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Patent FR-3091590-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure qualitative et/ou quantitative d'odeurs produites par une transformation physicochimique d'un produit
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: Titre :              PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE QUALITATIVE ET/OU QUANTITATIVE D'ODEURS PRODUITES PAR UNE TRANSFORMATION PHYSICOCHIMIQUE D'UN PRODUIT L'invention concerne un procédé de mesure qualitative et/ou quantitative d'odeurs présentes dans une enceinte de transformation (cuisson ou fermentation) d'un produit. Ce procédé permet de s'affranchir de la pollution du milieu de mesure par des éléments perturbateurs de la mesure qui sont produits par la transformation et libérés dans l'enceinte de transformation.     Selon ce procédé, on met en œuvre une enceinte de transformation, par exemple four, un nez électronique, des conduits et un système fluidique, une chambre de prélèvement pour les éléments perturbateurs de la mesure.     Ce procédé comprend un mode de mesure M et un mode de nettoyage N.     Ce dernier comprend les étapes suivantes :     -N0- éventuellement on purge l'enceinte de transformation de préférence en l'aérant ;-N1- on purge la chambre de mesure avec un fluide, de préférence l'air ambiant;-N2- on purge la chambre de prélèvement avec un fluide, de préférence l'air ambiant;-N3- éventuellement, on transfère au moins une partie du fluide de purge de la chambre de prélèvement dans l'enceinte de transformation.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096240-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 et un premier groupe de picots 14 fixes s’étendant en saillie par rapport à l’embase.  L’applicateur comprend en outre un deuxième groupe de picots 16 séparés des picots 14 du premier groupe, et mobiles en translation relativement à l’embase entre au moins une position déployée en saillie par rapport à ladite embase du côté des picots 14 du premier groupe et une position rétractée.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3098006-B1 (FR)
Title: Coupe-circuit électrique
Inventor: GERLAUD ANTOINE
IPC: H01H85/02
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: Coupe-circuit électrique Un coupe-circuit (2) électrique comportant un interrupteur (22, 24), une chambre d’extinction d’arc (32) et un fusible (40) configuré pour être connecté électriquement entre des premier et deuxième terminaux après le déclenchement de l’interrupteur, comporte en outre un dispositif de connexion comprenant une barrière (50, 52) configurée pour être rompue postérieurement au déclenchement de l’interrupteur uniquement lorsqu’au moins l’une ou l’autre de la température, ou de la pression à l’intérieur de la chambre d’extinction d’arc (32), ou de l’intensité d’un arc électrique présent dans la chambre d’extinction d’arc (32) dépasse un seuil prédéfini, le dispositif de connexion étant configuré pour connecter une électrode (42) du fusible à un des terminaux (12) du conducteur électrique (10) seulement une fois que la barrière (50, 52) est rompue. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097867-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un élastomère à partir d’un acide gras hydroxylé et élastomère obtenu par un tel procédé
Inventor: BAKAN BÉNÉDICTE
IPC: C08H8/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un polymère de type élastomère à base d’un monomère choisi parmi les acides gras ω-hydroxylés et les esters d’un acide gras ω-hydroxylé et d’un alcool à chaine aliphatique en C1-C18. Ce procédé comprend la préparation d’un milieu réactionnel par mélange du monomère avec un polyol, ce milieu réactionnel étant exempt de catalyseur, puis une étape de chauffage du milieu réactionnel pour réaliser la copolymérisation du monomère et du polyol et la réticulation du polymère ainsi formé, au moins la phase initiale de cette étape de chauffage étant réalisée sous pression réduite.
Patent FR-3097865-B1 (FR)
Title: Copolymère et composition de liant hydraulique
Inventor: MAGNY BENOÎT
IPC: C08F220/28
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un copolymère obtenu par une réaction de polymérisation mettant en œuvre un monomère anionique et deux monomères polyéthoxylés. L’invention concerne également une composition comprenant ce copolymère ainsi qu’un procédé pour sa préparation et son utilisation comme agent superplastifiant d’une composition de liant hydraulique.
