baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010078-A1 (FR)
Title: Caoutchouc naturel epoxyde et modifie
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L13/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de modification d'un caoutchouc naturel époxydé qui permet d'améliorer le rendement de greffage. Le procédé comprend: -la réaction d'un caoutchouc naturel époxydé avec un système constitué - d'un acide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle R représente un groupement susceptible d'interagir avec une charge renforçante et d'un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, - ou encore R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle. -puis la cuisson à une température supérieure à 120°C.
Patent FR-3011643-A1 (FR)
Title: Interferometre optique utilisable dynamiquement et procede d'asservissement d'un tel interferometre
Inventor: RAGOT VINCENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: Interféromètre comportant un support (1) sur lequel sont monté un miroir fixe et un miroir mobile s'étendant parallèlement l'un à l'autre, et des moyens de réglage d'un écartement des miroirs l'un par rapport à l'autre, caractérisé en ce que le miroir mobile est relié au support par des moyens de suspension élastique et en ce que les moyens de réglage de l'écartement des miroirs comportent au moins trois paires d'électrodes en regard qui sont reliées à une unité de commande agencée pour alimenter les électrodes de manière qu'elles forment des actionneurs et des détecteurs électrostatiques pour maintenir en position le miroir mobile en mettant sous contrainte les moyens de suspensions. Procédé de réglage d'un tel interféromètre.
Patent FR-3012836-A1 (FR)
Title: Butee anti-degondage pour paumelle d'une fenetre a soufflet et procede de verrouillage associe
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E06B5/11
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une butée anti-dégondage (40) pour paumelle d'une fenêtre à soufflet comportant un dormant (16) apte à être fixé sur un mur et un vantail (17) mobile par rapport au dormant (16) et relié au dormant (16) par ladite paumelle, ladite paumelle comportant une première partie (27) fixée sur ledit dormant (16) au moyen d'au moins une vis de fixation et une deuxième partie (28) fixée sur ledit vantail (17), ladite butée anti-dégondage (40) comportant un bras à une première extrémité duquel est fixé un corps de blocage, ladite butée anti-dégondage (40) étant apte à être fixée sur un dormant (16) au niveau d'une deuxième extrémité dudit bras, opposée à ladite première extrémité, au moyen d'une vis de fixation également utilisée pour fixer ladite première partie (27) sur ledit dormant (16).
Patent FR-3015261-A1 (FR)
Title: Composition de revetement des ongles, ensemble et procede
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une phase continue aqueuse, - une phase particulaire comprenant : i) au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse, ii) au moins une charge creuse, - au moins un agent dispersant polymérique apte à disperser la phase particulaire dans la phase aqueuse. La présente invention concerne également un procédé de revêtement, en particulier de maquillage, des ongles.
Patent FR-3016255-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome producteur d'energie electrique a grande roue generatrice
Inventor: NIKOLIC AUDE
IPC: H02K53/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif faisant appel à au moins une grande roue dite « grande roue génératrice » (RG) de diamètre identique ou voisin du diamètre circonscrit des pales d'un aérogénérateur de type éolienne à pales, à chaque extrémité de l'axe central (AR) de laquelle sont intégrés deux générateurs (G1) (G2) de forte puissance par exemple 1000 KW Chacun. Lesdits « générateurs axiaux » (G1) (G2) sont positionnés axialement l'un face à l'autre et de part et d'autre de la grande roue génératrice (RG). La grande roue génératrice (RG) est animée en rotation par un moteur électrique tangentiel dit « moteur d'entrainement » (ME) alimenté en électricité au moyen d'une quantité suffisante de batteries rechargeables dites « accus de stockage » (RA). Un des générateurs d'électricité axiaux (G1) (G2) produit de l'énergie électrique pour recharger la pluralité des accumulateurs d'électricité rechargeable (RA) alimentant le moteur électrique tangentiel d'entrainement (ME) et l'autre des générateurs d'électricité (G1) (G2) produit de l'électricité pour alimenter le secteur de distribution électrique national.
