baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062056-B1 (FR)
Title: Systeme d'osteosynthese rachidienne
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61F2/28
Filed: 2017-01-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Système d'ostéosynthèse rachidienne (1) comprenant un connecteur de liaison (4) comportant un organe de verrouillage déplaçable par rapport au corps (6) du connecteur de liaison (4) entre une position de rétention, dans laquelle l'organe de verrouillage retient une tige vertébrale (2) dans un logement de réception (9), et une position de libération, dans laquelle l'organe de verrouillage autorise une extraction de la tige vertébrale (2) hors du logement de réception (9). En position de rétention, des moyens de rappel élastique pressent l'organe de verrouillage en appui contre la tige vertébrale (2) contenue dans le logement de réception (9) selon un premier effort de serrage prédéterminé. Les moyens de pression (5) permettent de s'opposer à un déplacement de l'organe de verrouillage vers sa position de libération et permettent de solliciter l'organe de verrouillage vers une position de verrouillage dans laquelle l'organe de verrouillage est pressé contre la tige vertébrale (2) contenue dans le logement de réception (9) selon un deuxième effort de serrage supérieur au premier effort de serrage prédéterminé.
Patent FR-3065241-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte
Inventor: BIDOU VICTOR
IPC: E05B65/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système de verrouillage (8) d'une porte (4), comprenant : - une serrure (14), munie d'un pêne (28) et d'un bouton de verrouillage (32), mobile selon un mouvement de commande permettant de déplacer le pêne (28) entre une position de repos, une position de verrouillage et une position de blocage, et mobile en translation selon un axe principal entre une position rétractée et une position déployée, le bouton de verrouillage étant en position déployée lorsque le bouton de verrouillage est dans la position de blocage, - une première butée (46) empêchant le déplacement du bouton de verrouillage de la position de verrouillage vers la position de blocage, lorsque le bouton de verrouillage est en position rétractée, et autorisant le déplacement du bouton de verrouillage vers la position de blocage après translation du bouton de verrouillage en position déployée.
Patent FR-3052428-B1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule
Inventor: SUZUKI HITOSHI
IPC: B62D25/10
Filed: 2017-06-08
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un capot avant de véhicule (1) est équipé d'un panneau externe de capot (2), d'un panneau interne de capot (3) attaché au panneau externe de capot (2), et d'un organe intermédiaire (4) disposé entre le panneau externe de capot (2) et le panneau interne de capot (3). L'organe intermédiaire (4) comporte un corps principal de panneau (5) opposé au panneau externe de capot (2), une patte de fixation avant (6) qui fixe un bord avant (5a) du corps principal de panneau (5) au panneau interne de capot (3) et des pattes de fixation de côté (7) qui fixent des bords de côté (5b) respectifs, du corps principal de panneau (5) au panneau interne de capot (3). Le corps principal de panneau (5) est fixé au panneau interne de capot (3) uniquement par la patte de fixation avant (6) et les pattes de fixation de côté (7).
Patent FR-3067553-B1 (FR)
Title: Gestion de la perte d'un objet communicant faisant partie d'un groupe d'objets
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la perte d'un objet (d-f) faisant partie d'un groupe d'objets (1). L'objet est équipé d'une balise d'identification (1d-1f) apte à communiquer avec une station de base (5) pour lui fournir au moins une donnée de géolocalisation (GPS). La station est apte à communiquer par ailleurs avec un réseau sans fils longue portée (SAT, LTE). 		Le procédé comporte les étapes suivantes sur la station de base (5) : 		- obtenir (E14) une donnée de géolocalisation d'un premier objet (f) du groupe ; 		- comparer (E22) la donnée de géolocalisation du premier objet du groupe, dite première donnée de géolocalisation, aux informations de géolocalisation d'un moins un second objet du groupe, dite seconde donnée de géolocalisation ; 		- en fonction des résultats de la comparaison, déclencher (E24, E25) une action de vérification.
Patent FR-3070572-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l’alimentation de sources lumineuses comprenant plusieurs entrees protegees
Inventor: WACHEUX PATRICK
IPC: H05B45/50
Filed: 2017-08-31
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse d'un véhicule automobile, le dispositif comprenant plusieurs entrées d'alimentation protégées par des montages de protection à l'encontre d'inversions de courants et à l'encontre de pics d'énergie transitoires intempestifs, qui évite la génération de signaux de défauts dus à d'éventuels réinjections de courant entre les entrées du dispositif au niveau d'un organe de diagnostic du véhicule automobile lors de son fonctionnement normal.
