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Patent FR-3075263-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités, au moins un collecteur d'air (5) pour distribuer l'air aux tubes (3), et un élément de filtration (30) de l'air à destination dudit au moins un collecteur (5).
Patent FR-3076254-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/02
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Instrument d'écriture rechargeable (10) comprenant un corps (12) présentant au moins une ouverture latérale (12b1), au moins un élément d'écriture (14a, 14b, 14c, 14d) comprenant une pointe d'écriture (17, 18) et un bouton (13), le bouton s'étendant au travers de l'ouverture (12b1) et permettant de déplacer l'élément d'écriture entre une position rétractée et une position d'écriture, le bouton étant libre de mouvement vers l'extérieur du corps selon la direction radiale (R) au sein de l'ouverture grâce à quoi l'élément d'écriture est amovible, et un élément de blocage (16) mobile entre une position de blocage et une position de remplacement, en position de blocage l'élément de blocage coopérant avec le bouton de manière à bloquer radialement le bouton vers l'extérieur du corps au moins lorsque l'élément d'écriture est en position rétractée, tandis qu'en position de remplacement l'élément de blocage libère radialement le bouton.
Patent FR-3074725-B1 (FR)
Title: Roulette pour meuble
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une roulette pour meuble. La roulette comprend un carter de roue 10, une percée 20 réalisée dans le carter 10 selon un axe 21, une roue 30-1, 30-2, un arbre 40 monté dans la percée 20, des moyens pour solidariser l'arbre au carter, des moyens 32 pour monter la roue en rotation sur la portion d'arbre, ces derniers moyens comportant un dispositif de roulement à deux éléments 33, 34, coaxiaux, des moyens pour lier le premier élément 33 à la portion d'arbre, des moyens pour lier le second élément 34 à la roue, les moyens pour solidariser l'arbre 40 au carter 10 comportant des moyens pour fixer le premier élément 33 au carter et des moyens pour fixer l'arbre 40 au premier élément 33. Application aux roulettes comportant une marque visible apposée sur elles.
Patent FR-3088110-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide et procédé d'échange de chaleur correspondant
Inventor: THUAUD DAMIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-12-18
Abstract: Echangeur de chaleur (1) entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant : un ensemble (21) de canaux de circulation de fluide s'étendant chacun selon une direction longitudinale ; et des moyens de distribution (3, 4) pour distribuer le premier fluide exclusivement dans des premiers canaux de circulation de l'ensemble et pour distribuer le deuxième fluide exclusivement dans des deuxièmes canaux de circulation de l'ensemble, au moins un premier canal étant disposé entre deux deuxièmes canaux selon un premier axe, ledit premier canal étant en outre disposé entre deux autres deuxièmes canaux selon un deuxième axe, trois au moins de l'ensemble desdits deux deuxièmes canaux et desdits deuxièmes autres canaux faisant partie des canaux les plus proches dudit premier canal.
Patent FR-3078174-B1 (FR)
Title: Interface homme-machine et organe de commande pour cette interface
Inventor: VINARD THIERRY
IPC: G05G1/02
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Cette interface homme-machine comporte un connecteur rigide (100) assemblé sur une extrémité inférieure (82) d'un fût (40), ce connecteur étant mécaniquement raccordé aux extrémités de câbles et comportant au moins deux contacts électriques (102, 104) électriquement raccordés chacun à l'extrémité d'un câble respectif. Chacun des contacts électriques (64, 66) d'un organe (22) de commande est apte : • à venir directement en appui mécanique sur un contact électrique (102, 104) correspondant du connecteur (100) lorsque l'organe de commande est dans sa position montée pour raccorder électriquement l'organe de commande aux extrémités des câbles, et • à être isolé mécaniquement et électriquement du contact électrique correspondant (102, 104) du connecteur par le seul déplacement de l'organe de commande depuis sa position montée vers sa position démontée.
