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Patent FR-3029847-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature dans l'habitacle d'un vehicule automobile a traction hybride
Inventor: BRUCK SYLVAIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Procédé de régulation de la température dans l'habitacle d'un véhicule automobile à traction hybride comportant un moteur thermique, une machine électrique et des moyens auxiliaires de chauffage (15) aptes à chauffer au moins une partie de l'air à injecter dans l'habitacle, procédé dans lequel : - on mesure (100) la température dans l'habitacle du véhicule, - on détermine (110) la puissance de chauffage requise à partir de la différence (AT) entre une consigne de température requise par l'utilisateur pour l'intérieur de l'habitacle du véhicule et la température mesurée, - on évalue (115) la puissance de chauffage disponible issue des pertes calorifiques du moteur thermique, - on calcule (120) la différence (AP) entre la puissance de chauffage requise et la puissance de chauffage disponible, et - on commande des moyens auxiliaires de chauffage en fonction de la différence de puissance (AP) calculée.
Patent FR-3031722-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination du couple applique a un axe de pedalier
Inventor: MOROLLON MANUEL
IPC: F16H59/16
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détermination du couple appliqué à un axe (10) de pédalier mobile en rotation suivant un axe de rotation, et comportant un support (50). L'axe (10) de pédalier comporte deux pièces disjointes mobiles en rotation, le support étant adapté à maintenir lesdites deux pièces sensiblement coaxiales suivant l'axe de rotation. En outre, lesdites deux pièces comportent des moyens de contact respectifs adaptés à transformer le mouvement de rotation d'une desdites deux pièces en un mouvement à la fois de translation et de rotation de l'autre desdites deux pièces, ainsi que des moyens de butée adaptés à coopérer avec ledit support. Le dispositif comporte aussi au moins un élément sensible (80), adapté à fournir un signal représentatif d'une contrainte mécanique subie par ledit au moins un élément sensible, et un module de traitement configuré pour déterminer ledit couple en fonction dudit signal.
Patent FR-3036098-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a paroi pliante permettant la communication securisee entre au moins deux zones d'une enceinte
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: E06B3/92
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'accès permettant la communication contrôlée voire sécurisée entre différentes zones (2, 6, 16) d'une enceinte, et dans l'exemple illustré dans la présente demande d'un aéronef, tout en offrant un encombrement réduit. Le dispositif d'accès comprend une porte (24) pliante permettant en position pliée de fermer au moins l'une desdites ouvertures (10, 18) et en position déployée de former un SAS avec au moins un volet (48) déplaçable permettant de fermer ladite dite ouverture (10) dégagée par le déploiement de ladite porte pliante. En superposant les principales parties constitutives du SAS au niveau dudit accès que lesdites parties permettent de fermer, le dispositif libère l'espace cabine avoisinant lorsque l'utilisation du SAS n'est pas nécessaire.
Patent FR-3030517-A1 (FR)
Title: Derives sulfonamides bicycliques en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: C07D309/04
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides bicycles particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, ou le psoriasis et/ou la dermatite atopique.
Patent FR-3038422-A1 (FR)
Title: Securisation d'une validation d'une sequence de caracteres, procede, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G07F19/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de sécurisation d'une validation d'une séquence de caractères (SEQ) saisie par un utilisateur sur un dispositif électronique de saisie de données comprenant un processeur non sécurisé et un processeur sécurisé. Ce procédé, mis en œuvre au niveau du processeur sécurisé, comprend une étape de détermination (50) d'un traitement à appliquer à la séquence de caractères (SEQ), en fonction d'un signal (SIG_V) représentatif d'une validation, par l'utilisateur, de la séquence de caractères (SEQ), le signal (SIG_V) représentatif d'une validation étant délivré par un moyen de validation appartenant à un ensemble comprenant au moins deux moyens de validation distincts.
