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Patent FR-2996692-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme pour alimenter un reseau de bord d'un vehicle en energie electrique
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: B60L50/11
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un système pour alimenter un réseau de bord d'un véhicule en énergie électrique, comprenant les étapes qui consistent : - à alimenter le réseau de bord en énergie électrique par l'intermédiaire du stockeur additionnel d'énergie électrique et du convertisseur continu/continu lorsque l'interrupteur est ouvert ; - à réguler le générateur d'énergie électrique pour fournir une tension inférieure à celle imposée par le convertisseur continu/continu et supérieure à une tension du stockeur d'énergie électrique ; - à fermer l'interrupteur pour que le convertisseur continu/continu impose une tension au réseau de bord supérieure à celle du stockeur d'énergie électrique et du générateur d'énergie électrique ; - à appliquer au réseau de bord une tension du générateur d'énergie électrique supérieure à celle du convertisseur continu/continu ; et - à désactiver le convertisseur continu/continu.
Patent FR-2998644-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour vehicule avec effet tridimensionnel
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation lumineuse comportant une lampe à filament (3) montée sur un support (8), un réflecteur (5) constitué d'une paroi tronconique s'étendant en s'évasant depuis le support (8) en direction d'un écran de sortie (7) et selon un angle d'évasement prédéterminé (α) par rapport à l'axe optique (X-X') du dispositif, un cache (6) enveloppant la lampe (3) et contenu à l'intérieur du volume défini par la paroi tronconique ; le cache (6) comportant une paroi latérale (6B) présentant une pluralité de fenêtres de passage (10, 11, 12) en forme de bandeau et disposées les unes au dessus des autres, ces fenêtres permettant à des faisceaux correspondants (4B, 4C, 4D) de rayons lumineux (4) émis par la lampe (3) de traverser le cache (6) et d'être réfléchis vers l'écran (7) par la paroi tronconique du réflecteur (5) en formant des images lumineuses contenues les unes dans les autres de manière à générer un effet visuel tridimentionnel.
Patent FR-2999587-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique majoritaire comprenant des fonctions époxydes, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atomes de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou encore R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3003802-A1 (FR)
Title: Roulette pour meuble ou analogue avec moyens de blocage
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/02
Filed: 2013-04-02
Abstract: La roulette comprend un carter 10, deux roues 11, 12 montées sur un arbre de rotation 14 d'axe 15, un pivot 20 d'axe 21 orthogonal à l'axe 15, des crans femelles 301, 302, 303, ... réalisés sur au moins l'une des deux faces 305, 306 des roues 11, 12, un levier 310, un ergot mâle complémentaire des crans femelles réalisé sur le levier 310, le levier 310 étant apte à prendre deux positions, une première position dans laquelle l'ergot mâle 321, 322 ne coopère avec aucun des crans femelles et une seconde position dans laquelle l'ergot mâle est positionné dans un des crans femelles, un lien de traction 340 lié au levier 310, une cavité 400 réalisée dans le carter 10 comportant une ouverture 401 et de façon que l'arbre 14 la traverse, le levier étant en outre constitué par un tiroir 500 apte à coulisser en translation dans la cavité 400 entre ses deux positions suivant une direction perpendiculaire au premier axe 15. Application aux roulettes pour meubles ou analogues, notamment en milieu hospitalier, par exemple pour table roulante, déambulateur, valise, etc.
Patent FR-3006721-A1 (FR)
Title: Pompe dileceratrice a moyens de reglage
Inventor: CAIGNY MICHEL
IPC: F04D29/70
Filed: 2013-06-10
Abstract: Pompe dilacératrice, comprenant un arbre (1) entraîné en rotation par un moteur, un impulseur (2) solidaire en rotation de l'arbre (1), du fluide véhiculé passant entre un couteau (6) solidaire de l'arbre (1) et une bague (7) sécatrice, le couteau (6) et la bague (7) sont en regard par des surfaces munies de moyens de dilacération, la distance ou jeu de dilacération entre le couteau (6) et la bague (7) sécatrice est réglable par des moyens (15) de réglage.
