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Patent EP-3268317-A1 (EP)
Title: Installation sous-marine et procédé de traitement de l'eau de mer
Inventor: ALAM ZAMIR
IPC: B01D61/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: Cette invention concerne une installation sous-marine (1) de traitement de l'eau et un procédé conçus pour intensifier la prévention et le traitement de l'eau de mer brute en eau de procédé se prêtant à une utilisation dans la production sous-marine d'hydrocarbures. L'installation de traitement de l'eau comprend une admission d'eau de mer (2) débouchant dans une unité de filtration primaire (3) dans laquelle une membrane de filtration (4) sépare une chambre de réception (5) d'une chambre de perméat (6) comportant un orifice d'évacuation (7) pour l'eau traitée. L'installation comprend en outre une pompe (8) montée en communication fluidique avec l'orifice d'évacuation (7) de l'eau traitée, une boucle de recirculation (9) qui recycle une partie de l'eau traitée par l'intermédiaire d'un électrochlorateur sous-marin (10) dans le flux d'eau en amont ou en aval de la membrane (4) de l'unité de filtration primaire, et une unité de filtration secondaire (11, 19) installée dans le flux d'eau traitée entre l'unité de filtration primaire (3) et l'électrochlorateur (10).
Patent EP-3294674-A1 (EP)
Title: Traitement de l'eau
Inventor: HARTIKAINEN HELINAE
IPC: C02F101/10
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'éliminer les ions à partir d'eaux usées, ledit procédé consistant à fournir des nanofibres de cellulose cationiques d'origine végétale, mettre en oeuvre un traitement de purification comprenant la sorption d'ions contenus dans les eaux usées vers les nanofibres de cellulose cationiques d'origine végétale, séparer les nanofibres de cellulose cationiques d'origine végétale usagées des eaux usées et récupérer les eaux usées traitées. L'invention concerne également l'utilisation de nanofibrilles de cellulose cationiques d'origine végétale dans le traitement de l'eau pour éliminer des polluants chargés.
Patent EP-3282831-A1 (EP)
Title: Cage d'élevage pour animaux de laboratoire
Inventor: BERNARDINI PIETRO
IPC: A01K1/03
Filed: 2016-04-14
Abstract: La présente invention concerne une cage d'élevage (100) pour loger des animaux de laboratoire, généralement des rongeurs, et en particulier une cage à ventilation individuelle (IVC). La cage d'élevage (100), selon la présente invention, permet d'optimiser la densité de cages sur une étagère à crémaillère, en termes de rangées de cages, tout en se conformant aux contraintes dimensionnelles en termes de surface minimum de la base, sur laquelle marchent les animaux, et de hauteur interne minimale de la cage. En outre, la cage selon la présente invention comprend des dispositifs d'enrichissement environnemental (14) pour les animaux intégrés dans la base (11).
Patent EP-3307687-A1 (EP)
Inventor: KHAN ABBAS
IPC: C04B14/06
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne de fines particules de céramique légères, obtenues directement à partir de cendres volantes, leur utilisation dans différents domaines techniques et des compositions de matériau de construction les comprenant. Les fines particules de céramique légères, en particulier un sable synthétique fritté, selon la présente invention sont caractérisées en ce que la classification des particules est comme suit : taille de tamis (mm) 2 1 0,5 0,2 Passant (% en masse) > 98 55 à 80 30 à 45 2 à 4. L'invention décrit en outre l'utilisation des fines particules de céramique légères en tant qu'agrégat à des fins de construction, en particulier en combinaison avec des cendres volantes. Les fines particules de céramique légères selon l'invention sont, en outre, utilisées en tant qu'additif dans des formulations de peinture ou de revêtement, comme sable de fonderie, additif pour le traitement des eaux usées, substrat à des fins horticoles, pour la culture hydroponique, à des fins de toiture végétale ou pour des applications en géotechnie. L'invention concerne également des compositions de matériau de construction sous forme de mortier ou de béton, comprenant les fines particules de céramique légères selon l'invention. Les fines particules de céramique légères selon l'invention, et, en particulier, les compositions de matériau de construction obtenues à partir de ces dernières, sont avantageuses en ce qui concerne la qualité supérieure et l'aptitude au façonnage, l'isolation sonore et la durabilité à partir du durcissement interne.
