baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087599-B1 (FR)
Title: Procede de classification du niveau de bruit d’un signal audio
Inventor: MIRANI FARHAN
IPC: H04B17/20
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: Il est divulgué un procédé de classification du niveau de bruit d'un signal audio pour le test de la qualité de réception radio d'un système audio de véhicule automobile sous test. Le procédé comprend les étapes suivantes, réalisées par une unité de traitement: la réception d'un signal audio dit signal audio de test (207) ; la génération à partir du signal audio de test d'un vecteur de caractéristiques (208) ayant un nombre déterminé de composantes correspondant à des caractéristiques déterminées respectives du signal audio de test ; et, la détermination, sur la base des composantes du vecteur de caractéristiques du signal audio de test et sur la base en outre d'un modèle de prédiction (206) associant des composantes données de vecteurs de caractéristiques avec des étiquettes données caractérisant le niveau de bruit d'un signal audio correspondant, d'une étiquette (209) caractérisant le niveau de bruit du signal audio de test.
Patent FR-3088686-B1 (FR)
Title: Motocompresseur a plusieurs sections de compression
Inventor: VIDALENC YOANN
IPC: F04D25/16
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: Ce motocompresseur à plusieurs sections de compression, le motocompresseur comprend : - au moins un boîtier (2) ; - au moins deux arbres de transmission (5, 6), les au moins deux arbres de transmission étant supportés en rotation dans le boîtier par au moins deux paliers (8, 9, 10, 11) ; - un dispositif d’accouplement flexible (7) reliant les arbres de transmission ; - un moteur électrique (12) monté sur un premier arbre de transmission (5) desdits au moins deux arbres de transmission ; et - au moins deux sections de compression (13, 14). Une première section de compression (13) desdits au moins deux sections de compression est montée en porte à faux à une extrémité libre d’un premier arbre de transmission desdits au moins deux arbres de transmission et une deuxième section de compression (14) est montée entre deux paliers (10, 11) sur un deuxième arbre de transmission (6) desdits au moins deux arbres de transmission. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3088903-B1 (FR)
Title: Système de propulsion d’un aéronef et procédé de fonctionnement d’un tel système
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: B64D33/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion (10) destiné à être monté sur un aéronef comprenant un corps principal, ledit système de propulsion (10) comprenant : un premier organe propulsif tournant (11) et un deuxième organe propulsif tournant (12), destinés à être montés de part et d’autre dudit corps principal, un boîtier de transmission (3) relié au premier organe propulsif tournant (11) via un premier arbre mécanique (51) et au deuxième organe propulsif tournant (12) via un deuxième arbre mécanique (52), un unique générateur de gaz (2) relié audit boîtier de transmission (3) et configuré pour entraîner le premier organe propulsif tournant (11) et le deuxième organe propulsif tournant (12) en rotation, et une unique turbomachine auxiliaire (4), configurée pour entraîner le premier organe propulsif tournant (11) et le deuxième organe propulsif tournant (12) en rotation indépendamment du générateur de gaz (2). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090489-B1 (FR)
Title: Procédé d’attribution d’un capteur électronique de pression à une position d’une roue d’un véhicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé d’attribution d’un capteur électronique de pression à une position d’une roue d’un véhicule automobile L’invention concerne un procédé d’attribution (PR) d’au moins un capteur électronique de pression (20) monté sur une roue (21) d’un véhicule automobile à une position (Pos) de ladite roue (21) sur ledit véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une pluralité de balises (22), caractérisé en ce que ledit procédé d’attribution (PR) comprend : l’émission (E1) d’un signal (S) par ledit capteur de pression (20) et/ou par chaque balise (22), la réception (E2) d’un signal (S’) par tout ou partie des balises (22) et/ou par ledit capteur de pression (20), ledit signal reçu (S’) correspondant audit signal émis (S), le calcul (E3) d’au moins un paramètre (P) relatif audit signal reçu (S’), en fonction dudit au moins un paramètre (P) et d’une position (Pos’) d’une balise (22), l’attribution (E4) dudit capteur de pression (20) à une position (Pos) de ladite roue (21) sur ledit véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093163-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d’air pour système de chauffage/refroidissement par air pulsé d’un local
