baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9735687-A1 (WO)
Title: Support fibreux pour un produit abrasif couche et produit abrasif incorporant un tel support
Inventor: PERRIN CLAUDE
IPC: D06M13/432
Filed: 1997-03-25
Abstract: L'invention concerne un support fibreux destiné à fabriquer un produit abrasif couché et contenant de l'urée ou un mélange d'urée et d'au moins un produit à caractère hygroscopique, en particulier un mélange d'urée et d'un sel inorganique, en particulier d'urée et de nitrate de sodium. L'invention concerne également les produits abrasifs couchés constitués d'un tel support et de grains abrasifs assujettis à l'une des faces de ce support par au moins une couche adhésive. Elle concerne également l'utilisation de l'urée ou d'un mélange d'urée et d'un autre produit tel que défini précédemment pour éviter le roulage d'un support fibreux lors de l'élaboration d'un produit couché, notamment d'un produit abrasif couché, à partir de ce support.
Patent FR-2746022-A1 (FR)
Title: Systeme pour la programmation d'entrainements sur des appareils et des machines de gymnastique et methode correspondante
Inventor: ALESSANDRI NERIO
IPC: A63B24/00
Filed: 1997-03-14
Abstract: Ce système à programme personnalisé comprend: - une unité centrale (M) munie de premiers moyens de traitement (MM) et de transfert bidirectionnel de données (DM); - un support portatif (K) sans contacts, muni d'une mémoire portative; - des stations (S), non reliées entre elles par un câble de données, au niveau des appareils de gymnastique (A, A'), munies de deuxièmes moyens de traitement (MS) et de transfert bidirectionnel de données (DS) depuis et vers le support portatif (K), de façon à recevoir les données contenues dans la mémoire portative relatives à l'exercice à faire pour définir une programmation de l'appareil, et à transférer vers la mémoire portative, une fois l'exercice terminé, des informations relatives à l'exécution des exercices; les premiers moyens (MM), après avoir reçu du support portatif (K) les données relatives aux exercices effectivement exécutés par l'intermédiaire du transfert bidirectionnel (DM) de l'unité centrale, peuvent modifier le programme sur la base des informations reçues.
Patent FR-2762969-A1 (FR)
Inventor: DEW ROGER
IPC: F25D13/06
Filed: 1997-05-07
Abstract: The invention concerns a continuous deep freeze chamber with tiered-up refrigerated tables, consisting of staggered tiered-up refrigerating tables (1) wherein a refrigerating agent is recirculated, the products (4) to be deep frozen running past in succession on these tables driven by thin conveyor supports (3) resting thereon and consisting of renewable films delivered by reels (10) or loop conveyors designed to be periodically replaced, the low temperature air in the isothermal chamber containing said equipment being diffused on the products (4) during their forward motion in contact with the refrigerated tables (1) by means of perforated boxes (14). The device is particularly designed for treating prepared foods in the form of individual portions such as hamburgers, fish fillets whether coated with bread-crumbs or not.
Patent FR-2763569-A1 (FR)
Title: Drink can closure cap
Inventor: SAVINO ALAIN
IPC: B65D21/02
Filed: 1997-05-26
Abstract: The drink can (1) comprises a top surface (4) with a tear-off lid (5) surrounded by a top ring (6) with circular cross-section projecting outside the can. The can base comprises a bottom ring (8) enclosing a curved inward surface. The closure cap (2) comprises a peripheral skirt (9) capable of being clipped on the can top ring external periphery. It has a central surface (100) bordered with a shoulder (101) linked to the skirt top edge. The shoulder is arranged to engage the inner and/or outer edge of another can (1') bottom ring (8').
Patent FR-2750188-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de l'epaisseur d'une garniture de frein
Inventor: BRANDMEIER THOMAS
IPC: F16D66/02
Filed: 1997-06-19
Abstract: Dans le dispositif, qui permet de déterminer l'épaisseur d'une garniture de frein d'un système de freinage de véhicule automobile comportant des freins de roue prévus sur chaque roue, il est associé à chaque roue un actionneur de frein de roue 4, actionnant le frein de roue et à commande électrique individuelle, qui comprend un piston hydraulique 26 déplacé au moyen d'un moteur électrique 20, il est prévu un premier capteur 30 relevant la pression de freinage ou la force de freinage et un second capteur 31 relevant la distance parcourue par le piston, et l'épaisseur de la garniture de frein est déterminée à partir des signaux de ces deux capteurs. Suivant le procédé, la pression hydraulique ou la force de freinage et la distance parcourue, lors du freinage, par le piston hydraulique ou de freinage produisant la pression d'actionnement de frein sont mesurées et l'épaisseur de la garniture de frein est déterminée à partir de ces deux valeurs mesurées.