Patent EP-3292095-A1 (EP)
Inventor: THIEULEUX CHLOE
IPC: C10M105/04
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant l'hydrogénation partielle sélective de composés de diène conjugués, de préférence comprenant au moins une fonction diène, de préférence terminale, et au moins une double liaison carbone-carbone supplémentaire, ledit procédé consistant à faire réagir des composés de diène conjugués avec de l'hydrogène en présence d'un catalyseur à base de nickel-NHC. L'invention concerne également un mélange réactionnel qui peut être obtenu à la fin du procédé de l'invention et un catalyseur qui peut être utilisé dans le procédé de l'invention. L'invention concerne également l'utilisation du mélange réactionnel de l'invention.
Patent EP-3469723-A1 (EP)
Inventor: IMMONEN ANTTI
IPC: H04W52/14
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) destiné à un système de communication sans fil (500), le dispositif comprenant : un émetteur-récepteur radio (102) configuré pour transmettre des signaux de données dans une pluralité de modes de transmission à entrées multiples et sorties multiples, MIMO, TX-MIMO, pris en charge. L'émetteur-récepteur radio (102) est en outre configuré pour transmettre des informations de capacité comprenant des informations de puissance indiquant une puissance de sortie maximale d'au moins un des différents modes TX-MIMO pris en charge. L'invention concerne également un nœud de réseau (200) destiné au système de communication (500) et des procédés destinés au dispositif (100) et au nœud de réseau (200).
Patent EP-3466007-A1 (EP)
Title: Procédé, décodeur et codeur pour gérer un train de bits pour une transmission sur une liaison de transmission entre une unité à distance et une unité de base d'un système de station de base
Inventor: LU CHENGUANG
IPC: H04L27/36
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé, exécuté par un codeur d'un système de station de base (100) d'un réseau de communication sans fil, pour traiter un train de bits pour une transmission sur une liaison de transmission (165) entre une unité à distance (160) et une unité de base (170) du système de station de base. L'unité à distance est conçue pour émettre des signaux sans fil à destination de stations mobiles (180) et pour recevoir des signaux sans fil de celles-ci. Le train de bits comprend un premier symbole de multiplexage par répartition orthogonale de la fréquence (OFDM) et un second symbole OFDM, chaque symbole OFDM comprenant un certain nombre d'échantillons IQ consécutifs. Le procédé consiste, pour un premier nombre d'échantillons IQ situés à une limite entre le premier et le second symbole OFDM, à transmettre, sur la liaison de transmission à un décodeur du système de station de base, le premier nombre d'échantillons IQ ayant une représentation s'étendant sur une première plage d'amplitude. Le procédé consiste en outre, pour un second nombre d'échantillons IQ du second symbole OFDM, suivant le premier nombre d'échantillons IQ, à convertir, à l'aide d'un filtre prédictif, un échantillon IQ individuel parmi le second nombre d'échantillons IQ en erreurs de prédiction IQ, les erreurs de prédiction IQ ayant une représentation s'étendant sur une seconde plage d'amplitude qui est plus petite que la première plage d'amplitude, et à transmettre les erreurs de prédiction IQ sur la liaison de transmission au décodeur.
