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Patent FR-2983206-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d'extraction de composes soufres par extraction liquide liquide au moyen d'une solution de soude avec etape de lavage final optimisee
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C10G19/02
Filed: 2011-11-24
Abstract: Procédé d'extraction des composés soufrés d'une coupe hydrocarbure de type essence ou GPL par extraction liquide-liquide avec une solution de soude faisant appel à une unité de prétraitement (2) de la charge à traiter placée en amont de l'unité d'extraction (4), la soude étant introduite dans la colonne d'extraction (4) sous forme de deux circuits fonctionnant soit en parallèle, soit en série.
Patent FR-2985163-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la pupille
Inventor: BERNERT FREDERIC
IPC: A61B3/10
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un capteur (23) d'observation de la pupille qui comporte une base (40) transparente présentant une première face (41) concave adaptée pour reposer sur la cornée (32) ou la sclère (33), ainsi qu'une seconde face (42) opposée à la première face; - des photorécepteurs (230) disposés en regard de la seconde face de la base transparente, pour observer la pupille ; - un dispositif (24, 45, 46, 48, 49, 50, 233) de transmission de signaux qui est relié aux photorécepteurs, qui s'étend en regard de la base transparente ou dans le prolongement de cette base, et est agencé pour transmettre, au travers des paupières (28, 29) recouvrant l'oeil, des signaux issus des photorécepteurs ; et - une couverture (43) recouvrant les photorécepteurs et une partie au moins du dispositif de transmission de signaux, la face externe (44) de cette couverture étant adaptée pour être au contact de la (ou des) paupière(s) fermée(s).
Patent FR-2973777-A1 (FR)
Title: Method for protecting cargo airplane against e.g. low speed situation, involves automatically deactivating protection function and returning auto-thrust to engagement state in event of detection of return of aircraft in flight envelope
Inventor: MOUNE MARIE-CLAIRE
IPC: B64D31/08
Filed: 2011-04-07
Abstract: The method involves automatically recording an engagement state of an auto-thrust (2) during release moment during starting of a protection function i.e. alpha floor protection function. Parameters e.g. rate of pitch, of an aircraft are monitored in an automatic and repetitive manner to detect return of the aircraft in a predetermined operational flight envelope. The function is automatically deactivated, and the auto-thrust is automatically returned to an engagement state depending on the recorded engagement state, in the event of detection of return of the aircraft in the flight envelope. An independent claim is also included for a device for protecting an aircraft.
Patent FR-2975274-A1 (FR)
Title: Appareil domestique de cuisson sous pression avec organe de commande de decompression
Inventor: ROUSSARD PHILIPPE
IPC: A47J27/08
Filed: 2011-05-20
Abstract: - L'invention concerne un appareil (1) domestique de cuisson d'aliments sous pression comportant une cuve (2) et un couvercle (11) destiné à être rapporté sur ladite cuve (2) pour former une enceinte de cuisson, un organe d'ajustement de la pression à l'intérieur de l'enceinte agencé sur le couvercle (11), comprenant un siège (15) et une soupape (17) de régulation permettant l'établissement d'un écoulement de fuite de vapeur de l'intérieur de l'enceinte vers l'extérieur de l'appareil (1), le couvercle (11) comprenant un organe de commande (20) de libération de la pression par soulèvement de la soupape (17), mobile, entre une position de repos où la soupape (17) repose librement sur le siège (15) et une position de décompression où la soupape (17) est soulevée pour ouvrir un conduit de fuite (16). - Conformément à l'invention, l'organe de commande (20) de libération de la pression est amovible du couvercle (11) lorsque le couvercle (11) est désolidarisé de la cuve (2) pour faciliter le nettoyage.
Patent FR-2975727-A1 (FR)
Title: Mixing device for use in exhaust line of internal combustion engine of car for mixing additive in liquid state in exhaust gas, has mixer positioned upstream of hose in flow direction of exhaust gas between injector and hose
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: B01D53/90
Filed: 2011-05-25
Abstract: The device has an exhaust pipe (105) for discharging exhaust gas (102) to an exhaust line. An injector injects additive in a liquid state into the exhaust pipe. A hose (106) of the exhaust line is provided with a corrugated wall. A mixer (109) i.e. propeller mixer, mixes the additive in the liquid state with the exhaust gas, where the mixer is positioned upstream of the hose in flow direction of the exhaust gas between the injector and the hose. The mixer is provided with strips that deviate the gas flow entering the mixer in direction. An independent claim is also included for a method for mixing an additive in a liquid state in an exhaust gas produced by the internal combustion engine.
