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Patent WO-2014060293-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé d'étanchéité
Inventor: VAN DONGEN HANS JOHANNES CORNELIUS MARIA
IPC: E21B33/13
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité destiné à être utilisé pour établir une étanchéité autour d'un élément tubulaire, et un procédé d'utilisation dudit dispositif d'étanchéité. L'appareil comprend un agencement d'étanchéité pouvant être déployé qui peut être en contact avec une paroi interne d'un élément tubulaire de façon à constituer une zone étanchéifiée. La paroi de l'élément tubulaire peut ensuite être perforée à l'intérieur de la zone étanchéifiée, et un agent d'étanchéité injecté au travers de la perforation. En conséquence, l'appareil permet à la fois la perforation et l'injection d'agent d'étanchéité à l'intérieur d'une zone étanchéifiée commune, et permet d'assurer que ledit agent injecté est toujours aligné de manière appropriée avec la perforation formée, ce qui permet de maximiser le volume injecté d'agent d'étanchéité disponible. L'isolation de la zone étanchéifiée du fluide à l'intérieur de l'élément tubulaire, empêche ou limite également la contamination de l'intérieur de l'élément tubulaire par l'agent d'étanchéité ou les fluides autour de l'élément tubulaire, et l'agent d'étanchéité ne peut pas être éliminé par lavage par le fluide à l'intérieur de l'élément tubulaire.
Patent WO-2014173713-A3 (WO)
Inventor: KELLER BERND
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: The invention relates to a light signal, particularly for rail routes, having a light source and an optical system for visualising a signal concept in differing ambient light levels, particularly for daytime operation and for night-time operation. In order to be able to omit any brightness adaptation in the light source which will promote degradation, the invention proposes that the optical system comprises an anisotropic element, the light transmittance of which depends on an electrical voltage (U) applied to the anisotropic element.
Patent WO-2017207758-A3 (WO)
Title: Dispositif de protection utile pour manipuler une solution radioactive
Inventor: LE MAITRE JULIEN
IPC: G21F5/018
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'échantillonnage et/ou d'injection d'une solution radioactive (S) dans un flacon (2), le flacon (2) comprenant une ouverture fermée par un élément de fermeture perforable (3). Le dispositif (1) comprend un récipient (7) approprié à recevoir ledit flacon (2) et un adaptateur de flacon (4), ledit adaptateur de flacon (4) ayant un axe longitudinal (L1), pourvu au niveau d'une première extrémité (41) d'une pointe creuse (42) conçue pour percer ledit élément de fermeture perforable (3) lorsque l'adaptateur de flacon (4) est monté sur le flacon (2), et au niveau d'une seconde extrémité (43) d'un moyen de raccordement (5) approprié à son raccordement amovible à une seringue (6), le récipient (7) comprenant : - un corps de récipient (71) approprié à recevoir ledit flacon (2), le corps de récipient (71) ayant une ouverture (711), et - une structure de support d'adaptateur de flacon (72) conçue pour être montée sur l'ouverture (711) du corps de récipient (71), et comprenant un moyen de retenue conçu pour permettre une rétention libérable dudit adaptateur de flacon (4) à l'intérieur de ladite structure de support d'adaptateur de flacon (72), et la structure de support d'adaptateur de flacon (72) et le corps de récipient (71) étant constitués au moins partiellement d'un matériau radioprotecteur pour assurer une protection contre un rayonnement ionisant.
Patent WO-2018024657-A3 (WO)
Inventor: GÖTTKE SABINE
IPC: B05B1/34
Filed: 2017-07-31
Abstract: The invention relates to a finger spray pump (1) for spraying a medium (M), comprising a finger-actuated pump head (4) movable relative to a pump housing between a spraying position and an initial position, wherein the pump housing comprises a guide portion (21), the pump further having an outlet nozzle and a pump chamber (31), wherein the pump chamber (31) comprises an inlet valve (E) and an outlet valve (A), a piston rod (6), a pump piston (14), a first spring (27) acting between the piston rod (6) and the pump piston (14), and a second spring (28) acting between the piston rod (6) and the pump housing, wherein the pump piston (14) is movable relative to the piston rod (6) to a limited extent between a sealed position and an open position, to form the outlet valve (A), wherein the pump piston (14) in the sealed position lies on a sealing extension (13) of the piston rod (6) and in the open position allows the passage of medium between the sealing extension (13) and the pump piston (14). In order to further improve a finger spray pump of the type in question, the pump piston (14) is supported in both the sealed position and the open position on two zones (36, 37) of an outer surface of the piston rod (6) that are axially spaced apart. The invention further relates to a nozzle head (12) for a spray pump, preferably a finger-actuated spray pump.