Patent FR-3013342-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile elevateur pour l'installation d'un scaphandre autonome sur un plongeur subaquatique
Inventor: LUGARDON DAVID
IPC: B66F11/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: Le poids d'un scaphandre autonome comprenant le gilet stabilisateur, les bouteilles de plongée et tous les accessoires, est très important hors de l'eau et donc difficile à déplacer, lever et manipuler pour l'installer sur le dos de plongeurs de morphologies différentes (petits, moyens, grands). La présente invention concerne un dispositif mobile et transportable constitué d'une structure mobile (SM) coulissant sur une structure porteuse (SP) au moyen d'un vérin pneumatique (VP) sur lequel est raccordé l'embout de l'ombilic (OD) du Direct System (DS) du gilet stabilisateur (G) du scaphandre autonome, de manière à insuffler dans ledit vérin le gaz comprimé contenu dans la ou les bouteilles de plongée et animer la structure mobile (SM) sur et par rapport à la structure porteuse (SP). Les opérations de remplissage du vérin en gaz (A) issu de la bouteille de plongée et de libération de ce gaz sont commandées à partir d'un moyen de commande (CM) actionné par le plongeur.
Patent FR-3015064-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-13
Abstract: Interface homme-machine pour véhicule automobile comprenant : - un dispositif de commande (1) comprenant au moins un capteur configuré pour détecter une commande sans contact d'un utilisateur, et - un dispositif de retour haptique (2) pour contrôler la prise en compte de ladite commande, caractérisé en ce que - le dispositif de retour haptique coopère avec à un équipement (3) de l'habitacle du véhicule automobile, ledit équipement étant distinct du dispositif de commande, - ledit équipement est destiné à venir en contact avec une partie du corps (5) de l'utilisateur afin de percevoir le signal haptique de retour.
Patent FR-3000740-A1 (FR)
Title: Purifying flow of water e.g. drilling water, for producing detergent products in liquid form, comprises carrying out softening and reverse osmosis process for water, exposing water to UV radiation, and circulating water through beads
Inventor: FRETIN BENOIT
IPC: C02F1/32
Filed: 2013-01-07
Abstract: The method comprises carrying out softening and reverse osmosis process for the flow of water, exposing the flow of water to UV radiation, and circulating the flow of water through a bed of beads (27) of 5-30 mm diameter, where a set of magnetic metal balls (29) and a set of non-magnetic material balls are homogeneously distributed within the bed of beads. The flow of water is exposed to ultrasound frequency of 34-38 kHz on a first portion (24) of the bed of beads, and is subjected to an electromagnetic field on a second portion (25) of the bed of beads. The method comprises carrying out softening and reverse osmosis process for the flow of water, exposing the flow of water to UV radiation, and circulating the flow of water through a bed of beads (27) of 5-30 mm diameter, where a set of magnetic metal balls (29) and a set of non-magnetic material balls are homogeneously distributed within the bed of beads. The flow of water is exposed to ultrasound frequency of 34-38 kHz on a first portion (24) of the bed of beads, and is subjected to an electromagnetic field on a second portion (25) of the bed of beads. The metal balls and the non-magnetic material balls have same diameters. The first and the second portions of the ball bed partially overlap with each other and are separated by a partition (26). The bead bed extends over 1.8-2.2 meters long in the direction of the water flow. The bed of balls is a compacted bed of balls having a porosity of 0.17-0.38. The method further comprises filtering the water flow through a microporous element such as a complex, a gate or a membrane. The microporous element has a hydraulic diameter, which is 10 times lower than wavelength of the ultrasound and/or the magnetic field and/or the UV radiation. An independent claim is included for a system for purifying flow of water.
Patent FR-3002089-A1 (FR)
Title: Device for installing electric connection staple of earthing to connect frame of solar panel to ground, has installation head with mobile bit connected to pneumatic jack so as to tow mobile bit in direction of fixed bit
Inventor: BOUBAKRI EL BACHIR
IPC: H01R4/20
Filed: 2013-02-13
Abstract: The device (1) has a handle (2) on which a pneumatic jack is positioned. An installation head (3) includes a fixed bit (19) to take support against a bearing surface, and a mobile bit (20) on which an electric connection staple is positioned. The mobile bit is connected to the pneumatic jack so as to tow the mobile bit in a direction of the fixed bit. A flexible sheath (17) connects the handle to the installation head. The pneumatic jack includes a rod on which an end of a cable is connected. Another end of the cable is connected to the mobile bit.
