baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2731929-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boite metallique de forme
Inventor: D AMORE MICHEL
IPC: B21D51/26
Filed: 1995-03-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une boîte métallique de forme comprenant, d'une part, un fond (1) et une jupe périphérique (2) comportant une succession de zones de différents diamètres et, d'autre part, un couvercle serti sur la jupe périphérique (2). Le procédé consiste à réaliser, à partir d'un flan métallique, une ébauche cylindrique constituée d'un fond et d'une jupe périphérique de diamètre égal au diamètre D de la zone (2A) de la jupe périphérique (2) de la boîte formée, adjacente au fond (1), à effectuer une opération de rétreint de la partie de la jupe périphérique de l'ébauche située au-dessus de la zone (2A) de diamètre D de la jupe périphérique (2) de la boîte formée pour l'amener à un diamètre D1 déterminé inférieur au diamètre D et à effectuer au moins une opération d'expansion de la partie de la jupe périphérique située au-dessus de la zone (2A) de diamètre D.
Patent FR-2736757-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a enfichage automatique
Inventor: MESLET FRANCK
IPC: H01R13/631
Filed: 1995-07-11
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique à enfichage automatique. Ce connecteur comporte une partie de contact mobile ou fiche (1) et une partie de contact d'embase (5), attachées à des parties supports respectives destinées à venir en accouplement mutuel automatique avec centrage préalable et verrouillage subséquent de la liaison. La fiche (1) au moins est montée en suspension sur sa partie support par au moins trois ressorts hélicoïdaux identiques (17) distants l'un de l'autre. L'embase (5) comporte au moins deux colonnes de guidage identiques (23), orientées dans la direction de l'enfichage et aptes à être introduites dans deux bagues complémentaires (19) de la fiche respectivement, lesdites colonnes (23) et bagues (19) coopérant l'une avec l'autre deux à deux pour aligner la fiche (1) et l'embase (5), tandis que le montage en suspension (17) est sollicité pour rattraper le centrage préalable des parties supports à l'accouplement, dans une plage de tolérances déterminée.
Patent FR-2737425-A1 (FR)
Title: New metal oxide with surface modified by metal-hydride gps. - prepd. by simple hydrogenolysis, useful in organic synthesis or as catalysts or fillers
Inventor: FISCHER CHRISTIAN
IPC: C01G23/047
Filed: 1995-07-31
Abstract: M-H gp. surface-modified oxides of formula MxOy, obtd. by hydrogenolysis at 610-1200 [deg]C of an amorphous M-OH gp. surface-modified oxide of formula MxOy, are new. M = hafnium, zirconium, titanium, aluminium or silicon; y = (xXv)/2; v = oxidn. state of M.
Patent FR-2740294-A1 (FR)
Title: Systeme de cueillette de choux brocolis
Inventor: TRUFFAUX HUBERT
IPC: A01D45/26
Filed: 1995-10-26
Abstract: La présente invention concerne un système de cueillette de choux brocolis caractérisé en ce qu'il comporte au moins une voie (1, 2) de cueillette qui est constituée par: des moyens (12, 11; 21, 22) de centrer et redresser les plants de brocolis; des guides (23, 24; 13, 14) d'accompagnement des plantes; des moyens (15, 25) de sectionnement des tiges en dessous des feuilles et des choux à une hauteur constante par rapport au sol, l'ensemble étant monté sur un châssis pourvu de moyens (29) de conservation d'une garde au sol constante par rapport aux moyens de sectionnement.
