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Patent FR-3061237-A1 (FR)
Title: Estimation de la lenteur de stoneley quasi-statique
Inventor: WANG RUIJIA
IPC: G06F17/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: Un procédé et système de production d'une diagraphie de lenteur de Stoneley quasi-statique. Le procédé de production d'une diagraphie de lenteur de Stoneley quasi-statique peut comprendre l'enregistrement d'une onde de pression au niveau d'un récepteur ; la détermination d'une plage de lenteur-fréquence avec un système de traitement d'informations à partir de l'onde de pression, le traitement d'une semblance du domaine fréquentiel, l'extraction d'une dispersion de Stoneley, la réduction au minimum d'une inadéquation entre la dispersion théorique et la dispersion de Stoneley, et l'identification de la lenteur de Stoneley quasi-statique à partir de la dispersion de Stoneley. Le système de mesure de puits pour la production d'une diagraphie de lenteur de Stoneley quasi-statique peut comprendre un outil de fond de trou, un véhicule et un système de traitement d'informations. Dans lequel le système de traitement d'informations pouvant fonctionner pour enregistrer une onde de pression au niveau d'un récepteur, déterminer une plage de lenteur-fréquence avec un système de traitement d'informations à partir de l'onde de pression, traiter une semblance du domaine fréquentiel, extraire une dispersion de Stoneley ; réduire au minimum une inadéquation entre la dispersion théorique et la dispersion de Stoneley ; et identifier la lenteur de Stoneley quasi-statique à partir de la dispersion de Stoneley.
Patent FR-3076130-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H03M1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Dispositif électronique (10), notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins une entrée analogique (12) configurée pour recevoir un signal analogique, - un module d'acquisition (14) d'au moins une donnée binaire, - un module de conversion (20) d'un paramètre physique dudit signal analogique et de ladite au moins une donnée binaire en un signal modulé, - un module de démodulation (30) configuré pour extraire ladite donnée binaire et ledit paramètre physique du signal modulé, et - un dispositif d'isolation (40) au travers duquel le signal modulé est transmis du module de conversion au module de démodulation.
Patent FR-3068958-A1 (FR)
Title: Conteneur pour la collecte de dechets a ouvrant actionne par transfert de masse
Inventor: BURGUN CHRISTOPHE
IPC: B65F1/12
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) pour la collecte de déchets, comprenant : une ouverture (5) ménagée dans une paroi (3) du conteneur, laquelle permet le vidage de déchets dans le conteneur, un ouvrant (7) pivotant entre une position de libération de l'ouverture et une position d'obturation de l'ouverture, des moyens d'actionnement automatiques de l'ouvrant, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement automatiques comportent un élément formant masse (11) et un organe de transfert de masse (17), - l'élément formant masse (11) étant monté pivotant sur une paroi (3) du conteneur, l'ouvrant (7) étant mécaniquement relié à l'élément formant masse (11), et - l'organe de transfert de masse (17) étant disposé sur l'élément formant masse (11), l'organe de transfert de masse (17) comprenant des moyens d'entraînement configurés pour réaliser un transfert de masse de telle sorte qu'une position d'équilibre de l'ensemble formé par l'élément formant masse (11), l'ouvrant (17) et l'organe de transfert de masse (17) sous l'action de la force de pesanteur, correspond respectivement à la position de libération et à la position d'obturation de l'ouvrant (7).
Patent FR-3066075-A1 (FR)
Title: Structure a pierres
Inventor: LAMBERT-COUCOT THIERRY
IPC: A44C17/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: Structure à pierres, notamment précieuses ou semi-précieuses , comprenant un support pourvu de moyens de maintien de pierres contiguës sous forme d'un pavage d'au moins sept pierres dans des assises de formes sensiblement coniques, les pierres étant de taille et dimensions sensiblement identiques, chacune comprenant une table surmontant une couronne sous laquelle s'étend une ceinture puis une culasse, les pierres comportant également une ceinture de forme sensiblement hexagonale, à six côtés sensiblement égaux, circonscrite dans un cercle de diamètre inférieur à deux millimètres, les moyens de maintien coopérant avec les culasses des pierres pour maintenir celles-ci côte à côte sensiblement sans espace, chaque pierre comportant au moins trois côtés consécutifs disposés de manière immédiatement adjacente à un côté de trois autres pierres.
