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Patent FR-3016625-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un liquide
Inventor: PROFIT GREGOIRE
IPC: C02F11/06
Filed: 2014-01-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de traitement d'un liquide (L) comportant un polluant organique, ledit dispositif comportant : - un générateur de cavitation apte à générer, par cavitation, des bulles au sein dudit liquide, - une chambre d'implosion desdites bulles, - un générateur de cations ferreux Fe , - un dispositif d'injection, dans le liquide, d'un fluide oxygéné contenant un constituant oxygéné, le constituant oxygéné étant apte à réagir avec les cations ferreux Fe pour générer des radicaux hydroxyles, la chambre d'implosion des bulles de cavitation étant disposée dans une région dans laquelle le liquide contient desdits cations ferreux.
Patent FR-3023547-B1 (FR)
Title: Systeme de sur-desinfection de l'eau d'un bassin aquatique
Inventor: MONTEBRUN SEBASTIEN
IPC: C02F9/04
Filed: 2014-07-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur un système de sur-désinfection de l'eau d'un bassin (100) aquatique qui se raccorde sur une installation existante (200) de traitement de l'eau du bassin. L'installation (200) de traitement de l'eau comprend au moins un filtre (205) pour filtrer des impuretés solides, et au moins deux sondes de mesures (201, 202), disposées en aval du bassin (100), pour mesurer respectivement la concentration en produit désinfectant dans l'eau et le pH de l'eau. Les sondes de mesures (201, 202) transmettent les valeurs mesurées à un dispositif de pilotage (209) qui permet de commander des injections (INJ2) en produit désinfectant en amont du bassin (100), dont la quantité est calculée en fonction des valeurs mesurées par lesdites sondes de mesure (201, 202) de sorte que la concentration en produit désinfectant dans l'eau reste toujours comprise dans une gamme de valeurs conforme à la règlementation en vigueur. Le système de sur-désinfection se raccorde sur l'installation (200) de traitement existante et comprend un réservoir (310) de stockage de produit désinfectant sous forme liquide, relié à un système d'injection dont une canne d'injection (321) est branchée sur une canalisation d'eau (211) de ladite installation (200) de traitement. Le système d'injection injecte, sur réception d'un signal d'activation (SA) émis par une commande à distance (340), une quantité prédéterminée de produit désinfectant pendant une première durée (tp1) prédéterminée, ladite quantité de produit et ladite première durée (tp1) d'injection étant prédéterminées de manière atteindre un seuil maximum prédéfini de concentration en produit désinfectant dans l'eau du bassin.
Patent FR-3025121-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pliage pour former une ondulation dans une piece d'angle
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2014-08-28
Granted: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage pour former une ondulation dans une pièce d'angle (1) comportant :         - un bâti inférieur (24) ;         - un élément central de matrice (26) correspondant à la forme d'une portion centrale de l'ondulation ;         - deux éléments latéraux de matrice (27) aptes à définir une empreinte correspondant à la forme d'une première et d'une seconde portions extrêmes de l'ondulation ;         - un bâti supérieur (25) mobile verticalement ;         - un poinçon central (40) apte à s'engager à l'intérieur de l'empreinte de l'élément central de matrice (26) lors du mouvement du bâti supérieur (25) vers sa position de pliage ;         - deux ensembles mobiles (41, 42) comportant chacun deux serre-flancs (43, 44), un poinçon-couteau (45, 53); et une surface de came (57) apte à coopérer avec un suiveur de came (58) porté par le bâti inférieur (24) de sorte à déplacer les ensembles mobiles vers une position rapprochée lors du mouvement du bâti supérieur (25) vers sa position de pliage.
Patent FR-3045639-B1 (FR)
Title: Structure barriere a base de copolyamide mxdt/xt de haute tg
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: F16L11/04
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention se rapporte à une structure comprenant au moins une couche (1) comprenant un copolyamide MXDT/XT dans lequel :         MXDT est une unité à motif amide présent à un taux molaire allant de 5 à 45%, de préférence de 15 à 45%, plus préférentiellement de 20 à 45%, où MXD représente la m-xylylène diamine (MXD) et T l'acide téréphtalique,         XT est une unité à motif amide majoritaire présent à un taux molaire allant de 55 à 95%, de préférence de 55 à 85%, plus préférentiellement de 55 à 80%, où X est une diamine aliphatique linéaire en C9 à C18, de préférence en C9, C10, C11 et C12 et où T est l'acide téréphtalique, ledit copolyamide présentant une température de fusion : 250°C < Tf ≤ 300°C telle que déterminée selon la norme ISO 13357-3 (2013).
