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Patent FR-3075627-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux mettant en oeuvre une dispersion de particules de polymere stabilisees dans un milieu non aqueux et un polymere filmogene hydrophobe
Inventor: DAUBRESSE NICOALS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux, comprenant l'application d'une composition comprenant au moins une dispersion de particules de polymère stabilisées dans un milieu non aqueux et au moins un polymère filmogène hydrophobe.     La présente invention concerne également l'utilisation d'une composition telle que définie précédemment pour le coiffage, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation des cheveux.
Patent FR-3068892-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait d’agropyron repens comme agent actif anti lipogenese
Inventor: VICART QUITTERIE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Agropyron repens comme agent amincissant et plus particulièrement comme agent anti lipogenèse.
Patent FR-3078282-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour la fabrication de dalles en beton
Inventor: LEGEAI BERNARD
IPC: E04C2/30
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de dalles préfabriquées par coulage de béton ou similaire sur un platelage (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape avant le coulage du béton, au cours de laquelle on positionne sur le platelage (1) une matrice (2) profilée suivant un relief (a, b, c, d, e) et recouvrant entièrement le platelage, de sorte qu'après prise du béton et démoulage de la dalle, la sous) face de la dalle est imprimée dudit relief de ladite matrice. L'invention a également pour objet les dalles préfabriquées en béton ainsi obtenues, ainsi qu'une installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3067892-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de localisation de detresse
Inventor: SCHWINDT STEFAN ALEXANDER
IPC: H04B1/02
Filed: 2018-06-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un exemple d'un aspect de la présente invention concerne un procédé (300). Le procédé (300) peut comprendre la détermination d'un état du véhicule (302), par un ou plusieurs dispositifs autonomes de localisation de détresse (ADT) installés dans une zone de risque d'incendie désignée. Lorsque l'état du véhicule est l'état normal (304), le procédé (300) peut englober la transmission de premières données par l'intermédiaire d'un premier émetteur, avec un premier intervalle (306). Le premier émetteur est configuré pour transmettre des messages sur une bande de fréquences utilisée pour les communications normales. Lorsque l'état du véhicule est l'état de détresse possible (308), le procédé (300) peut englober la transmission de deuxièmes données par l'intermédiaire du premier émetteur, avec un deuxième intervalle (310). Lorsque l'état du véhicule est l'état de détresse (312), le procédé (300) peut englober la transmission de troisièmes données, de façon continue, par l'intermédiaire d'un deuxième émetteur (314). Le deuxième émetteur est configuré pour transmettre des messages sur une bande de fréquences réservée aux communications d'urgence.
Patent FR-3086666-B1 (FR)
Title: Encre de polymere fluore a vehicule cetonique et a comportement rheologique de fluide a seuil de contrainte
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C08J5/18
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne une encre présentant un comportement rhéologique de fluide à seuil de contrainte comprenant un polymère fluoré et un véhicule liquide comprenant un composé de formule (I) : R1-C(O)-(CH2)n-CR2R3OH (I), dans laquelle n est un nombre entier valant de 1 à 3 et R1, R2 et R3 représentent chacun indépendamment un groupe alkyle en C1 à C3. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle encre, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un film de polymère fluoré ou d'un dispositif électronique au moyen d'une telle encre.
