baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2710813-A1 (FR)
Title: Machine for detaching fruit from at least one bush
Inventor: MICHEL SEJOURNE
IPC: A01D46/28
Filed: 1993-10-08
Abstract: The invention relates to a machine for detaching fruit from at least one bush comprising a plurality of flexible flails (5) in the form of beaters borne by a pair of supports with vertical axes which, situated on either side of a row of bushes to be shaken, are provided with driving means (8) with a view to making the flexible flails oscillate horizontally so that the free ends of these flails laterally strike the plant in order to make the fruits fall off it, characterised in that the plane P containing the vertical axes (6a) of a pair of supports (6) is inclined to the longitudinal axis (4) of the row of plants (1) to be treated or the axis of displacement of the device so that the supports are offset with respect to each other in the direction of forward travel of the machine as too are the points of impact of the flails.
Patent WO-9419040-A1 (WO)
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M16/00
Filed: 1994-02-15
Abstract: Dispositif portatif de pulvérisation à actionnement déclenché par l'inhalation, comportant une réserve (1) d'une substance à pulvériser; un dispositif de distribution (2) de ladite substance; un conduit d'inhalation (5); des moyens de sollicitation (6, 7, 8) pour actionner le dispositif de distribution (2); un organe de verrou (31) pour bloquer ou débloquer l'action desdits moyens de sollicitation; des moyens de déblocage (10, 11, 12, 13, 14) pour déplacer ledit organe de verrou vers sa position de libération, lors d'une aspiration dans le conduit d'inhalation (5), lesdits moyens de déblocage comportant un actionneur électrique (10) pour déplacer ledit organe de verrou (31), un circuit électronique de commande (12) dudit actionneur électrique, et un capteur d'aspiration (14) pour envoyer audit circuit électronique de commande un signal d'aspiration, lorsqu'il détecte une aspiration dans le conduit d'inhalation (5), le circuit électronique de commande (12) commandant alors l'actionneur électrique (10) pour déplacer l'organe de verrou (31) dans sa position de libération; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un capteur de position (17) pour détecter une orientation correcte dudit dispositif, dans lequel ledit capteur de position (17) est connecté audit circuit électronique de commande (12), et ledit circuit électronique de commande (12) est adapté à ne déclencher l'actionnement du dispositif que si ledit capteur de position (17) détecte ladite orientation correcte du dispositif.
Patent WO-9500694-A1 (WO)
Inventor: MARTINEZ GEORGES MATHIAS
IPC: D06F39/00
Filed: 1994-06-22
Abstract: A washing machine comprising a drum and at least one damping ballast tank storing waste water for recycling during the washing process. The machine consists of a drum (9) and a ballast tank (5) for supplying the drum (9) when the valve supplying water (3) to the tank is closed, and feeding water in the drum (9) back into the tank (5) for recycling via a pump (13) and a pipe (21) when the water is clear enough. The water may be filtered or treated (19).
Patent WO-9502876-A1 (WO)
Inventor: DIMARCO STEPHANE
IPC: G08B25/12
Filed: 1994-07-15
Abstract: The device comprises a housing (10) including a viewing window (22), a pressure plate (26) capable of being forced from a normal rest position to an actuating or triggering position. An indicating plate (40) bearing an indicator mark is translatably mounted on the plate (26) and is elastically biassed from a locking position to a release position in which the indicator mark is opposite the viewing window.
Patent WO-9509136-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite a interphase lamellaire entre fibres de renfort et matrice, et materiau tel qu'obtenu par le procede
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: C04B35/565
Filed: 1994-09-20
Abstract: L'interphase est formée par un séquençage à l'échelle nanométrique de plusieurs constituants différents dont au moins un premier présente intrinsèquement une microtexture lamellaire et dont au moins un deuxième est apte à protéger le premier contre l'oxydation. Plusieurs couches élémentaires d'un premier constituant à microtexture lamellaire choisi par exemple parmi le pyrocarbone, le nitrure de bore et le BC3 sont formées en alternance avec une ou plusieurs couches élémentaires d'un deuxième constituant ayant une fonction de protection contre l'oxydation choisi par exemple parmi SiC, Si3N4, SiB4, SiB6 ou un codépôt des éléments Si, B, C. Les couches élémentaires d'interphase dont l'épaisseur est de préférence inférieure à 10 nanomètres, sont formées par dépôt ou infiltration chimique en phase vapeur sous forme pulsée.
