baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930779-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange de biocarburants
Inventor: ESSAYEM NADINE
IPC: B01J31/12
Filed: 2008-05-05
Granted: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un mélange de biocarburants comprenant des esters d'acides gras et au moins un mélange d'éthers de glycérol à partir de matières grasses et d'éthanol comprenant :a) une étape de transestérification d'une l'huile végétale ou animale par un alcool en présence d'un catalyseur à base d'au moins un solide acide de Brønsted fort caractérisé par une chaleur différentielle d'absorption d'ammoniac supérieure ou égale à 150 KJ/mol, pour obtenir des esters d'acides gras et du glycérol, et,b) une étape d'éthérification du glycérol formé lors de l'étape a) par l'alcool mis en jeu à l'étape a) en présence du catalyseur de l'étape a) pour obtenir au moins un éther du glycérol,les dites étapes a) et b) ayant lieu simultanément.
Patent FR-2969096-B1 (FR)
Inventor: AUGUSTE ANTONY
IPC: B60T17/22
Filed: 2010-12-17
Granted: 2012-12-28
Abstract: The invention relates to a method for detecting an error in the installation of a seal in a master cylinder (100) that comprises a seal (180A). The master cylinder is subjected to a pressure of around 0.3 MPA to 0.6 MPa at the end of the assembly of the master cylinder and, in the event of a drop in pressure, the seal is considered to be installed upside down in the throat (152) of the master cylinder.
Patent FR-2972234-B1 (FR)
Inventor: MILHAU PIERRE
IPC: B25J13/06
Filed: 2011-03-03
Granted: 2013-03-22
Abstract: The invention relates to a vacuum generator module comprising a substantially rectangular box housing: the pneumatic vacuum generator means and their channels for connection to an admission orifice for admitting a gas under pressure, to a gas exhaust orifice, and to a suction orifice, each orifice opening to the outside via one of the faces of the box; and electronic means for controlling and monitoring the operation of the pneumatic means and their electrical connections with an electrical power supply and external control members using a defined program, including two connectors, one being an input connector, and the other being an output connector likewise installed in one of the faces of the box; the set being characterized in that: the electronic means comprise a multi-network I/O microcontroller suitable for imparting a master or slave function to the module depending on whether the module is or is not directly connected to a fieldbus present in a vacuum handling machine incorporating the module.
Patent FR-2974084-B1 (FR)
Inventor: PAUL JEAN-MICHEL
IPC: C07C69/80
Filed: 2011-04-12
Granted: 2013-11-01
Abstract: Manufacturing dialkyl phthalate (I) having a Hazen color of less than 25 measured according to ISO 2211/1973, comprises reacting phthalic anhydride with an alcohol compound (I) in the presence of sulfuric acid and a solvent forming an azeotrope with water, where the sulfuric acid solution in an amount of 45-96 wt.% is used, and subjecting the crude reaction mixture neutralized and stripped of solvent to a thermal treatment prior to conventional treatment of washing with water of the ester. Manufacturing dialkyl phthalate (I) having a Hazen color of less than 25 measured according to ISO 2211/1973, comprises reacting phthalic anhydride with an alcohol compound of formula (ROH) (II) in the presence of sulfuric acid and a solvent forming an azeotrope with water, where the sulfuric acid solution in an amount of 45-96 wt.% is used, and subjecting the crude reaction mixture neutralized and stripped of solvent to a thermal treatment prior to conventional treatment of washing with water of the ester. R : linear or branched 8-13 (preferably 9-13)C alkyl. An independent claim is included for the dialkyl phthalate having a Hazen color of less than 20, measured according to ISO 2211/1973, produced by the above process.
Patent FR-3020322-B1 (FR)
Title: Guide d'air pour vehicule automobile
Inventor: VELASCO SEBASTIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-04-29
Granted: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (1) pour véhicule automobile comportant un cadre comprenant deux ouvertures (13,15) séparées par une partie de guidage (11):         - une première ouverture (13) d'admission du flux d'air provenant de l'extérieur du véhicule automobile,         - une deuxième ouverture (15) pour le guidage du flux d'air admis vers un boîtier (17) de filtre à air, ladite deuxième ouverture (15) étant en connexion fluidique d'une part avec ladite première ouverture (13) par l'intermédiaire de la partie de guidage (11) et d'autre part, avec le boîtier (17) de filtre à air,         - un joint d'étanchéité (18) destiné à être en contact avec ladite deuxième ouverture (15) et l'entrée du boîtier (17) de filtre à air, caractérisé en ce que le joint d'étanchéité (18) est réalisé d'une seule pièce avec le guide d'air (1) ou le boîtier (17) du filtre à air.
