baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105080-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour pneumatiques muni d’un dispositif d’éventation et procédé de cuisson associé
Inventor: MAES LAURENT
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de cuisson d’un pneumatique au cours duquel on vient presser une ébauche de pneumatique contre la garniture d’un moule de cuisson muni d’un dispositif d’éventation, la surface de moulage de ladite garniture formant des protubérances qui délimitent des cavités, le dispositif d’éventation comprenant des évents qui traversent la garniture, une cavité étant compartimentée en chambres par une protubérance en forme de lamelle (26), chaque cavité se refermant sur un ou plusieurs évents, au moins une desdites chambres ne se refermant pas sur un évent, la lamelle (26) étant traversée par au moins un conduit (42) de telle manière que la ou les chambres ne se refermant pas sur un évent communiquent par le conduit avec une chambre se refermant sur un évent, Selon l’invention, la section transversale du conduit (42) a une surface allant de 0,0001 mm² à 0,25 mm² et, plus préférentiellement, de 0,01 mm² à 0.1 mm². Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3105015-A1 (FR)
Title: Mélangeur de post traitement de gaz d’échappement
Inventor: MEUNIER STÉPHANIE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-12-23
Abstract: TITRE :                               Mélangeur de post traitement de gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) de post traitement de gaz d’échappement pour mélanger le gaz d’échappement avec un réducteur, tel un fluide d’échappement diesel pour réduction catalytique sélective, comprenant une chambre de mélange (2) au travers de laquelle le gaz d’échappement circule, depuis une entrée (4) jusqu’à une sortie (5), et un pulvérisateur (3) de réducteur, apte à pulvériser un réducteur dans la chambre de mélange (2), où la chambre de mélange (2) comprend une canalisation (6) rectiligne selon un axe (A) et le pulvérisateur (3) est disposé en partie amont de la canalisation (6) rectiligne et orienté de manière à pulvériser vers l’aval sensiblement parallèlement à l’axe (A).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097232-A1 (FR)
Title: Procede selectif de preparation de sulfoxydes par catalyse enzymatique
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P11/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé sélectif de préparation de sulfoxydes à partir de sulfures par catalyse enzymatique, ainsi qu’une composition comprenant un sulfure symétrique, une enzyme oxydoréductase catalysant l’oxydation dudit sulfure symétrique en sulfoxyde symétrique ; éventuellement au moins un cofacteur C de ladite enzyme E ; et un oxydant, permettant notamment de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3105665-A1 (FR)
Title: Ensemble structure d’accueil-module à interface(s) optique(s)
Inventor: DELAME-QUENTIN CYRILLE
IPC: H04L12/46
Filed: 2020-03-11
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) comportant une structure d’accueil (10) et un module (20), ledit module étant destiné à s’insérer dans un logement (16) de la structure d’accueil (10) selon un axe longitudinal (X) et à y être maintenu fixement de manière réversible dans une position dite opérante, le module (20) comportant une première face (21, 22, 23, 24), destinée à être en vis-à-vis d’une première paroi (11, 13, 12, 14), de la structure d’accueil (10). Selon l’invention, la première paroi comporte un premier réseau optique (30) comportant des premières unités d’émission optique (31) et des premières unités de réception optique (35), la première face du module (20) comporte un deuxième réseau optique (40) comportant des deuxièmes unités d’émission optique (41) et des deuxièmes unités de réception optique (45). Lorsque le module est en position opérante dans la structure d’accueil, le premier réseau optique (30) et le deuxième réseau optique (40) sont distants l’un de l’autre, d’une distance (d) prédéfinie et :
    chaque deuxième unité d’émission optique (41) de la première face  du module (20) est disposée en vis-à-vis d’une première unité de réception optique (35) de la première paroi de la structure d’accueil (10),chaque deuxième unité de réception optique (45) de la première face  du module (20) est disposée en vis-à-vis d’une première unité d’émission optique (31) de la deuxième paroi de la structure d’accueil (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108216-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de mobilite comprenant une machine electrique et une transmission
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: H02K7/00
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1,100) pour un dispositif de mobilité, notamment pour un véhicule automobile, comprenant une machine électrique (2,102), une boîte de vitesses (3,103) et un premier moyen de liaison (4,104) reliant la machine électrique au réducteur de vitesses, le premier moyen de liaison étant élastique. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108508-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques capillaires contenant un polyol, un composé saccharidique ainsi que de la pectine et procédés d’utilisation
