baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099949-A1 (FR)
Title: Bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, et support correspondant
Inventor: SIMPER ANDRÉ
IPC: F23H17/08
Filed: 2019-08-13
Abstract: Bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, et support correspondant. L’invention concerne un bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, ainsi qu’un support correspondant. L’invention concerne également une grille pourvue de tels blocs et supports, et trouve notamment une application à l’incinération des déchets standard, tout comme des déchets spéciaux tels que les combustibles solides de récupération (CSR). Le bloc 1 est destiné à être fixé sur un ou plusieurs longerons 16 parallèles de la grille par l’intermédiaire d’un support 2, et comprend un plateau 3 présentant une face supérieure destinée à recevoir un produit à incinérer en mouvement, et des premiers moyens d’assemblage configurés pour permettre l’assemblage avec le support 2, le bloc 1 présentant une partie amont et une partie avale par rapport au sens de déplacement d’un produit à incinérer sur la surface supérieure du plateau 3. Le bloc 1 comprend en outre des premiers moyens de centrage et d’alignement distincts et indépendants des premiers moyens d’assemblage, configurés pour permettre le centrage et l’alignement du bloc 1 par rapport à deux blocs adjacents respectivement amont 12 et aval 13 montés respectivement sur deux supports amont 14 et aval 15, par assemblage direct du bloc 1 respectivement avec les blocs adjacents amont 12 et aval 13. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3104533-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile à traction électrique avec bas de caisse renforcés
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-13
Abstract: Véhicule automobile avec une structure de carrosserie comportant un plancher avec une portion arrière formant un ressaut, et deux poutres (107) s’étendant longitudinalement de part et d’autre latéralement dudit plancher, au moins une desdites poutres (107) comprenant : un longeron intérieur (115) et un longeron extérieur assemblés l’un à l’autre et délimitant un volume intérieur ; et un renfort longitudinal (121) disposé dans le volume intérieur ; le renfort longitudinal (121) s’étendant vers l’arrière au-delà du ressaut ; et l’au moins une poutre (107) comprenant, en outre : un renfort en compression, dit renfort intérieur (123), positionné longitudinalement au niveau du ressaut, et disposé dans une section creuse du longeron intérieur (115) de manière à servir d’appui au renfort longitudinal (121) en cas de choc latéral contre une extrémité arrière (107A) de la poutre (107). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-3105656-A1 (FR)
Title: Ensemble pour couverture de surface
Inventor: CASSAGNE VALÉRICK
IPC: H02S30/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour couverture de surface (1), notamment de toit, comprenant :- une membrane support (13),- un laminât (2) comprenant :    - au moins une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles,    - une couche frontale d’encapsulation (5) et une couche arrière d’encapsulation (7) prenant en sandwich la couche de cellules photovoltaïques (3),dans lequel au moins l’une des couches d’encapsulation (5, 7) comprend des fibres de verre (9) et dans lequel l’ensemble comprenant la membrane support (13) collée au laminât (2) présente une rigidité et une inertie telles que le produit de la rigidité et de l’inertie est supérieur à 30 000 daN.kg.m-3
Patent FR-3105952-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un châssis à position verticale commandée, présentant une conception limitant l’introduction de contraintes dans les trains roulants au cours de l’abaissement du châssis
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B60P1/18
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un châssis à position verticale commandée, de manière à pouvoir être déplacé dans une position basse d’appui sur le sol, et, associés à chaque roue, un bras de suspension, et un actionneur de bras. Selon l’invention, la cinématique d’abaissement des bras de suspension est identique pour chaque roue. Figure pour l’abrégé : Figure 19
Patent FR-3107505-A1 (FR)
Title: Coussinet ergonomique amovible pour planche de surf
Inventor: MENDOLA RÉGIS
IPC: B63B32/40
Filed: 2020-02-26
Abstract: Dispositif pour permettre à un surfeur d’évoluer sur sa planche de surf en facilitant sa posture.     La présente invention concerne un coussinet ergonomique, fixé à l’avant d’une planche de surf, permettant à un surfeur :1) de mieux adapter sa position de rame dans l’eau, lorsqu’il est allongé sur sa planche, en fonction de sa morphologie. 2) De faciliter son « take off » (lorsqu’il passe de la position allongée à la position debout pour commencer à surfer dans la vague).     Il est constitué essentiellement d’un coussinet ergonomique (2) en mousse polyuréthane amovible dont la position sur la planche est réglable afin de s’adapter aux différentes tailles et morphologies des pratiquants. Il permet un mouvement de rame plus efficace et moins fatiguant à la fois. En outre, il facilite le passage de la position de rame à la position debout de surf (take off) grâce aux appuis supplémentaires qu’il procure. Il facilite l’apprentissage des surfeurs débutants et permet à tous les surfeurs de progresser en limitant la fatigue musculaire liée à une mauvaise position de rame.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la pratique du surf.
