baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953243-A1 (FR)
Title: Door for e.g. van to transport horses, has locking/unlocking device moved between locking and unlocking positions of panel, where handle is arranged in window of panel and device is actuated between locking and unlocking positions
Inventor: THEAULT OLIVIER
IPC: B60J5/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: The door (100) has a door panel (202) moved in rotation around a rotation axis (204). A locking/unlocking device (208) is moved between locking/unlocking positions of the door panel. A handle (210) is arranged in a window (206) of the door panel and intended to actuate the locking/unlocking device between the locking position and the unlocking position of the door panel. The locking/unlocking device comprises bolts (310) are engaged in the locking position of the door panel in a housing of a vehicle. An independent claim is also included for a vehicle e.g. animals transporting vehicle comprising a storage room.
Patent FR-2953581-A1 (FR)
Title: Support moteur d’un groupe motopompe primaire d’un reacteur nucleaire a eau pressurisee
Inventor: PHILIPPART OLIVIER
IPC: G21C1/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention concerne un support moteur (20) d'un groupe motopompe primaire d'un réacteur nucléaire à eau pressurisée comportant une bride supérieure (21), et des moyens de fixation (10) aptes à assurer la fixation de moyens de maintien transversal (60) dudit groupe motopompe primaire, ledit groupe motopompe primaire comportant un moteur électrique 30 présentant une bride inférieure (31) apte à être solidarisée avec ladite bride supérieure (21) dudit support moteur (20). Le support moteur (20) est caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation (10) comportent un élément annulaire (50) en appui sur ladite bride supérieure (21) dudit support moteur (20) apte à être bridé entre ladite bride supérieure (21) dudit support moteur (20) et ladite bride inférieure (31) dudit moteur (30), lesdits moyens de fixation (10) comprenant au moins une excroissance radiale dans laquelle est ménagé un espace apte à recevoir lesdits moyens de maintien (60).
Patent FR-2951764-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'une menuiserie de porte, fenetre ou porte-fenetre.
Inventor: REGNARD GUILLAUME
IPC: E05B17/04
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne une menuiserie d'une ouverture donnant sur l'extérieur, telle qu'une porte, une fenêtre ou une porte-fenêtre, ladite menuiserie comprenant un dormant (12) et un ouvrant (11), comprenant une première poignée (14) montée sur la face tournée vers l'intérieur dudit ouvrant (11) ou dormant (12) permettant d'actionner des moyens de verrouillage/déverrouillage de ladite ouverture. Selon l'invention, un tel dispositif comprend des moyens d'actionnement desdits moyens de verrouillage/déverrouillage comprenant des moyens de commande (130) portés par la face extérieure dudit dormant (12), et des moyens d'accouplement (116) sélectif desdits moyens de verrouillage/déverrouillage, permettant ou empêchant le verrouillage/déverrouillage dudit ouvrant (11) depuis l'extérieur.
Patent FR-2953762-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont le sommet est pourvu d'une armature de rigidification.
Inventor: FUGIER SEBASTIEN
IPC: B60C9/20
Filed: 2009-12-14
Abstract: Pneumatique (10) comportant une bande de roulement (40) partagée, par le plan médian (130) du pneumatique, en une première demi-bande de roulement (41) qui s'étend axialement dudit plan médian vers un premier bord axial (45) de la bande de roulement, la première demi-bande de roulement comportant une première rainure circonférentielle principale (141) débouchant sur la surface de roulement, et une seconde demi-bande de roulement (42) qui s'étend axialement dudit plan médian vers un second bord axial (46) de la bande de roulement, le pneumatique comportant en outre une armature supplémentaire de rigidification (151) comportant une pluralité d'éléments de renforcement filaires, orientés substantiellement radialement, cette armature supplémentaire de rigidification se trouvant radialement à l'intérieur de l'armature de carcasse et à l'aplomb radialement de ladite première rainure circonférentielle principale, l'armature supplémentaire de rigidification (151) s'étendant axialement de part et d'autre de première rainure circonférentielle principale (141), sur une distance axiale inférieure ou égale à 75 % de la distance axiale séparant la première rainure circonférentielle principale (141) de toute autre rainure circonférentielle de la bande de roulement ou, le cas échéant, des bords axiaux (45, 46) de la bande de roulement.
