baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926966-A1 (FR)
Title: Modular furniture for displaying goods, has display frames with securing element perpendicular to display plane for securing goods in box configuration, where frames are fixed on front and/or rear faces of chassis in pallet configuration
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: A47B47/00
Filed: 2008-01-31
Abstract: The furniture (10) has a chassis (1) with two side frames (16) connected to a stiffening element (6), where the height of the frames at a front face level is lower than the height of the frame at a rear face level, so that an upper surface of the chassis defines inclined display plane for displaying goods. Display frames (2, 3, 4) have a securing element (5) perpendicular to the display plane for securing goods in a box configuration. The display frames are fixed on the front face and/or the rear face of the chassis in detachable manner by fixation units and in a pallet configuration.
Patent FR-2927741-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la bande passante d'un systeme physique
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H03H7/12
Filed: 2008-02-19
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de la bande passante des systèmes physiques.On utilise un filtre à réponse impulsionnelle finie qui est calculé de la manière suivante, à partir du comportement (observé ou connu) du système physique (SP) : on détermine la réponse impulsionnelle a(t) du système physique selon une variable temporelle ou spatiale ; on calcule échantillon par échantillon une réponse impulsionnelle b(t) de forme semblable mais comprimée selon l'échelle de la variable t dans un rapport n et dilatée en amplitude dans le même rapport, et on calcule les coefficients d'un filtre à réponse impulsionnelle finie apte à fournir à sa sortie le signal b(t) lorsqu'on applique le signal a(t) à son entrée. Ce filtre à réponse impulsionnelle finie est incorporé au système physique, de préférence à la sortie, pour en améliorer la bande passante dans le rapport n.
Patent FR-2929558-A1 (FR)
Title: Drum flap type main air mixing unit for heating, ventilation and/or air-conditioning installation of motor vehicle, has lip extended on section of peripheral outline of unit orthogonal to transversal plane of flange
Inventor: LEBECQ OLIVIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-04-03
Abstract: The unit (21) has a rotation axle (38) connected to a closing wall (39) by lateral flanges (40, 41), where the wall is arranged in a cylinder portion coaxial to the rotation axle. The wall is delimited by rectilinear edges (43, 62) and a lip (37). The rectilinear edges are connected by a circular edge (44) and another circular edge. The lip is arranged along a peripheral outline (57) of the unit. The outline has a section (58) formed of a free edge (48) and another free edge of the flange (40). The lip is extended on the section orthogonal to a transversal plane (46) of the flange (40). An independent claim is also included for a heating, ventilation and/or air-conditioning installation comprising a main air mixing unit.
Patent FR-2932171-A1 (FR)
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B05C17/005
Filed: 2008-06-10
Abstract: The bottle has a body (1) defining a reservoir (2) for conditioning a fluid product, and a pump mounted on the body to communicate with the reservoir via a product supplying device. The pump has bellows made of elastically deformable material and a lower part (40) arranged in the reservoir to communicate with the product. A purging membrane (34) is integrated in an outer wall of the lower part, and evacuates air and excess product in a dead space (35) during mounting the pump in the body. The membrane creates sealing between interior of the reservoir and the dead space after mounting the pump.
Patent FR-2932783-A1 (FR)
Title: Flacon de distribution d'un produit fluide comprenant un manchon deformable et devissable
Inventor: LOMPECH HERVE
IPC: B65D83/76
Filed: 2008-06-18
Abstract: L'invention concerne un flacon de distribution d'un produit fluide, comprenant un corps (1) définissant un réservoir de conditionnement dudit produit, un col (2) surmontant ledit corps en définissant une ouverture supérieure pour ledit réservoir, et une pompe (3) montée dans ladite ouverture supérieure en disposant les moyens d'alimentation (5) de ladite pompe à l'intérieur dudit réservoir, ledit flacon comprenant en outre un manchon (8) solidaire de ladite pompe pour assurer son positionnement et sa fixation par rapport audit corps, ledit manchon comprenant une jupe (18) déformable entre une configuration de montage dans laquelle ladite jupe est positionnable autour d'une paroi latérale (19) du col (2) et une configuration de serrage de ladite jupe autour de ladite paroi latérale pour assurer la fixation, la paroi latérale (19) du col (2) étant pourvue d'au moins un filet de vis (22) en relief, ledit filet étant agencé pour être incrusté dans la jupe (18) en configuration de serrage de sorte à permettre le dévissage dudit manchon après fixation de la pompe (3).
