baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113347-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees d’un document dematerialise pour l’execution d’un service ou d’un controle
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour mettre à jour ou créer un ensemble de données d’un document dématérialisé mémorisé au sein d’un terminal mobile d’un usager et pour utiliser lesdites données pour exécuter un service en ligne, le terminal mobile comprenant des moyens de communication avec un dispositif de service (31) et avec un serveur comprenant plusieurs registres métiers contenant un ensemble d’informations propres à un document dématérialisé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114194-B1 (FR)
Title: Systeme de respiration d’une batterie
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-12-02
Abstract: Bac comprenant :  - une paroi (23) comprenant une face interne (26), une face externe (27), et un orifice (28) traversant la paroi (23),  - une enceinte (24) hermétique délimitée par la face interne (26),  - un moyen de fixation (4) d’un dispositif de respiration (1) de l’enceinte (24) dans l’orifice (28),  le moyen de fixation (4) étant constitué par une unique douille (29) tubulaire insérée dans l’orifice (28), cette douille (29) comprenant à une première extrémité une collerette transversale (30) en appui contre la face interne (26), et à une deuxième extrémité, opposée, un filetage (31, 32) propre à retenir le dispositif de respiration (1) en appui contre la face externe (27).  Figure 3.
Patent FR-3118085-B1 (FR)
Title: Charnière comprenant un ressort de rappel à précontrainte ajustable
Inventor: LETOURNOUX GUILLAUME
IPC: E05D3/02
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-23
Abstract: Charnière (10) comprenant une première aile (12) présentant un premier charnon (14), une deuxième aile (16) présentant un deuxième charnon (18), une broche creuse (22), et un ressort de rappel (20) logée en tout ou partie dans la broche creuse (22), le ressort de rappel (20) étant configuré pour exercer un effort de rappel dans un premier sens (C1) de rotation et présentant une première portion (20A) et une deuxième portion (20B), la première portion (20A) étant couplée en rotation avec le premier charnon (14) tandis que la deuxième portion (20B) est couplée en rotation avec la broche (22), le deuxième charnon (18) étant configuré pour entrainer la broche creuse (22) en rotation uniquement selon un second sens (C2) de rotation opposé au premier sens (C1) de rotation, grâce à quoi une précontrainte du ressort de rappel (20) est ajustable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3118678-B1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: H01M50/249
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: Batterie de stockage d’électricité La batterie (1) comprend au moins un module (3) comprenant des cellules (5) de stockage d’électricité et au moins un compartiment (23) de réception de l’au moins un module (3), chaque cellule de stockage d’électricité (5) ayant une épaisseur nominale E0;  au moins l’une des parois transversales (31, 32) du compartiment étant dans un matériau élastique ;  quand un module (3) est engagé dans le compartiment (23), les parois transversales (31, 32) exercent sur le module (3) un effort de compression adapté pour maintenir les cellules de stockage d’électricité (5) sensiblement à leurs épaisseurs nominales E0.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3121379-B1 (FR)
Title: Pièce moulée pour un véhicule, ensemble et procédé de fabrication d’une telle pièce
Inventor: LEFEVRE DIDIER
IPC: B29C45/40
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-11-03
Abstract: Pièce moulée pour un véhicule, ensemble et procédé de fabrication d’une telle pièce L’invention concerne une pièce moulée (12) pour un véhicule comprenant un support et un organe de fixation (16), le support présentant une surface de réception (24) de l’organe de fixation, l’organe de fixation comprenant :  - une patte pleine de fixation (22) s’étendant en saillie à partir de la surface de réception selon une direction d’élévation et présentant des première et deuxième faces opposées (22A 22B), et  - des becs (23A, 23B) délimitant des surfaces de maintien et s’étendant en saillie à partir de la patte pleine.  Dans un plan transversal (PT) incliné par rapport à la direction d’élévation, les becs sont agencés successivement le long de la patte pleine, et deux becs successifs sont agencés respectivement sur la première face, en regard d’une partie d’une portion nue (22BN) de la deuxième face, et sur la deuxième face, en regard d’une partie d’une portion nue (22AN) de la première face.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121714-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne et procédé de pilotage d’un tel moteur
