baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026942-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant handisport multi adaptable
IPC: A61G5/10
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention concerne les fauteuils roulants adaptés aux sports pratiqués par des personnes atteintes d'un handicap, dont le châssis est réglable. Il s'agit d'un châssis (1) de fauteuil roulant handisport notamment destiné à la course de vitesse en athlétisme comportant une assise, un dossier reposant sur un cadre, deux roues latéro-postérieures reliées à une roue antérieure par un longeron. Ledit châssis (1) comprend un longeron constitué de deux ensembles (3, 13) aptes à coulisser l'un dans l'autre fixés entre eux dans une position déterminée par un moyen de blocage (2) manuel, un cadre d'assise constitué de moyens de liaisons gauche (14g) et droite (14d) par emboîtement avec deux moyens de support de roues gauche (4g) et droite (4d) les rendant ainsi apte à coulisser l'un dans l'autre fixés entre eux dans une position déterminée par un moyen de blocage (2) manuel et un cadre haut comprenant au moins un moyen de liaison avant (61) et arrière (15) par emboîtement avec un moyen complémentaire du moyen de liaison avant (16) du longeron et un moyen complémentaire du moyen de liaison arrière (15) rendant ainsi le cadre haut apte à coulisser avec le cadre bas de façon à régler à hauteur de dossier désirées dans une position déterminée par un moyen de blocage (2).
Patent FR-3016440-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de la nacre
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: G01N21/64
Filed: 2014-01-10
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de la joaillerie, et en particulier des perles nacrées utilisées en joaillerie. Cette invention concerne notamment la mise au point d'un procédé de marquage et/ou de labellisation des perles de culture. L'invention concerne plus généralement un procédé de marquage d'un solide comprenant au moins un revêtement de nacre, ledit procédé comprenant l'immersion dudit solide dans une solution aqueuse comprenant un traceur photoluminescent en présence dudit solide, pendant un temps suffisant pour obtenir la fixation dudit traceur fluorescent au revêtement de nacre.
Patent FR-3018625-A1 (FR)
Title: Structure de protection acoustique pour paroi de machine tournante
Inventor: CLAUDON PHILIPPE
IPC: G10K11/172
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention a pour objet un système (1) de protection acoustique pour paroi (6) de machine tournante, comprenant au moins un élément absorbant acoustique (2), appelé matelas, au moins un câble de liaison (3) supportant et reliant le matelas (2) à la paroi à l'aide d'au moins un ensemble de fixation (4,5) comprenant un moyen de fixation (5) du câble (3) à la paroi et un moyen de fixation (4) du câble (3) au matelas (2), caractérisé en ce que, pour au moins un ensemble de fixation (4,5), le moyen de fixation (5) du câble (3) à la paroi (6) et le moyen de fixation (4) du câble (3) au matelas (2) sont fixés au câble (3) à deux niveaux différents du câble (3), de manière à laisser une portion (3A) de câble entre les deux niveaux.
Patent FR-3022420-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de gestion d'un reseau d'interconnexion
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-06-13
Abstract: Un serveur (10) d'un système de gestion d'un réseau d'interconnexion, ce serveur comprenant - une structure de données (2) associative clé-valeur configurée pour stocker un état global du réseau d'interconnexion ; - les interfaces de connexion (3-6) suivantes ○ une interface serveur de configuration (3) configurée pour communiquer, en réponse à une requête de configuration pour rejoindre le système de gestion, la configuration dudit réseau de gestion ; ○ une interface serveur de publication (4) configurée pour diffuser une mise à jour dans la structure de données (2) associative clé-valeur ; ○ une interface serveur de collecte (5) configurée pour mettre à jour, en réponse à une requête de mise à jour, la structure de données (2) associative clé-valeur ; ○ une interface serveur d'instantané (6) configurée pour communiquer, en réponse à une requête d'instantané, un instantané d'un sous-ensemble de l'état global.
