baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054750-B1 (FR)
Title: Module de machine electrique comportant une rainure pour recevoir un capot
Inventor: HOCH ANDREAS
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-02-28
Abstract: Module de machine électrique (1) comportant une machine électrique (10) flanquée d'une électronique de puissance (20) et couverte par un capot (130), le capot (130) ayant un côté supérieur et une paroi latérale (131) avec une arête libre (132). La paroi latérale (131) du capot (130) est logée par son arête libre (132), au moins par segments dans une rainure (121).
Patent FR-3071857-B1 (FR)
Title: Outillage et methode de realisation d'une semelle de comblement d'un espace a combler
Inventor: ALBRECHT JEAN-PAUL
IPC: E04G23/06
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-15
Abstract: Cet outillage (100) de réalisation d'une semelle de comblement d'un espace (E8) à combler comprend au moins une barrière déformable (130, 140) incluant une chaîne (132, 142) formée de maillons (134, 144) articulés entre eux et un boudin gonflable (136, 146) solidaire des maillons de la chaîne. Pour réaliser la semelle, on introduit éventuellement, dans l'espace à combler (E8), un sous-ensemble de positionnement, puis une première barrière déformable (130). Ensuite, on gonfle un premier boudin (136) de la première barrière déformable, puis on extrait le cas échéant le sous-ensemble de positionnement de l'espace à combler. Ensuite, on introduit (F10, F11) si nécessaire une deuxième barrière déformable (140) dans l'espace à combler (E8), on gonfle un deuxième boudin (146) de la deuxième barrière déformable (140), on injecte un coulis de comblement dans le volume défini entre les première et deuxième barrières déformables (130,140) et on laisse durcir le coulis.
Patent FR-3082903-B1 (FR)
Title: Boitier d'actionneur de frein, et actionneur comprenant ce boitier
Inventor: LUU GERARD
IPC: F16D125/48
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un boîtier (12) contenant un réducteur d'actionneur de frein comporte une enveloppe (13) renforcée (17) pour soutenir directement des axes (19) de rotation de roues dentées des engrenages qui composent le réducteur. On évite ainsi l'emploi d'une plaque intermédiaire de support de ces axes. L'agencement retenu est plus léger, moins bruyant et plus rigide aux vibrations. Application possible aux freins à tambours ou aux freins de stationnement.
Patent FR-3083541-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une mousse de copolymere a blocs polyamides et a blocs polyethers
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L77/12
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, comprenant les étapes suivantes : - le mélange du copolymère à l'état fondu et avec un agent d'expansion, ledit copolymère ayant un coefficient de diffusivité thermique a et une température de cristallisation Tc ; - la fourniture d'un moule d'épaisseur h à une température Tm ; - l'injection du mélange du copolymère et de l'agent d'expansion à une température Tp, dans le moule fermé; - le moussage du mélange par l'ouverture du moule ; dans lequel le temps de maintien entre l'injection du mélange du copolymère et de l'agent d'expansion dans le moule fermé et l'ouverture du moule est compris dans la gamme allant de (topt - 25 %) à (topt + 25 %), topt étant exprimé en secondes et obtenu par l'équation (I): dans laquelle a est exprimé en m2/s, h est exprimé en m et Tm, Tc et Tp sont exprimés en °C.
Patent FR-3086044-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10) à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur, ledit faisceau de tubes (10) comportant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase, ledit réservoir (12) étant délimité par au moins une plaque réservoir (120) comportant un organe de remplissage (14), la plaque réservoir (120) comportant un orifice de remplissage (1201) et l'organe de remplissage (14) étant d'un seul tenant comportant un premier conduit (141) orienté selon un axe parallèle au plan de ladite plaque réservoir (120) et un deuxième conduit (142) reliant ledit premier conduit (141) à l'orifice de remplissage (1201).
