baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937243-A1 (FR)
Title: Implant for replacing or reinforcing e.g. tendon, has collagen sponge based bioresorbable porous matrix and porous three dimensional knitted fabric defining pores partially interconnected between each other
Inventor: BAYON YVES
IPC: A61F2/00
Filed: 2008-10-22
Abstract: The implant has a collagen sponge based bioresorbable porous matrix defining pores, where the collagen is a mixture of rapid in-vivo bioresorption collagen e.g. oxide collagen, and slowly in-vivo bioresorption collagen. Porous three dimensional knitted fabric defines other pores, where the two sets of pores are partially interconnected between each other. A part of the porous three dimensional knitted fabric is non-bioresorbable. The porous three dimensional knitted fabric has front and rear faces connected between each other by strut. The slowly in-vivo bioresorption collagen is collagen reticulated with reticulation agent e.g. glutaraldehyde, 2,3 glycidyl ether, carbodiimide, divinyl sulfone, hexamethylene diisocyanate or acyl azide.
Patent FR-2923093-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allumage par etincelle a capteur de combustion integre
Inventor: L HENORET BENJAMIN
IPC: H01T13/40
Filed: 2008-10-28
Abstract: L'invention concerne une bougie d'allumage (10) comportant un capteur intégré de combustion. Elle comporte un ensemble à électrode centrale (16) ayant une tige de branchement (40) à une extrémité et une électrode centrale (84) présentant une surface d'éclatement à une extrémité opposée ; un isolateur (12) globalement tubulaire l'entourant ; une enveloppe (14) entourant l'isolateur (12), un corps et un ensemble piézocapteur situé sur le corps et comportant des contacts d'électrode, un élément piézoélectrique ou piézorésistif, un isolateur et une douille supérieure qui est fixée au corps.Domaine d'application : Moteurs à combustion interne, etc.
Patent FR-2940392-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation de canalisation d'un moteur thermique a combustion interne
Inventor: ALBERT LAURENT
IPC: F16K1/16
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation d'une canalisation d'écoulement de fluide d'un moteur thermique à combustion interne agencé pour être déplacé entre une position d'ouverture et une position d'obturation de l'écoulement du fluide dans la canalisation. Le volet est constitué d'un alliage métallique dont le coefficient de dilatation moyen pour des températures comprises entre 0 et 300 degrés (°C) est inférieur ou égal à 5,2 x 10 par degré Celsius (°C ).
Patent FR-2927039-A1 (FR)
Title: Brake fluid reservoir for braking circuit of motor vehicle, has flat filter inserted between lower and upper shells during assembling shells for separating upstream reservoir volume that comprises supply orifice, from downstream volume
Inventor: ANGEBAUD PASCAL
IPC: B60T11/26
Filed: 2008-01-31
Abstract: The reservoir has a lower shell (34) and an upper shell (36) assembled along a joint plane (38) constituted by closed contours of the shells, where the shells are formed by molding a plastic material. The lower shell has a bottom with supply orifices (10, 12) for supplying brake fluid to braking circuits, and a flat filter (40) is arranged perpendicular to the plane. The filter is inserted between the shells during assembling the shells for separating an upstream reservoir volume that comprises a supply orifice (16), from a downstream volume (2) comprising the orifices (10, 12). An independent claim is also included for a method for manufacturing a reservoir with a filter for a braking circuit of a motor vehicle.
Patent FR-2927170-A1 (FR)
Title: Dispositifs de puces a molecules et leurs utilisations.
Inventor: SAKANYAN VEHARY
IPC: C12Q1/04
Filed: 2008-02-04
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs de puces à molécules, notamment à petites molécules, de faible masse moléculaire, comprenant un substrat dont au moins une partie d'au moins une surface est revêtue d'une couche comprenant :- de l'agarose et/ou au moins un de ses dérivés ; et- au moins un polyéthylène glycol et/ou au moins un de ses dérivés.L'invention concerne également l'utilisations desdits dispositifs pour la détection d'interactions entre des molécules et des cibles telles que des protéines, des cellules ou encore des organismes.
Patent FR-2928903-A1 (FR)
Title: Package for agri-food e.g. eclair, has cover covering food provided on base, and vertical bracing units holding food between cover and base, where base is equipped with two stampings that form hollow cavity
Inventor: LESAGE ERIC
IPC: B65D85/36
Filed: 2008-03-21
Abstract: The package has a base on which food e.g. eclair, is provided, where the base is equipped with two stampings that form a hollow cavity. A cover (6) covers the food provided on the base. Vertical bracing units (13) hold the food between the cover and the base, where the units are coincided partially with an end piece of the food to hold the endpiece of the food. Two lateral walls (11) of the cover are equipped with a bulge directed towards an interior of the package.
