baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992283-A1 (FR)
Title: Holder for maintaining positioning of glazing in frame of door of vehicle, has fixing part positioning mounting element on edge of frame, and support part comprising reserve unit projected from support part to hold support
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: The holder (1) has a fixing part (11) for positioning a mounting element on an edge of a frame, and a support part (12) for holding support above an edge of the element, where the holder is made of plastic material. The support part comprises a reserve unit (14) that is projected from the support part. A branch of a U-shaped cross section comprises the fixing part, and external surface of another branch is arranged with the support part. An end of the support part is bent in form of an extending hook in an oblique manner towards an outer side of the reserve unit.
Patent FR-2993613-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique de mise en cylindree progressive d'un appareil hydraulique
Inventor: D HERSIGNERIE CYRILLE
IPC: F03C1/40
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention concerne un circuit hydraulique comprenant : - un accumulateur (11) - un appareil hydraulique (1) - une ligne primaire (12) et une ligne secondaire (13) reliant chacune ledit accumulateur (11) à l'appareil hydraulique (1), la ligne primaire (12) comprenant une restriction (14) et un distributeur primaire (15) adapté pour relier sélectivement l'appareil hydraulique (1) à l'accumulateur (11) ou à un réservoir (R), la ligne secondaire (13) comprenant un distributeur secondaire (16) alternant entre une première configuration dans laquelle il est obture la ligne secondaire (13), et une seconde configuration dans laquelle il est passant, ledit distributeur secondaire (16) étant piloté via la pression au sein de la ligne primaire (12) en aval du distributeur primaire (15) par rapport à l'accumulateur (11) hydraulique, de sorte que le passage de la première à la seconde configuration du distributeur secondaire (16) ne s'effectue que lorsque la pression dans la ligne primaire (12) atteint une valeur seuil.
Patent FR-2984653-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour gerer un reseau de communication ethernet pour utilisation dans un vehicule
Inventor: CHA SANG HO
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-08-20
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour gérer un réseau de communication Ethernet de véhicule. Plus spécifiquement, chaque unité dans un réseau de communication Ethernet de véhicule est configurée pour entrer initialement dans un mode de mise sous tension (PowerOn) lorsque l'alimentation est appliquée à chaque unité du véhicule pour initialiser des programmes opérationnels. Après la mise sous tension, chaque unité entre dans un mode normal dans lequel un noeud pour chaque unité participe à un réseau pour interroger le réseau. Ensuite, chaque unité entre dans un mode d'indication de sommeil (Sleeplnd) dans lequel d'autres noeuds ne sont pas interrogés même si le réseau a déjà été interrogé par les autres noeuds. Un mode de communication est ensuite terminé à chaque unité et chaque unité entre dans un mode de sommeil de bus d'attente (WaitBusSleep) dans lequel tous les noeuds connectés au réseau ne sont plus en communication et sont en attente de passer en mode sommeil. Finalement, chaque unité est mise hors tension pour prévenir la communication entre des unités dans le réseau.
Patent FR-3000436-A1 (FR)
Title: Shock absorber device for use in door of vehicle, has holding portion including obstinate surfaces at part to limit movement of ribs network in blocking direction that is perpendicular to depression direction
Inventor: PEPIN FABRICE
IPC: B60J5/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: The device has a plate (14) provided in first part (10) and extended perpendicular to a depression direction (Y). A ribs network (13) is projected from the plate. A second part (20) comprises a base portion (29) that faces the plate. A truncated-shaped shock absorber element (21) forms a recess (30). The second part comprises a holding portion (31) that includes a first obstinate surface (23) to limit movement of the ribs network in a blocking direction (X) perpendicular to the depression direction and two opposite directions (S1, S2).
Patent FR-3001103-A1 (FR)
Title: Dredger for collecting green algae in deep water, has anchoring unit extending on side having stirring bar, and collection panel integrated in frame and set back with respect to stirring bar, where panel is oriented parallel to side walls
Inventor: LE GALL ANDRE
IPC: A01D44/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: The dredger (1) has a frame including tubes delimiting a space of parallelepipedic shape having six faces. The frame includes two side walls (10a, 10b) positioned in facing relation and connected by a stirring bar (16) for defining the edge of one of the six faces. An anchoring unit (22) is provided for the attachment of a rope, where the anchoring unit extends on a side having the stirring bar. A collection panel (19) is integrated in the frame and set back with respect to the stirring bar, where the panel is oriented parallel to the two side walls.
