baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100567-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'elevation de la temperature pour vehicule
Inventor: SUEHIRO KAZUMASA
IPC: F02D45/00
Filed: 2020-09-02
Abstract: Un dispositif de contrôle de l'élévation de la température d’un véhicule (1) comprend un embrayage (26) déconnectant ou connectant une transmission de puissance entre un moteur thermique (2) et une roue motrice (5), une pompe à liquide de refroidissement (22) entraînée par le moteur(2) et faisant circuler du liquide de refroidissement, et un moteur-générateur (4) générant une puissance électrique en utilisant une rotation de la roue motrice (5), et capable de se déplacer dans un mode de déplacement avec coupure de carburant. Le dispositif de contrôle d'élévation de la température du véhicule comprend une unité de chauffage (80) chauffant le liquide de refroidissement et une HCU (10) contrôlant l'embrayage (26) de manière à connecter la transmission de puissance entre le moteur (2) et la roue motrice (5) lorsqu'une condition d'élévation de la température du moteur thermique (2) est établie dans un mode de déplacement avec coupure de carburant, et commandant l'unité de chauffage (80) en utilisant la puissance électrique obtenue par le moteur-générateur (4).Fig. 3
Patent FR-3100766-A1 (FR)
Title: Panneau de dossier de siège de véhicule, housse et siège de véhicule les comprenant
Inventor: ZHOU WENLIANG
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-09-15
Abstract: Panneau de dossier de siège de véhicule, housse et siège de véhicule les comprenant L’invention concerne un panneau de dossier de siège de véhicule, une housse et un siège de véhicule les comprenant. Le panneau de dossier de siège de véhicule comprend un matériau transmettant la lumière (10), une couche CCT (20) et un composant électroluminescent (30), le composant électroluminescent (30) étant fixé à l’arrière du matériau transmettant la lumière (10), la couche CCT (20) étant moulée par injection sur l’arrière du matériau transmettant la lumière (10) de telle sorte que le composant électroluminescent (30) est situé entre le matériau transmettant la lumière (10) et la couche CCT (20), et le matériau transmettant la lumière (10) étant une peau ou un tissu transmettant la lumière. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114665-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’utilisation d’applications
Inventor: BOURGE FABRICE
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-09-30
Abstract: L'invention vient améliorer l'état de la technique et propose à cet effet un procédé de calcul d’un ratio d’affichage d’une interface graphique d’une application appartenant à une première liste ordonnée d’applications affichées via une pluralité d’unités d’affichage d’au moins un écran, chaque unité d’affichage étant associée à une seconde liste ordonnée d’identifiants d’applications, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de calcul et caractérisé en ce qu’il comprend :      - une étape de détermination d’un premier nombre d’unités d’affichage nécessaires à l’affichage de la totalité de ladite interface graphique ;- une étape de détermination d’un second nombre d’unités d’affichage pour lesquelles ledit identifiant de ladite application est le dernier à avoir été ajouté à ladite seconde liste ;- une étape de calcul d’un ratio d’affichage de ladite interface graphique de ladite application via le rapport entre ledit second nombre et ledit premier nombre.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117288-A1 (FR)
Title: Comparateur dynamique
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03M1/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: Comparateur dynamique
    La présente description concerne un comparateur (2) comprenant un anneau de portes (110A, 110B, 110A', 110B', 106, 108) en série, dans lequel :chaque porte met en œuvre une fonction inverseuse entre une première entrée (100) et une sortie (102) de la porte ; au moins une (110A', 110B') porte est commandable et est associée à une autre porte ; chaque porte commandable (110A', 110B') comprend une entrée de commande (116) reliée à la sortie (102) de ladite porte associée, et empêche une commutation de sa sortie (102) à un état haut si son entrée de commande (116) est à l'état haut, et à un état bas sinon ; et l'entrée de commande (116) de chaque porte commandable (110A', 110B') reçoit la sortie (102) de ladite porte associée si un nombre pair de portes sépare ces deux portes, et reçoit le complémentaire de ladite sortie sinon.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117039-A1 (FR)
