baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086604-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile a coque d’assise suspendue
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule automobile (1), comprenant : une assise (3) avec     ○ une armature d'assise (5),     ○ une première coque (10), fixée à l'armature d'assise (5), la première coque (10) étant montée suspendue par rapport à l'armature d'assise (5), un dispositif d'amortissement (34) pour amortir les vibrations de la première coque (10) par rapport à l'armature d'assise (5),     - un dossier (2) avec une armature de dossier (4), l'armature de dossier (4) étant de préférence montée pivotante par rapport à l'armature d'assise (5), autour d'un axe (D) normal à un plan (P) médian du siège de véhicule automobile (1), et une deuxième coque (36), la deuxième coque (36) étant articulée par rapport à l'armature de dossier (4), la deuxième coque (36) étant montée pivotante par rapport à la première coque (10), autour d'un axe sensiblement normal à un plan (P) médian du siège de véhicule automobile.
Patent FR-3087818-A1 (FR)
Title: Bouchon de levage
Inventor: DEROUBAIX ANTOINE
IPC: E21B23/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: Bouchon de levage (10) pour le levage de colonne tubulaire dans un puits d'exploitation de gaz et ou de pétrole, le bouchon de levage étant fait d'un seul tenant et manipulable par une mâchoire d'un élévateur d'une plateforme pétrolière, le bouchon comportant un corps (12) à visser (13) sur la colonne tubulaire, ce corps comportant deux collerettes externes (14, 15), une collerette supérieure (14) et une collerette intermédiaire (15), les collerettes étant telles que la mâchoire de l'élévateur peut être disposée entre ces deux collerettes, la collerette supérieure formant un épaulement (19) d'appui pour ladite mâchoire et la collerette intermédiaire comportant un alésage (24) de manutention du bouchon permettant l'insertion en travers du corps d'un axe débouchant en deux points distincts de la collerette intermédiaire, le bouchon pouvant ainsi être entraîné en rotation par ledit axe tout en restant en prise dans la mâchoire.
Patent FR-3088593-A1 (FR)
Title: Compartiment pour dispositif de stockage d'energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un compartiment pour dispositif (16) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment étant agencé pour recevoir moins une cellule de stockage d'énergie électrique, ce compartiment étant réalisé au moins partiellement en matériau composite, notamment ce matériau composite étant formée par une structure multicouches comprenant par exemple des feuilles (79) de fibres de verre ou de carbone imprégnées notamment de résine thermoplastique, ce matériau composite comprenant une barrière anti-feu (80) notamment en matériau ignifuge.
Patent FR-3092524-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-02-07
Abstract: D ispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), le premier (4) et le deuxième (6) échangeurs de chaleur étant inscrits dans des plans sensiblement orthogonaux, un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16), chaque conduit de sortie d’air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d’air notamment vers différentes régions d’un habitacle de véhicule. Selon l’invention un volet de mixage (30) comprenant une porte coulissante est agencé dans le canal d’écoulement (3) de manière à pouvoir obturer le chemin de contournement (28) et/ou le deuxième échangeur de chaleur (6) et un deuxième volet de distribution (22) comprenant une porte coulissante est agencé de manière à pouvoir obturer au moins partiellement un premier desdits conduits de sortie d’air (12,14,16). L’invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094846-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection à gaine et pièce de maintien pour harnais de câbles.
