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Patent WO-2015086390-A1 (WO)
Title: Turbine à gaz comportant une conduite de dérivation pour un meilleur nettoyage de conduite de carburant et procédé de nettoyage d'une turbine à gaz
Inventor: MEISL JÜRGEN
IPC: F02C7/22
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne une turbine à gaz (1) équipé d'un brûleur (5), comprenant au moins un conduit d'alimentation en carburant (11) et au moins un conduit de sortie de carburant (12), le conduit d'alimentation en carburant (11) étant relié en communication fluidique au conduit d'eau de lavage (13) et un réservoir d'huile de fuite (20) étant relié en communication fluidique au conduit de sortie de carburant (12) par le biais d'un conduit de drainage (14) et le conduit de sortie de carburant (12) et le conduit de drainage (14) étant reliés à un point en aval d'au moins une soupape de fermeture (16) placée dans le conduit de sortie de carburant (12), un conduit de dérivation (15) étant en communication fluidique avec le conduit de sortie de carburant (12) en amont de la soupape de fermeture (16), lequel conduit de dérivation (15) reliant en communication fluidique le conduit de sortie de carburant (12) au réservoir d'huile de fuite (20).
Patent WO-2015106877-A1 (WO)
Title: Pompe à carburant haute pression
Inventor: GARLAND PAUL
IPC: F02M59/10
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne une pompe (10) à carburant haute pression comprenant une tête (12) de pompe depuis laquelle s'étend une tourelle (16), un trou borgne (20) s'étend le long d'un axe principal (A) à partir d'une chambre de pompage (22) puis à travers la tourelle (16) jusqu'à une extrémité ouverte (24). Un piston (32) est disposé dans le trou (20) et fait saillie hors de la tourelle de la pompe, l'extrémité extérieure (36) étant dotée d'un galet de came. Un ressort (40) est disposé autour du piston (32) et glissé par dessus la tourelle (16), le ressort (40) étant comprimé entre le galet de came et la partie principale (14) de la tête de pompe. La pompe (10) est en outre dotée d'un manchon (42) en forme de coupelle disposé autour de la tourelle (16) et réservant un volume mince (54) entre la tourelle (16) et la paroi périphérique (46). La face inférieure (44) du manchon est dotée d'un trou (50) à travers lequel s'étend le piston (32). En fonctionnement, une partie du carburant sous pression dans la chambre de pompage (22) fuit entre le piston (32) et le trou (20), sort de la tourelle (16) et remplit ledit volume mince (54) avant de sortir du manchon (42).
Patent WO-2016091327-A1 (WO)
Title: Élément de logement d'un raccord à sec pour fluide et raccord à sec pour fluide équipé dudit élément
Inventor: HAMKENS HAUKE PETER
IPC: F16L37/113
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un élément de logement (6) d'un raccord à sec pour fluide (100) comprenant un carter (61) d'élément de logement dans lequel est agencé un système de clapet (1) d'élément de logement muni d'une bague de siège de guidage (2) et d'un corps de clapet (3) monté radialement et pouvant être déplacé par un coulissement axial, un dispositif de commande (5) d'élément de logement au moyen duquel le corps de clapet (3) peut être déplacé dans une position d'ouverture (402) du clapet ainsi que dans une position de fermeture (401) du clapet, et un dispositif de verrouillage (9) permettant de relier de manière amovible et de manière solidaire en rotation le carter (61) d'élément de logement et la bague de siège de guidage (2). Le dispositif de verrouillage (9) comprend un élément d'encliquetage de verrouillage (91) muni d'un pied (93) d'élément d'encliquetage qui repose sous pression contre une surface de contact de guidage (900) d'un bord de guidage (92) radial de la bague de siège de guidage (2) et qui, dans une position de verrouillage (902), s'encliquette dans un point d'encliquetage de verrouillage (94) réalisé au niveau de la surface de contact de guidage (900). Un levier d'actionnement (971) d'un dispositif d'actionnement (97) du dispositif de verrouillage (9) est articulé de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (980) du levier et est relié au moyen d'une liaison d'entraînement (99) à l'élément d'encliquetage de verrouillage (91) qui, en fonction de la position de pivotement du levier d'actionnement (971), se trouve dans une position débloquée et au moins une position de verrouillage (902) mentionnée. Le pied (93) d'élément d'encliquetage est orienté parallèlement à l'axe (60) de l'élément de logement. La surface de contact de guidage (900) est formée par une face frontale du bord de guidage (92). Le levier d'actionnement (971) est un levier à un seuil bras, l'axe de pivotement (980) du levier étant orienté transversalement à l'axe (60) de l'élément de logement et la liaison d'entraînement (99) étant agencée entre l'axe de pivotement (980) du levier et une extrémité libre du levier d'actionnement (971) aux fins de l'actionnement. Un raccord sec pour fluide (100) est formé par l'élément de logement (6) de raccord pour fluide et par un élément enfichable (7) de raccord à sec raccordé à ce dernier et muni d'un dispositif de clapet (75) d'élément enfichable présentant un corps de clapet (751) d'élément enfichable.
