baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069045-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage projetant deux matrices de pixels lumineux decalees verticalement
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: B60Q1/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (12) pour véhicule automobile (10) comprenant un premier module d'éclairage (20) projetant au moins une première matrice (24) de premiers pixels (26) juxtaposés activables indépendamment, les premiers pixels (26) étant agencés en plusieurs colonnes (28) verticales et en au moins une ligne (30) transversale de hauteur (Dh) déterminée, caractérisé en ce qu'il comporte un deuxième module d'éclairage (22) projetant une deuxième matrice (36) de deuxièmes pixels (38) juxtaposés activables indépendamment, les deuxièmes pixels (38) étant agencés en au moins une ligne (42) transversale, la deuxième matrice (36) étant superposée avec la première matrice (24) avec un décalage vertical d'une distance de décalage (P) verticale inférieure à ladite hauteur (Dh) déterminé par rapport aux premiers pixels (26) de la première matrice (24).
Patent FR-3069984-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une poignee de prehension
Inventor: BOULOGNE BENOIT
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment de véhicule automobile, comportant: - un stator, - un rotor monté sur un arbre, - deux paliers (35) portant à rotation l'arbre du rotor, un des paliers (35) comportant au moins une patte de fixation (51) pour fixer la machine électrique tournante sur un élément hôte, tel qu'un bloc moteur de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'un des paliers (35) comporte une poignée de préhension (53) s'étendant en saillie depuis sa périphérie externe, la poignée de préhension (53) étant distincte de la patte de fixation (51).
Patent FR-3071979-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique pour une prise murale pourvue d'un connecteur et prise murale pourvue d'un connecteur et comprenant un tel dispositif d'alimentation electrique
Inventor: BRENGUIER JEROME
IPC: H02M7/04
Filed: 2017-10-02
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ce dispositif d'alimentation électrique (10) pour une prise murale comporte : - un premier convertisseur de puissance (24) continu-continu, comprenant une première sortie (28) et une deuxième sortie (30) ; - un deuxième convertisseur de puissance (50) continu-continu dont l'entrée est raccordée à la deuxième sortie ; - un premier condensateur (Cin) connecté sur l'entrée du premier convertisseur, un deuxième condensateur (Cmain) connecté sur la première sortie, un troisième condensateur (Cfilter) connecté sur la deuxième sortie. La première sortie du premier convertisseur et la sortie (58) du deuxième convertisseur sont connectées en série pour former une sortie (60) du dispositif d'alimentation apte à délivrer une tension continue, le dispositif d'alimentation comprenant au moins un quatrième condensateur (Csmall, Cout) connecté à la sortie du deuxième convertisseur ou à la sortie du dispositif d'alimentation.
Patent FR-3072054-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air, et pulseur d'aspiration et dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondants
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21) présentant au moins deux entrées d'air distinctes, et configuré pour alimenter en air au moins une volute (17) destinée à être assemblée au boîtier d'entrée d'air (21), délimitant au moins une première (18) et une deuxième (19) voies de circulation d'air, et dans laquelle s'étend au moins en partie une cloison séparatrice (14), pour séparer un premier et un deuxième flux d'air destinés à traverser respectivement la première (18) et la deuxième (19) voie de circulation d'air. Selon l'invention, le boîtier d'entrée d'air (21) comporte un conduit (37) délimitant un canal interne formant au moins une partie d'un premier canal pour l'écoulement du premier flux d'air et présentant un contour extérieur délimitant au moins une partie d'un deuxième canal pour l'écoulement du deuxième flux d'air. L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondants.
