baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956851-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour la manipulation d'objets lourds
Inventor: MASSON HENRI
IPC: B60S5/00
Filed: 2010-03-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention comportant châssis mobile (1) comprenant au moins deux longerons parallèles (2,3) reliées par une traverse (4), chaque longeron (2,3) portant à ses extrémités des roues (5) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins un mât central (7) s'étendant depuis la partie médiane de la traverse (4) et constitué de deux montants (8) de section en forme de U s'étendant au droit l'un de l'autre, et un chariot (9) globalement parallélépipédique muni de trous traversants (10) destinés à recevoir un mandrin d'un outil et apte à coulisser entre les montants (8) du mât (7).
Patent FR-2957316-A1 (FR)
Title: Front face module for motor vehicle, has rectilinear part and curve part extending appreciably transversely between parts of beam, where convexity of curved part is turned towards longitudinal energy absorption elements
Inventor: BORDE PATRICK
IPC: B60R19/18
Filed: 2010-03-15
Abstract: The module (1) has a metal beam (6) extending appreciably transversely between two longerons (2). A transversal energy absorption element (10) extends appreciably transversely and arranged against longitudinal energy absorption elements (8). The metal beam has a rectilinear part (16) and a curve part (18) extending appreciably transversely between end parts (12) of the beam. A convexity (22) of the curved part is turned toward the element. The metal beam extends appreciably transversely between the longerons. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising two longerons.
Patent FR-2959438-A1 (FR)
Title: Device for controlling gripper displaced by robot for sheet part of motor vehicle, has horizontal plate whose upper surface comprises mark, where position of mark corresponds to predetermined correct position of one of two suction cups
Inventor: EL MEKAOUI KACEM
IPC: B25J19/00
Filed: 2010-05-03
Abstract: The device has a support (6) carrying a horizontal plate (7). The support is fixed at proximity of a robot such that suction cups (4) of a gripper (3) are in contact with an upper surface of the plate. The upper surface of the plate comprises a circle-shaped mark, where position of the mark corresponds to a predetermined correct position of one of the suction cups. The plate is fixed on a rod (9) that slides vertically with respect to the support against action of a return spring (10). A radius of the mark corresponds to that of the suction cup. An independent claim is also included for a method for controlling a gripper.
Patent FR-2945822-A1 (FR)
Title: Materiau en alliage de titane, element structurel, et recipient pour dechet radioactif
Inventor: SAKASHITA SHINJI
IPC: C22C14/00
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'objet de l'invention consiste à fournir un matériau en alliage de titane qui présente une excellente résistance à la corrosion, à un faible coût, dans un environnement non oxydant tel qu'un environnement diacide sulfurique, un environnement de chlorure neutre à température élevée, ou un environnement de chlorure neutre à température élevée contenant du fluorure, un élément structurel utilisant un matériau en alliage de titane, et un récipient pour déchet radioactif utilisant le matériau en alliage de titane. On divulgue un alliage de titane comprenant du ruthénium (Ru) : 0,005 - 0,10 % en poids, du palladium (Pd) : 0,005 - 0,10 % en poids, du nickel (Ni) : 0,01 - 2,0 % en poids, du chrome (Cr) : 0, 01 - 2,0 % en poids, du vanadium (V) : 0, 01 - 2,0 % en poids, et le reste comprenant du titane (Ti) et des impuretés inévitables, ainsi qu'un élément structurel et un récipient pour déchet radioactif utilisant le matériau en alliage de titane.
Patent FR-2961196-A1 (FR)
Title: Conteneur de dechets insonorisant
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65D90/04
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention a pour objet un conteneur (10) de collecte de déchets comprenant une cuve (12) de stockage de déchets présentant au moins une paroi latérale externe (16), le conteneur comprenant également une doublure (42) mise en place dans la cuve de façon à longer la ou les parois latérales externes, et des moyens d'entretoisement (46) pour maintenir une distance prédéterminée entre la ou les parois latérales et la doublure.
