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Patent WO-2016134775-A1 (WO)
Title: Plaque d'ostéosynthèse et kit chirurgical pour la fixation de fragments osseux
Inventor: THIEL DIRK
IPC: A61B17/80
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne une plaque d'ostéosynthèse (1) comprenant au moins un orifice d'accueil (2) pour une vis d'ostéosynthèse (3) pourvue d'une tête de vis (4). L'orifice d'accueil (2) contient une zone de compression (5) avec un contour de compression (6) et une zone de blocage (7) avec un contour de blocage (8). Le contour de compression (6) est conçu et disposé de telle sorte qu'une rotation de la vis d'ostéosynthèse (3) dans son sens de vissage (E) provoque un mouvement latéral de la vis d'ostéosynthèse (3) en direction de la zone de blocage (7). Le contour de compression (6) est réalisé sous la forme d'un contour de prise (6), de sorte que le mouvement latéral peut être généré au moins partiellement, en particulier entièrement, par une prise entre le contour de prise (6) et un contour homologue (9) sur la tête de vis (4) ou un outil de vissage. L'invention concerne en outre un kit chirurgical qui contient au moins une plaque d'ostéosynthèse (1) selon l'invention et au moins une vis d'ostéosynthèse (3) pourvue d'une tête de vis (4), laquelle peut être insérée dans au moins l'un des orifices d'accueil (2) de la plaque d'ostéosynthèse (1).
Patent WO-2015132160-A1 (WO)
Title: Système et procédé de distribution d'informations de détection de menace
Inventor: PATTYN KURT
IPC: G08B25/01
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de données relatives à un système de détection de menace. Le procédé consiste, au niveau d'un système de gestion d'informations de détection de menace (14), à recevoir une demande d'initialisation en provenance d'un système de surveillance central (12), la demande d'initialisation comprenant un identifiant de client et des informations de localisation de données de client concernant un site client (24) surveillé par le système de surveillance central (12). En réponse à la réception de la demande d'initialisation, un code de site de réponse est généré et stocké avec l'identifiant de client et les informations de localisation de données de client sous la forme d'un enregistrement de site de réponse, après quoi il est transmis au système de surveillance central. Un opérateur du système de surveillance central (12) fournit ce code à un système répondeur. Une demande de vérification est ensuite reçue en provenance d'un dispositif répondeur (30), la demande de vérification comprenant un code de site de réponse. Le système de gestion d'informations (12) vérifie que le code de site de réponse correspond à un code de site de réponse figurant dans son unité de stockage de données et, à condition que le code de site de réponse existe, transmet au dispositif répondeur (30) les informations de localisation de données de client associées au code de site de réponse.
Patent WO-2016141965-A1 (WO)
Title: Oscillateur et commutateur de proximité inductif
Inventor: KÜHN THOMAS
IPC: H03K17/95
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un oscillateur comprenant un circuit oscillant présentant au moins une inductance et une capacité et un amplificateur à rétroaction, au moins une résistance d'équilibrage étant présente dans un circuit de rétroaction de l'amplificateur. L'oscillateur est caractérisé en ce que, pour la désactivation et l'activation alternées de la résistance d'équilibrage, un dispositif de commutation électronique est présent, en ce qu'un circuit d'équilibrage est formé par la résistance d'équilibrage et le dispositif de commutation électronique, en ce qu'un dispositif de commande est présent pour commander le dispositif de commutation électronique, en ce que le dispositif de commutation électronique est conçu, conjointement avec le dispositif de commande, pour la désactivation et l'activation alternées de la résistance d'équilibrage en une série de commutations et en ce que la succession de commutations permet de déterminer une valeur moyenne temporelle de la résistance électrique du circuit d'équilibrage, qui est actif au cours d'un fonctionnement d'oscillateur.
Patent WO-2015150508-A1 (WO)
Title: Compositions aqueuses polymériques
Inventor: NESVADBA PETER
IPC: C08F8/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse polymérique, comprenant au moins un premier polymère P1 constitué de monomères éthylèniquement insaturés, qui présente en moyenne plus de 2 groupes fonctionnels de formule -O-NR 1 R 2  et l'utilisation de ces polymères pour la réticulation de polymères P2, qui présentent des groupes fonctionnels qui peuvent réagir avec les groupes de formule -O-NR 1 R 2  en formant une liaison covalente. Les compositions polymériques comprennent : a) au moins un premier polymère P1 constitué de monomères éthylèniquement insaturés, qui présente en moyenne plus de 2 groupes fonctionnels de formule -O-NR 1 R 2 , dans laquelle R 1  R 2  représentent l'hydrogène ou conjointement un groupe =CR a R b , dans lequel R a  et R b , indépendamment l'un de l'autre, représentent l'hydrogène ou un groupe alkyle en C 1 -C 6  ou conjointement avec l'atome de carbone auquel ils sont reliés forment un groupe cycloalkylidène en C 5 -C 8 ; b) et au moins un deuxième polymère P2 constitué de préférence de monomères éthyléniquement insaturés qui présente des groupes fonctionnels F pouvant réagir avec les groupes de formule -O-NR 1 R 2  en formant une liaison covalente.
