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Patent FR-3069008-B1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante, ainsi que procede de commande associe
Inventor: BRECHEMIER MARC
IPC: E05F15/73
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: Une fenêtre coulissante comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a) et un dispositif de verrouillage (20) comprenant des premier (21) et deuxième (22) sous-ensembles . Un doigt (27) du deuxième sous-ensemble (22) est mobile autour d'un axe de rotation (Y) et est configuré pour coopérer avec le premier sous-ensemble, lors d'un déplacement de l'ouvrant, de sorte à pouvoir verrouiller l'ouvrant dans une position entrebâillée verrouillée. Un boîtier (23) du premier sous-ensemble comprend des premier (33) et deuxième (34) évidements disposés de part et d'autre, suivant une direction de coulissement (D) de l'ouvrant, d'une butée (36) de blocage du doigt. Chacun des évidements est configuré pour basculer le doigt d'un premier à un deuxième côté par rapport à l'axe de rotation, et inversement, en fonction du sens de déplacement de l'ouvrant.
Patent FR-3058218-B1 (FR)
Title: Detection de fuite dans un systeme de compression de fluide
Inventor: ROTH ROBERT J
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: Des procédés et systèmes pour une détection de fuite dans un système de compression de fluide utilisant un système de purge sont décrits ici. Dans un mode de réalisation, un procédé pour la détection de fuites comprend la détermination, pendant une période de vide, d'un débit d'échappement de purge de non-condensables à partir d'un système de purge intégré à une unité de refroidisseur (10). Le procédé comprend la détermination d'une pression différentielle, la pression différentielle sur la base d'une pression du côté de vide de l'unité de refroidisseur (10), où la pression du côté de vide comprend au moins une d'une pression d'un condenseur (14) et d'une pression d'un évaporateur (16). Le procédé comprend le calcul, via un dispositif de contrôle (82), du débit d'échappement de purge et de la pression différentielle pour identifier une taille de fuite sur la base d'au moins en partie le débit d'échappement de purge.
Patent FR-3074112-B1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir pour former une surface d'accueil
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant une assise (20), un dossier (30) et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une position d'accueil et une position de repos, le dossier (30) comprenant une partie centrale (33) et au moins un montant latéral (34, 35), le montant latéral (34, 35) du dossier (30) étant configuré pour être déplacé entre position rétractée et une position déployée par rapport à la partie centrale (33) du dossier (30).
Patent FR-3074975-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de puissance generee par une ferme eolienne
Inventor: CALLEC JULIEN
IPC: H02J3/38
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'une puissance générée par une ferme éolienne (2) reliée électriquement à un réseau électrique (4) comprenant au moins une turbine de ventilation éolienne (3), le procédé comprenant une étape de commande de production de ladite puissance à une puissance de consigne dépendant d'une variation de fréquence dudit réseau électrique, ladite puissance de consigne étant déterminée à partir d'une puissance disponible pour ladite au moins une turbine de ventilation éolienne estimée, dite puissance disponible de turbine, le procédé comprenant une étape (11) d'estimation de ladite puissance disponible de turbine.
Patent FR-3081384-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration permettant le reglage du flux d'air et vehicule associe
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération (10) d'un habitacle de véhicule comprenant une bouche d'aération (12), au moins un volet configuré pour gérer le volume du flux d'air entrant et au moins une ailette (16) configurée pour gérer la direction du flux d'air sortant, et un élément d'actionnement (18). Le dispositif d'aération (10) comprend un engrenage à came présentant un axe de rotation et comprenant une partie d'entraînement. La coopération de l'élément d'actionnement (18) avec une première portion de la partie d'entraînement entraîne une rotation de l'au moins une ailette (16), et la coopération de l'élément d'actionnement (18) avec une deuxième portion de la partie d'entraînement entraîne une rotation du au moins un volet.
