baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077156-A1 (FR)
Title: Memoire sram a declenchement de fin de lecture ameliore
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: G11C11/4193
Filed: 2018-01-24
Abstract: Circuit (10) déclencheur de fin d'opération de lecture, pour dispositf mémoire SRAM, comprenant : - une pluralité de paires de transistors (14a, 14b) connectées à une ligne de bit (BLTi,) et une ligne de bit complémentaire (BLFi), les transistors ayant chacun une source connectée à un nœud (12), le nœud (12) et les lignes de bits étant, préalablement à l'activation de ladite ligne de mot donnée, respectivement pré-chargés par le biais de moyens de pré-charge, puis, lorsque ladite ligne de mot est activée, au moins les lignes de bits sont déconnectées des moyens de précharge, de sorte à modifier l'état de conduction de certains transistors et entrainer en conséquence une variation de potentiel dudit nœud jusqu'à atteindre un potentiel seuil déterminé déclenchant l'émission du signal de fin de phase (Seor).
Patent FR-3077371-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et module de refroidissement comportant un tel dispositif de ventilation
Inventor: CREVEL HERVE
IPC: F24F13/20
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comprenant une hélice et un moteur d'entrainement, ledit moteur d'entrainement comportant un arbre moteur et un flasque (19) arrière, ledit flasque (19) arrière comportant un support de moyeu de l'arbre moteur et des ouvertures de refroidissement pour le refroidissement du moteur. Selon l'invention, comporte un capot (28) de protection dudit flasque (19) arrière, ledit capot (28) de protection comprenant une surface de recouvrement dudit flasque arrière, ladite surface de recouvrement étant en partie ouverte et comportant une ou plusieurs premières (30, 31) parties couvrantes, chaque première partie couvrante étant placée en regard d'une ouverture (26, 27) de refroidissement distincte dudit flasque arrière en ayant une forme et des dimensions identiques ou sensiblement identiques à ladite ouverture correspondante de manière à recouvrir ladite ouverture (26, 27) de refroidissement.
Patent FR-3080525-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage entre un ensemble applicateur et une tete de flaconnette
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne principalement un dispositif d'assemblage entre un ensemble applicateur (20) et une tête (12) de flaconnette (10), l'ensemble applicateur (20) comprenant au moins deux sous-ensemble de pièces, un premier sous-ensemble dit sous-ensemble extérieur (22) et un second sous-ensemble dit sous-ensemble intérieur (24), le sous-ensemble intérieur (24) étant mobile en translation dans le sous-ensemble extérieur (22), le long d'une direction principale (X) confondue avec la direction d'extension longitudinale principale du sous-ensemble extérieur (22), selon une course limitée par des moyens de blocages (21', 22"), les moyens de blocages (21', 22") étant en liaison encastrement avec le sous-ensemble extérieur (22).
Patent FR-3082032-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un conducteur et systeme embarque associe
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: G06V10/147
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (10) d'un conducteur (2) d'un véhicule (1) comprenant : - un dispositif de capture d'image (11) comprenant un capteur d'image, pour capturer une image du conducteur du véhicule, et - une unité de traitement (12) programmée pour traiter l'image du conducteur de manière à déterminer un paramètre de surveillance du conducteur. Selon l'invention, le dispositif de capture d'image est apte, lorsqu'il reçoit un éclairement lumineux de 0,1 lux, à capturer ladite image avec un rapport signal sur bruit supérieur ou égal à 2. L'invention concerne également un système embarqué (7) comprenant un tel dispositif de surveillance et un tableau de bord (3) pour véhicule.
Patent FR-3089018-A1 (FR)
Title: Smoovite
Inventor: BOONE GILLES
IPC: G02B6/25
Filed: 2018-11-28
Abstract: Le boitier(1) (fig.1) comporte un emplacement (2) permettant le positionnement de la protection mécanique d’épissure (3), en faisant glisser la fibre (5) dans la partie conique (4) permet son insertion dans la protection mécanique d’épissure (3).