Patent FR-3072156-B1 (FR)
Title: Reservoir a embase guide-liner a double courbure
Inventor: PERREUX DOMINIQUE
IPC: F17C1/02
Filed: 2017-10-11
Granted: 2021-03-26
Abstract: La présente invention concerne un réservoir (1) de type IV comportant un liner (2) en polymère déterminant un volume de stockage (3) d'un gaz sous pression muni d'un orifice (24) et logé à l'intérieur d'une structure de renfort (4) en composite muni d'un orifice (44), et une embase (5) permettant de mettre en relation ledit volume de stockage (3) avec l'extérieur dudit réservoir (1) au travers desdits orifices (24,44), le réservoir (1) étant remarquable en ce que l'embase (5) comporte au moins : - un embout externe (6) étant solidarisé à la structure de renfort (4), - un embout interne (7) étant introduit dans l'orifice (24) du liner (2) puis solidarisé de manière étanche dans l'embout externe (6), et - un écrou (8) vissé sur ledit embout interne (7), les embouts externe (6) et interne (7) et l'écrou (8) étant conformés pour comprimer la partie du liner (2) entourant l'orifice (24).
Patent FR-3072518-B1 (FR)
Title: Dispositif mecatronique pour l'actionnement d'un dispositif de freinage, frein a disque et procede de freinage associes
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: H02K16/04
Filed: 2017-10-16
Granted: 2023-08-11
Abstract: L'invention se rapporte Ã  un moteur Ã©lectrique (M) sans balai comprenant un rotor (630) solidaire d'un inducteur (631) montÃ© en rotation entre un stator intÃ©rieur (610) et un stator extÃ©rieur (620), l'inducteur portant un premier ensemble d'aimants permanents (632) du cÃŽtÃ© du premier stator et un second ensemble d'aimants permanents (633) du cÃŽtÃ© du second stator, de sorte que le rotor (630) anime en rotation des aimants permanents (632, 633) entre deux stators concentriques (610, 620). L'invention se rapporte aussi Ã  un dispositif mÃ©catronique pour l'actionnement d'au moins une garniture de frottement contre une piste de frottement d'un dispositif de freinage de vÃ©hicule, qui intÃšgre un tel moteur Ã©lectrique (M) sans balai, et se rapporte aussi Ã  un frein Ã  disque de vÃ©hicule et Ã  un procÃ©dÃ© de freinage intÃ©grant un tel dispositif mÃ©catronique.
Patent FR-3082398-B1 (FR)
Title: Casquette connectee a saharienne et visiere transformables et isothermes.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A42B1/20
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention consiste en une casquette à saharienne et visière intégrées ou rapportées comprenant un « bonnet » (200), une « visière » (300) et une saharienne (100), conçue spécialement pour être relevée, rabattue sur le «bonnet» (200) et maintenue en cette position. La saharienne (100) est composée d'un empilage de quatre couches dont deux couches intermédiaires dites « couche isolante intérieure » (109) et « couche isolante extérieure » (111) prises en sandwich entre deux couches de textile dites « couche support interne » (108) et « couche support externe» (110). Les couches isolantes (109) et (111) sont constituées d'un film mince de polyéthylène téréphtalate métallisé dont on fait les couvertures de survie et dont la principale caractéristique vérifiée est le renvoie par réflexion de 90% du rayonnement solaire lorsque la surface blanche et brillante (argentée) est directement opposé audit rayonnement. Les couches (110) (111) associées se dissocient des couches (108) (109) associées pour être rabattues sur le « bonnet » (200) Elles réfléchissent les rayons solaires sur le « bonnet » (200) recouvert mais également sur toute la surface extérieure de la saharienne (100) améliorant sensiblement le confort du porteur. La visière (300) est conçue pour basculer de l'avant vers l'arrière tout en gardant ses caractéristiques. La casquette est munie d'une alerte en cas de température très élevée et d'un moyen de localiser le porteur par GPS.
