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Patent FR-3068831-B1 (FR)
Title: Procedes de realisation d'un faisceau electrochimique d'un accumulateur metal-ion au moyen d'une membrane a electrolyte polymere gelifie, accumulateurs associes
Inventor: CLAUDE GUILLAUME
IPC: H01M10/0587
Filed: 2017-07-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne des procédés de réalisation d'un faisceau électrochimique (F) d'un accumulateur (A) métal-ion tel qu'un accumulateur Li-ion. Selon l'invention, on met en œuvre une nouvelle manière d'intégrer des membranes à électrolyte polymère gélifié dans un faisceau électrochimique qui permet de s'affranchir des contraintes liées aux caractéristiques de telles membranes, qui les rendent inapplicables dans les procédés connus de bobinage ou pliage en Z.
Patent FR-3073071-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour vehicule comportant une pluralite de moyens de communication
Inventor: FERNANDEZ ANTONIO EDUARDO
IPC: H04W40/24
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication (104, 104') pour véhicule (102, 102'), comportant une pluralité de moyens de communication et une base de règles, ledit dispositif de communication étant configuré pour déterminer un moyen de communication à partir de ladite base de règle, caractérisé en ce qu'il est en outre configuré pour : - Vérifier, auprès d'un serveur distant (103), si une mise à jour de la base de règles est disponible, - Télécharger la base de règles mise à jour, - Mettre à jour la base de règles avec la base de règles téléchargée.
Patent FR-3074030-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble de restauration dentaire
Inventor: LANCIEUX CEDRIC
IPC: A61C13/103
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un ensemble de restauration dentaire provisoire (100) destiné à être fixé au niveau d'une de ses extrémités sur un implant (60) dentaire intégré à une structure osseuse (62) d'un individu, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape (E1) de prise d'une première empreinte numérique (S1) d'un espace buccal de l'individu, destiné à accueillir l'ensemble de restauration dentaire provisoire (100), et - une deuxième étape (E2) de construction d'un premier modèle tridimensionnel (D1) virtuel d'un ensemble de restauration dentaire provisoire (100) d'après la première empreinte numérique (S1), et - une troisième étape (E3) de construction d'une base de données (D) comprenant des données numériques définissant le premier modèle tridimensionnel (D1) virtuel et une donnée d'identification (D2) de l'individu pour lequel l'ensemble de restauration dentaire provisoire réel correspondant au premier modèle tridimensionnel (D1) virtuel est destiné à être posé en bouche.
Patent FR-3080558-B1 (FR)
Title: Element moulant avec fente d'evacuation d'air convergente
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-04-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: Élément moulant (1) destiné à être assemblé dans un moule pour le moulage de la partie extérieure de la bande de roulement d'un pneumatique, ledit élément moulant (1) comprenant une surface de moulage (2) destinée au moulage de la bande de roulement et une surface externe (3), des moyens d'éventation (4) pour l'évacuation d'un flux d'air de la surface de moulage (2) vers la surface externe (3), lesdits moyens d'éventation (4) comprenant une première partie (5) débouchant sur la surface de moulage (2) et une deuxième partie (6) en communication fluidique avec la première partie (5) et débouchant sur la surface externe (3), la première partie (5) desdits moyens d'éventation (4) comprenant au moins un secteur convergent (8) vers la surface externe (3).
Patent FR-3084818-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication, d'hexausteurs de goût a base d'ingredients naturels mono ingredient, destine a renforcer l'arome du meme ingredient cuisine et servi
Inventor: VIEL GLENN
IPC: A23L33/00
Filed: 2018-08-13
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé de fabrication d'exhausteurs de gout à base d'ingrédients naturels, selon le principe mono-ingrédient, destinés à venir renforcer l'arôme du même ingrédient cuisiné et servi, et sans faire appel à l'ajout d'arômes synthétiques artificiels ; le dit exhausteur de gout devant prendre une forme solide et disposer d'une durée de conservation acceptable à une commercialisation selon la normalisation spécifique à la Date de Durée Minimale ; caractérisé par : - Une première phase de séparation de la chair (a) de l'ingrédient avec les autres parties (b)du même ingrédient présentant des intérêts aromatiques, Une seconde étape d'extraction des arômes selon un traitement différencié des parties séparées, Une troisième étape de séchage et de rassemblement des matières à forte concentration d'arôme issues de la seconde phase du procédé.
