baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2737492-A1 (FR)
Title: Baking apparatus for propellant charge under pressure - has channel-forming core in two sections, the upper one having outer seal and inner shutter
Inventor: PAQUET JEAN PAUL
IPC: C06B21/00
Filed: 1995-08-04
Abstract: The apparatus consists of a structure (1) with a core (4) and a pouring hopper (7) which can be closed by a cover (13) which forms a pressurisation dome (16). The core forms a channel in the propellant charge and is made in two sections, of which the upper tubular section (8) has an outer seal (17), an inner shutter (9) and at least one aperture (10) for the propellant to pass through in paste form. The outer seal comprises a shoulder which presses against an annular projection on the hopper, while the inner shutter is in the form of a valve which interacts with a seat inside the tube or a slide valve which closes the aperture (10). The baking procedure is carried out after pressurising the dome (16), and both the pouring and baking are isothermic in nature.
Patent FR-2738787-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol notamment pour vehicule
Inventor: LE GUERN RENE
IPC: B60R25/04
Filed: 1995-09-20
Abstract: Ce dispositif, comportant des moyens (1) de verrouillage/déverrouillage du fonctionnement du véhicule, comprenant des moyens (4) d'entrée d'un code de déverrouillage par un utilisateur, des moyens (5) de stockage d'un code de déverrouillage d'utilisateur et d'un code de déverrouillage de constructeur et des moyens (3) de comparaison des codes entré et stockés pour déverrouiller le fonctionnement du véhicule, en cas de correspondance, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (6) de détection de l'utilisation du code de déverrouillage de constructeur pour déclencher le fonctionnement de moyens (7) de remise à zéro du code d'utilisateur et de moyens (8) de génération pseudo-aléatoire d'un nouveau code de déverrouillage de constructeur destiné à remplacer le code de constructeur stocké précédemment dans les moyens de stockage (5).
Patent FR-2746107-A1 (FR)
Title: Composition epaissie par un alkylether de polysaccharide
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/04
Filed: 1996-03-12
Abstract: L'invention se rapporte à une composition épaissie contenant comme épaississant un alkyléther de polysaccharide formé de motifs comportant au moins deux cycles osidiques différents, chaque motif comportant au moins un groupe hydroxyle substitué par une chaîne alkyle hydrocarbonée saturée. L'alkyléther a en particulier un poids moléculaire supérieur à 200 000 et est notamment un alkyléther de gomme guar ayant un degré de substitution de 2 à 3. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette composition dans les domaines cosmétique, dermatologique, vétérinaire et/ou alimentaire.
Patent FR-2746299-A1 (FR)
Title: Mobile bed cleaning system for medical use
IPC: A61G7/012
Filed: 1996-03-20
Abstract: The mobile bed cleaning system includes a variable lifting mechanism mounted on wheels fitted to a tubular chassis (8). The chassis (1) has two sliding adjustable side arms (9) for supporting the bed base or bed. These arms (9) support folding and lockable removable arms (10,11,12) which can be fixed in a raised position by a slide tube (17). The whole is designed to fit onto a tubular frame (22) designed to receive a bracket, a serum container or a decorative bed head. The chassis (1) is also equipped with balance mechanism (6) connected by beams (23). The mechanisms (6) can be actuated by a jack (3) actuated remotely by telecontrol or locally by an hydraulic pedal.
Patent FR-2746774-A1 (FR)
Title: Emballage souple pourvu d'un dispositif d'accrochage
Inventor: LOUIS DIT PICARD BERNARD
IPC: B65D33/16
Filed: 1996-03-27
Abstract: La présente invention concerne un emballage comportant une feuille pliée et présentant deux faces (12, 14) de part et d'autre d'un pli de fond (16, 16'). Les deux faces (12, 14) sont réunies par leurs bords latéraux (22, 24) adjacents au pli de fond (16, 16') et par une ligne transversale (28) sensiblement parallèle aux bords (30) des faces (12, 14) opposés au pli de fond (16, 16') et à une distance (D) prédéterminée de ces bords (30). Selon l'invention, au moins une ligne de moindre résistance (32) est formée à partir d'au moins un des bords latéraux (22, 24), à une distance (d) des bords (30) des faces (12, 14) inférieure à la distance (D) prédéterminée, et sur une longueur inférieure à la largeur (L) de l'emballage, de façon à former une zone (34) sur la largeur (1) de laquelle l'emballage (10) est dépourvu de ligne de moindre résistance.
