baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006411-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de maintien d'au moins un element longitudinal, de type faisceau de cables ou tube sur un support
Inventor: DEVOUGE LAURENT
IPC: F16L3/137
Filed: 2013-05-28
Abstract: Ce dispositif de maintien d'au moins un élément longitudinal de type faisceau de câbles ou tube sur un support comprend un collier (2) déformable susceptible d'adopter une position ouverte permettant l'insertion de l'élément longitudinal et des moyens de serrage (10, 11) de l'élément longitudinal dans le collier et de fixation du dispositif sur le support. Le collier comporte des moyens (17, 18) libérables de blocage provisoire du collier dans une position fermée de maintien de l'élément longitudinal.
Patent FR-3007999-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la preparation a la degustation de boisson, en particulier de vin
Inventor: JARROUSSE THIBAUT
IPC: B01F23/70
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour la préparation à la dégustation de boisson, en particulier de vin, ladite installation (1) comprenant une conduite (2) de circulation de liquide équipée d'au moins une entrée (3) d'alimentation en boisson à préparer et d'au moins une sortie (4) d'évacuation de la boisson préparée. Ladite conduite (2) comprend des moyens (5) de refroidissement et/ou de réchauffage par effet Peltier et des moyens (6) d'aération de l'intérieur de la conduite (2) disposés le long de la conduite sur des sections différentes de ladite conduite dites respectivement section (7) de refroidissement et/ou de réchauffage et section (8) d'aération.
Patent FR-3008524-A1 (FR)
Title: Dispositif de paiement electronique presentant des moyens de blocage de l'acces a la memoire fiscale.
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique comprenant un module de mémorisation de données relatives à au moins une transaction effectuée au moyen dudit terminal. Selon l'invention, un tel terminal de paiement comprend des moyens de blocage d'un accès audit module de mémorisation, aptes à empêcher tout accès audit module de mémorisation lorsque ledit terminal de paiement est intègre. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel terminal de paiement électronique, comprenant des étapes de : - assemblage par soudure dudit module de mémorisation au sein d'une structure formant coffre-fort et comprenant au moins deux circuits imprimés ; insertion de ladite structure formant coffre-fort dans un logement ménagé dans ledit terminal sensiblement perpendiculairement audit plan d'assemblage ; coulage d'une résine dans ledit logement et solidification irréversible de ladite résine.
Patent FR-3010134-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de purification de gaz d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: COSSERON ANNE-FLORE
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-09-04
Abstract: Le dispositif de purification comprend un conduit amont muni d'un premier organe de purification et un conduit aval muni d'un second organe de purification, disposés parallèlement l'un à l'autre. Un volume présente une entrée communiquant avec le conduit amont et une sortie communiquant avec le conduit aval. Le volume (20) comporte : - une première zone (34) de vaporisation, comportant l'entrée de gaz (22), un dispositif injecteur (26) étant agencé pour injecter du produit réducteur dans cette première zone (34), cette première zone (34) étant dépourvue d'élément déflecteur de gaz d'échappement, - une seconde zone de mélange (36), comportant la sortie de gaz, et - des moyens (38) de déflexion du gaz, agencés entre la première (34) et la seconde zone (36).
Patent FR-3010555-A1 (FR)
Title: Procede electronique d'extraction de l'amplitude et de la phase d'un signal dans une detection synchrone et son application dans des montages interferometriques.
Inventor: BRUYANT AURELIEN PIERRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé électronique d'extraction de l'amplitude ES et de la phase ΦS d'un signal électrique dans une détection synchrone, le signal contenant une partie modulée Imod de la forme Imod & ES f(t)*COS(ΦS - ΦR(t)), où ΦR(t) et f(t) sont deux fonctions de modulation temporelles connues. Le procédé comprend les étapes suivantes: -multiplier le signal par deux signaux de références C(t) et S(t) construits à partir de ΦR(t) et f(t) ; -intégrer les signaux résultant durant un temps tint; -déterminer l'amplitude et la phase dudit signal à partir des grandeurs X et Y résultant des intégrations précédentes. Le procédé est caractérisé en ce que : -ledit signal est multiplié par deux signaux orthogonaux C et S pouvant se décomposer sur le même ensemble de fréquences que celles présentes dans Imod; f(t) est périodique ou constante durant le temps d'intégration tint; ΦR(t) est périodique durant le temps d'intégration tint; et X et Y sont reliées à Es*COS(ΦS) et Es*sin(ΦS) par deux coefficients de proportionnalité calculés. L'invention concerne en outre l'application du procédé, ci-dessus, dans des montages interférométriques. L'invention concerne aussi l'utilisation et l'exécution du procédé ci-dessus.
