baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062237-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une puce a circuit integre et puce a circuit integre.
Inventor: CARTIER MATHILDE
IPC: H01L23/52
Filed: 2017-01-23
Abstract: Le procédé de fabrication du dispositif comporte la fourniture d'un premier empilement comportant: ○ un premier substrat (1) comportant au moins une surface principale munie d'au moins une première zone de contact électrique (6a), ○ un deuxième substrat muni d'une entretoise (4) saillante, Le premier substrat (1) est assemblé avec le deuxième substrat de manière à définir au moins une première rainure latérale (3a) comportant la première zone de contact électrique (6a), la première rainure latérale (3a) étant délimitée par le premier substrat (1), le deuxième substrat et l'entretoise (4). Lors de l'assemblage du deuxième substrat avec le premier substrat (1) le premier substrat (1) comporte au moins une première protubérance (8a) agencée pour former une butée et limiter le déplacement de l'entretoise (4) par rapport au premier substrat (1) selon au moins une première direction (X) passant par la première rainure latérale (3a) et l'entretoise (4) et une deuxième direction (Y) parallèle à l'axe longitudinal de la première rainure (3a) et perpendiculaire à la première direction (X).
Patent FR-3067893-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un dispositif domotique appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/16
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'un deuxième dispositif domotique (D2) dans le cadre d'un remplacement d'un premier dispositif domotique (D1), le procédé comprenant les étapes suivantes : Enregistrement (ERU1) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg1) associé avec un identifiant unique d'un premier dispositif domotique (D1) ; Réception (ERU9) d'une demande de configuration en provenance d'un deuxième dispositif domotique (D2) ; Détermination (ERU10) d'une association entre le deuxième dispositif domotique (D2) d'une part et le premier dispositif domotique (D1) d'autre part; Détermination (ERU11) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg2) associé au deuxième dispositif domotique (D2) ; Envoi (ERU12) d'au moins un message de configuration (MCfg) comprenant l'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg2) à destination du deuxième dispositif domotique (D2).
Patent FR-3069329-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du champ magnetique par des magnetometres
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01R33/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne une mesure de champ magnétique par un ensemble de magnétomètres (20) qui sont liés à un même support mobile et qui présentent différentes orientations de directions propres par rapport à ce support. Les moyens de traitement mettent en uvre, lors d'une mesure dans une position et orientation donnée du support et de l'ensemble de magnétomètres, - une détermination, pour chaque magnétomètre, de l'écart d'orientation entre les directions propres du magnétomètre et le champ magnétique « candidat », - une détermination du magnétomètre pour lequel cet écart est minimal, le champ magnétique mesuré par ce capteur étant retenu comme champ magnétique mesuré par l'ensemble de magnétomètres. Les magnétomètres (20) sont répartis dans l'espace pour couvrir un maximum d'orientations différentes.
Patent FR-3066897-A1 (FR)
Title: Chaise possedant des moyens anti-basculement
Inventor: DIRY DANIEL
IPC: A47C3/00
Filed: 2017-06-03
Abstract: L'invention concerne une chaise (1), comprenant un dossier (2), une assise (3) et un piétement (4), ainsi qu'au moins un élément anti-basculement (5) solidaire du piétement (4) ou de l'assise (3), s'étendant au-dessous de l'assise (3) et présentant une extrémité libre (5a) à distance de l'assise (3) de façon à créer entre elles un espace de réception (7) dans lequel un plateau (P) peut être introduit lorsque la chaise (1) est posée en position rangée sur ledit plateau (P), dans laquelle l'assise (3) de la chaise (1) repose sur la surface supérieure du plateau (P), ladite extrémité libre (5a) du ou de chaque élément anti-basculement (5) étant par ailleurs à distance des pieds arrière (4a) de façon à procurer un maintien de la chaise (1) en position rangée et à empêcher sa chute par basculement en arrière.
Patent FR-3074449-A1 (FR)
Title: Traceur de cercle sans compas
Inventor: FOUESNEAU YANN
IPC: B43L9/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'innovation permet de tracer des cercles de toutes tailles et sans compas avec précision, facilité et sécurité. A l'inverse du compas, le dispositif se compose d'un seul tenant, sans partie mobile, pointue ou saillante. Son utilisation est à la portée d'un enfant sans perdre la précision des tracés exigée pour tous travaux professionnels. L'utilisation de deux stylos ou crayons placés dans les orifices gradués permet de tracer des cercles de tout rayon par simple rotation du dispositif sur une surface plane. Monobloc et ne nécessitant pas la création de nouvelle méthode de production industrielle, il est productible à faible coût. Nota : Notre exposé prendra en compte le système métrique international mais peut être adapté à toute autre unité de mesure.
