baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012320-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer a un os un tissu mou et ensemble de fixation comprenant de tels dispositifs de fixation
Inventor: JONES DAVID
IPC: A61F2/38
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce dispositif de fixation (1) comprend un organe d'ancrage (4) dans l'os avec une cavité (6) et des moyens primaires d'encliquetage, un élément d'accrochage (20) du tissu mou, un élément de traction (22) et des moyens secondaires d'encliquetage pour immobiliser l'élément d'accrochage (20) sur l'organe d'ancrage (4) suivant deux ou plus positions d'encliquetage espacées.
Patent FR-3020462-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la composition d'un liquide par spectroscopie sur plasma induit par laser
Inventor: LIENEMANN CHARLES-PHILIPPE
IPC: G01N33/28
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure (1) de la composition d'un liquide par LIBS, dans lequel le liquide s'écoule dans une cellule de mesure fermée par un hublot (2). La cellule comporte des moyens de protection du hublot (3) contre des projections de liquide. La cellule selon l'invention permet d'analyser en ligne tout type de liquide (visqueux ou non) et est adaptée à la mesure de différents composés contenus dans le liquide.
Patent FR-3022986-A1 (FR)
Title: Procede d'allumage d'une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/28
Filed: 2014-06-27
Abstract: Procédé d'allumage d'une chambre de combustion de turbomachine, la chambre de combustion (10) comprenant plusieurs injecteurs (20) de carburant répartis au fond de la chambre de combustion. Chaque injecteur (20) comprend un circuit pilote (21) pour l'injection d'un premier mélange air/carburant (41) dans la chambre de combustion (10) et un circuit principal (22) pour l'injection d'un deuxième mélange air/carburant (42) dans la chambre de combustion. Le circuit pilote débouche dans la chambre de combustion, au centre de l'injecteur (20). Le circuit principal (22) débouche dans la chambre de combustion, autour circuit pilote (21). Le circuit pilote (21) et le circuit principal (22) sont alimentés en carburant pour procéder à l'allumage de la chambre de combustion.
Patent FR-3008861-A1 (FR)
Title: Casque de protection pour cyclistes et skieurs
Inventor: TOMAS GONZALEZ ANTONIO
IPC: A42B3/32
Filed: 2014-07-23
Abstract: Un casque de protection pour cyclistes ou skieurs qui comprend une coque et une mentonnière, dans lequel la mentonnière passe d'une position basse dans laquelle elle protège le menton de l'utilisateur, à une position haute dans laquelle elle dote l'utilisateur d'une visibilité vers l'avant.
Patent FR-3009269-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage d'une selle
Inventor: MCANDREWS MICHAEL
IPC: B62K19/36
Filed: 2014-08-01
Abstract: Un ensemble de réglage de selle comprenant une tige de selle réglable en hauteur, la tige de selle réglable en hauteur comprenant un premier support et un second support, le second support étant configuré pour se déplacer de manière coulissante par rapport au premier support entre au moins une position levée et une position baissée, le premier support étant configuré pour se fixer à un cadre de bicyclette ; un mécanisme de réglage d'angle de selle couplé au second support, le mécanisme de réglage d'angle de selle comprenant un support de selle couplé en rotation, configuré pour se coupler à une selle de bicyclette ; dans lequel le mécanisme de réglage d'angle de selle est configuré pour permettre la rotation du support de selle par rapport au second support suite au déplacement du premier support par rapport au second support.
Patent FR-3025721-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une microalgue enrichie en silicium pour une utilisation therapeutique
Inventor: BACCOU JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant une microalgue enrichie en silicium sous une forme soluble dans l'eau, destinée à être utilisée pour la prévention ou le traitement d'une pathologie liée au syndrome métabolique. Avantageusement, une composition comprenant une microalgue enrichie en silicium sous une forme soluble dans l'eau, destinée à être utilisée pour la prévention ou le traitement d'une pathologie liée au syndrome métabolique, selon la présente invention, comprend de la spiruline enrichie en silicium sous une forme soluble dans l'eau. L'invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour la prévention ou le traitement d'une pathologie choisie parmi le diabète, l'obésité, les dyslipidémies, les pathologies cardiovasculaires, l'athérosclérose et l'inflammation. L'invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour la prévention ou la diminution d'une surcharge pondérale, pour la prévention ou la diminution de l'adipogenèse ou en tant qu'agent anti-oxydant.
Patent FR-3028640-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte securise et procede de securisation d'un dispositif connecte.
