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Patent FR-3030247-A1 (FR)
Title: Utilisation de sels de pyridinium particuliers pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: C07D213/24
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs sels de pyridinium particuliers pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre lesdits sels et éventuellement un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs sels de pyridinium tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. La présente invention est aussi relative à un ou plusieurs sels de pyridinium particuliers ainsi que les compositions les contenant, en particulier les compositions comprenant un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-3034338-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau d'application particulier
Inventor: LE BORGNE OLIVIER
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres pour la fabrication de pièces en matériau composite et un procédé de fabrication correspondant, ladite tête comprenant - un rouleau d'application (3) pour l'application d'une bande formée d'une ou plusieurs fibres (81, 82) sur une surface (91) d'application, - un système de guidage (12) principal pour guider au moins une fibre vers ledit rouleau d'application, et - un système de chauffage (2) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la bande, juste avant application par le rouleau d'application, - un système de refroidissement (4) apte à refroidir le rouleau d'application par l'extérieur, tel qu'un flux gazeux, et - un système d'entraînement (5) apte à entraîner en rotation le rouleau d'application, lorsque le rouleau n'est pas en contact avec la surface d'application.
Patent FR-3039887-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un miroir concentrateur pour la production d'energie solaire et miroir concentrateur obtenu selon le procede
Inventor: MICOLON PATRICE
IPC: F24S23/70
Filed: 2015-08-03
Abstract: procédé de fabrication d'un miroir solaire concentrateur, caractérisé en ce qu'il comporte tout d'abord la réalisation d'un panneau composite support dont la surface supérieure présente une forme incurvée appropriée; puis la solidarisation d'une couche réfléchissante 40 et de la face supérieure dudit panneau composite support, en sorte que ladite couche réfléchissante en épouse la forme incurvée.
Patent FR-3040732-A1 (FR)
Title: Hydropropulseur pneumatique pour navire et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F01B23/08
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de moyens permettant le déplacement sur l'eau ou autre liquide de tout navire, lesdits moyens constitués d'au moins un moteur pneumatique entrainant au moins un système d'aspiration/refoulement hydraulique et de capacités de stockage du fluide compressé permettant d'actionner ledit moteur pneumatique, étant précisé que le déplacement dudit navire est assuré par le refoulement de l'eau pompée et l'éjection du fluide en sortie du moteur pneumatique. L'invention est également pourvue de dispositifs d'échanges thermiques visant à réchauffer le fluide avant injection dans le moteur pneumatique. L'invention est exécutable suivant une pluralité de variantes dans lesquelles suivant les versions l'accouplement du dispositif moteur pneumatique avec le dispositif hydraulique est assuré soit en prise directe soit avec réduction/démultiplication de manière à obtenir la puissance de refoulement souhaitée. L'invention est destinée à équiper en motorisation principale ou hybride tout navire de pêche, de transport de passagers ou de plaisance.
Patent FR-3044498-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees securisees entre un systeme a surete non garantie vers un systeme a surete garantie
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de transmission de données comportant un premier système informatique et un second système informatique. Le premier système informatique comporte un calculateur de données (10), une interface graphique (11) générant une image graphique comportant lesdites données, un dispositif de visualisation (12) affichant ladite image graphique sous forme d'une matrice de pixels. Le premier système informatique comporte un moyen de validation par un utilisateur de l'image graphique affichée, un dispositif de capture d'écran (13) permettant de créer un fichier numérique à partir de ladite matrice de pixels et un moyen de transfert du fichier numérique de ladite image graphique validée vers le second système informatique. Le second système informatique comporte au moins un moyen de réception du fichier numérique de ladite image graphique validée et des moyens d'analyse (14) dudit fichier numérique reçu de façon à en extraire les données.
Patent FR-3037306-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une ouverture definie dans un plancher d'un vehicule, a cavite de logement
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D65/04
Filed: 2015-06-09
Abstract: Un dispositif d'obturation (DO) équipe une ouverture (OC) définie dans une paroi structurelle (PS) définissant une partie au moins d'un plancher d'un véhicule. Ce dispositif (DO) comprend une pièce (PD) comportant une première paroi (P1) destinée à être solidarisée fixement à la paroi structurelle (PS) à la périphérie de l'ouverture (OC) pour obturer complétement cette dernière (OC) et dans laquelle est définie une cavité (CL) destinée à être placée au moins partiellement sous l'ouverture (OC) pour définir un logement.
