baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966219-A1 (FR)
Title: Raccord sae pour tuyau flexible avec raccord de mesure de pression.
Inventor: SIEMENS KORNELIUS
IPC: F16L23/028
Filed: 2011-08-30
Abstract: L'invention concerne un raccord pour tuyau flexible, réalisé sous la forme d'un raccord SAE pour tuyaux flexibles à haute pression, formé par un manchon tubulaire (3) muni à une extrémité d'une tête de raccordement (2) réalisée sous la forme d'une tête SAE, ainsi que par une bride pleine (1) en une seule pièce, montée sur celle-ci, la tête de raccordement (2) étant sensiblement tronconique et comportant sur sa périphérie une surface d'appui (9) tronconique, et la bride pleine (1) comprenant une ouverture de passage (5), qui comporte un tronçon d'appui (11) tronconique correspondant à la surface d'appui (9) de la tête de raccordement (2). Selon l'invention, il est possible de mesurer la pression dans le fluide hydraulique au niveau de la zone d'assemblage et, à cet effet, de concevoir un montage aussi simple que possible et de maintenir la longueur d'encombrement aussi faible que possible. Cela est possible par le fait que la bride pleine (1) du raccord pour tuyau flexible comporte un raccord de mesure (20), qui est relié au volume intérieur (25) de la tête de raccordement (2) via un premier canal de mesure (23), ménagé dans la bride pleine (1), et via un deuxième canal de mesure (24), ménagé dans la tête de raccordement (2).
Patent FR-2980084-A1 (FR)
Title: Accessoire de coiffure pour seche-cheveux
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D20/12
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention concerne un accessoire de coiffure pour la mise en forme des cheveux, destiné à être adapté à une sortie d'air d'un appareil soufflant de coiffure ou de séchage des cheveux, accessoire comprenant un corps creux pourvu d'une extrémité de raccordement (3) à la sortie de l'appareil soufflant et d'une extrémité de sortie (4) de l'air et de mise en forme associée à au moins un peigne (10) de guidage des cheveux formé de dents (11) sensiblement parallèles à une direction D, où le peigne (10) comprend des dents (11) creuses qui présentent chacune à leur base, une entrée pour de l'air en provenance de l'extrémité de raccordement (3), entre leur base et une extrémité distale, au moins une ouverture latérale de sortie d'air ; l'extrémité de sortie (4) comprend une bouche de sortie d'air adjacente au peigne (10).
Patent FR-2989445-A1 (FR)
Title: Thermostat for distributing fluid for cooling engine of vehicle, has thermostatic element containing thermodilatable material, and moving cup that actuates valve with regard to case under action of dilation of thermodilatable material
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: F16K31/66
Filed: 2012-04-16
Abstract: The thermostat (V1) has a heating cartridge (C1) that includes a thermically conducting tubular envelope (33). A set of electric heating resistances (34-36) is partly arranged inside the envelope, and includes two terminals (35.3, 36.3) that leave the envelope according to a direction parallel to a central axis. A thermostatic element (30) contains a thermodilatable material (32), and a moving cup (31) that actuates a valve (20) with regard to a case (10) under the action of dilation of the thermodilatable material.
Patent FR-2994591-A1 (FR)
Title: Raccord de jonction entre une conduite pour fluide et un support annulaire
Inventor: LAUBIE CHARLES
IPC: F16L5/10
Filed: 2012-08-17
Abstract: Raccord de jonction entre une conduite pour fluide et un support annulaire, comprenant une plaque bombée formant rotule (2) fixée autour de la conduite (1), la rotule (2) étant par ailleurs en contact avec un fourreau annulaire (3), contenu dans un boîtier (4) du support annulaire.
