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Patent FR-3041967-A1 (FR)
Title: Composition comportant un broyat de plantes et de la maltodextrine
Inventor: MOREL AURELIE
IPC: C09J189/00
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de l'eau, un broyat de plantes contenant au moins 3% de protéines, et de la maltodextrine, dans laquelle la maltodextrine a un équivalent dextrose (DE) compris entre 0 et 13, ainsi que son procédé d'obtention et ses utilisations. La présente invention vise également une composition adhésive comprenant une composition selon l'invention, et un article tel qu'un panneau de bois, comprenant une composition adhésive selon l'invention
Patent FR-3043394-A1 (FR)
Title: Systeme d'embarquement d'un chariot elevateur sous une plateforme de chargement d'un vehicule de transport
Inventor: SAVIGNARD CHRISTIAN
IPC: B66F11/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un système d'embarquement (100) d'un chariot élévateur (20) sous une plateforme de chargement (12) d'un véhicule de transport (10), le chariot élévateur (20) comportant un châssis (22) monté sur roues (24) et équipé d'une fourche (26) à deux bras (27), le système d'embarquement (100) comportant : - une base (102) fixée sous la plateforme de chargement (12), - pour chaque bras (27), un fourreau (104) présentant, à l'une de ses extrémités, une ouverture (106) et qui est monté mobile par rapport à la base (102) entre une position abaissée dans laquelle l'ouverture (106) est en regard de l'extrémité libre du bras (27) et une position relevée, et - un moyen d'activation (108) entraînant le passage de chaque fourreau (104) de sa position abaissée à sa position relevée et inversement.
Patent FR-3043836-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et son procede de fabrication
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L41/04
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (30) comprenant un film (32) comprenant les étapes suivantes : former au moins d'une couche d'une solution comprenant un solvant et un composé comprenant un polymère choisi parmi le groupe comprenant le poly (fluorure de vinylidène trifluoroéthylène - chlorofluoroéthylène) (P (VDF-TrFE-CFE)), le poly (fluorure de vinylidène - trifluoroéthylène - chlorotrifluoro éthylène) (P (VDF-TrFE-CTFE)) et un mélange de ces composés, le taux de chlore en molécules du copolymère étant supérieur ou égal à 3 % ; et irradier au moins la couche avec des impulsions d'au moins un rayonnement ultraviolet.
Patent FR-3029989-A1 (FR)
Title: Roue libre de dispositif de demarreur
Inventor: BORES JAVIER
IPC: F02N15/02
Filed: 2015-12-10
Abstract: Roue libre de dispositif de démarreur (1) de moteur à combustion interne (4) ayant un entraîneur (15) relié par des galets d'appui (22) par un arbre (5) entraînant le pignon de démarreur (2). L'entraineur (15) chevauchant la face frontale en saillie de l'arbre. L'entraîneur (15) a un goujon cylindrique de centrage (21) et la face frontale de l'arbre (5) a un évidement (17) recevant le goujon de centrage (21).
Patent FR-3050382-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable
Inventor: BEAU JACQUES
IPC: A61N1/378
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif implantable (1). Il existe un besoin pour des dispositifs implantables (1) chez lesquels la recharge d'une source d'énergie ou un transfert de données ou une reprogrammation du dispositif sans transmission radio dévoreuse d'énergie est possible. Selon l'invention, cet objet trouve sa solution dans un dispositif implantable (1) qui est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une électrode (2) qui est recouverte par un septum (3). Un septum peut être transpercé par une aiguille (5) et se referme de nouveau totalement après le retrait de l'aiguille. L'électrode (2) peut être reliée avec un pôle d'un accumulateur d'énergie du dispositif implantable ou avec un moyen de communication du dispositif implantable.
