baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010125291-A1 (WO)
Title: Meter for a device for dispensing a fluid or powder product
Inventor: LE JEUNE ERWANN
IPC: G06M1/04
Filed: 2010-04-26
Abstract: The invention relates to a portion meter for counting the number of portions of a fluid or powder product that have been dispensed or that remain to be dispensed from a fluid product dispensing device, wherein said meter comprises a body (460), a rotary counting member assembled in said body (460) on a pin (461) defining the axis of rotation, said rotary counting member interacting with an actuation member (1430) for rotating said rotary counting member upon each actuation of said actuation member (1430), said actuation member (1430) including a means (14301) for attaching to the body (460) arranged on a first side of said pin (461) and a substantially rigid supporting portion (1436) arranged on the second side of said pin (461), wherein said supporting portion (14360) supports an actuation member (1435) such that upon each actuation, the actuation member (1435) is translatably moved, said supporting portion (1436) being connected to said attachment means (14301) by an elastically deformable portion (14341, 14342, 14343) surrounding said pin (461), said supporting portion (1436) extending towards said pin (461) in the form of a substantially rectilinear flexible arm (1431) supporting a lug (14310) capable of interacting with said counting member upon each actuation.
Patent WO-2011027066-A1 (WO)
Title: Dispositif de recouvrement et de protection de conduites ou câbles enterrés
Inventor: JOUBEAUX YANNICK
IPC: E02D17/10
Filed: 2010-08-19
Abstract: Ce dispositif de recouvrement et de protection de conduites ou câbles enterrés, comprend une plaque (2) sensiblement plane réalisée en matière synthétique en une seule pièce, la plaque présentant une première face (3) et une seconde face (4) opposée à la première face, la plaque (2) comportant, au niveau d'au moins deux de ses bords, des moyens d'assemblage complémentaires (5-8) agencés pour permettre un assemblage entre deux plaques adjacentes, les moyens d'assemblage complémentaires étant conçus pour autoriser une articulation entre deux plaques adjacentes autour d'un axe sensiblement perpendiculaire au plan des plaques adjacentes. La plaque comporte u ne pluralité d'orifices traversants (9) débouchant respectivement dans les première et seconde faces (3, 4) de la plaque.
Patent WO-2011055078-A1 (WO)
Title: Partie avant de vehicule automobile comprenant une traverse inferieure de baie supportant le bord inferieur d'un pare-brise
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention concerne une partie avant de véhicule automobile comprenant : une traverse inférieure de baie (3) fixée à des éléments de structure (4) du véhicule et supportant le bord inférieur d'un pare-brise (1), ledit bord inférieur du pare-brise (1) étant fixé par un cordon de colle (2) sur la traverse inférieure de baie (3); et un dispositif d'étanchéité (10) chaussé sur le bord inférieur du pare-brise (1) et disposé de manière à assurer l'étanchéité entre le bord inférieur du pare-brise (1) et la traverse inférieure de baie (3). Selon l'invention ledit dispositif d'étanchéité (10) et ladite traverse inférieure de baie (3) possèdent chacun des moyens d'accrochage (20, 21), réalisés sans pièce intermédiaire, aptes à coopérer ensemble et permettant le maintien du pare-brise (1) dans sa position de montage lors de la réticulation du cordon de colle (2).
Patent WO-2011098696-A1 (WO)
Title: Procede de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule
Inventor: FAVIER BAPTISTE
IPC: F01N9/00
Filed: 2011-01-17
Abstract: L'invention se rapport à un procédé de traitement des gaz d'échappement appliqué à une ligne d'échappement des gaz d'échappement d'un véhicule, la ligne d'échappement comprenant un filtre à particules, le procédé comprenant une étape de détermination (40) de densité de particules dans les gaz d'échappement en fonction d'une valeur de richesse, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre une étape de sélection (20) de la valeur de la richesse entre une richesse mesurée (18) par une sonde d'oxygène et une richesse calculée (19) à partir d'informations de débit de carburant et de débit d'air. Un tel procédé permet une détermination plus précise de la densité de particules, et par ce biais une meilleure estimation des temps de régénération opportuns du filtre à particules.