Patent FR-3077040-B1 (FR)
Title: Systeme de logement d'un objet dans un vehicule
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un système de logement (10) d'un objet dans un véhicule caractérisé en ce que ledit système comprend un logement (11) et un dispositif d'ouverture (12) apte à ouvrir et à fermer le logement (11), ledit dispositif d'ouverture (12) étant équipé d'au moins deux mâchoires mobiles (12a-c) aptes à adopter, d'une part, une position de repos dans laquelle les mâchoires sont rapprochées l'une de l'autre, et, d'autre part, une position d'ouverture variable dans laquelle les mâchoires sont écartées l'une de l'autre de façon à créer un espace pour placer un objet dans le logement (11), le passage de la position de repos à la position d'ouverture se faisant progressivement via le déclenchement d'un dispositif d'actionnement du dispositif d'ouverture (12) par un occupant du véhicule.
Patent FR-3088786-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un defaut de fonctionnement d’un nœud communicant d’un reseau de communication embarque dans un vehicule terrestre a moteur
Inventor: VIARD JEAN THIBAULT
Filed: 2018-11-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'un défaut de fonctionnement d'au moins un nœud communicant d'un réseau de communication embarqué dans un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.
Patent FR-3089474-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un mode de conduite assistée d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: COHEN CHRISTEL
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé de gestion d’un mode de conduite assistée d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative L’invention se rapporte à un procédé de gestion d’un mode de conduite assistée d’un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte, le mode de conduite assistée mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative, ci-après fonction ACC, le procédé comportant les étapes consistant à : déterminer (32), lorsque la désactivation de la fonction ACC est demandée (30) par le conducteur, si cette demande est faite par l’intermédiaire d’un bouton de commande ; déterminer (34) si un véhicule, ci-après véhicule cible, précède le véhicule hôte ; émettre (36) un message d’alerte à l’attention du conducteur si un véhicule cible est détecté et si l’écart entre le véhicule cible et le véhicule hôte est inférieur à une valeur seuil ; désactiver (38) la fonction ACC. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3076850-B1 (FR)
Title: Reseaux de capteurs distribues pour mesurer une ou plusieurs pressions et temperatures et methodes et assemblages associes
Inventor: PALMER MATTHEW
IPC: E21B47/06
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un capteur de fond de puits comprend un boîtier de capteur avec un ou plusieurs capteurs de pression ou de température. Un segment de câble avec un conducteur est couplé au boîtier du capteur. Un élément d'espacement ou de rétention est couplé ou fixé à au moins une partie du conducteur à un emplacement proche d'une interface entre le segment de câble et le boîtier du capteur. Les réseaux de capteurs de fond de puits comprennent de tels boîtiers de capteurs. Des méthodes se rapportent à la formation de tels réseaux de capteurs.  .
Patent FR-3090860-B1 (FR)
Title: Rotor pour capteur inductif de déplacement angulaire
Inventor: SCHMITT MATTHIEU
IPC: G01D5/20
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) non bobiné pour capteur inductif de déplacement angulaire, mobile en rotation autour d’un premier axe (X1) et symétrique par rapport au premier axe (X1), le rotor (1) présentant :    - une partie centrale (10),    - deux parties actives (20) de part et d’autre de la partie centrale (10) par rapport au premier axe (X1), chaque partie active (20) comprenant une surface externe (21) et deux parois de liaison (221, 222) reliant la surface externe (21) à la partie centrale (10),le rotor (1) étant caractérisé en ce que dans un plan normal (P) au premier axe (X1), chaque paroi de liaison (221, 222) forme un angle (α) supérieur à 45° avec un deuxième axe (X2). L’invention décrit également un capteur inductif de déplacement angulaire comprenant un tel rotor.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092913-B1 (FR)
Title: Sonde de reniflage et détecteur de fuites
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne une sonde de reniflage (3) pour détecteur de fuites (1) pour le contrôle de l’étanchéité d’un objet à tester par gaz traceur, la sonde de reniflage (3) comportant un embout (14) comprenant un orifice d’entrée (15) et un orifice de sortie (16), caractérisée en ce que l’embout (14) comporte une cavité de retenue (18) ayant une ouverture située face à l’orifice d’entrée (15), une chambre (19) communiquant avec l’orifice de sortie (16), la chambre (19) étant configurée pour recevoir un filtre (20) pour filtrer les gaz pompés traversant la chambre (19), et au moins un orifice latéral (22) ménagé dans une paroi latérale de la cavité de retenue (18) pour mettre en communication la cavité de retenue (18) avec la chambre (19). La présente invention concerne également un détecteur de fuites.     Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3093874-B1 (FR)
Title: dispositif électromagnétique
Inventor: BOISSEAU SÉBASTIEN
IPC: H02K35/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromagnétique (10) comprenant :- une bobine ;- un aimant principal pivotant autour d’un axe XX’,- une première et une seconde culasse (50, 50’),- un premier et un second aimant stabilisateur (41, 42), ainsi qu’un premier et un second aimant actionneur (31, 32) agencés pour coulisser selon l’axe YY’ perpendiculaire à l’axe pivot XX’, de manière à contraindre l’aimant principal (30) à adopter une position d’équilibre, les aimants stabilisateur (41, 42) étant agencés pour que ce coulissement soit accompagné d’un mouvement des aimants stabilisateurs (41, 42) de manière à positionner un des aimants stabilisateur (41, 42) dans une position donnée afin de limiter les fuites susceptibles d’intervenir au niveau d’une des deux culasses. Figure pour l’abrégé : Figure 2A.
