baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013073-A1 (FR)
Title: Procede permettant de determiner si un injecteur est dans un etat bloque
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé permettant de déterminer si un injecteur (10) est dans un état bloqué, l'injecteur comportant une bobine de résistance R et d'inductance L, traversé par un courant d'alimentation d'intensité maximale (Imax), et alimenté par une tension E, ledit procédé consiste à : • Commander l'ouverture de l'injecteur, • Mesurer l'intensité I traversant une résistance de mesure r selon le temps t, • Déterminer une durée nécessaire τ pour atteindre une valeur d'intensité prédéterminée (Ipred), inférieure à l'intensité maximale (Imax), • Calculer l'inductance L en fonction de la durée nécessaire, • Si L>Lth alors l'injecteur est bloqué en position fermée, sinon • si L<Lth, l'injecteur est bloqué en position ouverte, avec Lth : une valeur seuil de l'inductance.
Patent FR-3013832-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage automatique d'un capteur numerique par transmission de points caracteristiques representatifs de sa fonction de transfert
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G12B13/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: Un procédé est destiné à permettre un étalonnage automatique d'un capteur numérique (CN) présentant une fonction de transfert entre des mesures analogiques d'un paramètre physique et des valeurs numériques. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle le capteur numérique (CN) transmet à des moyens de calcul (CA) au moins deux points caractéristiques représentatifs de sa fonction de transfert, chaque point caractéristique comportant une valeur analogique et la valeur numérique associée par la fonction de transfert, et une étape (ii) dans laquelle les moyens de calcul (CA) déterminent au moins un paramètre mathématique représentatif de la fonction de transfert, en fonction des points caractéristiques transmis, de manière à disposer automatiquement d'un étalonnage du capteur numérique (CN) fonction de chaque paramètre mathématique déterminé.
Patent FR-3017213-A1 (FR)
Title: Procede et systeme radiofrequence de determination, par couple d'engins spatiaux, de la position angulaire relative entre plusieurs engins spatiaux distants
Inventor: THEVENET JEAN BAPTISTE
IPC: G01S3/18
Filed: 2014-01-31
Abstract: Le système comporte : - à bord d'un premier engin (10), dit engin hôte, un triplet d'antennes constitué d'une antenne d'émission et de réception (11) et de deux antennes d'émission (12, 13), une chaîne d'émission (16) pouvant être successivement couplée à chaque antenne (11, 12, 13) du triplet d'antennes par un commutateur radiofréquence (19), une chaîne de réception (17) pouvant être couplée à l'antenne d'émission et de réception (11), et un dispositif de traitement (14) destiné à déterminer une position angulaire relative entre d'une part l'engin hôte (10) et d'autre part plusieurs engins spatiaux (20), dits engins compagnons, à partir de mesures de différences de marche réalisées et transmises par les engins compagnons (20), - à bord des engins compagnons (20), une antenne d'émission et de réception (21), une chaîne d'émission (23) et une chaîne de réception (24) couplées à l'antenne d'émission et de réception (21) et un dispositif de mesure (22) destiné à mesurer des différences de marche entre trois signaux provenant des trois antennes (11, 12, 13) du triplet d'antennes de l'engin hôte.
Patent FR-3018533-A1 (FR)
Title: Dispositif d'un escalier droit a marches en porte-a-faux emboitees dans une structure verticale independante, pret a pose. ne necessitant pas de mur de fixation existant
Inventor: BAUER PHILIPPE
IPC: E04F11/022
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la pose d'un escalier droit à marches en porte- à-faux ne nécessitant pas de mur de fixation existant. Il est constitué d'une structure verticale, indépendante en bois, composée de trois poutres couchées (3,4,5), sur lesquelles sont fixés deux panneaux ; l'un usiné traversant (2) aux dimensions de la section des marches, et l'autre usiné en creux (1), aux dimensions de la section des marches. Cette structure est fixée au sol (11) et en sous dalle (10). Les marches (6) sont emboitées, en traversant le panneau avant (2) faisant levier dans le panneau arrière (1) de cette structure, créant le porte-à-faux. Le dispositif selon l'invention est destiné à permettre la pose d'un escalier à marches en porte-à-faux sans mur de fixation.
