baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071149-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure audiometrique a distance et procedes associes pour l'etablissement d'un profil auditif et le reglage des protheses auditives a l'aide d'un tel systeme
Inventor: CHENG KWOK KUEN
IPC: A61F2/18
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un système (1) de mesure audiométrique à distance comprenant un équipement de commande (3) d’une prothèse auditive (2) comportant une interface de communication arrangée pour permettre une communication bidirectionnelle et un logiciel pour exécuter des séquences de sons prédéfinies et enregistrées dans un module mémoire dudit équipement en réponse à une instruction en provenance d’une station de commande (4) équipée d’un logiciel de contrôle à distance, au moins une prothèse auditive (2) comportant une interface de communication arrangée pour permettre une communication bidirectionnelle avec l’équipement de commande (3), ledit équipement (3) comprenant une couche logicielle de communication avec la prothèse auditive (2) d’une part et étant agencé pour réaliser une passerelle entre la station de commande (4) et la prothèse auditive (2) d’autre part, et des moyens d’isolation phonique (5) de la prothèse auditive (2). (Figure 1)
Patent FR-3072050-B1 (FR)
Title: Etiquette textile adhesive et procede de fabrication d'une telle etiquette
Inventor: HERAUD LAURENT
IPC: B32B7/12
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-27
Abstract: Selon l'invention, le procédé de fabrication d'une étiquette textile adhésive (1) consiste à : - déposer une couche de colle (4) sur une couche de textile (3) et déposer ensuite un film de protection (2) sur la couche de colle (4) ; ou déposer une couche de colle (4) sur un film de protection (2) et déposer ensuite une couche de textile (3) sur la couche de colle (4) ; le pouvoir d'adhérence de la couche de colle (4) à la couche de textile (3) est supérieur au pouvoir d'adhérence de la couche de colle (4) au film de protection (2) ; - découper uniquement la couche de textile (3) selon au moins une forme d'étiquette désirée.
Patent FR-3078213-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du couple applique par une machine electrique tournante lors d'une phase d'assistance au calage d'un moteur thermique.
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02P23/14
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'un couple résistif appliqué par une machine électrique tournante (10) sur un vilebrequin d'un moteur thermique (11) de véhicule automobile, lors d'une phase d'assistance au calage dudit moteur thermique (11), la machine électrique tournante (10) comportant: - un rotor bobiné (19) destiné à être parcouru par un courant d'excitation (lexc_mes), et - un stator polyphasé (18), caractérisé en ce que le procédé comporte: - une étape de mesure de la vitesse de rotation du rotor (Wmel_mes), - une étape de mesure du courant d'excitation (lexc_mes), - une étape de détermination d'une résistance interne (Rs) du stator polyphasé (18), - une étape d'estimation du couple résistif (Tem) à partir de la vitesse de rotation du rotor (Wmel_mes), du courant d'excitation (lexc_mes), et de la résistance interne (Rs) du stator polyphasé (18).
Patent FR-3081404-B1 (FR)
Title: Dispositif d’optimisation des circulations des courants et de la compatibilite electromagnetique pour vehicule et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H04W4/48
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'optimisation par essais des circulations de courant et de la compatibilité électromagnétique pour un réseau de transmission de signaux numériques d'un véhicule, ainsi qu'un véhicule comprenant un tel dispositif. L'invention s'applique notamment aux réseaux de transmission de signaux numériques à haut débit qui sont agencés au sein de véhicules automobiles, en particulier les réseaux qui fonctionnent en mettant en œuvre le protocole Ethernet.
Patent FR-3073023-B1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de secours de type a precompression
Inventor: NONG DUOMIN
IPC: F16F13/00
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-11-12
Abstract: Est divulgué un ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité inférieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; la partie supérieure de la plaque d'extrémité supérieure est dotée de cavités de précompression transversales et de plaques de précompression transversales agencées au niveau des ouvertures transversales des cavités de précompression transversales, et les cavités de précompression transversales sont dotées à l'intérieur de ressorts élastomères stratifiés à travers les plaques de précompression transversales dans un mode en pression ; de multiples ressorts en acier sont agencés entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure dans un mode en pression le long de la direction circonférentielle des ressorts élastomères stratifiés ; et la plaque de couvercle supérieure est agencée sur la périphérie des cavités de précompression transversales dans un mode en emmanchement. L'ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, présente une déformation verticale importante, un confort et une stabilité élevés, est capable de prévenir le fluage et de parvenir à une butée souple.
