baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043910-A1 (FR)
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne des compositions cosmétiques qui contiennent a) 0,05 à 10% en poids de poudre d'oxyde métallique hydrophobisé b) 0,01 à 2,0% en poids d'au moins un pigment blanc c) 1,0 à 50% en poids de cire d) 1,0 à 30% en poids d'émulsifiant e) 0,1 à 25% en poids de polyol organique f) 5,0 à 90% en poids d'eau, leur utilisation pour la mise en forme temporaire de cheveux et un procédé utilisant ces compositions.
Patent FR-3059148-A1 (FR)
Title: Realisation d'elements d'interconnexions auto-alignes pour circuit integre 3d
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-11-23
Abstract: Procédé de réalisation de transistors pour un circuit intégré 3D comprenant : a) former sur un niveau donné de transistors réalisés dans une première couche semi-conductrice : un empilement comprenant une première région d'une deuxième zone semi-conductrice adaptée pour accueillir un canal d'un transistor de type N et une deuxième région de la deuxième zone semi-conductrice adaptée pour accueillir un canal d'un transistor de type P d'un niveau supérieur au niveau donné, l'empilement comprenant en outre une couche (40) continue en matériau conducteur ou semi-conducteur dopé et appelée plan de masse, ainsi qu'une couche isolante entre la couche de plan de masse et la deuxième couche semi-conductrice, puis b) exposer à un laser (L) une ou plusieurs zones du circuit de sorte à effectuer au moins un recuit thermique, les zones exposées étant situées du côté d'une face supérieure de la couche continue de plan de masse, la couche continue de plan de masse étant configurée de sorte à protéger du laser une partie du circuit située du côté d'une face inférieure de la couche continue de plan de masse, puis c) effectuer une découpe de la couche (40) continue de plan de masse en au moins une première portion et au moins une deuxième portion disjointe de la première portion, la première portion étant configurée pour permettre de polariser la première région, la deuxième portion étant configurée pour permettre de polariser la deuxième région.
Patent FR-3048585-A1 (FR)
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23L13/40
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéiné à durée de conservation accrue où ledit analogue de viande comprend éventuellement au moins une inclusion incluse dans une matrice comprenant des protéines animales et végétales contenant au moins du gluten de blé et un plastifiant. L'invention concerne également une méthode d'obtention d'un analogue de viande protéiné à durée de conservation accrue comprenant l'étape (i) de malaxage de protéines animales et végétales contenant au moins du gluten vital de blé et un plastifiant afin d'obtenir une pâte, (ii) de mise en forme de ladite pâte au moins par le découpage de la pâte en morceaux de pâte et agglomération desdits morceaux de pâte éventuellement avec au moins une inclusion afin d'obtenir un agglomérat, et (iii) de chauffage dudit agglomérat où ledit analogue de viande protéiné à durée de conservation accrue possède une teneur en eau inférieure à 20% (p/p). L'invention concerne également un produit alimentaire comprenant ledit analogue de viande protéiné à durée de conservation accrue et la méthode d'obtention dudit produit alimentaire.
Patent FR-3067822-A1 (FR)
Title: Vitrage photovoltaique dont la transparence aux infra-rouges proches s'adapte a la hauteur du soleil
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: C03C17/22
Filed: 2017-06-20
Abstract: Afin de faire varier le coefficient de transmission aux infra-rouges (5) d'un vitrage photovoltaïque (9) semi transparent à la lumière visible, et afin que ce coefficient soit plus important l'hiver lorsque le soleil (S) est bas et moins important l'été lorsque le soleil (S) est haut, ledit vitrage photovoltaïque (9) comprend au moins une première face plane (1) et une deuxième face plane (2) parallèles entre elles. Sur la première face plane (1) sont déposées des bandes photovoltaïques (3) parallèles entre elles et sur la seconde face plane ont été déposées en parallèle des bandes de couches minces (4) d'un matériau transparent à la lumière visible mais réfléchissant pour les infra-rouges proches. On montre alors que le vitrage (9) devient moins transparent au rayonnement incident infra-rouge (5) lorsque le soleil (S) est haut et plus transparent à aux rayonnements infra-rouges (6) lorsque le soleil (S) est bas. Le vitrage photovoltaïque (9) selon cette invention permet ainsi d'améliorer le bilan énergétique des locaux qui en sont équipés en régulant globalement l'apport de la chaleur solaire en fonction de la hauteur du soleil et en fonction des saisons.
