baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936013-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour un moteur.
Inventor: RAVARY SERGE
IPC: F01P3/20
Filed: 2008-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique par un liquide (2) d'un bloc-moteur (3) présentant un axe (AB) et comprenant : - un bloc-cylindres (30), - une culasse (31 ) comportant une rampe (310) d'huile, - un moyen d'étanchéité (32) disposé entre la culasse (31) et le bloc-cylindres (30), le dispositif (1) comprenant un circuit (10) de circulation du liquide (2) comportant : - une première enceinte (101) adaptée à refroidir le bloc-cylindres (30), - une deuxième enceinte (102) adaptée à refroidir la culasse (31), - une pompe (103). Selon l'invention, la deuxième enceinte (102) comporte : - une chambre inférieure (1020) disposée axialement dans la culasse (31), face au bloc-cylindres (30) entre la rampe (310) et le moyen d'étanchéité (32), - une chambre supérieure (1021) disposée axialement dans la culasse (31) à l'opposé du bloc-cylindres (30) et entourant la rampe (310).
Patent FR-2936367-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: BACHELOT JACQUES
IPC: H01R4/48
Filed: 2008-09-22
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (100) comprenant : - un boîtier (102), - un ressort à pincement (110) conducteur formant une boucle et prenant une position de repos et une position de manoeuvre par pression sur une zone de pression (118), et - une languette de protection (132) en matériau isolant et mobile dans le boîtier (102) qui est percé d'un canal d'actionnement (126) destiné à recevoir un outil (202), le boîtier (102) comprenant un logement de blocage (130) en vis-à-vis du canal d'actionnement (126) et séparé du ressort (110) par une paroi de séparation (124), l'extrémité libre de la languette (132) s'intercalant entre la zone de pression (118) et l'extrémité de l'outil (202) inséré dans le canal (126), la languette (132) s'étendant jusqu'à la paroi de séparation (124) lorsque l'extrémité de l'outil (202) est logée dans le logement de blocage (130).
Patent FR-2939370-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour portiere
Inventor: STEFANELLI DIDIER
IPC: B60J10/08
Filed: 2008-12-08
Abstract: L'invention concerne le domaine des joints d'étanchéité de portières. Le joint d'étanchéité comprend un brin extrudé (10) flexible s'étendant au moins le long du bord supérieur (70) de la portière. Ce joint comprend en outre un brin supplémentaire (20) situé sur le bord supérieur (70) de la portière et comportant une partie rigide (40) et une partie souple (60), la partie souple comportant une première lèvre (61) apte à s'appuyer sur la portière et une seconde lèvre (62) apte à s'appuyer sur le bord du cadre (80) entourant cette portière lorsque cette portière est fermée, la première et la seconde lèvre formant une gouttière apte à évacuer un fluide vers les extrémités du bord supérieur (70) de la portière, de telle sorte que l'étanchéité entre cette portière et ce cadre est maintenue.
Patent FR-2943466-A1 (FR)
Title: Radiating element i.e. single pulse bipolarization radiating element, for e.g. Cassegrain reflector antenna of radar, has polarization filters set along direction parallel to dipole branches placed above plane of openings of waveguides
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01P5/20
Filed: 2009-03-20
Abstract: The element i.e. single pulse bipolarization radiating element (100), has waveguides (201, 202) whose openings (211, 212) include rectangular section and are formed by two sides of the section. A dipole (301) comprises two branches parallel to a side of the openings of the waveguides and is placed above a plane of the openings of the waveguides. The openings include linear polarization filters (302) set along direction parallel to the branches of the dipole. The filters are formed by an array of metallic wires parallel to the branches of the dipole.
Patent FR-2944031-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique a flux d'electrolyte comportant des electrodes traversantes et procede de fabrication
Inventor: KIRCHEV ANGEL ZHIVKOV
IPC: H01M50/77
Filed: 2009-04-06
Abstract: La cellule électrochimique comporte une entrée (6) et une sortie de flux électrolytique et deux électrodes (5a, 5b) unipolaires. Chaque électrode comporte une structure avec un réseau de passage traversants entourée par une armature massive. L'électrolyte entre par des orifices d'entrée (6a, 6b), circule par les passages des électrodes (5a, 5b), traverse le volume entre les électrodes (5a, 5b) et est évacué par un orifice de sortie. La structure et l'armature sont, de préférence, en carbone.
