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Patent FR-3039855-A1 (FR)
Title: Aube comprenant un corps d'aube en materiau composite et un bouclier de bord d'attaque
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne comprenant un corps d'aube (9) en matériau composite à matrice en polymère renforcée par des fibres et un bouclier de bord d'attaque (10) en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d'aube. Le bouclier de bord d'attaque (10) est assemblé au corps d'aube (9) au moyen d'une première colle (16) et d'une deuxième colle (17), les deux colles (16, 17) étant disposées entre le corps d'aube (9) et le bouclier de bord d'attaque (10). Les deux colles (16, 17) forment un film continu entre le corps d'aube (9) et le bouclier de bord d'attaque (10).
Patent FR-3040459-A1 (FR)
Title: Bielle pour machine comprenant un piston et un vilebrequin
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16J1/24
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne une bielle (3) pour machine comprenant un piston et un vilebrequin, cette bielle comportant un pied (10) destiné à être relié au piston, une tête (6) destinée être relié au vilebrequin et un corps (5) s'étendant entre la tête (6) et le pied (10) selon un axe longitudinal (Z), une canalisation (12) interne au corps (5) reliant la tête (6) au pied (10) et destinée au passage d'un fluide de lubrification, cette bielle comprenant en outre des moyens de pompage du fluide de lubrification de la tête (6) vers le (10) pied disposés dans la canalisation (12) interne.
Patent FR-3041651-A1 (FR)
Title: Pigment luminescent colore, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: HIVERT JEAN-JACQUES
IPC: C09K11/64
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un pigment composite luminescent coloré comprenant, en association, au moins un pigment luminescent présentant une taille de particules moyenne comprise entre 50 et 2000 µm, et au moins un colorant. La présente invention concerne également des compositions et matériaux comprenant ce pigment, son procédé de préparation et son utilisation pour la coloration de matériaux, notamment de composition de liant hydraulique.
Patent FR-3043293-A1 (FR)
Title: Procede d’affichage sur un terminal numerique d’un contenu multimedia relatif a un point d’interet
Inventor: MAC GARRY YANN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage sur un terminal récepteur/émetteur (7) d'un contenu multimédia relatif à un point d'intérêt appartenant à un ensemble de points d'intérêt (POI1, POI2, POI3, POI4, POI5, POI6), lesdits points d'intérêt et ledit terminal comprenant un moyen de communication selon le standard UWB et radio, remarquable en ce que : - chaque point d'intérêt émet un signal radio (S1, S2, S3, S4, S5, S6) contenant un identifiant (ID1, ID2, ID3, ID4, ID5, ID6) propre au point d'intérêt duquel il est envoyé, - lorsque le terminal reçoit ledit signal radio, il effectue les étapes suivantes : ○ activation du moyen de communication selon le standard UWB dudit terminal, ○ mesure, selon le standard UWB, de la distance qui sépare ledit terminal de chacun des points d'intérêt desquels il a reçu ledit signal, ○ identification du point d'intérêt à partir duquel un contenu doit être affiché, ○ affichage sur ledit terminal du contenu relatif au point d'intérêt identifié.
Patent FR-3043456-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour generer une trajectoire verticale optimale destinee a etre suivie par un aeronef.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G01C21/20
Filed: 2015-11-05
Abstract: - Le dispositif (1) comprend au moins une base de données (3, 4) relative à des obstacles fixes et mobiles, une unité d'entrée de données (5), une unité de traitement de données (6) mettant en œuvre un traitement itératif pour générer une trajectoire verticale optimale entre un état initial et un état final en fonction de stratégies de vol, cette trajectoire verticale optimale étant générée de manière à être libre de toute collision avec des obstacles environnants et à respecter des contraintes énergétiques, et une liaison de transmission de données (9) pour transmettre cette trajectoire verticale optimale à au moins un système utilisateur (10).
Patent FR-3045207-A1 (FR)
Title: Compensation d'une courbure d'arc generee dans une tranche.
Inventor: AIT-MANI ABDENACER
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-12-15
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) former un ensemble de premières tranchées (100a, 100b) à la première surface (10) de la tranche (1) ; b) former un ensemble de deuxièmes tranchées (110) à la seconde surface (11) de la tranche (1), au moins partiellement en regard des premières tranchées (100a, 100b) ; c) remplir les premières tranchées (100a, 100b) d'un premier matériau (M1) possédant un CTE α1 ; d) remplir les deuxièmes tranchées (110) d'un deuxième matériau (M2) possédant un CTE α2, et vérifiant α2 > α0 ou α2 < α0 selon que le premier matériau (M1) vérifie α1 > α0 ou a1 < α0.
