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Patent WO-2012136853-A3 (WO)
Title: Améliorations dans et associées à un appareil d'éclairage de chaussées et de rues et agencement
Inventor: ELLIOTT ADAM
IPC: F21S9/03
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'éclairage de chaussées et de rues (200), lequel appareil comprend un capteur (214) pour détecter un mouvement, et une source de lumière (202) pour émettre de la lumière, un panneau solaire (206) pour fournir de l'énergie à la source de lumière, tous disposés dans un appareil. L'appareil ne s'appuie pas sur une alimentation en électricité du secteur, et, par conséquent, l'alimentation en électricité actuelle peut être laissée déconnectée. Le dispositif d'éclairage est une unité à 100 % renouvelable, autonome et auto-suffisante, qui peut fonctionner sans l'alimentation de l'électricité du secteur. L'appareil est durable, robuste et facile à entretenir.
Patent WO-2012152568-A3 (WO)
Title: Composition d'éclaircissement de la peau
Inventor: BANDYOPADHYAY PUNAM
IPC: A61K8/63
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne une composition d'éclaircissement de la peau, plus particulièrement, une composition qui permet d'obtenir une synergie entre un actif d'origine naturelle et un actif d'origine synthétique. Les inventeurs ont judicieusement combiné un sel sélectif d'acide dicarboxylique c'est-à-dire du fumarate de disodium conjointement avec un extrait spécifique d'une source végétale, par exemple la sauge officinale (Salvia officinalis) riche en certains acides aromatiques organiques afin d'obtenir des bénéfices d'éclaircissement de la peau par synergie. Les inventeurs ont également découvert que l'inclusion de certains renforçateurs d'activité dans la composition selon l'invention permet d'améliorer l'efficacité de l'éclaircissement de la peau.
Patent WO-2012175355-A3 (WO)
Title: Freins à disque
Inventor: BAYER KLAUS
IPC: F16D65/853
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne un frein à disque à plaquettes multiples comprenant des disques (11) de frein rotatifs et non-rotatifs intercalés dans un carter de frein (13) et un actionneur de frein de type à bille et à rampe (12) comprenant des premier et second disques actionneurs annulaires pouvant être mis en rotation (20, 21) avec des billes (22) d'actionnement placées entre eux dans des poches (20a et 21a) inclinées de manière circonférentielle sur des faces opposées des disques actionneurs. Un élément actionneur (23) en biseau comprend un élément d'actionnement (24A, 24B) destiné à déplacer l'élément actionneur entre des butées opposées (20b et 21b) sur les disques actionneurs respectifs pour mettre en rotation les disques en vue d'entraîner les billes à remonter les poches inclinées et ainsi élargir l'actionneur axialement afin qu'il mette en prise les disques de frein (11). De l'huile de refroidissement est alimentée dans le carter de frein à travers un élément actionneur en biseau (23) lorsque le frein est mis en prise.
Patent WO-2013083359-A3 (WO)
Title: Corps composite comportant un matériau composite
Inventor: SCHUETZ CARLO
IPC: C08L33/10
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un corps composite comportant un matériau composite contenant au moins un matériau à base de cellulose et au moins un poly(alkyl)(méth)acrylate, le corps composite présentant au moins une couche adhésive qui est en liaison avec le matériau composite.
Patent WO-2013167713-A3 (WO)
Title: Method and system for hybrid scalable and multiple description coding
Inventor: QUINLAN JASON
IPC: H04N7/26
Filed: 2013-05-09
Abstract: The invention relates to a method and system for scalable description coding for adaptive streaming of data. In particular the invention relates to encoding and/or decoding of video for transmission over packet networks such as the Internet and mobile networks.
Patent WO-2014044542-A3 (WO)
Title: Parafoudre de ligne
Inventor: SULITZE MARKUS
IPC: H01C7/12
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un parafoudre de ligne (1) comprenant une colonne de décharge (2) qui peut être fixée suspendue à une ligne électrique aérienne (3), la colonne de décharge (2) pouvant décrire un mouvement oscillant. Un anneau corona (4) relié à la colonne de décharge (2) comporte un conduit de déplacement (5) dans lequel est disposée une masse d'équilibrage (6) mobile le long du conduit de déplacement (5). Lorsque le parafoudre de ligne (1) dévie de sa position de repos, la masse d'équilibrage (6) est conçue pour se déplacer le long du conduit de déplacement (5) à l'opposé du sens de déviation afin d'amortir ainsi la déviation du parafoudre de ligne (1).
