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Patent FR-3030931-A1 (FR)
Title: Machine electrique a excitation separee avec au moins deux induits et un inducteur
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: H02K19/16
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique à excitation séparée comportant un stator (10) muni d'au moins une unité excitatrice (3) et un rotor (20) muni d'aubes (33). Chaque unité excitatrice (3) comporte deux induits (12,12') et un inducteur (22). Chaque induit (12,12') comporte un bobinage d'excitation statorique (14,14') et deux culasses (13a, 13b, 13a', 13b') annulaires munies de dents (15). Chaque inducteur (22) comporte un bobinage d'excitation rotorique (24) et une bague (23) annulaire. Des premiers flux magnétiques (F1) générés par l'inducteur (22) circulent en boucle dans chaque aube (33) et des second flux magnétique (F2) généré par les induits (22) circulent en boucle dans les aubes (33), les dents (15) et la bague (23). Chaque aube (33) comporte ainsi un premier pôle nord et un premier pôle sud, lesdites dents (15) comportent alternativement des seconds pôles nord et sud.
Patent FR-3016202-A1 (FR)
Title: Poutre metallique a angle de flexion limite
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: F16S3/00
Filed: 2014-01-07
Abstract: La présente invention concerne une poutre métallique pour la réalisation d'un véhicule automobile, comprenant, au moins sur une face, des moyens (150, 160) adaptés pour former, lors d'une flexion de la pièce, au moins deux bossages (150) portés en contact par la flexion de sorte que la flexion de la pièce de structure soit limitée lorsque au moins des portions des faces en regard de deux bossages adjacents (150) viennent en appui.
Patent FR-3019476-A1 (FR)
Title: Flacon distributeur de fluide
Inventor: CENES TARTAGLIONE KEVIN
IPC: B05B11/02
Filed: 2014-04-08
Abstract: Il comprend - un corps (1) comprenant des parois délimitant un réservoir (2) destiné à contenir un fluide et une chambre (4) destinée à contenir de l'air, le réservoir (2) et la chambre (4) étant séparés par un piston (7) monté mobile en translation de façon étanche aux parois du corps (1), - un moyen de mise en compression, - une tête de distribution (3) fluidiquement reliée au réservoir (2), - un tube (5) dont une première portion est fluidiquement reliée au moyen de mise en compression et dont une seconde portion est fluidiquement reliée à la chambre (4), - le moyen de mise en compression étant susceptible de se déformer pour créer une surpression dans la chambre (4), de manière à déplacer le piston (7) dans une direction de réduction du volume du réservoir (2).
Patent FR-3022771-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des silices et des huiles non siliconees
Inventor: LESCH SANDIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse notamment cosmétique sous la forme d'une émulsion huile dans eau ou eau dans huile comprenant : (1) au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition d'une ou plusieurs huiles non siliconées ; (2) au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition, d'une ou plusieurs silices poreuses ayant une surface spécifique de 30 à 1000 m2/g, une absorption d'huile allant de 0,25g d'huile/g de silice à 3,5g d'huile/g de silice ; et le rapport en poids huile non siliconée/silice étant supérieur ou égal à 1. La composition conforme à l'invention permet d'obtenir des propriétés matifiantes et/ou de masquer les imperfections de la peau tout en ayant de bonnes propriétés cosmétiques telles que la douceur et la fraîcheur à l'application, un fini non gras.
Patent FR-3025224-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant une base generatrice de vapeur alimentee par un cable electrique
Inventor: ANDRADE ANTHONY
IPC: D06F75/12
Filed: 2014-08-26
Abstract: Appareil électroménager comportant une base (1) génératrice de vapeur et un dispositif de repassage et/ou défroissage (3) reliés entre eux par un cordon (2), ladite base (1) étant alimentée électriquement par un câble (4) destiné à être relié à un réseau domestique, le câble (4) comportant une extrémité munie d'un connecteur (41) permettant de raccorder électriquement le câble (4) à un connecteur (12) de forme complémentaire porté par la base (1) et accessible depuis l'extérieur de la base (1), caractérisé en ce que ledit connecteur (12) de forme complémentaire est disposé au fond d'une cavité (13) ménagée sur une face inférieure (11) de la base (1), la face inférieure (11) comportant une rainure (14) dans laquelle le câble (4) vient se positionner lorsque le câble (4) est connecté à la base (1), ladite rainure (14) comportant des moyens (14A, 14B) pour coincer le câble (4) et le maintenir dans la rainure (14).
