baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009143938-A1 (WO)
Title: Système de changement de vitesse
Inventor: MELANDER INGEMAR
IPC: F16H61/36
Filed: 2009-04-16
Abstract: La présente invention porte sur un système de changement de vitesse pour un véhicule avec une cabine de conducteur inclinable, lequel système comprend un levier d'actionnement (1) monté de façon fonctionnelle sur la cabine du conducteur, un câble de commande flexible (11) couplé au levier d'actionnement (1) pour transférer des instructions de changement à une boîte de vitesses, et un guide-câble (9) agencé pour guider le câble de commande (11), le système de changement de vitesse étant caractérisé en ce que le guide-câble (9) est relié à pivotement à la cabine du conducteur, de telle sorte que le guide-câble (9) est apte à pivoter par rapport à la cabine du conducteur lorsque cette dernière est inclinée par rapport au châssis de véhicule (17).
Patent WO-2009138214-A1 (WO)
Title: Sprühkopf und vorrichtung zur ausgabe einer flüssigkeit
Inventor: SCHMITZ DETLEF
IPC: B65D83/14
Filed: 2009-05-13
Abstract: Es werden ein Sprühkopf (5) mit einer Düse (15) zur Zerstäubung einer Flüssigkeit (2) sowie eine Vorrichtung (1) mit einem derartigen Sprühkopf (5) vorgeschlagen. Der Sprühkopf (5) weist ein verstellbares Stellelement (16) zur Einstellung der Sprühcharakteristik auf. Das Stellelement (16) weist unterschiedliche, insbesondere als Durchgangsbohrungen ausgebildete Auslassöffnungen (13) auf, die wahlweise an die Düse (15) bzw. deren Düsenöffnung (19) fluidisch anschließbar sind und/oder die sich insbesondere nur hinsichtlich ihres Durchmessers und/oder ihrer Länge unterscheiden.
Patent WO-2010034376-A1 (WO)
Title: Applicateur cosmetique a double brosse
Inventor: LHOYER PATRICK
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-08-05
Abstract: L'invention concerne un applicateur pour produit cosmétique, l'applicateur comprenant un récipient pour stocker le produit cosmétique, le récipient définissant une ouverture, un premier élément brosse couplé au récipient, à proximité de l'ouverture du récipient, et un dispositif applicateur couplé amovible au récipient. Le dispositif applicateur comporte une tige dotée d'un élément applicateur à une extrémité distale et une première poignée à une extrémité proximale, l'élément applicateur se prolongeant dans le récipient pour prélever le produit cosmétique. Le dispositif applicateur comporte en outre un tube creux allongé pouvant coulisser à travers le premier élément brosse, le tube creux ayant une ouverture  définie par un rebord à une extrémité distale et une seconde poignée à une extrémité proximale, le rebord définissant un second élément brosse, tandis que la tige peut se loger coulissante à l'intérieur du tube creux de façon que l'élément applicateur de la tige peut se prolonger au delà de l'ouverture définie par le rebord du tube creux. La première poignée est fixée libérable à la seconde poignée de façon que, lorsque le dispositif applicateur est retiré du récipient, le premier élément brosse racle le produit cosmétique en excès de l'élément applicateur et lorsque la première poignée est séparée de la seconde poignée, le second élément brosse racle le produit cosmétique en excès de l'élément applicateur.
Patent WO-2010031469-A1 (WO)
Inventor: ROEHSE THOMAS
IPC: E05G1/00
Filed: 2009-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif déplaçable (2) pour délivrer des espèces. Ce dispositif présente un module lourd (4) déplaçable servant de corps de base qui reçoit un distributeur automatique (6) et un module de fond (12) sur lequel le module lourd servant de corps de base peut être placé.
