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Patent FR-3078388-A1 (FR)
Title: Installation thermique pour moteur a combustion interne a climatisation optimisee par synergie entre ses boucles froide et chaude
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention porte sur une installation thermique pour un moteur à combustion interne (1) comportant un circuit haute température, comprenant des première et deuxième boucles fluidiques (2b, 5), un circuit frigorigène (6) à fluide réfrigérant comportant un évaporateur (6a) en échange thermique entre le fluide réfrigérant et l'air entrant dans l'habitacle avec un organe de détente du fluide réfrigérant, un compresseur (6b) et un condenseur (6c) de fluide réfrigérant en échange thermique entre le fluide réfrigérant et l'air extérieur, et une branche auxiliaire (7) de fluide caloporteur. Le circuit frigorigène (6) comporte un condenseur auxiliaire (6d) de fluide réfrigérant en échange thermique entre le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur de la branche auxiliaire (7) et la branche auxiliaire (7) est connexion fluidique avec la deuxième boucle (5) du circuit caloporteur haute température.
Patent FR-3079906-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien securise et de protection thermique d'elements.
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L59/08
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne ;
- un dispositif (1) de maintien et de protection thermique d'éléments longitudinaux filaires souples (F) et/ou tubulaires semi-rigides (A) sous le plancher de véhicules automobiles à proximité du conduit d'échappement, caractérisé en ce qu'il comprend une embase (11) de support coopérant avec des organes de fixation au plancher et se prolongeant vers le haut par une lame (12) de calage en équerre délimitant avec ladite embase (11) un logement thermiquement isolé pour les éléments longitudinaux (A, F), ladite embase et/ou ladite lame portant des organes (2) de retenue desdits éléments,
 - un procédé de montage dudit dispositif et,
- un véhicule automobile équipé dudit dispositif.
Patent FR-3081881-A1 (FR)
Title: Outil genetique optimise pour modifier les bacteries du genre clostridium
Inventor: LOPES FERREIRA NICOLAS
IPC: C12R1/145
Filed: 2018-06-04
Abstract: La présente invention concerne un outil génétique comprenant au moins deux acides nucléiques distincts optimisé pour faciliter la transformation et la modification par recombinaison homologue d'une bactérie du genre Clostridium, typiquement d'une bactérie solvantogène.
Patent FR-3082814-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un dispositif d'affichage mobile
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: G06F3/147
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'élément de garnissage (16) comprend au moins une surface d'appui (17) et au moins un dispositif d'affichage mobile (18), définissant une zone d'affichage mobile (20), ledit dispositif d'affichage mobile (18) étant mobile par rapport à la surface d'appui (17) entre une position rétractée, dans laquelle la surface de la zone d'affichage mobile (20) visible depuis l'extérieur de l'élément de garnissage est réduite ou nulle, et au moins une position étendue, dans laquelle la surface de la zone d'affichage mobile (20) visible depuis l'extérieur de l'élément de garnissage présente une surface supérieure à la surface de la zone d'affichage mobile (20) visible dans la position rétractée. Le dispositif d'affichage mobile (18) est porté par un bras (22) mobile entre la position rétractée et la position étendue, ledit dispositif d'affichage mobile (18) étant mobile en rotation par rapport audit bras (22).
Patent FR-3083941-A1 (FR)
Title: Systeme de communication bidirectionnel sans-fil
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: H04W92/08
Filed: 2018-07-12
Abstract: Le système (600) de communication bidirectionnel sans-fil comporte : - au moins un terminal (610) de détection d'un risque autonome énergétiquement et - un organe (605) communicant avec chaque terminal, ledit système présentant une topologie en étoile avec pour centre l'organe communicant. Dans des modes de réalisation, au moins un terminal (610) de détection et l'organe (605) comportent, chacun, un moyen (615, 620) de communication configuré pour transmettre des signaux modulés selon la modulation LoRa ou selon la modulation FSK.
