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Patent FR-3016478-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique avec boitier et borne de sortie en alliage d'aluminium, pack-batterie et procede de realisation associes
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M50/566
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention concerne un accumulateur électrochimique (A) comportant : - au moins une cellule électrochimique constituée d'au moins une cathode (2) et d'une anode (3) et de part et d'autre d'un électrolyte (1), deux collecteurs de courant dont un est relié à l'anode et l'autre à la cathode, - un boitier (6) en alliage d'aluminium, agencé pour contenir la(les) cellule(s) électrochimique(s) avec étanchéité, - deux bornes de sortie de courant (40, 50) dont une (40) est soudée à une paroi (8,9) du boitier, la borne de sortie soudée au boitier étant en un alliage à base d'aluminium comprenant une teneur en magnésium (Mg) inférieure ou égale à 4%, et une teneur en cuivre inférieure ou égale à 0,3%, l'alliage d'aluminium de la borne de sortie soudée au boitier présentant un état métallurgique lui conférant une résistance à la rupture (Rm) supérieure ou égale à 160MPa.
Patent FR-3018942-A1 (FR)
Title: Estimation d'un bruit de codage introduit par un codage en compression de type micda
Inventor: KOVESI BALAZS
IPC: G10L21/0216
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'estimation d'un bruit de codage à partir d'un flux binaire d'un signal audionumérique codé en compression selon un codage de type MICDA codant un signal d'erreur de prédiction. Il comporte les étapes suivantes: - estimation de la variance du bruit de codage (E305) en fonction d'une estimation de la variance du signal d'erreur de prédiction codé (E300); - estimation d'un bruit de codage (E306) par un bruit blanc dont la variance est la variance estimée du bruit de codage. L'invention se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre ce procédé d'estimation. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement de réduction d'un bruit de codage utilisant le procédé d'estimation, à un dispositif mettant en œuvre ce dernier procédé et à un décodeur intégrant ces dispositifs.
Patent FR-3026601-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique modulaire ou chaque module est destine a etre fixe a un support respectif, et systeme electrique comportant un tel dispositif electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-09-30
Abstract: Le dispositif électrique (114) comporte : un module principal (116) ; un module auxiliaire (118) connecté électriquement au module principal (116) ; au moins une attache attachant le module auxiliaire (118) au module principal (116) afin d'empêcher le module auxiliaire (118) de se détacher du module principal (116), le ou les attaches permettant un débattement du module auxiliaire (118) par rapport au module principal (116), selon une direction avant-arrière (Av-Ar), entre une position proche et une position éloignée du module principal (116).
Patent FR-3029993-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant un flasque d'etancheite elastique
Inventor: AUPETITGENDRE ELIE
IPC: F16J15/34
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague extérieure 14, une bague intérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés radialement entre les bagues, au moins un joint 22 d'étanchéité fixé sur l'une des bagues 14 et coopérant avec l'autre bague 16, et au moins un flasque 26 d'étanchéité fixé sur ladite autre bague 16. Le flasque 26 est au moins en partie déformable élastiquement dans le sens axial. Le flasque 26 comprend au moins une portion d'appui 26b montée axialement en contact contre une face latérale 36 externe dudit joint d'étanchéité. Le flasque 26 est déformé axialement par le contact axial entre ledit joint 22 d'étanchéité et ladite portion d'appui 26b.
Patent FR-3026398-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application et de mesure de charge d'un appareil de levage et procede associe a un tel dispositif
Inventor: LE CORRE GILLES CHRISTIAN
IPC: G01G19/14
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application et de mesure d'une charge dans un appareil de levage, de type nacelle et le procédé associé à la mise en œuvre d'un tel dispositif dans le but de mesurer différentes charges spécifiques à l'appareil de levage, dans le cadre de sa visité générale périodique. L'invention comprend un dispositif d'application homogène d'une charge à la place de l'utilisateur normal de l'appareil de levage, un dispositif de mesure (11) de la charge appliquée et un dispositif de traction (10). Le dispositif est placé dans un appareil de levage (13) en lieu et place de l'utilisateur normal dudit appareil et raccordé à un poids au moins égal à 2 fois la CMU dudit appareil de levage. Un dispositif de traction (10) permet d'appliquer une charge dans l'intégralité du dispositif. Cette charge est lisible grâce au dynamomètre (11) intégré au dispositif et à son positionnement astucieux dans ledit dispositif et ladite charge lue est égale à celle appliquée sur le plancher de l'appareil de levage. L'application et la mesure de différentes charges sans modification du dispositif d'application et de mesure, à l'aide du dispositif de traction (10), permet le contrôle de l'appareil de levage.
