baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092735-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique en stick
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif de conditionnement, de distribution et d’application d’un bloc de produit cosmétique solide ou pâteux
    La présente demande se rapporte à dispositif de conditionnement, de distribution et d’application d’un bloc de produit cosmétique solide ou pâteux, comprenant un étui tubulaire longitudinal présentant une première extrémité ouverte, destinée à la distribution du produit cosmétique, et une deuxième extrémité, opposée, fermée par une base abritant un mécanisme d’entraînement en translation d’un support de réception dudit produit cosmétique le long de l’étui, caractérisé en ce que le dispositif présente au niveau de la première extrémité ouverte de l’étui, une enveloppe extérieure d’axe central longitudinal décalé radialement d’un axe central longitudinal d’une enveloppe extérieure du dispositif au niveau de l’extrémité opposée de l’étui fermée par la base.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095067-A1 (FR)
Title: Procédé d'évaluation de la production d’énergie photovoltaïque et unité d’évaluation et de gestion mettant en œuvre le procédé
Inventor: CASSAGNE VALÉRICK
IPC: G06Q50/08
Filed: 2019-04-11
Abstract: [L’invention concerne un procédé d'évaluation de la production d’énergie photovoltaïque pour une installation de fourniture d’énergie (11) implantée sur un site (1), l’installation de fourniture d’énergie (11) comprenant au moins une unité de production d’électricité (12) ayant au moins un module photovoltaïque (14); caractérisé en ce que le procédé d’évaluation de production d’énergie photovoltaïque comprend les étapes suivantes:- détermination de valeurs d’irradiance passées ou prédictives pour le site (1) sur lequel l’installation de fourniture d’énergie (11) est implantée, ladite détermination étant réalisée pour des intervalles de temps compris entre une seconde et deux ans, et - évaluation de la puissance photovoltaïque générée en fonction des valeurs d’irradiance déterminées et de valeurs numériques préenregistrées dans une base de données (30), cette base de données (30) comportant pour chaque jour de l’année et différents instants de chaque jour des valeurs numériques préenregistrées permettant de déterminer la puissance électrique photovoltaïque générées en fonction de l’irradiance. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096676-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de l'eau par oxydation avancée activée par énergie solaire et réacteur adapté
Inventor: CHIRON SERGE
IPC: C02F5/08
Filed: 2019-06-03
Abstract: Procédé de traitement de l'eau par oxydation avancée activé par énergie solaire et réacteur adapté. L’invention concerne un procédé de traitement d'eau par oxydation avancée caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes:- de mise en circulation d'un effluent à traiter dans une boucle fermée de traitement - d'addition d'une source d'ions persulfate dans la boucle de traitement - d'exposition solaire de l'effluent à traiter circulant dans la boucle de traitement destinée à l'activation des ions persulfates, - de réaction d'oxydation avancée dans l'effluent à traiter. L’invention concerne le domaine du traitement de l'eau. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le traitement de l'eau dans les habitations ou communautés isolées, ou dans les entreprises artisanales. Le procédé a pour but la production d'eau potable ou d'eau destinée à l'agriculture vivrière en fonction de la qualité d'eau d’alimentation, principalement dans les pays du Sud Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099495-A1 (FR)
Title: Installation de production de non-tissés
Inventor: NOELLE FRéDéRIC
IPC: D04H3/02
Filed: 2019-07-30
Abstract: Installation de production de non-tissés. Installation de production de non-tissés, comprenant un tambour (1) de carde entraîné en rotation dans un premier sens de rotation, un cylindre (2) de transfert entraîné en rotation dans un second sens de rotation contraire au premier sens de rotation, au moins un peigneur (3, 4), au moins un condenseur (5, 6), au moins un détacheur (7, 8), un premier tapis (9) de convoyeur sans fin, un tambour (10) aspirant et un deuxième tapis (10) convoyeur sans fin. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099638-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication comprenant une définition d’une longueur effective de canal de transistors MOSFET
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H01L29/739
Filed: 2019-07-31
Abstract: Le procédé de fabrication de transistors du type à effet de champ à grille métal-oxyde « MOSFET », comprend une étape d’implantation de régions de drains faiblement dopées et une étape de formation de régions de grilles ayant une longueur physique de grille (Lgate) associée à une longueur de canal de référence. L’étape d’implantation de régions de drain faiblement dopées est exécutée avant l’étape de formation de régions de grilles, et comprend une formation d’un masque d’implantation définissant les régions de drains faiblement dopées et une longueur effective de canal (Leff) de chaque transistor MOSFET, la formation du masque d’implantation étant configurée pour définir une longueur effective de canal (Leff) d’au moins un transistor MOSFET différente de la longueur de canal de référence respective. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099881-A1 (FR)
Title: Comprimé orodispersible d’opioide à faible dosage et son procédé de préparation.
