baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2886989-A1 (FR)
Title: Vehicle brake pedal lever and booster control rod coupling comprises hook that tips and locks over transverse pivot bar on control rod when inserted into lever recess
Inventor: MEYER BRUNO
IPC: F16B45/02
Filed: 2005-06-09
Abstract: The coupling comprises a hook (6) with side plates (9) giving it a U-shaped cross-section, pivoted to a brake pedal lever (2) so that it tips to lock a booster control rod (1) in place when a transverse pivot bar (5) on the control rod coupling bracket (4) is inserted into a cavity (7) in the edge of the lever. As the hook tips into the closed position it is locked in place by the ends of flexible plates (15) on the hook's pivot engaging with the opposite sides of a recess (18) in the brake lever.
Patent FR-2887212-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has movement transmission device transmitting movement from actuator to cradle and allowing cradle to slide between retracted and protection positions when roof is activated in covering and retracted positions, respectively
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60R21/13
Filed: 2005-06-17
Abstract: The vehicle has a movement transmission device transmitting movement from an actuator to a protection cradle (10), where the actuator permits a retractable roof (1) to move between a retracted position and a covering position. The device is arranged so as to permit the cradle to slide in a reversible manner between the retracted position and a protection position when the roof is activated in the covering and retracted positions, respectively.
Patent FR-2892024-A1 (FR)
Title: Use of calcium for preparing cosmetic/pharmaceutical slimming compositions for topical usage
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K33/06
Filed: 2005-10-14
Abstract: Calcium is used for preparing cosmetic or pharmaceutical slimming compositions for topical usage. An independent claim is included for a natural compound containing calcium as active ingredient. ACTIVITY : Dermatological; Cosmetic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2878072-A1 (FR)
Title: Structure multicouche comprenant un substrat portant une couche heteroepitaxiale de silicium et germanium, et procede pour sa fabrication.
Inventor: STORCK PETER
IPC: C30B25/02
Filed: 2005-11-02
Abstract: La structure multicouche obtenue selon le procédé de l'invention comprend un substrat portant une couche hétéroépitaxiale de silicium et de germanium (couche SiGe) de composition globale Si1-xGex et ayant un paramètre de maille qui diffère du paramètre de maille du silicium, de même qu'une couche mince piège, de composition globale Si1-yGey, déposée sur la couche SiGe et reliant des dislocations vis, et au moins une autre couche déposée sur la couche piège.
Patent FR-2878564-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement d'un appareil de travail entraine par un moteur thermique
Inventor: HUBER BERNHARD
IPC: F01N13/00
Filed: 2005-11-22
Abstract: L'invention concerne un système d'échappement d'un appareil de travail entraîné par un moteur thermique (1), en particulier d'un taille-haies ou d'un appareil de travail de type analogue. Le système d'échappement comprend un tuyau d'échappement (2) pour un flux de gaz d'échappement (3), où le tuyau d'échappement (2) débouche à l'air libre par une fin d'échappement (4). Un élément conducteur (6) de la condensation, qui tourne et rétrécit la section d'écoulement, est disposé sur une paroi intérieure (5) du tuyau d'échappement (2).
