baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921076-B1 (FR)
Title: Panneau a forte resistance structurelle, dispositif et procede pour fabriquer un tel panneau
Inventor: LE ROY GUY
IPC: D04H18/00
Filed: 2007-09-18
Granted: 2010-04-02
Abstract: Le panneau comprend une âme (3) située entre deux peaux (2) composées d'une structure fibreuse (21) fixée par une matière de stratification ou de consolidation telle qu'une résine (22), un liant, une résine moussée. L'âme comprend typiquement des mousses, des feutres, des pulvérulents, des semis fluides, etc...Des fibres (7) issues des structures fibreuses (21) ont été enfoncées suivant une ou plusieurs orientations obliques par rapport aux peaux (2), typiquement par aiguilletage, dans l'âme (3), notamment dans des plaques de mousse (4) constitutives de l'âme. La matière liante fixe également les fibres enfoncées (7), de façon à réaliser un ancrage mutuel entre les constituants de l'âme (3) et les peaux (2).Utilisation pour réaliser de façon économique des panneaux composites particulièrement résistants, avec des possibilités de choix très étendu pour les constituants de l'âme (3), des peaux (21) et des orientations d'enfoncement des structures fibreuses (21).
Patent FR-2929542-B1 (FR)
Title: Meuble pour l'immobilisation de produits a soumettre a l'action d'un outil.
Inventor: MELLOT DOMINIQUE
IPC: B23Q3/00
Filed: 2008-04-04
Granted: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un meuble (1) pour l'immobilisation de produits (2), tels que des armoires ou coffrets dits électriques, à soumettre à l'action d'un outil (3), de préférence un outil de perçage.Selon l'invention, le meuble comprenant une pluralité de cadres (14) de séparation verticaux délimitant deux à deux des espaces d'immobilisation (9), chaque espace d'immobilisation étant d'une étagère (10) escamotable délimitant une cellule supérieure d'immobilisation d'un produit et une cellule inférieure d'immobilisation d'un autre produit et chaque espace d'immobilisation étant en outre équipé de moyens de bridage, tels qu'un serre-joint, pour le maintien immobile de chaque produit
Patent FR-2929549-B1 (FR)
Inventor: LE MONNIER MARC
IPC: B29D99/00
Filed: 2008-04-08
Granted: 2012-04-20
Abstract: Method for manufacturing a cell-like honeycomb structure, formed from a plurality of thermoplastic sheets attached to each other, wherein contoured areas are provided in each sheet, and each free sheet is attached to an adjacent sheet of an intermediate block formed by the different sheets previously attached therebetween, welding at least some of the flat areas contacting this free sheet and this adjacent sheet with a laser source along a continuous line parallel to the contour axis.
Patent FR-2935375-B1 (FR)
Inventor: QUENEUDEC T KINT MICHELE
IPC: C04B18/30
Filed: 2008-09-04
Granted: 2013-10-25
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a binder, in particular an agro-binder, in particular for the producing and/or coating aggregate, or used in matrix composition for manufacturing biocomposites. According to the invention, the binder is produced by mixing hemoglobin and/or casein and/or other protein compounds such as oil cakes, grain flour, and potato pulp, with vinegar and/or any other acetic acid solution or other organic acids, in particular from plants or minerals. The invention also relates to derived agro-materials. The binder and the derivatives thereof are in particular useful in the construction material or transportation industries.
Patent FR-2928629-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un recipient de produit, notamment d'un produit cosmetique.
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: B65D47/24
Filed: 2008-03-17
Granted: 2016-07-29
Abstract: Dispositif de protection d'un récipient de produit, le dispositif comprenant un capot 20 destiné à être monté sur le récipient de manière à le recouvrir au moins en partie et au moins un moyen de libération du récipient disposé sur le capot, ledit moyen comportant une face intérieure comprenant un moyen de retenue 42 du capot relativement au récipient et une face extérieure, opposée à ladite face intérieure, comprenant un moyen d'actionnement 44 du moyen de retenue pour désolidariser le récipient relativement au dispositif de protection. Le dispositif comporte en outre des moyens de recouvrement 50 rapportés sur le capot pour recouvrir au moins partiellement le moyen de libération.
