baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968337-A1 (FR)
Title: Lock for opening of vehicle, has support for carrying displacement mechanism that displaces bolt for co-operating with strike, and manual actuating unit for actuating mechanism from exterior of vehicle and for integrating light source
Inventor: ROCHARD DOMINIQUE
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-12-02
Abstract: The lock has a support for carrying a displacement mechanism that displaces a bolt (4) for co-operating with a strike. A manual actuating unit (5) e.g. pushbutton and rocker type handle, manually actuates the displacement mechanism from an exterior of a vehicle. The manual actuating unit integrates a light source (10) e.g. LED. The source is electrically connected to a direction change controller. The source is connected to a managing unit that manages a lock locking/unlocking controller. The source is common to the direction change controller and a bolt unlocking controller.
Patent FR-2956638-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite d'un vehicule
Inventor: MARTIN DENIS
IPC: B60W40/06
Filed: 2010-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule, ledit véhicule (11) étant apte à rouler sur une partie (15) d'une piste pour tester des pneumatiques (3, 5, 7, 9) équipant ledit véhicule, ladite partie de piste ayant un revêtement déterminé et comprenant une pluralité de zones de roulement (Z1, Z2, ..., Zi, ..., Zj, ..., Zn), chaque zone de roulement ayant un certain niveau d'usure. Le procédé d'assistance comporte les étapes suivantes une étape de comparaison (S2) des niveaux d'usure des zones de roulement et une étape de sélection (S3) d'au moins une zone (Zi, Zj) parmi lesdites zones de roulement en fonction d'un critère de sélection prédéterminé. Le procédé d'assistance comporte en outre une étape de détermination (S4) d'une trajectoire théorique (21) du véhicule de sorte qu'en suivant ladite trajectoire théorique, le véhicule roule sur la zone de roulement sélectionnée.
Patent FR-2958413-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un detecteur dispose au fond de la mer
Inventor: CANTILLO JUAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2010-04-06
Abstract: Procédé de détermination de la position d'un détecteur disposé sous la mer, comprenant les étapes suivantes : - émission de N ondes à partir de N points d'émission, enregistrement du temps de propagation de ladite onde entre chaque point d'émission et le détecteur, - détermination de P intervalles de temps Ti, avec P≥1 tels que, pour chaque intervalle de temps Ti, il existe Mi points d'émission, Mi≥3 pour 1≤i≤P, dont les temps de propagation soient compris dans ledit intervalle de temps, - détermination pour chaque intervalle de temps Ti du cercle qui passe au plus près des Mi points dont le temps de propagation est compris dans ledit intervalle de temps, - détermination de la position du détecteur comme étant le barycentre des P centres des cercles déterminés précédemment.
Patent FR-2959670-A1 (FR)
Title: Extendable device for practicing e.g. mountain climbing, has support post mounted on structure in its lower end to support apron in horizontal position through hooking unit, and bridge passed from retracted to folded positions
Inventor: VALLEE JEAN-PIERRE
IPC: A63B69/00
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device (1) has a bridge (4) that is articulated on a structure, where the bridge is passed from retracted position to a folded position. The bridge is constituted of an apron mounted in rotation on the structure at an end. A support post is mounted on the structure in its lower end to support the apron in horizontal position through a hooking unit e.g. hanger. The structure is mounted on a frame (2) equipped with a rolling axle (3). A safety deck line e.g. rod, is subjugated to the structure through hooking points.
Patent FR-2959720-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B62D25/12
Filed: 2010-05-05
Abstract: L'ensemble de carrosserie de véhicule automobile comporte un élément de carrosserie (10), du type comportant un élément structurel (12), un élément de peau (14) porté par l'élément structurel (12), et un élément (16) de support d'accessoires, agencé dans un logement délimité par l'élément structurel (12) et l'élément de peau (14), et comportant au moins une zone (17) de fixation d'au moins un accessoire (18), et un assemblage (18) comportant au moins un accessoire (19A, 19B), destiné à être fixé dans la zone de fixation (17). La zone de fixation (17) est adaptée pour recevoir l'assemblage (18) dans différentes configurations.
