baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965145-A1 (FR)
Title: Dispositif de contournement automatique des piquets de palissage de haies fruitieres, et machines agricoles en faisant application
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/04
Filed: 2010-09-24
Abstract: Dispositif de contournement automatique des piquets de palissage ou des tuteurs de haies fruitières, en particulier pour machines de prétaillage comportant une tête de travail comprenant deux arbres d'entraînement verticaux tournants (1A, 1B), sur lesquels sont montés deux empilements de disques de coupe dentés (4A, 4B) et une roue d'ouverture (5A, 5B), ces empilements pouvant occuper une position rapprochée suivant laquelle ils s'interpénètrent ou une position d'écartement suivant laquelle les disques de coupe de chaque empilement se trouvent éloignés des disques de coupe de l'autre empilement, caractérisé en ce que chaque roue d'ouverture (5A, 5B) est montée sur son arbre d'entraînement (1A, 1B) par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesse (20) accouplé audit arbre. L'invention concerne également les machines agricoles munies d'un tel dispositif.
Patent FR-2968046-A1 (FR)
Title: Fixation de roue de ventilateur par bagues coniques accommodant la dilatation.
Inventor: REVILLOT DOMINIQUE GEORGES
IPC: F03B11/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention concerne un ventilateur comprenant au moins une roue (2) qui est conçue pour coopérer avec un fluide et qui est fixée sur un arbre (3), lui-même mobile à rotation autour d'un axe de rotation (X-X'), par serrage entre un premier organe d'appui (10) et un second organe d'appui (11) retenus par ledit arbre et contraints axialement l'un vers l'autre, le premier organe d'appui (10) présentant, à l'encontre de la roue, une première surface d'appui (12) sensiblement conique qui est sensiblement portée par un premier cône générateur (C ) dont le sommet (F ), dit « premier foyer», est orienté vers le second organe d'appui et dont le demi-angle au sommet (α ) est supérieur à l'angle d'adhérence correspondant au coefficient de frottement entre ladite première surface d'appui et la roue. Ventilateurs industriels.
Patent FR-2954686-A1 (FR)
Title: Food cooking device i.e. barbecue type cooking device, to cook food in front of wood fire, has central burner and side burner that are openwork on surfaces of burners, where device comprises basket and towing and protection frames
Inventor: ROUXEL JEAN
IPC: A47J37/07
Filed: 2010-12-27
Abstract: The device has a central burner and a side burner (2) including an adjustable screw (3) that are openwork on surfaces of the burners to diffuse the heat of braises on circumference, where the device comprises burners (4) including a base, a driving unit (6), a tread (8), a receiver for receiving oils (10), a work table, a plate warmer cupboard, a towing frame and a protection frame. A chain conveyor (5) circulates multiple baskets (7) carrying food around the central burner. Each basket is equipped with rotation discs (9) and a blocking grid to block the food.
Patent FR-2955710-A1 (FR)
Title: Bougie, systeme d'allumage, moteur et procede d'allumage pour le moteur.
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: F02P23/04
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention concerne une bougie (1) comprenant : ▪ une enveloppe (3), ▪ un isolateur (4), ▪ une électrode (5) traversant l'isolateur (4) et comportant une pointe (6), ▪ un résonateur (7) comportant une borne d'alimentation (70), une borne de sortie (72) confondue avec l'électrode (5), un bobinage (73) logé dans l'enveloppe (3), une borne de masse (71) et une capacité (74), Selon l'invention, la distance entre le bobinage (73) et la pointe (6) est comprise entre 2 cm et 6 cm, la surtension (V) est égale ou inférieure à 30 KV, la pointe (6) comporte une tête (61) présentant un rayon (R1) de courbure égal ou inférieur à 250 µm, et le résonateur (7) présente une fréquence propre (F) comprise entre 3 MHz et 10 MHz. L'invention concerne aussi un système d'allumage (10) et un moteur (9) utilisant la bougie (1) ainsi qu'un procédé d'allumage dudit moteur (9).
Patent FR-2960041-A1 (FR)
Title: Device for filling pressurized gas i.e. hydrogen, in tank of vehicle, has connecting circuit formed with compressor and selective cooling unit in upstream, where selective cooling unit selectively cools gas to be compressed
Inventor: VINARD THOMAS
IPC: B60K15/00
Filed: 2010-05-11
Abstract: The device has a connecting circuit e.g. ducts (21, 22), to connect a source (1) to a tank (10) to transfer gas from the source toward the tank. A compressor (6) is arranged in the connecting circuit to selectively compress gas coming from the source before its transfer to the tank. The connecting circuit is formed with the compressor and a selective cooling unit in an upstream, where the cooling unit selectively cools gas to be compressed. The cooling unit has a heat exchanger (11) to exchange direct heat and/or indirect heat gas intended to be compressed and a coolant i.e. liquid nitrogen. An independent claim is also included for a method for filling a pressurized gas i.e. hydrogen, in a tank of a vehicle.
