baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047031-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’une couverture de bassin
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/06
Filed: 2016-07-13
Abstract: Ce système de verrouillage comprend un élément de retenue (11) destiné à être fixé à une paroi (12) d'un bassin ; et un dispositif de verrouillage (18) comprenant une partie de fixation (19) destinée à être fixée sur la couverture de bassin (3), une surface d'appui (48) configurée pour prendre appui contre l'élément de retenue (11) et déplaçable par rapport à la partie de fixation (19) entre des positions déployée et rétractée, une partie de verrouillage (21) montée mobile par rapport à la partie de fixation (19) entre une position de déverrouillage dans laquelle la partie de verrouillage (21) est configurée pour être insérée dans ou retirée hors d'un logement de retenue (15) prévu sur l'élément de retenue (11), et une position de verrouillage dans laquelle la partie de verrouillage (21) est configurée pour coopérer avec l'élément de retenue (11), et un mécanisme d'entraînement (27) configuré pour transformer des déplacements de la surface d'appui (48) entre les positions déployée et rétractée en des déplacements de la partie de verrouillage (21) entre les positions de déverrouillage et de verrouillage.
Patent FR-3049879-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur manuel, du genre pompe, pour un goulot de contenant comportant un filet de vis
Inventor: GRAVIS FRANCOIS
IPC: B65D47/36
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention comporte un dispositif distributeur manuel (1), du genre pompe, pour un goulot (3) de contenant (2) destiné à contenir un fluide, ledit goulot (3) comportant un filet de vis (35). Le dispositif distributeur manuel (1) comprend des moyens de distribution (5) comprenant : - une pièce mobile (7) dans laquelle est ménagé un conduit (71) comportant une extrémité aval (711) destinée à déboucher vers l'extérieur pour délivrer ledit fluide, - une pièce fixe (8) comprenant une partie de montage (81) comportant un filet de vis (8111) pour son vissage sur ledit filet de vis (35) porté par ledit goulot (3). Ce dispositif distributeur manuel (1) comporte une bague d'inviolabilité (83) destinée à coopérer avec un collet (36) complémentaire dudit goulot (3), sous-jacent dudit filet de vis (35) du goulot (3) ; le dispositif distributeur manuel (1) et la bague d'inviolabilité (83) sont solidarisés ensemble par le biais de moyens monoblocs d'amorce de rupture (84).
Patent FR-3054691-A1 (FR)
Title: Procede de conception et de fabrication d'un appareillage personnalise dont la forme est adaptee a la morphologie d'un utilisateur
Inventor: VAN MEER FREDERICK
IPC: A61F2/30
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'un appareillage personnalisé dont la forme est adaptée à la morphologie d'un utilisateur déterminé. Le procédé comprend l'identification d'une transformation géométrique mettant en correspondance une morphologie générique et une morphologie de l'utilisateur déterminé ; et l'application de la transformation géométrique à une description de l'appareillage générique pour établir une description de l'appareillage personnalisé. L'invention porte également sur un programme d'ordinateur mettant en œuvre ce procédé de conception. Elle porte aussi sur un procédé de fabrication de l'appareillage personnalisé et sur l'appareillage personnalisé issu de ce procédé.
Patent FR-3054766-A1 (FR)
Title: Ensemble a haut-parleur a armature equilibree ameliore
Inventor: GRANICKI PIOTR
IPC: H04R3/12
Filed: 2016-07-29
Abstract: Un ensemble à haut-parleur à armature équilibrée comprend un premier haut-parleur à armature équilibrée ayant une armature entourée par une bobine, ledit premier haut-parleur à armature équilibrée ayant deux prises pour relier des points d'extrémité respectifs (12,14) de ladite bobine à un circuit de signal d'entrée. La bobine comprend en outre un point intermédiaire (16) qui est relié électriquement à l'un desdits points d'extrémité respectifs (12,14) de telle sorte que la bobine est court-circuitée (16) entre ledit point intermédiaire et ledit un desdits points d'extrémité respectifs (12,14).