Patent FR-3046413-A1 (FR)
Title: Contenant ouvrable manuellement, par exemple pour fruits et legumes et couvercle pour un tel contenant
Inventor: BONZI NADINE
IPC: B65D5/64
Filed: 2016-01-06
Abstract: Le contenant (10) ouvrable manuellement comporte : - une barquette (20) en carton formant cinq faces (205, 210, 215, 220, 225) et munie, à la périphérie d'une sixième face ouverte (230), de rebords (235) formés par au moins un double repliement (240, 245) de bords (250) du carton, la première ligne de repliement du carton (240) formant une ligne d'appui pour un couvercle et la deuxième ligne de repliement (245) du carton enfermant le bord (250) du carton entre deux surfaces du carton, ledit rebord étant partiellement décollé de la surface externe de la barquette aux coins de la barquette et - un couvercle (30) en matière plastique partiellement transparente aux longueurs d'ondes visibles, entourant la sixième face ouverte de la barquette. Le couvercle est muni : . d'au moins un épaulement pour prendre appui sur la ligne d'appui des rebords extérieurs de la barquette et . de bords se superposant aux rebords de la barquette et dépassant au delà des rebords, des ergots étant formés sur les coins des bords du couvercle au delà des rebords de la barquette pour verrouiller le couvercle sur la barquette.
Patent FR-3046664-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation d'un batiment comprenant une boite de controle susceptible de recevoir des consignes d'effacement de la consommation electrique en provenance d'un agregateur exterieur
Inventor: MAHE JEAN NOEL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-01-13
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation d'un bâtiment (1), le système comprenant : - des sources d'électricité (2) ; - des moyens de gestion (3) de l'électricité ; - des moyens de climatisation (4) du bâtiment (1) ; - des moyens de contrôle et de pilotage (5) comprenant un boitier de contrôle (50) situé dans le bâtiment, le boitier de contrôle comprenant une programmation (500) maintenant le bâtiment à une température de consigne, caractérisé en ce que le boitier de contrôle est programmé pour sélectionner des sources d'électricité, et en ce que le système comprend un agrégateur extérieur (6) de gestion énergétique du réseau public de distribution d'électricité, et en ce que le boitier de contrôle comporte un module de communication (502) avec l'agrégateur extérieur apte à recevoir des consignes prioritaires en provenance de l'agrégateur extérieur.
Patent FR-3047826-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de parametrage d'un dispositif pour effectuer des operations bancaires.
Inventor: GESLAIN RAPHAEL
IPC: G07F19/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de paramétrage d'un dispositif pour effectuer des opérations bancaires dans lequel des données biométriques du détenteur du dispositif pour effectuer des opérations bancaires sont utilisées pour authentifier l'utilisateur du dispositif. La présente invention : - active une pluralité de commandes à partir d'identifiants d'un standard relatif à des transactions bancaires disponibles pour effectuer des commandes non prédéfinies par le standard, - crée, (E502) à partir d'un identifiant du standard relatif à des transactions bancaires disponible pour effectuer des commandes non prédéfinies par le standard, dans le dispositif pour effectuer des opérations bancaires un conteneur apte à mémoriser des données biométriques de référence d'un utilisateur du dispositif pour effectuer des opérations bancaires, - mémorise (E504) des données biométriques de référence, à partir d'un identifiant du standard relatif à des transactions bancaires disponible pour effectuer des commandes non prédéfinies par le standard, dans le conteneur de données biométriques de référence de l'utilisateur du dispositif pour effectuer des opérations bancaires,
Patent FR-3051418-A1 (FR)
Title: Ensemble a maitre-cylindre et amplificateur d'effort de freinage pour un systeme de freinage d'un vehicule automobile
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60T17/06
Filed: 2016-05-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble à maître-cylindre et amplificateur d'effort de freinage pour un système de freinage d'un véhicule automobile. Selon l'invention, l'ensemble (6) à maître-cylindre (7) et amplificateur d'effort de freinage (8) est caractérisé en ce que le réservoir déporté (10) comprend une tubulure de sortie (13) réalisée en une seule pièce avec le réservoir déporté (10), laquelle tubulure de sortie (13) comporte à son extrémité un premier bouchon (18) de fermeture étanche de l'orifice d'entrée du réservoir (9) du maître-cylindre (7). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3051711-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement
Inventor: BAUDONNEL JACQUES
IPC: B62D25/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce d'équipement de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un moule (44) comprenant : des surfaces principales (48, 50), au moins une surface de raidissage (58), et des jonctions (60, 62) de forme allongée, entre la surface de raidissage et les surfaces principales ; puis - dépôt, sur chaque jonction, d'une bande (24) de fibres unidirectionnelles associées à une première matrice polymère (30), lesdites fibres étant disposées parallèlement auxdites jonctions ; - dépôt d'une nappe de base (38) comportant des fibres (40) de céramique associées à une deuxième matrice polymère (42) ; puis - thermoformage de la bande et de la nappe de base, entre le moule et un contre-moule (46), de sorte à solidariser la bande et la nappe.
