baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918483-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique portable et procede de gestion de fichier destine a etre utilise dans un dispositif electronique portable
Inventor: TAKEDA HAJIME
IPC: G06K19/00
Filed: 2008-07-03
Abstract: Une mémoire contient une pluralité d'éléments d'informations de gestion de fichier comportant les mêmes informations d'identification de fichier pour des fichiers et des informations différentes d'ordre d'utilisation des fichiers indiquant l'ordre d'utilisation des fichiers. Lors de la réception d'une commande provenant d'un dispositif externe, une première décision (S5 à S6) est prise concernant l'accès ou non à un premier fichier défini par les informations de gestion de fichier parmi la pluralité d'éléments d'informations de gestion de fichier comportant les mêmes informations d'identification de fichier, comportant des informations d'ordre d'utilisation de fichier indiquant que le premier fichier est le premier dans l'ordre d'utilisation. Si la décision est qu'on n'accède pas au premier fichier, une deuxième décision (S10 à S13) est prise selon que l'on accède ou non à un deuxième fichier défini par les informations de gestion de fichier des éléments d'information de gestion de fichiers comportant les mêmes informations d'identification de fichier, comportant des informations d'ordre d'utilisation indiquant que le deuxième fichier est le deuxième dans l'ordre d'utilisation. Un traitement correspondant à la commande est effectué sur le fichier auquel la première ou la deuxième décision a décidé d'accéder.
Patent FR-2934196-A1 (FR)
Title: Four de conditionnement thermique de preformes en matiere thermoplastique de construction modulaire
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B29C49/68
Filed: 2008-07-28
Abstract: La présente invention concerne un four (10) de conditionnement thermique de préformes dans lequel des préformes (12) en matière thermoplastique circulent suivant un parcours de chauffe déterminé, caractérisé en ce que le four (10) de construction modulaire comporte au moins deux modules (M) assemblés, chaque module (M) comportant un châssis (48) indépendant qui porte, au moins en partie, au moins un dispositif de chauffage (50) des préformes (12) destiné à être disposé latéralement le long du parcours de manière à former un tunnel (22) de chauffage.
Patent FR-2919832-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule pourvu d'un mecanisme de changement de direction d'eclairage.
Inventor: OTAKA HIROSHI
IPC: B60Q1/068
Filed: 2008-08-07
Abstract: Dans un feu de véhicule (1), un point d'appui de rotation (5a) d'un élément rotatif (5) est prévu davantage vers le haut qu'un point de raccordement (5b) de l'élément rotatif (5) et d'un arbre d'actionnement (14), l'arbre d'actionnement (14) se déplace vers l'avant à l'encontre d'une force de rappel d'un élément de rappel (16) en appliquant une force de traction sur un câble (15), et l'arbre d'actionnement (14) se déplace vers l'arrière grâce à la force de rappel de l'élément de rappel (16) en relâchant la force de traction appliquée sur le câble (15).
Patent FR-2935683-A1 (FR)
Title: Systeme de tablette extensible de siege, module de siege et aeronef comprenant un tel systeme
Inventor: COLLINS ALEXANDRA
IPC: B60N3/00
Filed: 2008-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de tablette prévu pour équiper un siège, notamment d'aéronef, et à un aéronef associé, et plus particulièrement à un tel système comprenant une tablette rétractable dont les dimensions de la surface d'utilisation varient entre la position rétractée de stockage et une position déployée d'utilisation. L'invention concerne plus particulièrement un tel système de tablette comprenant une tablette (26) présentant une surface supérieure d'utilisation (28), et des moyens de translation (38) aptes à modifier, par translation, les dimensions de ladite surface supérieure (28) lors du déplacement de ladite tablette (26) entre au moins une première position (P2), généralement de stockage, et une deuxième position (P1), généralement d'utilisation.
Patent FR-2948597-A1 (FR)
Title: Non-rigid panel fabrication system for realizing e.g. construction elements of building, has cutting device including housings for receiving tiles arranged on table, and tile cutter integrated into panels during fabrication
Inventor: PIRARBA GIACOMO
IPC: B28D1/00
Filed: 2009-08-03
Abstract: The system has a table (1) including abutments (2) fixed and arranged in square shape. The table includes movable steel plates (3, 4) for realizing a grid permitting to place tiles (5) of different dimensions. A glass frame roller is arranged at bottom of the table and suspended by a tube (11). A cutting device (8) is provided for cutting glass frames (6) of the tiles, and includes housings for receiving the tiles arranged on the table. A tile cutter (7) receives cutting pieces of the glass frames, and is integrated into panels during fabrication.