Patent FR-2975966-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une cabine delimitee par un fuselage dote d'au moins une ouverture d'acces a la dite cabine, et un dispositif d'obturation de la dite ouverture.
Inventor: LAMAT PATRICK
IPC: B60J10/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant une cabine délimitée par un fuselage (2) doté d'au moins une ouverture (3) d'accès à la dite cabine, et un panneau de porte (6) comportant, en regard du linteau (5) de l'ouverture (3), une bavette d'étanchéité (13) comportant un talon (14) fixé sur la face interne du panneau de porte (6), et un volet souple (15) déformable de façon élastique. De plus, le linteau (5) comporte une face d'appui (21) du volet souple (15) s'étendant en retrait par rapport au profil du fuselage (2) au niveau de la jonction de ce dernier avec la dite face d'appui, de façon que, dans la position fermée du panneau de porte (6), le volet souple (15) s'étende sur la dite face d'appui et se profile avec le fuselage (2). Enfin, des moyens de guidage (9) sont adaptés pour déplacer le panneau de porte selon une trajectoire initiale (ri) sensiblement parallèle à la tangente au profil du fuselage (2) au niveau de la jonction de ce dernier avec la face d'appui (21) du volet souple (15)
Patent FR-2977292-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une boite de vitesses automatique
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W10/06
Filed: 2011-06-30
Abstract: Procédé de contrôle d'une boîte de vitesses automatique prenant en compte une consigne de vitesse du véhicule, caractérisé en ce qu'il réalise successivement les étapes suivantes : - il calcule (2) à partir d'une information sur la vitesse réelle du véhicule (Vv) et le couple délivré par le moteur (Cm), les efforts résistants s'appliquant sur ce véhicule (4) ; - il calcule (6) en fonction de ces efforts résistants (4) et d'un temps de changement de rapport prédéfini (t1), les pertes de vitesse du véhicule (8) causées par le changement de rapport de vitesse envisagé ; - il calcule (10) en fonction d'un temps maximum admissible de rattrapage (t2) prédéfini pour rattraper la vitesse de consigne, le niveau d'accélération nécessaire du véhicule (12) pour revenir à la vitesse de consigne dans ce temps maximum ; - et il choisit (18) parmi les différents rapports de vitesse qui peuvent être engagés à ce moment là par la boîte de vitesses, celui capable de délivrer le niveau d'accélération nécessaire (12).
Patent FR-2977874-A1 (FR)
Title: Conteneur de collecte de dechets muni d'un dispositif d'assistance aux personnes malvoyantes et installation comportant au moins un tel conteneur
Inventor: BARRAL DENIS
IPC: B65D90/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un conteneur (10) de collecte de déchets muni d'un dispositif (14) d'assistance aux personnes aveugles ou malvoyantes, ledit dispositif comportant : - des moyens de réception d'un signal prédéterminé provenant d'un émetteur (24) porté par une personne (22) aveugle ou malvoyante ; - des moyens pour émettre un message sonore lorsqu'un tel signal est reçu. L'invention concerne également une installation de collecte sélective, comportant plusieurs conteneurs ainsi équipés.
Patent FR-2978947-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. ambulance, has pin fitted into holes of clevis of structural elements and holes of excrescence, and removable securing unit fixing fixing element of longerons of front frame and structural elements in removable manner
Inventor: JOURDAN CHRISTIAN
IPC: B62D21/02
Filed: 2011-08-08
Abstract: The vehicle has a front frame comprising longerons (102), where each longeron has an end comprising excrescence pierced with hole and a fixing element i.e. orifice. A rear frame (100) carries a rear part of the vehicle and includes structural elements formed of longerons and front crosspiece (104). One of the structural elements has a clevis (114) to receive the excrescence and a fixing element i.e. hole (116). A pin is fitted into holes of the clevis and the holes of the excrescence. A removable securing unit fixes the fixing elements in a removable manner.
Patent FR-2983252-A1 (FR)
Title: Vanne de controle pour systeme de recirculation des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GIRARDON FRANCK
IPC: F02B37/00
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne une vanne (10) apte à contrôler un système de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (1) équipé d'une turbine (7) installée dans un circuit d'échappement (3) du moteur à combustion interne (1), ladite vanne comprenant un corps (11) permettant une circulation d'un premier flux (12) de gaz d'échappement prélevé en amont de la turbine (7) et une circulation d'un deuxième flux (13) de gaz d'échappement prélevé en aval de la turbine (7), ladite vanne étant configurée pour contrôler la circulation du premier et du second flux de gaz d'échappement à travers ledit corps (11).
