baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113631-A1 (FR)
Title: Réseau de données de véhicule à flux adaptable
Inventor: LI XIAOTING
IPC: H04L5/00
Filed: 2020-08-27
Abstract: L’invention concerne un réseau de données embarqué dans un véhicule, ledit réseau comportant un premier (ECU1) et au moins un deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4) connecté par au moins une liaison de données, lesdits équipements (ECU1, ECU2, ECU3, ECU4) étant aptes à transmettre une pluralité de flux de données (F1, …, F10), caractérisé en ce que :  - Le premier équipement (ECU1) est configuré pour déterminer un niveau de criticité en fonction de données de supervision de réseau et transmettre ledit niveau de criticité au deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4),  - Le deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4) étant configuré pour, réponse la réception dudit niveau de criticité, charger une table de configuration de flux prédéfinie, associée audit niveau de criticité, ladite table indiquant quels flux de données sont transmis par ledit deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113635-A1 (FR)
Title: Système d’essuyage d’une surface vitrée
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-08-31
Abstract: Titre : Système d’essuyage d’une surface vitrée
    La présente invention concerne un système d’essuyage (100) d’une surface vitrée (211), comprenant au moins un corps principal (101) qui comprend au moins une lame d’essuyage adaptée pour venir au contact de la surface vitrée (211) et au moins un organe de mise en mouvement (120) motorisé embarqué configuré pour entrainer un mouvement linéaire du corps principal (101) le long de la surface vitrée (211).
    Figure 1
Patent FR-3114963-A1 (FR)
Title: Dispositif prothese discale du rachis cervical
Inventor: POINTILLART VINCENT
IPC: A61F2/44
Filed: 2020-10-09
Abstract: Prothèse de disque comportant un insert en forme de coussin souple, une première demi-coquille (10a), une seconde demi-coquille (30a), l’insert en forme de coussin souple se positionnant entre lesdites demi-coquilles, caractérisé en ce que une première des demi-coquilles (10a) comporte une première base munie d’une première face (12a) d’accrochage sur une première vertèbre et une couronne (15a) creusée pour former une première coupelle (11a) et pour laquelle une seconde (30b) des demi-coquilles est munie d’une première face d’accrochage sur une seconde vertèbre et d’une seconde face porteuse d’une bordure (33a) entourant une seconde coupelle (31a) lesdites coupelles(11a, 31a) en vis-à-vis recevant respectivement une calotte supérieure (21) et d’une calotte inférieure (23) dudit insert ladite couronne et ladite bordure formant des parois s’emboîtant avec jeu  et réalisant des butées de mouvements angulaires et de mouvement de cisaillement entre les demi-coquilles.
    Figure 1
Patent FR-3116785-A1 (FR)
Title: Voiture pour véhicule ferroviaire avec élément aérodynamique de stabilisation
Inventor: DEMILLY CHARLES
IPC: B61D17/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: Voiture pour véhicule ferroviaire avec élément aérodynamique de stabilisation L’invention concerne une voiture (10) pour véhicule ferroviaire, comportant : une caisse (14), ladite caisse comprenant une première (20) et une seconde (21) faces latérales, chacune desdites faces latérales s’étendant selon une direction longitudinale (X) horizontale, correspondant à une direction de déplacement du véhicule ; et un élément aérodynamique (18) de stabilisation au vent latéral.  L’élément aérodynamique de stabilisation comporte au moins un aileron (30) s’étendant en partie basse de la caisse le long de la première face latérale, dans la direction longitudinale Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116994-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un masque anti-projection, une paire de lunettes et deux accroches
Inventor: COLOMBO MICHEL
IPC: G02C5/00
Filed: 2020-12-05
Abstract: Ensemble comportant :  - un masque anti-projection,  - une paire de lunettes, et  - deux accroches (8) fixées chacune sur une branche respective de la paire de lunettes.   Chacune des accroches (8) comporte au moins une pince (32, 34) apte à pincer une bande latérale du masque en différents endroits répartis les uns derrières les autres le long de la bande latérale pour ajuster la longueur de la portion de la bande latérale comprise entre l'écran du masque et l'accroche.  Fig. 2
Patent FR-3118198-A1 (FR)
