baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012609-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le controle optique d'une piece mecanique
Inventor: LEONETTI CLAUDE
IPC: G01N21/95
Filed: 2013-10-31
Abstract: On soumet la pièce (3) à deux acquisitions d'image sous deux excitations respectivement différents pour obtenir deux obtenir deux images qui sont différemment affectées par les défauts de la pièce, qui peuvent être de diverses natures et divers niveaux de gravité. Les deux images obtenues de préférence selon le même cadrage sont ensuite corrélées spatialement pour qualifier le défaut et déterminer sans risque d'erreur sa localisation exacte sur la pièce.
Patent FR-3014217-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel comprenant un embout amovible pour ecran capacitif
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: G06F3/0354
Filed: 2013-12-02
Abstract: Dispositif manuel (10) comprenant un corps (12) et un embout amovible (14) comprenant un coussinet pour écran capacitif, ledit embout amovible (14) étant assemblé au corps (12) par une connexion baïonnette, le coussinet et au moins une partie du corps (12) étant en contact électrique l'un avec l'autre.
Patent FR-3014750-A1 (FR)
Inventor: KANEKO SHUICHI
IPC: B60C11/03
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement faite d'une matière genre caoutchouc pour un pneu destiné à des déplacements hivernaux. La bande de roulement comprend une pluralité de pavés (1), chaque pavé comprenant une face de contact conçue pour entrer en contact avec le sol quand le pneu roule, la face de contact comportant une pluralité de lamelles (3) qui y sont formées et une pluralité de fines rainures (5) moins profondes que les lamelles. Chaque pavé (1) comprend au moins une face latérale (4), cette face latérale est couverte par une matière de couverture (7), la matière de couverture (7) ayant un module d'élasticité qui est supérieur au module d'élasticité de la matière genre caoutchouc constituant le pavé (1).
Patent FR-3030213-A1 (FR)
Title: Urinoir ecologique
Inventor: POINCELET ERIC
IPC: A47K11/12
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un urinoir (1) caractérisé en ce qu'il comprend un lit (5) de matière à base de chabasite, un lit (7) de matière de couverture couvrant ledit lit de matière à base de chabasite et un système répartiteur (19) apte à disperser les urines recueillies par l'urinoir sur et à travers ledit lit (5) de matière à base de chabasite, en sorte de permettre au moins une adsorption des matières azotées de l'urine par ladite matière à base de chabasite, ledit lit (7) de matière de couverture comprenant un réseau fibré, par exemple de fibres végétales et/ou carbonées, apte à constituer à son interface avec le lit (5) de matière à base de chabasite un système racinien permettant de capter en profondeur au travers du lit (5) l'eau résiduelle des urines et les nitrates issus de la transformation in fine de l'azote ammoniacal dérivé de l'urée, cette nitrification ayant été rendue possible par l'apport de matières végétales inertes ou carbonée à la chabasite, constituant ainsi un substrat (11) idéal de micro-organismes favorisant au moins ledit échange d'adsorption entre les urines et la matière à base de chabasite.
Patent FR-3017250-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique de harnais electrique pour turbomachine
Inventor: BERTON JOEL
IPC: H02G3/30
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique de harnais électrique pour turbomachine, comprenant un corps métallique creux dont une extrémité est munie de moyens de connexions adaptés pour connecter des câbles conducteurs (4) du harnais, et le corps métallique comprend à une extrémité ouverte (5) opposée aux moyens de connexion une pluralité de mors (10) adaptés pour être déformés sous l'effet d'un effort de serrage afin de se refermer sur les câbles conducteurs (4) et les bloquer relativement audit corps métallique.
Patent FR-3018755-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation multifonctionnel pour batterie ainsi que vehicule muni d'un tel systeme
Inventor: ROBERT PASCAL
IPC: B60R16/03
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention vise à permettre un montage adapté à toute configuration entre la batterie et des équipements situés à proximité grâce au caractère modulaire du système de fixation de la batterie. Pour ce faire, l'invention prévoit au moins un support vertical formant une bride de fixation de la batterie et pourvu de moyens de connexion libérables auxdits équipements. Un système de fixation (S1) selon l'invention comporte une paroi de connexion (10) venant d'une bride de fixation (1) sur un talon (30) de la batterie (3), la paroi de connexion (10) s'étendant en mode utilisation en regard d'une face latérale (33A) de la batterie (3) dans un plan perpendiculaire au support (2) de la batterie (3), et des moyens de liaison (20A à 20C, 21) avec au moins l'un desdits équipements. Ces moyens de liaison comportent au moins une interface (20A à 20C) de la paroi de connexion (10) apte à connecter des extrémités de liaison dudit au moins un équipement de sorte que la paroi de connexion (10) et ledit au moins un équipement sont solidarisés de manière libérable.
