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Patent FR-3059474-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique a pile a combustible comportant un dispositif de regulation de pression
Inventor: REYNAUD ROLAND
IPC: H01M8/04537
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention porte sur un système électrochimique (1), comportant : - une pile à combustible (2) ; - une charge électrique (3), adaptée à imposer à la pile (2) une valeur de courant électrique à fournir ; - un capteur de pression (9a), adapté à mesurer une pression dite d'entrée (P2) du fluide d'alimentation à l'entrée de la pile à combustible (2) ; - un dispositif de régulation de la pression d'entrée (P2), adapté à envoyer un signal de commande (Icm) à la charge électrique (3) pour diminuer ou augmenter la valeur imposée du courant électrique à fournir (I) par la pile à combustible, en fonction d'un écart de pression (AP2) entre une valeur mesurée de la pression d'entrée (P2) issue du capteur de pression (9a) et une valeur de consigne (P2sp) prédéterminée.
Patent FR-3061002-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide hydroxyethylpiperazine ethane sulfonique et au moins un alkylpolyglucoside
Inventor: CHABRILLANGEAS MATHIEU
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Composition, en particulier cosmétique, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, sous forme d'une émulsion eau-dans-huile comprenant une phase aqueuse dispersée dans une phase huileuse, ladite composition comprenant de l'acide hydroxyéthylpipérazine éthane sulfonique et au moins un alkylpolyglucoside.
Patent FR-3067521-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comportant une electrode avant semi-reflechissante a conductivite amelioree
Inventor: BIALIC EMILIE
IPC: H01L31/0468
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un module photovoltaïque semi-réfléchissant susceptible d être éclairé par une source de lumière (10) et comportant au moins : (a) un substrat (1) ; (b) une couche mince d un matériau conducteur transparent formant l électrode avant (4) et comportant deux faces appelées face interne (41) et face externe (42) ; (c) une ou plusieurs couches minces semi-conductrices (3) en contact avec la face interne (41) de l électrode transparente () avant de manière à former une ou plusieurs jonctions et appelée absorbeur (3) ; (d) une couche mince métallique (2) formant l électrode arrière et ayant une face en contact avec l absorbeur (3) ; ledit module étant caractérisé en ce que la face externe (42) de l électrode avant (4) est en contact électrique avec une couche mince conductrice semi-réfléchissante (5) apte simultanément à accroître la conductivité de ladite électrode avant, à réfléchir de 20 à 50% de la lumière émise par la source (10) sur tout ou partie de son spectre, et à transmettre le complément de lumière vers l électrode avant (4) pour qu il soit absorbé par l absorbeur (3).
Patent FR-3061973-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un conteneur a bouteilles et systeme associe
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'au moins un conteneur (12) à bouteilles, le procédé comportant une étape de :         - lecture d'au moins une puce (30) électronique pour accéder à au moins une donnée spécifique au conteneur (12) mémorisée dans une mémoire de la puce (30) électronique.
Patent FR-3073165-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de positionnement de tables navettes, et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: ROGARD DAVID
IPC: B23Q3/18
Filed: 2017-11-07
Abstract: Le dispositif comprend au moins trois colonnes de support (26A, 26C) portant chacune un taquet apte à être respectivement déplacé par un actionneur respectif (AA, AC). Les taquets portent un châssis qui supportent deux tables navettes (22A, 22B) situées l'une au-dessus de l'autre. Le dispositif comprend une unité de commande (ECU) configurée pour commander les actionneurs (AA, AC) de manière à déplacer les taquets entre au moins une position haute et une position basse dans lesquelles l'une ou l'autre des tables navettes est placée à un niveau de traitement (14) prédéterminé. L'unité de commande (ECU) est apte à établir une consigne de déplacement et à commander chaque actionneur selon la consigne de déplacement.
Patent FR-3067323-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l’assistance pour velo a assistance electrique
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B62M6/50
Filed: 2017-06-11
Abstract: Procédé de commande de l assistance pour vélo (1) à assistance électrique comprenant les étapes selon lesquelles : A) en mode non assisté : - le pédalier (3) effectue (101) un parcours rotationnel sur une plage angulaire α correspondant à un seuil d activation ; - un système de détection (10) détecte (102) la rotation et l angle parcouru (103) ; - en cas de franchissement du seuil d activation, activation de l assistance ; B) en mode assisté : - le pédalier (3) effectue (101) un parcours rotationnel sur une plage angulaire β correspondant à un seuil de désactivation ; - un système de détection (10) détecte (102) la rotation et l angle parcouru (103) ; - en cas de franchissement du seuil de désactivation, désactivation de l assistance.
