baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959635-A1 (FR)
Title: Procede de propagation d’un evenement survenant sur un dispositif d’un reseau de communication radiofrequence structure
Inventor: PERRET JEAN
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention consiste, de manière générale, à générer une trame dès qu'un dispositif du réseau détecte un événement et à propager cette trame sur le réseau de dispositif en dispositif. La trame comporte une information de configuration dont la valeur indique à un dispositif qui la reçoit qu'il doit se re-configurer pour fonctionner en tant que routeur. La trame comporte également un identifiant de dispositif dont la valeur définit si le dispositif, émetteur de la trame, est à l'origine de la propagation de la trame dans le réseau et une information, dite information d'événement, qui indique si l'événement survient encore sur le dispositif qui est à l'origine de la propagation de la trame dans le réseau ou si cet événement ne survient plus sur ce dispositif. La présente invention concerne également un procédé de propagation d'un événement survenant sur un dispositif d'un réseau de communication radio fréquence structuré et un dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2960569-A1 (FR)
Title: Module de separation de voies en beton et barriere de separation comprenant plusieurs modules de ce type
Inventor: SCATTOLIN DENIS
IPC: E01F15/08
Filed: 2010-06-01
Abstract: Ce module de séparation de voies en béton comprend un bloc de béton (11), un élément mâle et un élément femelle d'assemblage situés chacun à une extrémité du bloc de béton (11) et formés de pièces métalliques ancrées dans le bloc de béton. L'élément mâle d'assemblage comprend un cylindre (12) en saillie par rapport au bloc de béton (11) et s'étend autour d'un axe (A ), perpendiculaire à un axe longitudinal du module, une semelle (20) en saillie par rapport au bloc de béton (11) s'étendant selon l'axe longitudinal du module (1) et comportant un gousset (22) saillant par rapport à la semelle (20), selon un axe (A ) parallèle à l'axe du cylindre (A ) et une réservation (24) débouchant sur une face supérieure (6) du module (1). L'élément femelle comprend un demi-cylindre creux (42) apte à recevoir en partie un cylindre (12) en saillie d'un second module (100), une réservation (54) débouchant sur la face supérieure (46) du module (1) et une réservation (52) débouchant sur une face inférieure du module, apte à recevoir le gousset (22) d'un autre module (100) identique.
Patent FR-2969364-A1 (FR)
Title: Gaine exterieure de protection pour cable a base d'un elastomere de polyolefine chloree
Inventor: DALBE BERNARD
IPC: H01B7/18
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne un câble d'énergie et/ou de télécommunication comprenant au moins un élément conducteur entouré par une couche polymère de protection réticulée du type élastomère chloré, ladite couche polymère de protection étant obtenue à partir d'une composition réticulable comprenant un élastomère de polyoléfine chlorée, caractérisé en ce que ladite composition réticulable comprend en outre un élastomère de nitrile hydrogéné.
Patent FR-2969894-A1 (FR)
Title: Speaker system, has loudspeakers arranged in box, and flange pivotally mounted on central portion to form angle of about specific degrees, where sounds from speakers extend in opposition on outward axis
Inventor: DURAND TEXTE EDOUARD
IPC: H04R1/28
Filed: 2010-12-23
Abstract: The system has two loudspeakers (6a, 6b) arranged in a box (1), where the loudspeakers are positioned back to back. The loudspeakers are oriented toward two directions, where sounds from the speakers extend in opposition on an outward axis. A flange (3a, 3b) faces to one of the loudspeakers for acting as a deflector for the sound emitted by the loudspeaker. The flange is pivotally mounted on a central portion (2) to form angle of about 54.6 degrees, where the flange is in planar, convex or concave shape.
Patent FR-2970445-A1 (FR)
Title: Removable type suspended bedding device for use in passenger compartment of e.g. car, has fabric extended between two transverse reinforcing elements, where each element is composed of structural bars assembled in end-to-end manner
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: The device has a fabric (3) extended between two transverse reinforcing elements. Each reinforcing element is composed of two structural bars (5, 7) assembled in an end-to-end manner. One of the structural bars has a male connection element (23) inserted into a female connection element (21) arranged in the other structural bar. The structural bars are assembled by a ratchet and are in the form of elongated section profiles. Two anchoring devices (9) are arranged at one end of each bars, where each anchoring device is provided with a tensioning unit. An independent claim is also included for a vehicle comprising a suspended bedding device.
