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Patent FR-2893776-B1 (FR)
Title: Machine dynamoelectrique pour automobile
Inventor: MORIKAKU HIDEKI
IPC: H02K5/20
Filed: 2006-09-05
Granted: 2019-06-07
Abstract: Une portion de réception (2) de palier d'extrémité arrière ayant une forme cylindrique avec fond est d'un seul tenant formée sur un support arrière (1). Un appareil (15) à balais est monté sur le support arrière (1) par montage d'une portion (18) de plaque de projection sur une portion d'extrémité d'un arbre, afin de recouvrir des anneaux de coulissement (6). Un redresseur (21) est monté sur le support arrière (1) à proximité immédiate de la portion de réception de palier d'extrémité arrière et la portion (18) de plaque de projection. Un palier à roulement (4) est configuré comme un palier anti-glissement dans lequel une bande de résine (14) est montée dans une rainure évidée annulaire qui est évidée dans une surface circonférentielle externe d'un anneau externe (9). Un premier canal (20) est disposé à travers la portion (18) de plaque de projection de façon à être positionné pour être tourné vers le bas, lorsqu'il est monté sur un véhicule et de façon à communiquer entre une portion interne et une portion externe de la portion de plaque de projection.
Patent FR-2921243-B1 (FR)
Inventor: LECERF JOEL
IPC: A47J43/044
Filed: 2007-09-25
Granted: 2009-10-23
Abstract: The appliance has a case (1) containing an electric motor (2) controlled by a control switch (4). The motor is powered by electrical wires from a power cord (5) penetrating the case through an opening (12) receiving a cord guide element (60) protecting the cord at an exit of the case. The cord guide element extends inside the case by a plate (61), which includes immobilization units for immobilization of the wires. The cable guide element and the plate are formed by a single piece.
Patent FR-2923499-B1 (FR)
Title: Dispositif supplementaire de traitement d'articles textiles
Inventor: KIM MYUNG SHIK
IPC: D06F73/00
Filed: 2008-11-12
Granted: 2012-04-20
Abstract: Un dispositif supplémentaire de traitement d'articles textiles est décrit. Un dispositif supplémentaire de traitement d'articles textiles (10) comprend un logement (12) qui définit un aspect extérieur du dispositif, le logement (12) ayant un espace de rangement où sont logés des articles textiles ; une unité de mise en traction qui applique une force de traction aux articles textiles placés dans l'espace de rangement du logement ; et un dispositif d'alimentation en air chaud qui amène de l'air chaud vers les articles textiles.
Patent FR-2939924-B1 (FR)
Title: Identification de defaillances dans un moteur d'aeronef
Inventor: LACAILLE JEROME HENRI NOEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2008-12-15
Granted: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'identification de défaillances dans un moteur (1) d'aéronef comportant: -des moyens (5) pour définir un ensemble d'indicateurs standardisés représentatifs du fonctionnement dudit moteur (1) d'aéronef, -des moyens (5) pour construire un vecteur d'anomalie représentatif d'un comportement dudit moteur (1) en fonction dudit ensemble d'indicateurs standardisés, -des moyens (5) pour sélectionner en cas d'anormalité révélée par ledit vecteur d'anomalie, un sous-ensemble de vecteurs de références ayant des directions appartenant à un voisinage déterminé de la direction dudit vecteur d'anomalie, ledit sous-ensemble de vecteurs de références étant sélectionné parmi un ensemble de vecteurs de références associés à des défaillances dudit moteur d'aéronef et déterminé selon des critères établis par expertise, et -des moyens (5) pour identifier les défaillances associées audit sous-ensemble de vecteurs de références.
Patent FR-2952835-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de melange de fluides dans un reacteur a ecoulement descendant
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2009-11-20
Granted: 2011-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif compact de mélange de fluides dans un réacteur à écoulement descendant comprenant au moins un moyen de collecte sensiblement horizontal pourvu d'une conduite de collecte verticale pour recevoir les fluides, au moins un moyen d'injection placé dans ladite conduite de collecte, une chambre de mélange annulaire située en aval du moyen de collecte dans le sens de circulation des fluides, ladite chambre comprenant une extrémité d'entrée directement reliée à ladite conduite de collecte et une extrémité de sortie pour le passage des fluides, et un plateau de prédistribution horizontal comprenant au moins une cheminée, ledit plateau situé en aval de ladite chambre à une distance d2, dans le sens de circulation des fluides. L'invention concerne également un réacteur comprenant un dispositif compact de mélange. L'invention s'applique dans le domaine des réactions exothermiques et plus particulièrement aux réactions d'hydrotraitement, de d'hydrodésulfuration, d'hydrogéazotation, d'hydrocraquage, d'hydrogénation et d'hydrodéaromatisation.
