baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111312-A1 (FR)
Title: Procede d’activation d’une fonction d’un vehicule par ultra haute frequence avec un equipement portable d’utilisateur et dispositif d’activation d’une fonction associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule automobile (V) par communication ultra haute fréquence, avec un équipement portable d’utilisateur (SD), en fonction d’une présence dudit équipement portable (SD) dans des zones prédéterminées (ZD, ZD2) autour du véhicule (V), ledit équipement portable (SD) émettant un premier évènement de signalisation (AD1) à une période prédéterminée (T) sur au moins un canal de signalisation (CH37, CH38 CH39), ledit premier évènement (AD1) comportant au moins une trame de signalisation (ADV_IND) comportant un bloc de données (PDU1), ledit procédé étant caractérisé en ce que :     a)    l’on émet à destination du véhicule (V), un nombre prédéterminé (N) d’évènements de signalisation (AD2, …ADN) supplémentaires pendant ladite période, les évènements de signalisation émis étant différenciés entre eux par la présence d’un identifiant supplémentaire (id) dans le bloc de donnée ,     b)    l’on reçoit en provenance du véhicule, pour chaque trame de signalisation (ADV_IND) reçue de chaque évènement par ledit véhicule, un signal de requête,     c)    sur réception du signal de requête par l’équipement portable, et on envoie une trame de réponse comprenant une valeur d’intensité du signal de requête reçu,     d)    à partir des valeurs d’intensité du signal reçu, on détermine la présence de l’équipement portable dans une des zones prédéterminées,      e)    on active une fonction véhicule en fonction de la présence de l’équipement portable ainsi déterminée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113567-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’une prothèse capillaire
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A41G5/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: Dispositif de ventilation d’une prothèse capillaire Le dispositif pour prothèse capillaire selon l’invention comporte un tissu espaceur 3D tridimensionnel (T) destiné à se positionner entre le dessus de la tête et la prothèse capillaire (W) elle-même.  Pour autoriser la repousse des cheveux (H), le tissu espaceur 3D tridimensionnel a une épaisseur comprise entre 1 à 7 millimètres.  Pour faciliter sa mise en place du dispositif, le tissu espaceur 3D est stabilisé géométriquement dans sa partie centrale au niveau de la calotte et est extensible dans sa partie périphérique à un emplacement correspondant à celui d’un bandeau.  De plus, il est avantageux que le dispositif comporte un moyen de faire circuler l’air sous la prothèse capillaire (W).  Un des moyens de faire circuler l’air est d’intégrer un ventilateur (V) par exemple à l’intérieur d’un chignon.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3113864-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un changement de localisation des roues d’un véhicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/00
Filed: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d’un changement de localisation des roues (16a, 16b, 16c, 16d) d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule comportant au moins une unité centrale (12) de calcul, et deux unités roue (14a, 14b, 14c, 14d) qui comprennent chacune un ensemble électronique de capteurs et qui sont montées chacune sur une desdites roues (16a, 16b, 16c, 16d), le procédé comportant une étape de supervision au cours de laquelle un premier motif représentatif de la localisation de l’unité roue (14a, 14b, 14c, 14d) est établi, à l’arrêt du véhicule, et une étape d’évaluation au cours de laquelle une éventuelle première variation de chaque premier motif (M1) est mesurée pour estimer si la localisation de la roue a changé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114465-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de l'émission de messages
Inventor: LI XIAOTING
IPC: H04L12/40
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de l'émission de messages par des équipements (E1,E2,E3) connectés en parallèle à un bus multiplexé (B) d'un réseau de communication d’un véhicule caractérisé en ce qu’il comporte une étape de :- Emission d’un message périodique comprenant un premier identifiant de message, associé à une première priorité et des données de description d’un signal, Et en ce qu’il comprend en outre, en réponse, à un événement prédéfini correspondant à une modification dudit signal, une étape de :- Emission d’un message dit événementiel, comprenant un deuxième identifiant de message associé à une deuxième priorité et des données de mises à jour dudit signal, ladite deuxième priorité étant supérieure à ladite première priorité.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116041-A1 (FR)
Title: Structure avant de véhicule automobile
Inventor: DE CARVALHO SERGIO
IPC: B62D65/04
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne une structure avant d’un véhicule automobile comprenant : un tablier s’étendant entre un compartiment moteur et un habitacle ; deux longerons avant (18’) reliés audit tablier (12’) ; un bol de direction (20’) ménagé dans ledit tablier (12’) et venant s’étendre en saillie dans ledit compartiment moteur, ledit bol de direction (20’) présentant un fond et un orifice oblong (24’) ménagé dans ledit fond et définissant une bordure (26’) s’étendant autour dudit orifice oblong (24’) en regard dudit compartiment moteur, et ; une crémaillère (34) installée dans ledit compartiment moteur et un joint de crémaillère (42) adapté à venir en prise entre la crémaillère (34) et ledit bol de direction (20’). La structure comprend en outre une pièce plate annulaire (50) installée en applique sur ladite bordure (26’) et s’étendant autour dudit orifice oblong (24’) pour pouvoir élargir la portée de réception dudit joint de crémaillère (42).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121445-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse solide integrant l’energie des co-produits pour le sechage des plaquettes avant vapocraquage
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2021-04-01
Abstract: La présente invention a trait au domaine des procédés de transformation de la biomasse solide par vapocraquage en biocombustibles solides. Plus précisément, l’invention concerne un procédé de vapocraquage d’une biomasse lignocellulosique dans lequel l’énergie contenue dans les évaporats et dans la vapeur d’eau générés est conservée au sein du système et est directement utilisée pour le séchage des plaquettes avant l’étape de vapocraquage.
