baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2884206-A1 (FR)
Title: Barre de poussee pour des enlisement d'un vehicule
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: B60S13/00
Filed: 2005-04-06
Abstract: Barre de poussée pour dés enlisement d'un véhicule.L'invention concerne un dispositif utilisant la force du ou des utilisateurs, un bras de levier constitué par une barre (Rep 1) et son triangle de renvoi d'efforts (Rep 1.2) , des points fixes par rapport au sol (Rep 2) pour pousser sur l'arrière d'un véhicule (Rep 1.4) afin de le dégager d'un enlisement. Les points fixes sont formés par des blocs (Rep 2) insérés sous les roues et ancrés dans le sol par le poids du véhicule.Le dispositif comprend essentiellement une barre principale (Rep 1) constituée d'éléments à abouter (Rep 1.1), du triangle (Rep 1.2) avec ses anneaux d'extrémité (Rep 1.7), d'une pelle d'appui au sol (Rep 1.6), de sangles ou câbles (Rep 1.9) contreventant la barre et la faisant travailler principalement en compression, d'une articulation et point d'accrochage au véhicule (Rep 1.4), de sangles, tiges et de blocs. Ces blocs (Rep 2) sont placés devant les roues et reliés aux anneaux du triangle via des tiges de liaison (Rep 3) et des sangles (Rep 3.6).La levée de la barre se traduit par une poussée sur l'arrière, et une avancée du véhicule.Il existe plusieurs variantes utilisant notamment des mécanisme de tendeur ou treuil avec des formes de barres particulières ou doublées de la barre pour créer la poussée.
Patent FR-2871254-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et procede pour traiter des instructions
Inventor: KLUG FRANZ
IPC: G06F9/30
Filed: 2005-05-24
Abstract: Un dispositif de commande comporte des moyens (102) de réception pour recevoir une instruction, des moyens (104) de comparaison pour comparer l'instruction reçue à une instruction de caractère générique déterminée à l'avance, les moyens (104) de comparaison fournissant un signal (116) de commutation à des moyens (106) pour fournir une instruction de remplacement déterminée à l'avance en réponse à l'instruction de caractère générique déterminée à l'avance. En fonction du signal (116) de commutation, les moyens (106) pour fournir émettent en sortie l'instruction reçue ou l'autre instruction.
Patent FR-2887002-A1 (FR)
Title: Commande de marche arriere pour boite de vitesses
Inventor: BUANNEC MICHEL
IPC: F16H3/093
Filed: 2005-06-09
Abstract: L'invention a pour objet une commande de marche arrière pour une boîte de vitesses comportant des pignons fous de marche avant et de marche arrière répartis sur deux arbres secondaires portant chacun un pignon d'attaque et pouvant être solidarisés en rotation, chacun avec l'arbre qui le porte, par un organe d'accouplement sélectif.Selon l'invention, un premier pignon fou de marche avant (32) porté par un premier arbre secondaire (3) est monté fixe à une extrémité d'une jupe cylindrique (70) tournant librement sur ledit arbre (3) et sur laquelle est monté fixe un moyeu de synchroniseur (71) d'un organe double d'accouplement sélectif (7), le pignon fou de marche arrière (6) étant monté fou sur la jupe cylindrique (70). Le moyeu de synchroniseur (71) peut être sélectivement solidarisé en rotation, soit avec le premier arbre secondaire (3) pour l'engagement de la vitesse correspondant au premier pignon fou (32) de marche avant, soit avec le pignon fou de marche arrière (6) qui est relié cinématiquement à un second pignon fou de marche avant (41) porté par le second arbre secondaire (4), avec inversion du sens de rotation, pour la commande de marche arrière.L'invention s'applique spécialement à une boîte de vitesses à double embrayage.
