baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086601-B1 (FR)
Title: Structure de siege suspendue dotee d’un amortisseur pneumatique
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une structure de siège de véhicule comportant une armature d'assise comprenant un cadre d'assise et un baquet d'assise (50) dont la partie avant est montée à pivotement sur celle dudit cadre d'assise selon un axe transversal, ladite structure de siège comportant en outre des moyens de suspension dudit baquet d'assise (50) comprenant au moins un ressort (60) et un amortisseur (90) agencé entre ledit baquet d'assise (50) et ledit cadre d'assise (41), ledit amortisseur comportant deux poches souples transversales supérieure (91) et inférieure (92) reliées fluidiquement par une conduite (93), chacune desdites poches (91, 92) étant intercalée entre deux parois en regard (85, 71A, 86, 71C) solidaires respectivement dudit baquet (50) et dudit cadre d'assise (41) de sorte que le pivotement vers le haut ou vers le bas dudit baquet (50) entraine la compression d'une poche respective (91, 92) entrainant un reflux de gaz vers l'autre poche (92 ; 91) via ladite conduite (93).
Patent FR-3088490-B1 (FR)
Title: Boitier de connecteur equipe d'un dispositif d'assurance de position de connecteur (cpa) ameliore
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-11-12
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne un boitier (10) de connecteur (1) dont le dispositif (2), dit d'assurance de position de connecteur (CPA), monté coulissant à l'intérieur du boitier est activé par l'extrémité avant (52) du boitier (50) de connecteur complémentaire (1) qui n'est pas l'ergot, communément appelé nez de verrouillage des boitiers entre eux.
Patent FR-3089438-B1 (FR)
Title: Barbotine de fonderie améliorée pour la fabrication de moules carapaces
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C9/04
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: Barbotine de fonderie améliorée pour la fabrication de moules carapaces Barbotine de fonderie pour la fabrication de moules carapaces pour le moulage de pièce comprenant un alliage métallique, la barbotine comprenant des particules de poudre et un liant, le liant comprenant de l’yttrine colloïdale, et les particules de poudre comprenant de la zircone stabilisée par de l’oxyde de calcium. Pas de figure
Patent FR-3097275-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à capot mobile comprenant un mécanisme de diminution de poussée indépendant du capot mobile
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (12) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (12) comprenant une structure interne fixe (13), un capot mobile (16) et des volets d’obturation (17). L’inverseur (12) comprend un premier mécanisme d’actionnement configuré pour déplacer le capot mobile (16) entre une position de fermeture et une position d’ouverture de manière à entraîner un déplacement des volets d’obturation (17) respectivement entre une position rétractée et une position déployée, faisant passer l’inverseur (12) respectivement entre une configuration de poussée pleine et une configuration d’inversion de poussée. L‘inverseur (12) comprend un deuxième mécanisme d’actionnement configuré pour déplacer les volets d’obturation (17) entre la position rétractée et une position partiellement déployée lorsque le capot mobile (16) est dans la position de fermeture, de manière à faire passer l’inverseur (12) respectivement entre ladite configuration de poussée pleine et une configuration de poussée réduite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097631-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de hauteur de protubérance(s) saillant sur une pièce, par plaquage d’une plaque plane
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: G01B5/012
Filed: 2019-06-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un dispositif de mesure (DM) comprend :  - un corps creux (CC) comportant une paroi (PA) délimitant une cavité (CO) ouverte et terminée par une face d’extrémité (FE) destinée à être placée contre une face (FP) d’une pièce (PC) comprenant une protubérance (PR) saillant sur une hauteur à mesurer,  - un axe (AT) translatable dans cette cavité (CO) et comprenant des première et seconde (E2) extrémités opposées, la seconde extrémité (E2) comprenant une plaque plane (PP) translatable dans la cavité (CO) et destinée à être plaquée contre la protubérance (PR), et  - un comparateur (CP) comparant la position en cours de cette première extrémité à une position de référence, lorsque la face d’extrémité (FE) contacte la face (FP) de la pièce (PC) et la plaque plane (PP) contacte la protubérance (PR), pour mesurer cette hauteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098729-B1 (FR)
Title: Systeme d’analyse des performances d’utilisation d’une planche de glisse
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C5/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un système d’analyse (200) des performances d’utilisation d’une planche de glisse (25) comportant :- une base de données (202) stockant des performances de référence (Tref, Pref) ;- un capteur (100) sensible aux déformations de ladite planche de glisse ; et- un organe de supervision (204) comportant : - des moyens de détermination des performances d’utilisation (Ts, Ps) en fonction de mesures (M, T) dudit capteur (100) ; et- des moyens de comparaison desdites performances d’utilisation avec lesdites performances de référence ;ledit capteur étant solidarisé à ladite planche de glisse et comportant :- au moins un élément piézoélectrique solidarisé à ladite planche de glisse et configuré pour générer une énergie électrique lors des déformations de ladite planche de glisse ; et- un circuit électronique de traitement, alimenté exclusivement par ladite énergie électrique générée par ledit au moins un élément piézoélectrique.  Figure 1.
