baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098396-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement des troubles des émotions
Inventor: BERACOCHEA DANIEL
IPC: A61P25/24
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de glutamine, d’extrait de curcuma et de Lactobacillus rhamnosus et son utilisation dans l’alimentation humaine ou pour le traitement ou la prévention des troubles anxieux et/ou des troubles de l’humeur, en particulier de la dépression.
Patent FR-3099556-B1 (FR)
Title: Unité mobile de refroidissement
Inventor: REBOUL CLAUDE
IPC: F25D5/02
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne une unité mobile de refroidissement comportant :                                   un chariot (1) comportant un fond (2) et des parois (4) ajourées définissant un espace de stockage (5), le chariot étant muni d’éléments roulants (3) pour son déplacement ;                  des capsules (6) contenant un matériau à changement de phase et reçues dans l’espace de stockage du chariot ;                  un élément d’occultation (9) des parois pour sélectivement occulter les parois du chariot ;                 un groupe de ventilo-convection (7) rapporté sur le chariot pour aspirer de l’air de l’extérieur, le faire pénétrer par une extrémité dans l’espace de stockage pour le faire circuler autour des capsules avant de le rejeter vers l’extérieur par une autre extrémité de l’espace de stockage.
Patent FR-3107074-B1 (FR)
Title: Ensemble de pièces pour dispositif d’attache à ancrer dans le sol
Inventor: THEVENIN STÉPHANE
IPC: E04H17/22
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne ensemble pour assemblage avec un dispositif d’attache (1) longitudinal à ancrer dans le sol, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première et une deuxième pièces (21 ; 21’), ladite première pièce (21) comportant au moins deux fentes ouvertes axialement et ladite deuxième pièce étant configurée pour s’assembler à ladite première pièce en coulissant axialement le long et à l’intérieur desdites au moins deux fentes de manière à ce que lesdites première et deuxième pièces ainsi assemblées définissent conjointement au moins un fourreau axial (30) destiné à entourer le dispositif d’attache (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9a
Patent FR-3107374-B1 (FR)
Title: Système sur puce de sommation en arbre binaire de nombres flottants
Inventor: GOUBIER THIERRY
IPC: G06F7/485
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système sur puce de sommation en arbre binaire de nombres flottants comprenant :      un automate (1) à pile configuré pour réaliser des opérations de décalage, de réduction, et d'acceptation ;  une entrée (2) recevant en file des nombres flottants à additionner et une information (eof) représentative de la fin de la sommation des nombres flottants, traités par l'automate (1) ;  une mémoire (3) de programmation de l'automate (1) comprenant une table de transition (3a) de l'automate (1) ;  une mémoire (4) comprenant une pile d'états (4a) de l'automate (1) ;  une mémoire (5) comprenant une pile de résultats (5a) des opérations effectuées par l'automate (1) ;  un additionneur (6) en virgule flottante configuré pour additionner deux valeurs en virgule flottante et délivrer en sortie leur somme en virgule flottante ; et un désambigüiseur (7) configuré pour mettre en œuvre un critère de désambiguïsation permettant de réaliser l'opération de décalage lorsqu'il est faux et de réaliser l'opération de réduction lorsqu'il est vrai.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110885-B1 (FR)
Title: Procede d’aide a la conduite avec cible virtuelle de regulation de l’acc
Inventor: DEBEAUVAIS RODOLPHE
