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Patent FR-3078391-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange thermique pour un vehicule automobile electrique, generateur d'une synergie entre une boucle froide et une boucle chaude.
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un système d'échange thermique (1) comprenant un premier réseau hydraulique (14) constitué d'un circuit frigorigène, un second réseau hydraulique composé de boucles thermiques de liquide caloporteur (14a), (14b), (14c) et un module de commande (15) de leurs fonctionnements, caractérisé en ce que : -) le second réseau hydraulique (14a-14c) est muni : i) d'un premier moyen de raccordement (18b, 18c, 16b, 22a, 24) sélectif via au moins un condenseur annexe (24) à liquide caloporteur, entre une boucle thermique à hautes températures (14c) et une boucle thermique à très basses températures (14a), ii) d'un deuxième moyen de de raccordement (18a-18c, 25c, 25b, 9a, 9b) sélectif entre d'une part le condenseur annexe (24) et d'autre part la boucle thermique à hautes températures (14c), de la boucle thermique à très basses températures (14a) et d'une boucle thermique à basses températures (14b), et en ce que -) le premier réseau hydraulique (14) est muni d'un moyen de contournement (16c) sélectif d'un condenseur principal (5) à air par le fluide réfrigérant circulant à travers le circuit frigorigène via le condenseur annexe (24).
Patent FR-3083385-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un capteur de courant et d'un module de diagnostic
Inventor: MALLEVAEY MATTHIEU
IPC: H02K11/20
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un rotor (12) muni d'un bobinage rotorique (13), - un stator (11) muni d'un bobinage (14) comportant plusieurs phases, - un convertisseur (16) comportant des composants de redressement (17) auxquels sont connectées les phases du stator (11), - un régulateur de tension (24) apte à adapter un courant d'excitation (lexc) appliqué au bobinage rotorique (13) en fonction d'un écart entre une tension de sortie (Ualt) et une tension de référence, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - au moins un capteur de courant (27) disposé en sortie de la machine électrique tournante (10) ou sur au moins une phase de la machine électrique tournante (10), et - un module de diagnostic (30) apte à détecter un dysfonctionnement de la machine électrique tournante (10) à partir d'une mesure de courant issue du capteur de courant (27).
Patent FR-3083076-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de controle de la glycemie d'un patient
Inventor: ROMERO UGALDE HECTOR-MANUEL
IPC: G16H20/17
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de contrôle de la glycémie d'un patient, comportant une unité de traitement et de contrôle (105) configurée pour prédire l'évolution future de la glycémie du patient à partir d'un modèle physiologique, dans lequel le modèle physiologique comporte un système d'équations différentielles décrivant l'évolution d'une pluralité de variables d'état en fonction du temps, et dans lequel au moins l'une des équations du système prend pour entrée une variable EE(t) représentative de l'évolution, en fonction du temps, de la dépense énergétique du patient.
Patent FR-3089510-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage pour machine de fabrication de matelas en fibres minérales
Inventor: JAUBERT YANN
IPC: B68G15/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne une machine de fabrication de matelas en fibres minérales caractérisée en ce qu’elle comprend :- un dispositif de convoyage apte à se déplacer horizontalement dans une première direction X,- deux parois latérales écartées l’une de l’autre suivant une deuxième direction Y horizontale, situées respectivement le long des deux bords latéraux opposés du dispositif et qui définissent, avec une surface supérieure dudit dispositif, un espace dans lequel des fibres minérales sont introduites pour se déposer sur ladite surface supérieure, chaque paroi latérale s’étendant verticalement suivant une troisième direction Z, au moins une des deux parois latérales comprenant, à une extrémité inférieure, une partie mobile (60) qui est apte à se déplacer verticalement et de manière étanche relativement à ladite paroi latérale et qui est disposée au moins en partie au-dessus d’une portion de la surface supérieure du dispositif de convoyage en regard, à une distance verticale « d » de ladite portion selon la troisième direction Z, ladite portion incluant le bord latéral correspondant du dispositif, et- au moins un dispositif de réglage (40) de la distance verticale « d » par ajustement de la position verticale de la partie mobile (60) verticalement, ledit dispositif de réglage (40) étant accessible depuis l’extérieur à ladite au moins une paroi latérale. Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3092437-A1 (FR)