Patent FR-3096008-B1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: ELLIS ANTHONY
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un système (1) de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant des moyens d’accrochage (5) d’un rideau (2) et des moyens d’accrochage réciproques (6), lesdits moyens comprenant : un lien élastique (7), une première coque (11) pourvu d’un moyen d’ancrage (12) d’un premier embout (8) et d’une première saillie (13) transversale en forme de gouttière épousant la forme d’un deuxième embout (9), une deuxième coque pourvue d’une deuxième saillie transversale refermant ladite première saillie de manière à former avec elle un manchon de réception en coulissement dudit deuxième embout ; lesdits moyens réciproques présentent une encoche (19) de réception dudit manchon, ladite encoche présentant une épaisseur transversale analogue à la longueur dudit manchon, ledit manchon étant maintenu dans ladite encoche par une collerette (10) prenant appui en bordure extérieure de ladite encoche et étant rappelée vers l’intérieur par ledit lien.     Figure 2
Patent FR-3099129-B1 (FR)
Title: Coffret police pour une balise immergee
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63C7/26
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: C offret police pour une balise immergée La présente invention concerne un système de contrôle d'une balise immergée dotée de moyens assurant sa remontée à la surface sur commande et comprenant un boîtier renfermant un récepteur d’un signal radio-acoustique, une amarre rattachée à l’une de ses extrémités à un point d’amarrage fixe ou dérivant, et un mécanisme de libération permettant la remontée à la surface de ladite balise, ledit système de contrôle étant remarquable en ce qu'il comporte un coffret contenant au moins un circuit de commande et un émetteur de signal radio-acoustique configuré pour envoyer, en réponse à un ordre dudit circuit de commande, un signal "universel" permettant de déclencher le mécanisme de libération de ladite balise pour la faire remonter à la surface en vue de son contrôle, quel que soit le signal de déclenchement propre audit mécanisme de libération.
Patent FR-3101590-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un système optique
Inventor: BEAUBET MARGAUX
IPC: B60S1/60
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-01-20
Abstract: Titre : Dispositif de nettoyage d’un système optique La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (2) d’au moins un système optique (5) d’un véhicule, comprenant un vérin (3) qui comporte un corps de vérin (31) qui délimite une chambre (32), un piston (33) apte à se déplacer dans la chambre (32) et une tige (34) reliée au piston (33), une extrémité de la tige (34) émergeant du corps de vérin (31), ladite tige (34) comprenant au moins un élément de projection (36) d’un fluide de nettoyage ménagé à l’extrémité de la tige (34), la tige (34) comprenant au moins un canal de circulation (35) de fluide de nettoyage qui relie la chambre (32) audit moins un élément de projection (36), caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (2) comprend au moins un interrupteur (4) activé en fonction de la position du piston (33).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104279-B1 (FR)
Title: Gestion d’acces a une ressource partagee par une pluralite d’applications
Inventor: SAUVANT SYLVAIN
IPC: G06F13/16
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’accès à une ressource partagée dans un système électronique comprenant une unité de contrôle et la ressource partagée, l’unité de contrôle étant destinée à exécuter des applications candidates à un accès à la ressource partagée, le procédé utilisant un calendrier de périodes d’égale durée, chacune attribuée à une seule desdites applications, pour définir une répartition temporelle d’accès à la ressource partagée, et des indices de pénalité associés à chacune desdites applications, le procédé comprenant des étapes pour traiter conditionnellement des requêtes en accès émises par les applications en fonction de leurs indices de pénalités. Ainsi, chaque application est empêchée d’accéder à la ressource partagée quand le quota qui lui est attribué est atteint, ce qui permet de limiter l’empiètement d’une application qui s’exécute, sur les quotas d’accès à la ressource attribués aux autres applications.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107209-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique du moteur a combustion et de l’habitacle de vehicules automobiles et procede de mise en œuvre dudit dispositif
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P11/04
