baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095502-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique modulable
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’échange thermique (1) comportant un premier (101) et un deuxième (102) échangeurs de chaleur connectés l’un à l’autre, les premier (101) et deuxième (102) échangeurs de chaleur comprenant tout deux une surface d’échange thermique (A) à l’intérieure de laquelle un fluide caloporteur est destiné à circuler, chacun des premier (101) et deuxième (102) échangeurs de chaleur comportant deux collecteurs primaires (11) de fluide respectivement disposés à deux des extrémités de la surface d’échange thermique (A), lesdits collecteurs primaires (11) d’un même échangeur de chaleur (101, 102) étant parallèles l’un avec l’autre et s’étendant dans un plan parallèle à celui de la surface d’échange thermique (A),chaque collecteur primaire (11) comportant un orifice de raccordement (12) orienté selon le même axe que ledit collecteur primaire (11), les au moins premier (101) et deuxième (102) échangeurs de chaleur étant disposés sur un même plan de sorte qu’au moins un orifice de raccordement (12) du premier échangeur de chaleur (101) soient en vis-à-vis d’un orifice de raccordement (12) du deuxième échangeur de chaleur (102),le dispositif d’échange (1) comportant en outre au moins un connecteur (201 202) comportant une première portion de raccordement (20a) et une deuxième portion de raccordement (20b).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096857-A1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique capacitif ultrasonore miniaturise fonctionnant a haute tension
Inventor: LEBELEC GWEZHENEG
IPC: H04R3/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Transducteur électroacoustique capacitif ultrasonore miniaturisé, ayant une amplitude vibratoire de quelques dizaines de micromètres, une impédance acoustique Za et étant apte à fonctionner à des hautes tensions (alternatives ou continues) supérieures à 500 V et inférieures à 15000 V et à rayonner une pression acoustique à 1 m comprise entre 80 dB et 150 dB à une fréquence ultrasonore d’activation de bas niveau comprise entre 20 kHz et 110 kHz comprenant  un bloc solidaire indissociable (12) lequel comprend au moins un substrat (5, 2) sur lequel est déposé et/ou gravé deux électrodes (1, 7), au moins trois couches isolantes (3, 4, 8, 10) imperméables aux gaz et aux liquides, constituées de matériaux diélectriques de nature chimique et physique différente. Ledit transducteur comprenant une cavité (6) d’épaisseur EC supérieure à 10 µm comprise entre au moins deux couches isolantes (3, 4, 8, 10) à l’intérieur de laquelle règne une pression Pc supérieure à 10-6 mbar. Figure de l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3097179-A1 (FR)
Title: Pièce d’interfaçage pour le guidage et la fixation de faisceaux de câbles superposés sur un côté d’un organe d’un véhicule
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-06-11
Abstract: Une pièce d’interfaçage (1) équipe un véhicule et comprend : - une première paroi de support (7) munie de premiers éléments de couplage (12) coopérant avec des seconds éléments de couplage d’un organe (3), et supportant un premier faisceau de câbles électriques (4), - une seconde paroi de support (8) située plus haut que la première paroi de support (7), supportant un second faisceau de câbles électriques (5) et munie en un premier endroit d’une interface de fixation pour la fixation de ce dernier (5), et - une paroi de fixation reliant les première (7) et seconde (8) parois de support et comprenant en un deuxième endroit distant du premier endroit une autre interface de fixation (15) pour la fixation du second faisceau (5), et en un troisième endroit encore une autre interface de couplage pour la fixation du premier faisceau (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099787-A1 (FR)
Title: Anneau pour une turbine de turbomachine ou de turbomoteur
Inventor: HERRAN MATHIEU LAURENT
IPC: F01D11/08
Filed: 2019-08-05
Abstract: L’invention concerne un anneau (1) pour une turbine de turbomachine, destiné à entourer une roue aubagée (2) d’un rotor de turbine, ledit anneau (1) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe et comportant une partie de support annulaire (9), radialement externe, et une partie (10) délimitant une veine (6) de circulation d’un flux de gaz, radialement interne et comportant plusieurs segments (13) angulaires répartis sur la périphérie et situés de façon adjacente les uns par rapport aux autres de façon à former une partie annulaire délimitant la veine (6), des jeux circonférentiels (j) étant formés entre les extrémités circonférentielles des segments (13) adjacents situées en regard les unes des autres, chaque segment (13) étant relié à la partie de support (9) par l’intermédiaire d’une zone de liaison (14), un canal annulaire (15) de circulation de fluide de refroidissement étant délimité radialement entre la partie externe de support (9) et la partie interne (10) délimitant la veine. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100034-A1 (FR)
