baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029597-B1 (FR)
Title: Unite de lampe
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-12-03
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un dispositif de déviation de lumière (100) réfléchit de manière sélective une lumière incidente vers un système optique de projection (12). Un système optique d'irradiation (16) irradie la lumière vers la partie réfléchissante (100a) du dispositif de déviation de lumière (100) qui comprend au moins une certaine région dans la partie réfléchissante (100a), dont la position peut être permutée entre une première position de réflexion (P1) dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d'irradiation (16) est réfléchie vers le système optique de projection (12) pour être utilisée en tant que partie d'un motif de répartition de lumière, et une deuxième position de réflexion (P2) dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d'irradiation (16) est réfléchie de façon à ne pas être utilisée. Le système optique d'irradiation (16) est disposé dans une position décalée vers un côté tourné vers la face avant de la partie réfléchissante (100a) dans la première position de réflexion (P1), en référence à un plan vertical incluant l'axe optique du système de projection (12).
Patent FR-3049435-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection interne pour casque et casque ainsi equipe
Inventor: AHAROUNI CHARLES
IPC: A42B3/12
Filed: 2016-03-31
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection interne pour casque (2) comprenant une coque externe dure (4), une calotte interne souple (6) disposée à l'intérieur de la coque (4) et une chaîne de coussins d'air (8) destinée à être placée à l'intérieur du casque (2) entre la tête à protéger et la calotte interne souple (6). La calotte interne souple (6) comprend une couche d'épaisseur (E) à l'intérieur de laquelle est ménagée une pluralité de cavités (100-n) dont la forme, le nombre, la profondeur respective (P) et l'agencement sont choisis, dimensionnés et conjugués avec les coussins d'air (10-n) de sorte à améliorer les propriétés d'amortissement du casque et recouvrir les parties de la tête à protéger de l'utilisateur lorsque les cousins d'air (8) sont remplis d'air tout en permettant une extraction simple du casque lorsque les cousins d'air sont dégonflés.
Patent FR-3050484-B1 (FR)
Title: Systeme d’injection de reactif dans la ligne d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/08
Filed: 2016-04-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (1) de réactif dans la ligne d'échappement d'un moteur thermique, comprenant : - un réservoir (2) de réactif (4), - une pompe (6), - un injecteur (7), - un ensemble de conduits (7,8,9) assurant la connexion fluidique du réactif (4) depuis le réservoir(2) vers l'injecteur(7) par aspiration via la pompe (6), caractérisé en ce qu'il comprend un conduit supplémentaire (10) débouchant à une extrémité dans le réservoir (2) de réactif au-dessus du seuil de remplissage maximum (5) en réactif dudit réservoir et raccordé à l'autre de ses extrémités audit ensemble de conduits en amont de la pompe dans une zone de raccordement (11) munie d'un système de vannes pilotées autorisant le passage vers l'injecteur (7), soit du réactif, soit d'air prélevé au-dessus du niveau du réactif dans le réservoir via ledit conduit supplémentaire (10).
Patent FR-3057680-B1 (FR)
Title: Charniere tridimensionnelle pour monture de lunettes comprenant une piece de guidage dans laquelle est montee une sphere
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-10-17
Granted: 2019-09-27
Abstract: Une charnière tridimensionnelle pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un système de liaison afin de permettre une ouverture/fermeture de l'élément de branche (2) autour d'un premier axe d'articulation vertical et une inclinaison de l'élément de branche (2) autour d'un deuxième axe d'articulation horizontal, ledit système de liaison (3) comportant une pièce de guidage (6) logée dans une cavité de l'élément de face avant (1) afin de permettre l'inclinaison de l'élément de branche (2) selon le deuxième axe d'articulation horizontal et un organe de base (5) comprenant une partie arrière, montée dans l'élément de branche (2), et une partie avant se présentant sous la forme d'une sphère (50) montée dans ladite pièce de guidage (6) afin de permettre l'ouverture/fermeture de l'élément de branche (2) autour du premier axe d'articulation vertical.
