baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003896-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation a rotule pour la suspension d'une turbomachine a un pylone ou la suspension d'un equipement au corps de la turbomachine
Inventor: BESNARD MARYLINE
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-03-29
Abstract: Dispositif (10) d'articulation à rotule pour la suspension d'une turbomachine à un pylône ou la suspension d'un équipement au corps d'une turbomachine, comprenant une bielle (12) dont une extrémité porte une rotule (14) et est intercalée entre les deux oreilles (16) d'une chape (18), la rotule comportant un alésage (28) de passage d'un axe (30) comportant un alésage axial (31) de montage d'une vis (60) de serrage et de blocage axial de la rotule, la rotule étant bloquée axialement par serrage entre une douille (38) et une bague (54) qui porte des moyens (56) amovibles de retenue axiale de la bague vis-à-vis de la chape lors d'une opération de démontage du dispositif.
Patent FR-3004565-A1 (FR)
Title: Fusion de plusieurs flux video
Inventor: JENNY ALEXANDRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: Procédé de fusion de plusieurs flux vidéo, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (E30) - définition d'au moins un instant de référence, (E4) - définition de paramètres de construction d'une image panoramique réunissant les images des flux vidéo à partir des paramètres de construction calculés à ce au moins un instant de référence, (E5) - fusion des flux vidéo par construction d'images panoramiques regroupant les images des différents flux vidéo à l'aide des mêmes paramètres de construction définis à l'étape (E4) précédente.
Patent FR-3006725-A1 (FR)
Title: Bielle composite, son procede de fabrication et structure de plafond ou de plancher aeronautique l'incorporant.
Inventor: GODON MICHAEL
IPC: F16C7/02
Filed: 2013-06-05
Abstract: La présente invention concerne une bielle structurale composite, une structure de plafond ou de plancher aéronautique l'incorporant et un procédé de fabrication de cette bielle. L'invention s'applique à la reprise d'efforts majoritairement axiaux, en particulier dans le domaine aéronautique. La bielle comprend un corps allongé convexe autour d'un axe longitudinal de symétrie (X'X) et deux extrémités de connexion (5a, 5b et 6a, 6b) à des structures adjacentes, et elle comporte deux coquilles (3 et 4) à deux bords longitudinaux qui sont assemblées en ces bords et qui sont chacune à base d'au moins une nappe de coquille à fibres de coquille continues majoritairement parallèles à cet axe de symétrie et imprégnées d'une matrice thermoplastique de coquille (7b). Selon l'invention, la bielle incorpore des moyens d'assemblage des coquilles comprenant au moins une nappe d'assemblage (14, 15) enroulée autour et le long des coquilles au niveau dudit corps et à fibres d'assemblage majoritairement inclinées par rapport audit axe et imprégnées d'une matrice thermoplastique d'assemblage (14b, 15b) fondue au contact de la matrice de coquille.
Patent FR-3012494-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de baie d'ascenseur
Inventor: DEMESSENCE OLIVIER
IPC: E06B9/02
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) de protection d'une ouverture, comportant : - un châssis (11) comprenant deux montants (12) reliés par un élément (1 6a) d'obturation, une extrémité desdits montant comprenant un premier moyen (15) d'assemblage avec un premier bord de l'ouverture, - deux coulisses (18) mobiles en translation par rapport aux montants, une extrémité (19) de chacune desdites coulisses comprenant un deuxième moyen (21) d'assemblage avec un deuxième bord de l'ouverture, opposé au premier bord, - des moyens (23) de réglage d'une position des coulisses par rapport au châssis, le dispositif étant caractérisé en ce que l'extrémité (19) de chaque coulisse est reliée au deuxième moyen (21) d'assemblage par un ressort (31) de compression, apte à faire varier une distance entre ladite extrémité et ledit deuxième moyen d'assemblage.
Patent FR-3013551-A1 (FR)
Title: Procede de localisation fine d'un equipement utilisateur mobile destinataire d'un appel dans un reseau de telecommunications mettant en œuvre des femtocellules en mode ouvert
Inventor: BOLIN PAQUITO
IPC: H04W64/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: Le réseau mobile (10) est organisé en une pluralité de zones de localisation et de zones de service regroupant un ensemble géographiquement homogène de cellules du réseau mobile, avec regroupement des femto-cellules dans des zones de services additionnelles spécifiques. L'arrivée d'un appel téléphonique à destination d'un équipement utilisateur (14) couplé à une femtocellule (30) déclenche une étape de localisation, avec communication au centre de commutation d'une localisation grossière comprenant les codes de zone de service SAC et de localisation LAC correspondant à la femtocellule, et d'une localisation fine comprenant des données uniques, telles qu'adresse IP et code INSEE, d'identification du boitier Internet (20) associé à la femtocellule. Les femtocellules peuvent ainsi opérer en mode ouvert, chaque femtocellule étant apte à se coupler à tout équipement utilisateur enregistré auprès de l'opérateur de réseau mobile.