Patent FR-3019517-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile renforcee
Inventor: CAILLARD JEROME
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile (10) comprenant un compartiment avant (12) présentant des parois latérales (17, 19), et un habitacle (14) séparé dudit compartiment avant par un tablier (16), ledit tablier (16) présentant une traverse rigide (18), ladite structure (10) comprenant deux supports d'éléments de suspension en cloche (24, 26) respectivement adjacents auxdites parois latérales (17, 19), lesdits supports d'éléments de suspension en cloche (24, 26) présentant chacun une face intérieure (28, 30), ladite structure (10) comprenant en outre des entretoises (32, 34) s'étendant respectivement entre lesdits supports d'éléments de suspension en cloche (26, 24) et ladite traverse rigide (18). Lesdites entretoises (32, 34) sont respectivement ancrées dans les faces intérieures (28, 30) desdits deux supports d'éléments de suspension en cloche (26, 24).
Patent FR-3021727-A1 (FR)
Title: Station de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C5/04
Filed: 2014-05-28
Abstract: Station de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant une borne (2) de distribution de gaz comportant au moins une conduite (3) dont une extrémité est munie d'un raccord destiné à être relié fluidiquement à un réservoir à remplir, la borne (2) de distribution étant reliée fluidiquement à une source (13) de gaz via un circuit (4) de distribution de gaz sous pression, la station (1) comprenant au moins un échangeur (5) de chaleur en échange thermique avec le gaz fourni à la borne (2) de distribution pour refroidir ledit gaz, l'échangeur (5) de chaleur étant situé sur le circuit (4) de distribution, la borne (2) de distribution et l'échangeur (5) de chaleur étant disposés sur un support (6) commun, l'échangeur (5) de chaleur étant disposé en dessous de la borne (2) de distribution et en ce que le support (6) est mobile entre une première position basse dans laquelle la base de la borne (2) repose au niveau du sol tandis que l'échangeur (5) de chaleur est situé dans une cavité (12) en dessous du niveau du sol et une seconde position haute dans laquelle l'échangeur (5) est remonté de la cavité (12) au niveau du sol ou au-dessus du niveau du sol
Patent FR-3010184-A1 (FR)
Title: Systeme de marquage mobile a laser
Inventor: FUELLEMANN HEIKO
IPC: G01C25/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: Système de marquage mobile (20) comportant un laser rotatif (22) pour émettre un faisceau laser visible (32), tournant sur un objet (34), le laser rotatif (22) étant calibré pour former sur l'objet (34) un marquage (36) avec une erreur de marquage (58) inférieur à +/- 0,1 mm/m, système caractérisé en ce que le laser rotatif (22) comporte une unité de surveillance (50) pour surveiller les paramètres influençant le calibrage, cette unité fournissant une requête de calibrage en fonction des paramètres surveillés influençant le calibrage en cas de décalibrage possible du laser rotatif (22) avec une erreur prévisible de marquage (58) égale ou supérieure à +/- 0,1 mm/m.
Patent FR-3024998-A1 (FR)
Title: Dispositif de cogeneration
Inventor: HAFFNER PHILIPPE
IPC: F01K19/04
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cogénération comportant un circuit principal (la) comprenant : - des moyens de chauffage (4) d'un fluide principal (5) ; - une turbine à vapeur (9) ; - en sortie de ladite turbine (9), des moyens d'échanges thermiques (11), avec un fluide extérieur (12), libérant en sortie des condensats (14) ; - un collecteur (15) de préchauffage et de dégazage desdits condensats (14) ; - des moyens de compression (16) desdits condensats (14) en des condensats pressurisés (17) dit fluide principal liquide (17) remis en pression; - en sortie desdits moyens de compression (16), lesdits moyens de chauffage (4) du fluide principal (5) approvisionnés en condensats pressurisés (17) ; caractérisé par le fait que ledit dispositif (1) comporte au moins un moyen auxiliaire d'apport calorique (19) audit fluide principal (5) et/ou auxdits condensats (14) et/ou auxdits condensats pressurisés (17) et/ou audit fluide extérieur (12) et/ou audit comburant (18).
