baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096011-A1 (FR)
Title: distributeur fluidique pour un système de distribution de fluide pour véhicule et procédé d’éjection d’un fluide utilisant un tel système
Inventor: GRETHER URS
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne un distributeur fluidique (100) comprenant: - une entrée de fluide (1), - une première sortie (2) reliée à l’entrée (1) par une première voie de communication fluidique (21), - une deuxième sortie (3) reliée à l’entrée (1) par une deuxième voie de communication fluidique (31), - un actionneur (4) comprenant un piston mobile (41) apte à se déplacer entre une position initiale et une position commutée; - un premier diaphragme (22) déformable, en contact avec une première extrémité du piston (41), et configuré pour obturer la première voie (21) lorsque le piston (41) est dans sa position commutée ; - un deuxième diaphragme (32) déformable, en contact avec une deuxième extrémité du piston (41), et configuré pour obturer la deuxième voie (31) lorsque le piston (41) est dans sa position initiale. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1
Patent FR-3096265-A1 (FR)
Title: Composition pour la conservation des plaquettes sanguines
Inventor: HAVET CORALIE
IPC: B01D21/00
Filed: 2019-05-20
Abstract: Composition pour la conservation des plaquettes sanguines L’invention concerne une composition pour la conservation des plaquettes comprenant d’une part une solution additive contenant (a) du chlorure de sodium et (b) un composé acétate ou un composé citrate ou une combinaison de ceux-ci, et d’autre part un agent d’agrégation des globules rouges choisi parmi le dextrane ayant un poids moléculaire de 50 kDa ou plus, le polyvinylpyrrolidone ayant un poids moléculaire de 40 kDa oui plus et le polyéthylène glycol ayant un poids moléculaire de 20 kDa ou plus ou une combinaison de ceux-ci. Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3096290-A1 (FR)
Title: Procédé pour rendre insensible à l’humidité les granulés de polymère
Inventor: MUNCH THOMAS
IPC: C08J7/04
Filed: 2019-05-20
Abstract: Procédé pour rendre insensible à l’humidité les granulés de polymère Le domaine technique concerné par la présente invention est la fabrication et la mise en forme de matière plastique. La présente invention concerne un procédé permettant d’hydrofuger individuellement chaque granulé de matière plastique hydrophile. Dans ce but, chaque granulé est recouvert intégralement d’une fine couche d’un matériau d’enduction étanche à l’eau, hydrofuge et non soluble dans l’eau. Ce revêtement empêche ainsi les granulés de matière plastique d’absorber l’humidité de l’air ambiant. L’avantage est supprimer la nécessité de sécher la matière et de permettre la manutention en vrac.
Patent FR-3097634-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la réalisation d'une épreuve hydraulique
Inventor: FRENEAU CORALIE
IPC: G21C17/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'épreuve hydraulique comprenant au moins un robinet (1) à siège parallèles (102) Il comprend : - un obturateur (2) à plaques parallèles (20, 21), reliées par des moyens de liaison pour régler leur écartement, pour les faire passer d'une première position dans laquelle cet écartement est suffisant pour permettre l'introduction de l'obturateur (2) à l'intérieur dudit robinet (1) à une deuxième position où ledit écartement est supérieur, cet écartement permettant de les appliquer fermement contre lesdits sièges parallèles (102) ; - un dispositif (3) d'insertion dudit obturateur (2) à l'intérieur dudit robinet (1) qui comprend au moins un outil en forme de "U", configuré pour être introduit à l'intérieur dudit robinet (1), ses ailes parallèles formant des guides, tandis que sa base forme un support de retenue dudit obturateur (2) ; - une "fausse tige" (4). Figure de l'abrégé : Figure 18
Patent FR-3098296-A1 (FR)
Title: Système avancé de navigation embarqué pour véhicule
