baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061352-B1 (FR)
Title: Programmateur electromecanique
Inventor: PRERA RAPHAEL
IPC: H01H43/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un programmateur (1) électromécanique comportant un boitier (2), muni d'un repère (3) fixe, une couronne de programmation (4) entrainée en rotation par un moteur électrique et comportant un cadran (6) défilant devant le repère fixe, une pluralité de segments (7) de programmation, portés par la couronne de programmation, lesdits segments étant mobiles entre deux positions, une position de repos, dans laquelle un contact électrique est en position ouverte et une position de travail dans laquelle le contact électrique est en position fermée, caractérisé en ce que ledit programmateur comporte une couronne de sélection (9), coaxiale à la couronne de programmation, mobile en rotation par rapport à celle-ci dans au moins un sens de rotation et mobile axialement entre au moins une position neutre et une position de programmation, ladite couronne de sélection comportant un index (10) indiquant la position de la couronne de sélection par rapport à la couronne de programmation et un ergot de programmation, placé en regard dudit index et adapté pour déplacer chaque segment de programmation de sa position de repos à sa position de travail lorsque la couronne de sélection est en position de programmation.
Patent FR-3061443-B1 (FR)
Title: Plateau de lustrage pour une machine electroportative rotative
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: B24B29/00
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-05-24
Abstract: Plateau de lustrage (1) formé d'un corps en mousse (2), muni d'une surface de fixation (21) pour être fixé au plateau rotatif d'une machine de lustrage et ayant une surface active (22) mouillée par le liquide de lustrage et venant en contact avec la surface à lustrer. Le plateau de lustrage (1) comporte un réservoir de liquide de lustrage (3) intégré dans le corps en mousse (2). Le réservoir (3) a une soupape de distribution (4) en position axiale communiquant avec la surface active (22). La soupape (4) a un siège de soupape (41) fermé par un organe d'obturation (43) rappelé en position de fermeture et muni d'un organe de commande (44) ouvrant la soupape (4) par appui forcé du corps en mousse (2) par sa surface active (22) contre la surface à lustrer.
Patent FR-3062575-B1 (FR)
Title: Harnais de securite avec une piece de verrouillage assurant un blocage positif de boucles d’accrochage d’un systeme de fermeture et de reglage de sangle
Inventor: IBARRA JUAN-MANUEL
IPC: A62B35/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un harnais de sécurité comprend au moins une sangle (10), au moins un organe d'attache pour l'encordement du harnais de sécurité et un système de fermeture et de réglage de la sangle (10) muni d'une boucle d'accrochage fixe (11) solidaire d'un premier brin (101) de la sangle (10) et une boucle d'accrochage mobile (12) solidaire avec possibilité d'ajustement le long d'un deuxième brin (102) de la sangle. La boucle d'accrochage mobile (12) peut coopérer avec la boucle d'accrochage fixe (11) dans une configuration d'accrochage mutuel dans laquelle la sangle (10) est refermée sur elle-même pour former une boucle fermée à périmètre réglable par ajustement de la position occupée par la boucle d'accrochage mobile (12) le long du deuxième brin (102). Le harnais de sécurité comprend une pièce de verrouillage (13) indépendante des boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12), solidaire du premier brin (101) ou du deuxième brin (102) de la sangle (10) et apte à varier entre un état actif sollicitant les deux boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12) l'une par rapport à l'autre d'une manière assurant un blocage positif des boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12) dans la configuration d'accrochage mutuel, et un état inactif où les deux boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12) peuvent librement adopter et sortir de la configuration d'accrochage mutuel.
Patent FR-3065907-B1 (FR)
Title: Boite de rangement pour outillage de peinture
Inventor: COULON OLIVIER
IPC: B44D3/12
Filed: 2017-05-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte (100), destinée au rangement d'outillages de peinture pour bâtiment, comportant un récipient (10) et un couvercle (40), le récipient (10) comporte au moins une cloison (20) divisant ledit récipient en au moins deux compartiments (30), le couvercle (40) ferme hermétiquement le récipient (10), et un film (50) de protection est placé au fond de chaque compartiment (30).
