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Patent FR-3064129-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation electrique d'un equipement embarque dans un vehicule et connecte a une batterie
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Procédé de gestion de la consommation électrique d'un équipement embarqué dans un véhicule comprenant une batterie électrique d'alimentation, ledit équipement présentant une batterie virtuelle, correspondant à un quota d'énergie maximale disponible pour le maintien actif dudit équipement, le procédé comprenant la détermination (E1) d'un niveau de charge de la batterie virtuelle en fonction du niveau de charge de la batterie électrique d'alimentation, et, en situation de décharge de la batterie électrique d'alimentation : • la détermination (E2) d'une durée probable de ladite situation de décharge, • le calcul d'un score (E3) d'intérêt du maintien actif de l'équipement en fonction d'au moins un paramètre du véhicule et/ou de l'utilisateur, et, • la détermination d'une consigne (E4) de maintien actif ou d'arrêt dudit équipement en fonction dudit score et de la durée probable de la situation de décharge, • l'arrêt de l'équipement embarqué si la consigne d'arrêt est déterminée.
Patent FR-3067811-A1 (FR)
Title: Procede de mesure du coefficient de diffusion de l'eau au sein d'un milieu poreux par une methode de resonance magnetique nucleaire
Inventor: FLEURY MARC
IPC: G01N13/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de coefficient de diffusion de l'eau au sein d'un milieu poreux, pour lequel on mesure le coefficient par une technique de résonance magnétique nucléaire RMN (2, 3, 4), et pour lequel l'échantillon (1) a une forme d'un cylindre creux.
Patent FR-3068983-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur obtenu par impregnation comprenant un support specifique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J35/10
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C, lequel procédé étant réalisé à une température comprise entre 0 et 300 °C, à une pression comprise entre 0,1 et 10 MPa, à un ratio molaire hydrogène/(composés polyinsaturés à hydrogéner) compris entre 0,1 et 10 et à une vitesse volumique horaire comprise entre 0,1 et 200 h-1 lorsque le procédé est réalisé en phase liquide, ou à un ratio molaire hydrogène/(composés polyinsaturés à hydrogéner) compris entre 0,5 et 1000 et à une vitesse volumique horaire entre 100 et 40000 h-1 lorsque le procédé est réalisé en phase gazeuse, en présence d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant du nickel, et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7.
Patent FR-3071494-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau poreux a partir de machefers d'incineration
Inventor: SANCHEZ CLEMENT
IPC: C04B111/40
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau poreux comprenant les étapes suivantes de fourniture de mâchefers d'incinération, fourniture d'une solution aqueuse de liant comprenant au moins un liant inorganique et/ou au moins un liant hybride organique-inorganique, mélange desdits mâchefers avec ladite solution aqueuse de liant comprenant au moins un liant inorganique et/ou au moins un liant hybride organique-inorganique, de prise par traitement thermique dudit mélange obtenu et enfin, de récupération du matériau poreux ainsi fabriqué. Le procédé de fabrication permet ainsi de recycler et de valoriser les mâchefers d'incinération par l'intermédiaire de la production d'un matériau poreux. Le procédé est particulièrement intéressant car le matériau poreux peut notamment être obtenu de manière très rapide et peut être utilisé en tant que matériau isolant ou matériau de construction.
Patent FR-3057631-A1 (FR)
Title: Ensemble de disques d'embrayage pour un embrayage a friction et embrayage a friction correspondant.
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de disques d'embrayage pour un embrayage à friction (12) d'un véhicule automobile, comprenant une première unité disque d'embrayage (30) pourvue d'un moyeu (34) et une deuxième unité disque d'embrayage (32) exempte de moyeu et pourvue d'un élément de retenue (40), la deuxième unité disque d'embrayage (32) étant reliée solidaire en rotation à la première unité disque d'embrayage (30) par rapport à un axe (18) commun, par coopération de formes au moyen d'une structure d'insertion dans un évidement (42) formée par le moyeu (34) et l'élément de retenue (40), mais avec jeu. Il est prévu que l'ensemble de disques d'embrayage comprenne au moins un élément de friction (44) qui est fixé sur une des unités disque d'embrayage (30, 32) et qui est en liaison fonctionnelle avec l'autre unité disque d'embrayage (32, 30) par l'intermédiaire d'une surface de friction (46). L'invention concerne en outre un embrayage à friction (12) correspondant pour un véhicule automobile.
