baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968889-B1 (FR)
Inventor: MULLER ETIENNE
IPC: A01G7/00
Filed: 2010-12-20
Granted: 2014-01-31
Abstract: The device (40) has probes i.e. needles, inserted into a trunk of a tree to collect physical data i.e. sap flow, and a battery (P) supplying current to power the device. A user interface performs a parameter setting of the device. A calculation unit (K) converts the collected physical data into data of water consumption from the parameter setting, and calculates instantaneous consumption of water of the tree. A storage unit stores the physical data and the water consumption data over a selectable period. A display unit (D) displays the water consumption data over another selectable period. The measuring device comprises a data transfer unit permitting wireless data transfer according to a Global System for Mobile communications (GSM)protocol, and a Bluetoothprotocol. An INDEPENDENT CLAIM is also included for a method for measuring water consumption of a tree in real-time.
Patent FR-2983122-B1 (FR)
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: B60C9/18
Filed: 2011-11-29
Granted: 2014-01-03
Abstract: The invention relates to a tire, with radial carcass reinforcement, comprising a crown reinforcement itself capped radially by a tread connected to two beads by two side walls, said tread comprising at least two layers of polymer compound which are radially superposed. According to the invention, a first layer of filled elastomeric compound constituting the radially outer part of the tread has a macro dispersion score Z higher than 80 and a maximum tan(delta), value denoted tan(delta) max, lower than 0.130 and a second layer of elastomeric compound radially on the inside of said first layer of polymer compound has an elongation at break at 60°C which is higher than 600%.
Patent FR-2998065-B1 (FR)
Title: Systeme permettant d'anticiper les precisions de navigation requises
Inventor: BALOCHE NORBERT
IPC: G05D1/02
Filed: 2012-11-09
Granted: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de vol (1) embarqué dans un aéronef, comprenant des moyens de calcul (105) en continu de premières données de géolocalisation, à partir des données reçues d'au moins un dispositif extérieur de géolocalisation (111), comprenant une position courante (Pc) et des positions futures (Pp) d'un aéronef au long d'une trajectoire séquencée en plusieurs portions (S1j) et comprenant des deuxièmes données (S2k) comprenant des exigences requises par une procédure de navigation internationale « précision de navigation requises ou RNP» pour toutes les portions de la trajectoire (S1j). Le système de gestion (1) comprend en outre un moyen d'affichage (109) des premières (S1j) et deuxièmes données (S2k) tout au long de la trajectoire, les premières (S1j) et deuxièmes données (S2k) étant représentées graphiquement et simultanément sur lesdits moyens d'affichage (109) afin de permettre au pilote (110) d'anticiper et de faire converger les caractéristiques de vol de l'aéronef vers les exigences requises de la portion de trajectoire suivante.
Patent FR-2991523-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique et ressort pour le maintien radial d'aimant permanent associe
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/30
Filed: 2012-05-30
Granted: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne essentiellement un rotor (100) pour machine électrique comportant une âme centrale (101) et des bras (102) s'étendant radialement par rapport à l'âme (101). Des aimants permanents (114) sont positionnés à l'intérieur de logements (111) délimités chacun par deux faces de deux bras adjacents (102), une face externe de l'âme (101), et les rebords (105) des bras (102). Conformément à l'invention, des ressorts (122) sont positionnés à l'intérieur des logements (111) entre la face externe de l'âme (101) et une face de l'aimant (114) tournée vers l'axe (X) du rotor (100). Ces ressorts (122) assurent un maintien de l'aimant permanent (114) à l'intérieur de son logement (111) contre les rebords (105) des bras du rotor en exerçant par déformation un effort radial (F1) sur l'aimant permanent (114) de l'intérieur vers l'extérieur du rotor (100). L'invention concerne également les ressorts (122) en tant que tels présentant une portion arrondie centrale et deux portions arrondies d'extrémités situées de part et d'autre de la portion arrondie centrale ayant des courbures inversées. L'invention concerne également un ressort pour le maintien d'aimants permanents associés.
Patent FR-3025128-B1 (FR)
Title: Installation de fraisage pour brames d'aluminium
Inventor: RIEPLING ULRICH
IPC: B23Q7/05
Filed: 2015-08-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'installation de fraisage pour brames d'aluminium (30) comprend une station de fraisage (3) pour fraiser les brames d'aluminium (30) et un dispositif de transport pour transporter les brames d'aluminium (30). Elle est caractérisée en ce que le dispositif de transport comprend une ou plusieurs palettes (20) déplaçables par rapport à la station de fraisage (3), qui sont prévues pour la réception des brames d'aluminium (30) à fraiser et pour le transport de celles-ci à travers la station de fraisage (3).
