baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088276-B1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un couple a travers une chaine de transmission
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W30/186
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le procédé de transmission d'un couple à travers une chaîne de transmission comprenant un embrayage (3) piloté manuellement reliant une chaîne cinématique motrice (2) à une chaîne cinématique consommatrice (6) de puissance mécanique. On détermine un type de contexte d'utilisation exceptionnel de la chaîne de transmission selon l'état de l'embrayage et en comparant au moins une première variable d'état de la chaîne motrice à au moins un seuil de détection, et l'on régule une deuxième variable d'état de la chaîne motrice de sorte que la deuxième variable d'état soit inférieure ou égale à une valeur de limitation selon le résultat de la comparaison.
Patent FR-3078955-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection etanche de materiel de desamiantage
Inventor: SALIOU STEPHANE
IPC: B65D85/68
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de protection étanche (1) de matériel utilisé dans le désamiantage comportant un plateau (3) et une coque de protection (4) étanche dont le volume intérieur est apte à accueillir le matériel utilisé pour le désamiantage, la coque (4) étant associée de manière amovible et étanche au plateau (3).
Patent FR-3088090-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion blow-by a l’entree de la culasse
Inventor: DA SILVA PAOLO
IPC: F01M13/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif d’admission (20) de moteur thermique de véhicule automobile comportant une culasse et un répartiteur d’admission (10) fixé à la culasse par un système de fixation comportant un trottoir de fixation (11) du répartiteur contre une paroi de fixation de la culasse, ledit répartiteur et ladite culasse étant conformés pour présenter un plénum d’admission (37) recouvert par le répartiteur. caractérisé en ce que le système de fixation comprend un canal de distribution (14) de gaz issus de vapeurs d’huile, s’étendant sur la largeur du plénum et agencé entre une paroi (18) du trottoir de fixation (11) du répartiteur et la paroi de fixation de la culasse. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089524-B1 (FR)
Title: Procédé de carbonisation par plasma d’une fibre précurseur de fibre de carbone et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: ZAITSEV ANDRII
IPC: D01F9/16
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de carbonisation en continu d’une fibre (20) précurseur de fibre de carbone, par plasma assisté par micro-ondes, ce procédé comprenant l’entrainement en défilement de ladite fibre successivement dans plusieurs compartiments (11, 11’, 12, 12’, 13’, 13) d’un réacteur (10), dans chacun desquels il est formé une atmosphère d’un gaz plasmagène de pression contrôlée, ladite pression étant inférieure dans le dernier compartiment (13) par rapport au premier compartiment (11). Il est généré dans chacun des compartiments un plasma par résonance cyclotronique électronique par au moins une paire de sources (31, 31’) alimentées en énergie micro-ondes, auquel est exposée la fibre en défilement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076782-B1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage d'un receptacle retractable pour un habitacle de vehicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: MECANISME DE VERROUILLAGE D’UN RECEPTACLE RETRACTABLE POUR UN HABITACLE DE VEHICULE La présente invention est prévue pour proposer un mécanisme pour verrouiller un réceptacle rétractable qui est agencé, de manière coulissante, sur une glissière et supporté sur une structure de support. Le mécanisme est prévu avec un élément de verrouillage agencé, de manière pivotante, sur une partie interne de la structure de support et positionné au-dessus de la glissière. Une dépression est agencée sur une extrémité arrière du réceptacle rétractable. La dépression est adaptée pour se mettre en prise avec l’élément de verrouillage dans une position de verrouillage et se dégager de ce dernier dans une position déverrouillée. Lorsque le réceptacle rétractable coulisse vers l’extérieur à partir de la partie interne, l’élément de verrouillage se met en prise avec la dépression pour empêcher l’inclinaison du réceptacle rétractable pour passer en position de verrouillage. Suite au coulissement du réceptacle rétractable dans la partie interne de la structure de support, l’élément de verrouillage se dégage de la dépression pour passer en position déverrouillée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092310-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de montant avant de véhicule, à pièce de couplage anti-soulèvement
