baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949263-A1 (FR)
Title: Mesure d'une vitesse de deplacement d'un element mobile
Inventor: PASTERNAK FREDERICK
IPC: G01P3/36
Filed: 2009-08-24
Abstract: Un système de mesure d'une vitesse de déplacement d'un élément mobile (10) comprend des moyens pour former une interférence entre deux parties d'un faisceau de rayonnement. Chaque partie de faisceau (F1, F2) est réfléchie par un miroir distinct (1, 2), dont l'un au moins est connecté à l'élément mobile. Une modulation est en outre appliquée à une intensité initiale (A ) du faisceau de rayonnement, pendant le déplacement de l'élément mobile. Une analyse spectrale d'un signal de détection de l'interférence fournit alors une mesure directe de la vitesse de déplacement de l'élément mobile.
Patent FR-2949340-A1 (FR)
Title: Composition, for the cosmetic treatment of skin, lips, nails, hair, eyelashes, eyebrows and/or scalp, comprises in a support UV filter system, dibenzoylmethane derivative, piperidine derivative, and silicon-containing s-triazine compound
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-08-28
Abstract: Composition (A) comprises in a support at least one UV filter system, at least one dibenzoylmethane derivative, at least one piperidine derivative (I), and at least one silicon-containing s-triazine compound (II) or its tautomers. Composition (A) comprises in a support at least one UV filter system, at least one dibenzoylmethane derivative, at least one piperidine derivative of formula (I), and at least one silicon-containing s-triazine compound of formula (D-Si(R) a-O (3-a)/2) (II) or its tautomers, where (II) comprises structural units of formulae (-A-(Si)(R) a(O) (3-a)/2) and ((R) b-(Si)(O) (4-b)/2). In formula (I), R1 : 1-12C alkyl; and R2 : 1-20C alkyl. In formula (II), R : 1-30C alkyl (optionally halogenated or unsaturated), 6-12C aryl, 1-10C alkoxy, OH or trimethylsilyloxy; a : 0-3; b : 1-3; D : s-triazine group of formula (III); X : -O-or-NR3-; R3 : H or 1-5C alkyl; R1 : 1-30C alkyl (optionally unsaturated and optionally containing a silicon atom), 5-20C cycloalkyl (optionally substituted with 1-3 1-4C alkyl), -(CH 2CHR4-O) mR5 or -CH 2-CH(OH)-CH 2-O-R6; R4 : H or CH 3, where the group (C=O)XR1 can be ortho, meta or para to the amino group; R5 : H or 1-8C alkyl; R6 : H or 4-8C alkyl; m : 2-20; n1 : 0-2; either R2 : OH, 1-8C alkyl or 1-8C alkoxy; or R2R2 : 1 or 2C alkylidenedioxy; A : divalent radical comprising methylene, - [CH(Si(CH 3) 3)]-, ethylene, or groups of formula -(Z)-CH(W1)-CH 2-, -(Z)-CH(CH 3)-, -(Z)-CH=CH- or -(Z)-C(=CH 2)-; Z : optionally saturated 1-10C alkylene diradical (optionally substituted with OH or O, and optionally containing amino group); and W1 : H, OH or optionally saturated 1-8C alkyl. An independent claim is included for improving the chemical stability of at least one dibenzoylmethane derivative against UV radiation, comprising combining the dibenzoylmethane derivative with a combination of (I) and (II). [Image] [Image].
Patent FR-2949560-A1 (FR)
Title: Systeme de spectroscopie a guide d'onde pour l'analyse de particules dans un milieu
Inventor: RIGNEAULT HERVE
IPC: G01J3/457
Filed: 2009-09-02
Abstract: La présente invention concerne un système de spectroscopie (1) pour l'analyse de particules dans un milieu (2), comprenant un moyen de détection (3) de la lumière (7) émise par les particules dans le milieu (2), le moyen (3) étant couplé à un guide d'onde (4), pour lequel le guide (4) comporte en son embout (4a) un moyen de confinement (4b;5) de la lumière (7) injectée dans le guide (4). Elle concerne également des systèmes de spectroscopie par corrélation de luminescence, par corrélation de fluorescence et par corrélation croisée de fluorescence, mettant en oeuvre un tel système de microscopie (1).
