baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103290-B1 (FR)
Title: Méthode mise en œuvre par ordinateur pour afficher un visuel de forage
Inventor: LE LIRZIN FRANÇOIS
IPC: H04W24/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: Méthode mise en œuvre par ordinateur pour afficher un visuel de forage Un aspect de l’invention concerne une méthode (100) mise en œuvre par ordinateur pour afficher un visuel de forage (2), ledit visuel de forage (2) comportant une pluralité de niveaux de forage (N1, N2, N3), chaque niveau de forage (N1, N2, N3) comportant un volume de données déterminé, ladite méthode (100) comportant :  Une première étape (101) de déterminer des dimensions et une orientation spatiale d’un écran d’affichage (1) d’un visuel de forage (2),Une deuxième étape (102) de déterminer un nombre de niveau de forage (N1, N2, N3) à afficher,Une troisième étape (103) d’afficher sur ledit écran d’affichage (1), ledit au moins un niveau de forage (N1, N2, N3) affiché contenant des critères de sélection construits et agencés pour interroger un niveau de forage N+1 Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115161-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’énergie.
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M10/653
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de stockage d’énergie Dispositif de stockage d'énergie (1), caractérisé en ce qu’il comprend un module de batterie (20), un puits thermique (3), et une interface thermique (40) interposée entre le module de batterie et le puits thermique, ladite interface thermique comprenant des moyens pour modifier sa conductivité thermique de manière réversible.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118819-B1 (FR)
Title: Station de distribution de gaz naturel comprimé pour véhicule
Inventor: PEYRAT ERIC
IPC: G06Q50/06
Filed: 2021-02-09
Granted: 2024-01-19
Abstract: Station (5) de distribution de Gaz Naturel Comprimé pour véhicules (20-1, 20-2, 20-3), notamment automobiles, ladite station (5) comprenant un module de compression (51) de gaz, un module de stockage (52) et un module de gestion (54) adapté notamment pour calculer la masse de gaz utile pouvant être distribuée aux véhicules (20-1, 20-2, 20-3) à partir de la masse de gaz stocké dans le module de stockage (52) et d’une pression minimale utile supérieure ou égale à la pression maximale admissible dans le réservoir des véhicules (20-1, 20-2, 20-3) associés aux équipements d’utilisateur (10-1, 10-2, 10-3) et pour calculer la masse de gaz distribuable sur chacun des créneaux horaires à partir de la masse de gaz utile calculée et d’une masse de gaz à réserver reçue afin de mettre à jour la masse de gaz distribuable sur chaque créneau horaire.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123534-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un dispositif mobile dans un espace multidimensionnel et infrastructure correspondante
Inventor: JAMMES FABIEN
IPC: H04W4/02
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-12-01
Abstract: Des satellites fixes (Si) émettent des signaux de synchronisation, mutuellement temporellement asynchrones. Un dispositif récepteur fixe (DR) reçoit ces signaux de synchronisation (SSYi) au même titre que le dispositif mobile (DM).  Comme les signaux de synchronisation émis par les satellites ne sont pas temporellement synchronisés entre eux, le dispositif récepteur fixe va transmettre des informations temporelles manquantes (INFT) au dispositif mobile, élaborées à partir de la réception par le dispositif fixe de ces signaux de synchronisation, afin que le dispositif mobile puisse déterminer sa position.  A l’inverse, si le dispositif récepteur fixe, ou bien une entité couplée au dispositif fixe, souhaite déterminer la position du dispositif mobile, c’est le dispositif mobile qui va transmettre au dispositif fixe les informations temporelles manquantes qui vont permettre au dispositif fixe ou à l’entité, de déterminer la position du dispositif mobile.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118456-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de la chute libre d’une paraison de verre dans une installation de moulage d’articles en verre, et procédé de commande d’une telle installation
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01B11/00
Filed: 2021-07-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: Titre : Dispositif et procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de la chute libre d’une paraison de verre dans une installation de moulage d’articles en verre, et procédé de commande d’une telle installation Abrégé : L’invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de caractéristiques cinématiques de chute libre d’une paraison de verre avec quatre caméras linéaires distinctes ayant chacune un champ observé linéaire interceptant la trajectoire théorique de chute libre, respectivement en un premier point d’interception haut et en un premier point d’interception bas, décalés l’un de l’autre selon la trajectoire théorique de chute libre, et respectivement en un deuxième point d’interception haut et en un deuxième point d’interception bas, décalés l’un de l’autre selon la direction de la trajectoire théorique de chute libre, les axes optiques haut, respectivement bas, étant distincts entre eux en projection sur un plan perpendiculaire à la direction de la trajectoire théorique de chute libre. L’invention comprend aussi un procédé de commande d’une installation de moulage d’articles en verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3128199-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef comportant des pièces mâle et femelle emboîtées pour la transmission de couples mécaniques.
