baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101686-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortisseur de choc, système, véhicule et arme à feu correspondants.
Inventor: ESTEBAN THIERRY
IPC: F41C27/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’amortisseur de choc comprenant   - une section de réception de choc formant tête de piston (2),  - un bras de piston (3) associé à la tête de piston (2),  - un corps de piston (4) associé à la tête de piston (2) et au bras de piston (3), le corps (4) comprenant un fluide (6) de préférence sensiblement peu compressible ou non-compressible,  caractérisé en ce que le corps de piston (4) comprend au moins une partie en coude ou incurvée (7), et est agencé suivant au moins une section proximale (4a) selon une direction proximale (A), et une section distale (4b) selon une direction distale (B),  et en ce que le corps de piston (4) comprend au moins un obturateur (8) sensible à la pression sur la section distale (4b).  L’invention porte en outre sur un système, un véhicule, une arme et une méthode correspondants.  (Figure. 1)
Patent FR-3102280-B1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé pour une intermédiation entre un système de fournisseur qui fournit des objets de fournisseur et un dispositif client
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q10/02
Filed: 2019-10-22
Granted: 2023-08-18
Abstract: Un serveur : reçoit en provenance d’au moins un système de fournisseur, au moins un objet de fournisseur qui inclut des données d’objet de fournisseur représentant au moins un élément fourni par le système de fournisseur(s) ; génère un objet d’intermédiation, correspondant audit au moins un objet de fournisseur, incluant un identifiant d’objet d’intermédiation qui identifie l’objet d’intermédiation et les données d’objet d’intermédiation étant remplies avec au moins un sous-ensemble de données d’objet de fournisseur, l’objet d’intermédiation et l’identifiant d’objet d’intermédiation omettant : les données d’objet de fournisseur et tout identifiant d’objet de fournisseur dans une forme d’origine ; et fournit l’objet d’intermédiation, à la place dudit au moins un objet de fournisseur, à un dispositif client qui a demandé le au moins un élément, l’objet d’intermédiation fourni. L’identifiant d’objet d’intermédiation peut permettre au serveur de servir d’intermédiaire entre le dispositif client et le système(s) de fournisseur sans stocker l’objet de fournisseur et/ou un quelconque identifiant d’objet de fournisseur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104828-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une électrode à gaz présentant un gradient de composition
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M8/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention a pour objet une électrode poreuse à diffusion de gaz destinée à être mise en œuvre dans une cellule électrochimique, présentant un gradient de composition continu dans sa largeur (axe X) et/ou dans sa hauteur (axe Y) et/ou dans son épaisseur (axe z), son procédé de préparation, ainsi que sa mise en œuvre dans une batterie métal-air ou dans une pile à combustible.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105327-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage à usure réduite
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/16
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de freinage (2) comprenant :      - un organe formant piston (12), destiné à coopérer avec une garniture de frein (8) ;     - un organe de poussée (14) destiné à actionner l’organe formant piston (12) ;     - l’organe de poussée (14) et l’organe formant piston (12) comportant respectivement deux surfaces complémentaires de contact destinées à coopérer entre elles ; et     - au moins une des surfaces de contact étant formée par la surface d’au moins une bille de contact (32, 40).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105666-B1 (FR)
Title: Module émetteur-récepteur optique
Inventor: BACOU ALEXANDRE
IPC: H04B10/40
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un module émetteur récepteur optique (100) comportant une source lumineuse (20), un photodétecteur (30) et une fibre (10). La source lumineuse émet un faisceau d’émission (λ1). La fibre comporte un cœur (11), un axe optique (13), et présente :      une surface d’extrémité (14), inclinée d’un angle de 45° par rapport à l’axe optique (13), comportant un miroir (141),  une encoche (15), s’étendant jusqu’au cœur de la fibre, et présentant une face (151) comportant un filtre dichroïque (152) pour réfléchir un faisceau lumineux (λ2 ≠ λ1), dit faisceau de réception.       La source lumineuse est agencée par rapport au miroir de sorte que le faisceau d’émission est réfléchi par le miroir et transmis dans la fibre. Le photodétecteur et la face de l’encoche sont positionnés de sorte que le faisceau de réception réfléchi par le filtre dichroïque s’oriente vers le photodétecteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105603-B1 (FR)
