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Patent WO-2011061438-A1 (WO)
Title: Dispositif de changement du rapport de transmission entre un arbre de turbine et un arbre d'un demarreur-generateur d'un moteur d'aeronef
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F16D11/10
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de changement du rapport de transmission entre un arbre de turbine et un arbre d'un démarreur-générateur d'un moteur d'aéronef, comprenant : un premier et un second pignons fixes (23, 24) portés par l'arbre (22) du démarreur-générateur (20); un premier et un second pignons fous (13, 14) portés par l'arbre de turbine et engrenant respectivement avec le premier et le second pignons fixes pour définir des rapports d'engrènement différents; un manchon de commutation (50) intercalé entre les pignons fous et couplé mécaniquement à l'arbre de turbine, le manchon de commutation étant translatable sur cet arbre de turbine entre deux positions de couplage; et des moyens pour faire translater de façon automatique le manchon de commutation de l'une à l'autre de ses positions de couplage lorsque la somme des couples entre l'arbre de turbine et l'arbre du démarreur-générateur change de signe.
Patent WO-2011092405-A1 (WO)
Title: Montre mécanique à remontage automatique et procédé de remontage automatique d'une telle montre
Inventor: LEROUX OLIVIER
IPC: G04C1/06
Filed: 2011-01-28
Abstract: L'invention a pour objet une montre mécanique à remontage automatique du genre comportant un mouvement comprenant un ressort de barillet (4), un dispositif de remontage (8) spontané du ressort de barillet (4) muni d'un micromoteur (9) alimenté en énergie électrique par une batterie (11) rechargeable, et un système de commande (12) de la mise en marche et d'arrêt du micromoteur (9). Selon l'invention, le système de commande (12) est configuré pour mesurer, en temps réel, le couple généré par le ressort de barillet (4), détecter une valeur ou seuil (A, B) trop haut du couple correspondant au début de la phase de détente ou de décharge du ressort (4) et une valeur ou seuil (A, B) trop bas correspondant à la phase finale de la détente, et pour adresser un ordre de fonctionnement d'activation ou d'arrêt du micromoteur (9) lorsque l'un ou l'autre de ces deux seuils (A, B) sont détectés, ces deux seuils (A, B) du couple délimitant une plage de fonctionnement optimal du ressort (4).
Patent WO-2012004479-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection d'embout mâle de tuyauterie
Inventor: SENE PHILIPPE
IPC: F16L57/00
Filed: 2011-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1, 21, 33) de protection d'un embout mâle (2) de tuyauterie (3) comprenant une bride (4) de fixation sur une tuyauterie adjacente. Le dispositif est formé d'un capuchon (5) comprenant une alvéole (6) de protection de l'embout en matière plastique rigide ou semi-rigide munie d'une embase annulaire (8) encastrable sur ladite bride, dont le fond (10) est agencé pour former un trottoir d' appui sur la face de jonction (11) de la bride avec la tuyauterie adjacente, la paroi (12) de l'embase étant d'une hauteur h et propre à être située à distance d de la face externe (13) latérale de la bride lorsque le fond est en appui dessus, l'embase (8) comportant des nervures (14, 26, 27, 28, 29) de serrage d'épaisseur e, en saillie vers l'intérieur de l'embase, agencées pour coopérer à frottement avec la face externe (13) de la bride lorsque le dispositif et en place sur 1' embout.
Patent WO-2012085426-A1 (WO)
Title: Dispositif de rangement de materiel ancillaire necessaire a une operation chirurgicale
Inventor: ESCRIVA CYRIL
IPC: A61G15/14
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1 ) assisté par ordinateur de rangement de matériel ancillaire (2) nécessaire à une opération chirurgicale, en particulier d'implantologie dentaire ou de stomatologie, devant être réalisée par un praticien (3) sur un patient (4), comportant une servante (6) munie de tiroirs (7) et d'un plan de travail (8). Le dispositif comprend un ordinateur comportant une liste des types d'interventions, une liste des instruments, une liste des consommables et une liste des équipements, ainsi qu'un programme apte à créer une liste d'intervention, constituée de la liste des instruments, consommables et équipements nécessaires à une intervention déterminée, et à associer ladite liste d'intervention à un tiroir (7) de ladite servante (6) en vue de ranger les instruments, consommables et équipements de ladite liste d'intervention dans ledit tiroir, dès qu'une information de rangement des éléments de ladite liste lui a été donnée par un opérateur. L'invention concerne aussi une méthode de rangement de matériel ancillaire (2), utilisant un dispositif (1 ) selon l'invention.