Patent FR-2749023-A1 (FR)
Title: Chaussette a semelle confort
Inventor: PIASTRA DANTE
IPC: D04B1/26
Filed: 1996-05-22
Abstract: L'invention concerne une chaussette (30) tricotée composée d'une partie de jambe (32, 34) et d'une partie de pied (36, 38, 40) comprenant une semelle (38) destinée à venir en contact avec la plante du pied et comportant un tricot de base (50) constitué d'au moins un fil de base (52, 54) formant des rangs successifs composés de mailles qui constituent des points d'accrochage du fil de base entre deux rangs consécutifs du tricot de base et d'un fil supplémentaire (58) réalisant une couche amortissante sur la face interne de ladite semelle. Selon l'invention, ledit fil supplémentaire (58) est tricoté périodiquement au plus une maille (56a) sur deux de façon à constituer un fil flotté (58) où l'entre-mailles fait saillie sur la face interne de ladite semelle (38). Application à des chaussettes de ville.
Patent FR-2744031-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour tamis de raquette a neige
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 1996-06-10
Abstract: Raquette à neige comprenant un cadre périphérique délimitant une zone intérieure ou tamis constituée par un ensemble de parois internes d'appui caractérisé en ce que l'une au moins des parois d'appui s'étend transversalement et est constituée par un profil transversal formant un caisson ouvert vers le bas comprenant au moins une portion de paroi avant s'étendant vers l'avant et vers le bas et une portion de paroi arrière s'étendant vers l'arrière et le bas, les deux portions de paroi étant convergentes vers le haut.
Patent FR-2749622-A1 (FR)
Title: Nut for sheet metal panels
IPC: F16B37/06
Filed: 1996-06-10
Abstract: The nut is captured in an insert which is locked on a sheet to extend from one of its faces to receive a screw and to cooperate with a hole in the sheet. There is a cylindrical metal insert with a thread (5) to receive a screw and having a collar (6) on its upper part. A locking rod (2) is deformed under a controlled force to a take a set form (10) and cause locking of the insert on the sheet for sealing the system. A steel cap has a guide wall (17) at one end in which the rod is positioned and at the other and has a rod extending across the insert. The cap is placed under the locking rod at the side opposite the collar. The applied force cause the cap to deform for sealing.
Patent FR-2751564-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le fonctionnement d'une colonne a bulles triphasique avec application en synthese fischer-tropsch
Inventor: CASANAVE DOMINIQUE
IPC: B01J8/18
Filed: 1996-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner de manière optimale un réacteur triphasique à bulles contenant une suspension de particules solides au sein d'un liquide caractérisé en ce que l'on injecte, sous forme de bulles, à proximité de l'extrémité inférieure dudit réacteur une phase gazeuse contenant le (ou les) réactif(s) nécessaire(s) à la production des produits recherchés et on recircule au moins une partie de la fraction liquide et éventuellement de la fraction solide de ladite suspension, prélevée à proximité d'une extrémité dudit réacteur et réintroduite à proximité de l'autre extrémité dudit réacteur, avec une vitesse du liquide Ul au sein du réacteur au moins égale et de préférence supérieure à la vitesse de sédimentation Us des particules solides. L'invention concerne aussi un dispositif permettant le fonctionnement optimal dudit procédé. L'invention concerne enfin l'utilisation desdits procédé et dispositif en synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-2753353-A1 (FR)
Inventor: CLERGET BERNARD
IPC: A46B9/02
Filed: 1996-09-13
Abstract: The invention concerns an improved mascara brush comprising a rod (1) provided with hairs and is characterised in that the end (2) of the rod (1) opposite the handle forming part (13) comprises a fan-shaped lap (3) of hairs (4) in the shape of a fan . Such a brush enables the accurate application of mascara on the eyelashes without neglecting the eyelashes in the eye corners.
Patent FR-2755595-A1 (FR)
Title: Garniture prete a l'emploi pour une banquette-lit
Inventor: PERONNET HUGUES
IPC: A47C31/10
Filed: 1996-11-12
Abstract: Garniture prête à l'emploi pour une banquette-lit caractérisée en ce qu'elle comporte: - un drap-housse de forme et de dimensions correspondant à l'ensemble des deux matelas (31 , 32 ), - une housse de couette essentiellement rectangulaire comportant deux bords frontaux et deux bords latéraux, subdivisée par une couture médiane (10) en deux compartiments symétriques respectivement destinés à coopérer avec l'un des éléments de châssis et équipée de moyens permettant son emboîtement sans fixation sur les matelas (31 , 32 ), de sorte que la couture médiane (10) soit située au niveau du creux d'assise, et - deux couettes identiques coopérant respectivement avec l'un des compartiments de la housse de couette.
