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Patent FR-2999924-B1 (FR)
Title: Association d'actifs comprenant au moins une huile essentielle, une cyclodextrine et un corps gras liquide et composition la contenant.
Inventor: SAQUET-GOUVILLE CECILE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2012-12-21
Granted: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne une association d'actifs comprenant au moins une huile essentielle, au moins une cyclodextrine et au moins un corps gras liquide, le ratio cyclodextrine/huile essentielle allant de 5 à 12, ainsi que son procédé d'obtention. La présente invention concerne également une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une telle association d'actifs, ainsi que son procédé d'obtention.
Patent FR-3007767-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere d'acrylate de 2-octyle comme agent liant dans une composition de revetement
Inventor: LINEMANN REINHARD
IPC: C09D133/12
Filed: 2013-06-28
Granted: 2016-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un polymère issu de la polymérisation de l'acrylate de 2-octyle et d'éventuellement au moins un autre monomère, comme agent liant dans ou pour la fabrication d'une composition de revêtement.
Patent FR-3026262-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile et procede de commande de ce dispositif
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: B60H1/22
Filed: 2014-09-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage électrique d'un fluide pour véhicule automobile comprenant : - au moins un corps chauffant présentant au moins une résistance chauffante (17), - une unité de commande électrique (5) du corps chauffant reliée électriquement à au moins une résistance de chauffage (17), et - une unité (40) de traitement et de régulation configurée pour recevoir un signal comprenant d'une part une donnée de commande relatif à un parmi plusieurs modes de pilotage de l'unité (5) de commande électrique et d'autre part au moins une valeur de consigne concernant le mode de pilotage désigné par ladite donnée de commande et pour piloter l'unité (5) de commande électrique en fonction de la donnée de commande et de la valeur de consigne reçues.
Patent FR-3026786-B1 (FR)
Title: Flasque de fermeture d'un carter d'echappement
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-10-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un flasque de fermeture d'un carter d'échappement d'un turbomoteur, le flasque (240) comprenant un disque (40) à fixer au carter d'échappement, au moins le long d'une circonférence intermédiaire entre le centre et la périphérie dudit disque, à travers des premiers orifices de passage de premiers moyens de fixation. Le flasque comprend en outre une couronne (44) fixée au disque et comportant des seconds orifices sensiblement coaxiaux avec les premiers orifices du disque, pour un passage à travers eux desdits premiers moyens de fixation.
Patent FR-3029802-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de limiter l'entrainement de particules solides en sortie d'un lit fluidise triphasique
Inventor: LECOZ JEAN-FRANCOIS
IPC: B01J8/22
Filed: 2014-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à limiter l'entrainement de particules solide placé à l'intérieur d'un réacteur fluidisé triphasique, ledit dispositif étant constitué d'un ensemble de plaques planes ou tronconiques s'étageant verticalement selon une ou plusieurs rangées, et la section maximale du dispositif étant comprise entre 1 fois et 10 fois la section de la tubulure de sortie des effluents. Elle concerne également un procédé triphasique mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3030217-B1 (FR)
Title: Cartographie regionale haute densite du substrat de la fibrillation atriale
Inventor: BARS CLEMENT
IPC: A61B5/361
Filed: 2014-12-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'identification de zones du cœur d'un patient susceptibles d'être impliquées dans la perpétuation de la fibrillation atriale. Ce procédé prend en compte le cycle de référence de l'arythmie et se présente sous deux variantes : une variante locale où les zones du cœur sont chacune analysée séparément et une variante régionale où plusieurs zones du cœur sont analysées ensemble. L'invention concerne également un appareil pour mettre en œuvre ce procédé, un programme ainsi que son support.
Patent FR-3039078-B1 (FR)
Title: Biofiltre compact et installation pour le traitement des effluents septiques domestiques
Inventor: MAUNOIR SIEGFRIED
IPC: C02F3/10
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un biofiltre compact pour le traitement des effluents septiques domestiques comprenant essentiellement une entrée haute apte à recevoir l'effluent septique à traiter, un matériau filtrant (3) constitué de fibres en vrac, un moyen (4,5,6,7) apte à répartir, de manière homogène, l'effluent sur ledit matériau filtrant et une sortie basse apte à évacuer l'effluent ayant traversé ledit matériau filtrant (3) vers l'extérieur dudit biofiltre ;         Le biofiltre selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que le matériau filtrant (3) est de la chènevotte de chanvre.         Il se caractérise également en ce que le moyen (4,5,6,7) apte à répartir, de manière homogène, sur ledit matériau filtrant, l'effluent septique, est amovible pour permettre le rechargement périodique, en chènevotte de chanvre, du biofiltre.