Patent FR-3076311-B1 (FR)
Title: Dispositif pliable de protection contre les conditions meteorologiques, du type pergola bioclimatique
Inventor: DUPUIS CHRISTIAN
IPC: E04F10/10
Filed: 2018-01-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pliable de protection contre les conditions météorologiques, conçu pour être installé sur un bâtiment (5). Selon l'invention le dispositif comprend : deux éléments de fixation (10) au bâtiment (5) ; une structure support (20) attachée aux éléments de fixation (10), mobile entre une position repliée et une position déployée, et comprenant deux mécanismes latéraux (30) parallèles, rétractables et extensibles par rapport aux éléments de fixation (10) ; une pluralité de lames orientables (50), attachées à la structure support (20), parallèles entre elles et perpendiculaires aux mécanismes latéraux (10) ; et un système actionneur (60) conçu pour déplacer la structure support (20) entre la position repliée et la position déployée.
Patent FR-3076647-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptage connecte
Inventor: MIHELIC PHILIPPE
IPC: G07D11/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de comptage d'un ensemble d'objets, chaque objet représentant une valeur discrète prédéterminée, ledit ensemble d'objets comprenant un premier sous-ensemble d'objets physiques et un deuxième sous-ensemble d'objets virtuels associés audit dispositif de comptage, le dispositif de comptage étant apte à stocker le premier sous-ensemble d'objets physiques et à communiquer avec un serveur en charge du deuxième sous-ensemble d'objets virtuels.
Patent FR-3073105-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de panneau solaire sur toiture
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: H02S20/25
Filed: 2018-05-04
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage (1) pour monter une installation photovoltaïque (2) sur une charpente recouverte de tuiles, le dispositif de montage comprenant : - une tuile (6) destinée à recouvrir la charpente et présentant un orifice de tuile ; - une douille (8) fixée à l'intérieur de l'orifice de tuile, ladite douille (8) présentant une ouverture ; - un organe d'ancrage (16) destiné à ancrer l'installation photovoltaïque (2) sur la charpente, l'organe d'ancrage (16) passant à travers l'ouverture de la douille (8) et étant, d'une part, destiné à être fixé à un support d'ancrage (11) fixé à la charpente et, d'autre part, destiné à être fixé à l'installation photovoltaïque (2) ; - un couvercle (17) recouvrant l'ouverture de la douille afin de la protéger, le couvercle (17) étant muni d'un orifice de couvercle (20) et étant fixé à l'organe d'ancrage (16) qui traverse de manière étanche ledit orifice de couvercle (20), ledit couvercle (17) étant placé à distance de la douille (8) de manière à garantir une tolérance de positionnement de l'organe d'ancrage (16) par rapport à la douille (8).
Patent FR-3083333-B1 (FR)
Title: Filtre spectral comprenant au moins deux structures de fabry-perot couplees
Inventor: FIX BAPTISTE
IPC: G02B6/293
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un filtre spectral comprend plusieurs structures de Fabry-Pérot (1, 2) qui sont portées conjointement par un support (10), et couplées entre elles de sorte qu'une résonance de couplage soit produite qui est distincte de résonances individuelles de chacune des structures de Fabry-Pérot. La résonance de couplage peut posséder un facteur de qualité qui est supérieur aux facteurs de qualité des résonances individuelles. Chaque structure de Fabry-Pérot comprend deux portions de surfaces métalliques (M1, M2) qui sont parallèles à une face (S) du support, de sorte que des composantes d'onde de rayonnement électromagnétique qui se propagent à l'intérieur de chaque structure de Fabry-Pérot, et qui contribuent à la résonance de couplage, aient une direction de propagation qui est parallèle à la face du support.
Patent FR-3083183-B1 (FR)
Title: Retroviseur interieur pour l'affichage d'informations
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un rétroviseur intérieur (1) pour véhicule automobile (100) comprenant une portion extérieure (20) dirigée vers l'avant (AV) du véhicule automobile (100), ladite portion extérieure (20) comprenant tout ou partie d'une unité d'affichage (30) d'au moins une information (40) visible depuis l'extérieur du véhicule automobile (100), le rétroviseur intérieur (1) comprenant également un contrôleur (35) agencé pour recevoir ou générer ladite information (40) et pour contrôler l'au moins une unité d'affichage (30) de sorte à afficher ladite information (40). L'invention concerne également un procédé de signalisation d'une information (40) sur la portion extérieure (20) d'un rétroviseur intérieur (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3084281-B1 (FR)
Title: Membrane non combustible imper-respirante
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: E04B1/94
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un textile enduit contenant une nappe à base de fibres de verre présentant une face envers, une face endroit et au moins une tranche, ladite face endroit étant recouverte d'une couche d'enduction à base de silicone et ladite face envers étant apte à être collée sur un support, ladite couche d'enduction ayant une épaisseur comprise entre 5 et 250 µm et comprenant au moins un composé inorganique ignifugeant en une quantité suffisante pour que le textile enduit présente un pouvoir calorifique supérieur inférieur ou égal à 3 MJ/kg.
