baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098147-A1 (FR)
Title: Roue transformable adaptée pour franchir des escaliers et robot autonome équipé d’au moins une telle roue
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60B19/02
Filed: 2019-07-04
Abstract: Roue transformable adaptée pour franchir des escaliers et robot autonome équipé d’au moins une telle roue Roue comprenant une première partie (10) entrainée en rotation autour d’un axe central (12), muni de branches (22, 24, 26), la surface externe circulaire de chaque branche formant une première partie de la bande de roulement de la roue, une seconde partie (11) solidaire de la première partie comprenant des branches (21, 23, 25) la surface externe circulaire de chaque branche formant une seconde partie de la bande de roulement de la roue, des moyens pour passer d’une première position à une seconde position et inversement, une première position dans laquelle la roue a une circonférence circulaire complète formant une bande de roulement continue adaptée pour le déplacement sur terrain plat et une seconde position dans laquelle la roue n’a pas une circonférence circulaire complète et forme une bande de roulement discontinue adaptée pour franchir les escaliers. Selon une caractéristique principale, le diamètre du cercle dans lequel s’inscrivent les branches de la seconde partie varie entre un diamètre maximal égale au diamètre de la roue et un diamètre minimale inférieur au diamètre maximal lors du passage de la roue de sa première position à sa seconde position de sorte que la seconde partie de la bande de roulement ne frotte pas sur le sol pendant le passage d’une position à l’autre. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100274-A1 (FR)
Title: Distributeur pour turbine à gaz
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LÉON
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-09-04
Abstract: Distributeur (18) pour turbine à gaz comprenant une pluralité de secteurs d’aubes fixes (20) disposés circonférentiellement bout à bout et comprenant une plateforme (22) dont chaque première partie d’extrémité comporte au moins une première fente (30a) débouchant circonférentiellement et comprenant une surface radialement interne (36) présentant une première portion de surface (42) s’étendant depuis le fond de la fente et jusqu’à une seconde portion de surface (44) s’étendant jusqu’au débouché de la fente, et une surface radialement externe (38) présentant une troisième portion de surface (46) s’étendant depuis le fond de la fente et jusqu’à une quatrième portion de surface (48) s’étendant jusqu’au débouché de la fente. Ladite première portion de surface et ladite troisième portion de surface sont sensiblement parallèles l’une à l’autre, et ladite deuxième portion de surface et ladite quatrième portion de surface s’éloignent l’une de l’autre en allant vers le débouché. Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3102336-A1 (FR)
Title: [Serre à flux d’air]
Inventor: CHOQUET JEAN-PIERRE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-10-23
Abstract: Serre à Flux d’air La serre à flux d’air (1), selon la présente invention, comprend une tubulure (4), percée dans sa partie enterrée (5), munie d’un ventilateur (2) insufflant dans le sol l’air intérieur de la serre. Cette tubulure restitue en retour (6) le dioxyde de carbone du sol. Celui-ci, libéré dans la serre, permet la photosynthèse des zones feuillues de la végétation, en période diurne, grâce au confinement de l’atmosphère de la serre.     Le ventilateur peut être alimenté (8) par un panneau photovoltaïque (7) muni d’un régulateur de tension.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103211-A1 (FR)
