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Patent WO-2004021469-A3 (WO)
Title: Separateur electrique a mecanisme d'arret, son procede de production et son utilisation dans des batteries au lithium
Inventor: HENNIGE VOLKER
IPC: C08J7/056
Filed: 2003-07-08
Abstract: L'invention concerne des séparateurs électriques pour des batteries, en particulier des batteries au lithium, comprenant un mécanisme d'arrêt, ainsi qu'un procédé de production desdits séparateurs. Un séparateur électrique est un séparateur, qui est utilisé dans des batteries et d'autres dispositifs, dans lesquels des électrodes doivent être séparées, par exemple par conservation de la conductibilité des ions. La sécurité joue un rôle important dans les batteries au lithium, contrairement à d'autres types de batteries (Pb, NiCd, NiMeH) utilisant un solvant combustible et non de l'eau comme solvant pour les électrolytes, tels que des carbonates organiques. De ce fait, il est absolument nécessaire, qu'un séparateur pour cellules au lithium comprenne un mécanisme d'arrêt approprié et qu'en même temps il ne puisse pas fondre. A cet effet, on utilise un séparateur électrique comprenant une couche d'arrêt constituée de particules qui fondent à une température souhaitée, ce qui permet de boucher les pores du séparateur et de stopper le flux ionique. Lorsque le séparateur présente, en outre, une couche inorganique (céramique) poreuse située sur un support, les cellules ne peuvent pas fondre, suite à la fonte complète d'un séparateur.
Patent WO-2004035152-A3 (WO)
Title: Planche de sport de glisse, en particulier ski, et procede de realisation
Inventor: BAUMGARTNER MANFRED
IPC: A63C5/12
Filed: 2003-09-15
Abstract: La présente invention concerne une planche de sport de glisse, en particulier un ski, comprenant une semelle de glissement, une couche supérieure, une membrure inférieure, et une partie centrale, et présentant au moins un élément destiné à la mise en place et au guidage d'au moins un élément de fixation contre la face supérieure de la planche, qui est relié au corps de la planche par au moins un élément d'ancrage et présente notamment au moins un élément de guidage de type glissière. Afin d'éviter d'avoir recours à la fixation des éléments de guidage sur le ski fini, l'élément/les éléments d'ancrage (9, 9', 9'', 19) sont intégrés au noyau (5, 5'') au cours de son expansion, et ainsi maintenus à l'intérieur de la matière expansée durcie.
Patent WO-2004096818-A3 (WO)
Title: Procede et compositions pour l'identification de composes therapeutiques anti-vih
Inventor: BIRKUS GABRIEL
IPC: A61K31/4155
Filed: 2003-11-06
Abstract: La présente invention a trait à des procédés et des compositions pour l'identification de composés présentant une activité thérapeutique contre le virus de l'immunodéficience humaine (VIH).
Patent WO-9637472-A3 (WO)
Title: Microbicides a base de pyridine
Inventor: MAETZKE THOMAS
IPC: A01N43/40
Filed: 1996-05-14
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux dérivés de pyridine substitués de la formule générale (I) dans laquelle X1 représente halogène ou hydrogène, X2 représente halogène; Z représente -C(=O)A, -C(=S)A ou -CH(OR2)2, et dans laquelle A représente hydrogène, OR3, SR3, NR4R5, NHOR6, -ON=CR7R8 ou NH-N(=C)n(R9)R10; R1 est tel que défini dans le descriptif. Les nouveaux composés actifs possèdent des propriétés protégeant les plantes et sont notamment appropriés pour protéger les plantes contre les infestations de micro-organismes phytopathogènes tels que les champignons, les bactéries et les virus.
Patent WO-9733439-A3 (WO)
Inventor: DENNERT THOMAS
IPC: H04M15/00
Filed: 1997-03-01
Abstract: The method involves allowing the subscriber to inform the operator of a limited number of destination address numbers, for which a special accounting tariff is to used. The subscriber places an individually selected destination address number in a database service node, with selection of a network internal service identity. A short call number associated with the address number can be selected by the subscriber as often as required. Subsequently the destination address number is identified and used to set up a link. All of the speech exchanged under the short number is accounted at the associated special tariff.