Patent WO-2015169638-A1 (WO)
Title: Support de pot à pied élastique et procédé de fixation de pied élastique à un support de pot
Inventor: LANDO GIUSEPPE
IPC: F24C15/10
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne une solution pour éviter de la colle lors de la fixation d'un pied élastique à un support de pot, tel qu'utilisé dans des fourneaux et des plaques de cuisson. Le support de pot (1000) comporte une cavité (2200) qui est alignée avec un pied élastique (1300) qui comprend d'autre part un espace creux (3240). Par insertion d'un corps d'expansion (3220, 3450) dans l'espace creux, un ajustement par pression est généré entre une structure de support (1800) du support de pot et/ou du matériau élastique du pied (1300). Des rivets (3450) ou des boulons (3220) sont décrits en tant que corps d'expansion. L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'un pied élastique sur un support de pot. L'invention concerne une solution pour éviter les effets d'une détérioration due au vieillissement d'une colle utilisée dans l'état de la technique, qui conduit à la perte des pieds en caoutchouc des supports de pot actuels.
Patent WO-2015169759-A1 (WO)
Title: Nébuliseur et récipient
Inventor: EICHER JOACHIM
IPC: B05B11/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne un nébuliseur (1) et un récipient(3) contenant un fluide (2) pour un tel nébuliseur. Ledit récipient comprend un dispositif indicateur (25) monté de manière fixe sur le fond du récipient. Lorsqu'un nombre prédéfini d'utilisations du récipient muni du nébuliseur a été atteint ou dépassé, un élément de signal (34) devient visible sur le dispositif indicateur. Le dispositif indicateur bloque l'utilisation du récipient dans un état verrouillé lorsqu'un nombre prédéfini d'utilisations a été atteint ou dépassé. Le nébuliseur est ensuite partiellement ouvert et bloqué afin d'empêcher toute utilisation ultérieure. Après le remplacement du récipient comprenant le dispositif indicateur, le nébuliseur peut être de nouveau utilisé.
Patent WO-2016184484-A1 (WO)
Title: Ensemble roue pour un aspirateur et aspirateur comprenant ledit ensemble roue
Inventor: EDIS KUTAY
IPC: A47L9/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble roue (1) pour un aspirateur ayant un corps sur lequel sont montées des roues, ledit ensemble roue (1) comprenant un support (2), destiné à être fixé sur le corps de l'aspirateur, présentant une forme annulaire et comprenant une surface de support (3) annulaire, et une roue (4) montée de manière coaxiale sur le support (2) autour d'un axe de rotation (X) et comportant une surface d'accouplement (5) faisant face à la surface de support (3) du support (2). Un autre objet de l'invention est un aspirateur comprenant un ensemble roue (1) tel que décrit ci-dessus.
Patent WO-2015177187-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage et de mise a jour de motifs de trajectoires, notamment de trajectoires sar
Inventor: ARNEAU DAVID
IPC: G01C21/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: Les motifs étant aptes à être mis à jour par un opérateur, la position, l'orientation et la forme d'un motif étant définies par un ensemble de paramètres techniques, le dispositif comporte au moins des moyens d'affichage et des moyens de calcul et de mémorisation des positions des points formant lesdits motifs (2), chaque motif comportant un ensemble de points de contrôle (Po, Ph, Pn, Pw), la fonction d'un point de contrôle étant, de par son déplacement, de modifier au moins un paramètre technique, une modification de motif de trajectoire étant réalisée une interaction de l'opérateur déplaçant au moins un point de contrôle.
