baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973109-B1 (FR)
Inventor: ASEHNOUNE KARIM
IPC: G01N21/64
Filed: 2011-03-22
Granted: 2013-05-10
Abstract: The present invention relates to an in vitro method for diagnosing the infectious state of an individual on the basis of a sample of white corpuscles arising from a biological specimen taken from an organ potentially infected by a pathogenic micro-organism of said individual, comprising at least the following two steps: i) measuring the mean cellular intensity of the autofluorescence of said sample, and ii) comparing the intensity measured in step i) with a control value, so as to determine the infectious state of said individual. The diagnostic method of the invention uses a routine optical material making it possible to work in wavelength regions which are compatible with the cellular autofluorescence, and thus constitutes a rapid, reliable and inexpensive aid for the diagnosis or monitoring of an infection in an individual.
Patent FR-2980145-B1 (FR)
Inventor: DUFEE JULIEN
IPC: B60R19/02
Filed: 2011-09-16
Granted: 2013-11-29
Abstract: The beam has a crosspiece (10) extending along a transverse direction (T), and two fastening units (12) extending along a longitudinal direction (L). The two fastening units are placed at ends of the crosspiece and fixed on a structure of a vehicle. Each fastening unit extends along a longitudinal axis (A-A) between its two ends (14, 16) that are respectively fixed on the structure and connected to the crosspiece. Each fastening unit includes a single-piece, honeycomb-structured, truncated cone-shaped shock absorber (20) extending along the longitudinal axis over entire length of the unit.
Patent FR-2984213-B1 (FR)
Inventor: DUVERNIER MARC
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a moulding element of a mould for moulding and curing a tread of a tyre. Said tread comprises a tread surface intended to make contact with the ground during the rotation of the tyre. The moulding element (1) comprises a moulding surface intended to mould part of the tread surface of the tyre and a blade (5), of length L and height Hc, intended to mould an incision or groove in the tread. The blade comprises a rounded end (8) extending along the length of the blade in a direction of extension X. The moulding element also comprises two cutting means (7) disposed on each side of the blade at a certain distance therefrom. One end of each cutting means includes alternating peaks (2) and troughs (4, 4a, 4b) extending along the direction of extension X. The distance of the peaks in relation to the moulding surface (3) is greater than or equal to the height Hc of the blade.
Patent FR-2985165-B1 (FR)
Inventor: DENEUVILLERS GUY
IPC: A61B17/70
Filed: 2011-12-29
Granted: 2014-01-17
Abstract: The device has supporting- and guiding units (25) supporting and guiding an elongate element under operation of a free end passing through front and rear regions. The supporting- and guiding units pass around a part of a connecting rod (T) and a portion of a vertebral body (C) for the detachable connection of the connecting rod with a support fixation unit (20). A traction unit is exerted on the free end for enabling movement of a locking element (24) to a front portion and correspondingly to a portion of the vertebral body to the connecting rod. The support fixation unit is made of material that is selected from stainless steel, titanium, ceramics, polypropylene, polyethylene, high-density polyethylene, polyetheretherketone (RTM: colourless organic polymer thermoplastic), polyetherketoneketone (RTM: semi-crystalline thermoplastic with high heat resistance).
Patent FR-3020419-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une piece et une tige de fixation venue de moulage avec la piece
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: F16B19/04
Filed: 2014-04-29
Granted: 2016-05-27
Abstract: L'ensemble (2) comprend une pièce (4) et une tige (6) de fixation venue de moulage avec la pièce (4). La tige (6) s'étend suivant une direction longitudinale (L) à partir d'une face (4B) de la pièce (4). La tige (6) comprend un tronçon de liaison (12) contigu à la pièce (4) et un tronçon de fixation (16) relié à la pièce (4) par le tronçon de liaison (12). Le tronçon de liaison (12) présente une aire en section transversale inférieure à celle du tronçon de fixation (16).
Patent FR-3021058-B1 (FR)
Title: Clou podotactile et son outil de pose
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/06
Filed: 2014-05-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un clou podotactile (100) comprenant une tige équipée (110) à une extrémité d'une tête (120) et venant s'installer dans un trou (T), remarquable en ce que ladite tige (110) est préformée sur au moins une partie de sa longueur pour présenter un volume (130) qui, protubérant par rapport à la surface de la tige (110), est dimensionné pour autoriser un ajustement serré avec le trou (T) recevant ledit clou (100). L'invention concerne également un outil de pose pour un tel clou. Applications : clous podotactiles.
