baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087619-B1 (FR)
Title: Dispositif de secouage agricole a galets
Inventor: LACOSTE PIERRE
IPC: A01D46/26
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de secouage agricole à galets, notamment pour des arbres fruitiers avec des troncs, comportant des moyens de fixation (10) sur un véhicule agricole, des moyens support, des moyens de roulement (14) sur les troncs, des moyens de réglage (16),, des moyens de contrôle caractérisé en ce que les moyens de roulement (14) sont formés par un support de galets (33), comportant au moins deux trains de roulement (35) sur les troncs T, un train de roulement supérieur (35s) et un train de roulement inférieur (35i), chaque train de roulement supérieur (35s) et inférieur (35i) étant formés par au moins un galet (38).
Patent FR-3090893-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de la vitesse d’un porteur par rapport au sol
Inventor: BARRA JÉRÉMY
IPC: G01S15/60
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de mesure radar (RAD) ou sonar de la vitesse par rapport au sol (SL) d’un porteur (PRT) se déplaçant parallèlement au sol, comprenant les étapes suivantes :a) orienter la ligne de visée du radar ou sonar obliquement vers le sol ;b) émettre une pluralité de signaux (P1 - PN) radar ou sonar dirigés vers le sol, et acquérir des signaux d’écho respectifs (E1 - EN) ;c) traiter les signaux d’échos acquis de manière à obtenir, pour une ou plusieurs valeurs de retards d’écho, un spectre Doppler correspondant ;d) pour ladite ou au moins une dite valeur de retard d’écho, déterminer une fréquence haute de coupure du spectre Doppler correspondant ; ete) calculer la vitesse du porteur par rapport au sol à partir de ladite ou desdites fréquences hautes de coupure. Système permettant la mise en œuvre d’un tel procédé.Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3081010-B1 (FR)
Title: Installation de freins d’une machine mobile de travail combinant des freins à commande directe et à commande indirecte
Inventor: REHDER JAN-CHRISTIAN
IPC: B60T13/68
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-10-28
Abstract: Titre : Installation de freins d’une machine mobile de travail combinant des freins à commande directe et à commande indirecte Installation de freins d’une machine mobile de travail comportant au moins deux circuits de frein de service.  L’un (12) des circuits de frein comprend un frein à force musculaire à actionnement direct (13) et l’autre circuit de frein (11) comprend un frein à force de freinage extérieure (17) à actionnement indirect.  Figure 2
Patent FR-3096594-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline
Inventor: AGUILAR ORTIZ JULIO-ALEJANDRO
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline comprenant au moins les étapes suivantes : l’obtention, par fabrication additive, d’un modèle métallique polycristallin de l’aube (12) et d’un modèle métallique polycristallin d’une masselotte (17) de compensation de la contraction volumique de l’aube lors d’une solidification dirigée, ledit modèle de la masselotte étant relié au modèle de l’aube, l’ajout d’un dispositif fournisseur de grain monocristallin (11) au modèle de l’aube, la formation d’une carapace en céramique autour des modèles de l’aube et de la masselotte, et du dispositif fournisseur de grain monocristallin (11) pour former un moule, la fusion des modèles présent dans le moule, la solidification dirigée du métal en fusion présent dans le moule, et le retrait du moule pour obtenir l’aube monocristalline. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3095763-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de distribution de gouttes de liquide
Inventor: THITO BRIGITTE
