baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090195-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transistor à effet de champ a performances optimisées
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/8234
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un transistor à effet de champ (1), comprenant les étapes de : -fourniture d’une structure incluant une première couche de matériau semi-conducteur (102), une deuxième couche de matériau semi-conducteur dopé (103) disposée sur la première couche de matériau-semi-conducteur et présentant une composition différente de celle de la première couche (102), deux espaceurs (120) en matériau diélectrique disposés sur la deuxième couche de matériau semi-conducteur (103) et séparés par une gorge (140), ladite deuxième couche de matériau semi-conducteur étant accessible au fond de ladite gorge (140) ; -gravure de la deuxième couche de matériau semi-conducteur au fond de ladite gorge jusqu’à atteindre ladite première couche de matériau semi-conducteur et de façon à conserver la première couche de matériau semi-conducteur sous lesdits espaceurs de part et d’autre de ladite gorge (140) ; puis -formation d’un empilement de grille (150) dans ladite gorge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3091980-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’ongle
Inventor: AGULLO YANNICK
IPC: A47K7/04
Filed: 2019-01-29
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de nettoyage d’ongle (99) comprenant: un boîtier (1), configuré pour contenir un matériau absorbant pour la réception d’un fluide de nettoyage d’ongle; une entrée (2) pour le passage de l’ongle d’un utilisateur dans le boîtier (1), où l’ongle fait contact avec le matériau absorbant à des fins de nettoyage; et un moteur configuré pour faire tourner le matériau absorbant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092966-B1 (FR)
Title: Module d’application de produits rodenticides et système correspondant
Inventor: DUPUIS HUBERT
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l’éradication ou de la régulation des populations d’animaux nuisibles, et en particulier des rats et des souris, avec un module, adaptable à tout environnement, d’application de produits rodenticides destinés à empoisonner ces animaux nuisibles par ingestion, avec contrôle en temps réel du niveau de consommation de ces produits, et système d’alerte d’infestation.      Le module comprend des moyens mécaniques 1, 2 aptes à recevoir un produit rodenticide et à générer une action mécanique en fonction de la quantité de produit rodenticide présente, des moyens électroniques 3, 9 aptes à générer un signal et à transmettre ledit signal à un serveur distant, les moyens électroniques 3, 9 étant configurés pour, lorsqu’ils sont alimentés en énergie par une source d’alimentation en énergie, détecter l’action mécanique générée par les moyens mécaniques 1, 2, générer un signal électronique relatif à l’action mécanique détectée, et transmettre ce dit signal à un serveur distant.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095193-B1 (FR)
Title: Procédé d’utilisation d’une entrée d’air de nacelle de turboréacteur comprenant une lèvre d’entrée d’air comprenant une portion mobile pour favoriser une phase d’inversion de poussée
Inventor: MINCU DANIEL-CIPRIAN
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un procédé d’utilisation d’une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) d'aéronef comprenant une lèvre d’entrée d’air (23) comportant au moins une portion fixe et au moins une portion mobile (3, 3’, 4, 4’, 5, 5’, 6, 6’, 7) entre une première position, dans laquelle la lèvre d’entrée d’air (23) possède un profil aérodynamique de manière à guider le flux d’air intérieur sur la paroi intérieure (21) pour favoriser une phase de poussée, et une deuxième position (B), dans laquelle la portion (3, 3’, 4, 4’, 5, 5’, 6, 6’, 7) est déplacée par rapport à la portion fixe de manière à ce que la lèvre d’entrée d’air (23) possède une deuxième épaisseur radiale (EB) dans la deuxième position (B) qui est inférieure à la première épaisseur radiale (EA) dans la première position de manière à favoriser une phase de poussée inverse.    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096042-B1 (FR)
Title: Dispositf de nettoyage d’une bande tranporteuse par immersion dans un bain de liquide soumis a des ondes ultrasonores
Inventor: BOSSAERT FREDERICK
IPC: B65G45/10
