baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080665-B1 (FR)
Title: Obturateur en ligne a plaque d'obturation mobile dans un plan et procede de fabrication associe
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16K3/312
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine des obturateur en ligne (1) permettant de réaliser une obturation étanche, et inversement, une circulation fluidique dans une canalisation entre une conduite amont agencée en amont dudit obturateur en ligne (1) selon un sens de circulation fluidique et une conduite aval agencée en aval dudit obturateur en ligne (1) selon ledit sens de circulation fluidique, ledit obturateur en ligne (1) comportant une plaque d'obturation (2) mobile dans un plan, un corps (5) comportant un demi-corps amont (6) et un demi-corps aval (7), des moyens de serrage/écartement (10) permettant de serrer, et inversement, d'écarter lesdits demi-corps amont et aval (6 et 7) par rapport à ladite plaque d'obturation (2). Selon l'invention, ladite plaque d'obturation (2) est formée par un premier assemblage surmoulé entre un support central métallique et une première couche injectée en un matériau polymère thermoplastique chimiquement inerte.
Patent FR-3076688-B1 (FR)
Title: Ligne de fabrication de nems integrant une table de pliage et de roulage
Inventor: AUFFRET PIERRE
IPC: A21C9/06
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-02-14
Abstract: Table de pliage et de roulage (1) pour la préparation de rouleaux alimentaires comportant une farce insérée dans une galette de riz, comprenant un tapis de convoyage (2) et un organe de pliage (5), ledit organe de pliage (5) comportant un système d'au moins deux buses de soufflage (6) de gaz comprimé, placées latéralement de part et d'autre du tapis de convoyage (2), et un système d'aspiration (8) positionné entre lesdites deux buses, chacune des sorties des susdites buses de soufflage (6) est positionnée à une distance comprise entre 1 et 4 mm du tapis de convoyage (2).
Patent FR-3082939-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de prevision de niveaux de nappes d'eau souterraines a cinetique rapide afin d'anticiper l'occurrence d'inondations par remontees desdites nappes
Inventor: MORILHAT SEBASTIEN
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision des niveaux d'une ou plusieurs nappes d'eau souterraine à cinétique rapide dans une zone géographique déterminée. L'invention consiste à récupérer automatiquement des données piézométriques et météorologiques acquises sur un site précis, ainsi que les données issues de la prévision météorologique locale fournie par le modèle météorologique, appelé « Weather Research and Forecasting » (WRF), puis à alimenter le modèle pluie/niveau de manière à faire une prévision des niveaux de nappe locales à 4-5 jours.
Patent FR-3082988-B1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention sur un assemblage de combustible nucleaire
Inventor: WEGELER PIERRE
IPC: G21C17/06
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: Le dispositif d'intervention comprend un bras robotisé (22) articulé comprenant une base (26) de fixation, un organe terminal (28) et au moins un segment de bras (30, 32) reliant la base (26) à l'organe terminal (28), et un organe d'intervention (24) porté par l'organe terminal (28), l'organe d'intervention (24) étant configuré pour intervenir sur l'assemblage de combustible nucléaire (2).
Patent FR-3084729-B1 (FR)
Title: Module lumineux bifonction signalisation et eclairage
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V13/04
Filed: 2018-07-31
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux comprenant :  - une première et une deuxième sources lumineuses émettant un premier et un deuxième faisceau lumineux (F1, F2),  - un premier organe optique primaire (2),  - un corps en matériau translucide ou transparent comprenant un organe de projection (5) comportant une surface de déviation (40) comprenant au moins une surface de réflexion réfléchissant le premier faisceau transmis par le premier organe optique primaire vers une surface de sortie de l'organe de projection pour former un faisceau d'éclairage ;  la surface de déviation comprenant au moins une surface de transmission distincte de la surface de réflexion, un deuxième organe optique primaire distinct du corps et étant agencé de manière à transmettre le deuxième faisceau au travers de la surface de transmission vers la surface de sortie pour projeter un faisceau de signalisation.
