baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095814-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux par rayonnement ultraviolet en canal ouvert de station d’épuration
Inventor: VIALLE PIERRE JEAN
IPC: C02F1/32
Filed: 2019-05-07
Abstract: Dispositif de traitement des eaux par rayonnement ultraviolet en canal ouvert de station d’épuration Dispositif (100) de traitement de fluide par rayonnement ultraviolet en canal ouvert de station d’épuration, comportant une pluralité de tubes à ultraviolets (10), chacun étant constitué d’une lampe à ultraviolets (11) placée dans une gaine de protection (12), un corps (20) dans lequel lesdits tubes sont installés parallèles entre eux, un système de nettoyage des gaines de protection, une unité électrique (40) et une unité auxiliaire (50) contenant un réservoir de produit de nettoyage, les tubes à ultraviolets (10) sont agencés de façon inclinée par rapport à une direction horizontale d’écoulement de fluide, et le système de nettoyage comporte un média photocatalytique au contact des gaines de protection. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097094-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement actif pour équipement électrique
Inventor: DOUILLARD SÉBASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un circuit de refroidissement (100), notamment pour un boîtier d’un équipement électrique, comprenant une première portion (10) et une deuxième portion (20), lesdites première et deuxième portions (10, 20) du circuit de refroidissement étant complémentaires et comprenant respectivement des parties creuses (101) et des parties en saillie (201) configurées pour s’emboîter l’une dans l’autre de manière à former par assemblage un canal de circulation d’un fluide de refroidissement, ledit canal de circulation étant configuré pour générer un flux s’étendant sur des paliers différents agencés successivement l’un après l’autre le long dudit canal de circulation, lesdites parties creuses (101) et lesdites parties en saillie (201) étant configurées pour s’emboîter l’une dans l’autre grâce à un jeu fonctionnel permettant l’imbrication desdites parties creuses (101) et desdites parties en saillie (201), l’une au moins desdites première (10) et deuxième (20) portions de circuit complémentaires comprenant au moins un déflecteur (15, 25) configuré pour détourner le fluide de refroidissement dudit jeu fonctionnel. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097706-A1 (FR)
Title: Résonateur radiofréquence contrôlé en température et oscillateur radiofréquence correspondant
Inventor: BARON THOMAS
IPC: H03H9/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: Résonateur radiofréquence contrôlé en température et oscillateur radiofréquence correspondant L'invention concerne un résonateur RF (200) contrôlé en température et comprenant une enceinte (110) thermique isolante à l’intérieur de laquelle sont implémentés :     -    au moins un élément résonant (120) configuré pour délivrer un signal RF (120s) de sortie lorsqu’il est alimenté par un signal RF d’entrée (120e) ;     -    au moins un élément chauffant (130) configuré pour fournir une énergie thermique au sein de l’enceinte thermique lorsque l’au moins un élément chauffant est alimenté par un signal électrique BF (130ali) d’alimentation ; et     -    au moins une sonde de température (140) configurée pour délivrer un signal électrique BF de mesure (140mes) fonction d’une température à l’intérieur de l’enceinte thermique. Un tel résonateur RF comprend au moins un port d’entrée/sortie (200es1, 200es2) traversant l’enceinte thermique isolante et propageant au moins :     -    un signal parmi les signaux RF (120e, 120s) ; et     -    un autre signal parmi les signaux électriques BF (130ali, 140mes).     Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098302-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie par ondes de surface
Inventor: BREDIF PHILIPPE
IPC: G01N29/265
Filed: 2019-07-01
Abstract: Dispositif d’imagerie par ultrasons pour imager une zone (Z) d’une pièce (PI), le dispositif comprenant un traducteur ultrasonore (TUM) composé d’une pluralité de capteurs (EL) agencés sur une courbe fermée, chaque capteur étant apte à émettre et/ou recevoir une onde ultrasonore de surface dans/depuis la pièce (PI), chaque capteur (EL) étant agencé dans le traducteur ultrasonore (TUM) de manière à ce que, lorsque le dispositif est positionné pour imager la zone de la pièce, la direction normale au capteur (EL) intercepte la surface de la pièce avec un angle d’incidence prédéterminé permettant la propagation de l’onde ultrasonore à la surface de la pièce, le dispositif étant configuré pour réaliser une pluralité de séquences d’acquisitions successives de signaux ultrasonores, chaque séquence d’acquisition comprenant l’émission, depuis un capteur différent, d’un signal ultrasonore vers la zone (Z) puis la réception simultanée, par une pluralité de capteurs, d’une pluralité de signaux ultrasonores provenant de la zone (Z), le dispositif comprenant en outre une unité de traitement configurée pour calculer une pluralité de pixels I(P) correspondant chacun à un point (P) de la zone à partir des signaux ultrasonores acquis.     Figure 1a
