baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938907-B1 (FR)
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42B5/02
Filed: 2008-11-27
Granted: 2013-12-13
Abstract: The cartridge has a rear chamber (1) including an ignition unit. A confining unit confines a propelling powder i.e. progressive combustion powder, in the rear chamber, while allowing passage of gases resulting from combustion of the powder via vents of the rear chamber. A low pressure chamber (3) forms a projectile propulsion chamber, and is communicated with an intermediate chamber (2) having constant volume by an opening (13) of a predetermined section. A wedging disk is made of polystyrene, felt or carton, and placed around an igniting tube.
Patent FR-2929382-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif comportant des tubes vortex de hilsch-ranque.
Inventor: SERRE JEAN PASCAL
IPC: F25B9/04
Filed: 2008-04-01
Granted: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de climatisation (80) ou de refroidissement frigorifique (10) ou de chauffage de l'intérieur d'une enceinte (12) fermée, le dispositif (10, 80) comportant au moins une source d'air comprimé (16, 30) qui alimente au moins un tube de Hilsch-Ranque (24) dit tube "vortex" en air comprimé à une pression d'injection (Pinj),caractérisé en ce qu'une soupape conique (48) du tube (24) est préréglée de manière que les première (FC) et deuxième (FF) fractions d'air froid et chaud soient constantes durant le déroulement du procédé et en ce qu'il comporte une étape (E3, C4) de commande de la pression d'injection de l'air comprimé (Pinj).L'invention concerne aussi un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2970019-B1 (FR)
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 2010-12-30
Granted: 2013-02-01
Abstract: The box (1) has an inner frame (2) movable at a base in which stretched sheets (7, 8) are fixed. An envelope (3) is provided for receiving the inner frame, and a hinge (10) connects the inner frame to the envelope. The hinge allows tilting movement of the inner frame relative to a housing, where the tilting movement successively combines a phase of vertical translation and a phase of rotation around a horizontal rotation axis (9). The horizontal rotation axis is eccentric with respect to the inner frame.
Patent FR-2993292-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture thermique solaire a l'aide d'elements conducteurs a effet de "corps noir". application exemplaire en toiture d'ardoise sans modification externe de couverture
Inventor: LABROUSSE HUBERT LOUIS MARIE
IPC: F24S10/55
Filed: 2012-07-10
Granted: 2020-08-07
Abstract: Cette invention amplifie le transfert de température des éléments de couverture des toitures, ardoises notamment, à l'aide d'un conducteur à effet de "corps noir", facile à poser en sous-face de la couverture et donc sans modification esthétique de celle-ci. Cet amplificateur est composé de plaquettes d'aluminium d'environ 0,3mm d'épaisseur peintes en noir sur la face dépassant dans le claustra où se génère l'air chaud. Les bords et le fond du claustra étant muni d'un « clinquant » activant l'effet « corps noir » du dispositif. L'air admis en partie basse se chauffe dans le claustra muni de ce dispositif ; il est repris en partie haute par une installation d'aéraulique classique et distribué dans les locaux à chauffer en appoint d'un chauffage ordinaire par exemple.
Patent FR-2987726-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application.
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-03-07
Granted: 2014-05-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique, comportant : - un récipient (2) contenant le produit, - une membrane souple (3) ou une paroi métallique (3) solidaire du récipient (2) au moins durant l'utilisation du dispositif (1) pour appliquer le produit définissant une surface d'application (4), et présentant au moins un orifice de distribution (5) du produit débouchant sur la surface d'application (4), - une structure interne (8) disposée au moins partiellement sous la membrane (3) ou la paroi métallique (3), réalisée dans un matériau différent de la membrane ou de la paroi métallique, et formant un conduit d'amenée (9) du produit vers l'orifice de distribution (5), et - un organe de fermeture (14) comportant un picot d'obturation (13) adapté à s'appliquer de façon étanche sur le conduit d'amenée (9) pour assurer l'étanchéité de la fermeture du dispositif (1) lorsque l'organe de fermeture (14) est en place.
Patent FR-2999851-B1 (FR)
Title: Procede pour acceder a un service propose par un serveur distant.
