baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030823-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'un algorithme de determination de surete de fichiers informatiques, module de determination, procede de construction d'une unite de controle et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: NOGUES DAMIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-23
Abstract: La sûreté d'un fichier est déterminée par une analyse de reconnaissance d'un mot formel associé à ce fichier, par chaque langage régulier d'un individu de contrôle. Le procédé comprend une phase de contrôle comportant les étapes d'association du fichier à un mot formel, de détermination de la reconnaissance du mot formel par chaque langage de l'individu de contrôle, de détermination de la sûreté du fichier en fonction du nombre des langages l'ayant reconnu ; et une phase d'apprentissage (Pi) comportant les étapes de fourniture d'une base comprenant une pluralité de fichiers d'apprentissage, de génération (110) des individus, chaque individu étant associé à un indicateur de santé, d'évolution (120) des individus comprenant une création d'un nouvel individu et une suppression (124) d'individus, et de sélection (130) d'un individu de contrôle correspondant.
Patent FR-3020908-A1 (FR)
Title: Optimisation du debit dans un systeme li-fi
Inventor: BIALIC EMILIE
IPC: H05B33/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du débit de données, dans une système de communication sans fil (1000) comprenant une LED (1001) formant des moyens d'émission, et un photodétecteur (1003) formant des moyens de réception. Pour une valeur donnée d'une composante continue (UE) du signal d'alimentation de la LED, on ajuste pas à pas l'amplitude de modulation d'une composante alternative de ce signal d'alimentation, de façon à améliorer la qualité de transmission du signal fourni par la LED et reçu par le photodétecteur (1003). L'invention concerne également un module d'optimisation (100) mettant en oeuvre un tel procédé. En variante, on fixe l'amplitude de modulation de la composante alternative du signal d'alimentation, et on ajuste pas à pas la valeur de la composante continue.
Patent FR-3021350-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite de fluide dans une turbomachine et systeme de distribution de fluide
Inventor: EVERWYN ALEXANDRE PATRICK JACQUES ROGER
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fuite de fluide dans une turbomachine (10). La turbomachine (10) comporte une source de fluide à haute température, au moins une canalisation (14, 15) de distribution du fluide adapté pour distribuer ledit fluide à différente partie de la turbomachine (10) et/ou de l'aéronef (20) qui est destiné à être équipé par ladite turbomachine (10), un compartiment de turbomachine dans lequel la canalisation (14, 15) de distribution est au moins en partie logée, ledit compartiment présentant en fonctionnement une température basse relativement à la haute température du fluide fourni par la source de fluide. Le procédé comporte les étapes suivantes : mesure d'une variation de température dans le compartiment entre deux instants pour obtenir un gradient de température ; et détection d'une fuite de fluide si le gradient de température est supérieur ou égal à un gradient de température seuil. L'invention concerne en outre un système de distribution de fluide à haute température pour turbomachine et une turbomachine (10) comportant un tel système de distribution de fluide.
Patent FR-3021827-A1 (FR)
Title: Systeme pour assurer la continuite de reception d'un programme radiophonique a bord d'un vehicule
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H04L27/26
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention porte sur un système pour assurer la continuité de réception d'un programme radiophonique à bord d'un véhicule (1), ledit système comprenant : - des moyens de réception hertziens (4), permettant la réception d'un programme radiophonique émis par l'intermédiaire d'un signal hertzien ; - des moyens de réception de données internet (2), permettant la réception d'un programme radiophonique émis en flux suivi sur internet ; - des moyens de mesure de la puissance du signal hertzien reçu ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de sélection automatique des moyens de réception hertziens (4) ou des moyens de réception de données internet (2), en vue d'assurer la continuité de la réception du programme radiophonique, en fonction d'un seuil de niveau de puissance prédéterminé du signal hertzien reçu.