Patent FR-3032991-B1 (FR)
Title: Structure evenementielle de forme parallelepipedique
Inventor: DAMOY HUBERT
IPC: E04B1/343
Filed: 2015-02-19
Granted: 2019-10-04
Abstract: Cette structure événementielle (10) de forme parallélépipédique comporte: - un plancher (11) s'étendant en longueur (Lp) et en largeur (lp) entre quatre coins (Cp), chaque coin (Cp) étant pourvu d'une encoche (12), et - un toit (14) s'étendant en longueur (Lt) et en largeur (lt) entre quatre coins (Ct), la longueur (Lt) et la largeur (lt) du toit (14) étant sensiblement égales à la longueur (Lp) et la largeur (lp) du plancher (11), - quatre montants (16), chaque montant (16) comportant une partie basse (17) montée sur une charnière au niveau de chaque encoche (12) du plancher (11) de sorte que le montant (16) soit mobile en rotation entre deux positions : ▪ une position d'utilisation dans laquelle le montant (16) est inséré dans l'encoche (12) du plancher (11), une partie haute (18) du montant (16), opposée à la partie basse (17), étant solidarisée à l'un des quatre coins (Ct) du toit (14), et ▪ une position de transport dans laquelle le montant (16) est allongé dans la longueur (Lp) du plancher (11). Le toit (14) est apte à être désolidarisé des montants (16) et à être placé sur les montants (16) dans la position de transport.
Patent FR-3035708-B1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: F24F11/00
Filed: 2015-04-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un pulseur d'air (13) comprenant : - un boîtier de pulseur (21) présentant une entrée d'air (15) et une sortie d'air (16), - une membrane souple (31) de propulsion d'un flux d'air, logée dans le boîtier de pulseur (21), - au moins un actionneur (38) de mise en mouvement ondulatoire de ladite membrane souple (31), le mouvement ondulatoire propulsant l'air depuis l'entrée (15) vers la sortie (16) du boîtier de pulseur (21), caractérisé en ce que ledit au moins un actionneur (38) est un actionneur de flexion de ladite membrane souple (31) de propulsion, porté par celle-ci.
Patent FR-3021424-B1 (FR)
Title: Terminal mobile et procede de commande dudit terminal mobile
Inventor: CHO JUNGSUN
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-05-21
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un terminal mobile (100) inclut un corps de terminal incluant des surfaces avant, latérale et arrière, une unité d'affichage (151) incluant une première région (262) sur un côté du corps de terminal et une deuxième région (263) sur un autre côté du corps de terminal, et un contrôleur (180) configuré pour, lorsqu'un événement se produit sur le terminal mobile (100), afficher un objet graphique indiquant l'apparition de l'événement dans une des première et deuxième régions (262, 263), lorsqu'un type préréglé de toucher est appliqué sur l'objet graphique, afficher des informations de notification connexes à l'objet graphique dans l'autre région différente de l'une quelconque région pour permettre la lecture de contenus relatifs à l'événement, et, lorsque les informations de notification affichées dans l'autre région sont sélectionnées, afficher des contenus connexes à l'événement dans au moins une partie de l'autre région pour permettre la lecture de contenus connexes à l'événement.
Patent FR-3041334-B1 (FR)
Title: Procede d'obturation d'un contenant comportant au moins un bouchon, notamment une carpule, moyens d'insertion et ligne d'obturation associee
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B67B1/04
Filed: 2015-09-21
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'obturation d'un contenant avec un liquide, ledit contenant comprenant un corps (10) avec une ouverture à au moins une extrémité et comportant au moins un bouchon (14-1) d'obturation, destiné à venir obturer ladite ouverture après remplissage, ledit remplissage définissant une surface S libre de remplissage, le remplissage ayant laissé subsister un espace de tête dans ledit contenant, caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser les différentes étapes suivantes : d) introduction d'au moins une tige (18-1) parallèlement à une paroi intérieure du corps (10) dudit contenant, e) Insertion mécanique dudit bouchon (14-1) dans le corps (10), le long de la au moins une tige (18-1) d'insertion, générant au moins un canal C, l'air de l'espace de tête étant évacué entre ledit bouchon et ladite tige, Retrait de ladite au moins une tige (18-1) en laissant ledit bouchon en place au niveau d'insertion de l'étape précédente L'invention couvre aussi le dispositif associé et la ligne de production industrielle.