Patent FR-3081349-B1 (FR)
Title: Synthese directe d'un catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01D53/94
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d'un élément tétravalent X sous forme oxyde XO2, au moins une source d'au moins un élément tétravalent sous forme oxyde Y2O3 d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ;iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3083563-B1 (FR)
Title: Module d'etancheite de turbomachine d'aeronef
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-07-24
Abstract: Module d'étanchéité de turbine de turbomachine, en particulier d'aéronef, ce module de turbine s'étendant autour d'un axe et comprenant un distributeur (12) fixé à un carter (14) et comportant au moins une pale reliée à une plateforme externe (12a), la plateforme externe comportant un becquet (34) de fixation au carter (14), le module de turbine comportant en outre une roue (16) à aubes montée rotative à l'intérieur du carter (14) et entourée par un anneau d'étanchéité (18) accroché à ce carter, cet anneau étant sectorisé et comportant une rangée annulaire de secteurs d'anneau disposés de façon à ce que des bords d'extrémité circonférentielle de deux secteurs adjacents soient en regard l'un de l'autre, chaque secteur d'anneau comportant un corps (20) portant un revêtement abradable (22) configuré pour coopérer avec au moins une léchette (24) portée par la roue (16) et un crochet (32) qui s'étend circonférentiellement en étant situé en amont dudit revêtement abradable (22) et qui est configuré pour coopérer avec un rail (36) d'accrochage du carter (14), ce crochet (32) ayant en section une forme générale en C dont l'ouverture est orientée axialement vers l'amont et destinée à recevoir ledit rail (36), caractérisé en ce que chaque secteur d'anneau comporte en outre un déflecteur (60) qui est disposé en amont dudit revêtement et qui s'étend radialement vers l'intérieur et vers l'amont par rapport à l'axe de façon à ce que son extrémité radialement interne s'étende autour d'une extrémité aval de la plateforme externe (12a) du distributeur.
Patent FR-3086654-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la hauteur d'un tapis de nanotubes de carbone
Inventor: RAMOS RAPHAEL
IPC: G01N21/84
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la hauteur (H) d'un tapis de nanotubes de carbone, comportant : a) la fourniture d'un substrat (5) présentant une surface de croissance (20) contenant au moins une zone de mesure (60) comportant une zone de croissance (45) et une zone stérile, la zone de croissance étant définie par une portion du substrat contenant un catalyseur de croissance des nanotubes, et b) la croissance catalytique par CVD du tapis (170) de nanotubes sur la zone de croissance, et au moins au cours de l'étape b) : - l'irradiation de la zone de mesure avec un faisceau lumineux incident (140); - la mesure en différents instants de l'intensité (I) du faisceau réfléchi (155) par la zone de mesure ; - la détermination de la hauteur du tapis de nanotubes à partir des intensités du faisceau réfléchi mesurées aux différents instants (t).
Patent FR-3087032-B1 (FR)
Title: Procedes d'apprentissage de parametres d'un reseau de neurones a convolution, de detection d'elements d'interet visibles dans une image et d'association d'elements d'interet visibles dans une image
Inventor: CSILLAG DORA
IPC: G06T1/40
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'apprentissage de paramètres d'un réseau de neurones à convolution, CNN, par des moyens de traitement de données (11a, 11b, 11c) d'au moins un serveur (1a, 1b, 1c), pour détection d'éléments d'intérêt visibles dans des images, à partir d'au moins une base d'images d'apprentissage dans lesquelles lesdits éléments d'intérêt ainsi que des structures géométriques caractéristiques sont déjà annotés, le CNN comprenant une couche d'encodage pour la génération d'un vecteur de représentation des éléments d'intérêt détectés, le procédé étant caractérisé en ce que ledit vecteur de représentation comprend, pour au moins une première catégorie d'élément d'intérêt à détecter, au moins une valeur descriptive d'au moins une structure géométrique caractéristique de ladite première catégorie d'élément d'intérêt. La présente invention concerne également un procédé de détection d'éléments d'intérêt visibles dans une image et un procédé d'association d'éléments d'intérêt visibles dans une image.