Patent WO-2011114053-A1 (WO)
Title: Procédé pour trier des envois postaux à l'aide de bacs navette à capacité de stockage variable
Inventor: CARTAL BRUNO
IPC: B07C1/02
Filed: 2011-03-15
Abstract: Dans un procédé pour trier des envois postaux dans lequel les envois triés dans des sorties de tri d'une machine de tri postal sont transférés de ces sorties de tri vers un magasin de dépilage (6) de la machine ou vers un magasin de dépilage d'une autre machine de tri pour être de nouveau triés dans des sorties de tri, on manipule ces envois à l'aide de bacs navette (3) à capacité de stockage variable pour les transférer entre les sorties de tri et le magasin de dépilage.
Patent WO-2011144831-A1 (WO)
Title: Agent édulcorant contenant un extrait de stévia rebaudiana bertoni
Inventor: CINGOTTI DOMINIQUE
IPC: A23L29/20
Filed: 2011-03-28
Abstract: Agent édulcorant entièrement soluble dans l'eau contenant des granules constitués d'une phase continue à base de fibres alimentaires solubles dans laquelle sont inclues des particules solides d'un extrait végétal de  Stévia rebaudiana  Bert, les granules contenant moins de 0,3% en poids d'eau avant stockage. Procédé de fabrication des granules.
Patent WO-2011141673-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de desencrassement d'echangeur de chaleur
Inventor: BOUHABILA EL HANI
IPC: F28G5/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: Procédé de désencrassement d'échangeur de chaleur utilisé pour le refroidissement de gaz chargé en poussières et polluants, provenant notamment de cuves d'électrolyse ignée lors de la fabrication d'aluminium; ledit échangeur de chaleur comportant au moins un tube dans lequel circule un fluide caloporteur apte à refroidir le gaz; caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - circulation du gaz dans un circuit principal au cours de phases de fonctionnement normal (20), ledit échangeur de chaleur étant agencé dans ledit circuit principal, et - circulation du gaz dans un circuit de by-pass de F échangeur de chaleur au cours de phases de désencrassement (22).
Patent WO-2013093240-A1 (WO)
Title: Dispositif de reglage de la position du centre d'une image sonore stereophonique
Inventor: CARPENTIER CLAUDE
IPC: H04S1/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé et dispositif de réglage de la position du centre d'une image sonore stéréophonique principalement pour véhicule automobile. Dispositif de réglage de la position du centre de la scène sonore stéréophonique agissant sur les coefficients de la matrice stéréophonique en faisant : Gn = (0, 5 - k.s) x (G + D) + (0, 5 + k.s) x(G-D) Dn = (0, 5 + k.s) x (D + G) + (0, 5 - k.s) x(D-G) k étant le paramètre de réglage de la position du centre de la scène sonore stéréophonique variant de -0,5 à + 0,5 et s étant le complément à 1 de l'indice de corrélation de phase entre les deux canaux.
Patent WO-2012123682-A1 (WO)
Title: Armature de renfort d'elements a matrice minerale
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: D04B21/16
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'armature de renfort d'éléments composites à matrice minérale ou à base de résine, est constituée d'une structure de renfort(101, 102)mono-, bi-ou multidirectionnelle, associée par armure textile à une structure anti-fissuration(103), constituée d'un textile réalisé à base de fils de module d'Young élevé.
Patent WO-2012131236-A1 (WO)
Title: Facility and reactor for directly synthesizing hydrochloric acid from hydrogen and chlorine with heat recovery
Inventor: BENOIT JEREMIE
IPC: B01J19/02
Filed: 2012-03-22
Abstract: The invention relates to a reactor (1) for synthesizing HCl from chlorine and hydrogen, including a bottom so-called furnace portion (7) and a top so-called convector portion (8), said furnace (7) comprising, in the bottom portion thereof, a burner (2) that is supplied with chlorine and hydrogen so as to form gaseous HCl, said convector (8) being coaxially arranged above said furnace (7), and said convector (8) comprises a plurality of tubes (31) contacting a heat-transport fluid. The reactive gases of said furnace (7) pass through said tubes (31), and said heat-transport fluid flows in the space between said tubes (31). A perforated tubular plate (38), onto which the tubes (31) of the convector (8) are attached, is arranged between the furnace (7) and the convector (8). Said reactor (1) is characterized in that all the inner walls of said reactor (1) contacting the gaseous HCl are made of a metal alloy and in that, within said furnace (7), at least a portion of the inner surfaces of the walls contacting the gaseous HCl is made of an alloy containing at least 20 wt % of nickel.