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02M26/06
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant : - une chambre de combustion, - une ligne d’admission (20) d’air frais, - une ligne d’échappement (80) de gaz brûlés, - une ligne de recirculation (90) des gaz brûlés, et - une pompe à vide (40).   Selon l’invention, le moteur comporte en outre une ligne de vidange (50) qui, d’un premier côté, communique avec la pompe à vide, qui, d’un second côté, débouche dans la ligne d’admission en aval du point de repiquage de la ligne de recirculation, et qui comporte une vanne de régulation (51).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128699-B1 (FR)
Title: Étiquette de contention de rouleau de sacs comportant des liens de fermeture
Inventor: CHAUVEAU JULIEN
IPC: B65D65/26
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: Étiquette (2) cylindrique de contention d'un rouleau (1) de sacs, cette étiquette (2) comportant :  – une feuille de ceinturage refermée sur elle-même autour d'une direction axiale (6) ;  – une languette (5) de déploiement s'étendant selon la direction axiale (6) et adaptée à ouvrir la feuille de ceinturage en séparant un premier bord longitudinal et un deuxième bord longitudinal de la feuille de ceinturage ;  – une aire d'appui s’étendant entre les deux bords longitudinaux de la feuille de ceinturage, cette aire d'appui comportant au moins une couche pelable ;  – au moins une languette (9) de fermeture de sac rattachée de manière détachable à l’aire d'appui.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2201981-B1 (FR)
IPC: B60C13/00
Filed: 1973-06-19
Granted: 1976-09-17
Abstract: A pneumatic safety tire having a pair of annular elastomeric reinforcements applied to tire carcass, each reinforcement having an intermediate portion which is located at a position corresponding to the junction of sidewall and tread. Each reinforcement extends toward both the tire equator and the corresponding one of tire beads, while gradually diminishing its thickness as it extends away from the intermediate portion. The maximum thickness of the reinforcement is 3 to 15% of the maximum tire section width under inflated condition.
Patent FR-2252693-B1 (FR)
IPC: H03H3/02
Filed: 1974-11-15
Granted: 1977-11-10
Abstract: 1448651 Piezo-electric resonator SUWA SEIKOSHA KK 15 Nov 1974 [16 Nov 1973] 49497/74 Heading H1E A quartz resonator is mounted with planar interface on a support having expansivities matching in all directions in the interface in order to reduce risk of temperature fracture. Wristwatch timing fork resonator 15 with crystal cut selected for minimum temperature coefficient of frequency and with electrode pattern chosen for low dynamic impedance is bonded to matching quartz support 32 by conductive cement, connecting the under-electrodes (Fig. 6, not shown) to the metallized areas 18, 19 on the support, the upper electrodes being wired to terminals 22, 23.
Patent FR-2576024-B1 (FR)
Inventor: BORROD GUY
IPC: A01N57/20
Filed: 1985-01-14
Granted: 1988-01-08
Abstract: Herbicidal compounds of formula: (I) in which R1 denotes an optionally halogenated alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms, R denotes the hydrogen atom or an alkyl group containing from 1 to 4 carbon atoms, R2 denotes the hydrogen atom or R21, R21 and R3 denotes optionally substituted aryl radicals, R4 denotes a hydrogen atom or a hydrogenolysable group R8, and the agriculturally acceptable salts of these compounds.
Patent FR-2579602-B1 (FR)
Inventor: LEBRUN JEAN-JACQUES
IPC: C08G77/62
Filed: 1985-03-29
Granted: 1987-06-05
Abstract: A crosslinkable composition comprising at least one polysilazane containing at least 2, preferably at least 3,  3BOND SiH groups per molecule and at least 2 SiR2 groups per molecule, R2 being an unsaturated hydrocarbon radical and a catalytically effective quantity of a metal element or of a metal compound to catalyze the hydrosilylation reaction SiH/SiR2. The compositions according to the invention can crosslink under the effect of heat and can be used for coating or impregnating substrates with ceramic material after pyrolysis. The mechanical properties of the crosslinked compositions are assessed by evaluating the relative rigidity RR measured by the fiber torsion pendulum method (FIG. 1).
Patent FR-2597875-B1 (FR)
Inventor: LETOFFE MICHEL
IPC: C08L83/04
Filed: 1986-04-28
Granted: 1990-10-05
Abstract: The diorganopolysiloxane alpha, omega-diol oils are terminally alkoxylated by reacting same with a polyalkoxysilane in the presence of an organic oxime devoid of silicon atoms. The resulting functionalized oils are well adapted for the formulation of single-component, storage-stable organopolysiloxane CVE compositions.
