baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002490-A1 (FR)
Title: Pneumatique auto-obturant comportant une armature de flanc supplementaire
Inventor: MUHLOFF OLIVIER
IPC: B60C9/02
Filed: 2013-02-25
Abstract: Pneumatique dont la paroi intérieure est recouverte d'une couche étanche, elle-même recouverte d'une couche de produit auto-obturant, comportant une armature de carcasse (60) radiale constituée d'éléments de renforcement (61) ayant un allongement à la rupture ARC et une force à la rupture FRC, posés à un pas de pose PC et enrobés de composition caoutchouteuse, dimensionnée de manière à satisfaire l'inégalité : où FRX est exprimé en Newton, RS est la distance radiale entre l'axe de rotation du pneumatique et le point (360) radialement le plus à l'extérieur de l'armature de carcasse, RE est la distance radiale entre l'axe de rotation et la position axiale où le pneumatique atteint sa largeur axiale maximale, et RT est la distance radiale entre l'axe de rotation et le point radialement le plus à l'intérieur de la tringle, le pas de pose PC et les distances radiales RS, RE et RT étant exprimées en mètres ; chaque flanc du pneumatique comportant en outre une armature de renfort supplémentaire (120) constituée d'éléments de renforcement filaires ayant un allongement à la rupture ARS et une force à la rupture FRS, posés à un pas de pose PS et enrobés de composition caoutchouteuse, dans lequel chacune des deux armatures de renfort supplémentaire est dimensionnée telle que et ARC ≥ ARS, les forces à la rupture et FRS et FRC ainsi que les allongements à la rupture ARC et ARS étant déterminés sur les éléments de renforcement après extraction du pneumatique cuit.
Patent FR-2997741-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un arbre d'entrainement de moteur antideflagrant
Inventor: LE LE
IPC: F16C3/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: Un procédé de fabrication d'un arbre d'entraînement (1) d'un moteur antidéflagrant, l'arbre d'entraînement (1) ayant une section cylindrique (10) et une section de cannelure (11), comprend les étapes consistant à disposer horizontalement l'arbre d'entraînement (1) ; déplacer en continu vers l'avant l'arbre d'entraînement (1) ; avancer à la fois une fraise et un rouleau de correction vers l'arbre d'entraînement (1), le rouleau de correction étant coaxial à un arbre d'un tour ; activer la fraise afin de fraiser une extrémité avant de l'arbre d'entraînement (1) ; et activer le rouleau de correction afin de corriger toute déformation générée par le fraisage. Le rouleau de correction se compose de diamant. La section cylindrique (10) a une déformation inférieure à 0,02 mm pour 200 mm de long, et la section de cannelure (11) a une déformation inférieure à 0,02 mm pour 250 mm de long.
Patent FR-3005997-A1 (FR)
Title: Moteur de vehicule automobile a recirculation de gaz d'echappement a refroidissement ameliore
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02B47/08
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement comprenant une ligne de réintroduction de gaz d'échappement (40), les gaz d'échappement d'au moins un cylindre (14) étant entièrement réintroduits, dans lequel la ligne de réintroduction de gaz d'échappement (40) traverse la culasse (50).
Patent FR-3010655-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une armature de renfort de flanc
Inventor: ANDRE GUILLAUME
IPC: B60C13/00
Filed: 2013-09-18
Abstract: Le pneumatique (10) comprend : - un sommet (12) surmonté d'une bande de roulement (20), deux flancs (22), deux bourrelets (24), chaque flanc (22) reliant chaque bourrelet (24) au sommet (12), une armature de carcasse (32) ancrée dans chacun des bourrelets (24) et s'étendant depuis chaque bourrelet (24) à travers chaque flanc (22) et comprenant des éléments de renfort filaires textiles de carcasse, - une armature de renfort de flanc (25) comprenant des éléments de renfort filaires textiles de renfort de flanc. On a R=max(K1,i)/min(K2,j)>1 avec K1,i étant le facteur de torsion de chacun des i brins multifilamentaires de carcasse de chaque élément de renfort filaire textile de carcasse et K2,j étant le facteur de torsion de chacun des j brins multifilamentaires de renfort de flanc de chaque élément de renfort filaire textile de renfort de flanc.
