baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006888-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une enveloppe elastique de compression-contention modifiant le comportement des tissus biologiques vivants et enveloppe obtenue
Inventor: COUZAN SERGE
IPC: A61F13/08
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention à pour objet de déterminer les caractéristiques d'une enveloppe textile (7) optimisant la déformation des tissus biologiques vivants (TBV), mous Z2 et durs Z1, selon la morphologie et les besoins d'un traitement. Le procédé comprend, A) une phase de détermination d'un référentiel composé de tableaux donnant, pour plusieurs morphotypes humains, pour plusieurs parties de corps humains et pour plusieurs types de tissus biologiques, les valeurs minimales et maximales des pressions pouvant être appliquées sur cette partie du corps humain par une enveloppe textile 7, B) une phase d'adaptation de l'enveloppe 7 aux besoins correctifs consistant à définir les caractéristiques des masses absorbantes, respectivement, molles Z2 et dures Z1 dans le corps compressé examiné, et la valeur des pressions minimales, maximales et de déformation à appliquer sur les masses molles et dures du corps compressé, et C) une phase de détermination des caractéristiques de fabrication de l'enveloppe 7 consistant, à partir du référentiel, du sujet et de l'action corrective voulue, à déterminer la tension des fils de tricotage de l'enveloppe 7 et la position des zones de l'enveloppe 7 fournissant un allongement long 7a, venant au dessus Zones Z1 des TBV durs, et celles 7b fournissant un allongement court venant au dessus des Zones Z2 des TBV mous pour optimiser le comportement de ces TBV.
Patent FR-3008061-A1 (FR)
Title: Element de carosserie d'un vehicule automobile
Inventor: FROMENT SEBASTIEN
IPC: B62D25/12
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie d'un véhicule automobile comprenant deux parois principales (21 ; 22) s'étendant suivant une direction transversale (Y) du véhicule et formant entre elles un angle compris entre 60 et 120°, notamment un angle sensiblement droit, considéré suivant une vue parallèle à cette direction, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une conformation (7) disposée en contrefort entre les deux parois principales (21 ; 22) et pourvue d'une paroi secondaire (23) en pente formant avec chacune des parois principales (21 ; 22) un angle compris entre 5° et 60°, cette paroi secondaire (23) recevant une bague de câblage (8) permettant à un câble (9) de traverser la paroi secondaire (23).
Patent FR-3011278-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'acceleration d'un vehicule comprenant une assistance du freinage a depression, limitant l'acceleration de ce vehicule
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: F02D28/00
Filed: 2013-09-27
Abstract: Procédé de contrôle de l'accélération d'un véhicule comprenant un circuit de freinage hydraulique disposant d'une assistance à dépression (12), qui reçoit cette dépression d'un conduit d'admission d'air (4) après un papillon motorisé d'ouverture des gaz (8), caractérisé en ce qu'il calcule le couple maximum que peut délivrer le moteur (2) tout en générant un vide suffisant pour assurer la sécurité, il en déduit une accélération limitée correspondante du véhicule, en parallèle il calcule une accélération minimum de confort donnant une prestation d'accélération acceptable pour répondre à la demande du conducteur, et enfin il sélectionne la plus grande de ces accélérations pour en déduire le couple maximum correspondant que peut délivrer le moteur.
Patent FR-3018306-A1 (FR)
Title: Ensemble de baies a deux ventaux proposant deux modes d'ouverture qui sont l'ouverture coulissante et l'ouverture a battant coulissant
Inventor: PECOT STEPHANE BERNARD FRANCOIS
IPC: E06B3/50
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de baies répondant à un problème technique qui est de profiter de deux modes d'ouvertures en un seul et même dispositif. Il est constitué de deux ventaux montés dans le châssis dormant d'une manière coulissante et d'une manière pivotante. Un premier système à pivot coulissant est pris dessous chaque traverse inférieure des ventaux. Un deuxième système à pivot coulissant est pris sur chaque traverse supérieure des ventaux au droit du premier système à pivot coulissant définissant les axes verticaux de pivotement. Un troisième système à pivot coulissant est relié sous chaque traverse inférieure des ventaux par l'intermédiaire d'un bras inférieur. Un quatrième système à pivot coulissant est relié sur chaque traverse supérieure des ventaux par l'intermédiaire d'un bras supérieur. L'ensemble du troisième système à pivot coulissant et bras inférieurs est au droit de l'ensemble du quatrième système à pivot coulissant et bras supérieurs définissant les axes verticaux de pivotement. En fonctionnement coulissant, les ventaux coulissent grâce aux systèmes à pivot coulissant disposés à l'intérieur des traverses haute et basse du châssis dormant et guidés par les deux rainures de chacune de ces deux traverses. En fonctionnement à battant coulissant, les ventaux coulissent et pivotent selon les axes verticaux de pivotement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à être installé dans les constructions individuelles ou collectives, neuves ou en rénovation.
