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Patent WO-03069991-A2 (WO)
Title: Procede servant a lutter contre des invertebres nuisibles et/ou des maladies fongiques infestant les pommes de terre et d'autres recoltes
Inventor: DAWKINS TUDOR
IPC: A01N63/00
Filed: 2003-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de lutte contre des invertébrés nuisibles phytophages et/ou des maladies provoquées par des champignons nuisibles afin de protéger des récoltes. Ce procédé consiste à appliquer une série de doses de mélange aqueux, contenant une quantité efficace d'un agent protecteur, au niveau des racines des plantes à récolter au moyen d'un conduit perforé ou poreux (par exemple, tuyau ou bande d'irrigation) sur la surface du sol ou à proximité de ladite surface. On applique au moins une dose de cette série pendant une période comprise entre une semaine avant la plantation et deux jours avant la récolte, et au moins deux doses de cette série pendant deux jours séparés pendant la saison de croissance de la récolte ou la période de contamination par les nuisibles.
Patent WO-03065883-A2 (WO)
Title: Dispositif de support sanitaire pour instrument medical
Inventor: SOTIROPOLOUS NICHOLAS
IPC: B65D83/10
Filed: 2003-02-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support sanitaire destiné à porter des instruments médicaux pendant une intervention médicale. Ce dispositif comprend un récipient possédant une extrémité fermée relativement isolée de l'environnement et une extrémité ouverte conçue pour le passage d'au moins une partie d'un instrument médical dans son extrémité fermée, et un élément de montage ou un autre support permettant de monter ce récipient près du patient, par exemple sur un élément communément trouvé dans des chambres d'hôpital, etc.. Ce récipient peut être une conception d'une seule pièce ou en plusieurs pièces. Dans une conception en plusieurs pièces, une partie inférieure du récipient est fixée à l'élément de montage et la partie supérieure du récipient est supportée de manière amovible sur cet élément de montage. Le récipient peut comprendre une encoche possédant une paroi latérale espacée de façon à pincer le tuyau d'un instrument afin d'interrompre un flux d'aspiration. Une doublure amovible peut être tenue par le récipient ou une partie de celui-ci afin de prévenir une contamination croisée entre des patients.
Patent WO-03083487-A2 (WO)
Inventor: RAMPE DAVID
IPC: G01N33/68
Filed: 2003-03-28
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé qui sert à déterminer si un composé ou un agent, en particulier un médicament antipsychotique, peut induire un intervalle QT prolongé sur l'électrocardiogramme d'un sujet à qui ledit composé ou agent a été administré.
Patent WO-03093439-A2 (WO)
Title: Enzymes
Inventor: KHARE REENA
IPC: C12N9/20
Filed: 2003-04-29
Abstract: L'invention concerne divers modes de réalisation mettant en oeuvre des enzymes (ENZM) et des polynucléotides qui identifient et codent ENZM.  On décrit également des modes de réalisation qui mettent en oeuvre des vecteurs, des cellules hôtes, des anticorps, des agonistes et des antagonistes. D'autres modes de réalisation concernent des méthodes de diagnostic, de traitement ou de prévention de troubles associés à l'expression aberrante d'ENZM.
Patent WO-03104938-A2 (WO)
Title: Compensation de la gestion des risques d'un participant a un transfert de fonds electronique
Inventor: LAWRENCE DAVID
IPC: G06Q40/00
Filed: 2003-06-11
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes permettant de gérer les risques associés aux transferts de fonds. Ledit procédé peut être mis en oeuvre dans un système informatique indiquant qu'une personne participe à une transaction en fonction du statut de cette personne, par exemple, initiateur de transaction, intermédiaire de transaction, récepteur ou bénéficiaire de transaction. Les données peuvent être rassemblées dans le système informatique généralement associé à une ou plusieurs variable(s) de risque. Les données reçues peuvent également concerner les détails d'une transaction financière et être structurées afin de concerner généralement une ou plusieurs variable(s) de risque en fonction de critères de risque. On peut générer un ou plusieurs compte-rendu(s) concernant un risque en matière de diligence raisonnable, ledit compte-rendu indiquant que le participant à la transaction est associé à un risque élevé et à au moins certaines données structurées.
