baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989223-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un module photovoltaique avec une etape de gravure p3 et une eventuelle etape p1.
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: H01L31/05
Filed: 2012-04-06
Abstract: Procédé de réalisation d'un produit intermédiaire pour l'obtention d'un module photovoltaïque comportant une pluralité de cellules solaires, ce procédé comportant les étapes suivantes : (a) le dépôt localisé sur un substrat (4) d'une couche de métal (8) de façon à recouvrir au moins une partie (401) du substrat, (b) le dépôt sur cette couche localisée (8), d'une couche (41) de matériau conducteur, cette couche enrobant la couche localisée (8).
Patent FR-2991584-A1 (FR)
Title: Composition, useful as an antiradical agent for stimulating the production of collagen fibers and as an antiaging agent and antitasking agent, comprises an extract of fruit of Musa acuminata plant
Inventor: BILLOT SHIRLEY
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-12
Abstract: Cosmetic composition comprises an extract of fruit of Musa acuminata (AAA) plant. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2992241-A1 (FR)
Title: Procede de formage d'un tube metallique avec fixation sur un flasque et assemblage comprenant un tel tube
Inventor: DUCREUZOT PHILIPPE
IPC: B21D39/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: Procédé de formage d'un tube métallique (1) sur un orifice (50) d'un flasque (5), le flasque ayant une première face (51) et une deuxième face (52), dans un ensemble de formage comprenant une matrice (2), un premier poinçon (4) et un deuxième poinçon (6), le premier poinçon étant monté mobile selon l'axe A à l'encontre d'un moyen de rappel (7), le procédé comprenant : a- descendre simultanément les premier et deuxième poinçons, pour former un disque d'extrémité (12) destiné à venir en appui sur la première face, b- poursuivre la descente du deuxième poinçon en laissant reculer le premier poinçon pour former un bourrelet (15) en projection axiale, c- poursuivre la descente des premier et deuxième poinçons pour former un collet (13) d'appui venant en appui sur une deuxième face.
Patent FR-2993000-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de forage
Inventor: JOUANICOT FABIEN
IPC: E21D9/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de forage de deux galeries en vis à vis et s'étendant de part et d'autre d'un conduit (5), qui comporte un groupe de poussée (10) pourvu de deux plaques mobiles (11a, 11b) de poussée axiale à partir d'un premier et d'un second côté du groupe de poussée, un bâti (15) support du groupe de poussée et des tubes coulissants, deux têtes de forage (12a, 12b) et des tubes (13a, 13b) coulissants de soutènement se positionnant entre les plaques mobiles (11a, 11b) de poussée du groupe de poussée et les têtes de forage (12a, 12b). L'invention concerne en outre un procédé de forage de galeries à partir d'un conduit à l'aide d'un micro tunnelier qui comporte un étape de creusement simultané de deux galeries de même direction et de sens opposé tout en équilibrant les efforts de poussée du micro-tunnelier de chaque côté en sorte de limiter les efforts au niveau du conduit à la différence des efforts de poussée de chaque côté.
Patent FR-2993587-A1 (FR)
Title: Systeme de couverture amovible
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: B60J7/06
Filed: 2012-07-17
Abstract: Système de couverture amovible comprenant un moteur (6) entraînant des roues avant (4) d'au moins un dispositif d'entraînement (2), comprenant un câble d'entraînement (3) mis en mouvement par la roue avant (4), des arceaux (11) liés à une couverture amovible, et au moins un arceau (11) solidaire d'au moins un câble d'entraînement (3), de sorte que la mise en mouvement du câble d'entraînement (3) provoque le déplacement d'au moins un arceau (11), déployant ou rétractant la couverture amovible. Le dispositif d'entraînement (2) est autotenseur, les arceaux (11) étant aptes à amortir un choc qui leur est appliqué.
Patent FR-2996757-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/72
Filed: 2012-10-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques du type émulsion, comportant : - une phase aqueuse, des particules comprenant au moins une cire dure, préférentiellement sous forme de dispersion aqueuse, ayant une température de fusion supérieure ou égale à 60°C, la (les) cire(s) dure(s) étant présente(s) une teneur totale supérieure ou égale à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un système émulsionnant particulier apte à disperser au moins la (les) cire (s) dure (s). La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques, un procédé de préparation d'une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques obtenu par ledit procédé de fabrication, ainsi qu'une utilisation particulière.
