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Patent FR-3013238-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon muni d'un ensemble distributeur, d'un piston et d'une valve
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B05B1/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit liquide, pâteux ou sous forme de gel, comprend un récipient (2) muni d'un ensemble de distribution (1) et d'un piston (4) délimitant un volume variable dans lequel le produit à distribuer est contenu, le fond (3) du récipient (2) comportant un ensemble (16) d'admission de l'air entrant dans ledit récipient (2) après une distribution d'une portion ou dose de produit, dans lequel se trouve au moins une valve (9, 12) permettant à l'air d'entrer dans le récipient (2) lorsqu'une portion du produit a été distribuée et susceptible de s'opposer à toute sortie de produit vers l'extérieur du récipient (2). Application au conditionnement et à la distribution de produits notamment pharmaceutiques ou cosmétologiques.
Patent FR-3002844-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente utile pour la preparation de compositions cosmetiques blanchissantes
Inventor: GALLINO ENRICO
IPC: A61K8/11
Filed: 2013-03-05
Abstract: La demande concerne une composition pulvérulente consistant en au moins un pigment, au moins un agent d'encapsulation, au moins un agent blanchissant, au moins un agent éclaircissant, éventuellement un additif choisi parmi la vitamine B3, la vitamine E, un extrait de ginseng, un extrait d'algues rouges, un extrait d'algues brunes et leurs mélanges et éventuellement de l'eau, son procédé de préparation et son utilisation pour la préparation d'une composition cosmétique.
Patent FR-3002960-A1 (FR)
Title: Ensemble de longeron a armature coulissante
Inventor: DE CHEFDEBIEN ZAGARRIGA ANDRE
IPC: E01D19/12
Filed: 2013-03-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de longeron (10A, 10B) comportant une poutre (1) en béton comprenant une section principale (2) et une semelle (4) ayant au moins une portion en saillie (3) définissant une réserve latérale (6) avec la section principale (2), ledit ensemble de longeron de pont (10A, 10B) comprend des armatures de liaison transverse (20) aptes à coulisser transversalement entre une position rentrée et une position déployée via des orifices de passage (5) aménagés dans la section transversale (2), lesdites armatures de liaison transverse (20) s'étendant dans la réserve latérale (6). L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un pont-dalle à l'aide de tels ensembles de longeron (10A, 10B).
Patent FR-3004967-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur a base de molybdene utilisable en hydrotraitement ou en hydrocraquage
Inventor: ALPHAZAN THIBAULT
IPC: C10G47/10
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de catalyseur à base de molybdène destiné aux procédés d'hydrotraitement ou d'hydrocraquage. L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur permettant des réactions d'hydrogénation dans les procédés d'hydrotraitement et d'hydrocraquage. Ledit catalyseur est préparé à partir d'au moins un précurseur mononucléaire à base de molybdène (Mo), sous sa forme monomérique ou dimérique, présentant au moins une liaison Mo=O ou Mo-OR ou au moins une liaison Mo=S ou Mo-SR où [R = CxHy où x ≥ 1 et (x-1) ≤ y ≤ (2x+1) ou R = Si(OR')3 ou R = Si(R')3 où R' = Cx'Hy' où x' ≥ 1 et (x'-1) ≤ y' ≤ (2x'+1)], et à partir éventuellement d'au moins un élément promoteur du groupe VIII. Lesdits précurseurs sont déposés sur un support oxyde adapté au procédé dans lequel il est utilisé, ledit catalyseur étant séché à une température inférieure à 200°C, puis avantageusement sulfuré avant d'être mis en œuvre dans ledit procédé.
Patent FR-3005996-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une recirculation homogeneisee de gaz d'echappement
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: F02B47/08
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recirculation de gaz d'échappement dans un moteur suralimenté à combustion interne (1) ayant une pluralité de cylindres (2 à 5) dont au moins un cylindre (5) est dédié entièrement à la recirculation de ses gaz d'échappement, le moteur (1) étant équipé de moyens de compression (14) engendrant la suralimentation en comprimant l'air de combustion avant son admission aux cylindres (2 à 5) du moteur (1), les moyens de compression (14) étant entraînés par des moyens d'entraînement comprenant deux étages de turbine (15, 21) dont l'un (15) est actionné par les gaz d'échappement des cylindres (2 à 4) non dédiés à la recirculation des leurs gaz d'échappement et dont l'autre (21) est actionné par les gaz d'échappement du (ou des) cylindre(s) (5) entièrement dédié(s) à la recirculation de ses (ou de leurs) gaz d'échappement.