Patent FR-3014208-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour mesurer la largeur d'une faille d'un site a surveiller
Inventor: LEMAITRE FRANCOIS
IPC: G08B21/10
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne le domaine de la sismologie et de la volcanologie et notamment la surveillance des sites concernés dits « sites instables » et plus particulièrement la surveillance d'une faille d'un tel site. A ce titre, l'invention concerne notamment un ensemble réfléchissant destiné à être disposé sur un site surveillé, le site étant surveillé à partir d'un point d'observation à partir duquel une onde électromagnétique est dirigée vers l'ensemble réfléchissant. Et l'invention concerne également un procédé de surveillance d'un site au moyen d'un tel ensemble réfléchissant.
Patent FR-3025070-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: REINAUDO ANNA
IPC: A43B5/04
Filed: 2014-09-01
Abstract: Chaussure (1) prévue pour être retenue de manière réversible à un engin de sport, la chaussure (1) comprenant une base (2), une paroi latérale (16) qui présente une ouverture latérale (17) au niveau de la zone de métatarse (13), l'ouverture latérale (17) s'étendant depuis la base (2) dans un sens d'éloignement de la base, la chaussure (1) comprenant une paroi médiale (18) qui présente une ouverture médiale (19) au niveau de la zone de métatarse (13), l'ouverture médiale (19) s'étendant depuis la base (2) dans un sens d'éloignement de la base, la chaussure comprenant encore des éléments de serrage (21, 22) des parois latérale (16) et médiale (18) en arrière des ouvertures (17, 19). La chaussure comprend un volet latéral (23) qui s'étend au niveau de l'ouverture latérale (17) de la paroi latérale (16), et/ou un volet médial (24) qui s'étend au niveau de l'ouverture médiale (19) de la paroi médiale (18), ainsi que des éléments de serrage (21, 22) du ou des volets latéral (23) et médial (24).
Patent FR-3016371-A1 (FR)
Title: Levures modifiees pour utiliser le dioxyde de carbone
Inventor: POMPON DENIS
IPC: C12R1/865
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention est relative à des cellules de levure transformées pour exprimer une enzyme Rubisco de forme I fonctionnelle, et une phosphoribulokinase de classe II. L'expression de ces enzymes reconstitue un cycle de Calvin dans lesdites levures, afin de leur permettre d'utiliser le dioxyde de carbone.
Patent FR-3016583-A1 (FR)
Title: Element de raclage pour balai d'essuie-glace
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/04
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention concerne un élément de raclage (1) amovible pour un balai d'essuie-glace (3) de pare-brise de véhicule, en particulier automobile, comprenant un corps longitudinal (5) portant des moyens (7) de raclage du pare-brise, caractérisé en ce que ledit corps comprend des moyens (9) de fixation amovible configurés pour coopérer avec le balai et assurer la solidarisation de l'élément de raclage au balai lors d'un déplacement transversal du balai jusqu'à une position de rangement de l'élément de raclage. L'invention concerne aussi un système de nettoyage d'un pare-brise et un véhicule comprenant un tel élément de raclage, ainsi qu'un procédé de nettoyage d'un pare-brise de véhicule au moyen d'un tel élément de raclage.
Patent FR-3018429-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un produit alimentaire, dispositif de marquage correspondant et produit alimentaire obtenu
Inventor: LALLOZ HUBERT
IPC: G09F3/14
Filed: 2014-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage d'un produit alimentaire (2, 23) notamment d'un produit de boulangerie, de viennoiserie ou similaire, destiné à subir au moins un cycle thermique. Préalablement audit cycle thermique, l'on ajoute au moins un dispositif de marquage (1, 11) audit produit alimentaire, puis l'on fait subir au moins un cycle thermique audit produit alimentaire lors duquel ledit dispositif de marquage (1, 11) pénètre partiellement dans ledit produit alimentaire (2, 23) pour être scellé audit produit alimentaire (2, 23).