Patent FR-3045901-A1 (FR)
Title: Traitement des transactions impliquant l'echange d'un billet electronique
Inventor: FLORIMOND CEDRIC
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: Des systèmes, des méthodes et des produits de logiciel informatique pour le traitement de transactions impliquant l'échange d'un document électronique tel qu'un billet échangeable pour un service de voyage. Les données définissant les transactions liées sont stockées dans une base de données de transaction. En réponse à la détection d'une occurrence de transaction impliquant un document suivi, un relevé historique de transactions du document est extrait de la base de données de transactions. Une pluralité d'occurrences de paiement est extraite du relevé historique de transactions et est filtrée selon le type de document et selon la forme de paiement pour déterminer un ensemble d'occurrences de paiement dont les formes de paiement sont éligibles à un remboursement. Les formes de paiement éligibles à un remboursement sont groupées et les agrégats de formes de paiement sont classés. Un montant résiduel associé à l'échange est équilibré par une ou plusieurs occurrences de paiement qui sont réparties entre les agrégats de formes de paiement classées. Les occurrences de paiement sont ensuite ajoutées au relevé historique de transactions du document suivi dans la base de données.
Patent FR-3045710-A1 (FR)
Title: Bouclier de bord d'attaque
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des aubes de turbomachine, et plus spécifiquement un bouclier de bord d'attaque (32) pour aube (16) de turbomachine, qui comporte une ailette intrados (34) et une ailette extrados (36), s'étendant chacune en hauteur et en longueur, reliées l'une à l'autre sur leur hauteur, l'ailette intrados (34) présentant une longueur plus grande que l'ailette extrados (36) sur un premier segment (S1) du bouclier de bord d'attaque (32), et une longueur égale ou inférieure à l'ailette extrados (36) sur un deuxième segment (S2) du bouclier de bord d'attaque (32).
Patent FR-3049737-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de sauvegarder, crypter et restituer rapidement des donnees et/ou des informations de systemes electroniques pouvant communiquer par radio frequence de type nfc et/ou rfid
Inventor: SEIJIDO REMI
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention est constituée d'un sémaphore (0), d'un préhenseur de contenu (1), d'un catalogue de contenu (2), d'un ordonnanceur de signaux radio fréquence (3), d'un récepteur de radio fréquence NFC/RFID (4), d'un émetteur de radio fréquence NFC/RFID (5), d'une unité de stockage temporaire d'information (6), d'une encodeur/encrypteur de données (7), d'un lecteur d'empreinte digitale (8), d'une unité de stockage d'informations (9) et d'un décodeur/décrypteur de données (10). Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté aux appareils mobiles capables communiquer par radio fréquence NFC ou RFID comme des téléphones et/ou des instruments de mesures.
Patent FR-3047763-A1 (FR)
Title: Cloison a panneaux et comportant un ouvrant, bati pour cette cloison et profile pour cette cloison.
Inventor: LECLERC LAURENT
IPC: E06B1/60
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention se rapporte à une cloison (1) à façades en panneaux, et notamment en plaques de plâtre (2, 2'), et à structure interne comportant un châssis (3) caché, ainsi qu'une ouverture (4), ladite ouverture (4) comportant un dormant (5) et un ouvrant (6), ledit ouvrant s'ouvrant par rotation autour d'un axe vertical par rapport audit dormant, ledit dormant comprenant un profilé (10) allongé qui est en au moins deux parties afin de permettre de former au moins deux montants latéraux dudit dormant, caractérisée en ce que ledit profilé (10) comporte deux flans externes (12, 12') parallèles et une paroi transversale (13) qui relie lesdits flans externes (12, 12') afin de permettre de réaliser un logement (11) présentant des ailes formées par lesdits flans (12, 12') et un fond formé par ladite paroi transversale (13) pour l'accueil, à l'intérieur dudit logement (11), dudit châssis (3), ledit châssis (3) étant fixé à ladite paroi transversale (13) et chaque panneau de la cloison étant en contact d'une face interne (f, f') d'un flan externe (12, 12').
