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Patent FR-3085091-B1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d'une unite d'accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-08-16
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé, par exemple un émetteur-récepteur radio. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une liaison d'antenne (2) ; une unité de détection (3) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) qui applique une excitation à l'accès d'entrée, et qui délivre des "instructions de réglage d'unité d'accord", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord initiale", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord ultérieure" ; et une unité de contrôle (6) qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3077258-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d’un stockeur d’energie de vehicule hybride, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/13
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce système de pilotage d'un stockeur d'énergie de véhicule à motorisation hybride, comprend une source motrice hybride comportant un stockeur d'énergie, un niveau d'énergie cible (SCib) est prédéfini, lorsqu'un roulage hybride ultérieur est enregistré, une réserve d'énergie (Srés) est définie, s'ajoutant au niveau d'énergie cible (Scib), pour constituer un niveau d'énergie cible avec réserve (Sc-rés) de sorte qu'on impose à l'autre source motrice de fonctionner en mode génératrice afin que le stockeur d'énergie atteigne le nouveau niveau d'énergie cible avec réserve (Sc-rés) et, pendant la constitution de la réserve d'énergie (Srés), la demande de puissance motrice instantanée de la part du conducteur reste prioritaire de sorte que si le couple moteur thermique n'est pas suffisant pour répondre à ladite demande, on bascule le fonctionnement de l'autre source motrice en mode moteur pour fournir le couple d'assistance uniquement le temps de répondre à cette demande.
Patent FR-3077620-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de vehicule, a support de carte electronique solidarise etroitement a un autre support
Inventor: NORAIS MARC
IPC: F21V21/08
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule et comprend : - une carte électronique comportant au moins une source de photons, - un guide de lumière comportant une extrémité arrière alimentée en photons par cette source de photons et une extrémité avant délivrant dans une zone des photons guidés depuis cette extrémité arrière, - un premier support (S1) auquel sont solidarisées la carte électronique et cette extrémité arrière, et comprenant une première partie de couplage (PC1), et - un second support (S2) solidarisé à un équipement interne du véhicule et comprenant cette zone et une seconde partie de couplage (PC2) munie d'un logement logeant étroitement la première partie de couplage (PC1) pour immobiliser le premier support (S1).
Patent FR-3078686-B1 (FR)
Title: Dispositif d'avitaillement d'un aeronef, methode de mise en service et procede d'avitaillement au moyen d'un tel dispositif
Inventor: BECK CLAUDE
IPC: B67D7/08
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: Ce dispositif d'avitaillement d'un aéronef comprend un conduit déformable (40) de circulation de carburant dont l'extrémité aval (43) est équipée d'un accrocheur d'aile (42) pour son raccordement sur un orifice d'entrée d'un réservoir de carburant de l'aéronef. Il comprend un premier capteur (501) de mesure de valeurs de la pression (P), au voisinage de l'accrocheur d'aile (42), d'un écoulement de carburant dans le conduit déformable (40), ainsi qu'un organe de détermination du débit de l'écoulement dans le conduit déformable. Ce dispositif d'avitaillement comprend, en outre un deuxième capteur de mesure de valeurs de la pression de l'écoulement en amont du conduit déformable (40), une unité de calcul de la valeur de la perte de charge de l'écoulement dans le conduit déformable (40), sur la base des valeurs de pression (P) mesurées par les premier et deuxième capteurs (501). Il comprend aussi une unité de comparaison de la valeur de perte de charge calculée avec une valeur de référence établie, par exemple à la mise en service, pour le même débit de l'écoulement.
Patent FR-3079348-B1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les décharges électrostatiques
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H01L27/02
Filed: 2018-03-22
Granted: 2023-08-11
Abstract: Circuit de protection contre les décharges électrostatiques L'invention concerne un circuit de protection contre les décharges électrostatiques (10) comprenant, en parallèle, deux composants (14, 16) à avalanche ayant des délais de déclenchement par rapport au début d'une décharge électrostatique, différents.  Figure 1.
