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Patent FR-2797888-A1 (FR)
Title: Detecting expression of human endogenous retrovirus envelope protein in cells of a tissue or culture, from its ability to induce syncytia
Inventor: MALLET FRANCOIS
IPC: A61K48/00
Filed: 1999-09-01
Abstract: Detecting expression of an envelope protein (I) from an endogenous retrovirus (HERV), in cells, of a tissue or culture, by detecting syncytia formation due to the fusogenic properties of (I), is new. (I) has a 538 residue amino acid sequence (S1), fully defined in the specification, or a sequence having, for any 20 residues, at least 80, particularly 95 % identity with (S1) or its fragments. Independent claims are also included for the following: (1) therapeutic and prophylactic composition containing a gene or nucleic acid (II), or their fragment, that encodes (I); (2) an expression vector containing (II) and expression elements; (3) a host cell containing at least one vector of (2); (4) therapeutic or prophylactic composition containing the vector of (3); (5) a gene therapy vector containing (I); (6) therapeutic composition containing the vector of (5), and an antisense nucleic acid or oligonucleotide, or a therapeutic gene;  (7) cells that express (I); (8) therapeutic composition containing the cells of (7); (9) selecting agents (A) that affect the fusogenic properties of (I); (10) a therapeutic composition containing a ligand (L) that can recognize, and bind to, the receptor for (S1) or a gene that encodes (L); and (11) a gene therapy vector having the receptor for (S1) on its surface.
Patent FR-2799568-A1 (FR)
Title: Support for sign panel has base panel with openings for retainers for curved sign panel
Inventor: MORTENSEN VIGGO
IPC: G09F15/00
Filed: 1999-10-12
Abstract: The support (1) for a sign panel has a flat base (2) with perforations (5) and a sign carrier with a front transparent sheet (6) and a rear sheet (7) receiving the sign panel between them. The sign panel is semi-rigid and can be curved. The opposing edges of the panel have cut outs which cooperate with holes in the base to receive retainers (4).
Patent FR-2801404-A1 (FR)
Title: Appareil pour la formation professionnelle d'utilisateurs de systemes de commande hydraulique du mouvement de charges
Inventor: CHOPARD JEAN PIERRE
IPC: B65G47/252
Filed: 1999-11-22
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à la formation professionnelle d'utilisateurs de systèmes de commande hydraulique du mouvement de charges comportant un support mobile (1) d'une charge (4) dont le mouvement est commandé par un vérin (5) relié, par l'intermédiaire d'un bloc de distribution de fluide hydraulique (9), à une source de fluide hydraulique sous pression (10) et ramarquable en ce que le support mobile (1) est monté basculant sur un support fixe (2), autour d'un axe horizontal (3) et le mouvement de basculement du support mobile (1) est commandé par un vérin double effet (5) dont les deux chambres internes sont reliées respectivement à deux sorties du bloc de distribution hydraulique (9).
Patent FR-2802180-A1 (FR)
Title: Container device for separate enclosure of two different substances comprises airtight closing unit fitted in the cap element and cutting device to release the second substance
Inventor: HSU LILY
IPC: B65D81/32
Filed: 1999-12-08
Abstract: The container device has a body (3) has the first substance (5) and a cap element (4) with airtight closing unit (46) sealing off the second substance (6). It can move with the cap element axially along the body neck (31) so that the storage cavity (300) of the body is sealed. A cutting device (42) is connected to the closing unit to release the second substance. There is a crown removably fitted between the bottom of the cap element and an annular rib (312).
