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Patent FR-3010494-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d’air vicie extrait d’une cuisine produisant des fumees et/ou des residus solides de combustion
Inventor: SYLVESTRE GABRIEL
IPC: F24C15/20
Filed: 2013-09-10
Abstract: Ce dispositif de traitement d'air (1) comprend : - un caisson d'entrée (2), hotte ou plafond filtrant, adapté pour être disposé dans une cuisine, et - une gaine d'extraction (4) pour canaliser l'air vicié vers l'extérieur. - un caisson de captation (10) qui est en aval du caisson d'entrée (2) et en amont de la gaine d'extraction (4), et qui présente une entrée reliée au caisson d'entrée (2) et une sortie reliée à la gaine d'extraction (4), et - des moyens d'injection (16) d'un produit moussant dans le caisson de captation (10) pour produire une mousse piégeant les fumées et/ou les résidus solides de combustion.
Patent FR-3013605-A1 (FR)
Title: Procede psa avec une etape active par temps de phase
Inventor: RENOU ELISE
IPC: B01D53/047
Filed: 2013-11-28
Abstract: Procédé d'adsorption à modulation de pression (PSA) pour produire un flux gazeux enrichi en composé X à partir d'un flux gazeux d'alimentation, mettant en oeuvre N adsorbeurs avec N > 5, chaque adsorbeur étant soumis à un cycle de pression présentant : - un temps de phase correspondant à la durée du cycle de pression divisé par le nombre d'adsorbeurs, et - une série d'étapes actives caractérisé en ce que : - chaque adsorbeur n suit le cycle de pression avec un décalage d'un temps de phase par rapport au cycle de pression de l'adsorbeur n-1 avec n < N, et - pendant chaque temps de phase ne se déroule qu'une étape active ou une partie d'une étape active.
Patent FR-3014111-A1 (FR)
Title: Procede de raffinage d'une charge hydrocarbonee lourde mettant en œuvre un desasphaltage selectif en cascade
Inventor: MERDRIGNAC ISABELLE
IPC: C10G67/16
Filed: 2013-12-03
Abstract: On décrit un procédé de raffinage d'une charge lourde d'hydrocarbures comprenant a) au moins deux étapes de désasphaltage en série réalisée sur ladite charge permettant de séparer au moins une fraction asphalte, au moins une fraction huile désasphaltée lourde, dite DAO lourde et au moins une fraction huile désasphaltée légère, dite DAO légère, au moins une desdites étapes de désasphaltage étant réalisée au moyen d'un mélange d'au moins un solvant polaire et d'au moins un solvant apolaire, lesdites étapes de désasphaltage étant mises en œuvre dans les conditions subcritiques du mélange des solvants utilisé, b) une étape d'hydrotraitement d'au moins une partie de la fraction huile desasphaltée lourde dite DAO lourde en présence d'hydrogène, c) une étape de craquage catalytique d'au moins une partie de la fraction huile desasphaltée légère dite DAO légère, seule ou en mélange avec au moins une partie de l'effluent issu de l'étape b).
Patent FR-3015384-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion dans une turbomachine
Inventor: PIREYRE PIERRE-FRANCOIS SIMON PAUL
IPC: B60L15/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support et de centrage d'un injecteur de carburant dans une chambre de combustion de turbomachine, comprenant des moyens de centrage selon un axe d'un injecteur de carburant qui sont déplaçables dans un plan radial à l'axe de centrage (52) dans des moyens de support destinés à être fixés à un fond de chambre annulaire (18). Selon l'invention les moyens de support (38) comprennent un rebord annulaire (42) s'étendant le long de l'axe de centrage (52) et sur lequel les moyens de centrage (49) sont retenus axialement de manière amovible dans un premier sens (50) s'étendant selon ledit axe de centrage (52).
