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Patent FR-3100157-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réalisation d'une pièce de garniture stratifiée et pièce obtenue
Inventor: COSTENOBLE DIDIER
IPC: B32B37/30
Filed: 2019-09-03
Abstract: Procédé et dispositif de réalisation d'une pièce de garniture stratifiée et pièce obtenue La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d’une pièce de garniture stratifiée par recouvrement d’un substrat (2) tridimensionnel avec une peau (3) appliquée par laminage sous vide, ladite pièce comportant au moins une portion de substrat périphérique particulière (4) non recouverte par ladite peau (3). Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à fournir un support de substrat (5) avec une surface d’appui (5’), qui est pourvu d’une partie inférieure (6’) d’un cadre de serrage périphérique entourant ledit support (5), à disposer le substrat (2) à recouvrir sur le support (5) avec une portion de substrat périphérique (4) reposant sur une portion de support latérale (7) du support (5) dépassant du cadre, à fournir un pan (3’) de peau (3) avec une substance adhésive rapportée sur la face arrière de la peau (3), et à la disposer sur le substrat (2), à pincer la peau (3) entre deux parties de cadre complémentaires (6’ et 6’’) mutuellement coopérantes, et à générer un effet d’aspiration à travers le substrat (2) de manière à appliquer intimement la peau (3) contre le substrat (2), et après dégagement de la partie de cadre supérieure (6’’), à retirer la pièce formée par le substrat (2) partiellement recouvert par la peau (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100646-A1 (FR)
Title: Station de gestion d’un poste de distribution d’énergie
Inventor: ANDREA LAURENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-09-06
Abstract: Station de gestion d’un poste de distribution d’énergie L’invention concerne une station (100) de gestion d’au moins un réseau énergétique réel comprenant au moins une pluralité de dispositifs (200, 210, 220, 230, 240, 250, 260, 270), la pluralité de dispositifs (200, 210, 220, 230, 240, 250, 260, 270) comprenant au moins un dispositif non communicant (260, 270), la station (100) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins : - Un module de mesures (120) ; - Un module mémoire (130) ; - Un module de configuration (110) comprenant au moins : - Une interface de configuration automatique (111), et, - Une interface de configuration manuelle (112). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100443-A1 (FR)
Title: Ensemble pour manipuler une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’ensemble comporte une rampe (4) et un dispositif de transfert (60) de paillettes comportant deux patins latéraux et un collecteur de paillettes (1) disposé entre les deux patins latéraux, ladite rampe de congélation (4) et ledit dispositif de transfert (60) étant configurés pour admettre une première position extrême, pour admettre une seconde position extrême, et pour qu’en faisant glisser le dispositif de transfert (60) de la première position extrême à la seconde position extrême avec lesdits patins qui glissent sur des cornières (19) de la rampe (4), ladite pluralité de paillettes (1) initialement disposée sur ladite rampe (4) est récupérée dans ledit collecteur dudit dispositif de transfert (60). (Figure 14)
Patent FR-3101580-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique de gestion énergétique
Inventor: EMAMI EHSAN
IPC: G01R21/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: [Dispositif électrique de gestion énergétique comprenant un organe de mesure comprenant un capteur de courant configuré pour mesurer un courant électrique à la sortie de puissance d’un compteur électrique basse tension, un capteur de tension configuré pour mesurer une tension électrique à la sortie de puissance du compteur électrique basse tension, et une unité de calcul de puissance recevant une information de courant provenant du capteur de courant et une information de tension provenant du capteur de tension, et étant configurée pour calculer la puissance électrique consommée à la sortie de puissance du compteur électrique ; et un organe de contrôle recevant une information de puissance électrique consommée provenant de l’unité de calcul de puissance, calculant la différence entre ladite information de puissance électrique consommée et une valeur antérieure, comparant la valeur absolue de ladite différence à un seuil, en cas de valeur absolue de ladite différence inférieure au seuil restant au repos et en cas de valeur absolue de ladite différence supérieure au seuil émettant un message contenant une valeur de puissance vers une borne de recharge de batterie de stockage d’énergie électrique, la borne de recharge étant distante de l’organe de mesure et de l’organe de contrôle, ladite valeur antérieure étant ladite valeur de puissance contenue dans le message précédent. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105844-A1 (FR)
