baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007110511-A1 (WO)
Title: Cosmetic active ingredient composed of arginine ferrulate and a microalgae extract and its uses
Inventor: MEKIDECHE NICOLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2007-03-27
Abstract: The invention relates to a novel cosmetic active ingredient composed of a microalgae extract and arginine ferrulate, its uses for activating proteasome and the production of thioredoxin, a cosmetic composition containing it and the use of such a cosmetic composition for combating skin ageing.
Patent WO-2010031965-A1 (WO)
Title: Method for increasing polymer compatibility
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: C08L77/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: The invention relates to a method for increasing the compatibility between at least two polymers, which comprises: (a) selecting at least two immiscible polymers (A) and (B), at least one of which does not bear a nitrogenous heterocycle-based associative group, and (b) modifying the polymer (A) and/or the polymer (B) so as to obtain a blend of polymers (Pi) which are derived from the polymers (A) and (B) and which each bear nitrogenous heterocycle-based associative groups, said associative groups being present in sufficient amount for the polymers (Pi) to be more compatible with one another than the polymers (A) and (B). It also relates to the polymer composition that can be obtained according to this method.
Patent WO-2010116104-A1 (WO)
Inventor: OBERTI CLAIRE
IPC: B60K11/02
Filed: 2010-04-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement (1) pour véhicule automobile, comprenant un circuit de refroidissement apte à refroidir un ensemble moteur (5) à l'aide d'un liquide de refroidissement mis en circulation à l'aide d'au moins une pompe (2,3) à débit variable, le débit de chaque pompe (2,3) étant commandé par un système de commande (9), caractérisé en ce que le système de commande (9) est apte à asservir le débit de chaque pompe (2,3) dans un système de régulation en boucle fermée en fonction de la température du liquide de refroidissement et d'une température de consigne.
Patent WO-2010142900-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps pourvu d'un orifice de distribution (15), au moins un réservoir contenant une dose de poudre à distribuer, des moyens d'ouverture de réservoir pour ouvrir un réservoir à chaque actionnement, une chambre de dispersion (70) comportant une sortie reliée audit orifice de distribution (15) et une entrée (710) reliée auxdits moyens d'ouverture de réservoir et recevant la dose de poudre à partir dudit réservoir ouvert, ladite chambre de dispersion (70) contenant au moins un élément mobile (75), ledit au moins un élément mobile (75) comportant au moins un manchon creux périphérique (755) sur lequel est fixé au moins un élément saillant.
Patent WO-2012069774-A1 (WO)
Title: Elément d'orthodontie
Inventor: BACIS PIERRE
IPC: A61C7/28
Filed: 2011-11-28
Abstract: Élément d'orthodontie, destiné à être constitutif d'un appareil orthodontique, ledit élément d'orthodontie présentant une âme (2) au moins partiellement revêtue par un revêtement (4). Le revêtement comprend au moins un polymère de la famille des polymères polyaryléthercétones (PEAK) additionné d'un pigment, appliqué par extrusion sur l'âme (2).
Patent WO-2014064391-A1 (WO)
Title: Polymer of hyaluronate and of glucomannan
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61K31/736
Filed: 2013-10-24
Abstract: The present invention relates to a sphere characterized in that same includes at least one polymer of hyaluronate and of glucomannan. The invention further relates to a polymer of hyaluronate and of glucomannan, which is characterized in that each bond between a hyaluronate group and a glucomannan group is an ester bond. The invention relates in addition to the manufacturing method and use thereof in particular as a filling or hydration agent.
Patent WO-2014087078-A1 (WO)
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: F24F5/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement (1) comprenant un ventilateur (3) monté sur une base (2), la base (2) comprenant un réservoir principal (20) pour stocker un fluide, un mini-ventilateur et un nébuliseur pour mettre en mouvement le fluide nébulisé hors du réservoir principal (20) vers un diffuseur (4) positionné en aval du ventilateur (3), caractérisé en ce que le diffuseur (4) comprend un orifice (13) de forme sensiblement annulaire, la surface de sortie de l'orifice (13) étant sensiblement perpendiculaire à la direction du flux (F) d'air généré par le ventilateur (3).