Patent FR-3067798-A1 (FR)
Title: Pare-projectile
Inventor: RIGOMER RENAUD
IPC: F41H5/04
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention concerne les pare-projectile. La pare-projectile se caractérise essentiellement par le fait qu'il est constitué par une première paroi 11 apte à recevoir l'impact d'un projectile Pr, cet impact ayant une très faible aire, cette première paroi 11 étant apte à être traversée par ce projectile et présentant une certaine souplesse ; une deuxième paroi 12 relativement rigide et d'une aire très supérieure à celle de l'impact ; des moyens 20 pour diviser la force de l'impact du projectile Pr ayant traversé la première paroi 11 en une pluralité de forces élémentaires dont au moins une partie est répartie sur la deuxième paroi 12 ; une troisième paroi 13 relativement rigide; et des moyens amortisseurs 30 disposés entre la deuxième paroi 12 et la troisième paroi 13. Applications, notamment, aux gilets pare-balles, aux murs de protection contre des tirs ennemis.
Patent FR-3069400-A1 (FR)
Title: Adressage pour reseau de telecommunications utilisant la multidiffusion
Inventor: SEROR LAURENT
IPC: H04L29/12
Filed: 2017-07-24
Abstract: Procédé d'attribution d'une adresse IP de multidiffusion à partir d'un nom d'espace (301) de longueur en bits variable et d'un nom de commande (302) de longueur en bits variable, dans un réseau de télécommunications IP utilisant UDP, comprenant les étapes suivantes : Hacher(306) sur une première longueur fixe en bits le nom d'espace pour obtenir un nom d'espace haché Hacher(306) sur une seconde longueur fixe en bits le nom de commande pour obtenir un nom de commande haché Former un identificateur de groupe haché (303) d'une troisième longueur fixe en bits, par juxtaposition (308) des bits du nom d'espace haché et du nom de commande haché, la troisième longueur fixe en bits de l'identificateur de groupe haché étant la somme de la première longueur fixe en bits et de la seconde longueur fixe en bits, Former une adresse IP(305) par juxtaposition (308) des bits d'un préfixe de multidiffusion (304) et de l'identificateur de groupe haché(303).
Patent FR-3077367-A1 (FR)
Title: Module lumineux bi-fonction avec surface eclairee commune
Inventor: LAMINETTE MAXIME
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une première surface réfléchissante (12), de type elliptique avec un premier foyer (f1) et un deuxième foyer (f2) ; une deuxième surface réfléchissante (18), de type parabolique avec un foyer correspondant au deuxième foyer (f2) de la première surface réfléchissante (12) ; des rayons lumineux émis par une première source lumineuse (24) située au premier foyer (f1) de la première surface réfléchissante (12) étant réfléchis par les première et deuxième surfaces réfléchissantes (12, 18) pour former un premier faisceau lumineux ; et une troisième surface réfléchissante (20) adjacente au deuxième foyer (f2) de la première surface réfléchissante (12) et configurée pour réfléchir, vers la deuxième surface réfléchissante (18), des rayons lumineux émis par une deuxième source lumineuse (28), en vue de former un deuxième faisceau lumineux.
Patent FR-3078928-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage anti-ejection pour appui-tete de siege de vehicule
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/812
Filed: 2018-03-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage pour appui-tête de siège, comportant deux tiges parallèles (110, 120) destinées à être associées audit appui-tête, deux organes de guidage parallèles (130, 140) destinés à être associés à l'armature du dossier du siège et recevant à coulissement lesdites tiges (110, 120), et un mécanisme de blocage comportant deux crans (111, 121) pratiqués à la même hauteur dans lesdites tiges (110, 121), deux tiroirs (135) montés à coulissement radial dans deux logements (136, 146) ménagés dans lesdits organes de guidage (130, 140) et comprenant des éléments de verrouillage (137, 147) agencés pour pouvoir s'engager dans lesdits crans de sorte à verrouiller réversiblement lesdites tiges en coulissement, ainsi que des moyens élastiques de rappel (138, 148) ménagés dans lesdits logements et sollicitant lesdits tiroirs de sorte à entrainer l'engagement desdits éléments de verrouillage dans lesdits crans lorsque cet éléments se trouvent en regard de ces crans.
