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Patent WO-2016041896-A1 (WO)
Title: Enzymatic processing plant and method of enzymatic processing
Inventor: DJUPEVÅG OLAV ASLE
IPC: C12M1/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: An enzymatic processing plant for continuous flow-based enzymatic processing of organic molecules, comprises an enzymatic processing area, wherein the enzymatic processing area comprises a turbulence-generating pipe with a repeatedly changing centre-line and/or a repeatedly changing cross-section, for generating turbulence to mix a reaction mixture and prevent sedimentation of particles as the reaction mixture is flowing through the turbulence-generating pipe, and wherein the enzymatic processing plant and the enzymatic processing area are arranged such that the reaction mixture is subjected to turbulence within the enzymatic processing area for a reaction time of 15 minutes or more.
Patent WO-2016066321-A1 (WO)
Inventor: SCHROTH HANS
IPC: H02K1/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (10; a) destinés à la commande d'une tension d'excitation (Uerr) d'un générateur électrique (G) excité extérieurement dans un réseau de bord (B) d'un véhicule automobile, selon lesquels, dans le cadre d'une régulation d'une tension de sortie réelle (Ugen) du générateur (G), la tension d'excitation (Uerr) est réglée sur une tension de sortie de consigne prédéfinie (Ugensoll) du générateur (G). L'invention vise à produire, également dans le cas de modifications abruptes et notables de la consommation du réseau de bord (B), une commande appropriée du générateur (G) pour éviter de plus grandes différences entre la tension de sortie réelle (Ugen) et la tension de sortie de consigne (Ugensoll). À cet effet, il est prévu selon l'invention de détecter, sur la base d'une évaluation d'exigences de charge (h1, h2) d'au moins un consommateur de charge de pointe (SL1, SL2) alimenté par le réseau de bord (B), des situations d'exception et, dans le cas d'une situation d'exception, d'effectuer un réglage modifié de la tension d'excitation (Uerr).
Patent WO-2016046147-A1 (WO)
Title: Batteriesystem
Inventor: OBRIST FRANK
IPC: H01M10/6556
Filed: 2015-09-22
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Batteriesystem (10), insbesondere für einen Hybridantrieb, mit einem Gehäuse (11), das ein Fluidanschlusssegment (12), ein Energiespeichersegment (13) und ein Elektrik-/Elektroniksegment (14) aufweist, wobei das Energiespeichersegment (13) wenigstens zwei durchströmbare Kühlelemente (15) und wenigstens einen Zellenblock (16) aufweist, die jeweils aus mehreren elektrisch und mechanisch durch Kontaktplatten(15) verbundene Batteriezellen (17) gebildet sind, und wobei der Zellenblock (16) zwischen zwei Kühlelementen (15) angeordnet ist. Die Erfindung zeichnet sich dadurch aus, dass das Energiespeichersegment (13) zwischen dem Fluidanschlusssegment (12) und dem Elektrik-/Elektroniksegment (14) angeordnet ist und ein Quadervolumen aufweist, das wenigstens dem 0,5-fachen des Gesamt-Innenvolumens des Gehäuses (11) entspricht.
Patent WO-2016082971-A1 (WO)
Title: Dispositif de processus et procédé pour la fabrication d'un élément structural en matière plastique renforcé par des fibres
Inventor: BITTERLICH MAURICE
IPC: B29C70/50
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de processus destiné à la fabrication d'un élément structural en matière plastique renforcé par des fibres, comprenant une station d'empilage (11) dans laquelle peuvent être empilés des produits textiles semi-finis (15) pré-imprégnés, et une station d'assemblage (III) dans laquelle les produits semi-finis (15) sont transformés en formant le paquet de couches (16). Ensuite a lieu la formation de l'élément structural en matière plastique renforcé par des fibres dans la presse. Selon l'invention, au moins un récipient de transport et/ou de stockage (17) est associé à la station d'empilage (11), dans lequel les produits semi-finis (15) peuvent être stockés sous un écran de protection hermétique à l'air et/ou à l'humidité et/ou opaque et peuvent être transportés vers la station d'assemblage (III).
