baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102763-B1 (FR)
Title: Grue à tour avec poinçon à pliage et dépliage automatiques
Inventor: GEVAUDANT OLIVIER
IPC: B66C23/68
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Grue à tour (1), de type pliable et dépliable entre une configuration de travail et une configuration de transport, présentant une flèche (2) articulée en rotation par rapport à un mât (3) autour d’un axe de rotation principal, ladite grue à tour comportant une retenue arrière fixée à un châssis (4) supportant ledit mât et à un poinçon (6), prolongeant ladite flèche à l’arrière dudit axe de rotation principal et déplaçable par rapport à ladite flèche (2) entre une position de travail et une position de transport, ladite grue à tour étant caractérisée en ce qu’elle comporte un câble de levage (5) prévu pour être relié à un dispositif enrouleur exerçant sur ledit câble de levage (5) une force de tension (T) appliquée sur ledit poinçon au moyen d’un système de renvoi (8) conçu pour coopérer avec ledit câble de levage, de manière à provoquer un déplacement dudit poinçon de sa position de travail vers sa position de transport. Figure 2
Patent FR-3103848-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre pour un treuil de volet roulant et coffre de volet roulant équipé d’un tel dispositif de manœuvre
Inventor: GRIMAULT GÉRARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif (1) de manœuvre pour un treuil (27) de volet roulant équipé d’un axe (28) d’entraînement en rotation dudit treuil (27), ledit dispositif (1) de manœuvre comprenant un boîtier (2) interposable entre l’axe (28) d’entraînement en rotation dudit treuil (27) et un axe (30) rotatif d’une liaison (29) cardan à un arbre de manivelle pour une transmission du mouvement de rotation de l’arbre de manivelle à l’axe (28) d’entraînement en rotation du treuil (27), ce boîtier (2) comprenant intérieurement deux paliers (3) d’axe aptes à loger au moins partiellement l’un, l’axe (28) d’entraînement en rotation du treuil (27), l’autre, l’axe (30) de la liaison (29) cardan.      les paliers sont des paliers rotatifs en prise permanente pour permettre la transmission du mouvement de rotation de l’un des paliers à l’autre palier, et le boîtier (2) présente une première face et une deuxième face opposée à la première face munies chacune d’une ou plusieurs ouvertures, la ou l’une des ouvertures de la première face débouchant dans l’un des paliers et la ou l’une des ouvertures de la deuxième face débouchant dans l’autre des paliers.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108110-B1 (FR)
Title: Appareil élévateur
Inventor: CLEMENT JEAN-PAUL
IPC: B66B11/06
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un appareil élévateur entre un plan supérieur et un plan inférieur, et comprenant : un châssis adapté à être installé au niveau dudit plan supérieur et des organes rotatifs motorisés installés dans ledit châssis ; une plateforme de réception présentant deux bordures opposées et des liens flexibles reliant respectivement ensemble lesdites deux bordures opposées et lesdits organes rotatifs motorisés, lesdits liens flexibles étant adaptés à venir s’enrouler autour desdits organes rotatifs motorisés. Lesdits organes rotatifs motorisés comprennent deux arbres sensiblement parallèles écartés l’un de l’autre, tandis que lesdits liens flexibles comprennent deux tabliers reliant respectivement lesdits deux arbres et lesdites deux bordures opposées ; et lesdits deux tabliers viennent s’enrouler respectivement autour desdits deux arbres pour pouvoir entraîner ladite plateforme.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111472-B1 (FR)
Title: Dispositif d’emission de lumiere, pixel comportant plusieurs tels dispositifs, matrice de pixels et procedes de fabrication associes
Inventor: BEN BAKIR BADHISE
IPC: H01S5/34
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-09-02
Abstract: DISPOSITIF D’EMISSION DE LUMIERE, PIXEL COMPORTANT PLUSIEURS TELS DISPOSITIFS, MATRICE DE PIXELS ET PROCEDES DE FABRICATION ASSOCIES Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1R) optoélectronique d’émission de lumière comprenant :  - une diode électroluminescente (10R) configurée pour émettre un premier rayonnement,  - une couche de conversion (20R) qui comprend au moins un puit quantique (21R) planaire configuré pour convertir le premier rayonnement en un deuxième rayonnement par photoluminescence, un réseau d’extraction (30R) du deuxième rayonnement étant gravé sur une face supérieure (25R) de cette couche, et  - un réflecteur (40R) latéral ayant une surface réfléchissante (41R) qui s’étend en face d’une partie au moins d’une surface latérale (24R) de la couche de conversion.  L’invention concerne aussi un pixel (100) en couleurs comprenant différents dispositifs (1R, 1B) de ce type, un afficheur comprenant une matrice de tels pixels, et des procédés de fabrication associés.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111833-B1 (FR)