Patent FR-2741336-A1 (FR)
Title: Process for coating a protective thermosetting paint onto a copper@ - free reflective metal layer, especially a silvered mirror
Inventor: LAROCHE PIERRE
IPC: C03C17/38
Filed: 1996-11-08
Abstract: A method of forming a reflective article comprising a copper-free reflective metal layer carried on a transparent substrate, consists of: (i) coating a layer of the reflective metal on a surface of the substrate; (ii) applying a paint powder comprising a polymer onto the reflective layer; (iii) curing the polymer to form a protective layer. Also claimed is a reflective article manufactured by the above method.
Patent FR-2758336-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un composant particulier pour ameliorer le photochromisme d'un compose initialement photochrome
Inventor: REMY CHRISTOPHE
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-01-10
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation d'un composant susceptible d'accaparer au moins un état vacant d'une bande d'énergie, correspondant à une lacune électronique, d'un composé photochrome, pour améliorer le photochromisme dudit composé. Ce composant peut notamment être choisi parmi les composants comportant au moins un groupement hydroxyle, de préférence plusieurs groupements hydroxyles.par.
Patent FR-2753228-A1 (FR)
Title: Window frame PVC joining and thermal block profile
Inventor: PINARD JEAN PIERRE
IPC: E06B3/30
Filed: 1997-01-10
Abstract: A joining and thermal block profile (3) interposed by slipping between aluminium profiles (1,2), used for making windows, door or french window frames has a monolithic shape, made of thermoplastic, consisting of two bars (4,5) with tenons (8) at their ends that slip into complementary slots (9) in the aluminium profiles. The bars (4,5) are joined by means (6,7) that allow a small variation in the distance between the axes of the tenons (8) of the bars on each side of the profile.
Patent WO-9743113-A1 (WO)
Title: Procede et installation d'extraction en continu d'un liquide contenu dans une matiere premiere
Inventor: BOUVIER JEAN-MARIE
IPC: C11B1/08
Filed: 1997-04-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'extraction en continu d'un liquide contenu dans une matière première, caractérisé en ce que dans une première partie A d'une machine d'extrusion (1), on introduit la matière première et on effectue un premier malaxage d'une première cuisson, au moins un pressage et une filtration de la matière, au moins une compression et un cisaillement, au moins un deuxième malaxage et une deuxième cuisson, et dans une seconde partie B de ladite machine d'extrusion (1), on effectue au moins un pressage et une filtration de la matière et dans une troisième partie C de ladite machine d'extrusion (1), on comprime et on extrude le résidu sec de ladite matière. L'invention a également pour objet une installation d'extraction en continu pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2760766-A1 (FR)
Title: Cellular terracotta construction block for filling with concrete for retaining walls in buildings
Inventor: COLLIN JEAN RENE
IPC: E04B2/02
Filed: 1997-03-12
Abstract: The block is box shaped with two long (2) and two shorter walls (3, 4). The end walls have male and female ends so that they interlock. The interior of the block is divided into sections with each long wall being joined to the centre of the end wall by an angled partition (8). The central section of the end wall is joined to the side wall by a transverse section (9) which forms a tongue. Each tongue is joined to the rest of the block by two thinner areas (10) which run parallel to the cells of the block. Each tongue has a groove (12) on its outer face, positioned between the two thinner areas. Inside the block there are additional partitions (13) which run parallel to the partitions (8) which are attached to an end wall. Each of the inner partitions attached to an end wall forms an angle of between 30 and 60 degrees with the end wall.
Patent FR-2762236-A1 (FR)
Title: Rotating drum centrifuge for medicines
Inventor: WESTRICH JEAN MARC
IPC: B04B9/12
Filed: 1997-04-16
Abstract: The rotating drum centrifuge body which surrounds the movable drum (28) is provided, on its external periphery, with heating and cooling ducts (1). These are buried in thermal insulation (4). In the lower part, the body has a liquid recovery chute (20) connected through a pipe to a condenser, the outlet of which (7) has a vacuum pump. The other outlet (8) is connected to a liquid collection container.  The centrifuge body is extended by a conical nozzle (37) into which is placed a second nozzle (38) extending from the centrifuge movable part.
