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Patent FR-3055670-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M26/13
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention décrit un système de récupération d'énergie (30) dans un circuit d'échappement (3) d'un moteur thermique (1), comprenant : - une ligne d'échappement (5), - une vanne de contrôle du débit d'échappement (17), - une ligne de recirculation (6) agencée pour recevoir des gaz d'échappement du moteur thermique (1), la ligne de recirculation (6) comportant un échangeur thermique (7), un conduit auxiliaire (9) reliant la ligne d'échappement (5) et la ligne de recirculation (6), une vanne trois voies (11) disposée à la jonction (10) entre le conduit auxiliaire (9) et la ligne de recirculation (6), la vanne trois voies (11) étant agencée pour contrôler le débit de gaz circulant dans le conduit auxiliaire (9) et le débit de gaz circulant dans la ligne de recirculation (6), l'échangeur thermique (7) étant en partie intégré à un dispositif de dépollution (20) des gaz d'échappement du moteur thermique (1).
Patent FR-3056803-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule par determination et affichage d'une distance d'adaptation de la vitesse dudit vehicule
Inventor: FAVIER JEAN-PATRICK
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite (1) d'un véhicule automobile (20), comprenant : - un moyen de détection (10) d'au moins un objet d'une scène de route empruntée par le véhicule (20), - un moyen de calcul (6) d'une donnée relative au véhicule (20), - un moyen d'affichage (30) configuré pour afficher au moins une représentation (34) de l'objet de la scène de route, caractérisé en ce que la donnée consiste en une distance d'adaptation de la vitesse du véhicule (20), le moyen d'affichage (30) étant configuré pour afficher une représentation (36) de la donnée depuis l'arrière de la représentation (34) de l'objet de la scène de route. Application au domaine automobile.
Patent FR-3058074-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de particules solides en suspension dans un liquide et/ou de liquides de densites differentes, comprenant chacun au moins un moyen de creation et de maintien de vortex
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F1/38
Filed: 2016-11-02
Abstract: Le dispositif de l'invention consiste en une combinaison des moyens suivants :         - un moyen de création et maintien d'un vortex par la mise en mouvement du liquide contenant des particules solides ou du mélange de liquides de densités différentes ; la forme et/ou le rapport entre dimensions du moyen respectant le nombre d'or φ,         - un réservoir tampon dans lequel le vortex est créé, dont la forme et/ou le rapport entre dimensions respectent le nombre d'or φ, ce qui permet de maintenir et le cas échéant de créer le vortex,         - un collecteur central selon l'axe du réservoir pour collecter les particules solides concentrées en bas du vortex.
Patent FR-3059166-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage global analogique pour un ensemble de dispositifs de stockage d'energie electrique par effet capacitif, module de stockage rechargeable, vehicule et installation electriques comprenant un tel systeme.
Inventor: DEPOND JEAN-MICHEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un système (300) d'équilibrage analogique d'un ensemble de stockage d'énergie électrique (100) rechargeable comprenant une pluralité de dispositifs de stockage d'énergie électrique par effet capacitif (DC1, DCn) reliés entre eux en série, ledit système (300) comprenant un dispositif d'équilibrage (302i) pour chaque dispositif de stockage (DCi) comportant : - un circuit de dérivation (304i) dudit dispositif de stockage (DCi), et - un premier comparateur (106i), agencé pour commander ledit circuit de dérivation (304i) en fonction de la tension aux bornes dudit dispositif de stockage (DCi) et d'une tension d'équilibrage (Veq) ; - un deuxième comparateur (206), agencé pour commander un état ouvert du circuit de dérivation (304i) de chaque dispositif de stockage (DCi) en fonction d'une tension de décommutation (VΣ), et de la tension aux bornes de chaque dispositif de stockage (DCi).
Patent FR-3059380-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) à double volant amortisseur pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un volant d'inertie primaire (3), - un volant d'inertie secondaire (5), le volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5) étant montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X), - un organe élastique d'amortissement (7) pour transmettre un couple entre le volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5), dans lequel la liaison entre le volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5) est réalisée par un premier palier (13) et un deuxième palier (15) disposés entre un arbre (31) du volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5), le deuxième palier (15) étant coaxial avec le premier palier (13) et étant monté avec un jeu de fonctionnement par rapport audit arbre (31) du volant d'inertie primaire (3), ledit deuxième palier (15) permettant de limiter le basculement du volant d'inertie secondaire (5) par rapport au volant d'inertie primaire (3).