Patent FR-3034284-A1 (FR)
Title: Fraise rotative a dents rondes adaptable sur motobineuse pour travailler les sols notamment truffiers
Inventor: SERRE MICHEL
IPC: A01B39/08
Filed: 2015-04-02
Abstract: Fraise rotative à dents rondes adaptable sur motobineuse pour travailler les sols notamment truffiers. Le dispositif permet d'ameublir le sol par un passage mieux contrôlé autour des arbres fruitiers dès la plantation et pendant la production. L'appareil est constitué de deux éléments de fraise (1). Chaque fraise est formée de trois étoiles (5). Chaque étoile est constituée de quatre pointes (2) inclinées soudées sur une platine (3) qui est fixée sur l'axe central. Ce dispositif permet d'aérer le sol sur une largeur de quatre vingt centimètres et une profondeur entre huit à douze centimètres. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à travailler les sols truffiers.
Patent FR-3036109-A1 (FR)
Title: Installation de moulage d'articles en verre, et equipement de detection et procede de controle de chargement pour une telle installation
Inventor: FOLLIS STEPHEN
IPC: C03B7/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne une installation de moulage d'articles en verre, du type comportant : - plusieurs sections de formage (12) ; - un distributeur (20) de paraisons; - un équipement de détection comportant au moins un photo-détecteur (28) qui est agencé pour détecter une information lumineuse circulant selon un axe optique libre (A1, A2, A3) qui intercepte au moins deux portions spécifiques de trajectoires de chargement des paraisons correspondant à deux sections de formage distinctes. L'invention concerne aussi un équipement de détection pour une telle installation et un procédé de contrôle de chargement dans lesquels on attribue un instant précis de passage d'une paraison à une trajectoire déterminée parmi les au moins deux trajectoires de chargement, par recoupement d'instant précis de passage indiscriminé avec la détermination de la section de formage en cours de chargement.
Patent FR-3025388-A1 (FR)
Inventor: SEOL JAEHYUK
IPC: H04M1/725
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un terminal portable (100) comportant un corps principal (101), une carte principale (185) dans le corps principal (101), un premier pavé tactile (200) sur une surface arrière du corps principal (101), une carte flexible configurée pour connecter le corps principal (101) au premier pavé tactile (200), un bracelet (102) couplé au corps principal (101), enroulé autour d'un poignet d'un utilisateur pour immobiliser le corps principal (101) à la partie corporelle de l'utilisateur, un deuxième pavé tactile (210) sur l'autre surface d'une surface en contact avec la partie corporelle de l'utilisateur lorsque l'utilisateur porte le bracelet (102), une carte flexible ayant une extrémité connectée au deuxième pavé tactile (210) et l'autre à la carte principale (185), et un contrôleur (180) configuré pour extraire un électrocardiogramme par une mesure d'une différence de potentiels électriques de muscles corporels détectés par le premier pavé tactile (200) et le deuxième pavé tactile (210).
Patent FR-3037503-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recuperation d'hydrocarbures utilisant des fumees industrielles riches en co2
Inventor: BOURHY-WEBER CLAIRE
IPC: B01D53/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'hydrocarbures à partir d'un premier réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : récupération de fumées industrielles contenant au moins 50 % de CO2 en volume, et de l'oxygène, combustion d'un deuxième combustible avec au moins une partie de l'oxygène contenu dans les fumées industrielles récupérées pour produire un gaz d'assistance riche en CO2 et appauvri en oxygène, ledit gaz d'assistance comprenant moins de 200 ppm d'oxygène en volume, injection d'au moins une partie du gaz d'assistance appauvri en oxygène dans le premier réservoir contenant les hydrocarbures.
Patent FR-3039705-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique ayant des pertes resistives faibles
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques élémentaires (40) connectées en série sous la forme de chaînes (410) agencées en parallèle. Les cellules photovoltaïques élémentaires comprennent des doigts de collecte orientés perpendiculairement à une première direction (41). Elles présentent une première dimension dans la première direction inférieure ou égale à 156 mm, et une deuxième dimension dans une deuxième direction (42) perpendiculaire à la première direction strictement inférieure à la première dimension.
