baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912821-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une installation domotique et outil pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: G06V30/224
Filed: 2007-02-20
Abstract: Procédé de configuration d'équipements dans une installation domotique, chaque équipement étant identifié grâce à un identifiant enregistré en mémoire et dupliqué sur un support accessible et visible, le procédé de configuration utilisant un outil de configuration comprenant un moyen de saisie, un moyen d'émission de signaux et au moins une première et une deuxième mémoire et le procédé comprenant plusieurs itérations des étapes suivantes :- générer, au niveau de l'outil de configuration, un message comprenant le contenu de la première mémoire destinée à recevoir, suite à une saisie, l'identifiant d'un équipement et le contenu de la deuxième mémoire destinée à recevoir, suite à une saisie, une information d'un premier type,- émettre, grâce au moyen d'émission de signaux radioélectriques, le message sous forme d'un signal électromagnétique,- réaliser, au niveau de l'équipement, une action au moins partiellement déterminée par l'information du premier type.
Patent FR-2912958-A1 (FR)
Title: Anti-skid cover for tire of e.g. lorry, has elastic cross bars for maintaining cover around tire and cooperating with external and internal side walls, and tread with set of chevrons which are projected from tread
Inventor: MARICA ION
IPC: B60C27/06
Filed: 2007-02-27
Abstract: The cover (2) has a tread (9) made of enrobed rubber textile material, and elastic cross bars for maintaining the cover around tire and cooperating with external and internal side walls (12, 13). The tread has a set of chevrons (10) that are projected from the tread. The tread is composed of sandwich structure comprising a series of friction strips that is fixed by adhesion of polymer binder material. The side walls comprise cuts (8) delimiting a series of shells (7). An independent claim is also included for a method for installing a textile anti-skid cover on the vehicle tire.
Patent FR-2919106-A1 (FR)
Inventor: PAUL BERT PHILIPPE
IPC: H01C7/02
Filed: 2007-07-16
Abstract: Material having positive temperature coefficient behavior, in preparing structure of self-regulating cables, comprises compatible polymer alloy comprising polar polyolefin (5-20 wt.%), at least one thermoplastic elastomer copolymer (60-90 wt.%) having polyester-ester or polyester-ether base, and conductive filler (5-20 wt.%), where the material is devoid of fluorescent compound. Independent claims are included for: (1) a self-regulating structure, preferably cable, heating tube and variable electric resistance depending on temperature comprising the material; and (2) a preparation of the self-regulating structure, preferably self-regulating cable comprising the material comprising mixing the mixture comprising polar polyolefin (5-20 wt.%), thermoplastic elastomer copolymer (60-90 wt.%) having polyester-ester or polyester-ether, and conductive filler (5-20 wt.%), in a twin-screw extruder of Buss comixer, at 220-280[deg] C, extruding the obtained homogeneous mixture in strips, cutting the strips to obtain granules and introducing the granules in the extruder to form the structure, which is inserted in at least two electrical conductors.
Patent FR-2919757-A1 (FR)
Title: Technique d'assemblage de sous-ensemble optoelectronique
Inventor: GARCIA JEAN CHARLES
IPC: H01L27/14
Filed: 2007-07-31
Abstract: Le sous-ensemble optoélectronique comporte :- un boîtier (105),- un capot (110) transparent en au moins une zone et pour au moins une longueur d'onde lumineuse, ledit capot étant assemblé au boîtier par un joint (150, 155, 160, 165) et supportant des pistes conductrices (109) affleurantes sur la face du capot tournée vers le boîtier, dite face « interne » et- au moins un composant optoélectronique (115) assemblé à la face interne du capot, par des microbilles de métal (106) reliées à des pistes conductrices portées par le capot, chaque dit composant optoélectronique mettant en oeuvre au moins une longueur d'onde pour laquelle une zone du capot en regard du composant optoélectronique est transparente.
Patent FR-2921720-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition lvdt a double chaine de demodulation
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: G01D5/22
Filed: 2007-09-28
Abstract: L'invention concerne les capteurs de position du type à différence d'induction variable linéairement. Lorsque les contraintes de coût interdisent le recours à des transformateurs à tolérance de déphasage garantie pour tenir un objectif de précision, il est avantageux de prévoir une démodulation indépendante des signaux des deux bobinages. Le signal d'erreur a ainsi une dépendance plus faible au déphasage et la précision est typiquement améliorée d'un facteur supérieur à un ordre de grandeur.