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique d'un véhicule automobile pourvu d’un habitacle et équipé d’un moteur, ledit dispositif comprenant, d’une part, un circuit (R) de liquide caloporteur assurant le refroidissement du moteur (M) et débouchant en aval du moteur dans un boîtier (B) de sortie du liquide et, d’autre part, un circuit de chauffage (C) de l’habitacle pourvu d’une source de chaleur (4) et d’un aérotherme (3), caractérisé en ce qu’il comprend une électrovanne trois voies (1) destinée à isoler ou à raccorder ledit circuit de refroidissement (R) et ledit circuit de chauffage (C) de l’habitacle et dont une première voie est raccordée à l’aérotherme (3) et est couplée à un clapet anti-retour principal (2), une seconde voie est raccordée au boîtier (B) du circuit de liquide caloporteur et une troisième voie est raccordée à l’aérotherme (3) via ladite source de chaleur (4).   Figure 1
Patent FR-3109479-B1 (FR)
Title: Commande d’organe d’occultation dans un batiment
Inventor: GRECO XAVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-12-30
Abstract: COMMANDE D’ORGANE D’OCCULTATION DANS UN BATIMENT Dispositif de commande de motorisation d’organe de fermeture ou d’occultation (10) dans un bâtiment, comprenant un circuit électronique d’alimentation (5) pour alimenter un moteur électrique (3) à partir d’une source d’énergie électrique (100) en fonction d’ordres de commande (60), un circuit de commande principal (6) associé à un premier récepteur de signaux de commande (61), une télécommande (8) pour générer et transmettre des signaux de commande (7). Des moyens de veille (80) inhibent l’alimentation du circuit de commande principal et du circuit électronique d’alimentation après l’exécution des ordres de commande, et réactivent leur alimentation à réception d’un signal de commande. Un émetteur-récepteur de signaux de commande (81) alimenté en permanence reçoit et mémorise le signal de commande puis envoie au premier récepteur de signaux de commande, après un temps d’attente, ledit signal de commande mémorisé (70). Le circuit de commande principal reconnaît la trame du signal de commande mémorisé et génère l’ordre de commande envoyé au circuit d’alimentation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110031-B1 (FR)
Title: Connecteur receptacle femelle reversible a fibres de carbone pour connecteur prise male usb type a
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: H01R12/79
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: Connecteur réceptacle femelle réversible à fibres de carbone pour connecteur prise mâle USB de type A.  L’invention concerne les connecteurs qui sont utilisés dans certains équipements électroniques pour connecter une liaison USB.  L’invention est un connecteur réceptacle femelle (F) réversible, c’est-à-dire qui accepte la connexion d’un connecteur prise mâle (M) USB type A quel que soit le sens d’introduction.   Pour cela, il comporte à mi-hauteur une lame (L) flexible terminée par un embout (E) biseauté et deux jeux de 4 contacts USB dupliqués (FC1, FC2), un jeu de 4 contacts sur chaque face.  Pour garantir durablement la tenue mécanique de la lame (L) flexible et des contacts clips associés (FC1, FC2) avec la précision requise d’un quart de millimètre, le connecteur femelle comporte deux fibres de carbone (P) encastrées à l’arrière du connecteur et solidaires à l’avant de l’embout (E) biseauté.  Ce connecteur (F) comporte également un moyen de guidage (G) solidaire de ces deux profilés (P) et disposant de fenêtres où peuvent coulisser et débattre en hauteur les deux jeux de clips (FC1 et FC2).  Ce connecteur (F) réversible est intégré dans un appareil électronique à la place du port USB type A standard ou bien dans un support indépendant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112635-B1 (FR)
Title: Procédé de modélisation de la consommation de puissance d’un système sur puce avec réduction de trace de simulation/émulation
Inventor: ANDRIAMISAINA CAALIPH
IPC: G06N7/00
Filed: 2020-07-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé mis en œuvre par ordinateur de conception d’un système sur puce. Ce procédé comprend la détermination d’un modèle de consommation de puissance dudit système (Mod) à partir de données d’apprentissage (Dapp) chacune constituée :  - d’une trace, dite d’apprentissage (Tapp), constituée par l’enregistrement, lors d’une simulation ou d’une émulation d’une conception possible dudit système dite d’apprentissage (Capp), d’un ensemble de valeurs de signaux dits essentielles dudit système (LSess), et  - d’une évaluation de la consommation de puissance de ladite conception d’apprentissage (Capp) basée sur la trace d’apprentissage (Tapp).  - Selon l’invention, pour constituer une trace d’apprentissage l’ensemble des valeurs des signaux essentiels n’est enregistré que sur certaines fenêtres temporelles (LW) de ladite simulation ou émulation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3113009-B1 (FR)
Title: S ystème de fixation d’un écran de protection acoustique sous un véhicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/13
