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Patent FR-3049568-A1 (FR)
Title: Velocipede nautique propulse par un jet d'eau
Inventor: NOUR EL ALAOUI OMAR
IPC: B63H16/20
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention se situe dans le secteur technique des engins nautiques de sports et de loisirs. Elle comprend une selle (8) que peut enfourcher un utilisateur, et une pompe centrifuge (2) dont le rotor (3) est mis en rotation par un pédalier (9). Le jet d'eau produit par la pompe centrifuge (2) est expulsé à travers une buse d'éjection d'eau (11) située à l'arrière de l'embarcation. Par contre-réaction, le vélo nautique est propulsé vers l'avant. Un guidon (5) permet de commander la direction de déplacement de l'embarcation, et un ballast (7) permet de commander la profondeur d'immersion du vélocipède nautique.
Patent FR-3046350-A1 (FR)
Title: Chariot- portoir pour un brancard.
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: A61G1/06
Filed: 2016-01-06
Abstract: Ce chariot-portoir comporte : - des première et deuxième béquilles (2a, 2b) ; - un ensemble de roulettes (3a, 3b, 4a, 4b) équipant les première et deuxième béquilles (2a, 2b), l'ensemble comprenant une première paire de roulettes (3a, 3b) montée pivotante sur la première béquille (2a) ; - des moyens de verrouillage configurés pour présenter une position de verrouillage dans laquelle ils interdisent un pivotement de la première paire de roulettes (3a, 3b); - des moyens de commande configurés pour commander les moyens de verrouillage ; le chariot-portoir étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de mesure agencés pour mesurer un dévers d'un sol sur lequel est destinée à reposer la première paire de roulettes (3a, 3b), et en ce que les moyens de commande sont configurés pour affecter la position de verrouillage aux moyens de verrouillage lorsque le dévers mesuré est supérieur à un seuil.
Patent FR-3046539-A1 (FR)
Title: Principe actif de pichia heedii et utilisation cosmetique en particulier pour lutter contre les effets de la pollution sur la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation cosmétique de Pichia Heedii. L'invention vise en particulier un principe actif de Pichia Heedii, notamment un principe actif comprenant des glucomannanes de masses molaires comprises entre 360 et 4000 Da, des compositions l'incluant et ses compositions cosmétiques en particulier anti-pollution.
Patent FR-3032928-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/34
Filed: 2016-02-24
Abstract: Dispositif de fixation (100) d'un dispositif d'essuie-glace à un élément de fixation (50) d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile comportant une première plage de fixation (110) recevant l'élément de fixation (50). Un élément de blocage (120) est monté à rotation autour d'un premier axe de rotation (122), pratiquement perpendiculaire à la direction d'extension longitudinale de l'élément de fixation (50) et l'élément de blocage (120) venant en prise avec l'élément de fixation (50) autour du premier axe de rotation (122) par une première rotation (124).
Patent FR-3049304-A1 (FR)
Title: Actionneur d'une installation de fermeture, installation de fermeture comprenant un tel actionneur et procede de montage
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/72
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur (10) d'une installation de fermeture, cet actionneur étant destiné à entrainer en rotation un tube d'enroulement (6) autour duquel un écran (8) peut être enroulé ou déroulé, l'actionneur comprenant un motoréducteur (12), qui est logé à l'intérieur d'une enveloppe tubulaire (16). L'enveloppe tubulaire (16) est solidaire en rotation avec un arbre de sortie (120) du motoréducteur. Le motoréducteur (12) comprend une tête de montage (14), prévue pour supporter l'enveloppe tubulaire en rotation et l'enveloppe tubulaire (16) est destinée à être solidarisée en rotation avec le tube d'enroulement (6), de manière à transmettre le couple généré par le motoréducteur (12) au tube d'enroulement.
Patent FR-3051684-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrogenation selective comprenant un support extrude.
Inventor: PETIT-CLAIR CARINE
IPC: C10G45/40
Filed: 2016-05-30
Abstract: Catalyseur comprenant du palladium, un support poreux comprenant au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, la teneur en palladium dans le catalyseur étant comprise entre 0,01 et 2 % poids par rapport au poids total du catalyseur, au moins 80 % poids du palladium est réparti dans une croûte à la périphérie dudit support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 20 et 100 µm, caractérisé en ce que ledit support poreux se présente sous la forme d'un extrudé et en ce que ledit support comprend une surface spécifique comprise entre 165 et 250 m2/g.
