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Patent FR-3078137-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de liquide cryogenique
Inventor: FLEPP MARC
IPC: F17C6/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: Dispositif de fourniture de liquide cryogénique comprenant un réservoir source (2) d'un premier liquide cryogénique, un circuit (3, 4, 5) de soutirage comprenant une extrémité amont (3) raccordée au réservoir source (2) et une extrémité aval raccordée à un organe (6) de délivrance de liquide, caractérisé en ce que le circuit de soutirage comprend un organe de refroidissement du liquide comprenant un bain (7) d'un second liquide cryogénique ayant une température inférieure à la température du premier liquide cryogénique du réservoir source (2), le circuit (3) de soutirage comprenant une première conduite (4) transitant dans le bain (7) pour assurer un refroidissement du premier liquide cryogénique soutiré du réservoir source (2) par une échange thermique avec le second liquide cryogénique, le circuit de soutirage comprenant une seconde conduite (5) de by-pass du bain et un ensemble de vanne(s) (10, 11) configuré pour commander circulation du premier liquide cryogénique entre les extrémité amont (3) et aval du circuit de soutirage via la première conduite (4), c'est-à-dire avec refroidissement, ou via la seconde conduite (5), c'est-à-dire sans refroidissement.
Patent FR-3083742-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des flancs renforces
Inventor: BARTON CHRISTOPHER
IPC: B60C15/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l'invention, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d'armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs.
Patent FR-3070161-A1 (FR)
Title: Joint magnetique pour ensemble convoyeur a bande
Inventor: NIX STEVIE K
IPC: B65G15/58
Filed: 2018-08-13
Abstract: Un ensemble convoyeur inclut une première bande transporteuse qui définit une ligne médiane s'étendant dans un sens de transport et une seconde bande transporteuse qui chevauche au moins partiellement la première bande transporteuse dans le sens de transport. L'ensemble convoyeur inclut en outre un couplage magnétique qui couple magnétiquement la première bande transporteuse à la seconde bande transporteuse.
Patent FR-3085743-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion pour une turbomachine
Inventor: CORTES THIERRY ANDRE EMMANUEL
IPC: F23R3/50
Filed: 2018-09-12
Abstract: Chambre annulaire de combustion d'une turbomachine, en particulier d'aéronef, comprenant deux parois de révolution (14, 16) coaxiales s'étendant l'une à l'intérieur de l'autre et reliées à leurs extrémités amont par une paroi annulaire de fond de chambre, et jointes à leurs extrémités aval à des brides annulaires (20, 24) de fixation, lesdites parois de révolution étant réalisées dans un premier matériau et lesdites brides étant réalisées dans un second matériau différent dudit premier matériau, caractérisé en ce qu'elle comporte en outre, dans la zone annulaire de jonction d'au moins une desdites parois à la bride correspondante, une rangée annulaire de canaux orientés parallèlement à cette paroi dans cette zone de façon à ce qu'un film de gaz pénètre dans la chambre en vue du refroidissement de cette zone de jonction.
Patent FR-3077262-A1 (FR)
Title: Poussette modulaire pliable
Inventor: MARLIEN RENE
IPC: B62B9/00
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne une poussette (100, 800), comprenant un cadre supportant au moins une roue avant (151) et une base (140) supportant deux roues arrières (152), ladite poussette comportant au moins trois roues, une assise (121) articulée par rapport au cadre, ladite poussette étant pliante par rapprochement des roues avant et des roues arrières et pivotement de l'assise caractérisée en ce que les axes des roues arrières sont encliquetés dans la base de sorte à pouvoir changer les roues arrières. L'invention concerne également un dispositif permettant d'accoupler en juxtaposition deux poussettes (100, 800) de ce type, lequel dispositif met en oeuvre une roue double (700).