Patent FR-3096556-B1 (FR)
Title: Simulateur mécanique de marche et de course
Inventor: VIGIER CÉDRIC
IPC: A43D1/08
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: Simulateur de marche (1), comportant : - un pied mécanique articulé (2), - un premier système de déplacement adapté pour déplacer ledit pied mécanique articulé (2) selon un mouvement combinant un mouvement de translation selon une direction horizontale (41) et un mouvement de rotation autour d’une direction transversale, orthogonale à ladite direction horizontale (41), - une plateforme (7) présentant une surface supérieure (71) adaptée pour rentrer en contact avec le pied mécanique articulé (2), - un deuxième système de déplacement, adapté pour déplacer ladite plateforme (7) en translation selon une direction verticale (72), orthogonale à la direction horizontale (41) et à la direction transversale, le premier système de déplacement et le deuxième système de déplacement étant conçus pour être pilotés de manière indépendante ou interpolée, de sorte que le mouvement du pied mécanique articulé (2) par rapport à la plateforme (7) soit similaire à celui d’un pied humain par rapport au sol pendant un cycle de marche ou de course. Figure 1
Patent FR-3098012-B1 (FR)
Title: Procédé d'homogénéisation de la section de nanofils pour diodes électroluminescentes
Inventor: DAUDIN BRUNO-JULES
IPC: H01L29/06
Filed: 2019-06-25
Granted: 2023-01-13
Abstract: Procédé d'homogénéisation de la section de nanofils pour diodes électroluminescentes La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (60) comprenant des diodes électroluminescentes (DEL) comprenant la formation d'éléments semiconducteurs tridimensionnels (26) en un composé III-V comprenant chacun une portion inférieure (62) et une portion supérieure (64), et, pour chaque élément semiconducteur, la formation d'une zone active (40) recouvrant le sommet (30) de la portion supérieure et la formation d'au moins une couche semiconductrice (44) du composé III-V recouvrant la zone active. Les portions supérieures sont formées par dépôt sous phase vapeur à une pression inférieure à 1,33 mPa.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099997-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de surface optimise pour piece de turbomachine
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY
IPC: C23G1/14
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: TITRE : PROCEDE DE PREPARATION DE SURFACE OPTIMISE POUR PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de préparation de surface d’une pièce, en particulier de turbomachine, comprenant les étapes suivantes et successives de : fourniture a) d’un premier substrat (2, 2’, 3) comprenant une première surface (5), dégraissage b) de la première surface (5), décapage c) de la première surface (5) au moyen d’un bain chimique alcalin, neutralisation d) du bain chimique sur la première surface (5), rinçage e) du premier substrat par immersion dans un bain de rinçage (13), application f) d’un primaire d’adhérence (6) sur la première surface (5), séchage g) de la première surface comprenant le primaire d’adhérence (6), et application (h) d’un revêtement sur le primaire d’adhérence. Selon l’invention, l’étape de rinçage e) est réalisée avec des ultrasons qui parcourent le bain de rinçage (13). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105049-B1 (FR)
Title: Système de contrôle et réglage d’alignement d’alésages
Inventor: GBEULI-GNOBO FRÉDÉRIC
IPC: G01B11/27
