baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025798-A1 (FR)
Title: Procede specifique de preparation de polyesters biosources.
Inventor: COGORDAN FRANK
IPC: C08G63/16
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une résine polyester hydroxylée ou carboxylée, linéaire ou ramifiée et exempte d'acide gras insaturé, ledit procédé comprenant la réaction entre un composant acide a) et un composant alcool b), avec a) comprenant a1) au moins un polyacide ou anhydride carboxylique en C4 à C6, a2) au moins un polyacide ou anhydride carboxylique en C8 à C54 et a3) en option, au moins un monoacide saturé en C2 à C22 et le composant alcool b) comprenant b1) au moins un polyol biosourcé de fonctionnalité fb1 d'au moins 2, porteur d'un motif 1,4:3,6 dianhydrohexitol et au moins un de deux polyols b2) ou b3) suivants : b2) au moins un polyol différent de b1) et de fonctionnalité fb2 d'au moins 2 et b3) au moins un polyol différent de b1) et de b2) de fonctionnalité fb3 d'au moins 3, ladite réaction ayant lieu selon les étapes successives suivantes : i) réaction de l'ensemble du composant acide a) avec ledit composant b1) du dudit composant alcool b) jusqu'à conversion d'au moins 85% en moles dudit composant b1), suivie de ii) réaction du produit issu de l'étape i), avec le reste dudit composant alcool b), comprenant au moins un desdits polyols b2) ou b3) avec les réactions desdites étapes i) et ii) ayant lieu en solution dans au moins un solvant organique pouvant former un azéotrope avec l'eau. Ladite résine est utilisable pour des revêtements réticulables.
Patent FR-3027130-A1 (FR)
Title: Integration automatique de donnees relatives a une operation de maintenance
Inventor: NGUYEN MANH DANG
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention propose d'automatiser l'extraction et la consolidation de données de maintenance et concerne un procédé et un système d'intégration automatique de données parmi une pluralité de données de maintenance, ladite pluralité de données de maintenance étant diffusée à travers un ensemble d'éléments documentaires (E1-En) de maintenance comprenant un ensemble de liens orientés (Al-Am), ledit système comportant des moyens de traitement (3) configurés pour extraire selon des règles d'extraction (R1-Rs) prédéterminées un sous-ensemble de liens pertinents (A1-A3) et pour intégrer dans un élément résultant (5), des données de maintenance pertinentes provenant d'un sous-ensemble d'éléments documentaires (E1-E4) pertinents associé audit sous-ensemble de liens pertinents.
Patent FR-3027471-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de tension avec un convertisseur dc/dc isole
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion de tension avec un convertisseur DC/DC isolé, ledit convertisseur comprenant : - un composant magnétique ayant un circuit primaire et un circuit secondaire séparés par une barrière d'isolation électrique ; -des interrupteurs (MA1, MA2), dits interrupteurs côté primaire, reliés au circuit primaire du composant magnétique ; -un circuit de rectification comprenant des interrupteurs (SR1, SR2), dits interrupteurs côté secondaire, dans lequel un premier interrupteur côté secondaire (SR1) est connecté à une première borne du circuit secondaire et un deuxième interrupteur côté secondaire (SR2) est connecté à une deuxième borne du circuit secondaire, les deux interrupteurs (SR1, SR2) ayant une borne commune ; ledit procédé comprenant les étapes consistant à : -commuter les interrupteurs côté primaire (MA1, MA2) avec un rapport cyclique sur une période de temps de façon à convertir une tension d'entrée en une tension de sortie par l'intermédiaire du composant magnétique ; - redresser le courant délivré par le circuit secondaire avec le circuit de rectification, chacun desdits interrupteurs côté secondaire (SR1, SR2) étant commuté en correspondance avec un interrupteur (MA1, MA2) respectif du côté primaire, et un desdits interrupteurs côté secondaire (SR1, SR2) étant fermé (113) en avance de phase (Φ) par rapport à son interrupteur côté primaire (MA1, MA2) correspondant de sorte que lesdits interrupteurs côté secondaire (SR1, SR2) sont fermés en même temps pendant une durée.
Patent FR-3027559-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile.
