baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930866-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison avec un protecteur central perfectionne
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01D75/20
Filed: 2008-05-06
Abstract: La présente invention concerne une machine de fenaison (1) pouvant être attelée à un tracteur et comportant un châssis (2) portant un mécanisme de coupe (4) comportant des outils de coupe (10) et une structure porteuse (12) destinée à supporter un dispositif de protection (13), ledit dispositif de protection (13) étant composé d'au moins un protecteur central (14).La machine de fenaison est remarquable en ce que ledit protecteur central (14) est articulé sur ladite structure porteuse (12) par l'intermédiaire d'au moins une bielle (19).
Patent FR-2936247-A1 (FR)
Title: Proteines recombinantes a activite hemostatique capables d'induire l'agregation plaquettaire.
Inventor: VANDROUX DAVID
IPC: A61K31/7088
Filed: 2008-09-24
Abstract: Protéines recombinantes capables d'induire l'agrégation plaquettaire et leurs utilisations.
Patent FR-2940509-A1 (FR)
Title: Appareil electrique interrupteur a fonctionnement optimise
Inventor: BATAILLE CHRISTIAN
IPC: H01H1/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique interrupteur comportant : - un organe mobile portant au moins un contact mobile (21) apte à se déplacer entre deux états, un état ouvert et un état fermé, par rapport à un contact fixe (20) pour commander un circuit électrique, - un actionneur électromagnétique (1) comportant une armature mobile (11) pouvant être mise en mouvement par rapport à une culasse fixe (10) à l'aide d'une bobine de commande (3) alimentée par un courant de commande (i(t)), - des moyens de détection de la séparation de l'armature mobile (11) par rapport à la culasse fixe (10), - des moyens (7) de mesure du courant de commande traversant la bobine (3) de commande lors de la séparation de l'armature mobile (11) par rapport à la culasse fixe (10), - des moyens de traitement (8) du courant de commande mesuré (i1) en vue de commander l'appareil pour optimiser sa consommation d'énergie ou d'effectuer un diagnostic de l'appareil.
Patent FR-2940181-A1 (FR)
Inventor: GUERET CHARLOTTE
IPC: A45D34/04
Filed: 2008-12-23
Abstract: The assembly has a container that contains fluid composition having magnetic substances, and a magnetization device (8) to produce a pattern on a substrate i.e. nail (7), onto which the composition is deposited. The magnetization device has first and second magnets (10, 11), where one of the magnets is in the form of a flexible sheet. The magnets are partially superposed such that magnetic field lines of the first magnet are positioned at a right angle relative to magnetic field lines of the second magnet, where the sheet is made of a thermoplastic or resin material. An independent claim is also included for a method for decorating a substrate using a packaging assembly.
Patent FR-2940689-A1 (FR)
Title: Method for navigating user of mobile terminal e.g. portable computer, on application, involves detecting movement of positioning device, and modulating movement data in audio format for transmitting movement data to server
Inventor: GONZALEZ JEROME
IPC: G06F3/038
Filed: 2008-12-31
Abstract: The method involves displaying a user interface on a screen (211) of a terminal based on received display data of a remote server (220), and detecting a movement of a positioning device (250) mounted on a user in response to display content to determine navigation data of the user on the application. The movement data, in audio format, is modulated for transmitting the movement data to a server by an audio channel. The positioning device is arranged for communicating with the terminal by a Bluetoothlink. Independent claims are also included for the following: (1) a method for processing navigation data of the user of mobile terminal on an application (2) a mobile device comprising a positioning device (3) an application server comprising an application module (4) a computer program comprising a method for navigating user of a mobile terminal on an application executing on a remote server.
Patent FR-2942619-A1 (FR)
Title: Center roller height adjusting device for endless belt conveyor in industry to handle e.g. bulk products, has banks moved along width direction by support gliding on crosspiece, where movement of banks is blocked in position by screw
Inventor: PIACENTINI PATRICK
IPC: B65G15/62
Filed: 2009-02-25
Abstract: The device has a center roller (1) mounted on a U-support (2) articulated around an axle. A sliding support (3) pinches an omega crosspiece (6) by a flat mark. The crosspiece is fixed on longerons of a belt conveyor (7). Side pads supporting outer edges of a belt (8) are mounted on a steel support sliding toward outer side of the belt. Side banks (4) supporting edges of the belt are mounted on a support (5) supported on the crosspiece. The banks are moved along width direction by the support gliding on the crosspiece, where movement of the banks is blocked in a position by a mark screw.