Patent FR-3091049-B1 (FR)
Title: Point de connexion électrique
Inventor: PETTINOTTO GILLES
IPC: H01R13/73
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-15
Abstract: Point de connexion électrique Un point de connexion électrique, comprenant un bloc fonctionnel (1), qui comprend une façade fonctionnelle (21) et une fiche électrique arrière (23), et comprenant un socle (2) qui comprend un logement (7) de réception du bloc fonctionnel (1) en une position enfichée. Pour réduire le risque de détachement accidentel du bloc fonctionnel, tout en améliorant le caractère amovible de sa fixation, le point de connexion électrique comprend un verrou avec une bague (50), qui entoure la façade fonctionnelle (21) et qui est disposée de façon à être accessible depuis l’extérieur du logement (7) lorsque le bloc fonctionnel (1) est reçu dans le logement (7), la bague (50) étant rotative par rapport à la fiche électrique arrière (23), entre une position déverrouillage, pour mettre le verrou en configuration de déverrouillage, et une position de verrouillage, pour mettre le verrou en configuration de verrouillage lorsque le bloc fonctionnel (1) est en positon enfichée. Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3092450-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante pour véhicule hybride et boite de vitesses équipée d’une telle machine électrique tournante
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Machine électrique tournante (1) pour véhicule comprenant un stator (2), un rotor (33) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (3) et un dispositif de refroidissement (7) qui ceinture le stator (2), la machine électrique tournante (1) comprenant un dispositif de connexion électrique (4) qui alimente électriquement le stator (2) qui comprend une partie de distribution (5) disposée autour du stator (2) et un bloc de raccordement (6) relié à un dispositif de commande et de puissance (26), la partie de distribution (5) et le bloc de raccordement (6) présentent ensemble une dimension maximum (8) mesurée dans un plan perpendiculaire à l’axe de rotation (3), le dispositif de refroidissement (7) présentant une cote maximum (9) mesurée dans un plan perpendiculaire à l’axe de rotation (3), caractérisée en ce que la dimension maximum (8) est strictement inférieure à la cote maximum (9).     Figure pour l’abrégé :                  Figure 6
Patent FR-3093432-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique anti-âge
Inventor: HENCHIRI HICHEM
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique pour stimuler la production de dopamine, de sérotonine, de décorine et de fibrilline-1 dans les kératinocytes de la peau humaine afin de procurer un effet bien-être et anti-âge sur la peau comprenant à titre de principe actif de l’extrait du mucilage des graines de plantain lancéolé (Plantago lanceolata), le reste de la composition étant constitué par les ingrédients classiques utilisés dans les compositions cosmétiques, la composition se présentant sous la forme d’une crème ou d’un sérum ou d’une restructurante anti-âge comprenant entre 0,5 et 8% en masse d’extrait de plantain lancéolé (Plantago lanceolata) Application aux soins de la peau contre le vieillissement.
