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Patent FR-3022402-B1 (FR)
Title: Batterie electrique modulaire comprenant un dispositif de protection et de regulation thermique
Inventor: MINGANT REMY
IPC: H01M10/653
Filed: 2014-06-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention porte sur une batterie électrique modulaire améliorée intégrant des fonctions de régulation thermique et de protection mécanique. La batterie comprend : ○ un ensemble de cellules rechargeables (100) connectées électriquement entre elles, disposées pour former au moins un plateau (101) comprenant au moins une première face (101a) comportant des moyens de connexion électrique (110) entre cellules, ○ un dispositif de protection et de régulation thermique comprenant au moins un joint en matériau à la fois isolant électrique et conducteur thermique (120) intercalé entre les moyens de connexion électrique (110) de la première face et un collecteur thermique comprenant au moins une plaque en matériau thermiquement conducteur (130) en contact avec le joint, ○ un boîtier (140) contenant au moins l'ensemble de cellules et comportant au moins une paroi thermiquement conductrice (142) en contact avec la plaque.
Patent FR-3042797-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'une couche en carbone amorphe par plasma a la resonance cyclotron electronique
Inventor: DELAUNAY MARC
IPC: C23C4/04
Filed: 2015-10-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fabrication d'une couche en carbone amorphe par plasma à la résonance cyclotron électronique, le dispositif comportant : - une chambre plasma (3); - des moyens d'amenée d'un gaz (4), - un miroir magnétique (15), - un guide d'onde (5) s'étendant suivant un axe de référence; - des moyens d'injection (1) d'une puissance micro-onde; - des moyens de génération (2) d'un champ magnétique dans la chambre plasma (3), les moyens de génération (2) du champ magnétique étant configurés pour créer un faisceau (13) de lignes de champ magnétique le long desquelles un plasma est diffusé; - une cible (9) en carbone; - un porte-substrat (10); Caractérisé en ce que la cible (9) est disposée à une distance de l'axe de référence (14) comprise entre Rcible/2 et Rcible, et en ce que le dispositif comporte en outre un écran (8) disposé entre le guide d'onde (5) et le porte-substrat (10).
Patent FR-3043891-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sirops de glucose a faible taux de gluten
Inventor: VALETTE JAN
IPC: C13K13/00
Filed: 2015-11-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de sirops de glucose à faible taux de gluten.
Patent FR-3045973-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution redondante d'alimentation sans interruption et procede de commande associe
Inventor: ROHMER THIERRY
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un dispositif de distribution d'alimentation de puissance redondante et un procédé de commande du dispositif en réponse à un premier signal de défaillance relatif à un défaut d'alimentation d'une première borne de raccordement (1) ou un deuxième signal de défaillance relatif à un défaut d'alimentation d'une deuxième borne de raccordement (2), le procédé comprenant, suite à la réception d'un premier ou deuxième signal de défaillance, une ouverture respectivement d'un premier ou deuxième jeu d'interrupteurs commandés (9, 10) et une fermeture respectivement du quatrième ou troisième jeu d'interrupteurs commandés (16, 17) pour électriquement raccorder le deuxième ou premier bus d'alimentation (4, 3) aux unités d'alimentation (71, 72, 73, 81, 82, 83) opérationnelles respectivement du premier ou deuxième groupe d'unités d'alimentation (7, 8).
Patent FR-3046086-B1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane par epuration de biogaz issu d'installations de stockage de dechets non-dangereux (isdnd) et installation pour la mise en œuvre du procede
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: B01D53/74
Filed: 2015-12-24
Granted: 2018-01-05
Abstract: Procédé de production de bio méthane par épuration de biogaz issus d'installations de stockage de déchets non-dangereux (ISDND) selon lequel :         - on comprime le flux gazeux initial,         - on introduit le flux de gaz à épurer dans au moins un adsorbeur modulé en pression (PSA) chargé en adsorbants aptes à adsorber réversiblement les COV,         - on soumet le flux gazeux à au moins une séparation membranaire pour séparer partiellement le CO2 et l'O2 du flux gazeux,         - on introduit le rétentat issu de la séparation membranaire dans au moins un adsorbeur modulé en température (PTSA) chargé en adsorbants aptes à adsorber réversiblement la majeure partie du CO2 restant,         - on soumet le flux gazeux à une séparation cryogénique dans une colonne de distillation pour séparer l'O2 et l'N2 du flux gazeux,         - on récupère le flux riche en CH4 issu de la séparation cryogénique.         Installation pour la mise en œuvre du procédé
Patent FR-3049164-B1 (FR)
Title: Composition pour lutter contre les punaises de lit
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01M1/02
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne une composition pour lutter contre les punaises de lit, qui a un effet attractif sur les cibles par diffusion atmosphérique. Elle comporte une fraction liquide et/ou solide ; elle contient de l'acide L-tartrique.
