baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058230-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectrometrie
Inventor: MARCHE ERIC
IPC: G01T1/208
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de spectrométrie d'un rayonnement de photons, le dispositif (20) comprenant : • un détecteur (15) configuré pour recevoir le rayonnement et pour délivrer sur une sortie (24) un signal électrique fonction du rayonnement (X) reçu, caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend en outre : • une base de référence (42) paramétrable au moyen d'un premier paramètre, • un comparateur (38) configuré pour établir une comparaison entre le signal électrique et le signal de référence, le comparateur (38) délivrant un signal (E(t)) représentatif de l'énergie de chaque photon du rayonnement et un facteur de qualité (B(t)) de la comparaison, • une boucle d'asservissement (46, 50, 52) permettant d'adapter le premier paramètre de la base de référence (42) de façon à rendre optimum le facteur de qualité (B(t)).
Patent FR-3059853-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie muni d'un convertisseur resonant dc-dc
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M1/088
Filed: 2016-12-01
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur de batterie muni d'un convertisseur résonant DC-DC comprenant un étage de conversion la, connecté en entrée à un réseau d'alimentation électrique continu et en sortie à un étage de transfert résonant connecté lui-même à un pont redresseur de diodes, le pont redresseur de diodes étant connecté en sortie à la batterie, l'étage de conversion comprenant une première entrée connectée au drain d'un premier transistor et au drain d'un troisième transistor, une deuxième entrée de l'étage de conversion étant connectée à la source d'un deuxième transistor et à la source d'un quatrième transistor, la source du premier transistor et le drain du deuxième transistor étant reliés à une première sortie, la source du troisième transistor et le drain du quatrième transistor étant connectés à une deuxième sortie, le premier transistor et le deuxième transistor formant un bras, le troisième transistor et le quatrième transistor formant un autre bras, Le procédé comprend les étapes suivantes : on commande et on maintient les transistors d'un bras de l'étage de conversion de sorte à laisser circuler le courant du réseau d'alimentation électrique vers la batterie, on commande les transistors de l'autre bras de l'étage de conversion en diagonale, afin de générer une tension continue de sortie aux bornes de la batterie inférieure à la tension continue d'entrée du réseau d'alimentation continu.
Patent FR-3054483-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec insert pour flanc
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C15/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Pneumatique (1) avec des flancs (2), une zone sommet (3) pourvue d'une bande de roulement (4), une structure de renfort (5) s'étendant entre les flancs et passant par la zone sommet, la portion des flancs (2) axialement extérieure à la structure de renfort (5) comportant un insert (6) comprenant une première composition élastomère servant de matrice dans lequel est réparti, de façon sensiblement uniforme, une seconde composition élastomère issue de pneumatiques recyclés, la proportion de seconde composition étant supérieure ou égale à 40%, et l'insert (6) étant recouvert axialement extérieurement par une couche (7) de protection.
Patent FR-3063828-A1 (FR)
Title: Verrou memoire tfet sans rafraichissement
Inventor: GUPTA NAVNEET
IPC: H01L27/11
Filed: 2017-03-10
Abstract: Verrou mémoire (100) comprenant : un premier TFET (102) ; un condensateur (104) ; - un nœud de stockage (108) formé par la connexion d'une première borne (106) du condensateur (104) à une première électrode du premier TFET ; - un circuit de commande apte à fournir un premier potentiel électrique sur une seconde borne (110) du condensateur, un deuxième potentiel électrique sur la grille du premier TFET et un troisième potentiel électrique sur une seconde électrode du premier TFET, de sorte que : • lorsque le bit stocké est bas, le premier TFET est polarisé en inverse avec un courant de conduction obtenu par effet tunnel de bande à bande, avec une valeur supérieure à un courant de fuite de condensateur ; • lorsque le bit stocké est haut, le premier TFET est polarisé en inverse avec une valeur de courant de blocage inférieure au courant de fuite du condensateur.
Patent FR-3065303-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture dans un dispositif de memoire non volatile et dispositif de memoire non volatile correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C29/52
Filed: 2017-04-12
Abstract: Le procédé d'écriture dans une mémoire du type EEPROM comprend, en présence d'une suite de nouveaux octets (SND) à écrire dans le plan-mémoire (PM) dans au moins un mot-mémoire de destination (Wd) contenant déjà des anciens octets (OD), une vérification (411, 423) pour chaque mot-mémoire de destination (Wd) si les anciens octets (OD) de ce mot-mémoire de destination (Wd) doivent tous ou non être remplacés par de nouveaux octets (ND), le procédé comprenant une lecture des anciens octets (OD) de ce mot-mémoire de destination (Wd) seulement si les anciens octets (OD) ne doivent pas tous être remplacés par de nouveaux octets (ND).