Patent FR-2950268-A1 (FR)
Title: New catalyst, comprising silver deposited on aluminum oxide and titanium oxide, useful in selective catalytic reduction reaction of nitrogen oxides from hydrocarbon and/or oxygenate and treating exhaust gases from engine (diesel engine)
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01D53/56
Filed: 2009-09-22
Abstract: Catalyst, comprising silver deposited on aluminum oxide and titanium oxide, is new. Independent claims are included for: (1) a catalytic conversion device comprising the catalyst disposed on a monolith; (2) treating exhaust gases from an engine comprising contacting the exhaust with the catalyst or with the catalytic converter device; and (3) vehicle comprising an engine and an exhaust line connected to the output of the engine, where the catalyst or the catalytic converter device is disposed in the exhaust line.
Patent FR-2948675-A1 (FR)
Title: Composition conductrice composite a base de polyamide et tube de transport de carburant l'utilisant
Inventor: LEE CHOON SOO
IPC: B60K15/01
Filed: 2009-11-23
Abstract: Composition conductrice composite à base de polyamide comprenant (A) 100 parties en poids d'une résine de base contenant (A-1) 50 à 99 % en poids d'une résine polyamide et (A-2) 1 à 50 % en poids d'une résine polyoléfine (B) 0.1 à 20 parties en poids d'un copolymère oléfine pour 100 parties en poids en résine de base, (C) de 1 à 15 parties en poids de noir de carbone (D) de 0,01 à 5 parties en poids de nanotube de carbone (E) de 0,01 à 10 parties en poids d'un plastifiant et (F) de 0,01 à 10 parties en poids d'un stabilisateur de résine et tube de transport de carburant l'utilisant.
Patent FR-2954631-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de configuration en boucle fermee d'un reseau d'antenne
Inventor: LE BARS PHILIPPE
IPC: H04B7/06
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration en boucle fermée d'un réseau d'antenne dans un réseau de communication maillé qui comprend un nœud source (300) où est localisé le réseau d'antenne (302), au moins un nœud destinataire (330) et plusieurs nœuds relais (310a, 310b) entre le nœud source et ledit au moins un nœud destinataire, caractérisé en ce que le procédé comprend : - l'émission d'un signal de données par le réseau d'antenne vers ledit au moins un nœud destinataire à travers le réseau maillé, - la réception, par ledit au moins un nœud destinataire, en provenance de différents chemins du réseau maillé, de plusieurs signaux qui sont issus du signal émis après qu'il ait été relayé par des nœuds relais du réseau suivant les différents chemins, - la configuration en boucle fermée du réseau d'antenne en fonction des signaux reçus par ledit au moins un nœud destinataire suivant les différents chemins.
Patent FR-2954259-A1 (FR)
Title: Piece de structure.
Inventor: BOUCHY LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne une pièce de structure pour un pavillon galbé d'un véhicule automobile, la pièce (4) ayant au moins deux parties s'étendant à des niveaux différents, à savoir une première partie (41) s'étendant à un niveau supérieur pour la fixation d'un panneau (1) transparent dans une zone de clair de baie (11) et une seconde partie (44) s'étendant à un niveau inférieur pour la fixation d'un module d'occultation (6) d'un store. La première et la seconde parties (41, 44) de la pièce de structure sont disposées, vu de dessus, côte à côte sur une première longueur de la pièce de structure (4) et en recouvrement au moins partiel sur une seconde longueur de la pièce de structure. L'invention concerne également une structure de toit comprenant de telles pièces de structure, un toit panoramique galbé avec de telles pièces de structure, ainsi qu'un véhicule automobile comprenant un tel toit panoramique.