Patent WO-2016046358-A1 (WO)
Title: Sestrin activators for preventing and/or attenuating skin ageing and/or hydrating the skin and/or for regulating skin pigmentation
Inventor: GENDRONNEAU GAËLLE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-09-25
Abstract: The invention relates to the identification and the use of compounds which regulate the expression of at least one Sestrin gene, for preventing and/or attenuating skin ageing, and/or for hydrating the skin and/or for regulating skin pigmentation. The invention thus relates to an  in vitro  method for screening candidate compounds for preventing and/or attenuating skin ageing, and/or for hydrating the skin and/or for regulating skin pigmentation, comprising the following steps: a. bringing at least one test compound in contact with a sample of human keratinocytes or melanocytes; b. measuring the expression of at least one Sestrin gene chosen from SESN3, SESN2 and SESN1 in said keratinocytes or melanocytes; c. selecting the compounds for which an activation of at least 1.6 fold of the expression of at least one of said genes is measured in the keratinocytes treated in a. compared with the untreated keratinocytes, or for which a significant modulation of the expression of at least one of said genes is measured in the melanocytes treated in a. compared with the untreated melanocytes.
Patent WO-2016050908-A1 (WO)
Inventor: SCHILLINGS DIRK
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne une coque de siège (1) qui comprend un élément profilé (2 ; 20) pourvu d'une zone formant dossier (3) et d'une zone formant assise (4) inclinée par rapport à celle-ci ; l'élément profilé comporte - une première zone de profilé creux (10 ; 100) qui est disposée dans une première zone latérale (9) de l'élément profilé et dans laquelle est formée au moins une chambre creuse (11 ; 110, 111), - une seconde zone de profilé creux (13 ; 130) disposée dans une seconde zone latérale (12) de l'élément profilé et dans laquelle est formée au moins une chambre creuse (14; 140, 141), - une zone de liaison en forme d'âme (15 ; 150) qui s'étend dans la direction longitudinale (L) et dans la direction transversale (Q), et qui forme une surface sur un côté avant (40) de la coque de siège et une surface sur un côté arrière (50) de la coque de siège (1), surfaces par lesquelles les première et seconde zones de profilés creux sont reliées entre elles, et la première zone de profilé creux (10 ; 100) et la seconde zone de profilé creux (13 ; 130) sont espacées l'une de l'autre dans la direction transversale (Q) ; la coque de siège comporte dans la première zone latérale (90) et la seconde zone latérale (120) au moins un élément de glissière (71, 81) qui s'étend dans la direction longitudinale et dans lequel un coussin de siège (180) peut être inséré. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une coque de siège.
Patent WO-2016055373-A1 (WO)
Title: Module de ventilation d'un moteur à combustion interne
Inventor: BRAND MANFRED
IPC: F01M13/04
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un module de ventilation (10) d'un moteur à combustion interne, comprenant un séparateur d'huile (13) muni d'un retour d'huile (17) et une soupape antiretour agencée dans le retour d'huile (17). La soupape antiretour (20) comprend un carter de soupape (27), un corps de soupape (37) qui est maintenu dans le carter de soupape (27) mobile en un bloc entre une position ouverte et une position fermée. Lorsque le moteur à combustion interne est inactif, le corps de soupape (37) est maintenu dans la position ouverte sans précontrainte et sous l'effet de la gravité. Lorsque le moteur à combustion interne fonctionne, le corps de soupape (37) est dans la position ouverte indépendamment de la pression de gaz présente si le niveau de liquide dans le carter de soupape ne dépasse pas un niveau défini, et le corps de soupape est mis au point pour se déplacer automatiquement par poussée verticale dans la position fermée si un niveau de liquide défini dans le carter de soupape est dépassé. Le module de ventilation (10) présente un élément d'étanchéité (12) qui rend étanche le retour d'huile (17) et qui est agencé en compression entre le module de ventilation (10) et le moteur lorsque le module de ventilation (10) est monté.
Patent WO-2016087332-A1 (WO)
Inventor: MAZZINI MARCO
IPC: B25J9/16
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour orienter des pièces, en particulier destinées à être saisies par des robots, un moyen d'automatisation et analogue, qui comprend un cadre de support (2) qui définit une surface de support (3) qui supporte de manière rotative un patin mobile (4) associé à un moyen de moteur (5) pour sa rotation autour d'un axe de rotation (6) sensiblement perpendiculaire à la surface de support (3). Des moyens de vision artificielle pour la reconnaissance de pièces à récupérer disposées sur le patin mobile (4) sont en outre prévus, et des moyens de génération d'impulsion (15) sont en outre prévus, lesquels sont reliés au cadre de support (2) et agissent sur le patin mobile (4) d'une manière précise et localisée le long d'une ligne droite d'action qui est sensiblement perpendiculaire au patin mobile (4) de façon à modifier l'orientation des pièces à récupérer, de façon à leur permettre d'être récupérées par des robots, un moyen d'automatisation et analogues. Le dispositif comprend en outre une rainure périmétrique définie sur la surface de support (3) d'une manière qui est radialement externe au patin mobile (4) pour l'évacuation facilitée de substances huileuses ou de saleté présentes sur les pièces à récupérer et ultérieurement transférées sur le patin mobile (4) en conséquence du déplacement des pièces à récupérer par l'intermédiaire des moyens de génération d'impulsion (15).