Patent FR-3039983-B1 (FR)
Title: Orthese de correction mandibulaire
Inventor: FOURNIER ISABELLE VERONIQUE
IPC: A61C7/36
Filed: 2015-08-10
Granted: 2021-03-19
Abstract: Orthèse de correction mandibulaire, comprenant une orthèse maxillaire (1) et une orthèse mandibulaire (11), caractérisée en ce qu'au moins une orthèse maxillaire (1) ou mandibulaire (11) comprend un plan de déverrouillage (3, 13), et en ce que chaque orthèse maxillaire (1) et mandibulaire (11) comprend un point de fixation (6, 16) pour recevoir au moins une extrémité de portion de bielle (4, 14), de sorte à positionner une bielle reliant les deux orthèses maxillaire (1) et mandibulaire (11) sans débord latéral de la bielle au-delà de la paroi occlusale des orthèses maxillaire (1) et mandibulaire (11), cette paroi occlusale étant destinée à un positionnement sur la surface occlusale d'une arcade dentaire.
Patent FR-3026701-B1 (FR)
Title: Piece en matiere plastique notamment composant de balai d'essuie-glace et son procede de fabrication
Inventor: GREUNLINX RAF
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-10-01
Granted: 2020-01-17
Abstract: Pièce en matière plastique, notamment un composant de balai d'essuie-glace (10) ayant un corps injecté (12) et au moins une unité de codage (14), comportant au moins un code en matrice (16) intégré dans le corps en matière injectée (12) et contenant au moins une information codée.
Patent FR-3043637-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport en commun terrestre, de type bus, muni d'un compartiment technique dans l'habitacle dudit vehicule.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant un habitacle (102) prévu pour accueillir plusieurs personnes et au moins un compartiment technique (112) se trouvant en partie haute dudit habitacle (102) et accessible depuis ledit habitacle (102), caractérisé en ce que ledit compartiment technique (112) est pourvu d'un couvercle (114) rotatif autour d'un axe de rotation (116) entre une position ouverte laissant accès audit compartiment technique (112) et une position fermée interdisant l'accès audit compartiment technique (112).
Patent FR-3044940-B1 (FR)
Title: Installation d'incineration de dechets
Inventor: BEA HERVÉ
IPC: F23G5/12
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) d'incinération de déchets, comprenant : - une cellule (10) de combustion s'étendant le long d'un axe longitudinal entre une face d'entrée (2a) et une face de sortie (2b) et présentant une paroi latérale (11), ledit axe longitudinal étant incliné de sorte que la face d'entrée (2a) présente une altitude supérieure à la face de sortie (2b), la cellule (10) étant adaptée pour osciller autour dudit axe longitudinal ; - Des moyens (4, 5) d'introduction des déchets dans la cellule (10) via la face d'entrée (2a) ; - Des moyens (3a, 3b) d'alimentation de la cellule (10) en air de combustion et/ou de refroidissement ; - Un conduit (6) d'évacuation des fumées par une ouverture dans une paroi latérale (11) de la cellule (10) ; caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une enveloppe creuse (12a, 12b) disposée autour de la paroi latérale (11) de sorte à recouvrir au moins 50% de sa surface, l'air de combustion et/ou de refroidissement circulant dans ladite enveloppe creuse (12a, 12b) avant d'être introduit dans la cellule (10). La présente invention concerne également un procédé d'incinération.
Patent FR-3046069-B1 (FR)
Title: Composition pour nettoyer la peau
Inventor: CAMBLONG EMMANUELLE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2015-12-24
Granted: 2018-01-19
Abstract: La présente invention concerne une composition de type gel aqueux comprenant de 7,5 % à 13,5 % en poids sec par rapport à son poids total d'au moins un carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon réticulé modifié et au moins un monoalcool en C2-C5. Une composition selon l'invention est notamment utile à titre de masque nettoyant de la peau et en particulier du visage. La présente invention concerne en outre un procédé pour sa préparation, un procédé de traitement cosmétique de matières kératiniques et un procédé cosmétique de nettoyage d'une matière kératinique.