Patent FR-3126464-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a recuperation de particules magnetiques au freinage a maintenance simplifiee
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un système de freinage de véhicule adapté pour collecter des particules magnétiques émises lors d’un freinage, ledit système de freinage comportant un disque de frein (2) à deux faces de friction (21) et un étrier (1) comportant une plaquette interne de freinage (3a) qui comporte une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) dans lequel est formé un réservoir extérieur (41) ouvert en direction de la plaque de support (31), ledit piston (4) comportant un aimant (61) qui est adapté pour attirer dans ledit réservoir extérieur (41) au moins une partie desdites particules magnétiques émises lors d’un freinage, tel que ledit piston (4) comporte au moins un réceptacle (71) qui recouvre de façon amovible au moins la partie de la surface intérieure du réservoir extérieur (41) du piston (4) qui comporte l’aimant (61).  Fig. 2
Patent FR-3126939-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour un toit d’habitacle intérieur de véhicule automobile
Inventor: RICOUL VALENTIN
IPC: B60R7/04
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement (4) pour un toit d’habitacle intérieur de véhicule automobile. Le dispositif de rangement (4) comporte un logement (5) pivotable, un organe pivot (11) matérialisant un axe de rotation (12) permettant la rotation du logement (5) par rapport au toit d’habitacle automobile et un organe de guidage (14) en rotation du logement (5) autour de l’axe de rotation (12) et relativement au toit de l’habitacle intérieur. Conformément à l’invention, l’organe de guidage (14) en rotation est configuré pour autoriser une rotation du logement (5) au-delà d’un deuxième arrêt en rotation (222) dans laquelle le logement (5) est dans une configuration ouverte (200), le logement (5) étant dans une configuration super-ouverte (300) avec un troisième angle de rotation (310) supérieur au deuxième angle de rotation (210).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127797-A1 (FR)
Title: Actionneur à double commande électrique et pneumatique
Inventor: ROTHGANGL ERHARD
IPC: H01F7/06
Filed: 2021-10-04
Abstract: ------  Actionneur à double commande électrique et pneumatique L’invention concerne un actionneur (1) comprenant une chambre de translation (3), un déclencheur (15), l’actionneur comprenant un premier élément (22) et un deuxième élément (35), un électroaimant (31) commandé électriquement par des moyens de commande de l’électroaimant (13), disposé entre les deux éléments (22, 35), un élément de rappel élastique (39) disposé dans la chambre de translation (3) pour, dans la position désactivée de l’électroaimant (31), déplacer le deuxième élément (35) pour placer le déclencheur (15) dans sa position de déclenchement, une surpression étant créée par des moyens de commande pneumatique pour déplacer le premier élément (22), afin de placer le déclencheur (15) dans sa position de déclenchement indépendamment de l’état de l’électroaimant (31), et une butée (7) dans la chambre de translation (3) pour limiter la course du déclencheur (15) dans la chambre de translation (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128549-A1 (FR)
Title: Dispositif de qubit supraconducteur à isolation électromagnétique
Inventor: JEZOUIN SÉBASTIEN
IPC: G06N10/40
Filed: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de qubit supraconducteur à isolation électromagnétique Un dispositif de qubit supraconducteur à isolation électromagnétique comprenant un conducteur électrique (4) présentant une face (8) sensiblement plane et un conducteur magnétique artificiel (6) présentant une face (14) sensiblement plane en regard de la face (8) dudit conducteur électrique (4), et un ou plusieurs qubits (20) réalisés sur ou dans l’un dudit conducteur électrique (4) et dudit conducteur magnétique artificiel (6), les dimensions des éléments constituant le conducteur magnétique artificiel (6) et la distance séparant la face (8) dudit conducteur électrique (4) et la face (14) dudit conducteur magnétique artificiel (6) étant choisies de manière à réaliser une structure à bande électromagnétique interdite qui comprend les fréquences desdits qubits (20).Fig.1
Patent FR-3131145-A1 (FR)
Title: Procédé et système de transmission optique entre un 1er et un 2e équipements avec identification de groupes