Patent FR-3086431-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’un reseau de transport multimodal
Inventor: ZHA YUNFEI
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-26
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé (100) de détermination d'au moins un indicateur de performance d'un réseau de transport multimodal comprenant au moins un mode de transport, au moins un véhicule et une pluralité de stations, le nombre de passagers en attente à la station, une matrice origine destination définissant, pour une pluralité de périodes de temps, et pour un binôme formé par une station origine et une station destination, un nombre additionnel de passagers venant s'ajouter au nombre de passagers en attente à la station origine au cours de ladite période de temps pour rejoindre la station destination, le procédé comprenant les étapes suivantes :pour chaque mode de transport de l'au moins un mode de transport, - détermination (101) d'un état courant du mode de transport simulation (102) d'un état futur, - évaluation (103) de l'au moins un indicateur de performance, - détermination (104) d'au moins une action régulatrice, - nouvelle simulation (105) d'un nouvel état futur, pour le temps futur, sur la base de l'état courant, pour le temps courant, - nouvelle évaluation (106) de l'au moins un indicateur de performance du mode de transport sur la base du nouvel état futur, - comparaison (107) du résultat de la nouvelle évaluation et de l'évaluation, - répétition (108) des étapes jusqu'à ce qu'un résultat de la comparaison (107) indique une amélioration de l'au moins un indicateur de performance, la simulation (102) de l'état futur et la nouvelle simulation (105) du nouvel état futur étant respectivement réalisées, en répartissant le nombre de passagers en attente à ladite station origine pour rejoindre ladite station destination, y compris le nombre additionnel estimée pour ladite station origine sur la base de la matrice origine destination sur une pluralité d'itinéraires joignant la station origine et la station destination.
Patent FR-3072442-B1 (FR)
Title: Tubes composites légers destinés à des applications hydrauliques aérospatiales à haute pression
Inventor: ZHOU ZHOU
IPC: F16L9/14
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: Conduit de fluide qui comprend une première partie et une seconde partie située au moins partiellement autour de la première partie. La première partie peut comprendre un matériau thermoplastique extrudé. La seconde partie peut comprendre une pluralité de couches formées par l'intermédiaire de bande, de câbles et/ou de tissu thermoplastiques renforcés de fibres. La première partie et la seconde partie peuvent être pratiquement rigides et imperméables au fluide et peuvent comprendre des sections transversales cylindriques concentriques. La bande, les câbles et/ou le tissu thermoplastiques renforcés de fibres peuvent comprendre des nanoadditifs et/ou microadditifs.
Patent FR-3092675-B1 (FR)
Title: Injection d’un faisceau de rayonnement dans une fibre optique
Inventor: HULIN JÉRÉMY
IPC: H04B10/25
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un système d’injection d’un faisceau de rayonnement utile dans une fibre optique (1) comprend une source de rayonnement secondaire, qui est connectée à la fibre optique de sorte qu’un faisceau (FS) du rayonnement secondaire sorte par une extrémité (E) de la fibre optique. Il comprend aussi un dispositif de déviation variable (4), pour dévier le faisceau de rayonnement utile (F11) vers l’extrémité de la fibre optique, un ensemble de détection optique (2), pour identifier une direction du faisceau du rayonnement secondaire (FS), et un contrôleur d’injection (5), pour contrôler le dispositif de déviation variable (4) en fonction de la direction du faisceau du rayonnement secondaire. Le rayonnement secondaire peut être constitué par une émission spontanée amplifiée d’un amplificateur laser qui est utilisé pour amplifier le rayonnement utile. Le système d’injection peut être avantageusement utilisé dans un terminal de télécommunication optique par signaux laser. [FIG. 1]
Patent FR-3094609-B1 (FR)
Title: TApis chauffant dÉformable et conformable
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: H05B3/34
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un tapis chauffant (10) en silicone, ledit tapis (10) étant conformable et déformable et comportant une matrice (14) en matériau élastique dans laquelle est ménagée au moins une cavité (16) traversant la matrice (14) de part en part, ladite au moins une cavité (16) étant destinée à accueillir un filament résistif (18) connecté à une centrale de gestion de cycles de chauffage (12). Par ailleurs, ladite au moins une cavité (16) présente un tracé ondulant, chaque filament résistif (18) peut se mouvoir au sein de ladite au moins une cavité (16), et chaque filament résistif (18) présente une forme de zigzag ou de spirale.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3094375-B1 (FR)
Title: Composition à base de monomère méthacrylate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Composition à base de monomère méthacrylate La présente demande concerne une composition bicomposante comprenant :  - un composant A comprenant :  - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions (méth)acrylate terminales;   - au moins un agent réducteur ; et  - au moins un monomère (méth)acrylate M1 choisi parmi les composés suivants et leurs mélanges :  - un composant B comprenant :  - au moins un agent oxydant ; et  - éventuellement au moins un monomère (méth)acrylate.