Patent WO-2013117862-A1 (WO)
Title: Electrode supportee transparente pour oled
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: H01L51/52
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention concerne une électrode supportée pour OLED, comprenant - un substrat non conducteur (1), transparent ou translucide, d'indice de réfraction compris entre 1,3 et 1,6, - un réseau continu de lignes métalliques (2) constituées d'un métal ou alliage métallique présentant une conductivité électrique au moins égale à 5.10 6  S.m -1 , déposé sur au moins une zone de surface du substrat, les lignes métalliques ayant une largeur moyenne L comprise entre 0,05 et 3 μm, de préférence entre 0,2 et 2 μm, en particulier entre 0,3 et 1,5 μm, ces lignes métalliques délimitant une pluralité de domaines non métallisés ayant un diamètre équivalent moyen D compris entre 0,1 et 7,0 pm, le rapport D/L étant compris entre 0,8 et 5, de préférence entre 1,2 et 4,5 et en particulier entre 2 et 3,5, et au moins 20 % de la surface du réseau continu de lignes métalliques présentant une tangente formant un angle compris entre 15 et 75 ° par rapport au plan du substrat et de l'électrode, - une couche transparente ou translucide (3) présentant un indice de réfraction compris entre 1,6 et 2,4 et une résistivité supérieure à celle du réseau continu de lignes métalliques et inférieure à 10 4  Ω-cm, ladite couche recouvrant complètement le réseau de lignes métalliques et les domaines non métallisés, le réseau continu de lignes métalliques (2) et la couche (3) transparente ou translucide formant ensemble une couche composite appelée couche d'électrode.
Patent WO-2014188108-A1 (WO)
Title: Device and method for measuring a gas consumption period in a hospital building
Inventor: BOUCHER GUILLAUME
IPC: A61B5/091
Filed: 2014-05-14
Abstract: The invention concerns a device (20) for determining the period of consumption of a gas by a patient comprising an internal gas passage (25) with a gas inlet (21) and a gas outlet (22), adjustment means (23) for adjusting a desired gas consumption period (T flxé),  display means (24) for displaying at least the desired gas consumption period (Tfixé), means for determining the gas consumption period (5, 6) designed to measure the total gas consumption period (Tconso) during which gas is flowing in said internal gas passage (25), from the gas inlet (21) to the gas outlet (22), information processing means (9) capable of and designed to compare the total gas consumption period (Tconso) determined by the means for determining the gas consumption period (5, 6) with the desired gas consumption period (Tfixé), and flow interruption means designed to stop any flow of gas in said gas passage when the information processing means determine that the total gas consumption period (Tconso) is greater than or equal to the desired gas consumption period (Tfixé).
Patent WO-2014202906-A1 (WO)
Inventor: DE PONNAT ARNAUD
IPC: E04C2/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: The present invention relates to a set (1) of plates (2, 3; 12, 13; 21, 22; 41) or parts obtained by cutting a block (4, 4'', 4''', 35) of metal or composite material extending around a plane (5) comprising a first plate (2, 12, 21, 41) or part having an upper face (7, 33) and a second plate (3, 13, 22) or part having a lower face (8). The upper face (7, 33) of the first plate (2, 12, 21, 41) or part has a surface (7, 330) having at least two lines of inflection or changing slope with respect to said plane (5), and the lower face (8) of the second plate (3, 13, 22) or part has a surface (8) with a shape complementary to the upper face (7, 33) of the opposite first plate (2, 12, 21, 41) at a more or less constant height, corresponding to the height of the cutting line (34) in the block (4,35).
Patent WO-2015015129-A1 (WO)
Title: Circuit carburant d'un moteur d'aéronef à vanne de retour de carburant commandée par un différentiel de pression d'une pompe basse pression du système carburant
Inventor: GOMES NICOLAS
IPC: F02C7/236
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un circuit carburant d'un moteur d'un aéronef comprenantun réservoir de carburant (10); un système carburant moteur (20) comprenant une pompe basse pression (21) et une pompe haute pression (22), une canalisation (2) de retour de carburant connectée au système carburant moteur (20); une vanne (30) de retour carburant agencée pour commuter entre une position ouverte et une position fermée, en fonction du différentiel de pression de la pompe basse pression (21), ladite vanne étant apte à obstruer, en position fermée, la canalisation de retour de carburant (2) et à mettre en communication, en position ouverte, la canalisation de retour de carburant avec le réservoir de carburant (10).
Patent WO-2015040324-A1 (WO)
Title: Module programmable pour une installation modulaire d'émetteurs de signaux et procédé de pilotage de l'installation
Inventor: NIEBERT PETER
IPC: H05B37/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: Module (1) programmable pour une installation (IN) modulaire, comprenant : - une embase (2) de support délimitée par des arêtes (20); - au moins un émetteur de signaux (3); - au moins un capteur de mesure générant des données de mesure locale; - au moins un contrôleur (4) pilotant l'émission des signaux et recevant les données de mesure locale; - au moins deux connecteurs (5) fixés sur les arêtes de ladite embase et présentant une interface d'alimentation électrique, et une interface de communication bidirectionnelle raccordée au contrôleur et présentant une entrée de communication et une sortie de communication; où l'un au moins desdits connecteurs peut être connecté avec un connecteur d'un module voisin dans l'installation modulaire pour permettre une communication bidirectionnelle entre le contrôleur dudit module et le contrôleur dudit module voisin et une distribution de l'alimentation électrique entre les modules. La présente invention trouve une application dans le domaine des installations lumineuses.
Patent WO-2015063393-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une étiquette de radio-identification
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: G06K19/02
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une étiquette de radio-identification comprenant un support textile destiné à recevoir un module de radio-identification couplé à une antenne électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes: • a) dépôt (El) d'une couche adhésive thermodurcissable sur une zone du support textile, • b) dépôt (E2) de ladite antenne électrique sur la couche adhésive; • c) dépôt (E3) dudit module de radio-identification sur l'antenne et la couche adhésive, le module de radio-identification étant positionné de manière à être couplé à l'antenne et au moins partiellement en contact avec la couche adhésive; • d) pliage (E4) du support textile de manière à recouvrir ladite antenne et ledit module de radio-identification; et • e) pressage à chaud (E5) du support textile plié de manière à enfouir au moins partiellement l'antenne et le module de radio- identification dans la couche adhésive et à polymériser au moins partiellement ladite couche adhésive.
Patent WO-2015082842-A1 (WO)
Inventor: PILARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: C08L19/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: The invention relates to a method for producing functionalised telechelic oligomers, comprising two steps. The first step involves bringing a raw material consisting of at least one high-molecular-weight polymer comprising at least two unsaturations into contact with a solution comprising at least one ionic liquid, at least one metathesis catalyst and at least one functionalising agent. The second step involves the separation of the functionalised telechelic oligomers produced by the metathesis reaction in an ionic liquid medium of the first step.
Patent WO-2015092286-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'une anomalie dans un signal de mesure
Inventor: NEDELLEC RAPHAËL
IPC: G01D3/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des techniques de détection d'une anomalie dans un signal de mesure issu d'un nœud observé Y d'un réseau. Le réseau peut plus particulièrement comprendre une structure arborescente comprenant, outre le nœud observé Y, une pluralité de nœuds non-observés Z 1 , Z 2 ,... Z p  connecté au nœud observé. L'anomalie à détecter est plus particulièrement susceptible de survenir au niveau des nœuds non-observés. L'invention consiste à exprimer le signal de mesure comme une somme de fonctions adaptatives de variables explicatives, chaque fonction déterminant un comportement attendu du signal de mesure en fonction d'une des variables explicatives et pouvant être adaptée aux observations successives du signal de mesure, pour détecter toute anomalie comme une adaptation d'au moins une des fonctions allant au-delà d'une limite acceptable.
Patent WO-2016042255-A1 (WO)
Title: Device for measuring the physiological characteristics of the eye, for a patient wearing tinted lens spectacles
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-09-15
Abstract: The present invention concerns a device for measuring the physiological characteristics of the eye, for a patient wearing a pair of tinted lens spectacles, comprising: -a capturing means capable of capturing the image of the cornea of said patient, and -a source of radiation capable of irradiating said cornea of said patient -a processing means capable of analysing said image, said device being characterised in that said source of radiation emits in the infrared range and in that said capturing means is capable of capturing infrared radiation.
Patent WO-2016083690-A1 (WO)
Title: Pack de batteries pour un vehicule automobile
Inventor: NEUSSER ARIANE
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-10-26
Abstract: Pack batterie pour un véhicule automobile équipé d'un moteur de traction électrique et d'un réseau de bord électrique (R2), comportant un ensemble de cellules (C 1  à C N ) qui comprend un premier groupe de cellules (G1 ) destiné à alimenter le moteur électrique et un deuxième groupe (G2) d'au moins une cellule, adapté pour alimenter le réseau de bord du véhicule.
