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Patent FR-3035345-A1 (FR)
Title: Procede et installation de soudage par friction lineaire de deux pieces metalliques
Inventor: MARCQ BERTRAND
IPC: B23K20/12
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de soudage de deux pièces métalliques (P1, P2) par une technique d'assemblage par friction linéaire. Dans l'installation correspondante, les pièces (P1 et P2) sont supportées par des outillages (61, 71) qui comportent des surfaces d'appui ; Et conformément à l'invention au moins un élément saillant est prévu sur l'une au moins desdites surfaces d'appui de manière adaptée pour pénétrer dans la matière de l'une au moins desdites pièces (P1, P2) jusqu'à déformation plastique, lors du serrage dans l'outillage support (61, 71), ou lors de l'application de la force de compression pendant le soudage, de manière adaptée pour reprendre au moins en partie les efforts générés par l'oscillation pendant le soudage.
Patent FR-3036822-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication de donnees via le corps humain et procede associe
Inventor: GASNIER SERGE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-29
Abstract: Dispositif (1) de communication/transmission de données via le corps humain, ou dispositif par IBC, comportant une électrode (10) destinée à être en contact avec la peau d'un utilisateur portant ledit dispositif, un circuit de communication (11) par contact corporel, dit circuit IBC, qui est relié à l'électrode (10), une unité de traitement de données (12) assurant l'émission et la réception de signaux sans contact avec l'extérieur, et reliée au circuit IBC (11), et des moyens de détection (13) du port du badge par l'utilisateur, qui sont reliés à l'unité de traitement (12), caractérisé en ce que le dispositif, dit dispositif principal, est apte à dialoguer avec au moins un autre dispositif IBC (4), dit dispositif délégué, à identifier ledit dispositif délégué et lui transférer des données en cas d'authentification de l'identité. Ce dispositif permet de transférer ponctuellement les droits d'un utilisateur à un autre utilisateur en toute sécurité, en le touchant seulement.
Patent FR-3036639-A1 (FR)
Title: Dispositif de percage a injection de fluide
Inventor: BOTTON BRUNO
IPC: B23B35/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: Broche de perçage (1) rotative comportant un embout (4) disposé coaxialement et à coulissement sur le corps de broche de perçage (3) pour être déplaçable entre une position de repos et au moins une position de travail. En position de repos, le foret (2) est entièrement contenu dans une cavité (8) délimitée entre le corps de broche de perçage (3) et l'embout (4). En position de travail, le foret (2) dépasse hors de la cavité (8) à travers un orifice (7) ménagé dans l'embout (4). L'embout (4) est rappelé en permanence en position de repos. Des moyens d'injection (10) permettent d'injecter un fluide dans la cavité (8) tandis que des moyens d'aspiration (13) permettent d'extraire un fluide et des copeaux hors de la cavité (8).
Patent FR-3038417-A1 (FR)
Title: Serveur et procede de verification de code dynamique de securite
Inventor: VALADIER JEAN-LOUIS
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-06-30
Abstract: Ce serveur (5000) de vérification de code dynamique de sécurité comporte : - un module (5200) de communication apte à recevoir des données de transaction bancaires comportant un identifiant et un premier code dynamique de sécurité généré par un dispositif (1000) associé à cet identifiant à partir d'une donnée temporelle ou d'un compteur du nombre de premiers codes dynamiques de sécurité générés par ce dispositif ; - un module (5300) de génération d'un deuxième code dynamique de sécurité à partir de l'identifiant et d'une donnée temporelle ou d'un compteur du nombre de deuxièmes codes dynamiques de sécurité générés par ce module pour cet identifiant ; - un module (5400) de comparaison des codes dynamiques de sécurité ; - le module de communication (5200) étant apte à envoyer à un serveur (6000), et ce uniquement en cas d'égalité des codes dynamiques, lesdites données de transaction dans lesquelles le code dynamique de sécurité est remplacé par un code statique de sécurité associé au dispositif (1000), ledit serveur (6000) étant configuré pour vérifier la validité dudit code statique de sécurité pour autoriser ou refuser ladite transaction.
Patent FR-3039395-A1 (FR)
Title: Composition anhydre sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant et une dispersion de particules de polymere dans un milieu non aqueux
Inventor: JALENQUES XAVIER
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une phase huileuse comprenant au moins une huile volatile A, et b) au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels ou complexes d'aluminium et/ou de zirconium, et c) au moins une dispersion particulière de particules de polymère dans un milieu non aqueux, et d) au moins un agent propulseur. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, comprenant l'application sur une surface de la peau de ladite composition.
