baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930066-A1 (FR)
Title: Message e.g. text message, broadcasting method for e.g. computer in advertising field, involves providing satellite waves to expand range related to other waves for allowing self-generating of message by downloading from device
Inventor: IONOV RADOSLAV ILIEV
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: The method involves providing an explosive downloading propagation of a marketing message (1) from a source apparatus to receiving apparatuses on a principle of a nuclear chain reaction (6) that broadcasts into multiple waves such as direct wave (2), targeted towards an event. Satellite waves are provided for expanding a range related to a vital utility wave (3), learning and curiosity wave (4) and a successive long-range persistence marketing waves (5) for allowing self-generating of the message by downloading from a digital and/or electronic device. An independent claim is also included for a digital and/or electronic device e.g. soundtrack or non-soundtrack conversation guide, using HTLM and extensible HTLM technique languages.
Patent FR-2933286-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson comportant un couvercle avec fenetre de visualisation
Inventor: PAYEN JEAN MARC
IPC: A47J36/38
Filed: 2008-07-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson, notamment une friteuse électrique, comportant une enceinte de cuisson comprenant une cuve (1) et un couvercle (2), le couvercle (2) comportant une fenêtre de visualisation (8) agencée au moins partiellement au dessus de la cuve (1), l'enceinte de cuisson présentant une admission d'air (20) ainsi qu'une sortie d'air et de vapeurs de cuisson (30) reliée à un dispositif d'aspiration (40). Conformément à l'invention, l'admission d'air (20) est agencée en regard de la sortie d'air et de vapeurs de cuisson (30), et l'air introduit par l'admission d'air (20) est dirigé vers la sortie d'air et de vapeurs de cuisson (30) en passant sous la fenêtre de visualisation (8).
Patent FR-2934908-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et d'analyse d'un capteur tactile multicontacts suivant un principe dichotomique, circuit electronique et capteur tactile multicontacts mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: JOGUET PASCAL
IPC: G06F3/041
Filed: 2008-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition et d'analyse d'un capteur tactile multicontacts comprenant une matrice de points de capture et un circuit électronique d'analyse pour commander l'acquisition et l'analyse de la matrice. Ce procédé comporte successivement une étape d'acquisition (24,25) d'une zone de détection du capteur pour déterminer l'état de chacun des points de contact de la zone de détection et une étape d'analyse (26) de cette zone de détection pour délivrer une information fonction de l'état d'activation des points de contact. Les étapes d'acquisition (24,25) et d'analyse (26) sont répétées de manière itérative. L'étape d'acquisition (24,25) est réalisée sur une zone de détection comportant les points de contact activés déterminés lors de l'étape d'analyse (26) précédente. La zone de détection est de dimension inférieure à la celle de la zone de détection acquise lors de l'étape d'acquisition (24,25) précédente. L'itération est réalisée jusqu'à l'obtention (27) d'une résolution spatiale prédéterminée. La présente invention concerne également un circuit électronique d'acquisition et d'analyse et un capteur tactile multicontacts mettant en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2937382-A1 (FR)
Title: Fuel injecting device for combustion engine i.e. diesel engine, of motor vehicle, has injection channel provided at longitudinal end of elongated shape body, and another injection channel provided on lateral wall of body
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-10-20
Abstract: The device (100) has an injection channel (122) provided at a longitudinal end of an elongated shape body (110). Another injection channel (132) is provided on a lateral wall (111) of the body. Two closing needles (120, 130) close an inlet opening of each injection channel. Activation of two electro magnets (121, 131) causes translation movement of each needle. Translation movement of a mobile cylinder head frees the inlet opening of the latter injection channel. An independent claim is also included for an internal combustion engine for a motor vehicle, comprising a fuel injecting device.
Patent FR-2940251-A1 (FR)
Inventor: LELEU FREDERIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: The device has a sleeve (7) with a distribution pump integrating unit, and an outer frame (8) axially sliding around a peripheral bearing (13) with axial grooves (14). An internal wall of the frame has axial ribs (16) that are arranged in the axial grooves while mounting the frame around the peripheral bearing, where the geometry of the ribs is complementary to geometry of the grooves. The peripheral bearing is extended around sleeve fixation units. An independent claim is also included for a dispensing flask comprising a body.