Patent FR-2924447-A1 (FR)
Title: Hydraulic trencher for trenching ground to pass e.g. telecommunication cable pipes, has pinion driven by rotational effect caused by motor and in parallel with advancement of tow-hoe that permits to trench and form channel in ground
Inventor: JOUANNET MAXIME
IPC: E02F3/08
Filed: 2007-12-04
Abstract: The trencher (1) has a hydraulic motor (6) and a mechanical part of a support (2) comprising two rollers (3) at its end. A pinion drives a chain (4) on which treated strips (5) are fixed. The pinion is driven by a rotational effect caused by the motor and in parallel with the advancement of tow-hoe (8), where the tow hoe permits to trench and form a channel in a ground. A tube (7) having a diameter of a cable is fixed by two bolts (9) to be buried at bottom of a trench.
Patent FR-2924648-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble d'absorption d'energie renforces
Inventor: MEGHIRA JULIEN
IPC: B60N2/427
Filed: 2007-12-11
Abstract: Dispositif d'absorption d'énergie (2) par déformation en particulier pour siège (10) de véhicule automobile en cas de choc, le dispositif d'absorption d'énergie (2) comprenant :- une plaque (20) d'épaisseur (e) sensiblement constante comportant au moins une première découpe (12) et une deuxième découpe (14) séparées par un pontet (16), et- une tige (19) s'étendant à travers la première découpe (14),dans lequel le pontet (16) comporte un collet (18) présentant au moins localement une épaisseur supérieure (E) supérieure à l'épaisseur (e) de la plaque (20).
Patent FR-2913387-A1 (FR)
Title: Assemblage de fixation d'un module de coussin de securite sur une structure mecaniquement resistante de la planche de bord.
Inventor: PRENEL FREDERIC
IPC: B60R21/205
Filed: 2007-03-06
Abstract: Assemblage pour la fixation d'un module de coussin de sécurité (10) sur une structure mécaniquement résistante (12) de la planche de bord, par un moyen de fixation (14) qui comporte une première partie (18) sur laquelle le fond (102) d'un module (10) est lié par serrage et une deuxième partie (20) caractérisé en ce que la deuxième partie (20) du moyen de fixation (14) comporte au moins une première branche (201) formant support pour le fond (102) du module (10) et au moins une deuxième branche (202) formant support pour une paroi latérale (106, 107).
Patent FR-2918882-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un extrait de parties aeriennes de l'epilobe et/ou de l'onagre pour la preparation d'une composition destinee a restaurer la fonction barriere des tissus keratinises ou des muqueuses
Inventor: SCHWALLER MARC
IPC: A23L33/00
Filed: 2007-07-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un extrait de parties aériennes de l'Epilobe et/ou de l'Onagre pour la préparation d'une composition destinée à restaurer la fonction barrière des tissus kératinisés tels que la peau, les cheveux, et les ongles, ou des muqueuses, ou à prévenir et/ou traiter les altérations de la fonction barrière desdits tissus kératinisés ou desdites muqueuses.
Patent FR-2919854-A1 (FR)
Title: Fuel supply nozzle for motor vehicle, has flexible pipe introduced in filling orifice, and support crossed through passage opening of tube and fuel passage openings, where external surface of pipe is smooth
Inventor: GUILLET JEAN CHARLES
IPC: B67D7/46
Filed: 2007-08-09
Abstract: The nozzle has a flexible pipe (2) introduced in a filling orifice (3) of a fuel tank and connected to a gripping body (1), where an external surface of the pipe is smooth. The external diameter of the pipe is 15.6 mm. The pipe surrounds a flexible fuel supply tube (4) connected to an external source. An end of the pipe opposite to the body carries a cylindrical support (7). The support has an internal surface for carrying a fuel level detection sensor (8) i.e. thermistor. The support is crossed through a passage opening (9) of the tube and fuel passage openings.
Patent FR-2922093-A1 (FR)
Title: Embout buccal pour appareil de mesure
Inventor: MASSAGUER MIQUEL
IPC: A61B5/097
Filed: 2007-10-15
Abstract: Un embout buccal pour appareil de mesure, notamment un appareil de mesure du taux d'alcool dans l'air expiré par un individu, comporte une première pièce (2) creuse destinée à être mise en contact avec la bouche dudit individu, une deuxième pièce creuse destinée à être connectée de manière amovible audit appareil de mesure du taux d'alcool dans l'air expiré, lesdites première et deuxième pièces creuses s'insérant l'une dans l'autre, et un clapet (10) destiné à laisser passer l'air selon une seule direction qui est la direction d'expiration de l'individu. Le clapet (10) est une lamelle déformable élastiquement qui est une partie intégrante de ladite première pièce creuse et qui ferme une ouverture (9) formée dans une cloison transversale (8) de ladite première pièce creuse.
