baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999010-A1 (FR)
Title: Multi-reacteur de fusion thermonucleaire
Inventor: BOURGOGNE PIERRE MARCEL
IPC: G21B1/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: Dispositif pour réaliser la fusion thermonucléaire permettant la production industrielle de masse et à bas coût d'électricité et de chaleur partout dans le monde et avec des risques de pollutions extrêmement faibles. L'invention concerne un dispositif utilisant des faisceaux de particules (2) contra-rotatifs, et en particulier d'ions lourds, circulant à vitesse relativiste dans des tubes (3) et collisionnant à l'intérieur de chambres de réaction (8,9) de grandes dimensions pour allumer et entretenir des réactions de fusion thermonucléaire, ces chambres, approvisionnées en gaz divers tels Deutérium, Tritium, Azote, Argon, Néon, sont disposées en chapelet sur toute la longueur du circuit (3) préférablement quasi-circulaire, la pression intrinsèque centripète des gaz remplissant les chambres (8,9) est utilisée pour assurer, sans nécessiter d'apport d'énergie, le confinement des gaz en réaction, une usine de production d'hydrogène (13) servant de carburant pour toutes sortes de véhicules peut y être intégrée, la chaleur résiduelle peut être utilisée pour différents usages et en particulier pour le chauffage urbain. Des grilles ou rideaux de fils (45) disposés dans les chambres permettent d'arracher les électrons des atomes des gaz combustibles et de les maintenir en permanence à la périphérie des fils (45) supprimant ainsi le freinage des particules/projectiles tout en équilibrant la répulsion coulombienne des noyaux de gaz combustibles, ces fils peuvent être remplacés par des tubes creux remplis d'électrons, en variante les gaz contenus dans les chambres peuvent être chauffés juste assez pour être ionisés, ils peuvent être épluchés de leurs électrons juste avant leur introduction dans les chambres, une couche isolante électriquement et des particules chargées positivement peuvent être implantés sur la paroi des chambres pour éloigner les gaz brûlants de celles ci et faciliter les rebonds des particules.
Patent FR-2952361-A1 (FR)
Title: Emballage d'un produit alimentaire portionnable
Inventor: BONNIN YVES
IPC: B65D85/72
Filed: 2009-11-12
Abstract: L'invention a pour objectif de proposer un emballage peu encombrant après utilisation, économique et d'usage pratique, évitant à l'utilisateur de se salir les doigts lors de l'ouverture et de la saisie du produit. A cette fin, l'invention propose de réaliser un emballage à partir d'un flan en matériau pliable, dont l'agencement permet scellage étanche sur tous les bords, et permettant d'appliquer une température et une pression de scellage en dehors du produit. Plus précisément, l'invention a pour objet un emballage comprenant, en référence à l'emballage mis en volume : • un bandeau latéral (410), présentant deux bords longitudinaux reliés par deux bords d'extrémité, et présentant au moins une courbure et/ou un pli pour ménager un espace de stockage du produit alimentaire, • un opercule, présentant une zone de fond (501) et une zone de couvercle (502) fixées chacune sur un bord longitudinal distinct, et une zone de bordure latérale (503) fixée sur les bords d'extrémité du bandeau de manière à enfermer le produit alimentaire dans l'espace de stockage, l'opercule étant fixé de manière pelable sur les bords d'extrémité, sur tout un premier bord longitudinal et sur au moins une partie du deuxième bord longitudinal.
Patent FR-2940807-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage dans un sol
Inventor: MELINE CHRISTIAN
IPC: E02D5/80
Filed: 2009-01-06
Abstract: Dispositif d'ancrage, dans lequel une platine de positionnement (5), destinée à prendre appui sur la surface du sol, est montée sur une tige creuse (2), la tige portant successivement depuis la platine de positionnement (5) vers l'extrémité libre (22) au moins un disque hélicoïdal (6) puis un disque de pénétration (8), caractérisé en ce que la tige s'étend après le disque de pénétration à l'opposé de la platine (5), et en ce qu'un taillant (4) est disposé à l'extrémité libre de cette tige, de sorte qu'une première partie de la tige (2), apte à être vissée dans au moins une première couche de sol, s'étend de la platine (5) au disque de pénétration, et de sorte qu'une deuxième partie de la tige (2), apte à être ancrée dans une deuxième couche de sol, s'étend du disque de pénétration (8) au taillant (4).