Patent FR-3033650-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance visuelle
Inventor: GUYOT CHRISTIAN
IPC: G06F3/033
Filed: 2015-03-09
Granted: 2020-03-13
Abstract: Dispositif (1) d'assistance pour personne souffrant d'une déficience visuelle, comprenant un support (2) apte à être fixé sur la tête d'un utilisateur caractérisé en ce que ledit support (2) est associé à au moins trois émetteurs (3) de rayonnement électromagnétique apte à émettre ledit rayonnement sous la forme d'un faisceau ponctuel, disposés de telle sorte que l'ensemble des faisceaux est dirigé vers un point de convergence commun (4), et en ce qu'il comprend au moins un récepteur (6) apte à enregistrer la position du point d'impact desdits rayonnements électromagnétiques.
Patent FR-3036703-B1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges comprenant une etape d'hydrocraquage, une etape de precipitation et une etape de separation des sediments pour la production de fiouls
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/02
Filed: 2015-06-01
Granted: 2017-05-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conversion d'une charge hydrocarbonée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'hydrocraquage de la charge en présence d'hydrogène, b) une étape de séparation de l'effluent obtenu à l'issue de l'étape a), c) une étape de précipitation des sédiments dans laquelle la fraction lourde issue de l'étape de séparation b) est mise en contact avec une coupe de distillat dont au moins 20% poids présente une température d'ébullition supérieure ou égale à 100°C, pendant une durée inférieure à 500 minutes, à une température comprise entre 25 et 350°C, et une pression inférieure à 20 MPa, d) une étape de séparation physique des sédiments de la fraction lourde issue de l'étape c), e) une étape de récupération d'une fraction lourde ayant une teneur en sédiments, mesurée selon la méthode ISO 10307-2, inférieure ou égale à 0,1% en poids.
Patent FR-3043594-B1 (FR)
Title: Systeme d'aeration de l'habitacle d'un vehicule de transport en commun, et vehicule comprenant un tel systeme.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système (100) d'aération de l'habitacle d'un véhicule de transport en commun comprenant : - plusieurs ouvertures (102-106) de captation de l'air extérieur, distribuées sur une paroi supérieure (110) dudit véhicule, - plusieurs ouvertures (212-216) d'introduction d'air dans l'habitacle dudit véhicule, et - au moins un circuit (202-210) de distribution d'air reliant lesdites ouvertures entre-elles. Elle concerne également un véhicule de transport en commun, en particulier électrique, comprenant un tel système d'aération.
Patent FR-3044174-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de regulation de tension et frequence d'un reseau isolable
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02J3/38
Filed: 2015-11-25
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de régulation (3) d'une amplitude et d'une fréquence d'une tension délivrée sur un réseau (1) pouvant être isolé d'un réseau principal (2), et comprenant un dispositif de production d'électricité non régulée (10) et une charge de consommation (12), caractérisé en ce qu'il comprend : - deux charges de régulation (30, 31), adaptées pour consommer ou produire respectivement une puissance active et réactive variables en fonction respectivement d'une valeur de consigne de puissance active et d'une valeur de consigne de puissance réactive, une unité de commande (33), comprenant : ○ au moins un capteur (34) pour mesurer l'amplitude et la fréquence de la tension délivrée à la charge de consommation, ○ un processeur (35) adapté pour, à partir des mesures des capteurs, délivrer aux charges de régulation des valeurs de consigne de puissance active et de puissance réactive.
Patent FR-3044903-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques mettant en oeuvre deux alcoxysilanes particuliers et une etape de chauffage.