Patent FR-3053428-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle de vehicule, a renvoi elastique de fourchette apres freinage des pignons de marche arriere
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/34
Filed: 2016-07-01
Abstract: Une boîte de vitesses manuelle équipe un véhicule et comprend une clé d'interverrouillage (Cl) comportant un moyen de renvoi élastique (MR) placé devant une protubérance (PRF) d'une fourchette (F2) couplée à un ensemble de freinage (EF) pendant une phase de sélection de la marche arrière, et agencé, lorsque cette protubérance (PRF) le contraint consécutivement à la translation de sa fourchette (F2) induite par un doigt de commande (DC) pendant une phase d'engagement de la marche arrière, pour renvoyer cette fourchette (F2) dans une position de repos en vue d'un engagement effectif de la marche arrière par un doigt de marche arrière (DMA).
Patent FR-3054081-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique de platines de distribution de puissance et systeme de distribution de puissance electrique dote d'un tel dispositif de raccordement
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H01R25/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: Ce dispositif de raccordement électrique de platines de distribution de puissance (13, 14) comprend un connecteur (12) fixé à une extrémité d'une première platine et comprenant des contacts de puissance (22) pour une deuxième platine. Le connecteur comprend une paire de pièces (18, 19) de raccordement électrique séparées assurant conjointement le raccordement électrique de deux barres de puissance de la première platine avec deux barres de puissance de la seconde platine et comportant chacune une embase (20) de raccordement électrique et de fixation mécanique de la pièce sur une barre de puissance de la première platine et une branche (21) de contact de puissance s'étendant à partir de l'embase et destinée à coopérer avec une barre de puissance de la deuxième platine.
Patent FR-3040339-A1 (FR)
Title: Systeme de phare de vehicule
Inventor: UESUGI ATSUSHI
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-08-26
Abstract: La présente invention concerne un système de phare de véhicule (100) comprenant une unité de phare (20), une unité de commande (26) qui commande un changement de luminosité de LEDs (28) de l'unité de phare et une unité de mémoire (34) qui mémorise les informations indiquant une priorité d'un événement. Dans un cas où un second événement se produit tandis que la luminosité des LEDs (28) est changée graduellement pour atteindre la première luminosité dans une première période, l'unité de commande (26) change graduellement la luminosité des LEDs (28) pour atteindre la seconde luminosité dans une seconde période si la priorité du second événement est supérieure à la priorité du premier événement et change graduellement la luminosité des LEDs (28) pour atteindre la seconde luminosité indépendamment de la seconde période si la priorité du second événement est inférieure à la priorité du premier événement.
Patent FR-3057445-A1 (FR)
Title: Structure d'etagere
Inventor: SCHNEIDER PHILIPPE
IPC: A47B88/417
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne une structure d'étagère (1) : - comportant : - deux supports (2 ; 2') comportant, chacun, un côté (20 ; 20') faisant face à un autre côté (20'; 20) que comporte l'autre support (2'; 2); - des moyens de solidarisation (3) pour solidariser, de manière entretoisée, les deux supports (2 ; 2') entre eux. Cette structure d'étagère est caractérisée en ce qu'elle comporte, encore: - au moins deux panneaux (4 ; 4'), chacun, d'une part, réalisé en un matériau moulé ou thermoformé et, d'autre part, comportant au moins une rainure (6, 7, 8), définie par moulage ou thermoformage, et formant une glissière pour la réception d'un élément de stockage (9); - des moyens pour rapporter les panneaux (4 ; 4') au moins sur les côtés (20 ; 20') des supports (2 ; 2') se faisant face.
Patent FR-3058907-A1 (FR)
Title: Reacteur pour realiser le traitement catalytique de charges d'hydrocarbures
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G49/24
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un réacteur pour le traitement catalytique d'une charge d'hydrocarbures comprenant : • une enveloppe (21) de forme cylindrique s'étendant selon un axe principal vertical (AX) et définissant une enceinte (22) qui contient une zone réactionnelle (24) comprenant un lit fixe (25) de particules de catalyseur; • une zone de collecte (28) d'un effluent réactionnel située en aval de la zone réactionnelle (24) par rapport au sens d'écoulement de la charge; • au moins un moyen d'entrée (23) de la charge d'hydrocarbures; • une tubulure centrale (29) d'évacuation des particules de catalyseur • au moins deux tubulures (31) de soutirage de l'effluent agencées dans le fond du réacteur (20), Le réacteur est caractérisé en ce que le rapport X entre la section transversale de passage S de la tubulure d'évacuation des particules de catalyseur et la somme des sections transversales de passage S' des tubulures de soutirage de l'effluent est comprise entre 1 et 12.