Patent FR-2930587-A1 (FR)
Title: Installation de liaison fond-surface d'une conduite rigide avec une conduite flexible a flottabilite positive et une piece de transition d'inertie
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: E21B17/01
Filed: 2008-04-24
Abstract: Installation de liaisons fond- surface d'au moins deux conduites sous-marines (10a, 10b) reposant au fond de la mer, comprenant :1) une première tour hybride comprenant :a) un riser vertical (1a) ancré (3a) à une première embase et relié à une dite conduite sous-marine (10a) reposant au fond de la mer et dont l'extrémité supérieure est reliée à un premier flotteur (2a) en subsurface, etb) une première conduite de liaison (4a), de préférence une conduite flexible, assurant la liaison entre un support flottant (11) et l'extrémité supérieure du dit riser, et2) au moins une deuxième conduite rigide (1b) remontant depuis le fond de la mer où elle repose (10b) ou depuis une deuxième conduite sous-marine reposant au fond de la mer à laquelle son extrémité inférieure qui n'est pas ancrée au niveau de ladite première embase est reliée, jusqu'en subsurface où son extrémité supérieure est reliée à un deuxième flotteur (2b) situé sensiblement à même profondeur que ledit premier flotteur (2a) et fixé audit premier flotteur à au moins respectivement une deuxième conduite de liaison (2b), flexible, assurant sa liaison avec un même dit support flottant (11).
Patent FR-2934883-A1 (FR)
Title: Flexible duct mounting device for e.g. petroleum exploitation structure, has hooking unit hooking fixing cover in mode of integration of cover and adaptor on end of guide tube, and another hooking unit hooking curvature limiter
Inventor: LAAF FRED
IPC: F16L23/024
Filed: 2008-08-05
Abstract: The device has an adaptor (20) equipped with an axial passage for a flexible duct (10), and a first hooking unit hooking an end fitting (11) on an off-shore type petroleum exploitation structure (1). A second hooking unit hooks a fixing cover in a mode of integration of the cover and the adaptor on an end of a guide tube integral with the structure. A third hooking unit hooks a curvature limiter (15) engaged on the flexible duct, the first hooking unit is formed by an annular crown (23). An independent claim is also included for a method for mounting an end fitting of a flexible duct on an off-shore type petroleum exploitation structure.
Patent FR-2942790-A1 (FR)
Title: Procede de sulfuration de composes oxygenes de terre rares a l'aide de composes soufres, et pigments colorants obtenus par le procede
Inventor: SCHMITT PAUL GUILLAUME
IPC: C09D7/62
Filed: 2009-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un sulfure de terre rare, à partir d'un composé oxygéné de terre rare comprenant une étape a) consistant à faire réagir ledit composé oxygéné de terre rare avec un composé soufré de formule (I) : Dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié ou alcényle linéaire ou ramifié contenant de 1 à 4 atomes de carbone ; n est égal à 0, 1 ou 2 ; x est un nombre entier allant de 0 à 4 ; R' représente un radical alkyle linéaire ou ramifié ou alcényle linéaire ou ramifié contenant de 1 à 4 atomes de carbone ou, seulement si n = x = 0, un atome d'hydrogène; ledit composé oxygéné de terre rare pouvant être un oxyde de ladite terre rare, un hydroxyde de ladite terre rare, un hydrocarbonate de ladite terre rare ou un carbonate de ladite terre rare ou un mélange de tous ces composés.
Patent FR-2951270-A1 (FR)
Title: Capteur optique d'especes chimiques fonctionnant dans l'infrarouge
Inventor: CAMY PATRICE
IPC: G01N21/64
Filed: 2009-10-08
Abstract: Capteur optique d'espèces chimiques comportant : - une source fluorescente de rayonnement infrarouge incohérent (3), comprenant une matrice en verre de chalcogénure dopée par des ions de terre rare ; - au moins un détecteur de rayonnement infrarouge (5) pourvu d'un dispositif de sélection spectrale (50) et agencé pour détecter le rayonnement émis par ladite source fluorescente, une zone de détection (6) d'espèces chimiques étant prévue entre ladite source et ledit détecteur ; et - une source de pompage (1) émettant un rayonnement visible ou infrarouge adapté pour exciter la fluorescence desdits ions de terre rare. Procédé de détection d'une espèce chimique par mesure de l'absorption, à au moins deux longueurs d'onde distinctes (λ λ ), du rayonnement infrarouge incohérent émis par fluorescence par des ions de terre rare dans une matrice en verre de chalcogénure (3).
