baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022817-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie de machine-outil portative
Inventor: TIEDE STEFFEN
IPC: B25F5/00
Filed: 2015-06-25
Granted: 2019-09-06
Abstract: Convertisseur d'énergie de machine-outil portative comportant un générateur d'énergie (12) pour transformer l'énergie ambiante d'une forme d'énergie en une autre forme d'énergie pour le fonctionnement d'un accessoire (14, 52) et/ou pour stocker celle-ci dans un accumulateur d'énergie.
Patent FR-3038253-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees
Inventor: LEFEBVRE SYLVAIN
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-06-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un dispositif de traitement de données applique des données de motif sur des données de surface à partir de données de projection, en découpant les données de surface en voxels et en déterminant des données de projection optimales pour chaque voxel compte tenu de son voisinage.
Patent FR-3044600-B1 (FR)
Title: "procede de realisation d'un essieu arriere de vehicule automobile par frettage d'une traverse dans un bras"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G21/05
Filed: 2015-12-08
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un essieu (10) pour véhicule automobile comportant : - une traverse (14) tubulaire d'axe (B) transversal qui est souple élastiquement en torsion ; - deux bras (12) parallèles longitudinaux dont chacun est destiné à être fixé à une caisse du véhicule automobile et dont chacun est fixé rigidement à un tronçon (30) d'extrémité transversale de la traverse (14) ; caractérisé en ce que la traverse (14) comporte une tête (31) d'extrémité, le procédé comportant une étape (E3) de fixation rigide d'au moins un bras (12) sur la traverse (14) par frettage de la tête (31) d'extrémité de la traverse (14) dans un logement (34) de forme complémentaire du bras (12). L'invention concerne aussi un essieu obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3053936-B1 (FR)
Title: Reservoir a carburant multicoques et procede de fabrication
Inventor: BESNARD PIERRIC
IPC: B29K59/00
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) à carburant comprenant une coque (2) interne comprenant au moins deux coquilles (31, 32) en matière de synthèse moulées par injection et/ou compression et assemblées par soudure, une coque (4) dite externe en matière de synthèse entourant ladite coque (2) interne, cette coque (4) externe comprenant au moins deux coquilles (41, 42) assemblés entre elles, la coque (2) interne étant munie intérieurement d'au moins un pilier (6) de liaison des coquilles (31, 32) entre elles et/ou une nervure (5). La coque (2) interne est, sur au moins une partie de son pourtour, séparée de la coque (4) externe par un volume (7) de gaz.
Patent FR-3059074-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion fluidique
Inventor: NAULET GUILLAUME
IPC: F16L27/04
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif (1) de connexion fluidique comprenant : - un organe (2) d'accouplement à bille délimitant un premier passage (23) de fluide, - un organe (3) d'accouplement à douille délimitant un deuxième passage (33) de fluide, - et une bride (4) de fixation positionnable autour de l'organe (2) d'accouplement à bille et couplable à l'organe (3) d'accouplement à douille. L'un des organes (2, 3) d'accouplement est formé d'au moins deux pièces délimitant chacune un tronçon de passage de fluide dudit passage (23, 33) de fluide et la pièce dite d'extrémité dudit organe (2, 3) d'accouplement, délimitant le tronçon de passage dit d'extrémité est une pièce montée avec jeu dans le sens d'un écartement de l'autre ou des autres pièces de délimitation de tronçon de passage pour un maintien en contact d'appui contre l'autre organe d'accouplement au moins sous l'action d'un fluide sous pression circulant, à l'intérieur du passage.
Patent FR-3071933-B1 (FR)
Title: Oscillateur radiofrequence et source et appareil associes
Inventor: COMBRIE SYLVAIN
IPC: G02F1/095
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un oscillateur (10) radiofréquence comprenant un résonateur (18) optique étant un guide d'ondes en anneau permettant la propagation d'une première onde dans un premier sens et d'une deuxième onde dans un deuxième sens, le deuxième sens étant opposé au premier sens, et le résonateur (18) comportant un milieu optique actif générant une première raie optique à partir de la première onde et une deuxième raie à partir de la deuxième onde, le résonateur (18) étant en contact avec une partie réalisée en un matériau à effet magnéto-optique, un applicateur (20) de champ magnétique externe d'intensité réglable sur le résonateur (18) générant un décalage en fréquence entre la première onde et la deuxième onde, et un circuit de traitement convertissant le battement entre les deux raies optiques en un signal radiofréquence.