Patent WO-2012175829-A1 (WO)
Title: Ensemble comprenant une tige de guidon de bicyclette, un guidon et une bride de serrage pour fixer le guidon a la tige de guidon
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62K21/18
Filed: 2012-04-23
Abstract: Ensemble comprenant une tige de guidon (1) de bicyclette, un guidon (2) et une bride de serrage (3) pour fixer le guidon (2) à la tige de guidon (1), caractérisé en ce que ladite bride de serrage (3) présente la forme générale d'un U comportant un fond (3a) et deux ailes (3b, 3c), le fond (3a) du U présentant une surface cylindrique (4) destinée à recouvrir partiellement la partie centrale cylindrique (2a) du guidon (2) et les deux ailes (3b, 3c) du U étant destinées chacune à être serrées contre la surface latérale (1a) de la tige de guidon (1) et l'extrémité de la tige de guidon (1) comportant une surface cylindrique (1b) destinée à recevoir la partie centrale cylindrique (2a) du guidon (2) qui n'est pas recouverte par la surface cylindrique (4) du fond (3a) du U de la bride de serrage (3).
Patent WO-2013182789-A1 (WO)
Inventor: SOULIER MATHIEU
IPC: C22C1/04
Filed: 2013-05-31
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un matériau thermoélectrique comprend les étapes suivantes : préparer une poudre à partir d'un alliage thermoélectrique au moins binaire (A x B 1_ x ) destiné à servir de matrice; mélanger la poudre à des nanoparticules de métal pur (M) destinées à former des inclusions dans la matrice; soumettre le mélange à une étape de frittage à une température adaptée aboutissant à la formation, dans la matrice, d'inclusions nanométriques de composition M a A b  et/ou M a B b .
Patent WO-2014016517-A1 (WO)
Title: Diamides d'acides gras comprenant des hydroxyacides steariques comme organogelateurs
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C09D7/63
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un diamide d'acide gras qui comprend au moins un diamide produit de réaction de: a) au moins une diamine sélectionnée parmi: une diamine aliphatique linéaire en C 2  à C 12  et/ou une diamine cycloaliphatique en C 6  à C 18  et/ou une diamine aromatique, b) au moins un hydroxyacide carboxylique gras saturé sélectionné parmi: l'acide hydroxy-9 stéarique et/ou l'acide hydroxy-10 stéarique en présence ou en l'absence d'acide hydroxy-12 stéarique, c) en option, au moins un monoacide sélectionné parmi les acides carboxyliques linéaires saturés et non hydroxylés en C 6  à C 18 . L'invention couvre également l'utilisation de ce diamide en tant qu'agent organogélateur pour compositions de revêtement, de moulage, de mastics, de colles ou d'adhésifs ou d'agents d'étanchéité ou d'agent décapant ou de cosmétique.
Patent WO-2014033385-A1 (WO)
Title: Electric circuit for motor vehicle
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M3/10
Filed: 2013-08-01
Abstract: The invention relates to an electric circuit (CE) for a motor vehicle, comprising a first electric power storage element (1), a current generator (3) connected in parallel with the first electric power storage element (1) between a reference potential (M) and a first node (E) of the circuit (CE), a vehicle on-board network (RDB) comprising at least one electric power consumption member (8) mounted between a first node (S) of the circuit (CE) and the reference potential (M), a voltage regulator (5) mounted between the first node (E) and the second node (S), comprising an inlet terminal connected to the first node (E) and comprising an outlet terminal connected to the second node (S). The circuit is characterised in that the regulator comprises a by-pass switch (10) mounted in series between the first and second nodes (E and S) corresponding to the inlet (E) and outlet (S) terminals of the regulator (5), said by-pass switch including a switch (K) and a diode (D) mounted in parallel on the switch (K) and extending from the inlet terminal (E) to the outlet terminal (S) of the regulator (5). The circuit is also characterised in that the regulator (5) comprises a reversible DC-DC converter (11) mounted in series with a second electric power storage element (12), said converter being connected to the outlet terminal (S) of the regulator (5) and the second electric power storage element (12) being connected to the reference potential (M).
Patent WO-2016034788-A1 (WO)
Title: Procédé d'épuration de biogaz par membrane(s) à température négative
Inventor: BIGEARD SARAH
IPC: C10L3/10
Filed: 2015-08-12
Abstract: Procédé d'épuration par perméation membranaire d'un flux gazeux comprenant du méthane et du dioxyde de carbone dans lequel le flux gazeux est refroidi à une température comprise entre 0 et -60°C avant d'être introduit dans une unité de séparation par membrane(s).
