baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966567-A1 (FR)
Title: Dispositif collecteur d'energie solaire
Inventor: FLAMANT GILLES
IPC: F24S10/70
Filed: 2010-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) collecteur d'énergie solaire, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un récepteur solaire (2) comprenant au moins une suspension de particules solides fluidisées par un gaz, chaque suspension circulant entre une entrée et une sortie du récepteur (2), le volume des particules étant compris entre 40 et 55% du volume de la suspension, la taille moyenne des particules étant comprise entre 20 et 150 pm.
Patent FR-2971275-A1 (FR)
Title: Plaque acoustiquement isolante
Inventor: PELLETIER RAPHAEL
IPC: E04B1/86
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne une plaque acoustiquement isolante pour la réalisation de dalles de plancher, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un matériau composite comprenant une couche inférieure (1) de tissu surmontée d'une couche intermédiaire bitumineuse (2) et d'une couche supérieure (4) d'au moins un matériau alvéolaire.
Patent FR-2973329-A1 (FR)
Title: Removable, extensible and rigid top case for use on luggage rack of motorcycle to store e.g. wheels, has deployment and interlocking system for deployment and interlocking of different elements of case
Inventor: JOUBERT ROLAND
IPC: B62J7/04
Filed: 2011-04-04
Abstract: The case has a deployment and interlocking system for deployment and interlocking of different elements e.g. shells (1-4), of the case, where deployment of the elements is realized in fan shape by rotation of the elements with respect to each other by a deflector plate and the shells are in the form of orange slices. A wiper seal assures a sealing function of the case. Bottoms of the shells are fixed on a luggage rack (7). A closing cap (5) enables access to an inner side of the case. A compass hinge (8) is fixed between two of the elements of the case.
Patent FR-2962303-A1 (FR)
Title: Casque de protection amélioré pour la pratique des sports
Inventor: CHENG NORMAN TIEN HOU
IPC: A42B3/00
Filed: 2011-07-07
Abstract: Casque de protection (10) comportant une coque externe (12) faite d'une couronne (16) de polycarbonate et d'une jupe (12) d'acrylonitrile butadiène styrène et une coque interne (14) faite de polystyrène expansé. La coque interne est moulée conjointement à la coque externe.
Patent FR-2955792-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un foret, et foret
Inventor: SCHWAGERL JURGEN
IPC: B23B51/02
Filed: 2011-02-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un foret (1), dans lequel, lors d'une première étape, on creuse les rainures à copeaux (12) dans une barre ronde, lors d'une deuxième étape, on réduit le diamètre extérieur (15, 16) de la barre ronde par meulage tout en meulant le dos de foret (13), et lors d'une troisième étape, on meule la face frontale (4) du foret ; ainsi qu'un foret (1) avec au moins une rainure à copeaux (12) et un tranchant secondaire ainsi qu'un dos de foret (13) adjacent au tranchant secondaire, dans lequel le dos de foret (13) décroît avec l'augmentation de la distance au tranchant secondaire pour créer un passage de dégagement s'agrandissant en continu avec l'augmentation de la distance au point d'intersection (19) du tranchant secondaire avec le dos de foret (13).
Patent FR-2972173-A1 (FR)
Title: Navire de transport sur un site "offshore" d'une eolienne et procede pour sa mise en place
Inventor: CORDIER PIERRE
IPC: B63B35/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un navire (4) de transport sur un site "offshore" d'une éolienne (2) pourvue d'une fondation (1) dite "gravitaire", c'est-à-dire apte à stabiliser l'éolienne (2) sur un fond marin (FM) sous l'effet de son propre poids additionné à celui de l'éolienne, ce navire (4) ayant, vu de dessus, la forme générale d'un "U", avec deux "branches" définissant des coques (40), ainsi qu'un pont de jonction (41) qui les relie, l'espace qui sépare ces coques (40) autorisant l'engagement dans celui-ci du mât (23) de l'éolienne (2), caractérisé par le fait qu'il comporte une pluralité de "piles" rigides et verticales (5), qui traversent de part en part ledit navire (4), leur extrémité inférieure étant pourvue de moyens déformables (6) de connexion à des complémentaires (8) portés par ladite fondation (1), ces piles (5) étant mobiles, à la demande, en direction verticale, de sorte que, par un mouvement de descente de ces piles (5), ladite éolienne (2) est guidée et stabilisée lors de ce mouvement descendant, et que, par un mouvement ascensionnel, lesdites piles (4) transmettent un mouvement ascendant à ladite éolienne (2).