Patent FR-2965904-A1 (FR)
Title: Procede thermique mettant en oeuvre une pluralite de reacteurs de sorption
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F25B17/00
Filed: 2010-10-07
Abstract: Dans un procédé thermique d'adsorption, une pluralité de réacteurs d'adsorption (Ads1, Ads2, Ads3) effectuent un cycle de fonctionnement comportant une étape de dépressurisation et d'adsorption et une étape de pressurisation et désorption de manière décalée dans le temps. Un réacteur d'adsorption (Ads1) effectue au moins quatre échanges de chaleur au cours du cycle de fonctionnement pour recevoir des flux de chaleur (Qi, Fig. 5A et 5B) depuis au moins deux autres des réacteurs (Ads2, Ads3) pendant l'étape de pressurisation et désorption et transférer des flux de chaleur (Qi, Fig. 5D et 5E) vers au moins deux autres des réacteurs (Ads2, Ads3) pendant l'étape de dépressurisation et d'adsorption.
Patent FR-2968706-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en vapeur d'une turbine
Inventor: JOURDAIN VINCENT
IPC: F01D25/00
Filed: 2010-12-10
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des turbines et comportant un circuit d'alimentation en vapeur, l'ensemble fonctionnel de turbines pouvant être indépendamment de source nucléaire ou fossile et a notamment pour objet un circuit d'alimentation (1) en vapeur d'une turbine (2), comportant n lignes principales de vapeur (3) et n' lignes d'admission de vapeur (4) à la turbine, le nombre n' de lignes d'admission de vapeur (4) à la turbine étant strictement supérieur au nombre n de lignes principales de vapeur (3), caractérisé en ce qu'il comporte n lignes d'admission directes (5) de vapeur à la turbine reliant les n liaisons des lignes principales de vapeur (3) directement aux lignes d'admission de vapeur (4) à la turbine.
Patent FR-2970929-A1 (FR)
Title: Installation de transport a cable a regroupement de vehicules, et son procede de pilotage
Inventor: MARNAS LUC
IPC: B61B1/02
Filed: 2011-01-31
Abstract: Chaque station de cette installation comprend un circuit de transfert le long duquel cheminent les véhicules à l'état désaccouplé par rapport au câble, circuit qui possède un tronçon intermédiaire (22, 122) équipé de moyens d'entraînement (24) des véhicules (10) à vitesse réduite, le long d'au moins un poste de débarquement et/ou d'embarquement. Selon l'invention, les groupes de véhicules sont constitués directement le long du câble (C), deux véhicules successifs d'un même groupe étant séparés d'une première distance (d), alors que deux véhicules successifs de deux groupes différents sont séparés d'une seconde distance (D), supérieure à la première distance, des moyens de commande (25) étant propres à désactiver les moyens d'entraînement (24) lors de l'embarquement/débarquement, de façon à immobiliser un premier groupe de véhicules (10-1, 10-2) dans un poste donné (30, 40), puis à activer les moyens d'entraînement de façon à évacuer ledit premier groupe et à permettre au groupe suivant (10-2, 10-3) de remplacer le premier groupe.
Patent FR-2982584-A1 (FR)
Title: Dispositif de variation de pas des pales d'un rotor de sustentation
Inventor: GERMANETTI SERGE
IPC: B64C13/50
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de variation de pas des pales pour un aéronef à voilure tournante (50) comportant un rotor principal (11) muni d'une pluralité de pales (12), chaque pale (12) comprenant au moins un volet (13) fixé sur le bord de fuite de la pale (12). L'inclinaison de chaque volet (13) est commandée, par l'intermédiaire d'un plateau cyclique. Ce dispositif prévoit que des vérins électriques, pilotés par un système de commandes de vol (54), sont montés en repère fixe et assurent le déplacement et l'inclinaison du plateau non tournant. Les vérins électriques assurent le contrôle du vol primaire ainsi que la commande multi-cyclique afin d'atténuer les bruits et les vibrations générées notamment par les pales (12) et le rotor (11).
