baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2762420-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'obtention d'une selection adaptative d'ensembles de donnees stockes dans une memoire de masse
Inventor: ARTIGALAS MAX
IPC: G11B27/32
Filed: 1997-04-16
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif d'obtention d'une sélection adaptative d'ensembles de données stockés dans une mémoire de masse. La méthode et le dispositif mettent en oeuvre des informations de gestion relatives aux ensembles de données et permettent d'obtenir une liste classée d'ensembles de données. La sélection adaptative peut refléter des habitudes d'accès aux ensembles de données par un utilisateur ainsi que des préférences momentanées de cet utilisateur. Les ensembles de données peuvent par exemple être des chansons enregistrées sur une bande magnétique.
Patent FR-2768876-A1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de reception de cellules atm a codage a taux variable et signal numerique correspondant
Inventor: SEHIER PHILIPPE
IPC: H04L12/70
Filed: 1997-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de cellules ATM source (11),selon lequel+ : - on alloue à chacune desdites cellules ATM source (11) un nombre variable de bribes (12) et (14); - on adapte le codage et de chacune desdites cellules ATM source (11) en fonction du nombre de bribes qui lui est alloué.L'invention concerne également un procédé de réception et un signal numérique correspondants.
Patent FR-2751387-A1 (FR)
Title: Mecanisme de retenue d'anneau en fil metallique et dispositif de debrayage pour un embrayage du type a traction
Inventor: HASHIMOTO YASUYUKI
IPC: F16D23/14
Filed: 1997-07-17
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de retenue pour un embrayage du type à traction, comprenant un anneau en fil métallique (14) comportant plusieurs creux espacés sur sa circonférence qui ont une section transversale semi-circulaire; un collier de calage (15) comportant un rebord annulaire (15a) qui s'étend radialement vers l'extérieur, des premières griffes (20) s'étendant axialement à distance du rebord annulaire qui pénètrent chacune dans un creux de l'anneau (14) et comportent chacune une partie pliée (20a) qui s'étend radialement, et des secondes griffes qui s'étendent axialement à distance du rebord et qui sont plus courtes que les premières griffes, l'anneau (14) étant disposé axialement entre les extrémités axiales des secondes griffes et les parties pliées des premières griffes, et les secondes griffes étant légèrement inclinées par rapport à la direction axiale. L'invention concerne également un dispositif de débrayage pour un embrayage du type à traction.
Patent FR-2766150-A1 (FR)
Title: Berceau avant de vehicule automobile
Inventor: GALTIER LUCIEN
IPC: B62D21/11
Filed: 1997-07-18
Abstract: La présente invention concerne un berceau avant (1) de véhicule automobile, sur lequel sont fixés des organes de liaison au sol, constitué d'une traverse (la) pourvue d'une paroi supérieure (9) et d'une semelle (1b), et relié à la caisse (2) du véhicule, notamment à l'avant à deux brancards latéraux (6) et à l'arrière au plancher (8) d'un habitacle de véhicule, par des éléments de fixation disposés de part et d'autre du plan vertical médian (P) du véhicule. Ce berceau est remarquable en ce qu'il comporte un moyen de renfort (16; 26) formant une barre, disposée entre la paroi supérieure (9) et la semelle (1b) sensiblement au niveau du plancher (8).
Patent FR-2768203-A1 (FR)
Title: Secure positioning and tilting of vehicle steering column
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/184
Filed: 1997-09-05
Abstract: The positioning of a steering shaft (1) w.r.t its column support (2) is obtained by a clamping system (3). Two racks (17,8) connected to the shaft and column respectively mesh with one another in the locked position.  An asymmetrical return spring (9) causes separation of the racks in the unlocked position. The spring engages with the movable rack (17) and a support piece (16) so that the spring applies the rack against the support piece to ensure its complete meshing in the fixed rack.
