baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064750-A1 (FR)
Title: Capteur pour mesurer des forces d' acceleration selon trois axes
Inventor: MAZOYER THIERRY
IPC: G01P15/18
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un capteur d'accélération triaxial pour mesurer simultanément des forces d'accélération comportant : - un élément piézoélectrique présentant un axe de révolution (S) monté entre un support et une masse sismique ; - des électrodes (A, B, C, D,...) et contre-électrode aménagées d'une part de manière circulaire autour de l'axe de révolution (S) et d'autre part, en vis-à-vis les unes des autres pour constituer au moins trois paires formées chacune d'une électrode et de la contre-électrode situées en vis-à-vis, et délivrant chacune un signal de mesure ; - un circuit de traitement assurant la numérisation des signaux de mesure et le traitement des signaux de mesure numérisés pour délivrer un signal sensible selon chaque axe à partir de la combinaison des signaux de mesure numérisés.
Patent FR-3065906-A1 (FR)
Title: Support composite et utilisations
Inventor: ARNOLD CELINE
IPC: B32B27/06
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un support composite comprenant une première couche ou nappe en un matériau imprimable ou teint, une seconde couche ou couche polymère flexible et une troisième couche en un polymère hydrophile et filmogène, et les applications d'un tel support notamment en impression numérique ou en teinture avec des colorants sublimables.
Patent FR-3066299-A1 (FR)
Title: Un systeme et un procede pour le traitement et le rapprochement comptable d'un fichier de donnees de facture
Inventor: FREDRIKSSON EVA MARIANNE BEATRICE
IPC: G06Q30/04
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention présente fournit un système et un procédé pour effectuer un rapprochement de comptes sur un réseau informatique. Le système 10 comprend des moyens pour la réception d'une facture (30) et une base de données de vente réelle (14) et une plateforme de rapprochement en réseau (15). La plateforme de rapprochement en réseau (15) traite la facture du fournisseur (30) pour extraire et stocker les données SII correspondantes dans un ensemble d'enregistrements SII (SII1 -4). Un module de rapprochement (22) est fourni pour sélectionner, sur la base d'au moins un critère de rapprochement, des enregistrements SII (SII1 -4) et des enregistrements ASI (ASI1 -6) aux fins d'un rapprochement. Le module de rapprochement (22) est configuré pour agréger et stocker, pour chaque critère de rapprochement, les valeurs des enregistrements SII et ASI dans un ensemble de champs de donnée correspondants d'un enregistrement d'éléments de rapprochement (38). Le module de rapprochement (22) compare par ailleurs les valeurs agrégées des champs de donnée correspondants de l'enregistrement d'éléments de rapprochement (38) et détermine un état de rapprochement (36b).
Patent FR-3067195-A1 (FR)
Title: Procede de selection automatique d'une bande de frequences
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/753
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne particulièrement un procédé exécuté par un dispositif de contrôle, pour un réseau de communication maillé, permettant une sélection d'une bande de fréquences optimale, le procédé comprenant les étapes de déterminer une information de qualité du réseau, si l'information de qualité est inférieure à un premier seuil, alors : émettre vers chaque dispositif du réseau un message comprenant une instruction de réalisation d'un test de qualité de bande de fréquences, collecter, à l'issue du test de qualité, pour chaque dispositif, des données de qualité pour chaque bande de fréquences, déterminer, pour chaque bande de fréquences, un indicateur de qualité, et, sélectionner une bande de fréquences dite optimale comme étant la bande de fréquences associée au meilleur indicateur, lorsque la bande de fréquences dite optimale est différente de la bande de fréquences utilisée, alors émettre à destination de chaque dispositif une instruction d'utilisation de la bande de fréquences dite optimale.
Patent FR-3069671-A1 (FR)
Title: Protection d'un calcul iteratif contre des attaques horizontales
Inventor: DIOP IBRAHIMA
IPC: G06F21/12
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un calcul itératif sur un premier nombre (M) et un deuxième nombre (e), exécuté par un circuit électronique, dans lequel les étapes du calcul itératif sont différentes pour certains bits du deuxième nombre indépendamment de l'état du bit concerné.