Title: Préhenseur et procédé de saisie d’une plaque
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: Préhenseur et procédé de saisie d’une plaque Pour saisir, de façon fiable et économe en énergie, une plaque (2) comprenant une face supérieure (3) et des pistes (4, 5), sans détériorer ladite plaque, un préhenseur (1) comprend une tête de préhension (6) avec un bord de contact (15) plan, qui délimite une ouverture de préhension (16) et qui vient en appui contre des pistes (4, 5) pour être maintenu à distance de la face supérieure (3), ménageant ainsi des interstices de fuite (22) entre la plaque (2) et la tête de préhension (6). Le préhenseur (1) comprend en outre un dispositif d’aspiration (8), pour générer l’admission d’un flux d’air (F8) vers l’intérieur de la tête de préhension (6) au travers de l’ouverture de préhension (16) et ainsi créer une dépression dans l’ouverture de préhension (16) solidarisant la plaque (2) avec la tête de préhension (6), le flux d’air (F8) étant admis à partir des interstices de fuite (22).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3114261-B1 (FR)
Title: Installation d’impregnation de poudre d’au moins un support a traiter de type fil et/ou ruban
Inventor: MARDUEL JORIC
IPC: B65H37/00
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention traite d’une installation d’imprégnation (100) de poudre sur au moins un support à traiter (11a) de type fil et/ou ruban comprenant un organe de délivrance de la poudre, un organe d’alimentation en support à traiter, au moins deux électrodes (14) et une zone de circulation de la poudre et du support à traiter. L’installation comporte un organe de confinement (15) présentant un orifice d’entrée du support à traiter et de la poudre (12a), un orifice de sortie du support imprégné (11b) et une section de contour fermé depuis l’orifice d’entrée jusqu’à l’orifice de sortie ; la zone de circulation étant formée par le volume intérieur dudit organe de confinement ; et l’organe de confinement est fixe par rapport à au moins une des électrodes ; le support à traiter et la poudre étant mobiles, dans la zone de circulation, entre l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie dudit organe de confinement.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3117861-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II) et au moins un agent colorant
Inventor: GERARDIN-PROTAT MARINE
IPC: A61K8/891
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II) et au moins un agent colorant La présente invention concerne une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3118929-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi de trajectoire d’un véhicule circulant sur une voie de circulation
Inventor: VIVET LUC
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de suivi de trajectoire d’un véhicule circulant sur une voie de circulation. Le procédé, mis en œuvre un calculateur, comprend : une étape d’obtention d’une trajectoire de référence à court terme que pourrait suivre le véhicule jusqu’à un instant temporel t1; une étape d’obtention d’une trajectoire de référence à long terme que pourrait suivre le véhicule après un instant temporel t2 supérieur à t1 ; et une étape de détermination d’une trajectoire du véhicule entre les instants t1 et t2 par fusion de la trajectoire de référence à court terme et de la trajectoire de référence à long terme.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118910-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de véhicule et procédé d’assemblage d’un ensemble de transmission de véhicule
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: H02K7/00
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention porte sur un ensemble de transmission (1) pour un véhicule, ledit ensemble de transmission comprenant :  - une machine électrique (10) comprenant un rotor (11) mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (X) et un stator (12) agencé radialement à l’extérieur du rotor,- un dispositif de transmission (28) comprenant un arbre de transmission (19) entrainé par le rotor (11) et s’étendant le long du premier axe de rotation X, un arbre de sortie (29) et un mécanisme de transmission (25) agencé de manière à transmettre le couple entre l’arbre de transmission (19) et l’arbre de sortie (29),- un carter de transmission (20) définissant un espace interne (200) à l’intérieur duquel est disposé au moins une partie du mécanisme de transmission (25), notamment une roue dentée entrainée par l’arbre de transmission (19),- un support de stator (14) présentant un logement interne s’étendant le long du premier axe de rotation (X), le stator (12) étant fixé au support de stator (14) à l’intérieur de ce logement interne, le support de stator (14) étant formé dans une pièce distincte du carter de transmission (20) et comprenant une zone de fixation (140) fixée sur le carter de transmission; la zone de fixation (140) étant située plus proche du premier axe de rotation (X) que le stator (12).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125177-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de fonctionnement d’un generateur a pile a combustible
