baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042967-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une prothese dentaire
Inventor: ROUSSEL JEAN PIERRE
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une prothèse dentaire composée d'une infrastructure en au moins un premier matériau recouverte en partie d'un matériau de recouvrement différent dudit au moins un premier matériau, qui comporte les étapes dans lesquelles on réalise une infrastructure (1) par un procédé quelconque, on réalise un modèle numérique de la forme souhaitée de la prothèse dentaire finale à obtenir, on dépose sur la partie adéquate de l'infrastructure le matériau de recouvrement en une quantité en excès par rapport au modèle numérique de la prothèse dentaire finale à obtenir pour ainsi obtenir un gabarit intermédiaire, on positionne et on fixe l'ensemble infrastructure-matériau de recouvrement, on détermine la position de l'infrastructure dans l'unité d'usinage et on usine le matériau de recouvrement mis en excès jusqu'à obtenir la forme souhaitée de la prothèse finale.
Patent FR-3045953-A1 (FR)
Title: Bouee de communication et vehicule aquatique comprenant une telle bouee
Inventor: MARIEZ GUILLAUME
IPC: H04B13/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une bouée de communication (10) propre à l'immersion dans un fluide, comportant une antenne (30), au moins un bras (25), et une pluralité d'ailes (15, 20) comportant au moins une première aile (15) et une deuxième aile (20), chaque aile (15, 20) étant reliée à au moins une autre aile (15, 20) par un bras (25) et étant apte à générer une force de portance lorsque la bouée (10) est en mouvement dans le fluide. Au moins un des bras (25) délimite une ouverture (145) de sortie de l'antenne (30), et une des ailes (15, 20) comportant un organe (52) de stockage de l'antenne (30), la bouée (10) comportant, en outre, un organe de déploiement (140) configuré pour déployer l'antenne (30), à travers l'ouverture (145), hors de la bouée (10).
Patent FR-3033373-A1 (FR)
Title: Connexion mecanique de plusieurs profiles
Inventor: COURTIN ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2015-03-02
Abstract: Ensemble de connexion mécanique fixe (1), destiné à connecter mécaniquement un premier profilé (2a), un deuxième profilé (2b) et un troisième profilé (2c), qui comprend une première pièce de connexion mécanique fixe subordonnée (3a) comportant un premier berceau (5a) et un second berceau (5b), une deuxième pièce de connexion mécanique fixe subordonnée (3b) comportant un premier berceau (20a) et un second berceau (20b), et une troisième pièce de connexion mécanique fixe subordonnée (3c) comportant un premier berceau (30a), un second berceau (30b) et un troisième berceau (30c), le second berceau (5b) de la première pièce (3a) et le second berceau (20b) de la deuxième pièce (3b) formant ensemble un berceau commun (5b+20b), le berceau commun (5b+20b) et le troisième berceau (30c) formant une partie de maintien commune pour maintenir le deuxième profilé (2b).
Patent FR-3033863-A1 (FR)
Title: Entrainement de broyeur agitateur vertical
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement (10) pour un broyeur agitateur vertical (11), ledit dispositif comprenant : - un carter principal (24) ; - un moteur (50) ; et - un élément rotatif (28) apte à être entraîné en rotation par ledit moteur autour d'un axe vertical (14); l'élément rotatif étant fixé à un outil de broyage rotatif (13) du broyeur agitateur vertical. L'élément rotatif comporte un plateau rotatif (34) sensiblement horizontal ; et le carter principal comprend une butée axiale (36) apte à guider axialement l'élément rotatif, le plateau rotatif étant disposé en appui sur ladite butée axiale, la butée axiale étant ainsi apte à reprendre les efforts axiaux s'exerçant sur l'outil de broyage durant un fonctionnement du broyeur agitateur vertical.
Patent FR-3033890-A1 (FR)
Title: Fixation d'un disque fan a un arbre d'entrainement
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention se rapporte à un pour turbomachine comportant : - un arbre d'entraînement (2) comportant une première portion creuse (21 comportant une première (211) pluralité de cannelures de type femelle ; - un disque fan (1) destiné à s'insérer au moins en partie dans la première portion, le disque fan comportant une deuxième portion creuse (12) et une deuxième pluralité de cannelures de type mâle complémentaires des cannelures de la première pluralité de cannelures ; - un écrou (4), destiné à s'insérer au moins en partie dans la deuxième portion et dans la première portion, comportant des premiers moyens (41) de solidarisation adaptés pour coopérer avec une partie de la première portion creuse de l'arbre d'entrainement ; un dispositif d'anti-rotation (5) de l'écrou comportant : - des deuxièmes moyens de solidarisation (51) adaptés pour coopérer avec l'écrou ; - des troisièmes moyens de solidarisation (52) adaptés pour coopérer avec le disque fan.