Title: PROCEDE ET système D’IDENTIFICATION DE VARIABLES PERTINENTES
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06F16/215
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’identification de variables pertinentes pour un jeu de données, lesdites variables étant issues d’une pluralité de variables mise en jeu au cours d’un traitement du jeu de données, ledit procédé comprenant : - une étape de génération d’un sous ensemble de variables à partir de la pluralité de variables, - une étape d’attribution d’une valeur de quantification de chaque variable du sous ensemble de variables généré, - une étape de sélection de variable pertinente, - une nouvelle étape de génération d’un nouveau sous ensemble de variables lorsque la valeur quantitative de la variable sélectionnée est inférieure à une valeur seuil prédéterminée. L’invention concerne en outre un système d’identification de variables pertinentes pour un jeu de données, sur un programme d’identification de variables pertinentes pour un jeu de données et sur un support d’enregistrement sur lequel est enregistré le programme de d’identification de variables pertinentes pour un jeu de données. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3107530-A1 (FR)
Title: Procede optimise de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques en vue de leur valorisation
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/06
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’ invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant : a) l’hydrogénation sélective de ladite huile en présence d’hydrogène et d’un catalyseur d’hydrogénation sélective, à une température entre 100 et 150°C, une pression partielle d’hydrogène entre 1,0 et 10,0 MPa et une VVH entre 1,0 et 10,0 h-1, pour obtenir un effluent hydrogéné; b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence d’hydrogène et d’ un catalyseur d’hydrotraitement, à une température entre 250 et 370°C, une pression partielle d’hydrogène entre 1,0 et 10,0 MPa et une VVH entre 0,1 et 10,0 h-1, pour obtenir un effluent d’hydrotraitement ; c) une séparation de l’effluent d’hydrotraitement en présence d’un flux aqueux, à une température entre 50 et 370°C, pour obtenir un effluent gazeux, un effluent aqueux et un effluent hydrocarboné ; e) le recyclage d’une fraction de l’effluent liquide hydrocarboné. Figure 1 à publier
Patent FR-3109768-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif de fermeture
Inventor: HORSTMANN KLAUS
IPC: B65D45/02
Filed: 2020-05-04
Abstract: Dispositif rotatif de fermeture (100 ; 100’) pour un contenant pour liquide du type bouteille isolante (200) ou du type gobelet isolant, comprenant au moins un boîtier avec un bord de bec verseur (11 ; 11’) qui entoure une ouverture de versement qui est délimitée par un bord d’étanchéité (12 ; 12’), et un bouchon de fermeture rotatif (20) pivotant dans l’axe de l’ouverture par rapport à un élément de support (44 ; 44’) relié au boîtier, caractérisé en ce que le boitier comprend un élément d’étanchéité comportant au moins une lèvre d’étanchéité (31, 31’) agencée au-dessous du bord d’étanchéité (12 ; 12’) du boitier et en ce qu’un bord extérieur (24) du bouchon de fermeture rotatif (20) est agencé pour établir un contact sur une parte inférieure de la lèvre d’étanchéité (31, 31’).     Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3110274-A1 (FR)
Title: dispositif mécanique complet d'oscillations forcées et résonance selon les principes technologiques de la réalité augmentée.
Inventor: DUPOUY JEAN PAUL
IPC: G09B23/08
Filed: 2020-05-13
Abstract: Dispositif complet d'oscillations forcées et de résonance selon les principes technologiques de la réalité augmentée, doté d’une architecture et de composants comme les dispositifs mécaniques conventionnels, s’en caractérisant par :- une table support dotée:     = de différents capteurs dimensionnels (n) de présence placés dans des logements (o) dédiés à la position de chacun des composants (f, i, h) en repos, cet ensemble étant relié à un computeur (p),     = des manettes d’actionnement (q) , cet ensemble étant relié au computeur (p),     = mat (r) supportant un vidéoprojecteur (s) relié au computeur (p)     = une surface plane (t) de projection de l’image du vidéoprojecteur (s),      = d’un computeur (p) placé sous la plateforme (a), doté d’un pupitre de commande (u) qui dépasse du périmètre de la plateforme (a) pour être accessible par l’utilisateur,- la présence d’un programme (v) placé dans le computer (p) qui reçoit les informations des différents capteurs dimensionnels de présence (n) et de positionnement des manettes d’actionnement (q), et pilote les exercices en même temps qu’il renvoie leurs représentations visuelles par l’intermédiaire du vidéoprojecteur (s) sur la surface plane (t) de projection de l’image.
