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Patent WO-2013037347-A3 (WO)
Title: Lit fixe pour l'épuration aérobie ou anaérobie d'eaux usées
Inventor: JAEGER ANDREAS
IPC: C02F3/10
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention concerne un lit fixe pour l'épuration aérobie ou anaérobie d'eaux usées, comprenant au moins un cadre (1) horizontal supérieur pourvu d'éléments de support (6) fixés à des barres latérales (2,3) et/ou des barres intermédiaires (4) opposées, et destinés à la fixation de supports qui sont constitués d'un matériau non putrescible, qui sont pliables et textiles et qui sont destinés à des micro-organismes, un cadre (5) horizontal inférieur pourvu d'éléments de support (6) pour la fixation des supports textiles au cadre inférieur, et des moyens qui assurent la liaison du cadre (1, 5) au voisinage des coins. Le but de l'invention est de concevoir un lit fixe de ce type de façon que l'ensemble des parties du lit fixe puissent être assemblées en une unité d'emballage relativement petite, que cette unité contienne déjà les textiles installés et qu'une construction simple et rapide du lit fixe sur le site d'utilisation soit possible. A cet effet, entre autres, le cadre (1, 5) est pourvu, au moins au voisinage des coins, d'écarteurs (7, 8) dont la hauteur correspond à la hauteur de matériau des supports pliés entre deux cadres (1, 5, 9) ; les supports sont fixés aux barres latérales (2, 3) et/ou aux barres intermédiaires (4) des cadres (1,5, 9) dans un pré-montage précédant le pliage à l'aide des éléments de support (6).
Patent WO-2014008880-A3 (WO)
Title: Système de conduites pour le transport de liquides
Inventor: WESTARP BERNT
IPC: F16K11/07
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de conduites pour le transport de liquides. Ce système comporte une première conduite et une seconde conduite et un dispositif de soupape qui ouvre et ferme les deux conduites en alternance. Le dispositif de soupape est réalisé sous la forme d'un distributeur à tiroir ayant une fonction d'inversion, qui présente un tiroir pouvant se déplacer en va-et-vient entre la première conduite et la seconde conduite. Le tiroir possède sur chaque côté une chambre de commande qui est sollicitée par une pression de liquide qui s'établit dans la conduite fermée correspondante et qui, après écoulement d'un laps de temps déterminé, lorsqu'une pression limite est atteinte, place le tiroir dans la position qui ferme l'autre conduite. Le dispositif de soupape possède ainsi un mode de fonctionnement simple et économe en énergie.
Patent WO-2005088037-A3 (WO)
Title: Rosette pour ferrure de porte
Inventor: KRAEMER DIETER
IPC: E05B3/06
Filed: 2005-03-11
Abstract: L'invention concerne une rosette pour ferrure de porte, comprenant une rosette de base pour le prémontage sur une porte, une rosette inférieure à mettre en prise avec la rosette de base pour le logement d'une poignée de porte ou le recouvrement d'une serrure, et une rosette de couverture pour recouvrir la rosette inférieure. L'invention vise à réduire les sollicitations mécaniques de la rosette de couverture et les coûts de fabrication. A cet effet, la rosette inférieure est mise en prise par l'arrière avec la rosette de base pour la fixation axiale, la rosette de couverture étant ainsi en liaison avec la rosette inférieure.
Patent WO-2006136334-A3 (WO)
Title: Materiau de depot electrolytique, procede permettant de former une couche anticorrosion de tio2 sur un substrat electroconducteur et substrat metallique recouvert d'une couche de tio2
Inventor: KARUPPUCHAMY SUBBIAN
IPC: C25D9/08
Filed: 2006-06-16
Abstract: La présente invention concerne un matériau de dépôt électrolytique destiné au dépôt électrochimique d'une couche anticorrosion de TiO2 sur un substrat électroconducteur, lequel matériau comprend un composé titane, un agent complexant, de l'eau et, facultativement, un accélérateur, des solvants organiques, des agents de tamponnage et un ou plusieurs additifs, caractérisé en ce que le composé titane est un sulfate de titanyle et/ou un oxalate de titanyle, en ce que l'agent complexant est choisi dans le groupe composé de l'acide gluconique, des gluconates, des acides polyhydroxy-polycarboniques, de l'éthylènediaminetétraacétate, du méthylglycinediacétate, de l'iminodisuccinate, de l'acide nitrilotriacétique et du nitrilotriacétate, de la triéthanolamine, de l'acide phosphonique et des phosphonates, de l'acide poly-aspartique et des polyaspartates, de l'acide polyacrylique et des polyacrylates, et en ce que l'accélérateur est choisi dans le groupe composé des hydroxylamines et de leurs dérivés, des nitrates, du H2O2 et des peroxydes organiques. L'invention se rapporte en outre à un procédé permettant de former une couche anticorrosion de TiO2 sur un substrat électroconducteur, et à un substrat métallique recouvert d'une couche de TiO2.
