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Patent FR-2964962-A1 (FR)
Title: Fabrication d'aluminophosphates avec recuperation d'agents de structuration
Inventor: SAUERBECK SILKE
IPC: C01B39/54
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention ci-présente concerne la fabrication d'aluminophosphates avec récupération de l'agent de structuration, comprenant les étapes de a) préparation d'un mélange réactionnel à partir d'une source d'aluminium, d'une source de phosphate et d'un agent de structuration dans de l'eau, b) transformation des réactifs sous l'effet de conditions hydrothermales dans un réacteur en un aluminophosphate, c) relâchement de la pression dans le réacteur et captage d'un mélange renfermant un agent de structuration sortant du réacteur, d) séparation de l'agent de structuration du mélange, e) retour de l'agent de structuration à l'étape a) permettant d'obtenir un procédé plus avantageux en matière de coûts et plus respectueux de l'environnement, puisque la récupération d'agents de structuration permet à nouveau d'obtenir des aluminophosphates.
Patent FR-2981913-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un systeme de flottabilite d'un element tournant
Inventor: MAILLIU DOMINIQUE
IPC: B64C11/00
Filed: 2011-10-27
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'au moins un élément tournant (10) pourvu de pales (11) susceptibles d'entrer en contact avec une surface liquide (100) lors d'un amerrissage, ledit aéronef comprenant un système de flottabilité. L'aéronef comporte un carénage (15) entourant au moins partiellement ledit élément tournant (10), ce carénage (15) comprenant un flotteur (20) gonflable de secours du système de flottabilité pour empêcher lesdites pales (11) d'entrer en contact avec la surface liquide dans une position gonflée.
Patent FR-2954975-A1 (FR)
Title: Systeme pour la correction des inexactitudes des systemes de navigation inertielle
Inventor: PACES PAVEL
IPC: G01C9/00
Filed: 2011-01-06
Abstract: Le système selon l'invention est constitué d'un premier senseur (1) différentiel de la pression, dont une entrée est connectée à l'aide d'une première admission (2) de pression à un premier endroit (3) de prise du corps (4) et dont la deuxième entrée est connectée à l'aide d'une deuxième admission (5) de pression au deuxième endroit (6) de prise. La sortie du premier senseur (1) différentiel de la pression est connectée via l'élément (7) amplificateur à l'entrée du convertisseur (9) analogue-digital dont la sortie est connectée avec le système de microprocesseur (10), connecté au bloc (15) de la distribution d'alimentation interconnecté avec la source externe d'alimentation. La première sortie (17) du système de microprocesseur (10) est connectée sur un appareil graphique (18). Le premier endroit (3) de prise et le deuxième endroit (6) de prise sont placés symétriquement par rapport au centre de gravité du corps (4).
Patent FR-2970535-A1 (FR)
Title: Gearbox for vehicle i.e. car, has primary shaft, secondary shaft and intermediate pinion that is moved in common plane between active position of engaged reverse gears and inactive position of one of reverse gears
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: B60K17/08
Filed: 2011-01-14
Abstract: The gearbox (10) has a primary shaft (11) and a secondary shaft (12) that comprises a set of forward gears (31-36, 41-46) and a set of reverse gears (61, 62). The set of reverse gears is engaged with the set of forward gears by an intermediate pinion (63) that occupies an active position in which the intermediate pinion and the reverse gears are in a common plane. The pinion occupies an inactive position when the reverse gears are not engaged. The pinion is moved in the common plane between the active position of the engaged reverse gears and the inactive position of one of the reverse gears. An independent claim is also included for a system for actuating a pinion between an active position and an inactive position.
Patent FR-2971019-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de surveillance d'une pompe a actionnement pneumatique a deplacement lineaire alternatif.
Inventor: DE TALHOUET PHILIPPE
IPC: B05B12/00
Filed: 2011-01-27
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de surveillance d'une pompe à actionnement pneumatique à déplacement linéaire alternatif et à un système de surveillance d'une pompe à actionnement pneumatique à déplacement linéaire alternatif, qui comportent des moyens de capteur de pression pneumatique, des moyens de transmission du signal représentatif de la pression pneumatique captée, et des moyens de gestion de pompe à actionnement pneumatique à déplacement linéaire alternatif à partir du signal transmis représentatif de la pression pneumatique captée.
