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Patent FR-3007514-A1 (FR)
Title: Tube a reservoir de materiau a changement de phases pour faisceau d'echange de chaleur, notamment pour un evaporateur d'un circuit de climatisation d'un vehicule
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D20/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un tube (13) à réservoir de matériau M à changement de phases pour un faisceau (3) d'échange de chaleur d'un échangeur de chaleur (1), notamment un évaporateur d'un circuit de climatisation d'un habitacle d'un véhicule, ledit tube (13) comprenant une première plaque (15) configurée pour former une première face externe (17) du tube, une deuxième plaque (19) configurée pour être assemblée de façon étanche à ladite première plaque (15) et former une seconde face externe (21), opposée à ladite première face externe (17), et une plaque intermédiaire (23) configurée pour être assemblée de façon étanche aux dites première et deuxième plaques (15, 19), entre ces dernières, et délimiter de part et d'autre d'elle même au moins un canal (9) pour la circulation dudit fluide frigorigène F dans ledit faisceau (3) et au moins un logement (25) pour ledit matériau M à changement de phases.
Patent FR-3008222-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une aiguille absorbante contenant du carbure de bore contamine et du sodium.
Inventor: GODLEWSKI JOEL
IPC: G21F9/30
Filed: 2013-07-08
Abstract: Procédé de traitement d'une aiguille absorbante, l'aiguille comprenant une gaine dans laquelle se trouve un matériau à base de carbure de bore fritté présentant des fissures qui contiennent du sodium et au moins une matière radioactive, le procédé comprenant une étape au cours de laquelle on transforme par une réaction de carbonatation le sodium en carbonate de sodium en mettant en contact le matériau avec un mélange réactionnel de traitement, de telle sorte que l'expansion du carbonate provoque l'ouverture des fissures et de la gaine à partir d'une d'au moins une fente pratiquée dans la gaine ainsi que la propagation de la réaction de carbonatation au sein du matériau. Le procédé permet notamment de s'affranchir au mieux des propriétés physico-chimiques d'un matériau à base de carbure de bore fritté, ces propriétés empêchant un traitement aisé du sodium et de la matière radioactive contenus dans les fissures du matériau.
Patent FR-3008352-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour poids lourd a bruit reduit
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: B60C11/03
Filed: 2013-07-09
Abstract: Bande de roulement pour pneu destiné à l'équipement d'un véhicule poids lourd, cette bande comprenant : - une pluralité de rainures d'orientation générale circonférentielle (11, 12) et une pluralité de rainures d'orientation générale oblique (21, 22) coupant les rainures d'orientation générale circonférentielle pour délimiter des blocs (31, 32), ces rainures circonférentielles et transversales formant un dessin de sculpture directionnel, ce dessin de sculpture directionnel imposant à la bande une direction de roulement, - un plan séparateur séparant une partie de sculpture à gauche dudit plan et une partie de sculpture à droite, - les rainures circonférentielles (11, 12) délimitant au moins trois rangées intermédiaires de blocs et deux rangées de bord situées axialement à l'extérieur des rangées intermédiaires, cette bande étant telle que chaque bloc (31, 32) comprend une face de contact formant une partie de la surface de roulement, une face avant et une face arrière ainsi que deux faces latérales, - la face avant et la face arrière coupant la face de contact selon une arête d'attaque Ai et une arête de fuite Fi respectivement, l'arête d'attaque d'un bloc entrant dans le contact en roulage avant l'arête de fuite du même bloc lorsque la bande roule selon la direction de roulement, cette bande de roulement étant telle que le dessin de sa sculpture est conçu de manière à ce que les arêtes d'attaque Ai de tous les blocs soient décalées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel d'une manière appropriée afin que : - ces arêtes d'attaque rentrent de façon successive dans le contact pendant le roulage, - l'entrée dans le contact de ces arêtes d'attaque se fasse en alternance sur un côté du plan séparateur puis sur l'autre côté du même plan séparateur dans une sorte de va-et-vient.