Patent FR-3088122-A1 (FR)
Title: Procede de detection de surchauffe pour dispositif de chauffage et unite de commande correspondante
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/48
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de surchauffe pour un dispositif de chauffage électrique comportant une pluralité d'éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement à l'aide d'un signal de pilotage par modulation de largeur d'impulsions. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : mesurer la tension d'alimentation (U_battery) et/ou relever le rapport cyclique dudit signal de pilotage (PWM_(sub)system), mesurer la valeur de l'intensité (i_(sub)system_max) du courant électrique parcourant des éléments résistifs, définir, pour au moins un paramètre fonction de ladite intensité, une valeur seuil de détection, en fonction dudit rapport cyclique (PWM_(sub)system)et/ou de la tension d'alimentation (U_battery), calculer la valeur dudit paramètre, lorsqu'il est différent de ladite intensité, comparer la valeur dudit paramètre à la valeur seuil de détection, et détecter une surchauffe lorsque ladite valeur atteint la valeur seuil de détection. L'invention concerne également une unité de commande configurée pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3088632-A1 (FR)
Title: Dispositif de tireuse pour machine de remplissage et machine comportant de tels dispositifs
Inventor: SALBER JEAN-JACQUES
IPC: B67C3/26
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tireuse (1) pour machine de remplissage de récipients, un corps creux (6) formant réservoir intermédiaire avec un premier tube (7) et un second tube s'étendant coaxialement et intérieurement à travers le corps creux (6) et le premier tube (7) et définissant avec le premier tube (7) un bec (9) avec un passage à section annulaire pouvant être sélectivement ouvert et fermé, un moyen (10) d'appui étanche configuré pour obturer de manière étanche l'ouverture du récipient, un moyen d'actionnement (11) pour commander le positionnement axial du second tube interne et un ensemble de vannes de contrôle (12 à 16). Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comprend un bloc (17) de gestion fluidique regroupant des vannes (12 à 15) reliées fluidiquement au second tube interne et en en ce que ledit corps creux (6) avec les premier et second tubes (7), le bloc fonctionnel de gestion fluidique (17) et le moyen d'actionnement (11) du second tube forment ensemble une unité structurelle fixée rigidement sur ou dans la cuve (5).
Patent FR-3077914-A1 (FR)
Title: Système d’assistance d'évitement de collision pour plateformes de travail mobiles
Inventor: LESQUIR FRANCOIS
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour générer un nuage de points (1A) représentatif de la forme extérieure réelle d'un véhicule de transport de personnes (1) situé dans un bâtiment (4) et pour déterminer la position et l'orientation dudit véhicule de transport de personnes (1) dans ledit bâtiment (4) et pour déterminer la position et l’orientation relatives d’au moins une plateforme de travail mobile (2), la position et l’orientation dudit véhicule de transport de personnes (1) et la position et l’orientation de ladite plateforme de travail mobile (2) étant référencées par rapport à au moins un point de référence (R1) du bâtiment (4) connu, ledit appareil étant destiné à empêcher les collisions entre la plateforme de travail mobile (2) et le véhicule de transport de personnes (1). Figure 1 (Fig. 1)
Patent FR-3079312-A1 (FR)
Title: Système de vérification de l'intégrité de données géologiques
Inventor: RORKE DOMINIC ALLAN
IPC: G01V99/00
Filed: 2019-01-20
Abstract: Des modes de réalisation de la technologie objet de l'invention concernent la réception d'un point géologique correspondant à au moins l'une d'une donnée sur les prélèvements de puits ou d'une donnée sur les affleurements, le point géologique étant associé à un attribut lithologique. La technologie objet de l'invention met le point géologique en intersection avec un polygone de carte géologique pour identifier un point géologique en intersection du polygone de carte géologique. La technologie objet de l'invention réalise un contrôle d'intégrité sur le point géologique sur la base, au moins en partie, des attributs lithologiques du point géologique et du point géologique en intersection. En outre, lorsque le point géologique échoue au contrôle d'intégrité, la technologie objet de l'invention fournit une indication selon laquelle le point géologique a échoué au contrôle d'intégrité pour faciliter la fourniture d'une représentation précise de la formation correspondant au polygone de carte géologique.