Inventor: GENEVOIS CHRISTOPHE
IPC: H04N7/03
Filed: 2012-12-18
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour accéder à un service proposé par un serveur distant, lequel serveur est configuré pour émettre un flux d'informations numériques à destination d'un récepteur numérique d'un téléviseur numérique, ledit récepteur étant associé à une carte à puce, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - transmettre un identifiant unique associé au récepteur, un identifiant unique associé à la carte à puce, et des instructions pour accéder au service proposé par le serveur distant, - accéder au service proposé par le serveur distant après avoir vérifié les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce, se caractérisant par le fait que ledit procédé comprend en outre les étapes consistant à : - générer un Code QR en exécutant les instructions d'un programme enregistré dans le récepteur numérique, et en codant ledit Code QR avec : - l'adresse URL du serveur distant, - les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce, - les instructions pour accéder au service proposé par ledit serveur distant, lesdits identifiants et lesdites instructions se présentant sous forme de données numériques, - afficher le Code QR généré sur un écran du téléviseur numérique, - scanner le Code QR affiché sur l'écran par l'intermédiaire d'un terminal mobile, - déchiffrer le Code QR scanné en exécutant les instructions d'un programme enregistré dans le terminal mobile, lequel déchiffrage entrainant la connexion automatique dudit terminal à l'adresse URL du serveur distant et le transfère, à ce dernier des données numériques concernant : les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce et les instructions pour accéder au service proposé, - accéder au service proposé par le serveur distant après avoir vérifié les identifiants associés au récepteur et à la carte à puce.
Patent FR-3005460-B1 (FR)
Title: Bac pour la collecte de dechets, du type comportant une cuve formee par un fond et des parois laterales
Inventor: IGELBRINK MICHAEL
IPC: B65F1/12
Filed: 2013-05-10
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un bac de collecte comportant une collerette (14) munie de nervures élastiques (30). Ces nervures (30) sont aptes à suivre des déformations de la collerette (14) sans se dégrader.
Patent FR-3013052-B1 (FR)
Title: Composition electriquement conductrice a base de nanoparticules electriquement conductrices
Inventor: EL BOUNIA NOUR-EDDINE
IPC: C09D7/62
Filed: 2013-11-12
Granted: 2015-11-20
Abstract: Composition électriquement conductrice comportant au moins des nanoparticules électriquement conductrices mélangées dans un milieu aqueux, caractérisée en ce que lesdites nanoparticules sont des nanotubes de carbone (NTC) ou bien des nanoparticules à base de polyanyline ou les nanoparticules comprennent une âme en un matériau conducteur ou non de l'électricité et une enveloppe de revêtement électroconductrice, et en ce que la composition comporte en outre une autre catégorie de particules électriquement conductrices comprenant du graphite et/ou du noir de carbone et/ou des fibres de carbone. La conductivité du revêtement obtenu à partir d'une telle composition est supérieure à 2 S/cm, voire même supérieure à 25 S/cm.
Patent FR-3018321-B1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d’un dispositif d’etancheite comprenant une armature
Inventor: HENRYON PIERRE
IPC: F16C19/14
Filed: 2014-03-05
Granted: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur (1), un organe intérieur (2) et des corps roulants (3) disposés dans un espace de roulement formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (6) présentant un alésage (8) qui est emmanché autour d'une portée annulaire axiale (9) d'un desdits organes, ladite armature présentant un couronne intérieure (15) qui est pourvue de pattes (14) réparties angulairement, chacune desdites pattes présentant une extrémité distale (14a) définissant entre elles un diamètre inscrit dans lequel est formé l'alésage (8), lesdites pattes étant agencées pour être déformables radialement entre un état stable dans lequel le diamètre inscrit est inférieur au diamètre extérieur de la portée annulaire axiale (9) et un état contraint par emmanchement sur ladite portée dans lequel les extrémités distales (14a) exercent un effort de blocage axial de ladite armature sur ladite portée.
Patent FR-3019318-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation de la presentation d'un affichage auto-stereoscopique de vehicule
Inventor: BUERGSTEIN THOMAS
IPC: G02B30/31
Filed: 2015-03-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé pour adapter la présentation d'un affichage autostéréoscopique (102) pour un véhicule (100), consistant à enregistrer une première position d'observation (112) d'un premier observateur (110) et au moins une seconde position d'observation (116) d'un second observateur (114), à déterminer (1674) une première plage d'angles de vue (118) et une seconde plage d'angles de vue (120) ainsi qu'un ensemble de plages d'angles de vue (118, 120, 540) en utilisant la première et la seconde positions d'observation (112, 116), et à fournir (1676) un signal de commande d'une couche (106) commandant l'effet tridimensionnel de l'affichage auto-stéréoscopique (102).
