baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071941-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'une authentification biometrique
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: G06F21/34
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention propose un procédé de de traitement de données biométriques mis en uvre par une entité de preuve (1) et une entité de vérification (2) connectées ; l'entité de preuve (1) disposant d'une donnée biométrique candidate, d'une donnée biométrique de référence, d'une empreinte cryptographique de la donnée biométrique de référence, d'une empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate ; l'entité de vérification (2) disposant seulement de l'empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate ; le procédé comprenant des étapes de : (a) génération par les moyens de traitement de données (11) de l'entité de preuve (1) d'une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que la donnée biométrique candidate et la donnée biométrique de référence coïncident ; (b) transmission à l'entité de vérification (2) de ladite preuve à divulgation nulle de connaissance, de l'empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate, et de l'empreinte cryptographique de la donnée biométrique de référence ; (c) vérification par les moyens de traitement de données (21) de l'entité de vérification (2) que la preuve à divulgation nulle de connaissance est valide, et que l'empreinte cryptographique reçue de la donnée biométrique candidate correspond à celle dont dispose l'entité de vérification (2).
Patent FR-3058453-A1 (FR)
Title: Détection des caracteristiques d’un tuyau avec un courant de foucault en champ lointain
Inventor: AMINEH REZA KHALAJ
IPC: E21B47/117
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne des procédés de détection des caractéristiques d'un tuyau, comme la détection d'un défaut dans des éléments tubulaires de fond de puits et l'estimation de l'épaisseur globale d'éléments tubulaires de fond de puits, au moyen d'une technique faisant appel au courant de Foucault en champ lointain. Un procédé de détection de défaut peut comprendre le placement d'un outil de détection de défaut dans un puits de forage, l'outil de détection de défaut comprenant un émetteur et une pluralité de récepteurs ; l'enregistrement de mesures pour une pluralité de canaux, chaque canal correspondant à une fréquence particulière et à un récepteur particulier ; l'utilisation de courbes d'estimation préalablement calculées correspondant à la pluralité de canaux au niveau d'une pluralité de candidats défectueux pour obtenir des épaisseurs correspondant à la pluralité de canaux au niveau de chaque candidat défectueux ; et l'évaluation des variations des épaisseurs par le calcul des écarts-types entre les épaisseurs obtenues pour la pluralité de canaux au niveau de chaque candidat défectueux ; l'utilisation d'une variation minimum, la variation minimum comprenant un écart-type minimum pour déterminer la pluralité de candidats défectueux ; et le calcul d'un changement d'épaisseur globale en utilisant des estimations d'épaisseur globale pour la pluralité de candidats défectueux.
Patent FR-3072158-A1 (FR)
Title: Groupe de ventilation mecanique controlee
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F110/50
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un groupe de ventilation mécanique contrôlée comportant un moteur actionnant une turbine (1) disposée dans un sous-ensemble d'aspiration (2), en aval de cette turbine une ouverture de rejet de l'air extrait (3) et en amont une pluralité d'ouvertures d'aspiration, cette pluralité d'ouvertures d'aspiration étant disposée dans un sous-ensemble de répartition (5) portant une pluralité de canaux d'entrée correspondants (6A à 6E) permettant la réunion, à l'intérieur dudit sous-ensemble de répartition, des flux d'air aspirés dans les différentes pièces d'une habitation, groupe de ventilation équipé d'au moins deux capteurs de qualité d'air (7, 8). Selon l'invention, ces deux capteurs (7, 8) sont portés par une unique plaque de circuit imprimé (9, 9') fixée sur le groupe, de sorte qu'un dit premier capteur (7) se trouve en communication de fluide avec le flux d'air aspiré depuis un dit premier canal d'entrée (6A) et l'autre dit second capteur (8) se trouve en communication de fluide avec un autre flux d'air.
