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Patent FR-2973098-A1 (FR)
Title: Fluid-tight tank for conveying liquefied natural gas (LNG), has secondary insulation barrier whose heat insulation element is maintained with respect to resistance structure
Inventor: CANLER GERY
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-03-22
Abstract: The holding element (31) fixed to the resistance structure is provided in the corner of heat insulation element (13). The heat insulation element of secondary insulation barrier is maintained with respect to resistance structure. The rigid element (26) is extended in the film thickness direction of secondary insulation barrier. The corner area (41) of heat insulation element is provided on the secondary impermeable thin film. The edge of the corner area carries out circular arc shape on the center portion of bolting unit. An independent claim is included for transit system.
Patent FR-2973550-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a modulation de surface
Inventor: VINCENOT JEREMY
IPC: G10K11/34
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'ondes ultrasonores focalisées sur une zone de focalisation (5), comprenant l'activation d'une pluralité d'éléments transducteurs ultrasonores (3). Selon l'invention, on : - choisit une zone cible dans laquelle est souhaitée une homogénéisation des apports d'énergie des ondes ultrasonores émises par les éléments transducteurs ultrasonores, - détermine l'effet de focalisation ainsi que les atténuations acoustiques des ondes ultrasonores sur leur trajet entre la zone cible et les éléments transducteurs ultrasonores (3), - compense l'effet de focalisation et les atténuations acoustiques des ondes ultrasonores, avec des éléments transducteurs ultrasonores (3) dont au moins certains d'entre eux présentent des surfaces d'émissions non identiques afin que dans la zone cible, l'apport d'énergie des ondes ultrasonores émises par les différents éléments transducteurs ultrasonores (3) soit sensiblement identique.
Patent FR-2976361-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede correspondant de mesure de la resistance du raccordement a la terre d'un appareil electrique
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: G01R27/18
Filed: 2011-06-08
Abstract: Dispositif et procédé correspondant de mesure de la résistance du raccordement à la terre d'un appareil électrique (1) connecté à un réseau d'alimentation (2) monophasé, biphasé ou triphasé, comprenant un générateur de courant (9) apte à générer un courant traversant la résistance du raccordement à la terre (5), caractérisé en ce qu'il comprend une résistance de mesure (12) montée en série avec une capacité (11), ladite capacité étant également connectée à la terre, et un interrupteur (15) apte à connecter ladite résistance de mesure au neutre de la connexion au réseau d'alimentation.
Patent FR-2979388-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'allumage pour chambre de combustion de turbomachine
Inventor: JUCHAULD ETIENNE
IPC: F02C7/266
Filed: 2011-08-26
Abstract: Procédé d'allumage d'une chambre de combustion de turbomachine comprenant une alternance entre : - l'admission d'un fluide dans une chambre (76) par un orifice d'admission (82), au cours de laquelle un piston (66) comprime des moyens élastiques (68) sous la pression du fluide de sorte que les moyens élastiques (68) appliquent sur un élément piézoélectrique (64) une force suffisante pour que ce dernier induise entre des électrodes (48, 58) une tension électrique permettant la génération d'un arc électrique, jusqu'à ce que le piston (66) atteigne une position prédéterminée de fermeture d'une vanne (72) d'obturation dudit orifice d'admission, et - l'échappement dudit fluide, au cours duquel lesdits moyens élastiques (68) repoussent le piston (66) de manière à induire une éjection de fluide hors de ladite chambre (76) par un orifice d'échappement (77), et ladite vanne (72) est ouverte. Dispositif (44) pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2979950-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine for vehicle, has charge air cooler positioned between compressor and manifold intake of engine, and pipe mounted at outlet of cooler, where parameter value of pipe is determined based on analysis of simple system
Inventor: FILIPE JEAN
IPC: F02B37/00
Filed: 2011-09-13
Abstract: The engine has a blade for compressing gas mixture in an input of a combustion engine. A turbine mechanically drives a compressor (3). A charge air cooler (4) is positioned between the compressor and a manifold intake (5) of the engine. A pipe (2) is mounted at an outlet of the cooler, where a parameter value of the pipe is determined based on an analysis of a simple system represented by the cooler coupled to a Helmholtz resonator using a specific formula contains parameters such as velocity of a compressor blade, angular frequency of the Helmholtz resonator and length of the pipe.
Patent FR-2979917-A1 (FR)
Title: Automate permettant un ensemencement d'un meme echantillon a des concentrations differentes.