Patent FR-2881649-A1 (FR)
Title: Process of extracting active substances from fresh or frozen pollen grains, useful to prevent cardiovascular diseases, comprises extracting the lipidic part of the grains with a ternary system of water, alcohol and alkane solvents
Inventor: PERCIE DU SERT PATRICE
Filed: 2005-02-10
Abstract: Extraction of active substances from fresh or frozen pollen grains, comprises extracting the lipidic part of the grains with a ternary system of water, alcohol and alkane solvents. An independent claim is included for a pollen extract obtained by the process, comprising fatty acids (15%), unsaponifiable components (40%), lactic ferments, polyphenol (5%), water and volatile compounds (7%), and protein and sugar (less than 1%). ACTIVITY : Cardiovascular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2888059-A1 (FR)
Title: Enroulement de phase pour un stator de machine electrique tournante et stator equipe d'un tel enroulement de phase
Inventor: BODIN DENIS
IPC: H02K3/12
Filed: 2005-06-30
Abstract: L'invention concerne un stator (11) de machine électrique tournante comportant un corps cylindrique annulaire (10) comportant des encoches axiales (20), et au moins un enroulement de phase (30) qui comporte des spires (32) ondulées de fil (33), l'enroulement de phase (30) comportant une première demi-phase externe (38E) et une deuxième demi-phase interne (381) qui sont superposées radialement, la première demi-phase externe (38E) comportant des chignons externes (40E) en saillie par rapport aux parois radiales (16, 18) du corps (10) et la deuxième demi-phase interne (38I) comportant des chignons internes (401) en saillie par rapport aux parois radiales (16, 18) du corps (10), caractérisé en ce que pour chaque enroulement de phase (30), la longueur de fil (33) de chaque spire (32) de la demi-phase interne (38E) est plus grande que la longueur de fil (33) de chaque spire (32) de la demi-phase externe (381). L'invention concerne aussi un enroulement de phase (50) destiné à être monté dans un tel rotor (11)
Patent FR-2898867-A1 (FR)
Title: Nose cowl`s hollow leading edge de-icing device for aircraft, has articulation device mounted on pipes for permitting deformation of square formed by pipes by rotating pipes around articulation device
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2006-03-27
Abstract: The device has an injector (12) for injecting pressurized hot air to a leading edge. A pressurized air intake (13) is mounted on a primary air generator. A transversal pipe (14) is connected to the air intake, and longitudinal pipes (9, 18) are connected to the injector. The pipes transfer the hot air from the intake to the injector. An annular wall (23) connects the pipes (9, 18) to a nose cowl. An articulation device (27) e.g. flexible sleeve, is mounted on the pipes for permitting deformation of a square formed by the pipes by rotating the pipes around the articulation device.
Patent FR-2899592-A1 (FR)
Title: Agent d'aide a l'extrusion a base de pvdf
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08L71/02
Filed: 2006-04-05
Abstract: L'invention est relative à une composition comprenant :● au moins un polymère fluoré (A),● au moins un agent d'interface (B),● au moins un stabilisant (C) de formule (I) dans laquelle Ar1 et Ar2 désignent un groupe aryle.La composition est utilisée comme agent d'extrusion d'une polyoléfine ou d'une résine thermoplastique.L'invention est aussi relative à un procédé d'extrusion consistant :(i) à mettre en contact à l'état solide une composition selon l'invention avec une polyoléfine ou une résine thermoplastique ;(ii) puis à extruder le mélange obtenu en (i) sous forme de film, de tube, de profilé ou de corps creux.
Patent FR-2901147-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif de stimulation cardiaque, resynchronisation, cardioversion et/ou defibrillation, comportant des moyens de detection de fracture de sonde
Inventor: VINCENT ELODIE
IPC: A61N1/365
Filed: 2006-05-18
Abstract: Ce dispositif comporte des moyens de détection du rythme par une sonde implantable pourvue d'au moins une électrode endocavitaire recueillant des potentiels de dépolarisation, et des moyens de détection des contractions du myocarde par un capteur d'accélération endocardiaque. Il comporte des moyens de détection de fracture de la sonde par corrélation des signaux représentatifs des dépolarisations ventriculaires et auriculaires (P, R) successives avec les signaux représentatifs des pics d'accélération (PEA I) successifs. En cas de défaut de corrélation, un signal de suspicion de fracture de la sonde est délivré, notannment pour produire un signal d'alarme par enregistrement de marqueurs dans une mémoire du dispositif lisible par un programmateur externe, transmission RF et/ou production d'un signal sonore.
Patent FR-2905190-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification de roues montees sur un vehicule a moteur
Inventor: COSTES OLIVIER
IPC: B60C23/00
Filed: 2006-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de roues (4) montées sur un véhicule à moteur. Selon ce procédé on équipe chaque roue d'un capteur de vibrations (15), et, en premier lieu, dans une phase préliminaire, on analyse, moteur tournant, le signal délivré par un capteur de vibrations (15), de façon à établir une table de correspondance entre des valeurs données de vitesses de rotation du moteur et les valeurs correspondantes d'un paramètre caractéristique du signal délivré par ce capteur de vibrations. De plus, selon l'invention, la procédure d'identification consiste d'une part à mesurer des vitesses réelles de rotation du moteur, et d'autre part à comparer les valeurs de vitesse de rotation du moteur mesurées avec les valeurs de vitesse de rotation du moteur calculées à partir de l'analyse du signal délivré par un capteur de vibrations, de façon à valider l'identification de la roue correspondante lors d'une corrélation entre les valeurs de vitesse de rotation du moteur mesurées et calculées.