Patent FR-3074353-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie tridimensionnelle d'ondes de pression acoustiques
Inventor: PERCHOUX JULIEN
IPC: G01H9/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des systèmes d'imagerie tridimensionnelle d'ondes de pression acoustiques destinés à mesurer les caractéristiques acoustiques d'au moins un dispositif acoustique. Le système selon l'invention comporte au moins : un dispositif interférométrique optique à rétroaction dont la diode laser (1) et le système optique (4) rétroréfléchissant sont montés sur une structure mécanique (20) rigide et commune ; un ensemble de déplacement motorisé (21, 22, 23, 24, 25) de la structure mécanique rigide, ledit ensemble de déplacement comportant deux organes de translation (21, 22) et un organe de rotation (23) agencés de façon à déplacer cette structure mécanique selon deux axes perpendiculaires et à la faire tourner d'au moins 180 degrés autour du second axe, les déplacements en translation et en rotation étant connus ; des moyens d'analyse informatique agencés de façon à réaliser une transformée de Radon sur un ensemble de mesures enregistré par les moyens de stockage.
Patent FR-3074146-B1 (FR)
Title: Axe de pivotement ameliore pour une attache-moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un axe de pivotement (68) pour une attache-moteur d'aéronef, comprenant : - un axe principal (74) tubulaire qui présente à une première extrémité (74.1) une tête (78) et à une deuxième extrémité (74.2) une portion filetée (80) sur laquelle se visse un premier écrou (82), - un axe de secours (76) configuré pour être monté pivotant à l'intérieur de l'axe principal (74) et présentant à une première extrémité (76.1) une tête (104) et à une deuxième extrémité (76.2) une portion filetée (106) sur laquelle se visse un deuxième écrou (108), - l'axe de secours (76) étant relié par une liaison axiale (120) au premier écrou (82). L'axe de secours étant relié au premier écrou, il est nécessairement inséré dans l'axe principal lorsque le premier écrou est vissé sur l'axe principal.
Patent FR-3075536-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un dispositif electronique par une unite electronique equipant un vehicule
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-03-13
Abstract: Un procédé d'authentification d'un dispositif électronique (20) par une unité électronique (12) équipant un véhicule (10) comprend les étapes suivantes : - établissement d'une liaison sécurisée entre le dispositif électronique (20) et un identifiant (30) associé au véhicule (10) ; - transmission d'une clé secrète de l'identifiant (30) au dispositif électronique (20) via la liaison sécurisée ; - authentification du dispositif électronique (20) par l'unité électronique (12) au moyen de la clé secrète.
Patent FR-3076387-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la gestion de listes de commandes sur un aeronef.
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: G08B5/36
Filed: 2018-01-04
Granted: 2020-01-24
Abstract: - Le système (1) comporte une unité d'identification (2) pour identifier au moins un élément d'actionnement à actionner afin de mettre en œuvre une commande courante d'une liste de commandes, une unité de signalisation (3) pour mettre en évidence visuellement l'élément d'actionnement identifié, une unité de détection (4) pour détecter une position d'une main d'un pilote, une unité de vérification (5) pour vérifier si la position détectée de la main du pilote est cohérente avec la position de l'élément d'actionnement identifié et mis en évidence en vue de son actionnement, une unité d'alerte (6) pour alerter le pilote d'un risque d'actionnement erroné, en cas d'absence de cohérence entre la position détectée de la main du pilote et la position de l'élément d'actionnement, et une unité de récupération (15) pour identifier, en cas d'actionnement erroné, au moins un élément d'actionnement permettant de remédier à la situation générée par l'actionnement erroné.
Patent FR-3077825-B1 (FR)
Title: Procede de metallisation de trous d'un module electronique par depot en phase liquide
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L21/30
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt en phase liquide de couches métalliques dans des trous (11) d'un module électronique (10) disposé dans une enceinte hermétique (1), à partir d'un liquide (4) chimique à composés métalliques destinés à former une couche métallique. Les trous ont une profondeur P et un diamètre D tels que D>80 µm et P/D > 10, et le procédé comporte au moins un cycle (Cyc) comportant les sous-étapes suivantes : - M1) Mise sous une pression prédéterminée PO de l'enceinte et remplissage de l'enceinte par le liquide, - M2) Dégazage des trous par mise sous une pression réduite P1 de l'enceinte, avec P1<P0, - M3) Remise à la pression PO de l'enceinte et remplissage de l'enceinte avec le liquide, - M4) Dépôt dans les trous d'une couche métallique issue du liquide, - M5) Vidage du liquide de l'enceinte, - M6) Evaporation explosive du liquide restant dans les trous par mise sous une pression réduite P2 de l'enceinte, avec P2<P1<P0, réitération au moins une fois du cycle (Cyc) comportant les sous-étapes M1 à M6 pour obtenir une nouvelle couche métallique par itération.