Patent FR-3016866-A1 (FR)
Title: Systeme de palettisation ameliore
Inventor: LE PRIOL BERNARD
IPC: B65D71/70
Filed: 2014-01-29
Abstract: Système de palettisation pour le transport de produits, comprenant une palette (4) et des conteneurs (1), chacun desdits conteneurs (1) comprenant - un bac (2), et - un couvercle (3) présentant une face supérieure (31) munie de nervures (32), la palette (4) étant dimensionnée de manière à pouvoir disposer un ensemble de conteneurs (1) comprenant N lignes de M rangées de conteneurs (1) sur sa face supérieure, caractérisé en ce que la face supérieure (41) de la première palette présente des nervures (42) adaptées pour réaliser le maintien dudit ensemble de conteneurs (1) sur la palette (4), et la face inférieure (43) de la première palette présente des logements (46) adaptés pour recevoir les nervures (42) des couvercles (3) d'un tel ensemble de conteneurs (1) de manière à permettre la superposition d'une telle palette (3) sur un tel ensemble de conteneurs (1).
Patent FR-3021622-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux flottant auto-adaptatif
Inventor: DE VREESE THIERRY
IPC: F21S9/03
Filed: 2014-05-27
Abstract: Dispositif lumineux flottant auto-adaptatif comprenant une partie immergée (10) reliée à un obstacle à signaler et une partie émergée (14) éclairée pendant la nuit par un organe éclairant tel qu'une diode électroluminescente (34), une batterie d'alimentation (32) fournissant l'énergie électrique à l'organe éclairant et un panneau solaire (20) pour convertir pendant le jour l'énergie solaire en énergie électrique destinée à recharger la batterie. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de gestion (30) adapté pour calculer, avant allumage de l'organe éclairant, la quantité d'énergie électrique à lui fournir durant la nuit suivante en fonction de l'état de charge de la batterie.
Patent FR-3026502-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un equipement d'un vehicule automobile
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'au moins un équipement (36) d'un véhicule automobile. Le système est caractérisé en ce que, le véhicule comprenant un afficheur (34) de type tête haute, ledit système comprend un dispositif de reconnaissance gestuelle (26) apte à fournir des données représentatives d'un geste effectué par un conducteur du véhicule, et un module de commande (28) apte à traiter lesdites données, le module de commande (28) étant configuré pour pouvoir commander l'affichage d'au moins un retour visuel (30, 32) sur l'afficheur (34) à la réception desdites données représentatives du geste effectué par le conducteur.
Patent FR-3016403-A1 (FR)
Title: Systeme d'aspiration d'huile pour moteur a explosion comportant au moins un cylindre horizontal ou incline
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: F02F1/24
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un moteur à explosion comportant au moins un cylindre horizontal ou incliné sous le plan horizontal, comportant une culasse (1) muni de moyens de graissage, et un système de distribution, ladite culasse (1) comportant une pompe de retour d'huile aspirant l'huile dans le point bas du couvre-culasse (18) et refoulant l'huile vers le carter principal du moteur.
Patent FR-3019399-A1 (FR)
Title: Roue polaire forgee pour alternateur de vehicule automobile muni d'aimants permanents interpolaires
Inventor: BOCQUEL MICHEL
IPC: H02K1/28
Filed: 2014-03-25
Abstract: La roue polaire selon l'invention est destinée au rotor d'une machine électrique tournante de type Lundell. La roue polaire est obtenue entièrement par forgeage et comprend un noyau central muni d'un alésage central dans un axe central de la roue polaire destiné à recevoir un arbre du rotor, une pluralité de dents polaires (10g, 11g) réparties de manière régulière à la circonférence de la roue polaire et s'étendant de manière sensiblement parallèle à l'axe central de la roue polaire, et une partie annulaire formant plateau et s'étendant entre le noyau central et des parties formant bases desdites dents polaires. Conformément à l'invention, la roue polaire comprend une pluralité de réservoirs (105) aménagés dans les parties formant bases des dents polaires.