Patent FR-2726682-A1 (FR)
Title: Appareil a memoire
Inventor: HOSOKAWA TATSUHIRO
IPC: H04N7/167
Filed: 1995-11-08
Abstract: La présente invention concerne un appareil à mémoire de protection d'écriture pour empêcher que des données, dans une zone déterminée dans un dispositif de mémoire (3), soient facilement réécrites. Quand des signaux d'adresse A11 à A0 sortis d'un microprocesseur (1) sont écrits dans la zone 300 à 3FF, un signal CS (13) d'un décodeur d'adresses (2) pour la sélection de mémoire vers un dispositif de mémoire (3) est "autorisé" et on peut lire et écrire dans le dispositif de mémoire (3). Quand ils sont écrits dans la zone 3FO à 3FF, le décodeur d'adresses (2) pour la protection d'écriture devient "autorisé" et une sortie d'un circuit ET est sélectionnée et fournie au dispositif de mémoire (3) comme signal WE (12a). Si un signal de commande d'écriture est "autorisé", le signal WE (12a) n'est pas masqué par le circuit ET et on peut écrire dans le dispositif de mémoire (3).
Patent FR-2741697-A1 (FR)
Title: Kit for assembling kennel for pets
IPC: A01K1/03
Filed: 1995-11-28
Abstract: The kit comprises four side panels which enable the construction of a kennel. The panels are formed by angle irons (1) with a welded trellis (2). A foot (9) raises the height of the panels. The kit comprises a bracket, able to receive the panel, having holes through which are introduced bolts taking nuts and washers allowing fixing to panel feet (4). The bracket constituting part of the panel goes beyond the internal periphery of the panel and serves as a guide. This represents a safety feature during assembly of the bracket with the adjacent panel (12).
Patent FR-2743246-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression de donnees numeriques
Inventor: GUILLOTEL PHILIPPE
IPC: H03M7/40
Filed: 1995-12-29
Abstract: Le dispositif de compression de données comportant un circuit de décorrélation (10), un circuit de quantification (12) des données décorrélées et un circuit de régulation (13) agissant sur le pas de quantification est caractérisé par un circuit de calcul d'histogramme des données décorrélées et de calcul du pas de quantification à partir de cet histogramme (11) pour forcer, en fonction de la cohérence de l'histogramme, ce pas de quantification. Celui-ci est calculé à partir des écarts entre les maxima locaux de l'histogramme. Les applications concernent la multigénération de codage de données vidéo.
Patent WO-9722337-A1 (WO)
Title: Nanoparticules stabilisees et filtrables dans des conditions steriles
Inventor: VERRECCHIA THIERRY
IPC: B01J19/00
Filed: 1996-12-18
Abstract: Nanoparticules stabilisées et filtrables dans des conditions stériles caractérisées en ce qu'elles comprennent au moins un polymère ou un copolymère hydrophobe, non hydrosoluble et non hydrodispersable (et éventuellement un principe actif) émulsionné dans une solution de phospholipides et d'un sel de l'acide oléique.
Patent FR-2747157-A1 (FR)
Title: Fuel feed magnetiser for IC-engine
IPC: F23K5/08
Filed: 1996-04-03
Abstract: The fuel feed magnetiser has a casing (A) with a cover (2) on its upper surface equipped with an inlet orifice and an outlet orifice (ia) for the fuel. The cover is spaced from the casing by a joint (3) under which is formed a passage chamber (4) for circulation of the fuel formed in a magnetic "Alnico(RTM)" plug.  The magnetic plug can enclose a tube (5) in which is mounted an electromagnetic inductor (6) which is insulated by ceramic and held concentricallly by movable supports.
Patent FR-2748162-A1 (FR)
Title: Antenne imprimee compacte pour rayonnement a faible elevation
IPC: H01Q9/04
Filed: 1996-04-24
Abstract: L'invention concerne une antenne imprimée plane d'émission et/ou de réception de signaux hyperfréquences, du type comprenant notamment: - une plaque de substrat diélectrique, - un plan de masse constitué par un premier dépôt conducteur déposé sur une première face de ladite plaque de substrat diélectrique, - un élément rayonnant (30) constitué par un second dépôt conducteur déposé sur une seconde face de ladite plaque de substrat diélectrique, et - des moyens d'alimentation de ladite antenne. Cette antenne présente un mode fondamental, dans lequel elle génère un diagramme de rayonnement ayant un maximum dans la direction perpendiculaire au plan contenant l'élément rayonnant, et au moins un mode supérieur, dans lequel elle génère un diagramme de rayonnement à faible élévation. Selon l'invention, ledit élément rayonnant présente au moins une encoche (31 à 34) permettant de contrôler la fréquence de résonance d'un mode supérieur choisi.