Patent FR-3071560-A1 (FR)
Title: Dispositif(s) multiplicateur d'energie combine en un / a un dispositif a mouvements perpetuel generateur createur d'energie perpetuel moteur
Inventor: GEOFFROY LAURENT
IPC: F03G7/10
Filed: 2017-09-26
Abstract: Dispositif(s) multiplicateur d'énergie combiné en un / à un dispositif à mouvements perpétuel générateur créateur d'énergie perpétuel moteur. Fondamentale de l'Invention étant le seul moyen dans l'unité d'invention de la circonférence combiné en effet de levier multiplicateur générateur créateur d'énergie perpétuel moteur. En "Continuation du Fondamental de l'Invention" multiplicateur combiné générateur créateur d'énergie perpétuel moteur à plusieurs mouvements perpétuellement supérieur en son centre à l'axe d'effet de levier en transmission création d'énergie entrainant en rotation tous dispositifs générateur générant sa propre énergie de fonctionnement et création d'énergie soit électrique, soit hydraulique, soit fluidique, soit mécanique au choix transformant aussi la gravité en démarrage ou manuel. Multiplicateur Créateur d'Énergie Perpétuel Électrique en création d'énergie électrique perpétuelle de fait alimentant toute consommation électrique perpétuelle la plus courante étant électrique, la création électrique s'appliquant absolument à tout ; matériels électrique, véhicules terrestre, interplanétaire, stations spatial, habitations, création d'énergie perpétuelle électrique s'appliquant absolument à tout de fait.
Patent FR-3067470-A1 (FR)
Title: Mesure de courant dans un reseau electrique multiphase
Inventor: GASTALDI DOMINIQUE
IPC: G01R19/28
Filed: 2017-06-09
Abstract: Dispositif de mesure de courant circulant dans un réseau électrique comportant plusieurs phases, caractérisé en ce qu il comporte Des capteurs magnétiques (1, 2, 3) de mesure de courant respectivement destinés à chaque phase du réseau électrique, chaque capteur magnétique étant logé dans un logement distinct, Un circuit électronique (5) connecté aux capteurs magnétiques et comportant une résistance de shunt (R1, R2, R3) respectivement pour chaque phase du réseau électrique et une résistance de shunt globale (RG) pour toutes les phases du réseau électrique, chaque capteur magnétique (1, 2, 3) étant apte à fournir un signal de mesure au circuit électronique (5), le circuit électronique étant apte à produire des signaux de tension de phase (V1, V2, V3) respectivement représentatifs du courant circulant dans chaque phase et un signal de tension global (VG) représentatif de la somme vectorielle des courants circulant dans les phases du réseau électrique.
Patent FR-3068194-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de generation d'un flux de transport, procede et site de diffusion, et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: LETHIMONIER STEPHANE
IPC: H04N21/8547
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un flux de transport destiné à être distribué à une pluralité de sites de diffusion, comprenant les étapes suivantes : - modulation (23) d'un signal source, délivrant un signal modulé, - échantillonnage dudit signal modulé, délivrant des échantillons complexes, - mise en trame (24) desdits échantillons complexes, délivrant ledit flux de transport, et en ce que ladite étape de mise en trame (24) comprend : - la répartition desdits échantillons complexes dans au moins une trame, - l'insertion, dans chaque trame, d'au moins une information temporelle pour la synchronisation temporelle desdits sites de diffusion.
Patent FR-3069320-A1 (FR)
Title: Module jauge-pompe et reservoir de carburant
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-07-21
Abstract: Ce module jauge-pompe (6), conçu pour baigner dans du carburant d'un réservoir de carburant (1) d'un véhicule, à une hauteur (N1) variable le long d'un axe de hauteur (X1) et comprenant une partie inférieure (22) et une partie supérieure (16), séparées par un plan intermédiaire (P1) orthogonal à l'axe de hauteur (X1) ; et un système capteur (30), pour faire état d'une grandeur électrique de mesure de la hauteur (N1). Selon l'invention, le système capteur (30) comprend un capteur inférieur (32), pour faire état d'une première grandeur électrique élémentaire de mesure de hauteur (N1) du niveau de carburant dans lequel baigne la partie inférieure (22) ; un capteur supérieur (34), pour faire état d'une deuxième grandeur électrique élémentaire de mesure de hauteur (N1) du niveau de carburant dans lequel baigne la partie supérieure (16) ; et un module de combinaison (57), pour produire la grandeur électrique de mesure de hauteur (N1) par combinaison des grandeurs électriques élémentaire.
