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Patent FR-3018546-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat d'un moteur par surveillance des gaz d'echappement
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état d'un moteur d'un aéronef comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre dans une unité de traitement : mesure d'un taux d'au moins un gaz d'échappement du moteur ; mesure d'au moins une donnée de contexte caractérisant l'aéronef pour le taux mesuré ;         normalisation dudit au moins un taux mesuré par rapport à ladite au moins une donnée de contexte correspondante.
Patent FR-3021202-A1 (FR)
Title: Support de lavage d'une chaussure en machine
Inventor: POUPEAU DOMINIQUE
IPC: D06F35/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'objet de l'invention est un support (10) de lavage d'une chaussure en machine, le support (10) prenant la forme d'au moins un corps principal (12) comprenant une embase (14) et une partie mâle (16) s'étendant depuis cette embase, le support (10) étant caractérisé en ce que son embase (14) comprend des moyens de fixation aimantés (18) au tambour d'un lave-linge . L'invention couvre aussi un dispositif de support d'une paire de chaussures (C) en machine comprenant au moins une paire de supports (10) de lavage.
Patent FR-3021580-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour fermer une bande de matiere en boucle et bande de matiere pourvue d'un tel dispositif de jonction
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G3/02
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jonction (10) pour fermer une bande de matière (1) en boucle, comportant deux éléments de jonction (20, 30) liés intimement aux extrémités (2, 3) de la bande de matière (1), assemblés entre eux par emboitement de deux dentures (22, 32), et verrouillés par une tige de verrouillage (15) transversale insérée dans les orifices transversaux (14) alignés des dents (13) de chaque denture. Les éléments de jonction (20, 30) sont réalisés dans une matière compatible avec celle de ladite bande de matière, et comportent une âme de traction s'étendant longitudinalement jusque dans les dents (13) en entourant l'orifice transversal (14) des dents (13) de chaque denture (22, 32) de sorte que, lorsque le dispositif de jonction (10) est assemblé et verrouillé, les âmes de traction des éléments de jonction garantissent la résistance à la traction dudit dispositif de jonction (10), tout en restant très souple en flexion.
Patent FR-3016424-A1 (FR)
Title: Bouteille destinee a contenir un gaz sous haute pression munie d'un detecteur de pression, ensemble et utilisation de l'ensemble
Inventor: FROMAGE MATTHIEU
IPC: G01L9/04
Filed: 2014-05-30
Abstract: Bouteille (1) destinée à contenir un gaz sous haute pression, en particulier pour équiper un avion, ladite bouteille comprenant : - un réservoir (2) présentant un fond (4), un corps (6) sensiblement tubulaire et un goulot (8) définissant un orifice de sortie (9), et - une jauge de déformation (10) disposée sur le réservoir (2), ladite jauge de déformation mesurant la déformation du réservoir.
Patent FR-3022504-A1 (FR)
Title: Jonc pour coiffe de vehicule automobile
Inventor: LEMARCHAND ROBERT
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne une coiffe pour siège de véhicule automobile comportant, au niveau d'un assemblage (3) entre des première et deuxième pièces (32, 34), un jonc (2) assemblé auxdites pièces et dont au moins un premier tronçon (22) est au-dessus de la coiffe et au moins un deuxième tronçon est masqué par la coiffe.
Patent FR-3023873-A1 (FR)
Title: Systeme d'indexation d'un couvercle
Inventor: COLLET THOMAS
IPC: F02M26/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un système d'indexation (100), d'un couvercle (46) sur une pièce creuse (12), notamment pour véhicule automobile, le système comportant deux éléments, un des éléments étant disposé sur le couvercle et un autre des éléments étant disposé sur la pièce creuse, un des éléments étant formé par un ergot tubulaire (102) destiné à être inséré dans un trou circulaire (104), et un autre des éléments étant formé par un trou, pour guider le couvercle (46) par rapport à la pièce creuse (12), l'ergot tubulaire (102) présentant une section transversale oblongue dont la longueur est sensiblement égale au diamètre intérieur du trou (104).