Patent FR-3058064-B1 (FR)
Title: Composition a base d'acide hyaluronique comprenant de la mepivacaine
Inventor: COUCHOUREL DENIS
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-10-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: [000286] L'invention concerne une composition aqueuse, comprenant au moins un acide hyaluronique et de la mépivacaïne, destinée à être utilisée dans la prévention de la formation des œdèmes. L'invention concerne également des méthodes et des utilisations relatives à ladite composition.
Patent FR-3063243-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour obtenir des panneaux alveolaires
Inventor: CARRETTA FLAVIO
IPC: B32B37/12
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé et appareil d'assemblage (10) pour obtenir un panneau alvéolaire (40) comprenant un premier élément de couverture extérieure (11a), un second élément de couverture extérieure (1 lb) et au moins un corps de remplissage (15) entre le premier et le second élément de couverture extérieure (11a, 11b), comportant les étapes d'appliquer de la colle (16) à une première surface (33) du corps de remplissage (15) tournée vers le bas, de coller le corps de remplissage (15) au premier élément de couverture extérieure (11a) pour former un ensemble (24), tout en maintenant ladite première surface (33) du corps de remplissage (15) avec la colle (16) appliquée, tournée vers le bas ; culbuter l'ensemble (24), de sorte que l'ensemble (24) présente une seconde surface (34) du corps de remplissage (15), opposé à la première surface (33), tournée vers le bas ; appliquer la colle (16) à la seconde surface (34) du corps de remplissage (15) tournée vers le bas ; coller l'ensemble (24) au second élément de couverture extérieure (11b) pour former le panneau alvéolaire (40), tout en maintenant la seconde surface (34) du corps de remplissage (15) avec la colle (16) appliquée, tournée vers le bas.
Patent FR-3075155-B1 (FR)
Title: Amelioration du ressenti d'un profil de route par la variation d'un gain en fonction d'une vitesse vehicule et d'un couple volant
Inventor: FRAISON QUENTIN
IPC: G05D17/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: Système de direction assistée pour un véhicule automobile comprenant un volant et un moteur d'assistance contrôlé par un système de régulation en boucle fermée, ledit système de régulation détermine un couple moteur du moteur d'assistance en fonction d'un couple volant mesuré, au moyen d'au moins une branche de « suivi de consigne » calculant une composante du couple moteur, dite « couple moteur d'écart », en soustrayant un couple volant consigne au RFe correspondant à la somme du couple volant mesuré et du couple moteur, caractérisé en ce que le couple moteur d'écart est multiplié par un gain déterminé par une cartographie tridimensionnelle fonction d'une vitesse véhicule et du couple volant mesuré.
Patent FR-3076118-B1 (FR)
Title: Arbre refroidi et procede de fabrication d’un arbre
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Arbre refroidi et procédé de fabrication d'un arbre, cet arbre comprenant une enveloppe métallique (4) autour de l'axe de l'arbre, et comprenant un dispositif de refroidissement (3) à fluide caloporteur, ce dispositif de refroidissement (3) comprenant une première surface d'échange thermique (1) avec le fluide caloporteur, ce dispositif (3) étant un Insert à l'intérieur de l'enveloppe métallique (4) et comprenant une deuxième surface d'échange thermique (2) avec l'enveloppe métallique (4), les première et deuxième surfaces d'échange thermique (1, 2) étant disjointes.
Patent FR-3061632-B1 (FR)
Title: Pelle de litiere pour petits animaux deux en un.
Inventor: DE OLIVEIRA MASCARELLO ANDREA
IPC: B07B1/46
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: La particularité de cette pelle est d'être composée de deux surfaces superposables, chacune desquelles a sur sa surface le même nombre de fentes (deux ou plus). L'utilisation de cette pelle est de prélever les excréments qui se trouvent dans les litières pour petits animaux. Avec un simple geste du doigt on peut faire en sorte que la partie supérieure ferme, ou ouvre, les fentes de la partie inférieure, selon les nécessités. On va ouvrir les fentes dans le cas où il faut prélever des excréments en se débarrassant du sable de la litière. Par contre on va fermer les fentes si on doit prélever du sable sale et donc à jeter.