Patent FR-3053657-B1 (FR)
Title: Ballon dirigeable equipe d'un generateur solaire compact a concentration locale utilisant des lignes de cellules solaires bifaciales
Inventor: DARGENT THIERRY
IPC: H01L31/056
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un ballon dirigeable (102) est équipé d'un générateur solaire compact (104) à concentration pour alimenter en énergie électrique ledit ballon (102) en vol à partir du rayonnement solaire. Le générateur solaire compact (104) comporte un premier ensemble (122) de ligne(s) (124, 126, 128, 130, 132) de cellules solaires photovoltaïques bifaciales, disposées parallèlement à un axe central longitudinal (116) du ballon, et un concentrateur (136) de rayonnement solaire pour faire converger des rayons solaires vers des faces arrières des cellules solaires bifaciales du premier ensemble (122). Le concentrateur (136) de rayonnement solaire est un deuxième ensemble (156) d'un ou plusieurs concentrateur(s) locaux (164, 166, 168, 170, 172) de rayonnement solaire, dans lequel chaque concentrateur local (164, 166, 168, 170, 172) est apparié à une ligne correspondante de cellules solaires et comporte un réflecteur de forme convexe adaptée pour faire converger du rayonnement solaire vers les faces arrière des cellules solaires de la ligne appariée.
Patent FR-3047440-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de documents de securite et documents correspondants
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B42D25/455
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de fabrication de documents de sécurité (D1, D2, Dx) sous forme de feuilles distinctes (F1, F2, Fx), chaque feuille comprenant au moins un document de sécurité (D1, D2, Dx), ce document comportant au moins une fenêtre (2) qui le traverse de part en part pour déboucher sur chacune de ses faces opposées (10, 11), cette fenêtre (2) étant obturée par un film (3) translucide ou transparent qui est rendu solidaire d'une (10) desdites faces opposées (10, 11), dite première face", ce film (3) comportant au moins un élément de sécurité (5) situé et repéré dans la zone délimitée par ladite fenêtre (2), de sorte qu'il est visible au travers de celle-ci, de part et d'autre, caractérisé par le fait qu'il comprend une étape au cours de laquelle ledit élément de sécurité (5) est transféré sur ledit document par un transfert à chaud soit indépendamment, soit en même temps que ledit film (3;4).
Patent FR-3051218-B1 (FR)
Title: Dispositif de forage a outil telescopable.
Inventor: VERNAY GEORGES
IPC: E21B10/44
Filed: 2016-05-10
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un dispositif de forage à pour réaliser un pieu moulé dans le sol, comprenant un outil rotatif à âme creuse (2), et un outil téléscopable (5) avec un tube de bétonnage (4) définissant un orifice (41) pour l'injection de matériau apte à durcir et avec une pointe de forage (3), ledit dispositif de forage étant agencé de façon à pouvoir passer d'un état rétracté, dans lequel ledit tube de bétonnage est à l'intérieur de l'outil rotatif et la pointe susceptible d'être entrainée en rotation par l'outil rotatif, à un état déployé, dans lequel le tube de bétonnage est, tout en restant monté sur l'outil rotatif, suffisamment sorti de l'outil rotatif pour que l'orifice soit en dehors de l'outil rotatif, caractérisé en ce que le dispositif de forage comprend en outre au moins un élément de rétention (7) solidaire de l'outil rotatif et contactant l'outil téléscopable de façon à opposer une résistance au passage de l'état rétracté à l'état déployé.
Patent FR-3051985-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique a guidage de fils, et dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant un tel connecteur
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2016-05-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: Connecteur électrique à guidage de fils, configuré pour recevoir une pluralité de premiers contacts électriques, comportant au moins:  - un premier élément (3) formant connecteur, comportant des fils électriques, configurée pour recevoir les premiers contacts électriques et assurer leur mise en contact électrique avec les fils électriques ;  - un deuxième élément formant guide (4), configuré pour être fixé sur le premier élément (3) et assurer le guidage des fils en au moins deux groupes de fils (51, 52) vers au moins deux sorties distinctes.