Patent FR-3084610-B1 (FR)
Title: Systeme de moulage avec un systeme de surveillance de l’alignement
Inventor: GIRAULT PASCAL
IPC: B29C48/92
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système de moulage (100) comportant un bâti (102), un moule fixe (104) fixé au bâti (102), un premier moule mobile (106) monté mobile en translation sur le bâti (102) entre une position ouverte dans laquelle le premier moule mobile (106) est éloigné du moule fixe (104) et une position fermée dans laquelle le premier moule mobile (106) est contre le moule fixe (104), et un système de surveillance (150) qui comporte : - une première surface de référence (152) solidaire du moule fixe (104) et parallèle à la direction de translation (50) du premier moule mobile (106), - un premier capteur (154) solidaire du premier moule mobile (106) qui vient en appui contre la première surface de référence (152), et est configuré pour mesurer une première distance perpendiculairement à la première surface de référence (152), et - une unité de contrôle (156) qui est connectée au premier capteur (154) et qui est configurée pour détecter une déviation de la première distance mesurée par le premier capteur (154) par rapport à un premier intervalle de tolérance.
Patent FR-3091196-B1 (FR)
Title: Méthodes de fabrication d’une pièce composite à haute performance
Inventor: JOLLIVET THOMAS
IPC: B29C70/34
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: Méthodes de fabrication d’une pièce composite à haute performance L’invention concerne une méthode de fabrication d’une pièce composite comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une première plaque (10) et une deuxième plaque (12) d’un matériau composite, chacune desdites première (10) et deuxième (12) plaques présentant un bord (24) et deux faces opposées (20 ; 16) ; b) on applique l’une (16) desdites faces opposées sur ladite première plaque (10) de façon qu’au moins une portion de bord de ladite deuxième plaque (12) s’étende en retrait par rapport au bord (24) de ladite première plaque (10) de manière à former une préforme (35) ; c) on fournit de l’énergie thermique à ladite préforme (35) ; et, d) on conforme ladite préforme (35). Entre l’étape a) et l’étape b), on taille en biseau ladite au moins une portion dudit bord de manière à former une tranche biseautée (30).  (Figure 3B)
Patent FR-3091839-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'efficacite d'un circuit de refroidissement d'une batterie
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: B60L58/26
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de diagnostic de fonctionnement d'un circuit de refroidissement (10) d'au moins une batterie (15) d'une machine électrique tournante (17) pour un véhicule automobile, ledit circuit de refroidissement (10) comportant notamment un échangeur thermique (11) et une pompe (13) pour faire circuler un liquide de refroidissement dans ledit circuit de refroidissement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte:     - une étape de mesure d'une température du liquide de refroidissement dans le circuit de refroidissement (10),     - une étape de détermination d'un seuil de température,     - une étape de surveillance par comparaison de la température du liquide de refroidissement avec le seuil de température,     - et dans le cas où la température du liquide de refroidissement dépasse le seuil de température, ledit procédé comporte une étape d'enclenchement d'un mode de fonctionnement dégradé.                  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3092830-B1 (FR)
Title: Dispositif de butée pour l’arrêt et le soulèvement d’un objet par rapport à un support de convoyage
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: B65G31/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de butée pour l’arrêt et le soulèvement d’un objet par rapport à un support de convoyage L’invention concerne un dispositif de butée (1) pour arrêter et soulever un objet (2) par rapport à un support de convoyage (3). Ce dispositif comprend un levier (4) formant butée mobile entre une position d’attente (6) et une position de butée (7), des moyens de relevage (8) de l’objet, actionnés par des moyens d’entrainement (9) en liaison avec ledit levier, lesdits moyens de relevage (8) étant mobiles entre une position de repos (10) et une position de relevage (11) de l’objet et inversement, des moyens de commande (12) de déplacement du levier entre la position de butée et une position inactive (13) effacée, lesdits moyens d’entrainement étant définis pour amener les moyens de relevage en position de relevage au passage du levier en position de butée, lesdits moyens de commande coopérant avec des moyens complémentaires (14) pour repousser ledit levier depuis sa position effacée dans sa position d’attente. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093980-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au soulèvement et à la manœuvre d’une brouette