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: H04L61/45
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé et système de transmission optique entre un 1 er et un 2 e équipements avec identification de groupes L'invention concerne un procédé de communication optique de données entre plusieurs premiers équipements (AP) de télécommunication et plusieurs deuxièmes équipements (UT) de télécommunication, les premiers équipements et les deuxièmes équipements étant équipés chacun d’un émetteur directif d’un identifiant. Le procédé comprend :  distinction de plusieurs groupes d’identifiants dont un premier groupe d’identifiants propres attribués respectivement à des premiers équipements (AP), un deuxième groupe d’identifiants propres attribués respectivement à des deuxièmes équipements et un troisième groupe d’identifiants pour des couples deuxième équipement/premier équipement en cours d’appairage,  transmission directive d’un flux lumineux par un émetteur directif portant un identifiant transmis dont la valeur est prise dans un des groupes en fonction de son état.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3132351-A1 (FR)
Title: Éprouvette de caractérisation de la propagation d’une fissure dans une interface entre deux substrats et procédé de détermination du taux de restitution d’énergie critique de l’interface
Inventor: DAGORN NOËLIG
IPC: G01N1/28
Filed: 2022-01-28
Abstract: Éprouvette d e caractérisation de la propagation d’une fissure dans une interface entre deux substrats et procédé de détermination du taux de restitution d’énergie critique de l’interface L’invention concerne une éprouvette (100) de caractérisation de la propagation d’une fissure dans une interface entre deux substrats (110, 120, 160, 170) représentatifs des matériaux d’une pièce aéronautique, l’éprouvette (100) comprenant :  une section de forme évasée, comportant deux jambes latérales (101, 102) symétriques par rapport à un axe transversal (AA) passant par une pointe de la section évasée, etune pré-fissure intégrée dans une interface entre les deux substrats dont l’un au moins est en matériau composite.  L’invention concerne un procédé (200) de détermination d’un taux de restitution d’énergie critique d’une fissure dans une interface entre deux substrats (110, 120, 160, 170) représentatifs des matériaux d’une pièce aéronautique, dans lequel une force de traction est appliquée à une extrémité de l‘éprouvette et des mesures (240) de la traction et de la fissure sont réalisées pour en déduire (250) le taux de restitution d’énergie critique de la fissure.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3133411-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un cône d’éjection dans une tuyère de turbomachine
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE PAUL
IPC: F02K1/04
Filed: 2022-03-14
Abstract: Le présent document concerne un ensemble pour turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant :  - un cône d’éjection comprenant une paroi annulaire externe (102) d’écoulement d’un flux d’air primaire réalisée dans un matériau composite à matrice céramique et une paroi annulaire interne (106) agencée à l’intérieur de la paroi annulaire externe,   - un carter métallique (22) agencé en amont du cône d’éjection et comprenant une virole (22a) définissant une face radialement interne du flux d’air primaire,  - une bride de liaison (110) métallique intercalée longitudinalement entre la paroi annulaire interne (106) et le carter métallique (22) et reliant la paroi annulaire interne audit carter métallique,   l’ensemble comprenant en outre au moins une vis (116) traversant la paroi annulaire externe (102) et la partie annulaire (112) de la bride de liaison (110), et un écrou (202) vissé sur ladite vis et agencé radialement à l’intérieur de la partie annulaire de la bride de liaison,   l’ensemble comprenant en outre au moins une entretoise (204) présentant un coefficient de dilatation supérieur au coefficient de dilatation du carter métallique (22).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3135254-A1 (FR)
Title: Réservoir comportant un dispositif de captage fonctionnant indépendamment de l’inclinaison du réservoir, aéronef comportant au moins un tel réservoir
Inventor: FOIX VINCENT
IPC: B64D37/30
Filed: 2022-05-05