Patent FR-3058667-B1 (FR)
Title: Distributeur de plateaux
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B65G59/00
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un distributeur de plateaux (6a, 6b) à partir d'une pile (6) de ces derniers, comportant un manipulateur apte à prendre en charge le dernier plateau (6b) de la pile et à le transporter jusqu'à l'endroit de son prélèvement, caractérisé en ce que le manipulateur comporte un bras mobile (7) le long d'une direction verticale, portant un moyen de préhension (19) à son extrémité inférieure, entre une position haute et une pluralité de positions basses correspondant chacune à l'altitude sur la pile de chaque plateau à prélever, activé en position basse et désactivé en position haute et un support (8) sensiblement situé dans un plan voisin et en dessous de la position haute du moyen (7,19) de préhension, transversal au trajet ascendant de chaque plateau et mobile entre une position d'effacement dans laquelle il libère le trajet ascensionnel du moyen de préhension et une position de service dans laquelle il peut recevoir le plateau libéré en position haute par le moyen de préhension et le transporter dans au moins une position de présentation du plateau à l'usager.
Patent FR-3048252-B1 (FR)
Title: Ensemble de serrure a tringles d'actionnement independantes
Inventor: PETIT LAURENT
IPC: E05B63/00
Filed: 2016-02-25
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure qui comprend : -au moins un premier boitier comportant au moins un pêne et au moins un demi-tour qui sont aptes chacun à adopter une position déployée et/ou rétractée, -deux tringles d'actionnement qui sont aptes à se déplacer indépendamment l'une de l'autre, l'une dite tringle pêne (20) étant configurée pour actionner le déploiement ou la rétractation dudit au moins un pêne, l'autre dite tringle demi-tour (22) étant configurée pour actionner le déploiement ou la rétractation dudit au moins un demi-tour, -un deuxième boitier (24) comportant au moins un système d'entrainement (36) des deux tringles d'actionnement.
Patent FR-3034804-B1 (FR)
Title: Reflecteur de fond a modulation
Inventor: TILGHMAN STEPHEN E
IPC: E21B47/135
Filed: 2016-03-11
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système (300 ; 400 ; 500) et des procédés (600) d'obtention d'une communication de données optiques de fond sans recourir à une source lumineuse dans l'outil de fond (110 ; 210 ; 414). Un signal porteur (316) produit à la surface est envoyé à l'outil de fond (110 ; 210 ; 414) à l'aide d'une fibre optique (310 ; 416 ; 510). Un modulateur optique (112 ; 304 ; 418 ; 518) de l'outil de fond (110; 210; 414) utilise les signaux de données issus d'un capteur (314 ; 422 ; 522) pour moduler le signal porteur (316) en fonction des signaux de données (320). Le signal modulé (318) est transmis à au moins un récepteur optique (130 ; 306 ; 402 ; 508, 532). Le modulateur optique (112 ; 304 ; 418 ; 518) peut être couplé à au moins un récepteur optique (130 ; 306 ; 402 ; 508, 532) par la même fibre optique (310 ; 416 ; 510) que le générateur de signal porteur (302 ; 404 ; 504), ou par au moins une fibre optique supplémentaire (530).
Patent FR-3052440-B1 (FR)
Title: Integration d'un materiau a changement de phase pour limiter la temperature du carburant a partir d'un module electronique.
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/22
Filed: 2016-06-13
Granted: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant :         Un circuit d'alimentation en carburant (15, 15a, 15b) configuré pour alimenter un moteur thermique à turbine en carburant,         Un module électronique (14, 14a, 14b),         Une source d'énergie (13, 13a, 13b) pour fournir le module électronique (14, 14a, 14b) en électricité,         Un échangeur de chaleur (16, 16a, 16b) positionné pour permettre un flux de chaleur du module électronique (14, 14a, 14b) vers le circuit d'alimentation en carburant (15, 15a, 15b), l'ensemble étant caractérisé en ce que le module électronique (14, 14a, 14b) comprend un matériau à changement de phase (PCM), configuré pour changer d'état lorsque sa température atteint une température prédéterminée de changement de phase (Tf).