Patent FR-3110408-A1 (FR)
Title: Complexe actif contre la coloration et la pigmentation cutanees et applications en cosmetique
Inventor: SOFTA MOHAMED
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention est relative à un complexe comprenant les composés ou extraits suivants : ascorbyl Tetraisopalmitate, Niacinamide, arginine PCA, au moins un extrait d’Evodia rutaecarpa, au moins un extrait de racine de réglisse Glycyrrhiza glabra, et au moins un extrait d’écorce d’Albizia julibrissin, ainsi qu’à une composition cosmétique à application topique comprenant un tel complexe végétal à titre d’ingrédient actif.      Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la peau mettant en œuvre une telle composition, ainsi qu’à l’utilisation cosmétique et non thérapeutique d’une telle composition cosmétique pour les soins de la peau, et notamment pour prévenir et/ou traiter la coloration et la pigmentation cutanées.
Patent FR-3110843-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique sulfaté, un alcool gras solide et un diol ; procédé de traitement cosmétique et utilisation
Inventor: KERMOAL PASCALE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-05-28
Abstract: Composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique sulfaté, un alcool gras solide et un diol ; procédé de traitement cosmétique et utilisation La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant un tensioactif anionique sulfaté, de préférence ayant au moins une chaine alkyle en C14, un alcool gras solide et un diol, avec un rapport pondéral diol : tensioactif anionique sulfaté supérieur ou égal à 1. L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux, mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l’utilisation de ladite composition pour le conditionnement des matières kératiniques, en particulier des cheveux.
Patent FR-3113184-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un substrat support, et procede de report d’une couche mince sur ce substrat support
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) comprenant les étapes suivantes :    - fournir un substrat de base (3) présentant sur une face principale une couche de piégeage de charges (2) ;    - former une couche diélectrique (4) sur la couche de piégeage de charges (2), la formation de la couche diélectrique (4) mettant simultanément en œuvre le dépôt et la pulvérisation ionique de la couche diélectrique.
    
            (
            Figure 
            1
            )
Patent FR-3116209-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile independant reglable pour projeter des palets (6) associes a un jeu de societe
Inventor: PASTRE PIERRE
IPC: A63D5/00
Filed: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif comportant une planchette en bois (1) sur laquelle est fixé un tendeur -lanceur (1bis) de projection, lui-même équipé d’un câble élastique (2) de type Sandow et de huit pylônes (3) pour l’accrocher et le poser sur une échelle (5) de tensions et de valeurs graduées en effectuant les réglages avec une sangle-tirette (7) de tirs.   Ce dispositif permet aux joueurs de viser et lancer vers une cible, des palets (6) sur une piste (18) composée de tables existantes appropriées, comme par exemple des tables de ping-pong, pour gagner des points.   FIG 1
Patent FR-3117373-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61M1/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Un dispositif médical implantable comprend :- un boîtier étanche (1), - un élément gonflable (3),- un circuit fluidique comprenant un réservoir de fluide (5) présentant un volume variable dans le boîtier relié audit élément gonflable, - un actionneur pour faire varier le volume de fluide dans ledit réservoir,- une unité de contrôle (100),- un capteur adapté pour mesurer une pression de fluide dans le circuit fluidique, une force exercée sur le réservoir, une pression de gaz dans le boîtier, une pression atmosphérique ou une altitude du patient,ladite unité de contrôle (100) étant configurée pour :- à partir d’une mesure dudit capteur alors que l’actionneur est inactif, détecter un écart entre une valeur d’altitude du patient et une valeur de référence et - déterminer, en fonction dudit écart, une commande de l’actionneur pour contrôler la pression de fluide dans le circuit fluidique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117827-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et un acide carboxylique particulier
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et un acide carboxylique particulier
    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration d’oxydation choisie parmi les dérivés de para-phénylènediamine de formule (I), leurs sels d’addition, leurs solvates et/ou les solvates de leurs sels et au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels et leurs mélanges.