Patent FR-2768501-A1 (FR)
Title: Generateur pyrotechnique adaptatif de gaz pour coussin de protection avec dispositif de neutralisation
Inventor: PEROTTO CHRISTIAN
IPC: B60R21/26
Filed: 1997-09-12
Abstract: Le générateur (1) comporte un corps (2) cylindrique creux comprenant une paroi latérale (3) dans laquelle est sertie une cloison (4) étanche transversale qui sépare une chambre de combustion amont (5) d'une chambre de combustion aval (6), chaque chambre de combustion (5, 6) possédant un chargement pyrotechnique (7, 8). Un dispositif de neutralisation est constitué, d'une part, par un tube retard (21) fixé dans la cloison (4) étanche transversale et, d'autre part, par un mélange pyrotechnique (24) contenu dans ledit tube retard (21). Un ensemble de sécurité (31) enserre le rétreint (28) et présente des zones prédécoupées recouvrant des tuyères d'éjection des gaz de combustion. Ce générateur pyrotechnique adaptatif de gaz est destiné à gonfler un coussin de protection et garantit l'élimination de toute matière pyrotechnique après fonctionnement.
Patent FR-2768574-A1 (FR)
Title: Power amplifier circuit for mobile radio communications, which has less energy consumption and is produced by a cost-effective method
Inventor: BRUNEL DOMINIQUE
IPC: H03F1/02
Filed: 1997-09-15
Abstract: Applying the signal modulation separately to the amplifier to a saturated signal response,  using a modulating signal via a continuous/continuous convertor provides a power efficient amplification method.
Patent FR-2771206-A1 (FR)
Title: Storage lockers in moving chain, with protection against doors causing jamming
Inventor: SANTI YVES
IPC: G07F17/12
Filed: 1997-11-20
Abstract: The storage lockers are in a chain that is moved past an access door. A locker (1) has one or more compartments (6)  with a door (4).  The locker door detaches when the door is forced past its normal open position.  The door hinge (12,14,16) is clipped in place on the enclosure wall, and detaches if the hinge is forced past its limiting opening, allowing the chain of lockers to move on.
Patent FR-2771624-A1 (FR)
Title: Knee unit for an above-knee prosthetic leg
Inventor: MOLINO JOSEPH L
IPC: A61F2/66
Filed: 1997-11-28
Abstract: The prosthetic leg comprises an upper prosthetic limb member, a lower prosthetic limb member, an operating cylinder and a piston within the cylinder. The upper prosthetic limb member is connected to the piston. Also included is a flexible bladder within a bladder cylinder. The operating cylinder is separated from the bladder cylinder by a solid intermediate region. There is a valve arrangement providing communication and controlling a flow of fluid through the solid intermediate region between the bladder cylinder and the second operating chamber of the operating cylinder.
Patent FR-2772219-A1 (FR)
Title: Antenne filaire pour terminal portable de radiotelephonie
Inventor: SENAC JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/40
Filed: 1997-12-09
Abstract: Le terminal radio portatif comporte un fil (7) d'antenne (6) dont au moins l'extrémité libre est entourée d'une enveloppe de protection (8), raccordé à une carte de circuit imprimé (2) et faisant saillie hors d'un boîtier (1) contenant la carte (2), l'enveloppe (8) étant surmoulée sur le fil (7) et comportant, dans une zone d'extrémité, des moyens (9) de fixation au boîtier (1).
Patent FR-2773804-A1 (FR)
Title: New synthetic sulfated polysaccharides, useful as anticoagulants and antithrombotic agents having short half life in the body
Inventor: BASTEN JOHANNES
IPC: A61K31/715
Filed: 1998-01-19
Abstract: Synthetic sulfated hexadecasaccharides (I) are new. Synthetic sulfated polysaccharides having formula A1-(A2)3-A3 (I) (as the anion) are new, in acid or salt form (specifically as the sodium or potassium salt), where:  A1 = pentasaccharide residue of formula (a); A2 = disaccharide residue of formula (b); A3 = pentasaccharide residue of formula (c); Q = OSO3<->; M = OCH3; (i) R1 =  beta -M; R2, R5 = Q; R3, R4 = M; (ii) R1 =  beta -M; R2-R5 = M; (iii) R1 =  alpha -Q; R2, R3, R5 = M; R4 = Q; (iv) R1 =  alpha -Q; R2-R5 = M; or  (v) R1 =  beta -M; R2, R4, R5 = M; R3 = Q.
