baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977806-A1 (FR)
Title: Mobile unit for filtering e.g. suspended solid particles in gas from waste pipe of automobile painting installation, has electric fan imposing displacement on gas from inlet towards outlet, and filtering device to filter gas fed via inlet
Inventor: BRULEFER JOEL
IPC: B01D33/01
Filed: 2011-07-11
Abstract: The unit (10) has a gas inlet (11) arranged upstream of a movable gas filtering device (12) along a gas flow direction. The filtering device filters gas fed via the inlet and traversing the device. A gas outlet (13) is arranged downstream of the filtering device along the gas flow direction to discharge the gas filtered by the filtering device. An electric fan (14) imposes a displacement on the gas from the inlet towards the outlet. The filtering device comprises a set of movable filtering modules (16a-16d) arranged in series and carrying out a staged filtration. An independent claim is also included for a method for adjusting parameters of a filtering line used for filtering impurities contained in a main gas flow.
Patent FR-2978546-A1 (FR)
Title: Method for assessing resistance of metal alloy i.e. Maraging steel 250, involves determining number of stress cycles that is proportional to rate per unit area of inclusions e.g. aluminum oxide, raised to predetermined power
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: G01N3/60
Filed: 2011-07-28
Abstract: The method involves identifying inclusions (12) e.g. aluminum oxide, on a surface (10) of a sample of a metal alloy i.e. Maraging steel 250, and determining a rate per unit area of inclusions on the surface. A number of stress cycles before rupture of the Maraging steel 250 is determined, where the number of stress cycles is proportional to the rate per unit area of inclusions raised to a predetermined power, and the inclusions are identified by acquiring an image of the surface with the aid of a scanning electron microscope. An independent claim is also included for a device for assessing the resistance of a material, expressed as a number of stress cycles before rupture of a test specimen made of the material.
Patent FR-2978968-A1 (FR)
Title: Procede de selection de laitiers d'acierie de conversion
Inventor: MEASSON MICHEL
IPC: C04B5/02
Filed: 2011-08-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sélection de laitiers d'aciérie de conversion en fusion, basé sur la position des laitiers sur un diagramme CaO-SiO -FeO, leur basicité et différents paramètres du procédé d'élaboration (ajouts de chaux et/ou de dolomie au post-soufflage, durée de post-soufflage) en vue d'applications en techniques routières.
Patent FR-2979602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage et emballage pour balai d'essuie-glace a lame courbe et structure flexible integree
Inventor: VERET JOCELYN
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'emballage (1) pour un balai d'essuie-glace (100) à lame courbe (110) et structure flexible (120) intégrée, ledit dispositif d'emballage (1) comportant une coque (14) délimitant un logement (10) destiné à recevoir le balai (100) et définissant des moyens de maintien (20) chargés d'immobiliser ledit balai (100) à l'intérieur dudit logement (10) dans une position pouvant être au moins partiellement redressée par rapport à sa position de repos, les moyens de maintien (20) comportant : - une première surface d'appui (21) apte à coopérer par contact avec une portion (141) de la partie supérieure (140) du balai (100), - une seconde et une troisième surfaces d'appui (22, 23) ménagées dans le fond du logement (10) et aptes à coopérer par contact avec la structure flexible (120) dudit balai (100), la première surface d'appui (21) s'étendant en regard d'une zone située entre la seconde surface d'appui (22) et la troisième surface d'appui (23), caractérisé en ce que la seconde et la troisième surfaces d'appui (22, 23) présentent respectivement une première butée apte à coopérer par contact avec une face inférieure (122) de la structure flexible (120) dudit balai (100) et une deuxième butée apte à coopérer par contact avec l'extrémité latérale (123) de la structure flexible (120), la deuxième butée étant agencée pour qu'en position de butée, le talon (112) de la lame 110 soit maintenu à l'écart de la coque (14). La présente invention concerne également un emballage pour balai d'essuie-glaces .
Patent FR-2980692-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mousse comprenant au moins deux composes diol comprenant chacun au moins 4 atomes de carbone
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/22
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention a donc pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, sous forme de mousse comprenant au moins un agent alcalin, au moins un agent oxydant, au moins un précurseur de colorant d'oxydation et au moins deux composés diols comprenant chacun au moins 4 atomes de carbone. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines à partir de cette composition. L'invention a aussi pour objet un dispositif de coloration des fibres kératiniques, comprenant la composition de l'invention sous forme liquide et un distributeur de mousse pour délivrer la composition sous forme d'une mousse.
