baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979472-A1 (FR)
Title: Connecteur dispose entre deux ensembles de stockage d'energie
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01G4/002
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne un module comprenant au moins deux ensembles de stockage d'énergie électrique (20), chaque ensemble de stockage comprenant : - un élément tubulaire (21) comportant une face dite latérale (23), - au moins un couvercle (50) destiné à coiffer l'une des extrémités de l'élément tubulaire, remarquable en ce que le module comprend en outre un organe de liaison (60) destiné à connecter électriquement les deux ensembles, l'organe de liaison comprenant une ou plusieurs portions, chaque portion étant distincte d'au moins un des ensembles de stockage (20), l'organe de liaison s'étendant entre les deux ensembles de stockage de sorte que la hauteur de chaque ensemble de stockage connecté à l'organe de liaison est égale à la hauteur d'un ensemble de stockage dépourvu d'organe de liaison.
Patent FR-2972673-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un materiau composite, materiau composite et profil le comportant.
Inventor: MAUGENET MICHEL
IPC: B29C70/50
Filed: 2011-09-28
Abstract: Le procédé de fabrication d'un profilé comporte : - une étape d'injection d'une matrice thermodure, bi-composants dans une boîte d'injection où circulent les mèches de fibres de lin tirées et - une étape (305 et 335 à 345) de tirage des mèches de fibres de lin pour faire polymériser la matrice bi-composants. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, en outre, une étape de torsion des mèches de fibres de lin avant l'étape d'enduction. Préférentiellement, au cours de l'étape de torsion, on imprime aux mèches de fibres de lin un nombre de tours par mètre compris entre 10 et 30.
Patent FR-2980749-A1 (FR)
Title: Actionneur pour phare de vehicule
Inventor: FOURNIER STEPHANE
IPC: B60Q1/115
Filed: 2011-10-03
Abstract: Actionneur pour phare de véhicule (1) comprenant un boîtier (2), au moins une platine de support (3) pour une ou plusieurs LED, la platine monté pivotant par rapport au boîtier autour d'un pivot (10), et un système d'actionnement d'inclinaison (4) comprenant un moteur et un système vis-écrou, le système vis-écrou comprenant une vis (14) et un écrou entraîné par le moteur, la vis étant couplée à la platine de support (3) et configurée pour pivoter la platine de support autour du pivot (10). L'actionneur comprend en outre un système d'actionnement de direction (5) comprenant un moteur avec un rotor (17) comprenant une partie de roue, et un organe rotatif (19) sur laquelle la platine de support (3) est montée à travers ledit pivot (10). L'organe rotatif comprend une partie de roue (29) engageant la partie de roue (30) du rotor (17) pour effectuer un déplacement angulaire de l'organe rotatif (19) dans une direction orthogonale à une direction axiale A de déplacement de la vis du système d'actionnement d'inclinaison.
Patent FR-2983422-A1 (FR)
Title: Bit for use on conical reaming tool used to drill and ream conical opening in skin surface of e.g. fuselage panel of aircraft, has front tip drilling surface, and conical central section and front tip extended in extension of each other
Inventor: LE ROY CEDRIC
IPC: B23B41/06
Filed: 2011-12-01
Abstract: The bit has a front tip (2) drilling a surface, and a conical central section (3) for gradually reaming a conical opening of the bit in the drilled surface. The front tip and the conical central section extend in an extension of each other. A rear section (4) forms a reamer extended in the extension of the central section and adapted to mill a front end of the opening. The front point and the central section include a helix (6) with four bits. A slope of the central section ranges between 0 degrees 10' and preferentially between 0 degrees 15' and 0 degrees 45'.
Patent FR-2990529-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture du besoin pour un systeme de maintenance centralisee pour aeronef
Inventor: MARESTIN PASCAL
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention propose un dispositif de capture du besoin pour un système de maintenance centralisée (CMS) pour aéronef. Le dispositif est composé d'un moyen de capture et de paramétrage des différentes caractéristiques du système de maintenance centralisée. Il permet aux différents acteurs de la mise au point du système CMS de définir l'ensemble des données spécifiques à leur domaine dans un cadre commun. Des profils utilisateurs sont définis pour chacun des utilisateurs leur donnant des possibilités de configuration propres à leur domaine. Après validation des paramètres saisis, un fichier de configuration (CMS) est généré.
