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Patent FR-3034423-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymere thermoplastique, son procede de preparation et ses applications, notamment pour l'ensimage de fibres de renfort
Inventor: DEFOORT BRIGITTE
IPC: C09D5/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de micelles géantes comme agent rhéofluidifiant dans une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère thermoplastique. Elle se rapporte également à une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère thermoplastique, comprenant des micelles géantes situées autour des particules du ou des polymères thermoplastiques, ainsi qu'à un procédé permettant de préparer cette dispersion aqueuse. Applications : tous les domaines dans lesquels on peut souhaiter revêtir un substrat d'un film thermoplastique et, en particulier, l'ensimage de fibres de renfort destinées à entrer dans la constitution de pièces en matériaux composites à matrice thermoplastique et, notamment, de pièces de structure pour les industries aéronautique et spatiale.
Patent FR-3036110-A1 (FR)
Title: Fibre optique ruban en verre photosensible
Inventor: DANTO SYLVAIN
IPC: G02B6/10
Filed: 2015-05-15
Abstract: Fibre optique (1) en verre photosensible à section rectangulaire dans laquelle le rayon de courbure d'un angle de la section rectangulaire est inférieur à 100 micromètres.
Patent FR-3037798-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un compose selenie pour le traitement du sepsis et/ou de toute hyper-inflammation generalisee (sirs) ou cellulaire dommageable
Inventor: COTEREAU Vincent
IPC: A61P31/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne le traitement du sep sis et de l'inflammation aigue généralisée (SIRS, systemic inflammatory response syndrome) et plus particulièrement du choc septique et des états de SIRS donnant des tableaux similaire nécessitant le recours aux catécholamine après un remplissage ou lors de phase rapide de remplissage en cas d'aggravation très brutale. En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant un - ou une combinaison de - composé(s) sélénié(s) pour le traitement du sepsis. La présente invention concerne également la vectorisation du composé sélénié afin de cibler spécifiquement les cellules de la réponse innée, plus particulièrement les cellules phagocytaires et plus particulièrement les polynucléaires neutrophiles hyperactivés les plus immatures et leur interaction avec l'endothélium activé. Enfin, dans un autre aspect, l'invention concerne un dispositif permettant l'administration ultra-rapide dudit composé sélénié, éventuellement vectorisé.
Patent FR-3042544-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attenuation acoustique pour une ligne d’admission
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F02M35/12
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'atténuation (1) acoustiques d'un turbocompresseur, ou d'un compresseur, disposé le long d'une ligne d'admission d'air d'un véhicule. Le dispositif d'atténuation (1) comprend un conduit (2) d'acheminement de gaz présentant une paroi périphérique (21) et un diamètre (d2), le conduit (2) comprenant au moins une chambre annulaire (3) définie par un diamètre (d3) supérieur au diamètre (d2) du conduit (2), la, ou chaque, chambre annulaire (3) étant obturée par une paroi (5) comprenant matériau poreux qui est positionnée dans le prolongement de la paroi périphérique (21) du conduit (2), selon un diamètre (d5) sensiblement égal au diamètre du conduit (2), pour permettre une circulation d'air entre le conduit (2) et la, ou chaque, chambre périphérique (3).
Patent FR-3032007-A1 (FR)
Title: Ensemble d'ecran thermique pour une installation de gaz d'echappement de vehicule et composant d'installation de gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: SAURAT DAVID
IPC: F02B77/11
Filed: 2016-01-22
Abstract: Un composant d'installation de gaz d'échappement d'un véhicule automobile est montré, comportant un boîtier (22) transportant du gaz, un écran thermique (12) logé du côté extérieur du boîtier (22), et au moins un treillis métallique (14) qui est au moins en partie prévu entre l'écran thermique (12) et le boîtier (22) et présente un premier point de fixation (BH) et un deuxième point de fixation (BG). L'écran thermique (12) est fixé au boîtier (22) au moyen du treillis métallique (14) en fixant le treillis métallique (14) tant à l'écran thermique (12) au moyen du premier point de fixation (BH), qu'au boîtier (22) au moyen du deuxième point de fixation (BG), et le premier point de fixation (BH) étant séparé, en particulier latéralement décalé du deuxième point de fixation (BG). Un ensemble d'écran thermique est en outre représenté.