Patent FR-2954720-A1 (FR)
Title: Laser welding with total penetration of first part with a second part having high thickness, using a focused laser beam, where a sealed vapor gap and a lath are provided at the ends of the first and the second parts
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: B23K15/00
Filed: 2009-12-24
Abstract: The process for laser welding with total penetration of first part (2) with a second part (4) having high thickness, using a focused laser beam (8), is claimed. The laser beam has a diameter of lower than 400 mu m. The length of Rayleigh zone of the laser beam is >= 20 mm, and defined by an equation, Z(R)=4lambda /pi (F/D) 2>, where lambda is wavelength of the laser beam, D is the diameter of the beam at a lens of the laser output and F is the focal distance of the laser output. A sealed vapor gap and a lath are provided at the ends of the first and the second parts. The process for laser welding with total penetration of first part (2) with a second part (4) having high thickness, using a focused laser beam (8), is claimed. The laser beam has a diameter of lower than 400 mu m. The length of Rayleigh zone of the laser beam is >= 20 mm, and defined by an equation, Z(R)=4lambda /pi (F/D) 2>, where lambda is wavelength of the laser beam, D is the diameter of the beam at a lens of the laser output and F is the focal distance of the laser output. A sealed vapor gap and a lath are provided at the ends of the first and the second parts, where the lath is spaced at a distance of 0.5 mm from the ends of the parts and has a thickness of 3-5 mm. An independent claim is included for a laser welding device.
Patent FR-2954707-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration d'aerosol par voie buccale a visee rhinopharyngee, nasale ou nasosinusienne
Inventor: VECELLIO-NONE LAURENT
IPC: A61M11/00
Filed: 2009-12-28
Abstract: Ce dispositif est constitué d'un générateur de particules dont la taille est comprise entre 10nm et 200 µm, d'un embout buccal ou masque buccal permettant l'administration de l'aérosol par la bouche durant les phases de non inspiration et d'une source de gaz ou de pression pour véhiculer les particules, et est remarquable en ce que l'embout buccal constitue le moyen d'administration de l'aérosol à visée nasale, rhinopharyngée ou nasosinusienne selon un circuit étanche durant l'administration de l'aérosol et permettant d'acheminer l'aérosol successivement dans la bouche, le rhinopharynx puis les fosses nasales et les sinus puis son échappement par une ou les deux narines du patient, et en ce que le dispositif n'autorise pas l'expiration buccale lors des phases d'administration de l'aérosol, les particules d'aérosols n'étant pas dirigées vers les poumons.
Patent FR-2953047-A1 (FR)
Title: Guide vocal de services
Inventor: POULET FLORENCE
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne l'architecture et l'ergonomie du boîtier portable et les moyens dont il dispose : des moyens d'identification à distance de données, des moyens de capteurs, des moyens de lecture. Le dispositif est constitué d'un boîtier coque comprenant un interrupteur marche -arrêt, des équipements audio tels qu'un haut-parleur un potentiomètre de réglage de volume, une prise casque, une connectique, des composants mémoire pour stocker l'information, un interrogateur radio permettant l'identification et la lecture à distance de l'information. L'information reconnue déclenche automatiquement un message restitué par une voix de synthèse.
Patent FR-2963667-A1 (FR)
Title: Dispositif de cryorefrigeration et procede de mise en oeuvre
Inventor: VIARGUES FRANCOIS
IPC: F25B5/02
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'invention propose un dispositif de cryoréfrigération fiable, performant et dont le niveau d'oscillations thermiques peut être minimisé pour être inférieur à une valeur seuil. A cette fin, l'invention a pour objet un dispositif de cryoréfrigération comprenant N cryoréfrigérateurs à fonctionnement périodique, N étant un entier supérieur ou égal à 2, munis chacun d'un bout froid relié à un bout froid commun, les cryoréfrigérateurs étant associés à un dispositif de commande muni d'un moyen de déphasage apte à commander un fonctionnement déphasé des cryoréfrigérateurs les uns par rapport aux autres.