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: C12M1/22
Filed: 2011-09-14
Abstract: Automate (1) d'ensemencement pour un échantillon (3) sur un substrat (2), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (6, 7, 11, 12) pour diluer échantillon d'origine (3) en au moins un sous-échantillon (S1, S2) et des moyens (7) pour ensemencer l'au moins un sous-échantillon sur un substrat (2).
Patent FR-2984192-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage
Inventor: LAPORTE SYLVAIN
IPC: B23B29/12
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'usinage faisant intervenir au moins un usinage de forme, comportant : a) la réalisation d'un usinage sur une première distance à l'aide d'un outil de coupe soumis lors de son avance à des oscillations axiales, puis b) la diminution, notamment l'annulation, de l'amplitude des oscillations axiales, tout en continuant d'entraîner l'outil de coupe en rotation.
Patent FR-2987266-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une composition pharmaceutique a base de modafinil, composition pharmaceutique ainsi obtenue et son application
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61K31/165
Filed: 2012-02-28
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé d'obtention d'une composition pharmaceutique à base de modafinil. Ce procédé consiste à solubiliser le S modafinil dans un fluide à l'état supercritique puis après détente dudit fluide à récupérer ledit S modafinil en le faisant absorber en surface par un support se présentant sous forme de granules. Ledit fluide peut être le CO ou un autre solvant et le support le lactose anhydre ou le mannitol. Application de la composition pharmaceutique dans les cas où une vigilance accrue à court terme et sur une brève période est requise chez le consommateur de ladite composition pharmaceutique.
Patent FR-2988556-A1 (FR)
Title: Brush/rake structure and multiple swiveling head combination for use in garden to sweep e.g. oak sheet, has plate that is arranged along with four mounting feet having different lengths, and four fasteners provided with brush/rake heads
Inventor: SENANAYAKE NIHAL MOHAN
IPC: A01D7/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: The combination has a main handle (9), and a conical steel end that is arranged with a slice unit and two notches. Two auxiliary handles (10, 11) are provided at the conical steel end, where the auxiliary handles are provided with same characteristics as main handle. A plate (12) is arranged along with four mounting feet (5-8) having different lengths. Four fasteners (1-4) are provided with three brush/rake heads. The plate is arranged in a corrugated manner and is folded up. The mounting feet are fixed together on the plate.
Patent FR-2996526-A1 (FR)
Title: Satellite a modules de charge utile deployables
Inventor: CELERIER BRUNO
IPC: B64G1/22
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne un satellite de télécommunication à orbite géostationnaire comprenant un module supérieur (52), un module inférieur (53), et un module latéral (55), disposé dans une configuration de stockage entre le module supérieur (52) et le module inférieur (53), et déployé vers une configuration opérationnelle du satellite sur l'orbite par une rotation selon un axe Z orienté vers la terre en configuration opérationnelle. Le module latéral (55) comprend deux surfaces principales (55f, 55j) sensiblement planes et parallèles entre elles, dites surfaces dissipatives, aptes à dissiper par radiation une quantité de chaleur générée par des équipements du satellite; lesdites surfaces dissipatives (55f, 55j) étant, en configuration opérationnelle, maintenus de manière sensiblement parallèles au plan de l'orbite, permettant de limiter le flux solaire reçu par les surfaces dissipatives (55f, 55j) et optimiser la quantité de chaleur dissipée par le module latéral (55).
Patent FR-2990513-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse pour quantifier un niveau de proprete d'une surface d'une piece
Inventor: COSSART VINCENT
IPC: F24S23/77
Filed: 2012-05-14
Abstract: Procédé d'analyse pour quantifier un niveau de propreté et/ou d'activation d'une surface (S) d'une pièce (P) conductrice électriquement. Le procédé comprend : - le positionnement dans un électrolyte (1) contenant des ions d'une contre- électrode (2) et de la surface (S) de la pièce (P) ; - l'application à l'aide d'un générateur (G) de courant électrique d'une tension électrique (V) entre la contre-électrode (2) et la surface (S) de la pièce (P) dont on cherche à quantifier le niveau de propreté et/ou d'activation ; - la mesure de l'évolution dans le temps de l'intensité (I) du courant circulant entre la contre-électrode (2) et ladite surface (S) de la pièce conductrice (P) ; l'évaluation d'un niveau de propreté et/ou d'activation de la surface (S) en fonction de ladite mesure d'évolution de l'intensité (I).