Patent FR-3052587-A1 (FR)
Inventor: CASUTT RENATO
IPC: G09B17/04
Filed: 2017-06-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode (1030) pour gérer des textes lorsqu'ils sont reproduits sur un dispositif d'affichage (104). Dans un premier temps, un texte numérisé (1006) destiné à être reproduit est choisi. Dans un deuxième temps, un programme informatique est exécuté, qui inclut au moins une règle permettant de définir au moins un signe distinctif qui est perceptible lorsqu'il est reproduit sur le dispositif d'affichage et qui est intégré dans le texte numérisé. Le programme informatique est utilisé sur le texte numérisé afin, conformément à la règle, d'établir l'au moins un signe distinctif dans le texte.
Patent FR-3068636-A1 (FR)
Title: Installation de moulage par injection
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-06
Abstract: Installation de moulage par injection latérale comportant une partie centrale (1) avec buse axiale (3) d'alimentation en matière plastique fluide, et bloc répartiteur (2) à faces latérales (7) alimentant chacune plusieurs pointes d'injection (5), dans laquelle chaque pointe d'injection (5) est logée dans un ensemble de support de pointe (4-28) qui porte une cavité moulante (6), la pointe d'injection étant en appui sur une face latérale (7) du bloc répartiteur (2), en position d'accostage.
Patent FR-3075290-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant :
 - un élément d'entrée de couple (2),
 - un premier élément de sortie de couple (5),
 - un deuxième élément de sortie de couple (8),
 - une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) et un rotor (13), le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15), le rotor étant relié sélectivement aux premier et deuxième éléments  de sortie (5, 8), respectivement, par un premier et un deuxième embrayage  de sortie (16, 17), chacun des embrayages ayant un organe d'actionnement associé,
 - un étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor,
 - un élément intermédiaire (35) de transmission de couple entre l'étage de ressorts (31) et l'embrayage d'entrée (15),
 caractérisé en ce que le dispositif définit une chambre étanche (45) dans laquelle  est disposé l'ensemble des embrayages (15, 16, 17).
Patent FR-3066135-A1 (FR)
Title: Production de recipients avec recyclage par extrudeuse bivis
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C48/405
Filed: 2017-12-22
Abstract: Est concernée la fabrication d'objets creux en matière plastique par l'intermédiaire d'une extrudeuse. Pour améliorer la qualité des objets fabriqués et la régularité de la fabrication, l'extrudeuse (1) que l'on alimente au moins avec le mélange dosé initial (65) et vers laquelle on recyclera (par 55) une partie au moins des ébauches moulées et/ou des ébauches moulées puis chauffées servant à la fabrication desdits objets, et/ou des objets finalement fabriqués est une extrudeuse à double vis.
Patent FR-3063890-A1 (FR)
Title: Systeme pour positionner un insert entre deux portions d'os
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour positionner, entre deux portions d'os, un insert Ins constitué par un corps solide 10. Le système selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une cavité 12 dans le corps 10, une ouverture 14 dans la paroi 31 de la cavité entre l'intérieur de la cavité et l'extérieur 15 du corps, une tige guide 20 dont l'extrémité distale 22 est apte à traverser l'ouverture 14 pour pénétrer dans la cavité 12, un logement 30 dans la paroi de la cavité, la paroi du logement comportant un taraudage 32 de forme déterminée, une portion de tige 23 cylindrique de révolution portant un filetage 24 complémentaire du taraudage 32, des moyens pour solidariser la portion de tige 23 avec l'extrémité distale 22 de la tige guide, et des moyens 40 aptes à appliquer une force sur le corps 10 par rapport 41 à la tige guide. Application, notamment, aux inserts constitués par des éléments médicaux ayant les fonctions suivantes : fonction de cage intersomatique, fonction de disectomie, fonction de calle osseuse, fonction distractante, une combinaison d'au moins deux de ces fonctions.
Patent FR-3078377-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur thermique, - un premier élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, - un élément intermédiaire (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), au sens de la transmission de couple, l'élément intermédiaire (5) comprenant une zone de connexion électrique (65) apte à être liée en rotation avec une machine électrique tournante autour d'un axe parallèle à l'axe de rotation (X), - un embrayage d'entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément intermédiaire (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction l'élément intermédiaire (5) et le premier élément de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10), - un organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20) et étant apte à être disposé dans un boitier de la boite de vitesses, un organe de roulement (48) supporte la zone de connexion électrique (65) et est disposé radialement entre la zone de connexion électrique (65) et l'organe d'actionnement (50) associé au premier embrayage de sortie (20).