Patent WO-2004011619-A2 (WO)
Title: Protease thermostable avec specificite de clivage modifiee
Inventor: CLARK DANIEL DESMOND
IPC: C12N9/54
Filed: 2003-07-28
Abstract: La présente invention concerne des variants TLP thermostables avec une spécificité de substrat modifiée. Plus particulièrement, ces variants de protéase thermostable sont dérivés de protéase thermostable de type sauvage isolée de Bacillus Caldolyticus  de sorte qu'ils clivent efficacement et sélectivement des substrats contenant des résidus basiques ou acides. Cette invention concerne aussi les acides nucléiques codant pour ces nouveaux polypeptides, ainsi que des matériaux de recombinaison et des techniques de productions de ces variants de protéase. Cette invention concerne enfin des compositions comprenant de variant TLP destinées à diverses applications de protéolyse.
Patent WO-2004028390-A2 (WO)
Title: Brosse a dents a champs lineaires et rotatifs
Inventor: ELIAV EYAL
IPC: A61C17/16
Filed: 2003-09-26
Abstract: L'invention concerne une brosse à dents motorisée, destinée à l'hygiène buccale, comprenant une section de brosse constituée d'un premier support de soies motorisé et entraîné afin de tourner selon un premier trajet de déplacement. Un second champ de soies, comprenant plusieurs éléments de brosse, s'étend depuis un support de base de la section de brosse. Un élément d'extension, avec une extrémité fixée au premier support de soies, orienté vers l'extérieur du support et au moins partiellement dans le second champ de soies, est disposé sur la section de brosse où il se déplace, lors du déplacement du premier support de soies, selon le premier trajet de déplacement, afin de déplacer le second champ de soies selon un second trajet de déplacement. Les champs de soies peuvent comporter une variété de soies en matière élastomère et/ou non élastomère aux fins de nettoyage, polissage, blanchiment et stimulation des dents et des gencives.
Patent WO-2004044901-A2 (WO)
Inventor: THOMAS FRED C III
IPC: G11B5/41
Filed: 2003-11-05
Abstract: A data storage apparatus (10) includes a drive (13) which can removably receive a cartridge (12) that contains a rotatable hard disk (17). The drive has a read/write head (38) supported for movement between a position adjacent an information storage surface (21) on the disk, and a position engaging a cleaning surface (52, 118) located within the drive. A vibrator (56, 112) effects vibration of the cleaning surface while it engages the head, in order to provide efficient and effective cleaning of an air bearing surface on the head, including shallow recesses of this surface.
Patent WO-2004046092-A2 (WO)
Title: Arylsulfonamides
Inventor: UGASHE SOLOMON
IPC: C07D213/74
Filed: 2003-11-17
Abstract: L'invention concerne des composés qui agissent comme puissants antagonistes du récepteur CCR9, et qui ont été en outre confirmés dans des essais animaux d'inflammation, un état pathologique caractéristique du CCR9. Les composés, d'ordinaire des dérivés d'arylsulfonamides, sont utilisés dans compositions pharmaceutiques, des procédés de traitement de maladies médiées par CCR9, et comme témoins dans des analyses d'identification d'antagonistes du CCR9.
Patent WO-9120098-A2 (WO)
Title: Wafer base for silicon carbide semiconductor devices, incorporating alloy substrates, and method of making the same
Inventor: PRECHT WALTER
IPC: H01L23/15
Filed: 1991-06-04
Abstract: A semiconductor wafer base (10) is disclosed which is suitable for fabrication of devices in silicon carbide, comprising a single crystal substrate (14) which is a transition metal carbide alloy having cubic crystal structure and an unpolytyped, single crystal 3C-silicon carbide overlay (12) epitaxially related to the substrate. Preferably, the substrate is an alloy of two or more of titanium carbide, tantalum carbide, vanadium carbide, and niobium carbide, with lattice parameter differing from 3C-silicon carbide by less than about 1 %. Use of the transition metal carbide alloys enables the preparation of large, single crystal substrate free from cracks, dislocations, or other defects, suitable for epitaxial deposition of 3C-silicon carbide. The 3C-silicon carbide epitaxial overlay may be deposited by any suitable technique, including chemical vapor deposition and reactive evaporation, and may be doped with n- or p-type dopants. The 3C-silicon carbide is useful for fabricating semiconductor devices for use at high temperatures, high powers, and in corrosive environments.
