baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071069-A1 (FR)
Title: Dispositif de telemetrie laser monostatique
Inventor: CHIQUET FREDERIC
IPC: G01S17/10
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de télémétrie laser monostatique comprenant : - une source de lumière laser ; - un photodétecteur ; - une fibre optique double gaine couplée à un dispositif de collimation et de focalisation ; - un duplexeur à fibre optique, comprenant : - une première fibre optique formant un port d'entrée dudit duplexeur, - une deuxième fibre optique formant un premier port de sortie dudit duplexeur, ladite deuxième fibre optique étant multimode, ladite première fibre optique couplée à ladite source laser et ladite deuxième fibre optique étant couplée audit photodétecteur et ladite fibre optique double gaine formant un deuxième port de sortie dudit duplexeur, - des moyens de traitement du courant généré par ladite photodiode Selon l'invention, l'ouverture numérique du guide de lumière formé de la gaine interne et de la gaine externe de la fibre double-gaine est inférieure ou égal à 0,5 et supérieur à 0,1 et l'extrémité de ladite fibre double-gaine tournée vers ledit dispositif de collimation présente une face inclinée par rapport à un axe perpendiculaire à l'axe de la fibre d'un angle supérieur ou égal à la moitié de l'arcsinus de ladite ouverture numérique.
Patent FR-3071942-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance biometrique combinee
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-10-04
Abstract: Procédé de reconnaissance biométrique d'individu, comprenant les étapes de : d'effectuer au moins deux reconnaissances biométriques à partir d'ensembles distincts de caractéristiques biométriques détectées sur un individu lors d'au moins de première et deuxième opérations de détection ; détecter un troisième ensemble de caractéristiques biométriques lors de la première détection et un quatrième ensemble de caractéristiques biométriques lors de la deuxième détection, - vérifier que le troisième ensemble de caractéristiques biométriques coïncide avec le quatrième ensemble de caractéristiques biométriques. Procédé d'enrôlement correspondant et dispositif pour la mise en uvre de ces procédés.
Patent FR-3073439-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'une plateforme de retenue d'aube et procede utilisant ce dispositif
Inventor: REGHEZZA PATRICK JEAN-LOUIS
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction (1) d'une plateforme de retenue d'aube munie d'une bride amont, hors d'un disque de rotor de turbomachine. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une poignée munie d'un épaulement annulaire radial (21) prolongé par un téton fileté (22), une bague proximale (3) et une bague distale (4) qui comprennent un tube prolongé par une collerette radiale (31, 41), et un manchon (5), la bague proximale étant disposée autour du téton, la bague distale taraudée étant vissée sur l'autre extrémité du téton et le manchon étant disposé autour des deux bagues entre leurs collerettes respectives, de sorte que le vissage de la poignée conduise au déplacement de la bague distale vers la bague proximale, à la déformation radiale de la partie distale du manchon contre la partie évasée de l'orifice cylindrique de la bride et à sa solidarisation avec celle-ci et qu'il est possible d'extraire conjointement ladite plateforme et le dispositif, hors du disque.
Patent FR-3068062-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage
Inventor: WORNER BENJAMIN
IPC: E05C17/48
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de blocage pour un vantail d'une porte ou d'une fenêtre, notamment une porte pivotante ou une porte coulissante, comprenant un rail de guidage, un élément de coulissement coulissant dans le rail de guidage et un élément de blocage monté inamovible dans le rail de guidage. L'élément de blocage coopère par l'intermédiaire d'un élément d'accouplement avec l'élément de coulissement pour bloquer le vantail dans une position d'ouverture prédéfinie. L'élément d'accouplement est relié à l'élément de coulissement de manière résistante à la pression et à la traction et sur l'élément de blocage est disposé un élément de guidage, notamment un liteau de guidage ou inversement. L'élément de guidage délimite une voie de guidage qui déplace l'élément d'accouplement avec une partie d'accouplement lors de l'ouverture du vantail d'abord au-delà de la position de blocage et lors d'un mouvement subséquent du vantail dans la direction de fermeture, dans une position d'encliquetage correspondant à la position d'ouverture prédéfinie ainsi que lors d'un nouveau mouvement du vantail dans la direction d'ouverture, dans une position de libération.
