baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079589-B1 (FR)
Title: Dispositif pour interdire la manoeuvre d'un robinet
Inventor: CARRE ROMUALD
IPC: F16K35/10
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de sécurité (10) pour empêcher la manœuvre d'un robinet d'arrêt (4) sur une canalisation (9) d'axe X, le robinet ayant un corps (5) et une tête (6), la tête pouvant être pivotée par rapport au corps selon un axe de manœuvre A, le dispositif comprenant une coque extérieure (1), un élément de base (2), reçu dans la coque extérieure, le dispositif de sécurité comprenant des moyens de rétention adaptés pour fixer le dispositif sur le corps et/ou la tête du robinet, la coque extérieure (1) étant reliée à l'élément de base (2) par une liaison à rotation libre autour de l'axe de manœuvre A, la coque extérieure empêchant ainsi un accès et une manœuvre de la tête du robinet, le dispositif comprenant un module adaptateur (3) reçu dans l'élément de base (2), avec au moins un logement (31-36) pour emprisonner la tête (6) du robinet.
Patent FR-3087754-B1 (FR)
Title: Systeme de supervision video d'etat d'un siege, notamment un siege d'avion
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D47/08
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention porte essentiellement sur un ensemble pour une cabine, notamment une cabine d'avion (10), caractérisé en ce qu'il comporte: - au moins un siège (11), et - un système de supervision (19) d'un état du siège (11) comportant une caméra (21) et un module de traitement d'images (22) associé, - ledit système de supervision (19) étant apte à détecter une présence non autorisée d'un objet au sol, notamment un bagage (25), situé dans un passage de l'avion, et/ou un positionnement non conforme d'au moins un composant du siège (11) par rapport à une position sécurisée de référence de ce composant lorsque le siège (11) se trouve dans une position adaptée à une phase de stationnement, de décollage, ou d'atterrissage de l'avion, et - un module de communication (28) d'état du siège (11) apte à transmettre des informations relatives à la présence non autorisée d'un objet au sol et/ou à un positionnement non conforme d'au moins un composant du siège (11) par rapport à une position sécurisée de référence. Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3088914-B1 (FR)
Title: Couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve métallique. Le couvercle (1) comprend une partie amovible (5) qui est délimitée par une ligne d’amorce de rupture (6) et qui est équipée d’un organe d’ouverture (7). Ladite partie amovible (5) est divisée en quatre zones successives, tenant compte du sens de déchirure de la ligne d’amorce de rupture (6) lors de la manœuvre de l’organe d’ouverture (7), à savoir : - une zone de pliage amont (51), destinée à être déformée par le pivotement initial dudit organe d’ouverture (7), - une zone de rigidification amont (52), du côté dudit organe d’ouverture (7), - une zone de pliage intercalaire (53), ménagée entre ladite zone de rigidification amont (52) et une zone de rigidification aval (54), et - ladite zone de rigidification aval (54), à distance dudit organe d’ouverture (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3088803-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour la défense des plantes contre des agents pathogènes
Inventor: ERNENWEIN CÉDRIC
IPC: A01P3/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Nouvelle composition pour la défense des plantes contre des agents pathogènes Composition comprenant au moins un acide gras ω-hydroxylé linéaire ou ramifié ou un de ses dérivés, ou un mélange desdits acides gras ω-hydroxylés linéaires ou ramifiés ou desdits dérivés, et son utilisation pour la défense des plantes contre des agents pathogènes. (Pas de figures)
Patent FR-3093267-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de bridage, dispositif de surveillance, véhicule automobile autonome, système de transport, procédé de bridage et produit programme ordinateur associés
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-04-01
Abstract: Titre :     Dispositif électronique de bridage, dispositif de surveillance, véhicule automobile autonome, système de transport, procédé de bridage et produit programme ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de bridage (41A, 41B) pour brider le fonctionnement d’un système, le système étant choisi parmi le groupe consistant en :  - un dispositif de surveillance (14) à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes (12) pour le pilotage à distance de la flotte par un opérateur ; et  - un véhicule autonome (12) appartenant à une flotte de véhicules (12) surveillés par un dispositif de surveillance (14).  Le dispositif électronique de bridage (41A, 41B) comprend :  - un module de mesure (42) d’une latence dans la communication entre l’un des véhicules autonomes (12) et le dispositif de surveillance (14) ; et  - un module de limitation pour limiter le pilotage dudit véhicule autonome (12) par l’opérateur en fonction de la latence mesurée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093322-B1 (FR)
Title: Atterrisseur motorisé et aéronef
Inventor: BOULOUIS ARNAUD
IPC: B64C25/58