Inventor: MARTIN VALÉRIE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d’aide au soulèvement et à la manœuvre d’une brouette (2) comportant un bras gauche (5) positionné au niveau d’un côté gauche de ladite brouette (2) et un bras droit (6) positionné au niveau d’un côté droit de ladite brouette (2) Selon l’invention, ledit dispositif (1) comporte un organe longiligne de liaison (10) destinée à être rapporté sur une poignée gauche (7) dudit bras gauche (5) de ladite brouette (2) et d’autre sur une poignée droite (8) dudit bras droit (6) de ladite brouette (2) et un harnais (20) destiné à être porté par un usager de ladite brouette (2), ledit harnais (20) coopérant avec ledit organe longiligne de liaison (10). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3096646-B1 (FR)
Title: Véhicule routier attelable comportant des dispositifs d’articulation avant et arrière
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B62D53/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: Véhicule routier attelable (1) comportant : ● un train de roues avant (8) et un train de roues arrière (11) ; ● un châssis comportant une partie centrale (2) de châssis munie d’un support de charge (7), une partie avant (3) de châssis et une partie arrière (4) de châssis ; ● des attelages avant (10) et arrière (12), l’attelage avant (10) étant déplaçable, en alternance, entre une position attelée et une position dételée, l’attelage arrière (12) étant déplaçable entre une position attelée et une position dételée ; ● un dispositif d’articulation avant (13), interposé entre la partie centrale (2) de châssis et la partie avant (3) de châssis ; ● un dispositif d’articulation arrière (14), interposé entre la partie centrale (2) de châssis et la partie arrière (4) de châssis. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097629-B1 (FR)
Title: Circuit de commande de mise à feu de composant pyrotechnique
Inventor: PERON JEAN-LUC
IPC: F42B3/13
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention a pour objet un circuit (1) de commande de mise à feu d’un composant pyrotechnique (2) à couche projetée. Ce circuit comprend au moins un condensateur (3) pouvant être déchargé dans le composant pyrotechnique (2) pour l’initier et un moyen interrupteur (5) assurant la décharge du condensateur dans le composant pyrotechnique. Ce circuit de commande est caractérisé en ce que le condensateur (3) est relié au composant pyrotechnique par un réseau d’au moins trois diodes (D1,D2,D3) montées en série et dans un sens interdisant la décharge du condensateur (3), la somme des tensions inverses de ces diodes étant supérieure à la tension maximale pouvant être délivrée par le condensateur (3), le moyen interrupteur (5) comportant au moins deux transistors (Q1,Q2) à effet de champ dont les portes peuvent être commandées simultanément et qui sont associés au réseau de diodes (D1,D2,D3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100100-B1 (FR)
Title: Tete de coupe pour machine de recolte de cereales, notamment de cereales oleagineuses, tete de coupe integrant ladite tete
Inventor: HOLDERBAUM MICHAEL
IPC: A01D47/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: Tête de coupe (10) pour machine de récolte de céréales, notamment de céréales oléagineuses, plus particulièrement pour cueillir les fleurs de tournesol, ladite tête de coupe (10) étant destinée à être montée sur une machine motrice, ladite tête étant destinée à être déplacée suivant un sens de déplacement, caractérisée en ce que ladite tête de coupe (10) comprend :- un plateau (12), des flancs (14) et une face arrière (16), formant un châssis avec une section en L,- une barre de coupe (18),- des doigts de guidage (20) en forme générale de triangle dont la base (20-1) est rapportée sur le plateau (12) et dont la pointe est orientée vers l'amont du sens de déplacement, lesdits doigts de guidage (20) étant espacés pour définir une zone de convergence (22),- des moyens de convoyage (24) comprenant une vis de transfert (26) munie de deux filets (18) à pas inversés, et- des moyens de débourrage (30) portés par lesdits filets (18) à pas inversés Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102397-B1 (FR)
Title: Machine à faisceau laser comprenant un dispositif d’application d’une couche de gel optique sur une vitre traversée par le faisceau laser.