Patent FR-3021067-B1 (FR)
Title: Circuit de circulation d'air a travers une enceinte palier
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F01D25/18
Filed: 2014-05-15
Granted: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un circuit de circulation d'air à travers une enceinte palier (1) de turbomachine, le circuit de circulation d'air comportant :         - des moyens d'amenée (4) agencés pour amener de l'air dans l'enceinte palier (1),         - des moyens d'évacuation (6) agencés pour évacuer au moins une partie de l'air de l'enceinte palier (1) ;         - un système de déshuilage (13) relié aux moyens d'évacuation (6), le système de déshuilage (13) étant apte à diminuer la quantité de lubrifiant contenue dans l'air provenant des moyens d'évacuation (6);         - un compresseur (16) disposé entre les moyens d'évacuation (6) et le système de déshuilage (13), le compresseur (16) étant apte à augmenter la pression de l'air en entrée du système de déshuilage (13).
Patent FR-3019076-B1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique avec couche de polissage et fenetre
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24B29/02
Filed: 2015-03-26
Granted: 2019-06-14
Abstract: Il est fourni un feutre de polissage mécano-chimique (10) présentant une couche de polissage (20) ; et une fenêtre de détection de point limite (30) incorporée dans le feutre de polissage mécano-chimique, dans lequel la fenêtre de détection de point limite est une fenêtre bouchon-en-place ; dans lequel la fenêtre de détection de point limite comprend un produit de réaction d'ingrédients, comprenant : un prépolymère de fenêtre, et, un système de durcisseur de fenêtre, comprenant : au moins 5 % en poids d'un durcisseur de fenêtre difonctionnel ; au moins 5 % en poids d'un durcisseur de fenêtre de polyol initié par une amine ; et, de 25 à 90 % en poids d'un durcisseur de fenêtre de polyol de masse molécule élevée.
Patent FR-3035362-B1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile
Inventor: COFFIN BENOIT
IPC: B60R16/04
Filed: 2015-04-24
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - un composant électrique (2) agencé pour être alimenté suivant une première tension, - deux dispositifs de stockage d'énergie électrique (3, 4) connectés en série, l'un de ces dispositifs de stockage présentant à ses bornes la première tension (U1) et agencé pour alimenter le composant.
Patent FR-3041130-B1 (FR)
Title: Gestion d'un affichage d'une vue d'une application sur un ecran d'un dispositif electronique de saisie de donnees, procede, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06F21/56
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-11-22
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de gestion d'un affichage d'une vue d'une application (AppC) exécutée sur un processeur non sécurisé (PNS) d'un dispositif électronique de saisie de données, lequel comprend en outre un processeur sécurisé. L'application (AppC) délivre au moins une vue courante (VC), comprenant un ensemble de pixels, à afficher sur un écran dudit dispositif. Ce procédé, mis en œuvre sous contrôle du processeur sécurisé, comprend : - une étape d'analyse (AN) de la vue courante (VC), délivrant au moins une donnée représentative d'une présence d'au moins un motif suspect ; - lorsqu'une présence d'au moins un motif suspect est détectée au sein de la vue courante (VC), une étape de mise en œuvre (PT), par le processeur sécurisé, d'au moins une mesure de protection.
Patent FR-3044264-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante ayant une gorge de jante (13) disposée entre deux sièges de jante (12) ayant chacun une extrémité axialement extérieure, ladite jante présentant une largeur totale W entre chaque extrémité axialement extérieure desdits deux sièges de jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre chaque bourrelet et chaque siège de jante, ledit adaptateur ayant deux extrémités axialement extérieures (2) comprenant chacune un siège d'adaptateur (3) et une face d'appui (4) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, un corps (5) reliant lesdites deux extrémités axiales extérieures (2) de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale, une face (16) destinée à être en contact avec chaque siège de jante (12) et avec la gorge de jante (13), et disposée radialement à l'intérieur ledit adaptateur présentant une largeur axiale totale L comprise entre chaque siège d'adaptateur (3). L'invention se caractérise en ce que le rapport W/L est supérieur ou égal à 20% et inférieur ou égal à 60% et en ce que ledit corps comprend un élément de blocage (15) destiné à caler ledit adaptateur dans la gorge de jante (13).
