baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044470-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comportant des structures semiconductrices tridimensionnelles en configuration axiale
Inventor: ZHANG XIN
IPC: H01L33/06
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1) comportant au moins une structure semiconductrice tridimensionnelle (2) s'étendant suivant un axe longitudinal (Δ) sensiblement orthogonal à un plan d'un substrat (3) sur lequel elle repose, et comportant : - une première portion dopée (10), s'étendant à partir d'une face du substrat (3) suivant l'axe longitudinal (Δ) ; - une portion active (30) comportant au moins un puits quantique (32), s'étendant à partir de la première portion dopée (10) suivant l'axe longitudinal ; - une seconde portion dopée (20), s'étendant à partir de la portion active (30) suivant l'axe longitudinal (Δ) ; caractérisé en ce que le puits quantique (32) de la portion active (30) présente un diamètre moyen supérieur à celui de ladite première portion dopée (10), et est recouvert latéralement par une couche de passivation.
Patent FR-3052857-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de dragonne d'une arme de poing
Inventor: GARIBALDI JEROME
IPC: F41C33/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: Dispositif de retenue de dragonne d'une arme de poing composé d'un étui de retenue (12) fixé à un vêtement du porteur de l'arme, ledit étui permettant d'y rentrer la dragonne (10) reliant l'arme au porteur de l'arme de manière à ce que la dragonne ne s'accroche pas aux objets environnants pendant le déplacement du porteur de l'arme, cet étui étant tel que la sortie de la dragonne de l'étui se fait de façon progressive et continue et sous tension du fait qu'elle est retenue dans l'étui lorsque le porteur sort son arme et tend son bras pour se mettre en position de tir
Patent FR-3031642-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'un segment de donnees pour la suite de son traitement
Inventor: LEUWER HERBERT
IPC: H04L45/74
Filed: 2016-01-13
Abstract: Procédé de classification d'un segment de données (4) selon lequel - on détermine une première et une seconde valeurs de hachage (82, 86) en fonction de l'information d'entête (12) qui fonctionne comme une clef de recherche à l'aide d'une première et d'une seconde fonction de hachage (92, 94), - on détermine une première et une seconde entrées de table (96) dans une première et une seconde tables de hachage (72, 74) en fonction des deux valeurs de hachage (82, 86), et - on sélectionne une clef (34e ; 122 ; 118 ; 120) d'une table de concordance (32) à l'aide d'une fonction de sélection (106).
Patent FR-3047090-A1 (FR)
Title: Articulation de monture de lunette
Inventor: COLIN JEROME
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une articulation (2) de monture de lunette (1), reliant une branche (6) à un tenon (5'), comportant une partie femelle (7) réalisée par au moins deux charnons (7a,7b), rattachée par des moyens d'accroche à l'un parmi la branche (6) et le tenon (5'), une partie mâle (8) réalisée par au moins un charnon (8a) rattachée par des moyens d'accroche à l'autre parmi la branche (6) et le tenon (5'), et montée mobile à rotation avec la partie femelle (7), chaque charnon de la partie femelle (7a,7b) possédant un moyen de fixation réversible à la partie femelle (7).
Patent FR-3052540-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de chaleur des eaux usees ameliore
Inventor: MOURE ALAIN
IPC: F28D1/053
Filed: 2016-06-08
Abstract: Système de récupération de chaleur des eaux usées, comprenant une cuve de rétention (4) pour retenir les eaux usées, la cuve de rétention (4) possédant une paroi périphérique (6) ayant une surface externe (8), et au moins un conduit d'échange de chaleur (20) pour la circulation d'un fluide caloporteur, le conduit d'échange de chaleur (20) s'étendant sur la surface externe (8) de la paroi périphérique (6) pour un échange de chaleur entre les eaux usées et le fluide caloporteur à travers la paroi périphérique (6).
Patent FR-3053072-A1 (FR)
Title: Installation domotique
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B9/68
Filed: 2016-06-27
Abstract: Une installation domotique comprend un dispositif d'occultation (3), une fenêtre et un dispositif d'entraînement motorisé (5) configuré pour enrouler et dérouler un écran (2) du dispositif d'occultation (3), ainsi que pour déplacer par basculement un ouvrant par rapport à un cadre dormant de la fenêtre. Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend une poulie (25) solidaire d'un tube du dispositif d'occultation (3), autour de laquelle un élément flexible (24) coopérant avec l'ouvrant est configuré pour s'enrouler et se dérouler, et un système de tension (40) de l'élément flexible (24). Le système (40) comprend des éléments de guidage (42) et un élément élastique (43). L'élément flexible (24) s'étend au travers des éléments de guidage (42). Au moins un des éléments de guidage est fixe et au moins un autre des éléments de guidage (42) est mobile par rapport au coffre (9). Une première extrémité de l'élément élastique (43) est reliée à l'élément de guidage mobile (42) et une deuxième extrémité de l'élément élastique (43) est reliée au coffre (9).
