baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070911-B1 (FR)
Title: Chargeur de vehicule comprenant un convertisseur dc/dc
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un chargeur de batterie (400) embarqué sur un véhicule, comportant : - un convertisseur de tension principal comportant : - au moins un transformateur (TF) comportant au moins un primaire et au moins un secondaire, - au moins un pont amont (PR2) de transistors commandés alimentant le primaire du transformateur (TF), - au moins un pont aval (PR3) de transistors commandés alimentés par le secondaire du transformateur, permettant lorsque commandés en courant et/ou en tension de générer une première tension pour alimenter une batterie à charger, le pont aval comportant au moins deux branches (Leg1, Leg2), - au moins un interrupteur d'isolement (TR) relié directement ou par l'intermédiaire d'une inductance (L5) à un point milieu (T1) d'une première branche (Legl) du pont aval, permettant lorsqu'ouvert d'utiliser le pont aval pour délivrer la première tension, et lorsque fermé d'utiliser au moins ladite première branche du pont aval pour générer, en commandant tout ou partie des transistors du pont aval alimenté par ladite batterie, une deuxième tension différente de la première tension, et - un circuit de contrôle des transistors (410).
Patent FR-3075638-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques notamment a activite anti-vieillissement comprenant un extrait vert de la plante aframomum angustifolium ou longoza
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique.     Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comprend, à titre d'ingrédient actif, un extrait vert de graines de la plante Aframomum angustifolium ou Longoza, obtenu par extraction avec un solvant polaire de polyol, en particulier un glycol, éventuellement dans un excipient cosmétiquement acceptable.     Cette composition cosmétique présente une bonne activité antivieillissement .
Patent FR-3076640-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a generation dynamique de fond d’ecran en fonction des contenus a afficher
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G09G5/00
Filed: 2018-01-08
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) comprend un écran (EA) pour afficher des contenus, et des moyens de contrôle déterminant, en cas de réception d'au moins un contenu (C1) ayant un type donné et devant être affiché sur l'écran (EA) en un endroit d'affichage donné, des données graphiques définissant un fond d'écran comprenant, pour chaque contenu (C1) à afficher, une zone intermédiaire (ZI1) devant être affichée derrière ce contenu (C1) en son endroit d'affichage donné, en fonction de son type donné et/ou de son endroit d'affichage donné et d'au moins une règle graphique prédéfinie.
Patent FR-3077238-B1 (FR)
Title: Piece de connexion pour un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une pièce de connexion (1) pour un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation de véhicule automobile, ladite pièce (1) comprenant au moins un conducteur électrique (5), le conducteur électrique (5) étant surmoulé par un matériau (9), la pièce de connexion (1) comprenant au moins un moyen de connexion (6) configuré pour fixer un élément fonctionnel (7) distinct sur la pièce de connexion (1).
Patent FR-3079429-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un liquide et installation d'application
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B05C11/10
Filed: 2018-03-28
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un dispositif (14) d'application d'un liquide, notamment de la peinture ou, de préférence, de la colle, sur une surface (40), comprend un capteur (36a-36e) de viscosité du liquide dans la dispositif d'application (14) et une unité électronique de commande (46) reliée fonctionnellement au capteur de viscosité. L'unité électronique de commande (46) autorise l'application de liquide au moyen du dispositif d'application (14) tant que la viscosité (V) déterminée par le capteur de viscosité (36a-36e) est inférieure à une première valeur de référence (C). L'unité électronique de commande (46) interrompt l'application de liquide au moyen du dispositif d'application (14) lorsque la viscosité (V) déterminée par le capteur de viscosité (36a-36e) est supérieure à la première valeur de référence (C).
Patent FR-3084077-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage hybride de pieces en ceramique ou en composite a matrice ceramique a l'aide d'un materiau d'apport depose puis chauffe sans fusion totale de ce materiau d'apport
Inventor: CHAUMAT VALERIE
IPC: B23K1/19
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé d'assemblage comprenant les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'au moins deux pièces (10, 20) en matériaux à base de céramique, b) Dépôt d'un matériau d'apport (30), sur au moins l'une des deux pièces (10, 20), c) Mise en contact du matériau d'apport (30) avec les deux pièces (10, 20), d) Chauffage de l'ensemble obtenu à l'étape c) jusqu'à une température d'assemblage, e) Refroidissement de l'ensemble de manière à former un joint entre les deux pièces (10, 20), et à assembler les deux pièces (10, 20), la température d'assemblage étant inférieure à la température à laquelle le matériau d'apport (30) est complètement fondu.