Patent FR-3047830-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la direction de deplacement d'objets dans une scene
Inventor: CASTAINGS WILLIAM JOSEPH
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-02-12
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un procédé d'estimation de la direction moyenne de déplacements d'objets en mouvement dans un flux d'images {INn} d'une scène comprenant du ciel, le procédé comprend : - pour chaque image INn du flux : ○ le calcul d'une image segmentée INsn identifiant les objets en mouvement dans l'image INn; ○ le calcul d'un ensemble de zones d'image {Zk.n} respectivement associées à des directions d'analyse {Dk} différentes : o dans chaque zone Zk.n, le calcul d'une distribution DDk,n des valeurs des pixels le long d'une direction normale à la direction d'analyse Dk; - pour chaque direction Dk, le calcul d'un critère de variabilité CVk,n de distributions {DDk,n-p, DDk,n-p+1,... ,DDk,n-1, DDk,n} calculées pour des zones Zk,n associées à ladite direction Dk; et - la détermination de la direction moyenne Dkopt,n de déplacement des objets dans le flux {INn} comme étant égale à la direction pour laquelle le critère de variabilité CVk,n est optimum.
Patent FR-3049852-B1 (FR)
Title: Implant de fusion intervertebrale a implanter par voie anterieure
Inventor: CHATAIGNIER HERVE
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-04-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un implant de fusion intervertébrale (1) à implanter par voie antérieure entre deux vertèbres successives d'une colonne vertébrale, comportant un corps aplati (2) qui présente : - une première cavité (11) qui s'étend selon un premier axe (A1) et qui est équipée d'un moyen d'assujettissement d'un instrument chirurgical, et - au moins deux trous (21, 22, 23, 24) pour le passage de vis de fixation. Selon l'invention, le corps aplati présente une seconde cavité (12) qui s'étend selon un second axe (A2) incliné par rapport au premier axe et qui est équipée d'un moyen d'assujettissement de l'instrument chirurgical.
Patent FR-3051975-B1 (FR)
Title: Element de blindage electromagnetique optiquement transparent et a plusieurs zones.
Inventor: DUPEYRAT CYRIL
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-05-31
Granted: 2018-07-06
Abstract: Un élément de blindage (1) comprend un substrat (2) rigide et au moins une structure bidimensionnelle conductrice électriquement (11), qui est disposée sur une des faces (S1, S2) du substrat. Le substrat et ladite au moins une structure bidimensionnelle conductrice électriquement sont adaptés pour que l'élément de blindage présente des valeurs de transmission optique et d'efficacité de blindage dont l'une au moins varie entre deux zones (Z1, Z2) de l'élément de blindage. Un tel élément de blindage permet un assemblage plus facile d'un système de détection qui comporte plusieurs capteurs optiques.
Patent FR-3052517-B1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation de vitesses par friction
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: F16D69/04
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de synchronisation de vitesses par friction (5) pour véhicule comprenant: - un plateau de réaction (12), - un plateau de pression (7), solidaire en rotation du plateau de réaction (12) et apte à se déplacer en translation le long d'un axe par rapport au plateau de réaction, - un disque (8) mobile en rotation autour d'un axe (X) et encadré par les plateaux de réaction (12) et de pression (7), et - une pluralité d'éléments de friction (10) se succédant autour de l'axe (X) et apte à être pincé entre les plateaux de réaction (12) et de pression (7) pour synchroniser les vitesses des plateaux et du disque, caractérisé en ce que chaque élément de friction (10) est monté de manière amovible sur l'un du plateau de réaction (12), du plateau de pression (7) et du disque (8).
Patent FR-3054453-B1 (FR)
Title: Procede de production d'une fraction hydrocarbonee lourde a basse teneur en soufre comportant une section de demettalation et d'hydrocraquage avec des reacteurs echangeables entre les deux sections.
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: B01J38/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée contenant au moins une fraction d'hydrocarbures ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 340°C, et une température finale d'ébullition d'au moins 440 °C, procédé qui utilise des réacteurs échangeables entre la section d'hydrodémétallation et la section d'hydrocraquage permettant ainsi de faire varier à volonté le temps de séjour dans lesdites sections.