Patent FR-3010911-A1 (FR)
Title: Procede de separation des xylenes par contre courant simule traitant une charge contenant des impuretes oxygenees aromatiques de type phenols
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C15/08
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé de séparation des xylènes à contre courant simulé (SMB) permettant le traitement de charges contenant des impuretés oxygénées aromatiques de type phénol et/ou ses dérivés, par une injection contrôlée d'eau dans les flux entrants.
Patent FR-2998258-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'une structure de support de poids modeste, a haut pouvoir d'absorption d'energie en cas d'ecrasement au sol
Inventor: WAIMER MATTHIAS
IPC: B64C1/06
Filed: 2013-11-07
Abstract: Ledit aéronef (100) présente une structure de support incluant une ossature maîtresse comptant plusieurs membrures principales (132) qui procurent un appui à un revêtement extérieur (112). Lesdites membrures principales (132) comprennent une zone de fixation (152) située sur ledit revêtement (112), une zone de stabilisation (156) pointant à l'opposé dudit revêtement (112) et vers un espace intérieur dudit aéronef (100), et une zone d'entretoisement (160) reliant lesdites zones de fixation (152) et de stabilisation (156). Une ossature additionnelle, dévolue au renfort de l'ossature maîtresse, compte une ou plusieurs membrure(s) supplémentaire(s) (142 ; 142a, 142b) s'étendant le long des membrures principales (132), au moins par tronçons, et respectivement pourvue(s) d'une zone de stabilisation (156) distante de la zone de stabilisation (156) de la membrure principale (132) considérée.
Patent FR-3013527-A1 (FR)
Title: Equilibrage d'une batterie a deux branches avec mise en parallele de nombres differentiels d'elements de stockage
Inventor: GAGNEUR LAURENT
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: La gestion d'une batterie de stockage d'énergie électrique prévoit la fourniture d'un dispositif d'équilibrage non dissipatif des tensions électriques aux bornes des éléments de stockage de la batterie, comprenant N+1 éléments de commutation d'un premier type (Cpk) aptes à connecter électriquement en parallèle deux éléments de stockage appartenant respectivement à des première et deuxième branches à un même étage et 2N éléments de commutation d'un deuxième type (Cdk,1, Cdk,2) aptes à connecter électriquement en parallèle deux éléments de stockage appartenant respectivement aux première et deuxième branches à des étages adjacents. Il est réalisé une sélection consistant à choisir une partie uniquement des éléments de stockage de la première branche correspondant à un nombre d'étages inférieur au nombre total d'étages de la batterie et une partie uniquement des éléments de stockage de la deuxième branche correspondant à un nombre d'étages inférieur au nombre total d'étages de la batterie. Les éléments de commutation sont pilotés en connectant électriquement en parallèle entre eux les éléments de stockage sélectionnés de la première branche et les éléments de stockage sélectionnés de la deuxième branche.
Patent FR-3020530-A1 (FR)
Title: Procede de selection dynamique des modeles de propagation d'ondes radioelectriques pour le calcul des interferences radioelectriques emises par des brouilleurs (emetteurs) sur des victimes (recepteurs)
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04B1/69
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le procédé intitulé « sélection dynamique des modèles de propagation d'ondes radioélectriques pour le calcul des interférences radioélectriques émises par des brouilleurs (émetteurs) sur des victimes (récepteurs) à l'aide une cartographie temps réel d'environnement radio » consiste à sélectionner les modèles de propagation d'ondes radioélectriques les plus appropriés et ce dynamiquement et en temps réel.