Patent FR-3082281-B1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour source lumineuse
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour une source lumineuse (220) montée sur un substrat (218), ce boîtier comprenant : un barillet (202) présentant des première et seconde colonnes conductrices (212, 213) ; et un diffuseur (204) présentant un trou traversant ou un trou partiel rempli d'un bouchon conducteur (1010), le bouchon conducteur créant un passage électrique à travers une ouverture dans une connexion électrique entre les première et second colonnes conductrices (212, 213).
Patent FR-3083416-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie infrarouge
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie infrarouge comprenant : • un cryostat (4), • un détecteur infrarouge (6) agencé à l'intérieur du cryostat (4) pour recevoir un signal optique provenant de l'extérieur du dispositif d'imagerie, • un polariseur linéaire configuré pour polariser le signal optique suivant une direction de polarisation variable, avant que le signal optique n'atteigne le détecteur infrarouge (6), le polariseur linéaire comprenant : un premier élément polarisant (22) agencé à l'extérieur du cryostat (4) et mobile en rotation par rapport au cryostat (4), et un deuxième élément polarisant (24) agencé à l'intérieur du cryostat (4) entre le premier élément polarisant (22) et le détecteur infrarouge (6), et fixe par rapport au cryostat (4).
Patent FR-3088578-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile et installation associée
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile et installation associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’une couche de base (14) ; - dépôt sur au moins une première région de la couche de base (14) d’une première couche de compléments de masse lourde (16) au moyen d’une unité de dépôt (28), au moins une deuxième région de la couche de base (14) restant dépourvue de compléments de masse lourde (16) ; - dépôt additif sur la première couche de compléments de masse lourde (16) d’au moins une deuxième couche de compléments de masse lourde (16) au moyen de ladite unité de dépôt (28). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3089248-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aéronef présentant un support de système d’échangeur air-huile a fixation optimisée
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE
IPC: F02K3/02
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble moteur (200) pour aéronef comprenant une turbomachine à double flux ainsi qu’un mât (202) d’accrochage de la turbomachine comprenant un système d’échangeur air-huile (30) agencé dans un compartiment inter-veines (22) délimité radialement vers l’extérieur par un capotage inter-veines (20), le système d’échangeur étant alimenté par de l’air provenant d’une veine secondaire (14b) de la turbomachine délimitée radialement vers l’intérieur par le capotage inter-veines (20), et le système d’échangeur (30) étant supporté par un support (34) agencé dans le compartiment inter-veines (22), ce support (34) étant relié mécaniquement au mât d’accrochage par des moyens de liaison (30) traversant le capotage inter-veines (20).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3076726-B1 (FR)
Title: Composition anti-transpirante anhydre à stabilité améliorée
Inventor: DÖRING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d’hygiène corporelle anti-transpirante contenant une suspension à stabilité améliorée, qui contient un mélange d’au moins une huile, d’amidon de riz, d’au moins un minéral argileux modifié de manière hydrophobe et d’une substance active anti-transpirante sous forme de particules sphériques.
