baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097669-A1 (FR)
Title: système de lecture de carte de transaction hybride
Inventor: PANETTA FLORENCE
IPC: G06K7/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: Titre : système hybride de lecture de carte de transaction L’invention se rapporte à un système de lecture hybride (SLH) de carte de transaction comprenant un lecteur hybride (LecH) de carte de transaction et un dispositif de protection (BNK) dudit lecteur hybride (LecH), ledit lecteur hybride de carte de transaction comprenant des moyens de lecture d’une piste magnétique et des moyens de lecture d’une puce, ledit dispositif de protection dudit lecteur hybride (BNK) comprenant un circuit imprimé de protection supérieur (CIPS) et un circuit imprimé de protection inférieur (CIPI). Un tel système se distingue en ce que le dispositif de protection (BNK) dudit lecteur hybride comprend en outre un circuit imprimé de protection latéral (CIPL) qui comprend une superposition (PLC) de circuits imprimés unitaires (CIU).     [Fig. 1]
Patent FR-3099633-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un commutateur électrique normalement ouvert et une lame de commande de son changement d’état qui le maintient fermé au repos
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: H01H21/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention propose un ensemble (10) comportant un commutateur électrique (12) et une lame (14) déformable élastiquement de commande du changement d’état de son organe de déclenchement (24), dans lequel la lame de commande (14) comprend une branche de fixation (B3),une branche d’actionnement qui, en l’absence d’application d’un effort d’actionnement, sollicite l’organe de déclenchement (24) dans le sens de fermeture du commutateur électrique (12), et une branche de commande (B1) qui peut pivoter autour d'un axe (P) pour provoquer un basculement de la branche d’actionnement (B2) à l’encontre de son élasticité pour maintenir le commutateur électrique (12) dans un état libre ouvert,caractérisé en ce que l’ensemble (10) comporte un dispositif (70) de verrouillage de la lame de commande (14) dans une position initiale de livraison de l’ensemble (10) dans laquelle la branche d’actionnement (B2) ne sollicite pas l’organe de déclenchement (24) du commutateur électrique (12) qui est dans son état ouvert. Le déverrouillage de la lame de commande (14) est provoqué automatiquement lors d’une première application d’un effort d’actionnement sur la lame de commande (14). Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3103499-A1 (FR)
Title: Anode sacrificielle de protection contre la corrosion d’une cuve de liquide, cuve et procédé associés
Inventor: CARON ADÈLE
IPC: C23F13/10
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne une anode sacrificielle (14) comprenant :-un barreau (16) de matériau consommable destiné à entrer en contact avec un liquide électroconducteur,-une tête d’anode (18) destinée à être en contact mécanique et électrique avec une cuve destinée à contenir ledit liquide,caractérisée en ce que l’anode comprend, entre le barreau et la tête, un assemblage (20) configuré pour connecter électriquement de manière permanente le barreau à la tête d’anode, ledit assemblage comprenant dans sa partie terminale en contact avec la tête d’anode une pièce électriquement conductrice (24) en contact permanent avec la tête d’anode, la pièce (24) comprenant une portion élastiquement déformable (24a) en contact permanent avec la tête d’anode et qui est apte à être élastiquement déformée sous une action extérieure afin d’interrompre provisoirement le contact entre la portion et la tête d’anode. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107060-A1 (FR)
Title: Poudre de polyamide et procédé de préparation correspondant
Inventor: CAMMAGE GEOFFROY
IPC: C08L77/06
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polyamide à haute température de transition vitreuse, ainsi que le procédé de préparation correspondant. L’invention concerne également les articles fabriqués à partir de celle-ci, ainsi que leur procédé de fabrication.
Patent FR-3107667-A1 (FR)
Title: Doses unitaires pour la liberation d’une formulation aqueuse
Inventor: COURDESSES BRICE
IPC: B65B11/50
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne des doses unitaires bio dégradables visant à contenir, stocker, préserver, transporter et délivrer une formulation aqueuse dont le matériau est caractérisé par un comportement élastique pour résister à des températures de stockages proches de 0°C sans que les doses unitaires ne se brisent, et par un comportement fragile pour que les doses unitaires puissent se rompre facilement au moment de la mise en œuvre, à température ambiante et ce afin de libérer la formulation contenue.