Patent FR-3019661-A1 (FR)
Title: Amelioration de l'ergonomie d'un dispositif d'entree de donnees
Inventor: BIGAND JEAN LOUIS
IPC: G06F3/0362
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrée de données (10 ; 40 ; 45) comprenant un désignateur (11 ; 41 ; 46) apte à pointer une position sur un écran d'un système informatique auquel le dispositif est destiné à être raccordé et un corps (12) destiné à être fixé sur un poste de travail, le corps (12) comprenant une zone d'appui (17,18) destinée à l'appui de la main d'un opérateur (13) lorsqu'il manœuvre le désignateur (11 ; 41 ; 46). Selon l'invention, le dispositif comprend en outre un bouton (20, 21) disposé de façon à être manœuvré par les doigts de l'opérateur, sa main (13) restant en appui sur la zone d'appui (17,18). Le bouton (20, 21) est configuré pour permettre au moins deux sélections (23, 24, 25) distinctes de données dont un choix de valeurs dans une série et une saisie binaire en relation avec la valeur choisie.
Patent FR-3027992-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification a fiabilite augmentee a triple circuit d'une boite de transmission principale de puissance d'un aeronef
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lubrification (1) à triple circuit d'un système mécanique (3), ledit dispositif de lubrification (1) étant muni de deux circuits de lubrification (10,20) indépendants, d'un réservoir (2) commun aux deux circuits de lubrification (10,20) et contenant un liquide de lubrification ainsi que d'un circuit tertiaire (30) dans lequel circule un liquide tertiaire. Chaque circuit de lubrification (10,20) comporte des conduites, un capteur de pression (12,22), une pompe (11,21), un échangeur thermique (13,23), des gicleurs (14,24) et un point d'aspiration (16,26) dudit liquide de lubrification situé dans ledit réservoir (2). Ledit second point d'aspiration (26) est situé en dessous dudit premier point haut d'aspiration (16). Ledit circuit tertiaire (30) comporte une troisième pompe (31), un troisième capteur de pression (32), ledit second échangeur thermique (23) et un troisième échangeur thermique (33. et permet ainsi de refroidir le liquide de lubrification circulant dans ledit second circuit de lubrification (20).
Patent FR-3013183-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hydroxyapatite pour le traitement des vegetaux, particule d'hydroxyapatite particuliere et compositions a base de cette particule
Inventor: ROVERI NORBERTO
IPC: C01B25/32
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'objet de l'invention est une particule d'hydroxyapatite substituée par au moins un ion carbonate : - répondant à la formule : Ca(10-x)Mx(PO4)(6-y)(CO3)y(OH)2 dans laquelle y est un nombre compris entre 0,002 et 0,030, et - présentant un degré de cristallinité compris entre 25 et 59%. L'invention couvre aussi des agrégats de ces particules et des compositions incluant ces particules ou agrégats, ainsi que l'utilisation de particules d'hydroxyapatite ou d'agrégats de particules d'hydroxyapatite pour des applications phytosanitaires.
Patent FR-3024095-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a piece d'interface positionnee par rapport au boitier a sac gonflable, pour un siege de vehicule
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-07-23
Abstract: Un dispositif de sécurité (DS) comprend une pièce d'interface (PI) et un boîtier (BS) à sac gonflable couplé à cette pièce d'interface (PI) et solidarisé fixement à une armature (AD) d'un dossier d'un siège de véhicule. La pièce d'interface (PI) comprend une face arrière, munie d'au moins une patte de clippage (PCP) clippée sur une partie adaptée de l'armature (AD) pour assurer un pré-maintien, et une face avant, munie de premier et deuxième moyens de positionnement. Le boîtier (BS) comprend une face arrière munie de troisième et quatrième moyens de positionnement, coopérant respectivement avec les premier et deuxième moyens de positionnement pour positionner précisément la pièce d'interface (PI) par rapport au boîtier (BS), et d'au moins une vis (VB), propre à assurer une solidarisation fixe des boîtier (BS) et pièce d'interface (PI) à l'armature (AD).
Patent FR-3025478-A1 (FR)
Title: Structure pour une installation electrique d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire associe.
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: B61D37/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne une structure (2) pour une installation électrique d'un véhicule ferroviaire, du type comprenant une pluralité d'éléments profilés (4) s'étendant chacun le long d'un axe longitudinal et formant une charpente de la structure (2), et une pluralité d'éléments (6) d'assemblage des éléments profilés (4) entre eux, la structure (2) étant caractérisée en ce que les éléments profilés (4) sont chacun monobloc en comportant une paroi externe (16) venue d'une même matière, de section radiale fermée et continue.