Patent FR-3005138-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a led avec systeme diffuseur et effet 3d
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif d'éclairage, notamment pour véhicule automobile. Il comporte une combinaison de moyens essentiellement composés de: (a) sensiblement perpendiculairement aux LED (5), en avant de la face éclairante de la LED, un système comprenant des plaques parallèles opaques (1, 2) dont au moins l'une des faces est de couleur claire, de préférence de couleur blanche, • au moins deux desdites plaques parallèles définissant un canal dans le fond duquel se trouvent distribuées lesdites LED, et • lesdites plaques formant paroi se déployant sensiblement perpendiculairement au plan moyen dudit PCB de manière à canaliser la lumière émise par lesdites LED, et • la au moins une face de couleur claire ou blanche desdites plaques étant tournée vers l'intérieur dudit canal, et (b) à proximité de l'extrémité frontale dudit canal, au niveau de celle-ci ou de préférence en amont de celle-ci, un réflecteur (7) sensiblement plan et en aval de celui-ci dans le sens de l'émission/diffusion de lumière en fonctionnement, un écran semi-transparent (8) sensiblement parallèle audit réflecteur et comportant sur au moins l'une de ses deux faces principales des éléments favorisant la dispersion de la lumière incidente.
Patent FR-3013225-A1 (FR)
Title: Dispositif d'irradiation a rayonnement ionisant, notamment pour la radiotherapie et/ou la radiobiologie
Inventor: LIGER PHILIPPE
IPC: G01T1/29
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'irradiation à rayonnement ionisant, notamment pour la radiothérapie et/ou la radiobiologie, caractérisé en ce qu'il comprend simultanément : - au moins un moyen d'émission de rayonnement ionisant (MER), - au moins un moyen de contrôle de dose (MCD), - au moins un moyen de détection de dose de rayonnement ionisant (MDD), - au moins un système de contrôle et de commande (SCC), Les moyens (MER, MDD, MCD) et ledit système (SCC) sont en outre interconnectés entre eux de façon intelligente pour coopérer et former une boucle de contrôle et régulation intelligente de façon à délivrer de manière contrôlée et précise et de manière souhaitée, de fortes doses de rayonnement ionisant d'au moins 0,25 Gy avec une précision d'au moins 1 nGy, de préférence 1 µGy, à de forts débits de dose jusqu'à 250 Gy/s, à des énergies dans une gamme comprise entre 1 et 50 MeV, en des instants très brefs d'au moins 0,1 µs, de préférence 1 ms.
Patent FR-3001374-A1 (FR)
Title: Skiascope hand type pouch ophthalmology instrument for e.g. patient, has instrument head provided with first face and second face, opening arranged on first face of instrument head, and window arranged on second face of instrument head
Inventor: MERAND-CASTILLA LAURENE
IPC: A61B3/10
Filed: 2013-01-31
Abstract: The instrument has an instrument head (2) allowing an examination with the instrument and provided with a first face and a second face. An opening is arranged on the first face of the instrument head. A window (12) is arranged on the second face of the instrument head. A base surrounds the instrument head. The instrument head is extended by a narrower portion surrounding a connection between the head instrument and a handle of the instrument. The instrument head is extended from a head insertion opening. The instrument is provided with a sheath that is made of opaque material and tissue type of synthetic or natural fibers, or polymer impregnated fabric, nonwoven fabric, felt, plastic or silicone.
Patent FR-3003928-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ROY SEBASTIEN
IPC: F21S8/12
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une nappe de guidage de lumière (2) de forme allongée présentant en section transversale sensiblement la forme d'un U, la nappe de guidage (2) comprenant deux branches latérales (21) espacées reliées entre elles par une base (22) en contact avec une face de sortie (5) de la lumière, - au moins deux sources lumineuses (3), au moins une source lumineuse (3) étant associée à chaque branche latérale (21), la nappe (2) comprenant des moyens de réflexion (211,212,213,214) aptes à diriger la lumière issue de chaque source lumineuse (3) depuis sa branche latérale (21) associée vers la base (22) de la nappe (2) puis vers la face de sortie (5).