Title: Conteneur instrumenté et système incluant un caisson et ledit conteneur pour la détection de présence de micro-organismes dans un échantillon liquide
Inventor: GOUGIS MAXIME
IPC: G01N33/84
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’invention concerne un Conteneur (1) hermétique instrumenté destiné à la détection de présence de micro-organismes dans un échantillon liquide (ECH) placé dans ledit conteneur, comprenant des parois comportant une première surface dite interne, en contact avec le volume interne destiné à recevoir ledit échantillon et une surface dite externe opposée à ladite surface interne, caractérisé en ce qu'il comporte : Une électrode de référence (15) et une électrode de mesure (14) de pH intégrées à au moins une première paroi (10) desdites parois du conteneur et comprenant chacune au moins deux parties conductrices reliées entre elles, une première partie agencée sur la surface interne et destinée à être en contact avec l'échantillon liquide placé à l'intérieur du conteneur et une deuxième partie agencée sur la surface externe et comprenant deux premiers contacts électriques (141, 151) distincts accessibles à l'extérieur du conteneur. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2A
Patent FR-3100952-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un objet connecté
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W72/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: Procédé de localisation d’un objet connecté, comprenant au niveau d’un objet connecté: recevoir, via une liaison radio, en provenance d’au moins un équipement connecté, au moins un signal comprenant des données utilisables pour la détermination d’une estimation de la localisation dudit objet connecté, déterminer une première estimation de la localisation dudit objet connecté à partir desdites données, délivrant des premières données, caractérisé en ce qu’il comprend en outre: intégrer lesdites premières données dans un signal radio, transmettre ledit signal radio comprenant lesdites premières données à un dispositif de localisation, via une liaison radio, et ce qui suit, au niveau d’un dispositif de localisation : recevoir ledit signal transmis, calculer une deuxième estimation de la localisation dudit objet connecté, en fonction d’au moins une caractéristique du signal reçu, délivrant des deuxièmes données, calculer une troisième estimation de la localisation dudit objet connecté, à partir desdites premières et deuxièmes données. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3104474-A1 (FR)
Title: Isolateur
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: G21F7/053
Filed: 2019-12-17
Abstract: Isolateur Isolateur (2), comprenant une enceinte (6) qui délimite un volume intérieur (V2) avec une atmosphère contrôlée. L’isolateur présente deux parois frontales (8, 9) situées en regard l’un de l’autre et reliées l’une à l’autre par deux parois latérales (10, 11), un poste de travail (16) étant ménagé dans chacune des parois frontales. Chaque poste de travail comprenant une zone d’observation (18) transparente et deux trous (12) reliés de façon étanche à des gants de manipulation (14). Chaque poste de travail est configuré pour permettre à un opérateur, situé hors de l’enceinte, de voir l’intérieur de l’enceinte au travers de la zone d’observation tout en manipulant, à l’aide des gants de manipulation, des objets situés dans le volume intérieur (V2). Une des parois latérales (11) présente un renfoncement (20), ménagé en saillie par rapport au reste de cette paroi latérale (11) du côté du volume intérieur (V2), le renfoncement ménageant deux surfaces de visualisation (22), qui sont respectivement orientées vers les zones d’observation (18) de manière à être visibles par les opérateurs.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107608-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de generation d'au moins un code informatique, programme d'ordinateur associe
Inventor: SERVEL DANIEL YVES MARIE
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-02-26
Abstract: Dispositif électronique et procédé de génération d’au moins un code informatique, programme d’ordinateur associé Ce dispositif électronique (10) de génération d’un code informatique (26, 30) comprend: - un module (20) de création d’une spécification formalisée (22) comportant des chapitres de composant (50), décomposés en section(s) de traitement (52) comportant une suite d’exigence(s) (54) et un ordre de mise en œuvre de ladite suite, - un module (24) de génération d’un code générique (26) à partir de la spécification formalisée (22), destiné à simuler un fonctionnement ou être converti en un code source (30) compilable ; le code générique comportant des composants génériques (60), décomposés en traitement(s) génériques (62) comportant une suite de tâche(s) générique(s) (64) ; chaque composant, traitement et tâche génériques étant associés respectivement à un chapitre de composant, à une section de traitement et à une exigence ; et à chaque tâche étant associé un ordre d’activation fonction de l’ordre de mise en œuvre pour la section de traitement associée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108980-A1 (FR)