Patent WO-0058420-A1 (WO)
Title: Hydrotraitement
Inventor: DORAN MARK SEAN
IPC: C10G65/04
Filed: 2000-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'éliminer les impuretés, notamment des composés de soufre et d'azote organiques, d'une charge d'alimentation contenant au moins 2 ppm en poids de composés d'azote organique. Ce procédé consiste à ajouter de l'hydrogène à la charge d'alimentation et à faire passer le mélange obtenu sur un lit catalytique d'hydrotraitement, à une température élevée suffisante pour abaisser le taux d'azote organique en-dessous de 0,2 ppm en poids, à refroidir le mélange obtenu, à séparer le mélange refroidi en un flux liquide comprenant la charge d'alimentation hydrotraitée et un flux gazeux contenant de l'hydrogène résiduel, du sulfure d'hydrogène et de l'ammoniac formés par hydrogénation des composés de soufre et d'azote organiques, enfin à faire passer la charge d'alimentation hydrotraitée sur un lit d'un absorbant pour les mercaptans.
Patent WO-0100496-A1 (WO)
Title: Recipients pour materiaux particulaires
Inventor: CURLE IAN
IPC: B65D30/24
Filed: 2000-06-23
Abstract: Cette invention se rapporte à un sac, par exemple un sac en papier destiné à contenir du ciment, qui comporte une ouverture de remplissage (8) et de préférence un clapet destiné à empêcher ou à prévenir la sortie du contenu du sac par l'ouverture de remplissage (8). Cette ouverture de remplissage est ensuite fermée hermétiquement au moyen d'un élément de fermeture (20), par exemple une bande pouvant être fixée sur l'ouverture de remplissage au moyen d'un adhésif (24). Cette bande peut être réalisée par exemple sous la forme d'une étiquette auto-adhésive. Selon un autre aspect de l'invention, un tel sac rempli peut être encapsulé, par exemple dans un emballage plastique. L'encapsulation permet d'utiliser des matériaux pour sacs contenant moins de couches que ce qui est nécessaire pour les sacs traditionnels. Le sac ainsi encapsulé est de préférence pourvu d'un élément de fermeture tel que décrit ci-dessus.
Patent WO-0129810-A1 (WO)
Title: Appareil de presentation
Inventor: BUCKINGHAM PAUL
IPC: G09F19/12
Filed: 2000-10-11
Abstract: Un appareil de présentation décoratif (10) comprend un logement (12), un élément de présentation (30) ainsi qu'un ventilateur (18) associé au logement et destiné à produire un flux d'air dirigé vers le haut, de telle manière que l'élément de présentation (30) puisse être retenu à l'intérieur du flux d'air. L'élément de présentation peut être illuminé (22) et il peut être doté de caractéristiques décoratives sur sa surface.
Patent WO-03026811-A1 (WO)
Title: Ensemble arbre de grille vibrante
Inventor: DOUGLAS PATRICK JOSEPH
IPC: B07B1/42
Filed: 2002-09-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble arbre de grille vibrante (10) destiné à une installation de criblage possédant deux côtés (11) de structure de tamis. Cet ensemble comprend un arbre (12) destiné à s'étendre entre ces côtés (11) de structure, des arbres de liaison (13) saillant de chaque extrémité de l'arbre (12) chacun d'eux étant conçu pour être monté dans ou sur un côté (11) de structure de tamis respectif, un palier (14) respectif monté sur chaque arbre de liaison (13) et destiné à être placé à l'intérieur du côté de structure de tamis contigu (11) et définissant un axe (20) de rotation pour l'arbre et, une charge (15) respective montée de manière excentrique par rapport à l'axe de rotation et incorporée dans l'arbre (12) à côté de chaque arbre de liaison (13) de manière qu'elle soit située à l'intérieur du côté (11) de structure de tamis contigu.
Patent WO-03084019-A1 (WO)
Title: Appareil de pose de sous-conduit
Inventor: MAYHEW ANDREW JOHN
IPC: H02G1/08
Filed: 2003-03-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de pose de sous-conduit (10) comprenant un sous-conduit (12) et une tête télécommandée (20) de recherche de trajet conçue pour faciliter le déplacement du sous-conduit dans un conduit (1). La tête est détachable au niveau de l'extrémité du sous-conduit et comprend une partie déployable (20a, 20b) ou un couteau (20C, 20D) permettant le retrait des câbles bloqués ou enroulés du conduit.
