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Patent FR-3062333-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une succession de recipients comprenant une etape de marquage des recipients
Inventor: FEILLOLEY FRANCK
IPC: B29C49/78
Filed: 2017-07-31
Abstract: Procédé de production d'une succession de récipients à partir d'une succession de préformes en matières plastiques chauffées dans une installation de production de récipients comprenant au moins une station de chauffage de la succession de préformes, une machine de formage comprenant une pluralité de stations de formage, une ou plusieurs machines de traitement comprenant chacune une pluralité de stations de traitement, le procédé comprenant les étapes suivantes : - formage de la succession de préformes dans la machine de formage, - traitement de la succession de récipients individuels dans la machine de traitement, - circulation de chaque récipient tenu individuellement entre la machine de formage et la ou les machines de traitement, le procédé comprenant une phase d'identification individuelle de chaque récipient produit durant une période prédéterminée de suivit, phase d'identification individuelle comprenant une étape de marquage au cours de laquelle chaque récipient individuel produit au cours de ladite période de suivit reçoit un marquage propre audit récipient, permettant d'identifier individuellement ledit récipient en le distinguant de tous les autres récipients produit par l'installation de production durant ladite période de suivit.
Patent FR-3070585-A1 (FR)
Title: Piece de mobilier ou de decoration comprenant un revetement remplacable
Inventor: CASANOVA MARIE
IPC: A47B96/00
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne une de mobilier ou de décoration (1, 10) comprenant un support (11, 14) et un revêtement (12). Selon l'invention, le support (11, 14) comprend un élément récepteur (110) du revêtement (12), ledit élément récepteur (110) et ledit revêtement (12) comprenant chacun un moyen de fixation magnétique complémentaire.
Patent FR-3071115-A1 (FR)
Title: Dispositif solaire
Inventor: WEISS LUCAS
IPC: H02S20/10
Filed: 2017-09-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif solaire comprenant un support (1) apte à être fixé sur une surface (2) sensiblement horizontale, et un module solaire (3), notamment de type panneau photovoltaïque, disposé sur ledit support (1). Ledit dispositif solaire est particulier en ce que ledit module solaire (3) est biface, en ce qu'il est disposé incliné selon un angle par rapport à l'horizontale et en ce que son extrémité inférieure est disposée de sorte à ménager un espace entre ladite extrémité inférieure et ladite surface de hauteur (4) au moins 7 cm. La présente invention concerne aussi un ensemble comprenant une pluralité de dispositifs solaires selon l'invention. La présente invention concerne enfin une utilisation d'un dispositif solaire selon l'invention.
Patent FR-3072715-A1 (FR)
Title: Carter pour turbomachine, equipe d'une enveloppe de protection thermique et d'une bande anti-usures
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un module (6) pour turbomachine. Le module (6) comprend un carter (20) pour turbomachine, et une enveloppe de protection thermique du carter. L'enveloppe de protection thermique est configurée pour recouvrir au moins partiellement le carter (20) pour le protéger thermiquement. Selon l'invention, le module (6) comprend une bande de protection contre l'usure (50) qui est située entre le carter (20) et l'enveloppe de protection thermique, dans une région de jonction du carter (20) et de l'enveloppe de protection thermique.
Patent FR-3072955-A1 (FR)
Title: Convoyeur pour passer des produits dans un four micro-ondes
Inventor: PAURD OLIVIER
IPC: B65G15/58
Filed: 2017-10-27
Abstract: Convoyeur (1) sans fin comprenant une bande convoyeuse (2) entraînée et guidée par des rouleaux, et comprenant un ou plusieurs moules de réception (3;4) de produit sous forme liquide ou pâteuse, dans lequel le ou les moules de réception sont fixés à la bande convoyeuse, et, à la fois les moules de réception et la bande convoyeuse sont fabriqués en matière transparente aux radiations micro-ondes, de sorte que les moules emplis de produit (5) peuvent être passés au travers d'un four à micro-ondes (6), le produit étant réchauffé à cœur de manière homogène.
