baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076543-A1 (FR)
Title: Mobilier de bloc-office avec dispositif d'affichage intégré
Inventor: RIEDEL CHRISTIAN
IPC: F16M13/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: MOBILIER DE BLOC-OFFICE AVEC DISPOSITIF D'AFFICHAGE INTÉGRÉ Un mobilier de bloc-office (1) comportant un dispositif d'affichage (10) intégré comprend : un affichage (5) ; un support d'affichage (6), au moyen duquel l'affichage (5) est fixé mobile au mobilier de bloc-office (1), dans lequel le support d'affichage (6) est conçu sous forme d'une articulation à pivot rotatif ; et une zone de réception (7), dans laquelle on peut faire pivoter l'affichage (5) pour le ranger au moyen du support d'affichage (6) ; dans lequel on peut faire tourner l'affichage (5) au moyen du support d'affichage (6) en position d'utilisation afin de régler une orientation pour l'utilisation.     (Figure 2)
Patent FR-3091341-A1 (FR)
Title: Système de stockage/libération thermochimique d’énergie à air humide à température thermodynamique de déshydratation abaissée par un dispositif de deshumidification
Inventor: WYTTENBACH JOËL
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: Un système de stockage/libération thermochimique d’énergie à air humide (10) comprend un dispositif de déshumidification (36) configuré pour fonctionner dans un mode de stockage d’énergie du système, en déshumidifiant un flux d’air (AF) avant admission de ce dernier dans l’enceinte (14) d’un réacteur thermochimique, et pour être hors service dans un mode de libération d’énergie du système. Le dispositif de déshumidification (36) permet d’abaisser le degré d’humidité de l’air entrant dans l’enceinte (14), ce qui conduit à un abaissement de la température thermodynamique d’une réaction de déshydratation d’un lit de matériau réactif (24) au sein du réacteur thermochimique (12). Il en résulte une amélioration des performances du système. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093666-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par frittage d'une poudre à base de poly-aryl-éther-cétone(s) en partie recyclée
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08G65/40
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un objet tridimensionnel couche-par-couche par frittage d'une poudre à base de PAEK(s) par un rayonnement électromagnétique, dans lequel la poudre comprend au moins un PAEK et au moins un phosphate, ladite poudre étant, au moins en partie, une poudre recyclée La poudre recyclée est susceptible d'être obtenue par chauffage, continu ou non, pendant une durée d'au moins six heures, d'une poudre de même composition à une température, constante ou non, strictement comprise entre la température de transition vitreuse, Tg, et la température de fusion, Tf, de la poudre. L’invention concerne également un article obtenu par ce procédé et des utilisations de phosphate(s) dans des compositions à base de PAEK(s). Figure 2
Patent FR-3094309-A1 (FR)
Title: Agencement de support implante dans la planche de bord d’un vehicule pour maintenir un appareil multimedia et planche de bord correspondante
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un agencement de support implanté (1) dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) comprenant deux moyens de retenue (8, 11) intégrés dans les contours inférieurs (3a) et supérieur (3b) de la façade (3) de la planche de bord (4), le moyen de retenue inférieur (8) étant fixe et le moyen de retenue supérieur étant mobile (11). L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1) comprenant deux moyens de retenue (8, 11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094649-A1 (FR)
Title: Procédés de production de poudre par séchage par atomisation
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: B01J2/06
Filed: 2019-04-05
Abstract: Un procédé de fabrication de particules solides, à partir d’une composition liquide ou semi-liquide, mettant en œuvre une tour de séchage (2) munie d’une buse (3) d’atomisation dans laquelle est injectée la composition ainsi qu’un gaz comprimé, selon lequel  on procède à l’injection  (7) dans l’eau entrant dans la constitution de la dite composition, d’un gaz neutre tel l’azote ou l’argon, dans une cuve amont  (1),  ou bien,  la composition étant stockée dans une cuve amont 10), en ligne, dans une ligne reliant la cuve amont à une cuve tampon (11).      Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095253-A1 (FR)
Title: Module de vanne à actionneur électrique intégré et dispositif automatisé de préparation de mélanges comportant au moins un tel module
Inventor: NEIMARK JEAN
IPC: F16K11/02
Filed: 2019-04-18