Patent WO-2004026299-A1 (WO)
Title: Traitement de la dyskinesie
Inventor: CROSSMAN ALAN
IPC: A61K31/35
Filed: 2003-09-01
Abstract: L'invention concerne le traitement de la dyskinésie au moyen de composés de formule générale (I), tels que le topiramate. Le composé peut être du topiramate ou un dérivé de celui-ci. La dyskinésie peut être associée à un trouble du mouvement relatif aux noyaux gris centraux, tel que le syndrome parkisonien et elle peut également apparaître sous la forme d'un effet secondaire d'autres agents thérapeutiques (par exemple, L-DOPA).
Patent WO-2004057548-A1 (WO)
Inventor: CROMPTON GORDON JAMES
IPC: G07F17/38
Filed: 2003-12-19
Abstract: A games machine has a plurality of playing positions (4), and a payout hopper moveable between locations corresponding to respective playing positions. In embodiments, some of the locations are payout positions (24) in which tokens are dispensed into win chutes (12) and others of the locations are feature locations in which tokens are dispensed on to the play fields (10) in front of a player.
Patent WO-8700238-A1 (WO)
Title: Cam follower mechanisms
Inventor: RUDHAM ROBERT CEDRIC
IPC: F01L1/16
Filed: 1986-06-30
Abstract: A cam follower mechanism, particularly for use with an internal combustion engine valve gear, has a cam follower (19) constrained towards contact with a cam (17) by a spring (30). A restraint (40) holds the spring in a partially loaded condition, whilst the cam follower lies adjacent a low (52) of the cam, the restraint being such that the spring is lifted clear thereof as the cam follower rides towards a high (54) of the cam.
Patent WO-8902062-A1 (WO)
Inventor: CHAPMAN MARK ADRIAN VINCENT
IPC: G01D5/36
Filed: 1988-08-19
Abstract: Signal processing apparatus is described for processing a plurality of analogue signals from the detectors, for example, of a laser interferometer system. As can be seen in Fig. 3 of the drawings the apparatus uses one or more analogues to digital converters (AD1, AD2) to digitise the signals, and a look-up table or tables (LUT1, LUT2) into which are pre-programmed information such as signal strength data and interpolated position data. The digitised signals from the converters are passed to the input addresses of both of the look-up tables, which output the corresponding signal strength and position data extremely rapidly. The outputs of the look-up tables are latched and subsequently read by a micro-processor which provides the required information. The system is very flexible and extremely fast thus providing effectively continuous monitoring of the detector signals.
Patent WO-8910508-A1 (WO)
Title: Inflatable containers and valves therefor
Inventor: MALBON WALTER JOHN DAVID
IPC: F16K15/20
Filed: 1989-04-27
Abstract: An inflatable container (1) having a valve comprising a flexible diaphragm (3) which is attached to an inside surface of the container about an aperture (11) in the surface so as to cover the aperture and define a sealing area with the inside surface around the periphery of the aperture between the aperture (11) and peripheral openings (7, 10) into the container so that in use the container is inflated by fluid flowing through the aperture (11), between the container (1) and the diaphragm (3) and through the openings (7, 10), but deflation is resisted by internal fluid pressure causing the diaphragm (3) to contact the surface at the sealing area, characterised in that said openings (7, 10) are located around the aperture (11) so that depression of the diaphragm (3) by pressing on it centrally through the aperture (11) will break the sealing contact between the diaphragm (3) and sealing area to expose said openings (7, 10). Preferably, the aperture (11) and diaphragm (3) are concentric and said openings (7, 10) are located around the aperture (11) on a concentric circle. The outer edge of the diaphragm (3) is bonded to the container (1), and the openings (7, 10) are formed in the diaphragm (3).