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: H02G15/007
Filed: 2019-04-03
Abstract: - Dispositif de protection à gaine et pièce de maintien pour harnais de câbles. - Le dispositif de protection (1) d’un harnais (2) de câbles (3) comprend au moins une gaine (4A, 4B) de protection, au moins une pièce de maintien (6) et au moins un système de fixation (9), chaque pièce de maintien (6) étant appliquée par au moins l’une de ses faces dite face de maintien contre une gaine (4A, 4B), en présentant une forme annulaire, la ou les faces de maintien étant configurées pour pouvoir maintenir la ou les gaines (4A, 4B) au moins longitudinalement, la pièce de maintien (6) permettant notamment, seule ou en coopérant avec une autre pièce de maintien (6) de même type, de maintenir ensemble deux gaines (4A, 4B) adjacentes de manière à empêcher un glissement longitudinal des deux gaines (4A, 4B) l’une par rapport à l’autre et ainsi une séparation longitudinale de ces deux gaines (4A, 4B). Figure pour l’abrégé : Fig. 11/4
Patent FR-3094752-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de presence de gel dans un piquage d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de diagnostic de présence de gel dans un piquage d'un capteur de pression différentielle, dit capteur de contrepression, comportant: - une étape de définition d'un intervalle de temps (I), - une étape de calcul d'une valeur de référence (dPdV_ref) d'un gradient d'une contrepression du filtre à particules retournée par le capteur de contrepression en fonction d'un débit volumique des gaz d'échappement en amont du filtre à particules, et - une étape d'analyse d'une évolution, sur l'intervalle de temps (I), d'une valeur instantanée (dPdV_inst) du gradient de la contrepression du filtre à particules retournée par le capteur de contrepression en fonction du débit volumique des gaz d'échappement en amont du filtre à particules par rapport à la valeur de référence (dPdV_ref) précédemment calculée pour en déduire la présence ou non de gel dans un piquage du capteur de contrepression. Figure 4
Patent FR-3100413-A1 (FR)
Title: Système et procédé d'identification de terminal utilisateur faisant partie d'un système de divertissement pour engin mobile de transport de passagers
Inventor: FLOQUET NICOLAS
IPC: H04W88/02
Filed: 2019-08-27
Abstract: Système et procédé d’identification de terminal utilisateur faisant partie d’un système de divertissement pour engin mobile de transport de passagers
    L’invention concerne un système d’identification de terminal utilisateur faisant partie d’un système de divertissement pour engin mobile de transport de passagers comportant une pluralité de terminaux utilisateur (8) et un réseau de communication reliant lesdits terminaux utilisateur, chaque terminal utilisateur (8) comportant un écran (10), et étant adapté à être fixé sur une station d’accueil (12) positionnée à un emplacement prédéterminé. La station d’accueil (12) comporte un composant d’identification (20) encodant un identifiant comportant une information de localisation spatiale de la station d’accueil (12), et le terminal utilisateur (8) comporte un dispositif de lecture d’identifiant, adapté à obtenir, sur commande, ledit identifiant à partir du composant d’identification (20) de la station d’accueil (12) sur laquelle ledit terminal utilisateur (8) est fixé, le terminal utilisateur (8) comportant une mémoire et étant adapté à mémoriser ledit identifiant dans ladite mémoire. L’identifiant est utilisé lors des communications réseau dans ledit réseau de communication.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102739-A1 (FR)
Title: Procédé et système permettant à un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile de différencier des types d’intersections routières
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, en lien avec une intersection routière, de données caractérisant un type relatif à l’intersection routière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104532-A1 (FR)
Title: Systeme de barre de liaison entre deux supports de suspension avant
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: Système de barre de liaison entre deux supports de suspension avant (10) d’une caisse de véhicule automobile, comprenant une barre allongée axialement (30) équipée à chaque extrémité d’une fixation (20) sur un support de suspension (10), la barre (30) coupée dans une partie centrale pour former deux demi-barres (32), comportant au niveau de cette coupure un dispositif de serrage (34) assurant une extension axiale de ces demi-barres (32) l’une par rapport à l’autre, l’assemblage de chaque extrémité de la barre (30) avec sa fixation (20) se faisant par un emboîtement axial. Figure 1
Patent FR-3108590-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gels ou de liquide sanitaire
Inventor: RUSSIER DÉRIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-03-27
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE GELS OU DE LIQUIDE SANITAIRE Le dispositif (10) de distribution de gel ou de liquide sanitaire comporte :- une platine (29) d’appui au sol et/ou au mur,- un corps supporté par la platine muni, en partie basse d’une pédale (14) d’actionnement, en son intérieur d’un piston (17) de transfert du mouvement de la pédale jusqu’à un support (18) d’un contenant de gel ou de liquide sanitaire mis en mouvement par le piston sous l’action de la pédale et- une butée de retenue du contenant configuré pour lors du mouvement du contenant mettre sous pression le gel ou liquide à l’intérieur du contenant et provoquer une expulsion d’une partie de ce gel ou liquide.      Dans des modes de réalisation :- le corps présente autour de la butée, une ouverture latérale configurée pour laisser passer plusieurs doigts d’un utilisateur en dessous d’un bec verseur du contenant de gel ou de liquide sanitaire.- la butée est amovible et munie d’un moyen de verrouillage.     Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3099027-A1 (FR)