Patent FR-2995635-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de puissance non propulsive pour un aeronef
Inventor: SILET FABIEN
IPC: B64D13/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: Un dispositif de fourniture de puissance non propulsive pour un aéronef, le dispositif comportant : - un système de contrôle de l'environnement (1) qui comprend une turbine (12) de distribution d'air régulé (A ) destiné à une cabine d'aéronef (2) et un compresseur de charge (11) relié à la turbine de distribution (12) par un arbre de liaison (13) ; - un groupe de puissance auxiliaire (4) comportant un compresseur de puissance (41), une chambre de combustion (44) et une turbine de puissance (42) reliée au dit compresseur de puissance (41) par un arbre de puissance (43) ; - le système de contrôle de l'environnement (1) comportant une turbine libre d'entraînement (5) solidaire de l'arbre de liaison (13), le système de contrôle de l'environnement (1) et le groupe de puissance auxiliaire (4) étant configurés de manière à ce que la turbine de puissance (42) fournisse un flux d'air (A ) à la turbine libre d'entraînement (5) de manière à entraîner le compresseur de charge (11) solidaire de l'arbre de liaison (13).
Patent FR-2995865-A1 (FR)
Title: Lining for interior skin of side door of car, has upper lining part provided with structural parts in bamboo so as to make structural lining, and to form profile so as to ensure resistance to longitudinal compressive forces
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J5/02
Filed: 2012-09-25
Abstract: The lining has an upper lining part (21) that is levelled with an opening in a lower part. A lower lining part (22) is placed under the upper lining part. The upper lining part is arranged with a main face or basic wall (30) that is approximately vertically connected to a horizontal or oblique upper wing (32) provided under the opening. The upper lining part is provided with structural parts provided in bamboo so as to make a structural lining, and to form a profile so as to ensure resistance to longitudinal compressive forces. An independent claim is also included for a side door.
Patent FR-3008682-A1 (FR)
Title: Emballage pour conditionner au moins un aliment
Inventor: FRANGER YOANN
IPC: B65D85/72
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un emballage pour conditionner au moins un aliment, comprenant un récipient (1) destiné à recevoir ledit aliment, ledit récipient (1) comprenant un fond du récipient (1), des bordures et des parois, au moins un logement (3) relié sur une partie de la périphérie de l'ouverture dudit récipient (2) par un élément de pliure (5), ledit logement (3) possédant des bordures délimitant une ouverture du logement (4), un moyen de fermeture (6) prévu pour qu'une partie soit positionnée sur l'ouverture dudit récipient (2) et/ou l'ouverture dudit logement (4), remarquable en ce que le logement (3) est agencé entre une position de présentation et une position d'utilisation, ladite position de présentation étant prévue pour reposer l'emballage par l'intermédiaire de l'ouverture du logement (4), ladite position d'utilisation présentant l'ouverture du logement (4) et l'ouverture du récipient (2) sensiblement dans le même plan.
Patent FR-3001218-A1 (FR)
Title: Macrolides utiles comme agents anticancereux
Inventor: CARLETTI ISABELLE
IPC: A61P35/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel, hydrate ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, dans laquelle R représente un résidu de monosaccharide ou disaccharide, les fonctions hydroxyles du résidu de monosaccharide ou disaccharide étant, indépendamment les unes des autres, éventuellement substituées par un groupe (C1-C6)alkyle ou -C(O)NH-( C1-C6)alkyle, ainsi que son procédé de préparation, une composition pharmaceutique le contenant et son utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement du cancer.
Patent FR-3002238-A1 (FR)
Title: Producing coating layer on substrate, comprises introducing powder, fuel and oxidizing agent in chamber, combusting part of mixture of fuel and oxidizing agent introduced in chamber, and spraying powder on substrate via nozzle
Inventor: MONERIE MOULIN FRANCIS
IPC: C23C4/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: The method comprises introducing powder, fuel and oxidizing agent in a chamber, combusting a part of mixture of fuel and oxidizing agent introduced in the chamber, and spraying the powder on the substrate via a nozzle forming an outlet of the chamber. The powder is composed of grains having dimensions of less than 500 nm. The grains are mixed with liquid. The total mass (more than 50%) of powder introduced in the chamber is composed of grains having dimensions of greater than 5 nm. The method comprises introducing powder, fuel and oxidizing agent in a chamber, combusting a part of mixture of fuel and oxidizing agent introduced in the chamber, and spraying the powder on the substrate via a nozzle forming an outlet of the chamber. The powder is composed of grains having dimensions of less than 500 nm. The grains are mixed with liquid. The total mass (more than 50%) of powder introduced in the chamber is composed of grains having dimensions of greater than 5 nm. The liquid and grains of powder are introduced in the chamber in the form of a mixture of solid particles suspended in liquid. The mixture of solid particles suspended in liquid has a concentration, which is adjusted between minimum and maximum predetermined values. The powder is sprayed at a supersonic speed. A roughness of the substrate is less than 1.2 mu m. An independent claim is included for a system for producing a coating layer on a substrate.
