baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963397-A1 (FR)
Title: Rapid fastening device for use in clothing industry, has blocking stop that blocks fixation member against complementary stop member formed in tubular body to assure translation blocking of fixation member and flexible link
Inventor: FAIVRE BERNARD
IPC: B65D5/46
Filed: 2010-07-27
Abstract: The device has a tubular body (1a) prolonged in a hooking member (1b). A flexible link (2) is equipped with a section end part housed in the tubular body. A blocking unit includes a fixation member (5) comprising a needle shaped rigid rod inserted in the flexible link. The fixation member includes a blocking stop that blocks the fixation member against a complementary stop member formed in the tubular body to assure the translation blocking of the fixation member and the flexible link perforated by the fixation member during exerting pulling force on the hooking member. The hooking member is selected among hook, snap hook, broken ring and buckle.
Patent FR-2974344-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la deceleration au sol d'un vehicule
Inventor: ESSADOUNI MALIKA
IPC: B60T8/172
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la décélération d'un véhicule. Le procédé obtient de l'équipage du véhicule ou d'un opérateur extérieur des paramètres relatifs à sa position courante et sa vitesse courante. Puis il détermine une position et une vitesse de référence du véhicule, la position de référence étant une position théorique à atteindre par le véhicule. Enfin il détermine, à partir des paramètres renseignés et des paramètres de référence, une commande de décélération en vue d'aboutir à une position cible à une vitesse présélectionnée.
Patent FR-2969955-A1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage de recipients
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B29C49/36
Filed: 2011-01-04
Abstract: Dispositif de soufflage de récipients, comportant un bâti (1) et une plateforme (2) montée pour pivoter sur le bâti autour d'un axe de rotation (3), la plateforme étant pourvue d'organes de soufflage (4) et de moules (5) qui sont montés sous les organes de soufflage et qui comprennent une partie de moule fixe (6) et une partie de moule mobile (7) déplaçable par des moyens de commande (12, 13) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de moule, caractérisé en ce qu'il comprend des organes de blocage des moules en état fermé, chaque organe de blocage comprend un arc-boutant (11) monté sur la plateforme pour être mobile entre une position escamotée et une position de blocage dans laquelle l'arc-boutant s'étend entre la partie de moule mobile et un élément de butée solidaire de la plateforme positionné de telle manière que l'arc-boutant s'étende le long d'une direction d'application (F) d'une résultante d'effort de soufflage repris par la partie de moule mobile.
Patent FR-2972121-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'un rivet a ame creuse, rivet et outil de pose adaptes
Inventor: AURIOL JEAN MARC
IPC: B21J15/02
Filed: 2011-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de pose d'un rivet (R, R', R'', R2) à des fins d'assemblage d'au moins deux éléments (300, 400) traversés d'un trou, le rivet (R) venant se positionner dans ledit trou et étant du type de celui comportant une tête (100) venant en appui sur le bord du trou et une tige (200) tubulaire ou semi tubulaire dont l'extrémité libre ouverte (220) se déforme à des fins de création d'une surface d'appui, une bouterolle (B, B') venant assurer la déformation de ladite extrémité (220) par rapprochement de la bouterolle (B, B') avec le premier outil, remarquable en ce qu'il consiste à interposer un film (500, 600, 700) de matériau entre la bouterolle (B, B') et l'extrémité à déformer lors de la pose. L'invention concerne également un rivet et un outil de pose adaptés. Applications : pose de rivet.
Patent FR-2973846-A1 (FR)
Title: Appareil de delivrance regulee d'un gaz, notamment appareil d'assistance respiratoire
Inventor: GRASMUCK GILBERT
IPC: A61M16/00
Filed: 2011-04-11
Abstract: Cet appareil (1) comprend : - un ventilateur (2) constitué essentiellement par un moteur (5), une roue à ailettes (6) et une volute (7), le moteur (5) étant contenu dans un boîtier (8) de moteur ayant une première extrémité reliée à la volute (7) et une deuxième extrémité opposée ; et - un boîtier (22) de réception du ventilateur (2), définissant autour de ce ventilateur (2) un espace (23) d'écoulement du gaz de refroidissement du ventilateur (2), ayant une entrée (24). Selon l'invention : - ladite première extrémité du boîtier (8) comprend au moins un premier trou (10) ; et - ladite deuxième extrémité du boîtier (8) comprend au moins un deuxième trou (11) séparé de ladite entrée (24) de manière à empêcher toute captation du gaz de refroidissement chaud sortant du boîtier (8) par ladite entrée (24).