Patent FR-3079578-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire et vehicule comportant un tel dispositif antivibratoire
Inventor: AAZIZOU KHALID
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-04-03
Abstract: Un dispositif antivibratoire comprend une première pièce de fixation (12), une deuxième pièce de fixation (14) et un support antivibratoire (16) ayant un corps en élastomère (18) qui relie la première pièce de fixation (12) à la deuxième pièce de fixation (14). Le corps en élastomère (18) se déforme élastiquement selon une première direction (ZO) en permettant des mouvements relatifs entre la première pièce de fixation (12) et la deuxième pièce de fixation (14) au moins selon ladite première direction (ZO). Le corps en élastomère (18) présente une cavité (24). La cavité (24) présente une portion principale (26) de la cavité (24) présentant au moins des premier et deuxième plans de symétrie (P1, P2) et une alvéole (28), débouchant dans la partie principale (26) de la cavité (24) de telle sorte que la cavité (24) est symétrique par rapport au premier plan de symétrie (P1) uniquement.
Patent FR-3082393-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge personnalise
Inventor: CHABAUD CLAIRE
IPC: A41C3/14
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (40) personnalisé pour une utilisatrice, comprenant deux bonnets (41, 42) pour recevoir chacun un sein de l'utilisatrice, chaque bonnet (41, 42) étant fait d'un matériau élastique, caractérisé en ce que chaque bonnet (41, 42) est amovible et en ce que le soutien-gorge comprend pour chaque bonnet (41, 42) un organe d'adaptation (20) du bonnet à la forme du sein, en forme de tige courbe (20) obtenue sur mesure de l'utilisatrice, ladite tige courbe étant adaptée pour épouser sur toute sa longueur la forme du sillon sous-mammaire de ladite utilisatrice, et s'étendant depuis le voisinage du sternum de l'utilisatrice jusqu'au voisinage du creux axillaire de l'utilisatrice, de sorte que ladite tige courbe (20) étire le bonnet (41, 42) pour épouser la forme du sein.
Patent FR-3081573-A1 (FR)
Title: Procedes de verification de la validite d'une ressource ip, serveur de controle d'acces, serveur de validation, nœud client, nœud relais et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de la validité d'une ressource IP associée à un domaine client, mis en œuvre dans un serveur de contrôle d'accès, comprenant : - la réception (23S) d'une liste d'au moins une ressource IP associée audit domaine client, transmise d'un nœud client dudit domaine client audit serveur de contrôle d'accès ; - la sélection (24S) d'au moins une ressource IP à valider parmi ladite liste ; et - la vérification (27S) de la validité de ladite au moins une ressource IP sélectionnée.
Patent FR-3084315-A1 (FR)
Title: Adaptateur constitutif d'un systeme d'essuyage
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (13) d'un dispositif de connexion d'un balai d'essuyage à un bras d'entraînement dans un système d'essuyage pour véhicule, l'adaptateur (13) étant équipé d'au moins un organe de verrouillage (18) configuré pour verrouiller l'adaptateur (13) dans une partie terminale du bras d'entraînement, l'organe de verrouillage (18) comprenant un bouton de commande (20) configuré pour loger dans une fenêtre ménagée dans la partie terminale. Le bouton de commande (20) comporte, sur une paroi avant (20c) disposée en regard d'un bord délimitant la fenêtre, d'une part un dispositif de butée verticale (21) à l'encontre du dégagement de la partie terminale et d'autre part un dispositif de limitation de glissement (22) de ce bord délimitant la fenêtre le long de la paroi avant (20c).
Patent FR-3084695-A1 (FR)
Title: Aube composite a armature metallique et son procede de fabrication
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F04D29/54
Filed: 2018-07-31
Abstract: Une aube composite (100) comporte un corps d'aube (110) s'étendant suivant une direction longitudinale (DL) entre une extrémité interne (110b) et une extrémité externe (110a) et au moins une base de fixation (140, 150) reliée à l'extrémité interne ou l'extrémité externe du corps d'aube. L'aube (100) comprend une armature métallique (200) associée à une matrice organique (300). L'armature métallique (200) définit en une seule pièce une âme longitudinale (210) s'étendant entre les extrémités interne et externe (110b, 110a) du corps d'aube et la base de fixation (140, 150), l'âme longitudinale étant surmoulée avec la matrice organique (300), la matrice organique définissant la forme extérieure de l'aube.
