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Patent FR-3071050-A1 (FR)
Title: Article resistant aux balles et/ou aux armes blanches, notamment un gilet pare-balles comportant un empilement de panneaux a base de fibres
Inventor: DOUMINGE LUDOVIC
IPC: F41H5/04
Filed: 2017-09-13
Abstract: Article résistant aux balles et/ou aux armes blanches, notamment un vêtement, par exemple un gilet pare-balles, comprenant un empilement de panneaux (1,2) à base de fibres, comportant au moins un premier panneau (1) et au moins un deuxième panneau (2), le ou chaque deuxième panneau (2) comportant un tissu, notamment un tissé (6), notamment de fibres d'aramide, et une nappe (7) respective en matière thermoplastique fixée sur une face du tissu, caractérisé en ce que le premier panneau ou chaque premier panneau est constitué d'une pluralité de feuilles (4), comportant chacune un tissé, notamment en aramide, fixées les unes aux autres.
Patent FR-3080228-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de coupure
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: G01R31/327
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de coupure (10) comprenant une première borne d'entrée (12), une seconde borne d'entrée (14), une première borne de sortie (16), une seconde borne de sortie (18), un interrupteur commandable (22) interposé entre la première borne d'entrée (12) et la première borne de sortie (16), et un circuit de commande (20) adapté à produire un signal de commande (S) destiné à l'interrupteur commandable (22). Le dispositif de coupure (10) comprend en outre un circuit de mesure (30) d'une grandeur électrique consommée à travers l'interrupteur commandable (22), et un circuit d'impédance finie (24) interposé entre la première borne de sortie (16) et la seconde borne de sortie (18). Le circuit de commande (20) est conçu pour produire un signal de commande (S) d'ouverture de l'interrupteur commandable (22) et pour surveiller la grandeur électrique mesurée (M) lorsque ce signal de commande (S) d'ouverture est produit. Un procédé de détection de défaut dans un dispositif électronique de coupure est également décrit.
Patent FR-3080326-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel, notamment instrument d'ecriture, comprenant deux tetes escamotables
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/02
Filed: 2018-04-19
Abstract: Dispositif manuel, notamment instrument d'écriture, comprenant un corps (12), un unique chariot (14) portant une première tête (14A) et une deuxième tête (14B), ou un premier chariot (14-1') et un deuxième chariot (14-2') portant respectivement la première tête (14A) et la deuxième tête (14B), et un dispositif de blocage (18) comprenant une cavité (18A) et une bille (18B), la bille (18B) bloquant l'unique chariot (14) ou le premier chariot (14-1') lorsque la première extrémité (12A) est au-dessous de la deuxième extrémité (12B), de sorte que la première tête (14A) est bloquée en faisant saillie tandis que la deuxième tête (14B) est escamotée, et la bille (18B) bloquant l'unique chariot (14) ou le deuxième chariot (14-2') lorsque la première extrémité (12A) est au-dessus de la deuxième extrémité (12B), de sorte que la deuxième tête (14B) est bloquée en faisant saillie tandis que la première tête (14A) est escamotée.
Patent FR-3081406-A1 (FR)
Title: Gestion de l’alimentation d’un reseau electrique d’un vehicule automobile hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: H02J7/34
Filed: 2018-05-24
Abstract: Procédé (1000) d'alimentation d'un réseau électrique d'un véhicule automobile au cours d'une phase de roulage réalisée par le biais d'une motorisation électrique du véhicule, le véhicule comprenant un moteur thermique, un alternateur entrainé par le moteur thermique et connecté au réseau électrique, et un convertisseur de puissance assurant l'alimentation en énergie électrique du réseau électrique, le procédé comprenant une étape (1002) de comparaison d'une valeur courante d'une température du convertisseur avec une valeur seuil et, lorsque la valeur courante est supérieure à la valeur seuil, une étape (1004) de diminution de l'alimentation en énergie électrique fournie par le convertisseur au réseau électrique, une étape (1003) d'inspection d'un état de fonctionnement du moteur thermique et, lorsque le moteur thermique est en fonction, une étape (1005) de compensation de la diminution de l'alimentation par le convertisseur du réseau électrique, par une alimentation en énergie électrique du réseau électrique par l'alternateur.