Patent FR-2965063-A1 (FR)
Title: Procede pour allonger le temps d'eclairement de cibles par un radar secondaire
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/44
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention a pour objet un radar secondaire à antenne tournante, configuré pour transmettre des interrogations en mode S ou IFF et traiter les réponses à ces interrogations. Ce radar comporte une antenne présentant un lobe avec trois voies ou diagrammes, une voie Somme une voie Différence et une voie Contrôle, dont les moyens d'émission sont configurés pour émettre des messages d'interrogations sur les voies Somme et Différence et dont les moyens de réception et de traitement sont configurés de façon à réaliser, outre des détections conventionnelles par la voie Somme, des détections par la voie Différence des réponses des aéronefs ayant fait l'objet d'une interrogation par cette même voie. Le radar selon l'invention comporte également des moyens de gestion spatiotemporelle configurés pour élaborer des messages d'interrogations et déterminer si un message donné est à transmettre par la voie Somme, par la voie Différence ou par les deux voies simultanément et contrôler la transmission de ce message par la voie d'émission correspondante.
Patent FR-2965584-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un taux de gaz d'echappement recircules a l'entree d'un cylindre d'un moteur a combustion interne et moteur mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: SERRA BRUNO
IPC: F02B77/08
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention concerne un tel procédé de détermination d'un taux de gaz d'échappement recirculés, appelé taux d'EGR, à l'entrée d'un cylindre (10) d'un moteur à combustion interne à un instant t, lesdits gaz d'échappement étant acheminés dans un conduit de recirculation (14) reliant une ligne d'échappement (200) du moteur à une ligne d'admission (100) et ledit taux d'EGR étant égal au rapport entre le débit de gaz d'échappement recirculés et le débit total de gaz dans la ligne d'admission, à l'endroit considéré de la ligne d'admission et à l'instant considéré, selon lequel a) on détermine à quel instant t_intro précédant l'instant t, le gaz qui arrive à l'entrée du cylindre à l'instant t a été introduit dans la ligne d'admission, b) on détermine le taux d'EGR au débouché du conduit de recirculation dans la ligne d'admission (100) à l'instant t_intro, c) on détermine le taux d'EGR à l'entrée du cylindre à l'instant t en fonction du taux d'EGR au débouché du conduit de recirculation dans la ligne d'admission à l'instant t_intro déterminé à l'étape b). Elle concerne également un moteur comportant une unité de commande électronique (30) programmée pour déterminer un taux de gaz d'échappement recirculés à l'entrée du cylindre à un instant t, conformément à ce procédé.
Patent FR-2958862-A1 (FR)
Title: Controller for game i.e. video game, that is used to simulate driving of vehicle, has magnetic sensor that is integrated in rotation to activator, and permanent magnet that is integrated in rotation to fixed part
IPC: A63F13/06
Filed: 2010-04-19
Abstract: The controller (1) has an activator (2) that is movable in rotation with respect to a fixed part (3) to simulate control of rotation of a steering column of a simulated vehicle. A detecting unit detects rotational displacement of the activator, where the detecting unit has a magnetoresistive effect or Hall effect detection assembly that comprises a permanent magnet e.g. crown magnet, and a magnetic sensor. The sensor is integrated in rotation to the activator, and the permanent magnet is integrated in rotation to the fixed part. The activator is chosen from a hand wheel, handlebar or ship steering wheel.
Patent FR-2969553-A1 (FR)
Title: Device for retaining e.g. portable telephone on instrument panel for motor vehicle, has storage area comprising holding elements made of material fulfilling dual function of shock absorption and retention
Inventor: HADIUK MATTHIEU
IPC: B60R7/04
Filed: 2010-12-23
Abstract: The device has a storage area (2) comprising holding elements i.e. rear holding elements (11), that are made of material i.e. rubber, fulfilling dual function of shock absorption and retention, and removably fixed on the device. The storage area is positioned in an upper part of a central column of an instrument panel of a motor vehicle. Horizontal, vertical and tilted surfaces of the storage area are formed with slots on which the holding elements are fixed to form a housing to receiving an object at angle in a range of about minus 20 to 60 degrees with respect to the horizontal surface.
Patent FR-2973337-A1 (FR)
Title: Siege d'aeronef a dossier flexible
Inventor: TEJEDOR VINCENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne une structure de siège à dossier flexible, limitant ainsi le poids, le volume et la complexité du siège. L'utilisation d'un tel siège permet de contribuer au respect de l'environnement en diminuant la consommation des aéronefs. Le siège est constitué d'une structure solide d'un seul tenant, et d'éléments flexibles ou solides fixés à cette structure : un dossier flexible, une assise flexible ou solide, très fine, ainsi que des éléments de fixation d'accessoires. L'utilisation d'une forme optimisée et d'un matériau adapté pour la structure solide du siège, tel un polymère ou du bois, permet d'allier la résistance mécanique et la légèreté. Ces matériaux peuvent être recyclables, afin de préserver l'environnement. Le siège selon l'invention est particulièrement destiné au transport de passagers civils par aéronef.