Patent FR-3019536-A1 (FR)
Title: Flacon et son procede de fabrication.
Inventor: MARTINES GERALD
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-04-08
Abstract: Le flacon comprend : - un premier corps récipient en verre (5), avec une première embouchure (9), - un deuxième corps récipient en verre (6), distinct et séparé du premier corps récipient en verre (5), et avec une deuxième embouchure (9'), - un système de fermeture (7) assemblé de manière permanente inamovible d'une part à la première embouchure (9) du premier corps récipient en verre (5) de manière étanche et d'autre part à la deuxième embouchure (9') du deuxième corps récipient en verre (6) de manière étanche, - un système de distribution de produit (4) pour permettre un accès à un produit susceptible d'être contenu dans le réceptacle (34, 35).
Patent FR-3019992-A1 (FR)
Title: Module autonome de mesure de concentration en oxygene pour appareil de ventilation assistee
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention porte sur un module autonome (1) de mesure de concentration en gaz pour appareil de ventilation assistée (20) comprenant un passage interne de gaz (2) reliant un orifice d'entrée de gaz (3) à un orifice de sortie de gaz (4) ; des moyens de mesure de concentration (5) en gaz agencés sur ou dans le passage interne de gaz (2) de manière à déterminer au moins un signal représentatif de la concentration d'un composé gazeux donné, au sein dudit passage interne de gaz (2) ; des moyens de traitement de signal (6), connectés aux moyens de mesure de concentration (5), permettant de traiter ledit au moins un signal de mesure et d'en déduire au moins une valeur de concentration en ledit composé gazeux donné ; des moyens d'alimentation électrique (7) alimentant en courant électrique, les moyens de traitement de signal (6) et la cellule de mesure (5) ; et des moyens de fixation (8) permettant de solidariser le module (1) à la sortie de gaz (21) d'un appareil de ventilation assistée (20). Appareil de ventilation assistée (20) comprenant une sortie d'air (21 et un tel module autonome (1) fixé au niveau de ladite sortie d'air (21).
Patent FR-3017827-A1 (FR)
Title: Pavillon vitre a panneau mobile entrebaillant et coulissant en position deflectrice
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/04
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule automobile, comprenant une partie fixe (111), dans laquelle est ménagée une ouverture (13), et un panneau mobile (112) par rapport à la partie fixe (111), apte à obturer ladite ouverture (13) dans une position d'obturation, le déplacement dudit panneau mobile (112) étant mis en œuvre à l'aide de deux navettes (22) guidées en translation respectivement dans deux rails (21), lesdites navettes (24) étant aptes à coopérer d'une part avec des premiers moyens de contrôle (2) du déplacement de l'extrémité distale du panneau mobile (112) situés au voisinage du bord distal de ladite ouverture (13), et d'autre part avec des seconds moyens de contrôle (3) du déplacement de l'extrémité proximale du panneau mobile (112), situés au voisinage du bord proximal de ladite ouverture (13). Selon l'invention, ledit pavillon comprend des moyens de solidarisation / désolidarisation (27) de chacune desdites navettes avec lesdits seconds moyens de contrôle (3) du déplacement de l'extrémité proximale du panneau mobile (112).
Patent FR-3021465-A1 (FR)
Title: Bloc de protection pour disjoncteur de protection d'un depart basse tension, notamment alimente par un transformateur sur poteau
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H02H1/06
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un bloc de protection fonctionnel pour remplacer le bloc de déclenchement d'un disjoncteur de protection générale d'alimentation basse tension. Celui-ci est par exemple un disjoncteur de type H61 (HN 63 S 61) monté sur poteau, et raccordé à un réseau électrique moyenne tension pour alimenter un départ de distribution en basse tension en triphasé avec neutre. Selon l'invention, ce bloc de protection fonctionnel présente des connecteurs agencés de façon à présenter une géométrie autorisant une mise en place et une connexion dudit bloc de protection fonctionnel à l'intérieur du disjoncteur, en lieu et place dudit bloc de déclenchement séparable (par exemple de type EDF HN 63-S-11). Selon l'invention, dans ce bloc de protection fonctionnel : chaque circuit de phase comprend un dispositif de coupure sans pièce mobile par détection de surintensité, tel que des fusibles "HPC", - chaque circuits de phase comprend un dispositif de mesure des caractéristiques de l'énergie électrique circulant au sein des circuits de phase ou de l'état desdits dispositifs de coupure, et - ledit bloc de protection fonctionnel comprend en outre des moyens de communication agencés pour envoyer des données issues dudit dispositif de mesure vers un dispositif de gestion ou de traitement de mesures. Optionnellement, le bloc de protection fonctionnel peut contenir des moyens de communication pour recevoir des données issues de l'environnement, par exemple de détecteurs de défaut ou parafoudres. L'invention concerne en outre une unité de protection et un poste de transformation incluant un tel bloc fonctionnel de protection, ainsi qu'un procédé de conversion d'un disjoncteur par remplacement du bloc déclencheur par un tel bloc fonctionnel de protection.