Patent FR-3022511-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a ameliorer la protection acoustique de la caisse delimitant l'habitacle d’un vehicule automobile
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: G10K11/16
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à améliorer la protection acoustique de la caisse délimitant l'habitacle d'un véhicule automobile, ce dispositif étant logé sous le plancher de charge (2) du véhicule. L'invention consiste en ce qu'il est constitué d'au moins un écran acoustique (5) pouvant être fixé de manière étanche sous le véhicule et de manière à définir une couche d'air (6) entre ledit écran (5) et le plancher (2) du véhicule.
Patent FR-3024473-A1 (FR)
Title: Robinet de remplissage d’un reservoir de toilettes avec assistance hydraulique
Inventor: MARNAS STEPHANE
IPC: E03D9/14
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un robinet de remplissage (1) d'un réservoir de toilettes qui comprend : (i) un corps (6) dans lequel est ménagé une chambre (20) présentant, un orifice amont (21) conçu pour être connecté à une canalisation d'arrivée d'eau (2), et un orifice aval (22) conçu pour être connecté à une canalisation de remplissage (4) d'un réservoir de toilettes, (ii) un piston (30) comprenant une tête (32)et une tige, conçu pour être déplacé entre une position ouverte dans laquelle la tête (32) du piston (30) autorise la circulation d'un liquide au travers de l'orifice aval (22) et une position fermée dans laquelle la tête (32) du piston (30) obture l'orifice aval (22) de façon étanche. De plus, la tête (32) du piston (30) présente au moins une zone en contre-dépouille (38), adaptée pour permettre l'exercice d'une contre-pression hydraulique, assistant le passage du piston (30) vers sa position fermée.
Patent FR-3025266-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (6), un élément de sortie de couple (24, 8), un premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, conçus pour agir à l'encontre de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple, lors de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple par rapport à l'autre sur une première plage angulaire déterminée, un second groupe d'organes élastiques (38), montés avec jeu entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, en parallèle du premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) et conçus pour agir à l'encontre de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple, sur une seconde plage angulaire déterminée, inférieure à la première plage angulaire.
Patent FR-3028017-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement par evaporation
Inventor: COLOMBIE YVES
IPC: F25B41/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement par évaporation comprenant une chambre d'évaporation (103), ladite chambre d'évaporation (103) comprenant au moins une ouverture et au moins un filtre à air (111), destiné à être humidifié, disposé sur ladite ouverture de manière à refroidir par évaporation l'air circulant de l'extérieur (117) vers l'intérieur (113) de la chambre (103), le dispositif (100) comprenant un ventilateur (115) configuré pour aspirer l'air extérieur (F1) vers l'intérieur (113) de la chambre d'évaporation (103) à travers ledit filtre à air (111). Le dispositif (100) comprend un conduit (130) reliant, par une première extrémité (130A), la chambre d'évaporation (103) et, par une deuxième extrémité (130B), le ventilateur (115) de manière à acheminer l'air de la chambre d'évaporation (103) jusqu'au ventilateur (115).
Patent FR-3027963-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des gaz d'echappement d'un moteur thermique dans un vehicule hybride
Inventor: LAHAYE BELEN
IPC: F02D28/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique (3) d'un véhicule hybride (1), le traitement étant réalisé au moyen d'un dispositif comprenant un catalyseur (5). La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de détermination de la capacité du catalyseur (5) à stocker de l'oxygène (OSC), permettant d'évaluer son état de vieillissement, - une étape de détermination de la température du catalyseur (5) en temps réel, - une étape de comparaison de ladite température avec la température d'amorçage du catalyseur (5) correspondant à sa capacité à stocker de l'oxygène (OSC), - une étape de redémarrage du moteur thermique (3) lorsque la température du catalyseur (5) descend jusqu'à la température d'amorçage.
Patent FR-3031142-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique pour nacelle de turboreacteur
Inventor: RAMI JEAN-PAUL
IPC: F02C7/045
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à Panneau (36) d'atténuation acoustique pour une nacelle de turboréacteur, comportant au moins une âme alvéolaire (35) disposée entre au moins une peau interne (31) et une peau externe (33), l'âme alvéolaire comportant une pluralité d'alvéoles (32), caractérisé en ce que les alvéoles (32) présentent un profil hélicoïdal s'enroulant le long d'un axe (XX) de direction normale aux peaux interne et externe.