Patent FR-2970678-A1 (FR)
Title: Vitre pour vehicule, ensemble de vitrage comprenant une telle vitre et vehicule comprenant un tel ensemble de vitrage.
Inventor: FINOT EMMANUEL
IPC: B60J1/17
Filed: 2011-01-24
Abstract: Cette vitre (10) est mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture (2). La vitre (10) comprend un bord terminal (14) curviligne adapté pour coopérer, en position de fermeture, avec une rainure de la coulisse (5) de façon à obturer totalement l'ouverture (2). Le bord terminal (14) présente, en vue de côté, des segments d'accostage (14.1, 14.2) destinés à accoster la rainure et au moins un segment intermédiaire (14.3) s'étendant entre des segments d'accostage (14.1, 14.2). Le ou chaque segment intermédiaire (14.3) forme un creux par rapport aux segments d'accostage (14.1, 14.2).
Patent FR-2976447-A1 (FR)
Title: Machine a tirer automatiquement les sarments de vigne tailles
Inventor: DEZE JEAN-YVES
IPC: A01G3/08
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne une machine à tirer les sarments de vigne taillés (S) accrochés à un fil de palissage (F), comprenant un châssis de support (1), un portique (2) comprenant un ensemble bras monté pivotant et ayant une extrémité en porte-à-faux, un dispositif de saisie (3) des sarments taillés (S) comprenant au moins un disque de saisie (23) relié à l'extrémité en porte-à-faux et présentant des échancrures (24) de saisie et d'entraînement des sarments taillés (S), un dispositif de transfert (4) comprenant un élément de transfert (28) présentant des échancrures de saisie et d'entraînement des sarments taillés (S) saisis par le disque de saisie (23), et un dispositif de décrochage (5) des sarments taillés (S) disposé en sortie du dispositif de transfert (4) et comprenant des moyens de capture des sarments taillés (S) et de traction de ces derniers dans la direction opposée au dispositif de transfert (4).
Patent FR-2979304-A1 (FR)
Title: Support for mounting in cockpit of car to support goblet, has receiving unit that receives receptacle i.e. goblet, and supporting unit attached with receiving unit to receive wandering electronic device i.e. portable digital music player
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-08-26
Abstract: The support has a receiving unit (2) that receives a receptacle (1) i.e. goblet, and a supporting unit (3) attached with the receiving unit to receive a wandering electronic device i.e. portable digital music player. The units are formed as a single piece. The supporting unit includes a fixing plate (4) to receive a maintenance module (M) of the device, and a foot (5) having a shape of swan neck. A magnetized part (9) is fixed on a lower face of the receiving unit relative to a housing (L), and cooperated with a complementary part (10) mounted in the housing to maintain the device.
Patent FR-2979608-A1 (FR)
Title: Lateral reinforcement device for reinforcing upright on side of case of car, has reinforcing layers superposed in different numbers in different vertical sections such that vertical sections are deformable in differentiated manner
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2011-09-05
Abstract: The device (20) has a structural panel (34) whose two ends are connected with reinforcements and partially covered by a stack of reinforcing layers (41-44). The reinforcing layers are superposed in different numbers in different vertical sections along height of the structural panel such that the vertical sections are deformable in a differentiated manner to vary the resistance of bending deformation of the device over the height. A flexing area (30A) includes a notch at an upper end of the device.
Patent FR-2979845-A1 (FR)
Title: Meule de faconnage pour verre plat
Inventor: BURELOUX DOMINIQUE
IPC: B24B7/24
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne une nouvelle meule de façonnage du verre, notamment du verre d'épaisseur inférieure ou égale à 4 mm, cette meule comprenant au moins une partie abrasive formée d'au moins un liant métallique et de diamants répartis dans le liant, ledit liant présentant une dureté Rockwell B comprise entre 95 et 105 et étant à base de tungstène, et les diamants présentant une taille comprise entre 75 et 95 µm et une concentration comprise entre 2.2 ct/cm3 et 2.64 ct/cm3 . L'invention concerne également un procédé de façonnage du verre, en particulier de façonnage de vitrages automobiles, utilisant cette meule et permettant d'atteindre des vitesses d'avance supérieures ou égales à 30 m/min.
