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Patent FR-3065756-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'une consigne d'une vitesse de rotation d'un rotor de giravion, giravion equipe d'un tel dispositif et methode de regulation associee
Inventor: TAHERI SETAREH
IPC: F02C9/28
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (1) d'une consigne de commande d'une vitesse de rotation, dite vitesse NR, d'au moins un rotor principal (2) d'un giravion (3), ledit giravion (3) comportant :         • au moins un organe de mesure (6, 16) pour effectuer des mesures représentatives d'une élévation verticale z courante dudit giravion (3) par rapport à un niveau de référence Ref, et         • des moyens de mesure (4) permettant de mesurer au moins une composante verticale Vz d'une vitesse de déplacement dudit giravion (3) par rapport à l'air environnant ledit giravion (3),         ledit dispositif de régulation (1) de ladite consigne de commande de ladite vitesse NR comportant des moyens de gestion (10) pour commander automatiquement ladite consigne de commande de la vitesse NR selon au moins deux lois de commande prédéterminées NR1, NR2 distinctes l'une de l'autre.
Patent FR-3072894-B1 (FR)
Title: Procede de controle des dimensions d’une piece frittable au cours de son frittage
Inventor: CHANIN LAMBERT PAULINE
IPC: B22F3/10
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de frittage d'une pièce frittable, caractérisé par le fait que l'on contrôle l'évolution dimensionnelle de la pièce et que l'on arrête le frittage à au moins une dimension de la pièce qui est la dimension finale correspondante voulue à froid plus la dilatation thermique calculée pendant la phase de montée en température avant le début du retrait.
Patent FR-3084318-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'energie d'une installation motrice hybride d'un aeronef multirotor
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64D35/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (20) de gestion de l'énergie d'une installation motrice hybride (10) d'un aéronef (1) multirotor lors d'un vol. Ladite installation motrice hybride (10) comporte un moteur thermique (15), un générateur électrique (16) et plusieurs moteurs électriques (17) ainsi que plusieurs dispositifs de stockage (18) d'énergie électrique. Ledit aéronef (1) comporte plusieurs rotors (2) entraînés en rotation respectivement par un moteur électrique (17). Ledit vol dudit aéronef (1) comporte une phase de décollage, une phase de croisière et une phase d'atterrissage, ladite phase de décollage et ladite phase d'atterrissage étant réalisées uniquement en consommant une énergie électrique. Ledit procédé permet de calculer un taux d'électrification RElec dudit vol en fonction des énergies électriques et thermiques consommées lors desdites phases de décollage, d'atterrissage et de croisière, limitant de la sorte au juste nécessaire l'utilisation dudit moteur thermique (13) pendant la phase de croisière et, par suite, des nuisances qui l'accompagnent.
Patent FR-3078155-B1 (FR)
Title: Capteur photo-acoustique avec couplage opto-mecanique.
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: G01N21/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-08-14
Abstract: Capteur photo-acoustique (100) combinant un résonateur opto-mécanique et une cavité photo-acoustique. La cavité photo-acoustique est formée par une chambre de mesure (110), traversée par un faisceau d'excitation impulsionnel. Le résonateur opto-mécanique est formé par un résonateur optique (120), dans lequel un élément mécanique (122) est apte à être mis en oscillations rapides, par un signal optique confiné dans le résonateur opto-mécanique, et en oscillations lentes, par une onde acoustique générée dans la cavité photo-acoustique. Un faisceau de mesure est envoyé dans le résonateur optique (120), où il effectue plusieurs passages en passant par l'élément mécanique (122). Ses propriétés optiques en sortie du résonateur optique sont donc fonction des oscillations de l'élément mécanique. On peut ainsi obtenir un signal haute fréquence modulé en amplitude à basse fréquence, dans lequel la modulation d'amplitude représente l'onde acoustique dans la chambre de mesure. L'invention offre une solution précise, à faible bruit, et grande compacité, pour réaliser des mesures à partir d'un effet photo-acoustique.