Patent WO-2015043842-A3 (WO)
Title: Composant électronique pour un émetteur d'identification d'un véhicule
Inventor: SIMON JÖRG
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (10) pour un émetteur d'identification (100) d'un véhicule, comportant au moins un module radio (30) pour la communication d'une demande d'autorisation du véhicule, au moins un module de communication en champ proche (40) étant prévu pour la communication en champ proche (12) du composant électronique (10).
Patent WO-2015097172-A3 (WO)
Inventor: DI DOMENICO GIANNI
IPC: G04C5/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Le dispositif régulateur de la marche d'un mouvement horloger comprend un échappement magnétique. Il comprend un résonateur (90) et un mobile d'échappement magnétique (82) tournant autour d'un axe (20). Ce mobile comprend au moins une piste magnétique (86) avec une pluralité d'aimants (102) ayant une dimension angulaire supérieure à leur dimension radiale. Le résonateur comprend au moins un élément de couplage magnétique à la piste magnétique. Cet élément de couplage (92, 94) est étendu radialement, relativement à l'axe de rotation, et présente un contour avec une portion orientée sensiblement angulairement lorsque le résonateur est dans sa position de repos. Lorsque le mobile d'échappement est entraîné en rotation, chaque aimant pénètre sous l'élément de couplage et accumule progressivement une certaine énergie potentielle magnétique. Ensuite, cet aimant sort de dessous l'élément de couplage par la portion susmentionnée et cet élément de couplage reçoit une impulsion localisée autour de sa position de repos.
Patent WO-2015154886-A3 (WO)
Title: Sous-vide cooking
Inventor: MENDONÇA VILELA PINTO FERREIRA JOSE GUILHERME
IPC: A23L5/10
Filed: 2015-04-09
Abstract: A method for "sous-vide" cooking includes receiving food type, food quantity, cook begin time, and cook finish time parameters and looking up a default time- temperature pair in a cooking services database. When the default time-temperature pair is suitable for yielding a cooked food meeting the food type, food quantity, cook begin time, and cook finish time parameters, a cooking control routine is derived from the default time-temperature pair. Subsequently, a cooking process may be performed in accordance with the cooking control routine.
Patent WO-2023117747-A3 (WO)
Inventor: KÖSTER JOHANN
IPC: B31B70/00
Filed: 2022-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de sachets, notamment de sachets à soufflets latéraux, à partir d'une bande (de matériau) tubulaire souple, comprenant les étapes suivantes : a ) la bande tubulaire souple (14a) déroulée d'une bobine est cédée en continu à un réservoir intermédiaire (24) qui veille à l'équilibre entre un mouvement continu et un mouvement cadencé et ce, notamment au moyen d'une première unité d'avancement (23), b) la bande tubulaire souple (14a) est acheminée de manière cadencée notamment par l'intermédiaire d'une deuxième unité d'avancement (25) du réservoir intermédiaire (24) jusqu'à une station de traitement à mode de fonctionnement cadencé où cette section de bande tubulaire souple (14a) est dirigée vers le bas, notamment par gravité, et cette section de bande tubulaire souple (14a) est séparée de la bande tubulaire souple (14a) pour former un sachet (15), notamment lors de l'arrêt de la bande tubulaire souple (14a).
Patent WO-2005004942-A3 (WO)
Inventor: FRAYSSINET PATRICK PIERRE
IPC: A61K33/24
Filed: 2004-07-07
Abstract: The invention relates to a degradable, biocompatible material which is made from a phosphocalcic cement comprising magnetic particles.  Said material can be used to treat bone metastases by means of thermolysis and/or to mark cancer cells.
Patent WO-2006123051-A3 (WO)
Inventor: DUVAL RAPHAEL
IPC: C22B60/04
Filed: 2006-05-16
Abstract: The invention relates to novel p-tert-butylcalix[6]arenes of formulae (IA) and (IB) with carboxylic or hydroxyamino triacidic functions in positions 2,4 and 6, and other functions in positions 1, 3 and 5, supported liquid membranes and support materials comprising the above and the uses thereof.
Patent WO-2007099258-A3 (WO)
Title: Implant intervertebral
Inventor: PASQUET DENIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2007-02-27
Abstract: L'invention concerne un implant intervertébral comprenant : - une cale intervertébrale (12) formée d'une seule pièce comprenant un corps (18) ayant une direction longitudinale, présentant selon cette direction une première face d'insertion (22) et une deuxième face (24) et deux évidements (30, 32) disposés aux extrémités du corps, chaque évidement étant défini par une première extension (34) prolongeant ladite face d'insertion, une deuxième extension (36) et une paroi de fond (38) ; et - deux liens de fixation (14, 16), chaque lien présentant une première extrémité solidaire de ladite première extension (34) et une deuxième extrémité fixable sur ladite deuxième face pour entourer partiellement une apophyse épineuse et la maintenir dans un évidement. Chaque première extension (34) du corps a une hauteur (h) par rapport à la paroi de fond de l'évidement qui est au plus égale à celle (h’) de la deuxième extension qui lui est associée et qui est comprise entre 1 mm et 3 mm.
