baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2708960-A1 (FR)
Title: Safety locking system especially for a container lid
Inventor: JEAN FORTIN
IPC: E05B9/08
Filed: 1993-08-10
Abstract: This safety locking system, especially for a container lid, of the type comprising a handle (1) for operating an espagnolette (2) of a lid-locking mechanism, the said handle (1) being designed to engage, in the closing position, into a locking structure (3) for the support of seals which is fastened to a complementary member of the container, is characterised in that the handle (1) is made in one piece and is welded to the espagnolette (2), and in that the locking and supporting structure (3) is fastened to the container member by fastening means (5), at least part of which extends under the handle when the latter is in the closing position, in order to prevent access to it.
Patent FR-2710298-A1 (FR)
Title: Ventilation device with tube and plug for vehicle, in particular motor vehicle, lighting or signalling device
Inventor: FERMIN GONZALEZ GALLEGOS
IPC: F21V31/03
Filed: 1993-09-24
Abstract: A ventilation device comprises a projecting tube (112) formed on a casing part (10), open at a free end and including a longitudinal internal partition (113), openings to the outside (112a) and to the inside (112b), on either side of the partition, and a plug (120) covering the end of the tube in order to define a curved path between the said openings. According to the invention, a skirt (110) is provided around the tube, the plug (120) includes an extension (122b) towards the said skirt, and abutment means (116) are provided in order to leave a ventilation clearance between the said extension and a free end edge of the skirt.
Patent FR-2710865-A1 (FR)
Title: Dispositif de tatouage de surfaces.
Inventor: DENIS PATOUT
IPC: B24C1/04
Filed: 1993-10-06
Abstract: Dispositif de tatouage (4) de surfaces, destiné notamment au marquage de vitres de véhicules, comprenant au moins un pochoir (5) et un outil de projection (7), relié à une source (8) de fluide sous pression et à une réserve (9) de poudre abrasive. Selon l'invention, il comporte un réservoir (10) de fluide, intercalé entre la source (8) et le pistolet (7), présentant un volume intérieur "V" défini et des moyens pour assurer une régulation séquentielle et graduelle de l'introduction de l'évacuation du fluide sous pression à l'intérieur du réservoir (10) en vue d'obtenir un marquage sur une profondeur déterminée du dit verre.
Patent FR-2697608-A1 (FR)
Title: Manivelle perfectionnée avec moyeu modulaire.
Inventor: WAFER DON B
IPC: F16K31/60
Filed: 1993-10-27
Abstract: Une manivelle pour impartir un mouvement de rotation à un dispositif manœuvrable par rotation comprenant un ensemble queue de soupape/cheville ouvrière, la manivelle comprenant un bras allongé comprenant une section moyeu pouvant recevoir un moyeu modulaire, une poignée fixée à une extrémité du bras et un moyen à étrier fixé à l'extrémité éloignée du bras, le moyeu modulaire étant doté de protubérances pour établir une liaison entre le moyeu modulaire et la section moyeu pour transmettre un couple entre la poignée et le moyeu modulaire et des cavités internes dans lesquelles s'engagent l'ensemble queue de soupape/cheville ouvrière.
Patent FR-2712652-A1 (FR)
Title: Perfectionnements apportés aux manchons antivibratoires hydrauliques.
Inventor: BERNARD BOUHIER
IPC: F16F13/14
Filed: 1993-11-16
Abstract: L'invention concerne un manchon antivibratoire hydraulique comprenant deux armatures rigides tubulaires (1, 2) respectivement intérieure et extérieure, s'entourant l'une l'autre et réunies entre elles par un corps en élastomère (3) conformé de façon à former avec celles-ci au moins deux poches étanches (A, B) opposées diamétralement selon une direction d'oscillation (X) et communiquant entre elles par un canal étroit (C), l'ensemble desdites poches et dudit canal étant rempli d'un liquide amortisseur, le manchon comportant une ceinture (4) formée dans un matériau sensiblement rigide, qui est rapportée autour du corps en élastomère et qui délimite au moins partiellement le canal étroit, l'armature tubulaire extérieure étant serrée autour du corps en élastomère et de la ceinture. Selon l'invention, le canal étroit est entièrement délimité par la ceinture et séparé radialement de l'armature tubulaire extérieure par une paroi (12) de ladite ceinture. On obtient ainsi une grande précision des dimensions de la section du canal étroit.
Patent FR-2712217-A1 (FR)
Title: Poche de traitement de métal liquide de faible encombrement et de performances améliorées.