Patent FR-3091758-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de la concentration de peroxyde d’hydrogène
Inventor: RIOT GEOFFROY
IPC: G01N7/14
Filed: 2019-01-14
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de la concentration de peroxyde d’hydrogène Le procédé de mesure comprend les étapes suivantes :- injection d’un flux continu dudit liquide dans une cellule (21) contenant un catalyseur (23) adapté pour catalyser la décomposition du peroxyde d’hydrogène ;- mesure de la quantité d’oxygène et de la quantité de dioxyde de carbone en régime stationnaire dans le flux de gaz produit par la cellule (21) ;- détermination de la concentration de peroxyde d’hydrogène dans le liquide en utilisant ladite quantité d’oxygène mesurée et ladite quantité de dioxyde de carbone mesurée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092453-A1 (FR)
Title: Module électronique de puissance, convertisseur de tension et système électrique
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H05K7/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: Module électronique de puissance, convertisseur de tension et système électrique L’invention porte sur un module électronique de puissance comprenant une première barre omnibus, une deuxième barre omnibus, une troisième barre omnibus, une paire d’interrupteurs commandables comprenant un premier interrupteur commandable et un deuxième interrupteur commandable, un boitier surmoulé sur le premier interrupteur commandable, le deuxième interrupteur commandable, la première barre omnibus, la deuxième barre omnibus et la troisième barre omnibus. Le module électronique de puissance comprend en outre un condensateur, le condensateur comprenant une première borne du condensateur et une deuxième borne du condensateur, la première borne du condensateur étant connectée directement à l’une des première et deuxième barres omnibus. Le condensateur est à l’extérieur du boitier surmoulé. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093195-A1 (FR)
Title: dispositif d’affichage avec protection contre une surchauffe de l'écran, et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G05D23/27
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (10) comprenant : un écran (11) à cristaux liquides pour générer une image à afficher, un dispositif de rétro-éclairage (12) de l’écran (11), et un capteur (15), sensible à un rayonnement infrarouge rayonné par l'écran et disposé de manière à capter une partie au moins de ce rayonnement. Selon l’invention, le dispositif d’affichage comprend en outre une unité électronique de pilotage (16) programmée pour commander une puissance électrique (PE) d’alimentation du dispositif de rétro-éclairage, en fonction d’un signal (s) électrique délivré par ledit capteur, de manière à ce qu’une température de l'écran déduite dudit signal reste inférieure à un seuil de température. L’invention concerne également un afficheur (10) tête haut muni d’un tel dispositif d’affichage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095883-A1 (FR)
Title: Fourniture automatisée de données représentatives d’un accident d’un véhicule, par ce dernier et par des véhicules voisins
Inventor: JACQUET STEPHANE
IPC: G07C5/08
Filed: 2019-05-09
Abstract: Un procédé permet de fournir à un serveur des données représentatives d’un accident d’un premier véhicule comprenant un module de communication échangeant des messages par voie d’ondes, et un calculateur enregistrant ces données représentatives de l’accident. Ce procédé comprend une première étape (10-30) dans laquelle le module de communication transmet au serveur les données enregistrées et un premier identifiant, et aux seconds véhicules un message comportant le premier identifiant et requérant la transmission de données d’environnement enregistrées avant et pendant l’accident, et une seconde étape (40-60) dans laquelle chaque second véhicule acceptant la transmission requise transmet certaines des données d’environnement qu’il a enregistrées et le premier identifiant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095997-A1 (FR)
Title: procédé de montage d’un dispositif électronique sur une planche de bord
Inventor: GUERRERO JEAN- CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de montage d’un dispositif électronique (2) sur une planche de bord (1) d’un véhicule. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-Une étape de solidarisation d’un support technique (3) à une façade (4) possédant au moins une ouverture (10, 11) destinée à loger un aérateur,-Une étape de fixation du dispositif électronique (2) à la façade (4),- Une étape d’acheminement de l’ensemble comprenant le support technique (3), la façade (4) et le dispositif électronique (2) vers un logement (40) de la planche de bord (1),-Une étape de fixation de cet ensemble dans ledit logement (40) au moyen du passage d’un outil de vissage à travers ladite au moins une ouverture (10, 11) pour accéder à au moins une vis (29) puis procéder à ladite fixation. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098495-A1 (FR)