Patent FR-2735048-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces embouties avec une contre-depouille pour carrosseries
Inventor: SCHRODER REINHARD
IPC: B21D53/00
Filed: 1996-05-28
Abstract: Le procédé de fabrication de pièces embouties avec contre-dépouille en particulier à la mise en place de charnières de porte sur la carrosserie de véhicules automobiles, fermées sur cinq côtés et pourvues d'au moins deux parois parallèles, comprend les phases suivantes: . une découpe de tôle plane rectangulaire est déformée pour prendre une forme de pot avec un rebord continu plan, de section transversale circulaire, de diamètre plus grand que celui de la pièce finie, . la profondeur du pot est accrue conjointernent à une diminution de son diamètre et à l'obtention d'un fond convexe, . dans la pièce en forme de pot sont formées deux parties planes se faisant face à position angulaire divergente, et le fond du pot est aplati, . la partie bombée restante de la paroi du pot est déformée pour obtenir deux autres parties planes, la pièce en forme de pot présentant une section transversale rectangulaire.
Patent FR-2749053-A1 (FR)
Title: Seat adjuster for motor vehicle
Inventor: BOUCHELIER JEAN LUC
IPC: B60N2/90
Filed: 1996-05-24
Abstract: The nut-screw drive adjusts the position between two seat sections (1,2) which are connected together. It has the screw (4) connected to a first section (1) by a rotary guides and axial stops (12,13) and a nut (7) connected to the second section.  The screw has a shoulder (14) with at least one front face (17,18) and has complementary axial stops (19,20), fixed to the first section and positioned with respect to the front face with play (J) which is predetermined in the direction between the front face and the complementary stops.
Patent FR-2750771-A1 (FR)
Inventor: PANHELLEUX JOEL
IPC: G01W1/02
Filed: 1996-07-08
Abstract: The invention discloses a bioclimatological station for establishing in-situ the energy balance of a plant canopy and determining its water demand from parameters measured by sensors provided in the station and a software operated by a central processing unit connected to the sensors and means (E) for transmitting signals to a control station. The station comprises at least a pyrradiometer (3), an anemometer (5), two devices (20) for measuring the temperature and the relative humidity of the air, a rain gauge (70) and autonomous means of power supply, consisting of solar panels (75) connected to an energy storing battery.
Patent FR-2751337-A1 (FR)
Title: Overcoat varnish used to treat paper or carton surfaces
Inventor: FERET BRUNO
IPC: C09D151/00
Filed: 1996-07-16
Abstract: Overcoat varnish comprises a mixed latex, resulting from the radical polymerisation of a dispersion of hydrophobic monomers in the midst of an aqueous solution of styrene-maleic anhydride resin (SMA), made alkaline by ammonia or a volatile nitrogenous base, and a polyethylene wax emulsion. In the latex mixture, the SMA resin has a molecular wt. of 500-5000 and an acid index at most 500, The wt. proportion of the resin relative to the total resin and copolymers of hydrophobic monomers is 5-50%.
Patent FR-2758938-A1 (FR)
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01D41/14
Filed: 1997-02-03
Abstract: The invention concerns a method for the automatic lightening of a machine working unit (U) by means of a hydraulic jack (57) associated with a hydropneumatic accumulator (67). The method is characterised in that it consists in: using a second hydraulic jack (58) whose piston (53) capable of moving to a predetermined position (PP) in the cylinder (C2) and disengaged from the rod (46) of the first hydraulic jack (57),acts directly or indirectly on the latter by means of the oil (O) contained in the first hydraulic jack (57); lifting and lowering the working unit (U) using the second hydraulic jack (58); in lifting the working unit (U) the volume of oil is increased or decreased in the first hydraulic jack (57) such that the working unit (U) is always at a predetermined height (HP) at the end of the lifting stroke.
