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Patent FR-3006287-A1 (FR)
Title: Support pour roue de secours combine a un systeme de refroidissement pour batterie electrique d'un vehicule hybride
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: B62D43/10
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention a trait à un support (4) pour roue de secours d'un véhicule automobile. Ce support (4) est destiné à être mis en place dans le fond du coffre dudit véhicule. Il a une forme de cuvette, comprenant un espace de réception destiné à recevoir une roue de secours. Il est délimité par un épaulement destiné à prendre appui sur le fond du coffre et il est remarquable en ce que l'épaulement comprend au moins un premier et au moins un deuxième conduits aptes à guider de l'air, vers et/ou à partir d'un espace situé en-dessous du fond de la cuvette.
Patent FR-3007222-A1 (FR)
Title: Systeme de charge sans contact d'une batterie d'un vehicule automobile en mouvement, et procede correspondant
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: Système de charge sans contact d'une batterie (3) d'un véhicule automobile (1) en mouvement, et procédé correspondant, le système comprenant : au moins une bobine primaire (4) disposée dans un tronçon de route (2) empruntable par le véhicule et apte à transférer de l'énergie par induction à une bobine secondaire (5) connectée à la batterie du véhicule automobile, et des moyens de commande (6) de la bobine primaire comportant des moyens de limitation de l'élévation de la température de la bobine primaire aptes à limiter la puissance émise par ladite bobine primaire à partir d'au moins un paramètre mesuré.
Patent FR-3007603-A1 (FR)
Title: Etablissement de communication entre une application web et un terminal
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'établissement d'une session de communication entre une instance d'une application Web (W) installée dans un terminal (TA) et une entité appelée (TB). Selon l'invention, le procédé d'établissement est adapté à envoyer une première requête d'établissement d'une session de communication entre l'instance d'application (W) et l'entité appelée (TB), la première requête étant formulée selon un premier protocole, à recevoir une réponse signalant une impossibilité d'acheminement de la première requête et à envoyer une deuxième requête d'établissement de la session de communication formulée selon un deuxième protocole. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement d'une demande d'établissement d'une session de communication adapté à recevoir une première requête formulée selon un premier protocole, à transmettre une réponse à la première requête et à recevoir une deuxième requête formulée selon un deuxième protocole. L'invention se rapporte également à un terminal (TA), respectivement un serveur de connexion (SW), mettant en œuvre le procédé d'établissement d'une session de communication, respectivement de traitement d'une demande d'établissement d'une session de communication.
Patent FR-2992695-A1 (FR)
Title: Pompe a jet integrant un module de filtre
Inventor: LINER ZDENEK
IPC: F02M37/46
Filed: 2013-06-25
Abstract: Pompe à jet (1) de module de carburant (3) comportant une buse (5) et une conduite d'alimentation (7) de la buse. L'orifice (13) du boîtier (15) ayant servi à réaliser la buse (5) reçoit un module de filtre (17) qui est installé dans la conduite d'alimentation (7) et bouche cet orifice (13).
Patent FR-3012361-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication et moule pour la fabrication d'un joint de forme spiralee
Inventor: AGNUS BRUNO
IPC: F04C27/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention se rapporte à un moule (1) pour la fabrication d'un joint (20 ; 30 ; 40) en matière plastique de forme spiralée, le moule (1) comportant au moins une empreinte en forme de spirale et comportant, pour l'alimentation en matière plastique fondue, au moins deux points d'entrée distincts (28, 29 ; 32, 33), ces points d'entrée (28, 29 ; 32, 33) étant disposés sur une même face de l'empreinte.
Patent FR-3013446-A1 (FR)
Title: Debitmetre pour fluide diphasique avec mesure simultanee ou alternee de la phase gaz et de la phase liquide
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01F15/08
Filed: 2013-11-21
Abstract: Un débitmètre pour fluides diphasiques cryogéniques liquide/gaz, comprenant : - un séparateur (1) de phases liquide/gaz, préférentiellement constitué d'une cuve, dans la partie supérieure de laquelle est admis le fluide cryogénique; - un capteur de débit liquide (3), situé sur une canalisation liquide (2) en communication de fluide avec la partie basse de la cuve, la cuve étant placée en position haute dans l'espace par rapport au capteur de débit liquide ; - une canalisation gaz (4), en communication de fluide avec la partie haute de la cuve, munie d'un capteur (5) de débit de la phase gaz circulant dans cette canalisation gaz; - une vanne trois voies (6) apte à récupérer en deux de ses voies (A/B) d'une part l'extrémité aval de ladite canalisation gaz et d'autre part l'extrémité aval de ladite canalisation liquide ; - et un dispositif de mesure du niveau de liquide dans la cuve (7), comportant préférentiellement deux capteurs de niveau : un capteur de niveau bas et un capteur de niveau haut.