Patent FR-3096935-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajout d’une machine hydraulique à un engin comprenant une transmission primaire
Inventor: LELAY FRANÇOIS-XAVIER
IPC: B60K17/356
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé d’ajout d’une machine hydraulique à un engin comprenant une transmission primaire Procédé d’intégration d’une machine hydraulique sur un engin, dans lequel (E1) on sépare la boite de vitesse (30), le moteur primaire (10) et le carter d’huile (20), (E2) on usine la surface d’appui du carter d’huile (20), (E3) on positionne un segment de fixation (70) en appui sur le carter d’huile (20), comprenant une portion primaire (72) remplissant le volume usiné du carter d’huile (20) et une portion secondaire (74) faisant saillie du carter d’huile (20), (E4) on solidarise la boite de vitesse (10) au moteur primaire (20) et au carter d’huile (20), le segment de fixation (70) étant interposé entre le carter d’huile (20) et la boite de vitesse (10), (E5) on positionne une machine hydraulique par rapport à la portion secondaire (74), un arbre de la machine hydraulique étant centré par rapport à un perçage (76) de la portion secondaire (74). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3098460-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’une assise extensible
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/62
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention se rapporte à siège (1, 100) de véhicule doté d’une assise (2, 102) comprenant une partie principale (3, 103) et un nez d’assise (4, 104) mobile placé à l’avant de ladite partie principale (3, 103), ledit nez d’assise (4, 104) étant apte à passer d’une position rangée pour laquelle il est au contact de la partie principale (2, 103) à une position avancée pour laquelle il s’est déployé par translation vers l’avant de ladite principale (3, 103) pour accroitre la longueur de l’assise (2, 102) , la partie principale (3, 103) et le nez d’assise (4, 104) étant recouverts chacun par un garnissage (109, 112). Selon l’invention, le siège comprend au moins une bande élastique (118, 119) reliant un élément de structure (106) du nez d’assise (104) et un élément de structure (113) de la partie principale (103) passe par l’élément de liaison (117) pour assurer que les deux garnissages (109, 112) soient tendus et restent au contact l’un de l’autre lorsque le nez d’assise (104) se déploie vers l’avant de la partie principale (103). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099959-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d’un produit personnalisé.
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B01F23/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la fabrication d’un produit personnalisé (1), de préférence un produit cosmétique personnalisé, par mélange d’au moins deux composants logés dans un contenant respectif, au moins un des contenants étant une capsule (4), et au moins un autre contenant étant un pot (2), lesdits contenants sont munis chacun d’au moins un codes d’identification (3), le code d’identification de la capsule et du pot étant de nature identique ou différente, et en ce que ledit dispositif pour la fabrication d’un produit personnalisé (1) comprend au moins un moyen de lecture dudit code d’identification de la capsule, au moins un moyen de lecture dudit code d’identification du pot, lesdits moyens de lecture pouvant être un seul moyen de lecture dans le cas où le code d’identification de la capsule et du pot sont de nature identique, et au moins un moyen d’écriture et ré-écriture de codes d’identification de la capsule et/ou du pot. La présente invention concerne également l’utilisation du dispositif selon l’invention pour la préparation d’un produit personnalisé et une méthode de contrôle et de suivi des contenants et de leur contenu pour la fabrication d’un produit personnalisé.
Patent FR-3100953-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un système de contrôle d’un véhicule et un ensemble d’appareils mobiles de télécommunication
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W76/34
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: Le procédé de communication permet la communication entre un système de contrôle d’un véhicule et un ensemble d’appareils mobiles de télécommunication, ledit ensemble d’appareils mobiles de télécommunication comportant un premier appareil mobile de télécommunication et au moins un deuxième appareil mobile de télécommunication. Le procédé de communication comportant une étape (E1) d’émission d’un message par le système de contrôle. Le message indique que le système de contrôle est dans un état de suivi de position et que cette position est celle du premier appareil mobile de télécommunication. Le procédé de communication comporte une étape (E2) de réception et de traitement du message par le deuxième appareil mobile de télécommunication d’où il résulte que le deuxième appareil mobile de télécommunication restreint sa capacité de connexion au système de contrôle ou s’interdit de se connecter au système de contrôle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100845-B1 (FR)
