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Patent FR-3020839-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du fonctionnement d'un doseur d'additif liquide dans un liquide principal, et doseur equipe d'un tel dispositif.
Inventor: LUCAS GREGORY
IPC: F04F5/48
Filed: 2014-05-06
Abstract: Dispositif de surveillance (1) du fonctionnement d'un doseur (2) qui comporte un conduit d'aspiration (5) propre à plonger dans l'additif liquide (3) contenu dans un récipient (6), le dispositif de surveillance comportant des moyens de détection (D) de l'aspiration d'additif liquide et des moyens d'affichage (A) de paramètres de fonctionnement du doseur ; les moyens de détection (D) comprennent un tube (10), distinct du conduit d'aspiration (5), dont une extrémité (10b) est prévue pour plonger dans le récipient (6) d'additif liquide, et dont l'autre extrémité (10c) est maintenue fixe relativement au conduit d'aspiration pour se trouver hors du récipient, cette autre extrémité (10c) étant fermée et munie d'un capteur de la pression d'air dans le tube (10), lequel capteur fournit en sortie un signal électrique, et des moyens d'exploitation du signal du capteur, reliés à la sortie du capteur, pour fournir les informations sur le fonctionnement.
Patent FR-3023419-A1 (FR)
Title: Support d'antenne destine a etre integre dans un document electronique
Inventor: GRAGNIC ELODIE
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un support d'antenne destiné à être intégré dans un document électronique, le support comportant: un premier substrat (30) en plastique, délimité par une première et une deuxième faces (30a, 30b) opposées définissant entre elles une épaisseur de substrat (30), une antenne comportant au moins une spire (26a) qui s'étend entre deux extrémités (26b, 26c), l'antenne étant formée d'un fil incrusté dans l'épaisseur du premier substrat (30) à partir de la première face (30a), les deux extrémités (26b, 26c) présentant chacune une forme en zigzag formée d'au moins deux parties rectilignes (32) et deux détours (34). Les détours (34) sont incrustés plus profondément que les parties rectilignes (32) dans l'épaisseur du premier substrat (30) depuis la première face (30a).
Patent FR-3030328-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de materiaux composites
Inventor: SAINDRENAN JACQUES
IPC: B29C65/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de pièces rigides comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une première pièce ; b) on fournit une seconde pièce en matériau composite à matrice organique ; c) on fournit un matériau de liaison ; et, d) on applique ledit matériau de liaison sur l'une et/ou l'autre desdites première et seconde pièces, et on met en contact lesdites première et seconde pièces pour pouvoir les solidariser. A l'étape c) ledit matériau de liaison est un matériau métallique, et à l'étape d), on fournit de l'énergie thermique audit matériau métallique pour pouvoir solidariser lesdites première et seconde pièces par brasage.
Patent FR-3030802-A1 (FR)
Title: Systeme et procede informatises de gestion du stockage de donnees dans un environnement de stockage distribue en multi-nuage
Inventor: HADJI MAKHLOUF
IPC: G06Q90/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé informatisés de gestion du stockage de données dans un environnement de stockage distribué, trouvant notamment une application au stockage de données en environnement de stockage et d'hébergement en nuage (« Cloud ») ou multi-nuage (« Multi-cloud »). L'environnement de stockage distribué comprend plusieurs centres de données DCi aptes à stocker des données sur des serveur de stockage S et associés à une ou plusieurs caractéristiques, telles que le coût de stockage et la probabilité d'indisponibilité, le système comprenant une interface d'entrée 1 pour l'entrée d'une donnée D à stocker, des moyens de détermination 2 d'au moins un centre de données DCi susceptible d'être utilisé pour stocker la donnée D, parmi les centres de données disponibles dans l'environnement, et une interface de transmission 3 de la donnée D pour stockage dans au moins un centre de données DCi déterminé. Les moyens de détermination 2 comprennent un module de fragmentation 4 de la donnée D, aptes à la fragmenter en plusieurs fragments Cj, et un module d'optimisation 5 apte à déterminer, pour chaque fragment Cj, un centre de données DCi susceptible d'être utilisé pour stocker le fragment Cj, parmi les centres de données disponibles dans l'environnement, en sorte de minimiser une fonction objectif dépendant des valeurs d'une ou plusieurs des caractéristiques de chacun des centres de données déterminés pour stocker chacun des fragments Cj.