Patent FR-3064430-A1 (FR)
Title: Electricite "sans choc" 3 en 1
Inventor: SHAABAN TAREK
IPC: H02M5/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'électricité « sans choc » 3 en 1 est un dispositif électrique qui permet de protéger la vie de la population, en évitant tout risque d'électrocution.         Lorsque le système sera installé, il n'y aura plus aucun risque d'électrocution, car tous les fils de l'installation proviennent du tableau électrique, avec une tension de 12 Volt.         Ce système peut déjà être utilisé dans les pièces humides car la fabrication de matériaux nouveaux spécifiques à ce processus existe déjà.
Patent FR-3064335-A1 (FR)
Title: Raccord femelle mixte
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: F16L15/04
Filed: 2017-03-27
Abstract: Raccord femelle (1) apte à recevoir de manière étanche un premier raccord mâle d'un type donné, comportant un filetage (4) apte à recevoir le filetage (52) du dit premier raccord mâle (2) et un dispositif d'étanchéité (8) compatible avec celui-ci ainsi qu'un deuxième dispositif d'étanchéité (6) compatible avec un autre raccord mâle d'un autre type donné ayant le même pas et diamètre de filetage.
Patent FR-3064305-A1 (FR)
Title: Degazeur centrifuge de turbomachine
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un dégazeur centrifuge d'un mélange air/huile de turbomachine comprenant : une enceinte (10) annulaire de séparation centrifuge dudit mélange agencée autour d'un arbre (11) creux et délimitée par une paroi annulaire externe (12) et une paroi annulaire interne (11) ; des entrées axiales (14) dudit mélange air/huile dans ladite enceinte (10) ; un pignon (20) de mise en rotation de ladite enceinte (10) comprenant un voile (21) relié solidairement audit arbre (11) creux et auxdites parois annulaires interne (13) et externe (12) ; des sorties radiales (15) d'huile ménagées dans ladite paroi externe (12) ; des sorties d'air déshuilé (16) ménagées dans ladite paroi interne (13), caractérisé en ce que lesdites entrées axiales (14) de mélange et lesdites sorties radiales (15) d'huile sont agencées axialement de part et d'autre dudit voile (21) dudit pignon (20) de sorte à empêcher toute réintroduction d'huile évacuée par lesdites sorties radiales (15) d'huile dans l'enceinte (10) par lesdites entrées axiales (14) de mélange. Dans un des modes de réalisation, les alvéoles du dégazeur pourront contenir un filtre métallique.
Patent FR-3064414-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure de courant electrique comportant un afficheur a cristaux liquides et un mecanisme presseur
Inventor: GLAS CARINE
IPC: H02H3/04
Filed: 2017-03-23
Abstract: Appareil de coupure de courant électrique (1) comportant : - au moins un contact électrique (11), - une manette d'actionnement (12) agencée pour actionner le contact électrique (11), - un module d'affichage (20) comprenant un afficheur bistable à cristaux liquides (21), et - un circuit de commande d'affichage (30), relié à l'afficheur (21), pour commander un affichage d'au moins une valeur d'une grandeur électrique, d'un symbole ou d'un état de l'appareil de coupure (1) sur l'afficheur (21). L'afficheur (21) est commandable par pression et le module d'affichage (20) comporte un mécanisme presseur (22), relié à la manette d'actionnement, ledit mécanisme étant agencé pour exercer une pression sur une face de visualisation dudit afficheur (21) lors d'une activation de la manette d'actionnement (12).
Patent FR-3064994-A1 (FR)
Title: Dispositif de service au verre
Inventor: DE CRASTO LAURENT
IPC: B67D1/04
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour versement de fluide (F) stocké dans un contenant (20), par inclinaison du contenant (20), le dispositif (10) comprenant : - une première partie (100) comprenant au moins un orifice de captage (130) pour capter le fluide du contenant (20), - une seconde partie (150) qui comprend des moyens de versement de fluide (160) pouvant être en communication fluidique avec l'orifice de captage (130), - des moyens d'étanchéité (190) séparant la première partie (100) et la seconde partie (150), configuré pour obturer de manière étanche le contenant lorsque le dispositif (10) est monté sur le contenant (20), le dispositif étant caractérisé en ce que la première partie (100) comprend en outre un réservoir de gaz (110) et un orifice de dégazage (120) pour évacuer du gaz depuis le réservoir (110) vers l'intérieur du contenant (20).
