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Patent FR-3097092-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage de fichiers numériques mis en oeuvre par un réseau avionique déterministe et à routage prédéterminé, et système de communication avionique associé
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-04
Abstract: Procédé de stockage de fichiers numériques mis en œuvre par un réseau avionique déterministe et à routage prédéterminé, et système de communication avionique associé La présente invention concerne un procédé de stockage de fichiers numériques mis en œuvre par un réseau avionique déterministe et à routage prédéterminé. Ce procédé comprend une phase d’écriture (PE) de fichiers numériques comprenant les étape de détermination (110) par un équipement émetteur d’un fichier numérique à stocker, d’association (120) d’une référence temporelle au fichier numérique à stocker, d’envoi (130) du fichier numérique à stocker avec la référence temporelle associée vers K commutateurs distincts au moyen d’une ou de plusieurs trames de données, de génération (140) par au moins certains des commutateurs d’une copie du fichier numérique à stocker et stockage de cette copie dans l’unité de stockage de chacun de ces commutateurs avec la référence temporelle associée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100645-A1 (FR)
Title: Système pour gérer les garanties d’authenticité de produits et objets
Inventor: CASANOVA PIERRE-FRANÇOIS
IPC: G06Q40/08
Filed: 2019-08-30
Abstract: Le système d’authentification d’objets (OID) détenus par son propriétaire ou détenteur comprend un premier registre distribué (MLD) d’objets, géré par un groupe manufacturier desdits objets (201), ledit premier registre distribué comprenant uniquement des objets authentiques et non falsifiés et comprenant un ensemble de données digitales dupliquées, partagées, synchronisées, et reparties géographiquement sur de multiples sites, pays ou institutions; et un second registre distribué (MLD) de contrats, géré par un groupe d’assureurs (103), ledit second registre distribué comprenant des contrats d’assurance (ID), identifiés chacun par un code d’identification unique (IID) et couvrant chacun au moins un objet (OID). Les premier et second registres distribués font appel à la technologie dite de la blockhain (chaine de blocs) qui comprend une liste croissante d’écritures reliées entre elles par des moyens cryptographiques de hashing (fonction de hachage) et dont le changement de valeur d’un hash est apte à générer une alerte indiquant une mutation propre à se répercuter sur la valeur d’assurance de l’objet qui décroit par rapport à une valeur d’objet authentique.
Patent FR-3101470-A1 (FR)
Title: Procédé et système de routage dynamique pour aéronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de routage dynamique pour aéronef (1). Ce procédé comporte un paramétrage (110) des points de départ (51) et d’arrivée (55) du vol. Une pluralité de routes possibles dudit vol est ensuite calculée indépendamment selon plusieurs critères dont une base de données du terrain, des conditions météorologiques ainsi que des densités statique et dynamique de population. Au moins une route potentielle (7) est alors déterminée en combinant lesdites routes possibles afin de satisfaire l’ensemble desdits critères, puis une route définitive (9) peut être sélectionnée par un pilote parmi ladite au moins une route potentielle (8). Lors dudit vol, une mise à jour de ladite route définitive (9) peut être réalisée en prenant en compte des mises à jour desdites conditions météorologiques et de ladite densité dynamique de population. Ladite route définitive (9) dudit vol peut ainsi être optimisée en fonction de l’évolution de l’environnement dudit aéronef (1). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3102906-A1 (FR)
Title: procédé de traitement d’un incident réseau
Inventor: ABDESSEMED MOHAMED AMINE
IPC: H04W28/04
Filed: 2019-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un incident réseau caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (31) d’un serveur (3) d’étapes de : (a) Obtention depuis une pluralité d’équipements réseau (1a, 1b, 2a, 2b, 2c) d’enregistrements de données, dit CDR, chacun descriptif d’une procédure réseau du point de vue dudit équipement réseau (1a, 1b, 2a, 2b, 2c) ; (b) Pour au moins une procédure réseau cible liée audit incident réseau, identification de l’ensemble des CDR descriptifs de ladite procédure réseau cible ; (c) Analyse du ou des ensembles de CDR identifiés. Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104024-A1 (FR)
Title: Compositions anti-allergiques à base de safran et de flavonoïde
Inventor: STRUNDEN CHRISTIAN
IPC: C07H17/07
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du safran ou une fraction massique de safran et au moins un flavonoïde pour utilisation dans la prévention et/ou dans le traitement des conditions allergiques de type I à médiation IgE. Cette invention concerne également une composition diététique et/ou alimentaire comprenant du safran ou une fraction massique de safran et au moins un flavonoïde.