Patent FR-3037507-A1 (FR)
Title: Contacteur pour colonne d'echange de chaleur et/ou de matiere comprenant un garnissage et au moins une zone de chute libre
Inventor: ROESLER JOHN
IPC: B01D3/26
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne un contacteur pour colonne d'échange, dans lequel le contacteur comporte un garnissage (7) et au moins une zone de chute libre (8) d'un fluide. Les zones de chute libre (8) permettent une accélération du fluide, ce qui entraîne une augmentation de la capacité maximale de gaz, une réduction des pertes de charge, et une augmentation du coefficient de transfert côté liquide.
Patent FR-3023881-A1 (FR)
Title: Logement radial, notamment pour un arbre a balourd
Inventor: BAUCH RIAD
IPC: F16C33/66
Filed: 2015-07-06
Abstract: Logement radial (1) d'une partie extérieure par rapport à une partie intérieure, notamment d'un arbre à balourd dans un carter, la partie extérieure et la partie intérieure étant réalisées de façon à pouvoir tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe longitudinal (A) commun et le logement radial (1) comprenant un siège de palier (2) réalisé au niveau de la partie extérieure ou de la partie intérieure et pour l'essentiel supportant une charge radiale sollicitant le siège de palier (2) dans une zone de charge et présentant une largeur (BI ; Bu) variable sur sa périphérie et le logement radial (1) prenant la forme d'un palier à rouleau avec contact linéaire, avec au moins un corps de rouleau (4) touchant le siège de palier (2) le long d'une ligne (10), au moins une interruption (12) étant réalisée au niveau du siège de palier (2) sur la totalité de la périphérie du logement radial (1), de telle sorte que l'au moins un corps de rouleau (4) est réalisé de façon à être maintenu par le siège de palier (2) au moins le long d'une partie du contact linéaire (10).
Patent FR-3040637-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un flux de gaz charge en cov
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: C01B25/42
Filed: 2015-09-09
Abstract: Le procédé de purification comprend : - une étape de mise en contact du flux de gaz chargé avec un flux de solution saline, la solution saline comprenant avant mise en contact au moins 300 g/l de sels, au moins une partie de la quantité de composé organique volatile étant extrait du flux de gaz chargé et absorbé par le flux de solution saline, l'étape de mise en contact produisant un flux de gaz épuré contenant une quantité résiduelle de composé organique volatile et un flux de solution saline chargé ; - une étape de récupération du composé organique volatile, comprenant une sous-étape de décantation du flux de solution saline chargé, conduisant à la séparation d'une phase contenant le composé organique volatile et de la solution saline.
Patent FR-3033347-A1 (FR)
Title: Trappe d'acces a ouverture commandee dans un equipement pour le batiment
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Dispositif d'accès dans un équipement de type échafaudage ou banche de coffrage pour des travaux de bâtiment, comprenant une plateforme (4) de travail des opérateurs avec un passage d'accès (40), une échelle ou escalier (2) agencé sous le passage d'accès, une trappe de fermeture (1), de type portillon ou guillotine, montée mobile par rapport à la plateforme, la trappe étant mobile entre une position fermée qui obture le passage d'accès et une position ouverte qui permet le passage d'un opérateur au travers du passage d'accès, l'échelle ou escalier étant montée mobile entre une position haute et une position basse, un mécanisme de commande (3), agencé entre l'échelle et la trappe, configuré pour déplacer ou exercer une force tendant à déplacer la trappe vers sa position ouverte lorsqu'un poids est appliqué sur l'échelle ou escalier ce qui tend à déplacer l'échelle vers sa position basse ; banche de coffrage avec un tel dispositif d'accès, l'échelle pouvant être escamotée pour le colisage de la banche.
