baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2758421-A1 (FR)
Title: Sector neutralisation method for security lighting
Inventor: DASCHIER DIDIER
IPC: H02J9/02
Filed: 1997-01-16
Abstract: The sector neutralisation method has a security lighting unit (10) which has a plug plugging into a mains wall socket. In the case where mains voltage is not available, an emergency light (38) switches on. Electronic circuits (39A,39B,39C) monitor current flow, and determine whether the mains plug is inserted in the wall socket. If it is not inserted in the socket, the circuit is broken (C) and activation of emergency lighting in the area prevented.
Patent FR-2759136-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage en translation rectiligne d'un objet mobile par rapport a un objet fixe
Inventor: GENEQUAND PIERRE MARCEL
IPC: F16H21/04
Filed: 1997-02-06
Abstract: Dispositif de guidage en translation rectiligne dans une direction (T) donnée d'un objet mobile par rapport à une base fixe (1) , comprenant un premier parallélogramme (10) , dit intermédiaire, et un deuxième parallélogramme (20) , dit de guidage, opposé au premier parallèlogramme (10) .Selon l'invention, le dispositif de guidage comporte un levier (30) de réduction fixé :à une première extrémité, à la base fixe (1) au moyen d'une première lame flexible (31) de réduction,à une deuxième extrémité, à un élément rigide (22) de guidage au moyen d'une deuxième lame flexible (32) de réduction,en son milieu, à un élément rigide intermédiaire (12) au moyen d'une troisième lame flexible (33) de réduction.Application au guidage d'objets en translation rectiligne.
Patent WO-9809811-A1 (WO)
Title: Composite ceramic material with sandwich type structure
Inventor: DESDOIGTS JACQUES
IPC: C04B35/14
Filed: 1997-09-02
Abstract: This material, which can be used at high temperatures, is adapted for the production of radioelectric windows. It consists of two skins (1, 2) arranged on either side of a core (3). Each skin (1, 2) is formed by superposing several layers of silica fabric (4), bonded by a mineral resin. The core (3) is constituted by a silica-based syntactic foam. The invention is useful for producing radomes.
Patent FR-2762175-A1 (FR)
Title: Appareil telephonique comportant une station de base et au moins un dispositif d'abonne, dispositif d'abonne et procede mis en oeuvre dans un tel appareil
Inventor: CRONIN GERARD
IPC: H04M1/72502
Filed: 1997-04-11
Abstract: Cet appareil téléphonique comporte une station de base (BS) connectée au réseau commuté et au moins deux dispositifs d'abonné (HS1, HS2, ... ) , munis entre autres d'un microphone (42) susceptible d'être impliqué dans des liaisons téléphoniques. En outre. il est prévu des liaisons de surveillance pour échanger des informations entre les dispositifs d'abonné.Application : téléphone avec plusieurs postes d'abonnés.
Patent FR-2761939-A1 (FR)
Title: Glissiere pour sieges de vehicules automobiles
Inventor: SOISNARD MICHEL
IPC: B60N2/07
Filed: 1997-04-15
Abstract: La glissière pour siège de véhicule comporte un profilé femelle (1) ayant une section en U présentant deux ailes (9) et deux retours d'ailes (11) dirigées l'un vers l'autre, et un profilé mâle (3) ayant également une section en U présentant des retours d'ailes (19) dirigés vers l'extérieur et s'insérant sous les retours d'ailes (11) du profilé femelle. Une pièce d'accrochage (30) , est solidarisée sur le profilé femelle et s'étend entre les ailes (13) du profilé mâle, la dite pièce d'accrochage comportant de chaque côté, face aux ailes du profilé mâle, au moins une dent pointue (33) , en un matériau plus dur que celui du profilé mâle, la pointe de la dent étant située à proximité directe de l'aile du profilé mâle.