Patent FR-3000604-A1 (FR)
Title: Circuit electrique et son procede de realisation
Inventor: EHRENPFORDT RICARDO
IPC: H01L23/52
Filed: 2013-12-19
Abstract: Circuit électrique (10) comportant : - une cellule solaire (12) ayant une face avant (14) à effet photovoltaïque et une face arrière (16), - un composant électronique ou micromécanique (18, 20) installé au dos (16) de la cellule solaire (12) et relié électriquement à une structure de contact (24) avec la face avant à effet photovoltaïque (14) de la cellule solaire (12), et - une première couche protectrice (30) transparente appliquée sur la face avant (14) à effet photovoltaïque de la cellule solaire (12), - la structure de contact (24) ayant un premier segment de contact (36) installé sur le côté avant (32) de la première couche protectrice (30) à l'opposé de la cellule solaire (12).
Patent FR-3019734-A1 (FR)
Title: Portique telescopique transportable pour effectuer des suspensions afin de rehydrater ses disques intervertrebraux
Inventor: CHOVRELAT PIERRE JEAN MARIE
IPC: A61H1/02
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un portique permettant à des personnes de toutes tailles de se suspendre en tous lieux afin d'inverser l'action de la pesanteur sur leurs disques intervertébraux pour les réhydrater. Il comporte un pied (1) constitué de tubes (2) télescopiques pour faciliter son transport, minimiser son encombrement et l'ajuster à la taille de son utilisateur. Sur ce pied (1) vient se fixer perpendiculairement une barre (3) à laquelle l'utilisateur peut se suspendre suivant la figure 1 pour faire ses étirements hydrométriques. Lorsque l'utilisateur se suspend à cette barre, l'action de la pesanteur agit en traction sur sa colonne vertébrale. Ainsi sur ses disques intervertébraux se produit un étirement qui favorise leur réhydratation. Ce portique selon l'invention est principalement destiné à la réhydratation des disques intervertébraux pour combattre le mal de dos.
Patent FR-3021793-A1 (FR)
Title: Pharmacie en ligne- place de marche des professionnels de sante- france et europe
Inventor: DELAVILLE JOEL ANDRE CHARLES
IPC: G06Q50/22
Filed: 2014-05-28
Abstract: Cette invention a pour objet la création d'une pharmacie en ligne et d'une place de marché pour les professionnels de santé. Cette invention a pour but de répondre à l'évolution de la réglementation souhaitée par l'union européenne d'ouvrir le marché du médicament à la concurrence. La directive européenne 2011/62/UE a fixé le cadre général et la France a publié en juillet 2013 son décret d'application. Cette invention est construite autour d'un système d'information composé d'un front office qui assure les échanges d'information entre le patient et les professionnels et d'un back-office qui assure la gestion des flux d'informations sécurisés entre les différents acteurs du médicament. L'objectif de cette invention est de se positionner comme un pivot du marché et d'amener les différents acteurs à saisir cette opportunité pour construire une nouvelle offre de produits et de services adaptée aux besoins, aux exigences et aux attentes des clients et des patients dans le respects des règles légales. La volonté de cette invention est de se positionner en tant qu'intégrateur de solutions orientées « clients» et d'être le vecteur de la révolution commerciale de la pharmacie.
Patent FR-3026001-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-grumeaux pour biberons d'allaitement artificiel
Inventor: ZENDRINI GUILLAUME JEAN
IPC: B01F7/18
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'empêcher la formation de grumeaux lors d'un mélange entre le lait en poudre et l'eau. Il est constitué d'une tubulure (2) munie de pâles (1). La partie supérieure de la tubulure est munie d'orifices (3) d'une part, du dispositif de centrage (4) d'autre part et enfin d'une butée (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à être utilisé sur des biberons d'allaitement artificiel.
