baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002251-A1 (FR)
Title: Ensemble de construction modulaire
Inventor: HOAREAU REMY JEAN
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention est relative à un ensemble de construction modulaire pour la réalisation de murs comportant : - deux panneaux longitudinaux (10, 20, 30, 40), chaque panneau longitudinal comportant deux organes d'emboitement femelles sensiblement identiques, lesdits deux organes d'emboitement femelles s'étendant sur tout ou partie de la longueur, un organe d'emboitement femelle ménagé sur un flanc, l'autre organe d'emboitement femelles ménagé sur une première face, - une fourrure longitudinale (50) formée par deux organes d'emboîtement males (51, 52) opposés, sensiblement identiques, un organe d'emboîtement male (51) étant destiné à se loger dans un organe d'emboitement femelle d'un panneau longitudinal et l'autre organe d'emboîtement male (52) étant destiné à se loger dans un organe d'emboitement femelle de l'autre panneau longitudinal.
Patent FR-3005072-A1 (FR)
Title: Dispositif de voirie adaptable
Inventor: PERRIN ANDRE
IPC: E02D29/14
Filed: 2013-04-29
Abstract: Dispositif de voirie destiné à être situé dans le sol (3), comprenant : - un ensemble comportant un corps (13) et un coffre (15) de protection monté sur le corps, l'ensemble étant destiné à être entouré par un matériau d'enrobage, - un tampon (11) destiné à affleurer le sol (3) dans une position fermée, et - au moins un système (17A, 17B) de réglage en hauteur du coffre par rapport au corps, le système de réglage définissant une position basse et une position haute du coffre, le système de réglage comportant une partie exposée (78-83-84) située à l'extérieur du coffre. Le dispositif de voirie comprend en outre au moins un cache (19A, 19B) de protection de la partie exposée du système de réglage, le cache coopérant avec ledit ensemble au moins lorsque le coffre est dans la position basse pour définir autour de la partie exposée un espace de protection (87) adapté pour rester exempt du matériau d'enrobage.
Patent FR-3006372-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation des emissions polluantes d'un moteur a combustion interne et procede associe de pilotage du moteur
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion d'un moteur (1) à combustion interne, dans lequel on estime au moins une valeur (Pollut) d'émission d'une espèce polluante à l'aide de paramètres moteur autres que la pression des gaz dans les cylindres (6) du moteur (1), au moins une valeur d'émissions polluantes étant calculée comme le produit d'une première fonction affine de la consommation (Qcarb) de carburant, d'une second fonction affine de l'avance (φ) à l'allumage du moteur, d'une troisième fonction affine de la température (T) de liquide de refroidissement du moteur, et d'un terme d'exponentielle négative d'une puissance de la richesse (R) du mélange comburant dans les cylindres (6) du moteur.
Patent FR-3006863-A1 (FR)
Title: Vetement comprenant au moins une piece laissant un espace ouvert avec le reste du vetement
Inventor: ARAKELIAN KARLEN
IPC: A41F1/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (P) comprenant au moins une pièce de vêtement (1a à 1e) solidarisée avec au moins une autre pièce de vêtement (1a à 1e), caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un élément de liaison (3) effectuant la solidarisation des deux pièces de vêtement (1a à 1e) en vis-à-vis tout en maintenant un espace (2) ouvert entre les pièces de vêtement (1a à 1e) ainsi solidarisées. Application dans le domaine de l'habillement pour l'adaptation d'un vêtement (P) aux conditions climatiques, pour donner plus de liberté aux mouvements du corps dans le vêtement ou pour offrir une possibilité de personnalisation du vêtement par la personne qui le porte.
Patent FR-2992924-A1 (FR)
Title: Wiper device for wiping windscreen of car, has wiper blade adapter including fitting cavity for receiving wiper arm fixing pin and locking unit for locking wiper arm fixing pin, where guide slot receives locking unit in sliding manner
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-27
Abstract: The wiper device has a wiper blade adapter (10) including a fitting cavity (12) for receiving a wiper arm fixing pin and a locking unit (16) for locking the wiper arm fixing pin. The adapter includes a guide slot (18) for receiving the locking unit in a sliding manner, where the radius of curvature of the locking unit corresponds to the radius of curvature of the guide slot. The fitting cavity is open in a direction not turned towards a glass pane i.e. windscreen (28) of a car, where the locking unit exerts a gripping force on the wiper arm fixing pin in an installed state.
