et desserrage du collier et une position de verrouillage où il vient en prise avec eux de sorte à s'opposer à ce desserrage.
Patent FR-2947623-A1 (FR)
Title: Portable device for measuring inclination of surface with respect to another surface so as to measure angle formed on metallic edge of ski, has scale graduated on generatix of disk, and central rod inclined with respect to axis of disk
Inventor: PELIZZARI JEAN-LUC
IPC: A63C11/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: The device has a disk (10) arranged to be rotated freely, and a scale (8) graduated on a generatix of the disk. A cylindrical central rod (9) is inclined with respect to an axis of the disk. An axis (12) of the rod is positioned in a plane perpendicular to a reference surface (6) of the disk, and is inclined at an angle (alpha) with respect to the axis of the disk. The central rod has diameter of 2-10mm.
Patent FR-2944892-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'objet par indicateurs de direction sur interface mobile
Inventor: GILLOT JEAN LOUP
IPC: G06F3/0489
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à des procédés logiciels qui améliorent des procédés de sélection d'objet sur l'écran relatifs à une interface homme-machine décrite dans une précédente invention, et qui a fait entre autres l'objet des brevets INPI 04 06579 et INPI 06 02047 et des demandes de brevet : 06 10749 et 08 05861. La sélection d'objet selon cette précédente invention est effectuée par une frappe ou par une succession de frappes sur des touches dont l'identité ou la position est indiquée à l'utilisateur à chaque étape du processus. Les procédés selon la présente invention donnent à l'oeil de l'utilisateur une perception plus aisée et plus immédiate de la touche qu'il doit exécuter à chaque étape du processus.
Patent FR-2951459-A1 (FR)
Title: Test de detection de xanthomonas axonopodis pv.allii
Inventor: ROBENE ISABELLE
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux outils de détection de Xanthomonas axonopodis pv. Allii, en particulier la détection moléculaire de séquences polynucléotidiques spécifiques de cette souche.
Patent FR-2942014-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur a limiteur de basculement
Inventor: DEQUESNES LAURENT
IPC: F16F15/134
Filed: 2009-02-12
Abstract: Double volant amortisseur, en particulier pour véhicule automobile, comprenant deux masses d'inertie coaxiale (10, 16), un amortisseur de torsion (20) monté entre les deux masses d'inertie et comprenant des ressorts (34, 36) et des moyens de frottement pour l'absorption et l'amortissement des vibrations et des acyclismes de rotation, les moyens de frottement étant montés entre le voile annulaire (46) formant l'élément de sortie de l'amortisseur de torsion et un couvercle annulaire (32) délimitant la chambre annulaire de logement des ressorts de l'amortisseur de torsion, la rondelle élastique (70) de ces moyens de frottement formant un moyen d'amortissement du basculement axial de la seconde masse d'inertie (16) en fonctionnement.
Patent FR-2947260-A1 (FR)
Title: Grains fondus d'oxydes comprenant al, ti, si et produits ceramiques comportant de tels grains
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: B01D39/20
Filed: 2009-06-26
Abstract: Grains fondus présentant la composition chimique suivante, en pourcentages poids sur la base des oxydes: - plus de 15% d' Al O et moins de 55% d'Al O , - plus de 20% et moins de 45% de TiO , - plus de 3% et moins de 30% de SiO , - moins de 20%, au total, d'au moins un oxyde choisi parmi ZrO , Ce O , HfO , - moins de 1% de MgO. Produit ou matériau céramique obtenu par frittage des dits grains.
Patent FR-2947716-A1 (FR)
Title: Implant prothetique ameliore
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/90
Filed: 2009-07-10
Abstract: Implant prothétique du type comportant : un support tubulaire (12) d'axe X, susceptible de se déformer entre un état comprimé de diamètre réduit et un état dilaté de diamètre supérieur, le support tubulaire comportant un treillis comportant des mailles (26) en losange, chaque maille ayant une première diagonale (28) parallèle à l'axe X et une seconde diagonale (32) perpendiculaire à l'axe X ; et, au moins une membrane (14A, 14B) souple disposée à l'intérieur du support tubulaire. La membrane comporte une portion de fixation (48, 52), la portion de fixation étant fixée sur une section de fixation (65, 66) délimitée sur un brin (20A, 20B) du support tubulaire, la section de fixation étant orientée sensiblement parallèlement à l'axe X.