Patent FR-3042510-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de rugosite de la surface d'une piece
Inventor: OHIER DOMINIQUE
IPC: C25F3/00
Filed: 2015-10-19
Abstract: Procédé de réduction de rugosité de la surface d'une pièce, comprenant une dissolution anodique (18) de ladite surface dans un bain, les caractéristiques d'un courant électrique de la dissolution anodique étant configurées pour provoquer un dégagement gazeux à la surface de la pièce.
Patent FR-3043150-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur et installation de chauffage , ventilation et / ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: F04D29/60
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un groupe moto-ventilateur, notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - un moteur, - un support moteur (11), et - un support de module de commande (23) formant support de palier pour le moteur. Selon l'invention, le support moteur (11) et le support de module de commande (23) comprennent chacun au moins une zone de fixation, les zones de fixation étant aptes à coopérer l'une à l'autre pour l'assemblage du support moteur (11) au support de module de commande (23), selon au moins deux positions différentes du support moteur (11) par rapport au support de module de commande (23).
Patent FR-3044728-A1 (FR)
Title: Carter d’embrayage avec ouies variables
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D13/72
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention a trait à un carter d'embrayage (2) de groupe motopropulseur de véhicule automobile, comprenant une paroi (4) formant l'enveloppe dudit carter, ladite paroi comprenant au moins une ouïe (20) de ventilation de l'enveloppe. L'ouïe ou au moins une des ouïes (20) comprend des moyens de variation de section de passage (201) de ladite ou desdites ouïes.
Patent FR-3051635-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour sangles, objets, parties de vetements et accessoires
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d'objets ou de parties de vêtements et d'accessoires. Ce dispositif qui est une boucle à clipsage rapide présente un certain nombre d'avantages par rapport aux systèmes classiques, ces derniers en effet n'ont pas su se renouveler tant au niveau de la fonctionnalité que de la rationalisation de leurs composants. Le dispositif selon l'invention permet de répondre à ces besoins, il comporte en effet selon une première caractéristique deux pièces strictement identiques et complémentaires, de sorte que l'on peut les associer pour qu'elles forment un assemblage cohérent, pour ce faire ces pièces disposent premièrement d'une partie mâle qui est une barre coudée possédant un avant bras flexible qui se déploie vers l'extérieur des pièces, jouant le rôle d'un ressort dans le but d'assurer le verrouillage ou l'ouverture de ce dispositif et deuxièmement d'une partie femelle qui est une coque destinée à l'emboîtement de cette barre coudée, par ailleurs chaque pièce possède des organes de verrouillage, mâles et femelles, disposés sur la face interne de la barre coudée au milieu de chaque pièce.
Patent FR-3048754-A1 (FR)
Title: Element de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2016-03-14
Abstract: Cet élément (200) de raccord fluidique (R) comprend un corps (202) de réception d'un embout complémentaire (100), ce corps étant centré sur un axe longitudinal (X2) et définissant, d'une part, un canal central (204) de circulation de fluide au sein du corps et, d'autre part, une chambre d'étanchéité (208) dans laquelle est logé un joint d'étanchéité apte à coopérer avec l'embout (100) introduit dans le corps (202). La chambre d'étanchéité est délimitée par une paroi radiale externe (2082) et une paroi arrière (2088). Cet élément de raccord comprend un mécanisme de verrouillage (206) qui comporte des organes de verrouillage (2062) mobiles radialement dans le corps par rapport à l'axe longitudinal (X2), entre une position de blocage de l'embout (100) dans le corps et une position de libération de l'embout, et une bague de verrouillage (2066) montée autour du corps et mobile par rapport à celui-ci, entre une première position de maintien des organes de verrouillage (2062) dans leur position de blocage et une deuxième position dans laquelle la bague de verrouillage ne s'oppose pas au déplacement des organes de verrouillage vers leur position de libération. La chambre d'étanchéité (208) est délimitée radialement vers l'intérieur, par rapport à l'axe longitudinal (X2), par une paroi radiale interne (2084) solidaire du corps (202).