Patent FR-3099295-A1 (FR)
Title: Formulation de resine photosensible pour la conversion de couleurs
Inventor: CONSONNI MARIANE
IPC: H01L33/02
Filed: 2019-07-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de conversion spectrale (100) comprenant les étapes suivantes :a) fournir un substrat (10) comprenant une zone active (20) configurée pour émettre un premier rayonnement lumineux à une première longueur d’onde λ1,b) former une couche de résine (30) sur le substrat (10) en déposant une formulation comprenant :- des charges de conversion spectrale émettant un second rayonnement lumineux à une deuxième longueur d’onde λ2 par absorption du premier rayonnement lumineux λ1,- un photo-amorceur absorbant à une longueur d’onde d’absorption supérieure à la deuxième longueur d’onde λ2,- des précurseurs polymériques,- un solvant,puis en évaporant le solvant,c) insoler la couche de résine (30) à la longueur d’onde d’absorption du photo-amorceur, à travers un masque comprenant des ouvertures, moyennant quoi on modifie la solubilité de la résine en regard des ouvertures du masque. Figure pour l’abrégé : f igure 3 .
Patent FR-3099524-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la charge du filtre a particules des vehicules automobiles
Inventor: FONT RAPHAEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de la charge du filtre à particules de la ligne d’échappement des moteurs thermiques de véhicules automobiles comprenant, au franchissement d’au moins un seuil de charge du filtre, une phase de régénération dudit filtre, caractérisé en ce qu’on surveille le chargement du filtre en mesurant en continu le différentiel de pression des gaz d’échappement entre la sortie et l’entrée du filtre et, en cas d’une augmentation brutale et incohérente de ce différentiel, on inhibe les limitations de performance du moteur pendant une durée et/ou une distance de roulage supplémentaire et déterminée du véhicule jusqu’à obtenir la régénération du filtre. Figure 1
Patent FR-3091939-A1 (FR)
Title: Procédé de commutation de mode de fonctionnement à un bouton
Inventor: TANG WEI
IPC: G06F3/02
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé de commutation de mode de fonctionnement à un bouton. La présente invention décrit un procédé de commutation de mode de fonctionnement à un bouton. Le contrôleur central définit 3 modes de fonctionnement, mode de test, mode de livraison, mode d’utilisation normal, et le contrôleur central est relié à un bouton de commande ; le mode de fonctionnement bascule séquentiellement entre les trois modes en fonction des séquences du bouton de commande ; lorsque le contrôleur central sort de l’usine, la séquence de mode de test du bouton de commande est saisie, et le contrôleur central est mis en mode de test ; en mode de test, la séquence de mode de livraison du bouton de commande est saisie, le contrôleur central émet une commande de commutation vers le mode de livraison, et le système passe en mode de livraison ; en mode de livraison, la séquence de mode d’utilisation normale est saisie et le contrôleur central bascule en mode d’utilisation normale. La présente invention met en place un bouton de commande, qui permet de basculer entre les différents modes par des pressions spécifiques, simple d’utilisation et à la probabilité d’erreur faible, améliorant la commodité et l’efficacité de la production. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099869-A1 (FR)
Title: Controle de la proliferation des macro algues vertes
Inventor: LORET ELVENN
IPC: A01N63/00
Filed: 2019-08-14
Abstract: CONTROLE DE LA PROLIFERATION DES MACRO ALGUES VERTES La présente invention concerne le contrôle de la prolifération de macro-algues vertes. Plus particulièrement, la prolifération d'algues Ulva lactuca peut être contrôlée par un principe actif vivant contenu dans l'eau de mer de la mer Méditerranée. Les inventeurs ont constaté que l'eau de mer de la mer Méditerranée, collectée sur un site particulier (43°14'N de latitude et 5°21'E de longitude), pouvait favoriser la mort d'Ulva lactuca, sans émission de vapeurs acides toxiques, comme par exemple vapeurs d’hydrogène sulfuré (H2S). Globalement, les inventeurs fournissent des données montrant que ladite eau de mer comprend un microorganisme vivant qui promeut de la mort de l'algue Ulva lactuca. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102448-A1 (FR)
Title: procédé et système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de mesure et un moyen de contrôle
Inventor: LEPAGE THIERRY
IPC: G05D17/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant. Dans ce procédé, on mesure (MES) un signal représentatif du couple au niveau d’une roue entraînée par une machine électrique du système de propulsion électrique. On compare (COMP) cette mesure, sur différents incréments de temps, à deux seuils et on commande la machine électrique en fonction de cette comparaison. L’invention concerne également un système de propulsion adapté à cette méthode et un attelage comprenant le système de propulsion et un objet roulant. Figure 1 à publier