Patent FR-3057490-A1 (FR)
Title: Machine d'impression d'une pluralite d'objets au moins en partie tronconiques
Inventor: TROLIO DIDIER
IPC: B41F17/28
Filed: 2016-10-13
Abstract: Machine d'impression (100) pour imprimer une pluralité d'objets (5), chaque objet présentant une surface externe (12) à imprimer sensiblement tronconique, la machine d'impression comprenant : - un châssis (14), - au moins un poste d'impression (20C) comportant au moins une tête d'impression (40) à jet d'encre adaptée pour éjecter des jets d'encre (44) selon une direction d'impression (D1), les jets d'encre étant alignés selon une direction d'alignement (A) perpendiculaire à la direction d'impression, et - un tourniquet (16), et des porte-objets montés sur le tourniquet, le tourniquet étant mobile en rotation par rapport au châssis autour d'un axe de tourniquet (A2) pour présenter successivement chaque objet dans une position d'impression, la direction d'alignement étant destinée à être sensiblement parallèle à une génératrice (G) de l'objet, les porte-objets étant adaptés pour faire tourner les objets sur eux-mêmes par rapport à la tête d'impression. L'axe de tourniquet est incliné par rapport à un plan horizontal (P), et la direction d'alignement forme avec le plan horizontal un angle d'impression (γ) orienté ayant une valeur absolue inférieure ou égale à 2,5°.
Patent FR-3058100-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet notamment pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F03G7/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle de volet (3) notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un volet (3), - un arbre d'entrainement (70) configuré pour être entrainé par un actionneur (7), et - un entraineur (9) configuré pour être couplé à au moins un volet (3), - un élément de liaison (11) monté mobile entre une position embrayée, et une position débrayée, en cas de défaillance de l'actionneur (7), et - au moins un organe élastique (17, 19) configuré pour solliciter l'élément de liaison (11) entre la position embrayée et la position débrayée en cas de défaillance de l'actionneur (7). Selon l'invention, - l'arbre d'entrainement (70) comprend une partie de guidage (72) configurée pour guider le déplacement de l'élément de liaison (11) entre les positions embrayée et débrayée, et - ledit au moins un organe élastique (17, 19) est relié d'une part à l'arbre d'entrainement (70) et d'autre part à l'élément de liaison (11), en étant agencé au moins partiellement à l'intérieur de la partie de guidage (72). L'invention concerne aussi un cadre comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3069262-A1 (FR)
Title: Plancher mince composite
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E04B1/74
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un plancher mince composite (PMC). Il comprend des caillebotis (CAI1, CAI2) surmontant des plaques composites (PLC1, PLC2) insensibles à l'humidité, lesdits caillebotis (CAI1, CAI2) et lesdites plaques composites (PLC1, PLC2) reposant entre des poutrelles profilées (POU1, POU2, POU3), par exemple en T inversé.
Patent FR-3065026-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide presentant un tuyau externe retenu par une pince
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention porte sur un réservoir (1) de fluide muni sur son pourtour extérieur d'au moins une tubulure et d'un tuyau (3) ou câble souple, un raccord (2a) de ladite au moins une tubulure sur le réservoir (1) se trouvant à proximité du tuyau (3) maintenu sur le pourtour extérieur du réservoir (1) de fluide par une pince (4), solidaire du réservoir (1), enserrant le tuyau (3). Un bobineau (5) entoure une portion longitudinale du tuyau (3) en étant inséré partiellement et retenu dans la pince (4) par des moyens d'encliquetage (5a) sur le bobineau (5) coopérant avec des moyens complémentaires d'encliquetage (4b) portés par la pince (4), une partie longitudinale (5b) du bobineau (5) dépassant extérieurement de la pince (4) en étant d'une longueur suffisante pour maintenir le tuyau (3) à une distance du raccord (2a) égale à au moins 20 mm.
Patent FR-3065523-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique avec des moyens de fixation integres, veine equipee d'un tel dispositif, turbomachine equipee d'une telle veine et procede d'installation d'un tel dispositif dans une veine
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: G01M15/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (30), le dispositif (1) comprenant : - des moyens de relevé d'informations (2) relatives aux paramètres du flux de la turbomachine (30), et - un corps (3) comprenant une semelle (4) destinée à maintenir le dispositif (1) dans le flux et une première partie (9) destinée à s'étendre radialement dans le flux de la turbomachine depuis la semelle (4), la première partie (9) portant les moyens de relevé d'informations (2). Selon l'invention, le corps (3) comprend une deuxième partie (14) s'étendant suivant la direction radiale (L) depuis la semelle (4), à l'opposé de la première partie (9) et comprenant des moyens de fixation mâles (10) configurés de manière à coopérer avec des éléments de fixation femelles (13) complémentaires d'une paroi (40) d'une veine (33, 34) de la turbomachine ou d'un organe de fixation (12) du dispositif (1) de mesure.