IPC: G01K11/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: Le dispositif de distribution de gouttes de liquide comporte :- au moins un réservoir pour un liquide comportant au moins un chambre interne et une embouchure supérieure, chaque chambre étant munie d’un orifice inférieur, et un obturateur obturant l’embouchure supérieure, l’obturateur présentant une partie flexible élastiquement déformable sensiblement plane,- au moins un moyen d’actionnement mécanique configuré pour appliquer une déformation d’une partie flexible d’un obturateur d’au moins un réservoir,- un moyen de sélection d’un volume d’une goutte à distribuer, parmi une pluralité de volumes de goutte,- un moyen de détermination du volume de liquide présent dans au moins un réservoir et- un moyen de commande du moyen d’actionnement, qui commande le déplacement d’au moins un point de la partie flexible d’un obturateur de réservoir, selon une fonction non constante du volume de la goutte à distribuer et du volume de liquide présent dans le réservoir.     Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3109461-B1 (FR)
Title: Compteur de fluide agencé pour détecter une fuite et sécuriser une installation
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-11
Abstract: Compteur de fluide (1) comprenant une première interface de communication (12) et relié à un boîtier de coupure (3) comprenant une interface de communication (20), et agencé pour :  . si le débit de fluide demeure supérieur à un premier seuil de débit prédéterminé pendant au moins une première durée prédéterminée, détecter une fuite de fluide et transmettre une trame de commande interne (50) intégrant une commande de fermeture à l’interface de communication du boîtier de coupure ;  . suite à la fermeture de la vanne électromécanique, acquérir une première trame de commande externe intégrant une commande d’ouverture et produite par le boîtier de coupure (3) suite à une action manuelle sur un organe d’actionnement (28) du boîtier de coupure, produire une trame de commande interne intégrant la commande d’ouverture, et transmettre ladite trame de commande interne à l’interface de communication du boîtier de coupure via la première interface de communication pour rouvrir la vanne électromécanique.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3112998-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: KLITTING RÉMI
IPC: B60N2/64
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: Siège (1) de véhicule configuré de sorte à accueillir au moins deux utilisateurs, comprenant :  - un châssis d’assise (2),   - un premier dossier (3) et un deuxième dossier (4) articulés pivotants au châssis d’assise (2) selon un axe transversal (Y1), par l’intermédiaire d’une articulation commune (5), comportant :  -- un axe de pivotement (51) comprenant une première portion latérale (51L),  -- un premier logement (52) ménagé sur le premier dossier (3) et recevant intérieurement la première portion latérale (51L) en autorisant la rotation du premier dossier (3),  La première portion latérale (51L) présente une nervure (55) en saillie et le premier logement (52) présente une forme sensiblement de trou de serrure, complémentaire de la section radiale de la première portion latérale (51L).  La nervure (55) est orientée, selon un angle (A55) compris entre 30° et 60°par rapport à la direction verticale (Z) du siège (1).      Figure d’abrégé :   Figure 5
Patent FR-3112077-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique spécifique comprenant un polymère, son utilisation et son procédé de fabrication
Inventor: GOMES PEREIRA WAGNER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: c omposition cosmétique spécifique comprenant un polymère , son utilisation et son procédé de fabrication La présente invention est destinée à de nouvelles compositions cosmétiques comportant (a) au moins un polymère, (b) au moins un polyamide, (c) au moins une charge, (d) au moins un composé gras (e) au moins un tensioactif nonionique. La composition de la présente invention est stable avec le temps, elle présente un niveau élevé de protection contre les UV afin de protéger la peau contre les dommages provoqués par le soleil, une facilité d’application, une bonne capacité d’étalement, un sensoriel très agréable, une signature de soin de la peau, un toucher sec, un effet mat et en sensoriel léger.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113881-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage sécurisé d’informations dans un véhicule.