Patent WO-2012049341-A3 (WO)
Title: Nez électronique à haute fréquence de détection et procédé pour déterminer la composition quantitative et qualitative d'un gaz ou d'un mélange de gaz à l'aide dudit nez
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JAVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un nez électronique à haute fréquence de détection et un procédé pour déterminer la composition quantitative et qualitative d'un gaz ou d'un mélange de gaz à l'aide dudit nez. La présente invention concerne un nez électronique qui comprend un ensemble de blocs redondants de capteurs de gaz qui alternent pour aspirer l'air à sentir, de façon que pendant qu'un bloc de capteurs effectue une mesure, d'autres aspirent de l'air pur afin de récupérer la sensibilité olfactive, et ainsi pouvoir effectuer des mesures rapides. Chaque bloc est reçu dans une chambre différente et comprend un ensemble de capteurs sensibles à diverses substances volatiles, ce qui, outre les concentrations, permet de reconnaître une grande variété d'odeurs. La présente invention concerne également un procédé pour déterminer la composition quantitative et qualitative d'un gaz ou d'un mélange de gaz au moyen dudit nez électronique.
Patent WO-2008093024-A3 (WO)
Title: Derives de n-(amino-heteroaryl)-1h-pyrrolopyridine-2-carboxamides, leur préparation et leur application en therapeutique
Inventor: DUBOIS LAURENT
IPC: A61P17/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne des composés de formule générale (I) dans laquelle le noyau pyrrolopyridine est éventuellement substitué en position carbonée 4, 5, 6 et / ou 7 par un ou plusieurs substituents X, identiques ou différents l'un de l'autre, choisis parmi un atome d'hydrogène ou d'halogène ou un groupe C1C6-alkyle, C3-C7- cycloalkyle, C3-C7cycloalkyle-C1C6-alkylène, C1C6-fluoroalkyle, C1C6-alcoxyle, C3-C7- cycloalcoxyle, C3-C7-cycloalkyle-C1C6-alkylène-O-, C1C6-fluoroalcoxyle, cyano, C1-C6- thioalkyle, -S(O)-C1C6-alkyle, -S(O)-C2-C6-alkyle, SF5, C(O)NR1R2, SO2NR1R2, nitro, NR1R2, OCONR1R2, NR3COR4, NR3CONR1R2, NR3SO2R5, NR3SO2NR1R2, aryl-C1C6- alkylène, hétéroaryl-C1C6-alkylène, aryle ou hétéroaryle, l'aryle et l'hétéroaryle étant éventuellement substitués; n est égal à O, 1, 2 ou 3; Y représente un aryle ou un hétéroaryle, l'aryle ou l'hétéroaryle étant éventuellement substitué; Z1, Z2, Z3, Z4 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'azote ou un groupe C(R6), l'un au moins correspondant à un atome d'azote et l'un au moins correspondant à un groupe C(R6); Z représente soit une aminé cyclique reliée par l'atome d'azote, soit une aminé acylique, reliée par l'atome d'azote, de formule NRaRb; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide, ainsi qu'à l'état d'hydrate ou de solvat. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent WO-2008047042-A3 (WO)
Inventor: MIGAULT DANIEL
IPC: H04W48/14
Filed: 2007-10-16
Abstract: The invention relates to a region descriptor server (14) for a group of wireless networks, said group comprising at least one wireless network (12, 13) of a geographical region (11) where a client equipment (10) is situated, said server being characterized in that it comprises means (142) for sending the client equipment, in response to a request (si), a description (r2) of said at least one wireless network of said group, said description comprising the name of said wireless network and an information text relating to said wireless network.
Patent WO-2009004132-A3 (WO)
Inventor: CADOURS RENAUD
IPC: C10L3/10
Filed: 2008-05-14
Abstract: The fluid circulating in conduit 1 comprises hydrocarbons, and also acidic compounds to be removed, such as CO2, H2S, COS or mercaptans. The fluid circulating in conduit 1 is brought into contact, in zone ZA, with an aqueous suspension of LDH or of mixed oxides derived from moderate heat treatment of the LDHs, being supplied via conduit 2. The aqueous suspension makes it possible not only to capture the CO2 and H2S, but also the COS and the mercaptans. The fluid depleted of acidic compounds is discharged via conduit 4. The aqueous suspension loaded with acidic compounds is sent, via conduit 3, to the regeneration zone RE.
