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Patent FR-3084768-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'au moins un type de defauts parmi une pluralite de types de defauts entre au moins deux echantillons et dispositif associe
Inventor: DAHAN PATRICK-JEREMY
IPC: G06T5/50
Filed: 2018-07-31
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé d'analyse d'au moins un type de défauts parmi une pluralité de types de défauts entre au moins deux échantillons à partir d'une image de chaque échantillon caractéristique d'au moins un type de défaut parmi ladite pluralité de types de défauts comprenant : pour chaque échantillon, une étape (E1) de création d'au moins une minicarte comprenant une pluralité de cases et représentative d'au moins un type de défauts parmi la pluralité de types de défauts dont la résolution est inférieure à l'image de l'échantillon, chaque case de la minicarte étant associé à une pluralité de pixels de l'image de l'échantillon et ayant un score fonction desdits pixels et représentatif de la quantité d'au moins un type de défauts ; une étape de détermination de la distance entre chaque minicarte représentant le ou les mêmes types de défauts parmi la pluralité de types de défauts, la distance entre deux minicartes étant définie comme la distance minimale entre deux minicartes en considérant les transformations suivantes : une rotation et/ou une symétrie de sorte que chaque distance entre deux minicartes est associée à une transformation. De plus, l'analyse d'au moins un type de défauts parmi la pluralité de types de défauts entre au moins deux échantillons étant effectuée en tenant compte de la transformation associée à la distance entre chaque minicarte représentative du au moins un type de défauts parmi la pluralité de types de défauts.
Patent FR-3086390-A1 (FR)
Title: Detecteur infrarouge thermomecanique a lecture optique.
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: Détecteur infrarouge comprenant un ou plusieurs pixels (10) formés sur un substrat (120), où chaque pixel comprend : - un élément d'absorption (110), monté suspendu au-dessus du substrat, apte à s'échauffer en réaction l'absorption d'un rayonnement infrarouge ; - un élément de soutien (130) pour maintenir l'élément d'absorption suspendu au-dessus du substrat, qui comprend au moins un élément de déformation mécanique (133) qui est en contact thermique avec l'élément d'absorption et apte à se fléchir en réaction à un échauffement ; - une source lumineuse (140) et un photo-détecteur (150) agencés sous l'élément d'absorption (110), dans ou sur le substrat (120); et - une première surface réfléchissante (190), pour réfléchir vers le photo-détecteur au moins une partie d'un rayonnement lumineux émis par la source lumineuse, et solidaire de l'élément de déformation mécanique. Le détecteur selon l'invention forme un détecteur infrarouge thermomécanique à lecture optique, offrant une grande compacité et de faibles contraintes d'alignement.
Patent FR-3073042-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour moteurs a combustion interne
Inventor: FABIAN PETR
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-10-18
Abstract: Ledit échangeur de chaleur (10) est pourvu d'un boîtier (11) composé de plusieurs éléments aplatis (16, 18), une admission (12) et une sortie (14) étant ménagées dans différents éléments aplatis. Ladite admission (12) et/ou ladite sortie (14) est (sont) prévue(s) dans une région protubérante (21) desdits éléments aplatis dont l'étendue présente, le long dudit boîtier (11), une composante perpendiculaire à une ligne droite reliant ladite admission (12) et ladite sortie (14).
Patent FR-3087994-A1 (FR)
Title: Boitier d'appareil electronique
Inventor: DUPREZ GUILLAUME
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-10-25
Abstract: Boîtier d'appareil électronique (1), comprenant :
    - une portion de réception d'un moyen de stockage d'électricité (3),
    - un capot (5) amovible, recouvrant la portion de réception d'un moyen de stockage d'électricité (3), apte à passer d'une position de fermeture à une position d'ouverture, et comportant un système de guidage en coulissement (51) du moyen de stockage d'électricité (4),
    - des moyens (6) de guidage du capot amovible (5) entre la position de fermeture et la position d'ouverture,
    - ledit boitier d'appareil électronique (1) étant configuré pour permettre l'extraction et/ou l'insertion du moyen de stockage de l'électricité (4) selon la séquence suivante :
    - une première étape dans laquelle on écarte le capot amovible (5), et
    - dans ladite position d'ouverture, une deuxième étape dans laquelle on extrait ou on insère le moyen de stockage d'électricité (4) par coulissement le long du système de guidage (51).