Patent FR-2993194-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'etuis contenant des objets
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: B25J21/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: Dispositif de manutention d'étuis et de boîtes contenus dans les étuis, comportant un logement destiné à recevoir un étui, ledit logement étant fermé à une première extrémité longitudinale et ouvert à une seconde extrémité longitudinale, un dispositif de maintien (14) monté au niveau de la seconde extrémité du logement, celui-ci comportant deux mâchoires de serrage, lesdites mâchoires de serrage appliquant un effort de serrage sur l'étui (E), un actionneur pour ouvrir et fermer lesdites mâchoires, deux mâchoires de butée (36, 38), chacune (36, 38) étant portée par une mâchoire de serrage et étant articulée de manière libre autour et par rapport à la mâchoire de serrage, des ressorts (40) reliant lesdits mâchoires de butée (36, 38), de telle sorte que l'ouverture des mâchoires de serrage provoque l'ouverture des mâchoires de butée (36, 38) et les mâchoires de butée (36, 38) peuvent être ouverte indépendamment des mâchoires de serrage.
Patent FR-2995219-A1 (FR)
Title: Method for extracting filtering drum installed inside e.g. cell for sifting of water, involves applying kinematics to drum, and adapting kinematics and drum configuration to one another to make drum to cross hopper for extraction
Inventor: JACKSON PHILIP EUGENE DOUGLAS
IPC: B01D33/067
Filed: 2012-09-12
Abstract: The method involves removing a set of filtering panels (P1-P4) and adjacent rim portions having number and position determined based on geometry of a hopper (11c) to place angular free spaces between remaining panels. A filtering drum is lifted along direction of hopper prominent and opposite sides (11d, 11e). A kinematics including a controlled movement of combined clockwise and/or anti-clockwise rotation for lifting the drum, is applied to the drum. The kinematics and configuration of the drum are adapted to one another to make the drum to cross the hopper for extraction from the housing. The free spaces are separated. Independent claims are also included for the following: (1) a method for installing a filtering drum (2) an extraction system for a filtering drum.
Patent FR-2995358-A1 (FR)
Title: Insert pour commande d'une soupape de regulation de gaz dans un carter de turbine et procede de mise en place
Inventor: POINEAU BERNARD
IPC: B22D19/00
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'insert pour commande d'une soupape de régulation de gaz dans un carter de turbine, du type disposé dans un logement formé sur le carter de turbine, ledit insert étant disposé dans le mécanisme de commande d'ouverture-fermeture de la soupape de sécurité, en étant creux intérieurement pour la réception d'un axe traversant accouplé à une biellette coopérant avec un levier associé à la commande de fonctionnement de la soupape de sécurité et l'autre extrémité de l'axe étant en regard de la soupape de sécurité, se caractérise en ce que ledit insert (20) constitue une pièce monobloc cylindrique ayant une forme permettant une immobilisation axiale et en rotation, et en ce que ledit insert est positionné dans un moule de fonderie pour permettre par surmoulage la coulée autour de lui de la partie correspondante du carter de turbine, et en ce que la liaison de l'insert et de la zone correspondante du carter de turbine assure ladite immobilisation axiale et en rotation.
Patent FR-2995660-A1 (FR)
Title: Encased security light for displaying sign in e.g. public premise, has housing including opening facing LED, and another housing including another opening, where housings are secured such that openings of housings are in communication
Inventor: MURIGNEUX HERVE
IPC: F21S8/02
Filed: 2012-09-14
Abstract: The light (1) has a recessed housing (2) intended to be encased into a wall (3) for receiving an LED (7), where the housing includes an opening (2c) facing the LED, and a cable inlet. Another housing (4) includes another opening (4e) and a cover part is in the form of a transparent or translucent plate (5) connected to the latter housing by a hinge (4d). The latter housing is secured to the former housing such that the openings of the housings are in communication, where an optical lens (8) is arranged at the openings of the housings.
