baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090182-A1 (FR)
Title: Equipement électrique comportant un film isolant replié sur lui-même
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif électrique comprenant : un boîtier (10) comprenant une cavité (11) recevant un composant électrique, et au moins deux conducteurs connectés au composant électrique de manière à l’alimenter en énergie électrique, les deux conducteurs étant superposés et s’étendant parallèlement, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un film isolant électrique replié sur lui-même autour d’une pliure (P), et dont une première partie (F1) située d’un côté de la pliure (P) vient contre une surface d’un premier conducteur de manière à l’isoler électriquement, et une deuxième partie (F2) située de l’autre côté de la pliure (P) est insérée entre les deux conducteurs de manière à les isoler électriquement l’un de l’autre. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093521-A1 (FR)
Title: chasse d’eau de toilette sans réservoir pour économie d’eau
Inventor: EL AAKARE FAWZY
IPC: E03D11/10
Filed: 2019-03-04
Abstract: Dispositif pour une cuvette de toilette sans l’existence d’un réservoir d’eau permettant d’économiser au moins 12 litres d’eau après chaque utilisation des toilettes. Le dispositif est constitué d'une cuvette, d’un robinet d’arrivée d’eau (2) et d’un conduit d’évacuation. Le robinet (2) est situé dans une trappe visite (4) et permet l’écoulement d’eau. Le robinet (2) est déclenché par un bouton-poussoir (1) et s’arrête automatiquement. Le dispositif comporte une turbine (5) reliée à une valve (3) par un câble (6) afin d’ouvrir ladite valve (3). Le robinet (2) est  attaché à un tuyau troué (10) au-dessous du siège des toilettes pour diriger l’eau vers le bas. Ce tuyau (10) permet de pousser l’eau afin de nettoyer et remplir une viscosité (12) devant la valve (3).  Le dispositif selon l’invention est destiné à économiser la consommation de l’eau pour un usage écologique. Figure pour l’abrégé: fig.1
Patent FR-3093750-A1 (FR)
Title: Poignée d’ouvrant pour véhicule automobile
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/14
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne une poignée (1) d’ouvrant (2) pour véhicule automobile, comprenant un élément de préhension (3) comprenant une surface extérieure tournée vers l’extérieur de l’habitacle du véhicule et une surface intérieure tournée vers l’intérieur de l’habitacle du véhicule, ledit élément de préhension (3) étant mobile par rapport à un support (4) et fixé à au moins un levier (5,6) configuré pour déplacer ledit élément de préhension (3), ledit élément de préhension (3) étant affleurant audit ouvrant (2) en position de fermeture, ladite poignée (1) comprenant un dispositif de détection (18) configuré pour détecter une pression exercée sur l’élément de préhension (3) et pour envoyer, lorsqu’une telle pression est détectée, un signal d’ouverture dudit ouvrant (2) à un dispositif d’ouverture configuré pour ouvrir l’ouvrant (2), le dispositif de détection (18) étant disposé par rapport à l’élément de préhension (3) du côté d’une surface intérieure de l’élément de préhension (3).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093612-A1 (FR)
Title: Machine agricole et procédé de pliage d’une machine agricole
Inventor: HUSSON GEOFFROY
IPC: A01B73/02
Filed: 2019-03-13
Abstract: Machine agricole et procédé de pliage d’une machine agricole L’invention concerne une machine (1) agricole comportant deux unités latérales (4) et un châssis (3) qui s’étend dans une direction longitudinale (D1) et est muni de deux roues (7), chaque unité latérale (4) étant montée pivotante par rapport au châssis (3) via une articulation longitudinale (11) respective autour d’un axe de pliage (12) parallèle à un plan médian (M) du châssis (3), chaque unité latérale (4) comportant un groupe d’outils (9) relié au châssis (3) par un bras (10) respectif et pouvant occuper une position de travail dans laquelle elle prend appui sur le sol (S) et dans laquelle la longueur (L) du groupe d’outils (9) respectif s’étend transversalement à la direction longitudinale (D1), chaque unité latérale (4) pouvant également occuper une position de transport dans laquelle elle est éloignée du sol (S), et dans laquelle la longueur (L) et la largeur (B) du groupe d’outils respectif sont sensiblement parallèles au plan médian (M). La machine (1) comporte au moins un basculeur (13) articulé avec le châssis (3) autour d’au moins un axe de basculement (14) orienté transversalement à la direction longitudinale (D1), et, dans la position de transport des unités latérales (4), chaque groupe d’outils (9) est plus proche du plan médian (M) que le bras (10) respectif.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3092987-A1 (FR)
