baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012823-A1 (FR)
Title: Dalle depolluante
Inventor: LEVY CHRISTOPHE
IPC: E01C7/35
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte à la fabrication d'une dalle en béton capable de dépolluer l'atmosphère selon un procédé qui comprend les étapes suivantes : a) déposer sur un béton à l'état frais, un matériau comprenant au moins i. un liant hydraulique ; ii. des granulats minéraux, synthétiques, métalliques ou leurs mélanges ; iii. du charbon actif ; b) appliquer une pression sur la surface du béton obtenu après l'étape a).
Patent FR-3013227-A1 (FR)
Title: Barre de commande et de controle pour aile de traction du type cerf volant
Inventor: CAMBLONG MARTIAL
IPC: B64C31/06
Filed: 2013-11-18
Abstract: Barre (2) de commande et de contrôle pour aile du type cerf volant dite de traction, susceptible d'être associée à deux câbles avant (3, 4) et deux câbles arrière (5, 6), les câbles étant destinés à être reliés par une extrémité à ladite aile, la barre étant de forme allongée sensiblement cylindrique, chaque extrémité (2A, 3A) de la barre étant reliée au câble arrière correspondant, et les câbles avant étant destinés à être reliés à l'utilisateur, des moyens étant prévus pour raccourcir ou allonger les câbles avant ou arrière, afin de faire varier l'inclinaison de l'aile, caractérisée en ce que les moyens de raccourcissement / allongement (14, 21, 33) des câbles sont intégrés à la barre de manière à être actionnables par l'une des mains de l'utilisateur/trice sans lâcher la barre.
Patent FR-3014459-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction entre un rail de support et au moins un profile formant corniere
Inventor: CANIVET DAMIEN
IPC: E04B5/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: Dispositif de jonction (4) entre un rail (2) de support et au moins un profilé (3) formant cornière, ledit dispositif de jonction (4) comprenant un corps présentant une partie inférieure (40) et une partie supérieure (41), ladite partie inférieure (40) présentant une encoche (42) traversante s'étendant selon une première direction et prévue pour s'emboîter sur le rail (2) de support, ladite partie supérieure (41) définissant un plateau d'appui (43) plan pour le ou les profilés (3) et dans laquelle sont prévues au moins une première et une seconde fentes (44, 45) traversantes s'étendant chacune selon une seconde direction orthogonale à la première direction et prévues pour réceptionner au moins deux ailettes (32) respectives saillantes du ou des profilés (3). La présente invention trouve une application dans le domaine des des terrasses.
Patent FR-3014647-A1 (FR)
Title: Unite d'application d'un produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D2/48
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne une unité d'application (100) d'un produit cosmétique (P) pour un applicateur (1) comportant une zone de réception de l'unité d'application, ladite unité d'application comportant un support (4) comportant une première portion en forme de manchon adaptée à la fixation de façon amovible du support sur la zone de réception, et une seconde portion formant au moins un compartiment (34) de réception de la composition cosmétique et/ou des éléments d'application d'une composition cosmétique, Selon l'invention, l'unité d'application est caractérisée en ce le support comporte une fente (37) s'étendant sur au moins 50% de la longueur du support, voire encore sur au moins 90% de la longueur du support.
Patent FR-3015800-A1 (FR)
Title: Methode de suivi de la deterioration des isolants d’un moteur ou d’un alternateur
Inventor: MINEUR BERNARD
IPC: H02K15/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode de suivi de la détérioration des isolants d'un moteur ou d'un alternateur par détection de décharges partielles, faisant appel en particulier à des mesures électriques de décharges partielles et à la détection d'espèces gazeuses, et utilisant un modèle de décision adapté au moteur ou à l'alternateur objet du suivi ; la méthode de suivi associe des séquences de mesures selon les dites méthodes MG et ME selon des intervalles de temps définis par le dit modèle de décision, ainsi que des étapes d'analyse des résultats de mesures et des étapes de contrôle complémentaires et de maintenance conditionnels.
Patent FR-3016264-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enveloppe du type coque pour terminal portable tel qu'un ordiphone
Inventor: COURTY ADRIEN
IPC: H04M1/02
Filed: 2014-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'enveloppe du type coque destinée à accueillir un terminal portable, le dispositif comprenant des moyens d'alerte (3), des moyens électroniques (5) aptes à commander les moyens d'alerte, des moyens de connexion (6) aptes à assurer une connexion au moins électrique entre le dispositif et le terminal, et est caractérisé en ce que les moyens électroniques (5) sont aptes à communiquer avec Internet, et commandent les moyens d'alerte (3) en réponse à un message reçu par Internet. La coque de l'invention est ainsi à communication interactive avec Internet.
