baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096046-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le guidage de cordages.
Inventor: BEVAN ROMAIN
IPC: B66D1/02
Filed: 2019-05-15
Abstract: La présente invention vise un dispositif pour le guidage d’un cordage comprenant au moins deux tronçons, un premier tronçon formant une partie fixation sur un câble et au moins un deuxième tronçon formant une partie support du cordage, le premier tronçon de forme allongée d’axe longitudinal principal A, présente une section transversale en forme générale de U, avec une paroi de fond et deux parois latérales opposées définissant entre elles un logement longitudinal apte à permettre le clipsage du dispositif sur le câble le deuxième tronçon s’étendant latéralement vers l’extérieur depuis l’une des parois latérales du premier tronçon. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3097042-A1 (FR)
Title: Controle de girouette de sonde d'incidence
Inventor: HEMELSDAEL CÉCILE
IPC: G01P13/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: Le document présente des procédés et des dispositifs pour contrôler la géométrie d’une sonde d’incidence d’un aéronef. Selon les modes de réalisation, ledit dispositif comprend un ou plusieurs paliers, un palier comprenant une encoche dont les dimensions géométriques sont spécifiquement configurées pour recevoir en butée une portion de ladite sonde d’incidence. Le dispositif permet une inspection visuelle mais peut être également instrumenté (cellule photo-électrique, laser, caméra) pour vérifier en détail la géométrie de la sonde .Des développements décrivent notamment l’emploi de témoins de signalisation, de paliers motorisés, d’un ou de plusieurs capteurs d’images, de matériaux spécifiques, de communication avec des ordinateurs, ou de placement par drone et/ou bras robotique. Des aspects de logiciel sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100686-A1 (FR)
Title: radeau pour l’aquaculture
Inventor: TEXIER VÉRONIQUE
IPC: C02F3/32
Filed: 2019-09-12
Abstract: Radeau (2) pour l’aquaculture, comprenant : - un support flottant (1) comportant une fenêtre comprenant au moins un premier cadre (4) contenant un premier rebord de cadre (9), et, un montant de fenêtre (8) qui s’étend suivant un axe XX’ ;- une grille insérée dans ladite fenêtre et reposant sur le premier rebord de cadre (9) ;caractérisé en ce que la grille comprend un premier panneau de culture (6) comportant un champ sensiblement plat, dit premier champ (11), le premier panneau de culture (6) étant mobile en rotation sensiblement autour du montant de fenêtre (8) entre une position abaissée, dans laquelle le premier panneau de culture (6) repose sur le premier rebord de cadre (9), et une position relevée, dans laquelle le premier panneau de culture (6) est en appui par le premier champ (11) sur le montant de fenêtre (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100708-A1 (FR)
Title: Dispositif intra-auriculaire pour l’acquisition données relatives aux constantes vitales et signes témoins de fonctions respiratoires et/ou digestives
Inventor: SCHMOLL LAURENT
IPC: A61F11/00
Filed: 2019-09-16
Abstract: L’invention porte sur un dispositif intra-auriculaire (1) pour l’acquisition données relatives aux constantes vitales et signes témoins de fonctions respiratoires et/ou digestives d’une personne ou d’un animal, comprenant un embout de visée (2) configuré pour être positionné dans le conduit auditif, à distance du tympan séparant le conduit auditif de l’oreille moyenne, caractérisé en ce qu’il comporte un microphone récepteur (6) des sons émis par l’organisme de la personne ou de l’animal, logé dans l’embout de visée (2), ainsi qu’une interface de communication avec un équipement externe de traitement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102905-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du blocage de dispositifs de comptage sur un réseau de distribution
Inventor: HAEFFNER HUGUES
IPC: H04Q9/00
Filed: 2019-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection du blocage de dispositifs de comptage (20) de la consommation d’une ressource, par exemple de l’eau, du gaz, de l’électricité, parmi un ensemble de dispositifs de comptage (20); chaque dispositif de comptage calculant une valeur d’index fonction de la consommation cumulée mesurée ; comprenant pour chaque compteur à l’arrêt : - une étape d’acquisition (11) des valeurs d’index mémorisées sur une deuxième durée prédéterminée, antérieure à la dernière date d’arrêt (T0) dudit dispositif de comptage (20); - une étape de génération (12) d’une pluralité de variables synthétiques (Vn) en fonction desdites valeurs d’index acquises pour la deuxième durée prédéterminée, et - une étape décisionnelle (13) au cours de laquelle on détermine en fonction desdites variables synthétiques calculées si ledit dispositif de comptage est bloqué.
