baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967496-B1 (FR)
Inventor: STOIAN ALINA VALENTINA
IPC: G01N33/00
Filed: 2010-11-16
Granted: 2012-12-21
Abstract: The invention relates to a device for analysing the effects of at least one parameter related to a volatile substance on a living test system, characterised in that it comprises: an enclosure (1) composed of a first compartment (20) comprising a gas inlet (21) and a gas outlet (22), and a second compartment (30) in which the test system and the volatile substance are located, the first (20) and second (30) compartments communicating with each other through an opening (11) fitted with a semi-permeable membrane (40) adapted to limit a flow of volatile substance from the second compartment (30) to the first compartment (20) in a determined manner, while allowing a gas flow from the first compartment (20) to the second compartment, (30), and the second compartment (30) being hermetically sealed such that the only exchanges with an outside medium take place towards the first compartment (20), through the membrane (40).
Patent FR-2975926-B1 (FR)
Title: Dispositif securise d'assemblage demontable
Inventor: AMALFI STEPHANE
IPC: B05B15/62
Filed: 2011-06-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif sécurisé d'assemblage démontable d'une buse d'aspersion (1) sur une paroi (2) d'une machine de traitement où ladite buse d'aspersion (1) comprend un premier moyen d'assemblage (3), ladite paroi (2) comprend un deuxième moyen d'assemblage (4), lesdits premier et deuxième moyens d'assemblage (3, 4) étant complémentaires et pouvant être mutuellement engagés de telle manière qu'un déplacement relatif de l'un par rapport à l'autre permette de passer d'une position désassemblée à une position assemblée, et réciproquement, et où ladite buse d'aspersion (1) comprend un premier moyen de détection (5), ladite paroi (2) comprend un deuxième moyen de détection (6), lesdits premier et deuxième moyens de détection (5, 6) étant aptes à collaborer pour produire une information de détection lorsqu'ils sont en regard lorsque le dispositif est assemblé et pour ne pas produire l'information de détection lorsque le dispositif est désassemblé.
Patent FR-2997789-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un transistor a effet de champ a canal sige par implantation ionique
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L21/335
Filed: 2012-11-07
Granted: 2015-12-25
Abstract: Le substrat de type semi-conducteur sur isolant comporte un support (1), un film électriquement isolant (2), un film cristallin en matériau semi-conducteur (3), une couche de protection (4). Des ions de germanium sont implantés dans le film en matériau semi-conducteur (3) à travers la couche de protection (4) de manière à former une zone amorphisée en contact avec la couche de protection (4) et une zone cristalline en contact avec le film électriquement isolant (2). Le film en matériau semi-conducteur (3) est recuit de manière à recristalliser la zone amorphisée à partir de la zone cristalline.
Patent FR-2998055-B1 (FR)
Title: Procede de determination de flux de gaz dans un espace geographique
Inventor: CHEVALLIER FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-11-12
Granted: 2017-05-19
Abstract: Ce procédé de détermination de flux d'apparition ou de disparition de gaz dans un espace géographique, à partir de flux a priori, d'observations physiques des valeurs de concentration du gaz et du recours à un modèle numérique exprimant le comportement du gaz et notamment ses déplacements, et qui comporte des itérations des calculs et une convergence de déterminations successives de flux vers une solution par une minimisation d'une fonction de coût, est caractérisé en ce que le modèle est mis en marche sur des segments temporels (5) se succédant, mais pourvus de portions de recouvrement (6) permettant de corriger une origine inexacte des calculs de chacun des segments (5). Les calculs portant sur des incréments des paramètres et en particulier des valeurs des concentrations, les résultats des segments sont collationnés sans difficulté. Application à la localisation de sources de gaz, comme le gaz carbonique.
Patent FR-3008946-B1 (FR)
Title: Console centrale pour vehicule automobile et vehicule ainsi equipe
Inventor: SCHNEIDER ANDREAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-07-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne une console centrale dotée d'un support de base au niveau duquel des parties fonctionnelles et des parties d'habillage peuvent être fixées. Pour créer une console centrale dotée d'un support de base qui soit facile à monter et/ou puisse être fabriquée à un bon prix, le support de base (3) est formé en matière plastique dans une région avant (5) et en matériau métallique dans une région arrière (6).
