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Patent FR-3072518-A1 (FR)
Title: Dispositif mecatronique pour l'actionnement d'un dispositif de freinage, frein a disque et procede de freinage associes
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: H02K16/04
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention se rapporte Ã  un moteur Ã©lectrique (M) sans balai comprenant un rotor (630) solidaire d'un inducteur (631) montÃ© en rotation entre un stator intÃ©rieur (610) et un stator extÃ©rieur (620), l'inducteur portant un premier ensemble d'aimants permanents (632) du cÃŽtÃ© du premier stator et un second ensemble d'aimants permanents (633) du cÃŽtÃ© du second stator, de sorte que le rotor (630) anime en rotation des aimants permanents (632, 633) entre deux stators concentriques (610, 620). L'invention se rapporte aussi Ã  un dispositif mÃ©catronique pour l'actionnement d'au moins une garniture de frottement contre une piste de frottement d'un dispositif de freinage de vÃ©hicule, qui intÃšgre un tel moteur Ã©lectrique (M) sans balai, et se rapporte aussi Ã  un frein Ã  disque de vÃ©hicule et Ã  un procÃ©dÃ© de freinage intÃ©grant un tel dispositif mÃ©catronique.
Patent FR-3072924-A1 (FR)
Title: Equipement electrique destine a etre relie a un actionneur electromecanique de freinage et a un actionneur electromecanique d'entrainement
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: B64C25/42
Filed: 2017-10-30
Abstract: Equipement électrique destiné à être relié à au moins un actionneur électromécanique de freinage et à au moins un actionneur électromécanique d'entraînement, l'équipement électrique (13a) comportant un boîtier (30), des moyens de fixation du boîtier à l'atterrisseur et, à l'intérieur du boîtier : - une unité de traitement (32) agencée pour générer une commande de moteur de freinage et une commande de moteur d'entraînement ; - une unité d'alimentation (37) agencée pour générer une tension d'alimentation d'équipement, une tension d'alimentation de freinage et une tension d'alimentation d'entraînement ; - une unité de conversion de puissance (40) agencée pour générer une tension de pilotage de freinage et une tension de pilotage d'entraînement ; - une unité de distribution agencée pour distribuer la tension de pilotage de freinage à l'actionneur électromécanique de freinage et la tension de pilotage d'entraînement à l'actionneur électromécanique d'entraînement.
Patent FR-3074222-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion comprenant une pompe entrainee par un arbre d'equilibrage
Inventor: GRATIAN JEAN-LOUIS
IPC: F16F15/26
Filed: 2017-11-30
Abstract: Moteur (2) à combustion comprenant au moins un arbre d'équilibrage (30) et une première pompe (20) apte à compresser un fluide, notamment un carburant, caractérisé en ce que le moteur (2) comprend un premier élément (39) d'entraînement de la première pompe (20) par l'au moins un arbre d'équilibrage (30).
Patent FR-3074569-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur thermochimique et procede de redistribution d'energie calorifique a puissance variable
Inventor: FAURE JEAN-EMMANUEL
IPC: F25B15/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne une pompe à chaleur thermochimique comprenant un évaporateur (26) de solvant, un échangeur (49) d'évaporateur associé thermiquement à une source (27) chaude, un dispositif (29) réactionnel comprenant une entrée de vapeur de solvant, au moins une source d'une composition saline contenant au moins un sel soluble dans ledit solvant, au moins un échangeur (81) de refroidissement associé thermiquement à une source froide. Le dispositif (29) réactionnel comprend au moins un réacteur (52) de condensation comprenant une entrée de solution reliée audit échangeur de refroidissement, une sortie de solution reliée audit échangeur de refroidissement, au moins une injection de composition saline entre la sortie et l'entrée du réacteur (52) de condensation, et un dispositif d'ajustement du débit massique de chaque sel introduit dans la solution liquide par cette injection.
Patent FR-3076061-A1 (FR)
Title: Realisation d'un collecteur de dispositif microelectronique
Inventor: DUBARRY CHRISTOPHE
IPC: H01L29/92
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant successivement : - une formation d'un premier collecteur de courant sur une face d'un substrat ; - une formation d'une première électrode (14) sur, et en continuité électrique avec, une portion du premier collecteur de courant ; - un traitement thermique configuré pour traiter la première électrode (14) caractérisé par le fait que : - la formation du premier collecteur comprend une formation d'une première couche (12) de collecteur sur la face du substrat et une formation d'une deuxième couche (13) de collecteur recouvrant au moins une partie, dite partie recouverte, de la première couche (12) de collecteur et présentant une première face au contact de la première électrode (14), la deuxième couche (13) de collecteur est configurée pour protéger la partie recouverte durant le traitement thermique, de sorte que le traitement thermique n'oxyde pas ladite partie recouverte.