Patent FR-2717575-A1 (FR)
Title: Liquid level measuring device
Inventor: ROGER SIMONNY
IPC: G01F23/38
Filed: 1994-03-17
Abstract: The level measuring device (1) is contained in the liquid reservoir (2) and provides a readout of level. The indication is magnetic (10), by corresponding angular position, rotating around an axis. A Hall effect sensor produces an electrical signal, as a function of the angular magnetic position. This electrical signal may be transmitted, or converted to a display, of level indication. The reservoir may be enclosed, with a magnetic boss (5) in its top, with the magnet internally adjacent, influencing the Hall sensor outside, by its magnetic field. A float (6) on the liquid surface may have a fixed spindle (7), joined to the magnet by gearing (8,9), converting level to angular rotation.
Patent FR-2717669-A1 (FR)
Title: Holder for kitchen or other tools, e.g. in a box
Inventor: DOMINIQUE LAZIME
IPC: B65D5/50
Filed: 1994-03-25
Abstract: The holder comprises an inverted V-support (1), made e.g. from a thin and supple yet mechanically strong synthetic material, e.g. polypropylene, having at least one base strip (2) for fixing to a backing surface, and at least one surface (4,5) with apertures (7,8) in it to hold parts of the tools (10). The holder can be made to be fixed either temporarily or permanently to the backing surface, and its cross-section can be in an L-shape, an inverted U-shaped or an inverted V-shape.
Patent FR-2704057-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure portable pour détecter les hauteurs de flèche d'une voie ferrée.
Inventor: JOSEF THEURER
IPC: G01B11/26
Filed: 1994-04-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure portable pour détecter les hauteurs de flèche d'une voie ferrée. Cet appareil est équipé d'un dispositif de visée optique (2) et d'une tringlerie mécanique constituée d'un support de base (5) et d'un support vertical (6) relié à celui-ci et supportant le dispositif de visée. L'angle entre ces supports est réglable. Au dispositif de visée (2) est associé un appareil optique de mesure de distance (3) et un dispositif de mesure d'angle (14) de l'angle de rotation autour d'un axe horizontal (15) et un dispositif de mesure d'angle additionnel (16) d'un angle de rotation autour d'un axe vertical (17). Le support de base (5) est relié à un dispositif de mesure d'inclinaison (9), et un calculateur (8) est en liaison avec l'appareil de mesure de distance (3), le dispositif de mesure d'angle (14, 16) et le dispositif de mesure d'inclinaison (9). L'invention est applicable dans le domaine du repérage des voies ferrées.
Patent FR-2705072-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour programmer au moins un appareil de commande d'un véhicule automobile.
Inventor: THILO KUHNER
IPC: B60R16/03
Filed: 1994-05-06
Abstract: L'invention concerne plus spécialement la programmation d'un appareil de commande monté après coup comme appareil nouveau ou à titre de remplacement. Une comparaison est effectuée avec les données de configuration de véhicule stockées dans la mémoire de configuration (11) de l'appareil de commande central (10). En cas d'écart ou de non-concordance, les données sont inscrites dans l'appareil de commande (20') concerné (qui vient d'être monté en tant qu'appareil nouveau ou en tant qu'appareil de remplacement). La transcription est déclenchée et/ou provoquée, à partir de l'appareil de commande (20') qui vient d'être monté, par l'appel de données de configuration actuelles de la mémoire de configuration (11). Applicable aux automobiles comportant plusieurs appareils de commande dont l'un possède une fonction centrale et une mémoire de configuration rémanente.