Patent FR-2773869-A1 (FR)
Title: Adjustable-height base for installations resting on a surface, for use as mounting base for automated cash dispenser machines
Inventor: REMISE RENE
IPC: G07F19/00
Filed: 1998-01-22
Abstract: The base unit (2) is formed from a number of blocks (2a,2b) stacked to the required height (h). The blocks are available in a number of different heights. The cash dispenser (12) is anchored to the ground (S) by bolts (14) that pass through the floor of the dispenser and through holes pre-formed in the support blocks to screw into anchors (131) set in the ground.
Patent FR-2759125-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour raccorder deux pieces de construction moyennant de faibles tolerances
Inventor: LOIBL JOSEF
IPC: F16B21/08
Filed: 1998-01-28
Abstract: Ce dispositif comporte au moins une patte (4) prévue sur l'une des pièces de construction (2) et au moins un évidement (10) , prévu sur l'autre pièce de construction (8) . La patte et l'évidement sont munis d'une microdenture (6, 12) sur une face latérale de la patte. Pour raccorder les deux pièces de construction, la patte (4) est enfoncée dans l'évidement (10) .
Patent WO-9853303-A1 (WO)
Inventor: DAILLANT GUYLAINE
IPC: G01N21/59
Filed: 1998-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection automatique des défauts de soudure qui consiste à éclairer de façon homogène une partie du radiogramme de soudure à traiter, à faire défiler, partie par partie, ce radiogramme devant un capteur CCD qui effectue une prise de vue de chaque partie du radiogramme. L'invention concerne également un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2759008-A1 (FR)
Title: Procede de serrage de pieces a paroi mince dans une machine-outil et installation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BECKER MANFRED G
IPC: B23Q3/08
Filed: 1998-02-02
Abstract: Procédé de serrage de pièces à paroi mince dans une machine-outil ainsi qu'un dispositif par la mise en oeuvre du procédé. On utilise des porte-pièces (2) avec une chambre de réception (3) qui contient un alliage métallique en fusion entre 45 degreC et 140 degreC et se solidifiant au refroidissement, avec augmentation de volume. La pièce à usiner est placée avec une partie arrière dans l'alliage métallique en fusion. La chambre de réception (3) est refroidie jusqu'à ce que le métal en fusion se solidifie en un bloc maintenant la pièce. Le porte-pièce (2) est serré dans une machine-outil avec la pièce coulée dans le bloc, et la pièce est usinée. Le porte-pièce (2) est acheminé avec la pièce à usiner vers un dispositif de chauffage (9) , le bloc étant fondu par apport de chaleur et la pièce usinée étant prélevée. Le porte-pièce (2) est renvoyé vers le poste de refroidissement et y est chargé avec une nouvelle pièce.
