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Patent WO-2017203311-A1 (WO)
Title: Tôle d'acier laminée à froid et recuite, son procédé de production et utilisation d'un tel acier pour produire des pièces de véhicule
IPC: C22C38/06
Filed: 2016-05-24
Abstract: Cette invention concerne une tôle d'acier laminée à froid et recuite comprenant, en poids : 0,6 < C < 1,3 %, 15 < Mn < 35 %, 6,0 ≤ Al < 15 %, Si ≤ 2,40 %, S ≤ 0,015 %, P ≤ 0,1 %, N ≤ 0,1 %, éventuellement un ou plusieurs éléments optionnels choisis parmi le Ni, le Cr et le Cu en une proportion individuelle allant jusqu'à 3 % et éventuellement un ou plusieurs éléments choisis parmi le B, le Ta, le Zr, le Nb, le V, le Ti, le Mo, et le W en une proportion cumulée allant jusqu'à 2,0 %, le reste de la composition étant du fer et les inévitables impuretés résultant de l'élaboration, la microstructure de ladite tôle comprenant au moins 0,1 % de carbures kappa intergranulaires, au moins 80 % de ces carbures kappa ayant une taille moyenne inférieure à 30 nm, éventuellement jusqu'à 10 % de ferrite granulaire, le reste étant de l'austénite, la taille moyenne des grains et le rapport de forme moyen de l'austénite étant respectivement inférieure à 6 μm et allant de 2 à 10 et la taille moyenne des grains et le rapport de forme moyen de la ferrite, lorsqu'elle est présente, étant respectivement inférieure à 5 μm et inférieur à 3,0, la densité de ladite tôle d'acier étant inférieure ou égale à 7,2 et son allongement à la traction étant supérieur ou égal à 5,0 %. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication et l'utilisation d'une telle nuance d'acier pour la fabrication de pièces de véhicule.
Patent WO-2016162830-A1 (WO)
Title: Plates-formes absorbantes de réseaux de coordination organométalliques pour l'élimination de co2 et h2s de gaz naturel
Inventor: BELMABKHOUT YOUSSEF
IPC: B01J20/22
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne des réseaux de coordination organométalliques ayant une sélectivité et une stabilité élevées en présence de gaz et de vapeurs comprenant les H 2 S, H 2 O, et CO 2 . Les procédés comprennent la capture d'un ou plusieurs de H 2 S, H 2 O, et CO 2  de compositions fluides, comme le gaz naturel.
Patent WO-2017009735-A1 (WO)
Title: Appariement de sonde à ultrasons sans fil avec système à ultrasons mobile
Inventor: BELL KRISTY
IPC: A61B8/00
Filed: 2016-07-04
Abstract: La présente invention concerne un système à ultrasons mobile qui s'apparie avec une sonde à ultrasons pour communication exclusive entre les deux pour un examen échographique lorsque la sonde sans fil est amenée au plus à une distance prédéterminée du système à ultrasons mobile. Le système à ultrasons détermine que la sonde sans fil est au plus à la distance prédéterminée à partir de l'intensité du signal reçu par le système depuis la sonde sans fil. L'appariement peut se produire automatiquement lorsqu'une sonde sans fil est à la distance prédéterminée, ou après qu'un utilisateur actionne une commande pour initier l'appariement. Le système à ultrasons peut afficher l'identité d'une sonde dans la plage sur l'affichage du système pour sélection par l'utilisateur, de sorte que l'utilisateur soit certain que l'appariement souhaité sera effectué avec la sonde sans fil souhaitée.
Patent WO-2017013627-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour fournir une transaction financière entre un prêteur et un emprunteur
Inventor: CROUSPEYRE CHARLES HUGUES MAX
IPC: G06Q40/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un ou plusieurs systèmes et un ou plusieurs procédés pour mettre en relation des entrepreneurs/emprunteurs avec des prêteurs. Le système maintient également une plateforme mobile pour permettre aux emprunteurs de générer un profil d'emprunteur par fourniture d'informations essentielles associées à eux-mêmes et/ou à leur entreprise. En outre, une plateforme Internet peut être utilisée par les prêteurs pour explorer différents profils d'emprunteur créés par des emprunteurs et sélectionner un profil pour prospecter des opportunités de prêt appropriées à leurs besoins. En outre, le système fournit également aux prêteurs d'argent un outil d'analyse pour évaluer et gérer le risque de crédit, signer des contrats de prêt en ligne, et surveiller sa réalisation. Une fois qu'un prêt a été accordé, le système fournit aux prêteurs le moyen pour débourser et aux emprunteurs de multiples options pour recevoir et rembourser l'argent respectivement comprenant l'option pour utiliser une monnaie virtuelle ou une cryptomonnaie.
