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Patent WO-2008014949-A3 (WO)
Title: Pièce d'habillage de véhicule comprenant une structure stratifiée essentiellement symétrique et procédé de fabrication d'une pièce d'habillage de véhicule
Inventor: MAILAENDER RALF
IPC: B32B37/15
Filed: 2007-07-30
Abstract: L'invention concerne une pièce d'habillage de véhicule, notamment pour l'habitacle d'un véhicule, comprenant un côté visible et un côté arrière opposé, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une pièce d'habillage de véhicule. La pièce d'habillage de véhicule comprend au moins une couche de fibre de verre et une couche de mousse de polyuréthanne, la pièce d'habillage du véhicule présentant en outre, du côté tourné vers son côté arrière, une deuxième couche de feuille formant barrière et une couche de non-tissé du côté arrière. La pièce d'habillage de véhicule présente, vers son côté avant, d'abord une première couche de feuille formant barrière et ensuite, plus proche du côté avant, une couche de non-tissé visible.
Patent WO-2008064990-A3 (WO)
Title: Agrochemical formulations comprising l-vinyl-2 -pyrrolidinone co-polymers
Inventor: DIECKMANN YVONNE
IPC: A01N25/04
Filed: 2007-11-09
Abstract: The present invention comprises formulations comprising at least one pesticide and at least one co-polymer comprising a) 1-vinyl-2-pyrrolidinone as comonomer a); and b) 60-99 wt% at least one comonomer b) chosen from the group of laurylacrylate and vinyl ester of neodecanoic acid in polymerized form, methods of combating harmful insects and/or phytopathogenic fungi, a method of controlling undesired vegetation and methods of improving the health of plants based on the afore-mentioned formulations.
Patent WO-2009024334-A3 (WO)
Title: Élément soupape et dispositif de régulation thermostatique servant à réguler un débit massique
Inventor: SOHN JUERGEN
IPC: G05D23/01
Filed: 2008-08-20
Abstract: L'invention concerne un élément soupape pour un dispositif de régulation thermostatique (12) ainsi qu'un dispositif de régulation thermostatique servant à réguler un débit massique, comportant : un obturateur (14) pouvant être placé dans un siège de soupape (83) et pouvant être actionné au moyen d'une broche de transmission (16); une partie boîtier (18) dans laquelle la broche de transmission (16) est guidée au moins partiellement; et au moins un élément d'accumulation d'énergie (29) prévu dans la partie boîtier (18) et agissant dans une première direction de déplacement de sorte que l'obturateur (14) soit placé dans une position de départ (28) par rapport à la partie boîtier (18). Au moins un actionneur thermique (41) constitué d'un alliage à mémoire de forme vient en contact aussi bien avec la partie boîtier (18) qu'avec l'obturateur (14) et présente une direction d'action opposée à la direction de déplacement. Un mouvement d'actionnement, qui est fonction de la température, exercé sur l'obturateur (14) agit à l'encontre de l'élément d'accumulation d'énergie (29) de sorte que la force d'actionnement de l'actionneur thermique (41) est supérieure à celle de l'élément d'accumulation d'énergie (29).
Patent WO-2009043505-A3 (WO)
Inventor: BEVEC DORIAN
IPC: A61K38/17
Filed: 2008-09-09
Abstract: The present invention is directed to the use of the peptide compound Ala-Glu-Lys-Lys-Asp-Glu-Gly-Pro-Tyr-Arg-Met-Glu-His-Phe-Arg-Trp-Gly-Ser-Pro-Pro-Lys-Asp-OH as a therapeutic agent for the prophylaxis and/or treatment of cancer, autoimmune diseases, fibrotic diseases, inflammatory diseases, neurodegenerative diseases, infectious diseases, lung diseases, heart and vascular diseases and metabolic diseases. Moreover the present invention relates to pharmaceutical compositions preferably in form of a lyophilisate or liquid buffer solution or artificial mother milk formulation or mother milk substitute containing the peptide Ala-Glu-Lys-Lys-Asp-Glu-Gly-Pro-Tyr-Arg-Met-Glu-His-Phe-Arg-Trp-Gly-Ser-Pro-Pro-Lys-Asp-OH optionally together with at least one pharmaceutically acceptable carrier, cryoprotectant, lyoprotectant, excipient and/or diluent.