Patent FR-2993727-A1 (FR)
Title: Machine electrique reversible pour aeronef
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: B60L50/15
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique réversible (1) comportant un premier dispositif électrique (10) muni d'un premier stator (11) et d'un premier rotor (12), un second dispositif électrique (20) comportant un second stator (21) et un second rotor (22) ainsi qu'un arbre de sortie (50) et un premier moyen d'accouplement (30) débrayable permettant de solidariser ou désolidariser lesdits premier et second rotors (12,22). Ladite machine électrique réversible (1) comporte également un second moyen d'accouplement (40), débrayable sous un effort prédéterminé et reliant mécaniquement ledit second rotor (22) audit arbre de sortie (50). Ledit premier dispositif électrique (10) est un moteur transmettant une forte puissance mécanique audit arbre de sortie (50) alors que ledit second dispositif électrique (20) est un moteur-générateur transmettant en mode moteur une puissance mécanique complémentaire audit arbre de sortie (50) et recevant en mode génératrice une puissance mécanique dudit arbre de sortie (50).
Patent FR-2997096-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un lingot en silicium de resistivite uniforme
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: C30B29/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: Un procédé de formation de lingot en silicium comprend les étapes suivantes : prévoir (F1) un lingot en silicium de résistivité électrique variable et contenant de l'oxygène interstitiel, déterminer (F2) la concentration en oxygène interstitiel en différentes zones du lingot en silicium, calculer (F3) la concentration en donneurs thermiques à créer dans les différentes zones pour atteindre une valeur cible de la résistivité électrique, et soumettre (F5) les différentes zones du lingot en silicium à un recuit de manière à former les donneurs thermiques. La température du recuit dans chaque zone est déterminée (F4) à partir des concentrations en donneurs thermiques et en oxygène interstitiel de la zone et d'une durée de recuit prédéterminée.
Patent FR-2999407-A1 (FR)
Title: Device for manual, semi-automatic or automatic manufacturing of skewers for e.g. meats, has holes for passage of push rods and spades, and grooves formed in upper plate for allowing passage of blades to perform cutting of foods
Inventor: LEVAVASSEUR GUILLAUME VINCENT LUDOVIC
IPC: A23P1/10
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device has a container (1) comprising vertical slots and openings, and spades (3) designed in a non-cylindrical manner. Spikes are plugged in foods (4) by a draw-plate that is provided with push rods and a blade support, where the foods are arranged in the container between a loading unit (2) and an upper plate (5). Holes are formed for passage of the push rods and the spades. Grooves (5A) are formed in the upper plate for allowing the passage of blades to perform cutting of foods. The blades are inserted into an inner side of the container by using a control unit.
Patent FR-2986639-A1 (FR)
Title: System i.e. carpool system, for informing user about departure time to manage carpool, has cryptograms identifying path and/or route, and data server whose connection unit collects and delivers pieces of information to user
Inventor: DEBBAGI SAMMY
IPC: G06Q50/30
Filed: 2012-02-03
Abstract: The system (1) has a data server (5) containing piece of information (17) relative to a railway path and another piece of information (27) relative to a route in association with the path. Cryptograms (18, 22) identify the path and/or the route, and a movable display support (12) e.g. Smartphone, comprises a decryption unit (20) of the cryptograms. A connection unit (8) of the data server collects and delivers the former and/or latter pieces of information to a user (21). The server includes a processing unit to associate the former piece of information with the latter piece of information. An independent claim is also included for a method for managing a path traveled by a car in connection with a path.
Patent FR-2987482-A1 (FR)
Title: System for securing interest points of joint transport network in e.g. such residential building, has alarm unit arranged near access road at interest point to alert users of access road and presence of users near interest point
Inventor: EL MEDIONI JEAN-PAUL
IPC: G01S13/04
Filed: 2012-02-23
Abstract: The system (10) has a detecting unit (24) for detecting presence of users (20) proximate to an interest point (14). An alarm unit (26) is arranged near an access road (16) at the interest point to alert the users of the access road and presence of the users near the interest point. The detecting unit of the interest point controls the activation of the alarm unit in the event of detecting more than one user in the interest point. The detecting unit comprises a radio frequency unit (321) and an infra-red unit (322).