Patent FR-3054745-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a crochets d'ecrouissage
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/04
Filed: 2016-08-01
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (10) comprenant un corps (11) et un bobinage (12), le bobinage (12) étant muni d'une pluralité d'enroulements de phase (18) formés par au moins un conducteur (22) recouvert d'une couche isolante, - un interconnecteur (30) établissant une liaison électrique d'au moins deux extrémités d'enroulements (25) appartenant à deux enroulements de phase (18) distincts, caractérisée en ce que l'interconnecteur (30) comporte des crochets (34) aptes à établir une liaison électrique avec les extrémités d'enroulements (25) par déformation plastique des extrémités d'enroulements (25).
Patent FR-3057460-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la realisation d'un dispositif sur mesure deployable implantable
Inventor: PERRIN DAVID
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-10-18
Granted: 2018-12-07
Abstract: Le procédé (100) d'assistance à la réalisation d'un dispositif sur mesure déployable implantable comporte des étapes de :         a. Reconstruction tridimensionnelle (105) d'une surface complexe de la cavité dans laquelle le dispositif va être implanté ;         b. Réalisation (110) d'un premier maillage par éléments finis de cette surface complexe ;         c. Choix (115) de composants génériques du dispositif d. Réalisation (120) d'un deuxième maillage par éléments finis de ces composants génériques assemblés ;         e. Détermination (125) des paramètres de morphose du premier maillage vers un maillage d'un ensemble de volumes simples raccordés représentatif de la partie de la cavité, puis déformation du premier maillage par cette morphose;         f. Simulation (130) d'une déformation du deuxième maillage, par morphose inverse fonction des paramètres déterminés, vers la surface complexe, simulant un déploiement du dispositif ;         g. Détermination (135) d'un dimensionnement de points d'intérêt par projection sur le deuxième maillage déformé ; et h. Génération (140) d'un plan coté de réalisation du dispositif.
Patent FR-3059156-B1 (FR)
Title: Module de detection optique
Inventor: ROLA AUDE
IPC: H01L27/14
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: Module de détection optique (120) comprenant un ensemble de photodétection (121) avec une surface de détection (140) dont une première zone (141) reçoit une image focalisée d'une scène, au moins un diaphragme (122) positionné en amont de l'ensemble de photodétection (121) et muni d'une ouverture (122b) qui laisse passer des faisceaux lumineux utiles à la formation de l'image focalisée et qui bloque des faisceaux lumineux parasites, et un composant optique de défocalisation (123) monté sur le diaphragme (122), au niveau de l'ouverture (122b) de celui-ci, et qui forme sur une deuxième zone (142) de la surface de détection (140) une première image décalée latéralement et défocalisée d'une valeur prédéterminée par rapport à une deuxième image.
Patent FR-3065152-B1 (FR)
Title: Chaussure a semelage amelioree
Inventor: GIANDOLINI MARLENE
IPC: A43B13/14
Filed: 2017-04-13
Granted: 2020-01-03
Abstract: Chaussure souple (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (3),le semelage externe (2) comprenant une semelle amortissante (4), la semelle amortissante (4) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (5) jusqu'à une extrémité avant (6), en largeur entre un côté latéral (7) et un côté médial (8), et en hauteur depuis une face inférieure (9) jusqu'à une face supérieure (10), la face inférieure (9) présentant des rainures inférieures (11, 21, 27, 33, 37, 43), la face supérieure (10) présentant des rainures supérieures (14, 24, 30, 35, 40, 45, 47), les rainures inférieures de la face inférieure (9) étant en face des rainures supérieures de la face supérieure (10). Les rainures inférieures de la face inférieure (9) et les rainures supérieures de la face supérieure (10) correspondent aux principales articulations du pied. Les rainures inférieures de la face inférieure (9) et les rainures supérieures de la face supérieure (10) délimitent des plateformes (48 à 68) de la semelle amortissante (4).