Patent FR-3058451-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance optique de compose chimique en fond de puits, ensemble de fond de puits et outil de mesure en forant comportant un tel dispositif
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01N21/85
Filed: 2017-11-07
Abstract: Un dispositif (30) de surveillance optique de composé chimique en fond de puits agencé pour s'intégrer dans un mandrin (20) d'un système de forage, afin de surveiller un composé chimique dans un fluide de forage (14B) circulant dans un puits (7, 8), comprenant : une partie de cellule d'analyse (31) comprenant une cavité ouverte (40, 140) dans laquelle le fluide de forage peut s'écouler librement ; une première sonde optique (41A, 141A) raccordée à une source lumineuse (157) et agencée pour transmettre une énergie lumineuse dans la cavité ouverte ; une seconde sonde optique (41 B, 141 B) raccordée à un détecteur (158) et agencée pour produire lors de son utilisation un signal résultant d'une interaction du fluide de forage présent dans la cavité ouverte avec ladite énergie lumineuse, indiquant l'éventuelle présence d'une quantité de composé chimique dans le fluide de forage ; chacune desdites sondes optiques est montée de manière étanche à travers une paroi (38A, 38B, 138A, 138B) de la partie de cellule d'analyse et possède une pointe, la pointe ayant la forme d'une aiguille et un diamètre extérieur inférieur à 1 mm ; et la première sonde optique et la seconde sonde optique sont agencées de sorte que les première et seconde pointes des sondes optiques respectives pénètrent dans la cavité ouverte et de sorte que la première pointe (45A) soit en face de la seconde pointe (45B) à une distance définie comprise entre 10 µm et 10 mm.
Patent FR-3073424-A1 (FR)
Title: Procede regule de separation d’un melange
Inventor: PRIEUR CEDRIC
IPC: C13K3/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange dans un système comprenant une pluralité de colonnes de chromatographie, le procédé comprenant successivement, de manière cyclique, dans une partie donnée du système : - une étape de collecte d'un raffinat, une étape d'injection du mélange à séparer, une étape de collecte d'un extrait et une étape d'injection de phase mobile ; le procédé comprenant par ailleurs : - la détermination, en un nœud du système, de l'historique d'une variable représentative de la concentration d'une ou plusieurs espèces contenues dans le mélange à séparer ; - la détection sur ledit historique d'un point caractéristique entre le début d'une étape de collecte de l'extrait et la fin de l'étape suivante de collecte du raffinat ; - la comparaison de la position du point caractéristique par rapport à une position cible ; - l'ajustement du volume porteur du point caractéristique, modifiant la position du point caractéristique pour rapprocher la position du point caractéristique de la position cible ; - le volume de la phase mobile injecté par cycle étant maintenu supérieur ou égal à une borne minimale et/ou inférieur ou égal à une borne maximale. L'invention concerne également un programme d'ordinateur pour l'exécution des étapes d'un tel procédé, un support de stockage sur lequel est enregistré un tel programme, et un système comprenant un processeur couplé à une mémoire sur laquelle est enregistré un tel programme.
Patent FR-3075000-A1 (FR)
Title: Systeme permettant la mise sous atmosphere controlee de denrees perissables ou thermosensibles notamment pour le transport et le stockage de ces denrees sur des palettes
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: B65D81/20
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un système permettant la mise sous atmosphère contrôlée de denrées (3) périssables ou thermosensibles, notamment pour le transport et le stockage de ces denrées sur des palettes (2), comprenant une enveloppe (1) étanche à l'air, entourant et enfermant les dites denrées, enfermant ou non une palette sur laquelle peuvent reposer les denrées, système comprenant les éléments suivants :
 - un moyen d'introduction (9) d'un gaz ou mélange gazeux dans l'enveloppe pour réaliser l'atmosphère contrôlée recherchée ;
 - un moyen (7) d'extraction du gaz et notamment du CO2 gazeux depuis l'intérieur vers l'extérieur de l'enveloppe;
 - un moyen (8) d'extraction d'air depuis l'intérieur vers l'extérieur de l'enveloppe pour permettre la sortie d'air depuis l'intérieur au fur et à mesure que le gaz ou mélange gazeux est injecté ;
 se caractérisant en ce que l'enveloppe (1) est isotherme et en ce que le système comprend un moyen d'amenée (5) d'un fluide cryogénique, par exemple de la neige carbonique, permettant de maintenir la température des dites denrées dans une gamme souhaitée.
