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Patent WO-2010037988-A1 (WO)
Title: Method and device for the non-intrusive determination of the electrical power consumed by an installation, by analysing load transients
Inventor: DIOP ALIOUNE
IPC: G01R22/10
Filed: 2009-10-02
Abstract: The invention relates to a method and to a device for the non-intrusive determination of the electrical power consumed by a subscriber installation. From the sampled values of the supply current and supply voltage that are delivered to the installation, constituting a consumption signal, the sampled values are grouped (A) in successive observation time windows; the poles ( S 
 1 ) and residues ( R 
 1 ) of the consumption signal are discriminated (B) in each current window using the pencil method, the set of poles and residues associated with at least one singular value ( SG 
 1 ) representing a combination of signatures of separate electrical loads ( C 
 1 ); at least the active power consumed by a subset of electrical loads in operation is calculated (C), over at least the duration of the current observation window, the sum of the active powers consumed by each electrical load ( C 
 1 ) satisfying a consumed power function linking these poles and residues. Application: measurement of the electrical energy consumed by an installation.
Patent WO-2011064471-A1 (WO)
Title: Method for drying water-filled material
Inventor: CHAMPEAU ANDRE
IPC: F26B21/08
Filed: 2010-11-23
Abstract: The invention also relates to a drying method. The corresponding facility for drying water-filled material, such as waste, includes: a drying module (1) comprising an inner chamber (2) and an outer casing (3) for heating a sweep gas circuit (7); a heating fluid circuit (6) connected to the outer casing (3); a heat pump circuit (10) including a refrigerant evaporator (15) for capturing calories of sweep gas that come from the drying module (1) and condensing the water vapor contained in the sweep gas; a first and second condenser (16, 17) of refrigerant in series so as to release calories of sweep gas leaving the evaporator (15) and so as to release calories of heating fluid (6); and a sweep gas cooling tower (19) for cooling the sweep gas between the outlet of the inner chamber (2) of the drying module (1) and the evaporator (15) and condensing the water vapor contained in the sweep gas. The amount of heat absorbed in the cooling tower is adjusted so as to remove the equivalent of the power absorbed by the compressor of the heat pump.
Patent WO-2011039446-A1 (WO)
Title: Sonde de mesure du niveau d'huile dans un carter d'automobile realisee en materiau polymere
Inventor: GODERNEAUX PIERRE
IPC: G01F23/24
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure du niveau d'huile dans un carter de moteur, comportant une prise (1) de fixation de ladite sonde sur une paroi (7) dudit carter et un tube plongeur (2, 3) porté par ladite prise (1), destiné à être immergé dans l'huile et équipé d'un élément de mesure (8) sensible à la hauteur de l'huile dans le carter. Le tube plongeur (2, 3) est réalisé en matériau polymère. Grâce à l'invention, la sonde est fabriquée à moindre coût et à moindre masse.
Patent WO-2011055082-A1 (WO)
Title: Procede de selection d'un equipement d'un reseau de telecommunications
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04L29/12
Filed: 2010-11-04
Abstract: Procédé pour la sélection d'un équipement d'un réseau de télécommunications en fonction de caractéristiques associées à la mise en œuvre d'un service de télécommunications, comportant les étapes suivantes : a) réception d'un ensemble de caractéristiques associées audit service; b) formation d'une première adresse symbolique pour l'interrogation d'un serveur d'adresses, à partir d'au moins une partie des caractéristiques de l'ensemble d'une part, et d'un nom de domaine d'adresses d'autre part; c) transmission de la première adresse au serveur d'adresses; d) réception d'une liste d'un ou plusieurs équipements compatibles avec les caractéristiques; et e) sélection d'un équipement parmi la liste.