Patent FR-2942840-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation mettant en oeuvre un organe coulissant entre deux rails de guidage et procede de determination des courbures de tels rails
Inventor: BOINOT EMILIEN
IPC: B60J3/02
Filed: 2009-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'occultation 1 comprenant un organe occulteur 10 monté coulissant entre deux rails de guidage 20, 21. L' invention est remarquable en ce que chaque rail de guidage 20, 21 est cintré à la fois dans le sens de la hauteur et dans le sens transversal.
Patent FR-2950521-A1 (FR)
Title: Device for transforming rest seat in foldable sheet into dry lavatory seat, has base formed in shape of equilateral triangle, where hole is formed in center of base for containing glasses of lavatory
Inventor: TOGNOLINI BANULSKI NADINE LILIANE
IPC: A45F3/26
Filed: 2009-09-25
Abstract: The device has a base (1) formed in shape of an equilateral triangle, where a hole (4) i.e. equilateral triangular shaped hole, is formed in center of the base for containing glasses of lavatory. A bottom (7) installed under the base constituting a part of a rest seat. A backrest of a foldable seat is provided with bags (9) and absorbing pads. A rim (2) is equipped at a side (3) of the base.
Patent FR-2931735-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vitesse de moteur pour vehicule de travail
Inventor: NISHI EIJI
IPC: B60K26/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: Système de commande de vitesse de moteur pour un véhicule de travail, dans lequel un moyen de mémorisation mémorise une vitesse de moteur prédéterminée, un dispositif (37, 38) d'entrée manoeuvré manuellement émet une instruction pour récupérer la vitesse de moteur à partir du moyen de mémorisation et un moyen de commande de vitesse de moteur exécute une commande de vitesse constante, en faisant ainsi que la vitesse de moteur mémorisée dans le moyen de mémorisation est prise comme vitesse cible, en se basant sur une première opération d'entrée faite en utilisant le dispositif (37, 38) d'entrée. Le moyen de commande de vitesse de moteur exécute en outre une commande de modification de vitesse mémorisée pour permettre de modifier le réglage de la vitesse de moteur mémorisée dans le moyen de mémorisation, en se basant sur une seconde opération d'entrée, différente, faite en utilisant le dispositif (37, 38) d'entrée.
Patent FR-2945935-A1 (FR)
Title: Dispositif de rampe d'acces
Inventor: GILLMANN CLAUDE
IPC: A61G7/10
Filed: 2009-05-29
Abstract: Dispositif de rampe d'accès, destiné à permettre à une personne à mobilité réduite d'entrer et de sortir seule du bassin (2) d'une piscine. Il comprend un plan incliné (3) conçu apte à être fixé sur le bord (20) du bassin (2), et dont l'extrémité libre (30) est plongée dans l'eau du bassin (2). Le plan incliné (3) consiste en une structure en forme d'échelle, c'est-à-dire comprenant deux montants parallèles entretoisés par des barreaux transversaux, recouverte d'une toile (5), les montants étant d'une section leur permettant d'être tenus à la main, et leur écartement est tel qu'il permet que l'utilisateur puisse éventuellement faire passer ses jambes de part et d'autre, tandis que la toile (5) est maintenue à un niveau de tension permettant la formation d'une poche lorsque l'utilisateur s'assoie entre deux barreaux.
Patent FR-2946295-A1 (FR)
Title: Poste de travail a memoire de position
Inventor: PICARD CHRISTIAN
IPC: B60N99/00
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention se rapporte à un poste de travail à mémoire de position. Plus particulièrement, l'invention concerne un poste de travail à mémoire de position (1) comportant un support plan fixe (2), un plateau (3) monté en translation par rapport au dit support plan fixe (2) et un système de blocage (9) solidaire dudit plateau (3). Le poste de travail (1) comporte en outre des moyens d'attache (8) solidaires du support plan fixe (2), une sangle (4) comportant une première extrémité (5), une partie intermédiaire (6) et une deuxième extrémité (7), la première extrémité (5) étant fixée aux moyens d'attache (8) et la deuxième extrémité (7) étant libre de toute contrainte. Le système de blocage (9) possède une première position ouverte de sorte que le système de blocage (9) coulisse le long de la partie intermédiaire (6) et une deuxième position fermée de sorte que le système de blocage (9) est maintenu en position bloquée le long de ladite partie intermédiaire (6). L'invention trouve une application directe dans le domaine des véhicules militaires.