Patent FR-3061676-B1 (FR)
Title: Installation d'impression et de sechage et procede d'impression et de sechage
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B41J3/407
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet une installation (1) d'impression et de séchage d'une pièce (2) comprenant une surface (3) comprenant:         - des moyens d'impression comprenant une tête d'impression (4'),         - une unité de commande,         - un dispositif de support (7) apte et destiné à supporter la pièce (1), le dispositif de support (7) et ladite tête d'impression (4') étant mobiles relativement l'un(e) par rapport à l'autre,         - des moyens de séchage (8) comprenant une source (9) et une sortie d'émission, ladite sortie d'émission et ledit dispositif de support (7) étant mobiles relativement l'un(e) par rapport à l'autre,         - des moyens de réglage de l'orientation du faisceau (11) spécifiquement associés à ladite source (9) et/ou à ladite sortie d'émission.
Patent FR-3064427-B1 (FR)
Title: Moteur electrique, moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (1) à courant continu sans balais, notamment pour un système d'essuyage, comprenant :         - un rotor (15) comprenant un aimant de commande,         - un stator (3) présentant des bobines d'excitation électromagnétique (9) du rotor (15),         - au moins un capteur à effet Hall (23) configuré pour détecter une position angulaire de l'aimant de commande (21),         - une unité de commande (25) connectée audit capteur à effet Hall (25) et configurée pour déterminer au moins une position angulaire du rotor (15) par rapport au stator (3) à partir des signaux (H) du capteur à effet Hall (23) et pour générer des signaux de commande (C) pour alimenter les bobines d'excitation électromagnétique (9) du stator (3) en fonction de la position angulaire du rotor (15) déterminée,         dans lequel l'unité de commande (25) comprend une horloge (26) et est configurée pour :         - estimer la position angulaire du rotor (15) à une pluralité d'instants prédéterminés (i21...i25) compris entre deux changements d'état du capteur à effet Hall (23) à partir des instants (I0, I1) des précédents changements d'état,         - déterminer des valeurs des tensions de commande associées aux positions angulaires du rotor (15) estimées pour les instants prédéterminés (i21...i25), lesdites valeurs de tension permettant de générer un signal de commande (C) sensiblement sinusoïdal,         - générer un signal de commande (C) sensiblement sinusoïdal à partir des valeurs de tension déterminées.         L'invention concerne également un moto-réducteur, un système d'essuyage et un procédé de commande du moteur électrique (1).
Patent FR-3064700-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'air comprenant un dispositif electromecanique, un boitier et une carte electronique
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-21
Abstract: Système de génération d'air (1) comprenant : - un dispositif électromécanique (100) générateur de flux d'air muni d'une ouverture d'admission d'air et d'une sortie (102), - un boitier (200) s'étendant entre une première extrémité fixée à l'ouverture d'admission d'air et une deuxième extrémité située à l'opposé de la première extrémité, ledit boitier (200) comprenant deux parties (210, 220) définissant entre elles un logement (204) fermé, chaque partie (210, 220) comprenant une paroi creuse définissant un canal (211, 221) s'étendant entre les deux extrémités du boitier (200), chaque canal (211, 221) débouchant en face de l'ouverture d'admission d'air de façon à ce que le dispositif électromécanique (100) soit alimenté par de l'air acheminé par les canaux (211, 220), et - au moins une carte électronique (300) d'alimentation ou de commande du dispositif électromécanique (100) disposée dans le logement (204) du boitier (200).
Patent FR-3065405-B1 (FR)
Title: Support de pistes conductrices en elastomere a section rectangulaire pour systeme d'alimentation electrique par le sol
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/34
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: Support (16) d'une ou plusieurs pistes conductrices de courant électrique (11, 12, 13) d'un système d'alimentation électrique par le sol (10) pour un véhicule automobile (1) sous forme d'une bande en un matériau élastomère isolant électrique, comprenant une surface d'alimentation électrique du véhicule terrestre (15) sensiblement plane, munie d'une ou plusieurs gorges longitudinales (14), chaque gorge étant destinée à recevoir une piste conductrice (11, 12, 13), et une surface de solidarisation à une chaussée de route (18), à l'opposé de la surface d'alimentation électrique (15). Le support (16) a une section transversale (S) en forme de rectangle et la surface d'alimentation électrique (15) et la surface de solidarisation (18) forment les côtés longs dudit rectangle.
