baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078825-A1 (FR)
Title: Feuille réfléchissante multicouche préformée pour module photovoltaïque et procédé de production
Inventor: MARRAS LUIGI
IPC: H01L31/056
Filed: 2019-02-27
Abstract: La présente invention concerne une feuille multicouche préformée (100) qui a une pluralité d'ouvertures (7). Ces ouvertures (7) permettent à de la lumière provenant du côté inférieur de la feuille multicouche préformée (100) d'atteindre partiellement le côté supérieur de la feuille multicouche préformée (100). La feuille multicouche préformée (100) comporte à l’intérieur une couche réfléchissante (11) faisant face vers le haut, ce qui rend par conséquent possible de réfléchir vers le haut la lumière incidente sur celle-ci et provenant de la partie supérieure de la feuille multicouche préformée (100). La présente invention concerne également un module photovoltaïque (1000, 1100) qui est capable d'absorber de la lumière provenant de côtés avant et arrière. La feuille multicouche préformée (100) est installée dans la partie arrière du module photovoltaïque (1000, 1100). La couche réfléchissante (11) est capable de permettre efficacement à la lumière provenant de dessous d’atteindre les cellules photovoltaïques (1) et de réfléchir vers le haut la lumière provenant des espaces intermédiaires (8).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093884-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de codage et de décodage d'une séquence vidéo multi-vues
Inventor: JUNG JOËL
IPC: H04N19/176
Filed: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'au moins un flux de données représentatif d'une vidéo multi-vues, comprenant au moins des données codées représentatives d'au moins une sous-image, comprenant des données de texture et des données de profondeur associées auxdites données de texture, ladite sous-image comprenant au moins une zone, dite utile, destinée à être utilisée pour générer au moins une image d'au moins une vue. Un indicateur est décodé, indiquant si la sous-image est codée selon une première méthode ou selon une deuxième méthode. Lorsque l'indicateur indique que la sous-image est codée selon la première méthode, une carte binaire est décodée indiquant pour au moins un pixel de la sous-image si ledit pixel appartient à la zone utile ou non. Les données de texture et les données de profondeur de la sous-image sont décodées, lorsque l'indicateur indique que la sous-image est codée selon la deuxième méthode, les données de profondeur de ladite sous-image pour les pixels situés en dehors de la zone utile comprennent une valeur de profondeur décodée.       Figure pour l'abrégé: FIG. 9
Patent FR-3095079-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un gaz
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: H01M8/06
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif de génération d’un gaz Dispositif (15) comportant un système catalytique (60) et un système électromagnétique (65), le système catalytique définissant une chambre de catalyse (120) et comportant un catalyseur (110) d’une réaction de génération d’un gaz à partir d’un liquide (40), le catalyseur étant logé dans la chambre de catalyse, le système électromagnétique comportant une bobine (150) et un barreau (155) mobile par rapport à la bobine, le barreau étant fixé sur le système catalytique et comportant un aimant (175) et un noyau (170), le système électromagnétique étant configuré pour déplacer le barreau par rapport à la bobine lors du passage d’un courant électrique dans la bobine, pour disposer le système catalytique selon une position ouverte, dans laquelle la chambre de catalyse est en communication fluidique avec l’extérieur, le système catalytique étant disposé selon une position fermée dans laquelle la chambre de catalyse est hermétiquement close, en l’absence de courant électrique parcourant la bobine. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097044-A1 (FR)
Title: Capteur de vitesse de rotation
Inventor: LINCK-LESCANNE MARKUS
IPC: G01C19/5719
Filed: 2019-06-05
Abstract: Titre : Capteur de vitesse de rotation Capteur de vitesse de rotation comportant un substrat ayant un plan principal d’extension et un oscillateur massique (2), étant relié à une structure d’entraînement par un ou plusieurs éléments de ressort (3) et excité pour osciller dans une direction d’excitation (4) parallèle au plan principal d’extension. Le capteur de vitesse de rotation (1) a un premier et un second élément d’ancrage (6, 7) reliés au substrat en étant relié au premier élément d’ancrage (6) par un premier élément de ressort (8) et au second élément d’ancrage (7) par un second élément de ressort (9). L’oscillateur massique (2) peut être dévié le long d’une direction de détection (5) parallèle au plan principal d’extension et perpendiculaire à la direction d’excitation (4). Le premier et le second élément d’ancrage (6, 7) sont proches du centre géométrique (10) de l’oscillateur massique (2). Figure 2
Patent FR-3097986-A1 (FR)