Inventor: ROUSSEAU LAURENT
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) connecté comprenant : - au moins un premier moyen (102) de connexion sans fil réalisant un premier canal de communication (104) monodirectionnel ascendant, et - au moins un deuxième moyen (108;202) de connexion sans fil réalisant un deuxième canal de communication (110;204) qui est au moins descendant ; caractérisé en ce que la portée dudit deuxième moyen de connexion sans fil (108;202) est inférieur à la portée dudit premier moyen de communication sans fil (102).
Patent FR-3035020-A1 (FR)
Title: Moule et procede de fabrication de pieces par moulage par transfert de resine
Inventor: ROSSO FABIEN
IPC: B29C70/48
Filed: 2015-04-15
Abstract: Ce moule de fabrication de pièces par moulage par transfert de résine, du type comportant un outillage supérieur (3) et un outillage inférieur (2) associés à des moyens de déplacement de ceux-ci entre des positions ouverte et fermée, est caractérisé en ce que les moyens de déplacement (20) définissent une position de fermeture intermédiaire du moule facilitant l'injection et le fluage de la résine dans celui-ci avant de fermer complètement celui-ci.
Patent FR-3040472-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire de l'energie electrique a partir d'un element architectural couvrant un batiment constitue d'une ossature metallique et d'un ensemble de panneaux photovoltaique a fixer au paroi d'un batiment
Inventor: MAGASSA GONDOMAKAN
IPC: F24J2/52
Filed: 2015-08-28
Abstract: Dispositif pour produire de l'énergie électrique caractérisé en ce que le dispositif de production d'énergie est un élément architectural couvrant constitué de panneaux photovoltaïques portés par une structure métallique. L'élément architectural est constitué d'une ossature métallique et d'un ensemble de panneaux photovoltaïque ayant soit la fonction de toiture et de couverture de façade avant ou arrière du bâtiment, soit ayant la fonction de toiture principale associée à une toiture terrasse. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la production d'électricité à distribuer sur le réseau ou à alimenter un système de production électrique autonome associé à un système de stockage.
Patent FR-3034115-A1 (FR)
Title: Systeme de tirant antisismique pour la solidarisation des fondations en beton d'un ouvrage
Inventor: RIVOIRE JACQUES
IPC: E02D31/08
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un système de tirant antisismique (1) pour la solidarisation d'au moins deux fondations (2a, 2b) en béton d'un ouvrage. Selon l'invention, le système (1) comprend au moins une barre géotechnique (4) comprenant un crénelage hélicoïdal, ladite barre étant destinée, d'une part, à être insérée à une première extrémité (9) dans un alésage traversant (3) ménagé dans une première fondation (2a) en béton et, d'autre part, à être noyée à une deuxième extrémité (13) dans une deuxième fondation (2b) en béton, ladite barre géotechnique (4) comprenant : - au niveau de la première extrémité (9), une plaque (11) pourvue d'un orifice (7) pour l'insertion de la barre géotechnique (4), ladite plaque (11) étant destinée à prendre appui contre une face externe de la première fondation (2a) en béton, et un écrou sphérique (12) apte à être vissé autour de la barre géotechnique (4) pour maintenir ladite plaque (11) en position d'appui, - au niveau de la deuxième extrémité (13), un moyen d'ancrage (14, 15, 16) dans la deuxième fondation (2b) en béton.
Patent FR-3035075-A1 (FR)
Title: Ensemble d'outillage pour l'integration d'une partie centrale d'aeronef, procede associe et aeronef ainsi integre
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'outillage pour l'intégration d'une partie centrale du fuselage d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend un train d'outillage (10) qui comporte une succession de chariots mobiles (12) disposés les uns derrière les autres et qui sont aptes à porter un ou plusieurs équipements d'aéronef à intégrer dans la partie centrale d'aéronef. Un tel train d'outillage qui s'étend sur au moins une longueur de la partie centrale du fuselage permet d'intégrer en même temps des équipements d'aéronef réalisés sous la forme de modules allongés, diminuant ainsi le temps d'intégration des équipements d'aéronef.
Patent FR-3030810-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse automatique de la qualite litteraire d'un texte selon le genre litteraire ou selon le type d'article
Inventor: PLEPLE QUENTIN
IPC: G06F17/27
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un perfectionnement au procédé d'analyse de la qualité littéraire d'un texte, mise en œuvre par un programme d'ordinateur selon la demande de brevet FR 14 63074. Le perfectionnement consiste à tenir compte du genre littéraire du texte ou du type d'article du texte.