Patent FR-2984482-A1 (FR)
Title: Vehicule blinde protege contre les engins explosifs
Inventor: GRAS PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule blindé (1) comportant une caisse (2) formant habitacle qui est reliée à des moyens de mobilité comportant au moins deux essieux (3). Ce véhicule est caractérisé en ce que les essieux (3) sont reliés à la caisse (2) par au moins un support d'essieu (5) qui est réalisé sous la forme d'une cuvette comportant une plaque médiane (5a) fixée à l'essieu et prolongée par des bords latéraux (5b) qui s'étendent sensiblement verticalement entre l'essieu (3) et la caisse (2), chaque bord latéral portant au moins une patte de liaison (7) qui est fixée par son extrémité à la caisse (2) au niveau d'un point d'attache (8).
Patent FR-2971790-A1 (FR)
Title: Souches de saccharomyces cerevisiae aptes a la production de levures de panification osmotolerantes et presentant une resistance intrinseque aux acides organiques faibles, leurs procedes de preparation et applications
Inventor: LADRIERE JEAN MARC
IPC: A21D8/04
Filed: 2011-02-18
Abstract: La présente invention concerne des souches de Saccharomyces cerevisiae aptes à la production de levures de panification osmotolérantes et présentant une résistance intrinsèque aux acides organiques faibles. Les souches de la présente invention sont obtenues par procédé d'hybridation ou de mutation de la souche industrielle de S. cerevisiae déposée le 8 juillet 2010 auprès de la CNCM sous le numéro I-4341, ou à partir d'une souche industrielle apparentée à celle-ci par son profil Ty et/ou par cartographie de ses loci de caractères quantitatifs (QTL mapping)
Patent FR-2973903-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de cablage dans un cluster
Inventor: RAZAFINJATOVO ANDRY
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention a notamment pour objet la gestion du câblage d'un cluster comprenant au moins deux armoires informatiques, chaque armoire informatique comprenant au moins un dispositif élémentaire, chaque dispositif élémentaire comprenant au moins un connecteur. Après avoir déterminé (240) au moins un lien logique externe entre au moins deux connecteurs dudit cluster, chacun desdits au moins deux connecteurs appartenant à une armoire informatique différente, et généré une liste d'interconnexions logiques comprenant ledit au moins un lien logique externe, des emplacements desdits au moins deux connecteurs sont identifiés. Un chemin de câble reliant lesdits au moins deux connecteurs est alors déterminé selon ladite liste d'interconnexions logiques et une liste d'interconnexions physiques comprenant au moins ledit chemin de câble est créée.
Patent FR-2976170-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le rechauffement et/ou la cuisson d'aliments
Inventor: VULLIERMET JEAN PAUL
IPC: A47J27/04
Filed: 2011-06-10
Abstract: Ce dispositif pour assurer le réchauffement et/ou la cuisson d'aliments, notamment pour enfants, comprend : • au moins un générateur de vapeur (3), comprenant une cuve (5) apte à recevoir de l'eau, destiné à transformer l'eau en vapeur pour chauffer ou cuire les aliments ; • au moins un récipient (4) de cuisson et/ou de réchauffement, en communication avec ledit générateur de vapeur (3), recevant un panier de cuisson (6) amovible, apte à recevoir les aliments à réchauffer et/ou à cuire ; • au moins un moyen d'obturation apte à obturer le récipient (4) de cuisson et/ou de réchauffement, ledit moyen obturant également, simultanément et réversiblement le récipient (4) de cuisson et/ou de réchauffement et la cuve (5) du générateur de vapeur (3).
