baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116472-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique et système de gestion thermique correspondant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Procédé de gestion thermique et système de gestion thermique correspondant
    L’invention concerne un procédé de gestion thermique dans un habitacle de véhicule automobile (V), comportant les étapes suivantes :
    -    déterminer une valeur d’un indice de confort thermique (TCI) de référence associé à un utilisateur dans l’habitacle, 
    -    définir une consigne de commande de référence au moins en fonction de la valeur de l’indice de confort thermique (TCI) de référence, et 
    -    gérer au moins un actionneur (11) du système de gestion thermique (1), 
    -    acquérir et analyser au moins une donnée relative à une action de commande réalisée par l’utilisateur et au moins une donnée contextuelle,
    -    générer et/ou enrichir une base de données avec une logique d’apprentissage, établissant une corrélation entre au moins un paramètre modifié et au moins une donnée contextuelle, et
    -    lors d’une itération ultérieure, déterminer une consigne de commande adaptée pour gérer ledit au moins un actionneur (11).
    L’invention concerne également un système de gestion thermique correspondant. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116641-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un convoi de véhicules automobiles
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G08G1/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: Procédé de gestion d'un convoi de véhicules automobiles Procédé de gestion d'un convoi de véhicules (L1, F1, F2, F3, F4) automobiles, caractérisé en ce qu'il comprend :- une étape (E1) d'estimation d'une valeur d'autonomie d'un véhicule meneur (L1) du convoi et d'une valeur d'autonomie d'au moins un véhicule suiveur (F1, F2, F3, F4) du convoi,- une étape (E4) de calcul d'un écart d'autonomie par la soustraction de la valeur d'autonomie du véhicule meneur à la valeur d'autonomie de l'au moins un véhicule suiveur,- une étape de comparaison (E6) dudit écart d'autonomie avec un seuil, puis si l'écart d'autonomie est supérieur ou égal audit seuil,- une étape (E7) de définition d'un ordre de commande configuré pour que l'au moins un véhicule suiveur remplace le véhicule meneur à la tête du convoi.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117705-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante comportant un dissipateur thermique
Inventor: BOIRLAUD MATTHIEU
IPC: H02K9/22
Filed: 2020-12-10
Abstract: Stator de  m achine électrique tournante comportant un dissipateur thermique  
    Stator (1) de machine électrique tournante, comportant : 
    - une culasse (2) comportant un empilement de tôles magnétiques (3), et 
    - au moins un dissipateur thermique (10) rapporté sur la surface extérieure (4) de la culasse (2), 
    le stator (1) comportant au moins un conduit (5) de refroidissement ménagé dans l’empilement de tôles magnétiques (3) de la culasse (2) et/ou dans ledit au moins un dissipateur thermique (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118604-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d’un motif sur une roue de vehicule
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B60B21/00
Filed: 2021-01-07
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de marquage d’un motif sur une roue de véhicule, notamment automobile. Le procédé (100) comporte les étapes de :      scanner (101) une zone de dépose d’un motif d’une roue ;  comparer (102) ladite zone de dépose scannée à une zone de gabarit numérique ;  mesurer (103) une dispersion entre ladite zone de dépose scannée et ladite zone de gabarit numérique ;  fonction de ladite dispersion mesurée, positionner (104) une unité de marquage ;  marquer (105) un motif sur ladite roue.      Figure 2
Patent FR-3119412-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les inondations
Inventor: MULOT PHILIPPE
IPC: E06B9/00
Filed: 2021-02-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection gonflable contre les inondations, dispositif qui sera mis en place par anticipation à l’intérieur des cavités formées par les différentes ouvertures des habitations, à savoir ; les portes, les fenêtres et l’entrée des garages. Celui-ci est composé d’un matelas gonflable(1) dont les dimensions correspondent aux différentes ouvertures à protéger tant en longueur qu’en hauteur, et d’étais(2) de maintien en position à ces emplacement stratégiques. L’une, ou les deux faces(3) de ce matelas gonflable est équipée de passants soudés(4) en différents points afin de permettre le passage et l’arrimage de cet (ces) étai(s) en vue de maintien de celui-ci en position une fois gonflé. Selon l’invention, le dispositif est caractérisé par sa couverture complète des cavités en formant à la fois une protection contre les chocs d’impact en même temps qu’il permet de ralentir la montée de l’eau à l’intérieur de l’habitation, ainsi même que la boue.  La disposition du, ou des étais pourra être réalisée à l’horizontale ou à la verticale selon qu’il y a ou non des volets roulants. La mise en œuvre rapide et facile du dispositif par gonflage en fait un produit peu encombrant lors du rangement ou stockage.      Figures 5
Patent FR-3120828-A1 (FR)
Title: Système de stockage d’hydrogène et aéronef comprenant un système de stockage d’hydrogène.