Patent FR-2893239-A1 (FR)
Title: Convertible sofa-bed cover is held in place by sliding clasp fasteners and acts as duvet when used for sleeping
Inventor: CARENTZ HELENE
IPC: A47C31/10
Filed: 2005-11-17
Abstract: The removable cover for a convertible sofa-bed (1) has its two surfaces (17, 19) made from different fabrics - one suitable for bedding such as cotton, cotton-polyester, linen, silk or flannelette, and the other of furnishing fabric. The cover is fitted to the folding sofabed mattress (9, 11) by detachable fastenings (20, 21) such as sliding clasp fasteners, and incorporates at least one inner fold (25) that makes it substantially wider than the mattress in the sleeping configuration.
Patent FR-2896512-A1 (FR)
Title: Produit pour le biotraitement environnemental
Inventor: LEBESGUE YVES
IPC: C02F3/34
Filed: 2006-01-20
Abstract: L'invention concerne un produit biodégradable pour le biotraitement environnemental comprenant au moins un support organique fibreux, une culture de microorganismes contenant bactéries, champignon ou fongi et/ou levures aérobies, un milieu nourricier constitué à partir d'au moins un acide aminé et de polysaccharides et des sels minéraux.L'invention concerne également le procédé de réalisation du produit et ses applications au biotraitement de sols, d'eaux, d'air pollués, et au compostage.
Patent FR-2900189-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel de volet roulant destine a etre assemble a un dormant d'une huisserie
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2006-04-20
Abstract: La présente invention concerne un coffre-tunnel de volet roulant destiné à être assemblé à un dormant (D) d'une huisserie, le dormant étant susceptible d'être encastré dans une embrasure (E), le dormant (D) étant pourvu de coulisses (Co), le coffre-tunnel (100) comprenant un caisson (200) fermé à ses extrémités latérales par une paire de joues (300), celles-ci étant pourvues respectivement de deux pattes d'ancrage prévues pour être montées dans les coulisses (Co).Selon l'invention, les pattes d'ancrage (410) sont assemblées de manière articulée sur les joues (300).On peut de la sorte faire basculer le coffre-tunnel pendant le montage des pattes d'ancrage dans les coulisses, ce qui présente l'avantage de pouvoir faciliter son montage avec la traverse supérieure du dormant à l'aide d'un moyen de fixation annexe pour améliorer sa fixation ou faciliter le montage du dormant pourvu de son coffre-tunnel dans une embrasure.
Patent FR-2886351-A1 (FR)
Title: Demarreur ayant un support d'articulation fiable supportant la partie articulee du levier de commande
Inventor: USAMI SHINJI
IPC: F02N11/00
Filed: 2006-05-29
Abstract: Un Démarreur (1) comprend un moteur électrique (2), un arbre de sortie (4), un pignon (6), un levier (7), un actionneur de levier, un cadre de support (16), et un support d'articulation (16c). Le moteur (2) comprend un arbre de rotation (11) auquel l'arbre de sortie (4) est relié. Le pignon (6) est prévu sur l'arbre de sortie (4) et configuré pour s'engrener avec une couronne de train planétaire d'un moteur (2) pour démarrer le moteur. Le levier (7) comporte une première extrémité (7b), une seconde extrémité (7c) qui est reliée au pignon (6), et une partie articulée (7a). L'actionneur de levier (7) fonctionne pour déplacer la première extrémité (7b) du levier (7) afin de faire pivoter la seconde extrémité (7c) sur la partie articulée (7a). Le cadre de support (16) supporte avec possibilité de rotation l'arbre de sortie (4). Le support d'articulation (16c), qui est formé de façon solidaire du cadre de support (16), fonctionne pour supporter la partie articulée (7a) du levier (7) afin de réaliser un mouvement pivotant de la seconde extrémité (7c) pour amener le pignon (6) à s'engrener avec la couronne de train planétaire du moteur.
