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Patent FR-3094519-A1 (FR)
Title: Procédé de négociation de contrat entre deux parties dans un réseau de télécommunications et dispositifs mettant en œuvre ce procédé
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: G06Q50/32
Filed: 2019-03-28
Abstract: Procédé de négociation de contrat entre deux parties dans un réseau de télécommunications et dispositifs mettant en œuvre ce procédé Ce procédé de négociation de contrat comporte :- la diffusion, par une première partie (A), d’un contrat intelligent (SCGA) comportant :-    une méthode de souscription (SUBS_SCGA) permettant à une deuxième partie de diffuser une transaction (TR_AB) pour souscrire à la proposition de contrat ;-    une méthode (GEN_CTRT_SPEC) pour générer un contrat personnalisé (SCAB) entre les parties et demander son enregistrement dans la chaîne de blocs (CB), le contrat personnalisé (SCAB) étant généré à partir de paramètres compris dans ladite transaction (TR_AB);- une étape (B70) d’exécution de ladite méthode de souscription (SUBS_SCGA) par un terminal (TB) de ladite deuxième partie, ladite exécution déclenchant la diffusion (B80) d’une transaction (TR_AB) comportant des paramètres représentatifs de l’acceptation de la proposition de contrat par la deuxième partie ;- une étape (U90) d’exécution par un dispositif (Ui) de minage de ladite méthode (GEN_CTRT_SPEC) de génération de contrat personnalisé avec ces paramètres.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097908-A1 (FR)
Title: Compresseur à spirales muni d'un système de lubrification à disques orbitaux
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F04C29/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: Le compresseur à spirales comporte une volute fixe ; une volute orbitante (8) ; un arbre d’entraînement (16) ; un agencement de support (5) sur lequel est montée coulissante la volute orbitante (8) ; un dispositif anti-rotation configuré pour empêcher la rotation de la volute orbitante (8) par rapport à la volute fixe, le dispositif anti-rotation comportant des disques orbitaux (28) agencés respectivement dans des trous de réception circulaires (29) prévus sur l’agencement de support (5), chaque disque orbital (28) étant pourvu d’une surface de palier circonférentielle extérieure (31) configurée pour coopérer avec une surface de palier circonférentielle intérieure (32) prévue sur le trou de réception circulaire respectif (29) ; et un système de lubrification configuré pour lubrifier les surfaces de palier circonférentielles intérieure et extérieure (32, 31) avec de l’huile alimentée à partir d’un carter d’huile, le système de lubrification comportant un réservoir d’huile (38) dans lequel une partie de l’huile alimentée au système de lubrification est collectée pendant le fonctionnement du compresseur à spirales, et une pluralité de passages de lubrification (41) prévus sur l’agencement de support (5), chaque passage de lubrification (41) comportant une ouverture de sortie d’huile (41.2) débouchant dans une surface inférieure d’un trou de réception circulaire respectif (29) et une ouverture d’entrée d’huile (41.1) débouchant dans la chambre de réception (27). Figure 2
Patent FR-3099163-A1 (FR)
Title: Compositions polymériques injectables d’acide hyaluronique réticulé par des esters de boronate et fonctionnalisé par des peptides RGD pour l’ingénierie cellulaire et tissulaire
Inventor: AUZELY-VELTY RACHEL
IPC: C08L5/08
Filed: 2019-07-24
Abstract: Compositions polymériques injectables d’acide hyaluronique réticulé par des esters de boronate et fonctionnalisé par des peptides RGD pour l’ingénierie cellulaire et tissulaire La demande concerne une composition polymérique comprenant un mélange de :     a) un polymère acide hyaluronique dont au moins une fonction carboxylate est greffée par de l’acide 3-aminophénylboronique, et b) un polymère acide hyaluronique dont au moins une fonction carboxylate est greffée par du 1-amino-1-deoxy-D-fructose ou par du gluconamide,     sous réserve qu’au moins un desdits polymères soit greffé par un peptide RGD,     et ses utilisations pour la culture cellulaire, la transplantation de cellules, la thérapie cellulaire, comme encre pour l’impression ou pour l’ingénierie tissulaire Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100562-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’un profil radial d’une cavité à réaliser dans une face arrière d’une roue à aubes.