Patent FR-3053865-A1 (FR)
Title: Procede d’association d’un terminal avec un reseau d’acces d’un systeme de communication sans fil
Inventor: MOLINIER LIONEL
IPC: H04W8/14
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'association d'un terminal (20) avec une station de base (31) d'un réseau d'accès (30), comportant, lorsqu'une station de base, dite «station de base (31) de service », reçoit un message du terminal (20) : - une mise à jour (51), par la station de base (31) de service, d'une table locale d'association en mémorisant un identifiant dudit terminal (20) dans ladite table locale d'association, - une évaluation (52), par le réseau d'accès (30), d'un critère prédéterminé de mobilité dudit terminal (20), - lorsque ledit critère de mobilité est vérifié : une mise à jour (53), par une station de base (31) voisine de la station de base de service et n'ayant pas reçu le message dudit terminal (20), d'une table locale d'association en mémorisant l'identifiant dudit terminal (20) dans ladite table locale d'association de la station de base voisine.
Patent FR-3062402-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une cale d'aiguillage.
Inventor: PIGNAUD SERGE
IPC: E01B7/02
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour fabriquer des butées d'appui 6 d'une aiguille 2 sur une contre-aiguille 3, comprenant les étapes suivantes : - positionner l'aiguille 2 en appui sur la contre-aiguille 3 ; - mesurer, pour chaque trou 8 prévu pour fixer une butée 6, une distance d'appui L, entre la surface intérieure de la contre-aiguille 3 et la surface intérieure de l'aiguille 2 ; - construire une courbe de cintrage à partir des distances d'appui L et des positions des trous 8 le long de la contre-aiguille 3 ; et, - calculer pour chaque butée 6, à partir de la courbe de cintrage, l'angle d'une surface d'appui de la butée contre l'aiguille 2. Un tel procédé permet de réaliser des butées avec les tolérances géométriques voulues, sans reprise sur chantier.
Patent FR-3063086-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a plat de membrane souple
Inventor: CHAMBON MARIE BRUNO HENRIDIDIER
IPC: C14B1/26
Filed: 2017-02-20
Abstract: - L'invention concerne un dispositif de mise à plat (13) de membrane souple (12), du genre pièce de peau animale, comprenant : - au moins deux éléments (2a, 2b) chacun conçu pour se déplacer en translation cyclique selon une trajectoire décrivant une courbe fermée, lesdits déplacements en translation cyclique desdits deux éléments (2a, 2b) étant au moins en partie symétriques pour que lesdits deux éléments (2a, 2b) viennent de façon simultanée et intermittente presser ladite membrane (12) contre un support (1) tout en s'éloignant l'un de l'autre pour étirer localement ladite membrane. - L'invention concerne un également un procédé de mise à plat de membrane souple associé.
Patent FR-3063297-A1 (FR)
Title: Tuile plate pour une couverture de batiment comportant une etancheite renforcee
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D1/12
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention a pour objet une tuile plate pour une couverture de bâtiment, comportant une forme rectangulaire, prévue pour être latéralement juxtaposée avec d'autres tuiles similaires sans système d'étanchéité latéral en formant un rang, cette tuile (2) présentant sur sa face externe une partie basse visible (10), et au-dessus une surface prévue pour être couverte par des tuiles du rang supérieur, caractérisée en ce qu'elle comporte dans une partie centrale de la surface couverte des rainures (24) ou des nervures (26) transversales, débouchant de chaque côté sur des rainures longitudinales (22) ou des nervures longitudinales, et en ce qu'elle comporte sur sa face externe une partie intermédiaire (12) disposée juste au-dessus de la partie visible (10), et sur sa face interne une partie basse (44), ces parties intermédiaire (12) et basse (44) présentant chacune une surface plane d'étanchéité continue sur toute la largeur de la tuile (2), ces deux surfaces planes étant globalement parallèles.