Patent FR-2947207-A1 (FR)
Title: Systeme d'impression avec ecriture d'un circuit rfid, procede d'impression correspondant d'un document et procede de securisation d'un tel document
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: B41J3/50
Filed: 2009-06-30
Abstract: Système d'impression comprenant un dispositif d'impression comportant une unité d'impression, un bac principal d'entrée destiné à recevoir des feuilles à imprimer, un bac de sortie destiné à recevoir des feuilles imprimées, et des moyens de transport des feuilles entre le bac principal d'entrée et le bac de sortie vers l'unité d'impression, le dispositif d'impression comportant un bac additionnel d'entrée, destiné à recevoir des feuilles munies d'un circuit RFID, et un organe de lecture/écriture de circuit RFID, les moyens de transport étant agencés pour permettre le transport de feuilles du bac additionnel d'entrée jusqu'au bac de sortie via l'unité d'impression.
Patent FR-2949300-A1 (FR)
Title: Tightening/fitting system i.e. magnetic type tightening/fitting system, for item of clothing i.e. glove, to cover wrist of user, has magnets that are directed, so that poles are reversed with respect to permanent magnets to form notches
Inventor: POHU XAVIER
IPC: A41F1/06
Filed: 2009-09-01
Abstract: The system has assembly units/fasteners (2, 3) comprising a magnetic pull unit i.e. magnetized band (4), to ensure force of contact between the assembly units/fasteners at a level of one of sides (2a, 3a). Permanent magnets (5) comprise the magnetized band made of neodymium, and are arranged on a level of transverse edges (5c). Some of the magnets are directed, so that the poles are reversed with respect to the other permanent magnets to form notches to authorize longitudinal adjustment of the assembly units/fasteners with respect to one another.
Patent FR-2946524-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede destines a la fixation d'une prothese en implantologie dentaire
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C8/00
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif, utilisé en implantologie dentaire, destiné à fixer une prothèse à un implant ou directement à l'os de la mâchoire d'un patient. Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce qu'il comporte : a) un pilier (1), monolithique, constitué d'une tige filetée (11) apte à être vissée dans un implant ou directement dans l'os de la mâchoire maxillaire ou mandibulaire d'un patient, d'une embase médiane (12) et d'une tête tronconique (13) ; b) un moyen (3), de liaison de ladite tête (13) à une prothèse (4), destiné à être inséré dans celle-ci lors de sa coulée, qui a la forme d'une capsule pourvue d'une cavité tronconique (31) apte à recevoir ladite tête et à la maintenir. Les génératrices des troncs de cône de la tête (13) et de la cavité (31) forment, par rapport à leurs axes (X) et (Y) respectifs, un angle (A) qui possède une valeur égale à l'inclinaison maximale tolérée en bouche pour un implant donné de manière à avoir les génératrices des parties coniques d'une quelconque paire de têtes (13) et de capsules (3) appartenant une même prothèse (4), jamais en contre dépouille par rapport à l'axe d'insertion (Z) de la prothèse.
Patent FR-2940858-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie, notamment pour equiper un vehicule automobile
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H01M50/528
Filed: 2009-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie (1), notamment pour équiper un véhicule automobile, comportant au moins deux cellules de stockage d'énergie (2), chaque cellule comportant au moins une borne de raccordement électrique (8 ; 11), caractérisé par le fait que - soit les bornes de raccordement électrique des deux cellules sont soudées l'une à l'autre, - soit les bornes de raccordement électrique des deux cellules sont reliées électriquement l'une à l'autre par l'intermédiaire d'une entretoise interposée entre les deux bornes et soudée à ces deux bornes.
Patent FR-2942635-A1 (FR)
Title: Balustrade system for preventing fall during roof works in building, has flanges projected with respect to periphery of rails and axially retaining rails on corresponding rail posts equipped with locking units
Inventor: DELOY ARNAUD
IPC: E04G3/26
Filed: 2009-02-27
Abstract: The system has rails (16) fixed between successive vertical rail posts (12). The rails are in the form of horizontal bars, where each rail comprises flanges (17) at its ends (22). The flanges are projected with respect to the periphery of the rails, and axially retain the rails on the corresponding rail posts equipped with locking units (20), irrespective of the angular position of the rails. The locking units lock the adjacent ends of two rails by wedging.