Patent FR-3094108-A1 (FR)
Title: Procédé d'exécution, par un microprocesseur, d'un code binaire comportant une fonction appelante et une fonction appelee
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-03-21
Abstract: Procédé d’exécution, par un microprocesseur, d’un code binaire, ce procédé comportant - l’exécution (234) d'un prologue d'une fonction appelée par un microprocesseur, cet exécution comportant le chiffrement d'une adresse de retour de la fonction appelante ou appelée et la sauvegarde de l’adresse de retour ainsi chiffrée dans une pile d’exécution, ce chiffrement étant réalisé en utilisant une première valeur qui n’est pas utilisée lors de la sauvegarde de données dans la pile d’exécution par la fonction appelée et qui est indépendante de l’adresse où l'adresse de retour ainsi chiffrée est sauvegardée dans la pile d’exécution, puis - l’exécution (238) d'un épilogue de la fonction appelée par le microprocesseur, cet exécution comportant le déchiffrement, en utilisant ladite première valeur, de l’adresse de retour chiffrée sauvegardée dans la pile d’exécution, puis - le branchement (242) vers une ligne d’instruction identifiée par cette adresse de retour déchiffrée. Fig. 11
Patent FR-3094533-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’un équipement de salle blanche
Inventor: BAUDOUX MARIE-HÉLÈNE
IPC: G21F7/015
Filed: 2019-03-25
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un procédé de vérification (1) qui permet de vérifier la conformité le revêtement d’un équipement de salle blanche (4) par un opérateur (OP). Le procédé de vérification (1) est basé sur des technologies de réseaux de neurones (22) et d’apprentissage par transfert. En particulier, le réseau de neurones (22) a été étalonné par des images de référence (231, 232, 233, 234) afin de pouvoir détecter prioritairement (i) si l’opérateur (OP) porte une combinaison ou pas, et (ii) si la manière dont il porte son équipement de salle blanche (4) ne laisse pas apparaître des parties de son corps non attendues. A cet effet, le système de reconnaissance (2) mettant en œuvre le procédé de vérification (1) comprend un capteur d’image (21) connecté au réseau de neurones (22) afin de réaliser une analyse d’image.
Patent FR-3095143-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce par irradiation localisée d’un matériau par concourance d’au moins deux faisceaux
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: C04B35/622
Filed: 2019-04-16
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce par irradiation localisée d’un matériau apte à être fritté, fusionné ou photopolymérisé, comprenant : fourniture d’un volume (1) du matériau, dans lequel est destiné à être fabriqué la pièce dans sa totalité ; définition, dans ce volume (1), d’une pluralité de volumes cibles (4 ; 4’) distincts, l’ensemble des volumes cibles définissant la pièce à fabriquer ; pour chaque volume cible (4 ; 4’), irradiation simultanée du volume cible par au moins deux faisceaux (2) continus et concourants dans le volume cible ; libération de la pièce obtenue du reste de matériau non irradié.     Le matériau est partiellement transparent auxdits faisceaux ; l’énergie déposée dans le volume cible par chaque faisceau est supérieure à Eseuil, la somme des énergies déposées dans le volume cible par chacun des faisceaux est supérieure ou égale à Eseuil de transformation.                  Figure pour l’abrégé :              Figure 1 b
Patent FR-3095107-A1 (FR)
Title: Pochette accessoire féminin intégrant un Hijab de Poche
Inventor: DALI YASMINA
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-04-18
Abstract: Dispositif pour transporter facilement et de manière pratique, un hijab au quotidien dans son sac à main. L’invention concerne un dispositif permettant de se vêtir d’un hijab en cas de besoin d’accomplissement de sa prière quotidienne, sans avoir nécessairement besoin d’être vêtue de ce hijab de prière, mais pouvoir le porter en cas de besoin, en l’ayant transporté dans une pochette féminine le contenant et qui en fait partie intégrante. La pochette est constituée d’un zip ou autre système de fermeture (1) présentant une ouverture (2) dans laquelle est introduit le hijab (3). Lorsque l’utilisateur ouvre le zip (4) le hijab sort de la pochette, celle-ci devenant alors la poche intérieure du hijab. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au transport simple et pratique d’un hijab destiné à une utilisation bien précise et exceptionnelle.