Patent FR-3090393-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une charge alcool pour la production d’oléfines
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: C07C29/80
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une charge alcoolique comprenant : a) une étape de préchauffe de ladite charge alcoolique à une température comprise entre 70°C et 200°C ; b) une étape de prétraitement sur un solide acide, opérant à une température comprise entre 70°C et 200°C, pour produire une charge alcoolique prétraitée ; c) une étape de vaporisation partielle pour produire un flux vaporisé et un flux liquide ; et d) une étape de purification du flux liquide issu de l’étape c), en un flux riche en eau, un flux riche en mono-alcool et un flux riche en impuretés. Figure 1 à publier
Patent FR-3091617-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager muni d’un dispositif de commande ameliore
Inventor: MAIRE-PETRELLI STÉPHAN
IPC: H01H13/14
Filed: 2019-01-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: APPAREIL ELECTROMENAGER MUNI D’UN DISPOSITIF DE COMMANDE AMELIORE L’invention concerne un appareil électroménager comprenant un dispositif de commande (10) comportant une couronne (11) mobile en rotation autour d’un axe Δ, un bouton poussoir (20) qui est mobile le long de l’axe Δ et qui est agencé dans la couronne (11), un composant de détection d’une position angulaire (31) de la couronne (11) muni d’un arbre (32) mobile en rotation et un composant de détection d’une poussée (35) exercée sur le bouton poussoir (20), ledit bouton poussoir (20) comportant un organe d’appui (21) accessible par un utilisateur, une face d’appui (22) coopérant avec le composant de détection d’une poussée (35) exercée sur le bouton poussoir et un bras (23) qui relie l’organe d’appui (21) à la face d’appui (22). Conformément à l’invention, ladite couronne (11) comporte une patte (13) qui s’étend radialement à l’axe Δ et qui entraine l’arbre (32) mobile en rotation autour de l’axe Δ et en ce que le bouton poussoir (20) est mobile uniquement en translation le long de l’axe Δ, la patte (13) et le bras (23) étant dimensionnés pour obtenir une course angulaire de la couronne (11) supérieure à 180°, de préférence supérieure à 250°. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094373-B1 (FR)
Title: Emulsion inverse pour la fracturation hydraulique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C10M107/28
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-01-07
Abstract: Emulsion inverse pour la fracturation hydraulique La présente demande concerne une émulsion inverse eau dans huile comprenant  - une huile ;  - de l’eau ;  - au moins un copolymère cationique hydrosoluble de masse molaire moyenne supérieure à 3 million de daltons, contenant entre 18 et 32 mol% de monomères cationiques et 68 et 82 mol % de monomères non ioniques ;  - au moins un agent d'inversion et au moins un agent émulsifiant, le rapport massique R de la quantité totale d'agent d'inversion à la quantité totale d'agent émulsifiant étant supérieur à 1,8,  - l’agent d’inversion étant choisi parmi un nonylphénol éthoxylé, ayant préférentiellement entre 4 et 10 éthoxylations; un alcool éthoxylé/propoxylé, ayant préférentiellement des éthoxylations/propoxylations de façon à avoir un nombre total de carbone compris entre C12 et C25, un alcool tridécylique éthoxylé et un alcool gras éthoxylé/propoxylé.  - l’agent émulsifiant étant choisi parmi le monooléate de sorbitan, les esters de sorbitan polyethoxyés ou la diéthanolamide des acides gras de l’huile de tall,   et son utilisation pour la fracturation hydraulique.
Patent FR-3097187-B1 (FR)
Title: Impacteur de choc integre a un support de compresseur
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante (15) comprenant un carter (22), - un compresseur de climatisation (19), - un support de compresseur (20) sur lequel est fixé le compresseur de climatisation (19), ledit support de compresseur (20) étant destiné à être fixé sur le carter (22) de la machine électrique tournante (15), et - un impacteur (29) destiné à limiter un déplacement de la machine électrique tournante (15) en cas de choc, - l'impacteur (29) étant intégré au support de compresseur (20), de sorte que le support de compresseur (20) et l'impacteur (29) constituent une seule et même pièce (33). Figure 6
Patent FR-3097442-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour écran tactile
Inventor: BOULET PATRICK
IPC: G06F3/041