Patent FR-3008667-A1 (FR)
Title: Unite de commande de freinage
Inventor: SPROCQ RAYNALD
IPC: B60T11/20
Filed: 2013-07-19
Abstract: Unité de commande de freinage comportant un piston primaire (200) et un piston secondaire (300) délimitant respectivement une chambre primaire (201) et une chambre secondaire (301). Le piston primaire (200) porte un piston intermédiaire (250) coulissant dans le piston secondaire (300) avec un joint d'isolation primaire (D1b) entre les pistons (200, 250) de façon que la section d'isolation primaire (S1b) du joint d'isolation primaire (D1b) dépend uniquement de la section équivalent (Se) liant la force (FIN) appliquée à l'entrée et la pression secondaire (Ps). L'invention permet de modifier le rapport des sections hydrauliques sans avoir à intervenir sur les joints de pression primaire et secondaire (D1a, D1b) pour le piston principal (200) et le joint secondaire (D2b), en modifiant uniquement la section du piston plongeur (250) et celle de son joint (D1b) qui est un joint torique.
Patent FR-3014648-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit solide disperse sur une surface corporelle, necessaire et procede associes
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D33/02
Filed: 2013-12-16
Abstract: Ce dispositif (2) d'application d'un produit solide dispersé sur une surface corporelle d'un utilisateur, comporte : - un godet (4) délimitant une cavité propre à recevoir le produit solide dispersé ; - une frette (6), la frette (6) et le godet (4) s'étendant le long d'un axe (X-X) longitudinal commun, la frette (6) définissant un logement de réception du godet (4), le godet (4) étant engagé au moins en partie dans le logement de la frette (6), la frette (6) et le godet (4) étant mobiles l'un par rapport à l'autre pour définir une pluralité de positions dans lesquelles le dispositif (2) présente une ouverture traversante d'insertion d'une surface corporelle de l'utilisateur, l'ouverture traversante débouchant à l'extérieur du dispositif (2) et dans la cavité du godet (4), l'aire de l'ouverture d'insertion étant variable en fonction de la position relative de la frette (6) par rapport au godet (4).
Patent FR-3025203-A1 (FR)
Title: Mousses epoxy derivees de formulations reactives biosourcees
Inventor: MAZZON ELENA
IPC: C08J9/14
Filed: 2014-08-26
Abstract: Mousses biosourcées préparées en faisant réagir le produit de réaction d'un ou de plusieurs dérivés lipidiques époxydés biosourcés, avec au moins un agent de réticulation, en présence d'au moins un co-réactif choisi parmi les dérivés glycidyl éthers de polyols biosourcés, un agent de gonflement et éventuellement un agent absorbeur d'exothermicité, leur procédé de préparation et leur utilisation comme éléments de structure ou éléments isolants sur le plan phonique et/ou thermique.
Patent FR-3018887-A1 (FR)
Title: Dispositif de galet tendeur ou enrouleur
Inventor: HEDMAN TORBJORN
IPC: F16H7/20
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de galet tendeur ou enrouleur (1) pour un élément de transmission de couple. Ce dispositif comprend au moins un roulement (3) avec une bague intérieure (32), une bague extérieure (31) et au moins une rangée d'éléments roulants (33 ; 34) entre les bagues intérieure (32) et extérieure (31), une poulie (2) surmontant la bague extérieure (31), et une vis de fixation (4) insérée dans un alésage central (32b) de la bague intérieure (32). L'alésage (32b) de la bague intérieure (32) est pourvu d'une cavité (32f) circonférentielle dans laquelle un anneau élastique (5) est intégralement monté de manière non solidaire, ladite cavité (32f ; 32h) ayant une longueur axiale strictement supérieure à la dimension axiale dudit anneau élastique (5).
Patent FR-3019613-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur de passage de vitesses et actionneur de passage correspondant
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-04-07
Abstract: Procédé de commande d'un actionneur de passage à baladeur de boîte de vitesses comportant un élément de commande (2) de fourchette de passage (6) responsable du dé-crabotage et du crabotage de pignons sur un arbre de la boîte qui reçoit le couple d'une machine de traction alimentée par le réseau de bord du véhicule, cet élément de commande étant placé en amont d'un système mécanique d'assistance mécanique à ressort et régulé en position par un moteur d'actionnement à courant continu (1), caractérisé en ce que la tension appliquée sur le moteur d'actionnement (1) est élevée temporairement au-dessus de la tension de base du réseau de bord, pendant les opérations de dé-crabotage et de crabotage des pignons.