Patent WO-2011064503-A1 (WO)
Title: Dispositif magnetique d'accouplement automatique d'une laisse sur un collier d'animal
Inventor: EPPENDAHL SVEN
IPC: A01K27/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: Dispositif magnétique d'accouplement (1) destiné à raccorder une laisse à un collier (2) d'un animal domestique, ledit collier (2) comportant un élément (5) comprenant une partie (10) en matériau ferromagnétique ou paramagnétique, de préférence en forme de boucle et positionné de sorte à se trouver sur une partie élevée du collier (2), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un corps (3) allongé selon un axe principal comprenant un crochet (4) apte à retenir l'élément en forme de boucle (5) en forme de boucle sur le collier (2) de l'animal domestique, un bras de traction (7) monté pivotant autour du corps (3) destiné à être accroché à une extrémité de la laisse (8) et évoluant d'une première position de butée définissant une phase d'approche du dispositif (1) provoquée par l'utilisateur du dispositif (1) jusqu'à une seconde position de butée définissant une position fonctionnelle du dispositif (1), un moyen de retenue (6) tel un linguet de sécurité monté pivotant autour du corps (3) et destiné à verrouiller l'élément en forme de boucle (5) dans le crochet (4), et un aimant (9) intégré dans un logement, et dont l'orientation des pôles est sensiblement transversale au plan du crochet (4), ledit aimant (9) étant destiné à coopérer avec l'élément en forme de boucle (5) durant la phase d'approche, laquelle phase d'approche consiste à positionner l'axe principal du corps (3) selon une direction sensiblement horizontale, ledit logement comportant une paroi d'épaisseur réduite située sur la partie inférieure du dispositif (1) afin d'augmenter la force d'attraction de l'aimant, ladite paroi présentant une zone de guidage (11) pour l'élément en forme de boucle (5).
Patent WO-2013014380-A1 (WO)
Title: Systeme de conditionnement et d'application de produit, notamment de produit cosmetique
Inventor: LEFOL EMMANUEL
IPC: A46B7/02
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention porte sur un système de conditionnement et d'application de produit comprenant un réservoir (1) destiné à contenir ledit produit et présentant un col (10) et un fond (11), le col (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X); un ensemble d'application de produit (2) comprenant un élément de fermeture (20) adapté pour fermer le réservoir (1) et un applicateur de produit (21) solidaire dudit élément de fermeture (20) et destiné à être inséré dans ledit réservoir (1) pour être chargé en produit à appliquer; un dispositif de retenue (15, 25) adapté pour retenir ledit ensemble d'application (2) sur ledit réservoir (1), et monté mobile entre une configuration active dans laquelle l'ensemble d'application (2) est retenu sur le réservoir (1), et une configuration inactive dans laquelle l'ensemble d'application (2) peut être extrait du réservoir (1); un élément élastique (3) prévu pour adopter une configuration contrainte lorsque le dispositif de retenue (15, 25) est en configuration active, le passage en configuration inactive du dispositif de retenue (15, 25) provoquant la détente dudit l'élément élastique (3); et dans lequel l'ensemble d'application (2) est mobile selon l'axe longitudinal (X) entre une position de fermeture dans laquelle l'élément de fermeture (20) obture le réservoir (1), et une position d'extraction dans laquelle il est écarté dudit réservoir (1) selon l'axe longitudinal (X), et l'élément élastique (3) en configuration contrainte sollicite l'ensemble d'application (2) vers la position d'extraction, la détente de l'élément élastique (3) entraînant le déplacement de l'ensemble d'application selon une course axiale d'éjection par rapport au réservoir selon l'axe longitudinal (X).
Patent WO-2013088024-A1 (WO)
Title: Accreditations anonymes
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-12-03
Abstract: La demande se rapporte notamment à un procédé de contrôle d'accès anonyme à un service. Un dispositif électronique utilisateur (ID_CARD) stocke un ensemble certifié d'attributs (FIRST_N, LAST_N, BIRTH_D, BIRTH_P, ADDR, CITY, STATE, CSHIP) et une clé de modification (MOD_K). Cet ensemble est certifié par un dispositif électronique certificateur (CERT_SRV) à l'aide d'une fonction de signature électronique sanitisable. Cette fonction est associée à une clé de signature (SIG_K) stockée dans le dispositif électronique certificateur ainsi qu'à ladite clé de modification (MOD_K). Le procédé comprend la modification, par le dispositif électronique utilisateur, de l'ensemble d'attributs, ladite modification comprenant l'effacement d'attributs autres que les attributs (BIRTH_D, CITY) requis pour l'accès anonyme audit service. Le procédé comprend également la détermination, par le dispositif électronique utilisateur, à l'aide de la clé de modification, de la signature de l'ensemble modifié, afin de permettre le contrôle ultérieur, par un dispositif électronique vérifieur (VERIF_PC), du fait que la signature électronique de l'ensemble modifié correspond à une signature valide du dispositif électronique certificateur.
