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Patent FR-3070274-A1 (FR)
Title: Outil de stimulation en milieu aquatique de mecanorecepteurs de la face palmaire de la main
Inventor: GERVAUD LUCIE
IPC: A63B23/16
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'outil de stimulation en milieu aquatique de mécanorécepteurs de la face palmaire et des doigts de la main d'un utilisateur comprend une base 12 destinée à recevoir la face palmaire et les doigts de la main, des moyens d'attache 16 pour le maintien de la base sur la main, et une pluralité de picots 14 supportés par la base et s'étendant en saillie par rapport à ladite base. La base 12 est déformable sous l'effet de la pression de l'eau exercée durant le déplacement de l'outil et les picots 14 sont rigides pour obtenir une déformation cutanée de la face palmaire et des doigts de la main lors de la déformation de la base sous l'effet de ladite pression de l'eau.
Patent FR-3071977-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1, 3, 5, 6, 9, 12, 14, 7, 4, 21, 3) comportant au moins un stator (2) segmenté, autour duquel est disposé un anneau (10), l'anneau (10) comportant un dispositif de compensation des tolérances et d'ajustement de l'anneau (10) autour du stator (2).
Patent FR-3060174-A1 (FR)
Title: Estimation d'ondelettes pour une caracterisation quadridimensionnelle de proprietes de subsurface sur la base d'une simulation dynamique
Inventor: RAMSAY TRAVIS ST GEORGE
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne une estimation d'ondelette pouvant être réalisée dans un modèle de simulation de réservoir qui est contraint par des données d'inversion sismique et des rapports de forage. Une trace sismique synthétique est générée avec une ondelette estimée. Le modèle de simulation de réservoir est révisé sur la base de résultats provenant de comparaisons de modèle à des données réelles ou à des données sismiques de base et est ensuite utilisé pour effectuer une estimation d'ondelettes. L'ondelette estimée peut ensuite être utilisée pour planifier une production supplémentaire au niveau de l'environnement du site de puits, une production supplémentaire au niveau d'environnements de site de puits supplémentaires ou n'importe quelle autre opération de production et de forage pour n'importe quel environnement donné de site de puits présent ou futur.
Patent FR-3074075-A1 (FR)
Title: Procede pour recuperer les elements abrasifs contenus dans un materiau a liant resine et utilisation desdits elements ainsi recuperes
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: B24D18/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de tout ou partie des éléments abrasifs contenus dans un matériau abrasif dans lequel lesdits éléments abrasifs sont dispersés dans une résine présentant au moins un groupement hydroxyle phénolique, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : (a) mettre en contact ledit matériau abrasif avec une solution aqueuse nitrique (S1), moyennant quoi une solution aqueuse nitrique (S2) contenant des éléments abrasifs et des résidus issus de la dégradation de ladite résine est obtenue ; puis (b) séparer les éléments abrasifs de la solution aqueuse nitrique (S2) obtenue suite à ladite étape (a). La présente invention concerne également l'utilisation des éléments abrasifs ainsi récupérés pour préparer des abrasifs agglomérés ou des abrasifs appliqués.
Patent FR-3074804-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs resistant a l'hydrolyse et permeable au co2
Inventor: DANG PATRICK
IPC: C08G69/40
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide polyamide et au moins un bloc souple, caractérisé en ce que le bloc souple comporte un ratio NH2/OH, de concentrations de fins de chaine amine sur fins de chaine alcool, compris dans la gamme de 30 à 150, lesdites concentrations étant mesurées par RMN 1H (TFanh./CD2Cl23). L'invention concerne également l'utilisation d'un bloc souple pour fabriquer un copolymère à blocs polyamides et blocs souples à la fois résistant à l'hydrolyse et perméable au CO2, de perméabilité au CO2 d'au moins 10000 cm3/m2/24h/atm pour un film de 25 µm dudit copolymère, caractérisée en ce que ledit bloc souple comporte un ratio de fins de chaine amine sur fins de chaine acide compris dans la gamme de 30 à 150.