Inventor: PARIKH DHARA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-03-31
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES CAPILLAIRES CONTENANT UN POLYOL, UN COMPOSÉ SACCHARIDIQUE AINSI QUE DE LA PECTINE ET PROCÉDÉS D’UTILISATION La présente invention concerne des compositions cosmétiques capillaires comprenant : (a) au moins un polyol ; (b) au moins un composé saccharidique et des mélanges de ceux-ci ; (c) de la pectine ; (d) au moins un solvant hydrosoluble ; (e) de l’eau. Les compositions cosmétiques capillaires procurent d’excellents avantages de coiffage sans nécessiter de polymères filmogènes synthétiques et/ou de silicones. Les compositions cosmétiques capillaires sont utiles en particulier pour conférer aux cheveux des avantages durables de coiffage et de mise en forme, des boucles définies, des boucles régulières, un contrôle de la mise en forme/coiffure, de la brillance et un contrôle des frisottis.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3112116-A1 (FR)
Title: Remorque pour bicyclette
Inventor: DE KERMADEC YANN
IPC: B62J9/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: La présente invention concerne une remorque (11) pour bicyclette (1) comportant :      une structure (12) munie de chaque côté d’au moins une roue de stabilisation (21) reliée à ladite structure (12) par un bras (22),  un support de charge (15) apte à être fixé sur ladite structure (12),  un moyen d’accouplement de ladite remorque (11) avec la bicyclette (1),      caractérisée en ce que ladite structure (12) et lesdits bras (22) forment un ensemble déformable dans le plan transversal configuré pour que, lorsque ladite bicyclette (1) s’incline d’un côté par rapport à sa position de référence, la roue de stabilisation (21) dudit côté s’écarte transversalement.  Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3112856-A1 (FR)
Title: Procede de determination des parametres rheologiques d’un fluide
Inventor: MAITREJEAN GUILLAUME
IPC: G01N11/02
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention concerne La présente invention concerne la détermination des paramètres rhéologiques de fluides, et plus particulièrement au moyen d’un procédé mettant en œuvre un générateur de gouttes à jet continu.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3122728-A1 (FR)
Title: Module d’échangeur de chaleur à plaques à canaux intégrant au moins une zone d’alimentation et de distribution de fluide formée par des plots.
Inventor: JEANNINGROS XAVIER
IPC: G21C15/00
Filed: 2021-05-06
Abstract: Module d’échangeur de chaleur à plaques à canaux intégrant au moins une zone d’alimentation et de distribution de fluide formée par des plots.  L’invention concerne un module (1, 1’) d’échangeur de chaleur à au moins deux circuits de fluides, d’axe longitudinal (X) comprenant un empilement de plaques (10, 20 ; 10’, 20’) définissant au moins deux circuits de fluide, au moins une partie des plaques comprenant chacune des canaux de circulation de fluide, les canaux d’au moins l’un des deux circuits, dit premier circuit, présentant:   - au moins une zone d’alimentation et de distribution (ZH) du fluide depuis l’extérieur de l’empilement, formant un pré-collecteur du fluide, dans laquelle les canaux (13) sont délimités par des plots (14, 14’) répartis sur la surface de plaque;  - une zone d’échange (ZE) continue avec le pré-collecteur dans laquelle les canaux sont délimités chacun par une rainure (15) séparés entre eux par une nervure (16) et s’étendent le long de l'axe longitudinal (X).  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3124599-A1 (FR)
Title: Estimation, malgré une fraude, de la puissance consommée sur une phase
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R19/165
Filed: 2021-06-29
Abstract: Procédé d’estimation de puissance, mis en œuvre dans un compteur électrique triphasé (1) et comprenant les étapes de :  - détecter une fraude faussant une première mesure de tension sur une première phase (Ph1) ;   - acquérir une deuxième mesure de tension sur une deuxième phase (Ph2), la deuxième mesure de tension n’étant pas faussée par la fraude ;  - estimer un premier déphasage entre la première tension de phase (V1) et un premier courant de phase (I1), en utilisant une première estimation de déphasage entre la première tension de phase (V1) et la deuxième tension de phase (V2) ;  - estimer au moins une première puissance électrique consommée sur la première phase à partir d’une première mesure de courant sur la première phase, de la deuxième mesure de tension, et du premier déphasage.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3125264-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace caréné
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/38
Filed: 2021-07-13
Abstract: Essuie-glace plat caréné (1, 10, 600, 700) comprenant une lame d’essuie-glace longitudinal (6), un carénage longitudinal caréné (5) comprenant un montage central (2, 602, 701) et au moins un capot d'extrémité (3, 603, 702), et au moins un étrier (210, 605) comprenant des griffes (250) pour retenir ledit balai d'essuie-glace longitudinal (6), et comprend en outre au moins un élément adaptateur (300, 500, 604) fixé au monture centrale (2, 602, 701) à une extrémité distale de celui-ci, une extrémité proximale du au moins un capot d'extrémité (3, 603, 702) et ledit au moins un étrier (210, 605) étant articulés de manière pivotante audit au moins un élément adaptateur (300, 500, 604).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3126251-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un dispositif électronique