Patent FR-3026088-A1 (FR)
Title: Dispositif pour greement biplan orientable
Inventor: RUHL MATHIS
IPC: B63H9/04
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour gréement biplan orientable pour la propulsion vélique d'un véhicule. La configuration « biplan » pour la propulsion vélique d'un véhicule est confronté au problème de la perte d'efficacité du plan sous le vent, lorsque l'orientation du vent apparent fait que le plan sous le vent se trouve dans les turbulences générées par le plan au vent. Pour pallier à ce problème, l'invention consiste en un dispositif qui permette la rotation du gréement biplan, de manière à pouvoir l'orienter de façon optimale quelque soit la direction du vent apparent par rapport au véhicule. En référence à la figure pour l'abrégé (figure 1), ce dispositif est constitué des principaux éléments suivants : une base (1) conçue pour reprendre les efforts du gréement et pour pouvoir pivoter autour d'un axe vertical, deux mâts (2) en appui sur la base, une barre de flèche (3) reliant les mâts, quatre haubans (4) reliant les mâts et la base de façon rendre l'ensemble géométriquement stable, les organes de contrôle (5) des éléments mobiles du gréement et de la voilure. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux bateaux à voile.
Patent FR-3030180-A1 (FR)
Title: Systeme dissipatif de chaleur de fil de contact conducteur de catenaire et portion de catenaire comportant au moins un tel systeme
Inventor: VERSCHELDE SYLVAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un système dissipatif de chaleur de fil de contact conducteur de caténaire, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il s'étend longitudinalement autour d'au moins un fil de contact (2), et en ce qu'il comporte un manchon de solidarisation (3) au fil de contact recouvrant le dit fil de contact (2) au niveau de la zone de contact (11) avec les pantographes, duquel manchon de solidarisation (3) s'étend une portion dissipative de chaleur (10), les portions de solidarisation (3) et dissipative de chaleur (10) étant réalisées en un matériau conducteur thermique. Le système dissipatif de l'invention s'adapte également aux caténaires bifilaires comportant deux fils de contact conducteur. L'invention porte également sur une portion de caténaire monofilaire ou bifilaire comportant au moins un tel système dissipatif.
Patent FR-3018308-A1 (FR)
Title: Secteur de stator pour turbomachine et son procede de fabrication
Inventor: FREMONT ELRIC
IPC: F01D9/04
Filed: 2014-03-06
Abstract: Un secteur (100) de stator de turbine comprend une pluralité de pales (110) en matériau composite comportant chacune un corps de pale (111) s'étendant entre des première et deuxième extrémités (112, 113). Le secteur comprend en outre des première et deuxième plateformes (120, 130) en matériau composite, la première plateforme (120) comprenant des ouvertures (121) dans lesquelles sont engagées les premières extrémités (112) de pales (110) et la deuxième plateforme (130) comprenant des ouvertures (131) dans lesquelles sont engagées les deuxièmes extrémités (113) de pales (110). Les ouvertures (121) de la première plateforme (120) présentent des dimensions supérieures aux dimensions des premières extrémités (112) des pales (110) engagées dans lesdites ouvertures (121) de manière à ménager un jeu (J) entre la première extrémité (112) de chaque pale (110) et l'ouverture (121). Chaque première extrémité (112) de pale engagée dans l'ouverture (121) présente des dimensions inférieures aux dimensions du corps de pale (111) de manière à définir un épaulement (1121) s'étendant autour de ladite première extrémité (112). L'épaulement présente des dimensions supérieures aux dimensions des ouvertures (121) de la première plateforme (120).