Patent FR-3024194-A1 (FR)
Title: "agencement pour l'arret axial d'un pignon fou sur un arbre comportant une rondelle d'arret bloquee en rotation par encastrement axial d'elements complementaires entre la rondelle et une face d'epaulement de l'arbre"
Inventor: POMMIES LAURENT
IPC: F16H57/023
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un agencement pour l'arrêt axial d'un pignon (20) fou sur un arbre (10) de véhicule automobile comportant : - un arbre (10) présentant un tronçon (12) avant et un tronçon (14) arrière adjacent de diamètre plus grand, séparés par une face (16) radiale d'épaulement ; - un pignon (20) fou monté autour du tronçon (14) arrière ; - une rondelle (24) d'arrêt du pignon (20) fou qui est montée autour du tronçon (12) avant, une face (28) radiale arrière étant serrée axialement contre la face (16) d'épaulement ; - des moyens de blocage en rotation de la rondelle (24) d'arrêt par rapport à l'arbre (10) ; caractérisé en ce que la rondelle (24) d'arrêt est bloquée en rotation sur l'arbre (10) par encastrement axial d'éléments de formes complémentaires entre la rondelle (24) d'arrêt et la face (16) d'épaulement.
Patent FR-3025214-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de culture d'algues, particulierement de microalgues
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12P5/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: La présente demande concerne le domaine de la culture des algues, particulièrement des microalgues. L'invention s'adresse particulièrement à un procédé de culture d'algues, avantageusement de microalgues, caractérisé en ce que les conditions particulières de la culture en termes d'éclairage et de nutriments permettent d'obtenir une biomasse constituée de microalgues présentant au moins une quantité en chlorophylle faible, avantageusement très faible, voire nulle et une quantité en agents antioxydants élevée.
Patent FR-3012549-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction
Inventor: ROLL MARCEL
IPC: F16D13/71
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction (1), comportant un plateau de réaction (2), un plateau de pression (6) solidaire en rotation et agencé de manière axialement mobile par rapport à celui-ci, un disque d'embrayage (5) avec des garnitures de friction (4) disposées axialement entre le plateau de réaction (2) et le plateau de pression (6), un couvercle d'embrayage (3) raccordé de manière solidaire en rotation au plateau de réaction (2), une rondelle-ressort (7) s'appuyant contre le couvercle d'embrayage (3) avec des languettes de rondelle-ressort (14) ainsi qu'un système d'actionnement (8) déplaçant axialement les languettes de rondelle-ressort (14) le long d'une course d'actionnement (s) au moyen d'un palier d'actionnement (15), caractérisé en ce que des surfaces de contact (19, 20) variables radialement sont prévues entre le palier d'actionnement (15) et les languettes de rondelle-ressort (14) le long de la course d'actionnement (s).
Patent FR-3031497-A1 (FR)
Title: Rotor de giravion comportant un moyeu en materiaux composites issus de tissus de fibres de carbone poudrees d'une resine thermoplastique
Inventor: FERRANT MATTHIEU
IPC: B64C27/32
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un rotor de giravion comportant un moyeu (2) formé d'un corps monolithique (14) en matériaux composites issus d'un empilement de couches successives de tissus en fibres de carbone poudrées d'une résine thermoplastique et compressées à chaud. Le moyeu (2) est pourvu de branches (9) sur lesquelles sont respectivement montées des pales par l'intermédiaire de systèmes articulés comportant chacun une armature (12) prenant un appui radial contre une branche (9) considérée. Les armatures (12) sont individuellement logées dans des alvéoles (13) définies de fabrication conformément à la formation d'une assise d'appui radial (16) à portée cylindrique des armatures (12) contre les branches (9) sous l'effet de la mise en rotation du rotor à une vitesse de fonctionnement prédéfinie, lesdites assises d'appui radial étant alors de forme complémentaire avec une surface à portée cylindrique de l'armature (12).
Patent FR-3041508-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire
Inventor: TRAULLE FLORIAN
IPC: A41D27/28
Filed: 2015-09-29
Abstract: Article vestimentaire (1) destiné à recouvrir le buste d'un utilisateur comprenant au moins une première zone de ventilation (5) positionnée au niveau d'une partie thoracique antérieure (21) ou postérieure (31) du vêtement, la première zone de ventilation comprenant au moins trois lanières (51) reliées entre elles par des jonctions (52) présentant une perméabilité à l'air plus grande qu'au niveau des lanières, les lanières étant orientées selon une direction verticale (Z) ou inclinée d'un angle de plus ou moins 45 degrés par rapport à un axe vertical de manière à ce que chaque lanière converge vers le bas du vêtement. La première zone de ventilation comprend un moyen élastique (52, 54) permettant de rapprocher les lanières entre elles lorsque les bords latéraux de la première zone de ventilation ne sont pas sollicités.