Patent FR-3053300-B1 (FR)
Title: Controle de l'etat de charge d'une batterie de machine motrice electrique d'une chaine de transmission hybride paralelle de vehicule
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W30/182
Filed: 2016-07-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) ayant une chaîne de transmission hybride parallèle comprenant au moins une machine motrice électrique (MM1) alimentée en courant électrique par une batterie (B1). Ce dispositif (DC) est agencé pour déterminer un type de conduite du conducteur du véhicule (V), puis pour déterminer un état de charge minimal de la batterie (B1) en fonction de ce type de conduite déterminé, cet état de charge minimal étant d'autant plus grand que le type de conduite est sportif, et, en présence du conducteur, pour contrôler la chaîne de transmission de sorte que la batterie (B1) présente un état de charge supérieur ou égal à cet état de charge minimal déterminé.
Patent FR-3056351-B1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un capot et d'un organe de frottement
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/00
Filed: 2016-09-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Démarreur (201) comprenant: - un rotor (202) ayant un collecteur (212) et un arbre (214) muni d'un axe (X); - un capot (216) ayant un côté interne (8) en vis à vis du collecteur (212) et un côté externe (9) de l'autre côté du côté interne (8), le capot (216) comprenant une ouverture (10) traversant du côté interne (8) au côté externe (9), une portion (12) de l'arbre (214) traversant le capot (216) par le biais de l'ouverture (10); - un organe de butée (2) monté sur l'arbre (214) du côté externe (9) du capot (216); et - un premier organe (3) de frottement comprenant une ouverture (13) et monté entre l'organe de butée (2) et le capot (216), la portion de l'arbre (214) traversant cette ouverture (13). Il est prévu que le capot (216) supporte le premier organe de frottement (3) de sorte que le premier organe de frottement présente un premier jeu minimum positif (19) entre la périphérie interne de son ouverture (13) et la périphérie externe (11) de la portion (12) de l'arbre (214).
Patent FR-3056607-B1 (FR)
Title: Composition de revetement pour un textile
Inventor: SOENS HUGO
IPC: D06M15/00
Filed: 2016-09-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un composition aqueuse de revêtement pour un textile, en particulier pour filtre d'habitacle pour véhicule automobile comprenant au moins un agent dénaturant d'allergène et au moins un agent compatibilisant dudit au moins agent dénaturant d'allergène.
Patent FR-3056533-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'orientation des roues d'un vehicule
Inventor: BARILLOT THIBAUD
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend une unité de traitement (3) configurée pour calculer la position angulaire (41) d'au moins une roue (5) du véhicule (1) par rapport à une position angulaire de référence (40), et pour générer un signal lumineux (8) représentatif de la position angulaire de ladite au moins une roue (5) par rapport à la position de référence (40). L'invention concerne également un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (1) équipé d'un tel dispositif, un tel procédé comportant une étape de définition, au sein de l'unité de traitement (3), d'un axe de référence (4), une étape de définition, au sein de l'unité de traitement (3), de la position de référence (40), une étape de calcul, au sein de l'unité de traitement (3), de la position angulaire d'au moins une roue (5) du véhicule (1) par rapport à la position de référence (40), et une étape de génération, au sein de l'habitacle du véhicule (1), d'un signal lumineux (8) représentatif de la position angulaire de ladite au moins une roue (5) par rapport à la position de référence (40).
Patent FR-3058383-B1 (FR)
Title: Engin nautique pour se deplacer sur l'eau
Inventor: SILVY LIONEL
IPC: B63B34/56
Filed: 2016-11-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne notamment un ski (10) flottant de forme allongée (13), comportant une coque (11), un pont (12), une cavité (14) de réception d'un pied d'un utilisateur qui s'étend à partir du - et sous le - pont, dans lequel la coque comporte un puits (34, 35) de vidange qui débouche sous la coque et dans la cavité de réception d'un pied.
