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Patent FR-3049501-A1 (FR)
Title: Vehicule a systeme de suspension hydraulique
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: Véhicule automobile comprenant un système de suspension hydraulique, comprenant pour chaque roue du véhicule un amortisseur hydraulique (1b) le système de suspension comprenant de plus une butée d'attaque mécanique compressible (7b), ainsi qu'un moyen de modification (100, 30, 31) pour modifier une précharge (hl, h2) du ressort de suspension en fonction d'une charge (210) du véhicule pour, en fonction de la charge (210), ramener une hauteur (ht) de la caisse (6) pour le roulage vers une valeur de référence.
Patent FR-3050374-A1 (FR)
Title: Procede de prediction d'une situation dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d'une situation dentaire future pour un patient « actuel », comportant les étapes suivantes : 1) acquisition de données historiques relatives à des situations dentaires historiques, vécues chacune, à un instant historique, par un patient historique, les données historiques relatives à une situation dentaire historique comportant au moins: - ledit instant historique ; - des valeurs de paramètres de positionnement de dents dudit patient historique ; 2) acquisition, à un instant « actuel », de données relatives à une situation dentaire actuelle vécue par ledit patient actuel, l'ensemble des données relatives à ladite situation dentaire actuelle, dites « données actuelles », comportant au moins: - ledit instant actuel ; - des valeurs de paramètres de positionnement de dents dudit patient actuel ; 3) analyse statistique desdites données historiques et desdites données actuelles, de manière à prédire, à au moins un instant futur, au moins une situation dentaire future pour le patient actuel ; 4) en fonction de ladite situation dentaire future, évaluation de l'intérêt d'un traitement orthodontique.
Patent FR-3051507-A1 (FR)
Title: Dispositif melangeur pour vehicule automobile comprenant un impacteur mobile
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/28
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif mélangeur (22) destiné à être monté dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique, en amont d'un catalyseur de réduction sélective, ledit dispositif mélangeur (22) comprenant une chambre de mélange (220) des gaz d'échappement, et un orifice (221), communiquant avec ladite chambre de mélange (220), par lequel est injectée un précurseur d'agent réducteur et/ou un agent réducteur sous forme de jet, ledit dispositif mélangeur (22) comprenant au moins un impacteur mobile (222) dans ladite chambre de mélange (220).
Patent FR-3056966-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de defaut dans des harnais electriques
Inventor: RESSENCOURT HERVE
IPC: G06T19/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de défaut dans une ligne électrique d'un aéronef, ladite ligne comportant une pluralité de harnais électriques, comprenant les étapes suivantes : - déterminer une distance d'un défaut sur la ligne au moyen d'un outil de test à partir d'une extrémité de ladite ligne, ledit outil de test étant configuré avec des paramètres physiques de la ligne à tester, - calculer la position dudit défaut dans une maquette numérique de l'aéronef à partir de ladite distance déterminée, et - visualiser ladite position du défaut en réalité augmentée sur un moyen d'affichage d'un module de réalité augmentée, ledit module identifiant l'environnement lié à l'aéronef par mise en correspondance d'équipements présents dans des images capturées par une caméra avec des équipements de la maquette numérique de l'aéronef.
Patent FR-3057288-A1 (FR)
Title: Systeme de toile tendue entre deux poutres
Inventor: BLANC-BEAUREGARD PHILIPPE
IPC: G09F17/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un système de toile tendue comportant une toile (20), ainsi qu'une poutre supérieure (2) et une poutre inférieure (30) prévues pour recevoir le sommet et la base de cette toile, la poutre inférieure (30) comportant une rainure horizontale inférieure (24) présentant dans sa section transversale une ouverture de largeur réduite, la toile (20) comportant à sa base un bourrelet inférieur (26) pouvant s'insérer dans la rainure inférieure (24) en l'introduisant radialement à l'intérieur par son ouverture, un profilé de blocage étant prévu pour se glisser horizontalement dans la rainure inférieure (24) à partir d'une de ses extrémités, après avoir introduit dans cette rainure le bourrelet inférieur (26).