Patent FR-3050762-A1 (FR)
Title: Admission d’air pour refroidisseur de moteur de vehicule automobile
Inventor: VETTORETTO PHILIPPE
IPC: F01P11/10
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne la mise en place d'une admission d'air (F1, F2) entre une entrée d'air (30) et une plaque de façade (11) d'un équipement de refroidissement (10) d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, en particulier d'un refroidisseur à suralimentation dit RAS. L'air (F1, F2) est canalisé dans un convoyeur (100) composé d'au moins deux portions (100a, 100b) successivement positionnées dans un espace disponible prédéfini et hermétiquement raccordées par leurs bords (100i), après le couplage d'une première portion d'extrémité (100a) au pourtour de ladite plaque (11) dans une première étape, et avant le couplage d'une autre portion d'extrémité (100b) à l'entrée d'air (30) dans une dernière étape.
Patent FR-3052088-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d'une aube monocristalline par fonderie, installation et procede de fabrication le mettant en oeuvre
Inventor: NIANE NGADIA TAHA
IPC: B22D30/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un moule (3) en matériau céramique destiné à être utilisé pour mouler une aube de turbomachine à partir d'un métal fondu, l'aube comprenant un pied, une plateforme, une pale, et un talon ; le moule comprenant : une cavité (4) ayant la forme de l'aube, et un conduit de grain auxiliaire (5) comprenant une première portion (51) et une deuxième portion (52) prolongeant la première portion, ladite première portion débouchant à une extrémité (511) dans une première partie (40) de la cavité formant le pied de l'aube et à une autre extrémité (512) dans une deuxième partie (412) de la cavité formant un becquet de la plateforme de l'aube, ladite deuxième portion (52) débouchant à une extrémité (521) dans ladite deuxième partie (412) de la cavité et à une autre extrémité (522) dans une troisième partie (432) de la cavité formant un becquet du talon de l'aube. L'invention vise aussi une installation et un procédé de fabrication mettant en œuvre un tel moule.
Patent FR-3052756-A1 (FR)
Title: Capsule service avec languette detachable
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D47/08
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne une capsule service comprenant une base (5) et une coiffe (7) attachée à ladite base (5), ladite base (5) comprenant une jupe externe (11) présentant une zone creuse (29), ladite capsule (1) comprenant en outre une languette détachable (35), ladite languette (35), en position fermée de ladite coiffe (7), recouvrant ladite zone creuse (29) en laissant libre une partie, dite prise de doigt, de ladite zone creuse (29), ladite languette (35) comprenant une zone de préhension (37) située au niveau de ladite partie prise de doigt et une zone de fixation (39) située à distance de ladite partie de prise de doigt, ladite capsule (1) étant configurée pour permettre une ouverture de la coiffe (7) par insertion d'un doigt au niveau de ladite partie de prise de doigt, après retrait de ladite languette (35). L'invention concerne aussi un récipient comprenant une telle capsule service.
Patent FR-3062359-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: HADDAD ALAIN
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-02-01
Abstract: Procédé d'aide à la conduite pour véhicule automobile dans lequel on calcule un angle de braquage (δref) de roues directrices du véhicule dans une voie de circulation. L'angle de braquage (δref) est calculé à partir d'un modèle dynamique du véhicule et à partir de paramètres portant sur le comportement du véhicule et respectant des critères de sécurité et de confort du conducteur.
Patent FR-3064323-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'amortissement pendulaire et dispositif obtenu par ce procede
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-03-22
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 11) du type de ceux comprenant au moins une masse pendulaire (2, 20) montée de façon mobile sur un support (4), ladite masse pendulaire (2, 20) étant formée de deux masselottes (3, 17) disposées de part d'autre du support (4), reliées entre des faces internes (5) par au moins une entretoise (6) fixée par au moins un rivet (23) et traversant une lumière (10) dudit support (4), un rouleau étant agencé entre le support (4) et la masse pendulaire (2, 20), caractérisé en ce que ledit rivet (23) comporte deux bouterolles (25).