Patent WO-2017081647-A1 (WO)
Title: Entraînement d'un patient au déplacement et à la marche
Inventor: AVNI ARIK
IPC: G16H20/30
Filed: 2016-11-11
Abstract: La présente invention porte sur des appareils et sur des procédés permettant d'entraîner un patient à se déplacer, par exécution d'un programme de session comprenant une pluralité d'exercices et l'ordre selon lequel les exercices doivent être pratiqués par le patient. Selon certains modes de réalisation, l'appareil comprend un processeur configuré de sorte : à recevoir des résultats de mesures effectuées au cours d'une première étape d'entraînement selon le programme de session, lesdites mesures indiquant des paramètres caractérisant le déplacement du patient; et à exécuter une étape ultérieure du programme de session sur la base des résultats reçus au cours de la première étape de l'entraînement.
Patent WO-2017098457-A1 (WO)
Inventor: REMILLET CHRISTOPHE
IPC: G09C5/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification du point de savoir si la vidéo d'un sujet fournie par un dispositif mobile (10) est la vidéo capturée, lequel procédé comprend les étapes suivantes : - capturer une vidéo dudit sujet avec ladite caméra incorporée (111, 121), avec au moins une séquence de changement de contraste, - fournir une vidéo dudit sujet avec ledit dispositif mobile (10), détecter au moins l'instant de début (T'1 ; t1) et l'instant de fin (T'2 ; t2) de chacune des séquences de changement de contraste détectées dans la vidéo fournie, - comparer les instants de début et de fin (T'1, t1, T'2, t2) de la séquence de changement de contraste détectée de la vidéo fournie respectivement aux instants de début et de fin (T1, T2) de la séquence de ladite commande de contraste, en prenant en compte la valeur de délai de réponse de l'obturateur du dispositif mobile (SL), et établir si la vidéo fournie correspond à la vidéo capturée.
Patent WO-2017168318-A1 (WO)
Title: System and method for renovation of tapping sleeves without excavation
Inventor: DALBY ROLF
IPC: F16L55/26
Filed: 2017-03-28
Abstract: The present invention relates to a system and a method for excavation-free sanitation services of a tapping sleeve connected to a main pipe for drinking water, where a jointing sleeve is inserted between a branch pipe and the tapping sleeve. In one embodiment according to the present invention the jointing sleeve is mounted by expansion over the material's yield point.
Patent WO-2017182980-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés d'oxydation d'hydrocarbures gazeux
Inventor: FORREST BROCK ALAN
IPC: F02C3/34
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés dans lesquels un flux d'hydrocarbure dilué peut être oxydé pour conférer une énergie ajoutée à un système de production d'énergie. L'oxydation peut se faire sans combustion substantielle d'hydrocarbures. De cette manière, des flux d'hydrocarbures dilués qui devraient autrement passer par des procédés de séparation coûteux peuvent être efficacement utilisés pour améliorer le système et le procédé de production d'énergie. De tels systèmes et procédés peuvent en particulier utiliser un flux d'hydrocarbure dilué comprenant une quantité significative de dioxyde de carbone, tel que celui qui peut être produit dans un procédé de récupération d'hydrocarbures, comme des procédés améliorés de récupération de pétrole ou des procédés classiques de récupération d'hydrocarbures.
Patent WO-2017195073-A1 (WO)
Title: Probiotiques pour la lutte biologique contre vibrio sp. pathogène en aquaculture
Inventor: KUMAR MOHANRAJ
IPC: A23K50/80
Filed: 2017-05-03
Abstract: Des aspects de la présente invention concernent une nouvelle souche  Vibrio  sp. DIR21 (numéro d'accès MCC 0081) qui présente une désactivation du mécanisme de détection de quorum de bactéries pathogènes  Vibrio harveyi  en aquaculture. En outre, la souche isolée  Vibrio  présente une amélioration de l'indice de conversion alimentaire (FCR) de crustacés (crevettes en particulier) par son activité protéase. Un aspect de la présente invention concerne un procédé de désactivation du mécanisme de détection de quorum de bactéries pathogènes  Vibrio harveyi  en aquaculture, ledit procédé comprenant l'addition d'une souche  Vibrio  sp. DIR21 (numéro d'accès MCC 0081) ou son bouillon de culture dans ladite aquaculture pour effectuer la désactivation du mécanisme de détection de quorum desdites bactéries pathogènes  Vibrio harveyi . Un autre aspect de la présente invention concerne une composition probiotique comprenant une souche  Vibrio  sp. DIR21 (numéro d'accès MCC 0081) ou son bouillon de culture, ladite composition probiotique présentant une désactivation du mécanisme de détection de quorum de  Vibrio harveyi  en aquaculture.