Patent WO-2008104686-A3 (WO)
Inventor: GARREAU DOMINIQUE
IPC: H04L12/26
Filed: 2008-02-08
Abstract: Dans une installation de test (1), on prévoit de réaliser une habitation comportant d'une part un logement (5), et d'autre part, un laboratoire de test (37). Le logement et le laboratoire sont alimentés électriquement par des alimentations électriques séparées. Le logement et l'habitation sont reliés entre eux par des jeux de goulottes (24-28) passant au travers d'une dalle de l'habitation et débouchant sur des chemins de câbles aboutissants en regard du laboratoire de test. On montre qu'en agissant ainsi on peut placer dans ces goulottes et ce chemin de câbles des connexions de liaison d'appareils de mesure à des appareils de traitement des mesures situés dans le laboratoire de test. De cette façon, ces connexions sont toujours correctement placées au même endroit et ne viennent pas interférer dans la mesure. Pour augmenter l'efficacité du système, on prévoit de réaliser un banc de test indépendant alimentés par un signal de perturbation électrique qui a au préalable été mesuré dans le logement.
Patent WO-2009092935-A3 (WO)
Title: Dispositif de distribution de lingettes
Inventor: VIGNOT ERIC
IPC: A47K10/42
Filed: 2009-01-08
Abstract: Le dispositif est constitué par un boîtier (100) dans lequel est positionné un sachet (400) renfermant des lingettes présentant un orifice d'extraction desdites lingettes. Ledit boîtier (100) comporte un capot avant (102) monté sur une paroi arrière (101), et ledit capot avant (102) présente un orifice (20) de sortie des lingettes et porte un couvercle (3) recouvrant, dans sa position fermée, ledit orifice (20) de sortie des lingettes. Ledit sachet (400) est porté par une plaque d'accrochage (4) positionnée dans ledit boîtier (100), sous ledit orifice (20) de sortie des lingettes du capot avant (102).
Patent WO-2010070248-A3 (WO)
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: C03C25/00
Filed: 2009-12-18
Abstract: The present invention relates to a painter's canvas based on glass fibers intended to be applied to an interior surface of a building, which includes an agent capable of trapping formaldehyde chosen from compounds comprising active methylene(s), hydrazides, tannins, amides, amino acids, peptides and proteins. Another subject of the present invention is the process for producing said painter's canvas.
Patent WO-2011095715-A3 (WO)
Title: Element pour dispositif d'agencement et dispositif d'agencement pourvu d'un tel element
Inventor: BERTHAUD PHILIPPE
IPC: A47B91/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: L'invention concerne un élément (1) et un dispositif d'agencement (100) comportant un élément (1) et un élément complémentaire (13), ledit élément (1) comportant un crochet latéral d'engagement (4) apte à être engagé, selon une direction d'engagement   D , avec un orifice latéral d'engagement (14) prévu sur ledit élément complémentaire (13), ledit élément (1) étant pourvu d'un orifice latéral d'accrochage (7) apte à recevoir au moins un doigt latéral d'accrochage (15) prévu sur ledit élément complémentaire (13), remarquable en ce que ledit orifice latéral d'accrochage (7) a une forme générale en V dont la partie évasée est orientée dans le même sens que ladite direction d'engagement  D  et la pointe à l'opposé pour autoriser une position "lâche" dans laquelle ledit doigt latéral d'accrochage (15) est dans la partie évasée de du V et une position "serrée" dans laquelle ledit doigt latéral d'accrochage (15) est dans la partie pointue du V.
Patent WO-2004099975-A3 (WO)
Title: Processing message digest instructions
Inventor: LUNDVALL SHAWN
IPC: G06F9/30
Filed: 2004-05-04
Abstract: A method for digesting storage of a computing environment is disclosed, in which a unit of storage to be digested is specified via an instruction. Then, the data is digested in the unit of storage.