Patent FR-3073625-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de simulation d'une reponse ultrasonore d'une piece metallique, programme d'ordinateur et procede et systeme electronique de controle associes
Inventor: LYONNET FLORIAN
IPC: G21C17/04
Filed: 2017-11-13
Abstract: Ce procédé de simulation d'une réponse ultrasonore d'une pièce métallique est mis en œuvre par un dispositif électronique de simulation, et comprend : - le calcul d'une première distribution d'ondes ultrasonores pour la pièce sans défaut, en réponse à une excitation ultrasonore vers ladite pièce ; - le calcul d'une deuxième distribution d'ondes ultrasonores pour une zone prédéfinie (S3k) de la pièce, comportant un défaut (20), en réponse à une excitation ultrasonore vers ladite zone (S3k), avec le calcul de distributions élémentaires, chacune correspondant à une réponse ultrasonore reçue par un récepteur situé à une frontière (F) de ladite zone ; - la détermination d'une distribution résultante d'ondes ultrasonores pour la pièce avec défaut, à partir des première et deuxième distributions calculées, la distribution résultante formant une simulation d'une réponse ultrasonore reçue depuis la pièce comportant le défaut (20), en réponse à une excitation ultrasonore vers ladite pièce.
Patent FR-3073942-A1 (FR)
Title: Boitier de mesure de la qualite de l’air ambiant comportant des ouies d’entree d’air concues pour eviter l’introduction de la pluie, et module de mesure associe
Inventor: GAUFFRE VALENTIN
IPC: G01N1/10
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier de mesure (1) destiné à être monté sur un véhicule, comportant une chambre (2) contenant au moins des capteurs électroniques mesurant des caractéristiques d'un flux d'air à l'intérieur du boîtier. La chambre (2) est recouverte d'un capot (4) comportant sur le côté une pluralité d'ouïes (7) d'entrées d'air sur le flanc se prolongeant par un conduit droit se terminant par une paroi (8) appelée « impacteur » formant un plan perpendiculaire à la direction du conduit. Le fond du conduit débouche sur un premier passage longeant l'impacteur dans la direction de la base du boîtier pour évacuer par gravité les éléments non gazeux, et sur un second passage (9) longeant l'impacteur dans une autre direction et donnant accès à l'intérieur de la chambre. L'impacteur stoppe ainsi les particules d'eau en les évacuant par gravité vers le bas, alors que la composante gazeuse de l'air ambiant longe latéralement l'impacteur et pénètre à l'intérieur du boîtier.
Patent FR-3075992-A1 (FR)
Title: Cable optique a elements de dechirements
Inventor: ROSSIER PHILIPPE
IPC: H01B11/22
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un câble optique (1) comprenant un renfort (6) définissant une gorge longitudinale s'étendant parallèlement à un axe longitudinal du câble optique (1), un élément optique (2) au moins partiellement reçu dans la gorge, une gaine (4) entourant l'élément optique (2) et le renfort (6), la gaine (4) comprenant une première partie (4a) en regard de l'élément optique (2), et une deuxième partie (4b) opposée à la première partie (4a) par rapport à l'élément optique (2) et au renfort (6), deux éléments de déchirement (16, 18) adaptés pour déchirer la gaine (4) lorsque les éléments de déchirement (16, 18) sont tirés vers l'extérieur du câble optique (1), deux logements (12, 14) définis par la gaine (4) et le renfort (6) dans lesquels les éléments de déchirement (16, 18) sont logés, les logements (12, 14) étant agencés pour que le déchirement de la gaine (4) par les deux éléments de déchirement (16, 18) forme dans la première partie (4a) de la gaine (4) une languette (20) susceptible d'être écartée de la deuxième partie (4b) de la gaine (4), de sorte à libérer un accès à l'élément optique depuis l'extérieur du câble optique (1).
Patent FR-3069038-A1 (FR)
Title: Clapet de regulation d'un debit de fluide
Inventor: FUSCIEN FRANK
IPC: F24F13/14
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un clapet (1) de régulation d'un débit de fluide destiné à être inséré dans un conduit (12) et apte à adopter une position fermée lors d'un débit nominal dudit fluide et à s'effacer partiellement ou totalement lorsque le débit de fluide dépasse une valeur seuil prédéterminée. Le clapet est constitué par une plaque disposée transversalement dans le conduit (12) et comprenant une zone de flexibilité permettant son effacement partiel ou total à partir de ladite valeur seuil. Application aux systèmes de régulation de débit de fluide et plus particulièrement aux caissons de ventilation mécanique contrôlée.