Patent FR-3034091-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un utilisateur d'une nacelle elevatrice, procede d'utilisation et nacelle correspondants
Inventor: RIBIER FABIEN
IPC: B66F17/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: Ce dispositif de protection d'un utilisateur d'une nacelle élévatrice comprend un harnais de sécurité porté par l'utilisateur, une longe (8) reliée d'une part au harnais et d'autre part à un point d'ancrage (9) fixe situé sur la nacelle. Il comporte un premier organe (16), fixé sur la longe (8) et relié à un boîtier de commande (20), ce premier organe (16) est adapté pour être relié à un second organe (18), fixé sur le harnais et de forme complémentaire au premier organe (16). Le boîtier (20) est adapté pour émettre au moins un signal d'alerte lorsque les premier (16) et second (18) organes ne sont pas reliés l'un à l'autre. L'invention concerne également l'utilisation du dispositif et une nacelle ainsi équipée.
Patent FR-3036650-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de la qualite d'encre d'une imprimante a jet d'encre
Inventor: RIBEIRO JOAO PAULO
IPC: B41J2/195
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'une imprimante à jet d'encre, laquelle comporte un circuit fluidique (4), une tête d'impression (1) reliée au circuit fluidique par un ombilic (19), ce procédé comportant au moins : - le calcul d'une différence entre la viscosité de l'encre utilisée dans le circuit et une viscosité théorique de cette encre, - une correction, en fonction de cette différence, de données représentatives d'une fonction caractéristique qui lie la pression, en un point, dit point de référence, du circuit fluidique ou de la tête d'impression, la densité de l'encre, la viscosité de l'encre, la température de fonctionnement et une vitesse, dite vitesse nominale, du jet d'encre produit par la tête d'impression, pour former des données corrigées de ladite fonction caractéristique.
Patent FR-3036581-A1 (FR)
Title: Support d'elevage et procede d'elevage ostreicole
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: Support d'élevage et procédé d'élevage ostréicole Un support d'élevage ostréicole qui présente un corps (4) présentant une portion (20) pour l'élevage d'une huître, laquelle portion (20) est sensiblement plane et comprend une zone d'attache d'huître juvénile et au moins un trou (16) débouchant de part et d'autre du corps (4) à distance de ladite zone d'attache, de sorte que l'huître vient s'accrocher au support au niveau dudit trou au cours de sa croissance.
Patent FR-3037437-A1 (FR)
Title: Realisation d'elements d'interconnexions auto-alignes pour circuit integre 3d
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-06-09
Abstract: Procédé de réalisation d'éléments de connexion entre deux niveaux différents de composants d'un circuit intégré 3D comprenant des étapes de : - formation d'une zone isolante latérale reposant sur au moins une zone conductrice donnée (24) parmi plusieurs zones d'interconnexion d'un premier niveau (N1) de composants, la zone isolante s'étendant autour d'une couche semiconductrice d'un deuxième niveau (N2) dans laquelle au moins un transistor est apte à être formé, - retirer une première portion de la zone isolante latérale (60) de sorte à former un premier trou dévoilant ladite zone conductrice donnée, - déposer dans le trou un matériau conducteur de sorte à former un premier élément de connexion électrique entre le deuxième composant et ladite zone conductrice donnée (24).
Patent FR-3037394-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la vibration d'aubes de rotor
Inventor: LEROUX ANDRE PIERRE JEAN XAVIER
IPC: G01H17/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la vibration d'aubes (1) de rotor de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - mesurer (E1), par un ou plusieurs capteurs (4), ○ l'évolution de la distance minimale entre chaque capteur (4) et le sommet (10) de chaque aube (1) selon un axe radial (R) du rotor, entre des rotations successives de chaque aube (1) devant chaque capteur (4), une valeur de distance minimale étant obtenue à chaque passage de chaque aube (1) devant chaque capteur (4), pour en déduire une variation de longueur des aubes (1) selon ledit axe radial (R), et - utiliser (E3) directement en tant que telle ladite variation de longueur des aubes (1) selon ledit axe radial (R) dans une modélisation de la déformation des aubes (1), pour en déduire (E4) des caractéristiques d'un ou plusieurs modes vibratoires des aubes (1) en rotation. L'invention concerne également une turbomachine munie d'un dispositif mettant en oeuvre ce procédé.
