baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962829-A1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant d'operer, un systeme ou un equipement en fonctionnement.
Inventor: ROCHER RENAUD
IPC: G06F11/30
Filed: 2010-07-13
Abstract: Le procédé selon l'invention repose notamment sur un apprentissage incrémental hiérarchisé, étudié dans les principes dès la phase d'étude, démarrant dès la phase d'Intégration, Vérification, Validation et Qualification (dite phase d'IVVQ) et entretenu tout au long du cycle de vie du système ou de l'équipement ; provoquant un déclenchement automatique ou semi-automatique, hiérarchisé au même titre que l'apprentissage d'actions correctives " intégrées ", désignées " autocicatrisation " dans le reste de la description, ou d'allocation de ressources strictement pertinentes (compétences et moyens, outillages) " à temps " du fait de l'élaboration de vecteurs d'état pouvant " signer " la situation et évoluant selon l'apprentissage incrémental; une diffusion quasi immédiate des apprentissages/modes correctifs à l'ensemble des équipements ou des systèmes de configurations équivalentes relativement à un retour d'Exploitation, d'Opération et d'Expérience.
Patent FR-2963943-A1 (FR)
Title: Sas de confinement
Inventor: TUFFERY SWAN
IPC: E04H1/12
Filed: 2010-08-22
Abstract: La présente invention concerne les sas de confinement 20 destinés à être installés dans des pièces contaminées 10. Le sas selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il est constitué d'une structure comportant une armature gonflable 24 et des parois souples 26 montées en coopération avec cette armature, la structure étant apte à prendre deux positions, une première position dite "à plat" et une position dite "déployée", et étant en outre agencée de façon que, dans sa position déployée, au moins l'une de ses sections transversales soit supérieure à la section maximale de la pièce contaminée 10. Application : réalisation de sas de confinement pour des interventions de maintenance sécurisées dans des pièces contaminées en milieux nocifs, par exemple dans des centrales nucléaires ou analogues.
Patent FR-2965452-A1 (FR)
Title: Equid shoe i.e. horseshoe, for use during horse race, has upper and lower layers made of rigid material and arranged in contact with animal hoof and ground
Inventor: CRETAZ ALAIN
IPC: A01L1/00
Filed: 2010-10-01
Abstract: The shoe has an upper layer made of rigid material and arranged in contact with a hoof of an animal, a central layer made of elastomer material, and an additional layer made of steel. A lower layer made of rigid material is arranged in contact with ground. The upper layer includes internal notches (6-9) on a face that is in contact with the hoof of the animal. The notches are formed symmetrically on side parts (1, 2) of the shoe. The lower layer includes external notches (10, 11) on a face that is in contact with the ground. An independent claim is also included for a method for manufacturing an equid shoe.
Patent FR-2958319-A1 (FR)
Title: Veranda a integration amelioree du volet roulant et volet roulant adapte
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04D13/064
Filed: 2010-04-02
Abstract: L'invention concerne une véranda du type de celle équipée d'un chêneau (500), remarquable en ce qu'elle accueille sur le bord extérieur (520) du chêneau (500), le coffre (310) d'un volet roulant (300) qui vient se positionner devant le chêneau (500). L'invention concerne également le volet roulant adapté à une telle véranda .
Patent FR-2960140-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’aliments a deux chambres superposees avec event
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J27/04
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'aliments, comportant une chambre inférieure (40) et une chambre supérieure (50) délimitées par un support (2) comprenant au moins un orifice pour suspendre un récipient (4), la chambre supérieure (50) étant également délimitée par un couvercle principal (3). Selon l'invention, la chambre inférieure (40) communique avec l'extérieur par au moins une ouverture d'échappement (29) ménagée dans le support (2), ladite ouverture d'échappement (29) étant coiffée par un puits (33) issu du couvercle principal (3).
Patent FR-2962955-A1 (FR)
Title: Method for modeling wiring harness of motor vehicle such as air vehicle, involves modeling group of electrical conductors by two deformable digital objects connected together by non-deformable digital object
Inventor: HOTZ PATRICK
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-07-26
Abstract: The method involves modeling a group of electrical conductors (12) by a neutral fiber (26). An intersection point (30) of the neutral fiber with a reference axis (34) is identified on the neutral fiber. An angular position of a fixation element (28) is imposed around the reference axis according to a direction of a tangent (32). The fixation element is modeled by a non-deformable digital object, and the group of electrical conductor is modeled by two deformable digital objects connected together by the non-deformable digital object. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a fixation element on a support of a wiring harness of a motor vehicle (2) a fixation element and electric conductors assembly.