Title: Dispositif d’émission lumineuse à l’aide d’une LED de forte puissance
Inventor: BERTUEL EDGAR
IPC: H01L33/58
Filed: 2019-02-06
Abstract: Dispositif d’émission lumineuse à l’aide d’une LED de forte puissance L’invention concerne un dispositif d’émission lumineuse à l’aide d’une diode émettrice (2) fixée sur un support (4) et dont la lumière est destinée à être récupérée par un faisceau de fibres optiques (3), le dispositif comportant un boîtier (8) pourvu d’un système de positionnement pour un élément optique de couplage (9) possédant une surface de sortie (9s) débouchant dans un puits (8d) de réception du faisceau de fibres optiques (3), l’élément optique de couplage (9) comportant une surface d’appui (9a) avec le support (4) positionnant la surface d’entrée (9c) de l’élément optique de couplage (9) en regard de la diode (2), le support (4) de la diode étant placé en contact avec une coque de dissipation thermique assemblée au boîtier (8) par un dispositif de fixation assurant le montage de l’élément optique de couplage (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3095139-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un objet
Inventor: BOURHIS MATHIEU
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dispositif (1) de nettoyage d’un objet (2) comportant un bord périphérique (20) définissant une partie tubulaire (21) de l’objet (2) qui est ouverte à l’une de ses extrémités (22), ce dispositif de nettoyage (1) comprenant : - une enceinte de nettoyage (11) ; - une première conduite d’alimentation (31) en fluide de l’enceinte ; - une première conduite d’évacuation de fluide (41) hors de l’enceinte (11), l’enceinte de nettoyage (11) comprend des première et deuxième parties d’enceinte (111, 112). Lorsque le dispositif (1) est dans sa configuration de fermeture, au moins une zone centrale (1120) de la deuxième partie d’enceinte (112) s’étend à l’intérieur de la première partie d’enceinte (111) pour définir, entre la première partie d’enceinte (111) et la zone centrale (1120) de la deuxième partie d’enceinte (112), un espace d’accueil (110) dudit objet (2) s’étendant tout autour de cette zone centrale 1120.
Patent FR-3095977-A1 (FR)
Title: Dispositif de décapage pour cuve de transport/stockage d’un gaz à l’état liquide
Inventor: BIDENBACH MICHAËL
IPC: B23K26/16
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif de décapage pour cuve de transport/stockage d’un gaz à l’état liquide La présente invention concerne un dispositif de décapage (1) d’une membrane métallique (5) d’une cuve de transport et/ou de stockage de gaz sous forme liquide comprenant : au moins un rail (4) configuré pour être solidarisé à la membrane métallique (5), au moins une tête de projection (3) d’un faisceau laser (6) configuré pour décaper la membrane métallique (5), au moins un support (2) interposé entre la tête de projection (3) et le rail (4) et configuré pour se déplacer le long du rail (4), caractérisé en ce que le dispositif de décapage (1) comprend un moyen (11) autorisant un mouvement (21, 23) par rapport à la membrane métallique (5) d’un point d’impact (61) du faisceau laser (6) sur la membrane métallique (5), le mouvement étant distinct du déplacement (22) opéré par le support (2) sur le rail (4). (figure 1)
Patent FR-3096655-A1 (FR)
Title: Arrangement de sieges pour classe economique premium
Inventor: GLAIN ARTHUR
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-05-29
Abstract: L'invention porte sur un arrangement (10) de sièges individuels (11) destiné à être installé notamment dans une cabine d'avion comportant une rangée arrière (13.1) de sièges (11), une rangée avant (13.2) de sièges (11), les sièges (11) présentant chacun un axe (X2) formant un angle non nul par rapport à un axe (X1) de la cabine d'avion, - les sièges (11) étant convertibles entre une position assise et une position méridienne dans laquelle le dossier (16) est incliné vers l'arrière par rapport à une direction verticale d'un angle inférieur à 45 degrés et compris de préférence entre 15 et 20 degrés, - une zone de pieds (17) étant associée à chaque siège (11), un plus petit écart (L1) entre une assise (15) d'un siège (11) et une zone de pieds (17) correspondante étant tel que le passager peut reposer ses pieds sur la zone de pieds (17) lorsque le siège (11) correspondant est en position assise ou en position méridienne. L'arrangement (10) de sièges individuels (11) est notamment destiné à la classe économique premium. Figure pou r abrégé : Figure 1 a
Patent FR-3097034-A1 (FR)