Patent FR-3048018-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de materiau abradable sur une surface d'un carter de turbomachine
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) d'application de matériau abradable, destiné à l'application de matériau abradable sur une surface d'un carter annulaire (1) de turbomachine, le carter s'étendant suivant un axe longitudinal le dispositif (11) comportant un support (12, 13) équipé de premiers moyens de guidage (14) aptes à guider le support (12, 13) par rapport à un carter (1), selon une direction radiale par rapport à l'axe du carter, le support (12, 13) étant équipé de seconds moyens de guidage (16) aptes à guider le support (12, 13) par rapport au carter (1) selon une direction axiale, un rouleau d'application (20) étant monté pivotant par rapport au support (12, 13) selon la direction axiale, des moyens de réglage (22, 23) permettant d'ajuster la position du rouleau (20) par rapport aux premier moyens de guidage (14), selon la direction radiale.
Patent FR-3050388-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour protheses dentaires avec sechage integre, cassette de stockage et procede de nettoyage associes
Inventor: MAURAND PHILIPPE
IPC: B08B3/12
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de nettoyage (1) pour prothèses dentaires comprenant : - une enceinte de nettoyage (2) comportant une portion de réception (2a) d'au moins une prothèse dentaire, l'enceinte de nettoyage (2) étant destinée à contenir en état de fonctionnement une solution de nettoyage (100), - au moins un transducteur (3) pour ultrasons positionné au niveau de l'enceinte de nettoyage (2) et configuré pour, en état de fonctionnement, générer des phases successives de compression et de décompression au moins dans la solution de nettoyage (100), caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (1) comprend un système de séchage (4) par air chaud configuré pour coopérer avec l'enceinte de nettoyage (2).
Patent FR-3051988-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un chignon
Inventor: DESENCLOS STEPHANE
IPC: H02K21/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: Machine électrique (100) tournante munie d'un axe X, ladite machine comprenant une partie avant (16) et une partie arrière (17) par rapport à l'axe X, ladite machine comprenant : - un rotor (2) d'axe X qui comprend deux surfaces axiales (81, 82) d'extrémité qui sont munies de pales (26) de ventilateur, les deux surfaces axiales étant respectivement situées du côté de la partie avant (16) et du côté de la partie arrière (17) de la machine ; - un stator (50) qui comprend un corps de stator (4) ayant des encoches (93) et entourant ledit rotor (2), ledit stator (50) comprenant un bobinage (5) installé dans lesdites encoches formant un chignon avant (51) qui s'étend à partir d'une extrémité axiale du corps de stator vers la partie avant (16) de la machine et un chignon arrière (53) qui s'étend à partir d'une autre extrémité axiale du corps de stator (4) vers la partie arrière (17) de la machine (100); - un carter (1) dans lequel ont placés le rotor et le stator, Il est prévu que le chignon avant (51) masque totalement les pales (26) de la surface axiale (81) située du côté avant de la machine selon une direction perpendiculaire à l'axe X. Applications : alternateurs, alterno-démarreurs, moteurs électriques
Patent FR-3058624-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B9/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme, notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal (X), et - des poils maintenus par l'âme dans une portion de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe (S), la surface enveloppe (S) présentant au moins une facette (60) et au moins une rainure (70), la rainure s'étendant sur au moins la moitié de la longueur de la portion de l'âme portant les poils, et la surface enveloppe (S) étant configurée de telle sorte que, lorsque l'on se déplace autour de l'axe longitudinal (X) de la brosse, on rencontre successivement au moins une facette (60) et au moins un secteur angulaire (80) de contour de forme générale circulaire en section, ce secteur angulaire (80) comportant au moins la rainures, ladite rainure (70) présentant des arêtes (71, 72) extérieures situées sur le contour de forme générale circulaire du secteur angulaire (80).
Patent FR-3059004-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe a base d'au moins un melange d'elastomere dienique et de cire
Inventor: TRIGUEL AURELIE
IPC: C08L91/06
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins, un ou plusieurs élastomères diéniques, une cire anti-ozone à un taux supérieur à 8 pce, une charge renforçante à un taux compris entre 30 et 75 pce, un plastifiant liquide à 23°C à un taux compris entre 5 et 40 pce, et un système de réticulation. Cette composition présente l'avantage de résister fortement aux agressions physiques extérieures.