Title: Organe de tuyère extérieur pour turbomachine
Inventor: CHAPELLE OLIVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-07-08
Abstract: Un organe de tuyère extérieur (10) pour turbomachine s’étendant selon un axe (X) orienté d’amont en aval et comprenant une veine primaire (V1) configurée pour conduire un flux primaire (F1), une cavité annulaire (16) d’axe (X) et une turbine, ledit organe de tuyère extérieur (10) comprenant : un panneau d’atténuation acoustique (2) formé par une structure d’atténuation acoustique (20) sur laquelle sont montés une paroi intérieure (21) et une paroi extérieure (22) tournées respectivement vers la veine primaire (V1) et vers la cavité annulaire (16), une bride de tuyère (4) reliée au panneau (2) et comprenant une extrémité amont configurée pour être reliée à une bride de carter de turbine (17) et un organe d’étanchéité (3) relié au panneau (2) et comprenant une branche longitudinale intérieure (31) s’étendant de manière radialement intérieure à la bride de tuyère (4) pour la protéger thermiquement du flux primaire (F1).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3101941-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un étalon de rugosité de contour
Inventor: RECHE JÉRÔME
IPC: G01B11/30
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’un étalon de rugosité de contour L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’un étalon de rugosité de contour comprenant les étapes suivantes :                                   définir (10) une densité spectrale de puissance souhaitée PSDsouhaitée pour la rugosité d’un contour d’au moins un motif donné,                 fabriquer (20) au moins un motif de référence à partir d’un dessin de référence de l’au moins un motif donné et avec des conditions données de fabrication Fréférence, le dessin de référence présentant une rugosité nulle,                 effectuer une mesure (21) Mréférence, avec des conditions de mesure Eréférence, de la rugosité du motif de référence fabriqué,                 sur la base de la mesure Mréférence, calculer (22) la densité spectrale de puissance PSDréférence de la rugosité du motif de référence fabriqué;                 calculer (30) une densité spectrale de puissance corrigée PSDcorrigée telle que PSDcorrigée = PSDsouhaitée - PSDréférence,                 définir (40) un dessin corrigé présentant une rugosité respectant la PSDcorrigée,                 fabriquer (50) au moins un motif étalon à partir dudit dessin corrigé, et avec lesdites conditions données de fabrication Fréférence.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3107567-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de démarrage d’un véhicule
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de démarrage d’un moteur d’un véhicule comprend l’authentification d’un identifiant reçu d’un dispositif d’authentification (105). Un relais (102) configuré pour alimenter en électricité au moins une partie d’un système électrique du véhicule est alors contrôlé en fonction du résultat de l’authentification, la partie du système électrique contrôlée en alimentation électrique via le relais (102) comprenant un circuit d’alimentation du démarreur (101) du véhicule. Le véhicule comprend avantageusement un moyen de démarrage (100) comprenant un contacteur de démarreur et une clé de contact, la clé de contact étant insérée de manière inamovible dans le contacteur de manière qu’une rotation de la clé entraine un actionnement du démarreur pour démarrer le moteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107679-B1 (FR)
Title: Système de liaison destiné au montage d’un bac de rangement sur un support fixé à une caisse d'un véhicule automobile.
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de liaison destiné au montage d’un bac de rangement sur un support fixé à une caisse d'un véhicule automobile.    Système de liaison (7) destiné au montage d’un bac de rangement (5) sur un support (3) solidaire d'une caisse d'un véhicule automobile, le système de liaison (7) comprenant :- une première biellette (8) comprenant une première extrémité (11) destinée à être montée sur une paroi (5d, 5g) du bac de rangement (5) et une deuxième extrémité (12) destinée à être montée sur une paroi (3d) du support (3),- une deuxième biellette (9) comprenant une première extrémité (13) destinée à être montée sur la paroi (5d, 5g) du bac de rangement (5) et une deuxième extrémité (14) destinée à être montée sur la paroi (5d) du support (3), et- un dispositif de mise en butée (10) des première et deuxième biellettes en position complètement ouverte du bac de rangement.    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109252-B1 (FR)
Title: Poutre de soutien en treillis et suiveur solaire comportant une telle poutre
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: H02S30/10