Inventor: CARLAVAN CÉDRIC
IPC: C23C14/22
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention est relative à une machine (10) à faisceau laser, la machine comprenant une enceinte (12), au moins une source laser (14) émettant un faisceau laser (16) utilisé à l’intérieur de l’enceinte et des moyens (22) de mise sous vide de l’enceinte, au moins une paroi (62) de l’enceinte comprenant une ouverture (64) fermée par une vitre (66), la vitre comprenant une surface interne (68) située à l’intérieur de l’enceinte, la source laser étant installée à l’extérieur de l’enceinte et le faisceau laser traversant ladite vitre pour pénétrer à l’intérieur de l’enceinte. La machine comprend un dispositif (70) d’application et de retrait d’une couche de gel optique sur la surface interne de la vitre, le gel optique étant transparent à la longueur d’onde du faisceau laser, et le dispositif d’application et de retrait d’une couche de gel optique est disposé à l’intérieur de l’enceinte et permet d’appliquer et de retirer une couche de gel optique pendant que l’enceinte est maintenue sous vide.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090744-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz ayant une signature de bruit améliorée
Inventor: MOORE ALASTAIR D
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-01-06
Abstract: Un moteur à turbine à gaz engendre du bruit pendant l'utilisation, et une condition de vol particulièrement importante pour la génération de bruit est le décollage. L'invention concerne un moteur à turbine à gaz qui a un rendement élevé conjointement avec un faible bruit, en particulier provenant de la turbine qui entraîne la soufflante. La contribution de la turbine au niveau effectif de bruit perçu (EPNL) au niveau d'un point de référence latéral au décollage, défini comme le point sur une ligne parallèle à et à 450 m de la ligne centrale de piste où l'EPNL est maximal pendant le décollage, est dans la plage allant de 15 EPNdB à 40 EPNdB inférieure à la contribution du bruit de soufflante émanant de l'arrière du moteur à l'EPNL au niveau du point de référence latéral au décollage.  Figure 6
Patent FR-3105660-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage additif de signaux pour implémenter des opérations MAC numériques à précision dynamique
Inventor: THIELE JOHANNES CHRISTIAN
IPC: H03M7/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de codage d’un signal numérique quantifié sur un nombre Nd de bits donné et destiné à être traité par un système de calcul numérique, le signal étant codé sur un nombre prédéterminé Np de bits strictement inférieur à Nd, le procédé comprenant les étapes de :      Recevoir (101) un signal numérique composé d’une pluralité d’échantillons,  Décomposer (102) chaque échantillon en une somme de k valeurs maximales égales à 2Np-1 et une valeur résiduelle, avec k un nombre entier positif ou nul,  Transmettre (103) successivement les valeurs obtenues après décomposition à une unité d’intégration pour réaliser une opération MAC entre l’échantillon et un coefficient de pondération.      Figure 1
Patent FR-3092730-B1 (FR)
Title: Bord de chapeau
Inventor: NEWMAN JACOB WILLIAM
IPC: A42B3/22
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un bord de chapeau (100) pour chapeau ou casque. Le bord de chapeau comprend un corps (10) ayant une première partie (20) qui comporte un passage creux (23) via à travers celle-ci, ladite première partie (20) ayant une première ouverture (23a) et une seconde ouverture (23b) donnant accès audit passage creux (23) ;un élément de fixation (27) élastique tourillonné à travers ledit passage creux (23), ayant une première extrémité (28) et une seconde extrémité (29), et conçu pour fixer de manière amovible ladite première partie (20) autour du chapeau ; etune seconde partie (30) plane contiguë à ladite première partie (20) et se prolongeant vers l'extérieur de celle-ci, conçue pour se prolonger vers l'extérieur depuis ledit chapeau de manière à fournir de l’ombre au porteur du chapeau.  Figure d’abrégé : Fig. 2