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Patent WO-2010119015-A1 (WO)
Title: Packaging device for storing and/or warehousing radioactive products
Inventor: ZIBOUCHE MOHAMED
IPC: G21F5/002
Filed: 2010-04-13
Abstract: The invention relates to a packaging device (2) for transporting and/or warehousing radioactive products releasing inflammable and/or explosive gases by radiolysis, including canisters (8) for containing the radioactive products, each canister defining an inner storage space that can be accessed via a fill opening, and on which caps (14) are mounted. According to the invention, the device also comprises a structure (10) forming a chamber (12), as well as a communicating means enabling "fluid" communication to be established between the inner storage space and the chamber (12).
Patent WO-2010139589-A1 (WO)
Title: Procédé pour produire une pâte mécanique
Inventor: HELLSTROEM PIA
IPC: D21C1/08
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour préparer une pâte de haut rendement, lequel procédé comprend a) le traitement chimique d'un matériau contenant de la lignocellulose à l'aide d'un système d'oxydation comprenant au moins un oxydant non enzymatique et un activateur et, facultativement, un alcalin à un pH d'environ 2 à environ 6,5 ; et b) le traitement mécanique du matériau contenant de la lignocellulose dans au moins une étape de traitement mécanique, pendant un temps suffisant pour produire une pâte à haut rendement, le matériau contenant de la lignocellulose étant chimiquement traité avant et/ou pendant au moins une étape de traitement mécanique, la température du matériau lignocellulosique avant, pendant et/ou après au moins une étape de traitement mécanique du procédé étant comprise entre environ 45 °C et environ 200 °C pendant une période de temps comprise entre environ 1 seconde et environ 5 heures, un oxydant étant présent : (i) après l'ajout d'alcalin, pourvu qu'un alcalin soit additionné au système oxydant et/ou (ii) après ladite étape de traitement mécanique.
Patent WO-2011009875-A1 (WO)
Title: Utilisation de polymères filmogènes et de particules creuses organiques pour des agents de revêtement
Inventor: TUCHBREITER ARNO
IPC: C09D7/12
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un mélange de polymères filmogènes et de particules creuses organiques pour des agents de revêtement, en particulier dans des peintures. L'invention concerne également les agents de revêtement renfermant de tels mélanges.
Patent WO-2012037966-A1 (WO)
Title: An apparatus for controlling the electric power transmission in a hvdc power transmission system
Inventor: MUKHERJEE SUBHASISH
IPC: H02J3/36
Filed: 2010-09-21
Abstract: An apparatus (302; 602; 802; 902) for controlling the electric power transmission in a high voltage direct current, HVDC, power transmission system comprising at least one HVDC transmission line (102, 104, 106, 108, 110, 112, 114) for carrying direct current. The apparatus comprises a first converter (304; 604) and a second converter (306; 606) each of the first and second converters having an AC side (308, 310) for output and/or input of alternating current and a DC side (312, 314) for output and/or input of direct current. The first converter is connectable via its DC side to the HVDC transmission line (102), the AC side of the second converter is connected to the AC side of the first converter, and the second converter is connectable via its DC side to a DC source (316). The apparatus is adapted to control the direct current of the HVDC transmission line by introducing a DC voltage in series with the HVDC transmission line (102).
Patent WO-2011051320-A1 (WO)
Title: Chaussure avec système de ventilation
Inventor: GRAZIANI GIORDANO
IPC: A43B7/08
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne une chaussure qui comprend une tige (T), un dessous (1) fixé à la tige, un système de ventilation (2) et une semelle intérieure (S) sur le dessous de chaussure (1) que l'on réalise en moulage par injection de mousse de polyuréthanne. Le système de ventilation (2) est intégré dans la semelle intérieure (S) de manière à ne pas interférer avec le dessous(1) et une semelle d'usure (10) qui doit être appliquée sous le dessous (1).
Patent WO-2012072127-A1 (WO)
Inventor: RITTER HERBERT
IPC: F21V29/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un module à DEL (21; 25) destiné à un moyen d'éclairage à DEL (10) et constitué d'au moins une puce DEL (18; 23) fixée sur un matériau support et d'un corps de refroidissement (17; 26) qui refroidit la puce DEL (18; 23). Selon l'invention, le corps de refroidissement (17; 26) constitue le matériau support de la puce DEL (18; 23).
