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Patent FR-3065374-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement de desinfection de chariots hospitaliers et son procede de mise en oeuvre
Inventor: CHAVANTRE DIDIER
IPC: A61L2/18
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne une installation pour le traitement de désinfection de chariots hospitaliers, en particulier des chariots de transport de repas ou de linge, laquelle installation (1) comprend : - un caisson (2) délimitant un volume de traitement (3) adapté pour la réception d'une pluralité desdits chariots et muni d'au moins une porte pour permettre l'entrée et la sortie desdits chariots, et - des moyens de désinfection comprenant au moins une conduite interne (7) munie d'une entrée (8) dans ledit caisson (2) et d'une sortie (9) dudit caisson (2), laquelle conduite interne (7) est munie d'au moins une buse de brumisation (10) pour diffuser dans ledit volume de traitement (3) un produit liquide adapté au traitement de désinfection desdits chariots, lesquels moyens de désinfection comprennent des moyens permettant d'alimenter ladite entrée (8) de conduite interne (7) avec ledit produit liquide de traitement, avec de l'eau, ou avec de l'air ; en outre le caisson (2) comprend des moyens adaptés pour extraire l'air vicié du volume de traitement (3).
Patent FR-3067148-A1 (FR)
Title: Mise a jour de logiciels metiers et/ou de configurations d'equipements d'un reseau de distribution electrique
Inventor: GILLAUX MAXIME
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne la mise jour de logiciels destinés à être exécutés par des équipements d'un réseau de distribution électrique, chaque équipement formant un nœud d'un réseau de contrôle-commande communiquant avec d'autres nœuds du réseau de contrôle-commande. En particulier, on prévoit: - une première étape dans laquelle des priorités respectives (1, 2, 3, 4, 5) de mise à jour sont attribuées aux nœuds du réseau de contrôle-commande (N1, N2, N3,..., N7), et - une deuxième étape dans laquelle tout ou partie des nœuds du réseau reçoivent des données de mise à jour (MAJ), par ordre des priorités attribuées auxdits nœuds.
Patent FR-3056440-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour panneaux de garniture en non-tisse
Inventor: LYONS KEVIN MARK
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-20
Abstract: Un procédé de formation d'un panneau de garniture est prévu. Le procédé comporte les étapes qui consistent : à chauffer un matériau non tissé jusqu'à une température prédéterminée ; à appliquer un film décoratif ayant des perforations à une première surface du matériau chauffé pour créer un stratifié à deux couches ; à placer le stratifié à deux couches dans une cavité d'un outil de sorte que le film décoratif soit tourné vers la cavité ; à chauffer la cavité ; et à injecter une résine thermoplastique dans l'outil de sorte que la résine thermoplastique soit collée à une deuxième surface du matériau, la deuxième surface étant opposée à la première surface.
Patent FR-3078476-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication visant a introduire des fleurs en surface d'un fromage lactique dit a pate fraiche elabore avec du lait de chevre
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A23P20/10
Filed: 2018-03-02
Abstract: 1. Procédé de fabrication d'un fromage lactique dit à pâte fraiche élaboré à partir de lait de chèvre et n'intégrant aucun agent chimique non naturel, visant à introduire des fleurs en surface d'un fromage, à l'objet de préserver les qualités organoleptiques et visuelles des fleurs et limiter la dégradation de celles-ci produites par les agents de fermentation du lait, de telle façon à ce que les produits fabriqués soient compatibles aux exigences de la chaine du froid, caractérisé par - Un ensemencement en phase de maturation initiale du lait par introduction d'une flore d'affinage aérobie, aux fins de développer un biofilm en surface du fromage permettant l'obtention un ph adapté à la couleur du mélange de fleurs reçu, qui évite d'altérer la couleur du dit mélange de fleurs, - De réalisation d'un ré-essuyage de la surface des fromages, après la phase de retournement, réalisé sur une plage de température variant entre 18° et 22° Celsius, aux fins de développer rapidement la flore en surface, - Un blocage immédiat après la phase de ré-essuyage, effectué par refroidissement rapide à température comprise entre 0 et 5° Celsius, aux fins de bloquer les bactéries en surface du fromage, - Dépôt d'un mélange de fleurs en surface, une fois le fromage démoulé et refroidi à coeur, mélange de fleurs dont la composition physico-chimique détient une présence maximale de 14% d'eau avant introduction sur le fromage ainsi qu'une présence limitée de moisissure inférieure ou égale à 10 000 bactéries par gramme de mélange de fleurs, - Un nouveau ré-essuyage à froid du fromage ayant reçu le mélange de fleurs, ré-essuyage d'une durée d'au moins 24 heures aux fins que la fleur s'imprègne de l'humidité du fromage, - Un emballage immédiat après dans un conditionnement sous atmosphère contrôlé.