Patent FR-3016612-A1 (FR)
Title: Boite de transport transformable en presentoir
Inventor: DUMAS CATHERINE
IPC: B65D5/70
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une boite télescopique et à un ilot de vente comprenant au moins deux de ces boites, la boite selon l'invention étant en deux parties et comprenant un fond et un couvercle s'emboitant par coulissement vertical sur le fond, la boite passant d'une position fermée à une position étendue par coulissement du couvercle par rapport au fond, le fond et le couvercle comprenant des panneaux liés entre eux par des rainures formant articulations, dans laquelle au moins un desdits panneaux comprend des moyens pour permettre au couvercle d'adopter une position surélevée et comprend des moyens permettant de former au moins une ouverture de distribution latérale dans ladite boite. La présente invention se rapporte également à un procédé de transformation de la boite selon l'invention en un présentoir.
Patent FR-3021095-A1 (FR)
Title: Electrode de prechauffage et son procede de fabrication
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F23Q7/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: Bougie de préchauffage comportant un corps (1) avec une cartouche chauffante (2) et un connecteur primaire (5) en acier de forme tubulaire (51) ayant des extrémités ouvertes. L'électrode centrale a une extrémité lisse logée dans l'alésage traversant (51) du connecteur (3). Une soudure par laser solidarise l'extrémité de l'électrode (3) avec l'intérieur du connecteur (5) à travers son ouverture (55).
Patent FR-3021282-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite comprenant des lunettes d'aide a la conduite
Inventor: ELIDRISSI HAFID
IPC: G02C5/14
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'aide à la conduite d'un véhicule automobile adapté pour coopérer avec des moyens de détection (16a, 16b) de situation dangereuse. Le dispositif (10) d'aide est caractérisé en ce que le dispositif comprend des lunettes (12) d'aide à la conduite portées par le conducteur du véhicule, les lunettes (12) d'aide comprenant des moyens de réception (26) adaptés pour recevoir des données relatives à la détection d'une situation dangereuse, les données provenant des moyens de détection (16a, 16b) de situation dangereuse, et comprenant des moyens de vibrations (28) configurés pour vibrer à la réception desdites données par les moyens de réception (26), de façon à alerter le conducteur sur la détection de la situation dangereuse.
Patent FR-3022176-A1 (FR)
Title: Dispositif de moule de thermoformage et procede de fabrication le mettant en oeuvre
Inventor: SAELEN MARC
IPC: B29C51/30
Filed: 2014-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de moule de thermoformage pour la réalisation d'une pièce à paroi mince à partir d'une feuille en un matériau thermoplastique, ledit dispositif de moule comprenant deux parties de moule. Dispositif de moule (1) caractérisé en ce que l'une (3) au moins des deux parties de moule (3, 3') comporte un moyen (4) de déformation locale d'une feuille (2') présente dans ledit moule (3, 3') à l'état fermé, ledit moyen (4) comprenant une pièce de formage en creux avec un bord périphérique, pouvant être reliée sélectivement à une source d'aspiration et pouvant être déplacée entre, d'une part, une position repliée, dans laquelle ladite pièce de formage est située au plus en affleurement avec la paroi de la pièce thermoformée et, d'autre part, une position déployée, dans laquelle ladite pièce de formage vient en application sous pression avec son bord périphérique contre la paroi de la pièce thermoformée en appui contre l'autre partie de moule (3').
Patent FR-3023862-A1 (FR)
Title: Lame de parquet, ensemble d'au moins deux telles lames et procede d'assemblage associe
Inventor: LEFORT JEAN-LOUIS
IPC: E04F15/04
Filed: 2014-07-21
Abstract: Cette lame de parquet (12) en bois massif comprend une face supérieure (16), une face inférieure (14), un premier bord longitudinal (18) et un deuxième bord longitudinal (20). Le premier bord longitudinal (18) comprend, dans un plan de coupe (P1) perpendiculaire au premier bord longitudinal (18), une première partie formant un arc de cercle s'étendant dans une direction opposée au deuxième bord longitudinal (20) et une deuxième partie, située sous la première partie, définissant un premier creux. Le deuxième bord longitudinal (20) comprend, dans le plan de coupe (P1), une troisième partie définissant un deuxième creux de forme complémentaire de l'arc de cercle et une quatrième partie, située sous la troisième partie, formant une languette propre à être insérée dans le premier creux d'une autre lame.
