baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000459-A1 (FR)
Title: Chassis pour vehicule terrestre et procede de fabrication correspondant
Inventor: OSTENGO SYLVAIN
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-12-28
Abstract: Châssis pour véhicule terrestre et procédé de fabrication correspondant. L'invention concerne un châssis de véhicule terrestre comprenant au moins un premier élément structurel (2) longiligne, un deuxième élément structurel (3) longiligne et un premier sabot connecteur (4), l'un desdits premier et deuxième éléments structurels (2, 3) constituant un premier longeron tandis que l'autre constitue une première traverse, caractérisé en ce que ledit premier sabot connecteur (4) comprend un premier profilé (16) obtenu par extrusion d'un premier matériau métallique selon une première direction d'extrusion (X-X'), ledit premier profilé (16) présentant au moins une première paroi latérale (17) qui s'étend sensiblement parallèlement à ladite première direction d'extrusion (X-X') et est attachée audit premier élément structurel (2), ladite première paroi latérale (17) étant plaquée contre ledit premier élément structurel (2) de façon que ledit premier profilé (16) ne pénètre sensiblement pas à l'intérieur dudit premier élément structurel (2).
Patent FR-3000887-A1 (FR)
Title: Stackable hanger for shirt, has hook including lower part to withdraw projection of fixing sleeve to be coaxial with hub, where vertical oblong opening is provided on rear face of shell for passage of upper part of hook during stacking
Inventor: DERUYTER JACKIE ANDRE
IPC: A47G25/32
Filed: 2013-01-15
Abstract: The hanger has a mono-body hull (1) defining two lateral arms extending on either side of a narrower central part (3), where a fixing sleeve (8) is arranged vertically at the top of the central part. A suspension hook (2) includes an upper part inclined rearwardly and located in a free space (7) between juxtaposed stacks of hangers, and a lower part (10) to withdraw the projection of the fixing sleeve to be coaxial with a hub (9). A vertical oblong opening is provided on a rear face (12) of the shell for passage of the upper part of the hook during stacking of hangers.
Patent FR-3004711-A1 (FR)
Title: Bloc en fibres vegetales agglomerees comresse.
Inventor: VOGEL STEPHANE
IPC: C04B111/40
Filed: 2013-04-22
Abstract: La présente invention concerne des blocs en fibres végétales agglomérées compressées, comprenant des particules de fibres végétales, un liant hydraulique appelé laitier de hauts fourneaux et un liant hydraulique appelé ciment, leurs utilisations, notamment pour réaliser des constructions ainsi qu'un procédé de fabrication de ces blocs.
Patent FR-3007138-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un flux
Inventor: KEREBEL ALAIN
IPC: G01P5/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'analyse d'un flux (2) de particules liquides émises par un injecteur (9) dans une enceinte (3), comprenant un organe (5, 6, 18) de capture d'une image du flux. L'invention est adaptée pour un banc d'essai d'un injecteur de carburant. Le dispositif (1) d'analyse comprend notamment un organe (7) d'éclairage générant un faisceau (8) d'éclairage d'un espace dans l'enceinte englobant le flux (2) de particules, l'organe (7) d'éclairage étant disposé de façon à ce que le faisceau (8) d'éclairage soit émis vers l'organe (5, 6, 18) de capture d'image à travers le flux (2) de particules et soit atténué par les particules et de façon à ce que l'image capturée soit représentative d'une répartition spatiale de particules dans le flux (2).
Patent FR-3001595-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude dans un reseau ims
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L9/32
Filed: 2013-01-28
Abstract: Ce procédé de détection de fraude peut être mis en œuvre par un serveur HSS dans un réseau IMS. Il comporte : - une étape (E10) de réception d'un message (MSG) en provenance d'une entité I-CSCF ou S-CSCF, ledit message comportant une identité publique (IDPUB) et une identité privée (IDPRIV) ; et - une étape (E15) de vérification de la validité et de la cohérence desdites identités publique (IDPUB) et privée (IDPRIV). le message (MSG) comportant en outre au moins une adresse (ADPUB, ADPRIV) d'un utilisateur dans le réseau IMS. Ce procédé comporte, si ladite validité (E15) n'est pas vérifiée: - une étape (E20) de mémorisation d'une information selon laquelle une fraude a été détectée pour un ensemble comportant ladite identité publique (IDPUB), ladite identité privée (IDPRIV) et ladite au moins une adresse (ADPUB, ADPRIV).
