baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955881-A1 (FR)
Title: Handle for opening e.g. leaf, that is equipped with e.g. beverage vending machine, has circular arc-shaped body rotating around axis of rotation of leaf so as to reduce effort exerted on handle to open leaf
Inventor: ALAMON JEAN LOUIS
IPC: B65F1/16
Filed: 2010-02-01
Abstract: The handle has a circular arc-shaped body (4) rotating around an axis of rotation (1) of a leaf (2) so as to reduce effort exerted on the handle to open the leaf. The body is fixed with a fixation plate (5) to permit fixation of the body on the leaf. An endpiece (3) or a tube segment is fixed at an end of the body to allow gripping of the handle using hand. A bending radius (7) of the body is a distance between the middle of the fixation plate and the axis of rotation of the leaf. A calculation of length of the body depends on the bending radius of the body.
Patent FR-2966953-A1 (FR)
Title: Procede de contremesure cryptographique par derivation d'une donnee secrete
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: G06F21/02
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un circuit contre des attaques visant à découvrir une donnée secrète utilisée lors de l'exécution d'un calcul cryptographique, le procédé comprenant des étapes d'exécution d'un calcul de transformation (F) mettant en œuvre une fonction de transformation bijective, recevant en entrée une donnée secrète (K), et fournissant une donnée transformée (K'), exécution d'un calcul cryptographique (CC) recevant en entrée une donnée à traiter (M) et la donnée transformée (K'), et exécution d'un calcul de transformation inverse (G) recevant en entrée le résultat du calcul cryptographique (CM'), et fournissant un résultat (CM) que le calcul cryptographique aurait fourni s'il avait été appliqué à la donnée à traiter et directement à la donnée secrète, la donnée à traiter appartenant à un flux (DS) d'une multiplicité de données, la donnée transformée (K') étant fournie en entrée du calcul cryptographique pour toutes les données du flux.
Patent FR-2956326-A1 (FR)
Title: Ensemble de connecteurs pour un circuit liquide
Inventor: CARREZ JEAN-LUC
IPC: A61M39/04
Filed: 2010-02-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur (100, 200) pour un circuit liquide, notamment à usage médical, et comportant un axe longitudinal, comprenant : - un raccord proximal (120, 210) ; - un raccord distal (140, 240) définissant un passage (141, 211) s'étendant le long de l'axe longitudinal ; - un tube creux (124, 213) monté fixe sur le raccord proximal (120, 210), s'étendant dans le passage (141, 211) du raccord distal (140, 240) et comportant une extrémité libre distale (125, 214) ; et - une membrane déformable élastiquement (130, 230), sensiblement tubulaire, fermée à une extrémité distale par une épaisseur de membrane et destinée à recouvrir l'extrémité libre du tube creux (125, 214) de manière sensiblement étanche au repos ; caractérisé en ce qu'une surface (160,260) du raccord distal (140, 240) est lisse et de section axiale invariante sur une partie substantiellement continue du raccord distal (140, 240) et comporte un moyen de retenue (151, 252) s'étendant transversalement, ladite surface lisse (160, 260) et ledit moyen de retenue (151, 252) formant un moyen de verrouillage mâle ou femelle.
Patent FR-2943504-A1 (FR)
Title: Machine de hachage et de melange de viandes possedant un fonctionnement bi-mode
Inventor: VILA BONAS JUAN
IPC: A22C5/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: Cette machine est constituée d'une cuve de mélange (1), inclinable, équipée de lames de mélange rotatives (2) et (2a), fixées à un axe horizontal longitudinal (3) amovible grâce à un dispositif de support et fixation (6), conjointement aux lames de mélange (2) et (2a). La cuve est disposée sur un corps de hachage (19), les deux corps (1) et (19) étant séparés par une trappe coulissante (15) ; un arbre fileté de hachage (18) est également disposé à l'intérieur du corps de hachage (19) avec un axe horizontal et une direction longitudinale, parallèle à l'axe de support (3) des lames de mélange (2) et aligné contre une embouchure de sortie avant (22), ledit arbre (18), l'arrière de la cuve (1) elle-même possèdant un écran pliant (12) qui protège contre les éclaboussures, en plus de commandes d'actionnement (26).