Title: Dispositif et système d’essai de dispositifs de traitement d’odeurs, tels que des filtres à air de système de climatisation de véhicules automobiles
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’essai (1) de dispositifs de traitement d’odeurs, le dispositif d’essai (1) comportant une chambre d’échantillonnage (10) et une canalisation de retour (12), la chambre d’échantillonnage (10) comportant les éléments suivants, agencés de haut en bas selon un axe vertical : - un conduit supérieur constituant l’entrée d’air de la chambre d’échantillonnage (10) ; - une grille de support ; - un conduit intermédiaire ; - un support de filtre ; - un conduit inférieur ; - un dispositif d’aspiration permettant de faire circuler de l’air à travers le dispositif d’essai (1), et constituant la sortie d’air de la chambre d’échantillonnage (10) ; la canalisation de retour (12) étant connectée au conduit supérieur et au dispositif d’aspiration de sorte que la chambre d’échantillonnage (10) et la canalisation de retour (12) forment une boucle de circulation d’air fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097256-A1 (FR)
Title: Cone d’entree pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BATONNET BAPTISTE RENÉ ROGER
IPC: F01D25/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un cône d’entrée (10) pour une turbomachine (1) d’aéronef, comportant un corps tronconique (12) et une pointe (11) en matériau élastiquement déformable fixée à une extrémité (12p) de plus petit diamètre dudit corps (12), la pointe (11) comportant un sommet configuré pour être situé sur un axe de rotation (X) du cône et une base de fixation (11p) sur ladite extrémité (12p). Ladite base (11p) peut avoir une forme générale circulaire ou ovale. Cette base s’étend dans un plan de liaison P. Ce plan de liaison P est incliné par rapport audit axe de rotation (X). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101760-A1 (FR)
Title: Chaussure comportant un dispositif de charge
Inventor: BARAT ERWAN
IPC: H02J7/32
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne une chaussure comportant un dispositif de recharge amovible, la chaussure (18) comportant un chausson (17) et une semelle (12) de chaussure constituée d’un corps, le corps de la semelle (12) s'étendant de la zone du talon en passant par la zone médiane du pied jusqu'à la zone de la plante de pied et des orteils et présentant au moins une ouverture (13) agencée entre la partie supérieure du corps de la semelle et la partie inférieure formant une semelle d'usure, ladite ouverture (13) étant agencée pour recevoir une batterie amovible rechargeable (1) par le mouvement, pressions et/ou secousses de la chaussure (18), transformant l'énergie mécanique créée dans la semelle (12) lors d’un mouvement en énergie électrique.
Patent FR-3104363-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’images
Inventor: XIANG LIANGBIN
IPC: H04N5/335
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne dispositif de capture d’images comprenant une matrice de pixels comprenant des premiers pixels disposés en vis-à-vis de premiers filtres aptes à transmettre une première partie d’un rayonnement électromagnétique comprise dans une plage de longueurs d’onde donnée de l’infrarouge, ainsi que des seconds pixels disposés en vis-à-vis des seconds filtres, aptes à transmettre une seconde partie du rayonnement située dans le visible et la première partie du rayonnement. Selon l’invention, le dispositif de capture d’images comprenant un calculateur programmé pour : a) déterminer au moins un coefficient de mixage (K) ; b) déterminer un signal de sortie (S) sur la base d’au moins un signal couleur (Srgb) généré par un second pixel photosensible et sur la base d’au moins un signal infrarouge (Sir) généré par un premier pixel photosensible pondéré par ledit au moins un coefficient de mixage. Figure 5
Patent FR-3104159-A1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide fort et une fonction neutre
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre :  Composition détergente comprenant un latex inverse combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide fort et une fonction neutre Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                  Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylate de (2-hydroxy éthyle), l’acrylate de (2,3-dihydroxy propyle), le méthacrylate de (2-hydroxy éthyle), le méthacrylate de (2,3-dihydroxypropyle), ou le vinyl pyrrolidone; et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                            b) Au moins un composé séquestrant (SQ) choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique, le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetic, et le sel de sodium de l’acide imminosuccinique.