Patent FR-3082233-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine
Inventor: GIMEL ALEXANDRE
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ensemble (10) de turbine de turbomachine (1) d'aéronef, comprenant au moins un rotor (12) aubagé et un stator (13) aubagé comprenant une première plateforme (131) sur laquelle sont fixées des pales et une deuxième plateforme (133) séparée de la première plateforme (131) par un pied (135), de sorte qu'entre les deux plateformes (131, 133) le stator (13) présente deux cavités annulaires (136, 137). Au moins une tôle annulaire (17) monobloc formant un anneau complet est fixée de manière amovible dans l'une des cavités (136, 137) pour assurer une étanchéité dynamique entre le rotor (12) et le stator (13).
Patent FR-3082595-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une paroi de cuve présentant une barrière thermiquement isolante et une membrane d'étanchéité, dans laquelle la barrière thermiquement isolante comporte des panneaux isolants (24) de forme parallélépipédique juxtaposés présentant une plaque de fond (25) et une garniture isolante (26, 28), la plaque de fond (25) définissant une surface d'appui (31), une cale (32) étant agencée sur ladite surface d'appui (31), dans laquelle au moins un des dispositifs d'ancrage (45) comporte un organe d'appui (33) configuré pour exercer un appui sur la cale (32) en direction de la surface d'appui (31), et dans laquelle l'une parmi la cale (32) et la plaque de fond (25) présente, dans la direction d'épaisseur de la paroi de cuve, un coefficient de contraction thermique supérieur au coefficient de contraction thermique dudit dispositif d'ancrage (45) et l'autre parmi la cale (32) et la plaque de fond (25) présente un coefficient de contraction thermique inférieur au coefficient de contraction thermique du dispositif d'ancrage (45).
Patent FR-3072881-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de masques a oxygene en cas de besoin
Inventor: LAKIES MARCEL
IPC: B64D25/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un dispositif de fourniture de masques à oxygène en cas de besoin présente un boîtier pouvant être fermé par un couvercle pour recevoir un ou plusieurs masques à oxygène, au moins un bras déployable présentant plusieurs organes accouplés de manière articulée, avec une extrémité extérieure, et au moins un dispositif d'entraînement. L'extrémité extérieure est accouplée à au moins un masque à oxygène. Le bras est réalisé de manière à adopter une position de rangement dans laquelle le bras est disposé complètement à l'intérieur du boîtier, et une position sortie dans laquelle l'extrémité extérieure est sortie de manière articulée hors du boîtier, et dans laquelle le bras écarte du boîtier le masque à oxygène accouplé à celui-ci. Le dispositif d'entraînement est accouplé au bras et est réalisé de manière à guider hors du boîtier les organes accouplés de manière articulée. Les organes forment ensemble une zone de pivotement qui s'étend jusqu'à un alignement en rangée plan des organes. Le dispositif est en outre réalisé de telle sorte que dans une position sortie, le bras adopte, sous l'effet de la force de pesanteur, l'alignement en rangée plan en vue de l'écartement latéral du boîtier du masque à oxygène concerné.
Patent FR-3085791-B1 (FR)
Title: Transistor bidirectionnel a heterojonction a faible resistance a l’etat passant
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H01L29/778
Filed: 2018-09-11
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention porte sur un transistor bidirectionnel à hétérojonction avec :   -des première et deuxième électrodes de conduction (11, 12), des première et deuxième grilles (21, 22) entre les électrodes de conduction, et des première et deuxième électrodes de référence (31, 32) entre les grilles ;  -une superposition de couches semiconductrices (7, 9), comprenant :   -des zones de canal (81, 82) à la verticale des grilles ;  -une première zone de conduction (83) entre la première électrode de conduction et la première zone de canal ;  -une deuxième zone de conduction (84) entre la deuxième électrode de conduction et la deuxième zone de canal ;  -une troisième zone de conduction (85) séparée des première et deuxième zones de conduction par les première et deuxième zones de canal respectivement ;   -une première liaison électrique (311) connectée à la troisième zone de conduction (85) et à la première électrode de référence.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088056-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour permettre le sauvetage en mer
Inventor: LE SCIELLOUR FABIEN
IPC: B63C9/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de sécurité (1) pour permettre le sauvetage en mer comportant : - un boitier (2) comprenant une première façade (3a) et une deuxième façade (3b), le boitier comprenant deux parois latérales (4a, 4b) sensiblement positionnées en vis-à-vis, et un fond (5) fermant le boitier (2) sur un côté, les parois latérales (4a, 4b) et le fond (5) s'étendant entre les deux susdites façades ; - une échelle souple (12) fixée à sa première extrémité sur le fond (5) du boitier, comprenant au moins trois échelons ; - une bouche d'évacuation (9) de l'échelle souple ménagée dans le boitier ; et le dispositif de sécurité étant prévu pour passer d'une configuration repliée dans laquelle l'échelle souple (12) est repliée dans le boîtier (2), à une configuration déployée dans laquelle l'échelle souple (12) s'étend par la bouche d'évacuation (9) en restant fixée sur le fond du boîtier (2) ; caractérisé en ce que la bouche d'évacuation (9) comporte une rampe comprenant une cloison cintrée (10) qui s'étend à partir de la première façade (3).