Patent FR-3059812-A1 (FR)
Title: Procede d''analyse de tendance et d''ajustement automatique de parametres d''alarme
Inventor: LARSSON PER-ERIK
IPC: G08B29/18
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de tendance et d'ajustement automatique de paramètres d'alarme pour une machine. Le procédé comprend les étapes consistant à obtenir des mesures relatives à des états de la machine, vérifier une valeur d'Indicateur d'État (IE) par rapport à un seuil établi, calculer le nombre de fois que la valeur a été supérieure au seuil au cours des N dernières mesures, présenter le nombre de fois que la valeur a été supérieure au seuil au cours des N dernières mesures dans un graphique, déclencher l'alarme si la valeur a été supérieure au seuil un nombre de fois supérieur au niveau d'alarme au cours des N dernières mesures, comparer des données de mesure historiques lors de chaque déclenchement d'alarme avec les défauts enregistrés, identifier une relation entre les déclenchements d'alarmes et les défauts détectés, compter le nombre de vrais positifs, de faux négatifs et de faux positifs à partir des données de mesure actuelles, comparer le nombre de vrais positifs, de faux négatifs et de faux positifs comptés avec les limites définies admissibles.
Patent FR-3076167-A1 (FR)
Title: Piece de support destinee a recevoir au moins un element fonctionnel d'une table de cuisson
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: H05B6/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: Une pièce de support est destinée à recevoir au moins un élément fonctionnel (6) d'une table de cuisson (1), et comporte des moyens de support (12) conformés pour supporter ledit au moins un élément fonctionnel (6), et pour former un canal d'écoulement d'air (13). Ledit au moins un élément fonctionnel (6) comporte une face (6a) s'étendant dans un plan (P), lesdits moyens de support (12) comportant au moins deux parois (121, 122) formant ledit canal d'écoulement d'air (13) et s'étendant respectivement dans deux plans perpendiculaires audit plan (P) dans lequel s'étend ladite face (6a) dudit au moins un élément fonctionnel (6). La pièce de support est utilisée dans des tables de cuisson, telles que les tables de cuisson à induction.
Patent FR-3064511-A1 (FR)
Title: Mandrin de serrage a coulisseaux inclines
Inventor: GAILLARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B23B31/177
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un mandrin de serrage du type à coulisseau incliné, comprenant au moins un coulisseau (7) dont une première extrémité comporte un mors (13) et dans lequel le déplacement du coulisseau (7) est commandé par le déplacement d'un piston (19) suivant l'axe (xx') du mandrin. Ce mandrin est caractérisé en ce que : - le coulisseau (7) est pourvu à sa seconde extrémité d'une encoche (15) qui est engagée à coulissement avec une zone d'entraînement (25) du piston (19), cette dernière et ladite encoche étant perpendiculaires à l'axe (uu') dudit coulisseau (7), - la seconde extrémité du coulisseau (7) comporte un embrèvement dans lequel débouche l'encoche (15) et qui est tel que, lors de la mise en place du coulisseau à partir de la face frontale (3) du mandrin, l'embrèvement permette le passage du coulisseau au niveau de la zone d'entraînement et permette le positionnement de son encoche (15) face à cette dernière, de façon qu'après une rotation du coulisseau (7) autour de son axe l'encoche vienne s'engager avec la zone d'entraînement.