Patent FR-2962112-A1 (FR)
Title: Emballage d'expedition reutilisable
Inventor: GATHIE FRANCIS
IPC: B65D27/00
Filed: 2010-07-05
Abstract: Emballage réutilisable étanche destiné à être convoyé par un organisme d'expédition et de stockage et constitué par une pochette essentiellement rectangulaire 1 réalisée en un matériau souple indéchirable et non poreux et comportant une face avant 1 , une face arrière 1 , ainsi qu'une face d'accès 23 équipée de moyens de fermeture hermétique inviolables, caractérisé en ce que les moyens de fermeture hermétique inviolables de face d'accès 2 sont constitués : - par deux bandes profilées souples respectivement mâle 3 et femelle 3 , respectivement fixées le long des bords libres de la face avant 1 et de la face arrière 1 et coopérant de manière à définir sur leur face interne un dispositif d'emboîtement à queue d'aronde, et par au moins un organe de verrouillage par encliquetage consommable introduit dans un perçage 16 défini par des orifices alignés 16 , 16 des bandes profilées 3 , 3 et constitué par deux rivets respectivement mâle 17 et femelle 17 dont l'un est muni d'une amorce de rupture 21 .
Patent FR-2964649-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en composants et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: DEFLANDRE HERVE
IPC: B65G15/44
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation (2) en composants permettant de doser l'acheminement des composants sur un poste de travail, le dispositif comprenant une bande transporteuse (6) comportant un côté supérieur (7) et un côté inférieur (8), des moyens d'entraînement en boucle (9, 10, 13, 14, 16) de la bande transporteuse (6) et, des moyens de maintien configurés pour contenir les composants sur le côté supérieur (7) de la bande transporteuse (6). Le côté supérieur (7) est configuré pour former un conteneur, notamment en forme de cuvette, comportant une face amont (11a), un fond (11b) et une face aval (11c), lesdites faces amont et aval étant configurées pour favoriser la descente par gravité des composants dans le fond. La bande transporteuse (6) comprend une face externe (6a) et une face interne (6b), la face externe comprenant des moyens de retenu (19) des composants configurés pour retenir les composants reposant sur ladite face externe (6a) au moins lorsqu'ils sont situés sur la face aval (11c).
Patent FR-2969285-A1 (FR)
Title: Method for determining quantity of heat energy delivered by e.g. heating system of residential building, involves determining quantity of energy delivered by coolant system from power consumption of pump and coolant temperature difference
Inventor: BRUET BENJAMIN
IPC: F24D19/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: The method involves measuring temperature of coolant i.e. water, in a supply channel (4) and in a return channel (5) using temperature probes i.e. thermocouples (7, 8), and measuring power consumption of an electric pump (6) installed on the supply channel by an electric meter (9) connected to a supply wire. Quantity of heat energy delivered by a coolant system (1) is determined from the power consumption of the pump and temperature difference of the coolant between the supply channel and the return channel.
Patent FR-2970233-A1 (FR)
Title: Potence de velo pouvant etre liberee en tout ou partie de son pouvoir directionnel
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62H5/06
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention concerne une potence de guidon de vélo, qui peut se rabattre en ligne avec la roue avant du vélo pour permettre notamment le rangement et/ou le transport dans une largeur réduite, éventuellement la dite potence est rendue folle pour faire antivol. Cette potence (1) comporte en effet un moyen unique de commande (levier, manette, capot poussoir...) de déverrouillage (3) du corps de potence (4) en regard du noyau (2) qui est solidaire du pivot de fourche, ce moyen de commande de déverrouillage (3) agit sur au moins une paire de clavettes (5) presque radiales (jamais parfaitement radiales de préférence, afin d'être automatiquement totalement autobloquantes l'une par rapport à l'autre, c'est-à-dire sans aucun jeu directionnel entre le guidon et la roue), qui verrouille donc le corps de la potence (4) avec le noyau (2). La potence selon l'invention est particulièrement destinée au rangement et au transport des vélos, et éventuellement à servir d'antivol.
