baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111275-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: B05B11/00
Filed: 2020-06-10
Abstract: Dispositif comportant:
    - un distributeur (1) comportant un réservoir (2) contenant du produit fluide, une tête de distribution (3) pourvue d'un orifice de distribution (4), axialement déplaçable par rapport audit réservoir (2), et un organe de distribution (6) actionné lorsque ledit réservoir (2) est déplacé axialement vers le haut par rapport à ladite tête de distribution (3);
    - un corps interne (10) comportant un cylindre creux (11) recevant ledit distributeur (1) et une extension axiale (15) s'étendant axialement vers le bas à partie dudit cylindre creux (11),
    - un module de commande (80, 81, 82, 83, 90) fixé sur ledit corps interne (10),
    - un corps externe (20) recevant ledit corps interne (10) et ledit module de commande,
    - un organe de poussée (30) en contact avec ledit réservoir (2) et monté axialement mobile sur ledit corps interne (10) entre une position de repos et une position d'actionnement,
    - un organe de commande (50), fixé audit organe de poussée (30) et se déplaçant axialement ensemble avec lui,
    - une bague de verrouillage (40) montée rotative sur ladite extension axiale (15) entre des positions de verrouillage et de libération, ladite bague de verrouillage (40) étant déplacée par ledit module de commande, ladite bague de verrouillage (40) coopérant en position de verrouillage avec ledit organe de poussée (30) pour empêcher son déplacement axial et coopérant en position de libération avec ledit organe de poussée (30) pour permettre son déplacement axial vers sa position d'actionnement.
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3112289-A1 (FR)
Title: Purification de liquides aromatiques
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: C07B61/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: PURIFICATION DE LIQUIDES AROMATIQUES
    La présente invention concerne un procédé de purification d’un composé liquide aromatique comprenant au moins une étape dans laquelle ledit composé liquide aromatique est mis en contact avec un matériau adsorbant zéolithique.
    La présente invention concerne également l’utilisation d’un matériau adsorbant zéolithique pour la purification d’un composé liquide aromatique.
    Fig. : néant
Patent FR-3117733-A1 (FR)
Title: Nouvel agent de biocontrole et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes
Inventor: LEPORINI SOPHIE
IPC: A01P3/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent de biocontrôle et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes.  (pas de figure)
Patent FR-3118169-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de spermatozoïdes
Inventor: ALLIER CÉDRIC
IPC: G06T1/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Procédé de caractérisation d’une particule mobile dans un échantillon (10), le procédé comportant:       acquisition d’au moins une image (  ) de l’échantillon durant une période d’acquisition, à l’aide d’un capteur d’image (20) et formation d’une série d’images, la série d’images comportant au moins une image;   utilisation de chaque image de la série d’images résultant de a) en tant qu’image d’entrée (   ) d’un réseau de neurones convolutif de détection (CNNd), le réseau de neurones convolutif de détection étant configuré pour détecter les particules et pour produire, à partir de chaque image, une image de sortie (  ) sur laquelle à chaque particule détectée est assignée une distribution d’intensité, centrée sur la particule et s’étendant autour de la particule ;   pour chaque particule détectée, à partir de chaque image de sortie (   ) résultant de b), estimation d’une position de chaque particule détectée dans chaque image de la série d’images ;   caractérisation de chaque particule détectée à partir de l’estimation de la position résultant de c), établie à partir de chaque image de la série d’images.