Patent FR-3069463-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de laine minerale et dispositif de projection d’une composition d’encollage equipant une telle installation
Inventor: D'HERIN BYTNER FREDERIC
IPC: C03C25/14
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un dispositif annulaire de projection (20) d'une composition d'encollage sur des fibres minérales (3) comporte au moins un circuit de distribution (24, 26) de ladite composition d'encollage et au moins une buse de pulvérisation (22) communiquant fluidiquement avec le circuit de distribution et agencée sur le pourtour du dispositif annulaire de projection pour projeter la composition d'encollage sur les fibres destinées à passer à l'intérieur du dispositif annulaire de projection défini par un axe de révolution (X-X). Selon l'invention, la composition d'encollage est un liant à base de produits biosourcés et au moins une buse de pulvérisation comporte une tête de pulvérisation (36) présentant une fente (50), par laquelle le liant à base de produits biosourcés sort du dispositif annulaire de projection, à section rectangulaire de manière à former un jet plat de liant à base de produits biosourcés.
Patent FR-3079608-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un drone, systeme de geolocalisation et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S11/02
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un drone (11) comportant un module de communication (21) apte à établir une première liaison de données (LD) avec un module de communication (22) d'une station principale fixe (12) ayant une position connue. Le procédé comprend les étapes de détermination d'une première mesure correspondant à l'instant d'arrivée d'une séquence de signal de type prédéterminé transmise via la première liaison de données (LD) ou au temps de propagation de cette séquence sur la première liaison de données (LD), de détermination de la position relative du drone (11) par rapport à la station principale (12) en fonction de la première mesure, et de détermination de la position absolue du drone (11) en fonction de sa position relative par rapport à la station principale (12) et de la position connue de la station principale (12).
Patent FR-3076704-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle avec mousse mobile
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/1473
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de surveillance corporelle, comprenant un circuit fluidique (20) sur lequel sont disposés des moyens de prélèvement transcutané (25) de liquide corporel, une mousse absorbante (21 B), dite mousse de mesure, pour pomper du liquide corporel, et au moins un capteur (24) d'une grandeur physique de liquide corporel, le capteur (24) étant configuré pour être au contact de la mousse de mesure (21 B) afin de mesurer une grandeur physique du fluide absorbé par la mousse de mesure (21 B), le dispositif étant caractérisé en ce que la mousse de mesure (21 B) est montée mobile entre : - une position de mesure, dans laquelle la mousse de mesure est en contact avec le capteur (24), et - une position de repos, dans laquelle la mousse de mesure n'est pas en contact avec le capteur (24).
Patent FR-3078861-B1 (FR)
Title: Diffuseur pour desherbeur
Inventor: SCHWENTER SEBASTIEN
IPC: A01M21/04
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: Diffuseur (2) pour désherbeur thermique (1), comprenant un corps (3) creux sensiblement fermé à l'exclusion d'une première ouverture (4) apte à permettre une entrée d'air en provenance du désherbeur (1) vers l'intérieur du diffuseur (2), une deuxième ouverture (5) apte à permettre une application du diffuseur (2) sur une zone à traiter et une troisième ouverture (6) apte à permettre une sortie d'air vers l'extérieur du diffuseur (2), et un moyen limiteur apte à limiter le refroidissement de l'air.
Patent FR-3085411-B1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières dents (19) comportent chacune une première protubérance (19b) dépassant vers l'axe (AX) en s'étendant du deuxième côté (C2) ; - plusieurs deuxièmes dents (21) comportent chacune une deuxième protubérance (21b) dépassant vers l'axe de rotation (AX) en s'étendant du premier côté (C1); - les premières protubérances (19b) sont espacées des deuxièmes protubérances (21b) le long de l'axe (AX) ; - au moins un organe de blocage est rapporté en appui contre des premières et deuxièmes protubérances (19b, 21b) pour bloquer axialement le premier élément (17) relativement au deuxième élément (18).