Patent FR-2969265-A1 (FR)
Title: Agencement pour le raccordement etanche d'une virole cylindrique tournante avec une structure fixe.
Inventor: DORNA XAVIER
IPC: F27B7/24
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention propose un agencement pour le raccordement étanche entre une structure fixe (22, 32) et d'une virole tournante (28) mobile qui comporte une virole secondaire (44) solidaire de la virole tournante (28), et des moyens d'étanchéité dynamique (60) entre la virole secondaire (44) et la structure fixe (22, 32) comportant des moyens d'injection (72) d'un gaz dans un volume annulaire (66) comportant un organe de répartition (76) de gaz qui est agencé dans ledit volume annulaire (66), et des tresses (68, 70) annulaires coaxiales à l'axe principal A, qui sont agencées dans ledit volume annulaire (66), caractérisé en ce que au moins une des tresses (68, 70) est agencée axialement entre l'organe de répartition (76) et une extrémité du volume annulaire (66) qui communique avec le volume intérieur de la virole tournante (28).
Patent FR-2955987-A1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant de limiter l'energie fournie a un capteur
Inventor: AUSTERLITZ HOWARD
IPC: H02J13/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: Ce système limiteur d'énergie comprend : - un générateur d'impulsions opérationnel (32) pour générer des impulsions à une fréquence prescrite ; - un pilote de capteur opérationnel (36) pour fournir une tension d'excitation pulsée à un capteur associé (38), où le pilote de capteur (36) fournit en sortie un signal de pilote de capteur qui correspond à la forme d'onde reçue du générateur d'impulsions (32) ; - un circuit résistance-capacité (RC) couplé entre une source de tension pilote associée (34) et le pilote de capteur (36), où le circuit RC contraint une sortie du signal de pilote de capteur (36) à limiter le courant moyen appliqué au capteur associé (38).
Patent FR-2972220-A1 (FR)
Title: Method for managing transfers of fluid into urea based additive product injection system for depollution of nitrogen oxides on motor vehicle's diesel engine, involves opening communication valve, and transferring additive to main reservoir
Inventor: LEBLANC NICOLAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-03-01
Abstract: The method involves allowing a main reservoir (2) to communicate with a secondary reservoir (3) via a suction and pressure pump (6) i.e. gear pump, and a communication valve, where the secondary reservoir is filled with additive from the main reservoir by actuating the pump in direction and by opening the valve. The additive is stored in the secondary reservoir by closing the valve. The valve is opened, and the additive is transferred toward the main reservoir by gravity flow and/or by actuation of the pump in opposite direction of filling for using the additive. An independent claim is also included for a liquid additive product storage assembly for implementing a method for managing transfers of fluid into an injection system.
Patent FR-2973311-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de degivrage / desembuage pour vehicule a propulsion electrique
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/24
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de désembuage et/ou dégivrage d'un vitrage d'un véhicule automobile à système d'entrainement partiellement ou totalement électrique. Selon l'invention, ledit dispositif comprend des moyens (1) pour refroidir un fluide frigoporteur, à partir d'au moins une source de courant électrique, et une batterie thermique (2), ledit dispositif étant configuré pour permettre, lors de certaines phases, un refroidissement dudit fluide frigoporteur par lesdits moyens de refroidissement (1) et un stockage de froid depuis ledit fluide frigoporteur dans ladite batterie (2) et, lors d'autres phases, un déstockage de froid de ladite batterie (2) vers ledit fluide frigoporteur.
Patent FR-2974106-A1 (FR)
Title: Compositions d'alkylarylsulfonates et leur utilisation pour la recuperation assistee d'hydrocarbures
Inventor: BOURREL MAURICE
IPC: C09K23/00
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne une composition tensioactive comprenant un composé alkylarylsulfonate (a); et un composé alkylarylsulfonate (b). La différence entre la salinité optimale du composé (a) et la salinité optimale du composé (b) est supérieure ou égale à 3 g/L. La composition tensioactive peut être adaptée de manière simple à diverses conditions d'exploitation, et notamment à diverses conditions de salinité, pour fournir une récupération assistée d'hydrocarbures optimale.