Patent FR-2985595-A1 (FR)
Title: Procede de filtration d'effluents gazeux nocifs d'une centrale nucleaire
Inventor: CHANTEREAU PHILIPPE
IPC: B01D53/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: Procédé de filtration d'effluents gazeux nocifs d'une centrale nucléaire comprenant les étapes suivantes : - fournir un effluent gazeux d'une centrale nucléaire, ledit effluent étant composé d'un mélange de gaz, - filtrer les éléments nocifs, notamment radioactifs, dudit effluent gazeux par séparation membranaire à travers au moins une membrane, ladite séparation membranaire étant réalisée par tamisage, sorption et/ou diffusion, - stocker lesdits éléments nocifs filtrés dans des réservoirs de stockage, et - évacuer ledit effluent gazeux traité vers l'atmosphère.
Patent FR-2990567-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique et de connexion pour module de batterie
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M50/517
Filed: 2012-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique et de connexion pour module batterie (1) composé de cellules (3) juxtaposées parallèlement et branchées en série les unes aux autres, chaque cellule (3) comportant une borne (4) positive et une borne (4) négative, ledit module batterie (1) comportant en outre une plaque d'échange thermique (10) comprenant une entrée (12A) et une sortie (12B) de fluide caloporteur placées entre les bornes (4) et une plaque de connexion (20) non conductrice comprenant des orifices de passages (22) des bornes (4) et des moyens de connexion (6) desdites bornes (4) deux à deux entre elles, la plaque de connexion (20) étant un circuit imprimé comportant des pistes conductrices (60).
Patent FR-2998094-A1 (FR)
Title: Photovoltaic module for use in autonomous solar generator, has electronic components fixed on support, metal blades allowing passage of air flow, and metal cap including connection socket and ventilation holes for discharging hot air
Inventor: DUPORT XAVIER
IPC: H01L31/048
Filed: 2012-11-14
Abstract: The module (1) has an electrical battery (7) e.g. lithium battery, and electronic components (8) e.g. power converter, fixed on a support plate (5) of a metal frame (3). The plate is provided on a rear face of the module. The electronic components manage a load and a current conversion. Metal blades allow passage of an air flow. A metal cap (6) includes a connection socket and ventilation holes (10) for discharging hot air. A heat insulator (5a) is provided in an inner surface of the plate for insulating the battery from heat generated by solar radiations (R) on photovoltaic cells (1a).
Patent FR-2989194-A1 (FR)
Title: Method for simulating screen of man/machine interface of car on screen of computer, involves displaying image on screen of computer according to mapping of non uniformity of screen to simulate influence of non uniformity on display
Inventor: DESCHAMPS BENOIT
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-04-05
Abstract: The method involves displaying an image of a screen (E2) of a man/machine interface on a screen (E1) of a computer to simulate influence of variations of characteristics between the screens. The image is displayed on the screen of the computer to simulate influence of directivity of the screen of the man/machine interface on a display and reflections on an environment of the screen of the interface. The image is displayed on the screen of the computer according to mapping of non uniformity of the screen of the interface to simulate influence of non uniformity on the display. An independent claim is also included for a device for simulating a screen of a man/machine interface of a system on a screen of a computer.
Patent FR-2990417-A1 (FR)
Title: Dispositif intermediaire d'emballage
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: B31B7/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif intermédiaire (120) d'emballage en matériau rigide ou semi-rigide pour la réalisation d'une pluralité de dispositifs d'emballages finaux, ledit dispositif intermédiaire d'emballage (120) étant obtenu par assemblage d'au moins deux éléments d'emballage (2, 3), chaque élément d'emballage (2, 3) comportant des parois d'origine (11, 21, 12, 22, 31, 41, 32 ,42) et des rabats d'origine (71, 72, 73, 74, 81, 82, 83, 84, 91, 92, 93, 94, 101, 102, 103, 104) articulés à au moins certaines des parois d'origine (11, 21, 12, 22, 31, 41, 32, 42), ledit dispositif intermédiaire (120) comportant des parois externes (11, 12, 31, 32) et au moins trois rabats intermédiaires (73, 74, 101 ; 83, 84, 91 ; 93, 94, 81 ; 103, 104, 71) articulés à des parois externes respectives (11, 12, 31, 32), chaque rabat intermédiaire (73, 74, 101 ; 83, 84, 91 ; 93, 94, 81 ; 103, 104, 71) ayant été obtenu par assemblage de deux rabats d'origine (71, 72, 73, 74, 81, 82, 83, 84, 91, 92, 93, 94, 101, 102, 103, 104) de deux éléments d'emballage (2, 3) respectifs, ledit dispositif intermédiaire (120) étant apte à être convoyé sur une ligne de conditionnement pour la mise en volume dudit dispositif intermédiaire (120), en vue d'une dissociation, après mise en volume, de chacun desdits au moins trois rabats intermédiaires (73, 74, 101 ; 83, 84, 91 ; 93, 94, 81 ; 103, 104, 71) en au moins deux rabats finaux (83 ; 84, 91 ; 81, 94 ; 93) respectifs, afin d'obtenir la pluralité de dispositifs d'emballage finaux.