Title: Dispositif d’exondation de mollusque et kit pour former un tel dispositif
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/55
Filed: 2020-04-03
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’EXONDATION DE MOLLUSQUE ET KIT POUR FORMER UN TEL DISPOSITIF Le dispositif (100) d’exondation de mollusque, comporte :- un arbre (915) configuré pour être mis en rotation muni d’une attache (916) pour corde,- une pièce (700) intermédiaire comportant une fixation (710) à un rail fixe et une encoche (705) de maintien en position de l’arbre,- une corde (930) configurée pour être fixée à un crochet,- un ceintre (925) de maintien d’une surface de support de maintien de mollusque, ledit ceintre étant fixé au crochet,- la surface (600) de support comportant au moins une bande (605) auto-agrippante. Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3110113-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2020-05-12
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement (22) comprenant un dispositif de ventilation (32), notamment pour véhicule automobile, le dispositif de ventilation (32) étant destiné à générer un flux d’air (F1, F2) traversant un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comprenant au moins un premier (24) et un deuxième (26) échangeur thermique, le premier échangeur thermique (24) étant configuré pour pouvoir absorber de l’énergie calorifique du flux d’air (F1, F2) et le deuxième échangeur thermique (26) étant un radiateur, le dispositif de ventilation (32) comprenant au moins une turbomachine tangentielle (34) de mise en mouvement dudit flux d’air (F1, F2) par rotation dudit ventilateur tangentiel (19),le module de refroidissement (22) étant caractérisé en ce que : la turbomachine tangentielle (34) est réversible de sorte à générer, dans un premier sens de rotation (R1), un premier flux d’air (F1) traversant successivement le premier (24) puis le deuxième (26) échangeur thermique et, dans un deuxième sens de rotation (R2) inverse au premier sens de rotation (R1), un deuxième flux d’air (F2) traversant successivement le deuxième (26) puis le premier (24) échangeur thermique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110745-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de localisation d’un engin.
Inventor: GLINER LORIS
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé et dispositif de localisation d’un engin.     Le dispositif comporte une base de données (8) comprenant une cartographie numérique (MAP) d’un terrain, une unité d’acquisition (4) configurée pour acquérir une image numérique (IMG) dudit terrain, ainsi qu’une unité de traitement (2) configurée pour recevoir de ladite unité d’acquisition (4) ladite image numérique (IMG) et déterminer une similitude entre ladite cartographie numérique (MAP) et ladite image numérique (IMG), de sorte à déduire une position (POS) dudit engin à partir d’un résultat de ladite similitude.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112047-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une altitude d’un équipement utilisateur, dispositif, équipement utilisateur, station de base, système et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04B17/12
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une altitude d’un équipement utilisateur recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis respectivement par au moins une première et une deuxième antennes d’une station de base, la première antenne étant située à une première hauteur donnée et configurée pour émettre selon au moins une première et une deuxième directions de propagation, la deuxième antenne étant située à une deuxième hauteur donnée, distincte de la première hauteur, et configurée pour émettre selon au moins une troisième et quatrième directions de propagation, ledit procédé mettant en œuvre :- une obtention (40) d’une puissance mesurée par ledit équipement terminal pour des faisceaux radiofréquences émis par la première antenne selon la première et la deuxième directions de propagation et par la deuxième antenne selon la troisième et la quatrième directions de propagation, délivrant respectivement un premier jeu de puissances mesurées pour la première antenne et un deuxième jeux de puissances mesurées pour la deuxième antenne;- un calcul (41) d’au moins une information par antenne, représentative d’un rapport ou d’une différence entre une première et une deuxième puissances de chaque jeu de puissances mesurées, dite première information de puissance relative (M1) pour la première antenne et deuxième information de puissance relative (M2) pour la deuxième antenne; et- une détermination (42) d’un premier angle de latitude dudit équipement utilisateur dans un repère de la première antenne et d’un angle de latitude dudit équipement utilisateur dans un repère de la deuxième antenne, à partir, d’une part, de ladite au moins une première et deuxième informations de puissance relative et, d’autre part, pour chaque information de puissance relative et pour chaque faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, d’un modèle de diagramme de rayonnement d’antenne caractérisant la puissance dudit faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, en fonction de la direction d’observation de l’équipement utilisateur par ladite première, respectivement deuxième antenne, ladite altitude étant déterminée (43) à partir des premier et deuxième angles de latitude et des première et deuxième hauteurs de la première et de la deuxième antennes.