Patent WO-2013104843-A1 (WO)
Title: Forging lubricant in the form of powder or compacted powder
Inventor: DESCHAMPT FREDERIC
IPC: C10M141/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: The invention relates to a forging lubricant composition in the form of powder or compacted powder comprising: one or more dicarboxylic acid(s) chosen from adipic acid, phthalic acid, isophthalic acid, terephthalic acid, sebacic acid, succinic acid and suberic acid; and one or more base(s) chosen from sodium carbonate, sodium bicarbonate, potassium carbonate and potassium bicarbonate, the dicarboxylic acid(s)/base(s) molar ratio being between 0.8 and 1.2.
Patent WO-2013135986-A1 (WO)
Title: Optimized method for recycling bio-oils into hydrocarbon fuels
Inventor: DAUDIN ANTOINE
IPC: C10G3/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: The present invention relates to a method for producing hydrocarbon materials from a feedstock including at least one non-pretreated bio-oil, said feedstock being supplied in at least a first step of hydroreforming in the presence of hydrogen and a hydroreforming catalyst including at least one transition metal selected from among the elements from groups 3 through 12 of the periodic table, and at least one support selected from among activated carbons, silicon carbides, silicas, transition aluminas, alumina silicas, zirconium oxide, cerium oxide, titanium oxide, and transition-metal aluminates, taken alone or in a mixture, so as to obtain at least one liquid effluent including at least one aqueous phase and at least one organic phase, and a second step of hydrotreating and/or hydrocracking at least part of the organic phase of the effluent from the hydroreforming step so as to obtain a hydrocarbon effluent, wherein at least part of the organic phase of the effluent from the hydroreforming step is recycled in the hydroreforming step, mixed together with said feedstock including at least one bio-oil, at a recycling rate equal to the ratio of the mass flow of said organic phase to the mass flow of the non-pretreated bio-oil, which is between 0.05 and 2, and wherein the hydrocarbon effluent from the hydrotreating and/or hydrocracking step is not recycled in said hydroreforming step.
Patent WO-2016079441-A1 (WO)
Title: Dispositif de bec verseur
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B65D5/74
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de bec verseur pour un emballage (E) qui comprend un cadre (2) pourvu d'une ouverture (22) centrale et destiné à être fixé sur l'emballage (E), et un capot (3) relié au cadre par deux joues (4) et une charnière (5), le cadre (2) et le capot (3) étant moulés dans une première matière, et les joues (4) et la charnière (5) étant moulées dans une seconde matière.
Patent WO-2017182742-A1 (WO)
Title: Machine electrique tournante munie de contacts etablissant une connexion entre des enroulements de phases et des terminaux d'un connecteur
Inventor: WALME Benoît
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comprenant un stator (11) ayant un axe (X) et comportant un corps (25) de matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), - lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite (D1), - dans lequel lesdits contacts (40) ayant une longueur axiale (L2) supérieure à un écart entre ledit rayon maximum (Rmax) et ledit rayon minimum (Rmin) dudit corps de stator (25), - au moins trois logements (41), chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41 ) correspondant, - chaque logement (41 ) comprenant une extrémité interne (411) la plus proche dudit axe (X), et en ce que chaque extrémité interne (411) d'un logement (41) est située par rapport audit axe (X) à une distance plus grande que ledit rayon minimum (Rmin) de ladite périphérie interne dudit corps de stator (25).
Patent WO-2017187077-A1 (WO)
Title: Automated driving system for a motor vehicle provided with an advanced visual communication interface
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-04-24
Abstract: The invention relates to an automated driving system for a motor vehicle including a visual communication interface (30) intended for informing the driver about the state of said driving system and comprising a luminous indicator (31A, 31B) capable of emitting luminous signals on the steering wheel of said vehicle; characterised in that said visual communication interface (30) also includes a head-up display capable of displaying other luminous signals (33) in the field of view of the driver beyond the dashboard of said vehicle.
