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Patent FR-3124731-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation particulier, au moins un corps gras issu du karité et au moins un agent alcalin
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation particulier, éventuellement au moins une base d’oxydation, au moins un corps gras issus du karité et au moins un agent alcalin.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment des cheveux mettant en œuvre cette composition.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3129590-A1 (FR)
Title: Dispersion macroscopique solaire sans écorce
Inventor: AUGAIS BENJAMIN
IPC: B01J13/10
Filed: 2021-11-26
Abstract: DISPERSION MACROSCOPIQUE SOLAIRE SANS ÉCORCE La présente invention concerne une dispersion comprenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse comprenant au moins un agent gélifiant lipophile et au moins un filtre UV, dans laquelle :  - la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :  - une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et  - un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et  - la dispersion ne comprend pas d’amodiméthicone.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3130576-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique aqueuse comprenant de la vanilline ou l’un de ses dérivés, un tensioactif non ionique, et éventuellement au moins un antimicrobien additionnel
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition cosmétique aqueuse comprenant de la vanilline ou l’un de ses dérivés , un tensioactif non ionique , et éventuellement au moins un antimicrobien additionnel La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant de l’eau et :  i) au moins une (C1-C6)(alkyl)vanilline, ainsi que ses sels de base organique ou minérale, et ses solvates tels que les hydrates  ;  ii) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les composés de formule (I), et iii) éventuellement au moins un antimicrobien additionnel.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3131157-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un paquet de données dans un réseau de communications, procédé de traitement d’une demande de changement de niveau de qualité de service d’une connexion, procédé de demande de changement de niveau de qualité de service d’une connexion, procédé de gestion d’une qualité de service, dispositifs, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04L47/35
Filed: 2021-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un paquet de données échangé entre un équipement terminal client et un équipement serveur dans un réseau de communications), auquel l’équipement client accède par l’intermédiaire d’un premier réseau de communications, un premier niveau de qualité de service étant destiné à être appliqué audit paquet de données.  Selon l’invention, ledit procédé est mis en œuvre par un équipement de routage dudit premier réseau de communications et comprend :- la détection (61) dans ledit paquet de données d’au moins une information d’activation (AC_QOS) d’un deuxième niveau de qualité de service à appliquer audit paquet de données;- l’obtention (62) d’une règle de gestion de la qualité de service (R_QoS2) selon le deuxième niveau de qualité de service, associée à ladite information d’activation (AC_QoS) ;- l’application (63) du deuxième niveau de qualité de service à l’acheminement dit paquet de données selon la règle obtenue, à la place du premier niveau de qualité de service FIGURE 6
Patent FR-3131232-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de tri vertical d'articles
Inventor: CHERIF IDRISSI EL GANOUNI OUSSAMA
IPC: B07C5/36
Filed: 2021-12-23
Abstract: SYSTEME AUTOMATISE DE TRI VERTICAL D'ARTICLES L’invention concerne un système de tri vertical d'articles (A) comprenant :  - un rayonnage (2a, 2b, 2c, 2d) s'étendant suivant une direction longitudinale et présentant une pluralité de niveaux de tri (4), chaque niveau de tri (4) étant configuré pour recevoir au moins un conteneur (5) de tri,   - un dispositif de tri (7) automatisé configuré pour déplacer un article (A) d'un niveau de réception d'articles jusqu’à un niveau de tri (4) pour le déposer dans un conteneur de tri (5),  un dispositif d'évacuation (9) automatisé configuré pour prendre un conteneur (5) de tri d'un niveau de tri (5) et le déplacer jusqu'à un niveau d'évacuation.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3131926-A1 (FR)
Title: Textile tricoté élastique, notamment en polyester(s), article d’habillement comprenant un tel textile, utilisation dudit textile, et procédé de fabrication d’un tel textile
Inventor: SALOME STÉPHANE
IPC: D04B21/00
Filed: 2022-01-18
Abstract: La présente invention a pour objet un textile tricoté à mailles jetées comprenant des colonnes de mailles et des rangées de mailles, et en outre au moins un fil A (13) et au moins un fil B bi-composant (15) au moins en partie rétracté, ledit au moins un fil A (13) est tricoté sur deux colonnes de mailles, ledit au moins un fil B (15) est tricoté sur deux colonnes de mailles, et ledit au moins un fil B (15) est tricoté en opposition avec ledit au moins un fil A (13).  La présente invention a également pour objet un article d’habillement comprenant un tel textile tricoté, ainsi que l’utilisation d’un tel textile tricoté pour fabriquer un article d’habillement et enfin un procédé de fabrication d’un textile tricoté.  Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3131943-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle du couple délivré lors d’un changement de rapport de vitesses pour véhicule automobile équipé d’au moins un système de recirculation des gaz d’échappement