Patent FR-2998331-A1 (FR)
Title: Assembly for treatment of exhaust gas produced by diesel engine, has projecting element placed in inlet and outlet channels, projecting from inner wall of channels, and containing chemical composition for treatment of gas
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-11-22
Abstract: The assembly has a substrate (2) including channels (5) provided between a gas inlet surface (3) and a gas outlet surface (4). A projecting element (8) is placed in inlet and outlet channels (5a, 5b), projects from an inner wall of the channels, and contains a chemical composition facing a gas flow crossing the channels for treatment of gas. An insert is provided with the element, a tubular wall and two half-shells. The chemical composition is adapted with selective reduction of nitrogen oxides, and concentrated transversely relative to a channel axis and extended on the inner wall.
Patent FR-2998603-A1 (FR)
Title: Device i.e. panel, for use at e.g. ceiling to absorb acoustic waves in e.g. conference hall, has textile coating supported by peripheral modular frame that includes groove maintaining removable central core i.e. perforated sheet
Inventor: REBATET PATRICK
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device has a textile coating (5) supported by a peripheral modular frame (1). The peripheral modular frame includes a groove maintaining a removable central core (7) i.e. perforated sheet. The central core includes two types of through-openings differing from one type to another type by diameters between 3 mm and 8 mm. A part of a space between the textile coating and the central core includes a removable material layer (9) to absorb energy of an acoustic wave. The frame maintains the layer by the interior walls of an edge of the frame.
Patent FR-3000001-A1 (FR)
Title: Balai d'essuyage avec separateur de jet
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuyage (15) d'un panneau vitré comportant une raclette souple (17) et un système de projection de liquide de lavage, comprenant un orifice de projection (23) de liquide de lavage, et un séparateur comportant un premier (21) et un deuxième (22) moyen de guidage, ledit orifice de projection (23) étant orienté de façon à projeter le liquide de lavage vers le séparateur, lesdits moyens de guidage (21, 22) étant disposés de sorte que le liquide de lavage projeté se répande sur une partie concave formée par la raclette (17) lorsque le balai (15) est dans une position de repos, le premier moyen (21) et le deuxième (22) moyen de guidage de liquide de lavage étant orienté respectivement vers une première extrémité et un deuxième extrémité du balai (15).
Patent FR-3000188-A1 (FR)
Title: Element d'echange thermique, et echangeur thermique correspondant
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D1/03
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un élément d'échange thermique (3) comprenant au moins deux plaques (29) assemblées, lesdites plaques (29) présentant respectivement au moins un canal de circulation (31) du premier fluide et au moins un réservoir (33) d'un matériau de stockage thermique. Selon l'invention, l'élément d'échange thermique (3) comporte en outre au moins une ailette interne (39) agencée entre lesdites deux plaques (29). L'invention concerne également un échangeur thermique comprenant un faisceau pourvu d'au moins un tel élément d'échange thermique (3).
Patent FR-3015382-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G05G5/03
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande et un dispositif de contrôle pour véhicule automobile comportant une surface tactile (2) et un module de retour haptique (4) configuré pour faire vibrer la surface tactile (2) en réponse à un contact de la surface tactile (2) caractérisé en ce que la vibration de la surface tactile (2) générée est obtenue par des déplacements (dR) de la surface tactile (2) d'amplitude comprise entre 5 et 110 avec une accélération du déplacement de la surface tactile (2) comprise entre 2 et 8 G.
Patent FR-3001409-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure alveolaire de forme courbee en materiau composite
Inventor: FOUQUET STEPHANIE
IPC: B29C70/24
Filed: 2013-01-29
Abstract: Un procédé de fabrication d'une structure alvéolaire courbée comprend les étapes suivantes : - réalisation d'une structure fibreuse déployable (100) par tissage multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne et une pluralité de couches de fils de trame, la structure fibreuse comportant des zones de déliaison s'étendant dans l'épaisseur de la structure fibreuse, les zones de déliaison étant espacées les unes des autres par des portions de liaison entre plusieurs couches de fils de trame, - imprégnation de la structure fibreuse (100) avec une résine précurseur d'un matériau déterminé, - déploiement de la structure fibreuse (100) sur un outillage de maintien (50) de manière à former dans la structure fibreuse une cellule ou alvéole au niveau de chaque zone de déliaison, l'outillage présentant en outre une forme courbée correspondant à la forme de la structure alvéolaire à fabriquer, - polymérisation de la résine de la structure fibreuse de manière à former une structure alvéolaire courbée comprenant une pluralité de cellules ou alvéoles.