Patent FR-3090572-A1 (FR)
Title: Housse pour embase de moteur hors bord
Inventor: LEGROS MORGAN
IPC: B63H20/36
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une housse de protection (1) de l’embase (E) à hélice (H) d’un moteur hors-bord (M), comportant une ouverture (2) pour le passage de l’embase à hélice, une portion de fond (3) destinée à se trouver en butée contre l’hélice, une portion intermédiaire (4) reliant l’ouverture (2) à la portion de fond (3) et un moyen de maintien en place de la housse sur l’embase, caractérisée en ce que la partie de la portion intermédiaire (4) qui est destinée à se trouver au-dessous de l’embase à hélice lorsque la housse (1) est mise en place sur celle-ci comporte au moins une portion présentant un maillage (5) laissant passer l’eau. Fig. 1
Patent FR-3091903-A1 (FR)
Title: Gicleur de liquide lubrifiant à débit limité
Inventor: GHRIBI DHAFER
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-01-23
Abstract: G icleur de liquide lubrifiant à débit limité L’invention concerne un gicleur (G) pour lubrifier une pièce d’une turbomachine pour un aéronef tel qu’un d’avion, comprenant un conduit de circulation destiné à l’écoulement d’un fluide sous pression, ainsi que : une première chambre de conduit (1), une deuxième chambre de conduit (2), un premier ajutage (12) de passage entre la première chambre de conduit (1) et la deuxième chambre de conduit (2), le premier ajutage ayant une section minimale de passage fixe, et un deuxième ajutage (23) de passage de la deuxième chambre à l’orifice de sortie formée par le deuxième ajutage (23), le deuxième ajutage comprenant une section minimale de passage fixe. Le ratio de la section du premier ajutage (12) sur la section du deuxième ajutage (23) est compris entre 0.16 et 3.61. (Figure de l’abrégé: Figure 2)
Patent FR-3092408-A1 (FR)
Title: « Procédé de supervision d’un système électrique »
Inventor: COURTECUISSE VINCENT
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Procédé de supervision d’un système électrique (100) comprenant des charges (1062, 1064), un réseau (108) et des sources (110), les charges étant raccordées au réseau par l’intermédiaire d’un transformateur (1042, 1044, 1046) de haute à moyenne tension, qui est alimenté par au moins un transformateur (1022, 1024) et au moins une source locale (110), le procédé comportant des acquisitions de données en différents points du système, et un calcul de consignes de supervision à partir de données acquises, le procédé comportant en outre une étape préalable à une application des consignes, laquelle étape préalable comprend un calcul d’un état virtuel du système électrique à un instant ultérieur à partir d’un modèle numérique à l’instant courant et d’une application numérique des consignes de supervision au modèle numérique, et une vérification de l’appartenance au domaine d’exploitation du réseau de l’état virtuel, auquel cas les consignes sont appliquées, et sinon, une modification des consignes et nouveau calcul de l’état virtuel à partir des modifications. Figure 1
Patent FR-3093343-A1 (FR)
Title: Tablette a reprise d'effort
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: E06C7/14
Filed: 2019-02-28
Abstract: Ensemble (5) comprenant : un plan (2) de montée d'un marchepied ou d’un escabeau (1) comprenant deux longerons (8) reliés par une pluralité de barreaux (7) parallèles dont un barreau (6) extrême, chacun des longerons comprenant des creux (10) au-delà du barreau extrême, une tablette (4) destinée à soutenir une charge prédéterminée, la tablette comprenant une partie (17) de fixation pourvue de deux membres (29) aptes à s'emmancher au sein des creux de sorte à permettre le montage de la tablette sur les longerons, la tablette comprenant une excroissance (34) configurée pour entrer en contact du barreau extrême lorsque la tablette est montée sur le plan de montée, de sorte à former un appui. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093938-A1 (FR)
Title: Outillage de support pour préformes poreuses à infiltrer et four utilisant un tel outillage
Inventor: BOUVIER RÉMI PIERRE ROBERT
IPC: B22D19/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: Outillage de support pour préformes poreuses à infiltrer et four utilisant un tel outillage Un outillage de support (100) pour préformes poreuses (400) destinées à être infiltrées par un métal fondu comprend :- un portant (200) comprenant deux barres de suspension (210, 220) s’étendant chacune longitudinalement suivant une première direction (D1), les barres de suspensions étant maintenues espacées l’une de l’autre suivant une deuxième direction (D2) perpendiculaire à la première direction ;- une pluralité de supports de préforme poreuse (300) montés de manière amovible sur les barres de suspension (210, 220), chaque support comprenant une première partie (310) reliée à une des barres de suspension par une liaison coulissante suivant une troisième direction (D3) perpendiculaire aux première et deuxième directions (D1, D2) et une deuxième partie (320) s’étendant à partir de la première partie et comprenant des éléments de support aptes à maintenir une préforme poreuse par contact ponctuel ou linéaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094520-A1 (FR)