Patent FR-3069875-A1 (FR)
Title: Ensemble manoeuvrable comprenant une poignee amovible et methode d'utilisation associee
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'ensemble manœuvrable (10) comprend un article (12), définissant au moins une ouverture (18), et une poignée amovible, la poignée comprend une surface de contact (30) présentant au moins un crochet (34) adapté pour interagir avec un bord de l'ouverture (18) dans une position verrouillée dans laquelle la poignée est fixée à l'article (12), la poignée comprend un système de verrouillage (31) du crochet (34) en position verrouillée, le système de verrouillage (31) comprend un élément de déverrouillage (40) présentant une forme annulaire et prévu pour déverrouiller le crochet (34) de l'ouverture (18) lorsqu'il est actionné de sorte à faire passer la poignée dans une position séparée de l'article (12), dans laquelle le crochet n'interagit pas avec le bord de l'ouverture.
Patent FR-3076837-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de toles minces en alliage d'aluminium 6xxx a haute qualite de surface
Inventor: BOISSONNET LAURENT
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une tôle mince en aluminium de la série 6xxx comportant les étapes suivantes : homogénéisation d'un lingot réalisé à partir d'un alliage d'aluminium de la série 6XXX ; refroidissement du lingot homogénéisé à une vitesse de refroidissement située dans la plage comprise entre 150 °C/h et 2000 °C/h directement à la température de départ du laminage à chaud ; laminage à chaud du lingot jusqu'à une épaisseur finale et bobinage à l'épaisseur finale et à une température de sortie du laminage à chaud avec des conditions permettant d'obtenir au moins 90 % de recristallisation tout en contrôlant les températures de laminage à chaud, notamment la relation entre la température de départ du laminage à chaud et la température de sortie du laminage à chaud, et/ou en contrôlant la taille de grain après bobinage ; laminage à froid afin d'obtenir une tôle mince laminée à froid. Le procédé de l'invention est particulièrement utile pour la fabrication de tôles minces destinées à l'industrie automobile qui combinent une limite d'élasticité à la traction élevée et une aptitude à la mise en forme adaptée aux opérations d'emboutissage à froid, ainsi qu'une excellente qualité de surface.
Patent FR-3078182-A1 (FR)
Title: Systeme et procede informatique d'analyse de performance d'une application realisant des appels de fonction de communication entre plusieurs processus.
Inventor: PETIT ENGUERRAND
IPC: G06F15/80
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé informatique d'analyse de performance d'une application réalisant des appels de fonction de communication entre plusieurs processus, trouvant notamment une application pour l'analyse de performance et la schématisation des communication inter-processus dans une application informatique en environnement de cacul parallèle et distribué.     Le procédé comprend une étape de collecte d'informations relatives aux appels de fonction, un appel ou une succession d'au moins deux appels formant un motif 7 à 11, et une étape de compression des informations collectées/     L'étape de compression comprend :     - une étape de détection, à partir des informations collectées, de motifs 7 à 11 et de successions de motifs 7 à 11, pour former une grammaire dans laquelle chaque motif 7 à 11 et chaque succession de motifs 7 à 11 sont identifiés par un identifiant unique,     - une étape de détection, dans la grammaire, de la répétition de motifs 7 à 11 et de successions de motifs 7 à 11,     - une étape de génération d'un fichier trace compressé dans lequel sont stockés les motifs 7 à 11 et les successions de motifs 7 à 11, ainsi que leurs nombres respectifs de répétition 12 à 15.
Patent FR-3078711-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange en tant que fluide dielectrique
Inventor: WALKER JEREMIE
IPC: H01B3/22
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange, en tant que fluide diélectrique, comprenant une composition A comprenant du dibenzyltoluène et du benzyltoluène, pour améliorer la durée de vie d'un transformateur.
Patent FR-3080140-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un actionneur d'entrainement d'un tube d'enroulement pour une installation de volet roulant et un anneau elastique
Inventor: LEPINE QUENTIN
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un actionneur (2) d'entrainement d'un tube (4) d'enroulement pour une installation de fermeture (I), l'actionneur comprenant une gorge périphérique extérieure (26). Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend en outre un anneau élastique ouvert (12) monté à l'intérieur de la gorge (26). L'invention porte aussi sur un ensemble comprenant un tel dispositif et une couronne (8) destinée à être liée en rotation avec le tube d'enroulement (4) de l'installation par complémentarité de formes entre la surface extérieure de la couronne (8) et la surface intérieure du tube d'enroulement (4). L'anneau élastique (12) est disposé, à l'intérieur de la gorge (26) de l'actionneur, radialement entre l'actionneur (2) et la couronne (8).