Patent WO-2018002739-A1 (WO)
Title: Compositions et méthodes pour le traitement du cancer
Inventor: KANDULA MAHESH
IPC: A61K31/506
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne les composés ou leurs polymorphes, solvates, énantiomères, stéréo-isomères et hydrates de qualité pharmaceutique. L'invention concerne les compositions pharmaceutiques comprenant une quantité efficace de composés de formule I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, et des méthodes pour le traitement du cancer et des maladies infectieuses. Ces compositions peuvent être formulées pour une administration par voie orale, buccale, rectale, topique, transdermique, transmuqueuse, sous la forme de pastilles, d'aérosol, par voie intraveineuse, sous la forme d'une solution orale, de comprimés traversant la muqueuse buccale, par voie parentérale, sous la forme d'un sirop ou par injection. De telles compositions peuvent être utilisées pour le traitement d'un cancer, d'un néoplasme, d'infections et de dermopathies.
Patent WO-2017203417-A1 (WO)
Title: Dispositif universel de surveillance et de signalisation de consommation de fluide, et procédé l'utilisant
Inventor: Daneyshar Phillip
IPC: G01F23/16
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi d'ingestion de liquide destiné à être inséré de façon amovible dans un récipient de boisson afin de suivre une quantité de liquide consommée, la vitesse de consommation de liquide au cours du temps, et de fournir des alertes à l'utilisateur. Le dispositif se connecte sans fil à une application s'exécutant sur un dispositif électronique externe qui fournit à l'utilisateur des données de consommation de liquide et des rapports concernant l'interaction de l'utilisateur avec le récipient de boisson. L'invention concerne également des procédés de suivi d'ingestion de liquide.
Patent WO-2018047116-A1 (WO)
Title: Connecteur de borne de batterie
Inventor: GOLDSCHMIDT JOSE ROBERTO
IPC: H01R11/28
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un connecteur de borne de batterie destiné à servir de terminaison à un montant de batterie d'une batterie. Le connecteur de borne de batterie comprend une portion de fixation de câble, une portion de bride ayant un élément de serrage disposé sur celle-ci, et une portion de mise en prise de montant. Un élément de protection est monté sur la portion de bride. L'élément de protection peut se déplacer entre une première position et une seconde position. L'élément de protection a une saillie qui s'étend sur l'élément de serrage lorsque l'élément de protection est dans la première position. La saillie est retirée de l'élément de serrage lorsque le connecteur de borne de batterie est correctement positionné par rapport au montant de batterie et l'élément de protection est dans la seconde position. Le connecteur de borne de batterie peut uniquement être terminé sur le montant de batterie lorsque le connecteur de borne de batterie est correctement positionné par rapport au montant de batterie.
Patent WO-2018100531-A1 (WO)
Title: Système électrique et procédé d'excitation du système électrique
Inventor: LEBREUX NORMAND
IPC: H02H9/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système électrique. Le système électrique comprend des premier et second sous-ensembles de batterie, un rupteur et un dispositif de commande de système. Le rupteur connecte le premier sous-ensemble de batterie en série au second sous-ensemble de batterie par le biais d'un trajet de limitation de courant commuté en parallèle avec un trajet de limitation de courant non commuté. Le premier sous-ensemble de batterie provoque la fermeture du trajet de limitation de courant commuté lorsqu'un déclencheur d'excitation est appliqué au système électrique. Le dispositif de commande de système provoque la fermeture du trajet de limitation de courant non commuté lorsqu'il est excité par les premier et second sous-ensembles de batterie. Le système électrique peut être intégré dans un véhicule électrique. L'invention concerne également un procédé d'excitation d'un système électrique.
Patent WO-2018109730-A1 (WO)
Title: Probiotiques destinés à être utilisés dans le traitement de la diverticulose et de la maladie diverticulaire
Inventor: BIFFI ANDREA
IPC: A61K9/20
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de probiotiques pour contrôler le processus inflammatoire du côlon chez des sujets présentant des modifications structurales de la paroi du côlon, de préférence chez des sujets atteints de diverticulose, et affectés par une maladie diverticulaire.
