baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986257-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture provisoire d'un element ouvrant sur un element support
Inventor: BOULAY PATRICE
IPC: E05B17/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des dispositifs de fermeture provisoire d'un élément ouvrant sur un élément support et a plus particulièrement pour objet un dispositif de fermeture provisoire (1) d'un élément ouvrant (2) sur un élément support, l'élément support comprenant une paroi comportant une face intérieure, une face extérieure et au moins un alésage principal traversant ladite paroi, l'alésage principal présentant au moins une première et une deuxième surfaces sensiblement en regard, ledit dispositif (1) comprenant un corps (9), un socle (14) et au moins un moyen de fixation principal (11) non élastique ou non mobile pour coopérer avec l'alésage principal de l'élément support, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un verrou (15), lequel est monté mobile par rapport audit corps (9), le verrou (15) présentant au moins deux positions alternativement ouverte ou fermée, la position fermée étant définie de telle sorte que ledit verrou (15) est apte à venir en contact et en appui sur au moins la deuxième surface de l'alésage principal pour supprimer tout degré de mobilité du moyen de fixation principal (11).
Patent FR-2986961-A1 (FR)
Title: Implant orthopedique et procede pour fabriquer un tel implant orthopedique
Inventor: BRAX MICHEL
IPC: A61F2/28
Filed: 2012-02-20
Abstract: Cet implant orthopédique (1) comporte un substrat (2) polymère avec une surface externe (3) destinée à être solidarisée à un tissu osseux. La surface externe (3) est couverte de particules (5) métalliques comprenant du titane. Les particules (5) comprennent des particules primaires (51) de grande taille et des particules secondaires (52) de petite taille. Les particules primaires (51) et les particules secondaires (52) sont distribuées uniformément sur la surface externe (3).
Patent FR-2987617-A1 (FR)
Title: Enfourneuse avec tete amovible pour enfournement immerge
Inventor: VILLEROY DE GALHAU GREGOIRE
IPC: C03B3/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne une enfourneuse pour l'enfournement d'une composition de matières vitrifiables dans un four de fusion de verre à un niveau situé en dessous du niveau du verre fondu, comprenant - un corps avec un fourreau (1) et un système mécanique (2) d'entraînement des matières vitrifiables, logé dans ledit fourreau, - une tête avec un registre à guillotine (3), fixée de manière amovible sur l'extrémité du fourreau, et une pièce de raccord (4) tubulaire fixée sur le registre à guillotine et destinée à être insérée au moins partiellement dans l'orifice d'enfournement prévue dans le flanc de cuve du four, le registre à guillotine (3) et la pièce de raccord (4) comportant un système de conduites internes (5) pouvant être relié à une source de liquide de refroidissement. L'invention concerne également une installation et un procédé de fusion utilisant une telle enfourneuse.
Patent FR-2988238-A1 (FR)
Title: Ensemble de flasques de rotor de machine electrique tournante comportant des pales axiales de ventilation favorisant un flux d'air axial a l'interieur du rotor et rotor de machine electrique associe
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K1/22
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne essentiellement un ensemble de flasques (55, 56) de maintien d'un paquet de tôles et de chignons de bobinages agencés axialement de part et d'autre du paquet de tôles d'un rotor de machine électrique tournante, chaque flasque (55, 56) de maintien comportant : - une paroi (59) radiale munie d'une ouverture (60) principale autorisant le passage d'un arbre (35) du rotor, - un rebord annulaire s'étendant à la périphérie externe de la paroi (59) radiale et s'étendant axialement en direction du rotor, ce rebord annulaire présentant une face en appui sur la face d'extrémité radiale externe concernée du paquet de tôles, - au moins un flasque (55, 56) de maintien comportant en outre au moins une pale (71) axiale de ventilation associée à un orifice (72) traversant ménagé dans la paroi (59) radiale, cette pale (71) axiale de ventilation étant destinée à assurer une circulation axiale du flux d'air dans le rotor. Le rotor de la machine tournant est caractérisé en ce qu'il comporte un tel ensemble de flasques.