Patent FR-2903880-A1 (FR)
Title: Fixation system for use in spinal osteosynthesis, has ring plugged on stem of fixation screw by through bore, and deforming and blocking unit allowing ring to pass from rest form to unstable form and to block cavity in instable form
Inventor: LAVILLE CLAUDE
IPC: A61B17/70
Filed: 2006-07-24
Abstract: The system has a through hole (11) with a concave cavity (20) that is defined along an axis (24) perpendicular to surfaces (12, 13) of a plate and a center (23). A shoulder head (17) has an outside section defined in a plane perpendicular to an axis (18) equal to a small section of bases (21, 22). A ring (30) is plugged on a stem (16) of a fixation screw by a through bore (31) by surrounding and coming in contact through one of surfaces (19, 34) of the shoulder head. A deforming and blocking unit (40) passes the ring from a rest form to an unstable form and blocks the cavity in unstable form.
Patent FR-2905764-A1 (FR)
Title: Embarked position sensor device for e.g. coach, has processor programmed to process delay of useful information e.g. downloading of geographical reference table, where specific parameter and processing of table are distributed
Inventor: COMBES FREDERIC
IPC: B61L27/00
Filed: 2006-09-08
Abstract: The device has a processor (5) programmed to process a delay of useful information (10) e.g. downloading of a geographical reference table (11), and information relative to cape and speed is interpreted to detect a moving direction of a vehicle e.g. coach. The table contains a simplified and specific parameter of a geographical route signing point, and road and railway networks ensure respective vehicle information and information such as approach and arrival of train in a railway station and departure of the train from the station. The parameter and processing of the table are distributed.
Patent FR-2909791-A1 (FR)
Title: Articulated bony parts assembly i.e. vertebral column, behavior simulating method for e.g. prosthetic surgery, involves characterizing mechanical parameters of junctional zones to obtain reproduction of data relative to assembly
Inventor: SKALLI WAFA
IPC: A61B17/70
Filed: 2006-12-07
Abstract: The method involves determining critical connecting zones of bony parts, where the zones are junctional zones. Data e.g. speed, relative to an articulated bony parts assembly e.g. vertebral column, is acquired during a clinical position test in a position different from a reference position or a movement from the reference position. Mechanical parameters of the junctional zones are characterized to obtain a reproduction of the acquired data by a three dimensional digital model e.g. radiograph, of the assembly during the clinical test, for mechanically personalizing the model.
Patent FR-2898597-A1 (FR)
Title: Encapsulation dans une cavite hermetique d'un compose microelectronique, notamment d'un mems
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: B81B7/00
Filed: 2006-03-16
Abstract: Pour réaliser une structure d'un microsystème électromécanique (MEMS) au sein d'une cavité hermétique (38) d'un dispositif microélectronique (50), un capot (30) et un substrat (10) préparés sont scellés par un scellement direct de silicium (SDB). Pour optimiser la préparation des surfaces par un nettoyage humide sans altérer les propriétés du MEMS (22), c'est-à-dire sans occasionner de collage, la structure MEMS (22) n'est pas libérée lors du scellement, mais solidarisée au support (12) par une couche intermédiaire sacrificielle (16). Celle-ci est supprimée une fois le scellement réalisé par injection d'HF vapeur par l'intermédiaire d'un évent (40) débouchant dans la cavité (38).
Patent FR-2899932-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la regeneration d'un systeme de depollution
Inventor: DUCLOS JEAN MARC
IPC: F01N3/36
Filed: 2006-04-14
Abstract: Procédé de contrôle de la régénération d'un système de dépollution (8), reposant sur l'introduction de carburant dans les gaz d'échappement par des injections retardées de carburant dans certaines chambres de combustion du moteur et/ou par injections directes dans la ligne d'échappement en amont du filtre, en fonction de la température en entrée du système, caractérisé en ce que le débit de carburant (Qred) introduit est affectée aux injections directes dans la ligne d'échappement et/ ou aux inj ect ions ret ardées dans les chambres de combustion selon la valeur la température de la paroi (Tparoi) de la ligne d'échappement.
