baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085304-B1 (FR)
Title: Forme imprimante photosensible pour un procede d’impression flexographique comprenant des informations visibles et non imprimables, procede de preparation d’une telle forme imprimante
Inventor: BARBIER OLIVIER
IPC: B41N1/00
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention porte sur une forme imprimante photosensible pour un procédé d'impression flexographique (5). La forme imprimante comprend une semelle (5a), une première série de motifs en relief (5b) disposés sur une zone image (5c) de la semelle (5a), les motifs en relief (5b) de la première série présentant une première élévation (el) par rapport à la semelle (5a), une deuxième série de motifs en relief (5b'), disposés en dehors de la zone image (5c) de la semelle (5a), les motifs (5b') de la seconde série de motifs présentant une deuxième élévation par rapport à la semelle (5a), la deuxième élévation étant inférieure à la première élévation (el). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'une telle forme imprimante.
Patent FR-3086951-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour la detection d'au moins un microorganisme selon sa cinetique de marquage, et support de detection
Inventor: PIERQUIN JOSEPH
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection, sur un support de détection (1, 21), d'au moins un microorganisme (2) présent dans un échantillon à analyser (3) et révélé par au moins un marqueur cellulaire (4). Cette méthode comporte une première prise d'image (I0, I'0) avant une étape de libération contrôlée dudit marqueur (4) et une mise en contact de ce marqueur avec ledit microorganisme, et au moins une prise d'image (Ii) suivant cette étape de mise en contact, en sorte de détecter ledit microorganisme selon l'évolution de sa cinétique de marquage, au moyen d'une analyse comparative entre les différentes images qui ont été prises. L'invention est également relative à un dispositif de détection (14) automatisé apte à la mise en œuvre de la méthode et un support de détection apte à être mis en œuvre dans la méthode faisant partie du dispositif (14).
Patent FR-3088488-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de batterie pour vehicule automobile
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: H01M2/10
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (1) de batterie pour véhicule automobile, comprenant un bac de support (10) destiné à recevoir une batterie, ledit bac (10) comprenant un fond (11) et au moins une paroi s'étendant verticalement à partir du fond (11).     Selon l'invention, le dispositif (1) comprend :     - une goulotte (15) s'étendant, selon une direction horizontale, à partir d'un bord périphérique (111) du fond (11) et comprenant un moyen de fixation avec un filtre à air (3); et     - une pièce de soutien (16) logée dans la goulotte (15) et fixée d'une part à ladite goulotte (15) et d'autre part à l'au moins une paroi du bac (10).
Patent FR-3089070-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle du verrouillage d’un conducteur à un connecteur, système d’aide au contrôle du verrouillage d’un conducteur à un connecteur et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: MOLLET QUENTIN
IPC: H01R43/20
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif portable de contrôle du verrouillage d’un conducteur à un connecteur d’aéronef, ledit conducteur étant destiné à être inséré dans ledit connecteur, le dispositif de contrôle (30) étant caractérisé en ce qu’il comprend : une embase (32) comportant au moins un capteur de force (34) configuré pour mesurer des efforts ; une platine (36) fixée à ladite embase, ladite platine comportant au moins un capteur de force (38) configuré pour mesurer des efforts ; et un plateau (42) agencé entre ladite embase et ladite platine, ledit plateau étant destiné à être relié audit connecteur, et ledit plateau étant conçu pour transmettre les efforts dudit conducteur sur ledit connecteur auxdits capteurs de force. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089833-B1 (FR)
Title: Coulée semi-continue d’un lingot avec compression du métal en cours de solidification
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C22F1/18
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un lingot en métal par coulée continue comprenant les étapes suivantes :  S1 : fusion du métal,  S2 : transfert par écoulement du métal liquide (2) dans un creuset (12),   S3 : déplacement de la plaque de fond (14) du creuset (12),   S4 : solidification progressive du métal liquide (2) à partir de la plaque de fond (14) du creuset (12), et S5 : pendant l’étape S3 de déplacement de la plaque de fond (14), application d’un effort de compression au métal (3) qui est présent entre la plaque de fond (14) et la paroi latérale (13), ledit effort de compression étant appliqué suivant un deuxième axe (X2) parallèle au premier axe (X1) de sorte à déformer ledit métal et à obtenir un lingot (3) présentant une largeur (L2) plus faible.