Patent FR-3024621-A1 (FR)
Title: Systeme d'interrogation de transpondeurs rfid par transposition de frequence
Inventor: RECOULY MARC
IPC: H04B7/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un système d'interrogation électromagnétique de transpondeurs RFID (300) comprenant au moins une borne RFID (100) configurée pour émettre un signal d'interrogation à une fréquence F1, au moins un dispositif RFID dit répéteur (200) configuré pour recevoir le signal d'interrogation de fréquence F1 et le répéter à destination d'au moins un transpondeur RFID (300) à la fréquence F2, caractérisé en ce que l'au moins une borne RFID comprend au moins un lecteur RFID (110) configuré pour émettre un signal d'interrogation de fréquence F0 et au moins un dispositif RFID additionnel (120), configuré pour effectuer une de fréquence depuis la fréquence F0 vers la fréquence F1, les fréquences F0 et F1 étant différentes.
Patent FR-3026999-A1 (FR)
Title: Agencement de cloisonnement d'un coffre longitudinal de pavillon de vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement (2) d'un coffre longitudinal central placé sous un pavillon (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que l'élément de rangement (2) ne comporte qu'un seul volume 12 sur sa longueur, ses parois latérales étant ouvertes pour former une échancrure (13) et ses parois d'extrémités (5, 6) étant fermées. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3027146-A1 (FR)
Title: Detecteur lineaire de fumee avec laser integre pour le positionnement du reflecteur
Inventor: LAVIELLE VINCENT
IPC: G08B17/103
Filed: 2014-10-14
Abstract: Détecteur linéaire de fumée avec laser intégré pour le positionnement du réflecteur. L'invention concerne un détecteur linéaire de fumée comprenant un émetteur pour émettre un faisceau optique et un récepteur pour recevoir une partie du faisceau optique ayant réfléchi sur un réflecteur distant. Ce détecteur comprend : - une embase rigide portant l'émetteur, le récepteur et un laser intégré pour positionner le réflecteur par rapport à l'émetteur ; le laser intégré, l'émetteur et le récepteur étant fixés de façon rigide à l'embase et orientés de sorte que leurs axes optiques sont parallèles, - un circuit électronique de connexion à une centrale de détection incendie et de commande de l'émetteur et du récepteur, - une batterie intégrée pour alimenter le laser intégré, - une coque et un couvercle dotés de zones laissant passer ledit faisceau optique et le faisceau laser.
Patent FR-3028865-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'au moins un echantillon et dispositifs associes
Inventor: MARCOUX PIERRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'observation d'au moins un échantillon (12), chaque échantillon (12) comprenant : - une enceinte (30) comprenant une paroi (34) délimitant au moins en partie un espace intérieur, - un ensemble d'organismes comprenant une pluralité d'organismes (14), et - un milieu de culture (16), ledit milieu de culture (16) étant contenu dans l'espace intérieur, le procédé comportant, pour chaque échantillon (12), les étapes de : - obtention d'un premier indicateur représentatif de la quantité d'organismes (14) présents dans ledit échantillon (12) à un premier instant, - obtention d'un deuxième indicateur représentatif de la quantité d'organismes (14) présents dans ledit échantillon (12) à un deuxième instant, - détermination d'au moins une caractéristique relative à l'ensemble d'organismes à partir de la comparaison du premier indicateur et du deuxième indicateur.
Patent FR-3029253-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: TONDELLIER CLEMENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-11-28
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, - au moins un organe de roulement (11) coopérant d'une part avec une piste de roulement (12) définie par le support (2) et d'autre part avec une piste de roulement (13) définie par le corps pendulaire (3) pour guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), et - au moins une pièce d'interposition (31) portée par l'une de la première et de la deuxième masse pendulaire (5), la pièce d'interposition (31) étant disposée de manière à éviter la venue en contact selon la direction axiale (X) entre ladite masse pendulaire (5) et l'organe de roulement (11), la pièce d'interposition (31) comprenant un logement (50) coopérant avec une extrémité axiale (51) de l'organe de roulement (11) lors de tout ou partie du déplacement de l'organe de roulement (11) le long de la piste de roulement (13) définie par le corps pendulaire (3).