Patent WO-2015193190-A1 (WO)
Inventor: FELDKAMP HORST
IPC: F21S2/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'éclairage extensible modulaire comprenant une pluralité de dispositifs d'éclairage (1, 2), qui comprennent chacun un corps (4, 5) de boîtier de module allongé dans une direction longitudinale (3), un module lumineux recouvert dans tous les cas par portions par le corps (4, 5) de boîtier de module, et un moyen (6, 7) de mise en contact électrique du module lumineux, et comportant un dispositif de liaison (8) pour une liaison d'alignement d'un premier corps (4) de boîtier de module allongé avec un second corps (5) de boîtier de module allongé, le dispositif de liaison (8) étant appliqué sur le premier corps (4) de boîtier de module et sur le second corps (5) de boîtier de module, caractérisé par le fait qu'un mécanisme (9) d'actionnement associé au premier corps (4) de boîtier de module, comprenant un levier d'actionnement (10) et un levier de blocage (11) avec une section de préhension (12), est prévu comme partie du dispositif de liaison (8), le levier d'actionnement (10) étant maintenu rotatif autour d'un premier axe (13) fixe par rapport au premier corps (4) de boîtier de module, le levier de blocage (11) étant maintenu rotatif sur le levier d'actionnement (10) autour d'un second axe de rotation (14) prévu espacé du premier axe de rotation (13), et le mécanisme d'actionnement (9) étant apte à être amené par rotation du levier d'actionnement (10) autour du premier axe de rotation (13) d'une position d'ouverture dans une position de fermeture et vice versa, et que le dispositif de liaison (8) prévoit en outre un bord de blocage (15) associé au second corps (5) de corps de boîtier de module, ce bord étant associé au mécanisme d'actionnement (9) de telle sorte que, dans la position de fermeture du mécanisme d'actionnement (9), le levier de blocage (11) entoure le bord de blocage (15) avec la section de préhension (12) et immobilise le second corps (5) de boîtier de module contre le premier corps (4) de boîtier de module, et que, dans la position d'ouverture, la section de préhension (12) du levier de blocage (11) est prévue pivotante par rapport au bord de blocage (15).
Patent WO-2015197666-A1 (WO)
Inventor: KUIPER GUIDO LEON
IPC: B63J2/12
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne une structure flottante (100) agencée dans une masse d'eau (101), comprenant un corps flottant (102) et un ensemble de colonnes montantes (106) de prise d'eau. L'ensemble de colonnes montantes (106) de prise d'eau comprend au moins une colonne montante (106A, 106B, 106C). L'ensemble de colonnes montantes (106) de prise d'eau est suspendu à partir du corps flottant (102), en suspension vers le bas dans la masse d'eau (101). La ou les colonnes montantes (106B) comprennent un élément (108) colonne montante qui présente une longueur supérieure ou égale à 100 mètres.
Patent WO-2016038194-A1 (WO)
Title: Vaccin pour utilisation dans la protection d'un porc contre le virus de la virée endémique porcine
Inventor: BORN VAN DEN ERWIN
IPC: A61K39/39
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un vaccin pour utilisation dans la protection d'un porc contre une infection par le virus de la diarrhée endémique porcine (VDEP), le vaccin comprenant un antigène VDEP non vivant et un adjuvant contenant une huile non métabolisable, la quantité totale d'huile dans le vaccin étant inférieure à 50 % v/v, par administration d'une dose de l'antigène correspondant à au moins 3,0E6 TCID50 VDEP entiers tués. L'invention concerne en outre un procédé de protection d'un porc contre une infection par le virus de la diarrhée endémique porcine.
Patent WO-2016124262-A1 (WO)
Title: Système de joints brosses
Inventor: PROPP LUKAS JOHANNES
IPC: F01D11/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un système de joints brosses (1) servant à rendre étanche une fente (2) entre un rotor (3) et un stator (4). Le système de joints brosses (1) comprend au moins un joint brosse (5) qui présente un boîtier de brosses (6) et une pluralité de brosses (7) fixées dans le boîtier de brosses (6). Les extrémités libres (8) des brosses prennent appui contre une surface d'étanchéité (9) au niveau du rotor (3). Au moins une rainure radialement périphérique (10) est ménagée dans le rotor (3) devant et/ou derrière la surface d'étanchéité (9). Au moins une pointe d'étanchéité (11) également radialement périphérique est respectivement agencée à l'intérieur de la rainure radialement périphérique(10). Les pointes d'étanchéité (11) permettent de réduire la force d'impulsion sur le joint brosses (5) suivant, et de réduire l'écoulement de fuite en raison de la résistance à l'écoulement plus élevée. L'invention concerne en outre une machine rotative, en particulier une turbine à vapeur, munie dudit système de joints brosses (1)
Patent WO-2016087098-A1 (WO)
Inventor: PETERSEN ANDREAS
IPC: F21S8/12
Filed: 2015-10-09
Abstract: The invention relates to a lighting device having at least one mirror apparatus, which has at least one mirror surface and at least one mirror mount, wherein the at least one mirror surface is rotatably mounted by means of the at least one mirror mount in at least one direction about a rotation axis, having at least two light sources which are each designed to emit a punctiform light beam to the at least one mirror surface, having an illuminant which is arranged such that the punctiform light beams are moved at least in part over the illuminant upon a movement of the at least one mirror surface about the rotation axis. The invention further relates to a spotlight module and to a lighting method.