Inventor: ISABELLE VENTRE
IPC: C22B21/06
Filed: 1993-11-12
Abstract: Poche comportant un ou plusieurs compartiments pour le traitement en continu de métal liquide, comme l'aluminium ou ses alliages, à l'aide d'un dispositif d'introduction de gaz et de chauffage par thermoplongeur immergé, caractérisée en ce qu'elle comporte une pluralité de thermoplongeurs de petit diamètre et de puissance unitaire importante répartis dans la poche.
Patent FR-2714524-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une structure en relief sur un support en matériau semiconducteur.
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: G02B5/00
Filed: 1993-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure en relief sur un support en matériau semiconducteur, consistant à soumettre une plaquette de ce matériau semiconducteur comportant une face plane aux trois étapes suivantes: - une première étape d'implantation par bombardement de la face plane de la plaquette au moyen d'ions, créant des zones de microbulles gazeuses dans le volume de la plaquette, chaque zone étant située par rapport à la face plane à une profondeur dépendant de l'énergie d'implantation des ions reçue par cette zone pour que l'ensemble des zones implantées définisse un profil dans le volume de la plaquette, ce profil délimitant, du côté de la face plane, une région supérieure de la plaquette constituant un film mince et, du côté opposé à la face plane, une région inférieure constituant la masse du substrat, - une deuxième étape de solidarisation de la face plane de ladite plaquette avec un raidisseur constitué d'au moins une couche de matériau rigide; - une troisième étape de traitement thermique de l'ensemble constitué par la plaquette et le raidisseur à une température suffisante pour créer une séparation entre le film mince et la masse du substrat le long du profil, la séparation procurant une structure en relief sur le film mince et une, structure en relief inversé sur le substrat.
Patent FR-2714774-A1 (FR)
Title: Procédé d'augmentation du couple d'un moteur asynchrone à double bobinage.
Inventor: JOSE-LUIS HERRADA
IPC: H02P7/00
Filed: 1993-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'augmentation du couple d'un moteur asynchrone à double bobinage, notamment applicable aux moteurs de lave-linge qui nécessitent, ainsi qu'il est connu, deux vitesses de rotation différentes, l'une pour le lavage, l'autre pour l'essorage. Selon l'invention, dans l'application lave-linge, on augmente le couple du moteur lors du démarrage en grande vitesse, en alimentant en plus une ou plusieurs des bobines destinées à assurer la rotation en petite vitesse. Dans un premier mode de réalisation, on alimente l'ensemble des bobines destinées à la petite vitesse. Dans un autre mode de réalisation, on alimente une seule des bobines destinées à la petite vitesse, mais à une fréquence supérieure à celle à laquelle elle est normalement alimentée. Dans une autre variante de réalisation, les deux alimentations supplémentaires précédentes sont utilisées cumulativement.
Patent FR-2717988-A1 (FR)
Title: Mfg. appts. for ice-cream and frozen desserts
Inventor: ROLAND PUYOL
IPC: A23G9/28
Filed: 1994-03-30
Abstract: Ice cream-mfg. machine has a funnel-shaped mixing bowl (1). The lower part of the bowl (2) forms an extrusion head. The bowl does not move vertically, but a conical mixer and extruder (4) can be lowered into the bowl from above. When the mixer is in its resting, raised position, it is hidden behind a screen (9).
Patent FR-2706315-A1 (FR)
Title: Piolet.
Inventor: ALOIS MARTY
IPC: A63B29/08
Filed: 1994-06-17
Abstract: Piolet, notamment piolet à glace, comprenant un manche (4) à une extrémité duquel est montée une tête (2) et à l'autre extrémité un éperon (3), la tête (2) comprenant sensiblement dans sa partie centrale une embase (2f) avec laquelle elle est ancrée sur le manche (4), caractérisé en ce que sont constituées sur l'embase (2f) deux branches (2d, 2e) allant en s'écartant dans des directions contraires sensiblement transversalement au manche (4) et reliées respectivement l'une à l'autre après une partie courbe avec une branche (2c) transversale au manche (4) et située à distance de l'embase (2f), cette branche (2c) qui est transversale formant une poignée disposée entre deux outils tels qu'un fer de pioche (2b) et une pointe (2a) et reliant ces éléments fermement l'un à l'autre et sensiblement en ligne.