Patent WO-2017178718-A1 (WO)
Title: Circuit de lubrification d'un arbre creux
Inventor: POMAS STEPHANE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-03-13
Abstract: Un circuit de lubrification d'un arbre tournant creux (6) comportant une canule fixe (3) d'amenée d'un lubrifiant dans une extrémité de l'arbre tournant creux (6), cette extrémité ayant une vis (7) coaxiale à l'arbre creux (6), cette vis (7) comprenant un trou coaxial traversant (11), et comportant en outre un embout (8) disposé en prolongement de la canule (3), l'embout (8) ayant un perçage axial (19) et une lèvre élastique (9) telle qu'elle est en appui radial dans le trou traversant (11).
Patent WO-2017162963-A1 (WO)
Title: Nanocapsules de principe actif liposoluble, fabrication et utilisations
Inventor: PREVERAUD DAMIEN
IPC: A61K9/51
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne des nanocapsules sous forme d'une suspension colloïdale ou sous forme sèche, lesdites nanocapsules comprenant au moins un principe actif sous forme d'une huile,un tensioactif ionique, éventuellement un tensioactif non ionique,et un polymère hydrophile. L'invention concerne aussi leur fabrication et leurs utilisations.
Patent WO-2018069616-A1 (WO)
Title: Biellette de direction avec amortisseur élastique protégé sous le soufflet du carter de direction
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: B62D7/22
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de direction (1) comprenant une crémaillère (2) de direction montée coulissante dans un carter de direction (3) et qui est connectée à une biellette de direction (4) qui comporte une tige (5) qui relie un premier organe d'articulation (6) à un second organe d'articulation (7) destiné à être raccordé à un porte-fusée (8), ledit mécanisme (1) comprenant également un manchon d'étanchéité (14) élastique qui délimite une enceinte de protection (15), étanche à l'eau liquide, autour de l'extrémité (2A) de la crémaillère (2), la tige (5) de la biellette de direction (4) étant subdivisée en une portion de tige amont (5A), portant le premier organe d'articulation (6), et une portion de tige aval (5B) distincte de la portion de tige amont (5A) et portant le second organe d'articulation (7), la portion de tige amont (5A) étant raccordée à la portion de tige aval (5B) par une jonction (16) qui comprend un organe amortisseur (17) élastique conçu pour amortir des déplacements relatifs de la portion de tige aval (5B) par rapport à la portion de tige amont (5A), et ladite jonction (16) étant située à l'intérieur de l'enceinte de protection (15) délimitée par le manchon d'étanchéité (14).
Patent WO-2018096300-A1 (WO)
Title: Recharge rapide pour dispositif de gonflage
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: B60C29/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de gonflage (1) pour gilet gonflable de sécurité, remarquable en ce qu'il comporte un carter de stockage (2) contenant au moins deux cartouches (3) de gaz pressurisé disposées accolées les unes à côté des autres de manière à former une rangée et un carter de libération (4) comportant au moins un dispositif de percussion permettant, en cas d ' activation, de perforer simultanément ou successivement chacune desdites cartouches (3) de manière à libérer le gaz qu'elles contiennent sous forme gazeuse à l'extérieur du dispositif de gonflage (1) au travers d'au moins un orifice aménagé sur le carter de libération (4), lesdits carters de stockage (2) et de libération (4) étant en forme générale de parallélépipède aplati creux et fixés entre eux de façon amovible et étanche au gaz contenu dans lesdites cartouches ( 3 ).
Patent WO-2018154207-A1 (WO)
Title: Dispositif de transmission de mouvement pour moteur thermique
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: F16J1/16
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif mécanique de transmission de mouvement (9) pour moteur thermique comportant : - une bielle (10) comportant une tête de bielle (13) destinée à coopérer avec un maneton d'un vilebrequin et un pied de bielle (12) ayant un alésage interne (18), - un piston (16) comportant un trou d'axe (22), et - un axe de piston (15) inséré dans ledit trou d'axe (22) dudit piston (16) et dans ledit alésage interne (18) du pied de bielle (12) pour assurer une liaison rotative entre ladite bielle (10) et ledit piston (16), caractérisé en ce que l'axe de de piston (15) est recouvert par un revêtement de surface (14a) à faible coefficient de frottement et le trou d'axe (22) dudit piston (16) ou une pièce rapportée interposée entre ledit axe de piston (15) et ledit trou d'axe (22) est recouvert par une couche d'un revêtement de surface (14b) à faible coefficient de frottement.