Patent FR-3118721-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de la surface d’une piece et procede d’assemblage par brasage direct d’une piece ainsi preparee
Inventor: LARGILLER GRÉGORY
IPC: B23K1/20
Filed: 2021-01-11
Abstract: Procédé de préparation d’une pièce destinée à être assemblée par brasage avec une autre pièce à une température inférieure à 450°C comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une pièce (100) destinée à être brasée, la pièce étant en carbone ou à base de titane, à base de nickel ou en alliage CoCr,  b) réaliser un traitement plasma d’un gaz neutre, sur la pièce (100) moyennant quoi on nettoie la pièce et on forme sur la pièce une surface active (101),  c) déposer une première couche (110) comprenant un élément actif sur la surface active (101) de la pièce (100), l’élément actif étant un élément carburigène,   d) déposer d’une deuxième couche (120) en or sur la première couche (110), moyennant quoi on protège la première couche (110) de l’oxydation et on assure un bon mouillage.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119055-A1 (FR)
Title: Comparateur dynamique
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03K19/003
Filed: 2021-01-15
Abstract: Comparateur dynamique La présente description concerne un comparateur (1) d'une première tension (V+) et d'une deuxième tension (V-), comprenant des première (100) et deuxième (102) branches comportant chacune une même succession de premières (106) et deuxièmes (108) portes alternées en série entre un noeud (104) et une sortie (1002 ; 1022) de la branche (100 ; 102), dans lequel :chaque branche débute par une première porte (106), chaque porte (106 ; 108) a un deuxième noeud (114) recevant une tension de polarisation, le deuxième noeud (114) de chaque première porte (106) de la première branche (100) et de chaque deuxième porte (108) de la deuxième branche (102) reçoit la première tension (V+), le deuxième noeud des autres portes recevant la deuxième tension (V-), etun ordre d'arrivée des fronts sur les sorties (1002 ; 1022) des branches détermine un résultat d'une comparaison.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122145-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement de véhicule, véhicule et procédé d’installation associés
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D37/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: Ensemble d’aménagement de véhicule , véhicule et procédé d’installation associés Cet ensemble d’aménagement (16) de véhicule (10) comprend,  - un premier siège (20), définissant une première direction d’assise (A1); et   - un deuxième siège (22), latéralement adjacent au premier siège (20), définissant une deuxième direction d’assise (A2).  Le premier siège (20) et le deuxième siège (22) sont adaptés pour être agencés dans une configuration opposée, dans laquelle la première direction d’assise (A1) est parallèle et opposée à la deuxième direction d’assise (A2).  L’ensemble d’aménagement (16) de véhicule (10) comprend, lorsque le premier siège (20) et le deuxième siège (22) sont dans la configuration opposée, un élément de séparation (24).  L’élément de séparation (24) comprend une pluralité de panneaux (45), chaque panneau étant d’un seul tenant, et la pluralité de panneaux (45) comprend un panneau principal s’étendant entre le premier siège (20) et le deuxième siège (22) depuis un arrière (35) du premier dossier (30) jusqu’à un arrière (43) du deuxième dossier (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123819-A1 (FR)
Title: Procédé d’injection de poudres céramiques avec filtre crée in situ dans la préforme fibreuse
Inventor: MOCAER DIDIER YVES GEORGES
IPC: C04B35/80
Filed: 2021-06-15
Abstract: Procédé d’injection de poudres céramiques avec filtre crée in situ dans la préforme fibreuse L’invention concerne un procédé d’injection de particules céramiques dans une texture fibreuse (10) comprenant le placement d’une texture fibreuse (10) dans un moule (110), l’injection par un côté d’une première suspension comprenant une poudre de particules de filtration de taille importante pour former une couche de filtration (130), l’injection par le côté opposé d’une deuxième suspension dans la texture fibreuse, la deuxième suspension comprenant une poudre de particules céramiques réfractaires de petite taille, puis le drainage à travers la couche de filtration (130) de la phase liquide de la deuxième suspension ayant traversé la texture fibreuse et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l’intérieur de ladite texture fibreuse (10) par la couche de filtration de manière à obtenir une préforme fibreuse comprenant au moins la texture fibreuse chargée de particules céramiques réfractaires et la couche de filtration (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3126890-A1 (FR)
Title: Composant microfluidique employé pour une mesure d'impédance électrique à travers un objet biologique
Inventor: COSNIER MARIE-LINE
IPC: G01N35/08
Filed: 2021-09-13
Abstract: L’invention concerne un composant microfluidique (1) employé pour une mesure d'impédance électrique à travers un objet biologique, ledit composant comprenant :  Un espace microfluidique (10) comprenant une zone dite de mesure (2),Au moins deux électrodes (40, 41) agencées en vis-à-vis, de part et d'autre de la zone de mesure (2),Le composant (1) étant formé par l'assemblage d'au moins deux couches superposées suivant un plan de jonction longitudinal, dites couche inférieure (3) et couche supérieure (5),Les deux couches présentant chacune au moins une cavité (30, 50),Les deux couches étant assemblées l'une sur l'autre de manière à placer les deux cavités en vis-à-vis pour former ledit espace microfluidique.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127227-A1 (FR)
Title: Composite pour réacteur thermochimique
Inventor: DIMANOV ALEXANDRE
IPC: F28F21/08
Filed: 2021-09-21
Abstract: Composite pour réacteur thermochimique Composite (1) pour réacteur thermochimique comportant :  - une mousse (2) en métal comportant une pluralité de cellules (3) ouvertes, la taille moyenne d’une cellule (3) étant comprise entre 50µm et 500µm,  - des cristallites (5) de sels hydrophiles aptes à réagir de manière réversible avec de la vapeur d’eau dans une réaction d’hydratation pour former des cristallites (5) d’hydrates de sels, les cristallites (5) étant retenues au sein des cellules (3) de la mousse (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129496-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’événements et circuit intégré correspondant.