Patent FR-2762694-A1 (FR)
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: B60R21/09
Filed: 1997-04-28
Abstract: The invention concerns a motor vehicle pedal arrangement, the vehicle comprising a separation front wall (10) between an engine section (C) and a passenger section (H) for the driver and passengers, a transverse crosspiece (32) with substantial flexural rigidity, a pedal (14) support (12) integral with the front wall (10) on the passenger section (H) side, the pedal (14) comprising a pedal lever (16) articulated by one of its ends on the pedal support (12) and comprising at its other end an actuating shoe (18), at least a rigid element (30) for power transmission being articulated by one first end (28) on the transverse crosspiece (32). The invention is characterised in that the power transmission rigid element (30) second end (34) extends between the pedal support (12) and the pedal (14) lever (16) and comprises a stop device (40) co-operating directly with the pedal (14) lever (16) to move it away from a fixed point (38) of the pedal support (12) and bring it closer to the front wall (10) when the front wall is stressed towards the rear as a result of a front impact of the vehicle.
Patent FR-2763938-A1 (FR)
Title: Procede pour l'hydroformylation d'olefines
Inventor: OLIVIER HELENE BOURBIGOU
IPC: C07C45/50
Filed: 1997-05-27
Abstract: Procédé d'hydroformylation en phase liquide d'au moins une oléfine par de l'oxyde de carbone et de l'hydrogène en présence d'une composition catalytique contenant au moins un composé d'un métal de transition, au moins une oxyde de phosphine, et au moins un sel organique inorganique ne contenant pas d'étain ou de germanium, ledit sel est un sel d'ammonium et/ ou phosphonium quaternaire de formule générale Q+ A- dans laquelle Q+ représente un ammonium et/ ou un phosphonium quaternaire, et A- représente un anion.Le procédé s'applique en particulier aux oléfines internes.
Patent FR-2764859-A1 (FR)
Title: Protective enclosure for directional wheel of motor vehicle
IPC: B62D25/18
Filed: 1997-06-23
Abstract: The enclosure protects the wheel (10) of the vehicle, where the wheel can be turned to direct the vehicle. The wheel is mounted on a pivoting steering knuckle pin (18) which also passes through the centre of the wheel. The enclosure has a rigid shell (26). This is arranged between the wheel of the vehicle and the wheel arch (24) that is formed as part of the vehicle chassis. The rigid shell is affixed to the knuckle pin so that it pivots with the wheel as the wheel is turned to change the direction of the vehicle.
Patent FR-2766697-A1 (FR)
Inventor: MOSIMANN VINCENT
IPC: A61C1/18
Filed: 1997-07-29
Abstract: The instrument consists of a body (C2) containing a driven rotor (R2) with supports (SH2,SB2) between the two. The supports have fluid feeds (AF,CA) and at least two air bearings (PH2,PB2) which ensure the dispersion of an interface film in a contact zone between the bearings and rotor. The supports are linked by a connector (ML) which joins them together rigidly, ensures a static and dynamic alignment of the upper and lower bearings and enhances motor drive torque. The connector (ML) can be in the shape of a sleeve made from the same material as the walls of the two supports (SH2,SB2) or a skirt containing the upper bearing and equipped channels (CA) for transferring a fluid from the body to the upper bearing. It also has a radial groove for a shock absorber (JT1) in the form of a toroid seal.
Patent FR-2767399-A1 (FR)
Title: Procede de determination du temps de demarrage d'un systeme informatique
Inventor: ROGIER PIERRE
IPC: G06F11/34
Filed: 1997-08-14
Abstract: Dans un système informatique, on mesure le temps de démarrage (Tj ) du système (S) pour des configurations (j) et on détermine des paramètres relatifs à la quantité maximale (n) de différents types de matériel à partir des mesures faites sur le système, de façon à pouvoir déduire, par le calcul et à partir d'une formule contenant les paramètres, le temps de démarrage (Tq ) relatif à une configuration quelconque (q) du système informatique (S).
Patent FR-2767830-A1 (FR)
Inventor: MARTINEZ JEAN
IPC: C12Q1/6876
Filed: 1997-08-26
Abstract: The invention concerns novel oligonucleotides and their application as probes for identifying RNAm's coding for precursors of amidated polypeptide hormones and, thereby, identifying novel amidated polypeptide hormones. The invention also concerns oligonucleotides of the disclosed nucleotide sequence and a method for identifying precursors of amidated hormones.
