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Patent FR-3007292-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de l'ouverture des voies respiratoires
Inventor: AKIHIRO YOSHIAKI
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: Ce dispositif (1) de maintien de l'ouverture des voies respiratoires comprend un corps principal (2) qui présente deux côtés reliés chacun à une plaque élastique (3). Les plaques élastiques (3) ont chacune une extrémité distale située à distance du corps principal (2) et comprennent une partie en saillie aménageant une épaisseur accrue. Le corps principal (2) comprend un côté extérieur sur lequel une portion (6) de positionnement de la lèvre supérieure et une portion (7) de positionnement de la lèvre inférieure sont aménagées. Le corps principal (2) comprend un côté intérieur sur lequel une portion de positionnement des dents supérieures et une portion de positionnement des dents inférieures sont aménagées de telle manière que la portion de positionnement des dents inférieures soit en face de la portion de positionnement des dents supérieures. Le dispositif (1) de maintien est apte à être installé dans la bouche d'une personne avec les lèvres et les dents respectivement positionnés sur les portions de positionnement des lèvres et des dents de manière à modifier la configuration de la langue et de la localisation de la mâchoire inférieure.
Patent FR-3007721-A1 (FR)
Title: Piston primaire de maitre-cylindre tandem
Inventor: RODRIGUEZ MARC
IPC: B60T11/16
Filed: 2013-06-27
Abstract: Piston primaire (1) de maître-cylindre tandem comportant un corps (11) muni d'une jupe (12) ayant à l'arrière, une cavité (13) pour le piston plongeur et la tige de poussée reliée à la pédale de frein et à l'avant, une cavité (14) délimitant la chambre primaire. Le piston (1) est en matière plastique et au moins un aimant (20) est intégré dans le corps (11) du piston (1).
Patent FR-3008166-A1 (FR)
Title: Station et procede de remplissage de reservoirs de gaz
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C5/06
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir (8) avec de l'hydrogène sous pression via une station (100) de remplissage comprenant au moins un contenant tampon (1, 2) et un circuit (11, 12, 4, 6) fluidique relié audit au moins un contenant (1, 2) tampon, le circuit (11, 12, 4, 6) de la station (100) de remplissage comprenant une première extrémité (4) reliée à au moins une source (14) d'hydrogène gazeux, le circuit (11, 12, 4, 6) comprenant une seconde extrémité munie d'une conduite (6) de transfert destinée à être reliée de façon amovible au réservoir (8) à remplir, le procédé comportant une étape de purification de l'hydrogène fourni par la source (14) dans un organe (9, 10) de purification avant son transfert dans le au moins un contenant (1, 2) tampon, le circuit (11, 12, 4, 6) de la station (100) de remplissage comprenant en outre au moins un organe (7) de compression pour comprimer du gaz sous pression afin de remplir le au moins un contenant (1, 2) tampon, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape de transfert (16) de calories entre d'une part le gaz comprimé à la sortie de l'organe (7) de compression et d'autre part l'organe (9, 10) de purification
Patent FR-3008629-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement et de distribution d'un produit visqueux, sans reprise d'air
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05C17/005
Filed: 2013-07-18
Abstract: Dispositif de prélèvement et de distribution (1), sans reprise d'air, d'un produit visqueux (2), comprenant d'une part un organe de pompage (3) disposé, par sa base (8), à l'extrémité ouverte (4) d'un contenant rigide (5) associé à une poche interne souple rétractable (6), destinée à recevoir le produit (2), et d'autre part un tube plongeur (7) relié par son extrémité supérieure (7a) à une partie correspondante (3a) de l'organe de pompage, de sorte que l'extrémité supérieure (7a) soit partiellement immergée dans le produit (2) et que l'extrémité inférieure (7b) libre soit totalement immergée dans le produit (2), caractérisé en ce que le tube plongeur (7) est constitué : d'une première partie supérieure (7A), à circonférence fermée, définissant une section de référence (S1) du tube (7), d'une seconde partie inférieure (7B) prolongeant la première (7A), à circonférence ouverte par au moins une fente longitudinale (9), réalisée selon une génératrice et définissant une section en C ou en U sur cette partie du tube (7).