Title: Système de protection contre la formation ou l’accumulation de givre pour nacelle de moteur d’aéronef.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-07-08
Abstract: - Système de protection contre la formation ou l’accumulation de givre pour nacelle de moteur d’aéronef. - Le système de protection (1) comprend au moins un convertisseur d’énergie (12) configuré pour produire une énergie électrique à partir d’un flux d’air chaud (10) circulant dans le conduit de dégivrage (11) alimentant par un flux d’air chaud (10) un espace annulaire (8) d’une lèvre d’entrée d’air d’une nacelle (2). Le système de protection (1) comprend également au moins un tapis chauffant (13) configuré pour être alimenté électriquement par l’énergie électrique produite par le ou les convertisseurs d’énergie (12) pour chauffer au moins une zone derrière l’espace annulaire (8). Le système de protection (1) permet ainsi de chauffer une plus grande zone de la nacelle (2) au niveau de l’entrée d’air. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087437-A1 (FR)
Title: dispositif pour traiter et recycler naturellement les déchets domestiques biodégradables en cultivant des plantes
Inventor: GUILBERT ALEXANDER
IPC: C05F17/907
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de recyclage naturel des déchets domestiques servant la biodiversité et la protection de la nature grâce à la culture de plantes. La présente invention concerne un dispositif de recyclage des déchets domestiques organiques, notamment de cuisine et de jardinage (1), grâce à la pousse des végétaux. Elle comporte en sa base un bloc-jardinière (2) et un bloc-compost (3) ouvrable par le dessus (4), situé en son centre, ces deux éléments communiquant par des voûtes (8) situées à la base. Un gabarit (6) et des cales (7) biodégradables aidant au remplissage en terreau du bloc-jardinière complètent le dispositif, permettant une utilisation immédiate du jardinage sans attendre la transformation des déchets en nutriments, ainsi qu’une optimisation des capacités du bloc-compost. Ce dispositif reconstitue l’écosystème humicole : matière décomposée, microfaune et macrofaune (dont les lombrics à introduire à l’installation). Principalement conçue pour l’extérieur, la présente invention permet à l’homme de métier de traiter les déchets domestiques en servant la biodiversité et la protection de la nature grâce à la culture de plantes avec du compost ne nécessitant aucune manutention pour être utilisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099977-A1 (FR)
Title: Ecouteur ergonomique pour casque audio et casque audio équipé d’un tel écouteur.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: H04R25/00
Filed: 2019-08-16
Abstract: L’invention concerne un écouteur (100) pour casque audio, au moins en partie de section circulaire, comportant une face interne (102) prévue pour être positionnée du côté d’une oreille d’un utilisateur, une face externe (704) opposée à ladite face interne (102) et une face périphérique (106) entre lesdites faces interne (102) et externe (104), ledit écouteur (100) étant muni d’au moins un organe d’ajustement (110) pour ajuster un niveau sonore d’émission dudit écouteur (100), caractérisé en ce que ledit organe d’ajustement (110) : s’étend sur au moins une partie de la périphérie dudit écouteur (100) au niveau de ladite partie de section circulaire dudit écouteur (100), et est prévu rotatif autour d’un axe central (A), perpendiculaire à ladite section circulaire et passant par le centre de ladite section circulaire. Elle concerne également un casque audio comprenant un tel écouteur. Figure : Fig. 1a
Patent FR-3102985-A1 (FR)
Title: Formulation pour béton, procédé de préparation du béton, béton obtenu et appareillage pour la préparation de ce béton
Inventor: MOUDILOU EMMANUEL
IPC: C04B18/30
Filed: 2019-11-07
Abstract: FORMULATION POUR BÉTON, PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DU BÉTON, BÉTON OBTENU ET APPAREILLAGE POUR LA PRÉPARATION DE CE BÉTON Cette formulation pour béton comportant :                                   un squelette granulaire comportant :                         une fraction sableuse (S) ; et une fraction gravillonnaire (G) ;                                                       du ciment (C) ; et de l’eau (E) pour assurer l’hydratation du ciment et le durcissement du béton,                           caractérisée par le fait que le squelette granulaire comporte également une fraction de fines (F), laquelle se présente sous la forme d’une boue aqueuse, ou d’une boue aqueuse partiellement déshydratée sous forme de gâteaux, l’eau de ladite boue aqueuse ou de ladite boue aqueuse partiellement déshydratée faisant partie de l’eau (E) pour assurer l’hydratation du ciment et le durcissement du béton.