Inventor: SILLON CHRISTOPHE
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un profil radial d’une cavité à réaliser dans une face arrière d’une roue à aubes. Le procédé de sélection permet avantageusement d’adapter le profil radial (16C) d’une cavité (14) à une zone spécifique (2), contrainte en profondeur et radialement, en préviligiant un profil radial (16C) étendu de la cavité dans la zone spécifique, de manière à ce que la profondeur de la cavité soit la plus faible possible dans la zone spécifique. Figure 5
Patent FR-3100925-A1 (FR)
Title: Capteur d’image à plage dynamique augmentée
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-09-17
Abstract: Capteur d’image à plage dynamique augmentée La présente description concerne un capteur d’image comprenant : un circuit de pixel (300) comprenant un premier transistor (106) ayant l’un de ses nœuds de conduction principaux connecté à une ligne de sortie (VX<y>), l’autre de ses nœuds de conduction principaux couplé à un rail de tension d’alimentation (VPP) par l’intermédiaire d’un transistor de lecture (108), et son nœud de commande couplé à un nœud de détection (SN) du circuit de pixel (300) ; une source de courant (110) couplée à la ligne de sortie (VX<y>) ; et un circuit de commande agencé pour lire une tension de pixel dans le circuit de pixel (300) : en activant la source de courant (110) pendant que le transistor de lecture (108) est non conducteur ; et en désactivant la source de courant (110) et en activant le transistor de lecture (108) du circuit de pixel afin d’imposer une tension renforcée (Vboost) sur le nœud de détection (SN). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107626-A1 (FR)
Title: Compensation de dérive
Inventor: MARCHAND BENOIT
IPC: H03L1/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Compensation de dérive La présente description concerne un dispositif électronique (30) comprenant un premier condensateur (42) et un cristal de quartz (14) couplés en série entre un premier nœud (34) et un deuxième nœud (36) ; un inverseur (47) couplé entre les premier et deuxième nœuds ; un premier condensateur variable (38) couplé entre le premier nœud et un troisième nœud (39) ; et un deuxième condensateur variable (40) couplé entre le deuxième nœud et le troisième nœud.     Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108329-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes de polymeres hydrosolubles sous forme d’emulsion inverse et leurs utilisations
Inventor: HUND RENÉ
IPC: D21H17/37
Filed: 2020-03-20
Abstract: NOUVEAUX COMPLEXES DE POLYMERES HYDROSOLUBLES ET LEURS UTILISATIONS La présente invention concerne un complexe de polymères obtenu par polymérisation en émulsion inverse de monomères hydrosolubles : en présence d’un polymère hôte hydrosoluble cationique comprenant des fonctions amine.
Patent FR-3109443-A1 (FR)
Title: Système de detection d’une fuite de fluide
Inventor: JAINE THIERRY
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-04-16
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de détection (100) d’une fuite de fluide comportant : Une première couche (101) électriquement conductrice, Une deuxième couche (102) électriquement conductrice, Une couche électriquement isolante (103) et poreuse disposée entre la première couche (101) électriquement conductrice et la deuxième couche (102) électriquement conductrice, le système de détection (100) d’une fuite de fluide étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre un générateur électrique (104) comportant une première borne (105) connectée à la première couche (101) électriquement conductrice et une deuxième borne (106) connectée à la deuxième couche (102) électriquement conductrice. Figure 1
Patent FR-3111308-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de fonctions de confort et/ou de sécurité d’un véhicule
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: B60R1/12
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage de fonctions de véhicule qui comporte un système de rétroviseurs numériques comprenant au moins une caméra (102, 103) capturant des images de l’extérieur du véhicule, un premier écran tactile (104), disposé du côté conducteur, dédié à l’affichage de l’environnement extérieur du côté conducteur, un deuxième écran tactile (105), disposé du côté passager, dédié à l’affichage de l’environnement extérieur du côté passager, et un calculateur traitant des images capturées par ladite caméra et les affichant sur lesdits écrans (104, 105).Le procédé comporte une étape d’affichage, sur l’un des écrans tactiles (104, 105), de réglage de fonction du système de rétroviseurs numériques en réponse à la détection d’une première commande, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape d’affichage de réglage de fonctions de confort et/ou de sécurité du véhicule en réponse à la détection d’une deuxième commande.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111822-A1 (FR)
Title: Diffuseur nasal
Inventor: IVARI EDOUARD
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-06-24