Patent WO-2010060631-A1 (WO)
Title: Appareil de mesure à résonance magnétique nucléaire avec tête de sonde à flux continu
Inventor: HOFMANN MARTIN
IPC: G01R33/30
Filed: 2009-11-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1, 21, 31, 41, 64) pour la préparation et la mesure d'un échantillon de mesure à résonance magnétique nucléaire (NMR) (10), comprenant une tête de sonde à résonance magnétique nucléaire à flux continu (2), comportant un premier tube (3) et un second tube (14), chacun pour la délivrance et le retrait d'un échantillon liquide de mesure à résonance magnétique (10), au moins une chambre (4, 22, 32) qui est reliée à l'un des tubes (3, 14), une entrée d'échantillon (5) destinée à introduire l'échantillon liquide de mesure (10) dans le dispositif (1, 21, 31, 41, 64), au moins une chambre (4, 22, 32) comportant au moins une liaison destinée à augmenter (9, 24, 25, 42, 43, 46, 47) et libérer (8, 23, 27, 48a, 48b) la pression du gaz et dans laquelle au moins une chambre (4, 22, 32) comprend un moyen de mélange de l'échantillon liquide de mesure (10) contenu dans la chambre (4, 22, 32) avec un gaz. A l'aide du dispositif selon l'invention, il est possible de réduire la consommation d'échantillon de mesure quand on procède à une mesure spectroscopique à résonance magnétique nucléaire sur des échantillons liquides de mesure pour lesquels l'ordre des spins peut être transféré catalytiquement.
Patent WO-2009103799-A1 (WO)
Title: Verfahren und zwei-walzen-giessmaschine zum herstellen von aus einer metallschmelze gegossenem band
Inventor: D HONE ANDRE
IPC: B22D11/06
Filed: 2009-02-20
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Zwei-Walzen-Gießmaschine und ein Verfahren zum Betrieb einer solchen Maschine. Die Maschine weist zwei Gießwalzen (1, 2), die zwischen sich an seinen Längsseiten einen Gießspalt (3) begrenzen, zwei den Gießspalt (3) an seinen Schmalseiten begrenzenden Seitenplatten (4, 5) und mindestens eine Oszillationseinrichtung auf, die einer der Seitenplatten (4, 5) zugeordnet ist und die Seltenplatte (4, 5) während des Gießbetriebs um eine sich im Wesentlichen achsparallel zu den Rotationsachsen (D1, D2) der Gießwalzen (1, 2) erstreckenden Oszillationsachse (O4, O5) oszillierend bewegt. Bei einer solchen Maschine sind die Freiheitsgrade der im Gießbetrieb zur Verschleißminimierung und Optimierung des Gießergebnisses durchgeführten Bewegungen der Seitenplatte gegenüber den im Stand der Technik vorhandenen Möglichkeiten dadurch erweitert, dass die Oszillationseinrichtung zwei Stelleinrichtungen (23, 24), die mit der jeweiligen Seitenplatte (4, 5) gelenkig verkoppelt sind und im Betrieb jeweils ein um die jeweilige Oszillationsachse (O4, O5) drehendes Moment auf die Seitenplatte (4, 5) ausüben, und eine Steuereinrichtung (27) umfasst, die Steuersignale abgibt, auf die hin die Stelleinrichtungen (23, 24) einzeln oder in Kombination miteinander, gegeneinander oder parallel zueinander gerichtete Stellbewegungen ausführen.
Patent WO-2010105690-A1 (WO)
Title: Gestion de ressources radio au sein d'un réseau de communication mobile, par des stations de base privées
Inventor: KHAN MOHAMMED
IPC: H04W16/16
Filed: 2009-03-20
Abstract: La présente invention concerne une solution permettant à des stations de base privées de réutiliser des ressources radio de façon opportune, ce qui permet ainsi d'augmenter la capacité globale du réseau. La solution consiste à exécuter un programme sur la liaison montante dans une communication mobile, dans laquelle des informations représentant une ressource radio attribuée par une station de base à un terminal d'utilisateur sont diffusées.
Patent WO-2009130264-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'un composé sous forme cristalline de la 3-benzyl-2-méthyl-2,3,3a,4,5,6,7,7a-octahydrobenzo[d]isoxazol-4-one
Inventor: BASAGNI SIMONE
IPC: A61K31/423
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la fabrication d'un composé sous forme cristalline de la 3-benzyl-2-méthyl-2,3,3a,4,5,6,7,7a-octahydrobenzo[d]isoxazol-4-one, consistant à faire réagir de la 3-benzyl-2-méthyl-2,3,3a,4,5,6,7,7a-octahydrobenzo[d]isoxazol-4-one et de l'acide fumarique dans un ou plusieurs solvants, au moins un solvant étant un solvant ayant un nombre d'atomes de carbone de 3 à 6, ledit solvant étant non halogéné et ayant une constante diélectrique ε se situant dans la plage de 4 à 25. Le procédé de l'invention permet d'obtenir un co-cristal comprenant de la 3-benzyl-2-méthyl-2,3,3a,4,5,6,7,7a-octahydrobenzo[d]isoxazol-4-one et de l'acide fumarique.