Patent FR-2984972-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour pompes a vide et dispositif de pompage associe
Inventor: BOURRILHON THIBAUT
IPC: F04D19/04
Filed: 2011-12-26
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour pompes à vide caractérisé en ce qu'il comporte une bride annulaire d'entrée (15) destinée à être raccordée à un orifice de sortie d'une enceinte et un raccord de sortie (16) comportant au moins deux logements cylindriques de sortie (21) traversants et formant un corps de pompe au moins partiel pour le carter (4) d'une pompe à vide turbomoléculaire (3) respective, lesdites pompes à vide turbomoléculaires (3) étant destinées à être reçues dans un logement cylindrique de sortie (21) respectif. L'invention concerne également un dispositif de pompage caractérisé en ce qu'il comporte un adaptateur pour pompes à vide (2) tel que décrit précédemment et au moins deux pompes à vide turbomoléculaires (3) logées au moins partiellement dans un logement cylindrique de sortie (21) respectif.
Patent FR-2970815-A1 (FR)
Title: Jonction triplaque-coaxial d'une antenne a technologie imprimee et antenne correspondante
Inventor: MOTTA CRUZ EDUARDO
IPC: H01P5/08
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'invention concerne une jonction triplaque-coaxial d'une antenne à technologie imprimée, un ensemble de connexion triplaque-coaxial ainsi qu'une antenne comprenant un tel ensemble de connexion.
Patent FR-2975536-A1 (FR)
Title: Antenna for radio frequency identification label for object, has connection circuit including radiation surfaces having shapes and dimensions selected such that radiation pattern of antenna includes three radiation lobes
Inventor: GENTELET FRANCK
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-05-17
Abstract: The antenna (1500) has a connection circuit (1200) in a chip, where the connection circuit includes radiation surfaces (1000) connected to distal ends of the connection circuit. The radiation surfaces have shapes and dimensions selected such that a radiation pattern of the antenna includes three radiation lobes, where the radiation surfaces are arranged such that the radiation lobes are uniformly distributed, and the radiation lobes have maximum gain and/or same width.
Patent FR-2975810-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calibration de la position d'equipements de mesure montes sur un portique surplombant une voie de circulation
Inventor: VARLET CHRISTOPHE
IPC: G08G1/04
Filed: 2011-05-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration de la position d'équipements de mesure montés sur un portique surplombant une voie de circulation, l'un desdits équipements de mesure étant une caméra (3) montée sur le portique de manière à ce que la ligne virtuelle sur la voie de circulation qui correspond à l'entrée d'un véhicule dans son champ de vision soit située à une distance (D) prédéterminée de l'aplomb du portique, ladite distance (D) étant utilisée pour apparier les résultats des équipements de mesure. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - calcul d'une estimée (D , D ) de ladite distance (D) à partir de la lecture de la plaque d'immatriculation (PI) d'un véhicule (Vi) sur l'une (I ) des images acquises par la caméra (3) pendant la durée où ce véhicule (Vi) traverse le champ de vision de la caméra (3), et - calcul d'une estimée moyenne (D) de ladite distance (D) par la moyenne de plusieurs estimées (D , D ) de ladite distance (D) ainsi calculées suite au passage de plusieurs véhicules sous le portique.
Patent FR-2975970-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une nacelle d'aeronef
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-05-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une nacelle d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend: - une bride (30) comportant au moins une première partie (31) destinée à être fixée à une autre bride et une deuxième partie (32) s'étendant transversalement par rapport à la première partie (31) et destinée à être fixée sur un panneau dudit ensemble ; et - une plaque de renfort (330) rapportée directement sur la bride ou, éventuellement, indirectement au moyen d'une plaque intermédiaire fixée entre la plaque de renfort et la bride, ladite plaque de renfort présentant une partie de forme biseautée en regard de la deuxième partie de la bride.
Patent FR-2964697-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'aptitude a la conversion de produits polluants dans un systeme de post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: PFISTER TOBIAS
IPC: B01D53/30
Filed: 2011-09-01
Abstract: Procédé de surveillance de l'aptitude à la conversion de produits polluants d'un composant de post-traitement des gaz d'échappement (36, 38), oxydant, à revêtement catalytique équipant un système de gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne (10). A partir de l'efficacité d'un catalyseur SCR (44) en aval, on détermine l'aptitude du revêtement catalytique des composants de post-traitement des gaz d'échappement (36, 38) pour oxyder des oxyde d'azote NO en oxyde d'azote NO .
