baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107971-A1 (FR)
Title: Procédé d’écriture de données dans une mémoire d’un transpondeur sans contact, et dispositif de transpondeur sans contact correspondant.
Inventor: TAILLIET FRANÇOIS
IPC: G06F12/121
Filed: 2020-03-03
Abstract: Le transpondeur sans contact (TRSP) comporte une mémoire vive statique non-volatile (MEM) comportant des points mémoires (PTM) comprenant chacun une cellule mémoire volatile (FF) et une cellule mémoire non-volatile (EE). Des moyens de traitement protocolaire (MTP) sont configurés pour recevoir des données (DAT), et pour stocker (LTCH) des données reçues (DAT) dans les cellules mémoires volatiles (FF) de la mémoire. Des moyens de traitement d’écriture (MTE) sont configurés, à l’issue de la réception et du stockage des données (DAT), pour enregistrer en un unique cycle d’écriture (NVWR) les données reçues stockées dans les cellules mémoires volatiles (FF), dans les cellules mémoires non-volatiles (EE) des points mémoires respectifs. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112672-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension sans contact pour mise au rebut d’articles sanitaires ou hygiéniques à usage unique et son mode de mise en œuvre.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A61F13/15
Filed: 2020-07-21
Abstract: Dispositif de préhension sans contact pour mise au rebut d’articles sanitaires ou hygiéniques à usage unique et son mode de mise en œuvre La présente invention concerne un moyen technique de saisir un article hygiénique ou contaminant jetable et à usage unique notamment un article (10) sans aucun contact avec ledit article, pour le mettre au rebut sans aucun risque de contamination. Le dispositif consiste en une enveloppe ouverte dite enveloppe de préhension (110), très fine et très souple réalisée à partir de matériaux adaptés par exemple film, film non tissé ou autre matière naturelle ou synthétique, rapportée solidairement à un article ou intégrée à celui-ci lors de la fabrication, de préférence entre deux des couches le constituant, afin de se saisir du masque chirurgical et le compacter par l’intérieur et au travers de l’enveloppe de préhension (110).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3101318-A1 (FR)
Title: Support pour composant electrique
Inventor: OBARA AKIHIRO
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-09-17
Abstract: Un véhicule comprend une première traverse 5 (respectivement seconde traverse 6) qui s’étend dans une direction de largeur du véhicule devant (respectivement derrière) un composant électrique 10, des premiers supports 5L, 5R (respectivement seconds supports 6L, 6R) qui s’étendent vers le haut à partir d’extrémités de la première traverse 5 (respectivement seconde traverse 6) et soutiennent des extrémités avant (respectivement arrière) de glissières 29L, 29R sous un siège 22. Le composant électrique 10 comprend un corps de composant électrique 11 et un élément formant enveloppe 12 équipé d’un butoir 12C qui est formé dans une paroi latérale de celui-ci orientée dans la direction de largeur du véhicule et est placé en contact avec une surface latérale dudit corps 11 et d’une partie protubérante 12D qui fait saillie vers l’extérieur dans la direction de largeur du véhicule de façon à définir un espace S3 entre elle-même et ladite surface latérale. Figure 2
Patent FR-3114361-A1 (FR)
Title: Elément de réception pour clip de montage comprenant un socle concave et clip de montage associé
Inventor: LEFEVRE DIDIER
IPC: F16B2/22
Filed: 2020-09-22
Abstract: Elément de réception pour clip de montage comprenant un socle concave et clip de montage associé L’élément de réception (1) d’un clip (3) comprend un socle (5) et une paroi supérieure (9) s’étendant en regard du socle (5),  le socle (5) comprenant une face supérieure (10) s’étendant en regard de la paroi supérieure (9) et une face inférieure (11) opposée à la face supérieure (10),  l’élément de réception (1) définissant au moins une fente (28) s’étendant depuis un bord libre de la paroi supérieure (9),  l’élément de réception (1) comprenant, en outre, une nervure de maintien (34) s’étendant en saillie depuis la face supérieure (10) du socle (5) vers la paroi supérieure (9) en regard de la fente (28).   Au moins la face inférieure (11) du socle (5) présente une surface concave (56), la concavité de la surface concave (56) étant tournée vers la paroi supérieure (9).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117937-A1 (FR)