Patent FR-2944467-A1 (FR)
Title: Cutting tool for cutting out protection film glued in surfaces of body of motor vehicle, has blade supporting on edge of one of surfaces adjacent to interstice, where blade comprises bearing surfaces remote from cutting edge
Inventor: BIZOT ALEXANDRE
IPC: B26B3/08
Filed: 2009-04-16
Abstract: The tool has a blade (6) cutting out a protection film of a body of a motor vehicle along an interstice (3). The blade comprises bearing surfaces (7a, 7b) remote from a cutting edge (6c) of the blade on each one of side faces (6a, 6b). The blade supports on an edge of one of two surfaces adjacent to the interstice. Each bearing surface extends on the total length of the blade parallel to the cutting edge.
Patent FR-2945167-A1 (FR)
Title: Audio device output stage standbying method, involves reducing polarization current of output stage to low consumption operating point so that output of output stage remains at continuous voltage near to common mode voltage
Inventor: ROGER PATRICE
IPC: H03K19/094
Filed: 2009-04-30
Abstract: The method involves receiving high voltage (VDDA), low voltage (VSSA), and a common mode voltage (VCM), and interrupting audio signals at an input of an output stage (5). Polarization current (IBIASC) of the output stage is reduced to a low consumption operating point, so that the output (VOUT) of the output stage remains at a continuous voltage near to the common mode voltage. The polarization current of the output stage is increased to normal polarization current (IBIASN). An audio signal is provided at the input of the output stage. An independent claim is also included for an audio device comprising an output stage.
Patent FR-2945667-A1 (FR)
Title: Capteur d'image integre a tres grande sensibilite.
Inventor: CAZAUX YVON
IPC: H01L27/148
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif élémentaire d'un capteur d'image, comprenant une photodiode constituée d'une zone dopée d'un premier type de conductivité (32) formée en surface d'un substrat semiconducteur d'un second type de conductivité (30) polarisé à une première tension de référence (V ), la photodiode étant associée à un dispositif de transfert (36), de multiplication (38, 40, 42) et d'isolement (44) de charges, la photodiode étant de type complètement déplétée et comprenant, en surface de la zone dopée du premier type de conductivité, une région fortement dopée du second type de conductivité (34) connectée à une seconde tension de référence (V )
Patent FR-2947077-A1 (FR)
Title: Telecommunication server for use in twitter video network to establish communications between users, has associating unit associating descriptive keywords of object with streams of users of network intervening in communication
Inventor: DANTEC FABRICE
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-06-22
Abstract: The server (202) has an associating unit for automatically associating keywords of job streams of users i.e. calling and called users (203, 205) of a network, where the associating unit has a generation unit for automatically generating descriptive keywords of a communication object at the time of a communication of the users of the network by selecting the descriptive keywords of a preceding communication object. The associating unit associates the descriptive keywords of the communication object with the job streams of the users of the network intervening in the communication.
Patent FR-2951996-A1 (FR)
Title: Levier de vitesse comportant un pommeau fixe de facon demontable sur la tige du levier
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60K20/04
Filed: 2009-11-02
Abstract: L'invention concerne un levier de vitesse pour véhicule automobile, comprenant une tige (1) comportant une extrémité sur laquelle est fixé de façon démontable un pommeau (2), caractérisé en ce que ladite extrémité de la tige (1) comporte un embout (3) présentant plusieurs nervures ou rainures réparties sur le pourtour de l'embout (3), ces nervures ou rainures étant engagées dans des rainures (5) ou sur des nervures réalisées dans un évidement (6) du pommeau (2), l'embout (3) de la tige (1) portant en outre une languette élastique (7) s'étendant latéralement dans la direction de l'embout (3) et comportant à son extrémité libre un bec d'accrochage (8) encliqueté sur une surface interne (9) du pommeau (2) sensiblement perpendiculaire à l'axe de la tige (1).
Patent FR-2953083-A1 (FR)
Title: Module de telephonie mobile et procede de determination d'une cellule comme appropriee.
Inventor: RAOUF DJELAL
IPC: H04L12/64
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention propose un module de communication GSM qui offre le moyen pour l'application qui le contrôle de lui préciser un ensemble de critères souhaités relatifs aux caractéristiques du service à commutation de paquets offert par la cellule. Cet ensemble de critères peut être pris en compte par le module à différents niveaux. Il peut les prendre en compte dans le procédé de sélection initial d'une cellule à laquelle se connecter. Il peut également les prendre en compte au niveau du procédé de re-sélection d'une nouvelle cellule ainsi que dans le procédé de surveillance des cellules avoisinantes.
