baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103467-A1 (FR)
Title: Installation de transfert de granulés de matière et procédé de transfert de granulés de matière
Inventor: CONVERT LAURENT
IPC: B65B69/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: Installation de transfert de granulés de matière et procédé de transfert de granulés de matière.     Installation (1) de transfert de granulés de matière comportant :- une zone de traitement (2) pouvant recevoir une palette (P) de niveaux de sacs empilés de granulés, chaque sac présentant une face principale sensiblement horizontale,- une trémie (3) coiffée de moyens d’ouverture (30) de sacs, - des moyens de préhension (4) configurés pour prendre et déplacer au moins un sac depuis la zone (2) jusqu’aux moyens d’ouverture (30),- des moyens de détection (7) de l’orientation des sacs sur la palette (P) et des moyens de positionnement des moyens de préhension (4).     Procédé de transfert de granulés de matière depuis une zone (2) vers une trémie (3), comportant les étapes suivantes : - on détecte la présence d’une palette (P) de sacs de granulés sur la zone (2), - on détecte, par des moyens de détection (7) de l’orientation de sacs, la forme de sacs visibles sur le dessus de la palette (P), - on compare la position des sacs visibles avec des positions de sacs dans une base de données,- on sélectionne au moins un sac visible,- on actionne des moyens de préhension (4), pour amener une surface de contact (40) desdits moyens de préhension (4) à venir en contact avec une face principale visible d’au moins un sac sélectionné,- on solidarise les moyens de préhension (4) avec le(s) sac(s) sélectionné(s), - on déplace le(s) sac(s) sélectionné(s) jusqu’à la trémie (3),- on met en contact le(s) sac(s) avec des moyens d’ouverture (30) de sacs,- on déplace et/ou on secoue le(s) sac(s) au-dessus de la trémie (3) pour faire tomber les granulés,- on évacue le(s) sac(s) vide(s) des moyens de préhension (4).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3090744-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz ayant une signature de bruit améliorée
Inventor: MOORE ALASTAIR D
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-12-09
Abstract: Un moteur à turbine à gaz engendre du bruit pendant l'utilisation, et une condition de vol particulièrement importante pour la génération de bruit est le décollage. L'invention concerne un moteur à turbine à gaz qui a un rendement élevé conjointement avec un faible bruit, en particulier provenant de la turbine qui entraîne la soufflante. La contribution de la turbine au niveau effectif de bruit perçu (EPNL) au niveau d'un point de référence latéral au décollage, défini comme le point sur une ligne parallèle à et à 450 m de la ligne centrale de piste où l'EPNL est maximal pendant le décollage, est dans la plage allant de 15 EPNdB à 40 EPNdB inférieure à la contribution du bruit de soufflante émanant de l'arrière du moteur à l'EPNL au niveau du point de référence latéral au décollage. Figure 6
Patent FR-3106259-A1 (FR)
Title: Presentoir et son procede de fabrication
Inventor: BLANC YANECK
IPC: A47F5/00
Filed: 2020-01-16
Abstract: PRESENTOIR ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Le présentoir comprend un dispositif de présentation inférieur (1) et un dispositif de présentation supérieur (16).
    Le dispositif de présentation inférieur (1) comprend un plateau (2) supporté par des pieds (8).
    Le dispositif de présentation supérieur (16) est fixé au dispositif de présentation inférieur (1) par emboîtement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3107709-A1 (FR)
Title: Procede de production de cellules souches mesenchymateuses competentes pour la regeneration du cartilage a partir de cellules souches pluripotentes equines
Inventor: SURUGUE PASCAL
IPC: C12N5/078
Filed: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention de cellules souches mésenchymateuses (MSC) équines à partir de cellules induites à la pluripotences (iPSC) équines comprenant les étapes de :
    1) amplification desdites iPSC, et 
    2) différenciation desdites iPSC en MSC équines.