Patent FR-2958105-B1 (FR)
Title: Capacites d'appel lorsque la batterie est dechargee
Inventor: GREUSARD MURIELLE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2010-03-26
Granted: 2013-04-05
Abstract: L'invention propose un procédé d'appel téléphonique dans lequel un mobile téléphonique (2) comprenant un bloc pourvoyeur d'énergie (12), un transpondeur électromagnétique et un jeu de clés d'autorisation (32) d'accès à un réseau téléphonique (3) est approché d'un téléphone (1) muni de la fonctionnalité sans contact.
Patent FR-2961739-B1 (FR)
Inventor: FAVREAU FREDDY
IPC: B29C70/30
Filed: 2010-06-28
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to method for obtaining a part(20) made of a composite of fibres embedded in a resin matrix which comprises a body(22) and an edge (24). The method comprises a first step of stacking plies of fibres and futher comprises a step of curing the plies. The method further comprises prior to the curing step, the step of covering the edge(24) with at least one additional ply(38), in order to compensate for the migration of the resin during curing.
Patent FR-2974189-B1 (FR)
Inventor: DRUART GUILLAUME
IPC: G02B3/08
Filed: 2011-04-14
Granted: 2013-12-20
Abstract: The imaging system for imaging field rays comprises a detection surface, a device for focusing the field rays with said detection surface, and a diaphragm. Said device comprises a Fresnel lens comprising a first dioptre, the non-plane surface of which, called the active zone, makes it possible to focus the field rays towards said detection surface, and said diaphragm allows controlled distribution of the field rays over said active zone.
Patent FR-2983826-B1 (FR)
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64C1/10
Filed: 2011-12-12
Granted: 2013-12-20
Abstract: An aircraft nose structure includes a fuselage and a pressuretight bulkhead fixed at its periphery to the fuselage and transversely dividing the fuselage into a pressurized upper zone and an unpressurized lower zone for accommodating retractable nose landing gear. The pressuretight bulkhead includes a floor of the pressurized upper zone, and a substantially flat rear panel extending between a rear edge of the floor and the fuselage. The floor and the rear panel are fixed laterally to the fuselage. The fuselage includes an exterior wall and reinforcing transverse frames to which the exterior wall is fixed. In line with the pressuretight bulkhead, at least some of the transverse reinforcing frames extend along the outline of the pressurized upper zone and constitute members that reinforce the pressuretight bulkhead.
Patent FR-2990468-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie dans un circuit de gaz d'echappement
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-05-09
Granted: 2015-08-21
Abstract: L'invention a pour objet un système de récupération d'énergie dans un circuit d'échappement (3) de gaz d'un moteur thermique (1) de véhicule, ledit système comprenant un conduit (15) de dérivation des gaz d'échappement doté d'un échangeur thermique (18). La principale caractéristique d'un système de récupération d'énergie selon l'invention est que la partie du circuit d'échappement située en aval du point (17) de raccordement du conduit (15) de dérivation sur ledit circuit (3) est munie d'une vanne (16) apte à obturer au moins partiellement le circuit d'échappement (3).
Patent FR-3015882-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un tissu biologique
Inventor: DREYFUS MATTHIEU
IPC: A61B10/02
Filed: 2013-12-30
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de prélèvement d'un tissu biologique comprenant : - une tige (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une extrémité proximale (1a) et une extrémité distale (1b), - une surface de capture (2) portée par la tige (1), destinée à être appliquée contre un tissu biologique, ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une fenêtre d'observation (3) transparente à la lumière visible, agencée dans la surface externe de la tige (1), - un logement (4) s'étendant dans la tige, parallèlement à l'axe longitudinal, de l'extrémité proximale (1a) jusqu'à la fenêtre d'observation (3), ledit logement étant apte à recevoir un faisceau de fibres optiques.
Patent FR-3018692-B1 (FR)
Title: Module portatif de traitement par phototherapie.
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce module portatif (14) comprend un boîtier (24) propre à être saisi par un utilisateur. Ce boîtier (24) est muni d'une fenêtre (26) d'émission d'un flux lumineux. Le module (14) comprend en outre une source (32) de génération d'un flux lumineux à travers la fenêtre (26) pour éclairer la zone. Il comprend des moyens de liaison du module (14) aptes à coopérer avec des moyens de liaison complémentaires (38B) d'un autre module. Les moyens de liaison sont agencés pour permettre une liaison mécanique libérable des deux modules entre eux et sont électriquement conducteurs pour autoriser le passage d'un courant électrique entre les deux modules.
