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Patent FR-2965488-A1 (FR)
Title: Device for braking e.g. inline skate, on slope at high elevation, has movable friction plates exerting pressure on wheels to achieve braking of roller skate, where plates are located laterally to wheels and guided by fixing plates
Inventor: GARNIER GERALD
IPC: A63C17/14
Filed: 2010-10-05
Abstract: The device has movable friction plates (3) exerting pressure on wheels (6) to achieve braking of skate. The plates are located laterally to the wheels, and are guided by fixing plates (2), where the pressure is generated by a brake system. The fixing plates are fixed on axles (10) of the wheels and secured to a frame of a roller. A cable (4) is supported on the friction plates. A mechanical, hydraulic or electromagnetic pressure system is activated by a brake lever to allow the friction plates to be supported on the wheels and to slow down or stop the skate.
Patent FR-2969868-A1 (FR)
Title: Dispositif de neutrodynage actif
Inventor: BOUYAT STEPHANE
IPC: G01C19/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de neutrodynage d'un signal obtenu par transposition à une haute fréquence d'un signal utile fourni par un équipement, ledit équipement ayant une capacité parasite C qui varie dans le temps. Le dispositif comporte une capacité de neutrodynage C et des moyens à gain G ajustable, ainsi que des moyens pour asservir le gain G de telle sorte que, en permanence, GxC =C . Application : cellules MEMS
Patent FR-2955775-A1 (FR)
Title: Adjuvant pour la preparation de compositions vaccinales destinees a la prevention contre les coccidioses
Inventor: DUPUIS LAURENT
IPC: A61K9/107
Filed: 2010-02-01
Abstract: 1. Adjuvant de vaccin comprenant pour 100% de sa masse : - de 10 % à 95 % d'une huile minérale comprenant : - de 0,05% massique à 10% massique de chaînes hydrocarbonées ayant moins de 16 atomes de carbone ; - de 0,05% massique à 5% massique de chaînes hydrocarbonées ayant plus de 28 atomes de carbone ; - et possédant un rapport P/N, correspondant au rapport de la quantité massique des chaînes hydrocarbonées de type paraffinique sur la quantité massique des chaînes hydrocarbonées de type naphténique, compris entre 1,9 et 6 pour la fabrication d'une composition vaccinale destinée à la prévention contre la coccidiose.
Patent FR-2962169-A1 (FR)
Title: Metal alloy piston for diesel type internal combustion engine to displace alternatively in direction and parallel direction to central axis of piston, has non-return valve allowing prevention of passage of liquid phase along direction
Inventor: VIDAL FABRICE
IPC: F02F3/20
Filed: 2010-07-01
Abstract: The piston has a heat pipe (20) whose hermetic enclosure (21) forms a closed fluid circulation loop with a condenser part (23), a supply pipe (24) and a return pipe (24'). The supply pipe supplies a liquid phase toward an evaporator part (22). The return pipe returns a vapor phase toward the condenser part. The heat pipe comprises a non-return valve (25) i.e. ball type valve, that is arranged in the supply pipe and allows passage of the liquid phase along direction and prevention of the passage of the liquid phase along another direction. The valve is formed with a passage section restriction.
Patent FR-2965473-A1 (FR)
Title: Implant endo-osseux a ancrage ameliore
Inventor: LACAZE GUILLAUME
IPC: A61C8/00
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention est relative à un implant endo-osseux, apte à être implanté dans un tissu osseux. Il comporte un dispositif de fixation (3) comportant : - une partie, dite d'accrochage (31 dans le tissu osseux, - une partie, dite d'expansion (32), lesdites deux parties étant mobiles l'une par rapport l'autre, - des moyens de liaison mécanique (33, 33a, 33b) coopérants, disposés d'une part sur la partie d'accrochage (31) et d'autre part sur la partie d'expansion (32), tels que la mobilité relative des deux parties comprend au moins un degré de liberté et tels qu'un déplacement relatif desdites deux parties provoque un élargissement de la partie d'accrochage, ledit élargissement provoquant l'accrochage de la partie d'accrochage dans le tissu osseux. L'implant endo-osseux trouve particulièrement application dans le domaine dentaire.