Patent WO-2015104432-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un matériau composite contenant des molécules luminescentes destiné à rendre pérennes les caractéristiques éléctromagnétiques de ce matériau
Inventor: GRAVISSE PHILIPPE
IPC: H01L31/055
Filed: 2015-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à rendre pérennes les caractéristiques éléctromagnétiques des matériaux composites optiquement actifs comprenant : - une première étape de préparation des composés organiques dopés en mélangeant au moins un type de molécules optiquement actives avec un matériau protecteur pour éviter leur contact avec des éléments induisant la photo-dégradation et la migration des molécules optiquement actives, - une deuxième étape de fabrication des nanoparticules optiquement actives incluant lesdits composés organiques dopés, - et une troisième étape de production des matériaux composites optiquement actifs en intégrant les nanoparticules optiquement actives dans une matrice polymère.
Patent WO-2015121108-A1 (WO)
Title: Système de véhicule pour classification de terrain
Inventor: HOARE EDWARD
IPC: G01S7/02
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un système conçu pour être utilisé dans un véhicule afin de déterminer le type de terrain à l'avant du véhicule, le système comprenant : un processeur configuré pour recevoir des données de sortie de capteur de la part d'une pluralité de capteurs montés sur véhicule, y compris au moins un capteur radar et au moins un capteur acoustique, chacun étant conçu pour recevoir un signal réfléchi par le terrain à l'avant du véhicule ; et une mémoire de données configurée pour stocker des données prédéterminées associant les données de sortie de capteur pour le ou chaque capteur acoustique et le ou chaque capteur radar à un type de terrain. Le processeur est configuré pour comparer les données de sortie de capteur avec les données prédéterminées afin de déterminer une indication du type de terrain correspondant aux données de sortie de capteur.
Patent WO-2015121197-A1 (WO)
Title: Détecteur de passager et siège équipé d'un tel détecteur de passager
Inventor: WEIRES KONSTANTIN
IPC: B60N2/00
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un détecteur de passager comprenant au moins un élément de commutation, lequel comprend une couche support supérieure et une couche support inférieure disposées à une certaine distance l'une de l'autre au moyen d'une entretoise. L'entretoise comprend au moins une ouverture définissant une zone active dudit élément de commutation dans lequel lesdites couches support peuvent être réunies en réaction à une force agissant sur au moins l'une desdites couches support supérieure et inférieure. L'élément de commutation comprend en outre au moins une première électrode et une deuxième électrode disposées à l'intérieur de ladite zone active dudit élément de commutation entre lesdites couches support de telle sorte qu'un contact électrique est établi entre ladite première et ladite deuxième électrode si lesdites couches support sont réunies. Le détecteur de passager comprend en outre une couche de découplage en un matériau souple, ladite couche de découplage étant disposée sur un côté supérieur dudit élément de commutation de telle sorte que ladite couche de découplage recouvre la couche support supérieure au moins dans la région de la zone active. L'arrangement est réalisé de telle sorte que ladite couche de découplage et ledit élément de commutation peuvent être déplacés latéralement l'un par rapport à l'autre au moins dans la région de la zone active.
Patent WO-2015121450-A1 (WO)
Title: Transformation de biomasse
Inventor: COZE FABIEN
IPC: C12P7/10
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne des procédés améliorés de transformation de la biomasse à l'aide de la bactérie  Deinococcus . Plus particulièrement, l'invention concerne des procédés améliorés qui combinent un traitement de la biomasse approprié et des conditions de traitement permettant la transformation de la biomasse et la production de produits de valeur dans des conditions efficaces du point de vue industriel.
Patent WO-2015136047-A1 (WO)
Title: Dispositif de personnalisation interchangeable pour chaussure
Inventor: CABIRAUD ALEXIS
IPC: A43B23/24
Filed: 2015-03-12
Abstract: Dispositif de personnalisation interchangeable pour chaussure. Le dispositif D selon l'invention, intégrable à une chaussure, est caractérisé par l'agencement d'un réceptacle 12 apte à recevoir et maintenir au moins un élément de personnalisation 4 au choix de l'utilisateur. La partie amovible de personnalisation 4 est glissée par la fente d'accès dédiée 5 dans le réceptacle 12 intégré à la chaussure, et présente ainsi une forme particulière de personnalisation interchangeable à travers une ouverture d'exposition 3 orientée vers l'extérieur de ladite chaussure.
