baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003721-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d'une cible metallique pour l'emission de rayons x par tir laser
Inventor: PERIN JEAN-PAUL
IPC: H05G2/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une cible métallique pour la génération de rayons X par laser, comporte : • la réalisation d'un support (28) comprenant une première et une seconde faces et traversé par des ouvertures (30) ; et • la formation dans une enceinte hermétique (12) d'une couche de matériau métallique sur la première face (44) du support (28). La formation de la couche de matériau métallique sur le support (28) comporte : ▪ la protection de la première face (44) du support (28) par un élément de protection; ▪ l'injection dans l'enceinte (12) d'un gaz de matériau de remplissage; ▪ le réglage de la pression dans l'enceinte et de la température du support (28) de manière à former des bouchons solides de matériau de remplissage dans les ouvertures (30) du support (28); ▪ le maintien de la température du support (28) et de la pression de l'enceinte à des valeurs conservant les bouchons solides dans les ouvertures (30) du support (28), et conjointement audit maintien : o le retrait de l'élément de protection de la première face (44) du support (28) de manière à libérer celle-ci; et o la formation de la couche de matériau métallique sur la première face (44) du support (28) et sur les bouchons solides remplissant les ouvertures (30) ; ▪ la modification des conditions de pression dans l'enceinte et de température du support de manière à libérer les ouvertures (30) du support (28) des bouchons solides.
Patent FR-3006794-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance a l'ouverture et la fermeture d'ouvrant d'un vehicule
Inventor: GOUIN ALEXANDRE
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'assistance à l'ouverture et/ou la fermeture d'un ouvrant. Le procédé comporte des étapes de : - Transfert d'informations de positions, de façon répétée, depuis un dispositif mobile (16) vers un module télématique (12), - Détermination, par une unité de traitement (13), d'une distance entre dispositif mobile (16) et le véhicule (11), à partir des informations de positions transmises, - Déverrouillage et actionnement d'un mécanisme d'ouverture de l'ouvrant (14) déterminé, lorsque la distance entre le dispositif mobile (16) et le véhicule (11) est inférieure à un seuil d'ouverture prédéterminé.
Patent FR-3008312-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques triphasiques comprenant des pigments encapsules
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant : (1) une phase aqueuse ; (2) une phase huileuse de densité inférieure à celle de la phase aqueuse ; et (3) des particules de pigments encapsulés, dispersées dans la phase aqueuse ; le diamètre moyen en nombre desdites particules de pigments encapsulés étant compris entre 200 µm et 3 000 µm, lesdites phases aqueuse et huileuse n'étant pas sous la forme d'une émulsion stable.
Patent FR-3011825-A1 (FR)
Title: Element de fermeture multiple pour un contenant recevant un produit cosmetique
Inventor: RAMET MARC
IPC: B65D33/16
Filed: 2013-10-11
Abstract: Cet élément (30) de fermeture multiple pour un contenant recevant un produit cosmétique, le contenant comportant un goulot (14) de distribution du produit cosmétique, comporte une partie (32) supérieure et une partie (34) inférieure, reliées entre elles et définissant un volume (36) de réception du goulot entre elles. La partie supérieure (32) comporte un bouton (50) apte à être actionné par un utilisateur entre : - une position d'ouverture dans laquelle le produit cosmétique est apte à circuler dans le volume de réception (36) à travers le goulot (14) ; - une position de fermeture dans laquelle le bouton (50) pénètre au moins partiellement dans le volume de réception (36) pour empêcher le passage de produit cosmétique à travers le goulot (14).
Patent FR-3012179-A1 (FR)
Title: Centrale hydroelectrique flottante compacte
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: F03B13/10
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne une centrale hydroélectrique flottante (5) comprenant un organe de flottaison (6) et au moins une turbomachine (8), l'organe de flottaison comprenant au moins deux flotteurs (16) allongés selon le sens du courant, comprenant chacun une portion immergée (37) et une portion émergée (38) fixée à un pont (32), la turbomachine comprenant un convertisseur électromécanique (10) fixé au pont et une turbine (14) adaptée à entraîner le convertisseur électromécanique, la turbine comprenant des pales (18) motrices situées entre les deux flotteurs et adaptées à entraîner la turbine en rotation autour d'un axe de rotation (A) vertical à 20 degrés près, chaque pale comprenant une partie immergée (19) ayant majoritairement une section horizontale en forme de profil d'aile et une partie émergée (20) fixée à un organe de liaison (22) émergé, de préférence un disque ajouré, relié au convertisseur électromécanique, les pales ayant leur extrémité inférieure libre.
