baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970500-A1 (FR)
Title: Unite d'alimentation electrique de secours pour actionneur, procede de commande et installation de protection solaire, de fermeture ou d'occultation comprenant une telle unite
Inventor: TRANCHAND ALAIN
IPC: E04F10/00
Filed: 2011-01-17
Abstract: Cette unité d'alimentation électrique de secours (SC) est destinée à un actionneur (ACT) alimenté par une source d'énergie électrique principale (ALIM) pour la manœuvre d'un élément mobile (COV) de protection solaire, de fermeture ou d'occultation, mobile entre deux position de fin de course haute (LS1) et basse (LS2). Elle comprend des moyens (C2) de connexion électrique réversible à l'actionneur adaptés à lui fournir une énergie électrique pour son fonctionnement en l'absence de disponibilité de la source d'énergie électrique. Cette unité d'alimentation de secours comprend en outre au moins une première unité de stockage d'énergie électrique dont la puissance électrique maximale délivrée est suffisante uniquement pour une manœuvre partielle de l'élément mobile (COV) par l'actionneur, entre les positions de fin de course. L'installation (INST) comprend, outre l'unité d'alimentation électrique de secours (SC), au moins un actionneur (ACT) et un élément mobile (COV).
Patent FR-2978601-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. LED, involves realizing substrate or epitaxial coating containing gallium nitride, and etching sacrificial buffer layer to separate substrate or coating, where substrate is maintained with high temperature
Inventor: ROGERS DAVID JOHN
IPC: H01L21/203
Filed: 2011-07-29
Abstract: The method involves realizing a substrate (GaNref) or epitaxial coating containing gallium-nitride including a layer of gallium-nitride (GaNi) or an alloy of gallium-nitride at an interface with a sacrificial buffer layer (ZnOi). The sacrificial buffer layer is etched to separate the gallium-nitride substrate or epitaxial coating. The substrate is maintained with high temperature of about few hundreds of degrees Celsius during deposition of the buffer layer, where the buffer layer has thickness between 0.5 nanometer and 100 microns.
Patent FR-2980756-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme electrotechnique d'entrainement d'un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système électrotechnique (10) d'entraînement d'un véhicule automobile électrique ou hybride, caractérisé en ce qu'une action d'un utilisateur sur un organe de commande de démarrage déclenche une temporisation, le démarrage du système électrotechnique étant seulement mis en oeuvre si une autorisation de démarrage intervient avant l'échéance de la temporisation.
Patent FR-2982056-A1 (FR)
Title: Apparatus for writing e.g. telephone number, of pet animal owner in identification module provided in subcutaneous injection syringe needle, has housing receiving needle end along introduction axis and including antenna placed around axis
Inventor: CLAVER TALLON JULIO
IPC: G06K7/00
Filed: 2011-10-27
Abstract: The apparatus (8) has a housing (9) for receiving an end (2A) of a needle (2) along an introduction axis (X9) such that an identification module (3) is placed approximately along the axis. The housing includes an antenna (10) placed around the axis. The antenna extends approximately over entire length of the housing and forms a longitudinal wall along the introduction axis of the housing, where the antenna has a shape of a solenoid. A recognizing unit recognizes a type of the chip used in the module. A reading unit reads an identification number written in the chip of the module. An independent claim is also included for a method for writing information in an identification chip.
Patent FR-2984159-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une cellulose hydrophobiquement modifiee, un tensioactif anionique sulfate ou sulfonate, et un alcool gras ramifie.
Inventor: VIRAVAU VALERIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention a donc pour objet une composition cosmétique de nettoyage du corps ou de conditionnement des cheveux comprenant : (i) une ou plusieurs celluloses hydrophobiquement modifiées ayant une teneur en groupes hydrophobes supérieure à 0,6 % en poids, par rapport au poids total de la cellulose hydrophobiquement modifiée, (ii) un ou plusieurs tensioactifs anioniques à groupement(s) sulfate et/ou sulfonate, et (iii) un ou plusieurs alcools gras ramifiés. Elle concerne également un procédé de conditionnement des cheveux ou de lavage/nettoyage du corps à l'aide d'une telle composition ainsi qu'une utilisation cosmétique de ladite composition pour le conditionnement des cheveux ou le lavage/nettoyage du corps.