Patent FR-3080787-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage
Inventor: BILGER PASCAL
IPC: B23K37/04
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage (15) de pièces destinées à être assemblées, le dispositif (15) comprenant un bras fixe (17) formant un appui sur lequel lesdites pièces sont destinées à être disposées, et d'un bras mobile (19) comprenant au moins une touche de serrage (21), ladite touche de serrage (21) comprenant une extrémité libre destinée à se placer en appui contre les pièces à assembler de sorte à exercer une pression sur lesdites pièces selon une direction prédéfinie; le bras mobile (19) se déplaçant entre une position ouverte et une position fermée; le dispositif (15) comprend en outre des moyens de réglage (23) de l'écartement entre l'extrémité libre d'au moins une touche de serrage (21) et le bras fixe (17) lorsque le bras mobile (19) est en position fermée. La pression est exercée avec un système à ressort précontraint qui permet de compenser les variations d'épaisseur des sous-ensembles .
Patent FR-3083054-B1 (FR)
Title: Revelateur d’aromes comprenant un extrait d’ananas et un compose soufre pour preparations contenant des precurseurs aromatiques
Inventor: BAUDOIN SACHA
IPC: A23L27/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention a pour objet un additif biologique pour le traitement de préparations comprenant des précurseurs aromatiques, en particulier des préparations à base de moûts végétaux et/ou de macérâts telles que le vin, la bière, les jus de fruits, les boissons à base de houblon ; cet additif permet notamment d'amplifier l'intensité de la perception olfacto-gustative d'une boisson alimentaire. Plus particulièrement, l'invention concerne un additif révélateur d'arômes comprenant un extrait d'ananas et un composé comprenant un composé soufré à une concentration telle que la concentration en thiol libres dans le milieu réactionnel soit d'au moins 0,5 µM.
Patent FR-3088910-B1 (FR)
Title: Machine pour ensacher des articles et procédé d’ensachage à l’aide d’une telle machine
Inventor: LAURENT JÉRÉMIE
IPC: B65B5/04
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: Machine pour ensacher des articles et procédé d’ensachage à l’aide d’une telle machine Machine (1) pour ensacher des articles dans des sachets (S), chaque sachet (S) se présentant sous la forme d’un fourreau souple fermé à une extrémité dite fermée et ouvert à une extrémité dite ouverte, la machine (1) comprenant : une zone (8) d’ensachage ; un dispositif (12) de soufflerie ; un système (14) d’approvisionnement en articles à ensacher ; un système (16) d’évacuation des sachets ; la machine (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un système d’amorce de déploiement comprenant : un premier dispositif (11) de préhension dit inférieur, et un deuxième dispositif (20) de préhension dit supérieur, un dispositif d’ajustement de la distance entre le dispositif (20) de préhension supérieur et le dispositif (11) de préhension inférieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089890-B1 (FR)
Title: Système de surveillance pour véhicule automobile
Inventor: CHION GUILLAUME
IPC: B60W40/08
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un système de surveillance (10) d’un individu (3) situé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule automobile, le système de surveillance comportant : - un dispositif d’illumination (11) infrarouge adapté à émettre un faisceau lumineux source (12) en direction de l’individu, ce faisceau lumineux source présentant une puissance lumineuse source ayant une valeur maximale (Pmax) réglable ; - un détecteur (13) adapté à mesurer une distance (D) entre le dispositif d’illumination et un ou les deux yeux (4, 5) de l’individu et à délivrer un signal de mesure (Sm) représentatif de cette distance ; et - une unité de commande (15) configurée pour traiter le signal de mesure et régler la valeur maximale de la puissance lumineuse source en fonction de ce signal. Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090557-B1 (FR)
Title: Elément d'habitacle pour véhicule automobile et ensemble comprenant un tel élément d'habitacle