Patent WO-2015052415-A1 (WO)
Title: Berceau modulaire pour train roulant de véhicule comprenant une embase transverse recevant un carter de direction fractionné allégé
Inventor: DIEUDONNE NICOLAS
IPC: B62D3/12
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'un berceau (1) modulaire pour essieu directeur d'un véhicule, ledit procédé comportant une étape (a) de préfabrication, au cours de laquelle on réalise séparément une embase (3), un premier module (10) qui comprend d'une part un premier tronçon (2A) de carter de direction (2) pour le guidage d'une crémaillère et d'autre part un premier palier (11) pour recevoir une barre stabilisatrice (13), un second module (20), distinct de l'embase (3) et du premier module (10), qui comprend d'une part un second tronçon (2B) de carter de direction (2) pour le guidage de la crémaillère et d'autre part un second palier (21) pour recevoir la barre stabilisatrice (13), puis une étape (b) d'assemblage, au cours de laquelle on rapporte et l'on fixe le premier module (10) sur une zone de réception gauche (7) de l'embase (3), et le second module (20) sur une zone de réception droite (8) de ladite embase (3).
Patent WO-2015087006-A1 (WO)
Title: Turbomachine d'aéronef comportant un échangeur de chaleur et une boite d'engrenages en v
Inventor: ANCUTA CARMEN
IPC: F02C7/14
Filed: 2014-12-11
Abstract: Turbomachine d'aéronef, comportant au moins un échangeur de chaleur (40) et une boîte d'engrenages (10) de forme générale en V et comprenant deux bras latéraux (20) reliés entre eux par une partie médiane de jonction, l'échangeur de chaleur étant monté entre les bras de la boîte d'engrenages.
Patent WO-2016001568-A1 (WO)
Title: Lamp comprising a modular lighting assembly mounted on a lampshade, and corresponding lighting assembly
Inventor: DURBECQ XAVIER MARIE GUY
IPC: F21V17/06
Filed: 2015-06-30
Abstract: Lamp comprising a modular lighting assembly mounted on a lampshade, and corresponding lighting assembly. The invention relates to a lamp comprising: - a lampshade (1) comprising a frame (10) having at least one attachment ring (11); - at least one light source (2) mounted on an attachment ring (11) of the lampshade; characterized in that it comprises at least one lighting assembly (3) comprising: - a first attachment piece (31) and a second attachment piece (32) rigidly joined together by gripping an attachment ring (11) of the lampshade; - a light source in the form of a plate (20) bearing a plurality of lighting units (200); - a third attachment piece (33) rigidly joined to the first attachment piece (31) and the second attachment piece (32) by gripping the plate (20), the third piece having a central threaded hole (331) for receiving a threaded attachment tube present on a support.
Patent WO-2016075407-A1 (WO)
Title: Carte euicc stockant des numéros courts par profil d'abonné pour notifier un serveur de gestion d'abonnement
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: H04W60/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne la notification d'un serveur de gestion d'abonnement SM- SR par une carte eUICC ou un élément eSE. La carte comprend, en mémoire locale, au moins un numéro court (ou «  short code  »), et plus généralement un identifiant d'adresse, unique à un opérateur de téléphonie mobile, ledit numéro court étant associé à un profil d'abonné à l'opérateur au sein de la carte sécurisée. La carte est configurée pour récupérer, de la mémoire locale, un numéro court associé à un profil d'abonné en cours d'utilisation et pour envoyer, à l'aide dudit numéro court récupéré, une notification d'état de carte au serveur SM-SR. A défait de numéro court, la carte utilise un numéro de téléphone international unique comme destinataire de la notification.
Patent WO-2016108017-A1 (WO)
Title: Procédé de vérification d'une requête de paiement comprenant la détermination de la localisation du provisionnement d'un jeton de paiement
Inventor: LASSOUAOUI ERIC
IPC: G06Q20/38
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'une requête de paiement (104), un procédé d'élaboration de la dite requête de paiement et un terminal (12) de paiement mobile. Le procédé de vérification comprend une étape d'acquisition de la localisation (108) du terminal mobile (12) lors du provisionnement du jeton de paiement (103) puis la vérification de conditions d'utilisation de la requête de paiement (104) élaborée à partir du jeton de paiement (103) provisionné. Le terminal mobile (12) est apte à déterminer la localisation (108) du provisionnement et la localisation (109) du paiement à des fins de vérification de la requête de paiement (104). L'invention s'applique aux instruments (17) de paiement bancaire embarqués dans un terminal mobile (12).