Patent FR-3079980-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour un systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: GOMIS DIONE
IPC: H02K7/14
Filed: 2018-04-10
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électrique (1) adapté pour entraîner un élément mobile (20) pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant :
- un moteur électrique (10) ;
- une couronne satellite (12) comprenant au moins un satellite (120) ;
- une roue motrice (11) adaptée pour être entraînée en rotation par ledit moteur électrique (10) et adaptée pour entraîner en rotation ladite couronne satellite (12) ;
- une roue de sortie (13) comprenant une étoile de sortie (130) adaptée pour entraîner ledit élément mobile (20) dudit système de ventilation, chauffage et/ou climatisation ;
selon lequel ledit actionneur électrique (1) comprend en outre :
- une vis sans fin (14) adaptée pour être entraînée en rotation par ladite couronne satellite (12), en liaison directe avec ladite roue de sortie (13) et adaptée pour entraîner en rotation ladite roue de sortie (13).
Patent FR-3081588-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de repartition par un agent conversationnel d'une depense engagee par un utilisateur au sein d'un groupe d'utilisateurs
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06Q20/38
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de répartition entre un premier et au moins un second utilisateur d'une opération bancaire réalisée par le premier utilisateur, les premiers et seconds utilisateurs formant un groupe d'utilisateurs, le procédé étant tel que le groupe d'utilisateurs est un groupe de discussion configuré dans un service de messagerie instantané et en ce qu'il comporte des étapes de réception d'une demande de répartition en provenance d'un terminal du premier utilisateur, la demande de répartition comprenant au moins un identifiant du premier utilisateur, un identifiant d'un groupe d'utilisateurs d'une messagerie instantanée, et un montant à répartir, d'obtention d'au moins une caractéristique du groupe d'utilisateurs identifié, de calcul selon une règle de répartition et la au moins une caractéristique du groupe d'utilisateurs, d'une répartition dudit montant entre les utilisateurs appartenant au groupe, de mise à jour, selon la répartition calculée, d'un solde associé à chacun des utilisateurs du groupe, et d'envoi d'un message instantané à destination d'au moins un membre du groupe, le message comprenant au moins le solde mis à jour associé audit au moins un membre du groupe.
Patent FR-3084971-A1 (FR)
Title: Contact electrique a fut ferme
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R4/20
Filed: 2018-08-13
Abstract: Contact électrique (10) à fût fermé comprenant un fût de sertissage (18) longitudinal à section fermée non sertie comportant une première portion (28) creuse longitudinale de première section (S1) interne cylindrique prévue pour former une portion de rétention mécanique des brins conducteurs (38) d'un câble électrique (40); et une seconde portion (30) creuse longitudinale de seconde section (S2) interne réduite cylindrique prévue pour former une portion de conduction électrique avec les brins conducteurs (38) du câble électrique (40).
Patent FR-3089555-A1 (FR)
Title: Moteur thermique comprenant un dispositif de détection de fuite de gaz de carter
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F01M13/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: MOTEUR THERMIQUE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE DÉTECTION DE FUITE DE GAZ DE CARTER. Le procédé est conçu pour la détection d’une fuite de gaz de carter (GC) dans le circuit de ventilation de gaz de carter d’un moteur thermique (1) équipé d’un turbocompresseur (16). Le procédé comprend une mesure d’un niveau d’oscillations de pression (NO) dans une pression de gaz de carter (P) présente dans un chemin de dégazage de pleine charge (14) du circuit de ventilation de gaz de carter, et une décision (DF) de la présence ou pas d’une fuite dans le circuit de ventilation de gaz de carter sur la base du niveau d’oscillations de pression mesuré. Figure 1
Patent FR-3090834-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage
Inventor: MUNIER RENÉ
IPC: F26B23/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séchage pour assécher des algues comprenant un conteneur de séchage dans lequel sont disposés au moins une première surface de convoyage et une deuxième surface de convoyage, ladite première surface de convoyage étant située au-dessus de ladite deuxième surface de convoyage, pour transporter des algues disposées sur ladite première surface de convoyage, d’une première extrémité supérieure du conteneur de séchage vers une deuxième extrémité inférieure du conteneur de séchage, chaque surface de convoyage étant mise en mouvement au moyen d’un module d’entraînement, le dispositif de séchage comprenant une pompe à air et, ladite pompe à air permettant d’insuffler de l’air chaud depuis la deuxième extrémité inférieure du conteneur de séchage vers la première extrémité supérieure du conteneur de séchage. Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3076542-A1 (FR)
Title: Meuble de bord avec un équipement électrique de cuisson pour un avion ou un engin spatial
Inventor: RIEDEL CHRISTIAN
IPC: B64D11/04
Filed: 2019-01-07
Abstract: TITRE Meuble de bord (1) comportant un verrouillage électrique ayant un compartiment (2) recevant un composant de meuble de bord (3), un verrou (4) mobile entre une position fermée et une position ouverte. En position fermée, le verrou (4) bloque un composant de meuble de bord (3), à l’intérieur du compartiment (2) et en position ouverte, le verrou (4) libère le compartiment (2) pour recevoir le composant de meuble de bord (3) ou l’extraire. Un actionneur électromécanique (5) active le verrou (4) entre sa position fermée et sa position ouverte.