Patent FR-2960542-A1 (FR)
Title: Peptide en tant que medicament, en particulier pour le traitement du cancer
Inventor: FELLOUS ESTHER SUZY ARLETTE
IPC: A61K38/08
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet un peptide de séquence SEQ1 : INWLKIAKKVAGML-NH2, et un ou plusieurs de ses variants choisis parmi les séquences SEQ.2 à SEQ.25, ou un de leurs mélanges. En particulier, ce peptide est utilisé en tant que médicament, notamment pour le traitement du cancer. La présente invention se rapporte également à une composition pharmaceutique comprenant le dit peptide.
Patent FR-2967406-A1 (FR)
Title: Device for high-density storage and handling of e.g. metal tubes, has storage modules formed of posts supporting shelves, where each shelf includes two arms mounted perpendicular to posts and each arm includes extension provided with hinge
Inventor: VIOT CLAUDE
IPC: B65G1/10
Filed: 2010-11-16
Abstract: The device has a mechanically welded frame (10) receiving metal sections (12). The frame includes storage modules formed of posts (18) supporting shelves (20). Each shelf includes two arms (22) mounted perpendicular to the posts, where each arm includes an extension (24) provided with a hinge e.g. swivel pin. The hinge authorizes swiveling of the extension to a position in which the extension is oriented to 90 degree and perpendicular to a plane of the arm in a horizontal direction, and another position in which the extension is oriented in the plane of the arm.
Patent FR-2967695-A1 (FR)
Title: Dispositif formant un joint d'etancheite entre deux espaces de gaz reactifs entre eux, application aux electrolyseurs de vapeur d'eau a haute temperature (evht) et aux piles a combustible de type sofc
Inventor: FLEURY GATIEN
IPC: C25B9/19
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention concerne un nouveau joint d'étanchéité entre deux espaces aptes à être occupés par deux gaz réactifs entre eux, typiquement de l'oxygène et de l'hydrogène. Selon l'invention, on réalise une chambre tampon entre les deux espaces de gaz réactifs entre eux, les fuites des gaz réactifs vers la chambre tampon étant déterminées pour réaliser un écoulement majoritairement de type diffusif (par diffusion moléculaire ou de Knudsen) et les dimensions de la chambre étant déterminées pour permettre une réaction en son sein des deux gaz réactifs entre eux. Application à la réalisation d'étanchéité dans un électrolyseur EHT ou une pile à combustible de type SOFC.
Patent FR-2969082-A1 (FR)
Title: Manual parking brake i.e. hand brake, controller for e.g. motor vehicle, has guidance unit for guiding movement of central axle of toothed wheel during rolling of wheel onto translation rack, where wheel is rolled over translation rack
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T7/10
Filed: 2010-12-21
Abstract: The controller has a brake control drive transforming an angular movement of a brake lever (20) in tension on a brake cable (5). The control drive comprises a toothed wheel (23) that is rigidly connected to the brake lever. The wheel is rolled over a translation rack (22) under an action of an angular displacement of the brake lever. A fixed guidance unit guides a movement of a central axle (24) of the wheel during rolling of the wheel onto the translation rack. The displacement of the central axle causes a pulling effect on the brake cable that is fixed to the central axle of the wheel.
Patent FR-2971532-A1 (FR)
Title: Le delta inov outillage permettant de niveler une brique ou un bloc lors de sa mise en oeuvre tout en prenant l'aplomb vers le bas sans l'aide d'un fil a plomb et sans subir les genes du vent
Inventor: DELMAS ALAIN
IPC: E04G21/18
Filed: 2011-02-14
Abstract: Outil qui simplifie la mise en œuvre de mur avec adaptation aux différentes largeurs. Il supprime la manutention de plusieurs outils d'un angle a l'autre, intègre tous les appareillages nécessaires au contrôle des niveaux, alignement aplomb en une opération .De plus le balancier innovant permet de réduire manuellement le mouvement pendant le contrôle pour une stabilisation plus rapide de la mesure d'aplomb, intégrant aussi un pare vent anti perturbation.
Patent FR-2974409-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) agencé pour réaliser un échange thermique entre un fluide réfrigérant (2) et un flux d'air intérieur (3) et comprenant un faisceau (8) formée d'une première nappe (4) et d'une deuxième nappe (6) dans lesquelles circule le fluide réfrigérant, la première nappe (4) étant délimitée par une première face frontale (5a) et une deuxième face frontale (5b) et la deuxième nappe (6) étant délimitée par une troisième face frontale (5c) et une quatrième face frontale (5d). Au moins trois des faces frontales (5a, 5b, 5c, 5d) sont distinctes et agencées selon des plans différents.