Patent FR-2944202-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en place d'une membrane notamment en chirurgie parietale, digestive, gynecologique, thoracique cardiovasculaire
Inventor: MOUTON DIDIER PHILIPPE
IPC: A61B17/34
Filed: 2009-04-09
Abstract: Le dispositif pour la mise en place d'une membrane notamment en chirurgie pariétale, digestive, gynécologique, thoracique, cardiovasculaire est remarquable en ce qu'il comprend deux composants, un préhenseur (1) permettant la présentation à plat de la membrane, sa tenue et son conditionnement, et un applicateur comprenant un dispositif (2) de stockage et de transfert de la membrane et un moyen de pose (3) permettant le transfert de la membrane dudit préhenseur dans le dispositif de stockage et de transfert dans une configuration en parapluie puis sa mise en place in situ dans un état déployé dans le corps du patient.
Patent FR-2948718-A1 (FR)
Title: Joinery structure for opening in building, has collection system collecting force from structure, and comprising upper part contacted and connected with inner face of lintel and lower part contacted and connected with wall of casing element
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B1/04
Filed: 2009-07-31
Abstract: The structure (1) has a casement (2) with an upper crosspiece (2a) positioned in a top part of an opening (B). A shutter casing element (3) has an inner longitudinal wall (3a) extending in elongation of the crosspiece so as to be positioned at a level of a semi-lintel enclosure (C). A force collection system (5) collects force from the structure and has a force collection piece (6) arranged in an inner side of a building. The piece has an upper part (6a) contacted and connected with a longitudinal inner face (L1) of a lintel (L), and a lower part (6b) contacted and connected with the wall.
Patent FR-2937674-A1 (FR)
Title: Mecanisme de tension d'un store pourvu d'une poignee de blocage
Inventor: GODEST YVON
IPC: E06B9/56
Filed: 2009-10-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un mécanisme (100) de tension d'un store destiné à être associé à une fenêtre, le mécanisme comprenant un cadre (200) entre lequel peut coulisser un store (250) tenu d'un bord par une barre de traction (400) et accroché de l'autre bord sur un tambour d'enroulement/déroulement (510) dudit store. Selon l'invention, la barre de traction (400) incorpore une poignée de déverrouillage (430) apte à manoeuvrer deux cliquets (470) mobiles entre une position d'engagement avec deux crémaillères (480) correspondantes disposées respectivement dans deux montants (210) constitutif du cadre (200), pour bloquer en place ladite barre de traction et une position de dégagement avec lesdites crémaillères permettant son libre coulissement entre les montants. Le mécanisme de tension permet ainsi de sortir ou de rentrer à volonté un store afin de le placer et le maintenir dans une position souhaitée.
Patent FR-2952758-A1 (FR)
Title: Supply system and reflector integrated antenna for covering geographical area of geostationary orbit, has main reflector with reflective surface that is conformed of three-dimensional manner to reflect beam delivered by each source
Inventor: FONSECA NELSON
IPC: H01Q11/00
Filed: 2009-11-16
Abstract: The antenna has a control unit (50) controlling amplitude and/or phase of elementary sources (40) e.g. printed elements. A main reflector (30) has a reflective surface that is conformed of three-dimensional manner to reflect beam delivered by each source by spreading its energy so that the surface covers a selected geographical area, where concentric circular areas are intersected with the geographical area to define sub-areas. The sub-areas are characterized by gain constraint, so that one sub-area is farthest from center of the geographical area that is covered by radiation from the sources.
Patent FR-2952532-A1 (FR)
Title: Composition for perfuming human keratin materials e.g. hair, comprises at least a perfuming substance, hydrophilic UVA filter and dye in a medium, where the composition does not contain e.g. alkyl beta,beta'-diphenylacrylate compound
Inventor: THFOIN WILLY
IPC: A61K8/46
Filed: 2009-11-19
Abstract: Colored perfuming composition (A) comprises, in a medium, (a) at least 2 wt.% of a perfuming substance; (b) at least one hydrophilic UVA filter; and (c) at least one dye soluble in the medium, where the composition does not contain alkyl beta ,beta '-diphenylacrylate compound or alpha -cyano-beta ,beta '-diphenylacrylate of alkyl compound.
Patent FR-2956274-A1 (FR)
Title: Structure de transducteur electrodynamique et son procede de fabrication
Inventor: REMY MATHIAS
IPC: H04R9/02
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention concerne un agencement de transducteur électrodynamique acoustique comprenant une partie fixe constitué d'un saladier (5) monté solidaire avec un moteur magnétique (M) comportant au moins un aimant permanent (1) apte à créer un champ magnétique dans un entrefer dans lequel une bobine mobile est apte à être placée, caractérisé en ce que ledit aimant permanent dudit moteur magnétique (M) forme avec ledit saladier (5) au moins un même ensemble monobloc moulé par injection (12).