Patent FR-3107871-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le guidage d’un véhicule automobile afin de faciliter la circulation en Suède
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W40/02
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, du guidage du premier véhicule lorsqu’il circule sur une voie de circulation, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108382-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique à alerte de clampage
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-03-18
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique à alerte de clampage L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un volume interne (2) de stockage de gaz sous pression, un robinet de distribution de fluide (3) comprenant un raccord de sortie (11) en débit auquel est connecté une conduite de gaz flexible (100), un dispositif de sélection de débit (12) permettant de sélectionner un débit de gaz désiré (Qd) à délivrer par le raccord de sortie (11) en débit, un capteur de pression (4) pour mesurer la pression du gaz à plusieurs instants (t1, t2) successifs, et fournir des mesures de pression (p1, p2) correspondant à la pression du gaz mesurée auxdits instants (t1, t2) successifs, et des moyens de pilotage à microprocesseur (5) configurés pour traiter les mesures de pression (p1, p2) fournies par le capteur de pression de manière à détecter tout clampage de la conduite de gaz flexible (100) et alerter en cas de clampage. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103672-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un composite comportant un élastomère et une charge
Inventor: KUTSOVSKY YAKOV E
IPC: C08K3/36
Filed: 2020-06-05
Abstract: Sont décrits ici des procédés pour préparer des composites à partir d'un ou plusieurs élastomères solides et d'une ou plusieurs charges humides, de même que des produits, y compris des composites, des vulcanisats et des articles à partir de ceux-ci. La charge humide peut avoir une teneur en liquide dau moins 15 %. Un composite résultant comprend la charge dispersée dans l'élastomère à un niveau de charge d'au moins 20 phr avec une perte de rendement de charge de pas plus de 10 %, où le composite a une teneur en liquide de pas plus de 10 % en poids sur la base du poids dudit composite.
Patent FR-3111503-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’authentification d’un utilisateur d’un premier dispositif électronique connecté à un deuxième dispositif électronique
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-06-23
Abstract: Dispositif et procédé d’authentification d’un utilisateur d’un premier dispositif électronique connecté à un deuxième dispositif électronique L'invention concerne l’authentification d’un utilisateur d’un premier dispositif électronique, tel qu’un terminal de communication ou d’un casque de réalité virtuel ou augmenté.     Un objet de l’invention est un dispositif d’authentification d’un utilisateur d’un premier dispositif électronique connecté à un deuxième dispositif électronique, le premier dispositif électronique et le deuxième dispositif électronique étant portables séparément par l’utilisateur, le dispositif d’authentification comportant - un analyseur apte à vérifier si une valeur détectée d’un paramètre caractéristique relatif du deuxième dispositif électronique correspond à une valeur mémorisée de ce paramètre caractéristique relatif du deuxième dispositif électronique associée à un identifiant d’un utilisateur requérant une authentification, le paramètre caractéristique relatif correspondant au paramètre caractéristique du deuxième dispositif électronique mesuré relativement au paramètre caractéristique du premier dispositif électronique.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112641-A1 (FR)
Title: Methode de signalisation d’un danger de circulation a l’utilisateur d’un smartphone
Inventor: ALFONSO REYES RUBÉN
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode de signalisation d’un danger de la circulation à l’utilisateur d’un smartphone. Une application hébergée par le smartphone estime (110) un premier paramètre caractéristique du degré d’interaction de l’utilisateur avec ce dernier, puis transmet (120) ce paramètre avec des données de localisation de l’utilisateur, à un serveur de calcul. Celui-ci effectue (130) une classification de vecteurs d’entrée au moyen d’un réseau de neurones artificiels, chaque vecteur d’entrée comprenant les données de localisation et au moins le premier paramètre. Le serveur renvoie (150) à l’application une classe de danger, celle-ci générant alors (160) une alerte sonore et/ou visuelle et/ou haptique sur le smartphone de l’utilisateur si la classe de danger correspond à un niveau de danger élevé (150).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3114449-A1 (FR)
Title: Protection thermique passive d’un boitier de connectivité
Inventor: EL ARABI YASSER
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne un boitier de connectivité (3) configuré pour être disposé sous une partie extérieure d’un véhicule terrestre à moteur et comprenant au moins une antenne (6) et une partie centrale, le boitier de connectivité comportant :
    une première couche absorbante comportant un matériau à changement de phase, le matériau à changement de phase étant configuré pour absorber une énergie thermique émise par la partie centrale ;une deuxième couche absorbante configuré pour isoler thermiquement la première couche absorbante de la température extérieure. 