Patent FR-3035454-A1 (FR)
Title: Rotor d'eolienne (1) ou d'hydrolienne, d'axe vertical,de rendement important, agremente d'un deflecteur (2) insensible a la direction du courant, l'ensemble est d'un rendement considerable
Inventor: BONETTO PIERRE FELIX MARIE
IPC: F03D3/04
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention est un rotor d'axe vertical, proche de la «Savonius», mais dont la forme des pales n'est pas en en portion de cercle, comme dans la «Savonius», mais en portion de spirale ou de courbe , forme qui augmente considérablement la pression du fluide, donc le rendement. Ce rotor est aménagé d'un déflecteur, qui occulte la pale «négative» (contre-productive) du rotor et dirige le courant vers la pale «positive» (productive), donc augmente considérablement l'effet moteur du courant sur le rotor. L'ensemble rotor+déflecteur est insensible aux changements de direction du courant.
Patent FR-3043906-A1 (FR)
Title: Nouvelle canule utilisable dans le domaine bucco-dentaire
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: A61C17/08
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle canule utilisable dans le domaine buccodentaire . La canule (1) se présente sous forme d'un corps comprenant une première extrémité (2) qui sera reliée à la source d'aspiration, et une deuxième extrémité (3) comportant un orifice (4) par où seront aspirés la salive du patient et les éventuels débris résultant des travaux du dentiste dans la bouche du patient ; à proximité de l'extrémité (3) de la canule (1), cette dernière comporte une languette (5) présentant sensiblement la forme d'un triangle isocèle dont une base (6) est perpendiculaire à l'axe de ladite canule (1) et affleure la base de l'orifice (4) et dont le sommet opposé (7) se trouve dans le plan médian de ladite canule ; en outre, ladite base (6) déborde symétriquement de part et d'autre dudit orifice (4) définissant ainsi deux petites ailettes (8). Application dans le domaine bucco-dentaire, par exemple dans celui de la pédodontie.
Patent FR-3045941-A1 (FR)
Title: Element detecteur de rayonnement et imageur comprenant un ensemble d'elements detecteurs de rayonnement
Inventor: LEGOFF FLORIAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un élément (10) détecteur de rayonnements comprenant un empilement (15) de couches superposées selon une direction d'empilement (Z), l'empilement (15) comportant une première face (25) et une deuxième face (30) et comprenant une couche absorbante de rayonnement (35) réalisée en un premier matériau semi-conducteur présentant une première valeur de gap et au moins une couche barrière (40) réalisée en un deuxième matériau semi-conducteur présentant une deuxième valeur de gap, la deuxième valeur de gap étant supérieure strictement à la première valeur de gap. L'empilement (15) délimite en outre un trou primaire (32) traversant chacune des couches de l'empilement (15), le trou primaire (32) accueillant au moins en partie une électrode primaire (55). La couche barrière (40) comporte une première zone conductrice (75) présentant une densité de porteurs libres supérieure ou égale à 1.1017cm-3,
Patent FR-3031870-A1 (FR)
Title: Porte-outil pour dispositif de broyage ou de malaxage de sol
Inventor: PLAISANCE FLORIAN
IPC: B02C13/06
Filed: 2015-01-22
Abstract: Porte-outil pour dispositif de broyage ou de malaxage de sol, constitué d'un corps pourvu de moyens de réception et de fixation d'un outil de broyage ou de malaxage, lesdits moyens comprenant au moins une vis de fixation dudit outil sur ledit corps, caractérisé par le fait que lesdits moyens de réception et de fixation comprennent un logement ménagé au sein du corps dudit porte-outil, ledit logement étant conformé de manière à recevoir intérieurement une partie inférieure dudit outil et étant pourvu d'au moins une surface de blocage destinée à recevoir en contact la face avant de ladite partie inférieure dudit outil.
Patent FR-3033086-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique comprenant une pluralité de modules thermo électriques (2), chaque module thermo électrique (2) comprenant une pluralité d'éléments thermo électrique (5), permettant de créer un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre deux de leurs faces, dites faces de contact, lesdits éléments thermo électrique (200) d'un module (2) étant électriquement connectés en série et en parallèle avec les éléments thermo électrique (200) d'un module (2) adjacent.
