baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940264-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de l'event d'un de-aerateur associe a une production de gaz de synthese et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: C01B3/34
Filed: 2008-12-22
Abstract: Dans un procédé de génération d'un gaz de synthèse H /CO par reformage de méthane (ou autres charges d'hydrocarbures de type Naphta, fioul, méthanol...) à la vapeur, ou par reformage auto-thermique, associé à une production de vapeur de haute pureté de apte à l'exportation, l'invention concerne le recyclage d'évent(s) des colonnes de stripage du (des) dé-aérateurs d'eau utilisé(s) pour la production de la vapeur. Selon l'invention, l'évent est recyclé dans les fumées de l'unité de génération du gaz de synthèse pour y décomposer les impuretés présentes dans l'évent.
Patent FR-2940550-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'au moins un courant electrique continu d'entree en un courant electrique alternatif polyphase de sortie
Inventor: COSTAN VALENTIN
IPC: H02M7/48
Filed: 2008-12-24
Abstract: Ce système de conversion d'au moins un courant continu d'entrée en un courant alternatif de sortie comportant M phases et délivré en M bornes de sortie (U, V, W), comprend N onduleurs polyphasés (2A, 2B, 2C), connectés en parallèle, chacun convertissant le courant continu d'entrée en un courant alternatif intermédiaire comportant M phases et délivré en M bornes intermédiaires (U1 à U3, V1 à V3, W1 à W3) ; N x M premières bobines électromagnétiques de couplage (8), chacune étant reliée à une borne intermédiaire respective ; N x M noyaux magnétiques (10), chaque première bobine (8) étant enroulée autour d'un noyau (10) respectif. Ce système comprend N x M deuxièmes bobines électromagnétiques de couplage (14), chacune étant reliée à une première bobine (8) respective et enroulée autour d'un noyau (10) distinct de celui de la première bobine (8) respective. Les première et deuxième bobines (8, 14) d'un même noyau (10) correspondent à une même phase, et engendrent des flux respectifs de mode commun de sens opposés. Chaque borne de sortie (U, V, W) est reliée aux M deuxièmes bobines (14) d'une même phase.
Patent FR-2941000-A1 (FR)
Title: Simplified positioning device for hinge or hinge system of door leaf of e.g. closing system in e.g. industrial sector, has shim inserted on male stem of one of gudgeons to facilitate fitting and alignment of gudgeons on same frame
Inventor: CASTAN JEAN PHILIPPE
IPC: E05D5/10
Filed: 2009-01-09
Abstract: The device has gudgeons (A, B) respectively provided in bottom and top of a door leaf. One of the gudgeons has a male stem whose height (H) is greater than height (H') of the male stem of the other gudgeon. A shim (1) is inserted into the male stem of the former gudgeon to facilitate fitting and alignment of the gudgeons on a same frame. Height (h) of the shim is equal to the height of the male stem of the latter gudgeon. The shim has an opening, which is slightly less than a diameter of the former or latter gudgeon. The shim is manufactured from flexible and non brittle elastic material.
Patent FR-2941345-A1 (FR)
Title: Remote management device for teleservice server, has central remote management unit comprising control panel equipped with push-buttons provided with integrated lights, and LCD display arranged above control panel
Inventor: GETTEN ANTOINE
IPC: H04W12/08
Filed: 2009-01-22
Abstract: The device has a central remote management unit (1) comprising a subscriber identity module (SIM) card reader for receiving a global system for mobile communication (GSM)SIM card. Memory card readers receive identification memory cards. A printing mechanism is equipped with a paper roll. A connector is arranged on a frame for branching an external GSMantenna. A control panel is equipped with push-buttons provided with integrated lights. A LCD display is arranged above the control panel.
Patent FR-2944009-A1 (FR)
Title: Copolymeres superplastifiants reducteurs de viscosite.
Inventor: RINALDI DAVID
IPC: C04B24/26
Filed: 2009-04-01
Abstract: L'invention vise principalement l'utilisation d'un (co)polymère comportant une chaîne principale composée essentiellement d'unités (méth)acryliques et des chaînes latérales de type polyoxyalkylés comprenant des unités hydrophobes distribuées de manière statistique à titre d'adjuvant afin d'abaisser la viscosité de compositions hydrauliques.