Patent FR-3072350-B1 (FR)
Title: Structure de piece de vehicule et vehicule automobile
Inventor: OSTERTAG JASMIN
IPC: B60T5/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne une structure de pièce de véhicule (1) comprenant un dispositif de refroidissement (2) avec un système de conduit d'air (3) présentant une ouverture d'entrée (13), pour guider un flux d'air de refroidissement. En l'occurrence, le flux d'air de refroidissement peut être acheminé avec le système de conduit d'air (3) à au moins un dispositif de phare (4) et à au moins un dispositif de frein (5), de telle sorte que leur chaleur perdue puisse être évacuée avec le flux d'air de refroidissement.
Patent FR-3088810-B1 (FR)
Title: Kit de vêtement de dessus à capuche pour bébés et jeunes enfants prêt à être assemblé et désassemblé
Inventor: D'ANNA SOPHIE ANGÉLIQUE
IPC: A41D15/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-10-22
Abstract: Kit de vêtement de dessus à capuche pour bébés et jeunes enfants prêt à être assemblé et désassemblé. La présente invention concerne un kit de vêtement de dessus prêt à être assemblé afin de former un vêtement de dessus ou désassemblé afin de séparer un vêtement de dessus pour simplifier à son extrême les gestes nécessaires à l’habillage et au déshabillage de vêtements de dessus sur les bébés et les jeunes enfants endormis de sorte à ne pas les réveiller. Le kit de vêtement de dessus est composé de deux sections symétriques complètement indépendantes de préférence de même couleur extérieure formant la moitié gauche et moitié droite du vêtement, pouvant être reliées entre elles à l’avant par une fermeture à glissière (9) de préférence injectée réversible en matière plastique à grosses dents (maille 5 mm) qui s’étend depuis le bord inferieur (10) du panneau avant (2) du vêtement jusqu’à l’encolure du cou (11) et à l’arrière par une fermeture à glissière (13) de mêmes caractéristiques qui s’étend depuis le bord inférieur (14) du panneau arrière (3) du vêtement jusqu’à l’extrémité de la capuche (15) afin de former un vêtement de dessus entier, pratique, supprimant la nécessité de pliage des bras vers l’arrière dans le cas de vestes, pulls, gilets et de passage de la tête par l’orifice du cou dans le cas de pulls. La présente invention aide les parents et habilleurs à habiller et déshabiller rapidement, facilement, les bébés et jeunes enfants endormis sans les réveiller et sans á peine les mobiliser. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089423-B1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable à architecture améliorée
Inventor: SAUTER-STARACE FABIEN
IPC: A61N1/375
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un un dispositif médical implantable comprenant : Un boitier (1) hermétique, Au moins une carte électronique (2) logée dans ledit boîtier, Un module (4) de dissipation thermique et d'absorption des chocs, logé dans ledit boîtier et agencé entre ladite carte électronique (2) et une paroi interne (10) du boîtier, Ledit module comportant : Une première couche (40) de pâte thermique placée dans l'espace interne du boîtier et déposée sur ladite carte électronique (2), Une deuxième couche (41) métallique à haute conductivité thermique déposée sur ladite première couche (40), Une troisième couche (42) de pâte thermique déposée sur ladite deuxième couche (41) et agencée pour venir en appui contre ladite paroi interne (10) du boîtier, ladite troisième couche (42) comportant une structure présentant plusieurs cavités réparties sur toute la zone de contact de la troisième couche avec la paroi interne du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089476-B1 (FR)
Title: Système de déplacement au sol d’un véhicule de transport terrestre susceptible de léviter
Inventor: KLIM GRAEME
IPC: B61B13/08
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: Système de déplacement au sol d’un véhicule de transport terrestre susceptible de léviter (2), comportant une pluralité de roues comprenant au moins une roue actionnée (3), un dispositif d’entraînement (6) de la roue actionnée et/ou un frein (8) de la roue actionnée (3), un actionneur de positionnement vertical (9) agencé pour déplacer verticalement la roue actionnée (3) par rapport à un fuselage du véhicule (2), et des moyens de commande agencés pour, au cours d’une phase d’accélération et/ou au cours d’une phase de freinage du véhicule, piloter l’actionneur de positionnement vertical (9) de manière à ajuster une position verticale de la roue actionnée pour augmenter une charge reposant sur la roue actionnée et donc pour augmenter un effort maximal transmissible au sol par la roue actionnée, de manière à augmenter un couple maximal d’entraînement et/ou de freinage pouvant être produit par le dispositif d’entraînement (6) et/ou par le frein (8) sans que la roue actionnée (3) ne patine ou ne glisse.