Patent FR-3007051-A1 (FR)
Title: Lame orientable d’occultation pour installation de protection solaire
Inventor: RULLIERE PATRICE
IPC: E06B9/26
Filed: 2013-06-14
Abstract: Lame (2) orientable d'occultation pour installation de protection solaire, du type s'étendant selon un axe principal longitudinal (A) et présentant une première et une seconde extrémité (26, 27) opposées, où la première extrémité est pourvue d'un premier organe d'ancrage définissant un axe d'articulation et destiné à accueillir un premier organe d'articulation (41) de la lame sur une première poutre (51), la seconde extrémité est pourvue d'un second organe d'ancrage définissant un axe d'articulation et destiné à accueillir un second organe d'articulation (42) de la lame sur une seconde poutre (52), et l'une au moins des extrémités est pourvu d'un troisième organe d'ancrage définissant un axe de liaison et destiné à coopérer avec un système d'entraînement (6) en rotation de la lame autour des axes d'articulation, où le premier organe d'ancrage est situé au-dessus du second organe d'ancrage. La présente invention trouve une application dans le domaine des installations de protection solaire à lames orientables formant un toit de protection s'ouvrant et se fermant.
Patent FR-3006908-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element filtrant
Inventor: BAZIN JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/024
Filed: 2013-06-14
Abstract: Il comprend les étapes consistant à : a) Fournir un panneau filtrant (2) présentant une pluralité de plis parallèles (3) s'étendant entre un premier rebord longitudinal plan et un second rebord longitudinal (5) plan, le panneau filtrant (2) comprenant à ses extrémités longitudinales un premier pli d'extrémité (6) et un second pli d'extrémité (7), b) Relever et maintenir le premier pli d'extrémité (6) et le second pli d'extrémité (7) dans un plan sensiblement parallèle aux plans des rebords longitudinaux (5), et c) Fixer une première bande de joint (8) sur le premier rebord longitudinal, sur une première portion (9) du premier pli d'extrémité (6) et sur une première portion (11) du second pli d'extrémité (7), et d) Fixer une seconde bande de joint (12) sur le second rebord longitudinal (5), sur une seconde portion (13) du premier pli d'extrémité (6) et sur une seconde portion (14) du second pli d'extrémité (7). L'invention concerne également un élément filtrant (1) pouvant être obtenu par ledit procédé de fabrication.
Patent FR-3008018-A1 (FR)
Title: Dispositif d’agrafage comprenant une partie mobile
Inventor: CASSESE ALAIN
IPC: B27F7/30
Filed: 2013-07-05
Abstract: Dispositif d'agrafage (3) comprenant un sous-ensemble de dépose (17) d'une agrafe (5) pourvue d'une butée, le sous-ensemble de dépose (17) comprend en outre un guide de dépose (54) d'une agrafe (5) en prolongement de la butée, le guide de dépose (54) étant agencé pour guider une agrafe (5) disposée sur la butée, le guide de dépose (54) présentant une ouverture d'agrafage (65) à travers laquelle ladite agrafe (5) est destinée à être enfoncée dans un support externe. Le sous-ensemble de dépose (17) comprend une partie mobile(27) apte à se positionner par rapport à l'ouverture d'agrafage (65) en une pluralité de positions indexées et comprenant une pluralité de portions de guide de dépose (54), chaque portion présentant une distance de guidage (59) différente depuis l'ouverture d'agrafage (65).
Patent FR-3009536-A1 (FR)
Title: Procede de montage robotise de deux parties de vehicule automobile, et partie de vehicule automobile pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-08-06
Abstract: Le procédé de montage robotisé d'une première partie (1) de véhicule automobile sur une seconde partie (2) de véhicule automobile, la première partie de véhicule comportant un premier élément (3) auquel est rattaché un second élément (4) qui est mobile entre une position d'attente et une position définitive, comporte les étapes suivantes : -Relier le premier élément (3) et le second élément (4) au moyen d'un organe de liaison (8) rigide, porté de façon sécable par le premier élément de la première partie, -monter la première partie sur la seconde partie, -rompre l'organe de liaison (8).
Patent FR-3011768-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de produits manufactures
Inventor: ELMOATAZ ABDERRAHIM
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour marquer un produit de sorte à permettre son authentification. Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il comporte les étapes suivantes: • Irradiation, à l'aide d'un faisceau d'ions, d'un support (120) de sorte à obtenir des traces (122) aux points d'impact des ions sur une surface du support; • fixation du support au produit.