Patent FR-3082749-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination a l'aide de faisceaux d'electrons d'un recipient a fond rentrant en matiere thermoplastique
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: A61L2/02
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour obtenir un récipient (1) en matière plastique décontaminé, possédant une zone (10) périphérique d'assise entourant une zone centrale en forme générale de voute (4) dont la concavité est dirigée vers l'extérieur du récipient. Selon l'invention, une opération de bombardement électronique à l'aide d'une source (2) de bombardement électronique est effectuée sur une portion (27A) de la paroi (5) d'un récipient (32) intermédiaire pourvu d'une voute (34) présentant une concavité dirigée vers l'intérieur du récipient, et en ce que l'énergie appliquée est telle que les électrons peuvent pénétrer l'épaisseur de la portion (27A) de paroi (9) la plus proche de la source (2) et venir percuter une portion (27B) de paroi opposée afin de la décontaminer.
Patent FR-3082048-A1 (FR)
Title: Commande de reglage d'un ou plusieurs appareils, perfectionnee.
Inventor: OTTOGALLI FRANCOIS-GAEL
IPC: H04R17/02
Filed: 2018-07-02
Abstract: La présente invention vise une gestion d'appareils connectés (AP1, AP2, AP3) à un équipement (EQ) dans un environnement (ENV). L'équipement reçoit et interprète des signaux de l'environnement (S1, S2, S3) et, en fonction d'une interprétation des signaux, transmet aux appareils des consignes de réglage (C1, C2, C3). En particulier, on prévoit un capteur sonore (ANT) relié à l'équipement (EQ), et un ou plusieurs organes mécaniques (OM1, OM2) dont l'actionnement de chacun, en vue du réglage d'un au moins des appareils, provoque l'émission d'un son caractéristique (S1, S2). L'équipement, en recevant ces signaux sonores de l'environnement, compare chaque signal sonore à des signatures acoustiques prédéfinies dans une table de correspondance (TAB) qui répertorie des consignes de réglage (C1, C2...) en fonction de ces signatures acoustiques (S1, S2 ; S1, S3, S4 ; ...) et transmet une consigne de réglage d'un appareil en fonction d'au moins une signature acoustique de la table, reconnue dans les signaux sonores reçus.
Patent FR-3073023-A1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de secours de type a precompression
Inventor: NONG DUOMIN
IPC: F16F13/00
Filed: 2018-10-23
Abstract: Est divulgué un ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité inférieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; la partie supérieure de la plaque d'extrémité supérieure est dotée de cavités de précompression transversales et de plaques de précompression transversales agencées au niveau des ouvertures transversales des cavités de précompression transversales, et les cavités de précompression transversales sont dotées à l'intérieur de ressorts élastomères stratifiés à travers les plaques de précompression transversales dans un mode en pression ; de multiples ressorts en acier sont agencés entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure dans un mode en pression le long de la direction circonférentielle des ressorts élastomères stratifiés ; et la plaque de couvercle supérieure est agencée sur la périphérie des cavités de précompression transversales dans un mode en emmanchement. L'ensemble ressort pneumatique de secours de type à précompression est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, présente une déformation verticale importante, un confort et une stabilité élevés, est capable de prévenir le fluage et de parvenir à une butée souple.
Patent FR-3091373-A1 (FR)
Title: Procédé et système de maintenance assistée par ordinateur
Inventor: PELAGE PÉREZ
IPC: G06F30/10
Filed: 2018-12-28
Abstract: Procédé et système de maintenance assistée par ordinateur L’invention concerne un procédé et un système de maintenance assistée par ordinateur d’un dispositif à maintenir, comportant une mémorisation dans un premier système, mise en œuvre au fur et à mesure de l’exploitation d’un système en exploitation comportant le dispositif à maintenir, de données opérationnelles associées audit système en exploitation. Pour un traitement de maintenance, à mettre en œuvre par le deuxième système (8) en appliquant un algorithme de traitement (38) sur un ensemble de données opérationnelles, le système de maintenance utilise un cryptosystème (28) homomorphe ou partiellement homomorphe pour obtenir un algorithme de traitement de maintenance modifié (40), qui permet d’obtenir une information de maintenance prédictive ou corrective sous forme chiffrée, à partir d’un ensemble de données opérationnelles protégées comportant un premier sous-ensemble de données opérationnelles chiffrées ((D1)H) par un procédé de chiffrement du cryptosystème (28), et un deuxième sous-ensemble de données (D2) en clair dudit ensemble des données opérationnelles.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3099386-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute et un alliage nickel cuivre
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/36
Filed: 2019-07-31
Abstract: Catalyseur comprenant du nickel et du cuivre, et un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend plus de 25% en poids élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur ;- le ratio molaire entre le nickel et le cuivre est compris entre 0,5 et 5, - au moins une partie du nickel et du cuivre se présente sous la forme d’un alliage de nickel-cuivre ;- la teneur en nickel comprise dans l’alliage nickel-cuivre est comprise entre 0,5 et 15% en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur ; - la taille des particules de nickel, mesurée sous forme oxyde, dans le catalyseur est comprise entre 7 et 25 nm.