Title: Ensemble pour prélèvement et injection intra-articulaire
Inventor: DEVERRE FRÉDÉRIC
IPC: A61M5/34
Filed: 2020-12-09
Abstract: Ensemble pour prélèvement et injection intra-articulaire Ensemble (1) comprenant un emballage (2) et un dispositif de prélèvement et d’injection (3), ledit dispositif étant confiné de façon stérile dans ledit emballage (2), ledit dispositif (3) comprenant :- une aiguille de prélèvement et d’injection (4),- une seringue de prélèvement (5),- un connecteur (6) disposé sur le chemin d’écoulement défini entre l’aiguille de prélèvement et d’injection (4) et la seringue de prélèvement (5), ledit connecteur (6) étant configuré pour mettre en communication fluidique ladite aiguille de prélèvement et d’injection (4) avec une première seringue d’injection (7) et avec une deuxième seringue d’injection (8), et- un moyen de sélection (9) apte à sélectionner le passage de fluide de l’aiguille de prélèvement et d’injection (4) vers la seringue de prélèvement (5) ou le passage de fluide de la première seringue d’injection (7) ou de la deuxième seringue d’injection (8) vers l’aiguille de prélèvement et d’injection (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118775-A1 (FR)
Title: POUDRE DE polymère pour impression 3D
Inventor: MORFIN ALEXIS
IPC: C09C3/10
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention vise principalement une poudre de polymère adaptée à l’impression 3D par frittage, comprenant :  (a) une composition polymère comprenant au moins un élastomère thermoplastique ;   (b) une composition pigmentaire comprenant au moins un pigment présentant une absorbance de la lumière d’une longueur d’onde de 1000 nm, telle que mesurée selon la norme ASTM E1790, inférieure à 50% ; ainsi que, le cas échéant,   (c) un ou plusieurs charges ou renforts ; et  (d) un ou plusieurs additifs additionnels.  L’invention vise également un procédé de préparation de ladite poudre ainsi que son utilisation de ladite poudre pour l’impression 3 D par frittage. Elle vise enfin l’utilisation d’un pigment présentant une absorbance de la lumière d’une longueur d’onde de 1000 nm, telle que mesurée selon la norme ASTM E1790, inférieure à 50% pour améliorer la définition et/ou les propriétés mécaniques des articles imprimés par un procédé d’impression 3D par frittage d’une poudre d’élastomère thermoplastique.
Patent FR-3118935-A1 (FR)
Title: Dispositif de comble-lacune à brosse pour la maintenance de matériel roulant ferroviaire
Inventor: ISSARTEL JEAN-LOUIS
IPC: B61K11/00
Filed: 2021-01-21
Abstract: DISPOSITIF DE COMBLE-LACUNE À BROSSE POUR LA MAINTENANCE DE MATÉRIEL ROULANT FERROVIAIRE L’invention concerne un dispositif de comble-lacune pour la maintenance de matériel (50) ferroviaire comprenant un support (12) d’interface configuré pour être relié à une structure (110) de maintenance, et une brosse (14) configurée pour éviter la chute d’objet dans une lacune entre le matériel en maintenance et la structure (110) de maintenance lors d’une opération de maintenance, ladite brosse comprenant une âme (16) configurée pour être fixée au support (12) d’interface, au moins deux rangées (18a, 18b, 18c, 18d, 18e, 18f) de filaments, chaque filament ayant une portion noyée dans l’âme (16) et une portion émergeant de l’âme (16) selon une direction de filament, et au moins une lamelle (22) élastomère comprenant une portion noyée dans l’âme (16) et une portion émergeant de l’âme (16) selon une direction sensiblement parallèle aux directions des filaments, agencée entre au moins deux rangées (18a, 18b, 18c, 18d, 18e, 18f) de filaments.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119810-A1 (FR)
Title: Obturateur pour une garniture intérieure de véhicule automobile
Inventor: NICOLIER CYRIL
IPC: B62D25/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne un obturateur (7) pour une garniture intérieure de véhicule automobile. L’obturateur (7) est destiné à obturer une ouverture de la garniture intérieure au moyen d’une plaque de fermeture (8). L’obturateur (7) selon l’invention comprend un organe de fixation (21) de l’obturateur (7) sur la garniture intérieure, un organe de mise en appui (18) de l’obturateur (7) contre une paroi délimitant l’ouverture de la garniture intérieure et un organe anti-éjection (19) de l’obturateur (7), l’organe de mise en appui (18) et l’organe anti-éjection (19) étant formées ensemble sur une même portée d’assemblage (20) de l’obturateur (7). Lorsque l’obturateur (7) est monté sur la garniture intérieure, l’organe anti-éjection (19) est situé en arrière de ladite garniture intérieure relativement à une direction de montage dudit obturateur (7) sur ladite garniture intérieure.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120395-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur en fonction d'une efficacite d'un systeme de dépollution des gaz d’échappement