Patent WO-9814176-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une composition pharmaceutique a liberation modifiee de principe actif, comportant une matrice
Inventor: FARAH NABIL
IPC: A61K9/20
Filed: 1997-09-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une composition pharmaceutique à libération modifiée de principe actif, comprenant un principe actif, un agent matriciel lipidique et un adjuvant caractérisé en ce que: tout en chauffant et en fluidisant, on mélange une poudre d'un composant sélectionné parmi le groupe comprenant le principe actif et l'adjuvant; séparément, on liquéfie, à chaud, ledit agent matriciel lipidique; puis on enrobe ladite poudre, par pulvérisation dudit agent matriciel lipidique sur les grains individualisés, et enfin, on abaisse la température afin de permettre la solidification de l'agent matriciel lipidique.
Patent FR-2745787-A1 (FR)
Title: Arrangement with support rocket adaptor and carried satellite
Inventor: ARULF ORJAN
IPC: B64G1/00
Filed: 1997-03-07
Abstract: The second axis (6,7) of the satellite (3) forms an angle with the satellite speed vector, i.e. its first axis (5). At least one line component (8,9) is releasably locked in a first point (10,11) on the satellite and is fixed at a second point (13) on the adaptor. The first and second points are so located relatively to one another that the line component on separation of the satellite from the adaptor exerts a turning torque on the satellite. The lock component is clearly mechanical with a locking spring holding a component fixed to the end of the line component. The line components with its other ends are fixed at points on the adaptor. On separation of the satellite from the adaptor by separation springs a relative speed occurs between the satellite and the support rocket, with the line component being stretched until the lock component releases it.
Patent FR-2764685-A1 (FR)
Title: Small or medium calibre individual firearm firing mechanism
Inventor: MONTGRENIER JEAN PIERRE
IPC: F41A19/44
Filed: 1997-06-17
Abstract: The firing mechanism comprises a trigger (1) operating a hammer release catch (4) via a linkage (3). It has a lock in the form of a lug (10) projecting from the linkage to prevent any rotation of the catch except by pulling the trigger, when the lug on the linkage interacts with the catch via a drive lever (12). The catch and its drive lever rotate about the same axis (6), the lever having two arms (13,14) which interact with the lug and catch respectively. The lever can also have an extension which interacts with the moving element of an electromagnetic actuator controlled by an electrical signal.
Patent FR-2768621-A1 (FR)
Title: Use of extract of Rosaceae as substance P antagonist to treat skin disorders, inflammation etc.
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 1997-09-22
Abstract: Use of a vegetable extract from the family Rosaceae as an antagonist of substance P is new. This extract can also be combined with a product which has an irritant effect or with a product which diminishes the synthesis, liberation, and/or activity of a mediator of inflammation.
Patent FR-2769089-A1 (FR)
Title: System for measuring the temperature of a mass of fresh concrete, so as to forecast the provisional date for shuttering removal
Inventor: AUFRERE SYLVAIN
IPC: G01K1/02
Filed: 1997-10-01
Abstract: A thermal probe in the concrete is used whose signals are sent via a radio frequency transmitter/receiver system to a remote computing unit. The system includes: a thermal probe (2) designed to be inserted in the concrete; a memory unit, for recording the data from the probe (2); at least a transmission unit for sensing the data from the probe (2) to the memory, and; a central computer (4), which determines from the memorized data the provisional date for removal of shuttering. The transmission system is a radio-electric device (6, 8, 10) inserted between the probe (2,18) and the computer (4). The device also includes: a data collector (14) which is connected to the probe (2) by cables. The collector (14) includes: means for converting the analogue data from the probe (2) into digital data; a radio frequency transmitter (6) for transmission of the digital data; a receiver (10) for receiving the transmitted signals. The receiver is located at the computer (4).