Patent FR-3004192-A1 (FR)
Title: Nouvelle cible de mycobacterium tuberculosis et son utilisation dans le criblage de medicaments contre la tuberculose
Inventor: GOUZY ALEXANDRE
IPC: A61K39/04
Filed: 2013-04-04
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle cible de Mycobacterium tuberculosis et son utilisation dans le criblage de médicaments contre la tuberculose, plus précisément concerne une asparaginase recombinante de Mycobacterium tuberculosis, un inhibiteur de ladite protéine, ainsi qu'une méthode de criblage pour sélectionner ledit inhibiteur. La présente invention propose également une souche mutante de Mycobacterium tuberculosis.
Patent FR-3005163-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et concentration automatique de microorganismes.
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-04-24
Abstract: Dispositif pour la préparation d'échantillon biologique comprenant un support fixe dont la base s'étend selon un premier plan, un bloc de filtration pouvant être amovible, ledit bloc de filtration comprenant un réservoir de collecte comportant lui-même un moyen de filtration s'étendant selon un second plan et divisant ledit réservoir de collecte en une zone de collecte et une zone d'aspiration, la zone d'aspiration étant adaptée pour être connectée à un moyen d'aspiration, le second plan du moyen de filtration étant incliné par rapport au plan de la base du support fixe.
Patent FR-3010864-A1 (FR)
Title: Utilisations en agriculture d'une nouvelle bacterie du genre streptomyces
Inventor: ERRAKHI RAFIK
IPC: A01N63/28
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une matière végétale, dans lequel on applique une composition de traitement comprenant au moins un agent biologique choisi parmi : - des bactéries comprenant une séquence d'ADN homologue à plus de 99 % avec la SEQ ID_NO1, - des polynucléotides présentant une séquence d'ADN homologue à plus de 99 % avec la SEQ ID_NO1.
Patent FR-3011322-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour le regroupement d'acquisitions
Inventor: FLIPO ANTOINE
IPC: G01S19/24
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la préparation ou la construction d'un plan d'acquisitions de zones (2) à réaliser par un aéronef (1), à partir d'une liste d'acquisitions (3) étant chacune associée à une ou plusieurs mailles (15) géographiques définissant la zone (2) à acquérir, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes selon lesquelles un processeur (5): - crée un ou plusieurs groupes (7) d'acquisitions dans lesquels des acquisitions (3) sont regroupées en fonction d'un ou plusieurs critères de proximité, - pour chaque groupe (7) d'acquisitions, o détermine pour chaque maille (15) géographique une maille (18) rectangulaire représentant la projection de la maille (15) géographique dans un repère bidimensionnel, o construit une pluralité de bandes (20) rectangulaires couvrant les mailles (18) rectangulaires, les bandes (20) étant choisies de sorte à minimiser la longueur totale des bandes (20), - déduit des bandes (20) rectangulaires de nouvelles mailles (15') géographiques,
Patent FR-3013759-A1 (FR)
Title: Secteur de couronne d'equilibrage, partie de turbomachine equilibree et turbomachine
Inventor: LE STRAT JEAN-LUC
IPC: F02C7/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un secteur angulaire (21) de couronne d'équilibrage (20) d'une partie de turbomachine destiné à la formation d'une couronne d'équilibrage (20) centrée autour d'un axe de couronne (C). Le secteur angulaire (21) comportant une pluralité d'éléments de fixation (30) chacun adapté pour fixer au moins une masse d'équilibrage respective, lesdits éléments de fixation comportant chacun un axe de filetage, l'ensemble des axes de filetage (F) convergeant sensiblement, lorsque le secteur angulaire (21) participe à la formation de la couronne d'équilibrage (20), en un point (P) sur l'axe de couronne. L'invention concerne en outre une partie de turbomachine équilibrée au moyen d'un tel secteur angulaire (21) et une turbomachine comportant une telle partie équilibrée.
Patent FR-3015470-A1 (FR)
Title: Plaque de cuisson par induction et procede d'obtention
Inventor: LESTRINGANT CLAIRE
IPC: H05B6/12
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention a pour objet une plaque destinée à couvrir ou recevoir des éléments de chauffage par induction, en particulier une plaque de cuisson par induction, ladite plaque étant une plaque en verre dont la composition est de type aluminosilicate de lithium, ladite plaque présentant une zone superficielle d'au moins 5 µm d'épaisseur comprenant des ions potassium en remplacement des ions lithium du verre. La présente invention concerne également un dispositif de cuisson à induction incorporant ladite plaque et un procédé d'obtention de ladite plaque.