Patent FR-2972088-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de notification d'etat de services de communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/16
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de notification d'état d'au moins un service de communication associé à une identité publique, l'identité publique étant partagée par un groupe de terminaux reliés à un réseau de télécommunication. Le procédé met en œuvre un mécanisme de souscription (21)-notification (22) dédié à une modification (23) de l'état du au moins un service de communication demandée par un utilisateur d'un terminal du groupe de terminaux. L'invention concerne également un procédé et un dispositif réception de notification d'état d'au moins un service de communication, ainsi qu'un message de notification d'état.
Patent FR-2973693-A1 (FR)
Title: Oil-in-water emulsion composition, useful e.g. for caring keratinous materials (lips), comprises cyclopentanol compound, alkylpolyglycoside surfactant, homopolymer of monomer having sulfonic group and homopolymer of acrylic acid, in medium
Inventor: ALLEMAND SOPHIE
IPC: A61K8/365
Filed: 2011-04-05
Abstract: Composition in the form of an oil-in-water emulsion comprises a cyclopentanol compound (I), alkylpolyglycoside surfactant, homopolymer of monomer containing sulfonic group, and crosslinked homopolymer of acrylic acid, in aqueous medium. Composition in the form of an oil-in-water emulsion comprises a cyclopentanol compound of formula (I), alkylpolyglycoside surfactant, homopolymer of monomer containing sulfonic group, and crosslinked homopolymer of acrylic acid, in aqueous medium. R1 : COOR3; R3 : 1-4C alkyl (optionally substituted by one or more hydroxyl groups) or H; and R2 : 1-18C, preferably 2-6C hydrocarbyl (optionally saturated) or 3-18C alkyl. [Image].
Patent FR-2974784-A1 (FR)
Title: Voilier comportant une structure a flotteur munie d'un mat
Inventor: FAY XAVIER
IPC: B63B15/00
Filed: 2011-05-05
Abstract: Ce voilier (1) du type comportant une structure à flotteur sur laquelle est disposé au moins un mât (5) dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage transversal (9) du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10) selon un axe parallèle à l'axe longitudinal du voilier (1), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), est caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens en forme de potence (12) de support du mât (5) dont l'extrémité supérieure (13) comporte les moyens d'articulation (10) du mât et dont l'extrémité inférieure (14) comporte des moyens d'articulation (16,17) sur le reste du voilier (1), selon un axe également parallèle à l'axe longitudinal du voilier (1).
Patent FR-2975330-A1 (FR)
Title: Methode d'appreciation de la performance d'un homogeneisateur place dans une ligne d'extrusion
Inventor: VIGNON FABIEN
IPC: B29C48/67
Filed: 2011-05-19
Abstract: Procédé d'évaluation du degré d'homogénéisation d'un flux de mélange d'élastomère non vulcanisé obtenu en sortie d'un dispositif d'extrusion comprenant une vis d'extrusion en rotation, et des moyens d'homogénéisation aptes à couper et à diviser les flux au sein de la veine d'écoulement dans lequel - on introduit dans ledit flux un ou plusieurs joncs formés à partir d'un élastomère vulcanisé en amont des moyens d'homogénéisation, de sorte que les joncs sont découpés en tronçons par lesdits moyens d'homogénéisation, - en sortie du dispositif d'extrusion, on mesure la longueur des tronçons de jonc de manière à apprécier la qualité du processus d'homogénéisation du mélange.
Patent FR-2975679-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accumulation de produits
Inventor: DEFLANDRE HERVE
IPC: B65G47/52
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accumulation (4) comprenant un premier (5) et un second (6) tapis convoyeur linéaire, un troisième (7) tapis convoyeur formant un demi-cercle et configuré pour transférer des articles du premier vers le second tapis et, des moyens de translation (10, 11) du troisième tapis par rapport aux premier et second tapis. Le dispositif d'accumulation comprend deux systèmes de rampe (23, 24) assujettis respectivement aux deux extrémités (7a, 7b) du troisième tapis. Le premier système de rampe (23) déforme le premier tapis pour constituer une première pente assurant la montée des articles du premier tapis sur le troisième tapis. Le second système de rampe (24) déforme le second tapis pour constituer une seconde pente assurant la descente des articles du troisième tapis sur le second tapis. Le déplacement du troisième tapis permet concomitamment le déplacement des première et seconde pentes formées sur les premier et second tapis. L'invention concerne également une installation équipée d'un tel dispositif d'accumulation.