    FIG. 1
Patent FR-3114545-A1 (FR)
Title: Glissière de siège
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60R21/015
Filed: 2020-09-30
Abstract: Glissière (1) pour siège de véhicule comportant :- un rail femelle (2) présentant au moins une paroi latérale verticale (21),- un rail mâle (3) présentant également au moins une paroi latérale verticale (31), monté coulissant par rapport au rail femelle (2), le rail femelle (2) venant entourer le rail mâle (3) avec ladite paroi latérale verticale (21) du rail femelle (2) se trouvant en vis-à-vis de ladite paroi latérale verticale (31) du rail mâle (3),- un capteur de position (4) comprenant un moyen de mesure du champ magnétique (41) environnant fixé à la paroi latérale verticale (31) du rail mâle (3) par l’intermédiaire d’un élément ressort (42), et disposé entre la paroi sensiblement plane (31) du rail mâle (3) et la paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2) et orienté vers ladite paroi sensiblement plane (21) du rail femelle (2).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117046-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de doses de poudre
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B12/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant de l'air et une poudre, ledit réservoir (10) comportant une paroi latérale (11) dont une partie est élastiquement déformable par compression radiale, une tête (20) étant fixée sur ledit réservoir (10), ladite tête comportant un canal (21) se terminant par un orifice (22), ledit dispositif comportant un système de dosage (30) comportant un organe de dosage (31) déplaçable entre des positions de repos et de chargement, ledit organe de dosage comportant une chambre de dosage (35) adaptée à être remplie avec une dose de poudre lorsque ledit organe de dosage est dans sa position de chargement et le dispositif en position inversée avec ledit réservoir au-dessus de ladite tête, et ladite chambre de dosage étant vidée lorsque ledit organe de dosage est dans sa position de repos, au moyen d'un flux d'air comprimé généré par compression manuelle de ladite paroi latérale (11).
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3118163-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de mesure d’irradiance
Inventor: BOISSENIN BRUNO
IPC: G01J5/28
Filed: 2020-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif, en particulier un pyranomètre, pour mesurer l’irradiance solaire, comprenant un moyen de détection de lumière 109 et un moyen de mesure de température 123, et dont le moyen de mesure de température 123 est configuré pour mesurer la température du moyen de détection de lumière 109, et un moyen de traitement de données 127 configuré pour déterminer l’irradiance en prenant en compte in-situ la température du moyen de détection de lumière 109. L’invention concerne aussi un système de mesure de l’irradiance 300 et une méthode de mesure de l’irradiance.  
    Figure pour l’abrégé: Fig. 1a
Patent FR-3119481-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à la lecture et à son apprentissage par focalisation de l’attention.
Inventor: SIRIGU ANGELA
IPC: G09B17/02
Filed: 2021-02-02
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assistance à la lecture et à son apprentissage , comprenant les étapes mises en œuvre par un système numérique de : -afficher une succession (80) d’entités graphémiques adjacentes sur un écran (11), les entités graphémiques affichées (811,812, 813, 814) étant affichées avec une altération de façon à permettre la détection de leur affichage par un utilisateur mais de façon à empêcher leur identification par l’utilisateur ;-détecter le pointage (7) par l’utilisateur d’une des entités graphémiques affichées avec altération;-afficher simultanément sur l’écran l’entité graphémique pointée sans altération (802) de façon à permettre son identification par l’utilisateur, et les entités graphémiques adjacentes de l’entité graphémique pointée avec altération (811,813), et restituer acoustiquement à l’utilisateur une entité phonémique (92) associée à l’entité graphémique pointée (802).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124330-A1 (FR)
Title: Système optique de mise en forme temporelle et procédé
Inventor: GLEYZE JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01S3/10
Filed: 2021-06-22
Abstract: Système optique de mise en forme temporelle et procédé Système de mise en forme électro-temporelle d’un signal optique, comportant :  au moins une boucle optique comportant :au moins un moyen de modulation de l’amplitude, commandable électriquement, du signal optique circulant dans la boucle,au moins un moyen d’injection du signal optique à mettre en forme dans la boucle,au moins un moyen d’extraction du signal optique mis en forme par le moyen de modulation de l’amplitude, après que le signal optique ait effectué un nombre de passages prédéfini dans le moyen de modulation de l’amplitude en circulant dans la boucle,au moins un générateur de forme d’onde arbitraire relié au moyen de modulation de l’amplitude pour le commander.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125080-A1 (FR)
Title: Support de vitrage mobile de véhicule et procédé d’ajustement de l’inclinaison d’un vitrage mobile
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: E05F11/38
Filed: 2021-07-08
Abstract: Support de vitrage mobile de véhicule et un procédé d’ajustement de l’inclinaison d’un vitrage mobile à l’aide d’un tel support. Le support (1000) de vitrage mobile (1001) de véhicule comprend un étrier (1002), ledit étrier (1002) présente une rainure (1003) adaptée à la réception d’un vitrage mobile (1001) de véhicule, et comprend une première cavité (1004) orientée selon un axe sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinale de la rainure (1003) ; une patte (1005) mécaniquement liée à la partie inférieure de l’étrier (1002), une navette mobile (1006), ladite navette mobile (1006) comprend une rainure (1007) adaptée à la réception mécanique d’un vitrage de véhicule, et est disposée dans ladite première cavité (1004) de sorte que la rainure (1007) de la navette mobile (1006) coïncide avec la rainure (1003) de l’étrier (1001). La navette mobile (1006) présente un degré de liberté en translation selon un axe (A) sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinale de la rainure (1003) de l’étier (1002). La navette mobile (1006) comprend au moins un moyen de friction sur la paroi interne de la première cavité (1004) de sorte que la rotation de la navette mobile (1006) est limitée dans le plan de la rainure (1003) de l’étrier (1002).