Patent FR-3010262-B1 (FR)
Title: Circuit de polarisation a amplification de polarisation, pour amplificateur de puissance radiofrequence
Inventor: LUO SIFEN
IPC: H03H1/02
Filed: 2014-08-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: Circuit de polarisation (104) pour un amplificateur de puissance de radiofréquence (102) destiné à fournir une tension de polarisation de courant continu (CC), avec une amplification de polarisation, à l'amplificateur (102), comprenant : un transistor de polarisation (128) constituant un miroir de courant avec un transistor d'amplificateur (116) de l'amplificateur (102); une première résistance (132) couplée entre la borne de grille et la borne de drain du transistor de polarisation (128) pour bloquer des signaux RF provenant de la borne de grille du transistor de polarisation ; et une deuxième résistance (136) couplée entre la borne de drain du transistor de polarisation et l'amplificateur. Une quantité d'amplification de polarisation de la tension de polarisation CC fournie par le circuit de polarisation (104) peut être basée sur une valeur d'impédance de la deuxième résistance (136).
Patent FR-3031117-B1 (FR)
Title: Procede de traitement preventif contre le relachement d'ions nickel d'une piece en alliage de nickel et de chrome
Inventor: PACQUENTIN WILFRIED
IPC: B23K26/354
Filed: 2014-12-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement préventif contre le relâchement d'ions nickel d'une pièce en un alliage de nickel et de chrome, le procédé comprenant la formation d'une couche superficielle de chromine (Cr2O3) par irradiation laser de la surface de la pièce.
Patent FR-3034535-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’attitude d’un engin spatial
Inventor: CUILLERON NICOLAS
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-03-31
Granted: 2018-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'attitude d'un engin spatial (10) en rotation sur lui-même avec un moment cinétique total H TOT non nul, ledit engin spatial (10) comportant un ensemble de volants d'inertie (20) adaptés à former un moment cinétique interne HACT. Le procédé (50) de contrôle d'attitude comporte une étape (52) d'alignement de l'axe dudit moment cinétique total HTOT avec un axe principal d'inertie de l'engin spatial (10), au cours de laquelle les volants d'inertie (20) sont commandés de sorte à former un moment cinétique interne HACT tel que l'expression suivante, dans laquelle J est la matrice d'inertie de l'engin spatial (10) :         HACT X J-1(HTOT (X) J-1HTOT)         - est négative si ledit axe principal d'inertie visé est l'axe d'inertie maximale de l'engin spatial (10),         - est positive si ledit axe principal d'inertie visé est l'axe d'inertie minimale de l'engin spatial (10).
Patent FR-3037250-B1 (FR)
Title: Dispositif de musculation et d'etirement
Inventor: PASCUAL MANUEL
IPC: A63B23/12
Filed: 2015-06-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de musculation et d'étirement (1) comprenant une barre de préhension (2) adaptée à être prise par une main d'un utilisateur. Selon l'invention le dispositif de musculation et d'étirement (1) comprend, d'une part, une barre d'appui (5) adaptée à recevoir en appui l'avant-bras portant la main qui saisit la barre de préhension (2), et, d'autre part, une structure de liaison (9) reliant la barre de préhension (2) et la barre d'appui (5).
Patent FR-3044217-B1 (FR)
Title: Bande de contention optimisee
Inventor: COHADE CELINE
IPC: D04B21/18
Filed: 2015-11-26
Granted: 2017-12-29
Abstract: Bande de contention qui se présente sous la forme d'un tricot obtenu par la technologie maille jetée à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est différente reliées entre elles par des fils d'entretoises, chaque surface comportant des fils élastiques, caractérisée en ce que ledit tricot présente :         - une face qui a une structure textile qui est un filet         - un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 50 et 160%         - une contrainte de seuil de cisaillement supérieure ou égale à 3000 Pa.