Patent FR-3002282-A1 (FR)
Title: Vanne de conduite de derivation d'un turbocompresseur munie d'un volet de fermeture a deflecteur
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B37/18
Filed: 2013-02-15
Abstract: La vanne (2) de conduite de dérivation (13) d'un turbocompresseur d'un moteur de véhicule automobile comprend un corps de vanne (4) cylindrique débouchant en saillie d'une paroi d'entrée d'une chambre d'entrée de gaz et présentant une ouverture oblique (5), et un volet de fermeture comprenant une surface de contact (3) destinée à coopérer avec le corps de vanne (4) de sorte à obturer l'ouverture oblique (5) du corps de vanne (4) dans une configuration de fermeture de la vanne (2). Le volet comporte un déflecteur (6) agencé sur au moins une partie d'une périphérie extérieure de la surface de contact (3).
Patent FR-3002514-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une barriere etanche et thermiquement isolante pour cuve de stockage
Inventor: PELLE JEROME
IPC: B63B3/68
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une paroi, étanche et thermiquement isolante, pour cuve de stockage de fluide comportant les étapes de : • fixation d'une pluralité d'éléments d'ancrage (1) sur une structure porteuse (2) ; • mise en place d'éléments modulaires (3) de coffrage sur la structure porteuse (2), les éléments modulaires (3) de coffrage présentant une forme saillante par rapport à la structure porteuse (2) et définissant avec la structure porteuse (2) et la pluralité de pièces d'ancrage (1) des compartiments (4) présentant un côté ouvert à l'opposé de la structure porteuse (2); • projection de mousse isolante dans lesdits compartiments (4) à travers le côté ouvert de sorte à former une pluralité de secteurs isolants (5) en mousse isolante projetée ; • disposition d'éléments isolants (8) de jonction dans une position contrainte dans laquelle ils sont contraints entre lesdits secteurs isolants (5) et aptes à se détendre lors d'une contraction thermique desdits secteurs isolants (5), afin d'assurer une continuité de l'isolation thermique ; et • la fixation d'une membrane d'étanchéité sur lesdits éléments d'ancrage (1).
Patent FR-3002643-A1 (FR)
Title: Procede de recherche de variation electrique d'un capteur capacitif de vehicule automobile
Inventor: BAUDRU STEPHAN
IPC: G01R29/24
Filed: 2013-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé (10) de recherche d'une variation de capacité électrique d'un capteur capacitif, ledit procédé comportant une phase (12) de recherche de variation de capacité électrique et, lorsqu'une variation de capacité électrique a été détectée, une phase (14) de vérification de la variation de capacité électrique, la phase (12) de recherche comportant une étape (120) récurrente de recherche de variation de capacité électrique comportant des étapes (122) de mesure de la durée d'une première séquence de mesure et (124) de détermination, en fonction de la durée mesurée, si un premier critère prédéfini de détection de variation de capacité électrique est vérifié, la phase (14) de vérification comportant des étapes (140) de mesure de la durée d'une seconde séquence de mesure et (142) de détermination, en fonction de la durée mesurée, si un second critère prédéfini de détection de variation de capacité électrique est vérifié. En outre, la première séquence de mesure est de durée de référence inférieure à la durée de référence de la seconde séquence de mesure, et la phase de vérification comporte, lorsque le second critère de détection n'est pas vérifié, une étape (144) d'actualisation du premier critère de détection.
Patent FR-3004800-A1 (FR)
Title: Equipement pour le reglage d'une arme
Inventor: LAMY AU ROUSSEAU GEORGES
IPC: F41G1/54
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour le réglage d'une arme comportant un canon et un système de visée réglable par rapport au canon constitué par un châssis (3) pour la fixation de l'arme à régler, et une platine (12) sur laquelle sont fixés avec un liaison mécanique rigide : • une caméra (5) pour l'acquisition d'images de la bouche et du fond du canon, • une mire réelle (11) formée par un réticule • un écran de visualisation (10) pour l'affichage d'une mire virtuelle complémentaire placé en arrière de ladite mire réelle (11), sensiblement dans l'axe du système de visée, • l'équipement comportant en outre des moyens pour commander le positionnement de l'affichage de ladite mire virtuelle sur l'écran en fonction de l'image acquise par ladite caméra, • ledit équipement comportant en outre un moyen de déplacement de ladite platine (12) dans le plan ZX perpendiculaire à l'axe Y de la caméra pour aligner le réticule réel (11) et le réticule virtuel (10) dans le champ de vue dudit système de visée (2) préalablement à l'étape de réglage du système de visée par une opération de mise en concordance visuelle de la mire virtuelle (10) et de la mire physique (11) d'une part et la mire dudit système de visée (2) vues par ledit système de visée d'autre part.