Patent FR-2972643-A1 (FR)
Title: Device, useful in an installation for recovery of methane and carbon dioxide from liquid and biogas under pressure, comprises a degassing tank, a degassing unit, and a reservoir containing a pressurized liquid
Inventor: HEBRARD GILLES
IPC: B01D19/00
Filed: 2011-03-14
Abstract: The device (3) comprises a degassing tank (8), a degassing unit, and a reservoir containing a pressurized liquid. The degassing unit is configured such that it is adapted to allow an abrupt change of a pressure of the liquid under pressure at an outlet of the reservoir while providing a separation of liquid and carbon dioxide, and is formed by a conduit (9) that is connected to the reservoir at one end and opens at an opposite end into the degassing tank, a relaxation valve mounted on the conduit, and a mixer placed in the conduit. The device (3) comprises a degassing tank (8), a degassing unit, and a reservoir containing a pressurized liquid. The degassing unit is configured such that it is adapted to allow an abrupt change of a pressure of the liquid under pressure at an outlet of the reservoir while providing a separation of liquid and carbon dioxide, and is formed by a helicoidal conduit (9) that is connected to the reservoir at one end and opens at an opposite end into the degassing tank, a relaxation valve mounted on the conduit and a mixer placed in the conduit. The free liquid of carbon dioxide and extracted carbon dioxide is discharged from the degassing tank to an outlet conduit. The conduit extends along the degassing tank such that, in the outlet conduit, the carbon dioxide escapes and the liquid contained in the reservoir flows into the degassing tank, and extends around the degassing tank from a lower part to an upper part of the degassing tank. The reservoir is placed partially in the degassing tank so that the free liquid of carbon dioxide surrounds the reservoir on a part of its height. The degassing tank is partially buried. The carbon dioxide is derived from a biogas under pressure, and is dissolved in the pressurized liquid. The free liquid of carbon dioxide contained in the degassing tank is renewed in another reservoir by a pumping unit. Independent claims are included for: (1) an installation to recover carbon dioxide from biogas; and (2) a method for recovery of carbon dioxide from biogas.
Patent FR-2974298-A1 (FR)
Title: Complexe d'extraits vegetaux pour la protection de la peau
Inventor: LECLERE JACQUES
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention concerne une composition utilisable en dermatologie et/ou en cosmétique La composition comprend une quantité efficace d'extraits d'anchuse, de coquelicot et de passiflore, en association. Application aux compositions cosmétiques et dermatologiques destinées à la protection de la peau, à la prévention et au traitement des signes du vieillissement cutané.
Patent FR-2978451-A1 (FR)
Title: Extraction solide / liquide avec un solvant comprenant au moins 5 atomes de carbone et 1 ou 2 atomes d'oxygene
Inventor: MERCIER EGLANTINE
IPC: A23L33/15
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction solide / liquide d'un extrait naturel contenu dans au moins une matière solide végétale ou un micro-organisme comprenant au moins les étapes suivantes : - extraction solide / liquide d'au moins une matière solide végétale ou d'un micro-organisme par un premier système de solvants comprenant une teneur en solvant choisi parmi les solvants comprenant au moins 5 atomes de carbone, voire de 5 à 8 atomes de carbone, et un ou deux atomes d'oxygène sous forme soit de fonction éther, soit de fonction cétone, soit de fonction ester, d'au moins 50% en volume par rapport au volume total du premier système de solvant, - éventuellement récupération d'un extrait naturel, notamment comprenant de l'huile ou du beurre, en particulier enrichi en insaponifiable.
Patent FR-2979207-A1 (FR)
Title: Device for application of e.g. liquid on keratinous surface of eyelids of user to color eyelids, has application element including application surface along longitudinal axis approximately perpendicular to principal direction of setting
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A45D33/36
Filed: 2011-08-30
Abstract: The device (10) has a grip (12) defining a convex support surface (20). An application element (14) includes a plate-like body, which is placed on a back part of the support surface. The application element includes an application surface (26) of a product along a longitudinal axis (C-C') approximately perpendicular to a principal direction of setting for contacting the application surface to a keratinous surface. The application surface delimits peripheral sides (28, 30), which form an acute angle in a level of an axial end (32) of the application surface. An independent claim is also included for a method for manufacturing a device for application of cosmetic product on a keratinous surface of a user.
Patent FR-2966033-A1 (FR)
Title: Lingettes humides et leurs procedes de fabrication
Inventor: CARRIER MICHAEL EDWARD
IPC: A47K7/03
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention décrit des lingettes humides formées à partir d'une structure fibreuse et une composition liquide qui présentent des propriétés d'un nouveau type.
Patent FR-2966427-A1 (FR)
Title: Colonnes de commandes de vol a transmission electrique remplacables en escale avec bielles d'interconnexion a double effet
Inventor: BURROUGHS MICHAEL A
IPC: B64C13/12
Filed: 2011-10-20
Abstract: Système d entrée de commandes de vol comprenant une paire de colonnes de commande (102, 104), qui sont interconnectées de façon sélective de telle sorte que la manipulation d'une des colonnes de commande est translatée à l autre des colonnes de commande Le système comprend un dispositif de déconnexion pour chacun des degrés de liberté (tangage et roulis) du système qui déconnecte opérationnellement les deux colonnes de commande de telle sorte que les deux colonnes de commande peuvent fonctionner indépendamment comme en cas de panne d'une des colonnes de commande Le système peut également comprendre un mécanisme de blocage de pilote automatique qui augmente le profil de force auquel les pilotes sont confrontés lorsque le mode de pilotage automatique est entré.
