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Patent WO-2011107525-A2 (WO)
Title: Système d'apport médicamenteux activable
Inventor: SCHROEDER BRITTA
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour la commande d'une réaction électrolytique dans un milieu réactionnel, le système (1) présentant un accumulateur d'énergie primaire (10), un accumulateur intermédiaire (30) et une commande (50). La commande du système est conçue pour transférer de l'énergie électrique de l'accumulateur d'énergie primaire à l'accumulateur intermédiaire, vérifier le niveau de charge de l'accumulateur intermédiaire, établir une liaison électrique entre le milieu réactionnel et l'accumulateur intermédiaire lorsque le niveau de charge de l'accumulateur intermédiaire est supérieur ou égal à une première valeur limite, et interrompre une liaison électrique entre le milieu réactionnel et l'accumulateur intermédiaire, lorsque le niveau de charge de l'accumulateur intermédiaire est inférieur ou égal à une valeur limite. L'invention concerne également un système d'application (540) transdermique électrophorétique comportant un tel système (1) pour commander une réaction électrolytique en vue de modifier le pH du milieu réactionnel de la matrice (43) du système d'application (40) transdermique électrophorétique. L'invention concerne également un procédé de transmission de charges électriques.
Patent WO-2012000896-A2 (WO)
Title: Heterocyclische verbindungen als schädlingsbekämpfungsmittel
Inventor: BRETSCHNEIDER THOMAS
IPC: A01N43/824
Filed: 2011-06-24
Abstract: Die vorliegende Anmeldung betrifft neue heterocyclische Verbindungen, ihre Verwendung zur Bekämpfung von tierischen Schädlingen, zu denen Arthropoden und insbesondere Insekten zählen, und Verfahren zur Herstellung der neuen Verbindungen.
Patent WO-2012010649-A2 (WO)
Title: Fonctionnement d'un récepteur à énergie inductive
Inventor: SEIFFERT HARRY
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-07-20
Abstract: La présente invention concerne un agencement conçu pour recevoir un champ électromagnétique, permettant de produire de l'énergie électrique à partir du champ électromagnétique par induction et d'alimenter une charge (205) avec l'énergie électrique, en particulier pour alimenter un véhicule ferroviaire avec l'énergie. L'agencement comprend : (a) au moins une ligne de phase (1a, 2a, 3a) comprenant une inductance (L71, L72, L73) et une capacité (C71, C72, C73), la capacité (C71, C72, C73) étant conçue et utilisée pour optimiser un déphasage entre la tension qui est induite par le champ électromagnétique et le courant qui est produit par la tension pendant que l'énergie électrique est transférée vers la charge (205), (b) un redresseur (203) qui est connecté à la ou aux lignes de phase (1a, 2a, 3a), dans lequel : (c) la capacité (C71, C72, C73) comprend au moins deux condensateurs (371, 381, 382, 383, 384), (d) au moins un (381, 382, 383, 384) des condensateurs (371, 381, 382, 383, 384) est commutable et est connecté à la ligne de phase (1 a, 2a, 3a) par le biais d'un commutateur (385, 386, 387, 388) et (e) l'agencement comprend un dispositif de commande (397) qui est connecté au commutateur (385, 386, 387, 388) et qui est conçu pour mettre sous tension ou hors tension le ou les condensateurs commutables (381, 382, 383, 384) de sorte que la capacité soit modifiée, ce qui modifie de ce fait le déphasage et améliore ainsi l'efficacité de l'agencement.
Patent WO-2012069576-A2 (WO)
Title: Nouveau procédé de traitement de produits végétaux avant ou après récolte par l'acide phosphonique et une huile essentielle
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01N65/00
Filed: 2011-11-24
Abstract: La présente invention concerne le traitement fongicide et/ou bactéricide de produits végétaux avant ou après récolte au moyen d'acide phosphonique au moins partiellement salifié, d'huile de girofle ou d'eugénol, à température ambiante, ainsi que les compositions adaptées à ce procédé.
Patent WO-2012131073-A2 (WO)
Title: Procédé pour produire une tension de sortie et système pour mettre en œuvre le procédé
Inventor: BAERNKLAU HANS
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention qui concerne un procédé pour produire une tension de sortie au moyen d'un M2C et un système pour mettre en œuvre le procédé a pour but d'offrir une solution qui permet de réduire la complexité du condensateur et des semi-conducteurs et les coûts y afférents pour un courant de charge donné, d'obtenir une simplification de la complexité de commande et de régulation pour la plage de fonctionnement de ω 1 < ω 0 < ω 2  et de réduire les pertes dans le convertisseur. Ce but est atteint par le procédé du fait que pour réduire une complexité du condensateur dans le convertisseur, la tension d'entrée (U d ) est commandée ou réglée en fonction de la fréquence angulaire (ω 0 ) dans la plage entre une fréquence angulaire inférieure (ω 1 ), qui est égale ou supérieure à la fréquence nulle (ω 0 ), et une fréquence angulaire (ω 2 ), de manière à augmenter à mesure que la fréquence augmente.