Patent FR-3029955-A1 (FR)
Title: Dispositif fixe de protection de la carrosserie d'un vehicule terrestre
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: E04H6/42
Filed: 2014-12-12
Abstract: Le dispositif (10) fixe de protection de la carrosserie d'un véhicule terrestre dans un local présentant un plafond (165), comporte : - au moins deux moyens de suspension (110) d'un corps au plafond du local, - au moins un corps (115, 120) d'absorption de chocs supporté par au moins deux moyens de suspension et - au moins une surface intermédiaire (160) s'étendant d'un moyen de suspension supportant un corps d'absorption à un autre moyen de suspension supportant ledit corps d'absorption, au dessus dudit corps d'absorption. Dans des modes de réalisation, la surface intermédiaire s'étend à partir d'un corps d'absorption de chocs, deux moyens de suspension entre lesquels s'étend la surface intermédiaire sont séparés d'au moins 1,5 mètres, la surface intermédiaire s'étend, perpendiculairement à l'axe principal du corps d'absorption, sur au moins un demi mètre et/ou la surface intermédiaire présente une surface ajourée.
Patent FR-3030820-A1 (FR)
Title: Procede pour l'acces a un contenu numerique dans un reseau de communication, au moyen d'un equipement terminal connecte audit reseau de communication
Inventor: RICHER SAMUEL
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'accès à un contenu numérique (C) dans un réseau de communication (1) comprenant une pluralité de serveurs informatiques (3, 4), au moyen d'un équipement terminal (2) connecté audit réseau de communication (1). Le contenu numérique (C) est associé, au sein d'un serveur informatique (3, 4) dudit réseau de communication (1), à un identifiant public unique (P) comprenant au moins deux éléments visuels distincts : - un élément graphique (G), et - un élément alphanumérique (A). Le procédé d'accès comprend les étapes successives suivantes : - une réception, par un serveur informatique (3) dudit réseau de communication (1) d'une requête (5) d'accès audit contenu numérique (C), ladite requête d'accès (5) étant émise depuis ledit équipement terminal (2) et indiquant ledit identifiant public unique (P), - une identification, par un serveur informatique dudit réseau de communication, du contenu numérique (C) associé audit identifiant public unique (P), et - une émission dudit contenu numérique (C) à destination dudit équipement terminal (2).
Patent FR-3035534-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication et de partage d'informations pour aeronef
Inventor: BARAILLER FANY
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de communication et de partage d'informations entre un système de bord (28) embarqué à bord d'un aéronef et au moins un système de contrôle au sol. Le procédé comporte une identification d'une situation parmi un ensemble de situations prédéterminées, et une l'obtention à partir d'une structure de données (34) préalablement enregistrée associée à la situation identifiée, d'un premier ensemble d'éléments d'information utiles pour un premier système parmi le système de bord et un système de contrôle au sol, puis une détermination, à partir dudit premier ensemble d'éléments d'information, et d'informations préalablement enregistrées (lbp), d'un ensemble d'informations (Ibm) non disponibles dans le premier système. Une première requête (Rb) est établie, pour requérir les informations (Ibm) non disponibles dans le premier système, et la première requête (Rb) est envoyée du premier système vers au moins un deuxième système.
Patent FR-3031404-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un curseur de visee
Inventor: CHATRIER NORMAN
IPC: G06F3/0338
Filed: 2015-01-03
Abstract: Procédé de contrôle d'un curseur de visée sur un écran au moyen d'un joystick équipé d'au moins un levier agencé pour occuper une position de repos (X0, Y0) et se déplacer au moins selon un axe (X, Y) de part et d'autre de la position de repos entre deux positions en butée, comprenant les étapes consistant à définir une zone intermédiaire (RINT ; ZINT) autour de la position de repos ; détecter la position (XJ, YJ) du levier le long de l'axe ; calculer une dérivé de la position du levier ; déterminer si la position détectée est située dans la zone intermédiaire ; lorsque la position détectée est située dans la zone intermédiaire, déterminer la vitesse de visée en fonction de la position détectée ; lorsque la position détectée est située en dehors de la zone intermédiaire, déterminer la vitesse de visée en fonction de la position détectée et de la dérivé calculée.
Patent FR-3035247-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un utilisateur
Inventor: BERNIER JOEL
IPC: G06Q50/22
Filed: 2015-04-15
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un système intelligent pour la bienveillance, la détection et la prévention des risques sanitaires pour l'aide au maintien en sécurité des personnes en perte d'autonomie à domicile. La présente invention fonctionne préférentiellement par détection d'évènements quotidiens, prévention des risques et actions domotiques automatiques grâce à un dispositif de capteurs communicants et non intrusifs pour le bienêtre des personnes sans port de pendentif, ni surveillance vidéo à distance pour un respect total de l'intimité et la vie privée des individus.