Patent WO-9414685-A2 (WO)
Title: Method and apparatus for feeding, grouping and orientating articles
Inventor: LESLIE WAYNE GRANT
IPC: B65G47/248
Filed: 1993-12-02
Abstract: A method and apparatus (1) for stacking and conveying product units (2). The product units (2) are conveyed on a conveyor from a loading station (10) to an unloading station (40). The conveyor has a number of paddles (5) extending therefrom where adjacent paddles (5) define receptacles (7) between them for holding the product units (2). The invention allows the products (2) to be reoriented while being conveyed from the loading station (10) to the unloading station (40) so that the products arrive at the unloading station (40) with the desired orientation. This eliminates separate steps and apparatuses for conveying and reorienting. The present invention does this by first loading at least one product unit (2) into the product receptacles (7) and conveying the product units (2) along the longitudinal axis of the conveyor. The paddles  (5) are then reoriented along a generally helical line while the products (2) are being conveyed from the loading station (10) to the unloading station (40). The paddles (5) are reoriented to a desired angle with respect to the longitudinal axis of the conveyor. The product units (2) are unloaded at the unloading station (40) as a stack by removing the product units (2) from a plurality of product receptacles (7). The paddles (5) are then reoriented and returned to their original position as when they were loaded.
Patent WO-9723108-A2 (WO)
Title: Systeme de telecommunications radio utilisant une modulation de signal radiofrequence amdc combinee au protocole de reseau de telecommunications a interface-a de gsm
Inventor: SPARTZ MICHAEL K
IPC: H04L29/06
Filed: 1996-12-18
Abstract: Procédé et dispositif servant à mettre en service un système de télécommunications radio utilisant un accès multiple par différence de code (AMDC) combiné 'par les airs' à un réseau basé sur une interface-A de système global de communications mobiles (GSM). Une interface de signal radiofréquence (RF) AMDC constitue une interface à deux sens pour une unité d'abonné (50) et un transport SS7 d'interface-A de GSM constitue une interface à deux sens avec un centre de commutation de services mobiles GSM (52). De plus, un transport de message transparent (44) permet d'échanger par son intermédiaire des messages de signalisation définis dans le protocole d'interface-A de GSM, entre le GSM MSC (52) et une unité d'abonné (50).
Patent WO-9803661-A2 (WO)
Title: Agents antimicrobiens, reactifs de diagnostic et vaccins a base de composants specifiques du parasite apicomplexan
Inventor: MCLEOD RIMA L W
IPC: C12N9/90
Filed: 1997-07-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de composants d'une voie métabolique de type végétal qui ne comportent pas de psbA ou PPi phosphofructokinase et généralement inopérants chez les animaux, ou qui sont codés par l'ADN plastidial, de façon à faire obstacle à la croissance et la survie de l'Apicomplexan. Les composants de ces voies sont notamment des enzymes, des peptides de transit et des séquences nucléotides codant pour les enzymes et peptides, voire des précurseurs de ces séquences nucléotides, et contre lesquels sont dirigés des anticorps, des molécules antisens et d'autres inhibiteurs.