Patent FR-2944890-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la consommation electique de liaison cablee entre terminaux
Inventor: DANGY CAYE NICOLAS
IPC: G06F1/32
Filed: 2009-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de la consommation électrique de liaison câblée entre terminaux distants (A,B,C), chaque liaison câblée étant réalisée au travers de deux adaptateurs réseau (N1, N2, N3) communiquant entre eux par échange de signaux au niveau d'interfaces d'un premier type (DC), chaque adaptateur (N1, N2, N3) communiquant avec un terminal (A,B,C) par échange de signaux au niveau d'interfaces d'un second type (ETH), les interfaces du premier et deuxième types de chaque adaptateur communiquant entre elles au travers de leurs couches MAC. Le procédé est caractérisé en ce qu'un adaptateur réseau (N1, N2, N3) bascule dans un mode basse consommation (DC_HIBERNATE, ETH_HIBERNATE, ,DC_L1_LISTENING, ETH_L1 _LISTENING, DC_SLEEP) lorsqu'une inactivité sur la couche MAC de son interface du premier type (DC) et une inactivité sur la couche MAC de son interface du second type (ETH) sont détectées conjointement pendant une durée prédéterminée (TSLEEP) débutant à partir de la dernière détection d'activité sur la couche MAC de l'une des deux interfaces de cet adaptateur réseau. La présente invention concerne également un adaptateur réseau utilisé par une liaison câblée entre deux terminaux.
Patent FR-2946673-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage a disque
Inventor: GISSINGER JEAN EDOUARD
IPC: E02D5/80
Filed: 2009-06-11
Abstract: Un dispositif d'ancrage à disque du type comportant une tige (1) présentant une extrémité destinée à dépasser du milieu d'ancrage et un disque (2) hélicoïdal d'ancrage dans le ledit milieu. La tige (1) et le disque (2) hélicoïdal sont munis de conformation (1b, 2b) coopérantes de coincement mécanique, de manière à permettre l'assemblage du dispositif sur site avant mise en place dans le milieu d'ancrage.
Patent FR-2946649-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes nitriles a partir de composes a insaturation ethylenique
Inventor: MASTROIANNI SERGIO
IPC: C07C253/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrocyanation de composés organiques à insaturation éthylénique en composés comprenant au moins une fonction nitrile. La présente invention propose un procédé d'hydrocyanation d'un composé hydrocarboné comprenant au moins une insaturation éthylénique par réaction en milieu liquide avec le cyanure d'hydrogène en présence d'un catalyseur comprenant un élément métallique choisi parmi les métaux de transition et un ligand organophosphoré comprenant, dans un mode de réalisation de l'invention, un composé organophosphoré de formule suivante : dans lesquelles : - R , R , R , R identiques ou différents représentent un atome d'hydrogène, un radical alkyl linéaire ou ramifié ayant de 1 à douze atomes de carbone pouvant contenir des hétéroatomes, - X représente un atome d'halogène choisi dans le groupe comprenant le fluor et le brome, La présente invention est notamment utile pour la synthèse de l'adiponitrile à partir du butadiène.
Patent FR-2947636-A1 (FR)
Title: Detecting B. anthracis spore in sample, by culture, inducing secretion and detecting presence of protective antigen in medium, comprises culturing sample in presence of serum and carrying out immunological test e.g. immunological detection
Inventor: THULLIER PHILIPPE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-07-03
Abstract: Detecting B. anthracisspore, in a sample, by culture, inducing secretion and then detecting the presence of protective antigen in the culture medium, comprises: culturing a sample in the presence of serum for at least 6 hours; and carrying out an immunological test comprising the immunological detection of protective antigen, on a sample or obtained entire culture. Independent claims are included for: (1) a device for immunochromatographic test for detecting the presence of protective antigen, in a sample, comprising a porous membrane provided: by a conjugated area in which a first antibody directed against protective antigen complexed with a marker is immobilized, an area for detecting in which a second antibody directed against protective antigen is immobilized, and a control zone in which an agent for capturing the first antibody directed against the protective antigen or an agent for capturing the marker is immobilized; and (2) a kit for detecting in a spore sample of B. anthracisor protective antigen, comprising at least one container containing animal serum, and at least one means for the immunological detection of protective antigen.
