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Patent FR-3028304-B1 (FR)
Title: Installation et procede de recuperation de calories dans flux gazeux
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F3/14
Filed: 2014-11-06
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'installation permet la récupération de calories dans un flux gazeux (F). Elle comporte un dispositif de production et de traitement dudit flux gazeux (F) entrant et un système (2) de récupération d'énergie. Le ledit dispositif comporte une enceinte (10), qui contient un volume (V) de liquide dont la température (Tliquide) est inférieure à la température (Tinitiale) du flux gazeux (F) entrant dans l'enceinte (10), et qui comporte au moins une ouverture d'évacuation (10g) d'un flux gazeux positionnée au-dessus de la surface (S) dudit volume liquide (V). Ledit dispositif comporte en outre des moyens (121) de production et d'injection d'un flux gazeux qui permettent en fonctionnement de créer et d'introduire le flux gazeux (F) entrant, en provenance de l'extérieur de l'enceinte (10), dans ledit volume (V) de liquide contenu dans l'enceinte, au-dessous de la surface (S) dudit volume (V) de liquide, et de telle sorte qu'un flux gazeux (F') sortant, traité par contact direct avec ledit volume de liquide (V) remonte à l'intérieur de l'enceinte (10) et est évacué en dehors de ladite enceinte (10) en passant à travers l'ouverture d'évacuation (10g) de l'enceinte. Ledit système (2) permet de récupérer une partie au moins des calories captées dans le liquide (L).
Patent FR-3043427-B1 (FR)
Title: Embout de montant d'un dispositif d'acces de type escabeau ou analogue
Inventor: PINEAU JULIEN
IPC: E06C7/46
Filed: 2015-11-09
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un embout chaussant une extrémité d'un montant d'un dispositif d'accès tel qu'un escabeau, ladite extrémité comportant un alésage intérieur récepteur de l'embout, ledit embout (P) comportant un talon (2) et une pièce entrante (1) emboîtés l'un dans l'autre, ladite pièce entrante venant s'emboîter par coulissement dans le talon suivant une portion ajustable longitudinalement permettant un réglage en longueur dudit embout en fonction de la longueur de l'extrémité du montant, ledit embout étant en outre agencé pour le rendre adaptable à la largeur de l'extrémité du montant (M,M').
Patent FR-3035940-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un dispositif de transmission de couple d'un vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-05-07
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un amortisseur, notamment un amortisseur de torsion pour une chaine de transmission d'automobile, Lamortisseur comportant : - un élément mobile primaire (2), mobile en rotation par rapport à un axe de rotation X, - un élément mobile secondaire (3), mobile en rotation par rapport à l'axe de rotation X, l'élément mobile secondaire étant mobile en rotation par rapport à f élément mobile primaire par rapport à l'axe de rotation (X), - un organe de transmission (14, 15) comportant une portion de fixation (18), cet organe de transmission comportant une lame élastique (100) capable de fléchir et transmettre un couple de rotation entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant accompagnée d'une rotation relative entre les éléments mobiles primaire et secondaire, selon l'axe de rotation X, - un organe de renfort (70), agencé pour renforcer le maintien de la portion de fixation de l'organe de transmission vis-à-vis des efforts auxquels est soumis cet organe de transmission.
Patent FR-3036967-B1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-06-05
Granted: 2021-10-01
Abstract: Autoinjecteur comportant: - un corps (1) recevant un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P), tel qu'une seringue pré-remplie, - une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston (P) dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable par un ressort d'injection (8) entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston (P) du réservoir (S) pour injecter le produit fluide dans un site d'injection, - un dispositif indicateur pour indiquer à l'utilisateur qu'il peut retirer ledit autoinjecteur dudit site d'injection, ledit autoinjecteur comportant un système retardateur pour retarder la fin d'actionnement dudit dispositif indicateur par rapport à la fin de l'injection, ledit dispositif indicateur générant un bruit pendant son actionnement, ledit bruit étant généré jusqu'à la fin d'actionnement dudit dispositif indicateur.