Patent FR-3088844-A1 (FR)
Title: Procede d’impregnation d’un materiau fibreux en lit fluidise interpenetre
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/38
Filed: 2018-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en une pluralité de rubans ou nappe parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape de pré-imprégnation, en particulier homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme de N mèches parallèles (20) par ladite au moins une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre dans une cuve (10), ladite étape de pré-imprégnation étant effectuée par voie sèche dans ladite cuve (10),     lesdites N mèches parallèles (20) étant divisées en X groupes constitués de Ni mèches parallèles dans le sens de défilement des mèches, ∑Ni = N et X ≤ N, chaque groupe de mèches parallèles défilant de manière séparée au moyen de X séries constituées de Y pièces d’embarrage (30) dans la cuve, avec Y≥3, et dont l’une au moins desdites Y pièces d’embarrage (30) de chaque série est au moins partiellement immergée dans ladite poudre, chaque groupe de mèche défilant sur le même nombre Y de pièces d’embarrage (30),     lesdites mèches parallèles étant séparées les unes des autres dans ladite cuve avec un écartement au moins égal à la largeur de chaque mèche, au moins au niveau de ladite pièce d’embarrage au moins partiellement immergée.      1/5
Patent FR-3088831-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration à partir d’un filament thermofusible et membrane obtenue
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B32B37/02
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration à partir d’un filament thermofusible et membrane obtenue La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un support inorganique monolithique poreux (1) présentant une porosité comprise entre 10% et 60% et un diamètre moyen de pores allant de 0,5 µm à 50 µm, à l’aide d’une machine de type imprimante 3D (I) pour bâtir selon un modèle 3D numérique, une structure tridimensionnelle crue manipulable (2) destinée à former après frittage le ou les supports inorganiques poreux monolithiques (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3079527-A1 (FR)
Title: Alliage à base de silicium, procédé de production d’un tel alliage et utilisation de celui-ci
Inventor: DUCAMP AMÉLIE
IPC: C22C38/06
Filed: 2018-12-12
Abstract: TITRE : Alliage à base de silicium, procédé de production d’un tel alliage et utilisation de celui-ci » La présente invention a pour objet un alliage à base de silicium renfermant : entre 45 et 95% en poids de Si, au maximum 0,05% en poids de C, 0,01 – 10 % en poids de Al, 0,01 – 0,3 % en poids de Ca, au maximum 0,10 % en poids de Ti, 0.5 – 25 % en poids de Mn, 0,05 – 0,07 % en poids de P, 0,001 – 0,05 % en poids de Si, le complément à 100% étant constitué par du fer et par des impuretés accessoires en quantité habituelle, un procédé d’obtention d’un tel alliage et son utilisation.
Patent FR-3091061-A1 (FR)
Title: Unité électronique étanche comprenant un module pour une machine électrique tournante d’un véhicule
Inventor: LAPASSADE LAURENT
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: Unité électronique étanche comprenant un module pour une machine électrique tournante d’un véhicule L’invention concerne une unité électronique A pour une machine électrique tournante d’un véhicule automobile comprenant : un boîtier support 1 comprenant un logement 10 et une enceinte 11, l’enceinte 11 comprenant une périphérie externe 114 et une périphérie interne 110 délimitant le tour du logement 110, un module 3 comprenant un corps 30 comprenant au moins une partie interne 300, comprenant un pourtour 311 faisant face à l’enceinte, située à l’intérieur du logement 10, un joint 4 monobloc, déformable élastiquement, comprenant : un contour de fixation 41, monté sur l’enceinte, comprenant une paroi externe 414 plaquée contre la périphérie externe 114 et une paroi interne 410 contre la périphérie interne110, une lèvre 40 s’étendant de la paroi interne 410 et étant en contact avec tout le tour du pourtour 311 de la partie interne 300 et étant rabattue par le corps 30 du module 3. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093846-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un score de compatibilité pour la recommandation de ressources personnalisées
Inventor: PALLIERE GREGORY