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de navigation embarqué pour véhicule comportant un récepteur d’information de géo-positionnement par satellite (10), un module mémoire (20) stockant une base de données cartographique (21), une unité de pilotage (30) apte à déterminer un itinéraire depuis un lieu de départ et jusqu’à un lieu de destination, une interface de commande (40) permettant à un usager de lui donner des instructions, et un écran d’affichage (50) apte à afficher les indications visuelles de guidage générées par ladite unité de pilotage (30), ladite base de données cartographique (21) comportant un fond de carte monde comprenant uniquement des données d’affichage cartographique de base, ainsi qu’une pluralité de modules élémentaires de données de navigation se superposant sur ledit fond de carte et étant associés chacun à une zone géographique spécifique, lesdits modules élémentaires pouvant être supprimés de manière individualisée et de nouveaux modules élémentaires pouvant être installés de manière individualisée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098956-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage electronique pour planche de bord tout ecran d'un vehicule, vehicule et procede d'affichage associes
Inventor: CAILLAUD MAXIME
IPC: G06F3/0482
Filed: 2019-07-17
Abstract: Dispositif d’affichage électronique pour planche de bord tout écran d’un véhicule, véhicule et procédé d’affichage associés L’invention concerne un dispositif d’affichage électronique pour planche de bord tout écran (GC) comprenant une pluralité d’écrans (E1, E2, E3, …, EN), le dispositif d’affichage comprenant, pour chaque écran, un outil (O1, O2, O3, …, ON) de configuration d’affichage interactif, le dispositif étant configuré pour, pour chaque écran : - afficher, l’outil de configuration dans au moins une zone prédéterminée (Z1, Z2, Z3, …, ZN), l’outil de configuration comprenant une pluralité de symboles de saisie utilisateur associés chacun à une configuration d’affichage correspondant à la combinaison d’un format d’affichage (F1, F2, F3, … F10), d’une taille de fenêtre (E1W1, E1W2, ENW1, ENW2) par rapport à la taille dudit écran, et d’une localisation de ladite fenêtre au sein dudit écran, - modifier la configuration d’affichage dudit écran en cas de sélection d’un symbole de saisie utilisateur distinct du symbole de saisie utilisateur correspondant à la configuration d’affichage courante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102462-A1 (FR)
Title: Dispositif d’operculage etanche de recipients en materiau rigide tel que le verre, le gres ou la porcelaine
Inventor: GUEGAN STÉPHANE
IPC: B65B31/02
Filed: 2019-10-25
Abstract: Dispositif (M) d’operculage étanche de récipients (R) en matériau rigide tel que le verre, le grès ou la porcelaine, destiné à sceller un film d’operculage (F) sur un récipient (R) et son contenu, par exemple un produit alimentaire sous vide ou sous atmosphère modifiée, par formation d’un joint entre un bord de scellage du récipient (R) et le film d’operculage (F), le dispositif comprenant :- une cloche supérieure (21) et une cloche inférieure (23) mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position d’ouverture permettant notamment le passage du film d’operculage (F) entre la cloche supérieure (21) et la cloche inférieure (23), et une position de fermeture dans laquelle la cloche supérieure (21, 21’) et la cloche inférieure (23,) délimitent par leurs faces internes une enceinte étanche,- une tête de scellage (3) montée dans la cloche supérieure (21) et comportant un bloc de chauffe (33) et un élément presseur chauffé par le bloc de chauffe (33),l’élément presseur (35, 37) présentant en fonctionnement une position de plaquage par l’élément presseur (35, 37) du film d’operculage (F) sur le bord de scellage d’un récipient (R) placé dans la cloche inférieure (23),l’élément presseur (35, 37) comportant une pièce déformable élastiquement (35),le dispositif (M) comportant une plaque de refroidissement (8) maintenue à une température inférieure à la température de l’élément presseur (35, 37) et adjacente à l’élément presseur (35, 37) en position de plaquage.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102772-A1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines comprenant un desasphaltage, un hydrocraquage et un vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G69/06
Filed: 2019-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’oléfines à partir d’une charge 11 hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 180°C et une température finale d'ébullition d'au moins 600°C.