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: F24D19/06
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) diffusion d’air pour système (11) de chauffage/refroidissement par air pulsé d’un local, remarquable en ce qu’il se présente sous la forme d’un panneau comprenant une paroi arrière (2) thermiquement isolante et une paroi avant (4) thermiquement conductrice, les parois arrière (2) et avant (4) sont espacées l’une de l’autre d’une distance comprise entre 2 cm et 6 cm, les parois arrière (2) et avant (4) sont reliées l’une à l’autre par des parois latérales (5), la paroi arrière (2) comprend des moyens d’accouplement (7) avec une sortie d’air (12) d’un système (11) de chauffage/refroidissement par air pulsé débouchant entre les parois arrière (2) et avant (4), le dispositif (1) présente au moins une ouverture (6a) située entre les parois arrière (2) et avant (4) de sorte que l’air pulsé entre les parois arrière (2) et avant (4) s’écoule de manière laminaire vers le local par ladite ouverture (6a). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093934-B1 (FR)
Title: Système de mise en mouvement d’une buse d’application d’un produit
Inventor: BATLLO BENOÎT
IPC: B06B1/04
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système de mise en mouvement d’une buse d’application d’un produit Ce système (2) de mise en mouvement d’une buse d’application d’un produit, comprend un conduit flexible (6) terminé par une buse (4), et un dispositif magnétique incluant une pluralité d’aimants permanents (12) fixés à la buse (4) et une pluralité d’électro-aimants (14) placés à distance autour des aimants permanents (12) de la buse (4), ce dispositif magnétique générant des oscillations de la buse (4) de façon excentrée par rapport à un axe central (X) du système (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098122-B1 (FR)
Title: Ventilateur médical à caisson interne incluant une micro-soufflante motorisée et des circuits de gaz
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à caisson interne incluant une micro-soufflante motorisée et des circuits de gaz Appareil d’assistance respiratoire comprenant un caisson (1) interne rigide comprenant un compartiment-moteur (3) au sein duquel est agencée une micro-soufflante motorisée (2). Le caisson (1) est formé d’un premier et d’un second demi-caisson solidarisés, de manière étanche, l’un à l’autre. Le caisson rigide (1) comprend un compartiment d’entrée d’air (11) comprenant une ouverture d’entrée d’air (12) en communication avec l’atmosphère, ledit compartiment d’entrée d’air (11) étant en outre en communication fluidique avec le compartiment-moteur (3) via au moins une ouverture de sortie d’air ; un compartiment de sortie de gaz (14) comprenant une ouverture de fourniture de gaz (15), ledit compartiment de sortie de gaz (14) étant alimenté en gaz par la micro-soufflante motorisée (2) ; un circuit d’oxygène comprenant une entrée d’oxygène (17) en communication fluidique avec le compartiment-moteur (3), et un circuit de mise à l’air.     Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099199-B1 (FR)
Title: Ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un ouvrant (3) pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment.  L’un au moins des longerons (33) comporte un premier profilé de structure (6) et un second profilé de structure (7), réalisés en matériau métallique et solidarisés ensemble par le biais d’au moins un profilé de rupture de pont thermique (8).  Selon l’invention, la valeur d’inertie du premier profilé de structure (6) est supérieure à la valeur d’inertie du second profilé de structure (7) ; et une partie assemblage (72) dudit second profilé de structure (7) et une seconde partie assemblage (82) dudit au moins un profilé de rupture de pont thermique (8) sont assemblées avec un degré de liberté en translation longitudinale.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3100106-B1 (FR)
Title: Procédé et système de valorisation de produits d’élevage de coquillages
Inventor: AXEL BRIERE
IPC: A23L17/40
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de coquillages incluant une étape de cuisson par autoclave ACOOK desdits coquillages.  Selon l’invention, ce procédé de traitement inclut une étape de séparation par pressage MPRS des produits obtenus CPMC à l’issue de l’étape de cuisson ACOOK, visant à séparer de leur coquille les chairs cuites CPMC des coquillages.  La mise en œuvre de l’étape de séparation par pressage MPRS n’impliquant aucun traitement chimique ni thermique spécifique, la réalisation d’une telle séparation est bien moins coûteuse que celle d’une séparation par hydrolyse enzymatique et nécessite des équipements comparativement beaucoup moins consommateurs en eau, en énergie et en volume d’implantation.  Référence : Figure 1