Patent FR-3059351-A1 (FR)
Title: Echelle souple
Inventor: NAUCHE OLIVIER
IPC: E06C1/56
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à une échelle (1) comprenant deux montants (2) souples et une série de barreaux (3) parallèles et séparés. La principale caractéristique d'une échelle selon l'invention est que chaque barreau (3) comporte une enveloppe souple (4) fixée aux deux montants (2), ladite enveloppe (4) possédant une forme variable pour s'adapter aux contraintes exercées sur celle-ci (4).
Patent FR-3059540-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de determination d'un signal synthetique d'une activite bioelectrique
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: A61B5/374
Filed: 2016-12-05
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d'un signal synthétique robuste indicatif d'une activité bioélectrique d'un individu. On acquière continument deux signaux de mesure (M) représentatifs de signaux électriques physiologiques d'un individu au moyen d'électrodes (2). On construit deux séries temporelles d'indices de confiance (C) associées aux signaux de mesure. On détermine un signal synthétique (S) à partir des signaux de mesure et des séries temporelles d'indices de confiance.
Patent FR-3060943-A1 (FR)
Title: Vehicule autonome de gestion de l'entretien des couches superieures de la surface du sol
Inventor: GUILLEMIN JEAN-FRANCOIS
IPC: G01N33/24
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le véhicule autonome (10) de gestion de l'entretien des couches supérieures du sol comprend : - des moyens de propulsion (20) adaptés à déplacer ledit véhicule, - des moyens de contrôle et de commande (30) destinés à piloter les moyens de propulsion (20) en fonction de consignes délivrées par des moyens de guidage du véhicule, - des moyens de mesure de paramètres du sol connectés à une base de données adaptée à stocker des données représentatives de valeurs mesurées, et connectés aux moyens de contrôle et de commande (30), et - des outils de sondage (40) des couches supérieures du sol comprenant tout ou partie desdits moyens de mesure de paramètres du sol.
Patent FR-3063495-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de l’iodure de 3,7-bis(dimethylamino)phenothiazine-5-ylium
Inventor: FERAUD MICHEL
IPC: C07D513/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: Procédé de préparation de l'iodure de 3,7-bis(diméthylamino)phénothiazine-5-ylium , ce procédé permettant d'atteindre un degré de pureté élevé, tout en étant très simple de mise en œuvre et présentant des rendements élevés. Ce procédé utilise la phénothiazine comme produit de départ et comprend les étapes suivantes : a) Le traitement de la phénothiazine par du di-iode, b) Le traitement du milieu réactionnel directement issu de l'étape a) par de la diméthylamine.
Patent FR-3064120-A1 (FR)
Title: Ensemble connecteur
Inventor: GRANDCOING CHRISTOPHE
IPC: H01R13/64
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble connecteur (1) comportant : - une fiche (3) comprenant un boitier de fiche (31) définissant un logement (33), et un détrompeur de fiche (15) agencé dans le logement (33), et une embase (5) comprenant un boitier d'embase (51) configuré pour être assemblé au boitier de fiche (31), le boitier d'embase (51) comprenant un détrompeur d'embase complémentaire du détrompeur de fiche (15), et configuré pour s'emboiter avec le détrompeur de fiche (15) lors de l'assemblage des boitiers de fiche (31) et d'embase (51). Selon l'invention, ledit ensemble (1) comporte en outre un mécanisme d'encliquetage (7) porté d'une part par le détrompeur d'embase (17) et d'autre part par le boitier de fiche (31), et configuré pour être activé lorsque le détrompeur d'embase (17) est dans une position de fin de course dans le logement (33) du boitier de fiche (31).
Patent FR-3064581-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defauts d'un rail et procede de detection associe
Inventor: MARICHAL BENOIT
IPC: B61K9/08
Filed: 2017-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de détection de défauts d'un rail (12), comportant au moins un ensemble (18) de capteurs, aptes à générer un signal électrique représentatif d'une distance (dn, i) séparant les capteurs et le rail, et au moins un véhicule ferroviaire (16) apte à se déplacer le long du rail ; l'ensemble de capteurs étant assemblé au véhicule ferroviaire ; le véhicule ferroviaire étant configuré pour reposer sur le rail de sorte que lesdits capteurs soient disposés en regard et à distance dudit rail. Le dispositif comporte un patin de frottement (40) comprenant une surface inférieure (42) apte à glisser sur le rail, le patin de frottement comprenant en outre au moins une cavité (54) ménagée dans la surface inférieure, l'au moins un ensemble (18) de capteurs étant logé dans ladite cavité.
