baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063087-A1 (FR)
Title: Cheville de fixation de rails
Inventor: MILLOT MAX
IPC: F16B13/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de coquilles destinées à envelopper une cheville de fixation de rail de chemin de fer, il comprend une coquille male et une coquille femelle destinées à être serties l'une avec l'autre, et il est caractérisé en ce que la coquille femelle comprend un appui intérieur et un bord de sertissage d'au moins 5.5mm.
Patent FR-3060775-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une zone d'affichage d'un element dans un dispositif d'affichage
Inventor: MEIER STEFAN
IPC: G06F3/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Procédé pour déterminer une zone d'affichage (36) d'au moins un élément (80, 82) sur un dispositif d'affichage (22) dans un véhicule (20). On reconnaît un premier objet (70) dans l'environnement du dispositif d'affichage (22) et on détermine une zone d'affichage (36) pour cet élément (80, 82). La zone d'affichage s'étend le long d'une ligne (68) entre le premier objet reconnu (70) et un second objet (72) servant de référence dans le plan du dispositif d'affichage (22). On représente l'élément (80, 82) dans la zone d'affichage (36) du dispositif d'affichage (22).
Patent FR-3079093-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une puissance d'alimentation d'un dispositif electrique
Inventor: CORTESE GILLES
IPC: H03K3/78
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'une puissance d'une charge électrique (1) alimenté par une source de courant alternatif de période T, la charge étant connectée en série avec un gradateur de puissance (2) générant, pour chaque demi période T/2 du courant alternatif, un nombre N d'impulsions de courant destinées à alimenter ladite charge, le procédé comprenant l'ajustement du nombre N en fonction de la puissance à délivrer à la charge électrique (1).
Patent FR-3079318-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de diagnostique de futures defaillances d'equipements
IPC: G06F11/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne la détection et le diagnostique des futures défaillances des équipements via un algorithme analysant les données provenant de capteurs physiques ou de capteurs logiciels précédemment traités par un logiciel embarqué dans les équipements.
Patent FR-3080895-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de maintien a lame bistable d'un arbre selon deux positions d'etat
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: F16C11/12
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un système de maintien à lame d'un arbre rotatif (4), comportant un mécanisme de poussée bistable présentant deux positions angulaires stables (P1, P2) et couplé en des extrémités transversales respectivement à une pièce d'interface et à un levier monté sur l'arbre rotatif (4). Dans un tel système, le mécanisme de poussée bistable (10) comporte une ou plusieurs lames déformables en flexion-compression (10a, 10b) selon des états pré-déformés correspondant à l'une et l'autre des positions stables (P1, P2). De plus, chaque lame (10a, 10b) présente des extrémités ou des zones d'extrémité fixées à la pièce d'interface (2) et au levier (3) par des embouts montés en pivotement sur la pièce d'interface (2) et sur le levier (3) parallèlement à l'arbre rotatif (4).
Patent FR-3082599-A1 (FR)
Title: Procede et installation de rebours evolutif
Inventor: DUFOUR DANIEL
IPC: F17D3/01
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'installation (30) de rebours comporte : - au moins un compresseur fixe (21) entre un réseau de gaz (15) à une première pression et un réseau de gaz (10) à une deuxième pression supérieure à la première pression et - un automate (33) de commande de fonctionnement de chaque compresseur fixe. L'installation de rebours comporte, de plus : - une unité (31) de distribution pour distribuer du gaz provenant du réseau de gaz à la première pression à chaque compresseur fixe et à une première interface libre pour au moins un compresseur supplémentaire (29) et - une unité (32) de collecte pour collecter le gaz provenant de chaque compresseur fixe et d'une deuxième interface libre pour chaque compresseur supplémentaire. L'automate est configuré pour commander le fonctionnement de chaque compresseur fixe et de chaque compresseur supplémentaire en fonction de la capacité de compression des compresseurs fixes et supplémentaires opérationnels.
Patent FR-3070149-A1 (FR)
Title: Contenant dans un vehicule
Inventor: SCHNEIDER ANDREAS
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-08-10
Abstract: La présente invention concerne un contenant (2) dans un véhicule, un insert (3) amovible étant disposé dans le contenant (2), le contenant (2) pouvant être déplacé entre une position d'ouverture et une position de fermeture, l'insert (3) pouvant être bloqué dans le contenant (2) par un élément de verrouillage (4) et le contenant (2) étant réalisé de telle sorte que l'élément de verrouillage (4) bloque l'insert (3) dans le contenant (2) par déplacement du contenant (2) de la position d'ouverture dans la position de fermeture.