Patent FR-2721811-A1 (FR)
Title: Fauteuil de relaxation
Inventor: PAPIERNIK ELIE
IPC: A47C4/28
Filed: 1994-06-30
Abstract: Fauteuil de relaxation du type comprenant :. un cadre formant dossier (1),. deux longerons (2) formant assise, articulés avec le dossier (1);. deux accotoirs (4) articulés avec le dossier (1),. un cadre (3) en U formant repose-jambes. un piètement formé de deux jambages, respectivement avant (36) et arrière (35), solidaires des longerons (2), lesdits jambages (35,36) étant articulés entre eux autour d'une chape (23),caractérisé :- en ce que chaque accotoir (4) présente un axe (5) de coulissement parallèle aux longerons (2);- en ce que l'extrémité de chaque jambage avant (36) présente une chape (7) apte à coulisser sur ledit axe (5) de coulissement et un moyen de blocage (8) en position ;- en ce que les jambes des jambages sont reliées entre elles par une bielle articulée (39);
Patent FR-2723273-A1 (FR)
Title: High accuracy winner-take-all circuit for selecting maximum current as output from N input currents for fuzzy logic application
Inventor: CHEVROULET MICHEL ALAIN
IPC: H03F3/345
Filed: 1994-07-27
Abstract: The circuit generates an output current (Iout) which is equal to the maximum current among a number n of input currents (I1,2,3,..,n). The circuit includes a number of n identical cells (C1,2,3..n), each receiving an input current. The cell outputs are linked to a common line (LC) connected to a bias current source (20). The common line voltage (Vc) controls a transistor (T10) which constitutes a current mirror for the first transistor of the cell whose input current is maximum. The transistor delivers the circuit output current.
Patent FR-2723299-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'inclinaison d'un dossier pour siege a bascule du type balancelle
IPC: A47C11/00
Filed: 1994-08-02
Abstract: Ce dispositif permet le réglage de l'inclinaison d'un dossier (11) sur un siège à bascule (2) du type connu sous l'appellation "balancelle", c'est-à-dire comprenant un siège (3) proprement dit suspendu, avec possibilité de balancement, à un portique (5). Selon l'invention, le siège (3) comprend un dossier (11) monté pivotant par rapport à l'assise (10), et le dispositif comprend un cordon (20) fixé à l'un des deux montants latéraux (4) supportant le siège (3), passant derrière le dossier (11), à la partie supérieure de celui-ci, et un dispositif (23) de blocage du cordon (20) selon plusieurs positions, fixé à l'autre montant latéral (4) supportant le siège (3).
Patent FR-2709418-A1 (FR)
Title: Hair dye
Inventor: KAZUHISA KIRITA
IPC: A61Q5/10
Filed: 1994-08-31
Abstract: The invention relates to a temporary hair dye which can be obtained by stably dispersing an iron oxide pigment evincing safety for man and capable of preventing the sedimentation or precipitation of a resin used even during long-term storage. The temporary hair dye causes neither separation nor gelation, and it may be prepared by dissolving a resin or a mixture of acrylic resin, vinyl acetate/crotonic acid copolymer resin and a shellac in ethanol, dispersing the iron oxide pigment in this mixture and then adding an aqueous solution of chelating agent.
Patent FR-2709911-A1 (FR)
Title: Laminated glass pane and method and device for manufacturing such a glass pane
Inventor: JEAN-MARIE BERTIEAUX
IPC: B32B17/10
Filed: 1994-09-05
Abstract: The invention relates to a laminated glass pane comprising at least two sheets of vitreous material (10, 12), an intermediate layer of adhesive material (14), and an electrical circuit arranged between the vitreous sheets and having an electrical conductor (22) which extends beyond the edges (24, 26) of the vitreous sheets for connection to an external electrical circuit, as well as a method and a device for manufacturing such a glass pane. A local protection mass (32) of polymer material coats at least a part of this electrical conductor which extends beyond the edges of the vitreous sheets and adheres to the adjacent edges (24, 26) of the vitreous sheets. The glass pane according to the invention is particularly useful as a heated windscreen for a motor vehicle.
Patent FR-2725492-A1 (FR)
Title: Cable support comprising chain of links with special anti-friction pads for providing cabling to movable carriage
Inventor: WORMS JEAN JACK
IPC: F16G13/16
Filed: 1994-10-10
Abstract: The cable support includes the chain, an upper stretch (BS1) of which starts from the movable point of attachment (O1) and follows a U-shaped arc (BU1) to a point where it meets a grounded lower stretch (BI1) from a fixed point (E1). Over a portion of the upper stretch near the attachment point, the links are equipped with special anti-friction pads (PS1,PS2) whose length exceeds that corresp. to the minimum radius of curvature. Advantageously the links nearest to the attachment point are jointed differently so as to permit curvature in the reverse direction (rKR) only.
