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Patent EP-2355697-A1 (EP)
Title: Dispositif et procédé de détection des potentiels électriques sur un corps humain ou animal
Inventor: MUECKE MARTIN
IPC: A61B5/296
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détection des potentiels électriques sur un corps humain ou animal, comportant un agencement d'électrodes (3) côté corps et une unité de gestion (4) côté corps. Selon l'invention, les pistes conductrices (19) entre les électrodes (3) et l'unité de gestion (4) comprennent au moins par endroits des liquides (17) électroconducteurs. Les pistes conductrices (19) sont de préférence conçues comme des segments de coussins (16) remplis de liquide. L'invention concerne par ailleurs un dispositif et un procédé du type cité ci-dessus, comportant un agencement d'électrodes (3) côté corps ainsi qu'une unité de gestion (4) de préférence côté corps et/ou une unité d'évaluation (10) de préférence à distance du corps, qui communiquent entre elles par transmission radio (8) au moyen d'au moins un émetteur (7) et d'au moins un récepteur (9). Selon l'invention, les moyens de transmission radio (8) comprennent de préférence un émetteur (7) et un récepteur (9) conformes aux normes Zigbee, Wibree, Bluetooth ou ULP. L'invention concerne par ailleurs un équipement de type vestimentaire permettant de porter un tel dispositif.
Patent EP-2376340-A1 (EP)
Inventor: ANDERSON PAUL ANTHONY
IPC: B65D47/06
Filed: 2009-12-04
Abstract: Accordingly in a first aspect the invention provides a squeeze-operated container (1) comprising a storage chamber (3) containing a laundry fluid composition (13) which is shear thinning and has a viscosity of at least 100 Pa. s when in rest or up to a shear stress of 10 Pa; and a measuring chamber (5), the measuring chamber comprising a base (7) from which upwardly extends a dispensing spout (9) in fluid communication with the storage chamber; and a pour spout, wherein the storage container is squeezable to force the laundry fluid composition into the measuring chamber and the dispensing spout comprises a deflector cap (15) on the top of the dispensing spout and one or more lateral apertures (17) on the spout such that the viscous laundry fluid exits the spout laterally and downwardly, and characterised in that the or each of the apertures comprise annular sections of at least 60° and that the deflector cap extends radially outward of the apertures.
Patent EP-2391519-A1 (EP)
Title: Système de stockage d'énergie pour un véhicule hybride
Inventor: ROSE KENRIC B
IPC: B60K6/12
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'énergie (10) pour un véhicule hybride (14), comprenant un moteur à combustion interne (18) doté d'un arbre de sortie (34) et d'une transmission (22) opérationnellement couplée à l'arbre de sortie, comprenant un réservoir (66) contenant du fluide de travail, une première unité moteur/pompe réversible (74) en communication fluidique avec le réservoir et couplée sélectivement de manière entraînante à l'arbre de sortie du moteur, une seconde unité moteur/pompe réversible (78) en communication fluidique avec le réservoir et couplée sélectivement de manière entraînante à un arbre de sortie (50) de la transmission, et un accumulateur (70) contenant du fluide de travail et du gaz. L'accumulateur est en communication fluidique sélective avec au moins l'une des première et seconde unités moteur/pompe réversibles (74, 78) pour fournir du fluide de travail pressurisé à l'une des première et seconde unités moteur/pompe réversibles lorsqu'il fonctionne comme un moteur, et pour recevoir le fluide de travail pressurisé évacué par l'une des première et seconde unités moteur/pompe réversibles lorsqu'il fonctionne comme une pompe.
Patent EP-2491583-A1 (EP)
Title: Appareil pour le traitement de longueurs continues de feuille souple
Inventor: RUMSBY PHILIP THOMAS
IPC: H01L21/677
Filed: 2009-10-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé qui utilisent un tambour à vide du type tambour cylindrique et permettent une configuration laser haute résolution et à ajustement précis de couches minces sur des longueurs discrètes d'un matériau de substrat souple qui sont déroulées d'une bobine de déroulement et qui, après le traitement, sont à nouveau enroulées sur une bobine d'enroulement. Des unités de compensation de longueur sont situées sur les deux côtés du tambour pour qu'il s'adapte aux variations de longueur du substrat dues au différentiel de rotation entre le tambour et les bobines de déroulement et d'enroulement.
