baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021005-A1 (FR)
Title: Coiffe pour siege de vehicule automobile
Inventor: VAN SOOLINGEN MARC
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne une coiffe pour siège de véhicule automobile comportant au moins une fente (31, 32), entre une première pièce (23) et une deuxième pièce (22, 24) assemblées entre elles hors de la fente, les première et deuxième pièces étant, au niveau de la fente, assemblées à une troisième pièce (41, 42).
Patent FR-3022739-A1 (FR)
Title: Granules de farine de biomasse de microalgues riches en proteines et leur procede de preparation
Inventor: PASSE DAMIEN
IPC: A61K36/05
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention porte sur des granules de farine de biomasse de microalgues riches en protéines caractérisés en ce qu'ils présentent : ○ une distribution granulométrique, mesurée sur un granulomètre laser LS de marque COULTER®, présentant un Dmode compris entre 60 et 300 µm et un D4,3 entre 70 et 420 µm, ○ une densité aérée, mesurée sur Powder Characteristics Tester HOSOKAWA, comprise entre 0,60 et 0,70 %, ○ une compressibilité, mesurée sur Powder Characteristics Tester HOSOKAWA, comprise entre 15 et 25 %, de préférence entre 18 et 21 %.
Patent FR-3024160-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d`une piece en alliage metallique
Inventor: SONIAK FRANCIS
IPC: C22F1/18
Filed: 2014-07-23
Abstract: Procédé de conversion d'un alliage comportant majoritairement du titane, le procédé comportant : - une étape de fabrication d'un lingot (1) ; - des étapes d'un premier type (A, B, C) de déformation plastique d'alliage à une température supérieure à transus β (Tβ) ; - des étapes d'un second type (A', B') de déformation plastique d'alliage à une température inférieure à la température de transus β (Tβ). Ces étapes des premier et second types (A, A', B, B', C) sont mises en œuvre suivant la séquence : - première étape du premier type (A) à une première température (T1); - première étape du second type (A') ; - seconde étape du premier type (B) à une seconde température (T2) inférieure à T1; - seconde étape du second type (B') ; - troisième étape du premier type (C) à une troisième température (T3) inférieure à T2.
Patent FR-3025693-A1 (FR)
Title: Abreuvoir isotherme pour animaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K7/02
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un abreuvoir pour animaux comprenant une cuve en matériau isotherme et un compartiment technique (3). Une paroi latérale (22a) de la cuve (2) comporte des moyens (6) pour son assemblage mécanique amovible avec la paroi latérale attenante (22a) d'un abreuvoir (1) identique juxtaposé. Il comporte encore des moyens pour ménager une lumière (617b) au travers de ladite paroi latérale (22a) à assembler, ladite lumière (617b) étant destinée à communiquer avec la lumière (617b) d'un abreuvoir (1) associé pour former ensemble un passage destiné à recevoir des moyens de raccordement hydrique (C3), et éventuellement des moyens de raccordement électrique (C4), entre les compartiments techniques (3) desdits abreuvoirs (1) assemblés.
Patent FR-3028752-A1 (FR)
Title: Compositions filmogenes comprenant du phyllosilicate synthetique
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins un phyllosilicate synthétique de formule Mg3Si4O10(OH)2 et au moins une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère filmogène. Elle vise également un procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des ongles ou faux ongles mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3014429-A1 (FR)
Title: Composition de liant pour mortiers, betons et enduits legers a agregats vegetaux ou bio-sources
Inventor: PETER ULRIKE
IPC: C04B28/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: Composition de liant pour mortiers, bétons et enduits légers à agrégats végétaux ou bio-sourcés, plus particulièrement pour béton de chanvre, ladite composition de liant comprenant un premier composant minéral conventionnel et un deuxième composant, ladite composition de liant étant caractérisée en ce qu'elle présente une surface spécifique calculée selon la méthode B ET supérieure à 10 m2/g, de préférence supérieure à 12 m2/g, en particulier supérieure à 14 m2/g, ses utilisations et les systèmes à base de matériaux végétaux ou bio-sourcés et de la composition de liant.