Patent FR-2991944-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: ENDRES WOLFGANG
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-18
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10), notamment de dispositif de balai d'essuie-glace de véhicule automobile comportant une lame d'essuyage (18) et une unité de support (16). La lame d'essuyage comporte un élément élastique (22) qui est au moins en partie réalisé en un élastomère magnéto-rhéologique (24, 26).
Patent FR-3004023-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de gestion de la production et de la consommation d'electricite.
Inventor: LAMOTTE GREGORY GUSTAVE
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention concerne un système (1) automatique de gestion de la production et de la consommation d'électricité, dans lequel un site (2) comprend des équipements (5) de production électrique et des appareils, caractérisé par le fait qu'il comprend des capteurs (8) de mesure de la quantité d'électricité produite par chaque équipement (6); des actionneurs (9) de mesure de la quantité d'électricité consommée et des moyens de contrôlent qui gèrent intelligemment ladite autonomie et ledit rechargement de chaque appareil (6) en appliquant une jauge virtuelle dont l'incrémentation et la décrémentation de sa valeur est proportionnelle à un rapport entre son autonomie et son temps de chargement.
Patent FR-3002205-A1 (FR)
Title: Cockpit for aircraft, has attitude indicating system configured for tri-dimensionally spatializing sound signals to be transmitted to pilot according to attitude of aircraft by audio processing controller and loudspeakers
Inventor: COLIN MICHEL
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: The cockpit has a seat utilized for a pilot and an attitude indicating system of an aircraft. The seat includes a headrest (6) with a reception face to accommodate a head of the pilot. The system comprises an audio processing controller and loudspeakers (20-22, 30-32). The system is configured to tri-dimensionally spatialize sound signals to be transmitted to the pilot according to attitude of the aircraft by the controller and the loudspeakers. The loudspeakers are arranged in the headrest on the face and distributed on both sides of a median vertical plane (P1) of the face.
Patent FR-3010073-A1 (FR)
Title: Installation et procede de fabrication d'un article creux en verre
Inventor: RAVEL PATRICK ROGER OMER
IPC: C03B11/10
Filed: 2013-09-05
Abstract: Installation (1) de fabrication d'un article creux en verre, comportant : un moule finisseur (11) destiné à recevoir une ébauche (9) de l'article creux en verre, le moule finisseur définissant une empreinte (31) pour former l'article creux en verre à partir de l'ébauche, au moins une source de gaz (15), et une tête de soufflage (17) reliée à la source de gaz et adaptée pour réaliser au moins une injection du gaz à l'intérieur de l'ébauche contenue dans l'empreinte. L'installation comprend en outre : au moins un réservoir (19) de poudre colorante (21), et un système (23) propre à injecter la poudre colorante à l'intérieur de l'ébauche alors que l'ébauche se situe dans le moule finisseur et à l'intérieur de l'article creux en verre alors que l'article creux en verre se situe dans le moule finisseur, le système étant configuré pour que l'injection de la poudre colorante ait lieu avant, pendant, après, avant et pendant, pendant et après, ou avant pendant et après l'injection de gaz. Procédé correspondant.
Patent FR-3010276-A1 (FR)
Title: Dent de fourche d'engin de manutention de charge, fourche et engin a fourche equipes d'une telle dent
Inventor: HUBERT JEAN-BAPTISTE
IPC: G01K7/02
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne une dent (1) de fourche d'engin (12) de manutention de charge, notamment de meule de végétaux ainsi qu'une fourche et un engin à fourche équipés d'une telle dent. Cette dent est équipée de moyens (2) de mesure de la température et/ou de l'humidité.
Patent FR-3011359-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un terminal
Inventor: OLIER DENIS
IPC: G06F21/12
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de sécurisation d'un terminal, caractérisé en ce qu'il comporte : Suite à un verrouillage (LK) du terminal, pour chaque processus (PR) d'une liste (LI_PR) de processus exécutés par le terminal : • rendre inéligible à l'exécution ledit processus (PR) ; • protéger (MEM_ENC ; DESC_CLZ) ressources (MEM ; DESC) allouées audit processus (PR).