Patent FR-3100961-B1 (FR)
Title: Vêtement bas, notamment pour la pratique d’un sport, avec une poche
Inventor: ALEXANDRE COLINE
IPC: A41D1/14
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-01
Abstract: Vêtement bas, notamment pour la pratique d’un sport, avec une poche L’invention concerne un vêtement bas (1), notamment pour la pratique du tennis, comprenant : - une partie de taille (2) formée par un ou plusieurs panneaux et comportant : une extrémité supérieure délimitant une ouverture de taille (8), et une extrémité inférieure délimitant au moins une ouverture, de préférence deux (10, 12), pour le passage des jambes de l’utilisateur, et - une poche (18) formée par au moins un panneau supérieur (20) monté sur ladite partie de taille (2) et recouvrant une portion (22) de ladite partie de taille, la poche (18) étant accessible par une ouverture délimitée par le bord libre dudit au moins un panneau supérieur (20). L’ouverture de poche s’étend de manière sensiblement parallèle à ladite ouverture de taille (8), et est orientée vers l’extrémité inférieure de la partie de taille (2). Ledit au moins un panneau supérieur (20) et la portion (22) de partie de taille recouverte par ledit au moins un panneau supérieur sont en matériaux compressifs et présentent une élasticité, en particulier une force à 50% d’élongation, qui est différente. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103947-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une installation électrique
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de pilotage (1) d’un équipement électrique (7) d’une installation comprenant un dispositif de comptage (5), le procédé comportant les étapes suivantes :a. Réception auprès d’un système d’information (2) de données d’une demande de pilotage utilisateur (Pu) issue d’un usager (U), la demande de pilotage indiquant un type de pilotage (Tp) et une période d’application dudit pilotage (Pp), et traitement de la demande de pilotage en fonction du type d’équipement, du type de pilotage et de la période (Pp), pour délivrer à un concentrateur (4) une demande de pilotage utilisateur traitée (Putr) indiquant une période de pilotage calculée (Ppc) ;b. Emission, par le concentrateur, d’un signal de fonctionnement modifié (Sfm) en fonction de la demande de pilotage traitée ;c. Pilotage de l’équipement par le dispositif de comptage à travers une consigne de fonctionnement (Cs) en fonction dudit signal de fonctionnement modifié (Sfm).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104732-B1 (FR)
Title: Equipement mobile réalisant une cartographie de qualité de connexion
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-19
Abstract: Equipement mobile (10) comprenant :                                   un dispositif de géolocalisation (19) agencé pour déterminer une position courante de l’équipement mobile (10) dans un espace à cartographier ;                 un dispositif de communication (14) agencé pour communiquer avec des points d’accès d’un réseau local mis en œuvre dans l’espace à cartographier ;                 un composant de commande (11) agencé :                                                         pour commander sélectivement et de manière indépendante chaque point d’accès, via le dispositif de communication, de sorte que ledit point d’accès émette un signal de référence ;                 pour évaluer, à partir des signaux de référence reçus par le dispositif de communication, une qualité de connexion dans la position courante entre l’équipement mobile (10) et chacun des points d’accès.                           FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3104736-B1 (FR)
Title: Procédé ultrasonore pour quantifier l’élasticité non linéaire par ondes de cisaillement d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: TONG LING
IPC: G01S7/52
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé ultrasonore pour quantifier l’élasticité non linéaire par ondes de cisaillement d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé Procédé ultrasonore pour quantifier l’élasticité non linéaire par ondes de cisaillement d’un milieu, le procédé comprenant les étapes suivantes :  A1. - la collecte d’une succession temporelle de données d’élasticité par ondes de cisaillement du milieu,   A2. - une application d’une déformation successivement changeante au milieu selon une séquence de déformations prédéterminée pendant la collecte des ondes de cisaillement,  A3. - l’observation l’évolution de déformation réelle, et B. - la quantification de l’élasticité non linéaire du milieu en fonction de la succession temporelle de données et l’évolution de déformation.  Figures pour l’abrégé : Fig. 2A-2C.