Patent FR-2950114-A1 (FR)
Title: Moteur a effet hall avec refroidissement de la ceramique interne
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: F03H1/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des moteurs à effet Hall. L'invention concerne un moteur à effet Hall (1) comportant un canal de décharge (50) de forme annulaire s'étendant selon un axe A, ce canal de décharge (50) étant délimité par une paroi externe (40) de forme annulaire et une paroi interne (20) de forme annulaire située à l'intérieur de l'espace délimité par la paroi externe (40), une cathode (100) située à l'extérieur du canal de décharge (50), et un système d'injection (30) situé à l'extrémité amont du canal de décharge (50) et formant également anode, l'extrémité aval (52) du canal de décharge (50) étant ouverte, le moteur (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'évacuation thermique (80) qui comprend un évacuateur thermique (81) en contact avec la paroi interne (20) et dont la conductivité thermique est supérieure à celle de la paroi interne (20), le dispositif d'évacuation thermique (80) étant apte à évacuer des calories de la paroi interne (20) vers l'extérieur du moteur (1) de façon à diminuer la différence de température entre la paroi interne (20) et la paroi externe (40).
Patent FR-2950317-A1 (FR)
Title: Systeme d'embarquement/debarquement d'un engin dans et a partir d'un navire porteur, et navire porteur correspondant
Inventor: PEUZIAT CHRISTIAN
IPC: B63B23/34
Filed: 2009-09-24
Abstract: Ce système d'embarquement/débarquement d'un engin dans et à partir d'un navire porteur à travers au moins une ouverture prévue à l'arrière de ce navire, du type comportant une rampe inclinée (11) de réception de l'engin associée à des moyens motorisés (12) d'embarquement/débarquement de l'engin, est caractérisé en ce que les moyens motorisés d'embarquement/débarquement de l'engin comportent des moyens en forme de poutre transversale (13) du navire s'étendant au-dessus de la rampe (11) et associés à un câble (18) de hissage/largage de l'engin lui-même associé à des premiers moyens de motorisation (14) pour hisser/larguer l'engin, et en ce que les moyens en forme de poutre (13) sont déplaçables longitudinalement par l'intermédiaire de seconds moyens de motorisation (15), au-dessus de la rampe (11), entre une position arrière de hissage/largage de l'engin et une position avant de stockage de l'engin sur la rampe dans le navire.
Patent FR-2952068-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un combustible par torrefaction de grignon d'olive
Inventor: ISANTE FREDERIC
IPC: C10L5/44
Filed: 2009-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un combustible à base de grignon d'olive, dans lequel on torréfie ledit grignon d'olive, caractérisé en ce que la torréfaction s'effectue à une température comprise entre 200 et 320 degrés Celsius, en particulier à 220 °C pour une utilisation industrielle et à 320 °C pour une utilisation à domicile.
Patent FR-2961886-A1 (FR)
Title: Systeme de raccord a deux pieces destine a un tuyau a deux lumieres
Inventor: CHEVEREAU LIONEL
IPC: A61M3/02
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention a pour objet un système de raccord destiné à un tuyau doté de deux lumières permettant un raccordement aisé sans tenir compte de l'orientation angulaire des pièces à raccorder. L'invention résout ce problème par un système de raccord à deux pièces (1, 2) pour un tuyau (3) doté d'une première lumière (4) dans l'axe (A) du tuyau et d'une deuxième lumière (5) en dehors de l'axe du tuyau, la première pièce (1) présentant comme éléments de raccord deux cônes coaxiaux (6, 7), la première lumière (4) menant au premier cône interne (6) et la seconde lumière (5) à l'espace (8) entre le premier cône (6) et le second cône (7). La seconde pièce (2) du système de raccord présente comme éléments de raccord deux cônes coaxiaux et complémentaires (9, 10) aux deux cônes (6, 7) de la première pièce (1), les deux cônes (6, 7) de la première pièce (1) coopérant de manière étanche avec les deux cônes (9, 10) de la seconde pièce (2) afin d'établir une continuité étanche entre les deux lumières respectivement de la première pièce (1) et de la seconde pièce (2).
Patent FR-2958756-A1 (FR)
Title: System for high frequency testing of integrated circuit to form surface mount electronic component, has extension set assuring variable length electrical connections between balls and system, and deformable to compensate unevenness of balls
Inventor: MAROT CHRISTIAN
IPC: G01R31/28
Filed: 2010-04-09
Abstract: The system (20) has a body (21) comprising through-connection wells (22) that are distributed so as to be opposite to conductive connection balls (15) of a ball grid array (BGA) housing (10). An electrical extension set (23) e.g. connector pin or spring, is inserted in each of the wells. The extension set assures electrical connections of variable lengths between the connection balls and the system. The extension set is deformable due to pressure exerted by conductive elements, so as to compensate unevenness of the balls.
