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Patent FR-3076536-A1 (FR)
Title: Vehicule a propulsion humaine apte a un stockage compact
IPC: B62H3/02
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule à propulsion humaine, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'accroche coopérant avec des moyens d'accroche complémentaire présentés par un véhicule similaire ou par une borne fixe.
Patent FR-3061889-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport motorise a mouvement manuel
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: Véhicule de transport motorisé (101), à mobilité manuelle, comprenant une installation de commande (103) pour commander le guidage transversal et le guidage longitudinal du véhicule de transport (101). L'installation (103) commande le guidage transversal et le guidage longitudinal pour que le véhicule de transport (101) suive une personne en mode réactif ou la précède en mode proactif.
Patent FR-3080168-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F01P1/06
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une chambre de combustion d'une turbomachine, comportant une virole annulaire (3) s'étendant selon un axe longitudinal, ladite virole (3) comportant une surface intérieure destinée à être tournée vers un foyer de la chambre de combustion et une surface extérieure (25) opposée à la surface intérieure, la virole (3) comprenant un élément perturbateur, la virole (3) comportant au moins une première zone (29) comportant des premières perforations (30), la virole (3) comportant une seconde zone (31) située directement en aval de l'élément perturbateur, la seconde zone (31) comportant plusieurs rangées (34) de secondes perforations (32) traversant ladite virole (3).
Patent FR-3080301-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage
Inventor: CHUPIN CLEMENT
IPC: B05B12/20
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de masquage destiné à masquer une surface, dite surface à masquer, caractérisé en ce qu'il comprend : -un film transparent, -une feuille (3), dite feuille de protection et -un cache, dit cache principal (1), comprenant un contour présentant la forme du contour de la surface à masquer et étant positionné entre le film transparent (2) et ladite feuille de protection (3), et en ce que le film transparent (2) recouvre le cache principal (1) et s'étend au-delà du contour du cache principal (1).
Patent FR-3081051-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation de la resistance a l'effort tranchant d'une poutre, et systeme associe
Inventor: PINOTEAU NICOLAS
IPC: G01N3/24
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de caractérisation de la résistance à l'effort tranchant d'une poutre (100), au cours de laquelle : - la poutre prend appui transversalement sur un premier appui (11) et sur un deuxième appui (12), - un vérin principal (14) exerce sur la poutre une force de mise en flexion (F), ladite force étant appliquée entre le premier appui et le deuxième appui, transversalement par rapport à la poutre. Selon l'invention, des forces de contre-flexion (Ra1, R'a1, Ra2, R'a2), dont résulte un moment fléchissant de compensation qui s'oppose au moment fléchissant dû à ladite force de mise en flexion, sont exercées sur la poutre au moyen de deux vérins additionnels (21, 22). L'invention concerne également un système associé pour caractériser la résistance à l'effort tranchant d'une telle poutre.
Patent FR-3081782-A1 (FR)
Title: Ensemble de signalisation pour vantail, porte et vehicule de transport correspondants
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: B61D19/02
Filed: 2018-06-04
Abstract: Cet ensemble de signalisation comprend un joint (2), qui comporte une région d'accrochage (21) sur le vantail et une région d'éclairage (20), ainsi que des moyens d'éclairage (4), propres à éclairer ladite région d'éclairage dudit joint, de façon à émettre au moins un signal visuel, en particulier représentatif de l'état d'ouverture et/ou de fermeture de la porte. Selon l'invention, les moyens d'éclairage sont adaptés pour être fixés sur une région longitudinale (11) du vantail, de façon à émettre de la lumière selon une direction sensiblement perpendiculaire (F1) à la direction longitudinale (X60) de ce vantail, et cet ensemble comprend en outre des moyens (3) de renvoi de la lumière émise par les moyens d'éclairage, propres à diriger cette lumière selon une direction sensiblement parallèle (F2) à la direction longitudinale du profilé. L'invention permet tout d'abord de préserver l'intégrité mécanique des moyens d'éclairage, lors du montage de ces derniers sur un vantail galbé. Elle permet en outre de générer une intensité lumineuse, dans la région du joint à éclairer, qui est bien plus élevée que dans les solutions connues. Elle facilite enfin le montage des moyens d'éclairage, tout en garantissant une maintenance des moyens d'éclairage qui est particulièrement commode.