Patent FR-2954339-A1 (FR)
Title: Encre destinee a l'impression de pieces moulees et procede de mise en œuvre.
Inventor: MAILLOT RENE
IPC: A45C3/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un objet moulé à base de résine thermoplastique plastifiée, présentant une surface imprimée de grande qualité. La présente invention concerne également les objets moulés ainsi obtenus ainsi qu'une encre spécialement adaptée pour une mise en œuvre dans le procédé cité ci-dessus.
Patent FR-2941513-A1 (FR)
Title: Assemblage avec eclairage, et construction murale ou de toiture comprenant plusieurs de ces assemblages
Inventor: GLORIEUX RIK
IPC: E04C2/54
Filed: 2010-01-22
Abstract: Assemblage avec éclairage comprenant au moins une structure autoportante à panneaux ; au moins une bande de DEL constituée d'une série de DEL juxtaposées à une certaine distance ; où l'assemblage est configuré de telle sorte qu'au moins une bande de DEL peut être installée dans au moins une structure autoportante à panneaux ou à proximité immédiate.
Patent FR-2955695-A1 (FR)
Title: Panneau filtrant pour circuit d'injection de securite et d'aspersion d'un reacteur nucleaire
Inventor: CHASTANG GEORGES
IPC: G21C9/00
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un panneau filtrant (1) pour un circuit d'injection de sécurité et d'aspersion d'un réacteur nucléaire, comportant une tôle support (2) sur laquelle est fixée au moins une tôle perforée (3, 4) ou au moins une toile métallique, la tôle support et la tôle perforée ou toile métallique ménageant entre elles au moins un canal (11) de circulation d'eau de refroidissement, ledit canal (11) comportant une extrémité ouverte de sortie d'eau. La tôle perforée (3, 4) ou la toile métallique est fixée à la tôle support (2) par des moyens d'accrochage (6, 9, 10) ou par boulonnage.
Patent FR-2957784-A1 (FR)
Title: Funeral article i.e. paperboard coffin, for cremation, has base whose three large edges are articulated by self-locking hinges so as to allow passage of paperboard coffin and assure aesthetic appearance of paperboard coffin
Inventor: STEIS THIERRY
IPC: A61G17/00
Filed: 2010-03-24
Abstract: The funeral article has a base (1) whose bottom is provided with a series of rollers (5), where the base includes three fixed edges (4) and three large edges (3). The three large edges are articulated by self-locking hinges (8) so as to allow passage of a paperboard coffin and assure aesthetic appearance of the paperboard coffin. A lid (2) includes a double inner wall (13) assembled with the fixed and large edges of the base. The lid includes two guiding journals (9) and transport handles (12).
Patent FR-2965169-A1 (FR)
Title: Intervertebral cage for treating degenerative rachis, has body interposed between two vertebrae, where cavity is realized in body, and crossing cylindrical opening comprising cross section that is on shape of polygonal
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2010-09-27
Abstract: The cage has a body (10) interposed between two vertebrae. The body comprises two opposite plane base faces (11, 12) and a parallel side wall (13) that connects the two base faces. A cavity (15) is realized in the body while being opened on the base faces. Assembling units (30) assemble a bracket (21) in rotation in the cavity around a rotation axis (16). A crossing cylindrical opening (34) of the assembling units is realized in a shaft (31) such that an axis of the opening is confounded with the rotation axis. A cross section (35) of the cylindrical opening is in a polygonal shape.
Patent FR-2955630-A1 (FR)
Title: Support de liaison et procede de fixation d'un support de liaison sur un panneau
Inventor: LEVASSEUR FABIEN
IPC: E06B3/02
Filed: 2010-01-22
Abstract: Ce support de liaison (3) est destiné à être fixé sur un panneau (2) comportant une rainure (21) qui débouche en surface (26) du panneau par une ouverture (23). A cet effet, le support de liaison (3) comprend une clavette (4) dont une extrémité (41) est adaptée pour être logée dans la rainure (21), l'extrémité (41) de la clavette étant apte à coopérer avec au moins une surface de rétention (25) formant obstacle à l'extraction de l'extrémité (41) hors de la rainure à travers l'ouverture (23). Selon l'invention, le support de liaison (3) comprend des moyens (6, 7) de traction (T) de la clavette (4), qui sont aptes à placer et maintenir l'extrémité (41) de la clavette, lorsqu'elle est logée dans la rainure (21), dans une position de verrouillage dans laquelle l'extrémité (41) est en compression (P) contre la surface de rétention (25).
