baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2665926-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour soupape notamment dans un moteur a combustion interne.
Inventor: FRANCOIS ROTH
IPC: F01L9/20
Filed: 1990-08-17
Abstract: Dispositif d'actionnement de soupape, d'un moteur à combustion interne, comportant un plateau de manuvre (12) solidarisé à la tige (2) de la soupape (1), deux ressorts de poussée (16, 17) en appui sur les côtés opposés du plateau (12) et des moyens de blocage du plateau dans deux positions limites situées de part et d'autre d'une position d'équilibre, caractérisé en ce que l'un des moyens de blocage coopère avec un organe d'ajustement de la position limite en correspondance avec ce moyen de blocage et en ce que l'un des ressorts est en appui sur cet organe d'ajustement.
Patent FR-2654986-A1 (FR)
Title: Appareil d'alimentation automatique en mines pour machines a dessiner automatique.
Inventor: KUNIAKI TANAKA
IPC: B43L13/02
Filed: 1990-11-29
Abstract: Selon l'invention, un bras maintenant une mine est relié à un appareil d'entraînement en hauteur (10); l'appareil automatique a un réservoir de mines (26) et un obturateur d'alimentation (32) pour faire tomber les mines contenues dans le réservoir à raison d'une à une; l'obturateur est commandé pour s'ouvrir et se fermer par une force d'entraînement, laquelle donne une oscillation en rotation au réservoir de mines donc la mine tombe régulièrement du réservoir dans l'instrument d'écriture (16) qui se trouve juste en dessous de lui.
Patent FR-2670475-A1 (FR)
Title: Orientable gripping member of the type with reduced pressure (partial vacuum) and device provided with such members for holding thin components
Inventor: JEAN-YVES BEILVERT
IPC: B65H3/08
Filed: 1990-12-12
Abstract: - The invention relates to an orientable gripping member of the type with reduced pressure, as well as to a device for holding thin components of large dimensions using the said members. - The orientable gripping member includes a stationary body and an orientable support linked to the stationary body and provided, on its outer face, with elastic gripping means which delimit a zone of reduced pressure capable of holding a component in position. - According to the invention, the said zone of reduced pressure (5) is composed of at least two zones, a central zone (5A) and a peripheral zone (5B), respectively, the height of the said central zone with respect to the said support being greater than the height of the said peripheral zone so that the component is, in a first stage, siezed by the central zone of reduced pressure (5A), and then, in a second stage, when the height of the central zone reaches that of the peripheral zone, siezed by the said peripheral zone of reduced pressure (5B).
Patent FR-2670338-A1 (FR)
Title: Circuit de protection programmable et sa realisation monolithique.
Inventor: ROBERT PEZZANI
IPC: H01L29/87
Filed: 1990-12-07
Abstract: La présente invention concerne un circuit de protection programmable comprenant trois modules identiques reliés entre un point commun (C) et une première ligne (A), une deuxième ligne (B) et une terre (M). Chaque module comprend l'association en antiparallèle d'un thyristor (T) et d'une diode (D), un transistor bipolaire (TR) étant connecté entre gâchette et anode du thyristor, les anodes des thyristors étant reliées au point commun et la borne de base de chaque module constituant une borne de programmation et étant connectée à un dispositif définissant un seuil de tension. Chacun des dispositif définissant un seuil de tension est une diode zener (Z1, Z2, Z3) connectée entre chaque borne de base et le point commun.
Patent FR-2670096-A1 (FR)
Title: Device for adjusting the carrying elements of rucksacks
Inventor: MICHEL ROSAZ
IPC: A45F3/04
Filed: 1990-12-07
Abstract: The invention relates to a device for adjusting, in the vertical direction, the points of attachment, to the rucksack, of the belt and of the shoulder straps. It is composed of a vertical strap 1, on which horizontal loops 2 have been made by stitching, and of a rigid crosspiece 3, sliding in one of the loops, and, in the casings (hems) 4 & 5, and of the loops 10 & 11 made on the carrying element. Stitching 7 blocks the crosspiece on one side, and a removable closure 8 or 13 blocks it on the other side.
Patent WO-9111225-A1 (WO)
Inventor: COLOMBEL BERNARD
IPC: A63B69/00
Filed: 1991-01-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'entraînement, notamment pour la course à pied, destiné à être porté par l'athlète. Le dispositif comprend une sangle (8) formant une ceinture au niveau de la taille du porteur et des bretelles (1) reliées à l'avant et au dos de celui-ci. La sangle et au moins une paire de poignées (6) fixées à l'avant de celle-ci sont destinées à recevoir chacune une main. Une seconde paire de poignées (7) est également prévue sur les côtés pour recevoir les avant-bras. L'ensemble est réglable pour une meilleure utilisation par le porteur.