Patent FR-3094297-B1 (FR)
Title: Support de camera a ailettes de dissipation de chaleur et dispositif de prise de vue
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R1/12
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-08-27
Abstract: Support de camera frontale (1) et de pied de rétroviseur (2a) sur un pare-brise de véhicule(3), caractérisé en ce qu’il comprend une plaque (7a) assurant le montage de la caméra (1) et le transfert de la chaleur dissipée par le corps de la caméra, vers des ailettes de dissipation (7b) intégrées au support (7). Figure pour l’abrége : Figure 2B
Patent FR-3098384-B1 (FR)
Title: récipient de cuisson muni d'un conduit d'évacuation de fumées
Inventor: FOURNIOU STÉPHANIE
IPC: A47J37/10
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à coopérer avec une plaque de cuisson à gaz et qui comporte une calotte (2) sur laquelle est fixée une poignée (5), ladite calotte (2) comprenant un fond (3), une paroi latérale (4) et un conduit (10), ledit conduit (10) comportant un orifice d’entrée (11) agencé à l’intérieur de la calotte (2), à proximité d’un bord supérieur (7) de la paroi latérale (4), et un orifice de sortie (12) agencé sur une face inférieure (9) du fond (3), ledit conduit (10) étant destiné à conduire des gaz odorants générés lors de la cuisson d’aliments dans ledit récipient de cuisson (1) depuis l’orifice d’entrée (11) vers l’orifice de sortie (12).  Conformément à l’invention, le conduit (10), l’orifice d’entrée (11) et l’orifice de sortie (12) sont agencés sur un côté (35) de la calotte (2), la poignée (5) étant agencée sur la calotte (2) à l’opposé dudit côté (35).  Figure 4
Patent FR-3099268-B1 (FR)
Title: Module de document électronique comportant une puce et une interface de contact avec une antenne connectée à un port I/O de la puce, document électronique comportant un tel module et procédé de vérification d’une connexion entre le module et une antenne correspondant
Inventor: BRICOUT FRANCK
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-07-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente demande concerne un module de document électronique comportant un support (31) présentant une face dite interne (34) munie d’au moins deux interfaces de contact (L1a, L2b), chacune des interfaces de contact (L1a, L2b) de la face interne du support étant configurée pour être en contact avec une plage de connexion (L1, L2) d’une antenne (L) d’un corps (20) de document électronique (10), et d’une puce (38) comportant au moins un port I/O, et l’une des deux interfaces de contact (L1a, L2b) de la face interne (34) du support étant connectée au port I/O de la puce (38). Elle concerne aussi un document électronique comportant un tel module et un procédé de vérification d’une connexion entre le module et une antenne correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099389-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel soufre repartie en croute
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/36
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Catalyseur comprenant du nickel et du soufre sur un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend plus de 25% en poids élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur,- la taille des particules de nickel dans le catalyseur, mesurée sous forme oxyde, est comprise entre 7 et 25 nm.