Patent FR-3026343-A1 (FR)
Title: Assemblage de deux pieces d'un dispositif lumineux par soudure miroir via des nervures elargisseurs
Inventor: ALTERMATT GUILLAUME
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé d'assemblage entre elles par soudure miroir d'une première et deuxième pièce (10,11) d'un dispositif lumineux pour véhicule, comprenant une étape de fourniture desdites pièces (10, 11) où chaque pièce (10, 11) comprend, dans sa zone d'interface de contact avec l'autre pièce, un cordon de soudure (100, 110) destiné à venir en contact contre le cordon de soudure de l'autre pièce durant la soudure miroir, caractérisé en ce que le cordon de soudure (110) d'au moins l'une (11) desdites pièces (10, 11) est muni d'une pluralité de nervures élargisseurs (N) échelonnées le long dudit cordon de soudure (110), de manière à élargir localement la largeur du cordon de soudure (110). Application à la réalisation de feux de signalisation de véhicules automobiles.
Patent FR-3027447-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation de l'impulsion electromagnetique generee dans une installation laser de puissance
Inventor: LUBRANO-LAVADERCI FREDERIC
IPC: G21K5/08
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'atténuation d'une impulsion électromagnétique générée dans une installation dans laquelle un faisceau laser de forte puissance est envoyé sur une cible montée sur une première extrémité d'un support de cible (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend une plaque électriquement conductrice (6) dans laquelle une deuxième extrémité du support de cible, opposée à la première extrémité, est fixée, des moyens (9) aptes à relier la plaque électriquement conductrice (6) à une masse électrique de l'installation, une plaque de matériau absorbant d'ondes électromagnétiques (8) fixée sur une face de la plaque électriquement conductrice (6) située du côté du support de cible et des moyens (5) aptes à faire circuler et atténuer, entre la cible (1) et la plaque électriquement conductrice (6), un courant de décharge qui résulte d'une interaction au faisceau laser avec la cible.
Patent FR-3032420-A1 (FR)
Title: Cabine de pilotage d'un avion equipee d'une evacuation de secours
Inventor: AURIAC VINCENT
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention a pour objet une cabine de pilotage d'un avion qui comprend une ouverture d'évacuation obturée par une porte de secours (60) et une trappe de secours (72). La trappe de secours (72) comprend une toile (84) et un mécanisme de verrouillage/déverrouillage (88) configuré pour occuper un état verrouillé dans lequel la toile (84) obture l'ouverture d'évacuation (58) et un état déverrouillé dans lequel la toile (84) dégage l'ouverture d'évacuation (58).
Patent FR-3019628-A1 (FR)
Title: Agencement de capuchon d'extremite pour lampes a tube de protection
Inventor: KONRAD THOMAS
IPC: F21V15/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un agencement de capuchon d'extrémité pour lampes à tube de protection, constitué d'une partie intérieure (2) s'enfonçant dans le tube de protection, qui reçoit sur son pourtour extérieur un joint élastique déformable (3), ainsi que d'une partie extérieure de forme annulaire (6) avec un cône d'écartement, étant entendu qu'un mouvement relatif peut être produit entre la partie intérieure (2) et la partie extérieure (6) de telle sorte que le cône d'écartement agit sur le joint déformable et transfère celui-ci dans une configuration à ajustement serré détachable par rapport au tube de protection (1). Selon l'invention, le joint (3) prend appui sur une extrémité ressemblant à une couronne (4) de la partie intérieure (2), étant entendu que l'extrémité ressemblant à une couronne (4) est constituée d'une couronne circonférentielle d'éléments de ressort ou de lames de ressort.
Patent FR-3036649-A1 (FR)
Title: Jupe de tube decoree avec une soudure laterale esthetique
Inventor: HINTZ MARTIN
IPC: B32B7/04
Filed: 2015-05-29
Abstract: Bande 1 plane, adaptée pour former une jupe de tube souple, comprenant un film décoratif 15 superposé à un film primaire 16, ledit film primaire 16 consistant en une succession de couches en matériau polymère et comprenant une couche interne scellable 14 au niveau de la surface inférieure 20 de la bande 1, ledit film décoratif 15 comprenant une couche externe scellable 7 au niveau de la surface supérieure 19 de la bande 1 et une couche décorative 8,9. Le film primaire 16 comprend des moyens de stabilisation de la bande 1 et de protection de la couche décorative 8,9 contre l'échauffement.