Patent FR-2981904-A1 (FR)
Title: Systeme de controle dynamique du roulage du ou des galets de guidage pour un ensemble de guidage d'un vehicule le long d'au moins un rail.
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B61F9/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: Le système de contrôle dynamique (1) du roulage sur au moins un rail de guidage pour un ensemble de guidage (2) d'un véhicule le long d'au moins un rail de guidage (3) formé d'au moins un galet (9) ou d'au moins une paire (11, 14) de galets de guidage (9) roulant le long de ce rail de guidage (3) est caractérisé en ce qu'il comporte un capteur vibratoire (5) situé près du au moins un galet (9) ou de l'au moins une paire (11, 14) de galets de guidage (9) et un capteur de proximité (7), et en ce que les signaux issus de ces capteurs (5, 7) ou des circuits dans lesquels ils sont placés sont analysés en permanence pour déterminer un début de déguidage, un déguidage ou une limite d'usure ou une détérioration du ou des galets (9) ou du bandage (24) de ceux-ci. Cette invention intéresse les constructeurs de véhicules guidés le long d'au moins un rail.
Patent FR-2984413-A1 (FR)
Title: Pumping installation for e.g. internal combustion engine of car, has inlet shaft rotatably moved around axis extending along longitudinal direction and carrying radial cam, which is adapted to drive moving part
Inventor: SAUVAGE JEAN MARIE
IPC: F02B39/04
Filed: 2011-12-20
Abstract: The installation (2) has a pump (4) e.g. fuel piston pump such as petrol piston pump, and another pump (8) e.g. vane vacuum pump including respective moving parts (6), where one of the parts is a piston. An inlet shaft (12) is extended along longitudinal direction and adapted to drive the moving parts. The shaft is rotatably moved around an axis extending along the longitudinal direction, and carries a radial cam (14), which is adapted to drive one of the moving parts. A casing defines walls for the pumps and protects the shaft, and ensures sealing of the pumps. An independent claim is also included for a car engine.
Patent FR-2985613-A1 (FR)
Title: Detection d'un dysfonctionnement dans un accumulateur electrochimique
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: H01M10/48
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention concerne un accumulateur électrochimique (3), comprenant: -un boîtier (301) ; -au moins deux électrodes (31,33) et un électrolyte contenus dans le boîtier ; -au moins du matériau ferromagnétique contenu dans le boîtier ; -un capteur magnétique disposé à l'extérieur du boîtier et susceptible de mesurer les variations de champs magnétiques à l'intérieur du boîtier ; -un circuit configuré pour déterminer la température à l'intérieur du boîtier en fonction du champ magnétique mesuré.
Patent FR-2986406-A1 (FR)
Title: Element d'ameublement avec dispositif de circulation d'air.
Inventor: PIERRON FRANCOIS
IPC: A47C21/04
Filed: 2012-02-06
Abstract: Elément d'ameublement (1), destiné à recevoir au moins une personne en position assise ou couchée, comprenant une armature (2) et une couche de soutien (4) comportant une surface (8) destinée à être en contact avec ladite personne, caractérisée en ce qu'il comprend en outre un dispositif (10, 6) pour faire circuler un fluide à travers ladite surface (8). Procédé de création d'une ambiance autour d'une personne en position assise ou couchée sur un tel élément d'ameublement (1). Application à un lit ou à un fauteuil.
Patent FR-2989428-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la richesse dans un moteur a combustion de vehicule automobile
Inventor: CORNETTE ANNABELLE
IPC: F02D41/14
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de richesse de combustion d'un moteur à combustion interne, le procédé comprenant les étapes consistant à : calculer un modèle simple de richesse (Phi_Calc) au moyen d'une valeur de débit de carburant injecté (qlnj) dans le cylindre et d'une mesure de débit d'air admis (Qair), mémoriser une cartographie de dérives de richesse quantifiées en des points de fonctionnement ; et appliquer une correction au modèle simple de richesse à partir d'une dérive de richesse mémorisée dans la cartographie, les dérives mémorisées étant quantifiées en des points de fonctionnement où le moteur est en régime transitoire.