Patent FR-3085465-A1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour source lumineuse
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: F21V25/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électroluminescent comprenant : une source lumineuse (102) montée sur un substrat (109) ; un fil (106) délivrant une tension d'alimentation ou un signal d'activation à la source lumineuse (102), un capot (104) couvrant la source lumineuse (102) et pourvu d'un diffuseur (206) capable de diffuser la lumière produite par la source lumineuse (102) ; et l'un ou l'autre de : un volume de colle (112) fixant la section intermédiaire du fil (106) au capot (104) ; ou un bras fixé au capot (104) et s'étendant entre la section intermédiaire du fil (106) et le substrat (109).
Patent FR-3087616-A1 (FR)
Title: Coffret electrique a acces securise
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique (10) comprenant un châssis (11) et une porte de sécurité (12) reliée au châssis par une charnière agencée de sorte que la porte de sécurité puisse être montée et démontée par un déplacement en translation selon un axe du pivotement de la charnière.
    Selon l'invention, le coffret comprend en outre :
    ▪ des moyens (13) pour limiter le pivotement de la porte de sécurité (12) dans une plage de pivotement réduite (PPR),
    ▪ une protubérance (126) solidaire de la porte de sécurité (12), et
    ▪ une butée (1105) solidaire du châssis et faisant saillie dans une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement,
    la protubérance (126) et la butée (1105) étant agencées pour définir une plage de translation libre, dans laquelle la protubérance est dégagée de la butée, permettant le déplacement en translation de la porte de sécurité (12), la plage de translation libre étant disjointe de la plage de pivotement réduite.
Patent FR-3079756-A1 (FR)
Title: Putter de golf
Inventor: WOLOKOFF GREGG
IPC: A63B53/04
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un putter de golf dont la tête est un corps cylindrique avec un cœur en métal et une enveloppe en plastique appliquée sur le coeur.
Patent FR-3085407-A1 (FR)
Title: Dispositif de pivoterie fonctionnant a froid supportant une turbine fonctionnant a chaud, permettant de diminuer le cout d’un convertisseur d’energie thermique en energie mecanique et/ou electrique
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-09-06
Abstract: Le présent brevet est un perfectionnement du dispositif décrit dans le brevet N°1101045 qui permet la conversion de l'énergie thermique, de préférence chaleur fatale, en énergie mécanique ou électrique. Le dispositif faisant l'objet de l'invention est une réalisation particulière de la pivoterie de la turbine à action à axe vertical décrite dans le brevet précité; laquelle, dans le mode particulier de réalisation décrite dans ledit brevet, est constituée de deux paliers et d'une butée axiale de type hydrodynamique lubrifiés avec le fluide caloporteur du procédé. Cette réalisation particulière utilise deux roulements à billes associés à des dispositions spécifiques permettant leur fonctionnement à froid, la température de l'extrémité de l'axe de la turbine qu'il positionne en rotation pouvant atteindre des températures largement supérieures à 200°C. Le dispositif assure également la sortie de l'arbre moteur et facilite son couplage à une génératrice. Dans ce mode de fonctionnement la turbine est toujours en rotation horizontale et montée en porte à faux sur son arbre.
Patent FR-3086645-A1 (FR)
Title: Chariot de transport
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un chariot de transport (104) qui transporte une charge (50) et qui comporte une base (112) montée sur des roues motorisées (114), un plateau (116) monté mobile en translation sur la base (112) selon une direction de translation X, un premier système motorisé qui déplace le plateau (116), une plateforme hexapode (120) qui comporte une plateforme (122) et un ensemble de six vérins (124) où chacun est monté articulé entre le plateau (116) et la plateforme (122) et où la plateforme (122) comporte une pluralité de points d'appui (126) destinés à venir sous la charge (50) et où chaque point d'appui (126) prend la forme d'un réceptacle (312) avec son ouverture orientée vers le haut, et une unité de contrôle qui commande chaque roue motorisée (114), le premier système motorisé et chaque vérin (124). L'utilisation d'une plateforme hexapode permet de positionner finement l'aile au niveau de sa position de fixation sur le fuselage et l'utilisation d'un plateau mobile supportant la plateforme hexapode permet un ajustement de la position malgré un encombrement réduit autour de l'aéronef.