Inventor: CRIERE BRUNO
IPC: A61K31/426
Filed: 2019-08-13
Abstract: L’invention porte sur un Comprimé orodispersible d’opioide à faible dosage comprenant :- 10 à 30% en masse par rapport à la masse totale du comprimé de granulés d’opioïde, et - 70% à 90% en masse par rapport à la masse totale du comprimé d’un mélange d’excipients de compression ; lesdits granulés comprenant 8 à 27% en masse par rapport à la masse des granulés dudit opioïde et 72% à 93% en masse par rapport à la masse des granulés d’un mélange de diluant et de liant,ledit mélange d’excipients de compression comprenant au moins un agent de désintégration, un agent diluant, un agent lubrifiant, un agent perméabilisant, et éventuellement un édulcorant, un arôme et/ou un colorant,le ratio entre l’agent lubrifiant et l’agent perméabilisant étant supérieur ou égal à 1, la quantité d’agent lubrifiant étant de 1 à 2% en masse par rapport à la masse totale du comprimé, etla quantité d’agent perméabilisant étant de 0,5 à 5% en masse par rapport à la masse totale du comprimé, et sur son procédé de préparation. Figure de l’abrégé : Figure
Patent FR-3100631-A1 (FR)
Title: Méthode d’authentification sélective d’un utilisateur de chaine de blocs auprès d’un contrat intelligent
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’authentification sélective d’un utilisateur d’une chaine de blocs auprès d’un contrat intelligent déployé sur ladite chaine de blocs. L’utilisateur dispose d’un portefeuille de clés hiérarchique déterministe comportant un chemin entre la clé privée maitresse de l’utilisateur et une clé privée spécifique au contrat intelligent, ce chemin comportant une pluralité d’embranchement portant chacun un indice, le contrat intelligent étant identifié de manière univoque par un ou plusieurs indices des embranchements empruntés par ledit chemin. L’utilisateur peut émettre une transaction à partir d’une adresse de compte émetteur, obtenue par hachage de la clé publique correspondant à ladite clé privée spécifique dans un cryptosystème asymétrique, et signer cette transaction au moyen de la clé privée spécifique. Le contrat intelligent vérifie, à partir de la signature, que la transaction a bien été émise par l’adresse de compte émetteur en question. Figure pour l'abrégé: Fig. 4
Patent FR-3100946-A1 (FR)
Title: Machine électrique refroidie à l’huile
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-09-17
Abstract: L'invention concerne une machine électrique comportant : - un rotor (ROT) baignant dans un liquide diélectrique de refroidissement, - un carter (CAR) comportant au moins un logement de palier (LP) recevant un roulement (RB) à l’extrémité de l’arbre tournant (AT) du rotor (ROT), caractérisée en ce que ledit logement de palier (LP) comporte un réceptacle (REC) apte à recueillir du liquide diélectrique de refroidissement projeté dans le carter (CAR) par barbotage dudit rotor (ROT) , et en ce que ledit logement de palier (LP) comporte au moins un canal traversant débouchant axialement entre la bague extérieure (BER) dudit roulement et un trottoir (TRO) interne audit logement de palier (LP). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100961-A1 (FR)
Title: Vêtement bas, notamment pour la pratique d’un sport, avec une poche
Inventor: ALEXANDRE COLINE
IPC: A41D1/14
Filed: 2019-09-19
Abstract: Vêtement bas, notamment pour la pratique d’un sport, avec une poche L’invention concerne un vêtement bas (1), notamment pour la pratique du tennis, comprenant : - une partie de taille (2) formée par un ou plusieurs panneaux et comportant : une extrémité supérieure délimitant une ouverture de taille (8), et une extrémité inférieure délimitant au moins une ouverture, de préférence deux (10, 12), pour le passage des jambes de l’utilisateur, et - une poche (18) formée par au moins un panneau supérieur (20) monté sur ladite partie de taille (2) et recouvrant une portion (22) de ladite partie de taille, la poche (18) étant accessible par une ouverture délimitée par le bord libre dudit au moins un panneau supérieur (20). L’ouverture de poche s’étend de manière sensiblement parallèle à ladite ouverture de taille (8), et est orientée vers l’extrémité inférieure de la partie de taille (2). Ledit au moins un panneau supérieur (20) et la portion (22) de partie de taille recouverte par ledit au moins un panneau supérieur sont en matériaux compressifs et présentent une élasticité, en particulier une force à 50% d’élongation, qui est différente. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101340-A1 (FR)
Title: anneau d’ancrage, notamment pour l’accrochage à un dispositif de sécurité ou de levage, tel qu’un harnais, un baudrier, une corde ou autre
Inventor: COURANT NICOLAS
IPC: B66C1/22
Filed: 2019-09-26