Patent FR-3085368-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et de manipulation d`une charge de masse inconnue
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B66F9/20
Filed: 2018-08-30
Abstract: Dispositif de commande et de manipulation (20) comprenant un bâti (21) comportant des premiers moyens de liaison (19) à un dispositif d'assistance à la manipulation de charge (10), le bâti (21) comprenant également une interface de commande (23) et des deuxièmes moyens de liaison (26) à une charge à manipuler, l'interface de commande (23) étant agencée pour pouvoir se déplacer depuis une première position (A) vers une deuxième position (B), le dispositif de commande et de manipulation (20) comprenant des premiers moyens de rappel (24) de l'interface de commande (23) vers la première position (A) et de premiers moyens (25) de détecter la présence de l'interface de commande (20) dans sa deuxième position (B). Procédé de commande et ensemble de manutention Dispositif d'assistance à la manipulation Ensemble de manutention
Patent FR-3087962-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai avec un couple de crantage reduit et son procede de fabrication
Inventor: ABRAHAM SYLVAIN
IPC: H02K21/12
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un moteur à courant continu sans balais, comprenant un rotor composé d'au moins un aimant permanent et un stator comportant au moins trois cloisons (160) s'étendant radialement à partir d'un corps principal cylindrique à base circulaire (170), lesdites cloisons (160) définissant entre elles au moins deux volumes de réception d'au moins trois bobines générant un champ magnétique, caractérisé en ce que chaque volume est fermé par une paroi (170) reliant lesdites cloisons (160) et en ce que ladite paroi comporte, sur sa face orientée vers le rotor au moins une zone de restriction magnétique.     L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel moteur.
Patent FR-3094448-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: GIVOLOUP HILARION
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement comprenant une paroi de fond (2) fixée à une paroi porteuse (1), la paroi de fond (2) comportant :    une membrane d’étanchéité (3) comportant une pluralité de tôles métalliques ondulées soudées,une barrière thermiquement isolante (4),    la membrane d’étanchéité (3) et la barrière thermiquement isolante (4) étant interrompues dans une zone singulière par une fenêtre (7)    la cuve comprenant une structure creuse (15) insérée dans la fenêtre (7), la structure creuse (15) étant agencé à travers l’épaisseur de la paroi de cuve (2),    dans laquelle la cuve (71) comporte une plaque métallique de fermeture (23), la plaque métallique de fermeture (23) comportant un bord interne (24) soudé tout autour de la structure creuse (15), la plaque métallique de fermeture (23) comportant un bord externe (25) placé sous la membrane d’étanchéité (3) de manière à former une zone de chevauchement,    dans laquelle la plaque métallique de fermeture (23) est soudée de manière étanche avec la membrane d’étanchéité (3) au niveau de la zone de chevauchement, et la plaque métallique de fermeture (23) est laissée libre par rapport à la barrière thermiquement isolante (4).                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.             1
Patent FR-3094665-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant une surface de réception de poudre mobile et optimisée pour retenir les grains de poudre
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention est relative à une machine de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, la machine comprenant un plan de travail, une zone de travail, un dispositif de dépôt d’une couche de poudre sur la zone de travail et une source de chaleur ou d’énergie utilisée pour consolider de manière sélective une couche de poudre déposée sur la zone de travail, le dispositif de dépôt d’une couche de poudre comprenant un élément mobile de réception de poudre se déplaçant par rapport au plan de travail et à proximité de la zone de travail, un dispositif de distribution d’un cordon de poudre sur l’élément mobile, et un dispositif d’étalement du cordon de poudre de l’élément mobile vers la zone de travail, au moins une partie de la surface supérieure (S28,S128) d’un élément mobile se situe au-dessus de la surface supérieure (S18) du plan de travail et/ou au moins une partie de la surface supérieure (S28,S128) d’un élément mobile se situe au-dessous de la surface supérieure (S18) du plan de travail.     Figure pour l’abrégé : Fig.14
Patent FR-3098527-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres, notamment d'une nappe de non-tissé, dans une installation de consolidation, notamment une aiguilleteuse