Patent FR-2957422-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la qualite de cablage d'une ligne d'abonne numerique a tres haut debit et appareil de mise en oeuvre dudit procede
Inventor: BAVIER SERGE
IPC: G01R31/11
Filed: 2010-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil (10) de diagnostic pour tester chez un utilisateur la qualité du câblage vis à vis des signaux à très haut débit acheminés via un réseau téléphonique (12) privé (câblage chez l'utilisateur dudit réseau). Cet appareil de test permet aux techniciens d'installation et d'entretien des réseaux de confirmer de manière immédiate notamment la qualité des connexions en réception et en émission, quant à leur exploitation pour le VDSL, le type de défaut détecté et une localisation du défaut sur le câblage.
Patent FR-2959656-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire verrouillable avec dispositif de securite
Inventor: GARNIER MIKAEL
IPC: A47J43/044
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un boîtier motorisé supérieur (1) disposé sur un récipient de travail (4) logeant une coupelle (2), le boîtier motorisé supérieur (1) portant un élément de sécurité (60) mobile entre une position de repos n'autorisant pas le fonctionnement de l'appareil et une position active autorisant le fonctionnement de l'appareil. Selon l'invention, la coupelle (2) en place sous le boîtier motorisé supérieur (1) repousse l'élément de sécurité (60) vers une position intermédiaire n'autorisant pas le fonctionnement de l'appareil, le boîtier motorisé supérieur (1) est verrouillé par rotation sur le récipient de travail (4) portant la coupelle (2), et le récipient de travail (4) présente une surface de came apte à repousser l'élément de sécurité (60) de la position intermédiaire vers la position active lors du verrouillage par rotation du boîtier motorisé supérieur (1) sur le récipient de travail (4).
Patent FR-2961759-A1 (FR)
Title: Rear seat for motor vehicle, has rotation axle arranged such that backrest in its horizontal position is directly rested against base in its tilted position toward front for maintaining backrest in place
Inventor: NICOLAS DANIEL
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-06-28
Abstract: The seat has a base (20) connected to a floor of a vehicle by a rotation axle (25) to pivot around the axle between a normal utilization position and a tilted position toward front. A backrest (30) is connected to the base by another rotation axle (35) to pivot around the latter axle between a normal utilization position and a horizontal position of partitioning of a luggage compartment (40). The latter axle is arranged such that the backrest in its horizontal position is directly rested against the base in its tilted position toward the front for maintaining the backrest in a place.
Patent FR-2962322-A1 (FR)
Title: Systeme de detection electroencephalographique d'une inadequation entre l'etat d'un patient place sous assistance ventilatoire et le reglage de la machine utilisee pour cette assistance, et utilisation de cette detection pour l'adaptation du reglage
Inventor: SIMILOWKSI THOMAS
IPC: A61B5/374
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne un système de détection (9) électroencéphalographique d'un réglage inapproprié d'une machine d'assistance ventilatoire (6) utilisée sur un mammifère. Le système (9) comporte un électroencéphalographe (27), propre à mesurer, en fonction du temps, un signal électroencéphalographique représentatif d'un processus respiratoire ; et une entrée pour la réception d'un signal de déclenchement respiratoire, différent du signal électroencéphalographique, propre à indiquer un instant de déclenchement respiratoire (t ). Le système de détection (9) comporte en outre des moyens de spécification (42) d'une bande de fréquence bêta comprise entre 15 et 30 Hz et de largeur comprise entre 5 et 10 Hz ; des moyens de traitement (48) du signal électroencéphalographique mesuré, configurés pour traiter le signal électroencéphalographique mesuré, au fur et à mesure de son acquisition, dans la seule bande de fréquence bêta spécifiée; et des moyens de mise en évidence (51), pour chaque cycle respiratoire, d'un réglage inapproprié de la machine d'assistance ventilatoire (6) à partir des signaux électroencéphalographiques traités dans la seule bande de fréquence bêta.