Abstract: Module de vanne à actionneur électrique intégré et dispositif automatisé de préparation de mélanges comportant au moins un tel module L'invention concerne un module de vanne (1) à actionneur électrique (2) intégré, ledit module comprenant, d’une part, un dispositif de vanne (3) comportant un organe mobile (4) dont le positionnement contrôle la circulation d’un fluide dans au moins deux lignes de circulation traversant ledit dispositif de vanne (3), et, d’autre part, un actionneur (2) apte et destiné à déplacer en rotation l’organe mobile rotatoire (4) du dispositif de vanne (3) autour d’un axe (X). Module de vanne (1) caractérisé en ce que le dispositif de vanne (3) comprend un corps support (6) dans lequel est monté ledit au moins un organe mobile (4) précité, formant came guidée en rotation et pourvue d’au moins une surface de commande (7), et également au moins deux portions de conduits (8, 8’), ces portions de conduits (8, 8’) et cet organe mobile (4) étant arrangés et configurés de manière à ce que ladite au moins une surface de commande (7) puisse venir en engagement et modifier par écrasement local les sections de passage desdites au moins deux portions de conduits (8, 8’), ce de manière mutuellement différenciée et en fonction de la position en rotation de l’organe mobile (4), et en ce que l’actionneur (2) consiste en un servomoteur, préférentiellement un microservomoteur, monté sur le corps support (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3097635-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de controle en ligne des proprietes d’insertion/arrachement d’un profile d’habillage et/ou d’etancheite pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: G01L1/04
Filed: 2019-06-20
Abstract: Appareil et procédé de contrôle en ligne des propriétés d’insertion/arrachement d’un profilé d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule automobile L'invention concerne un appareil (4) et un procédé de contrôle en ligne des propriétés d’insertion/arrachement d’un profilé d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule automobile, comprenant notamment deux sondes distinctes (50, 51) pour contrôler les propriétés d’arrachement et d’insertion d’un profilé présentant une pince en U. L’appareil comprend en outre un dispositif de guidage (40) du profilé pour le maintenir dans une position de mesure, un dispositif de déplacement (80) des sondes et un système de gestion (90) des signaux électriques émis par les capteurs de force spécifiques (70, 71) reliés à chaque sonde. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3083611-A1 (FR)
Title: Magnétomètre à configuration équilibrée multipoint
Inventor: MIR ASSED
IPC: G01L3/10
Filed: 2019-07-09
Abstract: Dispositif de capteurs de champ magnétique pour déterminer une influence magnétique externe, comprenant un composant avec au moins partiellement un matériau ferromagnétique et une région magnétisable comprenant une ou plusieurs piste(s) magnétisable(s) qui sont agencées de manière adjacente les unes aux autres et lesdites pistes magnétisables ayant des sens opposés de magnétisation. La ou les plusieurs piste(s) magnétisable(s) est/sont agencée(s) axialement par rapport au composant.     Un premier capteur de champ magnétique comprenant au moins une bobine, le premier capteur de champ magnétique étant agencé radialement par rapport au composant, pour détecter des informations magnétiques provenant de l’environnement et/ou du composant et pour émettre un signal, le premier capteur de champ magnétique pouvant être affecté à chacune des au moins deux pistes magnétisables. Un deuxième capteur de champ magnétique comprenant au moins une bobine, le deuxième capteur de champ magnétique étant agencé radialement par rapport au composant, pour détecter des informations magnétiques provenant de l’environnement et/ou du composant et pour émettre un signal, le deuxième capteur de champ magnétique pouvant être affecté à chacune des au moins deux pistes magnétisables.     Un ou plusieurs capteur(s) de champ magnétique supplémentaire(s) comprend/comprennent chacun au moins une bobine et est/sont agencé(s) radialement par rapport au composant pour détecter des informations magnétiques provenant de l’environnement et/ou pour émettre un signal, le ou les plusieurs capteur(s) de champ magnétique supplémentaire(s) peut/peuvent être affecté(s) à une ou à plusieurs piste(s) magnétisable(s) supplémentaire(s).     Le signal de chacun des capteurs de champ magnétique est défini par rapport au signal de l’au moins un autre capteur de champ magnétique. Les signaux produits par les capteurs de champ magnétique sont associés à chaque piste magnétique et forment au moins un canal de signal individuel. Pour former le canal de signal, le premier capteur de champ magnétique et le deuxième capteur de champ magnétique sont combinés l’un avec l’autre axialement le long du sens de magnétisation de la piste magnétique affectée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099001-A1 (FR)
Title: Aérodyne avec antenne et procédé d’agencement associé
Inventor: MAISONNAT THIBAULT
IPC: H01Q1/42