Patent WO-2006128834-A3 (WO)
Inventor: CLEMENTI PAUL
IPC: G04B19/26
Filed: 2006-05-26
Abstract: The invention concerns a clock watch movement provided with an hour wheel (28) and equipped with a mechanism indicating stages of the tides and phases of the moon including a wheel for phases of the moon (30) and a mobile for stages of the tides (32) kinematically linked to said hour wheel (28) and designed to bear, respectively, means displaying phases of the moon and of the tide. The invention is characterized in that the mobile for stages of the tides (32) is kinematically linked to the wheel hour (28) via said wheel for the phases of the moon (30).
Patent WO-2007104783-A3 (WO)
Title: 1,4 -di substituted 3-cyano-pyridone derivatives and their use as positive mglur2-recept0r modulators
Inventor: CID-NUNEZ JOSE MARIA
IPC: C07D401/12
Filed: 2007-03-15
Abstract: The present invention relates to novel compounds, in particular novel pyridinone derivatives according to Formula (I) wherein all radicals are defined in the application and claims. The compounds according to the invention are positive allosteric modulators of metabotropic receptors - sub- type 2 ('mGluR2') which are useful for the treatment or prevention of neurological and psychiatric disorders associated with glutamate dysfunction and diseases in which the mGluR2 subtype of metabotropic receptors is involved. In particular, such diseases are central nervous system disorders selected from the group of anxiety, schizophrenia, migraine, depression, and epilepsy. The invention is also directed to pharmaceutical composit ions and processes to prepare such compounds and compositions, as well as to the use of such compounds for the prevention and treatment of such diseases in which mGluR2 is involved.
Patent WO-2008034878-A3 (WO)
Inventor: LINDNER GERHARD
IPC: G01N29/02
Filed: 2007-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination des caractéristiques d'un milieu sous forme de liquide ou de matériau mou, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) fournir un guide d'onde acoustique définissant une surface interne (11, 21) et une surface externe (12, 22) et délimitant un espace intérieur (5) devant être rempli avec le milieu (L, L1, L2, LE) à mesurer de telle sorte que la surface interne (11, 21) du guide d'onde forme une interface avec le milieu, b) fournir un émetteur (3) destiné à alimenter une énergie d'onde acoustique dans le guide d'onde, c) fournir un récepteur (4) destiné à recevoir des ondes acoustiques de surface se propageant le long du guide d'onde, d) exciter les ondes acoustiques de surface dans le guide d'onde au moyen de l'émetteur (3), e) convertir au moins une partie de l'énergie associée aux ondes acoustiques de surface (S1) en des ondes sonores volumiques (S3) du milieu (L, L1, L2, LE), f) propager à la fois les ondes acoustiques de surface (S1, S2) et les ondes sonores volumiques (S3) sur une direction d'extension (E) du guide d'onde, g) reconvertir au moins une partie de l'énergie associée aux ondes sonores volumiques (S3) en une énergie d'ondes acoustiques du guide d'onde générant ainsi des ondes acoustiques de surface (S1, S2), h) déterminer les caractéristiques du milieu (L, L1, L2, LE) à partir d'un signal généré par le récepteur (4) lors de la réception des ondes acoustiques de surface (S2). Une épaisseur (d) du guide d'onde acoustique, définie comme une distance entre la surface interne (11, 21) et la surface externe (12, 22) du guide d'onde acoustique, est telle que les ondes acoustiques de surface simultanées se propagent à la fois sur la surface interne et externe (11, 21 ; 12, 22) du guide d'onde acoustique.
Patent WO-2008037688-A3 (WO)
Title: Formes cristallines de la kinase pkc alpha, procédés de fabrication de tels cristaux et leurs utilisations
Inventor: WAGNER JUERGEN
IPC: C12N9/12
Filed: 2007-09-24
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale les formes cristallines de la kinase PKC alpha humaine ligandée ou non ligandée, les procédés de fabrication de tels cristaux et leur utilisation dans la découverte de médicaments. L'invention concerne plus précisément l'utilisation de la structure tridimensionnelle de la kinase PKC alpha pour mettre au point et/ou identifier des ligands qui inhibent la fonction biologique de la kinase PKC alpha.