Patent FR-3083199-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur pour roue de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-06-27
Abstract: Dispositif déflecteur (7) pour roue (3) de véhicule automobile comprenant au moins deux régions aérodynamiques (4) agencées pour être exposées à une circulation d'air extérieur (10), ces deux régions (4) étant agencées pour se déplacer l'une par rapport à l'autre lorsque le dispositif déflecteur (7) passe d'une position rétractée à une position déployée.
Patent FR-3083980-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique sous la forme d'un comprime a croquer de diosmine ou d'une fraction flavonoique
Inventor: MARSAS STEPHANIE
IPC: A61P9/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique sous la forme d'un comprimé à croquer comprenant comme principe actif de la diosmine micronisée caractérisée en ce que le principe actif est fortement dosé.
Patent FR-3087911-A1 (FR)
Title: Authentification par pointage et cliquage
Inventor: MAUPAY FLORENT
IPC: G06F21/36
Filed: 2018-10-24
Abstract: Des systèmes et des procédés pour l'authentification à facteurs multiples en utilisant des mots de passe graphiques. Une demande d'accès qui inclut un identifiant et qui identifie une ressource protégée est reçue en provenance d'un dispositif client. Une interface est générée ayant une pluralité d'objets graphiques pour présentation à des positions aléatoires sur un écran du dispositif client tel que défini par une cartographie d'objets. La pluralité des objets graphiques inclut un objet piège et un ensemble d'objets définis par l'utilisateur associé à l'identifiant qui définit un mot de passe graphique. La donnée entrée, incluant un événement entré pour chaque interaction détectée avec l'interface, est reçue. Chaque événement entré identifie une position sur l'écran ou une interaction correspondante a été détectée. En utilisant la cartographie d'objets, il est déterminé que la donnée entrée remplit les conditions du mot de passe graphique. L'accès à la ressource protégée est octroyé en réponse à la détermination que la donnée entrée remplit les conditions du mot de passe graphique.
Patent FR-3088005-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de visualisation d'elements relatifs a une articulation d'un patient
Inventor: SAINT-PIERRE CHRISTOPHE
IPC: A61B1/04
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation, en réalité augmentée, pour présenter des éléments visuels en fonction d'une relation spatiale entre un premier membre et un deuxième membre joint par une articulation, en: - déterminant, au moyen d'un dispositif de localisation, une mesure de la position spatiale du dispositif de localisation relativement à un dispositif d'acquisition, une mesure angulaire du dispositif de localisation relativement à un axe vertical, et la relation spatiale entre les membres en considérant le deuxième membre comme immobile, et en fonction de la mesure angulaire du dispositif de localisation relativement à l'axe vertical, et d'une première hypothèse de positionnement entre les membres ; - présentant, sur un module afficheur, au moins une représentation visuelle des membres, en fonction de la relation spatiale entre les membres et de la position spatiale entre le dispositif de localisation relativement au dispositif d'acquisition.
Patent FR-3087869-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour fluide biopharmaceutique et procede de connexion fluidique irreversible
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L33/22
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le dispositif de connexion fluidique (10) inclut un connecteur (1) à embout tubulaire (9) rigide sur lequel vient se connecter la portion d'extrémité de connexion (CE) d'un tube souple (11), afin de former une connexion fluidique indémontable dans un ensemble biopharmaceutique, par exemple pouvant inclure une poche souple de stockage de liquide biopharmaceutique. Le tube souple (11) est retenu par au moins une nervure ou bourrelet (19) externe de l'embout (9) qui déforme radialement vers l'extérieur la paroi du tube, dans une zone d'ancrage (Z) annulaire. Un manchon allongé de renforcement (5) à face interne cylindrique, en matériau plastique (M2), enveloppe entièrement cette zone d'ancrage (Z) en entourant la portion d'extrémité de connexion (CE), et en s'étendant typiquement entre le tube (11) et un collier court de serrage (3) qui comprime radialement le manchon (5) dans une portion annulaire en contact annulaire continu avec une partie tubulaire de l'embout (9).