Patent FR-3064002-A1 (FR)
Title: Melange liquide pour nettoyer les deversements de peinture, vernis, colorant et/ou lasure
Inventor: DUVAL AURELIEN
IPC: C07C69/24
Filed: 2017-03-14
Abstract: La présente invention porte sur un mélange liquide (préférentiellement une émulsion huile dans l'eau) pour nettoyer les déversements de peinture, vernis, colorant et/ou lasure, son utilisation, et le procédé de nettoyage comprenant une étape d'application dudit mélange sur une tâche fraiche de peinture, vernis, lasure et/ou colorant.
Patent FR-3066505-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ameliores de filtration de bain de platine par electrodialyse
Inventor: GENGO AURIANE
IPC: C25D5/34
Filed: 2017-05-16
Abstract: Procédé de filtration de bain de platine par électrodialyse, comprenant des étapes successives de soutirage de fluide dans le bain de platine (B) par l'intermédiaire d'un courant de soutirage (10a) ; filtration du fluide soutiré à l'étape de soutirage, s'effectuant par électrodialyse dans un dispositif de filtration (1) comportant un réacteur d'électrodialyse (R) ; alimentation du bain de platine (B) avec le fluide issu de l'étape de filtration, par l'intermédiaire d'un courant de bain filtré (10b) ; l'ensemble de ces étapes étant réalisé en flux continu.
Patent FR-3073687-A1 (FR)
Title: Moteur electrique et buse de systeme thermique de vehicule
Inventor: BARREAU ALEXANDRE
IPC: H02K7/14
Filed: 2017-06-30
Abstract: Le moteur électrique (10 ; 100) pour système thermique de véhicule automobile comprend un logement (12) renfermant un rotor. Il comprend des moyens de blocage en translation (28, 32, 34; 134) du logement (12), dans une direction longitudinale (X), portés par le logement (12) et des moyens de blocage en rotation (30) du logement (12), autour de la direction longitudinale (X), aptes à coopérer avec une buse (40) du système thermique de façon à fixer le logement (12) à la buse (40) de sorte que le moteur électrique (10) est apte à passer d'une position dans laquelle il est libre par rapport à la buse (40) selon au moins un degré de liberté à une position dans laquelle il est fixé à la buse (40) au moyen d'une rotation du logement (12) par rapport à la buse (40) autour de la direction longitudinale (X).
Patent FR-3073398-A1 (FR)
Title: Triterpenes pentacycliques dans le traitement d'une pathologie bucco-dentaire
Inventor: MAITRE MARTINE
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un triterpène pentacyclique ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans le traitement et/ ou la prévention d'une pathologie bucco-dentaire.
Patent FR-3075073-A1 (FR)
Title: Tube de reformage equipe de catalyseur en vrac multi couches
Inventor: MATHEY FABRICE
IPC: C01B3/38
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un tube de reformage contenant un empilement de particules de catalyseurs de tailles différentes, les particules de catalyseur les plus grandes étant empilées le long de la paroi en périphérie du tube et les particules de catalyseur les plus petites dans la partie la plus centrale du tube de sorte que le tube est muni d'au moins deux couches concentriques de particules. Elle concerne aussi une méthode de remplissage du tube dans laquelle on empile les particules de catalyseur les plus grandes le long de la paroi en périphérie du tube, et on empile les particules de catalyseur les plus petites dans la partie la plus centrale du tube de sorte à former dans le tube plusieurs couches concentriques de particules de tailles différentes, ainsi qu'un procédé de production d'hydrogène comprenant une étape de reformage à la vapeur utilisant lesdits tubes de reformage.
Patent FR-3076639-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation de donnees emises par un objet connecte contre des attaques affectant un circuit de commande dudit objet
Inventor: BONNIN FREDERICK KURT LOUIS
IPC: H04W12/10
Filed: 2018-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation de données émises par une source de données (2) d'un objet connecté (1) contre des attaques affectant un circuit de commande (4) de l'objet connecté (1), l'objet connecté (1) comprenant par ailleurs un circuit de signature électronique (6) et un bus de communication (8) relié au circuit de commande (4), relié au circuit de signature électronique (6) et relié à la source (2), dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le circuit de signature électronique (6) : • détection (602) d'une première donnée (M) émise par la source (2) sur le bus de communication (8), • détection (606) d'une deuxième donnée (M') à signer sur le bus de communication, la deuxième donnée ayant été émise (404) par le circuit de commande (4) sur le bus de communication (8) suite à une détection par le dispositif de commande (4) de la première donnée (M), • vérification (608) d'une cohérence entre les données (M, M') détectées, signalement (610) ou non d'une erreur (E), en fonction d'un résultat de la vérification
Patent FR-3062208-A1 (FR)
Title: Systeme de test de la fiabilite en etat de contrainte d'une eprouvette metallique controlable
Inventor: ZHONG WEN
IPC: G01N3/22
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concernant un système de test de la fiabilité en état de contrainte d'une éprouvette métallique contrôlable, comprend un ordinateur de contrôle industriel (1), une plate-forme de travail d'essai (2), un déformètre (3), un moteur électrique asservi tachymétrique (4) et un moteur électrique asservi de torsion (5); ledit déformètre (3), ledit moteur électrique asservi tachymétrique (4) et ledit moteur électrique asservi de torsion (5) sont connectés à l'ordinateur de contrôle industriel (1). L'invention permet à contrôler l'état de contrainte de l'éprouvette métallique au cours de l'essai, d'obtenir les résultats de test de la fiabilité de l'éprouvette métallique en différents modes de fonctionnement.