Patent FR-3104671-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de carburant gazeux
Inventor: MAUVAIS PATRICK
IPC: F17C13/10
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif de distribution de carburant gazeux, notamment d’hydrogène sous pression, comprenant une buse (1) de distribution raccordée à une source (4) de carburant gazeux et un support (2) comprenant un logement ayant une forme complémentaire d’une extrémité terminale de la buse (1) pour accueillir la buse (1), le support (2) comprenant un organe (3) d’injection d’un gaz de réchauffage en direction de la buse (1) dans son logement, la buse (1) comprenant un canal (17) de transfert de carburant gazeux débouchant au niveau de l’extrémité terminale de la buse (1), caractérisé en ce que l’organe d’injection comprend un tube (3) monté dans le support (2) et configuré pour pénétrer dans le canal (17) de transfert de la buse (1) et y injecter le gaz de réchauffage lorsque la buse (1) est montée dans le logement du support (2). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105285-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation de protection solaire et installation associée
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: G05B19/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation de protection solaire et installation associée Une installation (I) de protection solaire comprend un dispositif d’occultation (9), comprenant une barre supérieure (10), une barre inférieure (12) et un écran (13), disposé entre les barres supérieure et inférieure (10, 12). L’installation (I) comprend également un dispositif d’entraînement motorisé (17), configuré pour déployer et replier l’écran (13), comprenant un premier actionneur électromécanique (18), configuré pour déplacer la barre supérieure (10), un deuxième actionneur électromécanique (20), configuré pour déplacer la barre inférieure (12) et une unité de contrôle (30), configurée pour commander les premier et deuxième actionneurs (18, 20). L’unité de contrôle (30) commande le premier actionneur (18) de sorte à déplacer la barre supérieure (10) puis le deuxième actionneur (20) de sorte à déplacer la barre inférieure (12) en fonction de la position et/ou du déplacement de la barre supérieure (10), ou réciproquement.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107690-A1 (FR)
Title: Vehicule avec liaison inclinee entre le pied avant et le longeron lateral
Inventor: GAUTHIER DAMIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-03-02
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant sur chacun de ses côtés latéraux, une roue avant (1) munie d’une jante (3), un pied avant (5) et un longeron latéral (7) montrant une extrémité avant, dans lequel au moins un pied avant (5) est fixé à l’extrémité avant d’un longeron latéral (7) au moyen d’une pièce intermédiaire haute (9) montrant deux extrémités et en ce que ladite pièce intermédiaire haute (9) est inclinée de manière à ce que son extrémité fixée au longeron latéral (7) soit disposée inférieure à son extrémité fixée au pied avant (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112024-A1 (FR)
Title: Masque de positionnement, système et procédé pour la fabrication d’un dispositif optoélectronique
Inventor: MOTTIN ERIC
IPC: H01L21/68
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un masque de positionnement (20) comprenant un corps délimitant une pluralité de conduits (25) dimensionnés pour accueillir chacun un unique objet électronique fonctionnel (3) et débouchant par une première ouverture (27) sur une face de coopération (21), et par une deuxième ouverture (29) sur une face d’accueil (23).
    L’invention concerne également un système pour la fabrication d’un dispositif optoélectronique (1) comprenant une pluralité d’objets électroniques fonctionnels (3) répartis et fixés sur une face de réception (12) d’un substrat d’écran (10).