Patent WO-2008084022-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé d'organisation des terminaux d'un réseau de communication et terminal de réseau de communication
Inventor: FAERBER MICHAEL
IPC: H04L5/02
Filed: 2008-01-07
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé d'organisation de terminaux d'un réseau de communication, et un terminal de réseau de communication. L'invention concerne un appareil d'organisation des terminaux d'un réseau de communication, les terminaux étant configurés pour transmettre des tonalités et pour obtenir une réduction du rapport des puissances maximale et moyenne par réservation de tonalité. L'appareil comprend des moyens (412) de détermination d'un ensemble de tonalités spécialisées, pouvant être utilisées par les terminaux pour obtenir la réduction du rapport des puissances maximale et moyenne, et des moyens (414) de transmission des informations d'affectation aux terminaux, les informations d'affectation pouvant être utilisées par les terminaux pour réserver l'ensemble de tonalités spécialisées pour la réduction du rapport des puissances maximale et moyenne.
Patent WO-2008122637-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication de catalyseur ft imprégné en coquille d'oeuf
Inventor: KUIPERS HERMAN PIETER CHARLES EDUARD
IPC: B01J38/62
Filed: 2008-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur Fischer-Tropsch, qui consiste à: a) former une particule d'une taille de 1 mm au moins dans laquelle un métal à activité catalytique se trouve distribué de manière homogène, 50 % en poids au moins du métal à activité catalytique étant présent sous la forme d'oxyde bivalent ou d'hydroxyde bivalent; b) traiter la particule à l'acide formique, l'acide acétique, l'acide propionique, l'acide butyrique, l'acide n-pentanoïque, l'acide hexanoïque, l'acide citrique et/ou l'acide benzoïque, c'est-à-dire un acide organique, pendant plus de 5 minutes; c) laver la particule de catalyseur; et d) sécher la particule de catalyseur et/ou chauffer la particule à une température comprise entre 200 et 400 °C.
Patent WO-2009059868-A3 (WO)
Title: Procédé pour produire des structures micromécaniques comportant des parois latérales en relief et un angle d'inclinaison variable
Inventor: LAERMER FRANZ
IPC: B81C1/00
Filed: 2008-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire des structures micromécaniques comportant des parois latérales en relief et un angle d'inclinaison variable. Selon ce procédé, on obtient les structures micromécaniques à partir d'une couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50) présente ou déposée sur un substrat semi-conducteur en silicium (1, 10) par attaque chimique à sec de la couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50); on forme les parois latérales de la structure micromécanique en faisant varier la proportion de germanium dans la couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50), cette proportion étant plus élevée dans les zones soumises à l'attaque la plus forte; on fait varier la proportion de germanium dans la couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50) par l'intermédiaire d'un procédé sélectionné dans le groupe comprenant : dépôt d'une couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50) présentant une teneur en germanium variable, introduction de germanium dans une couche de semi-conducteur constituée de silicium ou d'une couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50), introduction de silicium dans une couche de germanium ou dans une couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50) et/ou par oxydation thermique d'une couche de semi-conducteur mixte SiGe (3a, 3b, 30, 30a, 30b, 50).
Patent WO-2009074408-A3 (WO)
Title: Pompe à vide et procédé d'utilisation d'une pompe à vide
Inventor: SCHILLER DIRK
IPC: F04C18/12
Filed: 2008-11-06
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide, en particulier une pompe à vide à piston rotatif, qui présente une chambre de pompe (12) formée par un boîtier de pompe (10). Dans la chambre de pompe (12) sont disposés des éléments de pompe (14) qui sont entraînés par un moteur d'entraînement. Par les éléments de pompe, un fluide est pompé par l'entrée de pompe (18), à travers la chambre de pompe (12) et hors de celle-ci par la sortie de pompe (20). Pour éviter des surchauffes, il est prévu un canal d'écoulement (24) par lequel, au moins en cas de besoin, un fluide peut être renvoyé de la sortie de pompe (20) à l'entrée de pompe (18). Dans le canal d'écoulement est disposé un dispositif à soupape (30). Le dispositif à soupape (30) est selon l'invention régulable et est à cet effet relié à un dispositif de régulation (52). L'invention concerne en outre un procédé d'utilisation de la pompe à vide.