Patent FR-2978570-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection et de localisation d'une perturbation d'un milieu
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G06F3/033
Filed: 2011-07-28
Abstract: Ce système de détection et de localisation d'une perturbation (P) d'un milieu comporte un milieu (10) de propagation d'ondes acoustiques de volume (30, 32), des moyens (12) d'émission d'ondes acoustiques de volume dans le milieu, des moyens (14) de réception des ondes acoustiques de volume après leur propagation dans le milieu, conçus pour fournir un signal de réception (R) à partir des ondes acoustiques reçues, et des moyens (50, 60) de détection et de localisation de la perturbation (P) dans le milieu à partir du signal de réception (R). Le milieu (10) comporte une couche (16), dite derme, de matériau élastique d'épaisseur localement déformable par la perturbation (P).
Patent FR-2981478-A1 (FR)
Title: Radio frequency identification label processing apparatus for protecting shirt against theft and/or managing shirt in e.g. store, has knife for cutting pocket having label after deactivation and/or reading of label
Inventor: PRAT LIONEL
IPC: G06K19/073
Filed: 2011-10-18
Abstract: The apparatus (1) has a label deactivating and/or reading unit (5) installed in a housing (6) having a slot (7) for insertion of a pocket with a radio frequency identification (RFID) label attached to an article i.e. shirt, and presentation within the housing by the label deactivating and/or reading unit. A radio transmitter (8) transmits information collected on the label to a central management system, and a knife cuts the pocket after deactivation and/or reading of the label, where the knife is designed to carry out a cutting in the vicinity of a fastening edge of the pocket. Independent claims are also included for the following: (1) a label processing method for protecting an article against theft and/or managing the article (2) a pocket with a label.
Patent FR-2982363-A1 (FR)
Title: Procede d'essai d'endurance d'un element d'une ligne d'echappement comportant un moyen d'introduction d'une solution d'uree
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'essai d'endurance d'un élément d'une ligne d'échappement d'un moteur (1) à combustion, la ligne comportant en amont de l'élément un moyen d'introduction d'une solution d'urée (4) pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, comportant les étapes successives suivantes : Etape a) : détermination de conditions de fonctionnement (CF), notamment les sollicitations thermiques et mécaniques subies par l'élément, représentatives d'une application donnée du moteur ; Etape b) : mesure au banc d'essai de l'encrassement (M) en masse de l'élément au cours d'un cycle prédéfini, en reproduisant parmi les conditions de fonctionnement (CF) celles qui ont un effet sensible sur l'encrassement de l'élément; Etape c) : détermination sur un banc d'essai de paramètres d'essai accéléré (PA) générant un encrassement (M) en masse identique à celui obtenu à l'étape b), en une durée prédéfinie (TA), plus courte que la durée du cycle prédéfini de l'étape b) ; Etape d) : application sur un banc d'essai d'une succession de phases d'encrassement dites accélérées en appliquant lors de ces phases les paramètres d'essai accéléré (PA) et les conditions de fonctionnement (CF) qui n'ont pas d'effet sensible sur l'encrassement.
Patent FR-2983150-A1 (FR)
Title: Plastic shield for shock absorber of car, has shock absorber forming part extending in abutment against internal face of shield located above recess in use position of shield, and connection zone connecting part to upper edge of recess
Inventor: LINGET JARNO
IPC: B60R19/18
Filed: 2011-11-25
Abstract: The shield (10) has a recess (12) intended to receive an air inlet grid, where the recess is delimited by an upper edge (13), a lower edge, and two side edges (15, 16) in a use position of the shield. A shock absorber forming part (30) is made in one piece with the shield, where the part extends in abutment against an internal face (17) of the shield located above the recess in the use position of the shield. A connection zone (40) connects the shock absorber forming part to the upper edge of the recess of the shield.