Title: Procédé de test d’étanchéité d’une membrane et dispositif de détection de fuite associé
Inventor: HASSLER DAVID
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: Procédé de test d’étanchéité d’une membrane et dispositif de détection associé.     L’invention concerne un procédé de test d’étanchéité d’une membrane de cuve comportant un espace intermédiaire d’isolation (87) de la chambre de détection (61), le dispositif de détection de fuite (54) comportant en outre une pompe à vide (57) raccordée à la chambre de détection (61) et un appareil de mesure raccordé à la chambre de détection (61) et configuré pour mesurer une variable représentative d’une quantité d’au moins un gaz test présent dans la phase gazeuse atmosphérique de l’espace externe, dans lequel une étape de vérification qu’un seuil d’isolation Si est atteint dans l’espace intermédiaire d’isolation (87) comprenant un gaz dit neutre différent du gaz test, l’atteinte de de ce seuil d’isolation Si étant une condition nécessaire au déclenchement du test d’étanchéité de la membrane.     Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3109592-A1 (FR)
Title: Membrane revêtue PVC comprenant des particules comprenant de l’argent, et son procédé de fabrication
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: D06N3/18
Filed: 2020-04-24
Abstract: Membrane revêtue PVC comprenant des particules comprenant de l’argent et son procédé de fabrication L’invention concerne une membrane revêtue et vernie (1), ladite membrane comprenant au moins une étoffe (2) comprenant au moins une face revêtue d’au moins une couche de polychlorure de vinyle (31, 32), et au moins un film de vernis (41, 42) sur ladite face revêtue de la membrane, ledit film de vernis (42) comprenant un liant polymérique et une matrice minérale sous forme de poudre (4) comprenant des particules d’argent.     L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une membrane (1) selon l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109801-A1 (FR)
Title: Agencement pour turbomachine d’aeronef a lubrification amelioree, l’agencement comprenant un arbre couple en rotation a un element suiveur, par des cannelures
Inventor: FOGLIA MATTHIEU BRUNO FRANÇOIS
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne un agencement (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant un arbre (11) ainsi qu’un élément suiveur (52) couplé en rotation avec l’arbre (11) par une liaison à cannelures (62), l’agencement comportant :     - des liaisons amont et aval (68a, 68b) de centrage radial de l’élément suiveur (52) relativement à l’arbre (11) ;     - des moyens (36) de projection d’un lubrifiant dans une cavité de collecte (74) ;     - un passage d’admission de lubrifiant (86) débouchant dans la cavité de collecte (74), et dans une cavité (66) de lubrification des cannelures délimitée en partie par les liaisons amont et aval de centrage radial (68a, 68b) ; et     - un passage d’évacuation de lubrifiant (88) débouchant dans la cavité de lubrification des cannelures (66), et extérieurement à l’agencement.     Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3111137-A1 (FR)
Title: Mélange de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L15/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention concerne un mélange de caoutchouc présentant au moins deux températures de transition vitreuse Tg, notées Tg1 et Tg2, et à base d’au moins deux compositions de caoutchouc notées C1 et C2, la composition de caoutchouc C1 comprenant au moins un élastomère E1, et présentant la température de transition vitreuse Tg1, la composition C2 comprenant au moins un élastomère E2 et une charge renforçante, l’élastomère E2 étant différent de l’élastomère E1, et présentant la température de transition vitreuse Tg2, caractérisé en ce que :                                   la température de transition vitreuse Tg1 de la composition C1 est supérieure ou égale à -50°C,                 le mélange de caoutchouc satisfait la relation mathématique Tg1 -Tg2 ≥ 23°C,                                                          le mélange de caoutchouc a un profil de facteur de perte présentant l’évolution de tan δ en fonction de la température en °C, le profil de facteur de perte étant mesuré sur un intervalle de température allant de -80°C à 60 °C à une fréquence de 10 Hz et à une contrainte constante de 0,7 MPa et présentant un ou plusieurs pics, ce profil étant tel que tous les pics de tan δ présents à une température supérieure à la température de transition vitreuse Tg1, présentent une largeur à mi-hauteur inférieure ou égale à 23°C; et l’élastomère E1 est majoritaire dans le mélange de caoutchouc.                            L’invention concerne aussi une bande de roulement comprenant au moins le mélange ci-dessus et un pneumatique comprenant au moins un mélange ci-dessus ou une bande de roulement telle que décrit ci-dessus.