Patent FR-2958101-A1 (FR)
Title: Infrastructure de gestion de bi-cles de securite de personnes physiques (igcp/pki)
Inventor: THONIEL PASCAL DANIEL GEORGES
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne une infrastructure de gestion de bi-clés de sécurité de personnes physiques comportant une clé publique et une clé privée avec un certificat de clé publique, ladite structure comportant au moins une autorité d'enregistrement et son serveur notaire électronique. On prévoit au moins une autorité d'enregistrement et son serveur notaire électronique pour chacun des cercles de confiance, l'autorité d'enregistrement comprend des agences locales d'enregistrement. L'agence locale d'enregistrement établit, après vérification en face à face de l'identité, un certificat de propriété de clé publique qui est transmis de façon sécurisée au serveur notaire électronique associé qui le stocke de manière sécurisée. Le certificat de propriété de clé publique est chiffré avec la clé privée de la personne physique. Le certificat de propriété de clé publique peut être requêté en ligne sur le serveur notaire électronique pour vérifier l'authenticité du certificat de clé publique correspondant. Application aux citoyens, consommateurs et professionnels.
Patent FR-2960719-A1 (FR)
Title: Audio amplifying device for high-fidelity audio reproduction system, has semi-amplifiers with two outputs coupled to output terminal by coupling resistors, and another output terminal coupled to mass by current sensing resistor
Inventor: MOURAREAU STEPHANE
IPC: H03F3/20
Filed: 2010-05-25
Abstract: The device has a rectification circuit (90) comprising two outputs (81, 82) connected to a set of two inputs (57, 58) of semi-amplifiers (91, 92) and an input (83) connected to a current sensing resistor (10). Another set of inputs (51, 52) of the semi-amplifiers is connected to direct current polarization voltages (pol+, pol-). Two outputs (61, 62) of the semi-amplifiers are coupled to an output terminal (40) by coupling resistors (3, 4), and another output terminal (30) is coupled to a mass through the current sensing resistor.
Patent FR-2961333-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'efficacite d'un amortisseur et dispositif pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: EBERHARD ALAIN
IPC: B64C27/51
Filed: 2010-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de l'efficacité d'un système d'amortissement, caractérisé en ce qu'il consiste à mesurer les déplacements relatifs de deux armatures, à filtrer les mesures pour isoler celles relatives à la fréquence propre de traînée de la pale, à redresser le signal, à enregistrer le signal, à comparer le signal redressé (S) à une valeur seuil (SL), à déterminer un instant temps initial (TO) dès que le signal redressé dépasse la valeur seuil (S ), à calculer les intégrales du signal de (TO) à (T0+δ) et de (TO) à (T0+pδ), à calculer le ratio (R) des intégrales et à comparer le ratio (R) à une valeur limite (RL), et à activer et délivrer une instruction d'alerte (V1) si le ratio (R) est supérieur ou égal à la valeur limite (RL).
Patent FR-2966573-A1 (FR)
Title: Thermochemical system for producing heat/cold in e.g. heating and/or refrigeration system, has diffuser whose gas supply line, gas dispenser, sleeve and heating wire form sub-assembly that is attached onto reactor housing by sealing element
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: C01C1/00
Filed: 2010-10-20
Abstract: The system has a reactor for storing a reactive material (2) e.g. calcium chloride, which absorbs gas e.g. ammonia, taken into the reactor by a diffuser (17), where the reactive material desorbs the absorbed gas when heat is applied to the reactive material. The diffuser includes a gas supply line (15a), a gas dispenser for dispensing the gas into the reactive material, a filter sleeve (17c), and a spiral heating wire, where components of the diffuser form a sub-assembly that is attached onto a housing (9) of the reactor by a sealing element (16). The housing is made of composite material.