Patent FR-2952485-A1 (FR)
Title: Circuit convertisseur matriciel multi-niveaux multi-tensions, et procede de mise en oeuvre d'un tel circuit
Inventor: RASOANARIVO IGNACE
IPC: H02M7/487
Filed: 2009-11-10
Abstract: L'invention concerne un circuit convertisseur matriciel à n niveaux par phase comprenant n bras de conversion alimentés respectivement par n niveaux de tensions intermédiaires et reliés en sortie en un point commun générant un courant de sortie. Selon l'invention, ce circuit comprend : - deux bras externes respectivement alimentés par le plus élevé niveau de tension positive et par le plus faible niveau de tension négative, ces deux bras externes comportant chacun un unique transistor IGBT, et - deux transistors IGBT reliés en série par leur émetteur sur chacune des n-2 bras internes.
Patent FR-2954202-A1 (FR)
Title: Process for polishing of test-tube by polishing machine with abrasive band, involves renewing part of abrasive band in contact with test-tube by part of another abrasive band so as to carry out homogeneous polishing of test-tube
Inventor: BOURGADE JOSE
IPC: B24B21/06
Filed: 2009-12-21
Abstract: The process involves moving a test-tube (1) in a polishing plane, which is corresponding to the test-tube face to be polished. A polishing head (10) is in contact with a surface to be polished during polishing cycle. An abrasive band (30) is moved on the polishing head, where a part of the abrasive band in contact with the test-tube is renewed by a part of another abrasive band so as to carry out homogeneous polishing of the test-tube. The former abrasive band is renewed in a continuous manner during the polishing cycle. An independent claim is also included for a polishing machine with abrasive band, comprising a plate.
Patent FR-2959957-A1 (FR)
Title: Method for cutting prestressed concrete beams that is utilized for realizing floors, involves separating precut part from remaining part of beam by electronic unit configured to control units to displace beam and tools for operations
Inventor: DUSSART CHRISTIAN
IPC: B28D1/02
Filed: 2010-05-11
Abstract: The method involves precutting concrete of a beam (1) at determined length (D) of a face (15) to be cut. A precut part (16) is separated corresponding to length from a remaining part of the beam to release metal wires (13, 14) from the length. Operations of cutting the beam are carried out in an automatic manner. The beam is precut with the determined length. The precut part is separated from the remaining part of the beam by a programmable electronic unit configured to control units adapted to displace the beam and tools adapted to carry out the operations. The tools are selected from rotary disks (2, 21), a pair of plungers (5) and a pair of knives (3). An independent claim is also included for a machine comprising a programmable electronic unit.
Patent FR-2958919-A1 (FR)
Title: Conditionnement ameliore pour insectes et/ou acariens auxiliaires
Inventor: KABIRI FIROUZ
IPC: A01K67/033
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement pour protéger et libérer des insectes et/ou acariens auxiliaires, comprenant : - une couche supérieure, - une couche intermédiaire, - une couche inférieure, lesdites couches étant superposées et assemblées dans cet ordre, ledit conditionnement comprenant un espace interne aménagé dans sa couche intermédiaire, délimité de toutes parts par des parois desdites couches, ledit conditionnement étant caractérisé en ce que ladite couche intermédiaire comprend au moins une feuille de matériau cannelé dont les cannelures définissent des ouvertures de communication entre l'espace interne du conditionnement et l'extérieur. La présente invention concerne également une plaque comprenant plusieurs conditionnements, ainsi qu'un procédé de fabrication de ce conditionnement.
Patent FR-2958889-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la longueur d'assise pour un siege d'automobile, et siege comportant un tel dispositif
Inventor: PRADIER BERNARD
IPC: B60N2/02
Filed: 2010-04-20
Abstract: Le dispositif de réglage de la longueur d'assise comporte un plateau (13) de nez d'assise monté sur un chariot mobile par rapport à l'armature d'assise (1), des moyens de guidage en coulissement du chariot, et des moyens de maintien en position du chariot par rapport à ladite armature. Les moyens de guidage en coulissement comportent une glissière (27, 37) située dans une partie médiane du chariot, le chariot (3) porte une roue dentée (33), montée en rotation sur le chariot selon un axe perpendiculaire à l'armature d'assise et à la direction de coulissement, et engrenant avec une crémaillère (23) aménagée a proximité de la glissière (27,37), et les moyens de maintien en position du chariot comportent un verrou (4) agissant sur la rotation de la roue dentée.