Patent FR-3079239-A1 (FR)
Title: Nouvelle methode d’obtention de cellules t a partir de cellules souches pluripotentes, et leurs utilisations
Inventor: GUILLONNEAU CAROLE
IPC: C12N5/0783
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour obtenir une population de cellules T à partir de cellules souches pluripotentes, comprenant une première étape d'obtention de cellules souches hématopoïétiques et une seconde étape d'obtention de cellules T. La présente invention concerne les populations de cellules ainsi obtenues et ces populations de cellules pour leur utilisation comme médicament.
Patent FR-3082797-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation du son dans un corps d'accoudoir de siege
Inventor: CAZES CHISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-21
Abstract: Module d'accoudoir (1) comprenant : - un corps (11), et - un accoudoir (12), dans lequel l'accoudoir (12) est configuré pour se déplacer par rapport au corps (11), en étant entraîné par l'intermédiaire d'un moyen d'entraînement (2), le moyen d'entraînement étant reçu dans un logement ménagé sur une paroi (13) du corps (11), dans lequel la paroi (13) du corps (11) recevant le moyen d'entraînement comporte une pluralité de nervures (15), qui comportent au moins des premières nervures (P15), périphériques, disposées à proximité du logement (14) recevant le moyen d'entraînement (2), enveloppant, tout ou partie dudit logement (14), lesdites premières nervures (P15) périphériques étant configurées de sorte à atténuer la propagation du son généré par le moyen d'entraînement (2) lors de son fonctionnement.
Patent FR-3083074-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour la fusion de deux vertebres adjacentes
Inventor: CAILLIBOTTE MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable pour la fusion de deux vertèbres sus et sous-jacentes comprenant une cale intervertébrale (10) comprenant une partie antérieure (20), une partie postérieure (30), des première et seconde parties latérales (40,50) et un moyen de retenu (60) agencé par rapport à la partie antérieure (20) en sorte de bloquer la migration de la partie antérieure (20) vers le canal rachidien. La partie antérieure (20) comprend une zone supérieure d'appui (23) sur la lame de la vertèbre sus-jacente et une zone inférieure d'appui (26) sur la lame de la vertèbre sous-jacente (120) distantes d'une distance minimum pour le maintien d'un écart intervertébral. Avantageusement, la partie postérieure (30) comprend une zone supérieure d'appui (33) disposée sous la zone supérieure d'appui (23) de la partie antérieure (20), et ledit dispositif comprend des premier et second ligaments agencés notamment pour venir en appui contre les première et seconde parties latérales.
Patent FR-3084180-A1 (FR)
Title: Routage de transactions sans congestion entre des equipements sources et au moins un equipement cible multiports d'un systeme sur puce
Inventor: EL KHOURASSANI YASSINE
IPC: G06F13/42
Filed: 2018-07-17
Abstract: Système sur puce, comprenant un circuit d'interconnexion (ICN) comportant au moins p interfaces d'entrée (IEi) et au moins k interfaces de sortie (IS1-ISk), avec p supérieur à k, p équipements sources (ESi) respectivement couplés auxdites p interfaces d'entrée, k ports d'accès (PA1-PAk ) respectivement couplés auxdites N interfaces de sortie et appartenant à au moins un équipement cible (EC1), chaque équipement source étant configuré pour délivrer des transactions (T1-Tp) audit au moins un équipement cible (EC1) via l'un des ports d'accès, chaque port d'accès comportant un moyen de mémoire configuré pour stocker temporairement les transactions reçues par le port d'accès et délivrer un signal de remplissage (SGr) représentatif de son taux de remplissage courant, et un module de commande (DPS) configuré pour recevoir les signaux de remplissage courants des ports d'accès et sélectionner les ports d'accès éligibles pour recevoir une transaction en fonction du taux de remplissage courant de leur moyen de mémoire associé.
Patent FR-3084753-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d’un equipement connecte dans un site
Inventor: VANBERG CHARLES
IPC: H04W4/029
Filed: 2018-08-01
Abstract: La présente invention concerne un Procédé de géolocalisation d'un équipement connecté dans un site équipé d'une pluralité de balises comprenant un module de communication BLE, comportant : • une étape d'initialisation consistant : ○ à disposer en une pluralité d'emplacements dudit site des balises comportant chacune un identifiant unique ○ à calculer un squelette ou pavage correspondant à la géométrie des zones de circulation et à enregistrer ledit squelette ou pavage en association avec ladite carte topographique, • et des étapes de localisation d'un équipement connecté consistant à : ○ lors de la détection d'un signal BLE, enregistrer ledit signal et recalculer la position de l'équipement connecté en appliquant un traitement d'interpolation et/ou d'extrapolation à partir dudit modèle numérique, sur les valeurs des signaux enregistrés, ledit traitement d'interpolation et/ou d'extrapolation étant de type modèle non-linéaire multicouche ou réseau de neurones profond ○ détecter l'appartenance éventuelle de la position à l'une desdites zones d'intérêt, pour commander l'activation de la description correspondante à ladite zone d'intérêt et l'enregistrement horodaté de l'entrée et de la sortie de ladite zone d'intérêt.