Patent FR-2755174-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'interrogation des positions de commutation sur une serrure de portiere de vehicule automobile
Inventor: BARTEL PETER
IPC: E05B83/36
Filed: 1997-10-13
Abstract: Dispositif pour l'interrogation des positions de commutation sur une serrure de portière de véhicule automobile, comprenant un cylindre de fermeture pouvant tourner autour de son axe de cylindre. Pour l'interrogation des positions de commutation est prévu un système de détection commandé à distance et comprenant au moins une puce de détecteur de Hall et un aimant actif. L'aimant actif est encastré dans la paroi du fouillot de commutation (1) constitué d'un matériau non ferromagnétique et couplé avec le cylindre de fermeture. La puce de détecteur de Hall (3, 4) est disposée sur un élément de la boîte de serrure (6) du véhicule automobile, l'agencement étant choisi de telle façon que, lors du mouvement de rotation du fouillot de commutation, l'aimant actif (5) peut être déplacé à la distance de l'entrefer devant la puce de détecteur de Hall en déclenchant un signal.
Patent FR-2755893-A1 (FR)
Title: Pistolet cloueur a agrafes
Inventor: WINGERT RUDOLF
IPC: B25C5/11
Filed: 1997-10-17
Abstract: Il est décrit un pistolet cloueur à agrafes qui permet d'enfoncer des agrafes de différentes longueurs de branches. Le carter (12) du pistolet agrafeur possède une extrémité avant d'entraînement d'agrafe (14) et un support (22). Une ouverture de décharge d'agrafes (53) formée dans le support (22). Un guide écarteur d'agrafe (50) est monté glissant sur l'extrémité d'entraînement d'agrafe (14) du carter (12) et comporte une extrémité libre (70) qui s'étend au-delà de l'ouverture de décharge d'agrafe (53) et du support (22) du pistolet agrafeur. Des moyens coopérants sont prévus sur le guide écarteur (50) et sur le carter (12), pour permettre au guide écarteur (50) d'être rétracté le long du carter (12) par rapport au support.
Patent FR-2755547-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie hydroelectrique et interface pour transmettre cette energie a un reseau utilisateur
Inventor: RUNKLE MARK ANDREW
IPC: H02P9/48
Filed: 1997-10-22
Abstract: Le système de génération d'énergie hydroélectrique comprend un groupe à turbine hydraulique (70) qui est entraîné par un écoulement d'eau pour générer de l'énergie électrique de sortie de turbine hydraulique, et un convertisseur rotatif (50) qui est couplé à la turbine hydraulique et qui transmet l'énergie électrique de sortie de la turbine hydraulique au système d'utilisation électrique. Le convertisseur rotatif comprend un rotor et un stator dont un de ceux-ci est couplé au groupe à turbine hydraulique et dont l'autre est couplé au système d'utilisation électrique, et un dispositif de commande (82) qui tient compte de la fréquence de courant alternatif de l'énergie électrique de sortie de la turbine hydraulique pour générer un signal destiné à commander la vitesse de rotation du rotor par rapport à celle du stator.
Patent FR-2770803-A1 (FR)
Title: Multi-layer document printing procedure
Inventor: VEILHAN ETIENNE
IPC: B42D15/00
Filed: 1997-11-12
Abstract: A multi-layer document in which sheets can be separated to reveal previously concealed designs or characters is printed with an ink (6) which has a lower level of adhesion than the glue (7) used to join together the sheets (2, 3).
Patent FR-2771122-A1 (FR)
Title: Residential complex with natural zenithal lighting
Inventor: MALAMUCEANU DAN ROLAND
IPC: E04H1/02
Filed: 1997-11-18
Abstract: The complex is constructed with three levels, an access level with entry doors (4) and garages (5), a residential level (2) with natural lighting and ventilation through roof lights (10), and a roof level (3) with the roof lights and private terraces (11) which are accessible from inside the dwellings (6).  The roof lights have opening panels to provide natural ventilation.