Patent FR-3077602-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection de solution aqueuse pour vehicule
Inventor: OP DE BEECK JOEL
IPC: F01P3/20
Filed: 2018-02-05
Abstract: Le système d'injection de solution aqueuse (1) de véhicule comprend : - un réservoir de solution aqueuse (2) en matière plastique, - une pompe d'injection (3), - un éjecteur de solution aqueuse (4), - une ligne d'injection (5) située entre la pompe et l'éjecteur, - une ligne de purge (6) située entre la ligne d'injection et le réservoir de solution aqueuse, et - un raccord (7) de sortie situé entre la ligne d'injection et la ligne de purge. Le raccord présente une face externe et une face interne, au moins une portion de la face interne du raccord étant faite ou recouverte d'un métal ou d'un matériau comprenant un métal, le métal étant sélectionné parmi le cuivre, l'argent, le zinc, l'aluminium, le nickel, l'or, le baryum, le plomb, l'étain, le bore, le thallium, l'antimoine, le cobalt, le zirconium, le molybdène, le titane, le fer, le chrome, et un alliage d'au moins deux d'entre eux.
Patent FR-3079368-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour machine electrique tournante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif de connexion électrique (300) comportant : • un organe de connexion interne entourant un axe X comportant une trace (101), et une pluralité de connecteurs (103); • un premier organe de connexion externe entourant l'axe X et étant empilé axialement avec l'organe de connexion interne, comportant une trace (101), et une pluralité de connecteurs (103); le dispositif étant caractérisé en ce que chaque trace (101) présente une forme ondulée formant des creux comprenant des creux internes situés en vis-à-vis de l'axe X et des creux externes situés sur une périphérie externe, chaque connecteur (103) de l'organe de connexion interne étant raccordé dans un creux interne de la trace de l'organe de connexion interne et chaque connecteur (103) du premier organe de connexion externe étant raccordé électriquement dans un creux externe de la trace du premier organe de connexion externe.
Patent FR-3081308-A1 (FR)
Title: Accessoire de support et appareil electrique pour chauffer des aliments en portions separees
Inventor: FIEDOS HERVE
IPC: A47J36/24
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un accessoire de support (2) pour la réalisation de préparations culinaires en portions séparées, comprenant une surface supérieure (20) présentant plusieurs orifices (21), chaque orifice (21) étant entouré par un bord supérieur d'appui (22), chaque bord supérieur d'appui (22) étant prévu pour suspendre un récipient. Selon l'invention, les bords supérieurs d'appui (22) s'étendent à différents niveaux de la surface supérieure (20). L'invention concerne également un appareil électrique pour la réalisation de préparations culinaires en portions séparées, comprenant une base chauffante comportant un dispositif de production de vapeur, des récipients pour contenir une préparation alimentaire, et un accessoire de support du type précité.
Patent FR-3081707-A1 (FR)
Title: Traitement des troubles neurologiques causes par l'alcoolisation foetale
Inventor: GONZALEZ BRUNO
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un facteur de croissance placentaire (PIGF) en tant que médicament pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'un trouble neurologique, particulièrement un trouble neurodéveloppemental chez un sujet ayant été exposé in utero à l'alcool. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique ou un produit comprenant le PIGF pour ces mêmes applications thérapeutiques.
Patent FR-3085089-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la protection et securisation d’un faisceau de cablage
Inventor: MOURIERAS JULIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) destiné à être monté sur une structure (200). L'ensemble comporte un conduit (10) se présentant sous la forme d'un corps tubulaire creux, d'axe longitudinal (X), dont un volume interne définit une zone de réception (121) d'un faisceau de câbles (80), ledit conduit étant flexible et étant fendu selon l'axe longitudinal (X). L'ensemble (100) comporte en outre au moins une patte de fixation (20) solidaire fixement du conduit (10), ladite au moins une patte de fixation étant destinée à être assemblée à la structure (200).