Patent FR-3092299-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’une poche de rangement à l’arrière du dossier
Inventor: DORIZZI EMMANUEL
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant une paroi (3) et une poche aumônière (4) fixée à ladite paroi (3) et apte à recevoir un objet (11), ladite poche (4) possédant une paroi externe (5) fixée à ladite paroi (3) dudit siège (1). Selon l’invention, la paroi externe (5) comporte un bord d’extrémité (9) supérieur replié sur lui-même afin de former un ourlet (12) allongé, un élastique (13) passant à l’intérieur dudit ourlet (12) et émergeant de chaque côté de celui-ci, de manière à ce que les deux parties émergeantes (14, 15) dudit élastique (13) soient fixées à un élément de structure (30) du siège (1). Figure à publier : 2
Patent FR-3092557-A1 (FR)
Title: Soubassement de vehicule automobile comprenant un plancher arriere – partie arriere pourvu d’un renfort lateral
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un soubassement (1) de véhicule automobile pourvu d’un plancher arrière - partie arrière (2) monté sur deux longerons latéraux, chaque longeron ayant une section transversale présentant la forme générale d’un U dont une branche intérieure est prolongée par une extrémité intérieure sensiblement horizontale accolée à une face inférieure du plancher arrière - partie arrière (2), et dont une branche extérieure comporte une extrémité extérieure sensiblement verticale s’élevant au-dessus du niveau de l’extrémité intérieure, cette extrémité extérieure étant en contact avec une zone latérale relevée du plancher arrière – partie arrière (2), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un renfort latéral (4) prenant appui d’une part contre une face supérieure du plancher arrière – partie arrière (2) et d’autre part contre la zone latérale relevée. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093348-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: JOUANNY PHILIPPE
IPC: F01P11/10
Filed: 2019-02-28
Abstract: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE DESTINE A UN VEHICULE AUTOMOBILE 
        
    L’invention concerne un système de régulation thermique (100) destiné à un véhicule automobile comprenant au moins un premier échangeur thermique (110) et au moins un deuxième échangeur thermique (120) agencés à distance l’un de l’autre et configurés pour être traversés, successivement, par un flux d’air principal (FA), caractérisé en ce que le système de régulation thermique (100) comprend au moins un orifice (102) de passage d’air agencé en aval du premier échangeur thermique (110) et en amont du deuxième échangeur thermique (120) par rapport à un sens de circulation du flux d’air principal (FA).
Patent FR-3094127-A1 (FR)
Title: dispositif visant à avertir les piétons avant le franchissement d’un passage piéton
Inventor: NEACSU LUIS
IPC: G08G1/005
Filed: 2019-03-19
Abstract: Dispositif visant à avertir les piétons avant le franchissement d’un passage piéton. L’invention concerne un système autonome d’avertissement sonore interpelant les piétons, notamment utile lorsqu’ils sont distraits, absorbés dans leurs pensées ou par leur téléphone portable, et avant qu’ils ne s’engagent sur le passage piéton. Le dispositif est facile à installer et à déplacer. Il est économique et demande peu de maintenance. Le boitier contenant le dispositif est placé à chaque extrémité du passage piéton sur un support aux couleurs vives, par exemple un personnage en 3D, attirant l’attention des automobilistes et des piétons. Le boitier contient un panneau solaire (3), un bloc batterie (4), une unité électronique de gestion (5), une clé USB (6) pour le message audio, un détecteur de mouvement (7) et un haut-parleur (8). Le message audio qu’il délivre est adaptable à la situation du passage piéton. Son alimentation par un système photovoltaïque relié à une batterie de grande capacité et sa faible consommation, lui permettent de fonctionner même en l’absence d’ensoleillement pendant plusieurs jours. Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3095126-A1 (FR)
Title: Traceur pour jeu de pétanque
Inventor: JOAN-GRANGE HERVÉ
IPC: A63D5/02
Filed: 2019-04-22
Abstract: Dispositif pour tracer des repères au sol dans le cadre du jeu de pétanque et/ou du jeu provençal. L’invention concerne un dispositif que l’on place au doigt au moyen d’un anneau réglable muni d’un appendice permettant le traçage de repères au sol. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095899-A1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement électrique pour un compresseur d’une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H02K7/14
Filed: 2019-05-06
Abstract: Connecteur de raccordement électrique pour un compresseur d’une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile Connecteur (100) de raccordement électrique entre un moteur électrique d'un compresseur et un module de commande de ce moteur électrique, le connecteur (100) s’étendant le long d’un axe longitudinal (50) et comprenant une embase (400) à l’intérieur de laquelle sont ménagés au moins deux logements (410), l’embase (400) comprenant une ouverture (408) configurée pour introduire dans chaque logement (410) au moins une cosse (310) de connexion, l’embase (400) comprenant des orifices (402) de passage desdits terminaux de connexion (300), caractérisé en ce que le connecteur (100) comprend un dispositif d’étanchéité (600) monobloc qui ferme l’ouverture (408).