Patent FR-2975240-A1 (FR)
Title: Electrical rotating machine e.g. motor for car, has electrical rotating machine element comprising part to be in contact with receiving structure of layer that is formed with recesses including holes, which define ridges between recesses
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: H02K1/06
Filed: 2011-05-11
Abstract: The machine has an electrical rotating machine element e.g. stator, or rotor (11), comprising a part of an external surface (9) that is in contact with a receiving structure of a layer. The layer is formed with a set of recesses including circular holes (4) that define concave non-linear ridges (5) between the recesses. The machine element includes a stator metal sheet (1), where the recesses are located in radial periphery of the sheet. The recesses are identical with each other and regularly distributed and directed within a portion of the layer.
Patent FR-2975352-A1 (FR)
Title: Device for relatively positioning rear-view mirror module with respect to support of vehicle body, has leg integrated with portion of base plate, where joint is interposed between base plate and support whose slide notch cooperates with leg
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: B60R1/06
Filed: 2011-05-16
Abstract: The device (1) has an indexing leg (16) integrated with a peripheral portion (9) of a hollow base plate (4) of a rear-view mirror module (2). A notch is formed on a slide (11) of a support (3), and cooperates with the indexing leg, where the support is carried by a vehicle door. The peripheral portion of the base plate comprises a front face (18). The indexing leg projects on the front face. The slide comprises a rear face and an elastic lip, and defines a contour (8). The elastic lip forms a joint against the base plate. The joint is interposed between the base plate and the support.
Patent FR-2983089-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de selection et de distribution d'une pluralite de produits conditionnes chacun dans un conteneur muni d'un orifice d'expulsion
Inventor: BRULE AURELIEN
IPC: B01F13/10
Filed: 2011-11-28
Abstract: Dispositif de stockage, de sélection et de distribution d'une pluralité de produits conditionnés chacun dans un conteneur (30) muni d'un orifice (31) d'expulsion, ce dispositif comportant au moins une roue (1) porte-produits, évidée centralement, à axe horizontal et des moyens d'entraînement en rotation de la roue (1) porte-produits. Le dispositif comporte une base (3) sur laquelle la roue (1) porte-produits est apte, via les moyens d'entraînement en rotation de la roue (1), à reposer par simple appui, ces moyens d'entraînement en rotation de la roue (1) comprenant au moins deux organes circulaires rotatifs, dont au moins l'un est un organe moteur, ces organes circulaires rotatifs, intégrés à la base (3), étant, en configuration d'appui de la roue (1) sur la base (3), des organes tangents à la roue (1), qui s'étendent de part et d'autre d'un plan diamétral de la roue (1) avec leur axe de rotation parallèle à l'axe de rotation de la roue (1).
Patent FR-2993640-A1 (FR)
Title: Systeme de sous-refroidissement d'un systeme de refrigeration a compression
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F02G5/02
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne une installation et un procédé de refroidissement et de maintien en température d'une enceinte isotherme (3) comprenant : - un groupe frigorifique comportant un compresseur (7) entraîné par un moteur (8), un circuit de circulation d'un fluide frigorigène, un détendeur (11), un condenseur (9) et un évaporateur (13) et, - un système de refroidissement (15) de type thermochimique comprenant un réservoir (23) contenant un gaz liquéfié apte, après évaporation, à se combiner avec un produit réactif contenu dans un réacteur (17), suivant une réaction thermochimique exothermique, le produit de réaction obtenu étant apte à être régénéré par chauffage en libérant ledit gaz suivant une réaction thermochimique inverse, ce système de refroidissement comprenant un évaporateur (25) et un condenseur (21) L'installation est caractérisé en ce que l'évaporateur (25) dudit système de refroidissement (est en contact thermique avec le circuit frigorigène du groupe frigorifique (5) en amont de l'évaporateur (25) de celui-ci.
Patent FR-2986823-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de reducteur gazeux pour la reduction catalytique selective des oxydes d'azote
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: B01D53/90
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un réservoir (1) de stockage de réducteur gazeux pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, ledit réservoir étant associé à au moins un moyen de chauffage (2a) du matériau de stockage. Le réservoir contient au moins deux matériaux (3,4) de stockage solides dudit réducteur gazeux, chacun des matériaux présentant des températures de désorption du réducteur gazeux différentes, les matériaux de stockage (3,4) étant disposés d'autant plus près du moyen de chauffage que leur température de désorption est élevée.