Patent FR-2994266-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour mesurer un parametre de gaz avec un transistor a effet de champ sensible aux gaz
Inventor: FIX RICHARD
IPC: G01N27/12
Filed: 2013-07-30
Abstract: Procédé de mesure d'un paramètre de gaz (175) à l'aide d'un transistor à effet de champ sensible aux gaz (100), consistant à appliquer une tension de préparation pendant une durée préparatoire à l'électrode de porte (115) du transistor (100), saisir une grandeur de mesure (165) entre le branchement de source (140) et le branchement de drain (145) du transistor (100) pendant une durée de saisie directement après la durée préparatoire. Pendant la saisie (520) de la grandeur de mesure (165), on applique une tension de saisie à l'électrode de porte (115). On détermine le paramètre de gaz (175) en utilisant la grandeur de mesure saisie (165).
Patent FR-3011265-A1 (FR)
Title: Menuiserie a vantail coulissant autoporteur.
IPC: E05D15/10
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne une menuiserie de bâtiment comprenant au moins un vantail coulissant, monté dans un cadre dormant, comprenant un seuil et une traverse haute, ledit au moins un vantail étant autoporteur et équipé d'au moins un élément roulant de reprise de charge multidirectionnel, une ouverture dudit vantail se décompose en au moins deux mouvements successifs : - un mouvement de dégagement, entraînant ledit vantail de ladite position fermée vers une position dite dégagée, à l'aide de moyens de dégagement dudit vantail, agissant sur un premier bord latéral, dit bord distal, dudit vantail de façon qu'il s'éloigne d'un plan de référence correspondant à la position fermée vers un plan de coulissement, le second bord latéral, dit bord proximal, étant maintenu sensiblement dans ledit plan de référence ; - un mouvement de coulissement, à l'aide de moyens de guidage en coulissement dudit vantail, à partir de ladite position dégagée.
Patent FR-3014076-A1 (FR)
Title: Suspension arriere d'un vehicule a deux roues tel qu'une bicyclette, une moto ou similaire
Inventor: LAYES HERVE
IPC: B62K25/28
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne une suspension arrière d'un véhicule tel qu'une bicyclette, une moto ou analogue, du type comportant un châssis dit cadre (1), un bras oscillant (7) solidaire du cadre (1) portant l'axe du moyeu d'une roue motrice, le bras oscillant (7) étant solidarisé audit cadre (1) par au moins deux moyens d'articulation (8,9), et un amortisseur (10) dont les extrémités sont solidaires respectivement du cadre (1) et du bras oscillant (7) ou du moyen d'articulation (8,9), ledit amortisseur (10) comportant à une première extrémité un premier œillet (13) et à une seconde extrémité un second œillet (14) ; ladite suspension est remarquable en ce qu'elle comporte une pièce dite d'extension (20) comprenant au moins un bras (22a,22b ;22'a,22'b) muni à une première extrémité de moyens permettant l'articulation de ladite pièce d'extension (20) au bras oscillant (7) et/ou au moyen d'articulation (8,9) du bras oscillant (7) au cadre (1) et muni à son extrémité opposée d'une part d'un évidement (19) apte à recevoir deux demi-coquilles (17a,17b) positionnés de part et d'autre d'un œillet (13,14) de l'amortisseur (10) et d'autre part d'un collier de serrage (21) procurant le serrage des deux demi-coquilles (17a,17b) sur ledit œillet (13,14) de l'amortisseur (10).