Patent FR-3090915-B1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’un train d’atterrissage
Inventor: FRAIM JULIEN
IPC: B64C25/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de motorisation (1) pour déplacer au sol un aéronef (A) ayant un dispositif d’atterrissage (L) comportant des roues (W), le dispositif de motorisation comprenant au moins un moteur électrique (2) ayant un arbre de sortie pourvu de moyen de sa liaison en rotation à au moins une des roues (W) du dispositif d’atterrissage pour entraîner ladite roue en rotation, et une unité électronique de commande (3) reliée d’une part au moteur pour le commander et d’autre part à une interface de pilotage (4) à partir de laquelle le pilote de l’aéronef peut émettre des signaux de commande que l’unité électronique de commande (3) est agencée pour transformer en signaux de pilotage du moteur, caractérisé en ce que l’unité de commande est agencée pour mettre en œuvre une première loi de commande ayant une dynamique déterminée pour favoriser une vitesse de déplacement de l’aéronef et une deuxième loi de commande ayant une dynamique favorisant une manœuvrabilité de l’aéronef.
Patent FR-3090786-B1 (FR)
Title: Distributeur d’huile de lubrification pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Distributeur (13) d’huile de lubrification pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, caractérisé en ce qu’il a une forme générale annulaire autour d’un axe X et est formé d’une seule pièce, ce distributeur comportant des premier et second circuits d’huile (20, 21) indépendants, ledit premier circuit d’huile (20) comportant une première entrée d’huile (20a) reliée par une première chambre annulaire (20b) à plusieurs sorties d’huile (20c), et ledit second circuit d’huile (21) comportant une seconde entrée d’huile (21a) reliée par une seconde chambre annulaire (21b) à plusieurs sorties d’huile (21c), ladite première chambre comportant une section qui est au moins en partie imbriquée dans une section de ladite seconde chambre. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091554-B1 (FR)
Title: Aube pour un rotor de turbomachine
Inventor: PERROT ERWAN
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-01-03
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une aube destinée à être montée autour d’un axe sur un disque (1) pourvu d’alvéoles (2), l’aube (5) comprenant une pale (6), un pied (7) destiné à être monté dans un alvéole (2) du disque (1), et une plate-forme radialement interne (8) située radialement entre le pied (7) et la pale (6), caractérisée en que l’aube (5) comporte une partie de retenue (22) configurée pour retenir axialement l’aube (5) vis-à-vis du disque (1), la partie de retenue (22) venant de matière avec l’aube (5) et s’étendant circonférentiellement au-delà de la plate-forme, ladite partie de retenue étant apte à venir axialement en regard du disque (1) lorsque l’aube est montée sur le disque (1).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094189-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation d’une boisson infusee equipe d’un dispositif de deplacement d’un panier a infusion avec un systeme motorise muni d’un debrayage
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/18
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de préparation de boissons infusées comportant un corps (2) recevant de l’eau, un panier à infusion (17) et un dispositif de déplacement (19) du panier dans le corps entre une position basse d’infusion et une position haute d’égouttage. Le dispositif de déplacement (19) comporte un système motorisé (21) qui comprend une vis (26) entrainée en rotation par un moteur (25) et un écrou (29) monté sur la vis et relié au panier, ledit écrou étant mobile le long de la vis entre une première position extrême dans laquelle le panier est dans la position basse d’infusion et une deuxième position extrême dans laquelle le panier est dans la position haute d’égouttage. Le système motorisé comporte un dispositif de débrayage du taraudage de l’écrou par rapport au filet (34) de la vis lorsque l’écrou atteint la première position extrême ou la deuxième position extrême. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094824-B1 (FR)
Title: Procédé pour la localisation d’une cible à partir d’un contour elliptique
Inventor: FALCOZ ALEXANDRE