Patent FR-3090184-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un aimant permanent
Inventor: LACROIX LISE-MARIE
IPC: H01F7/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un aimant permanent L’invention concerne un procédé de fabrication d’un aimant permanent (3a) comprenant les étapes suivantes :       on dispose : - d’une solution contenant un solvant dans laquelle sont dispersés un ensemble d’objets qui portent un moment magnétique permanent ;- d’un substrat (1a) sur lequel sont fixés à la surface ou au sein d’une cavité qu’il peut présenter un 1er plot (2a) et un 2ème plot (2a), ledit 1er plot (2a) comporte une face en regard et parallèle à une face que comporte le 2ème plot (2a);  on dépose la solution sur la surface du substrat (1a) ou, le cas échéant, au sein de sa cavité ;   on place le substrat (1a) dans un champ magnétique de telle sorte que l’ensemble d’objets se regroupent entre la face du 1er plot (2a) et ladite face du 2ème plot (2a) de manière à former un aimant permanent (3a).        Figure 2
Patent FR-3090462-B1 (FR)
Title: Pièce en composite à renfort fibreux avec une résistance aux vibrations augmentée
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: F01D5/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Pièce en composite à renfort fibreux avec une résistance aux vibrations augmentée L’invention concerne une pièce (10) de turbomachine (1) en matériau composite comprenant un renfort fibreux (11) présentant un tissage tridimensionnel qui comprend un premier ensemble de fils (12) en un premier matériau, caractérisé en ce que le renfort fibreux (11) comprend un élément d’amortissement des vibrations (13) formé par un deuxième ensemble de fils (14) comprenant un deuxième matériau qui est viscoélastique et qui est différent du premier matériau, le deuxième ensemble de fils (14) étant tissé avec le premier ensemble de fils (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093172-B1 (FR)
Title: Appareil d’échange de chaleur et de matière
Inventor: MASLIAH ERIC
IPC: F28F1/04
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: Appareil de transfert de matière et d’échange de chaleur direct (100) constitué un seul empilement d’au moins deux plaques pleines métalliques (300) de section rectangulaire, chaque plaque étant séparée de la plaque adjacente, au moins dans une première zone (A,C,D) de transfert de matière et d’échange de chaleur direct de l’appareil, par un groupe de colonnes (200) creuses en métal qui sont alignées et de section polygonale ayant au moins deux surfaces parallèles, les canaux étant parallèles à la direction déterminée et contiguës les unes aux autres, les colonnes de chaque groupe étant chacune en contact avec les deux plaques métalliques de part et d’autre du groupe, au moins certaines des colonnes d’un groupe contenant un moyen d’échange de chaleur et de matière (230). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093686-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la puissance fournie aux roues d’un véhicule
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: B60W40/064
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de gestion de la puissance fournie par un moteur à au moins une roue, dite roue motrice, d’un véhicule qui comporte les étapes suivantes : a- mesure d’un paramètre représentatif de la vitesse de rotation d’une roue motrice du véhicule à des intervalles de temps réguliers, b- détermination d’une valeur maximale pour ledit paramètre, dite Vmax_n, à partir de la valeur maximale déterminée pour la mesure précédente, dite Vmax_n-1, augmentée d’un incrément prédéterminé, c- action sur le moteur en vue de limiter la puissance fournie par celui-ci tant que la valeur du paramètre mesuré reste supérieure à la valeur maximale Vmax_n déterminée à l’étape précédente. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087711-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de porte pour vehicules