Title: Dispositif électrochimique de type batterie possédant une durée de vie améliorée, comprenant des moyens d’étanchéité et de conduction électrique perfectionnés, et son procédé de fabrication
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/231
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: Cette batterie comprend un empilement (I) alterné entre au moins une anode (20) et au moins une cathode (50),  un système d’encapsulation dit primaire (1020) recouvrant quatre des six faces dudit empilement (I), au moins un organe de contact anodique (1040), apte à assurer le contact électrique entre l’empilement et un élément conducteur externe, au moins un organe de contact cathodique (1050), apte à assurer le contact électrique entre l’empilement et un élément conducteur externe.     Selon l’invention la batterie comprend en outre un système d’encapsulation dit additionnel (1030), ce système d’encapsulation additionnel comprenant deux couches frontales (1031, 1032), dont chacune recouvre une couche frontale respective (1021, 1022) du système d’encapsulation primaire, ainsi que deux couches latérales (1033, 1035) dont chacune recouvre une couche latérale (1023, 1025) respective, dépourvue d’organe de contact, du système d’encapsulation primaire, chacune desdites deux couches frontales (1031, 1032) du système d’encapsulation additionnel (1030) recouvrant en outre les extrémités frontales (1041, 1042, 1051, 1052) respectivement des organes de contact anodique et des organes de contact cathodique, et chacune des couches frontales (1031, 1032) du système d’encapsulation additionnel formant une continuité de surfaces avec les couches latérales (1033, 1035) dudit système d’encapsulation additionnel.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3106589-B1 (FR)
Title: Module de blindage pare-balles
Inventor: ABDELHAMID OMAR
IPC: C04B35/653
Filed: 2020-01-29
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément de blindage (1) pare-balle comprenant un agencement d’éléments fragmentant (2) en matériau céramique configuré pour fragmenter un projectile balistique lorsque le projectile arrive au contact des éléments fragmentant (2), le procédé comprenant les étapes successives de chauffe d’un mélange de poudres de manière à former une céramique liquide, formation de gouttes (10) en céramique liquide, trempe des gouttes (10) préalablement formées dans un premier bain de trempe en vue d’obtenir les éléments fragmentant (2), ainsi que les produits obtenus par ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107213-B1 (FR)
Title: Motoreducteur de traction pour vehicule et procede d’assemblage
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: B60K6/36
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Motoréducteur de traction pour véhicule regroupant dans un carter en plusieurs éléments (2, 3, 4) une machine électrique composée d’un stator et d’un rotor (6) tournant dans des roulements supportés (7, 8) par le carter, une denture d’entraînement primaire (12) portée par l’arbre (11) du rotor (5), et une denture secondaire (15) transmettant le mouvement de la denture primaire sur un différentiel (16), caractérisé en ce qu’un des élément de carter (2) présente une avancée radiale (2a) se rapprochant de la denture primaire (12) sur une partie de sa circonférence.  Figure pour l’abrégé : figure 5A
Patent FR-3109535-B1 (FR)
Title: Mélangeur chauffant pour produit composite
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-04-14
Abstract: Mélangeur chauffant pour produits composites L’invention concerne un mélangeur chauffant (1) pour produits composites à base de matière(s) thermoplastique(s), présentant une constitution allongé définissant un trajet de traitement longitudinal entre une entrée et une sortie et comprenant une auge chauffée (3) dans laquelle sont montées deux vis (4 et 4') jumelées parallèles et mutuellement interpénétrantes, formant organe(s) de réduction dimensionnelle, de chauffage et de déplacement pour les produits à traiter introduits au niveau de l’entrée, chaque vis (4, 4') comprenant un arbre support (5) chauffé et entrainé, disposé selon la direction de trajet (DT).  Mélangeur (1) caractérisé en ce que le filet (4'') de chaque vis (4, 4') est un filet interrompu ou discontinu et comprend, sur une majeure partie au moins de la longueur de la vis (4, 4') considérée, une pluralité de premières pales (6) en forme de plaques planes et lisses, séparées entre elles axialement et radialement et toutes arrangées selon un pas de vis constant et avec une inclinaison déterminée par rapport à un plan perpendiculaire à l’axe de la vis (4, 4') considérée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3113852-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance au soudage pour un dispositif robotise