Patent WO-9105480-A1 (WO)
Inventor: FREEMAN CHRISTOPHER PAUL
IPC: A23K50/80
Filed: 1989-10-23
Abstract: Composition sèche solide comprenant de 70 à 95% en poids de lipide incluant de 10 à 50% en poids d'acides gras libres protégés par du caséinate de sodium. La composition peut être sous forme de granulés et peut être utilisée comme ingrédient dans des produits de nutrition animale tels que de la nourriture pour poissons. La composition peut contenir des composants lipido-solubles tels que des vitamines et des pigments caroténoïdes.
Patent WO-9009592-A1 (WO)
Title: Dispositif de test analytique en phase solide
Inventor: DAVIS PAUL JAMES
IPC: G01N33/53
Filed: 1990-02-16
Abstract: On a mis au point un dispositif de test analytique comprenant un support poreux sec auquel on peut appliquer indirectement un échantillon liquide, par exemple de l'urine, dont on cherche à savoir si elle contient un analyte tel que HCG ou LH. Le dispositif comporte également un réactif de liaison spécifique marqué mobile librement dans le support poreux lorsqu'il est humide, ainsi qu'un réactif de liaison spécifique non marqué immobilisé de manière permanente dans une zone de détection sur la matière porteuse. Lesdits réactifs de liaison spécifique marqué et non marqué sont capables de participer soit à une réaction en sandwich soit à une réaction concurrentielle en présence de l'analyte. Avant l'application au dispositif d'un échantillon liquide dont on cherche à savoir s'il contient l'analyte, on maintient ledit réactif de liaison spécifique marqué à l'état sec dans un corps macroporeux, par exemple en matière plastique, ayant une taille de pore de 10 microns ou plus, à travers lequel l'échantillon liquide appliqué doit passer pour atteindre la matière poreuse porteuse, ledit réactif de liaison spécifique marqué étant soluble librement ou dispersible dans n'importe quel échantillon liquide pénétrant dans le corps macroporeux.
Patent WO-9203130-A1 (WO)
Inventor: GARLAND LAWRENCE GEORGE
IPC: A61K31/47
Filed: 1991-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un composé de la formule : Ar-Y-Q dans laquelle Ar représente soit (i) furyle, thiényle, dioxyde de thiényle 1, 1, pyrryle, pyridyle, benzofuryle, benzothiényle, dioxyde de benzothiényle 1, 1, indolyle, naphtyle, quinolyle ou tétrahydronaphtyle, chacun d'entre eux étant éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants sélectionnés indépendamment à partir de C1-4 alkyle (qui peut lui-même être éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène), C1-04 alkoxy, halo, nitro, amino, carboxy, C1-4 alkoxycarbonyle et hydroxy, ou (ii) phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants sélectionnés indépendamment à partir de phényle (qui est lui-même éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants sélectionnés indépendamment à partir des substituants éventuels spécifiés dans (i) ci-dessus); Y représente C¿1-10 alkylène ou C¿2-10? alkénylène; Q représente la formule (II), dans laquelle R?1¿ représente hydrogène, C¿1-4? alkyle, un groupe comme défini ci-dessus pour Ar ou un groupe de formule -N(R4)R5 dans lequel R?4¿ représente hydrogène, C¿1-4? alkyle et R?5¿ représente hydrogène, C¿1-4? alkyle ou phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants sélectionnés indépendamment à partir de ceux qui sont spécifiés en tant que substituants éventuels à (i) ci-dessus; et R?2¿ représente hydrogène, C¿1-4? alkyle, amino, C1-4 alkylamino, di-C1-4 alkylamino, C5-7 cycloalkylamino, C5-7 cycloalkyle (C1-4 alkyle)- amino, anilino, N-C1-4 alkylanilino ou un groupe comme défini ci-dessus pour Ar; ou d'un sel de base acceptable sur le plan physiologique ou un de ses dérivés physiologiques fonctionnels; ceux-ci s'utilisent dans la fabrication d'un médicament servant à la prophylaxie et au traitement d'états préconisant l'inhibition de la modification oxydante des lipides, par exemple, l'athérosclérose. Les médicaments obtenus au moyen du composé décrit par l'invention ainsi que leur préparation et leur utilisation dans la prophylaxie et le traitement des états ci-dessus mentionnés, font également partie du contexte de l'invention.
