baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecrou comprenant, en face avant, un transpondeur rfid
Inventor: CARPENTIER PHILIPPE
IPC: F16B37/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'écrou (10) aux normes de filetage SMS, DIN, MÂCON. Selon l'invention, ce dispositif comprend, en face avant, un transpondeur (11) RFID.
Patent FR-3034538-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection capacitive et interface utilisateur
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection capacitive (10) pour interface utilisateur (1) destiné à détecter la présence d'un objet au voisinage ou au contact d'une façade (11) du dispositif de détection capacitive (10), caractérisé en ce que le dispositif de détection capacitive (10) comporte : - au moins deux électrodes (E1-E5) espacées l'une de l'autre, - au moins une unité d'excitation (12) électriquement connectée aux électrodes (E1-E5), la au moins une unité d'excitation (12) étant configurée pour exciter simultanément au moins deux électrodes (E1-E5) par des signaux d'excitation (S) sensiblement Identiques. L'invention concerne également une interface utilisateur et un procédé de détection capacitive.
Patent FR-3050576-A1 (FR)
Title: Accumulateur d'energie electrique
Inventor: AMIEL JACQUES
IPC: H01M50/179
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne les accumulateurs d'énergie électrique. L'accumulateur selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte au moins un élément dit "actif électrochimique" Eae comportant une enveloppe 10 réalisée en un matériau électriquement isolant, et un ensemble contenu dans l'enveloppe, l'ensemble comprenant au moins une anode 11, une cathode 12 et un électrolyte 13 ; une première électrode 111 connectée à l'anode 11 ; une seconde électrode 121 connectée à la cathode 12, ces première et seconde électrodes 111, 121 traversant l'enveloppe 10 ; et une tranchée 20 réalisée dans le sol terrestre, l'élément actif électrochimique étant disposé dans cette tranchée. Application : accumulateurs d'énergie électrique de très grande capacité.
Patent FR-3047853-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un onduleur d'un moteur electrique, systeme de moteur comportant un tel systeme de commande
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/10
Filed: 2016-02-17
Abstract: Un système de commande (122) d'un onduleur (116) comportant : un dispositif de commande (124) des interrupteurs (1181, 1182, 1183, 1201, 1202, 1203) ; pour chaque bras de l'onduleur (116), une connexion de côté haut (1321, 1322, 1323) et une connexion de côté bas (1341, 1342, 1343), le dispositif de commande (124) étant conçu pour appliquer des tensions de commande sur les connexions de côté haut (1321, 1322, 1323) et sur les connexions de côté bas (1341, 1342, 1343) pour sélectivement ouvrir et fermer les interrupteurs (1181, 1182, 1183, 1201, 1202, 1203) ; pour chaque connexion (1341, 1342, 1343) d'un premier côté, un premier dispositif de sécurité (144) conçu pour, en cas d'absence de tension de commande sur la connexion de premier côté (1341, 1342, 1343) considérée, appliquer sur la connexion de premier côté (1341, 1342, 1343) considérée une première tension de sécurité destinée à fermer l'interrupteur de premier côté (1201, 1202, 1203).
Patent FR-3048948-A1 (FR)
Title: Hayon de vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: E05F11/04
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un hayon (1) de véhicule automobile comprenant une partie structurelle (2), un élément de garniture (3), et un organe flexible (5) formant poignée, ledit élément de garniture (3) présentant un orifice (13) traversé par l'organe flexible (5) de telle sorte qu'une extrémité de tirage (6) s'étend en saillie de la face externe (3b) de l'élément de garniture (3) et qu'une extrémité d'accrochage (7) s'étend en saillie de la face interne (3a) de l'élément de garniture (3), ladite extrémité d'accrochage (7) étant accrochée sur la face interne (3a) de l'élément de garniture (3), à distance de orifice (13).