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60J1/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un enjoliveur (EM) équipe un montant avant (MV) d’un véhicule auquel est solidarisé un côté (CP) d’un pare-brise (PB). Cet enjoliveur (EM) comprend, d’une part, une pièce principale (PP) comportant une face interne (FI2) munie d’une partie technique (PT) à laquelle est solidarisé un joint périphérique (JP) plaqué contre une face externe (FE1) de ce côté (CP) du pare-brise (PB), et, dans une partie inférieure (PI), d’un élément de fixation permettant sa solidarisation au montant avant (MV), et, d’autre part, une pièce de couplage (PC) solidarisée fixement à la partie technique (PT) au voisinage de l’extrémité avant de la partie inférieure (PI) de la pièce principale (PP) et comprenant un côté avant (CV1) intercalé entre une face interne (FI1) du côté (CP) du pare-brise (PB) et le montant avant (MV) afin d’empêcher le soulèvement de cette extrémité avant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092289-B1 (FR)
Title: Poignée de maintien pour un habitacle de véhicule
Inventor: LE TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60N3/02
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: Poignée (10) de maintien pour un habitacle de véhicule, comportant : - un corps (12) de préhension comportant au moins une embase (14) d’appui et de fixation sur une paroi de l’habitacle, et - au moins une agrafe (18) portée par l’embase ou chaque embase et configurée pour assurer la fixation de la poignée à ladite paroi, cette agrafe étant configurée pour être au moins en partie engagée dans un orifice de la paroi et comportant au moins une patte (28) élastiquement déformable configurée pour coopérer par encliquetage élastique avec un bord de cet orifice, caractérisée en ce que l’agrafe comprend en outre au moins un premier élément (30) qui est configuré pour coopérer par encliquetage élastique avec au moins un second élément (22) formé d’une seule pièce avec l’embase, de façon à assurer la fixation de l’agrafe à l’embase. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3092876-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en rotation d’une soufflante carenee de turbomachine
Inventor: DESREUMAUX ANTOINE PATRICE MARIE
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif (10) de blocage en rotation d’une soufflante (12) carénée de turbomachine (14), cette soufflante étant solidaire en rotation d’un cône d’entrée (16) et étant entourée par un carter de soufflante (18), le dispositif étant configuré pour être logé à l’intérieur du carter, lorsque la turbomachine est à l’arrêt, et à être démonté et retiré de la turbomachine avant son fonctionnement, le dispositif comportant : - une coiffe (24) configurée pour prendre appui sur le cône d’entrée, et - au moins une branche (25) reliée à la coiffe et configurée pour prendre appui sur une surface interne (18c) du carter, le dispositif étant en outre configuré pour que les forces d’appui générées par la coiffe et la branche respectivement sur le cône d’entrée et le carter, soient suffisantes pour éviter une rotation libre de la soufflante par effet « windmilling ». Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3079293-B1 (FR)
Title: Motifs de lumiere de visee pour une utilisation avec des lecteurs de code a barres et dispositifs, systemes et procedes associes a ceux–ci
Inventor: TAN CHINH
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dans un mode de réalisation, la présente invention est un moteur de formation d'image comprenant : un premier ensemble de formation d'image (110) ayant un premier FOV ; un deuxième ensemble de formation d’image (116) ayant un deuxième FOV ; et un ensemble de visée configuré pour émettre un motif de lumière de visée, le motif de lumière de visée comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie étant configurée pour être corrélée avec le premier FOV, la deuxième partie étant configurée pour être corrélée avec le deuxième FOV, dans lequel le motif de lumière de visée est configuré de sorte qu’une puissance combinée de n'importe quelle partie du motif de lumière de visée englobée dans un cône de 7 mrad, tel que mesuré à partir de l'ensemble de visée, soit inférieure ou égale à 1 mW, et la puissance combinée totale du motif de lumière de visée entier soit supérieure à 1 mW.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094560-B1 (FR)
Title: Prise de contact sur du germanium
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L31/0248
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: Prise de contact sur du germanium La présente description concerne un procédé de formation d'une prise de contact électrique (400) avec une région semiconductrice (110) constituée principalement de germanium, comprenant la formation d'une première zone (420) constituée d'un premier matériau intermétallique dans lequel plus de 70 % des atomes non métalliques sont de silicium. La présente description concerne également un dispositif comprenant une telle prise de contact. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095108-B1 (FR)
Title: Agencement de poches comprenant une poche de compartiment destinée à recevoir un téléphone mobile, et pantalon de type jean associé.