Patent FR-3019795-A1 (FR)
Title: Remorque, de preference attelable a un vehicule leger tel qu'un velo, un quadricycle ou un cyclomoteur
Inventor: MORIN MICHAEL
IPC: B62K27/04
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne une remorque (1) comprenant une paire de roues (2) montées à rotation autour d'un axe et un châssis (3) supporté au moins partiellement par les roues (2), ledit châssis (3) comprenant deux arceaux (4) disposés au moins partiellement l'un, en avant, l'autre, en arrière des roues (2), et des longerons (5) sensiblement parallèles s'étendant sensiblement orthogonalement à l'axe de rotation des roues (2) et reliant chacun deux montants (41) d'arceaux (4) entre eux. La remorque (1) comprend en outre un bac (6) de transport de charge coulissant, de type tiroir, déplaçable à coulissement sous les sommets (42) desdits arceaux (4), le long des longerons (5) formant glissières.
Patent FR-3016560-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire comprenant une pedale et son support, pouvant recevoir differents types de pedale
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/30
Filed: 2014-01-22
Abstract: Ensemble modulaire comprenant une pédale (10) et son support (2) pour un véhicule automobile, le support étant prévu pour se fixer dans la caisse du véhicule, la pédale étant articulée autour d'un axe transversal (8) formant un pivot, caractérisé en ce qu'il comporte une chape intermédiaire (6) spécifique pour la pédale qui est reçue à l'intérieur, comprenant ses deux bras traversés par l'axe (8), cette chape se fixant sur le support (2) en s'insérant dans des moyens de guidage de ce support, un système de clipsage (18) maintenant en position finale la chape dans le support.
Patent FR-3002145-A1 (FR)
Title: Complement pour chevaux
Inventor: HARRIS PATRICIA A
IPC: A61D99/00
Filed: 2014-02-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions à base notamment de matières végétales, pour la complémentation animale équine. L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions et leur procédé de préparation.
Patent FR-3018746-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de deux bouchons adjacents
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-03-24
Abstract: Système de verrouillage d'un premier bouchon (14) et d'un deuxième bouchon (15) adjacents, chaque bouchon pouvant adopter une position de fermeture dans laquelle le bouchon (14, 15) est maintenu au contact d'une embouchure (11) et une position d'ouverture dans laquelle le bouchon (14, 15) est écarté de l'embouchure (11), le système de verrouillage comprenant un verrou (21) ayant un corps (22) monté en rotation autour d'un axe (A), un premier pêne (23) et un deuxième pêne en saillie à partir du corps (22) et décalés angulairement l'un par rapport à l'autre, le verrou (21) étant mobile en rotation entre une première position de verrouillage dans laquelle le premier pêne (23) vient au contact du premier bouchon (14), le deuxième pêne étant libre, et une deuxième position de verrouillage dans laquelle le deuxième pêne vient au contact du deuxième bouchon (15), le premier pêne (23) étant libre.
Patent FR-3023621-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de menaces
Inventor: DIAZ DAMIEN
IPC: G01S7/48
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détection de menaces, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un boîtier (2) comprenant au moins un premier capteur d'images (3) apte à couvrir un premier domaine spectral et au moins un second capteur d'images (4) apte à couvrir un second domaine spectral, différent du premier domaine spectral, les premier et second capteurs (3, 4) étant aptes à former des images d'une même zone (Z) à surveiller, des moyens de traitement (8) aptes à détecter une menace située dans ladite zone (Z) à partir des images issues du premier capteur (3) et/ou du second capteur (4).
Patent FR-3023849-A1 (FR)
Title: Procede de separation des composants d'un substrat solide comprenant un support a base d'oxyde de terre rare et des particules d'un metal noble, par dissolution selective du support.
Inventor: VIROT MATTHIEU
IPC: C22B59/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: Procédé de traitement d'un substrat solide comprenant un support comprenant, de préférence constitué par, au moins un oxyde choisi parmi les oxydes d'un premier métal choisi parmi les terres rares, les oxydes mixtes d'un premier métal choisi parmi les terres rares et d'au moins un deuxième métal différent du premier métal, et les mélanges d'un oxyde d'un premier métal choisi parmi les terres rares et d'au moins un oxyde d'au moins un deuxième métal différent du premier métal, ledit substrat comprenant au moins une surface sur laquelle sont déposées des particules constituées par au moins un métal noble, afin de séparer le premier métal, le deuxième métal éventuel, et le métal noble qui constitue les particules, ledit procédé comprenant une étape de dissolution sélective du substrat, au cours de laquelle on met en contact le substrat avec une solution de dissolution comprenant au moins un acide minéral et au moins un agent réducteur de la terre rare ou des terres rares du support, moyennant quoi on obtient une solution contenant le premier métal et le deuxième métal éventuel à l'état dissous, dans laquelle se trouvent en suspension les particules constituées par le métal noble.