Patent FR-2968866-A1 (FR)
Title: Method for transmitting data signals using multiple antennas in digital broadcast communications, involves performing process of diversity allocation of data signal and another data signal with regard to antennas for providing diversity
Inventor: BAEK MYUNG SUN
IPC: H04B7/12
Filed: 2011-12-09
Abstract: The method involves executing a process on a diversity encoded data signal, and executing another process on another diversity encoded data signal. One of the data signal is coupled with another data signal after being subjected to diversity process. The former and the latter encoded data signals are transmitted via multiple antennas (250). A process of diversity allocation of the former data signal and the latter data signal is performed with regard to the antennas for providing diversity. An independent claim is also included for a device for transmitting data signals using multiple antennas.
Patent FR-2985127-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification entre un lecteur et une etiquette radio
Inventor: ROBSHAW MATTHEW
IPC: H04L9/28
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne procédé d'authentification d'un lecteur (R) auprès d'une étiquette radio (T), comprenant les étapes suivantes, mises en oeuvre par l'étiquette : - une étape (E21-6) de réception d'une information chiffrée (z) au moyen d'une opération réversible (REV), paramétrée par un coupon d'authentification (tj) du lecteur, et d'une donnée permettant de déterminer un index (j) d'identification du coupon d'authentification du lecteur, - une opération (E21-7) de calcul d'un coupon courant d'authentification du lecteur (tj') en fonction de l'index (j), - une opération (E21-8) de déchiffrement de l'information reçue chiffrée au moyen de l'opération réversible, paramétrée par le coupon courant d'authentification calculé, - une opération (E21-9) de contrôle de l'information déchiffrée destinée à vérifier que le coupon courant calculé correspond au coupon d'authentification utilisé par le lecteur pour paramétrer l'opération réversible.
Patent FR-2985360-A1 (FR)
Title: Nuclear security and safety device for use during total melting of cores of e.g. nuclear reactors after nuclear accident, has lining whose bottom is covered with resisting material to prevent from achieving nuclear material critical mass
Inventor: PRONOST JEAN
IPC: G21C9/00
Filed: 2012-01-02
Abstract: The device has a lining (1) serving as an additional barrier, which is made of concrete, and placed below a containment system (3) of reactors and/or nuclear installations. Bottom of the lining is covered with a heat-resisting material so as to prevent from achieving critical mass of nuclear material and protect the lining by an antiseismic device (8) and/or from external aggression. Another lining (2) serves as a barrier whose walls and bottom are arranged at a few meters from the former lining. The latter lining is arranged relative to the former lining.
Patent FR-2986586-A1 (FR)
Title: Key assembly for joining two wooden elements of cabinet to manufacture coffin, has elongated core bordered over length of two side wings, where each side wing forms obtuse angle at end in edge and core comprises undulations zones
Inventor: MOUNEYRAC JEAN PIERRE
IPC: F16B12/24
Filed: 2012-02-08
Abstract: The assembly has an elongated core bordered over length of two side wings (6), where each side wing is extended on a side of the core. Each side wing forms an obtuse angle at an end in an edge, where spacing of the wings in an upstream part is higher than spacing of the wings in a downstream part. The core comprises multiple central and longitudinal undulation zones (5). Each undulation zone is extended over width from the core. The undulation zones of the core are framed on sides of a plane zone (4c). The assembly is made of steel.
Patent FR-2988104-A1 (FR)
Title: Manufacturing aircraft part comprising core by selective laser sintering method, comprises disposing electrically conductive metal layer on core, and disposing stiffening layer on metal layer to maximize mechanical strength of part
Inventor: COPPEL CLAIRE
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-03-15
Abstract: The process comprises disposing an electrically conductive metal layer (20) on a core (10), and disposing a stiffening layer (30) on the metal layer for maximizing a mechanical strength of a part (1) comprising the core. The stiffening layer is obtained by electrodeposition of a stiffening material in an ionic liquid. The metal layer is obtained by an electroless metallization method or by spraying redox solution in the form of aerosol. An independent claim is included for a device for manufacturing a part comprising a core.
Patent FR-2991295-A1 (FR)
Title: Aircraft i.e. rotary wing aircraft, has retraction unit moving movable consoles from deployed position to retracted position, and vice versa, where field of vision of individual to front structure is blocked in deployed position
Inventor: KERDREUX CHRISTELLE
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: The aircraft (1) has a cockpit (10) including a front structure (11), a left lateral structure (12), and a right lateral structure (13). An instrument panel (20) includes movable consoles (22, 23) connected to a central console (21), and articulated with side walls (21', 21'') of the central console. A retraction unit (30) moves the movable consoles from a deployed position (POS1) to a retracted position and vice versa, where a field of vision of an individual to the front structure is blocked in the deployed position, and the field of vision is not blocked in the retracted position.