Patent FR-3103553-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant une etape de report et de collage direct d’une couche mince munie d’un matériau getter
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: G01J5/02
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de détection 1 comportant les étapes suivantes :                                   réalisation d’un empilement 10 comportant un détecteur thermique 20 recouvert par une couche sacrificielle minérale 15, et une couche mince d’encapsulation 16 présentant une échancrure latérale 4 ;                 réalisation d’un empilement 30 comportant une couche mince de maintien 33, une portion getter 34 et une couche mince de protection 35 ;                 collage direct de la couche mince de maintien 33 à la couche mince d’encapsulation 16 de sorte que la portion getter 34 est située dans l’échancrure latérale 4 ;                 réalisation d’un évent 17, et suppression de la couche sacrificielle minérale 15 et de la couche mince de protection 35 ;                 dépôt d’une couche mince de scellement 5 obturant l’évent 17.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1H
Patent FR-3106134-A1 (FR)
Title: Procédé optimisé de dépolymérisation par glycolyse d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C08J11/24
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET, comprenant : a) une étape de conditionnement ; b) une étape de glycolyse en présence de diol ; c) une étape de séparation du diol, produisant au moins un effluent diol gazeux, au moins un effluent diol liquide et un effluent monomères liquide ; d) une étape de séparation dudit effluent monomères liquide en un effluent impuretés lourdes et un effluent monomères pré-purifié, opérée avec un temps de séjour inférieur à 10 min ; e) une étape de décoloration de l’effluent monomères pré-purifié, en présence d’au moins un adsorbant ; et f) une étape de purification de diol, alimentée par au moins un effluent diol gazeux et au moins un effluent diol liquide issus de l’étape c), produisant un effluent diol purifié et un ou plusieurs effluent(s) impuretés. Figure 1 à publier
Patent FR-3112537-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production hybride de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-08-05
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION HYBRIDE DE DIHYDROGÈNE DE SYNTHÈSE ET/OU DE MÉTHANE DE SYNTHÈSE Le dispositif (100) de production hybride de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse, comporte :- une entrée (105) pour un flux de gaz de synthèse (dit « syngas ») comportant au moins du CO et préférentiellement au moins du CO et du H2,- un réacteur (110) de conversion catalytique, configuré pour opérer selon l’une des deux configurations alternatives suivantes :- une première configuration, dans laquelle les conditions opératoires du réacteur favorisent la réalisation d’une réaction de Sabatier, de manière à produire un gaz de sortie comportant principalement du méthane, - une deuxième configuration, dans laquelle les conditions opératoires du réacteur favorisent la réalisation d’une réaction du gaz à l’eau, de manière à produire un gaz de sortie comportant principalement du dihydrogène,- une sortie (115) pour un flux de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse et- un système (120) de commande comportant un moyen (121) de sélection d’une configuration d’opération du réacteur et un moyen (122) d’émission d’une commande représentative de la configuration sélectionnée, le réacteur étant configuré pour opérer selon une configuration donnée en fonction de la commande émise par le moyen d’émission.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113746-A1 (FR)
Title: Circuit intégré, procédé de réinitialisation et produit programme d’ordinateur
Inventor: CASSAGNES HERVE
IPC: H01L25/00
Filed: 2020-08-27
Abstract: Circuit intégré (CINT), procédé de réinitialisation et produit programme d’ordinateur. Le circuit intégré (CINT) comprend une première partie (PART1) et une deuxième partie (PART2). La première partie (PART1) comprend une entrée de réinitialisation (11A) configurée pour recevoir un signal de réinitialisation (RST1), un module d’activation (ACTIV) relié à l’entrée de réinitialisation (11A). Le module d’activation (ACTIV) est configuré pour activer la deuxième partie (PART2) à la réception du signal de réinitialisation (RST1). La première partie (PART1) comprend un module d’émission (EMI) configuré pour émettre un signal de réinitialisation répliqué (RST2). La deuxième partie (PART2) peut être sélectivement activée ou désactivée. La deuxième partie (PART2) comprend une entrée de réinitialisation (14B) configurée pour recevoir le signal de réinitialisation répliqué (RST2) du module d’émission (EMI), un module de détermination (DET) configuré pour déterminer qu’un temps écoulé à partir de l’activation de la deuxième partie (PART2) du circuit dépasse un seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114335-A1 (FR)