Patent FR-3099612-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prediction
Inventor: PURICA ANDREI
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-12-16
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de prédiction (100) de la valeur d’une grandeur destinée à être utilisée par un système de contrôle implémenté sur ordinateur, la grandeur dépendant de plusieurs paramètres, les paramètres comprenant un paramètre non explicite. Avantageusement, le dispositif de prédiction comprend un premier prédicteur (101) à base de réseau de neurones configuré pour calculer une estimation du paramètre non-explicite et un deuxième prédicteur (102) à base de réseau de neurones configuré pour calculer une estimation de la valeur de la grandeur à partir de l’estimation du paramètre non-explicite, les deux prédicteurs (101, 102) recevant un ensemble de données d’entrée, chaque réseau de neurones étant associé à un ensemble de poids. Le dispositif de prédiction est configuré pour appliquer une pluralité d’itérations d’une unique fonction d’apprentissage aux deux prédicteurs (101, 102), la fonction d’apprentissage comprenant : un bloc de propagation vers l’avant pour calculer, en fonction des données d’entrée des deux prédicteurs (101,102), le gradient d’une fonction de minimisation d’une fonction de coût du premier prédicteur (101) ; et un bloc de rétropropagation (32) pour mettre à jour les poids des réseaux de neurones des deux prédicteurs en effectuant une rétropropagation des gradients calculés par le bloc de propagation avant. Le dispositif de prédiction (100) estime la valeur de la grandeur à prédire à un instant futur, après les itérations de la fonction d’apprentissage, en appliquant des données d’entrées aux réseaux de neurones des deux prédicteurs (101, 102) et en utilisant les poids mis à jour par la fonction d’apprentissage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100426-B1 (FR)
Title: composition répulsive et procédé associé
Inventor: CONTANT LAURENT
IPC: A01N37/18
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide apte à procurer un effet répulsif sur un nuisible, sans contact avec ledit nuisible lors de l’application de ladite composition, ledit nuisible étant choisi parmi les mammifères, les oiseaux, les insectes et les acariens.   Selon l’invention, elle contient en tant que composés actifs un composé de la famille des capsaïcinoides, en particulier la capsaïcine, ou un mélange de capsaïcinoides, de la pipérine et un excipient choisi parmi une huile, notamment végétale, un mélange d’au moins deux huiles, notamment végétales ou un mélange d’eau et d’huile(s), notamment végétale(s).
