baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055995-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de bases de donnees
Inventor: BEGUERIE PIERRE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: Des systèmes, des procédés et des produits de programme informatique pour créer et gérer des enregistrements de bases de données. Un système de gestion de bases de données reçoit des demandes pour échanger des billets. En réponse à la détermination selon laquelle une demande exige un traitement amélioré, le système interroge une base de données de collecte des pénalités pour obtenir des instructions sur la fourniture du traitement amélioré. Les instructions peuvent être identifiées sur la base de l'identité d'un fournisseur de produits de voyage et/ou du marché sur lequel le produit est vendu. La base de données de collecte des pénalités peut inclure un tableau qui fournit des instructions sur la collecte de la pénalité, indexées à un fournisseur, à un marché spécifiques ou à la combinaison d'un fournisseur et d'un marché. Si une pénalité est due pour l'échange, les instructions peuvent amener le système à mettre en œuvre un procédé spécifique de collecte de la pénalité. Les instructions peuvent amener la pénalité à être encodée et stockée d'une manière spécifique au fournisseur et/ou au marché afin d'éviter une incompatibilité avec un autre système.
Patent FR-3055991-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaillances
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-09-14
Abstract: Procédé de détection de défaillances d'un calculateur (2) de contrôle moteur comprenant au moins : • une couche matérielle, une couche logicielle comportant au moins un cycle d'activation de la charge (20 m phase(s) d'activation de ladite charge (20) avec : ▪ actionnement de la charge (20), ▪ première temporisation, ▪ désactivation de la charge (20), ▪ deuxième temporisation, caractérisé en ce que le procédé de détection de défaillances comporte une fenêtre temporelle de mesure pendant laquelle les étapes suivantes sont réalisées : • initialisation des variables de mesures, • détection d'un actionnement de la charge (20), • action de réinitialisation du calculateur (2) de contrôle moteur si au moins une des conditions suivantes est valide : ○ T1 > AT1_ref, ○ ΔT2 < ΔT2_ref, ○ ΔT3 > ΔT3_ref, ○ ΔT4 < ΔT4_ref.
Patent FR-3058576-A1 (FR)
Title: Module unitaire pour bloc batterie, et bloc batterie
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: H01M10/6556
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un module unitaire pour bloc batterie, comportant un ensemble de cellules de batterie et au moins un dispositif de refroidissement, le dispositif de refroidissement comprenant une plaque de collecte de chaleur en contact avec une surface externe d'au moins une cellule de batterie, un tuyau de chaleur en contact avec la plaque de collecte de chaleur, et un élément de dissipation de chaleur installé à une extrémité du tuyau de chaleur. L'invention concerne également un bloc batterie comprenant plusieurs modules unitaires selon l'invention, branchés en série et/ou en parallèle.
Patent FR-3069098-A1 (FR)
Title: Source generatrice de rayons ionisants compacte, ensemble comprenant plusieurs sources et procede de realisation de la source
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H01J35/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne une source génératrice de rayons ionisants et en particulier de rayons X, un ensemble comprenant plusieurs sources et un procédé de réalisation de la source. La source génératrice de rayons ionisants comprend :  une enceinte à vide (12),  une cathode (14) pouvant émettre un faisceau d'électrons (18) dans l'enceinte à vide (12),  une anode (16) recevant le faisceau d'électrons (18) et comprenant une cible (20) pouvant générer un rayonnement ionisant (22) à partir de l'énergie reçu du faisceau d'électrons (18),  une électrode (24) disposée au voisinage de la cathode (14) et permettant de focaliser le faisceau d'électrons (18). Selon l'invention, l'électrode (24) est formée d'une surface conductrice disposée sur une face concave (26) d'un matériau diélectrique.
Patent FR-3075598-A1 (FR)
Title: Harnais amovible pour soulager les douleurs vertebrales d'un patient assis
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61H3/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Harnais amovible utilisable pour soulager les douleurs dorsales d'un utilisateur en position assise sur un siège porté par un plancher. Ledit plancher est solidaire d'un point d'accrochage disposé au voisinage du cou de l'utilisateur assis. Le harnais est constitué de deux parties : la première assurant par une sangle (1) une sustentation de l'utilisateur sur ledit point d'accrochage grâce à un moyen de liaison (6) et à un support élastique (7) ; et la seconde assurant une stabilisation du harnais par rapport à l'utilisateur au moyen d'une sangle (2) ceinturant l'utilisateur au-dessous de la sangle de sustentation (1), qui est liée dans sa zone dorsale au support élastique (7).