Patent FR-3025678-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de surveillance de serveurs informatiques
Inventor: MENIGOT GILLES
IPC: H04L12/26
Filed: 2014-09-04
Abstract: Un système de gestion d'une pluralité de serveurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) informatiques interconnectés via un réseau (100) de communication, ce système comprenant une pluralité de sondes (11, 21, 31, 41, 51, 61, 71) de sorte que chacune des sondes est, respectivement, associée à un serveur (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) informatique de ladite pluralité de serveurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) informatiques et est configurée pour superviser les échanges de données effectuées par ce serveur (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) informatique via le réseau (100) de communication ou pour mesurer les ressources de ce serveur (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) informatique.
Patent FR-3026728-A1 (FR)
Title: Article isotherme, notamment auto-gonflant et procede de fabrication d'un tel article isotherme
Inventor: QUENDEZ NICOLAS
IPC: B65D81/38
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un article isotherme (1), notamment autogonflable , comprenant un logement (2) ayant un volume intérieur (3) déterminé accessible par une ouverture (4), ledit volume intérieur (3) étant apte à recevoir au moins un produit à isoler thermiquement. Avantageusement, l'article (1) comprend une ou plusieurs poches (5,6), ladite poche ou chacune desdites poche(s) (5, 6) comprenant un panneau intermédiaire dans un matériau alvéolaire compressible et perméable à l'air disposé entre un panneau interne et un panneau externe imperméables à l'air dont chacun des bords périphériques sont superposés et solidarisés selon une zone de solidarisation exempte dudit panneau intermédiaire se projetant sur tout ou partie du pourtour de la ou desdites poche(s) (5, 6), en ce qu'au moins une poche (5, 6) comprend une valve d'arrivée d'air (28) en liaison fluidique avec ledit panneau intermédiaire, ladite valve (28) étant éventuellement pourvue de moyen de fermeture étanche, et ladite zone de solidarisation est solidarisée sur elle-même et/ou à une ou plusieurs autre(s) zone(s) de solidarisation pour la mise en forme dudit logement (2).
Patent FR-3027031-A1 (FR)
Title: Procede de demucilagination
Inventor: PRUVOST JEREMY
IPC: C12R1/89
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de polysaccharides membranaires à partir d'un organisme, ledit procédé comprenant au moins une étape d'extraction desdits polysaccharides membranaires accompagnée d'une extraction réduite des protéines solubles, par traitement mécanique dudit organisme dans un broyeur à billes ou par traitement physique dudit organisme unicellulaire à l'aide d'ultrasons.
Patent FR-3012850-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression
Inventor: COMBE RAPHAEL
IPC: G05D16/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: Soupape de régulation de pression (1) comportant une chambre de soupape (13) et une chambre d'un élément d'actionnement de la soupape de régulation de pression (1), la chambre de soupape (13) et cette chambre étant reliées par une liaison fluidique comportant une installation d'étranglement.
Patent FR-3028124-A1 (FR)
Title: Procede de controle des politiques de trafic depuis un module de securite dans un terminal mobile
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: H04W28/02
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un flux de paquets généré par une application (APP) installée dans un terminal mobile (UE), le flux étant destiné à être émis par le terminal sur un réseau de communications géré par un opérateur, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans le terminal, pour tout ou partie des paquets générés par l'application : • obtention et analyse d'un paquet, dit premier paquet (P1), • émission par le terminal d'un deuxième paquet (P2) basé sur le premier paquet et conforme à au moins une règle de traitement établie par l'opérateur, en fonction du résultat de l'analyse et si le résultat de l'analyse autorise l'émission.
Patent FR-3042474-A1 (FR)
Title: Combinateur des commandes vol en lacet et de poussee pour un helicoptere hybride
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: B64C27/22
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne un combinateur (1) de commandes de vol pour aéronef hybride, ledit combinateur (1) comportant un support (2) mobile en rotation autour d'un premier axe (A1), un plateau (5) lié audit support (2) par une première bielle de renvoi (3) et une seconde bielle (4). Lesdites bielles (3,4) sont liées audit support (2) et audit plateau (5) par des liaisons pivots d'axes parallèles formant ainsi un parallélogramme. Un premier levier (6) transmettant un premier ordre entraîne un déplacement de ladite première bielle de renvoi (3) et, par suite, dudit plateau (5). Un deuxième levier (7) transmettant un deuxième ordre est lié audit plateau (5). La rotation dudit support (2) et le déplacement dudit plateau (5) permet par l'intermédiaire dudit premier ordre de faire varier le gain appliqué audit deuxième ordre afin de commander de manière adaptative le pas des pales d'hélices propulsives dudit aéronef par l'intermédiaire d'un troisième levier (8) lié audit plateau (5).