Patent FR-2769227-A1 (FR)
Title: Device for cleaning and disinfecting kitchens and bathrooms
Inventor: MADRONA GILLES
IPC: A47K11/10
Filed: 1997-10-07
Abstract: Device for cleaning and disinfecting kitchens and bathrooms consists of a tube (3) with a brush (5) on its end. Cleaning fluid in reservoir (9) flows (10) upon pressing the handle (7) with a trigger (8). The handle and the trigger form part of the tube . The liquid flows at the same time that the brush rotates. The reservoir is connected directly to the trigger system. The axis of hole is set back from the bottom of the tube.
Patent FR-2770955-A1 (FR)
Title: Cellule comportant une pseudo-capacite, notamment pour retine artificielle
Inventor: LANDOLT OLIVIER
IPC: H03H11/48
Filed: 1997-11-12
Abstract: Cette cellule comporte un noeud d'entrée (1) et se comporte comme une capacité vis-à-vis de la relation entre le courant (I) entrant dans le noeud et la pseudo-tension de celui-ci.Des moyens formant pseudo-conductance réglable comportent une borne de commande et sont reliés entre le noeud d'entrée (1) et la masse.Des moyens de dérivation (3) sont raccordés par leur entrée au noeud d'entrée (1) et par leur sortie à la borne de commande pour commander les moyens formant pseudo-conductance en fonction de la tension régnant sur le noeud d'entrée.Application à un réseau photosensible formant rétine artificielle.
Patent FR-2756559-A1 (FR)
Title: Colorants diazoiques, leur procede de preparation, formulation colorante pour cheveux les contenant et procede de coloration des cheveux
Inventor: PENGILLY ROGER WILLIAM
IPC: C07C245/08
Filed: 1997-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à des colorants diazoïques de formule générale (I) ci-après: (CF DESSIN DANS BOPI) où X**+ est un groupe ammonium quaternaire et Y**- est un contre-anion. L'invention concerne également un procédé de préparation de ces colorants et leur utilisation dans une formulation colorante pour cheveux les contenant. L'invention concerne également un procédé de coloration de cheveux utilisant ces colorants.
Patent FR-2772232-A1 (FR)
Title: Device for turning stacks of trays of cheeses during maturation
Inventor: ROUMEAU ALAIN
IPC: A01J25/16
Filed: 1997-12-11
Abstract: Mechanically turning trays of cheese during maturing, while draining during manufacture. The turning machine is positioned around a stack of cheese draining trays (2). At least one empty tray is placed in the receiving side and the trays are lifted (7) so the upper surface of both stacks are approximately level (11). The empty tray is moved to the top of the stack, then turned (9) with the next tray, and its contents, and moved from one side to the other. The process is repeated, manually or automatically until the entire stack has been turned.
Patent FR-2773196-A1 (FR)
Title: IC engine exhaust gas cleaner
Inventor: TZIFKANSKY KIRIL
IPC: F01N3/34
Filed: 1997-12-29
Abstract: The cleaner consists of an L-shaped pipe (2) with a rounded bend, delivering filtered secondary air (7) into the exhaust pipe (1) from an air chamber (3) with a one-way valve (4). The outlet end of the pipe (2) is situated in the center of the exhaust pipe and facing in the direction of the exhaust gas flow.  The chamber can surround the exhaust pipe and feed air into it through a number of outlets.
Patent FR-2773709-A1 (FR)
Title: Apparatus for providing acupuncture stimulation
Inventor: DUBUIS JEAN
IPC: A61H39/00
Filed: 1998-01-19
Abstract: Device (1) for production of stimuli at acupuncture points (PA) comprises a stimulating probe (S) for applying a pressure stimulus at a frequency in the audible range at the acupuncture point (PA). The probe is linked to a control device (10) which regulates the stimuli. The stimulating probe comprises transducers linked to a vibrating rod.