Patent FR-2965732-A1 (FR)
Title: Installation de mise en contact entre un gaz et un liquide pour support flottant
Inventor: CHRETIEN DENIS
IPC: B01D3/16
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne une installation de mise en contact entre un liquide et un gaz, comprenant : - une enceinte (20) comportant un axe vertical ; - une première série de sections de contact (5, 7) disposées le long de l'axe vertical de l'enceinte (20) ; - une deuxième série de sections de contact (6, 8) disposées le long de l'axe vertical de l'enceinte (20) de manière alternée par rapport aux sections de contact (5, 7) de la première série ; - un système de circulation de liquide (2, 3, 10, 13, 16) adapté à faire circuler un liquide dans les sections de contact (5, 7) de la première série d'une part et dans les sections de contact (6, 8) de la deuxième série d'autre part, de façon séparée. L'invention concerne également un procédé de mise en contact d'un liquide et d'un gaz mis en œuvre dans cette installation.
Patent FR-2966181-A1 (FR)
Title: Rail anchor for safety system that is arranged on roof of building, has drawing element that is allowed to bend with tubular body relative to prop on base plate in position parallel with base plate when traction force is applied
Inventor: DELOY ARNAUD
IPC: A62B35/00
Filed: 2010-10-19
Abstract: The anchor has a base plate (8) that is provided integral with a carrying structure (2). A prop (5) is immobilized on the base plate. The prop has a tubular body (9) comprising a head (10) that is interdependent on the tubular body. A drawing element (13) is allowed to bend with the tubular body relative to the prop on the base plate in a position parallel with the base plate when traction force is applied.
Patent FR-2976191-A1 (FR)
Title: Agitateur pour tous recipients, et notamment pour biberon
Inventor: VULLIERMET JEAN PAUL
IPC: B01F7/00
Filed: 2011-06-08
Abstract: Cet agitateur (1) pour récipient, et notamment pour biberon (2), comprend : - une partie de préhension (3) intégrant au moins un moteur électrique actionnant en rotation un arbre rotatif, et éventuellement les batteries nécessaires à son fonctionnement ; - et un organe d'agitation constitué d'un élément souple (6), relié directement ou indirectement à l'arbre rotatif dudit moteur.
Patent FR-2978634-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un appareil electromenager comprenant un commutateur optique a touche tactile
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: H01L27/14
Filed: 2011-07-26
Abstract: Un dispositif de commande d'un appareil électroménager comprend au moins un commutateur optique à touche tactile (4), ledit au moins un commutateur optique à touche tactile (4) comprenant : au moins un émetteur (5), au moins un émetteur auxiliaire (7), et au moins un récepteur (12). L'une des parois périphériques (15) d'un cache (13) ménagée entre ledit au moins un récepteur (12) et ledit au moins un émetteur auxiliaire (7) formant une cloison de séparation comprend au moins une ouverture de passage (16) d'au moins une partie du rayonnement infrarouge émis par ledit au moins un émetteur auxiliaire (7) vers ledit au moins un récepteur (12) de sorte à déterminer un dysfonctionnement dudit au moins un commutateur optique à touche tactile (4) en fonction dudit au moins un signal de réception reçu par ledit au moins un récepteur (12) depuis ledit au moins un émetteur auxiliaire (7). Utilisation notamment dans une table de cuisson domestique.
Patent FR-2984577-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au pilotage d'un aeronef, notamment d'aide a l'atterrissage, a l'appontage et a la navigation
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S13/93
Filed: 2011-12-16
Abstract: Système d'assistance au pilotage d'un aéronef (1), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de mesure aptes à réaliser des mesures de distances de l'aéronef (1) par rapport au sol, et des mesures de vitesses de l'aéronef (1) par rapport au sol, sur au moins trois voies d'émission et de réception correspondant à au moins trois axes (Da, Db, Dc) respectifs, et des moyens de détermination d'une attitude et d'une vitesse relative de l'aéronef par rapport au sol, à partir desdites mesures réalisées. Un système d'assistance au pilotage selon la présente invention peut permettre la mise en oeuvre de diverses fonctions d'aide au pilotage.
Patent FR-2982766-A1 (FR)
Title: Orthese active du genou.