Patent FR-2967539-A1 (FR)
Title: Procede de localisation des roues d'un vehicule equipe d'un systeme de surveillance de la pression des pneumatiques
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: B60C23/04
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation des roues (R1, R2, R3, R4) d'un véhicule automobile (1), comportant chacune une unité roue (WU1, WU2, WU3, WU4) ayant un identifiant propre et ledit véhicule comportant au moins trois antennes. L'invention réside en ce que la détermination de la localisation de l'unité roue par l'unité centrale (2) du véhicule consiste à : • Appliquer, pour chaque identifiant, au nombre de signaux reçus par l'unité centrale, une fonction de transfert spécifique à chaque antenne, • Calculer un nombre par multiplication des fonctions de transferts entre elles de manière à ce qu'elles représentent les positions spécifiques avant droit, avant gauche, arrière droit, arrière gauche sur le véhicule (1), • Localiser les unités roues, par détermination pour chaque position spécifique représentée par les fonctions de transferts de l'identifiant correspondant au nombre P le plus grand.
Patent FR-2955659-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la contrainte mecanique subie par une piece en un materiau ferromagnetique
Inventor: ROUVE LAURE-LINE
IPC: G01L1/12
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la contrainte subie par une pièce en un matériau ferromagnétique, comprenant les étapes suivantes : (a) appliquer une contrainte variable à la pièce (32) ; (b) réaliser une mesure du champ magnétique (B) au voisinage de la pièce (32) ; et (c) comparer (34) la mesure à une mesure de référence.
Patent FR-2958811-A1 (FR)
Title: Support pour goulotte de chemin de cables, chemin de cables comprenant un tel support et methode de montage d'une goulotte sur un tel support
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-04-13
Abstract: Ce support (4) pour une goulotte (2) de chemin de câbles en treillis de fils soudés (22, 24), est pourvu d'au moins une encoche (6) ménagée dans une paroi et au moins un côté (442) adjacent à cette paroi, cette encoche étant adaptée pour recevoir un fil de chaîne (22) de la goulotte. Un premier bord (61) d'une encoche (6) est pourvu d'au moins une languette (66) de verrouillage d'un fil de chaîne (22), déformable entre deux configurations. Dans la première configuration, la languette (66) est rabattue selon une direction perpendiculaire à un axe longitudinal (A4) du support (4) et s'étend, par rapport à un deuxième bord (62) de l'encoche, à une première distance, mesurée parallèlement à cet axe longitudinal, strictement supérieure au diamètre du fil de chaîne (22). Dans la deuxième configuration, la languette (66) s'étend selon une direction parallèle ou globalement parallèle à l'axe longitudinal (A4) en direction du deuxième bord (62) de l'encoche, à une deuxième distance de ce deuxième bord, mesurée parallèlement à l'axe longitudinal, cette deuxième distance étant strictement inférieure au diamètre du fil de chaîne (22).
Patent FR-2960673-A1 (FR)
Title: Extraction d'un document dans une serie d'images captees
Inventor: REVELIN STEPHANE
IPC: G06V30/144
Filed: 2010-05-27
Abstract: Dans un système de traitement de document comprenant, d'une part, un dispositif adapté pour fournir des images captées successives et, d'autre part, une surface de fond, on mémorise une image de surface de fond courante. Puis, on détecte (11) la présence d'un document en mouvement dans une série d'images captées par rapport à l'image de surface de fond courante. Ensuite, on suit (12) le mouvement du document au sein de la série d'images. On détecte (13) la fin du mouvement du document et on met à jour (14) l'image de surface de fond courante. Le mouvement du document est suivi en déterminant des masques d'extraction du document respectivement pour les images captées, le masque d'extraction d'une image captée étant obtenu sur la base d'une carte d'entropie de l'image captée par rapport à ladite image de surface de fond courante.