    L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3122133-A1 (FR)
Title: Ecran thermique dans un vehicule automobile
Inventor: ABOUFARIS ILHAM
IPC: B60R16/04
Filed: 2021-04-27
Abstract: L’invention concerne un écran (1) thermique présentant un corps (1a) rigide, le corps (1a) rigide étant majoritairement plan en présentant deux faces longitudinales reliées par une tranche constituant une épaisseur du corps (1a) rigide, chaque face longitudinale présentant une longueur et une largeur, la largeur s’étendant verticalement en position verticale du corps (1a) rigide en partant d’un bord supérieur de la tranche vers un bord d’extrémité inférieure. Le corps (1a) rigide de l’écran (1) thermique comporte sur une de ses faces longitudinales une portion (5) de réception faisant saillie vers l’extérieur du corps (1a), la portion (5) de réception délimitant en son intérieur un logement interne partiellement ouvert.  FIGURE 3
Patent FR-3126383-A1 (FR)
Title: Système de gestion énergétique d’un bateau fluvial ou maritime
Inventor: FROUIN HERVÉ
IPC: B63H21/20
Filed: 2021-09-01
Abstract: L’invention porte sur un système de gestion énergétique (1) d’un bateau (B) fluvial ou maritime, comportant une unité de stockage et d’alimentation d’énergie électrique et une unité de production d’énergie embarquée comportant une unité de contrôle (10) comportant une mémoire (10.1) dans laquelle est stocké au moins un trajet (T) prédéterminé destiné à être effectué par le bateau (B) et définissant au moins une escale (10.10, 10.12) associée à un horaire ; une unité de calcul (11) agencée pour déterminer, à partir dudit trajet (T) prédéterminé, un cap cible et une vitesse cible pour atteindre ladite escale (10.10, 10.12) audit horaire associé, et pour déterminer, au moins à partir dudit cap cible et de ladite vitesse cible, une source d’énergie du mode de propulsion (11.1, 11.2) cible parmi l’unité de stockage et d’alimentation et l’unité de production d’énergie embarquée.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127465-A1 (FR)
Title: Navire de transport comprenant un système de contrôle d’assiette non communicant avec la mer
Inventor: CLAES LORENZ
IPC: B63B39/03
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention se rapporte à un navire de transport (1) comprenant un système de contrôle d’assiette (10) non communicant avec la mer, dans lequel le système de contrôle d’assiette (10) comprend : au moins un réservoir de liquide avant (20), au moins un réservoir de liquide arrière (30), un réservoir atténuateur de roulis (40) comportant au moins une paire de parois de compartimentage (42) agencées pour freiner un écoulement de liquide dans le réservoir atténuateur de roulis (40) suivant l’axe transversal (Y-Y’) du navire, et un dispositif de distribution (60), le dispositif de distribution étant en communication avec ledit au moins un réservoir de liquide avant (20), ledit au moins un réservoir de liquide arrière (30), et ledit réservoir atténuateur de roulis (40) et configuré pour distribuer un volume de liquide parmi eux.  Fig. 1A
Patent FR-3128068-A1 (FR)
Title: Régulateur comprenant un module de sécurité pour une machine électrique tournante
Inventor: MALLEVAEY MATTHIEU
IPC: H02P9/10
Filed: 2021-10-12
Abstract: La présente invention propose un régulateur de machine électrique tournante comprenant un module de régulation (18) agencé pour générer un courant d’excitation (Iext) permettant de contrôler l’excitation d’un enroulement électrique (12) d’un rotor et un module de sécurité (15) comportant un module de commande (36) présentant une fonction de protection et une unité de veille (41) agencée pour faire basculer le module de commande (36) dans un mode actif dans lequel la fonction de protection est active ou dans un mode de repos dans lequel ladite fonction de protection est inactive, l’unité de veille étant connectée au module de régulation.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127901-A1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’une pièce plastique extérieure de véhicule automobile
IPC: B60R13/00
Filed: 2021-10-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de personnalisation d’une pièce plastique extérieure de véhicule automobile (2), la pièce plastique extérieure comprenant au moins une face (6) recouverte d’un premier primaire (8), d’une base de peinture (10) et d’un premier vernis (12), le procédé de personnalisation comprenant les étapes suivantes :  - traitement de surface d’augmentation de l’énergie de surface d’au moins une zone du premier vernis (12),  - dépôt d’un second primaire (16) sur la zone ayant subie le traitement de surface,  - réalisation d’au moins un motif décoratif (14) par dépôt d’une encre (18) sur le second primaire (16), et  - dépôt d’un second vernis (20) sur l’encre (18).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129023-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique, notamment pour casque audio, comprenant des haut-parleurs coaxiaux à moteur magnétique sans pièce polaire
Inventor: AKKAOUI QUENTIN
IPC: H04R9/06
Filed: 2021-11-05
Abstract: Enceinte acoustique , notamment pour casque audio, comprenant des haut-parleurs coaxiaux à moteur magnétique sans pièce polaire Enceinte acoustique (10) comprenant :  - au moins deux haut-parleurs (12, 14) coaxiaux définissant un axe (X) et comportant deux équipages mobiles (24, 26) axialement comprenant deux bobines (36, 38),   - un moteur magnétique (16) définissant au moins deux entrefers (18, 20) annulaires coaxiaux recevant respectivement les deux bobines, les deux équipages mobiles définissant un côté avant selon l’axe par rapport au moteur magnétique.  Le moteur magnétique consiste en une pluralité d’aimants (44) permanents, bipolaires, annulaires et coaxiaux, et est dépourvu de toute pièce polaire en acier. Les aimants présentent une orientation particulière.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131109-A1 (FR)
Title: Kit de fixation d’un connecteur électrique sur un châssis, dispositif de fixation et dispositif électronique associés.