Patent FR-3084621-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour vehicule electrique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16H1/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant : - un premier moteur électrique de propulsion (10), comprenant un stator et un rotor mobile en rotation autour d'un axe, ce rotor ayant un premier arbre de sortie définissant une première sortie en couple (S1) de ce premier moteur électrique (10) d'un côté du stator et une deuxième sortie en couple (S2) de ce premier moteur électrique (10) disposée d'un autre côté du stator, ces deux sorties en couple (S1, S2) étant axialement opposées, - un deuxième moteur électrique de propulsion (11), comprenant un stator et un rotor mobile en rotation autour d'un axe, ce rotor ayant un deuxième arbre de sortie avec au moins une sortie en couple (S1', S2'), - un premier réducteur (21) présentant un premier rapport de réduction, - un deuxième réducteur (23) présentant un deuxième rapport de réduction, et - un troisième système de couplage (35), qui est sélectif ou non, de la deuxième sortie en couple (S2) du premier moteur électrique (10) avec la sortie en couple (S1', S2') du deuxième moteur électrique (11).
Patent FR-3084942-A1 (FR)
Title: Acquisition d’une empreinte biometrique a partir d’une carte a puce
Inventor: PRAWITZ NICOLAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention propose un système (SY) comprenant une carte à puce (DV1) et un dispositif périphérique (DV2) configurés pour coopérer ensemble pour permettre l'acquisition d'une empreinte biométrique, la carte à puce (DV1) comprenant : un capteur d'empreintes biométriques (10) et un module de contrôle pour transmettre des signaux de contrôle (SG) au dispositif périphérique (DV2), chaque signal de contrôle (SG) étant défini par un unique niveau d'une caractéristique électrique ; et dans lequel, mis à part une éventuelle source d'alimentation interne, le dispositif périphérique (DV2) comprend uniquement des composants passifs, parmi lesquels une interface utilisateur (20) configurée pour se mettre dans un état prédéterminé en réponse à chaque signal de contrôle (SG) reçu, de sorte à guider un utilisateur dans l'acquisition de l'empreinte biométrique par le capteur d'empreintes biométriques (10).
Patent FR-3085541-A1 (FR)
Title: Pixel à obturateur global en mode de tension
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H04N5/3745
Filed: 2018-08-28
Abstract: La présente description concerne un circuit de lecture de pixel comprenant : un condensateur de fixation de niveau (114) ayant une première borne couplée à un nœud de sortie d'un circuit de pixel ; des premier et deuxième chemins de lecture (RO1, RO2) comprenant chacun un transistor de sélection (TS1, TS2) et un condensateur de lecture (C_SH1, C_SH2) pour mémoriser un niveau de tension capturé par le circuit de pixel ; et un transistor à source suiveuse (302) ayant son nœud de commande couplé à une deuxième borne du condensateur de fixation de niveau (114), un premier de ses nœuds de conduction principaux couplé à un premier rail de tension d'alimentation (VDD, GND) et un deuxième de ses nœuds de conduction principaux couplé aux premier et deuxième chemins de lecture (RO1, RO2).
Patent FR-3085521-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de creation d’une representation tridimensionnelle virtuelle du buste d’une personne
Inventor: TOUBAL KARIM
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'une représentation tridimensionnelle virtuelle du buste d'une personne comportant une acquisition d'une pluralité d'images du buste d'une personne placée dans une position de référence dans un poste d'imagerie, un calcul par photogrammétrie d'un maillage brut du buste de ladite personne réelle, l'étape d'acquisition de la pluralité d'images comportant un enregistrement d'une série d'au moins dix images simultanées provenant de capteurs d'images. Selon l'invention, le poste d'imagerie présente une structure ouverte comportant une partie sphérique ouverte vers le bas, positionnable en hauteur, les capteurs étant répartis sur une surface intérieure de la partie sphérique de manière homogène par rapport à l'axe de symétrie de révolution de la partie sphérique, le procédé comportant une étape de réglage de la position en hauteur de la partie sphérique préalablement à l'étape d'acquisition de la pluralité d'image.