Patent FR-2963350-A1 (FR)
Title: Copolymer having block A of poly (2-methyl-2-oxazoline) and block B of poly(tetrahydrofuran), useful e.g. useful for the preparation of vaccine, prevention and/or treatment of uterine leiomyoma, cystic fibrosis and sickle cell anemia
Inventor: CHERADAME HERVE
IPC: A61K31/12
Filed: 2010-07-30
Abstract: Copolymer having a block A of poly (2-methyl-2-oxazoline) and/or their derivatives and a block B of poly(tetrahydrofuran), where an average molar mass number of the copolymer is less than 6900 Dalton (Da), preferably = 6000 or 5500 Da; and the molar ratio of units A to units B is 0.4-10, preferably 0.4-6 or 0.7-5.5, is claimed. Independent claims are included for: (1) a composition comprising elements containing an active substance which is anionic molecules, preferably nucleic acids, and/or molecule used in the treatment of cancer for e.g. curcumin, and excipients, carriers, diluents or adjuvants; and (2) kit for delivering the active substance in cells or to a host, preferably a human or non human mammal, comprising the copolymer or the composition, instructions and active substance. ACTIVITY : Cytostatic; Metabolic; Immunostimulant; CNS-Gen.; Respiratory-Gen.; Hemostatic; Anti-HIV; Antianemic; Antisickling; Muscular-Gen.; Antiparasitic; Antibacterial; Virucide; Antidiabetic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2965197-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de positionnement d'un premier tube vis-a-vis d'un deuxieme tube
Inventor: DAGENAIS JEAN-FRANCOIS
IPC: B23K37/04
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de positionnement axial d'un premier tube vis-à-vis d'un deuxième tube en vue du soudage desdits tubes au niveau de leurs d'extrémités dont les faces sont préalablement usinées et définissent un plan de joint, selon lequel on utilise une pluralité de vérins répartis autour du premier et du deuxième tube, lesdits vérins étant reliés à une unité centrale de traitement et de commande. Selon l'invention, on pilote le mouvement de chacun des vérins vis-à-vis de la surface extérieure du premier et/ou du deuxième tube afin de réaliser un alignement et un centrage des surfaces intérieures d'extrémité du premier et du deuxième tube. L'invention vise en outre un dispositif associé.
Patent FR-2968053-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle vibratoire actif, vehicule comportant un tel dispositif et chape active pour un tel dispositif.
Inventor: GASTINEAU JEAN LUC
IPC: B60K5/12
Filed: 2010-11-26
Abstract: Dispositif de contrôle vibratoire actif pour véhicule, comprenant : - une bielle (2) comportant un corps de bielle (4) qui s'étend entre des première et deuxième articulations (5, 6) destinées à être reliées l'une, à un organe vibrant et l'autre, à un châssis (C) - une chape (7) reliée à la deuxième articulation (6) de la bielle de façon à permettre un pivotement de la bielle par rapport à la chape, cette chape étant solidaire d'un générateur de vibrations (12)
Patent FR-2968373-A1 (FR)
Title: Roulement pour dispositif de galet tendeur et galet tendeur associe
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F02B77/14
Filed: 2010-12-07
Abstract: Roulement (1), notamment pour galet tendeur, comprenant une bague intérieure (2), une bague extérieure (3) montée à rotation autour de la bague intérieure (2) et au moins une rangée d'éléments roulants (4, 5) disposée entre les bagues intérieure (2) et extérieure (3), ladite bague intérieure (2) comportant une portion axiale (15) s'étendant axialement au delà de la bague extérieure (3). Le roulement (1) comprend un insert (16) rapporté dans un alésage débouchant (15a) pratiqué dans la portion axiale (15) de la bague intérieure (2).
Patent FR-2970861-A1 (FR)
Title: Orthodontic element for securing to jaw bone, has two sets of orifices, anchor block provided with fixing units i.e. studs, for fixing orthodontic equipment, where anchor block is provided between orifices
Inventor: TAHA BACHAR
IPC: A61C7/00
Filed: 2011-01-31
Abstract: The element has a parallelepiped shaped plate (1) provided at one end of a set of orifices and at end of another set of orifices. An anchor block (4) is provided with fixing units i.e. studs (5), for fixing an orthodontic equipment, where the anchor block is provided between the orifices. The fixing units are provided on free faces of the anchor block. A set of open channels (6) is provided between the studs. The fixing units are provided parallel to the studs, where the element is made of metal or biocompatible material.