Patent FR-3013220-A1 (FR)
Title: Principe actif a base d'un extrait vegetal de chene a effet anti-vieillissement cutane et composition cosmetique le comprenant
Inventor: CHARLOIS SYLVAIN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un principe actif cosmétique ou pharmaceutique à propriétés antioxydantes, comprenant un extrait végétal obtenu par extraction d'un mélange de matières premières végétales issues du chêne, ce mélange contenant au moins deux composants parmi le bois, les feuilles et les bourgeons de chêne, et le cas échéant de l'écorce de chêne. Une composition cosmétique à usage topique contenant un tel principe actif dans un excipient cosmétiquement compatible présente une effet antivieillissement cutané élevé.
Patent FR-3015000-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de distribution de melanges no/azote
Inventor: DE VILLEMEUR PIERRE
IPC: F17C13/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention porte sur un système de stockage et de distribution d'un mélange gazeux formé de NO/N2 comprenant un récipient (6) de conditionnement de forme cylindrique contenant un mélange gazeux formé de NO et d'azote, et un robinet à détendeur intégré (8) comprenant un corps (23) de robinet en métal avec au moins un passage interne gaz (22), ledit robinet à détendeur intégré (8) étant fixé sur le récipient (6) de conditionnement. Au moins la partie du corps de robinet (23) traversée par ledit passage interne (22) de gaz est en acier inoxydable. L'invention concerne aussi une installation de distribution d'un gaz contenant du NO à un patient comprenant un ventilateur (1) délivrant un gaz contenant de l'oxygène, et un système de stockage et de distribution d'un mélange gazeux formé de NO/N2 selon l'invention.
Patent FR-3015299-A1 (FR)
Title: Dispositif d'iontophorese a gestion independante de courant
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement cosmétique des matières kératiniques par un courant électrique comprenant : - un embout (25) comportant au moins deux électrodes (101, 102) reliées aux mêmes polarités d'au moins un générateur de courant, - au moins une contre-électrode (60), - un système d'alimentation électrique (13), les électrodes (101, 102) étant gérées indépendamment les unes des autres par le système d'alimentation électrique (13).
Patent FR-3018655-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a une zone reservee avec controle de la validite d'un titre d'acces stocke dans la memoire d'un terminal mobile
Inventor: DAILLY PHILIPPE
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : présentation d'un terminal mobile (30) à un point de contrôle d'accès (14), capture d'une image (24) portée par le point de contrôle d'accès (14), représentative d'une donnée informatique encodée, au moyen d'une caméra (36) du terminal (30), et déchiffrement, par le terminal (30), de l'image (24) capturée par la caméra (36), pour en déduire la donnée informatique encodée, qui est un identifiant unique du point de contrôle d'accès (14), établissement d'une connexion sans fil (22) entre le terminal mobile (30) et le point de contrôle d'accès (14), par le terminal mobile (30), au moyen de l'identifiant unique du point de contrôle d'accès (14) déchiffrée, transmission au point de contrôle d'accès (14), par le terminal mobile (30), d'un titre d'accès à la zone réservée stocké dans sa mémoire (38), via la connexion sans fil (22), et contrôle de la validité des données dudit titre d'accès par le point de contrôle d'accès (14).
Patent FR-3019374-A1 (FR)
Title: Procede de separation et de transfert de couches
Inventor: CAPELLO LUCIANA
IPC: H01L21/98
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche active (2) sur un substrat final (3) à l'aide d'un substrat temporaire (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une première étape (El) d'assemblage d'une première face (2a) de la couche active (2) sur le substrat temporaire (1), selon une première interface de collage (I1) possédant une première énergie de collage et une force d'adhésion (Fal) entre le substrat temporaire (1) et la couche active (2) ; - une deuxième étape (E2) d'assemblage d'une deuxième face (2b) de la couche active (2) sur le substrat final (3), selon une deuxième interface de collage (I2) possédant une deuxième énergie de collage ; - une troisième étape (E3) consistant à générer une contrainte en cisaillement, la contrainte en cisaillement s'exerçant, d'une part, au niveau de la première interface de collage (I1) selon une première force de cisaillement (Fc1) appliquée par le substrat temporaire (1), et d'autre part, au niveau de la deuxième interface de collage (I2) selon une deuxième force de cisaillement (Fc2) appliquée par le substrat final (3) ; caractérisé en ce qu'une onde de séparation est initiée entre la couche active (2) et le substrat temporaire (1) lorsque la deuxième énergie de collage est supérieure à la première énergie de collage, et la première force de cisaillement (Fc1) est supérieure à la force d'adhésion (Fal).
