baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015208-A1 (FR)
Title: Courroie d'accrochage
Inventor: CHUNG ROGER C Y
IPC: A45F5/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Une courroie d'accrochage inclut une courroie principale (1), deux courroies supplémentaires (2) respectivement raccordées à deux extrémités opposées de la courroie principale (1) suivant un angle, une série de dents d'emboîtement (3) qui s'étendent le long des bords de lisière respectifs de la courroie principale (1) et des courroies supplémentaires (2), un coulisseau (4) couplé entre une partie de la série de dents d'emboîtement (3) au niveau de la courroie principale (1) et une autre partie de la série de dents d'emboîtement (3) au niveau d'une courroie supplémentaire (2) et pouvant se déplacer pour refermer la série de dents d'emboîtement (3) et pour convertir la courroie principale (1) et les courroies supplémentaires (2) en un sac, un fermoir (5) fixé au coulisseau (4), et des attaches montées de manière fixe au niveau des deux extrémités opposées de la courroie principale (1) et des courroies supplémentaires (2) et conçues pour attacher de manière détachable les deux courroies supplémentaires (2) à la courroie principale (1) et l'une à l'autre pour maintenir la courroie d'accrochage sous la forme d'une boucle permettant un accrochage.
Patent FR-3021760-A1 (FR)
Title: Systeme de recombinaison spatiale d'impulsions laser ultra-breves par un element diffractif
Inventor: BOURDERIONNET JEROME
IPC: G02B27/42
Filed: 2014-05-28
Abstract: La solution proposée est basée sur une recombinaison par superposition utilisant un élément optique diffractif DOE pour combiner les faisceaux. Selon l'invention, un ensemble diffractif optique est placé en amont de cet élément optique diffractif pour permettre, via un système d'imagerie approprié, d'optimiser l'efficacité de combinaison en régime impulsionnel ultra-bref.
Patent FR-3018139-A1 (FR)
Title: Circuit integre a composants, par exemple transistors nmos, a regions actives a contraintes en compression relachees
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L21/8249
Filed: 2014-02-28
Abstract: Circuit intégré, comprenant un substrat (1) et au moins un composant défavorablement sensible aux contraintes en compression (TRN) disposé au moins partiellement au sein d'une région active (10) du substrat (1) limitée par une région isolante (2). Le circuit comprend au moins une tranchée électriquement inactive (20) située au moins dans ladite région isolante et contenant un domaine interne (203) configuré pour permettre une réduction de contraintes en compression dans ladite région active.
Patent FR-3018911-A1 (FR)
Title: Structure souple avec jauge de deformation, application aux accumulateurs au lithium a emballages souples
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M50/136
Filed: 2014-03-19
Abstract: « Structure souple avec jauge de déformation, application aux accumulateurs au lithium à emballages souples» La présente invention concerne une structure souple (6) comprenant une jauge de contrainte (7) de forme allongée selon un axe longitudinal X1, destinée à mesurer les déformations de la structure souple selon une direction X parallèle à l'axe X1, le support (71) de la jauge étant collé à la structure souple uniquement par ses extrémités latérales (75, 76). Une application particulièrement visée est le collage de jauges de déformations sur un emballage souple d'accumulateur au lithium, tel qu'un accumulateur Li-ion.
Patent FR-3003509-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: W GIRARD JAMES
IPC: B60H1/32
Filed: 2014-03-20
Abstract: Procédé de commande d'une installation de climatisation d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes consistant à : - déterminer les informations concernant le trajet (s) et/ou la durée de circulation qui sont enregistrées à titre prévisionnel avant l'arrêt du véhicule, - déterminer si la mise en marche de l'installation de climatisation pour le trajet (s) et/ou la durée (t) et qui ont été enregistrés à titre prévisionnel avant l'arrêt du véhicule automobile diminuent la différence (ΔT) entre la température (T) de l'habitacle du véhicule et la valeur de consigne (Ts) de cette température (T) de l'habitacle et dont l'amplitude (|ΔT|) dépasserait le seuil (|ΔT|s) qui a été enregistré à titre prévisionnel avant l'arrêt du véhicule pour le trajet (s) à parcourir ou le temps de parcours (t), et - diminuer la puissance de l'installation de climatisation si l'amplitude (|ΔT|) ne dépasserait pas le seuil (|ΔT|s).