Patent FR-2987894-A1 (FR)
Title: Quantifying detergent in a sample comprises contacting protonated form of detergent with deuterated form of detergent and/or molecule, and measuring proportions of protonated form, deuterated form and/or molecule by mass spectrometry
Inventor: FALSON PIERRE
IPC: G01N27/62
Filed: 2012-03-07
Abstract: Quantification of a detergent in a sample comprises: contacting protonated form of the detergent with a deuterated form of the detergent and/or a molecule having chemical properties equivalent to that the protonated form of the detergent and mass spectrometry distingable separate from the protonated form of the detergent, and measuring the proportions of the protonated form of the detergent, the deuterated form of the detergent and/or the molecule by mass spectrometry. An independent claim is included for use of a mass spectrometric technique for the titration of the detergent, where the technique comprises an internal standard consisting of the deuterated form of the detergent and/or the molecule by mass spectrometry distingable of the protonated form of the detergent and having equivalent chemical properties.
Patent FR-2994750-A1 (FR)
Title: Alimentation d'une charge a potentiel flottant
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: G05F1/46
Filed: 2012-08-23
Abstract: L'invention concerne un circuit comportant : une source de courant (N4) destinée à être connectée, en série avec une charge 1 entre deux bornes (21, 22) d'application d'une première tension continue (Vbat) ; un élément (3) limitant la tension aux bornes de la charge ; et un circuit d'asservissement de la valeur du courant dans la source de courant, sur le courant circulant dans ledit élément.
Patent FR-2997193-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une teneur en composants gazeux dans l'air expire par un individu apte a cooperer avec un terminal de communication mobile.
Inventor: GICQUEL JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/497
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une teneur en composants gazeux dans l'air expiré par un individu, comprenant : - des moyens d'entrée d'air aptes à recevoir ledit air expiré ; - un capteur, disposé en aval desdits moyens d'entrée d'air, et délivrant un signal représentatif de ladite teneur en composants gazeux dans ledit air expiré ; - des moyens de connexion à un terminal de communication mobile. Selon l'invention, un tel dispositif de mesure comprend également des moyens de traitement dudit signal délivré par ledit capteur, fournissant une mesure de ladite teneur en composants gazeux audit terminal de communication mobile, via lesdits moyens de connexion.
Patent FR-3006470-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede informatises d'analyse de panne dans un systeme
Inventor: CAMPAN CLAIRE
IPC: G06F11/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé informatisés d'analyse de panne dans un système, notamment pour l'analyse de la sûreté de fonctionnement d'un système dans le domaine aéronautique. Le dispositif 1 comprend : - des moyens pour créer un modèle 2 du comportement du système comprenant des composants Ci, Ci-j hiérarchiquement interconnectés pour rendre compte du comportement du système, - un générateur 3 pour générer, à partir du modèle, un arbre de défaillance global 4 représentatif de l'enchaînement logique d'évènements evp pouvant entraîner une défaillance du système, - un moteur d'analyse de défaillance 5 pour déterminer, à partir de l'arbre de défaillance global, une caractéristique P de la défaillance, comme sa probabilité P d'occurrence. Le générateur permet de générer, à partir du modèle, un arbre de défaillance local 6 représentatif de l'enchaînement logique d'évènements evp pouvant entraîner une défaillance locale d'un composant du modèle indépendamment de sa position dans ce modèle. Le moteur permet de déterminer, à partir de l'arbre de défaillance local, une caractéristique P de la défaillance locale, comme sa probabilité P d'occurrence.
Patent FR-3001298-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour fournir a un dispositif mobile des informations sur sa position par rapport a une cible, robot integrant un tel systeme et tablette
Inventor: MALLART RAUL
IPC: G01S17/931
Filed: 2013-01-18
Abstract: Procédé pour fournir à un dispositif mobile (102) des informations sur sa position par rapport à une cible (104), comprenant : une émission, à partir d'une source laser (106) liée au dispositif mobile (102), d'un faisceau laser divergeant sensiblement dans un plan d'émission orienté de sorte que le faisceau émis illumine au moins partiellement ladite cible (104) ; une capture d'image, à partir d'un équipement d'imagerie (108) lié au dispositif mobile (102), de ladite scène partiellement illuminée, pour capturer une image ; un traitement de l'image ainsi capturée de façon à produire des informations de position du dispositif mobile par rapport à ladite cible.
Patent FR-3001475-A1 (FR)
Title: Telescopic folding shelter for approval pond, has part whose rod is articulated with roofing unit around transverse clevis, and component connected to rod by point placed longitudinally behind and below or ahead and above pin
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04B1/343
Filed: 2013-01-29
Abstract: The shelter has a rail anchor with parts (62, 62) provided with co-operation components (66, 80). One of the components is co-operated with the other component when the former component is fixed on the ground (S) so as to be opposed to a rising of one of roofing units according to a direction perpendicular on the ground. The former part includes a rod (100) articulated with the unit around a transverse clevis pin (104). The former component is connected to the rod by a connection point (102) placed longitudinally behind and below or ahead and above the clevis pin.