Patent FR-3052824-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recuperer directement de l'energie hydraulique a l'aide d'un cylindre hydraulique a effet simple
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B21/14
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour récupérer directement de l'énergie hydraulique dans une machine de travail, avec au moins un premier dispositif à piston de cylindre de stockage (100) avec un cylindre de stockage (1), un piston de cylindre de stockage (2) et une chambre de cylindre de stockage (3), avec au moins un dispositif à piston de vérin différentiel (700) avec un vérin différentiel (7) ayant des côtés tige de piston (8) et tête de piston (9) séparés, et avec au moins un accumulateur hydraulique (20) qui est adapté pour être relié de façon hydraulique au dispositif à piston de cylindre de stockage et/ou au dispositif à piston de vérin différentiel (100, 700), l'énergie potentielle du dispositif à piston de vérin différentiel (100) en rétraction sous charge de poussée pouvant être emmagasinée au moins partiellement dans l'accumulateur hydraulique (20).
Patent FR-3068613-A1 (FR)
Title: Systeme de toupie
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: A63H1/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: La toupie selon l'invention se caractérise par le fait qu'il comporte une plaque 1 en un matériau amagnétique, un aimant 2, des moyens pour fixer ledit aimant sur ladite plaque de façon qu'une face 3 dudit aimant soit au contact de ladite plaque 1 et que son autre face 4 opposée soit une face libre, un embout 5 en matériau magnétique apte à venir au contact par frottement sur ladite face libre 4 et un rebord 7 entourant en saillie ledit aimant 2.
Patent FR-3062526-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'un conducteur
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: H01R13/62
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de connexion (1) d'un conducteur (2) comprenant : - des moyens de rappel (3) comprenant une première partie (3 a) et une deuxième partie (3b), - une tôle conductrice (4), la deuxième partie (3b) étant mobile relativement à la tôle conductrice (4) entre des positions d'ouverture et de fermeture, - un organe d'actionnement (5) mobile relativement à ladite tôle conductrice (4) entre des première et seconde positions, - des premiers moyens de couplage (6), - des seconds moyens de couplage (7) disposés sur l'organe d'actionnement (5) complémentaires des premiers moyens de couplage (6) et mobiles relativement aux premiers moyens de couplage (6), couplés avec les premiers moyens de couplage (6) dans la première position pour immobiliser l'organe d'actionnement (5) et découplés des premiers moyens de couplage (6) dans la seconde position pour libérer l'organe d'actionnement (5).
Patent FR-3063035-A1 (FR)
Title: Exosquelette ameliore pour assistance aux efforts horizontaux.
Inventor: PERRIN ANTOINE
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: Il s'agit d'un dispositif du type exosquelette et d'un procédé d'utilisation d'un tel dispositif comprenant au moins une jambe (2, 33) agencée pour être couplée à un pied (5) d'un utilisateur (6), un organe de liaison (7) entre l'extrémité supérieure (8) de la jambe (2) à laquelle il est articulé et un bras support (9) relié d'un côté à l'organe de liaison (7) et de l'autre côté à un élément porte outil (10). Le dispositif comporte une barre de préhension (11, 34) pour l'utilisateur fixée au bras support (9, 34) de façon parallèle ou sensiblement parallèle.
Patent FR-3064014-A1 (FR)
Title: Salle d'apaisement
Inventor: HENARD CLEMENT
IPC: E04H3/08
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne une salle d'apaisement (1) comprenant une paroi murale (2), un sol (3), des panneaux rembourrés (5) attenants les uns aux autres et revêtant au moins la paroi murale, une ossature de support (6) configurée pour être fixée à la paroi murale et des moyens d'assemblage amovible (7) agencés entre l'ossature de support (6) et une face arrière (5a) des panneaux rembourrés. La salle d'apaisement (1) évite le collage des panneaux rembourrés afin de supprimer les odeurs persistantes troublant les patients et permet le remplacement aisé des panneaux rembourrés endommagés.
Patent FR-3066734-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un boitier a une traverse de planche de bord.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un boîtier, en particulier de format normalisé « 1 DIN », à la traverse de planche de bord d'un véhicule, le boîtier présentant des pattes de fixation latérales (70, 71, qui se caractérise en ce qu'il comprend un support de solidarisation s'interfaçant entre le boîtier et la traverse, présentant une forme globalement en U dont la barre transversale forme une platine (1) en partie avant du support épousant la forme d'une portion de la face extérieure de la traverse de planche de bord et comprenant des moyens de prémaintien (15, 16, 17) aptes à se solidariser réversiblement à la traverse et des zones de fixation aptes à former des points de liaison réversible avec la traverse pour fixer réversiblement ledit support à la traverse, et les deux branches latérales (2,3) du U disposées chacune en une extrémité de ladite platine, en s'étendant sous ladite platine longitudinalement vers l'arrière du support, comportant des moyens de guidage longitudinaux du boîtier (20, 30), et en outre ledit support comportant une surface frontale d'appui et de fixation (4, 5) sur laquelle s'appliquent les pattes latérales de fixation du boitier en position montée, pour solidariser réversiblement le boîtier audit support.