Patent FR-3011069-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d'un melange contenant au moins du monoxyde de carbone, de l'hydrogene et de l'azote
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: F25J3/08
Filed: 2013-09-24
Abstract: Un appareil de séparation cryogénique d'un mélange de monoxyde de carbone, d'hydrogène, et l'azote comprenant une colonne d'épuisement (2) et une colonne de déazotation (4), une conduite pour envoyer le mélange (13), sous forme liquide en tête de la colonne d'épuisement, une conduite pour enlever un liquide appauvri en hydrogène (15,16) reliée à la colonne d'épuisement, une conduite pour enlever un gaz enrichi en hydrogène (14) de la colonne d'épuisement, des moyens pour envoyer le liquide appauvri en hydrogène (16) ou un fluide dérivé de ce liquide à la colonne de déazotation, une conduite pour soutirer un liquide (22) enrichi en monoxyde de carbone de la colonne de déazotation, une conduite pour soutirer un gaz (21) enrichi en azote de la tête de la colonne de déazotation et des moyens pour envoyer au moins une partie du gaz enrichi en hydrogène à la colonne de déazotation.
Patent FR-3011310-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation avec plusieurs systemes optiques rotatifs
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21W101/10
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage et/ou de signalisation (8), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (14) et au moins deux systèmes optiques (10, 10', 10'', 10''') disposés sur un support rotatif (18) autour d'un axe de rotation (16) par rapport à la ou les sources lumineuses (14), aptes à coopérer avec les rayons émis par la ou les sources lumineuses en vue de former un faisceau lumineux, le support (18) étant apte à positionner de manière sélective chacun desdits systèmes (10, 10', 10'', 10''') optiquement en face de la ou des sources lumineuses (14). L'invention a trait également à un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (2) comprenant un ou plusieurs modules (8).
Patent FR-3012378-A1 (FR)
Title: Reservoir comprenant une cloison pour creer une reserve d'air
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: B60K15/063
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un réservoir (2) pour véhicule automobile comprenant une cuve (3) définissant une paroi (4) supérieure, une paroi (5) inférieure et une paroi (6) latérale, une tubulure (7) débouchant à l'intérieur de la cuve (3) par une ouverture (13) interne pour permettre le remplissage du réservoir (2) et une pipette (8) de dégazage pour permettre l'évacuation de l'air (A) contenu dans le réservoir (2) lors du remplissage de celui-ci, cette pipette (8) débouchant à l'intérieur de la cuve (3) par une ouverture (14) interne, ce réservoir (2) étant caractérisé en ce qu'il comprend une cloison (16) faisant saillie de la paroi (4) supérieure, située entre la tubulure (7) et la pipette (8) de dégazage, et s'étendant jusqu'au-delà des ouvertures (13, 14), de sorte à isoler une réserve (17) d'air (A) située sous la pipette (8) de dégazage d'une zone (18) haute de remplissage autour de la tubulure (7).
Patent FR-3013128-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mise au point tridimensionnelle pour microscope
Inventor: WENGER JEROME
IPC: G02B21/26
Filed: 2013-11-13
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (II) pour la mise au point tridimensionnelle dans un microscope (I) de résolution donnée, comprenant: - au moins un objet de référence (105) destiné à être positionné dans un milieu de référence d'indice donné, solidaire d'un support d'échantillon (107), l'objet de référence présentant un indice de réfraction complexe dont la partie réelle et/ou la partie imaginaire est différente respectivement de la partie réelle et/ou la partie imaginaire de l'indice de réfraction du milieu de référence; - un détecteur (119) permettant de déterminer dans un plan de mesure donné, une image en phase et en intensité d'un champ électromagnétique issu de l'interaction d'une onde incidente avec l'objet de référence (105); - des moyens de calcul (121) permettant de déterminer à partir d'au moins une image en phase et en intensité, une variation de position tridimensionnelle de l'objet de référence (105).
Patent FR-3003106-A1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire de haute frequence et procede pour le faire fonctionner
Inventor: KOPF MICHAEL
IPC: H02M7/539
Filed: 2014-02-26
Abstract: Convertisseur (3) modulaire de haute fréquence, qui comprend plusieurs sous-modules, chaque sous-module ayant un demi-pont (20) du côté de l'entrée ainsi qu'un circuit (25) intermédiaire en tension continue, qui est monté en aval de celui-ci et dans lequel une capacité (22) de circuit intermédiaire est montée en parallèle au demi-pont (20) ainsi qu'un dispositif (6) de commande.
