baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072053-B1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet reflectif, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: DO VALE ALEXANDRE
IPC: B42D25/45
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (301) destiné à être observé en réflexion, à l'œil nu. Il comprend une première couche (313) en matériau diélectrique et une deuxième couche réflective (314) formant une interface réflective avec la première couche. L'interface réflective comprend une première structure optique avec des premières surfaces élémentaires (I1) et des deuxièmes surfaces élémentaires (I2). Les premières surfaces élémentaires (I1) sont nanostructurées de telle sorte à former au moins une première structure diffusante ou au moins un premier réseau mono ou bidimensionnel. Les deuxièmes surfaces élémentaires (I2) suivent le profil d'une première matrice à une dimension de premières microlentilles cylindriques identiques entre elles, agencées périodiquement selon une première direction, avec une première période. Les premières surfaces élémentaires (I1) ou les deuxièmes surfaces élémentaires (I2) présentent des contours formant, en vue de dessus, des micro-images reconnaissables et identiques, agencées périodiquement selon une deuxième direction et avec une deuxième période, le composant optique présentant en réflexion et sous l'effet d'un mouvement de tilt autour d'un axe perpendiculaire à ladite première direction, un grossissement et un déplacement desdites premières micro-images par grossissement de Moiré.
Patent FR-3075112-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air, notamment pour un vehicule automobile a propulsion electrique ou hybride
Inventor: LACOSTE YVES
IPC: F24F3/14
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif de traitement (10) d'un gaz, notamment de l'air, comprenant un corps (12) comportant une première partie (14) de déshumidification ou séchage de l'air, une deuxième partie (16) de prélèvement de l'air, hermétiquement séparée de ladite première partie (14), et une chambre (18) de mélange configurée pour recevoir l'air déshumidifié ou séché provenant de la première partie (14) et l'air prélevé provenant de la deuxième partie (16).
Patent FR-3075017-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un applicateur en libre rotation pour le demaquillage de mascara
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un nécessaire d'application cosmétique comprenant : - un organe d'application propre à être entraîné en rotation par des fibres kératiniques par rapport à un organe de préhension ; et - une composition de démaquillage des fibres kératiniques comprenant une phase aqueuse et au moins un tensioactif. Elle a également pour objet un procédé d'application de ce nécessaire.
Patent FR-3077929-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photonique et plasmonique rapporte a un module photovoltaique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2018-02-13
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif optique photonique et plasmonique rapporté à un module photovoltaïque caractérisé en ce qu’il comporte : Des rangées de cellules solaires (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) et interconnectées pour former une matrice (2) ayant une aire (2s) incluant les espaces libres entre rangées de cellules solaires, encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées de cellules solaires (1) est égale ou inférieure au segment le plus long d’une cellule solaire (1) ; Le dispositif (8) est positionné pour ne pas être en surimposition sur les boitiers de connexion (6+) et (6-) avec un espace entre le dispositif (8) et le module photovoltaïque défini par la distance (d) entre la face (7’’) du dioptre sortant du module photovoltaïque et le dispositif (8) qui est comprise entre 0 et 1m assurant que le dispositif (8) est rapporté et non collé par un adhésif ou un encapsulant au module photovoltaïque mais en tout point parallèle : ce dispositif (8) est composé d’un filtre optique (8fd) et d’un concentrateur photonique (8ce) et d’un filtre plasmonique (8fp) afin de réfléchir une sélection de rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et de transmettre une sélection de bandes spectrales correspondant précisément et exclusivement aux différents pics d’absorptions des photo récepteurs des végétaux héliotropes couvrant les trois mécanismes de développement du végétal à savoir la photo morphogénèse, la photo synthèse et le photo périodisme.
Patent FR-3062114-B1 (FR)
Title: Procede pour emballer et deballer une membrane de vaisseau spatial, emballage de membrane de vaisseau spatial et unite de manipulation de membrane de vaisseau spatial.