Title: Clé de chiffrement et/ou de déchiffrement
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-03-25
Abstract: Clé de chiffrement et/ou de déchiffrement La présente description concerne un procédé de génération d'une clé de chiffrement et/ou de déchiffrement éphémère (RTKey) par application d'une fonction à un code stocké dans une mémoire non volatile (104, 106). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095535-A1 (FR)
Title: capteur d'empreintes papillaires à lame mince
Inventor: TROUBOUL LAURENT
IPC: G06K9/20
Filed: 2019-04-25
Abstract: L'invention concerne un capteur d'empreintes papillaires comprenant une surface d'acquisition (14) s'étendant sur une longueur L, une source lumineuse (11) configurée pour émettre une impulsion lumineuse, une lame (12) adaptée pour la propagation de rayons lumineux par réflexion sur la première face (12a) et la seconde face (12b) qui définit un angle critique (θc), et un imageur (13), l'épaisseur (e) de la lame étant inférieure à une épaisseur emax= L/2xtan(θc), de sorte qu'une première partie des rayons lumineux (20b, 20c) se propage sans réflexion sur la surface d'acquisition (14) tandis qu'une seconde partie des rayons lumineux (20a, 20d) est réfléchie vers ladite surface d'acquisition (14) après une réflexion sur la seconde face (12), et l'imageur (13) est configuré pour acquérir une première image pendant la réception de la première partie des rayons lumineux et une seconde image pendant la réception de la seconde partie des rayons lumineux. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097376-A1 (FR)
Title: Entretoise pour pack-batterie, destinée à séparer deux accumulateurs adjacents du pack et à permettre une circulation d’un fluide caloporteur avec contact direct avec les accumulateurs pour leur refroidissement optimal
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M10/6557
Filed: 2019-06-11
Abstract: Entretoise pour pack-batterie, destinée à séparer deux accumulateurs adjacents du pack et à permettre une circulation de fluide caloporteur avec contact direct avec les accumulateurs pour leur refroidissement optimal L’invention concerne une entretoise (1) pour pack-batterie (P), destinée à séparer deux accumulateurs électrochimiques (A1, A2, …) adjacents du pack et à permettre une circulation de fluide caloporteur en son sein. Elle consiste en une entretoise monolithique dont la géométrie permet d’assurer un contact fluidique direct avec les accumulateurs adjacents qu’elle sépare tout en assurant une répartition de la pression mécanique sur la surface principale de chaque accumulateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3097665-A1 (FR)
Title: Procédé de validation automatique de cots et dispositif pour la mise en oeuvre du procédé
Inventor: KAAKAI FATEH
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-06-20
Abstract: Un procédé pour tester un composant logiciel implémenté dans un système hôte à partir d’une ou plusieurs campagnes de test, une campagne de test comprenant des cas de tests informatiques et étant associée à des données de test d’entrée. Le procédé comprend les étapes consistant à : exécuter (203) les cas de tests informatiques de chaque campagne de tests pendant une période de fonctionnement du composant logiciel, ce qui fournit des données de test de sortie associées à chaque campagne de tests; déterminer (205) un modèle de fonctionnement de référence et une partition de données à partir des données de test d’entrée et de sortie associées à chaque campagne de test; fonctionner (207) le composant logiciel en utilisant des données de mise en production d’entrée, ce qui fournit des données de mise en production de sortie; déterminer une caractéristique de fonctionnement du composant logiciel (209) à partir des modèles de fonctionnement de référence en fonction d’une comparaison entre les données de mise en production d’entrée et de sortie et les données des partitions de données associées à la une ou plusieurs campagnes de test. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3097443-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination approfondie de personnes
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-06-21
Abstract: DISPOSITIF DE DECONTAMINATION APPROFONDIE DE PERSONNES
        
    La présente invention concerne un dispositif de décontamination de personnes, comprenant un conteneur (1) comportant au moins une douche de décontamination, le conteneur (1) présentant au moins un panneau (111), défini dans une ouverture d’une des parois verticales (11) du conteneur (1), le panneau (111) étant monté pivotant autour d’une charnière horizontale joignant un bord supérieur du panneau (111) au conteneur (1), pour être mobile entre une première position, dans laquelle le panneau (111) s’étend sensiblement verticalement et obture l’ouverture, et une seconde position, dans laquelle le panneau (111) s’étend sensiblement horizontalement et forme un plafond recouvrant une surface abritée. Le dispositif de décontamination comprend également des parois aptes à clore la surface abritée, pour constituer au moins une pièce du dispositif de décontamination.