Patent WO-2016066420-A1 (WO)
Inventor: STEFINOVIC MARIJAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne des formes cristallines de palbociclib monochlorhydrate utiles en tant qu'inhibiteurs de CDK4/Cycline D3 et en tant qu'inhibiteurs de CDK6/Cycline D3 dans le traitement de différents types de cancers.
Patent WO-2016096680-A1 (WO)
Title: Dispositif d'écartement à actionnement électromécanique pour un frein à tambour muni d'un dispositif de rattrapage de jeu
Inventor: BACH UWE
IPC: F16D121/24
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'écartement à actionnement électromagnétique destiné à un frein à tambour muni d'un dispositif de rattrapage de jeu. Le dispositif d'écartement, servant à actionner une des mâchoires de frein (2, 3) d'un frein à tambour, est composé d'un élément rotatif (11) et d'éléments de transmission (16, 17) qui sont actionnés par l'élément rotatif (11) par l'intermédiaire de rampes à chemin de roulement à billes. L'élément rotatif (11) est réalisé en deux parties pour pouvoir suivre la compensation du jeu du dispositif de rattrapage (6). Entre les deux parties d'élément (12, 13) de l'élément rotatif se trouve un élément d'espacement (24) qui, lorsque les parties d'élément (12, 13) se désolidarisent sous l'action d'un ressort écarteur (37), est suivi par un ressort de détente (37) et maintient les parties d'élément (12, 13) à la distance respectivement atteinte. Pour le suivi de l'élément d'espacement (24) lors d'un rattrapage de jeu, ce dernier est vissé sur un tourillon (27) au niveau de la première partie d'élément. Lorsque les deux parties d'élément (12, 13) se solidarisent, un écrou de rattrapage (34) assure que l'élément tourne sur le tourillon (27) et s'éloigne tout d'abord d'une surface d'appui (30) au niveau d'une paroi de séparation (29) de la seconde partie d'élément (13). Lors d'un nouvel actionnement des freins, l'écrou de rattrapage (34) est suivi pas à pas, de sorte que l'élément d'espacement (24) revient en butée sur la seconde partie d'élément (13), mais adopte sur le tourillon (27) une autre position qui correspond au rattrapage de jeu effectué.
Patent WO-2016202447-A1 (WO)
Title: Ensemble siège
Inventor: BOCK HERMANN
IPC: A47C3/18
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble siège (1). Afin de fournir un ensemble siège (1) permettant un mouvement de pivotement et de basculement défini de la partie siège (2, 3) sans nécessiter la présence d'un ensemble fonctionnel mécanique entre la partie siège (2, 3) et la partie support (4), ledit ensemble siège comprend un dispositif de pivotement et de basculement combiné (6) pour permettre le pivotement et le basculement d'un sous-ensemble (5) de l'ensemble siège (1), ledit sous ensemble (5) comprenant une partie siège (2, 3), le dispositif de pivotement et de basculement (6) étant installé à distance de la partie siège (2, 3) dudit ensemble siège (1), à proximité d'une surface d'appui (7) de ce dernier, et conçu pour ne permettre en tout temps le basculement du sous-ensemble (5) que dans une seule direction (23) dudit sous-ensemble, quelle que soit la position de pivotement du sous-ensemble.