Patent FR-3023808-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3009513-A1 (FR)
Inventor: NGUYEN DUY CHINH
IPC: B29C70/38
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en fibres pour acheminer du matériau de fibres continu, à partir d'une réserve de stockage de matériau de fibres, vers une unité de transformation éloignée de la réserve de stockage de matériau de fibres et librement mobile dans l'espace, le dispositif d'alimentation en fibres présentant des segments reliés les uns aux autres et prévus mobiles les uns par rapport aux autres, et qui possèdent chacun au moins un élément de guidage pour l'acheminement guidé du matériau de fibres continu le long des segments reliés entre eux. Conformément à l'invention, il est prévu un dispositif tendeur, conçu pour produire une contrainte de flexion prédéterminée entre les segments respectivement reliés entre eux, lorsque la distance entre la réserve de stockage de matériau de fibres et l'unité de transformation librement mobile, varie.
Patent FR-3025628-A1 (FR)
Title: Systeme embarque mettant en oeuvre des fonctions avioniques critiques
Inventor: GALIZZI JULIEN
IPC: G06F15/82
Filed: 2014-09-04
Abstract: Ce système (10) embarqué comprend une pluralité de ressources matérielles (12), une pluralité de ressources logicielles (14), et un module (16) d'ordonnancement permettant de distribuer les ressources matérielles (12) entre les ressources logicielles (14). Chaque ressource logicielle (14) comporte une pluralité de partitions propres à être exécutées par au moins une ressource matérielle (12) pour mettre en œuvre des fonctions avioniques d'une criticité donnée. Le système comporte en outre un module (18) de pilotage permettant de commander son fonctionnement selon un mode de fonctionnement pire-cas suivant un schéma figé de distribution des ressources matérielles (12), et selon un mode de fonctionnement économique dans lequel le module d'ordonnancement (16) est apte à mettre à disposition de chaque partition, des ressources matérielles selon un schéma dynamique de distribution des ressources matérielles (12).
Patent FR-3026352-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un flux d'air
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/34
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'un flux d'air comportant au moins un premier canal de circulation d'air (3) et au moins un second canal de circulation d'air (4), des moyens (5) de génération d'un premier flux d'air (F1) situés dans le premier canal (3) et des moyens (6) de génération d'un second flux d'air (F2) situés dans le second canal (4), un organe (9) situé en aval des moyens (5) de génération du premier flux d'air (F1) et des moyens (6) de génération du second flux d'air (F2), ledit organe (9) étant mobile entre une position d'ouverture des premier et second canaux (3, 4) et une position d'obturation dans laquelle il obture le premier canal (3) ou le second canal (4), et/ou dans toute position intermédiaire située entre ladite position d'ouverture et ladite position d'obturation. L'invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel dispositif ainsi qu'un véhicule automobile comprenant une telle installation.
Patent FR-3027799-A1 (FR)
Title: Composition anhydre a base de poudre coiffante et/ou absorbante de sebum et de particules encapsulant un agent benefique
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant : a) au moins des particules encapsulant au moins un agent bénéfique, les particules étant aptes à libérer l'agent bénéfique en présence d'eau; b) au moins une poudre absorbante de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g et/ou au moins une poudre coiffante différente(s) des particules encapsulant au moins un agent bénéfique ; c) éventuellement un agent propulseur. Elle a également pour objet un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, comportant une étape d'application sur les cheveux de la composition.
Patent FR-3028641-A1 (FR)
Title: Procede de prise de donnees biometriques
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de prise de données biométriques par un module sécurisé portable (10) présentant un capteur de données biométriques (14), comprenant les étapes suivantes : - génération, par une interface homme-machine (21) d'un appareil électronique (20), d'une indication destinée à un utilisateur ; - échange, via une interface de communication sans fil (11, 12, 24, 27) entre l'appareil électronique (20) et le module sécurisé portable (10), d'informations relatives à l'initiation d'un processus de prise de données biométriques ; - détermination de données biométriques de l'utilisateur au moyen du capteur (14) ; - mémorisation des données biométriques déterminées dans le module sécurisé portable (10).