Patent WO-2015158695-A1 (WO)
Inventor: FURUKAWA MAKOTO
IPC: A01G22/22
Filed: 2015-04-14
Abstract: A rice seed treatment composition can comprise an oxygen generator, a seed weight increaser and a water-insoluble binder. Optionally a water-insoluble binder can also be included. Rice seeds can be treated with such a composition in powdered form by adding it to rice seeds in combination with water.
Patent WO-2015162055-A1 (WO)
Title: Compensation de diaphonie d'un oscillateur
Inventor: NILSSON MAGNUS
IPC: H03L7/099
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés permettant d'atténuer la diaphonie entre des oscillateurs commandés de boucles à verrouillage de phase (PLL). Dans un mode de réalisation, un système comprend une première PLL qui contient un premier oscillateur commandé et une seconde PLL. Le système comprend en outre un générateur de signal de compensation, apte à produire un signal de compensation au niveau d'une fréquence décalée qui est approximativement égale à un décalage entre les fréquences de sortie des première et seconde PLL et à appliquer le signal de compensation au premier oscillateur commandé, de sorte que le signal de sortie du premier oscillateur commandé soit modulé par le signal de compensation. Une amplitude et une phase du signal de compensation sont telles que, lorsque le signal de compensation est appliqué au premier oscillateur commandé, une sortie de signal de diaphonie par le premier oscillateur commandé et résultant de la diaphonie entre le second oscillateur commandé de la seconde PLL et le premier oscillateur commandé de la première PLL est atténuée.
Patent WO-2015165756-A1 (WO)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux pantographes
Inventor: FETTER WOLFGANG
IPC: B61C9/38
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant un premier pantographe (32.1), qui peut alimenter un premier ensemble transformateur (26.1) par l'intermédiaire d'un premier commutateur principal (30.1), au moins un deuxième pantographe (32.2) différent du premier pantographe (32.1), et qui peut alimenter un deuxième ensemble transformateur (26.2) différent du premier ensemble transformateur (26.1) par l'intermédiaire d'un deuxième commutateur principal (30.2) différent du premier commutateur principal (30.1), et une unité de connexion électrique (34), au moyen de laquelle un flux d'énergie peut être produit entre le premier pantographe (32.1) et le deuxième ensemble transformateur (26.2). L'invention vise à fournir un véhicule ferroviaire de ce type, avec lequel il est possible d'obtenir une flexibilité élevée lorsque les ensembles transformateurs sont en fonctionnement. A cet effet, l'unité de connexion électrique (34) comprend une unité de commutation (38) qui est conçue pour monter en série les commutateurs principaux (30.1, 30.2) en direction du flux d'énergie.
Patent WO-2015165870-A1 (WO)
Title: Procédé d'amélioration de la stabilité dimensionnelle de mousses dures de polyuréthane
Inventor: KLESER JOACHIM
IPC: C08J9/36
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de la stabilité dimensionnelle d'éléments façonnés en mousse dure de PU, comprenant les étapes suivantes : • a) préparation d'un article façonné en mousse dure de PU, • b) stockage intermédiaire de l'article façonné sous une pression de vapeur d'eau p z  < 0,12 bar et à une température T z  ≤ 70 °C pendant au moins 5 heures, • c) conditionnement de l'article façonné sous une pression de vapeur d'eau p K  ≥ 0,12 bar et à une température T κ  ≥ 50°C. L'invention concerne en outre un article façonné en mousse dure de PU qui peut être obtenu par ce procédé, ainsi que son utilisation comme élément de construction.
Patent WO-2015173191-A1 (WO)
Title: Dispositif formant point de puisage d'un fluide
Inventor: BIJU-DUVAL RÉMI
IPC: F24D17/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: Dispositif formant point de puisage de fluide comportant un point de puisage (9), un mitigeur (4) thermostatique relié d'une part à un conduit (2) d'alimentation en fluide chaud et à un conduit (3) d'alimentation en fluide froid et relié au point de puisage par un conduit (1) de sortie de fluide mitigé, l'ouverture/fermeture du point de puisage étant commandée par une vanne (7) de commande d'ouverture/fermeture, notamment disposée dans le conduit de sortie en aval du mitigeur, et des moyens de désinfection par choc thermique du dispositif étant prévus, caractérisé en ce que les moyens de désinfection par choc thermique comportent une électrovanne (8) dite de fluide froid montée dans le conduit (3) de fluide froid et un conduit (5) de dérivation monté entre le conduit (2) de fluide chaud et le conduit (3) de fluide froid débouchant entre le mitigeur (4) et l'électrovanne (8) de fluide froid; et la vanne de commande d'ouverture/fermeture est une vanne pouvant être commandée à distance, notamment une électrovanne. Des moyens de détection de la présence d'une personne sont prévus au niveau de point de puisage, et la commande du dispositif ne déclenche pas une procédure de désinfection que lorsque ces moyens de détection ne détectent pas la présence d'une personne.