Patent FR-3018293-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage a l'aide d'une cle d'un tampon ou couvercle sur un cadre notamment d'un regard de chaussee
Inventor: DEBUCHY SYLVAIN JEAN-JACQUES DANIEL GHISLAIN
IPC: E05B35/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon ou couvercle sur un cadre notamment d'un regard de chaussée. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que le pêne (14) du verrou (13) comprend deux doigts radiaux (17) alignés suivant une direction parallèle à un voile plan (4) du tampon (3) apte à coopérer, lorsque le tampon (3) occupe une position de fermeture du cadre (2), avec deux rampes (36, 41) solidaires respectivement du cadre (2) et du tampon (3), de manière à exercer sur le tampon (3) une contrainte de verrouillage au cadre (2) allant en augmentant au fur à mesure que les doigts (17) du pêne (14) se déplacent sur les rampes (36, 41) jusqu'à ce que les doigts (17) occupent leur position de verrouillage du tampon (3) au cadre (2) à laquelle l'un des deux doigts (17) du pêne (14) est emprisonné dans la gâche (16) du cadre (2). L'invention trouve application dans le domaine des équipements de voirie.
Patent FR-3020826-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de l'acces d'une cle a un barillet d'une serrure, et serrure comprenant un tel dispositif
Inventor: DESCAMPS SEBASTIEN
IPC: E05B17/18
Filed: 2014-05-07
Abstract: Ce dispositif d'obturation (10) permet d'obturer l'accès d'une clé à un barillet d'une serrure, le barillet étant destiné à recevoir la clé suivant une direction (X) d'introduction de la clé. Le dispositif d'obturation (10) comprend : - N volets d'obturation (16), chacun étant mobile entre une position de repos correspondant à l'obturation de l'accès de la clé au barillet et une position écartée correspondant à l'introduction de la clé dans le barillet, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, et - des moyens (18) de rappel de chaque volet d'obturation (16) depuis sa position écartée vers sa position de repos.
Patent FR-3022233-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de fluide
Inventor: SANGLAN PATRICK
IPC: F17C7/02
Filed: 2014-06-12
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide comprenant un réservoir (2) source de stockage de carburant gazeux à une température cryogénique sous la forme d'un mélange liquide-gaz, une pompe (3) cryogénique, la pompe (3) comprenant une entrée (4) d'aspiration reliée à la partie inférieure du réservoir (2) via une ligne (5) d'aspiration, une première sortie (6) haute pression destinée à fournir du fluide sous pression à un utilisateur et une seconde sortie (7) de dégazage reliée à la partie supérieure du réservoir (2) via une conduite (9) de retour, le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un stockage (8) cryogénique tampon, une première conduite (10) reliant la partie inférieure du stockage (8) tampon au réservoir (2) et une seconde conduite (11) reliant la partie supérieure du réservoir (2) au stockage (8) tampon et en ce que le dispositif comprend un organe (12) de liquéfaction du gaz dans le stockage (8) tampon
Patent FR-3024138-A1 (FR)
Title: Composition de mortier pour enduit ou revetement d'interieur
Inventor: MAIER WOLFRAM
IPC: E04F13/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention porte sur une composition de mortier pour enduit ou revêtement d'intérieur comprenant au moins un liant, au moins des granulats agrégats, sables et/ou fillers et un additif caractérisée en ce qu'au moins un additif est un agent sous forme de poudre susceptible de piéger des aldéhydes et choisi parmi les aminoalcools.