Patent FR-3085244-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite, noeud et unite centrale pour un tel systeme
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04B7/12
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un système de surveillance de sécurité comporte : une unité centrale (110) comportant un émetteur-récepteur de radiofréquence (230, 232) configuré selon une première ou une deuxième configuration, un contrôleur commandant l'émetteur-récepteur; un nœud comportant un émetteur-récepteur de radiofréquence de nœud (340) mis en œuvre selon la première ou la deuxième configuration pour la communication avec l'unité centrale (110), et un contrôleur commandant l'émetteur-récepteur de radiofréquence de nœud (340). L'unité centrale (110) transmet, selon la première configuration, une proposition de canal de communication selon la deuxième configuration au nœud Le nœud, lors de la réception de la proposition de l'unité centrale (110 transmet, selon la première configuration, un message d'acceptation à l'unité centrale (110), et transmet selon la deuxième configuration, des données à l'unité centrale (110) qui configure l'émetteur-récepteur (230, 232) selon la deuxième configuration pour permettre la réception des données transmises par le nœud.
Patent FR-3086743-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un dispositif de stockage electrique pour vehicule automobile
Inventor: FIGUEIREDO ANTONIO
IPC: F28F9/16
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d'un dispositif de stockage électrique pour véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique (10A, 10B, 10C) avec un circuit d'échange thermique au sein duquel est destiné à circuler un fluide caloporteur, la plaque d'échange thermique (10A, 10B, 10C) comportant un canal de circulation (16A, 16A', 165B, 165C) dont au moins une des extrémités (60A, 60B, 60€) est débouchante sur une des tranches de ladite plaque d'échange thermique (10A, 10B, 10C), ladite extrémité débouchante (60A, 60B, 60C) étant obstruée par un bouchon (70) serti, ladite tranche un renfoncement (61) à l'intérieur duquel est inséré le bouchon (70) comportant une partie supérieure (71) recouvrant l'extrémité débouchante (60A, 60B, 60€), le renfoncement (61) comportant sur ses rebords (610) au moins deux portions écrasées (62) et repoussées vers l'intérieur dudit renfoncement (61) au moins localement.
Patent FR-3076880-A1 (FR)
Title: Vanne de purge en ceramique pour des filtres a liquides ou a gaz
Inventor: VAN DE MOORTELE GUIDO
IPC: F16K31/122
Filed: 2019-01-17
Abstract: Vanne de purge en céramique (8) sur un filtre (3) qui fournit un fluide filtré, qui est commandée par une impulsion de pression externe qui est envoyée à travers un conduit séparé pour fluide (9) en direction de la vanne de purge et qui ouvre la vanne de purge au cours d'une durée de purge limitée, dans laquelle la vanne de purge comprend un composant (13a) comprenant une plaque en céramique (14) faisant partie d'un piston (13), qui peut se déplacer entre deux positions extrêmes et fermées dans lesquelles aucun fluide ne peut s'écouler et une position intermédiaire et ouverte dans laquelle la vanne de purge (8) laisse passer pendant un bref moment un courant de fluide de purge, ledit courant de purge purgeant le filtre (3) sur lequel est montée la vanne de purge (8).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3095710-A1 (FR)
Title: Procédé d’entraînement d’un système de détection automatique de défaut d’une aube d’une turbomachine
Inventor: VOROBIEVA HÉLÉNA
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: Procédé d’entraînement d’un système de détection automatique de défaut d’une aube d’une turbomachine Procédé d’entraînement d’un système (1) de détection automatique de défaut d’une aube (2) d’une turbomachine comprenant une plateforme (3) destinée à recevoir une aube, au moins un moyen de prise de vue (4), au moins une source lumineuse (5) dont l’intensité lumineuse peut varier, au moins un moyen de déplacement (6) configuré pour déplacer la plateforme (3) par rapport audit au moins un moyen de prise de vue (4) ou pour déplacer ledit au moins un moyen de prise de vue (4) par rapport à la plateforme (3), et une unité de traitement (7) configurée pour recevoir des prises de vue et les associer aux informations relatives à l’intensité lumineuse de ladite au moins une source lumineuse (5) et à la position relative de la plateforme (3) par rapport audit au moins un dispositif (4) de prise de vue lors de la prise de vue.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.