Patent FR-2964324-A1 (FR)
Title: Dispositif a lancer des ballons
Inventor: DARMON STEPHANE
IPC: A63B69/40
Filed: 2010-09-03
Abstract: Dispositif à lancer des ballons comportant un bâti incorporant un mécanisme de frappe (2) comportant un bras de frappe (20) muni à son extrémité libre d'un moyen de frappe (3), le bras (20) étant mobile en pivotement au travers d'un arbre (21) et associé à des moyens d entraînement aptes à entraîner le bras (20) en pivotement en sorte que le moyen de frappe (3) puisse décrire une trajectoire circulaire passant par un emplacement (11) destiné à la réception d'un ballon (B). Le moyen de frappe consiste en un galet (3) monté en libre rotation axiale selon un axe (YY') parallèle à celui de pivotement du bras de frappe (20).
Patent FR-2965493-A1 (FR)
Title: Hotte de traitement de l'air dans une cuisine et procede de traitement d'air dans une cuisine equipee d'une telle hotte
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: B08B15/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: Cette hotte (H) de traitement de l'air dans une cuisine (C), équipée d'un système d'extraction d'air (4, 20, 22) et d'un système de soufflage d'air (32, 34, 36) dans la cuisine (C), alimenté à partir d'air extérieur, et comprend des moyens (24) de récupération d'une partie de l'énergie calorifique contenue dans l'air extrait de la cuisine (C). Cette hotte comprend, en outre, des moyens de chauffage (38) de l'air soufflé dans la cuisine avec l'énergie calorifique récupérée, par les moyens de récupération (24) et un circuit (40, 42) reliant en boucle les moyens de récupération (24) et les moyens de chauffage (38), et en ce qu'un fluide caloporteur achemine l'énergie récupérée vers les moyens de chauffage (38) via le circuit (40, 42).
Patent FR-2965947-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ordonnancement de taches semi-periodiques dans un systeme multitache temps reel
Inventor: VALPARD CHRISTIAN
IPC: G06F9/46
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention vise un procédé d'ordonnancement de tâches semi-périodiques. Ces tâches doivent respecter une séquence de lancements périodique. Pour chaque tâche est définie une période d'ordonnancement. Au sein de chaque période est déclarée la séquence des moments de lancement de la tâche. Ainsi, la tâche peut être lancée en respectant une séquence de lancements non périodique. Cette séquence étant, elle, répétée de manière périodique.
Patent FR-2968440-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion automatique de l'espacement entre deux aeronefs qui se suivent.
Inventor: MARCY STEPHANE
IPC: G05D1/10
Filed: 2010-12-02
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique de l'espacement entre deux aéronefs qui se suivent. - Le dispositif (1) comporte des moyens (6, 7) pour calculer automatiquement, avant l'engagement d'une fonction d'acquisition et de maintien d'espacement, des ordres de commande de vitesse permettant un aéronef suiveur de réaliser l'acquisition et le maintien d'un espacement temporel par rapport à un aéronef cible qui le précède.
Patent FR-2972704-A1 (FR)
Title: Rear derailleur for bicycle, has cables connected to speed changing unit, and speed selection drum equipped with speed indexing notches, which cooperate with indexing finger actuated by spring
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62M9/121
Filed: 2011-03-18
Abstract: The derailleur has a speed selection drum (10) provided with a pulley (10c), which is rotated by two cables (Pplus). The cables are connected to a speed changing unit. The drum is equipped with speed indexing notches (10b), which cooperate with an indexing finger (25) actuated by a spring (24). The drum is passed through a derailing roller (15) as a side displacement ramp to the roller. A support body (11) ensures connection between the drum and the roller. A side adjusting screw (14) of the roller is placed in the support body.
Patent FR-2979682-A1 (FR)
Title: Method for assembling electric fan for heating, ventilating and/or air-conditioning of car, involves controlling rotation of turbine for placing turbine in predetermined angular position, and assembling turbine on drive shaft
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60H1/24
Filed: 2011-09-06
Abstract: The method involves determining angular position data of a turbine (3) relative to a drive shaft (7) prior to assembly, and simulating the development of stresses on an electric fan according to an angular position of the turbine relative to the drive shaft based on imbalance data of the turbine and the drive shaft, where the angular position of the turbine relative to the drive shaft is determined according to a predetermined criterion. The rotation of the turbine is controlled for placing the turbine in a predetermined angular position, and the turbine is assembled on the drive shaft. An independent claim is also included for a control device for assembling an electric fan for a heating, ventilating and/or air-conditioning of a car.