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: TITRE              :              SYSTÈME DE CONTRÔLE D’ALIGNEMENT D’ALÉSAGES L’invention concerne un système de contrôle d’alignement, configuré pour contrôler l’alignement d’au moins un alésage, dit alésage (12) à régler, par rapport à deux alésages déjà alignés, dits premier alésage (16a) fixe et deuxième alésage (16b) fixe.     Le système est caractérisé en ce qu’il comprend :     une caméra (22), configurée de sorte à capter une image comprenant au moins une image des alésages (16a, 16b) fixes ;     un éclairage (20), configuré pour émettre une lumière éclairant les alésages (16a, 16b) fixes ;     un dispositif (24) de traitement d’image, configuré pour détecter, sur l’image captée par la caméra (22), la présence de cercles ou parties de cercles illuminés représentatifs de la lumière réfléchie par la surface intérieure des alésages (12, 16a, 16b) ; et un module (26) de contrôle d’alignement, configuré pour valider l’alignement de l’alésage (12) à régler par rapport aux alésages fixes.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105404-B1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du volume de liquide et procédé de mise en œuvre du dispositif
Inventor: FILLIETTE ANTHONY
IPC: G01F23/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Le dispositif (3) d’estimation du volume de liquide (VA) pour un réservoir (2) de véhicule (1) automobile comprend un capteur (5) de hauteur de liquide destiné à être implanté dans le réservoir, le dispositif comprenant un module (6) de traitement du volume relié au capteur et configuré pour déterminer le volume de liquide à partir d’un signal (HM) délivré par le capteur.     Le dispositif comprend un module d’estimation (7) du volume de liquide configuré pour estimer le volume de liquide à partir de la consommation (CM) du véhicule, et un module de sélection (8) relié aux modules de traitement et d’estimation, le module de sélection étant configuré pour délivrer le volume de liquide égal à la valeur du volume (VC) de liquide déterminé par le module de traitement ou estimé (VE) par le module d’estimation selon le signal délivré par le capteur.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108182-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un terminal de programmation, un automate programmable et une interface de programmation
Inventor: CLEMENSON LOÏC
IPC: G05B19/05
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-12-09
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN TERMINAL DE PROGRAMMATION, UN AUTOMATE PROGRAMMABLE ET UNE INTERFACE DE PROGRAMMATION Ensemble dans lequel la ou les bornes (70, 71) de programmation d'un automate programmable sont choisies uniquement parmi des bornes d’entrée/sortie de l’automate programmable qui sont utilisées, dans un mode de fonctionnement normal, pour recevoir un signal de mesure ou transmettre un signal de commande. L'ensemble comporte une interface (8) de programmation contenant un adaptateur (132) apte à recevoir des instructions de programmation transmises par un terminal (4) de programmation et, en réponse, à transmettre par l’intermédiaire des bornes de programmation, un signal électrique dans lequel les instructions de programmation reçues sont codées par modulation d’amplitude entre des mêmes niveaux haut UH et bas UL que ceux utilisés dans les signaux de mesure ou de commande reçus ou transmis par les bornes d’entrée/sortie dans le mode de fonctionnement normal.  Fig. 1
Patent FR-3113452-B1 (FR)
Title: Parfum répulsif antimoustique
Inventor: VENIER DARGENT STEPHANIE
IPC: A01N37/26
Filed: 2020-06-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant un répulsif choisi dans la famille des esters carboxyliques et des acétamides et un parfum dissous dans un solvant hydroalcoolique comprenant de la glycérine.