Patent FR-3089444-B1 (FR)
Title: Torche de soudage et procédé de fabrication correspondant
Inventor: RANC MAXIMILIEN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-04
Abstract: Torche de soudage et procédé de fabrication correspondant La présente invention concerne les torches de soudage (1) qui comprend : - une tête (3) comportant un corps (11) portant une électrode (13) ; - une source de courant électrique (27) ; - un fil de métal d’apport (17) et un guide-fil (19) guidant le fil de métal d’apport (17) jusqu’à l’électrode (13); le corps (11) étant obtenu par fabrication additive en un métal conduisant l’électricité, l’électrode (13) étant raccordée électriquement à la source de courant électrique (27) par le métal constituant le corps (11) le guide-fil (19) comprenant une gaine isolante (29) à l’intérieur de laquelle se déplace le fil de métal d’apport (17), le fil de métal d’apport (17) étant isolé électriquement du potentiel du corps (11) par la gaine isolante (29). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3076796-B1 (FR)
Title: Structure de corps de vehicule electrique
Inventor: YAMAMOTO NAOHIRO
IPC: H01M10/658
Filed: 2019-01-14
Granted: 2022-07-08
Abstract: Structure de corps de véhicule électrique dans laquelle un bloc-batterie (3) contenant un module de batterie (30) est supporté (F2) à une distance du dessous d’un panneau de plancher (2, 23) par une pluralité d’éléments de support (46) espacés dans une direction de la longueur du véhicule au niveau des deux parties latérales du bloc-batterie (3) ; et une surface supérieure (33) du bloc-batterie (3) est fixée au panneau de plancher en une pluralité de parties de fixation (P1, P2, P3) qui sont disposées discrètement dans une direction plane de la surface supérieure (33). Chacune des parties de fixation (P1) comprend un boulon/écrou fixé à travers un trou de boulon traversant une surface de fixation. Une extrémité supérieure de chacune des parties de fixation (P1) est dans une position plus basse que la surface générale du panneau de plancher.[Fig. 3]
Patent FR-3098343-B1 (FR)
Title: Procédé de passivation
Inventor: CABAL RAPHAëL
IPC: H01L21/223
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-04
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un empilement (1) comportant successivement un substrat (2) à base de silicium cristallin, une couche d’oxyde de silicium (3), et au moins une couche d’oxyde transparent conducteur (4) ; b) appliquer un plasma hydrogéné à l’empilement (1), l’étape b) étant exécutée à une température adaptée de sorte que des atomes d’hydrogène du plasma hydrogéné diffusent jusqu’à l’interface (I) entre le substrat (2) et la couche d’oxyde de silicium (3). Figure 1
Patent FR-3084908-B1 (FR)
Title: Moteur d'aéronef à rendement propulsif et thermique élevé
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée.  Figure 4
Patent FR-3105157-B1 (FR)
Title: Passage de roue arrière
Inventor: VASSOS CÉLINE
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un passage de roue arrière (10) d’un véhicule automobile, ledit passage de roue arrière (10) formant une cavité latérale ménagée dans la caisse du véhicule automobile, apte à recevoir une roue du véhicule automobile, le passage de roue arrière comprenant :      une pièce latérale arrière (12) ;  une pièce latérale avant (13) ;  une pièce intermédiaire (14), positionnée entre la pièce latérale arrière (12) et la pièce latérale avant (13), la pièce intermédiaire (14) étant fixée solidairement à la pièce latérale arrière (12) et à la pièce latérale avant (13) ;       la pièce latérale arrière (12), la pièce intermédiaire (14) et la pièce latérale avant (13) formant ladite cavité;  la pièce intermédiaire (14) comprenant une zone de fixation (11) d’un train roulant arrière du véhicule automobile ;  et la pièce intermédiaire (14) étant interchangeable selon le train roulant arrière destiné à être fixé à la zone de fixation (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105112-B1 (FR)
Title: Système d’assistance hydraulique ouvert amélioré.