Title: Système embarqué modulaire d’enregistrement et de déchargement de données d’un calculateur d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Système embarqué modulaire d’enregistrement et de déchargement de données d’un calculateur d’une turbomachine Un système modulaire (10) d’enregistrement et de déchargement de données de fonctionnement du moteur d’une turbomachine (1), le système modulaire (10) étant destiné à être embarqué sur une turbomachine (1) et comprenant une unité de commande, des moyens de mémorisation, des moyens de communication destiné à communiquer avec un calculateur (6) de contrôle du moteur de la turbomachine et à décharger les données du calculateur (6) en temps réel en cours de fonctionnement de la turbomachine (1) dans les moyens de mémorisation, et une unité d’alimentation configurée pour être couplée à une source d’alimentation et alimenter le système modulaire (10) en électricité. Le système modulaire (10) comprend des moyens de fixation manuelle réversible permettant de monter le système modulaire (10) sur la turbomachine (1) de manière amovible. Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3105365-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de véhicule de transport en commun
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un dispositif de ventilation (130 ; 132 ; 134) pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (102) d’un véhicule de transport en commun, en particulier d’un véhicule routier de transport en commun (100), comprend au moins une turbomachine tangentielle (30-1, 30-2) adaptée pour créer un flux d’air. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106111-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un premier véhicule (11) circulant derrière un deuxième véhicule (12). A cet effet, le premier véhicule (11) reçoit une ou plusieurs images acquises d’au moins une caméra embarquée. Cette ou ces images correspondent à une vue arrière du deuxième véhicule (12) et comprennent une représentation du ou des feux arrière du deuxième véhicule (12). Le type de véhicule correspondant au deuxième véhicule (12) est déterminé à partir de la ou les images des feux arrière du deuxième véhicule (12). Le premier véhicule (11) est contrôlé, par exemple le comportement du premier véhicule (11) vis-à-vis du deuxième véhicule (12) est contrôlé, en fonction du type du deuxième véhicule (12).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107493-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la conduite à une intersection
Inventor: MOUSAIN JOHANN
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-02-20
Abstract: Ce dispositif d’aide à la conduite (18) à une intersection (2) est destiné à être incorporé dans un premier véhicule automobile (12). Le dispositif (18) comprenant un module de réception d’une information (VB, DB) relative à une trajectoire suivie par un second véhicule automobile (14), un module de traitement apte à déterminer, en fonction de l’information reçue par le module de réception, un risque de collision entre les premier (12) et second (14) véhicules, et un module d’alerte apte à informer le conducteur du premier véhicule (12) d’un risque déterminé par le module de traitement. Le module de réception comprend un moyen pour échanger des informations avec une unité (20) disposée sur un bord de route, l’unité (20) étant apte à visualiser une information (VB, DB) relative à une trajectoire suivie par le second véhicule (14). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107615-A1 (FR)
Title: Matériau d’électrode pour cathode d’élément électrochimique lithium-ion
Inventor: MORTEMARD DE BOISSE BENOÎT
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-02-21
Abstract: Un matériau d’électrode comprenant une matière électrochimiquement active (I) choisie dans le groupe consistant en :- un composé i) de formule Lix[MtM’yM’’z M’’’uM’’’’w]O2 (LMO2) et de structure cristalline de type O3, où M, M’, M’’, M’’’ et M’’’’ sont choisis dans le groupe consistant en Li, B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Y, Zr, Nb, Ru, W, Ag, Ta et Mo à la condition qu'au moins M ou M’ ou M’’ ou M’’’ ou M’’’’soit choisi parmi Mn, Co, Ni, ou Fe ; M, M’, M’’,M’’’ et M’’’’ étant différents les uns des autres; et 0,3≤x≤1 ; 0≤t≤1 ; 0≤y≤1 ; 0≤z≤1 ; 0≤w≤1 ; 0≤u≤1 ; 0,9≤t+y+z+u+w≤1,1 ; et x+t+y+z+u+w<2,1; ou- un composé ii) de formule LixMn2-y-zM'yM''zO4-δ (LMO) et de structure cristalline de type spinelle, où M' et M" sont choisis dans le groupe consistant en B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Y, Zr, Nb, Ru, W et Mo; M' et M" étant différents l’un de l’autre, et 1≤x≤1,4 ; 0≤y≤0,6 ; 0≤z≤0,2 ; 0≤δ≤1 et- un mélange des composés i) et ii) ;caractérisé en ce que ladite matière électrochimiquement active est recouverte au moins partiellement par un oxyde lamellaire métallique lithié (II) et présentant une structure cristalline de type O2.