Patent WO-2016087399-A1 (WO)
Inventor: OHLENDORF OLIVER
IPC: B25D17/24
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne une machine-outil à main qui comporte un porte-outil (2) destiné à maintenir un outil (4) sur un axe de travail (3), un mécanisme de percussion pneumatique (6) destiné à appliquer des coups à l'outil (4) et un amortisseur (27) constitué d'un ressort spiral (29), disposé transversalement à l'axe de travail (3), et d'un élément massique (28). Un arbre intermédiaire (11) est entraîné par le moteur (5) sur l'axe de rotation (12) parallèle à l'axe de travail (3). Un entraînement oscillant (14) est disposé sur l'arbre intermédiaire (11) pour entraîner le mécanisme de percussion pneumatique (6). En outre, un disque à came (36), pourvu d'une came (39) s'étendant dans une direction de poussée parallèle à l'axe de travail (3), est disposé sur l'arbre de renvoi (11). Le ressort spiral (29) comporte une contre-pièce (46) destinée à la came (39). La came (39) exerce une précontrainte, en appuyant sur la contre-pièce (46), sur le ressort spiral (29) dans la direction de poussée.
Patent WO-2016092036-A1 (WO)
Title: Élément de retenue pour élément d'affichage
Inventor: GRASMANN JOSEF
IPC: G09F23/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un élément de retenue pour un élément d'affichage, qui comprend un élément de base pourvu d'un côté frontal et d'un côté arrière disposé à l'opposé du côté frontal. Pour fixer l'élément de retenue à un support, il est prévu une pluralité de nervures qui sont disposées de façon saillante par rapport au côté arrière et au moins un interstice destiné à recevoir au moins une partie de fixation du support est ménagé entre les nervures. Selon l'invention, pour permettre différentes orientations de l'élément de retenue, en particulier tournées l'une par rapport à l'autre, les nervures sont disposées les unes derrières les autres aussi bien dans une première direction (22) que dans une seconde direction (23) et sont séparées les unes des autres par au moins un interstice. La première direction (22) et la seconde direction (23) sont transversale l'une à l'autre, de préférence perpendiculaire l'une à l'autre.
Patent WO-2016107912-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une huile de base présentant un point de trouble réduit
Inventor: RENKEMA DUURT
IPC: C10G45/58
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une fraction d'huile de base présentant un point de trouble réduit à partir d'une charge d'hydrocarbures qui est dérivée d'un procédé Fischer-Tropsch, le procédé de l'invention comprend les étapes consistant à : (a) fournir une charge d'hydrocarbures qui est dérivée d'un procédé Fischer-Tropsch ; (b) soumettre la charge d'hydrocarbure de l'étape (a) à un traitement de déparaffinage catalytique pour obtenir un produit isomérisé au moins partiellement ; (c) séparer au moins une partie du produit isomérisé au moins partiellement, tel qu'obtenu lors de l'étape (b), dans au moins une fraction d'hydrocarbures légers et dans au moins une fraction d'huile de base lourde ; d) séparer au moins une des fractions d'huile de base lourde, telle qu'obtenue lors de l'étape (c), au moyen d'une première membrane dans un premier perméat qui comprend une huile de base présentant un point de trouble réduit, et un premier rétentat qui comprend une huile de base contenant des composés louches, la séparation membranaire étant effectuée à une température comprise dans la plage commençant au point d'écoulement de l'huile de base et allant jusqu'à au moins 120 °C et à une pression comprise dans la plage allant de 5 à 60 bars ; et (e) séparer au moins une partie du premier perméat, tel qu'obtenu lors de l'étape (d), au moyen d'une seconde membrane dans un deuxième perméat qui comprend une huile de base présentant un autre point de trouble réduit et un second rétentat qui comprend une huile de base contenant des composés louches, la séparation membranaire étant effectuée à une température comprise dans la plage commençant au point d'écoulement de l'huile de base et allant jusqu'à au moins 120 °C et à une pression comprise dans la plage allant de 5 à 60 bars ; et (f) récupérer le second perméat tel qu'obtenu lors de l'étape (e).