Patent FR-3049192-A1 (FR)
Title: Base de formulation cosmetique de texture mousse
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une base de formulation cosmétique moussante et/ou sous forme de mousse comprenant un agent de charge hydrophile, au moins un tensioactif anionique et/ou non ionique et/ou amphotère choisi dans le groupe comprenant les acylamino acides, les glutamates, les sarcosinates, les taurates ou leurs sels, les dérivés d'acides aminés choisis dans le groupe comprenant le sodium cocoyl threoninate, le sodium cocoyl isethionate, le capryloyl/caproyl methyl glucamide, le lauroyl myristoyl methyl glucamide, les sels d'acides sulfoniques, les caprylyl glucoside, les dérivés de sucres choisis dans le groupe comprenant le lauryl glucoside, decyl glucoside, sucroester ; les dérivés de betaïne choisis dans le groupe comprenant le cocamidopropylbetaïne, le cocamidopropyl hydroxysultaïne; ou un mélange de ceux-ci, et un sel d'acide gras. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant ladite base de formulation ainsi qu'à l'utilisation cosmétique d'une composition cosmétique selon l'invention La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3049907-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une housse de garniture, housse de garniture et siege de vehicule
Inventor: BOURDE PHILIPPE
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-04-08
Abstract: Procédé de fabrication d'une housse de garniture (5) comportant une couture décorative (9), dans lequel : - on dispose d'une première pièce de matière (7) et une deuxième pièce de matière (8) reliées entre elles par une couture de fixation (6) avec un talon de couture (10) s'étendant à partir de la couture de fixation (6), - on place, sur un socle de machine à coudre, la première et la deuxième pièces de matière (7, 8) superposées à un ruban de couture (12), et - on réalise au moins une première couture décorative (9), ladite première couture décorative traversant le corps de pièce (7a) de la première pièce de matière (7) ainsi que le ruban de couture (12) sans pénétrer le talon de couture (10).
Patent FR-3052914-A1 (FR)
Title: Capteur optique comportant un reflecteur optique resonant a multiples couches minces de materiaux dielectriques
Inventor: AMRA CLAUDE
IPC: H01L27/14
Filed: 2016-06-30
Abstract: Ce capteur optique (10) comporte : un réflecteur optique résonant multicouche (12) ; une source de lumière (18) éclairant une face incidente (16) du réflecteur (12) à l'aide d'un faisceau lumineux (20) pour obtenir une réflexion totale contre cette face incidente (16) ; un détecteur de lumière réfléchie (18) pour la fourniture d'au moins un signal de mesure ; une unité de traitement (22) du signal de mesure pour en extraire une information sur la présence d'au moins une cible dans un milieu à tester. Il comporte en outre un guide d'onde incident (24), conçu et disposé entre la source de lumière (18) et la face incidente (16) du réflecteur (12) pour conduire le faisceau lumineux (20) selon une divergence angulaire et une bande spectrale inférieures à des valeurs prédéterminées souhaitées, et présentant une extrémité inclinée (30), en contact surfacique avec la face incidente (16) du réflecteur (12), selon un angle d'inclinaison suffisant pour engendrer la réflexion totale.
Patent FR-3054731-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ecriture d'un identifiant de roue dans un module de roue
Inventor: FAGOT-REVURAT LIONEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-07-28
Abstract: Dispositif d'écriture d'un identifiant de roue dans un module de roue embarqué sur une roue munie d'une radio étiquette RFID contenant un identifiant d'un composant de roue et présentant un axe de rotation. Le dispositif comprend un poste de roue piloté par une unité centrale et une unité intermédiaire de transmission de données. L'unité intermédiaire comprend une antenne radiofréquence UHF et une antenne radiofréquence basse fréquence. Le dispositif est caractérisé en ce que le poste de contrôle est une équilibreuse de roue, en ce que l'antenne radiofréquence UHF est une antenne champ proche s'étendant sur un premier secteur angulaire α par rapport à l'axe de rotation et en ce que l'antenne radiofréquence basse fréquence est une boucle magnétique s'étendant sur un deuxième secteur angulaire β par rapport à l'axe de rotation.
Patent FR-3054775-A1 (FR)
Title: Systeme de culture hors-sol
Inventor: CIMBARO YOHANN
IPC: A01G31/02
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention concerne un système de culture hors-sol (2), comprenant une boite de culture (6) pour des végétaux (V) et des moyens d'irrigation, disposés au moins en partie à l'intérieur de la boite. Le système comprend en outre des moyens (140) d'entrainement de la boite (6) en rotation autour d'un axe (X6) et en ce que les moyens d'irrigation sont solidaires en rotation avec la boite.
Patent FR-3058417-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides acides, esters ou amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07H13/02
Filed: 2016-11-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau, comprenant l'application sur la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R tel que défini dans la description et S* un mono ou polysaccharide.
