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Patent FR-3084435-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccord tubulaire
Inventor: ULRICH JEROME
IPC: F16L37/14
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif de raccord tubulaire (1) comprenant un connecteur femelle (2), dans lequel un embout mâle (5) muni d'une rainure annulaire (52) est destiné à être inséré, le connecteur femelle (2) étant pourvu de deux fentes latérales (21) symétriques par rapport à un axe radial ; une agrafe (4) en forme de U comportant une tête (41) et deux branches (42), et chevauchant le connecteur femelle (2), chaque branche (42) s'étendant dans une fente latérale (21) et se terminant par un pied (43) ; deux systèmes de guidage latéraux symétriques par rapport à l'axe radial, coopérant avec les pieds (43) de l'agrafe (4) pour maintenir celle-ci dans une position relevée ou dans une position enfoncée; le dispositif (1) comprend également une bague (3) pourvue de deux ouvertures latérales (31) en vis-à-vis des fentes latérales (21), et caractérisé en ce que chaque système de guidage comprend une encoche, formée dans le connecteur femelle (2) attenante à la fente latérale (21); un plateau délimitant un bord inférieur de l'encoche et sur lequel le pied (43) repose pour maintenir l'agrafe (4) dans une position intermédiaire en l'absence d'embout mâle (5); un ergot disposé sur une languette flexible (32) portée par la bague (3), et destiné à combler au moins en partie l'encoche et le plateau lorsque l'embout mâle (5) est inséré dans le connecteur (2), sa rainure annulaire (51) étant en vis-à-vis des fentes (21) latérales, pour permettre à l'agrafe (3) de passer dans une position enfoncée ou dans une position relevée.
Patent FR-3086195-B1 (FR)
Title: Doigt robotise pour dispositif portable
Inventor: TEYSSIER MARC
IPC: B25J18/06
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un doigt robotisé (1) comprenant : - des moyens de connexion (4), agencés pour se connecter avec un dispositif portable (2) selon une connexion d'échange de données et de manière à fixer les moyens de connexion au dispositif portable, - plusieurs phalanges (6) reliées entre elles en série, la première phalange (61) de la série étant reliée aux moyens de connexion, la dernière phalange (64) de la série ayant une extrémité libre - plusieurs moteurs (7, 14), chaque moteur étant agencé pour permettre un degré de liberté en rotation entre deux phalanges successives de la série de phalanges ou pour permettre un degré de liberté en rotation entre les moyens de connexion et la première phalange de la série de phalange.
Patent FR-3086544-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de gaz a duree de vie accrue
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: F24F3/12
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Pour limiter l'exposition d'un ventilateur (50) et d'éventuels autres composants internes à des espèces oxydantes induites par le fonctionnement d'un générateur d'ozone (70), un système de traitement de gaz (10), du type fonctionnant alternativement en mode de traitement et en mode de régénération, comporte deux dispositifs d'adsorption (60, 80) agencés respectivement en amont et en aval du générateur d'ozone.
Patent FR-3082536-B1 (FR)
Title: Systeme de construction modulaire comprenant une pluralite d'elements muraux
Inventor: BORIE SEBASTIEN
IPC: E04H1/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système de construction modulaire comprenant une pluralité d'éléments muraux (1) prévus pour fixation sur un plancher (14), une pluralité de tasseaux (8) de liaison conçus pour assurer la jonction entre deux éléments muraux (1) voisins, et une pluralité de portions (10) de rail, prévus pour assurer la jonction entre les éléments muraux (1) et le plancher (14) ; - chaque élément mural (1) comprenant un cadre (2) interne carré ou rectangulaire et deux panneaux (3, 4) opposés identiques fixés de part et d'autre du cadre (2), la surface du cadre (2) étant inférieure à la surface des panneaux (3, 4) pour former quatre faces femelles (9); - chaque tasseau (8) comportant une latte interne (5) et une latte externe (6) entre lesquelles est disposé un isolant (7) médian.