Patent FR-3056594-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polymere
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08F22/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne la préparation d'un polymère anionique hydrosoluble, dont la masse moléculaire en poids Mw va de 1 000 à 10 000 g/mol et dont l'indice de polydispersité Ip est inférieur à 3,5. Le polymère selon l'invention est obtenu par réaction de polymérisation dans l'eau d'un monomère anionique insaturé, en présence de CuI ou de CuII et d'un composé aromatique comprenant une fonction choisie parmi hydroxyle, amine primaire, amine secondaire et amine ternaire directement liée au cycle aromatique. L'invention concerne également une composition aqueuse comprenant le polymère selon l'invention.
Patent FR-3058745-B1 (FR)
Title: Entretoise pour coffrage de mur en beton arme et coffrage associe.
Inventor: RAYMOND GUILLAUME
IPC: E04G17/14
Filed: 2016-11-16
Granted: 2019-05-10
Abstract: Entretoise (1) pour coffrage de mur en béton armé, réalisée d'un seul tenant et comprenant un corps principal (2) allongé présentant deux terminaison (20) comprenant successivement en partant de l'extrémité libre : - un élément de montage (3) pour coopérer avec un organe d'arrêt ; - un élément de butée terminale (4) en saillie pour bloquer une peau de coffrage entre ledit élément de butée terminale et ledit organe d'arrêt ; - à une distance prédéfinie de l'élément de butée terminale, au moins deux premiers éléments (50) en saillie définissant une première fente (51) pour la réception d'un fer à béton vertical ; et - au moins deux seconds éléments (60) en saillie définissant une seconde fente (61) pour la réception d'un fer à béton horizontal. La présente invention trouve une application dans le domaine de la construction d'ouvrages de construction, et notamment de bassins de piscine ou de murs de soutènement ayant des formes libres ou complexes.
Patent FR-3066330-B1 (FR)
Title: Plaque d'element actif pour source laser et source laser comportant une telle plaque
Inventor: SABOURDY DAVID
IPC: H01S3/08
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: - La plaque d'élément actif (1) pour source laser comprend au moins une surface d'entrée (5) d'un faisceau de pompage, une première partie (2) en forme de barreau allongé selon un axe longitudinal (4) qui inclut une première matrice dopée (2a) susceptible d'absorber le faisceau de pompage pour amplifier un rayonnement laser se propageant longitudinalement, une deuxième partie (3) recouvrant au moins partiellement la première partie (2), la deuxième partie (3) incluant une deuxième matrice dopée (3a, 3b) susceptible d'absorber le rayonnement laser et d'être transparente au faisceau de pompage.
Patent FR-3062153-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un ouvrant de fenetre, porte-fenetre ou similaire.
Inventor: FRANKEN LEOPOLD
IPC: E06B3/58
Filed: 2017-01-23
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'assemblage d'un ouvrant 1 de fenêtre, porte-fenêtre ou similaire, comprenant un châssis ouvrant 2 constitué de profilés 3, 4 en matériau synthétique, dont un profilé définissant un montant 4b équipé de ferrures d'articulation 5a, 5b, dont au moins une ferrure d'articulation supérieure 5a et une ferrure d'articulation inférieure 5b, ledit châssis ouvrant 2 comprenant encore une feuillure de vitrage 8 pour la réception d'un vitrage 12 et des moyens de réception par clipsage 18 de profils 16 d'une parclose.  Selon ce procédé :  - On encolle en feuillure de vitrage 2, sensiblement à hauteur de la ferrure d'articulation supérieure 5a, le profilé correspondant à un montant 4b du châssis ouvrant 2,  - On dépose le vitrage 12 dans ladite feuillure de vitrage 8 en assurant son collage drapeau 15 ;  - On assemble entre eux les profils 16 d'une parclose de manière à définir un cadre de parclose 19 ;  - On clipse le cadre de parclose 19 sur le châssis ouvrant 2.