Inventor: LANDOLT JONATHAN
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-03-17
Abstract: Système de stockage d’hydrogène et aéronef comprenant un système de stockage d’hydrogène.  Le système de stockage d’hydrogène (10) comprend un réservoir d’hydrogène (12) et un système de contrôle de l’évaporation d’hydrogène dans le réservoir d’hydrogène. Ce système de contrôle comprend une canalisation (18) d’évacuation d’hydrogène reliée d’une part au réservoir d’hydrogène et d’autre part à une vanne commandable (22), ainsi qu’une unité de traitement (16) configurée pour commander la vanne en fonction de la pression dans le réservoir. Le système de stockage d’hydrogène (10) comprend en outre une pile à combustible (14) reliée de façon permanente au réservoir d’hydrogène et l’unité de traitement est alimentée électriquement par la pile à combustible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121444-A1 (FR)
Title: Liants bitumineux offrant une résistance accrue aux agressions chimiques
Inventor: GAZEAU SABINE
IPC: C08L95/00
Filed: 2021-04-02
Abstract: La présente divulgation concerne le domaine des liants bitumineux utiles en construction routière et/ou génie civil, tout particulièrement utiles pour la préparation de produits bitumineux, offrant une résistance accrue aux agressions chimiques, en particulier aux agressions par des hydrocarbures.
Patent FR-3122229-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de transmission logé dans un carter de transmission, ensemble de transmission comportant un tel actionneur et procédé d’assemblage pour monter un tel actionneur
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: H01F7/16
Filed: 2021-04-21
Abstract: L’invention concerne un actionneur (1) pour un dispositif d’accouplement d’une chaîne de transmission, ledit actionneur (1) étant destiné à être logé à l’intérieur d’un carter de transmission (2) qui comporte une ouverture traversante (18), ledit actionneur (1) comportant un boîtier (3) et un premier connecteur électrique (16) qui est destiné à être raccordé à un deuxième connecteur électrique (27) positionné à l’extérieur du carter de transmission (2), ledit premier connecteur électrique (16) étant relié rigidement au boîtier (3) et étant agencé pour être positionné en regard de l’ouverture traversante (18) ou à l’intérieur de celle-ci.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   1
Patent FR-3124235-A1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: HOUZÉ FRANÇOIS
IPC: F04C27/00
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention se rapporte à une pompe à vide (1) primaire sèche comportant un stator (11) formé d’au moins un support (12a, 12b) d’extrémité couplé axialement avec au moins deux éléments (13) de stator assemblés pour former au moins un étage (8a, 8b, 8c, 8d) de pompage et deux arbres (9) munis de rotors (10a, 10b, 10c, 10d) configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans chaque étage (8a, 8b, 8c, 8d) de pompage. Selon l'invention, la pompe à vide (1) comporte en outre un dispositif (17) de sûreté monté de manière étanche sur le support (12a, 12b) d’extrémité et qui enveloppe au moins les éléments (13) de stator afin de former un volume (21) de confinement du gaz à pomper entre les éléments (13) de stator et le dispositif (17) de sûreté.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113391-A1 (FR)
Title: Coussin à gaz frontal et véhicule avec coussin à gaz frontal
Inventor: CASTRO SEPÚLVEDA MARIA DE FÁTIMA
IPC: B60R21/233
Filed: 2021-08-12
Abstract: Un coussin à gaz frontal (20) a une paroi avant (24) tournée vers l’occupant et une paroi arrière (30) dont la section supérieure (32) est opposée au pare-brise (14) à l’état gonflé. Ce faisant, à l’intérieur du coussin à gaz frontal (20) est présent au moins un ruban de réception (52) qui est apposé contre la section supérieure (32) via un premier emplacement de fixation (56) et contre une section de coussin à gaz (26) éloignée via un second emplacement de fixation (60), et limite le mouvement de la section supérieure (32) dans la direction du pare-brise (14). De plus est prévu un véhicule (10) avec un espace intérieur (12), un pare-brise (14) et un coussin à gaz frontal (20) de ce type.  Figure 1