Patent FR-3042274-A1 (FR)
Title: Unite electronique de roue et son procede de montage
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: G01L17/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention propose une unité électronique (10) de mesure de paramètres de fonctionnement d'un pneu, ledit pneu étant monté sur une jante (21), l'ensemble monté formant une roue (20) de véhicule apte à tourner autour d'un axe de roulement, ladite unité électronique comprenant un support (11) adapté pour être monté sur ladite roue (20), ledit support (11) formant un circuit imprimé sur lequel est monté un capteur d'accélération radiale (12) apte à mesurer des accélérations radiales de ladite roue (20), ledit capteur d'accélération radiale (12) étant monté incliné dans une plage angulaire (α) de 30 à 60 degrés par rapport à un plan tangentiel à ladite jante (21).
Patent FR-3042588-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection pour une chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/28
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (2) pour une chambre de combustion d'une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant un injecteur de carburant (11), au moins un premier élément (21) monté sur l'injecteur de carburant (11) ou relié à celui-ci et au moins un second élément (27, 28) destiné à être monté sur une paroi de fond (22) de la chambre de combustion, le premier élément (21) comportant un rebord radial (25) monté de façon mobile dans une gorge radiale (26) du second élément (27, 28), ladite gorge (26) étant délimitée par une première partie (27) et une seconde partie annulaire (28) montée dans un logement de la première partie (27), la périphérie radialement externe (28) de la seconde partie annulaire étant fixée à la première partie (27) par l'intermédiaire d'au moins un cordon de soudure. La seconde partie (28) comporte une zone dont la section présente une dimension radiale inférieure, située circonférentiellement en regard du cordon de soudure.
Patent FR-3028201-A1 (FR)
Inventor: STAHL ARNE
IPC: B29C70/28
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne une installation pour fabriquer en continu une préforme de profilé (5) incurvée, à partir de semi-produits à base de fibres (1) plats, ainsi qu'un procédé à cet effet, d'après lequel on forme d'abord des tronçons de semelle (3a, 3b) au moyen d'un dispositif de formage, puis l'on produit un cisaillement du semi-produit à l'aide de deux rouleaux (51, 52), qui sont agencés de manière mutuellement espacée dans la direction de transport, après quoi on peut faire varier la hauteur d'âme de la préforme de profilé (5) incurvée, grâce à des rouleaux (62) pouvant coulisser linéairement.
Patent FR-3043398-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un article en verre creux
Inventor: DECOSTER GREGORY
IPC: C03B11/00
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne le domaine des procédés de fabrication d'un article en verre creux et a plus particulièrement pour objet un procédé de fabrication d'un article (1) en verre (2) pressé, creux, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : une étape de dépôt d'au moins une goutte (3) de verre fondu dans un moule (4) destiné à modeler une forme extérieure prédéterminée de l'article (1) en verre à fabriquer; une étape de pressage du verre (2) fondu dans le moule (4) par un poinçon de formage (5) pour formant l'article (1) en verre creux en creusant un volume intérieur (6) ; une étape de marquage de l'article (1) en verre par un outil de marquage (7) indépendant du poinçon de formage (5), pour imprimer au moins un motif (8) en relief et/ou en creux dans le volume intérieur de l'article en verre ; une étape de refroidissement de l'article (1) en verre pressé et marqué ; et une étape de démoulage de l'article (1) en verre.
Patent FR-3044812-A1 (FR)
Title: Metamateriau acoustique absorbant
Inventor: KHELIF ABDELKRIM
IPC: G10K11/172
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention porte sur une cellule élémentaire (1) de métamatériau acoustique comprenant : - un corps (2) en matériau solide, et - au moins un résonateur sous forme d'une rainure (3) de largeur 1 et de profondeur p, ladite rainure (3) étant ouverte en surface dudit corps. L 'invention porte également sur un écran acoustique comprenant une telle cellule élémentaire.
Patent FR-3045807-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un faisceau d'échange thermique (3) avec une pluralité de tubes d'échange thermique (5), et - au moins une boîte collectrice du fluide (19). Selon l'invention, le faisceau d'échange thermique (3) comprend un empilement alterné d'une pluralité de premiers cadres (13) et d'intercalaires (15), tels que : - chaque premier cadre (13) reçoit au moins un premier et un deuxième tubes d'échange thermique (5), et comprend : • des premiers moyens de mise en communication fluidique (131) du premier tube d'échange thermique (5) avec la boîte collectrice du fluide (19) et • des deuxièmes moyens de mise en communication fluidique (131) du deuxième tube d'échange thermique (5) avec la boîte collectrice du fluide (19), et - les intercalaires (15) présentent en outre respectivement au moins un orifice de retournement (155) agencé en communication fluidique avec à la fois un premier et un deuxième moyens de mise en communication fluidique (131) d'au moins un premier cadre (13) en regard de l'intercalaire (155).