Patent FR-3085763-A1 (FR)
Title: Ecran transmissif a cristaux liquides sur silicium
Inventor: RACINE BENOIT
IPC: H01L29/40
Filed: 2018-09-07
Abstract: La présente description concerne un écran d'affichage à cristaux liquides, comportant : - un circuit de contrôle (105) intégré dans et sur une couche de silicium (103) et comprenant une pluralité de cellules élémentaires de contrôle (107) ; - une couche isolante (201) revêtant une première face du circuit de contrôle ; - une couche de cristaux liquides (111) revêtant une première face de la couche isolante (201) opposée au circuit de contrôle ; et - une pluralité de premières électrodes transparentes (109) disposées entre la première face de la couche isolante (201) et la couche de cristaux liquides (111), chaque première électrode (109) étant connectée électriquement à une cellule élémentaire (107) correspondante du circuit de contrôle (105) par l'intermédiaire d'un via (203) traversant la couche isolante.
Patent FR-3086715-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de commande destine a la commande d'un embrayage humide
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D48/02
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif hydraulique de commande destiné à la commande d'un embrayage humide (11), le dispositif hydraulique de commande comportant - un carter (27) comportant un tube interne (28) s'étendant axialement autour de l'axe X, ledit carter (27) comportant une chambre annulaire (36) ménagée radialement autour du tube interne (28) ; et - un piston (25) annulaire monté mobile axialement dans ladite chambre annulaire (36) ; dans lequel le carter (27) comporte un réseau de passage d'un fluide qui comporte au moins une première portion (47) ménagée radialement à l'extérieur ou à l'intérieur de la chambre annulaire (36) et agencée pour conduire le fluide jusqu'à une portion avant (37) du piston (25) et dans lequel ladite portion avant (37) du piston (25) comporte au moins un perçage (50, 51) traversant autorisant le passage du fluide au travers dudit piston (25).
Patent FR-3088634-A1 (FR)
Title: Verre texture luminescent pour serre
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: H01L31/0236
Filed: 2018-11-16
Abstract: Article verrier laminé, comprenant au moins un substrat de verre extra-clair, présentant des première et deuxième faces principales, ledit substrat présentant sur une desdites faces principales une texture en relief, ladite texture étant telle que sa pente moyenne Pm est supérieure à 0,5° et inférieure ou égale à 7°, ledit substrat comprenant en outre au moins une couche comprenant des luminophores sur une desdites faces principales dudit substrat de verre, ou des particules de luminophore dispersées sur une desdites faces principales dudit substrat de verre, lesdits luminophores étant constitués d'un matériau convertissant au moins une partie du rayonnement incident extérieur audit vitrage en un rayonnement extrait par au moins une autre face principale ou une tranche dudit vitrage.
Patent FR-3080493-A1 (FR)
Title: Structure de borne de connexion d'un dispositif électrique
Inventor: ONOGI YUMA
IPC: H01R13/20
Filed: 2018-11-28
Abstract: Structure de borne de connexion d'un dispositif électrique. Structure de borne de connexion d'un dispositif électrique, dans lequel un élément 61 en forme de barreau à connecter est connecté à la structure de borne de connexion, la structure de borne de connexion comportant un trou 52b d'insertion formé dans un élément isolant pour insérer l'élément à connecter dans le trou d'insertion ; et une borne de ressort disposée dans l'élément isolant et configurée pour maintenir l'élément à connecter inséré par le trou d'insertion, la borne de ressort comportant une partie 37b de plaque conductrice fixée dans une direction dans laquelle l'élément à connecter est inséré et une partie 38 de plaque élastique configurée pour presser l'élément à connecter disposé plus en face à la partie de plaque conductrice sur la partie de plaque conductrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3091777-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination d’un rayon de protection d’un système de navigation basé sur la vision
Inventor: LOMBARDI WARODY
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination d’un rayon de protection d’un système de navigation par vision comprenant :- au moins un capteur d’images apte à réaliser au moins une première image à un premier instant et une deuxième image à un deuxième instant ; et - une unité de traitement couplée à chaque capteur d’images et apte à implémenter une méthode de traitement apte à déterminer au moins une valeur de mouvement entre le premier instant et le deuxième instant à partir de la première image, de la deuxième image et d’une pluralité de données images déterminées sur les au moins première et deuxième images ; ladite méthode comprenant les étapes suivantes :- une première étape de détermination de valeurs nominales d’incertitude de la au moins une valeur de mouvement obtenue par la méthode de traitement pour un système comprenant la pluralité de données images déterminées ;- une seconde étape de détermination de i-èmes sous-valeurs d’incertitude de la au moins une valeur de mouvement déterminée par la méthode de traitement pour un i-ème sous-système défini en enlevant une partie des données image déterminées ;- une troisième étape de détermination d’un i-ème rayon de protection pour le i-ème sous-système à partir des i-èmes sous-valeurs d’incertitude et des valeurs nominales d’incertitude ;les seconde et troisième étapes étant réitérées pour chaque i-ème sous-système, i variant entre 1 et une valeur M définie ;- une quatrième étape de détermination d’un rayon de protection à partir des M i-èmes rayons de protection déterminés.