Inventor: TUFFERY JULIEN
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-04-08
Abstract: Agencement de poches comprenant une poche de compartiment destinée à recevoir un téléphone mobile, et pantalon de type jean associé.    L’invention porte principalement sur un agencement de poches sur une pièce d’habillement comprenant au moins une poche principale (2) et une poche de compartiment (9,9a,9b) qui présente au moins une contre façade (15,19a,19b) et une façade (10,10a,10b) dont le bord supérieur (11,11a,11b) définit son ouverture d’entrée (12,12a,12b), une partie inférieure (17,17a,17b) logée, pour au moins une position d’utilisation rangée de ladite poche de compartiment (9,9a,9b), dans ladite poche principale (2), et une partie supérieure (18,18a,18b) visible dans la même dite position d’utilisation rangée.  Avantageusement, l’invention porte également sur la poche de compartiment (9a,9b) qui est solidarisée à la dite pièce d’habillement (23) au niveau de sa partie supérieure (18a,18b) en conférant un caractère mobile à la dite poche de compartiment (9a,9b) entre au moins la position d’utilisation rangée dans la poche principale (2) et une position d’utilisation dégagée en dehors de la poche principale (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097221-B1 (FR)
Title: Procede de tranfert d'au moins un motif sur un element mineral, element mineral obtenu
Inventor: SOLART IGOR
IPC: C04B41/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention couvre un procédé de réalisation d'un élément minéral reconstitué à partir d'un matériau de coulée (22), comportant les étapes suivantes:  - impression d’un motif d'impression (20) sur un support d'impression (18).  - dépose du support d'impression (18) imprimé sur un moule (10) ou sur le fond du moule (10).  - coulage d'un matériau de coulée (22) sur le support d'impression (18).  - transfert du motif d'impression (20) préalablement imprimé sur le support d'impression (18) dans le matériau de coulée (22).  - séchage ou prise du matériau de coulée (22).  - démoulage du matériau de coulée (22) séché pour l'obtention d'un élément minéral comportant un motif transféré.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3098558-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison verrouillable
Inventor: TROUVE RODOLPHE
IPC: F16B39/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: - Dispositif de liaison verrouillable.  - Le dispositif (1) de liaison verrouillable entre une première pièce (E2) et une seconde pièce (E1), comporte un élément de support (2) qui peut être fixé sur la première pièce (E2) et un boulon (3) qui permet de maintenir la seconde pièce (E1) contre l’élément de support (2), le boulon (3) comportant un écrou flottant (4) et un goujon (5) qui sont agencés, respectivement, de part et d’autre de l’élément de support (2). L’écrou flottant (4) est fixé à l’élément de support (2) tandis que le goujon (5) est configuré pour traverser la seconde pièce (E1) et l’élément de support (2). Le goujon (5) est apte à être verrouillé dans l’écrou flottant (4) par un système de verrouillage par une rotation d’un quart de tour.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100434-B1 (FR)
Title: Applicateur pour le maquillage des fibres kératiniques humaines, notamment des sourcils
Inventor: CABON CHLOÉ
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-09-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: Applicateur pour le maquillage des fibres kératiniques humaines, notamment des sourcils.   Applicateur (2) pour le maquillage des fibres kératiniques, notamment pour le maquillage des sourcils, de la barbe ou de la racine des cheveux, l’applicateur ayant un organe d’application (10) adapté à l’application de la composition sur lesdites fibres, notamment présentes sous la forme de touffes, et de préférence sur la peau sous-jacente, l’organe d’application comportant :  un corps (11) en matière plastique, dont la section transversale est aplatie sur une partie au moins de sa longueur, la section transversale aplatie définissant une première direction (B) correspondant à la largeur (l) de la section et une deuxième direction (A), perpendiculaire à la première, correspondant à l’épaisseur (e) de la section, l’épaisseur (e) étant inférieure à la largeur (l), le corps présentant au moins une première face d’application (14) délimitant d’un côté l’épaisseur de la section transversale aplatie,   des picots (15) se raccordant à la première face d’application (14),  un flocage (12) présent sur une portion de la surface du corps adjacente à son extrémité distale (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100996-B1 (FR)