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D01G25/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: Dispositif de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres, notamment d'une nappe de non-tissé, dans une installation de consolidation, notamment une aiguilleteuse Dispositif de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres, notamment d'une nappe de non-tissé, dans une installation de consolidation, notamment mécanique ou hydraulique, par exemple une aiguilleteuse, comportant au moins un élément de transfert comportant au moins un rouleau (12), au moins un sabre (16) et un tapis (13) sans fin s'étendant entre une extrémité amont et une extrémité aval de manière à contourner le rouleau à l’extrémité amont et le sabre à l’extrémité aval, le au moins un rouleau étant agencé de manière à entraîner en rotation le tapis sans fin et le au moins un sabre donnant à l'extrémité aval du tapis une forme en coin, ou bec, le au moins un tapis (13) sans fin étant modulaire en étant constitué de maillons en forme de bandes transversales articulées les unes aux autres, caractérisé en ce que le tapis (13) sans fin est constitué d'une pluralité de sous-tapis s'étendant parallèlement les uns aux autres. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098928-A1 (FR)
Title: Dispositif de classification d'une source lumineuse
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G01J5/60
Filed: 2019-07-15
Abstract: Dispositif de classification d’une source lumineuse La présente invention concerne un dispositif de classification (14) d’une source lumineuse (11) comprenant : - un capteur (20) propre à recevoir un flux lumineux émis par une source lumineuse (11), le capteur (20) comprenant une pluralité de pixels regroupés en ensembles, chaque ensemble comprenant un premier pixel et un deuxième pixel, adjacent au premier pixel, chaque premier pixel étant propre à générer un premier signal relatif à une première portion de flux lumineux dans une première bande spectrale reçue par ledit premier pixel, chaque deuxième pixel étant propre à générer un deuxième signal relatif à une deuxième portion de flux lumineux dans une deuxième bande spectrale reçue par ledit deuxième pixel, - un calculateur (24) configuré pour comparer le premier et le deuxième signal et pour classifier la source lumineuse d’émission (11) en fonction du résultat de la comparaison. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102669-A1 (FR)
Title: Coque d’habillage de prothèse de membre inférieur
Inventor: BOUCHER FRANÇOIS
IPC: A61F2/78
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention concerne une coque (1) d’habillage de prothèse (100) comprenant un tube (101), la coque comprenant une surface externe (3), une surface interne (4) et un dispositif de fixation (7) sur le tube. La coque est constituée d’un élément monobloc (2) comprenant une première fente (15), des zones de renfort (5) rigidifiant la coque et des zones de souplesse (6) permettant une déformation élastique, en sorte de pouvoir écarter les deux premiers bords qui reviennent naturellement dans une position rapprochée lorsque l’écartement cesse. Le dispositif de fixation (7) comprend un collier (23) élastique qui comprend une deuxième fente (24) et une pièce de liaison (22) élastique qui permet de relier le collier à la surface interne (4). L’écartement manuelle de la première fente permet l’insertion de la prothèse (100) à l’intérieur de l’élément monobloc (2) pour une mise en place du collier (23) autour tube (101) par encliquetage grâce aux déformations élastiques dudit collier et de la pièce de liaison (22).     Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103125-A1 (FR)
Title: Module de fourniture de poudre de fabrication additive permettant le rempotage de poudre sous atmosphrere inerte
Inventor: EL OUAZZANI TAYIBI ALI
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-11-18
Abstract: Module de fourniture (2) de poudre de fabrication additive comprenant- une trémie principale (29) pour stocker de la poudre de fabrication additive, la trémie principale (29) étant adaptée pour être connectée à un module de fabrication (4) configuré pour fabriquer additivement un objet sur la base de la poudre se trouvant dans la trémie principale (29),- une entrée (211) du module de fourniture (2) adaptée pour être connectée au module de fabrication (4) et recevoir de la poudre se trouvant dans le module de fabrication (4),- une boîte à gants (25) adaptée pour recevoir un récipient (28), la boîte à gants (25) étant propre à être fermée de manière étanche, - un circuit d’approvisionnement configuré pour transférer de la poudre se trouvant dans la boîte à gants (25) vers la trémie principale (29),- un circuit d’extraction différent du circuit d’approvisionnement et configuré pour transférer vers le récipient (28), lorsque le récipient (28) est reçu dans la boîte à gants (25), de la poudre de fabrication additive depuis l’entrée (211) du module de fourniture (2), la boîte à gants (25) comprenant des gants (251) pour fermer le récipient (28) une fois rempli de poudre, pendant que la boîte à gants (25) est fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103579-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation du déplacement d’un véhicule automobile.
Inventor: BLANCO YANN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-11-26
Abstract: Procédé de régulation du déplacement d’un véhicule automobile.              Procédé de régulation du déplacement d’un véhicule automobile (1), le procédé comprenant une étape de définition d’un profil de positions du véhicule relativement au temps et une étape de commande d’efforts d’entraînement du véhicule automobile (1) pour déplacer le véhicule automobile selon le profil de positions du véhicule relativement au temps.     Pas de figure pour l’abrégé.