Patent FR-2988414-A1 (FR)
Title: Safety installation, has floor arranged for passage of part of set of fixing units that is utilized for fixing of railing from engaged position to unhooked position such that disassembly of railing before floor is prevented
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G1/24
Filed: 2012-03-26
Abstract: The installation has a work structure (10) e.g. railing, that comprises a scale and another scale (12), and a lengthened body. An arm (5) is mounted with regard to a level of an end of the body. The arm swivels on the body around an axis that is approximately perpendicular to a longitudinal axis of an upper rail and a lower rail. A floor (13) is arranged for passage of a part of a set of fixing units that is utilized for fixing of the railing from an engaged position to an unhooked position such that disassembly of the railing before the floor is prevented.
Patent FR-2988610-A1 (FR)
Title: Progestatif co-micronise avec un polymere portant le groupe pyrrolidone, composition et utilisations
Inventor: GNAKAMENE CELINE
IPC: A61K31/565
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet un progestatif co-micronisé avec un polymère comprenant une unité constitutive portant le groupe pyrrolidone. Le polymère est en particulier le polyvinylpyrrolidone, le polyvinypolylpyrrolidone, le poly (1-vinylpyrolidone -co-vinyl acétate), et leurs mélanges. L'invention a également pour objet une composition pharmaceutique comprenant ledit progestatif co-micronisé avec ce polymère et un procédé de co-micronisation d'un progestatif avec un polymère comprenant une unité constitutive portant le groupe pyrrolidone. L'invention concerne enfin le micronisat ou la composition pour leur utilisation dans le traitement ou la prévention d'une condition physiologique liée à l'insuffisance de la sécrétion de la progestérone ou autres conditions nécessitant un traitement par un progestatif.
Patent FR-2989733-A1 (FR)
Title: Cone d'entree de soufflante de turbomachine
Inventor: HOURADOU EMMANUEL
IPC: F02C7/04
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un cône d'entrée (100) de soufflante de turbomachine présentant une surface extérieure conique et une base ; ledit cône(100) comportant : une pluralité de moyens d'extractions (20), une pluralité de moyens de fixation formés par usinage de ladite surface extérieure ; lesdits moyens de fixation (13) présentant un premier alésage (15) non débouchant apte à former une surface d'appui ; un orifice (14) traversant ladite surface d'appui et apte à recevoir des moyens de vissage. Le cône (100) est caractérisé en ce que lesdits moyens d'extractions (20) sont formés par usinages desdits alésages (15) desdits moyens de fixation (13) selon une direction adaptée pour permettre une extraction selon une direction axiale dudit cône (100) au moyen d'un outillage coopérant avec lesdits usinages formés.
Patent FR-2992808-A1 (FR)
Title: Multipoint conference management server, has control unit, where message for releasing action implementing considered elementary step is transmitted to control unit for each elementary step of sequence of elementary steps
Inventor: DARRIGUES BRUNO
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-06-29
Abstract: The server (3) has a data processing unit that is arranged for obtaining instructions for coding a sequence of elementary steps. The sequence is provided as representative of a course of a multipoint conference. A message for releasing an action implementing the considered elementary step is transmitted to a control unit (2) for each elementary step of the sequence of elementary steps. A set of terminals (1a-1c) e.g. telephone station, is connected to the control unit and the server. Each elementary step is defined by a parameter. Independent claims are also included for the following: (1) a method for application of a multipoint conference (2) a computer program product comprising instructions for performing the method for application of multipoint conference (3) a computer readable data storage medium with instructions for performing the method for application of the multipoint conference.
Patent FR-2997346-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'orifice de face avant de vehicule automobile, et face avant correspondant.
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60H1/28
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'orifice en particulier pour entrée d'air de face avant de véhicule, comprenant : - un cadre support (5), - un premier volet (3) et au moins un second volet (3) à l'intérieur du cadre support (5), étant monté pivotant autour d'un axe de pivotement (A) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, - au moins une bielle (7), lesdits premier et au moins un second volets (3) étant reliés à ladite bielle (7) au moyen d'un bras de levier (30) ayant un axe de liaison (B) avec ladite bielle (7), la distance entre l'axe de pivotement (A) et l'axe de liaison (B) du premier volet (3) étant différente de la distance entre l'axe de pivotement (A) et l'axe de liaison (B) du au moins un second volet (3).
Patent FR-2998763-A1 (FR)
Title: Accessory for use in mini-excavator for grubbing of e.g. vineyards in isolated manner, has support formed as bar, where longitudinal axis of bar is directed perpendicular to motion axis of machine, and grubbing head including teeth
Inventor: PORTAUD SAMUEL
IPC: A01G17/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: The accessory (14) has a movable support (16) whose one end is integrated into an end of an articulated arm (12) and another end carries a grubbing head (18). The support is formed as a bar, where longitudinal axis of the bar is directed perpendicular to a motion axis of a mechanical machine (10). The grubbing head includes teeth integrated into a base that is fixed on the support, where the teeth are directed perpendicular to the longitudinal axis and curved with low thickness.