Patent WO-9825511-A2 (WO)
Title: Dispositif permettant une surveillance non invasive de la pression arterielle d'un patient et procede correspondant
Inventor: VOSS GREGORY I
IPC: A61B5/021
Filed: 1997-12-12
Abstract: L'invention a trait à un dispositif permettant une surveillance de la pression artérielle d'un patient et ce, de façon non invasive. Dans ce dispositif, une membrane souple emprisonnant une enceinte remplie de liquide est comprimée contre les tissus sus-jacents à une artère, avec une force suffisante pour aplanir cette artère. Un premier système de commande optimise l'ampleur de l'aplanissement artériel, survenant à une pression transmurale d'une valeur sensiblement nulle, par modulation du volume du liquide contenu dans l'enceinte et grâce à une observation de l'effet résultant sur la pression régnant dans l'enceinte. Dans la mesure où il existe plusieurs effets de poussée selon l'ampleur de l'aplanissement artériel, un signal adapté de commande peut être généré, permettant d'obtenir la pression moyenne optimale de la membrane. De plus, un second système de commande à servocommande agit sur la position de la membrane en régulant le volume de liquide présent dans l'enceinte afin de compenser les écarts de pression dues au pouls artériel, ce qui a pour effet de minimiser des variations du diamètre de l'artère, la pression régnant dans l'enceinte remplie de liquide se conformant, par le fait, très étroitement aux oscillations de la forme d'onde réelle du pouls artériel.
Patent WO-9837095-A2 (WO)
Title: Poxvirus recombine destine a une immunisation contre l'antigene associe aux tumeurs muc1
Inventor: SCHLOM JEFFREY
IPC: C12Q1/6886
Filed: 1998-02-24
Abstract: L'invention concerne des poxvirus recombinés, capables d'exprimer un fragment immunogène de l'antigène associé aux tumeurs MUC1. Les virus recombinés peuvent être utilisés comme vaccins afin de prévenir ou traiter l'établissement de tumeurs ou de cellules prétumorales exprimant l'antigène associé aux tumeurs MUC1. Les vaccins peuvent être un mélange renfermant: (1) un poxvirus recombiné codant pour le fragment immunogène de l'antigène associé aux tumeurs MUC1, et (2) un poxvirus codant pour un facteur co-activateur de cellules T. Le mélange vaccinal peut être utilisé, p. ex., pour prévenir l'établissement de tumeurs ou de cellules prétumorales exprimant l'antigène associé aux tumeurs MUC1. Les lymphocytes T cytotoxiques spécifiques de MUC1 peuvent être isolés, multipliés, et utilisés dans un procédé permettant de traiter un hôte présentant une tumeur exprimant des cellules tumorales à MUC1 positif.
Patent WO-9848609-A2 (WO)
Title: Systeme microsatellitaire pour telemesures orbitales a grande echelle
Inventor: SHELDON L PHILIP JR
IPC: G01S17/74
Filed: 1998-04-22
Abstract: Une cartographie détaillée de la magnétosphère est rendue possible par le déploiement, à partir d'un seul satellite-mère, de centaines de microsatellites indépendants de l'attitude, sous la forme de petits réflecteurs polyédriques à surfaces miroir piézo-électriques, séparés d'à peine 1 km sur des orbites équatoriales et elliptiques. Ces microsatellites transportent des magnéto-capteurs dont les données de sortie sont envoyées à une station terrienne par modulation de la réflexion du faisceau laser émis par la station terrienne vers le microsatellite. L'invention concerne également diverses techniques de raffinement des liaisons de données laser.
Patent WO-9852401-A2 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant d'agender simultanement des rendez-vous
Inventor: HARVEY MICHAEL WENDELL
IPC: B42D5/04
Filed: 1998-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant d'agender simultanément un rendez-vous ou un événement entre au moins deux personnes. Le procédé comporte l'étape consistant à sélectionner un instrument d'enregistrement qui présente un format de chèque. L'instrument d'enregistrement peut être un carnet de chèques, un calendrier de poche ou un dispositif d'agenda électronique. Le format de chèque comporte des lignes vierges permettant d'introduire au moins les noms des personnes, une date et une heure, et une ligne de signature. La date et l'heure sont inscrites sur le format de chèque. Les noms des personnes sont inscrits sur le format de chèque. La signature d'au moins une des personnes est obtenue. L'instrument d'enregistrement est séparé en au moins deux parties, et les parties sont distribuées aux personnes impliquées. Un élément de pont peut être prévu, qui s'étend d'un bout à l'autre des deux parties du format de chèque pour maintenir une connexion symbolique entre les deux parties.