Patent FR-3035903-A1 (FR)
Title: Procede d'implantation des incorporations dans les planchers en beton par marquage, gravure et decoupe sur ¨plaques de coffrage
Inventor: MASUREL AUGUSTIN
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention est un procédé d'implantation des incorporations dans les planchers en béton coulés en place dans le domaine de la construction de bâtiments. Le procédé technique apporte une solution aux problèmes de précision fréquemment rencontrés lors de la mise en place des armatures, des réseaux et réservations incorporés dans les planchers en béton. Les erreurs d'implantation et les oublis occasionnent de nombreuses reprises manuelles qui portent préjudice à la santé et la sécurité des opérateurs, détériorent la qualité de fabrication des ouvrages et rallongent les délais de fabrication. La solution technique est caractérisée en ce que chaque plaque de coffrage servant de support pour le coulage des planchers en béton est munie de repères et de tracés appliqué industriellement qui indiquent l'emplacement réel des éléments incorporés dans la dalle. L'ensemble des plaques mises en place sur le chantier dans un ordre de pose précis forme un puzzle représentant le plan du bâtiment à l'échelle réelle. Les plaques de coffrages servent de gabarit de pose pour l'ensemble des incorporations intégrées dans la dalle, mais aussi pour l'implantation des cloisonnements du niveau inférieur. Les réseaux destinés à alimenter le niveau inférieur et les pénétrations de dalle sont prédécoupés dans la plaque de coffrage. Les plaques sont elles même prédécoupé afin de s'ajuster à la géométrie du bâtiment.
Patent FR-3026931-A1 (FR)
Title: Dispositif pour gril radiant
Inventor: BURKARD PASCAL
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour gril radiant, notamment pour gril à raclette (1), comprenant un corps de chauffe (2) arrangé pour générer un transfert d'énergie thermique par radiation. Le dispositif comprend une unité réfléchissante (6) entourant le corps de chauffe (2) ainsi que d'un capot (3) autour de l'une unité réfléchissante. Le capot comprend des parois latérales (4) destinées à protéger l'utilisateur de tout contact physique avec des parties surchauffées du dispositif (10) pouvant causer des brûlures. L'unité réfléchissante (6) comprend des parois (7) disposées de façon à empêcher une irradiation directe d'au moins une partie des surfaces des parois latérales (4) du capot par le corps de chauffe (2).. L'invention concerne également un gril à raclette (1) comprenant ledit dispositif (10) pour gril radiant.
Patent FR-3046512-A1 (FR)
Title: Recepteur photovoltaique optimise pour la communication par lumiere codee
Inventor: ARRAZAT BRICE
IPC: H04W4/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication par lumière codée dont la communication présente un rapport signal sur bruit initial noté SNR1, ce dispositif comprenant au moins : - un récepteur de lumière de type photorécepteur (2) comportant une anode (18 ou 22) et une cathode (19 ou 24) et présentant une résistance de shunt initiale de valeur Rsh1, - une source de lumière (1) codée porteuse d'un signal, une source de lumière non codée (3), - ledit dispositif étant caractérisé en ce que lesdites anode (18 ou 22) et cathode (19 ou 24) sont court-circuitées par au moins une résistance de court-circuit (Rp, 20 ou 26) de valeur Rsh2, choisie de manière que la nouvelle valeur de la résistance de shunt dudit photorécepteur (2,C1,C2) notée Rsh3 et résultant de la connexion de la résistance de shunt initiale Rsh1 et de la résistance de court-circuit (Rp, 20 ou 26) est inférieure à la valeur initiale Rsh1, et en ce que le nouveau rapport signal sur bruit résultant SNR2 dudit dispositif de communication pourvu de la résistance de court-circuit (Rp; 20,26) reste sensiblement égal au rapport signal sur bruit initial SNR1, même lors de l'augmentation de l'intensité de ladite lumière non codée (3).
Patent FR-3033968-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une communication entre un equipement emetteur et un equipement recepteur
Inventor: ROGER MIREILLE
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une communication entre un équipement émetteur et un équipement récepteur, l'équipement émetteur émettant des trames de commandes (TC_i) à destination de l'équipement récepteur. Le procédé permet d'optimiser la fréquence d'émission de trames de diagnostic (TDx_i), permettant ainsi d'éviter de saturer la liaison de communication et d'entraîner une surconsommation d'énergie électrique, tout en garantissant une fiabilité élevée sur l'état de la communication. Le procédé permet notamment d'adapter en temps réel l'émission des trames de diagnostic (TDx_i) à l'état de la communication, en tenant compte du fait que des perturbations empêchent que les trames de commande (TC_i) soient correctement transmises par l'équipement émetteur ou reçues par l'équipement récepteur et d'adapter l'émission des trames de diagnostic (TDx_i) à la valeur du taux de probabilité d'apparition d'un échec de communication (τéchec), ce taux étant recalculé à chaque émission de trame de commande.