Patent FR-3077095-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a cycle divise muni d'une chambre de post-combustion
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02B75/12
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne (10) dont le cycle de fonctionnement comprend les phases successives d'admission, de compression, de détente, et d'échappement de gaz comportant: - un premier cylindre (12), dit de compression, destiné au déroulement des phases d'admission et de compression, - un second cylindre (13), dit de détente, destiné au déroulement des phases de détente et d'échappement de gaz d'échappement, - un canal de transfert (26) d'air du cylindre de compression (12) vers le cylindre de détente (13), caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne (10) comporte en outre, en sortie du cylindre de détente (13), une chambre dite de post-combustion (35) dans laquelle une quantité de carburant est destinée à être injectée et brulée pour augmenter une température des gaz d'échappement avant détente à l'intérieur d'une machine de détente (36).
Patent FR-3077268-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'une surface configure pour ne pas generer d'interference electromagnetique
Inventor: CARCONE JONATHAN
IPC: H01Q1/02
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de dégivrage d'une paroi d'un aéronef, comprenant un circuit fermé (22) qui comporte : Au moins un condenseur (26), positionné dans l'environnement de la paroi (16) à dégivrer, dans lequel un fluide caloporteur (24) se condense en générant une énergie sous forme de chaleur latente transmise à la paroi (16) à dégivrer, Au moins un évaporateur (28), positionné dans l'environnement d'une source chaude (20) déportée par rapport à la paroi (16), dans lequel le fluide caloporteur (24) s'évapore en absorbant une énergie sous forme de chaleur latente provenant de la source chaude (20), et Au moins la partie du circuit fermé (22) en vis-à-vis de, en contact avec ou positionnée dans la paroi (16) à dégivrer, étant en un matériau transparent aux champs électromagnétiques.
Patent FR-3080794-A1 (FR)
Title: Couteau pliant comprenant un mecanisme de verrouillage de la lame en position deployee
Inventor: BLANDINIERES FRANCIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: Le couteau (10) comprend un manche (20) solidaire d'une lame (30) mobile entre une position déployée et une position repliée et un mécanisme de verrouillage (40) adapté à bloquer la lame (30) en position déployée, le mécanisme de verrouillage (40) comprenant : - un organe de verrouillage (41) adapté à occuper une position de blocage dans laquelle il est apte à immobiliser la lame (30) dans sa position déployée et une position de libération dans laquelle il est apte à libérer la lame (30) de sa position déployée, - un organe de rappel élastique (50) configuré pour solliciter l'organe de verrouillage (41) vers sa position de blocage.
Patent FR-3081696-A1 (FR)
Title: Sonde echographique endoscopique et gaine pour une telle sonde
Inventor: CUSTILLON GUILLAUME
IPC: A61B1/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne une gaine (10) pour une sonde échographique endoscopique, comprenant : - une première portion (10a) adaptée pour entourer un cathéter (4) de la sonde échographique, en un matériau adapté pour laisser passer les ultrasons, - une seconde portion (10b) adaptée pour entourer une poignée (2) et un câble (3) de connexion électrique de la sonde à une station échographique, et - un raccord (11) agencé entre la première et la deuxième portion (10a, 10b), ledit raccord (11) étant adapté pour être fixé de manière amovible à la poignée (2).
Patent FR-3084502-A1 (FR)
Title: Securisation de transactions
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06Q20/34
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention concerne un système (S1) comportant des cartes à puce (2a, 2b) distinctes, chacune d'elles comportant : un module de connexion pour établir une connexion sans fil (CN) avec chaque autre carte à puce ; un module de vérification pour vérifier qu'une connexion sans fil est établie ou a été préalablement établie avec au moins une autre carte à puce ; un module de traitement (MU6) configuré de sorte que si une connexion sans fil (CN) est établie ou a été préalablement établie avec ladite au moins une autre carte à puce, le module de traitement traite une transaction en cours selon un mode normal (MD1) et, dans le cas contraire, le module de traitement traite la transaction en cours selon un mode sécurisé (MD2) selon lequel au moins une action de sécurisation supplémentaire est appliquée par rapport au mode normal.
Patent FR-3085729-A1 (FR)
Title: Pompe avec systeme de va-et-vient a pignon et cremaillere et utilisation d'une telle pompe
Inventor: KHALDI BOUSSIF
IPC: F04B17/03
Filed: 2018-09-12
Abstract: Cette pompe, destinée à pomper un produit fluide, comprend un piston et un système (70) d'entraînement du piston pour déplacer le piston en translation selon un mouvement de va-et-vient suivant un axe de déplacement (A-A'). Le système d'entraînement (70) comprend un arbre d'entrée (72) s'étendant suivant un axe de rotation (B-B'), un moteur (74) adapté pour entraîner ledit arbre d'entrée (72) en rotation autour de l'axe de rotation (B-B'), et un système de conversion (76) pour convertir la rotation de l'arbre d'entrée (72) en un mouvement de translation du piston. Ce système de conversion (76) comprend un système de va-et-vient à pignon et crémaillère (90).