Patent FR-3113413-A1 (FR)
Title: Pince de manutention de panneaux de toiture isolants
Inventor: PLAUCHE CHRISTIAN LUCIEN
IPC: E04G21/16
Filed: 2020-08-14
Abstract: La présente invention a pour but la manutention de panneaux de toiture isolants à l’aide d’une pince spécifique
Patent FR-3115755-A1 (FR)
Title: Système de mobilité comportant une cellule et une partie motrice
Inventor: DUVERNIER FRÉDÉRIC
IPC: B62D47/02
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention concerne un système de mobilité comportant :
    
            

                une cellule (2), la cellule étant configurée pour 
                        accueillir au moins un occupant dans une position prédéterminée ;
                        être posée sur le sol (6) ;
                    
                

                une partie motrice (8), la partie motrice étant configurée pour 
                        être assemblée avec la cellule ;
                        se déplacer seule ; et
                        se déplacer lorsqu’elle est assemblée avec la cellule ;
                    
                
            
        
    dans lequel l’assemblage de la cellule avec la partie motrice est configuré pour que la cellule puisse accueillir l’occupant dans la position prédéterminée :
    
            
                quand la cellule est posée sur le sol ; 
                quand la cellule est assemblée avec la partie motrice ; et
                lors de l’opération d’assemblage de la partie motrice avec la cellule.
            
        
    FIG. 1
Patent FR-3115913-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération automatique et d’utilisation de scénarios de trafic routier
Inventor: BONIC LAURENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-11-04
Abstract: Procédé et système de génération automatique et d’utilisation de scénarios de trafic routier
    L’invention concerne un procédé et un système de génération automatique et d’utilisation de scénarios de trafic routier, comportant un ou plusieurs capteurs fixes (4A, 4B, 4C), le ou chaque capteur étant adapté pour acquérir des données brutes relatives à un périmètre d’observation, le système (2) comportant en outre au moins un processeur de calcul (10) configuré pour mettre en œuvre un module (16) d’obtention, à partir des données brutes acquises par le ou les capteurs, d’une pluralité d’éléments, fixes ou dynamiques formant une succession de scènes observées, et de paramètres caractérisant lesdits éléments, un module (18) d’identification d’évènements par comparaison entre au moins deux scènes observées de la succession de scènes, un module (20) de génération d’un scénario concret, comportant une séquence temporelle se scènes liées par des évènements et un module (22) de mise à jour d’une base de scénarios (14). 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116787-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’un réseau de voies ferroviaires, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: KHARROUBI ANOUAR
IPC: B61L13/04
Filed: 2020-11-30
Abstract: Système de gestion d’un  réseau de voies ferroviaires , procédé et programme d’ordinateur associés
    L’invention concerne un système (10) de gestion d’un réseau de voies ferroviaires (14) comprenant une unité de supervision (12) et le réseau de voies ferroviaires (14), chaque voie ferroviaire (14) dudit réseau étant segmentée en un ensemble de tronçons successifs (14A, 14B) délimités les uns des autres par une balise électronique (16), chaque balise électronique (16) comprenant un émetteur (18) configuré pour émettre, en présence d’un véhicule ferroviaire (20), un message à destination de ladite unité de supervision (12), ladite unité de supervision (12), comprenant un module de supervision propre à gérer l’état d’occupation des tronçons de chaque voie ferroviaire dudit réseau, en fonction dudit message.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117961-A1 (FR)