Patent FR-3080584-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un element d'un siege
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-04-25
Abstract: Dispositif de déplacement (5) d'un élément (4) d'un siège de véhicule (1), le dispositif de déplacement (5) comprenant : - une première pièce (6) reliée à une partie du siège (2), la première pièce (6) comprenant un organe denté (8) configuré pour pivoter autour d'un axe de rotation (Y) s'étendant selon une direction de rotation (V), et - une seconde pièce (7) reliée à l'élément du siège (4), la seconde pièce (7) délimitant un espace intérieur (12), l'organe denté (8) étant disposé dans l'espace intérieur (12) de la seconde pièce (7), le dispositif de déplacement (5) comprenant également au moins un élément de blocage (17), l'élément de blocage (17) étant configuré pour être disposé entre l'organe denté (8) et la seconde pièce (7).
Patent FR-3081485-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de deverrouillage et d’ouverture, notamment en urgence, d’un ouvrant de vehicule.
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: E05B81/56
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) de déverrouillage et d'ouverture d'un ouvrant, comprenant des moyens de commande (15) du mécanisme de déverrouillage et d'ouverture (2) de l'ouvrant. L'invention concerne le dispositif (1) comprend un support (12) portant les moyens de commande (15), ce support (12) étant positionné entre deux panneaux (11) qui présentent respectivement une zone frangible, le support (12) portant en outre des moyens de percussion (13) qui sont actionnables entre une position inactive et une position active dans laquelle lesdits moyens de percussion (13) frappent la zone frangible de chaque panneau (11) pour la rompre.
Patent FR-3081559-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter une pathologie par reperage d'une quantite de no produite par le sujet etudie et appareil pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: RIVIERE PHILIPPE
IPC: G01N33/50
Filed: 2018-05-28
Abstract: Le procédé de l'invention permet de repérer une pathologie sur un patient en étudiant sa courbe d'émission de NO mesurée par un élément sensible 5 capteur sur sa peau pendant une séquence d'activité prédéfinie.
Patent FR-3083034-A1 (FR)
Title: Machine tournante supraconductrice
Inventor: TANCHON JULIEN
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une machine tournante supraconductrice comprenant :     - un stator comprenant au moins une bobine (10) électromagnétique ou un insert magnétique,     - un rotor (2) mobile en rotation par rapport au stator, supportant un élément supraconducteur (20) agencé en regard de la bobine ou de l'insert du stator,     - un cryostat (3) entourant le rotor (2) pour maintenir l'élément supraconducteur (20) à une température cryogénique,     ladite machine étant caractérisée en ce que le cryostat (3) est fixe par rapport au stator.
Patent FR-3083239-A1 (FR)
Title: Methode generique pour la structuration d'hydrogels
Inventor: STUDER VINCENT
IPC: C08J3/28
Filed: 2018-06-27
Abstract: [Procédé soustractif pour la structuration d'un hydrogel comprenant les étapes suivantes: - réaliser sur un substrat (6) une couche d'hydrogel(1,2) contenant une benzophénone (3); - mettre en contact la couche d'hydrogel (1,2) avec un réservoir d'oxygène(4) ; - éclairer sélectivement la couche d'hydrogel avec une lumière(5) pour la transformer en un liquide ; - éliminer le liquide.
Patent FR-3070098-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de noyau de stator et machine electrique rotative
Inventor: TAKAHASHI NORIO
IPC: H02K1/12
Filed: 2018-08-07
Abstract: Un dispositif de support de noyau de stator selon un mode de réalisation comprend plusieurs types d'éléments de support qui supportent un noyau de stator sur un bâti de stator disposé radialement à l'extérieur. Ces éléments de support sont combinés afin de former une partie de circuit fermé. Ensuite, on prévoit une partie isolante pour isoler électriquement une partie de la partie de circuit fermé.