Patent FR-2760095-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de diagraphie de forage combinant la resistivite par induction electromagnetique et la resonance magnetique nucleaire
Inventor: ITSKOVICH GREGORY B
IPC: G01V3/14
Filed: 1998-01-29
Abstract: Instrument pour mesurer la résistivité d'induction et les propriétés de résonance magnétique nucléaire des formations terrestres traversées par un puits de forage. L'instrument 10 comprend un aimant 8 pour induire un champ magnétique statique dans les formations, une antenne transmettrice TX positionnée à proximité de l'aimant et ayant un axe magnétique principal sensiblement perpendiculaire à la direction principale du champ magnétique de l'aimant. L'instrument comprend des antennes réceptrices RX1, RX2 positionnées en des emplacements espacés par rapport à l'antenne transmettrice, un circuit pour générer des impulsions de puissance en radio fréquence lequel est sélectivement connecté à l'antenne transmettrice, et des circuits pour mesurer les tensions induites tant dans l'antenne transmettrice, que dans les antennes réceptrices. Le circuit de mesure est adapté pour mesurer les tensions dans les antennes réceptrices au cours des impulsions de puissance en radio fréquence, lorsque les tensions sont induites dans les antennes réceptrices par induction électromagnétique. Le circuit de mesure est également adapté pour mesurer les tensions induites dans l'antenne transmettrice entre des impulsions de puissance successives, lorsque les tensions sont induites par résonance magnétique nucléaire.
Patent WO-9859239-A1 (WO)
Title: Method and device for determining the mass content of pollutants in a motor vehicle thermal engine exhaust gases
Inventor: BASTIEN REMI
IPC: G01M15/10
Filed: 1998-06-19
Abstract: The invention concerns a device comprising first means measuring (DB) data concerning the instantaneous fuel mass consumed by the vehicle, second means measuring (AN1, AN2) the instantaneous concentration of said agent in the exhaust gases, and means processing (UT) capable of determining, for each pollutant concerned, the corresponding mass content, based on the values of the measurements delivered by the first and second measuring means, and the instantaneous carbon concentration in the exhaust gases. The invention is applicable to high dynamics engine test installations.
Patent FR-2775455-A1 (FR)
Title: Automobile windscreen wiper mechanism with shaft support bearing
Inventor: GORCE STEPHANE
IPC: F16B17/00
Filed: 1998-02-27
Abstract: The windscreen wiper mechanism comprises a support bearing (12) from which extends a fixing end (22) the free end (26) of which is received in an opening (32) of a tubular element (30). The fixing end free end comprises cavities (34) in which a portion of the wall opposite the tubular element is pushed in by radial deformation. The free end of the fixing end has an external spherical convex surface (28) the largest diameter of which is equal to the internal diameter of the opening. This enables a relative angular orientation of two elements (10,30) prior to the fixing operation.
Patent FR-2777885-A1 (FR)
Title: Methods for the preparation of bis(difluoromethyl) ether and trifluoromethane, used for the preparation of other fluorinated compounds
Inventor: SCHIRMANN JEAN PIERRE
IPC: C07C17/361
Filed: 1998-04-23
Abstract: Trifluoromethane is prepared by the pyrolysis of bis(difluoromethyl) ether, F2HC-O-CHF2, at 300-500  deg C (preferably 350-400  deg C). An Independent claim is included for the preparation of bis(difluoromethyl) ether by contacting carbon monoxide with an excess of anhydrous HF at 1-200 (preferably 20-100) bars and 0-200 (preferably 15-150)  deg C.
Patent FR-2778229-A1 (FR)
Title: Air conditioning for building especially in multiple occupancy apartments
Inventor: RIBO ROBERT
IPC: F24F3/044
Filed: 1998-08-10
Abstract: A common external (e.g. roof-mounted) heat exchanger (18) includes fans delivering (17,19) fresh and extracting (12,13,14) stale air to and from individual apartments or sections. A receiving plenum (2) in each apartment contains an individually controlled (20,21) operational unit (1), from which air enters, via controllable intakes (5), each living- or bedroom (8), and passes through the service rooms (kitchen, bathroom, etc.) (15) to locally controlled (16) vents (11a) leading to the common extraction duct (13). The operational units (1) are associated with individual - opt., common - external (e.g. balcony-mounted) variable power units (50). The false ceiling (3) delimiting the plenum includes a recirculation grill (4). Conditions in each apartment are controlled by a central programmer (48) receiving information from room and external temperature sensors, airflow and, opt., pollution sensors. Control is exercised on a room by room basis, with daily or weekly cyclic variation, subject to the user's overriding intervention. Specific air-change levels are achieved, in rooms not being ventilated, by sequentially opening closed vents for sufficiently long periods, during which open vents are closed.
