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Patent FR-3097620-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un véhicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: F24F13/24
Filed: 2019-06-21
Abstract: D ispositif de ventilation d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de ventilation (1) d’un véhicule automobile, ce dispositif comportant un ventilateur électrique (2) et un support portant ce ventilateur, ce ventilateur comprenant un anneau extérieur (4), le dispositif de ventilation comprenant en outre un joint (5) en contact étanche avec, d’une part, l’anneau du ventilateur et, d’autre part, le support (3).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101572-A1 (FR)
Title: procédé et appareillage de réparation d’au moins un impact formé sur une plaque de verre feuilleté
Inventor: VIOLA CÉDRIC
IPC: B60S5/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de réparation d’au moins un impact (1A, 1B) formé sur une plaque de verre feuilleté (2A, 2B), telle que notamment une vitre de véhicule, par injection de résine (3) sous pression au niveau de l’impact (1A, 1B), caractérisé en ce que préalablement à l’injection sous pression, on met l’impact (1A, 1B) sous dépression. L’invention concerne également un appareillage pour la mise en œuvre d’un tel procédé Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101811-A1 (FR)
Title: Profilé d’étanchéité destiné à être monté sur un bord supérieur d’un panneau extérieur de porte de véhicule automobile et pourvue d’une vitre
Inventor: GRUNCHEC GREGORY
IPC: B60J10/75
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention concerne un profilé d’étanchéité (6) pour véhicule automobile, destiné à être monté entre un panneau extérieur de porte et une vitre de ladite porte. Le profilé d’étanchéité (6) comprend une lèvre supérieure (9), destinée à venir en appui de la vitre, et une armature (8) s’étendant longitudinalement le long d’un bord supérieur du panneau extérieur de porte du véhicule automobile. Un clip de fixation (12) comprenant un doigt de clipsage (20) est formé dans l’armature (8) du profilé d’étanchéité (6) selon l’invention et permet de solidariser ladite armature (8) sur le panneau extérieur de porte. La présence d’ajours latéraux (22) de part et d’autre du doigt de clipsage (20) permet de localiser les zones de déformation lors du montage de sorte à réduire les efforts de montage sur le profilé d’étanchéité (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101802-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interface pour coupler un bras de robot à un outil opérant sur un élément mobile
Inventor: GELIN FREDERIC
IPC: B25J19/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Un dispositif d’interface (DI) équipe un bras (BR) d’un robot, et comprend, d’une part, une première pièce (P1) comportant une première extrémité solidarisée fixement au bras (BR) et une deuxième extrémité (E2), et, d’autre part, une seconde pièce (P2) destinée à être solidarisée fixement à un outil devant effectuer au moins une opération sur un élément mobile par rapport au robot et munie d’un logement interne logeant avec au moins un degré de liberté de déplacement cette deuxième extrémité (E2) tout en étant autocentrée par rapport à cette dernière (E2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103207-A1 (FR)
Title: Poignée déployable pour un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne une poignée déployable (4) comprenant un organe de préhension mobile (6) destiné à être saisi au niveau d’un corps de préhension (16) afin d’ouvrir, par rotation de l’organe de préhension mobile (6), un ouvrant de véhicule automobile telle une porte équipée de ladite poignée. La poignée déployable (4) comprend un volet escamotable (7) monté pivotant par rapport à l’organe de préhension mobile (6). Le volet escamotable (7) est configuré pour adopter une configuration ouverte permettant la saisie du corps de préhension (16) et une configuration fermée dans laquelle le volet escamotable (7) et l’organe de préhension mobile (6) sont sensiblement coplanaires et logés dans un support (5) de la poignée déployable (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105001-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: NORRANT MATTHIEU