Patent FR-3048451-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une production d'electricite sur un vehicule automobile
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: H02K7/18
Filed: 2016-03-04
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention décrit un procédé de contrôle d'une production d'électricité sur un véhicule automobile, à partir d'un générateur électrique (12), ce générateur étant agencé pour être entraîné en rotation par une turbine (7) placée dans un circuit de recirculation (4) des gaz d'échappement d'un moteur thermique (1) du véhicule, le circuit de recirculation (4) comportant : Une branche principale (5) de recirculation, Une branche de dérivation (6), Une vanne (8) agencée pour régler le débit traversant la branche de dérivation (6) de la turbine, Une vanne (11) agencée pour régler le débit traversant la branche principale (5) de recirculation, caractérisé en ce que le procédé comporte l'étape de produire de l'électricité en contrôlant l'un des éléments suivants : La vanne (8) de la branche de dérivation (6), La vanne (11) de la branche principale (5) de recirculation, Le générateur électrique (12).
Patent FR-3055375-B1 (FR)
Title: Circuit hydraulique de commande multiple
Inventor: RICHER EMMANUEL
IPC: F15B13/08
Filed: 2016-08-25
Granted: 2019-05-10
Abstract: Circuit hydraulique de commande multiple formé par l'assemblage de modules hydrauliques associés chacun à un récepteur et ayant un distributeur à tiroir (Di) combiné à un compensateur de pression (CPi) avec une ligne de pompe (P), une ligne de retour (T) et une ligne de commande (LS) commandant la pompe (1) par une pression de commande dépendant du fonctionnement des récepteurs, l'alésage (A1) des distributeurs ayant une paire d'orifices (EO, SO) reliée à la ligne neutre (LOi) du module et le tiroir (T1) du distributeur a un passage (PO) qui, dans la position neutre du tiroir, relie les orifices (EO, SO).
Patent FR-3059340-B1 (FR)
Title: Procede de depot de couche de chalcogenure sur un substrat
Inventor: LEBRETON FABIEN
IPC: H01L31/0216
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de couche atomique de chalcogénure sur un substrat. Le substrat est successivement exposé à un premier précurseur en phase vapeur comprenant un élément métallique et à un second précurseur en phase vapeur comprenant un élément oxydant, de manière à former une monocouche monomoléculaire de chalcogénure à partir desdits premier et second précurseurs. Selon l'invention, lors des étapes de dépôt des précurseurs sur le substrat, la température du substrat reste inférieure à 300°C et/ou la température varie à une vitesse non nulle dont la valeur absolue est inférieure à 100° C.min-1. Ainsi, de façon avantageuse, l'invention permet de recouvrir la surface d'un substrat avec une couche de chalcogénure formant une couche de passivation de très bonne qualité, sans qu'il soit pour cela nécessaire de recuire la couche après dépôt. La gestion/évacuation des impuretés étant partiellement réalisée durant le dépôt, l'invention limite l'apparition de cloquage au sein des films déposés.
Patent FR-3061350-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure d'un supercondensateur et structure issue dudit procede
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01G11/24
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une structure (30) destinée à former une interface (44) entre une électrode (41, 42) et un électrolyte (43) d'un supercondensateur (40), comprenant au moins un feuillet de graphène oxydé dopé à l'azote et des groupements (31) à base de phosphore et d'oxygène. D'abord, une suspension aqueuse (1) d'un oxyde de graphène est préparée dans de l'eau, à laquelle un composé à base d'azote (2) est ajouté. La suspension aqueuse est chauffée, puis filtrée afin d'obtenir un composé solide (20) comprenant du graphène oxydé dopé à l'azote. Une suspension acide (3) comprenant le composé solide et un acide phosphorique (4) est ensuite préparée, puis chauffée et filtrée afin d'obtenir une structure comprenant au moins un feuillet de graphène oxydé dopé à l'azote et comprenant des groupements à base de phosphore et d'oxygène.