Title: Procédé de visualisation de l’impact d’un plan de traitement dentaire
Inventor: BEN-HAMADOU ACHRAF
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-03-22
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ DE VISUALISATION DE L’IMPACT D’UN PLAN DE TRAITEMENT DENTAIRE Le procédé (100) de visualisation de l’impact d’un plan de traitement dentaire, comporte :- une étape (105) de reconstruction dans un espace virtuel en trois dimensions de la forme du visage d’un patient, - une étape (125) de reconstruction, dans l’espace virtuel en trois dimensions, de la dentition d’un patient, - une étape (142) d’assemblage de la forme du visage reconstruite et de la dentition reconstruite dans l’espace virtuel en trois dimensions,- une étape (145) de détermination d’au moins un plan de traitement dentaire en fonction de la dentition et du visage modélisés,- une étape (150) de sélection d’un plan de traitement parmi l’ensemble des plans de traitement déterminés,- une étape (155) de calcul d’une image du visage du patient post-traitement dentaire en fonction d’une image du visage du patient et du plan de traitement sélectionné et- une étape (160) d’affichage de l’image calculée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097609-A1 (FR)
Title: Vanne papillon dont l’obturateur comporte un joint dont le montage sous contrainte provoque une saillie radiale
Inventor: DECULTOT DANY
IPC: F16K1/226
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention porte sur une vanne papillon dont l’obturateur (2) monté à rotation dans un corps de vanne (1). Un joint (4) fait saillie d’une gorge formée sur un bord externe (21) de l’obturateur 2. En particulier, le joint (4) est monté à l’aide d’un couvre joint, qui forme la gorge conjointement avec l’obturateur (2). La gorge est conformée de sorte que lors du montage du couvre joint, ledit couvre-joint et l’obturateur (2) guident le joint (4) pour le faire saillir de la gorge. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097474-A1 (FR)
Title: Renfort horizontal de porte de véhicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-06-20
Abstract: RENFORT HORIZONTAL DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Porte (3) de véhicule automobile (1), avec une paroi extérieure et une doublure (7) formant un caisson (9), ledit caisson (9) comprenant : un renfort latéral principal (17) s’étendant longitudinalement entre un bord avant (9A) et un bord arrière (9C) dudit caisson (9) ; un renfort supérieur (15) s’étendant longitudinalement le long d’un bord supérieur (9B) dudit caisson (9) ; un support de commande d’ouverture extérieure (11) de la porte (3), fixé au renfort supérieur (15) ; le caisson (9) comprenant, en outre : un renfort latéral auxiliaire (21) s’étendant au-dessus du renfort latéral principal (17), longitudinalement entre les bords avant (9A) et arrière (9C) du caisson (9), et fixé au support de commande d’ouverture extérieure (11) de la porte (3). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097591-A1 (FR)
Title: Boîtier de sortie de liquide caloporteur destiné à être monté sur un moteur thermique de véhicule automobile
Inventor: LECHARTIER MICKAËL
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un boîtier de sortie (100) de liquide caloporteur destiné à être monté sur un moteur thermique de véhicule automobile, comprenant :