Patent WO-9222620-A1 (WO)
Inventor: BAILEY MARSHALL GRAHAM
IPC: B09C1/02
Filed: 1992-06-11
Abstract: Un procédé servant à éliminer les hydrocarbures contenus dans des matières solides contaminées consiste à exposer les solides, dans une chambre d'extraction (12), à un solvant agissant sur l'huile, tel que du toluène ou toute autre fraction d'essence stabilisée. Le solvant dissout alors l'huile, et les solides peuvent être séparés du solvant dans lequel l'huile a été dissoute. Selon une variante, les solides et le solvant peuvent être transformés en une boue dans une cuve agitatrice, puis être pompés dans une centrifugeuse de décantation à bol plein (26) à partir de laquelle les solides sont alimentés dans un dispositif de séchage (18).
Patent WO-9312945-A1 (WO)
Inventor: PENFOLD TERENCE RAYMOND
IPC: B60K1/04
Filed: 1992-12-21
Abstract: Bus (10) entraîné par batterie électrique, ayant une batterie massive (14) remplaçable comme générateur de puissance. La batterie (14) est montée sur un châssis à l'arrière du bus (10) qui est équipé avec une ouverture arrière à travers laquelle la batterie (14) peut être enlevée pour être rechargée, et remplacée par une batterie rechargée (14). Une partie principale de la batterie (14) est située au-dessus du châssis sur lequel elle repose et s'étend latéralement de chaque côté de manière à occuper la majeure partie de la largeur du bus (10). La suspension du bus (10) est réglable de sorte qu'on puisse descendre le châssis sur les roues (12) pour abaisser la batterie (14) au niveau d'un chariot de manière à en permettre l'extraction et qu'on puisse soulever une batterie de remplacement installée à sa place en élevant le châssis par rapport aux roues (12).
Patent WO-9314256-A1 (WO)
Title: Dyeing textile articles
Inventor: SMITH GEORGE FRANCIS
IPC: D06P5/00
Filed: 1993-01-08
Abstract: Method and apparatus for dyeing textile articles in which the articles are confined in bulk but in orderly fashion in a dyebath up to a level therein, the dyebath is loaded with dye liquor to cover the articles and the liquor is circulated through forceful sprays directed towards the articles from above said level.
Patent WO-9316006-A1 (WO)
Inventor: WICKINS JEREMY
IPC: C02F3/00
Filed: 1993-02-05
Abstract: Appareil de traitement des eaux d'égout, comprenant un réservoir (10), des éléments d'aération qui servent à aérer une biomasse contenue dans le réservoir (10) lorsque l'appareil est utilisé, et des dispositifs de compression d'air (48) reliés aux éléments d'aération (72) pour amener de l'air à ceux-ci, les dispositifs de compression d'air (48) se trouvant dans un corps (32) formant une barrière entre l'intérieur du corps et l'intérieur du réservoir afin d'inhiber le transfert de gaz ou d'autres matières de l'intérieur du réservoir vers l'intérieur du corps. L'appareil de traitement d'eaux d'égout comprend au moins deux résevoirs contenant chacun, en cours d'utilisation, une bromasse de matières fécales traitées, des conduits reliés aux orifices d'entrée respectifs de ces réservoirs, des éléments de commande d'entrée, situées dans les conduits, et agencés de façon à faire passer les eaux d'égout vers l'un des réservoirs à l'exclusion de l'autre pendant toute une période au cours de laquelle la quantité d'eaux d'égout reçues par l'appareil sur une durée donnée est inférieure à une limite prédéterminée, et à faire passer les eaux d'égout vers l'autre réservoir, ou vers les deux réservoirs lorsque cette quantité est supérieure à la limite prédéterminée. L'appareil comprend également des dispositifs de transfert de biomasse connectés entre ces deux réservoirs pour faire passer une partie de la biomasse de l'un des réservoirs à l'autre à des intervalles prédéterminés au moins au cours d'une telle période.
