baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068413-B1 (FR)
Title: Dispositif de secours pour embrayage, butee de debrayage et systeme de transmission equipe dudit dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D23/14
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne : - un dispositif de secours pour un embrayage comprenant, notamment, un plateau de pression (2) assurant, d'une part, le contact d'un disque de friction (3) portant des garnitures (4) avec un volant moteur (M) et recevant, d'autre part, l'appui d'un diaphragme (5) dont la partie centrale assure la liaison rotative avec une butée de débrayage (1) à déplacement axial pourvue d'un palier (11) à roulement (12), caractérisé en ce que le dispositif de secours comprend au moins un élément d'arrêt (8) monté sur ledit palier (11) à distance du diaphragme (5) et destiné à venir en contact d'appui avec ledit diaphragme sous l'action de la butée de débrayage (1), en cas de rupture au moins partielle de sa partie centrale, - une butée de débrayage et, - un système de transmission équipé dudit dispositif.
Patent FR-3068910-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de pieces crues en materiau ceramique et/ou metallique par la technique des procedes additifs
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B22F12/82
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: Selon l'invention, avant de réaliser la première couche :  on couvre la plate-forme de construction (3) d'une feuille de support (9) apte à être sollicitée contre celle-ci en formant une surface rigide et fixe de réception des couches successives apte à retenir sur celle-ci les couches successives formées ; et - on sollicite ladite feuille de support (9) contre ladite plate-forme de construction (3) - on forme la pièce crue (10) par la technique des procédés additifs ; et - une fois la pièce crue (10) ainsi formée, on supprime la sollicitation afin de détacher de ladite plate-forme (3) ladite feuille de support (9) sur laquelle se trouve la pièce crue (10) avec la partie de la composition photodurcissable qui n'a pas été durcie ; - on retire ladite partie de composition photodurcissable non durcie ; et - on décroche ladite pièce crue de ladite feuille de support (9).
Patent FR-3076826-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'installation et la manutention d'un module d'une station de traitement sous-marin
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: E21B43/01
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour l'installation et la manutention d'un module d'une station de traitement sous-marin, comprenant un cadre (4) destiné à être fixé à un module (6), des pieds (14), et un système hydraulique comprenant des vérins hydrauliques (18) comprenant chacun un corps de vérin, et un piston destiné à être mis en contact avec un pied et mobile à l'intérieur du corps de vérin entre une première butée mécanique correspondant à une position déployée du piston et une seconde butée mécanique correspondant à une position rétractée du piston, le piston séparant le volume interne du corps de vérin en une première chambre et une seconde chambre, la première chambre étant alimentée en fluide hydraulique par deux circuits hydrauliques indépendants comprenant un circuit d'amortissement apte à déplacer le piston entre la première butée mécanique et une butée hydraulique correspondant à une position intermédiaire du piston située entre la position déployée et la position rétractée, et un circuit de descente contrôlée apte à déplacer le piston entre la butée hydraulique et la seconde butée mécanique.
Patent FR-3066513-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage d’un panneau mural prefabrique
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: Panneau mural préfabriqué (10) s'étendant selon un axe d'élévation comprenant :         -au moins une première rangée de briques (5) présentant au moins un aménagement (52) conçu pour accueillir au moins un élément support (100, 200, 300) pour le levage dudit panneau mural préfabriqué (10), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51),         -et au moins une deuxième rangée de briques (5), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51), caractérisé en ce que les parois internes (51) des briques (5) formant les au moins première et deuxième rangées sont configurées de manière à délimiter au moins un conduit (30) interne dans l'axe d'élévation du panneau mural préfabriqué (10), débouchant sur l'aménagement (52) correspondant.