Patent WO-2013107546-A2 (WO)
Title: Relais pour défibrillateur
IPC: H01H50/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne un relais destiné à un défibrillateur, comprenant une base de support (50) sur laquelle sont montées une bobine (40) et une unité de contact (10) qui peut être actionnée par excitation électrique par l'intermédiaire d'un induit (30) et d'au moins un autre organe mécanique intermédiaire, ladite unité de contact comportant un agencement de contacts qui présente des contacts (11, 11') qui sont supportés par des supports de contact (12, 13, 14) et peuvent être mis en liaison entre eux par excitation de la bobine (40). Selon l'invention, afin d'optimiser la mise en contact, au moins un organe intermédiaire se présente sous la forme d'un levier tournant (par ex. 22) couplé à l'induit (30) et couplé à un support de contact (par ex. 13) de façon à pouvoir pivoter, et un autre support de contact (par ex. 14) est couplé à un autre levier tournant (par ex. 23) ou directement à l'induit (30) de façon à pouvoir pivoter. Lors d'une mise en contact, les deux supports de contact (13, 14) surmontés des contacts (11, 11') à connecter, sont rapprochés l'un de l'autre.
Patent WO-2013110382-A2 (WO)
Title: Système de sécurité pour batteries
Inventor: WEGNER MARCUS
IPC: H01M2/10
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne une batterie, notamment une batterie lithium-métal ou une batterie lithium-ions qui présente au moins un élément galvanique (1) entouré d'un boîtier d'élément (2,2'). L'objectif de l'invention est d'accroître la sécurité de la batterie et de permettre de refermer un élément (1) ouvert par un dispositif de sécurité (2') ou par une fuite. A cet effet, le compartiment intérieur (3) du boîtier d'élément (2,2') dudit au moins un élément (1) contient un premier composant chimique (A), un espace (13) adjacent à au moins une partie de la face extérieure du boîtier d'élément (2,2') dudit au moins un élément (1) contient un deuxième composant chimique (B), un produit réactionnel (AB) solide peut être formé par réaction chimique du premier composant chimique (A) et du deuxième composant chimique (B). En particulier, le premier composant chimique (A) peut être contenu dans l'électrolyte de l'élément (1) et le deuxième composant chimique (B) dans un agent de refroidissement et/ou de thermorégulation. L'invention concerne en outre un agent de refroidissement et/ou de thermorégulation correspondant ainsi qu'un électrolyte, un liquide électrolytique, un système de sécurité, un procédé et un système mobile ou fixe.
Patent WO-2013144135-A2 (WO)
Title: Dispositif anti-effluves terminal et procédé de fabrication d'une couche thermoconductrice sur un dispositif anti-effluves terminal
Inventor: KEMPEN STEFAN
IPC: H02K3/40
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection anti-effluves terminal (10). Un revêtement électroconducteur (EGS) ayant pour effet la protection anti-effluves terminale est disposé sur une enveloppe électriquement isolante (14) d'un dispositif de conduite électroconducteur (12) et sa résistance électrique spécifique est plus élevée que celle d'un matériau du dispositif de conduite (12). Une couche thermoconductrice (42) électriquement isolante qui présente une conductivité thermique qui est au moins aussi grande qu'une conductivité thermique du revêtement ayant pour effet la protection anti-effluves terminale (EGS) est disposée sur le revêtement.
Patent WO-2014001171-A2 (WO)
Title: Elément photodétecteur pour une radiation lumineuse infrarouge et photodétecteur comprenant un tel élément photodétecteur
Inventor: DUPERRON MATTHIEU
IPC: H01L31/052
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un élément photodétecteur (3) pour une radiation lumineuse infrarouge d'une longueur d'onde donnée, comprenant, dans un milieu (5) au moins partiellement transparent à la radiation lumineuse infrarouge à détecter : - une couche (7) d'un matériau semi-conducteur partiellement absorbant, - une structure périodique (9) placée à distance en champ proche de la couche (7) de matériau semi-conducteur et excitant des modes de propagation parallèles à cette couche (7) de matériau semi-conducteur de ladite radiation lumineuse infrarouge à détecter. Le photodétecteur comprend en outre un contact électrique périmétrique (13) qui entoure le contour dudit élément photodétecteur (3) et s'étend perpendiculairement par rapport aux plans définis par la couche (7) de matériau semi-conducteur et ladite structure périodique (9), qui est en contact avec ladite couche (7) de matériau semiconducteur, et qui forme également un miroir optique pour les modes excités par ladite structure périodique (9).