Patent FR-3037731-B1 (FR)
Title: Bougie pour un moteur a combustion interne
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: H01T13/02
Filed: 2015-06-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne une bougie (200) pour un moteur à combustion interne destinée à équiper une culasse (120) fermant un cylindre (110) du moteur, le cylindre comportant une chambre de combustion (111) dans laquelle un mélange gazeux est comprimé, la bougie comportant : - un canal de décompression (260) reliant la chambre de combustion à l'air libre et présentant un orifice interne (261) à la bougie ; - une soupape de décompression (270) pouvant être placée dans deux positions : ○ une position de repos dans laquelle la soupape de décompression n'obture pas l'orifice interne de sorte qu'une partie du mélange gazeux s'échappe pendant une phase de démarrage ; ○ une position fermée dans laquelle la soupape de décompression obture l'orifice interne de sorte que la chambre de combustion est étanche au niveau du canal de décompression.
Patent FR-3039815-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d’un systeme automatise d’assistance a la conduite d’un vehicule automobile
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-08-03
Granted: 2017-07-21
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système automatisé d'assistance à la conduite comportant une étape initiale de conduite dans un mode autonome (100) ; une étape de conduite dans un mode transitoire où le système réduit progressivement la vitesse du véhicule en gardant le contrôle de son déplacement latéral (120) et activée depuis le mode autonome par la détection d'une première action du conducteur interprétée comme une volonté de sortir de ce mode (110) ; une étape de conduite en mode manuel (160) activée depuis le mode transitoire suite à la détection de la reprise en mains du volant (150) ; et au moins une étape de retour dans le mode de conduite autonome (200, 220, 240, 260) activée depuis le mode transitoire suite à la détection d'une seconde action du conducteur différente de la première, interprétée comme une volonté de revenir vers le mode de conduite autonome (190, 210, 230, 250).
Patent FR-3041074-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21V7/10
Filed: 2015-09-14
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage pour véhicule automobile, comprenant une source de lumière à semi-conducteurs comprenant des bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques, et au moins une optique de mise en forme des rayons lumineux émis par la source de lumière, la source de lumière comportant au moins deux zones activables sélectivement, et dont la luminance d'au moins une zone activable est au moins supérieure à 80 Cd/mm2.
Patent FR-3045091-B1 (FR)
Title: Serrure actionnable par une premiere commande telle qu'une barre anti-panique et par une deuxieme commande a cle
Inventor: MOUKARZEL PASCAL
IPC: E05B17/04
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet une serrure comprenant une première commande qui comporte un premier carré de manœuvre (42) et une deuxième commande qui comporte un deuxième carré de manœuvre (54) et un barillet (44) comprenant un panneton (48), caractérisée en ce que la serrure comprend : - un système d'accouplement (56) configuré pour occuper un premier état accouplé dans lequel les premier et deuxième carrés de manœuvre (42, 54) sont cinématiquement liés, et un second état désaccouplé dans lequel les premier et deuxième carrés de manœuvre (42, 54) peuvent pivoter indépendamment l'un de l'autre, et - une première tige (74) avec une première extrémité (76) configurée pour coopérer avec le deuxième carré de manœuvre (54) et une seconde extrémité (78) configurée pour coopérer avec le panneton (48) du barillet (44) de sorte que la rotation du panneton (48) provoque le pivotement du deuxième carré de manœuvre (54).
Patent FR-3045189-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'au moins une zone memoire d'un dispositif electronique, module de securisation, dispositif electronique et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention propose un procédé de sécurisation d'au moins une zone mémoire d'un dispositif électronique, comprenant les étapes suivantes : • détection (10) d'une désallocation d'au moins une portion de ladite zone mémoire, dite portion désallouée (M) ; • remplacement (11) d'au moins une partie de ladite portion désallouée (M) par au moins une instruction prédéterminée, dite instruction d'alerte (J), ou au moins une combinaison d'instructions prédéterminées, dite combinaison d'instructions d'alerte ; • marquage (12) de ladite portion désallouée (M).
Patent FR-3060062-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique pour divergent
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection thermique (10) pour un divergent de moteur de fusée (100) ayant une paroi extérieure (106) et comportant au moins des premier et deuxième raidisseurs (110, 110', 110"). L'invention se caractérise par le fait que le dispositif comporte au moins un premier bloc (12') configuré pour être disposé entre les premier et deuxième raidisseurs et contre la paroi extérieure, lorsque le dispositif de protection thermique est monté sur le divergent.