Patent FR-2941071-A1 (FR)
Title: Processor i.e. Efficient XML Interchange processor, configuring method for encoding or decoding XML document in information processing device, involves suppressing sub-context that is not comprised in set of sub-contexts, in context
Inventor: BELLESORT ROMAIN
IPC: G06F15/18
Filed: 2009-01-13
Abstract: The method involves determining a set of sub-contexts defining an encoding and decoding context of a data structure, where the data structure includes a self-container element conforming to Efficient XML Interchange standard. A sub-context not comprised in the determined set of sub-contexts is identified and suppressed in the encoding and decoding context in a memory of a processor to conserve the sub-contexts belonging to the set of sub-contexts. The respective sub-context is suppressed by storing the suppressed sub-context in another memory. Independent claims are also included for the following: (1) a device for configuring a processor for encoding or decoding a data structure (2) an information storage medium comprising instructions to perform a method for configuring a processor for encoding or decoding a data structure (3) a computer program product comprising instructions to perform a method for configuring a processor for encoding or decoding a data structure.
Patent FR-2942646-A1 (FR)
Title: Swivel for fixing seat clevis wall on floorpan wall during fabrication of e.g. motor vehicle, has locking unit for locking nut device on threaded or unthreaded rod, while allowing sliding of nut device along stem of ring
Inventor: SANDOZ CHRISTIAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2009-03-02
Abstract: The swivel has a ring (5) retained on a wall (7) of a seat clevis (1), and a threaded or unthreaded rod integrated to a wall (2) of a floorpan. The ring comprises a stem, whose internal diameter permits passage of the stem through the ring. A nut device comprises a maintaining unit for maintaining the nut device on the ring with the possibility of sliding along the stem. A locking unit (4) locks the nut device on the rod, while allowing the sliding of the nut device along the stem of the ring. An independent claim is also included for a method for fabricating a vehicle such as motor vehicle.
Patent FR-2944148-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure a surface texturee pour dispositif a diode electroluminescente organique et structure a surface texturee obtenue par ce procede
Inventor: LE BELLAC DAVID
IPC: H01L51/52
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure à surface externe texturée (20, 30) comportant un substrat (10) en verre minéral, pour support d'un dispositif à diode électroluminescente organique, comportant : - le dépôt en phase vapeur sur le substrat (10) en verre minéral d'une première couche diélectrique (2) d'au moins 300 nm d'épaisseur à une température supérieure ou égale à 100°C de façon à former des excroissances (20), - le dépôt sur ladite première couche d'une seconde couche diélectrique (3) de lissage, d'indice de réfraction supérieur ou égal à celui de la première couche (2), et en matériau essentiellement amorphe de façon à adoucir suffisamment les excroissances et à former la surface externe texturée (30) .
Patent FR-2949055-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, comprises a coupler comprising 1-(2-hydroxy-ethyl)-1H-indol-4-ol and oxidation base comprising diamino-N,N-dihydro-pyrazolone compound in a medium
Inventor: COUROUX ANNE-MARIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-08-12
Abstract: Composition (A) comprises: a coupler comprising 1-(2-hydroxy-ethyl)-1H-indol-4-ol (I) or its addition salts with an acid and oxidation base comprising diamino-N,N-dihydro-pyrazolone compound (II) or its addition salts in a medium. Composition (A) comprises: a coupler comprising 1-(2-hydroxy-ethyl)-1H-indol-4-ol (I) or its addition salts with an acid and oxidation base comprising diamino-N,N-dihydro-pyrazolone compound of formula (II) or its addition salts in a medium. Either R 1>, R 2>linear or branched 1-6C alkyl (optionally substituted by one or more OR 5>, NR 6>R 7>, carboxy group, sulfonic group, carboxamido (CONR 6>R 7>), sulfonamido group (SO 2NR 6>R 7>), heteroaryl, aryl optionally substituted by 1-4C alkyl, hydroxy, 1-2C alkoxy, amino or (di)1-2C alkylamino), aryl group (optionally substituted by one or more 1-4C alkyl, hydroxy, 1-2C alkoxy, amino, (di)alkyl-1-2C amino) or 5 or 6-membered heteroaryl ring (optionally substituted by one or more 1-4C alkyl or 1-2C alkoxy); and R 3>, R 4>H or R 1>; or