Patent FR-3021773-A1 (FR)
Title: Interrogation speculative en memoire centrale d'un systeme multiprocesseur
Inventor: PALFER-SOLLIER THIBAUT
IPC: G06F15/16
Filed: 2014-05-27
Abstract: Procédé d'accès à une donnée dans un système multiprocesseur, comportant les étapes suivantes: - de réception par un module de gestion de mémoire cache, d'une requête initiale relative à l'accès par un processeur à une donnée, - de premier envoi d'au moins une première requête à destination d'au moins une mémoire cache concernant ladite donnée, - de deuxième envoi, en parallèle au premier envoi, d'au moins une deuxième requête à destination d'un module de gestion de mémoire centrale concernant ladite donnée, - de vérification, par ledit module de gestion de mémoire centrale, pour déclencher ou non l'interrogation d'une mémoire centrale, et - d'interrogation ou non, par ledit module de gestion de mémoire centrale, de ladite mémoire centrale en fonction de ladite vérification.
Patent FR-3023444-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation pour equipement modulaire de tele-conduite et equipement le comprenant
Inventor: SINISTRO STEPHANE
IPC: H02B1/46
Filed: 2014-07-02
Abstract: Un module d'alimentation pour des appareils électroniques intelligents et susceptible de transformer l'énergie du réseau BT et d'une batterie en énergie utilisable par lesdits appareils est réalisé pour servir de support auxdits appareils. En particulier, pour une utilisation dans un équipement de télé-conduite, le boîtier (110) du module d'alimentation est plat, peut se mettre en place sur des rails DIN muraux, et comprend sur sa face avant (134) un rail DIN (140) de fixation des appareils qu'il alimente, c'est-à-dire des autres modules fonctionnels de l'équipement. Le boîtier (110) comprend par ailleurs un bandeau (112) pour les connexions. De préférence, l'alimentation est réalisée par connexion en série, et le module d'alimentation comprend un port (180) dédié à la communication externe via un module de l'équipement.
Patent FR-3023676-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement du gazon par luminotherapie
Inventor: SPARFEL JEAN-CLAUDE
IPC: A01G7/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: Dispositif (1, 31) pour la luminothérapie et le chauffage d'un couvert végétal ou de massifs d'algues, comprenant une lampe apte à activer la photosynthèse, un châssis (4) portant ladite lampe, un moyen de déplacement motorisé monté sur le châssis, caractérisé en ce que le dispositif comporte un moyen de guidage, un moyen de commande du moyen de déplacement motorisé et un moyen de traitement de données, d'une part, prévu pour analyser au moins une première information de position du moyen de guidage et, d'autre part, configuré pour activer le moyen de commande du moyen de déplacement motorisé en fonction de l'information de position.
Patent FR-3026839-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-calibration d'un dispositif de comptage de tours d'une roue
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G06M1/274
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé d'auto-calibration d'un dispositif de comptage (5) de tours d'une roue (6) pourvue d'une cible excentrée (7) ayant une trajectoire en regard d'une portion de laquelle sont montés un premier dispositif de détection et un deuxième dispositif de détection pour fournir un signal de détection représentatif de la présence ou de l'absence de la cible. Une unité de comptage est adaptée à produire un signal déterminé de présence de la cible (7) lorsque le signal de détection est compris dans un premier intervalle, à produire un signal déterminé d'absence de la cible (7) lorsque le signal de détection est compris dans un deuxième intervalle, à produire un signal indéterminé lorsque le signal de détection est compris dans un troisième intervalle. Le procédé comporte une étape d'auto-calibration au cours de laquelle, lorsque l'unité de comptage produit un signal indéterminé, on modifie la largeur du premier et/ou du deuxième intervalle en fonction du dernier signal déterminé pour ce dispositif de détection, du signal de détection de l'autre dispositif de détection et du dernier signal déterminé pour l'autre dispositif de détection.
Patent FR-3027137-A1 (FR)
Title: Generation d'un code graphique matriciel personnalise robuste
Inventor: PANZA MAURO
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un code graphique matriciel personnalisé comprenant : - réception (100) d'une image ; - réception (101) d'un premier code graphique, le premier code graphique comprenant un ensemble de modules comprenant un ensemble de pixels d'une couleur donnée, les couleurs des modules définissant un code, - mise en correspondance (102) de chaque pixel du premier code graphique avec un pixel de l'image. Le procédé comprend, pour au moins une correspondance entre un premier pixel du premier code graphique et un deuxième pixel de l'image : - comparaison (105) d'une différence entre des paramètres du premier pixel et du deuxième pixel avec un seuil prédéfini ; - si la différence est inférieure ou égale au seuil, ajout (106) du deuxième pixel de l'image au deuxième code graphique ; - si la différence est supérieure au seuil, déterminer (107 ; 108) un pixel du deuxième code graphique en fonction du premier pixel et du deuxième pixel.