Patent FR-2757182-A1 (FR)
Title: Crystal growth especially from alkali metal halide melt
Inventor: HAMMOND DAVID A
IPC: C30B35/00
Filed: 1997-12-16
Abstract: The crystal growth process involves melting and then crystallising a ball from a crystal-forming raw material charge in a porous carbon crucible, which has an internal surface treated with additional carbon to seal its open porosity and to form a non-wettable surface, and, after cooling, removing the ball without remelting at its contact region with the crucible.   Also claimed is a carbon crucible consisting of a carbon vessel with an internal surface impregnated with additional carbon to seal its open porosity. Preferably, the additional carbon is graphitic pyrolytic carbon or vitreous carbon.
Patent WO-9835167-A1 (WO)
Title: Inexpensive rotary magnetic bearing with active centring along the rotation axis
Inventor: LAMBERT CHARLES
IPC: F16C32/04
Filed: 1998-02-06
Abstract: The invention concerns a 1-active-axis rotary magnetic bearing comprising: a first portion including, around a rotation axis, two ring-shaped radially internal (23) and radially external (24) polar parts and a ring-shaped magnet with permanent magnetisation (25) set between a first linking polar portion integrated with the radially external polar part and a second linking polar portion integrated with the radially internal polar part; a second portion comprising two closing ring-shaped polar parts (26, 27) axially arranged on either side of the first portion, and comprising ring-shaped sections (26A, 27A) axially arranged opposite the ring-shaped polar parts through ring-shaped air gaps. The ring-shaped magnet (25) has axial magnetisation, and the first and second linking polar portions (23A, 24A) between which the permanent magnet is placed are arranged transversal to the axis.
Patent WO-9843985-A1 (WO)
Title: Procede d'obtention d'organosilanes mettant en oeuvre une reaction de redistribution
Inventor: CARDINAUD DENIS
IPC: C07B61/00
Filed: 1998-03-26
Abstract: Procédé amélioré d'obtention d'organosilanes comprenant: une réaction de redistribution entre un organohydrogénosilane chloré de formule (1) (R)a(H)bSiCl4-a-b et un silane organo-substitué et éventuellement chloré de formule (2) (R')cSiCl4-c, formules dans lesquelles: a = 1 ou 2; B = 1 ou 2; a + b ≤ 3; c = 1, 2, 3 ou 4; les symboles R et R' sont semblables ou différents et représentent chacun un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C6 ou un radical aryle en C6-C12; ladite réaction de redistribustion se déroulant en présence d'une quantité efficace d'un catalyseur consistant dans un acide de Lewis de formule (3) M(X)d dans laquelle: M représente un métal sélectionné parmi Ti, Fe, Cu, Ag, Zn, Cd, Hg, Al, Ga, In, B, Sn, Pb, Sb et Bi; X représente un atome d'halogène; d représente la valence du métal M; et une séparation par distillation de l'organohydrogénosilane chloré produit par redistribution; ledit procédé étant caractérisé en ce que l'on fait intervenir, après la redistribution, au moins un composé inhibiteur du catalyseur de redistribution répondant aux définitions suivantes: il est choisi parmi: (i) un silane de formule (R1)eSi(OR2)4-e (4) où R1 et R2 peuvent représenter notamment des radicaux alkyles ou aryles et e = 0, 1, 2 ou 3; et (2i) une résine silicone, par exemple de type MQ, MDQ, TD ou MDT, possédant des groupes terminaux OR?4, où R4¿ = H, alkyle ou aryle, portés par des atomes de Si des motifs M, D et/ou T; il est utilisé dans des proportions telles que le rapport: r = nombre de moles d'atome de métal M apportées par le catalyseur/nombre de moles de groupes OR?2 ou OR4¿ apportées par l'inhibiteur, est égal ou inférieur à 1,1.
Patent FR-2777517-A1 (FR)
Title: Child's car safety seat
Inventor: GARACOTCHE ANDRE
IPC: B60N2/28
Filed: 1998-04-21
Abstract: The seat is able to move along a track, limited and defined by the profile of the base (3). The base is formed as a single piece body, with the two side flanks, forming the slide profile, and with the central section forming a cavity. The seat (2) is carried by two supports (2.4,2.5), which carry runners (2.2) which act on the upper surface of the flanks. The handle (4) is fitted into the central section and has a pin (4.5), which locates into holes (3.9).
