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Patent WO-2017144669-A1 (WO)
Title: Plantes présentant une décoloration de surface induite par lésion réduite
Inventor: VAN DUN CORNELIS MARIA PETRUS
IPC: C12N9/02
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne une plante comprenant un homologue de gène  F5H  modifié, ledit homologue de gène comprenant une modification par rapport à son homologue de gène  F5H  de type sauvage correspondant, la présence de l'homologue de gène  F5H  modifié dans la plante entraînant une réduction de décoloration de surface induite par lésion par rapport à une plante ne comportant pas l'homologue de gène  F5H  modifié. L'invention concerne également un homologue de gène  F5H  modifié qui entraîne la décoloration de surface induite par lésion réduite. L'invention concerne en outre l'utilisation du gène dans l'élevage et la production de plantes qui présentent une décoloration de surface induite par lésion réduite.
Patent WO-2017153253-A1 (WO)
Title: Installation de production de verre plat comprenant une installation de mesure en continu de la temperature du verre et procede de reglage d'une telle installation de mesure
Inventor: KUHN WOLF
IPC: C03B29/08
Filed: 2017-03-02
Abstract: Installation (100) de production de verre plat comprenant une installation (1) de mesure en continu de la température d'une surface (2a, 2b) d'un ruban de verre (2), l'installation (1) de mesure comprenant au moins un capteur (3) de la température du verre, ledit capteur (3) présentant une surface (4a) inférieure externe sur laquelle est formée au moins une surface (5) dite de référence, les surfaces externes (4) du capteur (3) autre que la surface (5) de référence étant isolées thermiquement, le capteur (3) étant équipé d'un dispositif (6) de mesure de la température de sa surface (5) de référence, la surface (5) de référence étant disposée en vis-à-vis de et à une distance (H) de la surface (2A, 2B) à mesurer du ruban de verre, une dimension (D) caractéristique minimale de la surface (4a) inférieure étant telle que le rapport D/H est inférieur à 1.
Patent WO-2017153359-A1 (WO)
Title: Analyse directe par infrarouge de modification post-traductionnelle de protéines
Inventor: DELANGHE JORIS
IPC: A61B5/145
Filed: 2017-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de modification post-traductionnelle de protéines chez un sujet. Le procédé comprend l'enregistrement d'un rayonnement infrarouge dans une plage de nombres d'onde prédéterminée, atténué par un tégument dudit sujet, ledit tégument étant encore fixé audit sujet, et la comparaison de ladite atténuation de rayonnement infrarouge à une valeur prédéterminée pour dériver des informations concernant une modification post-traductionnelle de protéines dans le tégument. L'invention concerne en outre un système correspondant ainsi qu'une protéine de tégument à modification post-traductionnelle en tant que marqueur pour le diagnostic in vivo d'une maladie, par exemple le diabète sucré ou l'insuffisance rénale.
Patent WO-2017162544-A1 (WO)
Title: Procédé de génération de rapports narratifs à partir de voies cliniques exécutables
Inventor: NICOLAAS ARVID RANDAL
IPC: G16H10/60
Filed: 2017-03-20
Abstract: Un support de stockage non transitoire (48) stocke un modèle de processus commercial (BP) (46) d'une voie clinique comprenant des modèles d'annotation cliniques narratifs associés à des transitions de nœuds du modèle BP de la voie clinique. Un outil de gestion de processus d'exploitation (BPM) (40) comprend un dispositif informatique (12) programmé pour effectuer des opérations consistant à : exécuter une voie pour un patient au moyen du modèle BP de la voie clinique en parcourant les nœuds du modèle BP de la voie clinique conformément aux informations spécifiques au patient stockées dans un dossier médical électronique (EMR) (10); et générer un contenu de rapport narratif sur la voie clinique pour le patient en remplissant les champs des modèles d'annotation cliniques narratifs associés aux transitions de nœuds de la voie du patient au moyen du modèle BP avec des informations spécifiques au patient stockées dans l'EMR. Un contenu de rapport narratif pour les branches parallèles du modèle BP est regroupé en un paragraphe séparé pour chaque branche.
Patent WO-2017162848-A1 (WO)
Title: Presse rotative pourvue de poinçons présentant au moins deux pointes de poinçon à hauteur étagée pour l'exécution de plusieurs processus de pressage pendant un passage circulaire
Inventor: KLAER INGO
IPC: B30B15/06
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne une presse rotative à pointes de poinçon à hauteur étagée pour l'exécution d'au moins deux processus de pressage de préférence successifs. La présente invention concerne en particulier des presses à comprimés rotatives et des procédés de fabrication de différents comprimés monocouche, multicouche et à enveloppe et noyau, et de pressage de comprimés dans des matrices pendant le passage circulaire.