Patent WO-2009046955-A3 (WO)
Title: Device for controlling temperature of an optical element
Inventor: HAUF MARKUS
IPC: G02B7/18
Filed: 2008-10-07
Abstract: A device (14) serves for controlling temperature of an optical element (17) provided in vacuum atmosphere. The device has a cooling apparatus (20) having a radiational cooling part (21), arranged apart from the optical element, for cooling the optical element by radiation heat transfer. A controller (27) serves for controlling temperature of the radiational cooling part. Further, the device comprises a heating part (22) for heating the optical element. The heating part is connected to the controller for controlling the temperature of the heating part. The resulting device for controlling temperature in particular can be used with an optical element in a EUV microlithography tool leading to a stable performance of its optics.
Patent WO-2008125382-A3 (WO)
Title: Turbocompresseur à gaz d'échappement
Inventor: BOENING RALF
IPC: F01D25/24
Filed: 2008-02-27
Abstract: L'invention concerne un turbocompresseur destiné à un véhicule automobile et comprenant un carter de compresseur, un carter de turbine et un logement de palier muni d'au moins une bride côté compresseur. Le turbocompresseur selon l'invention est caractérisé en ce que le carter de turbine est assemblé à force avec le logement de palier au moyen d'un élément de fixation placé sur la bride côté compresseur, ce qui permet un assemblage entièrement automatique du turbocompresseur.
Patent WO-2008141996-A3 (WO)
Title: Détection de contour semi-automatique
Inventor: DE BRUIJNE MARLEEN
IPC: G06K9/64
Filed: 2008-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour localiser un contour d'une structure dans une image en traitant ladite image incluant la structure. Un ensemble de départ de données numériques représentatives de l'image incluant la structure est saisi, la structure dans ladite image comportant de trois à dix positions de repère annotées sur celle-ci. Un modèle statistique de ladite structure aux positions de repère annotées sur l'image est cadré et une estimation initiale du contour de la structure est faite. En utilisant des informations de niveaux de gris dérivant de points adjacents au contour estimé, la limite du contour est déplacée de manière itérative pour produire une estimation finale du contour de la structure.
Patent WO-2010136391-A3 (WO)
Inventor: DE MELLO FILHO MOACYR CARDOSO
IPC: G06F17/27
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un produit-programme pour estimer l'effort de mise en place d'un système en fonction d'un document de spécification de cas d'usage. Un système obtenu comprend : un processeur volumétrique qui quantifie une structure du document et évalue un format du document; un processeur de domaine qui identifie un domaine du système associé au document; un processeur de complexité qui définit un jeu de variables de complexité associé au document en fonction de la structure du document, d'un format du document et d'un domaine du document; et un réseau neuronal qui estime un effort en fonction du jeu de variables de complexité.
Patent WO-2010149493-A3 (WO)
Title: Composition cosmetique comportant un copolymere styrene/acrylate et une resine silicone
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-06-09
Abstract: La présente invention concerne une composition pour le maquillage et/ou les soins de matières kératiniques, comportant au moins une phase grasse, au moins une résine silicone et au moins un copolymère styrène/acrylate. La composition peut produire un film avec un très bon maintien qui présente de bonnes propriétés de résistance au transfert. Le film obtenu est particulièrement résistant à l'eau et à l'huile.
Patent WO-2011018381-A3 (WO)
Title: Déflecteur des gaz d'échappement
Inventor: RAPOSEIRO HUGO ALEXANDRE DUARTE MENDES
IPC: B64D13/00
Filed: 2010-08-02
Abstract: Un aéronef comprend une surface aérodynamique extérieure et un conduit d'évacuation présentant une ouverture dans la surface aérodynamique extérieure. Le conduit comporte une paroi de conduit incurvée au niveau de l'ouverture de manière à se fondre à celle-ci en aval. Au moins un déflecteur d'écoulement fixe est utilisé pour détourner les gaz d'échappement à température élevée sortant du conduit de la surface aérodynamique immédiatement en aval de l'ouverture du conduit. La paroi de conduit incurvée produit une faible traînée aérodynamique en phase de croisière. Le ou les déflecteurs d'écoulement offrent aux concepteurs d'aéronefs une grande latitude quand à la position de l'ouverture du conduit sans risque d'échauffement excessif de la surface aérodynamique immédiatement en aval de l'ouverture du conduit susceptible de porter atteinte à l'intégrité structurale de l'aéronef.
