baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987010-A1 (FR)
Title: Covering element for car, has covering panel provided with opening for access to towing element, and sliding trap door slidably mounted relative to covering panel by slide that is attached to covering panel
Inventor: MAINGRET DENIS
IPC: B60D1/48
Filed: 2012-02-22
Abstract: The element (1) has a covering panel (2) provided with an opening for access to a towing element. A sliding trap door (8) is movably mounted between a closed position in which the trap door closes the opening, and an open position in which the trap door enables access to the opening. The trap door is slidably mounted relative to the panel by a slide (9) that is attached to the panel, where the slide is formed as a flexible profile. The slide comprises a groove externally fitted on an edge inside the opening. The panel is formed as a shield of a front bumper. An independent claim is also included for a method of manufacturing a car covering unit.
Patent FR-2987455-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de cartographie tridimensionnelle de la nebulosite du ciel
Inventor: SCHMUTZ NICOLAS
IPC: G01W1/02
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de cartographie tridimensionnelle de la nébulosité du ciel. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : - acquérir au moins une image panoramique d'une zone d'observation (3) du ciel d'au moins 4,6 stéradians, - mesurer les rayonnements thermiques émis de ladite zone d'observation (3) du ciel pour déterminer la couverture nuageuse et les altitudes de la base et du sommet des nuages dans ladite zone, - comparer et rapprocher au moins les données issues de ladite image panoramique, de la détermination de ladite couverture nuageuse et des altitudes de la base et du sommet des nuages pour obtenir une cartographie tridimensionnelle de la nébulosité dans ladite zone d'observation (3) du ciel.
Patent FR-2988784-A1 (FR)
Title: Fluid drive system for water pump for low power engine of car, has adapter of annular shape mounted axially movable on periphery of fluid inlet opening for altering fluid passage between rotor and housing
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F04D29/16
Filed: 2012-03-28
Abstract: The system has a housing including a chamber (14) with a fluid inlet opening (11) and a fluid outlet opening. A rotor rotatably mounted in the chamber includes a flange (12) fixed with blades (15) that are opposite to the fluid inlet opening. An adapter (16) defines a sealed cavity (17) with a wall of the housing at the periphery of the fluid inlet opening. The adapter of annular shape is mounted axially movable on the periphery of the fluid inlet opening for altering a fluid passage between the rotor and the housing, where the adapter includes openings (22) facing the blades of the rotor. The adapter is made of a light alloy material or plastic.
Patent FR-2988660-A1 (FR)
Title: Lid for container in pick-up type vehicle, has three panels articulated such that first and second panels are folded up with lower faces of first and second panels, and third panel is arranged perpendicular to folded up panels
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60J7/04
Filed: 2012-03-29
Abstract: The lid (8) has three panels (10, 12, 14) jointed and articulated in a beside manner to form a plane that is extended with an upper face and a lower face. The panels are articulated such that the first and second panels are folded up with lower faces of the first and second panels. The third panel is arranged perpendicular to the folded up panels. The third panel includes lateral margins that are attached with a linear guidance (16) on sides of the third panel. The third panel is dimensioned to support a vertical load preferentially about 120 Kilogram directed downward on the third panel.
Patent FR-2995977-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: DOHA JEAN-FRANCOIS
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un guide de lumière (22) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comportant une face d'entrée (44), un coupleur, une face de réflexion principale, et une face de sortie (36). Le guide est agencé de sorte que, lorsqu'on dispose une source de lumière (30) à un point prédéterminé par rapport au guide (22), la face d'entrée (44) transmet au coupleur la lumière de la source et le coupleur transmet une partie de cette lumière à la face de réflexion principale qui la dirige, sous la forme d'un faisceau à rayons parallèles, directement ou indirectement, vers la face de sortie (36) selon une direction formant un angle de 5° au maximum par rapport à l'axe optique du guide.