Inventor: DE CORTANZE ANDRE
IPC: A61F5/01
Filed: 2011-11-23
Abstract: Orthèse de genou comprenant deux parties supérieure (6) et inférieure (7), munies chacune d'au moins un moyen d'attache (8, 9) reliant des pièces supports (25, 25'), apte à les fixer respectivement sur une cuisse et sur une jambe, les deux dites parties (6, 7) étant reliées par des moyens d'articulation (10, 11) bicentrique adaptés à autoriser leur pivotement autour chacune d'un axe commun (16, 16') entre les extrémités des pièces supports (25, 25') et une pièce intermédiaire formant biellette, et tel que ladite orthèse comporte un câble (12) reliant l'axe commun entre la biellette d'un moyen d'articulation (11) et la partie supérieure (6) de l'orthèse, avec l'extrémité distale d'un bras formant une des pièces supports (25') de la partie inférieure (7) de l'orthèse, la longueur du câble étant déterminée pour que celui-ci exerce une traction donnée sur les points d'attache de ses deux extrémités quand les parties supérieure (6) et inférieure (7) sont pivotées l'une par rapport à l'autre dans le sens de tendre à l'alignement de leurs axes (X , X ).
Patent FR-2976149-A1 (FR)
Title: Device for obtaining e.g. TV program available in different versions corresponding to different transmission bit rates for transmission to content receiver, has sensor, where content version is adapted to instruct content receiver
Inventor: GOUACHE STEPHANE
IPC: H04N21/2662
Filed: 2011-12-13
Abstract: The device (D) has a sensor (CD), where the device is arranged to determine display resolution on a basis of one dimension, maximum resolution of a display screen (EC) and estimated distance separating the screen from a viewer in front of the screen. A content version is adapted to the specific display resolution, and to instruct a content receiver (RC) e.g. set-top box, to retrieve part of the determined content version. An independent claim is also included for a method for obtaining multimedia content available in different versions.
Patent FR-2995621-A1 (FR)
Title: Device for forming e.g. formwork in roof or floor of building, has sliding plates formed as female plate and male plate and arranged such that variable adjustment of interval between rafters is allowed between sliding plates
Inventor: MESONA GILLES
IPC: E04G11/56
Filed: 2012-09-20
Abstract: The device has sliding plates formed as a female plate (F1) and a male plate and arranged such that variable adjustment of an interval between rafters is allowed between the sliding plates. The sliding plates comprise ends provided with a return unit (3) and drillings (4) for fixing with the rafters such that a mini telescopic formwork is formed in different heights of 120 mm, 160 mm, 200 mm and 240 mm. Length of the mini telescopic formwork amounts to a range about 370-620 mm. The sliding plates are made of a rigid material.
Patent FR-2986816-A1 (FR)
Title: Shelter for covering ornamental pond to evacuate rainwater and/or condensation in best conditions, has roof modules whose sections are formed with opening for communicating host volume of water of cross-pieces with hollow core of sections
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B1/32
Filed: 2012-02-10
Abstract: The shelter has roof modules whose structure comprises sections (100) for supporting cover plates (Pi, Ps), where the sections are braced by cross-pieces (300). Equal angles are formed between the cover plates. A lower edge of each plate reaches a reception groove (310) of each cross-piece at an upper part. The reception groove serves as a host volume of water flowing out of the cover plate. The sections are formed with an opening (110) for communicating the host volume of water provided in the cross-pieces with a hollow core of the sections.
Patent FR-2987108-A1 (FR)
Title: Simulateur de tir de combat pour armes associant fonctionnement absolu et fonctionnement en relatif terrain
Inventor: MICHEL JEAN-PHILIPPE
IPC: F41A33/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de simulation de tir de combat pour armes, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : . acquisition d'informations sur une arme (11) ; . transmission desdites informations à un système central (20) ; . traitement desdites informations au niveau dudit système central (20) ; . détermination par ledit système central (20) de la destruction éventuelle de cibles ; et . transmission à au moins une cible de son nouvel état. La présente invention se rapporte également à un système de simulation de tir de combat pour armes.
Patent FR-2989388-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat muni d'un revetement
Inventor: MIMOUN EMMANUEL
IPC: B23K26/00
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un substrat muni sur au moins une partie d'au moins une de ses faces d'un revêtement, comprenant une étape de dépôt dudit revêtement sur ledit substrat, puis une étape de traitement thermique dudit revêtement au moyen d'un rayonnement laser pulsé ou continu focalisé sur ledit revêtement sous la forme d'au moins une ligne laser, dont la longueur d'onde est comprise dans un domaine allant de 400 à 1500 nm, ledit traitement thermique étant tel que l'on crée un mouvement de déplacement relatif entre le substrat et la ou chaque ligne laser dont la vitesse est d'au moins 3 mètres par minute, la ou chaque ligne laser présentant un facteur de qualité du faisceau (BPP) d'au plus 3 mm.mrad et, mesurées à l'endroit où la ou chaque ligne laser est focalisée sur ledit revêtement, une puissance linéique divisée par la racine carrée du rapport cyclique d'au moins 200 W/cm, une longueur d'au moins 20 mm et une distribution de largeurs le long de la ou chaque ligne telle que la largeur moyenne est d'au moins 30 micromètres et la différence entre la largeur la plus grande et la largeur la plus petite vaut au plus 15% de la valeur de la largeur moyenne.