Patent FR-2671317-A1 (FR)
Title: Ceinture de securite pour siege de vehicule automobile.
Inventor: FRANCIS JUMEL
IPC: B60R21/00
Filed: 1991-01-04
Abstract: Ceinture de sécurité de retention d'un occupant sur un siège de véhicule automobile comportant une assise et un dossier, constituée par: - une sangle thoracique (42) gui s'étend diagonalement en service devant l'occupant à partir d'un ancrage (46) latéral haut situé au-dessus de l'épaule, vers un deuxième ancrage (22) latéral bas, - une sangle de bassin (44) gui s'étend entre un premier et ledit deuxième ancrage (45, 22) latéral bas, - un premier moyen correcteur (41) coulissant gui forme la transition entre lesdites sangles (42, 44) destiné à être relié à un boitier de verrouillage (40) associé audit deuxième ancrage (22) latéral bas, - un moyen enrouleur (48) de la sangle, localisé sur un élément de la structure (15) du véhicule adjacent au siège, caractérisée par le fait que l'extrémité de la sangle de bassin (44) porte un deuxième moyen connecteur (45) destiné à être relié au premier ancrage (21) latéral bas de ladite sangle de bassin (44).
Patent WO-9114464-A1 (WO)
Inventor: GUILMET DANIEL
IPC: A61M60/896
Filed: 1991-03-26
Abstract: C÷ur artificiel caractérisé en ce qu'il se compose de deux poches souples (1) constituant les cavités ventriculaires du c÷ur, ces poches étant disposées à l'intérieur d'enceintes externes à paroi plus rigide, des moyens étant prévus pour injecter un fluide, au rythme du battement cardiaque, entre les poches et leurs enceintes, chaque poche souple (1) formant l'une des branches d'une structure en U dont l'autre branche (4), située à l'extérieur de l'enceinte externe, est constituée par un tube.
Patent FR-2672901-A1 (FR)
Inventor: FRANCOIS ROMAGNE
IPC: C07K19/00
Filed: 1991-02-15
Abstract: Recombinant DNA containing a chimeric nucleotide sequence encoding a T cell antigen receptor chain, the said sequence consisting of:   - a sequence of mammalian origin encoding the entire variable (V), diversity (D) and junction (J) regions, - and a sequence of murine origin encoding the constant complementary region (C) which is absent from the above mammalian sequence, the two sequences being joined at a natural or artificially created restriction site,  antibodies obtained using the said DNAs,  pharmaceutical composition and diagnostic products containing them and a process for preparing them.
Patent FR-2673389-A1 (FR)
Title: Method and device for the decontamination of metal objects
Inventor: PATRICK SERRES
IPC: A61L2/08
Filed: 1991-03-01
Abstract: Method and device for the destruction of metal objects which may be contaminated. According to the invention, the objects are arranged in an enclosure which contains a laser source (2) inside a cavity which receives the laser beam. Applications: decontamination of needles or of lancets in a hospital environment.
Patent FR-2673514-A1 (FR)
Title: Flavouring cigars, cigarettes and smoking tobacco in an apparatus
Inventor: JEAN-CLAUDE MARTY
IPC: A24B15/30
Filed: 1991-03-04
Abstract: The invention relates to the flavouring of cigars, cigarettes and smoking tobacco, by spraying brandy or wine in an enclosed environment at a temperature and humidity level which will allow impregnation of the tobacco leaves.
Patent FR-2676966-A1 (FR)
Inventor: JOSEPH SALAMA
IPC: B29C51/00
Filed: 1991-05-30
Abstract: A method providing monochrome or multicoloured printing of polymer materials to be optionally subjected to anamorphosis by the dry hot sublimation of pigments from release paper. For this purpose, transfer is performed at below-normal pressure.
Patent FR-2677520-A1 (FR)
Title: Packaging for electronic components
Inventor: GISELE LAGNIER
IPC: B65D5/50
Filed: 1991-06-04
Abstract: The present invention relates to packaging for electronic components. This packaging consists of a support plate (10) combined with means (11, 13, 14, 15) forming cells of adjustable dimensions for accommodating the components. Application especially to packaging of ferrites.
Patent FR-2667530-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de rectification des manetons de vilebrequin.