Inventor: REERSHEMIUS SIEBO
IPC: B64G1/44
Filed: 2018-01-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dans un procédé pour emballer et déballer une membrane de vaisseau spatial (1) qui présente, dans un plan d'étendue, un axe longitudinal entre des coins longitudinaux opposés (4) et un axe transversal s'étendant transversalement à l'axe longitudinal et à travers des coins transversaux, pour former un emballage de membrane de vaisseau spatial, deux étapes d'emballage sont effectuées : dans une première étape d'emballage, la membrane de vaisseau spatial (1) est emballée le long de l'axe transversal pour former un emballage transversal (9). Dans une deuxième étape d'emballage, l'emballage transversal (9) est emballé le long de l'axe longitudinal pour former un emballage longitudinal. L'emballage de la membrane de vaisseau spatial (1) dans la première étape d'emballage comprend un emballage du matériau de la membrane de vaisseau spatial (1) à partir de chaque côté, ou de part et d'autre, de l'axe longitudinal. En l'occurrence, dans la première étape d'emballage, la membrane de vaisseau spatial (1) est emballée de telle sorte que dans l'emballage transversal produit (9), les coins transversaux soient librement accessibles. Dans la deuxième étape d'emballage, l'emballage transversal (9) est emballé de telle sorte que dans l'emballage longitudinal produit, les coins longitudinaux (4) soient librement accessibles. L'emballage longitudinal est déballé en tirant sur les coins longitudinaux (4). Ensuite, l'emballage transversal (9) est déballé en tirant sur les coins transversaux.
Patent FR-3077257-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de l’energie fournie au circuit electrique d’un vehicule hybride, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce système de pilotage d'un alterno-démarreur de véhicule à motorisation hybride comprend un alterno-démarreur relié à un moteur thermique pour y prélever de l'énergie afin d'alimenter un circuit électrique et une autre source motrice comportant un stockeur d'énergie, un seuil de couple prioritaire (Cprio) est prédéfini et, lorsque le moyen d'analyse et de commande détermine qu'un couple (Calt) de l'alterno-démarreur est inférieure au couple prioritaire (Cprio) d'un de couple de recharge (?C), le moyen d'analyse et de commande impose à la source hybride de fonctionner en mode génératrice de manière à fournir un couple au moins égal au couple de recharge (?C) au stockeur d'énergie. L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3080545-B1 (FR)
Title: Procede de captation et de decontamination d'un milieu gazeux en presence d'un monolithe comprenant du tio2 et de la silice.
Inventor: BERNADET SOPHIE
IPC: B01J35/10
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-04-10
Abstract: Procédé de traitement d'une charge gazeuse contenant du dioxygène et un ou plusieurs composés volatils, lequel procédé comprend les étapes suivantes : a) on met en contact ladite charge gazeuse contenant du dioxygène et un ou plusieurs composés organiques volatils avec un monolithe comprenant de la silice et du dioxyde de titane, ledit monolithe comprenant un volume macroporeux de type I, dont le diamètre des pores est supérieur à 50 nm et inférieur ou égal à 1000 nm, compris entre 0,1 à 3 mL/g, et un volume macroporeux de type II, dont le diamètre des pores est supérieur à 1 µm et inférieur ou égal à 10 µm, compris entre 1 à 8 mL/g ; b) on irradie ledit monolithe par au moins une source d'irradiation produisant au moins une longueur d'onde inférieure à 400 nm pour convertir lesdits composés organiques volatils en dioxyde de carbone, ladite étape b) étant réalisée à une température comprise entre - 30 °C et + 200°C et à une pression comprise entre 0,01 MPa et 70 MPa.
Patent FR-3083370-B1 (FR)
Title: Dispositif émetteur, écran d'affichage associé et procédé de fabrication d'un dispositif émetteur
Inventor: CHANG YING-LAN
IPC: H01L33/50
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif émetteur (15) comprenant : - un premier émetteur lumineux (40A) apte à émettre un premier rayonnement et comprenant au moins une première structure semi-conductrice comprenant une première couche semi-conductrice propre à émettre le premier rayonnement, - un deuxième émetteur lumineux (35) propre à émettre un deuxième rayonnement différent du premier rayonnement, le deuxième émetteur lumineux (35) comprenant au moins une deuxième structure semi-conductrice comprenant une deuxième couche semiconductrice propre à émettre le deuxième rayonnement, et - un troisième émetteur lumineux (40A, 40B) propre à émettre un troisième rayonnement différent des premier et deuxième rayonnements, le troisième émetteur lumineux (40A, 40B) comprenant au moins une troisième couche semi-conductrice propre à émettre un quatrième rayonnement différent du troisième rayonnement, le troisième émetteur de lumière comprenant en outre un convertisseur de rayonnement (80) configuré pour convertir le quatrième rayonnement en le troisième rayonnement.
