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Patent FR-3007857-A1 (FR)
Title: Regulateur pour circuit integre
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G06F21/81
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (1) comportant une fonction (3) en série avec au moins une première source de courant (22) entre deux bornes (12, 16) d'application d'une tension d'alimentation (VPS), dans lequel ladite première source de courant est commandable entre un mode de fonctionnement (A) dans lequel elle fournit un courant fixe (IT), indépendant de la consommation de ladite fonction, et un mode de fonctionnement (B) dans lequel elle fournit un courant variable, fonction de la consommation de ladite fonction.
Patent FR-3009206-A1 (FR)
Title: Godet pour le melange et/ou la distribution d'un produit en vrac
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: B01F15/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention concerne un godet pour le mélange et/ou la distribution d'un produit en vrac, notamment d'un produit d'ensilage utilisé dans le domaine agricole pour l'alimentation du bétail, lequel godet (1) comprend - une benne (2) dont l'une au moins des parois latérales (21) est munie d'une ouverture (211) pour la distribution latérale dudit produit en vrac, - au moins une vis rotative (3) de mélange et/ou de distribution formant, avec ladite benne (2), une zone virtuelle de travail (Z), et - au moins deux bras (5, 6) portant ladite vis rotative (3). Un premier bras (5), assemblé avec la vis rotative (3) de sorte à former deux portions de vis (37, 38), comporte une extrémité distale (52) raccordée à l'une des parois (22, 23) de ladite benne (2), en dehors de la zone de travail (Z) de la vis rotative (3).
Patent FR-3010652-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un panneau composite
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B32B43/00
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réparation d'un panneau composite comprenant un ensemble de plis superposés disposés à l'intérieur d'une matrice, comprenant les étapes visant à : - Retirer les plis et la matrice au niveau d'une zone de réparation. - Mettre en place un ensemble de plis de réparation, lesdits plis de réparation étant disposés de manière à venir en chevauchement avec des plis du panneau à réparer, - Procéder au durcissement d'un matériau destiné à former une matrice autour des plis de réparations, caractérisé en ce que les plis de réparation sont disposés de manière à venir en chevauchement des plis du panneau de part et d'autre de la zone de réparation par rapport à un plan neutre du panneau à réparer.
Patent FR-3010710-A1 (FR)
Title: Patte d'espacement d'embouti de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: BOITEUX MICKAEL
IPC: B65H3/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention a trait à un embouti (102), notamment de carrosserie de véhicule, comprenant au moins une patte d'espacement (110) par rapport à un autre embouti similaire disposé contre l'embouti, ladite patte comprenant une portion s'étendant généralement perpendiculairement au plan moyen de l'embouti au niveau de ladite patte (110), ladite portion comprenant une zone déformée par emboutissage (120) apte à la rigidifier. L'invention a également trait à un procédé de fabrication d'un embouti comprenant une phase de découpe ainsi qu'une phase de pliure, afin de former au moins une patte d'espacement (110) unitaire avec un embouti (102).
Patent FR-3011698-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-10-09
Abstract: Actionneur pour système de transmission de véhicule, comprenant : - une machine électrique comprenant un induit et un inducteur, un convertisseur statique comprenant une pluralité de cellules de commutation, le convertisseur statique étant disposé de manière à relier électriquement le circuit électrique de l'induit à une source d'énergie électrique, et - un système de commande des cellules de commutation du convertisseur statique, ledit système étant configuré de manière que la constante de couple de la machine électrique puisse prendre au moins deux valeurs distinctes selon la commande appliquée auxdites cellules.
Patent FR-3013113-A1 (FR)
Title: Ensemble de jeu de flechettes
Inventor: RAVISE ANTOINE
IPC: F41J3/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble de jeu comprenant : - au moins une fléchette (1) présentant une extrémité empennée (1a) et une extrémité (1b) pourvue de moyens aimantés ; - une cible électronique (2) présentant un écran (6) contre lequel ladite fléchette est destinée à être lancée dans le cadre d'un jeu, ladite cible comprenant en outre : ▪ un dispositif d'affichage digital d'au moins une information ; ▪ une couche (7) d'accrochage de la fléchette (1) sur l'écran (6) par contact de ses moyens aimantés sur ledit écran ; la couche d'accrochage (7) étant interposée entre le dispositif d'affichage et l'écran (6), ladite couche d'accrochage étant agencée pour permettre la transmission au travers d'elle de l'information dudit dispositif d'affichage en vue de sa visualisation sur l'écran (6).