Patent FR-3009236-A1 (FR)
Title: Tiroir de mise sous pli confidentielle semi automatique et individuelle
Inventor: ATTUIL FRANCK JACQUES
IPC: B43M3/04
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la mise sous pli confidentielle, semi automatique et individuelle de documents, directement en sortie d'impression de l'imprimante, sans intervention humaine. Il est constitué d'un tiroir (1), présentant une fente latérale (2) permettant le passage des documents imprimés sortant directement de l'imprimante, et d'un plateau (5) positionné sur la partie inférieure de la fente latérale (2) qui permet de faciliter le passage des documents en sortie d'imprimante vers le tiroir (1) Les documents ainsi introduits dans le tiroir (1) sont guidés par de deux languettes internes (6) et (8) positionnées horizontalement. L'une (6) au-dessus de la fente latérale (2) constituée de glissières latérales (7) de chaque coté, et l'autre (8) en-dessous de la fente latérale (2) servant de continuité au plateau horizontal externe (5). Les deux languettes (6) et (8) permettent d'une part, de maintenir l'enveloppe, préalablement installée, entrebâillée et d'autre part de guider horizontalement et latéralement lés documents qui sortent de l'impression.
Patent FR-3012871-A1 (FR)
Title: Couverture acoustique prete a poser pour unite exterieure d'appareil de climatisation d'air "split"
Inventor: CHAGNAUD JEAN LOUIS
IPC: F24F13/24
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne une couverture acoustique (1) pour les unités extérieures de climatisation d'air « split » (2), permettant une atténuation supplémentaire des vibrations sonores émises par ces appareils, sans altérer la circulation d'air nécessaire à leur fonctionnement. La couverture acoustique est constituée d'une enveloppe redécoupable composée de 3 couches d'isolants phoniques souples de différentes natures (lourde-légère-lourde ) assemblées grâce à des vis relieuses (3). La couverture est fixée à même l'unité de climatisation grâce à des cadres de maintien (7 & 8) relié par une sangle (9) passant a travers une fente (10). Trois coupes standards permettent d'équiper les trois catégories d'appareils (mono-split de petite taille, multi-split de moyenne taille, grand système à doubles ventilateurs). La couverture est destinée à équiper les unités extérieures d'appareil de climatisation d'air « split ».
Patent FR-3009134-A1 (FR)
Title: Materiaux d'electrode positive de batterie au lithium a base d'un oxyde lamellaire surlithie
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M4/525
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention a trait à un matériau d'électrode positive de batterie au lithium comprenant une poudre d'oxyde surlithié lamellaire répondant à la formule suivante (I) : Li1+x (MnaNibMc) 1-xO2 (I) dans laquelle : *x est compris dans une gamme allant de 0,1 à 0,26 ; *a+b+c=1 avec la condition que a et b soient différents de 0 ; *lorsque c est différent 0, M est un élément de transition autre que le cobalt, ladite poudre présentant une surface spécifique allant de 1,8 à 6 m2/g.
Patent FR-3009426-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique de demarreur pour moteur thermique
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H01H50/34
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'actionneur électromagnétique pour démarreur de moteur thermique, comprend au moins une bobine (24 ; 25) pour créer un champ magnétique et un circuit magnétique coopérant avec la bobine pour y circuler un flux magnétique. le circuit magnétique comprend une culasse (322, 323) et un noyau mobile (321) depuis une position initiale jusqu'à une position finale. Le champ magnétique de la bobine crée une force magnétique agissant sur le noyau mobile pour le déplacer de la position initiale jusqu'à la position finale. Le circuit magnétique est agencé pour que la dérivée de sa perméance magnétique par rapport à la position du noyau mobile sur son trajet de la position initiale à la position finale, atteigne sa valeur maximale avant que le noyau mobile n'atteigne la position finale. De ce fait, la force magnétique est maximisé avant la position finale, ce qui limite l'importance du choc
Patent FR-3013482-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d’elements mobiles pourvus de tags standard de type nfc
Inventor: LEFEVRE VALENTIN
IPC: G06K9/62
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention a notamment pour objet la localisation d'éléments mobiles pourvus de tags standard de type NFC. Le dispositif (200) de localisation comprend des moyens d'émission (215) pour émettre un signal d'interrogation dudit au moins un tag, des moyens de contrôle (205, 245) et une pluralité de moyens de réception (225) sélectivement reliées auxdits moyens de contrôle, lesdits moyens de réception étant réceptif audit signal d'interrogation et à un signal de réponse dudit au moins un tag. Lesdits moyens de contrôle sont configurés pour mesurer séquentiellement des signaux issus de moyens de réception reliés auxdits moyens de contrôle et pour estimer la position dudit au moins un tag par interpolation de mesures.