Patent FR-2986872-A1 (FR)
Inventor: NI YUAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-02-15
Abstract: Un procédé et un appareil pour gouverner des sources sismiques en chaînette pour remorquer des sources sismiques sous l'eau. L'appareil pour gouverner des sources en chaînette comprend plusieurs sources sismiques configurées pour générer des ondes sismiques sous l'eau ; un cordage principal configuré pour s'étendre entre des premier et deuxième navires ; et un système de liaison configuré pour relier la pluralité de sources sismiques au cordage principal. Le cordage principal prend une forme sensiblement de chaînette lorsqu'il est remorqué par les premier et deuxième navires sous l'eau.
Patent FR-2990178-A1 (FR)
Title: Procede pour securiser le deplacement d'un vehicule ferroviaire, et vehicule ferroviaire
Inventor: ANDRE BRICE
IPC: B61L3/12
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sécuriser un déplacement d'un véhicule ferroviaire sur une voie, le procédé comprenant les étapes suivantes : - la réception par le véhicule d'un tronçon maximal que le véhicule est autorisé à parcourir ; - la détermination (1001) d'une courbe de vitesse maximale autorisée en fonction du temps à partir du tronçon maximal reçu que le véhicule est autorisé à parcourir ; et lors de la circulation du véhicule sur le tronçon maximal que le véhicule est autorisé à parcourir : - la détermination (1010) d'une vitesse instantanée du véhicule ferroviaire ; la comparaison (1020) de la vitesse instantanée avec la vitesse maximale autorisée à l'instant présent à partir de la courbe de vitesse maximale autorisée en fonction du temps déterminée ; et - le freinage du véhicule ferroviaire en fonction du résultat de la comparaison de la vitesse maximale autorisée avec la vitesse instantanée en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée par la vitesse instantanée à l'instant présent. En outre l'invention concerne un véhicule ferroviaire.
Patent FR-2992896-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: BONDU LUCIEN
IPC: B60C11/18
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend au moins deux couches de mélange élastomérique radialement superposées et présentant un taux d'entaillement inférieur dans sa partie centrale par rapport aux parties axialement extérieures. Selon l'invention, une première couche de mélange élastomérique est constituée d'un premier mélange élastomérique formant une partie s'étendant au moins dans la zone du plan équatorial et d'au moins deux parties axial ement extérieures formée d'un deuxième mélange élastomérique, le premier mélange élastomérique présentant une note Z supérieure à 55 et une valeur tan(delta)max, inférieure à 0.120, le deuxième mélange élastomérique présentant une note Z supérieure à 50 et une valeur tan(delta)max, inférieure à 0.100 et le module complexe G* 1% à 100°C du deuxième mélange élastomérique présentant une valeur au moins 5 % supérieure à celle du module G* 1% à 100°C du premier mélange élastomérique.
Patent FR-2994062-A1 (FR)
Title: Chaussure comprenant un chausson interieur
Inventor: VIS RAPHAEL
IPC: A43B5/00
Filed: 2012-08-06
Abstract: La présente invention concerne une chaussure, notamment pour la pratique du sport, comprenant un chausson intérieur (10), une tige (14) et au moins une semelle (15). Avantageusement, le chausson intérieur comprend des premier (1) et second (5) panneaux textiles, élastiques selon au moins une direction , et au moins un élément amortissant disposé entre les premier (1) et second (5) panneaux textiles, les premier et second panneaux textiles étant superposés et ayant des dimensions supérieures aux dimensions dudit élément amortissant de façon à former un logement pour ledit élément amortissant délimité par une zone périphérique de solidarisation (8, 9) dans laquelle lesdits premier (1) et second (5) panneaux textiles sont collés par l'intermédiaire d'une couche de liaison fusible.
