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Patent WO-2015067544-A1 (WO)
Title: Circuit d'entrée permettant de fournir une tension d'alimentation
Inventor: FIEDLER MARC
IPC: H02J5/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un circuit d'entrée (E) permettant de fournir une tension d'alimentation, ledit circuit d'entrée (E) comprenant côté entrée une première entrée (E1). Le circuit d'entrée (E) comprend côté sortie une sortie (A1) servant au raccordement d'une unité électronique (BE). La tension d'alimentation peut être transférée à la sortie du circuit d'entrée en passant par la première entrée. La première entrée du circuit d'entrée est reliée par une première voie à la sortie du circuit d'entrée, une unité de commutation, laquelle sert à relier la première entrée à un raccordement auxiliaire du circuit d'entrée, étant présente dans la première voie.
Patent WO-2015086272-A1 (WO)
Title: Connecteur pour fibre optique
Inventor: WIJBRANS KLAAS CORNELIS JAN
IPC: G02B6/26
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention concerne un agencement de connecteur pour fibre optique qui trouve une application dans le domaine général de l'interconnexion optique. L'agencement de connecteur pour fibre optique (935) comprend un premier connecteur pour fibre optique (922) comprenant une première fibre optique (905) et un connecteur pour fibre optique homologue (923) comprenant une fibre optique homologue (925) ; le premier connecteur pour fibre optique (922) étant conçu pour s'accoupler avec le connecteur pour fibre optique homologue (923). La première fibre optique (905) du premier connecteur pour fibre optique (922) possède un diamètre d'âme D1 et une ouverture numérique NA1 ; et la fibre optique homologue (925) du connecteur pour fibre optique homologue (923) possède un diamètre d'âme homologue D2 et une ouverture numérique homologue NA2. Au moins un parmi le rapport (D1/D2) ou le rapport (NA1/NA2) dépasse 1,15 ou bien est inférieur à 0,85.
Patent WO-2015091041-A1 (WO)
Title: Traitement de surface de particules et utilisation de celles-ci
Inventor: LEHMANN KATHRIN
IPC: C09C1/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne le traitement de surface de particules de dioxyde de titane, de sulfate de baryum, de sulfure de zinc et/ou de lithopone, ainsi que des mélanges de ces particules avec des siloxanes alcoxylés visant à améliorer la dispersion desdites particules dans les plastiques.
Patent WO-2015086849-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'accumulation et de mesure d'une charge électrique à variation lente
Inventor: SOSIN ZBIGNIEW
IPC: G01R29/24
Filed: 2014-12-14
Abstract: Cette invention concerne un système de mesure de charge électrique, comprenant un détecteur de capacité (110) connecté à un intégrateur de charge (120) qui est un amplificateur opérationnel à réaction de capacité (Cf) (130). L'étage d'entrée (121) de l'intégrateur de charge (120) comprend une paire de transistors à effet de champ à jonction complémentaires connectés de manière symétrique (T 1 , T 2 ), dont les grilles sont reliées à l'entrée de l'intégrateur de charge (120). Ledit système est caractérisé en ce que le drain d'un transistor de type n (T 1 ) de la paire de transistors complémentaires (T 1 , T 2 ) est connecté à un système de régulation de tension (122).
