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Patent FR-3070325-B1 (FR)
Title: Ensemble solidarise d’un reservoir de carburant et d’un absorbeur de vapeurs d'hydrocarbures
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un réservoir de carburant et d'un absorbeur de vapeur d'hydrocarbures solidarisé sur le réservoir de manière amovible, le réservoir portant sur sa paroi extérieure un logement (3), une queue d'aronde (4) étant portée par une extrémité d'une patte fixée à son autre extrémité à l'absorbeur, au moins une portion de la queue d'aronde (4) étant reçue dans un intérieur (3a) du logement (3) porté par le réservoir, la queue d'aronde (4) étant munie d'au moins un moyen de verrouillage (6, 6a, 6b) en position coopérant avec un moyen de verrouillage complémentaire (7) porté par le logement (3). Les moyens forment plusieurs couples d'un moyen de verrouillage (6, 6a ou 6b) et d'un moyen de verrouillage complémentaire (7) en effectuant tour à tour une action de verrouillage selon un avancement de la queue d'aronde (4) dans le logement (3).
Patent FR-3070812-B1 (FR)
Title: Interface reseau pour un equipement domotique, systeme domotique pour un batiment contenant cet equipement domotique et batiment comportant un tel systeme domotique
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L47/31
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: Ce procédé de gestion de trafic dans un réseau de communication est mis en uvre par une interface réseau d'un élément communicant lors de l'émission d'un message sur une liaison physique du réseau, le message comprenant un niveau de priorité d'émission. Ce procédé comprend des étapes consistant à : - détecter un état interne d'une couche de liaison de données, - tant que l'état interne de la couche de liaison ne permet pas l'envoi immédiat du message : - attendre (108) que l'état interne de la couche de liaison passe dans un état de priorité égale ou inférieure au niveau de priorité d'émission, - augmenter (112) le niveau de priorité d'émission à chaque fois que l'état interne reprend un état d'occupation signifiant qu'un signal est présent sur la liaison physique pendant cette attente ; - envoyer (116) le message lorsque l'état interne passe dans un état de priorité égale ou inférieure au niveau de priorité d'émission.
Patent FR-3077317-B1 (FR)
Title: Volume habitable modulaire
Inventor: LAVIER ARNAUD
IPC: E04H1/02
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-10-09
Abstract: Volume habitable, caractérisé en ce qu'il comprend un espace traversant (40) s'étendant selon une direction longitudinale d'une première paroi (1) extérieure vers une deuxième paroi opposée (11) extérieure, délimitant le volume habitable en deux parties latérales droite (41) et gauche (50), une première partie latérale (41) comprenant au moins une salle d'eau (42) et une cuisine (43), et l'autre deuxième partie latérale (50) comprenant au moins une cloison transversale (51) mobile selon la direction longitudinale pour modifier la configuration du volume habitable.
Patent FR-3078937-B1 (FR)
Title: Systeme de serrage pour serrer un cable tracteur d’un dispositif de remontee mecanique pour vehicule sur rail
Inventor: CHARROT SYLVAIN
IPC: B61B12/12
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: Ce système de serrage (2) comprend un dispositif de serrage (5) configuré pour serrer temporairement un câble tracteur; et un élément de liaison (13) comportant une première portion d'extrémité (13.1) sur laquelle est monté articulé le dispositif de serrage (5) autour d'un premier axe d'articulation (B), et une deuxième portion d'extrémité (13.2) opposée à la première portion d'extrémité (13.1), la deuxième portion d'extrémité (13.2) étant configurée pour être montée articulée sur un châssis d'un véhicule sur rail de telle sorte que, en conditions d'utilisation, le dispositif de serrage (5) est déplaçable entre une première position dans laquelle le dispositif de serrage (5) est rapproché du châssis du véhicule sur rail, et une deuxième position dans laquelle le dispositif de serrage (5) est éloigné du châssis du véhicule sur rail.
Patent FR-3078942-B1 (FR)
Title: Procede de manœuvre d'un atterrisseur d'aeronef entre une position deployee et une position retractee
Inventor: EUZET BERTRAND
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de manœuvre d'un atterrisseur d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant une jambe (2) montée articulée sur une structure de l'aéronef pour être mobile entre les deux positions en étant stabilisée en position déployée au moyen d'un organe de contreventement (10) comportant deux membres (11,12) articulés entre eux dont l'un est attelé à la jambe et l'autre attelé à la structure de l'aéronef, et amenés en position alignée lorsque la jambe est en position déployée. Selon l'invention, on agence sur l'aéronef un actionneur rotatif (20) comportant des première et seconde manivelles (22,24) qui sont montées librement tournantes autour d'un même axe de rotation mais dont la position angulaire relative est commandable et qui sont agencées pour stabiliser les membres de l'organe de contreventement en position sensiblement alignée.