Patent WO-2017203186-A1 (WO)
Title: Circuit intégré comprenant une puce formée d'un transistor à haute tension et comprenant une puce formée d'un transistor à basse tension
Inventor: MOREAU ERIC
IPC: H01L25/18
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention porte sur un circuit intégré (3) comprenant un boîtier (4) et une pluralité de broches de connexion, une première puce (1) comprenant un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (2) comprenant un transistor à basse tension en mode enrichissement, la première et la deuxième puce comportant respectivement des plots de contact de grille (13, 23), de drain (11, 21) et de source (12, 22); le plot de contact de source (12) du transistor à haute tension étant relié électriquement au plot de contact de drain (21) du transistor à basse tension pour former ainsi un nœud milieu du circuit. Le circuit comprend au moins une première broche kelvin (36) électriquement reliée au plot de contact de source (22) du transistor à basse tension.
Patent WO-2018015640-A1 (WO)
Title: Module et systeme de depressurisation d'un reservoir cryogenique.
Inventor: LIEGEOIS PHILIPPE
IPC: F17C6/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un module (400) de dépressurisation et de stockage d'une portion de couche gazeuse (g) provenant d'au moins un réservoir cryogénique (100, 111, 112). L'invention a également pour objet un système mettant en œuvre un tel module (400).
Patent WO-2019068980-A1 (WO)
Title: System and method for controlling the coupling/uncoupling of a vehicle drive device, and motor vehicle incorporating them
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K1/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: This system for controlling the coupling/uncoupling of a vehicle drive device comprises at least one movement means for moving the vehicle driven by the drive device when it is in the coupled mode, an actuation means having a maximum allowable operating speed and a rising operating threshold speed (Sh), lower than said maximum speed, controlling the uncoupling of the drive device, once the uncoupling command has been sent, the control means controlling a value of the speed gradient of the movement means in order to confirm or refuse the uncoupling command. The invention also concerns an identical method and a motor vehicle comprising this system.
Patent WO-2020039151-A1 (WO)
Title: System for training a first-aider in cardiac resuscitation
Inventor: FAGOT LUDOVIC
IPC: G09B23/28
Filed: 2019-08-23
Abstract: The present invention relates to a system for training a first-aider in cardiac resuscitation comprising a training dummy (1), an immersive helmet (2) and means for acquiring the position of the hands (22, 23), as well as a computer (4) for generating the image displayed on the display of the immersive helmet (2) as a function of a computer-generated video sequence integrating the virtual representations of the hands of said first-aider, as well as a zone for displaying textual information, further comprising a position information acquisition sensor (3) and a pressure sensor (16), the display integrating a virtual representation of said dummy (1), the system being further characterised in that the position of said zone for displaying textual information is computed in order to be fixed relative to the image of the virtual dummy, said zone comprising the display of information representing the pressure applied on said pressure sensor.
Patent WO-2020161404-A1 (WO)
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-01-14
Abstract: Le câble extrait (60') présente une structure 1xN comprenant une unique couche (61) de N torons (62) enroulés en hélice. Chaque toron (62) est à deux couches de fils métalliques (F1, F2) de diamètres D1 et D2. Le câble extrait (60') présente un allongement structural As' ≥1,00 % et un module élastique MC' ≤ 80 GPa. La résistance mécanique d'au moins 50% des fils métalliques (F1, F2) de diamètre D1 et D2, mesurée selon la norme ASTM D2969-04, est supérieure ou égale à 3500-2000 x D1 pour un fil métallique de diamètre D1 et supérieure ou égale à 3500-2000 x D2 pour un fil métallique de diamètre D2.
Patent WO-2020174143-A1 (WO)
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2020-02-05
Abstract: The invention relates to a nebuliser system (1) for a motor vehicle, comprising: - a supply system (2) which comprises a primary reservoir (10) designed to supply fluid to said nebuliser system (1), - a nebuliser comprising a nebulising chamber (50) which is supplied with fluid by said supply system (2), and at least one recognition system (40) for said primary reservoir (10).
Patent WO-2022013487-A1 (WO)
Title: Method for determining ignition advance in a controlled-ignition internal combustion engine
Inventor: GALLIENNE FELIX
IPC: F02D41/40
Filed: 2021-06-01
Abstract: The present invention relates to a method for determining an ignition-advance setpoint (CAA) for a controlled-ignition internal combustion engine, comprising the steps of determining a torque setpoint (Cc), an effective torque (Ce), a first ignition-advance efficiency (RAAsmi) which is a function of the torque setpoint (Cc) and of the effective torque (Ce), in the case of a mode in which fuel is injected without microinjection, and a status, activated or non-activated, of a fuel-injection mode for which some of this fuel is intended to be injected by microinjection (Smi), characterized in that it further comprises the steps of determining a microinjection efficiency (Rmi), of determining the efficiency of ignition advance with microinjection (RAAami), from the microinjection efficiency (Rmi) and from the first ignition-advance efficiency (RAAsmi), of determining and applying the ignition-advance setpoint (CAA) as a function of the previously determined efficiency of the ignition advance with microinjection (RAAami).