Patent FR-3080820-B1 (FR)
Title: Procede de simulation du comportement physique d'un pneu et application a la simulation en temps reel
Inventor: VAYSSETTES JEREMY
IPC: G01M17/013
Filed: 2018-05-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation du comportement physique d'un pneu équipant un véhicule à l'arrêt ou quasiment à l'arrêt sur le sol, le procédé comportant les étapes suivantes pour calculer un effort résultant transmis par le pneu entre le sol et le véhicule à un instant donné : - modélisation (Ea) de l'aire de contact sous forme d'une surface carrée, - discrétisation (Eb) de la surface carrée par un découpage en tranches orthogonales à la direction d'avancement du pneu, - pour chaque tranche, détermination (Ec) de la nature du contact, adhérent ou glissant, entre la tranche et le sol en fonction de l'angle de braquage, - pour chaque tranche, calcul (Ed) de l'effort élémentaire s'exerçant sur la tranche par application d'équations prédéterminées, spécifiques en fonction de la nature du contact, adhérent ou glissant, et exprimées en fonction de paramètres dynamiques liés aux conditions d'utilisation du pneu et en fonction de paramètres physiques caractéristiques du pneu, - calcul (Ee) de l'effort résultant par intégration des efforts élémentaires sur toute la surface carrée.
Patent FR-3084408-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication correspondant
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F28D7/16
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: Echangeur de chaleur et procédé de fabrication correspondant L’invention se rapporte à un échangeur de chaleur (1) pour un système de recirculation des gaz d’échappement, comprenant : - un corps d’échangeur (3) délimitant un volume interne ; - des tubes longitudinaux (7) logés dans le volume interne pour la circulation d’un premier fluide, formant une nappe de tubes s’inscrivant entre des plans supérieur et inférieur (P1, P2), les tubes étant séparés par des passages de circulation d’un second fluide (19), le plan supérieur étant en vis-à-vis d’une partie supérieure (27) du corps d’échangeur ; - une entrée de second fluide (31) ménagée dans la partie supérieure du corps d’échangeur (3) ; et - un organe de guidage (35) du second fluide dans le volume interne, comportant un déflecteur (39) obturant au moins partiellement un interstice (29) entre la partie supérieure (27) et le plan supérieur (P1). Figure 2
Patent FR-3087263-B1 (FR)
Title: Capteur de pression avec element de protection antigel
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L19/14
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) destiné à mesurer la pression dans un moteur thermique de véhicule comprenant un substrat, une sonde de pression connectée au substrat, et un boîtier de protection (2) dans lequel sont logés le substrat et la sonde de pression, le boîtier de protection (2) comprenant un orifice de prise de pression (3) en communication avec la sonde de pression. L'orifice de prise de pression (3) est destiné à déboucher à l'intérieur d'un environnement moteur dans lequel la mesure de pression est recherchée. Le capteur de pression (1) comprend un élément de protection (5) positionné en sortie de l'orifice de prise de pression (3). Selon l'invention, l'élément de protection (5) entoure l'orifice de prise de pression (3) et présente une forme tubulaire ajourée.
Patent FR-3088666-B1 (FR)
Title: Système de toiture comportant des cadres recouverts de toile tendue et reliés entre eux par des éléments de jonction pour améliorer l’étanchéité
Inventor: CHAMPAIN FRANCK
IPC: E04H15/54
Filed: 2018-11-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: Système de toiture comportant des cadres recouverts de toile tendue et reliés entre eux par des éléments de jonction pour améliorer l’étanchéité La présente invention concerne un système de toiture comportant au moins deux cadres plans (3) constitués de profilés droits et formant un polygone fermé, lesdits profilés droits présentant un flanc orienté vers l’extérieur du cadre comportant une rainure (9). Les profilés disposent de moyens de tension d’une toile (4) s’étendant à l’intérieur de la forme fermée de chaque cadre et sur la face du cadre orientée vers l’extérieur, les deux profilés droits de deux cadres voisins sont placés l’un à côté de l’autre. Le système comporte en outre un élément de jonction (5) s’intercalant entre les deux profilés de deux cadres voisins et se prolongeant sur toute la longueur desdits profilées. Cet élément de jonction est constitué d’une lèvre plane s’étendant transversalement sur chaque toile tendue au-dessus des surfaces orientées vers l’extérieur des deux cadres et d’une partie (6) en forme de crochet présentant deux ailes s’étendant transversalement, une première aile s’insérant dans la rainure (9) du flanc d’un profilé et l’autre aile s’insérant dans la rainure (9) du flanc de l’autre profilé.  Figure 3