Patent FR-3072449-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de mesure des caracteristiques d'un fluide circulant dans un conduit et systeme de commande de la ventilation, de la climatisation et/ou du chauffage utilisant un tel dispositif
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: F24F11/30
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif autonome (10) de mesure d'au moins une caractéristique d'un fluide circulant dans un conduit selon une direction d'écoulement. Le dispositif comprend un rotor (11) comprenant une turbine (11a) formée d'un moyeu (11b) et d'une pluralité de pales (11c) fixées sur le moyeu (11b), la turbine (11a) étant susceptible d'être entraînée en rotation par le fluide, le rotor étant assemblé à un stator (12) pour former un générateur qui transforme l'énergie cinétique du fluide en des charges électriques. Le dispositif comprend un passage de dérivation contournant les pâles (11c) de la turbine (11a) et formant un passage de circulation du fluide qui ne favorise pas la mise en rotation du rotor (11).
Patent FR-3084793-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un bobinage a configuration optimisee
Inventor: MIPO JEAN-CLAUDE
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-08-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor à aimants permanents, - un stator muni d'un bobinage (16) comportant une pluralité de phases formées chacune par des enroulements (A1 -A2, B1 -B2, C1 -C2), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comporte en outre: - un premier onduleur de puissance (24.1) comportant une pluralité de bras de pont (BP1-BP3), - un deuxième onduleur de puissance (24.2) comportant une pluralité de bras de pont (BP1'-BP3'), - et en ce qu'au moins un groupe de deux enroulements (A1-A2, B1-B2 , C1-C2) d'une phase présente une extrémité connectée à un bras de pont (BP1-BP3) du premier onduleur de puissance (24.1) et une extrémité connectée à un bras de pont (BP1'-BP3') du deuxième onduleur de puissance (24.2).
Patent FR-3086116-B1 (FR)
Title: Bus barres de connexion electrique notamment pour les packs de batterie electrique de vehicule
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H01M50/567
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le bus barre (2) comprend une barre de conduction électrique (20) et au moins un connecteur à vis (21) agencé sur une extrémité (201) de la barre, l'extrémité de barre ayant un trou de passage de vis (203), le connecteur à vis comprenant un capot d'isolation électrique (210) et une vis de fixation (211) ayant une tête et une tige de vis, le capot recouvrant l'extrémité de barre et ayant un conduit de passage de vis (213), et la vis de fixation étant logée dans le conduit de passage de vis. Conformément à l'invention, la tige de vis à un bout de guidage lisse qui prolonge une portion filetée de la tige de vis, le bout de guidage lisse ayant un diamètre extérieur inférieur à celui de la portion filetée.
Patent FR-3088440-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une pile a combustible
Inventor: JULLIAN GAUTHIER
IPC: G01R31/392
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'une pile à combustible (PAC) comprenant les étapes suivantes :     Mesure du courant électrique (l_m), de la tension (U_m) aux bornes de la pile à combustible et de l'impédance (ZHF_m) produit par la pile à combustible à un premier instant (T),     Estimation dans des conditions normales de fonctionnement, à partir dudit courant mesuré injecté dans un premier modèle simplifié (M1_j) reliant la variation de la tension en fonction du courant et la variation de l'impédance électrique en fonction du courant, d'une tension théorique (U_th_1) audit premier instant et de l'impédance électrique théorique (ZHF_th_1) audit premier instant, Détermination d'un premier résidu (R1) de tension et d'un deuxième résidu d'impédance,     Détermination d'au moins un type de défaut à partir d'un deuxième modèle simplifié (M2_j) configuré pour relier les valeurs prises par les deux résidus à un type de défaut.