Patent FR-3005235-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage automatique d'une unite de commande d'une machine agricole, programme d'ordinateur, unite de commande et machine agricole correspondants
IPC: A01C17/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de paramétrage automatique d'une unité de commande d'une machine agricole équipée d'un dispositif d'épandage et de moyens de coupure de tronçons commandés par un contrôleur de tâches. Selon l'invention, pour au moins un jeu de disques dudit dispositif d'épandage et un tronçon N, ledit procédé comprend les étapes suivantes : • une étape (41) de calcul des coordonnées du centre dudit tronçon N, délivrant ERP_X_N et ERP_Y_N, ERP_Y_N tenant compte des données suivantes : o un nombre maximal de tronçons, o une donnée de paramétrage représentative de la largeur de travail Lw dudit dispositif d'épandage, saisie par un utilisateur, o une première constante prédéterminée dépendante dudit jeu de disques ; • une étape (42) de transmission desdites coordonnées audit contrôleur de tâches.
Patent FR-3007894-A1 (FR)
Title: Module solaire a regulation du niveau d'humidite simplifie
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: H01L31/052
Filed: 2013-06-26
Abstract: Module solaire pour système solaire à concentration comportant un caisson comprenant un fond supérieur (formé par un système optique), et des parois (4), au moins une cellule photovoltaïque disposée dans le caisson, et au moins un dispositif de gestion de l'humidité, au moins une première paroi (4) parmi lesdites parois comportant une partie principale contenue dans un plan, ledit dispositif de gestion de l'humidité comportant un logement défini entre ladite première paroi (4) et un capot (14) solidaires de ladite première paroi (4) comprenant un partie d'occultation (14.1) et une partie intérieure (18) ménageant à la partie d'occultation (14.1) une lame d'air, un matériau absorbant l'humidité (12) disposé dans ledit logement, au moins une partie du matériau absorbant l'humidité (12) étant située d'un côté dudit plan contenant la partie d'occultation (14.1).
Patent FR-3009223-A1 (FR)
Title: Procede de thermoformage d'une plaque mince.
Inventor: ZACCOMER FRANCO
IPC: B29C51/14
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en forme d'une plaque mince (100) possédant une face avant (101) et une face arrière (110), ladite face avant étant destinée à être visible par un utilisateur, ladite face arrière étant munie d'au moins une couche de couche de couleur, comportant les étapes consistant à : - coller une pellicule sur la face arrière de ladite plaque mince, ladite pellicule étant prévue pour être détachable, - appliquer la face avant de ladite plaque mince sur un posage (200), - chauffer ladite plaque mince en vue de la ramollir, - appliquer une pression sur la face arrière et/ou appliquer une dépression sur la face avant de ladite plaque mince.
Patent FR-2994267-A1 (FR)
Title: Composant semi-conducteur et procede pour determiner l'etat de la matiere semi-conductrice de ce composant
Inventor: NOLL STEFAN
IPC: G01N27/414
Filed: 2013-07-31
Abstract: Composant semi-conducteur (108) sensible à au moins un composant de fluide. Le composant semi-conducteur (108) comprend, un substrat (110) semi-conducteur, et ayant sur un côté un contact (112), une électrode (114) sur le second côté (110) et isolé de la matière semiconductrice (110) par une couche isolante chimio-sensible (118), un branchement (116) pour mesurer la tension entre ce branchement (116) et le contact de substrat (112). Le branchement (116) est décalé latéralement par rapport à l'électrode (114) sur le second côté du substrat (110) et la matière semi-conductrice est dopée de façon conductrice dans la région du branchement (116).