Patent WO-2015177170-A1 (WO)
Title: Système d'antennes pour réduire le couplage électromagnétique entre antennes
Inventor: LE THUC PHILIPPE
IPC: H01Q1/24
Filed: 2015-05-19
Abstract: Système d'antennes comportant au moins deux éléments rayonnants (110, 120), une première ligne de neutralisation (130) de couplage électromagnétique entre les au moins deux éléments rayonnants (110, 120), au moins une ligne d'alimentation radio fréquence (RF) (211, 221 ) pour chaque élément rayonnant (110, 120) et au moins une ligne de court-circuit (212, 222) à un plan de masse (100) du système antennaire par élément rayonnant (110, 120), caractérisé en ce que le système antennaire comprend en outre : au moins une deuxième ligne de neutralisation (230, 731, 733) de couplage électromagnétique entre lesdits au moins deux éléments rayonnants (110, 120); et, des éléments d'activation (241 à 246) d'au moins une partie des lignes de neutralisation; et en ce que les éléments d'activation (241 à 246) sont configurés pour sélectivement activer ou désactiver une partie au moins des lignes de neutralisation (130, 230, 731; 733), de manière à ce qu'en fonction de leur activation/désactivation les lignes de neutralisation (130, 230, 731, 733) assurent une neutralisation maximale du couplage électromagnétique des éléments rayonnants (110, 120) pour une pluralité de fréquences distinctes.
Patent WO-2016001118-A1 (WO)
Title: 2-amino-5-keto-pyrimidinderivate und deren verwendung zur bekämpfung unerwünschten pflanzenwachstums
Inventor: MINN KLEMENS
IPC: C07D405/12
Filed: 2015-06-29
Abstract: Beschrieben werden Verbindungen der allgemeinen Formel (I) und deren agrochmisch-verträglichen Salze und deren Verwendung im Bereich des Pflanzenschutzes.
Patent WO-2016001141-A1 (WO)
Title: A downhole flow control device
Inventor: STAEHR LARS
IPC: E21B43/26
Filed: 2015-06-29
Abstract: The present invention relates to a downhole flow control device for controlling a flow of a fluid from a borehole into a well tubular structure and/or from the well tubular structure into the borehole, comprising a base tubular having an axial axis and adapted to be mounted as part of the well tubular structure, the base tubular having a first opening, a first sleeve arranged within the base tubular, the first sleeve having a first sleeve part and a second sleeve part with a second opening, and the first sleeve being adapted to slide along the axial axis for at least partly aligning the first opening with the second opening, wherein a second sleeve is arranged at least partly between the second sleeve part and the base tubular, and an engagement element is arranged for engaging an indentation of the second sleeve part in a first position and for disengaging the indentation of the second sleeve part in a second position. Furthermore the present invention relates to a downhole system.
Patent WO-2016015986-A1 (WO)
Title: Entraînement par moteur
Inventor: JOBST JOHANN
IPC: H01H9/00
Filed: 2015-07-13
Abstract: La présente invention concerne un entraînement par moteur avec indicateur de position destiné à actionner un commutateur de prise de charge ou un permutateur. L'invention réalise un entraînement par moteur destiné à actionner un commutateur de prise de charge ou un ajusteur de tension, lequel possède un moteur d'entraînement qui entraîne au moins un engrenage de charge et un engrenage indicateur. L'engrenage de charge possède un premier arbre d'entraînement muni d'une première poulie d'entraînement qui lui est reliée mécaniquement et qui est reliée au moteur d'entraînement, et un deuxième arbre d'entraînement muni d'une deuxième poulie d'entraînement reliée à celui-ci. Les première et deuxième poulies d'entraînement sont couplées mécaniquement, le deuxième arbre d'entraînement se trouve pour sa part en liaison active avec le commutateur de prise de charge ou le permutateur par son premier côté et peut être relié à l'engrenage indicateur par son deuxième côté. L'engrenage indicateur coopère avec un indicateur de position par le biais duquel peut être représentée la position actuellement commutée du commutateur de prise de charge ou du permutateur, et un dispositif d'accouplement commandable est monté entre l'indicateur de position et l'engrenage de charge.