Patent FR-3071667-A1 (FR)
Title: Couche composite de dopage electrostatique d'une couche bidimensionnelle dopee, capteur hall, procede et dispositif pour la realisation d'une telle couche composite
Inventor: ROELVER ROBERT
IPC: H01L43/14
Filed: 2018-09-25
Abstract: Couche composite (102) pour le dopage électrostatique d'une couche dopée (104) bidimensionnelle, ayant une couche d'électret (400) reliée à la couche dopée (104) pour former la couche composite (102) ayant une densité définie de porteurs de charges et/ou une polarité définie. La couche d'électret (400) coopère par interaction électrostatique avec la couche dopée (104) pour régler la densité de porteurs de charges de la couche dopée (104) selon une valeur définie et/ou polariser la couche dopée (104) en fonction de la polarité définie.
Patent FR-3088930-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'une composition tensioactive à base de sel d'ester de glycine bétaïne et composition ainsi obtenue
Inventor: PESSEL FREDDY
IPC: C11D1/62
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de préparation d'une composition tensioactive à base de sel d'ester de glycine bétaïne et composition ainsi obtenue La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition tensioactive à base de sel d'ester de glycine bétaïne, ainsi que la composition ainsi obtenue. Elle porte également sur l'utilisation de cette composition comme agent mouillant, dispersant de particules et/ou inhibiteur de corrosion et/ou pour améliorer le pouvoir désinfectant de substances antimicrobiennes, ainsi que dans la fabrication de différents produits destinés au traitement et/ou au nettoyage du corps, de plantes ou de surfaces dures, au traitement de l'eau, au revêtement de routes ou à l'extraction du pétrole. Elle a en outre pour objet un produit comprenant la composition précitée.
Patent FR-3091483-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication automatisée d’endoprothèse vasculaire
Inventor: FABRE DOMINIQUE
IPC: A61F2/07
Filed: 2019-01-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une endoprothèse vasculaire destinée à être insérée dans une cavité naturelle d’un individu, à partir d’un modèle tridimensionnel de la cavité naturelle, ledit modèle comprenant une voie principale, au moins une branche de voie s’étendant depuis la voie principale et une intersection entre la voie principale et la branche de voie,     le procédé comprenant des étapes de :     - obtention d’une structure d’empreinte conformée pour suivre une forme de la voie principale,      la structure d’empreinte comprenant au moins un emplacement en correspondance avec l’intersection du modèle tridimensionnel,     - fabrication d’une paroi (31) de prothèse au moyen de la structure d’empreinte, la paroi de prothèse étant en polymère, une fenêtre de prothèse ou une branche de prothèse étant fabriquée au niveau de l’emplacement,     - obtention de l’endoprothèse (30-1) vasculaire comprenant la fenêtre de prothèse ou la branche de prothèse.                  Figure 7
Patent FR-3093658-A1 (FR)
Title: Procede pour deposer une couche en pvdf ou en un de ses copolymeres sur un substrat en verre ou en polymere
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé pour déposer une couche pyroélectrique (200), en polyfluorure de vinylidène ou en un de ses copolymères, sur un substrat (104) en verre ou en polymère, recouvert localement par un motif (108), en oxyde métallique et/ou en métal, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :a) fourniture d’un substrat (104), en verre ou en polymère, recouvert localement par un motif (108) en oxyde métallique et/ou en métal,b) dépôt sur le motif (108), de molécules ayant au moins un groupement thiol, de manière à former une couche de molécules (400) sur le motif (108),c) gravure du substrat avec un plasma comprenant au moins 50% volumique de SF6,d) dépôt d’une couche pyroélectrique (200) en polyfluorure de vinylidène ou en de ses copolymères sur le substrat (104) gravé. Figure pour l’abrégé : figure 3d.