Patent FR-2995516-A1 (FR)
Title: Appareil menager pour emulsionner ou melanger une preparation alimentaire fluide dont l'outil possede un axe de rotation incline
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J43/046
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager pour émulsionner ou mélanger une préparation alimentaire fluide comprenant : un récipient (2) muni d'un fond (3) et qui comprend, à proximité du fond (3) du récipient (2), une cheminée (13) qui s'étend vers le haut à partir du fond (3), un châssis (1) supportant le récipient (2) et comprenant un moteur électrique (12) associé à des moyens d'entrainement (11) en rotation, un outil (10), pour émulsionner ou mélanger la préparation alimentaire qui est rotatif autour d'un axe Delta incliné d'un angle alpha par rapport à la verticale, qui comprend un organe d'accouplement (15) avec les moyens d'entrainement (11) et une jupe creuse (17) d'axe Delta s'étendant à partir de l'organe d'accouplement vers le bas et portant à l'opposé de l'organe d'accouplement au moins un organe de travail (18). Selon l'invention, la jupe creuse (17) d'axe Delta s'évase vers le bas et en ce que la surface intérieure (20) de la jupe présente une forme tronconique dont les génératrices forment avec l'axe Delta un angle beta supérieur ou égal à l'angle alpha.
Patent FR-2996307-A1 (FR)
Title: Device for characterization of composite material with woven fibrous reinforcement for construction of e.g. engine parts, of plane, has support for positioning of set of strands, and adjustment unit adjusting stress applied to strands
Inventor: GODON THIERRY
IPC: G01N3/02
Filed: 2012-10-02
Abstract: The device has a support (100) for positioning of a set of strands (200, 210) such as carbon fiber strands, in a computed tomography apparatus, and an adjustment unit such as mass (220), is utilized for adjusting stress applied to the set of strands. A set of positioning units such as comb (260), is arranged for positioning of the set of strands on the support. The comb is utilized for regulating space between the set of strands positioned on the support such that strands are provided parallel to each other with a constant or variable pitch.
Patent FR-2997635-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'injection puis le melange de polymere dans une canalisation transportant une suspension de particules solides et procede mettant en œuvre le dispositif
Inventor: PICH RENE
IPC: B01D21/01
Filed: 2012-11-05
Abstract: Dispositif pour l'injection puis le mélange de polymère dans une canalisation transportant une suspension de particules solides comprenant : - un tronçon de canalisation débouchant à ses deux extrémités pour s'insérer sur la canalisation transportant la suspension à traiter, ledit tronçon de canalisation étant muni successivement, dans le sens du flux de la suspension : - d'au moins une bride recevant une tuyauterie d'injection de polymère, - d'un agitateur comprenant au moins une pale d'agitation positionnée perpendiculairement au flux et solidaire d'un arbre entrainé en rotation par un moyen d'entrainement.
Patent FR-2999643-A1 (FR)
Title: Device for monitoring amount of lubrication bath oil in housing, has rotary part rotating around eccentric axis, and oil ring formed based on amount of lubrication bath oil such that unbalance function of amount of oil is generated
Inventor: MOUTON PIERRE CHARLES
IPC: F01D25/04
Filed: 2012-12-17
Abstract: The device has a rotary part (10) turning in a housing around a drive axis (12), and rotating around an eccentric axis (13) with respect to the drive axis. An oil ring (6) is formed based on amount of lubrication bath oil such that unbalance function of the amount of oil is generated by an unbalance generating device. The rotary part comprises an internal cavity (11) that is offset with respect to the drive axis and allows a formation of the oil ring when the rotary part is rotated. The rotary part comprises an opening (14) for draining the internal cavity. Independent claims are also included for the following: (1) a system for monitoring an amount of lubrication bath oil in a housing (2) a method for monitoring an amount of lubrication bath oil in a housing.
Patent FR-3015081-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance mobile mettant en oeuvre un procede de reconnaissance faciale
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04W4/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance mobile mettant en œuvre un procédé de reconnaissance faciale (2) des personnes (3) fichées dans une base de données déterminée, dont le fonctionnement est indépendant d'une connexion internet. Le dispositif comprend un appareil mobile de type smartphone, tablette ou PDA équipés d'un appareil vidéo (1), un réseau de consoles d'administration (6) et une plate-forme en nuage, communément appelée cloud (5), synchronisée avec les différents dispositifs de l'invention via WI-FI, 3G, 4G (4).