Patent FR-3088745-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de chargement et de déchargement de palettes
Inventor: IVANOFF JACQUES
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle de chargement et de déchargement de palettes comportant une borne (20) positionnée à proximité du point de passage des palettes, chaque palette comporte un code barre. La borne (20) comporte : - un dispositif de prise de vue (21), configuré pour la prise de photo au moment du passage d’une palette devant ladite borne (20), - un flash (22) relié au dispositif de prise de vue (21) se déclenchant lors de la prise de photo ; - une unité de commande, comportant un microcontrôleur pilotant le système et ladite base de donnée, une unité de traitement de la photo pour identifier le code barre de la palette prise en photo, une unité de déclenchement de la prise de photo en fonction d’au moins une première cellule de détection de palettes indiquant un passage devant la borne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092095-B1 (FR)
Title: Réservoir de produit fluide
Inventor: SOULARD FABRICE
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-08-27
Abstract: Réservoir de produit fluide comprenant un col (12) définissant une ouverture (16), le col (12) comprenant un bord annulaire supérieur (14) définissant une arête externe (140) et une arête interne (146), l’ouverture (16) étant définie par une paroi interne (161) reliée au bord annulaire supérieur (14) par l’arête interne (146), caractérisé en ce qu’au moins un évidement (15) est prévu au niveau du bord annulaire supérieur (14), cet évidement (15) s’étendant sur la paroi interne (161) en interrompant l’arête interne (146).                  « figure pour l’abrégé : figure  2»
Patent FR-3092054-B1 (FR)
Title: Système cache-bagages pour véhicule automobile
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-01-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système cache-bagages pour véhicule automobile La présente invention concerne un système cache-bagages comportant un dispositif de recouvrement arrière central à enroulement (20) comprenant un rideau souple (21) couplé à un enrouleur ménagé dans une cassette (23) et apte à recouvrir une portion principale centrale de la partie arrière du compartiment à bagages, deux dispositifs de recouvrement arrière latéraux (40) aptes à recouvrir les portions latérales de la partie arrière dudit compartiment, et un dispositif de recouvrement avant (30) apte à recouvrir la partie avant dudit compartiment ; ledit dispositif de recouvrement avant comportant une tablette rigide (30) prévue pour reposer par son bord arrière sur la face supérieure de ladite cassette (23), et lesdits dispositifs de recouvrement arrière latéraux comportant deux ailettes latérales rigides (40) articulées à pivotement à la dite tablette (30) et aptes à occuper une position déployée dans laquelle elles s’étendent coplanairement à ladite tablette (30) dans son prolongement arrière. Figure 3
Patent FR-3094672-B1 (FR)
Title: Pneumatique ayant des architectures sommet et bourrelet optimisées
Inventor: FABING DANIEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention est un pneumatique comprenant dans la partie centrale de son sommet, au moins une ondulation (51) de la couche de sommet la plus radialement extérieure, d’une amplitude A au moins égale à 1 mm. Au moins un bourrelet, outre la couche de carcasse radial et la tringle comprend un élément de renfort radial tel que la distance axiale entre l’élément de renfort radial et la couche de carcasse la plus axialement intérieure est au moins égale à 1 mm et au plus égale à 12 mm au point de l’élément de renfort radial situé à 30 mm du point le plus radialement intérieur de la tringle pour une meilleure adéquation entre la rigidité du sommet ondulé et du bourrelet.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097224-B1 (FR)
Title: Polymère greffé portant des groupes pendants fonctionnels imidazole.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation de la chaîne d’un polymère initial dans laquelle : Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; A représente un cycle hétéroaromatique divalent éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, linéaires ou ramifiées, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ; R1 représente un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C20 ; et Y et Z, identiques ou différentes, représentent chacun un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée, Y et Z pouvant également former ensemble un cycle, notamment aromatique, avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent. Pas de figure à publier
Patent FR-3097322-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de mise en tension d’un cable de structure