Patent FR-3029045-A1 (FR)
Title: Architecture optimisee d'une station sol secondaire de generation d'un signal sbas secondaire dans un systeme sbas et procede de generation d'un signal sbas secondaire
Inventor: AL BITAR HANAA
IPC: H04L25/03
Filed: 2014-11-26
Abstract: Une station NLES secondaire comprend un générateur (122) d'un signal SBAS secondaire dans une bande secondaire en étant dépourvue d'équipements pouvant impacter la génération de signaux SBAS existants de niveau SoL par une première station NLES-G2. La station NLES secondaire comprend une chaine de réception(104 ; 120, 122, 124), configurée pour recevoir en voie descendante dans la bande SBAS secondaire le signal SBAS secondaire issu de la chaîne d'émission (104) et retransmis par un satellite SBAS (10) associé. La chaîne de réception (106) est configurée pour contrôler la synchronisation et la cohérence du code par rapport à la porteuse du signal SBAS secondaire reçu au travers d'une boucle de correction de la phase de la porteuse et de la phase du code du signal SBAS secondaire du signal émis par la chaîne d'émission (104).
Patent FR-3018097-A1 (FR)
Title: Organe de turbomachine comportant une piece metallique et une piece en materiau composite
Inventor: TEXIER IDALINE FRANCOISE CHANTAL
IPC: F02C7/20
Filed: 2014-03-03
Abstract: Organe (156) de turbomachine, comportant une première pièce (158) métallique, une deuxième pièce (164) en matériau composite, et des moyens (178) de fixation des première et deuxième pièces, caractérisé en ce qu'au moins un joint (186) est intercalé entre les pièces de façon à ce qu'elles ne soient pas directement en contact l'une avec l'autre en position de montage, et en ce que les moyens de fixation comprennent au moins un rivet (182) qui est monté dans des orifices (188, 190) des pièces, et qui est entouré par une bague (184), cette bague étant serrée par le rivet contre l'une des pièces et ayant une longueur prédéterminée en fonction d'un taux souhaité de compression du joint entre les pièces.
Patent FR-3023237-A1 (FR)
Title: Renfort de choc lateral en matiere composite pour porte de vehicule automobile
Inventor: SICARD FREDERIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-07-04
Abstract: Renfort de choc latéral (10) pour porte latérale de véhicule automobile, les deux extrémités opposées (10a, 10b) de ce renfort étant destinées à être fixées respectivement près du bord arrière et du bord avant de la doublure de la porte, ce renfort (10) étant en matière composite constituée de polymère et de fibres, caractérisé en ce que la section transversale du renfort (10) varie et la longueur développée de cette section est sensiblement constante suivant la longueur du renfort (10) entre ses deux extrémités opposées (10a, 10b).
Patent FR-3023994-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un stator bobine de machine electrique tournante
Inventor: GRESSIER SAMUEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un stator bobiné (1) comprenant: - une étape de préparation d'un enroulement phase, - une étape d'insertion comprenant une insertion dudit enroulement de phase dans une série d'encoches (5) correspondante dans ledit stator (1), et - une étape de formage intermédiaire de chignons de bobinage (26) s'étendant chacun entre deux encoches (5) de chaque série des enroulements de phase insérés, par application d'une première force radiale (F1) allant d'un axe (X) dudit stator (1) vers l'extérieur dudit stator (1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de positionnement d'une surface d'appui en face d'au moins une encoche (5) de manière à contrecarrer une deuxième force radiale (F2) résultant de l'application de la première force (F1) allant de l'extérieur vers l'axe (X) dudit stator (1).
Patent FR-3013694-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur equipe d'un dispositif de chauffage/refroidissement
Inventor: DR TODTER JOACHIM
IPC: F25B29/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Chariot élévateur équipé d'une pompe à chaleur (12) pour fournir une puissance calorifique (W) et/ou une puissance frigorifique (K) servant à régler la température d'un composant (16) du chariot élévateur . La pompe à chaleur (12) est une pompe à effet magnétocalorique .