Patent FR-3073010-A1 (FR)
Title: Systeme verrouillable et deverrouillable sous charge
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-10-27
Abstract: Le verrou pour un capot (1) d'un inverseur de poussée porté par une nacelle (4), comprend : une gâche (16) fixée au capot; et un crochet (12) configuré pour s'engager dans la gâche et rappelé de façon élastique (15) vers un engagement avec la gâche; un support (6) fixé à la nacelle (4) et portant un organe de verrouillage/déverrouillage (7,9 ;17,19) interposé entre le crochet et ledit support fixé à la nacelle, ledit organe de verrouillage/déverrouillage étant configuré pour permettre d'une part un déplacement du crochet par rapport au dit support (6) fixé à la nacelle entre une position dite de verrouillage pour laquelle le crochet est engagé dans la gâche et exerce un appui sur celle-ci et une position dite de déverrouillage pour laquelle le crochet est dégagé de la gâche ou simplement au contact de celle-ci, et d'autre part un basculement du crochet pour le dégager de la gâche ou l'engager dans celle-ci.
Patent FR-3074806-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere contenant des motifs issus de 1,4:3,6-dianhydro-d-hexitol pour adsorber des composes chimiques
Inventor: CASABIANCA HERVE
IPC: C08L81/06
Filed: 2017-12-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère contenant des motifs particuliers, issus d'un ou plusieurs 1,4:3,6-dianhydro-D-hexitols, pour adsorber, de manière réversible, des composés chimiques, quelle que soit leur polarité. Elle concerne également un procédé d'adsorption réversible de composés chimiques contenus dans un échantillon liquide, comprenant la mise en contact dudit échantillon avec un matériau formé d'au moins un polymère contenant des motifs issus d'un ou plusieurs 1,4:3,6-dianhydro-D-hexitols. Elle concerne enfin les utilisations de ce procédé, notamment pour analyser des composés chimiques, dépolluer des effluents ou séparer des énantiomères.
Patent FR-3074997-A1 (FR)
Title: Dispositif medical sous forme de cassette pour la conservation et/ou le controle qualite et/ou le traitement d'un prelevement corneen
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A01N1/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical sous forme d'une cassette (2) intégrant un ensemble permettant la conservation d'un tissu cornéen préalablement prélevé, le dispositif comprenant :
 - un compartiment de stockage (24) contenant un fluide de conservation,
 - au moins une borne d'entrée (21) en amont du compartiment de stockage (24) pour l'injection d'un gaz comprimé de pressurisation,
 - au moins une borne de contrôle (22) en amont du compartiment de stockage (24) pour l'injection d'un gaz comprimé de contrôle,
 - un système de commutation à pilotage pneumatique (26) en aval des bornes (21, 22), ledit système de commutation (26) étant piloté par le gaz comprimé de contrôle pour autoriser ou interdire la circulation du gaz comprimé de pressurisation vers le compartiment de stockage (24).
Patent FR-3075403-A1 (FR)
Title: Systeme de projection d'images, dispositif d'affichage tete­haute comportant un tel systeme et methode de conception optique associee
Inventor: LE MOUNIER FLORIAN
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de projection d'images (1) pour un dispositif d'affichage tête-haute (2) comportant une unité de génération d'images (3) émettant, depuis une surface d'affichage (4) un faisceau lumineux (5), un miroir de repliement (6) disposé de manière à réfléchir le faisceau émis, et un boîtier (7) logeant l'unité et le miroir et présentant, sur une face de sortie (8), une fenêtre de sortie (9) laissant sortir le faisceau en direction d'une lame (10) partiellement réfléchissante du dispositif d'affichage tête-haute.
 Selon l'invention, le boîtier comprend un premier élément (11) masquant partiellement l'unité et présentant une première ouverture (12) ayant un premier bord (13) de masquage courant le long d'un bord périphérique (14) de la surface d'affichage ou un deuxième élément (15) mécanique de masquage masquant partiellement le miroir et présentant une deuxième ouverture (16) ayant un deuxième bord (17) de masquage courant le long d'un bord périphérique (18) du miroir ; et le premier bord ou le deuxième bord présente une forme prédéterminée de sorte que son image par le dispositif présente une forme sensiblement rectangulaire.
Patent FR-3068576-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture magnetique par imbrication concentrique des pieces constitutives des ensembles magnetiques avec centrage automatique et double insertion.