Patent WO-2011067324-A1 (WO)
Title: Bestrahlungsverfahren und vorrichtung zur durchführung des verfahrens
Inventor: LUECHTENBORG ROBERT
IPC: A61N5/10
Filed: 2010-12-02
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren (41) zur Ansteuerung einer Vorrichtung (1) zur Bestrahlung von Gegenständen (34). Der Gegenstand (34) weist zumindestens ein zu bestrahlendes Zielvolumen (14, 20) sowie zumindestens ein zu schützendes Volumen (10, 16, 17, 21) auf. Für das zu schützende Volumen (10, 16, 17, 21) ist zumindest ein Signaldosiswert (30, 31) definiert. Während der Bestrahlung (43) des Gegenstands (34) wird die in das zu schützende Volumen (10, 16, 17, 21) eingebrachte Dosis ermittelt (44) und es wird ein Signal ausgegeben (47, 48), sobald in zumindest einem Punkt (25) des zu schützenden Volumens (10, 16, 17, 21) die eingebrachte Dosis zumindest einen Signaldosiswert (30, 31) überschreitet.
Patent WO-2011067359-A1 (WO)
Title: Délimitation de zone de construction d'une installation de prototypage rapide
Inventor: HOECHSMANN RAINER
IPC: B22F3/105
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention concerne une installation (100) destinée à la fabrication d'un prototype par dépôt de couches et comprenant une caisse de construction (200) comportant une paroi avant (220), une paroi arrière et deux parois latérales (224,226) qui délimitent un espace intérieur de caisse ouvert vers le haut, dans lequel est logée une plate-forme de construction (210) mobile en hauteur et qui définit une zone de construction au-dessus de la plate-forme de construction, zone dans laquelle un prototype est fabriqué lorsque la caisse de construction (200) se trouve en position de construction. L'installation comprend également une première plaque de délimitation (158) fixe présentant une face supérieure horizontale qui délimite partiellement le périmètre de la zone de construction le long d'une première paroi (224) de la caisse de construction lorsque la caisse de construction (200) est en position de construction. La première paroi (224) de la caisse de construction, dans la zone de son bord supérieur, présente une surface de bord horizontale (224c) qui, lorsque la caisse de construction est en position de construction, est partiellement recouverte par la première plaque de délimitation (158) en formant un interstice (s) entre la face inférieure de la plaque de délimitation (158) et la surface de bord horizontale (224c), cet interstice (s) étant dimensionné de sorte que du matériau de construction introduit hors de la zone de construction y est recueilli comme matériau superflu.
Patent WO-2011067375-A1 (WO)
Title: Polymère, procédé et composition
Inventor: SMAK YVONNE WILHELMINA
IPC: C09D11/10
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention porte sur des liants polymères d'encre qui comportent deux parties A et B (éventuellement des particules ayant un noyau B et une enveloppe A) : la partie A étant un oligomère de : A-I un monomère d'uréide (par exemple la N-(2-méthylacryloyloxyéthyl)éthylène urée, MEEU) en quantité ≥ 0,01 % p/p ; A-II un (méth)acrylate en C 1-8  (par exemple l'acrylate de n-butyle, BA, le méthacrylate de méthyle, MMA), en quantité < 96,99 % p/p, et A-III un acide (méth)acrylique (par exemple l'acide méthacrylique, MAA) en quantité ≥ 0,01 % p/p, la partie A étant obtenue par la polymérisation en émulsion en présence d'un (alkyl en C 6-20 ) mercaptan en tant qu'agent de transfert de chaîne (CTA) et/ou d'un sel (alkyl en C 6-20 )sulfate en tant que tensioactif, et la partie B étant un polymère de : B-I un monomère d'uréide (par exemple la N-(2-méthylacryloyloxyéthyl)éthylène urée, MEEU) en quantité ≥ 0,01 % p/p, et B-II un (méth)acrylate en C 1-8  (par exemple l'acrylate de butyle, BA, le méthacrylate de méthyle, MMA) en quantité < 96,99 % p/p. L'invention porte également sur l'utilisation de monomères d'uréide pour préparer des liants d'encre qui présentent une résistance chimique améliorée.
Patent WO-2011110343-A1 (WO)
Title: Appareil, en particulier, appareil de cuisine ou table de laboratoire et dispositif désodorisant
Inventor: MORFILL GREGOR
IPC: A45D34/02
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un appareil (18), en particulier un appareil de cuisine ou une table de laboratoire, permettant d'au moins partiellement désinfecter/stériliser une surface contaminée (21), l'appareil (18) comprenant une source de plasma intégrée permettant d'au moins partiellement désinfecter/stériliser la surface par génération d'un plasma atmosphérique non thermique sur la surface, ce qui permet de réduire la concentration de germes pathogènes sur la surface.