Patent WO-2014121947-A2 (WO)
Title: Procédé et dispositif de commande pour mettre en marche et arrêter un mode de fonctionnement nocturne d'une installation de chauffage et/ou de climatisation
Inventor: SCHWARZ JOHANNES
IPC: H04M1/72415
Filed: 2014-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mettre en marche et arrêter un mode de fonctionnement nocturne d'une installation de chauffage et/ou de climatisation, la consommation énergétique du chauffage et/ou de la climatisation étant réduite lorsque le mode de fonctionnement nocturne est en marche et augmentée lorsqu'il est à l'arrêt. Selon l'invention il est prévu de détecter l'activité de l'utilisateur d'un smartphone au moyen de ce smartphone, de déduire, au moyen d'un code de programme, l'état d'activité de l'utilisateur lorsqu'une activité est détectée et l'état de repos de l'utilisateur lorsqu'aucune activité n'est détectée, le code de programme étant mémorisé dans un magasin de données non volatil, et des moyens de commande électroniques mettant en marche ou arrêtant le mode de fonctionnement nocturne en fonction de l'état de repos ou d'activité détecté de l'utilisateur. L'invention concerne également un dispositif de commande correspondant.
Patent WO-2015082206-A2 (WO)
Title: Module de frein à tambour entraînable par moteur électrique
Inventor: GÄDKE MARTIN
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif d'écartement 10 destiné à des freins à tambour qui est disposé de façon flottante et à peu près centrale entre deux sabots de frein 3, 4 sensiblement symétriques, le dispositif d'écartement 10 comprenant au moins deux leviers de transmission reliés entre eux de façon articulée et s'appuyant chacun sur un sabot de frein 3,4, et l'un au moins des leviers de transmission du verrou d'écartement 10 étant accouplé à un élément d'actionnement 9 d'un actionneur 7 de sorte que les sabots de frein 3, 4 effectuent, en direction du tambour de frein 11, un mouvement d'écartement (B) uniforme, orienté en translation et démultiplié en entraînement. Le but de l'invention est un module de frein à tambour efficace et amélioré qui est simple à entretenir et qui est adaptable de façon économique mais variable à de nombreuses applications et particularités des actionneurs de frein de roue modernes à moteur électrique. Le but est atteint en ce que l'un au moins des leviers de transmission du verrou d'écartement intègre un moyen à ressort 17 déformable de façon définie et élastiquement réversible par la force d'application de frein pour permettre une élasticité définie ΔS d'au moins 1 mm.
Patent WO-2015086847-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de gestion de l'usure d'une memoire electronique
Inventor: HARRAND MICHEL
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un système (400) comportant : une mémoire (401) comprenant une pluralité de pages; et un circuit de contrôle (403) adapté à effectuer des accès utilisateur à la mémoire et à mettre en oeuvre un procédé d'équilibrage de l'usure de la mémoire comportant des déplacements de données à l'intérieur de la mémoire, dans lequel le circuit de contrôle (403) est adapté à effectuer, entre des première et deuxième opérations consécutives de lecture ou d'écriture de page du procédé d'équilibrage d'usure, et entre la deuxième opération et une troisième opération consécutive de lecture ou d'écriture de page du procédé d'équilibrage d'usure, un ou plusieurs accès utilisateur à des pages de la mémoire.
Patent WO-2016202639-A2 (WO)
Title: Use of pre-oxidized ilmenite in fluidized bed boilers
Inventor: ANDERSSON BENGT-AKE
IPC: C22B34/12
Filed: 2016-06-07
Abstract: The invention relates to a method for starting up a fluidized bed boiler, such as a circulating fluidized bed (CFB) or a bubbling fluidized bed (BFB) boiler, for operation with a predetermined concentration of ilmenite particles in the bed material. The invention also relates to a method for pre-oxidizing ilmenite, to pre-oxidized ilmenite and to the use of pre-oxidized ilmenite in a fluidized bed boiler.