Patent FR-3062528-A1 (FR)
Title: Ensemble de prises modulable et module electrique
Inventor: SAUVAGE JEREMY
IPC: H01R25/00
Filed: 2017-01-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble de prises (1) comprenant au moins deux prises (2) successives constituant l'une vis-à-vis de l'autre des prises amont (2a) et aval (2b). Chaque prise comprend au moins une première (3) et une seconde (4) alvéoles dans un matériau conducteur électrique, configurées pour recevoir respectivement des broches (10, 11) d'un module électrique. Les alvéoles de la prise amont (2a) sont connectées, d'une part, aux alvéoles respectives de la prise aval (2b) grâce à des premier (5) et second (6) éléments conducteurs et, d'autre part, aux phases (P, N) respectives d'une alimentation électrique. Au moins la première alvéole (3) d'au moins la prise amont (2a) est constituée de première (3a) et seconde parties (3b) incurvées indépendantes l'une de l'autre. Des moyens élastiques (9) permettent de mettre en contact ces deux parties incurvées à l'état repos et d'écarter lesdites parties incurvées lors de l'introduction d'une broche entre celles-ci, la première partie incurvée (3a) étant alimentée par une phase (P) et la seconde partie incurvée (3b) étant reliée au premier élément conducteur (5) pour être connectée à l'alvéole (3) respective sur la prise aval (2b).
Patent FR-3065483-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre rotor et stator de turbomachine
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-04-24
Abstract: Est concerné un dispositif d'étanchéité entre une partie de rotor et une partie de stator, comprenant au moins un revêtement (46) abradable coopérant avec au moins deux léchettes amont et aval. Axialement en amont des léchettes, le dispositif d'étanchéité comprend une paroi (54) circonférentielle qui s'étend radialement, jusqu'au-delà de la surface axiale libre d'étanchéité amont (48a) du revêtement (46), pour créer, en extrémité libre de la léchette amont, un décollement du gaz en circulation.
Patent FR-3053997-A1 (FR)
Title: Elimination du procede de perforation dans une operation de "plug and perf" avec des manchons electroniques de fond de puits
Inventor: WALTON ZACHARY WILLIAM
IPC: E21B43/26
Filed: 2017-06-13
Abstract: Un procédé comprend le positionnement d'un module de complétion (302) dans un puits de forage (102) pénétrant une formation souterraine (110) et transportant un bouchon de fracturation (118; 308) à travers le module de complétion (302). Le module de complétion (302) peut fournir un module de fracturation (303). Le procédé comprend également la détection d'un signal sans fil fourni par le bouchon de fracturation (118; 308) avec un capteur (320) compris dans le module de fracturation (303), l'activation d'un manchon coulissant du module de fracturation (303) basé sur la détection d'un signal sans fil et ainsi, le déplacement du manchon coulissant pour exposer un ou plusieurs orifices d'écoulement (316), le placement du bouchon de fracturation (118; 308) dans le puits de forage (102) au fond du puits par rapport au module de fracturation (303), le transport d'un projectile de puits de forage (311) à travers le module de complétion (302), la réception du projectile de puits de forage (311) avec le bouchon de fracturation (118; 308), et, moyennant quoi, le blocage du puits de forage (102) au niveau du bouchon de fracturation (118; 308), et l'injection d'un fluide (328) sous pression dans la formation souterraine (110) à travers un ou plusieurs orifices d'écoulement (316).
Patent FR-3068558-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images,dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/167
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne le codage d'une image (ICj) découpée en blocs, ladite image contenant des première et deuxième zones distinctes (Z1, Z2). Le codage est caractérisé en ce qu'il met en uvre ce qui suit, pour au moins un bloc courant (Bu) de l'image: - déterminer (C4) à laquelle des première et deuxième zones appartient le bloc courant, - si le bloc courant appartient à la première zone (Z1), coder (C5a)) le bloc courant à l'aide d'une première méthode de codage (MC1), - si le bloc courant appartient à la deuxième zone (Z2), coder (C5b)) le bloc courant à l'aide d'une deuxième méthode de codage (MC2) qui comprend ce qui suit : - à partir de la position du bloc courant dans la deuxième zone, identifier (C51b)) un bloc (Bref) préalablement codé, puis décodé, situé dans la première zone de l'image, - recopier la valeur d'au moins un paramètre de codage (PRC1) associé au bloc identifié.
