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Patent FR-3026935-A1 (FR)
Title: Dispositif pour dissection endoscopique sous muqueuse comprenant un filament electrique.
Inventor: PRAT FREDERIC
IPC: A61B18/14
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif endoscopique destiné à être fixé à l'extrémité distale d'un endoscope pour dissection endoscopique d'un tissu sous muqueux, ledit dispositif comprenant : un endoscope comprenant un tube endoscopique ; un tube souple comprenant des moyens de raccordement électrique destinés à être raccordés à une source d'alimentation électrique; et un embout tubulaire comprenant une partie proximale et une partie distale, ladite partie proximale dudit embout étant fixée de manière amovible à une extrémité dudit tube endoscopique. Selon l'invention, ledit embout comprend des moyens de dissection pour disséquer ledit tissu, lesdits moyens de dissection comprenant un filament électrique agencé sur au moins une portion de ladite partie distale et ledit filament étant destiné à être raccordé à une source d'alimentation électrique via les moyens de raccordement électrique dudit tube souple.
Patent FR-3027377-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement avec reservoir alimente par une source d'energie solaire
Inventor: REYNAUD PATRICK
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement comportant une source d'énergie solaire (1), un réservoir d'énergie (9) alimenté en énergie par la source d'énergie solaire (1), une chambre frigorifique (8) alimentée au moins par le réservoir d'énergie (9), caractérisé en ce que le réservoir d'énergie (9) stocke l'énergie sous forme de frigories, la chambre frigorifique (8) est alimentée en froid par le réservoir d'énergie (9).
Patent FR-3029333-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de de codage d'au moins une image (ICj), comprenant une étape de subdivision de l'image en une pluralité de blocs (CTU1, CTU2, ...,CTUu,...,CTUS), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - subdiviser (C2) au moins un bloc courant en une première et une deuxième partie, la première partie ayant une forme rectangulaire ou carrée et la deuxième partie formant le complément de la première partie dans le bloc courant, ladite deuxième partie ayant une forme géométrique à m côtés, avec m>4, - coder (C6) les première et deuxième parties.
Patent FR-3033336-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pliage de materiau souple notamment peaux d'animaux
Inventor: JAN JEREMY
IPC: C14B17/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage pour réaliser au moins un pliage de matériau souple, notamment des peaux d'animaux. Le dispositif de pliage de matériau souple, comporte deux plateaux supports disposés dans le même plan et chacun pourvus d'une bande transporteuse sans fin, l'un des plateaux supports est mobile. Les deux plateaux supports se positionnent bord à bord de manière à effectuer un pincement du matériau souple à plier et leurs bandes transporteuses avancent en sens de rotation respectivement horaire et antihoraire. En partie inférieure, un moyen de réception mobile dans le même axe de déplacement desdits plateaux supports permet de réceptionner le matériau souple sous les deux plateaux supports. La combinaison de bandes transporteuses et des différents mouvements, permet d'obtenir plusieurs plis sur un même matériau souple. Le dispositif de pliage comporte des moyens de pesage du matériau souple afin de définir sa catégorie et des capteurs de positions du matériau souple permettent de mesurer les dimensions du matériau souple. Le dispositif permet de soulager l'opérateur à la manipulation de matériaux souples pouvant atteindre des charges ainsi que des dimensions très importantes et d'éloigner l'opérateur d'un environnement souvent très agressif. Le dispositif a pour but d'aider au pliage de matériaux souples, notamment des peaux d'animaux et d'équiper ainsi la plupart des abattoirs et de traiter entre autre les cuirs des bovins, ovins ou autres.
Patent FR-3035224-A1 (FR)
Title: Mesure sans contact de la conductivite de semi-conducteurs
Inventor: MENCARAGLIA DENIS
IPC: G01R31/265
Filed: 2015-04-16
Abstract: Procédé de mesure sans contact de la conductivité de semi-conducteurs, ledit procédé étant mis en œuvre par : - un premier ensemble (A) comprenant un système d'émission/réception de signal (X, Y) - un deuxième ensemble (B) comprenant au moins une cible semi-conductrice (4) et un élément inducteur (3), - un troisième ensemble (C), ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes: a) Le premier ensemble (A) émet un signal multi-fréquentiel (X), b) Le deuxième ensemble (B) réfléchi ou transmis au moins une partie du signal multi-fréquentiel émis (X), c) Le premier ensemble (A) reçoit le signal multi-fréquentiel réfléchi (Y) par le deuxième ensemble (B), d) Le troisième ensemble (C) calcule le coefficient de réflexion ou de transmission (ρ, R) du signal émis (X), e) Le troisième ensemble (C) fournit la conductivité de la cible semi-conductrice (4).