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: PROCEDE D’AIDE A LA CONDUITE AVEC CIBLE VIRTUELLE DE REGULATION DE L’ACC L'invention concerne un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule ego (EGO) se déplaçant sur une voie de circulation comprenant :  - une première étape d’identification d’un trafic environnant le véhicule ego sur la voie de circulation du véhicule ego et sur des voies parallèles adjacentes dans le même sens de circulation,   - une deuxième étape de détermination d’une cible (G) barycentrique virtuelle, avec calcul d’une position de la cible barycentrique virtuelle, d’une vitesse de la cible barycentrique virtuelle, et d’une accélération de la cible barycentrique virtuelle ;  - troisième étape de calcul d'une consigne de vitesse longitudinale du véhicule ego (EGO), d’une consigne d’accélération et d’une consigne de couple, ladite consigne de vitesse longitudinale étant fonction de la position de la cible barycentrique virtuelle (G), de la vitesse de la cible barycentrique virtuelle (G), et de l’accélération de la cible barycentrique virtuelle (G).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112433-B1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication d’une telle batterie
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-10-07
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication d’une telle batterie La batterie (1) comprend :  - des poutres (33, 35) divisant le volume de réception (7) des modules de cellules en une pluralité de compartiments (37) ;  - une matière plastique de faible densité (41) comprenant une portion supérieure (42) surmoulée sur les poutres (33, 35), chaque compartiment (37) étant délimité par une surface interne (43) au moins partiellement définie par la portion supérieure (42) de la matière plastique de faible densité.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3099425-B1 (FR)
Title: Vehicle front structure
Inventor: KOSEKI SHINYA
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention porte sur une structure avant de véhicule comprenant un membre de support de direction 1 disposé traversant dans une direction de la largeur du véhicule et attaché à une partie latérale d’un corps du véhicule, et un élément de liaison 10 fixé au membre de support de direction 1 et relié à un panneau de corps du véhicule 2 à l’avant du véhicule. Une unité électronique 7 est attachée à l'élément de liaison 10 de manière à être positionnée entre une première partie de fixation 11, reliant l’élément de liaison 10 et le membre de support de direction 1, et une deuxième partie de fixation 12, reliant l'élément de liaison 10 et le membre de support de direction 1. L’unité électronique 7 est superposée à l’élément de liaison 10 en vue de face du véhicule. Fig. 1
Patent FR-3113029-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à double courbure et à moyens de verrouillage optimisés
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: Porte d’aéronef à double courbure comportant des paires de butées en contact selon une aire de contact.  L’isobarycentre (31A) de chaque aire de contact d’un premier bord latéral est disposé sensiblement dans un premier plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (21), et de même pour un deuxième bord latéral.  Pour chaque aire de contact, la normale à l’aire de contact passant par son isobarycentre (31A,31B), passe sensiblement par l’axe (41) d’un cylindre moyen (42) ;  Pour chaque aire de contact, la normale à l’aire de contact passant par son isobarycentre (31A,31B) forme un angle de déviation avec un plan perpendiculaire audit axe longitudinal (21), les angles de déviation de toutes les aires de contact étant égaux.  Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3120712-B1 (FR)
Title: Câble optique pour installation dans un fourreau par portage par un fluide
Inventor: ALESSI LUIGI
IPC: G02B6/52
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un câble optique (28) configuré pour être inséré à l’intérieur d’un fourreau sous l’action d’un fluide porteur, ledit au moins câble optique (28) comprenant :  - un porteur central de renforcement mécanique (32),  - au moins un module de fibres optiques (34) disposé autour du porteur central de renforcement mécanique (32), ledit au moins un module de fibres optiques (34) comprenant un micro-tube (36) et une pluralité de fibres optiques s’étendant à l’intérieur du micro-tube (36),  - au moins un élément de maintien (38) guipé autour dudit au moins un module de fibres optiques (34) pour maintenir ledit au moins un module de fibres optiques (34) contre le porteur central de renforcement mécanique (32), et  - une gaine de protection (40) disposée autour dudit au moins un élément de maintien (38).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126123-B1 (FR)
Title: Procédé et machine de remplissage d’outres.