Patent WO-2018207140-A1 (WO)
Inventor: SHARMA GAURAV
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-05-11
Abstract: Described is a Cheque ( aka Check ) Clearing Process and System with ability to process payments of such issued Cheques in real time, Cheques being the e-Cheques or physical Cheques issued by a Bank ( or such financial Institution that may or not be a Regulated Entity ) to an Entity ( including Individuals / Persons ). The said Cheque having been provided to such Entity by such Bank ( s ) and in turn signed as a 'Drawn Note' to said Bank for immediate payment across the counter for cash to Self or Bearer or Payee, mentioned as Beneficiary or crediting some other account of self or Payee. The described process makes redundant, practice of large clearing houses which were created to facilitate rapid settlement of such Negotiable Instruments / Notes, having become more of a bottleneck today, due to massive volumes ( in billions ) of such instruments used annually.
Patent WO-2018234891-A1 (WO)
Title: Systems and method for controlling displacement member motion of a surgical stapling and cutting instrument
Inventor: SHELTON IV
IPC: A61B17/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: A motorized surgical instrument is disclosed. The surgical instrument includes a displacement member configured to translate within the surgical instrument, a motor coupled to the displacement member to translate the displacement member, a sensor configured to sense a thickness of a tissue grasped by an end effector, and a control circuit coupled to the motor and the sensor. The control circuit is configured to retrieve an expected thickness of the tissue, determine the thickness of the tissue via the sensor, and set a duty cycle for driving the motor. The duty cycle corresponds to the thickness of the tissue relative to the expected thickness of the tissue.
Patent WO-2019021112-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a household appliance component, household appliance component, household appliance, and laser microstructuring device
Inventor: ARTAL LAHOZ MARIA CARMEN
IPC: B23K26/352
Filed: 2018-07-17
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a household appliance component, comprising the steps providing a base element (2), generating a first surface structure (13) by laser microstructuring at least one surface of the base element (2), and generating a second surface structure (13) by laser microstructuring said at least one surface of the base element (2), wherein the second surface structure (13) is at least in part superimposed on the first surface structure (13). The invention further relates to a household appliance component, to a household appliance comprising at least one household appliance component, and to a laser microstructuring device (1).
Patent WO-2019142036-A1 (WO)
Title: Hybrid work vehicle having a cvt
Inventor: SOMA' AURELIO
IPC: B60K6/387
Filed: 2018-12-13
Abstract: A hybrid work vehicle comprising a parallel hybrid power unit having a first electric machine (1) and an internal combustion engine (3), a continuous velocity gear drive comprising a planetary gear and a rotary actuator (2, 14) connected in torque transmission to a ring gear (13) of the planetary gear to control the speed of a carrier (12), a transmission unit (4) comprising: * a decoupler (6) to disconnect the internal combustion engine (3) from the sun gear (11) in a full electric mode of the vehicle; * a first branch connectable to the internal combustion engine (3) via the decoupler (6) for torque transfer to and from the first electric machine (1); * a connection to a hydraulic pump (8), so that the hydraulic pump (8) is drivable by internal the combustion engine (3) or the first electric machine (1) when the decoupler (6) rotationally disconnects the internal combustion engine (3) in the full electric mode of the vehicle; *a second branch in parallel to the first branch with respect to the decoupler (6) to connect the internal combustion engine (3) and a sun gear (11) of the planetary gear; wherein the electric machine (1) and the electric actuator (2) are such that a first maximum speed of the electric machine (1) functioning as a motor applied at the sun gear (11) is lower than a second maximum speed of the electric actuator (2) applied at the crown gear (13).
Patent WO-2019123371-A1 (WO)
Inventor: BERTOLI ENZO RENATO
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un moule d'injection de matière plastique pour la fabrication d'un panneau de membrane sous tension, ledit moule comprenant un demi-moule fixe (10) et un demi-moule mobile (12) qui délimitent conjointement, lorsque le moule est fermé, une cavité de moule (16) appropriée pour recevoir la matière plastique afin de former la structure de périmètre du panneau. Dans au moins l'un des deux demi-moules est formée, autour de la cavité de moule, une assise de structure de tensionnement appropriée pour recevoir un cadre (22', 22") d'une structure de tensionnement qui comprend le cadre et la membrane (4) du panneau à mouler, maintenue et placée sous tension par ledit cadre. L'invention concerne également un équipement de moulage comprenant ledit moule et un procédé de fabrication d'un panneau de membrane sous tension à l'aide dudit moule.