Patent FR-2768557-A1 (FR)
Title: Monobloc sealed battery, e.g. nickel-hydride alkaline type, with less complex liquid cooling system
Inventor: VERHOOG ROELOF
IPC: H01M10/50
Filed: 1997-09-15
Abstract: Does away with cooling fluid connections and thus reduces complexity of cooling system. The battery casing (2) is made from a single piece of plastic material, and has two lateral walls , two longitudinal walls, a transversal wall and vertical interior dividing walls (8) which form compartments (7) for an electrochemical battery. A lid (3) seals the casing (2). A cooling frame (9) is welded onto the  onto the walls (5) so as to form a compartment (20,20') in which a cooling fluid circulates. The thickness of this compartment is about 2 to 4 mm. The transversal wall (6) supports tubes (10)  for input and output of the cooling fluid. Over each compartment (7) are pairs of holes for the battery terminals. Each compartment (7) has an orifice (12) in the wall (6) designed to receive  a safety valve for gas escape in the case of over pressure.
Patent FR-2770492-A1 (FR)
Title: Molded plastic display box
Inventor: FLEURY DANIEL
IPC: B65D75/36
Filed: 1997-11-06
Abstract: The box has a front face (1) in flexible plastic and a reinforcement, the back (2) of which is delimited by two reentrant side walls (6, 7). There is a junction line (8) with the front face and an edge (9) set back relative to the front face. The reinforcement back includes a partially detachable portion at the level of the side walls and the edge which forms a flexible cover which hinges around the junction. Each side wall has a protuberance (21, 22) extending outwards which ensures the cover is held closed when it is partially detached.
Patent FR-2771563-A1 (FR)
Title: Variable voltage supply for powering klystron oscillator tubes
Inventor: LECLAIR ALAIN
IPC: H03F3/56
Filed: 1997-11-25
Abstract: Full wave rectifier 5.1 produces a DC voltage at capacitor 5.2. Command logic controls four transistors that form a bridge. The output is a 20 kilo Hertz signal across resonant circuit 5.5, 5.6. A step up transformer (5.7) produces the high voltage which is then rectified (5.8) to produce the voltage needed to drive the klystron. This output is compared to a variable reference (5.12) and any error adjusts the switching times.
Patent FR-2759738-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: HOFMANN KARL
IPC: F02M43/04
Filed: 1998-02-17
Abstract: Injecteur comprenant un organe d'obturation (9) coulissant axialement dans un perçage (7) du corps (3) . Cet organe (9) comporte une surface d'étanchéité du côté de la chambre de combustion pour coopérer avec une surface formant siège de soupape (13) solidaire du corps de l'injecteur. L'organe (9) présente un épaulement de pression agissant dans le sens de l'ouverture qui arrive dans une chambre de pression (17) dont la section va en s'élargissant. Un canal de pression (19) relié à la source de carburant à haute pression débouche dans cette chambre de pression. Cette chambre (17) est reliée par un canal annulaire (23) à la surface formant siège (13) . Ce canal est formé entre l'organe (9) et la paroi (7) du perçage. Une seconde conduite d'alimentation (39) arrive dans la chambre de pression (17) pour fournir le second fluide. Cette seconde conduite (39) passe complètement dans le corps (3) et arrive directement dans la chambre de pression (17) .
Patent FR-2775400-A1 (FR)
Title: Correct digital signature identification technique
Inventor: TRAORE JACQUES
IPC: H04L9/32
Filed: 1998-02-24
Abstract: The combination of secret and public keys and information exchange provides a high confidence of verification with a simplified information exchange.  Prior to blind protocol signature, a network trace is formed equal to a public key. The authority confidence is increased by the user choosing a random number. The trace allows the withdrawal signature to be found again, and verify its validity.
Patent FR-2775947-A1 (FR)
Inventor: OFFENSTADT ERIC JEAN
IPC: B62K25/08
Filed: 1998-03-12
Abstract: The fork consists of at least one shock absorber (9) with a support for the wheel axle (12) at its lower end. Each shock absorber is connected to the steering shaft (5) by upper (7) and lower (8) T-pieces which are positioned to produce a variation in geometrical offset at the wheel axle level between a high value when the shock absorber is compressed and a low value when uncompressed.
Patent FR-2779876-A1 (FR)
Title: Accessoire de derivation pour installation electrique, et installation electrique correspondante
Inventor: JADAUD ALAIN
IPC: H02G3/06
Filed: 1998-06-12
Abstract: Il s'agit d'un accessoire de dérivation (25) destiné à assurer une liaison entre une goulotte (1 1) et un conduit dérivé (13).Suivant l'invention, cet accessoire de dérivation (25) est encastré, il comporte un fond (26) par l'une au moins des extrémités duquel il est propre à recevoir par emboîtement le conduit dérivé (13).Application aux installations électriques.