baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005153-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement thermique de produits granulaires solides, notamment de produits agroalimentaires
Inventor: TASTAVIN SERGE
IPC: F26B23/08
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement thermique d'un produit granulaire humide qui consiste en la succession des étapes suivantes : - disposer le produit granulaire sur un support, - soumettre ledit produit granulaire à l'action de microondes, et - soumettre le support à l'action de moyens d'avance en translation par vibrations, simultanément à la soumission à l'action des microondes L'invention couvre aussi le dispositif pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-3006242-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'un etat d'usure d'au moins un pneu de vehicule automobile
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60R16/023
Filed: 2013-06-04
Abstract: On détermine un rayon courant du pneu, à partir d'au moins une vitesse de déplacement du véhicule, notamment en ligne droite, et d'au moins une vitesse associée de rotation du pneu, ledit pneu tournant librement. On détermine un rayon de référence du pneu, associé à ladite vitesse de déplacement de véhicule, à partir de données d'évolution du rayon de référence du pneu en fonction de la vitesse de déplacement du véhicule. On estime l'usure du pneu à partir des rayons, courant et de référence, déterminés.
Patent FR-3007188-A1 (FR)
Title: Systeme pour controler l'usure d'un cable electrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01B7/32
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : un câble (100) comportant : une âme (101) adaptée à transporter au moins un signal électrique utile ; une gaine (103) entourant ladite âme ; au moins un brin conducteur de détection d'usure (105) noyé dans la gaine et s'étendant sensiblement sur toute la longueur du câble ; et au moins un élément conducteur de référence non connecté audit au moins un brin de détection d'usure et s'étendant sensiblement sur toute la longueur du câble ; et une unité de contrôle (150) adaptée à mesurer la capacité ou la résistance formée entre ledit au moins un brin (105) et ledit au moins un élément conducteur de référence.
Patent FR-3012139-A1 (FR)
Inventor: BERNARDIN YVES
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne une unité d'estérification (150) et un procédé d'estérification pour la production de méthacrylate de méthyle (MMA) brut à partir de méthacrylamide (MAM), qui permet notamment d'améliorer le rendement, ce qui signifie que la teneur en composés organiques des acides résiduaires est faible ; et en même temps d'obtenir un MMA brut d'une qualité plutôt bonne, ce qui signifie que la concentration en MMA dans le MMA brut est plutôt élevée et de préférence de 50 % en poids à 80 % en poids. Selon l'invention, l'unité d'estérification comprend des réacteurs d'estérification (1,..., 5 (ou 6) agencés en série de manière à ce qu'il y ait un écoulement à contre-courant entre la phase gazeuse et la phase liquide, la phase liquide s'écoulant du premier réacteur (1) de la série vers le dernier réacteur (5, (ou 6)) et la phase gazeuse s'écoulant du dernier réacteur vers le premier réacteur (1).
Patent FR-3013423-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure, d'affichage et de pilotage de la temperature vraie d'une plaque de cuisson de plancha
Inventor: MERIN SAEZ MANUEL
IPC: F24C3/12
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de mesure et d'affichage de la température vraie sur une plaque de cuisson de plancha avec un foyer (14) comprenant au moins un feu (14-1) générant une flamme, alimenté au gaz, et, au-dessus dudit feu, une plaque (16) de cuisson, caractérisé en ce que la plaque (16) de cuisson comprend des moyens de réception, sous forme d'au moins un logement ouvert, sous la plaque de cuisson, et des moyens (18) de mesure de la température vraie de la plaque (16) comprenant au moins un bulbe de mesure, avec un tube de communication, ledit bulbe étant disposé dans ledit logement.
Patent FR-3016830-A1 (FR)
Inventor: KANEKO SHUICHI
IPC: B60C11/12
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement faite d'une matière genre caoutchouc pour pneu. La bande de roulement comprend une pluralité de pavés (3), chaque pavé (3) comportant une face de contact (5), conçue pour entrer en contact avec le sol quand le pneu roule, et une pluralité de faces latérales (7). Chaque pavé (3) comprend une lamelle principale (9) s'étendant le long d'une direction principale. Chaque pavé (3) comprend une pluralité de lamelles secondaires (13) perpendiculaires à la lamelle principale (9). Chaque face latérale (7) du pavé (3) est couverte par une couche (15) de matière de revêtement sur au moins 50% de la surface de cette face latérale (7). La matière de revêtement a un module d'élasticité qui est supérieur au module d'élasticité de la matière genre caoutchouc constituant le pavé (3).