Patent FR-3110215-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l’éclairage et/ou la signalisation d’un véhicule automobile comprenant un guide de lumière vrillé
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/241
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un module lumineux pour l’éclairage et/ou la signalisation d’un véhicule automobile comprenant un guide de lumière vrillé Le module lumineux (2A) comprend un guide de lumière (4) s’étendant entre une extrémité proximale (8) et une extrémité distale (10). Une première source lumineuse (6) est agencée en vis de l’extrémité proximale (8) du guide de lumière (4), de manière à permettre la propagation d’un faisceau lumineux entre des grandes faces (16) du guide de lumière et le long d’une direction de propagation (18) parallèle aux grandes faces (16). Le guide de lumière (4) comprend des éléments diffusants pour dévier la lumière se propageant dans le guide de lumière (4) en direction des grandes faces (16). L’invention est remarquable en ce que le long de la direction de propagation (18), les grandes faces (16) du guide de lumière (4) sont vrillées.     (Figure 1)
Patent FR-3110201-A1 (FR)
Title: Carter d’échappement de turbomachine
Inventor: POU ROMAIN HAROLD PATRICE
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un carter d’échappement (15) pour une turbomachine s’étendant selon un axe (X) longitudinal, comprenant :        - une virole annulaire (23) présentant une paroi (24) s’étendant selon l’axe (X) longitudinal depuis une première bride (25), une pluralité d’ouvertures (27) étant ménagées à travers la paroi (24);        - une pluralité de bouches (28) formant chacune un canal (29) s’étendant d’amont vers l’aval entre une admission (30) respective et une des ouvertures (27), chaque bouche (28) comportant :            - une bride d’accostage (31) au niveau de l’admission (30) présentant un bord radialement interne (32) qui est au contact de la première bride (25) de la virole annulaire (23),            - une paroi de bouche (34) délimitant le canal (29) et comprenant une portion de paroi radialement interne (35) qui est formée par une surépaisseur réalisée sur la paroi (24) de la virole (23).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112400-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une tête d’irradiation d’une cible avec un faisceau de particules ionisantes
Inventor: VERVISCH WILFRIED
IPC: G01T1/24
Filed: 2020-07-10
Abstract: Procédé de fabrication d'une tête d'irradiation d'une cible avec un faisceau de particules ionisantes Ce procédé de fabrication d'une tête d'irradiation comporte :  - la fourniture (102) d'un canon émettant un faisceau primaire de particules ionisantes le long d'un axe de propagation, ce faisceau primaire présentant une distribution spatiale de particules ionisantes comportant une densité médiane Dmed1 de particules ionisantes située à une distance d1 de l'axe de propagation,  - la conception et la fabrication (104) d'un capteur apte à mesurer l'intensité d'un faisceau de particules ionisantes, ce capteur comportant :  - une face de sortie par l'intermédiaire de laquelle ressort un faisceau secondaire de particules ionisantes présentant une distribution spatiale comportant une densité médiane Dmed2 de particules ionisantes, cette densité médiane Dmed2 étant située à une distance d2 de l'axe de propagation,  - une couche semiconductrice.  La conception du capteur comporte la sélection (120) d'une épaisseur pour la couche semiconductrice pour laquelle la distance d2 est deux fois supérieure à la distance d1.  Fig. 6
Patent FR-3116541-A1 (FR)
Title: Matériau polymère élastomère à propriétés de mémoire de forme et procédé pour la préparation d’un tel matériau
Inventor: BAKAN BÉNÉDICTE
IPC: C08H99/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau polymère de type polyester, qui comprend la préparation d’un milieu réactionnel comprenant un mélange d’au moins un monomère choisi parmi les acides gras ω-hydroxylés et les esters d’un acide gras ω-hydroxylé et d’un alcool à chaine aliphatique comportant de 1 à 18 atomes de carbone, et d’au moins un composé phénolique, la teneur totale en composé(s) phénolique(s) étant comprise dans une plage de valeurs de 0,3 à 42 mg équivalent d’acide gallique par gramme du mélange. Le procédé comprend ensuite le chauffage de ce milieu réactionnel pour réaliser la polymérisation du monomère et du composé phénolique et la réticulation du polymère ainsi formé.
