baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970294-B1 (FR)
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-01-11
Granted: 2012-12-28
Abstract: The invention relates to an exhaust line of an internal combustion engine comprising: a pipe receiving exhaust gases, and a particulate filter impregnated with a first catalytic coating forming a reduction catalyst for nitrogen oxides (NOx), and with a second catalytic coating forming a first oxidation catalyst for carbon monoxide (CO) and hydrocarbons (HC). The line comprises an additional filter housed in the pipe downstream of the particulate filter and impregnated with a catalytic coating forming a second reduction catalyst for nitrogen oxides (NOx). And, the additional filter has an internal structure such that the additional filter creates a pressure drop which is less than the pressure drop created by the same volume of particulate filter impregnated with the same quantity of the same catalytic coating.
Patent FR-2983244-B1 (FR)
Inventor: CORNETTE ANNABELLE
IPC: F02B77/08
Filed: 2011-11-28
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a method enabling continuous estimation of the cylinder compression ratio of an internal combustion engine, said engine including a plurality of cylinders, at least one compression ratio measurement probe, a plurality of injectors connected to the cylinders, and a flow meter. The method according to the invention includes the following steps: calculating the simple compression ratio model (Phi_Calc) by means of the set fuel quantity (qlnj) to be injected into a cylinder and from the measurement of the flow rate of intake air (Qair); identifying and quantifying the possible variances and derivations of the compression ratio at stabilized and/or temporary operating points by means of at least one derivation identifier (3); and continuously correcting the calculated compression ratio (Phi_Calc) by using the previously determined derivation values.
Patent FR-2987112-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour detecter les angles de rotation d'un composant rotatif d'un vehicule
Inventor: BISCHOPINK GEORG
IPC: G01D5/12
Filed: 2013-02-20
Granted: 2016-08-12
Abstract: Dispositif de capteur pour détecter les angles de rotation d'un composant rotatif d'un véhicule couplé à un générateur de valeur de mesure (26) donnant en combinaison avec un premier capteur (28, 28a, 28b) un signal représentant l'angle de rotation du composant rotatif (10). Le générateur (26) comporte un composant rotatif (10) en forme de convertisseur de mouvement (20) transformant la rotation (12) du composant rotatif (10) en une translation axiale (22) du générateur de valeur de mesure (26) par rapport au composant rotatif (10), le générateur de valeur de mesure (26) ayant un corps de base (26.1) traversant une ouverture centrale (26.4) de façon mobile longitudinalement sur le composant rotatif (10), et le capteur (28, 28a, 28b) détermine la course du générateur de valeur de mesure (26) qui représente l'angle de rotation du composant rotatif (10).
Patent FR-3002141-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant au moins un melange specifique de tensioactifs non-ioniques, une cire comprenant au moins un ester et un polysaccharide hydrosoluble
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-02-21
Granted: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : A) une phase aqueuse continue et B) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et comprenant au moins une huile hydrocarbonée ; C) au moins un mélange constitué de : (i) au moins un tensio-actif non-ionique ayant une chaine hydrocarbonée linéaire et saturée comprenant au moins 16 atomes de carbone, ledit tensioactif étant différent d'un alcool gras, et ii) au moins un alcool gras sous forme pure ayant au moins 16 atomes de carbone ou un mélange exclusivement constitué d'alcools gras ayant au moins de 16 atomes de carbone ; D) au moins une cire de point de fusion supérieur à 45°C comprenant un ou plusieurs composés esters en C40-C70 et ne comprenant pas de composé ester en C20-C39, et E) au moins un polysaccharide hydrosoluble ; ladite composition ayant une viscosité mesurée à 25°C avec un viscosimètre Rheomat RM 180 à 200 s-1 à température ambiante au mobile 3 ou mobile 4 au bout de 10 min, allant de 1500 mPa.s à 12000 mPa.s de préférence de 2000 mPa.s à 8000 mPa.s. La présente invention concerne également un procédé cosmétique traitement et/ou de soin des matières kératiniques humaines caractérisé par le fait qu'il consiste à appliquer sur la surface de la matière kératinique une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration humaine et/ou les odeurs corporelles liées à la transpiration consistant à appliquer sur la surface d'une matière kératinique humaine une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant.