Inventor: GUILLERMIT YVES
IPC: B23K31/02
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de soudage entre deux pièces (11, 12) suivant une ligne de soudure (13) à l'aide d'un système de soudage (10) permettant à un opérateur d'effectuer à distance des opérations de soudage comportant:  - une étape de définition par l'opérateur de points de référence sur les pièces (11, 12) à souder et/ou sur la ligne de soudure (13) à suivre,  - une étape de définition d'une direction générale de déplacement de la torche de soudage (23) à partir des points de référence,  - une étape de définition d'un repère local par rapport à la direction générale de déplacement de la torche de soudage (23),  - une étape de déplacement automatique de la torche de soudage (23) depuis un point de départ de soudure suivant la direction générale de déplacement,  - une étape de génération d'un flux d'instructions de déplacement lié à des actions de l'opérateur sur l'interface homme-machine (24) visant à écarter la torche de soudage (23) de la direction générale de déplacement de façon à adapter une trajectoire de la torche de soudage (23) à une forme réelle de la ligne de soudure (13), et  - une étape de déplacement effectif de la torche de soudage (23) correspondant au flux d'instructions généré par l'interface homme-machine (24).  Figure 1
Patent FR-3114522-B1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d’un recipient decore pour produit cosmetique
Inventor: SCHUMACHER (ÉPOUSE MARDESSON) VIRIDIANA AMALASONTHE DAPHNÉ
IPC: C09D5/29
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé et installation de fabrication d’un récipient décoré pour produit cosmétique.    L’invention concerne un procédé de fabrication d'un récipient décoré pour produit cosmétique, comprenant :  la fourniture d'un récipient pourvu d'une paroi (2) délimitant une cavité (3) de réception du produit cosmétique, la paroi étant transparente et présentant une face interne (4),  le recouvrement de la face interne par une couche d'une composition contenant des particules magnétiques ou magnétisables et présentant une viscosité autorisant une mobilité des particules,  l'exposition d'au moins certaines des particules à un champ magnétique ou électromagnétique pour entraîner une configuration spatiale non uniforme des particules au sein de ladite couche afin que ces dernières forment un motif visible, et le durcissement de la couche, de manière que le motif visible subsiste en l'absence d'exposition au champ magnétique ou électromagnétique.      Procédés et installations de fabrication de récipients.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119586-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un dispositif de détection d’intrusion d’un appareillage antivol d’un véhicule automobile, système, dispositif, appareillage et véhicule automobile associés
Inventor: MATHEY ANTONIN
IPC: B60R25/00
Filed: 2021-02-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un dispositif de détection d’intrusion d’un appareillage antivol d’un véhicule automobile, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé, sur dispositif de détection d’intrusion à capteurs à ultrasons comprenant un tel système, sur un appareillage antivol pour véhicule automobile comportant un tel dispositif de détection d’intrusion et sur un véhicule automobile comprenant un tel appareillage antivol.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120534-B1 (FR)
Title: Tête de distribution nasale de produit fluide et dispositif comportant une telle tête
Inventor: HERRY SERGE
IPC: A61M11/00
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-06-30
Abstract: Tête de distribution nasale (20) de produit fluide, ladite tête de distribution (20) étant pourvue d’un orifice de distribution (21), ledit orifice de distribution (21) comportant un cylindre axial (210) ayant une hauteur axiale (h) comprise entre 0,55 mm et 0,65 mm et un diamètre radial (d) compris entre 0,35 mm et 0,55 mm.  « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3129185-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage/démontage d’une goupille de liaison pour un assemblage bout à bout de deux éléments de charpente
Inventor: DURAND HUGUES
IPC: F16B21/12