Patent FR-3014518-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur avec dispositif de blocage en rotation de ses volants primaire et secondaire
Inventor: SOUDRY BENOIT
IPC: F16F15/30
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention porte sur un double volant amortisseur comprenant des volants primaire et secondaire présentant des axes coaxiaux et pouvant tourner l'un par rapport à l'autre à l'encontre de moyens d'amortissement, un dispositif de blocage étant prévu entre les volants établissant une liaison rigide entre eux pour une vitesse de rotation du double volant inférieure à une vitesse prédéterminée, le dispositif étant rendu inopérant pour des vitesses dépassant la vitesse prédéterminée et comprenant une roue à rochet (1) à dents (5) à sa périphérie en étant portée par l'un des volants et au moins un élément de blocage (3) porté par l'autre, une partie de l'élément (3) étant rappelée dans une dent (5) avec une force sélectionnée afin que, dès le dépassement de la vitesse de rotation prédéterminée, la partie de l'élément (3) sorte de la dent (5) sous l'action d'une force centrifuge supérieure à la force de rappel.
Patent FR-3020495-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un orifice au fond d'une piscine destinee a contenir du combustible irradie
Inventor: LEGAIGNOUX HERVE
IPC: G21C19/32
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ouverture et de fermeture d'un orifice au fond d'une piscine destinée à contenir du combustible irradié Selon l'invention, un bâti (6) du dispositif est monté à pivotement commandé suivant un axe vertical (Y-Y') à une paroi (7) de la piscine (1) et supporte un mât vertical (40) portant à son extrémité inférieure un couvercle (5), lequel mât (40) peut être commandé à déplacement verticalement guidé relativement au bâti (6), lorsque ce dernier occupe une position à laquelle le mât vertical (40) est sensiblement coaxial à l'orifice (3) au-dessus de celui-ci, entre une position basse à laquelle le couvercle (5) obture l'orifice (3) et une position haute à laquelle le couvercle (5) est soulevé à une position dégagée d'au-dessus de l'orifice (3). L'invention trouve application dans le domaine du nucléaire.
Patent FR-3030833-A1 (FR)
Title: Bras telescopique equipe d'un lecteur relie a une paire de lunettes connectees
Inventor: MAMOU PATRICK CHARLES
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: Bras télescopique équipé d'un lecteur relié à une paire de lunettes connectées
Patent FR-3017914-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une commande hydraulique d'embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: NETTO HENRIQUE MESCUA
IPC: F16D48/10
Filed: 2014-02-25
Abstract: Système de contrôle d'une commande hydraulique d'embrayage d'une boîte de vitesses pour un véhicule automobile, cette commande comportant une canalisation (6) reliant un cylindre émetteur (4) actionné par une pédale d'embrayage (2), à un cylindre récepteur (10) agissant sur l'embrayage (12), caractérisé en ce qu'il comporte un clapet anti-retour (8) laissant un libre passage du cylindre émetteur (4) vers le cylindre récepteur (10), et en parallèle une valve (14) comportant une régulation de débit pilotée par une unité de contrôle électronique (16), en fonction de données de fonctionnement du véhicule (18, 20, 22).
Patent FR-3018042-A1 (FR)
Title: Embout amovible pour insert de detartrage et kit de detartrage correspondant
Inventor: GIGAULT STEPHANE
IPC: A61C17/20
Filed: 2014-03-03
Abstract: Embout (6) pour insert (1) de détartrage, réalisé en un matériau n'altérant pas la partie de la dentition dépourvue d'émail, ledit embout, creux et ouvert à une extrémité (61), est adapté pour coiffer, de manière amovible, au moins partiellement, la partie active (50) configurée en pointe effilée de l'extrémité libre (5) d'un insert (1) de détartrage. L'invention concerne également un kit de détartrage comprenant au moins un embout conforme à l'invention et un insert de détartrage.
Patent FR-3018440-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la microdermabrasion et procede de microdermabrasion
Inventor: FAVIE ALAIN
IPC: A61B17/54
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la microdermabrasion comprenant : - un embout détachable (11) comprenant au moins un élément abrasif (112), ledit élément abrasif (112) est prévu pour être appliqué sur la surface de la peau, - un corps ayant un moyen vibrant, ledit moyen vibrant étant adapté pour la mise en vibration de l'embout détachable (11), - un support d'embout (12) fixé solidairement au corps, remarquable en ce que l'embout détachable (11) comprend un élément déformable (113) positionné entre l'élément abrasif (112) et le support d'embout (12).