Patent FR-3005532-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de cosse ronde
Inventor: I SUNSOKU
IPC: H01R11/26
Filed: 2014-05-05
Abstract: Structure de fixation de cosse ronde (1A) comprenant une cosse ronde, raccordée (3) à une extrémité d'un câble électrique (2), et une barre omnibus (4). La cosse ronde comporte une partie d'insertion de vis (31) comportant un premier orifice traversant pour le passage de la vis et une partie de sertissage d'âme de câble (32) assurant le sertissage d'une âme de câble du câble électrique. La barre omnibus comporte une partie en plaque plate (41) comportant un second orifice traversant pour le passage de la vis et une pièce dressée (42) s'étendant perpendiculairement à partir de la partie en plaque plate et configurée de manière à venir en butée sur la partie de sertissage d'âme de câble lors du vissage de la cosse ronde. Une extrémité distale (42a) de la pièce dressée est inclinée vers la partie en plaque plate avec une certaine distance par rapport au second orifice traversant.
Patent FR-3022555-A1 (FR)
Title: Materiau luminescent a couche photonique texturee
Inventor: LE ROY SEBASTIEN
IPC: G01T1/20
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un matériau luminescent comprenant une face revêtue d'une couche texturée, la texture de ladite couche comprenant des motifs identiques répartis uniformément sur ladite face, ladite couche réduisant l'angle du cône d'extraction de la lumière émise par ledit matériau luminescent et passant par ladite face. Le matériau luminescent peut être du type scintillateur ou du type convertisseur d'onde.
Patent FR-3010080-A1 (FR)
Title: Composition resistante aux uv
Inventor: ORAM ROBERT KENNETH
IPC: F16L35/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: Une composition de revêtement résistante aux UV destinée à protéger des surfaces en polyuréthane, en particulier dans un environnement marin au-dessus de l'interface mer-air (appelée « zone d'action des vagues »), est formée à partir d'un polyol de polyéther à base d'acides gras dimères hydrophobe amorphe et d'un isocyanate aliphatique, tel que le diisocyanate d'hexaméthylène, et peut inclure un agent bloquant les UV tel que le dioxyde de titane. Le polyol peut être modifié avec un allongeur de chaîne. La composition apporte une barrière élastomère protégeant contre l'exposition aux UV, et est utile sur des surfaces en polyuréthane sur des raidisseurs de courbure, des bouées etc.
Patent FR-3025944-A1 (FR)
Title: Support electroconducteur pour dispositif electrochromique, dispositif electrochromique l'incorporant, et sa fabrication.
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: H01L51/56
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un support électroconducteur (100) pour dispositif électrochromique comportant dans cet ordre: - un substrat - une sous-couche barrière (4) - une première couche (3), sur la sous-couche, - une électrode, en grille (2) métallique avec des brins (20), avec des brins (2) présentent suivant leur longueur une zone centrale (21) entre des zones latérales (22, 22') qui affleurent la surface haute (31'). - un revêtement électroconducteur (5).
Patent FR-3011615-A1 (FR)
Inventor: BIERTUEMPFEL RALF
IPC: F21V9/40
Filed: 2014-10-07
Abstract: Dispositif d'éclairage à LED (1) et filtre NIR (2) pour un tableau de bord ou un champ d'affichage (8) sans perturbation d'un appareil de vision nocturne (9). La lumière de la LED (1) est située au-dessus de 0,19 (u') et de 0,46 (v') dans le diagramme u' v' du système d'espace colorimétrique CIE-LUV. Le filtre NIR (2) présente une transmission lumineuse décroissante entre 500 nm et 800 nm. L'épaisseur du filtre NIR est sélectionnée pour assurer un effet de blocage satisfaisant dans la plage de longueurs d'onde entre 600 nm et 800 nm, si bien que les coordonnées colorimétriques de la lumière utile filtrée sont situées dans une région de ra.yon égal à 0,04 autour des coordonnées u' = 0,19 et v' = 0,49 du diagramme u' v'.