Patent WO-9828725-A3 (WO)
Title: Systeme capteur et evaluateur, en particulier pour capteurs doubles destines a la detection de positions extremes et de valeurs limites
Inventor: BANSEMIR WERNER
IPC: G08C15/00
Filed: 1997-12-19
Abstract: Système capteur et évaluateur destiné à la saisie de données à un poste de mesure (3), en particulier pour des capteurs doubles destinés à la détection de positions extrêmes et de valeurs limites. Les capteurs individuels (1, 1', 2, 2', 16, 16') sont actionnés par paire (1'', 2'', 16'') par l'intermédiaire d'un circuit de commande en grande partie commun constitué de deux lignes de connexion (5, 6) à courant ou tension de polarité alternée. Un état d'un capteur (1, 1', 2, 2', 16, 16') est transmis sur la demi-onde correspondante du courant du capteur et évalué par un amplificateur à découpage (13) en fonction de la polarité et de l'amplitude. Ce système capteur et évaluateur permet d'économiser des lignes de connexion. En outre, l'influence entre capteurs voisins est largement exclue, si bien qu'il est possible de recourir à un montage plus dense. Ledit système convient particulièrement aux équipements soumis au respect de la norme DIN 19234 (NAMUR).
Patent WO-9836635-A3 (WO)
Inventor: GOETHALS KOENRAAD HILAIRE MARI
IPC: A01H4/00
Filed: 1998-02-19
Abstract: The present invention relates to a method for the in vitro preparation of starting materials for micropropagation and/or storage of germplasm, comprising the steps of contacting plant material with a microorganism that induces fasciation and/or one or more fasciation-inducing factors derived from the microorganism or derived from the infected and/or fasciated tissue; developing leafy galls or shoot outgrowths on the plant material; and isolating the leafy galls or shoot outgrowths as the starting materials. This method may be used for the in vitro micropropagation of plants, which further comprises the steps of eliminating or inactivating the microorganism that induces fasciation and/or the one or more fasciation-related factors derived from the microorganism or derived from the infected and/or fasciated tissue; culturing the leafy gall or shoot outgrowths in or on one or more suitable culture media to allow shoot and root development for obtaining plantlets; and transferring the plantlets thus obtained, optionally after acclimatization, to conventional growing conditions to obtain regenerated plants. The method may also be used for the preservation of plants or germplasm, which is further characterized by the step of storing the leafy galls or shoot outgrowths under growth limiting conditions.
Patent WO-9941607-A3 (WO)
Title: Activation chimique induite par transfert d'energie de fluorescence (fetma) pour l'exploration de la structure tridimensionnelle de biomacromolecules
Inventor: HOFFMANN DANIEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 1999-02-10
Abstract: L'invention concerne également un procédé d'exploration de la structure tridimensionnelle de macromolécule (M) qui se caractérise en ce que: on introduit un ligand susceptible de fluorescence (F), dont la fréquence de fluorescence est comprise dans la plage 1-2, dans la macromolécule (M), ou bien en ce que l'on définit la position spatiale de ce ligand par rapport à la macromolécule (M) selon un procédé connu en soi; on provoque la liaison d'un ou de plusieurs agents réticulants (C) bifonctionnels, photoactivables, avec une fréquence d'excitation correspondante comprise dans la plage 1-2, de façon covalente, entre l'extrémité non photoactivable (S) de l'agent réticulant (C, C', C'') et des groupes fonctionnels (m) adéquats de la macromolécule (M), sans lumière; la macromolécule (M) est exposée à un rayonnement d'une fréquence Q dépassant la limite supérieure de la plage de fréquence 1-2, ce qui crée, par transfert sans rayonnement (transfert de Förster) aux agents réticulants voisins (C et/ou C''), l'activation de l'extrémité photoactivable (A et/ou A') desdits agents réticulants (C et/ou C'') produisant la réaction avec la surface de la macromolécule (M), ladite extrémité réagissant avec la surface de la macromolécule (M) en fonction de l'écart du ligand susceptible de fluorescence (F); et les groupes assemblés par paires sont identifiés selon un procédé bioanalytique.
Patent FR-2803701-A3 (FR)
Title: Brushless continuous current motor has winding with upper and lower laminated poleplates fixed to stator winding frame such that each upper pole is associated with a lower pole and stator flux is reduced
Inventor: HORNG YIN NUNG
IPC: H02K21/22
Filed: 2000-01-12
Abstract: The continuous current motor has a rotor (10) with shaft (12) and rotor magnet (11), a stator frame and winding (300,304) and upper and lower poleplates (310,320). The poleplates are fixed to spaces in the stator frame by holes and pins (301,312) and each pole in the upper poleplate is aligned to be linked to an associated pole in the lower poleplate thus reducing the effective flux to the rotor
Patent FR-2813213-A3 (FR)
Title: Flame powder spraying pistol for hot spraying, spray soldering or spray melting has a nozzle with a powder slider connected to the powder container
Inventor: LIN QI XIN
IPC: B05B7/20
Filed: 2000-08-28
Abstract: Flame powder spraying pistol comprises a pistol (1), a nozzle (2), a powder flow regulating valve (31), a gas regulating valve for the powder supply (32), a main valve (33) of the air actuator , an air regulator valve (34), a combustion air regulating valve (35), a mixing air cap (36), a material supply pipe (37), a handle (4) and a powder container (5). The nozzle has a powder slider (6) whose inlet is connected to the outlet of the powder container. The outlet of the powder slider is connected to the pistol.