Patent FR-3092137-B1 (FR)
Title: Secteur de stator de turbomachine à zones soumises à des contraintes élevées
Inventor: DEZOUCHE LAURENT GILLES
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Secteur de stator de turbomachine à zones soumises à des contraintes élevées assouplies Un secteur de stator de turbine (100) comprend une pluralité de pales (110) s’étendant suivant une direction radiale (DR) entre une première extrémité (110a) et une deuxième extrémité (110b) et suivant une direction axiale (DA) entre un bord d’attaque (111) et un bord de fuite (112). Le secteur comprend en outre une virole interne (120) reliée à la première extrémité (110a) des pales et une virole externe (130) reliée à la deuxième extrémité (110b) des pales. Le secteur comprend au moins une portion annulaire (140) formant tout ou partie de la virole interne ou de la virole externe. La portion annulaire comporte une première cloison (141) présente au niveau de la jonction avec la première (110a) ou deuxième extrémité (110b) des pales (110) et une deuxième cloison (142) maintenue espacée de la première cloison suivant la direction radiale (DR) par une structure tridimensionnelle (143) comportant une pluralité d’évidements (1430).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3092709-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique d’au moins un organe de consommation d’énergie électrique ou d’au moins un organe de restitution d’énergie électrique
Inventor: PERON BENOîT
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique d’au moins un organe de consommation d’énergie électrique ou d’au moins un organe de restitution d’énergie électrique ou d’au moins un organe de consommation et de restitution d’énergie électrique (1021) d’une installation électrique, le dispositif comprenant une pluralité de générateurs d’énergie électrique (1011, 1012, 1013), chaque générateur de la pluralité étant connecté électriquement en parallèle avec les autres générateurs, chaque générateur comprenant une unité de calcul (UCk), un convertisseur de puissance (CPk) et un élément de stockage et de restitution d’énergie électrique (ESk), le convertisseur de puissance (CPk) d’un générateur (1011, 1012, 1013) étant bidirectionnel et configuré pour contrôler une valeur d’une grandeur (Vk) de réglage sur la base d’une puissance électrique (Pcalk) de charge ou de décharge de l’élément de stockage (ESk) dudit générateur, la puissance électrique (Pcalk) de charge ou de décharge étant calculée en temps-réel par l’unité de calcul (UCk) en fonction :     - d’une fonction des valeurs des grandeurs (Vk) de réglage de la puissance électrique (Pcalk) de charge ou de décharge de chacun des éléments de stockage et de restitution des autres générateurs (1011, 1012, 1013), et     - d’une puissance de consigne P déterminée, et    - d’un nombre de générateurs (1011, 1012, 1013) qui sont dans un état de fonctionnement déterminé,     la somme des puissances électriques (Pcalk) de charge ou de décharge de chaque élément de stockage de chaque générateur de la pluralité étant égale à la puissance électrique de consigne P déterminée.                  Figure 1
Patent FR-3093904-B1 (FR)
Title: Objet decoratif retro-eclaire
Inventor: ALBOUY GUILLAUME
IPC: A47G33/02
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un dispositif décoratif rétro-éclairé (100), tel qu’un objet décoratif à caractère religieux du type crucifix, comportant : - un corps principal (10) comprenant une face arrière (10A) destinée à être en regard d’un support de fixation ; - une source lumineuse (20) couvrant tout ou partie de la face arrière (10A) ; et  - au moins une pièce d’entretoise (30) mise en œuvre entre la face arrière (10A) dudit corps principal (10) et ledit support de fixation pour assurer un écartement fixe entre ladite face arrière (10A) et ledit support de fixation de manière à permettre un rétro-éclairage dudit corps principal (10) par l’émission de lumière par ladite source lumineuse (20) en direction dudit support de fixation.     Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3095785-B1 (FR)
Title: Elément de toit étanche en carton pour rigidifier le toit d’un véhicule.