Inventor: CARNEL ISABELLE
IPC: G06F13/38
Filed: 2021-11-25
Abstract: Le circuit intégré comporte une unité de traitement de signaux numériques (HSP) comprenant un dispositif de gestion d’événements (EVTC) configuré pour associer des données d’événement respectives (Evt0, Evt1, …, EvtN) à des signaux déclencheurs respectifs (HST, Rx, Tx, ADC, DMA), et un processeur de signaux numériques (DSP) configuré pour associer une tâche respective (Tsk0, Tsk1, …, TskN) à chaque donnée d’événement (Evt0, Evt1, …, EvtN). Le dispositif de gestion d’évènements (EVTC) est adapté pour recevoir les signaux déclencheurs (HST, Rx, Tx, ADC, DMA) sur des bornes d’entrée (I0, I1, …, IN), et, à la réception d’un signal déclencheur, pour stocker dans un registre d’événement (EvtReg) la donnée d’événement associée au signal déclencheur reçu. Le processeur de signaux numériques (DSP) est configuré pour exécuter la tâche (Tsk0, Tsk1, …, TskN) associée à la donnée d’événement stockée dans le registre d’événement.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3130779-A1 (FR)
Title: Machine de manutention comportant un bras de levage équipé d’un outil articulé et procédé de commande d’une telle machine de manutention
Inventor: DERVAL LAURENT
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’une machine de manutention (1) comportant un châssis (2), un bras de levage (5) monté pivotant, un vérin de levage (6) agencé pour faire pivoter le bras de levage (5), un outil (8) destiné à recevoir une charge et monté pivotant sur le bras de levage (5), un vérin d’inclinaison (9) agencé pour faire pivoter l’outil (8), un deuxième capteur (10) qui est configuré pour délivrer un signal de mesure S2 relatif à la course du vérin d’inclinaison (9), le procédé comportant les étapes suivantes : - recevoir une demande d’actionnement du vérin d’inclinaison (9) ; et - en réponse à la réception d’une demande d’actionnement du vérin de levage, activer un mode compensation, le mode compensation comportant les étapes de générer une consigne Lc relative à la course du vérin d’inclinaison (9) en fonction d’un signal de mesure S1 représentatif de la position du bras de levage (5) et d’asservir la course du vérin d’inclinaison, en boucle fermée, en fonction de ladite consigne Lc relative à la course du vérin d’inclinaison (9) et du signal de mesure S2 relatif à la course du vérin d’inclinaison (9).  Figure à publier : 1
Patent FR-3130637-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une fumée contenant du dioxyde de carbone
Inventor: ANDRICH MARINE
IPC: F17D1/02
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une fumée produite dans au moins une unité amont (2) fonctionnant à une pression de fonctionnement nominale, cette fumée contenant de 5% à 90% molaire de dioxyde de carbone (CO2) en base humide et étant à une pression comprise entre 0.5 et 2 bar absolu, préférentiellement entre 0.9 et 1.1 bar absolu, ce procédé comportant les étapes suivantes :  traiter par au moins une unité aval de traitement (3) la totalité ou la quasi-totalité du courant de fumée provenant de l’unité amont ou des unités amont, pour produire, à partir de ladite fumée, un courant gazeux ou liquide riche en CO2 qui contient plus de 50% molaire, de préférence plus de 75%, voire plus de 95% molaire de CO2, permettre que le courant de fumée communique, entre l’unité amont et l’unité aval, via une ligne de sortie (24), avec une cheminée (22) débouchant sur l’atmosphère, et cette ligne de sortie est laissée ouverte ou partiellement ouverte en fonctionnement nominal de sorte à permettre d’équilibrer la pression dans le courant de fumée à la pression atmosphérique.   Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133193-A1 (FR)
Title: Composition pour la realisation de revetement de masquage pour la fabrication d’articles tridimensionnels a motif(s) metallique(s)
Inventor: STREMSDOERFER SAMUEL PAUL HENRY
IPC: C09D5/20
Filed: 2022-03-04
Abstract: Composition pour la réalisation de revêtement de masquage pour la fabrication d’articles tridimensionnels à motif(s) métallique(s)L’invention concerne une composition pour réaliser un revêtement de masquage filmogène adhérant à au moins une partie d’une surface d’un substrat destiné à être thermoformé pour la fabrication d’un article tridimensionnel sélectivement métallisé, ladite composition comprenant au moins une matrice polymère organique formée d’un ou plusieurs monomères et/ou polymères organiques, ladite matrice polymère étant durcissable pour former ledit revêtement de masquage qui après durcissement, pour une épaisseur comprise entre 0,1 μm et 50 μm, présente un taux de déformation avant rupture supérieur à 30 %, à une température comprise entre 20 °C et 270 °C.L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation d’une composition apte à réaliser un revêtement sur la surface d’un substrat destiné à être thermoformé.