Patent FR-2948436-A1 (FR)
Title: Optoelectronic sensor e.g. camera, for e.g. swimming pool basin, has evaluation unit recognizing potential objects as parasites when position, value or direction of speed of potential objects is incompatible with following of objects
Inventor: SCHOPP THOMAS
IPC: F16P3/14
Filed: 2010-07-13
Abstract: The sensor (10) has an evaluation unit (30) for recognizing potential objects (22) detected by the sensor as objects e.g. containers, or parasites, and for following the objects in an exterior monitoring zone. The evaluation unit recognizes the potential objects as the parasites when a position, a value or a direction of speed of the potential objects is incompatible with following of the objects. An independent claim is also included for a method for monitoring an interior monitoring zone and an exterior monitoring zone using an optoelectronic sensor.
Patent FR-2964239-A1 (FR)
Title: Container for transporting dangerous or radioactive materials, has gripping units projected with respect to external surface of container, where gripping units include male bodies engaged with female bodies intended to be returned back
Inventor: GIRAULT FABIEN
IPC: G21F5/14
Filed: 2010-08-30
Abstract: The container (1) has gripping units (2) that are fixed and connected to a body of the container. The gripping units are projected with respect to an external surface of the container, where the gripping units include male bodies (21) that are mutually engaged with female bodies (30) intended to be returned back. The female bodies are rotated to ensure blocking around the male bodies, where the male bodies comprise a triangular form extending in a plane parallel to surface of the container.
Patent FR-2971180-A1 (FR)
Title: Portable rotary power tool e.g. head angle screwdriver, has manual actuator provided between ends of handle, and including lever that is handled and extended around handle on angular portion defined by ends of lever
Inventor: THERY EMMANUEL
IPC: B25B21/00
Filed: 2011-02-09
Abstract: The tool has an output shaft (11) rotated by a motor (4) and provided at one end of a tool body (1). A handle (2) is extended along a gripping axis at another end of the tool body. A manual actuator e.g. pushbutton, is provided between two longitudinal ends of the handle for on/off control of the motor. The actuator includes a lever (31) that is handled and extended around the handle on an angular portion defined by two ends of the lever. The lever is pivotally mounted by one of the ends of the lever.
Patent FR-2985377-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler les conversions d'energie dans les concentrateurs solaires mixtes thermiques et photovoltaiques
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H01L31/052
Filed: 2011-12-28
Abstract: Les concentrateurs solaires qui transforment l'énergie solaire à la fois en énergie électrique et en énergie calorifique ne maîtrisent pas la proportion d'énergie électrique qui est produite par rapport à celle de l'énergie calorifique. Cette proportion est laissée au hasard des fluctuations de l'intensité lumineuse du soleil alors qu'il peut être intéressant de privilégier la production d'une énergie par rapport à une autre. L'invention décrit un dispositif qui permet ce contrôle de la production. Il est composé d'une optique de concentration solaire (1), de préférence une lentille de Fresnel (1), et d'une cible composée par exemple d'une cellule photovoltaïque (4) et d'un capteur thermique (5) positionné au moins en périphérie de la cellule (4). La distance (D2) entre la lentille de Fresnel (1) et la cellule (4) est variable ce qui provoque également une variation de la taille de la surface d'éclairage (7B) du rayonnement solaire concentré (3) sur la cible. Lorsque la taille de la surface éclairée (7B) est faible, l'intensité lumineuse est importante et centrée sur la cellule photovoltaïque (4) qui produit donc un maximum d'énergie électrique. Lorsque la taille (7B) est importante l'intensité lumineuse est plus faible et se répartit aussi sur la surface du capteur thermique (5) placé en périphérie, ce qui produit une énergie calorifique plus importante et une moindre production d'énergie électrique. Une régulation automatique est prévue pour réguler l'intensité lumineuse reçue par la cellule (4) même pendant les variations de luminosité du soleil.