Patent FR-3071817-A1 (FR)
Title: Drone comportant au moins un moteur electrique de propulsion et une source d'energie de type pile a combustible
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un drone (10) comportant :  au moins un moteur électrique (1) permettant de réaliser au moins la propulsion dudit drone (10),  au moins une source d'énergie électrique (2) destinée à alimenter en énergie électrique ledit au moins un moteur électrique (1), ladite au moins une source d'énergie électrique (2) étant formée par une pile à combustible comportant d'une part un réservoir (3) pour stocker un carburant et d'autre part au moins une cellule élémentaire (4) formée par deux électrodes (5) et (6) séparées par un électrolyte (26), ladite au moins une cellule élémentaire (4) de ladite pile à combustible étant apte à produire électro-chimiquement de l'électricité entre lesdites deux électrodes (5) et (6).
Patent FR-3077023-A1 (FR)
Title: Outil destine a positionner les emplacements de percages de lames de bois reposant sur des lambourdes
Inventor: LEMETAYER DAMIEN
IPC: E04F15/04
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil conçu pour positionner les emplacements de perçages au travers de lames de bois (Lb) pour permettre leur fixation par vissage sur des lambourdes (Ld) dans la construction d'une terrasse (T), d'un bardage. Selon l'invention, l'outil (100) comprend : - une plaque (Pn) formant un gabarit de perçage et dont la face inférieure (Fi2), considérée dans la position d'utilisation de l'outil (100), est destinée à prendre appui sur une lame de bois (Lb), - une cale d'appui (Cp) disposée en sur-épaisseur de la face inférieure (Fi2) de ladite plaque (Pn) et dont la face inférieure (Fil) est destinée à prendre appui sur une lambourde (Ld) et dont la face avant (Fa) est destinée à être appliquée contre le flanc frontal de la lame de bois (Lb), - une butée latérale (Bl) bordant latéralement à ladite cale d'appui (Cp) en débordant de sa face inférieure (Fil) et destinée à prendre appui sur un chant latéral de ladite lambourde pour caler latéralement l'outil (100), la plaque (Pn) étant traversée d'au moins un trou (O) conçu pour - réceptionner l'extrémité d'un foret destiné à pointer ou percer un trou dans une lame de bois (Lb) ou - réceptionner un outil de traçage de l'emplacement dudit trou. L'outil permet ainsi de positionner avec précision le ou les trous de perçage au travers d'une lame de bois et qui sont également positionnés par rapport à la lambourde. L'utilisation de cet outil réduit le temps de pose de la terrasse ou du bardage de l'ordre de 20 à 30 %. Le risque d'oublier la pose de vis est réduit.
Patent FR-3077483-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (100) à l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit liquide dans un organe d'un sujet, le dispositif de distribution comprenant un réservoir, le dispositif d'assistance (100) comprenant : - des moyens de solidarisation (40) au dispositif de distribution, - une surface d'appui (11) destinée à être en appui autour de l'organe, - une partie rigide (12) séparant les moyens de solidarisation d'une première zone de la surface d'appui (11), dite zone d'appui rigide (14), pour maintenir une distance prédéfinie (D) entre un orifice de distribution de produit et la zone d'appui rigide (14). - une partie déformable (13) séparant les moyens de solidarisation d'une seconde zone de la surface d'appui (11), dite zone d'appui déformable (15) et distincte de la zone d'appui rigide (14), la partie déformable (13) étant susceptible de se déformer lorsque le dispositif d'assistance (100) est en appui autour de l'organe, davantage que la partie rigide (12).
Patent FR-3078537-A1 (FR)
Title: Composition de precurseur pour composites thermoplastiques acryliques et ses procedes de preparation et utilisation
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2018-03-05
Abstract: La présente invention concerne une composition de précurseur pour des composites thermoplastiques (méth) acryliques, son procédé de préparation et son utilisation. En particulier, elle concerne une composition semi-fabriquée comprenant un polymère (méth) acrylique, un monomère, un matériau fibreux et au moins un initiateur. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation d'une composition comprenant un polymère (méth) acrylique, un monomère, un matériau fibreux et au moins deux initiateurs. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation d'une composition comprenant un polymère (méth) acrylique, un monomère, un matériau fibreux et au moins deux initiateurs.