Patent FR-3037909-A1 (FR)
Title: Procede de commande et/ou de regulation de la puissance dans le moteur
Inventor: SIEBER UDO
IPC: G05G1/38
Filed: 2016-06-28
Abstract: Procédé de commande et/ou de régulation de la puissance d'au moins un moteur consistant à : saisir une position active (S) le long de la course (PW) de pédale d'accélérateur, et déterminer une demande de puissance (PS) d'au moins un moteur en utilisant une première relation fonctionnelle (510) entre la position active (S) et la demande de puissance (P). La pédale d'accélérateur comporte un élément d'actionneur pour lui appliquer une force agissant dans la direction opposée à la direction d'actionnement. Dans une plage de commutation (SB) le long de la course (PW), on détermine la demande de puissance (P) d'au moins un moteur avec une autre relation fonctionnelle (550). La plage partielle (TB) est comprise entre un premier et un second points d'extrémité (TB1, TB2). La dérivée de la demande (P) après la position active (S) de l'autre relation (550) est modifiée dans la plage partielle (TB), par rapport à la dérivée de la demande (P) après la position active (S) de la première relation (510).
Patent FR-3053912-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’une piece profilee courbe en matiere composite thermoplastique et installation de mise en œuvre de ce procede
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/52
Filed: 2016-07-18
Abstract: Un procédé de pultrusion permet d'obtenir une pièce profilée (7) en matériau composite thermoplastique, avec les étapes consistant à : ? préparer un matériau composite intermédiaire (7a) comprenant un matériau de renfort fibreux et une matrice thermoplastique; ? faire passer le matériau intermédiaire (7a) dans une unité de calibrage (6) et le calibrer par refroidissement selon une section finale spécifique de la pièce profilée souhaitée en lui conférant une trajectoire courbe.
Patent FR-3054740-A1 (FR)
Title: Corps de stator pour machine electrique tournante
Inventor: DARRAS LUDOVIC
IPC: H02K1/18
Filed: 2016-07-28
Abstract: Corps de stator muni d'un axe pour machine électrique tournante, ledit corps de stator comporte un ruban de tôle comprenant une succession de dents et d'encoches, ledit ruban étant enroulé en hélice sur lui même et sur plusieurs tours de sorte à former des couches axiales successives, une couche correspondant à un tour de ruban et comprenant N encoches. Une partie seulement des dents dites dents pliables (701) comprennent au moins un rabat apte à former un pied de dent par pliage et en ce que le ruban comprend des encoches fermables (703) adjacentes à une dent pliable.
Patent FR-3056896-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de boissons muni d'une buse vapeur mobile
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation (10) d'une boisson à base de lait moussé comportant un bâti (20) muni d'un support de réception (3) d'un récipient (50) ainsi qu'une buse vapeur (11) munie d'une extrémité libre (12) d'injection de vapeur, ladite buse vapeur (11) étant agencée sur le bâti (20) de manière mobile entre une position haute de repos dans laquelle l'extrémité libre (12) est en dehors du récipient (50) et une position basse de travail dans laquelle l'extrémité libre (12) est plongée dans du lait contenu dans le récipient (50). Conformément à l'invention, le bâti (20) comporte un logement (22) et ledit dispositif de préparation (10) comporte un organe de verrouillage (15) mobile entre une position de blocage dans laquelle l'organe de verrouillage (15) mobile est engagé dans le logement (22) pour maintenir la buse vapeur (11) en position haute de repos et une position de libération dans laquelle l'organe de verrouillage (15) mobile est sorti du logement (22) pour permettre à la buse vapeur (11) de se déplacer par rapport au bâti (20).
Patent FR-3059246-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration d'une solution comportant des microalgues en vue de leur recolte
Inventor: BESSON ALEXANDRE YANNICK ROBERT
IPC: C12N1/02
Filed: 2016-11-25
Abstract: Système (12) de filtration d'une solution comportant des microalgues, le système comportant : - une cuve (22) comprenant une cavité interne (24) sensiblement cylindrique dont l'axe de révolution (A) est sensiblement vertical, cette cavité étant destinée à recevoir une solution à filtrer comportant des microalgues, - un piston de filtration (26) monté coulissant dans ladite cavité (24), dans une direction sensiblement parallèle audit axe de révolution (A), et - une première paroi cylindrique filtrante (28) configurée pour retenir les microalgues, ladite première paroi étant située au moins dans une partie inférieure (22a) de ladite cavité (24) et étant configurée pour être raclée par le piston (26) lors de ses déplacements, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une seconde paroi circulaire filtrante (40) située à l'extrémité inférieure de la cavité et configurée pour retenir et récolter les microalgues.