Patent FR-3048974-B1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux absorbant les ondes electromagnetiques pour applications diverses
Inventor: MEJEAN Chloé
IPC: C08K3/04
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau composite absorbant les ondes électromagnétiques comprenant une matrice support (11), et une charge (12) absorbant les ondes électromagnétiques. Selon l'invention, la matrice support (11) est une matrice de liège, qui est formée de particules dont le diamètre équivalent De1 est compris entre 10 µm et 5 mm, et le matériau composite (1) présente une permittivité réelle supérieure à 1.2 et une tangente de pertes diélectriques tan 5 supérieure à 0.1. La présente invention a encore pour objet un procédé pour réaliser un tel matériau, ainsi que l'utilisation de ce matériau en tant qu'absorbant, notamment dans une chambre anéchoïque, ou en tant qu'absorbant radar dans les dispositifs furtifs, ou encore pour améliorer la compatibilité électromagnétique de dispositifs électroniques.
Patent FR-3058293-B1 (FR)
Title: Procede de selection d'une passerelle pour l'emission d'une trame
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé pour un système de communication comprenant un dispositif électronique et une pluralité de passerelles, le dispositif électronique et chaque passerelle étant adaptés pour émettre et recevoir des trames sur une bande de fréquence radio, chaque passerelle étant connectée à un même serveur central, une première trame étant émise par le dispositif électronique à destination du serveur central, la trame comprenant un identifiant du dispositif électronique, chaque passerelle recevant ladite trame et transmettant la trame reçue, en association avec un identifiant de la passerelle, vers le serveur central, un délai de réponse étant prédéfini pour répondre à la première trame, le procédé permettant la sélection par le serveur central d'une passerelle parmi la pluralité de passerelles pour émettre une deuxième trame vers le dispositif électronique en réponse à la première trame.
Patent FR-3058581-B1 (FR)
Title: Dispositif textile apte a cooperer avec un dispositif electronique et dispositif electronique associe
Inventor: PROT PIERRE
IPC: H01F7/02
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif textile agencé pour coopérer avec un dispositif électronique comprenant au moins un premier moyen de connexion magnétique (210), un circuit électronique (220) comprenant au moins une piste de connexion (221), et au moins un premier moyen de positionnement ; ledit dispositif textile comprenant un textile comprenant au moins une zone conductrice (110) ; au moins un second moyen de connexion magnétique (130), connecté à une première face du textile, apte à coopérer avec le au moins un premier moyen de connexion magnétique (210) du dispositif électronique de manière à créer une force d'attraction avec le au moins un premier moyen de connexion magnétique (130) du dispositif électronique ; au moins un second moyen de positionnement (150) apte à coopérer avec le au moins un premier moyen de positionnement du dispositif électronique de sorte à positionner le dispositif textile relativement au dispositif électronique. La présente invention concerne également le dispositif électronique correspondant et un système (10) comprenant un tel dispositif textile et un tel dispositif électronique.
Patent FR-3059512-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type radiateur electrique ayant au moins un corps de chauffe rayonnant integrant deux elements blindes a corps resistifs fonctionnant sous courant alternatif et sous courant continu
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: H05B1/00
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un appareil de chauffage (10) de type radiateur électrique destiné à être raccordé électriquement à une source d'alimentation en énergie électrique comprend un boitier constitué au moins en partie par une carcasse métallique (11), au moins un corps de chauffe rayonnant (12, 12a, 12b) implanté dans la carcasse métallique (11), au moins un premier élément blindé (15) constitué par un premier type de corps résistif apte à générer de la chaleur lorsqu'il est alimenté par un courant électrique alternatif et au moins un deuxième élément blindé (16) constitué par un deuxième type de corps résistif apte à générer de la chaleur lorsqu'il est alimenté par un courant électrique continu. Ledit au moins un premier élément blindé (15) et ledit au moins un deuxième élément blindé (16) sont noyés dans la matière (17, 17a, 17b) dudit au moins un corps de chauffe rayonnant (12, 12a, 12b).
Patent FR-3063356-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’un niveau d’etat de distraction et d’un niveau d’etat de somnolence.