Patent FR-3048232-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour coordonner une helice avec une commande electronique de moteur
Inventor: CARRINGTON CHRISTOPHER ROY
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-02-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: Procédé et système pour coordonner une hélice (18) avec un module de commande (48), comportant une machine ayant un module de commande (48) et une hélice (18) montée sur un arbre (32) d'hélice au niveau d'un moyeu (19). L'arbre (32) est conçu pour être reçu dans la machine, et un détecteur est monté sur la machine, connecté au module électronique de commande (48) et conçu pour détecter l'hélice (18) quand l'arbre (32) d'hélice est reçu dans la machine.
Patent FR-3063498-B1 (FR)
Title: Composition de nettoyage
Inventor: GILLIERON GINA
IPC: C11D7/60
Filed: 2017-03-03
Granted: 2020-02-14
Abstract: Composition de nettoyage comprenant le mélange de 1 à 7 % d'acide acétique, de 0,1 à 1 % de peroxyde d'hydrogène, de 1 à 15 % de bicarbonate de sodium, d'eau, dans laquelle les pourcentages sont exprimés en poids et la somme est égale à 100 %.
Patent FR-3064276-B1 (FR)
Title: Production d'arn par des levures a particules peseudo-virales recombinantes
Inventor: PIGEON LUCIE
IPC: C12P19/34
Filed: 2017-03-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: La demande concerne la production d'ARN d'intérêt, plus particulièrement d'ARN messager d'intérêt ou d'ARN long non-codant d'intérêt, par des levures à particules pseudo-virales recombinantes. Les levures recombinantes ont été modifiées génétiquement pour produire l'ARN d'intérêt sous forme de complexe, notamment sous forme de particules pseudo-virales recombinantes. Ces particules pseudo-virales recombinantes sont produites à partir de certains éléments de rétrotransposon Ty de levure, mais ne rétro-transcrivent pas l'ARN qu'elles contiennent. La demande est ainsi relative aux moyens susceptibles d'être ainsi mis en œuvre ou produits, et notamment aux constructions d'acide nucléiques, kits, cellules de bactéries, cellules de levures, milieux de culture ou de transfection les contenant, ainsi qu'à un procédé pour la production d'une composition pharmaceutique, notamment à des fins d'applications médicales, plus particulièrement vaccinales, anti-tumorales et pro-régénératives .
Patent FR-3066586-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour un circuit de fluide refrigerant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F13/06
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention porte sur un échangeur de chaleur (600) pour véhicule, notamment automobile, destiné à réaliser un échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide, le premier fluide étant un fluide réfrigérant, l'échangeur de chaleur (600) comprenant : - une bouche d'entrée (603) pour une admission du fluide réfrigérant dans l'échangeur de chaleur (600), - une bouche de sortie (605) pour une évacuation du fluide réfrigérant depuis l'échangeur de chaleur (600), - des plaques (601) empilées les unes contre les autres délimitant entre elles un premier parcours pour le fluide réfrigérant et un deuxième parcours, distinct du premier parcours, pour le deuxième fluide, caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (600) comprend un séparateur de phases (500) configuré pour séparer une phase liquide d'une phase gazeuse du fluide réfrigérant.