Patent EP-3280785-A1 (EP)
Title: Procédé et système pour la conversion d'une biomasse humide en pastilles de combustible supérieur
Inventor: DEMMER JOHANNES JOZEF
IPC: C10L5/36
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention se rapporte à un système de conversion d'une biomasse humide en pastilles de combustible supérieur. Ce système comprend un module (2) destiné à la réduction basique des ingrédients de la biomasse (1) en gros fragments, un module (4) conçu pour le broyage humide des gros fragments en fins fragments humides, et un module (8) prévu pour le séchage des fins fragments humides afin d'obtenir de fins fragments secs. Un module (11) permet de répartir les fins fragments secs en différentes fractions I, II, III et IV ayant différentes sections transversales. Les particules < 1 mm (fraction I) sont déchargées, les particules de 2 à 4 mm (fraction II) peuvent traverser, les particules de 1 à 2 mm (fraction III) subissent un tri supplémentaire dans un module de tri (13) en fonction de leur densité (sous-fractions IIIa, IIIb, IIIc), et les particules > 4 mm (fraction IV) sont acheminées jusqu'à un module de réduction (12). Une presse à pastilles (16) comprime les fins fragments secs stockés pour en faire des pastilles, qui peuvent, après refroidissement, être utilisées comme combustible supérieur de qualité EN+.
Patent EP-3317064-A1 (EP)
Title: Structures de bord de coupe polymère et leur procédé de fabrication
Inventor: GESTER MATTHIAS
IPC: G03F7/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne une structure de bord de coupe polymère fonctionnelle et des procédés de fabrication de structures de bord de coupe à l'aide de matériaux polymères. Une lame de rasoir destinée à être utilisée dans une cartouche de rasoir ou une boîte de lame en vue de l'assemblage dans un cadre de cartouche de rasoir peut être formée à l'aide de la présente invention.
Patent EP-3300526-A1 (EP)
Title: Suppression intelligente de données révoquées
Inventor: ADAM PRESTON DEREK
IPC: G06Q10/10
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un programme sur un dispositif qui communique avec les services d'une organisation et qui obtient des données associées à l'organisation (également désignées par données d'organisation). Les données d'organisation sont chiffrées de manière facultative à l'aide d'une ou de plusieurs clés de chiffrement, dans quel cas le programme a accès à une ou à plusieurs clés de déchiffrement permettant aux données d'organisation d'être déchiffrées et utilisées au niveau du dispositif. Certaines situations peuvent survenir dans lesquelles les données d'organisation stockées sur le dispositif doivent ne plus être accessibles à un utilisateur et/ou au dispositif, ces données étant également désignées comme les données qui sont révoquées. En réponse au fait que des données d'organisation sont révoquées au niveau du dispositif, différentes techniques sont utilisées pour supprimer de manière intelligente les données, ce qui se rapporte à la détermination, sur la base de la révocation qui s'est produite et de la nature des données sur le dispositif, de quelles données sur le dispositif doivent être supprimées du dispositif.
Patent EP-3320005-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour la production en continu de dispersions aqueuses de polyurethane
Inventor: GRABLOWITZ HANS GEORG
IPC: C08G18/75
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production en continu de dispersions aqueuses de polyuréthane, qui est caractérisé par l'utilisation d'éléments de mélange microstructurés et l'ajout d'eau à deux reprises pendant l'étape de dispersion. L'entrée d'énergie dans le mélange de la dispersion est faible. De plus, l'invention concerne un appareil approprié pour l'exécution du procédé susmentionné.
Patent EP-3310818-A1 (EP)
Title: Procédé de production de polymères à base d'éthylène au moyen d'initiateurs de radicaux libres carbone-carbone
Inventor: EWART SEAN
IPC: C08F210/02
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un polymère à base d'éthylène produit au moyen d'un procédé consistant : (A) à mettre en contact dans des premières conditions de polymérisation au moins de l'éthylène et au moins un catalyseur moléculaire pour former un premier polymère à base d'éthylène, et (B) à mettre en contact dans des secondes conditions de polymérisation le premier polymère à base d'éthylène de (A) avec au moins une quantité supplémentaire d'éthylène et un initiateur de radicaux libres carbone-carbone représenté par la structure (I). Dans cette structure, R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  et R 6  sont chacun indépendamment, un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarbyle, et éventuellement, deux groupes R ou plus (R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  et R 6 ) forment une structure cyclique, à condition qu'au moins l'un de R 2   et R 5 , et au moins l'un de R 3  and R 6  soient un groupe hydrocarbyle d'au moins deux atomes de carbone pour former la composition.