Patent FR-2935328-A1 (FR)
Title: Motorized wheel i.e. rear wheel, sliding promoting device for e.g. rear wheel drive vehicle, has projecting system to project lubricant on wheel so as to reduce friction coefficient, and lubricant supply device supplying lubricant to system
Inventor: DUBRULLE MAXIME
Filed: 2008-08-28
Abstract: The device (10) has a projecting system (11) for projecting a lubricant e.g. water, on a wheel (1) of a vehicle so as to reduce a friction coefficient with respect to a roadway. A lubricant supply device (13) supplies the lubricant to the projecting system, where the lubricant supply device has containers (15, 16) containing components of lubricant and surfactant. A draining circuit (20) drains the supply device, where the supply device has a return circuit between the projecting system and the supply device. An independent claim is also included for a vehicle comprising a motorized wheel sliding promoting device.
Patent FR-2939902-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'oiseaux et d'arret automatise d'eolienne industrielle
Inventor: ROCHE HENRI PIERRE
IPC: G01S13/93
Filed: 2008-12-16
Abstract: Le système proposé a pour objectif l'arrêt automatique d'une éolienne industrielle en cas de proximité dans l'espace aérien d'un objet en déplacement, tel qu'un oiseau, de taille variable, et ce afin d'éviter une collision de cet objet avec les pâles. Le système se compose de ceux radars rotatifs à impulsion en bande X, disposés de manière opposée dans l'axe de symétrie horizontale de l'éolienne. Ces deux radars sont installés en hauteur et dans un axe incliné à une distance suffisante pour que la sphère de rotation du rotor de l'éolienne soit presque intégralement incluse dans le champ vertical de chacun des radars. En fonction de la distance de radar-éolienne, les longueurs d'impulsion des radars sont réglées de manière à pouvoir détecter des objets entre l'éolienne et le radar. Les images analogiques des radars sont transformées en images numériques. Ces images numériques sont analysées simultanément par un logiciel de détection de mouvement qui définit deux zones de garde. La zone de garde interne est sphérique et constituée par la sphère balayée par le rotor. La zone de garde externe est torique et entoure la zone de garde interne. La détection d'un objet dans la zone de garde externe déclenche l'arrêt de l'éolienne. La détection de l'objet dans la zone de garde interne maintien l'arrêt. Lorsque qu'aucun objet n'est plus détecté, l'éolienne redémarre. Ce système est susceptible de détecter des oiseaux quelles que soient leur taille mais c'est pour les oiseaux patrimoniaux, généralement de grande taille, qu'il trouve toute son efficacité et sa pertinence en optimisant le fonctionnement de l'éolienne et en n'arrêtant la machine qu'en cas de forte proximité d'un oiseau et de risque imminent de collision.
Patent FR-2926436-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une action ou d'une sequence d'actions pour une machine agricole attelee a un tracteur agricole utilisant un tel procede de commande
Inventor: RENARD HERVE
IPC: A01B63/00
Filed: 2008-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une action ou d'une séquence d'actions pour une machine agricole (1) attelée à un tracteur (2) comprenant au moins un moyen de commande (5), ladite machine agricole (1) comprenant un dispositif d'attelage (8) et un boîtier électronique (10), l'ensemble tracteur-machine comportant un système de surveillance (11). Pour ce faire, dans le mode automatique, un changement d'état d'un des moyens de commande (5) en liaison avec ladite machine agricole (1) est détecté via un système de surveillance (11), que ledit système de surveillance (11) renseigne ledit boîtier électronique (10) et que cette détection de changement d'état entraîne, via le contrôle dudit boîtier électronique (10), la commande d'une action ou d'une séquence d'actions pour ladite machine agricole (1).La présente invention concerne également une machine agricole pour la mise en oeuvre d'un tel procédé de commande.
Patent FR-2927944-A1 (FR)
Title: Sulfur oxide purging control method for motor vehicle, involves determining variation in mass of sulfur oxide relative to temperature of converter, air-fuel mixture richness and magnitude taken into account presence of surface oxygen
Inventor: BARRILLON PASCAL
IPC: F01N3/20
Filed: 2008-02-26
Abstract: The method involves activating purging of a catalytic converter (4), when magnitude related to current mass of sulfur oxide exceeds a preset threshold relative to the temperature of the converter. Variation in mass of the purged sulfur oxide by a time unit is determined relative to the temperature of the converter, air-fuel mixture richness and magnitude taken into account quantity or presence of surface oxygen during activation of purging, where the surface oxygen is constituted by oxygen impregnated on a surface of absorption units of the converter.