Patent WO-2010000812-A3 (WO)
Title: Installation et procédé pour la fabrication d'un module de cellules solaires
Inventor: MERZ PAUL
IPC: H01L31/05
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour la fabrication d'un module de cellules solaires comprenant au moins deux rangées de cellules solaires alignées l'une par rapport à l'autre et disposées parallèlement sur une base. Ces cellules solaires sont connectées les unes aux autres. Pour faciliter la manipulation des cellules solaires et pour éviter dans une large mesure les dégâts sur ces cellules ou les éléments de liaison transversale au stade de la fabrication, le procédé proposé consiste à : fournir et orienter la base, aligner et positionner les cellules solaires sur la base, appliquer des éléments de liaison de cellules sur des bords de cellules solaires adjacentes tournés les uns vers les autres et assembler ces éléments de liaison avec les bords, assembler les cellules solaires reliées entre elles avec des éléments de liaison transversale et couvrir les cellules solaires connectées avec un élément de recouvrement.
Patent WO-2010066566-A3 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif capteur et dispositif capteur
Inventor: PLANKENHORN HORST
IPC: G01D3/036
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur comprenant un boîtier (G) avec un équipement de sécurité (SE), un premier dispositif de calcul sécurisé (SC), un deuxième dispositif de calcul (AC) et au moins un élément capteur (SENS). Le dispositif capteur est conçu pour détecter une température (T) dans le boîtier (G), pour ne mettre en service le premier dispositif de calcul (AC) que lorsque la température mesurée (T) se situe dans une plage de températures de consigne, pour déterminer une clé de session (SS) à l'aide du premier dispositif de calcul (SC) et pour mémoriser la clé de session (SS) dans une deuxième mémoire (DMEM) du deuxième dispositif de calcul (AC), pour mettre hors service le premier dispositif de calcul (SC) après la mémorisation de la clé de session (SS), pour déterminer des données en fonction d'un signal de capteur (SIG) détecté par ledit au moins un élément capteur (SENS) et pour chiffrer et/ou signer les données à l'aide du deuxième dispositif de calcul (AC) en fonction de la clé de session (SS).
Patent WO-2010086189-A3 (WO)
Title: Séquences d'acide aminé et d'acide nucléique d'adénovirus simien, vecteurs les contenant, et utilisations afférentes
Inventor: COLLOCA STEFANO
IPC: A61K39/00
Filed: 2010-02-02
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles souches d'adénovirus avec une séroprévalence améliorée. Dans un aspect, la présente invention concerne des polypeptides isolés de protéines de capside adénovirale, telles que l'hexon, le penton, et des protéines de fibre et des fragments de ceux-ci, et des polynucléotides codant pour ceux-ci. L'invention porte en outre sur un vecteur comprenant les polynucléotides isolés selon l'invention et des adénovirus comprenant les polynucléotides ou les polypeptides isolés selon l'invention. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant ledit vecteur, l'adénovirus, les polypeptides et/ou les polynucléotides. L'invention a également trait à l'utilisation des polynucléotides isolés, des polypeptides isolés, du vecteur, des adénovirus et/ou de la composition pharmaceutique dans la thérapie ou la prophylaxie d'une maladie.
Patent WO-2010102778-A3 (WO)
Title: 3-aminoisoxazolopyridines substituées en tant que modulateurs de kcnq 2/3
Inventor: KUEHNER SVEN
IPC: A61K31/424
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'invention concerne des 3-aminoisoxazolopyridines substituées, des procédés pour leur fabrication, des médicaments contenant ces composés ainsi que l'utilisation de ces composés pour la fabrication de médicaments.
Patent WO-2011095235-A3 (WO)
Title: Navigation device & method
Inventor: BOSCHKER BREGHT R
IPC: G01S5/02
Filed: 2010-06-23
Abstract: Embodiments of the present invention relate to a navigation device (600), comprising a location determining unit (250) for determining a geographic location of the navigation device (600), an output means (240, 260) for outputting information to a user, and a geographic feature information (GFI) module (490) arranged to determine whether to output a notification (1200) associated with a geographic feature based upon the location (710, 1010) of the navigation device (600) and one or more predetermined criteria.
Patent WO-2011004000-A3 (WO)
Title: Système de distribution dinformations à mécanisme de retour
Inventor: KIEVITS FRITS
IPC: H04M1/72445
Filed: 2010-07-09
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution dinformations (100) comprenant un navigateur vocal (115) et un serveur vocal (135). Le navigateur vocal comprend un premier dispositif d'émission pour envoyer au serveur vocal des données vocales via une première connexion de données vocales (125). Le serveur vocal comprend un premier dispositif de réception des données vocales pour réceptionner les données vocales; un dispositif de reconnaissance vocale pour analyser les données vocales; un dispositif de création de données de représentation pour créer des données de représentation représentant les données vocales analysées; et un deuxième dispositif d'émission pour envoyer les données de représentation via une deuxième connexion de données au navigateur vocal, les données de représentation comprenant des données visuelles représentant les données vocales analysées. Le navigateur vocal comprend un deuxième dispositif de réception des données visuelles pour réceptionner les données visuelles et un écran pour afficher les données visuelles.