    FIGURE 4
Patent FR-3106924-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif pour reconnaître la tonalité d’un harmonica pour une personne non-voyante.
Inventor: BALLE SANDRINE
IPC: G10D7/14
Filed: 2020-08-13
Abstract: Dispositif pour reconnaître la tonalité d’un harmonica pour une personne non-voyante. L’invention concerne un dispositif permettant d’ajouter les caractères correspondant à la tonalité de l’harmonica, en braille. Il est constitué d’une gravure en braille qui peut être directement taillée dans la matière, ou d’une pièce rajoutée sur le sommier ou sur le capot supérieur de l’harmonica. Il peut aussi comporter une protubérance sur le côté de l’harmonica afin de reconnaître le sens d’utilisation et le sens de lecture de l’écriture, uniquement au toucher. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la facture instrumentale d’harmonicas diatoniques.
Patent FR-3122110-A1 (FR)
Title: Electrobroche équipée d’un circuit de refroidissement
Inventor: GUILLO MARIO
IPC: B23K35/00
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’électrobroche comprend :
    - un carter (4) comprenant au moins un conduit de refroidissement,- un arbre (12) monté rotatif par rapport au carter, l'arbre présentant un logement de réception d'un porte-outil et au moins un conduit de refroidissement (72) débouchant dans le logement, et
    - un joint tournant (74) comportant une partie (76) rigidement solidaire du carter et une partie (78) rigidement solidaire de l'arbre, le joint mettant en communication de fluide le conduit du carter et le conduit de l'arbre.
    Figure de l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3124112-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive, composition de poudre polymere comportant un additif de détéction, et objet obtenu par ledit procédé
Inventor: COULET OLIVIER
IPC: B29C64/153
Filed: 2021-06-17
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION ADDITIVE, COMPOSITION DE POUDRE POLYMERE COMPORTANT UN ADDITIF DE DÉTÉCTION ET OBJET OBTENU PAR LEDIT PROCÉDÉ Un procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, comportant une élévation locale de la température d’une poudre par un rayonnement électromagnétique dans une enceinte chauffée, provoquant la fusion localisée/ coalescence d’une couche d’une épaisseur prédéterminée pour former, après refroidissement, une couche solide de polyamide, ledit procédé étant caractérisée en ce que ladite poudre comporte, sur le poids total de la composition :- entre 60 % et 99 % en poids de polyamide- entre 1 % et 40 % en poids d’un additif de détection optique et/ou magnétique sélectionné dans le groupe formé par : les pigments comprenant une structure spinelle qui renferme un cation d’un métal de transition, les oxydes d’un métal de transition, les sulfures d’un métal de transition- entre 0 % et 5 % en poids d’un agent d’écoulementet en ce que la poudre présente :- une D50 comprise entre 35 µm et 55 µm,- une D10 inférieure à 20 µm et- une D90 supérieure à 80 µm.  Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3117874-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de l’air annulaire individuellement portable avec fermoir
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A62B18/08
Filed: 2021-07-02
Abstract: Appareil de traitement de l’air annulaire individuellement portable avec fermoir.L’invention se rapporte à un appareil (1) de traitement de l’air à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant au moins une entrée d’air (2), au moins un ventilateur (3), au moins une sortie d’air (4), et un corps principal (6) au moins partiellement annulaire incluant :au moins une partie avant (61) comprenant au moins une sortie d’air (4) configurée pour souffler un flux (F) d’air généré par le ventilateur (3) en direction d’au moins un utilisateur ;au moins une partie arrière (62) ;un dispositif d’accrochage (5) réversible pour verrouiller le corps principal (6) en position relative annulaire ;un dispositif d’ouverture (7) pour permettre au corps principal (6) d’évoluer entre une position relative semi annulaire à une position relative annulaire , et inversement ;  caractérisé en ce que la partie arrière (62) comprend en tout ou partie le dispositif d’accrochage (5) qui est conçu et configuré pour retenir la totalité du poids de l’appareil (1) en position verrouillée.  