Patent FR-2940184-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armature de carcasse presentant une faible permeabilite, et des fils textiles associes a l'armature de carcasse
Inventor: COGNE MICHAEL
IPC: B60C9/08
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm /mn et au moins une couche de l'armature de carcasse étant pourvue sur au moins une face d'au moins une couche de fils textiles d'orientation rectilignes et lesdits fils textiles formant un angle avec la direction des éléments de renforcement métalliques de ladite au moins une couche de l'armature de carcasse supérieur à 10°
Patent FR-2940488-A1 (FR)
Title: Payment order i.e. meal ticket, processing device, has payment order neutralizing unit constituted of payment order part cutting unit and mark printing unit that prints mark i.e. enterprise stamp, on payment order
Inventor: CHAKOUR MOURAD
IPC: G06V30/224
Filed: 2008-12-24
Abstract: The device (10) has an optical reader (14) optically reading a bar-code of a payment order (1) i.e. meal ticket. The reader cooperates with payment orders counting unit and a calculating module (17) that calculates sum of payment order values. A display unit (29) e.g. screen, displays the number of counted payment orders and the calculated sum of the values. A payment order neutralizing unit is constituted of a payment order part cutting unit (24) cutting a part i.e. top left corner, of the payment order and a mark printing unit (25) that prints a mark i.e. enterprise stamp, on the order.
Patent FR-2945574-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du fluide de travail circulant dans un circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et procede pour un tel dispositif
Inventor: DUPARCHY ALEXANDRE
IPC: F01K15/02
Filed: 2009-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle du fluide de travail circulant dans un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant un échangeur de chaleur (22) pour l'évaporation dudit fluide et balayé par un fluide chaud (Ch) provenant d'une source chaude (28), des moyens de détente (30) du fluide sous forme vapeur, un échangeur de refroidissement (40) balayé par un fluide froid (Fr) pour la condensation du fluide sous forme vapeur, et une pompe de circulation et de compression (12) du fluide sous forme liquide. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de gestion (54) de la masse du fluide contenu dans le circuit (10).
Patent FR-2950948-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement instantane ayant des zones de guidage et d'etancheite inversees
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2009-10-06
Abstract: Dispositif de raccordement comportant un corps (1) tubulaire délimitant un canal (2) comportant un tronçon (3) de réception d'une extrémité de conduite (100), le tronçon de réception étant pourvu d'un organe d'accrochage (4) de l'extrémité de conduite dans le tronçon de réception, d'un organe d'étanchéité (5) pour enserrer une surface externe de l'extrémité de conduite, de moyens de guidage (6) de l'extrémité de conduite dans le tronçon de réception et d'une butée (7) à l'enfoncement de l'extrémité de conduite dans le tronçon de réception, caractérisé en ce que l'organe d'étanchéité est disposé dans une gorge (8) ménagée entre la butée et les moyens de guidage et l'organe d'accrochage est disposé entre les moyens de guidage et une entrée du tronçon de réception.
Patent FR-2950911-A1 (FR)
Title: Couverture photovoltaique prefabriquee integrale
Inventor: GILLE JACQUES
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-10-07
Abstract: L'invention concerne une couverture photovoltaïque destinée à être intégrée à un bâtiment à usage professionnel ou d'habitation ou à des abris divers, comprenant : des modules photovolitaïques (1), une structure (2) porteuse desdits modules et destinée à être fixée aux pannes (3) d'une charpente de toiture, des câbles et des jeux de connexions. La couverture selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'elle est réalisée par la juxtaposition latérale de sous-ensembles (1,2), préfabriqués et câblés en usine, comprenant, chacun, au moins, une pluralité de modules photovoltaïques (1), une structure métallique rigide (2) dont la largeur est conçue pour supporter un nombre bien défini de modules photovoltaïques (1) et dont la longueur est déterminée pour supporter un nombre de modules photovoltaïques (1) permettant de recouvrir, en fonction de l'application, la longueur du pan de toiture concerné. La rangée supérieure de modules photovoltaïques (1) peut être remplacée par une rangée de modules photovoltaïques (12) transparents destinés à l'éclairage zénithal du bâtiment et par des ouvrants (36) d'évacuation des fumées.