Patent FR-2940806-B1 (FR)
Inventor: SERVANT FLORENCE
IPC: C30B11/04
Filed: 2009-01-05
Granted: 2011-04-08
Abstract: The process comprises forming a bath (103) of molten semiconductor from a first charge of semiconductor comprising the dopants, and solidifying the molten semiconductor by melting additional charges of semiconductor and then adding to the molten bath under solid form. The solidification of the semiconductor lowers the variability of the molten bath according to the ratio of the predetermined variability factors as given in the specification. The dopants include electron acceptors with boron atoms and electron donors with phosphor atoms. The process comprises forming a bath (103) of molten semiconductor from a first charge of semiconductor comprising the dopants, and solidifying the molten semiconductor by melting additional charges of semiconductor and then adding to the molten bath under solid form. The solidification of the semiconductor lowers the variability of the molten bath according to the ratio of the predetermined variability factors as given in the specification. The dopants include electron acceptors with boron atoms and electron donors with phosphor atoms. The additional charges are added to the molten bath with high crystallization speed and low addition speed and according to an equation as given in the specification. A charge of semiconductor is added to the mass of solidified semiconductor each time to increase 1% of mass compared to the total mass of solidified semiconductor obtained at the end of solidification process. The solidification is carried out in a Bridgman type furnace. The furnace comprises a closed enclosure, and a crucible (102) under argon atmosphere. The bath is disposed in the crucible of the furnace. The addition of semiconductor charges is carried out using a dispensing device connected to a preheater. The time for the addition of additional charges is determined using a unit for controlling the dispensing device. The concentration of the dopants in the first charge of semiconductor is different from the same type of dopants in additional charges of semiconductor.
Patent FR-2955330-B1 (FR)
Inventor: MATHIEU CYRILLE
IPC: B29C67/04
Filed: 2010-01-19
Granted: 2012-01-20
Abstract: The present invention relates to a thermoplastic powder composition with D50 lower than 100 μm, including: at least one block copolymer having a inciting temperature lower than 180° C.; 15 to 50 wt % of at least one powdery filler having Mohs hardness lower than 6 and D50 lower than 20 μm; and 0.1 to 5% of a powdery flow agent with D50 lower than 20 μm, relative to the total weight of the composition. The present invention relates in particular to the use of said composition in methods for agglomerating powder, layer by layer, by melting or sintering, in order to manufacture flexible three-dimensional objects.
Patent FR-2983353-B1 (FR)
Inventor: GIBERT JEAN-FRANCOIS
IPC: H01H13/88
Filed: 2011-11-24
Granted: 2013-12-20
Abstract: The switch has a case (1) presenting a deformable wall (10). A piezoelectric element (2) is arranged in the case against the deformable wall and provided with two electrodes. A printed circuit (4) is electrically connected to the two electrodes. An electric connection is provided between the printed circuit and the electrodes by two compression springs (5, 6). The compression springs are arranged between the piezoelectric element and the printed circuit. The two springs are dimensioned such that one of the springs is arranged in an inner side of the other spring. An independent claim is also included for a method for manufacturing of a piezoelectric switch.
Patent FR-3019641-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un faisceau d'echange muni de moyens permettant d'ameliorer la fixation dudit faisceau d'echange aux parois d'un boitier
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/013
Filed: 2014-04-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un boîtier adapté pour envelopper un faisceau d'échange de chaleur (40), ledit boîtier étant pourvu d'une ouverture permettant de recevoir ledit faisceau d'échange de chaleur (40) à l'intérieur dudit boîtier, ledit faisceau d'échange de chaleur (40) comprenant une première extrémité adaptée pour obturer l'ouverture du boîtier lorsque le faisceau d'échange de chaleur (40) est inséré à l'intérieur dudit boîtier (30). Selon l'invention, un premier élément est prévu sur la deuxième extrémité (80) du faisceau d'échange de chaleur (40) opposée à ladite première extrémité ou sur la paroi inférieure (50) du boîtier et est pourvu d'au moins un rebord en projection (70) et un deuxième élément est prévu sur ladite deuxième extrémité du faisceau d'échange de chaleur (40) ou sur ladite paroi inférieure (50) du boîtier (30) et est pourvu d'une gorge (51) adaptée pour recevoir et fixer ledit au moins un rebord en projection (70), et, ledit au moins un rebord en projection (70) et ladite au moins une gorge (51) sont adaptés pour fixer l'au moins un rebord en projection (70) dans l'au moins une gorge (51) à l'aide d'une colle. Application au domaine automobile.