Patent FR-2983880-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique comprenant une piece d'usure et un support, et godet comprenant au moins un tel systeme mecanique
Inventor: MARCHAND FABRICE
IPC: E02F9/28
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1), comprenant une pièce d'usure (10) et un support (20) qui appartiennent à un équipement d'engin de travaux publics. Le support (20) comprend une base (22), un nez (30) qui s'étend depuis la base (22) suivant un axe principal (X30), et de chaque côté de la base (22), un logement (24) de réception d'une oreille appartenant à la pièce d'usure (10). Le système mécanique (1) est caractérisé en ce que le nez (30) comporte une première zone (40) qui est située au voisinage de l'extrémité proximale (31) du nez (30) et qui comporte au moins six faces planes deux à deux opposées délimitant des sections d'un premier type, et une deuxième zone (80) qui est située au voisinage de l'extrémité distale (33) du nez (30) et qui comporte au moins six faces planes deux à deux opposées délimitant des sections d'un deuxième type, chaque face plane de la deuxième zone (80) étant moins inclinée, par rapport à l'axe principal (X30), que la face plane de la première zone (40) qui se trouve dans son prolongement suivant la direction proximale (D31).
Patent FR-2983762-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un robot et systeme de pilotage mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: DUMORA JULIE
IPC: B25J13/02
Filed: 2011-12-09
Abstract: Procédé de pilotage pour un robot par un opérateur, à l'aide de moyens de pilotage pouvant être disposés à volonté à différents endroits d'une pièce à manipuler, le procédé comprenant au moins une étape de détermination (303) de la position et de l'attitude des moyens de pilotage à partir de mesures d'efforts appliqués sur les moyens de pilotage définissant un premier torseur d'efforts, et d'efforts correspondants par exemple au niveau de l'organe de préhension du robot, une étape de détermination de consignes (305) de contrôle du robot (1) en effort ou en force/position à partir au moins des mesures d'efforts sur les moyens de pilotage appliqués pour déplacer la pièce (15) et de la position et de l'attitude déterminées lors de l'étape de détermination (303), une étape de contrôle (307) lors de laquelle les consignes déterminées sont émises à destination du robot (1). L'invention a également pour objet un système de pilotage mettant en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2991784-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction des effets thermo-elastiques, notamment pour telescope spatial
Inventor: BLANC JEAN FRANCOIS
IPC: G02B7/185
Filed: 2012-06-08
Abstract: Procédé de correction des effets thermo-élastiques pour télescope embarqué dans un satellite spatial sur des paramètres de performances du télescope, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détermination a priori de la correction des effets thermo-élastiques (401) définissant un modèle préalable de variations des effets thermo-élastiques à l'échelle orbitale sur la base de la connaissance de données de programmation (41) du satellite spatial, le procédé comprenant en outre une étape de correction (403), établissant des messages de commande de moyens de correction agissant sur ledit télescope. L'invention a également pour objet un dispositif mettant en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2995544-A1 (FR)
Title: Quick release pin for use as e.g. screw pin for assembling planar machine elements during construction of machine tools, has plates forming ramps that move away from each other during rotation of ramps relative to each other
Inventor: CARDON DUBOIS DAMIEN
IPC: B23Q3/06
Filed: 2012-09-17
Abstract: The pin has a control and operation element (3) for controlling application/removal of a clamping mechanism (10) and clamping/unclamping parts between the mechanism and a clamping support. The operation element comprises an operation button (30), and a control rod (2) is mounted on an end (1b) of a pin body (1) by a return spring (21). A clamping plate (101) is arranged on the operation element. A pressure plate (102) is arranged on the rod. The plates are formed coaxial to each other and form ramps (103, 104) that move away from each other during rotation of the ramps relative to each other.
Patent FR-2997437-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite digitale
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E06B7/36
Filed: 2012-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif DIS de sécurité digitale apte à équiper l'ouvrant OUV et le dormant DOR d'un bloc porte, ledit ouvrant OUV et ledit dormant DOR étant reliés par une articulation ART. Ledit dispositif DIS comporte deux réceptacles primaires REP1, REP2 tels des profilés en U, agencés de préférence en vis à vis sur ledit ouvrant OUV et ledit dormant DOR.
Patent FR-2986142-A1 (FR)
Title: Article tel qu'un bijou comprenant des pierres d'ornement serties
Inventor: LEGUEREAU PATRICE
IPC: A44C17/02
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'article (2) comprend : - une monture (4), - des pierres d'ornement (6) et - des organes de sertissage (20) reliés chacun à la monture par un unique pied (26) et assurant à eux seuls le maintien des pierres contre la monture, certains des organes de sertissage étant chacun en contact avec au moins trois des pierres.