Patent WO-0177774-A3 (WO)
Inventor: DESPLATS ROMAIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2001-04-06
Abstract: The invention concerns a method and an installation for automatic optimal location of an intervention procedure on a printed circuit which consists in retrieving polygons accessible from topographical description data and data representing a circuit diagram. The method consists in: determining, for each step, different execution options corresponding respectively to each of the different accessible polygons, and calculating and assigning a rating to each execution option on the basis of the depth of each possible initial polygon relative to the surface of intervention, and accessibility parameters of each possible initial polygon, and in automatically determining the execution option to be used to execute each step of the intervention procedure, by digital optimisation calculation using the ratings assigned to the different execution options of each step of the intervention procedure.
Patent WO-03034959-A3 (WO)
Title: Procede permettant a au moins un utilisateur, notamment un utilisateur aveugle, de percevoir une forme et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LENAY CHARLES
IPC: A61F9/08
Filed: 2002-10-28
Abstract: La présent invention se rapporte à un procédé permettant à au moins un utilisateur, notamment un utilisateur aveugle, de percevoir une forme (1), du type utilisant au moins un stimulateur sensoriel (2), caractérisé en ce que l'on réalise un capteur sensoriel (2), caractérisé en ce que l'on réalise un capteur virtuel (3) présentant une pluralité de champs d'analyse (4), ledit capteur virtuel (3) étant susceptible d'être déplacé à l'aide d'un moyen de pointage (5) sur ou vers ladite forme (1), chaque champ d'analyse (4) commandant un élément sensitif (6) dudit stimulateur sensoriel (2) afin de permettre de percevoir ladite forme (1) grâce audit stimulateur sensoriel (2) par modification de l'état de chaque élément sensitif (6). La présente invention se rapporte également à un dispositif (10) pour la mise en oeuvre du procédé selon l'invention.
Patent WO-2004027087-A3 (WO)
Title: Methode de determination de groupements specifiques constituant les heparines
Inventor: MOURIER PIERRE
IPC: C12Q1/527
Filed: 2003-09-22
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de d'analyse des héparines ou des héparines de bas poids moléculaire caractérisée en ce que l'échantillon à doser est dépolymérisé par action d'héparinases puis le cas échéant le dépolymérisat obtenu est réduit puis on effectue une analyse par chromatographie liquide Haute Performance.
Patent WO-2004047787-A3 (WO)
Title: Procede d'hydrosolubilisation d'un parfum et solution obtenue par le procede
Inventor: EPIPHANI JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2003-11-19
Abstract: Le procédé permet de préparer une solution aqueuse de parfums ou de substances analogues. On mélange dans un support aqueux la base active et des saponosides ou équivalents. Dans la solution obtenue le parfum est contenu dans des micro­réservoirs qui, après application sur la peau, assurent une action olfactive prolongée dans le temps sans modification du parfum initial. L'invention s'applique bien dans le domaine de la parfumerie et de la cosmétologie.
Patent FR-2897636-A3 (FR)
Title: Winding device for Venetian blind, has cord guide mechanism that is mounted on a winding rod, that has cord guide hole that is parallel with winding rod
Inventor: LIN KE MING
IPC: E06B9/28
Filed: 2006-02-19
Abstract: The winding device (1) has a cord guide mechanism (2) that is mounted on a winding rod (11) and located adjacent to a connection of one pull cord (3) and the winding rod. The cord guide mechanism has a cord guide hole (21) that is parallel with the winding rod. The winding rod is axially movable relative to the cord guide mechanism, when one pull cord is wound around the winding rod.
Patent FR-2932199-A3 (FR)
Title: Road safety system, has barriers installed on crossing point at specific distance from rail, and posts and bars made by recycling scrap tires that serve as shock absorbers and include elastic characteristics
Inventor: ZADEH FEREYDOUN
IPC: E01F15/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The system has barriers installed on a crossing point at 100-200 cm distance from a rail of railway and separated from each other at a distance of 1200-1800 cm. Posts and bars are made by recycling scrap tires that serve as shock absorbers and have elastic characteristics, where the posts and bars replace existing metallic posts and bars. The bars carry fluorescent or reflecting strips so as to be visible during night. The posts reinforce resistance of the bars against shock.