Patent FR-3019039-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique pour la coloration de la peau
Inventor: BIZE CECILE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2014-03-28
Abstract: Cette composition contient une solution aqueuse de certains éléments d'une famille de dérivés stérol, qui apportent une amélioration du brunissement de la peau grâce à une pénétration importante de leurs molécules. De préférence, la composition contient aussi une solution ionique de complexes d'association catanionique constituant un transporteur amphiphile acide.
Patent FR-3017010-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de sous-vitesse, systeme de ventilation et vehicule associes
Inventor: TOUTAIN PASCAL
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de détection de sous-vitesse d'un moteur (4) comportant un stator et un rotor mobile par rapport au stator, le dispositif de détection (2) comprenant des moyens (12) de détection propres à générer un signal électrique (ir) de rotation représentatif de la vitesse de rotation du rotor, et des moyens électroniques (20) d'analyse propres à analyser le signal de rotation (ir) pour détecter une situation de sous-vitesse , caractérisé en ce que le dispositif de détection (2) comporte en outre des moyens de conversion (18) propres à convertir une partie (ip) du signal électrique de rotation (ir) en un courant (ial) d'alimentation des moyens d'analyse (20), et des moyens pour appliquer le courant d'alimentation (ial) aux moyens d'analyse (20) pour leur alimentation électrique.
Patent FR-3018007-A1 (FR)
Title: Dispositif pour vehicule hybride de recharge d'une batterie basse tension a partir du reseau tres basse tension
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H02M3/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: Dispositif de recharge des cellules de stockage d'énergie d'une batterie basse tension (18) d'alimentation d'au moins une machine électrique dédiée à la traction (22), pour un véhicule hybride électrique disposant d'un moteur thermique, et d'un réseau de bord (4) équipé d'une batterie très basse tension (6) qui peut être chargée à partir d'un convertisseur (14) alimenté par un réseau extérieur de distribution d'électricité (12), caractérisé en ce qu'il comporte un convertisseur DC/DC embarqué prévu pour recharger la batterie basse tension (18) à partir du réseau de bord (4) en cours de charge par le réseau extérieur (12), et un système de gestion et de supervision effectuant le contrôle de cette recharge.
Patent FR-3022829-A1 (FR)
Title: Ensemble de compactage et procede de fabrication d'une aube composite de turbomachine
Inventor: MARCHAL YANN
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-06-27
Abstract: Ensemble de compactage comprenant un moule de conformation (24) délimitant un logement ouvert vers le haut, apte à recevoir une préformé tissée préalablement découpée (10a), et un outil de compactage (128) verticalement mobile et formant, avec le moule de conformation (24), un ensemble de compactage de ladite préforme préalablement placée dans le logement. L'outil de compactage (128) comporte au moins une portion de pied (128A). Application à la fabrication d'aubes composites de turbomachine.
Patent FR-3029713-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu a demarrage a froid
Inventor: PILLONNET GAEL
IPC: H02M3/07
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un convertisseur continu-continu (5) comprenant un premier circuit à pompe de charges (10) comprenant des premiers transistors MOS (T1, T2, T3, T4) dont des premiers transistors MOS à appauvrissement, un circuit oscillant (11) relié au circuit à pompe de charges seulement aux grilles d'au moins certains des premiers transistors MOS dont les premiers transistors MOS à appauvrissement.
Patent FR-3031971-A1 (FR)
Title: Enveloppe fenetree avec volet et code barres integre et le boitier d'introduction permettant son utilisation a utiliser avec une urne electorale a depouillement automatique
Inventor: PROUX FRANCK HUBERT ANDRE
IPC: G07C13/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention est constituée d'une enveloppe (1) fenêtrée sur sa face avant, cette fenêtre étant masquée par un volet (2). A l'intérieur de cette enveloppe (1) est imprimé sur la face postérieure un code barres visible à travers cette fenêtre quand le volet est relevé et que l'enveloppe ne contient pas de bulletin de vote. L'autre partie de cette invention est un boitier d'introduction équipé d'une lame d'extraction (9) qui va permettre de relever le volet (2) et de rendre visible le code barres imprimé dans l'enveloppe ou celui du bulletin de votes lors de l'introduction de l'enveloppe dans l'urne à dépouillement automatique. Cette invention augmente la confidentialité des systèmes de vote papier avec codes barres et est destinée aux processus électoraux.