Patent FR-3061193-A1 (FR)
Title: Dispositif de liquefaction hydrothermale
Inventor: ROUBAUD ANNE
IPC: C10G1/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liquéfaction hydrothermale d'une composition à base de biomasse, comprenant : - une enceinte définissant un volume VE, comprenant trois zones successives Z1, Z2 et Z3 : la zone Z1 étant munie d'une entrée EZ1 d'une composition à base de biomasse, et étant à une température TZ1 et à une pression PZ1, la zone Z2 correspondant à une zone de réaction par liquéfaction hydrothermale de la biomasse à une température TZ2 et à une pression PZ2, la zone Z3 étant munie d'une sortie SZ3 des produits issus de la réaction par liquéfaction hydrothermale de la biomasse, et étant à une température T et à une pression PZ3, - deux pistons P1 et P2, coulissant indépendamment l'un de l'autre entre les zones Z1, Z2 et Z3 de manière à amener la composition à base de biomasse de la zone Z1 vers la zone Z3, les pistons P1 et P2 étant susceptibles d'être espacés l'un de l'autre de manière à définir un volume VP variable et inférieur à VE, - un moyen de chauffe externe de la zone Z2, - des moyens d'activation des pistons P1 et P2 permettant de faire varier le volume VP.
Patent FR-3064055-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection balistique pour moyen d'observation
Inventor: PELOUX AYMERIC
IPC: G02B23/08
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection balistique (1) orientable autour d'un axe de gisement (2) recouvrant un moyen d'observation (4) pivotable autour du même axe. Le dispositif comporte un premier et un second capot (3,5) ayant chacun une forme de révolution permettant de placer le premier capot (3) sous le second (5) pour pouvoir faire tourner chacun des capots (3,5) l'un par rapport à l'autre. Le premier (3) et le second (5) capots sont entraînés en rotation par un premier et un second moyen d'entraînement et comportent respectivement une première et une seconde rainures (6,7) orientées obliquement par rapport à l'axe de gisement (2) dans des directions différentes de manière telle qu'une zone de superposition des rainures forme une fenêtre (8) d'observation au travers des deux capots. La fenêtre a une position variable en site et en gisement en fonction de la position angulaire des capots.
Patent FR-3072191-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une application logicielle avionique via sa duree d'execution, programme d'ordinateur et systeme avionique associes
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-10-11
Abstract: Ce procédé de surveillance d'une application logicielle avionique (14) apte à être exécutée sur une plateforme (16) hébergeant un système d'exploitation (20), est mis en uvre par un dispositif électronique de surveillance (24). L'application logicielle avionique (14) comporte un ou plusieurs traitements logiciels à exécuter, et la plateforme (16) est destinée à être embarquée à bord d'un aéronef. Le procédé comprend les étapes suivantes : - la surveillance de la durée d'exécution de l'application logicielle avionique (14), via la vérification, à l'expiration d'au moins un délai d'exécution prédéfini, de l'achèvement de l'exécution d'au moins un traitement logiciel de l'application logicielle avionique (14) ; et - la mise à jour d'un statut de l'application logicielle avionique (14) en fonction de la surveillance de la durée d'exécution de l'application logicielle avionique (14).
Patent FR-3074890-A1 (FR)
Title: Caisse a munitions et magasin a munitions destine a recevoir une telle caisse
Inventor: CARRE MAXIME
IPC: F41A17/38
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) à munitions qui est destinée à équiper un magasin d'une tourelle canon. La caisse (1) est sensiblement parallélépipédique et comporte une anse (4) pivotante formée de deux bras (5a) articulés sur les parois latérales et reliés par une poignée (6) permettant l'extraction et le transport de la caisse. La caisse (1) est caractérisée en ce que l'anse (4) comporte un renflement (11) disposé au niveau d'au moins un des bras (5a) articulés et au voisinage de son axe (8) de pivotement sur les parois, renflement destiné à coopérer avec au moins une rainure de guidage portée par le magasin de la tourelle. L'invention vise également le magasin pouvant recevoir une telle caisse.
Patent FR-3061467-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace avant pour vehicule automobile et procede de montage
Inventor: BROSZNIOWSKI FRANCOIS
IPC: B60S1/04
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'essuie-glace (1) pour panneau vitré avant de véhicule automobile comprenant au moins un bloc moteur (2), des moyens d'entrainement (4) et une platine de support (10), ledit bloc moteur (2) comportant des premiers éléments de fixation (12) aptes à coopérer avec des deuxièmes éléments de fixation (13) ménagés dans la platine de support (10), de manière à adopter une position de verrouillage par insertion puis rotation d'un quart de tour autour de l'axe Z de l'arbre d'entrainement (3) dudit bloc moteur (2)
Patent FR-3065204-A1 (FR)
Title: Boite, couvercle et flan en feuille de carton a languettes encliquetables, et procede de formation d’une telle boite.