Patent FR-3024070-A1 (FR)
Title: Procede de reglage automatise d'une installation de production de recipients
Inventor: GENDRE JULIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2014-07-22
Abstract: Procédé de réglage d'une installation (1) de production de récipients (2), chaque récipient (2) étant produit à partir d'une préforme (3) en matière plastique, ce procédé comprenant les étapes consistant à : a) identifier un modèle de préforme ; b) identifier un modèle de récipient à produire à partir du modèle de préforme ; c) sélectionner une recette de production ; d) commander le fonctionnement de l'installation (1) suivant la recette pour produire un corps (3' ; 2) creux ; e) mesurer une ou plusieurs propriétés réelles du corps (3' ; 2) creux ; f) comparer chaque propriété réelle avec une propriété théorique prédéterminée correspondante ; g) tant qu'au moins une propriété réelle est non conforme : h) ajuster la recette ; i) répéter les étapes d) à f) ; j)dès lors que chaque propriété réelle est conforme, mémoriser la recette de production ajustée.
Patent FR-3025023-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage a electrode centrale a connexion par corolle a languettes
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F23Q7/22
Filed: 2014-08-22
Abstract: Bougie de préchauffage comprenant : un corps tubulaire métallique (1) dont une extrémité est terminée par une cartouche chauffante en céramique (22) et l'autre extrémité (12) porte un embout de connexion (3), et une électrode centrale (5). Une virole électro-conductrice (4) ayant une couronne (41) emmanchée sur l'extrémité de l'électrode centrale (5) comporte une corolle de languettes élastiques (42) ayant une courbure convexe au départ de la couronne (41) et une courbure concave vers l'entrée évasée pour former une surface de contact pour la cartouche chauffante (22) ayant à l'arrière une réduction (27) munie d'une surface conductrice (28) recevant l'entrée de la corolle formée par les languettes élastiques (42).
Patent FR-3025591-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation, aeronef comportant un tel dispositif de ventilation et procede de surveillance associe
Inventor: BOULET GUILLAUME
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: Ce dispositif (20) de ventilation comprend un ventilateur (30) comportant une machine (32) tournante et une roue (34) de ventilation, un module d'observation, un module de raccordement du dispositif (20) à une source d'alimentation (12), la roue de ventilation (34) étant mise en rotation par la machine tournante (32) lorsque le dispositif (20) est connecté à la source d'alimentation (12), et étant en rotation libre lorsque le dispositif (20) est déconnecté de la source d'alimentation (12). Le dispositif (20) comporte en outre un module d'alimentation interne connecté entre la machine tournante (32) et le module d'observation, le module d'alimentation interne étant apte à récupérer un courant électrique généré par la machine tournante (32) entrainée par la roue de ventilation (34), pour alimenter le module d'observation (62), lorsque le dispositif (20) est déconnecté de la source d'alimentation (12).
Patent FR-3028464-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'inclinaison de dossier pour siege de vehicule automobile
Inventor: SUCHTA JACEK
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) de réglage en inclinaison d'un dossier (2) pour siège de véhicule automobile, comportant un élément de réglage (44) mobile en translation par rapport à l'habitacle du véhicule et portant, à une extrémité, un élément de maintien (42) destiné à être engagé dans une ouverture de l'arrière du dossier (2).