Title: Noyau de mesure pour la mesure d'échauffement nucléaire en réacteur nucléaire et capteur calorimétrique intégrant un tel noyau de mesure
Inventor: REYNARD-CARETTE CHRISTELLE
IPC: G21C17/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un noyau de mesure (16) pour la mesure d’échauffement nucléaire, le noyau s’étendant selon une direction longitudinale (X) et présentant un plan principal (XY), et comprenant au moins :- une première couche de matière, formant un premier échantillon (161) ;- une première couche mince en isolant électrique (163) sur le premier échantillon ;- une couche conductrice mince formant une résistance électrique chauffante (164) sur la première couche d’isolant électrique ;- une deuxième couche mince en isolant électrique (165) sur la résistance électrique chauffante.  L’invention concerne également un capteur calorimétrique (1) comprenant :- une enveloppe externe (11) ;- un gaz (12) contenu dans l’enveloppe ;- un noyau de mesure (16) disposé dans l’enveloppe ;- des moyens de liaison (13) pour maintenir le noyau dans l’enveloppe et transférer la chaleur entre ledit noyau et ladite enveloppe ;- des moyens de mesure de température (14, 15) aptes à mesurer la température en un point chaud, et la température en un point froid.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3118933-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/107
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule (10). A cet effet, un véhicule (10) détecte la présence d’un autre véhicule (11) le précédant à une distance (101) inférieure à une valeur seuil. Une valeur d’accélération cible est déterminée en fonction de la distance (101) et/ou d’une distance ou temps inter-véhicule (TIV) à respecter vis-à-vis du véhicule (11). Une consigne d’accélération pour le système de régulation adaptative de vitesse du véhicule (10) est déterminée en pondérant la valeur d’accélération cible d’un coefficient de pondération déterminé. Le coefficient de pondération déterminé correspond avantageusement au maximum entre un premier coefficient de pondération fonction de la distance entre les véhicules (10, 11) et un deuxième coefficient de pondération fonction de la différence de vitesse entre les véhicules (10, 11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122849-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation pilotée du flux d’air entrant de refroidissement d’un véhicule automobile
Inventor: VERDIER FRANCOIS
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation pilotée du flux d’air entrant de refroidissement (1) destiné à être intercalé entre la poutre de pare-choc avant (2) et au moins un échangeur de chaleur (3, 4, 5) d’un véhicule, comportant deux modules de régulation (10, 20) prévus pour être agencés respectivement au-dessus et au-dessous de ladite poutre, chaque dit module comprenant un casier support (11, 21) délimitant deux cases latérales séparées par une case centrale, une pluralité de volets pivotants (12, 22) agencés dans lesdites cases latérales, ainsi qu’un mécanisme de commande (14, 24) implanté au niveau de ladite case centrale et articulé auxdits volets ; ledit dispositif comportant également une tringle de connexion (30) reliant les mécanismes de commande desdits modules et présentant au moins une zone d’affaiblissement frangible (36, 37), ainsi qu’un actionneur (40) apte à entraîner le pivotement des volets via lesdits mécanismes de commande et ladite tringle.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123258-A1 (FR)
Title: Joint lécheur pour une portière d’un véhicule automobile avec isolation acoustique.
Inventor: LONOY JEROME
IPC: B60J10/75
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un joint (1a) lécheur pour une portière (4) d’un véhicule automobile, comportant un rebord (7) conçu pour être monté sur un bord (2) d’une peau (3) de la portière (4), le joint (1a) comportant au moins une lèvre souple (10) destinée à être en contact avec une vitre (6) coulissante d’un véhicule automobile, le joint (1a) comportant une cavité (16) d’ajustement disposée entre le rebord (7) et la lèvre souple (10) pour permettre le mouvement de la lèvre souple (10) pour s’adapter au coulissement de la vitre (6), le rebord (7) étant conformé pour dissimuler la lèvre souple (10) dans la cavité (16), lorsque le joint (1a) est monté sur la portière (4), le joint (1a) comportant en outre des moyens d’isolement acoustique (17) conçus pour réduire le volume de la cavité (16).  (Figure 1)
Patent FR-3124125-A1 (FR)