Patent FR-3087289-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection d'une source audio, systeme de reconnaissance vocale et procede associes
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: G10L15/30
Filed: 2018-10-16
Abstract: Le dispositif de sélection d'une source audio (6) pour un système de reconnaissance vocale d'un véhicule automobile, comprend un module de communication (15) pour échanger des données avec au moins un dispositif de capture vocale sans fil (12, 13) intégré dans l'habitacle (9) du véhicule (2), un module de calcul (16) pour déterminer un score de qualité du signal vocal capturé par un dispositif de capture vocale filaire (8) et un module de traitement (14) pour sélectionner un moins un dispositif de capture vocale et transmettre des données audio reçues du dispositif de capture vocale sélectionné à un module de reconnaissance vocale (3).
Patent FR-3088724-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection optique des defauts d’un materiau en feuille, muni de deux tetes de detection
Inventor: BROUANT MARC
IPC: G01N21/894
Filed: 2018-11-16
Abstract: Dispositif (7, 8) de détection optique des défauts d'un matériau en feuille réfléchissant (3, 4), comportant :     - une première tête de détection (9) de défauts de surface ;     - une deuxième tête de détection (10) de trous ;     -une unité de commande (14) adaptée à cartographier le matériau en feuille (3, 4) en positionnant et en associant les défauts de surface identifiés par la première tête de détection (9) et les trous identifiés par la deuxième tête de détection (10).
Patent FR-3085269-A1 (FR)
Title: Composition pour utilisation dans le traitement preventif et / ou curatif de la steatose hepatique non alcoolique
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P1/16
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition pour utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif de la stéatose hépatique non alcoolique, en particulier pour utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif de la stéatose hépatique simple et/ou de la stéatohépatite non alcoolique.
Patent FR-3098339-A1 (FR)
Title: Dispositif de blindage électromagnétique
Inventor: DOUSTEYSSIER CLÉMENT
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Dispositif de blindage électromagnétique La présente invention a pour objet un dispositif de blindage électromagnétique (40) comprenant  au moins une gaine textile creuse de protection (50) ayant un diamètre principal au repos D1 et un volume intérieur configuré pour recevoir un ou plusieurs élément(s) allongé(s) (20, 21), au moins une gaine textile creuse de connexion (60) ayant un diamètre au repos D2, D2 étant supérieur à D1. La gaine textile de protection (50) comprend une partie avant sensiblement annulaire (52) ayant une extrémité avant ouverte (54), la gaine textile de connexion (60) comprend une partie arrière sensiblement annulaire (62) ayant une extrémité arrière ouverte (64), et le dispositif de blindage (40) comprend une première zone de solidarisation conductrice de l’électricité (70), notamment au moins partiellement annulaire, dans laquelle la partie arrière (62) de la gaine de connexion (60) et la partie avant (52) de la gaine de protection (50) sont solidarisées au moins en partie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098566-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique
Inventor: ULLY STÉPHANE
IPC: F16L37/133
Filed: 2019-07-12
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, comportant un corps (16) formé d’une seule pièce et comportant : un premier embout tubulaire (20) comportant une partie mâle (22), et au moins deux pattes (26) élastiquement déformables pour la retenue de la partie mâle dans une partie femelle, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un verrou (18) monté sur le corps et mobile en translation sur ce corps depuis une première position de libération des pattes autorisant leur déformation élastique, jusqu’à une seconde position de blocage des pattes interdisant leur déformation élastique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099335-A1 (FR)
Title: Système électronique avec dispositif de filtrage et ensemble électrique comprenant un tel système électronique
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02M1/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention porte sur un système électronique (104), pour alimenter une machine électrique tournante (130), comprenant : - un connecteur (500) comprenant une première entrée de connexion (506) et une deuxième entrée de connexion (508), - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif, - un module électronique de command, - un module de filtrage (400) comprenant :    - une carte électronique (402) comprenant un substrat, une première trace (406) et une deuxième trace (404),    - un premier condensateur (306) comprenant une première borne et une deuxième borne, la première borne étant connectée électriquement à la première trace (406) et la deuxième borne étant connectée électriquement à la deuxième trace (404), la première trace (406) étant connectée électriquement à l’une des première entrée de connexion (506) et deuxième entrée de connexion (508) et la deuxième trace (404) étant connectée électriquement à l’autre des première entrée de connexion (506) et deuxième entrée de connexion (508) ou étant apte à être connectée à une masse électrique (144), notamment une masse électrique de la machine électrique tournante. L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant un tel système électronique (104) et une machine électrique (130) tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3084910-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef efficace
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée. Figure 4
Patent FR-3103334-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de proximité et de pression, couche de détection et équipement munis de tels dispositifs.