Patent FR-2991915-A1 (FR)
Title: Wheel hub cap, has locking elements connected to main body and including support part foldable with respect to inner face of main body to move retaining part in direction of face in order to reduce total height of elements relative to face
Inventor: WANG MING FANG
IPC: B60B7/08
Filed: 2012-06-19
Abstract: The cap has a main body (1) comprising an outer face (11) comprising a set of through-holes with preset pattern. Locking elements (13) are connected to the main body. Each of the elements is formed from single piece on an internal face of the body. Each element has an end comprising a support part (134) connected to the inner face and another end comprising a retaining part (133). The support part is foldable with respect to the inner face to move the retaining part in direction of the inner face in order to reduce total height of the elements with respect to the inner face. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a wheel hub cap (2) a method for packing a wheel hub cap.
Patent FR-2993394-A1 (FR)
Title: Transistor tunnel a fort courant par amplification bipolaire
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L21/328
Filed: 2012-07-11
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet tunnel dont la région drain (140, 440, 540) comporte une première zone dopée (111, 411, 511) selon un dopage d'un premier type, et une deuxième zone dopée (112, 412, 512) selon un dopage d'un deuxième type formant avec la première zone une jonction.
Patent FR-2994025-A1 (FR)
Title: Module thermo electrique
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01L35/28
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne un module thermo électrique comprenant un canal de circulation d'un premier fluide, dit chaud, et/ou un canal de circulation d'un second fluide, dit froid, et une pluralité d'éléments thermo électriques (4), susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de leurs faces, dites faces de contact (3a, 3b), lesdits faces de contact (3a, 3b) de deux éléments thermo électriques (4) adjacents étant reliées entre elles par un moyen de connexion électrique (20), ledit moyen de connexion électrique (20) étant en relation d'échange thermique avec l'un des canaux chaud ou froid, caractérisé par le fait que le moyen de connexion électrique comprend un moyen de déformation mécanique (21). L'invention concerne aussi un dispositif thermo électrique comprenant un tel module.
Patent FR-2978981-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour mesurer le jeu dans une enveloppe de turbine
Inventor: WILLETT JR FRED THOMAS
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: Dispositif pour mesurer des jeux entre un rotor et un stator de turbine et un procédé pour assembler une turbomachine en fonction des jeux mesurés sont proposés. Dans un mode de réalisation, au moins un capteur (300) de jeu est inséré dans un stator (200) d'une turbomachine. A l'aide du capteur (300), le jeu (310) dans l'état décoiffé entre une extrémité d'aube (140) du rotor et une surface intérieure (210) d'un stator (200) est mesuré alors qu'une enveloppe supérieure (220) de stator, le rotor et une enveloppe inférieure de stator sont assemblés les uns avec les autres, et un jeu (320) dans un état décoiffé est mesuré alors que l'enveloppe inférieure (240) de stator et le rotor sont assemblés l'un avec l'autre. Un déplacement entre l'état coiffé et l'état décoiffé est déterminé. La turbine peut être assemblée en réglant une position relative du rotor et du stator (120) pour tenir compte du déplacement entre l'état coiffé et l'état décoiffé.
Patent FR-2999491-A1 (FR)
Title: Retractable seat for motor vehicle, has seat back and base articulated in rotation with respect to another around pivot connection, and front rod articulated in rotation around another pivot connection on rear portion of base
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-12-19
Abstract: The seat (1) has a seat back (2) and a base (4) articulated in rotation with respect to another around a pivot connection (P1). A front rod (8) is articulated in rotation around another pivot connection (P4) on a rear portion of the base. The connections are distinct and distant from one another to create displacement of the seat back rearward when the seat back is simultaneously turned toward a retracted position through transmission of rearwards movement of a rear rod (10) through a connection component to the swing of the seat back in a nominal position toward the retracted position.