Patent FR-3010660-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60S1/54
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile comprenant : - un premier canal d'admission d'air (5), - un premier canal de distribution d'air (11) comprenant au moins une première sortie d'air (15a, 15b) dans l'habitacle et communiquant avec le premier canal d'admission d'air (5), et - un deuxième canal de distribution d'air (13) comprenant une deuxième sortie d'air (17). Selon l'invention, ladite installation (1) comprend en outre un deuxième canal d'admission (7) réservé à un flux d'air recyclé (FR2) provenant de l'habitacle et en communication aéraulique avec le deuxième canal de distribution d'air (13), de façon à alimenter le deuxième canal de distribution d'air (13) uniquement par le flux d'air recyclé (FR2) provenant du deuxième canal d'admission d'air (7).
Patent FR-3011100-A1 (FR)
Title: Procede de controle de fonctionnement d'un rechauffeur de liquide de refroidissement
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: G05D23/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de fonctionnement d'un réchauffeur de liquide de refroidissement d'un moteur thermique de véhicule automobile, le liquide circulant dans un circuit de refroidissement, la température du liquide de refroidissement dans le circuit étant mesurée, caractérisé en ce qu'il est effectué dans un organe de contrôle une modélisation de la température du liquide de refroidissement à partir de paramètres de fonctionnement du réchauffeur, la température modélisée (1a) étant ensuite comparée avec la température mesurée (4) du liquide de refroidissement et un diagnostic (6, 7) de fonctionnement du réchauffeur étant établi en fonction de cette comparaison. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3011489-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production de gaz aromatise
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: B01J10/00
Filed: 2013-10-07
Abstract: Un procédé et une installation de production de gaz aromatisé, selon lesquelles : - on dispose d'un récipient (1) contenant en sa partie basse une phase liquide (3) contenant ledit au moins un arôme et en sa partie haute une phase gazeuse (4) ; - on procède à l'injection (5) du gaz à aromatiser dans l'espace de tête du récipient, préférentiellement au voisinage de la surface libre du liquide ; - on procède à un chauffage (2) de la phase liquide ; - on procède, dans la partie haute du récipient, à un soutirage (6) d'une partie de la phase gaz qui s'y trouve telle que chargée en ledit au moins un arôme.
Patent FR-2997538-A1 (FR)
Title: Dispositif pour affichage a double canal dans un aeronef
Inventor: BUSHELL MARK ANTHONY
IPC: G01C23/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ecran (22) pour poste de pilotage d'aéronef, comportant entre autres un panneau d'affichage (24) à matrice de pixels, un système de rétroéclairage (40) pour éclairer la matrice, un premier canal vidéo (42) ayant un composant de commande (52) de rangées et un composant de commande (50) de colonnes et un second canal vidéo (44) ayant un composant de commande (72) de rangées et un composant de commande (70) de colonnes.
Patent FR-2997756-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage hybride d'un fluide d'un bassin
Inventor: ELBAZ RAPHAEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne une installation comportant un dispositif de chauffage hybride (PAC-H) d'un fluide contenu dans un bassin distant (SP) comportant une entrée de fluide (Wi) pour accueillir le fluide du bassin, des premier et deuxième moyens de chauffage internes dudit fluide, des moyens de commande coopérant avec lesdits premier et deuxième moyens de chauffage internes et une sortie de fluide (Wo) pour restituer ledit fluide réchauffé. Lesdits moyens de commande activent alternativement ou simultanément les premier et deuxième moyens de chauffage internes selon une consigne et/ou un paramètre prédéterminé de fonctionnement du dispositif de chauffage hybride.
Patent FR-3014100-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un melange de n,n,n',n'-tetramethyl-1,6-hexanediamine et de n,n,n',n'-tetramethyldiaminoethers
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C217/42
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de mélanges de diamines tertiaires: un mélange de N,N,N',N'-Tétraméthyl-1,6-hexanediamine et d'un composé appartenant à la famille des N,N,N',N'-tétraméthyldiaminoéthers. Le procédé de synthèse comprend une étape commune de réaction chimique dans laquelle on réalise une même réaction chimique pour produire à la fois la N,N,N',N'-tétraméthyl-1,6-hexanediamine à partir de son précurseur direct et le N,N,N',N'-tétraméthyldiaminoéther à partir de son précurseur direct.