Patent FR-3013701-A1 (FR)
Title: Procede et dipsositif de traitement d'un effluent organique.
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/14
Filed: 2013-11-27
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un dispositif de traitement d'un effluent organique (2, 31). On alimente l'effluent en flux continu à un débit q (m3/h), via une première enceinte (5) maintenue à une première pression déterminée (P1), et/ou directement au travers d'une première restriction (7), une deuxième enceinte ou récipient (10, 33, 55) maintenue à une deuxième pression moyenne (P2 ; P' ; P1'' ; P2'') déterminée en injectant de l'air (11, 31, 54) dans ladite deuxième enceinte à un débit Q (Nm3/h), pour obtenir une émulsion (13, 57) dans ladite deuxième enceinte, on crée une perte de charge déterminée dans l'émulsion éventuellement modifiée par une deuxième et/ou une troisième restrictions ou une vanne (61) d'alimentation d'une troisième enceinte (22, 39, 62) maintenue à une troisième pression déterminée (P3 ; P' ; P3'') dans la zone (79) située en aval immédiat de ladite deuxième ou troisième restriction et/ou vanne (61) et on injecte un floculant (24, 45, 78) dans ladite zone de la troisième enceinte, puis on dégaze ladite émulsion à la pression atmosphérique et on récupère l'émulsion ainsi dégazée dans un dispositif de filtration ou de décantation.
Patent FR-3015039-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'au moins un pion de cartographie
Inventor: ANTONIO PASCAL
IPC: G01N35/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position d'au moins un pion de cartographie fixe (10) d'un automate, ledit pion (10) comportant une base (11) comprenant une surface latérale et une face d'extrémité (14a), un plot (15) de plus faible section que la base (11) faisant saillie depuis la face d'extrémité (14a) de la base (11), ledit plot (15) comportant une face d'extrémité (16) opposée à la base (11). Le procédé vise notamment à déduire les coordonnées (XO, YO, ZO) d'au moins un point (O) du pion de cartographie (10) par rapport à un organe mobile.
Patent FR-2999823-A1 (FR)
Title: Boitier de machine electrique comportant un joint
Inventor: JOCHAM REINHOLD
IPC: H01R13/40
Filed: 2013-12-16
Abstract: Boîtier (1) de machine électrique comportant un couvercle (2) muni d'une connexion électrique (3, 4) avec au moins un contact électroconducteur (7, 8, 9), notamment une fiche de contact pour relier électriquement le boîtier (1) à un connecteur (36). Les contacts (7, 8, 9) traversent un passage du couvercle (2) en formant une fiche de contact électrique par son segment d'extrémité (10) qui dépasse du couvercle (2). La prise de connecteur (3, 4) comporte un élément de fixation (17) à plat ; la dimension transversale du passage dans le couvercle (2) est réalisée pour que le contact (7, 8, 9) puisse passer avec son segment d'extrémité à travers le passage et par déplacement transversal à son extension longitudinale (30) s'accrocher par une liaison par la forme dans la partie en saillie , l'élément de fixation (17) comportant un passage pour les contact (7, 8, 9) et les bloquant, transversalement à leur extension longitudinale (30).
Patent FR-3014757-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: VIREY DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: Une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour alimenter en air à température réglée • au moins une zone avant (la) et • au moins une zone arrière (lb) de l'habitacle d'un véhicule, est caractérisée par le fait que • l'installation comprend deux modules (3a, 3b) distincts de traitement aéraulique disposés entre ○ la zone avant (la) et ○ la zone arrière (lb).
Patent FR-3023131-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: BONAVENTURE LAURENT
IPC: A43B5/04
Filed: 2014-07-03
Abstract: Chaussure (1) prévue pour être retenue de manière réversible à un engin de sport, la chaussure (1) comprenant une base (2), laquelle s'étend en longueur depuis une extrémité arrière (3) jusqu'à une extrémité avant (4), en largeur entre un bord latéral (5) et un bord médial (6), et en hauteur entre une face de coopération (7) avec l'engin et une face interne (8), la base (2) présentant, depuis l'extrémité arrière (3) jusqu'à l'extrémité avant (4), une zone arrière (11), une zone centrale (12), une zone de métatarse (13), et une zone avant (14), la chaussure (1) comprenant un élément de guidage avant (15), situé dans la zone avant (14) du côté de la face de coopération (7). La chaussure (1) comprend un élément de guidage intermédiaire (21), lequel est situé en partie au moins dans la zone de métatarse (13) du côté de la face de coopération (7). La chaussure (1) comprend un moyen de liaison amovible (22) de l'élément de guidage intermédiaire (21) par rapport à la base (2).