Patent FR-3025531-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la surface de fibres de carbone
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: D06M101/40
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de la surface (S) de fibres de carbone (60) comportant les étapes suivantes : a) soumission des fibres de carbone (60) à un traitement d'intercalation permettant d'obtenir des fibres de carbone (62) présentant à leur surface des plans de carbone de surface entre lesquels des composés d'intercalation du carbone (72) sont présents, et b) exfoliation des plans de carbone de surface par soumission des fibres obtenues après mise en œuvre de l'étape a) à un choc thermique comportant une phase de montée en température avec une vitesse de chauffage suffisante pour réaliser l'exfoliation.
Patent FR-3023788-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3026174-A1 (FR)
Title: Systeme teleopere de traitement selectif de cibles
Inventor: LEVILLY PHILIPPE
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-09-24
Abstract: Système téléopéré de traitement de cibles M comprenant un robot de tir (1) ayant une pièce-feu (12) et un dispositif optoélectronique de visée (11), une unité centrale (2), et, un écran de contrôle (7) affichant l'image préparée de la cible, et un dispositif de commande (8). L'unité centrale (2) prépare l'image destinée à l'affichage. Elle comprend : un module d'entrée recevant les images numériques, un analyseur d'image recevant l'image du module d'entrée et détachant l'image de la cible de son environnement, un modéliseur pour modéliser le contour de l'image, un comparateur relié à une bibliothèque de silhouettes recevant l'image modélisée et la contrôlant par rapport aux silhouettes, un module d'exclusion recevant l'image du comparateur (113) et utilisant une bibliothèque de caches pour appliquer un cache à l'image et transmettre l'image préparée IP pour son affichage sur l'écran (3).
Patent FR-3034336-A1 (FR)
Title: Procede de grenaillage pour formage precis de panneaux metalliques de grande taille
Inventor: ZARKA JOSEPH
IPC: B24C1/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne le domaine de la mise en forme des panneaux métalliques de grande taille par grenaillage. L'invention consiste en un procédé incluant d'une part une gamme spéciale pour essais préalables de grenaillage sur éprouvettes du même matériau que celui du panneau à mettre en forme, lesdites éprouvettes étant grenaillées soit jusqu'à saturation soit durant un temps donné, et d'autre part un programme informatique, basé sur des règles prédéfinies au moyen de descripteurs intelligents sélectionnés et comportant une simulation numérique, et dans lequel sont introduites les caractéristiques du matériau et les données géométriques réelles du panneau à mettre en forme ainsi que les résultats des essais préalables sur éprouvettes de matériau identique au panneau. Le programme informatique permet de : 1/ calculer à l'aide d'un opérateur mathématique spécial qu'en chaque point les paramètres transformés structuraux du panneau vérifient le critère de plasticité, utilisant le fait que pour le grenaillage un champ de variation de déformation plastique périodique à valeur finale nulle est introduit, 2/ prendre en compte des zones sur le panneau, 3/ calculer une matrice dite matrice d'influence définissant l'incidence du grenaillage d'une zone particulière sur les autres zones en fonction des paramètres de grenaillage 4/ donner la forme finale qui serait obtenue pour le panneau avec des conditions et des paramètres déjà définis pour la machine à grenailler. 5/ donner automatiquement les conditions et les paramètres à utiliser sur la machine pour d'atteindre la forme finale requise imposée à partir d'une forme initiale réelle donnée.