Patent FR-3031486-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-01-12
Abstract: Ensemble pour un balai d'essuie-glace de pare-brise de véhicule, notamment automobile, comportant un corps longitudinal (21) configuré pour porter une lame racleuse (22), au moins une vertèbre de rigidification (6a, 6b) s'étendant le long dudit corps (21) pour assurer son cintrage, et un déflecteur (3) s'étendant au-dessus dudit corps et présentant un profil aérodynamique, caractérisé en ce que ledit corps (21) comporte une paroi plane (25), ladite au moins une vertèbre étant en contact, pour au moins une partie d'une première face, avec une face de ladite paroi (25) et pour au moins une partie d'une seconde face avec le déflecteur (3), ledit corps (21) étant positionné entièrement du même côté par rapport à ladite première face.
Patent FR-3032869-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pateux sur des fibres keratiniques.
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme centrale (1) de forme allongée qui s'étend selon un axe longitudinal XX, au moins une rangée de picots (2) allongés comprenant une première extrémité (20) encastrée sur l'âme et une deuxième extrémité libre (21). Selon l'invention, l'un au moins des picots (2) est délimité par une première face plane (200) confondue avec un plan longitudinal, dit de référence P, et une deuxième face plane (210) formant avec ladite première face plane un angle compris entre 10 et 180°, leditau moins un picot comprend une première zone (22) encastrée sur l'âme (1) et de section transversale sensiblement constante en forme de portion de cercle, et une deuxième zone (23) de section transversale variable située sensiblement dans le prolongement longitudinal de ladite première zone (22).
Patent FR-3035848-A1 (FR)
Title: Traverse de baie d'un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une traverse de baie (1000) d'un véhicule automobile (1) adaptée à être positionnée entre un bord inférieur d'un pare-brise dudit véhicule automobile et un tablier de ce véhicule automobile, comprenant un élément de traverse supérieur (100) et un élément de traverse inférieur (200) assemblés le long d'un bord d'assemblage (204) de l'élément de traverse inférieur, ces éléments de traverse supérieur et inférieur délimitant entre eux au moins une ouverture (400) destinée à former une entrée d'air extérieur dans la traverse de baie. Selon l'invention, ladite ouverture divise ledit bord d'assemblage de l'élément de traverse inférieur en au moins deux portions distinctes. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant une telle traverse de baie.
Patent FR-3037781-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une brosse a mascara
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-06-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une brosse pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils, comportant une âme présentant deux branches torsadées entre elles et des poils serrés entre les branches, ce procédé comportant les étapes consistant à : a) Réaliser une ébauche de brosse dont la surface enveloppe définit au moins une première gorge, b) Réaliser dans l'ébauche obtenue en a) au moins une deuxième gorge coupant la première, l'une des gorges au moins étant une gorge hélicoïdale.
Patent FR-3024097-A1 (FR)
Title: Conduite de transfert de fluide d'une conduite de fluide d'un vehicule, vehicule et moteur a combustion interne equipe d'au moins un tel tube de transfert de fluide
Inventor: FRANK MICHAEL
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un tube de transfert de fluide (22) d'une conduite de fluide (18) d'un véhicule (12) pour au moins un fluide, en particulier de l'air, de l'eau, du carburant ou de l'huile en particulier d'un moteur à combustion interne (16), ainsi qu'un véhicule (12) et un moteur à combustion interne (16) équipé d'un tel tube de transfert de fluide (22). Ce tube de transfert de fluide (22) présente au moins par zone une flexibilité différenciée dans la direction périphérique et/ou dans la direction longitudinale.
Patent FR-3039455-A1 (FR)
Title: Membrane permeable auto-adhesive et procede de fabrication d'une telle membrane permeable auto-adhesive
Inventor: DURAND HERVE
IPC: E04B1/62
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne une membrane perméable à la vapeur d'eau autoadhésive , destinée à être utilisée sur un bâtiment, comprenant un support perméable à l'air et à la vapeur d'eau et une couche adhésive sensible à la pression, perméable à l'air et à la vapeur d'eau, et solidaire de la face inférieure dudit support ; ladite membrane est remarquable en ce qu'elle comporte des bulles de gaz emprisonnées entre le support et la couche adhésive.
Patent FR-3040005-A1 (FR)
Title: Installation perfectionnee de traitement de dechets
Inventor: DA SILVA STEEVE
IPC: B07C5/344
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'installation comporte un dispositif (10) de séparation de fragments en fonction de leurs densités, comportant : une enceinte (12) comprenant un orifice (14) d'introduction des fragments à séparer, et des premier (16) et second (18) orifices de sortie des fragments, le premier orifice de sortie (16) étant agencé à une hauteur supérieure à celle du second orifice de sortie (18), et des moyens (20) d'arrivée d'eau dans l'enceinte.