Patent FR-3133862-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de nappes de fibres cardées ajourées
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: D01G15/18
Filed: 2022-03-28
Abstract: Dispositif de formation de nappes de fibres cardées ajourées Dispositif pour la formation d’une nappe de fibres de matériau non tissé, comprenant un tambour (10), au moins un peigneur (20) rotatif comprenant une pluralité de dents adaptées, lesdites dents étant réparties régulièrement sur une surface externe (22) du peigneur (20) caractérisé en ce que ledit au moins un peigneur (20) est configuré de manière à former une nappe (30) présentant des évidements, ledit au moins un peigneur (20) comprenant ainsi des zones sur sa surface externe (22) qui ne peuvent pas prélever de matériau du tambour (10), le dispositif comprend en outre un peigneur nettoyeur (40), adapté pour récupérer le matériau présent sur le tambour (10) en aval dudit au moins un peigneur (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3134338-A1 (FR)
Title: Mise en forme reproductible d’une ébauche fibreuse
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: B29C70/54
Filed: 2022-04-12
Abstract: Mise en forme reproductible d’une ébauche fibreuse L’invention concerne un procédé de mise en forme d’une ébauche fibreuse (200) comprenant des fils traceurs de chaîne (101a) et de trame (102a, 102b, 102c), comprenant :  - la projection d’un repère visuel de chaîne (501a) sur l’ébauche (200),  - la déformation de l’ébauche (200) à partir du bas de l’ébauche de pale jusqu’au haut de l’ébauche de pale de sorte à faire correspondre le fil traceur de chaîne (101a) avec son repère visuel (501a),  - la projection d’un repère visuel de trame (502a, 502b, 502c) sur l’ébauche (200),  - la déformation de l’ébauche (200) à partir du fil traceur de chaîne (101a) jusqu’aux premier et deuxième bords de l’ébauche (200) de sorte à faire correspondre le fil traceur de trame (102a, 102b, 102c) avec son repère visuel (502a, 502b, 502c).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3134654-A1 (FR)
Title: Système de traitement d'un module photovoltaïque pour augmenter son rendement
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: H01L31/18
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un système (4) de traitement d'une surface (S) à traiter d'une installation photovoltaïque, formé d'un module photovoltaïque ou de plusieurs modules photovoltaïques juxtaposés, ledit système (4) comprenant une source d'émission (41) de rayonnements électromagnétiques, configurée pour émettre des rayonnements électromagnétiques, ledit système (4) comportant :  Des moyens (42) de mise en mouvement de ladite source d'émission (41),Une unité de contrôle (UC), configurée pour contrôler ladite source d'émission (41) en vue d'émettre lesdits rayonnements électromagnétiques pendant une durée d'exposition (T) déterminée, à une irradiance (E) donnée à destination d'au moins une partie de la surface (S) à traiter,L'unité de contrôle (UC) étant configurée pour contrôler les moyens (42) de mise en mouvement pour déplacer ladite source d'émission en vis-à-vis de ladite surface à traiter jusqu'à balayer toute la surface photovoltaïque.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3136126-A1 (FR)
Title: Demi-boitier pour un moteur électrique
Inventor: BEISBARDT THOMAS
IPC: H02K5/04
Filed: 2022-05-31
Abstract: Demi-boitier pour un moteur électrique La présente invention concerne un demi-boitier pour un moteur électrique comprenant un ensemble rotor/stator à flux axial, le demi-boitier présentant une forme annulaire centrée autour d’un axe et comprenant une première paroi s’étendant axialement autour de l’axe et une deuxième paroi s’étendant radialement autour de l’axe, la première et la deuxième paroi étant jointes pour délimiter une zone de réception configurée pour recevoir l’ensemble rotor/stator, la deuxième paroi comprenant une face interne et une face externe, le demi-boitier comprenant un couvercle qui, avec la face externe de la deuxième paroi, délimite un circuit de refroidissement du demi-boitier, le circuit de refroidissement s’étendant au moins en partie de manière annulaire autour de l’axe, caractérisé en ce que la face externe de la deuxième paroi et/ou le couvercle comprennent un moyen de renforcement délimitant le circuit de refroidissement et qui s’étend principalement de manière radiale.  (figure 3)