Patent FR-3089344-B1 (FR)
Title: Test de circuit photonique intégré
Inventor: BERNABE STÉPHANE
IPC: G01R1/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-01-22
Abstract: Test de circuit photonique intégré La présente description concerne un dispositif de test (2) d'un circuit photonique (1), comprenant une puce photonique de test (20) comportant, du côté d'une première face (201) de la puce : des micro-piliers (202) chacun destiné à être mis en contact avec un plot de connexion électrique (12) correspondant du circuit photonique ; et des premiers ports optiques d'entrée/sortie (207, 207-VGC) chacun destiné à être optiquement couplé à un deuxième port optique d'entrée/sortie (11, 11-VGC) correspondant du circuit photonique. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092361-B1 (FR)
Title: Résonateur acoustique
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F01N1/08
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le résonateur (10) est configuré pour atténuer le bruit dans une conduite (100) délimitant un canal intérieur (110) d’écoulement d’un fluide selon un axe de référence (X), du type comprenant un compartiment annulaire (12) configuré pour s’étendre autour du canal (110) et muni d’au moins un orifice (14) formant un col de communication avec le canal d’écoulement (110) de façon à former une chambre de résonance (16). Selon l’invention, le compartiment (12) présente une structure interne (18) avec une géométrie conformée pour produire une dissymétrie annulaire de révolution de la chambre de résonance (16) autour de l’axe de référence (X), propre à générer un déphasage d’une onde de pression acoustique réfléchie à l’intérieur de la chambre (16) par rapport à une onde de pression acoustique incidente de l’écoulement principal. FIGURE ABREGE : 1
Patent FR-3094433-B1 (FR)
Title: Amortisseur avec butee de fin de course auto-adaptable equipee d’un boisseau flottant
Inventor: BONTRON FRANCIS
IPC: F16F9/512
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: AMORTISSEUR AVEC BUTEE DE FIN DE COURSE AUTO-ADAPTABLE EQUIPEE D’UN BOISSEAU FLOTTANT Amortisseur hydraulique comportant un piston d’amortisseur (6) fixé à une tige principale (8), coulissant dans un tube intérieur (4), et une chambre de compensation (20) entourant le tube intérieur (4), recevant le fluide déplacé par l’entrée de la tige principale (8) dans l’amortisseur, le piston d’amortisseur (6) supportant vers l’avant une tige de butée de fin de course (10) comprenant à son extrémité un piston de butée (12) rentrant dans un tube de butée (14) présentant des perçages de sortie de fluide (18, 34), la chambre de compensation (20) comportant un boisseau (22) coulissant axialement autour du tube intérieur (4) avec un système de freinage, formant un flotteur se déplaçant suivant le niveau de fluide dans cette chambre de compensation (20), qui agit suivant son déplacement sur des perçages réglables (34) du tube de butée (14).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098536-B1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’une couverture de bassin
Inventor: RENAULT VINCENT
IPC: E04H4/06
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le système de verrouillage (10) comprend un élément de retenue (14) comportant une butée de retenue (15) ; et un dispositif de verrouillage (16) comprenant une partie de fixation (17) comportant une ouverture de réception (22) ; un élément de verrouillage (23) monté mobile par rapport à la partie de fixation (17) entre une position de verrouillage dans laquelle l’élément de verrouillage (23) est configuré pour coopérer avec la butée de retenue (15) lorsque l’élément de retenue (14) est reçu dans l’ouverture de réception (22), et une position de déverrouillage dans laquelle l’élément de verrouillage (23) est configuré pour libérer la butée de retenue (15) de manière à autoriser un retrait de l’élément de retenue (14) hors de l’ouverture de réception (22) ; et un élément de déverrouillage (25) configuré pour déplacer l’élément de verrouillage (23) de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage lorsque l’élément de déverrouillage (25) est déplacé d’une position inactive vers une position active. Figure 5
Patent FR-3099003-B1 (FR)
Title: Antenne reseau multi-panneaux
Inventor: GREVERIE WILFRIED
IPC: H01Q3/26
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention porte sur une antenne réseau comprenant une pluralité de panneaux rayonnants mécaniquement disjoints (300-1, 300-N) disposés côte à côte, des moyens d’application (351-1, 35M-1, 351-N, 35M-N) d’une mise en forme aux signaux transmis par les elements rayonnants des panneaux, et un dispositif (361) de gestion de la mise en forme des signaux, dans laquelle les coefficients de mise en forme correspondant à une somme entre au moins : un coefficient de mise en forme ( ) permettant de d’orienter le gain maximum de l’antenne dans une direction donnée, et au moins un inverse d’un coefficient de mise en forme ( ) permettant d’orienter le gain maximum de l’antenne dans la direction d’un lobe secondaire résultant d’écarts entre les panneaux rayonnants de l’antenne réseau. L’invention porte également sur le procédé d’émission/réception associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099586-B1 (FR)