Patent FR-3060325-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotere, et au moins un colorant direct
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/33
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, et au moins un colorant direct.         L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de coloration des cheveux, à l'aide d'une telle composition , ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3064626-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes de : a) mise en contact, dans un réacteur, d'un composé de formule (I) CH(n+2)(X)m-CHp(X)(n+1)-CX(3+p-m) où X représente indépendamment F ou Cl ; n, m, p sont indépendamment les uns des autres 0 ou 1 avec (n+m) = 0 ou 1, (n+p) = 0 ou 1 et (m-p) = 0 ou 1, au moins un X étant Cl, avec de l'acide fluorhydrique pour obtenir un flux de produits comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HCI et HF, b) refroidissement du flux de produits obtenu à l'étape a) à une température inférieure à 50°C, c) distillation du flux refroidi à l'étape b) pour former un premier courant comprenant HCI et un second courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et HF, d) distillation du second courant pour former un troisième courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et un quatrième courant comprenant HF ; et caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à une pression supérieure ou égale à 7 bara, de préférence à une pression de 7 à 25 bara, plus préférentiellement de 7 à 15 bara.
Patent FR-3065239-B1 (FR)
Title: Dispositif pour generer une vague stationnaire comprenant un bassin a vagues avec une rampe
Inventor: VINCENT MARTIN
IPC: A63B69/12
Filed: 2017-04-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour produire une vague stationnaire comprenant un bassin à vagues avec une rampe, un obstacle et une zone de vagues. La rampe présente une surface d'écoulement d'eau sensiblement plane en coupe longitudinale. L'obstacle présente une surface d'écoulement d'eau sensiblement incurvée en coupe longitudinale. La rampe et l'obstacle sont adjacents. Au niveau de l'interface, les surfaces de conduite d'eau de la rampe et de l'obstacle présentent sensiblement la même pente en coupe longitudinale.
Patent FR-3066469-B1 (FR)
Title: Velo pliant
Inventor: HENRY GILLES
IPC: B62K15/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Vélo pliant comprenant un cadre avec une partie de cadre avant sur laquelle est montée une roue avant (1) et une partie de cadre arrière (A) sur laquelle est montée une roue arrière (2). La partie de cadre avant comprend une barre supérieure (10), une barre de selle (5) et une barre oblique. La partie de cadre arrière comprend au moins un hauban (8), au moins une barre inférieure (9) et la barre de selle (5). La barre oblique comprend une tige oblique supérieure (14) et une tige oblique inférieure (15). La tige oblique inférieure (15), la tige oblique supérieure (14), la barre supérieure (10) et la barre de selle (5) sont reliées entre elles par des articulations (P1, P2, P3, P4), dans cet ordre, de manière à former un quadrilatère articulé (D) déformable entre une position pliée et une position dépliée.
Patent FR-3071645-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un calculateur a reseaux de neurones recurrents
Inventor: VIANELLO ELISA
IPC: G06N3/06
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat comportant une première électrode ; b) former une première couche de copolymères à blocs sur une partie de la première électrode de sorte que la première électrode présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; c) graver les zones libres de manière à structurer la première électrode ; d) retirer la première couche de copolymères à blocs ; e) former une couche mémoire (4), de type mémoire vive résistive, sur la première électrode structurée (200) ; f) former une deuxième électrode sur la couche mémoire ; g) former une deuxième couche de copolymère à blocs sur une partie de la deuxième électrode de sorte que la deuxième électrode présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; h) graver les zones libres de manière à structurer la deuxième électrode (210) ; i) retirer la deuxième couche de copolymères à blocs.
Patent FR-3072713-B1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine pour turbomachine d'aeronef
Inventor: BAUMAS OLIVIER JEAN-DANIEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention se rapporte à un secteur d'anneau de turbine (28a) pour turbomachine d'aéronef, comprenant : - une plateforme (50) ; - un élément abradable (48) comportant une portion principale (46) portée par la plateforme ; - un organe circonférentiel amont (52) de montage du secteur sur un distributeur de turbine (22), l'organe circonférentiel amont formant un creux (54) ouvert vers l'amont et défini en partie par une branche axiale intérieure (56). Selon l'invention, l'élément abradable (48) présente une extension d'abradable (62) se situant au moins en partie radialement au droit de la branche axiale intérieure (56) de l'organe circonférentiel amont (52).