Patent FR-3102759-A1 (FR)
Title: Capsule avec valve intégrée pour récipient de stockage de produit, notamment d’un produit cosmétique
Inventor: ELBAZ CLAIRE
IPC: B65D47/04
Filed: 2019-11-06
Abstract: La capsule comprend au moins une embase 14 munie d’un conduit de distribution 20 du produit et d’une valve de distribution 22 du produit solidaire du conduit de distribution 20.     La capsule est réalisée en une seule pièce par moulage d’une matière synthétique. La valve de distribution 22 comprend une poutre 36 s’étendant transversalement à l’intérieur du conduit de distribution 20, et au moins deux volets d’obturation 38 solidaires de la poutre et s’étendant de part et d’autre de celle-ci.     Les volets d’obturation 38 sont déformables élastiquement et mobiles au moins entre :         -    une position de fermeture dans laquelle le bord libre de chaque volet s’engage de manière étanche contre le conduit de distribution, et          -    une position d’ouverture dans laquelle le bord libre de chaque volet est au moins en partie à distance du conduit de distribution, ledit volet s’étendant à l’intérieur du conduit de distribution.     Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3104195-A1 (FR)
Title: fixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Abstract: F ixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) comprenant un rotor interne, un rotor externe comprenant un tambour externe (50) et une roue mobile aval comportant une pluralité d’aubages (600) mobiles avals, chaque aubage (600) comprenant au moins une aube mobile aval et s’étendant entre le tambour externe et un disque interne (25),une extrémité radialement interne des aubages (600) étant fixée au disque interne (25) par l’intermédiaire d’une liaison boulonnée, et une extrémité radialement externe des aubages (600) étant montée sur le tambour externe (50b) par l’intermédiaire d’un moyen de blocage axial (71, 72), l’extrémité radialement externe des aubages (600) comprenant une première ouverture allongée (622) configurée pour recevoir le moyen de blocage axial (71, 72), la première ouverture allongée (622) et le moyen de blocage axial (71, 72) étant configurés de manière à limiter un déplacement de l’extrémité radialement externe selon une direction axiale, et à permettre un déplacement de l’extrémité radialement externe selon une direction radiale.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3104377-A1 (FR)
Title: Dosette à miel à placer dans une ruche permettant une extraction par pressage du miel
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K59/02
Filed: 2019-12-13
Abstract: DOSETTE À MIEL À PLACER DANS UNE RUCHE PERMETTANT UNE EXTRACTION PAR PRESSAGE DU MIEL L’invention concerne une dosette (1) de miel comprenant un bâti (2) formant une cavité pour accueillir les rayons de miel et comprenant : une face d’entrée (7) formant une ouverture principale pour permettre aux abeilles de pénétrer dans ladite cavité ; une face d’amorçage (5), opposée à la face d’entrée, et comprenant une pluralité d’amorces. La face d’amorçage (5) comprend au moins une pluralité d’ouvertures pour la récupération du miel.     Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3106003-A1 (FR)
Title: Capteur de niveau
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: G01F23/284
Filed: 2020-01-06
Abstract: L’invention concerne un capteur de niveau pour la mesure d’une distance entre un dispositif émetteur-récepteur (30) et une cible (31). Il comporte : une lentille (32) positionnée entre le dispositif émetteur-récepteur (30) et la cible (31) selon une distance, ladite lentille (32) déviant les ondes électromagnétiques du dispositif émetteur-récepteur (30) selon un angle α pour changer l’angle des ondes électromagnétiques selon un angle β ; un élément de variation de la distance entre la lentille (32) et le dispositif émetteur-récepteur (30) ; une carte électronique radar (33) prévue pour commander le dispositif émetteur-récepteur (30) pour l’envoi d’ondes électromagnétiques et le traitement d’ondes électromagnétiques reçu et le calcul d’une distance avec la cible (31) ; une carte de communication (34) entre le capteur de niveau et un terminal pour transmettre l’information du calcul de la distance provenant de la carte électronique ; une batterie (35).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107741-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion et procédé de fabrication d’un amortisseur de torsion
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16F15/134
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif amortisseur de torsion (1) comportant : - une première partie coaxiale (5) et une deuxième partie coaxiale (6),- des ressorts (4) intervenant circonférentiellement entre la première partie coaxiale (5) et la deuxième partie coaxiale (6),- une pluralité de sièges(9), au moins l’un des sièges (9) est un siège pouvant être monté selon une première orientation (O1) et selon une deuxième orientation (O2), ce siège (9) étant un siège usagé monté selon la deuxième orientation (O2) et présentant des traces d’usures (101) provoquées par une utilisation antérieure dans la première orientation (O1). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112394-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une fonction de vieillissement d’un accumulateur
Inventor: VINIT LAURENT
IPC: G01R31/382
Filed: 2020-07-09
Abstract: Procédé de détermination d’une fonction de vieillissement d’un accumulateur, la fonction de vieillissement représentant une évolution de la capacité ou de la résistance de l’accumulateur, en fonction de variables représentatives du fonctionnement de l’accumulateur, le procédé comportant : 
    a) réalisation de plusieurs cycles expérimentaux de charge et de décharge d’au moins un accumulateur de test, chaque cycle étant paramétré par des paramètres de fonctionnement de l’accumulateur, variables en fonction du temps, au cours des différents cycles ;b) au cours des cycles expérimentaux, détermination de données expérimentales, comportant une valeur de chaque paramètre variable et détermination de la capacité ou de la résistance ;c) à partir des données expérimentales résultant de b), détermination de la fonction de vieillissement de l’accumulateur;
    le procédé étant caractérisé en ce que : 
    lors de l’étape a), les paramètres variables comprennent au moins l’état de charge et une profondeur de décharge, de telle sorte que suite à l’étape c), les variables de la fonction de vieillissement comprennent au moins au moins l’état de charge et la profondeur de décharge.