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60H1/28
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif d'obturation (1) en particulier pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : - un cadre support (5) comportant au moins un volet pivotant (3) autour d'un axe de pivotement (A) entre une première butée (101) où le ou les volets (3) sont dans une position extrême d'obturation, et une seconde butée (103) où le ou les volets (3) sont dans une position extrême d'ouverture, - au moins un élément de commande (13) commandant le positionnement du ou des volets (3), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - à l'arrêt du moteur du véhicule automobile, l'élément de commande (13) positionne le ou les volets (3) dans une position d'arrêt prédéterminée à un angle (α) compris entre 5 et 45° de la première (101) ou de la seconde (103) butée, - au redémarrage du moteur du véhicule automobile, l'élément de commande (13) fait pivoter le ou les volets (3) depuis la position d'arrêt prédéterminée jusqu'à la position extrême d'obturation ou d'ouverture la plus proche afin de procéder au calibrage dudit dispositif d'obturation (1).
Patent FR-3030960-A1 (FR)
Title: Systeme domotique pour echanger des informations entre au moins un terminal mobile et des appareils electriques domestiques
Inventor: CARLOTTI CHARLES
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un système domotique comportant : - une zone de contrôle (1) géographiquement délimitée dans l'espace, - au moins un terminal mobile (3) adapté pour émettre et recevoir, dans la zone de contrôle (1), des signaux radiofréquences, - plusieurs appareils électriques domestiques (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) installés dans la zone de contrôle (1), se caractérisant par le fait que : - chaque appareil (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) intègre un émetteur (22) et un récepteur (21) de signaux radiofréquences, - les appareils (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) sont agencés en réseau de manière à communiquer pour véhiculer des informations entre eux, laquelle communication est réalisée par l'émission et la réception, dans la zone de contrôle (1), de signaux radiofréquences contenant lesdites informations, - la communication entre les appareils (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) du réseau est initiée en réponse à la réception, par au moins un des appareils dudit réseau, d'un signal radiofréquence émis par le terminal mobile (3) dans la zone de contrôle (1).
Patent FR-3031874-A1 (FR)
Title: Dispositif de servante associe a des moyens d'arrachage ponctuel
Inventor: PORTAUD SAMUEL
IPC: A01G17/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) de servante associé à des moyens (12) d'arrachage ponctuel de pieds, notamment des pieds (14) de vigne palissés en rangs (16), montés sur un engin (22) agricole travaillant dans un premier espace inter rangs, caractérisé en ce qu'il comprend une structure portante (30), équipée de : - moyens (32) de réception des pied/souche/racines (14), après arrachage, - moyens (34) de stockage d'un amendement (36), et - de moyens (38) de stockage de marquants (40).
Patent FR-3032450-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un substrat metallique avec des particules luminescentes
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: C23C24/08
Filed: 2015-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage d'un substrat métallique, comprenant les étapes suivantes : - dépôt de particules sur un substrat métallique ; - traitement thermique des particules déposées sur le substrat métallique, par application d'un rayonnement électromagnétique de longueur d'onde λ1, de manière à faire fondre au moins partiellement lesdites particules. Les particules contiennent au moins un marqueur luminescent et au moins un absorbeur qui est un composé absorbant à la longueur d'onde du rayonnement électromagnétique. Le pouvoir absorbant de l'absorbeur est supérieur ou égal au pouvoir absorbant du marqueur à la longueur d'onde λ1.
Patent FR-3032629-A1 (FR)
Title: Microparticules polymeriques
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: D06M23/12
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention concerne des microparticules à enveloppe polymérique, ainsi que des dispersions aqueuses comprenant ces microparticules. Les microparticules à enveloppe polymérique comprennent : a) au moins un copolymère acrylique de type HASE ; b) au moins un matériau à changement de phase solide-liquide présentant une température de transition de phase Tfi supérieure ou égale à 20°C ; c) au moins un matériau à changement de phase solide-liquide présentant une température de transition de phase Tf2 inférieure ou égale à 30°C, sous réserve que Tf2 soit inférieure à Tf1 ; d) éventuellement au moins un agent actif.