Patent FR-2764843-A1 (FR)
Title: Installation d'encrage multifonctionnelle pour une imprimeuse flexographique
Inventor: CAPDEBOSCQ BERNARD
IPC: B41F31/02
Filed: 1997-06-19
Abstract: L'installation d'encrage multifonctionnelle comprend un cylindre porte cliché (2), un cylindre tramé (3) et des moyens pour apporter une quantité d'encre déterminée sur le cylindre tramé (3). Les moyens pour apporter une quantité d'encre sur le cylindre tramé (3) sont constitués par au moins deux chambres à râcles (4, 5), placées en regard l'une de l'autre de part et d'autre du cylindre tramé (3) : Le cylindre tramé (3) utilisé est toujours le même quelque soit le genre de travaux d'impression à réaliser et on peut choisir d'utiliser indifféremment l'une ou l'autre desdites chambres à râcles (4, 5) en fonction du genre des travaux d'impression à réaliser sans avoir à remplaçer le cylindre tramé (3).
Patent FR-2765153-A1 (FR)
Title: Land or water craft nacelle
Inventor: CHAUVEAU JEAN CLAUDE
IPC: B63B35/79
Filed: 1997-06-30
Abstract: The land or water craft nacelle (1) has a rectangular shape, in plan view, with two encastred connecting arms (4,5). These arms pass through either side of the nacelle. The nacelle has its floor located under the connecting arms.   The arms are profiled on their lower face in the shape of a droplet. The nacelle U-section forms two air corridors for improving the stability of the craft.
Patent FR-2767420-A1 (FR)
Title: Dispositif a antenne demi-boucle haute frequence
Inventor: DELAPERRIERE JEAN PAUL
IPC: H01Q9/30
Filed: 1997-08-12
Abstract: L'invention concerne les dispositifs à antenne demi-boucle installés sur un véhicule.Le dispositif comprend une antenne (2) alimentée en un point d'attaque (13) au moyen d'un dispositif émetteur/ récepteur (7) par l'intermédiaire d'une boîte d'adaptation (6) et d'un dispositif de couplage (8). L'antenne (2) est courbée au-dessus du véhicule (1) équipé d'un plan de masse.Application, en particulier, pour des véhicules militaires.
Patent FR-2767437-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de chargement d'une liste predeterminee d'articles par un terminal mobile pilote par un module d'identification d'abonne, commande, module d'identification d'abonne et terminal mobile correspondants
Inventor: HUBBE PASCAL
IPC: G06F13/00
Filed: 1997-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré de chargement d'une liste prédéterminée d'articles par un terminal mobile (43) piloté par un module d'identification d'abonné (44), ledit procédé étant du type comprenant les étapes suivantes : - le module d'identification d'abonné (44) émet, à destination du terminal (43), une commande de chargement d'articles de ladite liste, - le terminal (43) reçoit et exécute ladite commande de chargement,procédé selon lequel les articles (41) de ladite liste sont répartis dans un ensemble d'au moins une commande (401, 402, 403) de chargement destinée (s) à être émise (s) successivement,et en ce que chaque commande (401, 402, 403) de chargement comprend un indicateur defin de chargement (42), prenant une première ou une seconde valeur selon que ladite commande (401, 402, 403) de chargement est ou non la dernière (403) dudit ensemble. L'invention concerne également une commande, un module d'identification d'abonné et un terminal mobile de radio-communication correspondants.
Patent FR-2767776-A1 (FR)
Title: Connection cable and spool for towed underwater hydrophone
Inventor: GRAGNOLATI CLAUDE
IPC: B63B22/00
Filed: 1997-08-29
Abstract: The system uses a two-part drum with the cable wound around the outside of the drum, and the hydrophone mounted inside its hollow section. The  electrical retaining cable (211) forms the wire link between an underwater vessel (201) and a hydrophone (210).  The wire is wound on a cylindrical support (207) formed of two half-shells held together by the winding.  This component is fixed by a hard friction fitting sleeve to the rear of the vessel.  On entry of the assembly into the water, the component, which has positive flotation, disengages itself and remains on the surface of the water whilst the cable unwinds.  When it is entirely unwound the two half shells separate in to free the hydrophone.