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: Cet élément d’habitacle (12) pour véhicule automobile comporte une traverse (13) et une béquille (24), la béquille (24) étant dotée d’une première extrémité (26) et d’une seconde extrémité (28), la première extrémité (26) étant solidaire de la traverse (13). La seconde extrémité (28) est destinée à être fixée à un tablier (8) du véhicule. Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3093598-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: SIMONNET JEAN-MICHEL
IPC: H02H9/04
Filed: 2019-03-05
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif de protection contre les surtensions La présente description concerne un circuit (110) comprenant une première diode (130) en un matériau semiconducteur présentant une largeur de bande interdite supérieure à celle du silicium, de sorte à assurer une protection contre des surtensions.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094931-B1 (FR)
Title: Support de camera a circulation d’air et dispositif de prise de vue
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: Support (7) de caméra frontale (1) et de pied de rétroviseur (2a) sur un pare-brise (3) de véhicule, caractérisé en ce qu’il est composé d’une tôle d’aluminium pliée autour de la caméra délimitant un tunnel longitudinal de circulation d’air (8) sous la caméra, sur laquelle est fixé le pied du rétroviseur (2a). Figure pour l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3101954-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de l'etat d'une cible manoeuvrante par un radar mobile
Inventor: ATTAL YOANN
IPC: G01S7/28
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: Il est proposé un procédé d’estimation de l’état d’une cible mis en œuvre dans un radar mobile évoluant dans un espace donné, le radar recevant une pluralité de signaux d’estimation relatifs à la cible. Le procédé comprend une ou plusieurs itérations, chacune associée à un instant donné et comprenant une étape d’application d’un filtre de Kalman étendu invariant, chaque itération fournissant une estimation de l’état de la cible représenté par des données d’état comprenant un ensemble de paramètres d’état et une matrice de covariance associée. Les données d’état sont définies par rapport à un repère associé à la position dudit radar mobile à l’instant considéré. Chaque itération courante comprend:-  une application d’une opération de transformation au repère (401), ce qui fournit un repère transformé,  le repère transformé étant associé à la position du radar mobile à l’instant associé à l’itération courante ; - une mise à jour (402) dans le repère transformé des données d’état déterminées à l’itération précédente ; - une application du filtre de Kalman étendu invariant. L’étape d’application du filtre de Kalman étendu invariant comprend les étapes consistant à :- Déterminer un état estimé a priori de la cible (403) défini dans le repère transformé à partir des données comprenant les données d’état déterminées à l’itération précédente mises à jour dans le repère transformé,- Déterminer un état a posteriori de la cible (404) défini dans le repère transformé à partir des données comprenant les données de l’état estimé à priori de la cible et les données issues d’au moins un des signaux d’estimation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104130-B1 (FR)
Title: Système de détection d’un ou plusieurs mammifères marins et procédé de détection correspondant
Inventor: L'HER CHRISTOPHE
IPC: B63B79/10
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un engin marin présentant une coque (3) et comprenant un système de détection d’un ou plusieurs mammifères marins. Ledit système de détection comprenant au moins un capteur (2) permettant de recevoir des signaux acoustiques et de les convertir en signaux électriques et un système d’analyse (1) configuré pour analyser les signaux électriques fournis par ledit au moins un capteur. Ledit au moins un capteur (2) est couplé à la coque (3) du côté intérieur de la coque (3) pour permettre de recevoir des signaux acoustiques par l’intermédiaire de la coque (3). L'invention concerne également un procédé correspondant.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106613-B1 (FR)
Title: Ensemble récupérateur de fluide.