Patent FR-3033391-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffe-eau avec installation photovoltaique dediee
Inventor: LE BERRE REMI
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : - un réservoir d'eau (10) ; - un dispositif de chauffage (11) de l'eau du réservoir (10), le dispositif (11) comprenant un moyen de chauffage électrique ; - un module de contrôle (12) dudit dispositif de chauffage (11), - Une source locale (5) d'énergie renouvelable connectée au module de contrôle (12) via un dispositif de poursuite du point de puissance maximale (4) ; le module de contrôle (12) alimentant le moyen de chauffage électrique du dispositif de chauffage (11) avec de l'électricité provenant soit d'un réseau électrique global (2), soit de ladite source locale (5) d'énergie renouvelable ; le système étant caractérisé en ce que le module de contrôle (12) est configuré pour réguler la température dudit réservoir d'eau (10) selon une première consigne de température lorsqu'il alimente le moyen de chauffage électrique avec de l'électricité provenant dudit réseau électrique global (2), et selon une deuxième consigne de température lorsqu'il alimente le moyen de chauffage électrique avec de l'électricité provenant de ladite source locale (5) d'énergie renouvelable, le module de contrôle (12) étant en outre configuré pour modifier la première et/ou la deuxième consigne de température en fonction de données représentatives d'un niveau de production future d'énergie renouvelable par ladite source locale (5).
Patent FR-3035141-A1 (FR)
Title: Poteau de cloture pour le support et la liaison d'au moins une grille sous forme de treillis notamment soudee
Inventor: HU KEBIAO
IPC: E04H17/20
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un poteau de clôture pour le support et la liaison d'au moins une grille sous forme de treillis notamment soudée ainsi qu'une barrière équipée d'un ensemble de grilles en treillis et d'au moins un poteau tel que selon l'invention le poteau comprend au moins un profilé (2) avec : - une première partie de section (3) en forme de triangle, - une seconde partie de section (4) rectiligne dont l'extrémité proximale (5) est dans le prolongement d'un sommet du triangle, - une troisième partie de section (6) en forme d'ailes latérales (7), dans le prolongement de la seconde partie (4) de section, et, sensiblement perpendiculaire à ladite seconde partie (4) de section, lesdites ailes latérales (7) comportant des moyens de fixation (8) aptes à assujettir ladite au moins une grille (9a ; 9b) par ses fils verticaux et horizontaux
Patent FR-3035175-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante equipee d'un element traversant
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C3/04
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la distance entre deux ondulations adjacentes des tôles métalliques ondulées de la membrane d'étanchéité est égale à un intervalle d'ondulation prédéterminé io, la membrane d'étanchéité comportant autour d'un élément traversant : deux plaques métalliques rectangulaires échancrées (24a, 24b) larges de 3io selon la première direction et longues de 7io selon la deuxième direction, qui sont symétriques l'une de l'autre, chaque plaque métallique rectangulaire échancrée présentant trois bords extérieurs disposés au droit d'une pluralité de platines d'ancrage et soudés sur la première pluralité de platines d'ancrage et un bord intérieur présentant une échancrure (29a) ménagée pour éviter de couper une fenêtre carrée où passe l'élément traversant, et deux plaques métalliques de rattrapage (24c, 24d) disposées entre les portions non échancrées des bords intérieurs des deux plaques métalliques rectangulaires échancrées.
Patent FR-3035260-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de barre d'un reacteur nucleaire et dispositif amortisseur magnetique de deplacement lineaire
Inventor: ARLAUD JEAN-LUC
IPC: G21C19/20
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention (1) de barre absorbante (11) pour le contrôle d'un réacteur nucléaire, comprenant (a) un compartiment supérieur de motorisation (2) posé sur la dalle (10) de fermeture de la cuve (13) du réacteur, (b) une tige de commande de barre (3), s'étendant dans le dit compartiment supérieur de motorisation (2) et dans un fourreau de guidage (3a) s'étendant au sein de la dite cuve, comprenant un dispositif amortisseur de chute magnétique (9) comprenant un amortisseur magnétique comprenant un premier élément d'amortisseur (9-1) constitué d'un aimant permanent, ledit premier élément amortisseur étant apte à coulisser en déplacement relatif en vis-à-vis d'un deuxième élément d'amortisseur (9-2) en matériaux de faible résistance électrique, de préférence en cuivre.
Patent FR-3038092-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement accelere d'une page web vers un terminal de communication
Inventor: ATTIMONT LUC
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un serveur web (WS) adapté pour le téléchargement d'une page web vers un terminal de communication (T), comportant des premiers moyens pour la réception d'une requête (REQP) identifiant la page web et transmise par le terminal de communication, ainsi que des seconds moyens utilisant un modèle de la page web pour déterminer un ensemble d'éléments constitutifs de celle-ci, et, en réponse à la détermination d'un élément, pour déclencher la transmission du contenu correspondant à cet élément, chaque contenu étant transmis de façon indépendante par des messages de réponse.