Patent FR-2995046-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation en temps reel de la temperature d'elements d'un dispositif d'embrayage a friction
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D21/06
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation en temps réel de la température ({theta}) des éléments d'un dispositif d'embrayage à friction de véhicule automobile qui est destiné à être mis en oeuvre par un calculateur 44 numérique, comportant : - une première étape (E1) de collecte de valeurs de variables d'excitation thermique ({U}) ; - une deuxième étape (E2) de calcul de la puissance thermique (Pa, Pb) dissipée par frottement ; - une troisième étape (E3) d'estimation de variables d'état thermique ({theta}) du dispositif d'embrayage, caractérisé en ce qu'au moins un composant (28) monobloc est discrétisé en au moins deux éléments (30, 32, 34) distincts contigus, la température (theta , theta , theta ) de chacun desdits éléments (30, 32, 34) de discrétisation formant une variable d'état qui est estimée lors de la troisième étape (E3).
Patent FR-2998228-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage de siege de vehicule automobile
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-11-20
Abstract: Le mécanisme de réglage de siège de véhicule automobile comprend : - un système de verrouillage. Le système de verrouillage comprend un premier et deuxième secteurs dentés (32, 33, 34). Le système de verrouillage comprend également au moins un premier et deuxième organes dentés (29, 30, 31). Les secteurs dentés (32, 33, 34) présentent des profils respectifs différents les uns des autres, et les organes dentés (29, 30, 31) présentent des profils dentés respectifs différents les uns des autres, le profil denté (47, 48, 49) de chaque organe denté étant associé à un unique profil parmi les profils des secteurs dentés.
Patent FR-3000166-A1 (FR)
Title: Actuation device for actuating cylinder valves of combustion engine of car, has fingers mechanically connecting hollow shaft and cams to transform rotation of hollow shaft relative to control shaft in sequence of sliding movements of cams
Inventor: JAN MARC
IPC: F01L31/16
Filed: 2012-12-20
Abstract: The device has cams (10-60) sliding in a direction longitudinal to a hollow shaft (100) between a position corresponding to a nominal valve actuating mode and a position corresponding to the deactivation of the nominal mode. A control shaft (200) is mounted inside the hollow shaft, where inner fingers mechanically connect the hollow shaft and the cams, so as to transform relative rotation of the hollow shaft relative to the control shaft in a sequence of sliding movements of the cams such that the relative rotation activates and deactivates the nominal valve actuating mode by the cams.
Patent FR-3000057-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique a affichage lumineux
Inventor: LECOMTE EMMANUEL
IPC: C03C8/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un article en vitrocéramique destiné en particulier à couvrir ou recevoir des éléments de chauffage, ledit article étant pourvu d'au moins une zone lumineuse, en particulier d'affichage, comprenant au moins un motif lumineux, ledit article comprenant au moins un substrat vitrocéramique, au moins une source lumineuse, et au moins un revêtement en émail recouvrant au moins une partie de ladite zone et au sein duquel une épargne est réalisée à la forme dudit motif, la composition dudit émail comprenant au moins une fritte de verre et au moins un pigment, la fritte de verre comprenant les constituants suivants: SiO2 40 - 55 % Al2O3 0 - 10% B2O3 25 - 55 % Na2O 0 - 5 % K2O 0 - 5 % Li2O 0 - 10%, le taux de pigment(s) étant en outre de 40 à 65 % en poids du mélange fritte/pigments, l'article comprenant en outre une zone diffusante en regard du revêtement en émail.
Patent FR-3000412-A1 (FR)
Title: Circuit de connexion multiplexe et dispositif de detection d'au moins une particule utilisant le circuit de connexion
Inventor: PROCUREUR SEBASTIEN
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: Le circuit de connexion (100) multiplexé comprenant une pluralité de canaux munie de p canaux (101), notamment configurés de sorte à détecter au moins une particule, et une pluralité de voies de sortie munie de n voies de sortie (102), avec p>n, chaque canal étant connecté à une unique voie de sortie (102). Le circuit comprend en outre des groupes de canaux adjacents, chaque canal (101) du circuit de connexion (100) appartenant à au moins un groupe de canaux adjacents et chaque groupe de canaux adjacents étant défini par un ensemble formé par les connexions des canaux (101) du groupe de canaux adjacents aux voies de sortie (102) correspondantes, cet ensemble formant un groupe de voies de sortie associé au groupe de canaux adjacents, et en ce que chaque groupe de canaux adjacents est associé à un groupe de voies de sortie unique, différent de celui des autres groupes de canaux adjacents.
Patent FR-3008874-A1 (FR)
Title: Element d'assise ameliore pour siege
Inventor: BECHET MICHEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un élément d'assise amélioré pour un siège, notamment un siège de véhicule, comportant une nappe de suspension déformable et au moins une piste électrique formée par une encre conductrice et configurée pour présenter une résistance linéique variable en fonction de la déformation de la nappe de suspension. L'invention a également pour objet un siège comportant un tel élément d'assise pour un siège.