Patent FR-3089721-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge réversible pour véhicule automobile
Inventor: KONATE CHRISTOPHE
IPC: H02M7/72
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de charge (1) d’une batterie (2) et de restitution d’énergie électrique à partir de ladite batterie comprenant un étage redresseur (3) comportant trois bras de pont (31,32,33) reliés à des bornes de connexion de phase respectives (L1,L2,L3) et trois bras de commutation (34,35,36) interconnectés entre un point milieu du bras de pont correspondant et un point milieu de sortie (M) et un étage convertisseur (6) comprenant deux circuits convertisseur continu-continu (61,62) raccordés entre ledit point milieu de sortie et une borne de sortie respective de l’étage redresseur avec interposition d’un condensateur de sortie (37,38), une branche de dérivation (8) s’étendant entre ledit point milieu de sortie et une borne de connexion de neutre, de manière à fournir un neutre commun (N) à toutes les phases permettant d’alimenter à la fois des charges monophasées et triphasées connectées sur les différentes bornes de connexion de phase. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090085-A1 (FR)
Title: Outillage de calage pour un conteneur a munition, dispositif et procede de preparation d'une munition pour le tir et vehicule militaire incorporant un tel dispositif de calage
Inventor: PELOUX AYMERIC
IPC: F42B39/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention porte sur un outillage de calage (10) pour un conteneur (3) à munition ainsi qu’un dispositif (1) et un procédé de préparation d’une munition (5) pour le tir et un véhicule militaire (100) incorporant un tel dispositif de calage (1). L’outillage de calage (10) pour un conteneur (3) à munition (5) comporte un moyen de positionnement (10a) permettant le maintien du conteneur (3) en laissant le libre accès au bouchon (3a). L’outillage (10) comporte un moyen (10b) assurant un blocage en rotation du conteneur (3) autour de son axe longitudinal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090163-A1 (FR)
Title: Processeur de traitement de données, procédé et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: DOUSSOT MICHEL
IPC: G06N3/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: Processeur de traitement de données, procédé et programme d’ordinateur correspondant. L’invention se rapporte à un processeur de traitement de données, ledit processeur comprenant au moins une mémoire de traitement (MEM) et une unité de calcul (CU). Selon l’invention, l’unité de calcul (CU) comprend un ensemble d’unités de calculs configurables appelées neurones configurables, chaque neurone configurable (NC) de l’ensemble de neurones configurables (ENC) comprenant un module de calcul de fonctions de combinaison (MCFC) et un module de calcul de fonctions d’activation (MCFA), chaque module de calcul de fonctions d’activation (AFU) comprenant un registre de réception d’une commande de paramétrage, de sorte que ladite commande détermine une fonction d’activation à exécuter parmi au moins deux fonctions d’activation exécutables par le module de calcul de fonctions d’activation (AFU).
Patent FR-3090530-A1 (FR)
Title: Architecture électronique pour système embarqué
Inventor: PHILIPPE JEAN-MARC
IPC: G06F15/16
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’architecture électronique assurant la gestion des fonctions d’un véhicule, lesdites fonctions étant mises en œuvre via un ensemble de capteurs et d’actionneurs, ladite architecture comporte au moins : - un calculateur central (31, 32) ; - un réseau de communication temps réel (34, 36) ; - un ensemble de modules d’interface (33), chaque module : - agrégeant des signaux issus d’au moins un desdits capteurs et envoyant lesdits signaux audit calculateur central via ledit réseau de communication ; - et/ou distribuant des signaux de commande vers au moins un desdits actionneurs ; ledit calculateur central pilotant lesdits actionneurs en fonction des signaux issus desdits capteurs, les signaux de commande desdits actionneurs étant envoyés auxdits modules d’interface (33) via ledit réseau de communications. Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3078738-A1 (FR)
Title: Utilisation de serveurs existants dans un environnement de puits de forage comme sources de données pour les serveurs de transmission
Inventor: ASONYE DONALD CHINWE
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-01-08
Abstract: Un serveur de transmission peut recevoir une demande d'un dispositif client pour accéder aux données concernant un environnement de puits de forage dans un serveur de base de données. Le serveur de base de données peut être couplé en communication à un serveur, qui peut être couplé en communication au serveur de transmission. Le serveur de transmission peut transmettre des données dans un format standardisé au serveur à l'aide d'un protocole de demande et de réponse. Le serveur de transmission peut transmettre les données de l'environnement de puits de forage du serveur de base de données dans un format de transmission au dispositif client.