Patent FR-3081232-B1 (FR)
Title: Procede pour la detection d'objets geologiques dans une image sismique
Inventor: LE BOUTEILLER PAULINE
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-10-02
Abstract: - L'invention concerne un procédé pour la détection automatique d'objets géologiques appartenant à un type donné d'objet géologique dans une image sismique, à partir de probabilités a priori d'appartenance au type d'objet géologique attribuées à chacun des échantillons de l'image à interpréter. Selon l'invention, on applique préalablement une transformation de l'image en une pluralité d'attributs sismiques, puis une méthode de classification. Puis, pour chacune des classes ainsi déterminées, on détermine une probabilité a posteriori d'appartenance pour chacun des échantillons de cette classe au type d'objet géologique en fonction des probabilités a priori d'appartenance, de la classe, et d'un paramètre α décrivant une confiance sur les probabilités a priori d'appartenance. Puis, à chaque échantillon de l'image, à partir de la classe de cet échantillon, on attribue la probabilité a posteriori d'appartenance au type d'objet géologique déterminée pour les échantillons de cette classe. Puis, on détecte les objets géologiques appartenant au type d'objet géologique à partir des probabilités a posteriori d'appartenance au type d'objet géologique ainsi déterminées pour chacun des échantillons de l'image à interpréter. - Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3085629-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour une entree d'air d'un vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (1) d'un flux d'air pour une entrée d'air d'un véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un conduit d'écoulement (4) où s'écoule un flux d'air, dans lequel est agencé au moins partiellement une unité de refroidissement (6) comprenant au moins un échangeur de chaleur (8,10) et un groupe moto-ventilateur (12). Selon l'invention, le boitier (2) comprend un moyen d'étanchéité (64, 64a, 64b, 64c) pour éviter toute fuite d'air en dehors du conduit d'écoulement (4). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif de régulation (1).
Patent FR-3072729-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule
Inventor: TAMAI NOBUTAKA
IPC: F02N11/04
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un diagramme de processus de régénération, définissant une corrélation prédéterminée entre une sortie du moteur et une température du filtre à particules, présente une ligne de température limite supérieure reliant une température d'augmentation maximale du filtre pour chaque sortie de moteur et une ligne de température limite inférieure reliant une température d'augmentation minimale du filtre pour chaque sortie de moteur. Une unité de commande du dispositif actionne le moteur dans une région dans laquelle une température du filtre devient une température limite inférieure de régénération ou plus, dès qu'une condition de début de régénération prédéterminée pour démarrer la régénération du filtre est établie (OUI à l'étape S1). Le moteur peut fonctionner dans une région régénérable continue conditionnelle dans laquelle une plage de sortie de moteur est réglée pour dépasser la température limite inférieure de régénération dans une région s'intercalant entre les deux lignes dans le diagramme (OUI à l'étape S3).
Patent FR-3088023-B1 (FR)
Title: Fabrication d'une preforme tissee pour la realisation d'une piece de turbomachine
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE
IPC: B29C70/44
Filed: 2018-11-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme tissé (12) pour la réalisation d'une pièce de turbomachine, telle qu'une aube de soufflante, le procédé comprenant les étapes de (I) tissage d'une pluralité de fils pour la réalisation d'une préforme en trois dimensions, de (II, III) mouillage de la préforme et formage de la préforme dans une empreinte (14a) d'un moule (14) afin de mettre en forme la préforme, et de (IV) séchage de la préforme par chauffage, la préforme étant maintenue dans l'empreinte du moule et étant soumis à un vide partiel lors du chauffage.
Patent FR-3090731-B1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine à appuis rectilignes bombés.
