baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105447-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation precis avec une disponibilite totale de la ligne de visee d'un telescope embarque a bord d'un satellite d'observation de la terre
Inventor: DESLAEF NICOLAS
IPC: G02B23/14
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation précis de la ligne de visée d’un télescope embarqué à bord et partie d’un satellite d’observation de la Terre comporte les trois étapes suivantes.     Dans une première étape (104) l’attitude bruitée de la plateforme (4) est mesurée (104) régulièrement et de manière absolue par le SCAO.     Puis dans une deuxième étape (106), menée en parallèle de la première étape (104), une mesure différentielle à bruit réduit de la ligne de visée du télescope est déterminée régulièrement à partir d’une paire d’images présentant une zone commune et non uniforme, acquises par au moins un détecteur d’imagerie.      Ensuite dans une troisième étape (108), un filtre estime régulièrement le biais angulaire existant entre la ligne de visée réelle du télescope et l’attitude réelle du satellite définie par l’orientation du trièdre de référence SCAO par une comparaison de la mesure différentielle relative très précise de la ligne de visée du télescope à la mesure absolue de l’attitude de la plateforme qui prend en compte la qualité des deux mesures pour optimiser l’estimation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107515-A1 (FR)
Title: Recipient avec manchon magnetique auto alignant
Inventor: WEMBACHER STEPHAN
IPC: B65D81/38
Filed: 2020-02-24
Abstract: Un récipient avec un manchon magnétique à auto-alignement comprend un récipient qui définit une cavité de réception intérieure avec une ouverture à une extrémité adaptée pour recevoir un liquide ou un solide, et une base à une extrémité opposée. Le récipient comprend en outre un manchon définissant une cavité intérieure de réception de récipient avec une ouverture à une extrémité recevant le récipient, et une base à une extrémité opposée. Il est à noter que la cavité de réception du récipient a un diamètre intérieur qui dépasse le diamètre extérieur du récipient. Enfin, le récipient comprend une première paire de matrices magnétiques. Une première de la première paire de matrices magnétiques a une polarité primaire et est incluse avec la base du récipient. Une seconde de la première paire de matrices magnétiques a une polarité secondaire opposée à la polarité primaire et est incluse avec la base du manchon. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095691-A1 (FR)
Title: Station de récupération et de recharge d’un fluide réfrigérant
Inventor: RODRIGUEZ FRANÇOIS
IPC: F25B45/00
Filed: 2020-05-01
Abstract: L’invention a pour objet une station de récupération et de rechargement d’un fluide réfrigérant d’un module frigorifique, ladite station comprenant un séparateur (20), un module de déshydratation (30) comportant une vanne (31) et un compresseur (33), un condenseur (40), un réservoir (50) de stockage de fluide réfrigérant, une pompe à vide (70) et un groupe d’électrovannes (90) comportant un module d’électrovannes de récupération (EV12), ladite station permettant, la vanne (31) et le module d’électrovannes de récupération (EV12) étant en position ouverte, l’activation du compresseur (33) afin d’évacuer le fluide réfrigérant du groupe d’électrovannes (90), du module de déshydratation (30) et du séparateur (20) jusqu’au réservoir (50), une étape de fermeture de la vanne (31), une étape de maintenance du filtre déshydrateur (32), une étape d’ouverture de la vanne (31) et une étape d’activation de la pompe à vide (70) afin de chasser l’air et l’humidité vers l’extérieur, le circuit étant alors sous vide. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3112177-A1 (FR)
Title: Ligne de vide et procédé de contrôle d’une ligne de vide
Inventor: MOINE PASCAL
IPC: F04F5/16
Filed: 2020-07-09
Abstract: Ligne de vide (4) et procédé de contrôle d’une ligne de vide (4) dans lequel on contrôle un dispositif de pompage auxiliaire (13) et un dispositif d’injection d’un gaz de dilution (15) selon un premier mode de fonctionnement dans lequel la pression régnant dans la canalisation de refoulement (7) est maintenue inférieure ou égale à 20000Pa ou selon un deuxième mode de fonctionnement dans lequel la pression régnant dans la canalisation de refoulement (7) est supérieure à 20000Pa, et on commande l’injection d’un gaz de dilution dans la canalisation de refoulement (7) ou dans le dispositif de pompage (5) au moyen du dispositif d’injection d’un gaz de dilution (15) dans le deuxième mode de fonctionnement.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117222-A1 (FR)
Title: afficheur tête-haute à lame holographique
Inventor: AVISSE THOMAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-10-26