Patent FR-2897295-A1 (FR)
Title: Bache, destinee a la fermeture d'un moule de moulage par technique de moule ferme, et notamment par infusion ou injection de resine
Inventor: JOLY GERARD
IPC: B29C70/54
Filed: 2006-04-24
Abstract: Bâche (1), destinée à la fermeture d'un moule (2) de moulage par technique de moule fermé, telle que par infusion ou injection de résine.Elle se caractérise en ce qu'elle comporte une armature (10) de maintien en forme, comprenant une pluralité de boudins gonflables (11-16), disposés sur au moins une partie de son pourtour.
Patent FR-2900827-A1 (FR)
Inventor: DELCHER BERNARD
IPC: A61L2/20
Filed: 2006-05-11
Abstract: The invention concerns a bed disinfecting device comprising means for diffusing (4) a cleaning and/or disinfecting product, and a mattress cover (3) made of soft material for covering the mattress (11) of the bed (1) and optionally one or more pillows set on the mattress (11), the diffusing means (4) being designed to be interposed, at least partly, between the mattress (10) and the mattress cover (3), and to co-operate with same such that the latter creates an enclosure delimiting the zone for diffusing the product.
Patent FR-2906082-A1 (FR)
Title: Photodiode a avalanche
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2006-09-18
Abstract: Cette photodiode destinée à capter des photons incidents, comprend un empilement d'au moins trois couches superposées réalisées en matériau semi-conducteur présentant un premier type de conductivité, ledit empilement comportant :- une couche d'interaction (1) destinée à interagir avec les photons incidents de façon à générer des photoporteurs ;- une couche de collecte (2) desdits photoporteurs ;- une couche de confinement (3) destinée à confmer lesdits photoporteurs au niveau de ladite couche de collecte (2).La couche de collecte (2) présente une largeur de bande interdite inférieure aux largeurs de bande interdite desdites couches d'interaction (1) et de confinement (3).La photodiode comprend en outre une région (4) s'étendant transversalement par rapport aux plans desdites couches, ladite région étant en contact avec la couche de collecte (2) et la couche de confinement (3) et présentant un type de conductivité opposé audit premier type de conductivité de façon à former une jonction P-N avec ledit empilement.
Patent FR-2909373-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de beta-quartz, transparentes et incolores, exemptes de tio2 ; articles en lesdites vitroceramiques ; verres precurseurs, procedes d'elaboration.
Inventor: AITKEN BRUCE
IPC: C03C10/02
Filed: 2006-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet :- de nouvelles vitrocéramiques de beta-quartz, transparentes et essentiellement incolores, exemptes de TiO2, d'As2O3 et de Sb2O3 ;- des articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques ;- des verres d'alumino-silicate de lithium, précurseurs de telles nouvelles vitrocéramiques ; ainsi que- des procédés d'élaboration desdites nouvelles vitrocéramiques et desdits articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques.
Patent FR-2909884-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement par emission de flashs lumineux avec dispositif d'anti-eblouissement
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61F9/02
Filed: 2006-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) de traitement du corps humain ou animal par émission de flashs lumineux, comportant un poste de base (2), une pièce à main (4) reliée au poste de base (2), comportant une lampe flash, un organe de déclenchement de l'émission des flashs (6), un système (3) portatif individuel de protection vis-à-vis de l'éblouissement causé par l'émission d'un flash, comportant un ou plusieurs obturateurs optiques (10) à positionner devant les yeux et pouvant passer d'un premier état optiquement passant à un deuxième état d'atténuation optique, appareil dans lequel une action de l'utilisateur sur l'organe de déclenchement (6) est détectée par le poste de base (2) et dans lequel le passage du premier état au deuxième état s'effectue en réponse à la détection de cette action.