Patent FR-2942478-A1 (FR)
Title: Compose pigmentaire zincifere exempt d'ecotoxicite et primaire d'adherence anticorrosion incorporant ledit compose.
Inventor: BERTELOOT CHRISTELLE
IPC: C08K3/32
Filed: 2009-02-20
Abstract: L'invention concerne un composé pigmentaire ayant des propriétés anticorrosion exempt d'écotoxicité aquatique aigüe comprenant au moins un composant à base de zinc de type : poudre fine métallique ou de type oxyde ou hydroxyde de zinc ou de type phosphate ou borate ou stéarate ou laurate ou carbonate ou polyphosphate ou phosphite, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un phosphate ou hydrogénophosphate de type : - magnésium pouvant être MgHP0 ,3H 0 - sodium pouvant être Na PO ,10H O ou Na PO , 12H O ou Na HPO , 7H O ou Na HPO ,12H O ; - potassium pouvant être K PO ou K HPO ; - calcium pouvant être CaHPO ,2H O ou Ca (PO ) ; - strontium pouvant être SrHPO ou Sr (PO ) ; - alumium AlPO ; - ammonium pouvant être (NH ) PO ,3H O ou (NH ) HPO , - organique pouvant être de type guanidine. Avantageusement la préparation comporte du phosphate de zinc Zn (P0 ) ,0 à 4H 0 et du phosphate de magnésium MgHP0 ,3H 0, le ratio pondéral entre le phosphate de zinc et le phosphate de magnésium étant compris respectivement entre environ 99,5 %/0,5% et 0 %/100%. L'invention concerne également un primaire d'adhérence comportant ledit composé pigmentaire ainsi que des revêtements anticorrosion pour surface métallique de type tôle de voiture, de navire ou d'aéronef.
Patent FR-2930773-A1 (FR)
Title: Verre de borosilicate arretant les rayons ultraviolets pour emballages pharmaceutiques et son utilisation
Inventor: OTT FRANZ
IPC: C03C3/091
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention concerne un verre de borosilicate qui offre dans le domaine visible une transmission tau d'au moins 80 % à la longueur d'onde de lumière de 400 nm, et dans le domaine UV, une transmission tau de moins de 0,1 % aux longueurs d'onde inférieures à 260 nm, qui présente une température de transition vitreuse Tg de 550 à 590 degres C et une température de travail TA de 1100 à 1200 degres C, et qui contient, en pourcentages pondéraux rapportés aux oxydes, de 60 à 80 % de SiO2, de 5 à 15 % de B2O3, de 2 à 10 % de Al2O3, de 0,1 à 7 % de TiO2, de 3 à 10 %, au total, des oxydes de métal alcalin Li2O, Na2O et K2O, de 0,5 à 10 %, au total, d'oxydes de métaux alcalino-terreux, de 0 à 3 % de ZrO2 et de 0 à 0,2 % de Fe2O3.Un tel verre est bien approprié pour l'emballage de substances sensibles aux rayons UV, tels les produits pharmaceutiques, et permet un contrôle visuel de la qualité du contenu.
Patent FR-2946847-A1 (FR)
Title: Applicateur a ame torsadee chauffante
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A45D2/48
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente demande concerne un dispositif (1) comportant un applicateur (3) comportant une brosse (5) comportant : - une âme (10) formée d'au moins deux branches d'un fil résistif torsadées entre elles, - des poils portés par l'âme (10), une alimentation électrique reliée aux branches de façon à ce que l'âme (10) dégage de la chaleur lorsque parcourue par un courant électrique.
Patent FR-2947210-A1 (FR)
Title: Document de securite dont les donnees sont protegees par un revetement rugueux.
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-06-24
Abstract: La présente invention est relative à un document de sécurité tel qu'une carte d'identité ou un passeport, qui comporte, sur un support (1), des données visibles à l'oeil nu telles qu'un texte ou une image, au moins une partie de ces données étant protégée par un revêtement (2). Ce document est principalement caractérisé par le fait que : - la surface libre (S) dudit revêtement (2) au moins dans sa région (20) à la verticale desdites données est rugueuse, c'est à dire qu'elle présente, quelle que soit la direction considérée, parallèlement au plan général dans lequel est contenu le support (1), des aspérités d'amplitude (a) comprise entre 2 et 200 micromètres ; - ledit revêtement (2) est transparent ou translucide, et laisse visible lesdites données à l'oeil nu, sans modification optique.