Patent FR-3089541-A1 (FR)
Title: Système de détection d'effraction autonome et communiquant pour un volet roulant
Inventor: BOUDET THIERRY
IPC: G08B13/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: Système de détection d'effraction autonome et communiquant pour un volet roulant La présente description concerne une lame (106A) de volet roulant (100) comportant au moins un capteur (110) de déformation de la lame. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090631-A1 (FR)
Title: Procédé de production de butadiène à partir d’éthanol avec régénération in situ du catalyseur de la deuxième étape réactionnelle
Inventor: DROBYSHEV KIRILL
IPC: C07C11/167
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de butadiène à partir d’éthanol, en deux étapes réactionnelles, comprenant une étape a) de conversion de l’éthanol en acétaldéhyde et une étape b) de conversion en butadiène, ladite étape b) mettant en œuvre simultanément une étape réactionnelle et une étape de régénération dans (n+n/2) réacteurs à lit fixe, n étant égal à 2 ou à l’un de ses multiples, comprenant un catalyseur, ladite étape de régénération comprenant 4 phases de régénération successives, ladite étape b) mettant également en œuvre une boucle de régénération du gaz inerte et au moins une boucle de régénération des flux gazeux comprenant de l’oxygène. Figure 1 à publier
Patent FR-3093329-A1 (FR)
Title: Arrangement de centre technique immergeable, notamment de centre de données
Inventor: LAINE HUBERT
IPC: B65D88/78
Filed: 2019-03-01
Abstract: Arrangement de centre technique immergeable, notamment de centre de données Cet arrangement de centre technique immergeable (1), intégrant par exemple des équipements électriques et/ou informatiques, notamment de centre de données, est caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de plateformes de conteneur(s) étanche(s) (2, 3, 4, 5) de réception de matériel du centre technique et au moins deux stations de servitude (7, 8) de ces plateformes et en ce que chaque plateforme est raccordée directement et/ou indirectement à chaque station de servitude. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3094702-A1 (FR)
Title: Dispositif adapté pour protéger un empilement de produits fragiles
Inventor: AUBERT PATRICE
IPC: B65D81/03
Filed: 2019-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif adapté pour protéger un empilement de produits, ledit empilement de produits fragiles se présentant sous une forme essentiellement rectangulaire avec :     -    une face inférieure et une face supérieure, ayant chacune une longueur (LoE) et une largueur (LaE) ;     -    une première face latérale et une troisième face latérale, opposée à ladite première face latérale, ayant chacune une longueur (LoE) et une hauteur (HaE), et     -    une deuxième face latérale et une quatrième face latérale, opposée à ladite deuxième face latérale, ayant chacune une largueur (Lae) et une hauteur (HaE),      Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3097810-A1 (FR)
Title: Système de transmission électrique, notamment 48V, pour véhicule doté d’un prolongateur d’autonomie et procédé de pilotage de ce système
Inventor: CHEN KAI-KAI
IPC: F16H3/08
Filed: 2019-06-30
Abstract: L’invention concerne un groupe motopropulseur (100) de véhicule comprenant :     - une première machine électrique (10),     - une deuxième machine électrique (20), la première machine électrique (10) et la deuxième machine électrique (20) étant aptes à être alimentés par une batterie (80) du véhicule,     - un moteur de rechargement (30),     - un dispositif de transmission (50) assurant l’entrainement en rotation d’un dispositif d’entrainement des roues du véhicule (60) du véhicule par la première machine électrique (10), le dispositif de transmission (50) comprenant un premier dispositif d’accouplement (40) pouvant prendre au moins deux états :     - un premier état (41) permettant au dispositif de transmission de couple de transmettre un couple du moteur de rechargement (30) vers la deuxième machine électrique (20) de manière à recharger la batterie (90);     - un deuxième état (42) permettant au dispositif de transmission de couple de transmettre un couple de la deuxième machine électrique (20) vers le dispositif d’entrainement des roues (60) en plus du couple transmis de la première machine électrique (10) vers le dispositif d’entrainement des roues (60).                  Figure à publier :              3
Patent FR-3098851-A1 (FR)
Title: Ensemble statorique à étanchéité améliorée
Inventor: BENSALAH BOUCIF