Patent EP-2304601-A1 (EP)
Title: Représentation compacte d'un spectre de réflectance
Inventor: ROBLES-KELLY ANTONIO
IPC: G06T17/30
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'invention porte sur la représentation compacte d'un spectre de réflectance d'un matériau. Par exemple, pour une compression, une identification et une comparaison de données de spectre de réflectance de multiples matériaux. La représentation compressée interpole une courbe spline aux données de spectre de réflectance, la courbe spline ayant un ensemble de points de commande, un vecteur de nœuds et représentant une longueur d'onde et une réflectance en tant que fonctions d'un paramètre indépendant (42). Ensuite, l'élimination d'un ou plusieurs nœuds du vecteur de nœuds minimise une fonction de coût dans un domaine de paramètre de la courbe spline sur la base de la fonction de longueur d'onde (44). Les aspects de l'invention comprennent un procédé, un logiciel, un système d'ordinateur et la représentation compacte elle-même.
Patent EP-2331120-A1 (EP)
Inventor: SAVINO SILVANA
IPC: A61K39/095
Filed: 2009-09-14
Abstract: The invention relates to immunization against pathogenic bacterial strains which express or can express multiple factor H binding proteins. Certain aspects of the invention include vaccine compositions comprising at least two factor H binding proteins derived from a pathogenic bacterial strain which expresses multiple facto H binding proteins.
Patent EP-2352738-A1 (EP)
Inventor: HILL MICHAEL
IPC: C07F9/30
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire des acides, des esters et des sels dialkylphosphiniques à fonctionnalisation mono-carboxy au moyen de vinyles/nitriles, caractérisé en ce qu'il consiste : a) à faire réagir une source d'acide phosphinique (I) avec des oléfines (IV) en présence d'un catalyseur (A) pour obtenir un acide alkylphosphonique, ses sels ou esters (II), b) à faire réagir l'acide alkylphosphonique produit, ses sels ou esters (II) avec des composés acétyléniques de formule (V) en présence d'un catalyseur (B) pour obtenir un dérivé d'acide dialkylphosphinique monofonctionnalisé (VI), et c) à faire réagir ce dérivé d'acide dialkylphosphinique monofonctionnalisé (VI) avec une source de cyanure d'hydrogène en présence d'un catalyseur (C) pour obtenir le dérivé d'acide dialkylphosphinique monofonctionnalisé (VII), et d) à faire réagir ce dérivé d'acide dialkylphosphinique monofonctionnalisé (VII) en présence d'un catalyseur (D) pour obtenir le dérivé d'acide dialkylphosphinique à fonctionnalisation mono-carboxy (III). Selon l'invention, R1, R2, R3, R4, R5, R6 sont identiques ou différents et représentent indépendamment les uns des autres, entre autres, H, alkyle en C1-C18, aryle en C6-C18, aralkyle en C6-C18, alkylaryle en C6-C18 et X et Y sont identiques ou différents et représentent indépendamment l'un de l'autre H, alkyle en C1-C18, aryle en C6-C18, aralkyle en C6-C18, alkylaryle en C6-C18, Mg, Ca, AI, Sb, Sn, Ge, Ti, Fe, Zr, Zn, Ce, Bi, Sr, Mn, Cu, Ni, Li, Na, K et /ou une base azotée protonée. En outre, les catalyseurs (A), (B), et (C) se présentent sous la forme de métaux de transition et/ou de composés de métaux de transition et/ou de systèmes de catalyseur comprenant un métal de transition et/ou un composé de métal de transition et au moins un ligand, tandis que le catalyseur (D) se présente sous la forme d'un acide ou d'une base.
Patent EP-2399415-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif de réseau permettant de gérer l'allocation de ressources
Inventor: IRMER RALF
IPC: H04W28/16
Filed: 2009-02-20
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et sur un dispositif de réseau permettant de gérer l'allocation de ressources dans au moins un dispositif de réseau (3, 20) d'une pluralité de dispositifs de réseau dans un réseau de télécommunication mobile (1000). Ledit procédé comprend les étapes consistant à : - déterminer au moins un paramètre dépendant de l'énergie par rapport à chaque dispositif de réseau; et - utiliser le ou les paramètres dépendant de l'énergie déterminés pour réaliser une détermination d'allocation de ressources.
Patent EP-2331684-A1 (EP)
Inventor: FIGGE RAINER
IPC: C12N15/09
Filed: 2009-08-21
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide isolé présentant une activité enzymatique N-acyle transférase d'acides aminés L et un micro-organisme modifié dans lequel cette enzyme est surexprimée. Des substrats de cette enzyme comprennent principalement la méthionine et les dérivés ou analogues de celle-ci. La surexpression dans les micro-organismes produisant les acides aminés à teneur en soufre permet de produire de grandes quantités d'acides aminés à teneur en soufre N-acylé à partir du milieu de fermentation.