Inventor: NGUYEN NICOLAS
IPC: B64C25/36
Filed: 2021-10-19
Granted: 2024-01-05
Abstract: Atterrisseur d'aéronef (0), comportant une pièce mâle (M0, M1, M3) emboîtée dans une pièce femelle (F0, F1, F2, F3) suivant une direction d’emboîtement (D).  La surface de contact externe de la pièce mâle (M0, M1, M3), lorsqu’observée suivant ladite direction d’emboîtement (D), est une surface fermée exclusivement convexe et présentant des portions de surface de contact externe en forme de lobes arrondis (L1, L2, L3, L4) formant des obstacles au pivotement de la pièce femelle (F0, F1, F2, F3) par rapport à la pièce mâle (M0, M1, M3) autour de la direction d’emboîtement (D).  Aéronef comportant un tel atterrisseur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 4a
Patent FR-3129196-B1 (FR)
Title: Procédé de dégivrage d’un système de conditionnement thermique
Inventor: EL CHAMMAS RODY
IPC: F25B47/02
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de dégivrage d’un système de conditionnement thermique (100) comprenant:- Un circuit de fluide réfrigérant (2) comportant successivement : un compresseur (3), un échangeur bifluide (4), un premier détendeur (31), un premier échangeur (21) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier flux d’air (F1) et étant susceptible d’accumuler du givre, un deuxième détendeur (32) et un deuxième échangeur (22) configuré pour être couplé thermiquement avec un élément (30) d’une chaine de traction électrique d’un véhicule automobile,- Un circuit de liquide caloporteur (1) comprenant un troisième échangeur (23) couplé thermiquement avec le premier échangeur (21),le procédé comportant les étapes :(i) Détecter une présence de glace accumulée sur le premier échangeur (21),(ii) Faire circuler du fluide réfrigérant dans le deuxième échangeur (22),(iii) Faire circuler du fluide réfrigérant dans l’échangeur bifluide (4) et faire circuler du liquide caloporteur dans l’échangeur bifluide (4),(iv) Faire circuler du liquide caloporteur chauffé dans le troisième échangeur (23) de façon à faire fondre la glace accumulée sur le premier échangeur (21).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-2253615-B1 (FR)
IPC: B29B17/02
Filed: 1974-05-15
Granted: 1977-10-28
Abstract: A method for the separation of a mixture of a polyester and a cellulose derivative comprising introducing gas bubbles into an aqueous liquid medium containing the mixture of the polyester and the cellulose derivative, optionally in the presence of at least one wetting agent and at least one flotation agent thereby separating the mixture by flotation into the polyester and the cellulose derivative.
Patent FR-2286641-B1 (FR)
IPC: A61H31/00
Filed: 1974-10-04
Granted: 1981-05-22
Abstract: An apparatus for mechanical stimulating of the heart comprising a girdle provided to be stretched over the chest of a human body and carrying power means arranged to mechanically treat said chest in a rhythmical sequence thereby stimulating the heart whereby according to the invention the bloodstream from the heart is directed towards the brain by means of a further girdle provided to be stretched over the body in the level of the abdomen and provided with means arranged to be extended and to exert a thrust against the abdomen intended to cause a compression of aorta abdominalis.
Patent FR-2397698-B1 (FR)
IPC: G10H1/00
Filed: 1978-07-13
Granted: 1984-05-25
Abstract: An electronic tone generator capable of providing improved musical and tone quality by providing a primary melody and a secondary melody such as an accompaniment or the like is provided. The electronic tone generator of the instant invention is characterized by the use of a primary electronic scale generator circuit for producing a primary scale signal representative of a primary melody scale and a secondary electronic scale generator circuit for producing a secondary scale signal that is representative of a secondary melody and that is distinct from the primary scale signal. The primary scale signal and second scale signal are respectively shaped and summed and thereafter applied to an electro-acoustic transducer in order to produce music having a primary melody and secondary melody of considerable musical quality.