Patent FR-3071312-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et de mesure d'une force ou d'une pression appliquee a un robot, et robot muni d'un tel dispositif
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01L5/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour mesurer des forces et/ou des pressions appliquées sur un robot, comprenant des étapes : (i) de localisation (102), par au moins un capteur de position, d'au moins un contact correspondant à une position d'application d'au moins une force, (ii) de mesure (104), par un capteur de couple, d'au moins un couple suivant au moins un axe de mesure, de calcul (106) d'au moins une force, en fonction de l'au moins un couple mesuré, et de la localisation de l'au moins une position d'application relativement à l'au moins un axe de mesure. L'invention concerne également un dispositif et un robot mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3067585-A1 (FR)
Title: Dispositif rince-verre
Inventor: DE HAUW ROLAND
IPC: A47L15/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: Dispositif comportant une pièce intermédiaire (8) adaptée pour fixer la base du corps (1) à la surface d'un support du bar (S), ladite pièce intermédiaire (8) présentant un orifice central (9) présentant un moyen (10) pour coopérer avec un élément de solidarisation de la pièce intermédiaire au support du bar (S) de manière démontable avec interposition d'un joint torique. La partie inférieure (2) du corps (1) présente un creux (16) adapté pour recevoir au moins une partie de la pièce intermédiaire (8). (Figure 4)
Patent FR-3072627-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile a receptacle rotatif.
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement comportant un corps creux (30) définissant un logement en forme de portion de cylindre ainsi qu'un réceptacle cylindrique (40) abrité partiellement dans ce logement et monté à rotation autour de son axe de révolution sur ledit corps ; ce réceptacle comportant une cloison séparant sa cavité interne en un premier compartiment accessible via une première ouverture et en un second compartiment accessible via une seconde ouverture (48), et étant apte à pivoter entre une première position dans laquelle ladite première ouverture est en regard dudit corps tandis que ladite seconde ouverture est tournée à l'écart de ce corps, et une deuxième position dans laquelle ladite seconde ouverture est en regard dudit corps tandis que ladite première ouverture est tournée à l'écart de ce corps ; ledit dispositif comportant en outre des moyens (60) aptes à condamner l'accès de manière sécurisée audit premier compartiment.
Patent FR-3074039-A1 (FR)
Title: Manchette occlusive et systeme occlusif implantable comprenant une telle manchette
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/48
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une manchette occlusive (1) pour obturer sélectivement un conduit anatomique (2), comprenant : - une bande (10) adaptée pour entourer ledit conduit anatomique (2), pourvue d'un dispositif de fermeture adapté pour maintenir la bande enroulée sur elle-même sur une longueur déterminée (L10), et - un réservoir gonflable (11) agencé sur une face intérieure de la bande (10), ladite manchette étant caractérisée en ce que le réservoir gonflable (11) s'étend sur seulement une partie (L11) de la longueur (L10) de la bande (10), une autre partie (L13) de ladite longueur (L10) définissant une surface intérieure libre (13) de la bande formant une zone d'appui pour le conduit anatomique, de sorte que lorsque la bande (10) est maintenue enroulée sur elle-même par le dispositif de fermeture, le réservoir gonflable (11) est en vis-à-vis de ladite surface intérieure libre (13) de la bande.
Patent FR-3061712-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire permettant de composter de maniere continue des dechets biodegradables.
Inventor: MOREAU SEBASTIEN
IPC: C05F17/02
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulaire permettant le compostage de déchets biodégradables sans nécessité de transférer le compost mature déjà produit. Il est constitué d'un silo de compostage (1), d'un enclos de maturation (2) surmonté d'une annexe à coproduits (3), et de deux planches de culture, formés par l'emboitement vertical de différents modules (5). Le dispositif est conçu de sorte à faciliter le démontage et le remontage des éléments qui le composent à proximité d'un volume de déchets biodégradables déjà formé afin d'en garantir la transformation en compost puis en humus, sans interrompre la réception de nouveaux déchets biodégradables. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au domaine du traitement des déchets par compostage de proximité.