Patent FR-3089111-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie de fluorescence
Inventor: DORVAL PAUL
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif d’imagerie de fluorescence d’une cible (20) comprenant au moins un marqueur (21), fluorescent dans une gamme de longueurs d'onde d’émission prédéfinie, ledit dispositif (1) comprenant une première source lumineuse (2) d’excitation émettant dans une gamme de longueurs d'onde, une deuxième source lumineuse (3) émettant dans une gamme de longueurs d'onde supérieure à la gamme, une unité de pilotage, un module (5) d’acquisition d’image comprenant un capteur (6) d’image et un système (8) optique de focalisation. Le capteur (6) d'image de bande passante incluant la gamme de longueurs d'onde de la deuxième source lumineuse (3), et l’unité de pilotage est configurée pour piloter les première et deuxième sources lumineuses (2, 3) suivant une séquence d’éclairage comprenant une activation de la première source lumineuse (2), une absence d’activation des première et deuxième sources lumineuses (2, 3) et une activation de la deuxième source lumineuse (3) et pour adresser des signaux de commande au module (5) d’acquisition d’images. (Figure 2)
Patent FR-3092852-B1 (FR)
Title: Pièce de sécurité pour l’assemblage d’un objet sur un poteau
Inventor: FERRAND ALAIN
IPC: E04H17/16
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne une pièce de sécurité pour l’assemblage d’un objet sur un poteau comportant sur au moins un de ses bords latéraux une feuillure munie sur ses flancs en regard de ressauts de retenue d’une cale. Selon l’invention, cette pièce de sécurité est monobloc et comprend : - une cale élastiquement déformable,- ladite cale comportant une partie centrale (17) plane, ou sensiblement plane, prolongée sur chacun de ses bords latéraux par une partie latérale courbe (18), chacune de ces parties latérales courbes (18) étant elle-même prolongée par une aile (19) destinée à prendre appui contre un desdits ressauts, ladite aile (19) comprenant un ou plusieurs picots (16) et/ou crochets pour son ancrage dans le ressaut correspondant,- ladite partie centrale (17) comprenant un orifice entouré d’un dispositif de fixation (15) rapporté, ledit dispositif de fixation (15) étant configuré pour permettre le passage au travers dudit orifice de la tige d’une fixation tout en assurant son assemblage.
Patent FR-3100555-B1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrément
Inventor: VANDENHENDE THOMAS
IPC: E05B65/08
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: ABRI POUR BASSIN D’AGRÉMENT L’invention concerne un abri (A) pour bassin d’agrément, remarquable en ce qu’il comprend associé au panneau mobile (220) équipant ledit abri au moins un dispositif à cliquet (300) coopérant avec au moins une crémaillère (400) fixée à l’armature, ledit cliquet autorisant la montée du panneau (220) et empêchant sa descente, un moyen de désengagement (600) du cliquet (300) autorisant la descente dudit panneau (220). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3101694-B1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de consignes pour une unite d’eclairage numerique d’un vehicule automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention propose un procédé d’adaptation d’une consigne numérique d’éclairage destinée à être projetée par une unité d’éclairage numérique pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse matricielle et un système optique. Le procédé comprend une étape d’application d’un filtrage numérique à la consigne numérique. Le filtre utilisé est apte à anticiper des aberrations géométriques induites par ledit système optique lors de la projection d’une consigne numérique.  (Fig. 1)
Patent FR-3104096-B1 (FR)
Title: Maître-cylindre pour un système de freinage
Inventor: FOIRESTIER BRUNO
IPC: B60T13/56
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-24
Abstract: TITRE : « Maître-cylindre pour un système de freinage»     Maître-cylindre comprenant une chambre (120) délimitée par un piston (110), et alimentée à partir d’un réservoir de liquide de freins installé sur le dessus du maître-cylindre par un embout engagé dans un ajutage du corps du maître-cylindre. Le piston (110) a un nez (111) de section réduite en amont de sa jupe (112) guidée dans l’alésage (102) du maître-cylindre (100), et l’ajutage (104) est relié à la chambre (120) par un perçage (105) débouchant dans la chambre (120) au moins partiellement en amont du piston (110) en position de repos.     Un module de soupape (200) est installé dans le perçage (105) pour gérer la communication entre le réservoir et la chambre (120) en fonction de la position du piston (110) et de la pression dans la chambre (120) par rapport à la pression dans le réservoir.     Figure 1
Patent FR-3104660-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pilotage du refroidissement d'une boite de vitesses