Patent FR-2898457-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux kits mains libres sans fil de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE OLIVIER
IPC: H04M9/08
Filed: 2006-03-10
Abstract: - Le système de kit « mains libres » sans fil perfectionné pour véhicule automobile comporte un kit «mains libres » sans fil (1), associé aux organes multimédias (2, 3) du véhicule. Le kit « mains libres » sans fil (1) sert d'équipement « passerelle » entre ces organes du véhicule et des équipements nomades audio (5, 8).- Véhicules automobiles. Equipements multimédias des véhicules automobiles. Téléphonie des véhicules automobiles.
Patent FR-2900888-A1 (FR)
Title: Kinetic energy absorbing device for bumper of motor vehicle, has absorber including flexible and rigid elements, where rigid element is displaced between retracted position and active projected position, by actuating unit
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B62D21/15
Filed: 2006-05-12
Abstract: The device (1) has an absorber (10) including a flexible element (11) for pedestrian impact and a rigid element, where the flexible element made of foam is arranged between a transversal beam (3) and a rail (4). The rigid element is displaced between a retracted position, retracted in the rail and spaced from the beam, and an active projected position, by an actuating unit e.g. hydraulic jack, where the rigid element is blocked near or against the beam for repairability impacts and high speed impacts.
Patent FR-2890424-A1 (FR)
Title: Element de fixation avec rondelle
Inventor: DURIG MARKUS
IPC: F16B13/00
Filed: 2006-09-06
Abstract: Elément de fixation (10) tel que goujon, clou ou cheville, comprenant une tige (11) pourvue, à l'une de ses extrémités, d'une pointe (12) et, à son autre extrémité opposée, d'une tête (13). Sur la tige (11) est enfilé un manchon de guidage (30) pour guider l'élément de fixation (10) dans un guide-goujon (40) d'un outil de scellement. Le manchon de guidage (30) comporte une portion de retenue (33) sur laquelle est retenue une rondelle (20).
Patent FR-2905974-A1 (FR)
Title: Aerodynamic instability`s pumping or rotating detachment type phenomenon detecting system for e.g. jet engine, has microelectromechanical system type device for transmitting data to data receiving unit by radio waves
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: B81B7/02
Filed: 2006-09-15
Abstract: The system has a self-powered microelectromechanical system (MEMS) type device (3) for measuring the data of the variations for a parameter such as gas pressure in a compressor, of the gas flow in the compressor of a gas turbine engine and for transmitting the data to a data receiving unit (12) such as housing, by radio waves. The device is housed in a screw that is screwed on a case of the compressor.
Patent FR-2907007-A1 (FR)
Title: Process, useful for make up of non-fibrous keratinous material comprising skin, lips and nails, comprises applying composition containing monodispersed particles in medium, to form two dimensional network of monodispersed particles
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/06
Filed: 2006-10-16
Abstract: Process for make up of non-fibrous keratinous material comprising skin, lips and nails, comprises applying a composition containing monodispersed particles in a medium on the keratinous material, to form a two dimensional network of monodispersed particles on the keratinous materials. Independent claims are included for: (1) a composition for make up of skin, lips or nails comprising a medium and the monodispersed particles (1 wt.%) suitable to form a network 2D on a support on which the composition is applied; and (2) a kit comprising a first composition to be applied on the non-fibrous keratin materials such as skin, lips and nails, a second composition to be applied on the first, where the second composition comprising medium, and the monodispersed particles = 1%, suitable to form a network of monodispersed particles.
Patent FR-2913014-A1 (FR)
Title: Apparatus for treating kitchen or assimilated organic waste by vermicompost, comprises containers to receive the organic material and to form a treatment chain in loop, where containers comprise a cover, a perforated base and bags
Inventor: COUET LANNES GUY ROLAND LAUREN
IPC: A01K67/033
Filed: 2007-02-23
Abstract: The apparatus for treating kitchen or assimilated organic waste by vermicompost, comprises containers to receive the organic material and to form a treatment chain in loop. Each container comprises a cover (1) with air hole, a perforated base for liquid flow, bags (3, 4) for liquid collection, and perforated vertical walls to move the container towards the treatment chain. The collection bag is adapted to retain the liquid for evacuation, and communicates with all the containers. The perforated vertical walls are adjacent and opposed for lengthening the treatment chain. Independent claims are included for: a process for the treatment of organic wastes by vermicompost; and a process for lifting the Dendrodrilus rubidus worm.