Inventor: CABOURG JULIEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-05-31
Abstract: LL'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant :         - l'application d'une composition comprenant :         (a) un ou plusieurs alcoxysilanes à fonction(s) solubilisante(s) de formule R1Si(OR2)z(R3)x(OH)y, et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères,         (b) un ou plusieurs alkylalcoxysilanes de formule (R4)mSi(OR5)n et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, le(s) alcoxysilane(s) à fonction(s) solubilisante(s) (a) et le(s) alkylalcoxysilane(s) (b) étant respectivement contenus dans au moins deux compositions différentes, ou dans une même composition comprenant,         - éventuellement une ou plusieurs étapes de rinçage, et         - une étape de chauffage.         Elle concerne aussi son utilisation pour la mise en forme et le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3060939-B1 (FR)
Title: Systeme de drainage thermique
Inventor: JOUET PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: Système de refroidissement d'un ou de plusieurs composants situés dans un équipement caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants :         • Un capot (3) ayant une géométrie et des dimensions choisies selon un composant (2) à refroidir, ledit capot étant disposé sur ledit composant à refroidir,         • Un drain (4) positionné sur ledit capot (3), ledit drain (4) comprenant un ou plusieurs emplacements (43) permettant le passage de moyens de blocage lorsque le drain est en position finale, un premier côté (44) du drain (4) ayant une forme adaptée à assurer un contact quasi parfait avec au moins une paroi interne (11) du châssis (1) afin d'évacuer la chaleur dissipée par le composant (2) et un deuxième côté (45) ayant une forme adaptée à la forme d'un outil de positionnement.
Patent FR-3048304-B1 (FR)
Title: Puce electronique a transistors a grilles avant et arriere
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L29/739
Filed: 2016-02-25
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant des transistors MOS de type SOI sur isolant (TA, TB, TC) disposés sur des premiers caissons adaptés à être polarisés (52A, 52B, 52C), tous dopés d'un premier type de conductivité, chaque premier caisson incluant sous l'isolant de chaque transistor une région de grille arrière (68A, 68B, 68C) dopée plus fortement que le premier caisson, les premiers caissons étant disjoints et inclus dans un deuxième caisson adapté à être polarisé (54), dopé d'un deuxième type de conductivité.
Patent FR-3053856-B1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation electrique d’un propulseur electrique a effet hall
Inventor: BROTONS CYRIL
IPC: H05H1/24
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique (1) d'un propulseur électrique à effet Hall, ledit propulseur électrique à effet Hall comprenant une anode (50), une cathode (51), un dispositif de chauffage (53) pour la cathode, un igniteur (52). Le système d'alimentation électrique comporte : - une première source d'alimentation (10) destinée à alimenter l'anode, - une deuxième source d'alimentation (11) destinée à alimenter le dispositif de chauffage (53), - une unité d'alimentation (13) destinée à alimenter électriquement l'igniteur (52) et comportant : - une troisième source d'alimentation, - un circuit électrique passif (131), alimenté par ladite troisième source d'alimentation, et configuré pour générer une tension sous la forme d'au moins une impulsion.
Patent FR-3059475-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique pour un chassis inferieur d'un boitier de batterie
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2016-11-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un dispositif d'échange thermique (DE) équipe une batterie (BA) comprenant un boîtier (BT) comportant un châssis inférieur (CH) ayant une forme générale définie par au moins deux zones planes (ZP1, ZP3), sur chacune desquelles est placé au moins un module (MC1, MC3) de stockage d'énergie électrique, et par des zones de transition (ZC2), assurant la transition entre ces zones planes (ZP1, ZP3). Ce dispositif (DE) comprend au moins un échangeur thermique (ET1) comportant des plaques d'échange thermique supérieure (P11) et inférieure (P21) épousant la forme générale d'au moins une partie de ce châssis inférieur (CH) au niveau des zones planes et conformées de manière à définir ensemble un circuit interne comportant au moins une première entrée alimentée en fluide caloporteur et une première sortie évacuant le fluide caloporteur après qu'il ait circulé en échangeant des calories avec les modules (MC1, MC3) sous les zones planes (ZP1, ZP3).