Patent FR-3018512-A1 (FR)
Title: Potence a cabestan
Inventor: BOURGEOIS ALAIN
IPC: B66D3/06
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de relevage (1) d'objet, telle qu'une pompe (2), disposé au fond d'un forage (3) profond et relié à la surface (5) par un câble (4), remarquable ce qu'il comporte un bâti (10), au moins une première poulie (13A) montée pivotante sur ledit bâti (10) et un moteur (15) apte à mettre en rotation la poulie (13A) et en ce que le câble (4) est apte à s'engager par son extrémité libre (42) dans la gorge (17A,) de la poulie (13A), la gorge (17A) de la poulie (13A) étant telle qu'elle permet de garantir l'entrainement sans glissement du câble (4), et donc la remontée ou la descente de l'objet, lors d'une rotation de la poulie (13A), le câble (4) n'étant alors, en sortie de la poulie (13A), ni engagé dans une autre poulie ni soumis à l'effort de traction dû à la masse dudit objet.
Patent FR-3021595-A1 (FR)
Title: Installation et procede de refroidissement et de chauffage d’un vehicule hybride
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: F01P3/20
Filed: 2014-05-27
Abstract: Cette installation (10) de refroidissement et de chauffage d'un véhicule hybride comporte un premier circuit (100) de fluide caloporteur pour échanger des calories avec un premier moteur électrique (101), un moteur thermique (201) et un second moteur électrique (202). L'installation (10) comporte en outre un second circuit (200) de fluide caloporteur, distinct du premier circuit (100), pour échanger des calories avec le moteur thermique (201) et le second moteur électrique (202).
Patent FR-3021860-A1 (FR)
Title: Dispositif transcatheter pour l'ablation de tissus calcifies au niveau des volets d'une valve aortique
Inventor: PAIN BERNARD
IPC: A61B17/22
Filed: 2014-06-05
Abstract: Le dispositif transcathéter pour l'ablation de tissus calcifiés au niveau des volets d'une valve aortique se caractérise en ce qu'il comprend un corps souple (1) faisant office de cathéter et présentant un embout souple et flexible (2) coopérant avec un guide-fil (g) préalablement introduit et apte à traverser les volets de la valve au-dessus de la partie où doivent être enlevés les tissus calcifiés, ledit embout (2) présentant au moins un système de coupe (3) monté en combinaison avec un moyen d'aspiration sous-vide (4), ledit embout (2) étant équipé d'un moyen de guidage réglable (5) apte à coopérer avec les tissus calcifiés au fur et à mesure de l'opération d'ablation par le système de coupe (3) en combinaison avec un effet de trajectoire en spirale appliqué à l'embout.
Patent FR-3026544-A1 (FR)
Inventor: KAWA LARRY A
IPC: G11B27/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention concernent la lecture réglable d'audio coordonnée avec une imagerie vidéo présentée de façon externe. Un procédé de lecture réglable d'audio coordonné avec une imagerie vidéo présentée de façon externe comprend la sélection d'un film parmi un ensemble de films dans une interface utilisateur d'un dispositif mobile et le téléchargement, dans la mémoire persistante du dispositif mobile, d'un fichier audio associé au film sélectionné. Le procédé comprend également le lancement de la lecture du fichier audio via le dispositif mobile et la présentation d'une ou plusieurs commandes sélectionnables de réglage fin dans l'interface utilisateur du dispositif mobile. A cet égard, les commandes répondent à une sélection de celles-ci en sautant la lecture du fichier audio d'une période prédéterminée. Pour finir, le procédé comprend la réponse à une sélection de l'une des commandes dans l'interface utilisateur, en sautant la lecture du fichier audio de la période prédéterminée.
Patent FR-3027382-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: COLASSON STEPHANE
IPC: F28F13/12
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention est relative à un échangeur thermique dans lequel circule de transfert thermique, cet échangeur comportant au moins une structure tridimensionnelle définissant des surfaces d'échange avec ledit fluide et des canaux de forme triangulaire pour le passage dudit fluide, dans lequel au moins un desdits canaux, s'étendant dans une première direction, présente une section non constante dans cette direction et selon l'épaisseur de l'échangeur, pour créer des turbulences dans l'écoulement dudit fluide.