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention propose un procédé pour la localisation d’une cible (C) par rapport à un véhicule (V), la cible comprenant au moins un composant externe tridimensionnel (Cs) présentant une surface quadratique, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur (21, 31) et comprenant : - l’acquisition d’une image de la cible comprenant une zone d’intérêt dans laquelle le composant externe de la cible est visible sous la forme d’un contour elliptique, - pour chacun d’une pluralité de pixels de la zone d’intérêt de l’image, le calcul d’un gradient d’intensité de l’image autour du pixel, et la détermination, à partir du gradient d’intensité, des paramètres d’une droite présentant une direction normale au gradient en ledit pixel, - la sélection, parmi l’ensemble des droites déterminées, d’un ensemble de droites tangentes au contour elliptique, et- l’estimation des paramètres du contour elliptique sur l’image à partir des paramètres des tangentes au contour elliptique. Figure de l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3095082-B1 (FR)
Title: Dispositif à guide d’ondes de section ovale et procédé de fabrication dudit dispositif
Inventor: DIMITRIADES ALEXANDRE
IPC: H01P11/00
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif à guide d’ondes (1) pour guider un signal radiofréquence à une fréquence f déterminée, le dispositif (1) comprenant:             une âme (3) fabriquée par fabrication additive et comprenant des parois latérales avec des surfaces externes (8) et internes (7), les surfaces internes (7) délimitant un canal de guide d’ondes (2),             une couche conductrice métallique (4) recouvrant ladite âme, ladite couche conductrice métallique (4) étant formée d’un métal,             la section transversale du canal (2) étant de forme ovale avec deux côtés rectilignes reliés par deux demi portions arrondies.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3095478-B1 (FR)
Title: Dispositif de mélange d’air frais et de gaz d’échappement recyclés pour un moteur à combustion interne
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02M26/35
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif de mélange pour un moteur à combustion interne muni d’un turbocompresseur et d’un circuit de recirculation partielle des gaz d’échappement à basse pression, le dispositif de mélange (1) comprenant une paroi extérieure (3) présentant une extrémité libre connectée à une admission d’air frais, et se prolongeant par une convergence (3a) en contact avec l’étage compresseur du turbocompresseur, le dispositif de mélange (1) comprenant par ailleurs un mélangeur (4) disposé sur l’axe de rotation de la roue (2a) de l’étage compresseur et compris entre la paroi extérieure (3), l’extrémité libre et l’étage compresseur, le mélangeur (4) étant configuré pour former un mélange d’air frais et de gaz d’échappement partiellement recyclés à l’admission tout en évacuant des condensats par une conduite de sortie (7), l’air frais admis par l’extrémité libre étant ensuite mélangé avec le mélange issu du mélangeur (4). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096623-B1 (FR)
Title: Procede d’aide au respect de la distance de securite entre deux vehicules
Inventor: FORMENTIN JONATHAN
IPC: B60Q1/52
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide au respect de la distance de sécurité entre deux véhicules, comprenant : une étape de détection, par un véhicule donné, de la présence d’un véhicule suiveur de ce véhicule donné, une étape d’évaluation, par le véhicule donné, de la distance entre véhicule donné et véhicule suiveur détecté, une étape de détermination d’un danger de collision entre véhicule donné et véhicule suiveur détecté, lorsque la distance évaluée entre véhicule donné et véhicule suiveur détecté devient inférieure à un seuil de distance de sécurité, une étape de signalisation visuelle du danger de collision déterminé, par le véhicule donné, au niveau du véhicule donné, de manière visible par le conducteur du véhicule suiveur, par l’affichage d’un pictogramme lumineux (8) représentatif du danger de collision. Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3097710-B1 (FR)
Title: Charge utile de télécommunications àflexibilité de couverture et de capacité
Inventor: CHARRAT BERNARD
IPC: H04L12/42