Inventor: DEWAELE JEAN MARC
IPC: F02D43/00
Filed: 2021-03-08
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur (10) comportant un moteur thermique (11) associé à une ligne d'échappement (18) sur laquelle est monté un système de dépollution (17) comportant plusieurs éléments de dépollution (20, 21, 22, 23), ledit procédé comportant :  - une étape de modélisation d'un état d’activité de chaque élément de dépollution (20, 21, 22, 23) en utilisant des capteurs (26) et des informations disponibles relatives à un état de fonctionnement du système de dépollution (17),  - une étape de réception d'une requête de modification d'un état de fonctionnement du groupe motopropulseur (10) ayant un impact sur des émissions de polluants par le moteur thermique (11), et  - une étape d'autorisation, d’interdiction, ou de limitation de ladite modification de l'état de fonctionnement du groupe motopropulseur (10) en fonction de l’état d’activité des éléments de dépollution (20, 21, 22, 23) précédemment modélisés.  Figure 1
Patent FR-3121540-A1 (FR)
Title: Système électronique et procédé de gestion du vol d’un aéronef, avec insertion de tronçon(s) avec contrainte(s) dans un plan de vol, programme d’ordinateur associé
Inventor: CALAS GUILLAUME
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-04-02
Abstract: Système électronique et procédé de gestion du vol d’un aéronef, avec insertion de tronçon(s) avec contrainte(s) dans un plan de vol, programme d’ordinateur associé Ce système électronique (14) de gestion du vol d’un aéronef (10) comprend :  - un module d’acquisition (30) configuré pour acquérir au moins un tronçon de plan de vol, de la part d’un équipement externe au système de gestion de vol (14) ;   - un module d’insertion (34) configuré pour insérer chaque tronçon acquis dans un plan de vol courant, le plan de vol courant comportant un ou plusieurs tronçons courants, et pour obtenir un nouveau plan de vol résultant de ladite insertion ; et   - un module de calcul (40) configuré pour calculer une nouvelle trajectoire de l’aéronef (10) à partir du nouveau plan de vol.  Au moins un tronçon acquis comporte une contrainte additionnelle d’un type distinct de celui de contrainte(s) associée(s) à chaque tronçon courant, et le module de calcul (40) est configuré pour calculer la nouvelle trajectoire en fonction en outre de chaque contrainte additionnelle.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122351-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de découpage d’un produit intermédiaire en gomme de caoutchouc
Inventor: CROUZET MARIE
IPC: B29D30/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de découpage d’un produit intermédiaire en gomme de caoutchouc, le produit intermédiaire comprenant des éléments filaires de renfort noyés dans la gomme et parallèles entre eux, le dispositif de découpage comprenant un support, une lame, et un porte-lame mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture dans laquelle la lame vient au contact du support.  Selon l’invention, la lame est montée de manière lâche sur le porte lame de sorte que la lame est mobile en pivotement et/ou en translation par rapport au porte-lame.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123206-A1 (FR)
Title: Transducteur électromagnétique pour transmettre un stimulus vibratoire à un utilisateur et un système de stimulation comprenant un tel transducteur
Inventor: PALACIO BRUNO
IPC: H04R9/04
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un transducteur électromécanique (100) pour un système de stimulation. Le transducteur électromécanique (100) comprend : un boîtier (110) ; un élément mobile (120) monté dans le boîtier (110) mobile en translation au moyen d’au moins un premier élément de rappel élastique (130) ; un système d’actionnement électromagnétique (140), comprenant un électro-aimant (141) et un premier aimant (145). L’électro-aimant (141) est solidaire de l’élément mobile (120). Le premier élément de rappel élastique (130) comprend un matériau isolant thermique. Le transducteur électromécanique (100) comprend en outre un élément thermosensible (142) associé à l’électro-aimant (141). L’invention concerne en outre un système de stimulation comprenant ledit transducteur électromagnétique (100) et un véhicule comprenant un tel système de stimulation.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3126980-A1 (FR)
Title: Oxycombustion de composés hydrocarbonés riches en oxygène pour la production de para-tolualdéhyde.