Patent FR-3088236-B1 (FR)
Title: Effecteur de machine de nappage 2d, machine a systeme de pilotage et procede de realisation de structure composite 3d
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-11-14
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une machine de nappage (110) équipée d'un effecteur sous forme de tête de nappage (100), destinée au traitement véloce de bandes de matériau composite de largeurs et structures diverses dans un plan de support de bande (130), la tête de nappage (100) étant couplée à un positionneur d'effecteur formé d'un système de pilotage à vitesse d'exécution élevée (4B). Ce système de pilotage (4B) comporte un portique (50) composé d'une première (51) et d'une deuxième poutre (52) montées mobiles en croix sur une noix de liaison comportant deux guides dans lesquels les poutres (51, 52) sont aptes à coulisser. Les poutres (51, 52) présentent, en extrémité, des glissières (5A, 5B) mobiles le long de deux rails parallèles (53, 54) montés sur le support plan de dépose de bande (130) parallèle au sol (S) solidaire d'un châssis longitudinal (120), le portique (50) présentant une masse minimisée et une rigidité maximale dans le plan du support (130) par rapport à l'ensemble du portique (50).
Patent FR-3089517-B1 (FR)
Title: Méthode de séparation de polymères dans un mélange d’hydrocarbures
Inventor: BAI YANG
IPC: G01N33/28
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: Méthode de séparation de polymères dans un mélange d’hydrocarbures La présente invention concerne une méthode d’extraction de polymère(s) cible(s) compris dans un mélange d’hydrocarbures comprenant une étape d’extraction en phase solide du mélange d’hydrocarbures, la phase stationnaire de l’extraction en phase solide étant un polymère (P) obtenu à partir d’acide méthacrylique, ledit polymère (P) étant différent d’un polymère à empreinte. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3090391-B1 (FR)
Title: Tremplin plongeoir réglable
Inventor: MICELI HENRI
IPC: A63B5/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: Tous les Tremplins ou plongeoirs de sport réglables ont l’inconvénient d’être longs à régler car il faut enlever souvent des éléments tels que des ressorts. De plus, les plongeoirs sont fixés au sol et sont très chers.     L’objet de l’invention a pour but de supprimer ces inconvénients.     Ce Tremplin plongeoir de sport réglable est de petite taille, il comporte un châssis muni de roulettes pour le déplacement, un plateau articulé au châssis où le sportif prendra appel pour sauter ou plonger, des ressorts placés entre le châssis et le plateau maintenu en légère pression par des sangles .     Pour simplifier, le Tremplin plongeoir est décrit avec seulement 3 ressorts.     Les ressorts sont articulés par des charnières fixées sur le châssis, ce qui permet en basculant un ou deux ressorts de donner plus ou moins de souplesse au Tremplin plongeoir en fonction du poids du sportif.     Lors des réglages aucun élément ne se dissocie de l’ensemble du Tremplin plongeoir.
Patent FR-3094008-B1 (FR)
Title: liant géopolymérique à base d’argile TOT chargée
Inventor: LUZU BAPTISTE
IPC: C04B28/26
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: Liant géopolymérique à base d’argile TOT chargée L’invention concerne un liant géopolymère à base de matériau aluminosilicaté comprenant au moins 20% en masse d’argile TOT chargée ayant un taux de phase amorphe d’au moins 20% en masse, et une solution alcaline de silicate ayant un rapport molaire M2O/SiO2 (M = Na ou K) compris dans la gamme allant d’environ 0,45 à environ 0,8, ledit liant ayant un rapport massique liquide/solide compris dans la gamme allant d’environ 0,4 à environ 1,0.