Inventor: SUCCOJA RÉMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de gestion de fonctionnement d’un générateur électrique à pile à combustible comprenant, lors d’un début d’alimentation en hydrogène de la pile à combustible avec montée en tension progressive de ladite pile, un mode de démarrage (720) comportant une alimentation de l’unité centrale par une première tension limitée de sortie de la pile suffisante pour charger le premier étage de supercondensateurs du premier circuit, une coupure du second circuit par l’unité centrale, un mode de préchauffage de la pile (730) pour lequel l’unité centrale autorise la charge du second étage de supercondensateurs (42) du second circuit et maintient ouvert le circuit de ladite au moins une sortie de puissance (52a, ..., 52n) jusqu’à ce que la pile atteigne une tension de fonctionnement nominale (760) et un mode de marche pour lequel l’unité centrale autorise l’alimentation de ladite au moins une sortie de puissance SHP, le procédé comprenant en outre une séquence d’arrêt (860, 870, 880) initiée par l’unité centrale sur détection d’une baisse de tension ou de puissance de sortie de la pile pendant un temps donné.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-2356525-B1 (FR)
IPC: B60B7/06
Filed: 1977-07-01
Granted: 1981-07-10
Abstract: WHEEL TRIM ATTACHMENT A wheel trim attachment structure that does not require specially formed wheels for its mounting. The trim has a retaining ring from which a plurality of resilient retention members extend. The resilient members have segmented conical gripping portions that grip the headed wheel fasteners. A camming portion leads into each retention portion for installation.
Patent FR-2397670-B1 (FR)
IPC: G04G99/00
Filed: 1978-07-11
Granted: 1981-07-31
Abstract: The invention concerns a solid state timepiece which provides chronograph functions and in which a single display unit is adapted to display either an elapsed time or the time of day. To distinguish when the chronograph function is being carried out within the timepiece signalling means is provided which may, for instance, take the form of an index symbol on the face of the display and indicates that the chronograph function is in operation even although the display may continue to display the normal time.
Patent FR-2481194-B1 (FR)
IPC: B32B27/00
Filed: 1980-04-24
Granted: 1982-03-19
Abstract: There are obtained laminates of improved fire resistance comprising a substrate of reinforced phenolic resin, directly coated on at least one side thereof with a surface layer of a furan resin, and bonded to the outer surface of the furan resin a "gel-coat" of an unsaturated polyester resin, wherein the furan resin contains boron in sufficient amounts to impart an improved fire resistance to the laminates as compared to the fire resistance of the outer surface gel-coat. The boron is introduced as boric anhydride by use of a substantially anhydrous boric anhydride hardener solution to harden the furan resin.
Patent FR-2546905-B1 (FR)
Inventor: GENEIX CATHERINE
IPC: C12G1/02
Filed: 1983-06-01
Granted: 1986-06-27
Abstract: The process consists in adsorbing endogenous substances which are toxic to yeasts, especially certain fatty acids and their ethyl esters and possibly exogenous substances, especially pesticide residues and substances secreted by other microorganisms developed previously, by addition to the said substrate of cell coats of at least one Gram<+> microorganism and, in particular, of yeasts.
Patent FR-2580026-B1 (FR)
IPC: E05D15/526
Filed: 1985-04-09
Granted: 1989-12-29
Abstract: 1. Fitting for a window, French window or similar, comprising a security device (1) preventing tampering with the fitting during the opening of the leaf (2) of the window, French window or similar, the fitting comprising at least one operating rod (5) sliding behind a stud (7) housed in a groove and fixed on at least one of the uprights and/or traverses of the leaf (2), the security device (1) comprising a blocking element (13) with a return spring which moves transversally to block the operating rod (5) and whose head (11 2) projects from the outer face (15) of the stud (7), characterized by the fact that the security device (1) comprises an unlocking clapper (14) projecting from the outer face (15) of the stud (7) and which is articulated on a axis (76) situated at the side of the window casing (10), this unlocking clapper (14), parallel to the median plane (34) of the stud (7), being held against the head (64) of the blocking element (13) by an elastic element (81).