Patent FR-3028280-B1 (FR)
Title: Pietement roulant pour un mat telescopique d’un appareil de levage de plaques, appareil muni d’un tel pietement, et procede de mise en œuvre
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: E04F21/18
Filed: 2014-11-06
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un piètement roulant (100) pour un mât télescopique (200) d'un appareil de levage de plaques (300), caractérisé en ce qu'il comprend, par référence à la position d'utilisation : • une paire de platines (10) de fixation à une embase (201) du mât, chaque platine comportant un axe de symétrie ; • trois bras (20, 30) munis chacun d'une roulette orientable (21, 31), un bras fixe (20), dans le prolongement de l'axe de symétrie des platines, et deux bras (30) pivotants, symétriquement et de part et d'autre du bras fixe (20) ; • chaque platine comportant de chaque côté de l'axe de symétrie au moins trois moyens de blocage des bras pivotant à trois positions angulaires différentes par rapport à l'axe de symétrie : - une position de stockage, dans laquelle chaque bras pivotant est parallèle au bras fixe et à l'axe de symétrie des platines ; - une position de transport en charge, dans laquelle chaque bras pivotant fait un angle avec l'axe de symétrie supérieur à 105° ; - position de fixation verticale, dans laquelle chaque bras pivotant fait un angle avec l'axe de symétrie supérieur à 90° et inférieur à la position de transport en charge.
Patent FR-3028166-B1 (FR)
Title: Methode de determination automatisee d'un indice representatif de l'activite sympatho-vagale d'un individu
Inventor: SABOUL DAMIEN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-11-07
Granted: 2016-12-02
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de détermination d'un indice représentatif de l'activité sympatho-vagale d'un individu, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :         - Recevoir (101) une séquence comportant une pluralité de mesures, dites mesures R-R, de l'intervalle de temps entre deux battements cardiaques consécutifs de l'individu,         - Construire (105) une première sous-séquence constituée des écarts positifs entre deux valeurs consécutives de la dite séquence reçue,         - Construire (106) une seconde sous-séquence constituée des valeurs absolues des écarts négatifs entre deux valeurs consécutives de la dite séquence reçue,         - Calculer (107) un indice égal à une valeur représentative de la comparaison entre le résultat d'une fonction statistique appliquée aux valeurs de la première sous-séquence et le résultat de ladite fonction statistique appliquée aux valeurs de la seconde sous-séquence .
Patent FR-3030723-B1 (FR)
Title: Methode de calcul d'un itineraire et systeme d'aide a la navigation
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: G01C21/34
Filed: 2014-12-18
Granted: 2020-03-13
Abstract: Méthode de calcul d'un itinéraire comprenant une étape (201) de réception d'une requête (6) d'itinéraire tenant compte d'au moins un critère environnemental ; une étape (202) de transmission de la requête (6) à un service (8) de cartographie pour obtenir le calcul d'au moins un premier itinéraire ; - une étape (203) de récupération de données depuis au moins une base (12, 14, 16) de données ouvertes ; - une étape (204) de fouille de données dans au moins un réseau (10) social, permettant d'extraire des indicateurs de perceptions d'utilisateurs (1) ; - une étape (205) de calcul de points de passage d'un itinéraire, à partir des données récupérées et des indicateurs de perceptions extraits ; - une étape (206) de transmission d'une deuxième requête d'itinéraire au service (8) de cartographie, comprenant les points de passage calculés, pour obtenir en retour le calcul d'au moins un itinéraire final.
Patent FR-3038307-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode d’alimentation d’accumulation
Inventor: GEHIN ANTHONY
IPC: B65G47/51
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'alimentation (1) d'au moins une surface de réception entre deux postes successifs dans une ligne industrielle de traitement de produits (3) à la chaîne, présentant une zone de prise (4) d'où les produits (3) sont transférés vers ladite surface, et comportant un convoyeur d'entrée (5) pour recevoir et maintenir un flux compact de produits (3) reçu du poste en amont, un convoyeur de réception (6), s'étendant le long d'une direction de convoyage (7) en zone de prise (4) pour y recevoir puis y arrêter le flux de produits (3) fournis par le convoyeur d'entrée (5), ainsi qu'un moyen de transfert (8), pour déplacer, transversalement à la direction de convoyage (7), vers la surface de réception, les produits (3) à l'arrêt en zone de prise (4). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, au moins un moyen de convoyage tampon, apte à, d'une part, recevoir le flux compact de produits (3) depuis le convoyeur d'entrée (5) lorsque les produits (3) sont à l'arrêt sur le convoyeur de réception (6) pour leur transfert, et, d'autre part, conserver la compacité dudit flux L'invention a aussi pour objet un dispositif de préparation et un procédé correspondant.