Patent FR-3092521-A1 (FR)
Title: Système de mesure d’au moins une caractéristique physique pour un ensemble pneumatique
Inventor: KEMPF CHRISTIAN
IPC: B60C29/02
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de mesure d’au moins une caractéristique physique pour un ensemble (21) pneumatique comportant un dispositif (9) de détection de la caractéristique physique, un dispositif (11) de transmission sans fil de valeurs représentatives des mesures obtenues par le dispositif (9) de détection et un dispositif (13) de passage antiretour de fluide permettant le gonflage de l’ensemble (21) pneumatique et une source (15) d’énergie électrique. Selon l’invention, le système (1) de mesure comporte un corps (3) métallique fermé par un couvercle (5) en matériau transparent aux ondes du dispositif (11) de transmission sans fil permettant au corps (3) d’être utilisé comme support des dispositifs (9, 11) du système (1) de mesure tout en permettant la transmission sans fil de valeurs représentatives des mesures obtenues par le dispositif (9) de détection.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3094121-A1 (FR)
Title: Procédé de comparaison des émissions de carbone de trois moyens de travail en hauteur
Inventor: BOISNARD LUC
IPC: G06Q50/16
Filed: 2019-03-19
Abstract: Procédé de de comparaison de l’impact des émissions de carbone de trois moyens de travail en hauteur L’invention concerne un procédé de réalisation de travaux en hauteur à taux d’émission de carbone choisi, comprenant les étapes consistant à :- déterminer, pour différents équipements de travail en hauteur, un taux d’émission de carbone TF lié à la fabrication, un taux d’émission de carbone TU lié à l’utilisation, un taux d’émission de carbone TS lié au stockage et un taux d’émission de carbone TR lié au recyclage ;- renseigner une unité de calcul d’une distance D entre un lieu de stockage des équipements de travail en hauteur et un lieu de travaux en hauteur ;- calculer via l’unité de calcul, pour chacun des équipements, un taux d’émission de carbone total TX ;- comparer les taux d’émission de carbone totaux TX calculés. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095180-A1 (FR)
Title: Poussette à hamac
Inventor: BATTÉ PIERRE-YVES
IPC: B62B7/14
Filed: 2019-04-19
Abstract: Poussette à hamac L'invention concerne une poussette (1) pour jeune enfant, comprenant - un ensemble de préhension et de soutien haut (2), conformé et disposé pour pouvoir être saisi par deux mains d’une personne adulte afin de pousser la poussette et comprenant au moins un élément de soutien haut (21, 22), - deux éléments de soutien bas (61, 62), - le hamac suspendu aux éléments de soutien bas et audit au moins un élément de soutien haut, - deux roues arrière, comprenant une roue arrière droite (32) et une roue arrière gauche (31), et au moins une roue avant (33), - deux montants obliques ascendants (51, 52), chaque montant oblique ascendant s’étendant depuis une roue arrière correspondante jusqu’à un élément de soutien bas correspondant (61, 62), - une structure de cadre (70) située sous le hamac, s’étendant horizontalement entre un premier montant (41, 42) choisi parmi un montant oblique ascendant et un montant arrière, et un deuxième montant (51, 52), distinct du premier montant, choisi parmi un montant arrière et un montant oblique ascendant, - au moins un montant oblique descendant (81, 82), chaque montant oblique descendant s’étendant depuis au moins un des éléments de soutien bas jusqu’à une roue avant correspondante, dans lequel ladite poussette est dénuée de montant oblique descendant long s’étendant depuis l’ensemble de préhension et de soutien haut vers ladite au moins une roue avant. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3098795-A1 (FR)
Title: Systeme d'inertage et aeronef et methode d'inertage associes
Inventor: ANDRE CAROLE
IPC: B01D53/26
Filed: 2019-07-18
Abstract: Système d’inertage et aérone f et méthode d’inertage associés Ce système (14) comprend un dispositif de séparation d’air (18), ayant une enveloppe (40), l’enveloppe (40) présentant au moins une entrée d’air (46) et une sortie (48) d’air appauvri en oxygène. Le dispositif de séparation d’air (18) est configuré pour générer, à partir d’un flux d’entrée d’air provenant de l’entrée d’air (46) de l’enveloppe (40), un flux de sortie d’air appauvri en oxygène et pour évacuer le flux de sortie d’air appauvri en oxygène par la sortie (48) d’air appauvri en oxygène, Le système d’inertage (14) comprend un système de réchauffage (20), extérieur à l’enveloppe (40), configuré pour chauffer au moins une région de l’enveloppe (40). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101150-A1 (FR)