Patent WO-2017109317-A1 (WO)
Inventor: ALLAIS ARNAUD
IPC: H01F30/10
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un transformateur électrique (1), comportant un câble (11) comprenant: -une section centrale (2), une section intermédiaire (3) et une section périphérique (4); -la section centrale (2) comportant un premier enroulement (21) d'un circuit primaire et un premier enroulement d'un circuit secondaire (22), et une première isolation (23) entre ledit enroulement du circuit primaire et ledit enroulement du circuit secondaire; -la section intermédiaire (3) entourant la section centrale (2) et comportant un noyau magnétique (31); -la section périphérique (4) entourant la section intermédiaire (3) et comportant un deuxième enroulement (41) du circuit primaire et un deuxième enroulement (42) du circuit secondaire, et une deuxième isolation (43) entre cet enroulement du circuit primaire et cet enrôlement du circuit secondaire; -des connexions électriques (51, 52) entre les premier et deuxième enroulements du circuit primaire d'une part, et entre les premier et deuxième enroulements du circuit secondaire d'autre part.
Patent WO-2018193168-A1 (WO)
Title: Installation de malterie en continu
Inventor: JULIEN DENIS
IPC: C12C1/16
Filed: 2017-04-18
Abstract: Installation de malterie en continu, comprenant un tunnel (2) de germoir ou de touraillage, ledit tunnel (2) comprenant une voie basse (36) et une voie haute (37) superposées, une chaîne (38) d'entraînement du malt pour entraîner du malt en translation dans la voie haute (37), la voie basse 36étant une voie de retour de chaîne (38) la voie basse (36) et la voie haute (37) étant séparées par une grille (35) à ouvertures allongées, la grille (35) supportant la chaîne 38d'entraînement, la voie basse (36) formant une amenée d'air vers la voie haute (37) à travers la grille (35) et une évacuation de sous produits tombant par les ouvertures de la grille (35) et entraînés par le retour de chaîne (38) en sens opposé au sens d'entraînement du malt, et un panneau amovible de sectionnement50de l'amenée d'air monté dans la voie basse (36) au dessus du retour de chaîne (38).
Patent WO-2018234640-A1 (WO)
Title: Device for dispensing a fluid product
Inventor: LÉONÉ PATRICE
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: Device for dispensing a fluid product, which includes a body (100) provided with a dispensing port (110), a reservoir (1) containing fluid product and a propellant gas, a metering valve (20) assembled onto said reservoir (1), said reservoir (11) being movable in the said body (100) in order to actuate the metering valve (20) and dispense a metered amount of fluid product through said dispensing port (110), said metering valve (20) comprising a valve element (30) sliding in said metering valve (20) during the actuation, said device comprising at least one sealing element (40, 41, 42) for forming a seal against the fluid, at least one sealing element (40, 41, 42) of said device comprising CBC (Cyclic Block Copolymer).
Patent WO-2018078256-A1 (WO)
Title: Support de monnaie et coque de protection
Inventor: CHAUVIN FLORIAN
IPC: A45C1/02
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de support de monnaie (1) destiné à être disposé dans une coque (5), il est caractérisé en ce qu'il comprend une partie souple reliée à une surface d'appui (11, 12, 13), sur ladite partie est disposée une double patte (2) comprenant deux branches (20, 21) inclinées de façon symétrique et destinées à être en appui sur les arêtes périphériques formées entre la tranche et les deux faces opposées de la monnaie supportée. Comme le maintien de la monnaie (3) se fait entre deux branches (20, 21) en appui sur des listels opposés (lorsque la monnaie est préformée de listels), la tranche reste presque totalement visible et la tenue en ciseau assure l'immobilisation de la pièce de monnaie.
Patent WO-2018115773-A1 (WO)
Title: Dispositif de centrifugation interne pour la formation de fibres
Inventor: MASSOT PHILIPPE
IPC: C03B37/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: Dispositif de centrifugation interne (1) pour la formation de fibres comporte une assiette de fibrage (6) dotée sur sa périphérie d'orifices, un support (10) de l'assiette dénommé tulipe comprenant un corps cylindrique creux ou moyeu (11) et une jante (12) en forme de disque autour de l'extrémité inférieure du moyeu, et des moyens de fixation (8) agencés sur le moyeu et destinés à la fixation de la tulipe sur un arbre (2) apte à être rotatif, les moyens de fixation comportant au moins deux éléments mâles (8A) isolés, coplanaires, en saillie de la paroi intérieure du moyeu (11) et constituant des moyens de retenue et verrouillage mécanique du dispositif en position d'utilisation, chaque élément mâle (8A) étant destiné à coopérer par insertion dans un élément femelle (92B) disposé sur l'arbre (2) ou une bague d'interface (9) solidaire de l'arbre (2), et le dispositif comportant en outre des moyens élastiques (8B) permettant le déverrouillage du dispositif.