Patent WO-2012019678-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé d'enrobage de fibres creuses
Inventor: CAROW CHRISTIAN
IPC: B29C45/06
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) pour enrober des membranes à fibres creuses d'un ensemble filtre. L'appareil (1) comprend un dispositif rotatif (2) qui présente une première partie (10) pour amener une matière à couler et au moins une deuxième partie (20) pour fixer plusieurs ensembles filtre (30). Chaque ensemble filtre (30) présente un paquet (32) de membranes à fibres creuses qui sont maintenues dans un moule de coulée (V) et une rotation du dispositif rotatif (2) autour de son axe (A) presse ou projette par force centrifuge la matière à couler de la première partie (10) vers chaque moule (V) dans la deuxième partie (20). La première partie (10) comprend un dispositif de dosage qui répartit de manière pratiquement uniforme la matière à couler vers les différents ensembles filtre (30) grâce à la rotation du dispositif rotatif (2). L'invention concerne également un procédé correspondant pour enrober des membranes à fibres creuses d'un ensemble filtre.
Patent WO-2011095389-A1 (WO)
Title: Utilisation de la théobromine pour abaisser la pression sanguine centrale
Inventor: DRAIJER RICHARD
IPC: A61K33/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de la théobromine pour abaisser la pression sanguine centrale et/ou pour abaisser la pression pulsée centrale chez les êtres humains et les avantages dérivés ainsi que les compositions contenant de la théobromine.
Patent WO-2011098330-A1 (WO)
Title: Dispositif de réglage variable des temps de commande des vannes d'échange de gaz d'un moteur à combustion interne
Inventor: BOEGERSHAUSEN MATHIAS
IPC: F01L1/344
Filed: 2011-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de réglage variable des temps de commande des vannes d'échange de gaz (9, 10) d'un moteur à combustion interne (1) comprenant un dispositif de mise en phase hydraulique (12), un arbre à cames (6, 7), un accumulateur de volume (18), un premier élément de fixation (14) réalisé séparément de l'arbre à cames (6, 7) et une vis centrale (13). Selon l'invention, la vis centrale (13) traverse le dispositif de mise en phase (12) et une extrémité de la vis centrale (13) repose sur une surface latérale axiale du dispositif de mise en phase (12) et un premier filet (15) est formé à l'autre extrémité.
Patent WO-2011104104-A1 (WO)
Title: Lampe à décharge haute pression à ampoule externe de forme étagée
Inventor: TWESTEN KAREN
IPC: F21Y101/00
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne une lampe à décharge haute pression (10) munie d'une ampoule externe (9) constituée de deux parties tubulaires orientées axialement, une première partie (11) étant placée à la première extrémité (17) de l'ampoule externe et présentant une zone cylindrique d'un diamètre extérieur (d1), à laquelle est ajoutée une seconde partie (12) d'un diamètre (d2) inférieur à (d1).
Patent WO-2011104246-A1 (WO)
Title: Décodeur de filigrane et procédé de fourniture de données de message binaires
Inventor: WABNIK STEFAN
IPC: G10L19/00
Filed: 2011-02-22
Abstract: Un décodeur de filigrane comprend un fournisseur de représentation de domaine temporel-fréquentiel, une unité de mémorisation, un dispositif de détermination de synchronisation et un extracteur de filigrane. Le fournisseur de représentation de domaine temporel-fréquentiel fournit une représentation dans le domaine fréquentiel du signal contenant un filigrane pour une pluralité de blocs temporels. L'unité de mémorisation mémorise une représentation dans le domaine fréquentiel du signal contenant un filigrane pour une pluralité de blocs temporels. En outre, le dispositif de détermination de synchronisation identifie un bloc temporel d'alignement sur la base de la représentation dans le domaine fréquentiel du signal contenant un filigrane d'une pluralité de blocs temporels. L'extracteur de filigrane fournit des données de message binaires sur la base des représentations dans le domaine fréquentiel mémorisées du signal contenant un filigrane des blocs temporels précédant temporellement le bloc temporel d'alignement identifié en prenant en considération une distance par rapport au bloc temporel d'alignement identifié.
Patent WO-2011113799-A1 (WO)
Title: Édulcorants de synthèse et performance
Inventor: LE COUTRE JOHANNES
IPC: A23L27/30
Filed: 2011-03-14
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions nutritionnelles. En particulier, la présente invention concerne une composition nutritionnelle comprenant des substituts de sucre et leur utilisation, par exemple en vue d'augmenter l'oxydation d'un glucide exogène, qui se révèle augmenter les performances, notamment les performances des athlètes.