Patent FR-3036605-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson sans fil
Inventor: BERTHELOT REGIS
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson avec un bâti (4) portant deux plaques de cuisson, dites respectivement supérieure (2) et inférieure (3), pour la cuisson d'aliments, par prise en sandwich entre lesdites plaques (2, 3). Le bâti (4) comprend au moins une partie en forme générale de U avec l'âme (5) du U du bâti (4) ménageant avec la plaque de cuisson inférieure (3) un espace (6) libre à l'intérieur duquel sont aptes à être disposés des moyens (20) de chauffage par flamme de ladite plaque (3), et la plaque de cuisson supérieure (2) est montée mobile à coulissement par rapport à la plaque de cuisson inférieure (3) et est munie, le long de chacun de ses bords latéraux faisant face à une face ouverte du U du bâti (4), d'un bord (7) tombé disposé en regard d'un bord (8) dit longitudinal de la plaque de cuisson inférieure (3) en position rapprochée desdites plaques (2, 3).
Patent FR-3037014-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un eclairage lateral
Inventor: BOURDIER JEAN-PASCAL
IPC: B60Q1/32
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (100) doté d'au moins deux roues (102, 103) aptes à venir au contact du sol pour permettre le déplacement dudit véhicule. La principale caractéristique d'un véhicule (100) selon l'invention, est qu'au moins une roue (102, 103) est dotée d'une source lumineuse (110) visible depuis l'extérieur du véhicule (100).
Patent FR-3023761-A1 (FR)
Inventor: SEIDL LORENZ
IPC: B60R21/274
Filed: 2015-07-20
Abstract: Le gonfleur (10) comprend un capuchon de rupture (20) comprenant un fond (21) et une paroi latérale en forme de manchon (22), le fond (21) et la paroi latérale (22) délimitant un compartiment d'allumeur (23), et le capuchon (20), en mode inactif, étant mis sous pression du côté périphérique externe avec du gaz comprimé ayant une pression de remplissage (PF) qui, à une température maximum fonctionnelle du gonfleur (10), a une pression de remplissage maximum (PFmax), et dans lequel le capuchon (20) peut être détruit par une pression d'éclatement côté compartiment lors du fonctionnement. Une partie de transition (24) est formée, de la paroi latérale (22) du capuchon (20) au fond (21), de sorte que la pression d'éclatement côté compartiment nécessaire pour détruire le capuchon (20) est inférieure à la somme de la pression de remplissage maximum (PFmax) et de la pression de remplissage (PF).
Patent FR-3042910-A1 (FR)
Title: Interconnexions a base d'alliage de semi-conducteur et de metal pour circuit 3d
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/535
Filed: 2015-10-27
Abstract: Réalisation d'un circuit intégré comprenant : - au moins un premier transistor réalisé au moins partiellement dans une première couche semi-conductrice, - au moins un deuxième transistor réalisé au moins partiellement dans une deuxième couche semi-conductrice agencée au-dessus de la première couche semiconductrice , - une couche isolante agencée entre le premier transistor et le deuxième transistor, un ou plusieurs éléments de connexion traversant la couche isolante entre le premier et le deuxième transistor, au moins un élément de connexion étant connecté au premier et/ou au deuxième transistor et étant à base d'un alliage de métal et de semi-conducteur.
Patent FR-3058070-A1 (FR)
Title: Le babyrool
Inventor: PINEAU LAURENT
IPC: A63F7/36
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déplacer en toute facilité un babyfoot. Le dispositif selon l'invention permet de faciliter le déplacement du baby-foot. Il comporte selon l'invention un corps central muni d'un levier et de deux biellettes qui permettent de démultiplier l'effort exercé par l'utilisateur. Sur ces biellettes sont fixés des roues boules. Les roues boules ont deux actions : La première action est de soulever le baby-foot en actionnant le levier. Le faite d'avoir des roues boules permet leur glissement sur le sol ce qui a pour action de faire monter ou de descendre en douceur sans saccade une extrémité du baby-foot. Un deuxième corps est installé à l'autre extrémité du baby-foot pour soulever l'autre partie de la table de jeu. La deuxième action est de déplacer le baby-foot facilement sur ses roues. Ce dispositif reste en permanence sur le baby-foot. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au déplacement d'un baby foot
Patent FR-3059293-A1 (FR)
Title: Dispositif de delimitation de l'espace de stationnement lineaire d'un vehicule automobile.