Patent FR-2976985-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage par emboitement elastique
Inventor: BRUHAT STEPHANE
IPC: F16B2/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) d'assemblage, comprenant : - un élément (11) externe, comprenant une partie (13) tubulaire s'étendant selon un axe (14), - une bague (12) élastiquement déformable entre une position ouverte et une position fermée, l'élément externe comportant des moyens d'assemblage avec la bague par emboîtement élastique, lesdits moyens comprenant des éléments (17, 24) en creux et/ou des éléments (18, 19) en saillie, disposés sur une paroi interne de la partie tubulaire, la bague comportant des premiers moyens d'assemblage par emboîtement élastique avec l'élément externe, lesdits moyens étant de forme complémentaire aux moyens d'assemblage portés par l'élément externe lorsque la bague est en position ouverte, la bague comportant des seconds moyens d'assemblage par emboîtement élastique avec l'élément externe, lesdits moyens étant de forme complémentaire aux moyens d'assemblage portés par l'élément externe lorsque la bague est en position fermée. Un tel dispositif permet un assemblage irréversible de l'élément externe avec un col (26) de récipient, par un procédé d'emboîtement élastique.
Patent FR-2977137-A1 (FR)
Title: System for transmitting signal relative to motivation state of patient suffering from e.g. rheumatism, has program memory with program to control transmission of signal corresponding to motivation state determined based on comparison result
Inventor: JABOURIAN ARTIN PASCAL
IPC: A61B5/11
Filed: 2011-06-28
Abstract: The system (1) has a speed sensor (13) to measure a usual walking speed (VA) of a user, and a data memory (12) storing the usual speed and rapid walking speed (VC). A generation unit (14) generates a visual/sound signal. A program memory (11) has a program (11.1) to calculate a motivation difference (D1) between the speeds and determine a motivation state of the user based on a comparison between the difference and a reference motivation difference (D1ref) and/or value of the motivation difference of the user. A program (11.4) controls the transmission of a signal corresponding to the state. An independent claim is also included for a method for transmitting a signal relative to the motivation state of a user.
Patent FR-2977522-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing composite component i.e. car's front part, involves moving holding member of portion of mold against insert to ensure pressing of insert on positioning member, and injecting plastic material into mold over insert
Inventor: VERHAGHE FABRICE
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-07-05
Abstract: The method involves introducing a one-eyed insert (4) on a positioning member (34) of a portion (28) of a mold (26), and closing the mold. A holding member (38) of another portion (30) of the mold is moved against the insert to ensure the pressing of the insert on the positioning member, and a plastic material is injected into the mold over the insert. The holding member is movable on the latter portion of the mold between a pressing position for pressing the insert on the positioning member and a retracted position in which the holding member extends away from the insert.
Patent FR-2978233-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un reservoir avec du gaz sous pression
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F17C13/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir avec du gaz sous pression, le procédé comprenant : - une étape de mesure de la pression initiale (P(t0)) dans le réservoir, - une étape de détermination de la quantité (m(t0)) initiale de gaz dans le réservoir, - une étape mesure de la pression (P(ti)) courante dans le réservoir, - une étape de détermination de la quantité (Q(ti)) courante de gaz transférée dans le réservoir, - une étape de calcul de la quantité m(ti)) courante de gaz dans le réservoir, - une étape de détermination de la température (T(ti)) courante du gaz dans le réservoir, le procédé étant caractérisé en ce que, pour l'étape de détermination de la température (T(ti)) courante du gaz dans le réservoir, ladite température (T(ti)) est exprimée et calculée en fonction uniquement des variables que sont la pression (P(ti)) courante dans le réservoir et de la quantité (m(ti)) courante de gaz dans le réservoir; l'expression de la température (T(ti)) courante en fonction de la pression (P(ti)) courante et de la quantité (m(ti)) courante de gaz dans le réservoir étant obtenue à partir de l'équation d'état des gaz réels dans le réservoir P(ti).V.10 =Z.n.R.T(ti), le facteur Z de compressibilité étant exprimé comme une fonction de la température T(ti) et de la pression P(ti) du gaz dans le réservoir selon une formule du premier degré : Z(ti)=(e.T(ti)+f).P(ti) + g.
Patent FR-2980982-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un materiau composite presentant des nanotubes soumis a un champ electrique et ses utilisations
Inventor: BOULANGER PASCAL
IPC: B01D65/08
Filed: 2011-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant (i) un matériau composite comprenant (1) une pluralité de nanotubes conducteurs ou semi-conducteurs, et (2) une matrice disposée entre ces nanotubes et (ii) des moyens permettant de soumettre ledit matériau composite à un champ électrique. La présente invention concerne également les utilisations d'un tel dispositif et notamment pour désencrasser ou modifier un matériau composite et pour électroporer au moins une cellule.