Patent WO-2009068794-A3 (WO)
Title: Vehicule automobile comportant une traverse une face avant technique et un convergent fixes les uns sur les autres
Inventor: CHALLAL HICHAM
IPC: B60R19/02
Filed: 2008-11-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant : - une traverse inférieure (1 ) comportant des bras longitudinaux (11 ) reliés grâce à des liaisons (112), à des longerons (111 ) du véhicule situés au-dessus desdits bras, - une face avant technique (2) formant une plaque (20), la plaque (20) présentant une face interne (24) et une face externe (25), et étant destinée à être fixée à un élément de structure (5) du véhicule, - un convergent de bouclier (3) comportant deux éléments (31, 32) absorbeurs aptes à absorber, par leur déformation, une énergie d'un choc sur le véhicule, - chaque bras longitudinal (11 ) de la traverse (1 ) étant fixé par une première fixation (130) sur la face interne (24) de la plaque (20), et - chaque élément (31, 32) absorbeur étant fixé par une deuxième fixation (310) sur la face externe (25) de la plaque (20), de sorte que les deux éléments (31, 32) absorbeurs soient aptes à se déformer selon un axe longitudinal (X) du véhicule lors d'un choc, le véhicule étant caractérisé en ce que la face interne (24) comporte des nervures (241 ).
Patent WO-2011080417-A3 (WO)
Title: Procédé de fixation d'un faisceau électrique
Inventor: TOUROUDE LAURENT
IPC: H01R4/02
Filed: 2010-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fixation d'un faisceau (100) de véhicule automobile comportant un fil électrique (120) et une gaine (110), ledit procédé comportant une étape de maintien (300), par soudage ou sertissage, du fil électrique (120) sur un insert (200), caractérisé en ce que le procédé comporte une étape de sertissage (310) dans laquelle sont réalisées les opérations suivantes : - une opération de serrage (311) : la gaine (110) est serrée contre l'insert (200), au moins au niveau d'une partie dentée (220) dudit insert (200); une opération de surmoulage (312): un surmoulage (600) est réalisé autour d'au moins une partie du faisceau (100) et de l'insert (200).
Patent WO-2011055085-A3 (WO)
Title: Procede et outil de simulation du comportement aerodynamique d'un element aerodynamique d'un aeronef presentant un angle de fleche variable
Inventor: CALMELS BENOIT
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-11-04
Abstract: L' invention concerne un procédé de simulation par ordinateur permettant d' obtenir le comportement aérodynamique d' un élément aérodynamique d' un aéronef dans un écoulement, ledit élément aérodynamique présentant, entre le bord d' attaque et le bord de fuite de celui-ci, un angle de flèche local dont la valeur varie entre une valeur de bord d' attaque et une valeur de bord de fuite.
Patent WO-2011148102-A3 (WO)
Title: Systeme de chauffage avec pompe a chaleur monobloc exterieure a capteur evaporateur
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F24D3/18
Filed: 2011-05-25
Abstract: Système de chauffage avec pompe à chaleur monobloc extérieure à capteur évaporateur La présente invention concerne un système de chauffage comprenant au moins un capteur évaporateur atmosphérique, un système de pompe à chaleur à compression associé et l'émetteur de chaleur intérieur adapté. La conception monobloc extérieure autorise l'utilisation d'hydrocarbures comme fluide frigorigène tels l'isobutane, le propane ou autres ce qui élimine l'action directe néfaste sur la couche d'ozone et sur l'effet de serre. Le système assure le chauffage d'un liquide destiné à alimenter au moins un radiateur à eau chaude, un ventilo convecteur ou encore l'échangeur d'un ballon d'eau chaude sanitaire. L'application principale est le remplacement des convecteurs électriques.