Patent FR-2985576-A1 (FR)
Title: Detecteur infrarouge comportant un boitier integrant au moins un reseau de diffraction
Inventor: FAVIER JEROME
IPC: G02B5/18
Filed: 2012-01-05
Abstract: Le détecteur infrarouge comporte : * une rétine sensible apte à détecter un rayonnement dans la gamme de longueurs d'onde comprises entre 8 et 14 micromètres ; et * un boitier contenant la rétine sensible et comportant une fenêtre située en regard de la rétine, ladite fenêtre comportant un substrat au moins partiellement transparent dans la gamme de longueurs d'onde comprises entre 2 et 14 micromètres ; et * un ensemble de filtres optiques réalisé sur la fenêtre pour atténuer un rayonnement incident sur la rétine dans la gamme de longueurs d'onde comprises entre 2 et 8 micromètres, et respectivement un filtre optique réalisé sur une première face de la fenêtre et atténuant le rayonnement incident dans un premier intervalle de la gamme de longueurs d'onde comprises entre 2 et 8 micromètres, et un réseau périodique de diffraction, réalisé sur une deuxième face de la fenêtre et atténuant le rayonnement incident dans un deuxième intervalle de la gamme de longueurs d'onde comprises entre 2 et 8 micromètres différent du premier intervalle.
Patent FR-2985498-A1 (FR)
Title: System for fixing underwater machine e.g. remotely operable drone, on submarine, has fixing harpoon whose head is moved between retracted position and active position of anchoring of head such that machine is fixed on vehicle
Inventor: MAIA ROLAND
IPC: B63G8/30
Filed: 2012-01-10
Abstract: The system has a grid fixing unit (3) provided with reception cells (4) of a head of a fixing harpoon, where the fixing harpoon is connected to an underwater machine (1). The head comprises an anchoring unit in the grid fixing unit, and is moved between a retracted position for inserting/releasing the head in the cells of the grid fixing unit, and an active position of anchoring of the head such that the underwater machine is fixed on an underwater vehicle (2) with respect to the grid fixing unit. The grid fixing unit is fixed on a bridge of the underwater vehicle.
Patent FR-2991974-A1 (FR)
Title: Systeme de convoyage modulaire, dispositif de controle et procede correspondants
Inventor: COLLOT PATRICK
IPC: B65G15/22
Filed: 2012-06-15
Abstract: Système de convoyage (30) comprenant des modules successifs (M1 à M4) assemblés selon une séquence déterminée et formant un tronçon de convoyage. Chaque module comprend un dispositif de contrôle associé à et pilotant au moins une zone (Z1 à Z7). Chaque dispositif de contrôle, compris dans un module donné, comprend des moyens de communication avec les dispositifs de contrôle compris dans les modules adjacents au module donné. Chaque zone comprend au moins un actionneur et au moins un capteur. Les dispositifs de contrôle comprennent des moyens d'exécution d'un mécanisme de propagation et enrichissement d'informations de tronçon, de proche en proche entre zones, depuis les deux zones d'extrémité du tronçon de convoyage, permettant de disposer, pour chaque zone, d'informations de tronçon relatives à des sous-tronçons, amont et aval, situés de part et d'autre de la zone. Chaque dispositif de contrôle comprend des moyens d'adaptation dynamique du comportement de chaque zone qu'il pilote, en fonction des informations de tronçon.
Patent FR-2994476-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'au moins un composant, notamment un moteur thermique de vehicule
Inventor: MAYOT FLORIAN
IPC: F24V30/00
Filed: 2012-08-08
Abstract: Dispositif (1) de chauffage d'au moins un composant (21), le dispositif (1) comprenant : - une conduite (2) apte à véhiculer un fluide de réaction, - un réacteur (3), apte à recevoir un réactif susceptible de provoquer une réaction exothermique avec le fluide de réaction, le réacteur (3) comprenant au moins une entrée en fluide de réaction reliée à la conduite (2) et au moins une sortie en fluide de réaction reliée à la conduite (2), et un circuit (10) de régénération du réactif, le dispositif comprenant un générateur (4) configuré pour générer dans une zone de la conduite (4) une pression inférieure à celle dans le réacteur (3)