Patent FR-2972857-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'etat de fin de charge d'un accumulateur li-ion a electrode negative en alliage, accumulateur et assemblage d'accumulateurs associes
Inventor: REYNIER YVAN
IPC: H01M10/48
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état de fin de charge d'un accumulateur Lithium-ion à électrode négative formée d'au moins un alliage, selon lequel on détecte un appui surfacique avec une force déterminée de la partie externe de l'accumulateur (A) contre un élément (2, 2', 3), l'appui surfacique étant engendré par l'augmentation d'épaisseur due à l'insertion ionique à l'électrode négative et définissant ainsi l'état de fin de charge.
Patent FR-2975271-A1 (FR)
Title: Dispositif pour accrocher et pendre un tableau
Inventor: VENTURINI JEAN-JACQUES
IPC: A47G1/16
Filed: 2011-05-17
Abstract: Dispositif permettant de pendre un tableau, comprenant un élément d'accrochage tel qu'un crochet, pour accrocher le dispositif à un support et au moins deux éléments d'attache pour accrocher ledit tableau, caractérisé en ce que le dispositif est adapté pour pendre un tableau avec un châssis comprenant un montant et dans lequel les éléments d'attache sont fixés l'un par rapport à l'autre au dispositif pour rentrer en contact avec le châssis à distance par rapport à la connexion entre le châssis et le montant, dans un sens horizontal.
Patent FR-2975840-A1 (FR)
Title: Method for obtaining voltage of on-board power system of electric car, involves calculating voltage of on-board power system from voltage and current of battery and variable resistors of components connecting battery to power system
Inventor: MOHAMMAD IFTIKHAR
IPC: H02J7/14
Filed: 2011-05-26
Abstract: The method involves calculating voltage of an on-board power system (2) of an electric car from voltage and current of a battery (10) and variable resistors (R, R5) of components (16, 18) connecting the battery to the on-board power system, where the voltage and current of the variable resistors are estimated by performing convergent iterative calculation by calculating current (34) traversing an alternator (30) connected to the on-board power system from a power loss value, minimizing and exploiting error of a linear model and using a recursive least square algorithm.
Patent FR-2977684-A1 (FR)
Title: Procede de realisation par impression d'un filtre pour une radiation electromagnetique
Inventor: HAZART JEROME
IPC: G02B5/20
Filed: 2011-07-08
Abstract: Procédé de réalisation d'un filtre pour une radiation électromagnétique comprenant au moins deux filtres de couleur, formés chacun d'un empilement sur un substrat d'au moins une couche de diélectrique et de couches de métal en alternance, pour transmettre au moins deux couleurs, ledit procédé comportant les étapes suivantes : (a) dépôt sur ledit substrat (10) d'une première couche (11) de métal, (b) dépôt sur ladite première couche de métal d'une première couche (12) de diélectrique déformable mécaniquement et présentant une épaisseur (e ) déterminée, (c) dépôt sur ladite première couche de diélectrique d'une deuxième couche (13) de métal, (d) impression de l'empilement obtenu par un moule permettant de générer des déplacements de matière dans au moins deux zones de l'empilement et d'obtenir ainsi, dans lesdites au moins deux zones, deux épaisseurs (e et e ) différentes de ladite première couche de diélectrique, ces deux épaisseurs étant différentes de l'épaisseur (e ) de cette couche de diélectrique lors de l'étape (b), (e) retrait du moule.
Patent FR-2977842-A1 (FR)
Title: Cale a degres auto stabilisee, pour securiser le stationnement d'un vehicule, notamment une autocaravane
Inventor: FROMENT MATHIEU
IPC: B60P3/077
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne une cale (200) pour véhicule, ladite cale étant en forme de coin à degrés et comportant : a. une surface (210), dite semelle, constituant un plan (211) d'appui ; b. une surface (220), dite de pose, apte à recevoir une roue du véhicule, ladite surface présentant une intersection avec le plan d'appui (211) à une première extrémité (201) longitudinale de la cale ; c. la surface (220) de pose comprenant une pluralité de degrés de posage comportant des surfaces de réception (222, 223, 224) définissant des plans (212, 213, 214) de pose répartis longitudinalement en altitudes (2121, 2131, 2141) croissantes par rapport au plan (211) d'appui en partant de cette première extrémité (201) longitudinale ; d. telle que chaque degré de posage décrit une surface de réception cylindrique concave, deux surfaces de réception successives étant séparées par un profil dit d'arrêt comprenant un sommet (231, 232, 233) dont l'altitude est supérieure à celle des plans de pose des deux surfaces de réception successives.