Patent FR-3102927-A1 (FR)
Title: Système de liaison pour relier un fauteuil roulant à une trottinette dotée d’au moins une roue motorisée.
Inventor: LHOMMEAU ROBIN TERENCE
IPC: B62M6/40
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention concerne un système de liaison (0) pour relier un fauteuil roulant (100) à une trottinette (200) motorisée. Le système (0) comprend : - une première interface de fixation (1a) pour serrer une première partie tubulaire du fauteuil (102a); - une deuxième interface de fixation (1b) pour serrer une deuxième partie tubulaire (102b) du fauteuil; - une structure détachable (2) dotée d’une barre transversale (21) ; le système de liaison (0) étant agencé pour sélectivement adopter : - une configuration de liaison dans laquelle la structure détachable (2) est assemblée aux première et deuxième interfaces de fixation (1a, 1b) ; et - une configuration de libération dans laquelle la structure détachable (2) est détachée vis-à-vis de chacune desdites première et deuxième interfaces de fixation (1a, 1b). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1b
Patent FR-3103333-A1 (FR)
Title: Dispositif pour générer un courant
Inventor: LENZ KUNO
IPC: H03F3/34
Filed: 2019-11-14
Abstract: Dispositif pour générer un courant La présente description concerne un dispositif pour générer un premier courant (Iout) à partir d'un deuxième courant (I1), comprenant : un transistor de sortie (10) configuré pour générer le premier courant (Iout) ; un premier circuit (20) configuré pour générer un troisième courant (I2) représentatif du deuxième courant (I1) et le tirer d'un premier noeud (30) ; un deuxième circuit (40) configuré pour générer un quatrième courant (I4) représentatif du premier courant (Iout) et le fournir au premier noeud (30) ; et un troisième circuit (50) recevant un cinquième courant (I5) représentatif d'une différence entre les troisième (I2) et quatrième courants (I4), et étant configuré pour générer un sixième courant (I6) représentatif du cinquième courant (I5) et le tirer d'une borne de commande (11) du transistor de sortie.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106809-A1 (FR)
Title: Bicyclette à guidon repliable
Inventor: LUROIS GUILLAUME
IPC: B62K21/18
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne une bicyclette à guidon repliable et encombrement réduit une fois pliée, pour faciliter le stockage ou le transport. La bicyclette comprend une structure présentant une partie arrière supportant une roue arrière, une partie avant 3 supportant une roue avant 13 par une fourche avant 1 surmontée d’un ensemble guidon 4 à 11 comprenant deux bras 9 et deux montants 4 parallèles supportant par une extrémité les deux bras et reliés à la fourche par une extrémité opposée. L’ensemble guidon est configuré pour passer d’une position avec les deux bras étendus latéralement perpendiculairement aux deux montants et les extrémités des montants disposées à une première distance de la fourche, à une position avec les deux bras étendus parallèlement aux deux montants et les extrémités des montants disposées à une deuxième distance de la fourche inférieure à la première distance. Figure pour l’abrégé : Figures 1A
Patent FR-3106744-A1 (FR)
Title: Ceinture de cardiotocographie
Inventor: HARDY CÉLINE
IPC: A61B8/02
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention concerne une ceinture de cardiotocographie. Elle a une forme d’une calotte sphérique et comporte au moins 19 transducteurs ultrasonores, appelés TUS, positionnés sur une première couche support en matière élastique, chaque TUS étant positionné dans une cavité support (20), lesdits cavités supports (20) étant disposées de la manière suivante dont au moins : - cinq cavités supports (20) suivent une ligne centrale (Lc), - quatre cavités supports (20) suivent une première ligne (L1) parallèle à la ligne centrale (Lc) - quatre cavités supports (20) suivent une deuxième ligne (L2) parallèle à la ligne centrale (Lc), - trois cavités supports (20) suivent une troisième ligne (L3) parallèle à la ligne centrale (Lc), - trois cavités supports (20) suivent une quatrième ligne (L4) parallèle à la ligne centrale (Lc). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107058-A1 (FR)
Title: Nouvelle voie de synthese du sinapoyl malate, de la sinapine et de leurs analogues, et leur utilisation en tant que molecules anti-uv
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C07C69/736
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention a trait aux molécules d’anti-UV d’origine naturelle, leur procédé de synthèse ainsi que celui de leurs analogues. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de synthèse en deux étapes du sinapoyl malate, de la sinapine et de leurs analogues et dérivés ; ce procédé est plus rapide et plus écologique que les procédés de l’art antérieur.