Patent FR-3025937-A1 (FR)
Title: Procede de grapho-epitaxie pour realiser des motifs a la surface d'un substrat
Inventor: PIMENTA BARROS PATRICIA
IPC: H01L21/312
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de motifs à la surface d'un substrat (2) par auto-assemblage de copolymère à blocs, comprenant les étapes suivantes : - former un guide d'assemblage (1) sur des première et seconde zones (20a, 20b) du substrat, le guide d'assemblage présentant par rapport à une surface de référence (1a) des ouvertures avec un taux d'ouverture dans la première zone (20a) supérieur à celui de la seconde zone (20b) ; - déposer une couche de copolymère à blocs (4) sur le substrat (2), de sorte que la couche de copolymère à blocs (4) remplisse entièrement le guide d'assemblage (1) et forme une surépaisseur sur la surface de référence (1 a) ; - assembler (F4) le copolymère à blocs, d'où il résulte une portion organisée (4a) de la couche de copolymère à blocs à l'intérieur des ouvertures du guide d'assemblage (1) ; - amincir uniformément la couche de copolymère à blocs (4), jusqu'à atteindre la portion organisée (4a) de la couche de copolymère à blocs à l'intérieur des ouvertures du guide d'assemblage (1) ; - éliminer une des phases du copolymère à blocs assemblé, d'où il résulte une pluralité de motifs initiaux s'étendant dans la couche de copolymère à blocs ; et - transférer les motifs initiaux de la couche de copolymère à blocs dans le substrat (2) pour former lesdits motifs finaux.
Patent FR-3027958-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de ventilation d'equipements d'un turboreacteur par thermoelectricite
Inventor: LE PACHE GWENOLE YANN
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un circuit de ventilation d'équipements d'un turboréacteur, le turboréacteur (10) comprenant une zone froide (ZF) ayant une soufflante (14) en amont d'une zone chaude (Zc), les équipements (32) du turboréacteur à ventiler étant disposés dans un espace de ventilation (30) disponible autour de la zone chaude entre une veine de flux d'air primaire (26) et une veine de flux d'air secondaire (28) issus du turboréacteur, le procédé comprenant le prélèvement d'air de ventilation dans l'une des veines de flux d'air pour l'acheminer vers l'espace de ventilation et la circulation forcée de l'air de ventilation par l'intermédiaire d'au moins un ventilateur électrique (36) positionné à l'intérieur de l'espace de ventilation et alimenté en courant électrique par une pluralité de générateurs thermoélectriques (38) positionnés dans une paroi (40) séparant l'espace de ventilation de la veine de flux d'air secondaire.
Patent FR-3028931-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec etancheite renforcee
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28D7/10
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'échangeur de chaleur (110) entre un premier et un second fluides comprend au moins un tube (120) destiné à permettre la circulation du premier fluide et une enveloppe étanche entourant le tube (120) et délimitant un espace destiné à permettre la circulation du second fluide. L'enveloppe comprend au moins deux parois (112, 114) portant des moyens de positionnement (115) du tube (120)
Patent FR-3037252-A1 (FR)
Title: Structure modulaire associant des moyens d'escalade et de desescalade
Inventor: PELTIER MARCEL JOSE
IPC: A63B29/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention comporte principalement une pluralité de panneaux d'escalade (1) équipés de prises (10) ou préparés pour les recevoir, une pluralité d'éléments de désescalade (2) et d'éléments de renfort et de fixation, en nombre nécessaire selon la structure construite. Chaque panneau d'escalade (1) est préférablement de la forme d'un parallélogramme carré ou rectangulaire plat ou incurvé et aménagé sur chacun de ses quatre côtés pour permettre une association mécanique avec un autre panneau d'escalade (1) ou un élément de désescalade (2). Les éléments de désescalade (2) sont préférablement constitués sous la forme d'une échelle dont les montants (7) et les barreaux (8) sont préférablement de forme tubulaire cylindrique ou carrée et percés selon plusieurs positions et directions pour permettre l'association mécanique avec d'autres panneaux de la structure, notamment les panneaux d'escalades (1). L'assemblage mécanique selon l'ordre et les positions définis par l'installateur est préférablement réalisé au moyen d'éléments de fixation mécaniques tels que par exemple des rondelles traditionnelles ou spéciales, des boulons pour l'assemblage des panneaux d'escalade (1) entre eux, des entretoises et des tiges filetées (4) formées ou rectilignes de forme et dimensions suffisante pour assurer les assemblages, des éléments de désescalade (2) avec les panneaux d'escalade (1). Au moins une plateforme est placée à une hauteur choisie de la structure de la tour de grimpe construite, pour constituer refuge et proposer aux grimpeurs un espace de repos au terme ou au cours de l'escalade ou un moyen de rejoindre un élément de désescalade (2).