Patent FR-3012347-A1 (FR)
Title: Complexes organo-metalliques a base d'iridium a titre de catalyseurs d'oxydation
Inventor: THERY JESSICA
IPC: H01M4/90
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de complexes organo-métalliques à base d'iridium (II) et/ou (III), comme catalyseurs d'oxydation de carbohydrates et/ou d'oligosaccharides. Elle vise en outre une pile comprenant à titre d'anode une électrode sur laquelle est immobilisé ledit complexe organo-métallique.
Patent FR-3013224-A1 (FR)
Title: Sonde pour injecter un agent fluide chez un nouveau-ne ou un premature sous ventilation non-invasive en pression positive continue
Inventor: BERTHEUIL ELODIE
IPC: A61M25/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne une sonde (1) pour l'injection d'un agent fluide dans un conduit d'un nouveau-né ou d'un prématuré, comprenant : - une partie proximale (2) définissant un passage proximal (20), et - une partie distale (3), définissant un passage distal (30) en communication fluidique avec le passage proximal (20), ladite partie distale (3) étant fixée solidairement à la partie proximale (2), la partie distale (3) étant réalisée dans un matériau plus souple que la partie proximale (2) afin de faciliter son introduction dans le conduit et d'éviter tout endommagement dudit conduit.
Patent FR-3013789-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la fleche d'une chaine de transmission entre l'arbre vilebrequin d'un moteur a combustion interne et l'arbre d'entrainement d'une pompe a huile
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: F16H7/14
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage de la flèche d'une chaîne de transmission entre l'arbre vilebrequin d'un moteur à combustion interne et l'arbre d'entraînement d'une pompe à huile. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un outil (10) pouvant être indexé à une position fixe relativement à deux arbres menant (8) et mené (9) et comportant d'une part un gabarit (11) qui est positionné relativement aux deux brins détendus (5a) du lien de transmission (5) lorsque l'outil (10) est indexé relativement aux deux arbres (8,9) et d'autre part un organe de commande permettant de déplacer l'un (9) des deux arbres (8,9) relativement à l'autre (8) pour tendre le lien de transmission (5) et amener les deux brins (5a) de ce lien en contact avec le gabarit (11) imposant la valeur de réglage de la flèche de ces deux brins (5a). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3024086-A1 (FR)
Title: Systeme d'indication de changement de direction pour les cyclistes etanche et sans fil avec telecommande et tableau lumineux. embarque et place par le cycliste dans son dos, taille
Inventor: BONAN DUFOUR KARINE MYRIAM LINDA
IPC: B62K3/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: Système d'indication de changement de direction pour les cyclistes, étanche et sans fil, avec télécommande et tableau lumineux, embarqué et placé par le cycliste dans son dos, sa taille, ceinture ou bras... Contrairement aux autres systèmes nécessitant d'être fixé sur le vélo. C'est justement sur cet embarqué et placement par le cycliste que réside l'innovation.         Il est constitué d'une télécommande sans fil ainsi que d'un tableau lumineux fléché droite - gauche avec sangle ou besace pour que le cycliste puisse l'accrocher sur lui.         Ce dispositif permet au cycliste d'avoir toujours à disposition quelque soit le vélo utilisé un système de clignotant changement de direction et de se conformer au code de la route de manière simple.         En effet, petit et léger, il peut se ranger facilement dans un sac quand son utilisateur n'est pas à vélo.         Ce système est destiné aux personnes qui se déplacent à vélo et surtout s'il est amené à changer souvent de vélo, ce qui est le cas par exemple pour le Vélib.
Patent FR-3027260-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la tension du harnais d'un siege pour enfant
Inventor: DEVELAY LOUIS
IPC: G01L5/10
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle du bon état de fonctionnement et de maintien en tension d'un harnais de sécurité pour siège d'enfant et notamment pour un siège-auto. Ce dispositif est caractérisé en ce que : - il comprend une platine (24) apte à être associée à l'une des sangles du harnais, - il comprend des moyens de positionnement (28, 28', 34, 34', 38,38') de ladite sangle (17) contre des moyens de détection (27) qui imposent à ladite sangle un parcours en chicane, de façon que celle-ci passe successivement derrière un élément transversal amont, puis devant des moyens de détection solidaires de la platine et, enfin, derrière un élément transversal aval, - les moyens de détection (27) sont aptes à être activés par la sangle lorsqu'elle est mise sous tension (T), - il comprend des moyens d'alarme (29,30) qui sont déclenchés par les moyens de détection. (Figure 2a)