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-02-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour avertir un conducteur d'un véhicule de l'état dans lequel il se trouve pendant une phase de roulage, ledit dispositif comprenant des moyens de traitement agencés pour estimer un niveau d'état de distraction et un niveau d'état de somnolence dudit conducteur en fonction de données acquises représentatives dudit conducteur, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens d'avertissement agencés pour générer un ensemble de données définissant : un premier objet graphique (201) comportant une indication d'un niveau (201.3) d'état de distraction dudit conducteur, une indication d'un niveau minimal (201.1) et d'un niveau maximal (201.2) d'état de distraction, et un deuxième objet (202) graphique comportant une indication (202.3) d'un niveau d'état de somnolence dudit conducteur, un niveau minimal (202.1) et un niveau maximal (202.2) de somnolence, de sorte que les objets graphiques soient affichés sur un écran dudit véhicule.
Patent FR-3064081-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête haute comprenant : - un boitier (10), - une unité de génération d'images (20), comportant une source de lumière (24), et émettant à l'intérieur (INT) du boîtier un premier rayonnement lumineux, - un émetteur (25) de lumière, distinct de la source de lumière de l'unité de génération d'images, et adapté pour émettre un deuxième rayonnement lumineux, et - un récepteur (42) de lumière situé de manière à recevoir une partie au moins du deuxième rayonnement lumineux, et adapté à délivrer un signal (S1) représentatif d'une intensité lumineuse incidente sur ledit récepteur. Selon l'invention, l'émetteur de lumière est disposé de manière que le deuxième rayonnement lumineux présente, sur une partie de son trajet optique pour laquelle il couvre le premier rayonnement lumineux, une direction moyenne de propagation sensiblement parallèle à celle du premier rayonnement lumineux.
Patent FR-3071969-B1 (FR)
Title: Antenne radioelectrique robuste en impedance et a bas profil
Inventor: NIKOLAYEV DENYS
IPC: H01Q5/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'antenne radioélectrique comprend un substrat formé en un matériau diélectrique ; un plan de masse en matériau électriquement conducteur, le plan de masse étant agencé sur une première face (F2) du substrat ; un résonateur configuré pour convertir un signal électrique incident en une onde électromagnétique. Le résonateur comprend un premier élément (E1) ayant une première impédance caractéristique et un deuxième élément (E2) ayant une deuxième impédance caractéristique supérieure à la première impédance caractéristique. Le premier élément (E1) est configuré pour recevoir le signal électrique incident, le premier élément (E1) est formé par une bande en matériau électriquement conducteur, la bande étant agencée sur une deuxième face (F1) du substrat opposée à la première face (F2). Le deuxième élément (E2) est formé par un segment rectiligne, découpé dans le plan de masse et séparé du reste du plan de masse par une fente (202) de largeur fixe. Le deuxième élément (E2) est relié électriquement au plan de masse au niveau d'une première extrémité du segment et relié électriquement au premier élément au niveau d'une deuxième extrémité du segment au moyen d'un via (210) traversant le substrat.
Patent FR-3073993-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P6/08
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur par modulation de largeur d'impulsion comprenant des étapes préalables : - de définition d'un pas de calcul (20) correspondant à la durée entre deux applications de commande successives ; - d'acquisition d'un motif (10) de signal de sortie prédéterminé ; - à chaque pas de calcul (20), ledit procédé comprenant des étapes : - de sélection d'une portion (14, 11, 12, 13, 15, 16, 17) du motif (10) de signal, correspondant à la portion (14, 11, 12, 13, 15, 16, 17) de motif (10) comprise entre l'angle mesuré et l'angle prédit au pas de calcul (20) suivant ; - de calcul d'un rapport cyclique et du retard d'application dudit rapport cyclique de sorte à appliquer ladite portion (14, 11, 12, 13, 15, 16, 17) du motif (10) de signal sélectionnée ; - de commande des interrupteurs de puissance par application du rapport cyclique calculé en fonction dudit retard d'application calculé.