Patent FR-3126617-A1 (FR)
Title: compositions comprenant des vésicules extracellulaires, des biomolécules sécrétées et/ou des milieux conditionnés, et procédés pour les produire
Inventor: ROY DANIEL
IPC: A61P17/00
Filed: 2021-09-06
Abstract: compositions comprenant des vésicules extracellulaires, des biomolécules sécrétées et/ou des milieux conditionnés, et procédés pour les produire
    La divulgation concerne de nouvelles compositions comprenant des 1) milieux conditionnés, 2) des combinaisons de biomolécules sécrétées/molécules organiques, et/ou 3) des vésicules extracellulaires sécrétées/exosomes prélevées à partir d'une culture de cellules épithéliales différenciées, tous uniques, ainsi que des procédés de fabrication et d'utilisation de telles compositions.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3130383-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic numérique d’un système d’actionneurs électromécaniques d’un aéronef en maintenance
Inventor: ARCOUËT PATRICK
IPC: G01R11/02
Filed: 2021-12-10
Abstract: Procédé de diagnostic numérique d’un système d’actionneurs électromécaniques d’un aéronef en maintenance Dispositif (1) électronique pour diagnostiquer l’état d’un système d’actionneurs électromécaniques (2) d’une turbomachine (3) d’un aéronef, le dispositif (1) étant configuré pour être couplé sur un harnais (4) de connexion électrique d’une turbomachine (3) reliant un calculateur (5) d’une turbomachine (3) à un système (2) d’actionneurs électromécaniques de ladite turbomachine (3), le dispositif (1) comprenant un bloc d’alimentation (11) pour alimenter ledit dispositif (1), un bloc de connexion (12) configuré pour permettre la connexion dudit dispositif (1) sur le harnais (4) de connexion électrique de la turbomachine (3) à diagnostiquer, un bloc de communication (12) configuré pour délivrer des informations à un utilisateur et recevoir des consignes de l’utilisateur, et un bloc de commande (14) comportant un module (140) d’émission de signaux de test et des modules (142) de mesure des signaux reçus par le dispositif (1) en réponse aux signaux test pendant un cycle de fonctionnement du système (2) d’actionneurs électromécaniques de la turbomachine (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130511-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae comme produit de protection du bois et de lutte anti-nuisibles du bois
Inventor: MESSAOUDI DAOUIA
IPC: A01P7/04
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention relève du domaine de la protection du bois et de la lutte anti-nuisibles du bois, et concerne plus particulièrement l’utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae, comme produit de protection du bois et de lutte anti-nuisibles du bois.  protectionprotection
Patent FR-3118432-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage avec une fenêtre ayant une transparence aux longueurs d’onde basses et materiau utile dans une telle fenêtre
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2021-12-27
Abstract: L’invention concerne un tampon de polissage utile dans le polissage mécano-chimique. Le tampon de polissage comprend une partie de polissage ayant une surface de polissage supérieure et un matériau de polissage. Il y a une ouverture à travers le tampon de polissage et une fenêtre transparente à l'intérieur de l'ouverture. La fenêtre transparente est fixée au tampon de polissage. La fenêtre inclut une composition de polyuréthane formée en faisant réagir, en présence d'un inhibiteur de segment dur pour réduire la taille des domaines de segment dur, un polyol polymère, un polyisocyanate et un agent de durcissement. L'agent de durcissement comprend au moins trois groupes hydroxyle formant des segments durs et la composition de polyuréthane est un mélange amorphe de segments durs dans une matrice de segments souples et est exempte de doubles liaisons carbone-carbone.