Patent FR-2722676-A1 (FR)
Inventor: BERGER ANTOINE
IPC: A61B5/113
Filed: 1994-07-21
Abstract: A device including at least one supporting member (1) engageable by one portion of the human or animal body. Said member is provided with at least one unit (2) for measuring changes in the forces resulting from the internal mass movements of the body, and said unit is connected to a signal processing system (3).
Patent FR-2723049-A1 (FR)
Title: Antivol pour vehicule, notamment pour poids-lourd
IPC: B60R25/00
Filed: 1994-07-27
Abstract: Cet antivol comprend un support fixé au plancher du véhicule, et portant un boîtier dont la face, tournée du côté du levier de vitesses (3), est ouverte, ce boîtier contenant deux mâchoires (8, 9) articulées autour d'un axe vertical (10), s'étendant, en dehors du boîtier, au-delà du levier de vitesses, comportant chacune un évidement (12, 13) pour enserrer partiellement le levier de vitesses (3), les deux mâchoires (8, 9) étant articulées sur le boîtier à la façon d'une paire de ciseaux, pour pouvoir, en position de fermeture, bloquer le levier de vitesses (3), et en position d'ouverture, laisser la libre manoeuvre de celui-ci, les extrémités postérieures des mâchoires, c'est-à-dire celles situées à l'intérieur du boîtier, comportant des évidements ou encoches (14, 15), qui sont alignés dans un même plan vertical, lorsque les mâchoires sont en position de fermeture, le boîtier contenant également une serrure (17, 18) dont la batteuse ou lame (20) est destinée à venir s'engager dans les évidements (14, 15) des deux mâchoires (8, 9), pour immobiliser celles-ci en position de fermeture, le barillet de la serrure étant alors dans une position permettant le retrait de la clé qui lui est associée.
Patent FR-2725454-A1 (FR)
Title: Aq. printing inks for printing e.g. newspapers
Inventor: WIEGMANN EGON
IPC: C09D11/10
Filed: 1994-10-06
Abstract: Aq. printing inks contg. a binder based on an anionic macromolecular cpd. are used for printing publications of the type produced in large numbers and which have good de-inking characteristics when repulped, by printing onto paper fed from rolls.  Pref. the printing ink is adjusted to a pH of 7.5-12.5 (8-11) by addn. of a basic substance. The macromolecular cpd. may be dispersed in a liq. vehicle. The macromolecular material has a mol.wt. of at least 25,000, esp. > 50,000 and partic.> 100,000, a solidification temp. of at most 50 deg C, pref. at most 20 deg C and esp. at most 10 deg C and an acid value of at most 70, esp. at most 50 and partic. at most 30. The macromolecular material is chosen e.g. from (A) a (co)polymer of at least one monomer with at least one C=C bond and which is a carboxylic acid, a carboxylic acid ester, a carboxamide, a carbonitrile or an aromatic hydrocarbon; pref. polymers are polymers and copolymers of (meth)acrylic acid and their derivs., esp. esters and copolymers of these with styrene or vinyltoluene, (B) polyurethanes or (C) polyesters.
Patent FR-2717300-A1 (FR)
Title: Ensemble à deux indicateurs et organe de commande commun, ensemble à deux organes de contrôle et organe de commande commun, organe de commande "poussé" et "tourné".
Inventor: SERGE GIANNITRAPANI
IPC: B60K37/02
Filed: 1994-11-04
Abstract: Chaque indicateur de l'ensemble comporte des moyens de contrôle d'indication (1, 2) et un organe de commande des moyens de contrôle (1, 2) agencé pout être actionné d'une position de repos à une position de commande contre l'action de moyens (6) de rappel en position de repos. Il est en fait prévu un seul organe de commande (14) commun aux deux indicateurs agencé pour être poussé, pour commander les moyens de contrôle (1) du premier indicateur, et pour être tourné, pour commander les moyens de contrôle (2) du deuxième indicateur, contre l'action d'un ressort (6). L'organe de commande et le ressort peuvent être moulés d'une seule pièce. L'invention s'applique bien aux tableaux de bord.