    Figure d’abrégé :  Figure 3
    
            FIGURES
Patent FR-3097585-A1 (FR)
Title: dispositif de porte fenêtre bois à guillotine de dimension hors standard jusque 6,25 m2, apte à pouvoir porter un triple vitrage et doté de châssis fermants dans un même plan
Inventor: ROUAULT THIERRY
IPC: E06B3/48
Filed: 2019-06-21
Abstract: Dispositif de porte fenêtre bois à guillotine de dimension hors standard jusque 6,25 m2, apte à pouvoir porter un triple vitrage et doté de châssis fermants dans un même plan selon le principe d’un mur en au sein de l’ouvrant (d), qui sont déterminés selon sa dimension - Une cinématique particulière de l’ouvrant selon un principe de limitation des efforts de flexion sur la hauteur de l’ouvrant en réduisant l’angle de basculement selon un procédé d’ouverture en trois phases, - Un système de contrepoids et de sécurité (r) par câbles (s)et bloqueur (t), adapté selon les inerties des masses en mouvement, caractérisé en ce que les câbles (s) sont placés de part et d’autre et dissimulés dans le dormant, permettent l’équilibrage de la charge pour sa manipulation sans efforts,verre se déplaçant selon une cinématique en guillotine, et répondant à une valeur du coefficient de transfert thermique de 1,2 W/m2 K pour des épaisseurs de 68mm ou 0,8 W/m2 K pour des épaisseurs de 100mm caractérisé par : - Une structure en bois (a) pour la constitution du carrelet constituant l’ouvrant et le dormant par un assemblage tri plis (b) - Un assemblage de la structure standard qui se caractérise toutefois par des renforts mécaniques (c) Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3098881-A1 (FR)
Title: Collier de serrage à doigts de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Abstract: Collier de serrage à doigts de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindrique desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage, la ceinture (12) présentant un premier et un deuxième flanc (13A, 13B) entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir les surfaces de serrage. Le collier porte au moins un doigt de retenue (40) qui présente une portion d'extrémité libre en saillie axiale au-delà du bord du premier flanc (13A), ladite portion d'extrémité libre présentant un bord de retenue (42) configuré pour être retenu à l'extérieur de la ceinture par un élément (62) en saillie radiale. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3100479-A1 (FR)
Title: Dispositif d’impression manuelle
Inventor: AINSEBA AZIZA
IPC: B41K1/28
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’impression d’un motif, comprenant au moins un corps, une tête d’impression, la tête d’impression comprenant une membrane, la membrane étant en matériau souple et élastique, et présentant une face sur laquelle le motif est en relief, la membrane étant adaptée à être déformée par le support sur lequel elle vient imprimer le motif de sorte à permettre une impression du motif sur un support non-plan, le corps comprenant une portion de préhension, préférentiellement allongée, et une portion de montage de la tête d’impression, le dispositif comprenant des moyens de fixation amovible adaptés à monter fixe la tête d’impression à la portion de montage, le corps comprenant des moyens de contrôle des moyens de fixation amovible, les moyens de contrôle étant à distance des moyens de fixation et agencés sur le corps, et préférentiellement agencés sur la portion de préhension. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3100890-A1 (FR)
Title: Méthode et lecteur portable d’analyse d’échantillon de liquide biologique
Inventor: JULIEN GUILLAUME
IPC: G01N33/487
Filed: 2019-09-17
Abstract: L’invention concerne une méthode (700) d’analyse d’échantillon de liquide biologique comportant des étapes de : insertion (710) de la cartouche (412, 512, 612) de prélèvement dans un lecteur (14, 114, 214); lecture optique (720) récurrente de la pluralité d’éléments réactifs (432, 532, 632) de la cartouche (412, 512, 612) faisant suite à l’insertion (110) de la cartouche (412, 512, 612) ; détection (730) d’un premier changement de couleur d’au moins un élément réactif (432, 532, 632) de la pluralité d’éléments réactifs (432, 532, 632) suite à l’étape de lecture optique (120) récurrente ; datation (740) du premier changement de couleur détecté; analyse (750) de l’échantillon de liquide biologique de la cartouche (412, 512, 612) suite à la détection (130) d’un changement de couleur d’au moins un élément réactif (432, 532, 632) de la cartouche (412, 512, 612) de prélèvement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3103812-A1 (FR)
Title: Utilisation de composés alkyl phénol comme additifs de détergence
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10M105/16
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour améliorer les propriétés de détergence d’une composition de carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, d’un additif constitué d’un ou de plusieurs composé(s) non azoté(s) ayant une structure alkyl-phénol.     La présente invention porte également sur un procédé d’amélioration de la propreté et/ou de nettoyage d’au moins une partie interne d’un moteur à combustion interne alimenté par un carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, consistant à ajouter à ladite composition de carburant au moins un tel composé(s) de structure alkyl-phénol.