Patent FR-3027822-A1 (FR)
Title: Preparation de nanoparticules par traitement d'une solution en milieu hydrothermal
Inventor: BARET GUY
IPC: B01J3/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Préparation de nanoparticules par traitement d'une solution en milieu hydrothermal L'utilisation de conditions hydrothermales permet la synthèse de minéraux à partir de sels dissous en solution aqueuse par mélange d'une solution saline des précurseurs avec de l'eau proche du point critique de l'eau. Dans les installations en continu, le mélange est effectué dans un dispositif de mélange souvent en forme de T. Cependant ce dispositif est rapidement obstrué par un produit de la réaction qui empêche le fonctionnement correct de l'installation. L'invention concerne un procédé de mélange d'une solution saline aqueuse et d'eau surchauffée et qui consiste à apporter un flux d'eau froide qui forme une gaine temporaire entre la solution saline et le flux d'eau surchauffée, empêchant la réaction entre la solution saline aqueuse et l'eau surchauffée dès l'extrémité de la canalisation d'amenée de la solution saline.
Patent FR-3018861-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission comprenant un organe de transmission et un systeme de distribution d'huile
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-03-24
Abstract: Ensemble de transmission comprenant un organe de transmission et un système de distribution d'huile permettant de fournir de l'huile à l'organe de transmission afin d'assurer sa lubrification. Selon l'invention, l'organe de transmission (30) comprend au moins un pivot tournant (34), apte à tourner autour d'un axe de rotation, et une partie pivotante (31), apte à pivoter autour du pivot tournant (34) ; le système de distribution d'huile (50) est configuré pour recevoir de l'huile sous pression depuis l'alimentation en huile (43a) et pour la transférer à au moins une chambre de réception d'huile du pivot tournant (34) ; ledit pivot tournant (34) comprend des orifices d'injection mettant en communication fluidique la chambre de réception d'huile avec l'interstice (36) séparant le pivot tournant (34) et la partie pivotante (31) de manière à former un palier fluide ; et l'ensemble de transmission (3) est apte à injecter de l'huile dans ledit interstice (36) à une première pression d'injection au niveau d'une portion extérieure (36e) de l'interstice (36) dirigée à l'opposé de l'axe de rotation, et à une deuxième pression d'injection au niveau d'une portion intérieure (36i) de l'interstice (36) dirigée vers l'axe de rotation, la deuxième pression d'injection étant différente de la première pression d'injection.
Patent FR-3019174-A1 (FR)
Title: Liant sulfoalumineux belitique
Inventor: GARTNER ELLIS
IPC: C04B103/14
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant un clinker sulfoalumineux bélitique et de la silice ayant une surface spécifique BET sous azote d'au moins 50 m2/g, la quantité de silice étant inférieure ou égale à 5 %, pourcentage exprimé en masse par rapport à la masse de liant.
Patent FR-3019763-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de fluide et valve munie d'un moyen de rappel
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: Dispositif (101) pour distribuer un fluide, comprenant : un réservoir (2) agencé pour contenir le fluide un conduit de distribution (8) agencé pour conduire le fluide selon une direction de distribution (10) ; un orifice de distribution (105) reliant le réservoir au conduit de distribution ; une valve de distribution (5) qui, dans un état ouvert, permet un passage de fluide de l'intérieur du réservoir (2) vers le conduit de distribution (8) par l'orifice de distribution (105), et, dans un état fermé, ne permet pas un passage de fluide de l'intérieur du réservoir (2) vers le conduit de distribution (8) ; un moyen de rappel (29) agencé pour exercer une force sur la valve de distribution (5), cette force ramenant la valve de distribution (5) de son état ouvert à son état fermé. Le moyen de rappel (29) comprend une poche (106) formant un creux (107), ladite poche étant située dans le conduit de distribution (8), la poche étant déformée par compression lorsque la valve de distribution est dans l'état ouvert.