Patent FR-3001882-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle et procede de commande d'un tel lave-vaisselle
Inventor: LEE HAEWOONG
IPC: A47L15/00
Filed: 2014-02-12
Abstract: La présente invention concerne un lave-vaisselle et un procédé de commande d'un tel lave-vaisselle. Un procédé de commande d'un lave-vaisselle selon un mode de réalisation exemplaire de la présente invention comprend : l'entraînement d'un ventilateur de circulation (140) disposé dans un conduit de circulation qui communique avec au moins deux portions (110, 120) d'une cuve (10); la régulation d'une vitesse de rotation pour changer la vitesse de rotation du ventilateur de circulation (140) ; et l'entraînement d'un ventilateur d'échappement (210) pour évacuer l'air de la cuve (10) à l'extérieur.
Patent FR-3017325-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique de preformes avec refroidissement d'une portion de la preforme par une lame d'air pulse
Inventor: REMY MIKAEL
IPC: B29C49/64
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne une installation (26) de conditionnement thermique de préformes (14) thermoplastiques destinées à être formées, l'installation (26) comportant : - une zone (40) de conditionnement thermique divisée verticalement en une première partie (42) de chauffage qui est destinée à loger un corps (16) de la préforme (14) et en une deuxième partie (44) de refroidissement qui est destinée à loger un col (20) de la préforme (14) ; - un dispositif (62) de refroidissement d'une portion de la préforme (14) par production d'un flux de gaz traversant la zone (40) de conditionnement thermique ; caractérisée en ce que le dispositif (62) de refroidissement produit une lame (63) de gaz pulsé à écoulement laminaire à travers une fente (72) axiale de sortie.
Patent FR-3017952-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une concentration en lipides dans un micro-organisme.
Inventor: BOUTET JEROME
IPC: G01N33/483
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer une concentration en lipides dans un micro-organisme, en particulier une micro-algue, dans lequel : - on illumine (101) un échantillon contenant des micro-organismes ; et - on acquiert (102) une figure de diffraction globale (12) de l'échantillon, la figure de diffraction globale comprenant une pluralité de figures de diffraction élémentaires (131 ; 14A ; 14B) associées chacune à un micro-organisme. Selon l'invention, on détermine (104) une valeur d'un indicateur numérique (In) représentatif d'une dispersion de l'intensité lumineuse dans une zone d'intérêt (13) de la figure de diffraction globale, et on en déduit une concentration en lipides (Cx) dans les micro-organismes. L'invention concerne également un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3019131-A1 (FR)
Title: Chassis d'un vehicule supportant un groupe motopropulseur electrique de traction du vehicule
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B62D21/02
Filed: 2014-03-31
Abstract: Le châssis (10) d'un véhicule automobile comporte deux supports latéraux (20) et un support arrière (25) adaptés à fixer le châssis (10) au véhicule. Ce châssis comporte en outre un premier tube (12) et un second tube (13). Un des supports latéraux (20) est fixé au premier tube (12) et l'autre au second tube (13). Le support arrière (25) est fixé aux premier et second tubes (12, 13).
Patent FR-3021194-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application de produit cosmetique ou dermatologique.
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D33/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique ou dermatologique, comportant : - un récipient (5) contenant ledit produit cosmétique ou dermatologique, - une tête applicatrice (10) alimentée en produit par le récipient, la tête applicatrice (10) comportant : ○ une grille (19) définissant une surface d'application (19a) pour appliquer le produit sur une surface à traiter, ○ un élément cloisonné de soutien (22) de la grille (19), contre lequel la grille (19) peut reposer au moins lors de l'application, présentant au moins une cloison entre deux zones où le produit peut traverser l'élément de soutien.
Patent FR-3022094-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de controle de flux
Inventor: POUDES AXEL
IPC: H04L47/30
Filed: 2014-06-06
Abstract: Une méthode pour gérer la fiabilité de bout-en-bout dans la livraison avec acquittement de données depuis un nœud source (10) vers un groupe de nœuds destination (21-23), cette méthode comprenant les étapes suivantes - marquage des messages (1) transmis depuis le nœud source (10) ; - à la transmission d'un message, incrémentation d'un numéro de séquence global ; - identification du numéro de séquence global d'un message transmis pour lequel le nœud source n'a pas reçu un acquittement ; - calcul de la différence entre le numéro de séquence global du prochain message à transmettre et le numéro de séquence global identifié ; - la différence calculée étant égale à un seuil prédéfini, suspension de la transmission de messages depuis le nœud source (10) à destination du groupe de nœuds destination (21-23) ; - déduction de la présence d'une erreur dans la livraison de données.