Patent WO-2012001326-A3 (WO)
Title: Method for treating a surface of a device for dispensing a fluid product
Inventor: SALLAK ZAKARIA
IPC: A61L2/16
Filed: 2011-07-01
Abstract: The invention relates to a method for treating a surface of a device for dispensing a fluid product, said method including a step of modifying, by ion implantation using beams of ions having multiple charge states and multiple energy states, at least one surface to be treated of at least one portion of said device, which is in contact with said fluid product, said modified surface to be treated having anti-adhesive properties for said fluid product, said ions having multiple charge states being selected from among those of helium (He), nitrogen (N), oxygen (O), neon (Ne), argon (AR), krypton (Kr), and xenon (Xe), and the ion implantation being carried out at a depth of 0 to 3 μm.
Patent WO-2013014388-A3 (WO)
Title: Friction starter drive unit for meshing with a starter ring gear of a heat engine, and a heat engine starter comprising such a drive unit
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/02
Filed: 2012-07-24
Abstract: The invention relates to a friction starter drive unit for a starter, comprising: a pinion including a hole for the passage of a drive shaft; a drive part including a hole for the passage of a drive shaft, said drive part being mounted such as to be rotationally fixed with the pinion; a drive element including a hole for the passage of a drive shaft of a starter, which element can move in translation along axis X of the hole in relation to the drive part between an uncoupled position and a coupled position; and a friction coupling means arranged to couple the drive element to the drive part when the drive element is in the coupled position. The starter drive unit is characterised in that it comprises a return means that exerts a force on the drive element and a force on the drive part in the direction of the uncoupled position.
Patent WO-2014020250-A3 (WO)
Title: Device for providing electricity
Inventor: COULIBALY PEYOFOUGOU
IPC: H02M7/523
Filed: 2013-07-04
Abstract: Device for providing electricity comprising a fuel cell (100) and a converter (1) of soft-switching type, the converter (1) comprising a DC voltage supply terminal (6) and a reference terminal (4), the converter (1) also comprising two switching cells (30; 31) each comprising an even number of breakers (321, 322; 323, 324) in series, each switching cell (30, 31) comprising an output terminal (361 362), each breaker (321, 322, 323, 324) being connected in parallel on the one hand to a respective capacitive element (341, 342, 343, 344) and on the other hand to a respective diode (101, 102, 103, 104), each switching cell (30, 31) being associated with an auxiliary circuit (50), the converter (1) moreover comprising a transformer (40) whose primary is linked to the output terminals (361, 362) of the switching cells (30; 31) and whose secondary is linked to a rectifier (44), of the type with MOSFET breakers (15, 16), the converter (1) also comprising a control facility (38) linked to the breakers (101, 102, 103, 104) of the switching cells and to the breakers (15, 16) of the rectifier (44), the control facility (38) being configured so as to control on the one hand the breakers (101, 102, 103, 104) of the switching cells (30, 31) according to a logic of "dual thyristor" ("DTL") type and, on the other hand, controlling the breakers (15, 16) of the rectifier (44) in synchronism respectively with the breakers (101, 102, 103, 104) of the switching cells.
Patent WO-2005048718-A3 (WO)
Title: Methode
Inventor: HIGGINS SABRINA
IPC: A61L9/02
Filed: 2004-11-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de désactivation d'un allergène, consistant à disperser dans de l'air contenant ou pouvant supporter ledit allergène une quantité de désactivation d'allergène d'un composé de désactivation d'allergène, ledit composé contenant un ou plusieurs des éléments suivants: de l'essence d'agrumes, de l'essence de menthe, de l'essence de bois de rose, de l'essence de jasmin, de l'encens, de l'essence de bergamote, et de l'essence de citronnelle.
Patent WO-2007023288-A3 (WO)
Title: Solder alloy
Inventor: LEWIS BRIAN
IPC: C22C12/00
Filed: 2006-08-24
Abstract: An alloy suitable for use in a ball grid array, the alloy comprising from 0.15 - 1.5 wt.% copper, from 0.1 - 4 wt.% silver, from 0 - 0.1 wt.% phosphorus, from 0 - 0.1 wt.% germanium, from 0 - 0.1 wt.% gallium, from 0 - 0.3 wt.% of one or more rare earth elements, from 0 - 0.3 wt.% indium, from 0 - 0.3 wt.% magnesium, from 0 - 0.3 wt.% calcium, from 0 - 0.3 wt.% silicon, from 0 - 0.3 wt.% aluminium, from 0 - 0.3 wt.% zinc, from 0 - 1 wt.% antimony, and at least one of the following elements from 0.02 - 0.3 wt% nickel, from 0.008 - 0.2 wt% manganese, from 0.01 - 0.3 wt% cobalt, from 0.005 - 0.3 wt% chromium, from 0.02 - 0.3 wt% iron, and from 0.008 - 0.1 wt% zirconium, and the balance tin, together with unavoidable impurities.