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B65D5/30
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne une boîte (3, 38) ou couvercle (2) de matière en feuille de carton, un flan et un procédé de fabrication de boîte à partir du flan, comportant une paroi centrale (4) et quatre parois latérales (5, 8) opposées deux à deux, perpendiculaires et reliées respectivement par des lignes de jonction (10, 11) à la paroi centrale. Une paroi latérale (5) est fixée à chacune des parois latérales (8) adjacentes par encliquetage d'une languette (15) solidaire d'un côté respectif (12) de la paroi latérale (5) dans une ouverture (9) correspondante de la paroi latérale (8) adjacente en vis à vis, l'ouverture (9) étant formée par une fente (19) dirigée vers la languette (15) et comprenant un double pliage (22) formé par deux lignes en biais de part et d'autre par rapport à la ligne de jonction (11) correspondante, formant un pan triangulaire (24) ou sensiblement triangulaire à cheval sur la ligne de jonction (11) de sorte à former l'ouverture lors du pliage à 90° des parois latérales.
Patent FR-3066770-A1 (FR)
Title: Procedure de reglage d’un systeme de guidage d’une machine de travaux ferroviaires, procede et systeme de guidage associes
Inventor: KORBER NICOLAS
IPC: E01B35/04
Filed: 2017-05-29
Abstract: Pour régler un système de mesure comportant un tachéomètre (26) monté sur un chariot porteur (14) circulant sur une voie ferrée (12) en travaux et une cible (16) fixée sur une machine de travaux ferroviaires (10), on fait circuler le chariot porteur (14) sur la voie ferrée (12) dans une direction de travail (100) depuis une position de départ jusqu'à une position d'arrivée à proximité d'une singularité topographique d'arrivée (58, 60) ; on bloque le chariot porteur (14) et on effectue une visée (64, 70) de la singularité topographique d'arrivée (58, 60). Puis, la machine de travaux ferroviaires (10) ayant été amenée dans la position de départ, on effectue une visée (66, 72) de la cible (16). Enfin, on calcule les coordonnées de la position d'arrivée du chariot porteur (14), en fonction des mesures effectuées, de données additionnelles relatives à la position de départ, ainsi que de données de positionnement de la singularité topographique d'arrivée (58, 60) et données relatives à un tracé théorique de la voie.
Patent FR-3067761-A1 (FR)
Title: Raccord de sortie d’air pour vehicule automobile
Inventor: BARBOSA PEREIRA VICTOR
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention porte sur un raccord (30) de sortie d'un organe de suralimentation d'air d'admission d'un moteur à combustion interne pour véhicule automobile. Le raccord (30) comprend une embase (310) de laquelle s'étendent un embout d'entrée (320) et un embout de sortie (330), ledit embout d'entrée (320), ladite embase (310) et ledit embout de sortie (330) formant un conduit de circulation de l'air d'admission entre l'organe de suralimentation et l'entrée d'alimentation en air du moteur, l'embase (310) comprenant une paroi (311) et un joint (312-1) s'étendant en saillie depuis ladite paroi (311), ledit joint (312-1) étant adapté pour affleurer avec un équipement de manière à réduire le débit d'un flux d'air chaud circulant entre le raccord (30) et ledit équipement.
Patent FR-3070979-A1 (FR)
Title: Pieces en polyether cetone cetone presentant une stabilite dimensionnelle amelioree
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L71/10
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne une pièce comprenant du polyéther cétone cétone, dans laquelle le polyéther cétone cétone est au moins en partie cristallin, et dans lequel au moins 50 % en poids du polyéther cétone cétone cristallin est de forme 1. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-3073462-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule comprenant une assise et un accoudoir
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Abstract: Le siège (10 ; 100) pour véhicule comprenant une assise (12), et un accoudoir (18 ; 118) qui comporte : - un corps (20 ; 120) comprenant une face supérieure (22 ; 122), et - un organe fonctionnel (24 ; 124 ; 42) pour un utilisateur, monté sur la face supérieure (22 ; 122) du corps (20 ; 120) de façon à recouvrir la face supérieure (22 ; 122) du corps (24 ; 124). L'organe fonctionnel (24 ; 124 ; 42) est monté mobile par rapport au corps (20 ; 120) de façon à pouvoir libérer l'accès à au moins une partie de la face supérieure (22 ; 122) du corps (20 ; 120).