Patent FR-3108744-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'évaluation d'un système de prédiction de dépose d'un équipement
Inventor: CAILLAUD YANNICK
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-03-31
Abstract: Procédé et système d’évaluation d’un système de prédiction de dépose d’un équipement L’invention concerne un procédé d’évaluation d’un système de prédiction (8) de dépose d’un équipement (6), le système de prédiction étant propre à fournir des données de prédiction temporelles de la probabilité de dépose de l’équipement, les données de prédiction comprenant en outre les instants auxquels une dépose est effectuée.     Le procédé comprend l’acquisition des données de prédiction, et la détermination, en fonction d’un nombre de points prédéfini appelé fenêtre, de la présence ou non d’au moins une série de points consécutifs parmi les données de prédiction, constituant une alerte.     Lorsque la présence d’une alerte a été déterminée, le procédé comprend le calcul, pour chaque alerte, d’un facteur de véracité, en fonction du nombre de points de ladite alerte et de la présence ou non d’une dépose suivant le dernier point de ladite alerte, et le calcul d’un facteur de précision, en fonction du facteur de véracité de chaque alerte Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114037-A1 (FR)
Title: Fabrication additive sur ebauche de piece de turbomachine comportant une zone rugueuse
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2020-09-16
Abstract: Réalisation d’une structure pour turbomachine par fabrication additive, comprenant les étapes suivantes :a) prévoir un élément de pièce doté d’au moins une région rugueuse (16) localisée et en particulier réalisée par usinage,b) déposer par fabrication additive en particulier par fusion sur lit de poudre, une couche de matériau issue de ladite fusion sur ledit élément (figure 2A).
Patent FR-3115493-A1 (FR)
Title: [titre] article incluant sur sa face visible un materiau composite decore et procede associe
Inventor: CASSIBBA EMMANUEL
IPC: B44C1/17
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un article incluant sur sa face visible un matériau composite (15) décoré, formé d’une couche fibreuse (14) enduite de résine (13) durcie. Le matériau composite (15) décoré comprend un motif composé d’un arrangement de grains (11, 21) d’au moins un type d’encre, ladite encre comportant des colorants et un polymère réticulé, les grains (11, 21) étant incrustés dans la couche superficielle de la résine (13) durcie du matériau composite (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116868-A1 (FR)
Title: Compresseur à spirales doté d’un déflecteur d’orifice de refoulement
Inventor: LAVY JULIEN
IPC: F04C29/12
Filed: 2020-12-01
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une enveloppe de compresseur (2) ayant une sortie de refoulement (4) ; une volute fixe (7) comprenant une plaque de base fixe (11) et un passage de refoulement (16) formé dans la plaque de base fixe (11) et doté d’un orifice de refoulement (17) débouchant dans un volume de pression de refoulement (18) défini par l’enveloppe de compresseur (2) et la volute fixe (7) ; et un déflecteur (29) agencé dans le volume de pression de refoulement (18), recouvrant l’orifice de refoulement (17) et délimitant une ouverture de refoulement (31) située en regard de la sortie de refoulement (4), le déflecteur (29) étant configuré pour forcer un flux de gaz frigorigène comprimé sortant de l’orifice de refoulement (17) à passer d’une direction axiale à une direction radiale et étant configuré pour diriger ledit flux de gaz frigorigène comprimé vers la sortie de refoulement (4).    Figure 2
Patent FR-3118535-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une anode poreuse pour batterie secondaire à ions de lithium, anode ainsi obtenue, et batterie comprenant cette anode
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-12-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une anode présentant une porosité comprise entre 25 % et 50 % en volume, dans lequel  (a) on approvisionne un substrat et une suspension colloïdale ou une pâte composée de nanoparticules primaires monodisperses, sous forme d’agglomérats ou dispersées, d’au moins un matériau actif d’anode A sélectionné parmi les oxydes de niobium et les oxydes mixtes de niobium avec le titane, le germanium, le cérium ou le tungstène, de diamètre primaire moyen D50 compris entre 2 nm et 100 nm,   (b) on dépose sur au moins une face dudit substrat une couche à partir de ladite suspension colloïdale ou pâte approvisionnée à l’étape (a), par un procédé sélectionné dans le groupe formé par : l’électrophorèse, un procédé d’impression et de préférence l’impression par jet d’encre ou l’impression flexographique, un procédé d’enduction et de préférence à la racle, au rouleau, au rideau, par trempage, ou à travers une filière en forme de fente ;   (c) on sèche ladite couche obtenue à l’étape (b) et on la consolide, par pressage et/ou chauffage, pour obtenir une couche poreuse.