Patent FR-3002229-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation en emulsion inverse basse concentration de polymeres faiblement neutralises et emulsions inverses obtenues
Inventor: BLONDEL FREDERIC
IPC: C08F2/32
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère par polymérisation d'une solution aqueuse d'un ou plusieurs monomères en émulsion inverse eau dans huile, dans lequel un ou plusieurs des monomères utilisés comportent au moins une fonction acide, le pourcentage molaire de monomères porteurs d'au moins une fonction acide faible par rapport à l'ensemble des monomères utilisés étant au moins de 30%, caractérisé en ce que : i) la polymérisation est réalisée avec une concentration de la totalité des monomères en solution aqueuse appartenant à la gamme allant de 1,3 mmol à 3,6 mmol par gramme de solution aqueuse, ii) pendant la polymérisation, au plus 20% des fonctions acide présentes sur les monomères possédant au moins une fonction acide se trouvent sous forme neutralisée, ainsi que les polymères susceptibles d'être obtenus par un tel procédé.
Patent FR-3003102-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'excentricite d'un rotor d'une machine electrique tournante
Inventor: JACQ THIERRY
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: Le procédé de détection utilise des mesures de flux électromagnétique réalisées par une sonde disposée dans un entrefer de la machine, et réalise l'échantillonnage d'un signal de sonde sur au moins un tour du rotor. Il comprend des étapes consistant notamment en l'identification d'un tronçon entier de la mesure du signal de sonde correspondant à un tour complet du rotor et son découpage en plusieurs tronçons polaires de même longueur, la génération d'au moins un signal de différence (G1, G2, G3) représentatif de la différence entre deux tronçons polaires, le calcul d'un écart type du signal de différence, le calcul d'un indicateur d'excentricité pour chaque signal de différence, prenant en compte l'écart type concerné ainsi qu'une valeur positive d'extremum des tronçons polaires concernés, et le signalement d'un défaut d'excentricité dynamique dès lors qu'au moins un indicateur d'excentricité dépasse une valeur de seuil d'indicateur prédéterminée.
Patent FR-3004555-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appoint pour vehicule motorise
Inventor: MOUETTE PIERRE
IPC: G10K15/02
Filed: 2013-04-12
Abstract: Dispositif d'appoint pour véhicule motorisé, comprenant un boîtier recevant un circuit électronique, et un connecteur pour connexion au circuit d'alimentation électrique d'un véhicule, le circuit électronique et le connecteur étant reliés de sorte que lorsque le connecteur est reçu dans une prise électrique d'un véhicule, le circuit électronique reçoit un signal d'entrée correspondant au signal circulant dans le circuit d'alimentation électrique du véhicule, ledit circuit électronique étant agencé pour traiter le signal d'entrée pour calculer une valeur représentative de régime moteur et pour la convertir en un signal sonore. Le circuit électronique comprend un circuit intégré agencé pour produire un signal de bruit en retirant une composante continue, un convertisseur analogique numérique agencé pour convertir le signal de bruit en signal de traitement, et un calculateur agencé pour calculer la valeur représentative de régime moteur à partir dudit signal de traitement, ledit calculateur comprenant une première fonction, une deuxième fonction, et une troisième fonction, la première fonction étant agencée pour calculer une première valeur représentative de régime moteur à partir d'une transformée de Fourier du signal de traitement et d'un filtre de continuité, la deuxième fonction étant agencée pour calculer un signal différentiel ainsi qu'un seuil mobile à partir du signal de traitement, et pour calculer une deuxième valeur représentative de régime moteur à partir d'une comparaison du signal différentiel avec le seuil mobile, la troisième fonction étant agencée pour calculer ladite valeur représentative de régime moteur à partir des première et deuxième valeurs de régime moteur.
Patent FR-3005776-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance vocale visuelle par suivi des deformations locales d'un ensemble de points d'interet de la bouche du locuteur
Inventor: BENHAIM ERIC
IPC: G10L15/25
Filed: 2013-05-15
Abstract: Ce procédé comprend des étapes de : a) pour chaque point d'intérêt de chaque image, calcul d'un descripteur local de gradient et d'un descripteur local de mouvement ; b) constitution de microstructures de n points d'intérêt , définies chacune par un tuple d'ordre d'ordre n ≥ 1 ; c) détermination, pour chaque tuple d'un vecteur de caractéristiques visuelles structurées (d0 ... d3 ...) à partir des descripteurs locaux ; d) pour chaque tuple, map-page de ce vecteur par un algorithme de classification sélectionnant un codeword unique parmi un ensemble de codewords formant code-book (CB) ; e) génération d'une série temporelle ordonnée des codewords (a0 ... a3 ...) pour les images successives de la séquence video ; et f) mesure , au moyen d'une fonction de type string kernel, de la similarité de la série temporelle de codewords avec une autre série temporelle de code-words issue d'un autre locuteur.