Patent FR-3075854-A1 (FR)
Title: Chassis forme de profiles
Inventor: ANDRE PHILIPPE
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-12-27
Abstract: Châssis (1) comportant un premier profil de châssis (2) ayant une feuillure (10) pour recevoir par son bord un panneau dans le premier profilé de châssis (2) et un second profilé de châssis (3) comportant une feuillure (30) pour recevoir par le bord du second profilé de châssis (3) le panneau, * le second profilé de châssis (3) étant engagé sur une profondeur d'enfichage (T) dans la feuillure (10) du premier profilé de châssis (2) et leur coopération avec un élément d'étanchéité (4) réalise une connexion d'angle, châssis caractérisé en ce que l'élément d'étanchéité (4) est engagé par zone dans le premier et dans le second profilés de châssis (2, 3), * l'élément d'étanchéité (4) a un orifice de sortie (70) et la connexion d'angle a un canal d'évacuation de liquide, notamment avec un canal d'évacuation (62, 63) dans l'élément d'étanchéité (4) pour évacuer le liquide qui se trouve dans l'une des feuillures (10, 30) par l'élément d'étanchéité (4) hors du châssis (1) par l'orifice de sortie (70).
Patent FR-3076293-A1 (FR)
Title: Procede de bombage de feuille de verre
Inventor: NGHIEM BERNARD
IPC: C03C27/12
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de bombage simultané de feuilles de verre superposées comprenant l'utilisation d'un agent de séparation générant un dégagement gazeux dans les conditions du bombage.
Patent FR-3069432-A1 (FR)
Title: Coupe menstruelle rainuree, procede de fabrication, kit et methode de desinfection associes
Inventor: LE COURT CLARISSE
IPC: A61F5/455
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne une coupe menstruelle (1) comprenant une ouverture supérieure (2), et un réceptacle (3) comprenant un corps (4) de forme longitudinale arrondie et un fond (5), la coupe s'étendant longitudinalement de l'ouverture (2) au fond (5) et présentant une face interne (6) dans la concavité du réceptacle (3), et une face externe (7) dans la convexité du réceptacle (3), caractérisée en ce que le corps (4) comprend au moins une rainure longitudinale creuse (8) sur la face interne (6) du corps (4). L'invention porte en outre sur un kit et une méthode de désinfection de la coupe menstruelle (1) associés.
Patent FR-3077878-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microbolometre a materiau sensible a base d'oxyde de vanadium
Inventor: PELENC DENIS
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'au moins un microbolomètre (10) comportant un matériau sensible (15) à base d'oxyde de vanadium (VOx) contenant de l'azote comme élément chimique additionnel, le procédé comportant les étapes suivantes : i.détermination d'une quantité efficace non nulle de l'élément chimique additionnel (N) à partir de laquelle le matériau sensible (15), ayant subi une étape d'exposition à une température Tr pendant une durée Δtr prédéterminées, présente une résistivité électrique ρa|r à température ambiante, supérieure ou égale à 50% de la valeur native ρa dudit matériau sensible (15) à température ambiante ; ii. réalisation du matériau sensible (15) en couche mince ayant une quantité de l'élément chimique additionnel (N) supérieure ou égale à la quantité efficace préalablement déterminée ; iii. exposition du matériau sensible (15) à une température inférieure ou égale à Tr pendant une durée inférieure ou égale Δtr.
Patent FR-3077945-A1 (FR)
Title: Boitier telematique pour vehicule automobile adapte pour fournir un acces internet a un objet connecte dans un batiment
Inventor: HERNANDEZ FABIEN
IPC: H04W48/20
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne un boîtier télématique (TMB) pour véhicule automobile (V) adapté pour fournir un accès internet (IA) dans ledit véhicule automobile (V) à au moins un objet connecté primaire (IOT1) via un protocole de communication sans fil primaire (WL1), selon lequel ledit boîtier télématique (TMB) est en outre adapté pour : - fournir un accès internet (IA) à au moins un objet connecté secondaire (IOT2) d'un bâtiment (BAT) via ledit protocole de communication sans fil primaire (WL1) lorsqu'un point d'accès internet (IAD) dans ledit bâtiment (BA) pour ledit au moins un objet connecté secondaire (IOT2) via un protocole de communication secondaire (WL2) est indisponible.