Patent FR-2575990-B1 (FR)
Title: Carrosserie de scooter
Inventor: TAKAHASHI SHINJI
IPC: B62J17/00
Filed: 1986-01-17
Granted: 1990-11-09
Abstract: UNE CARROSSERIE DE MOTO-SCOOTER EST SUPPORTEE PAR UN ENSEMBLE FORMANT CHASSIS COMPORTANT UN CHASSIS AVANT 3 AYANT UN TUBE DE DIRECTION 2 SUR SON EXTREMITE AVANT ET UN CHASSIS ARRIERE 4; UN PANNEAU DE CARROSSERIE AVANT 5 RECOUVRANT LE TUBE DE DIRECTION ET UNE MOITIE AVANT DU CHASSIS AVANT 3; UN PANNEAU DE CARROSSERIE CENTRAL 13 RECOUVRANT LE CHASSIS ARRIERE 4; UN PLANCHER 16 DISPOSE SUR UNE MOITIE ARRIERE DU CHASSIS AVANT, ET DEUX PANNEAUX DE CARROSSERIE ARRIERE LATERALEMENT ESPACES 37 COOPERANT AVEC LE PANNEAU DE CARROSSERIE CENTRAL EN ENTOURANT UN MOTEUR ET SON SYSTEME D'ECHAPPEMENT. LE PLANCHER 16 A AU MOINS UNE PARTIE SOLIDAIRE DU PANNEAU DE CARROSSERIE CENTRAL 13. LES PANNEAUX DE CARROSSERIE ARRIERE SONT DISPOSES DE MANIERE A RECOUVRIR LES COTES DU PLANCHER ET COMPORTENT CHACUN UNE PARTIE LATERALE RECOUVRANT UN COTE DE L'ENSEMBLE FORMANT CHASSIS, ET UNE PARTIE SUPERIEURE SENSIBLEMENT PLATE COURBEE VERS L'INTERIEUR DEPUIS UN BORD SUPERIEUR DE LA PARTIE LATERALE, LA PARTIE SUPERIEURE DEFINISSANT AU MOINS UNE OUVERTURE DE SORTIE POUR EVACUER L'AIR CHAUD HORS DU PANNEAU DE CARROSSERIE ARRIERE.
Patent FR-2601578-B1 (FR)
Inventor: TANGUY JEAN-CLAUDE
IPC: A61B6/00
Filed: 1986-07-18
Granted: 1988-09-16
Abstract: Apparatus for determining the osseous mineral content by partial absorption of ionizing rays by a source preferably constituted by two elements. It comprises a mobile carriage on slides and two arms carrying the transmitter block for the radioactive beam and the receiver block and articulated in such a way that the incidence of the beam can either be horizontal or vertical. The receiver block is provided with a plurality of sensors making it possible to produce a bidimensional image.
Patent FR-2637572-B1 (FR)
Inventor: BURGAT GEORGES
IPC: B65D33/36
Filed: 1988-10-12
Granted: 1990-12-14
Abstract: The invention relates to a flexible container, provided with means making it easier to get its contents out when used. The container is made of a synthetic heat sealing material forming two side walls (1) joined to weld lines (4, 5, 6) round their edges. Near one of the corners (10) of the container, a double impress (11, 12) is provided, made on the side walls (1) and creating an outlet channel (16), which is split on the container's first use. Weld lines (13, 14), lying on either side of the double impress (11), enable a calibrated outlet opening to be defined. This container can in particular hold a liquid or viscous product.
Patent FR-2665168-B1 (FR)
IPC: C02F1/52
Filed: 1990-07-30
Granted: 1994-03-25
Abstract: A composition comprising a polysaccharide obtained by microbial fermentation of the succinoglycan type and a natural polysaccharide or one of its derivatives, and processes for using this composition, especially a process for precipitating particles dispersed in an aqueous medium.
Patent FR-2674522-B1 (FR)
Inventor: DIDIER FESTAL
IPC: A61K31/40
Filed: 1991-03-26
Granted: 1993-07-16
Abstract: The invention relates to indole derivatives of formula 1, 1 in which: R1 and R2 represent H, alkyl, alkenyl, cycloalkyl, N-alkylamino- or N,N-dialkylaminoalkyl, benzyl, pyridylmethyl or phenyl, optionally substituted, R3 and R4 represent H, halogen, alkyl, alkoxy, alkylthio, CF3, NO2, N-alkylamino or N,N-dialkylamino, benzyl or phenyl, optionally substituted, R5 represents H, alkyl, cycloalkyl or optionally substituted benzyl, R6 denotes an alkyl, phenyl or heterocyclic radical, optionally substituted, Z denotes the bivalent radicals -(CH2)n-C(R7R8)-(CH2)p-, -CH=CH-C(R7R8)- in which n=0-2, p=0-2 and n+p</=2, R7 and R8 represent H, alkyl, alkenyl, cycloalkyl, N-alkylamino, N,N-dialkylamino, N-alkylamino- or N,N-dialkylaminoalkyl, benzyl or phenyl, where appropriate substituted, or together form polymethylene or oxa-, thia- or azapolymethylene chains, as well as their tautomeric forms, to processes for preparing them and to their application as hypolipidaemic, antiatheromatous and antidiabetic pharmaceutical products.