Patent WO-2005105472-A3 (WO)
Title: Improvements in substrates incorporating security devices
Inventor: WINCHCOMBE JOHN PHILIP
IPC: B42D15/10
Filed: 2005-04-28
Abstract: This invention is directed to improvements in substrates, such as paper, incorporating a security device, and to documents made therefrom. The security substrate comprises at least one elongate security device, which security device has a series of first regions exposed at a series of windows formed in at least a first surface of the substrate and a series of second regions covered by the substrate at bridges formed between the windows in the first surface of the substrate. Each of the first regions is provided with a. first security feature which is substantially of the same appearance in each region and is visible in each window when the first surface of the substrate is viewed ire reflected light. The second regions are provided with a second security feature which is substantially of the same appearance in each second region but is different from the first security feature and is not visible when the first surface of the substrate is viewed in reflected light, but is visible when the first surface of the substrate is viewed in transmitted light.
Patent WO-2006030182-A3 (WO)
Title: Procedes et appareil de croissance amelioree de nerfs peripheriques et des tissus nerveux
Inventor: PRIESTLEY JOHN
IPC: A61L27/50
Filed: 2005-09-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif médical comprenant un corps tubulaire doté d'une lumière et d'un axe long ; et une pluralité d'éléments de soie posés dans le sens sensiblement parallèle le long de la lumière du corps tubulaire. L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication du dispositif médical consistant à former le corps tubulaire et à introduire les éléments de soie dans la lumière du corps tubulaire. Ce dispositif peut être utilisé dans un procédé de régénération des cellules nerveuses consistant à installer un dispositif médical à un endroit de régénération des nerfs.
Patent WO-2007026179-A3 (WO)
Title: Dispositif de musculation abdominale
Inventor: WEIR ROSS JOHN
IPC: A63B71/02
Filed: 2006-08-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation (10) destiné à entraîner les muscles abdominaux (40) de l'utilisateur (30). Cet appareil comprend une partie de base (11), un élément de résistance vertical (21) enfermé dans un logement (12), ainsi qu'un poussoir (13). L'élément de résistance (21) est relié fonctionnel au poussoir (13) et, dans des conditions normales, est sollicité pour sortir le poussoir (13) du logement (12) dans une direction ascendante. En se tenant debout sur la partie de base (11), tout en exerçant une force descendante (c) sur le poussoir (13) et en maintenant ses bras (41, 42) et ses jambes (43, 44) droits, l'utilisateur (30) force ses muscles abdominaux (40) à travailler pour contrer la résistance au mouvement descendant du poussoir (13) exercée par l'élément de résistance (21), ce qui a pour effet de tirer le poussoir (13) vers le bas, à l'intérieur du logement (12).
Patent WO-2009004343-A3 (WO)
Title: Véhicule excavateur
Inventor: THOMAS GARETH JOHN
IPC: E02F3/20
Filed: 2008-07-03
Abstract: La présente invention concerne un véhicule excavateur (1, 101), l'excavateur possédant une partie avant et une partie arrière, l'excavateur comprenant un moyen pour excaver un matériau (9a, 9b, 109a, 019b) et deux convoyeurs primaires pour le mouvement de matériau excavé (2a, 2b, 102a, 102b), chaque convoyeur primaire possédant une première partie associée à la partie avant du véhicule et chaque convoyeur primaire s'étendant vers l'arrière, l'excavateur comprenant en outre un agencement de mise sur vérins pour fixer le véhicule excavateur, l'agencement de mise sur vérins comprenant un premier vérin (7, 107) extensible dans une première direction et un second vérin (14) extensible dans une seconde direction, différente de la première direction.
Patent WO-2009133351-A3 (WO)
Title: Production of biofuel from plant tissue culture sources
Inventor: WHITTON PETER ANDREW
IPC: C12P7/64
Filed: 2009-04-28
Abstract: The present invention provides a method for the production of at least one fatty acid and/or oil from a plant cell suspension culture, the method comprising (i) maintaining a cell suspension culture of oil-producing plant cells under conditions such that the cultured cells synthesise and secrete at least one fatty acid and/or oil into the cell suspension culture medium; and (ii) extracting the thus secreted at least one fatty acid and/or oil from the cell suspension culture medium.