Patent FR-3040859-A1 (FR)
Title: Moule a fromage muni d'une paroi peripherique comportant des orifices d'egouttage presentant une longueur superieure a la largeur
Inventor: RAGUIN FRANCOIS
IPC: A01J25/13
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un moule perforé (1) pour l'égouttage de fromage, présentant une structure essentiellement cylindrique de base quelconque et comportant une paroi périphérique (20) sensiblement verticale traversée par une pluralité d'orifices (25) pour l'évacuation du sérum et le blocage du caillé, les orifices (25) présentant une section de forme oblongue, caractérisé en ce que la longueur de chaque orifice est au moins dix fois supérieure à la largeur, chaque orifice mesurant environ 5 à 25 mm de longueur pour une largeur correspondante comprise entre environ 0,2 à 0,8 mm, par exemple 10 mm de longueur pour 0,5 mm de largeur.
Patent FR-3041453-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une fonctionnalite d'un vehicule au moyen d'un terminal utilisateur et systeme de commande associe
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: G06F21/36
Filed: 2015-09-22
Abstract: Un procédé de commande d'une fonctionnalité d'un véhicule (10) équipé d'un premier module de communication (16), au moyen d'un terminal utilisateur (20) équipé d'un second module de communication (26), comprend une pluralité d'étapes successives de transmission de données du terminal utilisateur (20) à une unité électronique (11) du véhicule (10), Chacune des étapes successives comprend une étape de transmission des données concernées dans au moins une trame d'annonce émise par le second module de communication (26) à destination du premier module de communication (16). Un ensemble pour véhicule, un véhicule et un terminal utilisateur associés sont également décrits.
Patent FR-3041409-A1 (FR)
Title: Valve anti-retour etanche
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: F16K21/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une valve constituée d'une paroi rigide (63, 35) et d'un clapet (7, 8), elle est caractérisée en ce que:         - ledit clapet dispose d'une zone périphérique souple et déformable (70, 80) non ajourée, située en vis-à-vis de la paroi rigide (63, 35),         - la paroi rigide est ajourée par au moins un orifice (64, 36) situé en vis-à-vis de la zone périphérique (70, 80),         - la valve est en position fermée lorsque la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8) en contact avec la paroi rigide (63, 35) sur la totalité d'au moins un périmètre et en position ouverte lorsque la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8) est distante de la paroi rigide (63, 35) sur au moins une partie de son périmètre, le clapet (7, 8), et la paroi rigide (63, 35) constituent un ensemble étanche lorsque la zone périphérique (70, 80) est en contact sur la totalité d'au moins un périmètre avec la paroi rigide (63, 35),         - le clapet (7, 8) est relié à la paroi rigide (63, 35) par une liaison fixe non déformable,         - la valve passe de la position fermée à la position ouverte par déformation de la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8),         - tous points de la zone périphérique (70, 80) en contact avec la paroi rigide (63, 35) sont en appui sur ladite paroi rigide (63, 35), ledit appui étant obtenu par déformation élastique de ladite zone périphérique (70, 80), ladite déformation résultant de l'assemblage du clapet (7, 8) et de la paroi (63, 35).
Patent FR-3044004-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'hydrocarbures a partir de gaz de synthese en presence d'un catalyseur a base de cobalt piege dans une matrice oxyde mesoporeuse et obtenu a partir d'au moins un precurseur colloidal
Inventor: CHAUMONNOT ALEXANDRA
IPC: C07C1/04
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'hydrocarbures paraffiniques linéaires à partir d'une charge comprenant du monoxyde de carbone et du dihydrogène en présence d'un catalyseur comprenant une matrice oxyde mésoporeuse et une teneur massique en élément cobalt comprise entre 0,5 et 60%, exprimée en % poids de métal par rapport à la masse totale dudit catalyseur, ledit catalyseur étant préparé selon un procédé de préparation comprenant au moins les étapes de : a) mélange dans un solvant aqueux ou hydro-organique d'au moins un précurseur moléculaire comprenant du cobalt et d'au moins un précurseur colloïdal de ladite matrice oxyde mésoporeuse comprenant au moins un élément X choisi dans le groupe constitué par le silicium, l'aluminium, le titane, le zirconium, le cérium et leurs mélanges, ledit précurseur moléculaire comprenant du cobalt étant solubilisé dans ledit solvant aqueux ou hydro-organique ; b) atomisation du mélange obtenu à l'étape a) pour conduire à la formation de gouttelettes sphériques ; c) séchage desdites gouttelettes sphériques permettant d'obtenir des particules solides à une température comprise entre 10 et 300°C ; d) activation desdites particules solides par un traitement réducteur de façon à former des nanoparticules de cobalt à l'état de valence 0.