Patent FR-2960571-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la realisation de colonnes dans un sol
Inventor: CARDONA GERARD
IPC: E02D5/36
Filed: 2010-05-27
Abstract: L'invention concerne une machine (10) pour la réalisation de colonnes dans un sol. L'invention se caractérise par le fait que la machine comporte : - un porteur (12) muni d'un mât (18) qui présente une direction longitudinale et une extrémité inférieure (18a) ; - un chariot mobile (22) monté coulissant le long du mât ; - un outil de perforation de sol (26) longitudinal fixé au chariot mobile, présentant une extrémité supérieure (26a,26b) reliée à des moyens d'alimentation en un premier matériau de construction, et une extrémité inférieure munie d'un orifice (28, 128) pour le refoulement du premier matériau de construction ; - un réservoir (30, 130) destiné à recevoir un deuxième matériau de construction, ledit réservoir étant monté à l'extrémité inférieure du mât tout en s'étendant autour de l'outil de perforation de sorte que l'outil de perforation soit apte à coulisser au travers du réservoir, ledit réservoir présentant une extrémité inférieure (32a) munie d'une ouverture (33) pour déverser le deuxième matériau de construction ; - des moyens pour introduire le réservoir (30) dans le sol (S).
Patent FR-2960510-A1 (FR)
Title: Unsealed right and left differential outputs protecting device for motor vehicle gearbox, has groove to receive and maintain periphery of ring so that ring is moved to initial position to assure shaft centering function during seal removal
Inventor: PAUMIER ALAIN
IPC: B62D65/10
Filed: 2010-05-28
Abstract: The device has a plastic seal (10) that is in the form of a plastic washer (11) whose clipping part (12) is forcibly engaged in a central orifice of a centering ring (3). The part has an outer peripheral groove (15) to receive and maintain an inner periphery (3A) of the ring during assembly of the seal on the ring, such that the seal is held on a gearbox between gearbox and vehicle assembly plants, and the ring is moved to its initial position to assure its function of centering of a mechanical transmission shaft during removal of the seal to assemble the shaft on the gearbox. An independent claim is also included for a method for protecting an output of a gearbox before assembly of the gearbox on a vehicle.
Patent FR-2963975-A1 (FR)
Inventor: PERROT DIDIER
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-08-20
Abstract: The method involves authenticating a user, and generating information relative to utilization of an identification unit, where the information has elements for establishing a proof that the user has given approval to utilization of the identification unit for transaction. The information is filtered based on rules controlled by user, where the information is signed with a private key to authenticate a platform (10). Independent claims are also included for the following: (1) a platform comprising a user authenticating unit (2) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for securing transaction between a holder user of an identification unit and third party in a transactional system (3) a computer readable medium comprising instructions for a computer program.
Patent FR-2964043-A1 (FR)
Title: Procede de decomposition catalytique du n2o a haute temperature
Inventor: HAMON CHRISTIAN
IPC: B01D53/86
Filed: 2010-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décomposition catalytique du N O dans un effluent gazeux contenant du N O par passage dudit effluent gazeux sur un lit de catalyseur à base de zéolithe de type ferriérite échangée, partiellement ou totalement, avec un métal de transition et ayant un rapport Si/A1 compris entre 20 et 40, à une température comprise entre 800 et 900°C.
Patent FR-2964835-A1 (FR)
Title: Extrait vegetal utilise comme substitut de sel et exhausteur de gout
Inventor: GARNIER JEAN CLAUDE
IPC: A23L19/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: la présente invention concerne un procédé de préparation d'un extrait végétal comprenant une étape d'obtention de jus de tout ou partie de la plante, une étape d'hydrolyse enzymatique des protéines, et une étape d'enrichissement des composés de faible masse moléculaire. L'invention concerne également l'extrait susceptible d'être ainsi obtenu, des compositions comprenant l'extrait et un autre extrait végétal ou carné, ainsi que leurs utilisations dans des préparations culinaires, afin de réduire la teneur en sel ou en glutamate monosodique.