Patent FR-2922348-A1 (FR)
Title: Control button for engine of motor vehicle, has display screen for displaying action to be carried out on engine by activation of button, where action is compatible with operating phase of motor vehicle
Inventor: LIAIGRE BENOIT
IPC: B60K37/06
Filed: 2007-10-16
Abstract: The button (1) has a display screen (3) such as LED screen and LCD screen, for displaying an action to be carried out on an engine by activation of the button, where the action is compatible with an operating phase of a motor vehicle. The action concerns startup of the engine in a shutdown phase of the engine and the vehicle. The action concerns a shutdown of the engine in a running phase of the engine and the shutdown phase of the vehicle, where the action is displayed under a form of a color code, a text (4) and a pictogram.
Patent FR-2924601-A1 (FR)
Title: Composition, useful for depigmenting and/or bleaching of human skin, body hair or hair and to prepare dermatological composition, comprises hydroquinone diphosphate compound in a medium
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/55
Filed: 2007-12-07
Abstract: Composition comprises at least one hydroquinone diphosphate compound (I) or its salt, its solvates including hydrates, and its optical and geometric isomers, in a medium. Composition comprises at least one hydroquinone diphosphate compound of formula (I) or its salt, its solvates including hydrates, and its optical and geometric isomers, in a medium. R, R 3phosphate group; R 1, R 2H or linear 1-6C, or branched 3-6C alkyl group, optionally substituted by -COOR 4or -CONR 4R 5; and R 4, R 5H or 1-4C alkyl group. An independent claim is included for the hydroquinone diphosphate compound of formula (I). [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Tyrosinase inhibitor. The ability of (I) to inhibit tyrosinase was tested in keratinocyte and melanocyte coculture. The results showed that hydroquinone 1,6-O-diphophate tetrasodium salt exhibited an IC 5 0value of 50 mu m.
Patent FR-2924774-A1 (FR)
Title: Bielle pour la construction aeronautique et mecanisme comprenant une telle bielle.
Inventor: BOUILLOT FRANCK ROLAND
IPC: F16C7/00
Filed: 2007-12-07
Abstract: Cette bielle (1), pour la construction aéronautique, comprend au moins un premier ensemble comportant :- au moins un arbre (4) destiné à transmettre des efforts (F1) exercés essentiellement en traction et/ou en compression lorsque la bielle (1) est en service ;- un élément élastiquement déformable (62) solidarisé audit arbre (4) de façon à reprendre lesdits efforts (F1), ledit élément (62) étant apte à présenter une déformation élastique sous lesdits efforts (F1) ;- au moins un capteur à jauges de contraintes (603) associé audit élément (62) de façon à mesurer ladite déformation élastique pour évaluer lesdits efforts (F1) ;caractérisée en ce que ledit premier ensemble comporte, en outre, un organe de sécurité (617) solidaire dudit élément (62) et distant de l'arbre (4) lorsque la bielle (1) est au repos, ledit organe de sécurité (617) étant apte à limiter les mouvements de l'arbre (4) lorsque ladite déformation élastique dépasse une limite déterminée, de façon à transmettre la partie excédentaire desdits efforts (F1).
Patent FR-2931390-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la pression d'un pneu de vehicule automobile
Inventor: DAVIAUD YVES
IPC: B60C23/04
Filed: 2008-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de la pression d'un pneu (100) de véhicule automobile, comprenant un capteur de pression (101) disposé dans ou sur ledit pneu du véhicule automobile. Selon l'invention, le système comprend essentiellement en outre : - un générateur électrique (201), configuré pour alimenter par radiofréquences le capteur de pression (101), et comportant un transducteur électromécanique comportant au moins une couche de matériau polymère électro actif (10) disposée entre deux électrodes (12, 12', 14, 14') disposées l'une face à l'autre de part et d'autre de la couche de matériau polymère électro actif, - la couche et les électrodes étant intégrées à un soufflet (2), ledit soufflet étant en matériau souple entourant une liaison entre deux arbres (4, 6) non alignés et entraîné en rotation avec eux, la couche de matériau polymère électro actif et les électrodes s'étendant longitudinalement par rapport aux arbres.