Abstract: L’invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour véhicule automobile, comportant un boîtier (40), un dispositif de formation d’images (20) logé à l’intérieur du boîtier et adapté à générer une image brute, et un système de renvoi d’images fixé au boîtier.  Selon l’invention, le système de renvoi d’images comporte une lame holographique (30) qui ferme entièrement une fenêtre (41) pratiquée dans le boîtier, qui est agencée pour recevoir l’image brute générée par le dispositif de formation d’images et qui est adaptée à grossir ladite image brute.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115442-A1 (FR)
Title: Article de parure corporelle personnalisable et kit associe
Inventor: BUFFIERE FRANCK LUCIEN
IPC: A44C13/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: Article de parure corporelle personnalisable et kit associé.  L’invention concerne un kit pour la réalisation d’un article de parure corporelle personnalisable, tel qu’un bracelet, comprenant :○ une pièce plate pourvue d’un orifice primaire traversant,○ un élément d’insertion conçu pour être inséré au sein dudit orifice primaire et pourvu d’un premier filet,○ un moyen de fixation primaire conçu pour attacher ledit élément d’insertion à ladite pièce plate,○ un élément de vissage présentant un second filet et conçu pour être attaché de manière amovible avec l’élément d’insertion par vissage desdits filets,○ une pièce de décoration et de masquage, destinée à masquer lesdits élément d’insertion et élément de vissage et conçue pour être attachée à l’élément de vissage.  L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation d’articles de parure corporelle personnalisables.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110747-A1 (FR)
Title: Programmation par terminal mobile de badges d’accès à des locaux.
Inventor: ROUSSEL DENYS
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: Système de programmation par un utilisateur de badges 4 à transpondeur de type RFID ou NFC, en vue d’une habilitation à accéder à au moins un espace dont l’accès est réservé. Il comporte des terminaux mobiles 3 de programmation desdits badges 4, lesdits terminaux 3 comportant : des moyens d’émission et de réception de données échangées avec les transpondeurs des badges 4 ; des moyens d’obtention de données d’utilisateurs et de données d’accès propres auxdits utilisateurs ; des moyens de stockage et d’organisation de données sur au moins un utilisateur et ses autorisations d’accès ; des moyens de traitement de ces données pour les transformer en données de programmation des badges 4 ; et des moyens de détection et d’authentification de badges 4. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116613-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection radar
Inventor: ZARUDNIEV MYKHAILO
IPC: G01S13/02
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif de mesure radar (100) comportant au moins :  - un circuit de génération d’un signal radar RFIN(t) (102) ;  - une antenne d’émission (108) ;  - un oscillateur verrouillé par injection (110) ;  - un premier diviseur de puissance (104) comprenant une entrée couplée à une sortie du circuit de génération du signal radar RFIN(t), une première sortie couplée à l’antenne d’émission, et une deuxième sortie couplée à une entrée de l’oscillateur verrouillé par injection qui est configuré pour se verrouiller sur une partie d’une bande effective B du signal radar RFIN(t) ;  - une antenne de réception (112) destinée à recevoir un signal radar réfléchi RFIN _REFL(t) ;  - un mélangeur (118) comprenant une première entrée couplée à l’antenne de réception, une deuxième entrée couplée à une sortie de l’oscillateur verrouillé par injection, et une sortie couplée à une entrée d’un circuit de traitement de signal (120).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3118780-A1 (FR)
Title: Banche comprenant au moins un dispositif de liaison en rive, ensemble de deux banches et procédé de liaison
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/14
Filed: 2021-01-14
Abstract: Une banche de coffrage comportant une face avant coffrante et au moins une première rive latérale comprenant au moins une ouverture de réception, s’étendant selon un axe d’ouverture horizontal, configurée pour permettre le passage d’une tige de liaison appartenant à un dispositif de liaison d’une autre banche de coffrage, la banche de coffrage comprenant un dispositif de serrage (3) configuré pour exercer une traction sur la tige de liaison, le dispositif de serrage (3) comprenant :
    Au moins une tête (4), s’étendant en regard de l’ouverture de réception, comprenant une cavité ouverte (40) configurée pour recevoir une extrémité de connexion de la tige de liaison,Au moins un organe de verrouillage (5) configuré pour bloquer en translation selon l’axe d’ouverture horizontal l’extrémité de connexion de la tige de liaison et la tête, etAu moins un organe de déplacement (6) de la tête en translation selon l’axe d’ouverture horizontal.
    Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3120649-A1 (FR)
Title: Ensemble statorique de turbine
Inventor: DANTENY ULYSSE JACQUES BERNARD
IPC: F01D11/18
Filed: 2021-03-12
Abstract: Ensemble statorique pour une turbomachine d’aéronef s’étendant autour d’un axe (A1) et comprenant :  – un anneau d’étanchéité (41) comprenant un élément abradable (26) destiné à coopérer avec des léchettes d’étanchéité (25) portées par un rotor,  – une pluralité de secteurs de couronne (30) aubagés,  – des moyens de coulissement permettant un déplacement relatif entre l’anneau d’étanchéité (41) et chacun des secteurs de couronne (30), les moyens de coulissement comportant deux brides annulaires externes (45, 46), respectivement amont et aval, de l’anneau d’étanchéité (41), et une bride interne de chacun des secteurs de couronne (30) qui est intercalée axialement entre les deux brides externes,  caractérisé en ce que chacun des secteurs de couronne (30) comporte un déflecteur (86) qui est porté par la bride interne (40) de ce secteur et qui s’étend autour de la bride annulaire amont (45) de l’anneau d’étanchéité (41).  Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3120890-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure à palette poly-articulée.
Inventor: REGUEIRO BLANCO AGUSTIN
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-03-16
Abstract: La commande (10) est configurée pour être intégrée et dissimulée dans un montant de vitre de l’ouvrant, la commande (10) comprenant un organe de manœuvre manuel du genre palette de préhension, un socle d’interface agencé selon le montant (114) et sur lequel est monté articulé la palette entre une position de repos intégrée au montant (114) en affleurement et une position de travail déployée en saillie du montant (114). Elle comprend un mécanisme d’articulation de la palette sur le socle configuré pour autoriser un déplacement de la palette selon une trajectoire en élévation et en pivotement par rapport au socle. En outre, la palette comprend un enjoliveur du montant (114), solidaire de la palette, conformé pour habiller au moins partiellement le pourtour du montant (114) et pour recouvrir le socle d’interface dans la position de repos.  Abrégé : Figure 1
Patent FR-3121319-A1 (FR)
Title: Ensemble de travail du sol et machine de travail du sol comprenant un tel ensemble
Inventor: FEROTIN BENOÎT ROBERT RENÉ
IPC: A01B35/16
Filed: 2021-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de travail du sol comprenant une base (2) porte-outils couplable à un châssis (21) et présentant une direction de déplacement (D), au moins un outil (3) rotatif non moteur et, pour chaque outil (3) rotatif, un bras (4) de liaison reliant ledit outil (3) rotatif à la base (2) porte-outils. Les outils (3) rotatifs sont au nombre de deux. Chaque bras (4) de liaison d’un outil (3) rotatif à la base (2) porte-outils est un bras (4) de liaison pivotant monté sur la base (2) porte-outils à pivotement autour d’un axe dit vertical (XX') s’étendant verticalement sensiblement orthogonalement à la direction de déplacement (D) de la base (2) porte-outils en configuration dite d’utilisation de l’ensemble (1) de travail du sol et les bras (4) de liaison des outils (3) rotatifs sont reliés entre eux par une entretoise (5) empêchant un écartement des bras (4) de liaison au-delà d’une valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113041-A1 (FR)
Title: Matériau recyclable de conditionnement d'articles absorbants
Inventor: REMUS MICHAEL
IPC: B65D71/06
Filed: 2021-07-30
Abstract: Un conditionnement (1) d'un ou plusieurs articles absorbants est décrit. Le conditionnement (1) inclut un matériau de conditionnement ayant des fibres naturelles et une pluralité de panneaux, incluant un panneau faisant face au consommateur. Le conditionnement (1) est scellé de telle sorte que le ou les articles absorbants sont enfermés en son sein. Le matériau de conditionnement présente un taux de transmission de vapeur d'eau sous conditions de contrainte « TTVESCC » conformément à l'ASTM F1249, telle que modifiée ici, qui est d'environ 300 g/(m2 * jour) ou moins, plus préférablement environ 200 g/(m2 * jour) ou moins, ou le plus préférablement environ 150 g/(m2 * jour) ou moins. Le matériau de conditionnement est recyclable, et dans lequel chacun parmi le ou les articles absorbants inclut un polymère superabsorbant (PSA) en une quantité supérieure à environ 5 grammes par article, plus préférablement environ 8 grammes par article, ou le plus préférablement environ 10 grammes par article.  Figure de l’abrégé : Figure 1D
Patent FR-3132364-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système comportant un post-traitement d’une commande prédictive
Inventor: POUILLY-CATHELAIN MAXIME
IPC: G05B13/04
Filed: 2022-01-31