Inventor: D'HERSIGNERIE CYRILLE
IPC: B60K6/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système d’assistance hydraulique ouvert amélioré  .    Système d’assistance à l’entrainement d’un véhicule muni d’un circuit hydraulique ouvert comprenant une pompe hydraulique (10), un moteur hydraulique (20) et un réservoir (R), ledit système comprenant un distributeur trois positions (30), adapté pour, dans une première position assurer l’alimentation du moteur hydraulique (20) dans un premier sens de fonctionnement, dans une seconde position isoler fluidiquement le moteur hydraulique (20) de la pompe hydraulique (10) et relier le moteur hydraulique (20) au réservoir (R), et dans une troisième position assurer l’alimentation du moteur hydraulique (20) dans un second sens de fonctionnement, un variateur de débit (40) positionné entre la pompe hydraulique (10) et le distributeur trois positions (30), ledit variateur de débit (40) étant configuré de manière à sélectivement permettre ou non un passage de fluide dans le conduit d’alimentation de la pompe hydraulique (10) vers le distributeur trois positions (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109178-B1 (FR)
Title: Plaque de sortie de conduit de décharge acoustiquement optimisée
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-29
Abstract: Plaque de sortie de conduit de décharge acoustiquement optimisée Vanne de décharge (20) pour turboréacteur d’aéronef comprenant un conduit (21) destiné à acheminé un flux gazeux (F) et une plaque perforée (22), la plaque perforée (22) étant destinée à être traversée par un flux gazeux (F) entrant dans la plaque perforée (22) via des premiers orifices (26) réalisés dans une première face (24) de la plaque perforée (22) et sortant de la plaque perforée (22) via des seconds orifices (27) réalisés dans une seconde face (25) de la plaque perforée (22) parallèle à ladite première face (24), chaque premier orifice (26) communiquant avec au moins un second orifice (27) via un canal (23), le premier orifice (26) associé à un canal (23) ayant une section plus grande que la section du second orifice (27) auquel ledit canal (23) est associé.  La section de chaque canal (23) décroit non linéairement depuis le premier orifice (26) jusqu’au second orifice (27), et la surface totale de la première face (24) occupée par les premiers orifices (26) est au moins égale à 60% de la section du conduit (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109703-B1 (FR)
Title: Dispositif de portage mobile pour la pratique d’activités sportives
Inventor: BOZONNET CLAIRE
IPC: A41D27/20
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de portage d’un équipement sportif (C) destiné à être fixé dans la partie supérieure d’un support (G) endossé par un utilisateur et comprenant, d’une part, une poche (1) délimitant un volume interne (11) de réception dudit équipement (C) accessible de l’extérieur par une ouverture (10) et présentant en position dorsale sur le support, une face arrière (1a) tournée vers l’extérieur et une face avant (1b) au contact du support et, d’autre part, des moyens de liaison (2) de la poche (1) avec le support (G), caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (2) comprennent au moins un élément de réglage (3) permettant, d’une part, d’allonger lesdits moyens de liaison pour permettre le basculement de la poche de l’arrière vers l’avant par-dessus la tête de l’utilisateur et inversement et, d’autre part, de raccourcir lesdits moyens de liaison pour ajuster et serrer la poche contre le support (G).  Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3110124-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une première et d’une deuxième pièces et ensemble de garnissage comprenant un tel dispositif
Inventor: PAUTHIER FABRICE