Patent FR-3052414-B1 (FR)
Title: Structure de protection pour bloc-batterie
Inventor: TAKIZAWA KOJI
IPC: B60K1/04
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne une structure de protection de bloc-batterie qui n'influence pas la fonctionnalité d'un bloc-batterie. La structure de protection de bloc-batterie comporte un bloc-batterie 7 disposé depuis un espace entre des sièges droit et gauche (2 et 3) vers un côté avant, un câble haute tension (10) acheminé sur un côté avant du bloc-batterie (7), un organe d'attache (19) prévu sur un organe prévu sur le côté avant du bloc-batterie (7) et étendu vers le haut depuis un plancher, et une paire d'organes de protection (C) prévue sur l'organe d'attache (19) et étendue vers un côté arrière le long des surfaces latérales du bloc-batterie (7). La paire d'organes de protection (C) est étendue pour couvrir une partie des surfaces latérales du bloc-batterie (7) au-delà d'une unité d'alimentation en énergie (E) du bloc-batterie (7).
Patent FR-3067478-B1 (FR)
Title: Systeme de communication pour vehicule a conduite autonome et sa methode de commande
Inventor: KALMS VOLKER S
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-06-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un système de communication (12) pour véhicule (10) à conduite autonome, comprend au moins un dispositif de détection et de reconnaissance d'objet (18) configuré pour localiser un usager de la route déterminé (14) dans son champ de vision (30), un dispositif de contrôle (20) relié au dispositif de détection et de reconnaissance d'objet (18) et configuré pour évaluer le sens de déplacement de l'usager de la route déterminé (14), un dispositif d'affichage (16) relié au dispositif de contrôle (20) et configuré pour notifier la détection de l'usager de la route déterminé (14) à ce dernier; le dispositif d'affichage (16) affichant un graphisme de pointage (38) pointant en direction du piéton (14) de sorte à notifier au piéton (14) la prise en compte de sa présence et de son sens de déplacement par le système de communication (12).
Patent FR-3066538-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la distribution d'huile pour un moteur thermique
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M5/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de contrôle de la distribution d'huile pour un moteur thermique dans un circuit de circulation d'huile comprenant un canal (42) d'entrée d'huile se divisant en aval en conduits de sortie qui comprennent un conduit (11) de passage dans un échangeur (12) et un conduit (14) de dérivation, lesdits deux conduits (11, 14) de sortie conduisant ensuite à une rampe (16) principale d'alimentation d'huile du moteur, ledit dispositif (20) de contrôle étant apte à distribuer un flux (F) d'huile dans l'un ou l'autre conduit en fonction de la température d'huile, caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend une vanne (40) bi-voies connectée avec le canal (42) d'entrée et comportant au moins un orifice (33, 133, 233, 333) de fuite à ouverture ou fermeture contrôlée, activement par un actionneur piloté ou passivement par un actionneur thermostatique, en fonction de la température d'huile afin de gérer la distribution d'huile dans les conduits (11, 14) de sortie.
Patent FR-3078859-B1 (FR)
Title: Dispositif aeraulique a effet coanda pour la pollinisation d'une plante receveuse a partir du pollen capte d'une plante donneuse
Inventor: BALDET PATRICK
IPC: A01H1/02
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif aéraulique (10) pour la pollinisation d'au moins une plante receveuse à partir du pollen capté sur au moins une plante donneuse, comprenant : - un organe de captation (12) du pollen depuis ladite au moins une plante donneuse, - un organe de diffusion (14) du pollen sur au moins une plante receveuse, - un canal de convoyage du pollen capté depuis l'organe de captation (12) vers l'organe de diffusion (14), - un amplificateur de débit d'air (18) à effet Coanda pour induire un flux d'air à l'intérieur du canal de convoyage depuis l'organe de captation (12) du pollen vers l'organe de diffusion (14) dudit pollen.
Patent FR-3079219-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BILQUEZ SEBASTIEN
IPC: B65D55/12
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-17
Abstract: Tête de distribution comprenant : - une pièce de montage fixe (1), - un poussoir (2), - une bague d'actionnement (3), et - un cache mobile (4) qui se déplace axialement autour du poussoir (2) entre une position étendue dans laquelle le cache mobile (4) masque le poussoir (2) et une position rétractée dans laquelle le poussoir (2) est dégagé, la rotation de la bague d'actionnement (3) entrainant le cache mobile (4) en déplacement axial, caractérisée en ce que : - le poussoir (2) est bloqué en rotation sur la pièce de montage fixe (1), - le cache mobile (4) est bloqué en rotation sur le poussoir (1), et - la bague d'actionnement (3) est montée rotative sur la pièce de montage fixe (1).