Patent WO-2015172887-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne
Inventor: VON SEIDLITZ JOCHEN
IPC: F02B23/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne. L'invention vise à augmenter la capacité de charge thermique d'un moteur à combustion interne muni de soupapes rotatives et de soupapes à disque, et à améliorer le résultat de la combustion. A cet effet, le moteur à combustion interne selon l'invention comprend au moins une chambre de combustion (1) qui est délimitée par respectivement une culasse (5), une paroi (2) d'un cylindre et le fond de piston (3) d'un piston à mouvement alternatif (4). Des soupapes d'admission (7, 8) et des soupapes d'échappement (9, 10) sont agencées dans la culasse (5). Dans la culasse (5) sont réalisées deux soupapes d'admission (7, 8) sous la forme de soupapes à disque, et à côté des soupapes d'admission (7, 9) sont agencées deux soupapes d'échappement (9, 10) sous la forme de soupapes rotatives présentant un axe de rotation (11) orienté transversalement au sens de la course du piston alternatif (4). Dans la paroi extérieure cylindrique de chaque soupape rotative est ménagé un évidement de passage (13, 14) ouvert vers l'extérieur pour la sortie des gaz d'échappement. L'évidement de passage (13, 14) de chaque soupape rotative comporte sensiblement une surface plate (13a, 14a) qui, lorsque la soupape rotative est en position fermée, est orientée parallèlement au fond de piston (3).
Patent WO-2015132067-A1 (WO)
Title: Ensemble de protection de paroi latérale d'appareil à crible
Inventor: MALMBERG MATS
IPC: B07B1/46
Filed: 2015-02-16
Abstract: On décrit un ensemble destiné à protéger une paroi latérale (107) d'un appareil à crible qui se fixe de manière amovible à un cadre (101) de crible. L'ensemble comprend un corps de support (102) sur lequel est montée libérable et réglable une doublure latérale (103) par l'intermédiaire d'au moins une fixation montée réglable. Ainsi, l'ensemble de l'invention ne nécessite ni boulonnage ni soudage aux parois latérales (107).
Patent WO-2015150106-A1 (WO)
Title: Dispositif, système et procédé de détection et/ou de monitorage d'une tumeur
Inventor: KIRENKO IHOR OLEHOVYCH
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif, un système et un procédé pour la détection et/ou le monitorage d'une tumeur. Le dispositif comprend une première unité d'analyse (34), pour analyser la distribution spatiale de l'amplitude photopléthysmographique, PPG, de signaux PPG obtenus à partir d'une région d'intérêt, une deuxième unité d'analyse (36) pour analyser la distribution spatiale de la saturation de l'oxygène du sang artériel obtenue à partir desdits signaux PPG, et une unité d'évaluation (38) pour la détection et/ou le monitorage d'une tumeur dans ladite région d'intérêt, sur la base desdites deux analyses.
Patent WO-2015150450-A1 (WO)
Title: Procédé de production de matières de moulage thermoplastiques améliorées mécaniquement
Inventor: KOPPING JORDAN
IPC: C08L25/12
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de matières de moulage contenant : a) 55 à 85% en poids de copolymère A, composé d'un monomère vinylaromatique A1 et d'un monomère α,β-insaturé A2; b) 15 à 45% en poids de copolymère greffé B ayant une taille de particule de 50 à 550 nm, composé de : B1 : 60 à 80% en poids d'une base de greffage caoutchouteuse B1, contenant : B11 : 80 à 99% en poids d'au moins un acrylate d'alkyle en C 2 -C 8 , B12: 0,5 à 2,5% en poids d'agent de réticulation cyclique, B13 : 0 à 2,0% en poids d'agent de réticulation non-cyclique, B2 : 20 à 40% en poids d'au moins une enveloppe de greffage B2, contenant : B21 : 60 à 75% en poids de styrène, B22 : 25 à 40% en poids d'acrylonitrile, c) 0 à 10% en poids d'additifs C; le temps de réaction de la polymérisation pour préparer la base de greffage B1 étant dans une gamme de 2 à 5 h, et l'addition des matières de départ se faisant sur au moins deux segments temporels.