Patent FR-2914351-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour controler des ensembles de vanne de turbine a vapeur
Inventor: POTDAR YOGESH KESRINATH
IPC: F01D21/00
Filed: 2008-03-28
Abstract: La présente demande procure des dispositifs et des procédés pour contrôler des ensembles de vanne (110) de turbine à vapeur. Les caractéristiques de vibration d'au moins un ensemble de vanne (110) avant le fonctionnement peuvent être mesurées. Ensuite, le comportement de cet ensemble de vanne (110) peut être contrôlé durant le fonctionnement de l'ensemble de vanne (110), puis comparé aux caractéristiques de vibration déterminées avant le fonctionnement. La comparaison du comportement de l'ensemble de vanne (110) contrôlé durant le fonctionnement avec les caractéristiques de l'ensemble de vanne (110) mesurées avant le fonctionnement peut permettre l'estimation des niveaux de contrainte subis par l'ensemble de vanne (110) durant le fonctionnement.
Patent FR-2929584-A1 (FR)
Title: Body element i.e. front wing, for motor vehicle, has upper and lower parts formed independently from each other by pressing, and assembled with each other by welding process, where lower part receives plastic covering element
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D25/00
Filed: 2008-04-08
Abstract: The element (10) has an upper part (14) with an exterior structure (16) forming a portion of a body surface of a motor vehicle. A lower part (18) receives a covering element made of plastic material. The upper and lower parts are formed independently from each other by pressing, and assembled with each other by a welding process. The lower part has lower fixation legs for fixing the element on bottom of a body structure element. The upper part has an upper wall (32) with a lower edge extended radially from an upper section (40) of a wheel arch.
Patent FR-2934814-A1 (FR)
Title: Actuator controlling system for bi-axle type anti-rolling device of motor vehicle, has determination device to determine pressure difference set-point of rear anti-rolling system based on maximum admissible and rear anti-rolling torques
Inventor: LORIMIER LIONEL
IPC: B60G17/018
Filed: 2008-08-06
Abstract: The system has a maximum admissible torque estimation device (27) for determining a saturated value for distribution of anti-rolling torques and a maximum admissible torque for a rear anti-rolling system. A determination unit (22) determines front and rear anti-rolling torques based on an entire anti-rolling torque and based on a saturated value of a distribution of anti-rolling torques. A pressure difference set-point determination device (26) determines a pressure difference set-point of the anti-rolling system based on the maximum admissible torque and the rear anti-rolling torque. An independent claim is also included for a method for controlling an actuator of an anti-rolling device.
Patent FR-2947051-A1 (FR)
Title: Liquid juice coloring material quality measuring method for wine, involves performing visual or informatic comparison of tint having color pigment expressed in basic chemical liquid medium with color calibration or reference digital scale
Inventor: GIRY IRENEE
IPC: G01N33/14
Filed: 2009-06-17
Abstract: The method involves performing visual or informatic comparison of a tint having a color pigment expressed in a basic chemical liquid medium with a color calibration or reference digital scale. Variations of the tint are observed during maturation of a fruit. A migration capacity of phenolic elements of solid materials in liquid juice of the fruit is measured in a predefined time. Oxidation speed of the fruit juice is observed.
Patent FR-2948341-A1 (FR)
Title: Safety device for wine bottle, has hologram printed by thermal transfer using specific brass tool, where hologram is printed on legal label, which is glued on capsule or support, so that opening of container requires tearing of label
Inventor: BERJON FREDERIC
IPC: B41M5/035
Filed: 2009-07-27
Abstract: The device has a legal label (1) i.e. self-adhesive support, on which a hot gold hologram (2) is printed by thermal transfer using a specific brass tool. The hologram is engraved by using a laser according to a secret behavior technique, where the hologram is specifically used by a producer of a product to be protected. The hologram is printed on the legal label, which is glued on a capsule or support, so that opening of a container requires tearing of the label. An independent claim is also included for a method for forming a safety device for a wine bottle.