Patent FR-3073410-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un copolymere acrylique anionique et un polymere lipophile
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition sous la forme d'une émulsion, de préférence huile-dans-eau, comprenant au moins un polymère gélifiant hydrophile choisi parmi les copolymères acryliques anioniques et au moins un polymère lipophile comprenant au moins des unités acrylate d'hydroxyéthyle et des unités acrylates portant un groupement lipophile, le ratio pondéral de la somme de toutes les unités acrylate d'hydroxyéthyle sur la somme de toutes les unités acrylates portant un groupement lipophile allant de 1 :30 à 1 : 1 et le polymère lipophile ayant un poids moléculaire moyen en nombre Mn allant de 2 000 à 9 000 g/mol. La composition conforme à l'invention permet d'obtenir des émulsions qui sont homogènes (l'émulsion est macroscopiquement lisse et sans grains, après stockage dans un pot pendant 24 heures à la température ambiante (25 °C)), de viscosité variable (très fluide jusqu'à très consistante), qui sont stables dans le temps, et qui présentent de bonnes propriétés sensorielles, notamment qui sont non collantes, non brillantes et non grasses sur la peau.
Patent FR-3074452-A1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule hybride facilitant l'acces a un reservoir
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour châssis de véhicule automobile, comportant: - un plancher, - un réservoir (33) disposé sous le plancher, - un tuyau (44) connecté à un élément externe, caractérisé en ce que ledit ensemble comporte en outre un tuyau de jonction (45) entre le réservoir (33) et le tuyau (44) connecté à l'élément externe, une extrémité (47.1) dudit tuyau de jonction (45) comportant une première liaison (46.1) à un au moins un degré de liberté en rotation avec le tuyau (44) connecté à l'élément externe et une autre extrémité (47.2) dudit tuyau de jonction (45) comportant une deuxième liaison (46.2) à au moins un degré de liberté en rotation avec le réservoir (33).
Patent FR-3075190-A1 (FR)
Title: Outil d'aide a l'ancrage de charges lourdes sur un systeme de levage
Inventor: HERVE JUDICAEL
IPC: B66C1/22
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un outil d'aide à l'ancrage d'une charge sur un pont de levage comportant
 - des moyens de fixation (12) portés par un support (10) et adaptés à la fixation dudit outil sur une traverse de chape (7),
 - un jeu de butées (11) de centrage également portées par ledit support (10) et adaptées à guider le centrage d'une prise d'ancrage de charge lors de l'engagement de ladite prise d'ancrage dans la chape, ledit outil permettant ainsi l'auto-centrage de ladite prise par rapport à l'axe d'ancrage de la chape.
Patent FR-3076350-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un procede de collage de deux pieces
Inventor: GILLARD LAURENT
IPC: G01N19/04
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un assemblage par collage de deux pièces (10, 20) collées par un cordon de colle (40), caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes : - positionner, sur une première pièce (10, 20), un dispositif de séparation (50) à volume variable, de façon à ce que le dispositif de séparation (50) soit situé entre les deux pièces (10, 20) et à proximité du cordon de colle (40) ; - coller la seconde pièce (10, 20) sur la première pièce (10, 20) ; - augmenter le volume du dispositif de séparation (50) afin d'exercer une pression sur les deux pièces (10, 20) ; - on effectue un contrôle visuel du collage.
Patent FR-3076569-A1 (FR)
Title: Moteur thermique rotatif
Inventor: LUTRAT JACQUES HENRI GEORGES
IPC: F01C21/18
Filed: 2018-01-11
Abstract: Précisions caractéristiques sur le MTR; notamment: Ce moteur réalise les temps connus: admission, compression, et combustion (temps moteur) simultanément à l'échappement. Ce moteur développe 4 temps moteur, délivrant la force motrice, pour un seul tour de l'axe principal. Une meilleure étanchéité s'obtient avec un relief (ou un creux) circulaire sur la face externe de la couronne cylindrique s'adaptant à une forme complémentaire en creux (ou relief) aménagée dans le carter. L'admission régulée de l'air sous pression est obtenue par un passage dans une soupape constituée de deux tubes co-axiaux parfaitement adaptés l'un dans l'autre et tous deux munis de lumières sur le côté; le tube extérieur reste fixe alors que le tube intérieur est rotatif. Si on utilise un carburant liquide, les injecteurs sont soumis à ultrasons afin d'obtenir de très fines goutelettes et des bulles de cavitation.