Patent FR-3102767-A1 (FR)
Title: Nouveaux catalyseurs micellaires
Inventor: TATON DANIEL
IPC: C07C301/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: NOUVEAUX CATALYSEURS MICELLAIRES La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : (I) dans laquelle : - i et z sont compris entre 1 et 500 et y est compris entre 1 et 50 ; - A1 est un bloc hydrophile et R est notamment un groupe (C1-C6)alkylène, - Z est un groupe contrôlant la réactivité de la liaison C=S ; - R1 est un groupe (C1-C6)alkyle ; R2 R3 R4 et R5 sont H notamment ; - Y est notamment un groupe phénylméthyle ; et - A- représente un contre-anion dont le pKa est compris entre 2 et 10. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3103296-A1 (FR)
Title: Procédé de fusion, au sein d’un entrepôt logistique, de k flux entrants de charges utiles en un flux sortant
Inventor: VACHER BLANDINE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-11-15
Abstract: Procédé de fusion, au sein d’un entrepôt logistique, de k flux entrants de charges utiles, transportés respectivement par k allées , en un flux sortant de charges utiles, transporté par un collecteur. Les k allées sont de type FIFO, réparties le long du collecteur et numérotées de a1 à ak dans un sens de déplacement du collecteur. est une distance temporelle entre les allées ai et ak. Le procédé, exécuté par un système de pilotage, comprend : obtention (461) d’un ensemble L comprenant n charges utiles réparties sur les k allées et à injecter sur le collecteur pour former une séquence de sortie ; calcul (462) d’une date t0 à laquelle la première charge utile de la séquence de sortie passe devant l’allée ak ; calcul (463) de n dates d’injection des n charges utiles sur le collecteur, en fonction de t0 ; commande (464) du collecteur et des k allées, pour une injection des charges utiles conformément aux dates d’injection. .
Patent FR-3104227-A1 (FR)
Title: Mécanisme à fermeture automatique temporisée pour un robinet, tel qu’un robinet pour douche, lavabo ou urinoir, et robinet le comprenant
Inventor: DARRAS MAXIME
IPC: F16K21/06
Filed: 2019-12-06
Abstract: Mécanisme à fermeture automatique temporisée pour un robinet, tel qu’un robinet pour douche, lavabo ou urinoir, et robinet le comprenant La présente invention concerne un mécanisme à fermeture automatique temporisée (2) pour un robinet (1), tel qu’un robinet pour douche, lavabo ou urinoir, comprenant un clapet secondaire (29) permettant de réaliser une fonction antiblocage dans le mécanisme (2) de manière à empêcher un écoulement d’eau permanent lorsque le bouton de commande (6) du robinet (1) est maintenu enfoncé, ce qui permet ainsi d’éviter un gaspillage d’eau. La présente invention concerne en outre un robinet (1) pour douche, lavabo ou urinoir comprenant un tel mécanisme à fermeture automatique temporisée (2). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104771-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et produit programme d’ordinateur de décodage d’un bulletin de jeu
Inventor: ROSTAING LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Un procédé de décodage d’un bulletin de jeu, dispositif et produit programme d’ordinateur. Le procédé est réalisé au moyen d’un dispositif de décodage. Le dispositif comprend un dispositif d’éclairage du bulletin de jeu et un dispositif d’acquisition d’image du bulletin de jeu. Le décodage comprend une pluralité de traitements. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par une unité de traitement du dispositif de décodage :     - acquisition d’une première image du bulletin de jeu lorsque le dispositif d’éclairage est allumé et ;     - acquisition d’une deuxième image du bulletin de jeu lorsque le dispositif d’éclairage est éteint et ;     - décodage principal du bulletin de jeu, réalisant une partie de la pluralité des traitements à partir d’une soustraction de la première image et de la deuxième image.     Le procédé comporte en outre une étape de décodage anticipé du bulletin de jeu, réalisant l’autre partie de la pluralité des traitements à partir de la première image. L’étape de décodage anticipé est réalisée entre l’étape d’acquisition de la première image et l’étape d’acquisition de la deuxième image.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112187-A1 (FR)
Title: Prise murale de distribution de fluide médical à tubulure matricée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2020-07-01
Abstract: Titre de l’invention Prise murale de distribution de fluide médical à tubulure matricée L’invention concerne une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) de forme allongée selon un axe (AA), comprenant un passage central (11) traversant axialement (AA) le corps de prise (2), et une tubulure (9) en communication fluidique avec le passage central (11) du corps de prise (2). La tubulure (9) est solidarisée au corps de prise (2) selon un axe (BB) perpendiculairement à l’axe (AA) du corps de prise (2). Le corps de prise (2) et la tubulure (9) sont formés d’une pièce unique mise en forme par matriçage, en particulier en alliage de cuivre. Ensemble de distribution de fluide mural (1, 25) comprenant une telle prise de distribution de fluide (1) et un boitier rigide (25) agencé autour du corps de prise (2) de la prise de distribution de fluide (1). Procédé de fabrication d’une telle prise matricée.   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112991-A1 (FR)