Patent FR-3059693-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique d'ouverture d'un local ferme par un antivol
Inventor: CARLE JEAN-CLAUDE
IPC: E05C3/04
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif mécanique d'ouverture d'une porte de local fermée par un antivol, ledit dispositif étant configuré pour autoriser l'accès au local par une personne autorisée sans détériorer l'antivol, caractérisé en ce qu'il comporte : - une platine de support (11) fixée à l'ouvrant de la porte, ladite platine étant équipée d'un premier étrier (12) de retenue, et d'une ouverture (18) pour le passage d'un deuxième étrier (13) de retenue solidaire du dormant de la porte, - un capot de verrouillage (14) destiné à être rapporté sur la platine de support, ledit capot étant pourvu d'une butée (24) coopérant avec les deux étriers (12, 13), et d'au moins un orifice d'accès (27) pour la mise en place de l'antivol, - et un barillet (25) à clé pour bloquer ou libérer le capot de verrouillage (14) par rapport à la platine de support (11).
Patent FR-3060304-A1 (FR)
Title: Etiquette pour poche a sang et poche a sang munie d'une telle etiquette
Inventor: WILLIAMS MAUD
IPC: G09F3/02
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une étiquette adhésive destinée à être solidarisée sur une poche à sang en PVC, en kraton, en polypropylène ou similaire, ladite étiquette adhésive comprenant un support flexible et une couche d'adhésif sensible à la pression déposée sur l'une des faces dudit support ; ladite étiquette est remarquable en ce que ledit support présente un taux de charges minérales de silice et/ou de carbonate de calcium (CaCO3) et/ou similaire inférieur à 50%, en ce que le support présente à 115°C un allongement supérieur ou égal à 2% lorsqu'une éprouvette de 1,5 cm de large dudit support est suspendue et mise sous tension par un poids de 375 g pendant 75 minutes et en ce que ladite poche à sang présente à 115°C un allongement d'au moins 100% lorsqu'une éprouvette de 1,5 cm de large d'une poche à sang est suspendue et mise sous tension par un poids de 375 g pendant 75 minutes.
Patent FR-3065325-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un pack-batterie
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: H01M10/663
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique d'un pack-batterie pour véhicule automobile comprenant au moins un élément de stockage d'énergie électrique contenu dans un boîtier (200), ledit dispositif de régulation/gestion thermique comportant au moins un évaporateur de batterie (204), en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique et dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, et un dispositif de détente (203) relié fluidiquement audit au moins un évaporateur de batterie (204). Selon l'invention, ledit dispositif de régulation/gestion thermique comprend un échangeur de chaleur interne (205) solidaire du boîtier (200) du pack-batterie et destiné à surchauffer le fluide réfrigérant sortant dudit au moins un évaporateur de batterie (204).
Patent FR-3050617-A1 (FR)
Inventor: MEYER CHRISTIAN
IPC: A24D1/00
Filed: 2017-04-26
Abstract: Un tube à bout filtre pour un article à fumer est proposé. Le tube à bout filtre peut comprendre un tube vide et un filtre fixé au tube vide, le tube vide étant agencé pour recevoir un matériau fumable introduit par un utilisateur. Le filtre peut comprendre une première section de filtre comprenant un matériau filtrant et au moins un canal situé dans une région axiale du matériau filtrant, et une deuxième section de filtre comprenant un matériau filtrant.
Patent FR-3067118-A1 (FR)
Title: Compteur electrique monophase
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2017-05-31
Abstract: Compteur électrique monophasé (10) comportant un conducteur de phase (21) destiné à être relié à une phase (5) d'une ligne électrique située en amont du compteur électrique monophasé et à une phase (16) d'une installation électrique (1) située en aval du compteur électrique monophasé, le compteur électrique monophasé (10) comprenant en outre un organe de coupure (20) monté sur le conducteur de phase (21), un capteur de tension amont (25) agencé pour mesurer périodiquement une tension amont (Va) en amont de l'organe de coupure (20), et des moyens de traitement (29) agencés pour acquérir des mesures de tension amont et pour ouvrir l'organe de coupure (20) lorsque la tension amont (Va) devient inférieure à un premier seuil de tension prédéterminé .