Inventor: DURAND YANNICK
IPC: F01D25/30
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-01-28
Abstract: Ensemble récupérateur de fluide (40) pour turbine (25), telle qu’une turbine basse pression, d’une turbomachine comprenant une paroi annulaire (46) comportant un premier orifice et un second orifice espacés angulairement l’un de l’autre, un premier embout (44a) tubulaire inséré dans le premier orifice et un second embout tubulaire inséré dans le second orifice, le premier embout (44a) et le second embout (44b) étant vissés dans une même pièce (58) agencée par rapport à la paroi annulaire (46) du côté opposé aux premier (44a) et second (44b) embouts, des moyens de blocage en rotation du premier embout (44a) et du second embout (44b) autour de leur axe respectif.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3105802-B1 (FR)
Title: Rotor de joint dynamique
Inventor: PETRARCA MICHAEL CHRISTOPHER
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-12-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: L'invention concerne un rotor de joint qui peut inclure une pluralité d'entrées de fluide sur l'extérieur. Les entrées de fluide peuvent aspirer un fluide dans le corps du joint lequel peut aider à éliminer la chaleur de l'interface d'étanchéité primaire, ce qui réduit la déformation thermique de l'interface d'étanchéité avec son homologue non rotatif. La configuration du rotor de joint permet à un fluide de s'écouler à travers le rotor de joint et de maintenir le rotor de joint plus près d'un état isotherme qu'un rotor de joint de technique antérieure. Le corps du joint peut en outre inclure une série d'ailettes sur l'intérieur du corps. Les ailettes définissent des canaux à travers lesquels un fluide entrant par l'intermédiaire des entrées de fluide peut s'écouler. Ces caractéristiques fonctionnent en tant que système pour disperser et dissiper la chaleur du système.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121500-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un véhicule automobile apte à créer un effet optique connu sous le nom de moiré.
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S41/686
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux pour un véhicule automobile apte à créer un effet optique connu sous le nom de moiré.  Selon l’invention, le dispositif lumineux (2) comprend un guide de lumière (4) transparent, délimité par une première grande face (6) parallèle à une seconde grande face (8), les grandes faces étant reliées par une face d’entrée (12) agencée en vis-à-vis d’une source de lumière (36), le guide de lumière comportant des éléments diffusants (18) aptes à diffuser le faisceau lumineux émis par la source de lumière (36) éclairant sa face d’entrée (12). L’invention est remarquable en ce qu’une lame (22) transparente est positionnée en regard de la seconde grande face (8) du guide de lumière et comporte des éléments diffusants (18) diffusant les faisceaux lumineux émis par la source de lumière (36), de manière à créer un effet optique de type moiré lorsque la source de lumière est allumée.  Figure 1
Patent FR-3122453-B1 (FR)
Title: Elément chauffant pour gaz d’échappement
Inventor: FERRIER THOMAS
IPC: F01N3/027
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-12-29
Abstract: Elément chauffant pour gaz d’échappement L’invention concerne un élément chauffant (1) pour gaz d’échappement comprenant une galette (2) sensiblement cylindrique d’axe (A), de mousse métallique, une feuille (3) isolante électrique souple recouvrant une tranche de la galette (2) avec un recouvrement (R) sur chacune des faces, une bague (4) d’assemblage rigide, un logement (5) et deux électrodes (6, 7), où la bague (4) est réalisée à partir d’un tronc de cylindre, dont au moins une première bordure est dentelée de manière à pouvoir, en repliant les dents (T), sensiblement à 90°, immobiliser la galette (2) et la feuille (3) dans la bague (4).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126293-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une boisson très chaude dans un récipient à partir d’une machine de distribution de boissons
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/00
Filed: 2021-09-01
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une boisson très chaude dans un récipient (4) à partir d’une machine de distribution de boissons (1) comportant un circuit de commande, un générateur d’eau chaude et/ou de vapeur et un dispositif d’agitation rotatif (6) comprenant un outil rotatif autour d’un axe A et destiné à coopérer avec une boisson contenue dans le récipient. Le dispositif d’agitation rotatif comporte un conduit d’acheminement d’eau chaude et/ou de vapeur vers l’outil rotatif. Le procédé comporte les étapes : a) placer le récipient sur un support (3), sous le dispositif d’agitation rotatif puis placer l’outil rotatif dans ledit récipient ; b) sélectionner et lancer une préparation à base d’eau très chaude à partir du circuit de commande ; c) injecter un volume V d’eau chaude par le conduit d’acheminement ; d) injecter de la vapeur par le conduit d’acheminement pour amener l’eau à une température supérieure à 80°C ; d1) pendant l’étape d), mettre en marche l’outil rotatif pour agiter la préparation et casser les bulles qui se forment dans la préparation sous l’action de la vapeur et ainsi éviter les projections hors du récipient.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2242661-B1 (FR)
IPC: A63B23/02
Filed: 1974-08-28
Granted: 1978-06-09
Abstract: A curvature measurement device is described having an elongated flexible member with at least one sensing wire attached at one end of the flexible member and extending along said flexible member to the other end thereof. The flexible member is attached to an object whose curvature is to be measured and flexed in accordance with the shape of the object. A deviation sensing means coupled to the non-fixed end of the sensing wire measures the change in position of said wire as the flexible member is flexed to produce an electrical output signal proportional to the change in position.