Patent FR-3005788-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: TCHELNOKOV ALEXEI
IPC: H01L31/12
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (45) comprenant : des diodes électroluminescentes (DEL) comprenant des éléments semiconducteurs (24) ; des composants (50) de limitation de courant, chaque composant étant connecté en série avec l'un des éléments semiconducteurs.
Patent FR-3005742-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation du tac de l'eau d'un bassin
Inventor: SCANZI MATTHIEU
IPC: G05D21/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé automatique de régulation de la qualité de l'eau d'un bassin, en particulier un bassin de piscine, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - mesure du pH et de la température - mesure de la concentration de CO2 dissous - calcul du TAC en fonction du pH, de la température et de la concentration de CO2 dissous - détermination des types et des quantités de solutions de correction à injecter, - injection desdites solutions de correction. La présente invention concerne également un système de régulation de la qualité de l'eau d'un bassin, spécialement conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3006641-A1 (FR)
Title: Armature de dossiers de sieges du rang arriere d'un vehicule automobile pour l'amenagement d'un appui-tete reglable de dossier de siege central
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une armature de dossiers de sièges du rang arrière d'un véhicule automobile qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte un élément de support principal (11) formant l'armature d'un dossier de siège latéral, et un élément de support d'extension (30) formant fond de dossier du siège central qui est solidaire de l'élément de support principal (11) en s'étendant dans le même plan, et qui comporte un élément de réception (33) de deux guides d'appui-tête. L'invention porte également sur un véhicule automobile équipé d'au moins une telle armature de sièges du rang arrière.
Patent FR-2992611-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper for car, has wiper blade comprising cavity for fixing elastic rail by clipping, and elastic rail comprising clipping element corresponding to cavity, where cavity is in corner shape
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-26
Abstract: The wiper (10) has a wiper blade (14) comprising a cavity (20) for fixing an elastic rail (12) by clipping, where the cavity is in corner shape. The wiper blade is provided with a side line of cavity. The elastic rail comprises a clipping element (22) corresponding to the cavity. The clipping element comprises a clipping beach (24) in the shape of corner. The wiper blade is a part with multiple components. The wiper blade is provided with a head (18). The clipping element is formed such that dimensions of clippings zones in the corner correspond to the dimensions of the cavity.
Patent FR-3011986-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle thermique pour module de batterie de vehicule automobile, a cout maitrise, et procede de fabrication
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M10/655
Filed: 2013-10-10
Abstract: Dispositif de contrôle thermique pour module de batterie de véhicule automobile, comportant un échangeur thermique (3) et un faisceau de caloducs (5) présentant au moins une surface destinée à être en contact thermique, d'une part avec une batterie du véhicule automobile et, d'autre part, avec l'échangeur thermique (3), ledit échangeur thermique comportant au moins une paroi intérieure en contact avec ladite surface des caloducs et au moins une paroi extérieure délimitant avec ladite paroi interne un espace de circulation pour un fluide caloporteur, ledit échangeur thermique comportant en outre au moins une buse d'entrée (20) et au moins une buse de sortie (21) pour la circulation dudit fluide, caractérisé en ce que lesdites parois intérieure et extérieure sont réalisées, à partir d'une feuille en aluminium ou en un alliage d'aluminium, par une opération de formage à froid et sont assemblées l'une à l'autre par sertissage de façon à former ledit espace de circulation.
Patent FR-3015651-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de rechauffement d’un fluide
Inventor: CORREIA ANACLETO ANTONY
IPC: H01L37/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dans un procédé de réchauffement de fluide, du fluide est réchauffé par échange thermique avec au moins un organe (G, G', E) de réchauffement comprenant au moins un élément à propriétés magnétocaloriques (G, G'), intégré dans un circuit apte à conduire un flux magnétique. L'élément est en contact thermique de manière alternée avec une source froide, constituée par le fluide à réchauffer (3) et une source chaude (11, 11A) et la variation du flux magnétique par l'effet magnétocalorique génère de l''énergie électrique et/ou mécanique.