Patent WO-2018203008-A1 (WO)
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/2418
Filed: 2018-05-03
Abstract: The invention concerns a device for manipulating membranes for a fuel cell, comprising a membrane storage station (A2) and means for conveying and manipulating a membrane from the storage station (A2) to a receiving station, characterised in that the conveying and manipulating means comprise suction gripping means and in that the membrane storage station (A2) comprises a magazine for stacking membranes which is guided to move in a given direction on a stationary frame bearing means for damping and returning the magazine (A2) into a predetermined position in the absence of a pressing force exerted on the magazine (A2) in said direction by the suction gripping means.
Patent WO-2019002757-A1 (WO)
Title: Colour projector with two emissive displays
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-06-27
Abstract: The invention relates to an image projection system (200) configured to implement colour projection comprising: a first matrix device (210) with an emissive display for transmitting a first and a second colour component of a colour image, wherein each pixel is adapted to transmit at the wavelengths associated with the first colour component and the wavelengths associated with the second colour component; and a second matrix device (220) with an emissive display for transmitting a third colour component (221) of the colour image. The colour image projector according to the invention offers both good energy efficiency and a small footprint.
Patent WO-2019077234-A1 (WO)
Title: Diene and ethylenic block polymers with saturated, hydrocarbon cyclic units
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F297/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: The present invention relates to a block polymer comprising ethylene units, 1,2-cyclohexanediyl units and units with the structure 1-4-butadiene or 1-2 butadiene.
Patent WO-2019193297-A1 (WO)
Title: Localized heating device for an additive manufacturing apparatus
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B29C64/295
Filed: 2019-04-05
Abstract: The invention relates to a device for localized heating of a powder bed in an additive manufacturing apparatus, comprising - a device (20) for localized generation of plasma, which is suitable for being placed and moved above a powder bed so as to generate a localized plasma thereon, - a source (22) for supplying said plasma-generating device (20) with electrical power, - a control unit (9) for controlling the supply and movement of the plasma-generating device (20), the plasma-generating device (20) comprising a plurality of control modules (S1, S2,…) that are able to control the localized spray of a plasma onto the powder bed, the supply and turn-on of the control modules (S1, S2, …) being individually controlled by the control unit (9) during the movement of the plasma-generating device (20).
Patent WO-2020094948-A1 (WO)
Inventor: BERNARD VéRONIQUE
IPC: A61L2/08
Filed: 2019-10-30
Abstract: Dans ce but, l'invention propose un procédé de traitement pour la stérilisation par irradiation de récipients (10) en matière thermoplastique, comportant au moins : - une étape initiale de modification du pas consistant à faire varier sélectivement le pas (P) initial entre deux récipients (10) consécutifs pour augmenter la durée d'irradiation de chaque récipient (10); - une étape d'irradiation consistant à irradier chaque récipient (10) depuis l'extérieur avec un faisceau (F) d'électrons émis par au moins un émetteur (110, 120, 130) d'un dispositif (100) de stérilisation.
Patent WO-2020094982-A1 (WO)
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: F16D65/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: The invention relates to a system for aspirating braking particles of a friction braking system of a vehicle, the aspiration system comprising a negative-pressure source (1), an aspiration mouth (83), a filter (2), a pneumatic circuit (3) connecting the aspiration mouth to the negative-pressure source, a control unit (6) configured to control the negative-pressure source, the aspiration system also comprising a pressure sensor (22) for measuring the pressure prevailing in the pneumatic circuit, the control unit managing the negative-pressure source such that the pressure in the pneumatic circuit reaches or tends to comply with a predetermined setpoint negative-pressure value (DPR), and to an associated method.
Patent WO-2020161421-A1 (WO)
Inventor: REMY THIBAULT
IPC: E01H1/08
Filed: 2020-02-03
Abstract: L'invention concerne un équipement de souffleur (10) comprenant : - un harnais de portage - au moins une fixation de souffleur (32), - un souffleur (40) avec une sortie d'air (46), - une tuyère (50), connectée en aval de la sortie d'air (46) par l'intermédiaire d'un soufflet élastique (52) à effet de rappel, et dans lequel : - la fixation de souffleur (32) comprend une articulation (34) à effet de rappel, tendant à ramener l'axe de sortie d'air du corps de ventilateur (42) vers une position de repos, l'articulation présentant une composante de rappel, parallèlement à l'axe spinal (S), avec une deuxième raideur de rappel spinale, la deuxième raideur de rappel spinale est supérieure à la première raideur de rappel spinale du soufflet élastique. L'invention trouve des applications dans l'entretien des parcs et jardins.