Inventor: PAUTET CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: - Elément de toit étanche en carton pour rigidifier le toit d’un véhicule. - L’élément de toit (1), en particulier un panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule automobile, comporte une pièce principale (4) en carton ondulé (5A) à double cannelure ou à simple cannelure, ainsi qu’au moins une couche de protection (6, 7) couvrant au moins une face externe (4A, 4B) de ladite pièce principale (4) en carton ondulé (5A, 5B), ladite couche de protection (6, 7) présentant un indice Cobb 1800 inférieur à 10 g/m² de manière à rendre étanche ledit élément de toit (1) de sorte qu’il conserve sa rigidité lorsqu’il est en contact avec de l’eau et/ou de la vapeur d’eau. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098136-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage par soudage à l’arc électrique de pièces en tôles
Inventor: FEINER DAVID
IPC: B23K26/22
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé d’assemblage d’une première pièce (10) en tôle d’acier galvanisée comprenant au moins une semelle (11) sur une seconde pièce (20) en tôle d’acier galvanisée comprenant une platine (21) et au moins une plaque (23) préalablement soudées l’une à l’autre dans une configuration où elles forment un angle intérieur, le procédé comportant les étapes consistant à positionner une portion d’extrémité de ladite semelle à chevauchement contre ladite plaque de sorte que le bord d’extrémité de ladite semelle soit écarté de ladite platine d’un jeu (j), réaliser au moins un point de soudure (P) entre ladite plaque et ladite portion d’extrémité de la semelle, et réaliser un cordon de soudure à l’arc électrique en angle intérieur entre ladite semelle et ladite platine, ladite plaque étant pourvue d’un soyage (24) s’étendant depuis son bord d’extrémité soudé à ladite platine sur une hauteur (h) de sorte à créer un espace de décharge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100571-B1 (FR)
Title: Canalisation pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: JOUFFROY DENIS GUY MICHEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne, sur une turbomachine d’aéronef, une canalisation (1) présentant une partie flexible (7) comprenant une tresse (9) métallique tubulaire et une tubulure (11) en fluoropolymère à maintenir via des embouts de sertissage. La partie flexible (7) comprend au moins un fil électriquement conducteur (13) qui est en contact avec la tubulure (11) et avec les embouts de sertissage, et qui est disposé pour pouvoir être également en contact avec du carburant devant circuler dans la tubulure (11). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3119159-B1 (FR)
Title: Aile pour aéronef, à disques dynamiques concave.
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: B64C39/06
Filed: 2021-01-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: « L’Aile à disques dynamiques» a été conçue pour améliorer la finesse d’une aile et en particulier les ailes de faible allongement.   La réponse est apportée par la conception d’une aile qui dispose sous l’intrados, dans l’épaisseur de l’aile, des cavités en forme de Coupoles dans lesquelles sont installés des « disques dynamiques » concaves ou « Corolles » qui en rotation provoquent une surpression de l’air sous l’aile, qui favorise l’écoulement du flux d’air inférieur qui « glisse » sur de l’air en surpression, ce qui augmente sa vitesse d’écoulement, provoque la diminution de la « Trainée » et l’augmentation de la « Portance ».   Ce type d’avion équipé d’une telle Aile, prendra la dénomination de « Corolloptère ».   « Figure pour l’abrégé : Fig.5 »
Patent FR-3119267-B1 (FR)
Title: Tube à Ondes Progressives
Inventor: Andre Frédéric
IPC: H04B7/185
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-04-28
Abstract: Tube à ondes progressives Tube à ondes progressives comprenant une hélice (1) reliée par des montants (3) à une enceinte à vide (2), chaque montant (3) en matériau électriquement isolant étant recouvert d'un matériau électriquement conducteur (10) de conductivité électrique comprise entre 1000 et 100000 S.m-1, sur une partie du montant (3) s'étendant de l'extrémité du montant reliée à l'hélice (1) vers l'extrémité du montant reliée à l'enceinte à vide (2) correspondant à une hauteur comprise entre 10% et 50% du montant.  Référence : figure 4
Patent FR-3119565-B1 (FR)
Title: Bande multicouche multi largeurs pour bobinage avec changement progressif de l’angle de dépose
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B32B37/00
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Bande multicouche multi largeurs pour bobinage avec changement progressif de l’angle de dépose L’invention concerne une bande multicouche (1a ; 1b ; 1c) destinée à être bobinée sur une forme, comprenant des couches fibreuses pré-imprégnées (10, 20, 30) superposées selon une direction d’empilement (E), chaque couche s’étendant en largeur selon une direction transversale (T) perpendiculaire à la direction d’empilement entre un premier (11, 21, 31) et un deuxième (12, 22, 32) bord, caractérisée en ce que sur au moins une partie de ladite bande multicouche les premiers bords des couches fibreuses pré-imprégnées sont alignés les uns sur les autres dans la direction de l’empilement, et chaque deuxième bord est en retrait par rapport au deuxième bord de la couche sous-jacente selon la direction transversale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.