Patent FR-3029337-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion intelligente de places de stationnement, terminal serveur, terminal utilisateur et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HAJJEH IBRAHIM
IPC: G08G1/14
Filed: 2014-11-27
Abstract: Procédé et système de gestion intelligente de places de stationnement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - localisation et une réservation d'une ou de plusieurs places de stationnement (200 ; 300) ; - détection et une identification d'un véhicule (111) à proximité d'une borne de traitement et de contrôle (131); - collection et une transmission de données et d'informations enregistrées sur les moyens d'identification (113; 114) du véhicule (111) vers le site central de traitement et de gestion (161) ; - génération par l'utilisateur (111 ; 121 ; 181) d'une requête de réservation de places de stationnement ; - émission par le site central de traitement et de gestion (161) d'un ordre de mise à disposition d'une place de stationnement ; - détection d'un véhicule (111) ayant stationné dans une place de stationnement ; - transmission des variantes d'itinéraires du site central de traitement et de gestion (161) vers l'utilisateur (111 ; 121 ; 122) à travers un réseau (151); - contrôle du temps de stationnement du véhicule (111) ; - détection de la restitution de la place de stationnement mise à disposition à un véhicule (111).
Patent FR-3017375-A1 (FR)
Title: Reservoir de reducteur d'oxyde d'azote a mise en place d'aimant facilitee
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un réservoir de stockage de réducteur d'oxyde d'azote de véhicule automobile comprenant un col de remplissage (10,11,13,15) pour recevoir une buse de pistolet de remplissage et comprenant un aimant (18) agissant sur un dispositif de fermeture du pistolet de remplissage, l'aimant (18) s'étendant sur un trajet de circonférence du col de remplissage, caractérisé en ce que l'aimant (18) s'étend sur une partie seulement de la circonférence du col de remplissage (10, 11, 13, 15).
Patent FR-3018608-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une cellule de batterie
Inventor: VINIT LAURENT
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état de santé d'une première cellule élémentaire d'une batterie, comprenant les étapes suivantes : mesurer la tension aux bornes de la cellule sous un courant de référence à plusieurs instants d'une phase de charge ou de décharge de la cellule entre des premier et second niveaux d'état de charge ; et détecter un passage de la tension par une valeur particulière prédéterminée (UA), correspondant à une valeur particulière prédéterminée (QA) de charge de la cellule.
Patent FR-3020009-A1 (FR)
Title: Procede et installation de moulage par transfert
Inventor: SCHELL JULIA
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de moulage par transfert. Le procédé est du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit d'une part un moule (12) présentant un espace de moulage (18), et d'autre part des préformes de renfort (32) et un polymère en phase liquide ; b) on installe lesdites préformes (32) de renfort à l'intérieur dudit espace de moulage (18) ; et, c) on injecte ledit polymère en phase liquide à l'intérieur dudit espace de moulage (18) de manière à ce que ledit polymère en phase liquide vienne s'étendre dans ledit espace de moulage en imprégnant lesdites préformes (32). A l'étape c) on engage des organes de maintien (26) à travers ledit espace de moulage (18) pour pouvoir maintenir lesdites préformes (32) en position fixe.
Patent FR-3020322-A1 (FR)
Title: Guide d'air pour vehicule automobile
Inventor: VELASCO SEBASTIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (1) pour véhicule automobile comportant un cadre comprenant deux ouvertures (13,15) séparées par une partie de guidage (11): - une première ouverture (13) d'admission du flux d'air provenant de l'extérieur du véhicule automobile, - une deuxième ouverture (15) pour le guidage du flux d'air admis vers un boîtier (17) de filtre à air, ladite deuxième ouverture (15) étant en connexion fluidique d'une part avec ladite première ouverture (13) par l'intermédiaire de la partie de guidage (11) et d'autre part, avec le boîtier (17) de filtre à air, - un joint d'étanchéité (18) destiné à être en contact avec ladite deuxième ouverture (15) et l'entrée du boîtier (17) de filtre à air, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (18) est réalisé d'une seule pièce avec le guide d'air (1) ou le boîtier (17) du filtre à air.
Patent FR-3025311-A1 (FR)
Title: Capteur de pression d'un fluide
Inventor: REVERDY JACQUES
IPC: G01L15/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: Ce capteur de pression comporte une bobine dont l'inductance propre varie en fonction de la pression d'un fluide à l'intérieur du tuyau souple, cette bobine comportant au moins une spire (22) enroulée autour d'un axe d'enroulement parallèle à ou confondu avec un axe central (17) du tuyau, et la spire comporte : • une première portion (40) de sa périphérie mécaniquement raccordée à un premier endroit de la périphérie du tuyau par une première liaison mécanique qui relie sans degré de liberté cette première portion à ce premier endroit, et • une deuxième portion (42) de sa périphérie mécaniquement raccordée à un deuxième endroit de la périphérie du tuyau par une seconde liaison mécanique, distincte de la première liaison mécanique, qui relie sans degré de liberté cette deuxième portion à ce deuxième endroit de manière à ce que la surface de cette spire varie en fonction d'une déformation du tuyau.