Patent FR-2972534-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede servant a faire fonctionner un detecteur de particules
Inventor: ANTE JOHANNES
IPC: G01N15/06
Filed: 2012-03-09
Abstract: Le détecteur de particules (S) est disposé dans le canal d'échappement des gaz (EXH) d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile et est réalisé de telle sorte que des particules du flux de gaz d'échappement se déposent sur et/ou entre les deux électrodes de détection (EL1, EL2) ou plus, lorsqu'est présente entre ces dernières une tension supérieure à une tension limite prédéfinie, et qu'essentiellement aucune particule ne s'y dépose, lorsque la tension est inférieure à la tension limite. Une première tension (U1) prédéfinie est appliquée entre les électrodes de détection (EL1, EL2) pendant une première période de temps (t1) prédéfinie, supérieure à la tension limite, puis, pendant une deuxième période de temps (t2) prédéfinie une deuxième tension (U2) prédéfinie, inférieure à la tension limite, de sorte qu'essentiellement aucune particule du flux de gaz d'échappement ne se dépose sur et/ou entre les deux électrodes de détection (EL1, EL2) ou plus.
Patent FR-2988972-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la reception d'un signal de communication par voie radio, procede de traitement de l'emission, dispositifs et programmes d'ordinateur associes
Inventor: SCHWOERER JEAN
IPC: H04W52/02
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de la réception d'un signal de communication dans un réseau de communication comprenant une pluralité de noeuds respectant alternativement des périodes de sommeil et des périodes d'éveil, un noeud émetteur faisant précéder la transmission de données à destination d'un noeud destinataire d'une étape d'émission d'un préambule (Pr) de longueur au moins égale à une période de sommeil du noeud destinataire, caractérisé en ce que, une pluralité d'au moins deux canaux de transmission ayant été définie entre les noeuds en vue de la transmission dudit préambule. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes : - Sélection (R ) parmi la pluralité de canaux d'au moins un canal d'écoute du préambule, dit canal courant (Ch ); Décision (R ) de changement de canal d'écoute parmi la pluralité de canaux de transmission, sur détection d'au moins événement (Evt) déclencheur susceptible d'affecter des contraintes de fonctionnement prédéterminées dudit noeud récepteur.
Patent FR-2996220-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant des particules minerales silicatees colorees et composition comprenant des particules minerales silicatees colorees
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant des particules minérales silicatées qui présentent des propriétés de coloration dans lequel on met en contact une composition talqueuse, comprenant des particules minérales phyllosilicatées choisies dans le groupe formé : ▪ des particules ayant pour formule chimique : (SixGe1-x)4 M3O10(OH)2 ▪ des particules présentant au moins un espace interfoliaire et ayant pour formule chimique : - M ayant pour formule Mgy(1)Coy(2) Zny(3)Cuy(4)Mny(5)Fey(6)Niy(7)Cry(8); - M'm+ désignant au moins un cation interfoliaire, lesdites particules minérales silicatées présentant une épaisseur inférieure à 100 nm et dont la plus grande dimension est inférieure à 10 µm, avec une solution colorante, comprenant des cations colorants, d'au moins un élément choisi parmi les métaux de transition, les lanthanides et les actinides. L'invention concerne également une composition obtenue par ce procédé.
Patent FR-2997369-A1 (FR)
Title: Side beam i.e. front side beam, for car for improving safety of occupants in event of e.g. frontal impact, has reinforcement system comprising rigid elements that are fixed inside beam element transverse to longitudinal direction
Inventor: DUGARDIN STEPHANE
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-10-31
Abstract: The beam (100) has a beam element (110) designed as a hollow body, and a passive reinforcement system (120) for locally reinforcing an axial compression strength of the beam in a longitudinal direction (X) of the beam. The reinforcement system is fixed in the beam element and comprises tubular rigid elements (130a, 130b) that exhibit a cylindrical shape. The tubular rigid elements are fixed inside the beam element transverse to the longitudinal direction of the beam and extend from the beam in a transverse direction. The tubular rigid elements are formed parallel to each other.