Patent FR-3020483-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'un document numerique graphique
Inventor: TAILHEURET JEAN-BERNARD
IPC: G06F17/21
Filed: 2014-04-28
Abstract: Système d'adaptation d'un document numérique, le document numérique graphique comprenant une page d'affichage et des composants à afficher sur la page d'affichage, comprenant : a. des moyens automatiques de localisation des composants fixes et des composants dynamiques du document numérique, b. des moyens automatiques d'encodage et d'indexation unitaires des composants fixes et dynamiques localisés, c. des moyens automatiques de publication des composants indexés dans une mémoire en fonction de l'indexation, d. des moyens d'édition des composants indexés, et e. des moyens de reconstruction du document numérique à partir des composants indexés.
Patent FR-3024381-A1 (FR)
Title: Support rotatif pour pieces en tole a assembler et installation de soudage associee
Inventor: OUALI MATTHIEU
IPC: B23K37/047
Filed: 2014-07-31
Abstract: Ce support (10, 12) pour pièces en tôle à assembler comprend une structure (68), une platine (94) fixée à la structure (68), plusieurs serrages (96, 98, 100) solidaires de la platine (94), chaque serrage étant destiné à maintenir la pièce, la structure (68) étant capable de tourner autour d'un axe (66) vertical. La platine (94) est située dans un plan radial par rapport à l'axe (66) de rotation de la structure (68).
Patent FR-3024602-A1 (FR)
Title: Cartouche de dispositif de protection d’installation electrique a connecteurs croises
Inventor: GAUTIER BORIS
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de dispositif de protection d'une installation électrique destinée à être rapportée sur une embase, comprenant un composant actif (1) de protection ; une première borne (3) et une seconde borne (5) ; un premier connecteur (7) formant une première portion de circuit électrique reliée électriquement à la première borne (3) et à un première portion d'appui de l'embase et un second connecteur (9) formant une seconde portion de circuit électrique reliée électriquement à la seconde borne (5) et à une deuxième portion d'appui de l'embase, le premier connecteur (7) et le second connecteur (9) étant agencés pour permettre la liaison de la cartouche (2) sur l'embase selon une direction d'insertion, la première portion d'appui et la seconde portion d'appui présentant un écartement déterminé selon une direction (30) transversale à la direction d'insertion (20), caractérisée en ce que la seconde portion d'appui est disposée entre un premier point d'extrémité (8) de la première portion de circuit électrique et la première portion d'appui selon une direction (30) transversale à la direction d'insertion (20) et en ce que la première portion d'appui est disposée entre la seconde portion d'appui et un second point d'extrémité (10) de la seconde portion de circuit électrique selon une direction (30) transversale à la direction d'insertion (20), le premier point d'extrémité (8) et le second point d'extrémité (10) présentant un écartement déterminé, supérieur à l'écartement entre la première portion d'appui et la seconde portion d'appui.
Patent FR-3024910-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre photonique couple optiquement a un laser en un materian iii-v
Inventor: CHANTRE ALAIN
IPC: H01S5/026
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit intégré comprenant des composants photoniques (19, 21, 23, 25) sur silicium et un laser (59) en un matériau III-V, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) prévoir une couche de silicium (3) reposant sur une première couche isolante reposant sur un support ; b) graver des premières tranchées (1, 1') à travers la couche de silicium (3) en s'arrêtant sur la première couche isolante et recouvrir les premières tranchées d'une couche de nitrure de silicium (13) ; c) graver des deuxièmes tranchées (15) à travers une partie seulement de l'épaisseur de la couche de silicium (3) ; d) remplir les premières et deuxièmes tranchées d'oxyde de silicium (17) et aplanir ; e) éliminer le support et la première couche isolante ; et f) coller, du côté de la face arrière (F1), une plaque comportant une hétérostructure III-V.