R 1>-N-N-R 2>, NR 3>R 4>optionally saturated 5-7 membered heterocycle (optionally substituted by one or more halo, amino, (di)1-4C alkyl amino, hydroxyl, carboxyl, carboxamido, 1-2C alkoxy, or 1-4C alkyl (optionally substituted by one or more OH, amino, (di)-alkylamino, alkoxy, carboxyl or sulfonyl)); or NR 3>R 4>a heterocyclic 5 or 7-membered ring whose carbon atoms can be replaced by an oxygen or nitrogen and optionally substituted; R 5>H, 1-4C alkyl (optionally substituted by one or more hydroxy, 1-2C alkoxy, carboxamido (CONR 8>R 9>), sulfonyl group (SO 2R 8>), aryl optionally substituted by 1-4C alkyl, hydroxy, 1-2C alkoxy, amino or (di)1-2C alkylamino), aryl group (optionally substituted by one or more 1-4C alkyl, hydroxy, 1-2C alkoxy, amino, or (di)alkyl-1-2C amino); R 6>, R 7>R 5>, carboxamido (CONR 8>R 9>), or sulfonyl group (SO 2R 8>); and R 8>, R 9>H or 1-4C alkyl (optionally substituted by one or more hydroxy or 1-2C alkoxy). Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, comprising applying (A) on the keratin fibers in the presence of one or more oxidizing agents during sufficient time to develop the desired color; and (2) multi-compartment device comprising: a first compartment containing (A); and a second compartment containing one or more oxidizing agents. [Image].
Patent FR-2951704-A1 (FR)
Title: Dispositif de type palette a zone de moindre resistance.
Inventor: DE VULLIOD JEAN
IPC: B65D19/24
Filed: 2009-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type palette (1) en matériau expansé, notamment du polystyrène ou du polyuréthane, comprenant un plateau (2) supérieur destiné à recevoir une charge et supporté inférieurement par des moyens (4) destinés à reposer au sol et espacés de manière à ménager au moins un espace (3) de réception d'un outil de manutention, caractérisé par le fait que lesdits moyens (4) comprennent au moins une zone de moindre résistance de manière à limiter l'étendue de la rupture dudit matériau en cas de choc.
Patent FR-2954233-A1 (FR)
Title: Power supply module for receiving and protecting e.g. lead battery, used in motor vehicle, has power supply parts connected with each other by intermediate piece such that module forms single block
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-12-21
Abstract: The module (10) has a power supply part (10a) arranged in front of a vehicle and arranged in a zone located under a bonnet of the vehicle. Another power supply part (10b) is arranged at the level of a passenger compartment of the vehicle. The power supply parts are connected with each other by an intermediate piece (10c) such that the module forms a single block, where width of the intermediate piece is lower than width of the power supply parts. The latter power supply part is extended along width of the vehicle. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising rails extending along a longitudinal direction of the vehicle.
Patent FR-2959240-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination des especes mercuriques presentes dans une charge hydrocarbonee
Inventor: BAUDOT ARNAUD
IPC: B01D15/00
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination des espèces mercuriques liquides présentes dans une charge hydrocarbonée liquide. Il consiste à mettre en contact la charge hydrocarbonée avec au moins un agent de filtration pour obtenir une fraction appauvrie en espèces mercuriques liquides et une fraction enrichie en espèces mercuriques liquides. L'invention s'applique au domaine du traitement des charges hydrocarbonées.
Patent FR-2955796-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage par ultrasons, notamment pour le soudage d'un empilement de feuilles alveolees
Inventor: BEZAULT YVES
IPC: B23K20/10
Filed: 2010-02-01
Abstract: Le dispositif de soudage (10) comporte une sonotrode (30), un support (16) pour les éléments (21) à souder, mobile relativement à la sonotrode (30), un capteur de mesure d'effort (32), propre à mesurer l'effort appliqué par les éléments à souder (21) sur la sonotrode (30), et des moyens (24) pour déplacer le support (16) et la sonotrode (30) l'un vers l'autre jusqu'à ce que l'effort mesuré par le capteur (32) atteigne une valeur réglable prédéterminée non nulle. Le dispositif de soudage (10) comporte en outre des moyens (34) d'activation de la sonotrode (30), propres à maintenir la sonotrode (30) inactive tant que l'effort mesuré par le capteur (32) est inférieur à la valeur prédéterminée, et à activer la sonotrode (30) lorsque l'effort mesuré par le capteur (32) est au moins égal à la valeur prédéterminée.