Abstract: Dispositif permettant une fixation hermétique autour du nez de l’utilisateur, et permettant de diffuser de l’air ou tout type de gaz autour du nez de l’utilisateur sans contact avec l’air ambiant.     Dispositif pouvant selon les modes de réalisation, recouvrir l’intégralité du visage de l’utilisateur, afin de l’isoler complètement de l’air ambiant.     Dispositif qui comporte un système de valves actionnées par un moteur permettant au système de rester hermétique lors de l’inspiration et de l’expiration de l’utilisateur, afin de diffuser au sein de l’espace hermétique de l’air lors de l’inspiration de l’utilisateur, et de faire sortir l’air expiré par l’utilisateur de cet espace hermétique, lors de l’expiration de l’utilisateur.     Dispositif qui permet à l’utilisateur de choisir, selon ses besoins ou envies, entre une configuration hermétique ou une position « ouverte » permettant le passage de l’air ambiant à travers un filtre contenu dans un système de disquette.     Dispositif qui permet la fixation d’un dispositif de type masque de protection protéger l’utilisateur de toute projection extérieure, et empêchant toute projection de l’utilisateur vers l’air ambiant.     (Figure de l’abrégé : Fig 1)
Patent FR-3113689-A1 (FR)
Title: Panneau de cloture
Inventor: CERIOLO MARC
IPC: E04H17/18
Filed: 2020-09-01
Abstract: Ce panneau (1) de clôture comprend :– une lisse supérieure (2) et une lisse inférieure (3), comprennent chacune au moins une extrémité (9) ouverte et une fente longitudinale (11) qui débouche sur l’extrémité ouverte, lesdites lisses supérieure (2) et inférieure (3) étant agencées de sorte que leurs fentes longitudinales (11) sont en regard l’une de l’autre lorsque le panneau est monté,– des barreaux (30), comprenant chacun deux extrémités (31, 32) assemblées auxdites lisses (2, 3), – une plaque supérieure (20) et une plaque inférieure (21) comprenant des échancrures (24) espacées les unes des autres, lesdites échancrures (24) étant destinées à recevoir les barreaux au voisinage des extrémités (31, 32) de ces derniers, lesdites plaques supérieure (20) et inférieure (21) étant aptes à coulisser dans les lisses supérieure (2) et inférieure (3) respectivement une fois les barreaux (30) logés dans lesdites échancrures (24).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114356-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un filtre a air et une vanne de dosage d’air
Inventor: REZOUG AMINE
IPC: F02M35/024
Filed: 2020-09-24
Abstract: La présente concerne un ensemble (1) comprenant un filtre à air (2) comprenant un couvercle (7), ce couvercle (7) comprenant une ouverture (9), une vanne de dosage d’air comprenant une entrée d’air filtré, un joint d’étanchéité (15) disposé entre l’ouverture (9) et l’entrée d’air filtré, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens d’indexation du joint d’étanchéité (15) par rapport au couvercle (7).  Figure 1
Patent FR-3115229-A1 (FR)
Title: Papier de cœur imprégné pour stratifié décoratif
Inventor: MÜHLBAUER ANDREA
IPC: B32B29/00
Filed: 2020-10-20
Abstract: Papier de cœur imprégné pour stratifié décoratif Papier de cœur imprégné pour stratifié décoratif, notamment stratifié décoratif haute-pression, obtenu par imprégnation d’un substrat papetier avec une composition d’imprégnation aqueuse comportant une ou plusieurs résines choisies parmi les résines mélamine-éther, les résines acryliques, les résines époxy et leurs mélanges.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117971-A1 (FR)
Title: Méthode d’aide à la conduite d’un véhicule automobile autonome sur une route
Inventor: MILANES MONTERO VICENTE
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne une méthode d’aide à la conduite d’un véhicule automobile comprenant une étape (E3) de génération d’une réponse de contrôle (Rep1) à apporter par rapport à une situation actuelle, une étape (E4) d’envoi d’une commande (K1) à un actionneur pour contrôler le véhicule (10). En fonction, d’une information de qualité sur le résultat de la commande, la méthode comprend en outre une étape (E5) de génération par apprentissage par renforcement d’une nouvelle réponse de contrôle (Rep2), ladite nouvelle réponse de contrôle (Rep2) étant optimisée par rapport à la situation actuelle.    
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119888-A1 (FR)
Title: Dispositif pyroelectrique comprenant un substrat a couche superficielle pyroelectrique et procede de realisation
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: H01L27/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: Procédé de réalisation d’un détecteur pyroélectrique (100), comportant :  - réalisation d’une première électrode (116) sur une première partie (118) d’une face avant (112) d’une couche de matériau pyroélectrique (108) d’un substrat (102) comportant en outre une couche support (104) sur laquelle est disposée la couche de matériau pyroélectrique ;  - réalisation d’une cavité (132) traversant la couche support telle qu’une paroi de fond de la cavité soit formée par une partie d’une face arrière (114) de la couche de matériau pyroélectrique, et telle qu’une partie de la paroi de fond de la cavité soit disposée à l’aplomb de la première électrode ;  - réalisation d’une deuxième électrode (142) sur la partie de la paroi de fond de la cavité.  Figure pour l’abrégé : Figure 10.