Patent FR-3015965-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'ammoniac comportant une paroi tubulaire interne
Inventor: NADERI ABDOL HOSSEIN
IPC: C01C1/04
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un convertisseur d'ammoniac vertical à lits catalytiques dont le récipient comporte une coque externe (1) et une paroi tubulaire interne à double conduit pour acheminer un effluent dans le sens montant et dans le sens descendant, ladite paroi tubulaire étant faite d'une multitude d'éléments tubulaires placés en couronne suivant le pourtour de la paroi interne de la coque externe, lesdits éléments tubulaires étant formés de tubes à paroi étanche aux gaz (2, 3) conduisant un effluent dans le sens montant, auxquels sont accolés des media filtrants (211, 222, 233 ; 321, 322 ; 333) sur la hauteur d'un lit catalytique, les media filtrants étant fermés en leur extrémité inférieure pour conduire un effluent dans le sens descendant et le diffuser dans ledit lit catalytique qu'ils retiennent sur sa face externe.
Patent FR-3003166-A1 (FR)
Title: Utilisation de fructanes de taraxacum officinale pour lutter contre les effets de la pollution de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation de fructanes de Taraxacum officinale comme principe actif cosmétique dans une composition cosmétique à application topique, ledit principe actif et/ou ladite composition étant destinés à lutter contre les effets néfastes de la pollution environnementale sur la peau. L'invention se rapporte également à un principe actif particulier adapté à une telle utilisation, aux compositions cosmétiques l'incluant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin de la peau pour lutter contre les effets néfastes de la pollution environnementale sur la peau.
Patent FR-3007644-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique stable contenant un monoglyceride, un ester tartrique de monoglyceride et une charge enrobee
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une composition, notamment composition cosmétique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un monoglycéride et au moins un ester tartrique de monoglycéride, et au moins un pigment et/ou charge minérale enrobé. L'invention concerne également l'utilisation d'un pigment et/ou charge minérale enrobé pour améliorer la stabilité d'une composition, notamment une composition cosmétique, comprenant au moins un monoglycéride et au moins un ester tartrique diacétyl de monoglycéride. L'invention concerne encore une méthode de soin cosmétique mettant en œuvre la composition de l'invention
Patent FR-2995420-A1 (FR)
Title: Ecran tactile et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: KUO HSIAO-WEN
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention concerne un écran tactile. L'écran tactile comprend une unité d'affichage (200), un substrat transparent disposé sur le dessus de l'unité d'affichage, des séries de parties de détection multiple (241) disposé sur le substrat transparent, plusieurs circuits périphériques (242) disposés sur le substrat transparent, chacun étant connecté électriquement à une des séries de parties de détection correspondante (241), et un cadre externe (230) pour maintenir l'unité d'affichage (200) et le substrat transparent au niveau de leurs périphéries, et pour masquer les circuits périphériques (242).
Patent FR-3010622-A1 (FR)
Title: Balai a tete basculante automatique pour nettoyage de surface
Inventor: JOHNSON BRYAN
IPC: A47L13/42
Filed: 2013-09-13
Abstract: Tête de nettoyage et un balai pour nettoyage de surface faciles à utiliser et à essorer ainsi qu'un seau adapté pour son essorage. Selon l'invention, la tête de nettoyage comprend une portion de fixation (51) adaptée pour fixer la tête de nettoyage (50) sur un manche (10) de balai, une base (60) montée à l'extrémité inférieure de la portion de fixation (51) par l'intermédiaire d'une articulation (80), et au moins deux ailes (70a, 70b) s'étendant depuis des bords latéraux opposés de la base (60), chaque aile (70a, 70b) étant apte à pivoter par rapport à la base (60) entre une position de repos, dans laquelle elle s'étend sensiblement dans le prolongement de la base (60), et une position relevée, de manière à ce que la tête de nettoyage (50) puisse être manœuvrée entre une position de travail, sensiblement rectiligne, dans laquelle les ailes (70a, 70b) sont dans leurs positions de repos, et une position de repli, sensiblement en forme de U, dans laquelle les ailes (70a, 70b) sont dans leurs positions relevées.