Patent FR-2999873-A1 (FR)
Title: Methode de regulation de la croissance de plantes
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01N25/28
Filed: 2013-12-18
Abstract: Méthode pour améliorer la croissance de plantes cibles sur un site (locus), la méthode comprenant l'application sur le site du composé (I) à une quantité qui produit une amélioration de la croissance : La méthode est appropriée pour améliorer la croissance de diverses plantes cibles, et en particulier pour améliorer la croissance des cultures de canne à sucre, de riz, de soja, de colza et de pomme de terre.
Patent FR-3003105-A1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire de haute frequence
Inventor: KOPF MICHAEL
IPC: H02M7/48
Filed: 2014-02-19
Abstract: Convertisseur de haute fréquence comprenant deux sous-modules , qui ont un demi-pont (20) ainsi qu'un circuit (25) intermédiaire en tension continue, dans lequel l'un des sous-modules est un module en courant alternatif pour l'alimentation en une tension (UA) alternative d'un moteur et l'un des sous-modules est un module en courant continu pour l'alimentation en une tension (UN) continue d'un réseau de bord (3).
Patent FR-3000998-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en ergol et procede de refroidissement
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/44
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne le domaine aérospatial, et en particulier celui des engins propulsés par moteurs-fusées. En particulier, elle concerne un circuit d'alimentation (6) d'un moteur-fusée (2) en au moins un premier ergol liquide, comprenant au moins un premier échangeur de chaleur (18) apte à être connecté à un circuit de refroidissement (17) d'au moins une source de chaleur, afin de refroidir cette source de chaleur grâce au transfert de chaleur vers le premier ergol.
Patent FR-3022597-A1 (FR)
Title: Diffuseur a triple flux pour module de turbomachine comprenant des dispositifs de canalisation d'air entre les deux parois de separation du diffuseur
Inventor: DANCIE GALADRIEL
IPC: F04D29/54
Filed: 2014-06-18
Abstract: Dans une turbomachine comprenant une chambre annulaire de combustion à rapport longueur/hauteur relativement faible, les pertes de charge subies par la partie (40) du flux d'air alimentant la chambre de combustion au travers d'orifices (28) du carénage de protection (26) de la chambre tendent à être plus élevées que dans les chambres de combustion dans lesquelles ce rapport est plus grand. Pour remédier à ce problème, il est proposé un diffuseur (50) à triple flux comprenant des dispositifs de canalisation d'air (74) s'étendant intégralement au sein de la région annulaire médiane (66) du diffuseur et conformés de manière à concentrer la partie médiane (40) du flux d'air en direction d'orifices (28) du carénage de protection (26).
Patent FR-3030881-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit integre en trois dimensions
Inventor: DEPRAT FABIEN
IPC: H01L23/538
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit intégré, comprenant au moins les étapes suivantes : a) formation d'un premier élément (11) semi-conducteur ou conducteur, recouvert d'une première couche isolante (13) sur laquelle est disposé un deuxième élément (21) semi-conducteur ou conducteur, recouvert d'une deuxième couche isolante (23) ; b) formation d'une ouverture traversant au moins la deuxième couche isolante, exposant une portion du deuxième élément et débouchant au moins en partie sur le deuxième élément ou à côté du deuxième élément ; c) formation d'un espaceur (22) localisé au niveau du deuxième élément et comportant au moins un matériau diélectrique disposé au moins entre le deuxième élément et l'ouverture ; d) prolongement de l'ouverture à travers la première couche isolante jusqu'à atteindre le premier élément ; et e) remplissage de l'ouverture par au moins un matériau conducteur (37), de façon à former un contact.