Patent FR-3110363-A1 (FR)
Title: Matelas fonctionnel
Inventor: KASSOUL ABOUBAKR
IPC: A47C27/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: Ensemble (1) formé d’un matelas (2) et d’un dispositif associé (3), dans lequel :                                   le matelas présente une rainure (4) ouverte sur une face de couchage , et le dispositif associé est conçu pour obstruer au moins partiellement ladite rainure lorsqu’il est placé dans ladite rainure.                                 Figure pour la publication : 3
Patent FR-3106442-A1 (FR)
Title: Connecteur rj45 comportant une diode electroluminescente et procede de detection de cablage
Inventor: JIA HUATING
IPC: H01R24/64
Filed: 2020-05-22
Abstract: ------ CONNECTEUR RJ45 COMPORTANT UNE DIODE ELECTROLUMINESCENTE ET PROCEDE DE DETECTION DE CABLAGE La présente invention concerne un connecteur RJ45 comportant une diode électroluminescente et un procédé de détection de câblage basé sur le connecteur RJ45. Le connecteur RJ45 comprend une résistance de division de tension (R), une diode Zener (D) et la diode électroluminescente (DEL), la résistance de division de tension (R), la diode Zener (D) et la diode électroluminescente (DEL) étant connectées en série entre deux lignes de transmission quelconques du connecteur RJ45. Dans la présente invention, une structure d’un connecteur RJ45 existant est utilisée, et deux lignes de transmission quelconques sont choisies pour être connectées, sans ajouter aucun contact ou ligne de transmission au niveau du connecteur, ce qui réduit le coût du connecteur ; et un état de connexion d’un point d’information est indiqué visuellement par la DEL, sans introduire par ailleurs un ordinateur hôte de commande ou un logiciel de support pour déterminer l’état de connexion, ce qui réduit grandement le coût d’un système de câblage. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3111285-A1 (FR)
Title: Appareil de capture d’image , kit et procédé de calibration d’appareil de fabrication additive
Inventor: ANNETON ANTOINE
IPC: B33Y50/02
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention concerne un appareil amovible (200) de capture d’image, comportant une ouverture (202) destinée à recevoir un plateau (10) de calibration portant un marquage (30) de référence et éventuellement un marquage (40) de test. Suivant l’invention, l’appareil (200) comporte une source (204) de lumière visible de rétroéclairage située sous l’ouverture (202), un capteur (205) pour acquérir une image en lumière visible de rétroéclairage du plateau (10),     un dispositif (206) de guidage et de support pour positionner le capteur (205) au-dessus de l’ouverture (202) par rapport au cadre (201), un calculateur (207) configuré pour analyser l’image reconnaître le marquage (30) et éventuellement le marquage (40) dans l’image et calculer des corrections de commande de visée, destinées à un système de tir d’un faisceau de rayonnement incident de puissance d’un appareil de fabrication additive, séparé et distinct de l’appareil (200).      Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3111892-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/115
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium, Si3N4 (127) entre 10,0 et 50,0 nm ;- une surcouche d’oxyde à base de zinc, ZnO (161) entre 2,0 et 10,0 nm ;- une surcouche diélectrique (165) ;- une couche de surblocage d’oxyde à base de titane TiOx (150) située sur et au contact de ladite couche fonctionnelle (140).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112509-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole comprenant une bande de roulement améliorée
Inventor: Perrin Frédéric
IPC: B60C11/03
Filed: 2020-07-16
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole, et en particulier sa bande de roulement, et vise à augmenter sa capacité de traction en champ sur sol meuble. Selon l’invention, le pneumatique ayant une largeur de section nominale L, une portion centrale de bande de roulement (211), centrée sur un plan équatorial (E) du pneumatique et ayant une largeur axiale L1 au moins égale à 0.15*L et au plus égale à 0.35*L, comprend des éléments de sculpture (221) répartis circonférentiellement, deux à deux séparés par des creux transversaux (231) formant avec la direction circonférentielle (XX’) un angle au moins égal à 30°, et la portion centrale de bande de roulement (211) a un taux d’entaillement volumique local TEVL1, défini comme le rapport entre le volume VC1 des creux transversaux (231) et le volume total V1 de ladite portion centrale de bande de roulement (21), compris entre la surface portante (24) et la surface de roulement (25), au plus égal à 15%.    Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3112684-A1 (FR)
Title: Composés pour le traitement de l’hémophilie
Inventor: THOMAS ALINE
IPC: C07C65/26
Filed: 2020-07-24
Abstract: L’invention concerne un composé de formule générale (I), ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation pour le traitement de l’hémophilie chez un sujet, en particulier pour la restauration de la coagulation dans le plasma d’un sujet atteint d’hémophilie, ce composé étant avantageusement administrable par voie orale :    [Chem 1]    .