Patent FR-3052204-B1 (FR)
Title: Rondelle d'appui
Inventor: JAKOB HORST
IPC: F16B43/00
Filed: 2016-06-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: La rondelle selon l'invention a une forme généralement circulaire, elle est destinée à servir d'appui à une tête de vis dont le fût la traverse par son trou central (7'). Les bords extérieurs de la rondelle ont, vu en plan, une forme sinusoïdale présentant des creux (9) et des ventres (10).
Patent FR-3051585-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission d'une alerte geolocalisee a un utilisateur muni d'un terminal mobile de communication
Inventor: SOULIER ALAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-05-18
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'une alerte géolocalisée à un utilisateur muni d'un terminal mobile de communication (8), comportant les étapes suivantes : a) le téléchargement d'un fichier d'alerte (32) par le terminal mobile (8) ; b) l'acquisition de la position géographique instantanée du terminal ; c) la comparaison de ladite position géographique instantanée à une zone géographique de diffusion ; d1) s'il est déterminé que la position géographique instantanée du terminal se situe à l'intérieur de la zone géographique de diffusion, la transmission d'un message d'alerte à des moyens d'affichage (18) du terminal (8) ; d2) sinon : d21) la détermination d'une zone géographique de comparaison ; d22) la ré-acquisition de la position géographique instantanée du terminal ; d23) la comparaison de ladite position géographique réacquise à ladite zone géographique de comparaison ; d24) s'il est déterminé que la position géographique réacquise est à l'extérieur de la zone géographique de comparaison : d241) si ladite position géographique réacquise est à l'extérieur de la zone géographique de diffusion, le procédé reboucle sur l'étape d21) de détermination ; d242) sinon, l'étape dl) de transmission du message d'alerte est mise en œuvre.
Patent FR-3053425-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a elastomere
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-04-12
Abstract: Il s'agit d'un dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe de rotation (X), un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support, et des organes de roulement (11). L'un au moins parmi le support, le corps pendulaire et l'organe de roulement comprend un premier et un deuxième matériaux (21,23), le deuxième matériau (23) ayant une densité plus faible que celle du premier matériau (21), et, parallèlement audit axe de rotation (X), lesdits premier et deuxième matériaux sont disposés suivant plusieurs couches.
Patent FR-3061631-B1 (FR)
Title: Disque a usage agricole ainsi qu'un ensemble comportant un tel disque et un roulement
Inventor: PINEDA LAURENT
IPC: A01B71/04
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un disque (2) métallique à usage agricole selon la présente invention est éventuellement bombé. Il présente : - une zone centrale (6), - une zone périphérique (4) destinée au travail d'un sol, - des moyens pour réaliser une liaison avec un arbre (28) comportant un logement (14) en creux aménagé dans la zone centrale (6) et présentant une paroi (12) périphérique cylindrique circulaire. Un ensemble selon l'invention comprend un tel disque et un roulement disposé dans le logement en creux et/ou un arbre.
Patent FR-3061872-B1 (FR)
Title: Aerateur a diffusion dynamique pour un vehicule automobile
Inventor: SECK RAWANE
IPC: F24F13/065
Filed: 2017-01-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un aérateur (1), notamment pour véhicule automobile, configuré pour être installé à l'intérieur d'un habitacle, l'aérateur (1) comprenant un support fixe (3) présentant au moins une ouverture (5) configurée pour permettre le passage d'un flux d'air à destination de l'habitacle, caractérisé en ce que l'aérateur (1) comporte en outre au moins un corps mobile (7) présentant des guides (10) du flux d'air tel que : - le corps mobile (7) est monté rotatif à l'intérieur du support fixe (3), et - le corps mobile (7) est configuré pour être entraîné par une force motrice en rotation afin de faire varier l'orientation des guides (10) du flux d'air de façon à modifier la direction du flux d'air à destination de l'habitacle.
Patent FR-3069776-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques pour les soins de la peau
Inventor: PAGNARD LAURENT
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: Composition cosmétique de soin pouvant être coulée et moulée à chaud, comprenant de 10 à 40 % en poids d'une ou de plusieurs argiles, de préférence sélectionnées parmi les familles d'argiles suivantes : kaolin, bentonite, laponite, smectite, illites, chlorites, vermiculites, sépiolites, attapulgites ainsi que leur dérivés et leurs mélanges et combinaisons, de 10 à 60 % en poids d'eau, de 5 à 70 % en poids d'un ou de plusieurs agents humectants et de 3 à 10 % en poids d'un ou de plusieurs agents de viscosité.