Patent FR-3022617-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase solide/solide
Inventor: MINVIELLE ZOE
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-06-18
Granted: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif de stockage d'énergie thermique par au moins un matériau à changement de phase solide/solide (2) comprenant une enceinte (1) de stockage d'énergie thermique contenant le au moins un matériau à changement de phase solide/solide (2) et un échangeur thermique (3) à fluide caloporteur pour stocker et extraire de la chaleur dudit MCP s/s (2) plongeant dans ladite enceinte (1).         L'invention trouvera son application dans le domaine du stockage de l'énergie thermique et par exemple pour application le stockage de chaleur sur un réseau de chaleur urbain ou industriel.
Patent FR-3057348-B1 (FR)
Title: Procede de localisation ponctuelle d'un vehicule evoluant sur une trajectoire contrainte et systeme associe
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01C22/00
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la géolocalisation par satellites et plus particulièrement un procédé de localisation ponctuelle d'un véhicule évoluant sur une trajectoire contrainte, mis en œuvre par un dispositif de localisation comprenant des moyens de tachymétrie (32), des moyens d'odométrie (31), un groupe d'au moins un récepteur (42) de géopositionnement par satellites et une base de temps synchronisée sur un système de géopositionnement par satellites, le dispositif de localisation détectant le passage du véhicule au plus près d'une position prédéterminée en exploitant la connaissance du déplacement du véhicule, en prédisant la forme d'un jeu de signaux de géopositionnement par satellites au niveau de la position prédéterminée et en testant la concordance entre les signaux prédits et ceux reçus par le groupe d'au moins un récepteur de géopositionnement par satellites, le déplacement du véhicule étant déterminée à partir de données fournies par les moyens odométrie et une cartographie (36) de la trajectoire.
Patent FR-3049865-B1 (FR)
Title: Composition liquide sublinguale a base d'extrait sec de plante et son procede de preparation.
Inventor: BRODETSKY NICOLAS
IPC: A61K36/18
Filed: 2016-04-07
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une composition liquide sublinguale à base d'extrait sec de plante ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle composition. La composition selon l'invention est plus particulièrement destinée à une utilisation en phytothérapie pour l'obtention d'un effet nutritionnel ou physiologique sur l'organisme. La composition selon l'invention comprend, par rapport à la masse totale de la composition : - au moins un sirop de sucre choisi parmi un sirop de riz, un sirop d'agave et un sirop de glucose en une teneur de 30 à 85 % en masse, - au moins un extrait sec de plante en une teneur de 3 à 35% en masse, - de l'eau en une teneur de 5 à 30% en masse.
Patent FR-3050763-B1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air pour une turbomachine comportant un systeme de derivation d'air chaud vers un echangeur de chaleur
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/047
Filed: 2016-04-28
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de circulation d'air pour turbomachine (10), comportant un circuit d'acheminement d'air (2, 4b, 9, 4a, 3), adapté pour acheminer de l'air chaud (A1) prélevé sur la turbomachine (10) jusqu'à une partie à réchauffer (38), comprenant un premier tronçon, solidaire en rotation d'une partie rotative (31, 24) et comprenant au moins un conduit d'acheminement (3, 9) d'air chaud (A2), et un dispositif de passage d'air chaud (4a, 4b), comportant un compartiment annulaire solidaire en rotation du premier tronçon, caractérisé en ce que le compartiment annulaire comprend un échangeur de chaleur en contact avec l'air extérieur, et en ce que le dispositif de passage d'air chaud (4a, 4b) comprend un système de dérivation d'air chaud pour dévier l'air entrant dans le dispositif et le faire circuler le long de l'échangeur de chaleur quand la température de cet air entrant dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3054916-B1 (FR)
Title: Detecteur de fumee, systeme et procede de detection de fumee
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08B17/10
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-01-24
Abstract: Le détecteur (100) de fumée, comporte : - une micro-pompe (105) pour aspirer de l'air, vers une chambre (110) de détection, à travers une ouverture (135), - un détecteur (115) de présence de fumée dans la chambre de détection et - un émetteur (120) d'un signal représentatif de la détection de fumée dans la chambre de détection, la micro-pompe, la chambre de détection le détecteur et l'émetteur étant embarqués dans un boîtier (125) commun, l'ouverture ouvrant à l'extérieur du boîtier.