Patent WO-2011113812-A1 (WO)
Title: Longeron de pale d'éolienne amélioré
Inventor: HEDGES ANDREW
IPC: B29C70/76
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un article de matériau composite, le procédé comprenant: la mise à disposition d'un moule (4) ; le placement d'au moins une couche de matériau de fibre massive sur le moule (4) ; le placement, à un bord de la couche de fibre massive (1), d'un élément de bride (2) recouvrant partiellement la couche de fibre massive (1), et s'étendant partiellement pour former une bride ; et le durcissement de résine commerciale sur le moule, où le matériau de fibre massive a été imprégné avec la résine commerciale, l'élément de bride (2) étant placé au bord de la couche de matériau de fibre massive (1).
Patent WO-2012139648-A1 (WO)
Title: Verfahren zum berührungslosen bestimmen eines elektrischen potentials eines objekts durch zwei verschiedene werte für den elektrischen fluss sowie vorrichtung
Inventor: SCHIMMER JUERGEN
IPC: G01R29/12
Filed: 2011-04-14
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum berührungslosen Bestimmen eines elektrischen Potentials (U unbekannt ) eines Objekts (1) mit dem Schritt: Bereitstellen einer Elektrode (2), welche von dem Objekt (1) räumlich beabstandet ist, gekennzeichnet durch die Schritte: Verbinden der Elektrode (2) mit einem Bezugspotential (U ref  ); Bestimmen einer ersten zeitlichen Veränderung eines elektrischen Ladezustands (I 1 ) der Elektrode (2) bei einem ersten Wert für den elektrischen Fluss zwischen der Elektrode (2) und dem Objekt (1); Bestimmen einer zweiten zeitlichen Veränderung des elektrischen Ladezustands (I 2 ) der Elektrode (2) bei einem zweiten Wert für den elektrischen Fluss zwischen der Elektrode (2) und dem Objekt (1); Ermitteln des elektrischen Potentials (U unbekannt ) des Objekts (1) zumindest aus der ersten (I 1 ) und zweiten zeitlichen Veränderung des elektrischen Ladezustands (I 2 ) sowie aus einer Differenz des ersten Werts und des zweiten Werts für den elektrischen Fluss.
Patent WO-2011154537-A1 (WO)
Title: Recepteur solaire modulaire et centrale solaire comportant au moins un tel recepteur
Inventor: PRA FRANCK
IPC: F24S23/70
Filed: 2011-06-10
Abstract: Récepteur solaire (R2) pour centrale thermique comportant une pluralité de modules absorbeurs (M1, M2), chaque module absorbeur (M1, M2) comportant au moins une face destinée à être éclairée par un flux solaire, dans lequel les modules (M1, M2) sont disposés côte à côte formant un pavage. Chaque module absorbeurs (M1, M2) comporte en outre son propre circuit fluidique (4) dans lequel est destiné à circuler un fluide à être échauffé par le flux solaire, les circuits fluidiques des modules absorbeurs (M1, M2) étant connectés entre eux.
Patent WO-2011157833-A1 (WO)
Title: Contrôle de transmission de données sur un réseau
Inventor: RODBRO CHRISTOFFER
IPC: H04L47/762
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et un produit de programme informatique pour contrôler la transmission de données sur un réseau, une pluralité d'applications pouvant être exécutées sur un dispositif du réseau afin d'accéder ainsi au réseau, et un moyen de contrôle du dispositif étant configuré pour fixer des limites de largeur de bande respectives et pour limiter la largeur de bande de l'accès au réseau des applications selon leurs limites de largeur de bande respectives, la pluralité d'applications comprenant au moins une application en temps réel. Le procédé consiste en ce que le moyen de contrôle détermine une condition de transmission actuelle, la condition de transmission actuelle étant une condition de réseau actuelle ou une exigence de largeur de bande actuelle d'une application en temps réel parmi ladite ou lesdites applications en temps réel. Le moyen de contrôle adapte dynamiquement les limites de largeur de bande respectives pour les applications en fonction de la condition de transmission actuelle déterminée. Le moyen de contrôle permet de contrôler l'accès au réseau des applications afin de limiter la largeur de bande de l'accès au réseau des applications selon leurs limites de largeur de bande adaptées respectives.