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un atterrisseur (10) muni d’une jambe de train (15) portant au moins un organe (20) de contact avec le sol. L’atterrisseur (10) comporte un moteur (25) ayant un organe de sortie (26) mobile en rotation autour d’un axe moteur (A3), ledit atterrisseur (10) ayant un système de transformation d’un mouvement (65), ledit système de transformation d’un mouvement (65) ayant un premier élément (66) mobile coopérant avec un deuxième élément (70) mobile, le premier élément (66) étant relié mécaniquement à l’organe de sortie (26), le deuxième élément (70) étant attaché à la jambe de train (15). Un calculateur (40) est configuré pour contrôler ledit moteur (25) afin de piloter une position de l’organe (20) de contact avec le sol. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3094605-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information de retournement dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule, identification d’une situation d’immobilisation du véhicule, détermination d’une information de retournement du véhicule, génération d’une donnée comprenant l’information de retournement, génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message, émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3096249-B1 (FR)
Title: Article culinaire comportant une calotte en aluminium
Inventor: AUBIN LAURENT
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-05-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un article culinaire (1) comprenant une calotte (2) métallique présentant une paroi de fond (21) et une paroi latérale (31) s’élevant autour de la paroi de fond (21), ladite paroi de fond (21) présentant une face interne (211) destinée à la cuisson des aliments et une face externe (212) destinée à être disposée à proximité d’une source de chaleur.  Selon l’invention, ladite calotte (2) est une feuille d’alliage d’aluminium emboutie ou fluotournée de la série 6000 de la nuance 6082, ou de la série 5000 de la nuance 5754, ou de la série 5000 de la nuance 5083.  L’invention concerne également le procédé de fabrication dudit article culinaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104394-B1 (FR)
Title: Siège pliable pour enfant à fixer sur une chaise ou une valise trolley
Inventor: RIEU CAMILLE
IPC: A47D1/10
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: Siège pliable pour enfant à fixer sur une chaise ou une valise trolley, comprenant :  une première partie destinée à être en contact avec le dos de l’enfant, une deuxième partie destinée à constituer l’assise du siège et une troisième partie destinée à être au contact des pieds de l’enfant,  la première partie comprend une fixation à proximité d’un premier bord d’une première sangle de fixation et une fixation sur un bord opposé à un premier bord de la deuxième partie, la deuxième partie comprenant une fixation sur un bord opposé au premier bord à un premier bord de la troisième partie,  le siège pouvant passer d’une position dépliée à une position pliée, en repliant la troisième partie au contact de la deuxième partie, et l’ensemble formé par la deuxième partie et la troisième partie étant ensuite replié au contact de la première partie,  le siège étant muni par ailleurs d’autres sangles de fixation, l’ensemble des sangles de fixation permettant de former au moins trois points de fixation sur la chaise ou la valise trolley,  le siège étant également muni d’un harnais permettant de maintenir l’enfant dans le siège.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3107092-B1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un inverseur de poussée d’un aéronef
Inventor: BUJON IRÈNE
IPC: F02K1/70
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE COMMANDE D’UN INVERSEUR DE POUSSÉE D’UN AÉRONEF Un aspect de l’invention concerne un procédé de commande d’un inverseur de poussée de turboréacteur lors d’un décollage avorté d’aéronef, l’inverseur de poussée comprenant :      des portes mobiles entre une position fermée, une position sur-fermée et une position déployée ;   des actionneurs de porte configurés pour déplacer les portes entre les positions fermée, sur-fermée et déployée ;   un dispositif de verrouillage des portes dans la position fermée, mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage ; et un actionneur de verrou configuré pour déplacer le dispositif de verrouillage entre les positions de verrouillage et de déverrouillage.      Le procédé comprend les étapes suivantes :      diminuer le régime moteur du turboréacteur en suivant une valeur de consigne inférieure à une première valeur seuil de régime moteur à laquelle les efforts aérodynamiques s’exerçant sur les portes sont égaux aux efforts développés par les actionneurs de porte ;   commander les actionneurs de porte de façon à amener les portes dans la position sur-fermée ;  commander l’actionneur de verrou de façon à amener le dispositif de verrouillage dans la position de déverrouillage ; et lorsque le dispositif de verrouillage est dans la position de déverrouillage, commander les actionneurs de porte de façon à amener les portes dans la position déployée ;  procédé dans lequel la valeur de consigne du régime moteur est supérieure au régime de ralenti.