Patent FR-2975088-A1 (FR)
Title: Motor vehicle for in-situ decontamination of soil, has suction and treatment unit for placing mixing chamber under vacuum so as to suck gas in chamber, and for capturing and/or treating portion of solid particles and portion of sucked gas
Inventor: DEVIC-BASSAGET LUCIEN BORIS
IPC: B09C1/00
Filed: 2011-05-11
Abstract: The vehicle has a mixing unit (2) arranged at a rear part of a farm/forestry tractor and including a containment casing (4) for defining a mixing chamber (5) to mix soil. A mixing cutter (3) is placed partially in the casing and associated with a drive unit (6). A suction and treatment unit (10) places the chamber under vacuum so as to suck gas contained in the chamber, and captures and/or treats a portion of sucked solid particles and a portion of the sucked gas. The suction and treatment unit includes a cartridge filter, a bag filter and/or a cyclone system for capturing the solid particles.
Patent FR-2979167-A1 (FR)
Title: Forming bonded semiconductor structure, comprises e.g. forming through wafer interconnects through thin layer of material of first substrate structure, bonding processed semiconductor structure and electrically coupling conductive feature
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L21/98
Filed: 2011-08-19
Abstract: Forming bonded semiconductor structure (180), comprises: (a) providing first substrate structure (120) comprising thin layer of material on thick substrate body (104); (b) forming through wafer interconnects (112) through thin layer; (c) bonding processed semiconductor structure over thin layer and electrically coupling conductive feature of processed structure; (d) bonding second substrate structure (182) over processed structure; (e) removing substrate body and leaving thin layer; and (f) electrically coupling through wafer interconnect to conductive feature of another structure. Forming a bonded semiconductor structure (180), comprises: (a) providing a first substrate structure (120) comprising a relatively thin layer of material on a relatively thick substrate body (104); (b) forming many through wafer interconnects (112) through the thin layer of material of the first substrate structure; (c) bonding at least one processed semiconductor structure over the thin layer of material of the first substrate structure on side opposite the relatively thick substrate body and electrically coupling at least one conductive feature of the processed semiconductor structure with at least one through wafer interconnect of the many through wafer interconnects; (d) bonding a second substrate structure (182) over the processed semiconductor structure on side opposite the first substrate structure; (e) removing the thick substrate body of the first substrate structure and leaving the thin layer of material of the first substrate structure bonded to the processed semiconductor structure; and (f) electrically coupling at least one through wafer interconnect of the through wafer interconnects to a conductive feature of another structure. An independent claim is also included for an intermediate structure formed during fabrication of a bonded semiconductor structure, comprising: a first substrate structure comprising many through wafer interconnects extending through the thin layer of material, and a thick substrate body temporarily bonded to the layer of material; many processed semiconductor structures electrically coupled to the through wafer interconnects; and the second substrate structure temporarily bonded over the processed semiconductor structures on a side opposite the first substrate structure.
Patent FR-2984859-A1 (FR)
Title: Installation for selective collection of voluntary wastes from e.g. food, in buried container in public areas, has casing comprising notch for attaching safety plate at casing upper end to close plate by top of casing when tank is extracted
Inventor: NAVE CHRISTOPHE
IPC: B65F1/08
Filed: 2011-12-22
Abstract: The installation (1) has a safety plate (9) arranged under a tank (3) and closed by top of a casing (2) when the tank is extracted. Bottom of the tank includes hooks (7) engaged with a complementary unit (11) that is arranged on the safety plate to attach the plate with the bottom of the tank when the tank is in the casing. The casing includes a notch (15) engaged with the complementary unit of the safety plate to disengage the safety plate from the bottom of the tank and to attach the safety plate at an upper end of the casing to close the plate by the top when the tank is extracted.