Patent WO-2010086035-A1 (WO)
Title: Appareil électronique, procédé et programme avec environnement d'interface utilisateur adaptable
Inventor: SELIN MARKUS
IPC: G06F3/033
Filed: 2009-07-16
Abstract: L'invention porte sur un appareil électronique comprenant un environnement d'interface utilisateur pour exploiter l'appareil électronique, ledit environnement étant conçu pour présenter au moins un élément d'interface utilisateur graphique pour une interaction d'utilisateur. L'appareil électronique comprend en outre un détecteur de position d'actionnement conçu pour détecter un actionnement par un utilisateur; un stylet; une unité de stockage configurée pour stocker le stylet; une unité de capteur conçue pour produire une sortie indiquant que le stylet est stocké ou non dans l'unité de stockage et couplée fonctionnellement à l'environnement d'interface utilisateur, l'environnement d'interface utilisateur étant adapté en fonction de la sortie de l'unité de capteur. L'invention porte également sur un procédé et sur un programme d'ordinateur pour l'adaptation d'un environnement d'interface utilisateur.
Patent WO-2010034701-A1 (WO)
Title: Pneumatischer bremskraftverstärker
Inventor: WEISS ANDREAS
IPC: B60T13/567
Filed: 2009-09-22
Abstract: Die Erfindung betrifft einen pneumatischen Bremskraftverstärker 1 in Tandembauweise, insbesondere für hydraulische Fahrzeugbremsanlagen mit einem Gehäuse 2 aus einer ersten und einer zweiten Gehäusehalbschale 3,4, dessen Innenraum mit Hilfe eines Zwischenbodens 51 in einen vorderen und einen hinteren Verstärkerraum 6,7 unterteilt ist, wobei der Zwischenboden 51 eine mittig angeordnete, kreisförmige Ausnehmung 8 aufweist, welche von einem Steuergehäuse 9 oder einer zylindrischen Steuergehäuseverlängerung 10 durchgriffen ist und der Zwischenboden 51 mittels eines Dichtelementes 11 dichtend an dem Steuergehäuse 9 oder der Steuergehäuseverlängerung 10 anliegt, mit einer ersten sowie einer zweiten beweglichen Wand 12,13, die den vorderen bzw. den hinteren Verstärkerraum 6,7 in eine erste Unterdruckkammer 14 und in eine erste Arbeitskammer 15 bzw. eine zweite Unterdruckkammer 16 und in eine zweite Arbeitskammer 17 unterteilen, mit wenigstens einem Verbindungskanal zwischen der ersten Arbeitskammer 15 und der zweiten Arbeitskammer 17 für einen Druckausgleich zwischen diesen beiden Arbeitskammern 15,17. Erfindungsgemäß wird vorgeschlagen, dass der Verbindungskanal als zylindrische Hülse 50 vorgesehen ist, welche den Zwischenboden 51 sowie die zweite bewegliche Wand 13 durchdringt, wobei die Hülse 50 eine Kraftableitung von dem Zwischenboden 51 in eine fahrzeugfeste Wand ermöglicht.
Patent WO-2010034736-A1 (WO)
Title: Détergents liquides
Inventor: CRAVEN RICHARD MICHAEL
IPC: C11D3/50
Filed: 2009-09-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions de détergents liquides exempts de phosphates. L'invention concerne un procédé de production de compositions de détergents liquides, dans lesquelles l'huile de ricin hydrogénée cristallise après refroidissement à partir d'un pré-mélange de solvant organique non aqueux chaud afin de former une structure dendritique. De plus, l'invention concerne une composition de détergent liquide pouvant être obtenue par ce procédé comprenant de l'huile de ricin hydrogénée et un parfum encapsulé.