Inventor: PHILLIPS JAMES D
IPC: B24B21/00
Filed: 1991-06-18
Abstract: L'invention concerne la rectification des manetons d'un vilebrequin. Elle se rapporte à un appareil dans lequel le vilebrequin est entraîné autour de son axe central par un moteur (44) de manière que ses manetons (50) décrivent un mouvement orbital. Pendant ce mouvement orbital, une courroie abrasive (96) est déplacée en translation afin qu'elle soit toujours au contact d'un maneton (50). La courroie est repliée sur un patin (138) de manière qu'elle glisse sur la face placée au contact du maneton et sur les côtés du patin (138). Plusieurs courroies sont déplacées indépendamment pour la rectification de plusieurs manetons simultanément. Application à la rectification des vilebrequins des moteurs à combustion interne.
Patent FR-2677238-A1 (FR)
Title: Relaxation armchair (recliner chair)
Inventor: JACQUES SCHONFELD
IPC: A47C1/035
Filed: 1991-06-10
Abstract: This relaxation armchair is of the type composed of an underframe (base) (2), of a back rest (3) articulated on this underframe, of an articulated leg rest (5) and of two telescopic arm rests (9a-6b). According to the invention, the leg rest (5) is integral on each side with a connecting rod (link) (7) articulated, via one of its ends, on the underframe (2) and, via its other end, to the front end of the front element (6b) of the corresponding arm rest, while the front element (9b) of each arm rest carries, on the one hand, means limiting travel in both directions of the rear element (9a) and, on the other hand, means (11) for indexed wedging of the rear element (9a) with respect to the front element (6b).
Patent FR-2679612-A1 (FR)
Inventor: RENE JEANSON
IPC: F16D55/224
Filed: 1991-07-22
Abstract: The invention relates to a braking device of the type comprising a disc (1), two jaws (3, 4) each having a first and a second end, these jaws being situated on either side of the disc and mounted tiltably on two fixed pins (5, 6), two shoes (8, 9) articulated to the jaws about two pins (10, 11) parallel to the fixed pins, brake pads (12, 13) mounted on the shoes on either side of the disc, and control members (14) able to cause the jaws to pivot in one direction or the other in order to clamp or unclamp the brake, the pivot pins (5, 6) of the jaws (3, 4) being located between the first and second ends of the latter, whilst the shoes (8, 9) and the control members (14) are respectively adjacent to the said first and second ends. According to the invention, the jaws comprise, at their first end, a cylindrical boss (15, 17) partially held in a cylindrical reinforcement (16, 18) of the same radius, to within the mounting tolerances, made in the corresponding shoe, the bosses and reinforcements allowing the shoes to be articulated on the jaws.
Patent FR-2680135-A1 (FR)
Title: Method for exploiting signals in a system for monitoring tyres
Inventor: JACQUES HEBERT
IPC: B60C23/04
Filed: 1991-08-08
Abstract: A tyre pressure monitoring system operates in a normal puncture and under-inflation detecting mode and a tyre reflation assisting mode. Switching between the two modes (P1; P2) requires no user intervention, since a detected increase in the volume of air in a tyre indicates that the tyre is being reflated.
Patent FR-2681124-A1 (FR)
Title: Device for detecting leaks in buried structures for storing or conveying sulphuric acid by pipeline
Inventor: JEAN-PIERRE OSTER
IPC: F17D5/02
Filed: 1991-09-06
Abstract: Device making it possible to detect leaks in buried structures for storing or conveying sulphuric acid. It consists of a conduit produced with pipe units assembled using T couplings in which the side orifice is shut off by a zinc closure flap. Installed in the same trench, at the depth of the lower generatrix and beside the structure to be monitored it is provided at each end with a manometer (1), a flowmeter (2), an electrical signal generator (3), an electrical threshold voltage limiter (4) and a siren (5). It is connected to a pressurised water system. In the event of leakage the acid perforates the closure flap, producing a flow measured by the flowmeters. The measurements are transmitted to the generator and then to the electrical voltage limiter which triggers the alarm in the case of the displayed flow threshold being exceeded.
Patent FR-2681804-A1 (FR)
Title: Improvement made to closures for the taphole of a converter
Inventor: MARCEL BELLE VAN
IPC: B22D43/00
Filed: 1991-09-27
Abstract: Installation for obtaining, in a large series, elongate pieces such as, in particular, rods of "floaters" ("swimmers") serving for closing the taphole for steel in a metallurgical converter when the slag appears, characterised in that: - it comprises one or more moulds (1) making it possible, in a single operation, to produce a series of rods of "floaters" (2) shaped as bars with a cross-section in the shape of a right angle triangle comprising, in their core, a metallic shaft (4), to the end of which a hemispherical bowl (5) is attached, by a known means, with a view to obtaining the complete "floater".