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine à appuis rectilignes bombés. Un ensemble d’anneau de turbine comprenant des secteurs d’anneau (10a, 10b) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d’anneau (3), chaque secteur (10a, 10b) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l’anneau (1), une première et une seconde pattes d’accrochage (14, 16) s’étendant dans la direction radiale (DR), et ladite structure (3) comportant une virole centrale (31) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes d’accrochage (14, 16) de chaque secteur (10a, 10b). Chaque secteur (10a, 10b) comprend des appuis rectilignes (110) montées sur les faces des première et seconde pattes d’accrochage (14, 16) en contact respectivement avec la seconde bride annulaire (36) et le flasque annulaire (33) et comportant, le long d’une tangente à la direction circonférentielle (DC), une épaisseur variable dans la direction axiale (DA) avec une épaisseur minimale aux première et seconde extrémités (102, 104) du secteur (10a, 10b) et une épaisseur maximale dans une portion médiane (110m) de l’appui rectiligne (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092926-B1 (FR)
Title: Aéronef à décollage et atterrissage verticaux à propulsion hybride muni d’un système de gestion automatique d’énergie embarqué
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: Aéronef à décollage et atterrissage verticaux à propulsion hybride muni d’un système de gestion automatique d’énergie embarqué Aéronef à décollage et atterrissage verticaux (VTOL) comportant un générateur d’électricité à moteur thermique, un ensemble de stockage d’énergie électrique, une motorisation électrique de propulseurs assurant la propulsion et/ou la sustentation de l’aéronef et un système de gestion d’énergie embarqué sélectionnant automatiquement la source d’énergie à délivrer aux propulseurs la plus adaptée en fonction d’un plan de vol prédéterminé, de la masse de l’aéronef et des ressources en énergie électrique et carburant disponibles, le système de gestion d’énergie embarqué comportant un calculateur (46 ; 22, 32, 40) configuré pour : acquérir des données représentatives de contraintes de sécurité, de contraintes environnementales, et de contraintes économiques, déterminer un trajet optimal entre un point de départ et un point d’arrivée en fonction des données ainsi acquises, estimer les consommations d’énergie électrique ou de carburant nécessaires pour parcourir ce trajet optimal, comparer les consommations ainsi obtenues avec les ressources en énergie électrique (20) et carburant (16) disponibles, et activer sélectivement le moteur thermique (14) dont il assure le contrôle et la surveillance, et/ou l’ensemble de stockage d’énergie électrique (20) lors de ce trajet optimal, le calculateur étant en outre configuré pour couper le moteur thermique lors du décollage et de l’atterrissage de l’aéronef et lors d’un passage dans une zone règlementée interdisant les nuisances sonores et les émissions de polluants. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096141-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé d'estimation d'une résistance rotorique d'une machine électrique
Inventor: LEFEBVRE GAETAN
IPC: H02K11/20
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif électronique et procédé d’estimation d’une résistance rotorique d’une machine électrique L’invention concerne un dispositif électronique (50) d’estimation d’une résistance rotorique d’une machine électrique (26) apte à être connectée à un convertisseur d’énergie électrique (30) piloté par un dispositif de pilotage (40). Le dispositif d’estimation (50) comprend : - un module d’injection (52) configuré pour déterminer une consigne de flux (φ#) à injecter en entrée du dispositif de pilotage (40) ; - un module (54) d’acquisition d’une mesure d’un courant représentatif d’un courant d’au moins une phase de la machine à un instant donné ; et - un module (56) de calcul d’une valeur de la résistance rotorique de la machine à un instant suivant, postérieur à l’instant donné, en fonction d’une variation de la consigne de flux, d’une valeur précédente de la résistance rotorique pour ledit instant donné, et dudit courant mesuré ; des valeurs initiales de la résistance rotorique et du courant étant prédéfinies. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096742-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aéronef comportant une pompe débrayable de lubrification d’un réducteur de soufflante.