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02D41/04
Filed: 2022-01-20
Abstract: Ce procédé (40) de contrôle du couple délivré lors d’un changement de rapport de vitesses par un moteur à combustion interne de véhicule automobile équipé d’au moins un système de recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission du moteur, comprend les étapes suivantes :   détermination d’une valeur de couple cible (C_cible) nécessaire au changement de rapport de vitesses (étape 41);détermination d’une première valeur de couple que le moteur peut produire, à partir de son point de fonctionnement courant, en procédant à des retraits d’avance à l’allumage (étape 42);détermination d’une deuxième valeur de couple, plus faible que le couple courant du moteur, à partir duquel il est possible de produire la valeur de couple cible (C_cible) en ayant recours uniquement à un retrait d’avance à l’allumage du moteur (étape 45).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3132778-A1 (FR)
Title: Schema d’authentification post-quantique optimise sans signature, procedes et dispositifs
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/31
Filed: 2022-02-15
Abstract: Un schéma d’authentification forte post-quantique utilise un code PIN de référence stocké en mémoire d’un objet personnel 1. Un serveur génère (610) un secret ss et un chiffré correspondant ct à l’aide d’un mécanisme d’encapsulation de clé, KEM, et d’une clé publique pk de l’utilisateur, puis génère une clé cryptographique ss’ avec une fonction à sens unique, OWF, appliquée au secret. Un terminal d’accès 2 reçoit ss’ et ct, puis obtient (625) un PIN saisi par l’utilisateur, chiffre (630) celui-ci avec ss’, et enfin transmet (635) le PIN chiffré cPIN et ct à l’objet personnel 1. Ce dernier obtient (515) ss par désencapsulation KEM de ct et avec sa clé privée sk, génère (520) ss’ avec OWF, et l’utilise pour déchiffrer (525) cPIN. Une vérification de ce dernier valide un premier facteur d’authentification L’objet personnel génère puis envoie, au serveur, une confirmation Know(ss) du secret, validant un deuxième facteur d’authentification.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3134010-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique, nutraceutique et/ou dermatologique d’une souche de Lactobacillus crispatus et/ou d’une composition la comprenant
Inventor: AVERSA LAURA
IPC: A61K8/99
Filed: 2022-03-30
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, nutraceutique d’une souche de Lactobacillus crispatus en particulier celle déposée sous le numéro CNCM I-5579 et/ou d’une composition la comprenant pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des muqueuses et/ou empêcher son augmentation, notamment pour préserver et/ou améliorer le teint de la peau et/ou des muqueuses, préférentiellement pour préserver et/ou améliorer l’éclat et/ou la luminosité et/ou l’homogénéité du teint de la peau et/ou des muqueuses, et/ou pour empêcher l’apparition et/ou diminuer la présence des taches pigmentaires de la peau et/ou des muqueuses et/ou détoxifier la peau et/ou les muqueuses.  Elle concerne également la souche de Lactobacillus crispatus, ou une composition dermatologique la comprenant, pour son utilisation, avantageusement par voie topique, pour le traitement et/ou la prévention des pathologies de la peau et/ou des muqueuses associées à une augmentation de la pigmentation de la peau et/ou des muqueuses, notamment pour dépigmenter et/ou prévenir l’hyperpigmentation de la peau pathologique et/ou des muqueuses pathologiques.
Patent FR-3125995-A1 (FR)
Title: Véhicule inclinable
Inventor: WU SHIN-RUNG
IPC: B62K11/04
Filed: 2022-08-03
Abstract: Un véhicule inclinable comprend : un mécanisme de direction (31) qui a deux poignées (311) agencées le long d’une ligne auxiliaire imaginaire (L) ; un mécanisme d'inclinaison (32) qui a deux barres de liaison verticales (322) et des barres transversales supérieure et inférieure (321, 323) pivotées par rapport aux barres de liaison verticales (322) ; une unité de puissance (4) qui comprend un vilebrequin (42) s’étendant le long d’un axe de rotation (R) ; et une unité de filtre à air (5) qui est disposée entre le mécanisme d'inclinaison (32) et un plan longitudinal vertical (S3) chevauchant sur l’axe de rotation (R), et qui est disposée dans une zone (Z) prédéterminée délimitée par un plan supérieur horizontal (S1) chevauchant sur la ligne auxiliaire (L), deux plans latéraux verticaux (S2) coupant respectivement les barres de liaison verticales (322) et s’étendant le long d’une direction d'avant en arrière et un plan inférieur horizontal (S4) s’étendant horizontalement et chevauchant sur l’axe de rotation (R).