Patent FR-2669049-A1 (FR)
Title: Flexible, self-righting signalling device and method of manufacture
Inventor: ANDRE HEMERY
IPC: E01F9/627
Filed: 1991-10-15
Abstract: The invention relates to a self-righting flexible signalling device including a marker (cone) (1) fixed to the ground and hollow on the inside at least at the bottom, and a reinforcing piece (3) located inside the marker and fixed into the ground. According to the invention, the marker (1) is made of two plastic materials, comprising a first relatively flexible plastic material defining a bending region (11), intermediate between a lower region (10) and an upper region (12) where the said marker is made of a relatively rigid and strong second plastic material. The method of manufacture used consists in two-material injection. Application to producing roadlaying separators (markers) (traffic cones).
Patent FR-2668097-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de temperature pour une machine de moulage par injection.
Inventor: NOBUYUKI NAKAMURA
IPC: B29C45/74
Filed: 1991-10-18
Abstract: L'invention vise à éliminer un dépassement de température en sens positif ou en sens négatif d'un composant à température régulée, par exemple un cylindre d'injection (1), d'une machine de moulage par injection (M). Le procédé proposé utilise la théorie de la régulation par la logique floue pour commander les éléments chauffants (H1, H2, H3) de la machine, de façon à faire correspondre la température de chaque partie du cylindre d'injection avec une température de consigne, fixée pour chaque état de fonctionnement de la machine de moulage par injection (M), malgré des transferts de chaleur variables entre les différentes parties du cylindre d'injection.
Patent FR-2684757-A1 (FR)
Title: Device making it possible to transfer dimensions onto a construction
Inventor: JEAN-PIERRE HATT
IPC: G01B3/04
Filed: 1991-12-05
Abstract: The invention relates to a device making it possible to transfer measurements onto a construction. It consists of a flat support (1) and a cursor (4). The support (1) comprises a rule (3) at its end. The cursor comprises a projection (5). The measurement to be transferred is manifested by the projection (5) and the end (3) of the rule (1), is obtained either directly by using the scales (2) and (7) or by placing the measurement instrument between the stop (5) and the rule (3). The measurement is transferred with the projection (5) of the cursor (4) abutting against the edge of the construction by drawing (scribing) a line along the rule (3) with the tracing instrument (scriber). A mechanism (6) immobilises the cursor during the transfer of the measurement. The device according to the invention is particularly intended for transferring measurements onto a construction.
Patent FR-2684307-A1 (FR)
Title: Protective mask for taking part in combat sports
Inventor: MOHAMED BERREHAIL
IPC: A63B71/10
Filed: 1991-12-03
Abstract: Protective mask for taking part in combat sports, consisting of a domed hollow element (1) produced from a thin transparent material and having substantially the shape of a bubble, of an element forming a shock-absorbing bead (2) and of fastening straps (3), the element forming a bead (2) covering over the edge (10) of the domed element (1), characterised in that the domed element (1) includes a certain number of holes (11) in the vicinity of its edge (10), the element forming a bead (2) itself including corresponding holes (21), these different series of holes (11, 21) providing openings serving for the passage of the fastening straps (3).
Patent WO-9214998-A1 (WO)
Title: Biological device for verifying storage at positive temperature of perishable substances, and method of manufacture
Inventor: RAMET JEAN-PAUL
IPC: G01K11/06
Filed: 1992-02-25
Abstract: A biological device for verifying storage of perishable substances at positive temperatures comprises a culture medium (4) for micro-organisms and an inoculum of living micro-organisms (3), these two elements being kept separate in a single assembly as long as the required storage conditions are maintained.
Patent FR-2686119-A1 (FR)
Title: Closure device with sliding curtain, particularly for office furniture
Inventor: CLAUDE CATELAS
IPC: E06B9/11
Filed: 1992-01-09
Abstract: The invention relates to a closure device with sliding curtain. The device comprises a multiplicity of strips (L) articulated in pairs via a rolled edge (B) of one strip partially surrounding a cylinder (C) of an adjacent strip, two coaxial sprockets (pinions) (P) which are synchronised and have teeth (D1 to D28) capable of engaging in a meshing structure (E) of each strip and guide means (26) for imposing a change in direction of sliding of the strips so that they roll up around the sprockets, the meshing structure of each strip comprising at least one tooth (E) of profile substantially identical to that of the teeth (D) of the sprockets so that in the aforementioned position the rolled edge (B) situated between the two strips bears against a tooth (D1, D5, etc.) of each pinion, whereas the respective meshing structures (E) of these strips are simultaneously in engagement with the teeth of each of the sprockets. Application particularly to office furniture.