Patent FR-3048402-A1 (FR)
Title: Vehicule avec fixation d’aile avant fusible en choc frontal
Inventor: GIGANDET NATHALIE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins une aile avant (11) liée à la doublure (1) d'aile avant par au moins un système de liaison fusible configuré pour rompre ou se détacher sous l'application d'une force visant à écarter l'aile avant (11) et la doublure d'aile avant (1) l'une de l'autre selon l'axe transversal du véhicule.
Patent FR-3050995-A1 (FR)
Title: Materiau polymerique ignifuge thermoscellable
Inventor: FEDEL OLIVIER
IPC: E04B1/94
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un matériau polymérique ignifuge thermoscellable comprenant au moins : a) un copolymère d'éthylène acétate de vinyle dont : - la teneur massique en acétate de vinyle étant comprise entre 18% et 50%, de préférence entre 14% et 50%, plus préférentiellement entre 14% et 26%, et - l'indice de fluidité étant compris entre 1 et 7 ; b) un polyéthylène basse densité ; c) un agent ignifuge exempt de composés halogénés et de métaux lourds ; d) un copolymère de polypropylène ; e) une polyoléfine plastomère. L'invention concerne également un film thermoscellable comprenant au moins ce matériau polymérique, ainsi qu'un vêtement ou un article de protection dont au moins une partie est réalisée en ce film.
Patent FR-3051590-A1 (FR)
Title: Compteur en memoire flash
Inventor: DAWIRS MICHEL
IPC: G11C7/24
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage d'au moins un compteur (Ci) dans une mémoire flash, dans lequel chaque page (P1) de la mémoire affectée au stockage du ou des compteurs comporte : des données d'entête incluant un premier mot (MD11) destiné à contenir un numéro (1) de la page, un mot (Ci) par compteur pour stocker une première valeur de celui-ci, et un deuxième mot (MD12) destiné à contenir un code de contrôle d'erreur calculé en tenant compte des première valeurs ; des trames (Fj) ayant toutes un même nombre de mots, chaque trame étant destinée à contenir une valeur indépendante des données de la trame, au moins une occurrence d'un identifiant (i) d'un compteur, chaque trame écrite représentant un incrément ou décrément de la valeur du compteur concerné par rapport à sa première valeur.
Patent FR-3053887-A1 (FR)
Title: Dispositif de bain bouillonnant a debordement
Inventor: VENCHIARUTTI ROMAIN ALAIN
IPC: A61H33/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de bain bouillonnant à débordement comprenant un bassin (1, 2) délimitant un espace de bain (1d), un système de circulation d'eau et/ou d'air (3) et, éventuellement, un châssis (7). Le bassin (1, 2) comprend deux bacs étanches emboîtés l'un dans l'autre en laissant entre eux un espace tampon, le bord périphérique du bac interne (1) étant séparé, sur tout ou partie de sa périphérie, du bord périphérique du bac externe (2a) par un interstice de passage périphérique (6) communiquant avec l'espace tampon pour laisser passer l'eau débordant du bac interne (1) vers l'espace tampon.
Patent FR-3055284-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation par orientation d'un convoi de vehicules
Inventor: MICAELLI ALAIN
IPC: B62D53/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation d'un convoi de véhicules (11, 12) reliés deux à deux l'un derrière l'autre, comprenant un véhicule de tête (11) et au moins un deuxième véhicule (12) comprenant un train avant (14) à deux roues (17, 18) mobiles en rotation autour d'un axe avant, un train arrière (15) à deux roues (19, 20) mobiles en rotation autour d'un axe arrière, l'axe avant d'un deuxième véhicule (12) étant confondu avec l'axe arrière du véhicule (11, 12) qui le précède, une articulation (21) configurée pour rendre le train arrière (15) mobile en rotation autour d'un axe vertical sensiblement perpendiculaire au plan de référence par rapport au train avant (14), un capteur destiné à estimer une orientation du deuxième véhicule (12), un calculateur, le procédé comprenant les étapes suivantes: • estimation de la position et l'orientation des véhicules (11, 12), • détermination de l'écart entre la trajectoire réelle et la trajectoire de référence, • calcul d'un vecteur de commande à appliquer aux deux roues (17, 18) du train avant (14), • application du premier vecteur de commande aux deux roues (17, 18) du train avant (14) de chaque deuxième véhicule (12).