IPC: G16H15/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé (200) assisté par ordinateur de calcul d’un score de compatibilité entre une ressource et un utilisateur pour la recommandation de ressources et de règles de prescription, le procédé comprenant les étapes suivantes : - (E0) Création d’une structure de profils (PS), la structure de profils (PS) permettant de décrire : - des profils d’utilisateurs (UP) ; - des profils de ressources (RP) ; - (E1) Instanciation d’au moins une ressource à partir de la structure de profil (PS), - (E2) Instanciation d’au moins un utilisateur à partir de la structure de profils ;- (E3) Calcul, pour chaque ressource instanciée et pour chaque utilisateur instancié, d’un score de compatibilité (CS) entre la ressource instanciée et l’utilisateur instancié; - (E4) Détection d’une activation d’une ressource instanciée, l’activation de la ressource instanciée activée étant liée à un utilisateur instancié, l’activation de la ressource déclenchant la mesure de l’au moins un indicateur d’activation (FS,FP);- (E6) Répétition de l’étape (E3) de calcul d’un nouveau score de compatibilité (CS) entre chaque ressource instanciée et chaque utilisateur instancié; le score de compatibilité (CS) entre la ressource et l’utilisateur étant une fonction d’un score de correspondance entre la ressource et l’utilisateur, d’un score collaboratif, et d’un score de contenu. Figure 5
Patent FR-3093930-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accroche de bâtons de ski
Inventor: RIEDINGER FLORIAN
IPC: A63C11/22
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention vise un dispositif d’accroche pour une paire de bâtons de ski, le dispositif comprenant :
    un ensemble de sangle comportant :une sangle (41), et, à une extrémité de la sangle (41),un embout d’accroche (42) de clippage de la sangle (41),un premier corps principal (10) comportant :un premier moyen de retenue (15) de l’embout d’accroche (42),un deuxième corps principal comportant :un deuxième moyen de retenue de l’embout d’accroche (42),un support glissière de sangle (30) destiné à être fixé sur le tube du premier bâton de ski.
    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3094914-A1 (FR)
Title: Procédé d’enrobage de dispositifs électroniques
Inventor: PORTIER GUILLAUME
IPC: B65B11/02
Filed: 2019-04-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enrobage de dispositifs électroniques dans lequel, successivement, on place une bande profilée sur une bande transporteuse, la bande profilée comprenant une embase, au moins un rabat faisant saillie avec ladite embase, on positionne, selon la direction longitudinale un dispositif électronique sur la zone d’accueil de la bande profilée, et on déforme plastiquement le rabat par application d’une force d’application selon une direction prédéterminée.
Patent FR-3081434-A1 (FR)
Title: Masque facial auquel une micro-camera peut etre fixee
Inventor: SHIUE CHIH-CHENG
IPC: B63C11/12
Filed: 2019-04-24
Abstract: La présente invention concerne un masque facial (100A) auquel une micro-caméra (200) peut être fixée, caractérisé par le fait qu’il comprend une partie monture (110), qui est assemblée à un écran (120) et à une partie jupe (130) de façon à s’ajuster au visage d’un utilisateur, et une structure détachable (140), par l’intermédiaire de laquelle la micro-caméra (200) est apte à être fixée de manière pivotante et/ou détachable à un côté inférieur de la partie monture (110). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3097289-A1 (FR)
Title: Module de transmission d’un couple moteur tournant
Inventor: RUHLAND SIEGFRIED
IPC: F16H57/022
Filed: 2019-06-11
Abstract: L’invention concerne un module de transmission d’un couple moteur tournant, comprenant un organe (1) destiné à être entraîné en rotation par ledit couple moteur et un pignon (7) solidarisé en rotation audit organe, ledit module comprenant en outre un organe fixe (2) comprenant des moyens (3) de fixation à une structure fixe, ledit organe fixe formant avec l’organe tournant (1) un espace de roulement dans lequel des corps roulants (21) sont disposés pour permettre la rotation relative dudit organe tournant, l’organe fixe (2) étant formé en une seule pièce en présentant une paroi intérieure (22) sur laquelle au moins une piste extérieure de roulement (23) est réalisée, une rangée de corps roulants (21) étant en appui sur ladite piste de roulement. Figure 1c
Patent FR-3097467-A1 (FR)
Title: Procédé de compression d’un tube déformable
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/78
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de compression permettant de compresser au moins un tube (10) présentant une paroi externe (102) et un axe longitudinal (101), déformable selon une direction transversale (103) et empli de composés liquides, ledit procédé comportant une étape de déformation de la paroi externe (102) du tube (10) selon la direction transversale (103), ladite déformation étant effectuée progressivement selon l’axe longitudinal (101) à partir d’une portion centrale (104) du tube (10), de manière à expulser les composés liquides hors de ladite portion centrale (104) du tube (10).