Patent WO-2011098317-A3 (WO)
Title: Magnetic gear arrangement
Inventor: EDWARDS HUW
IPC: H02K51/00
Filed: 2011-01-13
Abstract: A magnetic gear arrangement comprises: a first gear system having a plurality of first gear members, each first gear member generating a respective first magnetic field for that gear member; a second gear system having a second gear member generating a second magnetic field; and a coupling device which provides arrangements of interpoles between the first gear system and the second gear system. The first gear members are changeably selectable by the coupling device such that the interpoles couple the first magnetic field of a selected first gear member to the second magnetic field to produce a gear ratio between the first gear system and the second gear system, the gear ratio being changeable by changing the selected first gear member.
Patent WO-2012080039-A3 (WO)
Title: Echangeur de chaleur a plaques empilees
Inventor: IBARZ CASTELLO JORGE
IPC: F28F3/04
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) à plaques empilées, comprenant une pluralité de plaques (2) empilées entre lesquelles circulent le fluide à refroidir et le fluide de refroidissement dans deux circuits indépendants définis par lesdites plaques (2), en couches alternées, toute ou partie desdites plaques (2) comportant une ou des bordures définissant un canal de circulation pour le fluide de refroidissement par coopération avec une autre desdites plaques, prévue adjacente. Selon l'invention, la ou lesdites bordures sont configurées pour permettre au fluide de refroidissement de pénétrer et/ou de sortir dudit canal.
Patent WO-2012175176-A3 (WO)
Title: Véhicule à moteur pourvu d'une unité d'aide à la conduite
Inventor: BERNZEN WERNER
IPC: B60T7/22
Filed: 2012-06-14
Abstract: Véhicule à moteur pourvu d'une unité d'aide à la conduite (1) comportant au moins une unité de détection (1.1) destinée à détecter un paramètre de l'environnement (U) et une unité de freinage (1.4). Ladite unité d'aide à la conduite (1) est conçue de sorte qu'une décélération autonome du véhicule à moteur peut être mise en oeuvre en cas de danger de collision reconnu à l'aide du paramètre de l'environnement (U). Selon l'invention, l'unité d'aide à la conduite (1) est ainsi conçue qu'un freinage total autonome ne peut être mis en oeuvre que si le véhicule à moteur comporte au moins un tendeur de ceinture de sécurité réversible.
Patent WO-2012113604-A3 (WO)
Title: Améliorations liées à la douceur pour la peau de produits
Inventor: FERRY ANNE-LAURE SOPHIE
IPC: A61K8/02
Filed: 2012-01-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase huileuse, la phase huileuse comprenant : a) 2 à 10 % en poids de particules d'un polymère élastomère ; b) un agent de gonflement pour le polymère élastomère, et ; c) 1 à 10 % en poids d'un agent épaississant comprenant des particules floculées, lesdites particules ayant une superficie supérieure à 100m 2 /gramme, telle que mesurée par la méthode BET à l'aide de l'adsorption d'azote ; le rapport entre la contrainte de cisaillement (σ) de la composition mesurée à 316 s -1  et la contrainte de cisaillement mesurée à 0,1 s -1  étant tel que :  Log 10  (σ316s -1 / σ 0,1s -1 ) ≤ 0,64 + (0,4 x volume de la phase interne),  où volume de phase interne = volume de phase interne %/100 %.
Patent WO-2014090830-A3 (WO)
Title: Regulating body for a wristwatch
Inventor: TAGHEZOUT DAHO
IPC: G04C10/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: The invention relates to a regulating body for a wristwatch, comprising: a generator provided with a rotor (12) and a stator with M+N coils (10, 10'), M being a whole number higher than, or equal to, 1; and an electronic regulating circuit (2) having a first load impedance (Z1) with an adjustable value for adjusting the current in N of said M+N coils (10'), and therefore the rotational speed of the rotor. Only a limited number of coils is therefore used for the braking, the other coils continuing to supply the electronic regulating circuit.
Patent WO-2014184189-A3 (WO)
Title: Procédé de saccharification et de fermentation simultanées de perméat de lactosérum
Inventor: PEDERSEN SVEN
IPC: C12P7/08
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éthanol à partir de substrats contenant du lactose. Ce procédé consiste à saccharifier le substrat pour produire un monosaccharide et à fermenter, simultanément, le monosaccharide pour produire de l'éthanol à un pH compris entre 3,5 et 5,5, au moyen d'un organisme de fermentation, la saccharification étant réalisée en présence d'une lactase, l'organisme de fermentation provenant de l'espèce  Saccharomyces , le rapport entre le temps d'incubation nécessaire pour obtenir au moins 90% d'hydrolyse du lactose présent dans le substrat (t- 1 ) et la durée de fermentation totale (t 2 ) étant compris entre 0,1 et 1, et l'espèce  Saccharomyces  étant ajoutée dans des quantités permettant d'obtenir un rendement d'éthanol d'au moins 70 % en poids du rendement d'éthanol théorique à partir de lactose, avant la fin de la fermentation.