Patent FR-2485696-B1 (FR)
IPC: F24B1/187
Filed: 1980-06-26
Granted: 1982-11-05
Abstract: 1. A thermostatic control device for the temperature of a water heater (4) associated with a home open fireplace, the water heater being constituted by a water heat exchanger having an L-shaped cross-section, the foot of which is under the hearth plate (1) and the leg of which serves as a back plate (3), a partition (8) being provided in front of the back of the fineplace between the jambs thereof, said partition (8) having at its lower part, an opening (9) extending downwards to the hearth plate (1), the opening (9) being more or less obturated by a vertically movable plate (10), characterized in that it is constituted by temperature responsive means (19) which are mounted in the apparatus (14), said temperature responsive means (19) being associated with control means (21) controlling the vertical position of the plate (10) in the opening of the partition (8), for moving the movable plate (10) up when the temperature increases and down when the temperature decreases.
Patent FR-2528112-B1 (FR)
Inventor: SEDILLE MARCEL
IPC: F01D17/14
Filed: 1982-06-03
Granted: 1986-04-11
Abstract: This device comprises a turbocompressor C whose turbine 7 has a scroll 8a connected to two pipes 5, 6 each connected to the exhaust of a group of cylinders of the engine. The inlet of the scroll is divided by a partition 10 into two conduits 11, 12 which extend the two pipes 5, 6. A regulating flap 15 is provided and constitutes a movable wall of the scroll and includes two extensions 18, 19 which extend on each side of the partition 10 into the conduits 11, 12. This arrangement avoids the phenomenon of a counter-scavenging in the cylinders of the engine and improves the efficiency of the turbine.
Patent FR-2585345-B1 (FR)
Inventor: MARNIER GERARD
IPC: C30B29/14
Filed: 1985-07-26
Granted: 1989-08-18
Abstract: The process of synthesis of crystals of the KTP type comprises dissolving a mixture of titanium oxide and of oxides, oxide precursors or salts of the constituents of the desired compounds or of compounds of the KTP type prepared beforehand in at least one alkali metal halide by heating at a plateau temperature of 1100 DEG -650 DEG  C., cooling to a temperature close to ambient at a rate lower than about 50 DEG  C./h.
Patent FR-2609602-B1 (FR)
Inventor: VLADESCU BARBU DINU VLADIMIR
IPC: A23L1/30
Filed: 1987-01-19
Granted: 1990-12-07
Abstract: A process for the flavouring, by yeast treatment, of foodstuffs especially based on vegetable raw materials having little or no flavour, or of compositions based on such materials, in which the said foodstuffs are treated with a yeast culture or an acellular extract of the said yeasts, these yeasts displaying a low esterase activity. It also relates to foodstuffs obtained via this process.
Patent FR-2610635-B1 (FR)
Inventor: AIME JEAN-MARC
IPC: C08L75/06
Filed: 1987-02-10
Granted: 1989-06-23
Abstract: A substance based on polyurethane from which biodegradable materials can be obtained by rolling comprises, as well as a polyurethane resin serving as its essential constituent, a carbohydrate, at least one second thermoplastic polymer which is miscible in the molten state with the polyurethane resin and/or at least one third biodegradable polymer chosen from among biodegradable aliphatic polyesters, preferably of the same nature as the polyurethane resin used.
Patent FR-2610315-B1 (FR)
IPC: C03C3/087
Filed: 1988-01-29
Granted: 1994-03-18
Abstract: A glass bottle forming system is described in which a main glass melter is connected to a forehearth with a fairly conventional feeder provided at the delivery end of the forehearth. The feeder opening in the bottom of the forehearth is closed by a first orifice member through which a molten core glass will flow. Beneath the first orifice there is positioned a second orifice member that has an orifice that is slightly larger than the orifice in the first orifice member. A small melter contains a glass of essentially the same composition as that in the main melter, but with a coefficient of expansion slightly less than that of the core glass. This lower expansion glass is fed to the second orifice member so that it can flow out of the orifice with the core glass in surrounding relationship with respect thereto. The skin glass melter is connected to the second orifice member by a gravity feed system in which the connection is thermally controlled so that the viscosity of the two glasses are maintained essentially the same. Two embodiments of the skin melter and the second orifice are disclosed. In one embodiment the second orifice is vertically adjustable so as to vary the volume of skin glass flow relative to the core glass flow. The second embodiment has the second orifice supporting an annular bushing that is vertically adjustable and it cooperates with the bottom of the upper orifice member to regulate the flow of glass into surrounding relationship to the core glass coming through the first orifice member.