Patent FR-2779815-A1 (FR)
Title: Non-interference rotary encoder
Inventor: WANG CHING SHUN
IPC: G01D5/38
Filed: 1998-06-10
Abstract: The encoder comprises a wheel (2) disposed between a light source (1) and a photodetector (3). The wheel has a ring-shaped lens (24) on the light input side and a series of tooth-shaped lenses (25) on the output side. As the wheel spins, the lens arrangement focuses the light through the tooth-shaped lenses such that light corresponding to adjacent lenses does not interfere at the photodetector.
Patent FR-2779782-A1 (FR)
Title: Connection elements for the connection of tubular elements for construction pieces used in commercial and industrial spaces
Inventor: COURTIN PHILIPPE
IPC: F16B7/04
Filed: 1998-06-15
Abstract: The connectors comprise of complimentary half shells (8) with lugs (2) to provide positive location. Further notches (5) are provided to provide location means for additional clamping means. A through hole (1) is provided to accommodate a clamping means, such as a washer, nut and bolt assembly. Various configurations of connectors can be provided such as T joints, L joints, angle joints and such like.
Patent WO-9951652-A1 (WO)
Title: Polymerisable composition for making optical lens with high refractive index and high abbe number, and resulting lens
Inventor: JIANG PEIQI
IPC: G02B1/04
Filed: 1999-03-29
Abstract: The invention concerns a polymerisable composition with high refractive index and high Abbe number. Said composition of polymerisable monomers comprises: (A) at least a polythio(meth)acrylate monomer; (B) at least a monomer with high Abbe number comprising at least 2 polymerisable groups, and at least one cross-linked polycyclic constitutive unit, the cross-linked polycyclic constitutive unit(s) not being directly bound to the oxygen atom; (C) at least a polythiol monomer; and optionally (D) at least another monomer copolymerisable with (A), (B) and (C); the composition being free of all monomers comprising one or several vinyl functional groups, other than (meth)acrylic or thio(meth)acrylic groups, and different from monomers (B).
Patent FR-2789733-A1 (FR)
Title: Moteur fusee a propergol solide a securite amelioree vis-a-vis d'agressions thermiques
Inventor: BIZ PHILIPPE
IPC: F02K9/38
Filed: 1999-02-17
Abstract: Le moteur fusée comprend une enveloppe cylindrique (30), un fond avant (32) et un fond arrière (42), au moins l'un (42) des deux fonds étant relié à l'enveloppe par une bague rétractable (44) engagée en partie dans un premier logement formé dans une partie de l'enveloppe formant jupe (36) entourant le fond (42) et en partie dans un deuxième logement formé à la périphérie du fond et s'ouvrant à la face externe (42b) de celui-ci. La bague (44) immobilise le fond axialement par rapport à l'enveloppe, et est maintenue en position expansée à l'état précontraint par des pions de maintien (46) en matériau thermofusible. La fusion des pions de maintien sous l'effet d'une agression thermique libère la bague (44) pour lui permettre de se loger dans le deuxième logement et de désolidariser le fond de l'enveloppe. Par cette construction, un accès est offert pour la mise en place de la bague de liaison (44) et des plots de maintien (46) depuis l'extérieur du fond. En variante, on peut utiliser une bague expansible maintenue en position rétractée par des pièces de maintien thermofusibles.
Patent FR-2789714-A1 (FR)
Title: Storage casing for safely storing entrance keys for building has unlocking/locking mechanism comprising electronic programmable key working with electronic control unit
Inventor: ALBRIEUX VINCENT
IPC: G07C11/00
Filed: 1999-02-17
Abstract: Casing (2) has cylindrical cavity (4) with detachable lid (6) and locking/unlocking mechanism.  Locking/unlocking mechanism comprises electronic programmable key (10) working with electronic control unit (12).  Electronic key holds memory (22) storing data identifiable by control unit.  Control unit can be self-powered, by battery (23), or linked via transmission network to remote management unit.