Patent FR-2998666-A1 (FR)
Title: Procede de production d'images avec information de profondeur et capteur d'image
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: G01S7/4863
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'invention concerne la production d'images associant à chaque point de l'image une profondeur, c'est-à-dire une distance entre le point observé et la caméra qui produit l'image.      Une source lumineuse émet N trains d'impulsions lumineuses. Pour chaque train de rang i = 1 à N, on intègre les charges pendant un court créneau temporel de durée Tint qui commence avec un décalage temporel ti par rapport à l'impulsion, ce décalage temporel représentant un temps de trajet de l'impulsion lumineuse entre la source lumineuse et le capteur après une réflexion sur un point placé à distance di du capteur. Le décalage temporel ti est le même pour toutes les impulsions lumineuses du ième train d'impulsions mais les décalages temporels ti pour les N trains sont différents les uns des autres pour correspondre à différentes distances par rapport au capteur. On accumule les charges photo générées par les impulsions d'un même train ; puis on lit la charge accumulée pour produire une image de rang i représentant les pixels situés à la distance di. L'observation d'une scène comporte la production de N images différentes grâce auxquelles on peut associer une distance à chaque pixel.     Figure de l’abregé / Figure 1.
Patent FR-2998969-A1 (FR)
Title: Utilisation de biotine greffee pour le dosage de metaux dans une solution
Inventor: DROGAT NICOLAS
IPC: C07F9/6561
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'au moins une molécule de biotine greffée avec au moins une molécule M pour déterminer la présence et/ou doser la quantité dans une solution d'un élément E choisi parmi les métaux suivants : Mercure, Plomb, Cuivre, Cadmium, Arsenic, Cobalt, Fer, Aluminium, Nickel, Chrome, Zinc et Uranium, la molécule M étant une molécule capable de fixer ledit élément E. L'invention concerne également une molécule de biotine greffée particulière, son utilisation et un kit de détection de l'uranium dans une solution.
Patent FR-2999556-A1 (FR)
Title: Procede pour une production d'hydrogene par reformage d'hydrocarbures utilisant de la vapeur, associe a une capture de dioxyde de carbone et a une production de vapeur
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: C01B3/48
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrogène par reformage d'hydrocarbures utilisant de la vapeur, associé à une capture de dioxyde de carbone et à une production de vapeur, dans lequel on réalise un mélange des hydrocarbures à reformer avec de la vapeur pour produire la charge d'alimentation du reformage, on génère un gaz de synthèse (essentiellement H2, CO, mais aussi CO2, vapeur en excès, CH4 résiduel et des impuretés); le gaz de synthèse produit est refroidi, enrichi en H2 et CO2 par conversion du CO à la vapeur ; le gaz de synthèse enrichi est refroidi, les condensats de procédé sont séparés du gaz de synthèse pour être utilisés dans le procédé, le gaz de synthèse saturé étant traité par adsorption à modulation de pression pour produire de l'hydrogène et un résiduaire gazeux contenant du CO2 qui est capturé dans une unité CPU de purification de CO2. Les condensats issus du refroidissement du gaz de synthèse en sortie de réacteur de shift sont utilisés dans le procédé pour produire de la vapeur impure alimentant le point de mélange ; l'unité CPU produit aussi des condensats de CPU qui sont recyclés pour être traités conjointement avec les condensats de procédé.
Patent FR-2997256-A1 (FR)
Title: Method for transmitting voice data of telephone session between local and remote telephones, involves identifying frames carrying voice data, and transmitting voice data to cable modem termination system with level of service quality
Inventor: KORBER NICOLAS
IPC: H04L12/725
Filed: 2012-12-20
Abstract: The method involves identifying signaling frames associated with a telephone session among frames received from a wide area network and a local area network (LAN). Addresses associated with a remote telephone (100) and an adapter device (130) are obtained for transmission of voice data from the device to the remote telephone. A level of quality of service is negotiated with a cable modem termination system (CMTS) (110), and the frames carrying the voice data are identified among the frames from the LAN. The voice data is transmitted to the CMTS with the negotiated level of service quality. An independent claim is also included for a cable modem for transmitting voice data of a telephone session between a local telephone and a remote telephone.
Patent FR-3000404-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique comprenant un inhibiteur de pde7 sous forme dispersee, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: GLAZAL CAROLINE
IPC: A61K31/4155
Filed: 2012-12-28
Abstract: La présente invention se rapporte à des compositions comprenant au moins un inhibiteur de PDE7 et au moins un composé choisi parmi les agents dispersants.