Patent FR-3136155-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression comprenant une bande de compression et un dispositif de maintien
Inventor: AGUD ADRIEN
IPC: A61F13/08
Filed: 2022-06-02
Abstract: Dispositif de compression comprenant une bande de compression et un dispositif de maintien Le dispositif de compression comprend une bande de compression (1) s’étendant selon une direction d’allongement (L) et un dispositif de maintien comprenant au moins une bandelette de maintien (2) s’étendant selon une direction d’extension, la bande de compression (1) formant un bandage comprenant des spires lorsqu’elle est enroulée autour d’une partie d’un membre (4).  La bande de compression (1) et le dispositif de maintien sont formés par des pièces distinctes, ledit dispositif de maintien étant enroulé sur la bande de compression (1) en étant fixé de façon réversible sur au moins une spire du bandage en faisant au moins un tour complet de ladite spire pour former un cerclage autour de ladite spire et de la partie de membre (4) lorsque la bande de compression (1) est enroulée autour de ladite partie de membre (4).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3136874-A1 (FR)
Title: Procédé de transformation d’un reseau de neurones artificiels entrainé
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06N3/02
Filed: 2022-06-15
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de transformation d’un réseau de neurones artificiels entraîné (TNN) comportant une couche de convolution binaire (CNV_b) suivie d’une couche de mise en commun (PL) puis d’une couche de normalisation par lot (BNL), le procédé comprenant : - une obtention (10) du réseau de neurones artificiels entraîné (TNN), puis - une conversion (11) du réseau de neurones artificiels entraîné (TNN) dans laquelle l’ordre des couches du réseau de neurones artificiels entraîné (TNN) est modifié en déplaçant la couche de normalisation par lot après la couche de convolution (CNV), de façon à obtenir un réseau de neurones artificiels transformé (ONN).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137070-A1 (FR)
Title: Contenant présentant une structure renforcée
Inventor: GUILLOUX SIMON
IPC: B65D1/40
Filed: 2022-06-24
Abstract: Titre : Contenant présentant une structure renforcée L’invention concerne un contenant (1) comprenant :- une pluralité de faces externes (11) ;- une pluralité de rebords (12) reliant chacun deux des faces externes (11) ; - un coin (2) situé à chaque extrémité des rebords (12), chaque face externe (11) étant encadrée par des coins (2) ; et, pour chaque coin (2) : - le coin (2) présente une surface externe voutée ;- chaque face externe (11) entourant le coin (2) présente un creux ouvert vers l’extérieur du contenant (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138414-A1 (FR)
Title: Surveillance d’un systeme propulsif d’un aeronef
Inventor: LEMAY DAVID BERNARD MARTIN
IPC: B64D45/00
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’un système propulsif (102) d’un aéronef (100), comportant : - un calcul d’une marge d’un paramètre (NG, T4x) d’une chaîne thermique (TH), cette marge étant prise comme marge (PMD1, PMT1) de la chaîne thermique (TH) ; - un calcul d’une marge d’un paramètre (IBAT, CM) d’une chaîne électrique (ELEC), au moins une partie de cette marge étant prise comme marge (ΔPELEC_D, ΔPELEC_T) de la chaîne électrique (ELEC) ; - une addition de la marge (PMD1) de la chaîne thermique (TH) et de la marge (ΔPELEC_D) de la chaîne électrique (ELEC) pour obtenir une marge totale (ePMD) du système propulsif (102) ; et - une transmission de la marge totale (ePMD) à un dispositif d’affichage (AF) de l’aéronef (100), pour que le dispositif d’affichage (AF) affiche la marge totale (ePMD).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2044681-A1 (FR)
Title: Foam filled waterproof battery box
IPC: H01M50/176
Filed: 1969-05-30
Abstract: Waterproof casing contains a wet cell battery set in (polyurethane) foam. The casing has plugs with rubber seals to allow refilling of the battery or venting of cell gases, and probes sheathed in a waterproof (plastic) material for connecting external cables to the battery terminals inside the waterproof jacket. Used for boats, pump houses or other wet situations.