Patent FR-2980077-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comprenant un recipient de travail muni d'un filtre
Inventor: VENEZIANO JOSE CARLOS
IPC: A23N1/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un boîtier (1) renfermant un moteur pour l'entraînement d'un outil rotatif (3) au fond d'un récipient (2) de travail, le récipient (2) comportant un filtre (4) s'étendant autour de l'outil rotatif (3) pour définir une barrière filtrante divisant le volume à l'intérieur du récipient (2) entre un espace de mixage à l'intérieur du filtre (4) et un espace collecteur à l'extérieur du filtre (4), ledit récipient (2) comportant un poussoir (6) pouvant être introduit dans l'espace de mixage par une ouverture supérieure du filtre (4) de manière à y être déplacé en direction du fond du récipient (2) jusqu'à une position basse, caractérisé en ce que ledit poussoir (6) comporte une extrémité inférieure comprenant une cavité dans laquelle l'outil rotatif (3) vient s'engager lorsque le poussoir (6) est placé dans la position basse.
Patent FR-2982668-A1 (FR)
Title: Sealing evaluation apparatus for evaluating sealing of e.g. packaging, has capacitive sensor measuring pressure difference between two pressure sensors connected inside tank that receives packaging
Inventor: LEYMARIE MATHIEU
IPC: G01M3/26
Filed: 2011-11-16
Abstract: The apparatus (10) has a tank (12) for receiving a packaging (11) to be tested, and a pump (13) for changing an internal pressure of the tank. A capacitive sensor (22) measures a pressure difference between two pressure sensors (23, 24), where the two pressure sensors are connected inside the tank. A pressure regulator (18) and/or an insulation distributor (20) are located between the tank and the pump. The tank includes movable panels to compartmentalize the interior of the tank, where the panels are not airtight. An independent claim is also included for a method for evaluating the sealing of a packaging.
Patent FR-2985218-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de cycle et son procede de fabrication
Inventor: ALEXANDRE BERANGER
IPC: B60B21/02
Filed: 2012-01-04
Abstract: - Cette jante (3) pour roue de cycle, présentant, en coupe radiale, une forme en « U » avec deux flancs (5a) latéraux et un pont (6) qui relie les flancs et qui est situé en regard d'un axe de rotation (X) de la roue. Selon l'invention, les flancs (5a) définissent chacun une surface de freinage (S5a) plane, prévue pour coopérer avec un patin de freinage et en ce que la hauteur (h5) d'au moins une surface de freinage (S5a), mesurée radialement, n'est pas constante sur la circonférence de la jante (3) et présente au moins une variation de hauteur.
Patent FR-2986541-A1 (FR)
Title: Method for regenerating bi-layered roadway, involves crushing material torn off by scarification obtain milled material, and treating milled material to form base layer for roadway by watering milled material
Inventor: BOUCHER PHILIPPE
IPC: E01C13/06
Filed: 2012-02-07
Abstract: The method involves sacrificing a base layer and a superficial coating layer on entire thickness by a grader ripper, and crushing a material torn off by scarification to obtain a milled material having aggregate particles by a crusher, where the crusher comprises a rotor with fixed hammers. The milled material obtained by the crushing is treated to form another base layer for a roadway by watering the milled material using 1 to 5 liters of water on per square meter of surface of roadway.
Patent FR-2996786-A1 (FR)
Title: Systeme pneumatique de chargement dense de catalyseur dans des tubes a baionnette pour reacteur echangeur de vaporeformage faisant appel a un tube auxiliaire pour l'introduction des particules solides
Inventor: SANZ ELENA
IPC: B01J8/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: La présente invention décrit un dispositif et une méthode de chargement dense et homogène de catalyseur dans l'espace annulaire (4) de tubes à baïonnette définis par un tube externe (6) et un tube interne (5) mis en œuvre dans un réacteur de vaporeformage, ledit dispositif étant de type pneumatique et faisant appel à un tube auxiliaire (7) d'introduction des particules solides dans ladite zone annulaire (4).
Patent FR-2992182-A1 (FR)
Title: Composition a effet matifiant comprenant des particules d'aerogels hydrophobes et des particules de perlite
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins des particules d'aérogels hydrophobes, b) au moins des particules de perlite, b) au moins une particule absorbant le sébum. L'invention a également pour objet un procédé pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Patent FR-2992856-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le massage et l'application d'une composition cosmetique
Inventor: KADRA SORAYA
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) cosmétique comprenant : - un embout (5) comportant au moins : - un premier support (21) d'axe transversal (X) comprenant au moins un élément dressé (41), - un deuxième support (22) d'axe transversal (X') comprenant au moins un élément dressé (42), - un corps (3) configuré pour recevoir l'embout (5), - un premier moyen de mise en mouvement de vibration le long de l'axe (X) du premier support (21) relativement au corps (3), caractérisé par le fait qu'il comporte un deuxième moyen de mise en mouvement du deuxième support (22) relativement au corps (3).