Patent FR-2633789-B1 (FR)
Inventor: MICHEL JEAN PHILIPPE
IPC: H03H9/05
Filed: 1988-07-01
Granted: 1995-07-21
Abstract: The present invention relates to a compact resonator filter using the piezoelectric effect. It consists of an insulating substrate (1) on which there are placed one or more active or passive components (9), at least one vibrating vane (5) excited by the piezoelectric effect, output and input terminals (13), connections (7) connecting the output and input terminals (13) to the component or components (9) and to the vibrating vane (5). The substrate (1) is provided with holes (2) through its main faces (3,4) each hole containing a vibrating vane (5). The substrate (1) is a single piece or consists of an arrangement of layers.
Patent FR-2697867-B1 (FR)
Inventor: BRESSON RENE
IPC: E06B9/74
Filed: 1992-11-12
Granted: 1995-02-10
Abstract: The emergency control intended to allow manual operation of closure in the event of breakdown of the drive motor (2) acts not on the electromagnetic brake (14) but on the annulus gear (18) of the epicyclic reduction gear, this being with the aid of a cable (9) which, by pulling, allows deformation of the elastic pin (24) which angularly retains the said annulus.
Patent FR-2699979-B1 (FR)
Inventor: LEROY JEAN-MARIE
IPC: B29C48/09
Filed: 1992-12-29
Granted: 1995-02-03
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01311 Sec. 371 Date Aug. 22, 1995 Sec. 102(e) Date Aug. 22, 1995 PCT Filed Dec. 28, 1993 PCT Pub. No. WO94/15130 PCT Pub. Date Jul. 7, 1994A multilayer pipe is comprised of an internal tubular ply made from a synthetic material, a strengthening reinforcement member also made from a synthetic material and an external ply made from a synthetic material. At least one of the plies is bonded, by melting, to the reinforcement member. The strengthening reinforcement member has, over the whole or part of its length, a reticulate lacunary structure, of which only internal and external faces thereof are bonded to corresponding adjacent plies. Spaces of the lacunary structure are blocked off by, but not filled by, these plies.
Patent FR-2721095-B1 (FR)
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: F24C7/08
Filed: 1994-06-10
Granted: 1996-08-23
Abstract: Waste travels along a rotating cylinder inside a combustion chamber. Combustible pyrolysis gases from the waste are piped to a nozzle (9b) in the combustion chamber. Air is admitted through two nozzles (9a,15). All three nozzles are oriented tangentially to the cylinder so that the flames travel helically along the cylinder.
Patent FR-2709655-B1 (FR)
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: B65D81/00
Filed: 1994-06-16
Granted: 1995-11-24
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01039 Sec. 371 Date Feb. 21, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 21, 1996 PCT Filed Sep. 5, 1994 PCT Pub. No. WO95/07041 PCT Pub. Date Mar. 16, 1995Packaging of ground coffee in the form of pastille, "dosette" or predosed bag (1) usable in espresso coffee machines, the pastille, the "dosette" or the predosed bag (1) being formed of filter-paper (3) which encloses the ground coffee (4). The ground coffee content (4) placed in the pastille or the like is partially or totally circumscribed at its periphery, by at least one piece (6) of a sufficiently rigid material acting as a frame, so that the pastille or the like (1) has a good mechanical behaviour. Application to the production of coffees.
Patent FR-2756838-B1 (FR)
Inventor: LALLIER JEAN PIERRE
IPC: C09D9/00
Filed: 1996-12-06
Granted: 1999-01-15
Abstract: Composition for stripping paints, varnishes or lacquers from a substrate consists of 1-100pts.wt. mixture of benzoic acid and at least one aromatic solvent selected from benzaldehyde, xylene, toluene and anisol (A); and 99-0pts.wt. water (B).
Patent FR-2751986-B1 (FR)
Inventor: TOURNIER LASSERVE ELISABETH
IPC: A61K48/00
Filed: 1997-04-16
Granted: 1998-12-31
Abstract: The invention concerns the Notch3 gene and the corresponding protein, which are involved in CADASIL. The invention concerns, in particular, methods for demonstrating mutations in this gene, which are linked to the risk of developing CADASIL and related diseases.