Patent FR-3126646-A1 (FR)
Title: Procédé et installation d’enfilage de rayons dans un moyeu à deux flasques d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B21/06
Filed: 2021-09-06
Abstract: Procédé d’enfilage de rayons dans un moyeu (2) à deux flasques (2a) d’une roue à rayons, les flasques (2a) étant chacun pourvu d’une couronne d’orifices (2b) de réception des rayons, le moyeu (2) étant entrainé en rotation autour de son axe selon des pas successifs pour positionner les orifices (2b) des flasques (2a), un par un, devant des dispositifs d’éjection (3) de rayons qui sont actionnés successivement pour éjecter un rayon dans les orifices (2b) afin de réaliser des opérations d’enfilage en tant que telles, le procédé étant caractérisé en ce que, préalablement au positionnement des orifices (2b) devant les dispositifs d’éjection, le procédé comprend des étapes consistant à :
    - déterminer les positions angulaires et radiales des orifices (2b) par rapport à un référentiel dont les coordonnées sont connues ;
    - réaliser ensuite les opérations d’enfilage des rayons en commandant les pas de pivotement successifs du moyeu (2) en fonction des positions angulaires des orifices (2b) préalablement déterminées, et en commandant, lors du positionnement des orifices (2b) devant les dispositifs d’éjection (3), un déplacement radial relatif entre le dispositif d’éjection correspondant et le moyeu (2), en fonction des positions radiales des orifices (2b) préalablement déterminées.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3126877-A1 (FR)
Title: Composition de soin et/ou de maquillage comprenant un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques et un copolymère à base de résine de silicone et de silicone de type diméthiconol.
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q1/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: Composition de soin et/ou de maquillage comprenant un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques et un copolymère à base de résine de silicone et de silicone de type diméthiconol.  La présente invention concerne une composition de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, notamment la peau, comprenant, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable :a) au moins un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques ; etb) au moins un copolymère à base de résine de silicone et de silicone de type diméthiconol.  L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une émulsion telle que définie précédemment.