Patent FR-3066987-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un reseau de distribution d'electricite optimise
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: H02G15/10
Filed: 2017-05-31
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) comprend une première voiture (12) présentant une première extrémité (13A), et une seconde voiture (14) présentant une seconde extrémité (15A), les première (13A) et seconde (15A) extrémités étant agencées en regard l'une de l'autre et séparées par un espace d'intercirculation (16) comprenant un dispositif d'intercirculation. Les première (12) et seconde (14) voitures sont équipées de premiers (20H) et seconds (22H) câbles électriques haute tension et de premiers (20B) et seconds (22B) câbles électriques basse tension. Chaque voiture (12, 14) comporte un boîtier (28, 32) porté à son extrémité (13A, 15A), les câbles électriques passant tous par ce boîtier (28, 32). Chaque boîtier (28, 32) comprend un organe (26, 30) de support des câbles électriques. Les organes de support (26, 30) sont agencés l'un en regard de l'autre, les câbles électriques s'étendant librement dans l'espace d'intercirculation (16) entre les organes de support (26, 30), l'espace d'intercirculation (16) et notamment le dispositif d'intercirculation étant dépourvu de tout élément de support pour les câbles électriques.
Patent FR-3067171-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de cellules de stockage d’energie electrique d'un pack-batterie de grande surface
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/6555
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1), notamment de refroidissement, d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique. Selon l'invention, le dispositif de régulation thermique (1) comprend une plaque de base (10) sur laquelle sont solidarisées au moins deux plaques embouties (11) juxtaposées, ladite plaque de base (10) et lesdites au moins deux plaques embouties (11) délimitant un circuit de circulation d'un fluide caloporteur au sein du dispositif de régulation thermique (1), ladite plaque de base (10) ou lesdites plaques embouties (11) étant destinées à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique.
Patent FR-3068689-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution de milieux aquatiques
Inventor: FAYOLLET PIERRE-EDOUARD
IPC: B01D1/18
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un système de dépollution de milieux aquatiques comprenant : . au moins un plateau (100) adapté pour recevoir et maintenir de l'eau polluée par des déchets, notamment des micro-particules de matières plastiques, tout en autorisant l'évaporation de l'eau, . des moyens (300) adaptés pour fournir sur le plateau un volume contrôlé d'eau et . des moyens (410) adaptés pour récupérer les résidus solides (210) présents sur le plateau (100) après évaporation de l'eau.
Patent FR-3068727-A1 (FR)
Title: Surface aerodynamique exterieure alveolee pour aube de turbine de turbomachine d'aeronef
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne une aube (20) de turbine pour turbomachine d'aéronef, comprenant une surface aérodynamique extérieure (26) dont au moins une partie présente une pluralité de cavités (40) génératrices de turbulences.
Patent FR-3071802-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant une bande lumineuse
Inventor: FAURE BERTRAND
IPC: B61D29/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: Ce véhicule ferroviaire (1) comprend des extrémités avant (100) et arrière (102) et des faces latérales (104) et une bande lumineuse (3), fixée à l'extérieur du véhicule ferroviaire (1) et comportant une source lumineuse. La bande lumineuse (104) est fixée sur au moins sur l'une des extrémités avant (100) et arrière (102) et sur les faces latérales et s'étend, sur chacune des faces latérales (104), sur au moins 50% de la longueur de cette face latérale.
Patent FR-3076281-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'armement/desarmement de toboggan de porte d'avion
Inventor: ROMEC CHRISTIAN
IPC: B64D25/14
Filed: 2017-12-28
Abstract: Un système d'armement / désarmement de toboggan d'une porte d'avion selon l'invention comporte deux mécanismes de connexion libérables (2) en liaison avec la porte (1) et un plancher de cabine de l'avion, chaque mécanisme (2) comportant un connecteur libérable (21b) solidaire de la porte (1), s'étendant perpendiculairement au plancher de chaque côté d'un bas de porte, et une ferrure d'ancrage (22b) fixée sur le plancher de cabine. Chaque connecteur (21b) est équipé d'un centreur élastique (70) ainsi que d'un grappin de verrouillage/déverrouillage (25b) sur la ferrure d'ancrage correspondante (22b), les connecteurs (21b) étant reliés par une barre d'accrochage (5). Chaque grappin (25b) étant mobile en rotation, l'un des grappins (25b) est entraînée par une commande unique (5; 25b) qui entraîne en rotation l'autre grappin via la barre d'accrochage (5).