Patent FR-3080684-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour detecter un arc electrique par fibre, architecture electrique et procede
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: H02H7/26
Filed: 2018-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection configuré pour détecter un arc électrique au niveau d'une connexion électrique comprenant au moins un premier organe de connexion électrique (10) à connecter électriquement à au moins un fil électrique (3) et un deuxième organe de connexion électrique à connecter électriquement au premier organe de connexion électrique (10), ledit dispositif de détection comprenant au moins une première fibre optique (55). Ladite au moins une première fibre optique (55) comporte un premier cœur (60) s'étendant longitudinalement d'une première extrémité jusqu'à un tronçon de captation de lumière, le tronçon de captation de lumière étant dénudé en n'étant pas recouvert d'une gaine (56), le dispositif de détection comprenant un isolant (70) électrique qui est translucide, le tronçon de captation de lumière s'étendant au moins partiellement dans l'isolant (70), ledit isolant (70) étant configuré pour entourer au moins partiellement ledit premier organe de connexion électrique (10).
Patent FR-3077860-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique a triple clapets
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: G05D23/02
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne une vanne thermostatique comprenant un corps (1) creux fermé, une première ouverture (2) de circulation de fluide, une deuxième ouverture (3) de circulation de fluide et une troisième ouverture (4) de circulation de fluide débouchant dans le corps (1), et un obturateur séparant sélectivement la première ouverture (2) de la deuxième ouverture (3) et/ou troisième ouverture (4), et comprenant : - un actionneur thermostatique (5) sensible aux variations de température du fluide circulant dans le corps, - un moyen de rappel primaire (6), - un moyen de rappel secondaire (7), - un clapet primaire (8) apte à s'ouvrir sous l'action de l'actionneur thermostatique (5) et à se fermer sous l'action du moyen de rappel primaire (6), - un clapet secondaire (9) apte à s'ouvrir sous l'action de l'actionneur thermostatique (5) et à se fermer sous l'action du moyen de rappel secondaire (7), et - un clapet tertiaire (10) apte à se fermer sous l'action de l'actionneur thermostatique (5) et à s'ouvrir sous l'action du moyen de rappel primaire (6), dans laquelle l'obturateur est conformé de manière à ce que l'actionneur thermostatique (5) ouvre d'abord le clapet secondaire (9) puis le clapet primaire (8), avec un décalage (d), avant de fermer le clapet tertiaire (10)
Patent FR-3078322-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage d'un systeme de fermeture d'un contenant au moyen d'un lien et conteneur dote d'un tel dispositif de deverrouillage
Inventor: SUZE GAEL
IPC: B65D50/14
Filed: 2018-02-28
Abstract: Ce dispositif de déverrouillage d'un système de fermeture d'un contenant au moyen d'un lien (12), de type cordage ou sangle, en particulier un lien tendu entre des œillets de fermeture, comprend un outil tranchant (O) apte à couper le lien pour déverrouiller le système de fermeture. Il comporte un organe d'actionnement (16) lié à l'outil tranchant, ledit organe d'actionnement étant manipulable manuellement par l'utilisateur pour provoquer le déplacement de l'outil tranchant (O) dans une position de sectionnement dudit lien.
Patent FR-3081435-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a doublet d'helices rotatives et non carenees
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: B64C11/48
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef à doublet d'hélices rotatives et non carénées, comportant une hélice amont (4) ayant un diamètre externe D1 et une hélice aval (2) ayant un diamètre externe D2, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de variation dudit diamètre D2, ladite hélice aval (2) comportant une rangée annulaire d'aubes (5) qui sont chacune configurées pour être montées de manière télescopique en direction radiale (R) dans un carter externe (3).
Patent FR-3082851-A1 (FR)
Title: Procede de detection et/ou d'identification d'au moins un microorganisme cible present sur une surface.
Inventor: GROSSELIN JEANNE
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et/ou d'identification d'au moins un microorganisme cible présent sur une surface, comprenant les étapes suivantes : a) déposer sur ladite surface, une solution liquide et/ou visqueuse dite première solution, ladite première solution comprenant un polymère synthétique hydrosoluble filmogène, b) sécher ladite première solution pour permettre la formation d'un film de polymère, c) retirer de la surface ledit film de polymère comprenant ledit au moins un microorganisme cible, d) dissoudre le film polymère avec un diluant aqueux pour former une seconde solution comprenant ledit au moins un microorganisme, e) détecter et/ou identifier ledit au moins un microorganisme cible dans tout ou partie de la seconde solution à l'aide d'au moins un moyen de détection.