Patent FR-3044840-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'utilisation d'un compresseur electrique dans un vehicule dote d'une machine electrique
Inventor: COLOMBAT PIERRE
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'utilisation d'un compresseur électrique (20) dans un véhicule doté d'un moteur thermique (2) et d'une machine électrique (15), ledit compresseur électrique (20) étant placé dans une ligne d'admission (3) du moteur thermique (2) afin d'augmenter les performances dudit moteur (2). La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention, est que, lors d'une phase de roulage du véhicule, il comprend les étapes suivantes, - une étape de fonctionnement du compresseur électrique (20) à une puissance nominale donnée, - une étape de mesure de la température du compresseur électrique (20), - une étape de mise en fonctionnement dudit compresseur (20) à une puissance inférieure à la puissance nominale donnée, dès qu'il a atteint une température (T1) seuil maximale prédéfinie, une étape de mise en fonctionnement de la machine électrique (15) en complément du moteur thermique (2), pour pallier la perte de puissance fournie par le compresseur électrique (20).
Patent FR-3031434-B1 (FR)
Title: Analogue de viande proteique contenant une inclusion ayant une texture amelioree et une duree de conservation prolongee
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23L33/21
Filed: 2016-01-11
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée, caractérisé en ce que ledit analogue de viande comprend au moins une inclusion incluse dans une matrice comprenant des protéines végétales parmi lesquelles au moins du gluten de blé et un plastifiant, ledit analogue de viande protéique ayant une teneur en eau inférieure à 20 % (p/p) et une valeur de couple à 10 min d'au moins 6 grammes.mètre (gxm), tel que déterminé par un test A. L'invention concerne également un produit alimentaire comprenant ledit analogue de viande protéique à durée de conservation prolongée.
Patent FR-3049163-B1 (FR)
Title: Procede pour la mise en oeuvre d'une composition pour lutter contre les punaises de lit
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01P7/04
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour lutter contre les punaises de lit dans un espace de surveillance formé par deux zones partielles A et B, la source principale des cibles étant dans la zone B. Dans la zone A, on met une unité à action attractive sur les cibles et dans la zone B, une unité à action répulsive.
Patent FR-3060187-B1 (FR)
Title: Dispositif de jeu pedagogique pour l'eveil musical des jeunes enfants combinant des cubes musicaux dotes de lames vibrantes et un caisson a soufflets pour declencher des notes ou des accords
Inventor: RIVIALE VINCENT PIERRE RENE
IPC: A63F13/814
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de jouer des notes sans aucune connaissance ni expérience de la pratique musicale. Il combine plusieurs cubes « musicaux » et un caisson à soufflets. Il est constitué de cubes (1) que l'on dispose dans un caisson (6) doté de soufflets (5). sur le plateau (16) situé sommet d'un des soufflets du caisson, en emboitant la buse (7) du plateau (16) dans l'ouverture (12) placée au-dessous du cube, puis en le pressant vers le bas, soit de manière continue avec les doigts, soit en tapant du poing. À la différence des instruments de musique, ce dispositif permet de placer où l'on veut les notes ou les accords en toute liberté sans avoir besoin d'aucun savoir musical. L'enfant peut aussi souffler directement à l'intérieur des cubes. C'est une découverte du son, des notes et des accords. L'enfant découvre et invente des mélodies ou joue d'après un livret-guide que l'on pose sur le pupitre (10) du dispositif. Cet ensemble constitue un outil pédagogique utile aux classes d'éveil musical ou représente un jeu de divertissement, de découverte et de création musicale pour les jeunes enfants.
Patent FR-3047715-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant deux voitures et un passage d'interconnexion comprenant chacun deux niveaux
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61D17/20
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le véhicule ferroviaire (1) comprend au moins deux voitures (2) adjacentes, comprenant chacune un plancher inférieur (8) et un plancher supérieur (10), un passage d'interconnexion (4) disposé au droit d'un bogie (16) reliant les deux voitures (2) entre elles et comprenant un plancher inférieur (22) reliant les planchers inférieurs (8) des deux voitures (2) et un plancher supérieur (24) reliant les planchers supérieurs (10) des deux voitures (2). Le passage d'interconnexion (4) est pourvu d'au moins un escalier (44) reliant le plancher inférieur (22) du passage d'interconnexion (4) au plancher supérieur (24) du passage d'interconnexion (4).