Patent FR-2963430-A1 (FR)
Title: Ensemble de transducteur ultrasonore compact et procedes de fabrication et d'utilisation
Inventor: LEE WARREN
IPC: G01N29/024
Filed: 2011-07-21
Abstract: Ensemble de transducteur ultrasonore compact (10). L'ensemble de transducteur ultrasonore (10) comprend un boîtier compact (17), un transducteur de thérapie (12) disposé dans le boîtier compact (17), et une lentille de Fresnel interchangeable (16) ayant une surface plane (18) et une surface structurée (20). La lentille de Fresnel (16) est disposée dans le boîtier compact (17) de façon que la surface plane (18) de la lentille de Fresnel (16) soit orientée vers le transducteur de thérapie (12). La surface structurée (20) de la lentille de Fresnel (16) est disposée dans une direction opposée au transducteur de thérapie (12), et la lentille de Fresnel (16) est assemblée de manière séparable avec le transducteur de thérapie (12), le boîtier compact (17) ou les deux.
Patent FR-2964143-A1 (FR)
Title: Joints a plaques deformables
Inventor: DEO HRISHIKESH VISHVAS
IPC: F01D11/00
Filed: 2011-08-22
Abstract: Ensemble de joint (40) pour turbomachine, comprenant une pluralité d'éléments (42) en plaques déformables fixés à une surface intérieure d'une enveloppe fixe (18). Les éléments (42) en plaques déformables définissent une couronne d'étanchéité entre l'enveloppe fixe (18) et un rotor (20). Chacun des éléments (42) en plaques déformables comporte au moins une fente (74). L'ensemble de joint (40) comprend en outre au moins une couronne statique arquée (72) fixée à la surface intérieure de l'enveloppe fixe (18) et s'étendant radialement jusque dans la/les fentes (74) présentes dans les éléments (42) en plaques déformables. La/chacune des couronnes statiques (72) s'étend dans la direction circonférentielle à travers et entre une pluralité des éléments (42) en plaques déformables. Enfin, l'ensemble de joint (40) comprend un amortisseur de vibrations disposé au voisinage immédiat ou sur la pluralité d'éléments (42) en plaques déformables. L'amortisseur de vibrations est conçu pour amortir les vibrations de la pluralité d'éléments (42) en plaques déformables.
Patent FR-2990507-A1 (FR)
Title: Warning signal for filling of bath tub, has battery feeding electronic chip, alarm, and position sensor that is connected to probe of float that is positioned under warning signal and is constrained in translation under warning signal
Inventor: LECOCQ JEAN CHRISTOPHE
IPC: A47K3/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: The signal has a suction cup (V) that is fixed on an interior wall of a bath tub. The suction cup is connected to a body, which includes an electronic system with a power supply battery (10). The battery feeds an electronic chip, an alarm (A), and a position sensor (C). The position sensor is connected to a probe of a float (F) that is positioned under the warning signal and is constrained in translation under warning signal.
Patent FR-2995281-A1 (FR)
Title: Procede et aeronef pour minimiser les risques de renversement de cet aeronef au sol
Inventor: DEQUIN ANDRE MICHEL
IPC: B64C25/32
Filed: 2012-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance d'un pilote pour minimiser au sol les risques de basculement en roulis d'un aéronef, l'aéronef ayant un rotor principal et un rotor de contrôle du mouvement en lacet (4), ainsi qu'un moyen de commande du pas cyclique latéral du rotor principal et un moyen de commande en lacet du rotor de contrôle du mouvement en lacet. On effectue au moins une mesure relative à des efforts gauches exercés sur un atterrisseur latéral gauche et des efforts droits exercés sur un atterrisseur latéral droit pour évaluer une éventuelle dissymétrie entre les efforts gauches et droits, puis on détermine une position recommandée (26) d'au moins un des moyens de commande du pas cyclique latéral et en lacet pour symétriser les efforts gauches et les efforts droits. On affiche sur une unité d'affichage chaque position recommandée.
Patent FR-2995766-A1 (FR)
Title: Shoe for e.g. walking, has external sole, and rod, where shoe extends lengthwise from rear end till front end, fitting element inserted in another fitting element, where former fitting element has water-tight structure
Inventor: GIACOBONE FREDERIC
IPC: A43B7/12
Filed: 2012-09-25
Abstract: The shoe (1) has an external sole (2), and a rod, where the shoe extends lengthwise from a rear end (4) till a front end (5), widthwise between a lateral side (6) and a medial side (7), and heightwise from the external sole to an upper end (12). A fitting element (15) is provided in the shoe, and another fitting element (16) is designed to be inserted in the former fitting element in a removable manner. The latter fitting element has a water-tight structure. The latter fitting element is flexible and includes an envelope (31).