Patent FR-2714461-A1 (FR)
Title: Indicateur d'intégrité de marchandises périssables.
Inventor: MEDIN DAVID L
IPC: G01K3/04
Filed: 1994-12-27
Abstract: Un indicateur d'intégrité de marchandises périssables (10) comprend un premier oscillateur (11) servant à émettre à la sortie un premier signal d'horloge qui ne varie pas de manière substantielle en réponse à la température. Un second oscillateur (15) émet à la sortie un second signal d'horloge qui varie en fonction de la température. Un compteur (19) compte les impulsions du second signal d'horloge pendant une durée déterminée par la première horloge et émet à la sortie une valeur de compte. Un tableau de données (20) reçoit la valeur de compte, transcode la valeur du compte en une valeur de temps par température représentant le rapport du temps et de la température pendant la durée et émet à la sortie la valeur de temps par température vers un additionneur (21). L'additionneur (21) additionne les valeurs de temps par température émises par le tableau de données (20) par rapport au temps et émet à la sortie une valeur cumulée de temps par température correspondant à la durée de conservation d'un produit.
Patent FR-2736499-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un son avec une directivite donnee
Inventor: DEROGIS PHILIPPE
IPC: H04R5/02
Filed: 1995-07-03
Abstract: Pour réaliser une figure de directivité particulière représentative de la directivité d'une source sonore originelle ou virtuelle, on compose algébriquement des figures de directivité de sources différentes. Pour tenir compte de l'évolution des figures de directivité de sources différentes avec la fréquence, on filtre les signaux appliqués à ces sources de manière à ce que la figure de directivité composite représente la figure de directivité attendue sur tout le spectre.
Patent FR-2739139-A1 (FR)
Title: Diagnostic device for determining efficiency of exhaust gas catalyser
Inventor: PIRALI FREDERIC
IPC: F01N13/02
Filed: 1995-09-21
Abstract: The diagnostic device takes a signal (S1) from an oxygen probe (10) downstream of a catalyser (4) which receives exhaust from two rows of cylinders (2a,2b). The signals may give a false indication of catalyser efficiency due to phase opposition in the two exhaust channels.  A better indicator may be obtained by producing a sliding average of the signal variations which is then passed through a low pass filter. The low pass filter has a time constant which varies inversely with the instantaneous value of the original signal (S1) and the final indicating signal decreases more slowly than the sliding average.
Patent FR-2740759-A1 (FR)
Title: Collecteur de dechets specifiques, notamment medicaux
Inventor: BLANDIN CLAUDE
IPC: B65F1/10
Filed: 1995-11-08
Abstract: Ce collecteur (1) comprend une enceinte (2) en béton, un réceptacle intermédiaire (3), un conteneur amovible (4) de stockage des déchets et des moyens (11 à 18) de mise en communication du réceptacle intermédiaire (3) alternativement avec l'extérieur du collecteur (1) et avec le conteneur (4). Selon l'invention, le réceptacle intermédiaire (3) est disposé au-dessus du conteneur (4) de réception des déchets et est normalement fermé, en partie inférieure, par une trappe (15) escamotable par coulissement située au-dessus du couvercle du conteneur (4), et le couvercle du conteneur (4) comprend également une trappe (18) normalement fermée, escamotable par coulissement selon la même direction que la trappe (15) du réceptacle intermédiaire (3). Au moins l'une de ces trappes (15, 18) est munie de moyens (17) permettant la venue en prise des deux trappes (15, 18) l'une avec l'autre lors de leur ouverture.