Patent FR-3085766-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance par ordinateur dans la gestion d'une ligne de production
Inventor: BARRE ANTHONY
IPC: G06Q50/04
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance par ordinateur dans la gestion d'une ligne de production (1), dans lequel, en outre un terminal portable (3) exécute et affiche une interface homme-machine (IHM) (4) ; ledit terminal (3) visualise au travers de moyens d'affichage au moins un module (2) de ladite ligne de production (1). Un tel procédé se caractérise en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : effectuer une localisation géographique dudit terminal (3) au sein d'un référentiel tridimensionnel (5) centré sur ladite ligne de production (1) et déterminer la position dudit terminal (3) par rapport audit module (2) ; afficher via lesdits moyens d'affichage en superposition un modèle virtuel (7) limité audit module (2) en fonction de ladite position déterminée dudit terminal (3).
Patent FR-3090367-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un polymère fixant, une silicone hydroxylée et une poudre
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins un polymère fixant, au moins une silicone hydroxylée particulière, au moins une poudre et du diméthyléther.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour le coiffage et/ou la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, c’est-à-dire pour la mise en forme des fibres et/ou le maintien de la coiffure.
Patent FR-3093918-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension de roue de système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation, l’immobilisation et le levage d’au moins une roue (14) de l’objet roulant (13). Les moyens d’orientation de la roue de l’objet roulant orientent la roue selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (x) du châssis. Les moyens de préhension comprennent au moins un jeu de deux éléments de saisie (18) perpendiculaires à la direction longitudinale adaptés pour venir en contact avec la roue de l’objet roulant. La présente demande concerne également un attelage comprenant le système de propulsion électrique et une méthode d’utilisation du système de propulsion électrique. Figure 6A à publier
Patent FR-3094044-A1 (FR)
Title: Piston de moteur a combustion interne
Inventor: TERRILLON ALEXANDRE
IPC: F02F3/28
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention a pour objet un piston (1) de moteur à combustion interne, destiné à coulisser axialement dans un cylindre (2) du moteur en décrivant un mouvement de va-et-vient, le piston présentant une partie supérieure (10) de forme sensiblement cylindrique, se prolongeant par une partie inférieure (11), appelée jupe, la jupe définissant une surface externe sensiblement cylindrique délimitée par une arête supérieure (113a) et une arête inférieure (113b) qui s’étendent de manière circonférentielle, caractérisé en ce qu’au moins une des arêtes supérieure ou inférieure comporte au moins une zone concave définissant au moins un point bas (P). Figure 1
Patent FR-3095136-A1 (FR)
Title: Tête de diffusion de brouillard
Inventor: TORTEVOIS ALEXANDRE
IPC: B05B3/12
Filed: 2019-04-16
Abstract: Cette tête de diffusion de brouillard (8) comporte :
    - une base (14) présentant une embouchure d’alimentation en brouillard,
    - un couvercle (16) monté mobile en rotation par rapport à la base (14) et présentant au moins un orifice de distribution de brouillard (18), et
    - un moteur (22) situé à l’intérieur de la tête (8) et apte à entrainer le couvercle (16) en rotation par rapport à la base (14).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095599-A1 (FR)
Title: Procede de production photocatalytique de dihydrogene en presence d’un champ electrique externe
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: H01L31/0264
Filed: 2019-05-02
Abstract: L'invention décrit un procédé de production photocatalytique de dihydrogène effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur en présence d’un champ électrique externe, étant entendu que le photocatalyseur n’est pas en contact électrique avec les électrodes génératrices de champ. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge avec au moins une molécule contenant au moins un atome d’hydrogène et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à produire du dihydrogène et oxyder le composé sacrificiel.
Patent FR-3097970-A1 (FR)
Title: Architecture électrique munie d’un système de surveillance d’au moins une connexion électrique d’un réseau électrique, véhicule et procédé
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne une architecture électrique (10) munie d’au moins un support (16) électriquement conducteur et au moins une connexion électrique (20) à surveiller, ladite connexion électrique (20) comprenant un connecteur (21) mobile connecté électriquement au support (16) par serrage. Un système de surveillance (30) est mis en place pour surveiller la connexion électrique. Ce système de surveillance (30) comprend une ligne électrique de mesure (40) ayant au moins un capteur de pression (41) à résistance électrique variable serré conjointement avec ledit connecteur (21) et le support (16), ledit capteur de pression (41) présentant une résistance électrique qui varie en fonction d’une pression exercée sur ce capteur de pression (41), ledit système de surveillance (30) comportant une ligne électrique complémentaire (50). Figure d’abrégé : figure 2