Patent FR-3035085-A1 (FR)
Title: Capsule biodegradable et son procede de fabrication
Inventor: PLUQUET VINCENT
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne une capsule (1) comprenant : - un corps (2) creux apte à recevoir un ingrédient, ledit corps (2) comportant une paroi latérale (4) fermée, à une première extrémité (6), par un fond (3), et bordée, à une deuxième extrémité (5), par un rebord (14), - un opercule (7) rapporté sur ledit rebord (14) pour fermer ladite deuxième extrémité (5) de la paroi latérale (4), caractérisée en ce que ledit opercule (7) est composé d'au moins une membrane papier (8) recouverte d'au moins 5 g/m2 d'une couche de résine (9) qui comprend une ou plusieurs amorces de rupture (10), de sorte que ladite couche de résine (9) soit positionnée entre ladite membrane papier (8) et ledit corps (2), ledit opercule (7) étant apte à supporter une pression d'eau d'au moins 8 bars.
Patent FR-3038274-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement electrique d'un equipement de cabine d'un avion a un systeme de controle et a au moins une source d'alimentation electrique dudit avion
Inventor: BERNARDO JEAN-ANTOINE
IPC: H01R11/07
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne un système de raccordement électrique d'un équipement de cabine d'un avion à un système de contrôle et à au moins une source d'alimentation électrique dudit avion. Selon l'invention, ledit système de raccordement comporte : - un module d'interfaçage hôte (360) auquel sont reliés, d'une part, ledit système de contrôle (50) et, d'autre part, au moins une desdites sources d'alimentation électrique, ledit module d'interfaçage hôte (360) assurant la conversion des signaux de données issus du système de contrôle et le transfert de la ou les sources d'alimentation vers des signaux alimentation/données conformes à un protocole donné, - un module d'interfaçage (260) intégré audit équipement de cabine (200) assurant la conversion des signaux alimentation/données conformes audit protocole donné en des signaux de données de contrôle du ou des éléments électriques de service de l'équipement de cabine (200) et le transfert de la ou les sources d'alimentation audit ou à au moins un desdits éléments électriques de service.
Patent FR-3039639-A1 (FR)
Title: Appareil reglable de controle des volumes occupes par une roue de vehicule automobile
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: G01M17/013
Filed: 2015-07-31
Abstract: Appareil de contrôle des volumes occupés par une roue comprenant une jante et un pneumatique, montée sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un bras radial (30) prévu pour être fixé sur le moyeu du porte-moyeu du véhicule, supportant deux profils transversaux amovibles disposés chacun suivant un plan de coupe axial, représentant l'un le profil du pneumatique (34) et l'autre le profil de la jante (36).
Patent FR-3041089-A1 (FR)
Title: Faisceau d'echange thermique de stockage pour batterie thermique de stockage comprenant des tubes
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un faisceau d'échange thermique de stockage (9) pour batterie thermique de stockage comprenant une pluralité de tubes (1) contenant un matériau adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, les tubes étant assemblés sur au moins un collecteur (4), au moins une extrémité de chaque tube (1) étant dotée d'un premier moyen de connexion, le collecteur 4 étant doté d'une pluralité de seconds moyens de connexion (11), le premier moyen de connexion des tubes étant apte à coopérer avec un desdits seconds moyens de connexion du collecteur pour permettre l'assemblage des tubes (1) sur le collecteur (4).
Patent FR-3029362-A1 (FR)
Title: Connecteurs electriques et dispositif de connecteur electrique
Inventor: KURACHI TAKAKI
IPC: H01R13/648
Filed: 2015-11-26
Abstract: Dans un blindage électromagnétique autour d'une partie reliée à un substrat de câblage (B), une plaque de blindage fixe (23c) prévue au niveau d'un élément de capot de blindage (23) d'un connecteur électrique monté sur le substrat de câblage (B) est disposée pour être éloignée d'une partie de patte de raccordement de substrat d'un élément de contact (12, 22). Une plaque de blindage mobile (14c) est prévue pour recouvrir par déplacement une ouverture de capot (23d). Au moins la partie de patte de raccordement de substrat (22a) de l'élément de contact (12, 22) est recouverte depuis un côté extérieur par des plaques de blindage, en réalisant ainsi un blindage électromagnétique par rapport à la pièce reliée au substrat de câblage (B). Jusqu'à ce que la plaque de blindage mobile (14c) soit soumise à un déplacement, la partie reliée au substrat de câblage (B) peut être vérifiée à travers l'ouverture de capot (23d).