Patent FR-3083017-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la capacite d'un aeronef de rejoindre un point final, procede de determination d'une zone atteignable, produit programme d'ordinateur et systeme d'analyse associes
Inventor: MARTINEZ DORIAN
IPC: G01S13/87
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification de la capacité d'un aéronef de rejoindre un point final à partir d'un point initial, comprenant les étapes de fourniture (120) d'un contexte externe d'évolution de l'aéronef, de fourniture (130) d'un contexte interne d'évolution de l'aéronef, de calcul (140) d'une trajectoire de l'aéronef entre le point initial et le point final en fonction du contexte externe et du contexte interne d'évolution de l'aéronef et selon une stratégie prédéterminée de contournement des obstacles tridimensionnels et d'association (160) d'un état d'accessibilité au point final. Lorsqu'il existe au moins une trajectoire entre le point initial et le point final, le procédé comprend en outre une étape d'estimation (150) d'un surplus d'énergie de l'aéronef au point final à partir de la trajectoire calculée.
Patent FR-3078469-A1 (FR)
Title: Configuration d'un module d'identite de souscripteur embarque
Inventor: RABOISSON AURELIEN
IPC: H04W8/18
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention propose un module d'identité de souscripteur embarqué (2), comprenant : une première zone mémoire (Z1) pour enregistrer un système d'exploitation (OS1) ; une deuxième zone mémoire (Z2) pour enregistrer des données d'utilisateur (DT) accessibles par le système d'exploitation (OS1) ; une troisième zone mémoire (Z3) pour enregistrer un modèle de données (MD) définissant au moins un critère (CT) que doit satisfaire les données d'utilisateur (DT) contenues dans la deuxième zone mémoire (Z2) ; le module d'identité de souscripteur embarqué comprenant en outre : un module de détermination (8) configuré pour déterminer si lesdites données d'utilisateur (DT) sont conformes audit au moins un critère ; et un module de traitement (10) configuré pour causer l'exécution d'au moins une première action prédéterminée, définie dans le modèle de données (MD), si lesdites données d'utilisateur (DT) ne sont pas conformes audit au moins un critère.
Patent FR-3079498-A1 (FR)
Title: Unite de propulsion a helice comprenant un moteur thermique et un moteur electrique et aeronef comportant une telle unite de propulsion a helice
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64D27/02
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention porte sur une unité de propulsion à hélice (100), comportant au moins un système cinématique (110) comprenant au moins : un moteur thermique (111), un générateur d'énergie électrique (113), un moteur électrique (114) configuré pour générer un mouvement rotatif en sortie à partir de l'énergie électrique générée par le générateur d'énergie électrique (113), un dispositif d'entrainement et de sélection (115) configuré pour prendre une première configuration (115a) dans laquelle il est accouplé en sortie du moteur électrique (114) et une deuxième configuration (115b) dans laquelle il est accouplé à l'arbre primaire (112) du moteur thermique (111), et une hélice (116) entrainée en rotation par le dispositif d'entrainement et de sélection (115). Une telle unité de propulsion à hélice à motorisation hybride permet de fournir plus de puissance, et présente une facilité de maintenance et d'ergonomie, et est plus sure.
Patent FR-3080580-A1 (FR)
Title: Carter lateral pour siege de vehicule automobile et siege de vehicule automobile equipe d’un tel carter.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention se rapporte à un carter latéral (10) destiné à être fixé à une armature d'assise (14) d'un siège (1) de véhicule automobile, le carter latéral (10) comportant au moins un élément d'appui destiné à venir en appui sur l'armature d'assise (14), l'élément d'appui étant relié à une face intérieure du carter latéral (10) par un support, le support comportant une zone de rupture.