Patent FR-3015835-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de fonctions service dans un reseau ip
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/50
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic de fonctions service, dans un domaine IP comprenant au moins un nœud, dit nœud PDP, responsable de la prise de décisions relatives à la structuration d'une chaîne de fonctions service reposant sur un ensemble de fonctions service, dites fonctions SF, et de la notification de ces décisions à d'autres nœuds dudit domaine IP, et au moins un nœud, dit nœud SF, associé à au moins une fonction SF hébergée sur ledit nœud SF ou accessible via ledit nœud SF, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - un nœud, dit nœud diagnostiqueur, envoie une requête (DIAG_REQ) à un nœud SF, dit nœud diagnostiqué, concernant une fonction SF, dite fonction diagnostiquée, qui est identifiée dans la requête (DIAG_REQ) et/ou qui est la seule fonction SF associée audit nœud diagnostiqué, - le nœud diagnostiqué réalise au moins une opération de diagnostic concernant ladite fonction diagnostiquée, et - le nœud diagnostiqué envoie une réponse (DIAG_RES) audit nœud diagnostiqueur, ladite réponse (DIAG_RES) comprenant au moins l'indication du succès ou de l'échec de l'opération de diagnostic, ou du non-fonctionnement, ou du dysfonctionnement, de la fonction diagnostiquée. Application aux services à valeur ajoutée.
Patent FR-3023679-A1 (FR)
Title: Casque a amortissement
Inventor: LATRUFFE STEPHANE
IPC: A42B3/12
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un casque (10) comprenant : - une coque externe (11), - une calotte (13), disposée à l'intérieur de la coque, la calotte présentant, une partie supérieure (131) destinée à recouvrir au moins la partie sommitale du crâne, la calotte comprenant une première couche (132) d'épaisseur « e » couvrant sensiblement la partie supérieure et plusieurs plots (133) faisant saillies de la première couche en direction de la tête, d'une hauteur « h », la première couche et les plots formant une seule et même pièce (13). La hauteur des plots est supérieure à l'épaisseur de la première couche.
Patent FR-3029145-A1 (FR)
Title: Systeme integre permettant le deplacement de tout engin mobile par captation d'energie electrique sur infrastructure d'alimentation et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: B60L5/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un système intégré permettant d'alimenter tout engin mobile, roulant ou à l'arrêt, en énergie électrique captée sur une infrastructure dont l'électrification est déclenchée par la présence sur ladite infrastructure dudit engin mobile, et permettant d'utiliser l'énergie ainsi captée pour mettre en marche les moyens utilisés pour la mise en mouvement dudit engin mobile et/ou recharger en énergie les dispositifs de stockage d'énergie dudit engin mobile. L'invention comporte des moyens d'identification dudit engin mobile et des dispositifs permettant l'enregistrement et la facturation de l'énergie ainsi consommée. L'invention est destinée à réduire les rejets carbonés d'une multitude d'engins roulants notamment hybrides, et à sécuriser l'alimentation des engins fonctionnant sans rejets carbonés, et ainsi favoriser le développement des véhicules réputés non polluants.
Patent FR-3017275-A1 (FR)
Title: Etui pour un baton de matiere a appliquer par frottement et produit comprenant le baton dans un tel etui.
Inventor: HERAUD ANTHONY
IPC: A45D40/04
Filed: 2014-02-13
Abstract: Etui (1) pour un bâton (2) de matière à appliquer par frottement, en particulier un raisin de rouges à lèvres, comprenant : - une cupule (3), - un mécanisme (9) de déplacement de la cupule comprenant : - un corps (10) interne cylindrique creux, - un corps (11) externe cylindrique creux, dans lequel le corps (10) interne est emmanché de manière à pivoter par rapport au corps (11) externe autour de l'axe (X) principal, - des moyens pour bloquer la translation entre le corps (10) interne et le corps (11) externe ; - un habillage (30), recouvrant au moins partiellement le mécanisme (9) de déplacement, - des moyens pour mettre le corps (11) externe en rotation par rapport au corps (10) interne, - un couvercle (46), articulé sur l'habillage (30), indépendant du mécanisme (9) de déplacement de la cupule (3).
Patent FR-3020386-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation sanitaire pour l'evacuation des eaux d'une douche
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/26
Filed: 2014-04-25
Abstract: Un dispositif (1) d'évacuation sanitaire, en particulier pour l'évacuation des eaux de lavage provenant d'une douche (3-5) comporte une pompe auto-amorçante entraînée par un moteur électrique. L'ensemble du moteur électrique et de la pompe auto-amorçante est disposé sensiblement au-dessus du niveau du plancher receveur de douche.