Patent WO-0011136-A1 (WO)
Title: Fast measuring device of enzymatic activity
Inventor: ROBERTS NEIL
IPC: C12Q1/25
Filed: 1999-08-16
Abstract: The invention concerns a device for the fast measurement of enzymatic activity in a solid food comprising (i) a container for receiving the sample to be tested; (ii) a reagent particular to the enzyme whereof the activity is to be measured; and (iii) a buffer for placing the enzyme in solution.
Patent FR-2776427-A1 (FR)
Title: Circuit board interconnection connector
Inventor: KORSUNSKY IOSIF
IPC: H01R12/50
Filed: 1999-03-17
Abstract: The right angle construction provides a forward board contact area and a right angled rear earth zone with upper earth contact parts.
Patent FR-2792763-A1 (FR)
Title: Radioactive decontamination of steel wall comprises contacting wall to be decontaminated with pickling solution incorporating nitric acid and first agent for oxidizing metallic constituents of steel
Inventor: FULCONIS JEAN MICHEL
IPC: G21F9/00
Filed: 1999-04-26
Abstract: A method for the radioactive decontamination of a steel wall comprises contacting the wall to be decontaminated with a pickling solution incorporating nitric acid and a first agent, such as cerium nitrate IV, for oxidizing the metallic constituents of the steel, at an adequate temperature, in a manner that the surface of the wall may be eroded by oxidation of the metallic constituents of the steel that it contains. The contact is realized by a direct, continuous introduction, into the pickling solution, of a second oxidizing agent in a manner to continuously oxidize, at least partially, the first oxidizing agent, such as ozone possibly mixed with oxygen or nitrogen, reduced by the oxidation of the metallic constituents of the steel. The steel wall may be a wall of an internal circuit of a plant for the retreatment of irradiated nuclear fuel, for example a wall of austenitic steel.  An Independent claim is included for a device for the radioactive decontamination method.
Patent FR-2794048-A1 (FR)
Inventor: CHRETIEN GERARD
IPC: B25J19/00
Filed: 1999-05-25
Abstract: The drive control for an oscillating arm (2, 6, 7, 8) comprises a drive system and an equilibrating device (4) for the force especially gravity, acting on the arm. The equilibrating device applies a sinusoidal compensating couple to the axle (9) of the oscillating arm, regardless of the angle of pivoting ( alpha ) of the arm. The drive (3) produces a constant effort regardless o the angular position of the arm.
Patent FR-2794315-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de sequences audiovisuelles par messagerie electronique
Inventor: REITER PASCAL
IPC: H04L12/58
Filed: 1999-05-25
Abstract: L'invention concerne un système de diffusion de séquences audiovisuelles par messagerie électronique sur un réseau IP. Le système selon l'invention comporte :- un serveur de séquence audiovisuelles (S) pour le stockage et la diffusion de séquences audiovisuelles pré-enregistrées selon le format de codage de la visioconférence,- au moins un poste de travail (PW1) comportant un terminal de visioconférence pour l'acquisition desdites séquences, l'enregistrement et le codage selon le format de la visioconférence et la transmission au serveur,- un ou plusieurs équipements informatiques (Eq1, Eqk) susceptibles de recevoir les séquences audiovisuelles par messagerie électronique à travers le réseau IP,- une passerelle (P) de transcodage des séquences audiovisuelles pour le transport sur réseau IP à destination des équipements électroniques.
Patent FR-2796239-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif photosensible apte a produire des images de bonne qualite
Inventor: DUCOURANT THIERRY
IPC: H04N5/365
Filed: 1999-07-06
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif photosensible comprenant au moins un point photosensible (P1 à P9) avec une photodiode (Dp) reliée à un élément de commutation (Dc, T). Il consiste à soumettre le point photosensible à des cycles d'image successifs. Entre un premier cycle d'image et un second cycle d'image, il consiste à réaliser une phase de maintien (PHM) se terminant au début du second cycle d'image. Durant cette phase de maintien (PHM), dont la durée est égale à plusieurs intervalles de temps (dt) égaux aussi courts que possible, le point photosensible est exposé à un flash optique (FO) en début de chaque intervalle de temps. Entre les flashs optiques successifs, la photodiode est polarisée en inverse. La zone de jonction entre la photodiode et l'élément de commutation possède sensiblement un même potentiel (VA) à la fin de chaque intervalle de temps (dt).