Inventor: MANUELLO GERALD
IPC: A45C13/10
Filed: 2017-07-10
Abstract: Dispositif de fermeture magnétique par imbrication concentrique des pièces constitutives des ensembles magnétiques avec centrage automatique et double insertion étant destiné à connecter de manière amovible une première surface (15) et une seconde surface (15A). De telle sorte que lors du rapprochement des deux ensembles magnétiques, le premier ensemble magnétique (F) et le second ensemble magnétique (M) se retrouvent automatiquement alignés axialement, le second ensemble magnétique (M) s'insère dans le premier orifice central (5E) de la première capsule (5) du premier ensemble magnétique (F) générant ainsi une première insertion, dans un même temps, la première partie ferromagnétique centrale en saillie (2A) du premier ensemble magnétique (F) s'insère dans le second orifice central (10E) de la seconde capsule (10) du second ensemble magnétique (M), générant ainsi la seconde insertion, le premier (4) et second aimant (9), respectivement du premier (F) et second (M) ensemble magnétique se retrouvent plus ou moins sur un même plan horizontal, la première (2A) et la seconde (7A) partie ferromagnétique en saillie, respectivement du premier et second ensemble magnétique sont connectées l'une à l'autre et maintiennent magnétiquement le premier et le second ensemble magnétique. Grâce à la présente invention, on obtient une fermeture à double insertion extrêmement fine et esthétique. Ledit dispositif de fermeture étant principalement destiné à connecter de manière amovible une première surface (15) et une seconde surface (15A) d'un article ou accessoire.
Patent FR-3076586-A1 (FR)
Title: Cordes composite a haute performance pour ressort
Inventor: SARDOU PATRICIA
IPC: F16F1/36
Filed: 2018-01-10
Abstract: La présente invention concerne les cordes composites ayant sensiblement la forme d'un cylindre de révolution. Cette technologie est particulièrement avantageuse : • Pour la réalisation de ressorts avantageusement du type cylindrique en hélice ou analogues, mais aussi de barres de torsion ou analogues destiné aux suspensions : des véhicules automobiles, camions, bi ou tricycles, véhicules ferroviaires, • Pour la réalisation des structures en béton ou matériau précontraint ou analogues, • Pour la réalisation de jonc centraux de câbles électrique ou analogues (afin de remplacer les lourds câbles acier qui les renforcent). Le corde selon l'invention ayant sensiblement la forme d'un cylindre de révolution Fre se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte au moins une pluralité de couches C1,..., Cx-1, Cx,..., Cn de rubans Fb enroulées, les couches étant situées les unes sur les autres et étant constitué de fibres préimprégnés par une matrice, cette pluralité de couches comportant au moins deux couches Cx-1, Cx de rubans situées l'un sur l'autre, les rubans de ces deux couches successives étant enroulées en sens inverse l'une de l'autre suivant deux hélices coaxiales autour d'un même axe 10, respectivement à gauche et à droite, les tangentes à ces deux hélices formant, avec l'axe 10, respectivement deux angles de valeurs βx-1 et βx sensiblement égales respectivement à -?+ kγ et ?- kγ, y étant une fonction de la valeur du module d'élasticité pour le ressort à réaliser et k un facteur d'une valeur comprise entre zéro et un.
Patent FR-3076860-A1 (FR)
Title: Bras de passage de servitudes pour turbomachine
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02C7/25
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un bras (30) de passage de servitudes pour une turbomachine et destiné à être monté dans une direction sensiblement radiale de celle-ci, comprenant deux parois (32) de carénage reliées à l'une de leurs extrémités axiales par un élément (34) de jonction et une paroi (38) transverse d'étanchéité pare-feu reliant lesdites deux parois (32) de carénage, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (36) d'étanchéité pare-feu dans la direction radiale, cet organe (36) étant élastiquement déformable et étant intercalé axialement et contraint élastiquement entre une extrémité axiale de la paroi (38) d'étanchéité pare-feu et l'élément (34) de jonction.
Patent FR-3085685-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de poix d'huile de tall, composition combustible issue de la biomasse, utilisation d'une composition issue de la biomasse comme combustible et procede de preparation
Inventor: HAVIL PATRICK
IPC: C10L1/188
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de poix d'huile de tall par décantation comprenant une étape de refroidissement et de réchauffage, permettant de séparer une phase légère surnageante (4) à teneur en cendres réduite qui peut être ensuite ultérieurement récupérée.     Cette phase légère (4) forme une composition combustible issue de la biomasse particulièrement adaptée pour être brûlée dans des installations industrielles de combustion.