Patent FR-3029837-A1 (FR)
Title: Stratifie elastomere comprenant plus de 3 couches
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L23/12
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un stratifié élastomère comprenant une couche A consistant en une composition de caoutchouc diénique, une couche B comprenant un élastomère diénique B fortement insaturé, n couches Ci disposées entre la couche A et la couche B, n étant un nombre entier ≥2, i étant un nombre entier allant de 1 à n, la couche C1 étant disposée entre la couche A et la couche C2, la couche Cn étant disposée entre la couche B et la couche Cn-1, la couche Ci étant disposée entre la couche Ci-1 et la couche Ci+1 pour les valeurs de i allant de 2 à n-1 lorsque n >2, la couche C1 comprend un élastomère diénique E comprenant des unités éthylène et plus de 10% en masse d'unités diéniques, la couche Cn comprend un élastomère diénique N fortement insaturé, le taux exprimé en pce d'élastomère diénique N étant plus élevé dans la couche Cn que dans la couche C1, le taux exprimé en pce d'élastomère diénique E étant plus élevé dans la couche C1 que dans la couche Cn, pour n >2, les couches Ci comprennent un élastomère diénique I choisi dans le groupe constitué par les homopolymères et les copolymères de diène présentant plus de 10% en masse d'unité diénique, pour les valeurs de i allant de 2 à n-1. Un tel stratifié présente une bonne résistance à la séparation des couches qui le constituent.
Patent FR-3029866-A1 (FR)
Title: Avertisseur sonore comportant des moyens d'etancheisation a flotteur
Inventor: BARREIRO EMMANUEL
IPC: B60Q5/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Avertisseur sonore (10) pour véhicule automobile comportant - un corps cylindrique principal (12) d'axe X sensiblement vertical comprenant un dispositif de génération (14) de son de type électromagnétique, - Une trompe (22) de sortie du son émis par le dispositif de génération (14) formée par une coque disposée sous le corps cylindrique principal (12) et comportant un pavillon (24) muni d'une ouverture (26), caractérisé en ce que l'ouverture (26) du pavillon (24) de la trompe (22) est munie d'un clapet (30) monté mobile entre une première position ouverte dans laquelle l'ouverture (26) du pavillon (24) est dégagée et une deuxième position fermée dans laquelle l'ouverture (26) du pavillon (24) est bouchée de manière étanche, l'ouverture et la fermeture du clapet (30) étant déclenchées mécaniquement en fonction d'un seuil de niveau d'eau au voisinage de l'avertisseur (10).
Patent FR-3043298-A1 (FR)
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W72/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention permet de reconfigurer de manière préventive, à l'aide d'un réseau de contrôleurs de spectre connectés entre eux, les canaux utilisés pour la transmission et / ou la réception d'une ou plusieurs stations de base radio d'un utilisateur secondaire, afin d'éviter les interférences avec des utilisateurs primaires.
Patent FR-3033555-A1 (FR)
Title: Produit non faconne pour reparation de fours de fusion de verre
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: F27D1/16
Filed: 2015-03-09
Abstract: Produit non façonné comportant en pourcentages en masse, et pour un total de 100%, A) des particules (a) d'au moins un matériau réfractaire différent d'un verre dont le ou les constituants principaux sont l'alumine (Al2O3) et/ou la zircone (ZrO2) et/ou la silice (SiO2) et/ou l'oxyde de chrome (Cr2O3), les particules (a) constituant le complément à 100%, B) 2% à 15% de particules (b) d'un liant à chaud choisies parmi des particules de vitrocéramique, des particules en un verre, en particulier en un verre précurseur de vitrocéramique, et les mélanges de ces particules, la quantité massique de particules de vitrocéramique et/ou de particules de verre précurseur de vitrocéramique dans l'ensemble des particules (b) étant supérieure à 10%, sur la base de la masse de l'ensemble des particules (b), le liant à chaud n'étant pas à l'état solide à 1500°C, C) moins de 2% de particules (c) de ciment hydraulique, D) moins de 7% d'autres constituants, L'ensemble desdites particules (a) et (b), de préférence la fraction de l'ensemble des particules du produit non façonné ayant une taille inférieure à 40 µm étant distribuée, en pourcentages en masse par rapport à la masse du produit non façonné, de la manière suivante - fraction <0,5 µm : ≥1%, - fraction < 2 µm : ≥ 4%, - fraction <10 µm : ≥ 13%, - fraction < 40 µm : 25% - 52%.
Patent FR-3034344-A1 (FR)
Title: Revetement anti-brulure et anti-tache
Inventor: LUCHE SEBASTIAN
IPC: E04F15/16
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un revêtement composite anti-brulure et antitache , comprenant une partie supérieure constituée d'au moins un matériau non combustible, et une partie inférieure constituée d'un matériau absorbant.