Patent FR-3048776-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'au moins un compose chimique dans un fluide
Inventor: BARTHET CHRISTELLE
IPC: G01N29/036
Filed: 2016-03-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de détection d'un composé chimique dans un fluide comprenant une chambre (1) dotée d'un orifice d'entrée (3) d'un flux du fluide (F) et d'un orifice d'aspiration (4) du flux du fluide ayant traversé la chambre, et contenant plusieurs capteurs (C1-C4) de type microbalance piézoélectrique, délimités chacun par deux faces principales (5.1, 5.2) et un chant (5.3), et portés chacun par une paroi de la chambre, au moins une des faces principales de chaque capteur étant revêtue d'un matériau sensible (9) au composé à détecter, chaque capteur présentant un plan médian de part et d'autre duquel s'étend chacune des faces principales (5.1, 5.2) caractérisé en ce que chaque capteur est agencé dans la chambre (1) de manière à ce que son plan médian soit localement orthogonal à une paroi de la chambre qui porte le capteur.
Patent FR-3050708-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique d'un groupe motopropulseur hybride en fonction de la vitesse du vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W20/17
Filed: 2016-05-02
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique (13) d'un groupe motopropulseur hybride (1) pour la recharge électrique d'un accumulateur (17) électrique de puissance d'une traction électrique. Le procédé de pilotage est configuré pour que la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement au couple moteur en sortie d'un moteur thermique (11) de traction qui est égal à une première composante de couple respectant un critère acoustique, et lorsque la vitesse du véhicule est supérieure à un seuil de vitesse, la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement égal à la première composante augmentée d'une deuxième composante qui est fonction de la vitesse du véhicule. Grâce à l'invention, le groupe motopropulseur (1) présente un agrément acoustique amélioré et permet d'augmenter la recharge de l'accumulateur électrique de puissance (17) dans les situations de roulage à haute vitesse.
Patent FR-3074892-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une deflexion d'une surface a mesurer d'une piece mobile par rapport a un point d'observation, ensemble et aeronef associe
Inventor: ZALAMANSKY GILLES
IPC: G01B11/16
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le procédé comportant les étapes suivantes : - fourniture d'une mire (30) sur la surface à mesurer (12) de la pièce ; - observation de la mire (30) à l'aide d'une caméra (36) ; La mire (30) est propre à engendrer une figure de diffraction (34). Le procédé comprend les étapes suivantes : - illumination de la mire (30) par une source (32) de lumière pour créer la figure de diffraction (34) visible à l'aide de la caméra (36) ; - lors de mouvements de la pièce, enregistrement du déplacement apparent de la figure de diffraction (34) par rapport à au moins une référence (38) physique sur la surface à mesurer (12) de la pièce, observé à l'aide de la caméra (36).
Patent FR-3062480-B1 (FR)
Title: Methode de determination de la densite de charge anionique d'un polymere
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de la densité de charge anionique d'au moins un polymère présent dans un échantillon, selon les étapes suivantes : - mettre en contact et permettre l'interaction du au moins un polymère présent dans l'échantillon avec une solution révélatrice comprenant des ions lanthanides (III), - exciter l'échantillon à une longueur d'onde d'excitation λexc et détecter, par photoluminescence résolue en temps, un signal provenant des ions lanthanides (III) ayant interagit avec le au moins un polymère à une longueur d'onde d'émission λem, et - déterminer la densité de charge anionique du au moins un polymère de l'échantillon en utilisant le signal détecté à la longueur d'onde d'émission
Patent FR-3063269-B1 (FR)
Title: Structure de soubassement de vehicule automobile.