Patent FR-3087584-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour vehicule equipe d'un capteur de temperature
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-10-23
Abstract: Dispositif de connexion (10) pour le raccordement électrique d'un véhicule à un cordon de charge (12) muni d'une prise de charge (14), le dispositif de connexion (10) comportant un boîtier (18) dans lequel sont montés au moins un premier et un second contacts de puissance (20, 22), chaque contact de puissance (20, 22) comportant un tronçon avant (28) qui s'étend dans une embase de connexion (26) à l'avant du boîtier (18) et un tronçon arrière (30) qui s'étend dans une partie arrière (32) du boîtier (18), suivant une direction sensiblement parallèle à une direction de branchement (A1) de la prise de charge (14), l'embase de connexion (26) étant prévue pour permettre le branchement de la prise de charge (14) complémentaire. Au moins une plaque à circuit imprimé (40) est montée dans la partie arrière (32) du boîtier (18), ladite plaque à circuit imprimé (40) comportant une première face (46) munie d'un premier coussin métallique (48), et une seconde face (54) munie d'un premier capteur de température (42) qui est agencé en vis-à-vis du premier coussin métallique (48).
Patent FR-3088883-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire, à arrangement de sièges modulable
Inventor: DRUART MARIN
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire, à arrangement de sièges modulable La voiture (10) comprend une salle passagers (14) comportant un plancher (16) s’étendant en longueur selon une direction longitudinale (X), le plancher (16) portant un couloir s’étendant en longueur dans la direction longitudinale (X), le couloir étant destiné à être bordé, de part et d’autre dans une direction transversale (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X), par des premier et second ensembles de sièges. Le couloir est formé par au moins un panneau (18) s’étendant en longueur dans la direction longitudinale (X), le plancher (16) comportant des moyens (36) de solidarisation avec chaque panneau de couloir (18) dans des première et seconde configurations possibles, telles que chaque panneau de couloir (18) dans la première configuration est décalé dans la direction transversale (Y) par rapport à ce même panneau de couloir (18) dans la seconde configuration. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3089333-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’utilisation d’un véhicule
Inventor: PERU MARC
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: Procédé d’évaluation de l’utilisation d’un véhicule (10), comprenant les étapes suivantes : (a)stocker dans des moyens de stockage (22) au moins une action de préparation du véhicule (10) réalisable par le conducteur, l’au moins une action de préparation permettant de réduire la consommation d’énergie du véhicule (10),(b) stocker dans les moyens de stockage (22) au moins une valeur prédéterminée d’au moins un paramètre de véhicule lié à ladite action de préparation du véhicule (10), (c) recevoir une valeur acquise par au moins un capteur du véhicule de l’au moins un paramètre de véhicule, (d) évaluer par des moyens de calcul (21) l’action réalisée par le conducteur par la comparaison de la valeur acquise avec la valeur prédéterminée, (e) communiquer par affichage le résultat de ladite évaluation au conducteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090192-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication de composants micro-électroniques
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé de fabrication de composants microélectroniques.     L’invention concerne un procédé de réalisation d’au moins un composant microélectronique sur un substrat (1) qui comporte, de manière exposée sur une première face du substrat (1), au moins une zone active (11) et au moins une zone d’isolation électrique (12) adjacente à la zone active (11), le procédé comprenant une formation d’une grille (21) de transistor sur la zone active, une formation d’espaceurs (23) chacun configuré pour couvrir une surface d’un flanc différent de la grille (21), et une formation de zones de source et de drain par dopage de portions de la zone active adjacentes à la grille,caractérisé en ce qu’il comprend de manière successive :- une formation d’une première couche (100), en un matériau d’espaceur, au-dessus de la zone active (11) et au-dessus de la zone d’isolation électrique (12) ;- une implantation ionique configurée pour produire un dopage des portions de la zone active (11) adjacentes à la grille (21)au travers de la première couche (100) ;- une élimination d’une portion modifiée de la première couche (100) située en surplomb des portions de la zone active (11) adjacentes à la grille (21), ladite portion modifiée étant issue de l’implantation ionique, ladite élimination étant configurée pour préserver, au moins en partie, la première couche (100) au niveau des flancs de la grille (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 13A