Patent FR-3120036-A1 (FR)
Title: Système roulant accélérateur
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: F16D61/00
Filed: 2021-02-21
Abstract: La présente invention concerne un système roulant tirant son énergie d’un volant d’inertie. Cette énergie est transmise aux roues par un mécanisme différentiel dont l’un des planétaires est relié aux roues et l’autre à un frein à disque. Lorsque le frein est activé, l’énergie du volant est transmise aux roues.
Patent FR-3121172-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande de la modification du pas des pales d'une turbomachine
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-03-25
Abstract: Un système de commande de la modification du pas des pales (13) d'une soufflante de turbomachine (10), en particulier pour un aéronef, la turbomachine (10) comportant des pales (13) montées radialement dans un arbre d’entrainement (11) et un dispositif d’orientation (14) configuré pour modifier le pas des pales (θ) en fonction d’un effort axial (F) appliqué audit dispositif d’orientation (14), le système de commande comportant un actionneur hydraulique (3), une pompe hydraulique (4), une couronne de liaison (5) reliée mécaniquement à la pompe hydraulique (4) de manière à ce que le débit de la pompe hydraulique (4) soit proportionnel à la vitesse relative entre l’arbre d’entrainement (11) et la couronne de liaison (5) et un dispositif de couplage magnétique (6) configuré pour piloter la vitesse d’entrainement de la couronne de liaison (5) afin de commander le pas des pales (13) indépendamment de la vitesse de l’arbre d’entrainement (11).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122623-A1 (FR)
Title: Système de sécurité pour véhicule
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/216
Filed: 2021-05-10
Abstract: Un dispositif de sécurité (11) pour véhicule, comprend une partie de guidage (12) pour guider le déploiement d’un coussin gonflable de sécurité (26), un volet (36) adapté pour se déplacer entre une position de fermeture d’une ouverture de la partie de guidage (12), et une position d’ouverture et une articulation (38). L’articulation (38) relie le volet (36) à la partie de guidage (12). L’articulation (38) comprend trois languettes d’articulation (1 ; 2 ; 3) formées chacune par un filet flexible. Chaque languette d’articulation (1 ; 2 ; 3) comprend une portion (501 ; 502 ; 503) libre. La longueur (Ll1) de la portion libre (501) d’une première languette d’articulation (1), située entre les deux autres (2 ; 3), est supérieure à la longueur (Ll2 ; Ll3) de la portion libre (502   ; 503) de ces deux autres languettes d’articulation (2 ; 3).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123218-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de photothérapie.
Inventor: LAPIDUS OLIVIER
IPC: A61N5/06
Filed: 2021-05-27
Abstract: Le masque facial comprend un corps (12) conformé pour présenter une concavité orientée en direction de la zone à traiter et définissant, en correspondance faciale, une ligne dite méridienne du front au menton et des lignes dites parallèles prédéfinies entre chaque côté du visage, le masque facial comprenant une pluralité de sources lumineuses (22) et un support de raccordement électrique des sources lumineuses pour leur alimentation électrique, dans lequel le corps (12) comprend une première paroi interne (30) et une deuxième paroi externe (40) entre lesquels est intercalée la source lumineuse (22). Selon l’invention, le support a une forme générale de plaque ajourée suffisamment déformable pour épouser la concavité du corps et le support délimite au moins un tronc principal s’étendant sensiblement selon la ligne méridienne et une pluralité de branches s’étendant sensiblement selon au moins deux lignes parallèles distinctes.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123639-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion du chargement/déchargement d’un véhicule sur une plateforme logistique.