Patent WO-2015039851-A3 (WO)
Title: Inspection d'articles en forme de tige de l'industrie du tabac
Inventor: WHITE JULIAN
IPC: A24C5/34
Filed: 2014-08-28
Abstract: Cette invention concerne un appareil permettant d'inspecter des articles en forme de tige de l'industrie du tabac, comprenant une sortie optique conçue pour émettre un faisceau de type rayonnement électromagnétique, un premier récepteur et un second récepteur. Le premier récepteur est destiné à recevoir le rayonnement qui a été émis par la sortie optique et transmis à travers l'article en forme de tige, la sortie optique et le premier récepteur étant en regard l'un de l'autre. Le second récepteur est destiné à recevoir le rayonnement qui a été émis par la sortie optique et redirigé dans l'article en forme de tige. De plus, les premier et second récepteurs sont conçus pour générer des signaux complémentaires destinés à être analysés pour fournir des informations concernant l'intérieur de l'article en forme de tige.
Patent WO-2018130650-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de nettoyage de surfaces intérieures de réservoirs et de contenants
Inventor: MELDGAARD OLE
IPC: B01F5/02
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1) permettant de nettoyer des surfaces intérieures de contenants, tels que des réservoirs d'huile (13). Le dispositif de nettoyage comprend un tuyau de liquide de rinçage (3) servant à l'alimentation en liquide; un tuyau de liquide de rinçage étendu (4), s'étendant dans un coude, tel qu'un coude à 90 degrés, à partir de l'extrémité distale dudit tuyau de liquide de rinçage (3) et un tuyau de descente (3a) s'étendant à partir de l'extrémité distale dudit tuyau de liquide de rinçage étendu (4). Une tête de nettoyage (7) est disposée au niveau de l'extrémité distale dudit tuyau de descente (3a), de façon à former le raccordement entre un embout femelle de buse (6) et ledit tuyau de descente (3a). L'embout femelle de buse (6) peut tourner autour de la direction longitudinale de la tête de nettoyage (7). Un joint rotatif (5) est disposé entre ledit tuyau de descente (3a) et ladite tête de nettoyage (7). Le joint rotatif (5) est conçu pour pouvoir tourner autour d'un axe vertical (9). Un embout femelle de buse (6) est disposé au niveau de l'extrémité distale de ladite tête de nettoyage (7). L'embout femelle de buse (6) peut tourner autour d'un axe perpendiculaire à ladite direction longitudinale d'un axe vertical (9). Une ou plusieurs buses (8) sont disposées sur ladite tête de nettoyage (7), conçues pour propulser des jets de liquides de rinçage. Une pointe de buse (11) est disposée au niveau de l'extrémité distale de ladite buse (8). Le tuyau de liquide de rinçage (3) comprend en outre une plaque (2) conçue pour s'adapter à l'ouverture de réservoir, disposée au niveau d'une extrémité proximale dudit tuyau de liquide de rinçage (3), servant à monter le dispositif de nettoyage dans une paroi (14) de réservoir dudit réservoir d'huile (13) de sorte qu'il s'étende dans ledit réservoir d'huile (13).
Patent WO-2020187667-A3 (WO)
Inventor: ZIMMERMANN JOCHEN
IPC: B60T7/12
Filed: 2020-03-11
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Vermeidung von Ruckmomenten bei einer Verzögerung eines Fahrzeugs (100) mittels eines Bremssystems (1), wobei das Bremssystem (1) eine elektrisch betätigbare Druckbereitstellungseinrichtung (3.1, 3.2), hydraulische Radbremsen (2.11, 2.12, 2.21, 2.22) und eine Ventileinrichtung aufweist. Die Ventileinrichtung ist dazu ausgebildet, eine wählbare Teilmenge der Radbremsen (2.11, 2.12, 2.21, 2.22) mit einem durch die Druckbereitstellungseinrichtung bereitgestellten Druck zu beaufschlagen. Das Verfahren weist dabei das Feststellen einer Bremsanforderung, das Bestimmen einer Fahrzeuggeschwindigkeit, das Prüfen, ob die Fahrzeuggeschwindigkeit unterhalb eines definierten Grenzwerts liegt, und wenn die Fahrzeuggeschwindigkeit unterhalb des Grenzwerts liegt, das Auswählen der Teilmenge der Radbremsen und Beaufschlagen ausschließlich der Teilmenge der Radbremsen mit einem Druck durch die Druckbereitstellungseinrichtung auf, wobei der Druck in Abhängigkeit der ausgewählten Teilmenge der Radbremsen festgelegt wird.