Patent FR-3101022-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température au sein de l’habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la température au sein d’un habitacle (10) d’un véhicule (1) automobile équipé d’un système de climatisation (2), ou d’une zone de cet habitacle (10), le procédé comportant l’étape de mesurer (40) le niveau de sudation d’une zone cutanée (30) d’un occupant (3) du véhicule en mesurant la quantité d’eau présente au niveau de la zone cutanée (30), au moyen d’un capteur (28) agencé dans l’habitacle (10) pour capturer des images de ladite zone cutanée (30) dans le domaine du proche infrarouge, la zone cutanée (30) étant située au niveau de la tête de l’occupant (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102196-A1 (FR)
Title: Tuile photovoltaïque plate, procédé de pose et couverture obtenue
Inventor: XIAO JUN
IPC: H02S40/34
Filed: 2019-10-18
Abstract: Tuile photovoltaïque plate, procédé de pose et couverture obtenue Tuile photovoltaïque (1, 1’) plate comportant une coque (3) en matière plastique et un élément photovoltaïque (2) fixé dans un logement de l’épaisseur de la coque (3), la tuile (1, 1’) ayant des faces avant (14) et arrière (15), des bords amont (12) et aval (13), une partie amont (32) de la face avant (14) située le long du bord amont (12) étant destinée à être recouverte par une partie aval le long du bord aval (13) d’une autre tuile, deux bords latéraux droit (10) et gauche (11), deux parties latérales le long des deux bords latéraux droit (10) et gauche (11) étant destinées à respectivement recouvrir et être recouverte par des parties latérales de bords latéraux gauche (11) et droit (10) respectivement de deux autres tuiles latérales, les parties venant en recouvrement étant configurées afin d’assurer au moins une étanchéité à l’eau liquide, la tuile comportant en outre un moyen de raccordement électrique (20), la face arrière (15) comportant vers le bord amont (12) au moins un tenon (33) destiné à retenir la tuile (1, 1’) sur un dispositif de retenue (8, 5, 50), notamment un liteau (8), et, d’une part, au niveau de l’élément photovoltaïque (2) la tuile (1, 1’) comporte dans son épaisseur, de la face arrière (15) vers la face avant (14) : une partie de la coque (2), un panneau arrière, d’un film inférieur d’EVA, au moins une plaque à base de silicium de conversion photovoltaïque, un film supérieur d’EVA, et une couche transparente constituée de verre trempé, et, d’autre part, ailleurs, la tuile (1, 1’) comporte dans son épaisseur la matière plastique de la coque (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102137-A1 (FR)
Title: Hublot subaquatique dont la surface orientée vers l’intérieur de sa structure de montage est à facettes
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: B63B19/02
Filed: 2019-10-22
Abstract: [Hublot subaquatique dont la surface orientée vers l’intérieur de sa structure de montage est à facettes.