Patent WO-2017067645-A1 (WO)
Title: Actionneur, système muni d'actionneur, unité de fourniture d'énergie pour réseau de bord d'un véhicule, appareil climatiseur, alimentation électrique pour des circuits électroniques, système de fourniture d'énergie d'unités de centre de calcul, appareil de charge de tension continue pour des véhicules électriques
Inventor: LEHRMANN SASCHA
IPC: H02J9/06
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne un actionneur comprenant • un branchement de tension continue sur un côté d'entrée et • un branchement de tension continue sur un côté de sortie et • un convertisseur continu-continu bidirectionnel monté entre le branchement de tension continue côté entrée et le branchement de tension continue côté sortie, le convertisseur continu-continu comprenant au moins un composant dont l'état de fonctionnement est régulé ou commandé par un contrôleur. Le procédé de commande ou de régulation exécuté par le contrôleur peut être modifié pour le ou les composants du convertisseur continu-continu de sorte que l'actionneur convertit une tension d'entrée présente côté entrée à partir d'une première plage de tensions en une tension de sortie présente côté sortie dans une seconde plage de tensions, la première plage de tensions étant indépendante de la seconde plage de tensions du fait que le contrôleur peut exécuter différents procédés de commande ou de régulation, et/ou l'actionneur convertit une tension d'entrée variable, présente côté entrée, en une tension de sortie variable, présente côté sortie, du fait que le contrôleur peut exécuter différents procédés de commande ou de régulation.
Patent WO-2016124478-A1 (WO)
Inventor: KAHLER THOMAS
IPC: A61B17/16
Filed: 2016-01-28
Abstract: The invention describes a coil former for an electric motor, in particular a high-speed surgical motor, in which a rotor is surrounded concentrically by the substantially hollow-cylindrical coil former (10) which carries at least one stator winding. In order to ensure that as narrow an air gap as possible between the coil former, which is preferably produced using an injection-moulding method often with complex shaping, and a rotor which runs in the said coil former is permanently maintained, the invention comprises the special feature that the coil former (10) is formed either by a non-conductive fully ceramic body or is in the form of a composite body, in which at least one dimension-stabilizing frame element (30, 32) is embedded by injection moulding with plastic in a plastic body which is preferably produced by injection moulding.
Patent WO-2016135056-A1 (WO)
Inventor: MCCULLOUGH FRANCIS
IPC: B60R1/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: Embodiments of the present invention provide a display method for use in a vehicle, comprising obtaining information associated with a vehicle or external image data of a region proximal to the vehicle, and displaying, on a display device worn by an occupant of the vehicle, one or more of a graphical representation of at least one component of the vehicle having one or more characteristics based on the information associated with the vehicle, or a representation of the external image data, wherein the one or more displayed representation is arranged to overlie a portion of the vehicle to be indicative of a portion of the vehicle being at least partly transparent.
Patent WO-2016142533-A1 (WO)
Title: Méthode de classification d'espèces tumorales reposant sur une méthylation de l'adn
Inventor: PFISTER STEFAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne des méthodes permettant de classer des maladies tumorales sur la base de leur profil de méthylation d'ADN génomique spécifique. L'invention concerne une méthode qui permet une classification d'un échantillon de tumeur prélevé sur un patient par l'analyse d'une multitude, de préférence d'une collection portant sur l'ensemble du génome, de positions CpG par comparaison à une règle de classification dérivée d'une série de données de méthylation acquises à partir d'espèces tumorales pré-classifiées. L'invention est en particulier utile pour classer des échantillons de tumeur cérébrale car les tumeurs cérébrales sont caractérisées par toute une large gamme d'espèces tumorales distinctes qui ont différentes valeurs pronostiques et sont nécessaires en clinique pour le développement d'un régime de traitement pour chaque espèce.
Patent WO-2016146559-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de déterminer une position d'un objet dans un système de coordonnées tridimensionnelles, produit-programme informatique, système de caméra et véhicule à moteur
Inventor: NGUYEN DUONG-VAN
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer une position d'un objet (7) situé dans une région environnementale (6) d'un véhicule à moteur (1) dans un système de coordonnées tridimensionnelles (8), ledit procédé consistant à : - fournir une première image (9) comprenant l'objet (7) et une seconde image (10) comprenant l'objet (7) d'une séquence d'images au moyen d'une caméra (3) du véhicule à moteur (1), déterminer un premier pixel caractéristique (I 1 ) de l'objet (7) dans la première image (9) et un second pixel caractéristique (I 2 ) de l'objet (7) dans la seconde image (10), - transformer le premier pixel caractéristique (I 1 ) présent dans un système de coordonnées d'images bidimensionnelles dans le système de coordonnées tridimensionnelles (8) en tant que premier rayon (v 1 ) et le second pixel caractéristique (I 2 ) présent dans un système de coordonnées d'images bidimensionnelles dans le système de coordonnées tridimensionnelles (8) en tant que second rayon (v 2 ), - déterminer une ligne droite de connexion (w) orientée perpendiculairement au premier rayon (v) et au second rayon (v 2 ), - déterminer un centre (P) de la ligne droite de connexion (w) en tant que position de l'objet (7) dans la région environnementale (6).