Patent FR-2998100-A1 (FR)
Title: Rail collecteur guide d'onde, reglable
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H01P5/00
Filed: 2013-10-28
Abstract: Rail collecteur guide d'onde (12) pour des micro-ondes (18) comprenant une entrée de collecteur (16) pour coupler un signal micro-ondes de collecteur, - un ensemble d'entrées de filtre (20) pour injecter un ensemble de signaux micro-ondes, - un guide d'onde double (22) composé d'un premier guide d'onde simple (22a) et d'un second guide d'onde simple (22b), les entrées de filtre (20) étant installées le long du guide d'onde double (22). Un élément de couplage (24) réglable réalise la liaison entre le premier guide d'onde simple (22a) et le second guide d'onde simple (22b) pour régler la longueur de phase de la liaison.
Patent FR-2998673-A1 (FR)
Title: Ultrasound measuring system for monitoring thinning of wall of pipe in nuclear power plant, has signal recorder compensating change in speed of sound of ultrasonic wave propagating through pipe using information on temperature of pipe
Inventor: BABA ATSUSHI
IPC: G01N29/32
Filed: 2013-11-20
Abstract: The system has a high temperature mineral-insulated cable (102) having a blade connected to an ultrasonic transducer (101), where the cable includes a metal sleeve (112). An ultrasonic transmitter/receiver (117) causes the transducer to emit ultrasonic waves, and receive waves reflected by a pipe (106). A temperature measuring instrument (115) measures the temperature of the pipe. A signal recorder (104) compensates a change in speed of sound of an ultrasonic wave propagating through the pipe using information on the temperature of the pipe, and measures the thickness of the pipe.
Patent FR-3024365-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de la pression arterielle dans une cible recommandee
Inventor: ASFAR PIERRE
IPC: A61M5/172
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une vitesse de perfusion dans un dispositif médical perfuseur asservi en fonction d'un paramètre physiologique et un dispositif perfuseur adapté à la mise en œuvre de la méthode, ainsi qu'un produit programme d'ordinateur mettant en œuvre la méthode.
Patent FR-3026150-A1 (FR)
Title: Assemblage de pieces creant une fixation
Inventor: CODRON DIDIER DANIEL
IPC: F16B12/24
Filed: 2014-09-18
Abstract: Dispositif permettant d'assembler deux pièces et de les solidariser. La présente invention a la particularité de permettre d'assembler deux pièces, de les solidariser et de permettre de les désassembler sans aucun outil et sans aucun effort. Il permet l'assemblage de deux pièces sans colle, ni vice. Il permet d'éviter d'assembler deux pièces sans exercer de force violente, il permet d'éviter de les souder. Il est permet à deux pièces dont la forme doit être définie de s'assembler et de rester en place à l'aide d'un joint mis en place sur l'une des deux pièces en présence.
Patent FR-3027555-A1 (FR)
Title: Procede ameliore d'impression d'une image semi-transparente sur une plaque lenticulaire
Inventor: COHEN GABRIEL
IPC: B41M3/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: Procédé pour diminuer le temps global d'impression d'une image composée d'une alternance de bandes images (Z2) et de bandes de transparence (T2) sur une plaque lenticulaire (S2) composée d'un réseau de lentilles rectilignes (L2) ; ledit procédé consiste à déplacer la tête d'impression (3) et l'impression des bandes images (Z2) suivant l'axe longitudinal (Y) des lentilles, de manière à privilégier le parcours de ladite tête d'impression au-dessus des zones imprimables (Z2) tout en limitant le parcours au-dessus des zones non imprimables (T2).
Patent FR-3028340-A1 (FR)
Title: Dispositif sedentaire et systeme de gestion de la tracabilite horaire des mouvements de personnes dans au moins un lieu d'activite donne
Inventor: RICCI JEAN LUC
IPC: G07C1/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un système pour gérer la traçabilité horaire des mouvements de personnes dans au moins un lieu d'activité déterminé. Le dispositif selon l'invention comprend dans une enveloppe de protection (2), des moyens de fixation (4) pour positionner ladite enveloppe en un lieu déterminé (5), au moins un sous-ensemble informatique standard, au moins un programme d'application, au moins une source d'information horaire, au moins un moyen pour acquérir une information préalablement associée à un utilisateur donné pour l'identifier et au moins une source d'énergie électrique. L'invention prévoit que le dispositif puisse être installé en tous lieux, y compris à bord de moyens de transport.