Title: Système ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu
Inventor: SAVÉRY DAVID
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu L’invention concerne un système ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu, comprenant une sonde configurée pour l’insonification ultrasonore du milieu et réception d’un signal des échos, un dispositif de contrôle configuré pour construire une suite d’images basées sur le signal reçu des échos, filtrer les images par un filtre passe-haut temporel, et déterminer un déplacement local du flux entre deux images successives en maximisant la similarité entre des blocs extraits des deux images. L’invention concerne également un procédé ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101205-B1 (FR)
Title: Dispositif et Connecteur à rattrapage de jeu, dispositif de connexion, et ensemble comportant un tel dispositif
Inventor: AUVRAY MARC LOÏC
IPC: H01R13/64
Filed: 2019-09-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif et Connecteur à rattrapage de jeu, dispositif de connexion, et ensemble comportant un tel dispositif Connecteur (100) à rattrapage de jeu, comportant une paroi (1001) et une platine de connexion mobile (110) présentant une borne de connexion (120).  La première paroi et la platine sont configurées pour permettre un déplacement de la platine de sa position initiale à une position finale, en coulissant suivant une direction de connexion (X) perpendiculaire au plan de la paroi.  Le connecteur à rattrapage de jeu comporte des moyens de rappel (164) permettant le coulissement de la platine sous l’effet d’une force appliquée à la platine suivant la direction de connexion mais tendant à rappeler la platine vers sa position initiale contre la paroi suivant une direction opposée à la direction de connexion, si la platine (110) est écartée de sa position initiale.  Dispositif de connexion comprenant ce connecteur et l’autre connecteur, et ensemble comportant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101370-B1 (FR)
Title: Procede d’ouverture d’un ouvrant de vehicule automobile par detection de mouvement, utilisant un radar doppler et dispositif de detection associe
Inventor: D'ARAUJO FRANCK
IPC: E05F15/73
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention propose un procédé d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile (V), le véhicule (V) étant équipé d’un dispositif de détection (D) d’un mouvement prédéterminé d’une partie du corps d’un utilisateur, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : • on équipe préalablement, le dispositif de deux radars doppler, un premier radar (R1) étant adapté pour émettre des ondes orientées vers l’arrière du véhicule (V), un deuxième radar (R2) étant adapté pour émettre des ondes orientées vers le sol (V), comprenant chacun une antenne (A1) des moyens d’émission et de réception d’ondes radar (10), et des moyens de traitement (20) des ondes radar réfléchies adaptés pour détecter le mouvement prédéterminé, • on mesure à fréquence fixe, pour chaque radar (R1, R2) une composante en phase (I1, I2) et une composante en décalage de phase (Q1, Q2) des ondes réfléchies, • on détermine un paramètre caractéristique (A1, A2, F1, F2) d’au moins une des deux composantes pour chaque radar; • on compare pour chaque radar, le paramètre caractéristique à une forme prédéterminée, comprenant un nombre prédéterminé de pics dont une valeur caractéristique (Per) est supérieure à un seuil de persistance prédéterminé, • si le paramètre caractéristique présente pour le premier et deuxième radar la forme prédéterminée dans un même intervalle d’intérêt (Δt), • et, si dans ledit intervalle d’intérêt, le premier radar présente également un nombre prédéterminé de changement de phase entre la composante en phase et la composante en décalage en phase, • alors, il y a détection du mouvement prédéterminé et ouverture de l’ouvrant, • sinon, il n’y a pas ouverture de l’ouvrant. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3101986-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G06F3/0484
Filed: 2019-10-09
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un procédé de commande d’un système sur la base d’au moins une grandeur, parmi deux grandeurs de même type associées à des plages respectives de valeurs de configuration de commande du système, le système étant configuré avec une pluralité de commandes de fonctionnement, est proposé, comprenant : présenter sur une interface utilisateur une valeur d’extrémité pour chacune des plages de valeurs, recevoir sur l’interface utilisateur une instruction utilisateur de modification d’une des valeurs d’extrémité, et mettre à jour une commande du système sur la base de la valeur d’extrémité modifiée.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103763-B1 (FR)