Title: dispositif d’attelage pour vehicule tracteur
Inventor: NAPPEY FRANÇOIS-XAVIER
IPC: B60D1/28
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’attelage (100) pour véhicule tracteur comprenant : un corps principal (1) comportant un dispositif de fixation (2) portant une tête de verrouillage (3) et un crochet (4), le crochet (4) étant formé d’une extrémité libre (40) et d’un pied de crochet (41) ; un mécanisme de verrouillage comprenant un verrou (50) déplaçable entre une position ouverte, dans lequel le verrou (50) est éloigné de l’extrémité libre (40) du crochet (4) et une position refermée, dans lequel le verrou (50) est rapproché de l’extrémité libre (40) du crochet (4). La tête de verrouillage (3) comprend un logement (30) pour accueillir au moins une portion du verrou (50) et le verrou (50) est déplaçable en translation dans le logement (30) de la tête de verrouillage (3), selon un axe de verrouillage (A), pour passer entre la position ouverte et la position refermée.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119956-A1 (FR)
Title: Amplificateur à transimpédance
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H03F1/56
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’invention concerne un amplificateur à transimpédance, par exemple un amplificateur à transimpédance d’une antenne active comportant un cadre ou un cadre blindé.  Un amplificateur à transimpédance selon l’invention comporte : un accès d’entrée (1) ayant une première borne (11) et une seconde borne (12) ; un premier dispositif d’amplification (21) comportant au moins un transistor ; un deuxième dispositif d’amplification (22) comportant au moins un transistor ; un troisième dispositif d’amplification (23) comportant au moins un transistor ; un quatrième dispositif d’amplification (24) comportant au moins un transistor ; un premier condensateur (31) ; un deuxième condensateur (32) ; un premier amplificateur différentiel (41) pour créer une première commande en boucle fermée ; un second amplificateur différentiel (42) pour créer une deuxième commande en boucle fermée ; un amplificateur de puissance (6) ; un accès de sortie (7) ayant une première borne (71) et une seconde borne (72) ; et une résistance (5) pour créer une rétroaction.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3120858-A1 (FR)
Title: Distributeur d'eau pour ablutions rituelles islamiques.
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-03-17
Abstract: Distributeur d'eau pour ablutions rituelles islamiques.  Le distributeur (1) comporte un récipient (3) à eau qui repose par son fond sur un socle (2) et qui est équipé d'une pompe (8) à piston (8a) munie d'une buse (12). Le socle (2) loge un disque (13) tournant muni d'un visuel (14) conformé en anneau comportant des pictogrammes qui sont angulairement répartis sur le disque (13) selon un pas constant prédéfini et qui représentent chacun les ablutions à effectuer successivement. Le disque (13) est manœuvrable en rotation pas à pas selon ledit pas constant via un crantage (15) équipant le disque (13). Une manœuvre en rotation du disque (13) place successivement les pictogrammes en regard d'une fenêtre (16) du socle (2) à travers laquelle les pictogrammes sont successivement visibles depuis l'extérieur du distributeur (1).  Figure de l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3122112-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par injection-compression d’une roue dentée
Inventor: PAQUIEN JEAN-NOËL
IPC: F16H55/17
Filed: 2021-04-27
Abstract: Procédé de fabrication d’une roue, le procédé comprenant une étape de réalisation d’une jante (1) sur un bord périphérique radialement externe (22) d’une âme porteuse (2), lors de l’étape on place ladite âme porteuse (2), qui s’étend depuis une paroi radialement interne (21) formant un alésage d’axe directeur (XX’), correspondant à l’axe de rotation de la roue, jusqu’au bord périphérique (22), dans un moule (3) formé par au moins une première partie (31) et une deuxième partie (32), puis on injecte au moyen d’au moins une buse d’injection (4) un matériau d’injection de sorte à enrober, par surmoulage, au moins partiellement ladite âme porteuse (2) afin de former la jante (1), caractérisé en ce que après l’injection du matériau d’injection, la première partie (31) du moule (3) et la deuxième partie (32) du moule (3) sont rapprochées l’une de l’autre de sorte que le matériau d’injection est comprimé dans le moule (3).