Patent FR-3043949-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un generateur et des moteurs electriques, pour un systeme de climatisation ou de refrigeration de vehicule
Inventor: GIRAUD REGIS
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comportant : - un compresseur (15) destiné à être entraîné par un moteur thermique (3), - un moteur électrique d'appoint (16) pour l'entraînement du compresseur (15) lorsque ce dernier n'est pas ou ne peut pas être entraîné par le moteur thermique, - un générateur (4) à aimants permanents ayant un arbre qui peut être entraîné en rotation par le moteur thermique (3), le générateur (4) et le moteur électrique d'appoint (16) étant disposés sur cet arbre, - un ou plusieurs moteurs électriques de condenseurs et/ou d'évaporateurs (8, 9) d'un système de climatisation ou de réfrigération de véhicule, le générateur alimentant directement le ou les moteurs électriques (8, 9), la tension d'alimentation du ou des moteurs électriques étant la tension de sortie du générateur, - un dispositif de bascule (10) de l'alimentation du ou des moteurs électriques (8, 9) de condenseurs et/ou d'évaporateurs du système de climatisation ou de réfrigération, permettant de passer d'une alimentation par le générateur (4) à une alimentation par un réseau électrique externe (11), le dispositif de bascule (10) comportant un ou plusieurs interrupteurs (12) permettant de commander l'alimentation du ou des moteurs électriques à partir du réseau électrique.
Patent FR-3045716-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien elastique a froid
Inventor: TESSON THIERRY
IPC: F01D11/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant une première et une deuxième brides annulaires (32, 36), chaque secteur d'anneau ayant des pattes (14, 16). La première patte (14) de chaque secteur d'anneau (10) comporte une rainure annulaire (140) dans laquelle est logée une saillie annulaire (34) de la première bride (32), un jeu (J1) étant présent à froid entre la saillie annulaire (34) et la rainure annulaire (140). La deuxième patte (16) de chaque secteur d'anneau (10) est reliée à la structure de support d'anneau (3) par un élément de maintien élastique (50). la deuxième patte (16) de chaque secteur d'anneau (10) comporte au moins une ouverture (17) dans laquelle est logée une partie d'un élément de maintien (40) solidaire de la deuxième bride annulaire (36) de la structure de support d'anneau (3), un jeu (J2) étant présent à froid entre l'ouverture (17) de la deuxième patte (16) et la partie de l'élément de maintien (40) présente dans ladite ouverture, ledit élément de maintien étant en un matériau ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur au coefficient de dilatation thermique du matériau composite à matrice céramique des secteurs d'anneau.
Patent FR-3046296-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique avec boitier de jonction electrique, procede de fabrication et utilisation dudit dispositif
Inventor: BARRUEL FRANCK
IPC: H02S20/20
Filed: 2015-12-29
Abstract: Le dispositif photovoltaïque comporte un module photovoltaïque (1) qui comprend, à l'avant, une pluralité de cellules photovoltaïques (2) disposées sur une couche support (3), et un boîtier de jonction électrique (4) logeant une carte électronique (5) intégrant au moins un composant de sécurité et des éléments de connexion électrique extérieure. Le boîtier de jonction (4), ouvert au regard des éléments de connexion électrique, est solidaire du module photovoltaïque (1) le long d'un bord de jonction mécanique (30) de la couche support (3) et disposé au moins partiellement en périphérie extérieure de la couche support (3), les éléments de connexion électrique étant accessibles à un opérateur situé à l'avant du module photovoltaïque.
Patent FR-3046880-A1 (FR)
Title: Dispositif refroidisseur comportant un doigt froid ameliore.
Inventor: CASSAIGNE PIERRE
IPC: H01L31/024
Filed: 2016-01-20
Abstract: Le dispositif de détection comporte un doigt froid (4) qui réalise la connexion thermique entre un détecteur (2) monté sur une platine de refroidissement (5) et un système de refroidissement (3). Le doigt froid (4) comporte au moins une paroi latérale formée au moins partiellement par une zone en l'alliage métallique amorphe à base d'hafnium. Avantageusement, l'intégralité du doigt froid (4) est en l'alliage métallique amorphe à base d'hafnium.