Patent FR-3105628-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une sequence de fonctionnement d’un ensemble de groupes electrogenes d’un reseau electrique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02J3/46
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE SEQUENCE DE FONCTIONNEMENT D’UN ENSEMBLE DE GROUPES ELECTROGENES D’UN RESEAU ELECTRIQUE Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une séquence de fonctionnement d’au moins un ensemble de groupes électrogènes d’un réseau électrique comportant les étapes suivantes :                                   Affecter un rang à chaque groupe électrogène ;                 A partir d’une courbe de charge prévisionnelle, déterminer un nombre minimal de groupes électrogènes ;                 Pour chaque groupe électrogène ayant un rang inférieur ou égal au nombre minimal de groupes électrogènes, attribuer dans la séquence de fonctionnement l’état allumé au groupe électrogène pour chaque intervalle de temps ;                 Pour chaque groupe électrogène ayant un rang supérieur au nombre minimal de groupes électrogènes, attribuer, par rang croissant, pour chaque intervalle de temps de la séquence de fonctionnement l’état allumé ou l’état éteint au groupe électrogène, et pour chaque groupe électrogène auquel est affecté l’état allumé à un intervalle de temps donné de la séquence de fonctionnement, attribuer une puissance de fonctionnement, par optimisation d’une fonction de coût sur la période avec une contrainte selon laquelle le nombre d’intervalles de temps sur l’ensemble de la période pour lesquels l’état allumé est attribué au générateur est supérieur ou égal au nombre d’intervalles de temps sur l’ensemble de la période pour lesquels l’état allumé est attribué à chaque groupe électrogène ayant un rang supérieur au générateur.
Patent FR-3105060-B1 (FR)
Title: Bloc de decoupe pour rondins de bois et installation comprenant un tel bloc
Inventor: BAJER ERIC
IPC: E04H17/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un bloc de découpe (100) pour rondin de bois comportant : - un support (10) s’étendant dans un plan (P), dit plan de support, sensiblement perpendiculaire à un axe de découpe (A) dudit rondin de bois ; et - une pluralité de lames (20) sensiblement planes fixées au support (10) et s’étendant perpendiculairement au plan dudit support (P), chacune desdites lames (20) comprenant une arête tranchante (20a), les lames (20) étant disposées les unes par rapport aux autres pour former, en projection orthogonale sur le plan dudit support (P), une étoile dans laquelle les arêtes tranchantes (20a) sont dirigées en regard dudit axe de découpe (A) de sorte à fendre longitudinalement ledit rondin de bois en une pluralité d’échalas lorsque ledit rondin de bois est engagé longitudinalement dans ledit bloc de découpe (100) selon l’axe de découpe (A).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3106654-B1 (FR)
Title: Unité de confort aéraulique, installation de ventilation et de traitement d’air associée
Inventor: LOYER DAVID
IPC: F24F7/08
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne une unité de confort aéraulique (1), comportant un système de récupération d’énergie (100), un système de traitement d’air (200) coopérant fluidiquement avec ledit système de récupération d’énergie (100) et des moyens de régulation (300) agencés pour piloter conjointement le système de récupération d’énergie (100) et le système de traitement d’air (200). L’invention concerne en outre une installation de ventilation et de traitement d’air d’une construction comprenant une ou plusieurs pièces, comportant une unité de confort aéraulique conforme à l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110535-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant une zone rétro éclairée
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B62D29/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) en matière plastique peinte constituée d’une unique matière plastique et comprenant une première zone ayant une première épaisseur et une seconde zone ayant une seconde épaisseur, la première épaisseur étant plus importante que la seconde épaisseur de manière à ce que la seconde zone ait une transmittance supérieure à celle de la première zone.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110902-B1 (FR)
Title: Ensemble mobile pour realiser la collecte de dechets
Inventor: DE SEROUX AYMAR
IPC: B65F3/24
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-09-15