Patent FR-3033341-A1 (FR)
Title: Dispositif pour drainer un sol en profondeur
Inventor: GRESS JEAN-CLAUDE
IPC: F04F1/08
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour drainer un sol en profondeur au moyen de drains (2) fermés pourvus chacun d'un tronçon crépiné (24) en profondeur pour communiquer avec le sol. Chaque drain (2) est équipé d'une pompe pneumatique (43) asservie électriquement par un détecteur de niveau d'eau. La pompe (43) comporte un corps de pompe (44, 45) s'étendant à l'intérieur du tronçon crépiné (24) du drain, et un piston (46) coulissant dans le corps de pompe (44, 45) sous l'action d'air comprimé provenant d'un circuit d'air comprimé (A), entre une position haute, dans laquelle le piston (46) n'a pas d'action sur l'eau contenue dans le drain, et une position basse, dans laquelle le piston (46) chasse l'eau contenue dans le drain (2) par un conduit d'évacuation (54) en direction d'un exutoire (20'). Le drain (2) peut avantageusement être raccordé à une pompe à vide créant une dépression dans le volume intérieur du drain et améliorant ainsi l'efficacité du drain.
Patent FR-3034368-A1 (FR)
Title: "ensemble d'appui-tete de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel ensemble"
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-04-02
Abstract: Ensemble d'appui-tête (6) pour siège de véhicule réglable en hauteur selon une direction de réglage (Z), l'ensemble d'appui-tête comprenant : - au moins une broche destinée à être fixée à un dossier de siège et s'étendant selon la direction de réglage (Z), - une platine de réglage (11) solidaire de la au moins une broche, - et une structure de soutien (17) adaptée pour soutenir la tête d'un utilisateur, montée réglable en translation sur la platine de réglage (11) selon la direction de réglage (Z), la au moins une broche étant recouverte au moins partiellement par une partie de revêtement (20a, 20b), la partie de revêtement (20a, 20b) et la platine de réglage (11) étant réalisées en matière plastique surmoulée sur la broche.
Patent FR-3037072-A1 (FR)
Title: Produit pour reacteur thermochimique
Inventor: BATAILLE LIONEL
IPC: C10L5/00
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention vise un produit (50) destiné à être mis en œuvre dans un réacteur thermochimique pour la production d'énergie thermique par réaction avec un fluide réactif, qui comporte un milieu réactif solide comprenant au moins deux composés réactifs différents sous forme solide, chacun étant apte à réagir chimiquement avec ledit fluide réactif pour produire de la chaleur.
Patent FR-3023973-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation des espaceurs (152a, 152b) d'une grille d'un transistor à effet de champ, comprenant une étape de formation d'une couche de protection (152) recouvrant la grille dudit transistor ; une étape de formation d'une couche de protection recouvrant la grille dudit transistor ; au moins une étape de modification de la couche de protection, réalisée après l'étape de formation de la couche de protection, par mise en présence de la couche de protection avec un plasma comprenant des ions plus lourds que l'hydrogène et du CxHy où x est la proportion de carbone et y est la proportion d'hydrogène pour former une couche de protection modifiée et former un film carboné. la couche de protection étant à base de nitrure (N) et/ou de silicium (Si) et/ou de carbone (C) et présentant une constante diélectrique égale ou inférieure à 8.
Patent FR-3041752-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite dans un reseau de fluide
Inventor: KACHROUDI SOFIENE
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: Procédé de détection de fuite dans un réseau de fluide équipé d'au moins un ensemble de capteurs disposés en différents points de mesure, permettant de détecter une fuite dans un réseau et de fournir des indices quant à sa nature, son importance et/ou sa localisation, comprenant les étapes suivantes : acquisition (S1) d'un modèle numérique (11) du réseau ; simulation (S3) d'au moins plusieurs scénarios de fuite (12) à l'aide du modèle numérique (11) et calcul pour chaque scénario de fuite (12) d'au moins un paramètre du fluide à chaque point de mesure ; détermination (S4) d'une signature de fuite (S) pour chaque scénario de fuite (12) en fonction des paramètres du fluide simulés à chaque point de mesure pour le scénario de fuite (12) considéré ; mesure réelle (S6) par l'ensemble de capteurs du réseau d'un jeu de mesures de test incluant au moins un paramètre du fluide à chaque point de mesure du réseau ; détermination (S7) d'une signature de l'état du réseau (Ve) en fonction du jeu de mesures de test (14) ; et comparaison (S8) de la signature de l'état du réseau (Ve) avec chaque signature de fuite (S) et détermination d'une probabilité d'occurrence d'au moins un scénario de fuite (12).