Patent FR-2963974-A1 (FR)
Title: Porte d'entree motorisee.
Inventor: BEUZELIN JEAN-CLAUDE
IPC: E05F15/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: La présente invention concerne une porte d'entrée (1) motorisée pour faciliter l'accès d'une personne, notamment une personne à besoins spécifiques, équipée d'un émetteur-récepteur , comportant : un dormant (10), , un ouvrant (15) comportant au moins un vantail (16), . un mécanisme motorisé d'ouverture et/ou de fermeture de l'ouvrant, , un module radio fréquence (3) muni d'une antenne pour recevoir des signaux en provenance de l'émetteur-récepteur, . un processeur (6) agencé pour, en réponse à la reconnaissance d'un identifiant provenant de l'émetteur-récepteur : a. commander le mécanisme motorisé, et b. provoquer l'émission d'au moins un message visuel, sonore et/ou tactile renseignant la personne équipée de l'émetteur-récepteur sur l'état ouvert ou fermé de l'ouvrant et/ou sur un mouvement de l'ouvrant.
Patent FR-2977195-A1 (FR)
Title: Power train structure for combustion engine group of motor vehicle i.e. hybrid car, has intermediate transmission provided with input teeth engaged with drive pinion and output teeth constantly meshed with primary drive member
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-06-30
Abstract: The structure has a driving unit including a combustion engine (7) and a driving electric machine (6). A secondary clutch mechanism (9) is interposed between a drive shaft (8) in engagement with an engine crankshaft and another drive shaft (4) in engagement with a rotor (10). A set of starting units (40) comprises a starter (16) that is provided with a drive pinion (31) mounted by a free wheel unit (32). An intermediate transmission (35) is provided with input teeth (36) engaged with the drive pinion and output teeth (37) constantly meshed with a primary drive member (15).
Patent FR-2977888-A1 (FR)
Title: Materiaux d'isolation thermique hautes performances.
Inventor: DEKONINCK ALEXANDRA
IPC: C03C13/06
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention concerne un matériau isolant thermique, en particulier sous forme d'une mousse solide, à base de particules de silice de porosité submicronique, ce matériau intégrant deux gammes de porosités différentes, dont avantageusement une première gamme constituée de (macro)pores de diamètres compris entre 10 microns et 3 mm, et une seconde gamme constituée de pores submicroniques de diamètres supérieurs à 4 nm et inférieurs à 300 nm, le volume poreux desdits pores submicroniques étant d'au moins 1 cm /g, et la masse volumique dudit matériau isolant étant inférieure à 300 kg/m , et concerne également son procédé d'obtention.
Patent FR-2979637-A1 (FR)
Title: Deposition system for semiconductor material on substrate in semiconductor device manufacture, has precursor gas flow path with section having serpentine configuration that provides laminar flow of precursor gases
Inventor: BERTRAM JR RONALD THOMAS
IPC: C23C16/455
Filed: 2011-09-07
Abstract: The deposition system (100) has a susceptor (114) that is disposed partially within a reaction chamber (102), and supports a substrate (116) within the reaction chamber. A gas input system injects one or more precursor gases into the reaction chamber, and having at least one precursor gas furnace (130) disposed within the reaction chamber. A precursor gas flow path extends through the precursor gas furnace, and having at least one section with serpentine configuration that provides laminar flow of one or more precursor gases caused to flow through the flow path. An independent claim is included for a method of depositing semiconductor material.
Patent FR-2978168-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation, par observation de tailles de micelles, de la capacite d'un bain de nettoyage a assurer une fonction de deshuilage de pieces
Inventor: PESTEL FABIEN
IPC: C23G1/00
Filed: 2011-09-13
Abstract: Méthode d'évaluation de la capacité d'un bain de nettoyage contenant au moins un tensioactif à assurer une fonction de déshuilage de pièces, dans laquelle : - on évalue la taille de micelles contenues dans le bain, ces micelles étant au moins partiellement formées dudit tensioactif ; et - on évalue la capacité dudit bain à absorber de l'huile en fonction des tailles de micelles évaluées.