Patent WO-2019185780-A2 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zum herstellen eines behälters aus einem thermoplastischen vorformling
Inventor: BAUMGARTE ROLF
IPC: B29C49/36
Filed: 2019-03-28
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen eines Behälters aus einem thermoplastischen Vorformling, wobei der Behälter aus den Vorformlingen mithilfe eines Fluides entweder durch Blasformen hergestellt und anschließend insbesondere mit einem flüssigen Fluid befüllt wird oder durch Hydroformen hergestellt wird und anschließend das als Inhalt vorgesehene flüssige Fluid enthält, und wobei der Behälter während des Blasformens und/oder während der Aufnahme des insbesondere flüssigen Fluides in einer öffenbaren Form um eine insbesondere vertikale Drehachse und mit Abstand zu dieser umläuft. Erfindungsgemäß befindet sich die geschlossene Form wenigstens zeitweise in einer geneigten Position, nämlich abweichend von einer lotrechten Position.
Patent WO-2023126117-A2 (WO)
Inventor: MÜLLER MICHEL
IPC: B23F23/04
Filed: 2022-11-30
Abstract: Apparatus (1) for loading and unloading a workpiece (40, 41) into or from a machine tool (30) for machining toothing systems, in particular a hard finishing machine (30), the apparatus (1) comprising: a base (2), a support (3), which is arranged on the base (2) and which can be rotated about a first axis of rotation (D1) with respect to the base (2), and a gripping device (11), which is arranged on the support (3), for gripping and releasing the workpiece (40, 41), wherein the gripping device (11) has at least two gripping arms (13, 14, 15), which can each be pivoted independently of one another about a second axis of rotation (D2), and the gripping arms (13, 14, 15) can be pivoted relative to one another about the second axis of rotation (D2) in such a way that the gripping arms (13, 14, 15) can assume, relative to one another, a gripping position for gripping the workpiece (40, 41) and a release position for releasing the workpiece (40, 41), and the gripping arms (13, 14, 15), at least in the gripping position, can be pivoted synchronously with one another about the second axis of rotation (D2).
Patent WO-2007020308-A2 (WO)
Title: Systeme d'identification pour un parc de bicyclettes
Inventor: HERRERA TUGORES JUAN
Filed: 2006-08-04
Abstract: L'invention concerne un système d'identification et de contrôle d'un parc de bicyclettes, en particulier dans des zones urbaines. Ce système comprend : un élément d'identification adhésif (1) situé sur une zone visible du cadre (2) de la bicyclette (3), cet élément comprenant des données d'identification de l'utilisateur et de la bicyclette ; une carte (6) pour l'utilisateur qui comporte des données d'identification correspondant à celles indiquées sur l'élément d'identification adhésif (1) ; et une base de données centrale (7) qui stocke les données associées aux utilisateurs des bicyclettes et à l'état courant de la bicyclette.
Patent WO-2009066003-A2 (WO)
Title: Solenoid controller for electromechanical lock
Inventor: KERVINEN PASI
Filed: 2008-11-06
Abstract: In an embodiment according to the invention, the controller for a solenoid in an electromechanical lock is arranged to generate motion power to move the solenoid plunger and holding power to hold the solenoid plunger in place so that the motion power generated consists of a higher power level and a lower power level that are alternating.
Patent WO-2004088525-A2 (WO)
Title: Device for transmission via network of information acquired by a remote telecommunication device and system using said device
Inventor: VACQUIE LUC
IPC: G06F3/0354
Filed: 2004-03-11
Abstract: The device for the transmission of information comprises means (21) for exchanging information via a telecommunication network (6), means (23) for collecting the information acquired (D) by a remote information acquisition device (8) and means enabling said information to be used for communication purposes via said network (6), characterized in that said device comprises controllable means (24) for controlling a man-machine interface (12) according to said information thus acquired (D).
Patent WO-2004075453-A2 (WO)
Title: System comprising controlled-supply communication module, radio communication assembly, methods and readers
Inventor: GIROUD OLIVIER
IPC: H04L12/56
Filed: 2004-02-13
Abstract: The invention relates to a system for controlling a device such as a Bluetooth® communication module (18) having a self-contained power supply source (16).  The inventive system comprises a receiving and detecting control unit, whereby the electromagnetic radio waves comply with a voice or data radio communication standard in a radio frequency band, said standard offering at least one function which causes the transmission, in a transmitter according to the standard, of a data packet corresponding to a defined temporal pattern consisting of moments comprising the transmission of a frequency- and/or phase-modulated radiofrequency signal, which are separated by moments comprising no transmission.  According to the invention, the defined temporal pattern is transmitted by an electromagnetic generator (6) according to the standard.  Moreover, the receiving and detecting unit forms a receiving circuit in the determined radio frequency band and a circuit for detection of an amplitude modulation (ASK) with a detection output.  The detector is not sensitive to the frequency and/or phase modulation, the level of the detection output varying when the defined temporal pattern is received and detected.  The invention also relates to assemblies, label readers and methods.