Patent FR-3043411-A1 (FR)
Title: Revetement ceramique multicouche de protection thermique a haute temperature, notamment pour application aeronautique, et son procede de fabrication
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C4/134
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un revêtement céramique multicouche (11) de protection thermique destiné à revêtir une surface d'un substrat (10), caractérisé en ce qu'il comprend n couches céramiques consécutives (12, 13), n étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, chacune des n couches ayant une architecture à l'échelle micrométrique du type colonnaire, segmentée ou homogène et ayant une microstructure finement structurée ou nanostructurée. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel revêtement, le procédé étant caractérisé en ce que chacune des n couches céramiques du revêtement est réalisée par un procédé SPS de projection par plasma d'arc d'une suspension de particules submicrométriques ou nanométriques.
Patent FR-3028548-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de porte
Inventor: COLUCCI STEFANO
IPC: E05B65/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage de porte (1) pour retenir en fermeture une porte (P) d'un appareil électroménager, ladite porte (P) étant du type dotée d'une broche de verrouillage (R), ledit dispositif de verrouillage (1) comprenant un module mobile (3), pouvant se déplacer de façon coulissante par rapport audit appareil et disposé au niveau de ladite broche (R), ledit module mobile (3) ayant un contenant (31), pouvant prendre une position initiale dans laquelle il est retenu par des moyens de poussée, une unité de blocage (4), logée dans ledit contenant (31), ayant un organe de blocage (41), solidaire dudit module mobile (3), pouvant prendre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, dans laquelle il est disposé de manière à retenir ladite broche (R) quand ladite porte (P) est fermée, un curseur de détection (42) mobile entre une position de début de course, dans laquelle il n'interagit pas avec ladite broche (R), jusqu'à une position de fin de course, dans laquelle il interagit avec ledit module mobile (3), de manière à le faire coulisser, le déplaçant de ladite position initiale, un curseur de blocage (43) pouvant prendre une position de repos et une position opérationnelle, empêchant dans ladite position opérationnelle que ledit organe (41) puisse passer de la position de verrouillage à celle de déverrouillage, et un cliquet (45) solidaire dudit curseur (43), pouvant venir en prise avec une d'une pluralité de rainures de réglage (21), dont la position est solidaire dudit appareil quand ledit curseur (43) est dans ladite position opérationnelle, de manière à bloquer ladite porte (P) en position.
Patent FR-3044558-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme connecte et capsule de diffusion de liquide aromatique
Inventor: YANG MENGHAN
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-12-02
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (100) de diffusion de liquide aromatique comportant : - un module de diffusion (MD) d'un volume de liquide aromatique ; - un module de prélèvement (MP) du volume de liquide aromatique à partir d'un réservoir de liquide aromatique (Re), le module de prélèvement (MP) acheminant le volume de liquide aromatique dans le module de diffusion (MD) ; - un module de contrôle (MC) ayant une interface sans fil, le module de contrôle recevant, d'un terminal distant (200) et via l'interface sans fil (Int), une consigne d'utilisation et transmettant au module de diffusion (MD), une consigne de diffusion comportant au moins une activation du module de diffusion (MD).
Patent FR-3044569-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de moules ceramiques pour fonderie a la cire perdue et installation permettant de mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: RAGOT PATRICE
IPC: B22C9/12
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de moules céramiques (10), le procédé comportant : le séchage dans une enceinte sous vide (1) des moules céramiques contenant une cire, l'élimination de la cire présente dans les moules céramiques dans un autoclave de décirage (2), et la cuisson des moules céramiques dans un four (3). Durant les étapes précédentes, les moules céramiques sont supportés par un même et unique plateau de chargement (20), ledit plateau de chargement comprenant du carbure de silicium dopé à la silice.
Patent FR-3058577-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception pour antenne a balayage electronique apte a fonctionner en mode radar et resm, et radar equipe d'un tel dispositif
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H01Q21/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: Le dispositif de réception comporte un filtre de réception analogique (50) adapté à une bande de fréquence donnée incluse dans la bande de fonctionnement totale dudit radar, ledit dispositif comportant en outre un filtre numérique (51, 52) apte à séparer de façon fréquentielle les signaux reçus, une partie de la bande de fréquence de ladite bande de fréquence donnée étant allouée à la fonction de réception radar et une autre partie étant allouée à une fonction de réception RESM.
