baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103009-B1 (FR)
Title: Système d’étanchéité
Inventor: FLAHAUT JONATHAN
IPC: E06B7/098
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système d’étanchéité connecté pour bâtiments et équipements L’invention concernent un système d’étanchéité (200) pour bâtiment (20) configuré pour assurer l’étanchéité d’au moins une ouverture (30) vers l’extérieur d’un bâtiment (20) relativement à au moins un fluide, de préférence de l’eau, ladite ouverture (30) étant prise parmi au moins une porte (31), une fenêtre (32), un garage et une porte-fenêtre, ledit système (200) comprenant au moins :     -    Un dispositif d’étanchéité (10)      -    Un actionneur (210) configuré pour permettre au moins le passage du dispositif d’étanchéité (10) depuis la configuration ouverte vers la configuration fermée ;     -    Un capteur (220, 221, 222) configuré pour mesurer au moins une donnée ;     -    Un module d’alerte (230) configuré pour évaluer au moins une situation d’urgence ;     -    Un module de commande (240) configuré pour transmettre à l’actionneur (210) au moins une instruction de fermeture du dispositif d’étanchéité (10) par exemple en cas d’intempérie en cours ou imminente.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3104477-B1 (FR)
Title: Procédé pour détacher des particules d’élastomère
Inventor: DETTORE JEAN-MARIE
IPC: B29L30/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détacher des particules d’élastomère qui adhèrent sur des microsoupapes (3) disposées sur la surface interne d’un moule (2) de cuisson de pneumatique de véhicule. Ce procédé se caractérise en ce qu’on détecte la présence d’une microsoupape (3) disposée sur ladite surface interne du moule, et on fait vibrer ladite microsoupape (3) à une amplitude constante comprise entre environ 0,05 et 0,2mm et une fréquence comprise entre 20.000 et 30.000Hz pendant le détachement des particules de ladite microsoupape (3).         Figure pour abrégé Fig.1
Patent FR-3111770-B1 (FR)
Title: Dispositif de désaccoutumance au tabac
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: A24F13/04
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de désaccoutumance au tabac,  Ce dispositif de traitement est formé de plusieurs composants comprenant chacun, entre un logement 2 d’accueil d’une cigarette et un embout buccal 15, des canaux de fumée 4 et des canaux d’air 6 faisant cheminer les flux 20, 21 générés par l’aspiration du fumeur.  L’invention a pour but de limiter la formation de goudrons et de localiser leur dépôt dans une zone facilement accessible et nettoyable.   Chaque composant comprend au moins deux éléments indépendants A et B dont l’assemblage par emboîtement délimite, avec une paroi diamétrale 3, une chambre de mélange 16, dans laquelle aboutissent et se mêlent, d’une part, par un canal 4 le flux de fumée 20 et, d’autre part, par au moins une cannelure 6 et un passage 5 dans la paroi 3, le flux d’air 21, ce flux étant sensiblement rectiligne et isolé du canal de fumée 4 par contact physique de la cigarette contre la paroi 3.    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112729-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de dégradation de surface de contact d’un système d’alimentation électrique d’un véhicule
Inventor: DUBAN PATRICK
IPC: B60L53/60
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif de détection d e dégradation d e surface de contact d’un système d’alimentation électrique d’un véhicule L’invention concerne un dispositif de détection (20) de dégradation (18) d’une surface de contact de point de recharge (16) d’un système d’alimentation électrique comprenant également une infrastructure d’alimentation de chaque point de recharge, au moins un organe de captation (P1, P2) porté par le véhicule (10) et relié à un élément de stockage d’énergie du véhicule, chaque organe de captation et chaque point de recharge (16) coopérant pour transmettre un courant de charge audit élément de stockage d’énergie,  le dispositif de détection (20), propre à être embarqué et localisé à une extrémité du véhicule, comprenant :  - au moins un capteur d’image(s) (22) configuré pour capturer des images de ladite surface de contact ;  - un module (26) de traitement d’image(s) configuré pour détecter, par traitement des image(s) obtenues par ledit au moins un capteur, la présence ou l’absence d’au moins une dégradation de ladite surface de contact.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113669-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau siliceux à partir de balle de riz
Inventor: RUSSO BAPTISTE
IPC: C02F1/42
Filed: 2020-09-03
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de préparation d’un matériau siliceux à partir de balle de riz, qui comprend les étapes suivantes :a) une pyrolyse de la balle de riz à une température θ1 au moins égale à 500 °C, sous une atmosphère inerte, pour obtenir des cendres comprenant de la silice, puisb) un recuit des cendres obtenues à l’étape a) à une température θ2 au plus égale à 600 °C tout en étant inférieure à θ1, sous une atmosphère oxydante,moyennant quoi on obtient le matériau siliceux sous la forme d’une poudre.  Elle se rapporte également à un procédé de traitement d’une eau, notamment en vue de la décontaminer en cations métalliques et, plus particulièrement, en cations de métaux lourds (Pb2+, Cd2+ et Hg2+), mettant en œuvre le procédé de préparation du matériau siliceux.