Patent FR-3073491-A1 (FR)
Title: Mat d'evacuation de gaz
Inventor: HOUEL PIERRE
IPC: B63H21/38
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un mât d'évacuation de gaz (1) pour un navire, dans lequel le mât (1) comprend un corps de mât (2) et une tête de mât (3) disposée à une extrémité du corps de mât (2), le corps de mât (2) et la tête de mât (3) étant des structures tubulaires creuses comportant chacune une paroi latérale (4, 5), la tête de mât (3) comprenant une partie inférieure relié au corps de mât (2) et une partie supérieure comportant une ouverture (10), le corps de mât (2) présentant une portion d'extrémité supérieure engagée dans l'espace intérieur de la tête de mât (3) à travers une extrémité inférieure de la tête de mât (3), la portion d'extrémité supérieure du corps de mât (2) présentant une dimension extérieure en section transversale plus petite que la dimension intérieure en section transversale de la partie inférieure de la tête de mât (3), la tête de mât (3) comprenant également : - un système de détournement d'eau (13, 14) qui est fixé par des éléments de montage (15) à la tête de mât (3) en face de l'ouverture (10) dans la direction longitudinale du mât ; - une plaque de liaison périphérique (16) s'étendant entre la surface extérieure de la portion d'extrémité supérieure du corps de mât (2) et la surface intérieure de la partie inférieure de la tête de mât, la plaque de liaison périphérique (16) étant munie d'au moins une perforation.
Patent FR-3075616-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un colorant direct oxazone ou phenazine halochrome, un revelateur puis un effaceur
Inventor: POURRET MAXIME
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux mettant en œuvre i) au moins un colorant direct oxazone ou phénazine de formule (I), (l'), (II) ou (II') tel que défini ci-après, puis ii) un révélateur, puis iii) un effaceur. L'invention a également pour objet une composition comprenant au moins un colorant direct oxazone ou phénazine de formule (I), (l'), (II) ou (II') tel que défini ci-après et au moins un épaississant et/ou au moins un solvant hydrotrope, et un kit à plusieurs compartiments comprenant dans 3 compartiment séparés i), ii) et iii). La présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration des fibres kératiniques avec des reflets intenses et tenaces pouvant être modifiée, effacée et reformée plusieurs fois sans perte de couleur.
Patent FR-3076954-A1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: H01P3/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) comprenant : - un guide d'onde (200) comprenant un cœur (210) s'étendant selon un axe de symétrie XX', et encapsulé dans une couche gaine (220), - un actionneur (400) d'une largeur La chevauchant le cœur (210), et s'étendant selon un axe de symétrie YY' parallèle au axe de symétrie XX', ledit actionneur (400), dès lors qu'il est soumis à une tension, est destiné à imposer une contrainte mécanique au niveau du cœur (210) afin d'en modifier l'indice de réfraction, le dispositif étant caractérisé en ce que le second axe de symétrie YY' est décalé selon un décalage latéral D par rapport à un plan de symétrie du guide d'onde (200) comprenant le premier axe de symétrie et perpendiculaire à la couche gaine (220), le décalage latéral est compris entre 15 % et 50% de la largeur La.
Patent FR-3080738-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour la recolte de vegetaux equipee d'un convoyeur
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D57/20
Filed: 2018-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) pour la récolte de végétaux comprenant essentiellement une structure de support (2), un groupe de fauche (3) et un bâti (4) reliant de manière articulée la structure de support (2) et le groupe de fauche (3) de manière à pouvoir déplacer ledit groupe de fauche (3) entre des configurations de travail et de transport, ladite machine (1) comprenant également un convoyeur (5). Machine agricole (1) caractérisée en ce que la structure de liaison (7) comporte deux branches articulées (8 et 8'), la première branche articulée (8) comprenant un premier bras (9) articulé avec le convoyeur (5) par une première articulation (10) située au niveau du côté avant (5') du convoyeur (5) et, la deuxième branche articulée (8') comprenant un second bras (11) articulé avec le convoyeur (5) par une deuxième articulation (12) située au niveau du côté arrière (5'') du convoyeur (5), le déplacement latéral du convoyeur (5) étant dirigé sensiblement transversalement à la direction d'avance (A) et guidé par lesdites première et deuxième articulations (10 et 12).