Patent FR-3027225-A1 (FR)
Title: Elastomere de silicone et compose hydrosoluble dans phase huileuse
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant une phase huileuse, ladite phase huileuse comprenant (i) au moins un élastomère de silicone présent au sein de gouttelettes d'eau dispersées dans ladite phase huileuse, (ii) au moins un tensioactif siliconé polyglycérylé de HLB supérieur ou égal à 8, et (iii) au moins un composé hydrosoluble, ledit composé étant véhiculé au sein des gouttelettes d'eau de la dispersion aqueuse d'élastomère (i). La présente invention concerne en outre un procédé de préparation de ladite composition cosmétique ainsi qu'un procédé de maquillage et/ou de soin d'une matière kératinique, comprenant une étape d'application de ladite composition.
Patent FR-3029544-A1 (FR)
Title: Borne amovible pour plaque de fermeture d'un regard de visite
Inventor: DEVISMES BERTRAND
IPC: E01F13/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne une borne amovible (1) destinée à être fixée à une plaque de fermeture d'un regard de visite, la plaque de fermeture comportant un moyen de préhension. La borne amovible (1) comprend un corps principal (12), une extrémité supérieure (16) et une extrémité inférieure (14), et : - l'extrémité inférieure (14) de la borne amovible comporte un moyen de retenue présentant une position déployée dans laquelle le moyen de retenue est configuré pour venir coopérer avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture, et une position rétractée dans laquelle le moyen de retenue est configuré pour rester en prise avec le moyen de préhension de la plaque de fermeture, et - l'extrémité supérieure (16) de la borne amovible comporte un moyen de commande (26) solidaire en rotation et/ou translation avec le moyen de retenue, le moyen de commande (26) présentant une position dite ouverte correspondant à la position déployée de l'élément de retenu, et une position dite fermée correspondant à la position rétractée de l'élément de retenu.
Patent FR-3030617-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F01N1/16
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comportant au moins un stator 2, le stator étant formé d'un corps 21 et de dents 22 disposées sur la face interne du corps du stator, caractérisé en ce que le stator comporte au moins un piézoélectrique 5.
Patent FR-3017285-A1 (FR)
Inventor: PARK STELLA
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un procédé d'évaluation de l'état de la peau est proposé. Le procédé d'évaluation de l'état de la peau peut comprendre la préparation d'une source de lumière comprenant une ou plusieurs DEL, l'irradiation d'une lumière sur la peau à l'aide de la source de lumière, et la réception de la lumière émise à travers la peau à l'aide d'un détecteur de lumière.
Patent FR-3038457-A1 (FR)
Title: Formateur de faisceaux quasi-optique a lentille et antenne plane comportant un tel formateur de faisceaux
Inventor: LEGAY HERVE
IPC: H01Q25/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Le formateur de faisceaux comprend une ligne de transmission alimentée par au moins une source d'alimentation d'entrée (10), la ligne de transmission (20) comportant deux plaques métalliques empilées s'étendant, selon deux directions longitudinale X et transversale Y. La ligne de transmission (20) comporte en outre au moins une excroissance (13) s'étendant selon les directions X, Y, et selon une direction Z orthogonale au plan XY, l'excroissance (13) comportant un insert métallique (21) s'étendant selon les directions X et Y et s'étendant en hauteur selon la direction Z, l'insert (21) comportant une base (21b) solidaire de l'une des deux plaques métalliques et une extrémité libre (21a) et ayant un contour de longueur variable entre les deux bords latéraux de la ligne de transmission (20). Dans l'excroissance (13), la ligne de transmission (20) est accolée à l'insert (21) et forme, dans la direction Z, une circonvolution autour de l'insert (21).
Patent FR-3045979-A1 (FR)
Title: Amplificateur de puissance rf a double transistors et poste rf utilisant un tel amplificateurs
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H03F3/26
Filed: 2015-12-18
Abstract: Les transistors (Q1, Q2) étant des transistors à effet de champs commandés en push-pull, lors du fonctionnement dudit amplificateur, les transistors fonctionnent de manière dissymétrique, les courants drain-source des transistors à l'état passant étant différents. Les courants étant commandé par les tensions grilles des transistors (Q1, Q2), les valeurs desdites tensions sont fonctions de paramètres de fonctionnement, les couples desdites valeurs fonctions desdits paramètres étant stockées dans une mémoire (21) accessible audit amplificateur.