Patent FR-3013287-B1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage de vitre de vehicule muni d'un indicateur de chauffe
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-11-19
Granted: 2017-07-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un système d'essuyage de vitre de véhicule comportant au moins un balai d'essuie-glace entraîné en mouvement par un bras qui est articulé au dit balai par au moins un ensemble connecteur/adaptateur, lequel système est muni d'un dispositif de chauffage.         Selon l'invention le système d'essuyage comporte au moins un indicateur de chauffe (10, 10a, 10b, 10c ; 12, 12a, 12b, 12c ; 14, 14a ; 16 ; 20) indiquant qu'au moins un élément dudit système d'essuyage possède une température supérieure à une valeur seuil prédéfinie.
Patent FR-3026120-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose du type papillon
Inventor: BOHU BENOIT
IPC: E04B1/58
Filed: 2014-09-24
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pose du type papillon, pour serrer et ajuster deux éléments de construction (E1, E2) de manière provisoire et au même niveau, par exemple deux éléments en staff. Ce dispositif de pose (1) comprend - deux organes de pincement (2, 3), et - un organe de serrage (4) destiné à s'étendre entre lesdits deux organes de pincement (2, 3). Ledit organe de serrage (4) consiste en une tige de serrage s'étendant entre lesdits deux organes de pincement (2, 3) ; et l'un au moins desdits organes de pincement (3) est mobile sur la longueur de ladite tige de serrage (4) pour ajuster l'écartement entre les surfaces d'appui (21, 31) desdits organes de pincement (2, 3).
Patent FR-3028948-B1 (FR)
Title: Calorimetre pour la mesure d'une quantite de matiere active
Inventor: JOSSENS GUILLAUME
IPC: G01K17/04
Filed: 2014-11-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à un calorimètre différentiel (1, 50) à mesure de flux de chaleur, délimité par une enceinte externe (2) et comportant,         - au moins une cellule de mesure (4)         - au moins une cellule de référence (3)         -au moins un bloc thermique (5) ayant une capacité calorifique supérieure à celles des cellules de mesure (4) et de référence (3) et régulé en température,         - au moins un détecteur de mesure,         - au moins un détecteur de référence,         -un dispositif d'isolation thermique placé autour du bloc thermique et des cellules de mesure et de référence,         -un dispositif d'ouverture permettant d'introduire les échantillons de mesure et de référence.         La principale caractéristique d'un calorimètre selon l'invention, est que la régulation en température du bloc thermique (5) est basée sur la mesure et le maintien à une valeur constante du flux de chaleur mesuré par ledit au moins un capteur de référence (15), dans le but d'obtenir par construction différentielle, un bruit de fond constant au niveau dudit au moins un capteur de mesure (16), qui est sensiblement égal à la valeur du signal de référence mesuré.
Patent FR-3036953-B1 (FR)
Title: Dispositif de relaxation dorsale
Inventor: VIGNE CLAUDE
IPC: A61H1/02
Filed: 2015-06-05
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de relaxation dorsale prenant la forme d'un lit comportant une section de tête 13, une section médiane 14 et une section de pieds 15. Le dispositif est remarquable en ce que : - la section de tête 13 est munie de deux butées 17 faisant saillie prévues pour s'engager sous les aisselles du patient, - la section de pieds 15 est munie d'un moyen d'accrochage 21-22 prévu pour maintenir les pieds du patient.
Patent FR-3041444-B1 (FR)
Title: Commutateur rotatif agence sur un ecran
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G06F3/0482
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-10-11
Abstract: Dispositif de commutateur/sélecteur (1) rotatif agencé sur un écran (10), comprenant deux sources lumineuses (S1, S2) émises par l'écran, chacune présentant un motif périodique répétitif le long du cercle, avec un décalage angulaire des motifs d'une source lumineuse par rapport à l'autre, un support (2) fixé à la surface supérieure de l'écran, un ensemble mobile (4) qui comprend un rotor(41) et une molette (42), deux doigts guides de lumière (11, 12), deux anneaux collecteur de lumière (21, 22), le doigt guide de lumière transmettant sélectivement la lumière depuis les sources lumineuses jusqu'à l'anneau collecteur de lumière, deux capteurs optiques (31, 32), l'anneau collecteur de lumière transmettant la lumière vers les capteurs optiques, de sorte que les capteurs optiques peuvent alors détecter un mouvement angulaire de la molette avec sa direction et une information sur son amplitude et sa vitesse.