Abstract: L'invention concerne un anneau (1) d’ancrage, notamment pour l’accrochage à un dispositif de sécurité ou de levage, ledit anneau (1) comprenant un corps (2) annulaire ouvert présentant une ouverture (3) d’accès à l’intérieur dudit corps (2) et un organe (4) de fermeture de ladite ouverture (3) relié audit corps (2) par une liaison (5) pivot pour un déplacement dudit organe (4) de fermeture entre une position ouverte et une position fermée de ladite ouverture (3), ledit corps (2) annulaire comprenant un bord (6) périphérique externe et un bord (7) périphérique interne reliés l’un à l’autre par des surfaces formant respectivement la surface (8) du dessus et la surface (9) du dessous de l’anneau (1) à l’état positionné à plat de l’anneau (1). La liaison (5) pivot présente un axe (XX') pivot passant par le bord (6) périphérique externe et le bord (7) périphérique interne du corps (2) annulaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102423-A1 (FR)
Title: véhicule automobile doté de caissons de stockage
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D33/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une plateforme (5) et au moins un caisson fixé à ladite plateforme (5). Selon l’invention, ladite plateforme (6) comprend au moins une zone support (19) destinée à maintenir un caisson (6, 7, 8, 9) sur le véhicule (1), ladite au moins une zone (19) possédant des moyens de centrage (21) du caisson et un moyen de fixation (24) dudit caisson placé en position centrale dans ladite zone (19), le caisson possédant un moyen de fixation complémentaire (27) apte à coopérer avec le moyen de fixation (24) pour maintenir étroitement le caisson contre la plateforme (5) et le bloquer suivant un axe vertical Z. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3106852-A1 (FR)
Title: Détermination d’une température de bobine d’injecteur à solénoïde
Inventor: BRETTAR JONATHAN
IPC: H02K33/02
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de détermination d’une température d’un injecteur à solénoïde comprenant une bobine et une aiguille, lorsque l’injecteur à solénoïde est dans une phase de non-injection, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- mise sous tension de la bobine de l’injecteur à solénoïde par un générateur électrique durant une durée ttension strictement inférieure à une durée tlim correspondant à une durée de mise sous tension de la bobine provoquant le déclenchement d’une ouverture de l’aiguille, - mesure, d’au moins une valeur de courant ibobine de la bobine de l’injecteur à solénoïde par un capteur de mesure de courant lorsque la bobine est soumise à une tension,- détermination d’une température de l’injecteur à solénoïde à partir de l’au moins une valeur de courant ibobine de la bobine de l’injecteur à solénoïde.     Figure 3
Patent FR-3108080-A1 (FR)
Title: Contrôle du stationnement d’un véhicule comprenant un dispositif de pilotage autonome
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-03-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (130) pour assister un véhicule comprenant un dispositif de contrôle autonome, appelé-égo-véhicule (100), lors du stationnement de l’égo-véhicule sur une place de stationnement d’une zone de stationnement (120). Le dispositif de contrôle détermine la présence d’une place de stationnement disponible de taille suffisante pour recevoir l’égo-véhicule. FIG. 1
Patent FR-3109461-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide agencé pour détecter une fuite et sécuriser une installation
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-04-16
Abstract: Compteur de fluide (1) comprenant une première interface de communication (12) et relié à un boîtier de coupure (3) comprenant une interface de communication (20), et agencé pour :     . si le débit de fluide demeure supérieur à un premier seuil de débit prédéterminé pendant au moins une première durée prédéterminée, détecter une fuite de fluide et transmettre une trame de commande interne (50) intégrant une commande de fermeture à l’interface de communication du boîtier de coupure ;     . suite à la fermeture de la vanne électromécanique, acquérir une première trame de commande externe intégrant une commande d’ouverture et produite par le boîtier de coupure (3) suite à une action manuelle sur un organe d’actionnement (28) du boîtier de coupure, produire une trame de commande interne intégrant la commande d’ouverture, et transmettre ladite trame de commande interne à l’interface de communication du boîtier de coupure via la première interface de communication pour rouvrir la vanne électromécanique.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3110417-A1 (FR)
Title: Absolues pour leur utilisation cosmétique
Inventor: BLEROT BERNARD
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une absolue obtenue par extraction d’une matière végétale par l’acétate d’éthyle en tant qu’agent cosmétique pour protéger la peau ou l’une de ses annexes contre le stress oxydant.