Patent FR-3062750-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d'alternateurs en parallele pour la repartition de charge reactive
Inventor: MORISSEAU VINCENT
IPC: H02P9/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de régulation d'un parc d'alternateurs comportant au moins deux alternateurs débitant en parallèle sur une charge (C), équipés chacun d'un régulateur (12, 13) configuré pour délivrer un signal de sortie représentatif du taux de puissance réactive de l'alternateur correspondant rapporté à sa puissance réactive nominale, et d'une loi de régulation permettant de modifier le taux de puissance réactive de l'alternateur en fonction d'un signal d'entrée, procédé dans lequel on génère à partir des signaux de sortie représentatifs du taux de puissance réactive de chacun des alternateurs, délivrés par les régulateurs correspondants, un signal pondéré envoyé comme signal d'entrée de ces régulateurs, de façon à faire converger chacun des alternateurs vers un taux de puissance réactive prédéfini (Trp).
Patent FR-3063481-B1 (FR)
Title: Structure complementaire pour velo, destinee a equiper le velo de roues additionnelles, et station urbaine pour la mise a disposition de structures complementaires
Inventor: ROQUES SEBASTIEN
IPC: B62J17/08
Filed: 2017-03-02
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne une structure complémentaire (1) pour un vélo (2) comportant au moins deux roues (20), la structure complémentaire comprenant au moins deux roues additionnelles (10) destinées à stabiliser le vélo dans une position droite, la structure complémentaire comprenant : - un châssis (11) sur lequel sont couplées les roues additionnelles ; - des moyens de couplage (3) portés par le châssis et aptes à coupler de manière réversible le vélo au châssis, le châssis présentant un espace d'accueil (12) du vélo dans lequel les moyens de couplage sont aptes à solidariser ensemble le châssis au vélo pour stabiliser le vélo dans une position droite à l'aide des roues additionnelles, le châssis présentant également au moins un élément de carénage entourant au moins partiellement l'espace d'accueil.
Patent FR-3066950-B1 (FR)
Title: Embout d’injecteur de matiere plastique comportant un canal de fuite d’air
Inventor: JACQUES FREDDY
IPC: B29C45/20
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention porte sur un embout (1) d'injecteur comprenant une base (2) portant une buse (3) d'injection d'une matière plastique présentant une paroi externe de forme cylindrique et un passage interne (4) médian longitudinal pour la matière plastique transportée sous un flux d'air et sortant à une extrémité libre (3a) de la buse (3) opposée à la base (2). La paroi externe de la buse (3) présente au moins un canal de fuite (5) d'air dirigeant l'air en retour du flux de l'extrémité libre (3a) de la buse (3) vers la base (2) le long de la paroi externe de la buse (3), ledit au moins un canal de fuite (5) d'air étant d'une profondeur en retrait par rapport à une circonférence externe de la buse (3) d'injection suffisante pour l'évacuation de l'air sans que de la matière plastique puisse s'écouler par ledit au moins un canal de fuite (5).
Patent FR-3072683-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un procede de production de kerosene et de gazole a partir de composes hydrocarbones produits par synthese fischer-tropsch.