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de fixation d’une première et d’une deuxième pièce s et ensemble de garnissage comprenant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de fixation (16) d’une première et d’une deuxième pièces (12, 14) comprenant :  un élément de fixation (34) présentant des première et deuxième surfaces de butée (46, 48) et une portion intermédiaire (50) délimitée entre lesdites première et deuxième surfaces,  une paroi de retenue (36) prévue sur la première pièce présentant un orifice traversant (38) et des troisième et quatrième surfaces de butée (60, 62),   une ouverture de réception (40) prévue sur la deuxième pièce,  ledit élément étant mobile dans ledit orifice entre une position déployée dans laquelle ladite portion traverse ledit orifice et une partie dudit élément s’étend dans ladite ouverture, ladite première surface étant en butée contre ladite troisième surface, et une position rétractée dans laquelle ledit élément s’étend à l’extérieur de ladite ouverture.  Dans la position rétractée, ladite portion traverse ledit orifice, ladite deuxième surface étant en butée contre ladite quatrième surface.  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3111096-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage amélioré comportant quatre degrés de liberté
Inventor: SUTTER NICOLAS
IPC: B60D1/28
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’attelage (1) prévu entre un premier et un second véhicules routiers (1a, 1b) pour atteler ces deux véhicules, ces deux véhicules (1a, 1b) ) comportant chacun au moins deux essieux (1c), ledit dispositif d’attelage (1) comprenant un dispositif de débattement en roulis (10) d’un véhicule par rapport à l’autre, un dispositif de débattement en lacet (11) d’un véhicule par rapport à l’autre, un premier dispositif de débattement en tangage (7) du premier véhicule routier (1a) par rapport à sa chape d’attelage (2) et un second dispositif de débattement en tangage (12) du second véhicule routier (1b) par rapport à l’extrémité distale du timon d’attelage (3), ledit second dispositif de débattement en tangage (12) étant distinct et décalé du premier dispositif de débattement en tangage (7) caractérisé en ce que le dispositif de débattement en roulis (10), le dispositif de débattement en lacet (11) et le second dispositif de débattement en tangage (12) sont intégrés dans un unique mécanisme à rotule (8).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112808-B1 (FR)
Title: Procédé de montage de supports externes sur un carter de turbine
Inventor: GUTIERREZ SANDRA
IPC: F04D29/60
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage de supports externes (20) sur une virole externe de carter intermédiaire de turboréacteur, cette virole comprenant des nervures circonférentielles externes (6) pourvues de trous, ces trous comportant d’une part des trous libres (17-19) et d’autre part des trous de fixation (14, 16) qui sont destinés à la fixation de supports externes (20), ce procédé comprenant :   – la fourniture de caches (21) s’emboîtant chacun à un seul emplacement correspondant de la virole pour masquer des trous libres (17-19) d’une nervure circonférentielle externe (6) ;  – l’emboîtement de chaque cache (21) à son emplacement correspondant de la virole ;   – la fixation de chaque support externe (20) par boulonnage à un ou plusieurs trous de fixation (14, 16) parmi les trous non masqués par un cache (21, 36).     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3113269-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour nettoyer sélectivement un équipement automobile
Inventor: DOLLE YOHANN
IPC: F16K31/06
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de nettoyage pour nettoyer sélectivement un équipement automobile L’invention concerne un dispositif de nettoyage (10) pour nettoyer des équipements, notamment des capteurs, d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une électrovanne (11), une entrée hydraulique (12), une première sortie hydraulique (13A) et une deuxième sortie hydraulique (13B), le dispositif de nettoyage étant configuré de sorte que :- lorsque la première sortie hydraulique est fermée, la deuxième sortie hydraulique est ouverte, et - lorsque la première sortie hydraulique est ouverte, la deuxième sortie hydraulique est fermée.  Figure pour l’abrégé : figure 2