Patent FR-3003209-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un dispositif de diagnostic, systeme ferroviaire et procede de diagnostic associes
Inventor: SOLOMALALA ANDRIANANJA PIERRE
IPC: B60L3/12
Filed: 2013-03-15
Abstract: Véhicule ferroviaire destiné à circuler sur un réseau ferroviaire (4) d'une infrastructure ferroviaire (2), le véhicule ferroviaire (10) comprenant des équipements électriques (18, 20) et un dispositif de diagnostic (14) embarqués, le dispositif de diagnostic (14) comprenant au moins un dispositif capteur (44) associé à un équipement électrique (18, 20) et comprenant au moins un capteur propre à délivrer au moins une information d'état de fonctionnement de l'équipement électrique (18, 20) associé, le dispositif de diagnostic (14) comprenant en outre un module de communication (48) configuré pour communiquer à l'infrastructure ferroviaire (2) des données représentatives de l'état de fonctionnement du ou de chaque équipement électrique (18, 20), déterminées à partir des informations d'état de fonctionnement délivrées par le ou chaque capteur du dispositif capteur (44) associé. Système ferroviaire et procédé de diagnostic associés.
Patent FR-3003563-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges issues de sources renouvelables mettant en oeuvre un catalyseur comprenant une zeolithe nu-10 et une silice alumine
Inventor: MARQUES MOTA FILIPE MANUEL
IPC: C07C5/13
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge paraffinique constituée par des hydrocarbures ayant un nombre d'atomes de carbone compris entre 9 et 25, ladite charge paraffinique étant produite à partir de ressources renouvelables, à l'exclusion des charges paraffiniques obtenues par un procédé mettant en jeu une étape de valorisation par la voie Fischer-Tropsch, ledit procédé mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classification périodique, pris seuls ou en mélange et un support comprenant au moins une zéolithe Nu-10 et au moins une silice alumine, ledit procédé étant effectué à une température comprise entre 150 et 500°C, à une pression comprise entre 0,1 MPa et 15 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 h-1 et en présence d'une quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 70 et 2000 Nm3/m3 de charge.
Patent FR-3003595-A1 (FR)
Title: Seuil de porte prefabrique a acces facilite
Inventor: LAMOUILLE ALAIN
IPC: E06B1/70
Filed: 2013-03-25
Abstract: Le seuil de porte (10) comprenant un élément préfabriqué (12) obtenu par moulage d'un matériau du type béton ou analogue, présentant une face inclinée (22) s'étendant entre un bord longitudinal avant (14) et un bord longitudinal arrière (16) pourvu d'un relevé d'étanchéité (24) appelé « rejingot » ayant une face supérieure (32) en surplomb par rapport à la face inclinée (22). L'élément préfabriqué (12) est muni de saillies d'appui (34, 36) espacées et surmontant la face inclinée (22) pour définir un plan d'appui horizontal pour recevoir une grille de caillebotis (38) située sensiblement dans le même plan horizontal que la face supérieure du rejingot (24). Le seuil de porte facilite l'accès aux personnes, notamment aux personnes à mobilité réduite.
Patent FR-3005165-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition differentielle de courant et procede de commande d'un tel dispositif d'acquisition
Inventor: GENESTE NICOLAS
IPC: G01P21/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: Dispositif d'acquisition différentielle de courant, comprenant une chaîne d'acquisition comportant un amplificateur de charge relié, en entrée, à des bornes de raccordement à un composant émetteur de signaux et, en sortie, à un intégrateur, caractérisé en ce qu'une unité d'injection d'un signal de charge est montée entre les bornes et l'amplificateur de charge et est reliée à une unité de commande reliée à une sortie de la chaîne d'acquisition, l'unité de commande est agencée pour commander l'injection d'un signal de charge, détecter en sortie de la chaîne d'acquisition un signal résultant et comparer le signal résultant au signal injecté. Procédé de commande d'un tel dispositif.