Filed: 2019-07-19
Abstract: AÉRODYNE AVEC ANTENNE ET PROCÉDÉ D’AGENCEMENT ASSOCIÉ Un aérodyne (1) comprend un fuselage (10) et au moins un élément structurel externe à surface portante (11) monté au fuselage et configuré pour assurer à l’aérodyne des propriétés aérodynamiques, comprenant au moins une coque externe et étant pourvu d’au moins une antenne (2). Cette antenne est disposée à l’intérieur de l’élément structurel externe en étant structurellement dissociée de la coque externe, au moins une partie de cette coque externe étant substantiellement transparente à au moins une gamme de radiofréquences, de façon à ce que l’antenne puisse effectuer une réception ou une émission d’ondes radio à travers cette partie de la coque externe. Applications à des communications satellites ou terrestres. Figure 2
Patent FR-3100719-A1 (FR)
Title: Pièce d’injection pour cartouche en verre de seringue
Inventor: VICO RAPHAËL
IPC: A61M5/31
Filed: 2019-09-12
Abstract: Pièce d’injection pour cartouche en verre de seringue
    La présente invention a pour objet une pièce d’injection pour cartouche (2) en verre operculée de seringue dont une extrémité de la cartouche (2) comprend une tête de piston (3) entourée d’un joint déplaçable dans la longueur de la cartouche (2), caractérisée en ce que la pièce d’injection est réalisée sous la forme d’une capsule monobloc (1) apte à coopérer avec le châssis d’un mécanisme d’actionnement de la tête de piston (3), de sorte que la capsule monobloc (1) présente la forme d’une cloche définissant un volume intérieur dont les dimensions intérieures sont sensiblement identiques aux dimensions extérieures de la cartouche (2) en verre, la capsule monobloc (1) comprenant :
    
            
                un orifice d’éjection (4) du contenu de la cartouche (2) positionné au sommet de la cloche qui forme la capsule monobloc (1),
                une aiguille creuse rectiligne (5) disposée à l’intérieur de la capsule monobloc (1), dont une extrémité est positionnée au niveau de l’orifice d’éjection (4) et configurée de façon à être, d’une part, insérée dans le volume intérieur de la cartouche (2) logée dans la capsule monobloc (1) et, d’autre part, alignée selon l’axe de déplacement de la tête de piston (3) de la cartouche (2).
            
        
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101657-A1 (FR)
Title: Menotte avec clé sans pêne
Inventor: DENIS FABIEN
IPC: E05B75/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: Menotte (1) double sécurité comprenant : - un premier demi-bracelet (2) dont une première extrémité forme un secteur cranté (21) de verrouillage faisant office de crémaillère ; - une deuxième extrémité du premier demi-bracelet (2), opposée au secteur cranté (21), est montée avec capacité de pivotement entre deux flasques (31, 32) formant un deuxième demi-bracelet complémentaire au premier demi-bracelet (2) ; - le secteur cranté (21) est apte à coopérer avec un cliquet (4) monté avec capacité de déplacement à l’encontre d’un organe élastique, dans des agencements internes d’au moins l’un des flasques (31, 32) ; - le cliquet (4) présente des agencements (43) aptes à être sollicités pour être escamoté afin de le dégager de la denture du secteur cranté (21). Selon l’invention, la menotte (1) comprend un barillet (10) positionné au niveau des agencements (43) du cliquet (4), le barillet (10) comprend une portion d’entrainement (11) en rotation accessible depuis une ouverture (9) ménagée dans l’un des flasques (31, 32) et destinée à coopérer avec une portion d’entrainement (81) complémentaire prévue à l’extrémité d’une clé (8), les portions d’entrainement (11, 81) comprennent des moyens complémentaires de blocage en rotation, et le barillet (10) comprend au moins un élément (12, 13) apte, lors de l’entrainement en rotation du barillet (10) avec la clé (8), à venir escamoter le cliquet (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102104-A1 (FR)
Title: Support moteur pour vehicule automobile
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2019-10-18
Abstract: Support moteur agencé pour relier un moteur de véhicule à un châssis du véhicule, le support moteur comprenant au moins une armature (10) réalisée dans une première matière avec au moins une ouverture de passage pour permettre une fixation du support moteur au véhicule par une vis de fixation, dans lequel l'ouverture de passage définit une direction axiale de vissage, caractérisé en ce que le support moteur comprend un insert (20) réalisé dans une deuxième matière, agencé dans l'ouverture de passage et présentant, le long de la direction axiale de vissage, au moins un premier point de contact avec l'armature et un deuxième point de contact avec l'armature (10) séparés d'une distance au moins supérieure à une fois, de préférence deux fois, et plus préférentiellement quatre fois, un diamètre (D) de la vis de fixation.