Patent FR-2969693-A1 (FR)
Title: Centrale electrique a turbines a gaz et vapeur a cycle combine
Inventor: FREUND SEBASTIAN WALTER
IPC: F01K7/16
Filed: 2011-12-22
Abstract: Centrale électrique (100) à cycle de vapeur comportant une turbine à gaz (10), un refroidisseur intermédiaire (50) de turbine à gaz, une turbine à vapeur (110) et un générateur de vapeur (104) à récupération de chaleur (GVRC). Le refroidisseur intermédiaire (50) de turbine à gaz récupère la chaleur non utilisée produite par l'intermédiaire de la turbine à gaz (10) et transfère sensiblement la totalité de la chaleur récupérée pour produire de la vapeur supplémentaire servant à entraîner la turbine à vapeur (110).
Patent FR-2990408-A1 (FR)
Title: Cloison hemispherique etanche d'extremite pour une structure sous-marine
Inventor: LAROSE DAVID
IPC: B63B3/13
Filed: 2012-05-14
Abstract: Cette cloison hémisphérique étanche d'extrémité pour une structure sous-marine, du type comportant un ensemble de plaques de tôle soudées les unes aux autres, est caractérisée en ce que les plaques de tôle comportent une calotte centrale (11) à partir de laquelle s'étend un ensemble de plaques en forme de pétale (12), dont une extrémité est soudée sur le bord de cette calotte (11), dont les bords latéraux sont soudés sur des bords latéraux correspondants de plaques adjacentes et dont l'autre extrémité est soudée sur le reste de la structure.
Patent FR-2991811-A1 (FR)
Title: Diode a avalanche ajustable en circuit integre
Inventor: BIANCHI RAUL ANDRES
IPC: H01L29/866
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne une diode à avalanche comprenant, entre deux régions fortement dopées de types de conductivité opposés (5, 6) disposées à la surface d'une région semiconductrice , une région faiblement dopée (7), la longueur L de la région faiblement dopée entre les régions fortement dopées étant de l'ordre de 50 à 200 nm.
Patent FR-2992582-A1 (FR)
Title: Compas de dessin avec pointe seche securisee
Inventor: AZNAR FRANCOIS
IPC: B43L9/02
Filed: 2012-06-28
Abstract: La pointe sèche (6) est sécurisée par un cache protecteur (16) monté mobile sur la branche (3) correspondante, entre une position de dégagement de la pointe sèche (6) pour l'utilisation du compas (1) et une position de recouvrement et de protection de cette pointe lorsque le compas (1) n'est pas utilisé. Sur le cache protecteur (16) et sur la branche (2) munie de l'organe de traçage (5) sont prévus des moyens complémentaires, tels qu'au moins une patte (23) et une butée (24), qui coopèrent lors du rapprochement des deux branches (2, 3) pour déplacer et maintenir le cache protecteur (16) dans sa position de recouvrement et de protection de la pointe sèche (6). Dans une variante, la pointe sèche (6) est escamotable et déplacée vers sa position de sécurité lors du rapprochement des deux branches (2, 3). Application : compas à usage scolaire.
Patent FR-2998112-A1 (FR)
Title: Support for coil of stator of discoidal rotary electric machine of e.g. electric car, has groove delimited laterally by two side wings of body, and additional component made of magnetic material and is placed on one side wing of body
Inventor: AUZAS FREDERIC
IPC: H02K3/46
Filed: 2012-11-12
Abstract: The support (160) has an insulator body (161) including an axial housing extending along a longitudinal axis (Y) from the support. The housing is able to accommodate a tooth (103) of a stator. A groove (163) surrounds an axial housing. The groove is delimited laterally by two side wings (165, 166) of the body arranged face to face with each other. An additional component (170) is made of magnetic material and is placed on one side wing of the body. One of the side wings is arranged with a radial part (165A). Independent claims are also included for the following: (1) a stator (2) a rotary electric machine (3) a car.
Patent FR-2999398-A1 (FR)
Title: Display device for displaying e.g. elastic band closures, in shop, has base equipped with reversible fixing unit arranged so as to authorize fixing of frame on base in two predetermined positions of frame with respect to base
Inventor: PORROT JEAN-YVES
IPC: A47F7/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device (10) has a frame (12) secured to a succession of compartments (14) arranged in ear relative to the frame. Each compartment is defined by two side walls (14a) connected by a bottom wall (14b). A base (20) includes a planar support plate (22). The base is equipped with a reversible fixing unit that is arranged so as to authorize fixing of the frame on the base in two predetermined positions e.g. horizontal and vertical positions, of the frame with respect to the base. The frame extends perpendicular to the support plate in the vertical position.