Patent FR-3010827-A1 (FR)
Title: Interrupteur destine a court circuiter une source de tension continue de puissance
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H01M2/34
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un interrupteur (1), comprenant : -des première et deuxième électrodes (11,12) électriquement conductrices ; -un élément électriquement conducteur (15) ; -un milieu isolant électriquement (162) séparant les première et deuxième électrodes et séparant l'élément électriquement conducteur de la deuxième électrode ; -un élément pyrotechnique (17) incluant un explosif (171), l'explosion de cet explosif induisant l'entraînement de l'élément électriquement conducteur (15) jusqu'en contact avec la deuxième électrode (12) et la soudure de l'élément conducteur avec la deuxième électrode de façon à former une liaison électriquement conductrice entre les première et deuxième électrodes.
Patent FR-3011480-A1 (FR)
Title: Procede d'adsorption a modulation de pression avec elution supplementaire
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B3/56
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé d'adsorption à modulation de pression (PSA) pour produire un flux gazeux enrichi en un composé X à partir d'un flux gazeux d'alimentation, mettant en oeuvre au moins 2 adsorbeurs, chaque adsorbeur étant soumis à un cycle de pression présentant une pression haute et une pression basse et comprenant les étapes successives suivantes : a) adsorption à la pression haute du cycle avec production du flux gazeux enrichi en composé X b) dépressurisation jusqu'à la pression basse du cycle c) élution à la pression basse au moyen d'un gaz d'élution d) repressurisation jusqu'à la pression haute caractérisé en ce que : - le gaz d'élution comprend une fraction d'un flux gazeux issu de la dépressurisation d'un adsorbeur et une fraction du flux gazeux enrichi en composé X, et - ladite fraction du flux gazeux enrichi en composé X est ajustable via des moyens de réglage.
Patent FR-3011738-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, comportant : - une phase aqueuse, - un système tensioactif présent à une teneur totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, ledit système tensioactif comprenant : i) au moins un tensioactif de valeur HLB à 25°C inférieure à 8, et ii) au moins un tensioactif de valeur HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, formant ensemble une phase lamellaire Lβ, et - au moins une charge sphérique. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3014252-A1 (FR)
Title: Agencement de jonction de cables dont au moins un est un cable supraconducteur au moyen d'un dispositif de connexion standardise
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: H02G15/34
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement de jonction de deux câbles dont au moins un est un câble supraconducteur (1, 2) à haute tension aboutés au moyen d'un dispositif de raccordement sous enveloppe métallique (3, 3'), dont au moins un câble supraconducteur (1) présente une traversée électrique permettant de connecter à température ambiante un élément supraconducteur situé dans une enceinte à température cryogénique (4), la traversée électrique traversant une enceinte à température intermédiaire entre les températures ambiante et cryogénique (5) disposée entre ladite enceinte cryogénique (4) et ledit dispositif de raccordement (3, 3'), la traversée comportant au moins un conducteur électrique central (6) entouré d'une gaine électriquement isolante (7).
Patent FR-3005550-A1 (FR)
Title: Appareil de controle electronique pour vehicule
Inventor: YANG SUN JAE
IPC: H05K5/06
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente divulgation concerne un appareil de contrôle électronique pour un véhicule, et l'appareil électronique de la présente divulgation inclut : un élément de contrôle électronique qui inclut une carte de contrôle électronique qui contrôle électriquement chaque partie d'un véhicule, et un élément chauffant qui est positionné sur une surface de la carte de contrôle électronique ; un couvercle (10) et une base (20) qui logent l'élément de contrôle électronique ; et un connecteur (30) qui est couplé à l'élément de contrôle électronique, dans lequel une partie de bord où le couvercle (10) et la base (20) viennent en contact l'un avec l'autre est configurée dans une forme courbée multiétage.
Patent FR-3016220-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation d'un objet
Inventor: MUTZ MATTHIEU
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-01-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de localisation d'un élément mobile caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une balise (1) émettant des messages radios ; - au moins un relais (2) capable d'émettre un second message avec un délai connu suite à la réception d'un premier message en provenance de ladite au moins une balise (1) ; - au moins un capteur (3) capable de mesurer dans une base temps locale les instants d'arrivée des messages provenant desdits au moins une balise (1) et au moins un relais (2) ; - au moins un calculateur de position, pouvant être central ou embarqué avec chaque capteur, capable de déterminer la position d'un élément mobile à partir des informations de temps d'arrivée ; l'élément mobile pouvant être une balise (1), un relais (2) ou un capteur (3).