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (600) de détection d’un objet (O), par rapport à une surface de détection (S), comprenant au moins une électrode de mesure (102), au moins une électrode d’émission (104) couplée à ladite électrode de mesure (102) par une couche piézorésistive (106), et une électronique de mesure (602), configurée pour :                                   polariser lesdites électrodes au même potentiel alternatif et réaliser une mesure, dite capacitive, d’un premier signal de mesure (Vs) relatif à la capacité (Coe), dite objet-électrode, vue par ladite au moins une électrode de mesure (102) ;                 appliquer une différence de potentiel entre lesdites électrodes et mesurer un deuxième signal relatif à la résistance (Rie) entre lesdites électrodes.                           Elle concerne également une couche de détection comprenant un tel dispositif de détection et un équipement muni d’une telle couche de détection.     Figure : Fig. 6
Patent FR-3105354-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule
Inventor: DEMONTOUX STÉPHANE DAVID
IPC: F21S43/20
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule L’invention concerne un dispositif lumineux (10) pour véhicule, le dispositif lumineux (10) comprenant :     - un élément translucide (12) définissant une surface externe (14) et une surface interne (16),     - un masque (18) définissant une surface externe (30) et une surface interne (32), le masque (18) délimitant une pluralité d’ouvertures traversantes (38),     - une source lumineuse (20) comprenant au moins un circuit électronique (42) comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (44),     La surface externe (30) du masque (18) est fixée sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12), les diodes électroluminescentes (44) de la source lumineuse (20) étant disposées en regard de la surface interne (32) du masque (18).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108680-A1 (FR)
Title: Fixation d’une virole acoustique a une enveloppe de carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention vise à améliorer la liaison entre une virole et un carter de turbomachine d’aéronef. L’invention propose donc une virole acoustique 27 et une enveloppe 29 de carter 23, ainsi qu’un procédé d’assemblage de turbomachine améliorés. Un système de liaison par bandes auto-agrippantes est prévu pour fixer de manière détachable la virole acoustique 27 à l’enveloppe 29.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098660-A1 (FR)
Title: Dispositif de blindage d’un cable
Inventor: EHMANN VALENTIN
IPC: H02G3/02
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de blindage d’un câble ayant une couche de blindage au moins partiellement exposée, avec une pince de blindage qui entoure le câble dans la zone de la couche de blindage exposée et qui est disposée sur un élément de support qui peut être relié à un rail conducteur s’étendant transversalement à la direction longitudinale du câble. Le dispositif selon l’invention est caractérisé en ce que l’élément de support présente au moins un crochet qui peut être encliqueté de manière élastique entre deux bords espacés du rail conducteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110847-A1 (FR)
Title: COMPOSITION POUR TEINDRE DES FIBRES DE KéRATINE ET SON UTILISATION
Inventor: Ma Jingmiao
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-07-20
Abstract: Composition pour teindre des fibres de kératine et son utilisation La présente invention concerne un nécessaire de teinture comprenant : (A) une composition de teinture comprenant : (I) une composition de colorant comprenant au moins une (des) teinte(s) oxydative(s) ; et (II) une composition de révélateur (II) comprenant au moins un oxydant ; et (B) une composition de pyrazolone (B) comprenant une combinaison retardatrice d’un composé pyrazolone, d’un réducteur et d’un stabilisateur en compétition pour l’oxydation. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3113026-A1 (FR)
Title: Planche flottante aquatique et procédé de fabrication associé