Patent FR-3018485-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour un vehicule hybride empechant le serrage des patins en mode recuperation d'energie
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: B60T13/68
Filed: 2014-03-14
Abstract: Système de freinage pour véhicule hybride comprenant des freins de roue (14, 18) reliés chacun à un accumulateur de pression (24) présentant une basse pression d'accumulation, par une électrovanne de délestage (20, 22) qui est ouverte lors des freinages modérés afin de limiter la pression dans ces freins à la basse pression d'accumulation pour permettre une récupération d'énergie par des machines de traction utilisant une énergie auxiliaire, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens bloquant la pression hydraulique délivrée aux freins (44), tant que la pression de commande de ces freins est en-dessous d'un seuil de déclenchement supérieur à la basse pression de l'accumulateur (24).
Patent FR-3018919-A1 (FR)
Title: Procede de criblage d'inhibiteurs d'erbb2 et ses applications
Inventor: BOURDOULOUS SANDRINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des modulateurs du récepteur ErbB2, et propose une nouvelle méthode de criblage permettant d'identifier des inhibiteurs dudit récepteur, ainsi qu'un procédé de préparation d'une composition pharmaceutique comprenant le(s)dit(s) inhibiteur(s) pour la prévention et/ou le traitement de pathologies associées à la suractivation et/ou à la surexpression d'ErbB2. La présente invention propose également un kit pouvant être utilisés dans lesdits procédés.
Patent FR-3024952-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d'une surface d'un objet
Inventor: LOBRY PASCAL
IPC: B05B1/28
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1A-1D) pour le traitement d'une surface (62A-62D) d'un objet (60A-60D), le dispositif (1A-1D) comprenant : un support (10A-10D) apte à être solidarisé avec l'objet (60A-60D) ; et au moins un organe mobile (30A-30D) comprenant une partie de liaison (31A-31D) montée mobile sur le support (10A-10D) ; et au moins une partie de masquage (35A-35D) faisant saillie depuis la partie de liaison (31A-31D), de manière à ce que l'organe mobile (30A-30D) puisse être rapproché de la surface (62A-62D) jusqu'à atteindre une position de masquage dans laquelle la partie de masquage (35A-35D) est apte à masquer une zone de la surface (62A-62D), et être éloigné de la surface (62A-62D) jusqu'à atteindre une position de retrait facilitant l'installation de l'objet (60A-60D) par rapport au support (10A-10D). L'invention concerne également un procédé de traitement d'une surface (62A-62D) d'un objet (60A-60B) à l'aide d'un tel dispositif (1A-1D).
Patent FR-3025503-A1 (FR)
Title: Ensemble de construction pour pylone d’ascenseur et pylone d’ascenseur associe
Inventor: JACQUELIN ERIC
IPC: B66B11/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de construction pour pylône d'ascenseur comprenant : - au moins un premier élément de construction (2, 2') du type montant comportant une cavité ouverte, la cavité ouverte étant délimitée par une paroi (2c, 2'c) présentant une surface de réception (2d, 2'd), - au moins une éclisse (4, 4') conformée et agencée pour au moins assurer la jonction entre le premier élément de construction (2, 2') avec un deuxième élément de construction (2, 2', 3) du type montant ou traverse, caractérisé en ce que l'éclisse (4, 4') est conformée pour être reçue au moins en partie dans la cavité ouverte dudit premier élément de construction (2, 2'), et en ce que l'éclisse (4, 4') comprend au moins une paroi (4c, 4'c) conformée pour épouser au moins la surface de réception (2d, 2'd) du premier élément de construction (2, 2'). L'invention concerne également un pylône d'ascenseur comprenant un ensemble de construction selon l'invention.
Patent FR-3026128-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage des parois d'une piscine
Inventor: BRENOT CLAUDE
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-09-22
Abstract: Le robot comprend deux roues crantées (3, 4) latérales pour l'entraînement d'un corps de robot qui comprend une partie fonctionnelle (21) incorporant un moteur hydraulique (10) et une partie amovible inférieure formant un réservoir pour le stockage de déchets solides. La partie fonctionnelle (21) comprend une partie supérieure avec au moins un ajutage (5) d'entrée d'eau sous pression et une tuyère (6) d'éjection d'eau présentant un axe incliné par rapport à la verticale et étant sensiblement parallèle à l'ajutage (5), qui, comme la tuyère (6) est situé de façon déportée du côté de l'une (3) des roues crantées latérales. Le moteur hydraulique (10) comprend une turbine située à l'intérieur d'une chambre ayant une entrée en communication avec l'ajutage (5) et une sortie (16) qui est en communication avec la tuyère (6). La turbine assure l'entraînement des roues crantées (3, 4) par l'intermédiaire d'un réducteur (40). Un espace libre (18) est défini entre la sortie (16) du moteur hydraulique (10) et la partie fonctionnelle (21) du corps du robot au voisinage de la tuyère (6) de manière à permettre à une dépression créée par la tuyère (6) d'aspirer un courant d'eau et de l'évacuer par la tuyère (6). Le robot (1) dont les déplacements sont aléatoires est apte à se déplacer le long de parois horizontales, inclinées ou verticales.