Patent FR-2651570-B1 (FR)
Inventor: YVES MILLET
IPC: F42B14/06
Filed: 1989-09-07
Granted: 1991-11-22
Abstract: The present invention relates to a connecting device for the sabot of a sub-calibre projectile, especially of the kinetic-energy arrow type, the sabot having a front pocket (7) delimited by the widened front surface (5) of a plurality of component elements (3a, 3b, 3c) capable of being spread apart by an aerodynamic effect. It is characterised in that the front pocket contains an elastomeric material (6) selected from silicone elastomers, rubber or hot-vulcanisable materials. The invention is used for artillery ammunition.
Patent FR-2655166-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande etanche d'une piece d'horlogerie.
Inventor: ALFRED VOLLERT
IPC: G04B37/10
Filed: 1989-11-27
Granted: 1992-02-28
Abstract: Le dispositif de commande étanche d'une pièce d'horlogerie est logé dans un boîtier (20) et comporte une couronne (46) tournant autour d'un tube (21). La couronne comporte une tête (10), une partie centrale (23) et une jupe latérale (12) faites d'une seule pièce. La paroi interne (11) de la jupe présente une surface cylindrique sur toute sa hauteur. Une garniture d'étanchéité (13) ayant la forme d'un bandage annulaire entourant le tube présente sur sa partie interne une saillie annulaire (16) coopérant avec une saignée annulaire (15) pratiquée dans le tube. La partie externe dudit bandage est conformée de telle façon que, quelle que soit la position axiale de la couronne (46), le bord inférieur (24) présenté par la paroi interne de la jupe soit toujours en contact avec ladite partie externe du bandage. Le dispositif permet de corriger les données qu'affiche la pièce d'horlogerie en présentant une excellente fiabilité quant à l'étanchéité qu'elle assure.
Patent FR-2656263-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC DEGRENNE
IPC: B60N2/90
Filed: 1989-12-26
Granted: 1992-04-03
Abstract: A vehicle seat having a safety belt with fixing points integrated in the seat frame, characterised in that one of the ends of the strap (30) forming the safety belt is anchored to the lower rear part of the frame (2) of the sitting portion of the seat by means of a locking mechanism; then a shoulder loop (21) situated forward of the top part of the front of the seat back (14) guides the portion of the safety belt through, over the passenger's shoulder; and then a clip (37), cooperating with a clasp (39) forming the third and lower point of attachment of the safety belt (39), being anchored to the lateral endplate opposite the second point of attachment on the frame of the sitting portion.
Patent FR-2668584-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une atmosphere de traitement thermique et installation de traitement thermique.
Inventor: RANCON YANNICK
IPC: C21D1/76
Filed: 1990-10-26
Granted: 1994-03-18
Abstract: L'atmosphère de traitement thermique est obtenue par réaction catalytique d'un mélange d'azote impur, obtenu avantageusement par perméation ou adsorption, et d'hydrocarbure, la réaction catalytique étant effectuée à une température comprise entre 400 et 900degré C, typiquement entre 500 et 800degré C, avec un catalyseur à base de métal précieux, typiquement de platine ou de palladium sur support alumine. La réaction peut être effectuée dans un réacteur placé à l'intérieur ou à l'extérieur du four.
Patent FR-2692618-B1 (FR)
Title: Isolateurs parasismiques pour bâtiments et ouvrages d'art.
Inventor: BELLAVISTA PATRICE
IPC: E04H9/02
Filed: 1992-06-23
Granted: 1994-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet des isolateurs parasismiques pour bâtiments et ouvrages d'art. Ils sont constitués de deux éléments monoblocs en matériau dur soldiaires respectivement de l'infrastructure et de la superstructure du bâtiment, l'un de ces éléments étant formé d'une plaque horizontale de frottement (7) comportant en son centre un tronc cône (2), le second ayant la forme d'une calotte circulaire (1) à fond plat coiffant ledit tronc de cône en laissant un espace annulaire dans lequel est disposé au moins une couronne amortissante (3, 3') remplissant tout ou partie dudit espace, des couches simples ou multiples (17, 18) de polymère souple étant interposées horizontalement dans l'épaisseur des éléments monoblocs. Ils sont destinés à être interposés entre l'infrastructure et la superstructure de constructions leur permettre d'éviter de subir les effets des agressions sismiques.