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C12P7/22
Filed: 2021-09-10
Abstract: Dispositif et un procédé de conversion d’une charge hydrocarbonée riche en oxygène, dans lesquels une première charge hydrocarbonée (2) est traitée par un train de fractionnement (4-6), une unité de transalkylation (8), une unité d’hydro-désalkylation des aromatiques (9) et une section d’alkylation (10) pour produire du para-tolualdéhyde et un effluent gazeux de gaz non convertis, et dans lesquels une section de conversion du gaz à l'eau (50) traite l’effluent gazeux et produit un gaz de WGS (51) enrichi en CO2 et en hydrogène ; une section d'aromatisation (52) traite le gaz de WGS pour produire un effluent d’hydrocarbures comprenant des composés aromatiques pour alimenter la première charge hydrocarbonée ; et une unité d’oxycombustion (13) traite la charge hydrocarbonée riche en oxygène (30) pour envoyer un gaz d’oxycombustion (32) comprenant du CO, du CO2 et du H2O dans la section de conversion du gaz à l'eau ou la section d'aromatisation.  Figure 1 à publier
Patent FR-3128342-A1 (FR)
Title: Procede de repartition de flux de donnees entre des reseaux etendus et systeme de communication
Inventor: CONAN VANIA
IPC: H04Q3/66
Filed: 2021-10-14
Abstract: PROCEDE DE REPARTITION DE FLUX DE DONNEES ENTRE DES RESEAUX ETENDUS ET SYSTEME DE COMMUNICATION L’invention a pour objet un procédé de répartition de flux de données dans un système de communication comprenant des réseaux séparés couplés à des d’équipements d’aiguillage. Le procédé comprenant les étapes:   • obtention (100) d’une répartition cible de flux entrant entre les réseaux ;   • mesure (102) de flux des réseaux afin de calculer la charge effective des réseaux sur une période de référence,   • obtention (104) d’une charge entrante dans les réseaux sur une période suivant la période de référence ;   • obtention (106) d’une proportion persistante α de flux dont la durée de propagation dans les réseaux est supérieure à la période de référence ;   • estimation (108) d’une consigne de répartition comprenant une proportion ajustée pour chaque réseau :  • répartition (112), selon les proportions ajustées, de la charge entrante entre les réseaux via les équipements.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3133222-A1 (FR)
Title: Module d’embrayage et procede de fermeture d’un tel module d’embrayage
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D25/12
Filed: 2022-03-01
Abstract: MODULE D’EMBRAYAGE ET PROCEDE DE FERMETURE D’UN TEL MODULE D’EMBRAYAGE L’invention concerne un module d’embrayage (M) d’axe (X) de rotation, comprenant en outre :  - au moins un embrayage d’entrée (E0) de type multidisque, comprenant :   un porte-disques d’entrée (13) de couple fixé solidairement à un élément d’entrée (2) de couple, et un porte-disques de sortie (23) de couple, lesdits portes-disques d’entrée et de sortie (13, 23) comprenant chacun une cannelure (130, 230) adaptée à supporter en partie un groupe de disques (10) de l’embrayage d’entrée (E0), et   - un couvercle de fermeture (50) du module d’embrayage, disposé en regard de l’élément d’entrée (2), qui est lié solidairement au moins radialement au porte-disques d’entrée ou de sortie (13, 23) par une liaison emmanchée (100), ladite liaison emmanchée étant maintenue fixe par un anneau d’arrêt (35) axial qui est inséré dans une gorge (135) réalisée dans ledit porte-disque emmanché d’entrée ou de sortie (13, 23).  Figure pour l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-2002810-A1 (FR)
Title: Foamed pressure-sensitive adhesive layers on porous
IPC: D04H1/68
Filed: 1969-02-27
Abstract: Porous substrates which exert a suction action carry an adhesive layer in the form of a foam. The adhesive layer does not sink into the substrate. The substrate is particularly a strip of carpet which is to be stuck to the floor by means of the adhesive layer.
Patent FR-2052900-A1 (FR)
Title: Antidepressive alkoxyphenoxyacetyl - arginines
IPC: A61K31/195
Filed: 1969-03-14
Abstract: Mono- or bis-(alkoxyphenoxyacetylhalide)-arginines are prepd. by treating anhydrous arginine with the appropriate acid halide. They are useful as dynamisant, defatigant and antidepressive agents. The alkoxy group is of 1-5C atoms and may be in any position on the phenyl ring; the 4-posn. is preferred. The methylene group of the acetyl group may also be substd. with alkyl of 1-6C atoms. In the preparation, an inert solvent and a mineral or tertiary organic base are pref. used. In an example, arginine is treated with 4-methoxyphenoxyacetyl chloride and triethylamine in dioxan.
Patent FR-2010360-A1 (FR)
Title: Antistatic pvc flooring mat contg carbon particles
IPC: H05F3/02
Filed: 1969-06-06
Abstract: Flooring mats made of a coloured thermoplastic comprising a plurality of small, thin-flaky, electrically conducting particles embedded in a number of layers and appearing in strip-like fashion on the top and bottom (67). The mats exhibit a max. electrostatic charge density of under 10-12 Coul/cm2, resitivity being 1012 - 1013 Ohm. cm. The frictionally produced electrical charges on plastic floor materials can be as great as 9x10-10 Coul/cm2, will attract dust and cause sparking. The new mats, are robust, wear resistant, and chemically inert; they have a relatively low resistivity which dissipates any charge.