Patent FR-3104321-A1 (FR)
Title: Capteur de lumière
Inventor: LE NEEL OLIVIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-10
Abstract: Capteur de lumière La présente description concerne un capteur de lumière (1) comprenant des pixels (Pix1, Pix2) comportant chacun une zone de photoconversion (PD1, PD2), dans lequel un premier (Pix2) desdits pixels comprend un premier filtre (F2) à résonance de Fano et un deuxième desdits pixels (Pix1) est dépourvu de filtre à résonance de Fano. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105491-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interaction haptique ou acoustique à surface vibrante, procédé et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: H04R29/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Ce dispositif d’interaction haptique ou acoustique (10) comporte une surface vibrante (12), au moins un actionneur (14) disposé pour mettre la surface vibrante en vibration selon un signal haptique ou acoustique souhaité et un générateur (22, 26) d’au moins un signal de commande correspondant destiné à être transmis audit au moins un actionneur (14). Il comporte en outre au moins un capteur (16) de mesure d’un signal haptique ou acoustique fourni par la surface vibrante (12), ce capteur étant disposé contre la surface vibrante dans une zone de contrôle (18), et un calculateur (22, 28, 30) pour calculer au moins une fonction de transfert caractéristique du signal haptique ou acoustique fourni et pour la comparer à au moins une fonction de transfert stockée en mémoire (34). Un correcteur (22, 32) dudit au moins un signal de commande en fonction d’un écart calculé est également prévu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107235-A1 (FR)
Title: Procédé de détection et de contrôle d’une prise de jeu d’un arbre d’une boîte de vitesses d’un véhicule automobile
Inventor: FAUST DAMIEN
IPC: F16H61/12
Filed: 2020-02-17
Abstract: Ce procédé de détection et de contrôle d’une prise de jeu d’un arbre (1) d’une boîte de vitesses (B) d’un véhicule automobile comporte les étapes suivantes : Détection (25) d’une vibration anormale d’une fourchette (15) reliée et solidaire de l’arbre (1) à l’aide d’un capteur (20) de position de la fourchette (15) ; Etablissement d’un diagnostic (26) de prise de jeu de l’arbre (1) ; Envoi (27) d’un signal d’alerte perceptible par le conducteur du véhicule automobile ; Mémorisation (28) d’au moins un paramètre de roulage du véhicule et d’au moins un paramètre de détection de vibrations anormales ayant servi à l’établissement d’un diagnostic de prise de jeu de l’arbre (1) ; et Activation (29) d’une stratégie de protection de l’arbre (1). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107306-A1 (FR)
Title: Système d’assistance électrique d’un moteur à combustion
Inventor: CAURRAZE PATRICK
IPC: F02B67/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: Système d’assistance électrique d’un moteur à combustion L’invention concerne un système d’assistance électrique pour moteur comprenant au moins un arbre à cames mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation, au moins un vilebrequin mobile en rotation autour d’un axe de rotation principal et au moins un module de distribution disposé à l’une des extrémités de l’arbre à cames et configuré pour permettre au vilebrequin mobile en rotation autour de l’axe de rotation principal d’entraîner en rotation ledit arbre à cames autour dudit premier axe de rotation, ledit système comprenant au moins :     a.    Un dispositif électrique moteur;     b.    Un dispositif de couplage mécanique;     c.    Une source d’alimentation électrique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1