baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2874552-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction entre un conduit d'aeration equipant l'assise d'un siege basculant et/ou amovible, notamment d'un vehicule, et un conduit d'amenee d'air.
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60N2/015
Filed: 2004-08-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de jonction entre un conduit (6) monté sur un plancher pour l'amenée d'air, notamment en provenance d'une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, et un conduit d'aération (7) monté sur l'assise (2) d'un siège (1), notamment de véhicule. Ce siège (1) est du genre équipé de moyens de basculement autour d'un axe A1 solidaire du plancher entre une position rabattue d'utilisation et une position relevée d'escamotage. Les moyens de basculement du siège (1) constituent des moyens d'engagement des conduits (6,7) entre eux pour leur mise en relation en position rabattue du siège (1) et des moyens de rupture de cet engagement en position relevée pour rompre la mise en relation des conduits entre eux.
Patent FR-2860885-A1 (FR)
Title: Outil de calepinage a ligne laser et detecteur de poteau
Inventor: MURRAY JOHN C
IPC: G01C15/00
Filed: 2004-10-11
Abstract: Un outil d'implantation (10) comprend un détecteur d'objets (14) construit et agencé de manière à détecter l'emplacement d'une partie de bord s'étirant verticalement d'un objet caché de la vue derrière une surface de paroi s'étirant de manière généralement verticale, une source de lumière (16) qui est capable de projeter une ligne de lumière le long de la surface de paroi, et un mécanisme d'orientation angulaire couplé de manière opérationnelle au mécanisme de projection de lumière. Le mécanisme d'orientation angulaire peut être utilisé de manière à établir que la ligne de lumière est verticale. La source de lumière (16) et le détecteur d'objets (14) sont en prise mutuelle opérationnelle de telle manière que lorsqu'un bord s'étirant verticalement est détecté par le détecteur d'objets (14), une ligne de lumière (16) s'étirant verticalement et projetée sur la surface par la source de lumière indique l'emplacement d'une partie de bord s'étirant verticalement de l'objet caché.
Patent FR-2877586-A1 (FR)
Title: Gliding sensation evolving assembly for gliding sport practitioner, has board, slightly curved at ends, having grip, four pads positioned between two plates and board, and brake placed at outer end of plates
Inventor: MICHEL FREDERIC JEAN MARIE
IPC: A63C17/06
Filed: 2004-11-08
Abstract: The assembly has a board with a grip (1) under which two plates (2) are fixed, where the board is slightly curved at ends. Four pads (7) are positioned between the plates and board. A brake (3) is placed at an outer end of the plates. The assembly balances, when a user places a foot on the board and exerts a backswing with the other foot, for allowing the user to gain speed and to evolve as per his wish.
Patent FR-2878866-A1 (FR)
Title: Rail sleeper installation and extraction device for railway track, has two clamping jaws with lower part situated on both sides of metallic flanges having shoulders perpendicular to support plane, and pivoting around respective pivot pins
Inventor: LEVY ELIE
IPC: E01B29/06
Filed: 2004-12-08
Abstract: The device has two clamping jaws (M1, M2) whose lower part is situated on both sides of metallic flanges having shoulders perpendicular to a support plane of a sleeper. The jaws pivot around respective pivot pins (T1, T2).The jaws have an upper part in contact with a roller (G) mounted pivotally around a symmetric axis (delta ) of a frame (A). The roller has two wheel flats remote from the axis.
Patent FR-2871676-A1 (FR)
Inventor: BAZIN ROLAND
IPC: A61K49/00
Filed: 2004-06-18
Abstract: Determining a cosmetic product (a) tolerance level of the skin of an individual comprises: (i) applying a substance (b) (containing a stimulating agent of the peripheral nervous system) on a test zone of the skin; (ii) previously, simultaneously or subsequently before applying (b) exerting a mechanical action on the skin test zone; and (iii) optionally collecting the reaction of the individual. Determining the cosmetic product (a) tolerance level of the skin of an individual comprises: (i) applying a substance (b) (containing at least a stimulating agent of the peripheral nervous system) on a test zone of the skin, (where (b) comprises the product or capable to produce a reaction representative of an undesirable reaction which could observed following the application of (a)); (ii) previously, simultaneously or subsequently before applying (b) exerting a mechanical action, which lowers the barrier functions of the skin with respect to (b) on the test zone of the skin; and (iii) optionally collecting the reaction of the individual following the application of (b). An independent claim is also included for a kit, for determining the tolerance level of an individual with respect to the application of (a) on the skin, comprising (b), an applicator to apply (b), an adhesive organ (c) allowing exercising on the skin a mechanical action which lowers the barrier function of (b).