Patent FR-2941302-A1 (FR)
Title: Procede de test sur le substrat support d'un substrat de type "semi-conducteur sur isolant".
Inventor: LAGAHE BLANCHARD CHRYSTELLE
IPC: G01R31/28
Filed: 2009-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de test comprenant une prise de contact électrique sur le support (2) d'un substrat de type "semi-conducteur sur isolant" (1). Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - a) prendre un substrat (1) de type "semi-conducteur sur isolant" comprenant un substrat support (2) intégralement recouvert d'une couche d'isolant (3) et une couche active (4), une partie (31) de ladite couche d'isolant (3) étant enterrée entre la couche active et la face avant (21) du substrat support (2), - b) retirer une partie de ladite couche d'isolant (3) qui s'étend à la périphérie de la face avant (21) du substrat support (2) et/ou qui s'étend sur sa face arrière (22), de façon à délimiter au moins une zone accessible (210) du substrat support (2), exempte d'isolant, tout en conservant au moins une partie (321) de la couche d'isolant sur la face arrière, - c) appliquer une tension électrique à ladite zone accessible (210), de façon à effectuer ladite prise de contact électrique.
Patent FR-2931013-A1 (FR)
Title: Procede de production de tranches collees.
Inventor: ENDO AKIHITO
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-05-07
Abstract: Dans un procédé de production d'une tranche collée, on règle une fraction volumique de particules de SiO2 dispersée dans du silicium dans une couche où ont été implantés des ions oxygène, formée lors d'une étape d'implantation d'ions oxygène dans une tranche pour couche active et d'une étape ultérieure de traitement thermique, pour que cette fraction ne soit pas inférieure à 30 % mais pas supérieure à 80 %. Dans une étape d'amincissement d'une portion de la tranche pour couche active, on utilise la couche implantée avec des ions oxygène formée à l'étape précitée comme couche d'arrêt de polissage pour polir au moins la portion de la tranche pour couche active.
Patent FR-2937805-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative a commande integree.
Inventor: UTSUMI YOSHINOBU
IPC: H02K5/22
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'assemblage d'une machine électrique rotative à commande intégrée est facilité. Dans une machine électrique rotative à commande intégrée pourvue d'une unité de machine électrique rotative comportant un rotor (2), un stator (3) et des consoles (4, 5) ; une pluralité d'unités de circuit de commutation de courant de stator (13) qui sont attachées sur un couvercle isolant (14) monté sur les consoles (4, 5) ; et une unité de commande comportant une carte de circuit de commande (102), l'unité de circuit de commutation de courant de stator (13) est pourvue d'une pluralité d'éléments de commutation (13a, 13b) ; une paire de puits de chaleur (13g, 13h) avec lesquels les bornes de drain des éléments de commutation (13a, 13b) sont connectées ; et une paire d'éléments de connexion électrique (17, 18) qui ôtent les bornes des éléments de commutation (13a, 13b) et qui maintiennent et intègrent la paire de puits de chaleur (13g, 13h). En outre, la pluralité d'unités de circuit de commutation de courant de stator (13) est fixée à un élément de connexion de relaiement (16), et des connexions électriques entre les unités de circuit de commutation de courant de stator (13) et des éléments extérieurs sont effectuées par l'intermédiaire de l'élément de connexion de relaiement (16).
Patent FR-2946080-A1 (FR)
Title: Porte coulissante comportant une piece de support de rail anti-deraillement et piece de support pour ladite porte.
Inventor: PIPONNIAU NICOLAS
IPC: E05D15/06
Filed: 2009-06-02
Abstract: L'invention se rapporte à une porte (1) comportant au moins un ouvrant (2) coulissant grâce à au moins un chariot (8) mobile en translation sur un rail (3), ce rail étant fixé au-dessus de l'ouvrant (2) à un encadrement (4) par l'intermédiaire d'au moins une pièce de support (5), caractérisée en ce que ladite pièce de support (5) comporte une partie supérieure (50) pour l'accueil dudit rail (3) et une partie inférieure creuse (51) pour l'accueil du chant supérieur (21) dudit ouvrant (2).
Patent FR-2944933-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de donnees numeriques.