Patent FR-3026524-A1 (FR)
Title: Authentification d'un dispositif electronique securise depuis un dispositif electronique non securise
Inventor: BUCCI DAMIEN
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-09-25
Abstract: La demande se rapporte notamment à un procédé d'authentification d'un dispositif électronique sécurisé (BNK_SRV) depuis un dispositif électronique non sécurisé (PC, SP) comprenant un périphérique d'entrée (KBD, MS, TS, CAM), un périphérique de sortie (SCR, SPK, PRN) et un circuit électronique sécurisé (TPM). La demande concerne également un circuit électronique sécurisé (TPM), un programme d'ordinateur et un support de stockage agencés pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3026317-A1 (FR)
Title: Catalyseur oxyde de fer sur support alumine alpha et sa mise en œuvre dans un procede de deshydrogenation d'hydrocarbures monoinsatures
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C11/167
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un catalyseur dont la phase active comprend de l'oxyde de fer, comprend avantageusement du platine, et est exempt d'éléments alcalins et alcalino-terreux, supportée sur alumine alpha. L'invention concerne également un procédé de déshydrogénation d'hydrocarbures insaturés mettant en œuvre un catalyseur dont la phase active comprend de l'oxyde de fer, comprend avantageusement du platine, et est exempt d'éléments alcalins et alcalino-terreux, supportée sur alumine alpha.
Patent FR-3028438-A1 (FR)
Title: Machine de montage d’un train arriere de vehicule, comportant un systeme d’accrochage de la caisse et un moyen de soulevement de chaque bras de suspension
Inventor: ANDRE VINCENT
IPC: B62D65/12
Filed: 2014-11-13
Abstract: Machine d'aide au montage d'un train arrière à traverse déformable (10) sur un véhicule (2), ce train comportant de chaque côté un bras de suspension longitudinal (12) présentant à l'avant une liaison sur la caisse de ce véhicule, et à l'arrière un support recevant l'embase d'un ressort de suspension, les deux bras étant reliés entre eux de manière rigide par une traverse déformable, caractérisée en ce qu'elle comporte un chariot (20) disposant d'un système d'accrochage (36) ajustable en hauteur, prévu pour se fixer entre les deux bras de suspension (12), sur le train arrière (10) ou la caisse (2) en empêchant une montée, ce chariot comprenant de chaque côté du système d'accrochage, un moyen de soulèvement (40) prévu pour appliquer à l'arrière de chaque bras un effort vers le haut.
Patent FR-3032428-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d emballage
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: B65D77/14
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage et un procédé d'emballage d'un produit dans lequel : - on réalise un manchon semi-rigide ouvert à ses deux extrémités (8A, 8B) chacune prolongée par des languettes (3A, 5A, 6A, 3B, 4B, 5B) droites et des languettes biseautées, - on encolle les languettes sur leur face externe, - on applique une feuille d'habillage (7) sur les faces externes du manchon, la feuille d'habillage (7) fermée sur elle-même recouvrant le manchon (2) pour constituer le dispositif d'emballage (10), la feuille étant maintenue par collage sur les languettes, - on dispose le produit dans le dispositif d'emballage (10), - on referme le dispositif d'emballage (10) en repliant les languettes. Une lame d'air peut être laissée entre la feuille d'habillage et le manchon entre les languettes encollées aux extrémités du manchon.
Patent FR-3036561-A1 (FR)
Title: Ensemble avionique avec surveillance de modules d'emission/reception par analyse de trafic reseau
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-05-21
Abstract: Cet ensemble avionique comprend au moins un module d'émission/réception (10) de messages et au moins un module de transmission (12) de messages, le module d'émission/réception (10) étant connecté au module de transmission (12) de sorte que le module de transmission (12) reçoit les messages émis par le module d'émission/réception (10). Le module de transmission (12) est configuré pour déterminer au moins un message attendu devant être émis par le module d'émission/réception (10) et pour analyser les messages transmis par le module de transmission (12) pour vérifier l'émission, par le module d'émission/réception (10), d'un message émis correspondant au message attendu, en fonction d'un indicateur d'état opérationnel du ou de chaque module d'émission/réception et d'indicateurs d'état de l'aéronef.