Patent FR-3056964-A1 (FR)
Title: Aeronef ayant des calculateurs repartis dans le fuselage
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-09-30
Abstract: Aéronef comprenant un fuselage (1) divisé par un plancher (2) en un volume supérieur (3) et un volume inférieur (4) dans lequel s'étendent des poutrelles (5) supportant le plancher et délimitant avec le fuselage et le plancher deux logements latéraux (6) qui ont une section transversale sensiblement triangulaire et qui s'étendent parallèlement à une direction longitudinale du fuselage. Des unités de calcul (100) sont disposées dans les logements latéraux et comprennent chacune un boîtier (101) définissant un compartiment principal contenant des modules de calcul (122) insérables dans le compartiment principal selon une direction d'insertion par une ouverture de celui-ci et raccordables à des connecteurs (115) portés par une paroi de fond (116) du compartiment pour déboucher dans le compartiment principal à l'opposé de l'ouverture, la direction d'insertion étant sensiblement parallèle à la direction longitudinale du fuselage.
Patent FR-3059036-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile d'inspection d'une ligne de production immergee partiellement dans une etendue d'eau, apte a franchir une courbure de la ligne de production, installation et procede associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: E21B41/04
Filed: 2016-11-21
Abstract: Le dispositif (18) comporte un ensemble d'accrochage et de déplacement (26) sur la ligne de production (16). L'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comporte au moins deux pinces (28, 30) actionnables sélectivement pour enserrer la ligne de production, l'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comprenant un mécanisme actif de déplacement longitudinal des pinces (28, 30) l'une par rapport à l'autre. L'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comporte un mécanisme d'inclinaison (52) des pinces (28, 30) l'une par rapport à l'autre, entre une position parallèle l'une par rapport à l'autre et une position inclinée l'une par rapport à l'autre. Le mécanisme d'inclinaison (52) comprend une barre de flexion (152) propre à passer d'une configuration droite dans la position parallèle des pinces (28, 30) à une configuration incurvée dans la position inclinée des pinces (28, 30).
Patent FR-3061132-A1 (FR)
Title: Structure pour ensemble propulsif d'aeronef, systeme et ensemble propulsif associes
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: F02K1/44
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne une structure (16) en matériau composite pour ensemble propulsif d'aéronef, la structure (16) comportant au moins une zone thermique (24) propre à recevoir de l'énergie électrique, la structure (16) étant caractérisée en ce que chaque zone thermique (24) comporte au moins une pellicule résistive (26) comprenant un matériau thermoplastique rendu conducteur par inclusion de nanotubes de carbone , de sorte que chaque pellicule résistive (26) est propre à dissiper, par effet Joule, au moins une partie l'énergie électrique reçue par la zone thermique (24).
Patent FR-3072899-A1 (FR)
Title: Ruban preimpregne thermodurcissable anti fissuration
Inventor: SARDOU MAX
IPC: B29C70/50
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention concerne les composites préimprégnés de type coldpreg et prepreg et en particulier le procédé de réalisation de ces composites préimprégnés pour des applications destinées aux structures composites fortement stressées, à savoir, toutes applications : Astronautique, Aéronautique, Marine, Transport, Industrie, Eolien, Loisirs. L'apport de la présente invention est de permettre une parfaite imprégnation à grande vitesse en produisant des rubans FB de fibres F parfaitement alignées, sans excès de résine, sans ségrégation à très faible taux de bulles, et surtout en produisant des fibres fines et en les plaçant de telle manière qu'elles rendent quasi impossible la propagation de fissures ; de tels rubans améliorent considérablement les propriétés de cisaillement interlaminaire (ILSS), ils accroissent la résistance du matériau à la propagation brutale de fissures (K1c) et l'énergie nécessaire pour créer une fissuration (G1c).