Patent FR-3035360-A1 (FR)
Title: Agencement modulable de coffre de vehicule automobile comportant un panneau de rangement.
Inventor: PATRON CYRIL
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un agencement modulable de coffre de véhicule automobile comportant au moins un panneau de de rangement modulable déplaçable entre au moins une première position dans laquelle le panneau de rangement dégage complètement le coffre, et une deuxième position active dans laquelle le dit panneau de rangement est sensiblement parallèle au plancher de fond de façon à former une paroi supérieure de fermeture d'un compartiment de rangement du coffre, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte deux bacs de rangement latéraux (10, 11) en appui contre les parois latérales internes opposées (12), chaque bac latéral (10, 11) présentant une saillie radiale libre (18) sur laquelle vient en appui le panneau de rangement (26) dans sa deuxième position.
Patent FR-3024096-A1 (FR)
Inventor: FISCHER KURT F
IPC: B60R21/2342
Filed: 2015-07-21
Abstract: Une attache (112) a une extrémité (114) raccordée à un évent (80) pour l'actionner et une extrémité (116) raccordée à un dispositif de protection. Un élément de guidage (130) raccordé à un panneau avant du dispositif reçoit de manière coulissante une partie de l'attache entre les extrémités. Des parties de cet élément sont raccordées de manière amovible ensemble pour définir une partie lâche (140). Les parties restent raccordées ensemble en réponse à un déploiement initial du dispositif inférieur à un degré prédéterminé pour empêcher l'attache de se tendre de sorte que l'évent est non actionné. Le déploiement supplémentaire du dispositif au degré prédéterminé libère le raccordement entre les parties pour permettre à l'attache de se tendre et d'agir sur l'évent afin de l'actionner en fonction de la position de l'occupant.
Patent FR-3039496-A1 (FR)
Title: Cycle a motorisation electrique
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62M6/80
Filed: 2015-07-29
Abstract: Cycle à motorisation électrique comprenant un circuit (26) de commande de moteur contenu dans un boîtier (19) qui est intégré dans une paroi (17) du panier du cycle. Le boîtier comportant une partie ouvrante (21) permettant de remplacer le circuit de commande de moteur.
Patent FR-3040161-A1 (FR)
Title: Voilier du type comportant une structure a flotteurs et a mat
Inventor: MAGNARD BENJAMIN PATRICE
IPC: B63B15/00
Filed: 2015-08-19
Abstract: Ce voilier (1) du type comportant une structure à flotteur et sur laquelle est disposé au moins un mât (5), dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage (9) du pied de mât solidaire du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), est caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens en forme de potence fixe de support du mât (5), et en ce que les moyens de guidage (8) sont montés déplaçables sur le mât (5) pour permettre une modification de la distance entre ces moyens de guidage (8) et les moyens d'articulation (10).
Patent FR-3041829-A1 (FR)
Title: Rotor de demarreur pour vehicule automobile resistant a la corrosion
Inventor: VIGY GAUTHIER
IPC: H02K3/44
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de démarreur pour véhicule automobile comprenant: - un corps et un bobinage formé par des conducteurs (13) en aluminium installés dans des encoches dudit corps, - un collecteur comprenant des lames de contact (20) en cuivre et un support (23) en matériau isolant, - lesdites lames de contact (20) étant isolées les unes des autres par une partie dudit support (23), - lesdites lames de contact (20) comportant chacune une première portion (21) destinée à être en contact avec des balais et une deuxième portion (22) comportant un logement (25) recevant une extrémité d'au moins un conducteur (13), caractérisé en ce qu'une couche (35) d'un alliage est interposé dans ledit logement (25) entre chaque conducteur (13) et chaque lame de contact (20) correspondante, ledit alliage étant un alliage conducteur ayant des propriétés physiques pour réduire un couplage électrochimique entre le cuivre et l'aluminium.