Abstract: Procédé de contrôle d’un système cible (SC) comportant les étapes :- d’obtention (E1) de données d’entrée (DM) relatives à au moins un état courant du système cible (SC),- d’obtention (E10) d’au moins une contrainte de fonctionnement (CT) du système cible (SC),- de calcul (E20) par une commande prédictive (MPC) d’une séquence de commandes de contrôle envisagée (CCE) du système cible, à partir desdites données d’entrée (DM), d’au moins un état cible dudit système cible, et de ladite contrainte (CT) ;- de calcul (E30), par une fonction (F) lisible par un équipement électronique, d’une valeur (S) de fiabilité de ladite séquence de commandes de contrôle envisagée (CCE), selon au moins un critère de sécurité, à partir de ladite séquence de commandes de contrôle envisagée (CCE), et de ladite contrainte (CT) ;- de génération (E40), à partir de ladite valeur de fiabilité (S) et d’une politique de sécurité, d’au moins une commande de sécurité (CS) ;- de génération (E50) d’une commande de contrôle (CC) à partir de ladite séquence de commandes de contrôle envisagée (CCE) et de ladite commande de sécurité (CS), et d’application de cette commande de contrôle (CC) au système cible (SC).  Choix de la figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3132197-A1 (FR)
Title: Chaise empilable et assemblable en rangee
Inventor: CAMPO BENOÎT
IPC: A47C3/04
Filed: 2022-02-02
Abstract: CHAISE EMPILABLE ET ASSEMBLABLE EN RANGEE Chaise (1) empilable la chaise (1) comprenant une assise (3), un dossier (2), une première structure latérale (LR) et une deuxième structure latérale (LL), comprenant chacune :   un pied avant (PaR, PaL) et un pied arrière (PdR, PdL) situé derrière le pied avant (PaR, PaL) selon un axe x de la chaise s’étendant de l’arrière vers l’avant, un accoudoir (AR, AL) s’étendant rectilignement depuis une première partie cintrée (CAR, CAL) jusqu’à une deuxième partie cintrée de la structure (CDR, CDL),  l’accoudoir (AR, AL) s’étendant vers l’arrière en s’écartant d’un premier plan vertical longitudinal situé entre les accoudoirs des deux structures latérales.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3135691-A1 (FR)
Title: Element de châssis pour vehicule automobile comportant une piece de renfort incurvée, procede et vehicule sur la base d’un tel element de châssis
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2022-05-18
Abstract: L’invention concerne un élément de châssis (1) formant berceau pour véhicule automobile à batterie de traction, l’élément de châssis (1) comprenant une section incurvée (1c) configurée pour être disposée d’un côté et partiellement latéralement à un siège de batterie de traction (2), caractérisé en ce que l’élément de châssis (1) comprend une pièce de renfort incurvée (4) fixée à la section incurvée (1c), configurée pour renforcer la tenue mécanique l’élément de châssis (1) au niveau de la section incurvée (1c).  L’invention concerne également un procédé et un véhicule sur la base d’un tel élément de châssis (1).  Fig. 3
Patent FR-3136618-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de communications de système de transport intelligent et unité de commande électronique correspondante
Inventor: TABARIES LAURENT
IPC: H04B7/26
Filed: 2022-06-13
Abstract: L’unité de commande électronique (ECU) comprend un circuit de communication (MDM) adapté pour recevoir des messages (INC_MSS) du type système de transport intelligent (ITS), un circuit d’authentification (HSM) adapté pour authentifier les messages reçus, et un élément sécurisé (eSE) comportant une mémoire non-volatile matériellement sécurisée (sNVM) et un compteur d’horloge toujours actif (RTC), l’élément sécurisé (eSE) étant configuré pour attribuer aux messages reçus et authentifiés une donnée d’horodatage (TS) issue dudit compteur d’horloge, et pour enregistrer lesdits messages reçus authentifiés (ATH_DAT) et les données d’horodatages respectives dans la mémoire non-volatile matériellement sécurisée (sNVM).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2038080-A1 (FR)
Title: Plastic skating rink base
IPC: E01C13/10
Filed: 1969-03-28
Abstract: The insulating base consists of a formation of modular units each comprising several elongate extruded plastic elements having planar upper walls, and arcuate cross-section lower walls with longitudinally extending channels defined by the two walls, the elements are joined together in parallel (either by extruding them integrally or by co-operating edge formations) and embedded in a foamed plastic bed. Aligned channels of a adjacent units are joined together by tubular junction elements, and refrigerant is circulated through the channels.
Patent FR-2079397-A1 (FR)
Title: Tuyere and convertor for refining pig - iron
IPC: C21C5/48
Filed: 1970-11-17
Abstract: The production of brown fume during refining is reduced in an O2 blowing process in which the O2 gas current is surrounded by an endothermic reaction dissociable gas envelope by adding a similar gas to the central O2 supply as a cooling agent. The tuyere specif. comprises three coaxial tubes and has regulating means for the supply of the cooling/protective gas to the two outer tubes.