Patent FR-3031789-A1 (FR)
Title: Potence de support d'un organe fonctionnel d'une borne de service
Inventor: HEURTAUX BERTRAND
IPC: F16L3/16
Filed: 2015-01-20
Abstract: Cette potence de support (1) d'un organe fonctionnel allongé et flexible d'une borne de service mise à la disposition d'un utilisateur, du type comportant des moyens de suspension à rappel en position de rangement de l'organe comprenant des premiers moyens de renvoi (4) dans lesquels passe l'organe, raccordés à une extrémité d'un câble de suspension (5) qui passe dans des seconds moyens de renvoi (6) prévus dans la partie supérieure de la potence (1) et dont l'autre extrémité s'étend dans la potence et est accrochée à des moyens formant contrepoids déplaçables dans la potence pour suivre les évolutions de l'organe et le ramener en position de rangement après utilisation, est caractérisée en ce que la partie supérieure (8) de la potence dans laquelle sont prévus les seconds moyens de renvoi (6) est montée déplaçable angulairement par rapport au reste de celle-ci pour suivre les déplacements de l'organe.
Patent FR-3034312-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de stabilisation d'un fauteuil roulant ou similaire
Inventor: CORMERY ERIC
IPC: A61G5/10
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amovible de stabilisation (1) d'un fauteuil roulant (2) comportant au moins un châssis (3), des grandes roues arrières (4) montées libres en rotation sur un essieu solidaire dudit châssis (3) et des petites roues avant (4) pivotantes ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins un bras (6) muni à une première extrémité d'une roue secondaire (7) et, entre son extrémité opposée et la partie centrale du bras (6), de moyens de solidarisation amovibles (8) coopérant avec le moyeu de l'une des roues arrières (4) du fauteuil roulant (2) et des moyens (9) pour déplacer la roue secondaire (7) depuis une position rétractée dans laquelle ladite roue secondaire (7) s'étend au dessus du sol jusqu'à une position active dans laquelle la roue secondaire (7) prend appui sur le sol et inversement. Un autre objet de l'invention concerne un fauteuil roulant équipé d'au moins un dispositif de stabilisation suivant l'invention.
Patent FR-3039624-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule
Inventor: THABET ZIYED
IPC: F21V7/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) pour véhicule, comprenant une première source de lumière (2) et une deuxième source de lumière (3), et un réflecteur de lumière (4) apte à réfléchir la lumière émise par les sources, caractérisé en ce que : - ledit réflecteur présente une forme paraboloïde comprenant une pluralité de secteurs comportant un secteur central (5) et au moins un secteur périphérique (6) adjacent dudit secteur central, - ledit secteur central est configuré pour réfléchir la lumière émise par ladite première source (2), de sorte que le dispositif (1) est apte à générer une distribution de lumière d'un feu de circulation diurne, et - ledit au moins un secteur périphérique est configuré pour focaliser la lumière émise par ladite deuxième source (3), de sorte que le dispositif (1) est apte à générer une distribution de lumière d'un feu de route.
Patent FR-3040348-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un systeme d'aide a la conduite pour la correction de trajectoire d'un vehicule automobile.
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W30/12
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système d'aide à la conduite d'un véhicule automobile comprenant une fonction de correction de trajectoire, ledit procédé comprenant une étape de mesure, à partir d'une caméra équipant le véhicule, de l'écart latéral du véhicule (YL) par rapport à un marquage sur une voie de circulation et de l'angle de cap relatif (ΨL) correspondant à l'angle entre l'axe longitudinal du véhicule et une ligne de la voie de circulation, et une étape d'activation de la fonction de correction de trajectoire en fonction de l'écart latéral et de l'angle de cap relatif mesurés, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de configuration du déclenchement de l'activation de la fonction de correction de la trajectoire en fonction d'au moins une erreur maximale constatée sur la mesure de l'écart latéral (eymax) et d'une erreur maximale constatée sur la mesure de l'angle de cap relatif (emaxΨ).
Patent FR-3041973-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de granules combustibles
Inventor: ROSADO JEAN-FRANCOIS
IPC: C10L5/44
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de granulés combustibles, par compression de particules de bois à l'état défibré. Selon l'invention on utilise comme matière entrant dans la composition des granulés, un mélange de bois entre un premier stock de bois adjuvanté (S1), y compris du bois peint et/ou vernis et/ou avec colle contenant des composés organiques volatils non naturels et/ou des métaux lourds, et un deuxième stock de bois (S2) non adjuvanté dépourvu de composés organiques non naturels et dépourvu de métaux lourds. Le bois adjuvanté du premier stock (S1) peut être choisi parmi les panneaux agglomérés, les bois d'ameublement, les bois de démolition exempts de gravats, ou un mélange de ceux-ci.