Patent FR-2711347-A1 (FR)
Title: Structure forming a footrest for a vehicle of the scooter (motor scooter) type
Inventor: KAZUTAKA MINAMI
IPC: B62J25/00
Filed: 1994-10-18
Abstract: The footrest (18) is moulded as a single piece, made of synthetic resin and equipped with non-skid patterns (30) consisting of raised non-skid patterns. The non-skid patterns (30) formed in a region (B) in which the foot is most frequently placed on the footrest (18) are respectively fitted with rubber pads (31). The surface of each rubber pad (31) lies flush with the surface of the corresponding non-skid pattern (30) or is slightly below this surface. The rubber pads (31) are soft to touch and hardly become slippery at all when wet. They are protected from abrasion by the non-skid patterns (30) which can satisfactorily remove any mud sticking to the rider's shoes. Application to vehicles of the scooter type with low floor (footboard, ground clearance).
Patent FR-2714608-A1 (FR)
Title: Composition absorbante comprenant des microfibres.
Inventor: CHEN FRANKLIN M C
IPC: A61L15/60
Filed: 1994-12-29
Abstract: La composition absorbante comprend d'environ 80 à moins de 100% en poids d'un matériau polymère générateur d'hydrogel et d'environ 20 à plus de 0% en poids de microfibres. Les microfibres ont une aire superficielle comprise entre environ 10 et environ 25 m2 par gramme de microfibres, une charge statique comprise entre environ -30 et environ -300 volts, un rapport longueur/diamètre des fibres d'au moins 50:1 environ et elles sont fixées au matériau polymère générateur d'hydrogel. La composition absorbante présente une valeur de Capacité de Tension Capillaire, à un gradient de pression négatif d'environ 15 cm, qui est d'au moins 50% environ supérieure à la valeur de Capacité de Tension Capillaire que présente une composition absorbante qui ne contient pas de microfibres, mais qui est sinon identique.
Patent FR-2715214-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l'état de remplissage en réfrigérant d'une installation frigorifique.
Inventor: HERBERT WIESZT
IPC: B60H1/32
Filed: 1995-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'état de remplissage en réfrigérant d'une installation frigorifique, notamment de climatisation de véhicule automobile. On mesure à intervalles la pression relative et la température dans le côté haute pression du compresseur; on détermine, à l'aide d'une fonction spécifique du réfrigérant, une température conjuguée et, en soustrayant la température mesurée de la température conjuguée, une valeur de surrefroidissement de réfrigérant (Uw) pouvant être utilisée comme mesure de l'état de remplissage en réfrigérant; on fait intervenir, pour une évaluation de l'état de remplissage en réfrigérant, une valeur maximale (Mw) qui, au début d'une phase prédéterminable de fonctionnement de l'installation, correspond à la valeur de surrefroidissement (Uw) obtenue en dernier et qui, en cours de progression de cette phase, correspond à une valeur de surrefroidissement nouvellement obtenue, quand elle est supérieure à la valeur maximale (Mw) établie à un instant correspondant.
Patent FR-2717166-A1 (FR)
Title: Lift door structure and its adjustment
Inventor: HAYASHI YOSHIKATSU
IPC: B66B13/14
Filed: 1995-03-09
Abstract: The lift door structure consists of a first sliding door (3) mounted in the lift entrance. A second sliding door (4) is coupled to the first by a locking mechanism so that the two doors move in opposite directions. A driving landing door (36) is mounted on a lift landing and operated by the first sliding door. A follower landing door (37) mounted on the lift landing is coupled to the driving landing door by a second locking mechanism so that the follower door faces the second sliding door. A vibration absorbing mechanism (61,64,65) is mounted on the second sliding door facing the follower landing door. The mechanism is active, in a direction perpendicular to the lift movement, with the opening or closing of the second sliding door. A vibration absorber (54A,54B) is mounted on the follower landing door facing the second sliding door in a position which leaves spaces on the two sides of the vibration absorbing mechanism.
Patent FR-2729168-A1 (FR)
Title: Assembly for rainwater recovery and recycling
IPC: E03B1/04
Filed: 1995-03-13
Abstract: The assembly to recover and recycle rainwater has an initial collection zone (4) which clears the rainwater of leaves and twigs through a grating (5). A main collection zone (7) is fed by a pipe (6), to take a large vol. of water rapidly in the event of a downpour. A filter system has three compartments (14,23,26) with four gratings (13,22,25,28) to contain sand in coarse (15), medium (24) and fine (27) grain fractions, together with a recovery tank (29). The holding zone has two tanks (38,54) with an interconnecting system (43-52) of a pipe (44), of two balls (43,45) with a connecting shaft (48), controlled by the rods (49,50) of the coupling points (51,52). A floating safety contact (61) releases drinking water flow at the electro-sluice (66). A stirring pump (58) stirs and aerates the water regularly. The distribution pump (63) has a compressor. The pipes (62,68) have non-return valves (65,75).