Inventor: DAMBESSE MATHIEU
IPC: B67C3/02
Filed: 2021-08-12
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre : Procédé et machine de remplissage d’outres L’invention concerne un procédé et une machine de remplissage d’outres utilisées dans les systèmes de conditionnement de produits liquides et semi-liquides, alimentaires ou non, le procédé consistant, en aval d’un convoyeur (2) d’amenage d’outres, les unes derrière les autres, vides et équipées chacune d’un goulot fermé par un robinet ou un bouchon, et en amont d’un convoyeur (4) d’évacuation desdites outres pleines, à réaliser les étapes successives suivantes:  - maintenir le goulot  - enlever le robinet ou le bouchon,  - remplir l’outre,  - fermer le goulot avec le robinet ou le bouchon,  - relâcher le goulot,  Il consiste de plus à prélever la première outre issue dudit convoyeur d’amenage (2), à réaliser sur celle-ci lesdites étapes successives et, pendant ce temps, à prélever la deuxième outre et à réaliser sur celle-ci, parallèlement et en décalage, les mêmes étapes, puis à reproduire les mêmes opérations pour chacune des paires d’outres suivantes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128080-B1 (FR)
Title: Régulateur comprenant un module de sécurité pour une machine électrique tournante
Inventor: MALLEVAEY MATTHIEU
IPC: H02P9/10
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention propose un régulateur pour une machine électrique tournante de véhicule comportant : un module de régulation (18) agencé pour générer un courant d’excitation (Iext) permettant de contrôler l’excitation d’un enroulement électrique (12) d’un rotor afin de générer une tension d’alimentation (Ubat) d’un réseau de bord (2) du véhicule et un module de sécurité (15) agencé pour détecter une défaillance du module de régulation (18) provoquant une surtension de la tension d’alimentation (Ubat) du réseau de bord (2) et pour couper la génération du courant d’excitation (Iext). Le module de sécurité (15) comporte un module de charge progressive (38) agencé pour générer un courant d’excitation (Iext) à l’enroulement (12) lorsqu’une défaillance du module de régulation (18) est détectée par le module de commande (36), le courant d’excitation (Iext) généré présentant une forme de rampe dont l’intensité augmente progressivement.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2440707-B1 (FR)
IPC: A47B3/00
Filed: 1978-11-10
Granted: 1982-04-09
Abstract: 1. Folding furniture unit having a bearing surface (5, 5b) - or seating element - and four legs (3, 4, 3a, 3b) and constituted by two sub-assemblies - or support structures - each of which carries two legs, at least one of the support structures (1, 1a, 1b) being intended to carry at least part of the seating element (5, 5b) to which are secured two transversely oriented legs (3, 3a, 3b) and the second support structure comprising a frame (12) provided with the other two legs, each support structure being provided in the vicinity of its edge opposite to its two legs (3, 4, 3a, 3b) with means (8, 15, 9) for bearing on the other support structure when the furniture unit is in its service position in which the support structures (1, 1a, 1b, 2) engage relatively to the frame (12) with correlative positioning of the seating element, the two support structures (1, 1a, 1b, 2) being pivoted to each other about an axis (AA) located between the two substantially parallel bearing lines defined in the service position by the aforesaid bearing means (8, 9, 15), characterized in that the pivotal axis is materialized by components (16) of the pivot-pin type placed on each of the side members of the frame-seating element pair and providing a positive coupling between the frame and the seating element, the said pivot-pin being located substantially at the mid-point between the two aforesaid bearing lines.
Patent FR-2472307-B1 (FR)
IPC: H03H15/00
Filed: 1979-12-21
Granted: 1982-06-18
Abstract: 1. Analog signal filtering device comprising a delay line (3) having a characteristic impedance Z and an input E, a main output So  and intermediate outputs staggered from this output So  towards the input E, and a computing device (4) connected to the outputs of the delay line, characterized in that the filtering device has its input connected to the input of a separator (2) the output of which has an internal impedance of Z and is connected to the input E of the delay line, this line being open on its end, in that the number of intermediate output taps S1  to S2n  is an even number, the delays introduced between two successive taps being equal to the delay introduced between the last output tap S2n  and the input E, and in that the computing device (4) has inputs having an infinite internal impedance and which are connected to the output So , to the outputs of odd orders S1 , S3  ... S2n-1  and to the input E, respectively, these inputs being connected to multipliers Aj  multiplying by coefficients Ko  and Kj  = (-1)**j+1/pi (2j-1), for j varying from 1 to n+1, the outputs of the multipliers being connected to an algebraic summer (41, 42, 43) having an output (5) coupled to the output of the filtering device (25).
Patent FR-2472581-B1 (FR)
IPC: C08F4/62
Filed: 1979-12-28
Granted: 1984-07-20
Abstract: A process for polymerizing ethylene in the presence of a catalyst system comprising at least two halogen compounds of transition metals, one of which has the formula (TiCl3,Y3 AlCl3)(MY3)x(MgYZ)y, where M is a transition metal of Group VB or V1B, X is a halogen and 0.3</=x</=3, 0</=y</=20, and a Group I to III hydryde or organometallic activator and the mean residence time of the catalyst system in the polymerization reactor is between 2 and 100 seconds.