Patent FR-2971514-A1 (FR)
Title: Materiau de modulation de la lumiere solaire
Inventor: SYLVESTRE JULIEN
IPC: A01G9/14
Filed: 2011-02-10
Abstract: L'invention concerne un nouveau matériau de modulation de la lumière solaire caractérisé en ce qu'il comporte une matrice dopée par des nanoparticules contenant au moins deux composés organiques luminescents ; l'invention concerne également des méthodes de mise en œuvre et dispositifs de conversion de la lumière solaire par différents procédés photovoltaïques ou photosynthétiques intégrant ledit matériau et générant plusieurs types d'améliorations par rapport à l'art existant.
Patent FR-2970438-A1 (FR)
Title: Water separator for use in ventilation and air-conditioning system of e.g. electric vehicle for separating water from incoming air in passenger compartment, has air outlet located at lower portion of intake air and water separation volume
Inventor: BERTHEUIL MATTHIEU
IPC: B60H1/28
Filed: 2011-01-14
Abstract: The separator (115) has an air inlet (132), an air outlet (136), and an intake air and water separation volume (117) for separation of water from incoming air. The volume extends along a cover (102) of a vehicle. The air inlet is located at upper portion of the volume, and the air outlet is located at a lower portion of the volume. The air outlet is designed to achieve automatic connection and disconnection with an auxiliary input (138) of an intermediate zone (119) fixed relative to the vehicle by lowering and lifting the cover. Independent claims are also included for the following: (1) an intermediate zone for allowing incoming air into a passenger compartment of a vehicle (2) an ventilation and air-conditioning system.
Patent FR-2977887-A1 (FR)
Title: Phosphate de manganese lithie et materiau composite le comprenant
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: C01B25/45
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un phosphate de manganèse lithié ainsi qu'un matériau composite le comprenant. Le phosphate de manganèse lithié de l'invention à la formule I suivante : Li Mn D PO dans laquelle D représente un élément dopant, 0 < x < 1, 0 ≤ y < 0,15, est composé de particules non agglomérées ayant la forme de plaquettes. L'invention trouve application dans le domaine des batteries au lithium, en particulier.
Patent FR-2980223-A1 (FR)
Title: Framework of prefabricated concrete building comprises central branch separating two terminal sections including branches, where framework is constituted by assembling series of vertical concrete posts reinforced with rectangular section
Inventor: DALL ACQUA IGOR
IPC: C08K3/00
Filed: 2011-09-19
Abstract: The framework of prefabricated concrete building comprises a central branch (5) separating two terminal sections including an upper branch (6) and a lower branch (7) or fixing branch. The framework of prefabricated concrete building is constituted by assembling one part of a series of vertical concrete posts (1) reinforced with rectangular section and other part of a series of horizontal prestressed concrete beams (2) having a rectangular section. The vertical concrete posts are equipped with two pairs of vertical thread spindles projecting on their upper face (3). The framework of prefabricated concrete building comprises a central branch (5) separating two terminal sections including an upper branch (6) and a lower branch (7) or fixing branch. The framework of prefabricated concrete building is constituted by assembling one part of a series of vertical concrete posts (1) reinforced with rectangular section and other part of a series of horizontal prestressed concrete beams (2) having a rectangular section. The vertical concrete posts are equipped with two pairs of vertical thread spindles projecting on their upper face (3) and penetrating in a reservation unit practically associated through the fixing branch. The reservation unit is filled with: a jointing material around the thread spindles to carry out a stitched assembly; and a viscoelastic jointing material containing bitumen doped with polymers and mineral load consisting of silica sand and/or fines to obtain an expansion joint having anti-seismic characteristics. The viscoelastic material is sunk in fixing metal box having rectangular form inserted in the reservation unit. The fixing metal box has geometry and dimensions corresponding to the reservation unit. The thread spindles cooperate with connection elements to reduce a section of viscous flow to increase its speed and its rigidity under the action of jolts seismic, and are surrounded within jointing material by concentric metal tubes to increase the surface contact with the material.