Patent EP-2449759-A1 (EP)
Title: Système de facturation frontal générant des données de facturation pour une pluralité d'entités bénéficiant d'une part des recettes
Inventor: CAI YIGANG
IPC: H04W4/24
Filed: 2009-06-30
Abstract: Systèmes et procédés de facturation permettant d'établir la part des recettes tirées d'appels pour une pluralité d'entités. Un mode de réalisation comprend un gestionnaire de facturation rattaché à un réseau mobile et un système de facturation en ligne. Le gestionnaire de facturation reçoit des données de facturation associées à un appel dans le réseau mobile, et procède au traitement des données de facturation et de critères de facturation dans le but d'identifier des entités bénéficiant d'une part des recettes tirées de l'appel. Le gestionnaire de facturation génère un message de demande de facturation contenant les entités bénéficiant d'une part des recettes tirées de l'appel, et transmet le message de demande de facturation au système de facturation en ligne pour lui faire établir la part de recettes associée à chacune des entités.
Patent EP-2304112-A1 (EP)
Title: Moyens de fixation de soupape
Inventor: LUNDGREN BERTIL
IPC: E02F9/22
Filed: 2009-06-22
Abstract: La présente invention concerne des moyens de fixation de soupape (1) destinés à fixer une soupape hydraulique (2) à un tracteur (13). Les moyens de fixation de soupape (1) comprennent une partie tracteur (Ia) conçue pour être fixée sur le tracteur et une partie soupape (Ib) conçue pour un assemblage direct de la soupape (2). La soupape (2) comprend au moins deux orifices à vis (10, 11, 12), chacun conçu pour recevoir une vis (3, 4, 5). La partie soupape (Ib) des moyens de fixation de soupape (1) comprend au moins deux fentes (6, 7, 8), dont une première fente (6, 8) comprend une ouverture (6a, 8a) conçue pour laisser passer la tête de la vis, et toutes les fentes comprennent une rainure (6b, 7, 8b, 8c) qui est suffisamment étroite pour empêcher la tête de la vis (3, 4, 5) de passer mais suffisamment large pour permettre au filet de la vis (3, 4, 5) de passer.
Patent EP-2300931-A1 (EP)
Title: Transmission de médias dans un réseau de stockage de transfert de données
Inventor: MERRITT EDWARD
IPC: H04L69/40
Filed: 2009-07-07
Abstract: L’invention porte sur des procédés et appareils, et notamment produits de programme informatique, destinés à la transmission de médias dans un réseau de stockage de transfert de données. Un procédé selon l’invention comprend, dans un réseau de nœuds de systèmes interconnectés, la direction d’éléments de données uniques vers une mémoire d'ordinateur, et le transfert en continu de chaque élément de données unique, de manière autonome, d’une mémoire d'ordinateur à une autre mémoire d'ordinateur sur le réseau de nœuds de systèmes interconnectés, sans stockage sur un quelconque dispositif de stockage physique sur ledit réseau.
Patent EP-2379546-A1 (EP)
Inventor: BRICKNER STEVEN JOSEPH
IPC: A61K31/4439
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) ; dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , et R 6  sont tels que définis dans le présent document. La présente invention concerne également des compositions pharmaceutiques et des procédés de traitement d'infections bactériennes à l'aide des composés de formule (I).
Patent EP-2347357-A1 (EP)
Title: Directive clinique exécutable et outil pour directive
Inventor: LORD WILLIAM P
IPC: G16H20/40
Filed: 2009-10-28
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé permettant la réception d’une entrée comprenant un état de santé correspondant à un patient; la récupération d’un ensemble de recommandations correspondant audit état de santé; l’affichage d’au moins une partie de l’ensemble de recommandations auprès d’un utilisateur; la réception d’une entrée signifiant que l’une des recommandations a été effectuée; et la modification de l’affichage des recommandations sur la base de l’entrée signifiant que l’une des recommandations a été effectuée.
Patent EP-2314223-A1 (EP)
Inventor: KONDOU MASANAO
IPC: A61B34/20
Filed: 2009-06-24
Abstract: An ultrasonic diagnostic apparatus according to the present invention including a storage unit that stores reference three-dimensional volume data of an examinee obtained by an image pickup device, an ultrasonic probe that is inserted in a body cavity of the examinee and can perform ultrasonic scanning in a radial direction, an ultrasonic image generating unit that generates an ultrasonic tomographic image on the basis of a reflection echo signal from the ultrasonic probe, a position detector that detects a position and a posture of the ultrasonic probe on the basis of a sensor attached to the ultrasonic probe, an image generating unit that generates a scanning position mark representing an ultrasonic scanning position on a tomographic plane parallel to a travel direction of the ultrasonic probe from the reference three-dimensional volume data of the storage unit on the basis of an output of the position detector, and a display unit that displays the ultrasonic tomographic image and the scanning position mark.