Patent FR-3038027-A1 (FR)
Title: Agrafes pour dispositifs de jonctionnement des extremites d'une bande transporteuse
Inventor: JAKOB HORST
IPC: F16G3/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: Les agrafes (1) représentées comportent une pièce en forme générale de U destinée à être fixée à cheval sur une extrémité de bande transporteuse avec débordement de la partie avant courbe, ou nez (l') de l'agrafe. Un tube (3) destiné à être fixé dans la partie concave avant (1'') de chaque agrafe, comporte, fixées à ses extrémités latérales deux joues (4') d'un étrier (4). Ces joues (4') sont réunies à l'arrière par une partie de liaison (4''). La fixation des joues est obtenue par enfilage de perçages (4'b) sur les extrémités latérales du tube (3). Les branches (2', 2'') des agrafes sont munies de trous de passage (7) destinés à des moyens de fixation à tige (5). Les branches (2', 2'') d'une agrafe sur deux sont de longueur inégale.
Patent FR-3031757-A1 (FR)
Title: Renfort multi-composite verre-resine a proprietes ameliorees
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: D07B1/16
Filed: 2015-01-21
Abstract: Renfort multi-composite (R1, R2) comportant un ou plusieurs monobrin(s) (10) en composite verre-résine comprenant des filaments de verre (101) noyés dans une résine thermodurcie (102) de température de transition vitreuse Tg1, caractérisé en ce que : - une couche d'une matière thermoplastique (12) dont la température de transition vitreuse notée Tg2 est supérieure à 20°C, recouvre ledit monobrin ou, s'ils sont plusieurs, individuellement chaque monobrin ou collectivement la totalité ou au moins une partie des monobrins ; - ledit monobrin ou, s'ils sont plusieurs, la totalité ou au moins une partie des monobrins présente les caractéristiques suivantes : - une température Tgi égale ou supérieure à 190°C ; - un allongement à la rupture A(M) égal ou supérieur à 4,0% ; - un module initial en extension E(M) supérieur à 35 GPa. Stratifié multicouches comportant un tel renfort multi-composite. Bandage, pneumatique ou non pneumatique, renforcé d'un tel renfort multi-composite ou stratifié multicouches.
Patent FR-3033051-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un signal produit par un capteur de rotation d'une cible tournante
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01P13/04
Filed: 2015-02-24
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement d'un signal primaire produit par un capteur de rotation d'une cible tournante du type à niveaux de tension. Le signal primaire comprend des impulsions ayant, pour une vitesse de rotation de la cible donnée, un premier niveau de tension positif lorsque la cible tourne dans un premier sens de rotation déterminé ou un second niveau de tension positif, différent dudit premier niveau de tension, lorsque la cible tourne dans un second sens de rotation inverse dudit premier sens de rotation On génère un premier signal secondaire (COMP1) par comparaison du signal primaire à un premier seuil de tension (TH1) déterminé, compris entre le premier niveau de tension et le second niveau de tension. On génère un second signal secondaire (COMP2) par comparaison du signal primaire à un second seuil de tension (TH2) déterminé, compris entre le second niveau de tension et la tension nulle. On introduit intentionnellement un retard déterminé (τ) dans le second signal secondaire par rapport au premier signal secondaire. Puis on compare à un seuil de temps déterminé, la durée entre un front actif du second signal secondaire et le dernier front actif du premier signal secondaire précédant ledit front actif du second signal secondaire, pour en déduire le sens de rotation de la cible.
Patent FR-3033956-A1 (FR)
Title: Systeme electrique a autonomie energetique accrue
Inventor: ISSINDOU VALENTIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un système électrique (22), comportant : - un générateur (30) primaire d'impulsions électriques ; - une batterie (70) électrique rechargeable ; - une charge électrique (74) apte à basculer de façon réversible entre un état alimenté et un état de veille ; caractérisé en ce que le système électrique comporte également : - une première inductance (80) raccordée électriquement en série entre une borne (100) du générateur primaire et une borne de la batterie (124) ; - un générateur (76) secondaire d'impulsions électriques comprenant une seconde inductance (130) couplée magnétiquement avec la première inductance pour former un transformateur (132), et - un circuit de traitement (72) uniquement alimenté électriquement à partir des impulsions électriques générées par le générateur secondaire, la consommation électrique du circuit de traitement pour réaliser complètement ladite opération étant inférieure à l'énergie électrique de chaque impulsion générée par le générateur secondaire.