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de montage/démontage (11) pour monter/démonter une goupille de liaison (2) employée pour un assemblage bout à bout de deux éléments de charpente (91, 92), comprenant : - une tige de montage/démontage présentant un axe longitudinal, une tête adaptée pour coopérer avec une visseuse (8), et un corps de tige présentant une partie proximale et une partie distale filetée ; - un bâti supportant un écrou (59) et présentant une partie formant butée conformée pour prendre appui sur l’un des deux éléments de charpente, la partie distale filetée étant prévue pour se visser dans ledit écrou ; - une butée proximale (4) montée libre en rotation sur la partie proximale du corps de tige ; - une douille montée autour du corps de tige entre l’écrou et la butée proximale.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-2175779-B1 (FR)
Inventor: ANSCHUTZ O
IPC: B29C53/00
Filed: 1973-03-05
Granted: 1975-10-31
Abstract: The ends of thermoplastic profiles to be joined are placed into contact with a heated element so that the thermoplastic material will be softened. During this softening the outward displacement of the thermoplastic material beyond the outer contour of the respective profile is prevented. Upon softening the ends are moved out of contact with the heated element and are placed into abutment with one another. During the subsequent hardening of the softened material outward displacement beyond the outer contour of the profiles is again prevented.
Patent FR-2481080-B1 (FR)
Inventor: STARON THADEE JOSEPH
IPC: A23L11/00
Filed: 1980-04-24
Granted: 1983-08-12
Abstract: 1. Process for the treatment of food products intended notably for animal feeding in order to improve their food value, consisting in subjecting said food products to microwave radiation, characterized in that its comprises the steps of previously determining on a sample of the product to be treated the dielectric characteristics, which are representative of the states of the product, as a function of the radiation parameters, and particularly of the duration of a radiation at a predetermined frequency and power, and of conducting the radiation in a controlled manner with a view to the treatment proper, bearing in mind the results of the preliminary determinations, and in effecting said radiation with the parameters corresponding to the desired state of said product.
Patent FR-2538797-B1 (FR)
Inventor: DIVOUX MICHEL
IPC: B65H29/24
Filed: 1982-12-30
Granted: 1986-02-14
Abstract: The invention relates to a stacker for flat objects, in which a conveyor moves the objects to be stacked in in an edgewise manner. A drum rotates permanently in front of the orifice of a hollow cylindrical body, connected to a suction source. The stack of already stacked objects is engaged against said drum. A shell, controlled in rotation, controls the application of suction through the openings of the drum, of an object inserted between the drum and the stack. Suction application is timed to correspond to a displacement of the leading edge of the object inserted between the orifice and the stopping border of the receptacle. Application to postal sorting.
Patent FR-2626290-B1 (FR)
Inventor: REINICHE ANDRE
IPC: C21D9/64
Filed: 1988-01-25
Granted: 1990-06-01
Abstract: The wire (1), prior to this treatment, has been held at a temperature greater then the transformation temperature AC3. The wire (1) is cooled and then the pearlitization treatment is carried out, this cooling and pearlitization treatment being carried out by causing the wire (1) to pass into at least one tube (3) containing a gas (12) virtually free of forced ventilation, the tube (3) being surrounded by a heat transfer fluid (9). <??>Device (100) permitting the implementation of this method. <??>Methods and complete installations for thermal treatment of carbon steel wires (1) using this method or this device. Steel wires (1) obtained according to these methods and/or with these devices and these installations.
Patent FR-2651065-B1 (FR)
Inventor: DENIS DUFOURNET
IPC: H01H33/98
Filed: 1989-08-18
Granted: 1996-07-05
Abstract: Self-blast medium-voltage circuit breaker comprising a sealed envelope (1) filled with a dielectric gas and inside which are placed a first semi-fixed contact (4) electrically connected to a first current intake (2) and a second moving contact (7) electrically connected to a second current intake (5) and mechanically connected to an operating member, the said semi-fixed contact being associated with a piston (8) moving in a first cylinder (9) constituting a first blast volume and provided at one end with a blast nozzle (15) into which the moving contact can fit when the circuit breaker is in the engaged position, the said piston being subjected to the action of a spring (10) tending to displace the piston in the direction in which the said first volume decreases, characterised in that it comprises means (13) for making the gas circulate automatically between the said first volume (V1) and a second volume (V2) when the high-intensity current to be cut reaches a predetermined threshold value, the said semi-fixed contact (4) being a tube communicating with a third volume (V3) consisting of the remainder of the enclosure.