Patent WO-2017167874-A1 (WO)
Inventor: LEHMANN DENIS
IPC: A47L15/42
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (110) permettant de nettoyer un produit à nettoyer (124). Le dispositif de nettoyage (110) comprend au moins une chambre de nettoyage (128) et au moins un dispositif de recouvrement (134) entourant, au moins partiellement, la chambre de nettoyage (128). Le dispositif de recouvrement (134) est déplaçable par au moins un engrenage (184) au moyen d'au moins un actionneur électromécanique (186) dans une direction de déplacement d'ouverture (139), d'une position fermée (135) à une position ouverte (137) ou dans une direction de déplacement de fermeture (141), d'une position ouverte (137) à une position fermée (135) . Le dispositif de nettoyage (110) comprend en outre un capteur (202) qui est conçu pour détecter un point d'application manuelle de force au dispositif de recouvrement (134) dans la direction de déplacement d'ouverture (139) ou dans la direction de déplacement de fermeture (141). Le dispositif de nettoyage (110) est en outre conçu pour commander, en fonction de la détection du point d'application manuelle de force, un entraînement électromécanique (186).
Patent WO-2017182382-A1 (WO)
Title: Pièce constituée de tôle d'acier revêtue à base d'aluminium durcie par moulage par compression et procédé de fabrication d'une telle pièce
Inventor: KOLL THOMAS
IPC: C23C8/10
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne une pièce constituée de tôle d'acier revêtue à base d'aluminium durcie par moulage par compression, le revêtement comprenant un dépôt appliqué suivant un procédé d'immersion à chaud, lequel dépôt contient de l'aluminium et du silicium. La pièce selon l'invention est caractérisée en ce que la pièce durcie par moulage par compression comprend une zone d'interdiffusion I dans la zone de transition entre la tôle d'acier et le dépôt. En fonction de la couche métallique du dépôt avant le chauffage et le durcissement par compression, l'épaisseur de la zone d'interdiffusion I répond à la formule suivante : I [µm] < (1/35) x couche métallique de part et d'autre [g/m 2 ] + (19/7), une zone comprenant différentes phases intermétalliques et présentant une épaisseur totale moyenne comprise entre 8 et 50 µm est formée sur la zone d'interdiffusion I, sur laquelle est disposée pour sa part une couche de recouvrement contenant de l'oxyde et/ou de l'hydroxyde d'aluminium en une épaisseur moyenne d'au moins 0,05 µm à 5 µm au maximum. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ladite pièce.
Patent WO-2017194658-A1 (WO)
Title: Procédé pour détecter une quantité de gaz
Inventor: HUBER JOHANNES
IPC: F02D41/24
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la quantité de gaz (m) délivrée par un dispositif de délivrance de gaz (4) à une préchambre (3) d'un moteur à combustion interne (1), ce par quoi une perturbation ciblée (Au) de la quantité de gaz (m) délivrée par le dispositif de délivrance de gaz (4) est réalisée, et un changement (AT) résultant de la perturbation cible (Au) dans une température de gaz d'échappement (T) d'un gaz d'échappement généré dans une chambre de combustion (2) reliée à la préchambre (3) est mesuré, ce par quoi, par comparaison avec une valeur cible du changement (ATcible) de la température de gaz d'échappement (T), la quantité de gaz (m) délivrée par le dispositif de délivrance de gaz (4) est déduite.
Patent WO-2017202930-A1 (WO)
Title: Électrode d'électrostimulation musculaire et vêtement
Inventor: SCHWARZ PHILIPP G
IPC: A61N1/04
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne une électrode (8) d'électrostimulation musculaire (ESM) comprenant au moins une couche de corps (10) qui se présente sous la forme d'une couche de plastique et/ou de silicone électriquement conductrice, une surface de contact (11) de cette couche de corps (10) étant destinée à être en contact avec la peau d'une personne devant être stimulée par l'intermédiaire de l'électrode (8), une couche intermédiaire (15) électriquement conductrice agencée à l'intérieur ou sur un bord de la couche de corps (10) de sorte qu'une distance minimale (m) définie soit constamment maintenue vis-à-vis de la surface de contact, ainsi qu'une couche extérieure (20) électriquement isolante agencée sur le côté de l'électrode (8) opposé à la surface de contact.