Patent FR-3066171-B1 (FR)
Title: Chenille destinee a equiper un vehicule
Inventor: BONNETAIN FREDERIC
IPC: B62D55/205
Filed: 2017-05-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention a pour objet une chenille (3) destinée à équiper un véhicule, chenille comportant une bande formant une boucle fermée, bande comportant une face de roulement (3a) destinée à venir en contact avec le sol et une face interne (3b) destinée à coopérer avec au moins un barbotin d'entraînement du véhicule et au moins un galet de guidage. Cette chenille est caractérisée en ce que la bande comporte au moins un premier ruban fermé interne (9) qui porte la face interne (3b) et au moins un deuxième ruban fermé externe (10) qui porte la face de roulement (3a), le premier ruban (9) et le deuxième ruban (10) étant disposés à distance l'un de l'autre et reliés l'un à l'autre par au moins un moyen de liaison (11).
Patent FR-3063503-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: CARPENTIER FABIEN
IPC: E04B1/82
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un panneau multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol présentant des propriétés d'isolation acoustique, dont au moins l'une des couches est réalisée à partir de PVC, ledit panneau comprenant des moyens mâles-femelles de liaison ou d'assemblage de plusieurs panneaux entre eux, ledit panneau comprenant au moins une couche décor liée à une couche d'envers, celle-ci étant liée à une sous-couche de textile non-tissé, destinée à être en contact avec le sol présentant une épaisseur comprise entre 0,5 mm et 3 mm.
Patent FR-3068147-B1 (FR)
Title: Lentille de contact d'orthokeratologie pour le traitement de la myopie
Inventor: PAUNE FABRE JAIME
IPC: G02C7/04
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: Cette lentille de contact d'orthokératologie pour contrôler la myopie, comprend une zone centrale coïncidant avec la zone optique de l'il, et une zone périphérique, concentrique à ladite zone centrale, qui comprend une partie annulaire comportant : un premier segment qui s'étend de manière concentrique par rapport à la zone centrale jusqu'à une ligne limite annulaire, et un deuxième segment qui s'étend à partir de ladite ligne limite annulaire, où ladite partie annulaire définit une zone d'accumulation de larmes qui exerce une pression hydrodynamique négative sur l'épithélium cornéen, ladite lentille de contact (100) étant caractérisée en ce que ledit premier segment (2) s'étend également vers ledit côté antérieur incurvé (101), radialement par respect au centre géométrique qui définit sa courbure, de sorte que ladite ligne limite annulaire (LL1) définisse une crête pour ladite zone d'accumulation de larmes (7) ayant une hauteur de larme de h1.
Patent FR-3071117-B1 (FR)
Title: Procede de fourniture d’informations relatives a un programme audio diffuse par une station de radio
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: H04H60/44
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'informations relatives à des stations diffusant un programme audio sur une bande de très hautes fréquences et au moins un premier et un deuxième champs de données au moyen d'un service de transmission de données numériques RDS, ledit procédé comprenant une étape de : - Réception (200) et décodage d'un signal, - Déterminer (201) une première partie, dite partie fixe, correspondant à un nom de station de radio en cours d'écoute et d'une deuxième partie, dite partie dynamique, dans le premier champ, - Vérifier (202) si le deuxième champ comporte des données et dans la négative : - Afficher (203) la première partie déterminée dans une portion de l'affichage dédiée au nom de la station de radio en cours d'écoute, - Afficher (204) la deuxième partie déterminée dans une portion de l'affichage dédiée une information un programme en cours d'écoute.
Patent FR-3074355-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure d'un courant electrique
Inventor: COUZON DAVID
IPC: H01H13/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ce dispositif de coupure d'un courant électrique comprend : - des contacts électriques fixes (4, 6) et mobile (16) ; - une cage (12) et un poussoir mobile apte à se déplacer en translation par rapport à la cage, la cage délimitant une cavité de réception à l'intérieur de laquelle le poussoir est reçu, le contact mobile étant monté sur le poussoir, le déplacement du poussoir permettant de commuter le dispositif de coupure ; - un organe de rappel élastique (28) qui rappelle le poussoir vers sa position déployée. Le dispositif de coupure comporte en outre, disposée à une extrémité distale de la cavité de réception : - une zone de freinage (42) formant une restriction qui réduit localement les dimensions de la cavité de réception, afin de ralentir le poussoir ; - une butée (44) pour arrêter le mouvement du poussoir.