Patent FR-3000847-A1 (FR)
Title: Prise electrique securisee pour applications automobiles
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: B60R16/03
Filed: 2013-01-04
Abstract: La présente invention a pour objet une prise électrique pour un véhicule. La prise comprend un boîtier pourvu d'un ou de plusieurs mécanismes de sécurité, qui rendent possible un débranchement automatique sélectif et sécurisé des conducteurs électriques dans la prise, lorsqu'une force de traction agit sur la câble relié à la prise.
Patent FR-3001702-A1 (FR)
Title: Motorized floating machine e.g. water craft, has propeller shaft connected to driveshaft of main hull and obliquely extended relative to reference plane backward, so that water propeller continues to propel machine in lift-off configuration
Inventor: BRUDIEUX PHILIPPE
IPC: B63B1/18
Filed: 2013-02-07
Abstract: The machine e.g. water craft (1), has a propeller shaft (8) connected to a driveshaft (7) of a main hull (2). The propeller shaft has a water propeller (10) at its free end. A control unit controls displacement of the end between raised position in which the end is parallel to a reference plane (5) of the hull for displacement of the machine and lowered position in which the end is placed remotely from the bottom of the hull. The propeller shaft is obliquely extended relative to the plane backward of the machine, so that the propeller continues to propel the machine in lift-off configuration.
Patent FR-3003740-A1 (FR)
Title: Structure de piscine a balles modulaire gonflable
Inventor: CHIANG SAN-LANG
IPC: A47D13/06
Filed: 2013-03-29
Abstract: Structure de piscine à balles modulaire gonflable comprenant un cadre élastique (11) et une paroi gonflable (12) . Le cadre (11) comprend un coussin gonflable (111) et des cloisons (112) reliées de manière séquentielle pour former une structure circulaire tridimensionnelle qui est installée autour de la périphérie du coussin (111) . La paroi gonflable (12) comprend des unités gonflables (121) reliées de manière séquentielle pour former une structure circulaire tridimensionnelle suivant une forme correspondant à l'intérieur du cadre (11), et la paroi gonflable (12) est courbée et installée dans le cadre élastique (12) pour définir une espace sûr. Durant l'utilisation, les enfants et un nombre approprié de balles de jeu et/ou d'autres jouets sont placés dans l'espace sûr. Dans l'espace sûr, les enfants ne tombent pas et leurs pieds ne se coinceront pas du fait qu'il n'y a pas d'intervalles au fond de la structure de piscine à balles.
Patent FR-3004139-A1 (FR)
Title: Revetement de surface thermochrome
Inventor: INCOURT REMY
IPC: B32B27/20
Filed: 2013-04-03
Abstract: La présente invention vise un revêtement de surface comprenant : une couche de base ; - une couche de décor ; et une couche d'usure, dans lequel la couche de décor et/ou la couche d'usure comprennent au moins un colorant thermochrome. Elle vise par ailleurs un procédé de fabrication d'un tel revêtement de surface comprenant les étapes de : (i) fourniture d'une couche de base ; (ii) impression sur la couche de base d'un décor, formant la couche de décor ; et (iii) application au-dessus de la couche décor d'une résine formant une couche d'usure, dans lequel on ajoute au moins un colorant thermochrome à l'encre utilisée pour former la couche décor et/ou à la résine formant la couche d'usure.
Patent FR-3007181-A1 (FR)
Title: Bouche artificielle pour l’etude des phenomenes-physico-chimiques et/ou biologiques lors de la mastication et procede d’analyse des fractions liquides et volatiles, mettant en oeuvre une telle bouche artificielle
Inventor: CATANEO CLEMENT
IPC: G09B23/32
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne une bouche artificielle comprenant une enceinte (1) thermostatée fermée hermétiquement, dans laquelle une matrice alimentaire (6) imbibée d'une solution salivaire est placée entre deux plateaux (4, 5) aptes à déstructurer la matrice alimentaire (6) en simulant la mastication. L'enceinte est équipée d'un dispositif de collecte de la solution salivaire qui est couplé au dispositif de commande du flux gazeux traversant la matrice alimentaire, en vue de simuler et d'étudier à la fois l'évolution des molécules sapides et des composés volatils libérés par voies ortho- et -rétro-nasales. Cette bouche artificielle, qui simule à la fois la respiration et la déglutition humaine, peut être connectée à des dispositifs de collecte et d'analyse des composés à l'origine de la perception sensorielle de la flaveur de la matrice alimentaire.