Patent FR-3067099-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de melange gazeux
Inventor: RATHOUR MADHAV
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Le dispositif de séparation (1) comprend une unité de compression (6) et une unité (7) de séparation du mélange gazeux (2, 8), destinée à produire un perméat (3) et un rétentat (4), et agencée en aval de l'unité de compression (6). L'unité de compression (6) est conformée pour réaliser une compression telle que la température du mélange gazeux reste sensiblement constante durant toute cette compression.
Patent FR-3066917-A1 (FR)
Title: Pate et enveloppement d’algue a teneur maitrisee en metaux lourds
Inventor: WINCKLER CHRISTOPHE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: Pâte d'algue pour la préparation d'un enveloppement cosmétique et enveloppement préparé à partir de la pâte.
Patent FR-3067597-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en œuvre au moins un colorant direct et au moins un colorant fluorescent disulfure, thiol ou thiol protege
Inventor: RHARBI SAMIRA
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre b) un ou plusieurs colorants directs fluorescents disulfures, thiols ou thiols protégés et a) un ou plusieurs colorants directs différents de b). La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation des colorants a) et b) pour la coloration des fibres kératiniques claires ou foncée, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus, pour donner des couleurs des fibres très chromatiques, particulièrement visibles
Patent FR-3067940-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique ou pharmaceutique d'un extrait d'adiantum capillus-veneris l. pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: A61K8/9741
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de la plante Adiantum capillus-veneris L., pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses, avantageusement des peaux et/ou muqueuses sèches et/ou sensibles. L'invention se rapporte également à un procédé de soin cosmétique pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses comprenant l'application de l'extrait ou de la composition cosmétique le comprenant. L'invention concerne en outre l'extrait d'A. capillus-veneris L. pour son utilisation, préférentiellement dermatologique, dans la prévention et/ou le traitement des pathologies causées par un état de sècheresse au niveau de la peau et/ou des muqueuses, avantageusement des irritations, des dermatites atopiques, des gerçures, de l'eczéma et/ou de l'ichtyose.
Patent FR-3070930-A1 (FR)
Title: Retroviseur automobile a geometrie adaptative pilotee
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: B60R1/02
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un dispositif rétroviseur (10) pour véhicule automobile, comprend au moins une première portion de surface réfléchissante (1), et une deuxième portion de surface réfléchissante (2) orientable par rapport à la première portion de surface réfléchissante (1). La première portion de surface réfléchissante (1) et la deuxième portion de surface réfléchissante (2) font partie d'une même surface réfléchissante continue (7). Le dispositif miroir (9) comporte au moins un premier et un deuxième dispositif d'inclinaison pilotés, configurés respectivement pour faire varier la direction d'une normale à la première portion de surface réfléchissante (1) et à la deuxième portion de surface réfléchissante (2) dans au moins un premier plan, respectivement un deuxième plan par rapport à la structure de caisse (23) du véhicule pendant le roulage du véhicule, le premier et le deuxième plan étant non parallèles.
Patent FR-3071565-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation pour un engin a roues equipe d'un bras porteur de charge, et engin a roues equipe d'un bras porteur de charge, incluant ce systeme de stabilisation
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: F15B9/03
Filed: 2017-09-27
Abstract: Ce système comprend : - un châssis oscillant (10) apte à être relié à un essieu (6) d'un engin (1) ; - deux vérins (11, 12), dits ci-après "vérins de compensation", reliant le châssis oscillant (10) au châssis principal (5) de l'engin ; -un distributeur proportionnel (13) auquel sont reliés les vérins de compensation (11, 12) ; -un détecteur (14) d'une inclinaison de l'essieu (6), détectant une inclinaison de l'essieu (6) selon laquelle la roue (2) de l'engin (1) opposée au bras (3) est surélevée ; et - un calculateur (15) relié d'une part à ce détecteur (14) d'inclinaison et d'autre part à des moyens d'actionnement pilotés (30) du tiroir du distributeur (13) ; en cas d'inclinaison de l'essieu (6) tendant à surélever la roue (2) située du côté opposé au bras (3), le calculateur (15) pilote ces moyens d'actionnement (30) de façon à commander le tiroir du distributeur (13). L'engin (1) est équipé de ce système de stabilisation.