Patent WO-2012013789-A1 (WO)
Title: System for cooling an electrical battery, and battery including such a system
Inventor: GUILLARD STEPHANE
IPC: H01M50/293
Filed: 2011-07-29
Abstract: The invention relates to an electrical battery, including a casing (1) and a set of energy-generating cells (2). According to the invention: said battery includes at least one longitudinal arrangement (3, 4) consisting of at least some of said cells, the cells (2) of said arrangement being urged against one another while being maintained secured together by a compression means (5, 6) compressing said cells (2) along or substantially along the longitudinal axis of the arrangement; said longitudinal arrangement (3, 4) is attached to said casing (1) via said compression means (5, 6), which is at least partially attached to said casing (1) by attachment members; and said battery includes a cooling system, said cooling system comprising at least one electrically insulating and thermally conductive layer (8) that thermally connects at least the cells of said at least one longitudinal arrangement (3, 4) to a single heat-dissipation surface (12, 14) placed in said casing or formed by at least one of the walls of said casing so as to ensure a uniform discharge, toward said dissipation surface, of the thermal energy generated by each of the cells of said arrangement, said layer or at least one of said electrically insulating and thermally conductive layers consisting of a thermal gel (8).
Patent WO-2013017172-A1 (WO)
Title: Actionneur d'audition implantable comportant deux membranes et un coupleur de sortie
Inventor: MAGNIN RENZO
IPC: H04R25/00
Filed: 2011-08-03
Abstract: L'invention concerne un actionneur implantable servant à stimuler un composant de l'audition d'un utilisateur, et qui comprend une chambre hermétiquement scellée remplie d'un gaz, formée par un corps rigide (64) comportant une première ouverture, fermée par une première membrane (66), et une seconde ouverture, fermée par une seconde membrane (67). La première membrane sert à maintenir un système de couplage de sortie (24, 86), ledit système de couplage de sortie étant destiné à être couplé audit composant de l'audition et à être entraîné par un transducteur de l'actionneur, qui comprend un ensemble transducteur mobile. La première membrane et la seconde membrane sont couplées de manière fixe par l'intermédiaire de moyens de couplage de membrane (24, 72, 86), et la seconde membrane est conçue, du point de vue de la surface et de l'élasticité de la membrane, de manière à prévenir un déplacement de la première membrane (66) et de l'ensemble transducteur mobile par rapport au corps, dû à des écarts de la pression atmosphérique par rapport à une valeur de référence.
Patent WO-2012049229-A1 (WO)
Title: Séquence polypeptidique de récepteur d'oestrogène alpha, et ses applications diagnostiques et thérapeutiques
Inventor: GALLO DOMINIQUE
IPC: C12N5/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: La présente invention présente de nouvelles connaissances concernant le mécanisme d'action du récepteur d'œstrogène alpha dans les cellules du cancer du sein et concerne des moyens et des outils permettant de moduler lesdits mécanismes d'action, en influant ainsi sur la prolifération des cellules positives pour les œstrogènes, comme les cellules cancéreuses.
Patent WO-2012152341-A1 (WO)
Title: Générateur hf
Inventor: HEID OLIVER
IPC: H05H7/02
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un générateur HF présentant une pluralité de commutateurs à semi-conducteur, une pluralité de guides d'ondes à cornet et un guide d'ondes creux cylindrique. Les longs axes des guides d'ondes à cornet et du guide d'ondes creux sont respectivement orientés dans une direction z. Chaque guide d'ondes à cornet présente une première extrémité longitudinale et une deuxième extrémité longitudinale. Le guide d'ondes creux présente une troisième extrémité longitudinale. Dans chacun des guides d'ondes à cornet, une première aire de section transversale disposée dans un plan x-y à la première extrémité longitudinale est plus petite qu'une deuxième aire de section transversale disposée dans un plan x-y à la deuxième extrémité longitudinale. La deuxième extrémité longitudinale de chaque guide d'ondes à cornet est disposée à la troisième extrémité longitudinale du guide d'ondes creux. Un commutateur à semi-conducteur est disposé à la première extrémité longitudinale de chaque guide d'ondes à cornet pour provoquer une oscillation électromagnétique dans le guide d'ondes à cornet en question.
Patent WO-2013060364-A1 (WO)
Title: Windscreen wiper device
Inventor: BOLAND XAVIER
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-10-26
Abstract: A windscreen wiper device (1) of the flat blade type comprising an elastic, elongated carrier element, as well as an extruded elongated wiper blade (2) of a flexible material, which wiper blade (2) includes a central longitudinal groove (3), in which groove (3) a longitudinal strip (4) of the carrier element is disposed, with the special feature that said groove (3) extends in downward direction beneath the longitudinal strip (4) for forming a longitudinal hollow channel (18) defined by said longitudinal strip (4) and a bottom (19) of said groove, wherein a height of said hollow channel (18) at the location of a middle longitudinal plane of said wiper blade (2) perpendicular to the windscreen to be wiped is defined by: 1/40 W ≤ H ≤ 1/5 W, wherein W is a width of the longitudinal strip, and wherein H is a height of the hollow channel at the location of a middle longitudinal plane of said wiper blade perpendicular to the windscreen to be wiped.