Title: Calculateur de contrôle moteur pour véhicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un calculateur (1) de contrôle moteur pour véhicule automobile, le calculateur (1) comprenant un module applicatif (L1), qui applique des commandes (Cm) au moteur, un module de vérification (L2), vérifiant qu’une action réalisée par le moteur correspond bien à ladite commande (Cm), un module de sécurité (L3), qui contrôle le fonctionnement du module applicatif (L1) et du module de vérification (L2), et une zone mémoire (MEM). Le module de vérification (L2) est configuré pour détecter une anomalie et enregistrer un marqueur (Ma) dans la zone mémoire (MEM), le calculateur (1) est configuré pour se réinitialiser, le module de vérification (L2) est configuré pour vérifier la présence du marqueur (Ma) dans la zone mémoire (MEM), enregistrer un ensemble de valeurs de paramètres relatifs au véhicule en cas de présence d’un marqueur (Ma), et effacer le marqueur (Ma). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102011-A1 (FR)
Title: Capuchon d'etancheite pour une zone de connexion entre deux connecteurs electriques
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: H01R13/635
Filed: 2019-10-11
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant : - une zone de connexion électrique (20) entre un connecteur électrique mâle (16) et un connecteur électrique femelle (15), et - un capuchon d'étanchéité (21) destiné à assurer une étanchéité de la zone de connexion électrique (20), ledit capuchon d'étanchéité (21) comportant: - un corps creux (24) entourant la zone de connexion électrique (20), ledit corps creux (24) étant réalisé dans un matériau élastique, - des premiers moyens d'étanchéité (29) ménagés dans une portion du corps creux (24) et en contact avec une périphérie externe d'un des connecteurs (15, 16), - au moins une béquille (36) ménagée en périphérie interne du corps creux (24) dont une extrémité libre est en appui contre une périphérie externe d'un des connecteurs (15, 16), et - au moins une oreille saillante (38) ménagée en périphérie externe du corps creux (24) et décalée axialement par rapport à la béquille (36), de sorte qu'une force radiale appliquée sur l'oreille saillante (38) engendre un basculement de la portion du corps creux (24) comportant les premiers moyens d'étanchéité (29) autour de la béquille (36), de façon à écarter, par déformation élastique du corps creux (24), les premiers moyens d'étanchéité (29) par rapport à la périphérie externe du connecteur (15, 16) correspondant pour faciliter le démontage du capuchon d'étanchéité (21). Figure 4a
Patent FR-3102746-A1 (FR)
Title: Capote destinée à équiper un cycle, présentant des zones latérales en toile tendue perméable à l’air.
Inventor: GIRARD DOMINIQUE
IPC: B62J17/10
Filed: 2019-10-31
Abstract: Titre : Capote destinée à équiper un cycle, présentant des zones latérales en toile tendue perméable à l’air L’invention concerne une capote (1) destinée à équiper un cycle, et en particulier un tricycle, comprenant une armature portant : - un toit (10) ; - un pare-brise (11) ; - des panneaux latéraux (12) reliant le pare-brise et le toit, caractérisé en ce que les panneaux latéraux (12) sont réalisés au moins partiellement en une toile tendue présentant une pluralité d’orifices (14) perméables à l’air et aptes à former un écran à l’eau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102808-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique amélioré pour tuyère
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2019-11-04
Abstract: Dispositif de protection thermique amélioré pour tuyère Tuyère (1) d’un moteur d’engin spatial, comprenant un corps de tuyère (10) s’étendant selon une direction principale (Z-Z), depuis une extrémité proximale (12) solidaire du moteur de l’engin spatial, et une extrémité distale (14) libre,ledit corps de tuyère (10) présentant une pluralité de raidisseurs (20) s’étendant depuis une surface externe du corps de tuyère (10), radialement par rapport à la direction principale (Z-Z), ladite tuyère (1) comprenant un système d’isolation thermique, comprenant au moins une bande de matériau isolant (30) disposée de manière à entourer la surface externe du corps de tuyère (10) sur au moins une partie de la hauteur dudit corps de tuyère (10), ledit système d’isolation thermique comprenant une pluralité d’éléments de maintien (40), chaque élément de maintien (40) étant positionné de manière à entourer lesdites bandes de matériau isolant (30), et étant disposé entre deux raidisseurs (20) du corps de tuyère (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104012-A1 (FR)
Title: Brosse pour l’application d’une composition sur les cils ou sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B9/02
Filed: 2019-12-09