Patent FR-3105988-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des portes formant en position ouverte une ouverture de déflexion d’air vers le haut
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (40) comprenant une porte inférieure (46) et une porte supérieure (47) définissant, en configuration d’inversion de poussée, une ouverture de déflexion par laquelle une partie (E7) du fluide ne servant pas à produire la contre-poussée de freinage de l’aéronef peut sortir de l’inverseur (40) vers l’aval. Le bord aval (60) de la porte inférieure (46) est décalé vers l’arrière par rapport au bord aval (61) de la porte supérieure (47) de manière à orienter le flux de fluide (E7) traversant l’ouverture de déflexion verticalement vers le haut. Lorsque l’ensemble propulsif est monté en partie arrière du fuselage de l’aéronef, cela permet notamment d’améliorer l’alimentation de la gouverne de symétrie de l’aéronef en phase d’atterrissage, en particulier par vent de travers. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112230-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la diffusion de messages vocaux au sein d’espaces
Inventor: MORA ENZO
IPC: G08B17/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique (100) hébergé par un premier nœud communicant d’un réseau de communication sans fil pour la diffusion de messages vocaux au sein d’espaces, de la diffusion d’au moins une portion d’un message vocal au moyen d’un haut-parleur connecté au premier nœud communicant, sur un système informatique mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un nœud communicant d’un réseau de communication sans fil pour la diffusion de messages vocaux au sein d’espaces comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3114134-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a refroidissement ameliore
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/16
Filed: 2020-09-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage qui comporte un étrier de frein (2) équipé de deux plaquettes de friction et d’un disque tournant (4), l’étrier de frein (2) comportant des moyens de serrage adaptés pour, lors d’une commande de freinage, déplacer chacune des deux plaquettes de friction contre une piste de friction correspondante du disque tournant (4), les moyens de serrage comportant un piston (5) monté dans une chambre formée dans l’étrier de frein (2) et des conduits permettant d’alimenter la chambre en fluide hydraulique pour actionner le piston (5) vers une première des deux plaquettes de friction lors du freinage, tel que les moyens de serrage comportent une butée (6) réalisée dans un matériau isolant thermique, ladite butée (6) étant solidaire du piston (5) et est positionnée entre le piston (5) et la première (31) desdites deux plaquettes de friction.  Fig. 2
Patent FR-3116727-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une eau végétale de riz et une huile de son riz de Camargue et utilisations notamment en cosmétique
Inventor: DUBEZY JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition, en particulier sous la forme d’une émulsion, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une eau végétale de riz de Camargue ou une ou plusieurs fractions isolées de celle-ci et une huile de son de riz de Camargue, ainsi que ses utilisations, notamment dans le domaine cosmétique anti-âge.
Patent FR-3117526-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour un aeronef comprenant un systeme d’etancheite entre deux parties d’entree d’air
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble propulsif (1) pour un aéronef, cet ensemble propulsif (1) comportant :  - un générateur de gaz (3), et  - une entrée d’air (2) comportant une lèvre annulaire (10) amont qui est mobile en translation axiale, et  - un système d’étanchéité (30) de forme générale annulaire qui est porté par la lèvre (10), au niveau de son bord aval (12),  caractérisé en ce que le système d’étanchéité (30) comprend :  - une enveloppe annulaire (32) comportant une surface annulaire (33) aval configurée pour venir en appui sur un bord amont (22) du reste de l’entrée d’air (20), et  - au moins un organe (40) élastiquement déformable situé au niveau du bord aval (12) de la lèvre (10), configuré pour être déformé élastiquement par compression et pour exercer une force de rappel élastique sur l’enveloppe (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 2b
Patent FR-3118925-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une boite à gant dotée d’un dispositif de soutien d’un objet
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: B60R7/06