Patent FR-2881062-A1 (FR)
Title: Controlled decantation pit, e.g. for cattle dung slurry, has access ramp for cleaning, water level wall and decanted liquid discharge pipe
Inventor: ROLLAND FREDERIQUE CLOTILDE YV
IPC: B01D21/24
Filed: 2005-01-21
Abstract: The decantation pit (2) is made with an access ramp (10) to facilitate cleaning and incorporates a water level wall (8) opposite or perpendicular to the inlet duct (7) for the liquid to be decanted. A discharge pipe for the decanted liquid, located behind the wall, is equipped with a valve (3) to control the liquid decantation time which is opened by an electric, pneumatic or hydraulic power cylinder (4), linked to the valve by a rod (6) and operated from a control box (11). A partition (5) before the wall prevents particles of solid matter escaping with the discharged liquid.
Patent FR-2883692-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi de commande a un serveur de flux de donnees numeriques et appareil implementant le procede
Inventor: COLMAGRO JEAN CLAUDE
IPC: H04N7/173
Filed: 2005-03-25
Abstract: L'invention propose un procédé local au client d'envoi de commandes vers un serveur de VOD, par exemple selon RTSP, ces commandes comprenant une référence à la position courante relative. Cette position courante relative est maintenue par le récepteur sur la base des PTS reçus dans le flux MPEG, sans faire appel à une requête vers le serveur ni en se basant sur l'existence dans le flux de descripteur permettant de faire face aux ruptures de séquences dans les PTS inclus dans le flux.
Patent FR-2868765-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur a meilleure stabilite de basculement statique/quasi-statique et dynamique
Inventor: BOZEM GERHARD
IPC: B66F17/00
Filed: 2005-04-07
Abstract: Chariot élévateur à fourche, à contrepoids et siège frontal, comportant une installation de levage de charge susceptible d'être levée et inclinée, un entraînement de roulage et des entraînements de travail pour déplacer l'installation de levage de charge et un entraînement de braquage.Un modèle de calcul (D) reposant sur des informations spécifiques au véhicule pour le comportement statique/quasi-statique et dynamique au basculement du chariot élévateur est enregistré dans une installation de commande (SE), reliée à un ensemble de capteurs (S) pour saisir des grandeurs physiques, statiques, quasi-statiques et dynamiques du chariot élévateur (V, R, H, M, L, WM, WL, BL, BQ, G), et qui permet, à l'aide des grandeurs physiques saisies (V, R, H, M, L, WM, WL, BL, BQ, G) et du modèle de calcul (D) en mémoire, de déterminer l'état de roulage et de charge (Z). En coopérant avec l'entraînement de roulage, les entraînements de travail et l'entraînement de braquage, suivant l'état de roulage et de charge (Z) obtenu, elle exécute des interventions de correction (K1, K2) pour conserver ou augmenter la stabilité au basculement cette stabilité.
Patent FR-2885222-A1 (FR)
Title: Instrument combine pour helicoptere, procede de determination de la vitesse d'un helicoptere et procede de reglage d'un instrument combine pour helicoptere
Inventor: MANDLE JACQUES
IPC: G01P7/00
Filed: 2005-04-29
Abstract: L'invention concerne un instrument combiné (10) pour hélicoptère (21), un procédé de détermination de la vitesse d'un l'hélicoptère (21) ainsi qu'un procédé de réglage d'un instrument combiné (10) pour hélicoptère (21). Un tel instrument est déjà présent dans de nombreux hélicoptères. L'invention consiste à améliorer l'indication de vitesse affichée sur un écran de l'instrument combiné (10) en combinant une première vitesse déterminée à partir d'informations reçues de moyens de prise de pression (27, 28) de l'air entourant l'hélicoptère (21) et une seconde vitesse (Vs) déterminée à partir d'une information reçue d'un capteur de position (30) de moyens de commande (24, 25, 26) d'un pas cyclique d'un rotor (22) de l'hélicoptère (21) et d'une information reçue des moyens de mesure de l'assiette de l'hélicoptère (21).