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage pour écran tactile comprenant, un premier élément de nettoyage configuré pour déposer sur ledit écran une matière désinfectante, un deuxième élément de nettoyage configuré pour illuminer ledit écran avec des rayons stérilisants, et un module électronique configuré pour opérer un suivi du temps d’exposition d’une zone dudit écran auxdits rayons, et pour opérer un suivi des zones dudit écran nettoyées au cours du temps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097530-B1 (FR)
Title: Poignée de pilotage et giravion hybride muni d’un rotor de sustentation et d’au moins un rotor propulsif à hélice générant une poussée
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente invention concerne une poignée de pilotage (45) manœuvrable par un pilote, ladite poignée de pilotage (45) comportant un manche (46) portant un boîtier d’extrémité (47) qui est muni d’une coque (48) creuse munie d’une face supérieure (51), au moins une commande (52) étant en saillie vers un milieu extérieur (EXT) de ladite face supérieure (51). La poignée de pilotage (45) comporte un organe commandable pouvant être sollicité par un individu, ledit boîtier d’extrémité (47) comprenant une paroi électronique (56) intégrant un circuit électronique (58), ledit circuit électronique (58) comprenant au moins un capteur (59,60) coopérant avec ledit organe commandable.  Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3102293-B1 (FR)
Title: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif
Inventor: LECLERCQ BENJAMIN
IPC: H01H71/24
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-11-12
Abstract: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif pourvu d’un organe compact comportant une bobine de déclenchement magnétique et une bobine de relais de déclenchement et d’un circuit électronique relié à la bobine de relais de déclenchement, caractérisé en ce que ledit circuit électronique comporte un ensemble de détermination de la valeur efficace de l’intensité du courant circulant dans ladite bobine de déclenchement magnétique à partir du signal présent aux extrémités de ladite bobine de relais de déclenchement, mis en œuvre par un convertisseur (71) analogique-numérique, par une unité de calcul (72) et par une interface (70), ladite unité de calcul (72) étant configurée pour produire des valeurs numériques représentatives de la valeur efficace de l’intensité du courant, étant reliée à un organe de communication (96) et configurée pour communiquer audit organe de communication (96) lesdites valeurs numériques représentatives de la valeur efficace de l’intensité du courant.     (Figure 18)
Patent FR-3112020-B1 (FR)
Title: Systeme de support d’emballage de transport de matieres radioactives, configure pour permettre son basculement d’une position horizontale de transport a une position verticale d’exploitation
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/14
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un système (30) de support d’emballage de transport de matières radioactives, configuré pour permettre le déplacement de l’emballage (10) d’une position horizontale de transport à une position verticale d’exploitation, et comportant :  - un châssis (8) de support latéral de l’emballage, configuré pour supporter cet emballage (10) lorsque celui-ci se trouve en position horizontale de transport ; et  - un dispositif de basculement (32) présentant des moyens (58, 60) d’accouplement mécanique sur une extrémité axiale de l’emballage, ainsi qu’au moins une bande de roulement (52) permettant le basculement de l’emballage.   Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3112078-B1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres kératiniques à partir de composés à motif indole
Inventor: TEWARI AMIT
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-08-12
Abstract: Composition de coloration des fibres kératiniques à partir de composés à motif indole L’invention a pour objet une composition comprenant au moins un composé comportant un motif indole.  L’invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un composé comportant un motif indole.
Patent FR-3113012-B1 (FR)
Title: Composant mécanique présentant un couple de rotation résistant contrôlé
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B60R22/28
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un enrouleur (100) d’un moyen de retenue de sécurité (130), le procédé comprenant une fixation d’une bobine (110) de l’enrouleur (100) autour de laquelle s’enroule le moyen de retenue avec un premier ancrage (20, 30) d’un composant mécanique (10) de l’enrouleur, une fixation d’un flasque (120) de l’enrouleur avec un deuxième ancrage (30, 20) du composant mécanique, le composant mécanique générant un couple résistant à un mouvement relatif de la bobine et du flasque par une rotation relative du premier ancrage et du deuxième ancrage autour d’un axe, le procédé comprenant un assemblage du premier ancrage avec le deuxième ancrage en sorte de créer une interface à laquelle s’opère ladite rotation et où est généré ledit couple (Cr) résistant.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 8