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif comportant un corps (1) et une tête (2) pourvue d'un orifice (3), ledit corps (1) recevant un réservoir (10), ledit dispositif comportant un module électronique (100) qui comprend un module de communication sans fil (101), un module de localisation (102)et une source d’alimentation (103), ledit dispositif comportant un système de capteurs (201, 202) pour détecter automatiquement une prise en main représentative d'une tentative d'utilisation dudit dispositif, ledit système comportant au moins un premier capteur (201) disposé sur ladite tête (2) et au moins un second capteur (202) disposé sur ledit corps (1), ledit système de capteur détectant une prise en main dudit dispositif lorsque lesdits deux capteurs (201, 202) sont activés simultanément, ledit module de communication (101) effectuant un appel d’urgence automatique vers un numéro d’urgence lorsque ledit système de capteur (201, 202) détecte une prise en main dudit dispositif.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3108388-A1 (FR)
Title: Procédés pour optimiser le fonctionnement d’une chaudière, dispositifs et chaudières correspondantes
Inventor: ASSILO MICHEL
IPC: F23M11/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Procédé s pour optimiser le fonctionnement d ’une chaudière, dispositifs et chaudières correspondantes Ce procédé comporte des étapes consistant à : - mesurer des valeurs de température de fumées issues d’une combustion dans la chaudière, ces mesures étant réalisées par au moins un capteur de température (32) installé dans la chaudière, ledit au moins un capteur étant associé à au moins une zone d’intérêt à surveiller ; - construire automatiquement, au moyen d’un système de surveillance (30) associé à la chaudière (4), un historique des valeurs de température mesurées pour la zone d’intérêt ;- identifier automatiquement, par le système de surveillance et en fonction de l’historique des valeurs de température et d’au moins une limite prédéfinie, l’occurrence d’une condition de criticité de la zone d’intérêt. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094692-A1 (FR)
Title: Structure de support de console
Inventor: MATSUMOTO YUSUKE
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-03-23
Abstract: Un dispositif de support de console (1) comprend un premier support (3) comprenant une partie de mise en place (6) sur laquelle une boîte de console (2) est placée ; et un second support (4) fixé sur le premier support (3). Le second support (4) comprend une partie de joint (10) assemblée à une surface inférieure (6b) de la partie de mise en place (6), une partie inclinée (11) prévue pliée obliquement vers le bas à partir d’une extrémité arrière (10a) de la partie de joint (10), et une partie de base (15) prévue pliée à partir d’une extrémité inférieure (11a) de la partie inclinée (11). Une région en porte-à-faux (16) qui est supportée sur la partie de joint (10) en porte-à-faux est prévue sur un côté d’extrémité arrière (6d) de la partie de mise en place (6). Une partie de raccordement entre la partie de joint (10) et la partie inclinée (11) forme une première partie pliée (17). Une partie de raccordement entre la partie inclinée (11) et la partie de base (15) forme une seconde partie pliée (18). Fig. pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3109080-A1 (FR)
Title: Dispositif universel de mesure et surveillance de paramètres pour un ventilateur pulmonaire de transport
Inventor: CHAMBELLAN ADRIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-04-08
Abstract: Dispositif de mesure et surveillance (DMS) de paramètres de ventilation pour un ventilateur pulmonaire de transport (VPT), le dispositif (DMS) ayant une première interface d’entrée (INT_E1) configurée pour être connectée de façon amovible à une sortie de gaz insufflatoire (SGI) d’un ventilateur pulmonaire de transport (VPT) et une première interface de sortie (INT_S1) configurée pour être connectée de façon amovible à un tube d’inspiration (TINS), le dispositif (DMS) comprenant un premier connecteur (C1) reliant de façon étanche la première interface d’entrée (INT_E1) à la première interface de sortie (INT_S1), un premier capteur de pression du gaz (CAP_P1) circulant dans le premier connecteur (C1), une unité de traitement (UT) configurée pour générer une succession de valeurs de pression en fonction du temps à partir de mesures acquises par le premier capteur de pression du gaz (CAP_P1) pour la transmettre à un périphérique de visualisation (AFF) via une interface de données (INT_D) du dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109826-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie ultrasonore
Inventor: CONSTANS CHARLOTTE
IPC: G01S15/89