Patent FR-3102477-B1 (FR)
Title: Sels d’acides aminés énergétiques à haute balance en oxygène
Inventor: VANDECANDELAERE NICOLAS
IPC: C08K5/32
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-12
Abstract: Sels d’acides aminés énergétiques à haute balance en oxygène La présente invention a pour objet de nouveaux sels énergétiques répondant à la formule C+A-, dans laquelle :C+ est un cation dérivé d’un acide aminé ;A- est un anion énergétique azoté comportant au moins deux atomes d’azote et un groupe nitro ;ledit cation et ledit anion énergétique azoté étant choisis de telle sorte que la balance en oxygène du couple anion/cation, calculée en fonction de la formation de CO, soit supérieure ou égale à 0%.
Patent FR-3107772-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-vol GSM de géolocalisation et d’alarme sur demande dissimulé dans une coque verrouillable de protection mobile
Inventor: FAVIER Sébastien
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-02-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de coque anti-vol pour appareils mobile Il est composé d’un module communiquant GSM (2) avec son support de carte SIM et son antenne (5), un module GPS (3) et son antenne (6), un module Bluetooth (4), un contrôleur (1), un buzzer (7), une batterie (8), un module d’alimentation, de recharge filaire, de recharge par induction de la batterie (8.bis) et d’un système de verrouillage de la coque de protection.  Cet ensemble électronique est « moulé » dans une coque de protection adaptée au modèle du mobile. Cette coque est verrouillable au mobile avec un mécanisme, afin de le rendre théoriquement indissociable, le mobile et la coque par la main d’une personne malveillante.  Cette invention s’associe donc à un mobile tel qu’un Smartphone, tablette, appareil photo… Elle permet à son propriétaire, en cas de vol de son mobile par une personne malveillante, de pouvoir (même si le mobile est éteint) le géolocaliser, et d’émettre une alarme sonore puissante dissuasive depuis quelconque autre dispositif GSM tel qu’un smartphone d’un ami, d’un passant ou les forces de l’ordre si coopération.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109413-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de libération à bas choc et réutilisable
Inventor: SICRE JACQUES
IPC: F16D121/34
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif (1, 1’, 1’’) pour le maintien et la libération d’un barreau (2, 2’’), le dispositif (1, 1’, 1’’) comprenant un composant de serrage (3, 3’), un composant de maintien et de libération (4) et au moins un composant de desserrage (5,5’), le composant de maintien et de libération (4) comprenant une pluralité de segments (41, 42, 43, 44, 41’, 42’, 43’, 44’, 41’’, 42’’), comprenant chacun une première surface d’appui (71, 72) configurée pour s’appuyer sur une partie du barreau (2), lorsque la pluralité de segments (41, 42, 43, 44, 41’, 42’, 43’, 44’, 41’’, 42’’) est dans une configuration de maintien sous l’effet d’une pression de serrage générée par le composant de serrage (3, 3’), la pluralité de segments (41, 42, 43, 44, 41’, 42’, 43’, 44’, 41’’, 42’’) comprenant une deuxième surface d’appui (8, 8’) configurée pour s’appuyer sur une extrémité de l’au moins un composant de desserrage (5,5’), l’au moins un composant de desserrage (5,5’) étant réalisé dans un premier matériau à mémoire de forme simple effet, chaque extrémité de l’au moins un composant de desserrage (5,5’) exerçant une pression de desserrage compensant la pression de serrage, de façon à placer le composant de maintien et de libération (4) en configuration dans laquelle la partie du barreau (2, 2’’) est libérée.    Figure 1
Patent FR-3111557-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate comprenant au moins deux unités polymériques différentes à chaine hydrocarbonée (in)saturée dans un milieu gras
Inventor: SAVONNET ETIENNE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate comprenant au moins deux unités polymériques différentes à chaine hydrocarbonée (in)saturée dans un milieu gras L’invention concerne une composition comprenant :  a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de préférence consistant en, au moins deux unités polymériques différentes répétitives choisies parmi les unités (A) et (B) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)  -[-O-CH(R2)-CH2-C(O)-]- unité (B)  unités polymériques (A) et (B) dans lesquelles :  R 1 représente une chaine hydrocarbonée choisi parmi : i) (C5-C9)alkyle ramifié, ii) (C10-C30)alkyle ; iii) (C5-C30)alkényle, linéaire ou ramifié ; iv) (C5-C30)alkynyle, linéaire ou ramifié ; v) (hétéro)aryle ; vi) (hétéro)cycloalkyle, de préférence le groupe i) (C10-C20)alkyle, ou iii) (C8-C20)alkényle ; R 2 représente un groupe hydrocarboné, cyclique ou non cyclique, linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, comprenant de 1 à 30 atomes de carbone ;   et b) un milieu gras comprenant un ou plusieurs corps gras ; de préférence le ou les corps gras est(sont) liquide(s) à 25 °C et à pression atmosphérique ;   étant entendu que (A) est différent de (B).