Patent FR-3021756-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure du niveau de flux neutronique, calculateur du niveau de flux neutronique et procede de mesure du niveau de flux neutronique
Inventor: KONO SHIGEHIRO
IPC: G01T3/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: Un mode de réalisation d'un dispositif de calcul de niveau de flux neutronique (90) comporte : un dispositif de traitement de signal analogique (10) qui amplifie une composante alternative d'un signal de sortie de détecteur issu d'un détecteur de neutron (2) et réalise un filtrage d'une composante à haute fréquence ; un dispositif de numérisation (20) qui convertit, avec une certaine période d'échantillonnage, un signal de sortie du dispositif de traitement de signal analogique (10) en un signal numérique en série temporelle ; un dispositif d'analyse par ondelettes (30) qui exécute la transformation en ondelette discrète en utilisant le signal numérique en série temporelle afin de calculer un coefficient d'ondelette ; et un dispositif de traitement de signal numérique (40) qui calcule une valeur quadratique moyenne des coefficients d'ondelette et convertit la valeur quadratique moyenne calculée en une valeur de niveau de flux neutronique.
Patent FR-3034258-A1 (FR)
Title: Membrane poreuse, notamment membrane a electrolyte ou membrane de filtration, son procede de preparation, et dispositifs electrochimiques la comprenant.
Inventor: ZANOTTI JEAN-MARC
IPC: H01M2/18
Filed: 2015-03-26
Abstract: Membrane poreuse comprenant une première surface principale (1) et une deuxième surface principale (2) séparées par une épaisseur (3) dans laquelle :         - des nanotubes de carbone (4), définissant des pores ou canaux traversants ouverts à leurs deux extrémités (5,6), d'un diamètre inférieur ou égal à 100 nm, orientés dans le sens de l'épaisseur (3) de la membrane et tous substantiellement parallèles, sur la totalité de l'épaisseur (3) de la membrane, relient la première surface principale (1) et la deuxième surface principale (2) ;         - les nanotubes de carbone sont séparés par un espace, et ledit espace entre les nanotubes de carbone est totalement rempli par au moins un matériau solide.         Cette membrane poreuse peut être une membrane de filtration.         Ou bien, cette membrane poreuse peut être une membrane à électrolyte, en particulier pour des dispositifs électrochimiques.         Procédé de préparation de cette membrane.         Dispositif électrochimique, tel qu'un accumulateur au lithium comprenant ladite membrane à électrolyte.
Patent FR-3019567-A1 (FR)
Title: Machine pour le betonnage en continu de fosses munie d'un treuil
Inventor: BODET REMY
IPC: E02B5/02
Filed: 2015-04-08
Abstract: Machine (1) pour le bétonnage en continu de fossés de section transversale trapézoïdale, comprenant des moyens d'avance (3) de la machine le long et à l'intérieur du fossé, une trémie d'alimentation (4) en béton, et un coffrage (5) dont les parois délimitent avec le fond et les flancs du fossé un volume destiné à être rempli de béton, ledit coffrage étant situé à l'arrière de la trémie d'alimentation et étant apte, en glissant sur le béton répandu dans le fossé, à lisser ledit béton contre le fond et les flancs du fossé. Selon l'invention les moyens d'avance de la machine sont formés par un treuil motorisé comprenant un tambour (32) et un câble (31) dont une extrémité est fixée au tambour et l'autre extrémité attachée à un élément ancré dans le fossé, la machine est dépourvue d'appui sur les talus des fossés et le coffrage est lesté par des organes de fonctionnement disposés à l'aplomb de celui-ci (moteur, treuil).
Patent FR-3035481-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine comportant un dispositif de guidage de flux d'air de forme specifique
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/10
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est une chambre de combustion (1) pour turbomachine (10), comportant un fond de chambre (16) et une pluralité de systèmes d'injection d'air et de carburant (21), répartis circonférentiellement autour d'un axe (T) de la chambre de combustion (1), la chambre de combustion (1) comportant, associé à chaque système d'injection (21), un dispositif de guidage (2) de flux d'air (29) comprenant au moins une paroi (3) montée sur le système d'injection (21) et se projetant vers l'amont, ladite au moins une paroi (3) formant obstacle à un écoulement circonférentiel d'air autour de l'axe (T), caractérisée en ce que ladite au moins une paroi (3) du dispositif de guidage (2) de flux d'air (29) présente une forme définissant sensiblement un quart de sphéroïde dont le volume intérieur (V) forme une écope de guidage du flux d'air (29) pour l'alimentation de la chambre de combustion (1).