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif d'imagerie ultrasonore La présente description concerne un dispositif d'imagerie ultrasonore comportant un ensemble (100) de transducteurs ultrasonores (103) répartis en une pluralité de sous-ensembles (105) de P transducteurs (103) chacun, le dispositif comportant, pour chaque sous-ensemble (105) :- K circuits d'émission-réception (123k) ; et    - un circuit de routage configurable (125) reliant les P transducteurs (103) du sous-ensemble (105) aux K circuits d'émission-réception (123k),    dans lequel P et K sont des entiers supérieurs ou égaux à 2, avec K strictement inférieur à P,    et dans lequel chaque sous-ensemble (105) comprend au moins un transducteur, dit transducteur mobile, pouvant être, par l'intermédiaire du circuit de routage (125), déconnecté ou connecté à l'un quelconque parmi plusieurs circuits d'émission-réception (123k) prédéfinis parmi les K circuits d'émission-réception (123k) du sous-ensemble.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109985-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau électrique à cuve de stockage en acier inoxydable et corps de chauffe en acier émaillé
Inventor: RETIERE BERTRAND
IPC: F24H9/20
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un chauffe-eau (10) électrique comprenant une cuve de stockage (12) d’eau en acier inoxydable et un corps de chauffe (16) s’étendant à l’intérieur de la cuve de stockage (12), le corps de chauffe (16) définissant une cavité intérieure (14) configurée pour recevoir un élément chauffant (20) configuré pour chauffer de l’eau présente dans la cuve de stockage (12) au travers du corps de chauffe (16), le corps de chauffe (16) étant réalisé en acier émaillé, le chauffe-eau (10) comprenant en outre une anode (34) de protection contre la corrosion disposée à l’intérieur de la cuve de stockage (12) et au moins un élément d’isolation (32) électrique disposé entre le corps de chauffe (16) et la cuve de stockage (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110115-A1 (FR)
Title: Renfort latéral de plancher de véhicule automobile équipé de batteries de traction
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2020-05-12
Abstract: Véhicule automobile (101) à traction électrique, comprenant : un plancher ; un bac (105) de batteries (107) d’accumulateurs d’énergie électrique pour la traction électrique, intégré dans le plancher ; deux poutres longitudinales (109) de bas de caisse, de part et d’autre du plancher ; et au moins un renfort latéral (111) disposé entre le bac (105) et l’une des deux poutres longitudinales (109) de bas de caisse ; l’au moins un renfort latéral (111) comprenant : une structure plate (113) avec un bord intérieur (113B) adjacent au bac (105) à hauteur d’un fond (105B) dudit bac (105), et un bord extérieur (113C) adjacent à la poutre longitudinale (109) de bas de caisse correspondante ; et au moins un élément absorbeur de chocs (121) fixé sur une face supérieure de la structure plate (113).      Figure 4
Patent FR-3111961-A1 (FR)
Title: Soufflet de protection pour articulation mécanique
Inventor: FENDLER MANUEL
IPC: F16J3/04
Filed: 2020-06-24
Abstract: Soufflet (1), destiné à recouvrir une articulation mécanique (A), le soufflet comportant une paroi latérale, cylindrique et ondulée, s’étendant autour d’un axe longitudinal (Z), la paroi latérale comportant :                                   une alternance de crêtes (4n) et de creux (3n), formant des ondulations (2n) ;                  des flancs (5n,1, 5n,                     2), chaque flanc s’étendant entre une crête et un creux, chaque ondulation comportant un premier flanc (5n,1) et un deuxième flanc (5n,                     2) opposés, séparés par un même creux;                            le soufflet étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un circuit électrique élémentaire (8n) associé à une ondulation (2n), le circuit électrique élémentaire associé à une ondulation comportant :                                    un premier élément conducteur (6n,1) et un deuxième élément conducteur (6n,                     2), s’étendant le long du premier flanc (5n,1) et/ou au deuxième flanc (5n,                     2), le premier élément conducteur étant écarté du deuxième élément conducteur ;                  une première piste conductrice (7n,1) et une deuxième piste conductrice (7n,                     2), reliées respectivement au premier élément conducteur (6n,1) et au deuxième élément conducteur (6n,                     2);                            le circuit électrique élémentaire étant tel que :                                    la première piste conductrice et la deuxième piste conductrice sont connectées, ou configurées pour être connectées à un détecteur de fermeture du circuit électrique élémentaire (9n,                      9). Figure 2C.
Patent FR-3111803-A1 (FR)
Title: Composition de prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques
Inventor: THOMAS BÉATRICE
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques comprenant au moins 5% en poids d’un ou plusieurs acides aminés particuliers et au moins 5% en poids d’un ou plusieurs monoalcools ainsi qu’un procédé de coloration ou de décoloration mettant en œuvre la composition de prétraitement.