Patent FR-3113829-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en mouvement de l’exosquelette
Inventor: PETRIAUX MARINE
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-09-09
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en mouvement d’un exosquelette (1) bipède recevant un opérateur humain, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11c) de l’exosquelette (1), d’étapes de :  (a) obtention d’une trajectoire élémentaire théorique de l’exosquelette (1) correspondant à un pas ;  (b) paramétrisation de ladite trajectoire élémentaire théorique en fonction d’un unique paramètre, de sorte à définir la trajectoire élémentaire théorique de l’exosquelette (1) comme un guide virtuel à un seul degré de liberté ;  (c) en réponse à des mouvements forcés de l’exosquelette (1) effectués par l’opérateur humain, exécution d’un contrôleur définissant l’évolution d’une position réelle de l’exosquelette (1) en fonction dudit paramètre unique en simulant une liaison ressort-amortisseur entre l’exosquelette (1) et ledit guide virtuel, de sorte à mettre en œuvre une trajectoire élémentaire réelle voisine de ladite trajectoire élémentaire théorique.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118605-B1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une couche de frettage à trame hydrophobe et à sommet d’épaisseur réduite
Inventor: DELBAST ARNAUD
IPC: B60C9/12
Filed: 2021-01-07
Granted: 2022-12-30
Abstract: Le pneumatique (10) comprend une armature de sommet (16) comprenant une armature de travail (20) comprenant une couche de travail radialement la plus extérieure (26) ainsi qu’une armature de frettage (22) comprenant plusieurs éléments de renfort filaires de frettage textiles (220) enroulés en hélice radialement autour de l’armature de travail (20) et reliés les uns aux autres par un ou plusieurs élément(s) filaire(s) de trame (42). Dans la partie axialement centrale (P0) du sommet (12), la distance radiale moyenne E1 entre le fond de sculpture et les éléments de renfort filaires de frettage textiles (220) est telle que E1 ≤ 2,00 mm. Chaque élément filaire de trame (42) comprend plusieurs monofilaments textiles et/ou plusieurs fibres textiles choisi(e)s parmi les monofilaments et les fibres synthétiques polymériques organiques, les monofilaments et les fibres synthétiques polymériques inorganiques et les assemblages de ces monofilaments et fibres.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3124514-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant une resistance aux agressions amelioree
Inventor: FERRAND THOMAS
IPC: C08K3/06
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; un composé 1,3-dipolaire répondant à la formule « Q-Sp-B » dans laquelle Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d’azote, Sp, de préférence divalent, est un atome ou un groupe d’atomes reliant Q à B, et B comprend un cycle imidazole spécifique ; une charge comprenant majoritairement du noir de carbone, la fraction volumique de charge dans la composition de caoutchouc étant supérieure à 18% et un système de réticulation.