Patent FR-3007183-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images
Inventor: CANIVET YVES MICHEL
IPC: G09F19/12
Filed: 2013-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage comprenant : a) un réseau lenticulaire transparent comportant une première face comprenant des lenticules et une face lisse opposée ; b) au moins une image lenticulaire sur un support d'image ; c) une couche d'air disposée entre le support d'image et le réseau lenticulaire ; le réseau lenticulaire étant positionné de sorte que la première face comprenant les lenticules soit orientée vers le support d'image, caractérisé en ce que le réseau lenticulaire présente une longueur focale comprise entre 0,4 mm et 6 mm.
Patent FR-3009374-A1 (FR)
Title: Dispositif de durcissement de vernis a ongles par rayonnement
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: F26B3/28
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de durcissement (10) de vernis à ongles par rayonnement ultraviolet, le dispositif (10) comprenant une face de pose (26) destinée à supporter les mains ou les pieds d'un utilisateur, des sources de rayonnement (38) propres à émettre un rayonnement pour durcir du vernis à ongle sous forme d'un faisceau lumineux pour éclairer des ongles de l'utilisateur, chaque faisceau lumineux délimitant sur la face de pose (26) une partie éclairée, et un circuit de commande (40) propre à commander les sources de rayonnement selon une loi de commande. Le dispositif (10) est caractérisé en ce que la loi de commande dépend de la position de la partie éclairée par le faisceau de la source de rayonnement (38).
Patent FR-3009648-A1 (FR)
Title: Recristallisation de blocs de source et de drain par le haut
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L21/336
Filed: 2013-08-09
Abstract: Procédé de fabrication d'un transistor comprenant : a) amorphisation et dopage, à l'aide d'une ou plusieurs implantation(s) localisées, de régions données (121a, 123a) de blocs (121, 123) de source et de drain à base de matériau semi-conducteur cristallin reposant sur une couche isolante (102) d'un substrat semi-conducteur sur isolant, la ou les implantations étant réalisée(s) de manière à conserver en surface desdits blocs (121, 123) des zones (121b, 123b) de matériau semi-conducteur cristallin sur les régions de matériau semi-conducteur amorphes, b) recristallisation d'au moins une portion desdites régions données (121a, 123a).
Patent FR-3010389-A1 (FR)
Title: Caisse de transport de marchandises
Inventor: BRUNIE THIERRY
IPC: B65D21/02
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne une caisse pour marchandises comprenant : une base (1) plane présentant des bords longitudinaux et transversaux, des panneaux latéraux (2) et longitudinaux fixés respectivement aux bords transversaux et longitudinaux de la base par des articulations (5, 6), pour pouvoir se replier sur la base, un premier des bords longitudinaux de la base étant fixé à deux des panneaux longitudinaux définissant entre eux et avec le premier bord longitudinal de la base une première ouverture longitudinale, et des organes de fixation amovibles (7, 71) pour fixer de manière amovible chacun des panneaux latéraux à deux des panneaux longitudinaux, adjacents au panneau latéral, de manière à former des structures portantes comprenant chacune l'un des panneaux latéraux et deux des panneaux longitudinaux, adjacents au panneau latéral, aptes à supporter une autre caisse ou une palette, chargée.
Patent FR-3011070-A1 (FR)
Title: Sechoir pour produits en terre
Inventor: HATTON PHILIPPE
IPC: F26B21/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Séchoir pour produits en terre. Le séchoir à tunnel comporte dans la zone de séchage au moins une porte 5 d'obturation amovible, dans laquelle est installé le système de ventilation.