Patent FR-3064920-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide.
Inventor: REEVES SAM
IPC: A61M5/155
Filed: 2017-04-10
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant un corps (1) fixé à un support (2) destiné à venir au contact d'une zone à injecter, ledit corps (1) contenant un ou plusieurs réservoirs (5) de produit fluide contenant chacun un piston d'injection (6), un ensemble d'aiguille (4) comportant une aiguille d'injection (40) destinée à pénétrer dans la zone à injecter, et un mécanisme d'injection (7, 8, 9, 10, 11), ledit ensemble d'aiguille (4) comportant une aiguille d'injection destinée à pénétrer dans la zone à injecter et un actionneur d'insertion en alliage à mémoire de forme.
Patent FR-3066741-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et de regulation d'un circuit chauffant de balai d'essui-glace
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/62
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention propose un dispositif autonome de commande d'un circuit chauffant d'un balai d'essuie-glace de véhicule automobile, comportant un module de régulation de l'alimentation électrique du circuit chauffant, muni d'une entrée de connexion à un générateur d'énergie électrique et d'une sortie de connexion à un dit circuit chauffant d'un balai d'essuie-glace. Ce dispositif comporte des moyens d'acquisition, à un instant t, d'une donnée représentative d'une température extérieure au véhicule d'une part et d'une donnée représentative de la vitesse instantanée du véhicule d'autre part, lesdits moyens d'acquisition étant configurés pour transmettre ces données au module de régulation.
Patent FR-3068785-A1 (FR)
Title: Analyseur a fluorescence x portable et procede de realisation de constats de risque d'exposition au plomb
Inventor: CROUZAT ARNAUD
IPC: G01N23/223
Filed: 2017-07-06
Abstract: Analyseur à fluorescence X portable, pour analyse dans un substrat d'un élément de local de bâtiment, l'analyseur comprenant un écran tactile interactif, une gâchette d'actionnement et une tête de mesure munie d'une source de rayonnement et d'un détecteur, une fenêtre étant disposée sur une face avant de la tête de mesure, en regard de la source et du détecteur ; la tête de mesure étant pourvue d'un contacteur mobile entre une position dite d'arrêt, où le contacteur est en saillie de l'analyseur, et une position dite de première sécurité, où le contacteur ne saille pas de l'analyseur ; la tête de mesure étant pourvue d'un volet obturateur mobile entre une position dite fermée d'attente et une position dite ouverte d'analyse, le passage du volet obturateur de la position fermée à la position ouverte d'analyse étant commandé par l'appui du contacteur contre le substrat à analyser et l'actionnement simultané de la gâchette d'actionnement ; l'analyseur comprenant des moyens interactifs de commande de scenario de mesures selon un mode de fonctionnement dit en mesures indexées, un fichier de description du local de bâtiment étant stocké dans l'analyseur, les éléments de description du local étant affichés sur l'écran tactile interactif, avant analyse d'au moins un élément chimique dans le substrat.
Patent FR-3069090-A1 (FR)
Title: Dispositif pour former une masse acoustique et ensemble comportant un tel dispositif
Inventor: NOMURA RUI
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour former une masse acoustique, notamment pour un moteur de véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif (10) est une plaque qui comporte au moins une partie (12) de fixation destinée à être fixée sur un support et au moins une partie (14) active configurée pour former ladite masse acoustique. L'invention concerne encore un ensemble (100) comportant un tel dispositif (10) et un support (110).
Patent FR-3071910-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation de recyclage de l'air ambiant d'une installation de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/04
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne un caisson de ventilation (3) comportant une entrée d'air neuf (3A) provenant de l'extérieur, une entrée de recyclage (3B) de l'air ambiant provenant de l'intérieur d'un local et une sortie (3C) et un canal (4) de mélange d'air résultant, ainsi qu'au moins un filtre, ladite entrée de recyclage (3B) étant disposée sur une de ses parois dite longitudinale. Selon l'invention, il comporte - un canal d'air neuf (7) en aval de ladite entrée d'air neuf (3A) et un canal de recyclage (8) en aval de ladite entrée de recyclage (3B), ces deux canaux étant non communicants excepté par l'intermédiaire dudit canal de mélange (4), et - au moins une trappe (11, 12) d'accès audit filtre, cette trappe étant disposée en vis-à-vis de ladite entrée de recyclage (3B).