Patent FR-2989459-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de consommation de carburant d'un moteur et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: FLOURIOT VINCENT
IPC: G01F9/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (S) de mesure de la consommation de carburant d'un moteur (M) d'un navire. Le système comprend un débitmètre d'arrivée (DB1) pour générer un signal de mesure (M1) du flux de carburant entrant dans le moteur, un débitmètre de retour (DB2) pour générer un signal de mesure (M2) du flux de carburant sortant du moteur, - une unité de traitement (T) pour déterminer, à partir des signaux de mesure (M1,M2), la consommation de carburant du moteur, - une première électrovanne (EV1), montée en parallèle avec l'un des deux débitmètres, appelé premier débitmètre, pour contourner ledit débitmètre en cas de blocage de celui-ci ; et - une unité de commande (C) pour détecter, à partir des signaux de mesure (M1,M2), un blocage du premier débitmètre et commander l'ouverture de ladite première électrovanne en cas de blocage du premier débitmètre.
Patent FR-2989668-A1 (FR)
Title: Film injection table for packaging machine for packaging bottle with polyurethane film, has transport table whose reception zone is located downstream of and at distance from downstream drive zone of downstream drive device
Inventor: VASSE MICHAEL
IPC: B65B13/02
Filed: 2012-04-18
Abstract: The table (24) has a cutting mechanism (26) receiving a continuously scrolling a film (42) and comprising a cutter (44) that periodically cut the film to successively deliver a series of sheets (35) of the film. A downstream drive zone (49) of a downstream drive device (41) is placed downstream from the cutter in a movement direction of the film. A transport table (25) successively transports the sheets and comprises a reception zone (59) by which a conveying band (53) contacts with the film or the sheets. The reception zone is located downstream of and at distance from the drive zone. Independent claims are also included for the following: (1) a bundling machine (2) a method for manufacturing a film injection table for a bundling machine.
Patent FR-2991258-A1 (FR)
Title: Battery system for car e.g. hybrid car, has pipe comprising normally closed obstruction system that is able to open automatically according to particular external conditions relative to fire in compartment
Inventor: DESJARDINS WALTER
IPC: B60L50/64
Filed: 2012-05-30
Abstract: The system (2) has a closed compartment (4) of batteries containing electrochemical cells (20) i.e. lithium-ion cells. The compartment comprises a pipe (6) that emerges towards outside of a car e.g. hybrid car. The pipe allows entry of water under pressure in the compartment. The pipe comprises a normally closed obstruction system (22) that is able to open automatically according to particular external conditions relative to fire in the compartment. An end (8) of pipe comprises a red colored visual location unit. An independent claim is also included for a hybrid or electric car.
Patent FR-2992341-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de bassin a vidange active et procede de commande d'un tel appareil
Inventor: FAVIE LOUIS
IPC: E04H4/16
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne un appareil nettoyeur de bassin et un procédé de commande d'un tel appareil comprenant un corps, une entrée (31) de liquide, une sortie de liquide, un dispositif d'entraînement, un dispositif de pompage (21, 26, 33), un circuit hydraulique (23) entre une entrée de liquide et une sortie de pompage (32) et à travers un dispositif de nettoyage (22), un dispositif de surveillance fournissant des signaux électroniques représentatifs d'un état de l'appareil, une unité de traitement de signaux électroniques recevant et analysant les signaux de le dispositif de surveillance et commandant le dispositif de pompage, caractérisé en ce que sur détection d'un événement de sortie du corps (29) hors du liquide, l'unité de traitement arrête le dispositif de pompage après une durée de vidange prédéterminée pour permettre une vidange active du circuit hydraulique.
Patent FR-2977590-A1 (FR)
Title: Article revetu comportant des revetements contenant de l'yttrium appliques par depot physique en phase vapeur et procede de fabrication associe
Inventor: NI WANGYANG
IPC: C23C14/14
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un article revêtu (100) comportant un substrat (102) et une combinaison de revêtement (106), qui comprend une région de revêtement DPV (110). La région de revêtement DPV (110) contient de l'aluminium, de l'yttrium, de l'azote et au moins un élément sélectionné dans le groupe constitué du titane, du zirconium, du hafnium, du vanadium, du niobium, du tantale, du chrome, du molybdène, du tungstène et du silicium. La somme des teneurs en aluminium et en yttrium représente un pourcentage atomique d'environ 3 % à environ 55 % de la somme de l'aluminium, de l'yttrium et des autres éléments. La teneur en yttrium représente un pourcentage atomique d'environ 0,5 % à environ 5 % de la somme de l'aluminium, de l'yttrium et des autres éléments. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de l'article revêtu (100), qui comprend les étapes consistant à fournir le substrat (102) et à déposer la combinaison de revêtement ci-dessus (106) avec la région de revêtement DPV (110).