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble statorique de turbomachine, tel qu’un distributeur, comprenant- un secteur de stator, ledit secteur comprenant une plateforme comprenant au moins un rebord extérieur (13, 14, 15) faisant saillie de la surface externe de la plateforme et au moins deux pattes (5, 6, 7) de fixation en face du rebord, le rebord (15) et chaque patte (5, 6, 7) formant, ensemble, un logement (8),- au moins une pièce d’étanchéité (4) pour assurer une étanchéité aux fluides entre le secteur (1) de stator et un élément de structure (2, 3) ladite pièce d’étanchéité (4) comprenant une partie continue (41) en forme générale d’arc et une partie discontinue (42) constituée de deux éléments de maintien (421) en forme de U s’étendant depuis la partie continue (41), lesdits éléments de maintien (421) étant adaptés pour maintenir en position d’étanchéité ladite pièce d’étanchéité (4), chaque élément de maintien (421) formant, dans chaque logement un ressort prenant appui d’une part sur le rebord (15) et d’autre part sur la patte de fixation (5, 6, 7) en face. Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3103963-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire 3d comprenant des cellules memoires de type sram a polarisation arriere ajustable
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: H01L27/105
Filed: 2019-12-03
Abstract: Dispositif mémoire (100) comprenant : - une matrice (102) de cellules mémoires comportant des transistors FET incluant des éléments de polarisation arrière, dont au moins une colonne (104.1, 104.2) forme des bits de polarisation arrière ; - un circuit de polarisation arrière (106) délivrant des tensions dépendantes des bits de polarisation arrière ; - des premiers et deuxièmes éléments de couplage (108, 110), couplant des points mémoires des bits de polarisation arrière avec le circuit de polarisation arrière, et le circuit de polarisation arrière avec les éléments de polarisation arrière des cellules de la matrice ; dans lequel : - le dispositif forme un circuit 3D comprenant des première et deuxième couches actives entre lesquelles plusieurs couches d’interconnexions sont empilées ; - les premiers et/ou deuxièmes éléments de couplage comportent des portions métalliques d’une des couches d’interconnexions. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3104221-A1 (FR)
Title: SYSTÈME D’ACCOUPLEMENT à patin annulaire ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16D21/04
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un système d’accouplement (6) pour un dispositif de transmission de couple (10) de véhicule automobile comporte un baladeur (63) destiné à accoupler deux interfaces de crabotage (61, 62), en passant par translation parallèle un axe de révolution d’une position de retrait à une position d’accouplement. Un actionneur (65) comportant un organe mobile (651) entre une position de repos et une position activée est lié au baladeur (63) par une liaison cinématique rotative (67) comportant un poussoir (670) fixe en rotation autour de l’axe de révolution (100) et un patin annulaire (672), le patin annulaire (672) étant positionné au moins partiellement entre deux parois opposées d’une gorge annulaire (671) du poussoir (670) et au moins partiellement entre deux parois opposées d’une gorge annulaire (673) du baladeur (63). (Figure d’abrégé : Fig. 3)
Patent FR-3106538-A1 (FR)
Title: Fixation de glissière de siège de véhicule
Inventor: BEAUQUET PIERRE-FRANÇOIS
IPC: B60N2/075
Filed: 2020-01-29
Abstract: L’invention concerne une glissière (5) comportant un profilé fixe  (6)  et un profilé mobile (7) monté coulissant sur le profilé fixe (6) dans une direction longitudinale (X) , la glissière (5) comportant une vis de réglage (18) longitudinale , le profilé fixe (6) présentant un fond (8) ayant une face externe (10) opposée à la vis de réglage (18), la vis de réglage (18) ayant une extrémité (181) solidaire d'un support (20) qui comporte deux parois latérales longitudinales aptes à recevoir l’extrémité (181).  Le fond (8) comporte deux fentes parallèles longitudinales, le fond (8) et le support (20) présentent chacun un trou qui sont en regard et aptes à recevoir une pièce de fixation du profilé fixe (6) sur le plancher d’un véhicule lorsque les parois latérales sont engagées dans les fentes avec le reste du support (20) en regard de la face externe (10).     Figure 3
Patent FR-3109147-A1 (FR)
Title: Procede de depot de couches minces
Inventor: BRUNEAU BASTIEN
IPC: C03C17/34
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat revêtu d’un revêtement photocatalytique, ledit procédé comprenant : le dépôt sur une première face dudit substrat d’un empilement de couches minces comprenant successivement, à partir du substrat, une couche absorbante, une couche barrière en contact direct avec la couche absorbante, et une couche à base d’oxyde de titane en contact direct avec la couche barrière ; et le traitement thermique dudit substrat ainsi revêtu à l’aide d’un dispositif émettant un rayonnement possédant au moins une longueur d’onde de traitement entre 380 et 2500 nm, dans lequel chaque point de l’empilement est porté à une température d’au moins 300°C tout en maintenant une température inférieure ou égale à 150°C en tout point de la face dudit substrat opposée à ladite première face.