Patent FR-3039589-B1 (FR)
Title: Etage de turbomachine, en particulier de turbine basse-pression
Inventor: GARNIER FABIEN STEPHANE
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-07-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un étage de turbomachine, en particulier de turbine basse-pression (1), comportant un rotor (2) comprenant un disque (3) portant des aubes mobiles (4), et un stator comportant des aubes fixes dont la périphérie externe est reliée à un carter externe et dont la périphérie interne comprend une virole interne (12) portant au moins un bloc de matériau abradable (12a), le rotor (2) comportant au moins une virole d'étanchéité (15) comprenant au moins une léchette (15a) apte à coopérer avec le bloc de matériau abradable (12a), caractérisé en ce que la virole interne (12) comporte au moins un organe formant obstacle (32, 33) s'étendant en direction de la virole d'étanchéité (15).
Patent FR-3042210-B1 (FR)
Title: Dispositif d'abaissement destine au soutien d'une structure de coffrage de dalle
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G25/00
Filed: 2015-10-09
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif d'abaissement (1) destiné au soutien d'une structure de coffrage de dalle ou analogue dans le domaine de la construction de bâtiments, comprenant : - un bâti (2) comprenant une surface d'appui (3), - un premier piston (6) simple effet à extrémité libre de portage (7), disposé à coulissement dans un premier logement cylindrique (8) du bâti (2) entre une position d'extension, dans laquelle l'extrémité libre de portage (7) est à une première distance (D1) de la surface d'appui (3), et une position de retrait, dans laquelle l'extrémité libre de portage (7) est à une deuxième distance de la surface d'appui (3), la deuxième distance étant inférieure à la première distance (D1), - des premiers moyens de rappel élastiques (10) rappelant en permanence le premier piston (6) vers sa position d'extension.
Patent FR-3046075-B1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant un filtre uv, une huile apolaire et une cire synthetique
Inventor: SICOURMAT ELEONORE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-12-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre comprenant un ou plusieurs filtres UV, une ou plusieurs huiles apolaires et une ou plusieurs cires particulières. La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3048227-B1 (FR)
Title: Plancher unitaire et pointe avant d’aeronef comportant un tel plancher et procede d’integration d’une telle pointe avant
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/18
Filed: 2016-02-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un plancher (10) de pointe avant d'aéronef qui comprend une structure de grille formée par un entrecroisement de traverses (12) et d'éléments longitudinaux (14). Les traverses sont parallèles entre elles et les éléments longitudinaux sont parallèles entre eux et fixés aux traverses. Le plancher ainsi structuré forme un module unitaire qui est configuré pour être transporté d'un seul tenant à l'intérieur d'une pointe avant d'aéronef lors de la phase d'intégration. Le temps d'intégration est ainsi réduit et les tâches des opérateurs facilitées.
Patent FR-3054297-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21K9/00
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (100) comprenant : - une source lumineuse à semi-conducteur (120) apte à émettre des rayons lumineux, ladite source lumineuse (120) comprenant une face d'émission (121) au travers de laquelle les rayons lumineux émergent et au moins un dispositif de liaison électrique (122), - un dispositif électronique (130) couplé électriquement avec le dispositif de liaison électrique (122) et apte à commander la source lumineuse (120), et - un dissipateur thermique (110) couplé thermiquement à la face d émission (121) de la source lumineuse (120) et agencé pour que les rayons lumineux émis par la source lumineuse (120) le traversent entre au moins une face d'entrée et au moins une face de sortie. L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile mettant en œuvre un tel module lumineux (100).