Title: Element de garde-corps, en particulier de garde-corps de banche
Inventor: THENARD NICOLAS
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-09-22
Abstract: Elément de garde-corps destiné à être fixé à un bord supérieur d’une paroi tel qu’un bord supérieur de banche (6), l’élément de garde-corps comprenant une barrière (1) et au moins un support (7), la barrière (1) formant une pièce unitaire sensiblement plane, caractérisé en ce que l’élément de garde-corps comporte des moyens de blocage réversible de la barrière (1) sur le support (7).  Figure 1
Patent FR-3115380-A1 (FR)
Title: Système de gestion de masques réutilisables
Inventor: SCHMITT CHRISTIAN
IPC: G06M3/02
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne un système (1) de gestion d’au moins un masque (2) réutilisable et de protection individuelle contre des particules aérosols comportant au moins un masque (2) lavable comportant une partie filtrante configurée pour filtrer les particules d’un diamètre compris entre 1 µm et 3 µm et destinée à recouvrir le nez, la bouche et le menton d’un porteur dans une position de protection, ladite partie filtrante étant assujettie à au moins un lien adapté pour maintenir le masque en position de protection ; l’au moins un masque présentant un moyen d’identification unitaire (3) lisible par des moyens de lecture ; et un organe de contrôle (4) comportant les moyens de lecture et un compteur du nombre de lavages du masque ; de sorte qu’un utilisateur équipé de l’organe de contrôle (4) puisse lire le moyen d’identification unitaire (3) de l’au moins un masque (2) après chaque lavage et connaitre et/ou incrémenter le compteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117352-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques comprenant de la 4-hydroxyacétophénone
Inventor: CHIOU CATHERINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-12-11
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES COMPRENANT DE LA 4-HYDROXYACÉTOPHÉNONE
    Composition cosmétique incluant une phase aqueuse, la phase aqueuse comprenant de la 4-hydroxyacétophénone solubilisée avec du niacinamide, dans laquelle le rapport en poids entre le niacinamide et la 4-hydroxyacétophénone dans la phase aqueuse est supérieur à 3,0.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119091-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé de caractérisation de l’évolution du profil de vitesse d’écoulement de fluide au niveau d’une zone de traitement par émission d’énergie
Inventor: CILLEROS CELIA G
IPC: G01F1/66
Filed: 2021-01-26
Abstract: Dispositif et procédé de caractérisation d’une évolution du profil de vitesse d’écoulement de fluide au niveau d’une zone de traitement par émission d’énergie Le dispositif (1) de caractérisation d’une évolution du profil de vitesse d’écoulement de fluide au niveau d’une zone de traitement comporte un système de commande (6) d’une sonde d’émission d’énergie (4) et d’une sonde d’imagerie ultrasonore (5), configuré pour commander en émission la sonde d’émission d’énergie (4) selon des phases d’émission d’énergie successives entrecoupées par des phases d’arrêt de l’émission d’énergie, et piloter en émission la sonde d’imagerie ultrasonore (5) avant une phase d’émission d’énergie afin de mesurer un signal Doppler de référence et pendant les phases d’arrêt d’émission de l’énergie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119422-A1 (FR)
Title: Procédé de distribution de carburant
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02M37/00
Filed: 2021-02-01
Abstract: Procédé de détermination d’une caractéristique d’un carburant à appliquer à un injecteur d’un moteur à combustion interne comprenant un réservoir, au moins un injecteur et un capteur de mesure de caractéristique inséré dans un conduit reliant le réservoir à l’au moins un injecteur, procédé caractérisé en ce que :      l’on réalise une collecte de données d’une caractéristique du carburant au moyen du capteur de mesure sur une première période de temps, on détermine et on enregistre dans une matrice la moyenne des données collectées à laquelle on associe un compteur de volume de valeur initiale donné,  l’on réalise, pour chaque période de temps ultérieure, une collecte de données de la caractéristique du carburant et de volume de carburant injecté pendant la période de temps, on soustrait à chaque compteur de volume associé à chaque moyenne de la matrice le volume de carburant injecté, on détermine la moyenne des données collectées, si la moyenne diffère de plus ou moins un coefficient prédéterminé de la dernière moyenne enregistrée, on enregistre ladite moyenne dans la matrice et on associe à ladite moyenne un compteur de volume de valeur initiale donné,  la caractéristique à appliquer à l’injecteur étant la dernière moyenne enregistrée dans la matrice pour laquelle le compteur de volume est égal ou inférieur à zéro.      Figure pour l’abrégé : pas de figure