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule comprenant une planche de bord (1) dotée d’une boite à gant (2) et d’un panneau de fermeture (8) mobile clôturant ladite boite à gant (2), ledit panneau (8) étant apte à être déplacé pour ouvrir la boite à gant (2) et accéder à un espace intérieur (9) de celle-ci.  Selon l’invention, le véhicule comprend deux bras (10, 11) déployables fixés à un fond avant (7) de la boite à gant (2) et reliés entre eux par un élément de soutien (16, 17) d’un objet (18), lesdits deux bras (10, 11) étant aptes à passer d’une position rangée pour laquelle ils sont complètement inclus dans la boite à gant (2), à une position fonctionnelle pour laquelle ils se sont déployés pour émerger de ladite boite à gant (2) en faisant saillir de celle-ci l’élément de soutien (16, 17, au moins l’un desdits deux bras (10, 11) étant monté en rotation dans le fond avant (7) de la boite à gant (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119896-A1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur et un agencement de couches
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G02B1/10
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble de véhicule (1) comprenant un capteur (10) pour émettre des ondes (R1) dans une plage (Δ1) de longueurs d’onde, et un agencement de couches (11) comprenant une couche primaire (111) avec un indice de réfraction primaire (n1) comprenant une surface d’entrée (S1) des ondes (R1) et présentant un relief (1110) sur une surface opposée (S1’) à la surface d’entrée (S1), et une couche secondaire (112) avec un indice de réfraction secondaire (n2), adjacente à ladite couche primaire (111) et comprenant une surface de sortie (S2) des ondes (R1), caractérisé en ce que ladite couche primaire (111) comprend des particules de matière (114) d’indice de réfraction (nm) différent de l’indice de réfraction primaire (n1), et l’indice de réfraction secondaire (n2) est sensiblement égal dans la plage (Δ1) de longueurs d’onde à un indice de réfraction équivalent de la couche primaire (111) avec les particules de matière (114).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3113124-A1 (FR)
Title: Atténuation du bruit de vibration axiale dans les mesures de capteurs de pression
Inventor: HEGNA STIAN
IPC: G01V1/28
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne des procédés et appareils pour réduire le bruit dans les mesures faites par un ou plusieurs capteurs de pression disposés dans un câble (500) ayant un axe globalement longitudinal. Un bruit de vibration axiale estimé à un emplacement le long du câble est déterminé sur la base, au moins en partie, de mesures provenant d’un ou plusieurs capteurs de mouvement (504) disposés le long du câble. Le bruit de vibration axiale estimé est soustrait de mesures de capteur de pression correspondant à l’emplacement. Il en résulte des mesures de capteur de pression au bruit atténué correspondant à l’emplacement.  Figure pour l’abrégé: FIG.5
Patent FR-3130235-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la mesure de position d’une pedale d’embrayage
Inventor: LAMOUREUX LOUIS
IPC: F16D13/75
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de correction d’une mesure de position d’une commande d’un embrayage (2) à câble déterminée par un capteur de position (21) situé au niveau d’une pédale d’embrayage (20A, 20B) afin de permettre de déterminer un état fonctionnel de l’embrayage (25) et du couplage – ou découplage – d’une chaîne de traction (3) du véhicule automobile. A cet effet, le procédé de correction comporte (i) une étape de détermination d’un point d’amorçage d’un couplage frictionnel de l’embrayage (25) avec la chaîne de traction (3), (ii) une étape de détermination de la position – dite d’embrayage – de la commande d’embrayage (2) lorsque l’embrayage (25) est configuré au point d’amorçage, (iii) une étape de détermination d’un écart entre la position d’embrayage avec une position d’embrayage – dite valeur de référence – de la commande d’embrayage (2) lorsque l’embrayage (25) est configuré au point d’amorçage et lorsqu’il fonctionne dans son état nominal, (iv) une étape de correction de la position d’embrayage mesurée en fonction de l’écart déterminé.  Fig. 1
Patent FR-3134106-A1 (FR)
Title: Noir de carbone recupere obtenu par solvolyse de pneus
Inventor: HUMBERT SEVERINE
IPC: C09C1/48
Filed: 2022-03-30
Abstract: Noir de carbone récupéré (rCB) comprenant du noir de carbone, des cendres inorganiques, et des résidus carbonés issus de la décomposition des gommes pneumatiques et/ou de résidus élastomères, caractérisé en ce que ladite teneur en résidus carbonés, déterminée par rapport au pourcentage d’aire du pic C1 mesurée par spectroscopie de photoélectrons X, est inférieure ou égale à 1% de ladite aire du pic C1, ledit pourcentage d’aire du pic C1 étant calculé par rapport à l’aire totale des pics C0 à C5.  Pas de figure à publier pour l’abrégé