Patent WO-2018115800-A1 (WO)
Title: Composition liquide de fibrinogene humain
Inventor: DEBRAIZE CLÉMENCE
IPC: C07K14/75
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention propose une composition pharmaceutique comprenant entre 10 et 30g/L de fibrinogène, entre10 et 300 mM d'arginine et entre 10 et 300 mM de glutamate. Le pH de la composition est en outre compris entre 6et 8.
Patent WO-2019102101-A1 (WO)
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04D29/28
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'invention concerne un groupe moto-ventilateur comprenant une roue et une volute (3) adaptées pour être montées sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation, - ladite roue comportant un moyeu adapté pour être monté sur un arbre moteur, et une couronne périphérique (17) pourvue d'une succession de pales; - ladite volute étant adaptée pour recevoir ladite roue et comportant une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon une évolution angulaire radiale, une entrée d'air et une sortie d'air (3d); caractérisé en ce que: - ladite roue comprend au moins une pale dont l'angle d'attaque est compris entre 67° et 79°; - le rapport entre le diamètre intérieur et le diamètre extérieur de la roue est compris entre 75% et 85%; et - ladite volute comprend un angle de développement (a) compris entre 4,7° et 4,9°.
Patent WO-2019102115-A1 (WO)
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D17/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des alkylpolyglycosides, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, leur utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une formulation détergente ou nettoyante à usage industriel ou ménager.
Patent WO-2019180351-A1 (WO)
Inventor: IOUALALEN KARIM
IPC: A61P1/18
Filed: 2019-03-14
Abstract: The invention relates to a formulation of at least one digestive enzyme, said formulation comprising solid lipid particles, said solid lipid particles being: - between 50 μm and 1200 μm in size, - strictly hydrophobic, - free from water, organic solvent, surfactant compounds and polymers, and comprising: - at least one digestive enzyme, - a strictly hydrophobic, non-hygroscopic waxy matrix, and in said solid lipid particles the at least one digestive enzyme: - is homogeneously distributed in every solid lipid particle of the formulation, - is distributed without a distribution gradient towards the interior of the waxy matrix, and - represents between 0.1 and 90% of the mass of the formulation, said formulation having a melting point between 20 and 65 °C.
Patent WO-2020094978-A1 (WO)
Inventor: ACKER BENOIT
IPC: F16L55/48
Filed: 2019-11-06
Abstract: Disclosed is a tool for intervention on the wall of a fluid pipe, comprising a duct segment (100) through which the fluid is intended to flow when the tool is in the pipe, and at least first and second modules (120, 125, 130, 135) for creating a seal between the wall of the pipe and the duct segment, in order to isolate the fluid flowing in an outer part (320) of a section of the pipe, between the first and second sealing modules. The tool comprises a module (160) for reducing the pressure of the fluid present in the external part.
Patent WO-2020136337-A1 (WO)
Title: Purification d'hydroperoxyde d'alkyle par distillation extractive
Inventor: VAN HEMELRYCK BRUNO
IPC: C07C407/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un hydroperoxyde d'alkyle de son peroxyde de dialkyle, comprenant une étape de distillation en présence d'alcool et d'eau suivie d'une extraction des condensats par un hydrocarbure ou un mélange d'hydrocarbures.
Patent WO-2021014087-A1 (WO)
Inventor: GUERROUDJ SALIM
IPC: B60L53/12
Filed: 2020-07-20
Abstract: Ecran de blindage magnétique (4) d'un dispositif de charge sans contact d'un véhicule automobile comprenant une portion interne (22) autour duquel est disposée une bobine (6), le coupleur (8) formé par l'écran de blindage magnétique (4) et la bobine (6) étant apte à envoyer ou recevoir un champ magnétique, ledit champ magnétique étant canalisé par l'écran de blindage magnétique (4).