Patent FR-3068218-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de la chlorphenesine, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MALET GAEL
IPC: A01N29/04
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de la chlorphénésine, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3073612-B1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur avec dispositif de perturbation
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/06
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-10-25
Abstract: Un tube (2) pour échangeur de chaleur définit un canal de circulation de fluide apte à s'écouler principalement selon une première direction dans le tube. Le tube comprend une pluralité de dispositifs de perturbation (4) de l'écoulement de ce fluide le long du canal de circulation, les dispositifs de perturbation (4) consistant respectivement en un enfoncement local d'une paroi du tube vers l'intérieur du tube présentant la forme d'un chevron (43). Les dispositifs de perturbation sont agencés le long du canal de circulation de fluide de sorte qu'une bande de section transversale (20) du tube, de dimension longitudinale égale à celle d'un dispositif de perturbation et comprenant un dispositif de perturbation dans son intégralité comprend uniquement ce dispositif de perturbation (4). Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3072042-B1 (FR)
Title: Poste de production modulaire
Inventor: CLARMONT JEAN-JACQUES
IPC: B23Q7/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un poste de production (10), comprenant : - un outil, adapté pour réaliser une opération sur une pièce, et - un système (11) de déplacement de pièces comprenant deux convoyeurs (11 0A, 110B), chaque convoyeur reliant un premier côté (120) du poste de production à un côté opposé (130), et un dispositif d'entrainement (111) des convoyeurs dans des sens opposés, l'un des convoyeurs étant adapté pour amener une pièce à portée de l'outil pour la mise en œuvre de l'opération sur la pièce, le poste de production comprenant en outre des moyens de fixation amovible (18) à d'un dispositif (20) d'introduction et d'extraction de pièces à chacun des côtés du poste reliés par les convoyeurs. Plusieurs postes de production peuvent être assemblés ensemble, et avec des dispositifs d'introduction et d'extraction de pièces, pour la formation de lignes de production adaptables en fonction de la cadence de production.
Patent FR-3073939-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour casque
Inventor: GOURGUES JEAN CHRISTOPHE
IPC: F41H5/013
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de protection (1) comprenant une paroi de protection (7) conformée pour coopérer avec une coque extérieure (3) d'un casque (5) en une position de coopération de manière à engendrer une protection balistique additionnelle, le dispositif de protection (1) présentant un emplacement de coopération (15) agencé pour coopérer avec un accessoire amovible (29) du casque (5) en une position montée de l'accessoire amovible (29), l'emplacement de coopération (15) étant ménagé dans la paroi de protection (7), une portion de coopération de la paroi de protection (7) et/ou une ouverture traversante dans la paroi de protection (7) étant en regard de l'emplacement de coopération (15), le dispositif de protection (1) comprenant une plaque de renforcement (9) pleine, la plaque de renforcement (9) étant agencée pour coopérer avec l'emplacement de coopération (15) en une position de renforcement dans laquelle la plaque de renforcement (9) est en regard de la portion coopération et/ou de l'ouverture traversante.
Patent FR-3074537-B1 (FR)
Title: Culasse d'un vehicule automobile comprenant un collecteur d'echappement integre
Inventor: BEAUCAMP PASCAL
IPC: F01M11/02
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne une culasse (1) d'un moteur d'un véhicule automobile comprenant : - une face supérieure (5), une face inférieure (7), une face longitudinale avant (9), une face longitudinale arrière (11) et deux faces d'extrémité (13, 15) ; - un collecteur d'échappement (21) intégré réalisé en une seule pièce avec la culasse (1) et comprenant une pluralité de conduits d'échappement (19) qui sont raccordés à un plenum (23) qui s'étend transversalement dans une paroi transversale de la culasse (1), le plenum (23) débouchant par un orifice de sortie à l'extérieur de la culasse (1), - au moins un conduit de redescente (29) de fluide lubrifiant réalisé dans la culasse (1) qui raccorde un orifice supérieur agencé au-dessus du collecteur (21) à un orifice inférieur agencé au-dessous du collecteur (21), caractérisé en ce que le au moins un conduit de redescente (29) de fluide lubrifiant s'étend verticalement dans l'épaisseur de la culasse (1) entre le plenum (23) et une face externe de ladite paroi transversale de la culasse (1).
Patent FR-3076987-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'une seule pompe
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/46
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (2) comportant au moins une chaudière (50, 50a, 50b) instantanée, un circuit de production (35) et de distribution (31) du café alimenté en eau chaude par l'au moins une chaudière (50, 50a, 50b) et un dispositif rotatif d'agitation (11) comprenant un outil rotatif (13) entrainé par un moteur électrique (14) autour d'un axe A et destiné à coopérer avec une préparation contenue dans un récipient, ledit dispositif rotatif d'agitation (11) comportant un conduit (12) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur issue de l'au moins une chaudière (50, 50a, 50b) vers l'outil rotatif (13). Conformément à l'invention, elle comporte une seule pompe (40) électrique pilotée par un circuit de contrôle (5) qui alimente l'au moins une chaudière (50, 50a, 50b) en eau pour produire soit de l'eau chaude, soit de la vapeur.