Patent FR-3039328-A1 (FR)
Title: Dispositif radioelectrique d'emission-reception d'ondes radioelectriques et systeme de radio altimetrie associe
Inventor: LYS SEBASTIEN
IPC: H01Q21/30
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif radioélectrique d'émission-réception d'ondes radioélectriques comportant un générateur d'onde radioélectrique modulée en fréquence par un signal de modulation prédéterminé et un système antennaire d'émission-réception, ayant un angle d'émission-réception de valeur d'ouverture d'antenne associée, apte à émettre ladite onde radioélectrique émise et à recevoir une onde radioélectrique, et un système de radio altimétrie associé. Le système antennaire (44) comprend un premier réseau (45) d'éléments rayonnants (50a, 50b, 50c, 50d) aptes à rayonner dans une première bande de fréquence et au moins un deuxième réseau (52i, 55, 56) d'éléments rayonnants apte à rayonner dans une deuxième bande de fréquence, une pluralité d'éléments d'activation aptes à activer et/ou à désactiver chacun des premier réseau et deuxième réseau d'éléments rayonnants et un module de contrôle apte à contrôler lesdits éléments d'activation en fonction d'une valeur d'ouverture d'antenne choisie.
Patent FR-3042311-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d'affichage ameliorant la visualisation d'une image associee a un capteur solaire
Inventor: KERZABI BADRE
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique d'affichage comportant au moins : (a) un capteur (5) de l'énergie lumineuse provenant d'une source de lumière extérieure ; (b) une plaque transparente (1) disposée entre ladite source de lumière extérieure et ledit capteur (5), comprenant une face avant (1a) orientée vers ladite source de lumière extérieure, et une face arrière (1b) orientée vers ledit capteur (5) ; (c) une image composée de zones de pixels (3) ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que ladite face arrière (1b) de la plaque transparente (1) comprend une pluralité de concentrateurs de lumière transparents (2) agencés de manière à ce que ladite lumière extérieure, selon certains angles d'incidence, soit concentrée par réflexion à la surface (4) desdits concentrateurs (2) sur ledit capteur (5) ou ladite image, alors que pour des angles d'incidence complémentaires, ladite lumière est réfractée à travers la surface (4) desdits concentrateurs (2) sur ladite image ou ledit capteur (5).
Patent FR-3032153-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture amelioree renforcee de monofilaments
Inventor: LARDJANE AURORE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-04
Abstract: Pneumatique radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture allégée (10) comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c) de construction spécifique, avec une première couche (10a) de caoutchouc (C1) renforcée de renforts (110) textiles circonférentiels thermorétractiles sous la forme de monofilaments ou assemblages de monofilaments, par exemple en nylon ou en polyester, cette première couche surmontant radialement (selon la direction Z) deux autres couches (10b, 10c) de caoutchouc (respectivement C2, C3) renforcées de monofils en acier (120, 130) qui sont pour tout ou partie, dans leur rangée ou couche respective, organisés selon la direction axiale Y en une pluralité de séries denses successives de monofilaments, caractérisées à l'intérieur d'une série par un espacement moyen intra-série, noté W1, entre monofilaments successifs qui est inférieur à l'espacement moyen inter-série, noté W2, entre séries successives.
Patent FR-3033272-A1 (FR)
Title: Procede de brasage pour assembler deux elements via un compose intermetallique
Inventor: CHARLAS MATHIEU
IPC: B23K101/40
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé (100) de brasage pour assembler deux éléments comportant les étapes de : - sélectionner (101) deux matériaux de brasage aptes à générer, lorsqu'ils sont chauffés et fusionnés, un composé intermétallique ayant une température de fusion supérieure à la température de fusion de chacun des matériaux de brasage sélectionnés pris isolément, - Positionner (102) les deux matériaux de brasage sélectionnés entre les deux éléments, - Chauffer et fusionner (103) les deux matériaux de brasage sélectionnés pour atteindre sensiblement la température de fusion de chacun des matériaux de brasage sélectionnés de sorte à obtenir la précipitation d'un composé intermétallique ayant une température de fusion supérieure à la température de fusion de chacun des matériaux de brasage sélectionnés pris isolément.
Patent FR-3039231-A1 (FR)
Title: Boulon a devissage freine
Inventor: RODRIGUES DE OLIVEIRA CARLOS
IPC: F16B39/38
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un boulon (1) à dévissage freiné composé de deux éléments, une vis (2) et un écrou (3), dont l'un comprenant dans le sens axial au moins trois parties étagées de filetage continu (4), à savoir une partie d'introduction (5) pour introduire la vis (2) dans l'écrou (3), une partie de freinage (6) et une partie intermédiaire (7) reliant la partie d'introduction (5) à la partie de freinage (6), caractérisé en ce que ladite partie de freinage (6) présente un diamètre (41) de filetage (4) constant et différent du diamètre (42) de filetage (4) de la partie d'introduction (5).