Patent FR-2947159-A1 (FR)
Title: Device for conditioning cosmetic article containing e.g. cosmetic product, has return unit returning activating unit toward holding position, where return unit is placed distinct from solicitation unit
Inventor: DA ROVARE RODOLPHE
IPC: A45D40/02
Filed: 2009-06-24
Abstract: The device has a cosmetic article (1) moving in rotation between a retracted position in which the cosmetic article is interposed between two surfaces, and a deployed position outside of a housing. An automatic solicitation unit solicits the cosmetic article from the retracted position toward the deployed position. An activating unit activates the automatic solicitation unit movable between a holding position and a releasing position. A return unit returns the activating unit toward the holding position, where the return unit is distinct from the solicitation unit.
Patent FR-2949496-A1 (FR)
Title: Poteau de cloture
Inventor: QUAGLIA VINCENT
IPC: E04H17/16
Filed: 2009-08-26
Abstract: L'invention concerne un poteau de clôture (10) pour le maintien d'un panneau (12) dans une position dite finale, le panneau (12) comprenant à une extrémité une tige verticale (22) appelée fil de rive et des tiges horizontales (20). Le poteau comprend une gorge de retenue du fil de rive (22), configurée pour retenir le fil de rive dans une direction parallèle aux tiges horizontales (20). Le poteau comporte également des encoches principales (34") configurées pour être traversées par les tiges horizontales (20) dans la position finale du panneau et une paroi de butée (69) disposée en regard des encoches principales (34") de manière à former une butée pour les tiges horizontales (20) dans la direction opposée à une direction de traction, cette paroi étant appelée paroi d'inviolabilité.
Patent FR-2953488-A1 (FR)
Title: Fastening system for seat, particularly for air craft, in guide rail of air craft, has base that is provided with mechanisms in form of clamping and position locking flanges of system in rail
Inventor: MARECHAL XAVIER
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-12-09
Abstract: The fastening system (1) has a base (2) that is provided with mechanisms (4) in form of clamping and position locking flanges of the system in the rail. The base has an attachment piece at one of its longitudinal ends for support in the rail guide. The attachment piece projects from the rest of the base in longitudinal direction in order to avoid the tilt of the mounting system relative to guide rail.
Patent FR-2956347-A1 (FR)
Title: Method for realizing anchoring structures in body of rectangular shaped backrest of automobile, involves cutting lower part of relief to transform relief into load that comprises structure cooperating with section of liner to fix liner
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: B26F1/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: The method involves forming an engaging groove (16) by molding a wall (3) of a body (1), where the groove comprises a closed bulged relief placed on side walls. A lower part of the relief is cut to transform the relief into an overhanging load (20) opened in the lower part along an opening that is in contact with a hollow inner volume of the body, where the overhanging load comprises an anchoring structure (15) that cooperates with an anchoring section (11) of a liner (10) to fix the liner. An independent claim is also included for a backrest of a seat comprising a body.
Patent FR-2956797-A1 (FR)
Title: Article chaussant de type botte
Inventor: ROUCHETTE JEAN LOUIS
IPC: A43B3/02
Filed: 2010-02-26
Abstract: La présente invention concerne un article chaussant de type botte destiné à être porté par un individu, lequel article chaussant (1) comprend une semelle (2) prolongée par une tige (3) réalisée dans un matériau flexible, laquelle tige (3) comporte une partie médiane (6), destinée à recouvrir la cheville, qui se compose de plusieurs zones ayant des raideurs différentes, à savoir : (i) deux zones frontales de pliage, l'une antérieure (7) et l'autre postérieure (8) s'étendant respectivement au moins au niveau des faces antérieure (6a) et postérieure (6b) de ladite partie médiane, et (ii) deux zones latérales de maintien (9), ménagées au niveau des faces latérales (6c) de ladite partie médiane (6) et séparant lesdites zones frontales (7, 8), lesquelles zones frontales (7, 8) ont une raideur inférieure par rapport à la raideur desdites zones latérales (9) et par rapport à la raideur des portions attenantes des parties inférieure (4) et supérieure (5) de la tige (3), recouvrant respectivement le pied et la jambe de l'utilisateur. Une telle structure de botte améliore le confort de port notamment lors des mouvements de flexion/extension de la cheville.