Patent FR-3112775-A1 (FR)
Title: Procédé d’oligomérisation mettant en oeuvre un recycle du ciel gazeux
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C08F2/34
Filed: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation mis en œuvre dans un enchaînement d’au moins deux réacteurs gaz/liquide disposés en série comprenant au moins une boucle de recycle du ciel gazeux. En particulier, le procédé concerne l’oligomérisation de l’éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1-butène, le 1-héxène, le 1-octène ou un mélange d’alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3113107-A1 (FR)
Title: Boîtier aval pour module optique destiné à équiper un véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V17/16
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un boîtier aval pour module optique destiné à équiper un véhicule automobile.  Le boîtier (6) aval comprend une ouverture (14) de manière à permettre à une source lumineuse (8) extérieure d’éclairer une optique (12) présente dans le boîtier aval (6). Le boîtier aval (6) comprend des ergots (34) agencés autour de l’ouverture (14), et les ergots (34) s’étendent perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement à l’ouverture (14), et les extrémités libres (36) des ergots (34) sont fendues de sorte à former deux branches distinctes.   (Figure 2)
Patent FR-3114065-A1 (FR)
Title: Systeme d’essuyage pour vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-09-17
Abstract: SYSTEME D’ESSUYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE Système d’essuyage (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un bras d’entraînement (5) et un dispositif de connexion (7), le bras d’entraînement (5) comprenant au moins un pion (23) et une patte (25) s’étendant tous deux le long d’une direction transversale (Oy) en saillie d’une portion terminale (21) du bras d'entraînement (5), le dispositif de connexion (7) comprenant au moins un adaptateur (29) comprenant une première paroi latérale (43) et une deuxième paroi latérale (45), la patte (25) comprenant un rebord extrême (53) de butée s’étendant en contact de la deuxième paroi latérale (45) de l’adaptateur (29) et la deuxième paroi latérale (45) comprenant au moins un moyen de butée (67) de l’extrémité libre (65) du pion (23) configuré de sorte que la deuxième paroi latérale (45) est enserrée entre l’extrémité libre (65) du pion (23) et une surface interne (55) du rebord extrême (53).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114220-A1 (FR)
Title: Système de déshumidification de serre de culture
Inventor: CUQ FABIEN
IPC: A01G9/24
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne un système de déshumidification de l’air (100) dans une serre de culture, comprenant au moins un dispositif de déshumidification (1021-1023) comportant un bloc de déshumidification comprenant :
    au moins un premier échangeur, dit batterie froide (1041-1043), pour refroidir un flux d’air provenant de ladite serre, par échange thermique avec un premier fluide caloporteur, dit fluide froid, plus froid que l’air traversant ladite batterie froide (1041-1043) ; etau moins un deuxième échangeur, dit batterie chaude (1061-1063), en aval de ladite batterie froide (1041-1043) , pour réchauffer un flux d’air provenant de ladite batterie froide, par échange thermique avec un deuxième fluide caloporteur, dit fluide chaud, plus chaud que l’air traversant ladite batterie chaude (1061-1063) ; 
    caractérisé en ce qu’il comprend en outre une unique unité de production de chaud et de froid (108) qui alimente :
    l’au moins une batterie froide (1041-1043) en fluide froid par un circuit, dit circuit froid (110), et l’au moins une batterie chaude (1061-1063) en fluide chaud, par un circuit, dit circuit chaud (112) ; 
    et en ce que ladite unique unité de production de chaud et de froid (108) comporte un étage de transfert thermique entre le fluide froid et le fluide chaud.