Patent FR-3018156-A1 (FR)
Title: Piece de fixation de tuteur sur un fil
Inventor: PAVAN CHRISTIAN
IPC: E04H17/12
Filed: 2014-03-06
Abstract: Pièce (1) de fixation de tuteur (3) sur un fil (2) comportant un pied (4) apte à être emboîté à l'extrémité supérieure du tuteur (3) et une tête de section plus large que le pied (4) et dont la partie inférieure est apte à venir en appui contre l'extrémité supérieure du tuteur (3) : la forme de la surface d'emboîtement du pied (4) assure son maintien contre la surface en vis-à-vis du tuteur (3), et une rainure traverse de part en part la tête (7) de ladite pièce (1) perpendiculairement à l'axe XX' du pied (4), ouverte à sa partie supérieure et comportant au moins deux logements de section conique dans tout plan parallèle à l'axe XX' et réalisées en creux de part et d'autre à la fois de l'axe de l'ouverture supérieure de la rainure à l'intérieur du corps de la tête (7) et de l'axe XX' du pied (4).
Patent FR-3024590-A1 (FR)
Title: Composant electronique comprenant une portion d'un oxyde semiconducteur et son procede de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L29/78
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (30) comprenant au moins un composant électronique (32) comportant une première portion semiconductrice (34) à base d'un premier oxyde métallique du type InXZnO où X est un élément choisi parmi le groupe comprenant le gallium (Ga), l'aluminium (Al), l'antimoine (Sb), l'yttrium (Y), le magnésium (Mg), le béryllium (Be), le zirconium (Zr), le cadmium (Ca), le scandium (Sc), le lanthane (La), le nickel (Ni) et l'étain (Sn), dans lequel la concentration atomique de l'indium dans le premier oxyde métallique est strictement inférieure à la concentration atomique de zinc dans le premier oxyde métallique et dans lequel le rapport pour le premier oxyde métallique entre la concentration atomique de l'élément X et la concentration atomique du zinc est compris entre 0,02 et 0,5.
Patent FR-3026523-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification biometrique pour un systeme adapte pour etre monte sur la tete d'un utilisateur
Inventor: COUTURIER LAURIANE
IPC: G06F21/32
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur d'un système d'information (1) adapté pour être monté sur la tête d'un utilisateur (10), dans lequel le système d'information (1) comprend un imageur (2) disposé de sorte qu'au moins une partie (11) du visage de l'utilisateur (10) se trouve dans le champ d'acquisition (8) dudit imageur, dans lequel - l'imageur (2) acquiert une image d'une partie (11) du visage de l'utilisateur (10) comprise dans son champ d'acquisition et la transmet à des moyens informatiques de traitement (5), - des moyens informatiques de traitement (5) mettent en œuvre une authentification biométrique de l'utilisateur sur la base de ladite image.
Patent FR-3027418-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de desactivation d’un systeme de surveillance de la trajectoire d’un vehicule, en fonction de la direction d’observation des yeux du conducteur
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: G05D1/12
Filed: 2014-10-20
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un système de surveillance de trajectoire (SS) propre à corriger des écarts de trajectoire pour le positionner correctement sur une voie de circulation en fonction d'images représentatives d'une partie de cette dernière située devant ce véhicule (V). Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'analyse (MAN) agencés pour analyser des données représentatives de déplacements des yeux du conducteur pour détecter une observation en direction d'au moins un rétroviseur (RI, RE), et des moyens de contrôle (MC) agencés, en l'absence d'activation des moyens d'indication de changement de direction (Ml) au début d'une correction d'écart de trajectoire, pour déclencher une désactivation temporaire de la surveillance réalisée par le système (SS) en cas de détection de cette observation, afin de permettre la réalisation d'une éventuelle manœuvre de dépassement.