Patent FR-3075036-A1 (FR)
Title: Appareil de reeducation fonctionnelle destine notamment aux personnes souffrant de troubles de la deglutition
Inventor: PERLADE DOMINIQUE
IPC: A61H99/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Appareil (1) de rééducation fonctionnelle comprenant un plateau (2) en forme générale de fer à cheval positionnable dans le plan d'occlusion, le bord concave du plateau (2) étant muni d'un bourrelet (7) s'étendant en saillie de la face du dessous (3) et de la face du dessus (4) du plateau (2) pour former une zone d'élévation de la langue (34).  Le bourrelet (7) présente, côté face du dessus (4) du plateau (2), une hauteur, prise entre le sommet (8) du bourrelet (7) et la face du dessus (4) du plateau (2), qui décroît depuis la zone médiane du bourrelet (7) en direction des extrémités libres du bourrelet (7), le plateau (2) présente, dans la zone médiane de son bord convexe, deux renflements (11, 12) s'étendant respectivement, en saillie de la face du dessous (3) et de la face du dessus (4) du plateau (2), et se présentant sous forme d'un plot (111, 121) conique à sommet arrondi, et le bord du plateau (2) s'étendant entre chaque plot (111, 121) et le bourrelet (7) est un bord exempt de rebord.
Patent FR-3071253-A1 (FR)
Title: Chantilly de douche
Inventor: JARZE NATHALIE
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention est innovante dans sa méthode de fabrication à froid et de par l'émulsion de beurres végétaux afin d'obtenir une chantilly de savon. Cette invention se décline dans son originalité en obtenant une chantilly de douche. Cette invention est destinée à tout public. Cette CHANTILLY DE DOUCHE sera dans un contenant cosmétique et en pot. Cette invention ne nécessite aucune préparation de chauffe. L'originalité de ce savon moussant apportera un nettoyage du corps d'une bonne compatibilité dermatologique et hypoallergénique par une sensation de confort cutané avec une formulation particulièrement hydratante et non irritante pour la peau.
Patent FR-3076202-A1 (FR)
Title: Conversion des tests psychologiques existants sous la forme d'objets 3d
Inventor: HELSTROFFER ELODIE
IPC: G09B1/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne la traduction sous forme d'objets 3D des tests psychologiques existants actuellement en 2D par l'application de la technologie d'impression d'objets 3D existante.     Elle comprend l'application du procédé d'impression 3D pour la traduction des tests psychologiques, notamment ceux visant l'évaluation du raisonnement analogique. La méthode clinique associée permet de forcer l'adoption de la stratégie d'appariement constructif pour la résolution des suites de problèmes. Un logiciel sera créé en vue d'automatiser le procédé.     L'application du procédé d'impression 3D selon l'invention est particulièrement destinée à la traduction des tests de raisonnement analogique comportant des options de réponses, par exemple les Matrices de Raven, dans le but d'augmenter la validité de la mesure d'intelligence fluide en limitant la possibilité pour l'évalué d'adopter la stratégie d'élimination consistant à donner une réponse au hasard sans s'engager dans un processus de réflexion.
Patent FR-3078106-A1 (FR)
Title: Nacelle de turbomachine comprenant une conduite d'evacuation acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne une nacelle de turbomachine comprenant une paroi annulaire destinée à entourer au moins en partie une turbomachine, la paroi annulaire définissant avec la paroi externe de la turbomachine un conduit secondaire, la nacelle comprenant une conduite dont une première extrémité débouche au sein du conduit secondaire, et dont une deuxième extrémité débouche à l'extérieur de la nacelle, la conduite mettant le conduit secondaire en communication fluidique avec l'extérieur de la nacelle, la paroi intérieure de la conduite présentant, au niveau d'une jonction avec la paroi annulaire, une variation progressive de section transversale, l'impédance acoustique variant ainsi de façon continue entre l'intérieur du conduit secondaire et l'intérieur de la conduite.
Patent FR-3064666-A1 (FR)
Title: Transformateur d'impulsion pour forage par electroconcassage en fond de puits
Inventor: GILBRECH JOSHUA A
IPC: E21B41/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne un système de forage de fond de puits. Le système de forage de fond de puits peut comprendre un circuit générant des impulsions électriquement couplé à une source d'énergie configurée pour fournir un courant alternatif à une fréquence et une tension d'entrée, le circuit générant des impulsions comprenant un circuit d'étage d'entrée électriquement couplé à la source d'énergie, le circuit d'étage d'entrée étant configuré pour réguler le courant alternatif dans le circuit générant des impulsions ; un circuit de transformateur électriquement couplé au circuit d'étage d'entrée, le circuit de transformateur comprenant un transformateur à fuites configuré pour générer une tension de sortie supérieure à la tension d'entrée ; et un circuit d'étage de sortie électriquement couplé au circuit de transformateur, le circuit d'étage de sortie étant configuré pour stocker de l'énergie pour une impulsion électrique ; et un trépan de forage comprenant une première électrode et une seconde électrode électriquement couplées au circuit d'étage de sortie pour recevoir l'impulsion électrique provenant du circuit générant des impulsions.