Patent FR-3095927-A1 (FR)
Title: Valise de collecte avec double porte
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: A45C13/18
Filed: 2019-05-17
Abstract: Valise de collecte avec double porte La présente invention concerne une valise (1) de collecte pour le stockage et/ou le transport d'objets de valeur comportant :- une enceinte (2) munie d'un compartiment interne (3) d'une ouverture (4),- un couvercle (5) articulé sur ladite enceinte (2) le long d'un des bords de l'ouverture (4),- un dispositif d'introduction (10) des objets de valeur dans ledit compartiment interne (3) lorsque ledit couvercle (5) est fermé, comportant un tambour (11) déterminant une zone de réception et étant apte à pivoter dans ledit couvercle (5) entre une position "introduction" et une position "transfert",ladite valise (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte une trappe (20) dans ladite ouverture (4), et un mécanisme de pivotement (30) configuré pour faire passer ladite trappe (20) d'une position "fermée" à une position "ouverte" lorsque le tambour (11) du dispositif d'introduction (10) passe de sa position "transfert" à sa position "introduction", et inversement.
Patent FR-3081776-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: IKEDA YUSUKE
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Il est proposé une structure inférieure de véhicule capable de simplifier une structure d'attache d'un siège et d'utiliser efficacement un espace situé sous le siège. La structure inférieure de véhicule (1) comprend :un composant électrique intercalé dans l’espace inférieur du siège prévu entre une première traverse (4), une deuxième traverse (5) et un seuil latéral (3), etun conduit de climatisation 7 apte à contourner le composant électrique. Un support de siège (9) pour attacher le siège est attaché à chacune d'une surface supérieure (41) de la première traverse (4) et d'une surface supérieure (51) de la deuxième traverse (5). Un trou (40) pénétrant dans la direction avant-arrière du véhicule est formé dans la première traverse (4). Une partie de connexion du conduit de climatisation (7) et d'un autre conduit de climatisation (13) est prévue dans le trou (40).Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096663-A1 (FR)
Title: Circuit fermé pour le refroidissement du moteur d’un groupe propulseur d’aéronef
Inventor: COLMAGRO JÉROME
IPC: B64D33/08
Filed: 2019-05-31
Abstract: L’invention concerne un groupe propulseur d’aéronef comprenant un moteur électrique (5) présentant un rotor (8) et un stator (9) relié mécaniquement à une embase (10) apte à être montée à l’arrière du fuselage d’un aéronef (11), une soufflante (12) entraînée en rotation par le rotor (8), un ensemble d’aubes fixes (13) situé en aval de la soufflante (12) ; et une nacelle (14) comportant une enveloppe extérieure (15) et un carter de soufflante (16) enveloppant la soufflante (12) et l’ensemble d’aubes fixes (13). La nacelle (14) est reliée mécaniquement à l’embase (10) à travers l’ensemble d’aubes fixes (13). Cette configuration permet de former un circuit de refroidissement (19) permettant d’évacuer la chaleur produite par le moteur électrique (5) au niveau du stator (9) vers les aubes fixes (26) et la nacelle (14) où elle est dissipée. En outre cette chaleur peut être utilisée pour le dégivrage de la lèvre de nacelle (35). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098680-A1 (FR)
Title: Circuit électronique sécurisé et procédé d’assemblage correspondant
Inventor: ROSSIGNOL MICHEL
IPC: H05K3/34
Filed: 2019-07-12
Abstract: Circuit électronique sécurisé et procédé d’assemblage correspondant             .              L'invention concerne un circuit électronique comprenant :     -    un circuit imprimé (110) ;     -    au moins un premier composant électronique (120) comprenant une face (120f), dite face d’interconnexion, pourvue d’interconnexions électriques (120ie) brasées sur une face (110f) externe du circuit imprimé, la face d’interconnexion étant en regard de la face externe, les interconnexions électriques brasées formant au moins un espace (100e) entre la face d’interconnexion et la face externe ; et     -    au moins un deuxième composant électronique (130) brasé sur la face externe et logé au moins en partie dans l’au moins un espace.     FIGURE D’ABRÉGÉ :    Fig. 1c