Patent FR-2742458-A1 (FR)
Title: Automatic water economiser for filling flushing units
IPC: E03D5/00
Filed: 1995-12-15
Abstract: The automatic water economiser has a solenoid valve (1) that bypasses the existing filling control valve. The solenoid valve is controlled by an electronic module. The cistern is normally filled to a first level, with a reduced quantity of water sufficient to flush liquid waste away.  To fill to higher water level needed to flush away solid waste the user may be required to push a button, or alternatively in a more automated version the time that the user occupies the toilet is monitored and determines whether the higher fill will be initiated. Optionally, a pump may be activated to bring water recycled from the rinsing cycles of a washing machine or a dish washer.
Patent FR-2728818-A1 (FR)
Title: Porte-outil avec et sans outil, et ensemble a porte-outil et mandrin
Inventor: LAUBE ROBERT
IPC: B23B31/30
Filed: 1995-12-27
Abstract: L'invention concerne un porte-outil. Elle se rapporte à un porte-outil (14) destiné à retenir temporairement un outil de coupe ayant une tige centrale et un organe de coupe d'usinage d'une pièce. Il comprend un corps (84) de porte-outil ayant un trou central, un manchon (50) de pression placé dans le trou du corps (84) et ayant une chambre annulaire (60) de pression et une première gorge (56) et une seconde gorge annulaire (52), et un organe hydraulique de manoeuvre communiquant avec la chambre annulaire (60) de pression afin que le fluide de la chambre annulaire (60) soit mis sous pression et repousse le manchon (50) en contact robuste avec la tige de l'outil afin que l'outil soit fixé de façon amovible dans le porte-outil (14). Application aux porte-outils de coupe.
Patent WO-9626631-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une carte electronique a refroidissement par conduction thermique
Inventor: SUPPA VITO
IPC: H05K7/20
Filed: 1996-01-30
Abstract: L'invention concerne les procédés de fabrication des cartes électroniques à refroidissement thermique. En partant d'une carte (2, 3i) quelconque, devant être recouverte d'un drain thermique rigide (1) adapté à la carte (2, 3i) et fixé sur cette carte, elle consiste à réaliser ce drain thermique (1) suivant un procédé lui permettant d'épouser au plus près le circuit imprimé (2) équipé de composants (3i), sur une ou sur les deux faces du circuit imprimé (2), pour permettre d'augmenter le couplage thermique surfacique entre le drain (1) et la carte (2, 3i), en utilisant un capteur optique, de préférence fonctionnant à partir d'un faisceau laser. Elle permet d'augmenter la rapidité de fabrication d'un tel drain.
Patent FR-2743384-A1 (FR)
Inventor: DE LA FUENTE CARLOS
IPC: F16F9/26
Filed: 1996-01-09
Abstract: A connecting device for use between a first and a second element (10, 20) in a civil engineering construction, where it enables relative movement of the first and second structural elements (10, 20) in the event of slow motion, and at least partially  prevents relative movement of the first and second structural elements (10, 20) in the event of rapid motion. The device comprises a cylinder (30) that is stationary relative to the first structural element (10) and defines two chambers (31, 32) containing a fluid material and interconnected via a channel (39). Said cylinder (30) comprises a fixed wall (33) separating said two chambers (31, 32), and each chamber is defined by a movable piston (37, 38) on the opposite side from said wall (33), both of the movable pistons (37, 38) being secured to said second structural element (20).
Patent WO-9632678-A1 (WO)
Title: Procede et equipement de test automatique en parallele de composants electroniques
Inventor: FOURNEL JEAN-CLAUDE
IPC: G06F11/22
Filed: 1996-04-10
Abstract: Procédé de test automatique en parallèle de composants électroniques, de broches identiques (i) desdits composants échangeant des signaux de test avec au moins un même circuit (20; 20') de test, lequel comporte, d'une part, des générateurs (22a, 22b, 22c, 22d; 22'a, 22'b, 22'c, 22'd) de temps commandés par une mémoire (10) de programmation de test, et, d'autre part, des circuits (241, 242; 24'1, 24'2) de force et des circuits (261, 262; 26'1, 26'2) de comparaison contrôlés par lesdits générateurs de temps. Selon l'invention, les générateurs (22a, 22b, 22c, 22d) de temps sont affectés auxdits circuits de force et auxdits circuits de comparaison de manière à obtenir des signaux de test séparés d'un composant électronique à un autre. Application aux tests automatiques de composants en parallèle.