Patent FR-3118068-A1 (FR)
Title: Matériau biodégradable, étoffe tissée comprenant ledit matériau, ainsi que leurs procédés de fabrication
Inventor: EKWÉ ROSE
IPC: D01F9/04
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne un matériau biodégradable, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un alginate, au moins un plastifiant et éventuellement au moins un pigment, et qu’il se trouve sous forme de filament ayant un diamètre de 0,5 mm à 3,5 mm, ainsi qu’une étoffe tissée comprenant ledit matériau biodégradable.  La présente invention se réfère également au procédé de fabrication dudit matériau biodégradable et de ladite étoffe tissée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118980-A1 (FR)
Title: Paroi cinetique d’interieur de cabine
Inventor: SIEGEL ARNAUD
IPC: E04C2/40
Filed: 2021-01-20
Abstract: PAROI CINETIQUE D’INTERIEUR DE CABINE
    Un aspect de l’invention concerne une paroi (1) composée d’au moins N polygones (2), avec N supérieur ou égal à 3, mobiles les uns par rapport aux autres et actionnés par au moins un bras (3), les polygones (2) possèdent une première face visible et une deuxième face cachée, chaque polygone (2) a un côté en contact avec un côté d’au moins un autre polygone (2), la paroi (1) étant configurée de sorte que dans une première position les côtés des polygones (2) sont en contact les uns avec les autres. Cette paroi (1) permet de bénéficier d’une expérience passager plus riche, la paroi (1) permet d’adapter la luminosité grâce à la mobilité des polygones (2) réfléchissant la lumière, elle permet en outre de laisser passer l’air et donc de ventiler l’espace passager.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119372-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant au moins une coque epaisse resistante a la pression
Inventor: DURAND LOU
IPC: B63G8/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: TITRE : Engin sous-marin comportant au moins une coque épaisse résistante à la pression Cet engin sous-marin comportant au moins une coque épaisse (2) résistante à la pression maximale d’immersion, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre un sas (4) de mise en œuvre de plongeur, placé à l’extérieur de la coque épaisse (2), raccordé à celle-ci par une première traversée (5) de chargement d’arme dans celui-ci et à l’environnement extérieur de l’engin sous-marin par une seconde traversée (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119710-A1 (FR)
Title: Détecteur infrarouge amélioré via l'ingénierie de la masse effective des porteurs de charges.
Inventor: EVIRGEN AXEL
IPC: H01L31/0248
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de détection de rayonnements infrarouges comprenant au moins un pixel ayant un axe selon une direction Z. ledit pixel comprenant une première structure planaire absorbante comprenant au moins une couche semi-conductrice. La composition des matériaux utilisés pour réaliser l’au moins une couche de la première structure planaire absorbante est choisie tel que :   La première structure planaire absorbante présente une bande de valence effective formée par une pluralité de niveaux d’énergie. Chaque niveau d’énergie est occupé par l’un parmi : un premier type de porteurs de charges positives dénommé trous lourds présentant une première masse effective ; ou un second type de porteurs de charges positives dénommé trous légers présentant une seconde masse effective strictement inférieure à la première masse effective. Le niveau d’énergie maximal de la bande de valence effective est occupé par des trous légers selon l’axe du pixel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3122298-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination du couple d’une machine électrique
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: H02P21/20
Filed: 2021-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du couple (Te) d’une machine électrique, dans lequel on mesure (MES) les courants et les tensions, et on détermine la vitesse de rotation électrique du rotor de la machine. Puis, au moyen d’un modèle dynamique (MOD) du flux magnétique et d’un filtre de Kalman sans parfum, on détermine le flux (  ) puis le couple (Te) de la machine électrique.  Figure 1 à publier
Patent FR-3123241-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une surface de contact d’un outillage apte au formage à chaud de pièces métalliques et outillage associé
Inventor: BRULE HERVÉ
IPC: B23P15/04
Filed: 2021-06-01
Abstract: Procédé de préparation d’une surface de contact d’un outillage apte au formage à chaud de pièces métalliques et outillage associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de préparation d’au moins une surface de contact (201) d’un outillage (200) apte au formage à chaud de pièces métalliques, la surface de contact (201) étant destinée à être en contact avec une pièce métallique pour déformer la pièce métallique lors du formage à chaud, le procédé de préparation comportant :  une étape de création de microcavités (2010) sur la surface de contact (201) ;une étape (102) d’application d’un lubrifiant sur la surface de contact (201) comportant des microcavités (2010).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3123654-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc base d’élastomère fortement saturé et de compolymère de butadiene-styrene
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc au moins à base de 10 à 90 pce d’un caoutchouc styrène-butadiène (SBR) et de 10 à 90 pce d’un copolymère d’éthylène et de 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, d’une charge et d’un système de réticulation et présentant un bon compromis de performance entre la résistance à la propagation de fissures et l’allongement rupture. Elle concerne également des articles en caoutchouc, telles que des bandages pneumatiques, les bandages non pneumatiques, les chenilles et les bandes transporteuses, comprenant cette composition.