Patent FR-2782457-A1 (FR)
Title: Grip for tennis racquet handle; has bulge formed under grip, to fit between index and middle fingers
Inventor: BUFF WILLIAM
IPC: A63B49/08
Filed: 1998-08-20
Abstract: The grip has an additional piece housed under the traditional grip. It is formed, to produce a bulge (5) in the grip during winding of the grip. The bulge is formed to fit between the player's index (6) and middle (7) fingers.
Patent FR-2785268-A1 (FR)
Inventor: ALLEARD JEAN PIERRE
IPC: B05D1/02
Filed: 1998-10-28
Abstract: The invention concerns a valve comprising a cylindro-conical body (11) defining at least partially a chamber (10) designed to be connected by one first end of a deformable pouch (P) forming a product reservoir (L) and by a second end to a spray tube (T) provided with an intake orifice (a) and a valve, and a sealed fixing flange (12) on a rigid housing (B) capable of containing said pouch (P) and a pressure gas (A); the wall of said body being provided with at least an orifice (15) injecting gas (A) communicating the chamber (10) with the housing (B) and capable of being sealingly closed by an elastically deformable wall resting on said body (11) around said intake. The invention is characterised in that said injection orifice (15) is arranged on said body side wall and the elastically deformable wall is borne by a sleeve (M) radially clamped on said body (11) and integral with a ring-shaped joint (J) mounted beneath the flange (12).
Patent FR-2785384-A1 (FR)
Title: Vehicle navigation system with improved safety of route database includes sign-posting information and signpost position as well as usual conventional map information
Inventor: DESGIGOT FRANCOIS PIERRE
IPC: G01C21/26
Filed: 1998-11-04
Abstract: Vehicle based navigation system has in its memory all or part of the permanent sign-posting of a road system within a geographical region as well as the position of such sign posting on the system maps. The sign posting information is then translated into alerting format for the vehicle driver at the appropriate time.
Patent FR-2786120-A1 (FR)
Title: Nail driver for knocking fixing nails into the lower tongues of strips of parquet flooring or cladding at any angle
Inventor: VINALS JEAN CLAUDE
IPC: B25C1/02
Filed: 1998-11-24
Abstract: The nail driver consists of a tubular body (1) in which slides a piston (2) consisting of a head (20) which is struck by a hammer. The movement of the piston (2) in the body (1) is limited in either direction by a stop (3) and is braked by an O-ring (33). The nail can be contained in the body (1) prior to it being driven in, by a permanent magnet (13) inserted in the side of the body.
Patent FR-2787206-A1 (FR)
Title: Cinema/video curved screen image projection system having light source radiating light beam screen focussed with obscuring section blocking light rays opposite human eye vision position.
Inventor: KHELIF JEAN PIERRE
IPC: G03B21/10
Filed: 1998-12-15
Abstract: The curved screen image projection system has a source (1) with a radiating beam (2) following a propagation path (3). The projection system has an obscuring section (10) obscuring a portion of the surface object (6) which projects on the part of the display screen (15) opposite that seen by the human eye.
Patent WO-9947427-A1 (WO)
Inventor: GENTHON JOHN
IPC: B65D23/06
Filed: 1999-03-16
Abstract: The invention concerns a non-drip device for eliminating all liquid dripping, consisting of a body (1) with an orifice (3) wherein the neck is inserted, a shoulder (4) and a planar surface (5) maintaining a joint (10) in the recess (2). When the non-drip device is inserted by interlocking, the planar surface (5) acts as end of travel and stop indicating that the fixing is completed. An angle associated with a quarter circle (6) facilitates the liquid reinsertion into the bottle. A diameter enables the liquid to flow rapidly when poured and the ridge interrupts the liquid flow after it has been served. An overlap (9) is provided for publicity or a print. Said non-drip device as shown in the figure is designed to eliminate dripping when wine is poured from a bottle.