Title: Boitier de dispositif de vision tête haute à protection en cas de choc
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-06-22
Abstract: Dispositif de vision tête haute (1) comportant un boitier comprenant une paroi avant (11), une paroi arrière et deux parois latérales en vis-à-vis reliant les bords latéraux de la paroi avant (11) et de la paroi arrière, et une paroi de couverture (15), chacune desdites parois comprenant un bord supérieur (110, 120, 130, 140),  la paroi de couverture (15) étant reliée aux bords supérieurs des parois avant, arrière et latérales de sorte à recouvrir la cavité interne du boîtier (10)lesdites parois comprennent chacune un bord inférieur à l’opposé de leur bord supérieur,  au moins une des parois avant (11), et/ou arrière et/ou latérale comporte une portion frangible (55) disposée de sorte à permettre un rapprochement de la paroi de couverture (15) vers l’un des bords inférieurs par rupture de ladite portion frangible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124659-A1 (FR)
Title: Machine electromagnetique a mouvement lineaire comprenant des tiges magnetiques
Inventor: GUILLEMIN HAROLD
IPC: H02K35/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: MACHINE ELECTROMAGNETIQUE A MOUVEMENT LINEAIRE COMPRENANT DES TIGES MAGNÉTIQUES L’invention présente une machine électromagnétique (1) s’étendant le long d’un axe longitudinal (L), comprenant :   - un bâti,   - un stator agencé pour créer un champ magnétique, comprenant au moins deux éléments de stator (31, 32, 33, 34, 35, 36) disposés autour de l’axe longitudinal (L) et s’étendant dans une direction circonférentielle ou orthoradiale par rapport à l’axe longitudinal,   - une partie mobile linéairement, comprenant au moins deux tiges (41, 42, 43, 44, 45, 46) distinctes mobiles selon des axes d’entraînement respectifs (E1, E2, E3, E4, E5, E6), et espacées le long d’une circonférence s’étendant atour de l’axe longitudinal, chaque tige comprenant au moins un élément magnétique, chaque tige étant disposée entre deux éléments de stator et déplaçable magnétiquement par rapport aux au moins deux éléments de stator.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129641-A1 (FR)
Title: Module adaptable de rangement trois boucles.
Inventor: Bonnet Phénilys
IPC: B60R7/04
Filed: 2021-12-01
Abstract: Module adaptable de rangement souple, lavable pour ranger le nécessaire lié à l’activité d’une coiffeuse à domicile.   La présente invention permet de contenir dans ses deux poches (3, 4) le nécessaire tel qu’agenda, facturier, crayon, tablette interactive, book photo, ordinateur et téléphone portable, chargeur, boitier carte bancaire nomade liés à l’activité de la coiffure à domicile.  Ce module de rangement est constitué en matière souple (1, 2, 3, 4) muni de sangles boucles (5, 6, 7) pour une installation et désinstallation rapide qui permettra également sa fixation sur un rangement existant brevet n° FR 2104598 et n°FR2107916.  Il sera positionné dans le véhicule, sur l’assise du fauteuil passager.   Ce rangement spacieux optimise un espace verticale et permet une bonne organisation au quotidien.  Il est lavable et se détache facilement.  Le matériel selon l’invention est destiné à ranger le nécessaire cité si dessus lié à l’activité de la coiffure à domicile.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3130641-A1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrocraquage comprenant une zeolithe y specifique et une zeolithe de type mfi pour la production d’une charge de vapocraquage
Inventor: DODIN MATHIAS
IPC: C10G47/20
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention décrit un catalyseur d’hydrocraquage comprenant au moins un élément hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les éléments du groupe VIB et du groupe VIII non noble pris seul ou en mélange de la classification périodique, et un support comprenant au moins une matrice minérale poreuse, une zéolithe de type structural MFI et une zéolithe Y présentant un paramètre cristallin initial a0 de la maille élémentaire supérieur à 24,32 Å et une acidité de Bronsted supérieure à 200 micromole/g.
Patent FR-3130579-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique foisonnée
Inventor: VERRECCHIA NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique foisonnée renfermant un système conservateur particulier. Elle se rapporte également au procédé de préparation de cette composition, ainsi qu’à son utilisation pour prévenir et/ou traiter les signes du dessèchement cutané.