Patent WO-2011107109-A1 (WO)
Title: Machine électrique à surveillance de la fonction de mise à la terre et procédé
Inventor: HASSEL JOERG
IPC: H02K11/00
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention vise à améliorer la qualité de la mise à la terre d'une machine électrique. A cet effet, l'invention concerne une machine électrique comportant un stator (1), un rotor (2), un arbre (3) sur lequel le rotor (2) est fixé, et un dispositif de mise à la terre (5) pour la mise à la terre de l'arbre, la machine étant par ailleurs pourvue d'un dispositif de mesure (6) pour mesurer un courant de mise à la terre du dispositif de mise à la terre (5) et pour fournir une valeur de mesure correspondante. La machine électrique est par ailleurs pourvue d'un dispositif de surveillance (7) pour surveiller une fonction de mise à la terre du dispositif de mise à la terre (5) sur la base de la valeur de mesure. De cette façon, il est possible de surveiller en continu l'état par exemple d'un balai de mise à la terre en ce qui concerne l'encrassement et l'usure.
Patent WO-2010105798-A1 (WO)
Inventor: RODE KLAUS
IPC: H01L31/032
Filed: 2010-03-16
Abstract: L'invention concerne une cellule solaire (10) à couche mince comprenant un substrat (1) en métal ou en verre, une structure de barrière diélectrique (2) à base de polysilazane et une structure en couche photovoltaïque (4) de type cuivre-indium-sulfure (CIS) ou cuivre-indium-gallium-séléniure (CIGSe).
Patent WO-2011110202-A1 (WO)
Title: Procédé pour la mesure électrochimique d'une concentration en analyte in vivo et pile à combustible à cet effet
Inventor: OCVIRK GREGOR
IPC: C12Q1/00
Filed: 2010-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour la mesure électrochimique d'une concentration en analyte in vivo au moyen d'une pile à combustible qui fait réagir de manière catalytique l'analyte à mesurer avec une enzyme contenue dans une couche enzymatique (3) et délivre une tension électrique dépendant de la concentration en analyte à mesurer entre une anode (1, 1a, 1b) et une cathode (2, 2a, 2b), et celle-ci étant mesurée. Selon la présente invention, il est prévu que lors de la réaction catalytique de l'analyte à mesurer, un produit est produit dans la couche enzymatique (3), lequel est en tant que combustible de la pile à combustible oxydé à l'anode (1, 1a, 1b) et réduit à la cathode (2, 2a, 2b). La présente invention concerne en outre une pile à combustible pour un tel procédé.
Patent WO-2011072838-A1 (WO)
Title: Magnetische kompositpartikel
Inventor: ROGIN PETER
IPC: H01F1/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: Die Erfindung betrifft magnetische Kompositpartikel, sowie Verfahren zu ihrer Herstellung und ihre Verwendung. Solche Partikel können als Proppants eingesetzt werden und erlauben gezielte Erwärmung durch das Anlegen einer magnetischen Wechselfeldes.
Patent WO-2010081785-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de particules pigmentaires auto-liantes mettant en jeu des copolymères acryliques à structure en peigne comportant des groupes hydrophobes en tant qu'agents de couplage, particules pigmentaires auto- liantes et leurs utilisations
Inventor: GANE PATRICK A C
IPC: C09D7/80
Filed: 2010-01-11
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation de particules pigmentaires auto-liantes, comprenant au moins une étape a) de broyage d'un ou plusieurs liants et d'une ou plusieurs matières minérales dans un environnement aqueux pour obtenir une suspension, caractérisé en ce que, avant et/ou pendant l'étape a), un copolymère est ajouté sous la forme d'une solution aqueuse, ledit copolymère provenant de la polymérisation de : 2.1) au moins un monomère anionique qui est un alcène ; 2.2) au moins un monomère oxyalkylé qui est un alcène, le groupe oxyalkyle comportant un groupe alkyle, aryle, alkylaryle ou arylalkyle hydrophobe terminal ayant 10 à 32 atomes de carbone ; 2.3) éventuellement au moins un autre monomère qui est un ester acrylique, l'acrylate d'éthyle étant un ester acrylique préféré, et/ou un amide insaturé, l'acrylamide étant un amide insaturé préféré. L'invention porte également sur les produits obtenus par ce procédé et sur des utilisations de ces produits.