Patent FR-3116523-B1 (FR)
Title: Procédé robotisé de chargement d’étuis
Inventor: GHESTEM FLORIAN
IPC: B65G47/06
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’ invention est relative à un procédé robotisé de chargement d’étuis sur une ligne d’emballage à partir d’étuis contenus dans un conteneur parallélépipédique fermé et dans lequel on procède au chargement de la ligne d’emballage , après ouverture du conteneur (Ca) par :- /d/ insertion d’un premier mors (30) de la pince entre la première face (F1) du conteneur et le premier étui (Et1) de la rangée d’étuis et, insertion d’un deuxième mors (31) de la pince entre le dernier étui (Etd) de la rangée d’étuis et la deuxième face (F2) du conteneur, et rapprochement des mors jusqu’à agripper la rangée d’étuis,- /e/ pilotage du bras robotisé de sorte à extraire la rangée d’étuis du conteneur saisie par la pince motorisée (3) et à charger la ligne d’emballage (Lg) avec la rangée d’étuis.  Figure de l’abrégé : Figure 38
Patent FR-3117491-B1 (FR)
Title: Polymère se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent et présentant des propriétés épaississantes de milieux polaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08G69/10
Filed: 2020-12-14
Granted: 2024-01-19
Abstract: Polymère (P) se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent comprenant des unités monomériques issues d’acide glutamique (GA) partiellement ou totalement salifié, et des unités monomériques d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3117316-B1 (FR)
Title: Outil de mise en forme de fibres kératiniques, kits et procédé associés
Inventor: RIZZO KARL-JOSEPH
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-02-17
Abstract: Outil de mise en forme de fibres kératiniques, kits et procédé associés La présente invention concerne un outil de mise en forme (10A) de fibres kératiniques comprenant un organe de préhension (12) et un organe de mise en forme (14) comprenant un corps de base (18) et des nervures (20).  Le corps de base (18) est solidaire de l’organe de préhension (12), et présentant deux bords latéraux (24) et un bord distal libre (26) opposé à l’organe de préhension (12).  Chaque nervure (20) s’étendant en saillie du corps de base (18), les nervures (20) s’étendant aussi parallèlement les unes aux autres et à un axe transversal (Y) et définissant entre elles des sillons (22), chaque nervure (20) présentant une hauteur constante le long de l’axe transversal (Y) entre les deux bords latéraux (24), le bord distal libre (26) du corps de base (18) s’étendant parallèlement à l’axe transversal (Y).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3120041-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’une consigne de deceleration d’un vehicule autonome
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une consigne de décélération d’un véhicule autonome (204), le véhicule autonome (204) comportant un régulateur de vitesse adaptatif apte à décélérer le véhicule autonome selon une première décélération de consigne (215), dite décélération standard, le véhicule autonome (204) circulant sur une première voie (201) avec une première vitesse, le véhicule se dirigeant sur une deuxième voie (202) comportant une limitation de vitesse (208) à une distance, D, par rapport au début (203) de la deuxième voie (202), ledit procédé comportant les étapes de :      Calcul d’une décélération nécessaire ;  Détermination de la consigne de décélération du véhicule autonome (204)  Application par le régulateur de vitesse adaptatif de la consigne de décélération déterminée afin de décélérer le véhicule autonome (204) à partir du début (203) de la deuxième voie (202).      Figure 2
Patent FR-3129187-B1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un palier (24) de roulement mécanique comprenant :- des éléments de roulement (26),- au moins une demi-bague (40, 42) ayant un axe (A-A), la demi-bague comprenant un évidement (34) formant une piste de roulement (26) pour les éléments de roulement, et un épaulement (38) s’étendant dans le prolongement de l’évidemment, la piste de roulement ayant un bord périphérique (44) adjacent à l’épaulement, caractérisé en ce que ledit bord périphérique présente une forme convexe.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3129347-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule à partir d’un objet cible.