Title: Sac-à-dos distributeur de liquide amélioré
Inventor: SEUX PIERRE
IPC: B67D7/84
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-02-11
Abstract: Sac à dos distributeur de fluide (1) convenant à distribuer un fluide stocké dans un réservoir de fluide (8), comprenant : une alimentation électrique, un dispositif de pompage, la pompe étant apte à être raccordée de manière fluidique au réservoir au niveau d’une extrémité d’un tuyau d’amenée de fluide, la pompe ayant une entrée et une sortie, le fluide pouvant être pompé du réservoir dans le dispositif de pompage via le tuyau d’amenée et l’entrée et pouvant être pompé hors du dispositif de pompage via la sortie ; un tube de distribution en connexion fluidique avec la sortie du dispositif de pompage et pouvant être utilisé pour faire passer du fluide à travers celui-ci. Le tuyau d’amenée est doté au niveau de son autre extrémité d’un premier élément, mâle ou femelle, d’une connexion de type raccord rapide pour fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig.   1
Patent FR-3101650-B1 (FR)
Title: Bloc de construction compressible a vide préfabriqué, pouvant s’integrer dans les revetements de galeries par methodes traditionnelles ou par methode au tunnelier
Inventor: ZGHONDI JAD
IPC: E21D11/04
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention se rapporte à un bloc de construction (1) compressible préfabriqué présentant un comportement élasto-plastique ayant un seuil élastique compris entre 1 et 2MPa et un plateau plastique de l’ordre de 40 à 75% de déformation à charge non nulle et maximale de 4MPa, ledit bloc comprenant des canaux (2) longitudinaux présentant une première extrémité débouchante, les canaux (2) définissant des vides occupant 40 à 75 % du volume total du bloc de construction. L’invention se rapporte également à un voussoir présentant un extrados revêtu d’un bloc de construction ou d’une pluralité de tel(s) blocs de construction tel(s) que décrit(s). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102221-B1 (FR)
Title: Ensemble à palier avec moyens d’étanchéité
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C35/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-03-04
Abstract: Le présent document concerne un ensemble (36a, 36b) d’axe longitudinal comprenant un palier (40) de roulements (50) comportant une bague interne (42) solidaire d’un arbre (38) et une bague externe (44) reliée fixement à un support statorique (46), la bague externe (44) comprend une première partie (48) annulaire coopérant avec la bague interne (42) pour le guidage des roulements (50), cette première partie (48) étant reliée à une seconde partie (42) annulaire fixée au support statorique, cette seconde partie (42) présentant au moins une zone annulaire (54) ayant une rigidité en direction radiale inférieure à la rigidité en direction radiale de la première partie (48) et en ce qu’il comprend des premiers moyens d’étanchéité (72a) portés par la bague externe (44) et coopérant avec des seconds moyens (72b) d’étanchéité portés par l’arbre (38).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3102770-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge et un système de réticulation adaptés
Inventor: RIOU ALINE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’une matrice élastomérique comprenant de 40 à 80 pce d’au moins un élastomère butadiénique, d’un système de vulcanisation comprenant du soufre et un accélérateur de vulcanisation, dans lequel le ratio massique soufre sur accélérateur de vulcanisation est strictement inférieur à 1 et d’au moins 55 pce de charge organique comprenant majoritairement un noir de carbone, dit noir G, présentant une surface spécifique BET allant de 15 à 50 m²/g et un indice d’absorption d’huile d’échantillons comprimés (COAN) comprise allant de 40 à 100 ml/100 g.