Patent FR-2769115-A1 (FR)
Inventor: SALAVIN SERGE
IPC: G09G3/297
Filed: 1997-09-30
Abstract: The invention concerns an alternating colour display panel comprising cells having a written state and a blank state arranged in lines (Y1, Y2) and columns, the lines forming at least two sets (E1, E2). The method consists in applying a maintenance signal (EN) on the lines generating discharges at the written cells; addressing the sets, an addressing consisting in a semi-selective operation (IE) followed by a selective operation (II). After a semi-selective operation concerning the first set (E1), a preconditioning writing operation (IP) of the cells of one line (Y3) of the second set (E2) is carried out for ionizing the panel. The invention particularly is applicable to plasma panels.
Patent FR-2770277-A1 (FR)
Title: Procede de reparation par chemisage d'un tube et utilisation du procede
Inventor: MICHAUT BERNARD
IPC: F16L58/08
Filed: 1997-10-29
Abstract: On dépose, par électrolyse, sur une surface d'un tube une couche en alliage de nickel amagnétique d'une épaisseur supérieure à 0, 1 mm, dans au moins une zone s'étendant suivant la longueur du tube. L'alliage de nickel renferme au moins 15 % en poids de rhénium de manière à être amagnétique. De préférence, l'alliage de nickel est un alliage binaire nickel-rhénium renfermant entre 15 % et 35 % de rhénium et de préférence entre 25 % et 30 % de rhénium.
Patent WO-9831265-A1 (WO)
Inventor: CHAMPALAUNE JEAN-CLAUDE
IPC: A47J27/20
Filed: 1998-01-14
Abstract: Cette unité comprend une plaque de fond horizontale (3), destinée à supporter les produits (5') à traiter, qui consiste en un caisson plat étanche, dont la paroi supérieure (30) au moins est thermiquement conductrice, à l'intérieur duquel il est possible de faire circuler un fluide caloporteur (FC), cette plaque de fond étant solidaire d'éléments d'appui (2) qui permettent d'empiler plusieurs unités (1) les unes sur les autres tout en maintenant leurs plaques de fond (3) écartées les unes des autres d'un espacement déterminé. Traitement thermique de produits alimentaires, en particulier de produits de charcuterie, notamment pour les cuire, les refroidire ou les congeler.
Patent WO-9835708-A1 (WO)
Inventor: CHOLLET PATRICK
IPC: A61L2/20
Filed: 1998-02-13
Abstract: Procédé de stérilisation d'un échantillon comprenant au moins un cycle d'étapes dans lesquelles on place un échantillon à stériliser dans une chambre de traitement, on diminue la pression dans la chambre jusqu'à une première pression de seuil (Ps1), on injecte dans ladite chambre un gaz comprenant un agent chimique de décontamination, on réalise une étape d'imprégnation en maintenant l'atmosphère de la chambre à une pression supérieure (Ps3) à la première pression de seuil, on diminue la pression dans la chambre jusqu'à atteindre une deuxième pression de seuil (Ps2), et on réalise une étape de traitement complémentaire par plasma en créant dans la chambre une atmosphère de plasma gazeux. Selon le procédé, on réalise les étapes d'injection et d'imprégnation en utilisant un mélange gazeux comprenant de l'ozone gazeux et de la vapeur d'eau. Avantageusement, ce mélange est obtenu par barbotage d'ozone gazeux dans une solution aqueuse.
Patent FR-2775045-A1 (FR)
Title: Method of mounting vehicle brake flexible seal
Inventor: DRIVON STEPHANE
IPC: F16J1/00
Filed: 1998-02-18
Abstract: The mounting method for a flexible seal (3) support washer (4) onto a piece (1) containing a seating (5)  having a bearing surface (6) involves engaging the support washer complete with seal is engaged on the bearing surface and  butted against the shoulder. A swaging operation is then effected on the transverse face to ensure, by the folding of  the material, a solid fixing of the washer support in its correct position.
Patent WO-9925480-A1 (WO)
Title: Device and method for separating a heterogeneous mixture
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: E21B43/38
Filed: 1998-11-18
Abstract: The invention concerns a device for separating the constituents of a heterogeneous mixture and its use for separating, in an oil well bottom, a mixture of oil and water. Said device comprises: a separation chamber (106) substantially cylindrical in shape and having an inlet and an outlet, said outlet comprising a ring-shaped orifice coaxial with the separation chamber (106) and whereof the external diameter D1 is smaller than said chamber (106) internal diameter D0, and a central tube (107) coaxial with the separation chamber (106), extending at least from the inlet to the outlet of the separation chamber (106) and provided with a plurality of orifices (109). The invention is characterised in that the central tube (107) has a diameter smaller than the ring-shaped orifice (110) internal diameter D2. The invention also concerns a method using said device.