Patent WO-2019166880-A1 (WO)
Inventor: FITZPATRICK KEVIN
IPC: H04W4/021
Filed: 2019-02-28
Abstract: A method to detect and record information concerning wireless devices that enter the coverage area of a wireless local area network includes receiving an instruction to enter a monitoring mode of an access point. The monitoring mode detects and records entries of wireless devices into the coverage area of the wireless local area network generated by the access point. A notification can be provided to a mobile device on a cellular network when a wireless device has entered the wireless local area network and has a received signal strength indicator that exceeds a threshold set by a user of the access point.
Patent WO-2019202406-A1 (WO)
Title: Bio-based elastomeric eva compositions and articles and methods thereof
Inventor: DELEVATI GIANCARLOS
IPC: C08K3/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: A polymer composition may include an elastomeric ethylene-vinyl acetate, in which at least a portion of ethylene from the elastomeric ethylene-vinyl acetate is obtained from a renewable source of carbon. A curable polymer composition, an expandable polymer composition, articles, cured articles, and expanded articles may include or be formed from such polymer composition. A process for producing a polymer composition may include polymerizing ethylene at least partially obtained from, a renewable source of carbon with vinyl acetate to produce an ethylene vinyl acetate copolymer; and mixing the ethylene-vinyl acetate copolymer with an elastomeric polyolefin to produce an elastomeric ethylene-vinyl acetate.
Patent WO-2019220383-A1 (WO)
Title: Conductive recharging system for an electric vehicle
Inventor: GOZZI LUIGI
IPC: B60L53/35
Filed: 2019-05-16
Abstract: Described is a system (1) for recharging an electric vehicle (100) comprising a main body (2) configured to be connected to a source of electricity and to be superposed at least partly by the electric vehicle (100), the main body (2) comprising a device (5) for transmitting electricity, the transmission device (5) comprising lifting means (11) for moving at least one conductive element (8, 9) from a first lowered position to a second raised position, the second position being configured to make contact with at least one respective conductive element (108, 109) positioned in the lower platform of the vehicle (100) and connected with the energy storage system of the vehicle (100).
Patent WO-2020079666-A1 (WO)
Title: Water-based foamed system for perforating zones with low pressure and high temperature
Inventor: GARCÍA MÉNDEZ GUSTAVO JAVIER
IPC: C09K8/18
Filed: 2019-10-18
Abstract: The present invention relates to a composition for a water-based foamed fluid with high thermal stability for perforating depressurised zones in oil and gas wells, comprising: i) a freshwater-based base fluid; ii) a stabilising agent; iii) a viscosifying agent; iv) a filtration reducing agent; v) a clay inhibiting agent; vi) an alkalinising and acid-gas sequestering agent; vii) a thermal stabilising agent; and viii) a foaming agent. The present invention also relates to a system that uses said fluid composition and water-based foamed fluid with high thermal stability, the method for preparing the fluid composition, the method for preparing the fluid and applying the composition and fluid in a system for a water-based foamed fluid with high thermal stability for perforating depressurised zones or zones at low pressure in oil and gas wells.
Patent WO-2020109973-A1 (WO)
Title: A linear motor and method of assembling stator segments in the linear motor
Inventor: FALLER KYLE TIMOTHY
IPC: F04B35/04
Filed: 2019-11-25
Abstract: A linear motor and a method of controlling a linear motor, wherein the linear motor has a stator drive assembly and a mover drive assembly with a series of stator segments, each stator segment stackable on top of one another. The stator alignment features to align the stator segments with a linear motor axis, wherein the mover drive assembly includes one or more mover segments to be driven to move along the linear motor axis when induced by an electric current running through the series of stator segments.
Patent WO-2020222054-A1 (WO)
Inventor: BOMMARITO G MARCO
IPC: A61L2/28
Filed: 2020-04-10
Abstract: A sterilization test pack may include a shell defining an indicator compartment having a volume; a channel extending between a compartment opening and an exterior opening, the channel being in fluid communication with the indicator compartment through the compartment opening and surrounding atmosphere being in fluid communication with the channel through the exterior opening such that the indicator compartment is in fluid communication with the surrounding atmosphere through the channel, the channel having a length measured between the compartment opening and the exterior opening and a hydraulic radius along the length; and an indicator disposed in the indicator compartment, where a ratio of the compartment volume to the channel hydraulic radius may range from 1000 cm 2  to 8000 cm 2 .