Patent WO-2015155202-A1 (WO)
Title: Système et procédé de détermination des paramètres de vol et de la consommation en carburant d'au moins une phase de vol d'un avion
Inventor: JOUNIAUX PIERRE
IPC: G06Q10/04
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des paramètres de vol et de la consommation en carburant d'au moins une phase de vol d'un avion. Ce procédé est selon l'invention caractérisé en ce qu'il comprend, pour ladite ou chaque phase de vol, les étapes suivantes : - une étape (E10) de définition d'une pluralité de réalisations de ladite phase de vol considérée comme étant chacune un ensemble de segments successifs (S n ) ayant leurs propres paramètres de vol (I sn ) prédéterminés ou déterminés aléatoirement ou pseudo-aléatoirement, - une étape (E20) de calcul, pour chaque réalisation de ladite phase de vol considérée, sur la base des caractéristiques aérodynamiques (I AV ) dudit avion et des paramètres de vol (I sn ) de chaque segment (S n ) de la réalisation considérée, des vitesses (V n ) des segments (S n ) et de la consommation en carburant (C FPm ) dudit avion pour ladite réalisation, - une étape d'optimisation (E30) selon laquelle ne sont retenus, en tant que paramètres de vol de la phase de vol considérée, que les paramètres de vol (l FP 
 opt ) des segments qui constituent la réalisation de ladite phase de vol pour laquelle la consommation de carburant (C FP 
 opt ) est minimisée, ainsi que les vitesses (V sn 
 opt ) des segments de ladite réalisation et ladite consommation en carburant (C FP 
 opt ) résultante. La présente invention concerne également un système pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent WO-2015169615-A1 (WO)
Title: Composant de capteur à deux fonctions de détection
Inventor: PAHL WOLFGANG
IPC: B81B7/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un composant de capteur qui comprend un premier et un deuxième élément de détection (SE1, SE2) possédant chacun une fonction de détection respective. Un élément de fond (BE), un élément de paroi (WE) réalisé en forme de cadre et un couvercle (DE) délimitent conjointement une cavité (CV) d'un boîtier. Le premier élément de détection (SE1) est un capteur MEMS et il est monté à l'intérieur de la cavité sur l'élément de fond du boîtier. Le deuxième élément de détection (SE2) est réalisé sous la forme d'un circuit ASIC doté d'une surface de détection active (SA) et il est monté sur ou sous le couvercle ou noyé dans le couvercle. Des contacts électriques externes (AK) destinés au premier et au deuxième élément de détection sont disposés sur une surface extérieure du boîtier. La cavité comporte au moins un orifice (OE) ou une traversée (DF).
Patent WO-2015180959-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour orienter et/ou tourner des contenants de manière commandée
Inventor: PAU NORMAN
IPC: B65C9/06
Filed: 2015-05-13
Abstract: Dispositif pour orienter et/ou tourner des contenants (2) de manière commandée, comportant un élément de transport (3) servant à déplacer les contenants sur une voie d'orientation et de transport (5) entre une entrée de contenants (1.1) et une sortie de contenants (1.2) dans un sens de transport (A), et plusieurs logements de contenant (4.1-4.4) qui se suivent dans le sens de transport et sont commandés en rotation par des entraînements, pour mettre en rotation ou faire pivoter les contenants autour de leur axe, afin d'orienter lesdits contenants (2).
Patent WO-2015189170-A1 (WO)
Title: Appareil pour déterminer des informations associées à des caractéristiques de réflexion d'une surface
Inventor: BLEI GERTRUD
IPC: A61M5/31
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un appareil pour déterminer des informations associées à des caractéristiques de réflexion d'une surface, comprenant un capteur (60) configuré pour générer une sortie de capteur dépendant d'une intensité de lumière incidente sur le capteur et ayant un champ de vision dirigé sur une surface externe (57) en utilisation ; une source d'éclairage (58) configurée pour émettre la lumière sur la surface externe en utilisation ; une fenêtre optiquement transparente (61) placée de façon à permettre à la lumière de passer de la source d'éclairage à la surface externe, et permettre à la lumière de passer de la surface externe en utilisation au capteur ; un concentrateur de lumière (66) fixée à la fenêtre ou solidaire de cette dernière, le concentrateur de lumière étant configuré pour concentrer au moins une partie de la lumière provenant de la source d'éclairage sur la surface externe en utilisation, de telle sorte que la lumière concentrée peut être réfléchie par la surface externe sur le capteur par l'intermédiaire de la fenêtre ; et un processeur (40) configuré pour utiliser la sortie de capteur pour déterminer des informations associées à des caractéristiques de réflexion de la surface externe.