Patent FR-3002616-A3 (FR)
Title: Structure de dissipation thermique de diode(s) electroluminescente(s)
Inventor: HUNG YOU-NAN
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention porte sur une structure de dissipation thermique de DEL comprenant un dissipateur thermique (1) formé d'un seul tenant et ayant une surface de support (11) à partir de laquelle s'étend un ergot (12), une partie creuse (13) s'étendant jusqu'à l'ergot (12), une pluralité d'ailettes (14) s'étendant d'un seul tenant au dissipateur thermique (1), et une base de support (2) ayant un trou traversant (21) dans lequel est introduit l'ergot (12), une extrémité de la base de support (2) étant en butée contre la surface de support (11), structure dans laquelle l'ergot (12) a une longueur non inférieure au trou traversant (21), un module d'émission de lumière à semi-conducteurs (3) est couplé fermement contre une surface distale (123) de l'ergot (12) et une monture de verre (4) est pressée contre le module (3) et couplée à la base de support (2).
Patent FR-3070825-A3 (FR)
Title: Procede, dispositif et installation pour ameliorer le rendement de la peche a la palangre
Inventor: LE TOUZE THIERRY
IPC: A01K91/18
Filed: 2017-09-13
Abstract: Procédé de pêche consistant à accroître, avec ou sans bateau, la période de rendement des hameçons, caractérisé en ce qu'une palangre en mer, composée d'une ligne-mère sur laquelle sont agrafés les hameçons, est remontée mécaniquement à bord ou dans un vivier à terre au moyen d'un treuil vire-palangre sélectif fixé sur le bateau ou directement à terre.
Patent FR-3069145-A3 (FR)
Title: Cuiseur a marque de dosage
Inventor: CHEN HELIN
IPC: A47J36/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: Cuiseur à marque de dosage comprend un corps (1) et une poignée (2) disposée sur le corps (1), dans lequel une première marque de dosage (3) est prévue sur la surface intérieure du fond du corps (1); une deuxième marque de dosage (4) est prévue sur la paroi intérieure latérale du corps (1) et co-montre avec ladite première marque de dosage (3); la première et la deuxième marque de dosage (3, 4) étant configurées pour indiquer ensemble le volume d'huile lorsque le corps (1) se trouve à l'état incliné, afin de doser le volume d'huile. Le cuiseur selon le présent modèle d'utilité permet le dosage en manipulant simplement la poignée du cuiseur; l'huile peut être dosée en lisant la première marque de dosage et la seconde marque de dosage sans instrument de dosage supplémentaire, ce qui permet de contrôler le volume d'huile avec précision et facilité.
Patent FR-3114109-A3 (FR)
Title: Modules unitaires poreux permettant l’assemblage de récifs artificiels multifonctions constitués d’un gradient de maillage tridimensionnel
Inventor: ALAUZE ROBIN
IPC: E02B3/04
Filed: 2020-09-15
Abstract: Modules unitaires poreux permettant l’assemblage de récifs artificiels multifonctions constitués d’un gradient de maillage tridimensionnel.   L’invention concerne la conception et la fabrication de deux modules unitaires distincts : A (1) et B (2) ainsi que leurs différents assemblages potentiels pour former des récifs artificiels multifonctions. Ces modules présentent des caractéristiques géométriques permettant un assemblage « blocs par blocs » simple, robuste et adapté à la spécificité de chaque site d’étude. Pour former ces systèmes récifaux, plusieurs combinaisons sont possibles :       L’assemblage successif du module A pour créer un système récifal nommé A+ ;  Le couplage des deux modules unitaires (A et B). Ce dernier assemblage constitue le système récifal appelé ici C (3).       Le caractère multifonctionnel du récif est assuré par la structure interne et externe des modules (A et B) en question ainsi que par la morphologie générale du système issu de leur assemblage couplé (C) ou non (A+).