Title: Architecture de capteur résistif pour véhicule automobile
Inventor: GRELLAT LAURENT
IPC: G01R17/02
Filed: 2019-09-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure d’au moins un paramètre d’un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant au moins une résistance (R0) de référence d’une valeur prédéterminée et au moins deux branches de mesure (K1, K2), chacune desdites deux branches de mesure comprenant au moins un premier élément comportant une résistance (R0) ou un capteur résistif (R2), apte à être connecté à une alimentation en tension (Vcc), et un deuxième élément comportant une résistance ou un capteur résistif (R1, R3) apte à être connecté à une masse (M), le premier élément et le deuxième élément étant reliés entre eux au niveau d’un point milieu (A, B), les points milieux (A, B) des au moins deux branches de mesure (K1, K2) étant reliés entre eux deux à deux par un troisième élément comportant une résistance ou un capteur résistif (R4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102306-A1 (FR)
Title: Électrode électrochimique
Inventor: HUGO ADRIEN
IPC: H01M4/62
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention concerne une électrode électrochimique (100) qui comprend :- un empilement (200) délimité par deux faces principales (201, 202) et un contour (203) reliant lesdites faces, l’empilement comprenant, entre ses faces principales, une alternance de feuillets de graphène (300) et de couches diélectriques (400) et de sorte que chaque feuillet de graphène soit intercalé entre deux couches diélectriques, le bord des feuillets de graphène étant en partie exposé à l’environnement extérieur au niveau d’une section, dite section active (204), du contour, ladite section active (204) formant une zone électro-chimiquement sensible de l’électrode électrochimique,- une ou plusieurs électrodes, dites électrodes de contact (500), contactant électriquement les feuillets de graphène (300), et destinées à collecter un signal électrique résultant d’une réaction électrochimique susceptible de se produire au niveau de la section active (204). Figure pour l’abrégé : figure 1 .
Patent FR-3102554-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour estimer l’usure d’une machine tournante comportant un roulement
Inventor: TOBON-MEJIA DIEGO ALEJANDRO
IPC: G01M13/045
Filed: 2019-10-23
Abstract: Procédé et système pour estimer l’usure d’une machine tournante comportant un roulement Ce procédé comporte des étapes consistant, tout d’abord, à mesurer (102) les vibrations d’une machine tournante pendant son fonctionnement, au moyen d’un capteur de vibrations. Ensuite, à partir du signal mesuré par ledit capteur, extraire (106, 108) automatiquement, au moyen d’un dispositif électronique de détection, un premier signal représentatif de composantes d’un premier intervalle de fréquences du signal de vibrations mesuré et un deuxième signal représentatif d’un deuxième intervalle de fréquences du signal de vibrations mesuré. Puis, à partir du premier signal, calculer (110) un premier ensemble de données appartenant à un domaine temporel du premier signal et en extraire (114) des premiers éléments de calcul. Ensuite, à partir du deuxième signal, calculer (112) un deuxième ensemble de données appartenant à un domaine fréquentiel du deuxième signal et en extraire (116) des deuxièmes éléments de calcul. Enfin, déterminer (120) un indice de santé du roulement à partir de chacun des éléments de calcul extraits. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102595-A1 (FR)
Title: Procédé de diffusion d’une vidéo par un dispositif client, dispositif client et système associé
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04N21/458
Filed: 2019-10-28