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le dispositif de nettoyage (2) d’une bande transporteuse (13) d’un convoyeur (1) comporte une cuve de nettoyage (21), des moyens ultrasonores (211) permettant de générer des ondes ultrasonores dans un bain de liquide contenu dans la cuve de nettoyage, et au moins un guide (20A) comportant une paroi de guidage (200) et des moyens de fixation (205). La paroi de guidage comporte une face de guidage (200a) courbe cylindrique, qui s’étend entre deux génératrices extrêmes amont (G1) et aval (G2) séparées par une distance de guidage maximale (DM ax). Le guide est caractérisé par une distance maximale d’immersion (HM ax), et ladite distance de guidage maximale (Dmax) est supérieure à trois fois ladite distance maximale d’immersion (HM ax). Les moyens de fixation (205) permettent de fixer le guide sur le convoyeur dans une position de nettoyage dans laquelle la face de guidage (200a) de la paroi de guidage (200) guide et dévie une portion (130) de la bande transporteuse (13). La cuve de nettoyage (21) est apte à être positionnée par rapport au guide (20A) fixé en position de nettoyage, de telle sorte que la face de guidage (200a) du guide est orientée vers la cuve de de nettoyage (21) et est positionnée au moins en partie à l’intérieur de la cuve de nettoyage (21) et qu’une partie du guide (20A) est positionnée en dehors de la cuve de nettoyage (21). Le guide (20A) est étanche de telle sorte que dans ladite position de nettoyage le guide (20A) empêche le liquide du bain de (BL) contenu dans la cuve de nettoyage (21) de passer au-dessus de la paroi de guidage (200).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096486-B1 (FR)
Title: Aide à l’appréhension d’émotions suscitées lors de l’échange de messages textuels
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: G06F40/20
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un traitement de message comportant :- une analyse lexicographique (S3) du message, pour détecter une pluralité d’émotions dans le message,- une quantification de présence de chaque émotion dans le message, pour calculer des scores respectifs de présence des émotions dans l’ensemble du message, et identifier au moins un score maximum (S35) parmi les scores calculés,- une génération de données d’un contenu destiné à être joué par un dispositif de restitution de contenu, le contenu comprenant au moins des données représentatives du score maximum.  L’invention permet ainsi à l’auteur du message d’atténuer éventuellement certaines des émotions comme la colère notamment, avant d’envoyer une version définitive du message.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099215-B1 (FR)
Title: Ensemble muni d’une paroi et d’un insert pour un usage flottant d’un écrou et procede d’obtention dudit ensemble
Inventor: PETITGAS THIERRY
IPC: F16B37/04
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant au moins une paroi (2) faite d’une matière thermoplastique et un insert (1) destiné à coopérer avec la paroi (2), ledit insert (1) comprenant : - un écrou (10) comprenant une ouverture (12) destinée à recevoir une tige d’écrou, - un support (20) d’écrou fait d’une matière thermoplastique et comprenant au moins un logement (21) recevant l’écrou (10) ainsi qu’au moins un moyen (25) permettant la fixation par encliquetage dudit support (20) sur la paroi (2), de sorte que ledit support d’écrou (20) et donc l’insert (1) puisse passer d’une configuration démontée dans laquelle ledit insert (1) est détaché de la paroi (2) à une configuration montée dans laquelle ledit insert (1) est en prise avec la paroi (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099139-B1 (FR)
Title: B ouchon pour la fermeture d’un réceptacle ainsi qu’un ensemble comprenant ledit bouchon
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: Bouchon configuré pour la fermeture d’un réceptacle comprenant un goulot, ledit bouchon comprenant :    - une paroi supérieure et une paroi périphérique s’étendant transversalement à ladite paroi supérieure,    - au moins un élément en saillie configuré pour coopérer avec une rainure située sur ledit goulot de manière à ce que le bouchon passe d’une première position à une seconde position,    - au moins une ouverture située sur la paroi périphérique dudit bouchon, la ou les dites ouvertures étant au droit des éléments en saillie dudit bouchon.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099495-B1 (FR)
Title: Installation de production de non-tissés
Inventor: NOELLE FRéDéRIC
IPC: D04H3/02
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-08-13
Abstract: Installation de production de non-tissés. Installation de production de non-tissés, comprenant un tambour (1) de carde entraîné en rotation dans un premier sens de rotation, un cylindre (2) de transfert entraîné en rotation dans un second sens de rotation contraire au premier sens de rotation, au moins un peigneur (3, 4), au moins un condenseur (5, 6), au moins un détacheur (7, 8), un premier tapis (9) de convoyeur sans fin, un tambour (10) aspirant et un deuxième tapis (10) convoyeur sans fin. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100564-B1 (FR)