Patent FR-3028703-A1 (FR)
Title: Procede de rendu stereoscopique d'une scene 3d sur un ecran, dispositif, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: LACOCHE JEREMY
IPC: H04N13/122
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de rendu stéréoscopique d'une scène tridimensionnelle destinée à être affichée sur un écran d'un dispositif de restitution, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un pixel d'une dite image issu de la projection d'un point d'un objet de la scène identifié comme possédant une parallaxe négative dans un référentiel d'un plan de l'écran selon une pyramide de vue d'une caméra d'un observateur de l'écran: - détermination (R41, R42) d'une appartenance du pixel à une zone de bordure intérieure de l'écran, ladite zone étant délimitée par une mesure de distance minimale et une mesure de distance maximale au centre de l'écran selon une première métrique prédéterminée, la distance minimale étant inférieure à la mesure de distance du bord physique au centre de l'écran; - lorsque le pixel est déterminé comme appartenant à une zone de bordure intérieure, calcul (R51, R52) d'un coefficient multiplicatif d'opacité, ledit coefficient d'opacité étant calculé comme une fonction décroissante d'une distance du pixel au centre de l'écran ;et - correction (R61,R62) des composantes couleurs du pixel par application du coefficient multiplicatif d'opacité.
Patent FR-3028886-A1 (FR)
Title: Organe de reduction de bruit de soufflante de turboreacteur
Inventor: BAUDOIN LAURENT
IPC: F02C7/045
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) d'aéronef de type turboréacteur à double flux comportant une manche d'entrée d'air (2) ayant une face interne pourvue d'une virole d'atténuation acoustique (11) située en amont d'une soufflante (3) de ce moteur (1). Cette virole d'atténuation acoustique (11) comporte une alternance régulière de premières portions et de secondes portions ayant des épaisseurs différentes selon la direction radiale, le nombre d'alternances étant supérieur au double du nombre de modes vibratoires acoustiques azimutaux passants s'établissant dans le moteur (1) dépourvu de virole d'atténuation acoustique (11) fonctionnant à des conditions correspondant à une phase d'atterrissage et à une phase de décollage.
Patent FR-3030082-A1 (FR)
Title: Procede d'attribution d'une licence par un controleur pour l'utilisation d'un outil industriel tel qu'une visseuse et controleur associe
Inventor: MACQUET LAURENT
IPC: G06F21/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attribution d'une licence par un contrôleur pour l'utilisation d'un outil industriel tel qu'une visseuse. Le contrôleur serveur de licence contrôle l'utilisation d'un premier outil et communique à travers un réseau informatique avec au moins un autre contrôleur contrôlant un second outil. Le contrôleur serveur de licence dispose d'une fonction de serveur de licence pour attribuer une licence autorisant le fonctionnement du second outil. Le procédé comporte les étapes suivantes : sélection et requête par un technicien d'une fonction sur l'au moins un contrôleur standard qui nécessite l'attribution d'une licence, transmission par le contrôleur standard au contrôleur serveur de licence d'une requête d'attribution d'une licence, analyse par le contrôleur serveur de licence de la requête reçue, transmission par le contrôleur serveur de licence vers l'autre contrôleur de données autorisant l'utilisation de l'outil avec ladite fonction. De cette manière, un contrôleur donné est désigné pour gérer les licences au sein d'un parc de contrôleurs connectés à un même réseau.
Patent FR-3031195-A1 (FR)
Title: Article optique comportant un revetement interferentiel a forte reflexion dans le domaine de l'ultraviolet
Inventor: PASSARD DELPHINE
IPC: G02C7/02
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne une lentille ophtalmique transparente comprenant un substrat ayant une face principale avant et une face principale arrière, ladite face principale avant étant revêtue d'un revêtement interférentiel multicouche, de préférence antireflet, comprenant un empilement d'au moins une couche ayant un indice de réfraction supérieur à 1,6 et d'au moins une couche ayant un indice de réfraction inférieur à 1,55, caractérisée en ce que : ○ le facteur moyen de réflexion sur ladite face principale avant revêtue dudit revêtement interférentiel, entre 350 nm et une longueur d'onde comprise entre 380 et 400nm, de préférence entre 350 et 380 nm, pondéré par la fonction W(λ), est supérieur ou égal à 35% pour au moins un angle d'incidence compris entre 0° et 17°; ○ le facteur de réflexion lumineuse à 400 nm sur ladite face principale avant revêtue dudit revêtement interférentiel est inférieur ou égal à 35% pour au moins un angle d'incidence compris entre 0° et 17°.