Patent FR-3059553-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61M5/14
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif implantable (20) propre à être fixé dans une position de fixation à une paroi de l'estomac d'un patient, le dispositif implantable (20) étant accueilli dans l'estomac (30) lorsque le dispositif implantable (20) est dans la position de fixation, le dispositif implantable (20) étant caractérisé en ce qu'il comprend une réserve (67) d'une substance active et un injecteur (70) propre à administrer la substance active au patient.
Patent FR-3045745-A1 (FR)
Inventor: RUEGSEGGER NICK
IPC: F16P1/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: Un module de rétention pour une soupape de cylindre chargé peut comprendre le fait d'entourer au moins partiellement circonférentiellement la soupape de cylindre chargé, l'élément comprenant une première partie configurée pour retenir axialement la soupape de cylindre chargé à proximité d'un cylindre chargé et comprenant une deuxième partie configurée pour retenir radialement la soupape de cylindre chargé à proximité du cylindre chargé.
Patent FR-3061405-A1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique miniature et appareil mobile comprenant un tel systeme
Inventor: RAZONGLES GUILLAUME
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un système photovoltaïque miniature (200) comportant au moins une cellule photovoltaïque (230) et une batterie (220) reliée électriquement à la cellule photovoltaïque. La batterie est reliée électriquement à la cellule photovoltaïque par l'intermédiaire d'un circuit imprimé (210). La cellule photovoltaïque (230) est montée sur une première face du circuit imprimé (210), tandis que la batterie (220) est disposée en regard d'une deuxième face opposée du circuit imprimé (210). Ce système photovoltaïque miniature trouve une application privilégiée dans les appareils mobiles, tels que les téléphones portables et les ordinateurs portables.
Patent FR-3061000-A1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice aqueuse contenant des particules concaves de polyacrylate et au moins un filtre uv insoluble organique ou inorganique
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins une phase aqueuse b) des particules concaves de polyacrylate, notamment sous forme de portions de sphères creuses ; c) au moins un filtre UV insoluble organique ou inorganique. La présente invention concerne aussi l'utilisation de particules de polyacrylate, notamment sous forme de portions de sphères creuses dans une composition aqueuse comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins une phase aqueuse et au moins un filtre UV insoluble organique ou inorganique, dans le but d'augmenter le facteur de protection solaire (FPS). La présente invention a aussi pour objet l'utilisation de particules concaves de polyacrylate, notamment sous forme de portions de sphères creuses dans une composition aqueuse comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins une phase aqueuse et au moins un filtre UV insoluble organique ou inorganique, dans le but de réduire la brillance après application.
Patent FR-3058089-A1 (FR)
Title: Roulette
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne les roulettes pour aider au déplacement d'un meuble sur un sol. La roulette selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte un carter 10 comportant un fût 11 défini selon un premier axe 12, au moins une roue 15, des moyens pour monter la roue en rotation par rapport au carter 10 autour d'un second axe 16 sensiblement perpendiculaire au premier axe 12, un puits 20 cylindrique de révolution réalisé dans le fût 11 selon l'axe 12 et débouchant sur la surface latérale du carter par une ouverture 21, un pivot 30 d'une section transversale sensiblement égale à celle du puits 20 de façon qu'il soit apte à pivoter dans le puits, le pivot étant en outre configuré pour qu'il comporte une partie 31 qui émerge du puits par l'ouverture 21, et des moyens de conduit 40 dont une extrémité 41 entoure de façon étanche une portion 32 de la partie émergente 31 du pivot contigüe à l'ouverture 21 et le bord de l'ouverture 21 d'où émerge le pivot 30, et dont l'autre extrémité 42 est éloignée de l'extrémité 41.