Patent FR-3078782-A1 (FR)
Title: Procede pour l’obtention d’un indicateur elementaire de la resilience de populations bacteriennes et azotobacteriennes du sol et son application a la fertilisation raisonnee
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: G01N33/84
Filed: 2018-03-07
Abstract: Méthode de fertilisation raisonnée adaptée à l'azotobactérisation (AZB) des résidus de culture cellulosiques au sol (RCS) et de cultures intermédiaires pièges à nitrates (cipan) comportant un indicateur élémentaire de la résilience de la fraction bactérienne de la microflore d'un sol arable en termes de diversité, d'activité et/ou d'abondance lorsque confrontée à des variations de pH du sol environnant ne nécessitant plus (pas) (a) l'échantillonnage de la parcelle, (b) la mesure de la dynamique bactérienne telluriques en réponse à une certaine pression acidobasique et (c) la comparaison de cette mesure de la dynamique bactérienne à des valeurs optimales, mais plutôt caractérisée en ce que l'indicateur élémentaire, iSAB, est obtenu directement à l'aide de relations préétablies.
Patent FR-3078955-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection etanche de materiel de desamiantage
Inventor: SALIOU STEPHANE
IPC: B65D85/68
Filed: 2018-03-19
Abstract: Dispositif de protection étanche (1) de matériel utilisé dans le désamiantage comportant un plateau (3) et une coque de protection (4) étanche dont le volume intérieur est apte à accueillir le matériel utilisé pour le désamiantage, la coque (4) étant associée de manière amovible et étanche au plateau (3).
Patent FR-3079381-A1 (FR)
Title: Methode de gestion de l’assistance a une personne en reponse a l’emission d’une alerte
Inventor: ROUSSEAU FERDINAND
IPC: H04W4/90
Filed: 2018-03-20
Abstract: Méthode de gestion de l'assistance à une personne en réponse à l'émission d'une alerte comportant : ▪ Émission d'une alerte (SOS) à partir d'un équipement mobile (EQ0) d'un premier utilisateur (U0) auprès d'une pluralité d'utilisateurs (Ui) ; ▪ Établissement d'une première communication bidirectionnelle (COM_1) entre le premier équipement (EQ0) et un terminal donné (T3) du premier ensemble (ENS1) d'un utilisateur assistant ; ▪ Génération automatique d'une pluralité de premières notifications (M1) auprès d'un sous-ensemble (ENS2) de terminaux (∑Ti) du premier ensemble (ENS1), chacune des notifications (M1) comportant au moins une donnée identifiant l'utilisateur assistant (U3); ▪ Génération automatique d'une pluralité de secondes notifications (M2) auprès du second sous-ensemble (ENS2), chaque seconde notification (M2) comportant un statut relatif au traitement de l'alerte (SOS) par l'utilisateur assistant (U3).
Patent FR-3082659-A1 (FR)
Title: Puce electronique protegee
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: H01L31/12
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente description concerne une puce électronique comprenant des premier et deuxième écrans superposés (109, 106) et un premier détecteur de photons (108) situé entre les premier et deuxième écrans.
Patent FR-3089608-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une boîte collectrice pour echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE BOÎTE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR Procédé d’assemblage d’une boîte (1) collectrice d’un échangeur de chaleur, comprenant : un couvercle (2) se présentant sous la forme d’un profilé comprenant deux lobes (4) reliés entre eux par une portion centrale, une plaque (3) collectrice comprenant une zone centrale destinée à venir en contact avec la portion centrale, procédé dans lequel celui-ci comprend les étapes successives suivantes : une première étape dans laquelle le couvercle (2) est rapporté sur la plaque (3) collectrice de sorte que la portion centrale soit en contact avec la zone centrale, une deuxième étape dans laquelle la portion centrale est fixée à la zone centrale, une troisième étape dans laquelle le couvercle (2) et la plaque (3) collectrice sont assemblés par brasage. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095287-A1 (FR)
Title: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module Procédé de fabrication d’un module (4) de capteur biométrique pour carte à puce, comprenant des étapes au cours desquelles - on fournit un support (101) diélectrique comportant une face avant et une face arrière, formant toutes deux des faces principales du support (101), - on attache un capteur biométrique (300) pour la détection d’empreintes digitales à la face arrière, une aire de détection couverte par le capteur sur la face arrière étant placée en vis-à-vis d’une zone de détection en face avant, - on réalise des plots de connexion (7) électriquement conducteurs, sur la face arrière du support (101) et reliés électriquement au capteur biométrique (300), Au moins un plot de connexion (7) comporte une zone mouillable par un matériau de soudure, s’étendant sur une aire comprise entre 0,2 et 5 millimètres carrés. Figure pour l’abrégé : Fig. 4