    Figure : Fig. 1
Patent FR-3114990-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse comprenant des plis unidirectionnels avec des mèches espacées
Inventor: CARMINATI PAUL
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-10-12
Abstract: Texture fibreuse comprenant des plis unidirectionnels avec des mèches espacées Une texture fibreuse comprend un empilement d’au moins des première et deuxième plis unidirectionnels (10, 20). Le premier pli (10) comprend une première pluralité de mèches (11) et une première pluralité de bandes souples de liant fugitif (12) alignées suivant une première direction (DA11), les mèches de la première pluralité de mèches étant espacées les unes des autres par les bandes souples de liant fugitif intercalées entre les mèches. Le deuxième pli (20) comprend une deuxième pluralité de mèches (21) et une deuxième pluralité de bandes souples de liant fugitif (22) alignées suivant une deuxième direction (DA21) différente de la première direction (DA11), les mèches de la deuxième pluralité de mèches étant espacées les unes des autres par les bandes souples de liant fugitif intercalées entre les mèches.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115622-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-10-27
Abstract: Elément sécurisé La présente description concerne un élément sécurisé (500) et un procédé de communication comprenant : au moins un système d'exploitation comportant au moins une application à laquelle est associé un registre ; une mémoire tampon ; et un routeur dont une couche logicielle est adaptée à : diriger des premiers messages utilisant un premier protocole et destinés à ladite application vers ladite mémoire tampon, et diriger des deuxièmes messages utilisant un deuxième protocole différent du premier protocole et destinés à ladite application vers ledit registre.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3115847-A1 (FR)
Title: Outil de préhension et robot muni dudit outil
Inventor: N'GUYEN PASCAL
IPC: F16B47/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: La présente invention concerne un outil de préhension (10) comprenant un corps (20) élastiquement déformable formant ventouse, ledit corps (20) comprenant un espace interne (22) configuré pour être en communication fluidique avec un circuit (5) fluidique de génération et d’aspiration de fluide. Le corps (20) comprend une partie haute (40) solidaire d’une partie basse (25) débouchant sur une lèvre d’étanchéité (50), ladite partie haute (40) étant déformable sous l’effet d’une dépression dans ledit espace interne (22), ledit outil de préhension (10) comprenant un raidisseur (70) agencé dans la partie basse (25) et conformé au moins localement à la partie basse (25).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116228-A1 (FR)
Title: Pièce composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: B32B3/08
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention concerne une pièce (10) en matériau composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef, comportant :      un corps (40) réalisé à base de fibres tissées (41) et noyées dans une résine, en particulier une résine polymérique,   au moins un capteur de déformation (50) apte à mesurer une déformation de la pièce (10), et au moins un élément de liaison (60) relié au capteur de déformation (50), et configuré pour transmettre une mesure de déformation de la pièce (10), en particulier à un organe extérieur à la pièce (10).      Selon l’invention, le capteur de déformation (50) comprend au moins un fil conducteur (51) s’étendant le long d’une zone (Z1) du corps (40) dont la déformation doit être mesurée, et l’élément de liaison (60) est configuré pour mesurer la résistance du fil conducteur (51) et pour transmettre sans fil la mesure de déformation de la pièce (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117036-A1 (FR)
Title: Compositions pour le nettoyage des matières kératiniques
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-12-07
Abstract: Composition pour le soin, l  ’  hygiène et/ou le nettoyage des matières kératiniques La présente invention vise une composition en particulier cosmétique et non thérapeutique, pour le soin, l’hygiène et/ou le nettoyage des matières kératiniques comprenant au moins tout ou partie d’un lysat, isolé ou non d’un milieu de fermentation, d’une protéobactérie non pathogène et aérobie ou une fraction (glyco)oligopeptidique isolée d’un tel lysat, (ii) au moins un mucopolysaccharide, en particulier de poids supérieur à 10kD, et (iii) au moins un agent hydratant distinct de (i) et de (ii) de préférence en formulation aqueuse et en présence d’électrolytes.  Elle vise en outre un procédé de soin, d’hygiène et/ou de nettoyage d’une matière kératinique comprenant la mise en œuvre d’une telle composition.
