baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096119-B1 (FR)
Title: Ensemble support et procede de montage pour equiper une toiture de panneaux solaires, et installation de production d’energie associee
Inventor: BOUSQUET JEAN-PAUL
IPC: F24S20/67
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: Ensemble support et procédé pour équiper une toiture de panneaux solaires, et installation de production d’énergie associée L’invention concerne un ensemble support (1) conçu pour monter des panneaux solaires (2) sur une toiture (3), comprenant : une nappe d’étanchéité primaire (4) pour recouvrir ladite toiture (3), des dispositifs de fixation (7), chacun destiné à être attaché à ladite nappe d’étanchéité primaire (4) et à l’un desdits panneaux solaires (2), l’ensemble support (1) comprenant des première et seconde couches isolantes (9, 10), agencées sous la nappe d’étanchéité primaire (4) et comprenant respectivement des premières plaques isolantes (11) et des secondes plaques isolantes (12), chaque seconde plaque isolante (12) reposant sur au moins deux desdites premières plaques isolantes (11). L’invention est particulièrement adaptée au montage de panneaux solaires sur une toiture et à la rénovation énergétique de toitures. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3097399-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d’appairage dans un reseau sans-fil
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un procédé d’appairage d’un terminal à un point d’accès d’un réseau de communication sans fil est décrit. Le réseau comprend une pluralité de points d’accès coordonnés de manière centralisée par un dispositif gestionnaire. Le procédé comprend les étapes suivantes exécutées par au moins un point d’accès :  - recevoir (E112) un premier message comprenant une information indiquant que ledit terminal souhaite s’appairer audit point d’accès ;  - envoyer (E114) un second message audit dispositif gestionnaire, ledit second message comprenant une information indiquant que ledit terminal souhaite s’appairer audit point d’accès ;   - ajouter (E116) dans au moins une trame de balise dudit point d’accès une information indiquant qu’une session d’appairage est active, uniquement à réception d’un message dudit dispositif gestionnaire indiquant audit point d’accès d’engager une session d’appairage avec ledit terminal ; et  - appairer (E118) ledit point d’accès et ledit terminal.  Fig. 6
Patent FR-3099646-B1 (FR)
Title: Module et dispositif de refroidissement pour batterie et batterie correspondante
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M50/249
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: Module et dispositif de refroidissement pour batterie et batterie correspondante La présente invention a pour objet un module de refroidissement (1) pour cellules de batterie électrique comprenant un corps principal (3) sous forme de plaque composite et intégrant au moins un circuit (4) pour la circulation d’un fluide caloporteur, entre une plaque de base (6) en un matériau rigide à faible conductivité thermique et au moins une plaque de recouvrement (8) en une matière à conductivité thermique élevée, qui est destinée à venir en contact surfacique avec des cellules de la batterie à refroidir, chaque ensemble [plaque de recouvrement (8)/circuit de conduit(s) (4)] formant un site de réception contrôlé en température. Module (1) caractérisé en ce qu’il comprend également, le long de l’un des côtés latéraux (3’) de la plaque composite (3), une formation (10) qui est proéminente, qui intègre des portions de conduit(s) d’amenée et d’évacuation (11, 11’) reliées respectivement à l’entrée et à la sortie de fluide du ou de chacun des circuit(s) de conduit(s) (4) de la plaque composite (3), qui est réalisée en une matière à faible conductivité thermique, et dont au moins une partie est réalisée d’un seul tenant avec la plaque de base (6) du corps principal (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3100298-B1 (FR)
Title: Butee hydraulique de suspension de vehicule automobile a masse inertielle
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, freinant un mouvement axial dirigé vers une direction avant (AV), comportant une chambre de compression arrière (22) qui lors d’un freinage transmet son fluide en passant par une colonne de fluide à inertie (36), vers un réservoir (16) maintenant une pression dans le fluide, la chambre de compression (22) étant liée à un piston coulissant axialement (20), qui subit une force vers l’avant venant d’un ressort d’avance (40) relié à un élément de la suspension, (2) lors d’une compression de cette suspension, et une force vers l’arrière venant d’une chambre de compensation de hauteur (26) prenant appui sur un corps de la butée (10), alimentée en fluide sous pression par le réservoir (16) en passant par une restriction de passage de fluide (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100623-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion, dans un ballon, d’un volume d’eau dont la température est supérieure à une température prédéterminée.