Patent FR-3080143-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec etancheite inter-secteur
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un ensemble d'anneau pour turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau adjacents (10) formant un anneau de turbine (1), chaque secteur d'anneau (10) comprend: - une languette d'étanchéité amont (22) comprenant des première et deuxième portions continues (220, 221) s'étendant respectivement dans une rainure amont (42) et dans une deuxième rainure horizontale (40), - une deuxième languette d'étanchéité (20) comprenant des première et deuxième portions continues (200, 201) s'étendant respectivement dans la deuxième rainure horizontale (40) et dans une rainure aval (43), la deuxième portion (221) de la languette d'étanchéité amont (22) chevauchant la première portion (200) de ladite deuxième languette d'étanchéité (20), - une languette d'étanchéité aval (23) comprenant des première et deuxième portions continues (230, 231) s'étendant respectivement dans la rainure aval (43) et dans une première rainure horizontale (41), la deuxième portion (201) de la deuxième languette d'étanchéité (20) chevauchant la première portion (230) de la languette d'étanchéité aval (23), la deuxième portion (231) de ladite languette d'étanchéité aval chevauchant la première languette d'étanchéité (21).
Patent FR-3081530-B1 (FR)
Title: Corps de valve a monter sur une coupelle
Inventor: BODET HERVE
IPC: F16L41/16
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un corps de valve destiné à être fixé à une coupelle munie d'une ouverture pour former une valve de générateur d'aérosol. Le corps de valve comprend un corps tubulaire fermé à l'une de ses extrémités par une paroi de fermeture munie d'un orifice et s'étendant le long d'un axe principal (A). Conformément à l'invention, le corps de valve est constitué de deux pièces séparées avant l'assemblage de la valve, l'une des deux pièces étant munie de la paroi de fermeture (32) et d'une partie ou de la totalité du corps tubulaire (31), et l'autre des étant munie d'une autre paroi de fermeture (22) munie d'un autre orifice (23) et, le cas échéant, du reste du corps tubulaire. Chaque pièce est munie d'une surface d'appui (241) et de moyens de fixation (25, 35) de telle sorte qu'à l'état assemblé de la valve, une des deux pièces est située d'un côté de la coupelle et l'autre est située de l'autre côté de la coupelle. Une partie de l'une des deux pièces au moins traverse l'ouverture de la coupelle de sorte à dépasser de l'autre côté de la coupelle. Les deux pièces sont fixées l'une à l'autre par leurs moyens de fixation (25, 35) en enserrant entre leur surface d'appui (241, 341) respective la coupelle au niveau d'une partie annulaire (121) située autour de l'ouverture. Un joint de coupelle (71) pouvant être surmoulé sur l'une des surfaces d'appui (341).
Patent FR-3083525-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif d'aeronef et aeronef propulse par un tel systeme propulsif integre a l'arriere d'un fuselage de l'aeronef
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: B64D27/14
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un système propulsif (100) d'aéronef destiné à être intégré à l'arrière d'un fuselage de l'aéronef, le système propulsif comprenant, d'amont en aval dans le sens d'un écoulement de gaz dans le système propulsif, au moins deux générateurs de gaz (102a, 102b) alimentant une turbine de puissance (104) ayant deux rotors de turbine (104a, 104b) contra rotatifs pour entraîner deux soufflantes (112a, 112b) disposées en aval des générateurs de gaz, et des entrées d'air (106a, 106b) distinctes pour alimenter chaque générateur de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'entrainement électrique (140) configuré pour entrainer en rotation au moins un des rotors de turbine, et en ce que ledit rotor de turbine est apte à être entrainé en rotation simultanément par un flux provenant desdits générateurs de gaz et par le dispositif d'entrainement électrique.
Patent FR-3084797-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continu-continu a resonance
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur de tension continu-continu à résonance à trois phases, notamment pour véhicule électrique ou hybride, ledit convertisseur comprenant une pluralité de circuits résonants. Des premiers éléments inductifs (L1, L2, L3) des circuits résonants sont couplés entre eux et des enroulements primaires (P1, P2, P3) des transformateurs de chaque circuit résonant sont couplés entre eux.