Patent FR-3101430-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du vieillissement d’une batterie d’un véhicule
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation du vieillissement d’une batterie (20) d’un véhicule automobile à moteur thermique (10), ledit véhicule comprenant un démarreur électrique, un capteur de température (50) du liquide de refroidissement, un capteur de régime (40) du moteur thermique (10) et un calculateur (30) de gestion du système de motorisation du véhicule, ledit procédé comprend, à chaque démarrage du moteur thermique (10), les étapes de détermination (E1) par le calculateur de la valeur du régime (N40) du moteur thermique (10) et de la valeur de la température (T50), si la valeur déterminée du régime (N40) est supérieure à un seuil de régime (SR(T50)), incrémentation d’un premier compteur (Cpt1), si la valeur déterminée du régime (N40) est inférieure au seuil de régime (SR(T50)), incrémentation d’un deuxième compteur (Cpt2), détection (E3) du vieillissement de la batterie (20) lorsque la valeur du deuxième compteur (Cpt2) est supérieure à un seuil d’alerte prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102267-B1 (FR)
Title: Procédé pour contrôler l’accès d’un sportif à une compétition sportive
Inventor: BOURE EMELINE
IPC: G06F21/32
Filed: 2019-10-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé pour contrôler l’accès d’un sportif à une compétition sportive, le procédé comportant :  - acquérir, par une caméra (1), une image du sportif (2),  - envoyer une requête de reconnaissance faciale,   - retrouver l’identité du sportif,  - envoyer une requête de vérification de licence sportive,   - retrouver un statut de licence associé à l’identité du sportif, et  - en fonction du statut de licence, envoyer un signal d’autorisation d’accès à un dispositif terminal (4).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104866-B1 (FR)
Title: Plateforme de services pour les systèmes de contrôle-commande industriels et son procédé d’utilisation.
Inventor: ALAIMO STÉPHANE
IPC: G06F9/44
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une plateforme de services implémentée par un ou plusieurs ordinateurs. La plateforme comprend un ou plusieurs micro-services, chaque micro-service ayant une structure générique normalisée comprenant : un sous-service implémentant une fonction métier, un sous-service de messagerie. La plateforme comprend également un système de communication pour l’échange de données et de messages appelé système de communication unifié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110264-B1 (FR)
Title: Architecture d’interfacage homme-machine dans un aeronef
Inventor: SOZEN NESET
IPC: G06F9/52
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un système d’interfaçage homme-machine permet des interactions entre des applications aéronautiques (201a, 201b, 201c) et des instruments de commande et d’affichage d’aéronef. Le système d’interfaçage homme machine comprend un serveur d’interface (200) communiquant, grâce à un protocole cœur commun, avec les applications aéronautiques (201a, 201b, 201c) et des gestionnaires de contrôle et d’affichage (202a, 202b) réalisant une abstraction des instruments de commande et d’affichage. Le système d’interfaçage homme machine comprend des bibliothèques applicatives d’extension (203a, 203b, 203c) fournissant une implémentation du protocole cœur commun dédiée à chaque application aéronautique (201a, 201b, 201c), ainsi qu’une définition de fenêtres d’affichage dédiée à chaque application aéronautique (201a, 201b, 201c). Le système d’interfaçage homme machine comprend au moins une bibliothèque d’extension d’utilitaires de commande et d’affichage (204) fournissant une implémentation du protocole cœur commun dédiée aux gestionnaires de contrôle et d’affichage (202a, 202b). Ainsi, une architecture flexible, portable et réutilisable, avec des possibilités d’extension et de mise à l’échelle aisées, est proposée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116036-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de configuration d’une séquence d’accueil et/ou d’une séquence de salutation d’un véhicule automobile.
Inventor: LE-HIR NATHALIE
IPC: G06F9/06
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-05-19
Abstract: Titre  : Procédé de gestion de configuration d’une séquence d’accueil et/ou d’une séquence de salutation d’un véhicule automobile.  Procédé de gestion de configuration d’une séquence d’accueil et/ou d’une séquence de salutation d’un véhicule automobile comprenant une étape de contrôle automatique d’au moins un organe du véhicule en fonction de données relatives à un contexte extérieur ou à un contexte personnel de l’utilisateur.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3119582-B1 (FR)
Title: Élément de carrosserie comportant une surface de dissipation de courant électrique.