Patent FR-2775647-A1 (FR)
Title: Automobile steering column coil energy absorber
Inventor: DUFOUR CHRISTOPHE
IPC: F16F7/12
Filed: 1998-03-03
Abstract: The automobile steering column comprises a steering shaft (1) mounted in a hollow sleeve (2) connected to a support (6) fixed to the chassis (10). The energy absorber consists of a metal coil (5). A movable support  (9) is connected to a fixed support (8) integral with the chassis. The movable support is locked on the fixed support with a pre-specified value. The coil is mounted on a rotating sleeve (53) located on a fixed spindle (54). The coil has its end mounted in the movable support connected to the tube so that in the event of shock the movable support can push the double coil and unwind it and absorb the energy.
Patent FR-2779533-A1 (FR)
Inventor: DES VALLIERES THIERRY
IPC: B06B1/06
Filed: 1998-06-09
Abstract: The invention relates to a  seismic acquisition device in a marine environment. The device comprises a Janus Helmholtz (12) transducer which is able to operate at a large depth of immersion and to sound waves in a wide frequency band, a calculator (13) to program at will the frequency band and the form of the sound waves emitted by the transducer, a power amplifier (14) that can control the transducer in order to provide the emitted sound waves with predetermined power levels, an impedance adapter (16) placed between the transducer (12) and the amplifier to enable wide band and power adaptation, and a receiver (18) to capture the seismic waves reflected by the different layers of the sea bed.
Patent FR-2780405-A1 (FR)
Title: New olfactory receptors from the marmot useful e.g. for detecting aroma or toxic gases, trapping odors, raising specific antibodies and identifying specific ligands
Inventor: CLEMENT JEAN LUC
IPC: C07K14/705
Filed: 1998-06-25
Abstract: Purified olfactory receptors (I) from the marmot, Marmota marmota. Independent claims are also included for the following:  (1) mono- or polyclonal antibodies (Ab) directed against at least one (I) or its fragments;  (2) a nucleic acid (II) encoding (I);  (3) a vector containing (II);  (4) recombinant production of (I), optionally as a cell surface protein, by culturing cells containing (II);  (5) host cells containing (II) or the vector of (c);  (6) a method of screening for compounds (A) that are ligands for (I);  (7) a membrane carrying one or more (I) attached to it; or (h) (A) identified by method (f).
Patent FR-2783289-A1 (FR)
Title: Retaining clip for holding in position a duvet contained in its cover
Inventor: REMOND GILBERT ANDRE MARCEL
IPC: F16B5/06
Filed: 1998-09-16
Abstract: The Retaining clip is made up of two parts. One L' shaped whose horizontal part (5) is placed under the mattress (8) and whose vertical part (4) retains one arm (3) of the inverted V' part. The other arm (2) of the inverted V' has an end piece (1) which presses the duvet (6) and its cover (7) into the mattress (8), when the clip is installed at the end of the bed.
Patent FR-2772159-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour utiliser un disque ram
Inventor: BEELITZ ALAN E
IPC: G06F3/06
Filed: 1998-10-13
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour déterminer une lettre utilisée par un disque RAM et communiquer ce désignateur à d'autres programmes. Dans un ordinateur (10) comportant un processeur (12), une RAM (14) et un disque dur (16), la RAM comporte un disque RAM et le disque dur comporte au moins une partition. Le code du système d'exploitation reconnaît le disque RAM et la partition du disque dur comme étant des unités logiques et contient une série d'au moins deux blocs de paramètres de lecteur (DPB), associés à chaque unité logique. L'ordinateur (10) comporte aussi une routine pour déterminer une lettre assignée au disque RAM et la communiquer à un autre programme. Tout d'abord, la routine doit vérifier la lettre assignée au disque RAM en exécutant séquentiellement les étapes consistant à : accéder à un DPB de la série, examiner l'unité logique désignée par le DPB et déterminer si l'unité logique est le disque RAM. Une fois que la routine a vérifié quel DPB est associé au disque RAM, celle-ci extrait la lettre assignée à ce DPB et la mémorise au niveau d'un emplacement prédéterminé. Un programme peut ainsi accéder au disque RAM en faisant référence à l'emplacement prédéterminé.
Patent FR-2785521-A1 (FR)
Inventor: ORY FRANCOIS REGIS
IPC: A61B17/00
Filed: 1998-11-10
Abstract: The invention concerns a device (1) comprising at least one filiform suspension cord (2), made of non-absorbable material and with limited elasticity, and at least two anchoring parts (3) linked to the ends of said cord (2); said anchoring parts (3) are made of sheet material, having a flexible and open-worked structure, capable of adapting to the configuration of the respective implanting walls, and said parts (3) are designed to be fixed to those same walls by appropriate means, such as suturing or stapling means, and to be then incorporated, by tissue rehabitation through them, in said surfaces.