Patent FR-3084892-B1 (FR)
Title: Procede de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaire poreux
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux (18), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : fournir une pluralité de modules unitaires (10) comprenant un plateau support (14) sur lequel sont empilés des substrats, le plateau support comprenant une ouverture d'admission de gaz (14a) prolongée par un tube d'injection (16) disposé dans un volume interne (17) formé par les passages centraux (18a) des substrats empilés, le tube d'injection comprenant des orifices d'injection de gaz (16c) débouchant dans le volume interne, former des empilements de modules unitaires (10) dans l'enceinte (26) d'un four de densification, et injecter dans les empilements de modules unitaires une phase gazeuse comprenant un précurseur gazeux d'un matériau de matrice à déposer au sein de la porosité des substrats.
Patent FR-3088137-B1 (FR)
Title: Systeme electronique de puissance
Inventor: AVENAS YVAN
IPC: H02M1/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un système électronique comprenant une pluralité de modules électroniques de puissance élémentaires adjacents et connectés entre eux par une connexion électrique de modules,     chaque module élémentaire comprenant au moins un composant de puissance intégré sur un circuit imprimé intercalé entre deux dissipateurs thermiques conducteurs électriques.     Avantageusement, la connexion électrique de modules se fait par l'intermédiaire desdits dissipateurs thermiques au niveau de leurs surfaces de connexion latérales et/ou centrales.
Patent FR-3083226-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vitrage feuillete evitant le collage de l'email sur le contre-verre
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C8/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté comprenant au moins une première et une seconde feuilles de verre, dans lequel la face de la première feuille de verre destinée à être orientée vers la seconde est imprimée avec un émail liquide qui est séché à une température n'excédant pas 400 °C, puis la première et la seconde feuilles de verre sont bombées ensemble en contact l'une avec l'autre dans leur position relative de destination dans le vitrage feuilleté, par chauffage à une température de ramollissement du verre, caractérisé en ce que l'émail liquide est une peinture aqueuse au silicate comprenant une poudre réfractaire de pigments et une poudre de liant aux silicates, en l'absence de fritte de verre, et en ce que le rapport en masse des pigments sur les silicates est supérieur à 1.
Patent FR-3088268-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un systeme de renfort reliant le dispositif de pare-chocs avant aux ailes avant et/ou aux pare-boue
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile présentant une paire d'ailes latérales avant, une paire de pare-boue (13) avant disposés au niveau des passages de roues avant, une paire de brancards (1) avant, une paire de prolonges (7) de berceau et un dispositif de pare-chocs avant comprenant une poutre supérieure (5) de pare-chocs reliée par ses extrémités aux brancards avant (1) par des absorbeurs supérieurs une poutre inférieure (11) de pare-chocs reliée par ses extrémités aux prolonges de berceau (7) par des absorbeurs inférieurs ; et au moins un système de renfort (9) reliant le dispositif de pare-chocs à un pare-boue (13) avant et/ou à une aile latérale avant.