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un système (1) de fixation d’un écran de protection acoustique sous un véhicule automobile, ledit système comprenant une zone de fixation (3) dudit écran pourvue d’un orifice (4), une rondelle inférieure (5) et une rondelle supérieure (10) pourvues de moyens d’emboitement réciproques (11) issus de matière, de manière à former des rondelles emboitables, lesdits moyens assurant leur fixation l’une à l’autre au travers dudit orifice, de sorte que lesdites rondelles emboitables une fois emboitées forment un élément intermédiaire de fixation logeant ladite zone de fixation entre lesdites rondelles, l’épaisseur (14) de ladite zone de fixation étant inférieure à l’écart (15) entre lesdites rondelles, de manière à permettre un débattement vertical, ledit élément présentant au niveau dudit orifice une section (16) moindre que la taille (17) dudit orifice, de manière à permettre un débattement horizontal.  Figure 1
Patent FR-3113816-B1 (FR)
Title: Article chaussant
Inventor: MOUZIN OLIVIER
IPC: A43B23/02
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-08-19
Abstract: Article chaussant (1) comprenant un semelage (3), réalisé essentiellement avec un premier type de matériau, le semelage comprenant un semelage externe (32) présentant une surface supérieure d’accueil (32U) destinée à faire face à la plante du pied, etun élément (25) couvrant au moins une partie du pied, l’élément couvrant étant destiné à être raccordé à un élément (31, 321) du semelage ou solidaire de celui-ci, par un moyen de liaison dégradable (5) lorsque l’article chaussant est exposé à au moins une onde électromagnétique et/ou à une température supérieure à 80°C et/ou à la présence de molécules d’eau.  L’élément du semelage ou solidaire de celui-ci comprend une paroi de liaison (261) sur laquelle est fixée une partie de l’élément couvrant par l’intermédiaire du moyen de liaison dégradable, la paroi de liaison étant dimensionnée de sorte à positionner le moyen de liaison à distance de la surface supérieure d’accueil du semelage externe, au-dessus de celle-ci.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117815-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de deux coupleurs particuliers et un tensioactif non ionique de type alkylpolyglycoside
Inventor: COTTARD-MEI LAURENCE
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), de l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (III) et au moins un tensioactif non ionique de type alkylpolyglycoside.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3118064-B1 (FR)
Title: Pièces d’horlogerie amagnétiques et procédé de traitement thermomécanique pour l’obtention de telles pièces.
Inventor: LAHEURTE PASCAL
IPC: C22C38/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-12-01
Abstract: « Pièces d’horlogerie amagnétiques et procédé de traitement thermomécanique pour l’obtention de telles pièces »  Alliage austénitique comprenant, en pourcentage massique, du fer entre 50 à 85 %, un ou plusieurs éléments gammagènes dont le pourcentage massique ou la somme des pourcentages massiques est compris entre 8 et 38 % et de l’azote à un pourcentage massique inférieur à 2%. L’alliage austénitique présente une structure cristallographique comprenant une structure cristalline cubique majoritaire et une présence d’une structure cristalline hexagonale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127995-B1 (FR)
Title: Procédé de découpe d’un ensemble comprenant des éléments mobiles indémontables
Inventor: LABARTHE FRANCK
IPC: F16C19/16
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-09-08
Abstract: Procédé de découpe d’un ensemble comprenant des éléments mobiles indémontables L’invention concerne un procédé de découpe d’un ensemble indémontable (1) comprenant des éléments mobiles (12), il est caractérisé en ce qu’il comprend avant une découpe, une étape d’immersion à une température supérieure à 50°C de l’ensemble indémontable dans un matériau inerte (2), solide à température ambiante et visqueux au-dessus de 50°C, jusqu’à infiltration totale de l’ensemble indémontable (1) et une étape de refroidissement jusqu’au figement du matériau inerte (2). En refroidissant le matériau inerte (2) va se figer avec les éléments mobiles (12) dans leur logement ce qui évite leur vibration parasite pendant la découpe par effet d’amortissement et de suppression de leurs degrés de liberté.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2214058-B1 (FR)
IPC: A47G5/00
Filed: 1974-01-15
Granted: 1977-06-10
Abstract: 1451780 Pinless hinges FORMFAC INTERNATIONAL AB 27 Dec 1973 [17 Jan 1973] 59758/73 Heading E2F  In a panel wall comprising two juxtaposed interconnectedly hinged panels 10, the hinged connection is in the form of two complementary burr fastener tapes 11, 12 connected to the end edges of the respective panels. The burr fastener tapes are each affixed to an arcuate frame element 13 attached to its respective panel 10. As shown in Figure 2 the tape 11 is of the closed loop type and the tape 12 is of the cut loop type.