Patent FR-3017225-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etiquetage d'au moins un objet multimedia
Inventor: ROULLIERE STEPHANE
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-01-31
Abstract: Le procédé d'étiquetage d'au moins un objet multimédia d'un utilisateur comprend : - une étape (E40) de détermination d'un premier ensemble d'étiquettes pour cet objet multimédia en appliquant (E30) au moins une règle de sélection prédéterminée ; - une étape (E60) d'obtention d'un deuxième ensemble d'étiquettes pour cet objet multimédia à partir du premier ensemble d'étiquettes dans lequel au moins une étiquette est un hyperonyme d'une étiquette du premier ensemble ; - une étape (E70) de fourniture du deuxième ensemble d'étiquettes à l'utilisateur ; - si une étiquette (E80) est sélectionnée par l'utilisateur : o une étape (E100) d'étiquetage de l'objet multimédia avec l'étiquette sélectionnée ; et o une étape (E110) de mise à jour du deuxième ensemble d'étiquettes en fonction de l'étiquette sélectionnée par l'utilisateur, les étapes de fourniture, et le cas échéant d'étiquetage et de mise à jour étant répétées avec le deuxième ensemble d'étiquettes mis à jour.
Patent FR-3023275-A1 (FR)
Title: Dispositif de halage d'un objet de forme tubulaire de grande longueur
Inventor: LONGUET JEAN PHILIPPE
IPC: B65H51/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de halage d'objets (10) de forme tubulaire de grande longueur, comprenant un bati (61) et un ensemble (62) pouvant être fixé de manière amovible au bati (61). L'ensemble amovible (62) comprend : - des moyens de traction (63) aptes à entraîner dans leur mouvement, par friction, l'objet (10) selon un sens de halage, - des moyens de préhension (64) aptes à exercer un effort sur les moyens de traction (63) pour maintenir en contact de manière continue les moyens de traction (63) et l'objet halé (10) ; les moyens de préhension (64) étant animés d'un mouvement relatif par rapport à l'objet halé (10) dans un sens opposé au sens de halage Le bati (61) comprend des moyens d'entrainement (66, 67), reliés de manière amovible aux moyens de traction (63) et de préhension (64) et configuré pour entrainer en mouvement les moyens de traction (63) et les moyens de préhension (64) de manière coordonnée pour assurer une traction continue et homogène de l'objet (10).
Patent FR-3024135-A1 (FR)
Title: Piece de harnachement
Inventor: VAUCHEL JEAN DENIS JEFFERSON
IPC: B68B1/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne une pièce de harnachement pour animaux, telle qu'un licol de présentation, et son procédé de réalisation. Ladite pièce comprend une muserolle (3) et une têtière (4) reliées entre elles par des anneaux (2) présentant deux ergots. La muserolle (3) et la têtière présentent chacune à chaque extrémité une gaine, la muserolle et la têtière étant chacune assemblée en extrémité par sa gaine à un anneau au moyen d'une épissure dans laquelle une portion d'extrémité de la gaine forme une boucle autour de l'anneau et s'étend dans le passage interne de la gaine en passant par une première ouverture de la gaine, un ergot étant inséré dans le passage interne de la gaine en passant par ladite première ouverture.
Patent FR-3018201-A1 (FR)
Title: Contacteur pour colonne d'echange constitue d'un agencement de garnissages structures
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: F25J3/02
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne un contacteur (3) pour colonne d'échange de chaleur et/ou de matière comprenant un agencement de deux garnissages structurés (A, B) développant des surfaces géométriques différentes et ayant des directions principales parallèles. L'invention concerne aussi une colonne d'échange de chaleur, une structure flottante et l'utilisation d'une colonne équipé d'un tel contacteur.