Patent WO-9925489-A2 (WO)
Title: Systeme de nettoyage pour appareil de lavage
Inventor: ROCHETTE DANIEL
IPC: B08B3/02
Filed: 1998-10-29
Abstract: Une pompe haute pression (14) amène un liquide de nettoyage, provenant d'un réservoir (12), à des tuyères de pulvérisation (20) à l'intérieur d'une enceinte de lavage (10). Ces tuyères (20) pulvérisent le liquide de nettoyage au-dessus de la charge à nettoyer. Le liquide de nettoyage résiduaire est recueilli dans un bassin (30) que vidange une pompe (32). Le fait d'associer une pompe haute pression et une pompe de bassin assure un nettoyage plus efficace de la charge et évite d'avoir à placer un bassin profond sous l'appareil de lavage. Un portique mobile vertical (22), équipé de deux bras gicleurs à contrepoids (24) élève un jeu de tuyères de pulvérisation tandis qu'il abaisse l'autre. Un système d'injection de détergent (50) mesure de façon précise la quantité de détergent ajoutée au liquide de nettoyage et un dispositif de filtration (34), qui retient les matières en suspension présentes dans le liquide résiduaire, utilise une partie de ce liquide de nettoyage pour se nettoyer lui-même.
Patent WO-9943941-A2 (WO)
Inventor: DJORDJEVIC ILIJA
IPC: F02M63/02
Filed: 1999-02-25
Abstract: Method and system for metering a supply of a fuel into a high pressure fuel pump (24). The method varies the pressure of the fuel supply going to the high pressure fuel pump (24). The system uses a control valve (14) disposed in the inlet line (12) in parallel with the high pressure fuel to vary the pressure of the fuel supply going to the high pressure fuel pump (24).
Patent WO-9952587-A2 (WO)
Title: Procedes et systemes pour la production en serie de materiaux radioactifs
Inventor: WEEKS KENNETH J
IPC: A61F2/82
Filed: 1999-04-08
Abstract: Cette invention se rapporte à des systèmes et à des procédés permettant de produire en série des matériaux radioactifs et des structures, tels que des extenseurs médicaux. A cet effet, un réseau tridimensionnel de cibles est placé dans la trajectoire d'un faisceau d'électrons émis par une source (par exemple un accélérateur linéaire). Un convertisseur de Bremsstrahlung est placé entre le réseau de cibles et la source du faisceau d'électrons, afin de convertir ce dernier en un faisceau irradiant qui contient à la fois des électrons et des photons. Les électrons du faisceau irradiant peuvent être amenés à s'éloigner par divergence de la trajectoire du faisceau (par exemple par des moyens de balayage magnétique) et à suivre une trajectoire divergente, pour que les cibles soient irradiées essentiellement par des photons. Le faisceau d'électrons peut en outre être conditionné (focalisé), à l'aide de bobines d'agitation magnétique placées en amont du convertisseur. Le convertisseur de Bremsstrahlung est de préférence formé par plusieurs convertisseurs individuels différents les uns des autres en terme d'épaisseur et en terme de haute teneur en matériau Z. Un ou plusieurs de ces convertisseurs individuels peuvent ainsi être placés dans la trajectoire du faisceau, selon les besoins en fonction des cibles à irradier.