Patent FR-3052066-A1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique de cineol et d'amoxicilline
Inventor: REMMAL ADNANE
IPC: A61P31/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne une formulation pharmaceutique sous forme de poudre comprenant de l'amoxicilline, du cinéol et une huile pharmaceutiquement acceptable. La présente formulation peut en outre comprendre de l'acide clavulanique. Elle est destinée à une administration par voie orale, de préférence après suspension dans un solvant aqueux.
Patent FR-3053002-A1 (FR)
Title: Pneumatique cloute
Inventor: SARAZIN FREDERIC
IPC: B60C11/16
Filed: 2016-06-28
Abstract: Le pneumatique comprend une bande de roulement 12 ayant une surface de roulement 32, et une pluralité de clous 20 ancrés dans la bande de roulement et s'étendant en saillie par rapport à la surface de roulement. La densité surfacique moyenne de clous 20 sur la surface de roulement est au moins égale à 6,7 clous par dm2 et la hauteur en saillie Hs de tout ou partie des clous 20 est au plus égale à 1,6 mm.
Patent FR-3053538-A1 (FR)
Title: Source laser a semi-conducteur
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S5/024
Filed: 2016-06-30
Abstract: Source laser à semi-conducteur comportant : - une couche structurée (6) formée sur un substrat (4) en silicium et présentant une face supérieure (14), cette couche structurée comportant : • un composant optique passif (20) choisi dans le groupe composé d'un réflecteur optique et d'un guide d'onde, ce composant étant encapsulé dans de la silice ou réalisé sur une couche de silice, et • au moins un plot (30) s'étendant depuis une face inférieure, en contact direct avec le substrat en silicium, jusqu'à une face supérieure affleurant la face supérieure de la couche structurée, ce plot étant entièrement réalisé en nitrure de silicium pour former un pont thermique à travers la couche structurée, - un amplificateur optique (8) directement collé au-dessus du composant optique passif et en partie sur la face supérieure du plot pour dissiper la chaleur qu'il génère vers le substrat en silicium.
Patent FR-3054526-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un turboreacteur integre au fuselage arriere comportant un carenage permettant l'ejection de pales
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: B64D27/00
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un fuselage, des gouvernes de vol, et un turboréacteur (20) intégré à l'arrière dudit fuselage dans le prolongement de celui-ci , le turboréacteur (12) comprenant deux générateurs de gaz (22) qui alimentent, par une veine centrale (30) commune, une turbine (32) de puissance comportant deux rotors contrarotatifs (34, 36) entraînant respectivement deux soufflantes coaxiales et contrarotatives amont (38) et aval (40) comportant chacune une couronne d'aubes (42, 44), l'ensemble des soufflantes (38, 40) étant intégré dans un carénage (46) du turboréacteur (20) formé à l'arrière du fuselage (12), caractérisé en ce qu'au moins ledit carénage (46) est agencé axialement en arrière des gouvernes de vol et comporte une partie amont (50), entourant la soufflante amont (38), configurée pour être traversée radialement par au moins un fragment (43) d'aube (42) de la soufflante amont (38), en cas de rupture d'aube (42) de ladite soufflante amont (38) et d'éjection dudit au moins fragment (43).
Patent FR-3040385-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: ANTE FREDERIK
IPC: B81C1/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: Composant micromécanique (10) comportant : - Un plan (12) réalisant une structure de cadre (14) entourant un capteur (16) mobile et/ou déformable. - Une première structure d'encapsulage (18) est fixée au cadre (14) pour couvrir le premier côté du capteur (16). - Une seconde structure d'encapsulage (20) est fixée au cadre (14) pour couvrir le second côté du capteur (16). Un premier circuit intégré dédié (22) est relié à un premier et un second contact traversant (26, 30), le premier (26) passant dans la structure (18) jusqu'au côté extérieur (28) du premier substrat (18a), et le second (30) traverse le cadre (14) et la seconde structure d'encapsulage (20).