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F04D29/06
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un turbomachine (10) d’aéronef, comportant un arbre d’entraînement (18) d’une soufflante par l’intermédiaire d’un réducteur mécanique (20), la turbomachine (10) comportant en outre un circuit principal de lubrification du réducteur (20) ainsi qu’une pompe auxiliaire (24) de lubrification du réducteur, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un dispositif d’embrayage / débrayage (28) de ladite pompe auxiliaire de lubrification (24) comprenant un arbre rotatif (30) mobile en translation le long de son axe (A) apte à être, dans une première position d’accouplement, entraîné par l’arbre (18) de la soufflante (14) pour entraîner la pompe (24), et, dans une seconde position de désaccouplement, être désaccouplé d’au moins l’un des éléments choisis parmi l’arbre de la soufflante (18) et la pompe (24), sélectivement en fonction de la pression dans le circuit principal de lubrification. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3098337-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un écran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps fibreux et poreux thermo-comprimé, les fibres constitutives dudit corps se répartissent selon les pourcentages en poids suivants : entre 15% et 25% de fibres d’absorption acoustique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 1,5 et 2 dtex ; entre 30% et 40% de fibres de verre pour apporter la tenue mécanique ; entre 40% et 50% de fibres de liage en polypropylène assurant une liaison entre les fibres dudit corps suite à leur fusion.  Figure 2
Patent FR-3100157-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réalisation d'une pièce de garniture stratifiée et pièce obtenue
Inventor: COSTENOBLE DIDIER
IPC: B32B37/30
Filed: 2019-09-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé et dispositif de réalisation d'une pièce de garniture stratifiée et pièce obtenue La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d’une pièce de garniture stratifiée par recouvrement d’un substrat (2) tridimensionnel avec une peau (3) appliquée par laminage sous vide, ladite pièce comportant au moins une portion de substrat périphérique particulière (4) non recouverte par ladite peau (3).  Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à fournir un support de substrat (5) avec une surface d’appui (5’), qui est pourvu d’une partie inférieure (6’) d’un cadre de serrage périphérique entourant ledit support (5), à disposer le substrat (2) à recouvrir sur le support (5) avec une portion de substrat périphérique (4) reposant sur une portion de support latérale (7) du support (5) dépassant du cadre, à fournir un pan (3’) de peau (3) avec une substance adhésive rapportée sur la face arrière de la peau (3), et à la disposer sur le substrat (2), à pincer la peau (3) entre deux parties de cadre complémentaires (6’ et 6’’) mutuellement coopérantes, et à générer un effet d’aspiration à travers le substrat (2) de manière à appliquer intimement la peau (3) contre le substrat (2), et après dégagement de la partie de cadre supérieure (6’’), à retirer la pièce formée par le substrat (2) partiellement recouvert par la peau (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100575-B1 (FR)
Title: Cone d’ejection a fixation flexible aerodynamique
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/04
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbomachine d'aéronef, comprenant un élément central (1) d'éjection de gaz, et une bride de liaison (9) interposée entre, à l’amont, une sortie (22a) métallique de turbomachine et, à l’aval, l’élément central (1). La bride de liaison comprend une partie annulaire (9a) et des pattes flexibles (11) présentant axialement :- une première extrémité (111a) où la patte est raccordée à ladite partie annulaire, et- une seconde extrémité (111b) libre, en saillie radiale vers l’intérieur par rapport à la première extrémité et vers laquelle ladite patte est fixée avec l’élément central (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3101391-B1 (FR)
Title: Système optique
Inventor: EGAL FABRICE
IPC: F21S41/255
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: Titre : Système optique pour module lumineux L’invention concerne un système optique de projection qui comprend :- un groupe optique d’entrée (10) avec une première lentille (11) et une deuxième lentille (12), recevant des rayons lumineux issus d’une source lumineuse (1) et les faisant converger ;- un groupe optique intermédiaire (20) comprenant une lentille (21), le groupe optique intermédiaire (20) recevant des rayons depuis le groupe optique d’entrée (10) pour les faire diverger;- un groupe optique de sortie (30) comprenant au moins une lentille (31), le groupe optique de sortie (30) recevant des rayons lumineux depuis le groupe optique intermédiaire (20) pour les faire converger.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103240-B1 (FR)
Title: Rouet pour un porte-satellites de reducteur de vitesse a train epicycloïdal de turbomachine
Inventor: KUBIAK GUILLAUME PATRICE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-07-15