Patent FR-3015687-A1 (FR)
Title: Capteur de courant a boucle de rogowski et procede de fabrication d'un tel capteur de courant
Inventor: STEPANEK JIRI
IPC: G01R19/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Ce capteur de courant (16) à boucle de Rogowski est destiné à mesurer un courant circulant dans un conducteur électrique. Le capteur de courant comprend un enroulement principal (22) qui comporte deux extrémités (42, 44), un mécanisme de fermeture (20) propre à relier une extrémité (42) à l'autre extrémité (44). Le mécanisme de fermeture est mobile par rapport à l'une des extrémités (44) entre une position fermée et une position ouverte. Les deux extrémités (42, 44) sont, en position fermée du mécanisme de fermeture, disposées suivant un axe longitudinal (X) du mécanisme de fermeture (20) et distantes l'une de l'autre suivant l'axe longitudinal (X). Le capteur comprend en outre un enroulement secondaire (32) disposé entre les extrémités (42, 44) de l'enroulement principal (22), en position fermée du mécanisme de fermeture (20). L'enroulement secondaire (32) comporte une pluralité de spires décalées les unes par rapport aux autres suivant l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3025566-A1 (FR)
Title: Fixation a ancrage permanent par expansion (par cone plat)
Inventor: CAZALET ROBERT JEAN
IPC: F16B13/12
Filed: 2014-09-04
Abstract: Le dispositif réalise un ancrage permanent dans un matériau plein (pierre dense, béton) par expansion. Le dispositif (acier cadmié ou acier inox) se compose : - D'un goujon prisonnier (A) possédant un cône (d), à l'extrémité du cône se situe un renflement (a), sur les six derniers millimètres l'épaisseur du cône passe de 8mm à 7mm, constituant ainsi une zone rétentrice, et aux deux bases du cône une fosse de rétention de 2 mm de profondeur est usinée. - Un goujon fileté (B), possédant une découpe s'adaptant au cône, et possédant une double cavité obtenue par usinage : alvéoles (1) et (2). Avant la frappe sur le décolletage usiné sur la tête de la pièce (B), les deux pièces (A) et (B) sont solidaires et imperdables, le renflement (a) du cône de la pièce (A) se situant dans l'alvéole (1) de la pièce (B). Lors de la frappe sur la tête de (B), le dispositif (A) pénètre, le cône écarte les branches (b) et (c) et le renflement se fiche dans l'alvéole (2), les branches (b) et (c) de la pièce (B) enserrant fortement la pièce (A) et sa partie rétentrice, interdisant à la pièce (A) tout retour en arrière, assurant la tenue de l'ensemble dans le forage du matériau. Le dispositif selon l'invention est destiné à réaliser un ancrage permanent dans un matériau plein.
Patent FR-3019687-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de cellules de batterie
Inventor: CORNILLON CHRISTOPHE
IPC: H01M10/625
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage de cellules de batterie de véhicule automobile, comportant un caisson (1) étanche à l'eau et à l'air définissant un volume de stockage (12) de cellules, et des moyens de refroidissement du volume de stockage (12), caractérisé par le fait que les moyens de refroidissement comprennent au moins un élément présentant un passage (6) au travers d'une paroi du caisson (1) et une membrane (7) obturant le passage (6), la membrane (7) étant configurée pour autoriser la sortie d'air depuis le caisson (1) vers l'extérieur du caisson (1) et pour interdire l'entrée d'eau dans le caisson (1), et un ventilateur (9) logé dans une réservation adjacente et débouchant dans le volume de stockage (12). Application à des systèmes passifs d'optimisation de la température d'un pack batterie étanche.
Patent FR-3022790-A1 (FR)
Title: Capsule implantable a fixation par vissage, notamment capsule autonome de stimulation cardiaque
IPC: A61M31/00
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne une capsule implantable (10) comprenant un corps tubulaire (12) pourvu à son extrémité distale d'un élément d'ancrage à vis hélicoïdale (14) apte à pénétrer dans un tissu d'une paroi d'un organe d'un patient, le corps abritant un ensemble d'éléments fonctionnels de la capsule . Elle comprend un support annulaire (16) solidaire du corps (12) et coaxial avec lui, ce support avoisinant la base de l'élément d'ancrage et comportant une série d'orifices (16b; 16d) s'étendant radialement. La base de l'élément d'ancrage comporte une série de tiges ou tubes (14b) en saillie dans une direction générale radiale et engagés dans lesdits orifices pour ainsi assujettir l'élément d'ancrage au support (16).
Patent FR-3024537-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et dispositif de gestion thermique correspondant
Inventor: POURMARIN ALAIN
IPC: F28F21/08
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) comportant : - des tubes plats (3) placés parallèlement les un aux autres, - un premier et un second collecteurs (5) de fluide caloporteur placés respectivement chacun à une extrémité (31) des tubes plats (3), le premier collecteur (5) étant divisé en au moins une partie proximale (5a), comprenant au moins un premier tube périphérique (3a), et à laquelle est connectée une arrivée de fluide caloporteur et une partie distale (5b) à laquelle est connectée une évacuation de fluide caloporteur et comprenant au moins un second tube périphérique (3b), lesdites parties (5a, 5b) étant séparées par au moins un écran (7) placé au sein dudit premier collecteur (5) entre deux extrémités (31) de tubes plats (3), l'échangeur thermique (1) comportant en outre un système de connexion (11) fixé au premier collecteur (5) et comportant un connecteur d'alimentation (13a) relié à l'arrivée de fluide caloporteur de la partie proximale (5a) et un connecteur d'évacuation (13b) relié à l'évacuation de fluide caloporteur de la partie distale (5b).