Patent FR-3098767-B1 (FR)
Title: Vehicule a propulsion electrique ou hybride rechargeable
Inventor: BOUCHENOIRE JEROME
IPC: B60L53/16
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un véhicule à propulsion électrique ou hybride rechargeable comprenant un boîtier (1) de prise de charge (10) situé dans un logement formé sur la face extérieure de la structure de la carrosserie du véhicule, ledit boîtier (1) comportant des moyens de verrouillage destinés à verrouiller en position un pistolet de charge sur la prise (10) lors d’une phase de charge électrique, lesdits moyens de verrouillage étant actionnables électro mécaniquement, le boîtier (1) comportant en outre des moyens de déverrouillage mécanique des moyens de verrouillage.  L’invention consiste en ce que lesdits moyens de déverrouillage comprennent un câble de commande sous gaine, dont une extrémité est montée sur les moyens de verrouillage du boîtier (1) et qui s’étend depuis le boîtier (1) puis au travers d’un orifice ménagé dans le côté d’habitacle arrière, jusqu’à une zone intérieure du véhicule où son extrémité libre pourvue d’un organe de commande est accessible à un utilisateur.  Figure 1
Patent FR-3098933-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection et de revetement d’un objectif d’appareil de prises de vues
Inventor: MARTINEZ JONATHAN
IPC: G02B13/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention propose un ensemble de revêtement et de protection d’un téléobjectif (10) de prises de vues qui est délimité par une surface extérieure comportant un tronçon arrière adjacent à sa monture arrière et un tronçon avant qui est adjacent à sa face d’extrémité avant, ensemble qui comporte des anneaux (A1, A2, A3) de protection en silicone qui épousent le tronçon arrière du téléobjectif (10), des fourreaux (F1, F2) de protection réalisés en une seule pièce par thermoformage en EVA dont la surface interne correspond à la surface extérieure du tronçon avant du téléobjectif (10), et qui comportent des moyens (59) de fermeture pour son serrage radial autour du tronçon avant du téléobjectif (10), et un capuchon amovible de protection de l’extrémité avant du téléobjectif (10). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3101195-B1 (FR)
Title: Liaison électrique comprenant un dispositif optronique de protection électrique.
Inventor: CHASSAIGNE DIDIER
IPC: H01H9/50
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: Liaison électrique comprenant un dispositif optronique de protection électrique L’invention concerne une liaison électrique (4) adaptée à relier une source d’énergie haute tension (2) à un équipement utilisateur (3), la liaison électrique (4) comprenant un conducteur électrique (10) entouré d’une enveloppe isolante (11) et un dispositif optronique de protection électrique (5) comprenant :  - un coupe-circuit (40) arrangé sur le conducteur électrique (10) ;  - un pluralité de fibres optiques arrangées au sein d’une nappe textile (20) formée par l’assemblage de fils de trame cousus ensemble avec les fibres optiques (30) ;  - un dispositif de photo-détection (41) configuré pour recevoir un faisceau lumineux guidé par les fibres optiques et fournir un premier signal électrique dont l’amplitude est proportionnelle à la puissance lumineuse reçue, le dispositif de photo-détection (41) ayant une sensibilité spectrale permettant de détecter la lumière ayant une première longueur d’onde située dans l’ultraviolet – lumière bleue ;  - une unité centrale (42) configurée pour activer le coupe-circuit en fonction de la valeur de l’amplitude du premier signal lumineux ;  l’enveloppe isolante (11) étant entourée de la nappe textile (20) enroulée sur l’enveloppe isolante (11) et fixée sur ladite enveloppe (11) par des moyens de fixations amovibles.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3104243-B1 (FR)
Title: Système et procédé de refroidissement pour véhicule par l’intermédiaire d’un fluide caloporteur à haute température de condensation
Inventor: POMMÉ VINCENT
IPC: F25B1/10
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de refroidissement (1) pour refroidir un habitacle (65) d’un véhicule (60). Ledit système de refroidissement (1) est muni d’un circuit fermé (10) dans lequel circule un fluide caloporteur à haute température de condensation et comportant un compresseur (30), un condenseur (13), un réservoir (19), un détendeur principal (15) et un évaporateur principal (11). Ledit compresseur (30) comprend un premier et un deuxième dispositifs de compression (31,32), avec des taux de compression différents, ledit premier dispositif de compression (31) étant agencé en amont dudit deuxième dispositif de compression (32). Ledit système de refroidissement (1) comporte un circuit secondaire (18) muni d’un évaporateur secondaire (12) reliant ledit réservoir (19) à une entrée dudit deuxième dispositif de compression (32). Un flux d’air balayant ledit évaporateur principal (11) refroidit ledit habitacle (65) et un flux d’air balayant ledit évaporateur secondaire (12) refroidit une armoire électronique (55) dudit véhicule (60). Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3105458-B1 (FR)