Patent WO-2016009082-A1 (WO)
Title: Module à utiliser à bord d'un véhicule, pour la décomposition d'un précurseur d'ammoniac à l'aide d'un catalyseur
Inventor: DOUGNIER FRANÇOIS
IPC: H01M8/06
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un module (100) à utiliser à bord d'un véhicule. Ce module comprend un dispositif de chauffage (50) et au moins un premier et un second compartiment de stockage (10; 20; 30; 40; 20', 40'). Le premier compartiment entoure au moins partiellement le dispositif de chauffage (50), et le second compartiment entoure au moins partiellement le premier compartiment. Le premier compartiment est configuré pour exécuter une première fonction dans une première plage de températures, et le deuxième compartiment est configuré pour exécuter une deuxième fonction dans une deuxième plage de températures, ladite deuxième plage de températures étant inférieure à ladite première plage de températures. Le premier compartiment est en communication fluidique avec le second compartiment. Une fonction de ladite première et seconde fonction est la réception d'un précurseur de l'ammoniac, et la décomposition de ce précurseur d'ammoniac à l'aide d'un catalyseur à des fins de production d'une solution ammoniacale.
Patent WO-2016184530-A1 (WO)
Title: Système, procédé mis en œuvre par ordinateur et produit programme d'ordinateur permettant de détecter des modes de transport d'un utilisateur
Inventor: BIRTH OLGA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur permettant de détecter des modes de transport d'un utilisateur, le procédé consistant : à détecter un ou plusieurs points clés dans une carte numérique ; à déterminer, parmi lesdits points clés, un point clé à moins d'une distance prédéfinie d'une position courante de l'utilisateur ; à déterminer un ou plusieurs points clés supplémentaires associés au point clé déterminé ; à suivre, par chacun desdits points clés supplémentaires, si l'utilisateur s'arrête au niveau d'un point clé particulier parmi lesdits points clés supplémentaires ; et si l'utilisateur s'arrête au niveau du point clé particulier parmi lesdits points clés supplémentaires, à régler un mode de transport de l'utilisateur à un mode de transport public.
Patent WO-2016034353-A1 (WO)
Title: Mélanges à activité pesticide
Inventor: BAXTER WILLIAM
IPC: A01N43/56
Filed: 2015-08-05
Abstract: La présente invention concerne des mélanges à activité pesticide comprenant, en tant que composés actifs, 1) au moins un composé d'anthranilamide à activité pesticide de formule (I) dans laquelle R1, R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7  et k sont tels que définis dans la description; et au moins deux autres ingrédients à activité pesticide. L'invention concerne, en outre, des procédés d'utilisation de ces mélanges pour combattre et lutter contre les insectes, les acariens ou les nématodes présents dans ou sur des végétaux, ainsi que pour protéger de tels végétaux contre une infestation par des organismes nuisibles et, en particulier, aussi, pour protéger le matériel de multiplication des végétaux, par exemple les semences.
Patent WO-2016045880-A1 (WO)
Title: Befestigungssystem und verfahren zur herstellung eines befestigungssystems
Inventor: BRAUN PAUL
IPC: F16B37/06
Filed: 2015-08-19
Abstract: Es wird ein Befestigungssystem (100) angegeben, das einen auf einen Träger (1) aufschweißbaren Schweißbolzen (2) und eine an dem Schweißbolzen (2) befestigte, eine Öffnung (31) aufweisende Scheibe (3) umfasst. Der Schweißbolzen (2) umfasst einen Anschweißabschnitt (21) zum Anschweißen des Schweißbolzens (2) an den Träger (1), einen Flansch (22) und einen ein Außengewinde (231) aufweisenden stiftförmigen Abschnitt (23). Die Scheibe (3) weist einen Außendurchmesser (32) auf, der größer ist als ein Durchmesser (221) des Flansches (22). Der stiftförmige Abschnitt weist (23) einen gewindefreien Bereich (235) auf, der zwischen dem Flansch (22) und dem Außengewinde (231) angeordnet ist, und die Scheibe (3) weist Einrastmittel (33) auf, die zum Aufschieben der Scheibe (3) über das Außengewinde (231) ausgebildet sind und mittels derer die Scheibe (3) im gewindefreien Bereich (235) eingerastet ist. Weiterhin wird ein Verfahren zur Herstellung eines Befestigungssystems (100) angegeben.