Patent FR-3047184-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'elements
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (22) de stockage d'éléments (12), chaque élément (12) comprenant une première unité de communication sans fil, le dispositif (22) comprenant au moins un bloc tiroir (30) comprenant :         - un tiroir comprenant un fond définissant au moins un emplacement de réception d'un élément (12),         - pour chaque emplacement, une deuxième unité de communication sans fil propre à émettre des ondes radiofréquences et adaptée pour communiquer avec l'ensemble des premières unités de communication,         le fond du tiroir étant formé d'un matériau apte à être traversé par des ondes radiofréquences émises par chaque deuxième unité de communication, chaque deuxième unité de communication étant disposée en-dessous du fond du tiroir en vis-à-vis de remplacement correspondant de sorte à permettre la communication entre ladite deuxième unité de communication et la première unité de communication d'un élément (12) reçu dans ledit emplacement.
Patent FR-3042767-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire le risque de collision d'un vehicule avec un objet
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-10-20
Abstract: Procédé consistant à déterminer une trajectoire de consigne (309) future que le véhicule (301) doit parcourir, et une plage de sécurité (311) pour que la plage de sécurité (311) comporte au moins en partie la trajectoire (309), - adapter en continu la plage (311) le long de la trajectoire (309) de façon que la plage de sécurité adaptée (313), comporte au moins en partie une trajectoire résiduelle de la trajectoire (309).
Patent FR-3047639-A1 (FR)
Title: Formulation solide agrochimique, son procede de preparation, et procedes de culture et de maitrise des nuisibles l'utilisant
Inventor: IIDA TAKAHIRO
IPC: A01P7/04
Filed: 2017-02-15
Abstract: La présente invention concerne une formulation solide agrochimique comprenant un ingrédient actif agrochimique et au moins un composé ester choisi dans le groupe consistant en un phtalate de di(C9-C18)alkyle et un citrate de tri(C1-C6 alkyle) qui peut être acétylé, où l'ingrédient actif agrochimique et le composé ester imprègnent un vecteur absorbant l'huile, et l'ingrédient actif agrochimique est l'esfenvalérate dissous dans le composé ester. L'invention concerne aussi un procédé de préparation de la formulation, et des procédés de culture et de maîtrise des nuisibles l'utilisant. La formulation solide agrochimique selon la présente invention a une excellente efficacité de maîtrise contre les nuisibles.
Patent FR-3066491-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'un courant d'hydrocarbures en c2+ dans un gaz residuel de raffinerie et installation associee
Inventor: SIMON YVON
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: Ce procédé comporte l'introduction d'un courant résiduel (28) dans un ballon de flash (30) pour former un flux de tête (32) gazeux et un flux de pied (34) liquide et l'introduction du flux de pied (34) dans une colonne de distillation (38), Il comprend le refroidissement du flux de tête (32) dans un échangeur thermique (36) pour former un flux de tête refroidi (58). Il comprend l'extraction, en tête de la colonne de distillation (38), d'un courant de tête (72) gazeux et la formation d'au moins un courant d'effluent (14) à partir du courant de tête (72) et/ou du courant supérieur (80). La séparation du flux de tête refroidi (58) comporte l'introduction du flux de tête refroidi (58) dans un absorbeur (40), et l'injection d'un courant riche en méthane (42) dans l'absorbeur (40) pour mettre en contact le flux de tête refroidi (58) avec le courant riche en méthane (42).
Patent FR-3068580-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit cosmetique
Inventor: COATRIEUX LOPPES GILLES
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de conditionnement d'un produit cosmétique, comprenant un corps formant un réservoir (2) dont un bord libre (3) délimite une ouverture (16) apte à permettre au moins l'extraction d'un organe d'application, l'ouverture étant située à une extrémité d'un col (4) présentant une surface intérieure comprenant au moins une zone de blocage en rotation présentant une pluralité de nervures (12) s'étendant selon une direction longitudinale du col. La zone de blocage est située à distance de l'ouverture et est séparée de cette dernière par au moins une zone d'étanchéité (13) présentant une surface sensiblement dépourvue de reliefs s'étendant sur une distance longitudinale d'au moins 1mm, la distance cumulée des zones d'étanchéité étant supérieure ou égal à 2 mm.
Patent FR-3070441-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation ameliore pour l'alimentation de moteur-fusee
Inventor: CINGAL BENOIT MATHIEU ANDRE
IPC: F02K9/44
Filed: 2017-08-24
Abstract: Système d'alimentation (1) pour l'alimentation d'un moteur-fusée en au moins un ergol, le système d'alimentation (1) comprenant au moins un circuit d'alimentation (10) apte à faire circuler l'ergol, et au moins un réservoir (20) en communication fluidique avec le circuit d'alimentation (10), le réservoir (20) étant apte à contenir un volume de gaz (G), et des moyens de chauffage aptes à faire varier le volume de gaz dans le réservoir (20), les moyens de chauffage étant configurés pour vaporiser l'ergol dans le réservoir (20).