Patent WO-2016124409-A1 (WO)
Title: Éclairage routier
Inventor: NOLAN JULIAN CHARLES
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant : une ou plusieurs sources d'éclairage côté route agencées pour émettre un éclairage afin d'éclairer au moins une partie d'une route ; un ou plusieurs détecteurs prévus pour détecter une valeur d'un ou de plusieurs paramètres d'un véhicule circulant sur cette route ou cette partie de la route, le ou les paramètres comprenant un type du véhicule et/ou une identité d'un ou de plusieurs utilisateurs du véhicule ; et un organe de commande agencé pour commander l'éclairage émis par la ou les sources d'éclairage, l'organe de commande étant conçu pour adapter l'éclairage en fonction de la ou des valeurs détectées du ou des paramètres détectés.
Patent WO-2016120488-A1 (WO)
Inventor: HINTERMEIER CHRISTOPH
IPC: B24B33/08
Filed: 2016-02-01
Abstract: Disclosed is a drill head for finishing workpieces, a spindle equipped with a drill head of said type, and a method for machining workpieces using a drill head of said type. The drill head includes a solid joint which is actuated by a piezo actuator and on which a tool blade is mounted. According to the invention, the lift of the piezo actuator corresponds to the feeding movement of the tool blade.
Patent WO-2016139157-A1 (WO)
Title: Damping device having a resilient blade and method for assembling such a damping device
Inventor: BOULET JÉRÔME
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-02-26
Abstract: The invention relates to a method for assembling a damping device for a drive-chain of a motor vehicle, said assembly method comprising the following steps: - providing a first element (2) and a second element able to be mounted in rotation on one another in such a way as to turn one with respect to the other around an axis of rotation X; the first element (2) being equipped with a bearing element (23) and the second element carrying damping means comprising a resilient blade (14, 15); - flexing the resilient blade (14, 15) in such a way as to move the free end thereof in the flexing direction by means of a positioning tool (39) of the blade and maintaining the resilient blade (14, 15) in a flexed mounting position; - axially bringing the first element (2) and the second element towards one another until the first and second elements associate with one another in a relative angular position in which the resilient blade (14, 15) and the bearing element (23) are opposite one another; - withdrawing the positioning tool (39) of the blade to release the resilient blade (14, 15) from the flexed mounting position thereof.
Patent WO-2017157465-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un système de service
Inventor: SCHMIDT MISCHA
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant de faire fonctionner un ou plusieurs systèmes de service, ledit procédé étant réalisé dans une mémoire d'une entité d'analyse (AE pour Analyzing Entity), ledit procédé comprenant les étapes consistant : a) à recevoir, au moyen d'une interface d'entrée de ladite entité d'analyse, une ou plusieurs requêtes de commande pour commander une ou plusieurs ressources d'au moins un système de service dudit ou desdits systèmes de service ; b) à évaluer, au moyen de ladite entité d'analyse, l'impact sur ledit ou lesdits systèmes de service de ladite ou desdites requêtes de commande en vérifiant l'effet sur des requêtes de commande déjà réalisées pour des ressources dudit ou desdits systèmes de service lorsque ladite ou lesdites requêtes de commande doivent être réalisées sur une ou plusieurs ressources dudit ou desdits systèmes de service ; c) à vérifier, au moyen de ladite entité d'analyse, si ledit impact évalué viole une ou plusieurs règles de situation néfaste (ASR pour Adverse Situation Rule), une violation de règle ASR représentant une situation du système de service dans laquelle des effets au moins partiellement contradictoires sur une ou plusieurs ressources dudit ou desdits systèmes de service pourraient se produire en raison d'une performance de ladite ou desdites requêtes de commande ; d) lors d'une violation d'une ou de plusieurs règles ASR, à calculer, au moyen de ladite entité d'analyse, une ou plusieurs requêtes de commande adaptées pour une ou plusieurs desdites requêtes de commande et/ou une ou plusieurs desdites requêtes de commande déjà réalisées, ledit calcul visant à réduire une violation de ladite règle ASR ; e) à négocier, au moyen de ladite entité d'analyse, avec des demandeurs de ladite ou desdites requêtes de commande et/ou de ladite ou desdites requêtes de commande déjà réalisées, lesdites requêtes de commande adaptées, ladite négociation pouvant comprendre une ou plusieurs requêtes de commande adaptées recalculées jusqu'à ce qu'une acceptation soit obtenue ; f) lors de l'acceptation, à transmettre, au moyen de ladite entité d'analyse, les requêtes de commande acceptées par le biais d'une interface de sortie à des destinateurs desdites requêtes de commande.