    Figure 2A.
Patent FR-3115052-A1 (FR)
Title: Coque de dispositif de retenue routier
Inventor: BIZON PATRICK
IPC: E01F15/04
Filed: 2020-10-14
Abstract: Coque de dispositif de retenue routier caractérisée en ce qu’elle comporte :  – une face interne (8) d’appui adaptée à coopérer avec un dispositif (2) de retenue routier ;  – des moyens de clipsage (12) adaptés à maintenir la coque (5) contre un dispositif (2) de retenue routier ;  – une face externe (9) de protection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117906-A1 (FR)
Title: Outil à multiplication de couple pour le vissage/dévissage apte à être utilisé en immersion dans l’eau
Inventor: VALLENET ANDRÉ (J)
IPC: B25B21/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Outil à multiplication de couple pour le vissage/dévissage apte à être utilisé en immersion dans l’eau L’invention concerne un outil à multiplication de couple (2) pour le vissage/dévissage apte à être utilisé en immersion dans l’eau, comprenant un axe de liaison (4) destiné à être immobilisé en rotation, une entrée de transmission de couple (6) apte à être couplée à un moteur, et une douille (8) interchangeable de vissage/dévissage qui est couplée de façon étanche à l’entrée de transmission de couple par l’intermédiaire d’un train épicycloïdal à multiplication de couple ayant des satellites à double étage (12) et un porte-satellite fixe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3118746-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la conduite d’un véhicule circulant sur une chaussée comprenant plusieurs voies de circulation
Inventor: REY ALEXIS
IPC: B60W40/04
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’aide à la conduite d’un premier véhicule circulant sur une chaussée comprenant plusieurs voies de circulation. Le procédé comprend une étape (11) d’obtention d’une représentation géométrique par bord de voie de circulation basée sur une détection de marquage au sol ; une étape (12) de détection d’au moins un second véhicule localisé dans un environnement proche du premier véhicule ; une étape (13) de détermination d’une répartition surfacique dudit au moins un second véhicule détecté sur les voies de circulation en fonction d’au moins un point d’intérêt dudit second véhicule détecté et de la représentation géométrique d’un bord de voie de circulation ; et une étape (14) d’adaptation de la conduite du véhicule basée sur ladite répartition surfacique dudit au moins un second véhicule détecté.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124613-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour et de partage d’une base de données d’obstacles pour aéronefs
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: B64D45/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: La présente invention propose un dispositif et un procédé permettant à un pilote ou plus généralement à un équipage, d'enrichir une base de données d'obstacles utilisateurs directement à l'intérieur de l'aéronef, au sol et même en vol. De manière générale, le dispositif de l’invention s’appuie sur un nouveau composant logiciel appelé « GGS », qui permet d’offrir de nouveaux services aux composants avioniques fonctionnels et aux interfaces homme-machine IHM de l’avionique. Ce nouveau composant logiciel GGS est configuré pour permettre :  - de créer ; modifier ; supprimer des obstacles utilisateurs, à la demande de composants d’IHMs de l’avionique ;   - d’envoyer des obstacles utilisateurs à des clients des services de ce nouveau composant GGS, qui sont soit d'autres composants fonctionnels de l’avionique, soit d'autres composants d’IHMs de l’avionique ;  - d’enregistrer dans une mémoire non volatile et de restaurer depuis cette mémoire non volatile, des obstacles utilisateurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124515-A1 (FR)
Title: Agent de stabilisation de lait de chaux
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C08F220/28
Filed: 2021-06-28
Abstract: L’invention concerne un agent de stabilisation d’un lait de chaux. Cet agent combine un polymère particulier et un ou plusieurs dérivés osidiques, polyols ou acides. L’invention fournit également une méthode de préparation de cet agent ainsi qu’une méthode de préparation d’un lait de chaux stabilisé au moyen de cet agent. Selon l’invention, le lait de chaux stabilisé peut être utilisé pour contrôler le pH d’une composition qui peut alors être mise en œuvre dans de nombreux domaines. En particulier, le lait de chaux stabilisé au moyen de l’agent selon l’invention peut servir à traiter un effluent acide ou une fumée acide.