Inventor: LEDUC BENOIT
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de gestion, dans un ballon (20), d’un volume d’eau dont la température est supérieure à une température prédéterminée, l’eau dans le ballon étant chauffée périodiquement dans une plage horaire prédéterminée, à chaque soutirage de l’eau du ballon, l’eau introduite dans le ballon à chaque soutirage d’eau formant une strate d’eau à la température basse ne se mélangeant pas avec au moins une autre strate dont la température est différente. Selon l’invention :  - on détermine (10) le volume d’eau soutiré,   - on met (10) à jour le volume d’eau compris dans au moins une strate du ballon,  - on met (10) à jour, lorsque l’eau du ballon est chauffée, les strates du ballon,  - on détermine (10) le volume d’eau dans le ballon dont la température est supérieure ou égale à la température prédéterminée,  - on commande (10) le chauffage d’au moins une partie de l’eau du ballon en dehors de la plage horaire prédéterminée si le volume d’eau déterminé est inférieur à un seuil.  Fig. 1
Patent FR-3102281-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’optimisation d’agencement d’un ensemble de pièces d’aéronef sur une plaque
Inventor: HUQUET LAURENT
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé et Système d’optimisation d’agencement d’un ensemble de pièces d’aéronef sur une plaque.     Le système (1) comporte un module de sélection (7) qui sélectionne, à partir d’un ensemble de données du matériau de l’ensemble de pièces et d’un ensemble de données géométriques associées à l’ensemble de pièces, des critères de regroupement de pièce comprenant au moins une valeur d’épaisseur optimisée de la plaque, un module d’optimisation (8) de l’agencement de l’ensemble de pièces sur une plaque en fonction des critères de regroupement de pièce, de critères de découpe et de critères d’optimisation et un module de transmission (9) générant et transmettant, à un système utilisateur (12), des données d’optimisation représentatives de l’optimisation de l’agencement de l’ensemble des pièces, le système (1) permettant de prendre en compte des paramètres liés aux dimensions de la plaque pour optimiser l’agencement de l’ensemble de pièces.                  Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3103096-B1 (FR)
Title: Bras articule de support d’instrument medical souple allonge
Inventor: BOULANGE MARC
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un bras articulé de support d’instrument médical souple allongé, comprenant : un segment (15) en rotation autour d’un axe de rotation (19), un frein radial (7) de blocage du segment (15) en rotation autour de l’axe de rotation (19), comprenant : une alimentation (21) en fluide hydraulique (46), un piston (9) dont la poussée, selon la direction de l’axe de rotation (19), par la pression du fluide hydraulique (46), bloque le segment (15) en rotation autour de l’axe de rotation (19), le piston (9) étant un piston annulaire (9) présentant un creux central (70) autour de l’axe de rotation (19), l’alimentation (21) en fluide hydraulique (46) passant au travers dudit creux central (70).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107257-B1 (FR)
Title: Distributeur de liquide
Inventor: BADET JONATHAN
IPC: B67D1/07
Filed: 2020-02-18
Granted: 2023-03-10
Abstract: Distributeur de liquide avec cuve(s) et système(s) de distribution Ce distributeur de liquide (2), notamment alimentaire, comprend un bâti (22), une ou plusieurs cuves (4) destinées à contenir un liquide et autant de systèmes de distribution (6) que de cuves. Chaque cuve comprend une paroi définissant un volume interne (V4), débouchant de la paroi par un embout de soutirage (44), qui est relié de façon réversible à l’entrée (622) d’un des conduits (62) et qui est situé sur une portion inférieure de la cuve (4) en position de distribution. L’embout de soutirage comporte un premier organe d’obturation. Le volume interne de la cuve (4) débouche aussi de la paroi par un évent (46), situé sur une portion supérieure (424) de la cuve en position de distribution, le distributeur de liquide (2) comprenant un dispositif de compensation (10), qui est relié fluidiquement à l’évent (46) par un raccord et qui est configuré pour l’introduction d’un gaz propre dans le volume interne. L’évent (46) comporte un deuxième organe d’obturation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107400-B1 (FR)
Title: Dispositif d’émission laser à effet Vernier accordable
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/10
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’émission laser accordable en longueur d’onde (1), comprenant une cavité (CA) délimitée par un premier et un deuxième miroir de Sagnac (M1, M2). La cavité comprend un milieu amplificateur (MA) et un filtre spectral accordable utilisant l’effet Vernier (F). Ce filtre comprend au moins trois anneaux résonnants (R1, R2, RN-1, RN) agencés en cascade, chaque anneau résonnant intégrant un miroir en boucle à réflectivité accordable en longueur d’onde.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107663-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étalonnage pour un système de soudage laser