Patent FR-2948787-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation d'un contact localement deformant sur une surface tactile deformable d'un objet
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G01B17/00
Filed: 2009-07-29
Abstract: Ce dispositif (10) de localisation d'un contact localement déformant sur une surface tactile déformable (18) d'un objet (14) comporte au moins un transducteur d'émission (E1, E2) et au moins un transducteur de réception (R1, R2) conçus respectivement pour émettre et capter des ondes mécaniques élastiques se propageant dans la surface tactile déformable de l'objet. Il comporte en outre une unité centrale électronique (12), reliée aux transducteurs d'émission et de réception (E1, E2, R1, R2), programmée (26, 28) pour détecter un décalage fréquentiel, dû à la présence du contact localement déformant, d'au moins un mode propre d'une vibration résonante de la surface tactile (18) engendrée par la propagation des ondes émises dans cette surface tactile, et localiser le contact localement déformant par une analyse de ce décalage fréquentiel.
Patent FR-2949260-A1 (FR)
Title: Collection device for use in confined sampling unit to collect samples of chemical products in laboratory, has lid for closing metal container and comprising septum, and disk interposed at right of holes between lid and sub lid
Inventor: MAINGUET JEAN
IPC: G01N1/00
Filed: 2009-08-21
Abstract: The device (10) has a lid (14) for closing a metal container (12) and comprising a septum. The lid includes a hole, and a sub lid includes a hole. A disk forming the septum is interposed at right of the holes between the lid and the sub lid. The lid includes an edge with U-groove, where the groove includes an exterior branch and an interior branch. The lid has an upper face bearing housing for receiving the disk. The housing is provided with a chamfer on its peripheral edge, where the chamfer is open towards top.
Patent FR-2942575-A1 (FR)
Title: Procede de formation de couche de revetement de surface de bobine de stator et dispositif d'injection de produit de revetement
Inventor: AOKI MINORU
IPC: H02K3/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: Une buse (11) destinée à injecter un produit de revêtement semi-conducteur depuis le côté de diamètre interne d'un stator jusqu'au côté de diamètre externe du stator est insérée dans un canal de ventilation servant de passage d'écoulement d'air entre les encoches adjacentes (2) et le produit de revêtement semi-conducteur est appliqué sur la surface de la bobine de stator (3, 4) exposée au passage d'écoulement d'air sans retirer la bobine de stator (3, 4) de l'encoche (2) du noyau de stator (1) pour former une couche de revêtement semi-conductrice, réparant ainsi l'exfoliation du produit de revêtement semi-conducteur sur la surface de la bobine de stator (3, 4).
Patent FR-2953355-A1 (FR)
Title: Technique d'etablissement d'un tunnel entre une passerelle et un equipement de translation
Inventor: ANDALOUSSI ADIL
IPC: H04L12/66
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention concerne une technique d'établissement d'un tunnel destiné à acheminer des paquets de données relatifs à au moins une session d'une entité cliente (21, 22) d'un réseau privé (2) par l'intermédiaire d'une passerelle (20) reliée à un réseau intercalaire (1). Lors de l'établissement du tunnel, la passerelle établit un tunnel dans le réseau intercalaire avec un équipement (10) de translation du réseau intercalaire. Cet équipement de translation est apte à effectuer une translation d'un identifiant de session dans le réseau privé vers un identifiant de session dans un réseau public dans un paquet de données et réciproquement, un identifiant de session étant constitué d'une adresse et d'un numéro de port. La passerelle s'identifie lors de l'établissement du tunnel avec une adresse dans le réseau intercalaire modifiée. Dans cette adresse modifiée, des informations de translation comprenant une adresse dans le réseau public et une plage de numéros de ports sont inclus. Sur réception d'un paquet de données initiant une session, l'équipement de translation sélectionne alors le numéro de port dans la plage de numéros de ports obtenue à partir de l'adresse modifiée, l'identifiant de session dans le réseau public étant alors constitué de l'adresse dans le réseau public et du numéro de port sélectionné.