Title: Dispositif de shuntage électrique pour une roue de véhicule ferroviaire
Inventor: MAHLA ADBELKADER
IPC: B61L1/18
Filed: 2020-08-03
Abstract: Dispositif de shuntage électrique pour une roue de véhicule ferroviaire L’invention concerne un dispositif de shuntage électrique (26) pour une roue (10) de véhicule ferroviaire comprenant :  - un organe de contact (28) conducteur électriquement et destiné à être solidaire de l’un du bandage (14) ou de l’élément de support (12) de la roue,  - un corps principal (32) destiné à être fixé sur l’autre du bandage (14) ou de l’élément de support (12), le corps principal (32) définissant un volume de réception (46),   - un pion (36) conducteur mobile en translation selon une première direction (D1) par rapport au corps principal (32), le pion (36) étant disposé en regard de l’organe de contact (28),  - un élément de contrainte (52) reçu dans le volume de réception (46), ledit élément de contrainte (52) contraignant le pion (36) vers l’extérieur du volume de réception (46) selon la première direction (D1) de sorte que le pion (36) soit maintenu en contact électriquement avec l’organe de contact (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113798-A1 (FR)
Title: Systeme d’emission/reception radiofrequence, installation et procede associes
Inventor: FOFANA SEYDOUBA
IPC: H04B7/06
Filed: 2020-09-01
Abstract: Système d’émission/réception radiofréquence (100) comportant un réseau d’antennes actives (308) et un dispositif de commande (3) du réseau d’antennes actives conçu pour recevoir une valeur de dépointage parmi plusieurs valeurs de dépointage possibles et commander les antennes de manière à émettre au moins un faisceau dépointé d’un dépointage reçu par rapport à une direction par défaut. Le réseau (308) d’antennes actives comprend en outre des éléments parasites (6.1,…,6.n,…,6.N) associés respectivement à au moins certaines des antennes actives de manière à modifier une directivité de l’antenne associée et des moyens de pilotage (307a) conçus pour sélectivement activer chacun des éléments parasites. 
    Figure pour l’abrégé : Fig.  1
Patent FR-3114634-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21S43/145
Filed: 2020-09-30
Abstract: Module lumineux de dispositif de signalisation de véhicule automobile, comprenant un substrat sur lequel est monté un arrangement matriciel de sources lumineuses élémentaires, un connecteur fixé au substrat ayant une empreinte rectangulaire avec un côté long et un côté étroit, un support agencé pour assurer le maintien du substrat en position dans le dispositif de signalisation, ledit substrat étant courbé autour d'un axe de courbure, les sources lumineuses étant disposées pour réaliser un affichage convexe d'un point de vue d'une utilisateur extérieur au véhicule, de sorte que le côté long du connecteur est sensiblement parallèle à l'axe de courbure.  (Fig. 1)
Patent FR-3117443-A1 (FR)
Title: Carrosserie porte-engins
Inventor: ROBIN MATHIEU
IPC: B62D33/02
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention a pour objet une carrosserie porte-engins (1), destinée à être montée sur un châssis (2) d’un camion porteur (3). Elle est caractérisée en ce qu’elle est formée d’une pluralité de modules indépendants (4, 5, 6, 7, 8) destinés à être reliés entre eux par des moyens d’assemblage pour former une surface de transport (24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119003-A1 (FR)
Title: Procédé et système de solidarisation étanche d’une pièce auxiliaire traversante à une pièce principale
Inventor: KEROU DIDIER
IPC: F16J15/14
Filed: 2021-01-21
Abstract: Un système de solidarisation étanche (1) d’une pièce auxiliaire traversante (PB) à une pièce principale (PA) comprenant un axe traversant (2), au moins un premier organe de moulage (3A) comprenant une face intérieure (FI) comprenant une gorge (32) de formation d’un premier joint d’étanchéité, un conduit d’entrée (33) et un conduit de sortie (34), chacun du conduit d’entrée (33) et du conduit de sortie (34) étant relié fluidiquement à la gorge (32), le premier organe de moulage (3A) étant monté mobile le long de l’axe traversant (2) et configuré pour être positionné de manière à placer la face intérieure (FI) en regard de la première face (F1A) de la pièce principale (PA) et de la première face (F1B) de la pièce auxiliaire (PB), et deux organes de serrage (4A, 4B) de manière à contraindre la face intérieure (FI) du premier organe de moulage (3A) en contact de la première face (F1A) de la pièce principale (PA) et de la première face (F1B) de la pièce auxiliaire (PB), afin de définir un premier volume de moulage (V1) dans lequel peut être introduit du mastic liquide via le conduit d’entrée (33).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3119668-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de réfrigération ou de liquéfaction d’un fluide.