Patent FR-3118415-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique contenant en tant qu’ingrédient actif au moins un composé de type disaccharide capable d’augmenter la production de calcium des cellules pré-ostéoblastiques –kit et composés associés
Inventor: AUSSEIL JÉRÔME
IPC: C07H5/06
Filed: 2020-12-30
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique caractérisée en ce qu’elle contient en tant que principe actif au moins un composé de formule (I) suivante :   [formule 14]  dans laquelle R1 est choisi parmi H, SO3- , R2 est choisi parmi H et COCH3, R3 est choisi parmi H, COCH3 , benzyle, SO3- et les sels pharmaceuticalement acceptables de ces composés - à l’exception du composé de formule (I) dans lequel R1=SO3- et R2= COCH3 et R3=H et du sel de sodium de ce composé - et au moins un excipient pharmaceuticalement acceptable.   La présente invention concerne également un kit associé comportant un support biocompatible.
Patent FR-3119920-A1 (FR)
Title: « @ease », dispositif de prévention des risques liés à l’activité des chasseurs
Inventor: LE CAIN LUDOVIC
IPC: H04W4/029
Filed: 2021-01-01
Abstract: Le « @ease » est un ensemble de dispositifs couplés à un smartphone et/ou à une montre connectée et/ou autonomes, de programmes et de codes sources permettant :  aux chasseurs de réaliser leur activité en évaluant le niveau de risque de leurs tirs,aux utilisateurs de la nature de réaliser leurs activités en évaluant le niveau de leur sécurité vis à vis des risques liés à l’activité des chasseurs.
Patent FR-3122921-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d’analyse d’un analyte présent dans un fluide comportant un capteur et procédé de remplacement du capteur
Inventor: PADIOLLEAU VINCENT
IPC: G01N21/17
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique d’analyse (1) d’un analyte (2) présent dans un fluide comprenant :- un capteur (10) comportant une puce photonique (12) comprenant un guide de lumière (13) dans lequel sont disposés des récepteurs (14) aptes à avoir une interaction avec l’analyte présent dans le fluide, l’interaction provoquant un changement de propriété locale, et - un support de capteur (50);- un élément de fermeture (60);- un transducteur de changement de propriété locale apte à convertir le changement de propriété locale en un signal électronique exprimant le changement de propriété locale, ce transducteur comportant :- une source de lumière (130);- un détecteur optique (131),le guide de lumière comprenant un bras d’interférence (134) dans lequel est guidé un faisceau lumineux résultant,caractérisé en ce que la puissance lumineuse du faisceau lumineux résultant guidé dans le bras d’interférence est supérieure ou égale à 0,2 µW.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124974-A1 (FR)
Title: pressoir notamment pour une application dans le domaine viticole
Inventor: NOILET PASCAL
IPC: B30B9/26
Filed: 2021-07-12
Abstract: Pressoir, comprenant une cuve, un châssis support sur lequel la cuve est disposée sensiblement à l’horizontale et des moyens (16) de drainage des jus de la cuve, ladite cuve présentant un corps (18) cylindrique fermé à chacune de ses extrémités par un flasque (17), munis, l'un, d'un orifice axial de remplissage (4), ladite cuve comprenant au moins un orifice de pressurisation (5), une membrane (6) de séparation de la cuve en une chambre (7) de traitement, dans laquelle débouche ledit orifice axial (4) de remplissage, et au moins une chambre (8) dite de commande, dans laquelle débouche le ou l’un des orifices de pressurisation (5).  La chambre (7) de traitement comprend au moins un conduit (11) interne raccordé en entrée (110) à l’orifice axial de remplissage (4) de la cuve et se développant le long du flasque (17) muni de l’orifice axial (4) de remplissage depuis ledit orifice axial (4) de remplissage vers les moyens de drainage (16), ce conduit (11) interne débouchant en sortie à l’intérieur de la chambre (7) de traitement en au moins un emplacement de sortie (111) écarté de l’axe longitudinal de rotation de la cuve.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127583-A1 (FR)
Title: Détection d’un serrage défectueux
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/58
Filed: 2021-09-28