    L’invention a pour objet un hublot (4) de structure (1) immergée, pour voir, de l’intérieur de la structure (1) à l’air, à l’extérieur de la structure (1) dans l’eau, au raz de la structure (1), caractérisé en ce que la face du hublot (4) orientée vers l’intérieur de la structure (1) comprend au moins une section plane formant un angle de 20 à 40° par rapport à la face du hublot (4) orientée vers l’extérieur de la structure (1).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104493-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique inversible
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif de gestion thermique inversible (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant et comportant : une boucle principale (A) comportant successivement un compresseur (3), un condenseur interne (5), un détendeur thermostatique (7) et un évapo/condenseur externe (9), une première branche de dérivation (B), une deuxième branche de dérivation (C), une troisième branche de dérivation (D) comportant au moins un échangeur de chaleur (11, 13), un premier dispositif de redirection (X) du fluide réfrigérant en provenance du compresseur (3) vers le condenseur interne (5) ou vers la première branche de dérivation (B), un deuxième dispositif de redirection (Y) du fluide réfrigérant en provenance du détendeur thermostatique (7) vers l’au moins un échangeur de chaleur (11, 13) de la troisième branche de dérivation (D) ou vers l’évapo/condenseur (9) un échangeur de chaleur interne (15) disposé sur la boucle principale (A) et configuré pour permettre les échanges d’énergie calorifique entre le fluide réfrigérant à haute pression en amont du détendeur thermostatique (7) et le fluide réfrigérant à basse pression en aval de l’au moins un échangeur de chaleur (11, 13). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104521-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’affichage d’image dans un véhicule
Inventor: PONGRATZ PHILIPPE
IPC: G09F9/35
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’affichage d’une image dans un véhicule. A cet effet, des premières données représentatives de caractéristiques d’un premier dispositif d’affichage (101) et des deuxièmes données représentatives de caractéristiques d’un deuxième dispositif d’affichage (102) sont reçues d’un contrôleur (201) configuré pour contrôler l’affichage de la première image et de la deuxième image. La première image est avantageusement générée à partir d’une troisième image modifiée en fonction des premières données et la deuxième image est avantageusement générée à partir d’une quatrième image modifiée en fonction des deuxièmes données. Enfin, la première image et la deuxième image sont transmises à destination du contrôleur (201) pour être affichées respectivement sur le premier dispositif d’affichage (101) et sur le deuxième dispositif d’affichage (102).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105266-A1 (FR)
Title: Combinaison de systèmes d’électronique de puissance régulés en filtration harmonique et/ou en compensation de puissance réactive alimentant une unité asservie de production d’hydrogène et d’oxygène par électrolyse de l’eau
Inventor: BROCHARD ANTOINE
IPC: H02J3/18
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne une installation électrique comprenant au moins un pollueur harmonique et/ou un consommateur important d’énergie réactive, auquel est adjoint au moins un filtre harmonique actif à un niveau de tension adapté et configuré pour compenser la distorsion de courant indésirable et/ou permettre une compensation de l’énergie réactive absorbée sur le réseau. Par une 3ème boucle de régulation, la tension et la capacitance du bus DC du filtre harmonique est adaptée pour permettre la connexion d’un ensemble de cellules d’électrolyse sur son bus DC valorisant ainsi le taux de charge disponible du ou des filtres en fonction des points de fonctionnement et du spectre d’absorption variable du pollueur, des configurations du réseau amont, des coefficients de vieillissement et des marges de dimensionnement normatives par la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau. Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3105218-A1 (FR)
Title: Blindage en carbure de bore et en carbure de silicium a grains fins
Inventor: SANT JÉRÔME
IPC: F41H5/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Elément de blindage antibalistique, comprenant un corps céramique constitué dans un matériau comprenant, en pourcentage volumique, entre 35% et 55% de carbure de silicium, entre 20% et 50% de carbure de bore, entre 15% et 35% d’une phase métallique de silicium ou d’une phase métallique comprenant du silicium.