Patent FR-2978150-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'un compose comme matrice dans la detection specifique, l'identification et/ou la quantification d'alcaloides par spectrometrie de masse maldi-tof
Inventor: DIAS MARYLENE
IPC: C07D333/18
Filed: 2011-07-18
Abstract: La présente invention se rapporte à (i) une méthode d'analyse de petites molécules pouvant avoir une masse < 800 Da, en particulier des alcaloïdes, ladite méthode étant généralement désignée sous le nom de MALDI-TOF-MS (ou spectrométrie de masse à temps de vol MALDI) qui est un acronyme pour méthode d'analyse par spectrométrie de masse à temps de vol à désorption/ionisation sous laser assistée par matrice, à (ii) une molécule de formule (I) et à son utilisation comme matrice dans une telle méthode d'analyse.
Patent FR-2981356-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyamide semi-aromatique et une polyolefine reticulee
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: B32B27/06
Filed: 2011-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant au moins un polyamide semi-aromatique et au moins une polyoléfine réticulée, la polyoléfine réticulée étant obtenue à partir d'au moins un produit (A) comprenant un époxyde insaturé et d'au moins un produit (B) comprenant un anhydride d'acide carboxylique insaturé. Selon l'invention, les teneurs pondérales en (A) et (B), notées respectivement [A] et [B], sont telles que le rapport [B] / [A] est compris entre 3 et 14.
Patent FR-2982707-A1 (FR)
Title: Capacitor for use in silicon on insulator type integrated circuit, has metal oxide semiconductor transistor whose source and drain are connected to node and gate, and semiconductor substrate connected to another node
Inventor: SOUSSAN DIMITRI
IPC: H01L21/331
Filed: 2011-11-10
Abstract: The capacitor has a metal oxide semiconductor (MOS) transistor i.e. fully depleted silicon-on-insulator type transistor, formed in a semiconductor layer (20) resting on an insulating layer (22) that rests on a semiconductor substrate (21). A source (S) and a drain (D) of the transistor are connected to a node (N3) and a gate (G), and the substrate is connected to another node (N4). A highly doped buried layer (35) of the substrate is present under a location of the transistor. Thickness of the insulating layer is 5-20 nanometers and that of the semiconductor layer is 3-10 nanometers.
Patent FR-2983504-A1 (FR)
Title: Interjoist for forming formwork of concrete slab of concrete floor of building, has core integrated with thermal bridge corrector forming element to form transverse and/or longitudinal thermal bridge corrector
Inventor: MURZILLI JACQUES
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-12-01
Abstract: The interjoist has a core (10) whose longitudinal edges are equipped with a support spoiler (11). The core is integrated with a thermal bridge corrector forming element (3) to form a transverse and/or longitudinal thermal bridge corrector. The thermal bridge corrector forming element is mounted in a housing that is formed in the core in a removable manner, where the element and the core are made of different materials. The element is made of insect e.g. termite, repulsive material for inhibiting propagation of fire. An independent claim is also included for a method for manufacturing an interjoist.
Patent FR-2995506-A1 (FR)
Title: Water level control structure for pike spawning ground, has compartmentalized concrete structure resting on concrete slab of diving wall, where dividing wall includes pivoting valve formed in sealing plate with hinges on support
Inventor: MICHEL PASCAL
IPC: A01K61/00
Filed: 2012-09-19
Abstract: The structure has a compartmentalized concrete structure (1) resting on a concrete slab, with dimension of 3 by 3 meters and thickness of 400 mm thick, of a dividing wall (2) having openings abutting on perpendicular walls (3-6) with identical passage openings (7). The perpendicular walls include a closure receiving recess (8) fitted with a grid (9). The dividing wall includes a pivoting valve formed in a sealing plate with hinges on a support having side supports. A pivoting mechanism includes a float and an actuating mechanism for the valve whose opening is limited by a stop.