Patent FR-2763581-B1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER YVONICK
IPC: C01B33/193
Filed: 1997-05-26
Granted: 1999-07-23
Abstract: The invention relates to a novel process for the preparation of precipitated silica which can be used as a reinforcing filler for elastomers. The invention also relates to novel precipitated silicas in the form of powder, granules or, preferably, substantially spherical beads, these silicas being characterized in that they have a BET specific surface of between 185 and 250 m2/g, a CTAB specific surface of between 180 and 240 m2/g, and a pore distribution such that the pore volume V2 made up of the pores with a diameter of between 175 and 275 Å represents less than 50% of the pore volume V1 made up of the pores with diameters of less than or equal to 400 Å, a pore volume (Vd1), made up of the pores with a diameter of less than 1 μm, of greater than 1.65 cm3/g, a fineness value (F.V.) of between 70 and 100 Å, and a content of fines (τf), after deagglomerability with ultrasound, of at least 50%.
Patent FR-2762461-B1 (FR)
Inventor: HIETALA ALEXANDER W
IPC: H04W52/02
Filed: 1998-02-20
Granted: 2004-07-02
Abstract: A communication control apparatus (108) for use in an electronic device (102) includes a device (111), first and second communication lines (116 and 117), and a controller (110). The device (111) and the controller (110) are interconnected by the first and second communication lines (116 and 117), which are driven by the controller (110). The first and second communication lines (116 and 117) have different capacities and the first communication line (116) is subject to disabling. The controller (110) programs the device (111) using the first communication line (116) prior to its disabling and programs the device (111) via the second communication line (117) while the first communication line (116) is disabled. The apparatus (108) permits periodic placement of portions of the electronic device (102), including a master clock (112), into a powered-off state from which return to a powered-on state is possible.
Patent FR-2784734-B1 (FR)
Inventor: TRICHARD CLAUDE
IPC: F16L1/16
Filed: 1998-10-14
Granted: 2000-11-24
Abstract: The invention concerns a connection device (11) for sealingly assembling two elements (1a, 1b) of an underwater installation conduit (1), comprising concentrically an inner sheath (2) and an outer sheath (10). The invention is characterised in that it comprises a fitting including a single-piece sleeve (13), whereof the internal passage is adapted to be externally shrunk on sealed to said sleeve two tips, respectively at the two ends of the inner sheath (2) of the two elements (1a, 1b) to be connected, stripped of the outer sheath (10), and comprises at said sleeve (13) two tips two threads in opposite direction respectively, said sleeve (13) comprising on the outside, in a median region, at least a flat section (12), adapted to be clamped by rotating the sleeve (13) with a wrench.
Patent FR-2793813-B1 (FR)
Inventor: GUEVEL JEAN
IPC: D04H1/645
Filed: 1999-05-20
Granted: 2001-06-15
Abstract: Unidirectional webs of discontinuous carbon fibres having a distribution of length such that the average length of the fibres, i.e. the average length of 50 % of the fibres of a sample is between about 40 and 70 % of the length of the longest fibre in the sample, the fibres being assembled with a resin or an adhesive with a fugitive nature. Unidirectional web of carbon fibres in which the carbon fibres are discontinuous, have a distribution of length such that the average length of the fibres, i.e. the average length of 50 % of the fibres in a sample, is 40-70 % of the length of the longest fibre in the sample, and the fibres are assembled using a resin or an adhesive with a fugitive nature.
Patent FR-2796955-B1 (FR)
Inventor: SKIBA MOHAMED
IPC: A61K47/40
Filed: 1999-07-29
Granted: 2006-02-10
Abstract: The invention concerns alpha, beta or gamma cyclodextrin derivatives, monosubstituted to persubstituted on the primary and/or secondary hydroxyl groups by one or several identical or different fluoroalkyl groups. The invention also concerns nanoparticles consisting of said cyclodextrin derivatives, their preparation and their use for vectoring or transporting active substances.
Patent FR-2798228-B1 (FR)
Inventor: GODEFROY ALBAN
IPC: H01R4/24
Filed: 1999-09-07
Granted: 2001-10-12
Abstract: Connection device for a flexible printed circuit comprising a contact equipped with a termination (20) for connection to a supplementary contact, a central elongated part (21) which forms the floor and an insulation-piercing connection part (22) destined to come into contact with a track of a flexible printed circuit and comprising a housing to receive the contact, for which the contact and the housing possess, more particularly, supplementary means of retention in the pre-insertion position.
Patent FR-2799913-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER FRANCIS
IPC: G10L15/06
Filed: 1999-10-14
Granted: 2001-11-23
Abstract: Voice-activated telephone call connection method and corresponding voice server. According to the invention, the voice server (SV) comprises customised directories (A<SUB>1</SUB>, A<SUB>2</SUB>, A<SUB>3</SUB>, . . . ) associated with voice recognition patterns (M<SUB>1</SUB>, M<SUB>2</SUB>, M<SUB>3</SUB>, . . . ). These directories are continually updated. The request from the user (U<SUB>1</SUB>, U<SUB>2</SUB>, . . . ) is processed, firstly, by the voice server using the customised directory and, if the request is not successful, secondly, using the public directory ( 30 ), with the same dialog.