Patent WO-9966741-A2 (WO)
Title: Telephone cellulaire integre dote d'emetteurs programmables
Inventor: KING JOSEPH D
IPC: H04M1/72415
Filed: 1999-06-16
Abstract: Téléphone cellulaire qui comporte un téléphone (10) destiné à émettre des signaux d'appel téléphonique sortant et à recevoir des signaux d'appel téléphonique entrant, ainsi qu'un émetteur (12) destiné à produire un signal de commande sans fil pour télécommander un dispositif (15) situé à distance. Le dispositif (15) situé à distance peut être un système de télécommande d'entrée (15A) sans clé, un dispositif d'ouverture (15B) de porte de garage, un dispositif d'ouverture (15C) de portail, un système de sécurité (15D) de maison d'habitation, un système d'éclairage (15E) de maison d'habitation, ou tout autre système. Pour réduire les coûts, un seul émetteur (12) peut produire à la fois le signal de commande et les signaux d'appel téléphonique sortant. Dans un mode de réalisation préféré, l'émetteur (12) peut être programmé pour reproduire un ou plusieurs signaux de commande distincts permettant de télécommander plusieurs dispositifs situés à distance.
Patent WO-0012760-A2 (WO)
Title: Marqueurs de reaction toxicologique
Inventor: CUNNINGHAM MARY JANE
IPC: G01N33/566
Filed: 1999-08-27
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant plusieurs molécules d'acides nucléiques. La composition peut être utilisée sous la forme d'éléments hybridables d'un jeu ordonné de microéchantillons. La présente invention concerne aussi des procédés pour cribler des composés et des agents thérapeutiques à la recherche de réactions métaboliques indiquant la présence d'un composé toxique.
Patent CH-714159-A2 (CH)
Title: Turbolader.
Inventor: BERND HAAS
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-08-20
Abstract: Turbolader, mit einer Turbine zur Entspannung eines ersten Mediums, wobei die Turbine ein Turbinengehäuse und einen Turbinenrotor (5) aufweist, mit einem Verdichter zur Verdichtung eines zweiten Mediums, wobei der Verdichter ein Verdichtergehäuse und einen mit dem Turbinenrotor (5) über eine Welle gekoppelten Verdichterrotor aufweist, wobei das Turbinengehäuse und das Verdichtergehäuse jeweils mit einem zwischen denselben angeordneten Lagergehäuse (9), in welchem die Welle gelagert ist, verbunden sind, wobei in einem Verbindungbereich zwischen einem Zuströmgehäuse des Turbinengehäuses und dem Lagergehäuse (9) ein Dichtdeckel (16) angeordnet ist. An einem radial inneren Abschnitt des Dichtdeckels (16) ist ein sich in Axialrichtung erstreckender Vorsprung (21) ausgebildet, der in eine im Lagergehäuse (9) eingebrachte Nut (22) unter Ausbildung eines radial inneren Passungssitzes (23) und eines radial äusseren Passungssitzes (24) eingreift.
Patent CH-706867-A2 (CH)
Inventor: CROTHERS SARAH LORI
IPC: F23R3/28
Filed: 2013-08-20
Abstract: Ein System und ein Verfahren zum Reduzieren von Verbrennungsdynamik beinhalten um eine Achse herum angeordnete erste und zweite Brenner, wobei jeder Brenner mehrere Rohre, die sich wenigstens über einen Teil des Brenners axial erstrecken, und eine Brennkammer stromabwärts von den mehreren Rohren enthält. Eine Brennstoffeinspritzeinrichtung erstreckt sich durch jedes Rohr, um eine Fluidverbindung in jedes Rohr bei einem vierten axialen Abstand von der Brennkammer bereitzustellen. Der vierte axiale Abstand in dem ersten Brenner ist anders als der vierte axiale Abstand in dem zweiten Brenner.
Patent CH-705813-A2 (CH)
Title: Mirror cabinet, particularly for bathroom, has multifunctional angle elements provided as corner joints, where each angle element is made of two brackets, and units are provided for retaining hinge socket for hinges
Inventor: SCHNEIDER HERBERT
IPC: A47B67/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: The mirror cabinet has a frame-shaped housing and a mirror that is held at the housing in pivoted manner through hinges. The housing walls (21,22,24) are fixed to each other by corner joints. A lamp is arranged either at the lateral housing wall or upper housing wall. Multifunctional angle elements (25,26,27,28) are provided as corner joints. Each angle element is made of two brackets (25',26',27',28'). Units are provided for retaining a hinge socket (11',12') for hinges. The angle elements are made of cast part of metal or plastic.