Patent FR-3031613-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction a partir d'un terminal de communication.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/08
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement, par un serveur de traitement de transactions, d'une transaction initiée au moins partiellement à partir d'un terminal de communication connectable audit serveur par l'intermédiaire d'un réseau de communication. Ce procédé comprend : - une étape de création (30) d'un canal de communication sécurisé avec le terminal de communication ; - une étape d'instanciation (31), au sein d'un serveur d'exécution sur le réseau de communication, d'un terminal de paiement virtuel (VPOI) apte à échanger des informations avec le terminal de communication par le biais du canal de communication sécurisé ; - une étape de traitement (32) de transaction entre le terminal de communication et le terminal de paiement virtuel (VPOI) mettant en œuvre au moins un module de sécurisation du terminal de communication, ledit module de sécurisation étant configuré pour échanger un identifiant du type de service.
Patent FR-3019634-A1 (FR)
Inventor: GERSTNER SILVIA
IPC: F25D23/10
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rééquipement (17) pour un appareil électroménager (1) comprenant un boîtier (3, 4) et une porte (5) présentant un côté extérieur (12) montée de manière pivotante sur le boîtier, et comprenant un dispositif de remorquage (9) pour accoupler et entraîner la porte (5) avec un panneau frontal de meuble (8) pouvant être installé frontalement devant la porte (5), le dispositif de rééquipement (17) comprenant le dispositif d'influence de mouvement (11) avec un amortisseur et/ou un appareil de fermeture de porte et/ou un moteur. L'invention concerne également un appareil électroménager (1) pouvant être rééquipé au moyen du dispositif de rééquipement (17).
Patent FR-3035331-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la quantite de liquide distribue par un dispositif d'injection a aiguille.
Inventor: PETITCOLAS CELINE
IPC: G01G23/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la quantité de liquide distribué par un dispositif d'injection à aiguille tel qu'un liquide à usage médical, dans lequel : - on place le dispositif d'injection (2) dans une position de distribution, dans laquelle le liquide à distribuer peut s'écouler dans un récipient (18) à travers un milieu ambiant gazeux et l'extrémité libre (20) de l'aiguille (16) est sans contact avec le récipient (18) ; - on active le dispositif d'injection (2) pour la distribution d'une dose de liquide à distribuer dans le récipient (18) ; et - on déplace le dispositif d'injection (2) vers une position d'essorage dans laquelle est établi un contact ponctuel entre l'extrémité libre (20) de l'aiguille (16) du dispositif d'injection (2) et une paroi (21) du récipient.
Patent FR-3042515-A1 (FR)
Title: Structure d'habillage pour au moins un coffret technique
Inventor: MORTIER MICHAEL
IPC: H02K5/02
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne une structure (1) d'habillage pour un coffret (33) technique. Ladite structure (1) comprend un cadre (2), positionnable à l'horizontale, autour du ou des coffrets (33) à habiller, des tiges (5) d'ancrage du cadre (2) dans le sol, ces tiges (5), filetées à leur extrémité opposée à leur extrémité (6) d'ancrage, étant insérables dans des perçages du cadre (2) et étant aptes, à l'état positionné du cadre (2) à l'horizontale, à faire saillie par leur extrémité filetée de la face de dessus du cadre (2), trois panneaux, à savoir deux panneaux (9) latéraux et un panneau (10) dit de dessus apte à relier les panneaux (9) latéraux, et deux joues (11) de liaison des panneaux (9) latéraux au cadre (2), portés par le cadre (2), ces joues (11) étant couplables aux faces en regard des panneaux (9) latéraux, lesdits panneaux (9) latéraux et (10) de dessus formant, à l'état assemblé, une arche de type pont portée par le cadre (2), l'ouverture (13) délimitée par ladite arche étant fermée au moins partiellement par au moins une porte (14) s'étendant au moins d'un côté de la dite ouverture (13).