Patent FR-3112579-A1 (FR)
Title: système de pompe à sang de déchargement
Inventor: DANIAL PICHOY
IPC: F04D13/06
Filed: 2020-07-16
Abstract: Système de pompe à sang de déchargement et sa pompe à sang 
    Un aspect de l’invention concerne une pompe à sang de déchargement (40, 40’) comprenant un carter (400) adapté à être incorporé dans un corps humain (6), 
    -    une turbine tournée par un rotor,-    un corps de chambre de pompage (402) montée dans un carter (400) logeant la turbine,-    un orifice d’entrée (401) pour aspirer du sang d’une canule d’aspiration (41) vers le corps de la chambre de pompage (402) et un orifice de sortie (403) pour expulser du sang de chambre de pompage (402) vers une canule de réinjection (43),
    -    et en ce que la pompe (40, 40’) est configurée pour en fonction de son alimentation permettre un débit continu constant nominal situé entre 0,05L/min et 0.5L/min afin de diminuer une pression capillaire pulmonaire et/ou de l’atrium gauche et/ou du ventricule gauche.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114307-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/66
Filed: 2020-09-23
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit Dispositif (1) de conditionnement et de distribution d’un produit (P), comportant :   - un réservoir (2) contenant le produit (P) sous pression,  - une valve (4) de distribution montée sur le réservoir (2), comportant une tige de valve (5) dont l’actionnement provoque la sortie du produit (P) du réservoir (2),   - un diffuseur (6) permettant d’actionner manuellement la tige de valve (5), comportant un embout (7) dans lequel la tige de valve (5) est engagée, en contact avec celui-ci,   - un réducteur d’écoulement (8) rapporté dans l’embout (7) devant la tige de valve (5), présentant un orifice (9) traversé par le produit (P) quittant la tige de valve (5) pour gagner le diffuseur (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119387-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un mortier ou d’un beton imprimable en 3d a partir de dechets valorisables
Inventor: MULLER ANNE-FRÉDÉRIQUE
IPC: C04B28/04
Filed: 2021-02-03
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé pour réaliser un béton ou un mortier (16) imprimable en 3D, comprenant les étapes suivantes : - réalisation d’une première préparation (10) comprenant sensiblement entre 10% et 45% en poids broyat(6) d’un mâchefer d’incinération d’ordures ménagères et, respectivement, sensiblement entre 90% et 55% en poids d’un ciment portland (9), - réalisation d’une seconde préparation (12) comprenant de l’eau, - mélange d’une première quantité de ladite première préparation (10) et d’une seconde quantité de ladite seconde préparation (12) pour obtenir un mélange (14), le rapport entre ladite seconde quantité et ladite première quantité étant compris entre 0,3 et 0,5, - ajout d’une quantité de sable ou de granulats (15) audit mélange (14) jusqu’à obtention d’une consistance souhaitée pour obtenir ledit béton ou ledit mortier (16) imprimable en 3D, ladite quantité de sable ou de granulats représentant jusqu’à six fois la quantité massique de ladite première préparation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121064-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un assemblage de planches de bois
Inventor: YU-CHE HUANG
IPC: B27D1/10
Filed: 2021-03-25
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’un assemblage de planches de bois Procédé de fabrication d'un assemblage de planches de bois comprend les étapes consistant à :   A) identifier une partie de rebut dans un tronc ;   B) couper le tronc horizontalement pour former plusieurs planches ;   C) enlever les multiples rebuts étroits et deux sections rognées des multiples planches du tronc pour obtenir plusieurs planches larges ;   D) retirer une partie du rebut et deux sections rognées d'une planche périphérique de façon similaire sur plusieurs planches périphériques ;   E) relier les multiples planches larges et les multiples planches périphériques pour former un support ;   F) faire adhérer deux bandes sur le support pour produire un assemblage au motif boisé ;   G) découper l'assemblage au motif boisé d'une manière horizontale pour former plusieurs pellicules découpées ;   H) faire adhérer cette pellicule découpée à un tissu non-tissé en utilisant un adhésif transparent et relier les multiples pellicules découpées sur un laminateur ; et I) couper le revêtement.  Figure 1
Patent FR-3121280-A1 (FR)
Title: Transistor à effet de champ à structure verticale
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/788
Filed: 2021-03-29