Patent FR-2875034-A1 (FR)
Title: Procede de conception de produit, dispositif de conception de produit, systeme de conception de produit et programme de conception de produit
Inventor: MATSUSHIMA HIDEYUKI
IPC: G06Q50/00
Filed: 2005-08-11
Abstract: Dispositif de conception (2) de produit, comprenant : un moyen de stockage (20) pour stocker des données (21) de modèle en 3D reposant sur la CAO, d'une pluralité de produits différents les uns de autres de part leur conception, et des données de projection (22) de produit correspondant aux données de modèle en 3D reposant sur la CAO ; un moyen d'affichage (27) de liste pour afficher sur un écran une liste des données (22) de projection de produit ; un programme de modélisation en 3D (25) pour afficher à l'écran les données de modèle en 3D reposant sur la CAO correspondant aux données de projection de produit sélectionnées et pour exécuter une modification de forme par l'intermédiaire d'une intervention d'un opérateur ; et le moyen de stockage (20) pour stocker des données conçues (24). Comme une conception peut être effectuée d'après les données sélectionnées sur la liste de données affichées, un produit proche de l'image que s'en fait le client peut être conçu en peu de temps, ce qui abrège le délai de détermination de la conception.
Patent FR-2895084-A1 (FR)
Title: Rampe et procede d'eclairage a diodes electroluminescentes de puissance pour un systeme de detection automatique de defauts
Inventor: DESVAUD JEAN LOUIS
IPC: G01N21/89
Filed: 2005-12-16
Abstract: Procédé d'éclairage en lumière froide d'un produit en défilement destiné à l'acquisition d'images par des caméras numériques linéaires pour un système de détection de défauts, à l'aide d'un dispositif comprenant une source lumineuse constituée de diodes électroluminescentes (4) de puissance. Selon ce procédé on dispose les diodes électroluminescentes (4) en au moins une rangée, alignées selon des intervalles égaux, dans un logement constituant une sorte de boîte à lumière aux parois (55, 65) réfléchissantes, on produit une légère diffusion de la lumière issue des diodes électroluminescentes par un film (7) fermant la boîte à lumière et on concentre les rayons lumineux sortant de la boîte à lumière à l'aide d'un dispositif réfléchissant (8), en un pinceau lumineux plat et étroit, dont la largeur est sensiblement égale à la longueur occupée par l'alignement des diodes. Le dispositif d'éclairage (R) est fermé par une enveloppe constituée d'un tube étanche (13) obturé à ses deux extrémités et pourvu d'une fenêtre (9) munie d'une vitre transparente (10) disposée sensiblement sur toute la longueur de ladite enveloppe pour laisser le passage de la lumière d'éclairage. Le tube étanche (13) est ventilé et refroidi.
Patent FR-2882410-A1 (FR)
Title: Clutch control bearing for use in clutch, has static centering unit that is arranged on stopper unit and centers stopper unit, where centering unit comprises six centering pinions distributed circumferentially on stopper unit
Inventor: MAINGAUD DANIEL
IPC: F16D23/14
Filed: 2005-02-23
Abstract: The bearing has a static centering unit (48) which is arranged on a stopper unit (14) and centers the stopper unit. The unit (48) comprises six centering pinions distributed circumferentially on the unit (14). The pinions are inserted between the fingers (18D) of a diaphragm (18) of a clutch. The unit (48) maintains the unit (14) with respect to a rotating driving unit during the operation of the clutch. An independent claim is also included for a clutch comprising a diaphragm on which a clutch control bearing is locked.
Patent FR-2888036-A1 (FR)
Title: Cassette pour tube phothomultiplicateur
Inventor: BASCLE PHILIPPE
IPC: H01J9/02
Filed: 2005-06-29
Abstract: Cassette (60) assemblée à usage d'anode ou de dynode de réglage de gain d'un tube (1) photomultiplicateur, comportant- une pluralité de parties conductrices (51), isolées électriquement les unes des autres, munie chacune d'une liaison (52) de raccordement qui lui est propre d'un seul tenant avec sa partie conductrice (51),- une première (61) et une seconde (62) entretoises isolantes, l'une au moins des entretoises (61, 62) comportant des ouvertures (63, 68) au travers de laquelle chacune des parties conductrices (51) est apparente,- chacune des parties conductrices (51) et une partie au moins de la liaison de raccordement (52) qui lui correspond étant logées entre la première (61) et la seconde (62) entretoise.L'invention concerne aussi un tube équipé d'une cassette et un procédé de fabrication de la cassette.