Patent FR-3002249-A1 (FR)
Title: Modular construction, has external part forming thrust of displacement with respect to panel in mounting direction when external part is moved from active position to inactive position in which displacement is inactive relative to panel
Inventor: DEFURNE CHRISTOPHE
IPC: E04B1/348
Filed: 2013-02-18
Abstract: The construction has a floor frame and a longitudinal wall presenting a face that is directed towards interior of the construction, and an opposite face that is directed towards exterior of the construction. The wall includes a sandwich panel (4) or a set of panels. An external part (7) of a holding fixture forms an active thrust of displacement with respect to the panel in a mounting direction when the external part is moved from an active position to an inactive position in which the displacement is inactive relative to the panel. An independent claim is also included for a method for extraction of a construction panel.
Patent FR-3003047-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande de pedale d'un vehicule automobile et vehicule automobile correspondant
Inventor: HUMEAU JEAN-MARIE
IPC: G05G1/34
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la commande d'une pédale esclave d'un véhicule, ledit dispositif comprenant une pédale (2) maîtresse et un système de transmission de commande (9) couplé avec ladite pédale maîtresse (2) de telle sorte que, lorsque la pédale maîtresse (2) est déplacée en position appuyée, ledit système de transmission de commande (9) déplace la pédale esclave (20) en position appuyée. Selon l'invention, ledit dispositif comprend des moyens d'activation et de désactivation du système de transmission de commande. L'invention concerne également un véhicule automobile muni d'un tel dispositif.
Patent FR-3003276-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une voie ferree comprenant un lit anti-vibratile
Inventor: CHARLES CHRISTINE
IPC: E01B3/38
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de construction d'une voie ferrée comprenant une dalle de voie (16) en béton, des éléments d'ancrage (18) pour des rails de la voie ferrée, lesdits éléments d'ancrage (18) étant insérés dans ladite dalle de voie (16), et un lit anti-vibratile (14) sur lequel repose la dalle de voie (16). Le procédé comprend les étapes suivantes : - confection du lit anti-vibratile (14), - coulage de la dalle de voie (16) sur le lit anti-vibratile (14), et - insertion des éléments d'ancrage (18) dans la dalle de voie (16) fraîchement coulée au moyen d'un dispositif (80) d'insertion des éléments d'ancrage (18) chevauchant la dalle de voie (16) et se déplaçant le long d'un axe (2) de la voie ferrée.
Patent FR-3003737-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A46B9/08
Filed: 2013-03-29
Abstract: Applicateur (3) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une tige (8), et - un organe d'application (10) situé à une extrémité de la tige (8) et comportant - un support ajouré (11) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et portant des éléments d'application (12), et - une partie applicatrice (14) surmoulée sur le support ajouré (11).
Patent FR-3004708-A1 (FR)
Title: Module de barriere thermique pour germes notamment pathogenes
Inventor: DE STOUTZ FREDERIC LAURENT
IPC: C12M1/42
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à un module de barrière thermique pour fluides (3) potentiellement contaminés, comprenant : - une vanne amont (7) disposée sur une conduite d'entrée (5) par laquelle arrivent les fluides (3), - une vanne aval (15) disposée sur une conduite de sortie (13) par laquelle partent les fluides (3), - un espace de traitement (9), situé entre la vanne amont (7) et la vanne aval (15), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un élément de chauffage électrique (11) configuré pour chauffer l'espace de traitement (9).