Patent FR-3067892-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de localisation de detresse
Inventor: SCHWINDT STEFAN ALEXANDER
IPC: H04B1/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: Un exemple d'un aspect de la présente invention concerne un procédé (300). Le procédé (300) peut comprendre la détermination d'un état du véhicule (302), par un ou plusieurs dispositifs autonomes de localisation de détresse (ADT) installés dans une zone de risque d'incendie désignée. Lorsque l'état du véhicule est l'état normal (304), le procédé (300) peut englober la transmission de premières données par l'intermédiaire d'un premier émetteur, avec un premier intervalle (306). Le premier émetteur est configuré pour transmettre des messages sur une bande de fréquences utilisée pour les communications normales. Lorsque l'état du véhicule est l'état de détresse possible (308), le procédé (300) peut englober la transmission de deuxièmes données par l'intermédiaire du premier émetteur, avec un deuxième intervalle (310). Lorsque l'état du véhicule est l'état de détresse (312), le procédé (300) peut englober la transmission de troisièmes données, de façon continue, par l'intermédiaire d'un deuxième émetteur (314). Le deuxième émetteur est configuré pour transmettre des messages sur une bande de fréquences réservée aux communications d'urgence.
Patent FR-3084511-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation de protection contre un incendie comprenant un tel actionneur
Inventor: BRESSON CHRISTOPHE
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-07-26
Abstract: Un actionneur électromécanique pour une installation de protection contre un incendie comprend un dispositif électromagnétique (12). Le dispositif (12) comprend un électroaimant (31), une culasse (32), des première et deuxième mâchoires (33, 35), un plateau (34), et des première et deuxième garnitures de friction (36, 37). Un corps (31a) de l'électroaimant (31) est disposé en vis-à-vis de la culasse (32). Le dispositif (12) présente un premier état, dans lequel il bloque un arbre de sortie de l'actionneur en rotation, et un deuxième état, dans lequel l'arbre de sortie est libre en rotation. Le plateau (34) est disposé entre les mâchoires (33, 35). La première garniture (36) est disposée entre la première mâchoire (33) et le plateau (34). La deuxième garniture (37) est disposée entre la deuxième mâchoire (35) et le plateau (34). En outre, un entrefer (E) est ménagé entre le corps (31 a) de l'électroaimant (31) et la culasse (32), au moins lorsque le dispositif (12) est dans son deuxième état.
Patent FR-3086727-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec platine lumineuse fixee avec des pinces a ressort
Inventor: LE BALPE CHRISTIAN
IPC: F21S41/30
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins élément lumineux (6.1, 6.2) avec une platine (6.1.1, 6.2.1) et une ou plusieurs sources lumineuses sur ladite platine ; un élément réflecteur de lumière (4) avec une zone de réception (4.3, 4.4) de chacun de l'au moins un élément lumineux (6.1, 6.2), respectivement, et une surface réfléchissante correspondante (4.1, 4.2), de manière à former, à partir des rayons lumineux émis par la ou les sources lumineuses, un ou plusieurs faisceaux lumineux suivant un axe optique (10) du module lumineux (2) ; au moins une pince à ressort (8) assurant une fixation de l'au moins un élément lumineux (6.1, 6.2) sur la zone de réception (4.3, 4.4) dudit élément, et présentant une direction de montage parallèle à l'axe optique (10).
Patent FR-3088063-A1 (FR)
Title: Installation de tri de pieces en defilement
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B65G47/91
Filed: 2018-11-05
Abstract: Installation de tri de pièces en défilement sur un tapis convoyeur comprenant un dispositif de transfert (3) comprenant un rouleau (31) mobile en rotation au-dessus dudit tapis et une pluralité d'outils de saisie (32) en périphérie dudit rouleau, aptes à prélever sélectivement chacun une pièce du tapis lorsqu'ils sont amenés dans une position de prélèvement, chaque outil comprenant une ventouse (321) fixée sur un manchon de support tubulaire (322) apte à créer une communication entre la ventouse et une chambre (312) interne du rouleau maintenue en dépression par rapport à l'air environnant, toutes les ventouses amenées en position de prélèvement étant mises en dépression, chaque manchon étant monté mobile en translation suivant son axe à travers une paroi (311) dudit rouleau, un actionneur (34) étant adapté à commander sélectivement, dans ladite position de prélèvement, le déplacement dudit manchon pour que ladite ventouse vienne en prise avec ladite pièce à prélever.