Patent WO-0000658-A1 (WO)
Title: Case hardened steel with high tempering temperature, method for obtaining same and parts formed with said steel
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: C21D1/28
Filed: 1999-06-28
Abstract: The invention concerns a case hardened steel composition comprising, expressed by weight: 0.06 to 0.18 % C; 0.5 to 1.5 % Si; 0.2 to 1.5 % Cr; 1 to 3.5 % Ni; 1.1 to 3.5 % Mo; and, as the case may be: not more than 1.6 % Mn and/or not more than 0.4 % V, and/or not more than 2 % Cu and/or not more than 4 % Co, the rest consisting of iron and residual impurities, said composition contents in Ni, Mn, Cu, Co, Cr, Mo and V, expressed by weight, satisfying the following relationships: 2.5 ≤ Ni + Mn + 1.5 Cu + 0.5 Co ≤ 5 (1); 2.4 ≤ Cr + Mo + V ≤ 3.7 (2). The invention also concerns a method for making case hardened and treated steel parts, made with said compositions.
Patent WO-0003792-A1 (WO)
Title: Method and installation for water treatment
Inventor: SAUX FRANC
IPC: B01D61/04
Filed: 1999-07-15
Abstract: The invention concerns a method and an installation for water treatment, which consists in subjecting the water to be treated to membrane filtering (1) to provide the relatively high flow rate required for currently used water (UF) and, to provide the more reduced rate flow required for improved quality water (OS); in subjecting the water derived from the membrane filtering to a reverse osmosis filtering; in clearing the osmosis membrane (9) upstream surface with the consumed membrane filtering water flow.
Patent FR-2790765-A1 (FR)
Inventor: RAMBACH ALAIN
IPC: C12Q1/14
Filed: 1999-03-11
Abstract: The invention concerns a novel chromogenic medium for isolating Staphylococcus aureus, charcterised in that it comprises in a culture medium of Staphyloccus aureus at least one of the following two chromogenic agents: 5-bromo 6-chloro 3-indoxyl phosphate and 5-brono 4-chloro 3-indoxyl glucoside and it further contains deferoxamine.
Patent WO-0037467-A1 (WO)
Title: 1,8-benzonaphthyridine derivatives
Inventor: DESCONCLOIS JEAN-FRANCOIS
IPC: C07D471/04
Filed: 1999-12-20
Abstract: The invention concerns a novel 1,8-benzo[b]naphthyridine derivative of general formula (I), wherein: R1 and R2, identical or different, represent an alkyl or cycloalkyl radical (3 to 8 members), or together form with the nitrogen atom to which they are bound a heterocycle with 6 chains, optionally containing another nitrogen atom and capable of being substituted in position 4 by a phenyl radical, phenyl substituted by a halogen or by alkylthiomethyl, benzyl, benzyl substituted by a halogen, heterocyclylmethyl whereof the heterocyclyl part is saturated or unsaturated and contains 5 to 6 members, phenylamino, or phenylamino whereof the phenyl part is optionally substituted by a halogen atom; or R1 and R2 together form with the nitrogen atom to which they are bound a heterocycle with 7 to 8 members optionally containing another nitrogen atom and optionally substituted as above; R3 represents an alkyl, fluoroalkyl, carboxyalkyl, cycloalkyl radical containing 3 to 6 carbon atoms, fluorophenyl, difluorophenyl, alkyloxy or alkylamino; and R4 represents a hydrogen atom or a fluorine atom, the alkyl radicals (1 to 4 carbon) being linear or branched, as the case may be in its stereoisomer forms or mixtures thereof, and its metal salts, its addition salts with nitrogenous bases and its addition salts with acids.