Patent WO-2016038181-A1 (WO)
Title: Articles rotomoulés multicouches
Inventor: MAZIERS ERIC
IPC: B32B27/30
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention porte sur des articles rotomoulés et sur un procédé pour préparer lesdits articles, lesdits articles comprenant : (i) au moins une couche A comprenant des fibres incorporées dans une composition comprenant au moins une résine d'ester de vinyle; et (ii) au moins une couche B comprenant : – de 40 à 100 %, et, de préférence, de 75 % à 100 %, en poids par rapport au poids total de ladite couche B, d'au moins un polyester thermoplastique; – de 0 à 60 % en poids par rapport au poids total de la couche B, d'une composition de polyoléfines; ladite composition comprenant au moins une polyoléfine, et, de préférence, ladite ou lesdites polyoléfines étant du polyéthylène; et – de 0 à 20 % en poids par rapport au poids total de ladite couche B, d'au moins un additif sélectionné parmi un agent compatibilisant et/ou un agent antichoc; au moins une couche A venant en contact avec une couche B.
Patent WO-2016050912-A1 (WO)
Inventor: D ANS PIERRE
IPC: C09K5/06
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil à sel hygroscopique, par exemple un système de chauffage, qui comprend une combinaison de : - un support de stockage de chaleur comprenant un sel hygroscopique; et - un matériau susceptible d'entrer en contact avec le sel hygroscopique. La combinaison est choisie de manière à éviter des niveaux indésirables de corrosion et est choisie dans le groupe constitué : - d'un chlorure alcalino-terreux disposé à l'intérieur d'une matrice poreuse et d'un matériau choisi dans le groupe constitué de : l'aluminium, du bronze, du nickel, du cuivre et d'une combinaison de ces derniers ; - d'un bromure alcalino-terreux disposé à l'intérieur d'une matrice poreuse et d'un matériau choisi dans le groupe constitué : du laiton, de l'acier inoxydable, de l'acier, du nickel, du cuivre, du zinc, de l'aluminium et d'une combinaison de ces derniers ; - d'un chlorure alcalino-terreux exposé et d'un matériau choisi dans le groupe constitué : du laiton, du nickel, du cuivre et d'une combinaison de ces derniers ; - d'un bromure alcalino-terreux exposé et d'un matériau choisi dans le groupe constitué : de l'aluminium, du laiton, du nickel et d'une combinaison de ces derniers.
Patent WO-2016058850-A1 (WO)
Title: Systeme de filtrage pour carburant avec pompe integree
Inventor: PERINET JEAN-FRANÇOIS
IPC: F02M37/08
Filed: 2015-10-02
Abstract: Le présent système de filtrage pour carburant avec pompe intégrée comprend une partie de tête (12) adaptée pour coopérer avec au moins un module de filtration (14), ladite partie de tête comprenant un logement, fermé par un couvercle (26). Une pompe à carburant électrique standard est installée dans le logement, à l'intérieur duquel elle est agencée dans une pièce support fixée au couvercle (26). Des moyens d'étanchéité annulaires sont prévus aux interfaces pompe-pièce support et pièce support-logement, et positionnés axialement de sorte à former dans le logement une chambre basse pression du côté des orifices d'entrée de la pompe et du logement, et une chambre haute pression du côté des orifices de sortie de la pompe et du logement.