Patent FR-3132830-A3 (FR)
Title: Poil de brosse et brosse à mascara ayant tels poils
Inventor: JACOB CHRISTOPHE
IPC: A46D1/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: L'invention concerne un poil de brosse et une brosse à mascara comportant tels poils. Le poil de brosse (1) comporte une première extrémité et une deuxième extrémité. Le poil de brosse comporte une section transversale ayant une figure fermée entourée par au moins deux segments de ligne. Le poil de brosse est torsadé dans une direction circonférentielle le long de son propre axe. La torsade des poils sur leur propre axe donne lieu à des rainures incurvées sur les côtés des poils, qui augmentent la capacité des poils à adhérer au mascara, et les rainures incurvées permettent un meilleur ajustement aux cils et une fixation plus facile de grande quantité de mascara sur les cils. L'invention présente l'avantage de faciliter l'adhésion du mascara aux poils, et permet l'adhésion d'une plus grande quantité de mascara à chaque trempe et facilite l'adhésion du mascara aux cils.   (Figure pour l’abrégé : Fig.14)
Patent FR-3136352-A3 (FR)
Title: Dispositif de support pour l’ouverture des huîtres
Inventor: APRUZZESE DOMENICO
IPC: A47G21/06
Filed: 2023-04-19
Abstract: DISPOSITIF DE SUPPORT POUR L’OUVERTURE DES HUÎTRES L’invention concerne un dispositif (1) de support d’huître comprenant une plaque de base (2) munie d’une première et d’une deuxième goupilles (3) et (4), formant au moins une première paire de goupilles, ainsi que d’une troisième et d’une quatrième goupilles (5) et (6), formant au moins une deuxième paire de goupilles. Le support du présent certificat d’utilité offre l’avantage de sécuriser les manœuvres nécessaires à l’ouverture des huîtres, en les facilitant au point qu’elles puissent également être utilisées par un utilisateur inexpérimenté.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2623154-A3 (FR)
Title: Accessory for supermarket trolleys
IPC: B62B3/14
Filed: 1987-11-17
Abstract: Accessory for trolleys serving for purchases in supermarkets and other establishments. It consists of a body or chassis 1 with a planar configuration and in which there are installed a calculator 3 and removable information or advertising panels 2, the keyboard of the calculator being accessible from outside by virtue of a suitable window made in the chassis, which window also clears the numerical viewing screen of the calculator, which is thus directly visible. Application to supermarket trolleys allowing the customer to check his/her purchases and his/her expenditure bills whilst respecting his/her fixed budget.
Patent FR-2658429-A3 (FR)
Title: Manual air-bubble game
Inventor: DANIEL MAUDUIT
IPC: A63F9/00
Filed: 1990-02-19
Abstract: The invention relates to a manual game consisting in causing bubbles of synthetic material filled with air to burst. The game according to the invention is characterised in that it consists of a semi-rigid support sheet on which is fastened a sheet of a flexible material consisting of a plane film on which is welded a second film equipped with cavities filled with air, the said plane film being in contact with the said support sheet. Application to games.
Patent FR-2692976-A3 (FR)
Title: Angle measuring instrument for carpentry and building construction - has two arms hinged at one end and each arm has a level gauge to determine its location relative to vertical and horizontal levels
Inventor: MARIO DORIGUZZI BOZZO
IPC: G01C9/28
Filed: 1993-06-14
Abstract: The instrument has a fixed arm(1) connected at a hinge(2) to a movable arm(3). The angle formed by the two arms is read from a pointer(8) on an indicator(9) carried on the fixed arm(1). The indicator(9) is connected to the pivoting axis(2) by a direct mechanical transmission which permits multiplication of the angle of rotation and makes angular reading easier. In a design variant, the moving arm has a U-section which overlaps the fixed arm, and a window permits reading of the angle indicator. USE - For measuring angles in various types of mechanical and constructional works, e.g. mfg  and fitting furniture or similar work.
Patent FR-2716305-A3 (FR)
Title: Multi-bus electrical current distribution system
Inventor: KARL NEUBACHER
IPC: H02B1/052
Filed: 1995-02-10
Abstract: The electrical current distribution system has a channel- section support rail (1) carrying the multiple distribution rails (13).  The rails are set in grooves (12) running the length of an insulating strip (11) that fills the section of the support rail. The distribution rails have, at different distances along their length, connector bars (14) extending upward from their top edge. The connector bars are then bent to the horizontal, and emerge parallel to each other and in the same horizontal plane. The edges (2) of the support rail are turned horizontally outward. The outer cover (3) for the termination clips over these edges, and has a flat insulating plate that extends over the top surface of all the bars.  A single screw (7) clamps a plate (9) over the insulated plate, clamping the cover over the termination.
Patent FR-2759246-A3 (FR)
Title: Growing of plant borders
Inventor: DUBREUIL JEAN CLAUDE
IPC: A01G9/28
Filed: 1997-02-12
Abstract: The container for forming plant borders comprises a perforated canvas or wooden gutter which enables the roots to develop out of the container.  The container supple supports enable it to fit the contours of the banks.