Abstract: Cet ensemble mobile (1) pour réaliser la collecte de déchets, comprend un véhicule tracteur (2) et une remorque (3) attelée sur ce dernier, ladite remorque (3) étant pourvue de rampes (10) au niveau de ses deux extrémités avant et arrière, et susceptible de recevoir sur sa plate-forme (5) au moins un containeur ou benne amovible (7) de réception desdits déchets.   Le véhicule tracteur (2) est lui-même pourvu d’une plate-forme (4) susceptible de recevoir un containeur ou benne (6) également amovible, et il est muni d’un bras de levage et d’accrochage extensible et rétractable, ledit bras étant apte à charger et décharger le containeur (6) reçu sur la plate-forme (4) du véhicule tracteur, outre celui (7) de la remorque.  Les rampes avant (10) et arrière sont repliables entre une position opérationnelle dans laquelle est définit un plan incliné, et une position de roulage.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111191-B1 (FR)
Title: Palier à liquide pour mesurer la valeur d’un balourd d’un arbre mécanique maintenant une roue à aubes à une de ses extrémités
Inventor: REBOUT PAUL
IPC: G01M1/14
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un palier à liquide pour mesurer la valeur d’un balourd d’un arbre mécanique maintenant une roue à aubes à une de ses extrémités Selon l’invention, le palier à liquide comprend un support (4) dans lequel est ménagée une cavité (6), la cavité (6) débouche au niveau d’une face supérieure (16) du support afin de permettre l’insertion partielle d’un arbre mécanique (12) dans ladite cavité, la cavité (6) contient un liquide (22) permettant la flottaison d’un arbre mécanique (12) présent dans ladite cavité (6) de sorte qu’une roue à aubes (18) maintenue à une extrémité de l’arbre mécanique (12) soit maintenue à distance de la face supérieure (16) du support (4).  Figure 1
Patent FR-3112576-B1 (FR)
Title: Estimation d’un niveau de corrosion d’un injecteur
Inventor: DROUYER MORGAN
IPC: F02D41/22
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un niveau de corrosion d’un injecteur d’un moteur, le moteur comprenant un injecteur de référence et au moins un autre injecteur, chaque injecteur comprenant un nez en communication fluidique avec une chambre de combustion propre à chacun des injecteurs, la chambre de combustion respective de chaque injecteur étant également en communication fluidique avec un système d’échappement du moteur. Le procédé comprend les étapes suivantes :- lors de l’arrêt du moteur, inhibition d’une propagation des gaz du système d’échappement vers le nez de l’injecteur de référence,- détermination d’un débit statique d’un injecteur et d’un débit statique de l’injecteur de référence,- estimation d’un niveau de corrosion de l’injecteur par comparaison du débit statique dudit injecteur par rapport au débit statique de l’injecteur de référence.
Patent FR-3116476-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-recyclage à amélioration d’admission d’air
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif anti-recyclage d’air (10), comportant un canal (11) défini par une paroi de fond (110), deux parois latérales (111, 112) et une paroi supérieure, le dispositif comportant en outre une ouverture d’entrée d’air (12), une ouverture d’évacuation (13) d’air sur l’une des parois latérales (112), et un passage d’extraction (14) de l’eau ruisselant sur la paroi de fond (110), remarquable en ce que le dispositif (10) comporte une paroi de surpression (15) disposée approximativement perpendiculairement à la direction d’extension du canal (11), distante de la paroi de fond (110) de sorte à permettre à de l’eau de s’écouler sur ladite paroi de fond (110), entre ladite paroi de fond (110) et la paroi de surpression (15), ladite paroi de surpression étant disposée entre l’ouverture d’évacuation d’air (13) et le passage d’extraction (14) de l’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120481-B1 (FR)
Title: Détection passive de la surchauffe dans un connecteur de puissance
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/516
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: Connecteur électrique comprenant un dispositif de détection (110) d’une éventuelle surchauffe qui comprend un élément électriquement conducteur (160) et un élément électriquement isolant (170) intercalés entre l’élément électriquement conducteur (160) et une ligne basse tension. L’élément électriquement conducteur (160) exerce une force élastique sur l’élément isolant (170). Par exemple, l’élément électriquement conducteur (160) est un ressort. En cas de surchauffe, l’élément isolant (170) se déforme sous la pression de l’élément de électriquement conducteur (160) et permet une connexion électrique entre deux lignes basse tension. La surchauffe est détectée du fait de la conséquence au plan électrique de cette connexion entre les lignes basse-tension.  Fig. 9