Patent FR-3085696-B1 (FR)
Title: Plafond rayonnant reversible hybride assurant chauffage, climatisation et ventilation pour le traitement d’ambiance d’un local
Inventor: MAURER HERVE
IPC: E04B9/32
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un plafond technique rayonnant permettant le chauffage, la climatisation et la ventilation d'un local, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une toile tendue laissant passer en tout ou partie la lumière et/ou le rayonnement thermique, ladite toile (3) s'étendant entre des parois et étant arrangée pour définir avec une dalle supérieure un espace, et un ou plusieurs éléments rayonnants, formés par exemple de panneaux métalliques, et arrangés pour permettre la circulation d'un fluide caloporteur/frigoporteur, les éléments rayonnants étant disposés dans l'espace ménagé entre la toile tendue (3) et la dalle supérieure. Le plafond technique, selon sa mise en œuvre, peut être un faux plafond ou un îlot autonome.
Patent FR-3086025-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a sec
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif (10) d'amortissement pendulaire à sec comportant : - un support (12) mobile en rotation autour d'un axe, - un corps pendulaire (13) comprenant une masse oscillante (14) et un organe de liaison, - un organe de roulement, définissant une surface de roulement adaptée pour rouler sur des pistes de roulement de support et des pistes de roulement de corps pendulaire, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire (13) par rapport au support (12), - un système anti-perte (60) de lubrifiant contrecarrant un écoulement du lubrifiant des zones de contact entre d'une part le corps pendulaire et d'autre part l'organe de roulement et/ou le support vers l'environnement extérieur (11) du dispositif, en particulier lorsque le support tourne autour de l'axe.
Patent FR-3086795-B1 (FR)
Title: Interrupteur comprenant un actionneur deformable
Inventor: MORA CEDRIC
IPC: H01H13/04
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un interrupteur (100) comprenant un canon (1) et un actionneur (2) solidaire du canon, l'actionneur étant adapté pour se déformer sous une action d'un utilisateur, principalement caractérisé en ce que l'actionneur (2) comprend un corps d'actionneur (20) et un film (21) transparent ou translucide qui recouvre le corps d'actionneur, ledit film ayant une face interne (210) en contact avec le corps d'actionneur, et une face externe (211) opposée à la face interne, ledit film étant déformable avec le corps d'actionneur, et en ce que le film (21) comprend un motif visuel (212) sur sa face interne (210) et visible à travers sa face externe (211).
Patent FR-3087072-B1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant un joint de suspension
Inventor: KREMER LOIC
IPC: H04R1/08
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un haut-parleur comprenant :  - un châssis (4),  - un équipage mobile (6) portant une membrane (14), coulissant par rapport au châssis (4) selon un axe principal (D) du haut-parleur (2),  - un joint annulaire (8) de suspension entre le châssis (4) et l'équipage mobile (6). Le joint (8) comprend en section selon un plan radial à l'axe principal (D), successivement, de l'intérieur vers l'extérieur, une extrémité intérieure d'attache (44) fixée à l'équipage mobile (6), une portion arquée intérieure (46), une portion arquée extérieure (48) et une extrémité extérieure d'attache (50) fixée au châssis (4), la portion arquée intérieure (46) et la portion arquée extérieure (48) présentant des concavités opposées.
Patent FR-3077685-B1 (FR)
Title: Connecteur, architecture electrique et aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (1) électrique ou électronique muni d'au moins une fiche de connexion (15) mâle ou femelle configurée pour être connectée à un équipement ou à une prise, Le connecteur (1) comporte un corps (5) et un module (30) amovible, le module (30) étant porté par le corps (5), ledit module (30) comprenant au moins une fiche d'identification configurée pour être connectée audit équipement ou à ladite prise, ledit module (30) comprenant un circuit électronique relié à ladite au moins une fiche d'identification.
Patent FR-3093463-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’un objet comprenant une partie en polymère
Inventor: AUBERT GUY
IPC: B29C65/64
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: «Procédé et dispositif de fabrication d’un objet comprenant une partie en polymère» La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un objet (12) comprenant une partie en polymère (1), le procédé comprenant : - une insertion de la partie en polymère (1) dans un support (6), de sorte qu’il existe plusieurs interfaces de contact (17) entre le support (6) et la partie en polymère (1), - une étape de refroidissement de la partie en polymère (1) dans le support (6), caractérisé en ce, pendant ou après l’étape de refroidissement, le procédé comprend une étape de rapprochement de différentes interfaces de contact (17) entre le support (6) et la partie en polymère (1) par exercice sur le support (6) d’une force (16) ne provenant pas de la partie en polymère (1).