Patent FR-3131807-A1 (FR)
Title: Douille électrique, ensemble électrique pourvu d’une telle douille et d’une ampoule électrique, et procédé d’assemblage d’un tel ensemble
Inventor: TRONCHI BRUNO
IPC: H01R13/62
Filed: 2022-01-10
Abstract: L’invention porte sur une douille électrique prévue pour recevoir une ampoule électrique (11), la douille électrique (10) comprenant un mécanisme de protection (100) configuré pour prendre une configuration sécurisée et une configuration connectée. Le mécanisme de protection (100) passe de la configuration sécurisée à la configuration connectée par montage de l’ampoule électrique (11) avec le dispositif d’interface (114), et de la configuration connectée à la configuration sécurisée par démontage de l’ampoule électrique (11).  L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’un ensemble électrique pourvu d’une douille et d’une ampoule électriques, le procédé comportant les étapes suivantes :  fournir la douille électrique (10) et l’ampoule électrique (11) ; etmonter le culot de l’ampoule électrique (11) dans la douille électrique (10), par un premier mouvement de l’ampoule électrique (11) pour assujettir mécaniquement l’ampoule électrique (11) à la douille électrique (10), puis un deuxième mouvement de l’ampoule électrique (11) pour connecter électriquement l’ampoule électrique (11) à la douille électrique (10).  Figure d’abrégé : figure 5
Patent FR-3131811-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, et dispositif de charge comprenant un dispositif de régulation thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-01-11
Abstract: Dispositif de régulation thermique, et dispositif de charge comprenant un dispositif de régulation thermique L’invention concerne un dispositif de charge par induction d’un module de stockage d’énergie électrique tel qu’une batterie, le dispositif comprenant une bobine secondaire configuré pour recevoir d’une bobine primaire de l’énergie à transmettre audit module lors d’une phase de charge, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de régulation de la température, notamment de chauffage, pour au moins un élément, notamment des composants électriques, le dispositif de régulation comprenant au moins un moyen chauffant 4 configuré pour dégager de la chaleur sous l’effet du champ magnétique de ladite bobine primaire lors de la charge dudit module de stockage d’énergie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124820-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une chambre souterraine
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/38
Filed: 2022-04-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’accès à une chambre souterraine par une ouverture ménagée dans un sol, le dispositif (1) comprenant au moins un premier plan (2) de montée comportant deux montants (4) reliés entre eux par des barreaux (6).Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un organe (8) compensateur de niveau monté avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité inférieure du premier plan (2) de montée, une main courante (7) montée avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité supérieure du dispositif (1) entre une position rétractée et une position déployée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3135411-A1 (FR)
Title: Système de moulage d’un objet comprenant un dispositif de contrôle optique
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: B29C45/76
Filed: 2022-05-16
Abstract: Ce système (2) de moulage d’un objet (4) comprend un moule (6) comprenant des parois (16) destinées à définir un volume interne (18) correspondant au volume de l’objet (4), et comprend un dispositif (8) de contrôle optique comprenant au moins une tête opto-mécanique (22) pour l’acquisition d’un paramètre représentatif du moulage, la tête opto-mécanique (22) s’insérant dans une ouverture (20) pratiquée dans une paroi (16) du moule (6).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125892-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de trajectoire de particule chargée et procédé de mesure de trajectoire de particule chargée
Inventor: KUME NAOTO
IPC: G01T5/02
Filed: 2022-07-18
Abstract: Appareil de mesure de trajectoire de particule chargée et procédé de mesure de trajectoire de particule chargée.  La présente invention concerne, dans un mode de réalisation, un appareil de mesure de trajectoire de particule chargée servant à mesurer une trajectoire d’un muon de rayon cosmique en tant que particule chargée, l’appareil comportant : une pluralité de détecteurs 11, chacun générant un signal de détection au moment de la détection d’un muon de rayon cosmique ; un circuit de traitement de signal 12 qui traite le signal de détection provenant du détecteur 12 ; un calculateur de temps 13 qui calcule le point temporel de génération du signal de détection provenant du détecteur 11 sur la base du signal délivré par le circuit de traitement de signal 12 ; un calculateur de trajectoire 13 qui calcule la trajectoire du muon de rayon cosmique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2144583-A1 (FR)
Title: Accelerated aluminium hydroxide pptn - from solns of aluminates by seeding with aluminium phosphate/phosphoric acid
IPC: C01F7/141
Filed: 1971-07-06
Abstract: Ppting. Al hydroxide from solns. of aluminates by seeding with Al phosphate or phosphoric acid such that the phoshporus content of the aluminate soln (calculated as phosphoric anhydride) is 1-12 (pref. 4-7) wt.% at the start of the pptn. 1-100 (pref. 10-30) wt.% Al hydroxide can be added with the Al phoshpate/phosphroic acid to aid the seedng process. Active Al hydroxide is produced at a faster rate than previously known and by using low cost reactants. The process can be used on an ind. scale continuously or discontinuously.
Patent FR-2224209-A1 (FR)
Title: Ultra-fine high speed grinder for e.g. coffee - grinds at high pressure between fixed and rotary grinding members
IPC: B02C4/00
Filed: 1973-04-03
Abstract: Coarse pieces of e.g. coffee or cocoa alone, or mixed with other material, of a size between 0.104 and 0.469 mm are fed into the space between an upper fixed grinding member and a rotary grinding member opposite it and inside a cylindrical housing, through a feed opening in the fixed member. The rotary member is raised and lowered by a drive spindle passing through the centre by spring force, to give a very fine powder.