Patent FR-2988813-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un melange d'air et de carburant dans une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-03-29
Abstract: Dispositif (210) d'injection d'un mélange d'air et de carburant dans une chambre de combustion de turbomachine, comprenant des moyens (226, 220, 224, 222) de centrage d'un injecteur de carburant qui sont déplaçables en direction radiale dans des moyens de support (230) fixés sur une paroi de la chambre, les moyens de support portant des moyens (256) de retenue axiale des moyens de centrage du côté opposé à la paroi de chambre, ces moyens de retenue étant fixés de manière démontable sur les moyens de support.
Patent FR-2989676-A1 (FR)
Title: Support pump for use in liquid or pasty product transfer device to pump e.g. paint container, has suction head whose fixing device is provided in plane of pump, so that suction head is immersed under surface of liquid or pasty product
Inventor: LAFITTE JULIEN
IPC: B67D7/68
Filed: 2012-04-20
Abstract: The pump (1) has a suction head (3) placed at an end of the pump. A pump extension is approximately formed along a plane (11) of the pump that is adapted to accommodate an inflatable bladder (20) at a periphery. The bladder floats on a surface (35) of a liquid or pasty product (34). The plane is approximately aligned with the surface of the product. A fixing device of the suction head is provided in the plane such that an extension axis (2) of the pump intersects the plane, so that the suction head is immersed under the surface of the product. Independent claims are also included for the following: (1) a liquid or pasty product transfer device (2) a system with a container for a liquid or pasty product.
Patent FR-2992356-A1 (FR)
Title: Groupe moteur avec ligne de recirculation
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F01N13/10
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un groupe moteur (1) comprenant un moteur à combustion (2) duquel débouche, d'une part, une ligne d'échappement (11) qui est alimentée par un ensemble de soupapes d'échappement haute pression pendant une phase d'échappement haute pression, et, d'autre part, une ligne de recirculation (14) qui est alimentée par un ensemble de soupapes d'échappement basse pression pendant une phase d'échappement basse pression et qui est configurée de façon à pouvoir être isolée de la ligne d'échappement (11). Selon l'invention, le groupe moteur (1) comprend un système de désactivation qui, quand il est activé, est adapté à maintenir fermée au moins une soupape d'échappement haute pression pendant la phase d'échappement haute pression.
Patent FR-2993141-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide 4-phenylbutyrique pour ameliorer la tolerance des plantes aux bioagresseurs
Inventor: CACAS JEAN-LUC
IPC: A01N37/10
Filed: 2012-07-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide 4-phénylbutyrique, ou l'un de ses sels, pour améliorer la résistance des plantes aux bioagresseurs, en particulier aux bactéries, virus et nématodes, et pour inhiber la mort cellulaire hypersensible induite par de tels bioagresseurs. La présente invention porte également sur l'utilisation de l'acide 4-phénylbutyrique , ou d'un de ses sels, comme agent antimicrobien pour la prévention ou le traitement de maladies végétales causées par des phytopathogènes.
Patent FR-2995753-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique comprenant des moyens de connexion d'entree et de sortie relies entre eux de facon a transmettre entre autres des signaux electroniques
Inventor: BLANCHARD PAUL-EDOUARD
IPC: H03F99/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne une Enceinte acoustique constituée par un caisson (1) comprenant une façade avant (100) formant support pour au moins un haut-parleur (10), ladite enceinte incluant : - au moins un amplificateur (2) ; - des moyens de connexion d'entrée (11) présentant des moyens de réception (111) de signaux électroniques et des moyens de raccordement électriques à une source électrique externe, caractérisée en ce qu'elle inclut : - des moyens de connexion de sortie (12) permettant de transmettre des signaux électroniques et de conduire l'électricité de la source électrique externe ; - un faisceau de câblage destiné à relier : - lesdits moyens de réception (111) de signaux électroniques à l'amplificateur (2) ; - les moyens de raccordement électriques (112), (113), (114) à l'alimentation électrique (20) dudit amplificateur (2) ; - lesdits moyens de connexion de sortie (12) aux moyens de connexion d'entrée (11).
Patent FR-2995961-A1 (FR)
Title: Joint annulaire, et moule de fabrication d'un tel joint.