Patent FR-3083069-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un clapet anti-retour
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J43/12
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif d'une machine de préparation de boissons, lequel comprend un outil rotatif (7) autour d'un axe A et destiné à agiter une préparation contenue dans un récipient, et un conduit d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif. Le conduit d'acheminement comporte une partie tubulaire qui s'étend le long de l'axe A entre une première portion d'extrémité (22) qui est accouplée à l'outil rotatif au moyen d'un premier dispositif d'accouplement et une seconde portion d'extrémité qui est accouplée à un arbre d'entrainement au moyen d'un second dispositif d'accouplement. Le dispositif comprend un clapet anti-retour (28) agencé au niveau de la première portion d'extrémité, le clapet anti-retour étant configuré pour empêcher la montée de ladite préparation vers l'intérieur de la partie tubulaire.
Patent FR-3083725-A1 (FR)
Title: Calibreuse optique a encombrement reduit
Inventor: FACHAUX JEAN P
IPC: B07C5/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: Système pour le calibrage optique de de fruits et/ou légumes, comprenant : - un convoyeur (1) comprenant une pluralité d'unités de convoyage (11) présentant chacune un axe de convoyage (X11), - une unité d'acquisition (3), - une unité de traitement (4), - une unité d'éjecteurs (5), caractérisé en ce que le convoyeur (1) forme une boucle fermée, comprenant au moins deux portions linéaires (1A, 1C) reliées par des portions incurvées (1B, 1D), une première portion linéaire (1A) comprend l'unité d'acquisition (3), et une deuxième portion linéaire (1C) distincte de la première portion linéaire (1A) comprend l'unité d'éjecteurs (5), tout ou partie des unités de convoyage (11) des portions incurvées (1B) positionnées entre la portion d'acquisition (13) et la portion d'éjection (15) selon le sens de convoyage présentant un axe de convoyage (X11) incliné d'un angle (I) non nul par rapport à un plan horizontal (X).
Patent FR-3086257-A1 (FR)
Title: Liaison entre l’aile avant et le pied avant d’un vehicule automobile
Inventor: PICQUET CHRISTOPHE
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-09-24
Abstract: Structure de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : un pied avant (9) de véhicule automobile ; une aile avant avec une patte de fixation arrière ; un renfort d'aile avant (13) s'étendant vers l'avant et sous l'aile avant depuis le pied avant (9) ; un support (17) avec une première portion (17A) fixée au pied avant (9) et une deuxième portion (17B) fixée à la patte de fixation ; la fixation du support (17) au pied avant (9) comprenant une fixation au renfort d'aile avant (13) et/ou à un renfort du pied avant.
Patent FR-3090096-A1 (FR)
Title: Capteur d’angle différentiel avec aimant multipôles
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01R33/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur d’angle destiné à détecter la position angulaire d’un élément mobile en rotation dans un moteur de véhicule automobile. Le capteur d’angle comporte au moins deux sondes sensibles au champ magnétique chacune apte à détecter les variations d’un champ magnétique généré par un aimant multipôle (1) à flux axial fixé sur l’élément mobile lorsqu’il est en rotation de façon à réaliser une mesure différentielle. Selon l’invention, le capteur d’angle comprend un élément magnétique (2) sur lequel repose l’aimant multipôle (1), l’élément magnétique (2) étant composé d’un matériau magnétique de façon à concentrer le champ magnétique en face avant de l’aimant et renforcer l’induction magnétique dans l’aimant (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091892-A1 (FR)
Title: Ensemble de construction pour la realisation d’un voussoir prefabrique bicouche apte a etre assemble sur site et procede de realisation d’un tel voussoir
Inventor: PINEAU FRANÇOIS
IPC: E21D11/05
Filed: 2019-01-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble de construction pour la réalisation d’un voussoir formé d’une couche interne dite intrados et d’une couche externe dite extrados, l’ensemble de construction étant caractérisé en ce qu’il comprend une première et une deuxième pièces (1, 2) en béton, distinctes l’une de l’autre, destinées à former respectivement l’intrados et l’extrados du voussoir, la deuxième pièce (2) étant réalisée en béton compressible, et des moyens d’assemblage (4) permettant d’assembler la deuxième pièce (2) sur la première pièce (1), lesdits moyens d’assemblage (4) étant configurés pour autoriser un déplacement latéral de la deuxième pièce (2) par rapport à la première pièce (1) lorsque lesdites pièces sont assemblées entre elles sous l’action d’une sollicitation en cisaillement sur la deuxième pièce (2). L’invention concerne également un voussoir réalisé à partir d’un tel ensemble de construction et son procédé de réalisation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094463-A1 (FR)