Inventor: KAK MATHIEU
IPC: B63B32/59
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne une planche flottante aquatique non-gonflable comprenant une coque en matériau rigide définissant la forme extérieure de ladite planche et définissant une chambre intérieure creuse.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une planche aquatique.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115796-A1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température optimisé par couplage à une pompe à chaleur
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: H01M8/12
Filed: 2020-10-30
Abstract: Système d’électrolyseur haute température optimisé par couplage à une pompe à chaleur L’invention concerne un système comprenant - un électrolyseur (1) à haute température (EHT), - une première ligne d'alimentation (2) de l'électrolyseur (1) en vapeur d'eau, - une première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène de l'électrolyseur (1), - une deuxième ligne d'évacuation (3) du dioxygène de l'électrolyseur (1), - un premier module d'échange thermique (5) configuré pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, - un générateur de vapeur (6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du premier module d'échange thermique (5), et configuré pour produire de la vapeur d'eau à partir d'eau liquide, caractérisé en ce que le système comprend un module de récupération de l'énergie thermique du dihydrogène en sortie du module d'échange thermique (5) au profit de la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, le module de récupération comprenant une pompe à chaleur comprenant un circuit fluidique (27) configuré pour recevoir un fluide caloporteur, un premier évaporateur (25a) agencé sur la première ligne d'évacuation (2) en aval du premier module d'échange thermique (5) configuré pour transférer l'énergie thermique du dihydrogène au fluide caloporteur, un compresseur (26), un condenseur (23) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau en amont du générateur de vapeur (6) et configuré pour transférer l'énergie thermique du fluide caloporteur à l'eau liquide, un détendeur (24).  La présente invention concerne le domaine de l'électrolyse de l'eau à haute température à oxyde solide (SOEC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Electrolyte Cell ») et celui des piles à combustible à oxydes solides (SOFC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Fuel Cell »). Elle trouve pour application particulièrement pour optimiser la consommation énergétique d'un système électrolyseur SOEC.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104310-A1 (FR)
Title: Structure de refroidissement passif infini pour réacteur nucléaire et son procédé de fonctionnement
Inventor: YI SUNG-JAE
IPC: G21C15/243
Filed: 2020-12-09
Abstract: STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT PASSIF INFINI POUR R É ACTEUR NUCL É AIRE ET SON PROC É D É  DE FONCTIONNEMENT
    La présente invention concerne un système de refroidissement passif infini pour un réacteur nucléaire et une méthode de fonctionnement de celui-ci. Le système comprend un espace de libération d'énergie dans lequel est logée une cuve de réacteur, un espace d'absorption d'énergie séparé de l'espace de libération d'énergie, un espace de transfert d'énergie, qui est prévu au-dessus de l'espace d'absorption d'énergie, absorbe et refroidit la chaleur transférée de la cuve du réacteur, et décharge la chaleur absorbée vers l'extérieur à travers une paroi extérieure de celle-ci, un premier circuit de refroidissement par lequel la chaleur de la cuve du réacteur est transférée à l'espace de transfert d'énergie, un tuyau d'équilibrage de la pression par lequel la pression dans l'espace de libération d'énergie est transférée à l'espace d'absorption d'énergie, et un tuyau de pulvérisation du liquide de refroidissement par lequel l'eau de refroidissement dans l'espace d'absorption d'énergie pressurisée par le tuyau d'équilibrage de la pression est transférée à l'espace de transfert d'énergie.