Patent FR-2963632-A1 (FR)
Title: Fence i.e. meshed fence, forming device, has guide plate whose free ends are provided with opening notches including section complementary to hooking rib such that guide plate is fixed to fence post by threading rib into notches
Inventor: PENEZ DAVID
IPC: E04H17/02
Filed: 2010-08-03
Abstract: The device (1) has tubular fence posts (2), where each post includes a longitudinal hooking rib (3). The posts are used for fixing meshed walls. Guide plates (6) maintain concrete base plates (7) by ends (8, 9), where each guide plate is formed by a U-shaped plate. Free ends of the guide plate are provided with opening notches including a section complementary to the rib such that the guide plate is fixed to the post by threading the rib of the post into the notches of the guide plate. The guide plate is formed from a folded metal plate.
Patent FR-2966752-A1 (FR)
Title: Apparatus for carrying out catalytic chemical reactions/heterogeneous adsorptions with solid reaction/adsorption catalysts in heterogeneous liquid phase, comprises enclosure, liquid moving unit, axial basket, and regulation unit
Inventor: ROLLAND MATTHIEU
IPC: B01J8/02
Filed: 2010-11-03
Abstract: The apparatus comprises an enclosure (1) in which solids are disposed in the form of solid bed, a liquid moving unit, an axial basket (5) with fine grid, a temperature regulation unit, a unit for regulating a flow of liquid through a solid bed, a unit for saturating the liquid phase by a reagent present in a gas phase, and a unit for separating liquid phase and gas phase. The apparatus is arranged for allowing the formation of air blanket above the liquid phase. The saturation unit is formed by a fixed gas injector or distributor (7) associated with a contacting mobile unit (8). The apparatus comprises an enclosure (1) in which solids are disposed in the form of solid bed, a liquid moving unit, an axial basket (5) with fine grid, a temperature regulation unit, a unit for regulating a flow of liquid through a solid bed, a unit for saturating the liquid phase by a reagent present in a gas phase, and a unit for separating liquid phase and gas phase. The apparatus is arranged for allowing the formation of air blanket above the liquid phase. The saturation unit is formed by a fixed gas injector or distributor (7) associated with a contacting mobile unit (8), by a mobile injector, by fixed injector without the contacting mobile unit, or by a fixed injector associated with an internal contacting unit. The saturation unit is disposed at an exterior of the enclosure. The liquid moving unit is formed by an internal agitator. The solid bed is formed by solid-shaped layers. The fine grid includes a hole with a diameter, which is less than a diameter of the solid, where an opening ratio is greater than 40% of the total surface of the grid. An independent claim is included for a method of testing solids in heterogeneous phase.
Patent FR-2961057-A1 (FR)
Title: Procede de montage de composants electroniques ou electriques sur un support de circuit conducteur d'electricite
Inventor: GIRODON MARLENE
IPC: B23K20/10
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage de composants électroniques ou électriques munis de contacts électriques (5), sur un support (2) pour un circuit conducteur d'électricité (3) réalisé en un matériau polymère thermoplastique conducteur d'électricité. Selon l'invention, on : - place les contacts électriques du composant en contact avec le circuit conducteur d'électricité (3), - soumet au moins le composant à des vibrations ultrasonores pour assurer le soudage des contacts (5) du composant avec le circuit conducteur d'électricité.
Patent FR-2960740-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le remplissage d'un sac et tondeuse associee
Inventor: APPERT SYLVAIN
IPC: A01D43/063
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le remplissage d'un sac (22) d'un équipement par des éléments véhiculés par un flux d'air à l'intérieur d'un conduit (25), ce conduit (25) amenant le flux air/éléments d'une chambre (5) de coupe ou d'aspiration vers le récipient (23). Ce dispositif comporte des moyens de battage (28) faisant vibrer une ou plusieurs parties du conduit (25) suivant sa direction longitudinale, ce qui procure une bonne efficacité de battage. Un autre aspect de l'invention concerne un second dispositif représenté par la partie supérieure d'un support (14) de sac comportant une pluralité de panneaux déflecteurs (40). Ces panneaux (40) permettent de détourner vers le sol les projectiles, tels que les cailloux, susceptibles de blesser l'utilisateur. L'invention concerne également une tondeuse (1) munie de l'un ou l'autre ou des deux dispositifs (28, 14).
Patent FR-2961660-A1 (FR)
Title: Barriere de protection souple
Inventor: FAHY OLIVIER
IPC: A01M1/24
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne une barrière de protection pour un objet semi-enterré ou enterré. Selon l'invention, cette barrière est en plastique souple et comporte un agent anti-racine et un agent insecticide de manière à former une barrière matérielle contre les racines et les insectes vivants ou se déplaçant dans le sol.