Patent WO-2022189739-A1 (WO)
Title: Surface heat exchanger having additional outlets
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28D1/00
Filed: 2022-03-06
Abstract: The surface heat exchanger (20) for an aircraft turbomachine (1) comprises a support wall (21), a panel (22) arranged substantially parallel to the support wall (21), partitions (23) connecting the wall (21) to the panel (22) that define between one another channels (24) in which an air flow (F1) flows and fins (25) situated in the channels (24). The panel has a central part (26) parallel to the wall (21) and a downstream part (29) that is inclined with respect to the wall (21), having an upstream end (29A) connected to the central part (26) and a downstream end (29B) that is situated at a distance (D2) from the wall (21) and delimits with the latter a main outlet (SP) of the channels (24). The downstream part (29) has fixed flaps (30i) disposed one after another so as to delimit between one another additional outlets (Sj) of the channels (24).
Patent WO-2004071208-A1 (WO)
Title: Composition pour la peau
Inventor: FRAY TIMOTHY RICHARD
IPC: A23K1/16
Filed: 2004-02-12
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence un aliment pour animaux familiers, composée d'acide pantothénique, de nicotinamide, d'histidine, d'inositol et de choline, la teneur en acide pantothénique étant comprise entre 10 mg et 500 mg par 400 kcal par jour. Cette invention se rapporte également à l'utilisation de cette composition dans le traitement d'une affection cutanée ainsi qu'à des méthodes de régulation d'une affection cutanée. Ladite invention concerne en outre un procédé de production d'une composition de cette invention.
Patent WO-2004079082-A1 (WO)
Title: Procede de production d'un tissu de fibre lyocell teint et apprete
Inventor: TAYLOR JAMES MARTIN
IPC: D06P3/85
Filed: 2004-03-01
Abstract: Selon l'invention, on produit un tissu de fibre Lyocell teint et apprêté présentant un fini propre et doux au toucher au moyen d'un procédé dans lequel une fibrillation est induite dans une étape de traitement humide avant la teinture. Cette étape est réalisée sous pression à une température élevée au moyen d'une solution d'acide carboxylique aqueuse et permet d'enlever les extrémités de fibres plus longues indésirables produites par fibrillation. L'acide acétique et l'acide formique sont les acides carboxyliques préférés. Le traitement peut être réalisé sur un boyau de tissu au moyen d'une machine de teinture à jet d'air à la fois pour les étapes de fibrillation et de teinture.
Patent WO-2004098009-A1 (WO)
Title: Système de contenant pour câbles
Inventor: KELLY JOHN ANTHONY
IPC: B65D81/36
Filed: 2004-04-29
Abstract: L'invention concerne une boîte destinée à contenir des câbles, conçue de manière à réduire les déchets. Cette boîte comprend une ou plusieurs pièces d'un matériau en feuille (5a, 5b, 5c; 105) conçues pour être pliées ou mises en forme d'une autre manière, afin de former un contenant présentant une première forme (1), dans lequel un câble peut être rangé à des fins d'entreposage ou de transport, des moyens (3) permettant de fixer ledit matériau en feuille dans ladite première forme. Une partie au moins des pièces de matériau en feuille (5a, 5b, 5c; 105) sont conçues pour pouvoir constituer une seconde forme, destinée à protéger les câbles après leur installation, la boîte comprenant en outre des moyens permettant de fixer cette ou ces pièces dans ladite seconde forme. Des moyens facilitant le pliage dans la première forme comprennent des lignes de pliure (7, 9; 31-39) formées dans le matériau en feuille, et des moyens facilitant le pliage dans la seconde forme comprennent des lignes de pliure (21, 23, 25; 81, 83, 85) additionnelles. Les lignes de pliure additionnelles sont perpendiculaires aux premières lignes de pliure. La seconde forme présente de préférence une section triangulaire, et le matériau en feuille est de préférence un matériau ondulé, dont les ondulations sont perpendiculaires à la direction des secondes lignes de pliure.