Inventor: ONILLON MICHAEL
IPC: F16J15/10
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention vise à proposer un joint annulaire, pouvant être lubrifié, permettant une distribution automatique dans des distributeurs, sans risquer de colmater les distributeurs ni de s'agréger avec d'autres joints. A cette fin, l'invention propose un joint annulaire (20) d'épaisseur déterminée, en matériau déformable élastiquement, comprenant un plan de joint à mi épaisseur et un axe de révolution perpendiculaire au plan de joint, et présentant : • une surface dite « intérieure », tournée vers l'axe de révolution, et s'étendant sur une hauteur comprise entre 1/6 et 22/50 de l'épaisseur de part et d'autre du plan de joint, et • une surface dite « de contact » s'étendant sur le reste du joint. Le joint se caractérise en ce qu'il comprend, sur la surface de contact, au moins une protubérance ponctuelle (21).
Patent FR-3004104-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien et de positionnement du membre inferieur pour la chirurgie
Inventor: CANDAVOINE HUBERT GEORGES MARCEL
IPC: A61G13/12
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention à pour objet un système composé d'une embase, d'une botte, de supports et de crochets (écarteurs) pour maintenir, mobiliser, immobiliser un membre inférieur dans le but de pratiquer un acte chirurgical et/ou médical sur ce dis membre. Les différents éléments de l'invention sont l'embase (1) formée d'une partie plane sur laquelle se fixe deux systèmes de rail (1a), cette partie ainsi assemblée formera le socle. La deuxième partie est une pièce ressemblant à une botte ouverte sur le devant (2) avec une partie basse et une partie haute (plusieurs tailles et formes peuvent être envisagées) celle décrite dans l'invention comporte des alvéoles prévues pour alléger la dite botte et facilité son nettoyage. D'autres alvéoles ou autre système sont destinées de manière à pouvoir être utilisées pour fixer le membre inférieur dans l'invention. Une partie (2f) à l'extrémité interne inférieure de la dite botte permet de se loger dans les ergots (1c) des rails (1a). En partie haute de la dite botte, il y a de chaque côté un système (2a) permettant de recevoir et de fixer temporairement (2b, 2c) des bras de fixation (3) de formes diverses. La fixation se fait en mettant les orifices (2c) au regard des orifices (3b) avec la pièce (2b) Les bras ainsi mis en place, on peut y installer des crochets et/ou écarteurs.
Patent FR-3002864-A1 (FR)
Title: Micro/nano structures de nanoparticules colloidales fixees sur un substrat electret et procede de fabrication de telles micro/nano structures.
Inventor: RESSIER LAURENCE
IPC: B05D1/24
Filed: 2013-03-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'un assemblage dirigé monocouche ou multicouches de nanoparticules colloïdales fixées sur un substrat électret comprend une étape (4), d'inscription d'un potentiel électrique de surface dans un substrat électret suivant un motif de charges électriques positives et/ou négatives, et une étape (6), de mise en contact du substrat électret avec une dispersion colloïdale. La dispersion colloïdale comporte des nanoparticules colloïdales neutres ou quasi-neutres électriquement et électriquement polarisables et un milieu dispersion non ou peu polarisant. La valeur absolue du potentiel électrique de surface et la concentration en nanoparticules polarisables sont respectivement supérieures ou égales à un premier seuil de potentiel électrique de surface et à un deuxième seuil de concentration de sorte à obtenir un assemblage ayant une forme géométrique souhaitée dont au moins la première couche est compacte en termes d'absence de lacunes non souhaitées de tailles supérieures à la taille de deux nanoparticules adjacentes, de préférence à la taille d'une nanoparticule.
Patent FR-3004390-A1 (FR)
Title: Module de charge pour rechargement electrique d'un vehicule electrique
Inventor: COURTIAL CLEMENT
IPC: B60S5/02
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un module de charge pour la recharge électrique d'un véhicule électrique, comprenant des moyens de connexion électriques aptes à coopérer avec des moyens complémentaires du véhicule, le module comprenant un socle (30) et un corps de borne (40), et étant caractérisé en ce qu'il est configuré de sorte que le corps de borne (40) soit mobile en rotation relativement au socle (30), de sorte que le corps ne puisse pas effectuer une rotation d'un angle supérieur à un angle de seuil, inférieur à 360°.