    Figure 1
Patent FR-3104488-A1 (FR)
Title: Couche intermédiaire de déformation à raideur macroscopique ajustable pour assemblage collé
Inventor: COURT JEAN-PHILIPPE
IPC: B32B37/12
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un assemblage collé comprenant au moins :- un premier substrat (S1),- un deuxième substrat (S2),- une couche intermédiaire de déformation (CID) solidarisée au premier substrat, la couche intermédiaire de déformation (CID) comprenant un matériau dans lequel des évidements sont prévus de sorte que la couche intermédiaire de déformation (CID) présente une raideur qui est variable selon une direction parallèle à la couche intermédiaire déformation (CID),- un adhésif (AD) entre ladite couche intermédiaire et le deuxième substrat (S2).
Patent FR-3094316-A1 (FR)
Title: Appareil de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’appareil de contrôle de conduite pour un véhicule est configuré pour générer une trajectoire cible jusqu’à une zone prédéterminée constituant une cible et effectuer un changement de voie automatisé jusqu’à une voie adjacente, lorsqu’aucun autre véhicule n’est repéré dans la zone prédéterminée de la voie adjacente par une fonction de repérage des environs, pour générer une trajectoire cible par une fonction d’aide à l’intégration en employant les informations sur les autres véhicules obtenues par une fonction de communication, effectuer un contrôle d’accélération/de décélération et un contrôle de direction, et effectuer automatiquement l’intégration à une voie d’intégration cible. L’appareil a une fonction pour modifier des valeurs seuils de neutralisation, servant de critère de détermination d’intervention par manœuvre pour arrêter le contrôle d’accélération/de décélération et le contrôle de direction, de telle sorte que lesdites valeurs soient plus élevées que pendant un fonctionnement normal de la fonction de communication lorsqu’une panne de la fonction de communication se produit au cours de l’intégration automatisée. L’appareil peut empêcher une sortie de voie et un rapprochement vis-à-vis d’autres véhicules en raison d’une intervention par manœuvre excessive lors d’une panne de communication au cours de l’aide à l’intégration employant la communication route-véhicule.             Figure 4
Patent FR-3096719-A1 (FR)
Title: Clapet à battant avec poutre ressort
Inventor: GALINDO ABRAM SERDA
IPC: E21B34/06
Filed: 2020-04-03
Abstract: Un ensemble de clapet à battant (135) qui comporte un tubulaire (145) formant un passage intérieur (135b) et comprenant un épaulement interne (160); un siège de clapet (150) formant une partie du passage intérieur (135b) et espacé de l’épaulement interne (160) pour former une chambre de battant (155); une plaque de battant (140) qui est montée de manière pivotante sur le tubulaire (145) au niveau d’un point de pivotement (165) et positionnée à l’intérieur de la chambre de battant (155); dans lequel la plaque de battant (140) peut pivoter à l’intérieur de la chambre de battant (155) entre une position de clapet fermé et une position de clapet ouvert ; et un premier ressort (175, 400) se déployant à l’intérieur de la chambre de battant (155) et venant en prise avec la plaque de battant (140) de sorte que la plaque de battant (140) est sollicitée vers la position de clapet fermé ; dans lequel le premier ressort (175, 400) comprend des bras droit et gauche espacés (175a, 175b, 400a, 400b) qui sont en contact avec la plaque de battant (140); et dans lequel, lorsque la plaque de battant (140) est en position de clapet fermé, chacun des bras droit et gauche (175a, 175b, 400a, 400b) se déploie loin de la plaque de battant (140) et vers l’épaulement interne (160).