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de pilotage du refroidissement d’un fluide de lubrification dans une boîte de vitesses de véhicule à destination de points de lubrification ciblés, caractérisé en ce que l’huile mise en circulation dans la boîte est refroidie de manière sélective à son passage au travers de déversoirs (1) vers des points de lubrification ciblés, selon un arbitrage effectué entre les besoins de refroidissement identifiés sur ces points, le bilan énergétique des batteries du véhicule, et le confort de l’habitacle.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3113890-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement d’atterrisseur à moteur double-étoile
Inventor: ATTIVI FOLY SELOM MARIUS
IPC: B64C25/26
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif d’actionnement d’une jambe de train d’atterrissage d’aéronef, comprenant un ensemble électronique de commande et un actionneur de déploiement/rétraction de la jambe, l’actionneur comprenant un moteur électrique ayant un stator comprenant au moins deux enroulements triphasés à couplage en étoile et un deuxième enroulement triphasés à couplage en étoile. L’ensemble électronique de commande comprend deux lignes de commande reliées chacune à l’un des enroulements et comprenant chacune une unité de commande pour élaborer une instruction de commande de haut niveau, une unité de pilotage pour élaborer une instruction de pilotage de bas niveau, et au moins un circuit de freinage pour freiner le moteur lors d’un déploiement gravitaire de la jambe en exploitant une énergie produite par le moteur. Le dispositif est agencé pour utiliser les lignes de commande en fonction d’une disponibilité des composants de chaque ligne.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3125241-B1 (FR)
Title: Procédé pour améliorer la répétabilité d’un soudage
Inventor: LECOESTER FRANÇOIS PAUL PIERRE
IPC: B23K31/02
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé pour améliorer la répétabilité d’un soudage Procédé de soudage d’un ensemble formé d’un premier composant tubulaire et d’un second composant tubulaire, les premier et second composants tubulaires présentant respectivement des première et seconde portions cylindriques, le procédé mettant en œuvre un gabarit de sertissage, un outil de sertissage, un gabarit de soudage et une tête de soudage, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - positionner le premier composant tubulaire relativement au gabarit de sertissage,  - brider le premier composant tubulaire contre le gabarit de sertissage,  - emmancher librement la seconde portion cylindrique dans la première portion cylindrique, les deux portions cylindriques étant sensiblement coaxiales,  - placer le second composant relativement à la première portion cylindrique et au gabarit de sertissage,  - serrer le second composant tubulaire contre le gabarit de sertissage,  - aligner les deux portions cylindriques emmanchées avec l’outil de sertissage,  - sertir par déformation plastique les deux portions cylindriques, les premier et second composants tubulaires sertis formant un ensemble rigide, les deux portions cylindriques emmanchées et serties définissant un emmanchement et un joint,  - positionner l’ensemble rigide relativement au gabarit de soudage,  - brider l’ensemble rigide contre le gabarit de soudage,  - souder en positionnant et en orientant la tête de soudage de manière répétable relativement à l’emmanchement et au joint,  où l’ensemble rigide est positionné relativement au gabarit de soudage selon une ou des surfaces appartenant exclusivement au premier composant à l’état serti .  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3129783-B1 (FR)
Title: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de compression, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/258
Filed: 2021-11-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de compression, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.  L’invention consiste essentiellement à proposer en tant que moyens de compression d’un module ou pack-batterie, un ou plusieurs éléments à lien souple qui entoure(nt) le module ou pack et dont l’une ou les deux extrémités libres sont insérées puis bloquées par complémentarités de formes à l’intérieur de logement(s) complémentaire(s) réalisé(s) à cet effet dans une ou deux plaques de compression à la périphérie du module ou pack-batterie.   Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3129620-B1 (FR)
Title: Outil de coupe
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: B26D1/143
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention concerne un outil de coupe (2) comprenant au moins deux disques de coupe (3, 4) comprenant chacun un disque de base et au moins un segment de coupe sur la circonférence du disque de base, les disques de coupe étant disposés de manière adjacente et coaxiale les uns par rapport aux autres, caractérisé en ce qu’au moins un des disques de coupe a un diamètre différent de celui d’un autre disque de coupe.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2360611-B1 (FR)
IPC: C08F2/46
Filed: 1977-08-02
Granted: 1981-11-13
Abstract: A photocrosslinkable polymer and imaging element containing said polymer are described wherein acid resistance is achieved by vinyl ester recurring units.  A process for etching an element so prepared features exposure, development, and etching in an acid bath.