Patent WO-2017063667-A1 (WO)
Title: Calcul de trajet dans un réseau multi-locataires
Inventor: BRUNO GIANMARCO
IPC: H04L45/02
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calcul de trajet, destiné à être utilisé par une entité de commande (20) d'un locataire (11) dans un réseau de communication multilocataire (40) qui reçoit une demande de calcul d'un trajet dans le réseau de communication (40) et obtient une topologie virtuelle actuelle du réseau de communication en provenance d'une mémoire de topologies partagées (31) qui est partagée par les locataires. La topologie virtuelle est une topologie du réseau de communication qui peut être utilisée par le locataire (11). La topologie virtuelle est utilisée pour répondre à la demande. Le procédé peut créer le trajet. Le calcul du trajet peut concerner un intervalle de temps futur.
Patent WO-2016062688-A1 (WO)
Title: Dérivés de 1-phényl-4,5-dihydro-3h-2,3-benzodiazépines
Inventor: SIEGEL STEPHAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne des carboxamides inhibant les protéines à bromodomaine, en particulier les protéines BET, de préférence la BRD4, de formule générale (I), dans laquelle R 2 , R 3 , R 3 , R 4  et R 5  sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des substances pharmaceutiques contenant les composés selon l'invention ainsi que leur utilisation prophylactique et thérapeutique dans le cas de maladies hyperprolifératives, en particulier dans le cas de maladies tumorales. De plus, l'utilisation d'inhibiteurs des protéines BET est décrite dans les hyperplasies bénignes, les maladies athérosclérotiques, la septicémie, les maladies auto-immunes, les maladies vasculaires, les infections virales, les maladies rénales associées au VIH, les maladies neurodégénératives, les maladies inflammatoires, les maladies athérosclérotiques, l'insuffisance cardiaque, les dystrophies musculaires, comme par exemple la dystrophie musculaire fascio-scapulo-humérale et dans les contrôles de la fertilité masculine.
Patent WO-2016083042-A1 (WO)
Title: Dispositif, possédant un système d'engrenage avec un accouplement de rattrapage avec élément à course libre
Inventor: BARTZ MICHAEL
IPC: H01H3/60
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui possède un système d'engrenage avec un premier accouplement de rattrapage (17). Le premier accouplement de rattrapage (17) sert notamment à la transmission d'un couple entre un premier partenaire d'accouplement (17a) et un deuxième partenaire d'accouplement (17b). Un embrayage ou un débrayage du premier accouplement de rattrapage (17) a lieu en fonction d'une modification du flux de charge entre les partenaires d'accouplement (17a, 17b). Au premier accouplement de rattrapage (17) est associé un élément de course libre (19) qui neutralise, notamment temporairement, un embrayage des partenaires d'accouplement (17a, 17b).
Patent WO-2016096536-A1 (WO)
Title: Nitrure de bore cubique, son procédé de préparation et outils le comprenant
Inventor: MUNDAY MARK GREGORY
IPC: B01J3/06
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un grain de nitrure de bore cubique (cBN) synthétique comprenant la fourniture d'un grain d'ensemencement comprenant ou constitué de cBN déformé de manière plastique. Une briquette de synthèse est formée, comprenant le grain d'ensemencement, un matériau de nitrure de bore hexagonal (hBN) et un matériau catalyseur pour transformer le hBN en matériau cBN à une pression et à une température auxquelles l'allotrope de cBN du nitrure de bore cristallin est thermodynamiquement plus stable que l'allotrope de hBN. La briquette est conçue de telle sorte que le hBN sera transformé en matériau cBN précipité sur le grain d'ensemencement lorsqu'il sera soumis à la pression et à la température ; la masse du hBN étant au moins celle du grain de cBN synthétique. La briquette est ensuite soumise à la pression et à la température pendant une période suffisamment longue pour transformer le hBN en le grain de cBN synthétique.