Patent FR-3002599-A1 (FR)
Title: Hydraulic pump for e.g. aquatic activity zone, to practice e.g. surfing, has pipe for passage of shaft extended from casing opening into distribution channel till support system, where shaft is extended freely through pipe
Inventor: COURTAIGNE CLEMENT
IPC: A63G21/18
Filed: 2013-02-27
Abstract: The pump (10) has a pump shaft (52), and a casing (46) delimiting a liquid circulation channel (44) with outlet orifice (12). The orifice is directed, so that the liquid escapes from the orifice according to liquid outlet axis (14) inclined relative to a longitudinal axis (22) of the shaft. A support system (64) of the shaft is placed in the channel, and comprises a support structure (66) secured to the casing and a bearing to guide the shaft. A pipe for passage of the shaft is extended from a casing opening (87) into the channel until the system. The shaft is extended freely through the pipe. An independent claim is also included for an aquatic activity zone for implementing a water stream by using a hydraulic pump.
Patent FR-3003425-A1 (FR)
Title: Procede de prediction du niveau de champ radio des reseaux de telephonie cellulaire utilisant des bases de donnees terrain a haute resolution
Inventor: BARBOSA DA TORRE SERGE
IPC: H01Q15/00
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction du niveau de champ radio d'un réseau de téléphonie mobile pour la couverture d'une cellule utilisant la technique de lancer de rayons et exploitant des bases de données géographiques remarquable en ce que la base de données directement exploitée est une base matricielle composée de pixels, chaque pixel portant au moins deux informations, une information propre au type de sursol et une information propre à la hauteur du sursol, à la base matricielle est appliqué un traitement pour linéariser les contours d'obstacles rencontrés alors que des rayons sont fictivement lancés, les rayons selon les obstacles rencontrés étant soit réfléchis soit diffractés et diffusés, tandis que l'atténuation globale est calculée.
Patent FR-2991248-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur notamment chariot elevateur a fourche et contrepoids equipe d'un siege de conducteur
Inventor: ARNDT MICHAEL
IPC: B60N2/24
Filed: 2013-05-28
Abstract: Chariot élévateur (1) notamment chariot élévateur à fourche et à contrepoids comportant un siège de conducteur (7) orienté dans la direction longitudinale du véhicule pour recevoir un conducteur, le siège ayant une assise (7a) et un dossier (7b), Chariot. Le dossier (7b) est déformable en torsion autour d'un axe montant (H), le siège (7) ayant une installation de fixation (20) qui peut être actionnée entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. En position de verrouillage, le dossier (7b) est bloqué en en torsion autour de l'axe montant (H) et en position déverrouillage, le dossier (7b) peut subir une déformation en torsion autour de l'axe montant (H).
Patent FR-3006181-A1 (FR)
Title: Colorants directs iminoazomethiniques a un groupe aniline encombre, composition tinctoriale comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en œuvre et utilisation
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention porte sur des colorants directs iminoazométhiniques à un groupe aniline encombré de formule (I) et leurs formes leucos de formule (II) ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux Formule (I) ou (II) dans lesquelles n, R1, R2, R3, R4, X, Y et Z sont tels que définis dans la description Les composés de formule (I) selon l'invention permettent de conduire à des colorations puissantes, chromatiques, peu sélectives et qui sont résistantes aux diverses agressions que peuvent subir les fibres kératiniques tels que les intempéries, la lumière, les lavages et la transpiration.
Patent FR-3010694-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une valve de purge sur un gilet d'equilibrage utilise en plongee sous-marine.
Inventor: BUREL PHILIPPE
IPC: B63C9/18
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuel d'une valve de purge (5) d'un gilet d'équilibrage (1) pour la pratique de la plongée sous-marine, lequel dispositif comprend un organe de manœuvre en forme de poignée relié à ladite valve de purge par une attache de commande, caractérisé en ce que l'attache de commande se présente sous la forme d'une languette (8) souple et à mémoire de forme, et comprend : - une extrémité distale libre (81) au niveau de laquelle est fixé l'organe de manœuvre, - une extrémité proximale (82) configurée pour être reliée directement, ou par un moyen interposé (10), à la valve de purge (5).