Patent FR-3027959-A1 (FR)
Title: Protection anti-feu d'une piece en materiau composite d'une turbine a gaz
Inventor: COURAPIED LEONARD
IPC: F02C7/25
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) d'un ensemble propulsif à moteur à turbine à gaz, notamment un carter, réalisée dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux (3) densifié par une matrice (2) et une couche de protection (4), conformée pour venir en appui contre une face externe (1a) sensible au feu de la pièce (1), ladite couche de protection comprenant un support (4) poreux formé dans un matériau métallique. Ce matériau peut être un catalyseur de déposition de carbone.
Patent FR-3028054-A1 (FR)
Title: Controleur ameliore d'etat d'un systeme pilote par une commande
Inventor: COLAS STEPHANE
IPC: G05B13/04
Filed: 2014-11-05
Abstract: Contrôleur d'état d'un système (1), comprenant un calculateur (4) et une mémoire (5), le système (1) étant piloté par une commande définissant plusieurs modes de fonctionnement du système (1), chaque mode de fonctionnement correspondant à l'application d'une valeur de commande constante, la mémoire (5) comprenant un ensemble de matrices d'état enregistrées, traduisant pour chaque mode de fonctionnement du système (1), la valeur de la projection de son état dans le temps, le calculateur (4) étant configuré pour, lors du fonctionnement du système, déterminer des valeurs estimées d'état du système (1) à un instant donné au moyen des fonctions d'état et de son état à un instant antérieur.
Patent FR-3028773-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation, notamment destine a un habitacle de vehicule, ensemble comprenant un tel dispositif de nebulisation et dispositif d'aeration comprenant un tel dispositif de nebulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation (10), notamment destiné à un habitacle de véhicule, comprenant une tête de nébulisation (11) et une zone d'accueil (12) d'un réservoir (20) de liquide, ladite tête de nébulisation (11) étant conçue pour transformer ledit liquide en microgouttes de liquide nébulisé, ladite zone d'accueil (12) étant adaptée pour accueillir ledit réservoir (20) de façon amovible par rapport audit dispositif (10). L'invention concerne aussi un ensemble (30) comprenant un tel dispositif de nébulisation (10) et ledit réservoir. L'invention concerne encore un dispositif d'aération, notamment pour véhicule automobile, comprenant un tel dispositif de nébulisation (10).
Patent FR-3033142-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec bande de roulement directionnelle comportant une alternance de blocs et rainures incurves
Inventor: MOSNIER DAVID
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-02-27
Abstract: Pneumatique (1) comportant une bande de roulement (2) directionnelle comprenant une pluralité de blocs (5) séparés par des rainures (9), tout ou partie des blocs (5) de la bande de roulement comprenant une incision médiane (10) de longueur S, chaque bloc comportant une zone centrale s'étendant globalement selon un angle β1 tel que 35°≤β1≤65° avec une direction transversale (Y), une zone de bord s'étendant globalement selon un ange β3 tel que 0° ≤ β3 ≤ 10° avec la direction transversale (Y) et une zone de jonction entre la zone centrale et la zone de bord, les blocs (5) ayant une hauteur H, pour deux blocs adjacents, la largeur W d'une rainure (9) séparant ces deux blocs dans leur zone centrale étant déterminée de sorte que H*0,6≤ W ≤ H*0,8.
Patent FR-3036697-A1 (FR)
Title: Appareil pour debiter une boisson hors d'une bouteille a goulot de gros volume, utilisant un gaz sous pression
Inventor: MEYRIEUX STEPHANE
IPC: B67D1/04
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention a pour objet un appareil pour débiter des boissons utilisant un gaz (G) sous pression pour refouler la boisson (B) hors d'une bouteille (1) à goulot (2) de grande capacité supérieure ou égale à 5 litres. L'appareil comprend une source de gaz (4) et un bouchon (8) muni d'un corps (13) apte à être enfilé dans le goulot (2) de la bouteille (1). Une semelle (17) d'appui axial du bouchon (8) contre le goulot (2) et une tête (19) pourvue d'une coiffe (30) de fixation d'un tube (26) à travers lequel est refoulée la boisson (B), sont individuellement vissées sur le corps (13). La tête (19) est raccordée à un conduit auxiliaire (7) pour l'alimentation en gaz (G) du bouchon et comporte des canaux (21,22) débouchant sur la partie distale (24) d'un conduit d'admission (23) du gaz (G) à l'intérieur de la bouteille (1). Un manchon (14) expansible est interposé entre un épaulement du corps (13) et la semelle (17) par l'intermédiaire d'une entretoise (16). L'appareil est apte à être utilisé pour des bouteilles (1) de vin de grand volume et/ou de tailles différentes, notamment des bouteilles d'une capacité comprise entre 5 litres et 27 litres.