Patent FR-3030205-A1 (FR)
Title: Sac a dos
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A45F3/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: Sac à dos (1 ; 201) caractérisé en ce qu'il comprend : - un châssis (4) comprenant deux bretelles (41, 42) et au moins un élément de connexion (433) reliant transversalement les bretelles (41, 42) au niveau du dos, une partie arrière (431, 432) de chaque bretelle et l'élément de connexion formant une partie dorsale (43) du châssis présentant une souplesse permettant une déformation de la partie dorsale (43) afin de s'adapter à la morphologie du dos de l'utilisateur (10), en statique ou en mouvement, - une poche (2) délimitant un volume de réception d'une charge, la poche (2) comprenant une paroi dorsale (23) présentant une souplesse permettant la déformation de la paroi dorsale afin de s'adapter à la morphologie du dos de l'utilisateur (10), en statique ou en mouvement, la paroi dorsale (23) présentant une zone de recouvrement (Z) avec la partie dorsale (43) du châssis, la paroi dorsale (23) étant reliée au châssis (4) par des moyens de liaison (61-66, 71-76) permettant un mouvement relatif (M1, M2) entre de la paroi dorsale (23) et le châssis (4), au moins verticalement (X) et/ou horizontalement (Y), dans la zone de recouvrement (Z), les moyens de liaison (61-66, 71-76) étant localisés en dehors de la zone de recouvrement (Zr).
Patent FR-3016196-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation de fluide a rotor noye munie d'un arbre poreux
Inventor: POTTIER XAVIER
IPC: F04D13/06
Filed: 2014-01-03
Abstract: Une pompe (100) de circulation d'un fluide comprenant un moteur (10) ayant un rotor noyé (18), un arbre (7) disposé au sein du rotor (18) et entraîné en rotation par le rotor (18), une extrémité (8) de l'arbre (7) faisant saillie hors du moteur (10), dans une zone (1) de refoulement de fluide, l'extrémité de cet arbre comportant une surface (49) de contact avec le fluide présent dans la zone de refoulement, et une roue (20) solidaire de ladite extrémité de l'arbre et disposée dans la zone de refoulement de fluide, caractérisée en ce que l'arbre (7) est réalisé au moins partiellement dans une matière poreuse.
Patent FR-3017412-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence d'un filtre a particules dans une ligne d'echappement de vehicule automobile
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de la présence d'un filtre à particules (3) dans une ligne (1) d'échappement d'un véhicule automobile, la ligne (1) comprenant aussi une sonde à oxygène (5) disposée en aval du filtre à particules (3), caractérisé en ce que la détection se fait en fonction de la montée en température de la sonde à oxygène (5) comparée à une montée en température de référence, une montée en température plus rapide que la montée en température de référence étant représentative d'une absence du filtre à particules (3) dans la ligne (1) d'échappement. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3018259-A1 (FR)
Title: Installation de manutention de conformateurs pour pieces en tole destinees a etre soudees sur la caisse d’un vehicule automobile
Inventor: AIRIAU OLIVIER
IPC: B62D65/18
Filed: 2014-03-06
Abstract: Installation de manutention de conformateurs pour pièces en tôle destinées à être soudées sur la caisse (10) d'un véhicule automobile comprenant de chaque côté de la direction (D) de transfert des véhicules, deux potences (12, 13 ; 12a, 13a) espacées l'une de l'autre par rapport à cette direction (D), ces deux potences portant chacune un bras (14, 15 ; 14a, 15a) monté pivotant suivant un axe vertical (X-X') supportant un conformateur, ce bras étant mobile entre une position dans laquelle le conformateur est espacé par rapport à l'un des côtés de la caisse (10) du véhicule et une position dans laquelle le conformateur est situé près dudit côté de caisse pour pouvoir positionner sur celle-ci une pièce en tôle, caractérisée en ce que chacune desdites potences (12, 13 ; 12a, 13a) comprend un second bras pivotant (17, 17a; 18, 18a) s'étendant sous ou au-dessus du premier bras et pouvant supporter un autre conformateur apte à positionner une pièce en tôle sur la caisse d'un véhicule différent.