Inventor: KORCZAK STEPHANE
IPC: H01R13/629
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un kit de fixation d’un connecteur électrique sur un châssis.  Le kit de fixation (1) comprend :  - un support (4) traversé par une première ouverture et une deuxième ouverture, des moyens de liaison maintiennent à distance du support (4) une platine de guidage (14) ; et  - une lame de blocage (6) s’étendant entre une extrémité proximale (26) et une extrémité distale (28), l’extrémité distale comporte une encoche (32) de sorte à permettre le passage des moyens de liaison du support, la seconde face de la lame de blocage comprend au moins une excroissance, agencée de manière à être en vis-à-vis de la platine guidage, lorsque :  - les extrémités distale et proximale prennent respectivement appui contre un bord de la première et de la deuxième ouverture ; et  - les moyens de liaison passent à travers l’encoche de la lame de blocage.  Figure 1
Patent FR-3131786-A1 (FR)
Title: Traitement d’un objet en fonction d’une comparaison, par représentation vectorielle, avec un objet de référence
Inventor: MALLE STEPHANE
IPC: G06F7/38
Filed: 2022-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un objet. Initialement, des correspondances entre des éléments et des vecteurs sont stockés (102) dans une base de données. Sur réception (111) d’une séquence d’éléments associée à un objet, le procédé comprend la détermination (112), pour chaque élément de la séquence reçue, d’un vecteur correspondant à l’élément par consultation de la base de données, et la détermination (113) d’une somme pondérée de vecteurs à partir des vecteurs déterminés et de coefficients de pondération temporels, pour former un vecteur résultant. Le vecteur résultant est ensuite comparé (116) avec un vecteur de référence correspondant à un objet de référence. Le procédé comprend en outre le traitement (117) de l’objet en fonction d’un résultat de comparaison entre le vecteur résultant et le vecteur de référence.  FIG. 1
Patent FR-3132036-A1 (FR)
Title: Outillage de poinçonnage de tôle et procédé de réglage de celui-ci
Inventor: MAMECIER PASCAL
IPC: B21D28/34
Filed: 2022-01-27
Abstract: OUTILLAGE DE POINÇONNAGE DE TÔLE ET PROCÉDÉ DE RÉGLAGE DE CELUI-CI La présente invention concerne un outillage de poinçonnage (2) de tôles métalliques (20), comprenant : un ensemble poinçon (8) et porte-poinçon (10) ; et une matrice (16) comprenant un orifice (18) apte à recevoir le poinçon en vue du poinçonnage suivant une direction de poinçonnage (22) ; remarquable en ce que chacun de l’ensemble poinçon et porte-poinçon et de la matrice comprend un élément déplaçable angulairement (24) et pourvu d’une surface radiale extérieure excentrée (16.1, 24.1) par rapport à la direction de poinçonnage, de manière à pouvoir déplacer ladite direction de poinçonnage par un déplacement angulaire desdits éléments déplaçables angulairement. L’invention a également pour objet un procédé de poinçonnage de tôles métalliques au moyen d’une presse d’emboutissage équipée d’un outillage de poinçonnage selon l’invention.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)