Title: Chemise de pale de distributeur de turbine
Inventor: ARRIVET SÉBASTIEN MARIE
IPC: F01D9/02
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention a pour objet une chemise (23) de distribution d’air dans une pale, comprenant une paroi tubulaire (24) ayant une extrémité d’admission d’air (26), cette paroi tubulaire (24) comportant des trous pour distribuer l’air reçu par son extrémité d’admission (26). Cette chemise (23) comporte au moins une paroi de séparation (32, 33) s’étendant dans la paroi tubulaire (24), cette paroi de séparation (32, 33) ayant une ouverture (34, 37), pour partitionner l’espace interne de la paroi tubulaire (24) en plusieurs portions (E1, E2, E3).   Figure pour abrégé : Figure 4
Patent FR-3105481-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification du mot de passe d'un dongle, programme d'ordinateur, dongle et terminal utilisateur associés
Inventor: LEFRANC DAVID
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de vérification du mot de passe d’un dongle, programme d’ordinateur, dongle et terminal utilisateur associés Procédé de vérification du mot de passe d’un dongle (30) stockant le chiffré en confidentialité seule CHIFF_CST_dongle_i d’une première constante CST_dongle_i à l’aide d’une première clé symétrique Ksym_i dérivée cryptographiquement du mot de passe du dongle, la mémoire (32) du dongle (30) stockant en outre la fonction d’obtention de clé symétrique DERIVE_Ksym( ; ): comprenant :      détermination d’une deuxième clé symétrique Ksym_i’ par application de ladite fonction DERIVE_Ksym( ; ) d’obtention de clé symétrique à un mot de passe à valider reçu ;          obtention d’une deuxième constante CST_dongle_i’ par déchiffrement de CHIFF_CST_dongle_i à l’aide de la deuxième clé symétrique déterminée ; et délivrance par le dongle d’une donnée déterminée en fonction de la deuxième constante CST_dongle_i’ à destination du terminal utilisateur, en vue de la validation par ce dernier du mot de passe saisi en fonction de ladite donnée et de la première constante.      Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3112820-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant des aubes d’helice a calage variable
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système (34) de commande du calage angulaire d’une aube (10) d’hélice, pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend :  - un bol (58) comportant une paroi annulaire (58a) s’étendant autour d’un axe (A) destiné à être un axe de calage de l’aube, et une paroi de fond (58b) configurée pour coopérer par complémentarité de formes avec une extrémité libre (28) dudit pied (14) de façon à ce que le bol (58) soit solidarisé en rotation avec le pied (14) autour dudit axe (A), et  - une bague d’immobilisation (52, 52’) qui est configurée pour être montée à l’intérieur du bol (58) et pour coopérer respectivement avec le pied (14) et la paroi annulaire (58a) du bol (58) afin d’assurer la rétention axiale du pied (14) dans le bol (58).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3114140-B1 (FR)
Title: Bloc autonome de sécurité
Inventor: NOIROT DIDIER
IPC: F21V17/10
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un bloc autonome d'éclairage de sécurité (1) comportant :- un boîtier (10) comprenant un socle (100) apte à être monté sur une surface de montage et une plaque diffuseur (150) d'un faisceau lumineux fermant l’avant du socle, et, - un élément support (30) pour la fixation d’une étiquette pictogramme (40) à l’extérieur du boîtier.Selon l’invention, il est prévu que: - le bloc comporte au moins un système de montage intermédiaire (20), - l’élément support comporte au moins un moyen de fixation pour coopérer avec ledit système de montage intermédiaire, et - le socle comporte, d’une part, un premier moyen de réception adapté à recevoir ledit système de montage intermédiaire de sorte qu’il coopère avec le moyen de fixation de l’élément support afin de maintenir l'étiquette pictogramme dans un plan sensiblement parallèle à la plaque diffuseur du boîtier, et, d’autre part, un deuxième moyen de réception, distinct du premier moyen de réception, adapté à recevoir ledit système de montage intermédiaire de sorte qu’il coopère avec le moyen de fixation de l’élément support afin de maintenir l'étiquette pictogramme dans un plan sensiblement perpendiculaire à la plaque diffuseur du boîtier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116946-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif quantique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/72
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-11