Patent FR-3069315-B1 (FR)
Title: APPAREIL ET PROCEDE DE MESURE DE POiNT CACHE
Inventor: BOYER JULIEN
IPC: B29D30/10
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) servant à déterminer les coordonnées d'un point caché au cours d'un cycle de production de pneumatique. L'invention concerne également un procédé servant à mesurer, au cours d'un cycle de production de pneumatique, une distance entre les coordonnées d'un emplacement de mesure cible et une distance entre l'emplacement de mesure cible et un point caché à mesurer. L'invention concerne également un ensemble servant à mesurer un point caché par rapport à un support d'une installation de tambour de construction de pneumatique.
Patent FR-3071112-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour machine electrique.
Inventor: THIERRY BENJAMIN
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention présente une machine électrique comprenant d 'une part un moteur électromagnétique et d 'autre part un ensemble de connexion complémentaire, ledit moteur électromagnétique comprenant un circuit magnétique statorique présentant des dents s'étendant radialement et des bobines entourant une partie au moins desdites dents, chaque bobine étant formée par un enroulement d'un conducteur isolé autour d'un corps isolant, l'ensemble de connexion comprenant un premier sous-ensemble formé de pistes arquées conductrices, chacune desdites pistes arquées se terminant d'un côté par au moins une broche de connexion s'étendant selon une direction de connexion et de l'autre côté par un plot de raccordement avec l'une desdites bobines, lesdites pistes arquées étant réunies par une matière plastique isolante. Les corps isolants desdites bobines présentent à leur partie supérieure deux fentes pour l'insertion de connecteurs formés chacun par une lame conductrice présentant une première extrémité de connexion présentant une zone de raccordement adaptée pour recevoir et engager de manière conductrice l'extrémité d'enroulement de la bobine, et une broche sur la deuxième extrémité, opposée à ladite zone de raccordement et formant une connexion insérée de force et sans soudure dans un plot de raccordement complémentaire formé dans une desdites pistes arquées.
Patent FR-3070975-B1 (FR)
Title: Reacteur et procede de traitement biologique des eaux residuaires
Inventor: GINESTET PHILIPPE
IPC: C02F3/12
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention a pour objet un réacteur de traitement biologique des eaux résiduaires comprenant : - une enceinte apte à contenir un mélange eaux résiduaires-boues comprenant différents niveaux, chaque niveau étant défini par une concentration et/ou une densité de boues ; - des moyens de détermination d'un niveau minimum et d'un niveau maximum d'extraction des boues dans l'enceinte comprenant :  des moyens de mesure aptes à mesurer la concentration et/ou la densité de boues à différents niveaux d'un mélange eaux résiduaires-boues ;  des moyens de sélection aptes à sélectionner une valeur de concentration et/ou de densité de boues maximum et une valeur de concentration et/ou de densité de boues minimum ;  des moyens de déduction apte à déduire un niveau minimum d'extraction correspondant à la valeur de concentration maximum sélectionnée et un niveau maximum d'extraction correspondant à la valeur de concentration minimum sélectionnée ; - des moyens d'extraction aptes à extraire des boues à des niveaux variables entre le niveau d'extraction minimum et le niveau d'extraction maximum.
Patent FR-3071259-B1 (FR)
Title: Plaque d'espacement pour guider un moulage de paroi dans le sol et procede de realisation d'une paroi moulee a l'aide de la plaque d'espacement
Inventor: LAMOTTE FREDERIC SERGE
IPC: E02D17/13
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un procédé de réalisation de parois dans le sol, comprend les étapes suivantes: -a) excaver dans le sol une première tranchée verticale (10), en remplissant la tranchée (10) par un fluide de forage, b)-insérer dans la tranchée, un insert (4) comprenant une plaque d'espacement (1), l'insert étant placé en appui, ou au voisinage immédiat, d'un bord d'extrémité de la tranchée (21, 22), -c) couler une suspension moulable (15) dans la première tranchée (10), -d) désagréger la plaque d'espacement (1), -e) excaver une deuxième tranchée verticale (12) dans le sol, dans le prolongement de la première portion de paroi moulée (8). On utilise, à l'étape b), une plaque d'espacement (1), comportant une cale alvéolaire (2) réservant un volume creux à l'intérieur de la plaque d'espacement (1).