Patent FR-3038765-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'une conversation audio et/ou d'une video entre au moins deux individus communiquant entre eux par le biais d'un reseau informatique
Inventor: BARRY XAVIER
IPC: G06Q10/10
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé d'enregistrement d'une conversation audio et/ou d'une vidéo entre au moins deux individus communiquant entre eux par le biais d'un réseau informatique, de type intranet ou extranet d'un texte. La solution selon l'invention permet d'obtenir l'intégralité d'un enregistrement d'une conversation et/ou d'une vidéo, et ce avec une qualité élevée tout en réduisant la consommation de bande passante
Patent FR-3041999-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du taux de gaz recircules pour un moteur a dephaseurs lors d’une phase transitoire de charge en air
Inventor: GABAUD ALICIA
IPC: F02D21/08
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation du taux de gaz d'échappement recirculés vers une admission d'un moteur muni de déphaseurs d'admission et d'échappement lors d'une phase transitoire de charge en air, les déphaseurs étant commandés selon une consigne de position, une consigne de décroisement en vigueur (Dec) à un instant donné étant calculée à partir de la différence entre les consignes de position d'admission et d'échappement en vigueur, le débit de gaz recirculés vers l'admission ou le taux de RGE étant régulé selon une consigne respective. Quand un écart de débit ou de taux réel par rapport à la consigne de débit ou de taux est détecté supérieur à un seuil prédéterminé, il est calculé et pris temporairement comme consigne une consigne de décroisement virtuelle (Decvirt) par augmentation de la consigne de décroisement en vigueur (Dec) en lui appliquant un facteur de correction (F).
Patent FR-3042916-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a ecran tactile a emission electromagnetique interferante reduite
Inventor: BENHASSINE SALAH
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) fait partie d'un équipement électronique (EE) comprenant une antenne (AR) propre à recevoir des ondes radioélectriques. Ce dispositif (DA) comprend un écran tactile (ET) muni d'une carte à circuits imprimés contrôlant des moyens d'affichage et émettant en fonctionnement des ondes électromagnétiques, et un fil conducteur (FC) comportant une première extrémité couplée à une masse de la carte à circuits imprimés et une seconde extrémité libre, et définissant une antenne auxiliaire propre à capter une partie au moins de l'énergie des ondes électromagnétiques de manière à réduire des perturbations électromagnétiques provoquées par les ondes électromagnétiques.
Patent FR-3044384-A1 (FR)
Title: Systeme optique a tres haute luminance
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-11-26
Abstract: Système optique d'émission lumineuse, comprenant : - une pluralité d'éléments photoémissifs (10) à semi-conducteurs adaptés pour générer de la lumière, - un élément de conversion et de diffusion de lumière (14) adapté pour convertir une partie de la lumière (L1) issue des éléments photoémissifs (10) en une lumière convertie et pour diffuser une autre partie de ladite lumière, produisant ainsi une lumière diffusée, et - un dispositif de focalisation (12) couplé aux éléments photoémissifs (10) et configuré pour collecter et focaliser la lumière générée par les éléments photoémissifs sur l'élément de conversion et de diffusion de lumière (14). Dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile comprend un tel système optique.
Patent FR-3045882-A1 (FR)
Title: Technique pour controler une publication d'un objet numerique
Inventor: OULAHAL NORDINE
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une technique pour contrôler une publication d'un objet numérique. Un dispositif de contrôle reçoit (E3) un objet numérique et une donnée relative à une localisation d'un dispositif d'enregistrement lors d'une capture de cet objet. En fonction de la localisation reçue, le dispositif de contrôle détermine (E4) au moins un identifiant d'un dispositif associé à un sujet d'intérêt et renvoie (E6) l'objet numérique, une fois celui-ci enrichi au moyen dudit au moins un identifiant. Ceci permet à un dispositif de publication d'envoyer une notification de publication lors de la publication dudit objet enrichi. Dans un mode de réalisation particulier, le dispositif de contrôle traite l'objet numérique avant envoi en fonction d'un droit à appliquer à un objet numérique, défini pour le sujet d'intérêt.