Patent WO-2011010091-A3 (WO)
Title: Cintres pour vêtements
Inventor: MACKENZIE NORMAN FRASER
IPC: A47G25/44
Filed: 2010-07-20
Abstract: L'invention porte sur un cintre pour vêtements (1, 2, 2X), qui comprend un, deux ou plusieurs éléments plans définissant ensemble une forme de cintre pour suspendre un vêtement, au moins l'un des éléments plans ayant une ouverture (5, 7B, 7D), un élément d'indication (9) ou un autre élément d'information, et étant mobile dans une position, maintenue entre les éléments plans, dans laquelle position au moins un marquage sur l'élément d'indication (9) peut être visible à travers ladite ouverture (5, 7B, 7D). L'élément d'indication (9) peut porter une pluralité de marquages différents, et peut être mobile entre des positions différentes parmi des positions dans lesquelles un ou plusieurs marquages différents parmi les marquages est ou sont visibles à travers l'ouverture (5, 7B, 7D). L'élément d'indication (9) peut être inséré entre les éléments plans par l'intermédiaire d'un trou (6) dans l'un desdits éléments ou par l'intermédiaire d'un espace entre lesdits éléments au bord du dispositif de suspension. L'invention porte également sur des pièces d'épaule aptes à être fixées (21 A, 21 B, 46R, 46L), qui peuvent être moulées ou réalisées à partir d'une ou plusieurs couches de matériau afin de produire un support ayant un contour pour un vêtement.
Patent WO-2013108041-A3 (WO)
Title: Matières améliorées
Inventor: DRURY LES
IPC: B09B3/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour le traitement de matières contaminées et des produits obtenus par de tels procédés et de leur utilisation. Dans un mode de réalisation, le procédé pour le traitement de la matière contaminée comprend : (i) le traitement de la matière contaminée par une composition acide; et (ii) le traitement du mélange résultant par une composition alcaline.
Patent WO-2005048256-A3 (WO)
Title: Support de donnees possedant un marquage de securite, et appareil de manipulation d'un tel support de donnees
Inventor: TUYLS PIM THEO
IPC: G11B20/00
Filed: 2004-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un support de données (1) possédant un marquage de sécurité (2) dans lequel est noyé à un code, ledit marquage de sécurité étant de type optique. Le marquage est par exemple du type POWF (Physical One Way Functions) et il crée un effet de type tacheture pour une lumière spécifique. On peut déterminer à partir de cet effet tacheture un code dont on peut obtenir un marquage d'authentification ou une clé déchiffrement. Selon une variante, on peut utiliser un hologramme à partir duquel on peut dériver une clé ou un marquage d'authentification à l'aide d'un filtre de modulation spatiale unique au niveau de l'analyse du marquage de sécurité.
Patent WO-2005079141-A3 (WO)
Title: Appareil a cordon de conversation par communication vocale sur protocole internet (voip)
Inventor: SAGIV OVADIA
IPC: H04M1/72409
Filed: 2005-02-17
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif matériel installé dans un ordinateur personnel de conversion d'information analogique en voix numérique et reliant un téléphone sans fil (110) ou un téléphone ordinaire à un ordinateur personnel acheminée sur l'Internet via un adressage de protocole Internet. Des appels peuvent être faits via l'appareil à cordon de conversation relié à l'Internet au moyen d'un téléphone sans fil ou un téléphone ordinaire et à travers un ordinateur personnel relié à l'Internet. Des appels peuvent être reçus via l'Internet à destination d'un ordinateur personnel relié à l'Internet et ensuite vers un téléphone sans fil ou ordinaire via un protocole de communication vocale sur l'Internet au moyen de l'appareil à cordon de conversation d'Internet. Des conversations téléphoniques peuvent également être faites à une pluralité d'ordinateurs personnels et/ou de téléphone de réseau téléphonique public commuté assurant simultanément un service de conférence.
Patent WO-2006120526-A3 (WO)
Title: Procede, dispositif et produit de programme informatique permettant une meilleure commande d'acces a un support par liaison inverse dans un systeme de communication sans fil multi-porteuse
Inventor: GU JIAN
IPC: H04L27/26
Filed: 2006-05-03
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de déterminer si des informations correspondant à l'une des multiples porteuses indiquent que ladite porteuse est chargée ou non chargée. Selon le mode de réalisation décrit dans cette invention, les porteuses sont utilisées pour la transmission d'un débit MAC par le terminal d'accès sur une liaison inverse. En conséquence, l'attribution d'une ressource de transmission correspondant au débit MAC pour la porteuse choisie est réglée sur la base d'informations correspondant à la charge de porteuse pour chacune des porteuses et sur la base d'informations correspondant à une puissance de commande en liaison inverse pour chacune des porteuses. Un terminal d'accès comprend une fonction qui détermine si la porteuse est chargée ou non chargée. En conséquence, la fonction ajuste l'attribution de ressource de transmission pour le débit MAC pour la porteuse choisie sur la base des informations concernant la charge de porteuse pour chacune des porteuses et sur la base des informations concernant la puissance de commande en liaison inverse pour chacune des porteuses.