Patent FR-2175518-A1 (FR)
Title: Rotary drum - for coating dried fruits with sprayed liquid
IPC: A23P20/15
Filed: 1972-03-13
Abstract: Adjustably inclinable, motorised rotary drum is for coating prunes, other dried fruits, nuts and sweets with a liquid sprayed in at the top end of the drum. The drum has internal, radial baffles to ensure complete and constant coating with no damage to product. The processing time in the drum can be regulated by adjusting the angle of the drum axis to the horizontal, this, in turn, controls the thickness of the coating.
Patent FR-2180600-A1 (FR)
Title: Prefabricated patch pocket - having layer of self adhesive to attach it to a garment
IPC: A41D27/20
Filed: 1972-04-20
Abstract: Pocket pref. has a slit defining a pocket opening which can be closely by a sliding clasp fastener. The reverse face of the pocket has a layer of self adhesive (e.g. polyurethane) which is pref. covered by a protective paper sheet and which is used for securing the pocket to a garment. The pocket can be easily attached to fabrics which are difficult to work with e.g. stretch jersey fabrics.
Patent FR-2143979-A1 (FR)
Title: Ep additive for lube oil composition
IPC: C07F9/40
Filed: 1972-07-28
Abstract: EP additive for lube oil composition.. G4-. is a cpd. corresponding to the formula YCX2Y (I) (where X is Cl, Br. or J; and Y is Cn or one of where R is alkyl, aryl, alkaryl, aralkyl, alkenyl, haloalkyl, haloaryl, haloaralkyl, haloalkenyl, haloalkaryl or nitroaryl with 1-22C; R' is R or H or halogen; both X groups can be H only when both Y groups are (Ia), and one X can be H only when Y is (Ia), (Ib) or CN. The additive is used in quantities of 1-20 (pref. 2-10) wt.% based on the total lubricant composition.
Patent FR-2210423-A1 (FR)
Title: Roller skates for personal transport - are assembled from sheet steel pressings and shaped to allow walking
IPC: A63C17/02
Filed: 1972-12-18
Abstract: Roller skates made for personal transport or for use in sport give good energy absorbing properties on rough surface and the small number of parts required are interchangeable. A cut out at the back allows the wearer to walk on the heels of his shoe without removing skates. To assemble a complete skate, mudguards are held to the base by bolts doubling as wheel axes. Four balloon type wheels are used and an elastic strap holds the foot in place. Pressed steel construction is used throughout, the base being shaped to allow blanking from strip without waste.
Patent FR-2224338-A1 (FR)
Title: Anti-theft locking device for motor-cycles - has lockable pivoting arm used to disable steering forks
IPC: B62H5/02
Filed: 1973-04-04
Abstract: A steering lock for motor-cycles or similar vehicles which have tubular steel construction and movable forks for steering. The lock is constructed from steel bar in the form of a hook and the long limb of the hook has pivoted at its end a lockable clasp. In use the hook is passed over one of the body tubes of the machine whilst the clasp is locked around the steering fork, to hold the wheel at a fixed angle, the end of the clasp engaging the end of a shoulder piece extending from the hook.
Patent FR-2235051-A1 (FR)
Title: Rotative packaging mechanism to cover bonbons - in continual movement at high speed and with low noise level
IPC: B65B11/34
Filed: 1973-06-29
Abstract: The bonbon or small sweet is fed to the packing-head in a constantly controlled movement. At same time the covering paper is synchronously fed to same from a reel and cut of. Bonbon then pushed against cover into a grip. Then, two fingers push open ends around the bonbon. After that it is delivered to a finishing mechanism which can be twister, brush type etc, and delivered to exit. Because movement is rotary and with grips the noise levels are lower, and even at speed there is little actual pressure on the bonbon during wrapping cycle.
Patent FR-2240410-A1 (FR)
Title: Small electric heater unit - has radiator body containing circulating fluid and heater element
IPC: F24H3/00
Filed: 1973-08-06
Abstract: A heater body in the form of a radiator or convector contains a circulating fluid, also an electric heater/element for the fluid (2). One or more radiators can be coupled by pipes to the body and a circulating pump can be fitted in the body. The heaters can be of the immersion type, controlled by thermostats. The radiator or deflector is supported by rollers which allow it to be easily moved and fluid circulates in passages which may be vertical, horizontal or inclined and blocked by restrictions which ensure the desired flow paths.