Patent FR-3109028-B1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement et de maintien de cables pour un systeme de cablage aeronautique
Inventor: AZEMARD LAURENT PIERRE FRANÇOIS JULES
IPC: H02G1/06
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention propose un dispositif de déploiement et de maintien de câbles pour un système de câblage, par exemple pour application aéronautique, comportant au moins une feuille (12) pourvue d’ouvertures (16 ; 16A, 16B) traversantes, les ouvertures étant réparties en au moins deux séries longitudinales d’ouvertures (13 ; 23A, 23B),   - le dispositif de déploiement et de maintien admettant un état replié dans lequel la feuille est repliée sur elle-même et dans lequel les ouvertures de chaque série longitudinale d’ouvertures sont superposées entre elles ;  - le dispositif de déploiement et de maintien admettant un état déployé dans lequel la feuille maintient sensiblement parallèles entre eux aux moins deux câbles (20 ; 20A, 20B) insérés chacun dans deux ouvertures de l’une respective des séries longitudinales d’ouvertures.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112328-B1 (FR)
Title: Aéronef sans pilote télécommandé comprenant une structure gonflable
Inventor: LUCIANI ROMAN
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-08
Abstract: Un aéronef sans pilote télécommandé comprenant au moins deux moteurs (5), configurés pour permettre le vol de l’aéronef, et une structure principale (2) de support desdits moteurs (5), la structure principale (2) étant flexible et gonflable de manière à permettre le pliage de la structure principale (2) entre une position de stockage et une position d’utilisation. L’aéronef est remarquable en ce que la structure principale (2) comporte :  un châssis support (3) s’étendant longitudinalement entre une extrémité amont (31) et une extrémité aval (32) suivant un axe longitudinal (X), etau moins deux bras gonflables (4) reliés au châssis support (3) respectivement au niveau de l’extrémité amont (31) et de l’extrémité aval (32), chaque bras gonflable (4) s’étendant orthogonalement au châssis support (3), de manière à former une structure principale (2) en forme de H.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110553-B1 (FR)
Title: Dispositif d’empilement
Inventor: CORRE ROMAIN
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble cosmétique comprenant :  - un élément de regroupement (ER) de forme cylindrique présentant une paroi définissant un volume interne (VI),  - au moins un sous-élément (SE) agencé à l’intérieur dudit volume interne (VI),  dans lequel :  s’il y a plusieurs sous-éléments (SE) alors :  - lesdits sous-éléments (SE) sont agencés à l’intérieur dudit volume interne (VI) de manière à ce que chaque sous-élément (SE) comprend au moins une surface en contact avec une surface interne de la paroi de l’élément de regroupement (ER),   - au moins l’un des sous-éléments (SE) comprend un ustensile, et/ou  - au moins l’un des sous-éléments (SE) comprend un volume de chargement (VC) de produit cosmétique ; ou s’il y a un seul sous-élément (SE) , alors :   - ledit sous-élément qui comprend un ustensile et/ou un volume de chargement (VC) de produit cosmétique est maintenu en place dans l’élément de regroupement (ER) de forme cylindrique,   ainsi que les sous-éléments en tant que tels.