Title: Procede de commande et systeme anti-eblouissement pour vehicules automobiles
Inventor: KARRAY MAROUENE
IPC: G02F1/139
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention propose un procédé de commande d’un système anti-éblouissement pour véhicules automobiles, qui implique un dispositif actif à opacité/transparence sélective, commandé par un signal périodique. Le procédé et le système proposés permettent de réduire fortement un phénomène de scintillement lié à la fréquence de pulsation d’une lumière incidente, qui a été observé pour de tels systèmes existants.  (Fig. 1)
Patent FR-3107391-B1 (FR)
Title: Capot de protection réglable pour une vanne de réservoir pour un matériau radioactif
Inventor: LE PAPE RÉGIS
IPC: G21F5/06
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un capot de protection réglable (10) pour protéger une vanne (4) d’un réservoir (1) conçu pour contenir un matériau radioactif (3) tel que de l’hexafluorure d’uranium. Le capot de protection réglable (10) comprend une première portion (20) de capot et une deuxième portion (30) de capot qui est configurée pour être déplacée relativement à la première portion (20) de capot, pour ajuster une longueur du capot de protection réglable selon une première direction (X-X) du capot de protection réglable. Le capot de protection réglable (10) comprend un premier moyen de fixation réglable (40) qui est configuré pour avoir une position réglable selon une deuxième direction (Z-Z) pour raccorder le premier moyen de fixation réglable (40) à une première patte de fixation (23) du réservoir.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107918-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante comprenant un insert de fibres raides
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-09-16
Abstract: La présente invention concerne une aube de soufflante (3) comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (5) obtenu par tissage tridimensionnel de torons de chaine et de torons de trame et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (5),- le renfort fibreux (5) comprenant une première portion (14) formant le bord de fuite (9) de la structure en matériau composite et une deuxième portion (15) formant son bord d’attaque (8) ; et- les torons de chaine du renfort fibreux (5) comprenant des premiers torons (12) présentant une raideur prédéfinie et des deuxièmes torons (13) présentant une raideur supérieure à celle des premiers torons (12), la première portion (14) comprenant tout ou partie des premiers torons (12) et étant dépourvue de deuxièmes torons (13) tandis que la deuxième portion (15) comprend tout ou partie des deuxièmes torons (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108188-B1 (FR)
Title: Mises à jour de bases de données de navigation
Inventor: CARPENTIER STÉPHANIE
IPC: G06F16/29
Filed: 2020-03-10
Granted: 2023-04-07
Abstract: Le document décrit des dispositifs et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour l’analyse de bases de données de navigation, comprenant notamment les étapes consistant à: comparer deux bases de données et déterminer une liste de procédures différentes entre les bases (dits écarts); décrire une ou plusieurs de ces procédures par N cas de vols distincts, correspondant à différentes combinaisons de variations de valeurs de paramètres de vol (combinaisons de variations de paramètres de performance, de météorologie et/ou de vitesse); dans un calculateur aéronautique e.g. FMS, pour un cas de vol, déterminer une ou plusieurs trajectoires volables associées à une (ou plusieurs ou chaque) procédures de ∆P. Des développements décrivent la détermination d’impacts opérationnels, des procédés d’apprentissage automatique, des analyses d’écarts par trajectoire, par procédure ou par écarts entre procédures. Des aspects de logiciels et de systèmes sont décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108206-B1 (FR)
Title: Elément capacitif intégré et procédé de fabrication correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/00
