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Patent WO-02070464-A3 (WO)
Inventor: BURRI KASPAR
IPC: A61P43/00
Filed: 2002-01-18
Abstract: The invention relates to novel hydrazone derivatives and their use as active ingredients in the preparation of pharmaceutical compositions. The invention also concerns related aspects including processes for the preparation of the compounds, pharmaceutical compositions containing one or more of those compounds and especially their use as anti-infectives.
Patent WO-02072344-A3 (WO)
Inventor: SIBUM HEINZ
IPC: C23C8/24
Filed: 2002-03-05
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen einer Titanfolie mit Oberflächenbeschichtung  Die Titanfolie wird als Band durch einen Durchlauf- oder Blankglühofen mit Stickstoffatmosphäre geführt. Dabei wird sie bei Temperaturen zwischen 600 und 1000°C weichgeglüht und erhält eine Nitritbeschichtung.
Patent WO-02079541-A3 (WO)
Inventor: KUHM PETER
IPC: B01D61/02
Filed: 2002-03-19
Abstract: The invention relates to a method for carrying out a post-passivation of a phosphatized metal surface in a continuous process, which is characterized by treating the phosphatized metal surface for a period of 1 to 9 seconds with an aqueous post-passivation solution that contains 50 to 5000 mg/l nickel ions and 200 to 15000 mg/l phosphate ions. Arising rinsing water that contains constituents of the post-passivation solution can be processed by nanofiltration or reverse osmosis by transferring the residue to the phosphatization bath, thereby completing the Ni cycle. The post-passivation solution preferably additionally contains a phosphatizing accelerator.
Patent WO-03014094-A3 (WO)
Title: Heterocyclylarylsulfonamides
Inventor: WUNBERG TOBIAS
IPC: A61P31/18
Filed: 2002-07-24
Abstract: L'invention concerne de nouveaux sulfonamides de formule générale (I) dans laquelle les substituants R?1, R2, R3, R4¿, ainsi que A et X ont les significations mentionnées. L'invention concerne en outre des procédés permettant de les produire et leur utilisation comme agents antiviraux, notamment pour agir à l'encontre de virus cytomégaliques.
Patent WO-03043390-A3 (WO)
Inventor: ULRICH SVEN
IPC: H05H1/46
Filed: 2002-10-17
Abstract: The invention relates to a system for generating a local electron-cyclotron microwave low-pressure plasma at a predetermined location within the processing chamber of said system. Said system comprises a microwave transmitter device (MAV), provided with a microwave reflector and a plasma positioning unit (PLE), the magnetic field of which, extending in the open, crosses the reflected microwave beam. The microwave decoupling is targeted on a conical concave reflector and located at the focal point of the reflecting surface. Said surface is parabolic, can also be ellipsoidal or hyperboloidal and covers the focal point. In any case, the path of the reflected microwave beam is parallel or at least approximately parallel. A substrate, which is exposed on a substrate support, is located on the reflected microwave beam path. A system, for generating a magnetic field, can be displaced as desired along the axis of the reflected microwave beam, such that the convex magnetic field, extending in the open, forms a crossing volume with the microwave beam, in which a condition for the electron cyclotron resonance can be established according to the magnetic field intensity, the microwave frequency and the gas density. By displacing said magnetic field, the substrate can be brought into the vicinity of the plasma or entirely immersed therein.
Patent WO-03058086-A3 (WO)
Title: Frein a disque avec systeme de rattrapage de jeu
Inventor: BAUMGARTNER JOHANN
IPC: F16D65/14
Filed: 2003-01-10
Abstract: L'invention concerne un frein à disque, destiné en particulier à des véhicules utilitaires. Ce frein à disque comprend un étrier de frein (1) chevauchant un disque de frein (3), un dispositif d'actionnement (13), disposé dans l'étrier de frein (1), servant à actionner le frein, ainsi qu'un système de rattrapage de jeu, également disposé dans l'étrier de frein (1), servant à compenser l'usure de la garniture et/ou du disque de frein par réglage de l'écartement entre la garniture de frein (7) et le disque de frein (3), ce système comprenant au moins un dispositif de rattrapage de jeu. Ce frein à disque se caractérise en ce que l'étrier de frein (1) est conçu en deux parties, à savoir une partie côté actionnement et une partie côté réaction (1a, 1b), la partie côté réaction (1b) étant conçue de telle sorte qu'elle enchâsse le disque de frein (3) au niveau de sa zone périphérique supérieure à la manière d'un cadre, et en ce que le système de rattrapage de jeu présente au moins un ou plusieurs des dispositifs de rattrapage de jeu également sur la face du disque de frein côté réaction, de préférence sur les deux faces du disque de frein (3).