Patent FR-3038716-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un diagnostic thermique d'un batiment
Inventor: SUIRE ADRIEN
IPC: G01W1/17
Filed: 2015-07-06
Abstract: Procédé de détermination d'un diagnostic thermique par la mesure d'une température intérieure (Ti) d'un bâtiment (10), le procédé comportant les étapes successives suivantes : a) choix d'un modèle thermique initial établissant, au moyen d'un ensemble de paramètres, une relation théorique entre ladite température intérieure et un ensemble de facteurs d'influence (Fi) de ladite température intérieure ; b) détermination d'un ensemble de valeurs réelles de ladite température intérieure et desdits facteurs d'influence ; c) optimisation du modèle thermique initial par analyse, au moyen d'une méthode d'analyse, dudit ensemble de valeurs réelles, optionnellement filtrées au moyen d'un filtre ; d) en fonction d'une fonction d'évaluation, modification dudit ensemble de valeurs réelles et/ou dudit modèle thermique initial et/ou dudit filtre et/ou de ladite méthode d'analyse, et reprise à l'étape c) et/ou poursuite à l'étape e) ; e) utilisation du modèle thermique obtenu pour réaliser un diagnostic thermique.
Patent FR-3040127-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique, muni de moyens de deplacement telescopiques
Inventor: LIARD JEROME
IPC: A45D40/02
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (1) pour produit cosmétique, comprenant un récipient (3) muni d'un volume intérieur, le réceptacle (1) comprenant une cupule (5) configurée pour recevoir ledit produit, le réceptacle (1) comportant des moyens de déplacement (2) de la cupule (5) munis d'une première (6) et d'une deuxième (8) pièce coaxiales avec la cupule (5) selon un axe du récipient (3), la cupule (5), la première (6) et la deuxième (8) pièce étant liées entre elles selon un mouvement télescopique suivant ledit axe.
Patent FR-3040361-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au couplage d’un disque d’interface a un convertisseur de couple d’une boite de vitesses automatique
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16D33/00
Filed: 2015-08-31
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à aider au couplage d'un disque d'interface (DI), solidarisé à un vilebrequin d'un moteur thermique (MT), à un convertisseur de couple (CC) d'une boîte de vitesses automatique. Ce dispositif (DA) comprend une tige (TD) munie d'une première extrémité (E1) couplée temporairement à un trou de vissage (TV) du convertisseur de couple (CC), d'une seconde extrémité introduite dans un trou (T2) du disque d'interface (DI) pendant le couplage, et une partie intermédiaire (PI) comportant, sur sa périphérie et au voisinage de sa première extrémité (E1), une protubérance (PT) propre à agir sur le disque d'interface (DI) au niveau du trou (T2) pour le placer dans une position de couplage prédéfinie par rapport au trou de vissage (TV).
Patent FR-3041172-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible anti-claquage
Inventor: LEBIGRE RICHARD
IPC: H01R13/53
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour empêcher un claquage électrique entre deux connecteurs. Il comporte des moyens amovibles de fixation à au moins un des connecteurs et des moyens d'isolation mutuelle des connecteurs. Les moyens de fixation amovible et d'isolation mutuelle sont agencés de telle sorte que, lorsque les moyens de fixation amovibles sont fixés à l'au moins un connecteur, les moyens d'isolation mutuelle forment un obstacle entre les connecteurs, l'obstacle allongeant au-delà d'un seuil prédéfini la longueur du chemin de ligne de fuite entre les connecteurs. Application : tous domaines utilisant de la haute tension électrique
Patent FR-3042659-A1 (FR)
Title: Demarreur-generateur de turbomachine a machine electrique asynchrone multi-enroulements
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: H02K17/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention porte sur un démarreur-générateur (30) de turbomachine, comprenant une machine électrique asynchrone (11) configurée de manière à fonctionner en mode moteur lors d'une phase de démarrage de la turbomachine en étant alimentée par une source électrique (12) et pour fonctionner en mode générateur après la phase de démarrage de la turbomachine pour alimenter une charge électrique (15). Le démarreur-générateur (30) comprend en outre un onduleur (3) agencé entre la source électrique et la machine asynchrone et ayant au moins deux bornes de courant alternatif couplées à la machine asynchrone, et une unité de contrôle (4) de l'onduleur configurée pour que l'onduleur fournisse à la machine asynchrone un courant de démarrage en mode moteur et un courant de magnétisation en mode générateur. La machine asynchrone comprend plus particulièrement au moins un premier enroulement statorique (A1, A2, A3) relié aux bornes de courant alternatif de l'onduleur pour être alimenté par le courant de démarrage en mode moteur et par le courant de magnétisation en mode générateur, et au moins un second enroulement statorique (B1, B2, B3) relié à la charge électrique en mode générateur.