Abstract: Brosse pour l’application d’une composition sur les cils ou sourcils Brosse (10) pour l’application d’une composition cosmétique (P) sur les cils et/ou sourcils, comportant :     -    Une âme (11), de préférence en matière plastique, ayant un axe longitudinal (X),     -    une pluralité de rangées (14) de picots (12), disposées autour de l’âme et le long de celle-ci, avec pour au moins chacune d’un nombre k desdites rangées, avec k supérieur ou égal à 2, au moins trois picots successifs de cette rangée, de rangs respectifs p, p+1 et p+2 qui ont des axes d’élongation (Y) faisant à leur base, avec l’axe longitudinal (X) de l’âme (11) des angles respectifs ap, ap+1 et ap+2, avec p entier compris entre 1 et n-3, où n désigne le nombre de picots de la rangée (14), au moins deux des angles ap, ap+1 et ap+2 étant différents, au moins un picot de même rang p ayant une orientation différente ap pour au moins deux de ces k rangées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3105315-A1 (FR)
Title: Module de compresseur pour turbomachine
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-12-18
Abstract: MODULE DE COMPRESSEUR POUR TURBOMACHINE AXIALE      (titre)     L’invention porte sur un module (47) de compresseur de turbomachine, comprenant une rangée annulaire de bras structuraux (46) munis de volets (60) pivotables.      Les bras (46) peuvent définir des espaces inter-bras (56) entre deux bras (46, 48) circonférentiellement adjacents, des aubes statoriques (39) à orientation variable étant disposées au moins partiellement dans les espaces inter-bras (56).     L’invention porte également sur une turbomachine munie d’un tel module (47) et d’une rangée d’aubes rotoriques (40) directement en aval du module.     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3099746-A1 (FR)
Title: Étrier pour un véhicule de type à selle, et procédé pour agencer un câble sur un étrier pour un véhicule de type à selle
Inventor: HASHIMOTO NAOCHIKA
IPC: B62K21/18
Filed: 2020-05-07
Abstract: La présente invention concerne un étrier (6) pour un véhicule de type à selle (1), définissant un axe de braquage (Z) pour une colonne de direction (8) d’un véhicule de type à selle (1) ; l’étrier (6) comprenant un trou cylindrique (11) pouvant être mis en prise par un bloc de clé (15) d’un véhicule de type à selle (1) et définissant un premier axe (A), et une fente (16) configurée pour permettre le passage d’un câble (17) ; la fente (16) et le trou cylindrique (11) forment une ouverture unique (22), qui passe à travers l’étrier (6). Figure pour abrégé : Fig.3
Patent FR-3110220-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour unité de ventilation
Inventor: DUCLOS PIERRE-ALAIN
IPC: F24F13/28
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble de filtration (1) pour unité de ventilation d’un flux d’air (2), comprenant un cadre (3) destiné à équiper ladite unité de ventilation et définissant une fenêtre (5) de passage du flux d’air (2), et un filtre particulaire (13) monté dans le cadre (3) pour obturer la fenêtre (5) du cadre (3) et être traversé par le flux d’air (2) à traiter.Selon l’invention, l’ensemble de filtration (1) comprend un filtre photocatalytique (8) revêtu d’un agent photocatalyseur et positionné pour être traversé par le flux d’air (2) en aval du filtre particulaire (13), et au moins une source lumineuse (10) apte à émettre un rayonnement ultraviolet pour irradier le filtre photocatalytique (8).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110633-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de liquide et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: Dispositif d’injection de liquide et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif Le dispositif d’injection (7) comprend au moins un impacteur (87) ayant :     * un ensemble de plusieurs premières lames (89), séparées les unes des autres par des premières ouvertures (91);     * un ensemble de plusieurs secondes lames (93), séparées les unes des autres par des secondes ouvertures (95), les secondes lames (93) étant décalées vers l’arrière par rapport aux premières lames (89) suivant la direction d’injection;     les faces frontales (97, 99) des première et seconde lames (89, 93) ensembles interceptent directement au moins 75% du jet de liquide.     Figure pour abrégé : 9
Patent FR-3110904-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au deplacement d’elements de tuyaux le long d’une file de rails
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H02G1/06
Filed: 2020-05-28
Abstract: Dispositif (1) d’aide au déplacement d’un élément de tuyau le long d’une file de rails, prévu pour déplacer l’élément de tuyau selon une direction de déplacement (X) formée par la file de rails, comprenant un châssis (4) doté de roues (5) formant bande de roulement, espacées selon la direction de déplacement, et de roues (6A, 6B) formant boudin, disposées de part et d’autre de la direction de déplacement et espacées selon la direction de déplacement, ledit dispositif comportant en outre une partie de support (10) fixée sur le châssis, ladite partie de support comportant au moins un berceau (11) à concavité circulaire agencé pour recevoir une partie de l’élément de tuyau.     Figure pour la publication : Figure 2.