Patent FR-3092421-A1 (FR)
Title: Procédé de lecture manuelle d’un code, et dispositif de lecture pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: G06K9/22
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de lecture manuelle d’un code (12) marqué sur un article (10) présentant une première face principale (10a) sur un premier côté et une deuxième face principale (10b) opposée à la première face principale (10a) sur un deuxième côté, dans lequel, l’article (10) étant fixe, un dispositif portatif (20, 40) muni d’un système d’imagerie optique (21) comprenant au moins un capteur optique (22) est positionné du premier côté de l'article (10) de sorte à placer le capteur optique (22) en regard du code (12) dans une direction de lecture correspondant à la direction d’observation (A) du système d’imagerie (21), et dans lequel, le code (12) étant éclairé par une source lumineuse (30) située du deuxième côté de l’article (10), au moins une image du code (12) est acquise par le système d’imagerie optique. Elle concerne en outre un dispositif portatif particulièrement adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3093835-A1 (FR)
Title: Réseau informatique pour un accès sécurisé à des applications en ligne
Inventor: CHOUKOUK AYOUB
IPC: G06F21/45
Filed: 2019-03-12
Abstract: Un réseau informatique (1) adapté pour fournir un accès sécurisé à des applications en ligne hébergées sur des serveurs d’applications (10) à un utilisateur demandeur (U). Le réseau (1) comprend un serveur de sécurité de session d’ouverture (20) configuré pour décider de l’accès de l’utilisateur sur la base des données contenues dans un fichier de contrôle d’accès générique central (32) et dans la demande d’accès. Le réseau (1) comprend par ailleurs un composant d’identification d’utilisateur centralisé (40) configuré pour recevoir les données d’identification provenant de l’utilisateur via un panneau de session d’ouverture central (42) et pour envoyer une commande de refus ou d’autorisation d’accès aux serveurs d’applications(10) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093928-A1 (FR)
Title: Clamp pour remettre en forme un tube souple faisant partie d’un dispositif médical
Inventor: CHAVATTE ARNAUD
IPC: A61M39/28
Filed: 2019-03-19
Abstract: Clamp pour remettre en forme un tube souple faisant partie d’un dispositif médical. L’invention a pour objet un clamp (1) pour fermer un tube souple (9), comprenant un premier bras (2) ayant sur son extrémité libre un premier élément d’ancrage (6), un deuxième bras (3) relié audit premier bras (1) par une première portion de liaison (4), une deuxième portion de liaison (5) reliée au deuxième bras (3) et ayant sur son extrémité libre un deuxième élément d’ancrage (8), une première saillie (10) solidaire du premier bras, une deuxième saillie (11) solidaire du deuxième bras entre lesquelles le tube souple (9) est interposé, un premier élément de compression (13) et un deuxième élément de compression (14) étant agencés au niveau d’au moins un bras du clamp (1), de sorte à compresser latéralement le tube souple (9) lorsque le clamp (1) est dans la position ouverte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094431-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de vibrations
Inventor: MARTINAT YOANN
IPC: G05G25/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Dispositif amortisseur de vibrations L’invention concerne un dispositif (1) amortisseur de vibrations comprenant un corps (2) avec surface d’appui (2a), un boîtier (3) comprenant un organe (4) entourant une rotule (5) d’un levier, un élément intermédiaire (6) en matériau souple étant disposé entre le corps (2) et le boîtier (3) en appui contre la surface d’appui (2a) interne du corps (2) et contre un contour externe du boîtier (3), un couvercle (7) recouvrant le boîtier (3) et l’élément intermédiaire (6) en formant une partie supérieure. Le boîtier (3) présente un épaulement (3a) faisant saillie vers le corps (2) et supportant l’élément intermédiaire (6), au moins une nervure (8) supérieure ou inférieure étant disposée sur une face supérieure ou inférieure du corps (2) en vis-à-vis du couvercle (7) ou de l’épaulement (3a), les nervures (8) supérieure et inférieure faisant butée contre un déplacement du couvercle (7) ou du boîtier (3) vers l’extérieur du dispositif (1). Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3096553-A1 (FR)
Title: Lamelles déshydratées de champignon
Inventor: MARES PHILIPPE
IPC: A23L31/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Lamelles déshydratées de champignon. On propose un produit alimentaire conditionné à base de champignons. Le produit comprend des lamelles de champignon déshydratées. Les lamelles de champignon déshydratées présentent un taux d’humidité inférieur à 11%. Cela constitue un produit alimentaire conditionné amélioré à base de champignons. Figure pour l’abrégé : Fig. 2