Patent FR-3039248-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante munie d'une piece de renfort
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17D1/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une membrane d'étanchéité, une barrière d'isolation thermique, et une pièce de renfort (15) pour renforcer la membrane d'étanchéité contre la pression du fluide contenu dans la cuve. La barrière d'isolation thermique comporte une rainure (83, 84) parallèle à la direction longitudinale de l'ondulation et la pièce de renfort (15) comporte une nervure de retenue engagée dans la rainure, la nervure de retenue formant un ergot (22) s'étendant dans la rainure au-delà d'une extrémité longitudinale du corps principal selon la direction longitudinale de l'ondulation. Un élément d'arrêt (24) attaché à la barrière d'isolation thermique arrête la pièce de renfort selon la direction longitudinale de l'ondulation dans un premier sens et coopère avec l'ergot (22) pour arrêter la pièce de renfort selon une direction d'éloignement depuis la surface de support.
Patent FR-3041357-A1 (FR)
Title: Solvants de decapage des resines photosensibles
Inventor: BOURDETTE ARNAUD
IPC: G03F7/42
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, à titre de solvant de décapage de photoresist, d'un mélange de solvants comprenant au moins deux des solvants ci-après : (S1) un solvant comprenant un ou plusieurs composés esteramides répondant à formule (I) suivante : R1OOC-A-CONR2R3 (I) (S2) le DMSO (S3) la cyclopentanone
Patent FR-3041225-A1 (FR)
Title: Distributeur de sac
Inventor: BLAIN THIERRY
IPC: B65D85/67
Filed: 2015-09-21
Abstract: Dispositif (100) de distribution de sacs, comprenant un contenant (1) qui comprend une ouverture de chargement et une ouverture de distribution (10), au moins un moyen d'accrochage (2, 2') à un dispositif mobile, au moins un moyen d'assemblage par coopération de forme (4) agencé sur l'une des faces dudit contenant (1), collaborant avec au moins un moyen d'accrochage (2, 2'), tandis qu'au moins un moyen d'accrochage (2, 2') comprend au moins un moyen de connexion constitué par deux mâchoires.
Patent FR-3046709-A1 (FR)
Title: Recepteur rf a poursuite de frequence
Inventor: DEHMAS FRANCOIS
IPC: H04L27/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un récepteur à poursuite robuste de dérive de fréquence. Le signal reçu est translaté à une fréquence intermédiaire dans l'étage RF (110) par un démodulateur en quadrature, puis est ramené en bande de base au moyen d'un mélangeur numérique réalisé par un CORDIC (120). Un étage de traitement en bande de base (130) permet au récepteur de se synchroniser par rapport à la trame de données, d'estimer les données et de fournir un signal de contre-réaction au CORDIC, obtenu par intégration de corrections de fréquence successives, de pas prédéterminé.
Patent FR-3050797-A1 (FR)
Title: Module lumineux rotatif
Inventor: CHOLLEY BENOIT
IPC: F21V13/06
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comprend au moins une source de lumière (8) apte à émettre des rayons lumineux, un support (10) portant ladite source de lumière, des éléments de déviation optique (6) agencés de manière à dévier les rayons lumineux émis par la source de lumière pour former un faisceau lumineux projeté en sortie du module lumineux, et des éléments de guidage pour guider en rotation les éléments de déviation optique (6) autour d'un axe de rotation (4), afin de déplacer transversalement le faisceau lumineux projeté. Selon l'invention, les éléments de guidage en rotation comportent un premier élément de guidage (24) porté par le support (10) et configuré pour coopérer avec un deuxième élément de guidage (26) porté par les éléments de déviation optique (6).
Patent FR-3035873-A1 (FR)
Title: Courroie transporteuse en textile avec couches de pvc et revetement de polyester et procede de formation de celle-ci
Inventor: MARCHETTI FRANCO MILCO
IPC: B65G15/34
Filed: 2016-05-03
Abstract: Une charpente textile (12) constitue la base d'une courroie transporteuse. Un premier polymère (16) est enduit ou autrement appliqué sur une face extérieure de la charpente textile pour se durcir et constituer une première épaisseur de couche. Le premier polymère peut être une résine de chlorure de polyvinyle contenant un additif plastifiant pour fournir une solidité supplémentaire à la courroie à un coût relativement faible. En raison de la détérioration qui peut se produire lorsque certaines résines de chlorure de polyvinyle sont utilisées comme surface extérieure de la courroie transporteuse, un deuxième polymère (18) est appliqué sur la couche durcie du chlorure de polyvinyle pour constituer une surface extérieure qui est configurée pour établir une interface élastique avec la presse à filière d'une station de découpe ou d'estampage. Le deuxième polymère peut être un polyester pour assurer une meilleure élasticité et une surface extérieure avec une meilleure durabilité que le premier polymère.