Patent FR-2796256-A1 (FR)
Title: Display case for meat paste loaf has base plate with angled faces to support slices of meat paste
Inventor: TESSIER DANIEL
IPC: A47F7/00
Filed: 1999-07-13
Abstract: The display container for meat loaf has a support (100) with a base (110). The container has faces (120) extending transversely and successively on the base. The faces are set at an angle to receive the meat paste. A heel plate (140) has a contact face (145) perpendicular to the faces to receive the end slice.
Patent FR-2797780-A1 (FR)
Title: Purification of polluted air flow before distillation to produce high purity nitrogen comprises compressing, elimination of impurity by contact with particle bed, and catalytic oxidation or reduction
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01D53/04
Filed: 1999-09-01
Abstract: The air flow is compressed to a pressure greater than atmospheric and a first impurity is eliminated by placing the air flow in contact with a first particle bed containing metal peroxides, zeolites, aluminas or a mixture of these. Catalytic oxidation and/or reduction of a second impurity is then carried out by placing the air flow in contact with a second bed of catalyst. Purifying an air flow containing at least a first impurity (chosen from mercury, sulfurated components SxOy, nitrated components NxOy, hydrogen sulfide, CS2, NH3 and halogenated components) and a second impurity (chosen from hydrogen and carbon monoxide) comprises: (a) compression of the air flow to a pressure greater than atmospheric; (b) the elimination of a first impurity by placing the air flow in contact with a first particle bed containing metal peroxides zeolites, aluminas or mixtures of these; and (c) catalytic oxidation and/or reduction of a second impurity by contacting the air flow with a second bed of catalyst.
Patent FR-2799084-A1 (FR)
Title: Ensemble d'equipements de transmission de donnees comportant un indicateur de double appel
Inventor: ARDIN CHRISTIAN
IPC: H04N1/327
Filed: 1999-09-23
Abstract: L'ensemble d'équipements de transmission de données comporte un terminal (1) de transmission de données informatiques et un terminal télécopieur (10) avec des circuits (21) de raccordement des deux terminaux (1, 10) à une ligne commune (30) d'un réseau téléphonique associés à des circuits (11, 12, 13) de réception et d'analyse de signaux de la ligne (30), les circuits de réception et d'analyse (11, 12, 13) étant sensibles à des signaux de double appel (41, 42) et commandant des organes (4, 14, 15) indicateurs de double appel.
Patent WO-0045792-A1 (WO)
Title: Preparations de particules hydrogel
Inventor: O'CONNOR BARBARA H
IPC: A61K48/00
Filed: 2000-02-03
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions formées à partir de la combinaison d'une substance active et d'un fragment de vecteur hydrogel. L'utilisation de ces compositions convient aux techniques d'injection de particules transdermique à vitesse de passage élevée. L'invention à trait à des méthodes concernant ces compositions. Cette invention concerne en outre des méthodes permettant d'administrer un agent pharmacologiquement actif à un patient. Ces méthodes permettent d'administrer des médicaments, des agents biopharmaceutiques, des vaccins et des agents diagnostiques.
Patent WO-0072294-A1 (WO)
Inventor: BARNARDO CHRISTOPHER JOHN ANDR
IPC: G09F9/302
Filed: 2000-05-03
Abstract: An eleven-segment display which is capable of displaying each of the capital letters of the English alphabet and each of the Arabic numerals (0 to 9). The display has a single central vertical segment (8) and continuous left and right vertical segments (2, 3). The segmented display is less complex than conventional alphanumeric segmented displays.