Patent FR-3019692-A1 (FR)
Title: Procede de reconstitution d'un schema d'une installation electrique
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H02B1/20
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconstitution d'un schéma d'une installation électrique comportant une pluralité d'appareils électriques reliés à une source d'alimentation via des éléments de protection agencés dans un tableau électrique. Ce procédé comporte les étapes suivantes identifier les appareils électriques de l'installation câblés à partir du tableau électrique, déterminer automatiquement l'arborescence des liaisons électriques des appareils identifiés et la position de chaque appareil dans ladite arborescence, déduire un schéma électrique de l'installation à partir de l'arborescence des liaisons électriques et de la position de chaque appareil dans ladite arborescence.
Patent FR-3021125-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction des branches sur le cadre d'une paire de lunettes
Inventor: ASKAR ALY
IPC: G02C5/14
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jonction des branches (2a, 2b) sur le cadre (1) d'une paire de lunettes. Chaque branche (2a, 2b) est munie à son extrémité d'un logement de réception d'un premier aimant (4a, 4b) et le cadre (1) est muni d'un logement de réception d'un second aimant (3a, 3b), le logement du cadre constituant un logement partiel de réception à la fois du premier aimant (4a, 4b) et de l'extrémité de la branche correspondante, les aimants (3a, 3b, 4a, 4b) et les logements constituant des moyens de liaison et de maintien des branches (2a, 2b) sur le cadre (1).
Patent FR-3021456-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur sur un substrat isolant
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: H01L23/498
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d'un capteur (105) sur un substrat isolant (110), ledit procédé comprenant : - la formation (250) d'au moins un élément conducteur (120) à la surface du substrat isolant (110), au voisinage d'une tranche (112) du substrat isolant (110), de sorte à former avec ledit au moins un élément conducteur (120) ledit capteur (105), pour permettre la détection de la présence d'une partie anatomique d'un utilisateur du capteur (105) lorsque ladite partie anatomique est en contact ou à proximité de la tranche (112) du substrat isolant (110).
Patent FR-3021526-A1 (FR)
Title: Traitement cosmetique de fibres keratiniques.
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/02
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique d'une ou plusieurs fibres kératiniques, en particulier humaines, notamment d'un ou plusieurs cils ou sourcils, comportant le moulage d'au moins une composition cosmétique sur au moins une partie de la ou desdites fibres, à l'aide d'une ou plusieurs cavités (5) de moule (2) dans laquelle ou lesquelles sont au moins partiellement introduite la ou lesdites fibres.
Patent FR-3023521-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de chauffage pour un balai d'essuie-glace
Inventor: BAYARD GEOFFREY
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-07-10
Abstract: Circuit électrique (30) de chauffage pour un balai d'essuie-glace d'un véhicule, en particulier automobile, comprenant une source (32) d'alimentation électrique et au moins une résistance de chauffage (34), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une résistance de protection (36).
Patent FR-3025437-A1 (FR)
Title: Capsules a membrane conductrice
Inventor: MOTTET LEOPOLD
IPC: H01M8/16
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne une capsule étant formée d'un cœur liquide et d'au moins une enveloppe gélifiée encapsulant totalement le cœur liquide à sa périphérie, ladite enveloppe gélifiée comprenant un matériau conducteur électrique ; l'utilisation d'une telle capsule pour la production de bioréacteurs, le criblage de micro-organismes ou la réalisation d'une anode et/ou cathode de piles à bactéries ainsi qu'une méthode de criblage de bactéries électro-actives utilisant ladite capsule et un dispositif comprenant une telle capsule.