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un dispositif quantique L’invention concerne un procédé de réalisation d’un dispositif quantique comprenant les étapes suivantes :  - Fournir (100) un substrat (1) présentant une face avant (101) et portant au moins un motif de transistor (2) sur sa face avant (101), Ledit motif de transistor (2) comprenant, en empilement :      un diélectrique de grille (21) sur la face avant (101) du substrat (1),  une grille (22a) sur le diélectrique de grille (21), ladite grille (22a) présentant un sommet et des flancs (221),      - Former (110) une couche de protection (111, 112) au niveau de la face avant (101) du substrat (1), ladite couche de protection (111, 112) étant configurée pour empêcher une diffusion d’au moins une espèce métallique dans le substrat (1),   - Former (120) une couche métallique (50) à base d’au moins une espèce métallique au moins sur les flancs (221) de la grille (22a), ladite au moins une espèce métallique comprenant au moins un élément supraconducteur,   - Former (130) une région (22b) supraconductrice dans la grille (22a), par diffusion latérale de l’au moins un élément supraconducteur à partir des flancs (221) de ladite grille (22a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4J
Patent FR-3117500-B1 (FR)
Title: Composition liquide détergente à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un polymère se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L77/04
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Composition liquide détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant au moins un tensioactif détergent et comme agent épaississant un polymère (P) se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent constitué d’unités monomériques issues d’acide glutamique (GA) partiellement ou totalement salifié, et d’unités monomériques d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3120182-B1 (FR)
Title: « Rack pour le stockage du fûts »
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: A47F7/28
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-06-30
Abstract: TITRE : «   Rack pour le stockage de fûts formant des couloirs superposés recevant les fûts (F) comprenant :  - une base (1) formée de deux longerons 10) recevant :  - une suite de châssis (2), formés chacun de deux montants (21) portant des traverses (22) correspondant chacune à un couloir (Ci),  - des rails (3) fixés aux traverses (22) et réunissant l’assemblage des châssis (2),  -les longerons (10), les montants (21), les traverses (22) et les rails (3) étant des lisses en bois et les châssis (2) sont préassemblés.  Figure 1
Patent FR-3126079-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un onduleur triphasé d’un groupe motopropulseur pour un véhicule automobile
Inventor: BOUARFA ABDELKADER
IPC: H02P21/24
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-06-30
Abstract: Un procédé de commande (100) d’un onduleur triphasé comprenant :   la fourniture (103) d’une table d’angles de commutation précalculés pour une pluralité de vecteurs de tension de référence (Vref), de sorte à minimiser une fonction-objectif prédéterminée en fonction de chaque vecteur de tension de référence (Vref) sur une période du fondamental du vecteur de tension de référence (Vref);  Une étape de commande (105) de la commutation des interrupteurs commandés de l’onduleur en fonction des angles de commutation acquis.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2457686-B1 (FR)
IPC: A61K8/97
Filed: 1979-05-31
Granted: 1982-11-19
Abstract: 1. A natural capillary dye, characterised in that it is extracted from Curcumas.
Patent FR-2471869-B1 (FR)
IPC: A01D87/12
Filed: 1979-12-21
Granted: 1984-10-12
Abstract: A device is provided for dismounting and remounting wheels. The device includes two frames articulated to each other at their upper portions in pendulum fashion and are connected by a jack. The first frame is connected to a three point hitch of a tractor or other handling vehicle. The second frame is provided with wheel gripping structure. By swinging the frame having the wheel gripping structure relative to the other frame by operating the jack and manipulating the hitch of the tractor an operator can position the wheel relative to its mount.
Patent FR-2486201-B1 (FR)
IPC: F22B37/28
Filed: 1980-07-02
Granted: 1984-12-28
Abstract: A modular drying unit for a steam generator, having identical dryer elements arranged partly as a polygonal crown within the envelope of the generator and partly as a star within that crown. The dryers constitute in trios triangular cells the inner space of which is divided by a partition permitting isolation of the dryers with respect to one another, as well as guidance of the steam at the intake and outlet ends of the dryers. This type of unit is particularly suitable for generators with natural circulation, notably for a nuclear reactor.