Patent FR-3068158-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et systeme embarque d'evaluation d'une position et/ou d'une orientation associee a un element situe dans un habitacle de vehicule
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique d'évaluation d'une position et/ou d'une orientation associée à un élément situé dans un habitacle (H) de véhicule (V), comprenant : - une unité de réception de données représentatives d'une séquence d'images acquises par un dispositif de capture d'image (6); - un module de calcul conçu pour déterminer une direction de déplacement (T) dans au moins une première zone (Z1) du champ de vision (A) du dispositif de capture d'image (6) ; - un module de détermination de la position et/ou de l'orientation du dispositif de capture d'image en fonction de ladite direction de déplacement (T); - un module d'analyse conçu pour analyser une seconde zone (Z2) du champ de vision (A) du dispositif de capture d'image (6), ladite seconde zone (Z2) incluant une partie au moins de l'élément situé dans l'habitacle (H), et pour évaluer une position et/ou une orientation associée à l'élément situé dans l'habitacle (H) en fonction de la position et/ou de l'orientation déterminée.
Patent FR-3074114-A1 (FR)
Title: Systeme de feux de signalisation arriere adaptatifs de vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21S43/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: Système de feux de signalisation arrière adaptatifs de véhicule automobile (1) comportant un feu arrière gauche et feu arrière droit comportant chacun au moins un bloc optique (13) comportant au moins une première unité d'éclairage (110) et une deuxième unité d'éclairage (114) de type adaptatif, adjacentes, aptes respectivement à restituer des fonctions d'éclairage de signalisation et un organe de commande apte à commander les niveaux d'intensité lumineuse des première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13), caractérisé en ce que l'organe de commande est couplé à un dispositif de gestion d'accès au véhicule, et en ce que les première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13) répondent respectivement à des première et deuxième lois de commande déterminées imposées par l'organe de commande à la suite d'une détection d'un signal de commande reçu par le dispositif de gestion d'accès au véhicule (1) ; les première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13) étant commandées pour restituer des niveaux d'intensité lumineuses déterminés s'étageant successivement sur un nombre déterminé de niveaux d'intensité lumineuse d'amplitude d'abord croissante puis décroissante, par palier : un palier correspondant un à nombre entier déterminé d'intervalles de temps constant sur une durée totale déterminée.
Patent FR-3074324-A1 (FR)
Title: Procede d'inscription securisee d'un appareil electrique amovible lors de son installation au sein d'un systeme electrique
Inventor: MOULIN MICHEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-11-28
Abstract: Ce procédé d'inscription sécurisée d'un appareil électrique amovible comporte des étapes consistant à : a) postérieurement à l'installation d'un nouvel appareil électrique amovible au sein d'un système électrique pour remplacer un appareil électrique amovible défaillant, acquérir (112) un premier certificat de sécurité du nouvel appareil, ce premier certificat étant signé par une autorité connue du système ; b) vérifier (114) l'authenticité du premier certificat de sécurité acquis, cette vérification étant effectuée par le module électronique de commande ; c) générer un deuxième certificat de sécurité du nouvel appareil électrique amovible, comportant une clé générée par le calculateur électronique du nouvel appareil ; d) obtenir (126) une signature du deuxième certificat de sécurité auprès d'une autorité de certification de confiance, le nouvel appareil étant ensuite inscrit au sein du système seulement si cette signature est obtenue.
Patent FR-3076257-A1 (FR)
Title: Element de suspension de vehicule pourvu d'un revetement, procede de depot de ce revetement et composition de revetement pour ce procede
Inventor: DERAM DOMINIQUE
IPC: C09D163/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: Un élément de suspension de véhicule est pourvu d'un revêtement (11) comprenant une matrice de polymère réticulé (11E) comprenant un polyépoxyde et présentant une épaisseur minimum au moins égale à 200 µm. Un procédé de dépôt du revêtement sur l'élément de suspension comprend les étapes de : fourniture (101) de l'élément de suspension à revêtir ; préchauffage (103) de la surface de l'élément de suspension à une température de préchauffe au moins égale à 100°C ; dépôt (104) sur la surface préchauffée de l'élément de suspension d'une composition réticulable comprenant un composé époxy ; et chauffage (105) de la surface de l'élément de suspension à une température supérieure à la température de préchauffe, de manière à réticuler la composition, conduisant ainsi au revêtement (11). L'élément de suspension peut être un ressort hélicoïdal, particulièrement en acier.