Patent FR-2735160-A1 (FR)
Title: Procedure for increasing bridge span
Inventor: PLACIDI MICHEL
IPC: E01D22/00
Filed: 1995-06-06
Abstract: The bridge central span has a rigid roadway (1) resting on end supports and on two piles. End spans are formed between a pile and an end support and the central span between two piles. At each end of the bridge is constructed a transverse beam (14,15) fixed to the roadway. The beam has a weight such that, in the modified bridge, the bending moment resulting from the sum of the weights of the beam and the adjacent lateral span balance the bending moment resulting from the weight of the central half span which it provides. The existing roadway is pre-stressed by means of longitudinal cables (18) anchored in the two transverse beams. The position of a pile (12,13) is changed so as to obtain the required increase in the central span. Under the central span (9) is provided a deviator (22) against which certain cables are supported so as to increase the resistance of the central span to loads carried by the bridge.
Patent FR-2734882-A1 (FR)
Inventor: SMITCH ROBERT
IPC: A47J31/46
Filed: 1995-06-02
Abstract: The invention relates to a multi-way control valve (3) for controlling selectively the functions hot water/steam of a hot beverage machine provided with a low pressure boiler (4). According to the invention, the valve comprises a main body (10) having an inlet (11) capable of communicating with the boiler (4) and two outlets (12, 15) respectively a hot water outlet and a steam outlet, and a dispensing finger (20) movably mounted within the main body (10) and intended to communicate the inlet (11) with one or the other of the outlets (12, 15), the portion of the circuit connecting the inlet (11) to the hot water outlet (12) having throughout its length a constant cross-section which is substantially equal to that of the inlet (11) and to the hot water outlet (12).
Patent FR-2737045-A1 (FR)
Title: Structure photosensible durcie aux rayonnements electromagnetiques durs et son application aux cameras video
Inventor: POCHET THIERRY
IPC: H01L27/146
Filed: 1995-07-21
Abstract: L'invention concerne une structure photosensible destinée à capter la lumière et à délivrer un signal électrique représentatif de la lumière captée, la structure présentant une résistance aux rayonnements électromagnétiques durs et comportant un élément photosensible en silicium amorphe hydrogéné (1) et des moyens (3, 4) pour recueillir les charges électriques induites par effet photoélectrique dans ledit élément photosensible captant la lumière et pour délivrer ledit signal électrique. Elle concerne également un dispositif comprenant au moins une telle structure photosensible connectée électriquement à des moyens électroniques de traitement (5) dudit signal électrique. Application à la réalisation d'un capteur optique pour caméra vidéo.
Patent FR-2738421-A1 (FR)
Title: Dispositif demodulateur d'un signal module en frequence
Inventor: GERRITS JOHANNES FRANCISCUS MA
IPC: H03D3/02
Filed: 1995-08-30
Abstract: L'invention concerne les récepteurs en modulation de fréquence et, plus particulièrement dans de tels récepteurs, un circuit de démodulation du signal modulé à fréquence intermédiaire. L'invention réside dans le fait que le signal modulé en fréquence FM autour d'une fréquence fi est, après transformation en un signal rectangulaire FMR , appliqué à une ligne de retard (14) à registres à décalage qui est commandé par les signaux fournis par un oscillateur (36). Chacune des trois sections (16, 18 et 20) en cascade de la ligne à retard introduit un retard 1/4fi et les signaux sortie de chaque section sont appliqués à des circuits OU EXCLUSIF (22, 24, 26) qui fournissent respectivement un signal démodulé FR1 , un signal de suppression de signal démodulé FR2 et un signal de commande FR3 de la fréquence de l'oscillateur 36. Le domaine d'application est celui des récepteurs en modulation de fréquence.
Patent FR-2738267-A1 (FR)
Inventor: TREMOUILHAC ROBERT
IPC: E01F9/011
Filed: 1995-09-05
Abstract: The bollard (2) is designed to fit into a base (5) sunk into the ground and having a vertical socket (6) to receive the foot of the bollard. The upper outer portion of the base has a radial lug (10) equipped with a lower bearing (13) for the rotor (14) of a pivoting bolt (15), and an upper bearing (12) for the end of a detachable key (8) which actuates the rotor. The base of the socket has a diametrical vertical recess (18) to receive all or part of a cover (7) which fits over the top of the socket when the bollard is not in use. The lower end (4) of the bollard has two side cut-outs (28) to receive the upper portion of the cover when the cover is stowed in the recess and the bollard is fitted over it.