Patent FR-3093873-B1 (FR)
Title: Procédé de compensation d’une batterie de traction hors de son état nominal dans un réseau électrique d’un véhicule automobile
Inventor: LACHAIZE JÉRÔME
IPC: H02J7/04
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de compensation d’une batterie de traction (1) hors de son état nominal de fonctionnement sans être défectueuse dans un réseau électrique d’un véhicule automobile comprenant un premier réseau de traction (3) à haute tension et un deuxième réseau de bord (2) à basse ou moyenne tension en parallèle l’un de l’autre, la batterie (1) alimentant le premier réseau (3) équipé d’un onduleur (5) et d’une machine électrique (4) et le deuxième réseau raccordé par un convertisseur (6) de courant continu DC/DC à la batterie de traction (1). Une batterie de traction (1) hors d’état nominal, est déconnectée et la machine électrique (4) est activée en contrôle en tension. Un fonctionnement nominal du convertisseur (6) est suspendu dès que la comparaison atteste que la batterie de traction (1) est hors de son état nominal. Figure 1
Patent FR-3094991-B1 (FR)
Title: Peigne de fabrication comportant un élément élastique comprimé par des dents longitudinales entre une cale supérieure et une cale inférieure, et procédé d’assemblage associé
Inventor: BOUTON RÉMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: Peigne de fabrication comportant un élément élastique comprimé par des dents longitudinales entre une cale supérieure et une cale inférieure, et procédé d’assemblage associé Ce peigne (10) comporte : - une cale supérieure (12) définissant une pluralité de rainures supérieures (24) longitudinales, - une cale inférieure (14) définissant une pluralité de rainures inférieures (32) longitudinales, et - une pluralité de dents longitudinales (16) chacune fixée entre les cales supérieure et inférieure (12, 14), chaque dent longitudinale (16) entrant dans une rainure supérieure (24) et une rainure inférieure (32). Au moins une première cale parmi la cale inférieure (14) et la cale supérieure (12) définit un moins une fente transversale (34), le peigne (10) comportant un élément élastique (18) dans chaque fente transversale (34) comprimé par chaque dent longitudinale (16) entre les cales supérieure et inférieure (12, 14). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100225-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air à boucle d’extraction d’eau intégrée
Inventor: BREGOLI MICKAEL
IPC: B64D13/08
Filed: 2019-09-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR À BOUCLE D’EXTRACTION D’EAU INTÉGRÉE Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire comprenant une turbomachine pneumatique comprenant au moins un compresseur et au moins une turbine (126) reliée par un arbre mécanique s’étendant le long d’un axe, dit axe (132) de turbomachine, ladite turbine comprenant une entrée d’air et une sortie d’air, et une boucle d’extraction d’eau comprenant un réchauffeur (110), un condenseur (112) et un séparateur (114) d’eau, agencée fluidiquement entre une sortie d’air du compresseur et l’entrée d’air de ladite turbine (126), configurée pour assécher l’air qui alimente ladite turbine (126), caractérisé en ce que ledit réchauffeur (110), ledit condenseur (112) et ledit séparateur (114) d’eau sont agencés en série sur l’axe ou autour dudit axe (132) de turbomachine en formant l’entrée d’air de ladite turbine (126).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100826-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un organe d’assistance pour régler la longueur d’extension d’un châssis latéral
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G7/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement (3) destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure (3) comprenant un plateau de circulation (4) comportant des moyens de fixation (51) à ladite paroi verticale de construction, le plateau de circulation (4) s’étendant selon sa longueur selon un premier axe (X) et selon sa largeur selon un deuxième axe (Y), le plateau de circulation (4) comportant un châssis central (40C) et au moins un châssis latéral (40G, 40D) monté coulissant par rapport au châssis central (40C) selon le premier axe (X), le châssis central (40C) comportant au moins un organe d’assistance (7), s’étendant selon le deuxième axe (Y) et monté en rotation autour du deuxième axe (Y), configuré pour s’engrener avec un deuxième organe de guidage (44) du châssis latéral (40G, 40D) afin de régler la longueur d’extension (LE) dudit châssis latéral (40G, 40D). Figure de l’abrégé : Figure 3