Patent FR-3110964-A1 (FR)
Title: Système de Stockage Thermique par MCP par contact direct d'un solvant
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2020-05-28
Abstract: Système de Stockage Thermique par MCP par contact direct d'un solvant L’invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant :                                   une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2) solide /liquide et un ciel de gaz (8),                  un module d’injection (6) configuré pour injecter dans la cuve (1), dans le MCP (2), un solvant diphasique, à l’état liquide ou à l'état gazeux,                  un module d’évacuation (7) configuré pour évacuer le solvant diphasique à l’état gazeux en partie supérieure de la cuve (1), opposée à la partie inférieure,                  un système de circulation plongeant dans la cuve (1), destiné à la circulation d’un fluide caloporteur issu d’un réseau externe de circulation du fluide caloporteur (20,21)                           caractérisé en ce que le système de circulation comprend :                                    un condenseur (201) agencé dans le ciel de gaz (8) de la cuve (1) destiné à condenser le solvant à l'état gazeux par circulation du fluide caloporteur, et un évaporateur (101) agencé dans la cuve (1) à la surface libre du MCP solide au contact du solvant diphasique à l'état liquide et destiné à évaporer le solvant à l'état liquide par circulation du fluide caloporteur.                           Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111233-A1 (FR)
Title: Phototransistor à hétérojonction comprenant une couche d'avalanche
Inventor: ACHOUCHE MOHAND
IPC: H01L31/11
Filed: 2020-06-04
Abstract: Phototransistor à hétérojonction à avalanche (HAPT) comprenant un empilement de couches semi-conductrices au-dessus d’un substrat (S) comprenant un ensemble de couches semi-conductries successives (Ens), disposé entre la couche collectrice et la couche de base comprenant :     -une couche supérieure de l’ensemble dite couche graduelle (Grad) dopée N;     - une couche disposée en dessous de la couche graduelle, dite couche de charge écran (Ecr) dopée P+ ;     - une couche disposée en dessous de la couche écran, présentant un même matériau que la couche écran, dite couche d’avalanche (Av), non dopée ;     - une couche disposée en dessous de la couche d’avalanche, présentant un même matériau que la couche écran, dite couche d’injection (Inj) dopée N+, présentant une épaisseur au moins 10 fois inférieure à une épaisseur de ladite couche d’avalanche.