Patent FR-3027262-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue d’une scene de route pour vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANOIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-10-16
Abstract: Un dispositif de prise de vue (1) d'une scène de route pour un véhicule automobile, comporte selon l'invention au moins une caméra (2) définissant un axe optique, un élément de protection (4) de la caméra et des moyens de nettoyage (8) de cet écran. L'élément de protection entoure la caméra et il est monté mobile en rotation autour de ladite caméra, en comportant au moins deux parties distinctes aptes à prendre chacune une position de prise de vue (16 ; 116) en regard de la caméra sous l'effet de la rotation. Au moins une des parties distinctes est un écran transparent à la lumière (18 ; 118) pour être disposée dans la position de prise de vue lorsque la caméra est en fonctionnement, et les moyens de nettoyage (8) sont disposés sur le passage de l'élément de protection mobile pour le nettoyage de l'écran transparent.
Patent FR-3027747-A1 (FR)
Title: Procede de commande de couple d'une machine electrique synchrone triphasee
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P6/08
Filed: 2014-10-24
Abstract: Selon ce procédé de commande d'un onduleur triphasé (6) pour machine électrique synchrone triphasée, on applique une tension périodique de commande sur chaque élément de commutation (T1, T2) de l'onduleur de manière à générer, en sortie de chaque phase de l'onduleur, un courant sinusoïdal d'excitation. On applique sur chaque élément de commutation une tension de commande de manière à obtenir, pour deux périodes consécutives de la tension de commande, un état de l'élément de commutation identique en fin de première période et en fin de deuxième période.
Patent FR-3029835-A1 (FR)
Title: Revetements anticorrosion charges en particules mesostructurees
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: C09D7/65
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne des revêtements, par exemple à base de polymères ou à base sol-gel, comprenant au moins une couche comportant des particules sphériques micrométriques, individualisées et mésostructurées, lesdites particules ayant été, en une seule étape, créées et chargées d'au moins un élément sélectionné parmi des molécules fonctionnelles ayant une action anticorrosion et des nano-objets fonctionnels ayant une action anticorrosion. Ces revêtements ont pour vocation de former un système anticorrosion, de résistance mécanique et/ou de coloration. L'invention trouve des applications, notamment dans le domaine de la protection contre la corrosion des alliages légers aéronautiques.
Patent FR-3030800-A1 (FR)
Title: Systeme de navigation dans un espace virtuel 3d
Inventor: MARTINS FREDERIC
IPC: G06F3/0346
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un système de navigation (1) dans un espace virtuel 3D modélisé par un support géométrique 3D comportant : - un calculateur (2) configuré pour générer une vue de l'espace virtuel 3D correspondant au champ de vision d'un utilisateur virtuel positionné dans le support géométrique 3D ; - un écran (3) configuré pour afficher ladite vue ; le système de navigation (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un capteur optique (4) et en ce que le calculateur (2) est configuré pour faire évoluer la position de l'utilisateur virtuel en fonction de données issues du capteur optique (4).
Patent FR-3034744-A1 (FR)
Title: Vehicule a pedale emettrice de sons
Inventor: DE LIVRON PAUL
IPC: B62M3/08
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un véhicule à pédales comportant au moins une manivelle (2) et une pédale (4) montée libre en rotation sur le maneton (3) de la manivelle (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier élément (8) calé en rotation sur l'un des organes pédale (4) /maneton (3) et au moins un deuxième élément (7), accouplé en rotation par un mécanisme de roue libre (6) à l'autre des organes pédale (4) /maneton (3), de sorte qu'un sens de rotation relative entre pédale et maneton provoque l'accouplement en rotation du deuxième élément (7) avec l'organe correspondant (3) pour ainsi permettre une rotation relative entre les deux éléments qui, passant par une position dans laquelle ils sont écartés d'une distance minimale, interagissent dans cette position pour activer un générateur de son (11). Elle concerne également une pédale pour ce véhicule.