Patent FR-3059157-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une memoire resistive
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L27/24
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une mémoire vive résistive comprenant les étapes suivantes : - déposer une couche en un matériau actif de résistance électrique variable (410) sur un substrat (300) contenant une première électrode, dite électrode inférieure ; - déposer une couche électriquement conductrice sur la couche de matériau actif ; - graver la couche électriquement conductrice de façon à délimiter une deuxième électrode (440), dite électrode supérieure, en regard de l'électrode inférieure ; - exposer (S3) au moins un flanc de l'électrode supérieure (440) à un faisceau d'ions (450) incliné par rapport à la normale au substrat d'un angle (α) compris entre 20° et 65°, de façon à implanter les ions dais une portion la couche de matériau actif (410) adjacente audit flanc et située sous l'électrode supérieure (440), les conditions d'implantation des ions étant choisies de façon à créer des défauts dans la structure du matériau actif.
Patent FR-3063791-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attache supportant des tuyaux, destine a etre fixe sur hourdis polystyrene
Inventor: PLOTTON REGIS
IPC: F16L3/00
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif d'attache supportant des tuyaux, destiné à être fixé sur des hourdis polystyrène dans le cadre de constructions de bâtiment sans nécessiter l'emploi d'outils, doté d'un système par vis dit en « tire-bouchon » qui reprend tout son effort de charge dans le polystyrène sans avoir à traverser de part en part de la hauteur le hourdis, de telle façon à pouvoir être positionné indifféremment soit avant le coulage du béton - soit après, caractérisé par : Une vis (a) dite en tire-bouchon d'une longueur variant entre 150 mm et 20mm, Un système d'ancrage (b) du tuyau placé à l'opposé de la vis (a) en tire-bouchon, pouvant présenter plusieurs formes à l'exemple d'un passe rilsan, de fils (de toute matière), de colliers conventionnels de tuyauterie, où d'autres dispositifs..., Eventuellement d'un manche rétractable (c) placé à l'endroit de la fixation du tuyau, aux fins de faciliter le vissage de l'attache dans le hourdis polystyrène.
Patent FR-3063974-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination de legumes frais, fruits frais, plantes ou vegetaux vivants dont la surface est contaminee par des pesticides
Inventor: URBAN LAURENT JACQUES
IPC: B65B55/08
Filed: 2017-03-17
Granted: 2020-07-31
Abstract: Ce procédé de décontamination de légumes frais, fruits frais, plantes ou végétaux vivants dont la surface est contaminée par des pesticides, ledit procédé comportant une étape d'exposition directe (52, 56) de la surface contaminée de légumes frais, fruits frais, plantes ou végétaux vivants à au moins une impulsion lumineuse, la durée de la ou des impulsions lumineuses étant comprise entre 50 µs et 2 s, dans lequel : - 80 % de l'énergie de la ou des impulsions lumineuses est obtenue à des longueurs d'onde comprises entre 100 nm et 280 nm, et - la densité d'énergie délivrée par chaque impulsion lumineuse sur la surface desdits légumes frais, fruits frais, plantes ou végétaux vivant est comprise entre 0,1 kJ/m2 et 3 kJ/m2.
Patent FR-3072577-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la thrombose vasculaire par ultrasons
Inventor: GOUDOT GUILLAUME
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-09-27
Abstract: Appareil de traitement de la thrombose vasculaire par ultrasons, comprenant : - un transducteur ultrasonore de thérapie (TUT), adapté pour générer des ondes ultrasonores focalisées (OUF) se propageant selon un axe d'émission (AE) ; - un transducteur ultrasonore d'imagerie (TUI) associé au transducteur de thérapie ; - un moyen de déplacement (SMDR, FEF) de la tache focale du transducteur ultrasonore de thérapie suivant l'axe d'émission par rapport au transducteur d'imagerie ; - un système mécanique motorisé (SMM) pour translater les transducteurs suivant au moins un premier axe (AD1) parallèle audit axe d'émission et un deuxième axe (AD2) perpendiculaire au premier ; et - un système électronique de contrôle (SEC) pour piloter le système mécanique motorisé et le moyen de déplacement la tache focale du transducteur de thérapie.