Patent FR-3070933-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un ecran avec deux configurations et vehicule associe
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10) de véhicule comprenant un corps (12) définissant la forme d'une surface externe (16) et un système d'affichage (14) d'information, l'élément de garnissage (10) étant positionnable dans une première configuration et dans une deuxième configuration, caractérisé en ce que le système d'affichage (14) est déplacé selon une première direction entre la première configuration et la deuxième configuration et en ce que la forme de la surface externe (16) est modifiée entre la première configuration et la deuxième configuration.
Patent FR-3070917-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une premiere position et une seconde position par un dispositif de sollicitation
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise au moins entre une première position et une seconde position, le siège (10) comprenant au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) entre la première position et la seconde position.
Patent FR-3071657-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) comprenant une première (41a) et une deuxième (41b) bornes électriques destinées à être reliées à un premier circuit électrique (111) à couper, et une troisième (42a) et une quatrième (42b) bornes destinées à être reliées à un deuxième circuit électrique (112) à couper, le dispositif comprenant : un initiateur pyrotechnique (20), une chambre (15) dans laquelle sont présentes une première (41) et une deuxième (42) portions conductrices, et un piston (30) comprenant une face inférieure (33) à partir de laquelle font saillie un premier (34) et un deuxième (35) reliefs situés respectivement en regard de la première et de la deuxième portions conductrices, la distance (dl) séparant le relief de la première portion conductrice étant inférieure à la distance (d2) séparant le relief de la deuxième portion conductrice.
Patent FR-3072097-A1 (FR)
Title: Procede de detection de molecules d'acides nucleiques par hyperthermie magnetique et ensemble permettant une telle detection
Inventor: HORNY MARIE-CHARLOTTE
IPC: G01N27/26
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de pré-concentration et de détection d'au moins une molécule monocaténaire d'acides nucléiques cible, le procédé comprenant des étapes de génération d'un écoulement de liquide comprenant au moins une nanoparticule magnétique dans un micro-canal et une pluralité de molécules monocaténaires d'acides nucléiques sondes attachées à la nanoparticule, de génération d'un champ magnétique alternatif dans la partie du micro-canal au moyen de l'électroaimant, le champ magnétique présentant une intensité et une fréquence adaptées pour entraîner une hyperthermie magnétique des nanoparticules de sorte à provoquer une dénaturation du duplex formé par la molécule monocaténaire d'acides nucléiques sonde et par la molécule monocaténaire d'acides nucléiques cible, et une détection de la molécule monocaténaire cible dispersée dans le liquide.
Patent FR-3070962-A1 (FR)
Title: Ensemble hydrodynamique portant arriere de hors bord
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63H20/34
Filed: 2017-09-11
Abstract: Ensemble hydrodynamique portant arrière de hors-bord coopérant par un jeu d'ailes avant, le hors-bord est mu par un ensemble moteur à hélice propulsée par un arbre moteur direct actionné par un arbre moteur indirect, sur une carène de propulsion moteur comprenant des plaques anti gerbage et anti cavitation positionnées au-dessus de l'hélice (24) caractérisé en ce qu'une aile portante (10) est rapportée à l'avant sur l'ogive de carène d'arbre direct et qu'une couronne de déflection (31a) est rapportée au-dessus des plaques anti gerbage et anti cavitation et à l'avant et de la carène de l'arbre moteur indirect.
Patent FR-3077048-A1 (FR)
Title: Panneau de porte comportant un dispositif de rangement a fermeture incluant un systeme d'accrochage pour accessoires amovibles
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un panneau de porte (1), notamment d'un véhicule automobile, comprenant un dispositif de rangement à fermeture (2), qui se caractérise en ce que ledit dispositif comprend un compartiment (20) à fermeture qui se situe en partie haute du panneau de porte et s'étend longitudinalement dans le panneau de porte, sensiblement d'une extrémité à l'autre dudit panneau, et qui est bordé suivant son bord longitudinal antérieur, par un système d'accrochage d'accessoires amovibles (201, 3).