Patent EP-3325283-A1 (EP)
Inventor: BOSQUET AUGUSTIN
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-07-19
Abstract: The invention relates to a pneumatic tyre (1) comprising a carcass ply (2) connecting two beads (5) via two sidewalls (3), a crown reinforcing area (10) being mounted on said carcass ply (2) radially on the outside, which reinforcing area comprises a plurality of reinforcing tapes (12, 14) arranged in at least two layers and coated with an elastomer composition (13, 15), the average overlap between the tapes of the two layers being greater than 40%, and the reinforcing tapes (12, 14) being made of a thermoplastic film having a modulus greater than 0.9 GPa, preferably more than 2 GPa, in the main direction and in the transverse direction.
Patent EP-3325795-A1 (EP)
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F02K9/80
Filed: 2016-07-15
Abstract: A device for modifying a gas ejection section (130) intended to be placed in a nozzle (120) upstream of the throat (121) of said nozzle comprises a needle (140). The needle (140) comprises a proximal part (142) connected to a control guide (134) and a distal part (143) in the form of a component of revolution, the needle (140) being mobile between a retracted position and an advanced position. The needle (140) has, in its distal part (143), a first section of concave shape (1431) and a second section of concave shape (1432) situated downstream of the first section.
Patent EP-3374837-A1 (EP)
Inventor: LYONS PAUL M
IPC: G05D23/01
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de commande thermique à boucle ouverte, pour des éléments générant de la chaleur, qui comprennent un réservoir destiné à contenir un fluide de travail sous pression, un premier échangeur de chaleur en communication thermique avec le fluide de travail, un détendeur de Joule-Thomson en communication fluidique avec le réservoir et un second échangeur de chaleur en communication fluidique avec la soupape. Le premier échangeur de chaleur est configuré pour transférer de la chaleur des éléments au fluide dans le réservoir. Le détendeur est configuré pour détendre le fluide de travail dans un fluide à deux phases ayant une utilisation primaire de refroidissement. Le second échangeur de chaleur est configuré pour recevoir de la chaleur provenant des éléments et le fluide à deux phases. Le second échangeur de chaleur fournit un fluide de travail à une seule phase pour au moins une utilisation secondaire avant que le fluide de travail ne soit expulsé du système de commande thermique.
Patent EP-3497901-A1 (EP)
Inventor: PALENIUS TORGNY
IPC: H04B1/10
Filed: 2016-08-12
Abstract: A wireless communication device detects when the wireless communication device is in a high speed environment, e.g. on a high speed train, and detects whether the behavior of the automatic frequency control (AFC) shall be changed since the AFC behavior is not stable. Receiver algorithms, i.e., the AFC, are changed such that an optimization for the high speed environment is obtained, without any risk of degrading the performance in all other fading environments.
Patent EP-3328547-A1 (EP)
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: B03C3/36
Filed: 2016-07-28
Abstract: The invention relates to a method and device for collecting nanoparticles which may be present in an aerosol. The invention consists of electrostatically collecting nanoparticles contained in an aerosol by a mechanism of particle charging by unipolar ion diffusion, followed by the application of a field without a corona effect, which makes it possible to deposit the particles in concentric rings on different parts of a single flat substrate oriented orthogonally to the aerosol circulation direction. The biggest particles are deposited towards the centre of the flat substrate and the finest particles towards the periphery of the flat substrate. The invention also relates to a method of operation and to the use of such a device for evaluating the exposure of workers or consumers to nanoparticles.