Patent FR-3025975-A1 (FR)
Title: Installation d’arrosage et procede de commande d’arrosage
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: A01G25/16
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne une installation d'arrosage (1) comprenant une vanne commandée (2) agencée pour contrôler la délivrance un liquide d'arrosage tel que de l'eau ou une solution nutritive par au moins un conduit d'arrosage (11) ; au moins un capteur de mesure (3, 3a, 3b, 3c) agencé pour fournir des données de mesure d'au moins une grandeur physique représentative de l'environnement (DR) ; une unité électronique de commande (4) agencée pour déterminer une commande d'arrosage (Cmd) en fonction des données de mesure d'au moins une grandeur physique représentative de l'environnement (DR) fournies par l'au moins un capteur de mesure (3), la vanne commandée (2) étant agencée pour appliquer la commande d'arrosage (Cmd) déterminée par l'unité électronique de commande (4) de façon à contrôler la délivrance de liquide d'arrosage. L'invention concerne également un procédé de commande d'arrosage.
Patent FR-3029030-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, convertisseur bitensions et machine electrique tournante polyphasee bitensions de vehicule automobile
Inventor: LUCOT GUILLAUME
IPC: H02K11/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (100) pour un convertisseur bitensions, de préférence alternatif - continu, notamment destiné à alimenter une machine électrique tournante, le module comportant des composants électroniques disposés dans un boîtier (24) et des éléments de connexion électrique extérieurecomprenant : - au moins une première trace de puissance (16, 17) apte à être reliée électriquement respectivement à au moins une borne de phase de ladite machine électrique tournante, et - une seconde et une troisième traces de puissance (120, 121) aptes à être reliées électriquement respectivement à deux pôles de polarité de façon à recevoir deux potentiels électriques différents.
Patent FR-3031238-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H01L33/52
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (40) comprenant un substrat (42) comprenant des première et deuxième faces opposées (44, 46), des éléments (48) d'isolation électrique latérale s'étendant de la première face (46) à la deuxième face (44) et délimitant dans le support des premières portions semiconductrices ou conductrices (50) isolées électriquement les unes des autres. Le dispositif optoélectronique comprend, en outre, pour chaque première portion, un premier plot conducteur (52) sur la deuxième face au contact de la première portion et un ensemble (D) de diodes électroluminescentes reposant sur la première face et reliées électriquement à la première portion, le dispositif optoélectronique comprenant, en outre, une couche d'électrode (66) conductrice et au moins partiellement transparente recouvrant toutes les diodes électroluminescentes, une couche d'encapsulation (70) isolante et au moins partiellement transparente recouvrant la couche d'électrode et au moins un deuxième plot conducteur (52) relié électriquement à la couche d'électrode.
Patent FR-3033658-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de reemission securisee de messages, procede de reemission et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: CIVEIT CEDRIC
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-03-12
Abstract: La présente invention concerne un système électronique (10) de réémission sécurisée de messages (M1, M2) préalablement reçus par ledit système (10), chaque message (M1, M2) comportant des données et une enveloppe de transport de ces données, le système (10) comprenant : - un premier module (16) configuré pour sélectionner, parmi les données des messages (M1) reçus, des données appartenant à une première liste de données autorisées en réception, - un deuxième module (18) configuré pour sélectionner, parmi les données sélectionnées par le premier module (16), des données appartenant à une deuxième liste de données autorisées en émission, et - un module d'émission (21) configuré pour émettre les données sélectionnées par le deuxième module (18).