Patent FR-2711651-B1 (FR)
Inventor: GREE RENE
IPC: C07F9/38
Filed: 1993-10-28
Granted: 1995-12-22
Abstract: Compounds of formula (I): in which A, X, Y, Z, R, R1, R2, R3 and R4 are as defined in the description. These compounds and their physiologically tolerable salts can be used in therapeutics as platelet antiaggregants (antisludges).
Patent FR-2721206-B1 (FR)
IPC: A61K9/12
Filed: 1994-06-17
Granted: 1997-03-07
Abstract: The present invention relates to hair-care compositions comprising aqueous polymer dispersions as film-forming agent. These polymers are obtained by free-radical polymerization of a radical monomer in the interior and/or partially at the surface of already existing polymer particles of polyester type.
Patent FR-2779593-B1 (FR)
Inventor: LEDERMAN MICHEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 1998-06-09
Granted: 2003-03-07
Abstract: The system combines several information resources to make these all accessible from individual stations. The communication system is intended to offer a number of services to the users of a business, the services being offered by consultation stations (8) connected to the system (5).  Connection is via one of more telecommunications networks (6,7) supporting different communications media, enabling users access to the resources of the system.  Units (10,12,14,16) are provided for controlling different communications media (fax, voice, videotex and web) to ensure an interface between the user and the multimedia application required by the user.   A processing system (18,20) is provided for matching the format of the data to the format used by the users.  The system uses a common interface (API-PMU) supporting a single common protocol.
Patent FR-2782710-B1 (FR)
Inventor: CRISTOL BENOIT
IPC: C01F7/144
Filed: 1998-09-02
Granted: 2000-10-06
Abstract: In a BAYER circuit, a process for controlling precipitation in which particle size quality of alumina hydrate produced in the circuit and circulating in feed tanks is monitored utilizing a calibration step and a control step. In the calibration step, cumulative percentage of alumina hydrate particles circulating in the feed tanks in the circuit that are finer than X2 mum, defined as CPFT X2, is measured vs. time and cumulative percentage of alumina hydrate particles circulating in the feed tanks in the circuit that are finer that X1 mum, defined as CPFT X1 vs. time, is measured, where X1 and X2 are predetermined particles sizes and X1 is smaller than X2. A relationship R between CPFT X1 and later changes in CPFT X2, is determined and upper and lower trigger thresholds of CPFT X1 which correspond to maximum permissible variation in CPFT X2 are defined. In the control step, CPFT X1 and CPFT X2 are regularly measured, and R and the correlation between CPFT X2 and the particle size of hydrate produced are updated. Corrective action is taken at the beginning of precipitation when the measured value of CPFT X1 reaches one of the trigger thresholds.
Patent FR-2782142-B1 (FR)
Inventor: DUPOIRON FRANCOIS
IPC: F16L11/16
Filed: 1998-12-02
Granted: 2000-09-08
Abstract: A flexible tubular pipe having an internal sheath and a pressure vault around the sheath with a helically would short pitch metal wire. The metal wire has an I-shaped cross-section with a narrowed central web and greater thickness internal and external flanges. Recesses in at least one set of the flanges enable fastening elements to be installed for holding to adjacent wire windings. The ratios of widths of the flanges, height and width of the wire, moments of inertia in the width wise and radial direction are disclosed.
Patent FR-2787318-B1 (FR)
Inventor: BODELIN SOPHIE
IPC: A61K8/85
Filed: 1998-12-21
Granted: 2002-10-11
Abstract: Cosmetic composition, comprises a water in oil dispersion. The aqueous phase contains a film forming polymer in the form of dispersed solid particles. The oil is a dispersed in a liquid fat containing at least one volatile organic solvent and at least one lamellar filler.
Patent FR-2797676-B1 (FR)
Inventor: DAVID FRANCIS
IPC: F21Y101/00
Filed: 1999-08-19
Granted: 2001-10-05
Abstract: The invention concerns an illuminating spotlight emitting a narrow beam. The spotlight has a highly concentrated light source and a concave reflector for emitting an illuminating beam in a specific direction, along an emitting axis. A converging lens is interposed between the source and the reflector and in a plane passing through a conical segment. The source is bordered laterally on the reflector side with a sector of the converging lens providing a virtual image of the source located beyond the emitting axis, on the side opposite that of the lens. The virtual image of the light source is formed at the focus of the conical segment locally defining the reflector.