Patent FR-3000337-A1 (FR)
Title: Method for transmission of information in communication system, involves displaying information relative to context in which terminals associated with common identifier on terminals via user interface
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-12-24
Abstract: The method involves emitting a notification state to terminals (1a-1d) using a group management server (Srv), where the notification state represents relative information about users (U1a-U1d) of the terminals. Another information relative to a context in which the terminals associated with a common identifier is emitted to the terminals using the group management server. The latter information is displayed on the terminals via a user interface. The two relative information is transmitted to communication credit of the users. A connection request is received by the group management server. The terminals are designed as mobile telephone type-terminals i.e. smartphone terminals. The common identifier is a phone number. Independent claims are also included for the following: (1) a group management server for a communication system (2) a communication terminal (3) a computer program product comprising a set of instructions for executing a method for transmission of information in a communication system.
Patent FR-2996027-A1 (FR)
Title: Module d'entree/sortie, dispositif de traitement de donnees et procede de controle du fonctionnement d'un dispositif de traitement de donnees
Inventor: JANKE MARCUS
IPC: G06F21/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: Module d'entrée/sortie, qui comprend : un accès (118) d'entrée/sortie pour l'entrée/sortie de données (D) ; un producteur (113) de signatures, qui est connecté à l'accès (118) d'entrée/sortie et qui est conçu pour produire une signature (SD) des données à partir des données (D) ; une entrée (120) de référence et un comparateur (114), qui est connecté au producteur (113) de signatures et à l'entrée (120) de référence et qui est conçu pour émettre un signal (A) d'alerte, si la signature (SD) des données (D) à l'accès (118) d'entrée/sortie diffère de la signature (SR) de référence.
Patent FR-3013883-A1 (FR)
Title: Membraphone portatif a trois membranes avec une assise et des enceintes stereophoniques rechargeables reliees a un emetteur
Inventor: STEVENON FREDERIC PATRICK JEAN YVES
IPC: G10D13/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de prendre une position assise de jeu confortable, doté de trois membranes montées sur un seul corps, équipé de bretelles et d'une dorsale pour faciliter le transport. Il est constitué d'un corps (25) muni d'une selle (13), doté de trois fûts (10),(11),(12), trois orifices (1),(2),(3), trois encoches circulaires (4),(5),(6), trois membranes (27),(28),(29), trois cerclages (7),(8),(9),deux encoches (14),(15) avec renfort en mousse (20),(30), deux bretelles (16),(17) ainsi qu'une dorsale en mousse (18). Un émetteur de musique relié à une prise (22) et deux enceintes (23),(24) alimentées sur batteries (31) intégrées dans le corps (25). Le maintien de l'émetteur est garanti par une encoche (19) à renfort souple (21). Le dispositif de l'invention est particulièrement destiné aux loisirs de la musique.
Patent FR-3001259-A1 (FR)
Title: Device for checking engine torque provided by internal combustion engine of car, has control unit determining target torque instruction, where instruction profile of engine torque passing torque regime is determined
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F02D41/02
Filed: 2013-01-22
Abstract: The device (D) has a control unit (MC) that is arranged to determine a target torque instruction that is representative of a will of a driver of a vehicle (V) in the event of decision of a change of decision ratio, where the target torque instruction is determined during depression of an accelerator pedal of the vehicle. An instruction profile of torque of internal combustion engine (MT) passing a torque regime that is representative of the will before and after the event of the change of decision ratio is determined. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-3002101-A1 (FR)
Title: Localisation de terminaux mobiles
Inventor: PREVITALI FLORENT
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne une localisation de terminaux mobiles comprenant une pluralité de serveurs d'enregistrement, adaptés pour communiquer avec des terminaux mobiles enregistrés, pour des relais de communication, les serveurs d'enregistrement communiquant entre eux et avec des serveurs de localisation via un réseau étendu et étant organisés en un arbre hiérarchique de serveurs parents et de serveurs fils. Chaque serveur de localisation comporte une base de données de terminaux mobiles constituée d'une pluralité d'enregistrements de terminal mobile, chacun desdits enregistrements de terminal mobile comprenant des données d'adresse d'un terminal mobile enregistré auprès d'un serveur d'enregistrement descendant dudit serveur de localisation dans l'arbre hiérarchique.