Patent FR-2914248-A1 (FR)
Title: Rear bumper's element for motor vehicle, has deflector mounted in housing for deflecting exhaust gas issued from exhaust cannula, where element is made by molding process using polymer materials
Inventor: D AMBROSIO LEONARDO
IPC: B60K13/04
Filed: 2007-03-28
Abstract: The element (120) has a deflector (2) mounted in a housing for deflecting the exhaust gas issued from an exhaust cannula, where the element is made by a molding process using polymer materials such as acrylonitrile-butadiene-styrene. The deflector is obtained by process of molding with acrylonitrile-butadiene-styrene to a main part of the element, and connected to the main part of the element by a hinge, where the element and the deflector form a single piece.
Patent FR-2900288-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour prolonger la duree de vie des batteries par commande adaptative de regulateurs.
Inventor: LUO SHIGUO
IPC: H02J7/00
Filed: 2007-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour améliorer le rendement d'un système d'alimentation par batterie (100). Un procédé et un système sont fournis pour améliorer le rendement de régulation de tension pour un système dans lequel la tension d'entrée à réguler peut varier largement. La tension d'alimentation utilisée pour le circuit de commande d'attaque des régulateurs de tension (140) varie en fonction des variations de la tension d'entrée. La tension d'alimentation utilisée pour le circuit qui attaque une borne de commande du transistor de sortie du circuit de régulation peut varier en fonction des variations de la tension d'entrée. Une relation inverse peut être établie entre le niveau de tension d'entrée et le niveau de tension utilisé pour le circuit d'attaque de grille qui commande les grilles des transistors de sortie de régulateur.
Patent FR-2919878-A1 (FR)
Title: Procede de filage pour la production de fils synthetiques a filaments continus
Inventor: PEREIRA DE LACERDA FABIO
IPC: D01D1/10
Filed: 2007-08-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de filage pour la production de fils synthétiques à filaments continus utilisable dans l'industrie de production de filaments continus. Les polymères convenables sont ceux filés à l'état fondu tels que le polyester, le polyamide, les polyoléfines, entre autres. Le procédé de filage comprend deux étapes de filtration: une première correspondant à une pré-filtration employant un ou plusieurs filtre(s) centralisé(s) situé(s) en un point des lignes de transfert de la masse fondue de polymère, et une filtration finale réalisée dans les éléments filtrants des packs/filières.
Patent FR-2922964-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de fluide a aiguille resonante pour moteur a combustion interne
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F02M51/06
Filed: 2007-10-31
Abstract: Un dispositif d'injection de fluide à aiguille résonante comporte un corps (10) cylindrique, un équipage mobile (11) monté coulissant dans le corps cylindrique, l'aiguille (110) étant partie de l'équipage mobile (11) et ayant une extrémité comportant une tête (111) formant clapet sur un siège (102) porté par une extrémité du corps (10) cylindrique. Le dispositif comporte en outre un actionneur (105) à matériau électro-actif et des moyens de maintien tendant à mettre la tête (111) en appui contre le siège (102). Les moyens de maintien (130) exercent une force magnétique sur l'équipage mobile (11).
Patent FR-2923775-A1 (FR)
Title: Projecteur elliptique pour vehicule automobile equipe d'un cache vacancier
Inventor: LE BALPE CHRISTIAN
IPC: B60Q1/14
Filed: 2007-11-16
Abstract: L'invention a pour objet un projecteur elliptique pour véhicule automobile apte à émettre un faisceau à coupure. Ce projecteur est principalement composé d'un module optique (1) qui est apte à émettre un faisceau lumineux et qui est porté par un châssis du projecteur par l'intermédiaire d'un support de montage (2). Le projecteur est équipé d'un cache principal qui présente deux portions de bord dont une portion de bord haute et une portion de bord basse pour former un faisceau à coupure, et d'un cache vacancier (10) qui est monté mobile entre une position escamotée et une position d'utilisation. Le cache vacancier (10) est porté par le support de montage (2) sur lequel il est monté mobile dans son plan général entre sa position escamotée et sa position d'utilisation.
Patent FR-2915492-A1 (FR)
Title: Reaction medium, useful for identification and/or detection of microorganism, comprises an encapsulated active molecule in a cyclodextrin
Inventor: BELGSIR EL MUSTAPHA
IPC: C12Q1/04
Filed: 2007-04-30
Abstract: Reaction medium (I) for identification and/or detection of microorganism, comprises an encapsulated active molecule in a cyclodextrin. An independent claim is included for a process for detecting and/or identifying the micro-organisms, comprising providing (I), inoculating (I) with a biological sample to be tested, incubating, and detecting and/or identifying the microorganisms.