Patent FR-3097359-A1 (FR)
Title: Badge d’accès électronique
Inventor: BETTALE LUK
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne un badge d’accès électronique permettant à une personne associée au badge d’accéder à au moins une zone à accès restreint d’un bâtiment ainsi qu’un procédé mis en œuvre par un tel badge pour accéder à une zone à accès restreint d’un bâtiment. Selon des modes de réalisation, lorsqu’un lecteur de badge autorise l’accès à ladite zone après lecture du badge, des informations sélectionnées en fonction de la zone à accès restreint sont affichées temporairement sur le badge. Ceci permet l’identification du porteur au sein de la zone à partir des informations affichées sur badge tout en limitant la possibilité de récupérer des informations d’un simple coup d’œil à l’extérieur de la zone. La sécurité globale en est donc améliorée, tant au sein de la zone qu’à l’extérieure de celle-ci, du fait du caractère temporaire de l’affichage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098416-A1 (FR)
Title: Procédé de purification de cofacteurs de haut poids moléculaire par dia-filtration tangentielle
Inventor: MOUTERDE LOUIS MICHEL MARIE
IPC: C12N9/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: La présente invention a trait au domaine de la mise à disposition à grande échelle de cofacteurs de haut poids moléculaire. Elle concerne en particulier un procédé de purification de cofacteurs de haut poids moléculaire mettant en œuvre une étape de dia-filtration tangentielle. Ce procédé est par exemple applicable à la purification du disulfure de coenzyme A ((CoAS)2).
Patent FR-3100880-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cible pour le ball-trap
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/24
Filed: 2019-09-13
Abstract: Titre. Machine de lancement de cible pour le ball-trap L’invention concerne une machine (1) de lancement de cible pour le ball-trap, comprenant : un dispositif de lancement (2), un dispositif accumulateur (3), un dispositif de déclenchement (4) apte à charger le dispositif accumulateur (3) et à le relâcher pour projeter la cible et un dispositif pré-chargeur apte à régler une pré-charge du dispositif accumulateur (3), caractérisée en ce que le dispositif pré-chargeur comprend un actionneur linéaire (51) et un moyen de transmission souple (52) reliant l’actionneur linéaire (51) au dispositif accumulateur (3). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3087511-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F16D3/12
Filed: 2019-10-08
Abstract: [Problème à résoudre] Un dispositif amortisseur permet à une force d’entraînement en rotation d’être efficacement transmise entre un élément formant arbre d’entrée et un élément formant arbre de sortie, et permet à une efficacité de fabrication d’être améliorée.      [Solution] Un dispositif amortisseur 1, 21 selon la présente invention, comprend : un élément formant arbre d’entrée 2 sur lequel une force d’entraînement provenant d’un vilebrequin S d’un moteur à combustion interne E est appliquée en entrée ; un élément formant arbre de sortie 3 capable de délivrer en sortie la force d’entraînement transmise depuis l’élément formant arbre d’entrée 2 ; une came côté entrée 4, 24 et une came côté sortie 5, 25 reliées respectivement à l’élément formant arbre d’entrée 2 et à l’élément formant arbre de sortie 3 ; et un palier d’amortisseur 6 mobile en pivotement sur la came côté entrée 4, 24 ou la came côté sortie 5, 25, un ensemble de paliers d’amortisseur 7 ayant une tige de palier 9 supportant une pluralité de paliers d’amortisseur 6 ; des axes de palier 6b de la pluralité de paliers d’amortisseur 6 sont disposés le long d’un axe de tige de palier 9a de la tige de palier 9 ; la tige de palier 9a est orthogonal à un axe de rotation R ; et une partie de support de tige 10 supportant la tige de palier 9 est prévue entre les paliers d’amortisseur 6 adjacents de l’ensemble de paliers d’amortisseur 7.Figure 2
Patent FR-3103423-A1 (FR)
Title: Bloc optique pour véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/39
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un bloc optique pour un véhicule automobile, le bloc optique comprenant une pièce de support, un premier masque (18) et un deuxième masque (20). Le premier masque (18) et le deuxième masque (20) sont fixés à la pièce de support par au moins un moyen d’emboîtage élastique (24) comprenant un logement (26) avec au moins deux parois (28, 30) parallèles formant un entrefer et définissant un élément femelle. Le logement est configuré pour retenir par emboîtage élastique deux pattes de fixation (38, 40) superposées selon la hauteur de l’entrefer et formant des éléments mâles. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103593-A1 (FR)
Title: Procédé de vision virtuelle, depuis un habitacle d’un aéronef, d’un objet situé à l’extérieur de l’habitacle
Inventor: GARNIER GILDAS