Patent FR-3046086-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane par epuration de biogaz issu d'installations de stockage de dechets non-dangereux (isdnd) et installation pour la mise en œuvre du procede
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: C10L3/06
Filed: 2015-12-24
Abstract: Procédé de production de bio méthane par épuration de biogaz issus d'installations de stockage de déchets non-dangereux (ISDND) selon lequel : - on comprime le flux gazeux initial, - on introduit le flux de gaz à épurer dans au moins un adsorbeur modulé en pression (PSA) chargé en adsorbants aptes à adsorber réversiblement les COV, - on soumet le flux gazeux à au moins une séparation membranaire pour séparer partiellement le CO2 et l'O2 du flux gazeux, - on introduit le rétentat issu de la séparation membranaire dans au moins un adsorbeur modulé en température (PTSA) chargé en adsorbants aptes à adsorber réversiblement la majeure partie du CO2 restant, - on soumet le flux gazeux à une séparation cryogénique dans une colonne de distillation pour séparer l'O2 et l'N2 du flux gazeux, - on récupère le flux riche en CH4 issu de la séparation cryogénique. Installation pour la mise en œuvre du procédé
Patent FR-3046031-A1 (FR)
Title: Appareil de mise en portion de saucisses s'enroulant autour d'une platine et dote d'un outil de coupe
Inventor: BEUCHER JEREMY
IPC: A22C11/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en portion de saucisses à partir d'une saucisse continue formée d'un boyau souple contenant un produit alimentaire, tel que de la chair à saucisse. Le dispositif comprend notamment une platine rotative munie d'une succession d'organes de serrage disposés selon un cercle centré autour de l'axe de la platine, les organes de serrage comportant une paire de pinces dont une pince au moins est mobile, les pinces étant animées par la rotation de la platine dans un mouvement de va et vient entre une position d'ouverture et une position de fermeture, la saucisse continue étant serrée entre les pinces dans la position de fermeture et tirée par lesdites pinces pour s'enrouler autour de la platine lors de sa rotation. Chaque pince possède un bord avant de pincement entrant en contact avec la saucisse continue, et en ce qu'en position de fermeture, les bords avant des deux pinces se chevauchent complétement sur une bande d'un largeur non nulle de façon à exercer sur le boyau un déplacement transversal à l'axe longitudinal de la saucisse continue. De cette manière, le boyau est pincé et étiré sur une certaine longueur et subit un resserrement qui persiste lorsqu'il est coupé et qui permet de maintenir le produit alimentaire à l'intérieur du boyau.
Patent FR-3048995-A1 (FR)
Title: Joue de fermeture pour un corps de coffre et pourvue d'un conduit d'aeration
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/174
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une joue (200) destinée à fermer une extrémité latérale d'un corps de coffre (100) conçu pour réceptionner un occultant, le corps de coffre étant du type comprenant un évidement (Ev) dimensionné pour réceptionner ledit occultant, l'évidement (Ev) débouchant au travers d'au moins une face d'extrémité latérale (Fxl) dudit corps de coffre, la joue (200) comprenant une paroi de fermeture (Pf) destinée à fermer le débouché de l'évidement (Ev) au travers de ladite face d'extrémité latérale du corps de coffre. Selon l'invention, la joue (200) est pourvue d'un conduit d'aération (Ca) raccordé au travers de la paroi de fermeture (Pf). La ventilation de l'habitation dans laquelle est installé un tel corps de coffre équipé de la joue de l'invention, peut ainsi être réalisée par l'intermédiaire de ladite joue et de son conduit d'aération. Il est ainsi possible de maîtriser des conditions aérauliques, notamment le débit admissible, les caractéristiques acoustiques du conduit d'aération.
Patent FR-3050638-A1 (FR)
Title: Systeme a tablette pour fauteuil roulant, et fauteuil roulant equipe d'un tel systeme
Inventor: BENOIT ROBERT
IPC: A61G5/10
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un système à tablette (1) pour fauteuil roulant (F), comprenant une tablette (2) et des moyens de liaison pour la relier au fauteuil roulant (F) de façon mobile entre une position d'utilisation et une position de non-utilisation, lesquels moyens comprennent : un bras (3) ; des premiers moyens de liaison intermédiaires (4) aptes à relier la tablette (2) au bras (3) d'une manière mobile entre la position d'utilisation et la position de non-utilisation ; et des seconds moyens de liaison intermédiaires (5) aptes à relier le bras (3) au fauteuil roulant (F) et, lorsque la tablette (2) est en position d'utilisation, à autoriser un déplacement du bras (3) vers le bas sous l'action de la gravité, sur une course telle que la tablette (2) est amenée à reposer sur au moins un genou de la personne assise dans le fauteuil roulant (F).