Patent FR-3039135-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’affichage d’au moins un indicateur de position d’un aeronef.
Inventor: CROSTA FRANCK
IPC: B64D43/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage d'au moins un indicateur de position d'un aéronef. - Le dispositif d'affichage (15) comporte au moins une unité de génération d'information (16A, 16B) pour déterminer, lors d'un vol de l'aéronef, une valeur de commande représentative du débattement par un premier pilote de son manche de commande (2A, 2B) relativement à au moins l'un des axes de roulis et tangage de l'aéronef, au moins une unité de calcul (17A, 17B) pour calculer un ordre de pilotage représentatif de la valeur de commande déterminée par l'unité de génération d'information (16A, 16B), et une unité d'affichage (18) pour afficher au moins un symbole sur au moins un écran (20A, 20B) destiné au second pilote et directement visible par ce dernier, ledit symbole représentant l'indicateur de position et étant affiché sur l'écran (20A, 20B) à une position illustrant sur cet écran ledit ordre de pilotage.
Patent FR-3040508-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'au moins une source de lumiere
Inventor: CHABAUD DOMINIQUE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé, mis en œuvre par ordinateur (3), de modélisation d'au moins une source de lumière, comprenant : ○ une étape de réception de données d'entrée (22) comprenant des données (24) de caractéristiques des matériaux composant la source de lumière ; et ○ une étape d'élaboration, à partir des données (24) de caractéristiques des matériaux reçues, ainsi que de données géométriques (14) et de données (26) de caractéristiques d'émission lumineuse de la source de lumière, d'un modèle de données (16) représentatif de la source de lumière, lesdites données géométriques (14) décrivant la source de lumière, et définissant une pluralité de volumes et de surfaces ; dans laquelle, au cours de l'élaboration du modèle de données : • les données (24) de caractéristiques des matériaux sont attachées aux volumes et aux surfaces des données géométriques (14) ; et • les données (26) de caractéristiques d'émission lumineuse de la source de lumière sont attachées aux surfaces des données géométriques (14) ; ○ une étape de mémorisation du modèle de données (16) dans l'ordinateur (3).
Patent FR-3031230-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte humide contenant une anode plane evidee et une retenue
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/052
Filed: 2015-11-24
Abstract: Un condensateur (10) à électrolyte humide est proposé. Le condensateur (10) inclut une anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) formée à partir d'une poudre pressée et frittée, une cathode qui inclut un substrat métallique qui est revêtu avec un matériau électro-chimiquement actif et un électrolyte opérationnel en communication avec l'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) et la cathode. L'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) comporte une portion évidée (46, 146, 246) formée dans au moins une de ses surfaces. Le condensateur (10) inclut également au moins une retenue (48, 148, 248) qui est en contact avec la portion évidée (46, 146, 246) et présente une forme qui correspond généralement à une forme de la portion évidée (46, 146, 246). La portion évidée (46, 146, 246) de l'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) permet la stabilisation de l'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) par l'intermédiaire d'une retenue (48, 148, 248) sans augmenter les dimensions du condensateur (10).
Patent FR-3044464-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/20
Filed: 2015-11-30
Abstract: Un objet de l'invention concerne un procédé permettant d'obtenir au moins une couche semi-polaire (480) de nitrure (N) obtenue à partir d'au moins l'un parmi le gallium (Ga), indium (In) et aluminium (Al) sur une surface supérieure d'une couche cristalline (410) à base de silicium, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes: - graver à partir de la surface supérieure de la couche cristalline, une pluralité de rainures parallèles (460) comprenant au moins deux facettes inclinées opposées (330, 331), au moins l'une (330) desdites deux facettes opposées (330, 331) présentant une orientation cristalline {111} ; - masquer la surface supérieure de la couche cristalline (410) de telle sorte que lesdites facettes (330) présentant une orientation cristalline {111} ne soient pas masquées ; - croissance épitaxiale de ladite couche semi-polaire (480) de nitrure à partir desdites facettes (330) non masquées; caractérisé en ce que ladite gravure est effectuée à partir d'un empilement comprenant la couche cristalline (410) et au moins une couche d'arrêt (420) surmontée par la couche cristalline (30) et en ce que ladite gravure grave ladite couche cristalline (410) de manière sélective par rapport à ladite couche d'arrêt (420) de manière à ce que ladite gravure s'arrête au contact de ladite couche d'arrêt (420).