Patent FR-3034742-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort de plancher de vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renfort (19) pour plancher avant de véhicule automobile, au moins une traverse d'assise étant fixée sur ledit plancher, le dispositif (19) comprend au moins une poutre (13) en matériau composite et des moyens de fixation (17) audit plancher (1) et/ou à une traverse d'assise (7, 9) configurés pour permettre d'installer ladite poutre (13) au niveau du plancher (1) latéralement à une traverse d'assise (7, 9), selon une direction transversale à l'axe longitudinal du véhicule. Le dispositif peut être configuré pour servir également de podium de rehausse d'assise.
Patent FR-3034819-A1 (FR)
Title: Micro-soufflante pour appareil d’assistance respiratoire a refroidissement ameliore
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: H02K9/02
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention porte sur une micro-soufflante pour appareil d'assistance respiratoire comprenant un moteur électrique (2) entouré d'un carter (3), plusieurs parois (5a, 5b, 5c) agencées autour du carter (3), en étant espacées dudit carter, de manière à former un passage de gaz (4) entre lesdites parois (5a, 5b, 5c) et le carter (3), une entrée d'air (6) mettant en communication fluidique ledit passage de gaz (4) avec l'atmosphère ambiante, et des composants électroniques (7) reliés électriquement au moteur électrique (2) de manière à alimenter électriquement et piloter ledit moteur électrique (2). Selon l'invention, les composants électroniques (7) sont agencés au contact d'au moins une (5a) des parois (5a, 5b, 5c), en étant séparés mécaniquement du passage de gaz (4) par ladite paroi (5a) de manière à permettre un refroidissement desdits composants électroniques (7) avec de l'air présent dans le passage de gaz (4) par convection thermique au travers de ladite paroi (5a). Appareil d'assistance respiratoire (20) équipée d'une telle micro-soufflante (1).
Patent FR-3035659-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comprenant un mono- a tetra- alkylenate en c7-c15 de mono- a tetra- (trialkanol en c3-c6) comme auxiliaire de mise en œuvre de produits bitumineux et/ou de beton
Inventor: GAURAT FRÉDÉRIC
IPC: C07C69/52
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant un mono- à tétra-alkylénate en C7-C15 de mono- à tétra- (trialkanol en C3-C6) comme auxiliaire de mise en œuvre de produits bitumineux et/ou de béton.
Patent FR-3020904-A1 (FR)
Title: Bloc d'alimentation de condensateur pour petits consommateurs electriques a besoin en courant eleve
Inventor: GURR KAY-STEFFEN
IPC: H02M7/04
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un bloc d'alimentation de condensateur pour convertir une tension de secteur (U) en une tension de fonctionnement (Vi) plus faible pour un contrôleur (10) et en une tension d'alimentation (V2) pour un petit consommateur électrique (8), avec un montage en série à la tension de secteur (U) et composé d'un condensateur de secteur (31) et d'une diode Zener (33) au niveau de laquelle est prise la tension d'alimentation (V2) pour un petit consommateur électrique (8) avec une tension de fonctionnement autorisée, caractérisé en ce que la tension d'alimentation (V2) est supérieure à la tension de fonctionnement autorisée du petit consommateur électrique (8), en ce que le petit consommateur (8) est relié par l'intermédiaire d'un convertisseur abaisseur (7) à la tension d'alimentation (V2), et en ce que le convertisseur abaisseur (7) est commandé comme source de courant avec une fréquence de fonctionnement variable.
Patent FR-3037057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de carbonisation hydrothermale a rendement energetique optimise
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/18
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de carbonisation hydrothermale en continu de boues contenant de la matière organique, comportant une étape de réaction hydrothermale mise en œuvre dans un réacteur (4) comprenant les étapes suivantes : - une étape d'introduction de boues dans laquelle on introduit les boues dans le réacteur (4) par une première entrée (11), - une étape d'injection endogène de vapeur dans laquelle on injecte de la vapeur dans le réacteur (4) par une deuxième entrée (15) distincte de la première entrée (11), - une étape d'extraction dans laquelle on extrait en continu au moins une partie des boues contenues dans le réacteur (4) par une sortie de boues (16), - une étape de préchauffage dans laquelle on élève la température des boues avant leur introduction dans le réacteur (4) jusqu'à une température de préchauffage supérieure à 70°C. L'invention concerne aussi un dispositif permettant de mettre en œuvre un tel procédé.