Patent FR-3076437-A1 (FR)
Title: Bande de faconnage pour produits de boulangerie et son procede de fabrication
Inventor: FORNASIERE MARIO WALTER
IPC: A21C7/01
Filed: 2018-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de façonnage destinée au façonnage de produits de boulangerie. Cette bande (1) comprend, d'une part, une armature (2) constituant un manchon tubulaire et, d'autre part, des couches interne (3) et externe (4) opposées de l'armature (2), constituées de fibres de couches élémentaires de nappes non tissées définissant, d'une part, une face de roulement interne (5) et, d'autre part, une face de contact externe (6), ladite bande de façonnage (1) présentant une structure continue homogène, sans zone de jonction apparente, résultant d'opérations d'aiguilletage. Bande de façonnage (1) caractérisée en ce que la face de contact (6) comporte deux surépaisseurs (7 et 7') distinctes et mutuellement espacées, s'étendant chacune le long d'un des deux bords latéraux opposés (9 et 9') de ladite bande (1) et en ce que ladite face de contact (6) présente, vue en section transversale, une configuration en forme de cuvette.
Patent FR-3081710-A1 (FR)
Title: Molecule enzymatique mimant une activite antioxydante
Inventor: ATHALIN HAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Colloïdes semi-conducteurs greffés de manière covalente avec un antioxydant, les colloïdes étant des colloïdes semi-conducteurs constitués d'au moins un élément choisi dans le groupe comprenant C, Si, Ge, Sn, S, Se, Te, B, N, P, As, Al, Sb, Ga, In, Cd, Zn, O, Cu, Cl, Pb, Tl, Bi, Ti, U, Ba, Sr, Li, Nb, La, I, Mo, Mn, Ca, Fe, Ni, Eu, Cr, Br, Ag, Pt, Hg, et leurs assemblages.
Patent FR-3082493-A1 (FR)
Title: Traverse de support moteur en profile extrude comprenant une barre de fixation dans une rainure
Inventor: FALER MATTHIEU
IPC: B62D21/02
Filed: 2018-06-14
Abstract: Système de traverse de support moteur de véhicule automobile, comprenant un profilé métallique (10) extrudé suivant un axe principal, comportant sur une face une rainure de fixation (24) présentant une largeur d'entrée plus petite que la largeur de la rainure, et comprenant des dispositifs de fixation insérés dans ces rainures, présentant des perçages (36) de fixation d'équipements, ce système de traverse comportant une barre de fixation (30) allongée axialement, formant un dispositif de fixation introduit dans la rainure (24), comprenant plusieurs perçages (36) répartis axialement, de fixation d'équipements.
Patent FR-3087785-A1 (FR)
Title: Additif d'auto-nettoyage de taille micrometrique pour pieces a base de thermoplastique
Inventor: SANCHEZ GARCIA DOLORES
IPC: C09C3/10
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la préparation de particules comprenant les étapes consistant à :
    a) mélanger :
    - des particules PTiO2 comprenant un polymère de polysiloxane comprenant au moins une chaîne de polysiloxane liée de manière covalente à des nanoparticules de TiO2, lesdites particules PTiO2 étant obtenues à partir d'un alcoxysilane et d'un alkoxyde de titane, avec
    - des particules PZnOZnP comprenant un polymère de polysiloxane comprenant au moins une chaîne de polysiloxane liée de manière covalente à des nanoparticules comprenant un composite de ZnO et de pyrithione de zinc, lesdites particules PZnOZnP étant obtenues à partir d'un alcoxysilane, d'acétate de zinc et de particules de pyrithione de zinc,
    pour obtenir un mélange,
    b) faire passer le mélange sur un tamis pour obtenir des particules Pµ ayant une distribution en volume de granulométrie, telle que mesurée par diffraction laser, dans laquelle le diamètre médian en volume Dv50µ est de 1,0 à 5,0 µm et le diamètre en volume Dv10µ est d'au moins 0,1 µm,
    les particules Pµ pouvant être obtenues, et leur utilisation pour conférer des propriétés autonettoyantes et antimicrobiennes à une pièce plastique comprenant une matrice thermoplastique.