Patent FR-3102978-B1 (FR)
Title: Systeme d'ejection de particules dans l'espace
Inventor: DUPONT CÉDRIC
IPC: B64G4/00
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre : Système d’éjection de particules dans l’espace L’invention concerne un système d’éjection (100) de particules (P) dans l’espace, comprenant au moins un module d’éjection (130) des particules (P), au moins un conduit de stockage (110) des particules (P) qui débouche au niveau d’au moins un orifice d’injection (120) des particules (P), le module d’éjection (130) des particules (P) étant en communication avec un environnement externe (160) au système d’éjection (100) des particules (P), le système d’éjection (100) comprenant au moins un premier moyen d’entrainement (170) des particules (P) configuré pour entrainer les particules (P) à fleur de l’au moins un orifice d’injection (120) et au moins un deuxième moyen d’entrainement (140) configuré pour entrainer les particules (P) en dehors de l’au moins un conduit de stockage (110), le premier moyen d’entrainement (170) et le deuxième moyen d’entrainement (140) étant distincts.     Figure 1
Patent FR-3105626-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension DC/DC muni d’un dispositif coupe-circuit
Inventor: PAEZ ALVAREZ JUAN DAVID
IPC: H02H3/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Convertisseur de tension DC/DC muni d’un dispositif coupe-circuit Convertisseur de tension (10) comportant au moins un bras (24) s’étendant entre un premier terminal continu (16) et un deuxième terminal continu (28) et comportant au moins un demi-bras supérieur (24u) et un demi-bras inférieur (24l) reliés, chaque demi-bras comprenant une chaine de sous-modules (30), le convertisseur comprenant un module de filtrage (34) et au moins un dispositif coupe-circuit (40) connecté entre un point milieu dudit bras et le premier terminal continu, ledit dispositif coupe-circuit pouvant prendre une position ouverte et une position fermée, ledit dispositif coupe-circuit étant configuré pour s’ouvrir lorsque la tension aux bornes du demi-bras supérieur dudit au moins un bras atteint la tension maximale pouvant être générée par la chaine de sous-modules dudit demi-bras supérieur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110272-B1 (FR)
Title: Gestion des files d’attente dans des lieux publics, au bénéfice de personnes prioritaires.
Inventor: FERDINAND MAÏTÉ
IPC: G08B7/06
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif de gestion de file d’attente au profit de personnes prioritaires comme des personnes handicapées, comportant un point de passage en aval d’une file d’attente avec un ordre de passage géré par un préposé ou par la disposition des lieux, au moins un dispositif récepteur disposé au voisinage dudit point de passage, et des moyens d’alarmes sonores et/ou visuels reliés au dispositif récepteur aptes à émettre un signal d’alarme à destination du préposé et des personnes faisant partie de la file d’attente. Le dispositif de gestion de file d’attente comporte un système individuel portatif émetteur de signaux à destination dudit dispositif récepteur et dont est munie chaque personne prioritaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123078-B1 (FR)
Title: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée renfermant un conduit de vapeur
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: D06F87/00
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée (2), une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2) et une embase (1) reliée à une extrémité inférieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement (50), munie d’au moins un trou (51) de sortie de vapeur, destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage verticale avec la poignée (2) située sous la tête (3), ladite embase (1) comprenant un générateur de vapeur (4) et ladite poignée (2) comprenant une paroi destinée à être saisie par la main de l’utilisateur et renfermant un conduit de vapeur (8) reliant le générateur de vapeur (4) audit au moins un trou de sortie de vapeur, caractérisé en ce que la poignée (2) renferme un manchon (9) s’étendant autour du conduit de vapeur (8) pour former une barrière thermique limitant le transfert thermique entre la paroi de la poignée (2) et le conduit de vapeur (8).  Fig. 3
Patent FR-3127779-B1 (FR)
Title: Réducteur d’un actionneur électromécanique, actionneur électromécanique et dispositif d’occultation associés
Inventor: SOURAIN RÉMI
IPC: E06B9/68
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: Réducteur d’un actionneur électromécanique , a ctionneur électromécanique et dispositif d’occultation associés Un réducteur d’un actionneur électromécanique comprend un étage de réduction de type épicycloïdal. L’étage de réduction comprend un pignon solaire (32), une couronne et une pluralité de pignons satellites. La couronne comprend une denture interne. Le pignon solaire (32) comprend une première partie de pignon solaire (44) et une deuxième partie de pignon solaire (45), la première partie de pignon solaire (44) comprenant une première denture (46), la deuxième partie de pignon solaire (45) comprenant une deuxième denture (47), la deuxième denture (47) de la deuxième partie de pignon solaire (45) étant décalée angulairement d’un demi pas par rapport à la première denture (46) de la première partie de pignon solaire (44), autour d’un axe longitudinal (X32) du pignon solaire (32). Les première et deuxième parties de pignon solaire (44, 45) sont deux pièces distinctes. En outre, la première partie de pignon solaire (44) est assemblée avec la deuxième partie de pignon solaire (45) au moyen d’éléments d’assemblage (61, 62).  Figure pour l'abrégé : Figure 7