Patent FR-3042726-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive, couche par couche, d'un objet tridimensionnel
Inventor: VANNEROT PHILIPPE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-10-23
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication additive d'un objet tridimensionnel (1) à partir de poudre, ledit objet tridimensionnel (1) comprenant une peau extérieure (2) et un maillage tridimensionnel interne (3), ledit objet (1) étant formé d'une superposition de plusieurs couches (4) de poudre comportant, chacune, au moins une bordure externe (20) enfermant une partie centrale (5) comprenant un maillage interne (30), la superposition des bordures externes (20) des couches (4) formant ladite peau extérieure (2) de l'objet (1) et la superposition des maillages internes (30) des couches (4) formant ledit maillage tridimensionnel interne (3) de l'objet (1). Dans ce procédé, comprenant deux étapes de fusion-solidification , on fait en sorte de fusionner deux fois la partie dudit maillage (30) pénétrant dans ladite bordure externe (20).
Patent FR-3054708-B1 (FR)
Title: Procede de comparaison d'objets et dispositif associe
Inventor: PACULL RENAUD
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de comparaison d'une pluralité d'objets, notamment compris dans un rayonnage, comprenant les étapes consistant à : a) capturer une image globale de la pluralité d'objets, b) détecter, dans ladite image capturée à l'étape a), au moins deux objets à comparer, c) reconnaître chaque objet détecté à l'étape b) parmi une liste prédéterminée d'objets, d) comparer les objets reconnus à l'étape c) entre eux en fonction d'au moins un critère déterminé.
Patent FR-3046620-B1 (FR)
Title: Echafaudage comportant deux ensembles d'echelle maintenus distants l'un de l'autre par une base pliante pre-montee.
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G1/30
Filed: 2016-01-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un système d'échafaudage (1) comportant deux ensembles d'échelle (10, 11) en regard l'un de l'autre, agencé de façon à pouvoir passer d'un état fermé, dans lequel les deux ensembles d'échelles sont rapprochés l'un de l'autre, à un état ouvert, dans lequel les deux ensembles d'échelles sont distants l'un de l'autre, entre les ensembles d'échelle, une base pliante (60) fixée aux ensembles d'échelle et restant dans le plan (yz) occupé par la base pliante à l'état ouvert, un premier élément de glissière (43) solidaire de la base pliante, et un deuxième élément de glissière (62), coopérant avec le premier élément de glissière, le premier élément de glissière passant d'une première position relativement au deuxième élément de glissière, à une deuxième position lorsque le système d'échafaudage passe de l'état replié à l'état ouvert, et un dispositif de verrouillage (300) agencé pour déclencher un blocage du premier élément de glissière lorsque ledit élément atteint la deuxième position.
Patent FR-3054208-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique et emballage isotherme comportant un tel dispositif d'isolation
Inventor: HARRISSART JEAN MARIE
IPC: B65D81/38
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation thermique (2) pour former, au moins partiellement, une enceinte (6) obtenue par assemblage de plusieurs parois et destinée à recevoir un produit à transporter. Ledit dispositif (2) comprend au moins deux des parois (8) de l'enceinte (6) reliées entre elles par un moyen de liaison pivot, et chaque paroi (8) du dispositif (2) comprend un matériau isolant (10). L'invention concerne également un emballage isotherme (1) comportant un tel dispositif d'isolation thermique (2).
Patent FR-3058623-B1 (FR)
Title: Applicateur pour les cils et/ou sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant : - au moins deux branches reliées entre elles à leurs deux extrémités et définissant entre elles une cavité (24), - au moins un pont de matière s'étendant au moins partiellement dans la cavité (24) entre les deux branches et portant au moins deux picots disposés l'un à la suite de l'autre dans le sens longitudinal.