Inventor: DAMON JEAN MARC
IPC: B62D63/04
Filed: 2016-11-29
Abstract: Dispositif pour délimiter l'espace de stationnement linéaire d'un véhicule automobile. L'invention concerne un dispositif permettant d'assurer à l'utilisateur un espace de stationnement suffisant entre son véhicule et un autre. Il est constitué de deux boitiers (6) présentant un orifice (8) dans lequel coulisse un bras (1) crénelé (10) par engrenage (5) et (11) motorisé (7). Une tige (2) réglable en hauteur est assemblée sur l'extrémité des bras (1). Les bras (1) sont pourvus de deux ailerons (3) pour faciliter le coulissage dans les sillons (9) des boitiers (6). Les boitiers sont reliés par un tunnel de trois tubes empilés (4) permettant leur réglage d'écartement ainsi que le passage des fils électriques. Lorsque l'utilisateur actionne le moteur (7) à l'aide d'une télécommande les bras (1) sont entraînés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à assurer à l'utilisateur d'un véhicule automobile un espace de stationnement linéaire minimal entre les autres véhicules.
Patent FR-3047717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour un vehicule ferroviaire, comprenant des moyens progressifs d'indication d'instructions
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61L15/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: Le dispositif (10) d'aide à la conduite comprend des moyens (12) de détermination d'une vitesse cible (Vc), des moyens (20) de comparaison d'une vitesse instantanée (Vi) du véhicule ferroviaire avec la vitesse cible (Vc) ou avec un intervalle entourant la vitesse cible, et des moyens (22) d'affichage d'instructions de conduite à destination d'un conducteur du véhicule ferroviaire, lesdites instructions de conduite comportant des instructions de modification de la vitesse instantanée (Vi) en vue de l'approcher de la vitesse cible (Vc), les moyens d'affichage (22) étant configurés pour : afficher un pictogramme d'instruction d'augmentation de la vitesse lorsque la vitesse instantanée (Vi) est inférieure à une première valeur prédéfinie, et afficher un pictogramme d'instruction de réduction de la vitesse lorsque la vitesse instantanée (Vi) est supérieure à une seconde valeur prédéfinie.
Patent FR-3053812-A1 (FR)
Title: Installation de tracabilite d'une sequence d'operations relatives au respect de regles d'hygiene des mains
Inventor: BROUQUI PHILIPPE
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: Installation de traçabilité d'une séquence d'opérations relatives au respect de règles d'hygiène des mains par au moins un opérateur (OP) dans un espace de surveillance (C) accessible par une porte (P), et comprenant : - au moins un module d'identification personnel (1) portatif porté par au moins un opérateur (OP) ; - au moins un poste d'hygiène (2) comprenant un détecteur d'utilisation et un module de communication ; - un module d'identification de porte monté en partie basse de la porte ; - une unique antenne (3) conformée pour détecter ledit module d'identification de porte au cours de l'ouverture/fermeture de la porte (P) - un boîtier électronique (4) intégrant une unité de contrôle reliée à l'antenne et conçue pour l'identification du module d'identification personnel et du module d'identification de porte, et une unité de communication communicant avec le module de communication du poste d'hygiène.
Patent FR-3054726-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element photovoltaique
Inventor: VESCHETTI YANNICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément photovoltaïque comprenant : a. une étape de connexion en série de cellules photovoltaïques (210), agencées selon une rangée (200), ladite rangée (200), la connexion entre deux cellules photovoltaïques (210) étant assurée par des pistes conductrices 2aparallèles ; b. une étape de découpe, le long de lignes de coupe (250), de chaque cellule photovoltaïque (210) en sous-cellules photovoltaïques, de manière à former une pluralité de sous-rangées, lesdites sous-rangées étant parallèles entre elles, l'étape de découpe étant également exécutée de manière à ce que les sous-cellules sont connectées en série ; c. une étape de connexion électrique de deux sous-rangées de sous-cellules , de sorte que toutes les sous-cellules des deux sous-rangées soient connectées en série.
Patent FR-3055714-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'erreur dans une memoire flash
Inventor: DE OLIVA JOSE
IPC: G06F11/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de correction d'erreur dans une mémoire flash non volatile de type NAND, ladite mémoire comprenant une première et une deuxième copies (SW1, SW2), identiques, d'un logiciel à charger, une page (P1) d'un bloc (B2) occupé par des données de la première copie (SW1) du logiciel étant corrompue, et une page (P3) d'un bloc (B53) occupé par des données de la deuxième copie (SW2) du logiciel étant corrompue, ledit procédé comprenant : • le remplacement du bloc occupé par la deuxième copie du logiciel et comprenant une page corrompue par le bloc identique occupé par la première copie du logiciel, permettant de corriger la deuxième copie du logiciel ; • la réexécution du programme de chargement au démarrage ; • le chargement de la deuxième copie du logiciel.