Patent FR-3129656-A1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage des poignées de porte d’aéronef à échappement latéral des butées
Inventor: BORIES XAVIER
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de verrouillage d’au moins une poignée (4) d’actionnement d’une porte (1) d’aéronef à échappement latéral des butées et ouverture par translation circulaire, ladite porte étant pourvue d’un bras (2) de manœuvre pivotant couplé à un avant-bras (3) articulé sur la porte et ladite poignée (4) étant rotative dans un plan parallèle au plan de pivotement du bras entre une position de fermeture de la porte et une position de fin de course correspondant à son ouverture partielle après l’échappement des butées, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un pion (41, 42) porté par ladite poignée (4) et au moins une rampe de profil circulaire (21, 22) portée par la face dudit bras (2) disposée en vis-à-vis du pion et centrée sur ladite charnière (23), le pion et la rampe étant relativement positionnés de sorte que dans la position de fin de course de la poignée (4) correspondant à la fin de l’échappement des butées et pendant la translation circulaire de la porte jusqu’à son ouverture complète, la rotation de la poignée est bloquée par un contact d’appui du pion (41, 42) contre la rampe (21, 22).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118443-A1 (FR)
Title: Système comprenant un balai d’essuie-glace et un bras d’essuie-glace
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-12-29
Abstract: TITRE : Système comprenant un balai d’essuie-glace et un bras d’essuie-glace Système comprenant un balai d’essuie-glace et un bras d’essuie-glace reliés par un adaptateur (3) prévu sur le balai d’essuie-glace (1).  Une conduite d’alimentation en liquide de nettoyage (8) est reliée par des raccords à l’adaptateur de balai d’essuie-glace (3) avec le bras d’essuie-glace (2) ; une connexion électrique amovible prévue entre le balai d’essuie-glace (1) et le bras d’essuie-glace (2) ainsi que l’adaptateur de balai d’essuie-glace (3) permet un mouvement de rotation entre le balai d’essuie-glace (1) et le bras d’essuie-glace (2).  Le balai d’essuie-glace (1) comporte séparément et à distance de l’adaptateur de balai d’essuie-glace (3), un adaptateur d’alimentation électrique (12) qui a des surfaces de contact (13) pour les surfaces de contact de bras d’essuie-glace (18).  Les surfaces de contact (13) sont orientées pour glisser sur les surfaces de contact (18) du bras d’essuie-glace pendant le mouvement de rotation entre le balai d’essuie-glace (1) et le bras d’essuie-glace (2).  Figure 1
Patent FR-3132616-A1 (FR)
Title: Cagoule tactique physiologique non-feu réalisée en technologie de tricotage sans couture Seamless
Inventor: JONARD MAGALI
IPC: A42B1/046
Filed: 2022-02-14
Abstract: Dispositif de protection textile physiologique non-feu de la tête.  L’invention concerne une cagoule et toute solution de protection de la tête en maille non-feu produite en technologie de tricotage sans couture (« Seamless »).  Ladite solution comprend des parties amovibles permettant de découvrir indépendamment différentes zones du visage et de la tête tout en garantissant confort, légèreté et ergonomie.
Patent FR-3133373-A1 (FR)
Title: Siège énergétiquement autonome
Inventor: DUCHESNE JULIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2022-03-08
Abstract: SIÈGE É NERG É TIQUEMENT AUTONOME L’invention porte sur un siège comportant une assise (10) et un dossier (11) mutuellement articulés, le siège (1) comportant également au moins un actionneur (2) électrique configuré pour rendre mobile l’assise (10) et/ou le dossier (11).  Le siège (1) comprend un dispositif de récupération d’énergie (20) configuré pour récupérer de l’énergie cinétique produite par le siège (1) et transformer ladite énergie cinétique en énergie électrique, le siège (1) comportant en outre :  un dispositif de production d’énergie (21) configuré pour produire de l’énergie électrique à partir d’une source d’énergie ambiante (22) ; etun dispositif de stockage (23) connecté au dispositif de production d’énergie (21) et à l’actionneur (2), et configuré pour stocker l’énergie électrique provenant du dispositif de production d’énergie (21) et dudit au moins un actionneur (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3134524-A1 (FR)
Title: Pistolet pulverisateur chauffant
Inventor: VEYRARD CHRISTOPHE
IPC: B05B7/16
Filed: 2022-04-19
Abstract: Pistolet de pulvérisation d’un produit pulvérulent à appliquer à chaud sur une surface à traiter,  comprenant :  - un corps (1) principal ;  - une entrée d’air ambiant (4) ;  - une entrée d’alimentation (6) en produit pulvérulent positionné entre le dispositif d’entraînement aéraulique (5) et le canon de pulvérisation (3) ;  - un canal de pulvérisation (31) du produit pulvérulent ;  - un isolant thermique (32) disposé autour du canal de pulvérisation (31) ;  - au moins un élément chauffant électrique (321) agencé dans le canal thermique (320) ;  caractérisée en ce que le pistolet comprend en outre :  - un espacement (33) entre le canal de pulvérisation (31) et l’isolant thermique (32),  l’espacement (33) présentant une forme sensiblement conique convergent en direction de l’extrémité libre du canon (3) ; et  - des moyens d’injection dans ledit espacement (33), d’un flux d’air sous la forme d’un écoulement hélicoïdal (70) autour du canal de pulvérisation  (31) en direction de l’extrémité libre du canon (3).  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1