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-09-09
Granted: 2022-09-02
Abstract: Titre : Procédé d’affichage sécurisé d’informations dans un véhicule Procédé d’affichage sécurisé d’informations dans un véhicule équipé d’un système d’assistance à la conduite permettant la détection d’un élément d’infrastructure connecté susceptible de présenter une pluralité de statuts et l’estimation d’une proximité temporelle avec ledit élément d’infrastructure, le procédé mettant en œuvre la sécurisation de l’affichage d’informations relatives à des évènements de conduite affichés sur un module d’affichage du système.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3114791-B1 (FR)
Title: Chariot de transport d’objets
Inventor: VEILLON FABIEN
IPC: B62B3/14
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-10-07
Abstract: Chariot de transport d’objets Le chariot (1) comprend un corps (2) recevant un objet à transporter et monté sur des roues (8, 9). Le corps peut être basculé par pivotement par rapport au sol (10) autour de l’axe des roues arrière (8) entre une position d’utilisation où les roues reposent sur le sol, et une position relevée.  Un premier organe d’attelage (20) est monté à l’arrière du corps, et un deuxième organe d’attelage (30) monté à l’avant du corps (2) peut être couplé au premier organe d’attelage d’un autre chariot (1) identique.  Une butée (40) montée sur le corps (2) au voisinage du bord arrière (3) est telle que, en position relevée du corps, une zone de contact (41) de la butée est en contact avec le sol sans générer d’empreinte, le premier organe d’attelage (20) étant situé à distance au-dessus du sol.    Figure 1
Patent FR-3118017-B1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant au moins deux transducteurs électromécaniques 11a et 11b, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer de façon élastique. Les transducteurs électromécaniques sont configurés de sorte que leur mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement, et de sorte que deux d’entre eux aient des mouvements antagonistes l’un de l’autre. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Le microsystème électromécanique est ainsi apte à déplacer l’organe externe et/ou à capter un mouvement de cet organe alternativement vers l’intérieur et vers l’extérieur de la cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3121574-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cultures en rangs
Inventor: JEANNEL DABRY DE THIERSANT GUILHEM FRANÇOIS
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-08-04
Abstract: Le dispositif de protection (1) d’une rangée de végétaux (16) rectiligne selon un axe comprend une pluralité de poteaux (14) alignés suivant l’axe de la rangée de végétaux (16), un élément de couverture (13) et un dispositif (12) d’enroulement et de déroulement de cet élément de couverture (13). Lorsqu’il est au moins partiellement ou déroulé, l’élément de couverture (13) forme de part et d’autre de ladite rangée rectiligne de végétaux (16) deux surfaces substantiellement planes. Le dispositif de protection (1) comprend un dispositif de contrôle de l’angle formé par chacune de ces surfaces planes avec un plan vertical contenant l’axe de la rangée de végétaux (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122729-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d'une zone couverte au sol par un faisceau lumineux émis depuis un aéronef en vol
Inventor: BOOS NIKOLAUS
IPC: G01B11/04
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une zone (55) couverte au sol par un faisceau lumineux émis depuis un aéronef (1) en vol. Après détermination d’un coefficient (C5) relatif à une durée d’émission dudit faisceau lumineux et d’un coefficient d’atténuation dudit faisceau lumineux dans l’air, une distance de sécurité (NOHD) relative audit ledit faisceau lumineux est déterminée en fonction dudit coefficient (C5) et dudit coefficient d’atténuation. Ensuite, un angle de visée et un angle de variation dudit faisceau lumineux sont déterminés, ainsi qu’une hauteur de l’aéronef par rapport au sol. Les dimensions de ladite zone (55) peuvent alors être déterminées en fonction de ladite distance de sécurité (NOHD), de ladite hauteur dudit aéronef (1), dudit angle de visée et dudit angle de variation dudit faisceau lumineux. Enfin, des informations relatives à ladite zone (55) sont affichées sur un dispositif de visualisation (15) dudit aéronef (1).  Figure abrégé: figure 1
Patent FR-3122907-B1 (FR)
Title: Articulation élastique
Inventor: CAROBOLANTE PASCAL
IPC: F16C11/04
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: Articulation élastique On propose une articulation élastique 100 comprenant un premier manchon 102 et un deuxième manchon 104. Le premier manchon 102 et le deuxième manchon 104 comprennent chacun une armature externe respective 106, 108, une armature interne respective 110, 111 et un corps élastique respectif 112, 114 entre leurs armature externe et armature interne respectives. L’articulation élastique 100 comprend également une bague 140 connectant longitudinalement le premier manchon 102 et le deuxième manchon 104. La bague 140 forme une butée radiale entre l’armature interne 110 et l’armature externe 106 du premier manchon 102, et entre l’armature interne 111 et l’armature externe 108 du deuxième manchon 104.  L’articulation élastique améliore le contrôle de l’amortissement dans différentes directions.  [Fig. 1]
Patent FR-2430270-B1 (FR)
IPC: G10K9/04
Filed: 1979-06-27
Granted: 1984-06-15
Abstract: A low-frequency sound generator for generating intense sound.It comprises a resonator (10). Pressurized gas is supplied to the resonator as pulses through a feeder (13). The sound generator comprises means for positive feedback of the sound pressure in the resonator to the feeder at a predetermined resonance frequency of the resonator but not at other frequencies.