Patent FR-3013894-A1 (FR)
Title: Lampe eclair avec remplissage de gaz pour empecher un autoallumage
Inventor: GROSS HARALD
IPC: H01J61/80
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne une lampe éclair avec un remplissage de gaz pour empêcher un autoallumage, comprenant un tube à décharge allongé avec deux électrodes disposées dans le tube à décharge à des extrémités opposées l'une à l'autre du tube à décharge, dans laquelle une électrode d'allumage destinée à l'application d'une tension d'allumage est disposée à l'extérieur du tube à décharge et dans laquelle le tube à décharge présente une longueur d'au moins 1000 mm et est rempli avec un remplissage de gaz. Selon l'invention, pour empêcher cet autoallumage indésirable, le tube à décharge est rempli avec un mélange de gaz, qui contient au moins un gaz rare et au moins un gaz empêchant un autoallumage.
Patent FR-3029807-A1 (FR)
Title: Enceinte de controle et d'etalonnage d'appareils de mesure du taux de gaz dans des vitrages isolants
Inventor: AUBIN GERARD
IPC: B01L1/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Cette enceinte vitrée étanche (1) comporte deux parois de verre, maintenues fixes et parallèles entre elles, une armature comprenant une entretoise disposée entre les parois de verre, des moyens de serrage (10) desdites parois, et une garniture étanche placée entre les parois de verres et l'entretoise. Cette enceinte comprend, en outre, une vanne d'entrée de gaz (11b), une vanne de sortie de gaz (12b) et une vanne de prélèvement de gaz (13).
Patent FR-3029810-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B15/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) et une tête de distribution (2) pourvue d'un orifice de distribution (3) et déplaçable axialement par rapport audit corps (1) lors de l'actionnement, ledit corps (1) recevant un réservoir (10) contenant du produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un tube creux (11) ayant une ouverture axiale proximale (12) fermée par un bouchon (20) adapté à coulisser de manière étanche dans ledit tube (11) lors de l'actionnement, ladite tête de distribution (2) comportant une canule creuse (4) reliée d'un côté audit orifice de distribution (3) et pourvue de l'autre côté d'une pointe de perçage (5) pourvue d'une ouverture (6) pour percer ledit bouchon (20), ladite ouverture (6) définissant un bord périphérique (7) s'étendant autour de ladite ouverture (6) et comportant une extrémité axiale distale et une extrémité axiale proximale, ladite extrémité axiale distale dudit bord périphérique (7) formant l'extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5), ladite extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5) étant disposée sur l'axe central longitudinal (A) de ladite canule (4).
Patent FR-3031745-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute rigidite
IPC: C08L61/06
Filed: 2015-01-21
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine phénol-aldéhyde à base: d'au moins un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées, et d'au moins un polyaldéhyde aromatique sélectionné parmi le 1,3-benzène-dicarboxaldéhyde , le 1,4-benzène-dicarboxaldéhyde et les mélanges de ces composés, la composition de caoutchouc présentant un module sécant nominal à 10% d'allongement mesuré selon la norme ASTM D 412 de 1998 supérieur ou égal à 25 MPa.
Patent FR-3032830-A1 (FR)
Title: Cable de transport d'energie electrique en aluminium
Inventor: COTTART JEAN-JACQUES
IPC: H01B9/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: Câble de transport d'énergie électrique en aluminium ou alliage d'aluminium. Le câble comporte un conducteur (1) massif en aluminium ou alliage d'aluminium qui a subi un recuit spécifique, et qui est entouré d'un ruban (2) d'étanchéité (optionnel) d'un revêtement (3) isolant réticulé et d'une gaine (4) de protection réticulée en matériaux synthétiques souples. Il présente la possibilité de réaliser des rayons de courbure égaux à quatre fois son diamètre extérieur au minimum.
Patent FR-3034415-A1 (FR)
Title: Materiau de construction isolant a base d'additions vegetales
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau de construction isolant à faible conductivité thermique, comprenant un clinker sulfoalumineux bélitique et des additions d'origine végétale, ainsi qu'un procédé de préparation et des utilisations d'un tel matériau.