Patent FR-3119634-B1 (FR)
Title: Dispositif de roulement pour ouvrant coulissant de porte ou fenêtre
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05D15/06
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de roulement pour ouvrant coulissant de porte ou fenêtre L’invention concerne un dispositif de roulement (4) pour ouvrant coulissant (2) de porte ou fenêtre (1), comportant un boîtier (7) accueillant au moins une cage (13) dans laquelle est monté en rotation autour d’un axe horizontal (14) un galet de roulement (15). Plus particulièrement, la cage (13) est montée dans le boîtier (7) mobile en translation dans au moins une direction verticale (20) et dans une direction horizontale (21) perpendiculaire à l’axe de rotation (14) du galet de roulement (15), ledit boîtier (7) comportant au moins une rampe d’appui inclinée (22) avec laquelle vient en applique au moins une surface d’appui (23) d’inclinaison sensiblement identique que comporte la cage (13) au moins au niveau d’un premier côté d’extrémité (18)  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118457-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de la chute libre d’une paraison de verre dans une installation de moulage d’articles en verre, et procédé de commande d’une telle installation
Inventor: LECONTE MARC
IPC: C03B7/00
Filed: 2021-04-16
Granted: 2022-12-23
Abstract: Titre : Dispositif et procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de la chute libre d’une paraison de verre dans une installation de moulage d’articles en verre, et procédé de commande d’une telle installation Abrégé : L’invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de chute libre d’une paraison de verre avec quatre caméras linéaires distinctes ayant chacune un champ observé linéaire interceptant la trajectoire théorique de chute libre, respectivement en un premier point d’interception haut et en un premier point d’interception bas, décalés l’un de l’autre selon la trajectoire théorique de chute libre, et respectivement en un deuxième point d’interception haut et en un deuxième point d’interception bas, décalés l’un de l’autre selon la direction de la trajectoire théorique de chute libre, les axes optiques haut, respectivement bas, étant distincts entre eux en projection sur un plan perpendiculaire à la direction de la trajectoire théorique de chute libre. L’invention comprend aussi un procédé de commande d’une installation de moulage d’articles en verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3123052-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un atterrisseur d’aéronef faisant usage d’au moins un accéléromètre porté par une roue de l’atterrisseur, et aéronef mettant en œuvre ce procédé
Inventor: ZABULON JOËL
IPC: G01G19/07
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de surveillance d’un atterrisseur (100) d’aéronef, comportant l’étape d’utiliser des informations issues d’au moins un accéléromètre (108) solidaire d’une roue (103) de l’atterrisseur montée à rotation sur un essieu (102) de l’atterrisseur pour estimer un angle de déflexion de l’essieu au moins lorsque la roue est en contact avec le sol.  Aéronef mettant en œuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3125147-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une zone mémoire d’une unité de contrôle électronique de véhicule automobile
Inventor: DA ROSA PEREIRA CYRIL
IPC: G06F9/445
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé de gestion d’une zone mémoire d’une unité de contrôle électronique de véhicule automobile comprenant notamment les étapes de mise en œuvre (E2) d’un premier ensemble d’instructions de commande (EIC1) par le module de chargement de démarrage de sorte que la configuration matérielle courante (CC) de l’unité de contrôle électronique soit identique à la configuration matérielle requise (CR) pour installer la mise à jour de l’application, de réinitialisation (E4) du module de chargement de démarrage, de vérification de la configuration matérielle requise (CR) par la mise à jour de l’application et, lorsque la configuration requise par la mise à jour de l’application est identique à la configuration matérielle courante (CC) de l’unité de contrôle électronique, d’installation (E6) de la mise à jour (MAJ) de l’application.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3125279-B1 (FR)