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B60R16/06
Filed: 2021-02-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un élément de carrosserie (1) d’un véhicule automobile comprenant une doublure (2) définissant un volume interne (3) destiné à être fermé par une peau extérieure, la doublure (2) étant composée de matériau non conducteur d’électricité. L’élément de carrosserie (1) comporte au moins deux éléments de structure interne (8) disposés dans le volume interne (3), entre lesquels une surface conductrice (10) de matériau conducteur d’électricité est étendue à distance de la doublure (2).  (Figure 2)
Patent FR-3119564-B1 (FR)
Title: Bande multicouche multi matériaux pour bobinage
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B32B19/06
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Bande multicouche multi matériaux pour bobinage L’invention concerne une bande multicouche (1a ; 1b ; 1c) destinée à être bobinée sur une forme pour la fabrication d’une pièce en matériau composite, comprenant des couches fibreuses superposées dont au moins une de ces couches est pré-imprégnée, lesdites couches fibreuses superposées comprenant au moins :- une première couche (10) comprenant un premier matériau (11) sur un premier côté (1000) de la largeur de la bande et un deuxième matériau (12), différent du premier matériau (11), sur un deuxième côté (2000) de la largeur de la bande, opposé au premier côté (1000), et- une deuxième couche (20) superposée à la première couche et comprenant le premier matériau (21) sur le premier côté (1000) et le deuxième matériau (22) sur le deuxième côté (2000), avec recouvrement d’un matériau (22) de la deuxième couche (20) avec un matériau différent (11) de la première couche (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120864-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de l’urine humaine ou animale par dilution et fermentation et utilisations de l’urine obtenue en particulier comme matière fertilisante
Inventor: HUGUIER PIERRE
IPC: C05F3/00
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de traitement de l’urine humaine ou animale comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes :  - une étape de dilution de l’urine dans l’eau, et  - une étape de fermentation.  L’invention concerne également l’urine transformée obtenue et les coproduits de ce procédé, ainsi que leurs utilisations notamment comme matière fertilisante.
Patent FR-3130307-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol notamment pour boite de conserve
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B73/00
Filed: 2021-12-11
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif antivol (1) pour contenant du type canette de boisson, boîte de conserve ou bombe aérosol, comportant un corps principal (2) apte à enserrer le contenant à protéger, des moyens de détection antivol (5), des moyens de verrouillage (4) avec lesquels le corps principal (2) est destiné à coopérer, le corps principal (2) présentant soit une position ouverte dans l’état déverrouillé du dispositif antivol, soit une position fermée en forme générale de bague (2’) dans l’état verrouillé du dispositif antivol, caractérisé en ce que le corps principal (2) comporte au moins deux crochets de fixation (3) espacées, chaque crochet de fixation (3) comprenant une rainure d’engagement (33) apte à la pose du dispositif sur le contenant, en particulier, la rainure étant apte à coopérer par engagement mutuel à cheval sur le bourrelet (11) supérieur du contenant avec lequel est destiné à coopérer le dispositif antivol.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2294394-B1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1975-12-09
Granted: 1979-02-02
Abstract: Feedwater preheater for heating feedwater in the form of steam turbine condensate by means of condensing extraction steam from a turbine, includes a casing, a fixed tube plate and a movable tube plate disposed opposite one another in the casing, feedwater inlet and outlet chambers located adjacent the fixed tube plate, a feedwater reversing chamber disposed in the casing and partly defined by the movable tube plate, a first group of feedwater conducting tubes connected at one end thereof through the fixed tube plate to the feedwater inlet chamber and at the other end through the movable tube plate to the reversing chamber, a second group of tubes connected at one end thereof through the movable tube plate to the reversing chamber and at the other end thereof through the fixed tube plate to the feedwater outlet chamber, a steam vessel disposed in the casing and surrounding the second group of tubes, the first group of tubes, on the one hand, and the second group of tubes, on the other hand, being mutually spaced apart a distance so great that stresses produced by varying thermal expansion of the tubes which, in turn, produce a tipping movement and deformation of the movable tube plate do not exceed a permissible value.
Patent FR-2361927-B1 (FR)
IPC: C01D1/04
Filed: 1977-08-18
Granted: 1984-05-11
Abstract: Stable bipolar membranes of high permselectivity and low potential drop are prepared using either an anion or cation preformed first layer upon which a second layer or coating of an ion exchange resin of the opposite charge carried in a matrix polymer is applied. The second layer may be suitably applied such as by casting as a slurry of the ion exchange resin in a solution or by laminating a layer comprising a dispersion of the resin in a solid or fused polymer. Optionally, the surface of the first layer may be treated to increase the resin concentration and/or bonding at the interface, such as by sanding, etching, etc.