Patent FR-2938315-A1 (FR)
Title: Sealed heat insulation structure for use in e.g. potholder used in restaurant, has two layers respectively formed on faces of structure and superimposed on one another, where one of layers is made of brushed cotton
Inventor: HOT HELENE
IPC: F16L59/00
Filed: 2008-11-13
Abstract: The structure has two layers respectively formed on two faces of the structure. One of the layers is made of brushed cotton, and another layer i.e. kelvar (RTM: poly paraphenylene terephthalamide) layer, is made of polymer of type brushed aramide, where the two layers are superimposed on one another. Third layer is formed on the latter layer, where the third layer is made polymer of type acrylonitrile butadiene or silicone. Thickness of the third layer ranges between 0.4 and 0.8 mm, and thickness of the latter layer ranges between 1.6 and 3.0 mm.
Patent FR-2940208-A1 (FR)
Title: Storage case for center console of motor vehicle, has functional portion for wedging container between thickness side of functional portion and support surface of back wall, where functional portion is arranged against back wall
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N3/10
Filed: 2008-12-23
Abstract: The case has a wedging element whose one end is rotationally mounted around a rotational axis and another end (34) carries a functional portion (33) comprising circular arcs (35). The functional portion extends in a horizontal plane when the wedging element is in a usage position, so as to wedge a container (8) between a thickness side (e) of the functional portion and a support surface of a back wall (11) or vertical wall (27). The functional portion is arranged against the back wall between a case bottom (21) and an access opening in a rest position.
Patent FR-2929116-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive d'acide imido-percarboxylique et un ester n-acyle d'acide amine
Inventor: PROVOST ROXANE
IPC: A61K8/38
Filed: 2008-03-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un dérivé d'acide imidopercarboxylique et au moins un ester choisi parmi les esters N-acylés d'acide aminés de formule (A) dans laquelle :n est un entier égal à 0,1 ou 2,R'1 représente un radical alkyle ou alcényle en C5 à C21, linéaire ou ramifié,R'2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1 à C3,R'3 représente un radical choisi dans le groupe formé par un atome d'hydrogène, un groupe méthyle, un groupe éthyle, une chaîne alkyle linéaire ou ramifiée en C3 ou C4,R'4 représente un radical alkyle en C1 à C10 linéaire ou ramifié, ou un radical alcényle en C2 à C10 linéaire ou ramifié ou un reste stérol.
Patent FR-2931765-A1 (FR)
Title: Brake system e.g. anti-lock braking system, for motor vehicle, has brake elements including electrical units to create, increase or decrease brake torque of pair of wheels independent of action on brake pedal irrespective of vehicle speed
Inventor: ZINK ERIC
IPC: B60T13/14
Filed: 2008-05-29
Abstract: The system has a high pressure accumulator (20) increasing or creating brake pressure independent of action of a driver on a brake pedal (2). A mechanical energy recovery system (28) connects the brake pedal and the accumulator to recover energy normally dissipated during decreasing the brake pressure with releasing of the brake pedal. Two brake elements (5.1, 5.2) e.g. motorized brake elements, have electrical units to create, increase or decrease the brake torque of a pair of wheels at which the brake elements are associated independent of action on the pedal irrespective of vehicle speed. An independent claim is also included for a method for utilizing a braking system.
Patent FR-2932608-A1 (FR)
Title: Procede de croissance de nitrure d'elements du groupe iii.
Inventor: GIL BERNARD
IPC: H01S5/00
Filed: 2008-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de croissance de nitrure d'élément III, dans lequel la croissance est réalisée sur un substrat en un matériau apte à conserver la même structure cristalline depuis la température de croissance du nitrure d'élément III jusqu'à la température ambiante, le substrat étant un alliage du type M-V-O4, où M désigne un métal de transition ou un élément du groupe III, et où V désigne N, P, As ou Sb, ou un alliage du type (Si-IV)O2, où IV désigne un élément du groupe IV autre que le silicium, ainsi que les structures et composants obtenus suite à la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2932915-A1 (FR)
Title: Systeme anti-vol comprenant un element sensible aux champs magnetiques.
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: G08B13/24
Filed: 2008-06-23
Abstract: L'invention concerne un système antivol pour la protection d'un article comprenant : - un élément de protection (1) associé à l'article à protéger mobile entre une position de protection et une position de libération de l'article ; - des moyens de verrouillage magnétique (11) de l'élément de protection (1) dans sa position de protection, désactivables à l'aide d'un déverrouilleur magnétique, - une alarme ; - des moyens d'activation et de désactivation de l'alarme (20, 28) ; - un élément sensible aux champs magnétiques (30) agencé pour déclencher l'alarme lorsque ledit élément sensible (30) est soumis à un champ magnétique.