Title: Aérogyre télécommandé de mesure par établissement de points de contact
Inventor: PERINET DAVID
IPC: B64C39/02
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-07-28
Abstract: Aérogyre sans pilote télécommandé de mesure de paramètre électrique de type drone comportant un élément de contact (10) électriquement conducteur, comportant au moins une plaque (11) conductrice.  Une face de la plaque conductrice (11) de l’élément de contact (10) est revêtue d’une couche matelassée (12) externe comportant au moins une bande (13) en mousse synthétique souple entourée d’un revêtement en matériau souple conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2167559-B1 (FR)
IPC: B65D35/10
Filed: 1972-12-29
Granted: 1976-08-27
Abstract: 1357708 Making tubular containers; seaming MILPRINT Inc 19 Dec 1972 [10 Jan 1972] 58538/72 Headings B5D and B5K [Also in Division B8]  A collapsible tubular container having an end closure of nylon or polyethylene and a tubular body of a single layer monofilm or a multiple layer film is made by wrapping the body blank around a rotating mandrel which holds the end closure in position thereon and heat sealing the tube seam and also the tube to the end closure. The body may comprise a layer of aluminium foil, a polyethylene layer on one or both sides of the foil, a paper layer on the exterior surface and a transparent coating to protect printing on the paper layer. Alternatively the body may be a single sheet of nylon, polyethylene or polypropylene. In making the container, the web forming the body is unwound from a roll, past a folding blade if a turned over edge is required in the body seam and then to a cutter which cuts the web to produce portions equal to the length of the container body. The body and end closure are assembled at twelve stations around a disc 48. At 70 end closures are fed from a hopper 71 to a loading wheel 73 which supplies them to a mandrel 1. At station 46 the cut body length 11 has been delivered by suction fingers 43 to the mandrel which slowly rotates and suction through the mandrel core causes the body to be wrapped around the mandrel. At station 74 heat sealing jaws seal the body to the end closure and a seal bar forms a longitudinal seam along the body. At a station 75, if the end closure is the type that has a flange 7 to be deformed over the end of the tubular body, a heated die 20 is actuated to deform the end closure. At station 76 caps 77 are fed from a hopper 78 to a loading wheel 80, a cap being pressed against the end closure whilst the mandrel is rotated to fasten the cap. Finally, at station 85 the tubes are unloaded by buckets 87 on a belt 86, the containers being unloaded from the mandrel by air pressure applied to the openings in the mandrel previously used to apply vacuum and so wrap the blank around the mandrel. The containers are delivered to a bin 90. The disc 48 rotates at a uniform speed about its hub 49 and cams located on the back of the disc operate air cylinders, loading and unloading devices, and heating elements. Each mandrel is rotated by a gear 53A driven by a motor. The air cylinders could be replaced by mechanically, electrically, or hydraulically operated units. Seaming.-The longitudinal seam is sealed by by a bar 15 containing heating coils, while the seam around the end closure is effected by jaws 16 of semicircular shape and containing heating coils. The seam around the end closure may be reinforced by the reforming of the flange 7 over the seam effected by the jaws 16 as described above.
Patent FR-2450479-B1 (FR)
IPC: G04G9/06
Filed: 1980-02-25
Granted: 1985-05-17
Abstract: An electronic timepiece in which an optical hand display device is composed of a plurality of segment electrodes of the shape of hands that are radially arrayed and opposing common electrodes that are divided into groups via a liquid crystal, the segment electrodes located at predetermined positions are electrically connected together, the segment electrodes being divided into groups each consisting of a predetermined number of segment electrodes, and time information is displayed by hands for each predetermined digits in a time-divisional manner. According to the electronic timepiece of the present invention, the number of terminals to the electrodes is reduced, and time can be clearly displayed by hands requiring reduced number of selection voltages.