Title: Dispositif support comprenant un organe amovible de butée de caméra pour vitre
Inventor: DESACHY DAVID
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif support (20) destiné à être fixé sur une vitre de véhicule, comprenant une platine support (22) configurée pour être disposée contre une vitre et un agencement de fixation (34) d’une caméra (36) sur la platine support, l’agencement de fixation définissant un espace de réception (38) de la caméra et comprenant un organe de butée (50) configuré pour maintenir la caméra (36) dans l’espace de réception (38), l’organe de butée (50) étant amovible par rapport à la platine support (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119368-A1 (FR)
Title: Navire autonome motorisé monocoque à quille lestée transformable en trimaran
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63G8/06
Filed: 2021-02-04
Abstract: « Navire autonome motorisé monocoque à quille lestée transformable en trimaran »  Navire (10, 20) motorisé perce-vague à coque (11, 19) à pont (19), le navire (10, 20) comportant un kiosque (14) et sous la coque (11) une quille (12, 13) lestée, la quille (12, 13) étant amovible et pouvant être placée dans une position basse et une position haute ou extraite. Selon l’invention le navire (10, 20) peut naviguer en tant que monocoque (10) ou en tant que trimaran (20), la coque (11, 19) comportant un dispositif de fixation amovible d’un système de stabilisation anti-roulis (1) comportant un bras de liaison (3) allongé terminé à ses deux extrémités latérales par deux flotteurs (2), le bras de liaison (3) comportant un organe de fixation, l’organe de fixation étant configuré pour être fixé d’une manière amovible sur le dispositif de fixation afin de transformer le navire (10) en trimaran (20), et le navire (10, 20) est un monocoque (10) en l’absence du système de stabilisation anti-roulis (1).  Figure 1
Patent FR-3120417-A1 (FR)
Title: Ecarteur et clip de positionnement pour la réalisation d'une canalisation enterrée dans une tranchée.
Inventor: LOUVEL ARNAUD
IPC: F16L3/22
Filed: 2021-03-02
Abstract: Écarteur et clip de positionnement pour la réalisation d’une canalisation enterrée à l’intérieur d’une tranchée, comportant :  Une pluralité de fourreaux tubulaires (6, 7, 8, 46, 47, 48, 49), destinés à être placés, les uns par rapport aux autres, longitudinalement à l'intérieur de la tranchée ;Un écarteur rigide (10, 12), apte à maintenir à l'intérieur de la tranchée lesdites gaines espacées les unes par rapport aux autres avec un espacement prédéfini (L), cet écarteur comportant une paroi comportant des encoches de maintien (34, 35, 36, 37), chaque orifice recevant une desdites gaines en son travers. Ces fourreaux sont maintenus à l'intérieur de la tranchée dans la position souhaitée au moyen des écarteurs pour les fourreaux principaux et au moyen du clip de positionnement fixé à l’écarteur pour les fourreaux auxiliaires. Cet écarteur est maintenu verticalement grâce à ces pieds de maintien et il forme une paroi stable grâce à son système de fermeture.  Une fois les fourreaux dans la position souhaitée, l'ensemble est enterré en versant à l'intérieur de la tranchée un matériau de comblement, tel que du béton liquide. Une fois l'ensemble enterré, il n'est pas destiné à être récupéré pour être réutilisé.  Figure pour l’abrégé Figure 1.
Patent FR-3121038-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique destinée à inhiber l’infectiosité des virus à bicouche lipidique, à traiter les maladies associées et leurs complications.
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P31/20
Filed: 2021-03-27
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique qui peut être utilisée comme anti-infectieux sur des agents pathogènes enveloppés et leurs différentes complications.