Patent FR-3050715-A1 (FR)
Title: Leash de surf qui relie le surfeur a la planche et qui permet de reperer l'utilisateur par les secours et surfeurs equipes du meme dispositif, en cas de blessure provoquant un etat inconscient
Inventor: RICROS ALEXANDRE
IPC: B63B35/85
Filed: 2016-04-28
Abstract: Le dispositif est un "leach" ou "attache" de sécurité pour surfeur en difficulté qu'il soit conscient ou inconscient. L'invention permet de repérer un surfeur en difficulté par les surfeurs dans la zone et équipés du même dispositif ainsi que par les secours sur les plages. Il est constitué d'un capteur cardiaque infra-rouge qui surveille le rythme cardiaque de l'utilisateur. Il est relié à un microcontrôleur qui en interprète les résultats. En cas de chute significative de la concentration en oxygène dans le sang de l'utilisateur donc du rythme cardiaque, il déclenche le basculement d'une balise radio du mode "réception" aux modes «émission». Elle émet alors des ondes sur les fréquences de secours 406 Mhz. Ces ondes préviennent les secours ainsi que les surfeurs équipés du même dispositif qui ressentent une vibration. Ce dispositif est essentiellement destiné aux surfeurs qu'ils soient débutants ou professionnels.
Patent FR-3051746-A1 (FR)
Title: Dispositif de support modulaire pour arme a feu, et module de maintien de crosse et module de maintien de canon pour celui-ci
Inventor: PLASSE MAXIME
IPC: B60R7/14
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support modulaire (1) pour arme à feu (A), comprenant un module de maintien de crosse (2) comportant un premier logement (6) apte à recevoir la crosse (C1) de l'arme (A), et un module de maintien de canon (3) comportant un second logement (11) apte à recevoir l'extrémité du canon (C2). Selon l'invention, le premier logement (6) est oblong et défini par des parois inclinées vers le haut, le second logement (11) débouche latéralement en une ouverture d'entrée/sortie (11b) et est prévu un mécanisme anti-projection (12) comprenant un élément d'arrêt (13a) déplaçable entre une position de blocage, dans laquelle il bloque le canon (C2) en position dans le second logement (11), et une position de libération, dans laquelle il ne le bloque plus, et un élément d'actionnement (13b) actionnable pour déplacer l'élément d'arrêt (13a) de la position de blocage à la position de libération.
Patent FR-3048218-A1 (FR)
Title: Architecture electromecanique de vehicule automobile
Inventor: DANG-VAN-NHAN CHRISTOPHE
IPC: B60W50/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une architecture électromécanique (1) de véhicule automobile, comportant : - un premier réseau de communication (Re1), - un premier actionneur (Fr1, Vo1) adapté à actionner un organe de conduite autonome du véhicule automobile, - un second actionneur (Fr2, Vo2) adapté à actionner ce même organe de conduite autonome, - un capteur (Ra, Ca) qui est adapté à acquérir des données relatives à l'environnement extérieur au véhicule automobile, et - un calculateur (Cd) qui est adapté à élaborer et transmettre une consigne de pilotage (Co_Cd_Fr, Co_Cd_Vo) audit premier actionneur via ledit premier réseau de communication. Selon l'invention, il est prévu un réseau de communication de secours (Re3), qui est distinct dudit premier réseau de communication, et le capteur est adapté à élaborer et transmettre une consigne de pilotage (Co_Ra_Fr, Co_Ca_Vo) au second actionneur via ledit réseau de communication de secours.
Patent FR-3048504-A1 (FR)
Title: Capteur de pression pour amplificateur d'assistance de freinage comportant un clapet anti-retour integre
Inventor: BAIL JEAN-BASTIEN
IPC: G01L19/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: Capteur de pression prévu pour mesurer la dépression dans un amplificateur (20) d'un dispositif d'assistance du freinage pour un véhicule automobile, comprenant un boîtier (26) prévu pour se fixer sur cet amplificateur (20) en mesurant la pression intérieure, ce boîtier (26) présentant une sortie (30) tournée vers un générateur de vide, caractérisé en ce qu'il comporte dans le même boîtier (26) un clapet anti-retour intégré disposé entre un moyen de mesure de la pression et la sortie (30), qui est monté dans le sens maintenant la dépression dans l'amplificateur (20).