Patent FR-2980549-A1 (FR)
Title: Collier d'attache pour des elements allonges
Inventor: BILLARANT FABRICE
IPC: F16B2/02
Filed: 2011-09-22
Abstract: La présente invention concerne un collier d'attache (10) pour des éléments allongés comprenant une partie de ceinture (30) apte à être fixée sur un support, cette partie de ceinture (30) étant ouverte et définissant un espace intérieur (38) apte à recevoir les éléments allongés. Pour fermer la partie de ceinture (30) et retenir ainsi les éléments allongés (300) dans l'espace intérieur (38), le collier (10) comprend d'une part un champ (50) d'éléments agrippants (52) formés en plastique injecté, d'une seule pièce avec la partie de ceinture (30) et situés sur la face externe (32) de cette dernière et, d'autre part, un ruban (20) solidarisé à la partie de ceinture (30) par l'une de ses extrémités (20a), sa face interne (22) présentant des moyens de retenue (24) aptes à coopérer avec les éléments agrippants (52) de la partie de ceinture (30).
Patent FR-2984018-A1 (FR)
Title: Circuit de transition ligne microruban/ligne fente
Inventor: LO HINE TONG DOMINIQUE
IPC: H01P5/10
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un circuit de transition d'une ligne microruban vers une ligne fente. Selon l'invention, la ligne fente (2) du circuit de transition est équipée d'un filtre (SBFs) pour ramener sur la ligne fente, au niveau de la zone de croisement de la ligne microruban (1) et de la ligne fente (2), une impédance sensiblement égale à l'impédance d'un circuit ouvert pour au moins une fréquence désirée du signal et une impédance sensiblement égale à l'impédance d'un court circuit pour au moins une fréquence indésirable du signal. Avantageusement, la ligne microruban est également équipée d'un filtre (SBFm) pour ramener sur la ligne microruban, au niveau de la zone de croisement, une impédance sensiblement égale à l'impédance d'un court circuit pour la fréquence désirée et une impédance sensiblement égale à l'impédance de circuit ouvert pour la fréquence indésirable.
Patent FR-2984784-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces en materiaux a base de sic par brasage non reactif sous atmosphere oxydante. compositions de brasure, et joint et assemblage obtenus par ce procede.
Inventor: CHAUMAT VALERIE
IPC: B23K1/008
Filed: 2011-12-22
Abstract: Procédé d'assemblage d'au moins deux pièces en matériaux à base de carbure de silicium par brasage non-réactif, chacune des pièces comprenant une surface à assembler, dans lequel on met en contact les pièces avec une composition de brasure non-réactive, on chauffe l'ensemble formé par les pièces et la composition de brasure à la température de brasage, et on refroidit les pièces et la composition de brasure afin de former après refroidissement de celle-ci jusqu'à la température ambiante un joint moyennement réfractaire ; dans lequel la composition de brasure non réactive est une composition A constituée de silice (SiO ), d'alumine (Al O ), et d'oxyde de calcium (CaO), ou bien une composition B, constituée d'alumine (Al 0 ), d'oxyde de calcium (CaO), et d'oxyde de magnésium (MgO), et dans lequel avant de chauffer l'ensemble formé par les pièces et la composition de brasure à la température de brasage, on réalise un apport en silicium sous forme non oxydé sur les surfaces à assembler des pièces à assembler et/ou dans les couches de surface comprenant les surfaces à assembler des pièces à assembler, et/ou dans la composition de brasure. Composition de brasure. Joint réfractaire et assemblage.
Patent FR-2985217-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de cycle et son procede de fabrication
Inventor: ALEXANDRE BERANGER
IPC: B60B21/02
Filed: 2012-01-04
Abstract: Cette jante (3) pour roue de cycle, présentant en coupe radiale une forme en « U » avec, d'une part, deux flancs (5a) latéraux qui sont situés de part et d'autre d'un plan médian (P) de la jante (3) et qui sont délimités chacun par une surface externe (S5a) tournée à l'opposé du plan médian (P) et, d'autre part, un pont (6) qui relie les flancs et qui comprend une surface externe qui est tournée vers un axe de rotation (X) de la roue. Au moins une zone médiane de la surface externe du pont (6), qui a une largeur transversale mesurée perpendiculairement au plan médian (P) supérieure à 4 mm, est usinée sur toute la circonférence de la jante (3).