Patent FR-3125146-B1 (FR)
Title: Procédé et système de génération d’images de synthèse prédictive, et équipement d’acquisition d’environnements lumineux mis en œuvre dans ce système
Inventor: PORRAL PHILIPPE
IPC: G06F30/12
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-10-13
Abstract: Procédé pour générer une image de synthèse prédictive d’une scène réelle, comprenant :  - une ou plusieurs étapes d’acquisition d’environnements lumineux de la scène réelle, pour délivrer des données de mesures physiques en relation avec ladite scène réelle,  - une ou plusieurs étapes de traitement des données de mesure physique, pour délivrer des informations de caractérisation physique de ladite scène réelle,  - une ou plusieurs étapes de simulation prédictive, exploitant les informations de caractérisation physique, pour délivrer une simulation prédictive tridimensionnelle de ladite scène réaliste, avec un rendu physico-réaliste.  Voir Figure 1
Patent FR-3124978-B1 (FR)
Title: ÉLÉMENT vitrÉ pour la transmission de rayons lumineux infrarouges et procÉdÉ de fabrication de cet ÉlÉment vitrÉ
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B32B7/02
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un élément vitré et un procédé de fabrication de cet élément vitré, comprenant un premier vitrage et un système de transmission des rayons lumineux infrarouges, le premier vitrage comprenant un ajour, le système de transmission des rayons lumineux infrarouges étant monté fixe au premier vitrage et étant inséré dans l'ajour, le système de transmission des rayons infrarouges comprenant un support et un deuxième vitrage, le support comprenant une paroi latérale s'étendant depuis la deuxième surface vers la première surface, et une collerette montée fixe à la paroi latérale et s'étendant sur la deuxième surface.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128260-B1 (FR)
Title: Roulement à billes à contact oblique, boîte de transmission de puissance et aéronef associé, procédé de transmission de puissance
Inventor: ZAMPONI LAURENT
IPC: F16C19/52
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un roulement (10) à billes à contact oblique comportant une première rangée (11) de billes munie d’une pluralité de billes (13), une seconde rangée (12) de billes munie d’une autre pluralité de billes (14), au moins une bague intérieure (15, 15’, 15") et au moins une bague extérieure (16).   Selon l’invention, dans un mode de fonctionnement dégradé dudit roulement (10), la première rangée (11) de billes est configurée pour transmettre d’une part au moins un premier effort axial (F1) orienté selon un premier axe (AX1) et d’autre part au moins un second effort axial (F2) orienté selon un second axe (AX2) opposé au premier axe (AX1), la seconde rangée (12) de billes transmettant aucun effort axial.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-2439765-B1 (FR)
IPC: C07C65/21
Filed: 1978-10-27
Granted: 1982-06-04
Abstract: The invention relates to an organic compound having an enantiotropic or monotropic mesomorphous phase. The compound according to the invention complies with the general chemical formula: in which R is an alkyl radical, R' another alkyl radical or an alkoxy radical and the symbol is a radical which can either be an aromatic nucleus or a radical with two aromatic nuclei or a cyclohexane radical or contain at least one cyclohexane radical or a heterocycle of type
Patent FR-2492131-B1 (FR)
IPC: G06F11/10
Filed: 1980-10-15
Granted: 1982-11-19
Abstract: A process for the prevention of the propagation of errors in a security processor having processing circuits which carry out arithmetic and logic operations on given operands, and detection devices for detecting single definite breakdowns occurring in these processing circuits in which single ambiguous breakdowns resulting in the weakening of a signal are detected by the detection of the single definite breakdowns, by using signal interpreting circuits which make the weakened signals definite, whether or not correct. In addition, definite or ambiguous breakdowns of these interpreting circuits are also detected by the detection devices.
Patent FR-2556088-B1 (FR)
Inventor: HULLEIN FRANCOIS
IPC: G06F17/18
Filed: 1983-12-01
Granted: 1988-09-09
Abstract: The present invention relates to a telemeter and to a method of determining the distance separating two points. The method comprises the steps consisting in (a) comparing the phase ( phi ) of the modulation of an emission signal and of a received returned modulated signal (16), (b) in generating a signal representative of the value of the instantaneous variance (V( phi i)) of the phase samples ( phi i) (107), (c) in generating an estimation of the phase on the basis of a signal derived from the average ( phi E) of n phase samples ( phi i) which have been weighted by their instantaneous variance, (d) in generating a signal representative of the value of the distance (D) on the basis of the estimated phase value ( phi E), and (e) in displaying said value of the distance.
Patent FR-2560208-B1 (FR)
Inventor: CORDIER JEAN
IPC: C10J3/57
Filed: 1984-02-23
Granted: 1986-07-25
Abstract: The installation comprises mainly a reactor (1) for the gasification of powdered coal on a bath (2) of liquid iron, a cooling flue (9) constituting a boiler connecting the outlet of the reactor (1) to a vapor superheater (11) fed with vapor (26) issuing from the boiler, a dust-removing cyclone (13) connected to the outlet of the superheater (11), a thermal exchanger (14) connected to the outlet of the cyclone (13) in which a drying fluid (31, 32)is heated by thermal exchange with the combustible gas, a conditioning tower (16) connected to the outlet of the thermal exchanger, the conditioning tower being connected to a dry electrofilter (17) which feeds a storage gasometer (20) through a three-way valve (21). The heated drying fluid (32) and the vapor (28,30) issuing from the superheater (11) are employed in the installation for preparing and conveying the fuel and the comburent fed to the reactor.