Patent FR-2480467-B1 (FR)
IPC: G08G1/07
Filed: 1980-04-15
Granted: 1982-12-17
Abstract: 1. A crossroads controller of the type comprising : on the one hand a series of power change-over switching members (30) for selectively feeding power to the lamps of the traffic control lights such as the three-colour green-amber-red lights for vehicles, in dependence on control orders referred to as phase orders each corresponding to a light or a group of lights, and on the other hand a central logic means for generating said phase orders and comprising a processing unit (12), a clock (10) defining a working rate for said processing unit, and memories comprising at least a read only memory (21) and a random access memory (23) serving as a working memory for the processing unit, the central logic means further comprising a frequency displacing circuit (11) which is separate from the processing unit and which is capable of supplying same with pulses with a base rate which is lower than the working rate of the processing unit, said base rate serving as a time standard for counting digitally defined operating durations, the memories comprising a first fixed memory unit (23) capable of co-operating with the processing unit for causing it to carry out a predetermined cycle of operations, and a second fixed memory unit (22) containing : information defining light plans, and a set of conditions for safety between the different phase orders, characterised in that : A) said second fixed memory unit also comprises : data in respect of groups of type sequences, comprising a group indication, a sequence indication and at least one duration for each sequence, data establishing a correspondence between each phase order and a group of type sequences, with the designation of certain of the type sequences of said group, wherein the phase order in question can go to green only for the whole of each type sequence designated, and data establishing a correspondence between some at least of the phase orders and reference phase orders, which is matched on each occasion with an associated difference period, B) each safety condition is defined by a period to be observed between the end of a state such as amber of one of the phase orders and the beginning of a state such as green of another phase order, C) in the repetitive cycle that it performs in response to the first fixed memory unit (12), the processing unit authorises the transition of a phase order to green only when all the safety period conditions provided with all the phase orders which have just left green are satisfied, D) in each group the processing unit starts off the following type sequence when all the associated phase orders are in the corresponding state, whereafter the duration of the type sequence is counted down, and the processing unit establishes the departure from green of a phase order on the double condition that the corresponding type sequence is completed and that the difference period with regard to the end of green of its reference phase order is observed.
Patent FR-2528081-B1 (FR)
IPC: D06F39/12
Filed: 1982-06-02
Granted: 1985-03-22
Abstract: A top loaded washing machine cabinet comprises a base, a back wall, a top cover including a loading opening covered by a door, a front wall and two side walls. The base, the back wall and the top cover are loosely secured to each other by hook-shaped fixing members being provided on one part and cooperating with hook-receiving locking means provided on the opposite part.
Patent FR-2551729-B1 (FR)
Inventor: SUINAT JEAN-PIERRE ANDRE
IPC: B65D41/28
Filed: 1983-09-08
Granted: 1986-07-04
Abstract: The invention relates to an enveloping or hooding stopper comprising a male piece constituted by a plate bordered by a skirt and comprising a teat at its center, on the same side as the skirt with respect to the plate. It further comprises a female piece or insert made of a material more malleable than that of the male piece, disposed on this teat and wedged by appropriate means between the teat, the plate and the skirt. The invention is particularly applicable in the bottling industry.
Patent FR-2560590-B1 (FR)
Inventor: DUGUA JACQUES
IPC: C01B15/12
Filed: 1984-03-01
Granted: 1986-08-29
Abstract: 1. Process for the manufacture of sodium perborate monohydrate by dehydration of sodium perborate tetrahydrate by heating under reduced pressure, characterized in that this dehydration is performed at an absolute pressure which is maintained between 0.03 and 0.13 bar at a temperature of the mass which is to be dehydrated not exceeding 70 degrees C, without any gas stream being allowed to enter the dehydration zone.
Patent FR-2591189-B1 (FR)
IPC: B64C27/52
Filed: 1985-12-05
Granted: 1988-05-27
Abstract: Aircraft supported by rotors have an elastic device (28) that helps to angularly place the body of the aircraft in relation to the rotation axis of the rotor (1). This device has adjusting means (39-40-27) which the pilot can use during flight. The invention is in particular applicable to autogyros.
Patent FR-2594078-B1 (FR)
Inventor: BIANCHI FRANCOIS
IPC: A47C7/38
Filed: 1986-02-11
Granted: 1988-05-27
Abstract: Two diametrically opposed orifices (4, 6) are provided in the framework tube of the backrest of the seat structure and receive the headrest support bar (1) which extends therethrough. A locking lug (10) projecting inside the tube extends into a notch in this bar and immobilizes it. The lug (10) is carried internally by a collar (12) which partly covers the tube (2) and extends round the upper orifice receiving the bar (1). A guide socket (24) is fitted into an opening (18) of the collar coaxially with the upper orifice (4).