Patent FR-3047359-A1 (FR)
Title: Bobine de gestion de surlongueur d'un cable electrique
Inventor: TCHAAOUAOU ISMAIL
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un harnais (2) qui comprend de plusieurs câbles (3) électriques, et - une bobine (4) qui présente un corps (6) sur lequel sont fixés lesdits câbles (3), caractérisé en ce que la bobine (4) comprend des bras (7) montés sur ledit corps (6), à une première extrémité (8), chaque bras (7) ayant une deuxième extrémité (9) sur laquelle est fixé un desdits câbles (3), la deuxième extrémité (8) étant mobile par rapport au corps (6), indépendamment de celles des autres, entre une position d'absorption de surlongueur de câble (3), dans laquelle la deuxième extrémité (9) est écartée du corps (6), et une position de création de surlongueur de câble (3), dans laquelle la deuxième extrémité (9) est rapprochée du corps (6).
Patent FR-3047503-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un garde-corps a un mur prefabrique et garde-corps associe
Inventor: TORNATORE PINO
IPC: E04G21/32
Filed: 2016-02-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un garde-corps (G) à un mur préfabriqué (M) comportant des moyens de réception (4) avec un espace de réception (45) pour recevoir un organe de montage longitudinal (G1) dudit garde-corps (G) et des moyens de fixation (2, 3) comportant un élément allongé longitudinal (2) et des moyens de serrage (3) pour fixer les moyens de réception (4) au mur préfabriqué (M). Lesdits moyens de réception (4) comportent une forme d'emboitement (47) complémentaire dudit élément allongé longitudinal (2) pour être assembler audit élément allongé longitudinal (2) entre une position fixe lorsque les moyens de serrage (3) sont serrés et une position amovible lorsque les moyens de serrage (3) sont desserrés. Ledit dispositif de fixation (1) comporte des moyens de verrouillage (5) mobiles sur lesdits moyens de réception (4) par un élément de liaison (6) entre une position verrouillée et une position déverrouillée.
Patent FR-3047847-A1 (FR)
Title: Bras de montage a butee de montage pour parabole
Inventor: PIET FRANCIS
IPC: H01Q3/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un bras de montage (10) pour parabole (500) comportant : - une portion de fixation (12) configurée pour être fixée à une paroi (M) ; - un bras de support (14) fixé à la portion de fixation ; et - une portion de montage (16) s'étendant transversalement par rapport au bras de support et ayant un corps de montage (18) configuré pour être enserré par un moyen de montage (506) d'une parabole (500). L'invention se caractérise par le fait que la portion de montage comporte en outre une butée de montage (20) configurée pour que le moyen de montage de la parabole vienne en butée contre ladite butée de montage lors du montage de la parabole sur le bras de montage.
Patent FR-3049989-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la force d'excitation exercee par la houle incidente sur un moyen mobile d'un systeme houlomoteur au moyen d'un modele de la force de radiation
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: F03G7/08
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne la détermination en temps réel les efforts exercés par la houle incidente sur le moyen mobile (2) d'un système houlomoteur (1). Le procédé selon l'invention est basé sur la construction d'un modèle de la force de radiation exercée sur le moyen mobile (2), et d'un modèle de la dynamique du système houlomoteur (1). L'invention utilise seulement des mesures de la cinématique du moyen mobile (2) et de la force appliquée par la machine de conversion (3) sur le moyen mobile (2).
Patent FR-3051026-A1 (FR)
Title: Servovalve a actionneur piezo electrique redondant asymetrique.
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: F15B13/042
Filed: 2016-05-03
Abstract: Etage de pilotage (20) d'une servovalve (100) comportant un éjecteur hydraulique (30) et un récepteur hydraulique (6) pouvant être déplacés l'un par rapport à l'autre, l'un des éléments hydrauliques (30) étant solidaire d'un élément mobile (21) déplaçable par rapport à un corps de la servovalve (100) par des moyens d'actionnement (40), caractérisé en ce que les moyens d'actionnement (40) comprennent deux actionneurs piézoélectrique (41, 42) montés en série. Dispositif de commande comprenant une servovalve (100) comprenant un tel étage de pilotage (20)
Patent FR-3053936-A1 (FR)
Title: Reservoir a carburant multicoques et procede de fabrication
Inventor: BESNARD PIERRIC
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) à carburant comprenant une coque (2) interne comprenant au moins deux coquilles (31, 32) en matière de synthèse moulées par injection et/ou compression et assemblées par soudure, une coque (4) dite externe en matière de synthèse entourant ladite coque (2) interne, cette coque (4) externe comprenant au moins deux coquilles (41, 42) assemblés entre elles, la coque (2) interne étant munie intérieurement d'au moins un pilier (6) de liaison des coquilles (31, 32) entre elles et/ou une nervure (5). La coque (2) interne est, sur au moins une partie de son pourtour, séparée de la coque (4) externe par un volume (7) de gaz.