Patent FR-3116750-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une bande de roulement par coextrusion avec intégration d’une interface de découplage entre blocs de sculpture et coins de renfort
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coextrusion pour fabriquer un profilé (2) destiné à former une bande de roulement (1) pour bandage pneumatique, au cours duquel on coextrude un premier mélange élastomérique (M1) formant une sous-couche (12) et des coins (25) de renfort, un second mélange élastomérique (M2) formant des blocs de sculpture (22) soutenus latéralement par les coins (25), et un troisième mélange élastomérique (M3), distinct des premier et second mélanges élastomériques (M1, M2), que l’on interpose entre la paroi latérale (26) de chaque coin (25) et le bloc de sculpture (22) correspondant de sorte à former une interface de découplage (33) permettant de dissocier le comportement mécanique du coin (25) de celui du bloc de sculpture (22).  Figure 1
Patent FR-3120013-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe
Inventor: YAVARI KEILANN
IPC: B32B17/10
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans cette deuxième feuille incluant une pièce polymère. L’invention concerne aussi un tel vitrage avec un système de vision infrarouge.  Figure 1
Patent FR-3121972-B1 (FR)
Title: Panneau a eclairage interne integre
Inventor: CALAIS VALÈRE
IPC: F21V17/04
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un panneau (10), notamment panneau de véhicule, à éclairage interne intégré, comprenant :  - une peau (11) présentant une face externe (11a) et une face interne (11b) et comportant au moins une partie (12) translucide ou transparente,  - au moins un module d’éclairage (13) comprenant un boîtier (14) étanche présentant une paroi (15) translucide ou transparente et au moins une source lumineuse (16) située à l’intérieur du boîtier,   caractérisé en ce que l’au moins un module d’éclairage (13) est assemblé à la face interne (11b) de la peau, sa paroi (15) translucide ou transparente étant appliquée contre l’une des parties (12) translucides ou transparentes de la peau.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123756-B1 (FR)
Title: Dispositif d’écoute par conduction osseuse
Inventor: LEBAS OLIVIER
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’écoute (1) par conduction osseuse comprenant : - un boitier (2), notamment formé dans un matériau étanche à l’eau, - une pièce d’appui (3) accessible par l’extérieur du boitier (2);- une source de signal audio permettant de délivrer un signal de base ;  - au moins un transducteur électroacoustique (4) apte à transmettre des vibrations à la pièce d’appui (3); - une unité de contrôle pilotant le transducteur électroacoustique (4), - un élément de détection communiquant avec l’unité de contrôle et permettant de détecter la présence d’un membre de l’utilisateur en contact avec la pièce d’appui (3), - un mécanisme de liaison positionné reliant la pièce d’appui (3) et le transducteur électroacoustique (4) au boitier (2), le mécanisme de liaison et la pièce d’appui (3) étant configurés de sorte à réaliser une première atténuation acoustique entre le transducteur électroacoustique (4) et le boitier (2), et une deuxième atténuation acoustique entre la pièce d’appui (3) et l’air situé dans le volume interne et à l’extérieur du boitier (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2343721-B1 (FR)
IPC: C07C241/00
Filed: 1977-03-08
Granted: 1981-02-13
Abstract: The reduction of azoxybenzene, azobenzenes and mixtures of azoxybenzenes and azobenzene to the hydrazobenzenes is possible under mild conditions, with high yields and without any great excess of reducing agents in the presence of raney-nickel and compounds which have an alkaline action with hydrogen or hydrazine hydrate.
Patent FR-2494892-B1 (FR)
IPC: H01M50/50
Filed: 1980-11-21
Granted: 1982-12-03
Abstract: An electric switch comprising two parallel blades (1) and (2) between which is placed a battery (3), these two blades being connected by a bending-connecting blade shaped like a V (4). The blade (1) comprises at its end a receptacle (8) connecting one of the poles (10) of the battery (3) to the load (light bulb, motor). The other flexible blade (2) comprises at its end a means (13-14) to make electrical contact with this receptacle (8).