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne une charge utile de télécommunications pour couverture satellite multi-faisceau, comportant au moins une antenne et une pluralité de sources (SRC) reliées à l’antenne pour délivrer un faisceau correspondant à un spot sur la surface de la Terre, le satellite comprenant une pluralité d’amplificateurs haute puissance (HPA) configurés pour alimenter les sources (SRC), caractérisé en ce que la charge utile comprend également une pluralité de dispositifs de routage en anneau (DRA), chaque dispositif de routage en anneau (DRA) comprenant Ne ports d’entrée (E), où Ne ≥ 2, chaque port d’entrée (E) étant relié à un des amplificateurs haute puissance (HPA), et comprenant également Ns ports de sortie (S), chaque port de sortie (S) étant connecté d’une part à une source (SRC), et pouvant être connecté d’autre part à au plus un port d’entrée (E), et passer alternativement d’un état de connexion à un état de déconnexion, chaque dispositif de routage en anneau (DRA) étant configuré pour que, à un instant t, Ne ports de sortie (S) parmi les Ns ports de sortie (S) puissent être alimentés en fonction de la couverture souhaitée. L’invention permet d’obtenir une flexibilité de couverture et de distribution de capacité. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097902-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a enveloppe en materiau au moins partiellement composite
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-03-17
Abstract: Turbomachine d’aéronef, comportant une enveloppe annulaire (19) de soufflante et une virole métallique (16) fixés l’une contre l’autre et s’étendant coaxialement l’une avec l’autre autour d’un axe A dans un état assemblé de la turbomachine,  l’enveloppe (19) comportant une première extrémité annulaire (19a) en matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine,  la virole (16) comportant une deuxième extrémité annulaire (16a),  la deuxième extrémité (16a) chevauchant radialement la première extrémité (19a) à l’état assemblé.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3099992-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de sedum spectabile en tant agent amincissant, et compositions contenant un tel extrait
Inventor: LAGARDE LAURA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation d’un extrait de Sedum spectabile en tant qu’agent cosmétique, notamment en tant qu’agent cosmétique amincissant, drainant, lissant et apaisant. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Sedum spectabile et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ainsi qu’à un procédé cosmétique pour réduire les surcharges adipeuses et/ou la cellulite, comprenant une application sur la peau d’une composition cosmétique selon l’invention et à un dispositif comprenant cette composition.  Figure 1
Patent FR-3101168-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’apprentissage ou de réapprentissage d’un geste
Inventor: GRÉGOIRE LUCIE
IPC: G06V30/144
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ D’APPRENTISSAGE OU DE RÉAPPRENTISSAGE D’UN GESTE L’invention concerne un système et un procédé d’apprentissage d’un geste par un apprenant (5) humain comprenant les étapes suivantes : équiper ledit apprenant (5) d’une pluralité de capteurs biomécaniques (6, 7) au niveau d’une pluralité de membres prédéterminés en fonction dudit geste à apprendre ; faire l’acquisition de données biomécaniques fournies par ladite pluralité de capteurs au cours d’un geste exécuté par l’apprenant ; analyser lesdites données biomécaniques acquises et déterminer une correction théorique du geste par comparaison desdites données biomécaniques de l’apprenant avec des données biomécaniques correspondant à un geste cible ; personnaliser la correction théorique en une correction spécifique à partir de modèles de comportements de l’apprenant dérivés d’un historique de données biomécaniques acquises pour l’apprenant ; transmettre ladite correction spécifique à l’apprenant ; mettre à jour ladite correction spécifique à partir d’une information représentative de la sensation perçue par l’apprenant lors de la réalisation du geste corrigé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104031-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant au moins un corps gras liquide, au moins un corps gras solide et au moins un tensioactif cationique
Inventor: GABIN GÉRARD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant au moins un corps gras liquide (i) dont de préférence au moins une huile de type triglycéride, au moins un corps gras solide (ii), au moins un tensioactif particulier (iii), et de l’eau (iv), la teneur totale en corps gras (i) et (ii) étant supérieure ou égale à 40% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3105447-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation precis avec une disponibilite totale de la ligne de visee d'un telescope embarque a bord d'un satellite d'observation de la terre