Patent FR-3025480-A1 (FR)
Title: Infrastructure de radiocommunication pour un systeme de signalisation ferroviaire du type cbtc
Inventor: GIROUD ANNE-CECILE
IPC: H04W84/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: Cette infrastructure comporte un réseau (100, 200) MPLS ; des premier et second groupes de points d'accès associés à chaque section de la voie, chaque groupe formant un réseau local relié au réseau ; des premier et second modems (22, 42), à bord du train (16), pour la communication avec des points d'accès (20, 40) des premier et second groupes. Le réseau comporte des paires de commutateurs locaux (122, 132), chaque paire étant associée à une section de la voie et comportant un premier, respectivement un second, commutateur local pour la communication avec le premier, respectivement second, groupe de point d'accès de la section associée, et des premier et second commutateurs centraux (112, 114), les commutateurs étant en série les uns des autres et mettant en œuvre un service de définition de chemins entre chaque commutateur central et chaque commutateur local pour que le chemin entre le premier commutateur central et le premier commutateur local d'une paire de commutateurs et le chemin entre le second commutateur central et le second commutateur local de cette paire correspondent à des portions séparées de l'anneau formée par le réseau.
Patent FR-3030619-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d'un vehicule dote d'un systeme de depollution ameliore
Inventor: FRERE XAVIER
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un groupe motopropulseur d'un véhicule, comprenant un moteur thermique et un système de dépollution (2, 18) comportant un bloc monolithique monté sur une ligne d'échappement dudit moteur, ledit bloc possédant un catalyseur (3, 17) d'oxydation et un filtre (5) à particules, ledit catalyseur (3, 17) étant situé en amont dudit filtre (5). La principale caractéristique d'un groupe motopropulseur selon l'invention, est que le catalyseur d'oxydation (17) présente une extrémité d'entrée (16) en biseau permettant de reculer le bloc monolithique dans la ligne d'échappement, de manière à dégager une portion terminale (9) de ladite ligne pour assurer l'évacuation des gaz d'échappement avec un débit accru.
Patent FR-3030303-A1 (FR)
Title: Utilisation de revetements a base de dispersions aqueuses de polymere a structure coeur/ecorce pour le captage de composes organiques volatils comme les aldehydes
Inventor: BOONE ALAIN
IPC: C09D5/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une dispersion aqueuse de polymère à particules structurées cœur/écorce de TMF allant de 0 à 50°C, avec la phase polymère P1 étant un cœur dur avec Tg1 de 60 à 120°C et la phase polymère P2 étant une écorce molle de Tg2 de -20 à 40°C et avec P1, comprenant un monomère M1 à deux insaturations éthyléniques polymérisables et un monomère M2 éthyléniquement insaturé et porteur d'une fonction acide/anhydride carboxylique et P2, représentant de 40 à 85% en poids de P1 + P2 et comprenant dans sa structure des unités issues d'au moins un monomère M3 porteur d'une insaturation éthylénique polymérisable et en plus d'un groupement fonctionnel uréido ou d'un groupement fonctionnel possédant un hydrogène mobile en alpha d'un carbonyle cétonique, ladite utilisation étant pour le captage et piégeage irréversible d'un composé volatil organique porteur d'une fonction parmi aldéhyde, cétone ou amine. Plus particulièrement, ladite utilisation concerne le polymère issu de ladite dispersion sous forme de film ou de revêtement.
Patent FR-3020590-A1 (FR)
Title: Tete de pose de fibres
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne une tête de pose de fibres destinée à la pose de matériau à base de fibres, dans laquelle il est possible, à l'aide d'une unité de guidage de fibres, de faire varier transversalement à la direction d'acheminement du matériau à base de fibres la position d'amenée du matériau à base de fibres sur un rouleau presseur.
Patent FR-3036447-A1 (FR)
Title: Transmission, ainsi qu'un engin roulant equipe d'une telle transmission
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: F16H57/029
Filed: 2015-05-19
Abstract: Transmission comprenant un arbre (6) réalisé d'un seul tenant ou en au moins deux sections (6A, 6B) d'arbre coaxiales, une roue (5) dite dentée motrice montée libre à rotation sur ledit arbre (6), et, disposé entre l'arbre (6) ou chacune des sections (6A, 6B) d'arbre et la roue (5) motrice, un mécanisme (8) d'embrayage, à embrayage automatique, le ou chaque mécanisme (8) d'embrayage comprenant un plateau (81) d'embrayage monté libre à rotation sur l'arbre (6) ou la section (6A, 6B) d'arbre associé, une pièce (82) portée par, et solidaire en rotation de l'arbre (6) ou de la section (6A, 6B) d'arbre associé et un frein dudit plateau d'embrayage à action permanente sur la vitesse angulaire dudit plateau (81). Le frein (83) du ou d'au moins l'un des plateaux (81) d'embrayage est enfilé sur l'arbre (6) ou sur la section (6A, 6B) d'arbre portant ledit plateau (81).