Patent FR-3113548-A1 (FR)
Title: Mode de visualisation pseudo-aléatoire d’une liste de contenus télévisuels
Inventor: BLANC JEAN-DAVID
IPC: H04N21/482
Filed: 2020-08-19
Abstract: La présente description concerne un traitement de données de contenus multimédias télévisuels, mis en œuvre par au moins un équipement configuré pour exécuter une application spécifique, l’équipement étant connecté à une mémoire capable de stocker les données des contenus et disposant d’une interface homme/machine pour recevoir des entrées d’un utilisateur, l’équipement étant en outre connecté à au moins un écran au moins pour visualiser des contenus. L’équipement est configuré pour recevoir via l’interface homme/machine des données de choix de contenus de l’utilisateur et stocker les données de ces choix de contenus sous la forme d’une liste de contenus prête à être lue pour visualiser les contenus de la liste. En particulier, sur sélection d’un mode de lecture pseudo-aléatoire de ladite liste (LST), reçue via l’interface homme/machine :- au moins un groupe de contenus est formé selon au moins un critère prédéterminé,- et un contenu est sélectionné aléatoirement dans ce groupe pour être visualisé.Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113496-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un revêtement sur un fil sous champ micro-ondes
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/54
Filed: 2020-08-21
Abstract: Procédé de dépôt d’un revêtement sur un fil sous champ micro-ondes L’invention concerne un procédé de traitement d’un fil (150) en carbone ou en céramique comprenant au moins la formation d’un revêtement sur le fil dans une zone réactionnelle (115) d’un réacteur (220) par chauffage d’un segment (156) du fil en présence d’une phase gazeuse dans un champ micro-ondes,  caractérisé en ce que la phase gazeuse comprend un mélange d’un gaz diluant (200a ; 200b) et d’un précurseur de revêtement à l’état vapeur, et en ce que la phase gazeuse est formée au moins par introduction du gaz diluant dans le réacteur et mélange du gaz diluant introduit au précurseur de revêtement (140) dans le réacteur avant la zone réactionnelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3113592-A1 (FR)
Title: Mousse fixante pour maquillage
Inventor: ROSARIO-MELENDEZ ROSELIN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-09-01
Abstract: MOUSSE FIXANTE POUR MAQUILLAGE
    Un procédé de traitement de substrats kératineux, inclut l’application d’une composition fixante pour maquillage sur un substrat kératineux ayant un maquillage formé sur celui-ci. La composition fixante pour maquillage inclut une phase gazeuse dispersée dans une phase condensée. La phase condensée inclut un filmogène soluble dans l’eau ou dispersible dans l’eau. Des kits et compositions formant une mousse sont également fournis.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3106863-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage par air ayant un manomètre rotatif
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F04B33/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Un dispositif de gonflage par air (100, 100’) comprend une unité de gonflage (1, 1’) ayant un canal de sortie d'air (12) s’étendant le long d’un premier axe (121), et un canal d’insertion (13) s’étendant le long d’un second axe (131) transversal par rapport au premier axe (121) et communiquant partiellement avec le canal de sortie d'air (12). Une unité de manomètre (2) est montée en rotation sur l’unité de gonflage (1, 1’) et comprend un manomètre (21), et un arbre (22) s’étendant vers l’extérieur à partir du manomètre (21) et inséré dans le canal de sortie d'air (12). L’arbre (22) a une rainure annulaire (223) formée dans sa surface périphérique externe et correspondant à et communiquant avec le canal d’insertion (13). Une unité de guidage d’air (3) comprend un collecteur (31) inséré dans le canal d’insertion (13) et mettant en prise la rainure annulaire (223).     (Figure 1)
Patent FR-3119689-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un terminal de lecture de contenus multimédias.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: G06F11/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: Procédé de gestion du fonctionnement d’un terminal de lecture de contenus multimédias 
    L’invention a trait à un procédé de gestion du fonctionnement d’un  terminal de lecture de contenus numériques (STB), le terminal comprenant une source d’alimentation électrique apte à alimenter en électricité le terminal lors de phases de fonctionnement du terminal de lecture,  caractérisé en ce qu’il comprend, lorsque la durée écoulée entre deux démarrages consécutifs du terminal de lecture est inférieure à une durée donnée, le procédé comprend les étapes suivantes :
    Une étape de détection de la phase au cours de laquelle le fonctionnement s’est arrêté suite au dernier démarrage,
    Une étape d’application d’un traitement fonction de la phase détectée.