Patent FR-3032062-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une zone implantee et d'une reprise de contact par un faisceau d'ions focalise
Inventor: REYNAUD PATRICK
IPC: H01L21/768
Filed: 2015-01-26
Abstract: Procédé de réalisation d'une zone de contact dans un support comprenant la réalisation d'un trou borgne doté d'un fond et de parois latérales dans une région à base de matériau semi-conducteur du support par exposition à un faisceau d'ions focalisé, les paramètres d'exposition au faisceau d'ions étant prévus de sorte à former simultanément à la gravure du trou une zone dopée disposée au fond du trou (figure 1A).
Patent FR-3033850-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee axiale destine a etre rapporte dans l'alesage d'une piece
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: F16B21/18
Filed: 2015-07-03
Abstract: Dispositif de butée axiale (1) monobloc destiné à être rapporté dans l'alésage d'une pièce pour y retenir un élément, comprenant une bague annulaire (2) à symétrie de révolution autour d'un axe central (I-I), et comprenant au moins un tronçon angulaire (3, 4), solidaire de la bague annulaire (2), se développant en arc entre une première extrémité (3a, 4a) reliée à l'extrémité distale (2b) de la bague annulaire (2) et une deuxième extrémité libre (3b, 4b). Le tronçon angulaire (3, 4) est en partie déplaçable à partir de sa première extrémité (3a, 4a) dans un plan transversal perpendiculaire à l'axe central (I-I) entre une position de retrait et au moins une position de saillie, en étant en permanence élastiquement rappelé en position de saillie. En position de retrait, le tronçon angulaire (3, 4) est compris dans le volume d'un cylindre prolongeant la surface cylindrique extérieure de la bague annulaire (2). En position de saillie, l'extrémité libre (3b, 4b) du tronçon angulaire (3, 4) dépasse radialement au-delà du volume du cylindre prolongeant la surface cylindrique extérieure de la bague annulaire (2).
Patent FR-3038540-A1 (FR)
Title: Outil de coupe manuel
Inventor: MARQUES MICKAEL LAZARO
IPC: B26B17/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: Outil de coupe (110) manuel, comportant deux branches (112) articulées autour d'un axe (X), chaque branche comportant une première portion (114) de préhension de l'outil par un utilisateur et une seconde portion de coupe (116), lesdites première et seconde portions étant séparées l'une de l'autre par ledit axe, les secondes portions des branches comportant des bords de coupe (118) qui définissent une section (A) de passage d'un élément à couper, l'outil étant configuré de sorte qu'une articulation des branches autour dudit axe provoque un rapprochement des bords de coupe des branches et une coupe dudit élément, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un organe (130) de protection de l'utilisateur, qui est réalisé dans un matériau transparent, ledit organe s'étendant sensiblement parallèlement à ladite section de passage et la recouvrant au moins en partie, et étant flexible dans un plan sensiblement perpendiculaire à ladite section de passage.
Patent FR-3039695-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec entrainement des organes de controle de la reactivite du coeur de type vis-ecrou
Inventor: RANC LIONEL
IPC: G21C9/02
Filed: 2015-07-29
Abstract: Le réacteur nucléaire comprend une pluralité de mécanismes (11) d'entraînement d'organes de contrôle (9) de la réactivité du cœur, chacun comprenant : - un organe menant (21) comprenant une partie d'entraînement (23) formant l'un d'une vis ou d'un écrou ; - un organe (27) d'application d'un couple rotatif du rotor (19) à l'organe menant (21) ; - un organe mené (29) lié en translation à un des organes de contrôle (9) et comprenant l'autre d'une vis ou d'un écrou ; - un organe (33) sélectivement mobile entre une position de blocage de l'organe menant (21) et une position de largage de l'organe menant (21). Dans chaque mécanisme d'entraînement (11) : - le moteur (15) est entièrement immergé dans le liquide primaire à l'intérieur de la cuve (3) ; - le rotor (19) présente un passage central (35), l'organe d'application du couple rotatif (27) étant situé dans ou à proximité du passage central (35) ; - l'organe menant (21) comprend une partie de liaison (37) engagée dans le passage central (35) et coopérant avec l'organe d'application du couple rotatif (27), la partie de liaison (37) étant libre en translation dans le passage central (35) par rapport au rotor (19) quand le ou chaque organe (37) de blocage (33) est en position de largage.