Patent FR-2718025-B1 (FR)
Inventor: BARRITAULT DENIS
IPC: C08B37/00
Filed: 1994-03-30
Granted: 1996-06-21
Abstract: The use of at least one polymer or biopolymer known as HBGFPP, capable of specifically protecting growth factors of families FGF and beta-TGF from trypsin damage, for preparing a drug for treating nervous system damage, is disclosed.
Patent FR-2752725-B1 (FR)
IPC: A61M16/06
Filed: 1996-09-05
Granted: 1999-01-15
Abstract: The device is for suppressing snoring and apnoea during sleep. It is placed in the oro-pharynx and at the buccal cavity region during sleep. It comprises a flexible tube (1) arciform and transversally flattened, of adapted anatomical design, for being placed between the tongue (13) and the soft palate (15), down to at least the base of the tongue (14). A filter (2) is fixed to the external end of this tube. The filter can be removable. Thus, the air breathed in (10) moves freely from outside up to the larynx, without snoring or apnoea. A fixing system (24) is provided so that the tube is maintained well inside the mouth during sleep.
Patent FR-2762670-B1 (FR)
Inventor: DELMAS PHILIPPE
IPC: E02D1/08
Filed: 1997-04-24
Granted: 1999-07-16
Abstract: Civil engineering works such as embankment (14) which are built on a site (2) subject to subsidence (4) may be protected by two carpets (12,10) with a layer of earth (11) between them. The upper layer (12) is stronger than the lower layer (10). The lower carpet (10) has two sets of wires in it whose continuity is electrically detected. The first set is broken on initial subsidence due to the calculated weight of the earth layer (11) and the second set breaks on more serious subsidence when the stronger upper carpet (12) deforms and adds to the weight of the earth layer (11). Both carpets are made from materials which will resist corrosion or other degradation.
Patent FR-2763344-B1 (FR)
Inventor: KERNEVEZ NELLY
IPC: C30B11/00
Filed: 1997-05-16
Granted: 1999-08-06
Abstract: The invention concerns a device for the solidification and continuous control of crystal growth in an electrically conductive doped material or alloy, based on a liquid or a molten bath, for continuously monitoring crystal growth in said doped material or alloy, in particular for continuously monitoring the dope content in the doped material or the alloyed element content in the alloy. The device is characterised in that it has two cavities using the "Seebeck Monogradient" process whereby the means for electrically short circuiting a first liquid of the non-doped material or the pure unalloyed element in thermal equilibrium with a first solid thereof, and a second liquid of said doped material or of said alloy in thermal equilibrium with a second solid thereof, consist in an isothermal and conductive passage with reduced dimension, connecting the two cavities.
Patent FR-2771165-B1 (FR)
Inventor: ROGER DIDIER
IPC: F41H11/12
Filed: 1997-11-14
Granted: 1999-12-31
Abstract: The shell comprises a projectile (1) launched by a propulsive charge and containing a disperser (7) for one or more magnetic field generators (8) in the form of magnetic sub-projectiles.
Patent FR-2772520-B1 (FR)
Inventor: ESCARMANT JEAN FRANCOIS
IPC: H01Q17/00
Filed: 1997-12-11
Granted: 2000-01-14
Abstract: A composite structural material, designed to absorb radar waves at frequencies of 8 - 18, 35 and 94 GHz. The composite structural material consists of at least three layers (3,4,5) of dielectric and nonmagnetic materials - an outer low reflective and low loss layer with an actual dielectric constant of about 3 to promote penetration of incident radar waves, an intermediate layer (4) with a dielectric constant of about 5, and an inner layer (5) filled with electrically conductive particles and having an actual dielectric conductivity of 15-20. The structure has an overall thickness of 4-10 mm, with the outer layer being 1.5-4.0 mm thick, the intermediate one 0.5-2.5 mm and the inner one 1.5-3.5 mm, with conductive particles in the form of carbon grains under 0.1 mm in diameter and in a proportion of less than 10 wt.%. The material is able to withstand a pressure of the order of 1 tonne/cm<2> and has a radar wave attenuation of over 10 dB.
Patent FR-2782712-B1 (FR)
IPC: C04B28/04
Filed: 1999-10-20
Granted: 2002-05-10
Abstract: This invention relates to enhancing the compressive strength of cements after 1, 3, 7 and 28 days following hydration and to improving porosity and finished surfaces of the hardened cements and concretes made therefrom. The improved cements are prepared using certain hydroxylamine additives in amounts of up to 0.1% which preferably are added during grinding of the cement in which case the amines further act as grinding aids.