Title: Ceinture de securite, notamment pour un siege d'avion
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B60R22/48
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-06-10
Abstract: L'invention porte sur une ceinture de sécurité (10), en particulier destinée à être installée sur un siège d’avion, comportant:  - une boucle de fermeture (11) comprenant un élément mâle (12) et un élément femelle (13),  - une première sangle (15) reliée à l’élément mâle (12) et une deuxième sangle (16) reliée à l’élément femelle (13),  - la première sangle (15) et la deuxième sangle (16) étant aptes à être attachées ensemble au moyen de la boucle de fermeture (11) pouvant passer d'un état ouvert à un état fermé par mise en coopération de l’élément mâle (12) et de l’élément femelle (13),  - ladite ceinture de sécurité (10) comportant en outre:  - un système (18) de détection d'état de fermeture de la ceinture de sécurité (10) apte à générer une information relative à un état de fermeture de la ceinture de sécurité (10), et  - un système (22) de détection d'état de tension mécanique de la ceinture de sécurité (10) apte à générer une information relative à un état de tension mécanique d'au moins une sangle de la ceinture de sécurité (10).    Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3106579-B1 (FR)
Title: Module de calage d’objet en carton et dispositif de calage comprenant au moins deux modules superposes
Inventor: SANTOS ERIC
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: MODULE DE CALAGE D’OBJET EN CARTON ET DISPOSITIF DE CALAGE COMPRENANT AU MOINS DEUX MODULES SUPERPOSES L'invention concerne un module de calage (1) d’un objet comprenant :  - une plaque de carton alvéolaire évidée (10) comprenant deux feuilles externes parallèles en papier (11, 12) et une pluralité de feuilles de papier (13) perpendiculaires aux deux feuilles externes, présentant au moins un évidement (14) débouchant au moins d’un côté,  - une plaque de carton ondulé (20) comprenant au moins une feuille cannelée (23) entre deux feuilles externes parallèles en papier (21, 22).   Une feuille externe de la plaque de carton ondulé (20) est assemblée à une feuille externe de la plaque de carton alvéolaire évidée (10) sur laquelle débouche ledit au moins un évidement (14). La plaque de carton ondulé (20) est pourvue d’une pluralité de volets (24i) rabattus à l’intérieur de chaque évidement (14) de la plaque de carton alvéolaire, les volets étant reliés à la plaque de carton ondulé le long d’un bord de l’évidement.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093946-B1 (FR)
Title: Structure de toit de vehicule et film de decoration, et procede d’apposition d’un film de decoration
Inventor: ISHIHARA ATSUSHI
IPC: B32B27/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention vise à faciliter l’opération d’apposition d’un film de décoration sans qu’il en résulte une exposition d’un élément formant panneau. Un film de décoration 40 apposé sur un panneau de toit 10 est pourvu d’une partie formant marge d’apposition inférieure de côté arrière 47 pliée vers le bas pour l’apposer. Au niveau de sa partie de côté extérieur, il est prévu une partie formant marge d’apposition latérale 44 pliée vers le bas pour l’apposer sur une partie latérale du panneau de toit 10, et une partie d’angle de côté arrière 49 formée par la partie formant marge d’apposition latérale 44 et la partie formant marge d’apposition inférieure de côté arrière 47 est apposée sur la partie de côté extérieur, dans la direction de largeur du véhicule, du panneau de toit 10.Figure 3
Patent FR-3108493-B1 (FR)
Title: Appareil et brosse de nettoyage buccodentaire
Inventor: PIRANDA SERGE
IPC: A61C17/26
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention porte sur une brosse de nettoyage buccodentaire (3) comprenant : un fil support élastiquement déformable et présentant une forme générale d’arc dentaire ; une première gaine spiralée et flexible entourant le fil support ; une deuxième gaine textile portant des fils monobrins constituants des poils de la brosse de nettoyage (3). L’invention porte également sur un appareil de nettoyage buccodentaire (100) comprenant : une platine (1) portant, sur une première face, deux attaches distales (12) disposées dans des portions latérales de la platine et un mécanisme d’entrainement (2) disposé dans une portion centrale de la platine ; deux brosses (3) espacées l’une de l’autre pour définir une zone d’accueil d’une arcade dentaire, le fil support de chaque brosse (3) étant relié par ses extrémités à chaque attache distale (12) et la roue dentée (34) étant engrenée dans le mécanisme d’entrainement (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1