Patent FR-3031962-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: B64C25/40
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention est relative à un équipage d'entraînement en rotation par friction d'une roue d'aéronef équipée d'une piste d'entraînement et montée pour tourner autour d'un axe de rotation (X) sur un essieu portée par une partie basse d'un atterrisseur d'aéronef, l'équipage comportant : Une base (22) destinée à être fixée à la partie basse de l'atterrisseur ; Un coulisseau (24) monté à coulissement sur la base selon un axe de coulissement s'étendant selon une direction radiale (R1, R2) en service ; Un support (26) monté à pivotement sur le coulisseau selon un axe de pivotement parallèle à l'axe de rotation de la roue ; Deux galets (21) montés à rotation sur le support selon des axes de rotation parallèles à l'axe de pivotement ; - un arbre central (28) monté à rotation sur le support et pourvu de moyens de son entraînement en rotation , l'arbre central étant en prise avec les deux galets pour assurer leur entraînement en rotation ; Des moyens d'actionnement (23A, 23B, 30) pour déplacer le coulisseau et le support entre une position de désengagement dans laquelle les galets sont éloignés de la piste d'entraînement de la roue, et une position d'engagement dans laquelle les galets sont maintenus en contact avec un effort d'appui déterminé avec la piste d'entraînement de la roue.
Patent FR-3036783-A1 (FR)
Title: Installation de panneaux photovoltaiques en sur-toiture
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: F24J2/52
Filed: 2015-05-29
Abstract: Installation à plusieurs panneaux 2 photovoltaïques avec récupération de chaleur destinée à être posée en sur toiture comprenant sous les panneaux photovoltaïques une cloison arrière 3 distante de ces panneaux pour former une espace 4 dans lequel circule de l'air à réchauffer cette installation étant caractérisée en ce que les panneaux 2 forment une seule paroi supérieure qui coopère avec une seule cloison arrière obtenue par emboitement étanche des bords de cloisons dites élémentaires délimitant un seul espace dans lequel circule l'air à réchauffer de sorte que cet espace peut comporter une seule sortie d'extraction d'air.
Patent FR-3036711-A1 (FR)
Title: Section de voie de transport guide pour voie sans ballast et voie sans ballast formee d'une pluralite de telles sections
Inventor: VIAN DAVID
IPC: E01B2/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une section de voie de transport guidé destinée à être fixée sur une plateforme (15) de voie sans ballast caractérisée en ce que ladite section comprend : un panneau (20) de voie comprenant deux longrines (21, 22) et au moins deux traverses (23, 24), chaque longrine (21, 22) comprenant une rainure (25) longitudinale supérieure de réception d'un rail ; une pluralité d'appuis (31, 32, 33, 34) de panneau, chaque appui comprenant un plot (35) de fixation à la plateforme, un berceau (37) de soutien d'une longrine (22) monté mobile verticalement dans ledit plot (35), et des moyens de déplacement vertical dudit berceau (37) par rapport audit plot (35) de manière à pouvoir régler la hauteur de cette longrine (22) par rapport à ladite plateforme (15), et définir le devers de la section de voie ainsi formée par un réglage coordonné des différents berceaux (37).
Patent FR-3038304-A1 (FR)
Title: Capsule pour la preparation d'une boisson, procede de fabrication et procede de mise en oeuvre
Inventor: MONDILLON JULIEN PIERRE HIPPOLYTE
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne une capsule (1), comprenant un corps (2) creux réalisé en une première matière végétale et conçu pour recevoir un produit infusable (3) réalisé en une seconde matière végétale, le corps (2) comportant une ouverture (4) obturée par un opercule pour contenir le produit infusable (3), caractérisée en ce que la capsule (1) comporte au moins une proéminence sécable (6) formée en saillie sur le corps (2) à l'opposé de l'ouverture (4) et poinçonnable par une machine destinée à infuser le produit infusable (3). L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de mise en œuvre d'une telle capsule (1).
Patent FR-3039940-A1 (FR)
Title: Capacite virtuelle
Inventor: SHINODA KOSEI
IPC: H02M7/483
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un convertisseur modulaire multi-niveaux (2) muni d'un module de contrôle (4) et d'un calculateur (10) d'une consigne d'énergie interne du convertisseur stockée dans les capacités des sous-modules des demi-bras. Le module de contrôle est configuré pour déduire de cette consigne d'énergie interne du convertisseur une consigne de tension aux bornes de chaque condensateur modélisé utilisée pour réguler la tension aux points de connexion du convertisseur au réseau d'alimentation électrique continu et la tension aux bornes de chaque condensateur modélisé.