Patent FR-3110146-A1 (FR)
Title: Contenant en matiere plastique recyclable presentant un manchon integral en matiere plastique thermoretractable ou etirable
Inventor: LEBERT KATELL
IPC: B65D65/28
Filed: 2020-05-14
Abstract: Contenant en matière plastique recyclable présentant un manchon intégral en matière thermo rétractable ou étirable La présente invention concerne un contenant (100, 200) en matière plastique tel qu’une bouteille ou qu’un flacon, comprenant un manchon en matière thermo rétractable ou étirable (110) qui recouvre le corps, le col et au moins partiellement le bouchon, et s’étend sur tout le pourtour du contenant (100, 200), le contenant (100, 200) présentant un moyen pour rompre le manchon (110), comprenant :     une première ligne de découpe (113), qui est perpendiculaire à la hauteur du contenant, et qui est aménagée sur le manchon (110) à une distance d’au plus 50 % de la hauteur (H) du manchon (110) en partant de son bord inférieur (112) et qui s’étend tout le long du pourtour du corps (101), et,     une languette d’ouverture (116) qui est aménagée sur le manchon (110) et qui est délimitée par une deuxième et une troisième lignes de découpe (114, 115) qui s’étendent depuis le bord supérieur (111) du manchon (110) en direction de la première ligne de découpe (113), l’une des deuxième ou troisième lignes (115) rejoignant la première ligne (113), l’autre ligne de découpe (114) s’arrêtant à une distance prédéterminée de la première ligne de découpe (113) formant ainsi un point d’attache (P).     Fig. 2
Patent FR-3112606-A1 (FR)
Title: Système à rotor de mesure du débit d’un fluide comportant du liquide, et équipement associé
Inventor: LATIL PHILIPPE
IPC: G01P3/36
Filed: 2020-07-17
Abstract: Système à rotor de mesure du débit d’un fluide comportant du liquide, et équipement associé.  L’invention concerne un système (11) de mesure du débit d’un fluide comportant du liquide comprenant un corps (1100) dans lequel s’écoule le fluide, au moins un rotor (1101) configuré pour être entraîné en rotation par le fluide, et un dispositif de mesure (111) d’une vitesse de rotation du rotor (1101). Le dispositif de mesure (111) comprend un module optique (1111) configuré pour transmettre un rayonnement lumineux incident sur des pales (1101b) du rotor (1101), selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe (A) de rotation du rotor (1101), et recevoir un rayonnement lumineux réfléchi issu des pales (1101b). Le dispositif de mesure (111) comprend en outre un module de conversion (1113) configuré pour déterminer la vitesse de rotation du rotor (1101) en fonction du rayonnement réfléchi et déterminer le débit du fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113029-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à double courbure et à moyens de verrouillage optimisés
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2020-07-31
Abstract: Porte d’aéronef à double courbure comportant des paires de butées en contact selon une aire de contact.  L’isobarycentre (31A) de chaque aire de contact d’un premier bord latéral est disposé sensiblement dans un premier plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (21), et de même pour un deuxième bord latéral.  Pour chaque aire de contact, la normale à l’aire de contact passant par son isobarycentre (31A,31B), passe sensiblement par l’axe (41) d’un cylindre moyen (42) ;  Pour chaque aire de contact, la normale à l’aire de contact passant par son isobarycentre (31A,31B) forme un angle de déviation avec un plan perpendiculaire audit axe longitudinal (21), les angles de déviation de toutes les aires de contact étant égaux.  Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3113240-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un silicone particulier, au moins un alcane et au moins une teinte directe et/ou au moins un pigment
Inventor: TULSYAN HARSHADA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-08-10
Abstract: Composition comprenant au moins un silicone particulier, au moins un alcane et au moins une teinte directe et/ou au moins un pigment
    L’invention a trait à une composition cosmétique comprenant :
    a.    une émulsion huile dans l’eau ayant une taille de particule D50 de moins de 350 nm et comprenant :
    -    un mélange de silicones comprenant (i) un ou plusieurs dialkylpolysiloxane(s) terminé(s) par trialkylsilyle ayant une viscosité de 40 000 à moins de 100 000 mPa.s à 25 °C et (ii) un ou plusieurs amino silicone(s) ayant une viscosité de 1 000 à 15 000 mPa.s à 25 °C et un indice d’amine de 2 à 10 mg de KOH par gramme d’amino silicone,
    -    un mélange d’émulsifiants comprenant un ou plusieurs émulsifiants non ioniques, dans lequel le mélange d’émulsifiants a une valeur HLB de 10 à 16, et
    -    de l’eau ;
    b. un ou plusieurs alcanes comprenant de 6 à 32 atomes de carbone dans une quantité totale d’au moins 1 % en poids rapportée au poids total de la composition ;
    c. une ou plusieurs teintes directes et/ou un ou plusieurs pigments.
    Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3115970-A1 (FR)
Title: Plateau pour meuble avec effet de stabilisation magnetique
Inventor: DJEFFAL NICOLAS
IPC: A47B97/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: Plateau pour meuble (1), configuré pour retenir des objets (11) comportant un élément magnétique ou ferromagnétique (13), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un feuillet en matériau aimanté (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3116336-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal de mesure pour obtenir une signature et dispositif de mesure associé
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal de mesure d’une grandeur physique par une unité de traitement du signal comprenant une horloge, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : - acquisition du signal de mesure au moyen d’un capteur relié à ladite unité de traitement du signal, ledit signal de mesure étant représentatif d’une valeur de la grandeur physique mesurée ; - traitement du signal de mesure, ledit traitement correspondant à une réduction de l’information contenue dans le signal de mesure, de manière à obtenir un premier signal réduit, - stockage dudit premier signal de mesure réduit avec une information temporelle dans une base de données. L’invention concerne également un dispositif utile pour la mise en œuvre dudit procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116524-A1 (FR)
Title: Installation logistique pour le tri de colis avec un stockage intermédiaire de colis en sortie de tri
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B65G47/74
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention concerne une installation logistique (1) pour le tri de colis (2) comprenant un convoyeur de tri (3), des sorties de tri (4) réparties le long du convoyeur de tri, chaque sortie de tri étant munie d’un contenant (5) en colis disposé sous le convoyeur de tri, et une unité de contrôle/commande (12) qui commande le tri des colis dans les sorties de tri appropriées en fonction d’une certaine indication de tri apposée sur les colis. Chaque sortie de tri est équipée d’un réceptacle intermédiaire (8) avec trappe d’évacuation (9) disposé sous le convoyeur de tri et au dessus du contenant de la sortie de tri de sorte que les colis triés dans la sortie de tri tombent par gravité d’abords dans le réceptacle intermédiaire puis dans le contenant.
Patent FR-3117206-A1 (FR)
Title: Caracterisation d’une impulsion de rayonnement par fenetrage optique resolu en temps
Inventor: BEJOT PIERRE
IPC: H01S3/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: Un système (10) de caractérisation d’une impulsion (I) de rayonnement électromagnétique par fenêtrage optique résolu en temps, comprend un dispositif (1) de formation d’une interférence qui est adapté pour superposer quatre parties de l’impulsion. Le système comprend aussi un capteur d’images matriciel (3) qui saisit sélectivement à partir d’absorptions à deux photons, une figure d’interférence formée par l’impulsion. Ledit système permet d’obtenir de façon complète et exacte la forme de l’impulsion, et est particulièrement adapté pour caractériser des impulsions ultracourtes.Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118157-A1 (FR)
Title: Générateur de gaz
Inventor: LEBARH CATHERINE
IPC: F42B3/12
Filed: 2020-12-21
Abstract: Générateur de gaz pyrotechnique pour un véhicule automobile, comprenant :- une portion de support allumeur,- au moins un allumeur électrique (20), fixé sur la portion de support allumeur et comprenant un circuit d’allumage avec au moins une broche d’allumeur (21),- un dispositif de connexion (30) comprenant :      une première interface de connexion (31), connectée électriquement à ladite au moins une broche d’allumeur (21),  une deuxième interface de connexion (32) reliée à la première interface de connexion (31), et agencée pour se connecter avec un circuit électrique du véhicule,      caractérisé en ce que le générateur de gaz comprend une portion de surmoulage (311), la portion de surmoulage (311) étant surmoulée sur la portion de support allumeur de sorte à attacher la première interface de connexion (31) sur la portion de support allumeur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118502-A1 (FR)
Title: Procédé de construction et d’entraînement d’un détecteur de la présence d’anomalies dans un signal temporel, dispositifs et procédé associés
Inventor: MALFANTE MARIELLE
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-12-28
Abstract: Procédé de construction et d’entraînement d’un détecteur de la présence d’anomalies dans un signal temporel, dispositifs et procédé associés La présente invention décrit un procédé d’entraînement d’un détecteur (16) de la présence d’une anomalie dans un signal relatif à l’environnement acquis par un capteur (14) présentant plusieurs parties de signal regroupant un ensemble d’échantillons temporels successifs, le détecteur (16) comprenant :  - un module d’extraction (21) de caractéristiques propre à appliquer une fonction d’extraction sur le signal, et  - un module de détection (22) de la présence d’une anomalie dans une partie de signal et propre à appliquer une fonction de détection sur une caractéristique représentative de la partie de signal pour déterminer si une anomalie est présente ou non,  le procédé d’entraînement comprenant :  - l’obtention de la fonction d’extraction par utilisation d’un apprentissage auto-supervisé, et  - l’obtention de la fonction de détection par utilisation d’un apprentissage semi-supervisé.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3118723-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de formage de matériaux composites
Inventor: PERRILLAT-COLLOMB PASCAL
IPC: B29C70/44
Filed: 2021-01-14
Abstract: Procédés et dispositifs de formage de matériaux composites Contenu de l’abrégé L’invention concerne un procédé pour préformer un matériau composite (I) se présentant sous la forme d’une plaque comprenant des fibres de renfort liées entre elles, notamment par une matière polymérique plastique. En particulier, un tel procédé comprend une phase de formage intermédiaire (b) comprenant au moins les opérations suivantes : - introduire du gaz (III) dans la seconde chambre (4), tout en maintenant la pression P2 de la seconde chambre (4) en dessous de la pression extérieure Pext, et en particulier de la pression atmosphérique, lorsque la pression extérieure Pext est égale à la pression atmosphérique, et, ainsi tenir localement à distance la membrane supérieure (2) de la membrane inférieure (1), et tout en gardant, au niveau de la zone de contact (5), à la fois l’accostage et le contact entre le matériau composite (I) et les deux membranes (1 et 2), - aspirer du gaz (III) contenu dans la première chambre (3), de manière à plaquer la membrane inférieure (1) sur toute la surface de formage (22) présente au fond (21) du moule (20).  L’invention concerne également un dispositif adapté à la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.