Patent FR-3068875-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J43/04
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de préparation culinaire comprenant : - une cuve agencée pour recevoir des aliments à préparer, - au moins un organe mobile de travail, - un moteur pour mettre en mouvement l'organe mobile de travail, - un couvercle pour fermer la cuve, - des moyens de verrouillage du couvercle (20) sur la cuve, - le couvercle (20) étant agencé pour être déplacé entre : - une position déverrouillée, et - une position verrouillée sur la cuve, Selon l'invention, l'appareil de préparation culinaire comprend des moyens de sécurisation du verrouillage du couvercle (20), comportant : - au moins un organe de blocage (53) mobile entre une première position, et une deuxième position dans laquelle l'organe de blocage (53) entrave le mouvement du couvercle (20) depuis la position verrouillée vers la position déverrouillée, - un motoréducteur (51) pour déplacer l'organe de blocage (53) entre la première position et la deuxième position.
Patent FR-3072112-A1 (FR)
Title: Poignee pour ouvrant d'un vehicule automobile a montage automatique
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/16
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne une poignée pour ouvrant d'un véhicule automobile, la poignée comportant un châssis (18) qui est adapté pour être fixé sur un ouvrant, un levier de préhension (20) qui est montée pivotante sur le châssis (18), une pièce d'articulation (34) qui est conçue pour articuler l'extrémité avant (28) du levier de préhension (20) sur le châssis (18) de façon pivotante et pour bloquer le levier de préhension (20) longitudinalement, caractérisée en ce que la pièce d'articulation (34) comporte une tige (36) de pivotement qui s'étend verticalement suivant l'axe (A) de pivotement du levier de préhension (20), un bras d'entraînement (56) qui s'étend globalement radialement depuis la tige (36) de pivotement, et au moins un crochet de verrouillage (50a, 50b) qui est relié sur la tige (36) de pivotement et qui comprend une face de verrouillage (52a, 52b) concave qui s'étend globalement autour de l'axe (A) de pivotement du levier de préhension (20).
Patent FR-3059999-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de tétrafluoropropène, comprenant, de manière alternée : - au moins une étape de réaction d'un composé chloré avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse, en présence d'un catalyseur de fluoration, la proportion d'oxygène éventuellement présent étant inférieure à 0,05 mol.% par rapport au composé chloré ; - une étape de régénération du catalyseur de fluoration par mise en contact du catalyseur de fluoration avec un flux de régénération comprenant un agent oxydant. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3056309-A1 (FR)
Title: Systeme de branches interchangeables pour montures de lunettes
Inventor: CLERGET THIERRY
IPC: G02C13/00
Filed: 2017-02-01
Abstract: Dispositif de fixation d'une branche de lunettes par ancrage, caractérisée en ce que la partie pince vient enserrer la partie branche en forme d'ancre. La forme rectangulaire de l'ancre se loge dans le bloc charnière en position montée afin de maintenir la branche et son bloc sur un même axe.
Patent FR-3072543-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouton a fixation sans couture et amovible
Inventor: BELAMRI RACHID
IPC: A44B1/14
Filed: 2017-10-24
Abstract: Dispositif de bouton comprenant : une face avant (1) ; et une face arrière (2) ; un enclenchement mâle (21) et un joint femelle (13), l'enclenchement mâle (21) étant configuré pour traverser un vêtement la face arrière (2) et la face avant (1) étant configurées pour être reçues l'une dans l'autre par emboîtement de l'enclenchement mâle (21) dans le joint femelle (13) une fois le vêtement traversé par l'enclenchement mâle, et maintenues en place sur le vêtement par un mécanisme déplaçable (29) agencé pour empêcher un retrait à travers le joint femelle (13).
Patent FR-3080435-A1 (FR)
Title: Boite d'encastrement pour plafond
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/22
Filed: 2018-04-23
Abstract: Boîte de réservation (1) pour plafond ou faux-plafond en vue de la connexion électrique d'un éclairage, comportant une chambre intérieure délimitée par une paroi périphérique latérale (10A), une face supérieure pleine (10B), et une face inférieure ouverte opposée à la face supérieure, caractérisée en ce que la face supérieure (10B) comporte une aire d'accueil (11) destinée à agencer au moins un bornier, et au moins un trou traversant (10') depuis l'aire d'accueil (11) et débouchant dans la chambre, et en ce qu'il comporte des moyens de protection (12) associés à l'aire d'accueil (11) destinés à protéger ledit au moins un bornier.