Patent WO-2016162385-A1 (WO)
Title: Système bactérien permettant l'identification de peptides amyloïdogènes et le criblage d'inhibiteurs de l'amylose
Inventor: GIRALDO SUÁREZ RAFAEL
IPC: C07K14/47
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un système bactérien utile pour l'identification in vivo de peptides amyloïdogènes et d'inhibiteurs de l'agrégation des protéines amyloïdes, fondé sur l'expression d'une protéine de fusion qui comprend le peptide amyloïdogène à l'étude lié à un facteur de terminaison de traduction bactérien. Par conséquent, l'invention concerne cette protéine de fusion, une cellule bactérienne qui l'exprime, un procédé d'identification de peptides amyloïdogènes et un procédé d'identification d'inhibiteurs de l'agrégation des protéines amyloïdes dans lequel la cellule bactérienne est cultivée et les changements phénotypiques produits suite à la modification de la traduction de protéines provoquée par l'agrégation du facteur de terminaison de traduction dans la protéine de fusion sont visualisés.
Patent WO-2017182097-A1 (WO)
Inventor: CARUANA LORENZO
IPC: A61K31/138
Filed: 2016-04-22
Abstract: The present invention relates an improved and well reproducible process for the preparation of Enclomiphene citrate having needle shaped crystal habit, and moreover, it is also related to a solid form of Enclomiphene citrate.
Patent WO-2016174131-A1 (WO)
Inventor: DEMOTZ STÉPHANE
IPC: A61P3/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: The present invention relates to 4-epi-isofagomine enantiomer derivatives, pharmaceutically acceptable salts thereof, and the use of said 4-epi-isofagomine enantiomer derivatives in the treatment and/or prevention of lysosomal storage diseases. The present invention is furthermore related to processes for their preparation.
Patent WO-2016193120-A1 (WO)
Inventor: FAGERGREN ANDERS
IPC: G10K11/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique fixé à une coque (2) pour un navire. Le dispositif électronique fixé à une coque est conçu pour être fixé à un socle (10) ayant un trou traversant (11), le socle pouvant être fixé à une coque (20) du navire de telle sorte que le trou traversant du socle est aligné avec un trou traversant (12) de la coque. La dispositif électronique fixé à une coque comprend un transducteur (16) conçu pour générer un signal à transmettre dans l'eau à l'extérieur de la coque, et un boîtier (14) qui encapsule le transducteur et ayant une partie inférieure (3) et une partie de bride (4). La partie inférieure et au moins la partie de la partie de bride située le plus près de la partie inférieure sont recouvertes par une surface (5) d'un matériau (17) étant étanche à l'eau et transparent au signal généré par le transducteur. Une partie de la surface forme une fenêtre (13) du boîtier agencée pour transmettre le signal du transducteur.
Patent WO-2017001389-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant de sceller un cône expansible segmenté
Inventor: ZIJSLING DJURRE HANS
IPC: E21B43/10
Filed: 2016-06-28
Abstract: Selon l'invention, un élément tubulaire de puits est expansé à l'aide d'un cône segmenté expansible (301-303) au niveau d'une section jauge ou de fond de grand diamètre du cône (301-303) ayant un ensemble étanchéité robuste (300A-C) comprenant une bague d'étanchéité ou des lèvres d'étanchéité venant en prise avec une section expansée de l'élément tubulaire (307).
Patent WO-2017012884-A1 (WO)
Title: Compositions anti-agglomération pour engrais solides comprenant des composés d'ammonium ester quaternaire
Inventor: RIAZA MARTINEZ JOAN ANTONI
IPC: B01J2/30
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne des compositions anti-fuite pour des engrais solides comprenant des composés d'ammonium ester quaternaire, leur utilisation, des procédés de préparation d'engrais solides résistants à l'agglomération et des engrais solides obtenus par ce moyen.
Patent WO-2017012944-A1 (WO)
Title: Méthode de cancérothérapie individualisée
Inventor: PICCO VINCENT
IPC: G01N33/574
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne une méthode  in vitro  permettant de prédire une probabilité de réponse efficace d'un individu atteint d'un cancer à un traitement anticancéreux, ladite méthode comprenant les étapes consistant à : - a) mesurer le niveau d'expression nucléaire de TRF2 d'une biopsie obtenue dudit individu, - b) comparer le niveau obtenu à l'étape a) à une valeur de référence, et - c) déterminer la probabilité prédite de réponse efficace dudit individu audit traitement anticancéreux à partir de la comparaison effectuée à l'étape b).