    Figure 1
Patent FR-3123827-A1 (FR)
Title: Pièce stratifiée pour thermoformage
Inventor: MENORET DENIS
IPC: B32B37/12
Filed: 2021-06-10
Abstract: Pièce stratifiée comprenant au moins les couches de matériaux suivants, empilées dans cet ordre :-une couche de polymère thermoplastique de densité allant de 0,5 à 1,5 ;-une première couche d’un premier adhésif thermofusible de température de fusion allant de 60°C à 170°C, de préférence de 90°C à 130°C,-une couche de garnissage de densité allant de 11 kg/m3 à 200 kg/m3, de préférence de 30 kg/m3 à 90 kg/m3 en un matériau choisi parmi les matériaux fibreux et les matériaux cellulaires,- une deuxième couche d’un deuxième adhésif thermofusible de température de fusion allant de 60 °C à 170°C, de préférence de 90°C à 130°C,-une couche de textile de grammage compris entre 30g/m2 et 1500 g/m2 , procédé de préparation de cette pièce et utilisation pour la fabrication d’éléments d’habillage pour véhicules, aménagement intérieur.  Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3125345-A1 (FR)
Title: Procédé pour générer un document numérique d’identité d’un individu à partir d’un document physique d’identité officiel.
Inventor: AUCHERE SYLVAIN
IPC: G06T7/10
Filed: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé pour générer un document numérique d’identité d’un individu à partir d’un document physique d’identité officiel, ledit procédé comprenant une étape (E1) d’extraction d’une photographie à partir du document d’identité physique officiel, une étape de réception (E10) d’une pluralité de couches d’image générées d’un hologramme (H) et une étape (E11) d’affichage du document numérique d’identité, ledit document numérique d’identité présentant la photo extraite et une couche d’image sélectionnée parmi la pluralité de couches d’image générées.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127284-A1 (FR)
Title: Equipement de détection de fuite et procédé de contrôle associé
Inventor: NOMINE CYRILLE
IPC: G01M3/00
Filed: 2021-09-20
Abstract: Equipement de détection de fuite et procédé de contrôle associé La présente invention concerne un équipement de détection de fuite (1) configuré pour contrôler l’étanchéité d’un objet à tester (8) et comprenant :- un module de mesure (3) comprenant un analyseur d’un gaz traceur (9) configuré pour mesurer une concentration de gaz traceur,- une sonde (5, 5’) configurée pour être déplacée autour de l’objet à tester (8),- une caméra (4) connectée au module de mesure (3) et configurée pour filmer au moins partiellement le déplacement de la sonde (5, 5’) autour de l’objet à tester (8), dans lequel le module de mesure (3) comprend une unité de traitement (23) configurée pour déclencher l’enregistrement vidéo de la caméra (4) lorsqu’un test d’un objet à tester (8) est lancé et pour arrêter l’enregistrement vidéo de la caméra (4) lorsque le test est terminé.  Fig. d’abrégé : fig.1
Patent FR-3128294-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction de mesures effectuees par un capteur d’un champ magnetique d’un aimant dispose sur un arbre d’un moteur pour le controle du moteur
Inventor: PIHUIT JEAN-PHILIPPE
IPC: G01R33/06
Filed: 2021-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de correction de mesures effectuées par un capteur d’un champ magnétique d’un aimant disposé sur un arbre d’un moteur pour le contrôle du moteur, le moteur étant un moteur à courant continu sans balais, le capteur de champ magnétique permettant l’obtention de valeurs d’angles pendant la rotation du moteur. Selon l’invention, le contrôleur du moteur :  - met en rotation (S40) le rotor en créant un champ tournant dans le stator sans connaître la position du rotor,  - obtient des valeurs d’angles dits normalisés à partir du capteur de champ magnétique, les valeurs d’angles normalisés étant obtenues pendant un tour complet du rotor,  - calcule (S46) des correctifs sur les angles normalisés obtenus,  - obtient un écart angulaire entre le capteur de champ magnétique et l’aimant disposé sur un arbre du moteur,  - met en rotation le rotor en utilisant l’écart angulaire,  - affine l’écart angulaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129691-A1 (FR)