Patent FR-3102010-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température d’une batterie comprenant un sel de lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/66
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la température d’une batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride, au moyen d’un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur, le procédé comprenant :       l’échange de chaleur entre la batterie et la deuxième composition de transfert de chaleur ;  l’échange de chaleur entre la deuxième composition de transfert de chaleur et la première composition de transfert de chaleur ;      la batterie comprenant au moins une cellule électrochimique comportant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte comprenant une composition de sel de lithium, ladite composition de sel de lithium comprenant :      au moins 99,75%, de préférence au moins 99,85%, avantageusement au moins 99,95%, encore plus avantageusement 99,99% en masse d’un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide ;  des chlorures Cl- en une teneur massique strictement inférieure à 20 ppm ;      dans laquelle la teneur massique totale en chlorures Cl-, fluorures F- et sulfates SO4 2- est de préférence inférieure ou égale à 150 ppm.   L’invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3104117-B1 (FR)
Title: Systeme de transport en commun
Inventor: MANGEOT JEAN-PHILIPPE
IPC: B61L27/04
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système de transport urbain collectif formé par une pluralité de boucles interconnectés, chaque boucle étant constituée par une voie de circulation à sens unique, ainsi qu’une pluralité de stations de prise en charge, lesdits voies de circulation étant constituées de tronçons préfabriqués modulaires, l’interconnexion entre deux boucles étant réalisée par un tronçon de transfert comprenant une bifurcation d’entrée et une jonction de sortie, le système de transport comporte en outre une pluralité de capsules de transport motorisées autonomes.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108269-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse et pièce associée
Inventor: PRUVOT ANTHONY
IPC: F21S41/50
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse et pièce associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (10) adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse (12) pour un véhicule, comprenant les étapes suivantes :  - réalisation d’un insert (14) transparent ou translucide, l’insert (14) comprenant au moins une surface donnée (22),  - dépôt d’un revêtement (16) translucide sur la surface donnée (22) par dépôt de couche mince, et  - formation d’un élément additionnel (18) transparent ou translucide, l’élément additionnel (18) étant formé sur le revêtement (16) et solidaire de l’insert (14) et du revêtement (16).  L’invention concerne en outre une pièce (10) adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse (12) pour un véhicule.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109402-B1 (FR)
Title: Turbine pour une turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une turbine (1) pour une turbomachine s’étendant selon un axe, comportant un carter (4) annulaire et au moins un étage de turbine (1) comprenant un distributeur et une roue aubagée (5) de rotor entourée d’un anneau d’étanchéité (10) comportant un élément abradable , la roue aubagée (5) et l’anneau d’étanchéité (10) étant situés en aval du distributeur, l’anneau d’étanchéité (10) comportant une extrémité amont maintenue sur le carter (4) par l’intermédiaire de moyens de verrouillage (12, 12a), caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens d’étanchéité (48, 49) élastiques en contact d’une part contre les moyens de verrouillage (12, 12a) et d’autre part en contact contre le distributeur ou le carter (4) de sorte à plaquer les moyens de verrouillage (12, 12a) contre l’anneau d’étanchéité (10).  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3112475-B1 (FR)
Title: formulation écobiologique, compatible avec la vie cellulaire, utilisable dans les domaines cosmétiques, dermopharmaceutiques ou vétérinaires
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une composition écobiologique.comprenant :   une phase huileuse contenant un ou plusieurs ingrédients cosmétiques lipophiles ou liposolubles ; une phase aqueuse comprenant au moins un ou plusieurs ingrédients hydrophiles ou hydrosolubles et au moins un osmolyte organique et, le cas échéant inorganique hydrosoluble,  caractérisée en ce que la concentration d’osmolyte organique, et le cas échéant inorganique dans la phase aqueuse est telle qu’après émulsification, la phase aqueuse a une pression osmotique dans un intervalle de pression osmotique prédéterminé, et en ce qu’elle contient au maximum 0,1% d’osmolytes inorganiques.   La composition écobiologique est biocompatible pour les cellules de la peau et en particulier les kératinocytes.