Patent FR-2994947-A1 (FR)
Title: Tete de tube amelioree comprenant un insert formant barriere.
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: B65D35/12
Filed: 2012-08-28
Abstract: La présente invention concerne une tête de tube (1) adaptée pour être associée à une jupe (4) de manière à former un volume interne du tube, ladite tête de tube (1) comprenant un corps (11) réalisé en matière plastique comprenant un goulot (3) présentant à une première extrémité une ouverture (5) par laquelle un produit est extrait du volume interne du tube et une épaule (2) reliée à une seconde extrémité du goulot (3) opposée à la première extrémité, ladite tête de tube (1) comprenant en outre un insert (6) disposé en appui contre ladite épaule (2), de manière à former une barrière entre le corps (11) et le produit contenu dans le volume interne, caractérisée en ce que ledit insert (6) comprend une portion centrale et une région périphérique, ladite portion centrale formant un disque non ajouré adapté pour obturer le goulot (3), et ladite région périphérique étant montée en appui contre une surface complémentaire du corps (11).
Patent FR-2995896-A1 (FR)
Title: New stabilized amorphous form of agomelatine, useful e.g. to treat e.g. sleep disorders, anxiety, seasonal affective disorder, major depression, cardiovascular pathologies, pathologies of digestive system, panic attacks and melancholia
Inventor: LAFARGUE DAVID
IPC: A61K8/42
Filed: 2012-09-26
Abstract: Stabilized amorphous form of agomelatine (I), is new. Stabilized amorphous form of agomelatine of formula (I), is new. Independent claims are also included for obtaining the stabilized amorphous form of agomelatine. [Image] ACTIVITY : Hypnotic; Tranquilizer; Antidepressant; Cardiovascular-Gen; Gastrointestinal-Gen; CNS-Gen; Muscular-Gen; Neuroleptic; Anorectic; Analgesic; Anticonvulsant; Antidiabetic; Antiparkinsonian; Nootropic; Antimigraine; Cytostatic; Neuroprotective; Endocrine-Gen; Contraceptive; Cerebroprotective; Immunomodulator. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2997956-A1 (FR)
Title: Composition d'encre pour l'impression par jet continu devie notamment sur des substrats en polymeres organiques.
Inventor: GOUSTIAUX CECILE
IPC: B41J2/02
Filed: 2012-11-15
Abstract: Composition d'encre pour l'impression par jet continu dévié, liquide à la température ambiante, comprenant : a) un solvant comprenant, de préférence constitué par, un ou plusieurs composé(s) solvant(s) organique(s), et éventuellement de l'eau ; b) un liant, comprenant une résine copolyester saturé et une résine terpène-phénol ; c) un composé ayant une double liaison éthyléniquement insaturée et une chaîne siliconée ; d) éventuellement, un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s). Procédé de marquage d'un substrat, support ou objet par projection sur une surface de ce substrat, support, ou objet de cette composition d'encre. Substrat, support, ou objet, notamment bouteille ou bouchon en polyoléfine, par exemple en polyéthylène, pourvu d'un marquage obtenu par séchage, et/ou absorption dans le substrat, support, ou objet, de cette composition d'encre.
Patent FR-2999160-A1 (FR)
Title: System for aligning stack of cases in trunk for packing and transporting e.g. alcoholic beverages, has twp spacers for aligning respective stacks of cases and comprising sections, where one of spacers is different from another spacer
Inventor: BOLZAN DAVID
IPC: B65D81/05
Filed: 2012-12-12
Abstract: The system (1) has a spacer for aligning a first stack (S1) of cases and comprising a section supported on a wall of a trunk (2) and another portion supported on a wall of one of the cases. Another spacer (50) is provided for aligning another stack of cases at a level higher than the first stack of cases. The latter spacer has a portion supported on the wall of the trunk and another portion support on a wall of one of the cases of the second stack, where the former spacer is different from the latter spacer. Each spacer has a gripping unit with a cross opening.
Patent FR-3000488-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de l'acide sinapique et leurs utilisations cosmetiques ou pharmaceutiques
Inventor: DENIS ALAIN
IPC: A61K8/37
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) suivante : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène ; un groupe alkyle en C1-12 ; un groupe alcényle en C2-12 ; un groupe alcynyle en C2-12 ; un groupe cycloalkyle en en C3-12 ; un groupe acyle, en C1-12 ; un groupe sulfonyle ou un groupe phosphonate ; représente un groupe CH2-CH2 ou un groupe CH=CH; n est un nombre entier compris entre 1 et 3 ; ou un de ses sels. Elle concerne en outre son procédé de synthèse, une composition le contenant, son utilisation cosmétique en particulier comme agent dépigmentant et/ou comme agent anti-radicalaire, un procédé de soin cosmétique et son utilisation comme médicament, avantageusement destiné à prévenir et/ou traiter une hyperpigmentation pathologique et/ou une inflammation.