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: Il est proposé un dispositif de commande de porte (2) pour véhicules permettant de commander les opérations d'ouverture-fermeture de porte sans générer d’inconfort auprès des personnes à bord d'un véhicule, même dans un cas dans lequel aucune personne n’est présente comme opérateur pour manœuvrer le véhicule, un outil de notification d’informations (24) met en œuvre la notification de diverses informations et un contrôleur d'ouverture-fermeture de porte (27) commande l'ouverture ou la fermeture d'une porte du véhicule, le contrôleur d'ouverture-fermeture de porte (27) étant configuré pour basculer automatiquement, en tant que mode d’ouverture-fermeture de la porte, entre un mode d’ouverture-fermeture manuel pour ouvrir ou fermer la porte en réponse à une opération d’ouverture-fermeture prescrite, et un mode d’ouverture-fermeture automatique pour ouvrir ou fermer automatiquement la porte sans s'appuyer sur l’opération d’ouverture-fermeture, l’outil de notification d'informations (24) étant employé pour mettre en œuvre la notification d'un état actuel du mode de commande.Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112024-B1 (FR)
Title: Masque de positionnement, système et procédé pour la fabrication d’un dispositif optoélectronique
Inventor: MOTTIN ERIC
IPC: H01L21/98
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un masque de positionnement (20) comprenant un corps délimitant une pluralité de conduits (25) dimensionnés pour accueillir chacun un unique objet électronique fonctionnel (3) et débouchant par une première ouverture (27) sur une face de coopération (21), et par une deuxième ouverture (29) sur une face d’accueil (23).  L’invention concerne également un système pour la fabrication d’un dispositif optoélectronique (1) comprenant une pluralité d’objets électroniques fonctionnels (3) répartis et fixés sur une face de réception (12) d’un substrat d’écran (10).  Le système comprend par ailleurs un masque de positionnement (20) du type précité ainsi qu’une une unité d’alimentation (30) pour déposer librement un ensemble d’objets électroniques fonctionnels (3) sur la face d’accueil (23), et une unité de mise en place (50) pour positionner la face de coopération (21) en regard de la face de réception (12), les conduits (25) étant agencés à des emplacements prédéterminés de la face de réception (12) où les objets électroniques fonctionnels (3) sont positionnés.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique.  Figure 1
Patent FR-3112315-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation (1) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule, ledit dispositif de régulation (1) comprenant :- au moins un rideau configuré pour se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée obturant le passage dudit flux d’air (F) et une position ouverte laissant passer ledit flux d’air (F), et- un cadre (11) configuré pour loger ledit au moins un rideau, caractérisé en ce que ledit cadre (11) comprend :- au moins quatre pans (110) dissociés définissant chacun une cavité interne (111), et- au moins quatre éléments de jonction (112) configurés pour assembler un pan (110) avec un autre pan (110).  Figure pour l’abrégé: figure 3
Patent FR-3113887-B1 (FR)
Title: Aéronef à voilure tournante avec motorisation en bout de pales et à pas modifiable
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: B64C11/32
Filed: 2020-09-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: Aéronef à voilure tournante comprenant un rotor (20) muni d’un moyeu (23) qui reçoit au moins une pale (21) entrainée en rotation par une hélice (22) motorisée positionnée à une extrémité libre de la pale (21) et mettant le rotor (20) en rotation autour d’un axe.  Selon l’invention, la pale (21) est montée en liaison pivot avec le moyeu (23) de sorte que le pas de la pale (21) est modifiable, et en ce qu’un moteur (30) électrique est assujetti, d’une part à la pale (21) et, d’autre part au moyeu (23), le moteur (30) électrique étant relié à une unité de commande apte à piloter le moteur (30) électrique pour faire pivoter la pale (21) en fonction d’une consigne de pilotage de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114053-B1 (FR)
Title: Cadre pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule.