Patent FR-2887983-A1 (FR)
Title: Microfluid preparation device comprising a distributor to distribute liquid in droplets to first concentration, a droplet displacer with electro wetting comprising a substrate with hydrophobic surface, and a droplet evaporator
Inventor: CLEMENTZ PHILIPPE
IPC: G01N33/487
Filed: 2005-06-30
Abstract: A microfluidic preparation device comprising a hydrophobic surface with 2 electrical conductors, is new. One of the electrical conductors is disposed on a substrate. The 2 electrical conductors are connected to a power supply arrangement for the application of electrostatic forces in liquid droplets. The electrical conductors comprise sequentially arranged electrodes, which are placed on a non-electric conductor face of the substrate, which is disposed in a direction of evaporation path. The microfluid preparation device has hydrophobic surface with two electrical conductors. One of the electrical conductors are disposed on a substrate. The two electrical conductors are connected to power supply arrangement for the application of electrostatic forces in liquid droplets. The electrical conductors comprising sequentially arranged electrodes, which are placed on a non-electric conductor face of the substrate, which is disposed in a direction of evaporation path. The microfluid is obtained from a first volume of liquid comprising a substance with first concentration, of a second volume of liquid. The second volume of liquid comprises the substance with a second concentration. The distributor comprises a hood (701) comprising an orifice (705) for liquid supply placed at right of the electrode (701.1). The electro wetting comprises three electrodes (701.1, 701.2,701.3) of which one electrode (701.3) is for dimensioning and another electrode is used for cutting (701.2). The device further comprises a receiver to collect droplets at outlet, where the collected droplets forms the second volume of liquid at the second concentration. The receiver is used to analyze the second volume of liquid. Blocks contains electrodes, where the size of the electrodes decreases from distributor to receiver or distributor to evaporator. The evaporator imposing a small volume of liquid has to and fro movement on the block so that the size of the liquid volume is greater than a value. The electrical conductors are in a shape of rafter oriented in the droplets displacement direction to form centring, where the centring are formed by star-shaped electrodes. The evaporator comprises: a controller to control the displacement speed of small volume of liquid by successive power supply of electrodes for creating an electrostatic field; a heater, which is formed by catenery electrical conductors (6, 22); an element to apply air fluid current, with less rate of humidity and/or creates a low-pressure zone around small volume of liquid; and a detector for detecting electric current circulation between the two electrical conductors and the contact between the small volume of liquid and the electrical conductors. Independent claims are included for: (1) a microfluid preparation unit; (2) an electronic chip; and (3) a method of preparing the liquid.
Patent FR-2892147-A1 (FR)
Title: Axial flow turbine stator blade guide with variable adjustment has bearing integral with blade platform
Inventor: LEJARS CLAUDE ROBERT LOUIS
IPC: F01D9/02
Filed: 2005-10-18
Abstract: The turbine stator guide for a blade (22) with a platform (23) and a pivot (24) located inside the turbine housing (3) includes a bearing (23b1, 26b1) that is integral with the platform. The bearing is in the form of an annular rib (26b1) that fits into a matching groove (23b1), the rib projecting from a flange (26b) adjoining the cylindrical portion (26a) of a bush located between the pivot and housing and adjacent to the end of the pivot sleeve (25). The position of the blade is controlled by a lever on the end of its pivot.
Patent FR-2898496-A1 (FR)
Title: Use of pharmaceutical composition having enantiomer of tritoqualine and proton pump inhibitor to treat digestive inflammatory conditions e.g. gastric ulcer, gastritis, duodenitis, dyspepsia, oesophagitis and gastro-oesophageal reflux
Inventor: TERRASSE GAETAN
IPC: A61K31/4439
Filed: 2006-03-16
Abstract: Use of a pharmaceutical composition having enantiomer of (amino-7-triethoxy-4,5,6-oxo-1-dihydro-1,3-isobenzofurannyl-3)-1-methoxy-8 methyl-2-methylenedioxy-6-6,7-tetrahydro-2,3,4-isoquinoline (tritoqualine) or its salts and a proton pump inhibitor (PPI) to make a drug to treat digestive inflammatory conditions, particularly diseases related to hypersecretion of digestive juices, e.g. gastritis, gastric ulcer, gastro-oesophageal reflux, oesophagitis, duodenitis, dyspepsia, particularly irritable colon syndrome. This anti-secretory composition reduces all carcinogenic risks and infections. ACTIVITY : Anti-inflammatory; Antiallergic; Immunosuppressive; Gastrointestinal-Gen; Antiulcer. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2898947-A1 (FR)
Title: Articulation elastique munie d'un frotteur, et biellette comprenant une telle articulation.
Inventor: COURTEILLE ERIC
IPC: F16C7/04
Filed: 2006-03-21
Abstract: L'invention concerne une articulation élastique comprenant une armature extérieure rigide annulaire (2), à l'intérieur de laquelle est montée un noyau (3) traversé par un alésage (30) destiné à recevoir un axe d'articulation, dans laquelle au moins une masse en matériau souple et élastiquement déformable est interposée entre ces deux armatures (2, 3) afin d'autoriser un certain débattement relatif et un filtrage des vibrations ; cette articulation est remarquable en ce qu'elle comporte au moins un élément de contact frottant (4 ) disposé entre le noyau (3) et l'armature extérieure (2), destiné à produire un effet d'amortissement par alternance d'adhérence et de glissement pour un déplacement relatif de ces deux éléments (2, 3), autour d'une valeur seuil d'amplitude de ce déplacement.Industrie automobile, notamment pour équiper une biellette de reprise de couple.