Inventor: BLONDEAU FABIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un soubassement de véhicule automobile comprenant deux longerons arrière (10) présentant chacun une première extrémité (10a), un plancher arrière (12) fixé sur lesdits longerons arrière et séparé d'un plancher central (18) par une paroi en tôle (16) s'étendant au droit desdites premières extrémités et des éléments de fermeture de bavolet avant (22) et arrière (20) s'étendant longitudinalement et perpendiculairement auxdits planchers arrière et central. Selon l'invention, chaque première extrémité desdits longerons arrière est prolongée par un module de liaison adaptatif (24), apte à constituer une partie de liaison entre ladite première extrémité et ladite paroi en tôle, ledit module de liaison adaptatif étant conçu pour adapter ladite partie de liaison à une pluralité de dimensionnements dudit plancher arrière selon au moins les directions longitudinale et/ou transversale du véhicule, sans modification du dimensionnement dudit plancher central.
Patent FR-3065038-B1 (FR)
Title: Flotteur par exemple d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un flotteur (2) notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes (3, 4, 5, 6), dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures (4, 5, 6), raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton (8, 9, 10) réalisées en béton et munies de nappes de câbles de post-contrainte (11, 12, 13, 14, 15, 16), caractérisé en ce que les câbles des nappes (11, 12, 13, 14, 15, 16) présentent des extrémités d'ancrage munies de moyens d'ancrage noyés dans des parties en saillie correspondantes de ces branches.
Patent FR-3074011-B1 (FR)
Title: Module electrique de puissance
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: Module électrique de puissance comportant des composants de puissance (21, 22) et des supports (30) comprenant chacun au moins une portion métallique (31 ; 32), les portions métalliques des supports formant un substrat du module électrique de puissance (1), au moins un support (30a, 30b, 30c, 30d, 30e) comprenant deux portions métalliques orientées l'une par rapport à l'autre d'un angle d'orientation supérieur à 0°, chaque composant de puissance étant fixé à deux portions métalliques de deux supports distincts en étant positionné entre lesdites deux portions métalliques, le module électrique de puissance étant agencé de sorte que des courants électriques de puissance provenant ou à destination des composants de puissance circulent dans les portions métalliques des supports.
Patent FR-3075798-B1 (FR)
Title: Procede d’extraction de molecules hydrosolubles intracellulaires essentiellement nondestructif de microalgues unicellulaires
Inventor: BLANCKAERT VINCENT
IPC: C07K1/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé d'extraction de molécules hydrosolubles intracellulaires essentiellement non-destructif de microalgues unicellulaires, le procédé comprenant : - une étape de fourniture de microalgues unicellulaires dépourvues de paroi cellulaire secondaire ou ayant une paroi cellulaire secondaire d'épaisseur inférieure ou égale à 0.5 µm; - une étape de placement des microalgues dans un milieu de faible conductivité électrolytique pour former une suspension de microalgues, la conductivité électrolytique totale de la suspension de microalgues ayant une valeur allant de 15 et 40 µS.cm-1 à 25°C; - une étape d'application d'un champ électrique pulsé sur la suspension de microalgues afin d'obtenir une suspension de microalgues temporairement perméabilisées, le champ électrique pulsé ayant une force électrique allant de 0,5 à 1 kV.cm-1 ; et, - une étape d'incubation de la suspension de microalgues temporairement perméabilisées, afin d'obtenir des microalgues appauvries en molécules hydrosolubles intracellulaire en suspension dans un milieu enrichi en molécules hydrosolubles extraites, l'étape d'incubation permettant la diffusion de molécules hydrosolubles intracellulaires des microalgues au moins temporairement perméabilisées dans le milieu de faible conductivité électrolytique.
Patent FR-3075744-B1 (FR)
Title: Colonne de direction
Inventor: BUYS LAURENT
IPC: B62D1/187
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: Colonne de direction à réglage d'extension longitudinale et d'inclinaison du volant comprenant un manchon (4) porté par un palier déformable (2) muni d'un mécanisme de serrage composé d'un axe de serrage (51). Le palier déformable (2) a deux branches latérales (21) reliées par une traverse formée de deux facettes inclinées (22) réunies par un fond (23). Les deux branches latérales (21) forment chacune un premier appui latéral (7a, 7b) près de l'extrémité de la branche (21) et les deux facettes inclinées (22) forment chacune un deuxième appui latéral incliné (7c, 7d) et à l'opposé des premiers appuis latéraux (7a, 7b), le fond (23) formant un appui intermédiaire (7e) entre les deux appuis latéraux inclinés (7c, 7d). L'axe de serrage (51) traverse l'extrémité des deux branches latérales (21) au-delà des deux premiers appuis latéraux (7a, 7b).