Patent FR-3107854-A1 (FR)
Title: Installation pour localiser un traceur d’une preforme tissee
Inventor: LASJAUNIAS BENOÎT VINCENT PIERRE
IPC: G01N21/00
Filed: 2020-03-04
Abstract: Installation (1) pour localiser un toron (2) comprenant des fibres d’un premier matériau d’une préforme tissée (3), la préforme (3) comportant en surface des torons (4) de fibres d’un second matériau et le toron (2) comprenant des fibres du premier matériau formant un traceur, l’installation (1) comprenant : - une caméra (5) ; - une source lumineuse (6) émettant un faisceau incident non polarisé (f1) apte à être dirigé vers la préforme (3) ; - un polariseur (7) apte à polariser le faisceau incident non polarisé (f1) avant d’interagir avec la préforme (3) pour obtenir un faisceau incident polarisé (f2) ; - un analyseur croisé (8) ; le premier matériau étant choisi parmi le verre, l’aramide et l’oxyde d’alumine ; le second matériau étant choisi parmi le carbone et le carbure de silicium ; la caméra (5) étant apte à filmer un faisceau réfléchi (f3) issu de l’interaction du faisceau incident polarisé (f2) avec la préforme (3), le faisceau réfléchi (f3) ayant préalablement traversé l’analyseur croisé (8), de manière à localiser le traceur de la préforme (3). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109685-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de codage et de décodage d'une séquence vidéo multi-vues
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/597
Filed: 2020-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de codage et un procédé de décodage d’un flux de données codées représentatif d'une vidéo multi-vues. Le flux de données codées comprend des données codées représentatives d'au moins un atlas, ledit au moins un atlas correspondant à une image comprenant au moins un patch, ledit au moins un patch correspondant à un ensemble de pixels extraits d’au moins une composante d’une vue de la vidéo multi-vues, ladite vue n’étant pas codée dans ledit flux de données codées. Le procédé de décodage comprend notamment le décodage, à partir dudit flux de données codées, dudit au moins un atlas, comprenant le décodage dudit au moins un patch, la détermination, pour ledit au moins un patch décodé, si une transformation doit être appliquée audit au moins un patch décodé, et quelle transformation, ladite transformation appartenant au groupe de transformations comprenant au moins un sur-échantillonnage du patch ou une modification des valeurs de pixels du patch, et l’application de la transformation déterminée audit patch décodé.      Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109919-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système lumineux de véhicule automobile
Inventor: PUSCASU ONORIU
IPC: H05B45/10
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système lumineux d’un véhicule automobile comprenant un générateur de signal modulé en largeur d’impulsion présentant une première intensité crête ou une deuxième intensité crête supérieure à la première intensité crête, et une source lumineuse ; caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : Réception d’une instruction d’émission d’un faisceau lumineux selon un flux lumineux cible donné ; Sélection d’une intensité crête parmi les première et deuxième intensités crêtes en fonction du flux lumineux cible donné; Détermination d’un rapport cyclique de consigne d’un signal modulé en largeur d’impulsion présentant l’intensité crête sélectionnée en fonction du flux lumineux cible donné et de l’efficacité de la source lumineuse ; Génération d’un signal de consigne présentant l’intensité crête sélectionnée et le rapport cyclique de consigne déterminé et fourniture à la source lumineuse dudit signal de consigne.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109983-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage monobloc a diodes electroluminescentes securise
Inventor: SOUDAT MARC
IPC: F21V29/502
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’éclairage (10) par diodes électroluminescentes encastrable, comportant :                                   Un ensemble métallique (11) formant un bloc de refroidissement (111) et un logement (112),                 Un ensemble d’éclairage (12) comportant des diodes électroluminescentes (121) montées sur une carte imprimée, ledit ensemble d’éclairage étant fixé au niveau dudit logement,                 Un capot en métal (13),                 Un boitier de raccordement électrique (14) apte à relier électriquement l’ensemble d’éclairage (12) au réseau électrique,                 Un câblage électrique (15) reliant la carte imprimée au boitier de raccordement électrique (14),                           caractérisé en ce qu’il comporte en outre un fusible thermique (16) positionné au niveau du câblage électrique (15) entre la carte imprimée et le boitier de raccordement (14) et en ce que le capot en métal (13) est agencé de façon à envelopper le fusible thermique et à l’enchâsser dans un compartiment fermé formé par le capot en métal.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3111484-A1 (FR)
Title: Ensemble de stator pour moteur electrique a commutation electronique
Inventor: BENSAIH ELMEHDI
IPC: H02K11/01
Filed: 2020-06-10
Abstract: Ensemble de stator pour moteur électrique (14) à commutation électronique, l’ensemble comprenant un stator (20) comportant un support de bobinage (28) autour duquel est enroulé au moins un bobinage (30) ; un écran (58) s’étendant selon un premier axe (A1), l’écran recouvrant au moins en partie le au moins un bobinage (30) du stator (20), l’écran (58) étant fixé, radialement à l’intérieur, au support de bobinage (28), l’écran (58) étant en contact, radialement à l’extérieur, avec le support de bobinage (28), l’écran (58) étant de préférence contraint sur le support de bobinage (28).     Figure de l’abrégé : Figure 4