Abstract: TRANSISTOR À EFFET DE CHAMP À STRUCTURE VERTICALE Un aspect de l’invention concerne un transistor à effet de champ (20) comprenant :       une couche de semi-conducteur III-N (21) comprenant une première face (21a) et une deuxième face (21b) opposée à la première face, la première face (21a) présentant une polarité de type azote (N) ;  une couche de dérive (22) disposée sur la première face (21a) de la couche de semi-conducteur III-N (21) ;  une couche de canal (23) disposée sur la couche de dérive (22) et formant une hétérostructure avec la couche de dérive (22) ;  une structure de grille (27) s’étendant jusqu’à la couche de dérive (22) à travers la couche de canal (23) ;  une électrode de source (25) disposée sur la couche de canal (23) ; et une électrode de drain (26) disposée sur la deuxième face (21b) de la couche de semi-conducteur III-N (21).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124600-A1 (FR)
Title: Estimation, malgré une fraude, de la puissance consommée sur une phase
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2021-06-29
Abstract: Procédé d’estimation de puissance, mis en œuvre dans un compteur électrique triphasé (1), et comprenant les étapes de :  - détecter une fraude qui fausse des mesures d’une première tension de phase (V1) présente sur une première phase (Ph1), sans fausser de mesures d’une deuxième tension de phase (V2) présente sur une deuxième phase (Ph2) ;   - reconstituer des premiers échantillons de tension estimés, images dans le temps de la première tension de phase (V1), à partir de deuxièmes échantillons de tension, images dans le temps de la deuxième tension de phase (V2) ;  - estimer au moins une première puissance électrique consommée sur la première phase en utilisant les premiers échantillons de tension estimés.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3125497-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule comprenant des mécanismes et un actionneur de commande.
Inventor: CHOO SEUNG-HOON
IPC: B62D1/10
Filed: 2021-07-23
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- une structure de base (10 ; 110),- une structure mobile (20 ; 120), articulée par rapport à la structure de base (10 ; 110) pour être mobile entre une première position et une deuxième position,- un premier mécanisme (30 ; 131) et un deuxième mécanisme (40 ; 131) chacun agencé entre la structure de base (10 ; 110) et la structure mobile (20 ; 120),- un actionneur agencé pour générer un mouvement d’entrainement du premier mécanisme (30 ; 131) et du deuxième mécanisme (40 ; 131),- un dispositif de transmission comprenant au moins un câble (51 ; 151) agencé pour transmettre le mouvement d’entrainement de l’actionneur vers au moins l’un du premier mécanisme (30 ; 131) ou du deuxième mécanisme (40 ; 131).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126501-A1 (FR)
Title: Procede de verification d’un dispositif de test de batterie auxiliaire
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d’un dispositif de test de la capacité d’une batterie auxiliaire à alimenter en énergie électrique des organes sécuritaires d’un véhicule électrique, le dispositif de test mettant en œuvre une procédure de test (T) comprenant une étape (A) d’isolation de la batterie auxiliaire d’un convertisseur DCDC destiné à alimenter un système de bord du véhicule électrique en énergie électrique et une étape (B) de commutation de la résistance de test pour permettre de générer des variations de courant au moyen de la batterie auxiliaire pour la tester. Le procédé de vérification comprend une étape (C) de comptage du nombre d’échecs N à commuter la résistance de test, une étape (D) de détermination du niveau de risque à échouer la commutation de la résistance de test en fonction du nombre d’échecs N et une étape (E) d’alerte de l’utilisateur en fonction du niveau de risque déterminé.  (Fig. 1)
Patent FR-3126955-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une pente sur laquelle roule en deceleration un vehicule automobile avant immobilisation par frein de stationnement
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60W40/076
Filed: 2021-09-13
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’une pente sur laquelle roule en décélération un véhicule automobile avant une commande d'immobilisation sécurisée en stationnement d'un véhicule automobile sous l'action d'au moins un actionneur remplissant la fonction de frein de stationnement, ladite pente (Pest) étant estimée en fonction d’une décélération longitudinale du véhicule automobile en vigueur. Il est pris en compte dans l’estimation de la pente une dérivée de la vitesse du véhicule par rapport au temps.  FIGURE 8