Patent FR-3048595-A1 (FR)
Title: Panneau pour la realisation de construction modulaire tel qu'un meuble ou un element meublant, ainsi que la construction modulaire comprenant au moins un tel panneau
Inventor: NOGUE XAVIER
IPC: A47B96/20
Filed: 2016-03-08
Abstract: Panneau (2) de construction (1) comprenant deux faces (3) opposées, écartées l'une de l'autre d'une distance correspondant à l'épaisseur (E) du panneau (2), et des chants (4) de liaison des faces (3) du panneau (2), les faces (3) et les chants (4) du panneau (2) étant équipés d'orifices (5, 6), les orifices (5) des faces (3) étant des orifices traversants avec des axes parallèles entre eux, et orthogonaux aux axes des orifices (6) des chants (4). L'axe de chaque orifice (5) d'une face (3) est écarté des plans passant chacun par un chant (4) du panneau (2) d'une distance égale à un multiple de l'épaisseur (E) du panneau (2).
Patent FR-3050935-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer a court terme l'etat d'hydratation de l'epiderme de la peau humaine ; nouvelles compositions hydratantes
Inventor: BERGE ARMELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-05-04
Abstract: Procédé d'amélioration de l'état d'hydratation du stratum corneum de l'épiderme de la peau humaine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape a) d'application sur la surface de la peau à traiter, d'une quantité efficace d'une composition à usage topique (C) comprenant au moins un excipient (E) cosmétiquement acceptable et une composition (C1) consistant en, pour 100% de sa masse : (a) - De 20% massique à 50% massique d'au moins une composition (C2), ladite composition (C2) consistant en pour 100% de sa masse : (1) - De 3% à 25% massique d'un polyol de formule (I) : HO-CH2-(CHOH)m-CH2-OH (I) ; (2) - De 25% à 45% massique d'un ou de plusieurs anhydrides dudit polyol de formule (I) ; (3) - De 30% à 72% massique d'une composition (CA) représentée par la formule (II) : HO-CH2-(CHOH)m-CH2-O-(G)x-H (II), (4) le complément à 100% massique en eau ; et - (b) - De 50 % massique à 80 % massique d'au moins un composé de formule (III) : HO-[CH2-CH(OH)-CH2-O]p-H (III), étant entendu que dans laite composition (C1), le ratio massique : composition (CA)/composé de formule (III) est supérieur ou égal à 1/10 et inférieur ou égal à 1/2 ; Composition C1 ainsi que son utilisation dans un traitement thérapeutique destiné à diminuer et/ou éliminer et/ou prévenir les gerçures et/ou les dartres et/ou les crevasses et/ou la dermatite atopique et/ou l'ichtyose et/ou des états de sécheresse de la peau ou des muqueuses, accompagnant des pathologies cutanées et/ou mucosales telles que l'eczéma.
Patent FR-3054742-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: DELIANNE HENRI
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention propose un rotor de machine électrique tournante de véhicule automobile, ledit rotor (4) comportant : - un corps de rotor (22), - un arbre (3) sur lequel est monté le corps de rotor (22), cet arbre (3) comportant : - une portion de montage (23) pour le montage d'un organe d'entraînement (12), cet organe d'entraînement (12) étant agencé pour être couplé, directement ou indirectement par exemple par l'intermédiaire d'une courroie, à un moteur à combustion du véhicule, - un épaulement (24) positionné entre le corps de rotor (22) et la portion de montage (23) pour l'organe d'entraînement, ledit épaulement (24) étant agencé pour permettre un positionnement axial de l'organe d'entraînement (12) lorsque l'organe d'entraînement est monté sur l'arbre (3).
Patent FR-3055465-A1 (FR)
Title: Declencheur commandable pour un disjoncteur electrique
Inventor: BORDET BRUNO
IPC: H01H71/74
Filed: 2016-08-23
Abstract: Ce déclencheur (20) commandable comporte : - un actionneur magnétique (210), comprenant un organe de couplage (2102) destiné à être couplé à un mécanisme de commutation (110) d'un disjoncteur électrique (10) pour en entraîner la commutation et une bobine (2101) configurée pour déplacer l'organe de couplage (2102) vers une position déclenchée lorsqu'elle est alimentée avec une impulsion d'un courant d'intensité supérieure à un premier seuil prédéfini pendant une durée supérieure ou égale à une durée prédéfinie, - un dispositif de commande (220), configuré pour alimenter la bobine (2101), dès réception d'un signal de commande (Vcmd), avec une série d'impulsions de durée égale à la durée prédéfinie et d'intensité supérieure ou égale au premier seuil et inférieure ou égale à un deuxième seuil au plus égal à 120% du premier seuil.