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/02
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étalonnage (10) permettant d’associer à un système de soudage laser (3) un référentiel de référence qui permettra de l’étalonner et de réaliser des soudures laser reproductibles. A cet effet, le dispositif d’étalonnage (10) comporte un organe de référence (11) prenant la forme d’une pointe conique (111) montée sur un organe de fixation détachable (12). L’organe de fixation détachable (12) permet d’accoupler temporairement et de manière reproductible le dispositif d’étalonnage (10) sur un bras (32) du système de soudage laser (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107738-B1 (FR)
Title: Support de boîte à rotule, bielle et procédé d’assemblage correspondants
Inventor: GIRODOT CYRILLE
IPC: F16C11/06
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-07-08
Abstract: Support de boîte à rotule, bielle et procédé d’assemblage correspondants L’invention concerne un support (27) de boîte à rotule (28) pour une bielle (20) d’un système de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces, le support (27) comportant une boîte à rotule (28) s’étendant selon un axe longitudinal (B) et configurée pour être reçue dans un orifice (201) complémentaire sur la bielle (20). Selon l’invention, le support (27) est configuré pour être assemblé par rotation avec la bielle (20).  L’invention concerne aussi une bielle (20) configurée pour être assemblée par rotation avec un tel support (27) et le procédé d’assemblage correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116334-B1 (FR)
Title: Procédé d’alignement d’une pluralité de capteurs inertiels et/ou magnétiques et dispositif permettant la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: BONNET STÉPHANE
IPC: G01P21/00
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: Procédé d’alignement d’une pluralité de capteurs inertiels et/ou magnétiques disposés sur un même support, comprenant les étapes suivantes :- une étape (A1, A2) d’application de K rotations au support, autour d’au moins deux axes de rotation mk de directions non nécessairement orthogonales entre elles ;- une étape (B1, B2) d’acquisition d’une série Vi de N mesures physiques obtenues pour chaque i-ième capteur (Ci) et pour chaque k-ième rotation élémentaire, chaque mesure physique étant acquise pour une n-ième position angulaire autour du k-ième axe de rotation et étant exprimée dans un repère orthogonal (SCi) du i-ième capteur ;- une étape (C1, C2) d’estimation des coordonnées du vecteur mki de chaque axe de rotation mk dans le repère de chaque i-ième capteur, à partir des N mesures physiques acquises, ledit axe de rotation correspondant à l'axe pour lequel l'écart type ou la variance des valeurs desdites mesures physiques projetées sur ledit axe présente un optimum ;- une étape (D1) de détermination de la rotation entre le repère d’un i-ième capteur (Ci) et le repère d’un j-ième capteur (Cj) à partir des coordonnées des vecteurs mki, mkj correspondant aux axes de rotation mk dans chacun des repères desdits capteurs, en utilisant une technique d’estimation d'attitude comprenant la minimisation (D10) d’une fonction de coût.  Fig. 2
Patent FR-3118655-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un réservoir de gaz sous pression à un bâti
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de fixation d’un réservoir de gaz sous pression à un bâti L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un réservoir (2) de gaz sous pression, tel de l’hydrogène, à un bâti, le réservoir (2) comprenant une embase (3) comportant une portée cylindrique (4), le dispositif (1) comprenant un moyen de fixation (5, 6) apte à enserrer la portée cylindrique (4) de l’embase (3), où le dispositif (1) comprend encore au moins un fusible (9) mécanique, apte à rompre en cas de choc subi par le bâti, afin que le dispositif (1) libère l’embase (3) du bâti.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118895-B1 (FR)
Title: Elément modulaire de peigne pour machine de coupe automatique d’un matelas de feuilles de matériau
Inventor: REGNIER GILLES
IPC: B26D7/01