Patent FR-2524790-B1 (FR)
Inventor: AMIOT JACQUES HENRI JULIEN
IPC: A47J31/057
Filed: 1982-04-09
Granted: 1986-07-25
Abstract: A domestic coffee maker has a water reservoir and a water heater housed in the casing, and tubes for feeding water from the reservoir to the heater, and for feeding hot water to a discharge spout. The spout is arranged above a filter for holding ground coffee in a filter cone, and at the bottom of the filter there is an outflow aperture. A coffee jug is arranged to be supported on the casing to receive coffee flowing from the outflow aperture. A closure valve is provided for the outflow aperture and comprises a stopper carried on a pivotally mounted arm. The arm is displaceable by an opening lever mounted to be movable relative to the casing upon the removal from and positioning of the jug on the casing. When the jug is removed the opening lever displaces the arm such that the outflow aperture is closed by the jug. A manually operable lever is mounted for movement relative to the casing between two positions and is arranged to control the movement of the arm such that the stopper is movable to a small opening position in which it remains partly engaged in the outflow aperture or to a large opening position in which it is moved away from said aperture dependent upon the position of the manually operable lever.
Patent FR-2539274-B1 (FR)
IPC: B05C11/10
Filed: 1983-01-19
Granted: 1985-05-03
Abstract: The starting material consists of a multistrand elastic tape (7) which is fed by the apparatus (11) and then separated by the successive separators (20, 24, 30, 31, 32, 33) into two arrays (35, 36) of four individual elastic strands. Each individual strand passes into a longitudinal groove of an adhesive application unit (37, 38), the strands passing out completely coated with hot melt liquid adhesive at high temperature. Adhesive bonding to the flexible sheet (1) moving in the direction of the arrows (2) is effected as soon as contact is made with the said sheet. A diaper pantie is obtained which on each side of the absorbent pad has a plurality of elastic strands disposed side by side.
Patent FR-2569478-B1 (FR)
IPC: G01N33/548
Filed: 1984-08-23
Granted: 1987-01-09
Abstract: This strip consists of a narrow backing sheet (1) made of a semi-rigid material, for example PVC, bearing a plurality of nitrocellulose pads (2) each possessing a zone (3) impregnated with a reactant, facing a large-diameter hole (4) in the backing (1). This strip is formed by applying a nitrocellulose sheet to a backing sheet (1) and advancing it in contact with spaced heating members in order to burn spaced bands of the nitrocellulose and thereby to weld the edges of the remaining bands to the backing sheet. The reactants are applied longitudinally to the remaining bands, and the whole is impregnated with protein and cut in the wet state into strips transversely to the said remaining bands.
Patent FR-2574795-B1 (FR)
Inventor: ACHER JACQUES
IPC: C07D403/00
Filed: 1984-12-18
Granted: 1987-11-20
Abstract: The invention concerns a novel process for the synthesis of N-[(1'-allyl-2'-pyrrolidinyl) methyl]-2-methoxy-4,5-azimidobenzamide, which successively comprises the preparation of 2-methoxy-4,5-diaminobenzoic acid, 2-methoxy-4,5-diacetylaminobenzoic acid, N-(2',5'-dihalopentyl)-2-methoxy-4,5-diacetylaminobenzamide, N-[(1'-allyl-2'-pyrrolidinyl) methyl]-2-methoxy-4,5-diacetylaminobenzamide and then N-[(1'-allyl-2'-pyrrolidinyl) methyl]-2-methoxy-4,5-azimido benzamide.
Patent FR-2605723-B1 (FR)
Inventor: BARES JEAN
IPC: B23K1/00
Filed: 1986-10-22
Granted: 1989-02-24
Abstract: An oven is provided for the vacuum brazing of a metal such as aluminium or aluminium alloys, including a sealed enclosure having a first heating device for raising the parts to be treated to the brazing temperature, and a pumping device adapted for forming a relative vacuum inside the enclosure, said oven further including a support structure for supporting magnesium elements, as well as a second heating device adapted for raising these elements to a temperature at which the Getter effect begins, the second heating device being independent of the first heating device.