Patent WO-9716988-A1 (WO)
Title: Veste transformable
Inventor: BERCANE JEAN-LUC
IPC: A41D1/02
Filed: 1996-10-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble vestimentaire comprenant un corps de veste (1) présentant une échancrure frontale médiane (10) à bords verticaux (11, 12) prolongés par un bord horizontal (13) au niveau du haut du dos (6), ces bords étant équipés d'un élément continu de fixation amovible (14, 15), et deux modèles de plastrons (2, 3) comportant chacun d'un seul tenant un devant (23, 24) présentant une découpe conjuguée de l'échancrure (10) du corps de veste (1), un pied de col (25, 26) et un col de veste (4, 5), et étant équipés le long de leur découpe et du pied de col d'un élément de fixation (27, 28) conjugué de celui du corps de veste (1), un des modèles de plastron (3) possédant une fermeture en bord à bord et un col (5) de veste droite, l'autre modèle de plastron (2) possédant une fermeture par recouvrement et un col (4) de veste croisée.
Patent WO-9719464-A1 (WO)
Title: Boite de stockage d'un objet destine a etre protege d'une contamination physico-chimique
Inventor: SPINELLI PHILIPPE
IPC: H01L21/673
Filed: 1996-11-19
Abstract: L'invention concerne une boîte de stockage d'un objet destiné à être protégé d'une contamination physico-chimique. Le but de l'invention est de réaliser une boîte de stockage de faible poids, de bonne résistance mécanique, de bonne conduction électrique ayant un faible taux de dégazage dans le temps et empêchant la diffusion de gaz de l'atmosphère extérieure à l'intérieur de ladite boîte. Ce but est atteint à l'aide d'une boîte (1) dont la surface interne et/ou la surface externe des parois en matière plastique est revêtue d'au moins une couche de protection (13, 14) réalisée en SiOxNyHt où t est inférieur à x et/ou à y. Application au stockage des plaquettes de silicium.
Patent FR-2746215-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur d'emission-reception a faible diaphotie
Inventor: NAKAJIMA ISAO
IPC: H01L31/0232
Filed: 1996-03-12
Abstract: Ce dispositif comprend un substrat semi-conducteur (90) sur lequel sont intégrés de façon monolithique: un premier composant (92) émettant une lumière modulée de longueur d'onde lambda1, un deuxième composant (94) détectant une lumière modulée de longueur d'onde lambda2> lambda1, et au moins un troisième composant (96) séparant les précédents et absorbant la lumière de longueur d'onde lambda1 sans absorber celle de longueur d'onde lambda2. Au moins l'un des composants est conçu pour réduire la diaphotie se produisant au niveau du deuxième composant et due à la lumière modulée de longueur d'onde lambda1 Application aux télécommunications optiques.
Patent FR-2746073-A1 (FR)
Title: Butter wrapper packaging machine
Inventor: CHOQUET MICHEL
IPC: B65B25/06
Filed: 1996-03-13
Abstract: The butter packaging machine comprises a folding compartment with a lateral guide (11) on each of its sides. It also has a centralising guide (10) positioned at one of its ends. These guides restrict the travel of a paper sheet (2) toward the underside of a piston (4) connected to a pre-folding part (8). The pre-folding part is provided with several radially projecting tabs (9) which ensure folding the sheet between the groove internal walls of the folding compartment. The assembly introduces the sheet into the compartment and  forms folds on its lateral walls. The pre-folded sheet is directed towards a cavity whose internal volume is filled with a pat of butter placed by a filling part. The cavity is positioned on a rotating tray.