Patent WO-9849960-A1 (WO)
Title: Osteosynthesis system for vertebra arthrodesis
Inventor: AMEIL MARC
IPC: A61B17/70
Filed: 1998-05-05
Abstract: The invention concerns an osteosynthesis system for vertebra arthrodesis comprising: at least a vertebra distraction or compression bar (1) extending at least over part of the backbone; at least a vertebra anchoring member (2), comprising a top end (4) with spherical surface (5) an intermediate rod (6) and a vertebra anchoring portion (7); and associated with each anchoring member, a common support (10), for receiving, coupling and locking said vertebra anchoring member and said bar, said common support comprising a first concave housing (15) receiving the bar (1), a second concave housing (20) receiving said spherical top (4), and threaded means (9, 23) locking the bar and the anchoring member on the support, said locking means comprising at least a nut (9) to be screwed on a support threaded portion (11, 12). The invention is characterised in that the first housing (15) is located outside the support threaded portion (11, 12) and is open sideways and upwards, opposite the backbone, so that the bar (1) is blocked by a peripheral part of the nut (9).
Patent FR-2759423-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: MACK MANFRED
IPC: F02M61/16
Filed: 1998-02-10
Abstract: Un manchon de serrage (13) ayant un épaulement annulaire conique s'applique au niveau de la chambre de pression contre un épaulement annulaire conique du corps d'injecteur (11) en étant serré contre celui-ci. Le manchon de serrage (13) présente un bourrelet (43) à son extrémité (41) du côté du corps (16) . Après assemblage, ce bourrelet est repoussé par une bague d'étirage (49) par une liaison par la force dans une cavité périphérique (46) du corps (16) .
Patent FR-2776381-A1 (FR)
Title: Efficient and economical indicator/compensator for varying liquid levels
Inventor: MODJTAHED ZADEH REZE
IPC: G01F23/46
Filed: 1998-03-23
Abstract: A float (2) is free to rise and fall in a tube (29) within the liquid being monitored and is attached by a wire (31) to a magnetic counterweight (5) which moves in a second tube (30). Magnetic contacts (6,17,20) give visual and audible warning (8,9,18) of liquid level and two relays (27,28) operate a pump (15) to restore a preset liquid level and provide operating indication (16)
Patent FR-2765000-A1 (FR)
Title: Procede pour compenser un regulateur d'intensite
Inventor: FACKLER RUPERT
IPC: G05F1/56
Filed: 1998-06-24
Abstract: Procédé de compensation d'un régulateur de courant (11, 12) conçu pour régler un courant sur une valeur de consigne en tenant compte de la valeur réelle du courant obtenue par mesure.La compensation se fait en tenant compte de la déviation entre la valeur réelle utilisée pour régler le courant et l'intensité effective.
Patent FR-2782578-A1 (FR)
Title: Crimping device for series of metal lugs attached to electric wires incorporates pre-adjusted metal cartridge for guiding set of lugs
IPC: H01R43/055
Filed: 1998-08-21
Abstract: A foundation piece (1) is adapted to be fixed to a table fastened to a press. There is at least one anvil (6) for performing the crimping action firmly fixed to the foundation plate and defining at least a first crimping station (5). A tool carrying assembly (2) has a crimping tool (8), defining at least a second crimping station (7), with a shape complementary to that of the first. Each lug (11) is crimped in turn, with a tool mechanism using a slide block.
Patent FR-2782580-A1 (FR)
Title: Protection of electrical and electronic equipment from over-voltages arising from lighting strikes on distribution circuits
IPC: H01H85/44
Filed: 1998-08-20
Abstract: The protection is provided by an inductor (9) connected in series in the distribution line. When a lightning break-over device (15) is actuated the current surge creates a back-emf in the inductor, canceling the overvoltage for sufficient time to allow fuses (6) in the protective circuit to rupture. The inductor is inside an insulating enclosure (1), with fuses on the outside.