Patent WO-2012013798-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une électrode transparente, procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque ainsi qu'agencement
Inventor: AHN KUN HO
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode transparente (110) sur un substrat (101), comprenant: la préparation du substrat (101), le dépôt d'une première couche électroconductrice transparente (111) sur le substrat (101), le dépôt d'une couche d'oxyde métallique (115) sur une surface (114) orientée vers le substrat (101) de la couche électroconductrice (111), division de la couche d'oxyde métallique (115) en une pluralité de particules métalliques (112) par une décomposition thermique, dépôt d'une deuxième couche électroconductrice transparente (113) sur les particules métalliques (112). Pour fabriquer une cellule photovoltaïque, une pile de couches photoactives (120) est déposée sur la deuxième couche électroconductrice transparente (113). Une cellule photovoltaïque ainsi fabriquée présente une pluralité de particules métalliques (112) composées d'oxyde métallique.
Patent WO-2012034979-A3 (WO)
Title: Unité d'approvisionnement en fluorure d'hydrogène
Inventor: FOBELETS ALAIN
IPC: F17C3/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: La présente invention concerne une unité d'approvisionnement en fluorure d'hydrogène qui comprend une pluralité de conteneurs de stockage de fluorure d'hydrogène transportables (1) raccordés à une conduite d'alimentation en fluorure d'hydrogène (2) et une usine de produits chimiques comprenant l'unité d'approvisionnement en fluorure d'hydrogène.
Patent WO-2012038299-A3 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner une installation de triage du trafic ferroviaire ainsi que dispositif de commande pour une telle installation de triage
Inventor: HUSTER MARIO
IPC: B61L17/02
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner une installation de triage (10) du trafic ferroviaire, au moins une information de résistance au roulement étant déterminée pour des triages (90, 100) sous la forme de wagons ou encore de groupes de wagons se trouvant sur au moins une section de voie de l'installation de triage (10) et la résistance au roulement du triage (90, 100) en question sur au moins une section de voie suivante de l'installation de triage (10) est déterminée en tenant compte de l'information déterminée de résistance au roulement ainsi que d'au moins une information de référence de résistance au roulement spécifique pour la section de voie concernée. L'invention concerne également un dispositif de commande pour une installation de triage (10).
Patent WO-2013034296-A3 (WO)
Title: Dispositif servant de support à une tablette électronique dans un véhicule à moteur
Inventor: ALTMEYER MICHAEL
IPC: B60K37/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: Dispositif servant de support à une tablette électronique (2) dans un véhicule à moteur, présentant un logement (4) pouvant être inséré dans une cavité d'une console centrale de véhicule pour y être fixé, un mécanisme basculant (5) qui est maintenu dans le logement (4) et peut être réglé entre une position insérée dans le logement (4) et une position sortie du logement (4), une coque de logement (3) qui, lorsque le mécanisme basculant (5) est en position sortie, peut être montée de manière amovible sur la face avant (21) de ce dernier et dans laquelle la tablette électronique (2) peut être logée, ainsi qu'un dispositif de verrouillage (6) permettant de verrouiller le mécanisme basculant (5) dans sa position insérée dans le logement (4).
Patent WO-2012156248-A3 (WO)
Title: Longeron servant de composant de châssis
Inventor: FRANZPOETTER THORSTEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un longeron (2, 3) servant de composant de châssis et présentant une extension longitudinale correspondant à un multiple de son extension transversale. Le longeron (2, 3) présente un profilage transversal de rigidification. A cet effet, le longeron (2, 3) comporte au moins un élément de rigidification (7, 8) suivant l'extension longitudinale du longeron (2, 3), relié au longeron (2, 3) par complémentarité de forme et par liaison de matière de façon résistante au cisaillement et à la traction, avec conservation d'une couche de séparation (12) dans l'extension longitudinale du longeron (2, 3).
Patent WO-2013113708-A3 (WO)
Title: Siege auto pour enfant, destine a etre solidarise au siege d'un vehicule automobile
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, monté notamment dans un véhicule automobile, comprenant une assise (1) et un dossier (2) muni de flancs latéraux (3) et d'une têtière (6), et deux joues latérales (8) s'étendant à partir de ladite portion de fond. Selon l'invention, ledit siège comprend des moyens de contrôle (10, 11, 12, 18) d'un déplacement de sécurité prédéterminé d'au moins une partie desdites joues latérales (8), en cas de choc violent, depuis une première position de transport, vers une deuxième position de sécurité, dans laquelle ladite partie mobile de la joue (8) est rapprochée vers la tête de l'enfant, lesdits moyens de contrôle (10,11,12,18) assurant ledit déplacement de sécurité lors dudit choc violent correspondant à un choc latéral présentant une force supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent WO-2014032957-A3 (WO)
Title: Procédé et installation de fabrication pour produire une pièce façonnée en tôle formée à chaud ou trempée à la presse, comportant un revêtement anticorrosion métallique, et pièce façonnée en tôle ainsi produite et carrosserie de véhicule équipée d'une telle pièce façonnée en tôle
Inventor: ACKERMANN MORITZ
IPC: C21D9/48
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire une pièce façonnée en tôle (P) formée à partir d'une tôle d'acier de résistance supérieure et pourvue d'un revêtement anticorrosion métallique. Ce procédé comprend les étapes suivantes : formage à chaud d'une tôle de départ mise à disposition, pour obtenir une pièce façonnée en tôle; et application d'un revêtement de lamelles de zinc (C) sur la pièce façonnée en tôle. L'invention concerne en outre une installation de fabrication pour produire une telle pièce façonnée en tôle, ainsi que la pièce façonnée en tôle elle-même et une carrosserie de véhicule qui présente au moins une telle pièce façonnée en tôle.
Patent WO-2014076318-A3 (WO)
Title: Replaceable fluid container
Inventor: BARNES ANDREW PHILIP
IPC: F01M1/04
Filed: 2013-11-19
Abstract: A replaceable fluid container for a vehicle, the container comprising: a housing comprising a fluid reservoir; an outlet port arranged on the housing to couple the reservoir in fluidic communication with a fluid system of the vehicle for supplying fluid from the reservoir to the vehicle; an inlet port arranged on the housing to couple the reservoir in fluidic communication with the fluid system of the vehicle for receiving fluid from the engine to the reservoir; and a vent port arranged on the housing to couple the reservoir in fluidic communication with the vehicle for allowing gas to be passed into and out from the reservoir, wherein the inlet, outlet and vent ports are arranged on a common end of the housing and are arranged such that the distance between the vent port and the nearest of the inlet port and outlet port is greater than the distance between the inlet port and the outlet port.
Patent WO-2014086966-A3 (WO)
Title: Moteur électrique et procédé de fabrication
Inventor: BEHRENDT REINER NICO
IPC: H02K15/03
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique (10) comportant un stator (20) présentant un noyau de stator (22) et un rotor (30) présentant un noyau de rotor (32), le noyau de stator et/ou le noyau de rotor (22, 32) comprenant une pluralité de poches à aimant (34) dans lesquelles respectivement au moins un aimant permanent (36) est disposé et connecté au noyau de stator et/ou au noyau de rotor (22, 32) au moyen d'un matériau de connexion (38). Selon l'invention, le matériau de connexion (38) contient un polymère moussé. Le moteur électrique (10) peut être fabriqué par un procédé comportant les étapes suivantes : a1) un aimant permanent (36) est revêtu au moins par endroits d'un matériau polymère moussable (38'), b1) l'aimant permanent (36) revêtu du matériau polymère (38') est inséré dans une poche à aimant (34) du noyau de stator et/ou du noyau de rotor (22, 32), c) le matériau polymère (38') est soumis à un gaz propulseur sous pression sur une durée prédéterminée de telle manière que le gaz propulseur se dissout dans le matériau polymère (38'), l'étape c) étant réalisée avant ou après l'étape a1) ou après l'étape b1), et d) une séparation de phases du gaz propulseur et du matériau polymère est déclenchée par réduction de pression et augmentation de température de manière à former un matériau polymère moussé (38).
Patent WO-2014114562-A3 (WO)
Title: Electrical device
Inventor: BRONKHORST GERT
IPC: H02J9/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: There is provided an electrical device (10) comprising electrical elements communicating with an integral power supply (12), wherein a power connection means (22) associated with the electrical elements (13, 13' and 14) is adapted to receive a temporary external source of electrical power such as a battery (24) to allow removal and replacement of the integral power supply without interrupting power to the electrical elements. The integral power supply (12) is adapted to receive an enduring external power source, with a second switch (32) provided to disable connection of the integral power supply (12) to the enduring power source whilst the battery (24) is connected.