Patent FR-3062670-A1 (FR)
Title: Dispositif utilisable sur les volets roulants, permettant de les fermer totalement ou partiellement afin de laisser passer ou non la lumiere du jour, tout en preservant la securite des lieux
Inventor: VICARIO BERNARD JULES
IPC: E06B9/24
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention consiste à créer un espace (ou réserve) dans le bas d'une fenêtre où sera posée une grille en métal ou une plaque de verre sécurit feuilletée (clair ou dépoli) ou tout autre moyen laissant passer la lumière et à y poser une gouttière de blocage des lames pouvant être rabattue ou escamotée afin selon le choix de l'utilisateur de fermer totalement (FIG.3 & FIG3') ou partiellement les volets roulants (FIG.4 & FIG4'). La gouttière de blocage des lames (A) pourra être munie d'un contact de fin de course pour couper l'alimentation du moteur, soit par un système fîlaire ou une commande radio ou tout autre système. La gouttière de blocage des lames (A) ainsi que les verrous de blocage (B) pourront également être actionnés manuellement ou électriquement par un système filaire ou une commande radio, ou tout autre système. Le dispositif de l'invention est particulièrement destiné à être produit de manière industrielle principalement par les fabricants de volets roulants.
Patent FR-3067451-A1 (FR)
Title: Coin rotatif d'aide a la mesure
Inventor: TAVERNIER MICHAEL
IPC: G01B5/02
Filed: 2017-06-07
Abstract: Dispositif d aide à la mesure de longueurs, largeurs et diagonales. Ce nouvel outil est appelé coin rotatif d aide à la mesure. L invention concerne un outil d aide à la mesure qui, positionné en coin d une structure, permet de façon autonome, de mesurer une diagonale, une longueur, une largeur. Il est constitué d une base fixe qui se positionne en coin d une structure métallique grâce à ses rebords (5), à ses deux aimants horizontaux (1) et ses deux aimants latéraux (2), et d une base rotative (R) avec une fente axée (3) et d un aimant horizontal (4) maintenant le mètre au centre, permettant la mesure de longueurs, largeurs et diagonales de façon précise et autonome. Le dispositif selon l invention sera particulièrement destiné à l aide à la mesure de longueurs, largeurs et diagonales sur structure métallique.
Patent FR-3065050-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a temoin sonore de connexion
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/08
Filed: 2017-04-10
Abstract: Dispositif de raccordement (100) d'un tube (91) comprenant un corps (1) délimitant un canal tubulaire (2) ayant un tronçon de réception (30) définissant une direction d'introduction (Ox) du tube (91) et ayant une ouverture d'entrée (3), ledit tronçon de réception (30) étant pourvu d'un élément d'étanchéité annulaire (45) et d'un organe d'accrochage (40), le dispositif de raccordement (100) comprenant un témoin sonore annulaire (60, 64, 68, 70) qui est déformable entre un état stable initial et un état déformé, le témoin sonore annulaire (60, 64, 68, 70) étant monté dans le tronçon de réception (30) entre l'ouverture d'entrée (3) et l'élément d'étanchéité annulaire (45) pour être déplacé lors de l'introduction de cette dernière dans le tronçon de réception (30), le témoin sonore annulaire (60, 64, 68, 70) venant alors se déformer, contre un obstacle (37), depuis l'état initial vers l'état déformé en produisant un signal sonore.
Patent FR-3066583-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de de gestion en mode pompe a chaleur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1) comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° une vanne électronique d'expansion (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un orifice tube (11), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), le circuit de climatisation inversible indirect comportant : • un capteur de température (42) de la température extérieure, • un capteur de pression (43) du fluide réfrigérant à pression intermédiaire, ledit capteur de pression (43) étant disposé en aval de la vanne électronique d'expansion (7), • une unité centrale de contrôle (40) connectée audit capteur de température (42) de la température extérieure et audit capteur de pression (43) du fluide réfrigérant à pression intermédiaire, ladite unité centrale de contrôle (40) étant également connectée à la vanne électronique d'expansion (7).
Patent FR-3066824-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle non destructif comprenant un systeme de visualisation deporte
Inventor: RAUTUREAU AURELIEN
IPC: G01N37/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle non destructif caractérisé en ce qu'il comprend : - une caméra (38) configurée pour filmer une zone de la pièce (24) contrôlée par la sonde (30) et - un deuxième système de visualisation (40) configuré pour permettre une visualisation d'au moins une image filmée par la caméra (38). Cette solution permet de visualiser de manière déportée la zone de la pièce contrôlée par la sonde.