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-08-17
Abstract: Alimentation d'un dispositif électronique La présente description concerne un procédé de démarrage d'un dispositif électronique, comprenant :- au moins une carte de circuit intégré universel ou au moins un élément sécurisé ;- au moins un circuit d'alimentation de ladite carte ou dudit élément sécurisé ; et- au moins un module de communication en champ proche,dans lequel lorsque le module de communication en champ proche passe d'un état en veille ou d'un état inactif à un état actif, les opérations successives suivantes sont réalisées : - les composants et circuits dudit dispositif électronique sont démarrés ; - des programmes du dispositif électronique et ladite carte ou ledit élément sécurisé sont démarrés au même moment.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128664-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication de pièces volumiques au moyen de feuilles en papiers
Inventor: BROSSE LUDOVIC
IPC: B31D5/00
Filed: 2021-11-02
Abstract: Dispositif de fabrication de pièces volumiques à partir de feuilles de papiers standardisées (1) documentées d’instructions d’assemblages sur leur dos (D) avec des zones de fixation (5) et de repères (6) et sur leur face avant (F) des motifs décoratifs (8) caractérisé en ce que l’impression de la documentation des feuilles de papiers (1) est calculée à partir du paramétrage des caractéristiques de la pièce à fabriquer dans un logiciel de conception qui édite un fichier d’impression des feuilles (1) à imprimer, les feuilles (1) imprimées sont ensuite assemblées sur une table d’assemblage (20) comprenant des points de repères (21) qui se calent avec les données documentées des zones de fixation (5) et des points de repère (6) du dos (D) des feuilles (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129037-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage reconfigurable et système d'acquisition de signaux radiofréquences intégrant un tel dispositif de filtrage
Inventor: LE BORGNE FABIEN
IPC: H01P7/00
Filed: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de filtrage reconfigurable et système d’acquisition de signaux radiofréquence s intégrant un tel dispositif de filtrage Ce dispositif (20), qui comporte une ligne de transmission (23), entre une entrée une sortie (1, 2), et un résonateur, se caractérise par : une première piste micro-ruban (28), un premier composant de type microsystème électromécanique - MEMS (27), et une seconde piste micro-ruban (26), connectés en série entre la ligne de transmission et un point de masse, ainsi qu’un second composant MEMS (25), connecté en parallèle de la seconde piste micro-ruban (26), les premier et second composants MEMS fonctionnant en interrupteur et étant commandés par un circuit de commande (50, 51) de l’état ouvert ou fermé de chacun des premier et second MEMS permettant de placer le dispositif de filtrage soit dans une mode de fonctionnement « passe-tout », soit dans un mode de fonctionnement « coupe-bande » autour d’une fréquence caractéristique (F0) du résonateur (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130013-A1 (FR)
Title: Procédé d'entretien d'un générateur de vapeur impliquant un modèle
Inventor: DERI ENRICO
IPC: G21C17/017
Filed: 2021-12-08
Abstract: Un procédé d'entretien d'un générateur de vapeur opérant un échange thermique entre un circuit primaire (10) et un circuit secondaire (20), le procédé comprenant, au cours d'une durée de simulation comprenant une pluralité d'instants de simulation, une simulation du fonctionnement du générateur de vapeur (22) utilisant un modèle établissant des champs de caractéristiques fluides, dans lequel, suite à une constatation d'une valeur constatée d'un paramètre du générateur de vapeur (22), une variable interne est ajustée de sorte à faire correspondre une valeur de simulation dudit paramètre avec la valeur constatée, qui peut être un taux de colmatage de passages de tube, une perte de charge de l'écoulement du fluide secondaire au niveau dudit passage étant ajustée, et/ou peut être une pression de vapeur, une résistance d'encrassement étant alors ajustée, et un nettoyage du générateur de vapeur est planifié sur la base du taux de colmatage et/ou de la résistance d'encrassement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131205-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polymère siliconé
Inventor: ROUDOT ANGÉLINA
IPC: A61K8/85
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polymère siliconé La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de qui contien(nen)t et de préférence consistant en, plusieurs unités répétitives choisies parmi les unités (A) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)  unités polymériques (A) dans lesquelles :  R 1 est tel que défini dans la description :  b) un ou plusieurs polymère(s) siliconé(s).