Patent FR-2983655-A1 (FR)
Title: Method for displacement of e.g. mobile equipment on reception surface of support in car, involves arranging control interface in state in which equipment and support are dependent to each other when transmitter and receiver are aligned
Inventor: JANSSEUNE LUC
IPC: H02J17/00
Filed: 2011-12-02
Abstract: The method involves providing a transmitter (12) and a receiver (20), and allowing a mobile equipment (2) e.g. cell phone, to be electromagnetically coupled with the transmitter when the transmitter is aligned on a reception surface (10) of a charger support (1). A control interface is provided between the support and the equipment in a state in which the equipment slides easily over the support when the equipment is arranged on the support. The interface is in another state in which the equipment and the support are dependent to each other when the transmitter and the receiver are aligned. An independent claim is also included for a support.
Patent FR-2970661-A1 (FR)
Title: Procede de poinconnage d'au moins un orifice dans une paroi d'un troncon d'encadrement de chassis comportant un panneau de remplissage
Inventor: GARRIDO AMANDIO
IPC: B21D28/14
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de poinçonnage d'au moins un orifice (9, 10) dans une paroi (18) d'un tronçon (1) d'encadrement de châssis comportant un panneau de remplissage, ledit tronçon étant formé de deux profilés (2, 3) généralement plans parallèles entre eux reliés par au moins deux barrettes de liaison (4, 5) de manière à former un espace clos (8) par un profil à section transversale fermée, ladite paroi étant partie constitutive de l'un (2) desdits deux profilés. Ce procédé comprend les étapes consistant à : - découper une ouverture (11) dans une (5) desdites barrettes au niveau des orifices à poinçonner ; - introduire une matrice de poinçonnage (13) dans ledit espace clos par ladite ouverture ; - poinçonner ledit au moins un orifice en utilisant ladite matrice de poinçonnage ; - retirer la matrice de l'ouverture.
Patent FR-2976936-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de purification et de distribution d'eau, avec barriere de separation eliminant la contamination bacterienne
Inventor: GAIGNET YVES
IPC: C02F1/32
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un système (18) de purification d'eau traitée comprenant une boucle (107) fermée de circulation d'eau, ladite boucle comprenant au moins un point (A) d'alimentation en eau traitée, au moins un point (U) d'utilisation d'eau purifiée, un moyen de pompage (101), un moyen de stérilisation (106) et un moyen de filtration (103), caractérisé en ce que la zone (106) comprend le point (A) d'alimentation et un point (P) de prélèvement d'eau, situé en amont du point (A) d'alimentation et en amont du point (U) d'utilisation, et en ce que le point de prélèvement (P) et le point d'alimentation (A) sont tous deux situés dans un secteur (106B) de la zone (106) isolé des deux points (RM, RV) de raccordement de la boucle (107) à la zone (106) par deux autres secteurs (106A, 106C) de la zone (106). Procédé d'utilisation d'un tel système.
Patent FR-2979435-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite, fabrication d'un tel composant et produit securise equipe d'un tel composant
Inventor: DE BOUGRENET JEAN-LOUIS
IPC: G02B5/18
Filed: 2011-08-24
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (10) comprenant au moins un élément diffractif (7) formé d'au moins un réseau annulaire diffractif (111, 113, 115, 117, 131, 133, 135) caractérisé par un rayon minimal (R ), un rayon maximal (R ) et une période (d), ledit élément diffractif étant apte à générer une pluralité d'images chromatiques variables en fonction de la distance d'observation du composant quand ledit élément diffractif est éclairé par une source lumineuse polychromatique.
Patent FR-2983877-A1 (FR)
Title: Wagon pousseur de rails.
Inventor: CHAINE GUILLAUME
IPC: E01B29/17
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un wagon (100) pour la pose de longs rails sur une plateforme ferroviaire, ledit wagon comportant une extrémité arrière (200) attelée à un wagon de transport de rails et une extrémité avant (400), et comportant en outre : - à son extrémité arrière (200), au moins un moyen d'extraction (202a, 202b) longitudinal d'un rail à partir d'un stock de rails disposé sur ledit wagon de transport de rails, - au moins un premier moyen de traction du rail pour faire progresser ledit rail vers l'avant dudit wagon, ledit premier moyen de traction saisissant ledit rail entre deux trains de chenilles motorisés comportant chacun une chenille renvoyée entre deux roues, lesdits trains de chenilles étant prévus pour prendre une position relative dans laquelle lesdites chenilles se font face et les axes desdites roues sont verticaux. Ce wagon peut comporter à son extrémité avant (400), au moins un second moyen de traction du rail pour pousser ledit rail hors dudit wagon et vers l'avant de celui-ci.