Patent FR-3026770-A1 (FR)
Title: Cadre d'ouvrant muni d'au moins une piece d'angle
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un cadre d'ouvrant formé d'une pluralité de profilés d'ouvrant (2) mis bout à bout et présentant en son intérieur un espace d'accueil (3) pour une garniture d'ouvrant formé par des parcloses (4) associées à chacun des profilés d'ouvrant (2) en leur étant parallèles, les parcloses (4) et les profilés d'ouvrant (2) enserrant la garniture entre eux, au moins une pièce d'angle (5) étant positionnée entre deux parcloses (4) adjacentes et présentant deux branches (5a, 5b) formant un angle entre elles, l'extrémité libre (8) de chaque branche étant reliée à une parclose (4) respective, la pièce d'angle (5) présentant une ouverture (6) de communication fluidique de l'intérieur vers l'extérieur positionnée sur la tranche externe de chaque pièce d'angle (5) en s'étendant de manière continue sur des portions adjacentes l'une à l'autre des deux branches (5a, 5b) formant l'angle externe de la pièce d'angle (5).
Patent FR-3029477-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’un liquide de lavage pour un bras de balai pour systeme d’essuyage d’une vitre d’un vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (21) de projection d'un liquide de lavage pour un bras (7) de balai pour système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile. Le dispositif comprend d'une part un capotage (23) destiné à coiffer une chape de support (8) d'un bras de balai (7) et d'autre part un gicleur (25) d'un liquide de lavage maintenu de façon amovible par le capotage (23).
Patent FR-3030318-A1 (FR)
Title: Dispositif de pretraitement de sediments preleves sur un fond d'un milieu liquide comprenant des etages de tamisage successifs
Inventor: LE GUEN GUYLENE
IPC: B09C1/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de prétraitement de sédiments prélevés sur un fond d'un milieu liquide, comprenant au moins deux étages de tamisage successifs, chacun des étages de tamisage comprenant un panier (3) de tamisage présentant des mailles de taille prédéterminée, pouvant être entraîné en rotation à l'intérieur d'un réceptacle (5), de façon à séparer des filtrats, traversant les mailles du panier (3), et des résidus ne traversant pas les mailles. Selon l'invention, au moins un des étages de tamisage comprend des moyens de projection d'un fluide sous pression sur la périphérie du panier (3) de tamisage, de l'extérieur vers l'intérieur de celui-ci.
Patent FR-3039513-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'un equipement aeronautique
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: G01P13/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par addition d'au moins une partie d'un équipement aéronautique tel que notamment une sonde de Pitot, destiné à équiper un aéronef, l'équipement (25) comprenant au moins une partie destinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef et des moyens de réchauffage de cette partie, les moyens de réchauffage comportant une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé au moins en partie intégré, dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, hors de l'évaporateur, le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide au moins en partie venu de matière avec l'équipement, au moins la partie de l'équipement disposée à l'extérieur de l'aéronef est réalisée par fabrication additive et comporte une embase (120) de fixation sur la peau de l'aéronef à partir de laquelle s'étendent des moyens (130) de support d'un tube de Pitot (140).
Patent FR-3045196-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage de donnees pour systeme de depouillement de donnees sonar
Inventor: ARNOLD ANDREAS
IPC: G06T11/20
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour afficher un ensemble de données sonar dans un système de dépouillement de données. Le procédé de l'invention permet de regrouper des données sonar hétérogènes en une vue unique sous la forme d'un composant graphique activable par l'opérateur, et donnant dans une symbologie unique un ensemble d'informations sur le type de porteur, le type de sonar, le mode et l'aspect du sonar employé, le type de capteur, le cap du porteur, la direction d'illumination du sonar, l'ouverture horizontale du sonar ou encore le bord du véhicule sur lequel le sonar est monté et sa portée.
Patent FR-3031725-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: KERBLER OLIVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant une section arrière (4) sans bifurcation inférieure, la section arrière comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée comportant un capot mobile (20), la nacelle étant caractérisée en ce qu'elle comporte un système de guidage solidaire en translation du capot mobile (20), ledit système de guidage coopérant avec au moins un coulisseau fixe par rapport à la nacelle (1), le système de guidage et le coulisseau étant disposés à proximité de la position dite « 6 heures ».
Patent FR-3033104-A1 (FR)
Title: Convertisseur sigma-delta a haute linearite
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03M3/02
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un convertisseur sigma-delta comportant un modulateur sigma-delta adapté à fournir une suite d'échantillons binaires (BS(k)) représentatifs d'un signal analogique d'entrée (Vin) à numériser, dans lequel au moins un signal analogique interne au modulateur est pondéré par un coefficient variable selon une première loi (f) prédéterminée.