Patent FR-3128301-A1 (FR)
Title: Carte à puce avec capteur biométrique
Inventor: AUBERT DAMIEN
IPC: H01L23/50
Filed: 2021-10-14
Abstract: L'invention concerne un objet portable communicant (20) comportant un corps (50) présentant des couches de protection externes (15,16) et un insert (40) disposé entre lesdites couches, ledit insert (40) portant d’une part un premier module électronique (11) pourvu d’une puce microélectronique et présentant des plots de connexion (17) et portant d’autre part un second module électronique (12) pourvu d’une puce microélectronique et présentant des plots de connexion (18), ledit insert (40) comportant en outre des pistes d’interconnexion (21, 22, 23, 24) destinées à connecter ledit premier module électronique (11) et ledit second module électronique (12) pour assurer leur alimentation électrique ou le transfert de données entre les deux modules électroniques (11, 12), caractérisé en ce que l’insert (40) comporte en outre des pistes de raccordement (29) connectées entre chaque plot de connexion (17, 18) d’un module électronique (11, 12) et une extrémité des pistes d’interconnexion (21, 22, 23, 24).  Figure pour l’abrégé : figure 2B
Patent FR-3131960-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un défaut d’isolation dans un circuit de recharge
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01R17/00
Filed: 2022-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d’un défaut d’isolation dans un circuit de recharge (C1, C2) d’un pack batterie (1) de véhicule électrique comprenant un module de batterie (2) apte à être relié au moteur électrique par un circuit de décharge (D1, D2) comprenant un premier ensemble de contacteurs (K1, K2) et apte à être relié à une embase de recharge (4) par le circuit de recharge comprenant un deuxième ensemble de contacteurs (K3, K4), l’embase de recharge étant destiné à être connecté à un pistolet de recharge (3) d’un dispositif de recharge électrique (8) pour recharger le module de batterie (2). Le procédé comprend une opération de détection du défaut d’isolation dans le circuit de recharge lors d’une phase de roulage du véhicule durant laquelle le deuxième ensemble de contacteurs est fermé pour relier électriquement le module de batterie à l’embase de recharge.  (Fig. 1)
Patent FR-3119855-A1 (FR)
Title: Chariot à galets de roulement muni d’une vis de réglage, fenêtre ou porte équipée dudit chariot, et procédé de montage dudit chariot
Inventor: RIVERA GONZALO
IPC: E05D15/06
Filed: 2022-02-08
Abstract: Chariot à galets de roulement muni d’une vis de réglage, fenêtre ou porte équipée dudit chariot, et procédé de montage dudit chariot Un chariot (12) à galets de roulement, destiné à un vantail coulissant (10) de fenêtre ou de porte, comprend une partie de fixation pouvant être montée sur ledit vantail (10), sans faculté de mouvement ; une partie de roulement, munie d’au moins un galet de roulement ; une vis de réglage (16) conçue pour ajuster la hauteur de ladite partie de roulement, par rapport à ladite partie de fixation, en un emplacement de réglage de ladite vis (16). Ladite vis (16) peut être animée d’un pivotement, dudit emplacement de réglage à un emplacement de montage, autour de l’axe d’un palier. Ledit chariot (12) est fixé audit vantail (10) à l’aide d’une vis de montage (24), la vis de réglage (16) étant ensuite animée d’un pivotement pour venir se superposer à ladite vis de montage (24).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134319-A1 (FR)
Title: Instrument et procédé d’introduction d’une navette dans un circuit et installation de projection de produit de revêtement comprenant un tel instrument
Inventor: TARANTINI JOSEPH
IPC: B05B15/522
Filed: 2022-04-06
Abstract: Instrument et procédé d’introduction d’un e navette dans un circuit et installation de projection de produit de revêtement comprenant un tel instrument Cet instrument (50) sert à introduire une navette dans un circuit de circulation de produit de revêtement. Une chambre (56) de réception de la navette, formée dans un corps (52) amagnétique, est dimensionnée pour recevoir la navette dans une position où son axe de polarisation est parallèle à un axe longitudinal (X56) de la chambre. Une embouchure (54) relie la chambre à une première extrémité (52A) du corps. Un levier de commande (60) équipé d’au moins deux aimants (62, 64) est mobile par rapport à la chambre (56), entre une première position dans laquelle un premier aimant (62) est aligné sur l’axe longitudinal (X56), avec un pôle orienté vers la chambre qui présente une première polarité, et une deuxième position dans laquelle le deuxième aimant (64) est aligné sur l’axe longitudinal, avec un pôle orienté vers la chambre (56) qui présente une deuxième polarité, opposée à la première polarité.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3135362-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: CERVELLIN LUCAS