Patent FR-3032606-A1 (FR)
Title: Procede de mesure non invasif d'un parametre physiologique au moyen d'un dispositif de mesure spectroscopique confocal
Inventor: ZORMAN SYLVAIN
IPC: A61B5/1455
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure d'un paramètre physiologique d'un sujet au moyen d'un dispositif de mesure optique ledit procédé comprenant les étapes de : - mise en place du dispositif de mesure optique (1,1 bis) en regard d'une surface de peau (10) du sujet, de sorte que le foyer objet de l'élément optique soit positionné à une profondeur de peau prédéterminée, - réception par le récepteur photosensible (4) des rayons lumineux issus du premier foyer objet, à la profondeur de peau prédéterminée, - analyse des rayons lumineux reçus par le récepteur photosensible (4), et comparaison des résultats de l'analyse avec les données connues, de sorte à déterminer le paramètre physiologique du sujet.
Patent FR-3033750-A1 (FR)
Title: Balai pour dispositif d’essuyage d’une surface vitree integrant un systeme de projection de liquide de lavage
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/52
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un balai pour dispositif d'essuyage d'une surface vitrée comportant un connecteur (30) apte à relier de manière articulée ledit balai à un bras d'entrainement, une raclette souple munie d'une lèvre d'essuyage destinée à venir s'appliquer contre ladite surface vitrée, ainsi qu'un système de projection d'un liquide de lavage (40) intégré audit connecteur (30) et comprenant un circuit hydraulique (41, 42, 43, 44) apte à projeter une pluralité de jets dudit liquide de lavage en direction de plusieurs zones d'impact réparties le long de la concavité longitudinale formée par ladite lèvre d'essuyage de ladite raclette lorsque ledit balai occupe sa position de repos ; caractérisé en ce que ledit circuit hydraulique est constitué par une pluralité de canalisations (41, 42, 43, 44) formées par des évidements ménagés à l'intérieur dudit connecteur (30), ce circuit étant en outre dépourvu d'angulosité.
Patent FR-3034137-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a injection directe de carburant a bas transfert thermique, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: DE PAOLA GAETANO
IPC: F02M61/18
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne à injection directe comprenant au moins un cylindre (10) d'axe XX et de diamètre D, une culasse (12), un moyen d'injection de carburant (24) avec un angle (β) de nappe de jets, une chambre de combustion (31) comprenant un bol concave (32) avec une paroi latérale (42) formant une ouverture de bol (43) de diamètre D2. Selon l'invention, le rapport des diamètres de l'ouverture du bol et du cylindre (D2/D) est supérieur à 0.65 et inférieur à 0.85 et l'angle (β) de nappe est inférieur de 10° à 30° à l'angle (α) d'un cône dont le sommet est confondu avec un point d'intersection (O) entre l'axe du cylindre et la face (33) de la culasse et dont la base correspond au diamètre d'ouverture (D2) du bol, cet angle de cône étant sensiblement égal à 2ArctgR2/L où R2 correspond à D2/2 et L est la distance comprise entre le haut du piston et la face de la culasse en regard de ce piston, distance considérée pour une position du piston d'environ 10° d'angle de vilebrequin par rapport au point mort haut.