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Cadre pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule.  La présente invention concerne un cadre (2) pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule et comportant au moins deux parois définissant une zone d’ouverture (4) adaptée pour recevoir un ensemble de volets mobiles, le cadre (2) comprenant au moins un palier (22) porté par une languette (24) élastiquement déformable, la languette (24) étant délimitée dans une paroi du cadre (2) par une rainure (31) en forme de « U », la rainure (31) comprenant une base (30) et deux branches (32), chacune des branches (32) présentant une extrémité libre (34). Selon l’invention, la rainure (31) comprend au moins une zone de dégagement (36) positionnée au niveau de l’une des extrémités libres (34) des branches (32) de ladite rainure (31), ladite zone de dégagement (36) prolongeant latéralement la branche (32) correspondante en formant au moins une protubérance.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114657-B1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes pour identifier un capteur de courant défaillant
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: G01R31/50
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-10-07
Abstract: Méthodes et systèmes pour identifier un capteur de courant défaillant Un procédé pour identifier un capteur de courant défaillant dans un appareil électrique, dans lequel l’alimentation électrique de l’appareil électrique est au moins en partie fournie par un circuit d’alimentation électrique à découpage connecté à au moins un capteur de courant qui prélève un courant électrique dans un conducteur de phase d’une installation électrique, le circuit d’alimentation délivrant une tension électrique régulée, dans lequel le procédé comporte des étapes consistant à : - déterminer (S100) un rapport cyclique de commutation d’un interrupteur de puissance de l’alimentation électrique à découpage ; - analyser (S102) le rapport cyclique de commutation déterminé ; - identifier (S104) une condition de défaillance si le comportement du rapport cyclique de commutation est représentatif d’une défaillance d’au moins un des capteurs de courant.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117909-B1 (FR)
Title: Robot outil comprenant au moins un bras rotateur
Inventor: BRIOT SÉBASTIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: Robot (1) outil, tel qu’un robot (1) de manipulation d’objets, comprenant une base (2) et une plateforme (3), la plateforme (3) étant destinée à porter un outil (160), tel qu’un outil de manipulation d’objets, le robot (1) comprenant au moins trois bras (4, 5) reliant la base (2) à la plateforme (3), de manière à permettre trois degrés de liberté en translation de la plateforme (3) par rapport à la base (2),  le robot (1) outil étant caractérisé en ce qu’au moins un des trois bras (4, 5) est un bras (5) rotateur, permettant d’obtenir un mouvement de rotation de l’outil (160) autour d’un axe de travail de la plateforme (3).  Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3119068-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des messages de missions héliportées et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: ARNEAU DAVID
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de gestion des messages de missions héliportées et dispositif pour sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé et un dispositif assurant la gestion des messages échangés via plusieurs réseaux de communication entre les différents intervenants d’une mission héliportée, les messages échangés, stockés dans une base de données centrale (18), étant des messages de type texte ou composés d’octets et associé chacun à un identifiant message unique comprenant un numéro de message unique, les numéros de message augmentant avec un pas prédéfini en fonction de la chronologie d’émission des messages. Le procédé comprend également au moins une étape de contrôle visant à vérifier, à intervalles de temps réguliers, pour au moins la base de données centrale (18), que tous les messages stockés comprennent des numéros de message qui se suivent avec le pas prédéfini.  Figure 4
Patent FR-3126737-B1 (FR)
Title: Dispositif houlomoteur à puissance adaptée en fonction de la hauteur de la houle.
Inventor: BOURRIAUD MICHEL
IPC: F03B13/18
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif houlomoteur à puissance adaptée en fonction de la hauteur de houle ; elle est basée sur les principes du brevet FR 1200301 et comprend trois ensembles :   - un flotteur semi-immergé (1) comportant des ballasts (6) , un compartiment énergie et deux compartiments de transmission mécanique (7) .  - deux bras orientables (2) tenus par un massif support (3) au fond de la mer.  - deux chaînes (4) reliant les bras orientables au flotteur en passant par les pignons (9) (10) (11) . Pour chaque chaîne, en dessous du contrepoids (17) est attaché un câble ou une chaîne (18) descendant au fond de la mer, avec une partie qui s’étale et sur laquelle sont fixées des masses (19) . Lorsque la hauteur de la houle devient importante, les masses supplémentaires (19) se rajoutent progressivement au contrepoids (17) , ce qui permet d’augmenter la récupération de l’énergie de la houle.  Figure pour l’Abrégé : Fig 1