    Figure 7
Patent FR-3098468-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un enjoliveur de bord latéral de cadre de porte de véhicule automobile
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (2) d’un enjoliveur de bord latéral (9) de cadre de porte d’un véhicule automobile (1). Le dispositif de fixation (2) comprend une pièce de liaison (10) configurée pour assurer la fixation de l’enjoliveur de bord latéral (9) sur une coulisse de cadre de porte (3). Le dispositif de fixation (2) selon l’invention est muni d’un organe anti-rotation (16) fixé solidairement à la pièce de liaison (10) et garantissant la position relative entre l’enjoliveur de bord latéral (9) et la coulisse de cadre de porte (3). L’organe anti-rotation (16) forme ainsi une buttée configurée pour limiter le basculement dudit dispositif de fixation (2) relativement à la coulisse de cadre de porte (3) lors de la fixation de l’enjoliveur de bord latéral (9) sur la pièce de liaison (10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098992-A1 (FR)
Title: Diode électroluminescente et procédé de fabrication
Inventor: NAPIERALA JÉRÔME
IPC: H01L31/0236
Filed: 2019-07-18
Abstract: Diode électroluminescente et procédé de fabrication. L’invention concerne une diode électroluminescente (LED) comprenant une région active et présentant une structure tridimensionnelle (3D). La LED 3D comprend : - une première couche à base de GaN présentant un premier taux d’Aluminium et un premier taux d’Indium, et - une deuxième couche à base de GaN intercalée entre et au contact de la première couche et de la région active, présentant un deuxième taux d’Aluminium et un deuxième taux d’Indium, le deuxième taux d’indium étant strictement supérieur au premier taux d’indium de sorte à favoriser une formation de dislocations de misfit au niveau d’une interface entre lesdites première et deuxième couches. Avantageusement, la région active et les première et deuxième couches s’étendent selon des plans cristallographiques semi-polaires. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle LED 3D Figure pour l’abrégé : Fig. 1C.
Patent FR-3100404-A1 (FR)
Title: Circuit et procédé de modulation polaire de phase ou de fréquence
Inventor: LACHARTRE DAVID
IPC: H03C5/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Circuit et procédé de modulation polaire de phase ou de fréquence La présente description concerne un modulateur polaire de phase ou de fréquence, comprenant : un circuit de retard normalisé (602) agencé pour retarder des fronts d’un signal de porteuse d’entrée (CLK_IN) en fonction de valeurs de commande de retard normalisé (φi) pour produire un signal de sortie modulé (RF_OUT) ; et un calculateur de retard normalisé (604) agencé pour recevoir le signal de sortie modulé (RF_OUT) et pour produire les valeurs de commande de retard normalisé (φi) en additionnant, à une cadence déterminée par le signal de sortie modulé (RF_OUT), soit des incréments de phase, soit des échantillons de fréquence, soit des incréments de phase et des échantillons de fréquence. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100972-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’une émotion d’un utilisateur
Inventor: FRACHI YANN
IPC: A61B5/16
Filed: 2019-09-20
Abstract: L’invention est un procédé de calcul d’un couple de données numériques représentatives d’un état émotionnel consistant : à acquérir : • une première série de signaux physiologiques par au moins un capteur électro-dermique GSR et/ou EDA • une deuxième série de signaux physiologiques PPG par un capteur de rythme cardiaque • à transmettre à un serveur distant lesdits signaux horodatés ainsi qu’un identifiant de l’équipement d’acquisition • à procéder à un traitement de chacun desdits signaux pour caractériser un couple de données Sarousal, Svalence - caractérisé en ce que ledit traitement de ladite première série de signaux est de type EMD (décomposition modale empirique) sur une fenêtre temporelle glissante dont le résultat fourni la première valeur Sarousal dudit couple (niveau d’éveil ou « arousal ») - ledit traitement de ladite deuxième série de signaux comporte une étape de filtrage passe-bande des fréquences comprises entre 0,04 et 0,26 Hz et de détection de pics et de mesure temporelle inter-pic RR, sur ladite fenêtre temporelle glissante dont le résultat fourni la deuxième valeur Svalence dudit couple (valence). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3102115-A1 (FR)
Title: Dispositif d'avertisseur sonore de volant de véhicule
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B60Q5/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: Dispositif d'avertisseur sonore de véhicule automobile, comprenant :
    
            
                une pièce de base (33),
                une pièce de commande (25) mobile,
                un circuit électrique de détection de commande avec au moins deux interrupteurs (10), 
            
        
    dans lequel les interrupteurs (10) sont des interrupteurs (10) normalement fermés,caractérisé:
    
            
                en ce que les deux interrupteurs (10) sont montés en série,
                en ce qu'au moins un des interrupteurs (10) comprend deux contacts isolés (11) l'un de l'autre.