Patent FR-2953167-A1 (FR)
Title: Device for cooling traction battery in cab interior of e.g. hybrid motor vehicle by using air, has cooling circuit sealed with respect to cab interior, and outlet orifice opened outside cab interior and discharging air downstream of battery
Inventor: COIFFIER JEREMIE
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-12-02
Abstract: The device (1) has a cooling circuit comprising an air inlet orifice (11) for introducing air (2) upstream (CD) of a traction battery (3), and an air outlet orifice (12) for discharging the air downstream (EF) of the battery. The cooling circuit defines an air passage passing via the traction battery. A ventilation unit (13) e.g. electric fan, generates an air flow in the cooling circuit from the inlet orifice towards the outlet orifice. The cooling circuit is sealed with respect to a cab interior (5) of a motor vehicle. The outlet orifice is opened outside the cab interior.
Patent FR-2954433-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension, notamment pour jambe de force de vehicule automobile.
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: B60G15/07
Filed: 2009-12-23
Abstract: Le dispositif de butée de suspension pour véhicule automobile comprend un roulement 22 formant butée et pourvu d'une bague supérieure, d'une bague inférieure et d'au moins une rangée d'éléments roulants disposés entre les bagues, un capot d'appui 18 en contact avec la bague supérieure, et un capot de support 20 en contact avec la bague inférieure et formant moyen d'appui pour un ressort de suspension 12. Au moins un desdits capots comprend un corps réalisé en matière synthétique et un insert 34 recouvert au moins en partie par ledit corps. L'insert 34 comporte des nervures de rigidification 44 pour renforcer la résistance mécanique dudit capot aux charges axiales provenant des efforts exercés par le ressort de suspension.
Patent FR-2960392-A1 (FR)
Title: Simply and easily deformable self-formable cushion for protecting seat from individual, has cellular material that sets cushion with sitting pressure without recovery of exhaust of additional air for rolling or folding cushion in cover
Inventor: VAN GHELUWE GERARD
IPC: A47C27/14
Filed: 2010-06-01
Abstract: The cushion has an envelope i.e. sealed envelope, that is formed to adapt an individual. An opening and closing system opens and closes an air inlet and an air outlet. A cellular material is compressed with opened cells, where the cellular material comprises a shape memory made of polyurethane foam. The material ensures to freely intake and outtake air and set the cushion with sitting pressure (1) without recovery of exhaust of additional air for rolling or folding the cushion in a cover. An independent claim is also included for a method for using a deformable self-formable cushion.
Patent FR-2960886-A1 (FR)
Title: Anti-vandalism textile complex fabricated by needling between non-woven aramid and variable woven aramid fabric, comprises non-woven internal and planar face, and woven upper face with armor made of aramid fibers and stainless steel
Inventor: CARPENTIER ERIC HENRI ALBERT
IPC: A47C7/02
Filed: 2010-06-07
Abstract: The anti-vandalism textile complex fabricated by needling between non-woven aramid and variable woven aramid fabric, comprises a non-woven internal and planar face blocking a hole in three dimension, and a woven upper face with a square shaped armor made of aramid fibers (95%) and a sheathed stainless steel (5%) blocking a beam of fibers.
Patent FR-2964304-A1 (FR)
Title: Device for increasing adherence of soles of shoes e.g. boot, and facilitating cleaning of soles, has sole formed of flexible material, where corner projecting between sole and starting point of heel is softened with flexible material
Inventor: BEAUCHAMP BRUNO
IPC: A43B1/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: The device has a sole that is made of flexible material i.e. silicone synthetic rubber, such that the flexible material fills grooves of the soles in the case of the sole with a heel. A corner projecting between the sole and a starting point of the heel is softened with the flexible material. The flexible material is retracted under pressure of a ground, where the flexible material is of different color.
Patent FR-2958999-A1 (FR)
Title: method for combustion of fuel to heat fluid e.g. water, involves supplying oxygen enriched gas and fuel, heating fluid by using portion of released heat and injecting portion of liquid in combustion chamber implemented in heating step
Inventor: DUPERRAY PASCAL
IPC: F23C9/00
Filed: 2010-04-16
Abstract: The method involves supplying an oxygen enriched gas (7) and a fuel (6) into a combustion chamber. Combustion in the combustion chamber is carried out to produce fumes (8) comprising water vapor and releasing heat. A fluid (1a) is heated by using a portion of the released heat. A water vapor part contained in the produced fumes is condensed by transfer of heat with another fluid (1b) with recuperation of liquid (12) and of the latter preheated fluid. A portion (13) of liquid is injected into the chamber implemented in a heating step. An independent claim is also included for a combustion installation comprising a combustion unit.