Patent FR-3060329-B1 (FR)
Title: Agents cosmetiques contre l'odeur corporelle avec effet a long terme ameliore
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques qui contiennent, en plus d'une substance active déodorante, une combinaison d'alcools aromatiques spécifiques et de certains composés menthyle. Ces agents ont un effet déodorant de longue durée. En outre, la présente invention a pour objet un produit cosmétique qui contient des agents cosmétiques de l'invention ainsi qu'au moins un agent propulseur. En outre, la présente invention concerne l'utilisation des agents de l'invention pour traiter l'odeur corporelle ainsi que l'utilisation d'une combinaison d'un alcool aromatique et d'un composé menthyle pour améliorer l'effet inhibiteur d'odeur des agents cosmétiques sur une période de 24 à 48 heures.
Patent FR-3075053-B1 (FR)
Title: Composition de type gel/gel a base de pigments, d’au moins un dihydroxyalcane lineaire sature en c3-c8, d’acide salicylique sous forme libre
Inventor: EL ACHKAR MICHELINE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant :  - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et  - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène et ladite composition comprenant en outre :  i) au moins un pigment dans une quantité d'au moins 10% en poids par rappoprt au poids total de la composition ; et ii) au moins un dihydroxyalcane linéaire saturé en C3-C8 ; et iii) l'acide salicylique sous forme libre.  L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3076416-B1 (FR)
Title: Procede de routage ip multicast dynamique dans un reseau ad-hoc
Inventor: BOUYSSOUNOUSE GUY
IPC: H04L45/16
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de routage d'une demande d'adhésion à un flux de données multicast faite entre deux nœuds (N11 - N7) dans un réseau de communications organisé en sous-réseaux (SR1 à SR5) où les nœuds et les sous-réseaux ont chacun une adresse MAC. Le procédé de routage décrit dans l'invention comprend des étapes successives de transmission de la demande d'adhésion entre des nœuds voisins du réseau selon une route reliant les premier et deuxième nœuds, au moins une desdites étapes de transmission de la demande d'adhésion entre des nœuds voisins (N11-N10) utilise une liaison point-à-multipoint. L'invention porte également sur un procédé de routage de flux multicast comprenant l'envoi d'une demande d'adhésion et la mise à jour d'un arbre de diffusion multicast, un procédé de routage d'une demande de résiliation ainsi qu'un réseau mettant en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3078458-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte comprenant un boitier et un support dudit boitier
Inventor: FONTES ERIC
IPC: H04B1/03
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif (1) d'alerte comprenant un boîtier (2) et un support (3) dudit boîtier (2), ledit boîtier (2) logeant au moins une batterie, un capteur (5) de mouvement du boîtier (2), un système (6) de communication sans fil configuré pour communiquer avec un réseau (7) de communication et une unité (8) de pilotage configurée pour transmettre des données par le système (6) de communication. Le support (3) est équipé de moyens (9) de fixation à une surface quelconque et comprend un emplacement (10) de réception du boîtier (2), le dispositif (1) comprend des moyens (11) de détection du retrait du boîtier (2) dudit emplacement (10) configurés pour communiquer des informations à l'unité (8) de pilotage, l'unité (8) de pilotage est configurée pour transmettre un signal d'alerte par le système (6) de communication en fonction des informations reçues des moyens (11) de détection, et le réseau (7) de communication est un réseau longue portée autre qu'un réseau de type téléphonie mobile, ou WIMAX, ou WIFI.
Patent FR-3083841-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de chauffage electrique direct d'une conduite a double enveloppe pour le transport de fluides
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L53/37
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de chauffage électrique direct d'une conduite à double enveloppe pour le transport de fluides, le procédé comprenant le raccordement mécanique de l'enveloppe interne (2) en acier à l'enveloppe externe (6) en acier à différents intervalles de la conduite, la mise en place d'une isolation électrique et thermique entre l'enveloppe interne et l'enveloppe externe, l'application d'un courant électrique alternatif entre une surface externe de l'enveloppe interne et une surface interne de l'enveloppe externe sur toute la longueur de la conduite de façon à chauffer l'enveloppe interne de la conduite par effet de Joule, et la mise en place sur la surface interne de l'enveloppe externe d'une chemise en matériau conducteur et amagnétique (16), et/ou la mise en place sur la surface externe de l'enveloppe interne d'au moins une couche en matériau résistif et ferromagnétique (18), de façon à augmenter le rapport de puissance électrique transmise à l'enveloppe interne.