Patent FR-2787452-A1 (FR)
Title: 1,8-Benzonaphthyridine derivatives, used to treat infections in burns, grafts, or wounds and for decontamination to prevent dissemination of germs, have antibacterial activity, especially against gram positive bacteria
Inventor: DESCONCLOIS JEAN FRANCOIS
IPC: A61P31/04
Filed: 1998-12-21
Abstract: 1,8-Benzonaphthyridine derivatives (I), their stereoisomeric forms and mixtures, their salts with metals, nitrogen bases, and acids are new. 1,8-Benzonaphthyridine derivatives of formula (I), their stereoisomeric forms and mixtures, their salts with metals, nitrogen bases, and acids are new. R1, R2  = 3-8C alkyl or 3-8C cycloalkyl; or NR<1>R<2> = 6-membered heterocycle optionally containing another N atom and optionally substituted in the 4-position by phenyl (optionally substituted by halogen or alkylthiomethyl), benzyl (optionally substituted by halogen), heterocyclylmethyl (in which the heterocycle is saturated or unsaturated and contains 5 or 6 members), phenylamino (the phenyl being optionally substituted by halogen); or NR<1>R<2> = 7 or 8-membered heterocycle optionally containing a further N atom and optionally substituted as described for the 6-membered heterocycle; R3  = alkyl, fluoroalkyl, carboxyalkyl, 3-6C cycloalkyl, fluorophenyl, difluorophenyl, alkoxy or alkylamino; and R4  = H or F; provided that  all alkyl groups contain 1 - 4 C atoms. Independent claim is provided for two preparations of (I).
Patent FR-2787814-A1 (FR)
Title: Packaging ribbon material for heavy loads is formed from a band of aligned polyester filaments bonded together by a hot melt resin adhesive
Inventor: DZIECIUCH JEAN
IPC: D06B1/04
Filed: 1998-12-28
Abstract: The tie ribbon material (1), to secure and package heavy loads, is formed by bonding together polyester filaments (2) with a glue.  The adhesive to bond the filaments together is a hot melt glue of a thermo-fusible resin. Before bonding together, the polyester filaments (2) are separated and aligned by the tines of a comb (6). The aligned filaments (2) are formed into a bonded ribbon by a glue plate (10) and a ribbon draw section (3), with a lower block (4) and cover (5) held in place by a piston.
Patent FR-2787880-A1 (FR)
Inventor: BENETEAU LIONEL
IPC: H03M3/02
Filed: 1998-12-29
Abstract: The invention concerns a device for ultrasonic measurement of a fluid flow rate comprising a first and a second transducer (1, 2) placed in the fluid whereof the flow is to be determined. Said device comprises means for processing (21) an analog signal coming from the receiving transducer, designed to transform it into a digital signal used for determining the fluid flow rate. Said means processing (21) the analog signal comprise a Sigma-Delta band pass converter including a passband loop filter (22) whereof the input is connected to said receiving transducer output, an analog-to-digital converter (24) whereof the input is connected to said loop filter (22) output, said analog-to-digital converter output (24) forming the digital output of said analog-to-digital converter output (21), and a digital-to-analog converter (26), forming a feedback loop, connecting the analog converter (24) output to said loop filter input (22). In a preferred embodiment, the band pass loop filter (22) of the Sigma-Delta band pass converter consists of the receiving transducer.
Patent WO-9953607-A1 (WO)
Title: Method and device for controlling a static converter powering an electrical source
Inventor: MEYNARD THIERRY
IPC: H02P23/00
Filed: 1999-03-19
Abstract: The invention concerns a method for controlling a static converter (1) associated with a polyphased electrical source (2) which consists in generating synchronising times t(i) defined by a periodic clock T; measuring at least a value representing the state of the electrical source; computing from the measured values at least a control value c(t) and its derivative ċ(t), and the value cp (t(i)+T) which each control value would have at the following synchronising time t(i)+T, for the static converter configuration at time t(i); comparing each control value cp (t(i)+T) to a set value; determining said static converter configuration enabling to minimise the difference between each control value and the set value corresponding to the following synchronising time t(i)+T; computing the derivative at time t(i)+T of a privileged control value, corresponding to the configuration Cc(t(i)+T) at time t(i)+T; determining the switching time t(i)+tcom between these times t(i) and t(i)+T enabling to minimise the difference at time t(i)+T between the privileged control value and the corresponding set value; and in controlling the static converter switching at time t(i)+tcom.