Patent FR-3058552-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour vehicule permettant la selection d'une representation visuelle d'un objet sur une scene de route
Inventor: MARQUETTE FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite pour véhicule (1) comprenant au moins un moyen de détection (2) configuré pour détecter, sur une scène de route (3), au moins un objet (4), un moyen d'affichage (6) apte à afficher au moins une première et/ou deuxième représentation(s) visuelle(s) (4', 4") représentant l'objet (4), une unité de contrôle (7), caractérisé en ce que, à l'aide d'au moins un moyen de détection (2) et de l'unité de contrôle (7), le dispositif d'aide à la conduite pour véhicule (1) est configuré pour déterminer au moins une vitesse de l'objet (4) et pour sélectionner, à l'aide de l'unité de contrôle (7), la représentation visuelle de l'objet (4) selon sa vitesse par rapport à une vitesse du véhicule (1), ceci en vue d'afficher, à l'aide du moyen d'affichage (6), la première ou deuxième représentation visuelle (4', 4") de l'objet (4).
Patent FR-3057406-A1 (FR)
Title: Circuit de decharge d'un systeme electrique haute tension
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un circuit de décharge (100) d'un système électrique haute tension comprenant au moins un transistor de puissance (Q1) et un dispositif de stockage d'énergie électrique comprenant au moins un condensateur (C3), le circuit de décharge (100) comprenant :         - une branche de pilotage (120) permettant de configurer le transistor de puissance (Q1) dans un mode de conduction afin de décharger le condensateur (C3) ;         - une branche de régulation (130) agencée pour contrôler un courant de grille (iG) entrant dans la branche de pilotage (120) du transistor de puissance (Q1), la branche de régulation (130) étant agencée pour commander le courant de grille (iG) de manière à ce que chaque transistor de puissance (Q1) dissipe une puissance inférieure ou égale à 5W pendant une durée de décharge inférieure ou égale à 5 secondes permettant de décharger le condensateur (C3).         L'invention concerne aussi une unité de contrôle d'une machine électrique de puissance comprenant un tel circuit de décharge (100) ainsi qu'un procédé de décharge d'un dispositif de stockage d'énergie électrique (400).
Patent FR-3058704-A1 (FR)
Title: Berceau bipartite a coulissement pour turbopropulseur
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: F02C7/20
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un berceau (10) de support d'un turbopropulseur (12) d'aéronef ledit berceau (10) comportant des moyens de fixation (52, 54, 56, 58, 60) d'un générateur de gaz (32) et d'un réducteur (34) du turbopropulseur (12), caractérisé en ce que le berceau (10) est réalisé en au moins deux parties (10A, 10B) et en ce qu'il comporte : - un demi-berceau supérieur (10A) comportant tous les moyens de fixation du réducteur (34), - un demi-berceau inférieur (10B), mobile entre une position assemblée au demi-berceau supérieur (10A) et une position désassemblée du demi-berceau supérieur (10A), et qui comporte au moins une partie (56) des moyens de fixation du générateur de gaz (32), - des moyens de guidage en coulissement du demi-berceau inférieur (10B) entre ses positions assemblée et désassemblée, et des moyens de verrouillage du demi-berceau inférieur (10B) en position assemblée.
Patent FR-3059835-A1 (FR)
Title: Amelioration de la conductivite ionique d'electrolyte a base de sels de lithium d'imidazolate
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0569
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne une composition électrolytique comprenant : - au moins un sel de lithium de formule (A) : dans laquelle Rf représente un atome de fluor, un groupement nitrile, un groupement alkyle éventuellement fluoré ou perfluoré ayant de 1 à 5 carbones, un groupement alcoxy éventuellement fluoré ou perfluoré ayant de 1 à 5 carbones ou un groupement oxa-alcoxy éventuellement fluoré ou perfluoré ayant 1 à 5 carbones ; et - le mélange de solvant suivant : carbonate d'éthylène, γ-butyrolactone, et propanoate de méthyle ; L'invention concerne également l'utilisation des compositions dans les batteries Li-ion.