Patent FR-3036627-A1 (FR)
Title: Element de separation avec un acheminement direct du filtrat
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D63/06
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un élément de séparation comportant un support monobloc rigide poreux (2) réalisé en un même matériau poreux, comportant intérieurement, au moins un canal (3) pour la circulation du milieu fluide, débouchant d'un côté du support poreux, pour l'entrée du milieu fluide à traiter et d'un autre côté du support poreux, pour la sortie du rétentat. Selon l'invention, dans le support poreux est aménagé au moins un espace vide (10) pour favoriser l'acheminement du filtrat, dont la plus petite dimension est de cinq à cinquante fois supérieure au plus gros diamètre de pores du matériau poreux du support, cet espace vide (10) étant entouré complétement ou partiellement par une partie du matériau poreux constitutif du support monobloc.
Patent FR-3037806-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiaux macroporeux monolithiques biocompatibles utilisables a titre de substitut osseux
Inventor: BACKOV RENAL
IPC: C08L83/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de matériaux macroporeux monolithiques biocompatibles à macroporosité contrôlée à basse température permettant en particulier d'accéder à des monolithes à base d'un matériau biocéramique silice/hydroxyapatite ayant une macroporosité ouverte et contrôlée avec une taille de macropores homogène (monodispersité) allant de la dizaine de microns à quelques centaines de microns, ainsi qu'à l'utilisation de ces matériaux, notamment pour le comblement osseux.
Patent FR-3041274-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation d'objets allonges disposes en surface d'un substrat
Inventor: EYMERY JOEL
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'orientation d'objets allongés (202) disposés en surface d'un substrat (201), les objets allongés (202) s'étendant selon une direction initiale (Z), le procédé comportant les étapes suivantes : - déposer (S1) sur la surface du substrat (201) au moins une couche (203) d'une matière molle recouvrant au moins partiellement une partie des objets allongés ; - appliquer (S2) une contrainte mécanique sur au moins une partie de la couche (203) de matière molle de façon à modifier l'orientation d'au moins une partie des objets allongés (202).
Patent FR-3041953-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau de pile au lithium, materiaux et pile au lithium
Inventor: DUBOIS MARC
IPC: H01M10/0525
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un matériau de pile au lithium aux caractéristiques électrochimiques améliorées, aux matériaux susceptibles d'être obtenus par le procédé de l'invention, à une électrode intégrant un matériau de l'invention, à une pile, notamment au lithium, intégrant un matériau de l'invention, ainsi qu'aux dispositifs intégrant une pile au lithium selon l'invention. Elle trouve une application notamment dans la fabrication de piles au lithium.
Patent FR-3027620-A1 (FR)
Title: Fenetre ou porte en particulier bloc fenetre
Inventor: PROUST BERNARD
IPC: E06B7/16
Filed: 2015-10-23
Abstract: Fenêtre ou porte, notamment bloc-fenêtre ayant un battant avec un châssis (10), un profilé métallique (11), une parclose (23) et un élément plan (33) tenu dans le châssis (10) et un châssis de dormant (1). Le châssis de battant (10) a un profilé isolant installé entre le profilé métallique  (11) et la parclose (23) de façon que le profilé métallique du châssis de battant réalise un profilé de couverture (11) fixé au profilé isolant. Le profilé isolant du châssis de battant (10) est réalisé comme profilé de base (12). Le profilé de base (12) et la parclose (23) reçoivent le bord de l'élément plan (figure 1).
Patent FR-3043030-A1 (FR)
Title: Reglage lombaire pour dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/68
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de dossier pour siège de véhicule automobile comportant, dans une zone (3) destinée à recevoir le bas du dos d'un occupant, un dispositif de réglage lombaire pourvu de deux sous-ensembles (52, 54) ayant chacun un tronçon de câble (521, 541), approximativement vertical et de longueur réglable, prenant appui sur au moins une lame (34) approximativement horizontale de la structure.