Patent FR-3120156-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/48
Filed: 2021-02-25
Abstract: Titre : Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle L’invention porte sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique recouvrant un sommet (31) et un flanc (32) d’une structure (30) tridimensionnelle, ledit procédé comprenant :       une première gravure de la couche diélectrique, comprenant :  un premier composé à base de fluor (F)   un deuxième composé pris parmi le SiwCl(2w+2) et le SiwF(2w+2),  de l’oxygène (O),          ladite première gravure étant effectuée pour :      former une première couche de protection sur le sommet (31) et former une deuxième couche de protection sur la couche diélectrique (14f),  une deuxième gravure configurée pour retirer la deuxième couche de protection tout en conservant une portion (50b) de la première couche de protection,      les première et deuxième gravures étant répétées jusqu’au retrait de la couche diélectrique (14f) située sur le flanc (32) de la structure (30),  Avantageusement, la deuxième gravure est effectuée par plasma à base d’hydrogène.  Figure pour l’abrégé : Fig.3F
Patent FR-3122502-A1 (FR)
Title: Lame d’onde en transmission
Inventor: NEAUPORT JÉRÔME
IPC: H01S3/101
Filed: 2021-05-03
Abstract: Lame d’onde (1), fonctionnant en transmission, pour modifier un état de polarisation d’un rayonnement électromagnétique possédant une longueur d’onde dominante, notée λ, comprise entre 200 nm et 900 nm ; 
    la lame d’onde (1) comportant :
    - un substrat (2), transparent au rayonnement électromagnétique, et comprenant des première et deuxième surfaces (20, 21) opposées, destinées à être traversées successivement par le rayonnement électromagnétique, de préférence en incidence normale ; la deuxième surface (21) étant plane ;
    - des motifs (200), réalisés dans un matériau diélectrique transparent au rayonnement électromagnétique, le matériau présentant un indice de réfraction, noté n, inférieur ou égal à 1,6 à la longueur d’onde dominante, les motifs (200) formant un réseau de diffraction en transmission à la première surface (20) du substrat (2), les motifs (200) s’étendant suivant une première direction longitudinale (X) ; les motifs (200) étant espacés de manière périodique suivant une deuxième direction longitudinale (Y), perpendiculaire à la première direction longitudinale (X), et selon une période spatiale, notée p, vérifiant p < λ ; les motifs (200) présentant une hauteur, notée h, suivant la normale (Z) à la première surface (20) vérifiant h ≥ 3 p ; la hauteur des motifs (200) étant ajustée en fonction de la période spatiale des motifs (200) de sorte que le réseau de diffraction en transmission introduit un déphasage de π ou π/2 au rayonnement électromagnétique pour modifier l’état de polarisation.
    Figure  1
Patent FR-3110047-A1 (FR)
Title: Protection spatiale contre les insectes volants à base de 2-undécanone
Inventor: CORTES BAREA JORDI
IPC: A01P7/04
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne des compositions comprenant de la 2-undécanone comme principe actif, l’utilisation de ces compositions pour repousser les insectes volants, en particulier les moustiques et les mites de vêtements, et un diffuseur de vapeur comprenant ces compositions.