Patent FR-3079777-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour une assistance de motorisation d'une roue et vehicule ainsi equipe
Inventor: SALOME FREDERIC
IPC: B60K17/14
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation pour une assistance de motorisation d'une roue, comprenant un support (20) lié à un châssis ou bras de suspension (10), un moteur hydraulique (30), un moyeu (60) support de roue monté à rotation, un roulement (70) qui assure le guidage à rotation du moyeu (60), un palier (100) support à rotation du roulement (70) et un arbre (50) qui établit une liaison d'entrainement en rotation entre un élément rotatif (34) du moteur et le moyeu (60), caractérisé en ce que le palier support (100) est formé de deux parties (110, 150), dont une première partie (110) fixée sur le support (20) et qui forme une partie étanche du carter du moteur (30) et une deuxième partie (150) fixée sur la première partie (110) et qui sert de support au roulement (70).
Patent FR-3080042-B1 (FR)
Title: Systeme filmogene a effet barriere, notamment anti-pollution atmospherique, d'origine naturelle et d'usage dans les cosmetiques
Inventor: MENTINK LEON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: La demande a pour objet un système filmogène, préférentiellement à usage cosmétique, constitué d'au moins un amidon prégélatinisé, et d'au moins un polysaccharide non amylacé choisi parmi : les gommes d'origine végétale, préférentiellement les gommes issues d'algues ou de plantes; les gommes d'origine microbienne; les dérivés cellulosiques. Le système filmogène selon l'invention fournit un effet barrière, notamment anti-pollution atmosphérique. La demande porte aussi sur un procédé de fabrication d'un tel système filmogène, et sur les compositions cosmétiques, notamment topiques, contenant ledit système filmogène, telles que des produits de soin de la peau, des produits capillaires, des produits de maquillage, des produits solaires, des produits d'hygiène, ou des parfums.
Patent FR-3084286-B1 (FR)
Title: Voile de roue et machine de fabrication
Inventor: CRASSOUS DOMINIQUE
IPC: B60B5/02
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (200) configuré pour former au moins en partie au moins un voile d'une roue comprenant une jante (400) et un support de moyeu définissant un axe de rotation (310), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : ○ une zone centrale (210) ; ○ une zone périphérique (220) entourant en partie la zone centrale ; o une première portion (221) comprenant au moins une première nappe et s'étendant dans la zone périphérique et dans la zone centrale selon un premier axe ; ○ une deuxième portion (222) comprenant au moins une deuxième nappe et s'étendant dans la zone périphérique et dans la zone centrale selon un deuxième axe différent du premier axe ; et en ce que la première portion et la deuxième portion sont superposées l'une relativement à l'autre au niveau de la zone centrale définissant un empilement.
Patent FR-3084854-B1 (FR)
Title: Procede de commande de la hauteur d'un vehicule et vehicule associe
Inventor: DAUSOA SACHEEN
IPC: B61F1/14
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de la hauteur d'un plancher (18) d'une voiture (14) d'un véhicule (10) par rapport à un quai (11). La voiture (14) comprend une caisse (16) pourvue d'un capteur de distance (26), au moins un bogie (20) et au moins une suspension secondaire (22) entre le bogie (20) et la caisse (16). Le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure de la distance (D) entre le capteur de distance (26) et le quai (11) par le capteur de distance (26), - calcul de la différence entre la hauteur du quai (Hq) et la hauteur du plancher (Hpla) à partir de la distance (D) mesurée, et - ajustement de la hauteur de la suspension secondaire en fonction de la différence.
Patent FR-3085930-B1 (FR)
Title: Voiture de vehicule de transport public a climatisation perfectionnee
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D25/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: La voiture (10) comporte une paroi latérale (12) comprenant une fenêtre (14), dont une partie est adjacente à un siège (20a, 20b) propre à accueillir un passager. La fenêtre (14) comprend un vitrage (16) à opacité variable. La voiture comporte des moyens (22a, 22b) de commande de l'opacité du vitrage (16). Au moins un capteur de présence (24a, 24b) est agencé pour détecter la présence d'un passager sur le siège (20a, 20b). La voiture (10) comporte des moyens (26) de modification de l'opacité du vitrage (16), configurés pour modifier l'opacité du vitrage (16) de la partie de fenêtre adjacente au siège (20a, 20b), vers une configuration prédéfinie, lorsqu'aucune présence n'est détectée sur le siège (20a, 20b) pendant une durée prédéfinie, de manière prioritaire sur les moyens de commande (22a, 22b).