Patent FR-2933335-A1 (FR)
Inventor: BERGER ERIC
IPC: B60C11/12
Filed: 2008-07-03
Abstract: Directional tire tread having a rolling surface, this tread being provided with a plurality of incisions bounded by mutually opposing walls, each of said walls entering the rolling surface in such a way as to form an edge called the leading edge of an element of material, corresponding to the edge that enters the contact patch first, and an edge called the trailing edge of the same element of material, corresponding to the edge that enters the contact patch after the leading edge, each incision comprising at least one segment bounded by mutually opposing walls that make, with a direction perpendicular to the rolling surface passing through the intersection of the incision with the rolling surface, a negative average angle α whose absolute value is less than 55°, this tread being characterized in that this segment of negative angle α exits the rolling surface via an enlarged end portion bounded by mutually opposing first and second faces, the angles of the first face and second face being positive and not equal to each other.
Patent FR-2939334-A1 (FR)
Title: Fluid product e.g. cosmetic product, dispensing device for use in fluid product dispenser, has internal surface whose portion is made of material such that small amount of product rests on internal surface after actuation of dispenser
Inventor: PARMENTIER ALEXANDRA
IPC: A45D34/02
Filed: 2008-12-10
Abstract: The device has an internal surface whose portion is provided in contact with a fluid product from a fluid product channel till to a fluid product dispensing orifice (21). The portion is made of low surface tension material such that small amount of the fluid product rests on the internal surface after actuation of a fluid product dispenser. Parts (10, 20) of a fluid product channel communicate together. The material is selected from a group comprising fluoropolymers, silicone, Parylene(RTM: chemical vapor deposited p-xylylene polymers) or glycerol charged polyolefins.
Patent FR-2948870-A1 (FR)
Title: Device for correcting trajectory of urinary jet of male user, has compartment equipped with small opening, where urinary jet is redirected downward in direction of bottom in direction of lavatory through small opening
Inventor: ALEXIS DANIEL ARISTIDE
IPC: A61F5/453
Filed: 2009-08-04
Abstract: The device has a compartment (1) of lengthened form, vertically oriented and taking a tapered configuration toward bottom and equipped with a large opening (2) on its side wall. The compartment is equipped with a small opening (3) cut in bevel in its lower part situated at the point of the tapered configuration, so that when the user realizes urination through the large opening. The urinary jet is redirected downward in direction of the bottom in direction of a lavatory through the small opening. Another compartment (5) is made by an aerosol type spraying body contains cleaning solution. The cleaning solution is a compound, merging with a specific antiseptic disinfectant and volatile properties.
Patent FR-2948865-A1 (FR)
Title: Individual's e.g. brain injured child, data e.g. neurovisual function related data, collecting method, involves checking memory lapse and open ended statement of child and observing exploratory visual strategy during test
Inventor: DALENS HELENE
IPC: A61B3/00
Filed: 2009-08-07
Abstract: The method involves subjecting a child to three types of tests such as searching target visual elements formed of red circular chips (1) distributed among green circular chips (2), black circular chips (3), blue circular chips (4) and yellow circular chips (5). One of different visual elements e.g. Chinese ideograms is searched among other visual elements. Different visual elements e.g. Roman alphabet letters arranged randomly on a sheet are searched. Memory lapse and open ended statement of the child are checked and exploratory visual strategy is observed during each test.
Patent FR-2949521-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins un panneau sur une structure porteuse
Inventor: HUGUET MICHEL FRANCOIS
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-08-26
Abstract: Le dispositif de fixation d'au moins un panneau (1, 1') sur une structure porteuse comprend : - au moins deux premiers éléments allongés (4), parallèles, adaptés pour être fixés sur la structure porteuse et pourvus chacun d'un organe (25, 35) de serrage réglable de deux premiers bords parallèles d'au moins un panneau (1, 1') - au moins deux seconds éléments allongés (5), parallèles, adaptés pour relier de manière amovible les deux premiers éléments (4) et pourvus chacun d'au moins une zone de maintien de deux seconds bords (B , B ) parallèles d'au moins un panneau, ces seconds bords (B , B ) étant perpendiculaires aux premiers bords maintenus par les premiers éléments profilés (4). Les premiers éléments allongés (4) sont pourvus de premiers moyens (150, 160) de liaison adaptés pour coopérer avec des seconds moyens (57) de liaison situés sur les seconds éléments allongés (5).