Patent FR-3119406-A1 (FR)
Title: Gaine pour cable de precontrainte et cable de precontrainte associe
Inventor: CARRY ANTOINE
IPC: E04G21/12
Filed: 2021-02-02
Abstract: Gaine pour câble de précontrainte comprenant un corps de gaine tubulaire (11) et au moins un évent (20) entre l’intérieur de la gaine et l’extérieur de la gaine, caractérisée en ce que l’évent (20) comporte un élément filtrant (21) perméable à l’air et étanche à un produit de remplissage de l’intérieur de la gaine.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119842-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de service de boissons
Inventor: LECOMTE DAVID
IPC: B67D1/04
Filed: 2021-02-16
Abstract: L’invention concerne un installation (1) de stockage et de service d’au moins deux boissons de différent type sous pression comprenant :- des moyens de stockage des boissons (30) ;- des moyens de stockage de gaz (40) ;- des moyens de régulation de la température des boissons (50) ;- des moyens de service des boissons (60) aptes à distribuer les boissons stockées qui sont propulsées par le gaz ;- des réseaux de tuyauterie (70) reliant entre eux les moyens (30, 40, 50, 60) de l’installation (1).  Selon l’invention, les moyens de stockage de gaz (40) comprennent plusieurs types de gaz (41) stockés distinctement, tels que du dioxyde de carbone, de l’azote, ou encore de l’argon, et en ce que chaque moyen de stockage de boisson est relié à un type de gaz approprié à la boisson à propulser.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123106-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’une membrane d’étanchéité pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PRIOLEAU RÉMY
IPC: F17C13/06
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fermeture d’une membrane d’étanchéité (24, 26) comportant les étapes suivantes : - fournir une paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante (23, 25) et une membrane d’étanchéité (24, 26), la barrière thermiquement isolante (23, 25) comportant une portion d’extrémité (232, 252), - fixer une cornière de raccordement (30) métallique au niveau du bloc isolant d’extrémité (232, 252), la cornière de raccordement (30) métallique comportant une première aile (31) et une deuxième aile (32), la première aile (31) étant soudée à l’aide d’un cordon de soudure à une pièce de la paroi porteuse, la deuxième aile (32) étant raccordée à la membrane d’étanchéité (24, 26), dans lequel l’étape de soudage est réalisée à l’aide d’une machine de soudage (40) automatique se déplaçant sur un support de soudage (50), le support de soudage (50) comportant une surface de fixation et une surface de support (53), la machine de soudage (40) comportant une torche de soudage (43), et dans lequel lors de la ré alisation du cordon de soudure, la surface de fixation du support de soudage (50) est fixée sur la portion d’extrémité (232, 252).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123926-A1 (FR)
Title: Méthode de valorisation de remblais pour la production d’énergie renouvelable et la gestion d’écosystème et Outil de gestion d’écosystème.
Inventor: ALQUIER JEAN-NOËL
IPC: E02B9/00
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention porte sur une méthode de valorisation de remblais pour la gestion d’eau et d’énergie renouvelable d’un écosystème qui comprend les étapes suivantes : a) sélection des remblais ; b) formation d’au moins un bassin avec les remblais de l’étape a) ; c) remplissage du bassin de l’étape b) avec de l’eau ; d) utilisation de l’eau dudit bassin pour la gestion d’eau d’un écosystème, et la gestion d’énergie renouvelable, ainsi que sur un dispositif de gestion des ressources hydriques et énergétiques d’un écosystème.  Figure de l’abrégé : Figure 1**
Patent FR-3125731-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage d’une del
Inventor: WEHBIE MOHEDDINE
IPC: B09B3/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: PROCEDE DE RECYCLAGE D’UNE DEL La présente invention concerne un procédé d’extraction et de séparation d’au moins un composant d’une DEL, la DEL comprenant au moins un métal, au moins un luminophore et au moins une couche comprenant du polydiméthylsiloxane.