Patent FR-3001602-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime
Inventor: MAUDET CHRISTIAN
IPC: H05K3/36
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit imprimé comprenant un premier circuit principal (N) ayant une première structure caractérisé en ce qu'il comporte une succession d'étapes adaptées à insérer un ou plusieurs circuits imprimés secondaires (RF) présentant une structure différente de celle du circuit imprimé principal, lesdites étapes comprenant : • une étape au cours de laquelle on définit une ou plusieurs cavités (40) adaptées à recevoir le ou les inserts, • une étape de préparation du ou des inserts (20) comprenant sur au moins une face destinée à être en contact avec une paroi (40f) de la cavité des motifs gravés et une métallisation, et un ou plusieurs vias (20i), • une étape d'insertion du ou des inserts (20) dans la ou les cavités (40) dudit circuit principal, • une étape mise en place d'une résine au niveau de la ou des cavités (40) afin d'assurer le maintien de l'ensemble formé par le circuit principal et le ou les circuits secondaires, • une étape de stratification de l'ensemble formé par le ou les inserts disposés dans le circuit principal.
Patent FR-3003717-A1 (FR)
Title: Environnement informatique pour executer de facon partagee sur les postes clients des applications avec contenus et actions synchronises
Inventor: SALINAS PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un environnement informatique, comprenant un ensemble de postes clients reliés en réseau à des moyens serveurs, ledit environnement étant apte à exécuter de façon partagée sur les postes clients des applications mettant en jeu des objets et des ressources, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens de synchronisation de comportements aptes à synchroniser en temps réel ou quasi-réel les comportements d'objets restitués dans une application donnée au niveau des différents postes clients, - des moyens de gestion d'objets aptes à organiser la création, la modification et la suppression d'objets à l'initiative de postes clients, et - un système de messagerie de bas niveau commun apte à véhiculer l'ensemble des informations entre les postes clients et les moyens serveurs, relatives à la synchronisation des comportements et à la gestion des objets. Application aux environnement partagés (jeux, travail...) multi-plateformes .
Patent FR-2988191-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage et dispositif de filtre pour des donnees de capteur
Inventor: WITHOPF DANIEL
IPC: G01S17/931
Filed: 2013-03-12
Abstract: Procédé de filtrage de données de capteur formées (101) par un système de capteurs (303) pour des objets détectés et comprenant les étapes suivantes : mesurer (103) une valeur de cadrage (s ) à partir des données de capteur, la valeur de cadrage (s ) correspondant à une variation de grandeur d'un objet fournie par les données de capteur dans un intervalle de temps (Deltat ), déterminer (105) un paramètre d'erreur de mesure (sigma ) de la valeur de cadrage (s ), et effectuer (107) un filtrage de Kalman fondé directement sur la valeur de cadrage mesurée (s ), l'intervalle de temps (Deltat ) et le paramètre d'erreur de mesure (sigma ) pour évaluer au moins un paramètre de mouvement normalisé (v , a ) de l'objet par rapport au système de capteurs (303). L'invention se rapporte également à un dispositif de filtre (201), à un système d'assistance de conduite (301) et à un programme d'ordinateur.
Patent FR-3001775-A1 (FR)
Title: Moteur-pompe hydraulique a cylindree fixe ou variable
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F03C1/047
Filed: 2013-05-22
Abstract: Le moteur-pompe hydraulique (1) à cylindrée fixe ou variable comprend un rotor central de moteur-pompe (3) dans lequel et aménagé un cylindre hydraulique (14), ledit rotor (3) étant en contact étanche avec un distributeur d'entrée-sortie (43) reliant ledit cylindre (14) avec un bâti de moteur-pompe (2) tandis qu'un piston hydraulique (13) se meut dans ledit cylindre (14) pour pousser au moyen d'un poussoir guidé de piston hydraulique (18), d'un bras tangentiel (22) articulé dans ledit rotor central (3), et d'un rouleau antifriction de bras tangentiel (28) sur un rotor périphérique de moteur-pompe (29) synchronisé en rotation avec le rotor central de moteur-pompe (3).