Patent WO-2011120559-A1 (WO)
Title: Contrôle d'admission amélioré dans des réseaux d'accès améliorés par relais
Inventor: TEYEB OUMER
IPC: H04W36/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention porte sur des mesures d'amélioration du contrôle d'admission dans des réseaux d'accès améliorés par relais, lesdites mesures comprenant à titre d'exemple la réception d'une requête d'admission de support d'au moins un support dans un relais d'accès amélioré par relais, ledit au moins un support étant constitué d'un support sur une liaison d'accès entre un équipement utilisateur et un nœud de relais et d'un support sur une liaison de raccordement entre ledit nœud de relais et une station de base, et l'exécution d'un contrôle d'admission de support combiné dudit au moins un support au niveau soit dudit nœud de relais soit de ladite station de base, comprenant un contrôle d'admission de support sur la liaison d'accès et un contrôle d'admission de support sur la liaison de raccordement. Lesdites mesures peuvent être appliquées à titre d'exemple pour améliorer le contrôle d'admission dans des réseaux d'accès LTE et LTE avancé amélioré par relais.
Patent WO-2011006778-A1 (WO)
Title: Presswerkzeug zum verbinden von insbesondere rohrförmigen werkstücken
Inventor: PFEIFFER HEINRICH
IPC: B25B27/10
Filed: 2010-07-02
Abstract: Ein Presswerkzeug wie eine Pressschlinge zum Verpressen von insbesondere rohrförmigen Werkstücken weist mehrere gelenkig, kettenartig miteinander verbundene Presselemente (10, 12, 14) auf. Das Presswerkzeug ist zur Ausbildung einer Schließstelle (60) zwischen zwei End-Presselementen (14) offen. Zum Entriegeln des Presswerkzeuges aus einer Geschlossenstellung, in der die Schließstelle (60) im Wesentlichen geschlossen ist, ist erfindungsgemäß ein Handhabungselement (72, 74, 76) vorgesehen. Dies dient alternativ auch zum Lösen eines verschiebbar an einem Pressbackenträger gehaltenen Pressbacke.
Patent WO-2011038958-A1 (WO)
Title: Condensateur de traversée
Inventor: MAIER GERALD
IPC: H01G4/35
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'invention concerne un condensateur de traversée (400) qui présente un corps électriquement isolant (100) ayant une ouverture de passage (110), une paroi de l'ouverture de passage du corps présentant une métallisation interne. Le corps (100) présente en outre une métallisation externe. L'invention concerne également un élément intermédiaire électroconducteur (200) qui peut être relié d'une manière électroconductrice à un conducteur électrique (300). L'élément intermédiaire (200) peut être relié de manière électroconductrice à la métallisation interne dans l'ouverture de passage du corps (100).
Patent WO-2011038990-A1 (WO)
Inventor: KLUGE ANDREAS
IPC: B29C48/395
Filed: 2010-08-20
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von eingefärbten Kunststoff formmassen mit wasserhaltigen Flüssigfarben, wobei eine wasserhaltige Flüssigfarbe zu einer geschmolzenen Kunststoff formmasse gegeben wird. Darüber hinaus beschreibt die vorliegende Erfindung eine Anlage zur Durchführung dieses Verfahrens.
Patent WO-2011023722-A1 (WO)
Title: Neue chinoxlinon-hepcidin-antagonisten
Inventor: DUERRENBERGER FRANZ
IPC: A61P3/00
Filed: 2010-08-25
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft neue Hepcidin-Antagonisten der allgemeinen Formel (I), sie umfassende pharmazeutische Zusammensetzungen sowie deren Verwendung als Arzneimittel, insbesondere zur Behandlung von Eisenmetabolismus-Störungen, wie insbesondere Eisenmangel-Erkrankungen und Anämien, insbesondere Anämien im Zusammenhang mit chronischen Entzündungserkrankungen (ACD; anemia of chronic disease und AI; anemia of inflammation).
Patent WO-2011029733-A1 (WO)
Title: Epoxy resin curing indicator composition
Inventor: LIENERT KLAUS
IPC: C08G59/50
Filed: 2010-08-26
Abstract: Compositions comprising at least one epoxy resin and/or reactive diluents, at least one hardener for the at least one epoxy resin, at least one curing indicator, wherein the colour of the composition changes depending on the curing degree, a process for determining sufficient cure of a composition comprising providing a composition comprising at least one epoxy resin and a hardener for the epoxy resin, adding a curing indicator, applying curing conditions to the coloured composition until the composition changes its colour and use of polymeric colourants as curing degree indicator, wherein the curing indicator is a polymeric colourant consisting of chromophores which are chemically bound to polymers having reactive groups.