Patent FR-3066204-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de congelation d'un massif de sol
Inventor: NICOLAS ROMAIN
IPC: E02D3/12
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de congélation et de traitement d'un massif de sol, permettant la compensation des déformations du massif de sol à la décongélation, comportant les étapes suivantes : a) réaliser au moins un forage (2) dans le massif de sol, b) congeler au moins en partie le massif de sol à l'aide d'un fluide de congélation introduit dans le forage, puis c) injecter dans le massif de sol un coulis de compensation (55), en utilisant le forage (2) ayant servi à la congélation, durant la phase de décongélation afin de compenser au moins partiellement les variations de volume du massif de sol lorsque celui-ci se décongèle.
Patent FR-3066232-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne une nacelle d'un turboréacteur double flux comportant un capot mobile mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile, un volet inverseur mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle comprend en outre un mécanisme d'entraînement (250) comportant un guide (260) et un coulisseau (258) monté mobile sur le guide à travers une liaison glissière, le coulisseau (258) étant équipé d'un loquet (402) mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le loquet verrouille le coulisseau (258) sur le guide (260), et une position libre dans laquelle le loquet verrouille le coulisseau (258) sur le capot mobile (207), un système de basculement prévu pour faire basculer le loquet de la position de verrouillage à la position libre et inversement.
Patent FR-3066835-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute pour vehicule automobile
Inventor: DARDELIN REGIS
IPC: B60Q3/60
Filed: 2017-05-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un afficheur (1) tête haute pour véhicule automobile comprend une source de lumière (23) émettant un faisceau de lumière (231), un écran rétroéclairé (21) par le faisceau de lumière (231) et un conduit optique (34) comprenant des parois (343) délimitant une première extrémité (341) obturée par ledit écran et une seconde extrémité (342) ouverte vers l'extérieur, de sorte à laisser passer le faisceau de lumière (231) après traversée de l'écran rétroéclairé (21). Au moins une paroi (343) du conduit optique (34) recouvre au moins une partie de l'écran rétroéclairé (21) et présente une conductivité thermique égale ou supérieure à la partie de l'écran rétroéclairé qu'elle recouvre, de manière à favoriser la dissipation de la chaleur thermique de l'écran rétroéclairé à travers au moins une partie de ladite paroi (343).
Patent FR-3067961-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux impregne de polymere thermoplastique
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B32B27/04
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne procédé de fabrication d'un matériau fibreux imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape de pré-imprégnation dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ledit matériau thermoplastique et au moins une étape de chauffage de la matrice thermoplastique permettant la fusion ou le maintien en fusion dudit polymère thermoplastique après préimprégnation , ladite au moins une étape de chauffage étant effectuée au moyen d'au moins une pièce d'embarrage (E) conductrice de la chaleur et d'au moins un système de chauffage, à l'exception d'une calandre chauffante, ladite mèche ou lesdites mèches étant en contact avec une partie ou la totalité de la surface de ladite au moins une pièce d'embarrage (E) et défilant partiellement ou totalement à la surface de ladite au moins une pièce d'embarrage (E) au niveau du système de chauffage.
Patent FR-3069390-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un dispositif de maintien de l'extremite d'un fil electrique participant au bobinage
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: Une machine électrique tournante comporte un rotor et un stator, le stator comportant un corps annulaire de révolution autour d'un axe et un isolant électrique porté par ledit corps, le corps annulaire définissant plusieurs dents radiales autour desquelles est enroulé au moins un fil électrique (34) formant un bobinage. L'isolant comprend sur une même face (17A) : - un dispositif de retenue (84) bloquant deux portions (74C, 74D) du fil électrique (34) formant le bobinage ; et - un dispositif de maintien (52) d'une première extrémité (72) du fil électrique (34) formant le bobinage, comportant deux parois (54A, 54B) agencées en vis-à-vis en saillie de ladite face (17A) du corps annulaire et entre lesquelles est maintenue la première extrémité (72) du fil électrique.
Patent FR-3069603-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a butee elastique de fin de course
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément; - un organe élastique (4, 5) d'amortissement agencé pour transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (1) et le second élément, - une lame (9) élastique portée par le premier élément (1) et agencée pour coopérer avec une surface de butée (10) portée par le deuxième élément afin de s'opposer au débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément lorsque ledit débattement angulaire est supérieur à un seuil de débattement, l'amortisseur de torsion comportant en outre un organe de retenue axiale (19) agencé pour retenir axialement sur le premier élément (1) une portion active de la lame élastique (9).