Patent FR-2912524-A1 (FR)
Title: Digital document processing method, involves attributing notes and complements that are assigned to documents, by intervenors, and checking notes and complements for creating results associated to documents
Inventor: MOUSSETTE JEAN PIERRE
Filed: 2007-02-14
Abstract: The method involves defining access authorization of intervenors to recorded and digitized elements of documents or computer files for controlling, evaluating, annotating and completion of the files. The documents or recorded files that are in the form of computer pages, are provisioned to the intervenors, via a computer network or Internet or intranet methods or printed pages. Notes and complements that are assigned to the documents, are attributed by the intervenors. The notes and the complements are checked for creating results associated to the documents.
Patent FR-2916841-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un plan de vol d'aeronef
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2007-05-29
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de l'élaboration d'un plan de vol d'aéronef. L'invention concerne plus spécifiquement un procédé d'élaboration d'un plan de vol permettant à un aéronef de relier un aéroport de départ AD à un aéroport de destination AA. Le plan de vol est composé d'un nombre N-1 de segments SGi, i étant un nombre entier compris entre 2 et N. L'indice i identifie de façon unique le segment SGi du plan de vol reliant une position auxiliaire de départ PADi à une position auxiliaire d'arrivée PAAi suivant une route Ri. La route Ri est une droite définie par une liste de positions auxiliaires de route PARi,k, où k identifie les positions auxiliaires de route. Les routes Ri sont stockées dans une base de données BDR embarquée sur l'aéronef. PAD1 est une position géographique (de l'aéroport de départ par exemple) AD, PAAN est une position géographique (de l'aéroport d'arrivée par exemple) AA, PAAi et PADi+1 sont confondus pour tout entier i compris entre 2 et N-1.Selon l'invention, le procédé comporte une détermination couplée :- d'une position auxiliaire d'arrivée PAAi faisant partie des positions auxiliaires d'au moins une des routes stockées dans BDR et,- d'une route Ri+1 à suivre par le segment SGi+1,et la détermination couplée est réalisée à partir d'une position auxiliaire de départ PADi et d'une route Ri à suivre par le segment SGi.
Patent FR-2896565-A1 (FR)
Title: Structure de vanne et dispositif de vanne ayant cette structure.
Inventor: KOIZUMI KAZUO
IPC: F16K41/10
Filed: 2007-01-23
Abstract: Partie tubulaire (4) capable de s'emboîter par coulissement à l'intérieur d'un trou (1) de vanne formée sur une surface (3a) de disque de vanne, qui est un plan sur le côté de la surface d'un disque (3) de vanne, qui constitue une structure de vanne, à mettre en contact étroit avec un siège (2) de vanne. Lorsque le disque (3) de vanne est dans la position fermée, la partie tubulaire entière (4) est à l'intérieur du trou (1) de vanne. Un jeu dans l'emboîtement entre la partie tubulaire (4) et le trou (1) de vanne peut sensiblement arrêter l'écoulement d'un fluide (A1). La partie tubulaire (4) comporte une ouverture dans une face (4a) d'extrémité de bout ; un trou traversant (5) est formé dans la surface circonférentielle externe de son corps : et lorsque le disque (3) de vanne est déplacé de la position fermée à la position ouverte, le trou traversant (5) de la partie tubulaire (4) entre dans le boîtier (V1) de vanne, moyennant quoi le trou (1) de vanne communique avec le boîtier (V1) de vanne par l'intermédiaire de la partie tubulaire (4) via le trou traversant (5). En conséquence, le fluide (A1) ne heurte pas directement la surface du disque (3) de vanne dans la position ouverte, et le dépôt de substances sur la surface (3a) du disque de vanne peut être supprimé.
Patent FR-2912995-A1 (FR)
Inventor: HUGON JULIEN
IPC: B64G1/50
Filed: 2007-02-26
Abstract: The device has an evaporation zone (Z1) with coolant fluid circulation units, and a compression zone (Z2). A condensation zone (Z3) has a radiant panel coupled to a part of the circulation units, where the circulation units include branches and circulation permitting or prohibiting units for permitting and prohibiting circulation of the fluid within the branches in a manner to vary heat exchange surface in the zone (Z3). A detent zone (Z4) is arranged in series or parallel to the zone (Z1) and has circulation units.
