baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2750693-A1 (FR)
Title: New coated particles of anatase titanium di:oxide, having anti-UV properties
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: A61K8/19
Filed: 1996-07-08
Abstract: Dispersions of particles of anatase TiO2 obtained by (1) hydrolysis of at least one Ti compound (A) in the presence of at least one acid (B) selected from (i) acids having either a carboxyl group and at least two OH and/or amine groups, or at least two carboxyl groups and at least one OH and/or amine group, (ii) organic phosphoric acid of formula (OH)2P(O)(C(R<2>)(R<1>))nP(O)(OH)2 (I), (OH)2P(O)C(OH)(R<3>)P(O)(OH)2 (II) or (OH)2P(O)CH2N(CH2P(O)(OH)2)(CH2)mpN(CH2P(O)(OH)2)2 (III) in which n and m = whole numbers 1-6, p = whole number 0-5 and R<1>, R<2> and R<3> (same or different) = OH, amino, aralkyl, aryl, alkyl or H, (iii) compounds capable of releasing sulphate ions in acid medium and (iv) salts of the above acids, and in the presence of nuclei of anatase TiO2 with a size of at most 5 nm in a weight ratio expressed as TiO2 present in the nuclei/Ti present before introduction of the nuclei into the hydrolysis medium, expressed as TiO2, of 0.01 - 3 %; (2) recovering the particles obtained from the hydrolysis and forming these particles into a dispersion; (3) depositing a layer of at least o ne compound of Ce and/or Fe onto the particles from step 2 and (4) depositing a layer of at least one metallic salt, oxide or hydroxide in pure or mixed form onto the particles from step 3.
Patent FR-2751134-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a reponse perfectionnee, et capteur matriciel comportant une pluralite de tels photodetecteurs
Inventor: NI YANG
IPC: H01L27/144
Filed: 1996-07-12
Abstract: Un photorécepteur comprend: - une photodiode (PD) possédant une capacité de jonction (Cj ); - des moyens (Iclk , Vref ) pour précharger ladite capacité de jonction en polarisant initialement la photodiode sous une tension inverse; - des moyens (AO, C, Iclk , Ireset ) d'acquisition d'une variable électrique (Vout ) représentative du courant produit dans la photodiode sous l'effet d'un rayonnement électromagnétique pendant une certaine durée d'exposition, et - des moyens de cadencement (LC) pour commander les moyens de précharge et les moyens d'acquisition. Selon l'invention, ladite variable électrique (Vout ) résulte du courant produit dans la photodiode pendant une première phase au cours de laquelle la diode est polarisée en inverse et pendant une seconde phase, succédant à la première, au cours de laquelle la diode est polarisée en direct. Avantageusement, on prévoit des moyens pour faire varier le niveau de polarisation initiale.
Patent FR-2755857-A1 (FR)
Inventor: CONRATH GUILLAUME
IPC: A61K38/08
Filed: 1996-11-19
Abstract: The invention concerns a stabilised pharmaceutical composition, with a combined quinopristine/dalfopristine base, containing at least a stoichiometric amount of methanesulphonic acid or hydrochloric acid and is characterised in that its pH is included in the {3.5; 5} interval.
Patent FR-2757246-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un abri technique mobile contre le flash nucleaire
IPC: A62B17/00
Filed: 1996-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (6) d'un abri technique mobile contre le flash thermique d'une explosion nucléaire. Il est constitué d'un panneau souple (1, 2) comprenant au moins un tissu synthétique (3) et un feutre (4) adapté sur les parois de l'abri par un système de fixation (7) à accrochage rapide, le panneau (2) comprenant une couche (3, 5) de tissu disposée de part et d'autre de la couche de feutre (4). Le tissu synthétique (3, 5) est obtenu à partir de polychlorure de vinyle ou d'enduit silicone. Utilisation d'une bâche réalisée à partir d'un panneau pour la protection d'un abri technique mobile contre le flash thermique d'une explosion nucléaire.
Patent FR-2757312-A1 (FR)
Inventor: DELEONIBUS SIMON
IPC: H01L21/28
Filed: 1996-12-16
Abstract: The invention concerns a MIS transistor with self-aligned metal grid and the method for making it. The method consists in the following steps: a) producing on a substrate (100) a dummy grid in a material capable of resisting to a thermal treatment; b) forming in the substrate self-aligned source and drain regions (118, 120) on the dummy grid; c) laterally coating the dummy grid with an electrically insulating material (124, 126); d) eliminating the dummy grid and forming in its place a permanent grid (136) in a material with weak resistivity. The invention is useful for making ultrahigh frequency circuits.
Patent WO-9730279-A1 (WO)
Title: Inverseur de poussee de turboreacteur a portes associees a un panneau amont
Inventor: JEAN MICHEL CHRISTIAN MARIE
IPC: B64C15/14
Filed: 1997-02-13
Abstract: Un inverseur de poussée de turboréacteur à double flux comporte des portes pivotantes (7) intégrées en jet direct dans la paroi extérieure de nacelle et constituant des obstacles de déviation de flux en inversion de poussée. Un panneau amont interne (20) double la face interne de chaque porte (7) et est articulé sur le même pivot (27) que la porte (7). Les moyens de liaison entre la porte (7) et le panneau amont (20) sont constitués par un ensemble à train d'engrenage épicycloïdal composé d'un élément denté (31), planétaire solidaire de la porte (7), d'une couronne dentée (34) extérieure, solidaire du panneau amont (20) et d'au moins un pignon (33) satellite, libre en rotation et solidaire de la structure fixe de l'inverseur. Lors du passage en position de jet inversé sous l'action d'un moyen de commande, la rotation en pivotement de la porte (7) et du panneau amont (20) se fait dans des sens opposés.
Patent FR-2760278-A1 (FR)
Title: Power control circuit for regulating operation of pump e.g. for swimming pool water
Inventor: AUSSET GEORGES
IPC: F04B49/06
Filed: 1997-01-14
Abstract: The control device comprises a source of electrical supply and one or more circuit loops supplying the different elements to be controlled. Power to the different branches is controlled in accordance with a programming clock following a predefined sequence. The equipment controlled preferably includes pumps for circulation of water cleaned by irradiation with ultraviolet light. Power may be reduced by a toroidal autotransformer which is intended to be connected to a source of supply providing a voltage of between 100 and 400 volts, and a frequency between 45 and 70 Hz. A switch enables selection from one of several positions offering different power settings, an off position and a clock controlled position. The power delivered may be up to 3 kW.
Patent WO-9738946-A1 (WO)
Title: Procede d'application de produits a l'eau, notamment de peintures et/ou vernis a l'eau sur des articles en verre
Inventor: LOURMAN DIDIER
IPC: B05D7/00
Filed: 1997-04-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'application de peintures et/ou vernis à l'eau à la surface d'articles en verre. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte des étapes pour: charger une composition de produit à l'eau à un potentiel d'une polarité donnée; atomiser la composition de ce produit à l'eau et diffuser les particules résultantes dans une large zone de manière à former un brouillard (120, 121); placer les articles en verre (200) au contact d'une électrode à un potentiel d'une autre polarité donnée, et maintenir leur surface à une température comprise entre 15 °C et 30 °C; et amener les articles en verre dans le champ de ce brouillard. Il permet d'obtenir divers aspects tels qu'un aspect de coloration du verre dans la masse, un aspect de satinage chimique ou encore d'émaillage. Il est notamment destiné à la décoration de pots, de flacons, de bouteilles ou de carafes en tout genre.
Patent WO-9738609-A1 (WO)
Title: Structure a montage tournant pour la presentation d'elements decoratifs
Inventor: SIMONNET FRANCIS
IPC: A47F5/025
Filed: 1997-04-16
Abstract: L'invention vise à réaliser un effet de renouvellement de la présentation d'objets décoratifs, permettant de conserver un égal intérêt aux objets présentés. Pour ce faire, il est proposé de mettre en oeuvre des moyens tournants combinés à une ouverture pour réaliser un montage faisant apparaître successivement des motifs de décoration différents. La structure à montage tournant comporte un cerclage (1) en creux partiellement et sensiblement torique à symétrie centrale (Φ), composé d'une face externe (Fe) et de deux faces latérales (F1) symétriques par rapport à un plan médian, les deux faces latérales (F1) formant en bordure une ouverture cylindrique. Une ouverture (O) est pratiquée dans la face externe (Fe) pour laisser apparaître une lumière qui s'étend principalement dans le plan médian de la figure et définissant un secteur angulaire donné (A). Les moyens de support (11 à 14) sont conformés de manière à être logés dans le creux du cerclage après juxtaposition par des faces d'accolement (Fa, Fb). Une bague intérieure (B) est dimensionnée pour s'engager contre ladite ouverture cylindrique et est rendue solidaire du montage tournant.
Patent WO-9742197-A1 (WO)
Title: New compounds having one group 13 element, bound with one mono- or di-anionic trident ligand, a method of preparation and application thereof as polymerisation catalysts
Inventor: BERTRAND GUY
IPC: C07F19/00
Filed: 1997-04-30
Abstract: The invention discloses new compounds having one group 13 element, bound with one mono- or di-anionic tridentate ligand, a method of preparation thereof, particularly as a (co)polymerisation catalyst.
Patent FR-2759093-A1 (FR)
Inventor: POU TONG EAK
IPC: C23F11/14
Filed: 1997-02-05
Abstract: Polymethylenepolyamine dipropionamides are inhibitors of carbon corrosion which are non-toxic for the marine environment.
Patent WO-9821155-A1 (WO)
Title: Method for treating fibrous mineral materials with toxic risks
Inventor: VAST PIERRE
IPC: C03C25/42
Filed: 1997-11-14
Abstract: The invention concerns a method for treating, for purposes of destruction, natural or artificial fibrous mineral materials, with toxic risks, comprising the use of mineral compositions in aqueous solution for immobilising the fibers of the substances and the purging with inert gas the resulting products by thermal treatment at about 800 to 1000 °C.
Patent FR-2761519-A1 (FR)
Title: Inverted Capacitor fixation method for Electronic Circuit Boards
Inventor: LOIGEROT JEAN
IPC: H05K3/30
Filed: 1997-04-01
Abstract: The inverted capacitor fixation method has a capacitor (1) with wire outputs (2,3), on an end face. A central fixing threaded rod (4) is placed on the same surface. The threaded rod passes through a hole in an electronics board, and the wires are directly threaded through and soldered also. The threaded rod is screwed into position in a threaded hole in the capacitor.
Patent FR-2748528-A1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter un moteur a combustion interne en carburant d'un reservoir a carburant
Inventor: FRANK KURT
IPC: F02M37/10
Filed: 1997-05-07
Abstract: Dispositif pour alimenter un moteur à combustion interne en carburant, se composant d'un réservoir, caractérisé en ce que sur la pièce de fermeture (22) on peut mettre un élément de maintien (62), qui reçoit une pièce d'insertion (58) venant en prise sur le ressort (53) et qui est mobile axialement par rapport à l'élément de maintien (62).
Patent FR-2749096-A1 (FR)
Title: Alarm system for e.g fire or smoke alarm
Inventor: YOUNG NEIL
IPC: G08B26/00
Filed: 1997-05-09
Abstract: The alarm system includes a detection/indication circuit (5,7) extending from and to a control unit (2). Detectors (1) and indicators (3), e.g sounders, are mounted at desired positions along the circuit. Each indicator includes a rechargeable battery (8) and a charger adapted to operate at the same voltage as the detectors. Mounting stations can be provided along the circuit, each supporting a detector and an indicator.  The alarm system may be an analogue/addressable one in which the detectors and the indicators are addressable by signals over the circuit. Each pair of detector and indicator may share a common address but are arranged to respond individually, in a time-displaced manner, to addressing from the control unit. The charger can be adapted such that the indicator receives input voltage at a level which is the same as that used by the detectors.
Patent FR-2764107-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-fusible tel un puits-fusible pour appareillage electrique
Inventor: RODRIGUEZ PASCALE
IPC: H01H85/30
Filed: 1997-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif porte-fusible tel un puits-fusible destiné à être associé à un appareillage électrique tel qu'un interrupteur. Ce dispositif comprend un puits (1) destiné au logement d'une cartouche fusible (3) et comportant un moyen de détection M de l'état dégradé ou non dégradé de la cartouche fusible (3). Il est caractérisé en ce que le moyen de détection (M) comprend un moyen à mémoire de forme (11), ledit moyen (11) étant déformable entre une position de repos correspondant à un état non dégradé de la cartouche fusible (3) et un état actif engendré par une élévation significative de la température à l'intérieur du puits (1) liée à une dégradation de la cartouche fusible (3), ledit moyen (11) dans cet état actif, entraînant une tige de commande (9) dans une position d'ouverture des contacts de l'appareil.
Patent FR-2764186-A1 (FR)
Title: Disposable blanket e.g. for transporting injured person
Inventor: PEROT LINDA
IPC: A61G1/01
Filed: 1997-06-05
Abstract: The blanket (1) comprises a hypoallergenic absorbent layer made from natural or synthetic fibres with thermal properties and which can be given anti-bacterial and/or sterilising/treatment, and an impermeable layer which is attached to one side of the absorbent layer and is able to withstand a load of 30 - 150 kilos.  The surface of the absorbent layer in contact with the patient is preferably coated with a water-repellant material e.g. polypropylene. The blanket has at least two carrying handles or, in variants of the design, loops or strips of a self-adhesive material such as 'Velcro' (RTM) for fastening to carrying poles.  It can be made big enough to fold over the patient and be fastened with self-adhesive strips.  The impermeable layer is of a non-slip material, e.g. of PVC, PVC-coated polyester or polyurethane. More convenient to use, with reduced risk of contamination or thermal shock to patient.
Patent FR-2763897-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'un cabriolet en configuration "coupe targa" en un cabriolet en configuration "roadster" et inversement
Inventor: THIS JEROME
IPC: B60J7/08
Filed: 1997-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transformation d'un cabriolet de la configuration "coupé targa " en " roadster " et inversement. Le but de l'invention est de mettre au point un dispositif permettant de métamorphoser rapidement et facilement l'aspect d'un cabriolet. Ce but est atteint à l'aide d'un dispositif comprenant un ensemble réversible (1) comprenant : - un premier élément de carrosserie (3) donnant au cabriolet la configuration d'un " coupé targa " et muni d'une lunette arrière (9) et d'un châssis de maintien (17, 19) de ladite lunette arrière, - un deuxième élément de carrosserie (5) donnant au cabriolet la configuration d'un " roadster ", et - un support (7), de part et d'autre duquel sont fixés lesdits premier et second éléments de carrosserie, et un élément porteur (43) disposé entre les ailes arrières du cabriolet, et destiné à recevoir ledit support (7) dudit ensemble réversible, l'élément porteur (43) et l'ensemble réversible (1) étant munis de moyens de maintien (47) aptes à coopérer les uns avec les autres.
Patent FR-2764795-A1 (FR)
Title: Inervertebral spinal fixation cage
Inventor: BOUCHARD JEAN CHARLES
IPC: A61F2/44
Filed: 1997-06-19
Abstract: The cage has a central hollow (2) to be filled with bone fragments. It has, in cross section, two large faces (6,7) which are convex and each provided with a central opening. There are two spaced faces (8,9) each having a central opening (3). The spaced faces each have an oblique tooth (15) connected on each side of the central openings of the faces.  The cage has one anterior end (4) which is closed and convex and a posterior end (5) having, at its centre, a polygonal seating (11) for a handling implement.
Patent FR-2765691-A1 (FR)
Inventor: KEMKEMIAN STEPHANE
IPC: G01S13/34
Filed: 1997-07-04
Abstract: The invention concerns a method for ambiguity processing on distance measurements carried out by radar whereby the radar transmits a signal switched between a first frequency (F1) and a second frequency (F2) and receives the signals sent back by a target on two receiver channels each associated with one frequency (F1, F2), the measurements being carried out on the basis of the phase difference between the signals present on each channel, each channel (41, 42) receiving a signal whereof the frequency ranges between the first and the second frequency, at the Doppler frequency near the target. The invention is applicable in particular to continuous wave radar whereof the frequency of the transmitted signal is alternately switched between at least two frequencies.
Patent FR-2769166-A1 (FR)
Title: Electric room heating panel
Inventor: AULAGNE BERNARD
IPC: F24D13/02
Filed: 1997-09-30
Abstract: The electric heating panel has an electric heating resistance (2) and a glass or stone external face (3,4). The panel has a second plate (5) of glass or stone forming the back face (6) with a coefficient of thermal expansion the same as that of the front face.  The front and back panels form a sandwich for the heating element. A layer of adhesive acts as an expansion joint and a peripheral seal round the electric element.
Patent FR-2756604-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de pression a membrane
Inventor: SCHWEGLER HELMUT
IPC: G05D16/06
Filed: 1997-11-26
Abstract: Régulateur de pression (2) comportant un ressort de frottement (30) se montant simplement pour amortir ou supprimer les oscillations de l'organe d'obturation (10, 10a) de la soupape. Ce régulateur de pression est destiné aux installations d'alimentation en carburant de moteur à combustion interne de véhicules automobiles.
Patent FR-2776348-A1 (FR)
Title: Pad bearing for electric motor rotor
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F16C17/03
Filed: 1998-03-17
Abstract: The electric motor rotor pad bearing uses pads (40), each mounted to oscillate on an external surface of the bearing support. The pad bearing supports a rotor with an internal surface of revolution. The external surface of the bearing support is fixed to provide an external sliding surface for each of the bearings with respect to the internal surface of revolution (23) of the rotor.
Patent FR-2781670-A1 (FR)
Title: Patch cosmetique ou pharmaceutique et son conditionnement
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A61K8/97
Filed: 1998-07-30
Abstract: La présente demande concerne un ensemble (1) comportant une coque (2) définissant au moins un compartiment (3) présentant un fond (4) et dont un bord délimite, dans une face opposée audit fond, une première ouverture (5), obturée par un premier élément de fermeture amovible (6), ledit compartiment (3) contenant de manière amovible un patch à la forme du compartiment, et constitué d'une matrice gélifiée obtenue par coulage dans ledit compartiment (3) d'une composition (P) contenant au moins un hydrocolloïde dans une phase aqueuse et au moins un composé actif.
Patent FR-2783773-A1 (FR)
Inventor: GUYOMARD JEAN NICOLAS
IPC: B60Q1/04
Filed: 1998-09-24
Abstract: The invention concerns a lighting or signalling equipment for a motor vehicle comprising a housing (4) and adjustable means for fixing said housing on a structural part (20) of the vehicle, and stop means (50, J) countering the headlamp displacement in a specific direction to define a reference position for said headlamp relative to the car body (C). The invention is characterised in that the adjustable fixing means comprise a rotary fixing member (30) capable of co-operating with said structural part (20) and driving during an initial phase of its rotation means forming a cam (10) capable of urging the equipment in said specific direction. The invention also concerns adapted structural elements.
Patent FR-2786486-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du (2s)-1-[(2r,3s)-5-chloro-3-(2- chlorophenyl)-1-(3,4-dimethoxy benzenesulfonyl)-3-hydroxy- 2,3-dihydro-1h-indole-2-carbonyl]pyrrolidine-2-carboxamide, de ses solvats et/ou hydrates
Inventor: CHANTREUX DOMINIQUE
IPC: A61P15/00
Filed: 1998-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation du (2S)-1-[(2R, (2R, 3S) -5-chloro-3-(2- chlorophényl) - 1 - (3, 4-diméthoxybenzènesulfonyl)-3-hydroxy-2, 3-dihydro-1H-indole-2carbonyl] pyrrolidine-2-carboxamide, de ses solvats et/ ou hydrates par réaction de cyclisation du (2S)-1-{[[4-chloro-2-(2-chlorobenzoyl)phényl]-(3,4-diméthoxybenzène sulfonyl) amino]acétyl}pyrrolidine-2-carboxamide caractérisé en ce qu'on effectue la cyclisation par un hydroxyde de métal alcalin dans un polyéthylèneglycol de poids moléculaire moyen compris entre 200 et 600, en mélange avec de l'eau.
Patent FR-2786500-A1 (FR)
Inventor: FLAMENT DIDIER
IPC: C12N15/29
Filed: 1998-11-26
Abstract: The invention concerns the agaA gene coding for an  alpha -agarase and having the SEQ ID N DEG  1, said gene coding for an  alpha -agarase of Alteromonas agarilytica DSM 12513, and the AgaA protein of A. agarilytica DSM12513 having the SEQ ID N DEG  2. The invention is useful for the biodegradation of agars.
Patent WO-9966894-A1 (WO)
Inventor: AUDOUSSET MARIE-PASCALE
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-06-02
Abstract: L'invention a pour objet une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques contenant au moins une pyrazolo-[1,5-a]-pyrimidine à titre de base d'oxydation et au moins un coupleur pyridinique; ainsi que le procédé de teinture d'oxydation mettant en oeuvre cette composition.
Patent WO-0003145-A1 (WO)
Title: Verin a precourse d'approche et course de travail, pour la manoeuvre d'un outil
Inventor: BOYER JEAN NOEL
IPC: C04B28/18
Filed: 1999-07-06
Abstract: Le vérin (21) comporte une tige de précourse (29) qui peut être rendue fixe par rapport au corps de l'outil, par exemple une pince de soudage. Une mise en pression de la chambre de précourse (27) peut ainsi amener la tige de travail (34), propre à actionner la fermeture de la pince, dans une position intermédiaire de petite ouverture, le piston de travail (31) et les pistons amplificateurs (36 et 37) restant en retrait dans le vérin. La tige (29) pouvant alors être verrouillée par rapport au corps du vérin (21), la mise en pression de la chambre de travail (32) et des chambres amplificatrices (38 et 40) provoquera alors l'extraction de la tige de travail (34) et la fermeture de la pince de soudage sans recul du corps du vérin.