Patent FR-2998738-A1 (FR)
Title: Energy converter device e.g. electric motor for providing mechanical energy in e.g. dwelling, has arrangement for increasing space and transforming neutral zone into zone in which repulsion forces between magnets are generated
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: H02N11/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: The device has a wheel (130) whose external face comprises a magnet (124). Another magnet (119) is moved in the device independent of a movement of the wheel, where the magnets exhibit same polarity. An element (122) is made of a magnetic material and arranged between the magnets during operation of the device. A neutral zone (125) corresponds to a space located between one of the magnets and the element. An arrangement (123) increases the space between the magnet and the element and transforms the neutral zone into a zone in which repulsion forces between the magnets are generated. The magnets are designed as permanent magnets or electromagnets.
Patent FR-2985649-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson d'aliments et appareil mettant en oeuvre ce procede
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A23L5/10
Filed: 2012-01-16
Abstract: La présente invention concerne un appareil de cuisson comprenant de préférence plusieurs plaques de chauffe, pour une cuisson par contact. Le temps de cuisson est déterminé par choix d'un degré de cuisson souhaité de l'aliment. Après estimation de la surface occupée par l'aliment sur l'une des plaques de chauffe, est conduit un calcul de ce temps de cuisson, en fonction du degré de cuisson souhaité, de l'épaisseur de l'aliment et de la surface occupée par l'aliment.
Patent FR-2989178-A1 (FR)
Title: Eyeglasses, have articulation arranged transversely to longitudinal axis at end to allow engagement of tenon in bearing and sliding of bolt close to bearing on axis to obtain screwless articulation with interchangeable branch
Inventor: PANISSET CLAUDE
IPC: G02C5/22
Filed: 2012-04-06
Abstract: The eyeglasses (1) have two lateral branches (3), where each branch comprises a tenon (4). An articulation (5) is interposed between the branch and the tenon. A fastening unit detachably connects the branch on the tenon. The articulation is arranged transversely to a longitudinal axis at an end to revolve in a bearing formed in the tenon, to form a lock (9) engaged on the tenon in a withdrawal position and to allow the engagement of the tenon in the bearing and sliding of the bolt close to the bearing on the axis to obtain a screwless articulation with the interchangeable branch.
Patent FR-2989657-A1 (FR)
Title: Electro hydraulic disk brake for vehicle, has control circuit detecting position of brake piston during braking for controlling projection of brake piston in specific standby position after calculating waiting position
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T13/122
Filed: 2012-04-19
Abstract: The brake has a sleeve distributor (65) placed in a secondary chamber formed in a brake piston (20). An amplifying piston (62) is placed in an auxiliary hydraulic chamber. The sleeve distributor is connected to a wear compensator (30) that is rest against the brake piston. A control circuit (40) detects the position of the brake piston during braking for controlling the position of a defined point and controlling the projection of the brake piston in a specific standby position after calculating the waiting position.
Patent FR-2990854-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating human perspiration, comprises interpenetrating polymer network-type hydrophobic tension film-forming polymers and water insoluble sequences type film forming ethylenic polymers comprising sequences
Inventor: VICIC MARCO
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-05-25
Abstract: Cosmetic composition comprises interpenetrating polymer network-type hydrophobic tension film-forming polymers and water insoluble sequences type film forming ethylenic polymers comprising a first sequence having a glass transition temperature (Tg) of >= 85[deg] C and a second sequence having a glass transition temperature (Tg) of = 20[deg] C. An independent claim is included for an aerosol device comprising a container comprising an antiperspirant composition and at least one a propellant and a unit for distributing the aerosol composition.
Patent FR-2991541-A1 (FR)
Title: Data controlling and processing device for user interface of e.g. mobile phone in voice applications for visually impaired persons, has navigation module starting execution of operation associated with substitution interface element
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: H04N21/83
Filed: 2012-05-31
Abstract: The device (TT1) has a display module (AFF) configured to order a change of display mode by ordering a display of user interface according to another display mode in which a set of interface elements is replaced by another set of substitution interface elements. Each substitution interface element is selected by a user and associated with a text and a set of operations. A navigation module (NAV) starts an execution of one of the operations associated with an unspecified substitution interface element selected by the user in the latter set of substitution interface elements. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling and processing data of a user interface (2) a computer program comprising software instructions for executing a method for controlling and processing data of user interface (3) a data processor readable recording medium for recording a program comprising program code instructions to execute a method for controlling and processing data of user interface.