Abstract: Réservoir comportant un dispositif de captage fonctionnant indépendamment de l’inclinaison du réservoir, aéronef comportant au moins un tel réservoir L'invention a pour objet un réservoir configuré pour stocker un liquide (28) et comprenant au moins un dispositif de captage (32, 32’) qui comporte :  au moins un premier tronçon (36) de conduit (34), situé au niveau du fond (30) du réservoir, à proximité d’une première extrémité (24.1) du réservoir, ainsi qu’au moins un deuxième tronçon (36’) de conduit (34) situé au niveau du fond (30) du réservoir, à proximité de la deuxième extrémité (24.2) du réservoir, chacun des premier et deuxième tronçons (36, 36’) comportant au moins un orifice (40) situé sur sa face supérieure (34S),un obturateur flottant (42) pour chaque orifice (40), mobile entre une position ouverte dans laquelle l’obturateur flottant (42) est écarté de l’orifice (40) et une position fermée dans laquelle l’obturateur flottant (42) obture l’orifice (40), l’obturateur flottant (42) présentant une densité inférieure à celle du liquide (28) stocké dans le réservoir.  L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel réservoir.  Figure 8
Patent FR-3135356-A1 (FR)
Title: 1. Dispositif de verrouillage rapide pour connecteurs rectangulaires, système et procédé associés
Inventor: SEVESTRE LUC
IPC: H01R13/428
Filed: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de verrouillage rapide pour connecteurs rectangulaires, système et procédé associés.  Selon un premier aspect, l’invention concerne un dispositif (7), pour rendre plus rapide et plus sûr le verrouillage de l’assemblage d’un premier (1) et d’un second (2) connecteurs de forme essentiellement rectangulaire compatibles entre eux et complémentaires l’un de l’autre. Selon un second aspect, l’invention concerne un système comprenant deux connecteurs (1, 2) de forme essentiellement rectangulaire compatibles entre eux et complémentaires l’un de l’autre et au moins un dispositif (7) selon l’invention compatible avec au moins un des deux connecteurs dont l’assemblage est à verrouiller. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé comprenant une étape préalable de montage d’un dispositif (7) selon l’invention sur au moins un des connecteurs (1, 2) à assembler et une étape ultérieure de verrouillage rapide de l’assemblage.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3136756-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: C03B23/023
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, comprenant la fourniture d’une première feuille de verre (1), puis le dépôt, sur au moins une partie d’une première face de ladite première feuille de verre (1), d’une première couche d’émail (11), puis le dépôt par impression numérique, sur une partie seulement de ladite première couche d’émail (11), d’une deuxième couche d’émail (12), ladite deuxième couche d’émail (12) ayant une composition différente de celle de la première couche d’émail (11) et comprenant du bismuth, puis le bombage simultané de la première feuille de verre (1) et d’une feuille de verre supplémentaire, ladite première face étant tournée vers ladite feuille de verre supplémentaire, puis le feuilletage de ladite première feuille de verre (1) avec la feuille de verre supplémentaire au moyen d’un intercalaire de feuilletage.  Fig. 1
Patent FR-3136689-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pièce d’atterrisseur par soudage
Inventor: NGUYEN NICOLAS
IPC: B23K20/12
Filed: 2022-06-21
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’atterrisseur en matériau métallique, comprenant les étapes de :  réaliser au moins une première partie de pièce (10) formant un renfort mécanique ;réaliser au moins une deuxième partie de pièce (20) formant un corps principal ;positionner la première partie de pièce et la deuxième partie de pièce de telle manière qu’elles se jouxtent ;souder par friction malaxage la première partie de pièce à la deuxième partie de pièce pour former, depuis une surface extérieure des parties de pièce, une soudure .  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3138381-A1 (FR)
Title: Renfort de calandre pour véhicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/52