Patent FR-2038321-A1 (FR)
Title: Shaping flat knitting machine
IPC: D04B15/00
Filed: 1970-04-07
Abstract: Shaping flat knitting machine Device forms variable width knitted articles such as collars, elbows and the like by transferring stitches from one needle bed tothe opposite one at the bottom edge of the two needle beds and has slides fitted parallel to the needle bed which can also move in the direction of movement of the needles. By this movement, pattern sinkers can be made to engage or disengage with pattern cams. The pattern platins select needles which release their stitches and the needles are then put out of action by the return movement of the slide.
Patent FR-2088621-A1 (FR)
Title: Weighing and dividing dough
IPC: G01G11/00
Filed: 1970-04-20
Abstract: Machine for weighing and dividing dough permits the flow of the dough across the machine elements. The cylinder of dough to be divided into equal portions travels at a variable speed, arriving at a high speed at the balance which engages automatically the slow speed as soon as the cylinder arrives at the cutting zone situated beneath the knife, the variation of speed being achieved by two motors operating at different speeds. The motors may be motors with reduction gear supplied by a variable voltage, or A.C. motors of fixed speed working through a clutch. The cycle is maintained by two photo-cells acting to reduce the speed and to operate the knife. The machine avoids stoppages due to adherence of the dough, inequalities in weighing and consequent slowing down of the machine.
Patent FR-2168185-A1 (FR)
Title: Dichloropyridyl dialkyl (thio) phosphates - eg insecticides
IPC: A01N57/16
Filed: 1972-01-19
Abstract: Title cpds. are of formula: (where R', R2 are alkyl (C1-C4); R3, R4 are F, alkyl; X is O or S). The cpds. are biodegradable insecticides, acaricides and nematocides of low mammalin toxicity which also have antifungal and bacteriostatic activity. Used in paints and varnishes. Prepd. by reaction of dialkyl chlorophosphates or chlorothiophosphates with 3,5-dichloro-4-hydroxy-pyridines.
Patent FR-2173744-A1 (FR)
Title: Ammonium phosphate fertiliser from wet process acid and - ammonia - has high polyphosphate content
IPC: C01B25/00
Filed: 1972-03-01
Abstract: Impure wet process H3PO4 of 58-68% P2O2 content and NH3 are introduced from opposite directions into a mixing zone, pref. a tee mixer, the acid pref. at 200-220 degrees F and the NH3 at 600-700 degrees F. The NH3, in amt of 0.8-1.2 moles/mole acid has a velocity 500 ft/sec. The mixt. then passes to a U-shaped conduit reaction zone kept at 560-600 degrees F for 0.1-0.18 sec. to give a hot melt of NH4 polyphosphate which is immediately quenched to yield an NH4 polyphosphate contg. 50% non-orthophosphate.
Patent FR-2181430-A1 (FR)
Title: Chromium oxide coated glass - produced by thermal decompsn of chromyl acetate precursor
IPC: C03C17/25
Filed: 1972-04-24
Abstract: In the application of a firmly adhering Cr oxide coating to glass surfaces by coating the hot surface with a soln. contg. a Cr cpd., the coating is formed by the decompsn. of a cpd. of formula CrO2(OH)CH3CO2. The coating has high resistance to abrasion and corrosion compared with other metal oxide coatings. It shows a neutral-grey reflection in the visible light region and only slight absorption. The new process has practical advantages, including elimination of the use of flammable or very volatile solvents and toxic Cr cpds.
Patent FR-2203624-A1 (FR)
Title: Skin infection treatment compsn - contains lycopodium powder, zinc oxide, boric acid and salicylic acid
IPC: A61K36/00
Filed: 1972-10-23
Abstract: Compsn. for treating all forms of skin infections, comprises lycopodium powder, zinc oxide, boric acid and salicyclic acid. The props. of each active ingredient are stated to be considerably reinforced by their joint use in specific proportions.
Patent FR-2178235-A1 (FR)
Title: Prodn of reducing gas - by reforming gaseous hydrocarbons
IPC: C21B5/00
Filed: 1973-03-30
Abstract: Prodn. of a reducing gas by (a) mixing a hydrocarbon-contg. gas contg. >=1 of butane, butene, ethane, ethylene and propane, preheated to below its decompsn. temp., with a gas contg. CO2 and H2O, preheated to >1130 degrees C, in a reforming furnace; and (b) heating the gas mixt. to >1200 degrees C and keeping it at this temp. The hydrocarbon-contg. gas is pref. a by-prod. from petroleum refining, and the gas contg. CO2 and H2O is pref. the waste gas from a redn. furnace, esp. a blast furance for iron smelting.