Patent FR-3079192-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'un systeme hydraulique d'assistance a l'entrainement et systeme hydraulique d'assistance prevu a cette fin
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: B60W10/04
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant un moteur principal d'entraînement (20) couplé à une paire de roues (10, 12) porteuses et motrices et un système d'assistance comprenant un moteur hydraulique (62) couplé à certaines des roues porteuses (14, 16), une machine hydraulique formant pompe (60) reliée au moteur hydraulique (62) et des capteurs (82) de patinage et vitesse des roues, un module de commande (80) qui assure la mise en service de l'assistance sur la base des signaux issus des capteurs (82), le module de commande (80) exploitant un logiciel (90) de limitation de puissance du moteur principal (20) et des moyens de pilotage de ce logiciel ajustant la puissance du moteur en tenant compte de l'engagement ou non du système d'assistance, et qui ajuste la pression maximale hydraulique pour éviter une surpression hydraulique.
Patent FR-3081219-A1 (FR)
Title: Installation avec un poste de controle du gabarit des pieces produites adapte au controle du support desdites pieces
Inventor: GOEPP BRICE
IPC: G01B11/03
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne une installation de production de véhicules comprenant au moins un poste de contrôle (1) du gabarit des pièces produites, ledit poste présentant un équipement (3) de mesure sans contact et un support (5) apte à recevoir une pièce (7), ledit support (5) comprenant un corps et au moins un pion de positionnement (9) s'étendant depuis ledit corps de sorte à présenter une extrémité reliée audit corps et une extrémité libre, le ou lesdits pions de positionnement (9) étant configurés pour pouvoir s'insérer au travers d'ajours présentés par ladite pièce (7) afin de la positionner sur ledit support (5) en vue de la mesure de son gabarit, l'installation étant remarquable en ce qu'au moins un pion de positionnement (9) présente un élément de repère (11) relié à son extrémité libre et s'étendant en prolongement de celle-ci selon la direction longitudinale dudit pion (9).
Patent FR-3081481-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un bassin de piscine
Inventor: GAUCHERAND JEAN-FRANCOIS
IPC: E04H4/10
Filed: 2018-05-24
Abstract: Le dispositif (A) comprend une bâche à barres (1), assujettie à une structure de réception (2), et destinée à adopter une position déployée dans laquelle elle est destinée à recouvrir au moins en partie le bassin de piscine et, une position escamotée repliée à l'intérieur d'une structure de réception.
Patent FR-3083185-A1 (FR)
Title: Support d'appareil multimedia, notamment pour une planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: BERNARD DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un support (2) d'appareil multimédia (3), comprenant une structure porteuse (1), un chariot mobile (4) par rapport à la structure porteuse (1) entre une position déployée dans laquelle l'appareil multimédia (3) est disposé sur le chariot (4), et une position rétractée dans la structure porteuse (1), caractérisé en ce que le chariot (4) forme un tiroir coulissant sur lequel un chevalet (5) est articulé entre une position couchée contre une paroi de fond (41) du chariot (4), afin de pouvoir disposer ce dernier dans sa position rétractée, et une position relevée dans laquelle une face arrière de l'appareil multimédia (3) est placé en appui contre une surface d'appui (51) du chevalet (5), le chevalet comprenant en outre un rebord inférieur (52) sur lequel repose l'appareil multimédia (3), et des moyens de retenue (53) conformés pour maintenir l'appareil multimédia (3) contre la surface d'appui (51).
Patent FR-3085291-A1 (FR)
Title: Prehenseur de pieces de carrosserie
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne préhenseur (2) de pièces de carrosserie (20) de véhicule comprenant : - un corps principal (4), et - des extensions (12) en matière plastique s'étendant à partir du corps principal (4) et permettant la préhension d'une pièce de carrosserie (20), chaque extension (12) comprenant une partie principale (13) et des moyens de connexion (14) de la partie principale (13) à au moins une ventouse (16) et à un dispositif d'aspiration d'air (18), la partie principale (13) et les moyens de connexion (14) étant réalisés d'un seul tenant.
Patent FR-3086757-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un echantillon biologique
Inventor: BOURDAT ANNE-GAELLE
IPC: G01N33/53
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un échantillon biologique comprenant des espèces biologiques, mis en œuvre dans un système de préparation, ledit système de préparation comprenant un dispositif qui comporte : Un boîtier, - Un premier canal (14) ménagé dans ledit boîtier, - Un deuxième canal (15) ménagé dans ledit boîtier, Une chambre (13) dans laquelle débouche le premier canal et le deuxième canal, - Un filtre (16) séparant ladite chambre en deux espaces distincts, Ledit procédé comportant les étapes suivantes : Injection de l'échantillon biologique sous la forme d'un fluide par le premier canal (14) pour effectuer une concentration des espèces biologiques dans le premier espace (130) de la chambre dudit dispositif, Injection d'un fluide tampon immunologique (TP_IM) par le deuxième canal (15) du dispositif de manière à éluer au moins en partie lesdites espèces biologiques avec ledit fluide tampon immunologique.