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un renfort (3) de calandre (4) pour véhicule automobile (1). Le renfort (3) de calandre (4) comporte une grille alvéolaire (5) destinée à être placée en arrière d’une calandre (4) du véhicule automobile (1) et des moyens de fixation (7) de la calandre (4) qui s’étendent en périphérie de la grille alvéolaire (5). La grille alvéolaire (5) forme une pluralité de cellules (6) délimitées par ladite grille alvéolaire (5). Conformément à l’invention, le renfort (3) de calandre (4) comporte une pluralité de protrusions, dites papilles (8), qui s’étendent en saillie par rapport à la grille alvéolaire (5), chaque papille (8) étant située au centre de l’une des cellules (6) de la grille alvéolaire (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128987-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de capteurs de vitesse de rotation à pompage optique
Inventor: RIEDRICH-MOELLER JANINE
IPC: G01R33/26
Filed: 2022-11-03
Abstract: TITRE : Procédé de gestion de capteurs de vitesse de rotation à pompage optique Procédé de gestion d’un dispositif de capteur (10) ayant une cellule-vapeur (20), contenant une vapeur alcaline et un gaz rare.  On excite la vapeur alcaline et le gaz rare par un laser pulsé (13), et on applique à la cellule-vapeur (20), un champ magnétique statique (B0), orienté dans la direction z et un champ magnétique oscillant (Bx), orienté dans la direction x.  On applique des faisceaux de mesure d’une source (30), installée avec un détecteur (31) dans un dispositif transparent.  A l’aide de la variation d’intensité déterminée par le détecteur (30), on détermine une fréquence de mesure, par exemple, une fréquence de Larmor (flarmor).  On fait varier l’intensité du champ magnétique statique (B0) par une boucle de régulation (41).  Figure 2b
Patent FR-2055831-A1 (FR)
Title: Rigid sandwich structures
IPC: B29C70/00
Filed: 1969-08-29
Abstract: Rigid sandwich structures of plastic material are produced by forming a core of foamed plastic material, and covering this core with a spreadable plastic coating. The core pref. consists of foamed polyurethane or foamed PVC. The plastic coating pref. consists of a polymerisable polyester resin or a polymerisable epoxy resin, and may be reinforced with a fabric or glass fibres.
Patent FR-2104651-A1 (FR)
Title: Pyridylmethoxycarbonylalkyl thiazoles and oxazoles - - analgesics, tranquillisers, antipyretics, antiinflammatories, and a
IPC: C07D417/12
Filed: 1970-04-27
Abstract: Title cpds of the formula: (where A=straight or branched (1-10C) divalent hydrocarbon gp. R=1 or 2 cyclohexyl, alkylcyclohexyl, cyclohexenyl or opt. substd phenyl gps. where the substituents can be 1-3 of alkyl, CF3, halogen, alkoxy, or alkylthio; X=O or S) are novel cpds with analgesics, tranquilliser, antipyretic, antiinflammatory and antirheumatic activity.
Patent FR-2118116-A1 (FR)
Title: Deuterisation of satd (04-18)-acyclic hydrocarbon cpds - contg functional gps of the class of ethers, alcohols,acids,esters an
IPC: C07B31/00
Filed: 1971-12-16
Abstract: Deuterised satd 4-18C acyclic hydrocarbon cpds of b.p >=100 degrees C contg. functional gps of the classes ethers, alcohols, mono- di and poly-carboxylic acids and their esters and amides are prepd by treating (un)satd. cpds in the fluid state with O2 gas in the presence of metal catalysts of Gp. VII or VIII at temps up to 300 degrees pref. 200-250 degrees till 50-99.5% of the H atoms are replaced by D atoms. Prepn is by simultaneous automatic circulation of the liq. substrate and O2 gas through a pref. heated mixture of catalysts which may be distributed on a carrier e.g. C or kieselguhr. The product is sepd by extraction with a low boiling solvent and recovered by distillation. Esp. active catalysts are Pd and Ni.
Patent FR-2193045-A1 (FR)
Title: Formaldehyde copolymer prodn - in presence of metal chelate cpd and Lewis acid
IPC: C08G2/18
Filed: 1972-07-19
Abstract: Title copolymer is prepd. by copolymerising anhydrous formaldehyde with a cyclic ether of formula I, or formula II, in an inert org. solvent in the presence of a metal chelate cpd. and a Lewis acid. (where R is H, alkyl, alkenyl, or aryl; n is 2-6; n and m is 1-3). Efficient process giving copolymers with a satisfactory mol. wt. for practical use. Basic stability of more than 95%. Good thermal stability.
Patent FR-2218935-A1 (FR)
Title: Reducing nitrogen content of a gas - using refractory oxide, nickel and copper catalyst
IPC: B01J23/755
Filed: 1973-02-22
Abstract: The N2 content of a gas, which also contains an N oxide and a reduction material, is reduced by placing the gas in contact with a catalyst obtd. by (a) mixing >=1 refractory oxide in the form of powder and/or fibres with powdered Ni and powdered Cu, (b) shaping and hardening the mixt. obtd. and, (c) heat activating the shaped and hardened mixt.