Patent FR-2960385-A1 (FR)
Title: Dose spherique de cafe moulu compactee et son procede de fabrication
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A23F5/10
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention a pour objet une dose (1) de matière à infuser pour la préparation de boisson caractérisée en ce qu'elle comprend une enveloppe (2) sphérique constituée de café moulu compacté et un cœur (3) constitué de café moulu. L'invention trouvera son application pour la préparation de boissons à infuser dans tout type de dispositif de préparation de boissons, plus préférentiellement ceux destinés à la préparation d'expressos.
Patent FR-2961794-A1 (FR)
Title: Washer distributor for assembling mechanical elements, has guide driving washer toward housing, and end fitting allowing inclination of washer with respect to axis toward position in which its bearing surface is orthogonal with axis
Inventor: WILLIAME NICOLAS
IPC: B65D83/08
Filed: 2010-06-24
Abstract: The distributor (10) has a washer warehouse (11) storing a washer (4). A guide (12) drives the washer of the warehouse toward a housing that is formed in a mechanical element (1) to be assembled to receive the washer. The guide includes a portion (14) allowing the translation guidance of the washer according to an axis (X2) in a position in which a bearing surface (4A) of the washer is parallel to the axis. An end fitting (15) allows inclination of the washer with respect to the axis toward a position in which its bearing surface is orthogonal with the axis. An independent claim is also included for a method for assembling two elements by a screw and a washer.
Patent FR-2962799-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement et appareil de separation d'air par distillation cryogenique comprenant un tel ensemble de refroidissement
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2010-07-13
Abstract: Un ensemble de refroidissement est constituée par une tour de refroidissement (1) permettant l'échange de chaleur et de masse entre de l'eau à refroidir envoyée en haut de la tour et de l'azote provenant d'un système de colonnes de distillation d'air (9), la partie inférieure de la tour comprenant une entrée reliée à une conduite d'azote et la conduite d'azote étant reliée à au moins un corps d'échangeur d'une ligne d'échange (3A,3B) capable de réchauffer l'azote provenant du système de colonnes par échange de chaleur avec de l'air à refroidir destiné au système de colonnes et la tour est disposée au-dessus d'au moins une partie de la ligne d'échange.
Patent FR-2966084-A1 (FR)
Title: Suspension stop device for MacPherson strut in motor vehicle, has self-lubricating element in contact over its entire surface with complementary surfaces of upper and lower caps, and absorbing axial and radial forces of suspension spring
Inventor: VIAULT SAMUEL
IPC: B60G11/16
Filed: 2010-10-14
Abstract: The device (30) has an upper cap (32) mounted on a chassis of a motor vehicle, and a lower cap (33) having a lower surface (39c) forming a support surface for a suspension spring (31) intended to exert axial and radial forces on the device. A self-lubricating element (35) is arranged between the upper cap and the lower cap for forming a slider bearing. The self-lubricating element is in contact over its entire surface with complementary surfaces of the upper cap and the lower cap, and absorbs axial and radial forces of the suspension spring.
Patent FR-2971379-A1 (FR)
Title: Commande a hysteresis d'un dispositif electronique par un signal module en largeur d'impulsion
Inventor: LE HUNG FREDERIC
IPC: H02M3/335
Filed: 2011-02-09
Abstract: Il est décrit un dispositif et un procédé de commutation d'un circuit pour générer une tension de sortie (Vout) à l'aide d'un signal de commande (CTRL) à deux états modulé en largeur d'impulsion. On mesure la fréquence (F ) du signal de commande (CTRL). Pour générer le signal de commande (CTRL), on active soit un premier comparateur à hystérésis (31) soit un deuxième comparateur à hystérésis (32) en fonction de la fréquence (F ) du signal de commande (CTRL) mesurée. Avantageusement, les seuils de tension des comparateurs à hystérésis et au moins un seuil de fréquence peuvent être choisis de manière à éviter que la fréquence (F ) du signal de commande (CTRL) n'entre dans des bandes de fréquence interdites.