    [Fig. 3]
Patent FR-3131466-A1 (FR)
Title: Membrane pour antenne
Inventor: AGNUS BENOIT
IPC: H01Q15/20
Filed: 2022-12-06
Abstract: L’invention concerne une membrane déployable pour une antenne (2) pouvant prendre un premier état replié (32) dans lequel l’encombrement de la membrane est réduit et un second état déployé (31) dans lequel la membrane présente une géométrie optimale pour l’antenne. Selon l’invention, la membrane comprend au moins un bras solidarisé à la membrane, ledit bras comprenant un matériau à mémoire de forme.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-2074782-A1 (FR)
Title: Cheese compsn contg horseradish of fresh paste type
IPC: A23C19/076
Filed: 1970-01-28
Abstract: Cream cheese with a new taste made from unheated cows' milk, opt. salted and contg. 40-80% fats, contains horseradish powder, homogenised into it. The horseradish also imparts antiscorbutic, depurative and diuretic properties.
Patent FR-2134153-A1 (FR)
Title: Resorcinol resins prepn
IPC: C08G8/22
Filed: 1971-04-22
Abstract: (Alkyl) resorcinol resins are prepd. by polycondensing resorcinol and/or an alkylresorcinol with N-methylocaprolactum at a molar ratio of 1:0.3-1, or with a mixture of N-methylolcaprolactam and N,Ndimethylcarbamide at a molar ratio of 1:0.1-0.4:0.1-0.4, polycondensation being carried out in soln. or in a molten bath at 30-100 degrees C. Used as adhesives. The process avoids the use of an aqs. soln. of formaldehyde and gives and anhydrous (alkyl) resorcinol resin with a uniform chemical structure. The adhesives have an excellent adhesion and cohesion.
Patent FR-2145388-A1 (FR)
Title: Magnesia moulding compsn - contg chlorides and sulphates in low proportion to facilitate setting, for rapid pressure-moulding
IPC: C04B28/30
Filed: 1971-07-12
Abstract: magnesia compsn. is formulated to permit rapid moulding at high pressure and to allow hardening to be essentially by carbonation, resulting in a hydrolysis and dimension stable carbonate binding. Chloride and sulphate salts are present in amt. =7% to allow the moulding and compacting of the agglomerate, and by virtue of their pH, to catalyze and accelerate the carbonation. The colouration, efflorescence, hygroscopicity, dimensional instability, and elevated demoulding temp., associated with conventional Sorel cement, are obviated. Uses are for tiles paving, and polishable stones etc.
Patent FR-2187490-A1 (FR)
Title: Stored energy welding - with a resistance welding appliance
IPC: B23K11/26
Filed: 1972-06-13
Abstract: Title device has an additional working transformer, in the charging circuit of which there is a non-contacting selector switch, as well as one in its discharging circuit. There is a control unit for the non-contacting selector switch, and a limiting resistance in the charging circuit's feed line, together with an adjuster, the input of which is coupled to the addition working condenser, and the output to the control unit for the selector switches. The workpiece to be welded is interposed in the current circuit of the welding transformer's sec. coil via a limiting resistance. The output of the discharging circuit is coupled to the coil half of the welding transformer's prim. coil, and the output of an additional discharging circuit is coupled to its other coil half to ensure uninterrupted workpiece welding. This is effected by alternate discharge to the last of the alternately chargeable working condensers, with the charging of one causing the interruption of charging of the other.
Patent FR-2196151-A1 (FR)
Title: Dietetic sodium-free salt mixture - for use by patients with renal insuffic--iency or hypertension
IPC: A23L27/40
Filed: 1972-08-18
Abstract: Dietetic salt comprises tripotassium citrate (12.5%), KCl (25%), KHCO3 (12.5%) MgCO3 (4%), NH4Cl (15%), calcium formate (15%), CaCl2.2H2O (13.5%), glutamic acid (2.5%). The figures in brackets are the preferred proportions w/w. For use in sodium-free diets, the balanced salt having no effect on essential hypertensive patients and does not induce alkalosis or calcium excess. The taste is acceptable.