    Figure 1.
Patent FR-3120522-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide mise en forme par impression en trois dimensions et comprenant une proportion d’air
Inventor: BOURDIN LOUISETTE
IPC: A61K8/92
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide mise en forme par impression en trois dimensions et comprenant une proportion d’air. La composition est chauffée et est contrainte mécaniquement de traverser une filière. La matière extrudée est déposée sur un substrat par un robot contrôlé sur trois axes ou plus. Les dépôts successifs permettent de créer une pièce en trois dimensions. Le remplissage de cette pièce obtenue par dépôts successifs est partiellement creux. Le taux de remplissage, correspondant à la proportion en volume de composition cosmétique par rapport à la proportion en volume de la pièce mise en forme est comprise entre 1% et 99%, le reste étant de l’air. La structure du remplissage est réalisée par la répétition d’un motif de remplissage tel qu’un triangle, hexagone, cube, gyre. Les pièces ainsi réalisées ayant des structures de remplissage aérées présentent des propriétés nouvelles pour l’homme du métier et pour les utilisateurs. Ces propriétés nouvelles sont dues à la présence d’air dans la composition cosmétique, l’augmentation de la surface de contact entre l’air, le produit, éventuellement l’eau, et la surface sur laquelle la composition cosmétique est appliquée.
Patent FR-3124074-A1 (FR)
Title: Système de gestion de données endodontiques
Inventor: CLAUDE STÉPHANE
IPC: G06F16/182
Filed: 2021-06-16
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de données d’un environnement d’un instrument endodontique, qui comprend :- un instrument endodontique, destiné à vivre plusieurs étapes de cycle de vie telles que logistique, utilisation lors d’un soin endodontique, fin de vie, l’instrument étant équipé d’un identifiant unique, et présentant des paramètres d’usage recommandés ;- des moyens d’obtention d’au moins un paramètre d’usage réel subi par l’instrument lors d’une étape de cycle de vie ;- des moyens de lecture de l’identifiant unique lors d’au moins une étape de cycle de vie de l’instrument ;- un équipement informatique destiné à être connecté aux moyens de lecture et aux moyens d’obtention, comprenant une base de données, et exécutant un programme d’ordinateur.Le programme d’ordinateur est configuré pour enregistrer dans la base de données, lors d’au moins une étape de cycle de vie, l’identifiant unique de l’instrument lu, le paramètre d’usage réel obtenu, un horodatage, et cet enregistrement est authentifié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128119-A1 (FR)
Title: Aérosol photoprotecteur minéral
Inventor: YANG YIXIN
IPC: A61Q17/04
Filed: 2021-10-19
Abstract: Aérosol photoprotecteur minéral Une composition cosmétique pulvérisable stable qui comprend au moins un filtre anti-UV minéral ; au moins un modificateur de rhéologie de phase huileuse et de l'eau ; dans laquelle la composition cosmétique est une composition eau-dans-huile et dans laquelle la viscosité à un taux de cisaillement d'environ 1000 (1/s) est inférieure à environ 110 mPa.s. La composition cosmétique peut être pulvérisée sans nécessiter d'être mélangée par un propulseur.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3129123-A1 (FR)
Title: Activation automatique de clignotants d’un véhicule automobile
Inventor: DUQUEROY MICHAEL
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de moyens lumineux d’indication de changement de direction,ou clignotants, d’un véhicule automobile. Sur détection d’une intention d’un conducteur de changer de direction sur la base de données de conduite, et en cas d’absence d’activation manuelle (204) de moyens lumineux d’indication de changement de direction du véhicule suite à la détection, le procédé comprend l’activation automatique (206) desdits moyens lumineux d’indication de changement de direction FIG. 2