Patent EP-2326176-A1 (EP)
Title: Lieurs non amidiques avec terminaison ramifiée constituant des antagonistes de récepteurs de peptides associés au gène de la calcitonine
Inventor: WOOD MICHAEL R
IPC: C07D471/04
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux lieurs non amidiques avec des dérivés terminaux ramifiés, qui sont des antagonistes de récepteurs de peptides associés au gène de la calcitonine (CGRP), et qui sont utiles dans le traitement ou la prévention de maladies dans lesquelles les peptides associés au gène de la calcitonine entrent en jeu, telles que la migraine. L'invention porte également sur des compositions pharmaceutiques renfermant ces composés et sur l'utilisation de ces composés et compositions dans la prévention ou le traitement des maladies dans lesquelles les peptides associés au gène de la calcitonine entrent en jeu.
Patent EP-2337734-A1 (EP)
Title: Appareil de coussin de sécurité gonflable
Inventor: ALSTON LESTER WAYNE
IPC: A41D13/018
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention porte sur un appareil de coussin gonflable comprenant une partie avant, une partie arrière et une partie à collerette en communication gonflable avec et entre la partie arrière et la partie avant. Une partie de fixation lombaire peut être en communication gonflable avec une extrémité inférieure de la partie arrière au niveau d'une partie intermédiaire de la partie de fixation lombaire et d'une première extrémité fixée de manière amovible sur la partie avant, et une seconde extrémité est fixée de manière amovible sur la partie avant au niveau inférieur gauche de la partie avant. Un générateur d'air peut être en communication avec au moins l'une de la partie avant, de la partie arrière et de la partie de fixation lombaire pour l'expansion de l'appareil de coussin de sécurité gonflable ; le au moins un coussin de sécurité gonflable est capable de protéger un opérateur en réponse à une expansion du coussin de sécurité gonflable par le générateur d'air.
Patent EP-2337469-A1 (EP)
Inventor: BEREND THOMAS
IPC: B29D35/14
Filed: 2009-09-28
Abstract: Chaussure comprenant un intercalaire avec soutien du talon, conçue spécifiquement pour faciliter la production par des procédés et des systèmes efficaces de fabrication de chaussures. Dans certains modes de réalisation, la tige de la chaussure est réalisée au moyen d’un processus de formage à plat. En outre, dans certains modes de réalisation, les formes de la tige peuvent être couplées à des structures d’intercalaire à double dureté assurant un soutien du talon et éliminant la nécessité d’un contrefort de talon dans la tige de la chaussure.
Patent EP-2345369-A1 (EP)
Inventor: AKIO NAGAO
IPC: A61B5/15
Filed: 2009-10-09
Abstract: To provide a puncture needle cartridge which can prevent a used lancet from being reused. A puncture needle cartridge 101 includes a puncture needle holder 102 configured to be cylindrical, placed on an outer circumferential surface of a lancet body 104, and provided with an opening 102a through which a puncture needle 201 is allowed to protrude, and a protective cap 103 adapted to cover and protect the opening 102a and configured to be separable from the puncture needle holder 102. The protective cap 103 includes a base 103a adapted to cover the opening 102a when the protective cap 103 is joined and a pair of raised walls 203 which protrude from the base 103a toward the puncture needle holder 102 and whose tip portions are placed facing each other. Tip portions of the raised walls 203 pinch the puncture needle holder 102 by spreading against elastic deformation when the protective cap 103 is joined to the puncture needle holder 102, and when the protective cap 103 is separated from the puncture needle holder 102, a space between the tip portions becomes smaller than outside diameter of the puncture needle holder 102 dues to elastic deformation.