Patent FR-3030540-A1 (FR)
Title: Procede de glycolyse du poly(terephtalate d'ethylene) en presence d'un catalyseur heterogene
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: C08J11/24
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de glycolyse du PET en BHET en présence d'éthylène glycol et d'un catalyseur hétérogène comprenant au moins 50% masse d'une solution solide constituée d'au moins une spinelle de formule ZxALO(3+x) dans laquelle x est compris entre 0 et 1, 0 étant exclu, Z étant choisi parmi Co, Fe, Mg, Mn, Ti, Zn, opéré à une pression comprise entre 0,1 et 6 MPa, à une température comprise entre 100°C et 300°C, le rapport massique EG/PET étant compris entre 1 et 50, le rapport massique catalyseur/PET étant compris entre 0,01 et 5.
Patent FR-3037318-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un turboreacteur a soufflante non carenee et un pylone d'accrochage
Inventor: GRUBER MATHIEU SIMON PAUL
IPC: B64C21/04
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef comprenant : un turboréacteur (1) ayant au moins une hélice propulsive non carénée (4a), et un pylône d'accrochage (3) destiné à assurer l'accrochage du turboréacteur sur un élément de structure (2) de l'aéronef, ledit pylône étant positionné sur le turboréacteur en amont de l'hélice et ayant un profil aérodynamique (30) défini par deux faces latérales (33) opposées s'étendant transversalement entre un bord d'attaque (31) et un bord de fuite (32). Le pylône comporte une pluralité de buses de soufflage (36) situées au voisinage de son bord de fuite et configurées pour souffler de l'air prélevé au niveau d'une partie pressurisée du turboréacteur, lesdites buses de soufflage étant positionnées sur au moins une partie du bord de fuite du pylône s'étendant longitudinalement en regard d'au moins une partie de l'hélice. L'invention concerne aussi un procédé de réduction du bruit généré par un pylône d'accrochage d'un turboréacteur sur un aéronef.
Patent FR-3045040-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, du flocoumafène, ledit énantiomère E1 présentant, par analyse chromatographique du flocoumafène effectuée dans des conditions particulières, un temps de rétention ti de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2, t3 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E1, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3049827-A1 (FR)
Title: Chaussure a habillage multiple
Inventor: CIPPE JOEL
IPC: A43B23/02
Filed: 2016-04-08
Abstract: Chaussure à habillage multiple permettant de changer la partie extérieure de la tige d'une chaussure sans avoir besoin de déstructurer la chaussure. L'invention concerne l'intégration d'une matière agrippant ou adhésive sur la partie extérieur de la tige d'une chaussure (1) et sur la partie intérieur de l'habillage (2). Cela permet de dissocier l'habillage de la chaussure de la tige de la chaussure. Il sera possible avec cette technique de changer facilement l'habillage d'une chaussure sans en changer sa structure globale, c'est-à-dire la semelle ou la tige. L'homme de métier pourra proposer différents modèles de chaussures tant sur le plan de la forme (semelle et tige) que l'esthétique, l'habillage qui reposera sur la tige de la chaussure.
Patent FR-3054413-A1 (FR)
Title: Casque muni d'une calotte amortissante
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A42B3/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: Casque (1) de sport comprenant une calotte amortissante (10) configurée pour couvrir sensiblement le crâne d'un utilisateur, la calotte amortissante étant constituée d'au moins : - une couche interne (11) délimitant une surface interne (119) de la calotte amortissante, orientée vers le crâne de l'utilisateur, la couche interne étant composée d'un ou plusieurs morceaux, - une couche externe (12) délimitant une surface externe (129) de la calotte amortissante, la couche externe étant composée d'un ou plusieurs morceaux. Chaque morceau de la couche interne (11) présente une masse volumique comprise entre 1,2 et 2,7 fois la masse volumique de chacun des morceaux de la couche externe (12).