Patent FR-2994445-A1 (FR)
Title: Ironing kit, has ironing board deformable between deployed state and folded up state, in which ends of ironing board are arranged at distance with length less than another length, where housing receives ironing board in folded up state
Inventor: MOUTAOUAKIL MOUNIA
IPC: A47B83/04
Filed: 2012-08-09
Abstract: The kit (1) has an enclosure (2) internally comprising a housing (7). An ironing board (20) comprises two ends (21), and is mounted on the enclosure. The ironing board is deformable between deployed state, in which the ends of the ironing board are arranged at maximum distance with length, and folded up state, in which the ends of the ironing board are arranged at distance with another length, which is less than the former length. The housing comprises dimensions, which is lower than the former length, where the housing receives the ironing board in the folded up state.
Patent FR-3001937-A1 (FR)
Title: Method for controlling changes of operating mode of traction device of e.g. hybrid vehicle, involves passing integration directly to mode when integration reaches preset threshold and another integration is positive
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-02-11
Abstract: The method involves calculating an integration (30) corresponding to a passage of a first mode to a second mode and another integration (32) corresponding to a passage of the second mode to a third mode, from an operation with the first mode, in the case of a torque request (Cr) lower to a maximum of torque, which delivers in the second mode. The former integration is passed directly to the third mode when the former integration reaches a preset threshold (34) and the latter integration is positive, and continues to increase. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a traction device.
Patent FR-2987714-A1 (FR)
Title: Partie de boitier d'une unite d'entrainement et son procede de fabrication ainsi qu'un outil pour sa realisation
Inventor: OBERLE KLAUS
IPC: H01R13/52
Filed: 2013-02-28
Abstract: Partie de boîtier (10) pour une unité d'entraînement (11), notamment pour actionner des parties mobiles d'un véhicule automobile qui s'engagent dans un corps de base de boîtier (9) suivant une direction de montage (32), la partie de boîtier (10) ayant une rainure périphérique (56) recevant un joint radial (28) qui assure l'étanchéité de la partie de boitier (10) radialement par rapport à la direction de montage (12) vis-à-vis du corps de base de boîtier (9). La paroi intérieure (57) de la rainure (56) comporte des saillies (60) qui réalisent une liaison par la forme (63) avec le joint radial (28).
Patent FR-3003480-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: BERTRAND ERIC
IPC: A45D34/02
Filed: 2013-03-22
Abstract: Distributeur rechargeable comprenant un réservoir (R) et une pompe sans reprise d'air (P) montée sur le réservoir (R) de sorte que la pompe (P) crée une dépression dans le réservoir (R), la pompe (P) comprenant un corps de pompe (1), une chambre de pompe (Cb, Ch), un piston (3), un clapet d'entrée (37, 131) et un clapet de sortie (23, 33) relié à un orifice de distribution (21), la pompe (P) comprenant un poussoir (2) déplaçable selon un axe d'actionnement X pour déplacer le piston (3) et ainsi faire varier le volume de la chambre de pompe (Cb, Ch), le distributeur comprenant en outre un clapet de remplissage (5) par lequel du produit fluide issu d'un flacon source (F) peut être aspiré dans le réservoir (R) par la dépression qui y règne, caractérisé en ce que le clapet de remplissage (5) est monté sur la pompe (P) et communique avec le réservoir (R) sans passer par le clapet de sortie (23, 33).
Patent FR-3004446-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat transparent colore
Inventor: DEKONINCK ALEXANDRA
IPC: C03C17/28
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention décrit un procédé de fabrication d'un substrat coloré comportant au moins une couche colorée et transparente comprend les étapes consistant à : -déposer, sur tout ou partie d'au moins une des faces du substrat, au moins une couche d'une composition comprenant (A) un sol obtenu par hydrolyse acide et polycondensation d'au moins un composé de formule MXnY4-n (I), (B) au moins un sel métallique, et (C) au moins un composé photoamorceur, (D) éventuellement un monomère photopolymérisable, et -exposer le substrat revêtu d'au moins ladite couche à une source de lumière UV.