Patent FR-2920761-A1 (FR)
Title: Procede de traitement en continu de produits organiques solides et installation pour le traitement en continu de produits organiques solides
Inventor: BUFFIERE PIERRE
IPC: C02F3/28
Filed: 2007-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement en continu de produits organiques solides dans un réacteur d'hydrolyse (10). Le procédé selon l'invention propose de modifier le temps de séjour liquide (TSL) dans le réacteur d'hydrolyse, indépendamment temps de séjour des produits organiques solides (TSS) qui est lui-même modulable de manière à optimiser le traitement en fonction d'un taux de dégradation des produits organiques solides (p) souhaité. L'invention propose également une installation pour le traitement en continu de produits organiques solides.
Patent FR-2921531-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement adaptatif de notifications apllicatives destinees a des terminaux de communication connectes a une infrastructure de transmission
Inventor: KAMGA GUY BERTRAND
IPC: H04L12/24
Filed: 2007-09-20
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au traitement de notifications applicatives devant être transmises à des terminaux de communication (TC) d'utilisateurs via au moins une infrastructure de transmission (RC). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) chargés, en cas de réception d'une notification applicative destinée à au moins un utilisateur, d'analyser cette notification applicative afin, d'une part, de déterminer des informations d'adaptation définissant i) comment et à quel instant devra être transmis le contenu de cette notification applicative à un terminal (TC) choisi de l'utilisateur destinataire, ii) quelle partie du contenu devra être utilisée par le terminal (TC) choisi, et iii) comment cette partie devra être utilisée par le terminal (TC) choisi, en fonction de règle(s) et/ou de politique(s) choisie(s) et compte tenu d'information(s) d'utilisateur(s) et/ou contextuelle(s) et/ou de paramètre(s) de la notification applicative et/ou de caractéristique(s) du terminal choisi, et d'autre part, d'adapter la notification applicative à transmettre en fonction des informations d'adaptation déterminées.
Patent FR-2921980-A1 (FR)
Inventor: RAYMOND GERALD
IPC: F02K9/46
Filed: 2007-10-08
Abstract: An apparatus for driving a pump for fueling a rocket engine of a space vehicle. The apparatus comprises an inertia wheel and a transmitting device to transmit a rotation of the inertia wheel to the pump. The apparatus further comprises a measuring device to measure the rotation speed of the inertia wheel a clutching device to decouple the wheel and the pump for a speed lower than a pre-determined speed lower, which is lower than the nominal rotation speed of the wheel. The invention is particularly applicable to a space vehicle comprising a rocket engine wherein the fuel supply system comprises at least one pump driven by the apparatus of the invention and a starting device to start the apparatus while the space vehicle is in flight.
Patent FR-2923214-A1 (FR)
Title: Sangle de levage
IPC: B66C1/18
Filed: 2007-11-07
Abstract: L'invention concerne une sangle de levage, plus particulièrement destinée au levage de produits en vrac.Tout particulièrement, le long de cette sangle est fixé un lien.
Patent FR-2924479-A1 (FR)
Title: Disk brake actuator's i.e. disk brake caliper type actuator, piston backlash limiting device for motor vehicle, has flexible washer partially arranged inside piston between inner surface of skirt of piston and lateral surface of rod
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F16D55/22
Filed: 2007-11-29
Abstract: The device has a cylindrical deformable element i.e. flexible washer (30), arranged under constraints in a cylindrical chamber (5). The washer allows displacement of a hollow cylindrical piston (10) in a direction and limits displacement of the piston in an opposite direction. The washer cooperates with a cylindrical rod (20) that is integrated to a bottom (6) of the chamber. The rod is extended from the bottom towards the piston. The washer is partially arranged inside the piston between an inner surface (12) of a skirt (13) of the piston and a lateral surface (27) of the rod. An independent claim is also included for a disk brake caliper type actuator for a motor vehicle, comprising a piston backlash limiting device.
Patent FR-2925049-A1 (FR)
Inventor: LEDUC MADELEINE
IPC: A61K8/40
Filed: 2007-12-14
Abstract: The invention relates to the dyeing of keratin fibres using azomethine direct dyes or precursors of azomethine dyes obtained from 2-alkylresorcinols. The invention relates to a dye composition comprising at least one azomethine direct dye or pre-cursor of an azomethine direct dye, to a process for dyeing keratin fibres, using the said composition, and to their uses in the dyeing of keratin fibres. This composition allows a particularly stable and fast coloration to be obtained.