Patent FR-3071865-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine comportant un premier élément et un deuxième élément ayant un mouvement relatif de rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X, le premier élément et le deuxième élément étant chacun un élément différent pris parmi un élément de rotor et un élément de stator, le premier élément comportant une partie radialement interne (28) et une partie radialement externe (27), disposés radialement de part et d'autre d'une partie radialement médiane (20) du deuxième élément, ladite partie médiane (20) étant située axialement en regard de la première partie (27) et de la deuxième partie (28) du premier élément, le premier élément et/ou le deuxième élément comportant des léchettes (21a) qui s'étendent radialement entre la partie médiane (20) et la première partie radialement interne (28), d'une part, et des léchettes (21b) qui s'étendent radialement entre la partie médiane (20) et la deuxième partie (27), d'autre part, de manière à former des joints d'étanchéité entre lesdites parties (20, 27, 28).
Patent FR-3070527-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evitement d'un objet par detection de son rapprochement d'un aeronef
Inventor: SALESSE LA VERGNE MARC
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'évitement d'un objet par détection de son rapprochement d'un aéronef (20). Après détection d'un objet dans l'environnement d'un aéronef (20) et de son rapprochement, une première trajectoire dudit objet et une seconde trajectoire dudit aéronef (20) sont estimées à partir de premiers états successifs dudit objet et de seconds états successifs dudit aéronef (20). Ensuite, une distance minimale (d m) entre ladite première trajectoire et ladite seconde trajectoire est estimée et une alarme est déclenchée dès que ladite distance minimale est inférieure à un premier seuil afin d'alerter un équipage dudit aéronef (20) d'un risque de collision. Enfin, si la distance minimale est inférieure à un second seuil, une manuvre d'évitement est réalisée automatiquement par ledit aéronef (20) afin de s'écarter de ladite première trajectoire et, par suite, de supprimer tout risque de collision avec ledit objet.
Patent FR-3073447-A1 (FR)
Title: Tete d’application de fibres avec dispositif de soufflage d’air
Inventor: WEBER JEAN PHILIPPE
IPC: F28F5/02
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un système de compactage comprenant un rouleau de compactage (2) pour l'application d'une ou plusieurs fibres sur une surface d'application, et un système de chauffage (9) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la ou des fibres. Ladite tête comprend en outre un système de soufflage (8) comprenant une buse de soufflage (81) d'air, ladite buse étant disposée en amont du rouleau par rapport à la direction de déplacement, et est apte à former une lame d'air, en direction de la zone de pincement entre le rouleau de compactage et la surface de drapage.
Patent FR-3077823-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un lysat plaquettaire irradie
Inventor: DELORME BRUNO
IPC: C12N13/00
Filed: 2018-02-15
Abstract: Procédé de préparation d'un lysat plaquettaire irradié comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'un lysat plaquettaire de départ comprenant d'une part des facteurs plaquettaires incluant des facteurs de croissance et d'autre part des protéines plasmatiques incluant des facteurs de coagulation et des protéines autres que les facteurs de coagulation, - la double irradiation dudit lysat plaquettaire de départ, par un rayonnement UVC et par un rayonnement ionisant, ladite double irradiation par rayonnement UVC et par rayonnement ionisant étant agencée pour conserver au moins 75% de la concentration en protéines totales dudit lysat plaquettaire de départ tout en réduisant d'au moins 40% la concentration en au moins un desdits facteurs de coagulation incluant le fibrinogène, le facteur II, le facteur VII, le facteur IX, le facteur X et le facteur XI du lysat plaquettaire de départ.
Patent FR-3079901-A1 (FR)
Title: Boite de transmission mecanique pour equipement de motoculture, et procede d'assemblage correspondant
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H57/035
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne une boîte de transmission mécanique pour équipement de motoculture, comprenant des moyens de transmission au moins en partie enfermés à l'intérieur d'un carter constitué de deux demi-coques (3a, 3b), lesdites deux demi-coques  (3a, 3b) étant munies de rebords périphériques (30a, 30b) respectifs venant s'appliquer l'un sur l'autre et étant maintenus en contact étanche par un jonc (1) coiffant lesdits rebords périphériques (30a, 30b).