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Elément modulaire de peigne pour machine de coupe automatique d’un matelas de feuilles de matériau L’invention a pour objet un élément modulaire de peigne (10) pour machine de coupe automatique (2) d’un matelas de feuilles de matériau, la machine de coupe comprenant une pluralité de supports de coupe (4) ayant chacun une pluralité de poils (6) sur lesquels repose le matelas (M), l’élément de peigne comprenant une plaque formant support (12) à partir duquel s’étendent longitudinalement une première et une deuxième rangées de dents, les dents (14) de la première rangée alternant avec les dents (16) de la deuxième rangée, et une extrémité libre des dents de la première rangée étant plus éloignée d’un bord aval du support qu’une extrémité libre des dents de la deuxième rangée de dents, une rampe (18) montée sur le bord aval du support et inclinée par rapport à celui-ci de façon à limiter la surface de contact entre le matelas de feuilles et l’élément de peigne, et des moyens d’injection d’air au niveau d’un bord aval de la rampe sur toute une largeur de celle-ci afin de faciliter le déchargement/chargement du matelas de feuilles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119943-B1 (FR)
Title: Composant micro-ondes non réciproque
Inventor: VERGER AURÉLIE
IPC: H01P1/39
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-03-03
Abstract: Composant micro-ondes non réciproque (2) comprenant trois guides d’ondes comprenant une zone de propagation, et un résonateur central comprenant des substrats supérieur et inférieur (12,14) autour d’un volume de résonance, pour que des ondes électromagnétiques circulent entre le volume de résonance et les zones de propagation,  les substrats supérieur et inférieur comprenant une couche diélectrique (16) présentant des faces extérieure et intérieure (18,20) recouvertes de couches conductrices extérieure et intérieure,  des vias (26) s’étendant entre les couches conductrices extérieure et intérieure du substrat supérieur, et en contact électrique avec celles-ci en des points de connexion,  les points de connexion (28) de la couche conductrice intérieure ceignant une surface libre de la face intérieure de la couche diélectrique, la surface libre n’étant pas recouverte par la couche conductrice intérieure,  un unique élément en céramique ferromagnétique magnétisée (15) étant agencé entre la surface libre du substrat supérieur et le substrat inférieur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124000-B1 (FR)
Title: Formation d’une image 3D à partir d’une structure lenticulaire
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: G06T13/40
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-06-09
Abstract: Formation d’une image 3D à partir d’une structure lenticulaire L’invention vise la formation d’une image 3D à partir d’une structure lenticulaire (15) comprenant : une couche support (40) comportant un arrangement (30) de sous-pixels (32) de couleur et un réseau lenticulaire (20) comprenant des lentilles convergentes (22) en regard des sous-pixels. Un procédé de l’invention comprend : inspection visuelle de la structure lenticulaire au cours de laquelle des sous-pixels visualisables au travers des lentilles (22) sont détectés pour une pluralité de directions d’observation ; détermination, à partir de la couleur des sous-pixels détectés pour chaque direction d’observation, de niveaux de gris (70) pour révéler M images visualisables au travers du réseau lenticulaire selon respectivement les M directions d’observation ; et personnalisation de l’arrangement (30) de sous-pixels au cours de laquelle les niveaux de gris (70) sont gravés en regard des sous-pixels (32) dans la couche support (40) par focalisation d’un rayonnement laser au travers des lentilles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2477128-B1 (FR)
IPC: H01M6/18
Filed: 1980-02-29
Granted: 1982-06-18
Abstract: A cation conductive vitreous alkaline composition and a method of preparing such a composition. The composition corresponds to a formula of aP2S5, bLi2S, cLiX, where: X represents chlorine, bromine or iodine; c is greater than or equal to 0; the ratio b/(a+b) lies between 0.61 and 0.70; and the ratio c/(a+b+c) is less than or equal to a limit which corresponds to solubility in the vitreous phase of LiX in the composition aP2S5, bLi2S.
Patent FR-2531230-B1 (FR)
IPC: G01R31/319
Filed: 1982-07-27
Granted: 1985-05-17
Abstract: The test system comprises a standard basic unit with a central unit, a read-only memory, a read/write memory for recording test programs transmitted from a bulk memory and interfaces; the basic unit is connected to the card to be tested via a specific unit corresponding to the card to be tested to allow the realization of a static test. The test system further comprises a simulation device including: microprocessor simulation means connected to the busses of the basic unit and to a gripper connectable to the terminals of a microprocessor of a card to be tested to allow a dynamic test of the card to be tested at the real speed of the microprocessor of said card; and a ROM simulation means connected to the busses of the basic unit and to a plug which can be mounted on a support of a ROM package unit on the card to be tested to allow a functional test of said card to be performed by causing the microprocessor of said card to execute a program loaded in said ROM simulation means.