Abstract: Procédé de diffusion d’une vidéo par un dispositif client, dispositif client et système associé L’invention concerne un procédé de diffusion, par un dispositif client (11), d’une vidéo acquise par une plateforme de virtualisation (12) auprès d’une plateforme vidéo (13) et transmise, sous forme d’un flux vidéo, vers une application de virtualisation (APP_VIR) du dispositif client. Ledit procédé comporte, sur réception, par l’application de virtualisation, d’une information de changement d’un mode de diffusion de la vidéo :- une découverte (E10), par l’application de virtualisation, d’une application vidéo (APP_VID) du dispositif client, et, si la découverte est positive :- une transmission (E20) d’informations vers l’application vidéo,- un accès (E30), par l’application vidéo, à la vidéo en fonction desdites informations,- une diffusion (E40), par l’application vidéo et en remplacement du flux vidéo transmis, de la vidéo en fonction desdites informations. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088225-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de recipients en verre et procede de fabrication de recipients en verre comportant un tel traitement
Inventor: NARVEKAR ANIL NARAYAN
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention concerne un appareil et procédé pour traiter les surfaces extérieures de récipients en verre (50) pour utilisation dans des applications cosmétiques, médicales ou pharmaceutiques, lesdits récipients en verre (50)  ayant un corps principal cylindrique (52).  Le procédé comporte les étapes consistant à :  fournir (S1) une pluralité de récipients (50) ; séparer les récipients individuels au sein de la pluralité de récipients (50) ; et convoyer de manière séquentielle lesdits récipients individuels (50) au travers une station de traitement (1 ; 61). Dans la station de traitement (1 ; 61), les récipients individuels (50) sont mis en rotation autour de leur axe longitudinal tandis que les surfaces extérieures des corps principaux cylindriques (52) sont en contact avec un élément de nettoyage (27; 30, 35), pour réduire le comportement de surface adhésive des surfaces extérieures des corps principaux cylindriques (52) des récipients individuels.       De cette manière, les propriétés de surface des récipients en verre peuvent être améliorées de manière significative et ce au moyen d’un traitement à moindre coût et simple pour emêcher un comportement de « collage » des récipients en verre non souhaitable.       Figure pour l’abrégé: Fig. 1e
Patent FR-3106189-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz avec affichage du débit et de l’autonomie correspondante
Inventor: BELLINGERI FEDERICA
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-01-14
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz avec affichage du débit et de l’autonomie correspondante L’invention concerne un récipient de gaz (1) équipé d’un robinet de distribution de gaz (2) comprenant un dispositif électronique (3) de mesure d’autonomie en gaz. Des moyens de sélection de débit (5) permettent de sélectionner un débit de gaz souhaité. Le dispositif électronique (3) comprend un capteur de pression (31). Des moyens de traitement de signal (32) permettent de déterminer des autonomies en gaz à partir du signal de pression et des débits de gaz sélectionnables. Un organe de sélection (9) coopère avec les moyens de traitement de signal (32) pour afficher successivement sur des moyens d’affichage de données (34) et en réponse à des actionnements digitaux successifs de l’utilisateur de l’organe de sélection (9), les différentes valeurs de débit (Q) sélectionnables et les différentes autonomies (A) correspondantes, chaque valeur de débit (Q) étant affichée simultanément à une autonomie (A) correspondante. Utilisation du récipient de gaz (1) pour stocker ou distribuer du gaz Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116324-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de vaporisation d’un liquide
Inventor: LUONG AURÉLIE
IPC: F22B37/38
Filed: 2020-11-19
Abstract: Titre : Procédé et appareil de vaporisation d’un liquide
    Dans un procédé de vaporisation d’un liquide (5) dans un échangeur de chaleur (3), un liquide se vaporise dans un échangeur de chaleur pour former un gaz (7) qui est envoyé à un utilisateur via une première conduite (9) en fonctionnement normal dans lequel si la vitesse de modification du débit de liquide envoyé vers l’échangeur dépasse un seuil, on ferme la première conduite et on envoie du fluide, pouvant être du gaz vaporisé dans l’échangeur de chaleur et/ou du liquide non vaporisé dans l’échangeur, à l’atmosphère ou à une torche, à travers une deuxième conduite (11) et une vanne (PV2), l’ouverture de la vanne étant régulée par le débit de fluide mesuré dans la deuxième conduite.
    Figure de l’abrégé : [FIG. 2]