Patent WO-2017216183-A1 (WO)
Title: Table réglable en hauteur comprenant un plateau de table renforcé
Inventor: RYHOLL LARS
IPC: A47B13/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne une table réglable en hauteur comprenant un plateau de table comprenant une première face de table et une seconde face de table, et au moins un premier ensemble pied comprenant une première extrémité de pied et une seconde extrémité de pied, le premier ensemble pied comprenant un premier élément de pied et un second élément de pied relativement mobiles l'un par rapport à l'autre le long d'un axe longitudinal. La seconde face de table comprend au moins un premier évidement agencé pour recevoir un premier rail de guidage où la première extrémité de pied de l'ensemble pied est raccordée au rail de guidage.
Patent WO-2018033333-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une électrode pour un élément d'accumulateur d'énergie électrochimique, élément d'accumulateur d'énergie électrochimique et véhicule
Inventor: GENTSCHEV ANN CHRISTIN
IPC: H01M4/587
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode pour un élément d'accumulateur d'énergie électrochimique, en particulier un élément lithium-ion, un élément d'accumulateur d'énergie électrochimique et un véhicule. Selon le procédé de l'invention, un composite, en particulier plastiquement déformable, est fabriqué, lequel comprend les constituants suivants : la carboxyméthylcellulose, le caoutchouc styrène-butadiène, le polytétrafluoréthylène, un matériau actif et un liquide porteur, la proportion de liquide porteur sur le composite étant égale à 20 % en poids maximum. Le composite est appliqué sur une couche collectrice métallique et est séché par élimination du liquide porteur.
Patent WO-2018024795-A1 (WO)
Title: Procédé de réticulation de glycosaminoglycanes
Inventor: AUZELY VELTY RACHEL
IPC: C08B37/08
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un nouvel hydrogel constitué de glycosaminoglycanes réticulés à liaisons réversibles, en particulier de l'acide hyaluronique réticulé, de la chondroïtine ou du sulfate de chondroïtine, cet hydrogel étant obtenu à l'aide de dérivés de boroxole produisant de nouveaux bienfaits. L'invention concerne des glycosaminoglycanes qui sont réticulés par l'intermédiaire d'un anion d'ester d'alcoxyboronate formé entre une fonction diol de squelette d'un premier glycosaminoglycane et un hémiester de boronate greffé à un second glycosaminoglycane.
Patent WO-2018029355-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion et système de guidage de câbles
Inventor: HERMEY ANDREAS
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion ayant des éléments de connexion (21) pour la connexion de deux ensembles voisins (12) d'un système de guidage de câbles (1) fait d'ensembles (12) montés les uns à côté des autres selon une direction longitudinale (1). Les ensembles (12) comprennent chacun deux segments de paroi latérale (3) disposés de manière écartéé dans la direction transversale (q) et délimitant un espace de réception (13). Les segments de paroi latérale (3) sont connectés, en position de montage, chacun par l'intermédiaire d'un élément de connexion (21) au segment de paroi latérale associé (3) de l'ensemble voisin (12) respectif. L'invention vise à simplifier l'assemblage, la fabrication et le montage ainsi que pour faciliter le nettoyage du système de guidage de câbles. À cet effet, les éléments de connexion (21) prévus pour la connexion des segments de paroi latérale (3) de deux ensembles voisins (12) sont interconnectés et écartés l'un de l'autre par une traverse (23) pour former une unité de base (22) du dispositif de connexion (2).
Patent WO-2018046290-A1 (WO)
Title: Unité de plafond pour un véhicule
Inventor: MOCK STEFAN
IPC: B61D17/12
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne une unité de plafond (14) pour un véhicule (2), laquelle comporte une trappe (16) de plafond montée pivotante destinée à ouvrir et à fermer une ouverture (18) de plafond, ainsi qu'un dispositif de support (20, 58) destiné à retenir la trappe (16) de plafond. L'objet de l'invention est d'améliorer l'accessibilité aux dispositifs techniques agencés dans la zone du toit du véhicule (2). À cet effet, selon l'invention, l'unité de plafond (14) comprend un ensemble coulisse (22) permettant de monter le dispositif de support (20, 58) mobile en coulissement.
Patent WO-2018065316-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'acétophénones substituées par un groupe cyclopropyle
Inventor: SCHOTES CHRISTOPH
IPC: C07C29/40
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'acétophénones substituées par un groupe cyclopropyle, représentées par la formule générale (I).