Patent FR-3087210-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un orifice d'evacuation d'un reservoir de chasse d'eau
Inventor: LECERF GUILLAUME
IPC: E03D5/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Le dispositif d'obturation (10) comprend : - un corps (11) comportant une ouverture traversante, configuré pour être monté de façon étanche dans l'orifice d'évacuation ; - un obturateur (20) monté sur le corps de façon mobile entre une position fermée et une position ouverte ; - un lien (40) souple ayant une première extrémité (41) accrochée à un organe d'accrochage (30) ménagé sur l'obturateur et une deuxième extrémité (42) configurée pour être accrochée à un système d'actionnement, pour permettre l'ouverture de l'obturateur par traction sur le lien. Le corps comprend un moyen d'attache temporaire (60) d'une portion retenue (45) du lien (40) située à distance des extrémités du lien, pour empêcher l'emmêlement du lien (40) sur lui-même avant l'accrochage de la deuxième extrémité (42) du lien (40) au système d'actionnement.
Patent FR-3087677-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif d’epuration d’air par plasma
Inventor: DE LINAGE PIERRE
IPC: B03C3/155
Filed: 2018-10-25
Abstract: Un dispositif d'épuration d'air par plasma comprenant i) au moins une source de puissance électrique ; ii) au moins un ionisateur (10) relié à la source de puissance ; iii) au moins un filtre (40) en aval de l'ionisateur ; iv) au moins un catalyseur (50) en aval de l'ionisateur (10) et du au moins un filtre (40) en aval de l'ionisateur (10), lequel catalyseur (50) permet la décomposition de l'ozone ; et v) au moins un moyen de mise en surpression de l'air (1) pour assurer l'écoulement de l'air de l'ionisateur (10) vers le catalyseur (50) ; où l'ionisateur (10) prend la forme d'au moins une cellule plasma à effet corona (11) comprenant une électrode polarisée (12) sensiblement en forme d'aiguille et une électrode de terre (13), disposée en regard de l'électrode de polarisée (12), comprenant un cylindre (14) sensiblement centré sur l'électrode polarisée (12) et un film poreux (15) sensiblement plan perpendiculaire à l'électrode polarisée (12), où le cylindre (14) présente un profil bas, et où l'électrode polarisée (12) ne pénètre pas dans le cylindre (14), la valeur du diamètre du cylindre (14) correspondant à au moins deux fois la valeur de sa hauteur.
Patent FR-3090899-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs pour l’émission et pour l’estimation de l’instant d’arrivée d’une séquence de bits
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: G01S19/13
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’une séquence de bits à émettre à une fréquence fb. Un ensemble de codes est préalablement déterminé, dans lequel chaque code est associé à une valeur possible d’un bloc de Nb bits, et chaque code comporte un ensemble ordonné de Ns symboles binaires destinés à être émis à une fréquence fs. Le procédé comporte : - un découpage de la séquence de bits en N blocs de Nb bits, la fréquence fs et les nombres N et Nb étant choisis de sorte que Ns x fb = N x Nb x fs, - une association d’un code à chacun des N blocs en fonction de la valeur desdits blocs, - un entrelacement des symboles binaires des N codes correspondant respectivement aux N blocs de bits à émettre, les symboles binaires entrelacés étant transmis à une fréquence fc telle que N x fs = fc. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098474-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un équipement de communication, pour une planche de bord de véhicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: Un dispositif de fixation (1) équipe une planche de bord (2) d’un véhicule et comprend : - une pièce (4) comprenant une paroi avant (7) munie d’une ouverture (8) et participant à la définition d’un logement (9) ayant une entrée supérieure (10), - une toile (5) solidarisée fixement à la pièce (4) et à un enrouleur (13) exerçant une force de rappel afin de la maintenir tendue, et comportant une partie intermédiaire passant derrière les entrée (10) et ouverture (8) et comportant une première sous-partie (15) munie d’un message d’avertissement de responsabilité d’utilisation et destinée à être déplacée en regard de l’ouverture (8) lorsqu’une partie inférieure (17) d’un équipement de communication (18) est introduite dans le logement (9) par son entrée (10) en poussant une seconde sous-partie (16) de la toile (5), afin d’être maintenue. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4