Patent FR-3072466-A1 (FR)
Title: Circuit de traitement de sortie de pixel avec capacite de telemetrie laser (lrf)
Inventor: Liobe John
IPC: G01S17/88
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention concerne un circuit de traitement de sortie de pixel d'un rÃ©seau de plan focal (FPA) comportant une pluralitÃ© de pixels de tÃ©lÃ©mÃ©trie laser (LRF). Les pixels LRF respectifs gÃ©nÃšrent un signal analogique haute frÃ©quence en rÃ©ponse Ã  la dÃ©tection d'une impulsion laser rÃ©flÃ©chie. Le circuit de traitement de sortie de pixel inclut un rÃ©seau commun et un circuit de dÃ©tection. Le rÃ©seau commun est connectÃ© Ã  un transistor d'amplification de chacun des pixels LRF afin de recevoir des signaux analogiques gÃ©nÃ©rÃ©s par les pixels LRF respectifs. Le circuit de dÃ©tection est couplÃ© au rÃ©seau commun et gÃ©nÃšre un indicateur d'impulsion en rÃ©ponse Ã  la dÃ©tection qu'un signal analogique haute frÃ©quence a Ã©tÃ© reÃ§u par le rÃ©seau commun.
Patent FR-3088139-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: H01L31/0224
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente description concerne une cellule photovoltaïque (602) comportant une plaque semiconductrice (104) revêtue, du côté de sa face avant, par une structure collectrice (108) comprenant une ou plusieurs occurrences d'un motif conducteur élémentaire (610) s'inscrivant, en vue de dessus, dans un rectangle (612) et comprenant : - au moins une bande principale (614) rectiligne s'étendant depuis le milieu d'un premier côté (612c) du rectangle (612), orthogonalement audit premier côté (612c) et en direction d'un deuxième coté (612d) du rectangle (612) opposé au premier côté, sur environ la moitié de la dimension du rectangle dans ladite direction ; et - une pluralité de bandes secondaires (616) s'étendant depuis les bords longitudinaux et depuis l'extrémité opposée au premier côté (612c) de la bande principale (614), jusqu'au deuxième côté (612d) et jusqu'à des troisième (612a) et quatrième (612b) côtés du rectangle orthogonaux aux premier (612c) et deuxième (612d) côtés.
Patent FR-3076970-A1 (FR)
Title: Procédé de commande de l'accès à un véhicule et système de commande de l'accès à un véhicule
Inventor: BAKER MARK
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-11-29
Abstract: Un procédé de commande de l’accès à un véhicule (12) comprend : - mémoriser, dans le système (14) basé sur un véhicule, un emplacement GPS (V) du véhicule (12) associé à l’emplacement dans lequel le véhicule (12) est garé ; - communiquer, par l’intermédiaire du système (14) basé sur un véhicule, avec un dispositif mobile (16) pour obtenir un emplacement GPS (M) du dispositif mobile (16) ; et - bloquer, par l'intermédiaire du système (14) basé sur un véhicule, l'entrée dans le véhicule (12) si l’emplacement GPS (M) du dispositif mobile (16) se trouve en dehors d'une distance prédéterminée de l’emplacement GPS (V) mémorisé du véhicule (12). Un système (10) de commande de l’accès au véhicule (12) est en outre montré. Figure 2
Patent FR-3090295-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un modèle numérique d’applicateur de produit cosmétique
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A46B3/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé de génération d’un modèle numérique d’applicateur de produit cosmétique L’invention concerne un procédé pour générer un modèle numérique d’organe d’application, l’organe d’application comportant une âme (10) selon un axe (X) et une rangée de motifs (19) comportant chacun un élément d’application (18, 18a ;18b),le procédé comportant : le calcul d’une courbe d’intersection (32) d’une surface hélicoïde (30) et d’une surface enveloppe (S, S1), le calcul des motifs (19), chaque motif (19) étant une réplique, à une position donnée, d’un motif de référence (19r) déplacé hélicoïdalement suivant la surface hélicoïde (30) d’une position de référence à la position donnée le long de l’axe (X) de sorte que son extrémité distale (20d) suive la courbe d’intersection (32), le motif de référence (19r) s’étendant dans un volume délimité par la surface enveloppe (S) et ayant son extrémité (20d) sur la courbe d’intersection (32), et l’enregistrement du modèle numérique généré dans une mémoire informatique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091165-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes aqueux en dispersion dans une phase continue anhydre solide
Inventor: MASANELLI ARMELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: Composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes aqueux en dispersion dans une phase continue anhydre solide L’invention porte sur une composition cosmétique solide comprenant des sphéroïdes aqueux en dispersion dans une phase continue anhydre solide. L’invention vise également un procédé de préparation d’une composition cosmétique solide selon l’invention, ainsi qu’un procédé de maquillage et / ou de soin de la peau du corps et / ou du visage mettant en œuvre une composition cosmétique solide selon l’invention. L’invention vise aussi un stick ou un gel solide coulé dans un boîtier ou un godet, et plus particulièrement un rouge à lèvre, un fond de teint, et un stick solaire, comprenant une composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3092139-A1 (FR)
Title: Circuit d’admission d’air à l’échappement d’un moteur à combustion interne.