Patent FR-3105578-A1 (FR)
Title: Mémoire 3D et procédé de fabrication
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Mémoire 3D et procédé de fabrication. L’invention prévoit un dispositif microélectronique comprenant au moins deux cellules mémoire comprenant chacune un transistor dit de sélection et un élément mémoire associé audit transistor de sélection, chaque transistor comprenant un canal sous forme de fil s’étendant selon une première direction (x), une grille bordant ledit canal, une source s’étendant selon une deuxième direction (y), et un drain connecté à l’élément mémoire, lesdits transistors étant empilés selon une troisième direction (z) et occupant chacun un niveau (n1, n2, n3, n4) d’altitude donnée selon la troisième direction (z), le dispositif microélectronique étant caractérisé en ce que la source et le drain sont entièrement couverts par des espaceurs en projection selon la troisième direction (z) dans un plan (xy). L’invention prévoit également un procédé de fabrication d’un tel dispositif. Figure 18
Patent FR-3106043-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit cosmétique amélioré
Inventor: SOUTELO-GOMES JULIE
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’application (10) de produit cosmétique, comportant une tête (12) d’application comprenant : - une zone de chargement (22) de produit cosmétique réalisée dans un premier matériau et comportant des aspérités (26) , et - une zone d’application (24) du produit cosmétique chargé sur la zone de chargement, sur une surface cible telle que la peau d’un utilisateur, la zone d’application étant réalisée dans un deuxième matériau. Figure 1
Patent FR-3107540-A1 (FR)
Title: Chapeau pour protéger une extrémité supérieure d’un conduit de fumée
Inventor: BROUSSIN JÉRÔME
IPC: E04H12/28
Filed: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un chapeau pour protéger une extrémité supérieure d’un conduit de fumée. Le chapeau (2) comporte une couverture supérieure (5) destinée à surmontée ladite extrémité supérieure du conduit de fumée. La couverture supérieure (5) comporte une trappe d’accès (6), utile notamment pour l’entretien et/ou le contrôle de la vacuité dudit conduit de fumée, qui comprend : - une lumière traversante (7), ménagée dans ladite couverture supérieure (5) et destinée à être agencée en regard de ladite extrémité supérieure du conduit de fumée, et - un couvercle (8), adapté à coopérer avec ladite lumière traversante (7). Ce couvercle (8) est manœuvrable entre deux positions : une position fermée, pour obturer ladite lumière traversante (7), et une position ouverte, pour libérer ladite lumière traversante (7). Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3111102-A1 (FR)
Title: Ensemble de repose pieds comprenant un support de pied escamotable
Inventor: LARUE CHRISTOPHE
IPC: G05G1/44
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble de repose pieds (1) de poste de conduite d’un véhicule comprenant :                                   Au moins un élément d’actionnement (2) du véhicule ;                 Un support de pied (4) fournissant une surface de contact (42) pour au moins un pied (6),                           caractérisé en ce que l’au moins un élément d’actionnement (2) du véhicule et le support de pied (4) possèdent chacun une mobilité l’un par rapport à l’autre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3112707-A1 (FR)
Title: Procédé de densification d’une pièce métallique à forme complexe par compression isostatique.
Inventor: BERNAGE CHARLES
IPC: B33Y40/20
Filed: 2020-07-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de densification d’une pièce métallique poreuse comprenant les étapes suivantes :  - enrobage de la pièce métallique par un matériau étanche,  - compaction de la pièce métallique enrobée sous une pression isostatique d’un fluide,  - retrait de l’enrobage de la pièce métallique, et  - recuit final de la pièce métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4