Patent FR-3096965-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position de sac souple
Inventor: MOUFFLARGE BENJAMIN
IPC: B65B67/12
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif pour maintenir des sacs souples ouvert en position verticale à la hauteur déterminée L’invention concerne un dispositif permettant de remplir des sacs souples de charges plus ou moins lourdes, très rapidement, par un seul individu.  Il est constitué d’une cerce (1), destinée à recevoir le sac souple et à le maintenir ouvert. Les pieds (2) ayant une forme arrondie en partie basse pour assurer la stabilité et un pliage visant à agrandir l’emprise au sol par rapport à la cerce (1). Les extrémités (3) des pieds du dispositif sont positionnés en saillit de la cerce pour permettre de perforer le sac souple de manière à l’empêcher de glisser pendant son remplissage.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné a facilité le remplissage de sac souple de charges plus ou moins lourdes Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097148-B1 (FR)
Title: Outil de ferrage des pilotes de centrage d’une planche de bord
Inventor: GUERET FREDERIC
IPC: B25B27/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention se rapporte à un outil de ferrage (10) des pilotes de centrage d’une planche de bord dans un véhicule automobile. Selon l’invention, l’outil (10) comprend une règle (11) allongée et dotée d’une double graduation, une première coulisse (12) et une deuxième coulisse (13), aptes à se déplacer le long de ladite règle (11), et en ce qu’une première extrémité de la règle (11) comprend un premier trou (21) et une deuxième extrémité de ladite règle (11) comprend un deuxième trou oblong (22). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097717-B1 (FR)
Title: Machine à arracher le lin ayant un balancier à poulies indépendantes.
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D45/06
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention porte sur une machine à arracher le lin (10) comportant un module d’arrachage ayant un châssis, comprenant des première et seconde poulies principales (26,28) montée au châssis (20), un premier organe latéral (30) disposé à côté de la première poulie principale (26), le premier organe latéral (30) comportant une poulie amont (32) et une poulie aval (34), une première passant entre la première poulie principale (26) et la poulie amont (32) du premier organe latéral d’une part, et entre la première poulie principale (26) et la poulie aval (34) du premier organe latéral d’autre part, de façon que la poulie amont et la poulie aval du premier organe latéral (30) puissent exercer une pression contre la première courroie (40) afin de plaquer la première courroie (40) contre la première poulie principale (26). Selon l’invention, le module d’arrachage (12) comporte en outre un premier dispositif de déplacement pour modifier la distance entre les poulies aval et amont, de façon à modifier l’espacement entre la première poulie principale et au moins l’une de poulies amont et aval du premier organe latéral. Figure 3
Patent FR-3100921-B1 (FR)
Title: Appareil de commutation électrique à contacts séparables
Inventor: BACH CHRISTIAN
IPC: H01H3/04
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Appareil de commutation électrique à contacts séparables Un appareil de commutation électrique (2) à contacts séparables, comprend un dispositif de commutation (4) comportant : un levier de commande (18) couplé mécaniquement à un contact électrique mobile (8) et un levier anti-rebond (26), monté sur le levier de commande (18) et configuré pour se déplacer vers une position déployée pour coopérer avec une butée (24) pour empêcher le levier de commande de quitter sa position. Le dispositif de commutation comporte un palier fixe (30) monté autour du levier de commande. Le levier anti-rebond comporte une portion de contact (28) qui est en contact contre un bord du palier lorsque le levier anti-rebond est dans sa position de repos et qui se déplace le long dudit bord lorsque le levier de commande tourne autour du palier. Le palier comporte, sur ledit bord, une portion de guidage (34) en forme de came configurée pour pousser le levier anti-rebond vers sa position déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102553-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation pour un capteur/émetteur.
Inventor: COUAVOUX AURELIEN
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de détection d’un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation pour un capteur/émetteur Dispositif de détection (2) d’un véhicule automobile (1) s’étendant dans une direction d’allongement principale et comprenant un capteur/émetteur (5), un élément de support (6) du capteur/émetteur (5) comprenant un organe de fixation (40), et un système de maintien (7) configuré pour figer la position du capteur/émetteur (5) sur l’élément de support (6) au moyen d’un élément de fixation (44) coopérant avec l’organe de fixation (40), un élément déformable élastiquement étant disposé entre l’élément de support (6) et le capteur/émetteur (5), et le système de maintien (7) comprenant un dispositif de positionnement (8) et un dispositif de fixation (9). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103619-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour separer dans un flux audio la composante voix et la composante bruit
Inventor: MATHIEU FÉLIX
IPC: G10L21/0272
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour séparer dans un flux audio la composante voix et la composante bruit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.