Patent FR-3109248-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation en énergie électrique d'un véhicule automobile
Inventor: JOUSSET JULIEN
IPC: H02J7/14
Filed: 2020-04-10
Abstract: Ce système d'alimentation (2) en énergie électrique d'un véhicule automobile comprend un réseau (4), une première batterie (8) connectée au réseau (4) et présentant une première tension maximale à vide, une seconde batterie (10) connectée au réseau (4) et présentant une seconde tension maximale à vide strictement supérieure à la première tension maximale à vide, un alternateur (6) pilotable connecté au réseau (4) et apte à délivrer une énergie électrique, et une unité de gestion électronique (12) pilotant une tension de l’énergie électrique délivrée par l'alternateur (6) lors du roulage du véhicule. L’unité de gestion électronique (12) impose successivement une première tension de consigne strictement comprise entre les tensions maximales à vide, une deuxième tension de consigne strictement comprise entre la première tension maximale à vide et la première tension de consigne et une troisième tension de consigne strictement inférieure à la première tension maximale à vide. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109289-A1 (FR)
Title: Système d’endoscopie et accessoire pour colonne d’endoscopie
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61B1/06
Filed: 2020-04-21
Abstract: L’invention concerne un système d’endoscopie comportant :- une colonne d’endoscopie (5) comprenant un module vidéo (510) et un compresseur d’air (511), laquelle colonne présente un raccord de sortie (50) permettant un connexion audit module vidéo et audit compresseur d’air,- un premier endoscope (1a) pourvu d’un premier connecteur (3a),- un second endoscope (1b) pourvu d’un second connecteur (3b), - un adaptateur (6) comportant :-- un connecteur (60) adapté pour se connecter de manière démontable au raccord de sortie (50) de la colonne d’endoscopie (5),-- un premier raccord (63a) adapté pour recevoir de manière démontable le premier connecteur (3a) du premier endoscope (1a), de sorte que ledit premier endoscope (1a) soit connecté au module vidéo (510) et au compresseur d’air (511) au travers de l’adaptateur (6),-- un second raccord (63b) adapté pour recevoir de manière démontable le second connecteur (3b) du second endoscope (1b),- un troisième raccord (63c) adapté pour recevoir de manière démontable un troisième connecteur (3c) d’un dispositif de vision optique (1c), de sorte que ledit dispositif de vision optique soit connecté au module vidéo (510) au travers dudit adaptateur.     .     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109736-A1 (FR)
Title: Structure de joint coupe-feu notamment pour l’industrie de la construction immobilière
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2020-04-29
Abstract: Structure de joint coupe-feu notamment pour l’industrie de la construction immobilière Cette structure de joint coupe-feu notamment pour l’industrie de la construction immobilière, comprenant une enveloppe externe (2) comportant au moins une couche tricotée de fibres et dans laquelle est placée de la laine isolante en vrac (5), est caractérisée en ce que la couche tricotée de fibres est au moins en partie colorée.     Figure unique
Patent FR-3111449-A1 (FR)
Title: Systèmes et méthodes de détermination d’un nombre de personnes dans un véhicule
Inventor: RUNGASAMY KOUMARA
IPC: G06V30/144
Filed: 2020-06-15
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un système (100) de détermination du nombre de personnes dans un véhicule. Le système comprend au moins un premier détecteur optique (111) et au moins un deuxième détecteur optique (112). Le système comprend également un module de détection (120) configuré pour déclencher l’acquisition d’au moins une première image (Im1) par ledit premier détecteur optique et d’au moins une deuxième image (Im2) par ledit deuxième détecteur optique, résultant en au moins un premier ensemble d’images (Si) acquises avec différents champs de vue. Le système comprend en outre une unité de traitement (150) configurée pour détecter dans chaque image dudit au moins un premier ensemble d’image, une ou plusieurs personnes, déterminer des similarités entre la ou lesdites personnes détectées dans chaque image de l’ensemble d’images et déterminer, sur la base des similarités, un nombre de personnes dans le véhicule.     FIG. 1A
Patent FR-3112029-A1 (FR)
Title: Electrode traitee en surface, les elements, modules et batteries la comprenant
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: ELECTRODE TRAITEE EN SURFACE, LES ELEMENTS,              MODULES ET BATTERIES LA COMPRENANT La présente invention concerne une électrode recouverte, sur tout ou partie de sa surface, d’une couche de revêtement en un matériau isolant électronique et conducteur ionique ainsi que son procédé de préparation. L’invention concerne également un élément, un module et une batterie électrochimique comprenant une électrode selon l’invention.     Figure pour l'abrégé : Néant