Patent FR-3080656-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16C19/16
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un palier dont l'organe intérieur (1) comprend une bague (5) présentant une piste de roulement (6) et une paroi intérieure (8) associée autour d'une portée extérieure (9) d'un moyeu (4) de l'organe (1), ladite portée comprenant une gorge (10) dans laquelle un anneau (11) est disposé en présentant un segment intérieur (11a) immobilisé axialement dans ladite gorge et un segment extérieur (11b) en saillie pour former une butée axiale de l'association de la bague (5) sur le moyeu (4), l'organe (1) étant équipé d'un codeur (12) présentant une piste (12a) apte à générer un signal représentatif de sa rotation, ledit codeur comprenant une armature (13) de solidarisation en rotation à l'organe (1), l'armature (13) présentant une section d'arrêt (1 3b) qui est interposée entre la bague (5) et le segment extérieur (11b), la bague (5) étant en butée axiale sur le segment (11b) par l'intermédiaire de ladite section d'arrêt.
Patent FR-3067703-A1 (FR)
Title: Systeme de purge pour un aeronef
Inventor: WOZNIAK GREGG
IPC: B64D37/26
Filed: 2018-06-07
Abstract: Un système de purge (12) pour un aéronef (10) est divulgué dans les présentes. Le système de purge (12) inclut un tube de purge (22) définissant un orifice (26). Le système de purge (12) inclut en outre un couvercle (32) mobile entre une première position de couvercle et une deuxième position de couvercle. Le couvercle (32) est configuré pour recouvrir l'orifice (26) lorsque le couvercle (32) est dans la première position de couvercle. Le couvercle (32) est configuré pour exposer l'orifice (26) lorsque le couvercle (32) est dans la deuxième position de couvercle. Le couvercle (32) est configuré pour se déplacer entre la première position de couvercle et la deuxième position de couvercle en présence de pression d'air.
Patent FR-3071807-A1 (FR)
Title: Structure de chassis de vehicule
Inventor: KIKUTA SATOSHI
IPC: B62D21/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: [Objet] Il est proposé une structure de châssis de véhicule avec laquelle la rigidité d'une portion avant d'un véhicule peut être améliorée efficacement. [Moyens pour Résoudre le Problème] Une structure de châssis de véhicule 100 d'une portion avant d'un véhicule comporte une paire de châssis latéraux 102a et 102b qui s'étendent chacun selon une direction avant-arrière d'un véhicule et qui sont espacés l'un de 1'autre dans une direction selon une largeur de véhicule ; un premier élément transversal 104 qui s'étend entre les proximités d'extrémités avant de la paire de châssis latéraux 102a et 102b ; un deuxième élément transversal 108 qui est disposé en un côté arrière du véhicule par rapport au premier élément transversal 104 et s'étend entre la paire de châssis latéraux 102a et 102b ; et un premier renfort d'élément transversal 124 et un deuxième renfort d'élément transversal 126 qui s'étendent depuis le premier élément transversal 104 au deuxième élément transversal 108.
Patent FR-3090014-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication
Inventor: POUZET SÉBASTIEN YOHANN
IPC: C30B35/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention un dispositif (1) de fabrication d’une pièce (100) en matière métallique, comprenant un organe de dépôt (2) de ladite matière métallique. Le dispositif (1) comprend en outre un organe de choc (4) de la matière en cours de dépôt par émission d’un faisceau énergétique (5), de sorte à modifier localement sa structure cristalline. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090700-A1 (FR)
Title: Ensemble anodique et cuve d’électrolyse comprenant cet ensemble anodique
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C7/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: Ensemble anodique et cuve d’électrolyse comprenant cet ensemble anodique Cet ensemble (1) anodique comprend une tige (10) anodique, une anode (20) et des moyens de liaison reliant la tige (10) anodique à l’anode (20). Les moyens de liaison comprennent deux barres (30) de scellement s’étendant le long d’une face (210) supérieure de l’anode (20), ainsi qu’une traverse (40) reliant les barres (30) de scellement à la tige (10) anodique. Les barres (30) de scellement comprennent une partie (31) inférieure scellée dans l’anode (20) ainsi qu’une partie (32) supérieure s’étendant hors de l’anode (20). L’ensemble (1) anodique comprend deux rebords (51) anti-déversement s’étendant le long des barres (30) de scellement, depuis la partie (32) supérieure des barres (30) de scellement jusqu’au-dessus de la jonction entre les barres (30) de scellement et la traverse (40). Figure pour l’abrégé : Fig 2