Patent FR-2490002-B1 (FR)
IPC: H01H73/18
Filed: 1980-09-09
Granted: 1983-07-01
Abstract: 1. Miniature circuit-breaker with a narrow insulating housing (10) comprising connection terminals (16, 18) arranged on the narrow lateral sides of the housing, an operation device (14) located on the front side (12) and a fastening device of the housing located on the rear side (34), said insulating housing comprising separable contacts (20, 22) arranged in an arcing chamber, an arc extinction chamber (30) towards which the arc drawn during the contact separation is guided by arcing horns (46, 48) associated to said contacts (20, 22), a control mechanism (25) for the manual opening and closing of said contacts and an electromagnetic (28) or thermal (26) tripping device for an automatic opening control when a fault occurs, characterized in that the movable contact (42) is constituted by a monoblock piece made principally of copper, comprising two contact surfaces (20, 50) without pellet, a main contact surface (20) and an arcing contact surface (50) inserted between the main contact surface and the arcing horn (48) and that the stationary contact comprises a piece made principally of copper comprising a main contact surface (22), without pellet, and an elastic blade or piece (54, 56, 62) associated with the copper piece, which comprises an arcing contact surface (52), without pellet, and inserted between the main contact surface (22) and the arcing horn (46), the elastic blade or piece (54, 56, 62) being able to make a limited movement to accompany the movable contact (42) during its opening movement, in order to open the arcing contacts (50, 52) after the separation of the main contacts (20, 22).
Patent FR-2529404-B1 (FR)
Inventor: LALOY DANIEL
IPC: H02K19/06
Filed: 1982-06-24
Granted: 1986-01-31
Abstract: 1. Rotor with two or four teeth (3) for dynamo-electric machines especially of the homopolar type with high rotational speed, comprising a part (1) having substantially the shape of a cylinder in which a plurality of cutaways (2) have been made longitudinally, characterised in that in each of the said cutaways (2) there is fixed a tile (4) substantially restoring the cylindrical form of the said part (1) on which the said cutaways (2) have been made, and underlying an external shell (5) clamped against the said rotor.
Patent FR-2529913-B1 (FR)
IPC: C25B15/02
Filed: 1982-07-07
Granted: 1984-12-21
Abstract: 1. Device for the monitoring and visualization of the distribution of the current in alkali metal halide electrolysis cells having a mercury or amalgam cathode, this system being characterized in that it comprises, for each electrolysis cell, a combination of means (A) for measuring and monitoring the distribution of the current at each anode and the voltage between each group of anodes and the corresponding cathode portion, comprising : means (1) for measuring the current intensity (I1 , I2 ... In ) of each anode, means (2) for summation (SIGMA I) of these current intensities, means (3) for detecting the mean value (SIGMA I)/n of these current intensities, means (4) for comparing each current intensity (I1 , I2 ... In ) with their mean value (SIGMA I)/n increased by a fraction which can attain 50 % of this mean value, and for triggering (6) an alarm if necessary, means (5) for localization of the defective anode following the abovementioned comparison, means (7) for measuring the voltage between each group of anodes and the corresponding cathode portion (U1  ... Up ), means (8) for calculating a voltage (U) adopted as reference, means (9) for comparing the said voltage values (U1  ... Up ) measured at (7) with the voltage value (U) adopted as reference, and for triggering (6) an alarm if necessary, means (15) for localizing the group of anodes giving rise to an unacceptable voltage as a result of the abovementioned comparison of voltages, and a combination of means (B) which permit the instantaneous and continuous visualization of this distribution of the current, of the voltage and of the exceeding of the intensity and voltage thresholds, comprising : a device for displaying the voltage values (U1 ... Up ) (14) and the said voltage value (U) adopted as reference (11), this device being connected to the means (7) for measuring the voltage (U1 ... Up ) and, where appropriate, for calculating (8) the value of the said voltage (U) adopted as reference, an electroluminescent device (12) constituting a plurality of luminous scales, each scale corresponding to the measurement of the current intensity of one anode, the said luminous scales being arranged side by side and displaying the distribution of the current in the cell, this device (12) being connected to the means (1) for measuring the current (I1 , I2  ... In ) via an analogue/digital converter (13).
Patent FR-2579685-B1 (FR)
Inventor: DUBOST DOMINIQUE
IPC: B42F9/00
Filed: 1985-03-29
Granted: 1988-01-29
Abstract: A fastening clip device forming a nut in the form of a resiliently deformable U section adapted to be fitted by its legs onto the edge of a panel, and having a member interposed between the legs so as to hold them positively apart prior to their fitting onto the edge of the panel and being movable relatively to the legs so as to be displaceable therebetween under the action of the panel as the legs are passed over the edge surfaces thereof. At the end of the fitting operation, one of the legs is released to allow the U section to resiliently close onto the edge of the panel.