Patent FR-2898790-A1 (FR)
Title: Unfoldable bed structure for use with wall, has complimentary rigid panel displaced between stable vertical and unfolded positions and with articulation that connects panel to fixed base to permit tilting of panel between stable positions
Inventor: KIEFER SEBASTIEN
IPC: A47C17/38
Filed: 2006-03-23
Abstract: The structure has a fixed base with a rigid main panel (1) resting on the ground. A complimentary rigid panel (3) is displaced between a stable vertical position in which the panel is folded against the panel (1) and a stable unfolded position in which the panel (3) extends along a horizontal plane. The panel (3) has an articulation (4) for connecting the panel (3) to the fixed base to permit tilting of the panel (3) between the stable positions. The panel (3) has feet (5) contacting the ground in the unfolded position. A rigid ground support base supports the main panel (1).
Patent FR-2900216-A1 (FR)
Title: Cartouche de gaz
Inventor: CARRATO ERIC
IPC: F16L37/40
Filed: 2006-04-20
Abstract: La cartouche de gaz combustible liquide comprend un conteneur (22) ayant une ouverture obturée par une valve (23), ladite valve (23) ayant une paroi radiale (24) circulaire de fond qui supporte un clapet (25) central et une paroi axiale (26) cylindrique latérale qui présente, au niveau de sa liaison avec le conteneur (22), une rainure annulaire (27) surmontée d'un bourrelet annulaire (28). La paroi axiale présente au moins un moyen d'accouplement radial (29) susceptible de coopérer avec des moyens d'accouplement radiaux complémentaires prévus dans une bague rotative (10) d'un dispositif de connexion pour un appareil à gaz permettant par rotation de la cartouche de faire passer le dispositif d'une position de verrouillage à une position de déverrouillage. La valve comprend des moyens de vissage (30) d'un dispositif de connexion pour un appareil à gaz.
Patent FR-2901966-A1 (FR)
Title: Protective cap for use during e.g. gardening work, has top part with reinforcing straps and ventilator eyelets, and flat part including hinges for interchangeable face mask and visor, where cap is made of PVC or straws
Inventor: MARIE SAINTE ANGE ETIENNE
IPC: A42B1/18
Filed: 2006-06-08
Abstract: The cap has a top part (2) provided with reinforcing straps and ventilator eyelets (4), where the cap is made of PVC or straws. A flat part (3) has lift-off hinges (9) for an interchangeable face mask and a visor (8) made of Plexiglas(RTM: lightweight, transparent, thermoplastic synthetic resin), and maintenance straps (6) under chin. The hinges have a male part fixed on the flat part and a female part assembled with the male part by a metal screw with a plastic head and a captive nut.
Patent FR-2903895-A1 (FR)
Title: Method useful for making-up dark skin involves applying to skin, cosmetic composition of red interference pigment in medium, where after application, composition generate highlights with high intensity and specific dominant wavelength
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A61K8/26
Filed: 2006-07-21
Abstract: Making-up dark skin involves applying to the skin a cosmetic composition (C1) comprising at least one red interference pigment in a medium, in which when the composition is applied to the skin, it generates highlights with an intensity of >= 3000 cd.m -> 2> and a dominant wavelength of 580-650 nm. Independent claims are included for the following: (1) a makeup composition (C2) comprising at least one colorant, and at least one red interference pigment in a medium, where when the composition is applied to the skin, it generates highlights with an intensity of >= 3000 cd.m -> 2> and a dominant wavelength of 580-650 nm; and (2) a set of at least two cosmetic compositions (C1), where the saturation difference between two compositions of the set is = 2, the red interference pigment in the two compositions is at concentrations that differ by at least 1%.
Patent FR-2905614-A1 (FR)
Title: Depolluting aquifers and soil in saturated zone using a device that enhances bacterial degradation by sulfate-reducing anaerobic bacteria, comprises a sulfate supply in the saturated zone under reducing conditions
Inventor: DEVIC BASSAGET LUCIEN BORIS
IPC: B09C1/08
Filed: 2006-09-11
Abstract: Depolluting aquifers and soil in saturated zone using a device that enhances bacterial degradation by sulfate-reducing anaerobic bacteria, comprises a sulfate supply in the saturated zone under reducing conditions using sulfated solutions or sulfated salts.