Patent FR-3023143-A1 (FR)
Title: Sac a dos de randonnee
Inventor: MOUGEL YOANN
IPC: A45F3/04
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un sac à dos de randonnée (1) comprenant : - un dos (2) destiné à être en contact avec le dos d'un utilisateur, - un fond (5), - une jupe (3) attenante au dos (2) et bordant le fond (5), la jupe (3) délimitant un espace de chargement (E) avec le fond (5), la jupe (3) comportant une extrémité supérieure (3a) délimitant une ouverture de l'espace de chargement (E), - au moins un organe de fermeture (9) positionné en partie sur l'extrémité supérieure (3a) de la jupe (3), - une enveloppe (4) conformée pour recouvrir au moins partiellement l'extrémité supérieure (3a) de la jupe (3), caractérisé en ce que l'organe de fermeture (9) est configuré de manière à provoquer simultanément la réduction de l'ouverture de l'espace de chargement (E) et le rabattement de l'enveloppe (4) sur l'extrémité supérieure (3a).
Patent FR-3024290-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie associant une pile a combustible et une batterie rechargeable et procedes mettant en œuvre un tel dispositif
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-07-23
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'énergie de faible puissance comportant une pile à combustible alimenté par un réseau de gaz. La présente invention concerne également un procédé de production d'énergie et un procédé de gestion énergétique mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3027193-A1 (FR)
Title: Bas du corps masculin regroupant plusieurs tailles
Inventor: BLIBECH RAGHEB
IPC: A41B9/02
Filed: 2014-10-17
Abstract: Boxer (1) comprenant une culotte (2) en textile, la culotte (2) comprenant : une partie avant (3) comprenant un panneau central (4) destiné à recouvrir les organes génitaux d'un porteur et deux parties latérales avant (5a, 5b) destinées chacune à recouvrir au moins une partie d'une face avant d'une jambe du porteur, une partie arrière (6) comprenant un panneau arrière (7) destiné à recouvrir au moins la majeure partie des fesses du porteur et deux parties latérales arrière (8a, 8b) destinées chacune à recouvrir au moins une partie d'une face arrière d'une jambe du porteur, et - une partie intermédiaire (9) destinée à recouvrir au moins une partie supérieure des faces intérieures formant l'entrejambe du porteur, le boxer (1) étant remarquable en ce que le panneau arrière (7) et la partie intermédiaire (9) présentent au moins une extensibilité sensiblement supérieure à une extensibilité correspondante de la partie avant (3) et des deux parties latérales arrière (8a, 8b).
Patent FR-3028439-A1 (FR)
Title: Outil de separation
Inventor: GRIMAUD SAMUEL
IPC: B25B28/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un outil (1) de séparation, par exemple d'un film souple (6) adhérant à une surface (7). L'outil (1) comprend un axe d'entrainement (2) inséré dans un corps principal (3). Le corps principal (3) comprend une portion dentelée (5) composée d'une pluralité de parties saillantes (8) en forme de pyramide tronquée dont les côtés sont aigus et dont une grande base est accolée au corps principal par l'intermédiaire de chanfreins arrondis.
Patent FR-3035393-A1 (FR)
Title: Recipient dedie a la purge des tirages pression de biere au changement de futs
Inventor: FAURIE VINCENT BERNARD PHILIPPE
IPC: B67D1/08
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un récipient receveur permettant de réaliser les purges des tirages pression de bières au changement de fut et mise en eau, sans éclaboussures et en améliorant l'écoulement de la purge. Il est constitué d'un récipient en forme de tube (1), présentant un couvercle amovible (4) avec un orifice (6) dans lequel est introduit le bec pression et d'un socle amovible (5) optionnel pour une utilisation ouverte ou fermé du récipient. Lorsque le produit saturé en CO2 pénètre dans le récipient, les deux pales (2) (3) intérieures liquéfient le produit pour une meilleure évacuation et annule la surpression de la purge. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la purge des tirages pression de bière au changement de fut et à la mise en eau.
Patent FR-3032802-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un champ electrique en milieu conducteur et procede de calibration de ce dispositif
Inventor: BAICRY MATHIEU
IPC: G01R29/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) de mesure d'un champ électrique en milieu conducteur, comprenant : deux électrodes (105a, 105b) séparées par un volume (103) d'un mileu isolant ; un dispositif de mesure de courant (107) ; un dispositif de mesure de tension (201) ; et un commutateur (203) permettant de connecter alternativement le dispositif de mesure de courant (107) et le dispositif de mesure de tension (201) entre les électrodes (105a, 105b).