Patent FR-3044216-A1 (FR)
Title: Ballon intra-gastrique avec limiteur de flux gastrique, ensemble de realisation d'un tel ballon et procede associe
Inventor: MOREL D'ARLEUX ERIC
IPC: A61F5/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif intra-gastrique à volume variable destiné à réduire le volume de l'estomac d'un patient, comportant : un ballon (18), destiné à être implanté par voie endoscopique dans l'estomac du patient et propre à recevoir un fluide de remplissage ; et un tube souple (30) connecté audit ballon ; ledit dispositif comprenant en outre un organe (22, 122) de réduction d'un flux gastrique entre l'estomac et le duodénum (16) du patient, ledit organe de réduction de flux étant relié au tube souple et destiné à être disposé dans le duodénum du patient. Ledit organe de réduction de flux comporte : un manchon de fixation disposé autour d'un axe et inséré autour du tube souple ; et un élément de retenue, solidaire dudit manchon et s'étendant radialement vers l'extérieur à partir dudit manchon.
Patent FR-3044840-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'utilisation d'un compresseur electrique dans un vehicule dote d'une machine electrique
Inventor: COLOMBAT PIERRE
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'utilisation d'un compresseur électrique (20) dans un véhicule doté d'un moteur thermique (2) et d'une machine électrique (15), ledit compresseur électrique (20) étant placé dans une ligne d'admission (3) du moteur thermique (2) afin d'augmenter les performances dudit moteur (2). La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention, est que, lors d'une phase de roulage du véhicule, il comprend les étapes suivantes, - une étape de fonctionnement du compresseur électrique (20) à une puissance nominale donnée, - une étape de mesure de la température du compresseur électrique (20), - une étape de mise en fonctionnement dudit compresseur (20) à une puissance inférieure à la puissance nominale donnée, dès qu'il a atteint une température (T1) seuil maximale prédéfinie, une étape de mise en fonctionnement de la machine électrique (15) en complément du moteur thermique (2), pour pallier la perte de puissance fournie par le compresseur électrique (20).
Patent FR-3046013-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'au moins une communication, dispositif et programme de module logiciel correspondants
Inventor: GESTRAUD YANN
IPC: H04W12/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'au moins une communication entre un premier et au moins un deuxième équipements (U1, U2) de communication utilisés respectivement sur des réseaux (R1, R2) de communications distincts, gérés respectivement par un premier (S1) et au moins un deuxième (S2) dispositifs de gestion de communications. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par ledit premier dispositif (S1) de gestion de communication : - obtention (11) d'au moins un indicateur de risque de non respect, par ledit au moins un deuxième dispositif (S2) de gestion communications, de confidentialité de données associées à ladite au moins une communication, - transmission (13) dudit au moins indicateur de risque audit premier équipement (U1) de communication.
Patent FR-3042945-A1 (FR)
Title: Tete mobile d'arbalete de chasse sous marine
Inventor: SEVRIN PATRICE
IPC: F41B5/12
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention est un tout nouveau principe d'armement des arbalètes de chasse sous marine. Il permet à tout le monde de chasser avec des petits comme des grands fusils même pour les personnes petites ou moins développées musculairement. Cela consiste à armer l'arbalète par l'allongement des sandow (2) grâce aux muscles des jambes en déplaçant la tête mobile (3). L'armement ne se fait plus en tirant sur l'obus avec la force des bras. Ainsi : • grande facilité d'armement • l'armement est sécurisé car on ne risque pas de s'arracher les doigts • l'arbalète pointe vers le fond • cela rend inutile le plastron d'armement des vestes qui deviennent plus souples • cela permet aussi de moduler le niveau de tension des sandows en multipliant le nombre de point (A) le long de la crémaillère (6)
Patent FR-3053599-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de retenir les cartons d'encheres, utilises pour jouer au bridge, dans la boite a encheres si l'on tombe cette boite
Inventor: LAFON CHRISTIAN JEAN FELIX ANTOINE
IPC: A63F1/14
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de maintenir les cartons d'enchères utilisés pour jouer au bridge dans la boite d'enchères (1) qui les contient. Une boite d'enchères (1) comporte un ensemble de 35 cartons pour le choix du contrat (2):1 trèfle, 1 carreau, 1 cœur, 1 pique, 1 sans atout,2 trèfle 2 carreau,......., 7 pique, 7 sans atout et un ensemble de cartons 10 pour la communication :4 cartons » passe »,un carton « stop »,2 cartons « contre »,un carton »surcontre »,un carton « alerte »,et parfois un carton pour demander l'arbitre. Les boites d'enchères inventées comportent selon leur caractéristique principale 2 poussoirs situés sur un coté de la boite à enchères (1) qui immobilisent les cartons en poussant les cartons sur chant contre le coté opposé de la boite à enchères. (un poussoir (5) pour les 35 cartons utilisés pour choix du contrat et un poussoir (6) pour les 10 cartons permettant la communication des joueurs pendant les enchères) Le dispositif selon l'invention permet, si la boite à enchères tombe ou s'il a eu un choc sur cette boite d'enchères, de maintenir les cartons d'enchère dans la boite d'enchères (1). Ce qui évite d'avoir à ramasser et reclasser les 45 cartons d'enchères.