Patent WO-2018083044-A1 (WO)
Title: Procédé et systèmes de récupération d'énergie pour systèmes de contrôle de qualité d'air marin
Inventor: HAAKANSSON RIKARD BJOERN STURE
IPC: F01N13/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de qualité d'air (AQCS) (200) qui est configuré pour nettoyer un gaz de traitement (106). Le AQCS comprend un dispositif de nettoyage de gaz (202) qui reçoit un gaz de traitement (106) contenant des polluants et un flux de fluide propre (206). Le gaz de traitement (106) est mis en contact avec le flux de fluide propre (206) pour éliminer les polluants du gaz de traitement (106). La mise en contact du gaz de traitement (106) avec le flux de fluide propre (206) génère un flux de gaz d'échappement propre (108) et un flux de fluide d'effluent (208). Un conduit de fluide (228) reçoit le flux de fluide d'effluent (208) évacué du dispositif de nettoyage de gaz (202), et définit une hauteur (H) de colonne de fluide (209) du flux de fluide d'effluent (208). Le flux de fluide d'effluent (208) a donc une quantité d'énergie cinétique sur la base de la hauteur de colonne de fluide (209). Un dispositif de récupération d'énergie (210) reçoit le flux de fluide d'effluent (208) du conduit de fluide (228). Le dispositif de récupération d'énergie (210) convertit une partie de la quantité d'énergie cinétique du flux de fluide d'effluent (208) en travail mécanique.
Patent WO-2018083279-A1 (WO)
Title: Véhicule de service et système de gestion
Inventor: MCGUFFIE IAIN
IPC: G01C15/04
Filed: 2017-11-03
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de service doté d'un équipement de service permettant de réaliser une opération de service prédéfinie dans une zone de fonctionnement, le véhicule comprenant un moyen de positionnement pour déterminer des informations de position pour la navigation du véhicule de service et/ou de l'équipement de service ; un moyen de surveillance pour acquérir des données opérationnelles dépendant de la position relatives à la réalisation de l'opération de service en fonction des informations de position ; et un moyen de rapport pour transmettre les données opérationnelles dépendant de la position à un serveur de gestion distant. Le véhicule de service peut fonctionner dans un premier mode, dans lequel le moyen de positionnement fournit les informations de position au moyen de surveillance qui acquiert les données opérationnelles dépendant de la position à l'aide des informations de position ; le moyen de rapport transmet les données opérationnelles au serveur de gestion distant ; et la navigation est réalisée de manière pratiquement indépendante des informations de position.
Patent WO-2018087120-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant de réguler l'uniformité d'un flux de gaz dans un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur (cvd) ou de dépôt en couches atomiques (ald) ou d'une couche cultivée dans celui-ci
Inventor: KIM GI YOUL
IPC: C23C16/455
Filed: 2017-11-08
Abstract: Un dispositif de mesure permet de déterminer la position d'un suscepteur dans une cuve de réacteur. Le dispositif de mesure comprend un élément central qui peut être fixé sur le suscepteur à un emplacement prédéfini, et une pluralité de bras de détection qui font saillie hors de l'élément central et au-delà de la périphérie extérieure du suscepteur. Les bras de détection comprennent respectivement une section de détection qui peut être amenée au contact d'une zone de contact. La zone de contact est formée par la périphérie intérieure de la cuve de réacteur ou par un composant disposé dans la cuve de réacteur. À l'aide du dispositif de mesure, la position d'un suscepteur d'un réacteur CVD est déterminée par rapport à la cuve de réacteur ou à un composant disposé dans la cuve de réacteur.
Patent WO-2018091738-A1 (WO)
Title: Procédé de présélection de médicaments pour des maladies associées à un mauvais repliement des protéines
Inventor: GERWERT KLAUS
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé qui donne des informations directes concernant l'intervention d'un médicament potentiel sur la distribution de la structure secondaire d'une biomolécule cible, par exemple pour une maladie associée à une protéine mal repliée, telle que les maladies neurodégénératives dans un fluide corporel complexe. La modification de la structure secondaire est surveillée par spectroscopie vibrationnelle. Le procédé peut être appliqué au précriblage de médicaments candidats pour le ciblage de biomolécules spécifiques. L'effet du médicament sur la distribution de la structure secondaire est surveillé sans marqueur en temps réel et fournit ainsi des informations directes sur l'efficacité du médicament potentiel.