Patent FR-3114018-B1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’un dispositif d’evacuation de mouture de cafe
Inventor: LE GOUEFF RONAN
IPC: A47J31/60
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique comportant un groupe d’infusion (10) qui comprend une chambre d’infusion (12) munie d’une ouverture supérieure (13) destinée à recevoir de la mouture de café et une surface de récupération de mouture (40) agencée au niveau de l’ouverture supérieure (13), ledit groupe d’infusion (10) comportant un piston presseur (14) mobile entre une position haute de retrait dans laquelle la mouture peut être introduite dans ladite chambre d’infusion (12) et une position basse de tassage dans laquelle le piston presseur (14) est agencé dans la chambre d’infusion (12) pour tasser la mouture et former une galette de mouture après l’infusion, ledit groupe d’infusion (10) comportant un dispositif d’expulsion (20) de la galette de mouture qui est muni d’un bras éjecteur (25) animé d’un mouvement alternatif au-dessus de l’ouverture supérieure (13) pour évacuer la galette de mouture.  Conformément à l’invention, le bras éjecteur (25) comporte un organe de raclage (30) de la surface de récupération de mouture (40), ledit organe de raclage (30) comportant au moins une lèvre souple.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3115574-B1 (FR)
Title: Organe d’étanchéité notamment pour boîte d’essieu, et boîte d’essieu comprenant un tel organe d’étanchéité
Inventor: WATTIEAUX KEVIN
IPC: F16J15/447
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-10-28
Abstract: Organe d’étanchéité (20), notamment pour une boîte d’essieu (1), comprenant deux portions annulaires d’étanchéité (22, 24) comprenant chacune un corps annulaire (22a, 24a), l’une des portions annulaires d’étanchéité (22a) comprenant au moins une dent axiale (22b) s’étendant axialement par rapport au corps annulaire (22a) correspondant, et l’autre des portions annulaires d’étanchéité (22b) comprenant au moins deux dents axiales (24b) s’étendant axialement par rapport au corps annulaire (24a) correspondant.  Les dents axiales (22b, 24b) des portions annulaires (22, 24) s’étendent selon des directions opposées et coopèrent ensemble de manière à ce que les portions annulaires d’étanchéité (22, 24) s’emboitent l’une dans l’autre sans contact et à former un joint labyrinthe.  Figure 2
Patent FR-3115995-B1 (FR)
Title: Appareil de décontamination d’un objet creux définissant une cavité interne, machine de distribution et procédé associés
Inventor: PAFUMI YAN ERIC
IPC: A61L2/24
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: Appareil de décontamination d’un objet creux définissant une cavité interne  , machine de distribution et procédé associés L’appareil (10) de décontamination comporte une enceinte (26) de protection définissant un volume intérieur (27A) contenant au moins une partie d’un organe de décontamination (24) et un support (32) de l’objet creux (12) au moins dans une position de décontamination.   L’enceinte (26) définit un passage d’accès (27B) au volume intérieur (27A) et au moins une paroi (29) d’obturation du passage d’accès (27B), la paroi d’obturation (29) et le passage d’accès (27B) étant mobiles l’un par rapport à l’autre entre une configuration ouverte du passage d’accès (27B) que la paroi d’obturation (29) est propre à occuper dans une position de repos de l’organe de décontamination (34) et une configuration fermée du passage d’accès (27B) que la paroi d’obturation (29) occupe dans la position de décontamination de l’organe de décontamination (34).   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3118777-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de déchets flottants pour la dépollution des cours d’eau
Inventor: ASIKIAN STÉPHANE
IPC: E02B15/10
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif (10) pour collecter les débris flottants entrainés par un courant dans un écoulement principal, comprenant principalement une plateforme centrale délimitant un couloir central (13) situé dans l’axe de l’écoulement principal, deux bras amont (22) situés à l’entrée dudit couloir central et un réceptacle de stockage (45) dans lequel les débris sont dirigés et stockés. Selon les caractéristiques principales de l’invention, le dispositif comprend des premiers et seconds moyens réglables de protection, des premiers moyens (26, 28) situés à l’amont du dispositif pour empêcher les débris volumineux d’être collectés par le dispositif et des seconds moyen (24) situés en aval du dispositif adaptés pour réduire les efforts subis par le réceptacle de stockage.  Figure pour l’abrégé : Figure 1