Patent FR-3109406-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter de turbine
Inventor: SILET BENOIT GUILLAUME
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-04-17
Abstract: La présente invention concerne un carter (130) de turbine de turbomachine (1), ledit carter (130) s’étendant autour d’un axe (X), comprenant une paroi (112) annulaire et un dispositif de refroidissement (100), la paroi (112) étant pourvue d’au moins un crochet (120) de carter qui s’étend en saillie radialement à l’intérieur de la paroi (112) chaque crochet (120) étant configuré pour monter sur le carter (30) des secteurs d'anneau disposés circonférentiellement bout à bout autour de l’axe (X), et dans lequel le dispositif de refroidissement (100) comprend au moins un conduit collecteur (110) destiné à l’acheminement d’air de refroidissement qui s’étend circonférentiellement autour de la paroi (112), chaque conduit collecteur (110) présentant une entrée et une sortie d’air de refroidissement, caractérisé en ce que chaque conduit collecteur (110) et la paroi (112) présentent une portion commune (122) qui délimite ledit conduit collecteur (110) et à partir de laquelle s’étend un crochet (120) correspondant.     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3110851-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins 30% en poids d’alcane ramifié et une association de silicones particulières
Inventor: COTHIAS PASCALE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: La présente invention a notamment pour objet une composition cosmétique anhydre comprenant :i) au moins 30% en poids, par rapport au poids total de la composition, d’un ou plusieurs alcanes ramifiés ayant de 8 à 16 atomes de carbone ;ii) un ou plusieurs diméthiconols ;iii) une ou plusieurs silicones aminées ;iv) une ou plusieurs silicones différentes des diméthiconols ii) et des silicones aminées iii) ; etv) éventuellement un ou plusieurs corps gras non siliconés ayant un point de fusion inférieur ou égal à 25°C différents des alcanes ramifiés i).
Patent FR-3110892-A1 (FR)
Title: Dispositif de largage d’un panneau d’aéronef et aéronef associé
Inventor: PENELLA DANIEL
IPC: B64C1/32
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de largage d’un panneau (3) d’aéronef (1), ledit dispositif (2) étant configuré pour être solidarisé à un support (5), ledit support (5) présentant une ouverture (6) et ledit dispositif (2) étant rapporté en recouvrement d’une périphérie (7) de ladite ouverture (6), ledit dispositif (2) comportant un panneau (3) configuré pour être agencé au moins en regard de ladite ouverture (6).     Un tel dispositif (2) comporte :                                   au moins deux organes éjecteurs (8, 8’), chacun desdits au moins deux organes éjecteurs (8, 8’)                  au moins un lien, et au moins un organe de commande pour exercer un effort de traction sur ledit au moins un lien.                           Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112040-A1 (FR)
Title: Systeme de production et de distribution d'energie electrique pour un navire comprenant au moins une batterie
Inventor: GARANS CYRILLE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: Système de production et de distribution d’énergie électrique pour un navire comprenant au moins une batterie Le système de production et de distribution (10) d’énergie électrique comprend un réseau (12) de distribution d’énergie électrique et un bloc d’alimentation (14) ;     le bloc d’alimentation (14) comprenant au moins une batterie (18) destinée à alimenter le réseau (12) de distribution d’énergie électrique en courant électrique ou à recevoir un courant électrique depuis celui-ci et un module de gestion (20) comprenant une unité de contrôle propre à contrôler le courant électrique entre la batterie (18) et le réseau (12).     L’unité de contrôle est propre à fonctionner entre :      - un mode actif dans lequel elle est apte à modifier le courant électrique pour le contrôler ; et      - un mode passif dans lequel elle raccorde électriquement le réseau (12) et la batterie (18) sans modifier le courant électrique.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099774-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aplatissement de vêtement de type à vapeur
Inventor: CHEN RONGHUANG
IPC: D06F75/10
Filed: 2020-07-28
Abstract: Un dispositif d’aplatissement de vêtement de type à vapeur (200) comprend une unité de plateau de chauffage électrique (3) et une unité de semelle (4). L’unité de plateau de chauffage électrique (3) est chauffée par voie électrique pour vaporiser l’eau dans sa chambre de vaporisation supérieure (30), et a un orifice de décharge (312) pour décharger la vapeur de la chambre de vaporisation supérieure (30). L’unité de semelle (4) est couplée à la face inférieure de et chauffée par l’unité de plateau de chauffage électrique (3). L’unité de semelle (4) coopère avec l’unité de plateau de chauffage électrique (3) pour définir une chambre de vaporisation inférieure (40) en communication avec l’orifice de décharge (312), et a une pluralité de sorties de vapeur (412) s’étendant à travers sa surface inférieure pour laisser sortir la vapeur de la chambre de vaporisation inférieure (40).     Figure 2