Patent FR-3074990-B1 (FR)
Title: Methode d'appairage de terminaux electroniques, terminaux et programme correspondant
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'appairage d'un premier terminal, dit terminal de communication désirant transmettre et recevoir des données avec un deuxième terminal, dit terminal accepteur. Selon la présente technique, ladite méthode comprend : - une première phase d'appairage (A00) non sécurisée, dudit terminal transactionnel avec ledit terminal de communication, délivrant au moins un paramètre d'appairage audit terminal de communication (Com-Term), par l'intermédiaire d'un premier canal de communication sans fil bidirectionnel de type radio ; - une deuxième phase d'appairage (B00) sécurisée, dudit terminal transactionnel (P-Term) avec ledit terminal de communication (Com-Term ), ladite deuxième phase d'appairage mettant en œuvre un deuxième canal de communication à usage unidirectionnel, utilisé par ledit terminal transactionnel pour transmettre une donnée de sécurisation dudit premier canal de communication (CK) audit terminal de communication (Com-Term), en fonction dudit au moins un paramètre d'appairage audit terminal de communication.
Patent FR-3076025-B1 (FR)
Title: Reseau informatique d'infrastructures de ressources de calcul et procede d'affectation de ces ressources a des applications client
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: G06F15/173
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un réseau informatique comprenant un groupe de plusieurs infrastructures (51 à 56) de ressources de calcul associées à plusieurs orchestrateurs (41 à 46) chargés d'affecter les ressources de cette infrastructure (51 à 56) à un ou plusieurs composants supplémentaires d'une application client (17) déjà hebergée, et réunis en un essaim dans lequel ils sont reliés entre eux par une interface de coopération (3), l'affectation de ressources étant décidée par un procédé de décision basé sur d'abord des évaluations distribuées chez les orchestrateurs (41 à 46), ensuite, un protocole de consensus, entre les orchestrateurs (41 à 46) qui est basé sur lesdites évaluations et est réalisé au niveau de l'interface de coopération (3) pour choisir l'une des infrastructures (51 à 56) du groupe pour héberger le ou les composants supplémentaires de l'application client (17).
Patent FR-3077549-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la trajectoire d’un vehicule automobile en absence de marquage au sol.
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/12
Filed: 2018-02-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule automobile en absence de marquage au sol, comprenant les étapes d'établissement sur une distance de détection d'une grille d'occupation contenant une pluralité de points délimitant l'espace libre au devant dudit véhicule (100), de réalisation d'une extrapolation de la trajectoire dudit véhicule sur ladite distance de détection (200), de séparation des points de ladite grille en deux séries contenant respectivement les points situés de part et d'autre de la trajectoire extrapolée (300), de filtrage des deux séries de points afin de supprimer ou d'ajuster la position de ceux ne correspondant pas à une limite de la voie de circulation (400), d'établissement des profils des deux lignes de démarcation virtuelles délimitant la voie de circulation à partir des deux dites séries (500), et de détermination de la trajectoire dudit véhicule sur une distance d'anticipation supérieure ou égale à ladite distance de détection à partir des profils des dites lignes (600).
Patent FR-3078993-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en securite d'un operateur sur le site d'un reservoir de gaz
Inventor: DEFOSSEZ PIERRICK
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-06-05
Abstract: Le procédé est un procédé de mise en sécurité d'un opérateur travaillant sur un site d'un réservoir de gaz inflammable, explosif et / ou toxique. Dans ce procédé, on réalise un ensemble de mesures et on installe, pour la durée de travail de l'opérateur sur le site, un dispositif de mise à l'atmosphère mobile assurant la connexion entre l'air ambiant et le réservoir de gaz.
Patent FR-3081689-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique, notamment un produit cosmetique pulverulent
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) pour produit cosmétique (P), notamment un produit cosmétique pulvérulent, comportant au moins : - un couvercle (12) qui est monté mobile en rotation par rapport à une base (14) entre au moins une position fermée et une position ouverte du boîtier, - des premiers moyens (114) de verrouillage pour verrouiller le couvercle (12) en position fermée, - un dispositif (40) de distribution qui, agencé entre le couvercle (12) et la base (14), est monté mobile en rotation entre au moins une position abaissée et une position relevée, ledit dispositif (40) de distribution comportant un organe (50) de commande destiné à être actionné pour commander une distribution du produit cosmétique, - des deuxièmes moyens (116) de verrouillage pour verrouiller ledit dispositif (40) de distribution dans la position abaissée, dans lequel ledit organe (50) de commande du dispositif (40) de distribution est configuré pour commander le déverrouillage des premiers moyens (114) de verrouillage du couvercle (12) et le déverrouillage des deuxièmes moyens (116) de verrouillage du dispositif (40) de distribution.