Patent FR-3046425-A1 (FR)
Title: Photocathode pour un dispositif de photoelectrolyse, un procede de fabrication d'une telle photocathode et un dispositif de photoelectrolyse
Inventor: TOUPIN JOHANNA
IPC: C25B11/04
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne une photocathode (7) pour dispositif (1) de photoélectrolyse comprenant : - un substrat (11), - une couche (13) d'un conducteur métallique disposée sur le substrat (11), - au moins une première couche (15) d'un premier semi-conducteur de type p disposée sur la couche (13) de conducteur métallique, - au moins une deuxième couche (17) d'un deuxième semi-conducteur de type p disposée sur la première couche (15) du premier semi-conducteur de type p, au moins une troisième couche (19) d'un troisième semi-conducteur de type n formant couche de protection et disposée sur la deuxième couche (17) du deuxième semi-conducteur de type p, la troisième couche (19) du troisième semi-conducteur de type n étant stable en milieux aqueux de sorte à empêcher le contact entre un électrolyte aqueux et les première (15) et deuxième (17) couches des premier et deuxième semi-conducteurs de type p et étant composée d'un matériau du type ABO3, où A est choisi parmi Ca, Sr et Ba et B est choisi parmi Ti, Fe.
Patent FR-3047857-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un onduleur, installation electrique comportant un tel dispositif, procede de commande d'un onduleur et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: CHAUVENET PIERRE-ALEXANDRE
IPC: H02P21/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: Le dispositif de commande comporte : une unité pour recevoir, pour un intervalle de temps, des consignes de tension de phase formant un vecteur de consigne dans l'espace vectoriel ; une unité pour sélectionner au moins N+1 états de l'onduleur associés à respectivement au moins N+1 vecteurs prédéterminés (M1...M27) définissant un volume dans l'espace vectoriel (Esp) contenant le vecteur de consigne ; une unité pour commander l'onduleur, sur l'intervalle de temps, pour le placer successivement dans les états sélectionnés, afin qu'il applique sensiblement, en moyenne sur l'intervalle de temps, les consignes de tension de phase. La sélection des au moins N+1 états de l'onduleur est réalisée parmi des groupes d'au moins N+1 états de l'onduleur, les au moins N+1 états de l'onduleur d'au moins un des groupes étant associés à respectivement au moins N+1 vecteurs prédéterminés (M1...M27) dont au moins N sont formés par des tensions de phase prédéterminées de somme nulle et dont au moins un est formé par des tensions de phase prédéterminées de somme non nulle.
Patent FR-3051406-A1 (FR)
Title: Combine d’instruments pour planche de bord de vehicule automobile dote de moyens de reflexion optique grossissants.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60K37/02
Filed: 2016-05-20
Abstract: La présente invention concerne un combiné d'instruments pour planche de bord de véhicule automobile comportant un écran d'affichage numérique (20) apte à afficher une image source (21) générée par un calculateur graphique et représentant une multitude de modules indicateurs à destination du conducteur dudit véhicule ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre une lame réfléchissante grossissante (30) située en dessous dudit écran d'affichage numérique (20) et étant inclinée vis-à-vis de ce dernier de manière à réfléchir ladite image source (21) en direction dudit conducteur afin que ce dernier en perçoive dans son champ de vision une image virtuelle agrandie (31) située au-delà de ladite lame (30).