Patent FR-3049798-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un vehicule a distance
Inventor: ANGELI JOHANN
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un système (100) de commande d'un véhicule (101) à distance à partir d'un terminal (102), comportant un courtier (103) de message comprenant : - une première rubrique (R1) pour recevoir au moins un premier message publié par le terminal (102), ledit premier message (M1) comportant une commande, - une deuxième rubrique (R2) pour recevoir au moins un deuxième message (M2) destiné au véhicule (101), ledit système (100) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un actionneur (104) apte à recevoir le premier message (M1) et apte à effectuer une vérification sur le premier message (M1) et, si la vérification du premier message (M1) est positive, à publier un deuxième message (M2), dans la deuxième rubrique (R2) de façon à transmettre la commande au véhicule.
Patent FR-3050128-A1 (FR)
Title: Procede de changement des cylindres d'un laminoir
Inventor: BROEKS BENOIT
IPC: B21B13/02
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de changement des cylindres d'un laminoir pour bande métallique, mis en œuvre dans une installation présentant un laminoir du type à cage Quarto comprenant deux cylindres de travail (3,4) inférieur et supérieur, définissant l'entrefer de passage, et deux cylindres d'appui (5,6) respectivement inférieur et supérieur, destinés à prendre respectivement appui sur les cylindres de travail du côté opposé à celui de l'entrefer de passage. Selon l'invention, l'installation comprend un système d'extraction des cylindres de travail et des cylindres d'appui pourvu, côté motorisation dudit laminoir, comprenant : - un actionneur (70) configuré pour pousser les cylindres hors de la cage de maintien du laminoir lors de l'extraction des cylindres, - une tête d'attelage (8) solidaire dudit actionneur (70), située en position d'ouverture de la cage de maintien (2), comprenant - des premiers moyens de couplage configurés pour entrainer l'empoise (40) ou de l'extrémité du cylindre de travail inférieur (4), côté de motorisation du laminoir, - des seconds moyens de couplage configurés pour entrainer l'empoise du cylindre d'appui inférieur (6), côté motorisation du laminoir. Avantageusement, les premiers moyens de couplage et les seconds moyens de couplage dudit système d'extraction sont configurés de manière à permettre les extractions successives des cylindres de travail (3, 4), puis des cylindres d'appui (5,6) hors de la cage de maintien (2) au moyen de l'actionneur unique du système d'extraction. L'invention concerne encore une installation de laminage convenant pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3039852-A1 (FR)
Title: Epaisissement induit par irradiation pour le ciment
Inventor: SAVERY MARK R
IPC: E21B33/138
Filed: 2016-06-30
Abstract: Des systèmes et des procédés qui utilisent une irradiation pour durcir des compositions de ciment (32) peuvent être utilisés pour placer un tuyau (8) ou un tubage dans un puits de forage (2). Les systèmes et les procédés impliquent la connexion d'un outil d'irradiation (50) au bouchon supérieur (42) d'un système à deux bouchons (34, 42) utilisé pour placer la composition de ciment (32) dans l'anneau entre le tuyau (8) et le puits de forage (2). Les systèmes et les procédés permettent l'irradiation de la composition de ciment (32) lorsque celle-ci est introduite dans le puits de forage (2) et lorsque l'outil d'irradiation (50) est récupéré du tuyau (8).
Patent FR-3041303-A1 (FR)
Title: Element structurel et/ou d'absorption d'energie pour un vehicule automobile et son procede de fabrication
Inventor: LOFFLER ANDREAS
IPC: B60R19/02
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention concerne un élément structurel et/ou d'absorption d'énergie pour un véhicule automobile, comprenant un élément porteur (1) oblong et de forme tridimensionnelle en un matériau métallique, et au moins un corps creux (2) oblong et à section fermée, en un composite d'un matériau de matrice thermoplastique et de fibres de renforcement tressées ou tissées, sachant que le corps creux (2) et l'élément porteur (1) sont reliés entre eux par liaison de matière via au moins une couche de liaison, et/ou par l'intermédiaire d'un engagement positif. Selon l'invention, l'élément porteur (1) présente une section ouverte avec au moins une région d'accès (5) et l'élément porteur (1) entoure le corps creux (2), de sorte que la partie (6) du corps creux (2) qui reste accessible dans la région d'accès (5) peut être utilisée pour la liaison avec au moins un élément de renforcement supplémentaire (7). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un élément structurel et/ou d'absorption d'énergie.