Patent FR-2563833-B1 (FR)
Inventor: MORTEROL FREDERIC
IPC: C08F10/00
Filed: 1984-05-02
Granted: 1986-09-05
Abstract: The present invention relates to a gas fluidised bed process for the production of copolymers having a density between 0.900 and 0.935, which proces comprises copolymerisation of (a) ethylene, (b) propylene and/or 1-butene, and (c) alpha-olefins comprinsing from 5 to 8 carbon atoms in the gaseous state, in admixture with an inert gas and optionally with hydrogen, in the presence of a catalytic system comprising a cocatalyst consisting of at least 1 organo-metallic compound of a metal of groups II and III of the Periodic Table of Elements and a special solid catalyst.
Patent FR-2579835-B1 (FR)
Inventor: ANDRIEUX ALAIN
IPC: H01R25/14
Filed: 1985-04-02
Granted: 1987-06-19
Abstract: The invention relates to an electronic module that can be plugged into a bus connector. Bus connector (2) is solid with a base support (3); module (1) comprises at least a printed circuit board (4), placed in a housing (5) that can fit the base (3), a means (6) for connecting the board to the bus connector (2), and an auxiliary connector (8) to connect the circuit of board (4) to an outside wiring. Base support (3) of bus connector (2) is a U-shaped elongated element, bus connector (2) comprises parallel conductive strips insulated from one another and insulated from the base, located at the bottom of the U of the shaped element, the two wings of the U each comprising, toward the inside of the U, a groove (16, 17) parallel to the bottom of the U. Housing (5) comprises means (17, 18, 23, 26) engaging in each groove (16, 17) to make this housing (5) and the support base (3) solid. Application to pluggng in of printed circuit boards.
Patent FR-2652520-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS MELINE
IPC: F24F3/16
Filed: 1989-10-02
Granted: 1992-02-07
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00700 Sec. 371 Date Mar. 30, 1992 Sec. 102(e) Date Mar. 30, 1992 PCT Filed Oct. 1, 1990 PCT Pub. No. WO91/05210 PCT Pub. Date Apr. 18, 1991.A method and device for maintaining a clean atmosphere at controlled temperature, at a workstation accessible from a contaminated room. A curtain of gas-in the form of a slow jet and of a fast jet-is generated at the level of the openings between the workstation and the contaminated zone. The fast jet is situated at the level of the opening on the workstation side; the jets are directed approximately in parallel to the opening so that at least the external face of the fast jet reaches up to the opening. Moreover, a stream of clean gas is generated, and sent in such a way as to create a uniform sweeping, inside the volume to be protected.
Patent FR-2655868-B1 (FR)
Title: Fixation de securite de ski alpin.
Inventor: PASCAL BARON
IPC: A63C9/00
Filed: 1989-12-18
Granted: 1992-11-27
Abstract: L'invention concerne une fixation de sécurité de ski qui est destinée à retenir l'extrémité avant d'une chaussure. Plus précisément, l'invention concerne la plaque d'appui 7 sur laquelle repose l'extrémité avant de la chaussure. La plaque d'appui présente une plaque de base 9, et une plaque de support 11 qui sont reliées en continu, par une zone élastiquement déformable 15. Une butée 19 limite le mouvement vers le haut de la plaque de support 11, et une rainure 21 limite son mouvement vers le bas.
Patent FR-2661771-B1 (FR)
IPC: G21C5/02
Filed: 1990-05-07
Granted: 1994-04-08
Abstract: The internal equipment, which can be employed especially in a pressurised water reactor, comprises a lower plate (24) pierced with outlet openings for the coolant leaving the core, an upper plate (26), supporting columns (28) connecting the plates, and guides intended for control clusters (16), capable of moving vertically, each of these guides having an upper section (30) fastened to the upper plate (26) and a lower section (32) extending between the upper (26) and lower (24) plates. The lower section (32) comprises a base for support on a seat with a frustoconical bearing forming an integral part of the lower plate (24) and is subjected to the action of elastic means applying a thrust force of the base on the seat.