Patent FR-3073237-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recouvrement d’une surface
Inventor: KAMIL MELIH
IPC: E04D1/02
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un élément de recouvrement (10), destiné à être associé avec une pluralité d'autres éléments de recouvrement (10), ledit élément (10) comprenant une plaque (17) délimitée par : - deux premiers bords (11, 12) opposés, formés respectivement par une onde supérieure (110) et une onde inférieure (120), - deux seconds bords (13, 14) opposés perpendiculaires aux premiers bords (11, 12), l'élément de recouvrement (10) comprenant une face interne (16), et une face externe (15), les ondes présentant des sections de dimensions différentes, telles que l'onde supérieure (110) puisse chevaucher l'onde inférieure (120) d'un autre élément de recouvrement (10), et un des seconds bords (13) présentant sur une distance (d) dite de recouvrement par rapport audit bord (13), un décroché bas (18), décalé perpendiculairement par rapport à la plaque (17), en direction de la face interne (16), d'une distance égale en tout point à l'épaisseur de l'élément de recouvrement (10).
Patent FR-3076075-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electroluminescent
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif, le procédé comprenant : a) une première étape de formation d'une structure temporaire qui comprend des structures électroluminescentes (320) séparées par des tranchées (350) et comprenant une face électroluminescente (330), les structures électroluminescentes (320) étant collées au moyen d'une couche d'adhésion un substrat temporaire (210) ; b) une étape d'assemblage de mise en contact des structures électroluminescentes (320) avec une d'accueil (510) d'un substrat d'accueil (500) ; c) une étape de retrait du substrat temporaire (210) ; le procédé étant caractérisé en ce que la couche d'adhésion, qui comprend un matériau polymère organique électriquement conducteur et au moins partiellement transparent au rayonnement lumineux, est, au moins en partie, conservée à l'issue de l'étape c) et forme une électrode commune (360a) aux faces électroluminescentes (330) dont l'épaisseur est supérieure à 20 nm.
Patent FR-3073658-B1 (FR)
Title: Dispositif de vibrato pour instrument de musique a cordes
Inventor: MAJEROWICZ ERIC
IPC: G10D3/14
Filed: 2017-11-12
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vibrato du type destiné à être monté sur un instrument de musique à cordes, et comportant un socle (1), un bras de vibrato (19) ainsi qu'un cordier (2a) associé à un chevalet (2c) et formant un combiné cordier-chevalet (2). L'invention concerne particulièrement un agencement nouveau visant à réduire voire même à supprimer certains inconvénients et défauts qui, dans l'art antérieur, sont inhérents à la présence même d'un dispositif de vibrato. A cette fin, le dispositif de vibrato de l'invention comporte en outre, en réponse à un actionnement du bras de vibrato (19), des moyens (23, 3a, 3b) pour, déplacer le combiné cordier-chevalet (2) par rapport au socle (1), dans une translation rectiligne suivant un axe de déplacement (95) parallèle à l'axe longitudinal des cordes (20) de l'instrument, la partie cordier (2a) et la partie chevalet (2c) étant chacune, l'une par rapport à l'autre immobiles et dans des positions fixes.
Patent FR-3082964-B1 (FR)
Title: Plate-forme d'entrainement et/ou d'assistance au controle aerien via un systeme electronique de controle du trafic aerien, procede associe
Inventor: PESQUET BEATRICE
IPC: G06N3/06
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: Plate-forme (1) d'entraînement et/ou d'assistance au contrôle aérien comprenant : - un système électronique (2) de contrôle du trafic aérien, adapté pour obtenir des données d'entrée représentatives du trafic aérien, pour délivrer, à destination d'un contrôleur aérien, des informations établies en fonction desdites données d'entrée obtenues, et pour recevoir depuis le contrôleur aérien, des instructions ; - un bloc (14) de détermination automatique d'instructions en fonction de données d'entrée représentatives d'au moins l'état d'un trafic aérien ; - un module électronique de traitement (13) adapté pour collecter lesdites données d'entrée obtenues par le système électronique de contrôle de trafic aérien, pour les fournir au bloc (14) de détermination automatique, pour collecter au moins une instruction déterminée automatiquement en fonction desdites données d'entrée fournies et pour commander la délivrance de ladite instruction au contrôleur aérien opérant le système ; dans laquelle ledit bloc comprend un réseau de neurones issu d'un apprentissage sur un historique de données d'entrée obtenues par un système électronique de contrôle du trafic aérien et d'instruction(s) de contrôle de trafic aérien reçues reçue(s) par ledit système.