Patent FR-3024352-A1 (FR)
Title: Porte-outil chirurgical universel multivoie
Inventor: ADRIAN DENIS
IPC: A61F2/36
Filed: 2014-07-30
Abstract: Porte-outil chirurgical (10) pour fixer un outil chirurgical (30,40) comportant : ? un corps de manche (1) comprenant une partie proximale (6) et une partie distale (7) délimitées par un décrochement (8) ; ? un moyen de fixation (9) d'un outil chirurgical situé à l'extrémité distale (7) du corps de manche (1) ; ? une masse de frappe (2) située à l'extrémité de la partie proximale (6) dudit corps de manche (1) ; et caractérisé en ce que ladite masse de frappe (2), avantageusement en forme de virgule ou d'accent circonflexe, comprend une partie supérieure (21) et une partie inférieure (24), ladite partie supérieure (21) comprenant une zone de frappe d'insertion axiale fémorale (22) de forme légèrement courbe ou plate et s'étendant selon un premier axe longitudinal (B-B') ; et une zone de frappe d'insertion en valgus dans l'axe du manche du porte râpe (23) de forme sensiblement plate s'étendant selon un deuxième axe longitudinal (A-A'), l'angle α formé par l'intersection des premier et deuxième axes longitudinaux (B-B'; A-A') étant compris entre 20° et 50°, de préférence entre 25° et 45° ; et encore plus préférentiellement environ 35°.
Patent FR-3025665-A1 (FR)
Title: Moteur electrique de forte puissance a refroidissement par flux gazeux inversable
Inventor: CHALLAS FLORENT
IPC: H02K9/06
Filed: 2014-09-10
Abstract: Ce moteur (10), comprenant : - un carter (12) dans lequel est logé un rotor (14) et un stator (16), le rotor (14) étant lié en rotation avec un arbre (18) du moteur (10) autour d'un axe de rotation (X-X'), - une roue à pales (22), solidaire en rotation avec l'arbre (18), comportant une pluralité de pales (28) réparties circonférentiellement sur cette roue à pales (22), et destinée à générer un flux gazeux le long du carter (12) dans une direction parallèle à l'axe de rotation (X-X') de l'arbre (18), en vue de refroidir le moteur (10), - une enveloppe (30) entourant au moins partiellement le carter (12) de manière à délimiter avec ce carter (12) un conduit de guidage du flux gazeux, chaque pale (28) est symétrique par rapport à un axe de symétrie respectif, perpendiculaire à l'axe de rotation de l'arbre (18) et passant par cette pale (28).
Patent FR-3026420-A1 (FR)
Title: Caniveau et receveur de douche
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03F5/04
Filed: 2014-09-30
Abstract: Un caniveau de douche comporte un corps allongé (1) relié à des moyens (1a) d'évacuation de l'eau, et une bride supérieure (2) montée sur le corps allongé (1) du caniveau, le caniveau comportant un moyen de garde d'eau intégré dans le corps allongé (1) du caniveau. Le moyen de garde d'eau intégré comprend une première pièce allongée (4) disposée centralement permettant de canaliser l'eau vers le bas, et une deuxième pièce allongée (3) intercalée entre la première pièce allongée (4) et l'intérieur du corps allongé (1) et formant une pièce de débordement de l'eau.
Patent FR-3040464-A1 (FR)
Title: Support d'equipements sur container
Inventor: CHIRON YOHANN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne un support d'équipements (10) sur une structure modulaire (20) comportant au moins quatre coins ISO (201, 202, 203, 204) caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • Au moins une première barre et une deuxième barre de support (120, 121) se croisant en un point donné C, chaque barre de support (120, 121) comporte au moins une extrémité (120a, 121a 120b, 121b) équipée d'un verrou escamotable (105, 106, 107, 108) pour la fixation aux coins ISO (201, 202, 203, 204) de la structure modulaire (20), • Une base centrale (30) disposée au niveau du point C et comportant des moyens de fixation (301) dudit équipement (40).
Patent FR-3016309-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de grenaillage a jet d'eau, et procede d'evaluation de buse
Inventor: FUJII MOTOYUKI
IPC: G21C17/017
Filed: 2015-01-13
Abstract: Un appareil de grenaillage à jet d'eau (160) comprend : une buse (163), qui est disposée dans l'eau et a une embouchure (163b) de laquelle de l'eau est éjectée ; un dispositif de détection (1), qui est disposé dans l'eau et détecte le son dans au moins une partie d'une période pendant laquelle l'eau est éjectée de l'embouchure (163b) ; et un dispositif de traitement (3), qui détermine, sur la base d'un résultat de la détection par le dispositif de détection (1), la présence ou l'absence d'anomalie dans la buse (163).