Patent FR-2960101-A1 (FR)
Title: Electronic scanning antenna for use in airborne radar in radio frequency wave field, has excitation unit to excite radiating elements with linear polarization orthogonal to linearly polarized polarization of nominal use of antenna
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: G01R29/10
Filed: 2010-05-12
Abstract: The antenna has an array of printed block type radiating elements (10) and a calibration unit for calibrating the antenna. Each element receives linearly polarized excitation (19). The calibration unit includes an excitation unit to excite the elements with linear polarization (21) orthogonal to the linearly polarized excitation of the nominal use of the antenna, where the excitation unit consists of a printed line (20). The elements are arranged opposite to a ground plane (13) in which the excitation intended for the nominal use of the antenna traverses the ground plane.
Patent FR-2966038-A1 (FR)
Title: Method for measuring pupillary deviation of person to determine location of optical center of glass with respect to frame of spectacles during mounting of glass by e.g. optician, involves calculating real value of pupillary deviation
Inventor: GUILLEN PHILIPPE
IPC: A61B3/11
Filed: 2010-10-14
Abstract: The method involves measuring a distance (E') representing pupillary deviation (E) of a person in a terminal (16) e.g. computer or portable telephone, where the distance is expressed in the form of a number of pixels. The number of pixels is transmitted to a remote server from the terminal via a communication network i.e. Internet. A real value of the pupillary deviation is calculated from the number of pixels. A distance between a digital camera (11) of the terminal, a focal distance and the person is measured by a direct measurement unit e.g. laser or infra-red pointer. An independent claim is also included for a device for measuring pupillary deviation of a person, comprising a remote server.
Patent FR-2969120-A1 (FR)
Title: Pale amelioree pour dispositif anti-couple d'helicoptere
Inventor: GERVAIS MARC
IPC: B64C11/18
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) pour dispositif anti-couple arrière d'un hélicoptère, ledit dispositif comportant un rotor (13) caréné et ladite pale (1) comportant un assemblage de sections distinctes, un bord d'attaque (2) et un bord de fuite (3), caractérisé en ce qu'elle comporte : - un assemblage d'au moins deux sections 5 et 6, - une ligne d'empilement (4) des profils s'étendant à une distance comprise entre 25% et 50% de la corde (C) en partant du bord d'attaque (2) des profils, ladite ligne d'empilement (4) présentant dans le plan de la pale (1), une forme courbe avec successivement du pied (5) à l'extrémité (6) de la pale, une flèche arrière, une flèche avant et une dernière flèche arrière, - et une corde (C) qui s'élargit en direction de l'extrémité (6) de la pale (1) et ce sur au moins le profil d'extrémité (1a), de manière à atteindre une valeur de corde d'extrémité égale ou inférieure à 1,6 fois la valeur de la corde (C ) en pied (5) de pale.
Patent FR-2969449-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission utilisant une modulation hierarchique adaptative et programmable
Inventor: FARAJ ZAKARIYA
IPC: H04B14/02
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission d'un signal comportant simultanément un premier flux de données binaires et au moins un autre flux de données binaires, qui comprend : i. une étape de codage des flux de données avec un codage par flux de données au moyen d'un codeur (1, 2), et ii. une étape de modulation hiérarchique au moyen d'un modulateur (20), avec un niveau hiérarchique par flux de données, Il comprend : iii. préalablement au codage, une étape de répartition des bits des flux de données entre les codeurs dite étape d'injection, et/ou, entre le codage et la modulation hiérarchique, une étape de répartition des bits codés entre les niveaux hiérarchiques du modulateur dite étape d'aiguillage.
Patent FR-2956996-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une aube par sa pale lors de l'usinage de son pied
Inventor: DUPOUY OLIVIER
IPC: B23C3/18
Filed: 2010-03-05
Abstract: Tête de machine-outil pour l'usinage du pied d'une aube de turbomachine, comprenant un mors fixe (6), destiné à recevoir ladite aube, sur lequel sont définis six points formant butées et définissant un référentiel de positionnement pour ladite aube sur ledit mors fixe, et un mors mobile (7) destiné à assurer, pendant les opérations d'usinage de son pied, le maintien de ladite aube contre ledit mors fixe (6) par action d'au moins un moyen de bridage sur sa pale (2), caractérisé en ce que le mors mobile (7) comporte un premier moyen de bridage (11) exerçant une pression sur une des faces de la pale, sensiblement perpendiculairement à ladite face, et un second moyen de bridage (21) exerçant une pression sur un des bords latéraux, bord d'attaque ou bord de fuite, de ladite pale, orientée sensiblement en direction de l'autre bord latéral.