Patent EP-2345131-A1 (EP)
Title: Systeme et procede de correction de facteur de puissance monophase
Inventor: FALLIS DEBORAH LYNN
IPC: H02J3/18
Filed: 2009-10-20
Abstract: La présente invention a trait à un système de correction de réseau électrique monophasé permettant de corriger le facteur de puissance d’un réseau électrique. Le réseau électrique est doté d’un générateur, de lignes de transport d’électricité connectant le générateur à des nœuds de distribution, de lignes d’alimentation émanant de chaque nœud, et de groupes de clients connectés à chaque ligne d’alimentation. Une batterie de condensateurs est placée dans un certain nombre de locaux du client, à l’intérieur, soit à côté du panneau électrique monophasé normal du client soit de manière à faire partie intégrante de ce panneau électrique. Un ensemble de commutateurs contrôlés à distance dans les locaux du client permet aux batteries de condensateurs d’être connectées et déconnectées du réseau électrique et permet également de connecter et de déconnecter du réseau électrique des charges à forte consommation d’énergie non essentielles, non nécessairement inductives. Les systèmes de correction du réseau électrique sont largement distribués dans les locaux du client dans l’ensemble du réseau électrique. Grâce au contrôle à distance des commutateurs, l’opérateur de l’installation peut commuter les batteries de condensateurs dans des locaux de client sélectionnés en vue de les connecter ou de les déconnecter du réseau électrique afin de fournir ou de supprimer une puissance réactive, selon les besoins, et il peut aussi supprimer de façon sélective la charge du réseau électrique en vue de réduire les probabilités de délestage brusque inévitable.
Patent EP-2360119-A1 (EP)
Inventor: ABE HIDETOSHI
IPC: H01M10/052
Filed: 2009-10-20
Abstract: There is disclosed a multi-component system lithium phosphate compound particles having an olivine structure and represented by a general formula of Li Y M1 1-Z M2 Z PO 4  in which M1 is one metal element selected from the group consisting of Fe, Mn and Co, Y is a number satisfying a formula of 0.9 ≤ Y ≤ 1.2, M2 is at least one metal element selected from the group consisting of Mn, Co, Mg, Ti and Al, and Z is an number satisfying a formula of 0 < Z ≤0.1, wherein a concentration of the metal element M2 existing on a surface of the particle is higher than the concentration of that existing in core portion of the particle and that the concentration of the metal element M2 is continuously lowered from the surface of particle to a core portion of the particle.
Patent EP-2367680-A1 (EP)
Title: Dispositif de déploiement et de scellage de boîtes à alimentation manuelle
Inventor: PETTERSSON NIKLAS
IPC: B65B51/06
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture comprenant un ensemble de fermeture destiné à fermer les rabats d’une boîte. L’ensemble de fermeture comprend une structure en T présentant une première surface horizontale sur laquelle une boîte peut se déplacer pendant un processus de fermeture et un guide positionné de chaque côté de la structure en T, chaque guide étant incliné par rapport à la structure en T et prévu pour fermer les grands rabats de la boîte tandis que la boîte est déplacée dans le sens proximal devant la structure en T. La partie horizontale peut être positionnée verticalement plus haut qu’une surface d’appui pour permettre à une partie de la boîte de se déplacer entre celles-ci. Le dispositif de fermeture peut comprendre en outre un dispositif de fermeture des petits rabats destiné à fermer les petits rabats de la boîte préalablement à la fermeture des grands rabats de la boîte. Le dispositif de fermeture peut également comprendre un dispositif de scellage, comme une tête d’application de ruban adhésif, afin de sceller la boîte une fois fermée.
Patent EP-2381760-A1 (EP)
Inventor: LAWTON JOHN WARREN JR
IPC: C07K14/425
Filed: 2009-12-31
Abstract: A method of producing bioproducts from a feedstock in a system configured to produce ethanol and distillers grains from a fermentation product is disclosed. A system configured to process feedstock into a fermentation product and bioproducts including ethanol and meal is disclosed. A bioproduct produced from a fermentation product produced from a feedstock in a biorefining system is disclosed.
Patent EP-2406942-A1 (EP)
Title: Mise en correspondance d'espaces chromatiques de signaux vidéo
Inventor: TSAI LEONARD
IPC: H04N1/46
Filed: 2009-03-11
Abstract: La présente invention concerne un système de mise en correspondance d'espaces chromatiques d'une pluralité de signaux. Le système peut comprendre une première et une seconde source connectées fonctionnellement à une première et à une seconde entrée, respectivement. Les première et seconde entrées peuvent être connectées fonctionnellement à un commutateur (140). Un module d'identification de dispositif externe (EDID) (155) peut être connecté fonctionnellement au commutateur. Un dispositif de commande (150), qui possède une pluralité de modes d'affichage, peut également être connecté fonctionnellement au commutateur. Chaque mode de la pluralité de modes d'affichage peut avoir une structure de données EDID unique correspondante stockée dans le module EDID, ce qui permet d'obtenir une pluralité de structures de données EDID uniques dans le module EDID. Le module EDID peut sélectionner une seule structure de données EDID unique sur la base du format de l'espace chromatique du second signal (125), et en réponse à la sélection, la première source (190) peut convertir le premier espace chromatique du premier signal (110) dans le format du second espace chromatique.