Patent WO-2021074503-A1 (WO)
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: A01K43/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: Disclosed is an automated method for filling trays (41) for receiving eggs, comprising: - supplying trays (11) of eggs to be sorted, filled with eggs previously identified according to a conformity and/or type criterion, - selectively removing eggs identified as compliant from a current tray and transferring them into receiving cells (22) arranged in rows and columns, where each row of cells is in the form of an endless belt to which drive means are coupled in order to move the endless belt independently of the others, - the control of successive sequences of movement of respective rows of cells, where, during the course of each sequence, the egg situated furthest downstream of each row of cells is brought to the level of the furthest downstream column (23), so as to sequentially prepare full columns of eggs, which are transferred into the empty positions of a tray to be filled.
Patent WO-2021116629-A1 (WO)
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M50/204
Filed: 2020-12-11
Abstract: The invention relates to a device (2) for cooling a plurality of electronic elements (11) that are capable of releasing heat when supplying power to an appliance or vehicle, wherein the electronic elements are arranged in a housing (12), the device (2) comprises at least one element (22) for spraying a diphasic dielectric fluid (3) onto the electronic elements (11), as well as a condenser (26) with a cooling fluid circuit (23), the housing (12) comprises a receptacle (25) for collecting the dielectric fluid (3), the cooling device (2) comprises a dielectric fluid circuit (21) with a circulation pump (24), which is configured to draw the dielectric fluid (3) from the collection receptacle (25) and is directly connected to the spraying element (22), characterised in that the cooling device (2) comprises a system (4) for controlling the internal pressure of the housing (12), the control system (4) comprising a control module (41) configured to generate a control command to control the internal pressure depending on a state of the cooling device and/or a state of the appliance or vehicle.
Patent WO-2022171938-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de la configuration d'une batterie modulaire pour éviter des situations dangereuses
Inventor: MAARIF SALAH-EDDINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-01-04
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) contrôle la configuration d'une batterie (BR) comprenant des modules de stockage d'énergie électrique (MS1-MS2) couplés entre eux via des commutateurs principaux (CP1-CP5) recevant chacun un signal de commande définissant un état dans lequel il doit être placé et consommant chacun un courant. Ce dispositif (DC) détermine si une combinaison d'états futurs fait partie d'un ensemble de combinaisons d'états interdites en fonction des courants consommés par les commutateurs principaux (CP1-CP5), des états réels dans lesquels sont placés les commutateurs principaux (CP1-CP5) et des signaux de commande pour les commutateurs principaux (CP1-CP5), et dans l'affirmative détermine pour chacun des commutateurs principaux (CP1-CP5) un nouveau signal de commande modifiant la combinaison d'états futurs afin de la rendre non dangereuse.
Patent WO-2023218134-A1 (WO)
Title: Système de captage de co2
Inventor: PACTAT ALEXANDRE
IPC: B01D53/14
Filed: 2022-05-12
Abstract: L'invention concerne un système (10) de captage de CO 2  à partir de fumées comportant au moins un module de refroidissement (11), au moins un module d'absorption (12), et au moins un module de régénération de solvant (13), au moins une conduite de transport de fumées (14) agencée pour permettre le transport de fumées, ledit système (10) étant caractérisé en ce que : - il comporte une structure marine (15), ladite structure marine (15) comportant une coque (19) et au moins une cloison (20) de compartimentage, - le volume interne d'au moins un des modules est au moins en partie défini par la coque (19) et/ou l'au moins une cloison (20) de compartimentage.
Patent WO-2022243643-A1 (WO)
Title: Method for controlling a microelectromechanical system
Inventor: SWOROWSKI MARC
IPC: B81B7/00
Filed: 2022-05-20
Abstract: The invention relates to a method for controlling a microelectromechanical system by means of an electrical control signal alternating between a maximum voltage value (Vmax) and a minimum voltage value (Vmin), wherein, during the transition from the maximum voltage value (Vmax) to the minimum voltage value (Vmin), the value of the voltage of the electrical control signal monotonously decreases from the maximum voltage value (Vmax) to the minimum voltage value (Vmin), which signal comprising, in sequential order: - a first slope between the maximum voltage value (Vmax) and a first voltage threshold value (Vend), - a second slope, having a lower absolute value than the first slope, between the first voltage threshold value (Vend) and a second voltage threshold value (Vstart), and - a third slope, having a higher absolute value than the second slope, between the second voltage threshold value (Vstart) and the minimum voltage value (Vmin).