Patent WO-03087963-A3 (WO)
Title: Dispositif de mesure pour processus industriels et mode de fonctionnement d'un dispositif de mesure
Inventor: GUNZERT MICHAEL
IPC: G05B19/05
Filed: 2003-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure pour processus industriels, destiné à des installations de mesure et/ou de nettoyage et/ou de calibrage dans le domaine de l'automatisation des processus appliquée à la mesure du pH et/ou des potentiels redox et/ou d'autres grandeurs de processus. Le dispositif de mesure selon l'invention comporte une unité centrale (1) à laquelle est relié au moins un module de mesure (2). L'invention est caractérisée en ce que chaque module de mesure (2) peut être sélectionné à partir de l'unité centrale (1) au moyen d'une ligne de sélection (3) qui lui est attribuée.
Patent WO-2004026853-A3 (WO)
Title: Procede de production de tetrahydrofuranne
Inventor: PINKOS ROLF
IPC: C07D307/08
Filed: 2003-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire de manière continue de tétrahydrofuranne par transformation d'un mélange de réaction contenant du 1,4-butandiol au contact d'un catalyseur hétéropolyacide non préséché. Ledit procédé est caractérisé en ce que le mélange de réaction contient du 2-(4-hydroxybutoxy)-tétrahydrofuranne.
Patent WO-2004023739-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant d'obtenir une capacite de multidiffusion dans un reseau a mode de transfert asynchrone
Inventor: KRISTOFEK CHARLES
IPC: H04L12/18
Filed: 2003-09-03
Abstract: L'invention concerne une connexion point à multipoint déclenchée par feuille plus particulièrement établie dans un réseau ATM, par signalisation ATM. Cette invention concerne également une conversion IGMP-UNI et une séquence d'appel UNI pour indiquer quand et où la connexion point à multipoint doit être établie. Pour chaque stimulus de raccordement IGMP, un message d'installation est envoyé par la feuille à un point d'extrémité, ou racine, pour solliciter le raccordement à une connexion multipoint connue. Des informations d'acheminement sont insérées dans le message d'installation pour permettre l'acheminement jusqu'à la feuille. Le point d'extrémité, ou racine, produit un appel point à multipoint vers la feuille au moyen des informations d'acheminement insérées dans le message d'installation. Le message d'installation est rejeté par le point d'extrémité.
Patent WO-9739672-A3 (WO)
Title: Distributeur-doseur de savon en poudre
Inventor: GALLINA FERENC
IPC: A47K5/10
Filed: 1997-04-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur-doseur de savon en poudre permettant de répandre de façon dosée de la poudre de savon ou similaire sur la main, et comprenant une partie distributeur (1), un réservoir (2) et un support (3), la partie distributeur (1) étant intégrée dans le réservoir (2) ou pouvant être séparée de ce dernier. Ce distributeur-doseur est caractérisé en ce que la partie distributeur (1) présente un coulisseau de dosage (4) comportant des ouvertures de dosage (6) qui présentent une longueur, une largeur ou un diamètre permettant un remplissage des ouvertures de dosage (6) lors du déplacement du coulisseau de dosage (4), et une profondeur calculée en fonction de la quantité de poudre de savon à doser. Lorsque le coulisseau de dosage (4) est en position de base, les ouvertures de dosage (6) sont ouvertes en haut et fermées en bas, et lors de l'actionnement du coulisseau de dosage (4) elles sont tout d'abord fermées en haut et en bas, puis ouvertes en bas en position de distribution. Le coulisseau de dosage (4) est incliné ou présente des surfaces supérieures inclinées, ainsi qu'une surface d'actionnement (10) ou (13) à une extrémité. Il comporte des parties surélevées (14) sur la surface supérieure au niveau de l'ouverture du réservoir (2), ainsi qu'un ressort de rappel (5) rapporté.
Patent WO-9803643-A3 (WO)
Title: Animaux transgenic avec sequences app ou a4ct mutantes humaines
Inventor: LICHTENTHALER STEFAN
IPC: C07K14/47
Filed: 1997-07-17
Abstract: Produits de recombinaison qui comportent une séquence d'ADN APP ou A4CT codant des mutations qui entraînent un taux plus élevé de βA41-42/βA41-40 que le type sauvage et utilisation desdits produits dans la production d'animaux transgéniques développant des plaques amyloïdes, destinés à servir de modèles pour la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-9942134-A3 (WO)
Title: Poudres sechees par pulverisation contenant des charges elevees en huiles alimentaires, a base de gelatine non hydrolysee, et procede pour fabriquer ces poudres pouvant etre mises en comprimes
Inventor: STROH FRIEDEMANN
IPC: A61K47/00
Filed: 1999-02-23
Abstract: La présente invention concerne des poudres séchées par pulvérisation pouvant être mises en comprimés, contenant des charges élevées en huiles alimentaires, à base de gélatine non hydrolysée, et un procédé pour fabriquer ces poudres pouvant être mises en comprimés. Lesdites huiles alimentaires peuvent être des huiles vitaminées, aromatiques et parfumées.