Patent FR-3027511-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de traitement des desordres metaboliques
Inventor: BAU GEORGES
IPC: A61F5/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) implantable dans un intestin grêle, qui comprend : - une armature (2) présentant une extrémité proximale (21) sensiblement conique, - une gaine (4) destinée à limiter l'absorption des nutriments par la paroi de l'intestin grêle, comprenant une extrémité proximale (41) sensiblement conique, la gaine (4) étant chaussée sur l'armature (2), l'extrémité proximale (41) sensiblement conique de la gaine (4) étant superposée à l'extrémité proximale (21) sensiblement conique de l'armature (2), - un extenseur radial (6a-6b-6c-6d) destiné à exercer une pression sur la paroi de l'intestin grêle, comprenant une extrémité proximale (61) sensiblement conique, l'extenseur radial (6a-6b-6c-6d) étant engagé sur la gaine (4) et l'extrémité proximale (61) sensiblement conique de l'extenseur radial (6a-6b-6c-6d) étant superposée à l'extrémité proximale (41) sensiblement conique de la gaine (4), des moyens de liaison de l'armature (2), la gaine (4) et l'extenseur radial (6a-6b-6c-6d), qui permettent de relier, en une portion de liaison unique, l'extrémité proximale (21) sensiblement conique de l'armature (2), l'extrémité proximale (41) sensiblement conique de la gaine (4) et l'extrémité proximale (61) sensiblement conique de l'extenseur radial (6a-6b-6c-6d).
Patent FR-3028140-A1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte des liquides s'ecoulant sur le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un système pour la collecte des liquides s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple de bovins, lequel système de collecte est caractérisé en ce qu'il comprend : (i) un revêtement de sol (1), comprenant : - des portions d'appui (21) sur lesquels les animaux sont destinés à prendre appui, et - au moins deux rainures (3) réparties sur ledit revêtement de sol (1), séparant lesdites portions d'appui (21) et destinées à recevoir les liquides s'écoulant sur ledit revêtement de sol (1), (ii) des moyens (7) pour la collecte des liquides circulant au sein desdites rainures (3), et (iii) des moyens (8) pour pousser les liquides au sein des rainures (3) dudit revêtement de sol (1), de manière à générer une circulation desdits liquides en direction desdits moyens de collecte (7).
Patent FR-3014005-A1 (FR)
Title: Plaquette de coupe d'outil
Inventor: GRUNDER TIMOTHEE
IPC: B27B5/29
Filed: 2014-11-28
Abstract: Plaquette de coupe brasée sur un corps d'outils de coupe (101) se composant d'un substrat métallique (11) en forme de plaquettes avec une surface de fixation au corps de l'outil, une couche (12) d'alliage de brasage haute température, une couche intermédiaire, une plaquette céramique (14). La couche d'alliage de brasage relie le support métallique (11) de la plaquette céramique (14) par l'intermédiaire de la couche métallique (13). Une couche de brasage basse température (16) relie la plaquette de coupe (1, 1') au corps d'outil (101).
Patent FR-3033620-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication permettant d'obtenir un profile debillarde de section constante
Inventor: FAISANT ARNAUD
IPC: F16S3/02
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention est un procédé de fabrication permettant d'obtenir un profilé débillardé (fléchi et vrillé dans les trois dimensions de l'espace) de section constante. Il est très adapté pour réaliser des mains courantes débillardées. Il met en œuvre un ensemble de baguettes semi rigides disposées de manière longitudinale sur la périphérie du profilé. Une âme (ou squelette) souple, à l'intérieur du profilé, sert de support pour les baguettes et donne la forme globale du profilé. Une membrane hermétique est placée autour du profilé afin d'assurer l'étanchéité. Une pompe à vide se raccorde à l'extrémité haute du profilé. L'extrémité basse est fermée via un robinet. Le taux de dépression modifie la friction interne du profilé. Cela permet de modeler puis de figer le profilé dans une position définie. Après quoi, une résine est injectée par le robinet et colle chacun des constituants du profilé.
Patent FR-3039726-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission/reception et antenne associee
Inventor: PETIT VINCENT
IPC: H04B1/18
Filed: 2015-07-31
Abstract: Ce dispositif (10) associe des premier et second modules d'émission/réception (14, 16) à un moyen d'émission/réception (12) comportant un élément rayonnant (22) sensiblement plan et comportant un point central (C). Chaque module d'émission/réception est un module d'émission/réception couplé au moyen d'émission/réception de manière à exciter une paire de points d'excitation (P1, P2 ; P3, P4) de l'élément rayonnant, les points d'excitation d'une paire étant disposés symétriquement par rapport au point central de l'élément rayonnant. Les premier et second modules d'émission/réception excitent respectivement une première paire de points d'excitation disposés selon une première direction (D1) de l'élément rayonnant et une seconde paire de points d'excitation disposés selon une seconde direction (D2) de l'élément rayonnant, les première et seconde direction étant orthogonales entre elles.