Patent FR-3040782-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d’une piece thermoformee
Inventor: MOREL STEPHANE
IPC: G01B11/24
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de contrôle d'au moins une pièce thermoformée (3) comprenant au moins une face principale et au moins une face latérale (3c, 3d, 3e, 3f) transversale à la face principale, comprenant : - un premier système de mesure de l'au moins une face principale de la pièce thermoformée (3) agencé pour réaliser une première série de mesures ; - un deuxième système de mesure (31a, 31b, 31c, 31d) de l'au moins une face latérale (3c, 3d, 3e, 3f) de la pièce thermoformée (3) agencé pour réaliser une deuxième série de mesures ; au moins une unité de contrôle électronique agencée pour : ○ déterminer au moins une valeur d'une grandeur géométrique de l'au moins une pièce thermoformée (3) en fonction des première et deuxième séries de mesures ; et pour ○ comparer ladite au moins une valeur d'une grandeur géométrique de l'au moins une pièce thermoformée (3) à au moins une valeur de référence de ladite grandeur géométrique correspondant à un modèle de pièce de référence. La présente invention se rapporte également à un procédé mettant en œuvre le dispositif de contrôle.
Patent FR-3043591-A1 (FR)
Title: Composite a base de composant metallique et d'une matrice polymere fonctionnelle
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D02G3/48
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention concerne un composite à base au moins d'un composant présentant une surface métallique et d'une matrice polymère comportant un polymère diénique fonctionnel qui porte au moins un groupe aromatique, lequel groupe aromatique est substitué par au moins deux fonctions hydroxy, deux des fonctions hydroxy étant vicinales. Un tel composite présente une bonne résistance à l'arrachement.
Patent FR-3043792-A1 (FR)
Title: Filtre optique plasmonique
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B5/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un filtre optique plasmonique comprenant : une répétition périodique de dalles métalliques (42) au-dessus d'une surface métallique (12) ; des espaceurs diélectriques (36) disposés entre les dalles et la surface métallique de sorte qu'il existe un espace vide (38) entre chaque dalle et la surface métallique ; et une ouverture (44) entre chacun desdits espaces vides et l'extérieur.
Patent FR-3045589-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice
Inventor: BONNEFOY NICOLAS
IPC: B66F11/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: Cette nacelle élévatrice inclut une partie basse équipée d'organes de liaison au sol; une plateforme (9) comprenant un plancher (90) entouré en partie d'un garde-corps (92) dans lequel est ménagé une zone d'accès (93), et une structure élévatrice portant la plateforme (9). La plateforme (9) est équipée d'un système d'éclairage (100, 101), autre que des phares de conduite, adapté pour éclairer au moins en partie un espace intérieur de la plateforme (9), incluant au moins la zone d'accès (93).
Patent FR-3047340-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la decision d'autorisation a partir d'un aeronef, et procede associe
Inventor: BREBAN REMI
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-02-02
Abstract: Le système (10) comporte : - un module de synthèse (56), propre à engendrer au moins un statut d'autorisation à partir de l'aéronef (12), sur la base d'au moins une donnée de défauts et/ou de pannes de l'aéronef (12) et d'au moins de données contenues dans une première base de données (44) d'identification et dans une deuxième base de données de liste minimale d'équipements (46) ; - un afficheur (52), propre à afficher au moins une fenêtre de synthèse (60) contenant au moins un indicateur d'identification de défauts et/ou de pannes de l'aéronef (12) élaboré à partir de la ou de chaque donnée de défauts et/ou de pannes, et au moins un indicateur de statut d'autorisation à partir sur la base du statut d'autorisation à partir déterminé par le module de synthèse (56).
Patent FR-3052658-A1 (FR)
Title: Implant medical pour injection ciblee
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un implant au travers duquel peut être ciblée l'injection d'un matériau liquide ou pâteux. Selon l'invention, cet implant est composé : - d'un implant principal 1 canulé sur toute sa longueur d'une lumière 123 ; son corps 12 est de section hexagonale dont les faces planes 122 sont percées de trous taraudés 121, débouchant dans ladite lumière 123, appelés à rester ouverts ou à être bouchés par une ou plusieurs micros vis 21 des implants complémentaires 2. Ses extrémités distale 11 et proximale 13 sont filetées. - d'un ou de plusieurs implants complémentaires 2 dont, pour chacun d'entre eux, la micro vis 21, appelée à coopérer avec les trous taraudés 121 de l'implant principal 1, est reliée à son manchon d'insertion 22, par l'intermédiaire d'une zone sécable 221. L'implant selon l'invention est particulièrement destiné aux interventions chirurgicales.