Patent FR-2968300-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful as sunscreen, hair shampoos and hair gels, and for making up of the skin of body or face, lips and hair, comprises an alkene-sulfonated compound, or its salt or solvate, in a medium
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61K8/46
Filed: 2010-12-07
Abstract: Cosmetic composition comprises at least an alkene-sulfonated compound (I), or its salt or solvate, in a medium. Cosmetic composition comprises at least an alkene-sulfonated compound of formula ([CH 3-CH 2-CH(CH 3)-(CH 2) q-CH=CH-(CH 2) r-CH 2-C(=O)-X-C(R 1>)(R 2>)-C(R 3>)(R 4>)-(CH 2) n-S] p-Y 1>) (I), or its salt or solvate, in a medium. R 1>-R 4>1-3C-alkyl, 3C-alkyl (both optionally substituted by COOR1a), H, OH, COOR1a, CONR1bR1c; R1a : 1-6C-alkyl, 3-6C-alkyl (both optionally substituted by -NH 2), (di)-1-6C-alkylamino, H or OR1d; R1b, R1c : 1-6C-alkyl, 3-6C-alkyl (both optionally substituted by NH 2), H or (di)-1-6C- alkylamino or OR1d; R1d : H or 1-6C-alkyl or 3-6C-alkyl; X : O or NR1d; p : 1 or 2; n : 0 or 1; q : 0-10; r : 0-16; and Y 1>H, a thiol protecting group (when p is 1), or a covalent bond (when p is 2). Independent claims are included for: (1) the alkene-sulfonated compound (I); (2) the cosmetic treatment of the keratin materials comprising simultaneously or separately applying the composition and at least one reducing agent or a base to the keratin materials, rubbing the keratin materials, preferably keratin fibers, for 2-30 minutes and/or optionally rinsing with a solution preferably comprising a mild aqueous oxidizing agent; and (3) a kit with two or parts, comprising (I).
Patent FR-2980387-A1 (FR)
Title: Procede de detourage d'une lentille ophtalmique
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: B24B9/08
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détourage d'une lentille ophtalmique (20) à l'aide d'un dispositif d'usinage (200) équipé d'un capteur d'effort (234) adapté à mesurer un effort d'usinage relatif à l'effort appliqué par un outil d'usinage (210, 222, 223) sur la lentille ophtalmique (20), comportant : - une étape de blocage de la lentille ophtalmique sur un moyen de blocage (202, 203), et - une étape de détourage de la lentille ophtalmique au cours de laquelle on mesure la valeur sous charge dudit effort d'usinage et on pilote ledit outil d'usinage par rapport audit moyen de blocage de manière à ramener le contour initial de la lentille ophtalmique à un contour final de forme différente. Selon l'invention, il est prévu, entre ladite étape de blocage et ladite étape de détourage, une étape intermédiaire au cours de laquelle on pilote ledit outil d'usinage par rapport audit moyen de blocage de manière qu'il parcourt le tour de ladite lentille ophtalmique, sans contact, et au cours de laquelle on mesure la valeur hors charge de l'effort d'usinage, et il est prévu, à l'étape de détourage, de piloter l'outil d'usinage en fonction de la valeur hors charge mesurée.
Patent FR-2972151-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. microvan, has passenger compartment modulated by movement of front row of seats and/or rear row seats and/or storage case, where length of deployment zone is equal to width of storage case
Inventor: HARLAY NICOLAS
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: The vehicle (1) has a lateral storage case (3) extending along a longitudinal axis of the vehicle from rear side of a passenger compartment to a front row of seats (7, 31). The passenger compartment is modulated by movement of the front row of seats, and/or a rear row of seats (5) and/or the lateral storage case. The movements of the seats and case are partially carried out in a deployment zone that is formed between the rear and front rows of seats, where length of the deployment zone along the longitudinal axis is equal to width of the storage case.
Patent FR-2972690-A1 (FR)
Title: Device for braking folding of backrest of seat of motor vehicle from vertical use configuration toward horizontal folded configuration, has support part arranged such that support part remains supported on lever for folding backrest
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-03-17
Abstract: The device (1) has a support part (4) integrated with a backrest (2) and arranged remote from a transverse axis (3). A braking lever (5) is rotated along another transverse axis (13). The lever is movable between two extreme positions. A traction spring actuates the lever toward one of the positions. The support part is arranged so as to be supported on the lever from an intermediate folding configuration and to remain supported on the lever for folding the backrest, while being moved away from the latter transverse axis and driving the lever toward the other position.
Patent FR-2973526-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion automatique du profil vertical d'un plan de vol d'un aeronef.
Inventor: WACHENHEIM MAXIME
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: - Le dispositif comporte des moyens pour déterminer une pluralité de sections de vol successives standardisées (S1A, S2A, S3A, S4A) comprenant chacune à la fois un palier à atteindre et une phase de transition permettant d'atteindre ce palier, et des moyens pour assembler ensemble lesdites sections de vol successives (S1A, S2A, S3A, S4A) de manière à former le profil vertical (PV1) d'un plan de vol.