Patent FR-3068006-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie thermique d'une boite de tranmission principale de puissance d'un aeronef pour le chauffage l'habitacle de l'aeronef
Inventor: GENEIX JEROME
IPC: B64D13/08
Filed: 2017-06-23
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un système (1) et un procédé de récupération d'énergie thermique d'un dispositif de lubrification (3) d'un système mécanique (4) d'un véhicule (5) destinée au chauffage d'un habitacle (51) dudit véhicule (5). Ledit système de récupération d'énergie thermique (1) comporte un dispositif de lubrification (3) destiné à une lubrification dudit système mécanique (4) et un circuit de récupération d'énergie thermique dans lequel circule un fluide caloporteur. Ledit dispositif de lubrification (3) comporte au moins un circuit de lubrification dans lequel circule un liquide de lubrification. Ledit circuit de récupération d'énergie thermique comporte au moins un premier échangeur thermique permettant un échange thermique entre ledit fluide caloporteur et ledit liquide de lubrification circulant dans un desdits circuits de lubrification afin de récupérer une partie de l'énergie thermique dégagée par ledit système mécanique (4) pour le chauffage dudit habitacle (51).
Patent FR-3079118-B1 (FR)
Title: Dispositif de portage d’une charge a barres de liaison
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: A45F3/14
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif de portage (3) d'une charge par un utilisateur (2), comportant un réceptacle (5) pour recevoir une charge (4) à porter, deux bretelles (6) pour le maintien sur les épaules de l'utilisateur (2), et : -deux tampons latéraux (9) comportant une première extrémité (10) rattachée audit réceptacle (5), et une deuxième extrémité libre (11), opposée à la première extrémité (10) ; - deux barres de liaison (13) élastiquement déformables en flexion ; -une sangle de liaison (16) dont chaque extrémité est fixée sur l'une des barres de liaison (13), de sorte que la longueur de la sangle de liaison (16) détermine l'écartement mutuel entre les extrémités inférieures (15) des barres de liaison (13).
Patent FR-3086585-B1 (FR)
Title: Aerateur de vehicule automobile, dispositif et procede de gestion thermique utilisant un tel aerateur de vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un aérateur d'habitacle de véhicule automobile, destiné à délivrer un flux d'air en direction d'un espace à conditionner, qui comporte : • une ouverture par laquelle s'écoule un flux d'air lors du fonctionnement, • une surface de guidage évasée (S), s'étendant à partir de l'ouverture, • un pointeau (25) comportant une tête de pointeau (27) avec : ○ une pointe (29) située à l'extrémité du pointeau (25), ○ une portion de largeur maximale de forme correspondante à l'ouverture (O), avec des dimensions comprises entre 80% et 100% de celles de l'ouverture (O), ○ une base évasée (33) dans le sens d'écoulement reliant la tête (29) à un corps allongé (31), le pointeau (25) étant mobile en translation entre deux positions extrémales.
Patent FR-3087620-B1 (FR)
Title: Meche d'irrigation pour plantes
Inventor: L'HIRONDEL CHRISTIAN
IPC: A01G27/04
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une mèche d'irrigation (100) destinée à être interposée entre un volume de liquide contenant essentiellement de l'eau (O) et le réseau racinaire d'une plante (P) pour l'irriguer. Selon l'invention, la mèche d'irrigation (100) comprend une bande de matière (Bm) fabriquée en microfibres à partir d'un mélange de fibres textiles comprenant du polyester et du polyamide. Cette combinaison de fibres incluant ces matières permet de faire remonter, notamment par capillarité, une quantité d'eau dans la bande de matière, jusqu'à une hauteur atteignant au moins 28 cm, hauteur mesurée depuis la surface de l'eau. La mèche de l'invention peut alors puiser de l'eau, par exemple stockée dans un conteneur, un récipient, pour la transporter vers les racines d'une plante.