Patent FR-2495275-B1 (FR)
Inventor: FOISSAC YVES
IPC: E04H12/02
Filed: 1980-12-01
Granted: 1986-02-07
Abstract: Lattice-type structure, formed by uprights disposed like the parallel edges of a regular prism, and by windbracing panels connecting said uprights in two's via sleeves fitted and fixed on these respective uprights, said sleeves comprising at least one pair of projecting sockets for connecting the upright with two adjacent windbracing panel elements.
Patent FR-2546522-B1 (FR)
IPC: C08F10/00
Filed: 1983-05-25
Granted: 1985-07-26
Abstract: A process for preparation of a transition metal component of a catalytic system for the polymerization of olefins, wherein an organo-magnesium-aluminum reaction product is formed by bringing into contact, a halogenated, alkylated or alkoxylated magnesium compound with an organo-aluminum compound, then subjecting the reaction product to a chlorination and to a treatment by a compound of a transition metal such as Ti, V, Zr and Cr. As an organo-aluminum compound there is used one or several aluminoxane compounds of the formula wherein R' is an alkyl or from C1 to C16, the R''s form together a radical -O- or designate each a radical R' and n is an integer of from 0 to 20. The transition metal component obtained can be used in combination with a co-catalyst and eventually an electron donor to form a catalytic system apt to polymerize the alpha-olefins.
Patent FR-2564339-B1 (FR)
Inventor: SMET GABRIEL DE
IPC: B21D24/00
Filed: 1984-05-17
Granted: 1987-12-24
Abstract: A sheet of metal of given thickness is press-formed to provide a part having a substantially constant thickness on a double action press. The sheet to be formed is disposed on a support. A first outer slide, or blank holder is applied on the peripheral portion of the sheet. A second central slide is applied on the central portion of the sheet. The peripheral portion of the sheet is formed while allowing it to slide under the blank holder, by displacing relative to said support at least one active part of the outer slide so as to compensate, in certain regions of the finished part, for excess areas of the sheet, for the given thickness of said sheet, relative to the volume of metal to be formed, and displacing simultaneously with the displacement of the part the central slide so as to shape angular volumes of the central portion of the sheet by application of the sheet against the surfaces of the central part of the support.
Patent FR-2572645-B1 (FR)
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C1/18
Filed: 1984-11-07
Granted: 1989-03-03
Abstract: A transmission device for use in a dental handpiece has a modular unit comprising an input shaft coaxial to and driven by the motor shaft, and an oblique shaft extending obliquely with respect to the input shaft and also to the tool driving shaft. Each end of the oblique shaft carries a bevel pinion, one bevel pinion meshing with a bevel wheel fixed to the input shaft and the other bevel pinion meshes with another bevel wheel fixed to the tool driving shaft. The input and oblique shafts are mounted in suitable bores formed in a socket, the oblique bore remaining without the peripheral limits of the socket. The socket is adapted to be forcibly fitted into the handle of the handpiece.
Patent FR-2656883-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE PERCHERON
IPC: E01D19/14
Filed: 1990-01-11
Granted: 1992-08-28
Abstract: In a cable-stayed bridge comprising a deck (1), at least one concrete pillar (2) and cables (3) in inverted V formation comprising multiple strands (4) each resting on a saddle (5), the strands extend individually from one foot to the other of the inverted V and there is provided, in order to maintain each strand under tension, on the one hand, two end anchoring devices (7,8), disposed at the two lower ends of the strand and each capable of anchoring one of these ends in the deck and, on the other hand, two intermediate anchoring devices (9, 10) traversed by the strand and respectively bearing on the two opposing vertical faces (F, G) of the pillar, these latter devices being arranged in such a way as to maintain the curved section of strand which rests on the saddle in its state of maximum tension.