Patent FR-3004544-A1 (FR)
Title: Paroi de support d'un vehicule de transport en commun incorporant un dispositif de fixation d'un module integrant un appareil a axe de visee et procede de fixation d'un tel module
Inventor: PEYRAT JEAN-FRANCOIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-04-12
Abstract: Une paroi de support (2) d'un véhicule de transport en commun incorpore un dispositif de fixation (8) d'un module intégrant un appareil à axe de visée (4) fixé à la paroi par une liaison vissée d'attache (208) comprenant deux points de positionnement destinés à former un axe de visée de l'appareil. Le dispositif de fixation (8) comprend deux pièces de réglage (100a, 100b) fixées par une liaison vissée de réglage (105a, 105b) contre une face de la paroi et qui comprennent chacune un point de centrage (102a, 102b) disposé respectivement en vis-à-vis des deux points de positionnement du module. Les liaisons vissées comprennent un trou et un élément, le trou définissant un plan d'ajustement de l'élément de manière à ce que la droite passant par les points de centrage ferme l'angle prédéfini (θ) avec la verticale (YY') de la paroi.
Patent FR-3005826-A1 (FR)
Title: Disque de coupe avec un couteau a mobilite verticale amelioree
Inventor: WILHELM JOEL
IPC: A01D34/73
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un disque de coupe (1) pour faucheuse, avec un axe de rotation (2), un côté inférieur (3), un côté supérieur (4), un support (5) et des couteaux (6), chaque couteau (6) s'étendant selon un axe longitudinal (9) et présentant, suivant cet axe, une partie de coupe (7) et une partie de fixation (8), et étant monté à la périphérie du support (5) grâce à la partie de fixation (8), et, en utilisation, s'étendant avec son axe longitudinal (9) orienté dans le plan de rotation du disque de coupe (1) selon un rayon, le support (5) présentant, pour chaque couteau (6), un logement (10) accueillant la partie de fixation (8). Selon l'invention, le logement (10) et la partie de fixation (8) sont de géométries telles qu'en utilisation, un débattement angulaire du couteau (6) reste possible autour d'un axe de pivot (11) et vers le côté supérieur (4), et l'axe de pivot (11) s'étend dans ledit plan de rotation selon une tangente. L'invention concerne aussi une faucheuse contenant au moins un tel disque.
Patent FR-3007001-A1 (FR)
Title: Aeronef apte a passer du domaine aerien au domaine spatial et procede pour l'adaptation automatique de sa configuration.
Inventor: FERREIRA EUGENIO
IPC: B64G1/14
Filed: 2013-06-18
Abstract: - Aéronef apte à passer du domaine aérien au domaine spatial et procédé pour l'adaptation automatique de sa configuration. - Selon l'invention, on prévoit à bord dudit aéronef, une réserve de gaz respirable additionnelle (25), activée uniquement pendant une phase de vol pendant laquelle la propulsion aérobie est interrompue et apte à alimenter le système de commande (21) de l'environnement de la cabine habitée (3) à la place du système (23) associé aux moyens de propulsion aérobie (10).
Patent FR-3007257-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les sourcils
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-06-20
Abstract: Applicateur (10) pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une tige (11), - un organe d'application (30) fixé à une extrémité de la tige, comportant : • un corps (32) ayant une extrémité distale (36), • des picots (34) se raccordant au corps, les picots n'ayant pas tous la même longueur (1), le ou les picots (34) les plus longs étant parmi les trois plus proches de l'extrémité distale (36) de l'organe d'application.
Patent FR-3007785-A1 (FR)
Title: Chassis dormant pour ouverture de batiment
Inventor: SEGATTI FREDERIC
IPC: E06B3/46
Filed: 2013-07-01
Abstract: Châssis dormant (1) pour ouverture de bâtiment, comprenant un cadre dont un côté extérieur est fixable sur l'ouverture, le cadre comprenant deux traverses et deux montants reliés deux à deux par des zones de jonction dirigées suivant un plan de jonction incliné à 45° relativement aux directions longitudinales des montants et des traverses, les montants et les traverses comportant chacune au moins un profilé pourvu d'une cage (6) configurée pour recevoir une branche d'une équerre au niveau de chaque zone de jonction, le au moins un profilé comportant une feuillure basale (8), ouverte sur une face du châssis et située entre la cage (6) et le coté extérieur, caractérisé par le fait que la cage (6) présente une section transversale en « L » avec une portion de base s'étendant suivant une dimension en profondeur (x) du cadre et une portion oblique s'étendant depuis la portion de base vers le côté extérieur, à l'arrière de la feuillure basale (8) relativement à ladite face.