Patent FR-3006261-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision arriere pour un vehicule
Inventor: GOUMARD DANIEL
IPC: B60R11/04
Filed: 2013-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vision arrière pour un véhicule de type camion, en particulier de type poids-lourds de collecte pour la collecte de déchets ménagers, et a plus précisément pour objet un dispositif de vision arrière (1) pour un véhicule (2) de type camion, apte à être disposé à l'arrière (3) du véhicule (2), le dispositif de vision arrière (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'observation (4) et des moyens de déplacement (5) du moyen d'observation (4) entre une position basse et une position haute : la position basse où le moyen d'observation (4) est orienté vers le bas ; et, la position haute commandée par un circuit apte à être relié à une marche arrière d'un véhicule (2), la position haute correspondant à une position dans laquelle le moyen d'observation (4) est orienté plus haut que l'orientation basse de la position basse.
Patent FR-3018844-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage d'un verrou d'un ouvrant, ouvrant, systeme de deverrouillage d'un ouvrant et procede de deverrouillage d'un verrou.
Inventor: BALAVOINE VALERIE
IPC: E05B47/04
Filed: 2014-03-21
Abstract: Le dispositif (10) de déverrouillage d'un verrou d'un ouvrant comporte : - un moyen (105) de génération d'un identifiant du verrou, - un moyen (110) d'émission d'un signal sans fil, comportant une donnée représentative de l'identifiant du verrou généré, à destination d'un serveur distant, - un moyen (115) de réception sans fil à courte portée d'un signal, comportant une donnée représentative d'un identifiant de verrou, émis par un terminal portable communicant, - un moyen (120) de vérification de correspondance entre l'identifiant de verrou reçu et l'identifiant du verrou généré et - un moyen (125) de commande configuré pour commander le déverrouillage du verrou si l'identifiant de verrou reçu et l'identifiant du verrou généré correspondent.
Patent FR-3022444-A1 (FR)
Title: Ensemble de presentation de poignee d'ouvrant
Inventor: BOIVIN ALBAN
IPC: A47F7/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (142) de présentation de poignée de porte ou de fenêtre, comportant : - un présentoir (60) comprenant une feuille de carton découpée conformable par pliage entre une configuration dépliée et une configuration repliée, - une plaque (130) de propreté de poignée de porte, - un élément de fixation (134) fixant la plaque au présentoir (60) en configuration repliée, l'ensemble comportant des moyens de maintien du présentoir (60) en configuration repliée, lesdits moyens de maintien comportant la plaque de propreté (130) et/ou l'élément de fixation.
Patent FR-3023804-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3024452-A1 (FR)
Title: Composes derives de flavanoides et procede pour leur preparation par depolymerisation de tanins condenses
Inventor: ROUMEAS LAURENT
IPC: C07D407/04
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un composé de formule générale (I) : dans laquelle R1, R2, R3 et R5, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène ou un groupement hydroxyle, le cas échéant protégé par un groupement protecteur ; R4 représente un atome d'hydrogène ou un groupement -OR7, dans lequel R7 représente un atome d'hydrogène, un groupement protecteur ou un groupement gallate ; R6 représente un groupement hydroxyle, le cas échéant protégé par un groupement protecteur ; et R'1, R'2, R'3 et R'4, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène ou un substituant ne comportant pas de groupement électroattracteur par effet mésomère conjugué au noyau furane, un substituant parmi R'1, R'2, R'3 et R'4 représentant la liaison covalente avec le cycle pyrane ; ou un de ses sels. Un procédé d'obtention d'un tel composé comporte une étape de dépolymérisation de tanins condensés en présence d'un acide au moyen d'un nucléophile dérivé du furane.
Patent FR-3027222-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant des elastomeres
Inventor: LABATUT FREDERIQUE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à une composition sous forme d'émulsion eau-dans-huile ou d'huile-dans-eau comprenant au moins un élastomère de silicone émulsionnant et au moins 0,20% en poids d'acide hyaluronique et/ou l'un de ses sels par rapport au poids total de ladite composition. L'invention se rapporte aussi à l'utilisation de la composition selon l'invention pour le soin de la peau, et notamment pour nourrir la peau, prévenir la perte d'eau transépidermique, et/ ou protéger la peau, et/ou notamment pour atténuer les irrégularités visibles ou tactiles de la surface de la peau, en particulier à atténuer les rides et ridules et/ou les taches cutanées et/ou lisser la peau et/ou unifier le teint.
Patent FR-3027568-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement de bache pour benne de vehicule utilitaire et benne munie d'un tel dispositif.
Inventor: SEVRIN OLIVIER
IPC: B60P7/04
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déplacement de bâche pour benne de véhicule utilitaire. Ce dispositif comporte au moins deux rails de guidage et une barre d'entraînement entraînant la bâche. Les deux rails de guidage sont adaptés pour être disposés parallèlement l'un à l'autre, chacun respectivement au-dessus d'un côté de la benne. La barre d'entraînement comprend deux extrémités longitudinales. L'une de ces deux extrémités longitudinales est renforcée à l'aide d'une équerre. L'invention concerne également une benne de véhicules utilitaires, munie d'un tel dispositif.
Patent FR-3027880-A1 (FR)
Title: Ouvreur de sachet equipant un dilueur gravimetrique
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B65D30/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Ouvreur (1) de sachet (2) présentant deux parois principales (3, 4), l'ouvreur (1) étant prévu pour être mis en œuvre par un dispositif tel qu'un dilueur gravimétrique, les deux parois principales (3, 4) étant mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position rapprochée et une position écartée et portant un adhésif sur leurs faces mutuellement en regard pour la fixation amovible de deux faces opposées du sachet au voisinage des bords d'une ouverture (6) du sachet (2), les parois principales (3, 4) étant agencées pour être rapprochés l'une de l'autre pour les solidariser aux faces du sachet et écartées l'un de l'autre pour ouvrir le sachet. Selon l'invention, l'ouvreur présente une conformation autorisant la réception d'un sachet d'une hauteur supérieure à la hauteur d'un des deux parois principales.
Patent FR-3029224-A1 (FR)
Title: Module d’ecoulement d’eaux destine a etre encastre dans un mur
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E03C1/12
Filed: 2014-12-01
Abstract: Module d'écoulement d'eaux destiné à être encastré dans un mur, et comprenant : - un corps (2) encastrable présentant une ouverture frontale (20) prévue pour l'écoulement des eaux dans une cavité principale (21) délimitée par deux parois latérales (212) opposées ; - une plaque de parement (3) montée de manière amovible sur le corps pour recouvrir partiellement l'ouverture frontale, une fente pour les eaux étant prévue entre ladite plaque de parement et ledit corps, où ladite plaque de parement présente une face interne (311) sur laquelle sont disposées au moins deux pattes (8) flexibles mobiles par déformation élastique entre : - une position rétractée dans laquelle les pattes sont rétractées vers l'intérieur de la plaque de parement pour permettre le passage des pattes à travers l'ouverture frontale, et - une position de verrouillage dans laquelle les pattes sont déployées vers l'extérieur de la plaque de parement pour venir en appui sur les parois latérales respectives de la cavité principale du corps afin de fixer la plaque de parement sur le corps. L'invention trouve une application privilégiée dans le domaine de l'évacuation des eaux de douche, et plus particulièrement des douches dites à l'italienne
Patent FR-3029667-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'une cle de session
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04N21/2347
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'une clé de session, un premier dispositif (10) possédant une clé secrète d'encapsulation (Sk) obtenue au moyen d'un algorithme de génération de clés d'un schéma de signature numérique, ledit schéma de signature numérique étant construit à partir d'une application bilinéaire, le procédé étant caractérisé en ce qu'il est généré et distribué à au moins un deuxième dispositif (20j), une clé secrète (mj, Sj), ladite clé secrète comprenant un message généré aléatoirement (mj) et une signature (Sj) de ce message, ladite signature étant obtenue en appliquant un algorithme de signature du schéma de signature paramétré par la clé secrète d'encapsulation (Sk) au message (mj), et dans lequel le premier dispositif : - génère (E4) aléatoirement une première valeur (k), - envoie (E5) au moins une deuxième valeur (uki) obtenue en appliquant une opération mathématique à la première valeur et à un élément utilisé pour construire une clé de vérification d'encapsulation (Vk) associée à la clé secrète d'encapsulation, ladite clé de session étant obtenue (E8) par le premier dispositif en appliquant l'opération mathématique à une troisième une valeur (T1. T2 ... Tr) indépendante de la clé secrète distribuée audit deuxième dispositif et appartenant à un groupe d'arrivée de l'application bilinéaire.