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: Le circuit intégré comprend un premier caisson semiconducteur (NW) contenu dans un substrat semiconducteur (PSUB), le premier caisson (NW) contenant un deuxième caisson semiconducteur (PW). Un élément capacitif (CAP) comprend une première électrode (EC1) et une deuxième électrode (EC2), la première électrode (EC1) comportant au moins une structure conductrice verticale (P0) remplissant une tranchée (TR) s’étendant verticalement dans le premier caisson (NW), la structure conductrice verticale (P0) étant électriquement isolée du premier caisson (NW) par une enveloppe diélectrique (D0) recouvrant le fond et les flancs de ladite tranchée (TR), la structure conductrice verticale (P0) pénétrant dans le deuxième caisson (PW) à au moins une extrémité longitudinale de la tranchée (TR), la deuxième électrode (EC2) comportant ledit premier caisson (NW) et ledit deuxième caisson (PW).  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109843-B1 (FR)
Title: Methode de controle de l’humidite d’une pile a combustible
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-12-30
Abstract: Méthode de contrôle de l’humidité d’une pile à combustible dans laquelle on fournit de l’hydrogène à une pression Pnom à l’entrée de la pile, caractérisée en ce que l’on répète, à une périodicité prédéterminée, les étapes suivantes :  - on commande l’ouverture d’une vanne de purge (2) de l’hydrogène agencée sur la sortie du circuit anodique (10) ;  - on mesure la pression de l’hydrogène à l’entrée du circuit anodique de la pile et on compare la valeur mesurée avec une valeur seuil de la pression Plow ,- on ferme la vanne de purge lorsque la pression mesurée est égale ou inférieure à Plow et- on mesure la durée d’ouverture de la vanne de purge (2) et on en déduit le niveau d’humidité relative régnant à la cathode de la pile.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112203-B1 (FR)
Title: Dispositif de test de paramètres relatifs à au moins un roulement, et procédé de test associé
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-07-01
Abstract: D ispositif de test de paramètres relatifs à au moins un roulement, et procédé de test associé Le dispositif (10) de test comprend au moins :  (a) un rotor,  (b) un arbre de transmission (12) relié au rotor,  (c) au moins un roulement à tester (14),   (d) un palier (16),  (e) un roulement externe (18), le roulement à tester (14) étant fixé autour de l’arbre de transmission (12) et emmanché dans le palier (16), le roulement externe (18) étant agencé autour du palier (16) de sorte que le palier (16) est libre en rotation autour du roulement à tester (14), et  (f) un appareil de mesure d’inclinaison (20) comprenant un capteur d’inclinaison (22) électronique fixé au palier (16) et agencé pour mesurer et enregistrer à intervalles réguliers une position angulaire du capteur d’inclinaison (22) électronique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116284-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un mélange de dérivés d’au moins deux composés choisis parmi les cardols, les cardanols et les acides anacardiques
Inventor: RANARIJAONA MIARINTSOA MICHAELE
IPC: C11D3/60
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un mélange de dérivés oxy carboxylate et/ou acide oxy carboxylique d’au moins deux composés choisis parmi les cardols, les cardanols et les acides anacardiques. De manière caractéristique, on ajoute ladite ou lesdites familles de 4 composés à un sel d’un dérivé carboxylate halogéné et/ou à un ester carboxylique halogéné dans une solution contenant une base forte et un alcool et on chauffe le mélange réactionnel ainsi obtenu jusqu’à une température supérieure ou égale à 50°C et inférieure ou égale à 90°C et notamment égale à 70°C pendant une durée donnée.
Patent FR-2252991-B1 (FR)
IPC: H01L45/00
Filed: 1973-12-04
Granted: 1978-01-06
Abstract: 1486297 V 2 O 4 -containing films PHILIPS ELECTRONIC & ASSOCIATED INDUSTRIES Ltd 29 Nov 1974 [4 Dec 1973] 51802/74 Heading C1M A V 2 O 4 -containing film is formed on a ceramic substrate by:- (a) mixing V 2 O 5  with a vitreous matrix material to form a mixture containing 20-30 mol per cent of V 2 O 5 ; (b) heating for at least 30 minutes at 1300-1400‹ C to convert V 2 O 5  to V 2 O 4  and form a glass-ceramic binder; (c) pulverizing the binder to an average particle size of approx. 5 Á; (d) mixing the binder particles with V 2 O 4  particles of average particle size approx. 5 Á and a volatile solvent to form a dispersion, the weight ratio of V 2 O 4  to glassceramic binder being from 45 : 55 to 65 : 35; (e) covering a ceramic substrate with the dispersion; (f) drying the coated substrate at 80-140‹C; and (g) firing in an inert atmosphere (e.g. Ar or N 2 ) at 680-780‹ C. The substrate may be alumina or beryllia, and the coating may be, e.g. 25 Á thick. The dispersion may optionally include 1-5% by weight of a further inorganic binder (e.g. SiO 2 ) and/or 15-25% by weight of an organic binder (e.g. polybutylene). The vitreous matrix material may consist of (in mole percent) 15-20% CaO, 65-70% B 2 O 3  and 10-15% Al 2 O 3 , or of 35-40% B 2 O 3 , 5-10% SiO 2 , 5-10% Li 2 O and 40-50% ZnO (provided that V 2 O 4  + ZnO in the binder is 40-50%).