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé de vision virtuelle, depuis un habitacle (H) d’un aéronef (A), d’un objet (O) situé à l’extérieur de l’habitacle (H), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un terminal (1) situé dans l’habitacle (H) : recevoir des données indicatives d’une position et d’une orientation du terminal (1), et des données de rendu visuel de l’objet (O), générer à partir des données reçues une image de synthèse montrant une reconstitution virtuelle de l’objet (O) vue depuis la position du terminal (1) sans montrer une partie (P) de l’aéronef (A) formant un obstacle entre le terminal (1) et l’objet (O), afficher l’image de synthèse sur un écran d’affichage (12) du terminal (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104733-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un systeme de localisation d'emetteurs et une plateforme mobile ; systeme de localisation d'emetteurs, plateforme mobile et procede de mesure de direction d'arrivee associes
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-12-11
Abstract: Ensemble comportant un système de localisation d’émetteurs et une plateforme mobile ; système de localisation d’émetteurs, plateforme mobile et procédé de mesure de direction d’arrivée associés Cet ensemble (10) comportant un système de localisation d’émetteurs (12) et une plateforme mobile (14), le système de localisation d’émetteurs (12) comportant une chaîne de réception (20) propre à délivrer un flux de données lors de la détection d’un signal incident, et un module de mesure de direction d’arrivée – DoA (24) propre à délivrer une mesure de la DoA du signal incident à partir du flux de données délivré par la chaîne de réception (20), caractérisé en ce que le module de mesure de DoA (24) met en œuvre un algorithme fondé sur un réseau de neurones artificiels. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112843-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de ventilation
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre
    Dispositif et système de ventilation
    L’invention concerne un dispositif de ventilation (1) de bâtiment (0) comprenant au moins :
    Un caisson (2) dont deux premières faces opposées sont ouvertes pour définir entre elles un passage (20) d’air entre l’extérieur et l’intérieur du bâtiment, et
    Un clapet (3) monté rotatif dans le caisson entre une position d’obturation du passage et une position d’ouverture du passage.
    Le clapet présente :
    des premières faces (31a) opposées qui supportent un axe de rotation (4) du clapet dans le caisson, des deuxièmes faces (31c, 31d) opposées qui sont pleines pour obstruer au moins partiellement le passage lorsque le clapet est en position d’obturation du passage, etdes troisièmes faces opposées qui sont ouvertes pour ouvrir le passage lorsque le clapet est hors de sa position d’obturation du passage.
    Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3115858-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-10-30
Abstract: L'invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins deux modules d'éclairage à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à définir un critère d'homogénéité pour chaque paire de couleurs, à alimenter le premier module d'éclairage avec une première valeur de courant qui produit une première couleur de sortie dans le premier module d'éclairage et à alimenter le second module d'éclairage avec une seconde valeur de courant qui produit une seconde couleur de sortie dans le second module d'éclairage, dans lequel la paire première couleur de sortie - seconde couleur de sortie remplit le critère d'homogénéité. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une unité de commande (3) pour réaliser les étape du procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3116503-A1 (FR)
Title: Détecteur ferroviaire à temporisateur mécanique
Inventor: HILLION LAURENT
IPC: B61L25/02
Filed: 2020-11-25
Abstract: Le détecteur comporte un bras rotatif (1) pour être entraîné en rotation par une roue de train, établir un contact électrique et engendrer un signal de commande, une tige (4) d’établissement du contact électrique, un levier (2), solidaire du bras rotatif (1), pour entraîner la tige (4) en déplacement, contre l’action d’un ressort (3), entre position de repos et position active et établir le contact électrique. Le rappel de la tige (4) en position de repos est temporisé par des moyens (100) exclusivement mécaniques comprenant un module de temporisation (75), une roue de temporisation (83), rendue solidaire d’un train d’engrenages (34) par le module, un pendule (85) pour contrôler la vitesse de rotation de la roue (83) et un doigt (91) interrupteur de temporisation. Grâce à l’invention, on s’affranchit de la violence de l’impact de la roue du train sur le bras (1).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117265-A1 (FR)
Title: Outil de transfert collectif de micropuces d'un substrat source vers un substrat destination
Inventor: CAPLET STéPHANE
IPC: H05K1/11
Filed: 2020-12-03
Abstract: Outil de transfert collectif de micropuces d'un substrat source vers un substrat destination
    La présente description concerne un outil (100) de transfert collectif de micropuces d'un substrat source vers un substrat destination, ledit outil comprenant une plaque (101) comportant des première (101a) et deuxième (101b) faces opposées, et, du côté de la première face, une pluralité de zones d'accueil de micropuces, la plaque (101) comprenant une ouverture traversante (103) en vis-à-vis de chaque zone d'accueil.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1B