Patent FR-2958104-A1 (FR)
Title: Serveur dns, passerelles et procedes pour la gestion d'un identifiant d'une plage de ports dans la transmission de donnees.
Inventor: GRIMAULT JEAN LUC
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un serveur DNS (110) et un procédé pour gérer une requête DNS, le procédé comprenant une étape (E2) de réception d'une requête DNS pour accéder à une application distante (104B) accessible via une passerelle (106B) et une étape (E3) d'envoi d'une réponse DNS comprenant l'adresse IP de la passerelle (106B), le procédé comprenant en outre une étape de vérification pour déterminer si un identifiant d'une plage de ports est stocké dans le serveur DNS (110) en association avec l'adresse IP de la passerelle (106B) et, dans l'affirmative, une étape d'insertion de l'identifiant dans la réponse DNS avant l'envoi de la réponse DNS. L'invention concerne également un procédé de transmission de données d'une première passerelle (106A) vers une deuxième passerelle (106B), un procédé de transmission de données d'une passerelle (106B) vers un serveur (102B) d'un réseau local (LAN_B), et les passerelles (106A, 106B) pour réaliser de tels procédés.
Patent FR-2961076-A1 (FR)
Title: Dispositif de support perfectionne pour photos, images ou autres documents.
Inventor: CASANOVA MARTINE
IPC: A47G1/14
Filed: 2010-06-11
Abstract: Ce dispositif de support pour photos, images ou autres documents, comprenant une feuille (10) d'un matériau rigide ou semi-rigide transparent, comportant sur au moins une de ses faces au moins un cadre (12) pour la ou chaque photo (14), des moyens de fixation de la ou chaque photo sur la feuille de matériau transparent, et des moyens de fixation de cette feuille sur un support tel qu'un mur, une cloison, une porte ou autre, est caractérisé, notamment, en ce que la forme et les dimensions de chaque cadre (12) sont telles que lorsque la photo (14) est en place, une partie (12a) du cadre se trouve à l'intérieur de la photo et une autre partie (12b) de ce cadre se trouve à l'extérieur de la photo, et en ce que les mêmes moyens de fixation (16) sont utilisés pour fixer la photo (14) sur la feuille (10) et la feuille (10) sur le mur (18) ou autre, ces moyens de fixation s'étendant dans la zone (12a) de chevauchement entre la photo et le cadre et dans la zone (12b) du cadre extérieure à la photo. Le dispositif peut de plus constituer un module permettant, par juxtaposition de plusieurs modules complémentaires, la réalisation de panneaux décoratifs.
Patent FR-2949936-A1 (FR)
Title: Dispositif terminal participant, serveur a couplage filaire et sans fil pour supporter une participation a une emission, et procede de fourniture d'un service d'emission participationnelle
Inventor: OH SEUNG-HUN
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-09-03
Abstract: Il est proposé un dispositif terminal participant (140), et un serveur à couplage filaire et sans fil (100) pour supporter une participation à une émission et procédé de fourniture d'un service d'émission participationnelle. Le serveur à couplage filaire et sans fil (100) peut inclure une unité d'obtention d'informations pour obtenir des informations de canal associées à une émission fournie à au moins un dispositif terminal participant (140) parmi une pluralité de dispositifs terminaux en réponse à une demande de participation provenant de l'au moins un dispositif terminal participant (140), et un processeur d'informations pour permettre à l'au moins un dispositif terminal participant (140) d'accéder à un serveur de commande de participation (120) associé à la participation à une émission à l'aide d'informations d'adresse de participation correspondant aux informations de canal obtenues en identifiant les informations d'adresse de participation et en transmettant les informations d'adresse de participation identifiées à l'au moins un dispositif terminal participant.
Patent FR-2969012-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant des particules actives bloquees physiquement sur le support
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: B01J32/00
Filed: 2010-12-16
Abstract: Catalyseur comprenant : a) un support céramique catalytique comprenant un arrangement de cristallites de même taille, même morphologie isodiamétrique et même composition chimique ou sensiblement de même taille, même morphologie isodiamétrique et même composition chimique dans lequel chaque cristallite est en contact ponctuel ou quasiment ponctuel avec des cristallites qui l'entourent, et b) au moins une phase active comprenant des particules métalliques ancrées mécaniquement dans ledit support catalytique de manière telle que la coalescence et la mobilité de chaque particule sont limités à un volume correspondant à celui d'un cristallite dudit support céramique catalytique.