Patent FR-3034426-A1 (FR)
Title: Composition d'encre pigmentaire, pour l'impression par jet continu devie binaire, a gouttes non chargees, de substrats en textile, procede de marquage, et substrat en textile ainsi marque
Inventor: DE SAINT ROMAIN PIERRE
IPC: H04N1/54
Filed: 2015-03-31
Abstract: Composition d'encre pigmentaire, pour l'impression d'un substrat en textile, liquide à la température ambiante, comprenant un solvant, ladite composition d'encre étant une composition d'encre spécifiquement pour une impression par une technique d'impression par jet continu dévié binaire dans laquelle ladite composition d'encre forme lors de l'impression des gouttes qui ne sont pas chargées par un champ électrique, qui ont chacune une charge électrique nulle, qui forment chacune un dipôle sous l'effet d'un champ électrique, et qui sont ensuite défléchies par ledit champ électrique, caractérisée en ce que ladite composition d'encre comprend: a) un solvant aqueux comprenant au moins 50% en volume d'eau par rapport au volume total du solvant; b) au moins 13 % en poids, de préférence au moins 15% en poids, par rapport au poids total de la composition d'encre d'une ou de plusieurs dispersion(s) de polymère (s) liant(s) ; c) une ou plusieurs dispersion(s) de pigment(s) ; et caractérisée en outre en ce que : d) le rapport dispersion(s) de polymère(s) liant(s)/dispersion(s) de pigment(s) en poids est supérieur à 2, de préférence supérieur à 3 ; et en ce que e) la composition d'encre possède une viscosité dynamique à 20°C supérieure à 16 cPs, de préférence supérieure à 20 cPs, de préférence encore supérieure à 25 cPs. Utilisation de cette composition d'encre dans une imprimante ou tête d'impression mettant en œuvre ladite technique d'impression. Procédé de traitement et/ou de marquage d'un substrat en textile par projection sur ce substrat, de ladite composition d'encre par ladite technique d'impression. Substrat en textile, pourvu d'un marquage ou traitement obtenu par séchage et/ou absorption de ladite composition d'encre.
Patent FR-3035968-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’ions
Inventor: FERAUD GERALDINE
IPC: H01J49/26
Filed: 2015-05-07
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de caractérisation d'ions comportant : - une étape selon laquelle une pluralité d'ions de première génération est piégée dans un piège ionique ; - une étape selon laquelle la pluralité d'ions de première génération piégée dans le piège ionique est refroidie ; - une étape selon laquelle la pluralité d'ions de première génération refroidis est photo-fragmentée pour l'obtention d'une pluralité d'ions de deuxième génération, la pluralité d'ions de deuxième génération étant différente de la pluralité d'ions de première génération, la pluralité d'ions de deuxième génération étant au moins d'un premier type ; - une étape i) selon laquelle le premier type d'ions de deuxième génération est sélectionné dans le piège ionique en éjectant hors du piège ionique tout ion de première génération résiduel et tout ion de deuxième génération d'un type différent du premier type ; - une étape ii) selon laquelle les ions de deuxième génération du premier type sélectionnés et piégés dans le piège ionique sont refroidis ; - une étape iii) selon laquelle les ions de deuxième génération du premier type refroidis sont photo-fragmentés pour l'obtention d'une pluralité d'ions de troisième génération, la pluralité d'ions de troisième génération étant différente de la pluralité d'ions de deuxième génération, la pluralité d'ions de troisième génération étant au moins d'un premier type ; - une étape selon laquelle la pluralité d'ions de dernière génération est détectée.
Patent FR-3021425-A1 (FR)
Inventor: LEE DONGEON
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un terminal mobile (100) pouvant commander efficacement la réception d'un appel entrant dans un état dans lequel un terminal externe capable d'assister une sortie audio est connecté avec le terminal mobile (100) et un procédé de commande associé. Ledit terminal mobile (100) inclut une unité de communication sans fil (110) configurée pour communiquer avec le terminal externe, une unité de détection (140) configurée pour détecter un mouvement du terminal mobile (100), une unité de sortie audio (150) et un appareil de commande (180), si un premier mouvement est détecté par l'unité de détection (140) pendant la réception de l'appel entrant dans un premier état de configuration dont une sortie audio est réalisée via un premier terminal externe, configuré pour accepter l'appel entrant et permuter à une deuxième configuration sortant un signal d'appel pour l'appel entrant accepté via l'unité de sortie audio au lieu du premier terminal externe.