Abstract: Compteur électrique (1), comportant :  au moins une borne d’entrée (Ui), au moins un capteur de tension et au moins un capteur de courant ; une unité de traitement (11) agencée pour :acquérir les mesures de tension et les mesures de courant, et détecter une première période, au cours de laquelle le courant source est inférieur à un premier seuil de courant prédéfini, et une deuxième période, au cours de laquelle le courant source est supérieur à un deuxième seuil de courant prédéfini ;acquérir une première mesure de tension pendant la première période et une deuxième mesure de tension pendant la deuxième période ;détecter un serrage défectueux d’au moins un câble au niveau de la borne d’entrée lorsqu’au moins une valeur de détection représentative d’une différence entre une première mesure de tension et une deuxième mesure de tension est supérieure ou égale à un seuil de tension.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3127970-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une traverse ou d’une lisse sur un poteau et cloture mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: FONTANILLES RENAUD
IPC: E04H17/14
Filed: 2021-10-13
Abstract: Ce dispositif de fixation d’une lisse ou traverse (3) sur un poteau (1), comprend :– un collier (9) destiné à venir se positionner à la périphérie du poteau (1), ledit collier se présentant sous la forme d’un ruban, dont les deux extrémités libres définissent deux languettes, dont le serrage l’une contre l’autre au moyen d’un organe de serrage (13) est apte à assurer la fixation du collier sur le poteau (1) ;– un embout (15), destiné à être solidarisé à la lisse ou traverse (3) au voisinage de l’une des extrémités de ladite lisse ou traverse, ledit embout définissant un logement (17) apte à recevoir lesdites languettes (11) munies de leur organe de serrage (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3128639-A1 (FR)
Title: Procédé de décoloration des cheveux
Inventor: NUZZO VALERIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-10-29
Abstract: Procédé de décoloration des cheveux L’invention a trait à un procédé cosmétique de décoloration des cheveux comprenant au moins les étapes consistant à :  a) appliquer sur au moins une mèche de cheveux une composition de décoloration comprenant un ou plusieurs persulfates,   b) exposer les cheveux imprégnés de la composition de décoloration à un rayonnement micro-ondes.  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3128684-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule avec un dispositif lumineux
Inventor: MOINARD FABRICE
IPC: B62D1/06
Filed: 2021-11-02
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- un dispositif lumineux (40) comprenant au moins une gorge, et un diffuseur de lumière (41) agencé au moins partiellement dans la gorge,- une gaine extérieure (11) agencée autour d’une partie du volant et avec au moins un bord agencé dans la gorge,caractérisé :- en ce que la gorge présente au moins un renfoncement tel qu’une zone en contre-dépouille selon une direction opposée à une direction d’insertion du diffuseur de lumière (41) dans la gorge,- en ce que le diffuseur de lumière (41) présente au moins une protubérance (41e) en regard de la zone en contre-dépouille,- et en ce qu’une partie de la gaine est agencée entre la protubérance (41e) et la zone en contre-dépouille.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129028-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un substrat support muni d’une couche de piegeage de charges
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: H01L29/16
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) muni d’une couche de piégeage de charges. Le procédé comprend l’introduction d’un substrat de base (2) en silicium monocristallin présentant une résistivité inférieure ou égale à 500 ohm.cm dans une chambre d’un équipement de dépôt et, sans extraire le substrat de base (2) de la chambre et tout en balayant la chambre à l’aide d’un gaz précurseur, les étapes successives suivantes :- former une couche épitaxiale en silicium intrinsèque (5) sur le substrat de base (2) ;  - former une couche diélectrique (3) sur le substrat de base (2) en introduisant dans la chambre un gaz réactif au cours d’une première période de temps ;- former une couche de piégeage de charges (4) en silicium polycristallin directement sur la couche diélectrique (3) en introduisant dans la chambre un gaz précurseur contenant du silicium au cours d’une deuxième période de temps postérieure à la première. La durée pendant laquelle la couche diélectrique (3) est exposée uniquement au gaz porteur, entre la première période de temps et la deuxième période de temps, est inférieure à 30 secondes et la formation de la couche de piégeage de charges (4) est conduite à une température comprise entre 1010°C et 1200°C.  Figure à publier avec l’abrégé : -