Selon l'invention, le jonc (1) est pourvu, à chacune de ses extrémités (13a, 13b) libres, d'un perçage (11a, 11b) traversant, lesdites extrémités (13a, 13b) libres du jonc (1) étant maintenues rapprochées par le biais d'un moyen d'accroche (2) déformable dont les extrémités (23a, 23b) coopèrent chacune avec une desdites encoches (11a, 11b).
Patent FR-3082142-A1 (FR)
Title: Bache a vide bicouche pour un procede d'infusion de materiaux composite
Inventor: PIETRI THOMAS
IPC: C08L27/16
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est une bâche (10) à vide bicouche pour un procédé d'infusion de matériaux composites, notamment des matériaux composites de type résine polyester/fibres de verre, comportant une première couche d'un fluoroélastomère et une deuxième couche d'un élastomère.
Patent FR-3069362-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif reducteur de nombre de candidats a detecter d'un procede de reconnaissance d'objet
Inventor: WENZEL THOMAS
IPC: G08G1/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: Procédé (500) de réduction du nombre de candidats à détecter (118) d'un procédé de reconnaissance d'objets, consistant à : - déterminer (502) une liste de seuils (126) à partir d'une liste d'évaluation des candidats (118) en utilisant chaque fois le nombre de points (120) associé à un candidat (118), - enlever (504) les candidats (118), ayant un nombre de points (120) inférieur à un seuil de la liste (126) dans la mesure où ils ne dépassent pas une distance maximale par rapport au candidat (118) utilisé pour le calcul du seuil.
Patent FR-3085950-A1 (FR)
Title: Materiau lithie
Inventor: CELASUN YAGMUR
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-09-19
Abstract: Matériau de formule LiaTib(AxS3-x)c dans lequel A est un élément métalloïde choisi parmi le sélénium, le tellure et leurs mélanges, et les coefficients stoechiométriques a, b, c et x sont tels que ○ 0 < x < 2,2 ; ○ 0,4 < a < 4,5 ; ○ 0,9 < b < 1,1 ; et ○ 0,9 < c < 1,1.
Patent FR-3086775-A1 (FR)
Title: Methode d'authentification d'un utilisateur par identifiant d'utilisateur et par mot de passe graphique associe
Inventor: GUIONNEAU CHRISTOPHE
IPC: G06F21/31
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne une méthode d'authentification d'un utilisateur (17) par identifiant d'utilisateur et par mot de passe graphique associé 6, caractérisée en ce que : le mot de passe graphique 6 comprend une séquence de plusieurs images (A-Y) appartenant à un groupe d'images (1-5), l'utilisateur (17) : donne son identifiant d'utilisateur à une application (12), effectue graphiquement une sélection d'une séquence de plusieurs images (A-Y) dans ce groupe d'images (1-5), l'ordre des images dans ce groupe d'images (1-5) étant affiché par l'application (12) aléatoirement à chaque nouvelle authentification dudit utilisateur (17), l'application (12) : repère la position (xi, yk) de chaque image (A-Y) sélectionnée dans ladite séquence, établit (14) la correspondance entre la séquence desdites positions (xi, yk) et la séquence des identifiants des images (A-Y) sélectionnées, compare (15-16 ) la séquence des identifiants des images (A-Y) sélectionnées avec la séquence des identifiants des images (A-Y) du mot de passe 6 enregistré pour ledit identifiant d'utilisateur (17), l'application (12) étant seule à pouvoir établir cette correspondance et/ou l'application (12) étant seule à pouvoir faire cette comparaison, authentifie (15) ledit utilisateur (17) si ladite comparaison est positive mais refuse (16) d'authentifier ledit utilisateur (17) si ladite comparaison est négative.
Patent FR-3087043-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation comprenant un transformateur et des composants electriques
Inventor: LIFFRAN FLORENT
IPC: H01F27/28
Filed: 2018-10-05
Abstract: Dispositif de transformation comportant un transformateur, des premiers composants électriques (4) et des moyens de connexion, le transformateur comprenant un premier bobinage et un deuxième bobinage, les premiers composants électriques étant connectés via les moyens de connexion entre des premières bornes du premier bobinage, les premiers composants électriques s'étendant sur une surface d'intégration (35) située entre les moyens de connexion, la surface d'intégration, les moyens de connexion et une portion du premier bobinage formant des portions de circulation d'une première boucle de circulation de courant, le dispositif de transformation étant agencé pour qu'un courant de connexion circule dans la première boucle de circulation de courant, chaque portion de circulation étant plus large que longue selon la direction de circulation du courant de connexion.