Patent FR-3070890-B1 (FR)
Title: Platine de travail a deux jeux d’outils sur une meme face
Inventor: GAUTIER STEPHANE
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur une platine (6) de travail portant sur une face un premier jeu de premiers outils de support et de maintien (7), un positionnement des premiers outils (7) étant configuré pour la réception et le maintien d'un premier ensemble (1). La platine (6) comprend sur la même face un deuxième jeu de deuxièmes outils de support et de maintien (7a) d'un deuxième ensemble (1a), le deuxième jeu étant décalé par rapport au premier jeu afin que les deuxièmes outils (7a) soient positionnés sur des zones de la platine (6) laissées libres par les premiers outils (7). L'invention concerne aussi un dispositif de soudure robotisé comprenant une telle platine (6), le dispositif comprenant des bras mobiles par rapport à la platine comprenant chacun une tête de soudure à une extrémité libre du bras.
Patent FR-3071417-B1 (FR)
Title: Structure de motricite pour enfants
Inventor: ROUGIER JEAN-CHARLES
IPC: A63G31/02
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: Structure de motricité pour enfants, comportant un podium (2) en forme générale de parallélépipède rectangle, avec un plancher (10) environ au tiers de sa hauteur, un escalier (3) d'accès au plancher du podium à partir du sol, et une glissière (4) de descente du plancher du podium au sol, En position d'utilisation, l'escalier (3) et la glissière (4) sont à l'extérieur du podium (2), et en position de stockage, l'escalier (3) et la glissière (4) sont à l'intérieur du podium (2), l'escalier (3) étant logé sous le plancher (10) du podium, et la glissière (4) étant logée sur le plancher (10) du podium.
Patent FR-3073192-B1 (FR)
Title: Suspente d'echappement integrant un systeme pyrotechnique
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un véhicule automobile comportant: - un châssis (16), - un silencieux d'échappement (15) fixé au châssis (16) par l'intermédiaire d'une suspente d'échappement (17), et - un équipement sensible (21), - le silencieux (15) et l'équipement sensible (21) étant disposés en vis-à-vis l'un de l'autre sous le châssis (16), - le silencieux (15) étant susceptible de suivre, en cas d'impact, une trajectoire de choc pouvant endommager l'équipement sensible (21), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système pyrotechnique (26) couplé à la suspente d'échappement (17), ledit système pyrotechnique (26) étant apte à exercer, en cas de détection d'un impact, une force de poussée (FP) sur le silencieux (15) de manière à dévier ledit silencieux (15) de sa trajectoire de choc.
Patent FR-3074710-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension a membrane et ventouse
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif de préhension (10) d'objets (44, 48), comprenant : un support (12) avec au moins un passage (28, 30) pour un fluide ; une membrane (16) attachée au support (12) et formant une enceinte déformable et fermée, en communication avec le ou les passages (28 30) ; un matériau granuleux (32, 34) dans l'enceinte formée par la membrane (16), du fluide pouvant être injecté et expulsé de l'enceinte par le ou les passages (28, 30) ; une ventouse (36) attachée à la membrane (16) apte à la préhension d'un objet plat (48), le dispositif comprenant, en outre : une membrane de séparation (26) à l'intérieur de l'enceinte (18) la séparant de manière étanche en une première chambre (22) et une deuxième chambre (24). L'invention a également pour objet un robot et un procédé de manipulation d'objets.
Patent FR-3074878-B1 (FR)
Title: Equipement de fixation de dispositifs d'acquisition de donnees media
Inventor: XUEREB YANNICK
IPC: F16M11/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-20
Abstract: Equipement (100) comportant une partie creuse et une enveloppe, l'équipement (100) étant caractérisé en ce que : - la partie creuse (1) est configurée pour permettre d'enfiler l'équipement (100) sur un support; - l'enveloppe (2) comporte : ○ au moins un dispositif (MED) de capture de données de média ; ○ au moins un dispositif (COM) de communication sans fil configuré pour transmettre au moins des données obtenues à partir desdites données de média à un récepteur; ○ au moins un module (ALIM) d'alimentation énergétique desdits dispositifs ; et ○ une matière élastique conçue pour permettre une fixation de l'équipement (100) au dit support par frottement et une protection au moins physique desdits dispositifs (MED, COM), dudit au moins un module (ALIM) et des personnes présentes dans une zone d'utilisation de l'équipement (100).