IPC: H02B1/052
Filed: 2022-05-09
Abstract: Dispositif d ’ interconnexion et tableau électrique comprenant un tel dispositif Ce dispositif d’interconnexion (200) est configuré pour être connecté électriquement à un bornier comprenant des terminaux d’entrée. Le dispositif d’interconnexion comprend un jeu de câbles (202), chacun associés à un terminal d’entrée respectif, et des couteaux de connexion (220) fixés à l’extrémité de chaque câble.  Selon l’invention, le dispositif d’interconnexion comprend aussi un boitier de connexion (230) qui loge les couteaux de connexion, lesquels comprennent chacun une portion de connexion (224), qui dépasse à l'extérieur du boitier de connexion pour sa connexion à un terminal d'entrée respectif, le boitier de connexion ménageant des logements (244), qui reçoivent chacun un couteau de connexion respectif avec un jeu dimensionnel ménagé autour de chaque couteau de connexion, de manière à autoriser les mouvements, avec une amplitude limitée selon un axe transverse (X210) du boitier de connexion, de la portion de connexion (244) correspondante par rapport à ce boitier de connexion.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3136869-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion et gestionnaire de pointeur virtuel
Inventor: JOUIN MAXIME
IPC: G06F3/01
Filed: 2022-06-28
Abstract: Procédé de gestion et gestionnaire de pointeur virtuel L'invention concerne le pointage virtuel, voire l’interaction, dans un environnement virtuel comportant des zones d’intérêt, notamment des zones interactives.   Un objet de l’invention est un procédé de gestion d’un pointeur virtuel 42 dont la position relativement à un environnement virtuel 4 reproduit est commandée par un dispositif de pointage 1, l’environnement virtuel 4 comportant au moins une zone d’intérêt 411,412,413,414, dans lequel le procédé de gestion comporte une adaptation de la position du pointeur virtuel pa si la position commandée pc est incluse dans une zone d’intérêt 411,412,413,414, la position adaptée pa étant une position prédéfinie dans la zone d’intérêt 411,412,413,414.  Ainsi, le pointeur virtuel est positionné de manière plus claire relativement aux zones d’intérêts évitant les erreurs de lecture du pointage et notamment les erreurs d’interactions. Cela réduit une éventuelle ambiguïté de position du pointeur virtuel.  Figure pour l’abrégé : Figure 4b
Patent FR-3137271-A1 (FR)
Title: Kit de prises de vues extrabuccales
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C9/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: Kit de prises de vues Kit (1) de prise de vues comportant :  un dispositif de prises de vues (2) extrabuccales comportantun support (4) muni d’un écarteur dentaire (9) définissant une ouverture d’écarteur (17),un appareil (5) d’acquisition d’images fixé au support et comportant une caméra (35) pour acquérir au moins une image d’une scène dentaire vue à travers l’ouverture d’écarteur (17), etun dispositif d’affichage (3) comportant un écran pour afficher une image représentant la scène acquise par l’appareil d’acquisition d’images,   l’appareil d’acquisition d’images comportant un écran additionnel et/ou le support définissant une chambre (15) de prises de vues, l’appareil d’acquisition d’images étant au moins partiellement, de préférence entièrement, logé dans la chambre de prises de vues.
Patent FR-2036709-A1 (FR)
Title: Hydrocarbon rearrangement using a mol- - sieve catalyst
IPC: C07C4/06
Filed: 1969-03-04
Abstract: Hydrocarbon conversion/rearrangement is effected using a crystalline, zeolite molecular sieve catalyst under relevant operating conditions, the catalyst being contacted with basic N-compds., S-compds., alkali metal oxides, alkaline earth metal oxides, organometallic compds., water and/or steam under conditions in which the catalytic activity of the external surface of the catalyst is selectively lowered.