Patent FR-3050096-A1 (FR)
Title: Composition d’huile phytosanitaire paraffinique
Inventor: QUILLET SERGE
IPC: A01P3/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: Composition phytosanitaire comprenant au moins une coupe hydrocarbonée paraffinique qui comprend des isoparaffines des paraffines normales et des naphtènes, la teneur en poids en naphtènes allant de 10 à 50 % par rapport au poids total de la composition, le ratio en poids des paraffines normales par rapport au poids des isoparaffines étant supérieur ou égal à 0,3, dans un support adapté pour le traitement phytosanitaire de végétaux
Patent FR-3052915-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une diode electroluminescente au nitrure de gallium
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/26
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une diode électroluminescente au nitrure de gallium, comprenant les étapes successives suivantes : a) former un empilement actif planaire (103) de diode électroluminescente au nitrure de gallium comportant des première (103a) et deuxième (103c) couches de nitrure de gallium dopées de types de conductivité opposés et, entre les première (103a) et deuxième (103c) couches de nitrure de gallium, une couche émissive (103b) à un ou plusieurs puits quantiques ; et b) faire croitre des nanofils (109) sur la surface de la première couche (103a) de nitrure de gallium opposée à la couche émissive (103b).
Patent FR-3053085-A1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique recepteur pour un systeme de commande hydraulique d'un embrayage
Inventor: ALBERT GUILLAUME
IPC: F16D25/08
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un cylindre hydraulique récepteur (1) pour un système de commande hydraulique d'un embrayage ; le cylindre hydraulique récepteur (1) comprenant : - un tube de guidage (2) annulaire comportant une paroi (4) présentant un orifice (23); - un piston annulaire (7) monté mobile axialement à l'intérieur de une cavité borgne (16) définie par le tube de guidage (2) ; - un corps extérieur (13) comportant une entrée d'alimentation formée par une cavité traversante (24) débouchant en regard de l'orifice (23) ; - un embout mâle (25) de raccordement fixé à l'intérieur de la cavité traversante (24) du corps extérieur (13) ; - un joint d'étanchéité annulaire (29) logé dans la cavité traversante (24) et comprimé entre l'embout mâle (25) et la cloison externe (4) de manière à assurer une étanchéité entre la cavité borgne (16) et la canal intérieur (28) de l'embout mâle (25).
Patent FR-3054178-A1 (FR)
Title: Porte de benne pendulaire
Inventor: FLOTTES LAURENT
IPC: B60P1/26
Filed: 2016-07-19
Abstract: Porte (4) de benne pendulaire comportant : - un cadre (12) en forme de U avec une base (20) et deux branches latérales (22), -un ouvrant (10) monté articulé pivotant sur la base (20) du cadre (12), et - des moyens de verrouillage (34) de l'ouvrant (10) sur le cadre (12).
Patent FR-3054397-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’incident d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d incident d'une installation domotique comprenant au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Une étape (EDSv1) de réception d'une demande de diagnostic concernant au moins une unité centrale de commande (U) appartenant à l'installation domotique ou au moins un dispositif domotique appartenant à l'installation domotique (St) ; Une étape (EDS3) d'envoi d'au moins un message de requête de diagnostic à l'au moins une unité centrale de commande (U) concernée par la demande de diagnostic ou à l'au moins une unité centrale de commande (U) à laquelle est rattachée l'au moins un dispositif domotique concerné par la demande de diagnostic ; Une étape (EDSv8) de réception d'un résultat de diagnostic en provenance d'une unité centrale de commande (U) ; Une étape (EDSv9) de fourniture d'un rapport de diagnostic à l'utilisateur de maintenance (USAV), comprenant : des informations concernant la communication entre l'unité de gestion et le dispositif domotique ou l'unité centrale de commande concernée par la demande de diagnostic, et/ou, dans la mesure ou le dispositif domotique ou l'unité centrale de commande peut communiquer un tel résultat : les dernières valeurs connues des variables d'état pour les dispositifs domotiques (D) et pour les unités centrales de commande (U) ; et/ou les résultats de commandes ou de tentatives de connexion à l'initiative de l'utilisateur final (UsrF).