Patent FR-2282720-B1 (FR)
IPC: H01L23/15
Filed: 1975-07-03
Granted: 1977-07-22
Abstract: 1477544 Semiconductor assemblies INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP 20 May 1975 [19 Aug 1974] 21597/75 Headings H1K and H1R A semiconductor assembly comprises a monocrystalline silicon member 16, in particular a silicon integrated circuit device, provided with a plurality of electrical contacts, a silicon nitride (Si 3 N 4 ) support substrate 10, Fig. 2, having co-efficient of thermal expansion closely corresponding to that of the silicon member and electrical contacts registering with the contacts of the silicon member, the contacts of the substrate and the silicon member being electrically joined by metallurgical bonds 17, e.g. solder bonds or ultrasonic solid bonds, so that the substrate and the silicon member are spared from each other; and an electrically conductive pattern 14 on the substrate 10 providing external connections. In the embodiment of Fig. 3, silicon integrated circuit devices 16 are bonded to a moncrystalline silicon member 20 in the manner described above, there being interconnection pattern formed on the member 20 by utilizing known masking and diffusion techniques or by depositing a conductive pattern or an insulating layer on the silicon member, and the silicon member 20 is in turn mounted on the silicon nitride support substrate through solder bonds or ultrasonic solid bonds 26. Pins 12 may be provided on the substrate for providing electrical connectons with a card or board 24. The substrate 10 is formed by compacting silicon nitride particles into the desired shape and sintering, on it may be formed by deposition.
Patent FR-2344280-B1 (FR)
IPC: A61K6/00
Filed: 1977-03-15
Granted: 1982-11-19
Abstract: A method for restoring a tooth which involves applying to the tooth a glass filler comprising a porous three-dimensional network of inorganic fibres bonded to each other at their points of contact and the porosity of which is substantially continuous throughout the network admixed with a polymeric material.
Patent FR-2546791-B1 (FR)
IPC: B23Q7/14
Filed: 1983-06-01
Granted: 1985-07-19
Abstract: 1. A palletization device for machine tools comprising auxiliary tables or pallets (3, 4) capable of being transferred onto the table (10) of the machine from a palletizer support, characterized in that the palletizer support is a mobile carriage comprising two box-shaped structures (1, 2) respectively supporting two pallets (3, 4), arranged parallel to each other at a spacing from each other along the direction (T) transversal to the longitudinal displacement direction (L) of the pallets, these boxes (1, 2) being rigidly linked together by cross-bars (47) and provided with means allowing them to be displaced such as for instance wheels (31, 32) fixed to the carriage rolling on a guide rail (6) fixed to the ground, said means allowing the carriage to travel while being guided along the transversal direction (T), each box (1, 2) comprising its own mechanism (8, 35, 13) for driving and guiding the longitudinal translation of the pallets (3, 4), and means (7, 34, 33) being provided for effecting and controlling a transversal displacement of the carriage with an amplitude at least equal to the spacing between the centerlines of the boxes (1, 2).
Patent FR-2562857-B1 (FR)
Inventor: BRIAN RENE
IPC: B61B7/04
Filed: 1984-04-13
Granted: 1987-01-16
Abstract: A rocker arm assembly (12), supporting the rope of an aerial tramway installation, comprises sheaves (14, 16), the spindles (18, 20) of which are fitted enabling their disassembly, cantilevered from an arm (22) fitted on the inward facing side of the sheaves. The arm (22), made of moulded material, has a rope catcher shoe (66), which protrudes on the outward facing side of the sheaves. A detector of excessive rocker arm (22) swing, due to the rope falling on the catcher shoe (66) or to a sheave being lost, is incorporated in the boss of the arm and protrudes into a shearing groove in the articulation spindle of the arm (22).