Patent FR-2957658-A1 (FR)
Title: Wall feedthrough device for wall of door of boiler of electrode, has socket integrated to support in order to retain fixation screw in opening, where support is formed with opening for passing insulator of electrode
Inventor: DJEDDAH PHILIPPE
IPC: F23M7/00
Filed: 2010-03-19
Abstract: The device (1) has a support (7) formed with an opening for passing an insulator (21) of an electrode (5) and formed with another opening for passing a fixation screw (11) to a door of a boiler (3). A socket (9) is integrated to the support in order to retain the fixation screw in the latter opening. The socket comprises an interior edge (13) placed in a head of a screw (15) to allow the operation of the fixation screw. The socket is integrated to a plate that is fixed at the support. The plate is provided with a peripheral edge. Independent claims are also included for the following: (1) a door for a boiler (2) a method for assembling a wall feedthrough device.
Patent FR-2958368-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz et installation comportant un tel dispositif
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F16K11/02
Filed: 2010-04-02
Abstract: Dispositif de distribution de gaz pour mettre en relation de façon séquentielle plusieurs sources (E1, E2, E3, E4) de gaz sous pression avec un utilisateur (U), le dispositif comprenant un boîtier (20, 30) muni de plusieurs entrées de gaz (1, 2, 3, 4) destinées à être raccordées à des sources de gaz (E1, E2, E3, E4) respectives et une sortie (S1) destinée à être raccordée à un organe utilisateur (U), un organe (9) de distribution sélectivement mobile relativement au corps (20, 30) dans des positions de distribution distinctes permettant la mise en communication sélective et tour à tour de chaque entrée (1, 2, 3, 4) avec la sortie (S1) tandis que les autres entrées sont isolées de la sortie (S1), caractérisé en ce que le dispositif comporte un système (7, 11, 17, 27) d'évacuation d'urgence déplaçable dans une position active dans laquelle toutes les entrées (1, 2, 3, 4) de gaz sont mise en relation forcée simultanément avec une sortie d'évacuation de gaz
Patent FR-2963534-A1 (FR)
Title: Three-point linkage for e.g. tractor, has upper hitch point carried by tripod structure, where structure comprises front arch, rear semi-arch and foot connected to rotary tool by anti-vibration elastic support
Inventor: BACHMANN CHRISTOPHE
IPC: A01B59/043
Filed: 2010-08-04
Abstract: The linkage has an upper hitch point (10) carried by a tripod structure. A foot (12) of the structure is connected to a rotary tool (1) by an anti-vibration elastic support (16). The tripod structure comprises a front arch (11) and a rear semi-arch (14) arranged perpendicular to a front cradle. The foot is connected to a chassis of the tool by the anti-vibration elastic support. The foot is connected to an intermediate structure (20) for bearing the chassis of the tool by the anti-vibration elastic support.
Patent FR-2969626-A1 (FR)
Title: Film de protection de surface et son utilisation
Inventor: MASSON JEAN-LOUP
IPC: B32B27/06
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour protéger une surface laquée ou peinte, selon lequel on applique un film de protection comprenant une couche non-adhésive sur la surface à protéger. L'invention concerne également un film utilisable dans le procédé susmentionné.
Patent FR-2970846-A1 (FR)
Title: Chaussure dont la tige comprend une portion haute
Inventor: DURANTE PAOLO
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: Chaussure souple (1) qui comprend un semelage externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant une première enveloppe (15) qui comprend elle-même une portion basse (10) et une portion haute (11), l'enveloppe (15) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un côté latéral (6) et un côté médial (7), et en hauteur depuis le semelage (2) jusqu'à une extrémité supérieure (13), laquelle (13) présente une ouverture supérieure (14), l'enveloppe (15) comprenant un quartier latéral (21) et un quartier médial (22). Les quartiers latéral (21) et médial (22) délimitent une ouverture arrière (31) dans la portion haute (11), l'ouverture arrière (31) communiquant avec l'ouverture supérieure (14); la chaussure (1) comprend un moyen de fermeture réversible (32), partielle ou totale, de l'ouverture arrière (31).