    Le système comprend par ailleurs un masque de positionnement (20) du type précité ainsi qu’une une unité d’alimentation (30) pour déposer librement un ensemble d’objets électroniques fonctionnels (3) sur la face d’accueil (23), et une unité de mise en place (50) pour positionner la face de coopération (21) en regard de la face de réception (12), les conduits (25) étant agencés à des emplacements prédéterminés de la face de réception (12) où les objets électroniques fonctionnels (3) sont positionnés.
    L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique.
    Figure 1
Patent FR-3114791-A1 (FR)
Title: Chariot de transport d’objets
Inventor: VEILLON FABIEN
IPC: B62B3/14
Filed: 2020-10-06
Abstract: Chariot de transport d’objets Le chariot (1) comprend un corps (2) recevant un objet à transporter et monté sur des roues (8, 9). Le corps peut être basculé par pivotement par rapport au sol (10) autour de l’axe des roues arrière (8) entre une position d’utilisation où les roues reposent sur le sol, et une position relevée.  Un premier organe d’attelage (20) est monté à l’arrière du corps, et un deuxième organe d’attelage (30) monté à l’avant du corps (2) peut être couplé au premier organe d’attelage d’un autre chariot (1) identique.  Une butée (40) montée sur le corps (2) au voisinage du bord arrière (3) est telle que, en position relevée du corps, une zone de contact (41) de la butée est en contact avec le sol sans générer d’empreinte, le premier organe d’attelage (20) étant situé à distance au-dessus du sol.    Figure 1
Patent FR-3115398-A1 (FR)
Title: Module Thermoélectrique
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: H01L35/32
Filed: 2020-10-19
Abstract: Module thermoélectrique L’invention se rapporte à un module thermoélectrique (1) comprenant :- un conduit hydraulique central (3),- un empilement comprenant une pluralité d’éléments thermoélectriques (5) et disposé autour et le long dudit conduit hydraulique central (3),- une enveloppe externe (13) disposée autour des éléments thermoélectriques (5),- un premier connecteur (15) disposé à une première extrémité du conduit hydraulique central (3) et relié électriquement à au moins un élément thermoélectrique (5) et formant un connecteur de type mâle,- un deuxième connecteur (17) disposé à une deuxième extrémité du conduit hydraulique central (3) et relié électriquement à au moins un élément thermoélectrique (5) et formant un connecteur de type femelle, un premier connecteur de type mâle (15) étant configuré pour coopérer avec un deuxième connecteur de type femelle (17) pour permettre une connexion hydraulique et électrique de deux modules thermoélectriques (1).   Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117124-A1 (FR)
Title: Composition thixotropique à base de diurée-diuréthane
Inventor: COLESNIC DMITRI
IPC: C09D5/04
Filed: 2020-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition thixotropique comprenant un composé diurée-diuréthane et un solvant aprotique, son procédé de préparation, ainsi que son utilisation comme agent de rhéologie, en particulier comme agent thixotropique, notamment dans une composition de liant.
Patent FR-3120374-A1 (FR)
Title: Procédé de tissage tridimensionnel ou multicouche d’une structure fibreuse et structure fibreuse présentant un tissage tridimensionnel ou multicouche
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: D03D25/00
Filed: 2021-03-03
Abstract: Procédé de tissage tridimensionnel ou multicouche d’une structure fibreuse et structure fibreuse présentant un tissage tridimensionnel ou multicouche Une structure fibreuse (400) destinée à former le renfort fibreux d’une pièce en matériau composite comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, la structure fibreuse présentant un tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne (201) et une pluralité de couches de fils de trame (202). La structure fibreuse comprend au moins une première portion (411) présentant une première armure de tissage et une deuxième portion (412) continue à la première portion présentant une deuxième armure de tissage, les fils de chaîne et les fils de trame présentant un taux d’entrelacement dans la première armure de tissage supérieur au taux d’entrelacement des fils de chaîne et des fils de trame présenté dans la deuxième armure de tissage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3122673-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=3 ou 4 torons internes (TI) à trois couches (C1,C2, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1), la couche intermédiaire (C2) constituée de M fils métalliques intermédiaires (F2) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’, C2’,C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) , la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaires (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 170 N.mm-1 avec ES=   x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils,   somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 4