Patent FR-3089903-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un tissu éclairant et un support de réception du tissu éclairant
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour pièce extérieure de véhicule automobile comprenant un tissu éclairant (20) et un support de réception (30) du tissu éclairant, dans lequel : - le tissu éclairant (20) comporte des premiers moyens (26) de fixation au support de réception (30) ; - le support de réception (30) est flexible et comporte des seconds moyens de fixation (34) du tissu éclairant ; - la flexibilité du support de réception (30) permettant une coopération mécanique des premiers et seconds moyens de fixation (26,34) entre eux pour tendre et fixer sans jeu le tissu éclairant (20) sur le support de réception (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091763-A1 (FR)
Title: Manette de commande pour appareil de type électroménager
Inventor: VINCENT OLIVIER
IPC: G05G1/00
Filed: 2019-01-15
Abstract: Manette de commande pour appareil de type électroménager
        
    La présente invention concerne une manette d’actionnement (1) d’un élément de commande (20) pour un appareil du type électroménager remarquable en ce que ladite manette d’actionnement (1) comporte au moins:     -un organe de guidage (30) fixé à l’appareil et/ou à l’élément de commande (20);     -un capuchon (10) permettant la préhension de ladite manette (1) et emmanché sur l’organe de guidage selon une liaison pivot coulissant;     -un organe de liaison flexible (40) reliant le capuchon (10) et l’élément de commande (20), de telle sorte que, lorsque le capuchon (10) subit une action mécanique d’appui et/ou de mise en rotation, ladite action mécanique est transmise à l’élément de commande (20);
Patent FR-3091960-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un câble à un élément de structure
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H02G3/32
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention concerne un système de fixation d’un câble à un élément de structure, comportant : – une colonnette incluant une platine (13) de fixation à la structure par rivetage ou analogue, et un corps généralement cylindrique (8) prolongeant cette platine et comprenant au moins une gorge circonférentielle (18, 19) ; – au moins un organe d’attache (20, 21) comportant un collier d’enserrement d’un ou plusieurs câbles à fixer et une languette (24, 27) en arc de cercle apte à s’engager dans la gorge (18, 19), et des moyens de blocage (22, 25) de la languette (24, 27) dans la gorge (18, 19). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3091838-A1 (FR)
Title: Module de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-01-22
Abstract: Module de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride Module (1) de propulsion d’un véhicule hybride ou électrique, comprenant : une machine électrique de propulsion (2) ayant un rotor et un stator, un convertisseur de tension (3) permettant d’alimenter électriquement le stator à partir de l’énergie électrique fournie par une unité de stockage d’énergie électrique, et un système de réduction (5) recevant le couple fourni par le rotor, le module (1) comprenant une première partie de boîtier (10) recevant la machine électrique de propulsion (2) et le convertisseur de tension (4), et une deuxième partie de boîtier (11) recevant le système de réduction (5), le module (1) définissant un circuit de refroidissement (15) permettant la circulation d’un même liquide dans la première (10) et la deuxième (11) partie de boîtier pour refroidir au moins la machine électrique de propulsion (2) et le convertisseur de tension (3), tout ou partie de la surface de la deuxième partie de boîtier (11) portant des reliefs de refroidissement (31), permettant de dissiper vers l’extérieur du module (1) la chaleur récupérée par le liquide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092218-A1 (FR)
Title: Procédé de communication de données, et système pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: CAPITAN JEAN-MICHEL
IPC: H04L29/10
Filed: 2019-01-28
Abstract: Un procédé de communication de données est proposé, qui comprend : configurer une première interface applicative couplée de manière opérationnelle à une interface de gestion de stockage de données, pour définir une correspondance entre un message de données applicatif et une zone d’adressage mémoire gérée par l’interface de gestion de stockage de données ; générer un message de commande de stockage de données sur la base de la zone d’adressage mémoire et du message de données applicatif ; et émettre, par la première interface applicative, vers l’interface de gestion de stockage de données le message de commande de stockage de données, pour transmettre, au travers de l’interface de gestion de stockage de données, le message de données applicatif vers une deuxième interface applicative.Fig. 2a
Patent FR-3093781-A1 (FR)
Title: Robinet, récipient de fluide sous pression et procédés de remplissage et de soutirage.