Inventor: HAMOU SAMY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du chargement/déchargement d’un véhicule sur une plateforme logistique, dans lequel d’une part on autorise (105) l’ouverture de l’accès obturable si l’étape de validation de localisation du véhicule est positive, et d’autre part l’autorisation (105) d’ouverture de l’accès obturable n’est en outre accordée par le susdit circuit électronique qu’à la condition (104) qu’un élément d’activation du démarrage du véhicule est disposé dans un emplacement clôturable dédié de la plateforme logistique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3124538-A1 (FR)
Title: Procédé d’éjection d’une poignée « Flush » dans des conditions de gel
Inventor: MARTINEZ NOVAS DAVID
IPC: E05C3/06
Filed: 2021-06-29
Abstract: Le procédé d’éjection d’une commande d’ouverture (10) comprenant un support monté sur l’ouvrant (50) et formant une cavité avec une ouverture, une poignée (12) montée mobile entre une position rétractée en affleurement dans la cavité et une position éjectée en-dehors de la cavité et un organe (20) de déplacement de la poignée (12) entre les deux positions comprend une étape (100, 104) d’émission d’un signal de commande d’éjection (W0) de la poignée (12). Lorsqu’au moins une condition de gel est vérifiée, le procédé comprend une étape (110) d’émission d’un signal de forçage (WF) comprenant au moins une série d’impulsions (W1, W2) oscillant entre un état haut et un état bas, afin de libérer la poignée (12) par une série de secousses alternatives.   Abrégé : Figure 5
Patent FR-3112626-A1 (FR)
Title: Procédé et système de collecte de preuves de contrat électronique sur la base du mode de transaction
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-20
Abstract: La présente demande fournit un procédé et un système de collecte de preuves de contrat électronique sur la base du mode de transaction, dans lequel, lorsqu'un utilisateur souhaite collecter des preuves d’un contrat électronique sur une plate-forme d'enregistrement de preuves numériques de la chaîne de blocs, la plate-forme de contrats électroniques existante lance une demande de collecte de preuves de contrat électronique, la plate-forme d'enregistrement de preuves numériques de la chaîne de blocs acquiert la demande de collecte de preuves et recherche les informations d'enregistrement de preuves, acquérir une valeur hachage de la transaction des informations d'enregistrement de preuves une fois trouvées, rechercher la transaction d'enregistrement de preuves correspondante à la plate-forme d'enregistrement de preuves et acquérir un abrégé, décrypter l’abrégé et acquérir une table d'index de stockage, vérifier la validité de la signature à clé privée de la transaction d'enregistrement de preuves, télécharger les données de transaction d'enregistrement de preuves via l'index de données, décrypter les données de transaction et vérifier la validité, la légalité et l'intégrité des données de transaction décryptées. La source des données d’enregistrement de preuves de contrat électronique est assurée en vérifiant les informations d'enregistrement de preuves et la transaction d’enregistrement de preuves correspondante, et la crédibilité de la collecte de preuves de contrat électronique est assurée en vérifiant la validité, la légalité et l'intégrité des données de transaction, complétant ainsi le processus de collecte de preuves de contrat électronique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3127652-A1 (FR)
Title: Corps de stator pour moteur électrique, stator, moteur électrique et procédé de fabrication associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne corps de stator (1) pour moteur électrique comprenant :  - une culasse (5) de forme générale cylindrique et comprenant une pluralité d’encoches axiales (50) sur sa face interne,  - une étoile (3) comprenant une pluralité de dents (30) s’étendant radialement et dont l’extrémité a une forme complémentaire des encoches (50) de la culasse (5), l’étoile (3) étant configurée pour être insérée à l’intérieur de la culasse (5) par translation axiale dans lequel,  - la culasse (5) comprend une pluralité d’évidements (7) ménagés à côté des encoches (50) dans une direction axiale pour permettre une flexion de la paroi adjacente de l’encoche (50) lors de l’insertion de l‘étoile (3) dans la culasse (5) et/ou,  - l’étoile (3) comprend une pluralité d’évidements (7’) ménagés dans les dents (30) de l’étoile (3) dans une direction axiale (X) pour permettre une flexion de la paroi adjacente de la dent (30).  Fig.5
Patent FR-3128017-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évaluation en forage d’une teneur en uranium et d’une porosité hydrogène d’une région d’intérêt d’une formation géologique et procédé associé
Inventor: FONDEMENT VALENTIN
IPC: G01J3/00
Filed: 2021-10-11
Abstract: Dispositif d’évaluation en forage d’une teneur en uranium et d’une porosité hydrogène d’une région d’intérêt d’une formation géologique et procédé associé L’invention concerne un dispositif (10) d’évaluation en forage d’une teneur en uranium et d’une porosité hydrogène. Le dispositif (10) comprend :  - une sonde (16) comportant un générateur de neutrons pulsé (36) pour émettre une impulsion de neutrons et un unique détecteur de neutrons (38),  - une unité de comptage neutronique (26) pour mesurer au cours du temps un nombre de neutrons rétrodiffusés par des noyaux d’hydrogène et un nombre de neutrons prompts de fission issus d’interactions avec des noyaux d’uranium,  - une unité d’évaluation de la porosité hydrogène (28) pour évaluer la porosité hydrogène en utilisant un nombre total de neutrons rétrodiffusés,  - une unité d’évaluation de la teneur en uranium (30) pour évaluer la teneur en uranium en utilisant un nombre total de neutrons prompts de fission.  Figure pour l'abrégé : Figure 1