Patent FR-3056422-B1 (FR)
Title: Rampe d'aspersion d'un fluide lubrifiant et/ou refrigerant
Inventor: FRELIEZ JEREMIE
IPC: B21B31/18
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-06-28
Abstract: Rampe d'aspersion (1) destinée pour lubrifier et/ou refroidir une bande laminée et/ou des cylindres de pression d'un laminoir, comprenant : - un arbre (2) tubulaire dont le volume intérieur creux forme une chambre d'admission de fluide (Ca), - un châssis (3) solidaire rigidement de la paroi externe de l'arbre (2), s'étendant le long dudit arbre tubulaire, - une pluralité de buses réparties sur la longueur du châssis (3) et portées par le châssis, agencées de manière à ce que les jets forment un rideau de fluide, - un système de canalisation (5), interne audit châssis (3), assurant l'alimentation des buses à partir d'orifices (20) traversant pratiqués dans la paroi tubulaire de l'arbre (3) creux, Selon l'invention, ledit système de canalisation (5) comprend au moins une chambre d'uniformisation de pression (50,51), s'étendant sur toute la longueur active du châssis et par laquelle transite la totalité du fluide alimentant ladite pluralité de buses.
Patent FR-3059523-B1 (FR)
Title: Vetement de nuit destine a la contention d'une personne agitee et/ou desorientee, integrant au moins un capteur de mesure d'un parametre physiologique
Inventor: GINDRE JACQUES
IPC: A41D13/12
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un vêtement de nuit destiné à la contention d'une personne agitée et/ou désorientée, du type comprenant, une paroi dorsale (2) et une paroi ventrale (1) aptes à être reliées entre elles de façon à former une housse présentant des passages de bras (100) et un passage de cou (11), le vêtement étant susceptible d'être accroché à un dispositif de couchage pour assurer le maintien de la personne sur le dispositif de couchage, caractérisé en ce qu'au moins la paroi dorsale (2) et/ou la paroi ventrale (1) est pourvue d'au moins un capteur de mesure d'un paramètre physiologique, et en ce qu'il comprend :         - au moins un composant (3) de collecte du ou des paramètres physiologiques,         - au moins une source d'alimentation électrique (300) du ou des capteurs,         le ou les capteurs étant reliés au composant (3) et/ou à la source d'alimentation électrique par un réseau (30) comprenant au moins un fil conducteur (31) et au moins un élément isolant cousu sur l'une des parois dorsale (2) et ventrale (1) en formant une protection autour du fil conducteur (31).
Patent FR-3061293-B1 (FR)
Title: Machine d'essai pour caracteriser au moins un composant de turbomachine
Inventor: GILLE LAURENT
IPC: G01M15/02
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une machine d'essai (18) pour caractériser au moins un composant de turbomachine, comportant un rotor (19) apte à pivoter autour d'un axe (X), des moyens de liaison destinés à relier le composant au rotor (19), un piston (23) solidaire axialement par rapport au rotor (19), caractérisée en ce qu'elle comporte une première chambre de pression (24) et une seconde chambre de pression (25), situées axialement de part et d'autre du piston (23), et des moyens d'alimentation de la première chambre de pression et/ou de la seconde chambre de pression, aptes à délivrer un fluide sous pression, et en ce que l'une au moins de la première chambre (24) et de la seconde chambre (25) comporte des moyens de purge.
Patent FR-3062802-B1 (FR)
Title: Module de rehausseur d'etabli empilable
Inventor: CHOUZY DANIEL
IPC: B25H1/16
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un module de rehausseur d'établi modulaire empilable (1), constitué par deux demi-coquilles (10, 20) une droite (10) et une gauche (20) qui s'assemblent pour former un module. L'utilisation des modules de rehausseur d'établi empilable s'effectue avec au moins deux modules identiques qui sont munis de quatre semelles (100, 200, 300, 400) de travail équipées de butées (110, 210, 310, 410), ces semelles peuvent aussi bien servir de support du module (1) que de support des matériaux travaillés, qui peuvent être de différentes formes comme plate, carrée ou cylindrique.