Patent FR-3033545-A1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble moteur d'aeronef comprenant au moins un capot de nacelle articule a son extremite avant
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D29/06
Filed: 2015-03-12
Abstract: Afin de réduire les risques d'ouverture des capots mobiles de nacelle, l'invention prévoit une nacelle (11) pour ensemble moteur (1) d'aéronef comprenant une structure fixe de nacelle (42) ainsi qu'au moins un capot mobile (38) articulé sur la structure fixe (42), le capot (38) étant articulé à son extrémité avant (38a) sur la structure fixe de sorte que lors d'une fermeture du capot mobile, une extrémité arrière (38b) de ce capot se déplace vers l'arrière et radialement vers l'intérieur.
Patent FR-3034011-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des cheveux
Inventor: BRUN JULIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin et/ou de nettoyage, des cheveux, comprenant : - une étape (i) d'application sur lesdits cheveux, d'une composition cosmétique dite première, comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques, une ou plusieurs silicones et un ou plusieurs corps gras non siliconés, puis - une étape (ii) d'application sur lesdits cheveux, d'une composition cosmétique dite deuxième, comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques, un ou plusieurs polymères cationiques présentant une densité de charge cationique supérieure ou égale à 4 méq/g, et un ou plusieurs organosilanes. Ledit procédé permet notamment l'obtention d'un conditionnement à la fois immédiat et durable.
Patent FR-3036763-A1 (FR)
Title: Reducteur a train epicycloidal
Inventor: BECK GUILLAUME
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse à train épicycloïdal comprenant un planétaire interne (1), destiné à être entraîné par un arbre d'entrée, un planétaire externe, les planétaires interne (1) et externe étant coaxiaux, des satellites (4) engrenant avec le planétaire interne (1) et le planétaire externe, et un porte-satellites (6) mobile en rotation par rapport aux planétaires interne (1) et externe, le porte-satellites (6) comportant une partie de couplage (7, 8) destinée à être couplée en rotation à un arbre de sortie, et des arbres (10) s'étendant axialement et venant de matière avec le reste du porte-satellites (6), les satellites (4) étant montés pivotants autour desdits arbres (10) du porte-satellites (6) par l'intermédiaire de paliers (18). Le réducteur comporte en outre un rouet (22) de lubrification des paliers, apte également à supporter les secondes extrémités des arbres (10).
Patent FR-3036966-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-06-05
Abstract: Autoinjecteur comportant: - un corps (1) recevant un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P), tel qu'une seringue pré-remplie, - une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston (P) dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable par un ressort d'injection (8) entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston (P) du réservoir (S) pour injecter le produit fluide dans un site d'injection, - un dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile pour indiquer à l'utilisateur qu'il peut retirer ledit autoinjecteur dudit site d'injection, ledit autoinjecteur comportant un système retardateur pour retarder l'actionnement dudit dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile par rapport à la fin de l'injection, ledit système retardateur comportant un réservoir (16) contenant un fluide, un piston (19) étant disposé dans ledit réservoir (16), l'un parmi ledit réservoir (16) et ledit piston (19) étant, lors de l'actionnement dudit système retardateur, déplaçable en translation dans ledit corps (1) et l'autre parmi ledit réservoir (16) et ledit piston (19) étant, lors de l'actionnement dudit système retardateur, fixe par rapport audit corps (1), le déplacement en translation de l'un par rapport à l'autre déplaçant ledit fluide hors dudit réservoir (16), à travers au moins un passage d'écoulement (161 ; 195), de telle sorte que ledit déplacement en translation est freiné.
Patent FR-3027943-A1 (FR)
Inventor: WESLEY AVINASH
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-09-24
Abstract: Les endroits serrés dans les déplacements d'un train (14) de tiges dans un puits pétrolifère sont identifiés en comparant (408) une moyenne de mouvement de la charge au crochet à grand intervalle à une moyenne de mouvement de la charge au crochet à petit intervalle, en comparant (408) une moyenne de mouvement de la profondeur du trépan (50) à grand intervalle et une moyenne de mouvement de la profondeur du trépan (50) à petit intervalle, et en réalisant un DBSCAN (416) (Density-Based Spatial Clustering of Applications with Noise ou regroupement spatial d'applications basé sur la densité en présence de bruit) des endroits serrés pour identifier un événement de blocage complet.