Patent FR-3026318-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de confinement pour la manipulation de substances biologiques et/ou chimiques et enceinte de confinement amovible pour un tel dispositif
Inventor: PARZY DOMINIQUE
IPC: B01L1/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable de confinement pour la manipulation de substances biologiques et/ou chimiques comprenant : - une caisse de transport comprenant deux demi-caisses (2, 3) reliées par une structure articulée (4) de manière à être mobile entre une position fermée (F) dans laquelle les demi-caisses (2, 3) sont l'une contre l'autre et définissent un espace de rangement pour la structure articulée (4) au moins et, une position ouverte (O) dans laquelle les demi-caisses (2,3) sont situées à distance l'une de l'autre en étant maintenues verticale par la structure articulée (4), et dans laquelle les demi-caisses (2, 3) et la structure articulée (4) forme une structure porteuse pour une enceinte de confinement (20) souple, - et une enceinte de confinement (20) souple amovible en matière plastique en partie au moins transparente destinée à former une chambre d'isolement pliable de forme générale parallélépipédique équipée de moyens d'accès (31,32) à l'intérieur de la chambre et de moyens de fixation (21) à la structure porteuse, l'enceinte de confinement (20) étant adaptée pour être repliée à l'intérieur de la caisse de transport en position fermée (F). L'invention concerne également une enceinte souple amovible pour un tel dispositif.
Patent FR-3012910-A1 (FR)
Title: Element de noyau magnetique, module de noyau magnetique et composant inductif utilisant le module de noyau magnetique
Inventor: WINKLER JOHANN
IPC: H01Q7/06
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de noyau magnétique (100) en forme de tige, comprenant une première extrémité (102) avec un évidement sphérique ou cylindrique (110) ou une saillie de liaison sphérique ou cylindrique (120) et une seconde extrémité (103) avec un évidement sphérique ou cylindrique (110) ou une saillie de liaison sphérique ou cylindrique (120), de telle sorte qu'une liaison inclinée entre au moins deux éléments de noyau magnétique est réglable de façon variable. La présente invention se rapporte également à un module de noyau magnétique (200) formé par assemblage d'une pluralité d'éléments de noyau magnétique (100), ainsi qu'à un composant inductif avec un tel module de noyau magnétique (200) pour former une antenne ou une self à noyau en forme de tige.
Patent FR-3029117-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stimulation des ondes lentes cerebrales
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: A61N7/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: Dispositif (1) autonome de stimulation des ondes lentes cérébrales apte à être porté par une personne (P), notamment au cours d'une période de sommeil de ladite personne. Le dispositif (1) comporte un élément support (2), apte à entourer une tête d'une personne, sur lequel sont montés des électrodes (3) en contact avec la personne pour acquérir un signal de mesure représentatif d'un signal électrique physiologique de la personne, un transducteur acoustique (4) pour émettre un signal acoustique (A) stimulant une oreille interne de la personne, et une électronique (5) embarquée de conditionnement et de contrôle pour, en temps réel souple, recevoir le signal de mesure et commander l'émission d'un signal acoustique (A) synchronisé avec un motif temporel prédéfini d'onde lente cérébrale.
Patent FR-3030321-A1 (FR)
Title: Fabrication par fusion laser d'une piece telle qu'un boitier d'un dispositif optronique ou avionique et pieces associees
Inventor: YANTIO GHISLAIN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) de forme allongée comprenant : - une paroi de fond (10), et - des parois latérales (20) présentant une face interne (22) et une face externe (24), lesdites parois latérales (20) présentant en tout point une tangente dont un angle (y) avec la paroi de fond est au moins égal à une vingtaine de degrés, la pièce (1) étant caractérisée en ce que les parois latérales sont obtenues par un procédé (S) de fabrication par fusion sélective sur un lit de poudre par faisceau de haute énergie et en ce qu'elle comprend en outre un maillage en relief (30), formé intégralement et en une seule pièce avec la face interne (22) des parois latérales (20) de la pièce, ledit maillage (30) étant configuré pour supporter les parois latérales (20) lors du procédé de fabrication (S).