Patent FR-2861361-A3 (FR)
Title: Bicycle wheel has pinion assembly with pinion inner mounted on hub and engaged with two planet gears rotatably engaging with driven pinion that has tube inserted in magnet of dynamo, to generate electricity during hub rotation
Inventor: CHEN TING HSING
IPC: B62J6/12
Filed: 2003-10-27
Abstract: The wheel has two metallic bearings (2) fixed to respective ends of a shaft (1). A dynamo (3) has a coil (31) rotatably mounted on the shaft, and a magnet (32). A pinion assembly (4) has a pinion inner (41) mounted on a hub (5) and engaged with two planet gears (42). The gears rotatably engage with a driven pinion (43) that has a tube (431) inserted in the magnet, to generate electricity during the hub rotation.
Patent FR-2900565-A3 (FR)
Title: Handle element for e.g. surgical-dental field, has base and cover with glass window directly or indirectly permitting passage of produced light by LED electronic chip, and contact elements providing power supply for LED electronic chip
Inventor: BRUGGER WILHELM
IPC: A61B17/00
Filed: 2006-05-04
Abstract: The element has an encapsulated LED module (10) whose LED electronic chip (60) is directly or indirectly fixed on a base (20). A cover (80) is fixed to the base to form tightly closed inner space (90) with the base, and the electronic chip is arranged in the inner space. The base and the cover have a glass window (84) for directly or indirectly permitting passage of produced light by the electronic chip. Contact elements (40, 50) provide power supply for the electronic chip, where the contact element (50) is a connecting wire. An independent claim is also included for a method for manufacturing a handle element.
Patent FR-2916700-A3 (FR)
Title: Front seat for motor vehicle, has housing provided at upper part of backrest to receive and maintain beverage container, and constituted by rigid receptacle surrounded by foam cushioning of backrest
Inventor: GRENIER FRANCOIS
IPC: B60N2/64
Filed: 2007-05-29
Abstract: The seat has a backrest (1) comprising a housing (2) to receive and maintain a beverage container i.e. bottle (3). The housing is provided at an upper part of the backrest, and has an opening (5) located on a lateral face (6) of the backrest, where the housing is extended transversal to the backrest. The housing is integrated in thickness of the backrest, and constituted by a rigid receptacle surrounded by foam cushioning of the backrest.
Patent FR-2942662-A3 (FR)
Title: Captage optimum de la lumiere du soleil par guide d'ondes multiples
Inventor: GIERLASINSKI FRANCK BRUNO STEPHANE
IPC: G02B6/04
Filed: 2008-03-27
Abstract: L'invention consiste en un dispositif permettant de recueillir la lumière par une ou plusieurs large(s) surface(s) de captage, à la concentrer optionnellement, à la conduire par des guides d'ondes, à la reconcentrer optionnellement pour la projeter sur une cellule active très inférieure en surface à la somme des capteurs et qui génère un effet photovoltaïque.
Patent FR-2955703-A3 (FR)
Title: Group for converting solar energy into electrical energy, has conversion units electrically connected to one of photovoltaic panels to convert direct electric current from photovoltaic panels into alternating electric current
Inventor: CAPUZZI EMIDIO
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-01-21
Abstract: The group has a set of photovoltaic panels electrically connected together in series and/or in parallel manner. Conversion units are electrically connected to one of the photovoltaic panels to convert direct electric current from the photovoltaic panels into alternating electric current for delivering the alternating electric current to an electric network of a user, where each one of the conversion units includes an inverter. Faces of each photovoltaic panel comprise layers made of transparent plastic material that is obtained by cooling a mixture comprising a polymer material.
Patent FR-3015780-A3 (FR)
Title: Systeme de maintien en temperature d'une batterie.