Patent FR-3041823-A1 (FR)
Title: Connecteur pour module photovoltaique
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S40/36
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un connecteur (201) comprenant : une première partie (201a) comprenant des première (p1-) et deuxième (p1+) bornes et un premier interrupteur (S1) commandable reliant les première (p1-) et deuxième (p1+) bornes ; une deuxième partie (201b) comprenant des troisième (p2-) et quatrième (p2+) bornes et un deuxième interrupteur (S2) reliant les troisième (p2-) et quatrième (p2+) bornes, les première (201a) et deuxième (201b) parties étant adaptées à coopérer, de façon détachable, pour établir une connexion électrique entre les première (p1-) et troisième (p2-) bornes d'une part, et entre les deuxième (p1+) et quatrième (p2+) bornes d'autre part ; et un dispositif (203) de commande du premier interrupteur (S1).
Patent FR-3043181-A1 (FR)
Title: Installation thermodynamique de chauffage d'eau
Inventor: KLEIN SEBASTIEN
IPC: F24H4/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: Installation de chauffage d'eau basée sur un chauffe-eau électrique à ballon (1) accumulateur d'eau chaude sanitaire comportant une arrivée d'eau froide (2), une tubulure (3) de sortie pour le soutirage d'eau chaude et des moyens électriques de chauffage de l'eau. Le ballon (1) accumulateur est relié à un circuit de chauffage d'eau, le chauffage s'effectuant à l'extérieur du ballon (1) par une pompe à chaleur (9), le circuit de chauffage comportant une prise d'eau froide dans le ballon (1) ou au niveau de l'arrivée d'eau froide (2) et une alimentation en eau chaude dans le ballon (1).
Patent FR-3045286-A1 (FR)
Title: Recharge de produit cosmetique pour dispositif de traitement de la chevelure a element chauffant et dispositif de traitement de la chevelure incluant une telle recharge
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: A45D7/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une recharge de produit cosmétique (32) pour un dispositif de traitement de la chevelure comportant au moins un élément chauffant (26; 28), la recharge de produit cosmétique (32) comportant un moyen de fixation de la recharge (32) sur le dispositif et un élément applicateur de produit cosmétique sous forme de feuille, de telle sorte que le moyen de fixation de la recharge soit adapté à fixer la recharge de produit cosmétique (32) sur le dispositif de traitement de la chevelure, de sorte qu'une partie de la recharge de produit cosmétique (32) soit décalée latéralement par rapport à ou aux éléments chauffants (26; 28), et qu'au moins une portion de l'élément applicateur soit adaptée à s'étendre en regard du ou des éléments chauffants (26; 28). L'invention vise également un dispositif de traitement de traitement de la chevelure (10) incluant une telle recharge.
Patent FR-3056981-A1 (FR)
Title: Production d'eau douce a partir de l'eau de mer au moyen de la houle et des marees
Inventor: CARRE JEAN FRANCOIS
IPC: C02F103/08
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'objet de l'invention est la production d'eau douce à partir de l'eau de mer par le biais d'une compression d'air, sa saturation en eau par barbotage dans l'eau de mer suivi d'une détente productrice de pluie d'eau douce. L'air comprimé est obtenu à partir de l'énergie engendrée par les mouvements de hausse et baisse de la houle.
Patent FR-3027707-A1 (FR)
Title: Unite locale et procede pour suivre a distance une maintenance d'equipement
Inventor: AZPITARTE JEAN PATRICK
IPC: G07C3/00
Filed: 2016-01-08
Abstract: Une unité locale de suivi de maintenance (1) est destinée à être installée à proximité d'un équipement pour permettre de suivre à distance une maintenance dudit équipement. L'unité locale de suivi de maintenance est pourvue d'une matrice d'affichage (2) pour afficher un code bidimensionnel variable, et de moyens de mise à jour dudit code bidimensionnel. Il est ainsi possible de fournir l'assurance qu'un technicien identifié se trouve réellement sur un site d'intervention de maintenance, tout en recueillant les horaires de début et de fin de la présence du technicien sur le site.