Patent WO-2017016608-A1 (WO)
Title: Article imprégné comprenant des fibres et un élément de tamisage
Inventor: LECHANOINE MARC
IPC: A61K8/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un article cosmétique (2) imprégné comprenant :-un élément de tamisage (4),-un support (3) fibreux imprégné d'une composition cosmétique, l'article ayant: -une épaisseur comprise dans une plage située entre 1 mm et 200 mm, -une densité de surface comprise entre 30 g/m 2  et 5500 g/m 2 , -une élasticité comprise entre 50 % et 100 %.
Patent WO-2016131501-A1 (WO)
Title: Procédé de chauffage par conduction d'une tôle, électrode et dispositif de chauffage pour ledit procédé
Inventor: HÜBNER SVEN
IPC: C21D9/40
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de chauffage par conduction d'une tôle, la tôle ou au moins une zone à réchauffer par conduction de la tôle présentant un contour extérieur, qui est rectangulaire ou qui n'est pas rectangulaire. Pour réaliser le chauffage par conduction, au moins une électrode est amenée par une zone de contact en contact électrique avec la tôle et le courant électrique est introduit dans la tôle et/ou évacué de la tôle par l'intermédiaire de la zone de contact pour réaliser le chauffage par conduction, l'électrode présentant une zone de contact structurée inégale pourvue d'une pluralité de surfaces de contact espacées les unes des autres, par lesquelles une pluralité de points de contact individuels, espacés les uns des autres, sont formés entre l'électrode et la tôle. L'invention concerne en outre une électrode permettant le chauffage par conduction d'une tôle ainsi qu'un dispositif de chauffage par conduction destiné à réaliser un procédé de chauffage par conduction d'une tôle.
Patent WO-2016055450-A1 (WO)
Title: Bassin d'oxydation et procédé de traitement de l'eau de décharge d'un dispositif d'épuration d'effluents gazeux à l'eau de mer
Inventor: ZUM BROOK JÖRG
IPC: C02F101/10
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un bassin d'oxydation servant à traiter l'eau de décharge provenant d'un dispositif d'épuration d'effluents gazeux à l'eau de mer destiné à éliminer le dioxyde de soufre contenu dans les effluents gazeux, en particulier d'un dispositif d'épuration du gaz de fumée d'une centrale électrique. L'eau de décharge est mélangée à de l'eau de mer ajoutée pour la formation de sulfate et la neutralisation, l'eau de mer ajoutée étant amenée au bassin d'oxydation en tant que flux principal par une conduite d'amenée et l'eau de décharge étant amenée en tant que flux secondaire par une autre conduite d'amenée. Selon l'invention, la traversée du bassin est améliorée en ce que le bassin d'oxydation comprend une chambre de distribution présentant une section transversale d'entrée et une section transversale de sortie plus grande, définie par la largeur du bassin d'oxydation. La chambre de distribution reçoit le flux principal dans une direction d'entrée et le dévie dans la direction du sens de la longueur du bassin d'oxydation, et une série d'éléments perturbateurs du flux principal disposés à distance de manière sensiblement parallèle à la direction d'entrée du flux principal et s'étendant sur toute la largeur du bassin d'oxydation se trouve dans la section transversale de sortie de la chambre de distribution, le flux principal sortant de la chambre de distribution entre lesdits éléments.
Patent WO-2016055538-A1 (WO)
Title: Véhicule convertible en configurations multiples
Inventor: O CONNELL THOMAS
IPC: B62K13/04
Filed: 2015-10-07
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un véhicule, qui comprend un châssis, une roue avant et un ensemble arrière. La roue avant est montée rotative sur le châssis. L'ensemble arrière comprend un premier support de roue arrière et un second support de roue arrière. Chacun des supports de roue est monté amovible sur le châssis. L'ensemble arrière comprend en outre une première roue arrière et une seconde roue arrière. Les première et seconde roues arrière sont montées rotatives sur les premier et second supports de roue arrière, respectivement. L'ensemble arrière peut être positionné dans une première position, dans laquelle les première et seconde roues arrière sont sensiblement adjacentes de façon immédiate l'une à l'autre pour fonctionner comme une seule roue arrière et dans une seconde position, dans laquelle les première et seconde roues arrière sont espacées l'une de l'autre.
Patent WO-2016059152-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'aldéhydes alpha, bêta-insaturés spécifiques
Inventor: BONRATH WERNER
IPC: C07C45/51
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de production d'aldéhydes α, β-insaturés spécifiques.