Inventor: LALLICH SYLVAIN
IPC: H01M10/659
Filed: 2013-12-23
Abstract: Système de régulation de la température d'une batterie de véhicule automobile comprenant au moins deux accumulateurs, comprenant : au moins une couche de matériau à changement de phase (3) en couplage thermique avec l'accumulateur, au moins un canal fluidique (5) en couplage thermique avec la couche de matériau à changement de phase (3) et dans lequel un fluide caloporteur est apte à circuler pour refroidir ou réchauffer le matériau à changement de phase, un moyen de contrôle de la circulation du liquide caloporteur dans le canal fluidique (5), de sorte à ce que le liquide caloporteur circule uniquement dans le canal en phase de charge de la batterie, et un moyen de contrôle de la température du fluide caloporteur destiné à circuler dans le canal fluidique (5) en fonction de la température de la batterie et/ou de la température extérieure.
Patent FR-3053605-A3 (FR)
Title: Systeme de melange automatique sur outil a cylindre.
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: B01F23/47
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention porte sur un système pour mélanger des matières et destiné à équiper un mélangeur qui comprend deux cylindres rotatifs, et : - une lame de mélange dont un fil de lame est parallèle aux génératrices d'un premier cylindre ; - des moyens d'escamotage, prévus de sorte que la lame est mobile entre une position dans laquelle le fil est en contact avec le cylindre, et, une position dans laquelle la lame est éloignée du cylindre ; - des moyens de translation prévus pour déplacer la lame parallèlement à l'axe du premier cylindre.
Patent FR-3082862-A3 (FR)
Title: Dispositif pour l installation de cloture selon une marche en avant
Inventor: ZYNGIER DANIEL
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-06-21
Abstract: Le Dispositif pour l'installation de clôture selon une marche en avant est un poste de travail multi tâches tiré ou porté par un engin motorisé pour progresser en flux continu le long d'une clôture. Il permet d'installer les piquets ainsi que du grillage ou des fils selon une « marche en avant de piquet en piquet ». Il est constitué d'une plateforme (1) sur laquelle sont fixés un présentoir horizontal à piquets (2), une potence (4) destinée à accrocher un enfonce-piquet à percussion à moteur thermique ou à air comprimé, un bras horizontal (3) destiné à pré positionner le piquet terminé par un moyen de maintien temporaire du piquet (3b) et d'un axe horizontal (7a) ou d'un ou plusieurs axes verticaux destinés à porter le grillage en rouleau ou plusieurs des bobines de fils de ladite clôture
Patent FR-3109695-A3 (FR)
Title: Dispositif d’arrosage automatique
Inventor: KERHERVÉ YANN
IPC: A01G27/00
Filed: 2020-04-29
Abstract: Dispositif connecté à un téléphone mobile pour arroser automatiquement un jardin en fonction de la température et du niveau de pluviométrie.     La présente invention concerne un dispositif pour arroser un jardin à deux modes distincts : un mode automatique (en fonction de la température et du niveau de pluviométrie) et un mode manuel. Le tout peut être géré grâce à une application pour téléphone mobile.         Le dispositif est constitué d’un boîtier dans lequel on trouve l’ensemble de l’électronique, une électrovanne (4), un capteur de pluie constitué d’un réceptacle (3) et un capteur à ultrasons (2). Lorsque l’utilisateur clique sur un bouton de l’application, le mode souhaité d’arrosage se déclenche.     En mode automatique, la durée de l’arrosage est la température de la journée multipliée par 3.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2430131-A3 (FR)
Inventor: HALDER MATHIS
IPC: G06F1/035
Filed: 1979-06-22
Abstract: The signal generator generates sinusoidal output signals (UR, US, UT, IR, IS, IT) and is advantageously used as three-phase generator for calibrating electricity meters. A number generator (10 to 16) controlled by a clock generator (37) cyclically generates for each output signal (UR, US, UT, IR, IS, IT) binary coded phase step signals (Ph) which are transformed into binary coded instantaneous-value signals by a function generator (17) and into an analog signal by one or more digital/analog converters (18). Each output signal (UR, US, UT, IR, IS, IT) is associated with a sample/hold circuit (19 to 24) which are cyclically clocked by a clock distributor (38). The number generator is formed by angle input elements (10, 11), a switch (12), an adding element (14) and an accumulator (16). A reference voltage input (39) of the digital/analog converter (18) can be connected to at least two adjustable reference voltage sources via a controlled multiple changeover switch. An rms-value measuring instrument connected to amplifiers (31 to 36) controls the reference voltage sources and a phase angle measuring instrument controls the angle input element (10).
Patent FR-2511315-A3 (FR)
Title: Liquid tank with carrying chassis - has two cradles with brackets matching standard container-carrying vehicle chassis
IPC: B65D88/12
Filed: 1979-11-27
Abstract: The tank and chassis assembly enables fluids to be transported and distributed. The tank (1) is integral with at least two cradles (4,5) which are extended on both sides by brackets (6) pierced with holes to take standard container male bolts, while some supports carrying the bolts are fixed removably to the carrying chassis. The supports contain a fixed piece connected to the chassis and a sliding piece carrying the bolts and there are three fixed supports on each side of the carrying chassis.