Patent FR-2672887-B1 (FR)
Inventor: YVES CORREIA
IPC: C07C19/045
Filed: 1991-02-15
Granted: 1993-05-07
Abstract: Process for the synthesis of 1,2-dichloroethane and, in smaller quantity, of trichloroethane and tetrachloroethane, characterised in that carbon tetrachloride, ethylene and oxygen are brought into contact with an oxychlorination catalyst at a temperature sufficient to form 1,2-dichloroethane and in that the latter is then isolated from the reaction products.
Patent FR-2679901-B1 (FR)
Inventor: FORQUY CHRISTIAN
IPC: C07C209/16
Filed: 1991-07-29
Granted: 1994-08-19
Abstract: Process for the preparation of aliphatic amines of general formula R-NH-R' where R is an aliphatic residue containing from 10 to 22 carbon atoms, and R' an aliphatic residue containing from 1 to 8 carbon atoms, which consists in reacting, in hydrogen under reduced pressure, an alkanol with a monoalkyl amine in the presence of a catalytic system consisting of a supported nickel catalyst and an alkali metal carbonate, more precisely potassium carbonate.
Patent FR-2697677-B1 (FR)
Inventor: HOLLAND GUNTHER
IPC: H01M10/50
Filed: 1992-11-02
Granted: 1994-12-30
Abstract: Enclosure for battery of accumulators, including at least one wall, in the vicinity of which means allow a heat-exchange (coolant) fluid to be circulated. The means for circulating the heat-exchange fluid include, on the said wall (3), an additional wall (11) which extends substantially parallel to the said wall (3) of the enclosure (1) and whose periphery (13) is joined in a leaktight manner to the said wall (3) of the enclosure (1) so that a space for the heat-exchange fluid is bounded between the wall (3) of the enclosure (1) and the said additional wall (11) and at least one inlet orifice (16) and one outlet orifice (16) emerging in the said space in order to allow the circulation of the heat-exchange fluid.
Patent FR-2759909-B1 (FR)
Inventor: BATELLIER FLORENCE
IPC: A61K35/52
Filed: 1997-02-25
Granted: 1999-04-30
Abstract: The invention concerns a sperm extender comprising a fraction of purified native phosphocaseinate and/or a fraction of purified  beta -lactoglobulin. Said extender can be used for preserving sperm for artificial insemination.
Patent FR-2769109-B1 (FR)
Inventor: BLANC RENE PAUL
IPC: B42D15/10
Filed: 1997-11-14
Granted: 1999-11-19
Abstract: An electronic chip device includes an interface support film having a support film and at least one flat conductive interface placed on the support film, as well as a microcircuit connected to the interface. The interface support film possesses such properties that it can be creased or folded on itself without deterioration. The support film possesses a thickness of less than 75 mum, the best results being obtained with a thickness of between 10 mum and 30 mum. Preferably the support film is selected from among polypropylene (PP), polyethylene (PE), polyethylene teraphtalate (PET). In one embodiment, the device includes a compensation film placed on the support film. The compensation film has a recess containing the microcircuit and its connections. The recess can contain a material to encapsulate the microcircuit and its connections.
Patent FR-2793494-B1 (FR)
Inventor: GRUNDMANN JOACHIM
IPC: C10L3/02
Filed: 1999-05-12
Granted: 2005-02-18
Abstract: The invention relates to a combustible ternary gas mixture and the use thereof as a combustible gas in a  sheet-metal gas cutting operation. The inventive gas mixture contains 10 - 40 % acetylene, 10 - 50 % butane and 10 -80 % propane. According to the invention, the butane is iso-butane, n-butane or a mixture of said two compounds.