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B60W30/14
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule à partir d’un objet cible sélectionné à partir d’une liste d’objets détectés par au moins un capteur du véhicule. Le procédé obtient (32) un premier indicateur (I1), associé à chaque objet courant de la liste d’objets détectés, à partir d’attributs associés à cet objet courant. Le procédé obtient (33) aussi un deuxième indicateur (I2), associé chaque objet courant, par cumul de valeurs obtenues périodiquement du premier indicateur (I1) associé à l’objet courant. Un objet courant est maintenu (34) dans la liste d’objets détectés si le premier indicateur (I1) est égal à une première valeur (V1) et si le deuxième indicateur (I2) est supérieur à une valeur seuil, et supprimé (34) de la liste d’objets détectés si le deuxième indicateur (I2) est inférieur à la valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130816-B1 (FR)
Title: Composition silicone réticulable par irradiation
Inventor: THEIL PERRINE
IPC: C08L83/04
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition silicone X réticulable par des réactions de polyaddition pour former un élastomère silicone. En particulier, la présente invention a pour objet une composition silicone X réticulable par irradiation, et comprenant au moins un composé D sélectionné parmi le rétinol, le rétinal, l’acide rétinoïque, les esters d’acide carboxylique de rétinol, les carotènes, et leurs mélanges.
Patent FR-2161115-B1 (FR)
IPC: B01D61/46
Filed: 1972-11-27
Granted: 1975-11-07
Abstract: An ion exchange membrane, which is made by sulfonating a membranous polymer having functional groups suitable for introduction of ion exchange groups, under mild conditions first at the surface of the membrane and then gradually towards its interior, thereby to introduce sulfonic acid groups into said functional groups present in the surface, or its vicinitry, of the membrane, and then introducing anoion exchange groups into the remainder of the functional groups to convert said membranous polymer to an anion exchange membrane; wherein said sulfonation is carried out under conditions which will provide a sulfonic acid group equivalent of 0.05 to 20 percent based on the total ion exchange groups, and a ratio of the direct current resistance of the anion exchange membrane to its alternate current resistance of not more than the limiting resistance ratio.
Patent FR-2197938-B1 (FR)
IPC: B01J47/12
Filed: 1973-08-31
Granted: 1976-11-19
Abstract: 1448273 Porous ion exchange resin/olefine polymer compositions MITSUBISHI PETROCHEMICAL CO Ltd 3 Sept 1973 [1 Sept 1972] 41360/73 Headings C3C and C3P An ion exchanger in the form of a shaped article comprising a matrix of a cellular olefine resin having microscopic continuous cells and a powdered ion-exchange resin enveloped within the cells is made by mixing the powdered ionexchange resin and the olefine resin in a weight ratio of 8 : 2 to 2À5 : 7À5 respectively, kneading and shaping the mixture at a temperature at which the olefine resin melts and at which the ion-exchange resin retains its shape, cooling the article thus shaped to solidify it, and treating the solidified article so with hot water at a temperature of at least 60‹ C. for at least 3 min. and less than 3 hours. The olefine resin may be a polymer of ethylene, propylene and/or butene-1. The aqueous solution may contain up to 10% by wt. of a water-soluble acid, base and/or salt. The article may be an extruded sheet film or fibrous structure, or a pressed film. The ionexchange resin may be a strong-acid or weakbase type.
Patent FR-2522544-B1 (FR)
IPC: B07B1/06
Filed: 1982-03-03
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Masons's screen comprising a transverse sifting gauze held in a cylindrical peripheral mount provided with an annular groove (12) in which is housed the edge (2, 3) of the sifting gauze, said mount being constituted by two identical half-shells (5, 6) each wound in a semi-circle, characterized in that the two half-shells (5, 6) are identical and assembled together by means of closure devices (7) ensuring connection of the opposite transverse edges of the two halfshells.
Patent FR-2525005-B1 (FR)
IPC: G04F10/00
Filed: 1982-04-13
Granted: 1984-08-10
Abstract: 1. Method of measuring the times achieved by runners during sporting competitions in which the competitors leave a departure point one after another to arrive at a check point following which the times elapsed to cover the distance between said point may be determined, characterized by the fact that the probable time Tm  taken by the runners to reach the check point is determined, that the instant of departure and the identity of a given runner are recorded, that at said check point during a time lapse beginning before and finishing after said probable Tm  there is opened a time slot of period Tf attributed to said given runner and that during said period Tf  there is recorded the instant of passage of said runner at said point.