Patent FR-3079283-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage equipe d'une matrice de micro-miroirs a refroidissement optimise
Inventor: ROUSSEAU MAXIME
IPC: F21S45/40
Filed: 2018-03-23
Abstract: Module d'éclairage (3) pour projecteur (2) de véhicule (1) automobile, comprenant : - une première zone (Z1) comprenant au moins une source lumineuse (22') et une matrice de micro-miroirs (24), - une deuxième zone (Z2) comprenant un premier dissipateur thermique (26) de la chaleur générée par ladite source lumineuse (22'), - une troisième zone comprenant un deuxième dissipateur thermique (27) de la chaleur générée par la matrice de micromiroirs (24), - au moins un moyen de génération d'un flux d'air (31', 32') pour générer un flux d'air dans la première zone (Z1), dans la deuxième zone (Z2) et dans la troisième zone (Z3), les première (Z1), deuxième (Z2) et troisième zone (Z3) étant distinctes les unes des autres, la première zone (Z1) étant agencée verticalement entre la deuxième zone (Z2) et la troisième zone (Z3), la première zone (Z1) comprenant une sortie d'air (30).
Patent FR-3079259-A1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante
Inventor: CRON JULIEN
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-03-23
Abstract: Une fenêtre coulissante (2) comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a, 3b), un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par coulissement l'ouvrant (3a), un coffre (30) et une butée (39). Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend un actionneur électromécanique (6) et un bras d'entraînement (18). Le bras (18) est configuré pour entraîner en déplacement l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4), lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement. Le coffre (30) est configuré pour loger au moins l'actionneur (6). La butée (39) est configurée pour définir une position de fin de course ouverte de l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4). La butée (39) est fixée à l'intérieur du coffre (30) au moyen d'au moins un élément de fixation (40). En outre, le bras (18) est configuré pour prendre appui contre la butée (39), lors de l'atteinte de la position de fin de course ouverte.
Patent FR-3082623-A1 (FR)
Title: Lidar a detection heterodyne par oscillateur local et double faisceau de sondage, a une ou plusieurs frequences simultanees, et procede de detection lidar par detection a double heterodynage.
Inventor: HEBERT PHILIPPE
IPC: G01S17/88
Filed: 2018-06-19
Abstract: Dispositif (1) de type LIDAR pour une spectroscopie à distance d'une matière, comprenant une voie optique d'émission (2) comportant une source laser (3) et un générateur fréquentiel (4) d'ondes optiques apte à générer un premier peigne (P1), un deuxième peigne (P2) et un peigne local (POL), chaque peigne comprenant au moins une raie, un télescope d'émission (5) apte à émettre un signal d'émission (6), une voie de réception (7) comprenant un télescope de réception (8) apte à recevoir un signal réfléchi (9) par la matière traversée par le signal d'émission (6), et un système de détection (10) configuré pour détecter au moins un premier signal de battement (11), de l'au moins une raie du peigne local avec la première raie correspondante du premier peigne réfléchi ; et au moins un deuxième signal de battement (12), de l'au moins une raie du peigne local avec la deuxième raie correspondante du deuxième peigne réfléchi ; et au moins un troisième signal de battement (13) de l'au moins un premier signal de battement (11) avec l'au moins un deuxième signal de battement (12).
Patent FR-3084652-A1 (FR)
Title: Bouteille securisee et procede d’authentification correspondant.
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B65D55/02
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention concerne une bouteille (100) comprenant : • un récipient (10), • un élément de fermeture (20). Elle est essentiellement caractérisée par • une étiquette de sécurité (30), comprenant un premier ensemble d'au moins un élément d'authentification optique comprenant un identifiant, l'étiquette de sécurité (30) étant solidaire d'au moins l'un parmi le récipient (10) et l'élément de fermeture (20), et • un élément de recouvrement (40) recouvrant au moins partiellement au moins l'un parmi : le récipient (10), l'élément de fermeture (20) dudit récipient (10) et l'étiquette de sécurité (30), et en ce que l'élément de recouvrement (40) • est solidaire au moins de l'élément de fermeture (20), • est au moins partiellement transparent et comprend un ensemble d'au moins un élément de marquage, est disposé de sorte que l'étiquette de sécurité (30) peut être observée en transparence à travers celui-ci.