Patent FR-3094847-A1 (FR)
Title: Procédé d’adaptation d’un faisceau électrique pour un véhicule terrestre à moteur
Inventor: LE GARREC THIERRY
IPC: H02G15/10
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’adaptation d’un faisceau électrique (1) pour un véhicule terrestre à moteur afin de permettre, sans coupure, ni épissure, le raccordement dudit faisceau électrique à un système informatique configuré pour être embarqué temporairement et de manière amovible à bord d’un véhicule terrestre à moteur, ledit faisceau électrique comprenant un premier connecteur (4) muni d’au moins une prise (5) dans laquelle se loge de manière amovible une fiche (3) agencée à une extrémité d’un fil électrique (2) et un deuxième connecteur (7) muni d’au moins une pâte (6), ledit deuxième connecteur (7) étant configuré pour être connecté à une unité de commande électronique du véhicule. L’invention porte en outre sur un faisceau électrique adapté selon un tel procédé ainsi que sur un véhicule terrestre à moteur muni d’un tel faisceau électrique. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3080108-A1 (FR)
Title: Chariot élévateur notamment chariot élévateur à contrepoids
Inventor: JÖRN TIM
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-04-10
Abstract: TITRE : Chariot élévateur notamment chariot élévateur à contrepoids Chariot élévateur (1) comportant un châssis de levage (2) à mat fixe (10) et mat extensible (11) et un support de fourche (12) mobile par rapport au mat extensible (11). Le châssis (2) est un mat central. Le mat fixe (10) est extérieur et le mat extensible (11) intérieur. Le mat extérieur a deux profilés (10a, 10b) et le mat intérieur deux profilés (11a, 11b). Les profilés (11a, 11b) coulissent dans les profilés (10a, 10b). Le support de fourche (2) est dans les profilés (11a, 11b) verticaux du mat intérieur. Des entrainements de levage (20a, 20b) équipent le mat extensible (11). Ils sont logés à l’intérieur de l’extension transversale (BR) des profilés (10a, 10b) du mat fixe (10). Une chaîne de traction soulève/abaisse le support de fourche (12), au milieu entre les profilés (10a, 10b).     Figure 3
Patent FR-3095432-A1 (FR)
Title: Dispositif enrouleur-dérouleur d’une bâche de protection
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/10
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif enrouleur-dérouleur d’une bâche de protection pour couvrir une surface à protéger, ce dispositif étant autotracté et comportant un système de freinage (100) pour bloquer la rotation d’au moins une roue motrice (15, 16) des chariots (5, 6) et provoquer une mise en tension automatique de ladite bâche pendant son enroulement le tube d’enroulement dudit dispositif. Ce système de freinage (100) comporte un cliquet (101) mobile solidaire de chacun des chariots (5, 6), et une roue à rochet (102) solidaire de ladite au moins une roue motrice (15, 16) de chacun des chariots (5, 6), de sorte que dans le sens de rotation (Rd) correspondant au déroulement de la bâche, le cliquet (101) n’est pas en prise avec la roue à rochet (102) et le système de freinage (100) est en position passive (PP), et dans le sens de rotation inverse correspondant à l’enroulement de ladite bâche, le cliquet (101) est en prise avec la roue à rochet (102) et le système de freinage (100) est en position active. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3096442-A1 (FR)
Title: Enceinte isolée thermiquement contenant un équipement devant fonctionner à une température en dessous de 0°C
Inventor: BUTLER MAXIME
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: Enceinte isolée (CB1) ayant au moins une surface plane, contenant au moins un équipement (C, SR) devant fonctionner à une température en dessous de 0°C, l’espace à l’intérieur de l’enceinte étant destiné à être à une pression inférieure à la pression atmosphérique et étant rempli d’isolant thermique et l’isolant thermique étant composé d’une multiplicité de billes sphériques en matière thermiquement isolante. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097526-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aeronef equipe de moyens d’alerte visuelle permettant de signaler une surcourse angulaire d’une partie inferieure orientable de l’atterrisseur
Inventor: FERNANDES PHILIPPE
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant une partie haute (2) solidaire de l'aéronef et une partie basse orientable (3) portant des roues et apte à être orientée par une commande d'orientation (4) équipant l'atterrisseur ou par un dispositif de remorquage extérieur, l'atterrisseur étant équipé de moyens d’alerte visuelle (9) permettant de signaler une surcourse angulaire. Les moyens d’alerte visuelle comprenant au moins un témoin visuel (14) monté mobile entre une position escamotée invisible et une position sortie visible. Aéronef pourvu d’un tel atterrisseur. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1