Patent EP-3497335-A1 (EP)
Title: Pompe à vide de groupe auxiliaire de bord de véhicule à moteur
Inventor: MALVASI ALESSANDRO
IPC: B60K15/035
Filed: 2016-08-15
Abstract: L'invention concerne une pompe (12) à vapeur destinée à des applications automobiles, en particulier une pompe de purge pour ventiler un accumulateur (16) de vapeur de carburant, qui comprend un groupe (13) de logements comprenant au moins un logement (21) de pompe ayant une chambre (24) de pompe et un logement (22) de moteur ayant une chambre (25) de moteur, le logement (21) de pompe présentant une ouverture (30) d'entrée et une ouverture (44) de sortie, une roue (34) de pompage étant disposée dans la chambre (24) de pompe pour pomper la vapeur de carburant de l'ouverture (30) d'entrée vers l'ouverture (44) de sortie, la roue (34) de pompage étant montée sur un arbre (36) de rotor pour tourner avec celui-ci, un moteur (50) d'entraînement ayant un stator (51) de moteur, un rotor (52) de moteur et une unité (53) de commande de moteur, le rotor (52) de moteur étant relié à l'arbre (36) de rotor pour tourner avec celui-ci, une fiche (60) de contact étant disposée pour la connexion électrique de l'unité (53) de commande de moteur, la roue de pompage (34) étant formée au moins en partie d'un matériau plastique conducteur de l'électricité et l'arbre (36) de rotor étant constitué d'un matériau conducteur de l'électricité, l'arbre (36) de rotor étant porté de manière rotative dans un agencement (26) de palier conducteur de l'électricité qui est électriquement relié soit indirectement, soit directement à la fiche (60) de contact par l'intermédiaire d'un moyen conducteur (27).
Patent EP-3337494-A1 (EP)
Title: Lysobactine destinée à être utilisée pour le traitement de la mammite bovine
Inventor: SCHIFFER GUIDO
IPC: C07K7/56
Filed: 2016-08-16
Abstract: La présente invention concerne de la lysobactine destinée à être utilisée pour le traitement de la mammite bovine.
Patent EP-3270299-A1 (EP)
Inventor: SONG LINJIE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-03-01
Abstract: A method for context-based forward input error correction is provided, including: obtaining text that has been confirmed before the current entry is started; searching a corpus based on a corrected form of the confirmed text to obtain a result containing the corrected form of the confirmed text; and correcting the confirmed text based on the result. A device hereof is also provided. The embodiments significantly simplify user operations, improve input efficiency and accuracy and enhance the user experience.
Patent EP-3269860-A1 (EP)
Inventor: KAJIYAMA HIROSHI
IPC: D04H1/4374
Filed: 2016-03-10
Abstract: There is provided a laminated nonwoven fabric having excellent sound absorbing performance in a low frequency range, the laminated nonwoven fabric having a skin layer and a base material layer, the skin layer having a nonwoven fabric A, the nonwoven fabric A having a density of 100 to 500 kg/m 3 , a thickness of 0.5 to 2.5 mm, and an air permeability of 4 to 40 cm 3 /cm 2 /s; and the base material layer having a nonwoven fabric B, the nonwoven fabric B having a basis weight of 200 to 500 g/m 2  and a thickness of 5 to 40 mm.