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une poutre de soutien en treillis comportant trois longerons s’étendant parallèlement selon une direction principale d’extension de la poutre et reliés entre eux par des traverses et des tirants par des platines de fixation fixées aux longerons. Chaque platine de fixation (8c) fixée à un longeron donné (4) comporte deux ailettes planes (11a, 11b) radiales, comprenant chacune un orifice de fixation. La première ailette (11a) est utilisée pour la fixation amovible des extrémités d’une première traverse (6), d’un premier tirant (9a) et d’un deuxième tirant (9b), fixées ensemble par un unique premier système de boulonnage (14) traversant l’orifice de fixation de la première ailette. La deuxième ailette (11b) est utilisée pour la fixation amovible des extrémités d’une deuxième traverse (7), d’un troisième tirant (9c) et d’un quatrième tirant (9d), fixées ensemble par un unique deuxième système de boulonnage (17) traversant l’orifice de fixation de la deuxième ailette.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112273-B1 (FR)
Title: Contenant cosmétique a remplissages multiples
Inventor: ROBINSON MICHAEL
IPC: B65D25/28
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-10-07
Abstract: Contenant cosmétique à remplissages multiples L’invention concerne un système de contenant cosmétique à remplissages multiples comprenant un contenant extérieur qui peut être fermé par un couvercle facultatif, et un réservoir intérieur contenant un cosmétique qui peut être monté amovible au sein du contenant. Un système de couplage peut être mis en œuvre pour permettre le couplage sélectif du contenant extérieur et du réservoir intérieur l’un à l’autre, tel qu’une interface à ergot et rainure, une interface à verrou et loquet, etc. Le système de couplage peut être configuré de sorte qu’une rotation du réservoir intérieur par rapport au contenant extérieur provoque le couplage/découplage (par exemple, verrouillage/déverrouillage) entre le contenant extérieur et le réservoir intérieur. Pour aider au couplage sélectif (par exemple, couplage et découplage) du réservoir intérieur par rapport au contenant extérieur, une poignée est prévue sur le contenant intérieur.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3115775-B1 (FR)
Title: Moyen de déplacement d’un dispositif d’assistance au déplacement d’éléments de tuyaux
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: B65H57/12
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif (1, 1’, 1’’) d’assistance au déplacement d’éléments de tuyaux, comprenant un châssis (2, 2’, 2’’) et des moyens de déplacement (3, 3’'), dans lequel les moyens de déplacement sont des patins à rouleaux (3’’), chacun des patins à rouleaux étant montés à rotation sur le châssis (2).  Figure pour la publication : figure 5.
Patent FR-3116735-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de microcapsules de parfum
Inventor: WU XUAN
IPC: C11D3/50
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules de parfum. Elle concerne en outre des microcapsules susceptibles d’être obtenues par un tel procédé, ou une suspension aqueuse les comprenant, ainsi que leur utilisation comme additif parfumant dans une composition détergente, cosmétique ou pharmaceutique ou dans des matériaux textiles, du papier ou du carton.
Patent FR-3117614-B1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: GEOFFRAY FABIEN
IPC: G02B5/22
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-08-25
Abstract: Filtre angulaire optique La présente description concerne un filtre angulaire optique comportant un réseau de piliers (33) dans un premier matériau transparent, une matrice de murs (35) en un deuxième matériau opaque, séparant les piliers les uns des autres, l'indice de réfraction du deuxième matériau étant différent de celui du premier matériau.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126135-B1 (FR)
Title: Guichet d'accès à un service, équipé d'une installation de protection des individus vis-à-vis d'une contamination biologique pathogène.
Inventor: MOCERI GIOVANNI
IPC: E05G7/00
Filed: 2021-08-13
Granted: 2023-10-20
Abstract: Guichet d'accès à un service, équipé d'une installation de protection des individus vis-à-vis d'une contamination biologique pathogène.  Le guichet (1b) - relationnel entre individus ou guichet bancaire - ménage une ouverture (3b) via laquelle l'usager a un accès au service. L'installation comporte des supports (6b1, 6b2) montés sur un châssis (2b) du guichet (1b). Les supports (6b1, 6b2) sont porteurs d'un détecteur (7) de présence et/ou de mouvements à travers l'ouverture (3b), de brumisateurs (9) d'un liquide prophylactique et d'un dispositif de signalisation (10) d'une brumisation. L'installation comporte aussi un boîtier (5) installé sur le châssis (2b) à distance des supports (6b1, 6b2). Le boîtier (5) loge un circuit hydraulique d'alimentation des brumisateurs (9) et d'alimentation électrique du dispositif de signalisation (10), sous dépendance d'un dispositif de contrôle-commande temporisé qui active une période de brumisation et dont l'activation est placée sous dépendance d'une détection d'un franchissement de l'ouverture (3b).  Figure de l'abrégé : FIG.4