Patent FR-2994294-A1 (FR)
Title: Method for providing contextual information from product in department store to user, involves identifying sign of store so as to select information from list of contextual information to be provided to user and send information to user
Inventor: PASQUIER LAURENT
IPC: G06F40/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: The method involves reading an identification label (1) by using a terminal (2) e.g. smartphone, to establish a type of department store, in which a product is marketed, from the label and to provide a list of contextual information from the identified type. A sign of the store, in which a user is found, is identified in order to select information from the list of contextual information to be provided to the user according to sign and send the selected information to the user. Product marketing brand is extracted from the label, and the sign of the store is identified from the band. An independent claim is also included for an architecture for providing contextual information from a product to a user.
Patent FR-2997883-A1 (FR)
Title: Buse laser avec element mobile interne et coiffe externe
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B23K26/14
Filed: 2012-11-09
Abstract: Buse laser comprenant un corps (1) de buse comprenant un premier logement axial (5) comprenant un premier orifice de sortie (11) situé au niveau d'une face avant (la) du corps de buse (1), un élément mobile (2) agencé dans le premier logement axial (5) du corps de buse (1), comprenant une partie avant (2a) formant jupe et un passage axial (4) avec un deuxième orifice de sortie (12) débouchant au niveau de ladite partie avant (2a) formant jupe, l'élément mobile (2) étant apte à se déplacer en translation dans le premier logement axial (5) en direction du premier orifice de sortie (11) sous l'effet d'une pression gazeuse s'exerçant sur l'élément mobile (2), et un élément élastique (8) agencé dans le premier logement axial (5), entre le corps (1) de buse et l'élément mobile (2), ledit élément élastique (8) exerçant une force de rappel élastique sur l'élément mobile (2) tendant à s'opposer au mouvement de translation dans le premier logement axial (5) en direction du premier orifice de sortie (11). Selon l'invention, la buse comprend en outre une coiffe externe (13) formant manchon autour de tout ou partie du corps (1) de buse. Tête de focalisation et installation de coupage laser associée. Procédé de coupage par faisceau laser mettant en œuvre une buse selon l'invention, une tête de focalisation laser selon l'invention ou une installation selon l'invention.
Patent FR-2998373-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'aptitude d'une formulation a inactiver un atnc.
Inventor: FICHET GUILLAUME
IPC: G01N33/68
Filed: 2012-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'aptitude d'une formulation liquide à inactiver un Agent Transmissible Non Conventionnel (ATNC), en particulier un prion.
Patent FR-2999790-A1 (FR)
Title: Switching block unit for use in contactor-circuit breaker, has half-shelves whose ribs collaborate with recess of base of shutting-off device to delimit breaking channels, where each channel is connected to internal volume of housing
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H01H9/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: The block unit (80) has an actuation device controlling an opening of contacts while moving in translation of a movable contact bridge according to a direction that is perpendicular to a longitudinal axis (X). Two half-shelves are formed in an identical form and comprise respective ribs (85) collaborating with a recess of a base of a shutting-off device in order to delimit two gas discharge breaking channels, where each channel is connected to an internal volume of a housing (31) by an opening formed in one of the half-shelves. An independent claim is also included for a shutting-off device.
Patent FR-3009847-A1 (FR)
Title: Moteur a gravite ou moteur a ressort
Inventor: BAKHTA SAMIR
IPC: F03G7/10
Filed: 2013-08-21
Abstract: L'invention est un dispositif permettant de généré un mouvement de rotation continu d'un vilebrequin. L'énergie est apportée par la force résultant de la masse de poids subissant l'attraction terrestre ou de la force issue de la détente de ressorts de compression. Ces forces s'appliquent alternativement et parfaitement synchronisé entre 2 pistons au minimum. Lorsqu'une force s'applique sur un piston et grâce à un système de poulies et d'engrenages, on utilise une partie de la force du ressort pour comprimer un autre ressort de même intensité dans le but de la faire appliquer sur un autre piston de manière synchronisé pour entrainer le vilebrequin dans une rotation continue. Le mouvement de rotation continu jusqu'à la maintenance du dispositif. Ce dispositif est destiné principalement à la production d'électricité à faible coût mais peut servir également de propulsion d'appoint dans le domaine maritime.