Patent FR-3047082-A1 (FR)
Title: Systeme de convoyage de supports pour recipients d’echantillons de liquide biologique, et systeme d’analyse automatique comprenant un tel systeme de convoyage
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N35/10
Filed: 2016-01-25
Abstract: Ce système de convoyage (3) comporte un élément de guidage de support (19) définissant un chemin de guidage, l'élément de guidage de support (19) étant configuré pour recevoir un support de récipients (4) et guider en translation ledit support de récipients (4) le long du chemin de guidage ; et un chariot de convoyage autopropulsé (25) déplaçable le long d'un chemin de convoyage s'étendant le long de l'élément de guidage de support (19), le chariot de convoyage autopropulsé (25) comprenant un élément d'entraînement (31) monté mobile entre au moins une position d'entraînement dans laquelle l'élément d'entraînement (31) est configuré pour transmettre un mouvement d'entraînement au support de récipients (4) reçu sur l'élément de guidage de support (19), et une position de libération dans laquelle l'élément d'entraînement (31) est configuré pour libérer le support de récipients (4), le chariot de convoyage autopropulsé (25) étant configuré pour déplacer en translation le support de récipients (4) le long du chemin de guidage lorsque l'élément d'entraînement (31) est dans la position d'entraînement et le chariot de convoyage autopropulsé (25) se déplace le long du chemin de convoyage.
Patent FR-3032768-A1 (FR)
Title: Joint barriere pour mandrin electrostatique
Inventor: CHANG YO-YU
IPC: F16J15/44
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un joint barrière pour mandrin électrostatique (10) dans le processus de gravure au plasma. Le joint barrière comprend de multiples parties d'étanchéité pour bloquer la couche de liaison (12) du mandrin électrostatique (10) et le gaz plasma. La rainure (14) du mandrin électrostatique (10) peut être entièrement remplie par le joint barrière. Même si l'une des multiples parties d'étanchéité est détruite par le gaz plasma, le joint barrière empêche encore de manière efficace la fuite du mandrin électrostatique (10). Le joint barrière fournit une période tampon pour que les ingénieurs remplacent le joint barrière endommagé avant que la fuite ne se produise. Un danger de fuite causé par une rupture brusque du joint barrière est réduit. En outre, le joint barrière facilite la stabilité et la sécurité du processus de gravure au plasma. Le rendement des produits fabriqués par le mandrin électrostatique (10) peut être amélioré.
Patent FR-3050993-A1 (FR)
Title: Composition de poly-(aryl-ether-cetone) (paek) a faible taux de composes volatils et son utilisation dans un procede de frittage
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L71/10
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention porte sur une composition de Poly(aryl-éther-cétone) (PAEK), apte à être utilisée dans un procédé de construction d'objet tridimensionnel couche-par-couche par frittage provoqué par un rayonnement électromagnétique, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend une teneur en éther aromatique comprise entre 0 et 0,4% massique.
Patent FR-3053504-A1 (FR)
Title: Entite electronique a composant alimente par couplage electromagnetique interne
Inventor: GAC PHILIPPE
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente demande concerne une entité électronique comportant un corps (100) et un module (200) encarté dans ce corps (100), un microcircuit (105) et une source de courant continu (104) faisant partie du corps (100) et un composant électronique (201) faisant partie du module (200) et accessible depuis l'extérieur, ce composant électronique (201) étant connecté électriquement au microcircuit (105) et devant être alimenté en courant continu par la source de courant continu (104), et le corps (100) comportant une première antenne (103) connectée à la source de courant continu (104) au travers d'un oscillateur (106) et le module (200) comportant une seconde antenne (203) connectée à ce composant électronique (201) au travers d'un circuit redresseur (202), ces première antenne (103) et seconde antenne (203) étant électro-magnétiquement couplées, assurant une alimentation radiofréquence sans fil du composant électronique (201) du module (200) par la source de courant continu (104) du corps (100).
Patent FR-3053707-A1 (FR)
Title: Systeme constructif en bois et procede d'assemblage de ce systeme
Inventor: LE VILLAIN YVON
IPC: E04B1/34
Filed: 2016-07-08
Abstract: Ossature en bois destinée à la construction d'un bâtiment de plusieurs étages, comportant des portiques 10 pourvus chacun de deux montants 11 espacés et d'au moins une traverse 12 reliant lesdits montants. Les portiques sont assemblés par leurs montants autour de connecteurs 21, 22 et 20 pour former des modules, chaque connecteur étant fixé à au moins deux montants et chaque face d'un connecteur étant fixée sur au plus un montant par une face dudit montant. L'ossature comporte en outre des connecteurs doubles 20 sur chacun desquels se fixent quatre portiques d'un étage inférieur et quatre portiques d'un étage supérieur de façon à former un assemblage cruciforme de portiques comme représenté sur la figure ci-contre. L'assemblage de l'ossature s'effectue suivant un procédé comportant des étapes de juxtaposition et de superposition des modules qui sont levés, déplacés et posés par un système de levage adapté.