Patent WO-2011042274-A1 (WO)
Title: Schaltvorrichtung
Inventor: KRAEMER KLAUS
IPC: F16H63/30
Filed: 2010-09-07
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Schaltvorrichtung (1) mit einem Kopfgehäuse (2) und mit mindestens einer Schaltwelle (3) und wenigstens einem Funktionselement (4) an der Schaltwelle (3), wobei die Schaltwelle (3) an zwei längs zueinander beabstandeten Lagerstellen (7, 10) in der Schaltvorrichtung (1) zum Kopfgehäuse (2) beweglich gelagert ist, und dabei wenigstens das Funktionselement (4) längs zwischen den beiden Lagerstellen (7, 10) angeordnet ist.
Patent WO-2011128071-A1 (WO)
Title: Procédé de localisation de sites défectueux dans un trajet de transmission de signal hf par détection d'un produit d'intermodulation
Inventor: ENTSFELLNER CHRISTIAN
IPC: G01R23/20
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de sites dans un trajet (10) de transmission de signal pour un signal haute fréquence, ces sites étant défectueux pour ce qui est des propriétés de transmission haute fréquence du trajet (10) de transmission de signal. Ainsi, selon le procédé, deux signaux (14, 22) de fréquence différente sont injectés dans le trajet (10) de transmission de signal et un intervalle est mesuré jusqu'à l'arrivée d'un produit d'intermodulation (32) au point d'injection (28) des deux signaux. La distance qui sépare le site défectueux du point d'injection est déterminée à partir de la valeur de l'intervalle.
Patent WO-2012003905-A1 (WO)
Title: Collier de fixation de pièces
Inventor: HISS HELMUT
IPC: F16L3/10
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un collier de fixation de pièces, en particulier des éléments (2) en forme de barres ou de lignes, comme des conduites, des tuyaux souples ou des câbles, ledit collier comportant au moins une partie de collier (3) qui délimite au moins partiellement par un contour extérieur (4) un espace de logement (5) destiné à loger la pièce respective, au moins la partie de collier (3) comportant un dispositif (6) destiné à réduire au minimum la corrosion en fissures pour la pièce respectivement reçue. Le collier de fixation est caractérisé en ce que le dispositif comporte au moins un élément sacrificiel (7) qui s'use à vue d'œil en raison de l'apparition de la corrosion en fissures et de l'augmentation de la durée d'utilisation de la fixation par collier ; et l'élément sacrificiel (7) respectif est placé sur le contour extérieur (4) de la partie de collier associable (3) en tant qu'élément indépendant ou introduit dans celui-ci, et fait saillie au moins partiellement dans l'espace récepteur (5) et/ou délimite celui-ci.
Patent WO-2011160810-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant une utilisation efficace d'un réseau de télécommunication et la connexion entre le réseau de télécommunication et un équipement local d'abonné
Inventor: SCHERER CHRISTOPH
IPC: H04W4/029
Filed: 2011-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un réseau de télécommunication permettant une utilisation efficace d'un réseau de télécommunication et un équipement local d'abonné (CPE), le procédé comprenant les étapes suivantes : -- établir un canal de communication physique entre le nœud d'accès du réseau de télécommunication et le CPE en utilisant un ID de ligne pour une authentification et une autorisation, -- le réseau de télécommunication fournit une adresse IP publique ou privée au CPE afin que le CPE puisse communiquer avec le nœud d'accès du réseau de télécommunication, l'adresse IP étant associée à au moins un paramètre du canal de communication physique, -- des informations d'emplacement associées au canal de communication physique sont stockées par le réseau de télécommunication (5), -- le réseau de télécommunication affecte initialement un premier niveau de fonctionnalité à l'adresse IP publique ou privée, -- le réseau de télécommunication affecte un deuxième niveau de fonctionnalité à l'adresse IP publique ou privée, dans le cas où le réseau de télécommunication est capable de fédérer ledit ou lesdits paramètres du canal de communication physique à des informations d'identification associées à un contrat, -- les informations d'emplacement étant utilisées par l'application basée sur la localisation.