Patent FR-3032575-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'un message vocal comprenant une etape d'affichage d'une transcription du message vocal et d'un identifiant d'un appelant prealablement determine et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE LA TOUSCHE FRANCOIS
IPC: H04L12/58
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de communication d'un message vocal (M1) qui est caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de réalisation d'une transcription du message vocal (M1) à partir d'un signal audio (Si1') contenant le message vocal (M1), de détermination de l'identifiant de l'appelant ayant émis le message vocal (M1) et d'affichage de ladite transcription du message vocal (M1) et dudit identifiant de manière simultanée à l'émission d'un signal sonore correspondant au message vocal (M1). L'invention a également pour objet un dispositif de communication pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3032860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage de bivalves
Inventor: CAMBON CHRISTOPHE
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'élevage (1) de bivalves (2) adapté à être fixé à une corde (3) dans de l'eau, le dispositif d'élevage (1) comprenant une plaque centrale (4) adaptée à supporter les bivalves (2). Selon l'invention, le dispositif d'élevage (1) comprend des flotteurs périphériques (10), chaque flotteur périphérique (10) étant mobile en rotation par rapport à la plaque centrale (4) entre une position par défaut fermée dans laquelle le fond du flotteur périphérique (10) est sensiblement perpendiculaire au fond de la plaque centrale (4) et une position ouverte du fait de la poussée générée par la croissance du bivalve (2). Le déplacement angulaire des flotteurs périphériques (10) suite à la croissance des bivalves (2) permet d'élever ces derniers en les protégeant des leurs prédateurs.
Patent FR-3027506-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un kit d'acquisition comportant         - un écarteur dentaire (10) destiné à être placé dans la bouche d'un patient et comportant une marque de repérage (12) ;         - un appareil d'acquisition d'images comportant         - un écran de visualisation d'une image acquérable,         - une mémoire informatique contenant des informations sur des conditions d'acquisition cibles,         - un programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour afficher, sur ledit écran, une référence dans une position telle que, lorsque la marque de repérage correspond à la référence sur l'écran, l'appareil d'acquisition respecte les conditions d'acquisition cibles.
Patent FR-3038550-A1 (FR)
Title: Panneau d’entree d’air avec commande a biellettes et ressort
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (2) de fermeture d'un passage d'air d'alimentation d'un radiateur dans le compartiment moteur à l'avant d'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une armature (4) avec un passage d'air, un panneau pivotant (8) apte à fermer le passage d'air et un système de commande (12, 14, 16, 18, 20, 22) du panneau (8). Le système de commande comprend deux biellettes (12, 14) reliées de manière pivotante et configurées pour être généralement alignées lorsque le panneau (8) est en position de fermeture du passage d'air et repliées lorsque le panneau (8) est en position d'ouverture dudit passage.
Patent FR-3025740-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'habillage de vehicule
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: B60R13/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à la fabrication d'une pièce d'habillage de véhicule avec un outillage de moulage par injection, l'outillage de moulage par injection présentant une moitié d'outillage supérieure (100) et une moitié d'outillage inférieure (102), le procédé comprenant : - la mise en place d'une nappe (108), respectivement dans la moitié d'outillage supérieure (100) et dans la moitié d'outillage inférieure (102), les nappes présentant chacune des fibres (300) tissées , les fibres (300) s'étendant dans la nappe (108) avec des ondulations ou sous forme de zigzags, - la fermeture de la moitié d'outillage supérieure (100) et de la moitié d'outillage inférieure (102), un espace creux (202) étant généré entre les deux nappes dans l'état fermé des moitiés d'outillage, - l'injection d'un matériau de moulage par injection (200) dans l'espace creux (202) pour l'obtention d'un matériau composite, le matériau composite comprenant les deux nappes et le matériau de moulage par injection (200) se trouvant entre elles, - le démoulage du matériau composite.
Patent FR-3041330-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant deux bonbonnes pour former un aerosol d'un produit bi-composant
Inventor: BERNAD CHRISTIAN
IPC: B65D83/68
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'objet de l'invention est un ensemble comportant deux produits fluides destinés à être mélangés pour former un aérosol sous pression de pulvérisation d'un produit bi-composant, comprenant deux bonbonnes (2, 4) alignées axialement contenant chacune un des composants, les deux embouts de ces bonbonnes équipés d'une valve étant l'un en face de l'autre pour transférer l'un des produits dit additionnel vers l'autre produit dit de base, cet ensemble comportant un emballage extérieur allongé (6) contenant les deux bonbonnes (2, 4) qui maintient leur alignement tout en permettant l'application d'une force axiale (F) sur une des bonbonnes (4), et une pièce de jonction intermédiaire (10) entourant les deux embouts et assurant l'étanchéité entre eux, tout en transmettant la force axiale sur ces embouts pour ouvrir leurs valves.