Patent FR-2213022-A1 (FR)
Title: Decorative motifs applied to jellied pastries - using support of unleavened crust which is absorbed
IPC: A23L13/60
Filed: 1972-10-25
Abstract: Decorative motifs, e.g. of real or simulated truffle, are applied to the jelly surfaces, e.g. of pork pies; mounted on a support of unleavered pastry, which absorbs water from the jelly, and disappears or becomes translucent. Truffle may be simulated by a suspension of charcoal powder in gum arabic solution, which may be brush applied to the pastry support. Time consuming and skilful application of decoration direct onto jelly surface is obviated.
Patent FR-2168422-A1 (FR)
Title: Vaginal deodorant - in aerosol form contg a non irritating organic powder
IPC: A61K8/73
Filed: 1973-01-17
Abstract: Container, under pressure, contains (i) an organic aerosol propellant npref. CF2Cl2), (ii) an antimicrobial cosmetic, not irritating to the skin or mucous membrane around the vagina, active against the odour-producing bacteria affecting the vaginal region and/or a non-irritating perfume masking such odours, and (iii) an absorbant non-irritating organic powder that resists wetting or gelling, pref. starch.
Patent FR-2218130-A1 (FR)
Title: Exhaust fume cleaner - comprising scrubber and centrifugal precipitator
IPC: B01D47/02
Filed: 1973-02-16
Abstract: Sol. contaminants and dust, are removed from exhaust fumes, passed through a cleaner, which combines a scrubber and an inertial separator in a single appts., thus reducing cost, and increasing effectiveness of sepn. Fumes pass through a water spray, and are blended with fresh air (admitted through an automatic temp. compensating valve), before entering the tangential inlet of a cyclone volute. A second spray washes cyclone walls into a reservoir at its base, from above which air is extd. by a turbine, to be expelled upwards through a duct concentric with the volute. Level of water in reservoir is controlled by an overflow, and solids settling to bottom are removed via a valve in base of cyclone chamber.
Patent FR-2219965-A1 (FR)
Title: Mechanical and biological separation of proteins and pigments - contained in chloroplasts of leafy plants
IPC: C09B61/00
Filed: 1973-03-02
Abstract: Process comprises compressing the finely ground leaves stems or fruit of chloroplast contg. plants, centrifuging the juice obtd by separate chloroplasts and cellulose fragments from water-soluble materials, subjecting the insoluble fraction to an enzymic reaction to separate proteins and xanthophyllines from chloroplasts, grinding the prod. to a colloidal state or homogenising it to mechanically separate protein molecules from chloroplasts and carotenoids and dissolving in water to dissolve the freed proteins and finally centrifuging the resulting soln to separate pigments from soluble proteins which are subsequently isolated. The process is not based on chemical reaction in which the components are freed or degraded and the original org. structure of the prods is not altered.
Patent FR-2175093-A1 (FR)
Title: False twist bush - having friction surface with shore hardness of greater than thirty at ambient temp
IPC: D02G1/08
Filed: 1973-03-06
Abstract: A rotatable metal false twist bush has a friction surface which is contacted by the yarn to impart false twist and which has a max. thickness of 2mm and Shore hardness of >=30, pref. 50-90 at ambient temp. Pref. the friction surface is of polyurethane rubber and the twist bush is used for treating thermoplastic yarn e.g. nylon, polyester. The bush may be in the form of a tube through which the yarn passes or a cup from which the yarn passes on the same side as it enters with the yarn being held into contact with the friction surface by a yarn guide. The friction surface is highly wear resistant and has a longer working life.
Patent FR-2223864-A1 (FR)
Title: Method of making gas-filled flash-bulb - involves enclosing several current electrodes in tubes through envelope
IPC: H01T4/12
Filed: 1973-03-30
Abstract: The glass envelope has a number of openings, for passage of a current supply lead connected to a respective electrode; each opening having a conductive tube located partly within and partly outside the envelope. Each electrode is passed through its respective tube into the envelope and fixed in precise position relative to a further electrode surrounded by a further conductive tube extending through the wall of the envelope. The envelope is evacuated and the external ends of the tubes sealed against the electrodes, the envelope then being filled with a rare gas and hermetically sealed.