Title: Lampe frontale dotée d’un dispositif de préservation de l’autonomie d’un bloc d’alimentation
Inventor: PELLAT-FINET ROMAIN
IPC: F21V21/084
Filed: 2019-03-28
Abstract: une lampe frontale comportant une première partie comportant une source lumineuse destinée à être fixé à l’avant d’une tête d’un utilisateur et un bloc d’alimentation destiné à être déporté de la source lumineuse et fournissant l’alimentation en courant nécessaire à la source lumineuse. Le bloc d’alimentation comporte une thermistance fournissant un signal électrique représentatif de la température ambiante et un circuit de commande venant utiliser ce signal électronique pour modifier le mécanisme de régulation de la puissance lumineuse générée par la source lumineuse, afin d’assurer une longévité prédéterminée au bloc de piles. L’invention permet également la réalisation d’un procédé permettant de corriger le résultat d’une régulation en courant de lampes LEDs utilisées dans une lampe frontale, lorsque celle-ci est alimentée par un bloc de piles électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3094727-A1 (FR)
Title: Dispositif tricoté à boucles, notamment pour former la partie femelle d'un auto-agrippant pour la fixation d'une coiffe d'un siège automobile
Inventor: DELOGE VIRGINIE FRANCETTE NICOLE
IPC: D04B21/02
Filed: 2019-04-08
Abstract: Dispositif tricoté à boucles, notamment pour former la partie femelle d'un auto-agrippant pour la fixation d'une coiffe d'un siège automobile. Dispositif tricoté, notamment un tricot, comportant une première zone, notamment rectangulaire, de laquelle font saillie des boucles et au moins une deuxième zone, notamment rectangulaire, contigüe, de préférence deux zones contigües de part et d'autre de la première zone, la ou les deuxième(s) zone(s) de lisière contigüe(s) ne comportant pas de boucles et étant destinée(s) à permettre la fixation du dispositif tricoté à une coiffe destinée à recouvrir un objet moulé, notamment un siège automobile, par exemple par couture, tandis que la première zone à boucles est destinée à coopérer avec des crochets faisant saillie de l'objet moulé, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens pour empêcher ou lutter contre l'éraillement des fils du dispositif tricoté formant la ou les deuxièmes zone(s) de lisière. Figure pour l’abrégé : Fig. : 2
Patent FR-3095526-A1 (FR)
Title: Procédé d’écriture dans une mémoire EEPROM et circuit intégré correspondant
Inventor: TAILLIET FRANÇOIS
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: Le procédé d’écriture de mémoire non-volatile du type électriquement effaçable et programmable (NVM) comprenant un plan mémoire organisé en rangées (RGj) et en colonnes (COLi) de mots mémoire (WDi,j) comprenant chacun des cellules mémoire (CELi,j,k) comportant un transistor d’état (TE) ayant une grille de commande et une grille flottante, comprend une programmation du type à tension partagée d’une cellule mémoire sélectionnée (CELi,j,k). Une première tension positive non nulle (Vlowglobalprog) est appliquée sur les grilles de commande (CGi,j+1) des transistors d’état des cellules mémoires qui ne sont pas sélectionnées, lors de ladite programmation. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095650-A1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’une pièce de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: C23C4/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: Procédé de revêtement d’une pièce de turbomachine d’aéronef par un revêtement anti-érosion La présente invention concerne un procédé de revêtement d’une pièce (1) de turbomachine d’aéronef par un revêtement anti-érosion, le procédé comprenant :- le dépôt du revêtement anti-érosion par poudrage à chaud sur une pièce de turbomachine d’aéronef en matériau composite à matrice organique ou en matériau métallique, ledit revêtement anti-érosion comprenant un polymère polyuréthane ou silicone, ledit polymère ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -30°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097667-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande destiné à commander une fonction d'un habitacle de véhicule
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: H01H19/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif de commande destiné à commander une fonction d’un habitacle de véhicule, le dispositif de commande comprenant :