Patent WO-2018108635-A1 (WO)
Title: Orthèse, en particulier du genou, comprenant des supports latéraux déformables
Inventor: DEVILLERS LAURENT
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'orthèse (1) comprend : - deux supports latéraux (2) comprenant un premier bras (11) et un second bras (12) assemblés de manière pivotante entre une position neutre, dans laquelle ils sont alignés, et une position fléchie; - au moins une première sangle (61a-b) reliant les premiers bras (11) et une seconde sangle (62a-b) reliant les seconds bras (12) pour maintenir les supports autour du membre (102). Au moins un bras (11, 12) comprend : - une partie principale (30); - une languette (34, 39) ayant une base (35, 40) liée à la partie principale et s'étendant parallèlement à la partie principale en étant séparée de celle-ci par une fente (50, 53), une ouverture (52, 54) recevant une sangle étant disposée sur la languette, la languette étant apte à dévier de la partie principale sous l'effet d'une traction de la sangle.
Patent WO-2018108638-A1 (WO)
Title: Outils d'intervention à suivi intelligent comprenant un émetteur-récepteur sans fil
Inventor: VAIDYA KUNAL
IPC: A61B8/08
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant de réaliser un acte médical. L'appareil selon l'invention comprend un capteur conçu pour convertir un signal ultrasonore venant frapper le capteur en un signal électrique ; et un émetteur-récepteur sans fil configuré pour recevoir le signal électrique provenant du capteur et pour transmettre le signal électrique à un récepteur sans fil situé à distance de l'appareil.
Patent WO-2018115067-A1 (WO)
Title: Pyrazolo[3,4-b]pyridines et imidazo[1,5-b]pyridazines utilisés en tant qu'inhibiteurs de pde1
Inventor: KEHLER JAN
IPC: C07D471/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) qui sont des inhibiteurs de l'enzyme PDE1 et leur utilisation en tant que médicament, en particulier pour le traitement de troubles neurodégénératifs et psychiatriques. La présente invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques comprenant des composés de l'invention et des procédés de traitement de troubles en utilisant les composés de l'invention.
Patent WO-2018122302-A1 (WO)
Title: Sorbonne de laboratoire à jets de paroi
Inventor: LIEBSCH JÜRGEN
IPC: B01L1/04
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne une sorbonne (1) de laboratoire comportant un premier profilé creux (10, 10') agencé sur un côté frontal avant de chaque paroi latérale (36) et présentant une première chambre de pression (10b, 10b') munie d'une pluralité de premières ouvertures (10d, 10d') par lesquelles des jets d'air sous forme de jets de paroi (100) composés d'air comprimé peuvent être diffusés dans l'espace de travail le long de la paroi latérale (36) concernée. La dimension des premières ouvertures (10d, 10d') et la pression de l'air régnant dans les premières chambres de pression (10b, 10b') sont choisies de telle manière que les premières chambres de pression (10b, 10b') peuvent être raccordées fluidiquement à un système d'air comprimé (74) installé côté bâtiment, sans provoquer un décollement de filets des jets de paroi (100) à partir de la paroi latérale (36) dans une zone du côté avant de l'espace de travail jusqu'à au moins 25 % de la profondeur de l'espace de travail. L'invention concerne par ailleurs une sorbonne sur laquelle un profilé creux de ce type (20, 20') est agencé sur un côté frontal avant de la plaque de base (34).
Patent WO-2019137600-A1 (WO)
Title: Network access node, client device and methods for initial access in new radio
Inventor: LINDOFF BENGT
IPC: H04L27/00
Filed: 2018-01-09
Abstract: The invention relates to a network access node (100) for a wireless communication system (500). The network access node (100) generates a control message (502) comprising frequency information associated with a modulation frequency used by the network access node (100) for modulation of symbols for transmission to a client device (300). The network access node (100) further transmits the control message (502) to the client device (300). Furthermore, the invention also relates to a client device (300), corresponding methods, and a computer program.
Patent WO-2018146344-A1 (WO)
Title: Procédé de production de dérivés sulfonés de la lignine de faible masse moléculaire
Inventor: KRAWCZYK NASTARAN
IPC: C10G1/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés dérivés de la lignine, et des compositions les comprenant, ainsi que leur utilisation en tant qu'électrolytes pour batterie rédox. L'invention concerne en outre un procédé de préparation desdits composés et compositions, ainsi qu'une batterie à flux rédox comprenant lesdits composés et compositions. De plus, l'invention concerne un dispositif pour la mise en œuvre du procédé de l'invention.
Patent WO-2018184809-A1 (WO)
Title: Protection d'une vitre de véhicule au moyen d'un dispositif essuie-glace
Inventor: JAUCH ANDREAS
IPC: B60S1/08
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de protection d'une vitre de véhicule (2) contre un objet (5) qui se déplace en direction de la vitre de véhicule (2). Un dispositif essuie-glace (3) destiné à nettoyer la vitre de véhicule (2) est déplacé de telle sorte que l'objet (5) vient heurter le dispositif essuie-glace (3).