Patent FR-3032176-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un systeme de transmission de puissance d'un aeronef, un aeronef muni de ce dispositif et le procede utilise
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: B64D31/06
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour surveiller un système de transmission de puissance d'un aéronef, ledit aéronef comportant au moins un rotor principal mis en rotation un mât rotor et un ensemble auxiliaire muni d'un rotor auxiliaire. Un moyen de commande pilote le rotor auxiliaire. On détermine une loi de puissance (60) fournissant un premier paramètre de puissance (61) réduit dudit ensemble auxiliaire en fonction d'une position (POS) du moyen de commande. On fixe une limite de consigne d'un deuxième paramètre de puissance dudit mât rotor. On détermine une position courante (POSACTU) du moyen de commande et une valeur calculée (Vcal) au moins en introduisant ladite position courante (POSACTU) dans ladite loi de puissance (60). On détermine une valeur limite d'une installation motrice à ne pas dépasser, ladite valeur limite étant égale à la somme d'au moins ladite limite de consigne et de ladite valeur calculée.
Patent FR-3033019-A1 (FR)
Title: Connecteur pour tuyaux de raccordement de systeme de climatisation et appareil de climatisation associe
Inventor: MAZIGH PATRICE
IPC: F16L37/30
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un connecteur pour tuyaux de raccordement de système de climatisation et un appareil de climatisation associé. Un dispositif anti-retour est prévu pour retenir le piston (6) d'une des parties du connecteur dans la deuxième partie du connecteur, de sorte à interdire le démontage de ce dernier. Application dans le domaine de la climatisation.
Patent FR-3035589-A1 (FR)
Title: Composition pour la protection des cellules de l'epithelium pigmentaire retinien
Inventor: LAFONT RENE
IPC: A61P27/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention vise l'utilisation d'une composition comportant de la Norbixineobtenue par purification à partir d'un extrait de graines de Bixa orellana, pour la photoprotection des cellules de l'épithélium pigmentaire rétinien (EPR) chez le mammifère.
Patent FR-3038145-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une electrode composite
Inventor: ATHOUEL LAURENCE
IPC: H01M10/052
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une électrode composite comprenant un matériau composite déposé sur un collecteur de courant, notamment sur un collecteur souple et flexible, ladite électrode composite, ses utilisations et un système de stockage électrochimique comprenant une telle électrode composite.
Patent FR-3039693-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification destine a etre appose sur un fromage
Inventor: HEUDE BENOIT
IPC: G09F3/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: Le dispositif d'identification (1) est destiné à être apposé sur un fromage en cours de fabrication et comporte une plaque (3) en caséine. La plaque (3) comprend : - une première zone (11) de réception d'un premier jeu d'au moins une première donnée (21) relative au type dudit fromage ; - une deuxième zone (12) de réception d'un deuxième jeu d'au moins une deuxième donnée (22) relative à une fromagerie donnée fabriquant ledit fromage. La deuxième zone (12) est distincte de la première zone (11) et située sur la même plaque (3).
Patent FR-3041348-A1 (FR)
Title: Terpolymeres du fluorure de vinylidene, du trifluoroethylene et du 1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: H01L51/40
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention a pour objet un terpolymère de fluorure de vinylidène, de trifluoroéthylène et de 1,3,3,3-tétrafluoropropène. L'invention concerne également un procédé de préparation de ce terpolymère et ses applications.
Patent FR-3042047-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage sur un aeronef d'une image synthetique de l'environnement externe de l'aeronef.
Inventor: AZOULAI LAURENT
IPC: G06F17/10
Filed: 2015-10-06
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage sur un aéronef d'une image synthétique de l'environnement externe de l'aéronef. - Le dispositif d'affichage (1) comporte une unité (6) pour recevoir des données d'état de l'aéronef lors d'une approche notamment de précision, une base de données de terrain (4), une unité de génération (10) pour générer une image synthétique, à partir de données d'état reçues et d'informations géographiques extraites de la base de données de terrain (4), en utilisant au moins une position courante de l'aéronef, et une unité d'affichage (13) pour afficher l'image synthétique sur au moins un écran (14) de l'aéronef, l'unité de génération (10) étant configurée pour générer l'image synthétique, à partir d'une position courante dépendant au moins d'une position de l'aéronef issue au moins d'un système de positionnement par satellites et, si disponibles, de déviations issues d'un système d'aide à une approche de précision.