Patent FR-3046492-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors mos contraints
Inventor: BERTHELON REMY
IPC: H01L21/76
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un transistor comprenant les étapes suivantes : a) former une couche semiconductrice (52) s'étendant sur une couche isolante ; b) oxyder thermiquement la couche semiconductrice sur toute son épaisseur selon deux barres (38) s'étendant dans la direction de la largeur de grille du transistor; et c) former des tranchées d'isolement orientées dans la direction de la longueur de grille du transistor, la couche semiconductrice étant contrainte avant ou après l'étape a).
Patent FR-3033165-A1 (FR)
Inventor: AUTEF ALEXANDRE
IPC: C04B28/26
Filed: 2016-02-29
Abstract: Composition particulaire sèche pour former un géopolymère, comprenant un hydroxyde de métal alcalin, un silicate de métal alcalin et un aluminosilicate, dans laquelle au moins 45% en poids de l'aluminosilicate est dans un état amorphe par rapport au poids total d'aluminosilicate dans la composition et l'aluminosilicate a un produit de la surface spécifique en m2/g par la teneur en phase amorphe dans la plage de 1 à 15.
Patent FR-3049849-A1 (FR)
Title: Dispositif d'expansion palatine (disjoncteur maxillaire)
Inventor: ATLAN DAVID
IPC: A61C7/10
Filed: 2016-04-08
Abstract: Dispositif d'orthodontie (10) comprenant au moins un premier moyen d'appui (17-19) pour appuyer sur la gauche d'une mâchoire supérieure d'un patient à soigner, au moins un deuxième moyen d'appui (20-22) pour appuyer sur la droite de ladite mâchoire et un vérin central (23, 51) pour moduler un écartement desdits moyens d'appui pour élargir le palais dudit patient, caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend de plus une liaison mécanique de rotation (R1, R2) entre le vérin et ledit premier moyen d'appui et une liaison mécanique de rotation (R1, R2) entre le vérin et ledit deuxième moyen d'appui pour permettre un ajustement géométrique pendant une mise en place du dispositif (10) dans la bouche du patient, au moins dans le sens vertical, le sens antéro-postérieur ou le sens transversal.
Patent FR-3050680-A1 (FR)
Title: Procede de formage de recipients a parois multiples
Inventor: ANDRIEUX DAVID
IPC: B65D23/02
Filed: 2016-04-28
Abstract: Procédé pour former un récipient (2) à parois multiples par soufflage ou étirage soufflage d'une préforme (3), comprenant : - une phase de soufflage suivie d'une phase (200) de dégazage, débutant à un instant (Tdeg), du récipient (2) formé, pour ramener sa pression à la pression ambiante (PA) ; caractérisé par : - une mesure (300) continue de la pression régnant au col pendant la phase (200) de dégazage ; - la détermination de la durée écoulée (Dec) entre le début du dégazage et l'atteinte d'une pression de référence (Pref ; PA) au col ; - la comparaison de la durée écoulée avec une durée théorique (Dth) nécessaire pour que la pression de référence (Pref ; PA) soit atteinte au col ; - le maintien du verrouillage du moule si la durée écoulée (Dec) est inférieure à la durée théorique (Dth).
Patent FR-3038856-A1 (FR)
Inventor: LOTHAR KROLL
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pièce de conduit pour conduire un fluide, la pièce de conduit, notamment une pièce de conduit fabriquée de manière additive, comprenant un élément de conduit (1) pour conduire un fluide d'une première ouverture vers une deuxième ouverture et une dérivation de conduit (2) reliée à l'élément de conduit (1), pour conduire le fluide vers une troisième ouverture, une zone extérieure de la pièce de conduit étant réalisée conforme à la charge à l'aide d'un programme numérique d'optimisation et comprenant pour cela dans sa zone extérieure une pluralité de structures topologiques irrégulières. Dans le cadre du procédé de fabrication, une entaille (3) est pratiquée sur la face intérieure de l'élément de conduit (1), qui sert à réduire une tension dans un état de forte charge de la pièce de conduit ou de l'élément de conduit (1), un flux de gaz chargé de particules est conduit par l'intérieur de la pièce de conduit pour lisser la face intérieure de la pièce de conduit et/ou la pièce de conduit est soumise à une contrainte de pression, afin de générer une déformation plastique sur une face intérieure de la pièce de conduit.