Patent FR-3033011-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant au moins un ressort perfectionne de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, kit de remplacement et procede de montage"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/54
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention propose un frein à disque de véhicule automobile qui comporte un disque de frein, un support fixe, un patin de freinage monté coulissant axialement dans le support fixe, et au moins un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position de repos. Le ressort de rappel élastique (48) comporte une branche (B4) de raccordement qui se prolonge par une partie active (62) fixée sur une partie associée du patin de freinage (18), caractérisé en ce que ladite partie active (62) est solidaire d'une oreille latérale (26) de la plaque porte garniture (19).
Patent FR-3037116-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle d'un vehicule
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/30
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses manuelle d'un véhicule, notamment automobile. L'invention est caractérisée en ce que la butée (12) est escamotée directement par le doigt de passage (8) lors de la sélection du rapport de marche arrière par le dispositif de sélection et de passage de vitesse. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3037416-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un mode d'interaction relatif a une interaction d'un utilisateur avec un contenu graphique, produit programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: LEGRAS FRANCOIS
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un mode d'interaction relatif à une interaction d'un utilisateur avec un contenu graphique affiché par une interface graphique, parmi un mode d'interaction en prise directe et un mode d'interaction en prise indirecte, l'interface graphique étant associée à une interface de saisie, l'interface de saisie étant propre à autoriser une interaction de l'utilisateur avec l'interface de saisie en au moins un point d'interaction, le procédé comprenant, à l'issue de la détection de la fin d'une première interaction de l'utilisateur avec l'interface de saisie, et si le mode d'interaction courant est le mode d'interaction en prise directe, l'étape d'affichage, dans l'interface graphique, d'une fenêtre de changement de mode d'interaction.
Patent FR-3037967-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention a ainsi pour objet un procédé de fabrication d'un matériau de friction (1), notamment pour disque de friction, comprenant les étapes suivantes : - disposer d'une matrice comprenant au moins un polymère susceptible de libérer du formaldéhyde lors d'une réticulation, - ajouter un agent de captation de formaldéhyde dans la matrice, - réticuler la matrice, procédé dans lequel, lors de la réticulation, l'agent de captation réagit avec au moins une partie du formaldéhyde libéré lors de la réticulation.
Patent FR-3039453-A1 (FR)
Title: Machine et procede de fabrication de sacs
Inventor: OBERHAUSER FREDDY
IPC: B65H35/10
Filed: 2015-07-31
Abstract: Une machine de fabrication de sacs comporte une station de formation (4) d'un boyau (2a) pour former en un boyau (2a) une bande (2) de matériau souple perforée transversalement, une station de maintien (6) pour retenir le boyau (2a), une station de pliage (7) pour former un fond (20) à l'extrémité du boyau (2a), un rouleau de pliage (72) comportant une lame de pliage (720) pour plier un rabat (21) à l'extrémité du boyau (2a) et une barre d'arrachement (722) pour pincer le boyau (2a) contre le tambour (71), la station de pliage (7) et la station de maintien (6) étant configurées pour exercer entre elles une traction sur le boyau (2a) et détacher une portion du boyau (2a). La barre d'arrachement (722) est disposée en arrière de la lame de pliage (720), la machine permettant de piloter la rotation de la station de pliage (7) afin de synchroniser le tambour (71) avec l'avant du boyau (2a).
Patent FR-3040200-A1 (FR)
Title: Manchon de synchroniseur comprenant une cannelure interne en plastique et procede de fabrication du manchon
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/04
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un manchon de synchroniseur pour une boite de vitesses et le procédé de fabrication du manchon de synchroniseur. L'invention s'applique en particulier pour les boites de vitesses à effet « d'auto-coincement » de la bague de synchronisation. Selon l'invention, le manchon comprend une armature cylindrique métallique présentant des surfaces de frottement métalliques (12A, 14A, 12B, 14B, 12C, 14C) et partiellement recouverte sur la surface interne d'un matériau plastique formant une cannelure interne (11A, 13A, 11B, 13B, 11C, 13C) entre les surfaces de frottement. L'invention s'applique notamment aux boites de vitesses pour véhicule automobile.