Patent FR-3047531-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-02-08
Abstract: Système de transmission (1), comprenant : - un double volant amortisseur (2), comprenant : - un volant primaire (3) apte à être relié à un vilebrequin, - un volant secondaire (4), et - une pluralité de premiers organes de rappel élastique (5) interposés entre le volant primaire (3) et le volant secondaire (4), - un disque d'embrayage à friction (10), comprenant : - un support de garnitures de friction (11), apte à être sélectivement solidarisé en rotation avec le volant secondaire (4), - un moyeu de sortie (12), apte à être relié à un arbre d'entrée de boîte de vitesses, et - une pluralité de deuxièmes organes de rappel élastique (13) interposés entre le support de garnitures de friction (11) et le moyeu de sortie (12), un dispositif d'amortissement pendulaire (20) étant porté par le moyeu de sortie (12).
Patent FR-3049966-A1 (FR)
Title: Gravillonneuse
Inventor: REILLON OLIVIER
IPC: E01C19/20
Filed: 2016-04-06
Abstract: Une gravillonneuse comprend un camion (1) comprenant un châssis (10), une cabine (20) montée sur le châssis (10) comprenant un plancher (21), un dispositif de benne (30) monté sur le châssis (10), un moteur (40) monté sur le châssis (10), un espace réservé (50) étant compris entre la cabine (20) et le châssis (10), un système de gravillonnage (60) monté sur le camion (1) étant adapté pour délivrer du gravillon, un système de convoyage (70) étant adapté pour convoyer du gravillon du dispositif de benne (30) vers le système de gravillonnage (60), le dispositif de benne (30) communiquant avec le système de convoyage (70) de sorte qu'une partie du contenu du dispositif de benne (30) puisse être transférée au système de convoyage (70), le système de gravillonnage (60) communiquant avec le système de convoyage (70) de sorte qu'au moins une partie du contenu convoyé par le système de convoyage (70) puisse être transférée au système de gravillonnage (60), le système de convoyage (70) traversant l'espace réservé (50), entre la benne et le système de gravillonnage.
Patent FR-3050348-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention par un terminal mobile d'un jeton de securite
Inventor: FILIPIAK ALICIA
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-04-18
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend : - une étape (E30-E50) d'identification de l'utilisateur du terminal mobile ; - une étape, déclenchée si l'identification est un succès, de génération (E70) par un élément sécurisé du terminal d'au moins une valeur d'identification du terminal en utilisant une première clé secrète partagée entre l'élément sécurisé et un dispositif fournisseur de jetons ; - une étape d'envoi (E100), au dispositif fournisseur de jetons, d'une requête d'obtention d'au moins un jeton de sécurité comprenant ladite au moins une valeur d'identification du terminal ; et - une étape de réception (F90), en provenance du dispositif fournisseur de jetons, dudit au moins un jeton de sécurité sous forme chiffrée, chaque jeton étant associé à un aléa généré par le dispositif fournisseur de jetons et chiffré au moyen d'une clé de chiffrement générée pour ce jeton à partir de l'aléa et d'une deuxième clé secrète partagée entre le dispositif fournisseur de jetons et l'élément sécurisé du terminal.
Patent FR-3052103-A1 (FR)
Title: Assemblage de roue motrice de vehicule automobile
Inventor: LECLERCQ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16C43/04
Filed: 2016-06-04
Abstract: Un assemblage de roue motrice de véhicule automobile comporte un sous-ensemble fixe (12) comportant un premier chemin extérieur de roulement (22) et un deuxième chemin extérieur de roulement (24); un sous-ensemble tournant (14) comportant un moyeu de roue (30), un bol de transmission (32), un premier chemin intérieur de roulement (62) situé en regard du premier chemin extérieur de roulement (22) et un deuxième chemin intérieur de roulement (68) situé en regard du deuxième chemin extérieur de roulement (24); et deux rangées de corps roulants (16, 18). Le premier chemin intérieur de roulement (62) est formé sur une première bague intérieure de roulement (34) frettée sur une portée de frettage (56) du moyeu de roue (30) et sur une portée de frettage (58) du bol de transmission (32).