Patent WO-9321534-A1 (WO)
Inventor: THOMAS NICHOLAS
IPC: G21F7/06
Filed: 1993-03-26
Abstract: Dispositif automatique comprenant une pipette (46) entraînée par des moteurs le long d'un parcours guidé (48) entre des premier et deuxième endroits au niveau desquels sont respectivement placés un flacon (43) d'alimentation et de stockage et un support (45) destiné à recevoir un ou plusieurs tubes (44) récepteurs. Les moteurs servent également à faire descendre l'extrémité de la pipette (46) dans des positions permettant d'aspirer le liquide contenu dans le flacon (43) de stockage et de rejeter le liquide aspiré dans un des tubes (44) récepteurs, ladite pipette (46) comportant également un système automatique qui envoie du liquide dans l'extrémité de la pipette et qui évacue ce dernier. Dans un autre mode de réalisation, un seul endroit est prévu dans lequel on peut placer un flacon d'alimentation ou bien un récipient distributeur. En mode de fonctionnement automatique, tout le liquide contenu dans le flacon est aspiré dans la pipette puis distribué selon des quantités requises dans des récipients distributeurs placés successivement dans lesdits endroits. Dans les deux modes de réalisation, toutes les données essentielles concernant les contenus du flacon sont lues automatiquement sur le flacon puis enregistrées et/ou affichées. De même les données essentielles relatives aux contenus versés dans les récipients distributeurs sont enregistrées et/ou affichées.
Patent WO-9420324-A1 (WO)
Title: Fuel supply control
Inventor: HARRIES DAVID ANTHONY
IPC: F02D11/06
Filed: 1994-03-03
Abstract: A fuel supply control for an internal combustion engine in which a throttle control valve (64) is connected to an accelerator pedal (66) via a cable (70). A control unit (14) is provided which senses the throttle valve position and an hydraulic actuator (80) which is responsive to the control unit (14). The actuator (80) moves the throttle control valve (64) to override the control valve position currently set by the accelerator pedal (66).
Patent WO-9426983-A1 (WO)
Title: Frame for sign
Inventor: BENNETT ROBERT NEAL
IPC: B60Q7/00
Filed: 1994-05-06
Abstract: A frame for supporting a sign, the frame comprising three members which are interconnectable in such a way as to form a three-sided figure with one side forming a base and at least one of the other sides forming a mounting for the sign.
Patent WO-9522860-A1 (WO)
Title: Reseau de telecommunications comprenant un dispositif de protection pour la commutation d'une voie
Inventor: CHAPMAN STEPHEN TAYLOR
IPC: H04Q11/04
Filed: 1995-02-10
Abstract: Un réseau de télécommunications à hiérarchie numérique synchrone comprend une pluralité de noeuds (1, 2, 3, 4) reliés entre eux. Des voies de trafic (5, 6) sont délimitées entre des paires respectives de noeuds (1, 2 et 3, 4) avec une voie de protection commune (5) desservant une pluralité de voies de trafic (5, 6), de telle sorte qu'en cas de défaillance sur une voie de trafic, les signaux de trafic passant d'un premier noeud (3) à un second (4) le long de la voie de trafic (6) soient commutés sur la voie de protection (7). Le premier noeud (3) est alors opérationnel pour transmettre un signal d'analyse de voie en même temps que les signaux de trafic, le signal d'analyse servant à identifier la voie respective. Le second noeud (4) est opérationnel pour surveiller la présence d'un signal d'analyse de voie sur la voie de protection (7) pour laquelle il constitue le noeud de terminaison, et, dès détection dudit signal, pour commuter les signaux de trafic associés audit signal d'analyse sur la voie de protection (7) dans ledit second noeud (4), afin de permettre la connexion avec une destination suivante.