Patent FR-3043934-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bande composite et installation de production correspondante pour la production d'une voile de bateau
Inventor: FAUVE STEPHANE
IPC: B63H9/06
Filed: 2015-11-19
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une bande composite (26) comporte les étapes suivantes : - fourniture de filaments (23), lesdits filaments (23) étant regroupés en au moins un faisceau, - étalement des filaments (23) les uns à l'écart des autres et enduction des filaments (23) avec une résine, de manière à former un voile de filaments et de résine, et - séchage du voile de filaments et de résine, l'étape d'étalement et d'enduction comprenant : - le passage des filaments (23) dans un bain de résine (48), entre deux rouleaux (60, 62), les filaments (23) entrant dans le bain de résine (48) par une surface (70) du bain de résine (48) et sortant du bain de résine (48) par un fond du bain de résine (48), et - une étape de pré-étalement des filaments (23) à leur entrée dans le bain de résine (48), ladite étape de pré-étalement comprenant une phase de mise sous tension des filaments (23) suivant une direction parallèle à leur axe d'extension et une phase de relâchement de la tension appliquée sur les filaments (23).
Patent FR-3046258-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un outil industriel en calculant sa position par rapport a un objet se deplacant sur une ligne d'assemblage
Inventor: MACQUET LAURENT
IPC: G05B19/42
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système de commande d'un outil comprenant un contrôleur contrôlant le fonctionnement d'un outil et un moyen de détermination sans contact des positions absolues de transpondeurs fixés sur ledit outil et un objet mobile sur lequel l'outil opère. L'objet mobile effectue un parcours passant par une succession de positions déterminées dans une ligne d'assemblage. Le contrôleur autorise le fonctionnement de l'outil dans la ligne d'assemblage lorsque le transpondeur de l'outil se trouve dans un premier espace prédéfini détecté par ledit moyen de détermination de position absolue, ce premier espace prédéfini se situant entre une première position déterminée et une cinquième position déterminée, et lorsque le transpondeur de l'objet mobile se trouve également entre une seconde position déterminée et une quatrième position déterminée détectées par ledit moyen de détermination de position absolue. La seconde position et la quatrième position déterminées sont encadrées par la première position et la cinquième position déterminées. De cette manière, l'activation de l'outil s'effectuent en utilisant les informations générées par le même moyen de localisation, ce qui simplifie l'installation et minimise les coûts.
Patent FR-3046706-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de charge d'une batterie
Inventor: ZARA HENRI
IPC: H02S10/20
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie d'accumulateurs électriques à partir de l'énergie électrique fournie par un générateur électrique, dans lequel la batterie est chargée à un premier état de charge maximale dans un premier mode de fonctionnement et à un deuxième état de charge maximale, strictement inférieur au premier état de charge maximale, dans un deuxième mode de fonctionnement. Le procédé comprend le passage du premier mode au deuxième mode lorsqu'une première condition relative à la durée du jour, ou à la variation de la durée du jour, est remplie et comprend le passage du deuxième mode au premier mode lorsque des deuxièmes conditions sont remplies, les deuxièmes conditions comprenant la détermination que la durée du jour devient inférieure à un premier seuil de durée et la détermination qu'un critère déterminé à partir des conditions environnementales du générateur électrique ou de la batterie est rempli.
Patent FR-3048569-A1 (FR)
Title: Oscillateur commande en tension
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H03B7/06
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un oscillateur commandable en tension, comportant un résonateur LC (301) commandable en tension comportant au moins un premier noeuds de sortie (Vout1) ; un amplificateur (303) comportant au moins un premier transistor MOS double grille (T1) comportant des première (fg) et deuxième (bg) grilles, reliant le premier noeud de sortie (Vout1) à un deuxième noeud (GND) d'application d'un potentiel de référence ; et un circuit de régulation (305) adapté à appliquer sur la deuxième grille (bg) du premier (T1) transistor une tension de polarisation (Vbg) variable en fonction de l'amplitude des oscillations d'un signal fourni sur le premier noeud de sortie (Vout1) de l'oscillateur.