Patent FR-3034329-A1 (FR)
Title: Outil d’emboutissage et procede de mise au point d’un outil d’emboutissage
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: B21D22/22
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un outil d'emboutissage (21) et son procédé de fabrication. L'outil comprend une matrice (23) et au moins un poinçon (27) présentant des surfaces concaves (35, 37) destinées à être placées en regard de surfaces incurvées convexes (31, 33) reproduisant la forme de l'embouti lorsque l'extrémité libre du poinçon a pénétré dans la cavité de matrice. L'outil (21) présente au niveau d'au moins une des surfaces concaves (35, 37) un espacement supérieur à l'épaisseur de la tôle à emboutir (11) entre ladite surface concave (33, 37) et la surfaces incurvée convexe (31, 33) en regard, de sorte à former un espace libre entre ladite surface concave (35, 37) et la tôle (11) lors de l'opération d'emboutissage. La mise au point de l'outil est simplifiée puisqu'il ne reproduit pas intégralement la forme à donner à la tôle.
Patent FR-3035334-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins un agent, produit programme d'ordinateur et systeme de commande associes
Inventor: DE SEVIN ETIENNE
IPC: A63F13/55
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins un agent propre à se mouvoir dans un espace prédéterminé associé à un repère de référence, le procédé comportant les étapes de : - enregistrement, dans une mémoire de zones (12), d'au moins une zone spatiale de l'espace prédéterminé ; - pour l'au moins une zone, enregistrement, dans une mémoire de scènes (14), d'une scène correspondante, la scène étant associée à au moins un rôle, dont au moins un rôle principal, l'au moins un rôle étant destiné à être joué par un agent, la scène comportant une pluralité de plages temporelles successives, chaque plage temporelle étant associée, pour chaque rôle, à au moins une action à réaliser par l'agent jouant ledit rôle ; - pour l'au moins une zone, enregistrement, dans une mémoire de conditions (16), d'au moins une condition de réalisation de la scène correspondante.
Patent FR-3037301-A1 (FR)
Title: Garniture de toit
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: Garniture de toit pour un véhicule comprenant un substrat (1) comprenant au moins une zone rembordée (11) sur au moins une portion de sa périphérie, et une zone de rabattement (12) sur laquelle ladite au moins une zone rembordée est rabattue, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une pièce de fixation (2) agencée de sorte à fixer la zone rembordée sur la zone de rabattement.
Patent FR-3038981-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de grandeurs aerodynamiques destine a etre place dans une veine d'ecoulement d'une turbomachine
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de grandeurs aérodynamiques (1) destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'une turbomachine comportant : - un corps (2) de forme générale cylindrique ; - au moins une buse (41) s'étendant en dehors du corps (2) au niveau du bord d'attaque (5) ; - un ou plusieurs capteurs (4) de grandeur aérodynamique comportant un élément sensible (41) placé dans la buse (41) ; - au moins un conduit d'évacuation (46) s'étendant dans le corps (2), et débouchant, d'une part, dans la buse (41), et d'autre part, au niveau du bord de fuite (6).
Patent FR-3038846-A1 (FR)
Title: Jeu de construction
Inventor: LE COZ PHILIPPE
IPC: A63H33/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un jeu de construction comprenant une pluralité de pièces destinées à être assemblées par emboîtement. Certaines au moins desdites pièces (2) consistent en des planchettes entaillées (2) comportant les cotes suivantes : - une cote en épaisseur (A) ayant une valeur a, - une cote en hauteur (B) ayant une valeur b qui est égale à 2 x a, et - une cote en longueur (C) ayant une valeur c qui est égale à n x a, dont n est un nombre entier supérieur ou égal à 3. Au moins un des côtés longitudinaux (5) comporte au moins une entaille (3) comportant : - une cote en largeur (D) ayant une valeur égale à ladite valeur a, et - une cote en profondeur (E) ayant une valeur égale à ladite valeur a.
Patent FR-3039611-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lame
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/131
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X; et - un suiveur de came (11) monté sur le premier élément (2) et coopérant avec une came (13) liée de manière élastique au second élément (3), le suiveur de came (11) étant monté sur le premier élément (2) au moyen d'une tige de fixation (14), dans lequel la tige de fixation (14) comporte une gorge (20) comportant une première paroi (21) orientée vers le suiveur de came (11), l'amortisseur de torsion comportant en outre un organe élastique de blocage (25) logé dans la gorge (20) coopérant avec une surface de blocage (24) du premier élément (2) disposée entre la première paroi (21) de la gorge (20) et le suiveur de came (11) de manière à bloquer la tige de fixation (14) par rapport au premier élément (2).