Patent WO-2009050492-A3 (WO)
Title: Matériau ramifié pour dispositifs photovoltaïques
Inventor: BURN PAUL LESLIE
IPC: C07F15/00
Filed: 2008-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif photovoltaïque sensibilisé au colorant qui comprend : une première électrode ; une seconde électrode ; et, disposés entre les première et seconde électrodes, un matériau accepteur d'électrons qui comprend un oxyde métallique semi-conducteur, un matériau médiateur d'oxydoréduction et un colorant photosensibilisant qui comprend un dendrimère de formule (I) : [X]m-CORE-[[Y]p-[DENDRON]]n dans laquelle n, m, p, CORE, DENDRON, X et Y sont tels que définis aux présentes. L'invention concerne en outre un colorant photosensibilisant, qui est un dendrimère de formule (I), et l'utilisation, en tant que colorant photosensibilisant dans un dispositif photovoltaïque sensibilisé au colorant, d'un composé qui est un dendrimère de formule (T). De nouveaux dendrimères de formule (T) sont également proposés. De nouveaux composés à base de catéchol sont également proposés. Les composés à base de catéchol peuvent être utilisés conjointement avec les dendrimères de formule (T) comme colorants photosensibilisants dans un dispositif photovoltaïque. En conséquence, l'invention concerne en outre des colorants photosensibilisants et des dispositifs photovoltaïques sensibilisés au colorant comprenant de tels composés à base de catéchol, ainsi que l'utilisation de tels composés à base de catéchol en tant qu'agents photosensibilisants dans un dispositif photovoltaïque sensibilisé au colorant.
Patent WO-2009053719-A3 (WO)
Inventor: NOVAK JANEZ
IPC: G01D5/14
Filed: 2008-10-24
Abstract: A magnetic encoder scale (30) comprises a series of periodically spaced magnetic marks. A reference mark (34) is applied to the scale using an applicator or template (32), which has a feature (33) for locating the reference mark. The applicator or template (32) comprises one or more magnetic marks corresponding to the periodic scale marks, whereby the applicator or template automatically assumes a defined phase relationship relative to the periodic scale marks when placed on the scale. The reference mark may be attached to the scale self-adhesively. Or it may be formed by removal of material from the scale, guided by the applicator or template. Or the applicator may comprise a strong permanent magnet which applies further magnetisation to a region of the scale.
Patent WO-2013030533-A3 (WO)
Title: Combustion apparatus with indirect firing system
Inventor: STURGEON DAVID WILLIAM
IPC: F23L7/00
Filed: 2012-08-17
Abstract: The invention relates to a combustion apparatus, in particular to a burner for the combustion of carbonaceous fuel. The combustion apparatus comprises a burner having a burner inlet for receiving a supply of combustible pulverous fuel (1) and a supply of comburant gas (2) and a burner outlet (30) in the vicinity of which combustion of the fuel is supported during use; at least a primary conduit defining a flow channel for conveying a mixture of fuel and comburant gas from the burner inlet to the burner outlet; a fuel feed line defining a flow channel which conveys a pulverous combustible fuel in a dense phase; and a supply conduit fluidly connecting a comburant gas supply to the primary conduit and defining with the primary conduit a primary flow stream; wherein the fuel feed line is provided with a fuel feed outlet into the supply conduit upstream of the burner inlet to supply pulverous combustible fuel in a dense phase; and wherein the primary flow stream is provided with a mixing device (21) downstream of the fluid supply outlet. A method for combusting pulverous combustible fuel in a burner embodying such principles is also described.
Patent WO-2014181095-A3 (WO)
Inventor: MARTIN NATHANIEL
IPC: B01J27/19
Filed: 2014-05-02
Abstract: A composition comprising a polyoxometalate and an additive tolerant to the properties of the polyoxometalate, wherein the properties of the polyoxometalate are maintained despite the presence of the additive, and wherein the additive Is effective to reduce the freezing point and/or elevate the boiling point of the composition. Such a composition may be used in a fuel cell.
Patent WO-2004078265-A3 (WO)
Title: Accessoire pour jeux de ballon
Inventor: FOURIE LOUIS JOHANNES BRENDAN
IPC: A63B59/00
Filed: 2004-03-04
Abstract: Cet accessoire (30) pour jeux de ballon comprend des moyens de liaison avec les mains ou un moyen de réception (32, 34) d'une main de l'utilisateur de l'accessoire, et une structure (14, 16) qui sert à frapper le ballon et qui définit des surfaces (18, 20) opposées extérieures mutuellement espacées sur des côtés opposés du récepteur de la main pour frapper le ballon.