Patent FR-3032002-A1 (FR)
Title: Joint brosse pour abri de bassin d’agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un joint brosse (300) d'abri (A) pour bassin d'agrément (B), l'abri comprenant au moins un élément de toiture mobile (100a, 100, 100c), ledit joint brosse (300) s'intercalant entre au moins un profilé d'élément de toiture (100a) et une surface de déplacement (S) sur laquelle ledit élément de toiture (100a) se déplace, ledit joint brosse (300) étant du type de celui formé par un assemblage de poils (310) associés à une même bande de fixation (330) laquelle vient se loger dans ledit profilé. Ce joint est remarquable en ce que les extrémités (311, 312) des poils (310) orientées vers la surface de déplacement (S) sont positionnées selon des cotes différentes par rapport à ladite surface de déplacement (S). Applications : étanchéité abri extérieur.
Patent FR-3032913-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension a moyens d'encliquetage
Inventor: SOUDEE JEAN-MARC
IPC: B60G7/04
Filed: 2015-02-25
Abstract: Le dispositif de butée de suspension comprend un capot d'appui 14 supérieur apte à venir en contact contre un siège d'appui supérieur extérieur au dispositif, un capot de support 16 inférieur et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. Le capot d'appui 14 supérieur comprend un moyen d'encliquetage 42 apte à coopérer avec le siège d'appui supérieur pour la solidarisation axiale avec ledit siège d'appui.
Patent FR-3035317-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de micro-organismes, kit de prelevement comprenant un tel dispositif et procede de prelevement mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: SCHWINTNER CAROLE
IPC: C12M1/26
Filed: 2015-04-24
Abstract: Dispositif de prélèvement (2) comprenant : - un conteneur (5) comprenant un corps (6) qui comporte un espace intérieur (7) adapté pour recevoir la matière biologique, et un col (10) qui délimite une ouverture d'accès (12) à l'espace intérieur (7) du corps (6), - un couvercle (30) adapté pour être monté de manière amovible et étanche sur le col (10) du conteneur (5) de manière à obturer l'ouverture d'accès (12) du col (10) et à fermer l'espace intérieur (7) du corps (6), dans lequel le corps (6) du conteneur (5) est constitué d'une poche souple, et dans lequel au moins l'un parmi le conteneur (5) et le couvercle (30) est pourvu d'un organe d'évacuation (40) adapté pour, dans un état ouvert, évacuer au moins une partie des gaz contenus dans l'espace intérieur (7) du corps (6) du conteneur (5).
Patent FR-3036154-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour une machine tournante, ensemble d'un tel dispositif et d'une turbine, d'un compresseur et/ou d'une pompe, et systeme comprenant un tel ensemble
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F16M1/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (10) pour une machine tournante, ledit dispositif (10) comprenant un carter (21, 22), un arbre principal (32) et un arbre de sortie (31), ledit arbre principal (32) étant confiné à l'intérieur dudit carter (21, 22), ledit arbre de sortie (31) débouchant à l'extérieur dudit carter (21, 22), ledit carter (21, 22) présentant une surface de joint (23) entre deux parties dudit carter (21, 22), ledit dispositif (10) comprenant en outre un moyen d'étanchéité (40) agencé pour assurer une étanchéité dynamique au niveau de l'arbre de sortie (31), ledit dispositif (10) comprenant aussi un moyen de transmission mécanique (33, 34) entre l'arbre principal (32) et l'arbre de sortie (31). L'invention concerne aussi un ensemble d'un tel dispositif (10) et d'une turbine, d'un compresseur et/ou d'une pompe. L'invention concerne encore un système mettant en œuvre un cycle thermodynamique de Rankine comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3036692-A1 (FR)
Title: Cache-tube photo-luminescent
Inventor: PETIOT BLANC CATHERINE
IPC: F21K2/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention présente notamment un dispositif insérable dans un vaporisateur et préférentiellement dans un vaporisateur pour parfum. Plus particulièrement, la présente invention concerne un dispositif apte à masquer le tube de prélèvement dudit vaporisateur. Ledit dispositif est personnalisable et présente des zones photo-luminescentes. La présente invention concerne notamment, un cache-tube (1) pour vaporisateur comprenant une surface externe (2), une surface interne (3) déterminant un volume intérieur (4), apte à recevoir le tube plongeur du vaporisateur, caractérisé en ce que ladite surface interne (3) est constituée en tout ou partie d'une matière photoluminescente .