Patent FR-3079070-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pluralite d'ilots semi-conducteurs cristallins presentant une variete de parametres de maille
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L25/075
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pluralité d'îlots semi-conducteurs cristallins (3a, 3b) présentant une variété de paramètres de maille. Le procédé comprend les étapes suivantes : - fournir un substrat de relaxation comportant un support, une couche de fluage disposée sur le support et, disposée sur la couche de fluage, une pluralité d'îlots semi-conducteurs cristallins présentant un paramètre de maille initial. Un premier groupe d'ilots présente un premier niveau de contrainte et un deuxième groupe d'ilots présente un deuxième niveau de contrainte, différent du premier. - traiter thermiquement le substrat de relaxation à une température de relaxation supérieure ou égale à la température de transition vitreuse de la couche de fluage pour provoquer l'expansion latérale différenciée des îlots du premier et du second groupe. Le paramètre de maille des îlots relaxés du premier groupe (3a) et des îlots relaxés du second groupe (3b) présentant alors des valeurs différentes.
Patent FR-3079311-A1 (FR)
Title: Detecteur scintillateur multicouche et procede de reconstruction d'une distribution spatiale d'un faisceau d'irradiation
Inventor: PITTET PATRICK
IPC: G01T1/29
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un détecteur scintillateur multicouche, comportant au moins trois couches superposées les unes aux autres, et s'étendant chacune parallèlement à un plan (P), dit plan de détection, le détecteur étant tel que : - chaque couche est formée d'un premier matériau, dit matériau scintillateur, apte à interagir avec un rayonnement ionisant et à former, suite à l'interaction, une lumière de scintillation dans une bande spectrale de scintillation; - chaque couche comporte une pluralité de guides de lumière (21g, 22g), s'étendant respectivement parallèlement au plan de détection, selon une longueur, les guides de lumière étant disposés, sur tout ou partie de leur longueur, parallèlement à un axe d'orientation (Δ1, Δ2, Δ3); l'axe d'orientation des guides de lumière de chaque couche est orienté, dans le plan de détection, selon une orientation (θ 1, θ 2, θ 3), les orientations des axes d'orientation respectifs d'au moins trois couches étant différentes les unes des autres, de telle sorte qu'à chaque couche est associée une orientation ; le matériau scintillateur présente un premier indice de réfraction (ni);
Patent FR-3079877-A1 (FR)
Title: Moteur a air chaud travaillant en permanence selon un cycle derive du cycle de stirling
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F02G1/043
Filed: 2018-04-10
Abstract: Moteur à air chaud travaillant en permanence selon un cycle dérivé du cycle de Stirling, comportant : un cylindre de compression (1) dans lequel se déplace un piston de compression (2) délimitant deux chambres de compression (20, 21) maintenues à une température froide, un cylindre moteur (3) dans lequel se déplace un piston moteur (4) délimitant deux chambres de travail maintenues (40, 41) à une température chaude, le piston de compression et le piston moteur étant commandés conjointement et étant en phase, deux chambres de transfert (56) maintenues à une température chaude, et un circuit de commande de la circulation du fluide de travail entre les différentes chambres, équipé d'organes de pilotage permettant de modifier les liaisons entre ces chambres.
Patent FR-3080406-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbine ameliore pour turbomachine
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-04-19
Abstract: Distributeur de turbine pour une turbomachine destiné à s'étendre radialement autour d'une direction axiale (X) de la turbomachine, comportant au moins une pale (13) fixe et creuse agencée radialement entre deux plateformes coaxiales (16, 18) ayant chacune une face interne qui délimite une veine de circulation de gaz (20) et une face externe opposée à la face interne, dans lequel la au moins une pale (13) comporte au moins une cavité (26) de refroidissement débouchant sur la face externe d'une ou des deux plateformes (16, 18) et définissant un orifice (37) sur ladite face externe, le distributeur comportant au moins un élément de blocage (40, 50, 60) faisant saillie depuis la face externe de la plateforme (16) autour dudit orifice (37), l'élément de blocage (40, 50, 60) étant configuré pour empêcher une pièce (12) du distributeur de venir boucher ledit orifice (37).