Patent FR-2235757-A1 (FR)
Title: Automatic arc-welding head - for welding cylindrical bars at right angles to form scaffolding
IPC: B23K9/28
Filed: 1973-07-05
Abstract: The burner is mounted on a sliding arm attached to, and pivoting on the axis (R) of a shaft so that the burner can be guided along the segment of a circle with centre-point(S); points (R,S) are situated on either side of the axis of the round bar so that the burner can follow the periphery of the bar. The sliding arm pref. has a lug moving in a slot which defines the segment and a cam can be used to move the arm simultaneously in a direction at 90 degrees to its path along the segment. As an alternative arrangement, the lug and slot can be replaced by a crank mechanism. Device is used for welding cylindrical bars at 90 degrees to each other, e.g. for scaffolding used in building work, and increases the angle through which the burner can operate.
Patent FR-2202205-A1 (FR)
Title: Sound insulated panel - with rigid impermeable layer bonded to layer of flexible cellular material
IPC: E04B1/84
Filed: 1973-09-28
Abstract: Building panel with a sound insulating lining consists of a layer of rigid, air impermeable material fixed to a layer of flexible cellular material, which has such visco-elastic properties that it collapses by 0.5-2.5% of its thickness for a press. of 5g/cm2, by 15g/cm2, and by 40% pref. 30% for a press of 200g/m2. The layer is produced from a compressed mixt of polyurethane flakes and a binder heated to 180-230 degrees C so that the binder reacts with the flakes. The binder is a polyurethane prepolymer having NCO gps capable of reacting with the OH gps of the flakes. The layer of rigid material consists of plaster.
Patent FR-2247463-A1 (FR)
Title: Prepn of 3-methyl cephalosporins - from 3-acetoxy methyl derivatives by amalgam or stannous reduction
IPC: C07D501/04
Filed: 1973-10-12
Abstract: 3-Methyl cephalosporins (I): (where R = H or an acyl gp. which may opt. be substd.) are prepd. by the redn. using aluminium amalgam, zinc amalgam or magnesium amalgam, or a stannous deriv. of an ester of formula (II): The prod. is purified by extracn. recrystallisation or chromatography. The process is simpler to carry out than known prepn methods.
Patent FR-2249651-A1 (FR)
Title: Skin emollient compsn. - contains natural extracts in a base and suppresses the feeling of fatigue
IPC: A61K8/97
Filed: 1973-11-06
Abstract: Skin emollient cream contains fatty substances or oils, surfactants and >=1 foaming agent as well as a natural extract contg. flavanoids or rutosides (e.g. witch hazel, knee holly, horse chestnut, citrus fruit peel and/or viburnum). A non-irritating disinfectant (e.g. finely divided S, I2, salicylic acid etc.) and a polyol (e.g. glycol, poly-glycol, glycerine and pentaerythoital) are also present. Besides softening and epidermis, the compsn. has a sedative effect on lower layers and restores normal blood circulation in peripheral capillaries.
Patent FR-2217347-A1 (FR)
Title: Animal fodder concentrate contg. essential biofactors - esp. lysine and vitamins, prepd. by thermolysis and evaporation of water from aq. substrate esp. non-filtered nutrient medium
IPC: A23K40/10
Filed: 1973-11-15
Abstract: Stable animal fodder concentrate having a high content of essential biofactors, e.g. aminoacids, esp. lysine, vitamins, esp. of B-gp., hormones and enzymes, is prepd. by subjecting the initial aq. substrate contg. essential biofactors and esp. the non-filtered fermented nutrient medium, including bio-compsn. having pH 6-7 (esp. 7.2-7.5), to thermolysis at 50-120 degrees C with simultaneous or subsequent evaporation of water, esp. to form a concentrate contg. 20-100 % solids. Thermolysis is pref. carried out after adding 0.001.0.1% proteolytic enzyme (wt./wt aq. substrate). Aq. substrate may be admixed with a preserving- and/or stabilising agent, pref. consisting of >=1 non-toxic materials which sets concentrate at pH 3-6.5. End concentrate may be mixed with a non-toxic carrier and opt. dried. Suitable carriers are expanded perlite, wood flour, a glycide- and/or protein fodder, e.g. brans and/or hay flour and/or meal and/or cereal pellets.