Patent FR-3058800-A1 (FR)
Title: Interpretation et modification d'horizon a valeurs z multiples a l'interieur des donnees sysmiques
Inventor: NGUYEN NAM XUAN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés de modification d'horizons à valeurs Z multiples interprétés à partir de données sismiques. Un horizon à valeurs Z multiples ayant une pluralité de surfaces est visualisé dans une représentation bidimensionnelle (2D) affichée des données sismiques via une interface utilisateur graphique (IUG) d'une application exécutable sur un dispositif informatique d'un utilisateur. L'entrée est reçue via l'IUG à partir de l'utilisateur pour modifier une ou plusieurs de la pluralité des surfaces de l'horizon à valeurs Z multiples dans une vue courante de la représentation affichée en 2D des données sismiques. Un emplacement de l'entrée reçue par rapport à chacune de la pluralité des surfaces dans la vue courante est déterminé. L'une ou les plusieurs surfaces de l'horizon à valeurs Z multiples sont modifiées en se basant sur l'emplacement de l'entrée reçue dans la vue courante. La visualisation de l'horizon à valeurs Z multiples dans l'IUG est actualisée, sur la base de l'une ou des plusieurs surfaces modifiées.
Patent FR-3074262-A1 (FR)
Title: Bruleur comprenant une piece d'usure
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: F23D14/76
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un brûleur pour installation 20 de fusion de matières vitrifiables, comprenant un bloc injecteur 2 comprenant un réseau de distribution 3 de gazs de combustion et au moins un injecteur 4, et une platine 5 en contact verre et/ou flamme qui recouvre ledit bloc injecteur 2 et comprend au moins un orifice d'injection 6 en communication fluidique avec ledit injecteur 4, ledit brûleur 1 étant caractérisé en ce que la platine 5 est fixée de manière amovible sur le bloc injecteur 2.
Patent FR-3073505-A1 (FR)
Title: Conditionnement de produits par fardelage
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/08
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de produits (1) par fardelage, dans lequel un flux de produits (1) en un premier lot (20) selon une première piste et en un deuxième lot (21) selon une deuxième piste, puis on enrobe chaque premier lot (20) par nappage d'une première feuille (200) provenant d'une première bobine en transférant chaque deuxième lot (21) sans l'enrober, puis on enrobe chaque deuxième lot (21) par nappage d'une deuxième feuille (210) provenant d'une deuxième bobine en transférant chaque premier lot (20) sans l'enrober. L'invention concerne aussi un dispositif de conditionnement (3) par fardelage, pourvu d'un premier poste d'enrobage (4) de chaque premier lot (20) suivi d'un deuxième poste d'enrobage (5) de chaque deuxième lot (21).
Patent FR-3075940-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction d'un courant de gaz naturel contenant de l'azote
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un courant d'alimentation de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation pour obtenir un courant de gaz naturel liquéfié à une température T1 et une pression P1b ; Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans une colonne de déazotation à une pression P2 et une température T2 inférieure à T1 pour produire, en cuve, un courant de gaz naturel liquéfié déazoté et, en tête, un courant de vapeur enrichi en azote ; Etape c) : Condensation du courant de vapeur enrichi en azote issu de l'étape b) dans un échangeur de chaleur pour produire un courant diphasique ; Etape d) : Introduction du courant diphasique issu de l'étape c) dans un pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux enrichi en azote ; caractérisé en ce qu'au moins une partie du courant liquide issu de l'étape b) est utilisée durant l'étape c) pour refroidir le courant de vapeur issu de l'étape b) dans ledit échangeur de chaleur.
Patent FR-3075845-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d'une planche a roulettes
Inventor: GUEVILLE HERVE
IPC: E05B73/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement d'une planche à roulettes comprenant un axe transversal (TA, S4), ledit dispositif comprenant un support (1) comportant un bloc arrière (10), se prolongeant par une partie avant (11, 12) rendant ledit support apte à recevoir l'axe transversal de la planche à roulettes, ladite partie avant du support comportant deux bras longitudinaux (11, 12) présentant un profil globalement en forme de U de manière à constituer une forme réceptrice de l'axe transversal (TA, S4) de la planche à roulettes, la barre transversale (11a) du U, disposée suivant la direction longitudinale (X) du dispositif, présentant un évidement supérieur (101, 102) et un évidement latéral interne (110, 120).