Patent FR-3113679-A1 (FR)
Title: Réacteur de pyro-gazéification a lit fixe présentant un rendement amélioré
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: C10J3/72
Filed: 2020-08-31
Abstract: Réacteur de pyro-gazéification à lit fixe comportant une enceinte (2), des moyens (4) pour alimenter l’enceinte en matière carbonée de sorte à former un lit dans l’enceinte (2), situés dans une partie supérieure de l’enceinte (2), un conduit (10) s’étendant verticalement dans l’enceinte (2) de sorte à être entouré par la matière carbonée, le conduit (10) comprenant une extrémité (10.1) pour la collecte du syngaz, une alimentation en air secondaire (12) pour l’injecter dans le conduit, par une autre extrémité (10.2) du conduit (10), des moyens (11) pour injecter du méthane dans le conduit (10) par l’autre extrémité (10.2) du conduit (10), une alimentation en air primaire (14) pour l’injecter dans l’enceinte (2) dans une zone de combustion de l’enceinte et des moyens d’allumage (13) au niveau de l’autre extrémité (10.2) du conduit (10) de sorte à provoquer la combustion du mélange d’air et de gaz, tel que du méthane ou du gaz de pyrolyse.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3114225-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de lavage et de coiffage des cheveux
Inventor: LEFEBVRE BENOIT
IPC: A45D19/04
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif portable de lavage et de coiffage des cheveux comportant un bac de lavage (100) comprenant un corps creux (110) ouvert sur le dessus et pourvu d’un col d’accueil (116) pour la nuque, un support (400) mobile entre une position escamotée de rangement et une position déployée de service dans laquelle il est apte à supporter ledit bac (100) au dessus du sol, ainsi qu’un couvercle rapportable fixement et de manière amovible sur le dessus dudit bac (100) de sorte à constituer une table de desserte lors de la phase de coiffage des cheveux ;caractérisé en ce que ledit support (400) est montable de manière amovible sur ledit bac (100), ce support (400) étant en outre apte à être entièrement logé à l’intérieur de ce même bac (100) dans sa position escamotée de rangement.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117365-A1 (FR)
Title: Composition hydratante comprenant des polymères et un composé choisi parmi le menthol et ses dérivés
Inventor: ROUX SABINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-10
Abstract: Composition hydratante comprenant des polymères et un  composé choisi parmi le menthol et ses dérivés
    L’invention se rapporte à une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :
    au moins un polymère choisi parmi les poly(meth)acrylates de glycéryle,
    au moins un polymère superabsorbant choisi parmi les amidons greffés par un polymère acrylique, et
    au moins un composé choisi parmi le menthol et ses dérivés.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3120127-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse d’un liquide susceptible de contenir un analyte
Inventor: KAUFFMANN PAUL
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-02-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un dispositif d’analyse d’un liquide susceptible de contenir un analyte. Le procédé d’analyse comprend une étape d’acquisition d’une image numérique d’une surface d’analyse pendant une période d’exposition, à l’aide d’un dispositif de prise de vue présentant un axe optique dirigé vers la surface d’analyse, l’image numérique présentant une variation spatiale d’intensité conforme à un motif de détection lorsque l’analyte est présent dans l’échantillon. Il comprend également une étape de traitement de l’image numérique pour y repérer la variation spatiale d’intensité. Selon l’invention, pendant une partie au moins de la période d’exposition, le support d’analyse est disposé dans un champ magnétique dit « d’illumination » produit par une source magnétique d’illumination. Le champ magnétique d’illumination est parallèle à l’axe optique du dispositif de prise de vue sur une partie au moins de la surface d’analyse.  Figure à publier avec l’abrégé : 11
Patent FR-3121283-A1 (FR)
Title: Circuit de chauffage/refroidissement pour batterie de vehicule automobile, et vehicule comprenant un tel circuit
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: H01M10/617
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un circuit de chauffage/refroidissement pour batterie de traction de véhicule automobile, ledit circuit comprenant   - une portion de passage de référence configurée pour recevoir un passage d’un premier liquide de référence,   - une portion de passage obturable pour le passage d’un deuxième liquide, séparée de la portion de passage obturable,  - un dispositif de connexion comprenant des sections de passage correspondantes, la section de passage obturable comportant un moyen d’obturation transitoire associé à un capteur thermostatique débouchant dans la portion de passage de référence, le capteur thermostatique étant configuré pour activer ou désactiver le moyen d’obturation transitoire en fonction de la température dans la portion de portion de passage de référence.  L’invention concerne en outre un véhicule automobile comprenant un tel circuit.  Fig. 5
Patent FR-3125450-A1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant un équipement d’entraînement des barres
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: B23Q5/34
Filed: 2021-07-26
Abstract: D ispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant  un équipement    d’entra î nement    des    barres  
    La présente invention concerne un dispositif d’usinage par électroérosion (1), comprenant une électrode (11) sensiblement linéaire, et au moins un support de barres (21) apte à maintenir une pluralité de barres à usiner (3), sensiblement coplanaires et parallèles, et à les approcher ensemble de l’électrode (11). Selon l’invention, le dispositif d’usinage (1) comprend un équipement d’entraînement des barres (9) comportant, pour chacune desdites barres (3),     au moins une pince d’entraînement, apte à être serrée sur la barre (3), des moyens d’entraînement de la pince d’entraînement, permettant de la déplacer en translation et en rotation, par rapport au support de barres (21), et au moins une pince de blocage, apte à être serrée sur la barre (3) et fixe par rapport audit support de barres (21).
    Figure d’abrégé : Figure 3