Patent FR-3084843-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact d'un flux gazeux et d'un flux de liquide
Inventor: KEUNEBROCK AUDREY
IPC: F28C3/06
Filed: 2018-08-10
Abstract: Le dispositif (1) de mise en contact d'un gaz et d'un liquide, comporte une enceinte (E), des premiers moyens (5) d'introduction et de mise en circulation dans ladite enceinte d'un flux de gaz (G), des deuxièmes moyens (6) d'introduction et de mise en circulation dans ladite enceinte d'un flux de liquide (L) circulant à l'intérieur de l'enceinte (E) dans la même direction que le flux de gaz (G), et des moyens de brassage (4A) du flux de gaz (G) et du flux de liquide (L). Ces moyens de brassage (4A) sont positionnés à l'intérieur de l'enceinte (E) sur le parcours du flux de gaz et du flux de liquide et sont aptes à dévier localement vers le haut et/ou à faire remonter localement une partie au moins du flux de gaz et du flux de liquide, de manière à créer localement des turbulences dans le flux de gaz et dans le flux de liquide.
Patent FR-3085957-A1 (FR)
Title: Procede de collage temporaire avec adhesif thermoplastique incorporant une couronne rigide
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: C09J5/02
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collage temporaire d'un substrat d'intérêt (40) à un substrat de manipulation (20), comprenant une étape de réalisation d'un assemblage par mise en contact de faces de collage du substrat d'intérêt et du substrat de manipulation par l'intermédiaire d'un polymère thermoplastique (30), et une étape de traitement de l'assemblage à une température de traitement supérieure à la température de transition vitreuse du polymère thermoplastique. Ce procédé comprend avant l'étape de réalisation de l'assemblage : une étape de fabrication, au niveau de la face de collage de l'un des substrats d'intérêt et de manipulation, d'une cavité centrale entourée par une couronne périphérique (50-A) en un matériau rigide à la température de traitement, et une étape de formation d'une couche dudit polymère thermoplastique (30) remplissant la cavité centrale.
Patent FR-3087336-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion temporaire de deux recipients
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D81/32
Filed: 2018-10-19
Abstract: Système de connexion de récipients destiné à l'assemblage temporaire desdits récipients, en règle générale un flacon destiné à contenir une substance et une bouteille destinée à contenir un fluide, dans le but de mélanger ladite substance, telle qu'une poudre, un lyophilisai ou un liquide, et ledit fluide, tel qu'un solvant, ledit système de connexion comprenant un manchon de fermeture, pourvu d'une première partie comprenant un système de fixation permettant d'assurer une connexion étanche avec P ouverture du flacon, et ledit manchon de fermeture étant également pourvue d'une deuxième partie, adaptée pour permettre la fixation temporaire de l'ouverture de la bouteille et une membrane séparant ladite première et ladite deuxième partie dudit manchon de fermeture, ladite membrane étant adaptée pour être perforée par la bouteille lors de la fixation de celle-ci sur la deuxième partie du manchon de fermeture.
Patent FR-3090830-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement comprenant une ceramique de grenat paramagnetique
Inventor: DUVAL JEAN-MARC
IPC: F25B21/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif de refroidissement magnétique (100), par exemple pour la cryogénie, comportant un élément magnétocalorique (110), l’élément magnétocalorique (110) comprenant une céramique de grenat paramagnétique. La céramique de grenat présente, de préférence, une densité supérieure ou égale à 90%. La céramique de grenat est, de préférence, une céramique de grenat de gallium gadolinium ou une céramique de grenat de gallium ytterbium. Figure pour l’abrégé : Figure 2b.
Patent FR-3092148-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F04D29/42
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne un carter (10) de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, comportant un corps (11) annulaire s’étendant autour d’un axe et équipé d’une bride annulaire de fixation (12a, 12b) à chacune de ses extrémités axiales, et un revêtement (14) annulaire en matériau abradable, caractérisé en ce que ledit corps (11) est réalisé dans un matériau composite, et en ce qu’il comprend en outre un raidisseur annulaire (13) qui est disposé à l’intérieur dudit corps (11) et qui porte ledit revêtement (14), ce raidisseur (13) comportant une paroi annulaire (13a) dont une face radialement externe est écartée radialement du corps (11) et dont une face radialement interne reçoit ledit revêtement (14), le raidisseur (13) comportant des pattes (13b) annulaires de fixation de ladite paroi audit corps. Figure pour l'abrégé : [Fig. 7]