Patent FR-3039425-A1 (FR)
Title: Accumulateur de particules et filtre centrifuges
Inventor: GAO BO
IPC: E21B37/08
Filed: 2016-06-28
Abstract: Un appareil peut comprendre une première pale (202) incurvée pour une utilisation dans une centrifugeuse (200). La centrifugeuse (200) peut être destinée à collecter des particules de débris dans un fluide s'écoulant à travers la centrifugeuse (200). La première pale (202) incurvée peut comprendre une pluralité de fentes (204) excentriques. La première pale (202) incurvée peut comprendre une rainure (208) positionnée au niveau d'un bord extérieur (206) de la pale (202) incurvée. La première pale (202) incurvée peut également comprendre un premier élément d'accouplement (210) et un deuxième élément d'accouplement (212). Les premier et deuxième éléments d'accouplement (210, 212) peuvent être destinés à coupler la première pale (202) incurvée à une deuxième pale (202) incurvée autour d'un axe central.
Patent FR-3053404-A1 (FR)
Title: Ensemble de circulation de gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02M26/23
Filed: 2016-06-30
Abstract: Un ensemble de circulation de gaz d'échappement d'un moteur thermique comprend un circuit de recirculation des gaz d'échappement (22) recevant les gaz d'échappement du moteur thermique. Le circuit de recirculation des gaz d'échappement (22) comporte une turbine (28) de récupération d'énergie. Selon l'invention, l'ensemble comprend un dispositif de dérivation (30) des gaz d'échappement ménagé en aval de la turbine de récupération d'énergie (28) et configuré pour évacuer tout ou partie des gaz d'échappement du circuit de recirculation des gaz d'échappement (22) après leur passage dans la turbine de récupération d'énergie (28).
Patent FR-3057450-A1 (FR)
Title: Dispositif attache-serviette et emballage pour plat alimentaire integrant un tel dispositif
Inventor: COYEZ DAMIEN
IPC: A47G23/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache (100) pour serviette de table comprenant un corps principal (10) prenant la forme d'une carte du type carte de visite, ledit corps principal (10) comportant des premiers moyens d'assemblage (20) configurés pour assembler la serviette de table avec ledit corps principal (10), et des deuxièmes moyens d'assemblage (30) configurés pour assembler ledit corps principal (10) à une portion de vêtement ; la présente invention concerne également un emballage (200) pour plat alimentaire du type restauration rapide intégrant un tel dispositif (100).
Patent FR-3057644-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage d'un reservoir de gaz sous pression
Inventor: BOURGEOIS THOMAS
IPC: F17C5/02
Filed: 2016-10-19
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir (1) de gaz sous pression jusqu'à un pression cible à partir d'au moins une source (2) de gaz sous pression via une conduite (3) de transfert munie d'au moins une vanne (4), le réservoir (1) ayant une longueur interne déterminée (L) et de diamètre interne déterminé (D), l'extrémité de la conduite (3) de transfert formant un injecteur (5) avec un diamètre d'injection déterminé (D1), dans lequel le procédé comprend une étape de transfert de gaz sous pression de la source (2) vers le réservoir à un débit (Q) déterminé, le procédé comprenant une étape de régulation du transfert de gaz de la source (2) vers le réservoir (1) pour réduire l'échauffement produit dans le réservoir (1), l'étape de régulation du transfert de gaz comprenant au moins l'un parmi : un dimensionnement du diamètre d'injection (D1), un dimensionnement du débit (Q) de gaz transféré ; l'étape de régulation étant réalisée en fonction du ratio L/D entre la longueur (L) et le diamètre (D) du réservoir.
Patent FR-3059305-A1 (FR)
Title: Pot ferme par un opercule
Inventor: JAVAULT STEPHANE
IPC: B65D1/10
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un pot fermé par un opercule (2), caractérisé en ce que l'opercule (2) est structuré et/ou disposé de manière à permettre une variation du volume de gaz contenu dans le pot fermé par déplacement d'au moins une partie de l'opercule (2) vers l'intérieur ou vers l'extérieur du pot (1), en vue d'équilibrer au cours du temps une pression du gaz contenu dans le pot avec une pression extérieure au pot (1), par déplacement d'au moins une partie de l'opercule (2) vers l'intérieur ou vers l'extérieur du pot (1).