Patent FR-3056899-B1 (FR)
Title: Systeme d'analyse des proprietes physico-chimiques d'une surface cutanee
Inventor: TREGUER YANN
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-10-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'analyse des propriétés physicochimiques d'une surface cutanée, comportant :  ▪ au moins un capteur de contact (12) destiné à venir sur ladite surface cutanée à analyser afin de déterminer une information ponctuelle (20) relative à une zone particulière de la surface cutanée,  ▪ au moins un capteur d'environnement (13) configuré pour mesurer au cours du temps au moins un paramètre extérieur (16) agissant sur ladite surface cutanée,  ▪ une unité de traitement (11) interfacée avec les capteurs (12-13) de contact et d'environnement, ladite unité (11) étant équipée de moyens d'analyse (23) permettant la détermination de certaines propriétés physico-chimiques (24) de la surface cutanée à analyser, à partir des signaux (16, 20) élaborés par les capteurs (12-13) de contact et d'environnement.
Patent FR-3061329-B1 (FR)
Title: Procede de profilage local d'un utilisateur d'un terminal et procede de recherche d'information privees
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: Le procédé (100) de profilage local d'un utilisateur d'un terminal comporte, itérativement : - une étape (105) de déverrouillage, par l'utilisateur, de l'accès à un profil utilisateur local de l'utilisateur, - une étape (110) de détection traitement d'évènements, par l'utilisateur sur ce terminal et - une étape (115) d'édition du profil utilisateur en fonction de chaque traitement détecté.
Patent FR-3050548-B1 (FR)
Title: Gestion d'un systeme de puissance photovoltaique par une unite de conditionnement de puissance (pcu) calculant le point de puissance maximale (mppc)
Inventor: CAPEL ANTOINE
IPC: G06F1/26
Filed: 2016-04-22
Granted: 2018-10-19
Abstract: La présente invention concerne une unité de conditionnement de puissance (1) qui gère un système de puissance constitué de n panneaux solaires identiques (2), une batterie (3) et un réseau d'utilisation (4). Cette unité est modulaire représentée en fig1 est composé de 2 types de régulateurs de puissance : un shunt non dissipatif (5) formé de n shunts, un par panneau, un chargeur-déchargeur de batterie bidirectionnel (6), c'est-à-dire un régulateur capable, à la fois de charger ou de décharger une batterie et un module de calcul (7). Ce module est capable de calculer le point de puissance maximal des panneaux solaires, appelé MPP, à l'ai de d'informations de courants et de tension, et de générer une tension de référence, image de la tension MPP, et de la transmettre aux régulateurs de puissance (8) pour qu'ils régulent la tension VMPP (9) qui est distribuée au réseau d'utilisation. Le calcul de la tension MPP par le module MPPC-uP (7) est le résultat d'un processus mathématique, résolvant un système de 3 équations à 3 inconnues. Ce calcul est rapide, quelques microsecondes, précis, et la tension MPP ne varie pas si les conditions d'illumination ne changent pas. Il permet un suivi constant de l'évolution des conditions d'exposition au soleil. Ce calcul implique de connaître 3 paramètres. L'un d'entre eux, le courant de court-circuit d'un panneau est immédiat : c'est le courant que fourni le panneau qui est courtcircuité par un module shunt, ici le module 1(10). La connaissance des 2 autres paramètres nécessite la mesure des coordonnées, courant et tension, d'un point M de la caractéristique électrique d'un panneau, en fonctionnement nominal et de 2 points en régime forcé (très forte puissance qui fait intervenir le déchargeur de batterie).
Patent FR-3055830-B1 (FR)
Title: Procede pour obtenir une piece en polypropylene renforce moulee dont une face est revetue d'une couche d'aspect et piece fabriquee a l’aide du procede
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29K23/00
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour obtenir une pièce en polypropylène (PP) renforcé moulée (13) dont une face est revêtue d'une couche d'aspect, caractérisé par le fait qu'il comprend une étape consistant à solidariser une couche intermédiaire de liaison (14) sur la face à revêtir de la pièce en PP renforcé (13), suivie d'une étape consistant à lier la couche d'aspect à la couche intermédiaire de liaison (14). La présente invention a également pour objet une pièce en PP renforcé moulée (13), dont une face est revêtue d'une couche d'aspect, obtenue à l'aide dudit procédé.