Patent FR-2911419-A1 (FR)
Title: Procedures de verification d'integrite optimisees
Inventor: FARRUGIA AUGUSTIN J
IPC: G06F21/00
Filed: 2007-03-15
Abstract: Certains modes de réalisation de l'invention mettent à disposition un procédé de vérification de l'intégrité d'un contenu numérique. Au niveau d'une source du contenu numérique, le procédé génère une signature pour le contenu numérique en appliquant une fonction d'adressage calculé à une portion particulière du contenu numérique, là où la portion particulière représente un volume moindre que tout le contenu numérique. Le procédé fournit la signature et le contenu numérique à un dispositif. Au niveau du dispositif, le procédé applique la fonction d'adressage calculé à la portion particulière du contenu numérique afin de vérifier l'intégrité de la signature fournie, et de ce fait vérifier l'intégrité du contenu numérique fourni.
Patent FR-2916704-A1 (FR)
Title: Console pour vehicule automobile.
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/75
Filed: 2007-06-01
Abstract: L'invention concerne une console (1) pour véhicule automobile, comportant une partie formant socle (10) adaptée pour être fixée au plancher (2) du véhicule, une partie formant bac de rangement (11) pivotante par rapport au socle autour d'un premier axe (110) entre une position extrême repliée dans laquelle elle est rabattue contre le socle et une position extrême déployée dans laquelle elle s'étend sensiblement à la verticale du socle, au moins un cadre (12, 12') pivotant par rapport au bac de rangement (11) autour d'un deuxième axe (120), parallèle au premier, entre une position extrême repliée dans laquelle il s'étend parallèlement au fond du bac (11) et une position extrême déployée dans laquelle il s'étend transversalement au bac, et des moyens de maintien (12', 13) d'un objet (P, Bo) introduit dans le cadre lorsque ce dernier (12, 12') et le bac (11) sont chacun dans leur position extrême déployée.
Patent FR-2919971-A1 (FR)
Title: Generateur electrique et installation comportant une tour d'eclairage alimentee par un tel generateur
Inventor: CZAJKOWSKI FRANCOIS
IPC: H02K21/14
Filed: 2007-08-06
Abstract: La présente invention concerne un générateur électrique pour tour d'éclairage comportant une pluralité de lampes à décharge, chaque lampe ayant une puissance supérieure à 750 W, ce générateur étant agencé pour être entraîné par un moteur thermique, le générateur étant multiphasé à n phases, avec n nombre entier pair, chaque phase étant indépendante dans un circuit magnétique commun à toutes les phases et destinée à alimenter une lampe, le générateur comportant un rotor à aimants permanents à 3 n pôles et un stator concentrique au rotor, soumis au flux magnétique radial des aimants, le stator comportant un empilage de tôles en fer silicium avec un taux en silicium supérieur à 0.5% et d'épaisseur individuelle supérieure à 0.35 mm, définissant 4 n dents du circuit magnétique dont une sur deux porte un bobinage (8i).
Patent FR-2923311-A1 (FR)
Title: Industrial element's graphical representation realizing method for visual comparison of complex data, involves connecting same category marks by dash to form traces symmetrical with respect to line connecting origins of different axes
Inventor: POIROT MICHAEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2007-11-05
Abstract: The method involves placing marks (R) corresponding to a same phase using parallel axes (Ax) that are contained in a graph, where the axes are aligned in a direction corresponding to successive phases. The marks of same category from the successive phases and from a same side with respect to an origin (O) are connected in pairs, in a direction perpendicular to the axes by a dash to form two continuous traces that are symmetrical with respect to a line connecting origins of different axes.