Patent FR-3128148-A1 (FR)
Title: Boîte à gants portative pour intervention hors laboratoire
Inventor: CARRON GÉRARD
IPC: B25J21/02
Filed: 2021-10-19
Abstract: Boîte à gants portative pour intervention hors laboratoire La boîte à gants (1), qui est particulièrement adaptée à aux opérations des forces de l’ordre ou de sécurité, comporte un socle (10) souple, qui est gonflable et qui, à l’état gonflé, forme un support de travail plan, adapté pour être positionné à l’horizontale. La boîte à gants comporte également une enveloppe (20) souple, qui s’étend depuis le socle de manière que le socle et l’enveloppe délimitent conjointement un volume fermé, cette enveloppe comprenant des parois (21), qui sont transparentes et séparent chacune l’intérieur et l’extérieur du volume fermé, une armature (22), qui est gonflable et supporte les parois de sorte que, à l’état gonflé du socle et de l’armature, les parois sont tendues en donnant au volume fermé une forme opérationnelle, et au moins une paire de gants de manipulation portés de manière étanche par l’une des parois.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128109-A1 (FR)
Title: Mise en service accélérée d’un capteur à microaiguilles
Inventor: CHEBIL SYRINE
IPC: A61B5/145
Filed: 2021-10-20
Abstract: TITRE : Mise en service accélérée d’un capteur à microaiguilles L’invention concerne un procédé de surveillance de la concentration en analyte corporel chez un individu, le procédé étant mis en œuvre par une unité de traitement d’un dispositif de surveillance corporelle comprenant un capteur biochimique à microaiguilles, les microaiguilles étant en contact avec un liquide interstitiel dans lequel se trouve l’analyte, au moins une microaiguille constituant une électrode de travail, l’électrode de travail étant recouverte d’un matériau réactif apte à réagir avec l’analyte, le procédé comprenant :  - une phase de mise en service correspondant à une première période suite à une alimentation du capteur consécutive à une période pendant laquelle le capteur n’est pas alimenté ;  - une étape d’accélération de la phase de mise en service du capteur au cours de laquelle le capteur est alimenté au moyen de profil de tension de mise en service comprenant au moins un lobe constitué d’un cycle croissant et d’un cycle décroissant ;  - une phase fonctionnelle de mesure de l’analyte consécutive à la phase de mise en service ;   le procédé comprenant une étape de commutation de la phase de mise en service à la phase fonctionnelle dès qu’un courant mesuré par le capteur présente une variation inférieure ou égale à un seuil de convergence, le capteur étant fonctionnel plus rapidement qu’en l’absence de la phase d’accélération de la mise en service du capteur.
Patent FR-3130054-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’incertitudes de prédiction d’un réseau de neurones
Inventor: BERNIER CAROLYNN
IPC: G06N5/04
Filed: 2021-12-03
Abstract: Procédé d’évaluation d’incertitudes de prédiction d’un réseau de neurones La présente invention concerne un procédé d’évaluation d’incertitudes de prédiction d’un réseau de neurones, le réseau de neurones étant propre à déterminer un ensemble de données caractéristiques pour une scène à caractériser en fonction d’un ensemble de données obtenu pour la scène à un instant donné par le capteur utile, chaque ensemble de données caractéristiques comprenant un découpage de la scène en zones avec une caractéristique attribuée à chaque zone de la scène à l’instant donné, le procédé comprenant les étapes suivantes :  l’inférence du réseau de neurones de sorte à obtenir, pour une scène de référence, des ensembles de données caractéristiques prédites, pour chaque zone de la scène de référence, la détermination de la fréquence d’occurrence de chaque caractéristique associée à la zone,l’évaluation d’incertitudes de prédiction du réseau de neurones en fonction des fréquences d’occurrence déterminées.   Figure pour l'abrégé : 2