Patent FR-3005358-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif servant a derterminer une erreur lors de la propagation d'une onde electromagnetique
Inventor: JAKOWSKI NORBERT
IPC: G01S17/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détermination d'une erreur lors de la propagation d'une onde électromagnétique dans une atmosphère. Ledit procédé consiste à : - déterminer un trajet de rayonnement (SW) de l'onde électromagnétique dans l'atmosphère ; - choisir un premier et un autre point de référence (S1, S2, S3, S4) le long du trajet de rayonnement (SW) ; - déterminer, pour chaque point de référence (S1, S2, S3, S4), un contenu électronique total (vTEC1, vTEC2, vTEC3, vTEC4) vertical spécifique aux points de référence, désignant un contenu électronique le long d'un trajet (vW1, vW2, vW3, vW4) vertical spécifique aux points de référence s'étendant à travers le centre de la Terre (M) et le point de référence (S1, S2, S3, S4) correspondant ; - déterminer, en fonction de ce dernier et d'une répartition verticale de la densité des électrons spécifique aux points de référence, un contenu électronique incrémental.
Patent FR-3024082-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour la connexion a des connecteurs de cables d'equipements d'un siege de vehicule
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-07-23
Abstract: Un dispositif d'interface (DI) équipe un siège de véhicule comprenant une armature d'assise comportant deux pièces longitudinales couplées entre elles par un axe transversal (AT). Ce dispositif (DI) comprend une pièce d'interface (PI) sur laquelle est solidarisé au moins un connecteur électrique propre à être connecté à au moins un câble électrique d'un équipement du siège, et comprenant au moins une patte de clippage (PC) clippée sur l'axe transversal (AT) pour assurer sa solidarisation, à rotation, à ce dernier (AT), et des premiers moyens de couplage (MC1) couplés à un fil transversal (FT), tendu entre les pièces longitudinales, pour placer la pièce d'interface (PI) selon une orientation choisie par rapport à l'axe transversal (AT).
Patent FR-3025850-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un tendeur de courroie de facade accessoires de vehicule automobile
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F16H7/08
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un tendeur (19) de courroie (11) de façade accessoires (10) de véhicule automobile, ladite courroie (11), dite courroie accessoires, étant installée autour d'une première poulie (12) montée sur un arbre de vilebrequin d'un moteur thermique (13), d'une deuxième poulie (14) associée à un alterno-démarreur (15), ainsi que d'une troisième poulie (16) associée à un accessoire (17),caractérisé en ce que, ledit moteur thermique (13) fonctionnant initialement à un régime stabilisé de ralenti, et une demande d'arrêt dudit moteur thermique (13) étant effectuée, ledit procédé comporte: - une étape d'application d'un couple résistif (CR) sur ladite courroie accessoires (11) en fonction d'un état d'usure dudit tendeur (19), - une étape d'activation dudit tendeur (19) pendant l'application dudit couple résistif (CR), et ensuite - un étape d'autorisation de l'arrêt dudit moteur thermique (13).
Patent FR-3026516-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert bidirectionnel de donnees entre un terminal de communication et un module compatible isobus
IPC: H04L12/40
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert bidirectionnel de données entre un terminal de communication et un module compatible ISOBUS, ledit dispositif comprenant des moyens de communication sans fil avec ledit terminal de communication et des moyens de communication avec ledit module compatible ISOBUS.
Patent FR-3026891-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie integre a illumination face arriere avec routage d'interconnexion simplifie
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif d'imagerie intégré à illumination face arrière, comprenant un substrat semiconducteur et une zone (2) de pixels utiles (PX) délimités par des tranchées d'isolation profondes capacitives (3) ménagées dans le substrat. Le dispositif comprend une zone périphérique (4) située à l'extérieur de ladite zone (2) de pixels utiles, des plots de contacts (6), et une couche électriquement conductrice continue (5) configurée pour au moins former dans ladite zone de pixels utiles, une électrode dans chaque tranchée d'isolation profonde capacitive, et dans ladite zone périphérique, une couche de redistribution (51) électriquement couplée d'une part à toutes les électrodes et d'autre part à au moins un plot de contact (60) destiné à recevoir une tension de polarisation de toutes lesdites électrodes, ladite électrode étant située dans la tranchée capacitive correspondante entre un diélectrique de tranchée et au moins un matériau de remplissage de ladite tranchée électriquement isolant.