Patent FR-3136111-A1 (FR)
Title: Composant électronique à base de nitrure de galium dope p
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2022-05-30
Abstract: COMPOSANT ÉLECTRONIQUE À BASE DE NITRURE DE GALIUM DOPE P L’invention a pour objet un composant électronique (100) comprenant :   Un substrat (107)Un empilement actif (101i) formé au-dessus du substrat et incluant : une couche (110i) en Nitrure de Galium GaN dopé de type p, disposée au-dessus du substrat (107) ;une couche (111i) en un matériau semi-conducteur disposée sur la couche (110i) en Nitrure de Galium GaN dopé de type p ;   le composant comportant deux zones latérales (105i) situées de part et d’autre de la couche (110i) de GaN dopé de type p, les deux zones latérales étant implantées en oxygène.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3137195-A1 (FR)
Title: Procédé et carte à puce pour configuration d’une carte à puce
Inventor: SIRIEIX LAURENT
IPC: G06K19/077
Filed: 2022-06-28
Abstract: L’invention concerne une carte à puce comprenant un corps et un microcircuit disposé dans le corps, ledit corps définissant le format de ladite carte à puce et étant caractérisé en ce qu’il comprend entre des couches externes dudit corps un substrat de renfort (150) comprenant un élément de renfort (151).  Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3137401-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une ouverture ou d’une fermeture d’un hayon de coffre
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: E05F15/60
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage (1) d’un hayon de coffre du véhicule automobile dont une ouverture ou une fermeture est pilotée et contrôle par au moins un actionneur électrique. Afin de garantir une facilité d’utilisation à la fois électrique et manuelle, le procédé de pilotage (1) comporte une étape d’activation (13) d’un frein électrique dont l’effet technique est de générer un couple résistant sur le hayon de coffre, afin de permettre son maintien en position. De manière astucieuse, le procédé de pilotage (1) prévoit aussi des conditions de désactivation du frein électrique afin de permettre une relance manuelle du hayon.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138075-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un dispositif d’enroulement d’un cable electrique
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60L53/18
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (1) comportant un dispositif d’enroulement (2) qui autorise le stockage compacte d’un câble de recharge électrique (31), le dispositif d’enroulement (2) étant logé dans le coffre (11) et à proximité directe d’un panneau arrière d’un coffre (11) du véhicule automobile (1). Plus particulièrement, le dispositif d’enroulement (2) comporte un boitier (21) logeant le câble de recharge électrique (31), le boitier (21) étant fixé contre la paroi arrière du coffre (11), de sorte à limiter l’encombrement dudit dispositif d’enroulement (2) dans ledit coffre (11).  Figure 1
Patent FR-2054485-A1 (FR)
Title: Manufacture of thermionic convertor fuel elements
IPC: G21C3/40
Filed: 1969-07-11
Abstract: Thermionic converter fuel elements made by coating particles of nuclear fuel with a series of layers of silicium carbide or pyrocarbon, and then coating the particles with a layer of graphite. The particles are then formed into the fuel element by mixing them with powdered graphite and an appropriate chemical building material. The formed element is then dried and impregnated with gaseous hydrocarbons at a temp. 800 to 1100 degrees C, and then covered with a metallic layer of rhenium.
Patent FR-2065652-A1 (FR)
Title: Electrolytic prepn of uranium (iv) nitratesoln
IPC: C01G43/00
Filed: 1969-10-30
Abstract: An electrolyte soln. of uranyl nitrate is flowed through an elongated, parallelepipedic cell which has substantially parallel electrodes. The anode is a thin Pt foil and the cathode is constituted by a flow of Hg along the base of the cell circulated via a closed cycle. The electrolyte is flow co-currently with the Hg and has a residence time sufficient to ensure complete reduction of U(VI) to U(IV). Circulation prevents polarisation in the cell and stagnation of electrolyte so that little re-oxidation occurs. The U(IV) nitrate is used as a reductant for separating Pu and U from used nuclear fuel elements.