Patent FR-3033411-A1 (FR)
Inventor: VIGIER MARGAUX
IPC: H04N5/30
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection comportant : un réseau de pixels, chaque pixel comprenant un capteur et générant un signal d'oscillation (S) ; et un circuit de détection de fréquence (206, 208, 210) pour détecter la fréquence du signal de sortie oscillant d'un ou plusieurs des pixels, le circuit de détection de fréquence comprenant : un circuit de génération de fenêtre (208) adapté à générer au moins un signal de sortie (WIN_SEN) indiquant les instants de début et de fin d'une première durée (TWINDOW) correspondant à une pluralité de périodes du signal de sortie oscillant ; et un ou plusieurs compteurs (210) adaptés à recevoir au moins un signal de référence (TCOUNT, TREAD) indiquant les instants de début et de fin d'une durée de référence (TREF), et à quantifier une différence entre la première durée et la durée de référence.
Patent FR-3036335-A1 (FR)
Title: Systeme de transport a sustentation magnetique
Inventor: CARON JEAN-PAUL
IPC: B60L13/04
Filed: 2015-05-19
Abstract: Ce système de transport (6) à sustentation magnétique comprend : - un ensemble (8) de voies magnétiques comprenant une voie magnétique principale (12), une voie magnétique directe (18) et une voie magnétique déviée (20), - un véhicule (10) à sustentation magnétique comprenant des moyens de sustentation magnétique et des moyens de guidage magnétique aptes à interagir avec l'ensemble de voies magnétiques pour guider le véhicule en direction de la voie magnétique directe (18) ou de la voie magnétique déviée (20). Les moyens de guidage magnétique comprennent au moins un élément magnétique de guidage (40), chaque élément magnétique de guidage (40) étant décalé latéralement vers l'extérieur du véhicule (10) par rapport aux moyens de sustentation.
Patent FR-3036595-A1 (FR)
Title: Boitier de conditionnement rechargeable pour un article cosmetique
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) de conditionnement d'au moins un article cosmétique (40), comprenant : - une embase (16) définissant un compartiment interne (26), - une pièce de recharge (14) comprenant un récipient (39, 50) destiné à recevoir un premier article cosmétique (40), la pièce de recharge étant assemblée de manière amovible avec l'embase, de sorte que le récipient de la pièce de recharge soit reçu dans le compartiment interne de l'embase. Le boîtier comporte un premier (82, 86) et un deuxième moyens de blocage en translation de la pièce de recharge par rapport à l'embase, le premier moyen de blocage étant déformable élastiquement de sorte à débloquer la pièce de recharge (14) par rapport à l'embase (16).
Patent FR-3041127-A1 (FR)
Title: Modelisation du comportement dynamique d'une roue en fonction des irregularites du sol
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-09-16
Abstract: Procédé de modélisation du comportement dynamique d'une roue de véhicule automobile suivant un profil de route (10) mesuré en avant du véhicule, comportant une première étape réalisée par une fonction de modélisation du pneumatique (4), donnant un calcul de variation de hauteur théorique du centre de roue (14) suivant le profil de route mesuré (10) et la vitesse du véhicule (12), à partir d'un modèle du contour de pneumatique, puis une deuxième étape réalisée par une fonction de modélisation dynamique de roue (6) donnant un premier calcul de position du centre de roue (16), et ensuite des itérations en boucle de cette deuxième étape prenant en compte un calcul d'effort de suspension (18) réalisé par une fonction de modélisation dynamique du véhicule (8), pour renouveler successivement ce calcul de position avec les valeurs de l'itération précédente et la nouvelle valeur du profil de route.
Patent FR-3044099-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de batterie
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-11-20
Abstract: Dispositif de diagnostic de batterie pour un véhicule automobile comprenant un premier organe de mesure (1) agencé pour mesurer de manière continue au moins un paramètre de la batterie, au moins un moyen de diagnostic (2) agencé pour exécuter un diagnostic de la batterie à partir de la mesure dudit au moins un paramètre, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un second organe de mesure (3) agencé pour mesurer de manière ponctuelle ledit au moins un paramètre de la batterie, et en ce que l'au moins un moyen de diagnostic est agencé pour déterminer un état de batterie défaillant lorsque les données mesurées par les premier et second organes de mesure diffèrent d'un écart supérieur à un seuil prédéterminé les unes par rapport aux autres.