Patent FR-2986464-A1 (FR)
Title: Method for decorating glass bottle containing e.g. perfume, involves depositing decorative pattern e.g. digital sign, by screen printing on transfer pad, and re-depositing pattern on area of glass bottle from transfer pad
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: B41F17/00
Filed: 2012-02-08
Abstract: The method involves depositing a decorative pattern e.g. digital sign, by screen printing on a transfer pad (4), and re-depositing the decorative pattern on an area of a glass bottle to be decorated from the transfer pad. The decorative pattern is re-deposited by application of an outer surface (13) of the transfer pad with pressure on the area of the glass bottle, and rotation of the transfer pad relative to the glass bottle, so as to enable transfer of the decorative pattern from the transfer pad to the area of the glass bottle. An independent claim is also included for an installation for decorating a glass bottle.
Patent FR-2986831-A1 (FR)
Title: Procede pour definir la forme d'une tuyere convergente-divergente d'une turbomachine et tuyere convergente-divergente correspondante.
Inventor: SZYDLOWSKI JULIEN
IPC: F02K1/38
Filed: 2012-02-10
Abstract: Selon l'invention, le procédé pour définir la forme d'une tuyère convergente-divergente (1.i) d'axe longitudinal L-L comprenant une partie convergente (3C) reliée, au niveau d'un col (8), à une partie divergente (3D) dont l'extrémité libre aval (5) comporte des échancrures (9) délimitant des chevrons antibruit (10) répartis dans le sens circonférentiel, comprend la définition préalable de la partie divergente (3D) de la tuyère (1.i) à l'aide d'une première portion divergente (3Da), d'une seconde portion divergente (3Db) et d'une portion convergente (3Dc), l'attribution d'une valeur initiale à des paramètres dimensionnels (L1, L2, L3, R2, R3, Rmax, beta ,alpha ) définissant les chevrons (10) et les trois portions (3Da, 3Db, 3Dc), le calcule de critères de performances et la vérification que les critères de performances calculés satisfont à des conditions de performances prédéfinies.
Patent FR-2989033-A1 (FR)
Title: Drawbar for connecting tractor vehicle and trailer, has hydraulic system whose valves are active in one state to adjust height of drawbar and non-active and block hydraulic fluid in chambers of actuator, in another state
Inventor: GOURDON DIDIER
IPC: B60D1/46
Filed: 2012-04-10
Abstract: The drawbar has an actuator (26) i.e. hydraulically actuating cylinder, comprising two chambers (V1, V2), which are supplied with hydraulic fluid. A hydraulic system comprises two valves (48.1, 48.2). One valve is connected to one chamber and another valve is connected to another chamber. The valves occupy two states. The valves are active in one state to adjust height of the drawbar. The valves are non-active and block the hydraulic fluid in the chambers, in another state to immobilize the drawbar in a predetermined position.
Patent FR-2991764-A1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee de dispositifs de lancement de vehicules sous-marins
Inventor: ERARD JEAN-YVES
IPC: B63G1/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: Cette plateforme navale du type comportant des moyens de lancement de véhicules sous-marins, se présentant sous la forme de tubes de lancement proprement dits (2, 3, 4, 5) à l'avant desquels se trouvent des zones d'avant-tubes (6, 7, 8, 9) en liaison avec l'environnement (10) de la plateforme et dans lesquelles sont placés des moyens de détection de la position et des déplacements du véhicule, est caractérisée en ce que les moyens de détection comprennent des moyens formant barrière acoustique répartis le long du trajet du véhicule lors de son éjection.
Patent FR-2995527-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful as shampoo for washing, caring and/or conditioning keratin materials e.g. hair, comprises anionic surfactant, solid fatty alcohol, amphoteric/cationic polymer, nonionic surfactant, and water-soluble salt
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/37
Filed: 2012-09-18
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one anionic surfactant, at least one solid fatty alcohol, at least one amphoteric or cationic polymer, at least one nonionic surfactant, and at least one water-soluble salt.
Patent FR-2996673-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif pour la detection de presence d'un objet et/ou d'un individu.
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: G01R27/26
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un capteur capacitif 100 pour la détection d'un objet et/ou d'un individu, caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois électrodes E1, E2 et E3 longilignes s'étendant sensiblement dans un même plan P et séparées les unes des autres sur toute ou partie de leur longueur d'une distance de séparation déterminée d2 et d3 sensiblement constante, qui par exemple est de l'ordre de quelques millimètres.