Patent FR-3045009-A1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant de maintenir un drone en position quasi stationnaire
Inventor: HETHUIN SERGE
IPC: H04B1/59
Filed: 2015-12-11
Abstract: Système permettant de maintenir en position un drone, le drone comportant au moins un dispositif de communication avec une station de base, une base Ultra Large Bande (31), un module de vol, un calculateur, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • Au moins quatre transpondeurs, chaque transpondeur est adapté à transmettre un signal de réponse suite à une interrogation émise par une base UWB disposée au niveau du drone, • Le drone comportant un calculateur adapté à traiter les réponses des différents transpondeurs et à partir de ces réponses de déterminer les valeurs de dérives en position à corriger pour rester dans une position quasi stationnaire.
Patent FR-3031512-A1 (FR)
Title: Appareil permettant de vider un bac en un flux sensiblement regulier et continu de matiere a transferer
Inventor: CHAPEAU DAVID
IPC: B65G65/23
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) pour vider un bac (2), caractérisé par le fait qu'il comprend un bâti (4), un ensemble vis sans fin (5, 6) relié au bâti (4) à rotation selon un axe horizontal ou incliné, des moyens d'entraînement en rotation (7) de l'ensemble vis sans fin (5, 6), et des moyens de retournement du bac (2), alors qu'il contient de la matière à transférer, d'une première position à une seconde position, dans laquelle l'ouverture du bac (2) est au-dessus de l'ensemble vis sans fin (5, 6) et dirigée vers le bas, seconde position dans laquelle ladite matière à transférer arrivera par gravité dans l'ensemble vis sans fin (5, 6), un capot (8) étant prévu de façon à retenir ladite matière à transférer de telle sorte que celle-ci sera, par rotation de l'ensemble vis sans fin (5, 6), poussée pour sortir sous forme de flux régulier et continu.
Patent FR-3033904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/44
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage tête haute, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source laser (4, 5, 6) produisant un faisceau lumineux (10), des moyens de formation d'une image dans un plan image intermédiaire (111), un élément semi-réfléchissant (126) formant une image virtuelle (130) de ladite image dans le plan intermédiaire (111), caractérisé en ce que le dispositif d'affichage tête haute comporte en outre : des moyens de diffraction (140) placés dans le plan image intermédiaire (111) et diffractant le faisceau (10) en une pluralité de faisceaux de diffraction d'ordre zéro (40) et d'ordre supérieur (30).
Patent FR-3034441-A1 (FR)
Title: Dispositif de division modulable d'un espace, en particulier d'un espace d'habitation
Inventor: CASTRO VICTOR
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-03-31
Abstract: Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comprend : -un poteau (2) fixé au sol (101) et/ou au plafond (102) délimitant ledit espace (100) ; et - au moins deux ensembles de panneaux (4, 5) montés pivotants, indépendamment l'un de l'autre, sur le pourtour du poteau (2), chaque ensemble comprenant un panneau de base (4) et un panneau déployable (5) apte à être déployé par rapport à ce panneau de base (4).
Patent FR-3034469-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic embarque sur un vehicule, relatif a une defaillance de la pression cylindre
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F02D45/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: Procédé de diagnostic embarqué sur un véhicule, comprenant les étapes suivantes : • après une détection (10) d'erreur d'acquisition de la pression cylindre adoptant la forme d'un pic de pression improbable dans le cylindre, • l'unité de contrôle moteur engage un test (30) de compression dans le cylindre comportant un capteur de pression cylindre, en utilisant un signal provenant du capteur de position du vilebrequin, et : - si le test de compression aboutit à une compression incorrecte dans le cylindre, alors l'unité de contrôle moteur enregistre (41) un diagnostic de défaillance de compression dans ce cylindre, et - si le test de compression aboutit à une compression correcte dans le cylindre, alors l'unité de contrôle moteur enregistre (42) un diagnostic de défaillance dudit système de capteur de pression cylindre.