Patent FR-2500703-A3 (FR)
Title: Optical switching system for digitised TV signals - uses assembly of birefringent cells which polarise signal beams for deviation to photocells by separator as function of polarisation
IPC: H04Q3/52
Filed: 1981-02-25
Abstract: The system has a multiplexer which routes a number of signals from transmitting units to a switching unit. The switching unit comprises an electro-optic converter comprising a laser diode (7) whose output is directed to a deflection assembly. This comprises a linear polariser and a cascaded assembly of cells (13) which become birefringent when an electric field is applied from a logic circuit (5) driven from the multiplexer. This is followed by a separator (14) which is able to deviate the beam as a function of the polarisation of the beam from the birefringent element. The beams (d1,d2) from the separator are directed to photocells each connected to a respective receiver.
Patent FR-2530290-A3 (FR)
Title: Groupe de commande de la pompe de circulation de l'huile de lubrification et du regulateur de l'appareil d'injection de carburant pour moteur diesel
Inventor: PITOZZI LUIGI
IPC: F02B3/06
Filed: 1983-07-13
Abstract: GROUPE DE COMMANDE DE LA POMPE DE CIRCULATION DE L'HUILE DE LUBRIFICATION ET DU REGULATEUR D'UN INJECTEUR DE CARBURANT. IL COMPREND UN ARBRE 15 TRAVERSANT LE MONOBLOC 10 DU CARTER D'HUILE AU REGULATEUR, MONTE EXTERIEUREMENT. LE FONCTIONNEMENT DE CET ARBRE EST ACCOUPLE A CELUI DE L'ARBRE A CAMES 11 DU MOTEUR EN UN POINT INTERMEDIAIRE ET, AUX EXTREMITES OPPOSEES, RESPECTIVEMENT AUX PRISES DE MOUVEMENT DE LA POMPE DE CIRCULATION 13 ET DU REGULATEUR 12. APPLICATIONS: AUX MOTEURS DIESEL.
Patent FR-2574345-A3 (FR)
Title: Device for moving the axles forwards or backwards on a trailer of essentially agricultural type
IPC: B62D53/06
Filed: 1984-12-12
Abstract: The invention relates to a device allowing the axles to be moved forwards or backwards on trailers of essentially agricultural type so as to always preserve a load ratio on the hitching point of the tractor vehicle when the bed of the trailer is lengthened or shortened. It consists of an axle 1, and of two arms 2 articulated on the longitudinal members 3 of the chassis by a spindle XY and securely fastened to the axle by two clevises 4. Each of the two arms is provided with a piercing 5 allowing, by the introduction of a pin, its rotation to be blocked in two orifices 6 of the longitudinal member 3. The device is also provided on each longitudinal member 3 with two pulleys 7 preventing the brake cable 8, connected to the braking rod 9, from slackening regardless of the position of the arms 2. The device according to the invention is particularly intended for moving trailer axles.
Patent FR-2636292-A3 (FR)
Title: Dispositif pour presenter des vehicules a deux roues
IPC: B62H3/08
Filed: 1989-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour présenter des véhicules à deux roues d'une manière attractive, tout en permettant de mettre en place et d'enlever facilement chaque véhicule. Le dispositif comporte un châssis formé de montants 1 et de longerons horizontaux sur lesquels on peut disposer côte à côte plusieurs véhicules à deux roues 9 sur des éléments de fixation. Chacun de ces éléments comporte un rail de support horizontal 4 pourvu de guides latéraux 10 pour les pneus du véhicule et d'une tige verticale 12 réglable en hauteur. Cette tige s'engage dans le cadre du véhicule, notamment derrière le pédalier 27. Le rail de support est monté de manière coulissante sur un rail de guidage 6. Application à la présentation de bicyclettes et de tous autres véhicules à deux roues.
Patent FR-2733457-A3 (FR)
Title: Method of numbering permitting validation of bank notes
Inventor: STRINGA LUIGI
IPC: G07D7/00
Filed: 1996-04-15
Abstract: The method of numbering bank notes is based on generation of random numbers by an electronic random number generator, and recording the number in an electronic memory for subsequent validation of the bank note. The random number is formed of a least nine characters, which may be drawn from the usual ten digits, the alphabet or a set of symbols. The random number is then printed on one bank note, then a new random number generated for the next bank note. To validate the note an opto-electronic reader scans the number and a telecommunications link sends the number for comparison with the stored numbers of valid bank notes. A validation signal is then returned over the same telecommunications link.