Abstract: Rouet (230) pour un porte-satellites de réducteur de vitesse à train épicycloïdal de turbomachine, ledit rouet (230) étant destiné à être solidaire en rotation dudit porte-satellites et à être mis en rotation autour d’un axe A dudit réducteur, ledit rouet ayant une forme annulaire autour dudit axe et comportant des moyens (43, 45, 238) de lubrification notamment de paliers de satellites dudit réducteur, lesdits moyens de lubrification comportant une cavité (238) annulaire située à la périphérie interne dudit rouet, caractérisé en ce que le rouet comporte une paroi périphérique interne (246) de fermeture en direction radiale de ladite cavité (238), et en ce que le rouet comprend une lumière (248) annulaire qui s’étend autour dudit axe et qui débouche en direction axiale dans ladite cavité en vue de son alimentation en huile de lubrification.  Figure pour l’abrégé: Figure 6
Patent FR-3103439-B1 (FR)
Title: Analyse de données d’environnement acquises dans une zone pour déterminer le type de conduite d’un véhicule à conduite automatisée
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un dispositif d’analyse (DA) comprend un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés pour obtenir des ensembles de données d’environnement acquis dans une zone (ZR) d’une route (R) par au moins un capteur (C1) équipant cette zone (ZR) en cas de détection d’un véhicule (V) à conduite automatisée sur le point de circuler dans cette zone (ZR) en étant dans une phase de conduite manuelle, puis pour analyser les ensembles obtenus dans cette zone (ZR) et concernant ce véhicule (V) détecté afin de déterminer un type de conduite de ce véhicule (V).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103956-B1 (FR)
Title: Récupération d’énergie dans des mémoires résistives filamentaires
Inventor: TROTTI PAOLA
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-12-10
Abstract: Récupération d’énergie dans des mémoires résistives filamentaires La présente description concerne une mémoire comprenant : un élément à commutation résistive (100) comportant des première et deuxième électrodes (104, 106) séparées par une couche d’isolant (102) ; un composant de stockage d’énergie ou une charge, couplé à l’élément à commutation résistive (100) par l’intermédiaire d’un premier commutateur ; et un circuit de commande (108) agencé : pour programmer l’élément à commutation résistive pour prendre un état de mise à un, dans lequel, dans l’état de mise à un, un filament forme un chemin de conduction entre les première et deuxième électrodes ; et, à la suite d’une dissolution du filament, pour récupérer de l’énergie électrique, générée par la dissolution du filament, à partir de l’une des première et deuxième électrodes (104, 106) en activant le premier commutateur (S2).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110931-B1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d’une machine electrique montee en serie avec un reducteur de vitesse
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRÉ
IPC: F01D15/10
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-06-10
Abstract: TITRE : TURBOMACHINE EQUIPEE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE MONTEE EN SERIE AVEC UN REDUCTEUR DE VITESSE L’invention concerne une turbomachine comprenant une soufflante (2), un arbre moteur (14) destiné à être entraîné en rotation autour d’un axe longitudinal X dans un premier carter, un deuxième carter entourant et coaxial avec le premier carter, et un arbre d’entraînement (25) relié d’une part, à l’arbre moteur (14) et d’autre part, à au moins un premier équipement via un dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance (40).  Selon l’invention, le premier équipement (30) est une première machine électrique et en ce que la turbomachine (1) comprend un réducteur de vitesse (50) agencé cinématiquement entre le premier équipement (30) et le premier dispositif de renvoi d’angle de transmission mécanique (40).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111168-B1 (FR)
Title: Support de maintien d’un calculateur de véhicule.
Inventor: CHEVEAU MICKAEL
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-12-02
Abstract: Support de maintien d’un calculateur de véhicule.  L’invention porte sur un support (20) destiné au positionnement et/ou au maintien en position d’un boîtier électronique (40), notamment un calculateur, caractérisé en ce qu’il comprend une embase (50) en tôle, notamment en tôle d’acier, et un clip (30) rapporté sur l’embase (50) destiné à maintenir un tel boîtier électronique (40) sur l’embase (50).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3111283-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré pour capter et retenir des poussières et procédé correspondant
Inventor: BOSLER FRÉDÉRIC
IPC: B08B15/04
Filed: 2020-06-14
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif amélioré pour capter et retenir des poussières et procédé correspondant La présente invention a pour objet un dispositif (1, 1’) pour capter et retenir des poussières générées par des travaux, le dispositif (1, 1’) comporte un premier compartiment (2) contenant un premier produit, le premier compartiment (2) est muni sur sa face avant (2’) d’un collecteur (3) apte à être traversé par un outil (5) caractérisé en ce que le dispositif (1, 1’) comporte un deuxième compartiment (6) apte à contenir un deuxième produit. L’invention concerne également un procédé pour capter et retenir des poussières générées par des travaux.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1