Patent FR-2486127-B1 (FR)
IPC: B44C7/02
Filed: 1980-07-07
Granted: 1983-11-18
Abstract: 1. Clamp-in ceiling design with an at least partially resilient sheet (7), to the edge region of which a clamping flang (8) is fixed which is made of plastic and can be inserted into and positively anchored in the groove (6, 15) of a wall strip (3, 14) located on the wall, the clamping flange (8) having a virtually anchorshaped cross-section and accordingly comprising a central web (9), intended for fixing to the sheet (7), and an upper holding bead (10) and a lower holding bead (11), and the groove (6, 15) being provided, corresponding to the design of the clamping flange (8), with at least one upper or one lower ring shoulder (6A, 6B, 17, 16), the two holding beads (10, 11) of the clamping flange (8) being shaped in such a way that, on insertion into the groove (6, 15) of the wall strip (3, 14), they are deformed and assume their anchored position inside the groove (6, 15), characterized in that the lower holding bead (11) has, on its front face, a recess (12, 13) which, in the assembled state of the clamping flange (8), is accessible from the outside for a tool and thus enables the clamping flange (8) to be removed without damage, in such a way that a ring shaped lift-off lip (13) is formed which, in the assembled stat, rests on the outer face (Fu ) of the lower ring shoulder (16), either the lower holding bead (11) having the same size as the upper holding bead (10) and the two ring shoulders (16, 17) being arranged with a mutual horizontal offset, or the lower mholding bead (11) being made longer than the upper holding bead (10) and the two ring shoulders (16, 17) being shaped symmetrically within the groove (15) and being arranged vertically one above the other.
Patent FR-2547704-B1 (FR)
IPC: A42B1/18
Filed: 1983-06-24
Granted: 1985-11-29
Abstract: 1. A protective helmet structure comprising a swingable visor having lateral tabs, lateral pivot means pivotally mounting said table on opposed sides of the helmet so that the visor is swingable about said pivot means, characterised in that the upper edge of the helmet opening which is able to be closed by the visor, has a projection (5) forming an abutment, in at least a median part thereof, distance (b) between apex of said abutment (5) and axis joining said pivot means (8) about which axis the visor (E) is swingable being a little greater than radius (a) of a circular path travelled through by the median point of the visor on an inner surface of an upper edge portion of the visor.
Patent FR-2534791-B1 (FR)
IPC: A47C1/024
Filed: 1983-10-21
Granted: 1986-05-16
Abstract: The work chair is provided with a backrest support (13) which is connected movably to the seat shell (4) or respectively to a base plate (10) stiffening the latter, for the purpose of individual adjustment of inclination, and is flexible in terms of bending along its vertical extension and the contour curve of which, under load, essentially approximates to the curve of the human spinal column. The inclination of the backrest can be fixed by means of a locking arrangement (14) which consists essentially of a pawl (16) which is spring-loaded (20) and of an engagement toothing (17) provided at the lower end of the backrest support (13).