Patent EP-3379972-A1 (EP)
Title: Vorrichtung zum herstellen von borstenfeldern für bürsten, baureihe derartiger vorrichtungen und verfahren zur herstellung derartiger vorrichtungen
Inventor: KUMPF INGO
IPC: A46D3/04
Filed: 2016-09-07
Abstract: Eine Vorrichtung (1) zum Herstellen von Borstenfeldern für Bürsten, insbesondere Zahnbürsten, weist eine Transportvorrichtung (2) zum Transportieren von Borstenbündeln durch wenigstens eine Hohlleitung (3) der Transportvorrichtung (2) mittels eines Gas- oder Luftstromes in Lochungen (4) einer bereitgehältenen Bündelhalteplatte (5) auf. Ferner umfasst die Transportvorrichtung (2) auch ein Führungselement (6), in dessen Inneren wenigstens ein durchgehender Führungskanal (10, 10a, 10b, 10c, 10d) ausgebildet ist, durch den Borstenbündel den Lochungen (4) der Bündelhalteplatte (5) zugeführt werden können. Dabei sind das Führungselement (6) und der wenigstens eine durchgehende Führungskanal (10, 10a, 10b, 10c, 10d) mittels eines generativen Fertigungsverfahrens hergestellt. Zur Herstellung der erfindungsgemäßen Vorrichtung (1) ist vorgesehen, dass zunächst das Führungselement (6) und der wenigstens eine durchgehende Führungskanal (10, 10a, 10b, 10c, 10d) mittels eines generativen Fertigungsverfahren hergestellt, insbesondere mittels eines 3D-Druckverfahrens gedruckt, und anschließend an einer Befestigungsschnittstelle (7) der Vorrichtung (1) installiert wird.
Patent EP-3346803-A1 (EP)
Inventor: XIE WEI
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-01-04
Abstract: The present disclosure provides an LED dimming driver circuit, which includes: a TRIAC dimmer configured to adjust an inputted alternating voltage; and a RCC connected to the TRIAC dimmer and configured to adjust the alternating voltage from the TRIAC dimmer to provide a driving current for an LED load.
Patent EP-3334431-A1 (EP)
Inventor: BILIC SANELA
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: The present invention relates to 5-bromo-2,6-di-(1 H-pyrazol-1-yl)pyrimidin-4-amine, its pharmaceutically acceptable salts and co-crystals thereof and to pharmaceutical compositions comprising said compounds for use in the treatment of cancer.
Patent EP-3350222-A1 (EP)
Title: Ligands pour l'intégrine avbêta6, synthèse et utilisations de ceux-ci
Inventor: KAPP TOBIAS
IPC: C07K7/06
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne des composés présentant une liaison hautement active et sélective pour l'intégrine ανβ6, qui sont représentés par la formule générale suivante (I) : Cyclo-( Arg-X  1  - Asp-X 2 -X 3 -X 4 -X 5 -X 6 -X 7 ) (I) dans laquelle les groupes variables X à X ont les significations suivantes X 1  : Ser, Gly, Thr, X 2  : Leu, lie, Nle, Val, Phe, X 3  : Gly, Ala, X 4  : Leu, He, Nle, Val, Phe, Lys, Tyr, Trp, Arg, X 5  : acides aminés lipophiles D-Pro, n-Me-D, X 6  : acides aminés Pro, n-Me, n-Me-Lys, n-Me-Lys (Ac), et X 7 , Ala, Leu, He, Nle, Val, Phe, Tyr, Trp ou dans laquelle la sous-séquence-X 5 -X 6 -représente un mimétique à spire bêta différent des significations ci-dessus, ou des sels, esters, solvates, polymorphes ou formes modifiées de celui-ci acceptables sur le plan pharmaceutique, représenté par la formule générale suivante (II) : (X 0 ) n1 L(X 8 ) n2  dans laquelle X° représente le composé de la formule générale (I) tel que spécifié ci-dessus (à l'exclusion d'un atome d'hydrogène de manière à permettre l'adhésion au lieur), L représente un lieur, X 8  représente la fraction effectrice et dans laquelle n1 et n2 sont chacun indépendamment choisis dans la plage allant de 1 à 5, n1 + n2 représentant le nombre de valences du lieur et étant de préférence dans la plage allant de 2 à 6, de préférence de 3 à 5, à condition que chacun de n1 et n2 soit au moins 1, ainsi que leurs utilisations en thérapie et en imagerie.