Patent FR-3089786-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant, notamment un lit
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: A61G7/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage (5) sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation et le levage d’au moins une roue de la charge roulante. Les moyens d’orientation de la roue de l’objet roulant orientent la roue selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (x) du châssis. Figure 1 à publier
Patent FR-3093495-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’air traité comportant un volant de direction pour véhicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B62D1/06
Filed: 2019-03-08
Abstract: Système de distribution d’air traité comportant un volant de direction pour véhicule automobile L’invention concerne un système (1) de distribution d’air traité comportant un volant de direction d’un véhicule automobile, le volant comportant un canal d’air interne (3) qui part d’un moyeu de ce volant (2) vers une sortie d’air (5) sur le volant, sortie d’air agencée pour distribuer de l’air vers le conducteur, ce dispositif comprenant en outre un dispositif d’arrivée d’air (8) comportant un conduit (9) pour diriger de l’air provenant d’un dispositif de traitement d’air du véhicule, notamment un HVAC (10) du véhicule, vers le canal d’air du volant de manière à ce que cet air traité puisse être diffusé vers le conducteur via la sortie d’air.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093701-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à mécanisme d’ouverture conditionnelle selon deux trajectoires
Inventor: CHABOT DENIS
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-03-12
Abstract: Porte d’aéronef (1) comprenant un levier intérieur (6) d’ouverture de porte couplé à un volet d’évent (5) par un mécanisme d’ouverture conditionnelle présentant deux modes et comportant une butée (20) de volet adaptée à coopérer avec une surface d’arrêt (21). La butée (20) présente une première trajectoire, la surface d’arrêt (21) étant disposée en dehors de cette première trajectoire de la butée (20) de volet. La butée (20) présente une deuxième trajectoire, la surface d’arrêt (21) étant disposée sur cette deuxième trajectoire de la butée (20) de volet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096624-A1 (FR)
Title: Panneau arriere de vehicule automobile integrant une camera de vision arriere et partie arriere de vehicule comportant un tel panneau
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention propose un panneau transversal arrière (12) de véhicule automobile (10) qui comporte une partie supérieure (28), qui porte une vitre transversale arrière (16), dont la partie supérieure (28) comporte un becquet extérieur (34) qui s’étend au-delà d’un bord supérieur (18) de la vitre arrière (16), et qui porte une caméra arrière de prise de vues (50), caractérisé en ce que le panneau transversal (50) comporte une surface réfléchissante (46) orientée vers l’arrière, le becquet (34) comporte un logement (38) ouvert en direction de la surface réfléchissante (46), et la caméra (50) est agencée dans le logement (38) du becquet (34) avec son champ de prise de vues (51) orienté en direction de la surface réfléchissante (46).La surface réfléchissante (46) est portée par la vitre arrière (16).La partie supérieure (28) comporte un élément d’habillage intérieur (44) qui délimite verticalement vers le haut le champ de rétro vision (Z) du conducteur du véhicule. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3096913-A1 (FR)
Title: Tête d’usinage comportant un mécanisme de transmission de rotation, définissant un axe de coupe parallèle à un axe d’entraînement
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B23Q3/12
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne une tête d’usinage comprenant :- une prise d’accouplement, configurée pour être accouplée à une broche ou à une électro-broche, la prise d’accouplement comportant un arbre d’entrée d’axe de rotation Z, configuré pour être accouplé à un axe de sortie de la broche ou de l’électro-broche; - un corps rigide, relié à la prise d’accouplement et allongé selon un axe X orthogonal à l’axe Z ;- un mécanisme de transmission de rotation agencé dans le corps rigide et reliant l’arbre d’entrée de la prise d’accouplement d’axe Z à un arbre de sortie de la tête d’usinage d’axe Z1 parallèle à l’axe Z, l’arbre de sortie de la tête d’usinage étant configuré pour supporter à son extrémité libre un outil de coupe. Figure pour l’abrégé : Fig. 4