Patent FR-3131724-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de changement semi-automatique de voie de circulation d’un véhicule
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: B60W30/10
Filed: 2022-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de changement semi-automatique de voie de circulation, dit système SALC, d’un véhicule (10) circulant sur une voie de circulation courante (1000). La prise en compte d’un indicateur représentatif du sens de déplacement latéral du véhicule (10) dans le contrôle du système SALC permet de contrôler ce dernier non pas seulement en fonction des clignotants activés mais aussi en fonction de la trajectoire (110) du véhicule (10). Un tel indicateur est fonction d’un instant temporel pour lequel le véhicule (10) est à une distance supérieure à un seuil du milieu de la voie (1000) et du cap (111) du véhicule (10) en cet instant temporel.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132977-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: BOUTALEB YOUNES
IPC: H01L21/768
Filed: 2022-02-22
Abstract: Dispositif électronique La présente description concerne un dispositif (10) comprenant au moins une première puce (12, 14) et au moins une deuxième puce (16), la première puce étant située dans une première couche de résine (32) et la deuxième puce étant située dans une deuxième couche de résine (34), les première et deuxième couches de résine étant séparées par un ensemble (18, 20) d'au moins une première couche isolante (18) comprenant une piste conductrice (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135733-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’azote ammoniacal
Inventor: MEZAILLES NICOLAS
IPC: C25B1/27
Filed: 2022-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’azote ammoniacal mettant en œuvre l’alimentation d’une cellule électrochimique en diazote (N2), ladite cellule électrochimique comprenant au moins une électrode de travail immergée dans une composition comprenant au moins un composé (I) contenant au moins un élément du groupe 13 du tableau périodique, et au moins une contre-électrode ; ainsi qu’une cellule électrochimique pour la réduction du diazote en azote ammoniacal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2011255-A1 (FR)
Title: Catalyst for cyclodimerisation of butadiene
IPC: C07C2/52
Filed: 1969-03-19
Abstract: Cyclodimerisation of butadiene-1,3 hydrocarbons (esp. butadiene and isoprene) by contacting them with a ternary catalysts system comprising (1) one or more iron salts and/or iron complexes, (2) one or more organometallic cpds. and/or metal hydrides of grp. Ia, IIa, IIb or IIIa as reducing agent and (3) a ligand of formula where R1, R2 = H, alkyl and/or other functional cpds. such as halogen, R3, R4 = hydrocarbon residues with an unsatd. double bonds in conjugation with the C=N unsaturation.
Patent FR-2041211-A1 (FR)
Title: Continuous progressive reactivity control - for nuclear reactors over several cycles
IPC: G21C7/00
Filed: 1970-04-27
Abstract: Control rods and stationary parts of combustible material (poison) are used in the groups of fuel elements. Within at least one of the fuel element groups at least one empty space is left for the interchangeable acceptance of a rod composed only of absorber material. These rods are changed cyclically with the reloading cycles and are of aluminium-gadolinium.
Patent FR-2088367-A1 (FR)
Title: High protein food from skimmed milk
IPC: A23C9/20
Filed: 1971-05-03
Abstract: High protein food prepd. by heating skimmed milk at 70-150 degrees C pref. 90 degrees C with a non-toxic calcium salt pref. 0.2 wt.% CaCl2 followed by separating the ppt. from the whey to give a product of 55-80 wt.% water content which may be subsequently increased. Preferred product has C.V. 1247 cals/g. and a compsn. 20.0% proteins, 6.4% lactose, 2.6% mineral salts and 71% water.