Patent FR-3082042-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et kit de protection pour bâtiment
Inventor: DURAND XAVIER
IPC: G08B13/16
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un système de protection (1) pour bâtiment (2) comprenant - au moins une unité périphérique (5) comprenant - un moyen de détection d'intrus (7), - une cartouche (8) contenant au moins un fluide, - un moyen de commande périphérique (9), de préférence sur l'unité périphérique (5), configuré pour commander un armement de la cartouche pour rejeter ledit fluide en fonction d'un signal du moyen de détection d'intrus, - une unité centrale (4) ; - de préférence un moyen de commande central (12) configuré pour activer ou désactiver ledit moyen de commande périphérique (9), caractérisé en ce que l'unité centrale (4) est configurée pour être disposée à l'intérieur du bâtiment (2) et la détection et le rejet dudit fluide de ladite unité périphérique (5) sont configurés pour être effectués à l'extérieur d'un accès (6) au bâtiment (2). L'invention porte en outre sur un procédé et un kit correspondants.
Patent FR-3089282-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de gaz d’un terminal de reception equipe d’une unite de regazeification et procede de traitement de gaz correspondant
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de traitement de gaz pour un terminal de réception de gaz, le système comprenant : au moins un réservoir (2) de stockage de gaz d’évaporation et de gaz liquéfié, au moins un compresseur (21, 23), un premier circuit (17) qui est destiné à alimenter le compresseur (21) en gaz d’évaporation, le premier circuit (17) étant relié à une conduite (18) qui est reliée à une sortie (20) de gaz d’évaporation du réservoir (2), et une unité de regazéification (4) comprenant une entrée reliée à une conduite (11) qui est destinée à être alimentée en gaz liquéfié du réservoir (2). Selon l’invention, le système de traitement de gaz comprend: un deuxième circuit (22) comprenant une entrée de gaz reliée à une conduite (13) qui est reliée à une sortie de gaz liquéfié du réservoir (2), et une sortie de gaz qui est reliée au compresseur (21, 23), le compresseur (21, 23) comprenant une sortie qui est reliée à l’unité de regazéification (4), et un troisième circuit (25) comprenant une entrée de gaz, reliée à une conduite (26) qui est reliée à une sortie de gaz liquéfié du réservoir (2), et une sortie de gaz liquéfié, reliée à une conduite (27) qui est destinée à réinjecter du gaz liquéfié sous refroidi au fond du réservoir de manière à former une couche de de gaz sous-refroidi, le deuxième circuit (22) étant configuré de manière à sous refroidir par échange de chaleur le gaz circulant dans le troisième circuit (25) et le troisième circuit (25) étant configuré de manière à au moins réchauffer par échange de chaleur le gaz circulant dans le deuxième circuit (22). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090037-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une duree d'une regeneration d'un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé d'adaptation d'une durée de régénération d'un filtre à particules pour moteur thermique, comportant: - une étape d'estimation d'une masse de suies (M_est) dans le filtre à particules à l'issue d'une régénération, - une étape de détermination d'une masse de suies réelle (M_r) contenue à l'intérieur du filtre à particules à l'issue de la régénération, - et en cas de détection d'un écart entre la masse de suies réelle (M_r) et la masse de suies estimée (M_est) via le modèle de combustion, ledit procédé comporte en outre: - une étape de détermination d'un gain correctif à appliquer sur la constante cinétique nominale de la réaction de combustion des suies pour obtenir une constante cinétique réelle, et - une étape d'application de la constante cinétique réelle dans le modèle de combustion des suies. Figure 4c
Patent FR-3091277-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’amélioration de la biodégradabilite d’une boue
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F101/16
Filed: 2018-12-26
Abstract: [Il s’agit d’un procédé et d’un dispositif d’amélioration de la biodégradabilité d’une boue organique. Il comprend au moins un cycle de traitement d’une durée totale comprise entre l’ordre de 8 s et de l’ordre de 20 s, chaque cycle comprenant une première étape de création d’une première émulsion de boue hydrolysée dans une première zone réduite, par injection d’un gaz dans ladite zone réduite, une deuxième étape d’expansion brusque de l’émulsion dans une deuxième zone, dite zone d’expansion, et une troisième étape de récupération de l’émulsion via une troisième zone de restriction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3093863-A1 (FR)