Title: Injecteur pour une turbomachine
Inventor: KERUZORE NICOLAS MARIE
IPC: F23R3/28
Filed: 2021-11-30
Abstract: Injecteur (2) pour une turbomachine (1) comprenant un corps allongé (3) suivant un axe longitudinal (X), le corps (3) comprenant au moins un premier conduit (4) d’alimentation d’une tête de pulvérisation (5), l’injecteur (2) comprenant en outre un écran thermique (6) disposé à distance autour du premier conduit (4),  caractérisé en ce que le premier conduit (4) et l’écran thermique (6) définissent entre eux une cavité (7) annulaire étanche, la cavité (7) étant radialement délimitée par une peau externe (8) du premier conduit (4) et une paroi interne (9) de l’écran (6), l’injecteur (2) comprenant au moins un dépôt de carburant cokéfié (10a, 10b) sur la peau externe (8) du premier conduit (4) et la paroi interne (9) de l’écran (6).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3119207-A1 (FR)
Title: Intensificateur et atomiseur utilisant l'intensificateur
Inventor: MAEDA TAKUMI
IPC: F15B3/00
Filed: 2022-01-12
Abstract: L'invention concerne un intensificateur capable de nettoyer une partie où la matière première mise sous pression adhère sans désassembler l'intérieur. L'intensificateur pour mettre sous pression la matière première (M) en utilisant un fluide (O) fourni depuis une pompe d'entraînement (P) comprenant : un cylindre basse pression (3) auquel le fluide (O) est fourni ; un cylindre haute pression (4) fixé au cylindre basse pression (3) ; un piston (2) qui coulisse à l'intérieur du cylindre basse pression (3) et du cylindre haute pression (4) par la fourniture du fluide (O) au cylindre basse pression (3) ; un adaptateur de fond (6) qui supporte de manière pivotante le piston (2) ; et une partie en résine (10) disposée sur une périphérie interne de l'adaptateur de fond (6).  Figure de l’abrégé :Fig. 1
Patent FR-3131858-A1 (FR)
Title: Contenant destiné à recevoir un contenu à magnétiser
Inventor: YONNET JEAN-PAUL
IPC: B03C1/08
Filed: 2022-01-17
Abstract: L’invention concerne un contenant (1) présentant un corps (10) réalisé autour d'un axe dit axe principal (A) et formé d'un réceptacle (11) et d'un couvercle (12) venant s'apposer sur le réceptacle pour le fermer, et comprenant un volume interne destiné à recevoir un contenu à magnétiser, délimité par une paroi supérieure (13), une paroi latérale (15) et une paroi inférieure (14) dudit corps :  Le réceptacle (11) comportant au moins deux aimants permanents (16, 17) positionnés en vis-à-vis et intégrés à la paroi latérale (15),Le contenant (1) comportant des moyens de blindage non magnétiques agencés sur et/ou dans la paroi inférieure (14), la paroi supérieure (13) et la paroi latérale (15) du corps du contenant pour protéger le volume interne des ondes électromagnétiques.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3134461-A1 (FR)
Title: Systeme de controle multivariable et anticipatif pour systeme dynamique de vehicule automobile, procede et programme sur la base d’un tel systeme de controle
Inventor: SHULGA EVGENY
IPC: G05B13/04
Filed: 2022-04-06