Patent FR-2593212-B1 (FR)
Inventor: BEUREL BERNARD
IPC: E04C1/39
Filed: 1986-01-17
Granted: 1989-07-28
Abstract: One or more projecting parts (15) are produced in a single piece with the masonry block over at least one of its faces and comprising a cell (16) which opens outwards in order to permit the attachment of a fixing means (19) of an attached cladding element. The projecting parts (15) preferably extend over the entire height of the block and are disposed so as to be staggered, with access to the cells (16) open at the top when the masonry blocks (10) are assembled, with offsetting of one half element from one row to the next.
Patent FR-2597804-B1 (FR)
Inventor: DELEY SERGE
IPC: B60N2/10
Filed: 1986-04-29
Granted: 1990-11-09
Abstract: The seat structure comprises a cushion (1) and a backrest (2) interconnected by a pin in two sections, one of these sections (4) being connected to the cushion and including a semi-bearing (8). The other section (6) is connected to the backrest and to a link (10) pivotally mounted at (12) on a support side wall (14). The pivot pin (12) is located in front of the connecting pin sections (4, 6) so that the backrest which pivots about this pin is swung over toward the front of the seat structure and completely clears the rear of the seat structure, for example for the passage of a rear passenger.
Patent FR-2616830-B1 (FR)
IPC: E04H12/18
Filed: 1987-06-22
Granted: 1993-06-18
Abstract: Self-erecting telescoping mast carried by a trailer (1). According to the invention, two braces (7) are articulated to the frame (4) about inclined axes (8), the lower element (2a) of the mast being supported by the trailer. Applications: increase in the stability and reduction in the assembly time.
Patent FR-2622700-B1 (FR)
Inventor: CHAMBON PIERRE
IPC: C07K16/00
Filed: 1987-10-30
Granted: 1993-08-13
Abstract: Peptides derived from the pS2 protein, anti-pS2 polyclonal and monoclonal antibodies and anti-fragments of pS2. Process for obtaining the secreted form of the pS2 protein and fragments thereof. Method for detecting and diagnosing various pathological conditions and in particular hormone-dependent breast cancers and pathological conditions of the stomach.
Patent FR-2653755-B1 (FR)
Inventor: ANDRE CATON
IPC: B65D71/70
Filed: 1989-10-26
Granted: 1992-08-28
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00773 Sec. 371 Date Jun. 26, 1992 Sec. 102(e) Date Jun. 26, 1992 PCT Filed Oct. 26, 1990 PCT Pub. No. WO91/06487 PCT Pub. Date May 16, 1991.The invention concerns a separator, of the type comprising a sheet provided with openings for centering the necks (3) of a layer of bottles (8) and protrusions (5) extending from the upper face of the sheet to center the bottoms (4) of a superposed layer of bottles, characterized in that each opening is defined, on the one hand, by at least two projections 12 presented by the sheet to abut on the shoulder (23) of the bottle and, on the other hand, by a cap 11 whose height is adapted to shroud the neck (3) of the bottle, when the projections (12) abut on the shoulder of the bottle.
Patent FR-2675997-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-05-03
Granted: 1993-12-24
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00400 Sec. 371 Date Jan. 26, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 26, 1993 PCT Filed Apr. 30, 1992 PCT Pub. No. WO92/19224 PCT Pub. Date Nov. 12, 1992.Cosmetic or pharmaceutical composition containing a dismutase superoxide (DSO) in combination with a phosphonic acid derivative used as metal chelating agent. These compositions are used in topical administration, in particular in the fight against skin aging and in the protection of the skin against radiation exposure.
Patent FR-2676223-B1 (FR)
Inventor: RENARD PIERRE
IPC: C07C2/76
Filed: 1991-05-06
Granted: 1994-11-04
Abstract: A process is described for production of aromatic hydrocarbons from a charge of aliphatic hydrocarbons containing 2 to 12 carbon atoms, in an enclosure 1 comprising a plurality of pipes 3 which are filled with a catalyst and which are parallel and arranged in rows. A stage called reaction stage and a regeneration stage of the catalyst in the pipes of the enclosure are carried out. Heating of the pipes is produced by suitable radiant heating means 6, situated between two successive rows and arranged in sheets which are substantially perpendicular to the pipes. These sheets heat a first part of the pipes (feed side) with a heat flow greater than the mean heat flow of the heating means and a subsequent second part with a mean flow no greater than the mean heat flow, so that the isothermal condition (isothermicity) of the catalyst is substantially maintained, by virtue of suitable control means. Application to the production of benzene, toluene and xylenes.