Patent FR-2982162-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour realiser une transmission de fluide dans le domaine de l'appareillage medical
Inventor: COUSSEGAL JEAN-LOUIS
IPC: A61M39/10
Filed: 2011-11-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion (1) formé d'un connecteur mâle (100) et d'un connecteur femelle (200) pour réaliser une transmission de fluide dans le domaine de l'appareillage médical, notamment pour une connexion neuraxiale, dans lequel : - le connecteur mâle (100) comprend un embout mâle conique creux (110) autour duquel est formée une collerette d'embout mâle (120), - le connecteur femelle comprend un embout femelle conique creux (210) autour duquel est formée une collerette femelle (220), - un diamètre externe de l'embout mâle (110) étant sensiblement égal à un diamètre interne de l'embout femelle (210) de sorte que l'embout mâle (110) est apte à pénétrer dans l'embout femelle (210), et - un diamètre interne de la collerette d'embout mâle (120) étant sensiblement égal à un diamètre externe de l'embout femelle (210), de sorte que l'embout femelle (210) est apte à pénétrer dans la collerette d'embout mâle (120), caractérisé en ce que la collerette d'embout mâle (120) et la collerette d'embout femelle (220) présentent des moyens filetés (124, 224) complémentaires, et en ce que les moyens filetés (124) de la collerette d'embout mâle (120) s'étendent radialement depuis une surface externe (126) de ladite collerette d'embout mâle (120), tandis que les moyens filetés (224) de la collerette d'embout femelle (220) s'étendent radialement depuis une surface interne (226) de ladite collerette d'embout femelle (220).
Patent FR-2982755-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson comportant un accessoire de filtration pouvant occuper deux positions
Inventor: PINEL MARCEL
IPC: A47J37/12
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson, notamment une friteuse électrique, comportant un boitier (1) logeant une cuve (2) prévue pour recevoir un bain de cuisson, et un accessoire de filtration (3) amovible susceptible d'occuper une position abaissée dans la cuve (2) et une position relevée, l'accessoire de filtration (3) comportant des organes d'appui (10). Conformément à l'invention, les organes d'appui (10) reposent sur le boîtier (1) à l'extérieur de la cuve (2) lorsque l'accessoire de filtration (3) occupe la position relevée, le boîtier (1) comportant des conformations latérales extérieures (20) logeant les organes d'appui (10) lorsque l'accessoire de filtration (3) occupe la position abaissée.
Patent FR-2983432-A1 (FR)
Title: Fan impeller for cooling module for car, has hub comprising internal ribs projecting axially from peripheral skirt according to direction of flow of air, where hub is parallel to rotation axis of impeller
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: B60H1/24
Filed: 2011-12-01
Abstract: The impeller (1) has a hollow central hub (3) comprising a peripheral skirt (7). The hub comprises internal ribs (9) projecting axially from the peripheral skirt according to the direction of flow of air, where the hub is parallel to a rotation axis (A) of the impeller. The internal ribs comprise convexity in the direction of rotation (F) of the impeller, and are produced by a plastic injection and assembled with the impeller. Multiple blades are extended radially from the hub. A peripheral ring is connected with free ends of the blades.
Patent FR-2988793-A1 (FR)
Title: Missile tactique et masselotte d'equilibrage pour ce missile
Inventor: BARTHELEMY PATRICK
IPC: F16F15/32
Filed: 2012-03-28
Abstract: - Missile tactique et masselotte d'équilibrage pour ce missile. - Selon l'invention, les masselottes d'équilibrage du missile sont constituées par de la grenaille (15) dont la granulométrie est au plus égale à 1 mm et qui est enfermée dans un emballage clos (16).
Patent FR-2986359-A1 (FR)
Title: Device for controlling e.g. heater, in dwelling, has electric meter that includes information tariff field and set of instructions, where device is adapted to modify field of tariff information based on another set of instructions
Inventor: BERNASCONI STEPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2012-01-27
Abstract: The device (30) has an electric meter (10) that includes an information tariff field and a set of instructions (C1), where the device is adapted to modify a field of tariff information based on another set of instructions (C3). The latter set of instructions is arranged with a set of transcribing rules that are provided for the electric meter. The transcribing rules are interpretable by an electric installation (20) e.g. heater. The latter set of instructions is received by an external communication platform (40). Independent claims are also included for the following: (1) an electricity consumption control system (2) a method for controlling an electric installation.