Patent FR-3018740-A1 (FR)
Title: Butee tournante et jambe de suspension associee
Inventor: DE GUIBERT MATTHIEU
IPC: B60G15/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: Une jambe de suspension (10) destinée à être montée à la superstructure (11) d'un véhicule, comporte un amortisseur télescopique (12) et un ressort à boudin (18), et une butée tournante (20) comprenant un palier (24) interposé entre un couvercle fixe (26) et un support inférieur tournant (28) et définissant un axe de rotation (100) de la butée tournante (20). Le support inférieur (28) présente une paroi d'appui (28.1) en appui contre le palier (24) et interposée axialement entre une spire supérieure (18.1) du ressort à boudin (18) et le palier (24), et une jupe de guidage (28.2) du ressort à boudin (18), positionnée radialement à l'intérieur de la spire supérieure (18.1) du ressort à boudin (18). Le couvercle (26) présente une paroi d'appui (26.1) en appui contre le palier (24) et destinée à être interposée entre le palier (24) et la superstructure (11) du véhicule, et une jupe intérieure (26.3) s'étendant radialement à l'intérieur du palier (24) et de la jupe de guidage (28.2). La jupe intérieure (26.3) présente une extrémité inférieure (26.4) dépassant de la jupe de guidage (28.3) et pourvue d'un accrochage élastique (26.5) en saillie radialement vers l'extérieur et en recouvrement radial avec une extrémité inférieure (28.3) de la jupe de guidage (28.2), pour assurer la cohésion de la butée tournante avant son assemblage sur le véhicule.
Patent FR-3019547-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes pour la separation de cations
Inventor: HUC VINCENT
IPC: C22B3/44
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne des complexes comprenant un matériau à structure matricielle comportant des domaines complexant des terres rares ou des métaux stratégiques, leur procédé de préparation, et leur utilisation pour extraire ou séparer les terres rares ou les métaux stratégiques dans un milieu aqueux ou organique.
Patent FR-3021982-A1 (FR)
Title: Element de construction pour un batiment et procede de fabrication d'un tel element
Inventor: GERMAIN FRANCOIS
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-06-10
Abstract: Elément de construction (2) pour un bâtiment, comprenant une ossature métallique autoporteuse (4), un grillage qui est fixé à l'ossature et un isolant (6) non-porteur , dans lequel sont noyés l'ossature et le grillage.
Patent FR-3020169-A1 (FR)
Title: Drone a voilure tournante muni d'une camera video delivrant des sequences d'images stabilisees
Inventor: ELINE PIERRE
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-07-02
Abstract: Le drone (10) comprend une caméra avec un objectif à champ hémisphérique de type fisheye pointant dans une direction fixe (A) par rapport au corps du drone. Une zone de capture de dimension réduite (36) est extraite de l'image formée par cet objectif (42), la position de cette zone étant fonction de signaux délivrés par une centrale inertielle mesurant les angles d'Euler caractérisant l'attitude du drone par rapport à un repère terrestre absolu. La position de cette zone est modifiée de façon dynamique dans un sens (44) opposé de celui des changements d'attitude (38) du drone détectés par la centrale inertielle. Les données de pixel brutes sont ensuite traitées pour compenser les distorsions géométriques introduites par l'objectif fisheye sur l'image recueillie dans la région de la zone de capture.
Patent FR-3023695-A1 (FR)
Title: Structure de canape-lit et canape-lit associe
Inventor: SUCHET CHRISTOPHE
IPC: A47C17/22
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de canapé-lit comprenant un cadre fixe (2), un cadre mobile (3), le cadre fixe (2) comportant une paroi de fond (4), deux parois latérales (5) positionnées de part et d'autre de la paroi de fond (4), la paroi de fond (4) formant avec les parois latérales (5) un espace de réception du cadre mobile (3), le cadre mobile (3) se déplaçant d'une position de réserve dans laquelle le cadre mobile (3) est entièrement dans l'espace de réception, sous le cadre fixe (2), à une position de déploiement dans laquelle le cadre mobile (3) est au moins partiellement hors de l'espace de réception du cadre fixe (2), le cadre fixe (2) comportant au moins une glissière (6) positionnée sur une des parois latérales (5), dans l'espace de réception, le cadre mobile (2) comportant au moins une roulette (11) destinée à se déplacer sur la glissière (6), caractérisée en ce que le cadre fixe (2) comprend au moins un premier organe de blocage (7) positionné entre la paroi de fond (4) et la glissière (6), le premier organe de blocage (7) étant conformé pour recevoir la roulette (11) du cadre mobile (3) et étant agencé pour maintenir le cadre mobile (3) en position de réserve, la structure (1) étant conformée de manière à ce que la au moins une roulette (11) du cadre mobile (3) soit débloquée sous l'effet de l'application d'un effort de traction prédéterminé sur le cadre mobile (3).