Patent FR-3090422-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un reacteur de traitement d’une biomasse lignocellulosique
Inventor: BOURAS GALINIE MERIEM
IPC: C07H1/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement à pH acide ou neutre dans un réacteur de traitement (4) d’une biomasse lignocellulosique (P), ledit procédé comprenant une phase de nettoyage en continu du réacteur qui comprend l’introduction d’une solution aqueuse basique (EB) dans ledit réacteur contenant la biomasse en cours de traitement Figure 1 à publier
Patent FR-3095302-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage à cellule électrochimique prismatique et à enveloppe de protection à protubérances, et batterie associée
Inventor: NSOUMBI MICHELE
IPC: H01M50/14
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un dispositif de stockage d’énergie électrique (DS) comprend au moins une cellule électrochimique (CE) prismatique et comportant une partie active (PA) lithium-ion et logée dans une enveloppe de protection (EP) comprenant des premières parois (P1) solidarisées à une seconde paroi, et un échangeur de chaleur contre lequel est placée la seconde paroi et chargé d’évacuer des calories produites par la cellule électrochimique (CE) et évacuées vers l’enveloppe de protection (EP). L’une au moins des premières parois (P1) comprend une première face (F1), orientée vers la partie active (PA), et comportant des protubérances (PE) augmentant la première surface d’échange qu’elle aurait en l’absence de ces protubérances (PE), afin que les calories évacuées vers l’enveloppe de protection (EP) soient plus nombreuses qu’en l’absence de ces protubérances (PE). Figure 3
Patent FR-3096735-B1 (FR)
Title: Système de décantation d’huile pour un moteur à combustion interne
Inventor: DEMANGEOT JÉRÔME
IPC: F01M13/04
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de décantation (1) d’huile pour un moteur à combustion interne comprenant au moins une paroi principale (16) munie d’une ouverture de passage (17) pour un flux de gaz de fuite et un dispositif de séparation (19, 22) disposé en aval de ladite ouverture de passage (17) dans le sens de circulation dudit flux de gaz de fuite, le dispositif de séparation comprenant un clapet (19) doté de moyens de décantation (22) aptes à retenir l’huile contenue dans le gaz de fuite et à laisser passer un flux de gaz de fuite épuré, caractérisé en ce que le clapet (19) est monté de manière pivotante sur la paroi principale (16) de telle sorte que son inclinaison par rapport à ladite paroi principale (16) varie en fonction du flux de gaz de fuite. Figure 8
Patent FR-3098997-B1 (FR)
Title: Dispositif d’émission de lumière
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/54
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: Titre : Dispositif d’émission de lumière L’invention concerne un dispositif d’émission de lumière, comprenant un support (1) doté d’une première face au-dessus de laquelle est disposé un empilement de couches comprenant successivement une première couche électriquement conductrice formant une première électrode (6), une portion émissive (7) organique configurée pour émettre de la lumière lorsqu’elle est soumise à une différence de potentiel électrique, et une deuxième couche électriquement conductrice formant une deuxième électrode (8), la première électrode (6) et la deuxième électrode (8) étant au contact de la portion émissive (7) organique,caractérisé en ce qu’il comprend : une couche d’interface (2) disposée entre la première face du support (1) et l’empilement, la couche d’interface (2) étant à base de polyépoxyde ; une couche d’étanchéité (3) à base d’un oxyde, disposée entre la couche d’interface (2) et l’empilement. Figure pour l’abrégé: Fig. 11
Patent FR-3100695-B1 (FR)
Title: Ensemble de stockage de deux produits cosmétiques et d’application d’un mélange desdits produits
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: Ensemble (1) de stockage d’au moins deux produits (A, B), notamment cosmétiques, configuré pour mélanger lesdits produits et appliquer ledit mélange comprenant un premier réservoir (10) contenant un premier produit (A), un deuxième réservoir (20) contenant un deuxième produit (B) monté à une extrémité dudit premier réservoir (10) et configuré pour injecter ledit deuxième produit (B) dans le premier réservoir (10), et un organe d’application (30) du mélange des premier et deuxième produits, l’organe d’application (30) du mélange étant monté sur une extrémité ouverte du premier réservoir (10) et comprenant un organe d’actionnement du prélèvement de produit (34) et un organe de prélèvement de produit (36) monté dans l’organe d’actionnement (34). L’organe d’actionnement (34) est réalisé en matériau élastiquement déformable configuré pour absorber les variations de volume dans le premier réservoir (10) lors de l’injection du deuxième produit (B). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103625-B1 (FR)
Title: Bobinage, procédé de réalisation correspondant et aéronef comportant un tel bobinage
Inventor: DREVILLON CHRISTOPHE
IPC: H01F41/063
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Le procédé de réalisation d’un bobinage pour composant électromagnétique, comprend :      -    la réalisation, dans un feuillard métallique, d’une bande conductrice comportant des motifs comportant un évidemment et alignés et reliés entre eux par des éléments de jonction, les motifs comprenant des découpes transversales respectives en quinconce configurées chacune pour empêcher localement la circulation d’un courant dans un motif et s’étendant entre la périphérie interne et la périphérie externe du motif ; et     -    un pliage de la bande conductrice de sorte que deux motifs adjacents soient en regard l’un de l’autre avec insertion d’un isolant électrique entre les deux motifs.     Figure pour l’abrégé : Fig 3