Patent FR-3057748-A1 (FR)
Title: Poste d'identification ou d'aide a l'identification d'au moins un produit
Inventor: JACQUET ERIC
IPC: G06K9/62
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un poste (1) d'identification ou d'aide à l'identification d'au moins un produit, tel que le contenu d'un plateau (2) repas, d'un utilisateur, ledit poste comprenant une surface de pose (11) dudit au moins produit, un système d'éclairage (3) permettant d'éclairer la surface de pose (11), plusieurs dispositifs (4) d'acquisition d'image orientés vers la surface de pose (11), un dispositif d'identification (5) permettant d'identifier l'utilisateur. Ledit poste comprend aussi un dispositif de pilotage (7) configuré pour acquérir l'identifiant (6) de l'utilisateur, acquérir une image dudit au moins un produit avec chacun desdits dispositifs (4) d'acquisition d'image, avant ou après l'étape d'acquisition de l'identifiant (6) de l'utilisateur, et associer les images acquises avec l'identifiant acquis.
Patent FR-3057840-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees de position d'un moteur par un calculateur multi-cœurs
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: G06F11/07
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement de données de position d'un moteur de véhicule automobile, mis en œuvre par un calculateur électronique multi-cœurs comprenant : • un module logiciel de production de données de position angulaire du moteur, et • au moins un module logiciel de pilotage du moteur en fonction des données de position angulaire, le procédé comprenant une étape de désactivation de chaque module de pilotage par le module de production de données de position angulaire, suivie d'une étape d'activation (200) de chaque module de pilotage par le module de production, caractérisé en ce que : • au cours l'étape de désactivation, le module de production envoie à chaque module de pilotage une commande de désactivation, puis une requête de confirmation que chaque module de pilotage est désactivé, et • l'étape d'activation des modules de pilotage n'est mise en œuvre que lorsque la désactivation de tous les modules de pilotage a été confirmée au module de production.
Patent FR-3058395-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement en pression d'un contenant a traiter et machine de conditionnement en pression associee
Inventor: DELAGE JEAN-GUY
IPC: B65B31/04
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un dispositif de conditionnement en pression d'un contenant à traiter (2) bouché par un bouchon (3) disposé au-dessus d'un espace de tête (13) du contenant (2), ledit procédé comprenant l'accostage de manière étanche d'un capot (4) sur le bouchon (3), ledit capot (4) comprenant des moyens de perçage (5) et des moyens d'obturation (7), le perçage d'un trou (23) à travers le bouchon (3) par abaissement des moyens de perçage (5), la remontée des moyens de perçage (5) hors du bouchon (3), l'introduction d'un fluide (24) dans l'espace de tête (13) par l'intermédiaire dudit trou (23), l'obturation du trou (23) par fusion de la matière du bouchon (3) par abaissement des moyens d'obturation par fusion (7), la remontée des moyens d'obturation par fusion (7), et le retrait du capot (4).
Patent FR-3059195-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04W28/18
Filed: 2016-11-18
Abstract: Procédé de transmission d'une information dans un réseau utilisant une technologie de communication sans fil à grande portée et permettant une faible consommation d'énergie dans lequel au moins un objet connecté communique avec un serveur, chaque objet connecté étant limité en nombre de messages qu'il peut échanger avec le serveur sur une durée prédéterminée à un nombre prédéterminé de messages. Le procédé comprend, pour chaque information à échanger entre un objet connecté et le serveur : obtenir (430) une valeur possible d'au moins un paramètre de transmission d'au moins un message à transmettre pendant la durée prédéterminée, chaque valeur possible d'un paramètre de transmission étant comprise dans une plage de valeurs prédéterminée comprenant une pluralité de valeurs possibles dudit paramètre de transmission, chaque valeur possible obtenue étant représentative de l'information ou d'une sous-partie de l'information à transmettre; et, transmettre (431) chaque message pour lequel au moins un paramètre de transmission a été obtenu en utilisant chaque paramètre de transmission obtenu pour ledit message.