Patent FR-3029453-A1 (FR)
Title: Armature textile pour pultrusion et son procede de realisation
Inventor: CHOMARAT GILBERT
IPC: B32B5/28
Filed: 2014-12-08
Abstract: Armature textile (1) utilisable pour la réalisation de pièces composites par pultrusion, comprenant une couche centrale (2) à base de tronçons de fibres de verre (3) et de polyester (4), et dans laquelle : - dans la couche centrale (2), les tronçons de fibres de verre (3) sont enrobés de polyester (4), - la couche centrale (2) comprend une âme centrale de renforcement longitudinal (6) entourée par lesdits tronçons de fibres de verre (3) enrobés de polyester (4), - au moins une couche superficielle (5) en voile de fibres forme une des faces externes de l'armature textile (1).
Patent FR-3030496-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle thermique muni d'un film polymere protecteur
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C03C17/38
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant au moins un substrat muni d'un empilement de couches minces réfléchissant le rayonnement infrarouge, dans lequel ledit empilement est recouvert d'un film polymère protecteur en PVDC (PolyVinyliDène Chloré) ou en un copolymère à base de PVDC, l'épaisseur du film polymère étant inférieure à 10 micromètres.
Patent FR-3031094-A1 (FR)
Title: Benne amovible amelioree pour bras hydraulique
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B65D90/02
Filed: 2014-12-24
Abstract: Benne amovible conforme à la norme AFNOR [NF] R17-108 , comportant au moins une berce, une tôle de fond fixée sur ladite berce, une tôle avant, deux tôles latérales, une porte et un élément de préhension destiné à coopérer avec un bras hydraulique, la tôle de fond, la tôle avant, les tôles latérales et la porte étant agencées pour former une enceinte ayant une ouverture supérieure. Selon l'invention, au moins les tôles latérales ont une épaisseur d'au moins 6 mm environ.
Patent FR-3035924-A1 (FR)
Title: Eolienne horizontale avec la loi venturi mecanise par came
Inventor: MARCHAL GUY
IPC: F03D1/02
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention consiste en la conception d'une éolienne constituée de d'un ensemble de 5 dispositifs : (1) Carénage global : Carénage, mobile, rotatif sur 360°, parallélépipède de taille appropriée à la puissance recherchée. Il est muni d'une entrée et d'une sortie d'air, tunnel Venturi, dans lequel tournent des pales. Sous l'effet du vent dominant, action girouette, l'ouverture d'arrivée d'air, se présente toujours face au vent dominant. (2) Formatage Venturi : La forme intérieure carénée sur 3 faces canalise le flux d'air entre l'entrée et la sortie du vent, elle utilise le principe de la loi Venturi et optimise la puissance mécanique développée par la rotation d'un ensemble de 3 à 8 pales pour une force de vent donnée ; (3) Carénage intérieur Venturi : Le carénage intérieur est constitué de trois faces formatées Venturi et d'un tambour central muni d'une came ; (4) Came circulaire : La came circulaire permet l'escamotage des palles sur 180° (5) Les Pales : Les pales sont actives sur 180° quand elles sons libérées de la came. Elles pivotent sur elles-mêmes.
Patent FR-3041061-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de fluide liquefie
Inventor: BRIEND PIERRE
IPC: F17C3/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: Réservoir de stockage de fluide liquéfié comprenant une paroi (1) de stockage dont la surface interne délimite un volume de stockage pour du fluide liquéfié, le réservoir comprenant un échangeur (2) de refroidissement du fluide contenu dans le réservoir pour notamment condenser des vapeurs dudit fluide, caractérisé en ce que l'échangeur (2) de refroidissement comprend une masse (3) de métal, notamment d'aluminium, dans laquelle est intégré au moins un conduit (4) d'un circuit de fluide caloporteur pour refroidir ladite masse (3) et en ce que la masse (3) est en contact et fixée sur la surface externe de la paroi (1) de stockage.