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-03-12
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) délimitant un circuit (3) interne de soutirage et éventuellement de remplissage de fluide, ledit circuit (3) interne s'étendant entre une extrémité amont (5) destinée à être mise en relation avec le volume de stockage d'un réservoir et une extrémité aval (6) destinée à être reliée avec un organe utilisateur soutirant ou distribuant du fluide sous pression via le circuit (3) interne, le robinet (1) comprenant, disposés en série de l’amont vers l’aval dans le circuit (3) interne entre l’extrémité amont (5) et l’extrémité aval (6): un clapet (11) amont, un clapet (7) d'isolement et un clapet (8) pare-poussière, le clapet (8) pare-poussière étant mobile relativement au corps (2) entre une position de fermeture de l'extrémité amont du circuit (3) au moins deux positions distinctes d'ouverture, dans la position de fermeture du clapet (8) pare-poussière, le clapet (7) d'isolement et le clapet (11) amont étant dans des positions respectives de fermeture du circuit (3), dans les au moins deux positions respectives distinctes d'ouverture du clapet (8) pare-poussière, soit uniquement le clapet (7) d'isolement étant dans une position d’ouverture du circuit ou, respectivement, soit le clapet (7) d'isolement et le clapet (11) amont étant dans des positions d’ouverture du circuit, caractérisé en ce que le robinet (1) comprend un orifice calibré (4) définissant une ouverture déterminée autorisant un passage de gaz entre l’amont et l’aval du clapet (11) amont lorsque ce dernier est dans sa position de fermeture du circuit (3), ladite ouverture déterminée de l’orifice calibré (7) étant inférieure à l’ouverture produite lorsque le clapet (11) amont est dans sa position d'ouverture du circuit (3). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079816-A1 (FR)
Title: Bloc d’office pour aeronef et aeronef
Inventor: RIEDEL CHRISTIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: La présente invention décrit un bloc d'office (1) pour un aéronef (100), présentant plusieurs parois de compartiment (10, 11, 12, 13, 14) et une paroi fonctionnelle (15) qui présente un creux de réception (19) qui s'étend dans la direction (T) de la profondeur, les parois de compartiment (10, 11, 12, 13, 14) et la paroi fonctionnelle (15) définissant ensemble au moins un compartiment (16, 17, 18) du bloc d'office (1). Le bloc d'office (1) possède également un agencement d'affichage (20) doté d'un dispositif d'affichage (21), l'agencement d’affichage (20) pouvant être entreposé dans le creux de réception (19) en une position d'entreposage dans laquelle le dispositif d'affichage (21) est logé au moins dans le creux de réception (19). Un aéronef (100) doté d'au moins un tel bloc d'office (1) est également décrit. (Fig. 1)
Patent FR-3080292-A1 (FR)
Title: Seringue à usage unique
Inventor: KOROL DMITRII LEONIDOVICH
IPC: A61M5/50
Filed: 2019-04-24
Abstract: L'invention concerne des équipements médicaux, en particulier des dispositifs d'injection à usage unique. La seringue comprend une aiguille, un corps, une tige et un piston. La tige avec le piston a une longueur égale à la longueur du corps, ainsi qu'une forme spéciale cylindrique de l'appui-poignée. Pour la sortie de la solution la seringue ne comporte pas un seul orifice, mais plusieurs petits orifices permettant à la solution de passer sans difficulté, tout en empêchant la tige d'être poussée dehors du côté de la fixation de l'aiguille. Le résultat technique est d'empêcher la réutilisation de la seringue lors de l'immersion totale de la tige.
Patent FR-3095360-A1 (FR)
Title: Isolateur jetable et installation de conditionnement de produits comprenant un tel isolateur jetable
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: B25J21/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Isolateur jetable et installation de conditionnement de produits comprenant un tel isolateur jetable L’isolateur jetable (2) comprend un fond (4) et une paroi périphérique (6) souple, définissant un volume (V) interne, propre et stérile. L’isolateur comprend une première paire (10) de pièces de jonction, formant une jonction étanche au niveau du fond, cette première paire comprenant une pièce interne (10A), placée à l’intérieur du volume et adaptée pour positionner des récipients (12), et une pièce externe (10B), placée à l’extérieur du volume et adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec une empreinte de positionnement (14) prévue sur une table de support (16). L’isolateur comprend aussi une deuxième paire (20) de pièces de jonction formant une jonction étanche au niveau de la paroi périphérique et comprenant une pièce externe (20B), adaptée pour être liée à un robot (22), et une pièce interne (20A), adaptée pour être liée à un outil de manipulation (24). Ces pièces de jonction permettent au robot d’appliquer l’outil de manipulation sur le ou les récipients positionnés sur la table de support. Figure pour l'abrégé : Figure 2