Inventor: BATTAS XAVIER
IPC: H04N7/173
Filed: 2009-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion d'un contenu numérique au sein d'un réseau de transmission de données, notamment vidéo, le réseau étant de préférence un réseau de télévision numérique terrestre ou de télévision par satellite, le réseau comportant un système émetteur et une pluralité de récepteurs, le contenu numérique comportant des données primaires émises avec une quantité variable libérant de la bande passante de façon temporaire, procédé dans lequel un contenu numérique additionnel est transmis depuis le système émetteur vers au moins un récepteur en utilisant au moins de la bande passante temporairement libérée et dans lequel ledit contenu est enregistré localement dans au moins un récepteur.
Patent FR-2936327-A1 (FR)
Inventor: LU ZHOU
IPC: G06F9/44
Filed: 2009-09-21
Abstract: The invention discloses a method and a device for downloading .Net programs, pertaining to the field of computer technology. The method comprises the following steps: category, parameter and function information and code fonts corresponding to the function are extracted from executable files obtained after the compilation of the .Net program excluding the standard executable file information; the extracted category, parameter and function information are constructed into a sheet and then sorted; information relevant with the code fonts are corrected in accordance with the sorting number; and the sheet and the corrected code fonts are downloaded and then put into the .Net card. The device comprises an extract module, a constructing module, a correcting module and a downloading module. The invention reduces the redundancy of the executable files of the .Net programs, saves the memory space of the .Net card, and improves the speed to download the .Net card and execute the .Net programs.
Patent FR-2939427-A1 (FR)
Title: Vitroceramique transparente et peu dense, et son utilisation
Inventor: SIEBERS FRIEDRICH
IPC: C03C10/14
Filed: 2009-12-03
Abstract: L'invention concerne une vitrocéramique transparente et peu dense, du système Li O-Al O -SiO , qui comporte des cristaux mixtes de quartz β en tant que principale phase cristalline, qui présente une masse volumique p inférieure à 2,5 g/cm , et qui contient, en pourcentages pondéraux rapportés aux oxydes, 3 à 4,5 % de Li O, 18 à 24 % de Al O , 55 à 70 % de SiO , 0,1 à moins de 2,3 % de TiO , 0,1 à moins de 1,8 % de ZrO , 0,2 à 4 % au total de TiO et ZrO , 0 à 1,5 % de BaO, 0 à 0,5 % de CaO, 1 à 6 % au total de MgO et ZnO, plus de 5 à 10 % de B O , 0 à moins de 1 % au total de Na O et K O et 0 à 1,5 % d'agents d'affinage usuels (SnO , As O , Sb O , CeO ). Une telle vitrocéramique présente un indice de clarté Y (A/2°), mesuré selon la norme DIN 5031, de plus de 80, et en particulier, plus de 87.
Patent FR-2957453-A1 (FR)
Title: Ecran rayonnant pour tube a collecteur rayonnant
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: B64G1/50
Filed: 2010-03-09
Abstract: Le tube à onde progressive (5) du type à collecteur rayonnant, ledit tube (5) comportant un collecteur (6) dépassant à l'extérieur des parois (2, 3) d'un engin placé dans un environnement de vide poussé, le collecteur (6) étant solidarisé à un refroidisseur rayonnant (7) vers l'extérieur de l'engin, comporte un écran émissif (8') amovible, fixé sur le refroidisseur rayonnant (7) du collecteur, sensiblement au niveau de sa partie destinée à être la plus proche de la paroi de l'engin après installation du tube à collecteur rayonnant au sein dudit engin, ledit écran comportant sur sa face externe un revêtement présentant un ratio d'émissivité dans le domaine infrarouge / absorptivité solaire suffisamment important pour apporter une contribution au refroidissement du radiateur supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2959764-A1 (FR)
Title: Mur a coffrage integre equipe d'au moins un organe de levage et procede de fabrication d'un tel mur
Inventor: BERNARDI SEBASTIEN
IPC: E04B1/35
Filed: 2010-05-07
Abstract: La présente invention concerne un mur (1) à coffrage intégré comportant au moins deux parois (la, lb) disposées en regard l'une de l'autre dans des plans parallèles, délimitant entre elles un espace (2) et reliées par une armature métallique (3) ou par des connecteurs ponctuels, ledit espace étant agencé pour être rempli d'une matière telle que du béton ou similaire, ledit mur (1) comportant au moins un organe de levage (4) présentant une extrémité formant une boucle (4a) permettant son accrochage à un engin de manutention. Il est caractérisé en ce que ledit organe de levage (4) est agencé pour être ancré dans l'épaisseur d'une seule desdites parois (la, lb), et pour coopérer avec des moyens de positionnement (5) agencés pour centrer sensiblement ladite boucle (4a) entre lesdites parois (la, lb).