Title: Batterie et procédé de régulation thermique d’une batterie embarquée sur un véhicule électrique
Inventor: PERON BENOîT
IPC: H01M10/6572
Filed: 2019-03-15
Abstract: Batterie (1) configurée pour alimenter électriquement au moins un actionneur ou pour recevoir de l’énergie électrique d’au moins un actionneur embarqué dans un véhicule autonome électriquement, la batterie comprenant au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22), l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22) étant configuré pour stocker ou restituer une énergie électrique, la batterie comprenant également un dispositif thermoélectrique électriquement connecté à l’au moins un élément de batterie, le dispositif thermoélectrique comprenant :    - une première partie thermoconductrice (2) placée au contact de l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22),    - au moins une cellule thermoélectrique (31, 32), placée au contact de la partie thermoconductrice (2), l’au moins une cellule thermoélectrique (31, 32) étant configurée pour produire une première puissance thermique positive ou négative en fonction d’une première intensité électrique (I) traversant l’au moins une cellule thermoélectrique (31, 32), la première intensité électrique (I) étant fournie par l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22)    - une deuxième partie thermoconductrice (9) placée au contact de l’au moins une cellule thermoélectrique (31, 32) et configurée pour dissiper une deuxième puissance thermique générée par l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22).
    - au moins un premier capteur (C1) configuré pour mesurer une température (T) de l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22),    - un module de régulation (6), l’au moins un premier capteur (C1) étant couplé au module de régulation (6), le module de régulation (6) étant configuré pour contrôler la première intensité électrique (I) en fonction d’une température cible (Tc) de l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22), de sorte qu’un écart entre la température (T) mesurée par l’au moins un premier capteur (C1) et la température cible (Tc) reste inférieur à un seuil prédéterminé.
    Figure 1
Patent FR-3098297-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de l'approche d'un etat d'anneaux tourbillonaires, aerodyne a voilure tournante le comprenant, et procede associe
Inventor: BINET LAURENT
IPC: G01H1/14
Filed: 2019-07-03
Abstract: Dispositif de détection de l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires, aérodyne à voilure tournante le comprenant, et procédé associé L’invention a pour objet un dispositif de détection de l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires pour un aérodyne à voilure tournante (10), caractérisé par le fait que ledit dispositif de détection comprend un ensemble de capteurs de vibration (16a, 16b, 16c) configurés pour être répartis dans ou sur l’aérodyne à voilure tournante (10), et une unité de traitement de données (20) configurée pour : recevoir en temps réel des données de mesure en provenance de l’ensemble de capteurs de vibration (16, 16b, 16c), traiter les données de mesure reçues de manière à calculer en temps réel le spectre vibratoire de l’aérodyne à voilure tournante (10), détecter ou non en temps réel, par analyse vibratoire, l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires en fonction du spectre vibratoire calculé, et émettre une alarme en cas de détection de l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099914-A1 (FR)
Title: Partie antérieure de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef comportant une zone de transition thermique
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-08-13
Abstract: L’invention porte sur une partie antérieure de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef, comportant une lèvre d’entrée d’air (1) et un cadre avant (2) disposé à l’arrière de la lèvre d’entrée d’air (1) et qui relie une partie extérieure (12) à une partie intérieure (11) de la lèvre d’entrée d’air (1). Un conduit de dégivrage (7) est formé en avant du cadre avant (2). Le cadre avant (2) est conformé pour que le conduit de dégivrage (7) comporte une cavité principale (71) et une zone de transition thermique (72) formée en arrière de la cavité principale (71) entre une face intérieure (13) de la partie extérieure (12) de la lèvre d’entrée d’air (1) et ledit cadre avant (2). La zone de transition thermique (72) s’étend sur une dimension longitudinale (D2) supérieure à sa dimension radiale (D1) moyenne. La zone de transition thermique évite un échauffement excessif d’un panneau extérieur (4) lié à la lèvre d’entrée d’air, en particulier quand le panneau extérieur (4) est en matériau composite. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3100884-A1 (FR)