Inventor: ALMEIDA FERNANDO
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-01-24
Abstract: Circuit d’admission d’air à l’échappement d’un moteur à combustion interne.     L’invention porte sur un circuit d’admission d’air à l’échappement (30) d’un moteur à combustion interne (2) comprenant au moins un cylindre (10) et une culasse (20), caractérisé en ce que le circuit d’admission d’air à l’échappement (30) comprend une chambre principale s’étendant selon un premier axe (A1) orthogonal ou sensiblement orthogonal à l’axe principal (A2) de l’au moins un cylindre (10) et parallèle à la face d’échappement de la culasse, la chambre principale étant connectée en amont selon le sens de circulation de l’air à un circuit d’admission d’air frais d’un tel moteur à combustion interne (2) et en aval à l’au moins un conduit d’échappement.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095719-A1 (FR)
Title: Procédé de collage moléculaire hybride et circuit électronique pour la mise en oeuvre d'un tel procédé
Inventor: MILLET LAURENT
IPC: H01L21/60
Filed: 2019-05-03
Abstract: Procédé de collage moléculaire hybride et circuit électronique pour la mise en oeuvre d'un tel procédé La présente description concerne un procédé de collage hybride d'une première face d'un premier circuit électronique (12A) à une deuxième face d'un deuxième circuit électronique. Le premier circuit électronique comprend des premiers plots (18A) conducteurs exposés sur la première face et des premières pistes (32A) conductrices exposées sur la première face. La longueur de chaque première piste est égale à au moins cinq fois la largeur de la première piste, les premières pistes distribuant la tension de référence au premier circuit électronique. Le deuxième circuit électronique comprend des deuxièmes plots conducteurs exposés sur la deuxième face et des deuxièmes pistes conductrices exposées sur la deuxième face. La longueur de chaque deuxième piste est égale à au moins cinq fois la largeur de la deuxième piste. Le procédé comprend la mise en contact des premiers plots avec les deuxièmes plots et des premières pistes avec les deuxièmes pistes. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095778-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module electronique de puissance
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L21/56
Filed: 2019-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module électronique de puissance (1) par fabrication additive, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à :- déposer une couche d’un matériau nanoporeux électriquement conducteur (23) sur un substrat (2a, 2b) comprenant une couche électriquement isolante (2c) et au moins une couche de matériau métallique conducteur (2d, 2e), appelé substrat métallisé (2a, 2b),- disposer un élément, par exemple un composant actif de type composant de puissance à semi-conducteur (3), sur la couche de matériau nanoporeux (23) et procéder au frittage de la couche de matériau nanoporeux (23), de façon à assurer une liaison mécanique et électrique entre ledit élément (3) et le substrat métallisé (2a, 2b). Figure à publier avec l’abrégé : figure 9.
Patent FR-3095931-A1 (FR)
Title: Emballage pour produits cosmétiques, en particulier sac hermétique pour masques cosmétiques intégrant un support imprégné d’une solution
Inventor: WINCKLER CHRISTOPHE
IPC: C08L43/00
Filed: 2019-05-13
Abstract: Utilisation d’un sachet pour le conditionnement d’un masque cosmétique imprégné d’une solution, ledit sachet comprenant trois couches de film superposées telles que l’une des trois couches consiste en un polymère métallisé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1