Patent FR-3042984-A1 (FR)
Title: Optimisation d’un procede de deazotation d’un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: B01D53/75
Filed: 2015-11-03
Abstract: Procédé de séparation des composants d'un mélange gazeux à traiter comprenant du méthane, de l'azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone, ou un mélange de ces hydrocarbures, comprenant les étapes suivantes : a) Introduction du mélange gazeux à traiter dans une première colonne de distillation pour créer, en tête de colonne, un premier courant gazeux enrichi en méthane et à un niveau inférieur à celui de la tête de ladite colonne un autre courant gazeux ; b) Introduction dudit autre courant gazeux issu de l'étape a) dans une deuxième colonne de distillation, à un niveau inférieur à celui de celui de la tête de ladite deuxième colonne pour créer, en tête de cette colonne, un deuxième courant gazeux riche en méthane, caractérisé en ce que la teneur en azote dudit deuxième courant gazeux est au moins 1,5 fois moins élevée que la teneur en azote du premier courant gazeux et en ce que de 5% mol à 30% mol du méthane initialement présent dans le mélange gazeux à traiter est compris dans le deuxième courant gazeux (15').
Patent FR-3046728-A1 (FR)
Title: Nouvelles nanoparticules d'organosilice mesoporeuses, leur methode de preparation et leurs utilisations.
Inventor: DURAND JEAN-OLIVIER
IPC: C07D487/22
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules d'organosilice mésoporeuses, leur méthode de préparation et leurs utilisations dans le traitement par thérapie photodynamique ou dans l'imagerie.
Patent FR-3047123-A1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique, notamment dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support (B) d'un moteur (1), qui comprend deux bagues coaxiales dont une bague intérieure (3) apte à recevoir un ou plusieurs éléments dudit moteur (1) et une bague extérieure (4) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure (2). L'ensemble de support comprend en outre un élément de découplage (5) qui s'étend entre les deux bagues (3, 4) pour amortir toute transmission éventuelle de mouvement et/ou de vibration de la bague intérieure (3) à la bague extérieure (4), lesdites bagues et l'élément de découplage étant agencés coaxialement autour d'un axe de révolution (X-X). L'élément de découplage (5) présente une face d'extrémité axiale (59) qui est prolongée sensiblement en son centre par au moins un bossage (60). L'invention s'applique notamment à des dispositifs de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile.
Patent FR-3048258-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour tuyau extracteur d'air et procede d'installation afferent
Inventor: DURHONE PATRICE JACQUES JEAN MICHEL
IPC: E06B9/11
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation (1) destiné à être positionné au niveau d'une ouverture (2) d'un bâtiment de type porte ou fenêtre, ledit dispositif (1) comprenant un rideau d'isolation (13) qui comprend lui-même un écran souple (131) ainsi qu'un passage (132) ménagé à travers ledit écran souple (131), ledit rideau (13) étant conçu pour évoluer entre une position déployée dans laquelle ledit rideau (13) ferme ladite ouverture (2) de manière à isoler l'intérieur du bâtiment de l'extérieur et une position rétractée dans laquelle ledit rideau (13) libère ladite ouverture (2), ledit passage (132) étant conçu pour être connecté à un tuyau d'évacuation d'air d'un appareil électroménager du genre climatiseur ou sèche-linge lorsque le rideau (13) est déployé de façon à permettre l'évacuation de l'air hors du bâtiment en préservant l'isolation. Dispositifs d'isolation des bâtiments
Patent FR-3048240-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation de particules dispersees dans un milieu liquide
Inventor: PEDRONO BORIS
IPC: G01N33/483
Filed: 2016-02-29
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif de caractérisation de particules dispersées dans un milieu liquide (30) comprenant une source d'émission lumineuse fibrée (200), un détecteur optique fibré (300) et une sonde de mesure (100) destinée à être plongée de façon hermétique dans le milieu liquide (30). La sonde de mesure (100) comprend : un tube de confinement destiné à traverser de façon étanche au moins une paroi de la sonde et adapté à recevoir un échantillon du milieu liquide, ainsi qu'une tête de mesure optique comprenant une optique de focalisation pour focaliser dans le tube de confinement un faisceau lumineux d'éclairage, et une optique de collection pour collecter vers le détecteur optique (300) un faisceau de lumière rétrodiffusée par les particules dispersées. Le dispositif de caractérisation comprend également une unité de traitement (400) adaptée pour la caractérisation des particules à partir du faisceau de lumière rétrodiffusée.