Patent FR-3005445-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un systeme d'essuyage de pare brise de vehicule automobile et dispositif de connexion comprenant un tel ensemble
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour la réalisation d'un système d'essuyage (3) de pare brise de véhicule automobile comprenant une pièce terminale (5) d'un bras (7) porte-balai d'essuyage destiné à déplacer un balai d'essuyage (9), un connecteur hydraulique et/ou électrique (11) d'amenée d'un liquide au balai d'essuyage et/ou pour le chauffage du liquide, ladite pièce terminale (5) étant configurée pour accueillir un adaptateur (13) permettant la rotation entre ledit bras (7) et le balai (9), ladite pièce terminale (5) accueillant intérieurement ledit connecteur (11), ladite pièce terminale (5) étant configurée pour mettre en prise ledit connecteur hydraulique et/ou électrique (11), de façon orientée relativement à la pièce terminale (5), dans une position, dite de service, autorisant la déconnexion et/ou la connexion du connecteur (11) sur le bras (7).
Patent FR-3007250-A1 (FR)
Title: Vetement textile moulant destine a la pratique sportive
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D27/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: 1/ Vêtement textile (1), comportant des portions couvrant en les comprimant, un membre inférieur ou supérieur, lesdites portions comprenant différentes pièces textiles fixées entre elles par des zones de liaison pour donner une configuration au repos avec une angulation non nulle entre les segments du membre situé de part et d'autre de l'articulation principale du membre, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première pièce (10) couvrant la partie proéminente de l'articulation, - une seconde pièce (12) couvrant le pli de l'articulation, - une pièce supérieure (3) couvrant tout ou partie du segment proximal du membre, - une pièce inférieure (5) couvrant tout ou partie du segment distal du membre, les zones de liaison (15,16, 22, 23) fixant les première et seconde pièces, avec les pièces inférieure et supérieure sont reliées entre elles par deux portions de liaison, disposées l'une sur la face interne de l'articulation, l'autre sur la face externe de l'articulation.
Patent FR-2993391-A1 (FR)
Title: Appareil de refroidissement passif de piscine de combustible epuise.
Inventor: LEE SANG JONG
IPC: G21C19/07
Filed: 2013-07-01
Abstract: Un appareil destiné à refroidir une piscine de combustible épuisé (100) ayant un échangeur de chaleur (20) comprend une piscine d'eau de refroidissement (200) positionnée au-dessus de la piscine de combustible épuisé (100) ; un dispositif flottant (320) configuré pour être élevé en fonction d'un niveau d'eau d'une eau de refroidissement (110) dans la piscine de combustible épuisé (100) ; et un tuyau d'alimentation en eau de refroidissement de secours (300) configuré pour former un passage par l'intermédiaire duquel l'eau de refroidissement (110) de la piscine d'eau de refroidissement (200) est déplacée vers la piscine de combustible épuisé (100) et configuré pour comprendre une soupape à flotteur (310) qui ouvre ou ferme un passage d'écoulement de l'eau de refroidissement (110) en liaison avec la hauteur du dispositif flottant (320).
Patent FR-3008627-A1 (FR)
Title: Cuve de conversion thermique utilisee dans un procede d'amidification de cyanohydrine d'acetone
Inventor: BERNARDIN YVES
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne une conversion thermique (200) utilisée pendant l'étape d'amidification de cyanohydrine d'acétone (ACH) dans le procédé industriel de production de méthacrylate de méthyle (MMA) ou d'acide méthacrylique (MAA). La cuve de conversion thermique (200) est utilisée pour convertir un mélange d'hydrolyse d'α-hydroxyisobutyramide (HIBAM), d'α-sulfato-isobutyramide (SIBAM), d'2-méthacrylamide (MACRYDE) et d'acide méthacrylique (MAA), en un mélange de 2-méthacrylamide (MACRYDE). Elle comprend : - au moins un compartiment (C1, C2, C3, ..Ci) comprenant une paroi interne (206a, 206b, ... 206i) séparant ledit compartiment en deux sections en communication (C1a, C1b) par un passage réalisé entre le fond de ladite cuve et ladite paroi interne, - ledit compartiment présentant un espace au-dessus de ladite paroi interne, pour séparer la phase gazeuse de la phase liquide pendant la conversion thermique, - ledit compartiment étant connecté à une vanne de sortie (204a, 204b, ...204i). Une telle cuve permet d'obtenir une conversion thermique de rendement élevé dans des conditions très sûres.