Appareils de traitement de l’air.Figure avec l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3128131-A1 (FR)
Title: Melangeur statique
Inventor: BICKFORD WILLIAM ROBERT
IPC: B01F25/00
Filed: 2021-10-20
Abstract: Mélangeur statique L’invention concerne un mélangeur statique destiné à mélanger des liquides, pâtes, crèmes, gels ou autres fluides. Des fluides introduits dans une cavité de mélange statique du mélangeur statique sont mélangés mécaniquement par la cavité de mélange statique, et puis distribués à partir d’une sortie sous forme d’un fluide mélangé. Le mélangeur statique peut être formé de deux moitiés de logement qui sont reliées de manière articulée de sorte que le mélangeur statique peut être ouvert facilement pour nettoyage de la cavité de mélange statique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128724-A1 (FR)
Title: Elément de renfort pour façades préfabriquées et procédé pour la mise en œuvre de cet élément.
Inventor: MACCHI PIERRE
IPC: E04B1/38
Filed: 2021-10-28
Abstract: L’invention concerne un élément de renfort pour façades préfabriquées constitué d’un talon (1) réalisé au moyen de fers pliés formant une armature sensiblement rectangulaire, qu’on positionne à la base du bâtiment à réaliser pour former une ceinture périphérique et un chaînage isolé coulé en même temps que le mur (11) préfabriqué. Le talon (1) est solidarisé à un dallage porté (4) et à un mur (11) par l’intermédiaire d’aciers (2) qui sont logés dans des boites d’ancrage (3) noyés dans la partie haute du béton dudit talon.  L’invention concerne également le procédé de mise en œuvre de l’élément de renfort.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3129486-A1 (FR)
Title: Système de détermination de présence de tension pour un réseau électrique haute tension
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G01R19/15
Filed: 2021-11-22
Abstract: Système de détermination de présence de tension (1) destiné à être raccordé à un capteur de mesure de tension (3) pour au moins une phase (4) d'un réseau électrique haute tension, le système (1) comportant pour ladite au moins une phase (4) :- un indicateur visuel (7) de présence d'une tension mesurée par le capteur de mesure de tension (3), dite tension de mesure,- une première borne de sortie (8) configurée pour recevoir un premier signal de sortie (10),- une deuxième borne de sortie (9) configurée pour recevoir un second signal de sortie (12), et- une pluralité de composants linéaires (15, 16),le système (1) étant configuré pour que les première et deuxième bornes de sortie (8, 9) soient isolées fonctionnellement l’une de l’autre et isolées fonctionnellement de l’indicateur visuel (7) uniquement par la pluralité de composants linéaires.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130498-A1 (FR)
Title: Chaise multi-URL d’armoire électrique.
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention se rapporte à une chaise multi-URL (1) d’un meuble électrique comportant une assise (2), un dossier (3), deux équerres latérales (4) pour loger au moins deux URL (10) insérés le long d’au moins une rampe de guidage (2a) et un système d’interconnexion (5) pour connecter électriquement les URL (10). Le dossier (3) présente au moins une ouverture par URL (10) par lesquelles est engagé le système d’interconnexion (5).  Figure de l’abrégé : [Fig. 1]