Patent FR-3041487-A1 (FR)
Title: Contact electrique et socle de prise comprenant un tel contact electrique
Inventor: ZAGROUN FRANCIS
IPC: H01R4/66
Filed: 2015-09-18
Abstract: Contact électrique (10) comprenant une tresse ou équivalent (12) s'étendant longitudinalement et présentant une première extrémité (12a) et une deuxième extrémité (12b) opposée à la première extrémité (12a) selon la direction longitudinale (Z), une tête de contact (14) montée sur la première extrémité (12a), un élément de raccordement (16) monté sur la deuxième extrémité (12b), et optionnellement au moins une bague (18) montée sur la tresse ou équivalent (12) entre la tête de contact (14) et l'élément de raccordement (16), dans lequel la longueur libre X de la tresse ou équivalent (12) et la somme Y des volumes de la tête de contact (14), de l'élément de raccordement (16) et de la bague optionnelle (18) vérifient la relation : Y ≥ aX - b, où a est un nombre compris entre 10 et 15 et b est un nombre compris entre 80 et 110, Y étant exprimé en millimètres cubes tandis que X est exprimé en millimètres.
Patent FR-3043847-A1 (FR)
Title: Plaques bipolaires pour limiter le contournement des canaux d’ecoulement par les reactifs
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/0265
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire, comportant des tôles conductrices (51, 52), et dans laquelle : -une face externe d'une tôle conductrice (51) comporte : -des premières nervures (542) délimitant des canaux d'écoulement (541) de carburant ; -une deuxième nervure (512) s'étendant sur le côté des canaux d'écoulement de réactif (541), sur laquelle un joint (2) s'étend ; -entre une première nervure et la deuxième nervure, des troisièmes nervures (517, 584) s'étendent et une alternance de troisièmes nervures et de renforcements (532) est ménagée, la hauteur entre les troisièmes nervures et les renfoncements étant au moins égale à 75% de la hauteur totale he des canaux d'écoulement (541) ; -une face externe de l'autre tôle conductrice (52) comporte : -des quatrièmes nervures (564) délimitant des canaux d'écoulement (563) de comburant ; -une cinquième nervure (568) s'étendant à l'aplomb de la deuxième nervure, un joint (2) s'étendant sur ladite cinquième nervure.
Patent FR-3045594-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement biologique de dechets et effluents organiques
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: C12M1/107
Filed: 2015-12-21
Abstract: Cette installation comporte : - une première cuve (1) comportant des moyens de séparation (15) s'étendant sur une partie de la hauteur de la cuve, de manière à définir un compartiment central, ou cheminée (11), un compartiment périphérique, ou anneau (12), ainsi qu'un compartiment de brassage et d'échanges biochimiques (16) en partie basse de la cuve, comprenant des moyens de brassage (17) - une deuxième cuve (2) comportant des moyens de séparation (25) s'étendant sur une partie de la hauteur de la cuve, de manière à définir un compartiment central, ou cheminée (21), un compartiment périphérique, ou anneau (22), ainsi qu'un compartiment de brassage et d'échanges biochimiques (26) en partie basse de la cuve, comprenant des moyens de brassage (27) - des moyens d'arrivée (ALIM) des déchets à traiter, dans le premier anneau - des moyens de transfert (T) des déchets partiellement traités, depuis la première cheminée vers le deuxième anneau - des moyens d'évacuation (EVAC) des déchets traités, hors de la deuxième cheminée - des moyens pneumatiques (4, 43, 44) de circulation des déchets, depuis le premier anneau vers la deuxième cheminée.