Patent FR-2799659-B1 (FR)
Inventor: RESTANI ERIC
IPC: A63C5/07
Filed: 1999-10-14
Granted: 2002-01-11
Abstract: Sliding board (1) has a zone to receive the user's feet with a plate (25) moving towards the inferior assembly (10) under the pressure applied by weight of the user. Rigid arms (20-23) are linking the moving plate to the inferior face at the end parts of the board.
Patent FR-2800220-B1 (FR)
Inventor: REMERY PATRICK
IPC: G06Q20/10
Filed: 1999-10-26
Granted: 2002-02-15
Abstract: The transaction is made between an object and a terminal. According to the invention, an authentication value is inserted in the object which is a digital signature appearing on an identifier of the object. Each object also has a diversified key created from a base key diversified by the identifier. The terminal can thus authenticate the identifier and check that the debit has actually been made. Application to electronic payment.
Patent HR-P940811-B1 (HR)
Title: Process and apparatus for fiberising of mineral wool by means of free centrifugation
Inventor: PENNAMEN ROGER
IPC: D01F9/08
Filed: 1994-10-26
Abstract: The invention proposes to generate at a distance from the centrifuging wheels (1-4) an auxiliary gas stream having substantially the same direction as the main gas stream emitted in the immediate proximity of the said centrifuging wheels (1-4). This auxiliary gas stream is obtained by an air traverse (8) between the centrifuging wheels (1-4) and/or an additional blowing crown ring (11). 
<??>The invention applies especially to the production of rock wool. 
<IMAGE>
Patent HU-224411-B1 (HU)
Title: Plasmids for plant transformation and method for using the same
Inventor: STUIVER MAARTEN HENDRIK
IPC: A01H5/00
Filed: 1998-06-29
Abstract: The invention provides novel Ti-plasmid vectors for Agrobacterium-medicated plant cell transformation. Plamsids of the invention are constructed with a DNA sequence (ie., a negative selectable maker or a DNA sequence that inhibits DNA unwinding) flanking the T-DNA bordered gene of interest that reduces or eliminates the occurrence of transformants with vector read-through DNA sequence. The invention also provides methods of plant cell transformation utilizing these novel vectors.
Patent HU-228533-B1 (HU)
Title: Television signal processing device for automatically selecting and indicating the beginning of television programs of interest to the user
Inventor: BERGER GERALD
IPC: H04N21/488
Filed: 1999-05-20
Abstract: A television signal processing device (12) has a receiver for receiving a television signal (F) and an information signal (I) which contains television program information (FPI), for example, title information about future television programs. The television signal processing device (12) can automatically display a display signal (A) which is reproducible on a display screen (3) and which indicates the title of a currently or shortly starting television program and the receiving channel (E) or the television station from which this television program is or will be receivable, when the receiver (4) of the television signal processing device (12) currently receives the television signal (F) from another television station in another receiving channel (E) and when the title of this television program contains at least one given keyword.
Patent HU-226045-B1 (HU)
Title: Method for producing polymers stabilised with protective colloids
Inventor: MAYER THEO
IPC: C08F2/22
Filed: 1998-09-24
Abstract: A method for producing protective-colloid-stabilized polymers in the form of their aqueous polymer dispersions or in the form of powders which can be re-dispersed in water, wherein one or several monomers from the group made up of vinyl aromatics, 1.3 dienes, acrylic acid esters and methacrylic acid esters of alcohols with 1 to 15 C-atoms are polymerized in the presence of a combination of protective colloids consisting of one or several protective colloids from the group of hydrophobically modified, partly saponified polyvinyl esters which produce a surface tension of <=40 mN/m as a 2% aqueous solution, and one or several protective colloids which produce a surface tension of >40 mN/m as a 2% aqueous solution.
Patent HU-226065-B1 (HU)
Title: Use of a mixture of a diol and an alpha-hydroxy acid for the treatment of hyperkeratotic skin diseases
Inventor: GANEMO AGNETA
IPC: A61K47/00
Filed: 1998-11-25
Abstract: The use of compositions containing a mixture of a diol and an alpha-hydroxy acid in a semi-occluding vehicle for the topical treatment of hyperkeratotic skin diseases is provided.