Patent FR-3044495-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication sans fils
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: H04B13/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication sur un premier dispositif, dit terminal (1). Le terminal est apte à recevoir un message (M) dans une onde porteuse radio (S) en utilisant des capacités de conduction d'onde électromagnétique d'un premier canal (BP) ayant pour support le corps d'un utilisateur porteur du terminal. Il est également apte à communiquer avec un second dispositif sur un second canal sans fils (BT, WIFI) ayant un support distinct du corps de l'utilisateur. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes sur le terminal : - réception (E1), sur le premier canal (BP), du premier message (M) comportant au moins une première donnée d'appairage (ALEA) en provenance d'un autre dispositif ; - établissement d'une session de communication (SBT) sur le second canal (BT) avec ledit second dispositif, grâce à ladite donnée d'appairage (ALEA). - communication entre les deux dispositifs avec ledit second dispositif sur le second canal (BT) radio.
Patent FR-3044311-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de derives n-(pyridin-4-yl)-2-hydroxy-alkylamides enantiomeriquement purs
Inventor: BOITEAU JEAN GUY
IPC: C07D213/75
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau procédé de préparation de composés énantiomériquement purs de type N-(pyridin-4-yl)-2-hydroxyalkylamides répondant à la formule générale (C) suivante : ainsi que les procédés de préparations des intermédiaires réactionnels utilisés dans cette synthèse ayant les formules générales (A) et (B) suivantes :
Patent FR-3046300-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique organique, matrice de tels dispositifs et procede de fabrication de telles matrices.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/48
Filed: 2015-12-23
Abstract: Dispositif optoélectronique (1) comprenant un empilement de couches agencées sur un substrat (2) électriquement isolant, dont au moins une cathode (3) réalisée dans un matériau de travail de sortie φ1,une couche de collection des électrons (4), agencée au dessus de ladite cathode (3), réalisée dans un matériau de travail de sortie φ2 et de résistance par carré R, une couche active (5) comprenant au moins un matériau semi-conducteur organique de type p, de niveau énergétique HO1 caractérisé en ce que ledit travail de sortie φ2 de ladite couche de collection des électrons (3) et ledit niveau énergétique HO1 de ladite couche active (5) forment une barrière de potentiel apte à bloquer l'injection de trous depuis ladite cathode (3) vers ladite couche active (5) et ladite résistance par carré R de ladite couche de collection des électrons (4) est supérieure ou égale à 108 Ω.
Patent FR-3048781-A1 (FR)
Title: Accelerometre lineaire amorti
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: G01P15/08
Filed: 2016-03-11
Abstract: Accéléromètre linéaire comportant une partie fixe (2), une partie mobile (4) en rotation dans le plan de l'accéléromètre autour d'un axe de rotation orthogonal au plan (P) de l'accéléromètre, la partie mobile (4) comportant un centre de gravité (G) distinct du point (O) d'intersection de l'axe de rotation et du plan (P) de l'accéléromètre, des moyens formant liaison pivot entre la partie mobile et la partie fixe, des moyens de détection du déplacement de la partie mobile (4) par rapport à la partie fixe (2), des moyens d'amortissement visqueux (10) du déplacement de la partie mobile (4) dans ledit plan (P), lesdits moyens d'amortissement visqueux (10) comportant des peignes interdigités (18), au moins un premier peigne (18) sur la partie mobile (4) et au moins un deuxième peigne sur la partie fixe (2), le premier peigne (18) et le deuxième peigne étant interdigités.
Patent FR-3049022-A1 (FR)
Title: Double embrayage humide a organes de transmission de force centres
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage humide (1) destiné à être disposé dans une chaîne de transmission de véhicule automobile, entre un moteur présentant un vilebrequin et une boîte de vitesses comprenant deux arbres (2, 3) coaxiaux d'entrée, ledit double embrayage humide (1) comportant un premier et un deuxième embrayages (4, 5) qui sont respectivement aptes à transmettre un couple du vilebrequin vers l'un et l'autre des deux arbres (2, 3) d'entrée de la boîte de vitesses, chacun des premier et deuxième embrayages (4, 5) comportant : - un porte-disque d'entrée (8, 9) destiné à être couplé en rotation au vilebrequin ; - un porte-disque de sortie (15, 30) destiné à être couplé en rotation à l'un ou l'autre des deux arbres d'entrée de la boîte de vitesses ; - un ensemble multidisque (10, 11) mobile entre une position débrayée et une position embrayée; et - un organe de transmission de force (25, 38) qui est mobile en translation selon l'axe X de manière à déplacer l'ensemble multidisque (10, 11) de sa position débrayée vers sa position embrayée ; les organes de transmission de force étant guidés en rotation et centrés autour de l'axe X.