Patent FR-3131706-A1 (FR)
Title: Tête d’application pour le placement automatique de fibres
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: B29C70/38
Filed: 2022-01-12
Abstract: Tête d’application pour le placement automatique de fibres La présente invention concerne une tête (1) d’application pour le placement automatique de fibres, comprenant au moins :- un rouleau (3) applicateur destiné à l’application des fibres sur une forme (F) et mobile en rotation autour de son axe pour l’application des fibres sur la forme, et- un dispositif d’alimentation (10) comprenant un enroulement d’une bande (12) de fibres (16) à orientation prédéfinie, ladite bande de fibres étant configurée pour être transférée par déroulement du dispositif d’alimentation vers le rouleau applicateur avec une partie au moins des fibres de la bande orientées de manière non perpendiculaire à l’axe du rouleau.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132382-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un substrat muni d’un revêtement comprenant une couche mince metallique discontinue
Inventor: LEITAO ALMEIDA BRUNO FELIPE
IPC: H01L21/428
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat (S) revêtu sur au moins une partie d’au moins une de ses faces par un revêtement comprenant au moins une couche mince métallique (CM1) discontinue d’un métal ayant un point de fusion inférieur à 1100°C, la ou chaque couche mince métallique discontinue étant encapsulée entre au moins deux modules diélectriques : un module diélectrique supérieur (CD2) et un module diélectrique inférieur (CD1), et la ou chaque couche mince métallique discontinue se présentant sous la forme de motifs géométriques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  on dépose sur au moins une partie d’au moins une face dudit substrat un revêtement comprenant au moins une couche mince métallique continue dans un métal ayant un point de fusion inférieur à 1100°C, ladite couche ayant une épaisseur (e), la ou chaque couche mince métallique continue étant encapsulée entre au moins deux modules diélectriques, puis on fait défiler le substrat ainsi revêtu en regard d’au moins un dispositif laser émettant un rayonnement laser focalisé sur ledit revêtement, la puissance dudit rayonnement étant adaptée afin de rendre discontinue la ou chaque couche mince métallique par démouillage,   caractérisé en ce que la forme du motif géométrique dépend de l’épaisseur de ladite couche mince métallique continue et en ce que l’épaisseur de ladite couche mince métallique continue est choisie pour obtenir le motif souhaité.  Figure 1
Patent FR-3133078-A1 (FR)
Title: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F3/04
Filed: 2022-02-28
Abstract: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque L'invention porte sur un canal (111a, 111b) de circulation de fluide (4, 6) formé par au moins deux plaques (105) comprenant chacune un fond (106) et une section (120), le fond (106) s’étendant dans un premier plan (P1), la section (120) s’étendant dans un plan parallèle et décalé par rapport au premier plan (P1), le fond (106) et la section (120) étant reliés entre eux par un tronçon intermédiaire (119),le fond (106) d’au moins une des plaques (105) comprend une première protubérance (112a), ladite première protubérance (112a) étant caractérisé en ce qu’elle s’étend depuis sa base (117) vers sa paroi sommitale (116), ladite paroi sommitale (116) étant en contact avec le fond (106) de la plaque (105) opposée et partiellement en vis à vis du tronçon intermédiaire (119) de ladite plaque (105).  [Fig. 4]
Patent FR-3133377-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aéronef comprenant un support de charge
Inventor: RIDRAY FRÉDÉRIC
IPC: B64D29/06
Filed: 2022-03-08
Abstract: ENSEMBLE DE MOTORISATION POUR UN AÉRONEF COMPRENANT UN SUPPORT DE CHARGE L’invention concerne un ensemble de motorisation (100) comportant un mât (104), une turbomachine comprenant un moteur (202) et une soufflante entourée par un carter de soufflante (204), une nacelle entourant le moteur (202) et le carter de soufflante (204) et comportant un support de charge (108) disposé en partie haute de la nacelle, une attache de soufflante avant (214) entre une zone frontale du carter de soufflante (204) et une zone frontale du support de charge (108), une attache de mât arrière (216) entre le mât (104) et le support de charge (108) et un ensemble de positionnement (315) entre le carter de soufflante (204) et le support de charge (108).  Un tel ensemble de motorisation permet de contrôler les écarts entre les capots montés articulés sur le support de charge (108) et un capot de nez (112).  Fig. 3
Patent FR-3133571-A1 (FR)
Title: Assise de siège d’un véhicule et siège associé
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N2/90
Filed: 2022-03-21