Inventor: DULOT HUGUES
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de démarrage d'un procédé de production de kérosène et de gazole à partir de composés hydrocarbonés produits par synthèse Fischer-Tropsch. Le procédé de démarrage comporte une étape de réaction catalytique de synthèse Fischer-Tropsch avec un gaz de synthèse pour produire une faction hydrocarbonée lourde et une fraction hydrocarbonée légère, une étape de réduction (RE) d'un catalyseur d'hydrotraitement par mise en contact avec un gaz comportant de l'hydrogène, une étape de mise en contact de la fraction hydrocarbonée lourde avec le catalyseur d'hydrotraitement (DM). Pendant l'étape de mise en contact, on augmente la température (TEMP) du catalyseur jusqu'à une température comprise entre 260°C et 360°C. Puis on effectue une étape de mise en contact (TR) un mélange comportant la fraction hydrocarbonée lourde et la fraction hydrocarbonée légère avec le catalyseur d'hydrotraitement
Patent FR-3073323-B1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique a architecture bipolaire specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M10/04
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention a trait à un accumulateur électrochimique à architecture bipolaire comprenant une première (27) et deuxième plaque (73), dites plaques terminales, associées respectivement à un premier substrat collecteur de courant (35) et un deuxième substrat collecteur de courant (71), dit substrats collecteurs de courant terminaux entre lesquelles est disposé un empilement d'au moins une première cellule électrochimique (50) et une deuxième cellule électrochimique (66) dans lequel : -chacune des première et deuxième cellules électrochimiques comprend une électrode positive, une électrode négative et un séparateur (49, 67) comprenant un électrolyte conducteur d'ions ; -les première et deuxième cellules électrochimiques sont séparées l'une de l'autre par un substrat collecteur de courant, dit substrat bipolaire (53), qui supporte sur une première face une électrode (51) de la première cellule électrochimique et sur une deuxième face opposée à la première face une électrode (65) de signe opposé de la deuxième cellule électrochimique, caractérisé en ce que chacune des première et deuxième cellules électrochimiques sont logées dans un espace délimité intérieurement par un cadre traversé par un canal d'alimentation permettant l'alimentation de la cellule en électrolyte, le substrat collecteur de courant bipolaire étant enserré via un bord libre entre le cadre de la première cellule et le cadre de la deuxième cellule et coopérant avec chacun d'eux par l'intermédiaire d'au moins un joint d'étanchéité et l'accumulateur comprend en outre des moyens de serrage du cadre de la première cellule contre le cadre de la deuxième cellule.
Patent FR-3075343-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur et procede de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le dispositif de récupération de chaleur comprend un corps (19) délimitant intérieurement un passage (21) de circulation des gaz d'échappement, et un échangeur de chaleur (23), l'échangeur de chaleur (23) comprend : - un carter (27); - une pluralité de tubes (29) de circulation des gaz d'échappement; - au moins une grille (39) disposée dans l'ouverture proximale (33) du carter, la grille (39) comprenant une paroi (41) dans laquelle sont ménagés des orifices (43) de réception des tubes (29), la grille (39) ayant en outre un bord dressé (60) faisant saillie vers l'intérieur de l'échangeur de chaleur (23), le bord dressé (60) étant rigidement fixé au carter (27) ; - la paroi (41) de la grille (39) présentant autour des orifices (43) une surface plane (65) tournée vers le corps (19) ; - le corps (19) ayant une ouverture (25) délimitée par un bord plat (69) plaqué contre la surface plane (65) ; - la surface plane (65) et le bord plat (69) étant rigidement fixés l'un à l'autre de manière étanche aux gaz d'échappement.
Patent FR-3075885-B1 (FR)
Title: Turboreacteur equipe d'un actionneur a double effet, pouvant etre utilise pour commander une inversion de poussee
Inventor: PATSOURIS EMMANUEL PIERRE DIMITRI
IPC: F02K1/54
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le turboréacteur comprend, reliant deux de ses parties (1, 2) comme une portion principale de nacelle et une portion arrière de nacelle, un dispositif (4) les déplaçant l'une par rapport à l'autre, par exemple pour ouvrir une fente (3) d'inversion de poussée des gaz. Le dispositif (4) comprend un manchon (5) et deux tiges (6, 7) coaxiales, reliées entre elles par deux liaisons à vis (8, 9) et deux moyens de verrouillage (10, 11) pouvant être enclenchés indépendamment, de façon que le déploiement d'une des tiges (6) entraîne l'ouverture de la fente (3) et le déplacement de l'autre tige (7), commandé par le même dispositif (12), se produise seulement dans des circonstances particulières d'entretien du turboréacteur.
Patent FR-3072707-B1 (FR)
Title: Vehicule muni d'une porte coulissante.
Inventor: BARBIERI ANDRE
IPC: E05F1/16
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) muni une porte (20) montée coulissante sur une enveloppe (2). Ledit véhicule (1) comporte au moins un dispositif d'assistance (30), comprenant respectivement un enrouleur (40) portant une sangle (60) et un boîtier de réception (70), ledit enrouleur (40) comprenant un frein (46) pour freiner un dévidement de ladite sangle (60) hors de l'enrouleur (40), un desdits enrouleur et boîtier de réception étant fixé à l'enveloppe (2) et un desdits enrouleur et boîtier de réception étant fixé à la porte (20), ladite sangle (60) portant un embout d'accrochage apte à être attaché de manière réversible au boîtier de réception (70).