Patent FR-3060301-B1 (FR)
Title: Systeme pour delivrer une pastille
Inventor: BAYLE CELIA
IPC: A61J1/03
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le système (1) comprend :         - un récipient (2) comportant un col (12) ;         - un dispositif distributeur (3) engagé dans le col du récipient de façon mobile en translation axiale entre une position fermée, dans laquelle le dispositif distributeur est logé dans le récipient, et une position ouverte, dans laquelle le dispositif distributeur fait partiellement saillie du col du récipient ; le dispositif distributeur présente une extrémité axiale inférieure (21) ouverte, une autre extrémité axiale obturée par une paroi transversale (22), et une paroi périphérique (23) dans laquelle est ménagée une fenêtre (25) permettant la distribution d'une pastille en position ouverte du dispositif distributeur (3), le bord supérieur de ladite fenêtre étant situé dans le plan de la face inférieure de la paroi transversale du dispositif distributeur ;         - un bouchon (4) pouvant être assemblé de façon réversible sur le col du récipient.
Patent FR-3071791-B1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un rideau (2) comprenant deux nappes souples fixées en recouvrement l'une sur l'autre, et des moyens d'accrochage (4) disposés sur les bords latéraux (11) dudit rideau afin de permettre un montage en tension transversale dudit rideau pour le mettre en configuration de recouvrement, une couche de mousse élastiquement compressible étant disposée entre lesdites nappes, ladite couche étant pourvue d'une pluralité de découpes formant des lumières (12) et définissant un réseau de mousse, lesdites nappes étant associées l'une contre l'autre en regard desdites découpes de sorte que ledit rideau présente un réseau de bourrelets (5) formés par la mousse interposée entre lesdites nappes.
Patent FR-3072973-B1 (FR)
Title: Particules pseudo-virales utiles pour traiter des dysfonctionnements immunitaires
Inventor: BELLIER BERTRAND
IPC: C12N15/86
Filed: 2017-10-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne une particule pseudovirale comprenant un antigène et une molécule immunorégulatrice exposée à sa surface. L'invention concerne également l'utilisation de la dite particule dans le traitement d'un dysfonctionnement immunitaire.
Patent FR-3074062-B1 (FR)
Title: Catalyseur multi-metallique dope par du phosphore et de l'yttrium
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: B01J37/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un support, au moins un métal noble M, de l'étain, du phosphore et de l'yttrium, la teneur en élément phosphore étant inférieure ou égale à 1 % poids, et la teneur en yttrium étant inférieure ou égale 1 % poids par rapport à la masse du catalyseur. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation en reformage.
Patent FR-3082627-B1 (FR)
Title: Jumelles de vision de nuit panoramiques
Inventor: COUMERT BRUNO
IPC: G02B23/12
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des jumelles de vision de nuit comportant deux premiers corps (CD, CG) assemblés optiquement identiques, chaque premier corps comportant un premier objectif (10), un premier dispositif à intensificateur de lumière (11) et un premier oculaire (12), chaque corps comportant un axe mécanique, les deux axes mécaniques étant parallèles entre eux et distants d'un écart interpupillaire. Dans les jumelles selon l'invention, le premier objectif peut comporter un miroir de repli (M11) et l'oculaire peut comporter deux ou trois miroirs (M1, M2, M12, M13, M14) de repli selon la configuration retenue et les champs binoculaires à atteindre. La jumelle de vision de nuit peut comporter deux seconds corps (C2D, C2G) identiques, chaque second corps étant assemblé avec un des deux premiers corps, chaque second corps comportant un second objectif (21), un second dispositif à intensificateur de lumière (22) et un second oculaire (23) de façon à atteindre les grands champs binoculaires.
Patent FR-3065612-B1 (FR)
Title: Guide d'onde couple a une antenne pour la distribution thermique dans un four micro-onde ou un four multimode avec la fonction micro-onde
Inventor: HOUBLOSS OMAR
IPC: H05B6/66
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde couplé à une antenne permettant d'assurer une distribution uniforme de l'onde électromagnétique dans un four microonde. L'antenne (3) et le guide d'onde (2) selon ce brevet sont définis par des profils innovants et simples à produire du point de vue industriel. L'antenne avec le guide d'onde selon l'invention sont particulièrement destinés à la distribution de la température dans un four microonde.