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-02-10
Abstract: Dispositif de réfrigération ou de liquéfaction d’un fluide tel que du gaz naturel ou de l’hydrogène, comprenant un circuit (3) de fluide à refroidir ayant une extrémité amont destinée à être reliée à une source (2) de fluide gazeux et une extrémité aval (23) destinée à être reliée à un organe de collecte du fluide refroidi ou liquéfié, le dispositif (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (6, 10) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) de fluide à refroidir, le dispositif (1) comprenant un réfrigérateur (20) en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (6, 10) de chaleur, le réfrigérateur (20) étant du type à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle comprenant l’un au moins parmi : l’hélium, de l’hydrogène, de l’azote ou du néon, ledit le réfrigérateur (20) comprenant, disposés en série dans un circuit (14) de cycle : un mécanisme (15) de compression du gaz de cycle, au moins un organe (7, 6, 10) de refroidissement du gaz de cycle, un mécanisme (17) de détente du gaz de cycle et au moins un organe (6, 10) de réchauffage du gaz de cycle détendu, dans lequel le mécanisme de compression comprend plusieurs étages de compression (15) en série composés d’un ensemble de compresseur(s) de type centrifuge, les étages de compressions (15) étant montés sur un ensemble d’arbres entraînés en rotation par un ensemble de moteur(s) (18), le au moins un organe (7, 6, 10) de refroidissement du gaz de cycle comprenant au moins un échangeur (7) de chaleur disposé à la sortie d’au moins un étage (15) de compression en échange thermique avec le circuit (14) de cycle, ledit échangeur (7) de chaleur étant refroidi par un fluide caloporteur, caractérisé en ce que le mécanisme de compression comprend au moins deux étages de compression (15) disposés successivement en série et dépourvus d’un organe de refroidissement du gaz de cycle tel qu’un échangeur (7) de chaleur entre eux.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120532-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide et au moins un agent épaississant anionique non carboxylique
Inventor: DJAIDI VICTTORIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration capillaire, en particulier des cheveux, comprenant :- au moins un composé (poly)carbodiimide, et- au moins un agent épaississant anionique non carboxylique.  La présente invention concerne également un procédé de coloration capillaire ainsi qu’un dispositif de coloration capillaire.
Patent FR-3121628-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de cloison en matériau composite, dispositif de cloison obtenu, et éléments constitutifs d’aéronef utilisant un tel dispositif de cloison.
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64C1/06
Filed: 2021-04-13
Abstract: Titre. Procédé de fabrication d’un dispositif de cloison en matériau composite, dispositif de cloison obtenu, et éléments constitutifs d’aéronef utilisant un tel dispositif de cloison L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cloison composite consistant à réaliser successivement les opérations suivantes :   mettre en forme un premier panneau (2) et réaliser des déformations longitudinales (21) de profil en oméga, découper périphériquement ce premier panneau (2) à la forme nécessaire,mettre en forme un second panneau (3) présentant une forme identique à celle du premier panneau (2), et réaliser des déformations longitudinales (31) selon une orientation différente de celle des déformations (21) du premier panneau (2), découper périphériquement ce second panneau (3) à la forme nécessaire,assembler les deux panneaux (2, 3) de sorte qu’ils se touchent par les zones de croisement des nervures (21, 31) solidariser les deux panneaux (2, 3 ) au niveau des zones de contact.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A