Patent FR-2963838-A1 (FR)
Title: Panneau de commande a touches resistives et capteurs precontraints
Inventor: AUBERGER STEPHANE
IPC: G06F3/041
Filed: 2010-08-12
Abstract: Panneau de commande (10) comportant un capot (12) qui est muni d'au moins une zone de détection d'un appui tactile formant bouton de commande, dans lequel un capteur d'effort (18) comportant une zone sensible à la pression (30) est agencé entre le capot (12) et le support (14) de manière à détecter l'actionnement du bouton de commande, la force d'appui tactile étant transmise axialement (X1) vers la zone sensible par l'intermédiaire d'une plaque d'entretoise (34) en matériau compressible élastiquement qui est intercalée entre le capteur (18) et le capot (12), caractérisé en ce que la surface intérieure du capot (12) comporte une série d'éléments en relief (42) qui sont répartis sur la surface intérieure du capot en vis-à-vis de la zone sensible de manière à former plusieurs zones de surpression localisée réparties régulièrement.
Patent FR-2964647-A1 (FR)
Title: Film plastique pour recouvrir et contenir des lots de produits et permettre leur ouverture ou leur separation en sous-lots pour en faciliter leur deballage
Inventor: BARALON LOIC
IPC: B65D65/28
Filed: 2010-09-14
Abstract: Le film plastique pour recouvrir et contenir des lots de produits et permettre leur séparation en sous-lots, du type comprenant des lignes prédécoupées est caractérisé en ce que le film (F) susceptible de constituer l'emballage (E) comprend des lignes de prédécoupe (1) continues réalisées et disposées sur la partie supérieure de l'emballage avec débordement partiel (lb) latéralement, et en ce que le film est réalisé dans une structure permettant une déchirure orientée exclusivement à partir des lignes prédécoupées supérieures jusqu'à la face de fond de l'emballage.
Patent FR-2965359-A1 (FR)
Title: Voltage presence indicating system for current distribution installation, has assembling unit that is formed such that voltage detection system and display device are adapted to be assembled in low voltage part of distribution installation
Inventor: BURTHIER JEAN PHILIPPE
IPC: G01R17/02
Filed: 2010-09-24
Abstract: The system (10) has a display device (18) directly connected to a voltage detection system. An assembling unit is formed of a longitudinally elongated box (16) and a rectangular parallelepiped box (26), and assembles the detection system and the display device in a current distribution installation. The assembling unit is formed such that the detection system and the display device are adapted to be assembled in a low voltage part of the distribution installation. The elongated box has semi-shells (52, 54) formed into single piece by molding of plastic material.
Patent FR-2969794-A1 (FR)
Title: Method for synthesizing image of object in three-dimensional scene in video terminal that is utilized for playing on-line video games, involves constructing image from co-ordinates, observation point and field limit, and displaying image
Inventor: RAMOS CARLOS
IPC: G06T1/60
Filed: 2010-12-23
Abstract: The method involves defining a portion of an occupied space. A space around the space portion is divided into free space portions based on vertices of the occupied space portion, and coordinates of faces of the space portion are stored in a database that is queried for an identified observation point. One of the free space portions containing the point is selected (D). The co-ordinates of one of the faces corresponding to the free space portion are output. An image is constructed (F) from the output co-ordinates, the observation point and a field limit of the image. The image is displayed (G). Independent claims are also included for the following: (1) an image data management unit for providing visual data (2) a video terminal comprising a request receiving unit (3) a computer program product comprising a set of instructions for executing a method for synthesizing an image.
Patent FR-2974805-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides modulateurs de la proteine trf-2 et compositions les comprenant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2011-05-02
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés peptidiques de formule générale (I) R - (AA) - X - X - X -Lys - Lys - Gln - Lys - Trp - X - (AA) - R . Lesdits composés peptidiques peuvent être utilisés en tant que modulateurs de la protéine TRF2 et possèdent une action préventive sur les cassures doubles brins d'ADN. En outre, la présente invention concerne, d'une part, une composition cosmétique comprenant au moins un peptide de formule générale (I) dans un milieu physiologiquement acceptable et, d'autre part, son utilisation pour prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement et du photovieillissement. L'invention porte enfin sur un procédé de traitement cosmétique à l'aide desdits peptides selon l'invention.