Patent FR-2579321-B1 (FR)
Inventor: DHELFT PATRICK
IPC: F27D21/00
Filed: 1985-03-22
Granted: 1987-04-03
Abstract: 1. A method of measuring the heat flux emitted by a metallurgical furnace by means of a bar (10) of refractory material of the same nature as the materials constituting the lining of the furnace, this bar comprising grooves disposed in its peripheral surface for receiving differential thermocouples and being positioned in a seating provided for this purpose in the refractory material of the furnace, characterized in that the differential thermocouples (12) are glued in their respective grooves in order to assure optimum contact with the basic material constituting said bar and in that said bar is positioned in its seating, after prior calibration, with the interposition of a contact material adapted to the refractory material and to the position in the furnace.
Patent FR-2579629-B1 (FR)
Inventor: ARMAND MARCEL
IPC: C25C7/06
Filed: 1985-03-28
Granted: 1987-05-07
Abstract: A process for measuring the potential of an indicator electrode of a transition metal, which dips into a bath of molten chlorides disposed in an electrolytic cell relative to a reference electrode. It is characterized by introducing into the bath an amount of alkali metal and/or alkaline earth fluorides such that the molar ratio of the fluorine contained in the bath to the amount of dissolved transitions metal is between 4 and 8.
Patent FR-2600989-B1 (FR)
Inventor: GRAPPE JACQUES
IPC: F17C3/00
Filed: 1986-07-02
Granted: 1989-04-28
Abstract: A storage device has an inner enclosure (6) and a leakproof and a rigid outer enclosure (5), which are mounted one inside the other and separated by an intermediate space (9) containing a fluid, continuous in phase at pressures other than that of the material stored, and pressure measurement equipment (16, 15) enabling the differences in the pressure of the fluid to be monitored. Advantageously, the device additionally features sampling equipment (18, 17) enabling the composition of the fluid to be monitored. The device may be buried, the outer enclosure being then placed against the cement walls (4) of a cavity, which may be a drilled well. The inner enclosure may feature a leakproof skin which is made rigid by the presence in the intermediate space of a porous and rigid filling material in which the fluid can circulate.
Patent FR-2633710-B1 (FR)
Inventor: RELANGE DOMINIQUE
IPC: F41A25/02
Filed: 1988-06-30
Granted: 1993-09-24
Abstract: The technical field of the present invention is that of sealing devices between a piston rod and a cylinder of an artillery recoil brake. The piston divides the chamber into a high-pressure chamber and a low-pressure chamber. The volumes of the chambers vary according to the position of the piston relative to the cylinder. The sealing device according to the invention includes a "medium-pressure" chamber through which the piston rod passes, and which communicates with the high pressure chamber by means of a roughly annular channel surrounding the piston rod. The medium-pressure chamber is connected to the low pressure chamber by a pipe having a cross sectional area greater than that of the annular channel. The device is intended for applications to artillery material.
Patent FR-2639939-B1 (FR)
Inventor: CAHIEZ GERARD
IPC: C07C69/24
Filed: 1988-12-02
Granted: 1991-03-08
Abstract: Enolic derivatives of a ketone are prepared by contacting the ketone with a mixed organo-manganous compound.
Patent FR-2668720-B1 (FR)
Inventor: JEAN-XAVIER MORIN
IPC: B04C3/02
Filed: 1990-11-07
Granted: 1993-06-11
Abstract: Cyclone for separating, by centrifuging, a mixture of gas and solid particles into a particle-enriched fraction and a particle-depleted gas fraction, comprising a cylindrical shell (1) into which there opens tangentially a conduit (4) for introducing the mixture of gas and solid particles, an axial conduit (2) for removing the gas fraction, means (14), situated in the lower part of the cylindrical shell (1), for removing the particle-enriched fraction, means (10, 11) for introducing a gas used to fluidise the fraction enriched in solid particles into a dense bed (12), and means for heat exchange (13) between the dense fluidised bed formed (12) and a fluid to be vaporised and/or heated, and means (15, 16) allowing the level of the dense bed (12) to be regulated. <??>Cyclone for separating off solid particles with preliminary cooling of these particles and improved separation.