Patent WO-2016113517-A1 (WO)
Title: Optical security component
Inventor: DHÔME ANTOINE
IPC: B42D25/328
Filed: 2016-01-15
Abstract: The invention relates to an ID document which comprises: at least one receiving substrate (301) in or on which an ink (107) which is fluorescent under UV-A lighting is locally deposited, and a multilayer optical security component attached to a substrate (301). The invention is essentially characterised in that the optical component comprises: a structurable layer (102); a reflective dielectric layer (103) discontinuously deposited on the structurable layer (102) in the plane of the component, so as to produce patterns (202), the reflective dielectric layer (103) having a relative transmission of at most 40 % in the UV-B or UV-C range; and an assembly (1040) of at least one layer (1042) including pigments that are fluorescent when energised by UV-B or UV-C, and deposited on said reflective dielectric layer (103) in a uniform or discontinuous manner in the plane of the optical component.
Patent WO-2016198787-A1 (WO)
Title: Tubular heat exchanger comprising graphite tubes, including a fouling control member, method for using same and assembly method thereof
Inventor: BENOIT JÉRÉMIE
IPC: F28G15/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: The invention relates to a heat exchanger comprising: a chamber (3, 4, 16); a plurality of graphite tubes (2) disposed in the chamber, each tube having a peripheral wall; inlet means through which phosphoric acid can enter the tubes; outlet tubes through which phosphoric acid can leave the tubes; inlet means through which a second fluid can enter the chamber; and outlet means through which a second fluid can leave the chamber. The exchanger is characterised in that at least one graphite tube (2) is equipped with at least one member (5) for controlling the fouling on its peripheral wall, said control member comprising: a body (51) disposed on the external face (2') of said wall; an electrical resistor (52) extending in the body (51); and measurement means (53) for measuring the temperature of the electrical resistor (52).
Patent WO-2018011514-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle d'un dispositif électronique pour traiter une transaction
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif électronique (T1), le procédé comprenant, lors d'une transaction en cours de traitement en coopération avec un terminal (T2), la réception, en provenance du terminal (T2), d'un identifiant dudit terminal; la consultation d'une liste (LT) d'identifiants de terminal pour déterminer si l'identifiant reçu est inclus dans la liste (LT); et le traitement de la transaction en fonction du résultat de la consultation.
Patent WO-2018078247-A1 (WO)
Title: Préparation d'émulsion polymérique
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: C08F2/22
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne rai procédé de préparation dans l'eau d'un polymère comprenant la préparation d'une émulsion comprenant un copolymère de type HASE et un mélange d'un monomère comprenant au moins une insaturation oléfinique polymérisable et d'un composé générateur de radicaux, puis la polymérisation du monomère émulsionné par chauffage à une température supérieure à la température requise pour la réaction de polymérisation. L'invention concerne également le polymère préparé ainsi que son utilisation,
Patent WO-2019097129-A1 (WO)
Title: Procede de contrôle d'un dispositif d'engagement d'une machine électrique de vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/40
Filed: 2018-10-10
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif d'engagement reliant une machine électrique (18) à des roues (26) d'un véhicule hybride, ce véhicule comportant un moteur thermique (2) entraînant des roues (8) par une boîte de vitesses (6) commandée par un levier présentant successivement des positions de marche avant, une position neutre et une position de marche arrière, ce procédé étant remarquable en ce que dans le cas d'un passage d'une position de marche avant ou de la position de marche arrière, vers la position neutre, il impose une temporisation effective avant de demander une ouverture du dispositif d'engagement (22).
Patent WO-2020193915-A1 (WO)
Title: Tapis chauffant déformable et conformable
Inventor: BIENVENU STEVEN
IPC: H05B3/34
Filed: 2020-03-16
Abstract: L'invention concerne un tapis chauffant (10) en silicone, ledit tapis (10) étant conformable et déformable et comportant une matrice (14) en matériau élastique dans laquelle est ménagée au moins une cavité (16) traversant la matrice (14) de part en part, ladite au moins une cavité (16) étant destinée à accueillir un filament résistif (18) connecté à une centrale de gestion de cycles de chauffage (12). Par ailleurs, ladite au moins une cavité (16) présente un tracé ondulant, chaque filament résistif (18) peut se mouvoir au sein de ladite au moins une cavité (16), et chaque filament résistif (18) présente une forme de zigzag ou de spirale.