Patent FR-3042314-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'interface thermique entre une batterie et son systeme de conditionnement thermique
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/651
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un défaut d'interface thermique entre une batterie et son système de conditionnement thermique. Le procédé inclut une étape de conditionnement thermique de la batterie par utilisation du système de conditionnement. Il inclut également, à la fin de l'étape de conditionnement, une étape de mesure d'une valeur de température qui soit représentative de la température de la batterie. Il inclut également une étape d'estimation, par utilisation d'un modèle des échanges thermiques entre la batterie et le système de conditionnement, d'une température attendue de la batterie à la fin de l'étape de conditionnement. Il inclut également une étape de comparaison de la température mesurée et de la température estimée. Il inclut également, si l'écart entre la température mesurée et de la température estimée dépasse un seuil prédéterminé, une étape de stockage ou de mise à disposition d'une information signalant le défaut d'interface thermique.. Application : véhicules électriques ou hybrides, aéronautique
Patent FR-3042531-A1 (FR)
Title: Chassis mecanise integre
Inventor: PARIZE SYLVAIN
IPC: E06B7/084
Filed: 2015-10-16
Abstract: Dispositif d'ouvrant comprenant un châssis fixe et au moins une lame mobile (11) articulée par rapport au châssis et apte à pivoter autour de deux axes 8a par rapport audit châssis, le dispositif comprenant un actionneur permettant de provoquer le pivotement de la lame (11) par rapport au châssis, la lame (11) étant solidaire d'une biellette (1), la biellette (1) coopérant avec un embiellage (4) monté coulissant par rapport au châssis de telle sorte que la translation de l'embiellage (4) provoque la rotation de la biellette (1), l'embiellage (4) étant mu par l'actionneur.
Patent FR-3043286-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un etage d'amplification d'un signal a enveloppe variable
Inventor: SOUBERCAZE-PUN GEOFFROY
IPC: H03G9/02
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un étage d'amplification de puissance d'un signal à enveloppe variable comprenant au moins un amplificateur. Pour chaque amplificateur, une forme de variation idéale en puissance moyenne POUTL(PIN) est sélectionnée (12). Pour chaque valeur de chaque paramètre de réglage et pour chaque valeur de puissance moyenne d'entrée, une valeur d'un critère d'optimisation est calculée (14) en fonction de l'espérance mathématique d'au moins un paramètre d'optimisation. Une valeur optimale de chaque paramètre de réglage est déterminée (15) et l'étage d'amplification est fabriqué (16) avec un nombre d'amplificateur(s) en parallèle déterminé en fonction d'une valeur de puissance moyenne de sortie et avec, pour chaque amplificateur, des circuits d'adaptation procurant lesdites valeurs optimales des paramètres de réglage. L'invention s'étend à un étage d'amplification ainsi fabriqué.
Patent FR-3044571-A1 (FR)
Title: Procede de profilage d’une arete d’un corps roulant pour un palier a roulement
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C33/34
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de profilage d'une arête (1) d'un corps roulant (2) pour un palier à roulement, ledit procédé prévoyant un galet (3) pourvu d'une gorge périphérique (4) dont la section présente une géométrie qui correspond à celle d'un profil (5) à réaliser sur ladite arête, une bande abrasive (6) étant disposée autour dudit galet en recouvrant au moins une portion angulaire (4a) de ladite gorge, ledit procédé prévoyant de faire défiler ladite bande abrasive et de déplacer relativement ledit corps roulant et ledit galet pour disposer l'arête (1) dans la portion angulaire (4a) de ladite gorge en interposant ladite bande, ledit déplacement étant agencé pour que ladite bande interposée puisse profiler par abrasion ladite arête à la géométrie du profil (5) à réaliser.
Patent FR-3051057-A1 (FR)
Title: Procede de rejointe automatique d'un profil vertical de reference d'un aeronef
Inventor: DEKER GUY
IPC: G05D1/04
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'avionique. Elle concerne notamment un procédé, programme d'ordinateur et système pour calculer de manière automatique une trajectoire de rejointe d'un profil vertical de référence d'un aéronef. Un profil vertical de référence comprend un ensemble de contraintes verticales, et un procédé selon l'invention comprend une étape de sélection d'une contrainte d'altitude à respecter, une étape de calcul d'une prédiction de profil vertical permettant de respecter la contrainte, une étape de validation de la prédiction de profil vertical, si la prédiction de profil vertical est validée, une étape d'application de la prédiction de profil vertical, sinon une étape de détermination de l'existence d'une contrainte d'altitude suivante à respecter ; si une contrainte d'altitude suivante existe : une étape de sélection d'une contrainte d'altitude suivante à respecter ; un retour à l'étape de détection du non-respect d'une contrainte d'altitude ; sinon, une étape d'application d'une procédure de sortie.