Patent FR-3031176-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure optique d'un niveau de liquide
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/292
Filed: 2014-12-24
Abstract: Dispositif (1) de mesure optique d'un niveau de liquide (L) dans un conteneur (C), comprenant un support (2), un axe de guidage (3) vertical transparent, un flotteur (9) mobile apte à coulisser le long de l'axe de guidage (3) selon le niveau du liquide (L), une source lumineuse (6) et un capteur photosensible (7), et des moyens de traitement (8) aptes à commander la source lumineuse (6) et à déterminer le niveau de liquide (L) dans le conteneur (C) à partir du faisceau reçu par le capteur photosensible (7). La source lumineuse (6) et le capteur photosensible (7) sont montés sur le flotteur (9) de part et d'autre de l'axe de guidage (3) et l'axe de guidage (3) comprend une mire (11) disposée sur le trajet du faisceau lumineux entre la source lumineuse (6) et le capteur photosensible (7).
Patent FR-3031337-A1 (FR)
Title: Element de structure comportant un premier element de renfort sur lequel est solidarise un second element de renfort et vehicule comportant un tel element de structure
Inventor: DEROBERT JULIEN
IPC: B62D25/14
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention a trait à élément de structure (1) d'un véhicule comportant un premier élément de renfort (11) et un second élément de renfort (12), le second élément de renfort (12) présentant une forme adaptée pour transmettre une force suivant une direction principale de travail, ledit second élément de renfort (12) étant solidarisé sur une paroi (110) du premier élément de renfort (11) par une première extrémité (121), de sorte que la direction principale de travail du second élément de renfort (12) soit positionnée sensiblement perpendiculairement à ladite paroi (110), caractérisé en ce que la paroi (110) du premier élément de renfort (11) comporte, à l'emplacement de fixation du second élément de renfort (12), une première partie (111) et en ce que la paroi (110) comporte, en bordure de ladite première partie (111), une seconde partie (112) adaptée pour se déformer lorsqu'une force est transmise par le second élément de renfort (12) au premier élément de renfort (11).
Patent FR-3017926-A1 (FR)
Title: Unite de lampe pour vehicule
Inventor: MATSUMOTO AKINORI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-24
Abstract: Une lentille de projection (13) est disposée de sorte que la lumière (L1, L2, L3, L4, L5) émise par une source de lumière (11) traverse la lentille de projection (13). Un masque (14) est disposé à l'arrière de la lentille de projection (13) de façon à bloquer une partie de la lumière (L1, L2, L3, L4, L5) émise par la source de lumière (11). La lentille de projection (13) comporte une première région (13a) et une seconde région (13b). La première région (13a) possède une première propriété de dispersion de la lumière. La seconde région (13b) possède une seconde propriété de dispersion de la lumière inférieure à la première propriété de dispersion de la lumière. Le masque (14) et la lentille de projection (13) sont disposés de sorte qu'une partie (L2) de la lumière (L2, L3) projetant un bord (14a) du masque (14) en tant que bord périphérique (50a) d'un motif de répartition de lumière (50) traverse la première région (13a) et une autre partie (L3) de la lumière (L2, L3) projetant le bord (14a) du masque (14) traverse la seconde région (13b).
Patent FR-3034143-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un circuit de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/13
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention propose un dispositif comportant un circuit de recirculation de gaz d'échappement, le circuit comportant un canal présentant une section de passage choisie pour imposer un débit minimum de gaz recirculés entre l'échappement et l'admission d'un moteur à combustion interne.
Patent FR-3034728-A1 (FR)
Title: Systeme d’eclairage pour vehicule automobile
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B60R13/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Système d'éclairage (6) pour véhicule, apte à être intégré dans un boitier (7) fermé par une vitre transparente (8) et un dispositif de projection d'images (9) agencé pour être apte à projeter une ou plusieurs images (10), animées ou non, sur un écran de rétroprojection disposé entre le dispositif de projection et la vitre (8).
Patent FR-3035374-A1 (FR)
Title: Masque de plongee muni d'un dispositif de telecommunication
Inventor: ARMANI STEPHANE
IPC: B63C11/26
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention porte sur un masque de plongée (10) comportant un cadre (12) muni d'une visière (18); une jupe souple (40) comportant une cloison (46) délimitant une chambre supérieure (50) pour la vision d'une chambre inférieure (52) pour la respiration, la cloison étant agencée pour être en appui au-dessus du nez de l'utilisateur de manière que la bouche et le nez de l'utilisateur se trouvent dans la chambre inférieure, pendant que les yeux de l'utilisateur se trouvent dans la chambre supérieure, un tube de respiration (20) ayant une extrémité proximale (20a) pour la liaison du tube de respiration au cadre, le tube de respiration comportant au moins un canal (21) relié fluidiquement avec la chambre inférieure. Le masque de plongée comporte en outre un dispositif de télécommunication (500) qui est monté au moins en partie au tube de respiration (20).