Patent FR-3055002-A1 (FR)
Title: Systeme de changement de pas equipe de moyens d'alimentation fluidique d'un moyen de commande et turbomachine correspondante
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un système (26) de changement de pas de pales d'au moins une hélice de turbomachine munie d'une pluralité de pales, le système comprenant un moyen de commande (27) agissant sur un mécanisme de liaison (31) relié aux pales de l'hélice, ledit moyen de commande (27) comportant un corps fixe (28) et un corps mobile (29) en translation selon un axe longitudinal (X) par rapport audit corps fixe (28) et délimitant deux chambres (22), et des moyens d'alimentation fluidique (20) configurés de manière à être reliés à une source d'alimentation fluidique (23) et à alimenter les chambres (22), les moyens d'alimentation fluidique comprenant au moins une canalisation (41).         Selon l'invention, la canalisation (41) est ménagée et s'étend suivant un axe (Q) parallèle audit axe longitudinal dans une surépaisseur (42) d'une paroi (50) du corps fixe (28), la surépaisseur (42) s'étendant radialement à l'intérieur par rapport audit axe longitudinal.
Patent FR-3055146-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-08-19
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (10) en CMC formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant une partie formant base annulaire (12) présentant, dans la direction radiale (DR) de l'anneau de turbine (1), une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie, dans la direction radiale (DR), une première et une deuxième pattes d'accrochage (14, 16) présentant chacune une extrémité libre (142, 162), chaque secteur d'anneau (10) comprenant une troisième et une quatrième pattes d'accrochage (17, 18) s'étendant chacune, dans la direction axiale (DA) de l'anneau de turbine (1), entre l'extrémité libre (142) de la première patte d'accrochage (14) et l'extrémité libre (162) de la deuxième patte d'accrochage (16). Chaque secteur d'anneau (10) est fixé à la structure de support d'anneau (3) par une vis (19) comportant une tête de vis (190) en appui contre la structure de support d'anneau (3) et un filetage coopérant avec un taraudage réalisé dans une plaque (20), la plaque (20) coopérant avec les troisième et quatrième pattes d'accrochage (17, 18).
Patent FR-3058841-A1 (FR)
Title: Bornier de puissance et distribution modulaire a bornes
Inventor: DEZOU JEAN-YVES JACQUES NICOLAS
IPC: H01R13/514
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un bornier (10) de puissance à bornes comportant une pluralité de bornes (12) verticales en matériau conducteur électriquement qui sont alignées selon une direction longitudinale à distance les unes des autres, une pluralité d'ailes (16) en matériau isolant électriquement, dont chaque aile (16) s'étend dans un plan vertical transversal et qui sont réparties longitudinalement de part et d'autre des bornes (12) et entre deux bornes (12) adjacentes, caractérisé en ce que le bornier (10) comporte une pluralité de modules (20, 22, 24) alignés longitudinalement et qui sont fixés les uns derrière les autres, et comporte, d'avant en arrière selon l'alignement des modules : - un module avant (20) qui comporte une borne (12) et une aile (16) située longitudinalement en avant de la borne (12) ; - une pluralité de modules intermédiaires (22) qui sont fixés les uns derrière les autres et derrière le module avant (20), dont chaque module intermédiaire comporte une borne (12) et une aile (16) située longitudinalement en avant de la borne (12); - un module arrière (24) qui est fixé au module intermédiaire (22) situé le plus en arrière et qui comporte une aile (16).
Patent FR-3061199-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'hydrocraquage avec reduction des composes polynucleaires aromatiques
Inventor: PUPAT NICOLAS
IPC: C10G65/12
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dans le procédé d'hydrocraquage selon l'invention,qui comporte une section d'hydrocraquage, un séparateur chaud haute pression et une section de fractionnement, il est ajouté en amont de la section de fractionnement une colonne de séparation de type stripeur ou colonne rebouillie qui traiter au moins une partie de l'effluent lourd issu du séparateur chaud à haute pression. Tout ou partie de la fraction de fond de ladite colonne, qui est riche en composés polynucléaires aromatiques est purgée. Au moins une partie de la fraction de fond issue de la section de fractionnement, qui est constituée des produits non-convertis, est recyclée vers la section réactionnelle.