Patent FR-2971504-A1 (FR)
Title: Produit d'oxyde de chrome dope
Inventor: CITTI OLIVIER
IPC: C04B35/12
Filed: 2011-02-15
Abstract: La présente invention concerne un produit fritté présentant une composition chimique moyenne telle que, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : Cr O : 80,0 - 99,0 % 0,5 % ≤ TiO ≤ 9,0 % 0,1 % ≤ MgO ≤ 3,0% ZrO ≤5,0 % pourvu que le rapport molaire TiO / MgO soit compris entre 1,5 et 9,0 et que le rapport molaire TiO / Cr O soit inférieur à 0,12.
Patent FR-2971931-A1 (FR)
Title: Device for examination of ear of human being, has determination unit determining release threshold of stapedial reflex to vary intensity of additional sound wave until release of reflex determined from variation of acoustic otoemission
Inventor: CAMPO PIERRE
IPC: A61B5/12
Filed: 2011-02-25
Abstract: The device (1) has stimulation emitters (2, 3) and an ipsilateral sensor (4) placed in an external auditory canal of an ear, where the emitters emit stimulation sound waves to cause an acoustic otoemission of the ear. An additional emitter (5) is placed in the canal and emits an additional sound wave to release a stapedial reflex. A determination unit (14) determines release threshold of the reflex to vary intensity of the additional sound wave emitted by the additional emitter, until the release of the reflex determined from the variation of the acoustic otoemission measured by the sensor. An independent claim is also included for a method for examination of ear of living being i.e. human being.
Patent FR-2977471-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une pluralite d'implants pour la fixation de materiel prothetique
Inventor: POMPEE CHRISTIAN
IPC: A61B17/064
Filed: 2011-07-07
Abstract: Le dispositif comprenant une pluralité d'implants pour la fixation de matériel prothétique se caractérise en ce qu'il comprend une pluralité d'implants (1) identiques disposés en alignement et liés les uns aux autres successivement par leur partie avant (la) et leur partie arrière (lb), de manière temporaire, et en ce que les dits implants ont une configuration extérieure en forme de vis avec une partie avant sans tête et une face frontale transversale apparente discale et une partie arrière avec une face arrière transversale discale, les implants étant solidarisés lors de leur fabrication, et sont sécables les uns par rapport aux autres, et en ce que chaque implant présente une cavité intérieure (lc) longitudinale de section triangulaire traversante totalement pour constituer le logement d'un moyen de pré-positionnement (3) configuré selon une empreinte triangulaire avec une partie d'extrémité (3a) en pointe, et en ce que la liaison des implants entre eux par leurs faces en regard arrière et avant respectivement de deux implants successifs est une liaison temporaire, et en ce que la pluralité d'implants constitue un ensemble monobloc destiné à être introduit dans un bloc chargeur de pistolet.
Patent FR-2980121-A1 (FR)
Title: Emulsion huile dans eau comprenant un taux eleve d'huile vegetale
Inventor: PELE CLAIRE
IPC: C09K23/52
Filed: 2011-09-20
Abstract: La présente invention concerne une émulsion huile dans eau (H/E) comprenant au moins un éther de sucre oxyalkyléné et/ou au moins un ester de sucre, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 4%, et de préférence au moins 6%, d'une ou plusieurs huiles végétales, et au moins 0,1% d'un ou plusieurs polycondensats d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, les pourcentages étant en poids par rapport au poids de la composition totale, ainsi qu'une méthode de soin cosmétique mettant en oeuvre une telle émulsion. La présente invention concerne également une méthode pour stabiliser une émulsion H/E comprenant au moins un éther de sucre oxyalkyléné et/ou au moins un ester de sucre et au moins 4%, et de préférence au moins 6%, d'une ou plusieurs huiles végétales, caractérisée en ce qu'elle comprend l'ajout dans l'émulsion d'un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène.