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Patent WO-2015124489-A1 (WO)
Title: Article en verre, article en verre comprenant des particules luminescentes, dispositif pour la fabrication d'un article en verre, procédé de fabrication d'un article en verre et procédé de fabrication d'un article en verre comprenant des particules luminescentes
Inventor: WEHLUS THOMAS
IPC: H05B33/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un article en verre (200) (202) selon divers exemples de réalisation. L'article en verre (200) comporte : une matrice en verre présentant une surface, une première sorte de particules (208), et au moins une deuxième sorte de particules (210), les particules (210) de la deuxième sorte présentant un indice de réfraction plus élevé que les particules (208) de la première sorte ; les particules (208) de la première sorte étant entièrement entourées par la matrice en verre (204) si bien que la surface de la matrice en verre (204) est dépourvue de particules (208) de la première sorte, et les particules (210) de la deuxième sorte sont disposées au moins en partie dans la matrice en verre (204), à sa surface, au-dessus et/ou entre les particules (208) de la première sorte afin d'augmenter l'indice de réfraction de l'article en verre (200).
Patent WO-2015132243-A1 (WO)
Title: Système de raccord de composants
Inventor: GIMENO ESTEBAN PEDRO JESÚS
IPC: F16B5/00
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention est caractérisée par son incorporation de corps (1, 2), chaque corps incorporant une partie d'une attache équipée avec un moyen d'attache à attacher à un composant correspondant, chaque corps (1, 2) incorporant de plus une partie de raccord équipée avec un moyen de raccord servant à raccorder les corps entre eux selon une fermeture de forme. Le moyen de raccord comprend une cale (12) de section trapézoïdale croissante et une cavité (9) de section trapézoïdale correspondant à celle de la cale mâle (12) pour constituer une fermeture de forme. Des moyens supplémentaires de limitation de type en saillie sont incorporés pour réduire le glissement entre les corps.
Patent WO-2016155761-A1 (WO)
Inventor: JAMES ROBERT
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-03-27
Abstract: The invention consists of a watch (1, 1',1'') comprising a case (2), display means (15) for displaying a plurality of symbols, processing means (11) in signal communication with the display means (15), and configured for controlling said display means (15) in a manner such that they will display a screen where at least one first symbol is selected among a plurality of available symbols, a rotary crown (3, 3', 3'') associated with the case, and motion detection means (13, 13', 18) configured for detecting at least the rotary motion of the crown (3, 3', 3 ''), wherein the motion detection means (13,13') are in signal communication with the processing means (11), and wherein said processing means (11) are also configured for controlling the display means (15) in a manner such that, when the crown (3, 3', 3'') is turned, at least one other symbol, different from the first symbol, will be selected among a plurality of available symbols.
Patent WO-2015144925-A1 (WO)
Title: Luminaire
Inventor: FERRARI ELENA TIZIANA
IPC: F21S8/06
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention porte sur un luminaire comportant un boîtier ayant une première face principale à l'opposé d'une seconde face principale à une distance W. La première face principale comporte une fenêtre de sortie de lumière transmissive pour une lumière de source de lumière, est bordée par au moins une paroi latérale reliant les première et seconde faces principales, et a une longueur L. La paroi latérale comprend essentiellement sur toute sa longueur L une fenêtre d'émission de lumière qui est transmissive pour une lumière de source de lumière et qui a une hauteur H, H étant compris entre 0,1*W et 0,8*W.
Patent WO-2015158570-A1 (WO)
Title: Système, procédé pour calculer une profondeur à partir d'une vidéo
Inventor: BRULS WILHELMUS HENDRIKUS ALFONSUS
IPC: G06T5/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne un système (100) qui est conçu pour calculer une valeur de profondeur (141) à partir d'une séquence vidéo (101). La valeur de profondeur représente une profondeur à un emplacement de pixel actuel dans une image actuelle dans la séquence vidéo. La séquence vidéo comprend une séquence d'images. Le système détermine un vecteur de mouvement local actuel (116) représentant un mouvement à l'emplacement de pixel actuel, et détermine une valeur de profondeur dynamique actuelle (111) sur la base du vecteur de mouvement local actuel. Le système détermine, dans une image précédente, un emplacement de pixel précédent (106) comprenant un contenu d'image correspondant à un contenu d'image à l'emplacement de pixel actuel. Le système détermine un vecteur de mouvement local précédent (126) représentant un mouvement à l'emplacement de pixel précédent, et détermine une valeur de profondeur dynamique précédente (121) sur la base du vecteur de mouvement local précédent. Enfin, la valeur de profondeur est basée sur la valeur de profondeur dynamique actuelle et la valeur de profondeur dynamique précédente.
Patent WO-2015158672-A1 (WO)
Inventor: IACCARINO LUCA
IPC: B26B19/20
Filed: 2015-04-14
Abstract: The present disclosure relates to a hair cutting appliance (10) arranged to be moved through hair in a moving direction (28) in order to cut hair. The hair cutting appliance (10) having: a housing portion (12), a blade set (20) having a skin-facing top surface (32), and a releasable attachment comb (50). The blade set (20) is arranged pivotably with respect to the housing portion (12). The attachment comb (50) comprises a supporting frame (52), at least one spacing guard element (58) arranged to space the blade set (20) from a working surface when in operation, a mounting portion (60) arranged to be attached to a housing portion (12) of the hair cutting appliance (10), and an orientation determining portion (62) arranged to engage the blade set (20) and to define a locking orientation of the blade set (20) when mounted to the hair cutting appliance (10). The present disclosure further relates to an attachment comb (50) for use with a hair cutting appliance (10).
Patent WO-2015165908-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'intégrité à double niveau de consolidation
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01S19/42
Filed: 2015-04-28
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle d'intégrité de mesures acquises par un système (S) de navigation à partir de signaux de radionavigation émis par une pluralité de constellations (GNSS1, GNSS2) de satellites, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend: un premier niveau de traitement (C1) consolidant les données des différentes voies de réception d'au moins deux constellations, et un second niveau de traitement (C2) détectant une panne globale d'au moins une des constellations, et invalidant les sorties consolidées par le premier niveau de traitement lorsqu'une panne globale est détectée.
Patent WO-2015189191-A1 (WO)
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/36
Filed: 2015-06-09
Abstract: The invention concerns a catalyst comprising a predominantly calcined aluminium oxide matrix and an active phase comprising nickel, said active phase being at least partially comulled in said predominantly calcined aluminium oxide matrix, the nickel content being between 5 and 65% by weight of said element relative to the total mass of the catalyst, said active phase not comprising group VIB metal, the nickel particles having a diameter less than 15 nm, said catalyst having a mesoporous median diameter of between 8 nm and 25 nm, a macroporous median diameter greater than 300 nm, a mesoporous volume measured by mercury porosimetry greater than or equal to 0.30 mL/g and a total porous volume measured by mercury porosimetry greater than or equal to 0.34 mL/g. The invention also concerns the method of preparing said catalyst and the use of same in a hydrogenation method.
Patent WO-2015189307-A1 (WO)
Title: Dispositif d'occlusion d'appendice auriculaire gauche
Inventor: LINDGREN LARS
IPC: A61B17/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occlusion pour un appendice auriculaire gauche, comprenant une partie proximale comprenant un tressage d'au moins un fil radialement et automatiquement extensible dans une direction radiale à un état étendu sensiblement perpendiculaire à une surface de parois intérieures de l'appendice auriculaire gauche, ledit tressage pouvant être en prise avec lesdites parois intérieures d'une extrémité proximale dudit appendice auriculaire gauche ; dans ledit état étendu, ladite partie proximale a une rigidité et une élasticité définies de façon à être déformables par lesdites parois intérieures et conformes à ces dernières, ledit tressage étant configuré pour former un raccordement d'étanchéité, lors de l'extension dans ladite direction radiale, avec lesdites parois intérieures le long d'une partie d'étanchéité dudit tressage s'étendant dans une direction longitudinale dudit dispositif d'occlusion, sensiblement perpendiculaire à ladite direction radiale. Ledit dispositif d'occlusion comprend en outre une partie d'ancrage distale comprenant un câble d'ancrage radialement extensible d'une forme à diamètre réduit à une forme à diamètre étendu, ladite partie d'ancrage ayant une rigidité définie plus grande que ladite partie proximale, et un élément de flexion reliant ladite partie d'ancrage et ladite partie proximale et permettant un mouvement entre ladite partie d'ancrage et ladite partie proximale d'une configuration relâchée à une configuration déployée.
Patent WO-2016001399-A1 (WO)
Title: Cover of a contactor of starters for motor vehicle
Inventor: BALZAM SÉBASTIAN
IPC: F16J15/14
Filed: 2015-07-03
Abstract: The present invention refers to a cover (17) of a contactor (1) of a starter for motor vehicle, comprising - a plastic portion (18) delimiting a contact chamber (15) volume, - two plugs (43, 45) in an electrical conductor material which cross the plastic portion, each of the two plugs (43, 45) having an end in the contact chamber (15), - a seal (37) which is arranged on the plastic portion (18) to isolate the contact chamber (15) when the cover (17) is assembled with a coil casing (5) of the contactor (1), the seal (37) being assembled in a fixed manner to the cover (17).
Patent WO-2016001412-A1 (WO)
Title: Gene and polypeptide involved in valencene synthesis and uses thereof
Inventor: WALLAART THORVALD EELCO
IPC: C12N15/79
Filed: 2015-07-03
Abstract: The present invention relates to an isolated nucleic acid sequence with a nucleic acid sequence having 70%, preferably 80%, more preferably 85%, most preferably 90% nucleotide sequence identity with SEQ ID NO. 1. Specifically, the present invention relates to a gene, and the polypeptide encoded, involved in the valencene synthesis.
Patent WO-2016041672-A1 (WO)
Title: Process for hydrogen synthesis
Inventor: MICHIELS KOEN
IPC: C01B3/08
Filed: 2015-07-27
Abstract: Provided herein are processes for the synthesis of hydrogen gas (H 2 ) in a reactor under mild hydrothermal conditions, at a temperature between 120° C and 240° C and a pressure below 70 bar. The processes comprise contacting metallic iron (Fe 0 ) or a Fe(ll) containing compound with an aqueous composition comprising carbonate ions; and letting the metallic iron or Fe(ll) containing compound react with water, thereby obtaining magnetite and hydrogen gas.
Patent WO-2016023921-A1 (WO)
Title: Un procédé de fabrication d'une gaine pour produit allongé
Inventor: LEERMANN TIMO
IPC: B32B3/08
Filed: 2015-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une gaine (1) destinée à un produit allongé (2), en particulier une gaine destinée à des faisceaux de câbles. Selon l'invention, on réunit tout d'abord deux bandes adhésives (3, 4), pourvues chacune d'un revêtement adhésif (3) sur au moins un côté et disposées axialement à distance l'une de l'autre, à l'aide d'une bande de support (5) pour former un stratifié (3, 4, 5). Pour cela, on réunit les deux bandes adhésives (3, 4) dans la direction longitudinale en définissant une zone libre (6), délimitée par les bandes adhésives, à chaque fois du côté du revêtement adhésif avec la bande de support (5). Selon l'invention, la bande de support (5) est formée sans revêtement adhésif et est uniquement pourvue de son propre revêtement adhésif (7) au moins dans la zone libre (6) pendant ou après la fabrication du stratifié (3, 4, 5).
Patent WO-2016034631-A1 (WO)
Title: Analyse de décision à critères multiples pour la réduction de foule
Inventor: ØYSTEIN EVJEN OLSEN
IPC: G16H40/20
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un programme informatique et une interface utilisateur pour gérer et réduire une foule au niveau d'une institution. Sur la base d'indicateurs de flux de client et de l'évaluation de criticité des indicateurs de flux, des facteurs déterminants responsables de la foule sont déterminés (408). Une agrégation d'indicateurs de flux de client est calculée (410). Des interventions sont calculées (412) pour réduire la foule. L'agrégation, ainsi que des indicateurs de flux de client et des interventions proposées, sont affichés (414) à un utilisateur pour faciliter le processus de décision pour déterminer quelle intervention mettre en œuvre (416) et quand.
Patent WO-2016062528-A1 (WO)
Inventor: WOSNITZA THOMAS
IPC: A61M13/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne entre autres un système (10) d'insufflation d'un gaz d'insufflation dans un espace intérieur corporel. Le système (10) selon l'invention comprend un dispositif d'insufflation comprenant un raccord de réservoir de gaz d'insufflation destiné à un réservoir de gaz d'insufflation (1 2, 1 2.1, 1 2.2), de sorte que le dispositif d'insufflation est relié ou peut être relié au réservoir de gaz d'insufflation (12, 1 2.1, 12.2). Un premier raccord de conduite de gaz d'insufflation est destiné à une première conduite de gaz d'insufflation (22.1) et la première conduite de gaz d'insufflation (22.1) est reliée ou peut être reliée au raccord de conduite de gaz d'insufflation du dispositif d'insufflation pour insuffler le gaz dans un espace intérieur corporel à une pression prédéfinie. Le dispositif d'insufflation est relié ou peut être relié à une deuxième conduite de gaz d'insufflation (22.2) au moyen d'un deuxième raccord de conduite de gaz d'insufflation pour insuffler un gaz d'insufflation dans une poche collectrice de tissus introduite ou pouvant être introduite dans l'espace intérieur corporel à une deuxième pression.
Patent WO-2016055488-A1 (WO)
Title: Appareil, système et procédé pour créer une carte de paiement à usage limité
Inventor: JORDAN BENJAMIN MARCUS
IPC: G06Q20/20
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un système pour créer une carte de paiement à usage limité, comprenant un environnement de traitement de données non conforme à une exigence de sécurité pour des cartes de paiement et un environnement de traitement de données conforme à une exigence de sécurité pour des cartes de paiement. L'environnement de traitement de données non conforme est configuré pour générer une étiquette, stocker l'étiquette dans l'environnement de traitement de données non conforme, et fournir à l'environnement de traitement de données conforme une requête pour créer une nouvelle carte de paiement. L'environnement de traitement de données conforme est configuré pour générer des données de nouvelle carte de paiement, générer un jeton à partir des données de nouvelle carte de paiement; et fournir le jeton à l'environnement de traitement de données non conforme. L'environnement de traitement de données non conforme est en outre configuré pour remplacer l'étiquette stockée par la valeur de jeton.
Patent WO-2016066409-A1 (WO)
Title: Scheibenbremse für ein nutzfahrzeug
Inventor: FISCHER RUDOLF
IPC: F16D55/2265
Filed: 2015-10-09
Abstract: Eine Scheibenbremse für ein Nutzfahrzeug, mit einem eine Bremsscheibe umfassenden Bremssattel (2), der an einem ortsfesten Bremsträger (1) auf zwei, mit dem Bremsträger (1) verbundenen Führungsholmen (6), bezogen auf die Bremsscheibe axial verschiebbar gehalten ist, wobei die Führungsholme (6) jeweils in einem in einer Bohrung (12) des Bremssattels (2) verschiebesicher gehaltenen Gleitlager (8) geführt sind, ist so ausgebildet, dass zumindest eines der Gleitlager (8) aus mindestens zwei, in axialer Richtung abständig zueinander angeordneten, am Führungsholm (6) anliegenden Metallhülsen (9, 10) und wenigstens einer dazwischen positionierten Abstandshülse (11) besteht.
Patent WO-2016078938-A1 (WO)
Title: Dispositif d'isolement et d'étanchéité de supports d'électrode dans des réacteurs cvd
Inventor: KRAUS HEINZ
IPC: C23C16/458
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolement et d'étanchéité de supports d'électrode dans des réacteurs CVD, lequel dispositif qui comprend une électrode appropriée pour recevoir une barre de filaments sur un support d'électrode, constitué d'une matière électriquement conductrice, qui est monté dans un évidement d'une plaque de base, une bague électriquement isolante, constituée d'en matière ayant une conductivité thermique à température ambiante de 1 à 200 W/mK, une résistance à la température continue supérieure ou égale à 400°C et une résistivité électrique à la température ambiante supérieure à 10 9  Qcm, étant disposée entre le support d'électrode et la plaque de base, au moins deux éléments d'étanchéité annulaires étant prévus pour assurer l'étanchéité entre le support d'électrode et la plaque de base, la bague électriquement isolante ou le support d'électrode ou la plaque de base comportant des rainures dans lesquelles les éléments d'étanchéité sont fixées, au moins un des éléments d'étanchéité étant fixé dans une rainure qui est ménagée dans le support d'électrode ou dans la plaque de base, au-dessus ou au-dessous de la bague électriquement isolante.
Patent WO-2016096334-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la commande coordonnée d'un état de fonctionnement d'une installation de production ainsi que système de production et procédé
Inventor: MOHSEN AMJAD
IPC: G06Q50/04
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) pour commander un état de fonctionnement d'au moins un élément (4, 5, 6) d'une installation de production (2), présentant un dispositif (8) de régulation de l'énergie destiné à fournir un signal de modification d'état (S Z,E ) en vue de modifier l'état de fonctionnement dudit au moins un élément (4, 5, 6) d'un premier état de fonctionnement dans un deuxième état de fonctionnement, le dispositif (3) présentant un dispositif de surveillance (9), qui est conçu pour recevoir le signal de modification d'état (S Z,E ) du dispositif (8) de régulation de l'énergie et pour fournir le signal de modification d'état (S Z,E ) du dispositif (8) de régulation de l'énergie en vue de changer le premier état de fonctionnement dans le deuxième état de fonctionnement et pour modifier le signal de modification de l'état (S Z,E ) du dispositif (8) de régulation de l'énergie en vue de mettre à disposition le deuxième état de fonctionnement et pour bloquer le signal de modification d'état (S Z,E ) du dispositif (8) de régulation de l'énergie en vue d'empêcher une modification d'état dans le deuxième état de fonctionnement.
Patent WO-2016102511-A1 (WO)
Title: Détecteur de particules ayant une capacité de synchronisation rapide et de vitesse élevée
Inventor: MAGGI MARCELLO
IPC: G01T1/185
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de détecteur de particule à avalanche qui comprend, une couche résistive de couverture (7), une première couche de lecture (20) comprenant une pluralité de moyens de lecture et deux couches de détection (8) ou plus situées entre ladite couche de couverture résistive et ladite première couche de mesure (20). Chaque couche de détection comprend une couche de dérive (9) et une couche d'amplification (10). La couche d'amplification (10) est constituée uniquement de matériau électriquement résistif et comprend une première couche diélectrique (12), la couche de lecture étant couplée de façon capacitive à la couche d'amplification de la ou de chaque couche de détection.
Patent WO-2016102644-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT HARALD
IPC: B29C45/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: The invention relates to a method for producing moulded parts, comprising the following steps; (a) a polymer composition containing 1 - 99 wt.% polyhydroxyalkanoate and 1 - 99 wt.% starch-containing polymer is provided; (b) said polymer composition is homogenized using thermal and/or mechanical energy; (c) said polymer composition is introduced into the mould; (d) the mould of the moulded part is moulded; and (e) the moulded part is removed from the mould. The claimed method is particularly suitable for producing hard capsules.
Patent WO-2016120006-A1 (WO)
Title: Dispositif connecteur avec partie formant manchon
Inventor: ZEBHAUSER MARTIN
IPC: H01R13/6463
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif connecteur (100) comprenant un connecteur (10) et un câble (20) raccordé à celui-ci, lequel comporte au moins une paire de fils destinés à la transmission d'un signal différentiel. Les fils (22, 24) de la paire de fils possèdent un premier écart mutuel (X) dans une portion de câble dénudée (32), s'écartent l'un de l'autre dans une portion d'élargissement (34) en direction du connecteur (10) et possèdent un deuxième écart mutuel (Y) plus grand dans une portion de guidage (36) du connecteur. Une partie formant manchon (40) est au moins partiellement périphérique à la paire de fils dans la portion d'élargissement (34) afin d'exercer, au moins dans certaines portions, une pression sur les fils (22, 24) de la paire de fils en vue de réduire l'écart entre eux.
Patent WO-2016128114-A1 (WO)
Title: Procede de detection d'une inclinaison d'une roue par rapport a l'horizontal
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: B60R16/023
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention propose un procédé de détection d'une inclinaison par rapport au sol d'une roue (5) d'un véhicule motorisé (1) qui comporte les étapes suivantes : • - mesure de deux accélérations en utilisant deux accéléromètres montés sur la roue (5) et adaptés pour mesurer, respectivement, l'accélération de la roue (5) suivant un premier axe (x) et suivant un second axe (z), le premier axe (x) et le second axe (z) étant dans le plan de ladite roue (5) et orthogonaux, et • - calcul des composantes d'un vecteur gravité (G) dans un repère formé par le premier axe (x) et le second axe (z) à partir des mesures d'accélération, • - détermination d'un module du vecteur gravité (G) à partir des composantes calculées, et • - détermination d'une position d'inclinaison de la roue (5) par rapport au sol en comparant la valeur du module du vecteur gravité (G) à une valeur prédéterminée.
Patent WO-2016202439-A1 (WO)
Inventor: BEN HAHA MOHSEN
IPC: C04B28/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: Procédé de fabrication de ciment par traitement hydrothermique d'un matériau de départ contenant des sources de CaO et de SiO 2 , dans un autoclave à une température de 100 à 300°C, et recuit du produit intermédiaire obtenu à une température de 350 à 700°C, l'eau formée pendant le recuit étant évacuée, le produit intermédiaire étant broyé et/ou le recuit s'effectuant dans des conditions de flux gazeux continu. L'invention concerne également les ciments ainsi obtenus, des liants hydrauliques et des matériaux de construction qui contiennent lesdits liants.