Patent WO-2022189762-A1 (WO)
Title: Liquid disinfectant composition and use thereof
Inventor: CAILLET GRÉGOIRE MICHEL
IPC: C11D3/37
Filed: 2022-03-11
Abstract: The present invention concerns generally a new liquid disinfectant composition particularly useful in the industrial sector and especially in the agrifood industry. This composition is presented in concentrated or diluted form and is characterized in that it comprises: - an aliphatic-chain fatty acid having from 8 to 12 carbon atoms or a mixture of such acids, - glycolic acid, optionally as a mixture with acetic acid, and - a pH-regulating acid system of a type and amount selected such that the composition, in its diluted form, presents a pH lower than 3.8 and preferably lower than 2.0, - an ethoxylated fatty alcohol of formula R-(O-C2H4)n-OH in which R represents a linear or branched alkyl group having 6 to 12 carbon atoms and n represents an integer between 4 and 8, or a mixture of such ethoxylated fatty alcohols; - a copolymer of formula: [Chem. 1] in which x represents an integer between 2 and 15, y represents an integer between 15 and 35, and z represents an integer between 2 and 15; or a mixture of such copolymers, - one or more surfactants, - and water.
Patent WO-2023089278-A1 (WO)
Inventor: GUERRERO GHISLAIN
IPC: H04J3/06
Filed: 2022-11-17
Abstract: L'invention concerne un équipement (1) d'un système de télétransmission de données conformément à un standard de communication sans fil, comprenant une unité de traitement (50) couplée à une unité frontale radio (20) qui assure une communication bidirectionnelle radiofréquence avec un équipement distant, l'unité frontale radio comprenant un bloc analogique (30) et un bloc numérique (40) qui échangent des échantillons numériques de formes d'ondes. L'unité de traitement (50) comporte un module de synchronisation (52) configuré pour déclencher l'échange avec l'équipement distant de tops de synchronisation choisis parmi des messages du standard de communication sans fil. Le bloc numérique (40) comprend un module d'identification (43) configuré pour détecter et dater les tops de synchronisation échangés avec l'équipement distant.
Patent WO-2004097785-A1 (WO)
Title: Pwm driver for a passive matrix display and corresponding method
Inventor: ROUTLEY PAUL RICHARD
IPC: G09G3/32
Filed: 2004-03-30
Abstract: This invention generally relates to apparatus and methods for driving passive, electro-optic displays with greater efficiency. The invention is particularly suitable for driving passive matrix organic light emitting diode displays. A driver (750) for a passive electro-optic display is described. The display has a plurality of display elements addressed by a common first electrode and a plurality of second electrodes, the display driver being configured to successively select each of said second electrodes in turn and to provide a variable pulse length drive to said first electrode during a period when a said second electrode is selected to provide a corresponding variable brightness level from each of said display elements. The driver comprises a data input (610) to receive drive level data for each of said display elements; an electrode selection input (611) to receive a second electrode selection signal for determining said period when a said second electrodes is selected to address a corresponding display element; a drive output (720) for driving said first electrode with a pulse having a length determined by said drive level data; and a pulse generator (752, 702, 704, 706, 708) coupled to said data input, to said electrode selection input and to said drive output, said pulse generator being configured to generate a pulsed drive signal for said drive output responsive to said drive level data and to said second electrode selection signal, said pulsed drive signal having on states, and off states and transitions therebetween; and wherein said pulsed drive signal for driving successively selected second electrodes remains in one of a said on state and a said off state during selection of a successive second electrode and has a transition during said period when a said second electrode is selected.
Patent WO-2005016744-A1 (WO)
Title: Procede de transport de caoutchouc semi-fini
Inventor: LAM DAVID CHOON SEN
IPC: B63B25/04
Filed: 2004-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport de caoutchouc semi-fini, consistant à placer le caoutchouc semi-fini dans un navire et à fournir de la chaleur au caoutchouc semi-fini en cours de transport, afin d'éviter la solidification et/ou la cristallisation du caoutchouc semi-fini. La chaleur produite par le moteur du navire peut être recirculée pour chauffer la cale dans laquelle le caoutchouc est stocké. Un matériau isolant peut être prévu pour isoler les parois de la cale du navire.