Patent FR-3082057-A1 (FR)
Title: Element de support et de compression d’au moins un tube de circulation de fluide caloporteur contre une batterie de vehicule pour reguler sa temperature
Inventor: PREVOST JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un élément de support (1) destiné à maintenir au moins un tube (2) de circulation de fluide caloporteur plaqué contre une batterie de véhicule pour réguler sa température, ledit élément de support (1) comprenant une face de réception (100) dudit au moins un tube (2). Selon l'invention, l'élément de support (1) est monobloc et fabriqué dans un matériau élastique.
Patent FR-3082147-A1 (FR)
Title: Ensemble jante et extenseur flexible pour ensemble roulant
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2018-06-08
Abstract: Ensemble d'une jante (3) et d'un extenseur (1) flexible destiné à constituer avec un pneumatique (2) un ensemble roulant, la jante (3) comportant une gorge de montage (33) prolongée axialement par un bossage (34), un siège sur jante (31) sensiblement tronconique et un rebord sur jante (32) prolongeant axialement extérieurement le siège sur jante (31) avec une face d'appui d'orientation sensiblement radiale, l'extenseur comportant une extrémité axialement intérieure (10) destinée à reposer sur le siège sur jante (31), une extrémité axialement extérieure (11) et un corps (12) sensiblement cylindrique reliant l'extrémité axialement intérieure (10) et l'extrémité axialement extérieure (12) et destiné à recevoir en coopération avec l'extrémité axialement extérieure un bourrelet (21) de pneumatique, caractérisé en ce que le siège sur jante (31) sensiblement tronconique de ladite jante présente une inclinaison (α) relativement à l'axe de rotation DD' comprise entre -2 et + 6 degrés, ledit angle (α) étant compté positivement lorsque le sommet virtuel S dudit siège sensiblement tronconique est situé axialement extérieurement.
Patent FR-3082686-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d'une machine electrique tournante
Inventor: RAGAINE PIERRE-FRANCOIS
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de détermination d'une tension d'excitation limite (Uexc_lim) du rotor en fonction d'une vitesse de rotation (Wmel) du rotor et d'une température ambiante (Tamb) de la machine électrique tournante, - une étape de détermination d'un écart (ε ) entre une valeur relative à une tension d'excitation réelle (Uexc_r) du rotor et une valeur relative à la tension d'excitation limite (Uexc_lim) du rotor, - une étape d'application, sur l'écart (ε ) précédemment déterminé, d'un filtre (F) représentatif d'une constante de temps thermique de la machine électrique tournante pour obtenir un écart filtré (ε '), - une étape de détermination d'un rapport cyclique maximal (DClim) à partir de l'écart filtré (ε '), et - une étape d'application au rotor d'un rapport cyclique égal au minimum entre un rapport cyclique (DC_reg) issu d'une boucle de régulation et le rapport cyclique maximal (DClim) précédemment déterminé.
Patent FR-3082858-A1 (FR)
Title: Revetement de sol de batiment.
Inventor: LEFEVRE XAVIER
IPC: E04F15/12
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un revêtement de sol, notamment intérieur, de bâtiment, comprenant : - une sous-couche comprenant un liant polymérique et au moins un accélérateur choisi parmi les sources de cations polyvalents et les acides faibles, et, au-dessus de ladite sous-couche et en contact direct avec elle, - une surcouche ayant une épaisseur d'au moins 1 mm et comprenant des charges minérales liées par un silicate alcalin.
Patent FR-3083737-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acheminement de fibres pour une machine d'application de fibres
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B29C70/38
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'acheminement (2) de fibres entre un moyen de stockage (7) de fibres et une tête d'application (3) de fibres, comprenant : - une pluralité d'unités d'entrainement (9) de fibres ; - une armature (11) reliant entre elles lesdites unités d'entraînement (9) ; chacune desdites unités d'entrainement (9) comportant au moins un rouleau d'entrainement (13) configuré pour entraîner et guider les fibres (F).