Patent FR-2132017-A1 (FR)
Title: Aminotriazine-formaldehyde condensates - used in mfre of storable stoving lacquers
IPC: C08G12/26
Filed: 1972-03-15
Abstract: A highly reactive etherified aminotriazine/formaldehyde condensate suitable for combining with oily alkyl resins to give storable stoving lacquers, is prepd. in presence of 0.1-1 mol., pref. 0.2-0.5 mol., of tris-(2-hydroxyethyl)-isocyanurate per 3 amino-gps. of the aminotriazine cpd., and the usual low monohydric alcohols. e.g. BuOH. Products may be stored for long periods, e.g. >600h at 60 degrees C before gelling occurs.
Patent FR-2180564-A1 (FR)
Title: Nitro-imidazole derivs - useful as trichomonacides and inters for trichomonacides
IPC: C07D233/95
Filed: 1972-04-21
Abstract: Nitro-imidazole derivs. of formula (I) : (where n is 2, 3 or 4; R is H or CH3CO; one of R1 and R2 is H and the other is NO2) are useful as inters. for cpds. with antitrichomonal activity (e.g., metronidazole) and themselves have metronidazole-like trichomonacidal activity. Prepn. of (I; R = CH3CO) is by reacting 2-methyl-4(5)-nitroimidazole with CH3CONH(CH2)nhal in glacial acetic or propionic acid at 80-150 degrees C for 1-20 hrs. to give a mixt. of (I; R = CH3CO; R1 = H; R2 = NO2) and (I; R = CH3CO; R1 = NO2; R2 = H), which is sepd. by crystn. from a solvent or by conversion of (I; R = CH3CO; R1 = NO2; R2 = H) into the picrate salt which readily crystallises. (I; R = H) are obtd. by hydrolysing (I; R = CH3CO) by heating in dil. acid at 70-110 degrees C for 1-5 hrs. to give a salt of (I; R = H) which is converted to free base by addn. of an alkali.
Patent FR-2169301-A1 (FR)
Title: 2-amino 5-nitrophenol deriv - couplers in oxidative hair dyeing prepns
IPC: A61K8/00
Filed: 1973-01-26
Abstract: Oxadative air dye prepns are made contg. a cpd (I) where X is an electron-attracting grp. (esp. nitrile grp., 1-4C aliphatic acyl grp., 2-5 C alkoxycarbonyl grp. or a mono- or binuclear aromatic acyl grp). I is used as coupler in conjunction with known developers such as p-phenylene diamine derivs., diaminopyridines, etc., to give hair tints with good resistance to light and washing. In contrast to known couplers, cpds. (I) can be used to give yellow tints.
Patent FR-2222271-A1 (FR)
Title: Thermoformable film wrapping articles - by pressing to shape of article using a semi hard foam pad
IPC: B65B11/02
Filed: 1973-03-22
Abstract: An article is packed beneath a thermally deformable sheet by pressing the sheet down onto it with a semihard block or pad. The appts. pref. comprises a feed-table, esp. with air vents and a pad esp. of foam rubber. With this method, no pattern or mould is required.
Patent FR-2237183-A1 (FR)
Title: Automatic volume dispenser - is for liquid or powdered material and particularly for liquid cement mixtures
IPC: B28B13/02
Filed: 1973-06-27
Abstract: The automatic and repetitive volume dispenser is for liquid or powdered materials and in particular cement and other composite paste or liquid mixtures. It has a drum (4) which is partially hollow and has one or two rectangular longitudinal openings (5) for filling or dispensing, these being arranged under the mouth of a hopper (2). The drum pivots about an axis of revolution between two bearings (10, 11), and has also electromechanical transmission and positioning (13, 14, 15) by means of a motor controlled from a panel and/or a sequential programmer. The interior of the drum is partitioned or comprises an obturating sector (4a) for making up the useful volumes from a base volume, for the filling or dispensing of the employed product.
Patent FR-2244286-A1 (FR)
Title: Vehicle alternator having two stator windings - extra winding can be placed in existing slots of polyphase motors
IPC: H02K19/28
Filed: 1973-09-19
Abstract: The monophase or polyphase, preferably triphase, low power alternator supplies the electrical requirements of motor vehicles. Connection to the vehicle supplies, particularly to the battery charging circuit, is via a bridge rectifier. In addition to the motor winding, an extra winding is positioned in two slots in the stator or in one of the primary winding slots if the alternator is polyphase. This complementary single phase winding feeds a second rectifying bridge supplying the alternator exitation winding. Control circuits are provided to control the battery charging circuits and to maintain the vehicle lighting supply over a wide range of engine revolutions.