Patent FR-3069065-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'orientation d'un laser de balayage fixe
Inventor: APPENZELLER BEATRICE
IPC: G01S17/89
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Repère terrestre (40) pour déterminer l'orientation d'un laser de balayage (10), fixe, réalisé de façon à générer des valeurs caractéristiques de distance et de réflexion pour une détection avec le laser de balayage (10). Le repère terrestre (40) est en deux couleurs et comporte deux pieds verticaux (42, 44), notamment sombres. Les pieds (42, 44) sont reliés par un fond (46), notamment clair, coulissant verticalement, et ayant une bande de liaison (48) sombre faisant un angle.
Patent FR-3084554-B1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee de donnees entre un terminal de paiement et une imprimante sans fil
Inventor: POMMARET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-07-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: De nouveaux terminaux de paiement peuvent prendre la forme d'une tablette tactile qui n'intègre pas une imprimante, cela permet de mutualiser une imprimante entre plusieurs terminaux de paiement. L'édition d'un reçu permet de confirmer le montant facturé et de justifier l'achat. Les données indiquées dans un reçu sont sensibles et elles doivent être sécurisées avant leur transmission vers l'imprimante. Cependant, les techniques utilisées pour chiffrer les données transmises vers l'imprimante souffrent d'un défaut de sécurisation.  Dans le cadre de l'invention, le terminal de paiement et le dispositif de réception de données échangent des messages relatifs à la négociation d'une clé cryptographique partagée au travers d'une première connexion en champ proche. Les données relatives à une transaction effectuée par le terminal de paiement sont alors cryptées au moyen de la clé cryptographique partagée et transmises au dispositif de réception de données au travers d'une deuxième connexion radio.
Patent FR-3088040-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une trajectoire d'un vehicule autonome
Inventor: MILANES VICENTE
IPC: B60W50/06
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de détermination d'une trajectoire d'un véhicule autonome, le procédé comprenant une première phase se déroulant alors que la trajectoire du véhicule est contrôlée manuellement, la première phase comprenant: - une première étape de calcul d'une première trajectoire théorique du véhicule, - une deuxième étape de mesure d'une trajectoire effectivement suivie par le véhicule, et - une troisième étape de calcul d'un facteur de correction, la troisième étape comprenant une comparaison de la première trajectoire théorique avec la trajectoire effectivement suivie, et le procédé comprenant une deuxième phase se déroulant alors que la trajectoire du véhicule est contrôlée de manière autonome, la deuxième phase comprenant : - une quatrième étape de calcul d'une deuxième trajectoire théorique du véhicule, et - une cinquième étape de calcul d'une trajectoire personnalisée du véhicule, ce calcul étant basé sur la deuxième trajectoire théorique et sur ledit facteur de correction.
Patent FR-3088663-B1 (FR)
Title: Structure de fixation destinee a fixer un panneau, en particulier un panneau de verre
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: F16B5/12
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: Une structure de fixation destinée à fixer un panneau (P), tel qu'un panneau de verre, qui est susceptible de reposer sur une surface de support (S), tel qu'un balcon, une plateforme, un plancher ou similaire. La structure de fixation se présentant sous la forme d'une pince ponctuelle ou d'un rail longitudinal comprenant au moins un élément de base (10) et au moins une couple d'organes couvrants (20, 20'). Le au moins un élément de base (10) inclut une surface inférieure (12) susceptible de venir en contact réciproque avec la surface de support (S), un berceau (13) susceptible d'asseoir le panneau et deux surfaces latérales opposées (11, 11') sensiblement perpendiculaires à la surface inférieure (12) susceptibles de rester à des côtés opposés par rapport au panneau (P) une fois insérées dans le berceau (13). Chaque organe couvrant (20, 20') est susceptible de couvrir une surface latérale (11, 11') respective. Est en outre prévu un moyen (30) de fixation du panneau (P) au sein dudit berceau (13). Les organes couvrants (20, 20') et ledit élément de base (10) incluent un moyen (15, 16 ; 25, 26) pour le couplage amovible réciproque les uns aux autres.