Patent FR-3079265-B1 (FR)
Title: Support de palier de turboreacteur obtenu par fabrication additive
Inventor: MARQUIE DIMITRI DANIEL GABRIEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un support de palier (26), destiné à être solidarisé à un élément fixe de turboréacteur pour supporter un tourillon, comportant un cône (27) qui s'évase depuis une portion centrale (28) de supportage du tourillon vers une portion de solidarisation à l'élément fixe, un organe cylindre (29) prolongeant la portion de solidarisation à l'élément fixe tout en entourant le cône (27), une jupe amont (32) portée par le cône pour délimiter une enceinte amont (33) pour la portion centrale (28), au moins un élément de révolution aval (38, 42) porté par le cône (27) pour délimiter une enceinte aval (39, 43) pour la portion centrale (28). Selon l'invention, ce support de palier (26) est fabriqué en une seule pièce obtenue par fabrication additive.
Patent FR-3082661-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: BEIX VINCENT
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant : un substrat (10) ayant des première et deuxième faces opposées (12, 14) ; des tranchées d'isolation (16) s'étendant au travers substrat (10), entourant des portions (18) du substrat et isolant électriquement les portions les unes des autres, chaque tranchée d'isolation étant remplie d'au moins un bloc isolant électriquement (42) et d'un volume gazeux (44) ou étant remplie d'un élément conducteur électriquement (62) isolé électriquement du substrat ; au moins une diode électroluminescente (DEL) reposant sur la première face pour chaque portion du substrat, les diodes électroluminescentes (DEL) comprenant des éléments semiconducteurs (26) filaires, coniques ou tronconiques ; une couche d'électrode (36) recouvrant au moins l'une des diodes électroluminescentes et une couche conductrice (38) recouvrant la couche d'électrode autour des diodes électroluminescentes ; et une couche (40) encapsulant les diodes électroluminescentes et recouvrant toute la première face.
Patent FR-3083306-B1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la navigation
Inventor: OLLAGNIER ISABELLE
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-24
Abstract: Procédé d'assistance à la navigation d'un véhicule, comprenant les étapes de : - à des instants prédéterminés, déterminer des premières positions et des deuxièmes positions du véhicule par des moyens de positionnement différents (10, 20) et calculer un écart entre chaque paire de première et deuxième positions ; - comparer l'écart à un seuil d'alerte ; - définir sur un écran un repère centré sur un point de référence correspondant à la première position la plus récente ; - symboliser sur l'écran les écarts en affectant un symbole à chaque écart et en positionnant chaque symbole sur l'écran, par rapport au point de référence, en tenant compte de la valeur de l'écart et d'un trajet parcouru par le véhicule depuis le calcul de l'écart, les premiers symboles étant pourvus d'un indicateur chronologique.
Patent FR-3094080-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’une tôle de protection dans une turbomachine
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: G01B3/14
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’au moins une zone d’un support palier, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de : S1 : Fournir un gabarit de contrôle, ledit gabarit présentant des dimensions et formes correspondant à des tolérances maximales de la zone, S2 : placer le gabarit contre la zone, S3 : fixer le gabarit sur la zone, S4 : en déduire si la zone respecte les tolérances de fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095086-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un contact de puissance mâle et contact de puissance mâle
Inventor: BOSSUYT SYLVAIN
IPC: H01R43/16
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un contact (1) de puissance mâle. Ce contact (1) comprend une portion de contact (110) et une portion de liaison (120) destinée à relier électriquement le contact (1) à un circuit électrique. Ce procédé comprend une opération de découpe d’une tôle de matériau métallique, pour former la portion de contact (110) et la portion de liaison (120). Ce procédé comporte également une opération de formage consistant à courber la tôle pour lui donner une forme tubulaire au niveau de la portion de contact (110) et à ramener l’une sur l’autre deux épaisseurs de tôle, pour former la portion de fixation (120). Contact mâle (1) fabriqué à l’aide de ce procédé et connecteur comportant un tel contact mâle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3