Patent FR-2234310-A1 (FR)
Title: Azido-tris (dialkylamino) phosphonium salts - as peptide-coupling agents giving high yields
IPC: C07F9/6533
Filed: 1973-06-21
Abstract: Azido-tris-(dialkylamino) phosphonium salts of formula I (where R1, R2 are 1-5C alkyl; or R1+R2 and the attached N-atom form a 5- or 6-membered heterocyclic gp., contg. 1 or 2 heteroatoms; A is a monovalent anion) are peptide-coupling reagents giving high yields.
Patent FR-2244993-A1 (FR)
Title: Vehicle engine revolution counter - has digital display and programmable alarm signal
IPC: G01P3/489
Filed: 1973-09-20
Abstract: A signal received from a revolution sensor passes an electronic gate and arrives at a counter and a display. A reference signal generator (1) produces a signal with a period of 666 millisecond. This signal is inverted (2), triggered (3) and converted (4) to give two signals made up of pulses. One of these signals is applied to an electronic gate (6) and the other to monostable circuits (7, 5). The device also has a sensor (Fx) giving a signal which is filtered and inverted (8) then triggered (9) before being applied to the gate (6). Each time the gate is opened the signal from the sensor (Fx) is applied to the counters (10, 11). These counters in turn apply a signal to a digital display (12, 13) and a sound alarm circuit (14).
Patent FR-2256081-A1 (FR)
Title: Security gap and seal for a bottle - annular groove in cap prevents insertion of tool toward tear off strip
IPC: B65D41/34
Filed: 1973-12-26
Abstract: The neck of the bottle (1) is formed to give two annular rings (1a) separated by a groove (1b). These, being of larger diameter, form a lip at the junction with the bottle. A stopper (2) fits inside the neck, locating on the top surface of the opening. A cap (3), of metal foil, is placed over this assembly and its skirt is rolled to form the lower edge (3d) under the protruding rim. This skirt is also rolled into the recess (1b) in the bottle neck, forming an annular depression (3e). An easy opening strip (3c) is provided, being formed by two lines of rupture (3b) in the foil.
Patent FR-2263143-A1 (FR)
Title: Fitting device for pannier bag - has spring hooks over selected tongue on plate attached to rear of bag
IPC: B62J9/00
Filed: 1974-03-05
Abstract: A carrier bag or pannier for a bicycle or moped has a securing device consisting of a vertical plate (3) attached to over the full width of the vehicle front. The bumper is hollow and has two openings (13 and there are two headlamps (14) mounted so that their front parts are exposed at the front of the bumper. The lamps (14) are mounted on a common support (15) in turn fixed to seatings (16) on the bumper by ball and socket devices (17). The lamps can thus tilt in the vertical plane. There is a transducer (18) and bellows (19) in hydraulic fluid (20) with a rod (21) connected to the support. The transducer is fed by hydraulic pressure via a hole (23) and pipe (24), so enabling the lamp beam angle to be varied.
Patent FR-2264415-A1 (FR)
Title: Dynamo armature with two sub-windings per whole winding - has whole winding served by one commutator segment
IPC: H02K23/26
Filed: 1974-03-13
Abstract: The armature, ofr a dynamo, has an iron core with 2N slots and a commutator with N segments for the core's N whole windings. Each whole winding consists of two sub-windings located in different slots. Compared to other armatures the number of commutator segments is reduced by half. The commutator is smaller for a given number of slots, and the number of slots between teeth is increased compared to the number of whole windings so that the armature has greater cooling. The number of segments is at least equal to 11. The armature can be manufactured cheaply.
Patent FR-2263866-A1 (FR)
Title: Electronic divider for wood or stone cutter - spindle connects to clamp control system potentiometer and rotary member
IPC: B23Q1/68
Filed: 1974-03-14
Abstract: A stone or wood saw has a fixed blade and a moving carriage with connection members to engage the workpiece, and employs an electronic divider to sense the position of the workpiece to engage it. The divider which controls the sideways movement of the engagement members has a rotary member which has a spindle which can be connected to a measuring potentiometer connected in the control system for the engagement members and which has a coupling in the form of a radial lever which contacts a finger on the rotary element, as it swings round. This finger is guided by a resilient element between the spindle and the rotary element. The system also includes another potentiometer device which refers to a fixed point.