Inventor: BASILE BERNARD
IPC: G01L5/04
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Pour contrôler la mise en tension d’un câble de structure (12) par un vérin hydraulique (14) ayant une chambre de tension et des blocs d’ancrage du câble, le dispositif de contrôle (10) comprend un circuit d’alimentation (16) du vérin hydraulique (14), un compteur volumétrique (22) monté sur le circuit d’alimentation (16), un capteur de pression (24) monté sur le circuit d’alimentation (16), et un calculateur (26) relié au compteur volumétrique (22) et au capteur de pression (24) pour estimer l’allongement du câble de structure (12) et l’effort de traction régnant dans celui-ci.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098046-B1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour une machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K3/12
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention propose un bobinage électrique pour une partie active de machine électrique tournante (10). Le bobinage électrique (24) comportant plusieurs épingles conductrices (30, 31) comprenant deux segments conducteurs (30A, 30B, 31A, 31B) connectés par une jonction coudée (30C, 31C) présentant chacune un sommet (30E, 31E) correspondant à la portion de ladite jonction coudée ayant la plus grande distance axiale avec la première face d’extrémité axiale du corps de la partie active. Le bobinage comporte, en outre, au moins une épingle de connexion (32) comprenant deux segments conducteurs (32A, 32B), les segments conducteurs étant connectés par une jonction coudée (32C) présentant un sommet (32E). Le sommet (32E) est agencé de sorte à ce que la distance axiale (D2) entre ladite première face d’extrémité axiale et ledit sommet soit inférieure ou égale aux distances axiales (D0, D1) respectives entre ladite face et les sommets (30E, 31E).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100581-B1 (FR)
Title: Installation pour fabriquer de l’électricité
Inventor: PELLOUX-GERVAIS PIERRE
IPC: F03B17/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-08-20
Abstract: Cette installation comporte : - un réservoir (1), contenant un liquide (10) ; - une canalisation (2), comprenant : une extrémité inférieure (20), immergée dans le liquide (10), une extrémité supérieure (21), émergeant du liquide (10) ; - une turbine à action (3), reliée à l’extrémité supérieure (21) de la canalisation (2) ; - des moyens d’injection, agencés pour injecter un gaz (4) comprimé à l’extrémité inférieure (20) de la canalisation (2) de manière à obtenir une vitesse d’écoulement du liquide (10) dans la canalisation (2) depuis l’extrémité inférieure (20) vers l’extrémité supérieure (21). Figure 1
Patent FR-3105572-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une portion poreuse dans un substrat
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de formation d’une portion poreuse dans un substrat L’invention concerne procédé de formation d’une portion poreuse (12’) dans un substrat, une implantation d’ions dans au moins une zone d’une couche, par exemple à base du matériau semi-conducteur, de façon à former une portion enrichie en au moins un gaz dans la zone implantée, puis un recuit par laser de type nanoseconde de façon à former une portion poreuse. L’utilisation de l’implantation d’ions permet de dissocier le dépôt de la couche à base du matériau semi-conducteur, de l’incorporation de gaz. Une grande variété de structures poreuses peut être obtenue par le procédé. Ces structures poreuses peuvent être adaptées pour de nombreuses applications selon les propriétés recherchées.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3105102-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage de véhicule comprenant un élément fonctionnel et un aérateur
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-04-08
Abstract: Elément de garnissage de véhicule comprenant un élément fonctionnel et un aérateur Elément de garnissage (10) de véhicule comprenant au moins un élément fonctionnel (12) et au moins un aérateur (14) de l’habitacle du véhicule,   l’aérateur (14) comprenant au moins un conduit (20) d’acheminement d’un flux gazeux délimitant une ouverture (26) de diffusion du flux gazeux, le conduit (20) d’acheminement s’étendant selon une direction principale D,   l’aérateur (14) étant agencé pour diffuser un flux gazeux dans l’habitacle du véhicule selon une direction de diffusion du flux gazeux E variable par effet coanda entre une première direction de diffusion E1 et une deuxième direction de diffusion E2, différente de la première direction de diffusion,  caractérisé en ce que l’ouverture (26) de diffusion du flux gazeux s’étend en périphérie d’au moins une partie de l’élément fonctionnel (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091957-B1 (FR)
Title: Antenne
Inventor: SEZAI TOSHIHIRO
IPC: H01Q1/36
Filed: 2020-01-17
Granted: 2023-08-11
Abstract: Antenne La présente invention concerne une antenne (10) comportant : un élément rayonnant primaire (11) configuré pour rayonner des ondes radio ; et un réflecteur parabolique (12) configuré pour réfléchir les ondes radio rayonnées par l’élément rayonnant primaire (11) et qui a un diamètre d’ouverture réduit pour être inférieur ou égal à un diamètre d’ouverture avec lequel aucun point nul n’est généré dans un diagramme d’antenne dans une demi-sphère où les ondes radio sont réfléchies et rayonnées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106767-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection et/ou d’inspection d’objets et machine de collecte et/ou de déconsignation le comprenant
Inventor: BIOTTEAU GUILLAUME
IPC: G07F7/06
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de détection et/ou d’inspection d’objets et machine de collecte et/ou de déconsignation le comprenant L'invention concerne un dispositif de détection ou d’inspection d’objets (2) du type contenants, emballages ménagers ou analogues, comprenant un convoyeur motorisé (4) pour le transport des objets (2), un point d’entrée (5), des premier et second points de sortie (5’, 5’’), des objets (2) acceptés ou rejetés, un moyen (6) de pesée, un moyen (7) de détermination du profil volumique de chaque objet (2), éventuellement au moins un moyen capteur ou détecteur (8, 9, 10, 11), et une unité de traitement et de contrôle, reliée fonctionnellement aux moyens précités (6 à 11) et à la motorisation (29) du convoyeur (4).  Dispositif (1) caractérisé en ce que le moyen de détermination du profil volumique (7) comprend au moins deux capteurs à ultrasons.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108796-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’approvisionnement en hydrogène d’une pile à combustible
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: H01M8/04082
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-08-19
Abstract: Installation d’approvisionnement en hydrogène d’une pile à combustible comprenant une pile (2) à combustible, un stockage (3) d’hydrogène liquéfié et un circuit (4, 14) d’approvisionnement comprenant au moins une extrémité amont reliée au stockage (3) et une extrémité aval reliée à une entrée de carburant de la pile (2) à combustible, le circuit (4, 14) d’approvisionnement comprenant au moins un système (5, 15, 17) de réchauffage de l’hydrogène par échange de chaleur avec une source chaude et un ensemble de vannes (6, 16, 26) de contrôle, le stockage (3) d’hydrogène liquéfié étant configuré pour conserver de l’hydrogène liquéfié en équilibre avec une phase gazeuse à une pression de stockage nominale déterminée comprise entre 1,5 et 4,5 bar, le circuit (4, 14) d’approvisionnement comportant un réservoir (7) tampon d’hydrogène gazeux sous pression configuré pour stocker de l’hydrogène soutiré du stockage (3) et réchauffé par le système (5, 15, 17) de réchauffage, l’ensemble de vannes étant configuré pour accumuler du gaz sous pression dans le réservoir (7) tampon à une pression de stockage déterminée comprise entre 4 et 100 bar, par exemple entre 6 et 8 bar.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109200-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression
Inventor: FISCHER BENJAMIN
IPC: F17D3/01
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, en particulier de réservoirs d’hydrogène de véhicules, comprenant un circuit de transfert de fluide ayant une extrémité amont raccordée à une pluralité de sources (2 à 10) de fluide sous pression et une extrémité aval comprenant au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution destinée à être raccordée à un réservoir à remplir, les sources (2 à 10) étant reliées en parallèle à la au moins une terminaison (11, 12, 13), chaque source (2 à 10) comprenant une sortie de fluide raccordée à une vanne de sortie (22 à 30) respective, les sources (2 à 10) étant raccordées en parallèle en sous-groupes distincts à des lignes de transfert (35 à 37) respectives, c’est-à-dire que toutes les sources d’un même sous-groupe sont raccordées en parallèle à une ligne de transfert (35 à 37) dédiée, plusieurs sous-groupe et de préférence tous les sous-groupes de sources étant composés chacun de plusieurs sources, les lignes de transfert (35 à 37) étant raccordées en parallèle à la au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution et comprenant chacune une vanne de transfert (32 à 34) respective, la au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution comprenant un ensemble de vanne (s) de contrôle, la au moins une terminaison (11, 12, 13) de distribution et son ensemble de vanne (s) de contrôle étant dimensionnés pour transférer un débit de gaz de remplissage maximal déterminé, les vannes de sortie (22 à 30), les lignes de transfert (35 à 37) et les vannes de transfert (32 à 34) étant dimensionnées pour transférer un débit de gaz de transfert maximal qui est inférieur au débit de gaz de remplissage maximal, la somme de plusieurs débits de gaz de transfert maximauxs fournis par plusieurs vannes de sortie (22 à 30) et plusieurs lignes de transfert (35 à 37) étant supérieure ou égal au débit de gaz de remplissage maximal.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097096-B1 (FR)