Abstract: Titre  : Assise de siège d’un véhicule et siège associé L’invention concerne une assise (14) de siège (10) d’un véhicule, notamment un véhicule automobile.  L’assise (14) s’étend selon une direction longitudinale (X) et comprenant :  une armature comprenant deux flasques latéraux (26) s’étendant chacun selon la direction longitudinale (X), chaque flasque latéral (26) comprenant une zone de fixation propre à coopérer avec un dossier (16) de siège ;une coiffe (24) recouvrant au moins en partie l’armature, la coiffe (24) comprenant deux bandes de tissu (46), chaque bande de tissu (46) recouvrant au moins en partie une zone de fixation associée parmi les deux dites zones de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134664-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage, transport et installation de fils et câbles électriques
Inventor: DEMULE CHRISTOPHE
IPC: H02G15/00
Filed: 2022-04-19
Abstract: Ce dispositif (10) de stockage, transport et installation de fils ou câbles électriques, comporte : une première plaque (12) en matière plastique ; une seconde plaque (14) en matière plastique parallèle à la première plaque (12) ; quatre tubes (16) métalliques reliant entre elles les première et seconde plaques (12, 14) ; au moins un cylindre (18) sur lequel est enroulé un fil ou câble électrique, le cylindre (18) étant monté sur la première plaque (12) et sur la seconde plaque (14) et étant mobile en rotation autour de son axe de révolution ; et au moins une poignée (20) de transport.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135265-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’hydrocarbures, et installation associée
Inventor: PICARD FLORENT
IPC: C07C1/24
Filed: 2022-05-06
Abstract: Procédé d’obtention d’hydrocarbures, et installation associée Ce procédé comporte les étapes suivantes :   (a) conversion d’un flux (14) d’alcool en C1 à C6 pour produire un mélange (16) contenant des paraffines, des oléfines, des aromatiques, et de l’eau ;  (b) séparation de l’eau (40) du mélange (16) pour former un mélange appauvri en eau (19) ;  Le mélange appauvri en eau (19) est séparé et/ou traité pour récupérer des hydrocarbures,  Il comporte l’ajout, à l’étape (a) de conversion du flux d’alcool en C1 à C6, d’un courant (182) contenant du dioxyde de carbone, et la conversion conjointe du dioxyde de carbone en monoxyde de carbone lors de l’étape (a) de conversion du flux d’alcool en C1 à C6.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3136691-A1 (FR)
Title: Outillage de support pour le traitement de surface d’une pièce aéronautique par médias abrasifs
Inventor: MEUGNIER MATHIEU
IPC: B24C1/04
Filed: 2022-06-16
Abstract: Outillage de support pour le traitement de surface d’une pièce aéronautique par médias abrasifs Outillage de support (1) pour le traitement de surface d’une pièce aéronautique par médias abrasifs, la pièce aéronautique comprenant au moins une surface à traiter (22), elle-même comprenant au moins une surface à épargner, l’outillage de support (1) comprenant un corps de support (30) pour supporter la pièce aéronautique au cours d’un traitement de surface, et au moins un déflecteur de flux de médias (10) fixé au corps de support (30), le déflecteur de flux de médias (10) comprenant une portion ajourée configurée pour permettre le traitement de la surface à traiter (22) par les médias abrasifs, et une portion de masquage (14) configurée pour masquer au moins en partie la surface à épargner de manière à dévier un flux de médias abrasifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3137229-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’un diagnostic de perturbations d’un dispositif de terminaison d’un réseau de communication optique passif, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondant
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H03H7/13
Filed: 2022-06-28
Abstract: Procédé d’établissement d’un diagnostic de perturbations d’un dispositif de terminaison d’un réseau de communication optique passif, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondant Au cours de l’exploitation d’un réseau optique passif comprenant un OLT (10) connecté à une pluralité d’ONU au travers d’une architecture arborescente, il arrive que certaines ONU ou l’OLT lui-même dysfonctionnent parfois au point de devoir être remplacé. Ces dysfonctionnements impactent négativement le fonctionnement du réseau et par voie de fait la qualité d’expérience des utilisateurs. Il existe par conséquent un besoin de détecter et de qualifier l’impact de ces dysfonctionnements sur le fonctionnement du réseau. La présente invention propose un procédé d’établissement d’un diagnostic de perturbations permet d’évaluer l’impact d’une modification de la puissance d’émission (EOPT1, EOPT2) d’un signal optique (SO, TS) d’un dispositif de terminaison (50-1, 50-2, 70-i) appartenant à un PON sur les autres dispositifs de terminaison appartenant au PON notamment à des fins d’évaluation des possibilités d’optimisation paramétriques des dispositifs de terminaison.   FIGURE 2
Patent FR-2077444-A1 (FR)
Title: Thermal protection for vessel of na-cooled - fast-neutron reactor
IPC: G21C1/02
Filed: 1969-04-04
Abstract: Vessel roof is partic. protected, also, at least partially, the sides attached to it. A lining space towards the interior of the roof & sides is delimited by at least one metal sheet, and is filled with an approp. liquid. Pref. the liquid is Na. The spaced is closed on itself, and the fluid circulates freely by natural or forced convection.