Patent WO-9220852-A1 (WO)
Inventor: CHEKROUNE MARIE-LOUISE
IPC: D06C23/04
Filed: 1992-04-02
Abstract: Procédé de réalisation d'un motif en relief sur un matériau textile (10) présentant des mèches (11). Selon l'invention, ledit procédé consiste à écraser celles desdites (13) mèches à l'aide d'au moins un moyen d'écrasement (14), ledit moyen d'écrasement constituant au moins une partie dudit motif. Application à l'industrie et à l'artisanat des matériaux textiles du type moquette.
Patent WO-9310751-A1 (WO)
Inventor: LEROY FREDERIC
IPC: A61K8/44
Filed: 1992-11-27
Abstract: Composition cosmétique capillaire pour la réduction des cheveux. Cette composition contient dans un véhicule approprié en tant qu'agent réducteur du bromhydrate de cystéine et/ou du bromhydrate de mercapto-2 éthylamine. Obtention de permanente des cheveux avec un excellent rendement de frisure sans les inconvénients des agents réducteurs connus.
Patent FR-2672945-A1 (FR)
Title: Verin pour fluides de pression.
Inventor: HORST JANETZKO
IPC: F16D65/18
Filed: 1992-02-13
Abstract: - La présente invention concerne un vérin pour fluides de pression, comportant une bande de traction (7) fixée aux parties frontales (4a) du piston et guidée à chaque fois de façon étanche à travers les extrémités (5) du cylindre, des rouleaux de renvoi (8), montés rotatifs sur des pièces de tête (2), pour la bande de traction (7), et un preneur de force (11) fixé aux extrémités de la bande de traction (7) et mobile parallèlement au piston, ainsi qu'un dispositif de freinage (12), actionnable par un fluide de pression, pour le piston. - Selon l'invention, le dispositif de freinage (12) est associé à au moins un des rouleaux de renvoi (8), le dispositif de freinage (12) est agencé à l'intérieur (13) de la pièce de tête (2), le dispositif de freinage (12) est adapté à la forme externe du rouleau de renvoi (8) et/ou de la bande de traction (7) se trouvant sur le rouleau de renvoi (8), et une conduite (14) pour alimenter le dispositif de freinage en fluide de pression est raccordée à la pièce de tête fixe (2) du vérin.
Patent FR-2687563-A1 (FR)
Title: Method of manufacture of a metal palatal prosthetic plate and metal palatal plate obtained by this method
Inventor: FELIX LE MAITRE
IPC: A61C13/06
Filed: 1992-02-21
Abstract: The invention relates to a method of manufacture of a metal palatal plate starting from a model (1) coming from an impression of the oral cavity, and consisting in forcibly applying the metal plate (2) against the said model (1). According to the invention, the said plate (2) is deformed by high-speed stamping with a non rigid stamp. Application to prosthetics.
Patent FR-2690286-A1 (FR)
Title: Cavité laser à hétérostructure semi-conductrice dissymétrique et laser équipé de cette cavité.
Inventor: ENGIN MOLVA
IPC: H01S5/347
Filed: 1992-04-17
Abstract: Cette cavité laser comporte une première zone (1) de composition variant d'une première à une seconde faces avec une énergie de gap qui décroît linéairement de la première à la seconde faces, pour l'excitation électronique, la création de paires électrons-trous et un confinement optique et de guidage de lumière, une zone active (2) d'émission à puits quantiques, une seconde zone (3) de confinement optique et de guidage de lumière et de composition variant d'une première à une seconde face avec une énergie de gap qui croit de la première à la seconde face, la zone active étant au contact des première et seconde faces respectivement des troisième et première zones, une zone tampon intercalée entre la seconde zone et un substrat, les première et seconde zones étant dissymétriques par rapport à la zone active et définissant avec celle-ci un GRINSCH dissymétrique.
Patent FR-2675525-A1 (FR)
Title: Etrave de chasse-neige equipee d'un ecran deflecteur.
Inventor: MAX HIRT
IPC: E01H5/06
Filed: 1992-04-16
Abstract: L'écran déflecteur (11), prévu dans la région supérieure d'une étrave (1) de chasse-neige, consiste en un matériau élastiquement déformable. La courbure de l'écran déflecteur élastiquement déformable peut être modifiée au moyen d'un dispositif de réglage (13, 14, 15). La transition entre l'étrave (1) et l'écran déflecteur (11) est lisse, c'est-à-dire dépourvue de coude.