Patent FR-2945261-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'usure des freins
Inventor: CAHILL ERIC D
IPC: B60T8/17
Filed: 2010-05-04
Abstract: Système, dispositif et procédé (40) fournissant un moyen pour gérer l'usure d'un matériau de frottement de frein (36) de telle sorte qu'une l'usure uniforme du matériau de frottement soit subie entre les freins (34). Le matériau de frottement disponible de chaque frein est surveillé afin de déterminer un degré d'usure. Sur la base du degré d'usure, il est possible de faire varier une force de freinage appliquée par chaque frein de manière à assurer une usure uniforme entre les freins.
Patent FR-2960796-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une installation de traitement de liquide biologique
Inventor: CIROU SEBASTIEN
IPC: B01D25/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant une base ; un circuit comportant une poche comportant deux films flexibles et des raccords de réseau de cheminement, et une presse (9) comportant une première coquille (16) disposée debout sur une face frontale (5) de ladite base (2) et une deuxième coquille (17) montée sur ladite première coquille (16), avec lesdites première coquille (16) et deuxième coquille (17) qui enserrent ladite poche pour former des conduites ; avec ladite poche qui comporte des premiers orifices traversant au niveau d'un côté et ladite première coquille (16) qui comporte des plots d'accrochage (106) sur une partie supérieure, lesquels plots (106) traversent lesdits premiers orifices.
Patent FR-2949383-A1 (FR)
Title: Flexible torsion crossbar axle for motor vehicle, has transversal arm formed by transversal spacers pivotingly connected such that end of one of spacers is not connected to longitudinal arm and fixed to body of vehicle near wheel
Inventor: DRABON RODSCHA
IPC: B60G3/14
Filed: 2010-08-23
Abstract: The axle has bearings (7) mounted at level of front ends of longitudinal oscillating arms (2). The longitudinal arms are pivotingly mounted at a body of a vehicle via the bearings. Transversal oscillating arms (3) are mounted at the level of rear ends of the longitudinal arms. Each transversal arm is formed by transversal spacers (4, 5) pivotingly connected to each other such that an end of one of the spacers is not connected to the respective longitudinal arm and fixed to the body near the respective wheel. A tightening element (8) is provided at a zone of the transversal arms. The tightening element is realized under the form of a rubber element in an elastic manner.
Patent FR-2965832-A1 (FR)
Title: Modular casing element for realizing casing and constructing sub-assembly forming e.g. pavement, has two structures formed by folding and fixing plate and by tabs, and slots assembling one of structures to structure of another element
Inventor: KOWALIK HERVE
IPC: E04G9/08
Filed: 2010-10-07
Abstract: The element has a parallelepiped structure integrated in another parallelepiped structure. The structures are formed by folding and fixing a plane and rectangle rigid plate (1) and by locking tabs (15, 16). Latching slots (15a, 16a) assemble the latter structure to a parallelepiped structure of another modular casing element. The former structure has height, width and length lesser than width of lateral walls (5, 7) and a bottom wall (2) of the plate to extend in the latter structure partially defined via the lateral walls and the bottom wall. Independent claims are also included for the following: (1) a casing and constructing sub-assembly comprising a vertical and/or horizontal assembly of modular casing elements (2) a rectangle rigid plate for realizing a modular casing element.
Patent FR-2969115-A1 (FR)
Title: Ventilation and safety device for wall of building defining enclosure and ventilated containment in industrial facility, has motorized sliding unit that is supported by frame and cooperates with movable panel to enable longitudinal sliding
Inventor: MACQUET LAURENT
IPC: F24F7/00
Filed: 2010-12-15
Abstract: The device (4) has a rectangular frame (4a) that comprises a security panel (4b), and another solid permanent fixed panel (4c) that is provided in an integral manner with the security panel. A movable third panel (4d) is capable of sliding in a longitudinal direction (XX') behind the latter panel to create an opening (4e) in the frame. A motorized sliding unit e.g. linear actuator (7), is supported by the frame and cooperates with the movable panel to enable longitudinal sliding. An independent claim is also included for a method for containment and controlled ventilation of a building.