Patent FR-2996691-A1 (FR)
Title: Plan de protection ameliore contre les defauts monophases pour les reseaux de distribution moyenne tension
Inventor: JECU CRISTIAN
IPC: G01R31/08
Filed: 2012-10-05
Abstract: Le réseau de distribution d'énergie électrique comporte un départ (1) moyenne tension ayant une extrémité amont destinée à être connectée à une source d'alimentation (2). Le départ (1) comporte au moins des première (Pi) et deuxième (Pi+1) protections consécutives échelonnées le long du départ (1) et définissant les extrémités d'un premier ouvrage (Oi) à surveiller. La première protection (Pi) comporte un module de recherche (Mi) configuré pour déclencher un organe de coupure (Ci) pour interrompre la distribution de l'énergie électrique : - après un premier retard temporel (Ti1) lorsque le module de recherche (Mi) détecte un défaut monophasé établi (D) dans une zone de surveillance (Li) du premier ouvrage (Oi) ; et - après un deuxième retard temporel (Ti2) supérieur au premier retard temporel (Ti1) lorsque le module de recherche (Mi) détecte un défaut monophasé établi (D) dans une zone de surveillance additionnelle (L'i) située en aval de la zone (Li).
Patent FR-2998440-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de matiere fragmentee par flux de plasma reactif a pression atmospherique
Inventor: KOULIK PAVEL
IPC: H05H1/24
Filed: 2012-11-19
Abstract: Procédé et dispositif réalisés dans un réacteur pour le traitement par plasma de matière fragmentée portée par un gaz de support où l'élément principal est un générateur de plasma à températures intermédiaires (PIT) alimenté par une source d'impulsions électriques dont l'amplitude du courant est limitée et la fréquence de génération, la durée des impulsions et la durée des laps de temps entre les impulsions sont déterminés de manière à générer un plasma non thermique (PIT) de grande étendue, le plasma et le flux de gaz porteur (4) chargé des fragments de matière à traiter(5) se déplaçant le long de trajectoires hélicoïdales coaxiales à l'axe du réacteur sous des angles contrôlés α et β respectivement par rapport au plan perpendiculaire à l'axe du réacteur, les angles α et β pouvant varier de manière donnée suivant les propriétés de la matière à traiter et les paramètres technologiques et les dimensions du réacteur. Utilisation de l'invention autant pour la combustion de poussières de combustibles dans les chaudières de centrales électriques que pour la génération de produits combustibles de propriétés et de dimensions données, engendrée par l'organisation de réactions plasmochimiques sur des fragments de matières organiques dans le réacteur.
Patent FR-3000236-A1 (FR)
Title: Device for assuring respect of meeting schedule with previously established agenda in meeting room, has housing provided with electronic board to control display indicating cumulated advance or delay of meeting computed by microcontroller
Inventor: BOUSSEAU JEAN MICHEL ADRIEN LOUIS
IPC: G04F1/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: The device has a housing (5) provided with an electronic board that is provided with a memory containing an agenda. The housing has a microcontroller computing advance or delay of meeting according to the current hour, intervention in progress, hour at which the intervention is started and the agenda. The board controls a two digit display (3) indicating advance or cumulated delay of the meeting computed by the microcontroller. The housing has a green bar graph (2) indicating time spent of intervention, consumed time according to the current hour, the hour and intervention duration.
Patent FR-2967753-A1 (FR)
Title: Lampe scialytique avec une meilleure fonctionnalite de commande
Inventor: ROHWEDDER BJORN
IPC: F21S8/06
Filed: 2012-01-17
Abstract: Cette lampe scialytique (1) comporte un boîtier (2), qui possède une ouverture de sortie de la lumière (4), un système de fixation, couplé au boîtier (2) et configuré pour maintenir de manière mobile la lampe scialytique (1), au moins une source lumineuse (3), ainsi qu'au moins un système optique associé, pour guider la lumière émise vers l'ouverture de sortie de la lumière (4). Un module de préhension (14), prévu à peu près au milieu de l'ouverture de sortie de la lumière (4), comporte une manette, pour faire pivoter la lampe scialytique (1) dans une position souhaitée, et au moins une bague rotative, qui est située entre la manette et le boîtier (2) et est apte à tourner par rapport à la manette et qui est configurée pour régler différentes fonctions de la lampe scialytique (1).
Patent FR-2988290-A1 (FR)
Title: Knee prosthesis gatherable elements array, has femoral elements comprising two curved hind legs, where radius of curvature of one of femoral elements has length higher than specific percent of length of other femoral element
Inventor: BELLIER GUY
IPC: A61F2/38
Filed: 2012-03-22
Abstract: The array has femoral elements comprising two curved hind legs forming a posterior portion of a prosthetic condyle. A rear portion comprises a curvature generated from a rotation center. A radius of curvature generating the posterior portions increases from a front end of an arc forming the posterior portions toward a rear end of the arc. The radius of curvature of one of the femoral elements includes length, which is higher than 3-7% of length of the other femoral element.