Patent FR-3040589-A1 (FR)
Title: Procede d'impression sur un article alimentaire tel un biscuit lors de sa fabrication
Inventor: CARABIN PHILIPPE
IPC: A47J43/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de décoration de la surface supérieure d'un article (2) alimentaire tel un biscuit posé sur une surface (3) portante se déplaçant sous des moyens (4) d'impression sans contact comportant des buses(4A) réparties selon au moins une ligne transverse au déplacement des articles ces buses projetant de l'encre alimentaire pour constituer un dessin ce procédé étant caractérisé : préalablement au passage sous les moyens (4) d'impression, on organise les articles selon un axe (A) dit de déplacement sécant aux buses, on détecte la position de chaque article pour synchroniser les moyens d'impression avec le déplacement dudit article et lorsque la position dudit article a atteint une position requise, on imprime ligne par ligne le dessin par création d'une matrice de points représentants le dessin et pour cela pour chaque point reconstitué, on éjecte un train de gouttes d'encre au lieu et place d'une seule goutte ; l'article (2) se déplaçant en continue.
Patent FR-3041145-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure de canal de transistor en contrainte uni-axiale
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/768
Filed: 2015-09-11
Abstract: Procédé de réalisation de transistor(s) à structure de canal contraint dans lequel on réalise au moins une implantation ionique amorphisante de la couche superficielle d'un substrat de type semi-conducteur sur isolant à travers des ouvertures d'un masquage, de sorte à rendre amorphe des zones (12b) de la couches superficielles et à induire une relaxation d'une zone (12a) destinée à former un canal et située entre les zones rendues amorphes, la relaxation étant réalisée dans une direction orthogonale à celle dans laquelle le courant du canal est destiné à circuler (figure 1C).
Patent FR-3040983-A1 (FR)
Title: Emballage pour le conditionnement de produits alimentaires et couvercle correspondant
Inventor: CLAIRET ARNAUD
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le conditionnement de produits alimentaires, comprenant une barquette (10) susceptible d'être fermée par un couvercle (11), ledit couvercle présentant une paroi (111) plane prolongée sur sa périphérie par un rebord (113) et étant articulé sur la barquette (10) par le biais d'une charnière (14) reliée à un premier côté (1132) du rebord (113), ledit couvercle (11) comprenant au moins une languette de préhension (12) disposée sur un second côté (1134) du rebord (113) opposé au premier côté (1132). Selon l'invention, le second côté (1134) du rebord (113) comprend des premiers moyens d'encliquetage (122A, 122B) disposés de part et d'autre de ladite languette de préhension (12), lesdits moyens d'encliquetage (122A, 122B) étant conformés pour maintenir le couvercle (11) dans une position refermée sur la barquette (10).
Patent FR-3042079-A1 (FR)
Title: Redresseur a au moins une cellule, convertisseur alternatif/continu comportant un tel redresseur et utilisations d'un tel redresseur
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M7/04
Filed: 2015-10-02
Abstract: Le redresseur comporte : au moins une cellule (106A) comportant chacune des première, deuxième et troisième inductances (L1, L2, L3) et un système de commande conçu pour commander chaque cellule (106A) afin : pendant les alternances positives de la tension d'entrée (VA), de faire circuler un courant d'entrée (ie) alternativement par la première inductance (L1), la troisième inductance (L3) et le point d'entrée de neutre (110), et par la première inductance (L1), le premier point de sortie (112), la charge (104), le deuxième point de sortie (114), la troisième inductance (L3) et le point d'entrée de neutre (110), et, pendant les alternances négatives de la tension d'entrée (VA), de faire circuler un courant d'entrée (ie) alternativement par la deuxième inductance (L2), la troisième inductance (L3) et le point d'entrée de phase (108), et par la deuxième inductance (L2), le premier point de sortie (112), la charge (104), le deuxième point de sortie (114), la troisième inductance (L3) et le point d'entrée de phase (108).