Patent FR-2985626-A1 (FR)
Title: Method for transmission of confidential data divided into segments to e.g. fixed terminals, in network gaming field, involves decoding segments actually transmitted by error correction code to find value of segments of data
Inventor: AILLERY NICOLAS
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-03-30
Abstract: The method involves emitting coded segments to a set of entities, and transmitting a number of coded segments lower than or equal to the number of emitted segments by another set of entities, where entities of the latter set of entities belong to a part of the former set of entities. The segments actually transmitted by an error correction code are decoded (2.6) to find a value of the segments of the data, which are not transmitted, where decoding of the segments is started when the number of actually transmitted segments reaches a predetermined value. Independent claims are also included for the following: (1) an apparatus including a communication unit for receiving segments of data (2) a computer program comprising a program code instructions for implementing a method for transmission of coded segments to entities.
Patent FR-2990522-A1 (FR)
Title: Systeme optique de deflexion
Inventor: CHARDON ALAIN
IPC: B23K26/067
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un système optique (100) comportant : - une base (101) destinée à être montée mobile en rotation autour d'un axe de rotation (D), - au moins deux éléments transparents (104) dans la longueur d'onde utilisée et solidaire de ladite base (101), chacun s'étendant sur un secteur angulaire et prenant la forme d'une portion de cône dont l'axe est confondu avec ledit axe de rotation (D).
Patent FR-2991733-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression et systeme thermodynamique comprenant un tel dispositif de compression
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04B39/02
Filed: 2012-06-12
Abstract: Ce dispositif de compression (6) comprend un premier et un deuxième compresseurs (7, 8) montés en parallèle, et une ligne d'égalisation de niveau d'huile (44) agencée pour relier fluidiquement les carters d'huile (31) des premier et deuxième compresseurs (7, 8). La ligne d'égalisation de niveau d'huile (44) comprend une portion de régulation de niveau d'huile (45) disposée à proximité de l'un des premier et deuxième compresseurs (7, 8) et comportant une paroi de barrage s'étendant transversalement à la direction longitudinale de ladite portion de régulation de niveau d'huile (45) et une ouverture d'écoulement agencée de telle sorte que, lorsque le niveau d'huile dans le carter d'huile (31) du compresseur situé à proximité de la portion de régulation de niveau d'huile (45) s'étend au dessus du niveau supérieur de la paroi de barrage, de l'huile s'écoule à travers l'ouverture d'écoulement en direction de l'autre compresseur.
Patent FR-2996328-A1 (FR)
Title: Procede de protection de donnees sensibles transmises dans un systeme nfc
Inventor: LERCH MATTHIAS
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de transaction entre un processeur sécurisé (Cl, SE1) et un serveur de transaction (TSRV), par l'intermédiaire d'un processeur non sécurisé (MPU) ou d'une liaison non sécurisée (RL), connectés à un contrôleur de routage (NFCC), le procédé comprenant des étapes consistant à : transmettre par le contrôleur au processeur sécurisé, un message de commande (CMD) émis par le processeur non sécurisé ou par la liaison non sécurisée, recevoir par le contrôleur un message de réponse (REP) émis par le processeur sécurisé, et transmettre par le contrôleur le message de réponse au processeur non sécurisé ou par la liaison non sécurisée, analyser le contenu du message de réponse par le contrôleur pour y détecter des données d'un premier type, et retirer des données détectées du premier type dans le message de réponse avant de le transmettre au processeur non sécurisé ou par la liaison non sécurisée.
Patent FR-2997078-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des digestats, engrais obtenu par ce procede et unite de traitement correspondante
Inventor: BALUSSON HERVE
IPC: C05F15/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et une unité de traitement d'un digestat extrait d'un digesteur d'une installation de méthanisation. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de mélange d'au moins la fraction liquide dudit digestat avec une matière d'origine essentiellement minérale comprenant une quantité substantielle d'argile, de zéolithe et/ou de terre de diatomées, pendant une durée suffisante pour permettre un piégeage au moins partiel par ladite matière de l'azote ammoniacal sous forme ionisée contenue dans ledit digestat ; - une étape de séparation de la fraction solide dudit mélange.