Patent FR-3085833-A1 (FR)
Title: Element de restauration dentaire monobloc
Inventor: LANCIEUX CÉDRIC
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: Elément de restauration dentaire (10) monobloc, caractérisé en ce qu'il comprend : - une partie implantaire (12) adaptée à une fixation sur un implant (60) dentaire, dont au moins une partie inférieure est orientée selon un premier axe (A1), - une partie coronaire (11) destinée à une intégration au sein d'une gencive (3) pour mettre en forme la gencive (3) lors de sa cicatrisation, dont au moins une partie supérieure s'étend globalement selon un deuxième axe (A2) et caractérisé en ce que le premier axe (A1) et le deuxième axe (A2) forment un premier angle (α) non nul.
Patent FR-3086019-A1 (FR)
Title: Procede de redressage d'un arbre metallique comportant une etape de revenu localise
Inventor: SERPIN KEVIN
IPC: F16C3/02
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un arbre (10) métallique de boîte de vitesses qui comporte : - une étape (E1) de traitement thermique durant laquelle l'arbre (10) est exposé à une température (Tt) élevée suivie d'une opération de trempe qui provoque une déformation en flexion de l'arbre (10), l'arbre (10) présentant ainsi une flèche (12) permanente ; - une étape (E2) de redressage de l'arbre (10) ; caractérisé en ce qu'il comporte une étape (E3) de revenu qui est réalisée après l'étape (E1) de traitement thermique et avant la fin de l'étape (E2) de redressage et durant laquelle au moins un tronçon (14) sélectionné de l'arbre (10) est soumis à un traitement localisé de revenu.
Patent FR-3086130-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique asynchrone a arbre non traversant et machine electrique associee
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-09-19
Abstract: Le rotor (4) pour une machine électrique tournante asynchrone à arbre non traversant comprend une masse magnétique cylindrique (7) enserrée entre deux brides de fixation (5a, 6a) de deux demi-arbres (5, 6). Il comprend des moyens de refroidissement aptes à refroidir le rotor.
Patent FR-3087591-A1 (FR)
Title: Inducteur pour chauffer une partie active de machine electrique tournante
Inventor: LEFOL Guillaume
IPC: H02K15/12
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention propose un inducteur comportant : au moins une bobine (12) comprenant au moins une spire (13) et un support (11) portant la bobine. La spire (13) est destinée à être disposée en regard d'un élément à chauffer (100) uniquement sur une portion de la circonférence dudit élément.
Patent FR-3088357-A1 (FR)
Title: Banc modulaire protecteur de couvertures de piscine
Inventor: BOUCHAIN NICOLAS JEAN PAUL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-11-13
Abstract: Banc modulaire protecteur de couvertures de piscine, celles-ci comprenant un tambour (2) enrouleur rotatif et un mécanisme d’actionnement du tambour (2) pour le déploiement et le repliement d’une bâche de couverture (3). Le banc modulaire comprend des modules (4) démontables et accouplables entre eux, où chacun des modules (4) comprend à la fois un châssis (5) interne démontable de support et d’appui configuré pour définir à l’intérieur du module (4) un large trou central transversal de logement du tambour (2), des parois latérales (6) reliables latéralement et solidairement au châssis (5) pour fermeture latérale du module (4), un couvercle (7) supérieur rabattable sur le châssis (5) et les parois latérales (6) pour fermeture supérieure du module (4), et des panneaux de fermeture (16) reliables solidairement à des extrémités initiale et finale du châssis (5) pour fermeture de faces frontale et arrière du module (4). FIG 5
Patent FR-3089385-A1 (FR)
Title: Machine pour défaire et distribuer des bottes de litière animale ou des bottes de fourrage
Inventor: RUNGOAT DAVID
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine (100) pour défaire et distribuer des bottes de litière animale ou des bottes de fourrage, comprenant, - une paroi de fond (Pf ; Pf ’) destinée à réceptionner la botte (B), - un organe d’éjection (180) de la matière constitutive de la botte ou un organe de déroulement (320) de la botte, - un dispositif de coupe (300) du lien, du filet ou de l’enveloppe de protection qui entoure ladite botte. Selon l’invention, le dispositif de coupe (300) est disposé dans la paroi de fond (Pf ; Pf ’) ou dans son prolongement ou dans son voisinage, le dispositif de coupe (300) incluant un organe de coupe (T). Lorsque la botte est chargée sur la paroi de fond, le dispositif de coupe peut alors couper le lien, le filet ou l’enveloppe de protection qui entoure ladite botte. Fig. 3