Patent FR-2957941-A1 (FR)
Title: Procede pour graver une couche d'oxyde metallique conducteur utilisant une microelectrode
Inventor: METAYE ROMAIN
IPC: C25F3/12
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour graver une zone sélectionnée d'une couche d'oxyde métallique conducteur déposée sur un support, consistant à éliminer ladite zone par voie électrochimique en présence d'une microélectrode polarisée. La présente invention concerne également la couche gravée obtenue par un tel procédé.
Patent FR-2958854-A1 (FR)
Title: Diffuseur de fragrance a retournement
Inventor: BOUET LOIC
IPC: A61L9/12
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un diffuseur (20) de fragrance (25) caractérisé en ce qu'il comporte un premier flacon (5) pouvant comprendre la fragrance, et monté sur ce premier flacon (5), un système de diffusion (1) sur lequel est monté un bouchon ou à un deuxième flacon (4), ledit système de diffusion (1) comportant : - deux bouchons-verseurs (8, 9) montés tête-bêche et présentant chacun un tube d'écoulement (8a, 9a), - une plaquette de matière poreuse (2) montée entre les deux bouchons-verseurs (8, 9), et - une bague extérieure (3) pourvue, en regard de la plaquette en matière poreuse (2), d'au moins un orifice de diffusion (11) de la fragrance (25), chacun desdits bouchons-verseurs (8, 9) comprenant en outre au moins un trou d'écoulement (8d, 9d) permettant le passage de la fragrance (25) du flacon (4, 5) vers la plaquette de matière poreuse (2).
Patent FR-2962177-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de roue pour vehicule automobile a bague de protection du roulement de roue
Inventor: MARCONOT PASCAL
IPC: F16C33/78
Filed: 2010-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspension de roue pour véhicule automobile à bague de protection du roulement de roue. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une bague de protection (9) du roulement de roue (3) contre des substances ou matières étrangères, telles que de l'eau, disposée à proximité du côté intérieur du roulement de roue (3) opposé à la roue et dans l'espace (E) entre l'alésage (4) du support de moyeu (1) et l'arbre de transmission (5) concentriquement à ce dernier pour limiter le passage des substances ou matières étrangères vers le roulement de roue (3). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2964965-A1 (FR)
Title: Procede de racemisation et d'acetylation de la leucine
Inventor: AUTRET JEAN-MARIE
IPC: C07C227/36
Filed: 2010-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un mélange de N-acétyl-D,L-leucine , et en particulier d'un mélange racémique, comprenant la réaction de racémisation d'un sel d'addition e base de la N-acétyl-L-leucine ou de la N-acétyl-D-leucine en présence d'anhydride acétique. La présente invention concerne également un procédé de préparation de N-acétyl-leucine comprenant la réaction d'acétylation en flux continu d'un sel d'addition de base de la leucine en présence d'anhydride acétique.
Patent FR-2965975-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ sur ilot de matériau semi-conducteur auto-assemble
Inventor: KATSAROS GEORGIOS
IPC: H01L21/8232
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif à au moins un transistor sur un substrat (1) en un premier matériau semiconducteur, chaque transistor (20, 20') comportant une électrode de grille (5), dite grille, deux électrodes conductrices (3, 4), un îlot (2) en second matériau semiconducteur, incrusté dans le substrat (1), définissant une région apte à former un canal, dite région de canal, et une couche isolante (6) séparant la grille (5) des deux électrodes (3, 4) et de la région de canal, caractérisé en ce que la région de canal est à l'intérieur de l'îlot (2) et est en contact électrique direct avec au moins une des deux électrodes conductrices (3, 4).
Patent FR-2970706-A1 (FR)
Title: Device for setting pastry on e.g. tray, has holding strips arranged remote from one another along axis perpendicular to folds so as to exert compressive force on food product when food product is placed between strips
Inventor: LESAGE ERIC
IPC: B65D25/10
Filed: 2011-01-22
Abstract: The device has a blank (100) or a plate made of rigid material e.g. cardboard, and comprising holding strips cut from the plate, where the strips are connected to the plate by respective parallel folds (120, 120'). Cut portions (110) of the strips are extended in a surface between the folds. The strips are arranged remote from one another along an axis (135) perpendicular to the folds, so as to exert compressive force along the axis on food product when the food product is placed between the strips. An independent claim is also included for a package for food products.