Patent FR-2997798-A1 (FR)
Title: Electric connection device for compressor of refrigerant fluid circuit in e.g. hybrid car, has electrically insulating cap removably mounted on connection block, to isolate electric connection element from wall separating inverter and motor
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H01R9/16
Filed: 2012-11-08
Abstract: The device (5) has a connection block (7) for connection to an electric motor of a compressor, and an electrical connection element (72) removably fitted in the connection block for cooperation with a connection terminal (6) of an inverter of the electric motor. An electrically insulating cap (8) is removably mounted on the connection block, so as to isolate the electric connection element from a wall separating the inverter and the motor, where the insulating cap holds the electrical connection element in position in the connection block.
Patent FR-2997817-A1 (FR)
Title: Device, useful for protecting plant e.g. arboriculture against e.g. caterpillars, comprises clamp that is intended to be positioned around trunk or stem of plant, includes textile element and is provided with insecticide and/or repellent
Inventor: MALFAIT DOMINIQUE
IPC: A01N25/08
Filed: 2012-11-12
Abstract: Device for protecting a plant against crawling insects, comprises at least one clamp (2) intended to be positioned around trunk or stem of plant. The clamp includes a textile element (3) that has an elongated shape and is provided with insecticide and/or repellent treatment. An independent claim is included for protecting a plant against crawling insects, comprising positioning the clamp of the protection device around the trunk or stem of plant, immobilizing the clamp with respect to trunk or stem of plant. ACTIVITY : Plant Protectant. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2998548-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comprenant une liaison renforcee entre une entree d'air et une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant : - une entrée d'air (50) reliée à une motorisation qui définit une direction longitudinale, - une paroi extérieure (54), - un conduit intérieur (56) comportant une collerette annulaire (60) reliée grâce à des éléments de liaison (68) à la motorisation (52), - un cadre avant et un cadre arrière (70) qui relie la paroi extérieure (54) et le conduit intérieur (56), ladite nacelle étant caractérisée en ce que le cadre arrière (70) comprend un premier anneau (72) et un second anneau (74), dans des plans longitudinaux, lesdits anneaux (72, 74) comprenant une première liaison (76) à la paroi extérieure (54), le premier anneau (72) comprenant une deuxième liaison (78) avec la collerette annulaire (60), le second anneau (74) comprenant une troisième liaison (80) avec le conduit intérieur (56) distante de la deuxième liaison (78).
Patent FR-3000257-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une version d'un modele de supervision d'un systeme d'information
Inventor: ROSSIGNEUX VALERIAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Le procédé de génération d'une nouvelle version d'un modèle de supervision d'un système d'information, le modèle comportant une version antérieure, • un modèle étant défini par au moins une identification locale (UID), une identité globale (UUID), une révision (REV), une version (VER) ; • ledit modèle permettant la supervision d'un ensemble de données de supervision ; • un système de gestion de données permettant de définir et de stocker un ensemble de données d'historisation et d'association comportant : • la génération d'une nouvelle version (VER2) du modèle comprenant : ○ la génération d'une nouvelle révision (REV) ○ la conservation de l'identité globale (UUID) ; ○ la reproduction des données des composants de la version antérieure du modèle ; ○ la génération d'une nouvelle identification locale (ID) pour chaque association de composants ; ○ la reproduction de toutes les données d'association.
Patent FR-3000473-A1 (FR)
Title: Module logistique
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B65D19/26
Filed: 2012-12-27
Abstract: Un module logistique (100) pour stocker, au moins temporairement, des marchandises, comprend une base (101), et un plancher (102) monté en élévation sur la base. Le plancher (102) présente une paire de rainures (105) dans laquelle peut s'engager une paire de fourches d'un dispositif de manutention de marchandises. Le module logistique (100) peut avantageusement comprendre un ensemble de dispositifs de liaison (109, 110) par l'intermédiaire desquels des montants (111, 112) peuvent être reliés à la base (101). Cela permet un gerbage multimodal.
Patent FR-3005010-A1 (FR)
Title: Lit suspendu amovible pour vehicule
Inventor: RIVOIRE NICOLAS
IPC: B60P3/38
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lit suspendu amovible une place pour véhicule adapté qui comporte 4 points d'ancrage fixés sur les montants du véhicule, des longes qui permettent le maintien en position allongée et horizontale et deux cordes disposées de manière à répartir les charges sur les longes du lit. Le dispositif est particulièrement destiné à du loisir ou à des artisans qui veulent disposer d'un endroit pour dormir ou se reposer.