Title: Machine pour la récolte de racines, comprenant un moyen de réglage automatique de l’unité de récolte
Inventor: GALLMEIER MICHAEL
IPC: A01D25/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-12-15
Abstract: Machine pour la récolte de racines, comprenant un moyen de réglage automatique de l’unité de récolte Machine pour la récolte de racines (4) plantées dans la terre (2) et disposées en rangées, comprenant :  — une unité de récolte (52) qui est conçue pour creuser le sol dans lequel les racines sont plantées à une profondeur de creusement (GT) afin de sortir les racines de la terre,  — des moyens de réglage de la profondeur de creusement (70) conçus pour régler la profondeur à laquelle l’unité de récolte creuse pour sortir les racines de la terre,  — des moyens de détection de corps de racines conçus pour déterminer ou détecter au moins une partie de la betterave se trouvant sous terre et  — des moyens de contrôle (74) conçus pour contrôler les moyens de réglage de la profondeur de creusement en fonction de la partie de la betterave déterminée ou détectée par les moyens de détection de corps de racines.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110390-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation et de récupération de fractions sanguines
Inventor: WALLART GUILLAUME
IPC: A61J1/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de séparation et de récupération de fractions sanguines par deux chambres coniques communiquant par leurs bases, la première chambre présentant un conduit d’alimentation du fluide à traiter et des moyens de récupération d’au moins un composant présentant la seconde chambre comprenant une membrane souple déformable élastiquement séparant transversalement un espace débouchant dans le conduit de communication avec ladite seconde chambre, et une poche d’air étanche, de volume variable en fonction de la déformation de ladite membrane.  Figure 1
Patent FR-3113337-B1 (FR)
Title: Faisceau éléctrochimique, élément de batterie et procédé de fabrication associés
Inventor: BADET SÉBASTIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-11-04
Abstract: F aisceau éléctrochimique, élément de batterie et procédé de fabrication associés L’électrode (28) comprend :   - un support (36) définissant un premier bord latéral (46) et un bord supérieur (44) s’étendant depuis le premier bord latéral (46) ;  - une couche comportant une matière active, recouvrant le support (36) ; et   - une languette (40) de connexion électrique, dépourvue de la couche comportant la matière active, la languette (40) faisant saillie à partir du bord supérieur (44) au voisinage du premier bord latéral (46) ;   L’électrode (28) définit, au voisinage d’un deuxième bord latéral (48) du support (36), une encoche (50) s’étendant en retrait du bord supérieur (44), dans le prolongement du bord supérieur (44) vers le deuxième bord latéral (48).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3115577-B1 (FR)
Title: Embrayage multidisques et double embrayage humide comprenant un tel embrayage
Inventor: BOUGARD JEAN FRANCOIS
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: Embrayage multidisques et d oub le embrayage humide comprenant un tel embrayage Embrayage multidisques (E1) pour système de transmission de couple comportant autour d’un axe (O) :   - un ensemble multidisques constitué d’un empilage par alternance de disques de friction (12) et de plateaux (11) de pression selon l’axe (O) ;  - un porte-disques d’entrée (10) de couple agencé pour recevoir l’ensemble multidisques de l’embrayage ;  - un carter d’actionnement (50) lié cinématiquement en rotation avec le porte-disques d’entrée (10) ;- un piston d’actionnement (15) mobile axialement par rapport au carter d’actionnement (50) entre une position embrayée et une position débrayée de l’embrayage, le piston d’actionnement étant commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (34) délimitée en partie par le piston d’actionnement (15) et une cavité annulaire (51) formée dans le carter d’actionnement (50) ;  dans lequel le piston d’actionnement (15) comprend un joint d’étanchéité (16) assurant l’étanchéité de la chambre de commande (34).  Figure pour l’abrégé : Figure 1