Patent WO-2007074257-A2 (WO)
Title: Electronic device for commutation of electric load controlled by a microcontroller
Inventor: DANG VAN NHAN CHRISTOPHE
Filed: 2006-12-08
Abstract: The invention relates to an electronic device (10) for commuting an electric load, comprising an electronic commutator (16) controlled by a microcontroller (12), positively supplied at a voltage (Vcc), with an outlet which may adopt at least three states and operating in a 'nominal' mode which may be switched intentionally or by default to a 'failsafe' mode in case of malfunction of said electronic commutation device (10), characterised in that said electronic commutation device (10) additionally comprises: a positive commuted supply (Vbat) greater than (Vcc) and connected to the microcontroller (12) of the electronic commutation device (10) by a resistive polarisation device (14) to carry out the function of safety barrier, and an interface device (18) for recognising the presence or absence of commuted supply (Vbat). The invention further relates to a method for operating such a device.
Patent WO-2008046978-A2 (WO)
Title: Electric and/or electronic unit, in particular for a motor vehicle
Inventor: THIOLLAY LIONEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2007-10-03
Abstract: Device forming an electric and/or electronic unit which accommodates at least one electronic card, in particular a power card (2), comprising a first element (3) at a first electric potential and at least one second element (4), situated at a distance from the first element, at a second electric potential which differs from the first electric potential, characterized in that means are provided to combat the migration of electrons between the first element and the at least one second element.
Patent WO-2008050037-A2 (WO)
Title: Cap-less writing instrument
Inventor: ROLION FRANCK
Filed: 2007-10-15
Abstract: The invention relates to a writing instrument comprising a barrel (2), a writing member (3) with a tip (35) capable of displacement between retracted and exposed positions, a sealing sleeve (40) capable of displacement in the barrel between backward and forward positions when driving the writing member, and a shut-off device (52) for blocking the front opening (41) of the sleeve when said sleeve is in a retracted position and the tip (35) is inside. The sleeve comprises a first engagement portion (43) on the inner face thereof and the writing member comprises a second engagement portion (46) on the outer face hereof. The engagement portions (43, 46) are arranged for frictional engagement one with the other in order to create a linking force that is higher than the strength required for displacing the sleeve and in order to create a sealed annular area when the writing member and the sleeve are in retracted and backward positions. One of the engagement portions consists of a frustoconical surface.
Patent WO-2009047397-A2 (WO)
Inventor: DUSSERE MICHAEL
IPC: G06F11/00
Filed: 2008-07-23
Abstract: Outil informatique de stockage de données comprenant un module de correspondance (40) relié à des unités de stockage (38), ledit module de correspondance (40) étant agencé pour déterminer une correspondance entre des adresses virtuelles et des adresses physiques sur les unités de stockage, chaque adresse virtuelle étant affectée à au moins deux adresses de stockage, caractérisé en ce que le module de correspondance maintient une première table comprenant des données d'identification d'unités de stockage en panne, ainsi qu'une deuxième table comprenant des données de modification de blocs d'adresses virtuelles, l'outil informatique comprenant en outre une unité de recouvrement agencée (406), au rétablissement d'une unité de stockage tombée en panne, pour mettre à jour les adresses de stockage de cette unité de stockage en appelant le module de correspondance avec des adresses virtuelles tirées de la deuxième table, sur la base des données de la première table.
Patent WO-2009060133-A2 (WO)
Title: Dual action telescopic linear actuator
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/76
Filed: 2008-08-22
Abstract: The invention relates to a linear actuator (100) for moving first (10a) and second (10b) members relative to a fixed member (102), that comprises a base (101) to be connected to the fixed member (102), and that comprises at least one means (102) for rotating a first shaft (103) capable of driving in translation a first rotationally-blocked rod (104), characterised in that the first rod bears a second shaft (113) removably connected to a rotation driving means (112), the second shaft being capable of driving in translation a second rotationally-blocked rod (114).
Patent WO-2008129180-A2 (WO)
Inventor: SABOULARD DIDIER
IPC: C07K14/43
Filed: 2008-02-22
Abstract: La présente invention est relative à des variants améliorés du FVIII humain présentant au moins une substitution dans le domaine A2 et/ou C2. La présente invention est également relative à leurs utilisations 5 pour le traitement de l'hémophilie de type A, notamment chez des patients à inhibiteurs.