Patent FR-3044536-A1 (FR)
Title: Fouet a usage culinaire avec sonde de temperature incorporee
Inventor: MARRIE LIONEL
IPC: A47J43/10
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne une amélioration d'un ustensile de cuisine et plus particulièrement d'un fouet. Fouet à usage culinaire comprenant une partie active (B) constituée d'un faisceau de brins distribués (3) et d'un tube creux cintré ou récepteur de sonde de forme piriforme montée sur un manche (A) en deux parties distinctes (1) et (2) et ladite partie (1) représentant la poignée de préhension (1A) solidaire à l'une de ces extrémités de la partie active (B) du fouet et dont le faisceau de brins (3) et le tube creux cintré (7) est maintenu au moyen d'une pièce intermédiaire perforée (4) de plusieurs trous (16) et introduite dans l'orifice destiné à recevoir par saillie ladite pièce intermédiaire perforée (4) au moment de l'assemblage dudit manche de préhension (A) et que la partie (2) boîtier supporte un instrument de mesure et d'affichage (5) de la température (6) et des moyens de commandes (9) et (10) aménagés dans ladite partie boîtier (2) et lequel fouet comporte une sonde (7A) pour la réalisation et le contrôle de la température (6) d'un mélange culinaire lors de son brassage logée dans un tube creux (7) de forme cintrée généralement piriforme et qui fait partie intégrante du faisceau de brins piriformes distribués (3) constituant la partie active (B) dudit fouet et solidaire du manche de préhension (A).
Patent FR-3036731-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation des bruits de bouche et des bruits rayonnes
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F01N1/24
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés qui comprend un conduit (2) d'acheminement de gaz interne relié à un moteur à combustion, le conduit (2) présentant une paroi périphérique (23) sur au moins une portion de laquelle est disposé au moins un élément poreux à l'air (4), des moyens d'atténuation sonore comprenant au moins un tube (3) disposé dans le conduit d'acheminement, au moins une chambre périphérique (5) étant délimitée à l'intérieur du conduit (2) entre le tube (3) et la paroi périphérique (23) du conduit (2), le tube (3) comprenant au moins une portion présentant un orifice (30) qui permet à l'intérieur du tube (3) de communiquer avec la chambre périphérique (5).
Patent FR-3038168-A1 (FR)
Title: Procede de mesure et cartographie du fond electromagnetique engendre par les infrastructures de radiocommunication publiques
Inventor: DAVID STEPHANE CYRIL
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention propose une méthode participative de cartographie du fond électromagnétique des infrastructures électromagnétiques publiques de communication et téléphonie. Une application embarquée (TL), exécutée par des smartphones (T1) d'un grand nombre d'utilisateurs un territoire, enregistre une mesure quantitative de la puissance (D31) du signal sur le canal pilote et de sa position géographique (p3), par les antennes incluses du téléphone, régulièrement et automatiquement sans intervention de l'utilisateur. Ces mesures sont réalisées pour les fréquences téléphone de son réseau, et les fréquences Wifi (W3) à portée. ces données sont collectées (J113) par un serveur centralisé (SC). Celui-ci effectue un traitement de préparation (223), de qualification (2231) et de synthèse (2232) par maille géographique (m3). Les puissances mesurées (S31) sont extrapolées (2233) à la totalité de chaque source, et cumulées (225) pour les différentes sources (A1b, A2b) couvrant chaque maille. Ces valeurs par maille (E5) forment une carte (BDT) d'intensité du fond électromagnétique du territoire couvert. Chaque téléphone (T1) reçoit et affiche en temps réel les valeurs (A113) calculées pour son environnement.
Patent FR-3038998-A1 (FR)
Title: Procede relatif a la transaction d’un vehicule.
Inventor: DEQUEST XAVIER
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le procédé relatif à une transaction concernant un véhicule, est caractérisé en ce que, au moins une fois : - un terminal (11, 13) envoie à un serveur (26, 36, 48) sur un réseau de télécommunication un message comprenant une donnée relative à un véhicule ou à une personne (12, 14) concernée par une transaction prédéterminée relative à un véhicule, et - le serveur (26, 36, 48) détermine si cette donnée est conforme à une donnée enregistrée dans une base de données prédéterminée.