Patent FR-3080662-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'une extremite de cable de type bowden
Inventor: DESPREAUX GUILLAUME
IPC: F16G11/02
Filed: 2018-04-30
Abstract: Cet élément (17) permet le blocage d'un manchon (5) d'extrémité de câble de type Bowden dans un logement (13) de support (1) de poignée d'actionnement de serrure d'ouvrant de véhicule, ce logement (13) comprenant une patte élastique (15) de clipsage de ce manchon (5). Cet élément (17) est apte à être monté mobile sur ledit support (1) entre au moins une position déverrouillée, dans laquelle il libère l'accès audit logement (13) de manière à permettre la mise en place dudit manchon (5) par clipsage à l'intérieur dudit logement (13), et une position verrouillée, dans laquelle il se trouve en butée contre ladite patte élastique (15), de manière à empêcher l'extraction dudit manchon (5) dudit logement (13).
Patent FR-3081945-A1 (FR)
Title: Systeme de separation¨ponctuel electromecanique
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: F15B21/06
Filed: 2018-05-31
Abstract: - Le système (S), destiné à séparer au moins deux éléments mécaniques (E1, E2), comprend un dispositif de maintien (1) comportant une vis d'assemblage (2) solidaire d'un élément mécanique (E1) et maintenue par un écrou (3) segmenté en une pluralité de tronçons (4n) agencés entre la vis d'assemblage (2) et une enveloppe externe (5) solidaire de l'autre élément mécanique (E2), le système (S) comprenant un générateur de force (6) générant une force de poussée (F) dans une direction longitudinale (X-X) et comprenant un accumulateur (7) d'énergie comportant une chambre (8) étanche pourvue d'un colloïde (9) formé d'une matrice poreuse (10) et d'un liquide (11), la chambre (8) se déformant dans la direction longitudinale (X-X) pour s'adapter au changement d'un état comprimé à un état décomprimé du colloïde (9) afin de générer la force (F), et un élément d'actionnement (12) activable pour, soit appliquer une pression prédéterminée sur la chambre (8) afin de maintenir le colloïde (9) dans l'état comprimé, soit ne pas appliquer la pression prédéterminée pour permettre le changement d'état du colloïde (9).
Patent FR-3073734-A1 (FR)
Title: Lit compact configure pour adopter une configuration chariot facilitant son transport
Inventor: GIBERT GABRIEL
IPC: A61G7/05
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un lit comportant un sommier formé d'une pluralité de panneaux formant une surface de couchage configurée pour recevoir un matelas, le sommier étant monté sur un châssis haut soutenu par un piétement comportant des croisillons et un cadre, ledit lit comporte au moins deux logements sur le pourtour du châssis haut ou sur le pourtour du cadre et au moins deux embases montés amovibles dans lesdits logements, les embases étant munies de roulettes permettant un déplacement du lit en position debout, à l'horizontale ou à la verticale.
Patent FR-3079575-A1 (FR)
Title: Ecrou de freinage
Inventor: PINTO ROSA
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-03-28
Abstract: Une extrémité longitudinale de l'écrou présente: - au moins une face de blocage formant un moyen de blocage d'une rotation de l'écrou selon un axe longitudinal de l'écrou, et - au moins une face de transmission formant un moyen de transmission d'une force dirigée selon l'axe. La face ou au moins l'une des faces de blocage et la face ou au moins l'une des faces de transmission ont au moins une arête commune, et la face ou au moins l'une des faces de blocage est concave.
Patent FR-3081639-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission optiques de donnees pour des applications de realite virtuelle ou augmentee
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-06-11
Abstract: Un procédé de transmission optique de données pour des applications de réalité virtuelle ou augmentée destinées à au moins deux utilisateurs situés dans une même zone. Les utilisateurs sont munis d'un casque (HMD) de réalité virtuelle ou augmentée, connecté à un réseau de télécommunication. Chaque casque (HMD) est identifié par une adresse réseau (MAC), pour recevoir de/envoyer à un serveur des données de réalité virtuelle ou augmentée, Plusieurs points d'accès optique (AP), couvrent ensemble la zone et ont chacun des données de localisation prédéterminées, communiquent avec un ou plusieurs des casques (HMD) connectés. Le serveur accède à une table d'adressage comportant des adresses réseau (MAC) respectives des points d'accès optique (AP), en correspondance des données de localisation respectives de ces points d'accès optique (AP). Le procédé comporte une communication bilatérale entre le serveur et chaque casque via un point d'accès optique (AP).