Patent FR-3060279-A1 (FR)
Title: Ensemble applicateur comprenant un dispositif de distribution d'un stick de produit
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'ensemble applicateur comprend un dispositif 12 de conditionnement et de distribution d'un stick S de produit comprenant une cupule formant siège de support dudit stick S et un mécanisme d'entraînement pour le déplacement longitudinal du stick entre une position de stockage et au moins une position d' application dans laquelle au moins une face applicatrice 44 du stick S est en saillie par rapport à une ouverture de sortie 24 pour le stick délimitée par ledit dispositif. L'ensemble comprend en outre au moins un applicateur 14 monté sur le dispositif 12 de conditionnement et de distribution et comprenant une tête applicatrice 36 flexible. Ledit applicateur 14 est mobile longitudinalement relativement audit dispositif 12.
Patent FR-3061429-A1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant un sel de magnesium
Inventor: MOUJAHED ZOHRA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant : - au moins 0,3 % en poids de matière active de sel(s) de magnésium, par rapport au poids total de la composition ; - au moins une huile végétale hydrocarbonée ; et - au moins un ester d'acide gras. Elle a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique des odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, et éventuellement la transpiration humaine, comprenant l'étape d'application sur une surface de la peau d'une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3067104-A1 (FR)
Title: Creation des pieces et saillies necessaires a la mise en oeuvre de la correction de l'inclinaison vers l'horizontal parfaite des bandes de paille compressee de la structure des cibles d'archer
Inventor: PAQUIER JEAN LUC MARCEL
IPC: F41J3/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne la réalisation des pièces brevetées et saillies brevetées nécessaires à la mise en œuvre de la modification de l'inclinaison des bandes de paille compressée au sein de la structure d'une cible d'archerie, normalisée par la Fédération Internationale de Tir à l'Arc (FITA) et la Fédération Française de Tir à l'Arc (FFTA), possédant une inclinaison par rapport à la verticale parfaite suivant un angle Θ de valeur encadrée par la relation suivante : Θ mini = dix (10) degrés ou Π/9 radians ≤ Θ ≤ Θ maxi= quinze (15) degrés ou Π/6 radians. Le dispositif selon l'invention permet de remplacer les deux planches de paille compressée carrées de cent vingt six (126) centimètres de côté et de six (6) centimètres de profondeur, chacune, par un empilement de vingt deux (22) bandes de paille compressée rectangulaires de cent vingt six (126) centimètres de largeur, de trente (30) centimètres de profondeur, de soixante (60) millimètres d'épaisseur, chacune. Ce dispositif selon l'invention est de loin le moins onéreux sur le marché de la ciblerie et est le plus efficace en épaisseur (trente (30) centimètres en comparaison à douze (12) centimètres) présentant une meilleure résistance à la pénétration des flèches sans occasionner leur casse ou leur détérioration grâce à la correction d'angle de valeur Θ de l'inclinaison du plan des bandes de paille compressée superposées ramenant ce dit plan au plan horizontal parfait d'angle zéro (0) degré. Ceci tout en conservant l'inclinaison du plan vertical de la cible et des faces avant et arrière du chevalet porteur en correspondance avec l'angle Θ réglementé.
Patent FR-3067803-A1 (FR)
Title: Synchronisation d'un systeme dual avionique et non-avionique
Inventor: BLANC GILLES
IPC: G01C21/20
Filed: 2017-06-16
Abstract: Différentes modalités de régulation et/ou d'intégration de systèmes de type avionique avec des systèmes de type non-avionique ou ouverts sont décrites. Des développements de l'invention décrivent notamment différentes modalités de synchronisation des données via un espace de partage, des modalités de modification des données, des interactions homme-machine, des étapes d'optimisation des calculs et de la bande passante, de détermination d'alertes concernant des risques associés à des différences de calcul, et des mécanismes pour sécuriser l'espace de stockage sécurisé. Des aspects de logiciel et de système sont décrits (E.F.B. et F.M.S.)
Patent FR-3070383-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'eau
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: C02F1/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: Appareil de traitement d'eau (15) chlorée, comprenant un réservoir (10), agencé pour recevoir un volume prédéterminé d'eau (15) chlorée à traiter, caractérisé en ce que l'appareil de traitement comprend au moins une source lumineuse agencée pour exposer le volume prédéterminé à un rayonnement ultraviolet d'une longueur d'onde comprise dans un intervalle allant de 325 nm à 395 nm.