    un module d’interface utilisateur (1) configuré pour une sélection par l’utilisateur d’une fonction parmi un ensemble de fonctions de l’habitacle,un unique module haptique (2) configuré pour fournir à un utilisateur un retour haptique parmi une pluralité de retours haptiques, etune unité centrale (3) comprenant une librairie de motifs de retours haptiques, chaque motif de retour haptique étant associé à une fonction, l’unité centrale étant configurée pour sélectionner, dans la librairie de motifs de retours haptiques, le motif de retour haptique associé à la fonction sélectionnée par l’utilisateur, et pour commander le module haptique (2) pour fournir le retour haptique présentant le motif de retour haptique selectionné.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3098608-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide pour aider a lire la reference d’un cable
Inventor: SEGUIN PIERRE
IPC: H02G15/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: SYSTEME D’AIDE POUR AIDER A LIRE LA REFERENCE D’UN CABLE L’invention concerne un système d’aide (100) pour aider à lire une référence inscrite sur une gaine d’un câble (50), ledit système d’aide (100) comportant un boîtier (102) délimité par deux parois latérales (106) disposées en vis-à-vis, où chaque paroi latérale (106) est percée d’un alésage (108) et où les deux alésages (108) sont coaxiaux et définissent entre eux un espace dans lequel le câble (50) est mis en place, un moyen de capture (110) qui est destiné à capturer une image et qui comporte un objectif (112) orienté vers l’espace entre les deux alésages (108), une surface réfléchissante (114) qui est disposée de l’autre côté de l’espace entre les deux alésages (108) par rapport à l’objectif (112) et qui est agencée de manière à réfléchir la face cachée du câble (50) vers ledit objectif (112), une unité de contrôle (111) configurée pour recevoir du moyen de capture (110) des données relatives à l’image capturée, et un moyen de diffusion (118) connecté à l’unité de contrôle (111) et configuré pour diffuser un message relatif à des données transmises par l’unité de contrôle (111). Un tel système d’aide permet ainsi de capturer l’image de la référence sur la gaine du câble et de diffuser des données qui offrent une meilleure compréhension pour l’opérateur. Fig. 1
Patent FR-3098767-A1 (FR)
Title: Vehicule a propulsion electrique ou hybride rechargeable
Inventor: BOUCHENOIRE JEROME
IPC: B60L53/16
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule à propulsion électrique ou hybride rechargeable comprenant un boîtier (1) de prise de charge (10) situé dans un logement formé sur la face extérieure de la structure de la carrosserie du véhicule, ledit boîtier (1) comportant des moyens de verrouillage destinés à verrouiller en position un pistolet de charge sur la prise (10) lors d’une phase de charge électrique, lesdits moyens de verrouillage étant actionnables électro mécaniquement, le boîtier (1) comportant en outre des moyens de déverrouillage mécanique des moyens de verrouillage.     L’invention consiste en ce que lesdits moyens de déverrouillage comprennent un câble de commande sous gaine, dont une extrémité est montée sur les moyens de verrouillage du boîtier (1) et qui s’étend depuis le boîtier (1) puis au travers d’un orifice ménagé dans le côté d’habitacle arrière, jusqu’à une zone intérieure du véhicule où son extrémité libre pourvue d’un organe de commande est accessible à un utilisateur.     Figure 1
Patent FR-3101034-A1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège de véhicule comprenant un dispositif de soutien de nuque
Inventor: CARLES FABRICE
IPC: B60N2/891
Filed: 2019-09-19
Abstract: Appuie-tête pour siège de véhicule comprenant un dispositif de soutien de nuque L’invention concerne un appuie-tête (12) pour un siège de véhicule, l’appuie-tête (12) comprenant un premier corps (16), et un dispositif de soutien de nuque (22) comprenant un deuxième corps (24). Le dispositif de soutien de nuque (22) comprend: - au moins un élément de guidage (28) en translation du deuxième corps (24) par rapport au premier corps (16) - un système de verrouillage (44) comprenant un pion (48) et une came (46) définissant au moins un logement de verrouillage (58). Le système de verrouillage (44) est déplaçable entre une position verrouillée dans laquelle le pion (48) est reçu dans le logement de verrouillage (58) et le dispositif de soutien de nuque (22) est dans la position rétractée, et une position déverrouillée dans laquelle le pion (48) est disposé à l’écart de la came (46) et le dispositif de soutien de nuque (22) est en position déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 3