Patent FR-3089380-B1 (FR)
Title: Pièce de rigidification pour caisson d’enceinte acoustique
Inventor: CHUSSEAU HUGO
IPC: H04R1/28
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: Pièce de rigidification (25) agencée pour être intégrée à l’intérieur d’un caisson (12) d’une enceinte acoustique (11) pour rigidifier ledit caisson, l’enceinte acoustique pouvant comprendre en outre au moins un haut-parleur (18a) monté sur une première face (14) du caisson, la pièce de rigidification comportant une portion de liaison, au moins un support d’amortissement définissant un espace d’accueil agencé pour accueillir un dispositif d’amortissement (40a) destiné à limiter des vibrations du haut-parleur, le support d’amortissement comprenant une pluralités de nervures (34) réparties autour de l’espace d’accueil (31), chaque nervure s’étendant dans un plan distinct parallèle à une profondeur de l’espace d’accueil, la pièce de rigidification étant agencée de sorte que, lorsque l’enceinte (11) est assemblée, la portion de liaison relie entre elles des parois internes d’une deuxième face (15) du caisson et d’une troisième face (16) du caisson opposées l’une par rapport à l’autre et toutes deux perpendiculaires à la première face (14), le dispositif d’amortissement est positionné dans l’espace d’accueil, et une partie arrière du haut-parleur vient en appui contre le dispositif d’amortissement.     FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 4]
Patent FR-3090983-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’une simulation de l’exécution d’un circuit quantique
Inventor: QUINTIN JEAN NOËL
IPC: G16C60/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un procédé d’analyse d’une simulation de l’exécution d’un circuit quantique comprend :- une étape de post-sélection (S2) d’une ou de plusieurs valeurs particulières d’un ou de plusieurs qbits à une ou plusieurs étapes de la simulation,- une étape de récupération (S5), par un itérateur (7), de tout ou partie des états quantiques du ou des vecteurs d’états quantiques issus de la ou des post-sélections de qbits,- une étape d’analyse (S6) de la partie de la simulation correspondant au ou aux post-sélections de qbits et au(x) vecteur(s) d’états quantiques récupéré(s). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090503-B1 (FR)
Title: Élément d’interfaçage d’une zone serrure d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: COUDRON PHILIPPE
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne élément d’interfaçage (12) d’une zone serrure (14) d’un ouvrant de véhicule automobile. Cet élément d’interfaçage (12) comprend un support (16) en matériau plastique destiné à être rapporté sur une doublure (11) en matériau plastique de l’ouvrant. L’élément d’interfaçage (12) comprend en outre une plaque de renfort (17) de la zone serrure (14) sur laquelle est destiné à être fixée une serrure, la plaque (17) étant intégrée au support (16) par surmoulage. L’invention concerne en outre un sous-ensemble (10) de véhicule automobile, comprenant une doublure (11) de hayon et un élément d’interfaçage (12) selon l’invention fixé sur une face extérieure (13) de la doublure (11). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3096600-B1 (FR)
Title: Membre inférieur d’exosquelette
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/08
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: Membre inférieur (1) d’exosquelette (2) ambulatoire comprenant au moins un segment de bassin (10) sur lequel est articulé au moins un premier segment de jambe (20) (Ps), le membre inférieur (1) d’exosquelette (2) comprenant un premier bloqueur articulaire comprenant : - un premier élément (51) pourvu de moyens de sa liaison fonctionnelle en rotation au premier segment de jambe (20) ; - un premier patin (30); - un premier actionneur (33) pouvant sélectivement adopter un premier état libre dans lequel la rotation du premier élément (51) dans un premier sens (S1) et la rotation du premier élément (51) dans un deuxième sens opposé au premier sens est libre et un deuxième état de blocage dans lequel la rotation du premier élément (51) dans le premier sens est bloquée par arc-boutement du premier élément (51) sur le premier patin (30).
Patent FR-3102028-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’admission de tranches dans un réseau de télécommunication virtualisé et de la congestion susceptible d’être générée entre les services déployés sur lesdites tranches
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W28/16
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d'admission de tranches dans un réseau de télécommunication virtualisé et de la congestion générée entre des services ayant des priorités différentes déployés sur lesdites tranches et susceptibles de partager une quantité de ressources donnée comportant les étapes suivantes : - définir une échelle de priorité à affecter aux tranches réseau, - définir un seuil de priorité basse, - déterminer la quantité de ressources réseau disponibles et utilisées et , - déterminer la quantité de ressources allouées aux tranches ayant une priorité inférieure au seuil de priorité basse et susceptibles d’être affectées temporairement à de nouvelles tranches ayant une priorité supérieure audit seuil, - déterminer les tranches susceptibles d’être acceptées dans le réseau en tenant compte des ressources disponibles et de la priorité des tranches. Figure pour l’abrégé: Fig. 8