Patent FR-3076792-B1 (FR)
Title: Bogie pour vehicule ferroviaire
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ce bogie (14) pour véhicule ferroviaire comprend un châssis (16), un essieu avant (18a), un essieu arrière (18b) et, pour chaque essieu (18), au moins un dispositif de suspension primaire (22, 25) de l'essieu par rapport au châssis (16). Le bogie (14) comporte en outre au moins un moteur transversal (24) et, pour chaque essieu (18), un réducteur (46) respectif accouplant le moteur (24) à l'essieu (18) de sorte que le moteur (24) entraîne l'essieu (18) en rotation autour de son axe. Les réducteurs (46) sont disposés latéralement d'un même côté du bogie (14).
Patent FR-3082676-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electrique, chaine de traction comportant un tel convertisseur et vehicule electrique de transport associe
Inventor: LEPAGE JEAN-PIERRE
IPC: H02M1/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ce convertisseur d'énergie électrique comprend deux premières bornes ; au moins une deuxième borne ; au moins un bras de commutation comportant deux demi-bras connectés en série entre les deux premières bornes et reliés en un point intermédiaire connecté à une deuxième borne respective, chaque demi-bras comprenant au moins un interrupteur comportant au moins un transistor de puissance (66) ; et deux modules de commande configurés pour commander les interrupteurs d'un demi-bras respectif et comportant chacun un étage de commande (80) connecté à une électrode de grille (72) de chaque transistor de puissance. L'étage de commande comporte un ensemble (86) de transistors (88) de commande du transistor de puissance parmi un mode passant et un mode bloqué, ledit ensemble comportant un transistor principal (100) relié à l'électrode de grille du transistor de puissance et au moins un transistor secondaire (102) relié à une électrode de grille du transistor principal.
Patent FR-3088496-B1 (FR)
Title: Procedes de determination des parametres de pilotage de n generateurs electriques, procede de pilotage de n generateurs et systeme mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02J3/46
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination des paramètres de pilotage de N générateurs électriques à un instant t, ledit procédé comprenant, pour une puissance demandée Ptot(t) = ∑Ni=1Pi(t) à un instant t avec Pi(t) la puissance électrique fournie par le générateur électrique i à l'instant t et une puissance de réserve Preserve(t) ≤ ∑Ni=1(Pimax - Pi(t)) x δi(t) à un instant t avec Pimax la puissance maximale que peut développer le générateur électrique i et δi(t) le coefficient d'activation du générateur électrique i qui vaut 1 lorsque ledit générateur électrique est allumé et 0 lorsque ledit générateur électrique est éteint, une étape de détermination de la puissance optimale Piopt(t) à l'instant t associée à chaque générateur électrique i de sorte à minimiser la consommation de carburant par unité d'énergie électrique produite sfc(t) = 1/Ptot(t) ∑Ni=1fi(Pi(t)) x Pi(t) avec fi(x) la fonction donnant la consommation en carburant du générateur électrique i pour la puissance électrique x.
Patent FR-3089687-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage électroluminescent multi-couleurs et procédé de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/32
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif d'affichage électroluminescent multi-couleurs et procédé de fabrication d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif comportant des première et deuxième cellules électroluminescentes émettant respectivement dans des première et deuxième gammes de longueurs d'ondes, dans lequel : - chaque cellule comporte un empilement d'une première couche (105) d'un premier matériau semiconducteur et d'une deuxième couche (111) d'un deuxième matériau semiconducteur de paramètre de maille différent ; - dans la première cellule, la première couche (105) est en contact avec la deuxième couche (111) sur toute la surface de la cellule ; et - dans la deuxième cellule, un masque (107) muni d'une pluralité de nano-ouvertures traversantes (109) fait interface entre la première couche (105) et la deuxième couche (111), la deuxième couche (111) comportant une pluralité de nano-piliers (115) du deuxième matériau disposés dans les nano-ouvertures du masque et une couche coalescée s'étendant sur toute la surface de la cellule du côté du masque opposé à la première couche (105). Figure pour l'abrégé : Fig. 6