Patent FR-3000945-A1 (FR)
Title: Valve doseuse
Inventor: GAILLARD ERIC
IPC: B65D83/54
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention concerne une valve doseuse pour récipient aérosol, présentant une face interne destinée à être placée à l'intérieur du récipient aérosol et une face externe destinée à être placée hors du récipient aérosol. La valve est munie d'un corps de valve présentant une chambre interne (17) pouvant être mise en contact soit avec la face interne de la valve, soit avec la face externe de la valve, d'une tige (41) munie de moyens de fermeture (42) et placée en partie à l'intérieur de la chambre interne (17) mobile entre deux positions, à savoir une position fermée dans laquelle la chambre interne est en contact avec la face interne de la valve, mais isolée de la face externe de la valve, et une position ouverte dans laquelle la chambre interne est en contact avec la face externe de la valve, mais isolée de la face interne de la valve, d'un réservoir (R) pouvant être rempli lorsque la tige est en position fermée et vidé lorsque la tige est en position ouverte, Conformément à l'invention, le réservoir est situé du côté de la face interne de la valve, hors du corps de valve, le réservoir est en contact avec la chambre interne du corps de valve, et le réservoir est constitué d'au moins une membrane souple (2).
Patent FR-3002587-A1 (FR)
Title: Lubrication system for lubricating crankshaft of internal combustion engine of motor vehicle, has upper bearing and complementary lower bearing surrounding pivot of crankshaft and including half-cylinders that are separated by annular space
Inventor: BECTARTE JEAN-MICHEL
IPC: F01M1/06
Filed: 2013-02-25
Abstract: The system has a crankshaft (10) comprising a pivot (12), a bearing, which is fixed at a casing cylinder and a complementary bearing cap surrounding the pivot. The bearing comprises a conduit (19) for oil supply. An upper bearing (14) and a complementary lower bearing (15) surround the pivot of the crankshaft. The upper and lower bearings include two half-cylinders. The half-cylinders are laid out along opposite directions and separated by an annular space. The half-cylinders of the lower bearing comprise a polymer layer.
Patent FR-3003392-A1 (FR)
Title: Bloc unitaire de commutation et dispositif de commutation comportant au moins un tel bloc
Inventor: LAURAIRE MICHEL
IPC: H01H1/20
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention est relative à un bloc unitaire de commutation (80) comprenant des moyens électriques de commutation comprenant deux contacts fixes (320) et un contact mobile (330) comportant un pont ayant deux extrémités pouvant chacune collaborer avec un contact fixe (320) ; Le contact mobile (330) comporte une première branche (331) et une seconde branche (332) destinées à relier respectivement les deux contacts fixes (320) et étant mobiles l'une par rapport à l'autre de manière à ce que : -la première branche (331) soit éloignée des contacts fixes (320) alors que la seconde branche (332) est encore en contact avec lesdits contacts au moment de l'ouverture des contacts ; - la seconde branche (332) soit en contact avec les contacts fixes (320) alors que la première branche (331) est éloignée desdits contacts au moment de la fermeture des contacts.
Patent FR-3008105-A1 (FR)
Title: Digesteur pour la production de biogaz et de digestat et son procede de montage
Inventor: DELACOUR THOMAS
IPC: C12M1/113
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un digesteur (1) pour la production de biogaz (6) et de digestat, comprenant un silo externe (2) dans lequel est logé un réceptacle pour les matières organiques fermentescibles (5), dont la fermentation conduit d'une part à un digestat restant dans ledit réceptacle et, d'autre part à un biogaz (6) se formant au-dessus desdites matières organiques fermentescibles qui se transforment en digestat, ledit silo (2) comportant au moins une entrée desdites matières organiques fermentescibles et au moins une sortie dudit biogaz (6), caractérisé par le fait que le réceptacle pour les matières organiques fermentescibles consiste en une enveloppe souple (4), fermée sur elle-même, de confinement desdites matières organiques fermentescibles (5) et dudit biogaz (6), la ou les entrées de matières organiques fermentescibles (5) et la ou les sorties de biogaz (6) traversant ladite enveloppe (4) de manière étanche.