Abstract: L’invention concerne un système de commande pour système physique (SP) de véhicule automobile, le système de commande comprenant - un moyen prédiction de consigne déterminant des signaux futurs (),- un moyen de contrôle prédictif (FFN) du type à modèle,- un modèle embarqué (M) configuré pour obtenir des données de prédiction d’états du système physique (SP),le moyen de contrôle prédictif (FFN) étant configuré pour déterminer un signal de commande () et un signal de référence () optimaux sur la base d’états prédits () du modèle embarqué (M),- un bloc tampon (BF) configuré pour mettre en mémoire tampon le signal de commande () et le signal de référence (),- un régulateur rétroactif robuste (FBR) recevant ledit signal de référence () mis en mémoire tampon et un signal de mesure de capteur en sortie du système physique (SP).  Figure 4
Patent FR-3134668-A1 (FR)
Title: Circuit résonnant secondaire
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2022-04-15
Abstract: Circuit résonnant secondaire L’invention concerne un circuit résonnant secondaire (5) pour réaliser, dans un mode recharge, une transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, avec un circuit résonnant primaire (3) comportant au moins une première capacitance (Cp) et une première inductance (Lp), cette transmission de puissance étant dirigée vers la charge résistive (2) couplée au circuit résonnant secondaire (5), cette charge résistive ayant une impédance équivalente, ce circuit résonnant secondaire (2) comportant :  une deuxième capacitance (Cs) de valeur Cs et une deuxième inductance (Ls) de valeur Ls, couplées magnétiquement et partiellement à la première capacitance (Cp) et la première inductance (Lp), une inductance variable pilotée Le(t) agencée pour être pilotée de sorte à activer un effet d’amplification paramétrique du courant dans le circuit secondaire, un ensemble de découplage (10).  Figure de l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3136976-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61K8/38
Filed: 2022-06-22
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate, au moins une amine organique et au moins un composé choisi parmi les alcools, les composés amphotères ou zwitterioniques, les esters et/ou les amides et/ou les imines, les acides organiques, les alcanes et/ou les alcènes et/ou les éthers et leurs mélanges ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3137258-A1 (FR)
Title: Chaussures de sport a recycabilite amélioree
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: A43B1/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention vise principalement une chaussure mono-matériau constituée de :  15 à 65% en poids de polymère thermoplastique choisi parmi les polyamides ou copolyamides ; 35 à 85% en poids d’élastomère thermoplastique PEBA ; et0 à 15% en poids d’additifs.  L’invention vise aussi un procédé pour sa fabrication ainsi que pour son recyclage, ainsi que la composition susceptible d’être obtenue après recyclage et son utilisation pour la fabrication de chaussures.
Patent FR-2055786-A1 (FR)
Title: Treatment of creams for butter production
IPC: A23C15/06
Filed: 1969-08-18
Abstract: Creams for the mfe. of butter are normalised by concentrating the hot cream, separating the skimmed milk; a certain quantity of water is added to the cream obtd. in order to normalise the fat content. The cream is then pasteurized by heating and degassed, when it is ready for subsequent treatment after maturing. Any basic neutralisation of the acidity of the cream is suppressed and this improves the quality and keeping properties of the butter produced. Further, the particles of casein precipitated during heating are eliminated and this prevents the butter from becoming rancid.
Patent FR-2167260-A1 (FR)
Title: 3-alkoxy-1,2-methylene dioxy-benzenes - arthropod growth regulators
IPC: A01N43/30
Filed: 1972-01-11
Abstract: The novel title cpds. are of formula (in which R is branched chain alkyl selected from 3,7-dimethyloctyl, 4,8-dimethyldecyl, 4-methyldecyl, 3,7,11-trimethyldodecyl, 4-ethyl-8-methyldecyl, 4-ethyl-8-methylnonyl and 3,7-dimethylnonyl). They are useful for producing abnormally large larvae of useful insects, e.g. silkworms and meal-worms.