Patent FR-3102418-A1 (FR)
Title: Armature de siège d’un véhicule automobile et siège de véhicule associé
Inventor: DUCHENE LUDOVIC
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne une armature de siège d’un véhicule automobile comprenant une structure d’assise (5) et une structure de dossier (8), la structure de dossier comprenant au moins un gousset (50) conçu pour fixer ladite structure de dossier à l’arrière de la structure d’assise, ledit gousset comprenant, du côté de son bord arrière, une première ouverture (53). Selon l’invention, ledit gousset comprend en outre au moins une deuxième ouverture (54) adjacente à la première ouverture, ladite première ouverture et ladite deuxième ouverture présentant respectivement des formes allongées selon des première direction (A1) et deuxième direction (A2) sensiblement parallèles. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103909-A1 (FR)
Title: Banc pour l’étalonnage et la vérification d’appareils de radioprotection et procédé d’étalonnage utilisant ledit banc
Inventor: LORES ADRIEN
IPC: G01T1/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un banc d’étalonnage et de vérification d’appareils (D) de radioprotection, comprenant un rail gradué (R) sur lequel sont disposés en vis-à-vis, une source (1) d’irradiation et un plateau (2) de support de l’appareil, caractérisé en ce que la source (1) d’irradiation est, d’une part, enfermée dans un bâti (11) dont la paroi (11a) forme un blindage au rayonnement et qui présente un orifice (10) d’axe (X) et de faibles dimensions et est montée, d’autre part, sur un organe mécanique (12) assurant son déplacement entre une position de transport décalée par rapport à l’axe (X) de l’orifice (10) et une position d’irradiation dans laquelle le faisceau (F) émis par la source (1) est aligné avec l’axe (X) dudit orifice. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103686-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d’objets ou de parties de vêtements
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2019-11-28
Abstract: Dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d’objets ou de parties de vêtements Dispositif (1) destiné à assurer la connexion de sangles, d’objets ou de parties de vêtement caractérisé en ce que celui-ci comprend :     - une pièce (3) femelle déformable comportant une zone d’accueil,      - une pièce (2) mâle rigide destinée à être insérée au moins en partie dans la zone d’accueil de la pièce (3) femelle, la pièce (2) mâle étant alors solidaire de la pièce (3) femelle lorsque ladite pièce (2) mâle est insérée dans ladite pièce (3) femelle,     et en ce que la pièce (3) femelle comporte au moins une zone (5) déformable de sorte qu’une déformation de ladite au moins une zone (5) déformable permette de désengager la pièce (2) mâle de la pièce (3) femelle.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104543-A1 (FR)
Title: système DE POSITIONNEMENT PAR GUIDE LINEAIRE POUR DRONE
Inventor: LEVY FRANCK
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un système (4) de positionnement pour drone (2) comprenant un guide linéaire (22). Selon l’invention, le guide linéaire (22) comporte un câble (24) ainsi qu’une pluralité de marqueurs visuels (26) positionnés sur le câble (24), ledit câble (24) étant destiné à être déployé autour d’une zone d’intérêt (30) pour le drone (2), lesdits marqueurs visuels (26) définissant une pluralité de segments (32) sur le câble (24). Figure de l’abrégé : Fig. 1