Patent FR-2632845-B1 (FR)
IPC: A47L11/164
Filed: 1988-06-16
Granted: 1991-08-30
Abstract: The present invention relates to a fibre pad attaching device. <??>According to the invention, it comprises sets (1) of pairs (2) of metal hooks (3) fixed to a support, the hooks (3) of each pair (2) being opposite each other. <??>The invention is more particularly applicable to the attachment of a cleaning disc to a surface-cleaning machine.
Patent FR-2635951-B1 (FR)
Inventor: THIBAULT JEAN-FRANCOIS
IPC: A23L1/308
Filed: 1988-09-05
Granted: 1991-03-15
Abstract: Products rich in plant cell wall, originating, for example, from higher plants which are naturally rich in pectins, from algae or from by-products, such as wheat bran, potato pulp, oil mill shells or residues, and the like, are modified so as to contain a fraction of water-soluble polysaccharides which is higher than, in particular which is equal to at least twice, that existing naturally, without modification of their overall chemical composition. To obtain them, water is added if need be to the natural product in the divided state, to form a mixture suitable for being subjected to a shearing treatment, and the resulting product is subjected to a shearing force before extrusion, resulting in modified products as aggregates which can be converted into powder. After aqueous extraction, conducted directly on the extruded product, a water-soluble fraction is obtained, from which, for example, pectins are isolated, with a degree of methylation >75%, and the extraction residue which, after drying and grinding, can be employed as alimentary fibres, like the extruded product which, having a low water content, can be employed directly.
Patent FR-2637958-B1 (FR)
Inventor: COYA RAYMOND
IPC: F16L37/08
Filed: 1988-10-14
Granted: 1990-12-28
Abstract: A coupling device for a high-pressure hydraulic circuit flexible duct or rigid hose comprises, on the one hand, a female portion (2) in which the free end (3), provided with a peripheral bead (20), of a tube (4) to be coupled is inserted, and, on the other hand, a male portion (5) intended to interact with the female portion (2) in order to immobilise the said free end (3) in the latter. The female portion (2) of this coupling device consists, moreover, of a bore (6) receiving the free end (3) of the tube (4) to be coupled, while the male portion (5) is in the form of snap-fitting locking means (20) consisting of retractable steps (30) interposed between a shoulder (17) provided in the said bore (6) and the rear face (31), facing the opening of the latter, of the peripheral bead (20) with which the tube (4) to be coupled is equipped, in order to prevent the latter from escaping from the said female portion (2).
Patent FR-2660044-B1 (FR)
Inventor: DANIEL DUTHEIL
IPC: E03C1/05
Filed: 1990-03-23
Granted: 1992-08-14
Abstract: Device for controlling a tap by optical detection, characterised in that the transmitter (6) and the receiver (7) are physically separated and in that their axes (8 and 9) are coincident and contained in an inclined plane. The axes (8 and 9) are substantially coincident with the vertical (YY) passing through the axis of the spout (2) of the tap. The control device is associated with a usual device of the type of those in which the axes of the transmitter and of the receiver are substantially parallel, this usual device being disposed between the transmitter and the receiver of the invention. Means are provided to adjust the position of the point of convergence (I) of the axes (8 and 9).
Patent FR-2664283-B1 (FR)
IPC: C09D123/04
Filed: 1990-07-05
Granted: 1994-04-15
Abstract: Thermoplastic composition comprising a mixture of 25-80% by weight of at least one partially crystalline polymer or copolymer of ethylene which has a density of 0.870-0.945, of 15-85% by weight of at least one random copolymer containing 83-99.7 mol% of units derived from ethylene, 0-14 mol% of units derived from at least one ester of acrylic or methacrylic acid and 0.3-3 mol% of units derived from maleic anhydride, and having a melt index of 1-500 dg/min, of 1-8% by weight of at least one rubber, and of 0-8% by weight of talc; the use of this composition for the manufacture of a film which has adhesive properties; an industrial article comprising a metal coated with at least one layer of this composition; and a composite film comprising at least one layer comprising this composition, with the condition that the proportion of talc in the latter does not exceed the proportion which is sufficient to provide an antiblocking effect, and at least one layer of another thermoplastic substance.