Patent FR-2960671-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de donnees numeriques et d'identites notamment au sein de processus utilisant des technologies de l'information et de la communication
Inventor: LAURIER PHILIPPE
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle, de sécurisation et de confidentialisation de données au sein de processus déclaratifs, informatifs, administratifs ou productifs utilisant les technologies de l'information et de la communication. Plus particulièrement l'invention concerne un procédé de sécurisation de données numériques placées dans un fichier informatique ou émises dans un flux de communication par un expéditeur (10) vers au moins un réceptionnaire principal (2) et éventuellement un ou plusieurs réceptionnaires périphériques (3) selon un protocole informatique ou de communication donné, caractérisé en ce qu'une consigne de fonctionnement ou une information dédiée à chaque réceptionnaire est transmise au moyen d'un griffage inséré dans le protocole informatique ou de communication. La consigne de fonctionnement peut être une autorisation, une interdiction, l'activation, la modification ou l'arrêt d'une fonction d'un réceptionnaire (2, 3) et peut être couplée à la délivrance d'information. L'invention s'applique à la gestion de données régies par des protocoles informatiques ou de communication, notamment pour les opérations de géolocalisation, de traçage, de marquage, de profilage ou d'identification, tels que lors d'activités d'achat en ligne, de valorisation, de déplacement, ou d'expression de sa pensée.
Patent FR-2962967-A1 (FR)
Title: Chassis automobile avec renfort lateral de soutien d'assise
Inventor: TABUTEAU PASCAL
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-07-23
Abstract: Un châssis (1) de véhicule automobile comporte deux supports latéraux (4) de plancher et une partie support d'assise (6) disposée entre deux pièces de rehausse latérales (3) fixées sur les supports latéraux de plancher (4). Le châssis comprend en outre deux renforts (8) de soutien d'assise assemblés chacun à un support latéral de plancher (4) et à une pièce de rehausse latérale (3), chaque renfort de soutien d'assise (8) comprenant : -un plateau sensiblement horizontal (9), assemblé à la pièce de rehausse latérale (3) le long d'un bord d'accostage (16) du plateau (9), et -un pied d'appui (10) s'étendant vers le bas à partir du plateau (9), assemblé au support latéral de plancher (4).
Patent FR-2967165-A1 (FR)
Title: Methode de depistage du cancer colorectal
Inventor: ROPERCH JEAN-PIERRE
IPC: C07H21/00
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de dépistage du cancer colorectal chez un sujet, comprenant une étape de mesure du degré de méthylation d'au moins un des gènes choisi parmi NPY, PENK et leurs fragments ou variants dans un échantillon biologique obtenu à partir dudit sujet.
Patent FR-2962204-A1 (FR)
Title: Tube d'echangeur de chaleur, echangeur de chaleur comportant de tels tubes et procede d'obtention d'un tel tube.
Inventor: MOREAU LAURENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-12-02
Abstract: Tube (100) d'échangeur de chaleur, notamment de condenseur de système de climatisation pour automobile, ledit tube comprenant une paroi pliée (105), définissant un logement (115), et un intercalaire interne (130), inséré dans ledit logement, ledit intercalaire interne définissant une pluralité de canaux (136) de circulation de fluide, ladite paroi (105) présentant des grandes faces reliées par des rayons. Selon l'invention, le tube (100) est configuré de sorte que le jeu entre la paroi (105) et l'intercalaire interne (130) soit comblé, le long d'au moins un rayon (110).
Patent FR-2971605-A1 (FR)
Title: Method for processing images for recognition of geometric patterns of road signaling panels, involves transforming to-be processed image into image that includes reference points i.e. pattern access and characteristic coordinates
Inventor: DURCE YVES
IPC: G06V10/34
Filed: 2011-02-10
Abstract: The method involves transforming a to-be processed image (1) into an image (6), where the transformed image includes pixels located at median points of a pattern, which surrounds a pattern of a given color in the to-be processed image or at closed contour of given color, and color of each pixel is proportional to dimensional characteristics of the pattern. The transformed image includes a list of reference points (7) of intersection medians, where each reference point is a coordinate of access to the pattern and of characteristics of the pattern in the transformed image.