Patent FR-2178789-A1 (FR)
Title: Carboxylic derivs - biodegradable, non-toxic, as sequestrants in detergents
IPC: C07C59/285
Filed: 1972-04-06
Abstract: Carboxylic derivs. which are obtd. from dialdehydic polysaccharides, dextrose, sorbitol, gluconic, keto-2-gluconic and keto-5-gluconic acids, and xylitol on which are fixed at least one-(CH2)n-COOH radical (in which n=0, 1 or 2 pref. 0 or 1) are prepd. (a) when n = 0, by cyanuration of an aldehyde or ketone function, the nitrile formed is then hydrolysed, (b) when n = 1, by carboxymethylation of an OH by monochloroacetic acid or one of its salts in presence of alkali, (c) when n = 2, by cyanoethylation of acrylonitrile the nitrile formed being hydrolysed. The derivs. are for use as metal sequestering agents in detergents, they are biodegradable and non-toxic.
Patent FR-2140115-A1 (FR)
Title: Alpha-(acyl allophanamido) benzylpenicillins - broad spectrum antibiotics
IPC: C07D499/00
Filed: 1972-05-31
Abstract: Penicillins of formula:- R'.NH.CO.NH.CO.NH. H.CO-(6-APA) and their salts and esters, R = opt. substd. phenyl; R' = acyl. The cpds. are broad spectrums antibiotics and are used as additives to animal foodstuffs. The cpds., their salts and esters are prepd. conventionally, e.g. by reaction of 6-APA, or an ester or salt of 6-APA with a reactive deriv. R'.NH.CO.NH.CO.NH. H.CO2H; also by reaction of an alpha-aminopenicillin of formula R. H.CO-(6-APA) with an N-methyl-N-nitroso-N'-acylbiuret.
Patent FR-2148151-A1 (FR)
Title: Transport pallet - consisting of foamed plastic material with feet contg reinforcing caps of solid thermoplastic material
IPC: B29C44/12
Filed: 1972-08-01
Abstract: Transport pallets of rigid foamed plastic material with feet reinforced by caps are produced by placing solid thermoplastic reinforcing caps with projections in the mould, filling the mould with foam granules and effecting foaming in the usual manner so that the projections of the caps are enclosed by and firmly fixed by the expanded foam. The pallets are protected against damage caused by abrasion against rough ground or floors. A wide range of thermoplastic materials with a good resistance to chemicals and abrasion can be used in the reinforcing caps.
Patent FR-2150472-A1 (FR)
Title: Proteinaceous material - made by continuous fermentation of methane using microorganisms
IPC: C12N1/30
Filed: 1972-08-23
Abstract: The proteinaceous material is prepd. by continuous culture of methane-using microorganisms under constant condns. to yield at least 0.81g. (dry wt.) microorganisms per litre per hour in an aq. growth medium contg. nutrient salts and ammonium ions, while maintaining the pH at 4.5-8.0 and the ammonium ion concn. at 2-100 mg/l.
Patent FR-2211546-A1 (FR)
Title: Solvent for oil deposits in tanks - comprising a mixt of halogenated solvents and a petroleum fraction
IPC: C23G5/024
Filed: 1972-12-22
Abstract: A compsn. for dissolving oil deposits washed off the walls and floor of emptied oil tanks comprises a mixt. of two halogenated solvents (one pref. benzenic and the other naphthalenic). The prefd. compsn. contains 5-20% monochloro- or o-dichloro-benzene, 5-20% alpha-monochloronaphthalene and 6-90% petroleum solvent or synthetic aromatic solvent. The compsns. rapidly dissolve the oil deposits, thus separating them from the water used to wash them off. The water is then suitable for discharge and the deposits can be pumped out.