Patent FR-2992522-A1 (FR)
Title: Yaourtiere domestique electrique adaptee a des ambiances froides et/ou chaudes
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A23C9/12
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne une yaourtière domestique électrique, comportant une enceinte (1) logeant au moins un récipient (2) prévu pour recevoir une préparation à base de lait et de ferments, des moyens de chauffe (4), ainsi que des moyens de pilotage (5) comprenant un capteur (30) pour mesurer la température, un microprocesseur (31) comportant au moins un programme de réalisation de préparation fermentée, et un dispositif de commande (32) comportant au moins une configuration de commande pour la réalisation d'un type de préparation fermentée. Selon l'invention, le microprocesseur (31) comporte au moins un autre programme de réalisation de préparation fermentée et le dispositif de commande (32) dans la configuration de commande met en oeuvre soit le programme de réalisation de préparation fermentée, soit l'autre ou l'un des autres programmes de réalisation de préparation fermentée, en fonction d'une température mesurée par le capteur (30). L'invention concerne également un procédé de fonctionnement de la yaourtière domestique électrique précitée.
Patent FR-2993931-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules equipant une ligne d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération (A) d'un filtre à particules logé à l'intérieur d'une ligne d'échappement équipant un moteur thermique ou hybride thermique-électrique ou hybride thermique-pneumatique, dont est pourvu un véhicule automobile. Le procédé de régénération (A) comprend une étape d'augmentation (A) d'une température (T) de gaz d'échappement circulant à l'intérieur de la ligne d'échappement en amont du filtre à particules selon un sens d'écoulement des gaz d'échappement à l'intérieur de la ligne d'échappement. L'étape d'augmentation (A) comprend une étape de mise en oeuvre (A1) du moteur thermique à un régime de ralenti lors de la régénération (R1) qui est supérieur à un régime de ralenti standard (RO). L'étape de mise en oeuvre (A1) du moteur thermique au régime de ralenti lors de la régénération (R1) est simultanée à une étape de synthèse (B) d'une ambiance sonore à l'intérieur du véhicule automobile.
Patent FR-2995171-A1 (FR)
Title: Flasque de rotor de machine electrique tournante comportant des pales internes de ventilation et rotor de machine electrique associe
Inventor: LUTUN JEREMIE
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-09-03
Abstract: L'invention concerne essentiellement un flasque (56) de maintien d'un paquet de tôles et de chignons de bobinages d'un rotor de machine électrique tournante, ledit flasque (56) de maintien étant agencé axialement à une extrémité du paquet de tôles pour enserrer axialement ledit paquet de tôles, ledit flasque (55) de maintien étant lié en rotation avec le rotor et comportant une paroi (59) s'étendant radialement par rapport à l'axe (B) de rotation du rotor, munie d'une ouverture (60) principale autorisant le passage d'un arbre du rotor, caractérisé en ce que ledit flasque (56) de maintien comporte : - un moyen pour écarter la paroi (59) par rapport au paquet de tôles, de manière à former un espace entre la paroi (59) et le paquet de tôles, - une pale (130) interne de ventilation positionnée à l'intérieur dudit espace, en vis-à-vis d'un orifice (120) de ventilation ménagé dans la paroi (59), ladite pale (130) interne de ventilation s'étendant de la paroi (59) vers le paquet de tôles, cette pale (130) interne de ventilation étant apte à assurer une circulation globalement centrifuge d'un flux d'air provenant de l'intérieur du rotor vers l'extérieur du rotor.
Patent FR-2995213-A1 (FR)
Title: Seringue contenant une composition, notamment pharmaceutique, comprenant des immunoglobulines, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: ARVIS FLORENCE
IPC: A61K39/395
Filed: 2012-09-12
Abstract: La présente invention a pour objet une seringue contenant une composition, notamment pharmaceutique, comprenant des immunoglobulines, son procédé de fabrication et son utilisation.
Patent FR-2995380-A1 (FR)
Title: Electric thermostatic mixer for domestic hot water supply facility, has electronic control module controlling solenoid valve for returning hot water to recycled water outlet when temperature of hot water is less than input temperature
Inventor: ISAAC SEBASTIEN
IPC: F16K11/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: The mixer (1) has a hot water inlet (5), a cold water inlet (4), and a recycled water outlet (6). An electronic control module (13) receiving a signal from a temperature sensor (14), where the signal represents the temperature of the hot water inlet. The electronic control module controls a solenoid valve (12) for returning the hot water to the recycled water outlet when the temperature of the hot water at the hot water inlet is less than the temperature input by a rotary button (7). A timer controls the closing of the solenoid valve at the end of a fixed duration.