Patent FR-2415462-B1 (FR)
IPC: A61K35/14
Filed: 1979-01-23
Granted: 1982-11-26
Abstract: A composition for the purification of blood in which impurities of the mercaptan class are present is disclosed, such composition being occluded in fibrous materials and consisting of a polymer functionalized with an organic mercury compound or with an anhydride of an organic acid. As the functionalizing compounds parachloromercury aniline, parachloromercurybenzoic acid and maleic anhydride are preferred.
Patent FR-2518811-B1 (FR)
IPC: H01L23/057
Filed: 1982-06-23
Granted: 1985-05-24
Abstract: The present invention is directed to an IC device of the ceramic encapsulated type wherein a power supply pulse dampening capacitor is embodied within the IC housing. The device is characterized by the utilization of a chip capacitor bonded to the floor of a recess formed within the housing, which capacitor forms a platform supporting the IC device. Leads between the capacitor and the power supply terminals of the circuit may be maintained at extremely short lengths, whereby inductances are minimized and relatively small capacitors effectively damp power supply pulses.
Patent FR-2582103-B1 (FR)
IPC: G01N33/86
Filed: 1985-03-19
Granted: 1989-05-05
Abstract: The invention relates to a method for the immunological determination of a coagulation factor in a sample, wherein: (a) a ligand having a binding affinity for the abovementioned coagulation factor is immobilised on a solid phase; (b) the sample is incubated in the presence of the abovementioned solid phase on which the ligand is immobilised;  (c) the solid phase is washed after incubation; and (d) the presence of the abovementioned coagulation factor, bound to the solid phase via the ligand, is visualised using a property inherent in the aforementioned coagulation factor.
Patent FR-2607522-B1 (FR)
Inventor: BOUTIN FRANCOIS-REGIS
IPC: C22C21/00
Filed: 1986-12-02
Granted: 1992-04-30
Abstract: The invention relates to a method for the deformational transformation of aluminum and its alloys comprising the steps of deforming the aluminum in the solid state and annealing the deformed aluminum at a temperature at which recrystallization occurs. The recrystallization temperature of the aluminum is raised and the grain size is minimized by adding to the aluminim 5 to 1000 ppm uranium prior to the deformation. The method is particularly applicable to the production of aluminum based sheets intended to be subjected to heating at a relatively high temperature, for example the heating which accompanies enamelling or brazing operations, where the heating operation could change the mechanical properties of the sheets.
Patent FR-2651909-B1 (FR)
IPC: G09F17/00
Filed: 1989-09-12
Granted: 1994-01-28
Abstract: The invention relates to a table flag holder intended as a decoration for an office, a table or the like. <??>The flag holder (1) is made up of a base (2) on which are arranged one or more poles (3) carrying a flag (4). According to the invention, the holder comprises means for orienting radially on the base (2) each of the flags (4). These means take the form of, for example, an insertable part of the pole (3) the tip of which is machined to form a peg in a mortice-type orifice formed in the base (2). <??>The invention is of relevance to manufacturers of office accessories.
Patent FR-2652129-B1 (FR)
Inventor: GEORGES DROULON
IPC: B60N2/90
Filed: 1989-09-21
Granted: 1991-12-06
Abstract: Locking device for a mechanical actuator with rectilinear or circular movement, characterised in that it comprises at least one rod (1, 32) that is normally locked by notched wheels (15, 16) mounted on shafts (17, 18) and interacting with V-shaped retaining blocks (10, 11) comprising toothed inclines (12, 13) whose vertical displacement is produced by the rotation of a cam (20) that is caused to revolve by pins (22a) fixed to a circular part (22) that is mounted on a shaft (21) driven either by manual control or by a motor.
Patent FR-2654339-B1 (FR)
Inventor: SEMAN MICHEL
IPC: A61P31/04
Filed: 1989-11-14
Granted: 1994-10-28
Abstract: The present invention relates to basic polyene macrolide derivatives, characterized in that they comprise a basic polyene macrolide which is N-substituted by a 1-amino-1-deoxyketose group which in turn is substituted or unsubstituted, to a process for their preparation and to their use for obtaining drugs.