Patent FR-3057777-A1 (FR)
Title: Composition a visee expectorante et decongestionnante des voies respiratoires, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: PAUQUAI THOMAS
IPC: A61P11/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Composition à visée expectorante et décongestionnante des voies respiratoires pour administration par voie orale, renfermant en tant qu'actifs le mélange d'au moins un actif à base de parties aériennes (tige, feuille, inflorescence) de capselle et d'au moins un actif à base de châtaigne. Les parties aériennes de capselle et la châtaigne sont éventuellement séchées, broyées et réduites en poudre et/ou un extrait (liquide ou sec) des parties aériennes de capselle ou de la châtaigne est préparé. Utilisation non thérapeutique de la composition, ou du complément alimentaire, de l'aliment fortifié ou de la denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière, ou du produit cosmétique, contenant ladite composition, pour améliorer le confort, voire prévenir et/ou soulager l'enfant ou l'adulte souffrant d'inconfort respiratoire lié à une infection respiratoire.
Patent FR-3060572-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polymere porteur de groupements furane, produit issu de ce procede et composition le contenant.
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L21/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un polymère porteur au sein de la chaîne polymère d'un ou plusieurs groupements fonctionnels furane, substitué ou non, lequel procédé comprend la copolymérisation radicalaire d'au moins deux comonomères A et B, le comonomère A étant un monomère diène et le comonomère B étant un monomère porteur d'une fonction furane, substitué ou non.
Patent FR-3069843-A1 (FR)
Title: Navire recuperateur de dechets oceaniques
Inventor: MENARD SERGE
IPC: B63B35/32
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne un navire récupérateur de déchets océaniques. Le but de la présente invention est de proposer un navire récupérateur de déchets océaniques construit sur la base d'éléments techniques de construction existants, utilisés par exempte pour des navires marchands. Selon l'invention, ce but est atteint par un navire 1 récupérateur de déchets océaniques qui comporte au moins un bassin 3 traversant le navire de la proue 6 vers la poupe, te bassin étant ouvert à ses deux extrémités et comportant au moins deux sections successives de la proue vers la poupe du navire. Chacune des sections est équipée d'au moins un dispositif de ramassage, les dispositifs de chaque section étant aptes à ramasser des objets d'une plage de taille différente. Les sections sont agencées de telle manière qu'un dispositif apte à ramasser des objets plus petits est agencé derrière un dispositif apte à ramasser des objets plus grands. Le navire selon l'invention est caractérisé en ce qu'il est un navire du type monocoque.
Patent FR-3063296-A1 (FR)
Title: Module de tuiles comportant des tuiles differentes permettant des alignements varies
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D1/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un module de tuiles pour une couverture d'un bâtiment, comportant au moins deux tuiles (20) prévues pour être juxtaposées, chaque tuile présentant sur les côtés un système d'étanchéité latéral, sur le bord supérieur un système d'étanchéité supérieur, et sur le bord inférieur un rebord inférieur (16) destiné à recouvrir le système d'étanchéité supérieur des tuiles (20) disposées en dessous, caractérisé en ce que les tuiles (20) du module de tuiles comportent une surface extérieure visible après assemblage présentant au moins deux formes différentes, et en ce que les systèmes d'étanchéité supérieurs et les rebords inférieurs (16) de toutes les tuiles, présentent une forme inscrite dans un profil qui est constant dans la direction transversale sur toute la largeur de la tuile (20).
Patent FR-3070561-A1 (FR)
Title: Ajustement en frequence d'un circuit nfc
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H03H7/065
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un circuit de communication en champ proche comportant un circuit oscillant dont une capacité commandable (PTIC) est commandée par des éléments du circuit, alimentés par une batterie quand le circuit est en veille.