Patent FR-3051996-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec corps en deux parties
Inventor: RENAULT JEROME
IPC: H02K9/08
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comprenant au moins une roue (3) entrainée par un moteur (8) électrique commandé par un ensemble (6) électronique, et comportant un circuit (10) de refroidissement formé de deux parties (71, 72), caractérisé en ce que chacune des deux parties comportent un fond (711, 721), les fonds étant superposés, et un jeu (75) étant présent entre les deux fonds (711, 712).
Patent FR-3053843-A1 (FR)
Title: Cellule comprenant un electrolyte comprenant un sel metallique particulier
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M10/0525
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne une cellule de batterie Li-ion comprenant un matériau pour électrode positive, un matériau pour électrode négative à base de carbone, un séparateur et un électrolyte, ledit électrolyte comprenant :         - au moins un additif ;         - au moins un sel de lithium ;         - au moins un solvant ; et         -au moins un sel métallique électroniquement neutre de formule (I) :         dans laquelle :         - A est un métal choisi parmi Mn, Fe, Ni, Co, Cu, Cr, Ag et Zn ;         - B est choisi parmi Cl, ClO4, TFSI, [N(SO2             -R)2] avec R = CzF2z+1 où 1≤z≤8, FSI, CF3SO3 et CF3CO2.
Patent FR-3055532-A1 (FR)
Title: Meuble d'exterieur convertible en transat ou en hamac
Inventor: LERAY EMILE
IPC: A47C1/14
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un meuble d'extérieur convertible comprenant une toile présentant à ses deux extrémités longitudinales un logement transversal apte à recevoir une barre de renfort, le logement présentant une lumière sensiblement au niveau de chaque bord latéral de la toile, permettant le passage d'une corde de suspente. Selon l'invention, les barres présentent une fente de retenue à chacune de leurs extrémités destinée à recevoir une portion de la corde afin de maintenir les portions de la corde écartées, la toile présente sur sa face destinée à être tournée vers le sol deux poches destinées à recevoir une extrémité d'une des barres, et les barres sont amovibles et peuvent être montées : - dans une configuration de type hamac, dans laquelle les portions de corde sont retenues dans les fentes de chacune des barres ; - dans une configuration de type chaise longue.
Patent FR-3056770-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de partage d'immersion dans un environnement virtuel
Inventor: DE LA RIVIERE JEAN-BAPTISTE
IPC: G06T15/20
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dans un dispositif 100 et un procédé mis en œuvre par le dispositif, deux systèmes immersifs sont connectés de sorte qu'un environnement virtuel généré sur un système immersif source 10 est reproduit sur un système immersif cible 20. Les images de l'environnement virtuel affichées sur le système d'affichage du système immersif source sont transformées pour être affichées sur le système d'affichage du système immersif cible de sorte qu'une reproduction virtuelle de l'environnement virtuel soit correctement représentée sur le système immersif cible pour un observateur, indépendamment des différences de structure et de logiciels entre les deux systèmes immersifs. Le gel de certaines données d'affichage et de conditions d'observations du système source assure une stabilisation temporaire de la représentation de l'environnement virtuel sur le système cible sans affecter la cohérence de la représentation sur ce dernier.
Patent FR-3058767-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations pour une aube de rotor de turbomachine
Inventor: POLLET LAETITIA
IPC: F16F7/01
Filed: 2016-11-14
Abstract: Amortisseur (100) de vibrations, en particulier pour une aube de rotor (4) de turbomachine, cet amortisseur comprenant une première partie de structure (102) configurée pour être au contact d'un élément dont les vibrations sont à amortir, et une seconde partie de masse (104) configurée pour assurer une fonction d'amortissement de ces vibrations, caractérisé en ce que la seconde partie de masse est sous la forme d'une poudre et la première partie de structure est sous la forme d'un caisson contenant ladite poudre.