Patent FR-3073150-B1 (FR)
Title: Outils de correction des appuis d'un golfeur qui realise un swing
Inventor: LANCIAUX MARC
IPC: A63B69/30
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un outil spécifique adapté à sa méthode cognitive d'apprentissage pour gérer la correction instinctive des appuis pédestres d'un golfeur qui doit réaliser un swing parfait. Cet outil est constitué d'une platine générale (1) sur laquelle vient se positionner deux sous platines pédestres (2) qui comportent chacune trois blocs mécaniques inter actifs (3) qui sont positionnés sur les zones d'appuis majeures du pied ainsi qu'un axe fixe de positionnement du pied (4) situé au niveau de la voûte plantaire. Le tout étant relié à un boîtier électronique de commandes (5) piloté par une application d'un smartphone (6).
Patent FR-3063671-B1 (FR)
Title: Imprimante 3d beton
Inventor: GODI GAEL
IPC: E04B1/35
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif, un système et un procédé d'impression 3D par ajout de matière telle que du béton. En particulier, un dispositif d'impression (TDPDO) par ajout de matière comprenant : - une tête d'impression (2) adaptée pour recevoir de la matière et la déposer ; - des moyens de fixation (3) adaptés pour relier la tête d'impression (2) à un dispositif de levage (LD) ; et - des moyens de stabilisation (MS) adaptés pour stabiliser la position de la tête d'impression (2) par effet gyroscopique. Un tel dispositif permet de maîtriser l'impression de la structure à imprimer (200), notamment la position de la tête d'impression (2), de réduire les coûts de mains d'œuvre et le temps d'installation sur un dispositif de levage (LD) tel qu'une grue standard dotée d'un crochet (4).
Patent FR-3063976-B1 (FR)
Title: Barquette d'emballage
Inventor: BLOHORN YANN
IPC: B65D85/34
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: Cette barquette (1) d'emballage comporte : - des première et seconde parois longitudinales (10, 11) ; - des première et seconde parois transversales (12, 13) ; - un fond (14) ; - une paroi supérieure (15) ; remarquable en ce que les première et seconde parois transversales (12, 13) comportent chacune deux rabats (120a, 120b) mobiles entre : - une position de verrouillage, dans laquelle ils sont solidaires de manière à former la paroi transversale (12, 13) correspondante ; et - une position de déverrouillage, dans laquelle ils sont désolidarisés ; et en ce que la paroi supérieure (15) comporte des première et seconde zones pliables (151) configurées pour : - se replier vers le fond (14) de manière à déplacer les deux rabats (120a, 120b) de la position de déverrouillage vers la position de verrouillage ; - se déplier vers l'extérieur lorsque les deux rabats (120a, 120b) sont déplacés de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage.
Patent FR-3064262-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de la zeolithe izm-2 en presence d'un structurant dibromure de 1,6-bis(methylpiperidinium)hexane
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: On décrit un nouveau procédé de préparation d'un solide cristallisé microporeux, appelé solide microporeux IZM-2 ou zéolithe IZM-2. Ce nouveau procédé consiste à réaliser la synthèse de la zéolithe IZM-2 par conversion/transformation sous conditions hydrothermales d'une zéolithe de type structural FAU. En particulier, ledit nouveau procédé consiste à réaliser la synthèse d'une zéolithe IZM-2 à partir d'une zéolithe de type structural FAU utilisée comme source de silicium et d'aluminium et d'une molécule organique ou structurant spécifique comportant deux fonctions ammonium quaternaire, le dibromure de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane.
Patent FR-3064570-B1 (FR)
Title: Brin-boucle de ceinture de securite
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) de boucle de ceinture de sécurité, à monter sur un siège comportant un support (101) et un dossier (300) qui est monté mobile en basculement sur ledit support via un ensemble de bielles. Selon l'invention, le dispositif d'accrochage comporte : - une partie d'assujettissement (10) de ladite boucle, et - un moyen de montage (20) de la partie d'assujettissement sur un axe de fixation (150) qui est couplé à cet axe de fixation, cet axe de fixation étant lui-même couplé à une première desdites bielles de façon à faire pivoter la partie d'assujettissement à la faveur du basculement du dossier du siège.