Title: Procédé et système de positionnement de véhicule mettant en œuvre un dispositif de capture d’image
Inventor: OLLAGNIER ISABELLE
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Procédé de positionnement d’un véhicule (N) équipé d’une unité électronique de traitement (2) reliée à un dispositif de positionnement non optique (3, 4) et à un dispositif optique de prise de vues externes (5), l’unité électronique de traitement (2) comprenant une base de données d’amers comportant au moins une position géographique de chaque amer et un élément descriptif de chaque amer ; le procédé comprenant les étapes de : - estimer une première position géographique (P1e) du véhicule (N) au moyen du dispositif de positionnement non optique (3, 4) ; - présélectionner dans la base de données des amers ayant des positions géographiques situées dans un rayon prédéterminé autour de la première position géographique (P1e) du véhicule (N) ; - sélectionner les triplets minimisant les erreurs géométriques ; - commander le dispositif optique de prise de vues externes (5) pour capturer des images des amers sélectionnés ; - sélectionner des images sur lesquelles les amers sont effectivement visibles, identifier les amers sur les images et relever un azimut ou un gisement de chaque amer visible à partir des images ; - déterminer une deuxième position géographique (PObrut ou POc) du véhicule (N) à partir des azimuts ou gisements relevés en tenant compte ou non du déplacement du véhicule (N) pendant la capture des images des amers. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3101085-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour cuvette de toilettes et utilisation d’un tel dispositif pour le remplacement d’une cuvette de toilettes sur un sol amianté
Inventor: PRONIER PHILIPPE
IPC: E03D11/16
Filed: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (100) pour cuvette de toilettes (CT) comportant un socle (10) comprenant des moyens de fixation de la cuvette (CT) sur une face supérieure (10a) dudit socle (10), ledit socle (10) comprenant une face inférieure (10b) configurée pour être fixée solidairement au sol (S) par collage ; la présente invention étant particulièrement adaptée pour le remplacement d’une cuvette de toilettes (CT) sur un sol amianté (S). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3102252-A1 (FR)
Title: Procédé de regroupement d’équipements par espaces sonores
Inventor: SODI FRÉDÉRIC
IPC: H04S7/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: Procédé de regroupement d’équipements capables d’émettre des signaux sonores, comprenant les étapes de : - faire émettre un signal sonore de test par chaque équipement; - faire recevoir le signal sonore de test par chaque équipement capable de recevoir des signaux sonores, et faire évaluer par chacun de ces équipements un niveau de reconnaissance dudit signal sonore de test ; - évaluer, pour chaque couple d’un équipement Ei et d’un équipement Ej, un niveau de reconnaissance mutuelle représentatif d’un niveau de reconnaissance N(i, j) par l’équipement Ei d’un signal sonore de test émis par l’équipement Ej, et d’un niveau de reconnaissance N(j, i) ; - déterminer à partir du niveau de reconnaissance mutuelle si l’équipement Ei et l’équipement Ej appartiennent ou non à un même espace sonore (1). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3102620-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: ESCH HELENE
IPC: H02M3/158
Filed: 2019-10-24
Abstract: Convertisseur de tension
    La présente description concerne un convertisseur (1) de tension comprenant :un premier transistor MOS (9) connecté entre un premier rail (3) configuré pour recevoir un potentiel d'alimentation (Vbat) et un premier noeud (11) ; et une inductance (15) connectée entre le premier noeud (11) et un deuxième noeud (2) configuré pour fournir un potentiel de sortie (Vout), dans lequel, à chaque cycle de fonctionnement du convertisseur, le premier transistor MOS est maintenu à l'état passant pendant une première durée (Ton) proportionnelle à l'inverse d'une différence entre le potentiel d'alimentation et le potentiel de sortie.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103507-A1 (FR)
Title: Module d’habitation préfabriqué
Inventor: METGE NICOLAS
IPC: E04H1/02
Filed: 2019-11-21
Abstract: Module d’habitation préfabriqué Module d’habitation préfabriqué (10) comportant une ossature en bois comportant :     -    au moins quatre poteaux d’angle (12),     -    deux poutres longitudinales (13) et éventuellement une poutre transversale (14), de préférence unique, reliant les poteaux d’angle,     -    au moins un plancher structurel (15),     -    au moins une cloison pleine ou de contreventement (16) du côté opposé à la poutre transversale si le module en présente une.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3