Patent FR-3073620-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure laser adapte aux joueurs de boules
Inventor: SANDON SERGE
IPC: G01B11/14
Filed: 2017-11-14
Abstract: Dispositif permettant de déterminer avec précision la mesure de boules par rapport au but. L'invention concerne un dispositif de mesure laser adapté aux jeux de boules (pétanques ou boules lyonnaises). Il est constitué d'un socle inférieur « A » qui viendra coiffer le but grâce à un évidement central (7). Un support supérieur « B » prendra position sur « A » grâce à des épaulements mâle/femelle (6 et 8), ainsi il sera centré. Un laser (5) monté sur un socle verrouillable (3 et 4) pourra être orienté grâce à une rotule (1) blocable par une vis (2). Le dispositif présente 3 avantages : rapidité de la mise en œuvre, facilité de la mesure et fiabilité du résultat.
Patent FR-3046723-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle tridimensionnel du mouvement d'un pied et la redistribution de la pression plantaire
Inventor: LIU KEH TAO
IPC: A61B5/103
Filed: 2017-01-02
Abstract: Ce dispositif (1) comprend : un corps principal (10) de support de voûte, utilisé pour supporter la voûte longitudinale médiale, la voûte transversale et la voûte longitudinale latérale du pied, comprenant une extrémité arrière (10b) ayant au moins un côté latéral s'étendant jusqu'en correspondance de l'emplacement du calcanéum du pied ; ledit corps principal (10) de support de voûte est une structure tridimensionnelle formée par des courbures de la voûte longitudinale médiale, de la voûte transversale et de la voûte longitudinale latérale, aptes à collaborer avec celles-ci ; et une partie (20) d'ajustement du mouvement du pied arrière, utilisée pour modifier les angles d'attaque du talon.
Patent FR-3062823-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'energie electrique dans un vehicule ferroviaire, systeme de gestion d'energie correspondant et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: VIENNE MATHIEU
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: Procédé de gestion de la fourniture d'énergie électrique à plusieurs équipements consommateurs (20) dans un véhicule ferroviaire (1) à partir d'un stockage d'énergie (10) embarqué, notamment lorsque le véhicule ferroviaire traverse une zone géographique dépourvue d'un réseau électrique d'alimentation, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention d'au moins un paramètre d'énergie représentatif d'un niveau d'énergie disponible dans le stockage d'énergie, - pour chacun des équipements consommateurs, détermination d'un état de fonctionnement souhaité, pris parmi une pluralité d'états de fonctionnements correspondant à des niveaux de consommation électrique différents, la détermination utilisant au moins le paramètre d'énergie et optionnellement le paramètre de localisation, et - envoi à chaque équipement consommateur d'une consigne de fonctionnement selon l'état de fonctionnement souhaité. Système de gestion d'énergie et véhicule ferroviaire correspondants.
Patent FR-3063410-A1 (FR)
Title: Circuit d'acquisition analogique de signaux provenant de radiations et appareil de production d'une image representative de ces radiations
Inventor: ABALINE MOUNIR
IPC: H04N5/30
Filed: 2017-02-28
Abstract: Il est proposé un circuit intégré (4) de détection de radiations recevant sur une pluralité de voies d'entrée des signaux provenant de détecteurs de radiations. Ce circuit comporte pour chaque voie d'entrée un moyen de détection (10) d'une radiation générant un signal de détection lorsque l'amplitude du signal en entrée sur la voie considérée dépasse une valeur de référence, et une pluralité de mémoires analogiques mémorisant lors de la génération dudit signal de détection l'amplitude du signal électrique présent sur une voie d'entrée et une information temporelle représentative de l'instant de détection de la radiation. Le circuit intégré comporte en outre un port de sortie émettant à l'extérieur dudit circuit les signaux analogiques mémorisés et un signal de déclenchement indiquant la génération d'un signal de détection par chaque moyen de détection. Il est également proposé un appareil comportant ce circuit intégré d'acquisition de signaux numériques apte à la détection des radiations, à la mémorisation en analogique des caractéristiques de ces signaux, et à leurs traitements.