Patent FR-3058627-A1 (FR)
Title: Bac destine au nettoyage menager, et ensemble comprenant un tel bac et un balai
Inventor: JAGER IVAN
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention concerne un bac de nettoyage (1) destiné à recevoir du liquide nettoyant pour un usage domestique et en particulier pour nettoyer les sols. Le bac comprend : - un réservoir (2) de liquide nettoyant (L), - un bassin (3) agencé de sorte qu'un balai (100) puisse prélever ledit liquide par absorption lorsque le bac est en position de nettoyage, - une cloison (4) séparant le réservoir (2) de liquide nettoyant (L) et le bassin (3), - au moins une ouverture (5) agencée dans la cloison (4), réalisant un passage pour le liquide nettoyant vers le bassin. L'au moins une ouverture (5) est voisine du fond du bac et est ouverte de façon permanente. Lorsqu'elle est submergée par le liquide nettoyant, le réservoir est étanche à l'air de sorte que l'écoulement du liquide est stoppé et celui-ci est en équilibre entre le réservoir (2) et le bassin (3). Cet agencement permet d'obtenir un niveau constant dans le bassin (3).
Patent FR-3046020-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un composant electronique comportant un boitier en technique d'impression 3d
Inventor: KUGLER ANDREAS
IPC: H05K5/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un composant électronique (1) comportant un substrat (10), muni d'un composant électronique (11). Selon le procédé on réalise un boîtier (12) logeant au moins partiellement le composant électronique (11). On réalise le boîtier (12) par impression en 3D, notamment directement sur le substrat (10).
Patent FR-3060871-A1 (FR)
Title: Griffe de connexion d'au moins deux cables comportant au moins une empreinte deformable
Inventor: KALONJI CEDRIC
IPC: H01R4/44
Filed: 2016-12-21
Abstract: Une griffe de connexion (3) d'au moins deux câbles (C1, C2) comportant une première mâchoire (4), une deuxième mâchoire (4') et au moins une tige de liaison (6), s'étendant selon un axe X1, adaptée pour serrer lesdites mâchoires (4, 4') en vis-à-vis autour desdits câbles (C1, C2), chaque mâchoire (4, 4') comportant au moins deux empreintes de réception (41, 42, 41', 42') adaptées pour coopérer avec lesdits câbles (C1, C2) et au moins une ouverture traversante (43, 43'), s'étendant selon l'axe X1, pour permettre le passage de ladite tige de liaison (6), au moins une empreinte de réception (41, 42, 41', 42') d'une mâchoire (4, 4') étant configurée pour se déformer lors du serrage desdites mâchoires (4, 4') autour desdits câbles (C1, C2).
Patent FR-3063214-A1 (FR)
Title: Appareil domestique pour la cuisson verticale d'un aliment
Inventor: FORGE DIDIER
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (1) domestique pour la cuisson verticale d'un aliment, par exemple de la viande pour Kebab, comportant : - un châssis externe de protection (10), - une source de chaleur (20) s'étendant verticalement le long et à l'intérieur du châssis de protection (10), - un plateau inférieur (30) mobile au moins en rotation selon un axe parallèle à la source de chaleur, - un support tubulaire vertical de cuisson (40) autour duquel un aliment à cuire (5) est placé, caractérisé en ce que le support vertical (40) est pourvu d'un moyen d'indication du type d'aliment (5) qu'il supporte et l'appareil de cuisson (1) comporte un moyen (50) de détection apte à coopérer avec ledit moyen d'indication de sorte que, lorsque le support tubulaire (40) est positionné sur le plateau (30), ledit moyen de détection (50) est immédiatement informé du type d'aliment (5) à cuire.
Patent FR-3064798-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de parametres pour vehicules terrestres
Inventor: LEFAURE PHILIPPE
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de paramètres liés à un véhicule terrestre (C) du type de celui équipé d'au moins un émetteur (300', 120', 220') émettant des données par radiofréquence, remarquable en ce qu'il comprend l'opération suivante : - installation d'une station radio longue portée dite station de base (S) sur les sites de transits ou de stationnement du véhicule (C) à des fins de réception directe des données émises par l'émetteur (300', 120', 220'), embarqué dans le véhicule (C). L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre ledit procédé. Application : électronique embarquée.
Patent FR-3064647-A1 (FR)
Title: Procede de separation de lanthanides a partir d'un alliage metallique
Inventor: BILLARD ISABELLE
IPC: C22B59/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: La demande concerne un procédé de séparation de lanthanide à partir d'un alliage métallique comprenant au moins un métal de transition et au moins un lanthanide, ledit procédé comprenant les étapes de : a) fournir un alliage métallique comprenant au moins un métal de transition et au moins un lanthanide, b) mettre en contact l'alliage métallique avec une solution aqueuse d'acide phosphorique, ce par quoi est obtenu un milieu comprenant une phase liquide L1 et une phase solide S1 comprenant les phosphates d'au moins un lanthanide, c) filtrer le milieu pour séparer la phase liquide L1 et la phase solide S1 comprenant les phosphates d'au moins un lanthanide.