Patent FR-2081186-A1 (FR)
Title: Concentrating milk - by reverse osmosis
IPC: A23C1/00
Filed: 1970-03-16
Abstract: Milk is concd. by placing in an osmotic chamber sepd. by one or more semipermeable membranes from a water chamber and applying pressure and cooling to the osmotic chamber to cause reverse osmotic transfer of water into the water chamber. Process is that used in certain sea-water purifn. techniques.
Patent FR-2129867-A1 (FR)
Title: Pipe fusion jig - with symmetrical (rotary) electric heating of a tube end for socket jointing
IPC: H05B3/00
Filed: 1971-03-17
Abstract: Dielectric heating jig for softening the ends of thermoplastic pipe where the pipe end is pushed over a (heated) mandrel and enclosed by (spring loaded) segments of a heated cylindrical sleeve, which bear radially against the outside of the pipe, Pref. the sleeves remain stationary and the mandrel holding the pipe bore is rotated, or vice versa. Pref. the mandrel has a tapered nose and shallow asymmetric flights to support and restrain the pipe bore with minimal wall contact. Offers clean symmetrical heating of a controlled depth of the pipe end prior to forming a socket joint for coupling successive lengths of pipe.
Patent FR-2150611-A1 (FR)
Title: Insulation panels - made by combining continuous lengths of perforated and unperforated rigid wools
IPC: E04B1/76
Filed: 1971-08-31
Abstract: Composite panels offering both thermal and acoustic insulation by combining a constant thickness rigid insulating material such as resin bound mineral or glass wool perforated with holes of various diameters with a further layer of unperforated insulation to form a self-supporting composite panel. The initial layer may be faced with adhesive coated paper pref. with sufficient extra width to form a wrapper for both layers of the composite panel. Composite structure may also incorporate vapour barriers of e.g. bituminised paper and/or surface layers of e.g. embossed aluminium foil to act as a reflector. Esp. for manufacture of stock sheet for cutting into panels for lining ceilings. Combines the acoustic absorbence of the perforated layer acting as a Helmholtz resonator with the thermal insulation of the unperforated layer. All components are relatively cheap and lightweight. Rigidity and constant thickness simplifies installation. Describes use of resin bound glass wool 10-20 mm. thick covered with Kraft paper and drilled with approx. 2500 holes/m2. varying in dia. from 3 to 8 mm. and then bonded with a second layer of wool 50 mm. thick.
Patent FR-2140380-A1 (FR)
Title: High efficiency light impulses - with giant impulse laser passive optical switches contg cyclobutenediylium dyes
IPC: H01S3/113
Filed: 1972-04-14
Abstract: Cyclobutenediylium dyes for passive optical switch for gaint impulse laser for generation high efficiency light impulses have generally formulae (I) and (II): (in which R is a CH-acid substid. gp. esp. a cycloimmonium gp. R = CH(=CH-CH)n = where n is 0 or 1, R1 is alkyl, aryl, aralkyl or hydroxyalkyl, and Z are atoms needed to complete 5- and 6-membered opt. substd. and/or annulated heterocyclic ring systems, or a substd. phenyl gp) and absorption wave length can vary with R and/or solvent used.
Patent FR-2221417-A1 (FR)
Title: Cements - partly coated with fatty acid soaps - and a coadditive to reduce efflorescence
IPC: C04B28/04
Filed: 1973-03-12
Abstract: A dry cement having reduced effluorescence and improved moulded appearance is formed by forecably contacting dry, free flowing particles of Portland-type cement with a combination of (a) a surface-tension reducing additive and (b) a common electrical charge-imparting coadditive in amt. sufficient to adherently coat only a part of the surface of the majority of cement particles without reduction of the particles size. The additive are pref. 12-22C fully satd. fatty acid alkali metal soaps, e.g., sodium stearate, or also stearic acid, and the co-additive is pref. a naphthalene sulphonate-aldehyde condensation product, or a copolymer of maleic anhydride and methyl vinyl ether.
Patent FR-2221613-A1 (FR)
Title: Wooden frame construction blocks - have multiple layers formed from sections joined together end-to-end
IPC: E06B1/06
Filed: 1973-03-15
Abstract: Door and window frames may be fabricated from the timber blocks glued together. Each block comprises three layers of wood to reduce warping by interaction and has the finish improved by eradication of imperfections in the timber. Wood can be of different types and different lengths, and each layer is formed from several pieces of wood joined end-to-end with cooperating saw-tooth faces. All jointing is carried out using waterproof, heat cured glue and a press.