Patent FR-2544346-B1 (FR)
Inventor: VANHELLE MICHEL EUGENE ALBERT
IPC: D02G3/32
Filed: 1983-04-14
Granted: 1987-09-04
Abstract: 1. A spinning process of a fibre yarn in which at least two roves of fibre are stretched between the drafting points of the said roves and pairs of stretching rollers ; a continuous filament is introduced into each rove upstream of the pairs of stretching rollers ; the strands formed by each rove of fibres and each filament are twisted by twisting means, in particular by rubbing (7), and in this way, sufficient cohesion is given to the strands formed at a particular point ; and the stands are gathered into a converging point (12) ; the tension of the strands is adjusted ; the strands are wound ; the yarn formed by the strands is retwisted on a twisting frame after winding, characterized by the fact that each filament is cut upstream of the stretching rollers and each filament cut is eliminated.
Patent FR-2574702-B1 (FR)
Inventor: NILSSON TORSTEN
IPC: B29C57/00
Filed: 1985-12-12
Granted: 1987-11-20
Abstract: A hollow body (e.g. a container) as well as a method and an apparatus for its manufacture in which an axially directed wall of the body primarily is made of oriented and/or crystallized plastics material. A tubular preform (10d) is fixed in a circumferential region (13d) in the vicinity of the mouth edge (14d) of the preform between mechanical forming devices (30,40), after which the devices, during continued clamping of the circumferential region, are displaced in the axial direction of the preform relative to a mandrel (50). Thus, the mandrel is displaced into the preform during simultaneous expansion thereof and the material is oriented and/or crystallized. In a preferred embodiment there is made a certain compensation of the stretching forces, which arise in the material when inserting the mandrel, by applying a force to the bottom of the preform by a bottom support (75).
Patent FR-2592441-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: F16B2/18
Filed: 1985-12-30
Granted: 1988-04-01
Abstract: The rectilinear jack comprises a cage defining an inner chamber at an upper portion while a lower portion of the cage is thinned out in order to form an end lug with a hole for fixation of the cage. The upper portion of the cage is substantially of a lozenge shape for enclosing a cam with two noses placed substantially at 120 DEG  with respect to each other. The cam displaces two substantially V-shaped parts bearing on inclined inner walls of the inner chamber while an open lower portion thereof contains trains of rollers kept in engagement with the above parts by a spring. The trains of rollers bear on an upper portion of a jack stem having at least one connection head.
Patent FR-2603291-B1 (FR)
Inventor: SENEZ ALAIN
IPC: C08L23/14
Filed: 1986-09-02
Granted: 1992-10-16
Abstract: A polymer composition comprising (a) 99 to 75 weight percent of LLDPE and (b) 1 to 25 weight percent of a copolymer of propylene (CP) with 7 to 40 weight % of one or more C4 to C12 alpha-olefins and 0 to 10 weight % of ethylene. The propylene copolymer (CP) has a fusion enthalpy not more than 75 J/g. The composition is readily converted into uniform thickness film by extrusion blowing, and exhibits good hot tack strength during heat-sealing operations.
Patent FR-2644786-B1 (FR)
IPC: A61P25/02
Filed: 1989-03-21
Granted: 1993-12-31
Abstract: The invention relates to the compounds of general formula I: (I) in which: m represents an integer from 2 to 4, n and p, which may be identical or different, each represent an integer from 1 to 3, q represents 0 or 1, and R represents: either a group of formula (A): (A) or a radical of formula (B): (B) or a 2,4-dioxo-1,2,3,4-tetrahydroquinazolinyl radical, on condition, however, that, in this case, n and p do not simultaneously represent the number 2, or a benzhydryloxy group, or a 1-oxophthalazinyl radical, or a 5-oxothiazolo[3,2-A]pyrimidinyl radical, or a group of formula C: (C) their possible stereoisomers and their addition salts with a pharmaceutically acceptable inorganic or organic acid. The compounds of formula I are medicinal products with useful 5-HT2- and alpha 1-antagonistic activities.