Inventor: DESLAEF NICOLAS
IPC: G02B23/14
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation précis de la ligne de visée d’un télescope embarqué à bord et partie d’un satellite d’observation de la Terre comporte les trois étapes suivantes.  Dans une première étape (104) l’attitude bruitée de la plateforme (4) est mesurée (104) régulièrement et de manière absolue par le SCAO.  Puis dans une deuxième étape (106), menée en parallèle de la première étape (104), une mesure différentielle à bruit réduit de la ligne de visée du télescope est déterminée régulièrement à partir d’une paire d’images présentant une zone commune et non uniforme, acquises par au moins un détecteur d’imagerie.   Ensuite dans une troisième étape (108), un filtre estime régulièrement le biais angulaire existant entre la ligne de visée réelle du télescope et l’attitude réelle du satellite définie par l’orientation du trièdre de référence SCAO par une comparaison de la mesure différentielle relative très précise de la ligne de visée du télescope à la mesure absolue de l’attitude de la plateforme.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116495-B1 (FR)
Title: Elément de couverture pour désinfecter un élément de garnissage de véhicule
Inventor: SENGES THIERRY
IPC: B60S3/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: Elément de couverture pour désinfecter un élément de garnissage de véhicule L’élément de couverture comprend une surface interne (2), l’élément de couverture comprenant au moins :   - une couche de rayonnement (6) comprenant au moins un élément d’émission (12) d’un rayonnement ultraviolet vers la surface interne (2) et/ou une couche de chauffage (8) comprenant au moins un élément chauffant (14) agencé pour chauffer la surface interne (2), et  - une couche réfléchissante (10) agencée pour réfléchir le rayonnement ultraviolet de la couche de rayonnement (6) et/ou la chaleur de la couche de chauffage (8) vers la surface interne (2).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117717-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition et d’analyse d’une scène par différence d’images
Inventor: BOURCIER FRÉDÉRIC
IPC: H04N5/335
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé d’acquisition et d’analyse d’une scène par différence d’images.  Procédé (100) d’acquisition et d’analyse d’une scène (4) par différence d’images, le procédé (100) comprenant les étapes d’acquisition d’une première image (101) de la scène (4), la première image étant formée par une lumière ambiante réfléchie ou diffusée par la scène; excitation (102) de la scène par une source d’excitation (1), l’excitation (102) déclenchant une émission lumineuse d’au moins une partie de la scène, pendant une période de temps d’émission; acquisition (103) d’une deuxième image de la scène, l’acquisition de la deuxième image (103) étant synchronisée avec l’excitation (102) de sorte que l’acquisition de la soit réalisée pendant le temps d’émission, la deuxième image étant formée par l’émission lumineuse de la scène ajoutée à la lumière ambiante réfléchie ou diffusée; calcul d’une deuxième image recalée (104) par rapport à la première image pour compenser un déplacement relatif de la scène par rapport au capteur (2), calcul d’une image différentielle (105), l’image différentielle étant une différence entre la première image, et la deuxième image recalée.  Figure 1
Patent FR-3118553-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d’alimentation PoE et procédé de gestion d’alimentation PoE d’un système PoE comportant un tel dispositif.
Inventor: WATHELET LUC
IPC: H04L12/10
Filed: 2020-12-28
Granted: 2023-09-22
Abstract: Dispositif de gestion d’alimentation électrique (3) destiné à équiper un système PoE comprenant une liaison PoE entre un équipement PSE PoE et au moins un équipement PD PoE, ledit dispositif (3) comportant un circuit de signature (315, 316, 313), un circuit d’alimentation (315, 317), un circuit de commutation (311, 312), et un module de commande (314) connecté respectivement au circuit de signature (315, 316, 313), au circuit d’alimentation (315, 317, 318) et au circuit de commutation (311, 312) ; ledit module de commande (314) commandant le circuit de signature (315, 316, 313), le circuit d’alimentation (315, 317) et le circuit de commutation (311, 312) en fonction d’une demande d’activation de l’équipement PD ; ledit dispositif (3) comportant en outre une source d’alimentation autonome (318) alimentant le dispositif (3) quand il n’est plus alimenté par l’équipement PSE.  (Figure 1)