Patent FR-3030367-A1 (FR)
Title: Enjoliveur adaptable a des jantes avec des agencements de fixation au moyeu differents
Inventor: PISSOT JEAN-PAUL
IPC: B60B7/12
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un enjoliveur (101) destiné à être maintenu sur une première jante de véhicule, l'ensemble des moyens de fixation de cette première jante à un véhicule étant répartis selon un premier agencement, ledit enjoliveur comprenant des premiers moyens de maintien (131, 133) solidaires d'une face interne (102) de l'enjoliveur et aptes à maintenir l'enjoliveur sur les moyens de fixation de cette première jante, ledit enjoliveur comprenant également des deuxièmes moyens de maintien (132, 133) solidaires de la face interne de l'enjoliveur et aptes à maintenir l'enjoliveur sur des moyens de fixation d'une deuxième jante à un véhicule, l'ensemble des moyens de fixation de cette deuxième jante étant répartis selon un deuxième agencement distinct du premier agencement.
Patent FR-3031066-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre lumineux.
Inventor: DECOURCELLE ROMAIN
IPC: B32B17/10
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble lumineux vitré (200) comportant un vitrage feuilleté comportant un premier vitrage (1) un intercalaire de feuilletage et un deuxième vitrage, avec une première source de lumière (4), couplée au premier vitrage pour émettre à l'instant t0 à λ1, et des premiers moyens d'extraction de lumière (5) et avec une deuxième source de lumière (4'), couplée optiquement au deuxième vitrage, pour émettre audit t0 à λ3 distincte de λ1, et des deuxièmes moyens d'extraction de lumière (5'). L'ensemble vitré comprend aussi deux couches réfléchissantes sur les faces internes de deux vitrages, des moyens anti mélange des rayonnements des première et deuxième sources de lumière extraits (4, 4') au niveau de la première surface d'extraction et au niveau de la deuxième surface d'extraction.
Patent FR-3036310-A1 (FR)
Title: Laser decoder
Inventor: CHANTREL CHRISTOPHE
IPC: B42D25/342
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dispositif de sécurité (1) comprenant une couche image (2) et une couche révélatrice (6), la couche image (2) comprenant une première pluralité de lignes (3), parallèles entre elles, périodiquement espacées selon une première période (4), la couche révélatrice (6) comprenant une deuxième pluralité de lignes (7), parallèles entre elles, périodiquement espacées selon une deuxième période (9), les lignes (7) de la couche révélatrice (6) étant réalisées par gravure laser. Document identitaire comprenant un tel dispositif de sécurité (1).
Patent FR-3035907-A1 (FR)
Title: Element de toit et/ou de cloison pour article de type tente presentant un film opaque
Inventor: BESSE STEPHANE
IPC: E04H15/54
Filed: 2015-05-07
Abstract: Elément de toit et/ou de cloison (7) pour article (1) de type tente ou abri destiné à coopérer avec une structure de support dudit article (1) de manière à engendrer un zone abritée (9) en une position montée, l'élément de toit et/ou de cloison (7) comprenant un panneau souple externe (11) présentant une face interne (11a) orientée en regard de la zone abritée (9) et une face externe (11b) opposée à la face interne (11a), le panneau souple externe (11) comprenant en outre un film (11c) opaque ou au moins partiellement opaque rapporté sur au moins une portion de ladite face interne (11a) et/ou au moins une portion de ladite face externe (11 b).
Patent FR-3037464-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour d'une liste de filtrage des communications destinees a un terminal destinataire
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M1/66
Filed: 2015-06-12
Abstract: Ce procédé de mise à jour d'une liste (L) de filtrage des communications destinées à au moins un terminal destinataire (2), ledit procédé comprenant : - une étape (F100) de réception d'une communication à destination dudit au moins un terminal destinataire (2) ; - une étape (F400) d'obtention d'un identifiant certifié (PAI) et d'un identifiant non certifié (FROM) d'un émetteur (U2) de ladite communication, lesdits identifiants étant compris dans un message de signalisation de ladite communication ; et - sur requête (RQ) d'un utilisateur (U1) d'un dit terminal (2), une étape (F900) d'ajout ou de suppression dans ladite liste (L) dudit identifiant certifié (PAI) en association avec ledit identifiant non certifié (FROM).