Patent FR-2617693-B1 (FR)
Inventor: MORANE BRUNO
IPC: A45D34/04
Filed: 1987-07-10
Granted: 1989-12-01
Abstract: The device (1) includes an applicator brush (4) including a rod (5) provided with applicator means (A) such as bristles (6). The rod (5) is carried by a cap (7) intended to close the neck, and this cap is integrally joined to a sheath (9) capable of surrounding the rod (5). The rod (5) is mounted displaceably in the sheath (9) with respect to the cap (7), and at its end remote from the cap, the sheath (9) includes a restriction (11), through which the applicator means (A) of the brush can pass. The rod (5) of the brush includes an enlargement (12) arranged to come into contact with the restriction (11) by gravity, when the brush (4) is oriented downward, so as to retain the rod and close the restriction. Toward the cap, the sheath (9) includes at least one opening (14, 15) allowing liquid to enter the sheath when the bottle, closed by the cap, is inverted, and a free space (16) exists between the inside surface of the sheath and the outer surface of the rod to form a reservoir for the liquid. The length (L) of the sheath is greater than that (1) of the rod, such that the rod (5) can retract inside the sheath (9), which assures the opening of the restriction.
Patent FR-2659759-B1 (FR)
Inventor: BOUCHERON ALAIN
IPC: G04B37/14
Filed: 1990-03-14
Granted: 1995-03-17
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00204 Sec. 371 Date Nov. 5, 1991 Sec. 102(e) Date Nov. 5, 1991 PCT Filed Mar. 13, 1991 PCT Pub. No. WO91/14212 PCT Pub. Date Sep. 19, 1991.A bracelet watch comprises a removable flexible bracelet (2), the ends (5) of which are reinforced by an elastic tubular blade (6) or a cylindrical jaw inserted into a sleeve (7) removably fitting into a drilling (13) made in one side (1a) of the case (1) of the watch. A pawl mechanism (11, 16) is fitted for this assembly system.
Patent FR-2685129-B1 (FR)
IPC: C01G49/00
Filed: 1991-12-13
Granted: 1994-03-25
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01167 Sec. 371 Date Jul. 5, 1994 Sec. 102(e) Date Jul. 5, 1994 PCT Filed Dec. 9, 1992 PCT Pub. No. WO93/12550 PCT Pub. Date Jun. 24, 1993.The use of vanadium oxide iron and/or aluminium bronzes as a cathode material in electrochemical generators is described. The cathode material is a vanadium oxide bronze having formula: M1x1M2x2V2O5, wherein M1 is a vanadium oxide bronze or iron, M2 is a metal different from M1 having valency n and chosen from alkali metals, alkaline earth metals, transition metals and aluminium, and x1 and x2 are such that 0.06</=x1</=0.13; 0</=x2</=0.20; and 0.27</=3x1</=nx2</=0.39; and may be combined as a cathode (9) with an Li or Li alloy anode (5) and with an electrolyte consisting of lithium perchlorate in propylene carbonate.
Patent FR-2711299-B1 (FR)
Inventor: LECOMPTE ROLAND
IPC: H04R1/40
Filed: 1993-10-15
Granted: 1995-12-08
Abstract: The invention relates to a speaker enclosure (1) with extended spatial diffusion, which enclosure comprises at least two acoustic transducers which, each having a favoured acoustic emission axis (2A), are oriented in such a way that their favoured emission axes are themselves oriented in different directions (D1 to D4), particularly divergent directions when they are viewed in projection in an angular orientation sector defined in space. It is characterised in that the various transducers with the favoured emission axes (2A) oriented in different directions (D1 to D4) are arranged with their points (7) called "point source base" situated on a line, called base line, which extends in a substantially midplane and is perpendicular to that of the angular sector in question.
Patent FR-2721320-B1 (FR)
Inventor: FISCHER LAURENT
IPC: A61F13/15
Filed: 1994-06-20
Granted: 1996-08-14
Abstract: Waterproof "breathing" film consists of a mixt. contg. (a) thermoplastic elastomer(s) with polyether blocks and (b) copolymer(s) of ethylene and alkyl (meth)acrylate(s). Also claimed is a waterproof breathing material contg. the above film in combination with a woven or non-woven fabric.