Patent FR-3117057-B1 (FR)
Title: Outil portatif pneumatique comprenant des moyens de freinage et/ou de redirection de fuites de gaz comprimé en dehors d’un compartiment de carter logeant des engrenages
Inventor: ARNAUD VINCENT
IPC: B25F5/00
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un outil portatif comprenant :  un arbre de sortie susceptible d’entrainer en mouvement un accessoire ;un moteur pneumatique comprenant un rotor muni d’un arbre moteur, ledit moteur étant susceptible d’être alimenté en gaz comprimé pour entrainer en rotation ledit rotor;une transmission apte à transformer un mouvement de rotation dudit rotor en un mouvement dudit arbre de sortie, ladite transmission comprenant des engrenages ;un carter comprenant au moins un premier compartiment essentiellement étanche logeant lesdits engrenages et du lubrifiant et un deuxième compartiment essentiellement étanche logeant ledit moteur.  Selon l’invention, ledit outil comprend des moyens de freinage et/ou de redirection, en dehors dudit premier compartiment dudit carter logeant lesdits engrenages, de fuites de gaz comprimé s’échappant dudit deuxième compartiment dudit carter logeant ledit moteur.  Fig.3
Patent FR-3117398-B1 (FR)
Title: Installation d’extrusion améliorée pour la fabrication de bande de profilé
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: B29C48/49
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: Installation d’extrusion améliorée pour la fabrication de bande de profilé La présente invention concerne une installation (100) d’extrusion pour fabriquer une bande de profilé (B) selon une direction d’avancement (D), telle une bande de roulement à base de mélanges élastomériques par coextrusion, l’installation (100) comportant une première vis extrudeuse (101) prévue pour l’alimentation d’un premier mélange et une deuxième vis extrudeuse (101) prévue pour l’alimentation d’un deuxième mélange, les première et deuxième vis extrudeuses (101, 102) étant orientées vers ladite direction d’avancement (D), caractérisé en ce que l’installation (100) comprend un dispositif d’extrusion (1) comprenant une troisième vis extrudeuse (103) prévue pour l’alimentation d’un troisième mélange et une quatrième vis extrudeuse (104) prévue pour l’alimentation d’un quatrième mélange, la troisième et quatrième vis extrudeuses (103, 104) étant orientées selon une direction opposée à ladite direction d’avancement (D), et sont reliées indépendamment l’une de l’autre à une tête d’extrusion (106) commune.  F igure de l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3127864-B1 (FR)
Title: Utilisation de sativine pour stimuler les défenses de plantes contre les agents pathogènes, composition et procédés associés
Inventor: MARTINEZ-BARBREAU CHRISTELLE
IPC: A01N65/08
Filed: 2021-10-11
Granted: 2024-01-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : UTILISATION DE SATIVINE POUR STIMULER LES DÉFENSES DE PLANTES CONTRE LES AGENTS PATHOGÈNES, COMPOSITION ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS La composition élicitrice stimulant des défenses des plantes ou arbres réduisant les effets d’une attaque d’un agent pathogène, comporte de la sativine.  Dans des modes de réalisation :  - de la sativine est obtenue (105) à partir d’au moins une partie d’une plante de Roquettes, y compris Eruca sativa et Diplotaxis tenuifolia et/ou  - de la sativine est obtenue (105) par synthèse.  La figure de l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3133161-B1 (FR)
Title: Element d’etancheite pour echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/52
Filed: 2022-03-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un élément d’étanchéité de véhicule automobile. L’élément d’étanchéité présente une paroi (41) formant un cadre, la paroi (41) présentant un bord d’étanchéité (42) et une échancrure de montage (43) dans le bord d’étanchéité (42), ladite échancrure de montage (43) comprenant une entrée (45) et un fond (44) à l’opposé de l’entrée (45). Le bord d’étanchéité (43) comprend au moins un volet d’obturation (50) entre une configuration ouverte ouvrant au moins partiellement de l’entrée (45) ; et une configuration traversante dans laquelle le au moins un volet (50) traverse l’échancrure de montage (43) le long de l’entrée (45) et à distance du fond (44), de manière à boucher partiellement l’échancrure de montage (43). L’invention propose en outre un véhicule automobile avec un élément d’étanchéité et un procédé d’assemblage du véhicule.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2190488-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1972-07-03
Granted: 1976-03-12
Abstract: A ski binding comprises a pair of pivoted jaws, a stop member forming an abutment for extremities of the jaws to limit movement of the jaws together to a boot-holding position, and a spring urging said extremities against a stop member. The spring is disposed along a screw mounted for rotation but against longitudinal movement relative to the stop member, and an end of the spring bears against a non-rotatable nut on an end of the screw. The stop member is screwably mounted on a frame of the binding to enable adjustment of the longitudinal position of the stop member, and hence the separation of the jaws in the boot-holding position, independently of adjustment of the force of the spring by the screw.
Patent FR-2279244-B1 (FR)
IPC: H02J3/00
Filed: 1974-10-11
Granted: 1982-04-02
Abstract: The invention relates in general to control of the consumption of energy derived by an industrial user from a power supply system (electrical, gas or like commodity), and more particularly to a control system for adjusting an industrial load system to limit the demand of power while respecting the constraints of the load system.