Patent FR-2544629-B1 (FR)
Inventor: THIEUX JEAN
IPC: B02C18/16
Filed: 1983-04-20
Granted: 1986-01-31
Abstract: A machine for shredding material comprises a base, a shredder body selectively rotatably mounted on said base, and hinges associated with the shredder body and adjustable between a first position and a second position for selectively securing the shredder body to the base wherein the shredder body is fixed to the base when the hinges are in the first position and the shredder body is free to rotate in the base when the hinges are in the second position. The shredder body is provided with static counter-blades. A shredder rotor is rotatably mounted within the shredder body for rotation relative to the shredder body when the hinges for securing the shredder body in place are in the first position. The shredder rotor is provided with cutting blades which cooperate with the counter-blades on the shredder body when the shredder rotor rotates relative to the shredder body for shredding the material.
Patent FR-2578240-B1 (FR)
Inventor: COLOMBET JEAN-FRANCOIS
IPC: C01G23/00
Filed: 1985-03-01
Granted: 1987-04-17
Abstract: A fine powder of neodymium titanate or barium neodymium titanate, a process for its preparation and applications in ceramic compositions. A suspension of particles is formed by mixing a solution of neodymium nitrate or a solution of barium and neodymium nitrates with a sol of titania having a pH of from about 0.8 to 2.5 which contains elementary crystallites of TiO2 having a size of from about 10 to about 100  ANGSTROM  in diameter which are agglomerated into submicron masses of from about 200 to about 1,000  ANGSTROM  in diameter. The suspension obtained is dried, and the dried product is calcined at a temperature between 800 DEG  C. and 1,300 DEG  C., preferably for about 1 to 24 hours. If necessary, the powder obtained is milled. The fine powder obtained has a low fritting temperature and its density after heating for 2 hours at 1,300 DEG  C. is greater than or equal to 95% of the theoretical density of the desired titanate powder.
Patent FR-2591018-B1 (FR)
Inventor: DESFONTAINES GUY
IPC: G21C7/10
Filed: 1985-11-29
Granted: 1988-02-19
Abstract: A tubular cluster guide for use in a nuclear reactor having upper internals comprising a lower plate formed with flow openings is fixed to an upper plate of the intervals and provided with a device for guiding and centering its lower part in the lower core plate. The centering device has a plurality of rigid blades carried by the lower part of the guide, spaced apart angularly about the axis of the guide and engagable in an opening of the lower plate with a radial clearance and a plurality of flexible blades between the rigid blades. The flexible blades bear on the edge of the opening and exert a radially directed force thereon. Bridges may be formed in the lower plate to retain a broken resilient blade.
Patent FR-2602906-B1 (FR)
IPC: H05K9/00
Filed: 1986-07-29
Granted: 1991-10-31
Abstract: Protection device for protecting against an environing magnetic flux objects which are susceptible of being altered by a magnetic flux, particularly objects presenting a carrier medium for magnetic inscriptions, the protection device being characterized in that it comprises at least a protection layer (1) formed of a material presenting on the one hand a high magnetic permeability coefficient in excess of 5,000 and, on the other hand, a weak coercitive magnetic field lower than 2 Oe.
Patent FR-2634961-B1 (FR)
Title: Dispositif de correction d'erreurs
Inventor: YOICHIRO SAKO
IPC: H03M13/15
Filed: 1989-07-28
Granted: 1994-09-30
Abstract: Le dispositif de correction d'erreurs de l'invention comprend un détecteur 5 des modes de correction d'erreurs d'informations numériques en entrée, un générateur 6 d'un premier jeu de syndromes S1 , P pour un premier mode de correction d'erreurs et d'un deuxième jeu de syndromes S1 , S3 , P pour un deuxième mode de correction d'erreurs, un générateur 6 de quasi-syndromes pour le deuxième mode de correction d'erreurs en ajoutant un syndrome supplémentaire S1 **3 aux syndromes S1 , P pour le premier mode de correction d'erreurs quand les informations numériques en entrée sont détectées dans le premier mode, et un circuit de correction d'erreurs 10, 11, 12, 13 selon les syndromes générés pour le deuxième mode de correction d'erreurs malgré les modes de correction d'erreurs des informations numériques en entrée.
Patent FR-2683545-B1 (FR)
Inventor: BOSSAND BERNARD
IPC: C10L5/40
Filed: 1991-11-12
Granted: 1995-01-13
Abstract: At certain periods of the year local protection against frosts or freezing fogs is necessary. It is also necessary to protect crops against the effects of the cold. The invention forming the subject of the patent consists of a solid fuel especially intended for this purpose, comprising a mixture made up of organic matter and of tall oil pitch.