    - un corps de base (110) sensiblement creux comprenant une chambre interne (120) de répartition de liquide caloporteur, ladite chambre interne (120) possédant au moins une première voie de circulation (122) de liquide caloporteur destinée à recevoir un liquide caloporteur (LC) en provenance du moteur, ladite première voie de circulation (122) débouchant dans au moins une première conduite de sortie (116) en communication fluidique avec une pompe et dans au moins une deuxième conduite de sortie (118) en communication fluidique avec un aérotherme, et au moins une deuxième voie de circulation (124) de liquide caloporteur destinée à recevoir un liquide caloporteur (LC) en provenance d’un turbocompresseur et débouchant également dans ladite première conduite de sortie (116) et ladite deuxième conduite de sortie (118), ledit corps de base (110) comprenant au moins un logement de réception (108) destiné à recevoir un élément, ou ensemble (130, 140, 150) d’éléments, modulaire de séparation, ledit logement de réception (108) étant disposé à l’intersection entre lesdites première et deuxième voies de circulation (122, 124) et lesdites première et deuxième conduites de sortie  (116, 118);  
    - au moins un élément, ou ensemble (130, 140, 150) d’éléments, modulaire de séparation destiné à se loger à l’intérieur dudit logement de réception (108) du corps de base (110) et configuré pour restreindre au moins partiellement la circulation du liquide caloporteur entre la chambre interne (120) et lesdites première et/ou deuxième conduites de sortie, ledit élément, ou ensemble d’éléments, modulaire de séparation permettant de définir un circuit spécifique de circulation du liquide caloporteur correspondant à un modèle particulier de moteur de véhicule automobile.
    Figure d’abrégé = Figure 7
Patent FR-3098023-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d’un empilage de plaques
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: H01M8/247
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif pour la réalisation d’un empilage de plaques Dispositif pour la réalisation d’un empilage de plaques, comprenant un outillage et au moins une plaque, l’outillage comprenant une base portant au moins une tige rectiligne, parallèle, distantes deux à deux d’au moins un entraxe et présentant une première section (S1) sensiblement circulaire et ladite au moins une plaque étant superposable et comprenant au moins autant de trous (7) que de tiges (6), distants du même au moins un entraxe, présentant une deuxième section (S2) sensiblement circulaire et apte à contenir la première section (S1), où la première section (S1) et la deuxième section (S2) peuvent tourner l’une relativement à l’autre réciproquement entre une première orientation (α1) où la première section (S1) et la deuxième section (S2) sont ajustées précisément et une deuxième orientation où la première section (S1) et la deuxième section (S2) sont ajustées libres. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3098878-A1 (FR)
Title: Joint fileté pour colonne de cuvelage de puits de pétrole
Inventor: FOULOGNE ANTHONY
IPC: F16L15/06
Filed: 2019-07-19
Abstract: [Joint fileté pour colonne de cuvelage de puits de pétrole Joint fileté tubulaire pour le cuvelage de puits d’hydrocarbures obtenu par vissage d’un connecteur mâle avec un connecteur femelle, le joint comportant, dans cet ordre depuis un bord libre (19) du connecteur mâle : une étanchéité métal-métal interne (25, 26), une première portion filetée (16a, 18a), une butée intermédiaire (22, 24), une étanchéité métal-métal intermédiaire (27, 28) et une seconde portion filetée (16b, 18b), le bord libre (19) étant à distance axiale (d) non nulle du connecteur femelle, les portions filetées comportant chacune une hélice pourvue d’un flanc porteur, un sommet de filet, un flanc d’engagement, un fond de filet, telles qu’un pas du flanc porteur (LFLp1, LFLb1) et un pas du flanc d’engagement (SFLp1, SFLb1) de la première portion filetée, et respectivement un pas du flanc porteur (LFLp2, LFLb2) et un pas du flanc d’engagement (SFLp2, SFLb2) de la deuxième portion filetée remplissent la condition suivante : Figure pour l’abrégé : Fig. 5]
Patent FR-3098685-A1 (FR)
Title: Composition destinee a etre appliquee sur une barriere biologique externe et son utilisation en dermo-cosmetique et pour le traitement des plantes
Inventor: FAUGERON-GIRARD CÉLINE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: COMPOSITION DESTINEE A ETRE APPLIQUEE SUR UNE BARRIERE BIOLOGIQUE EXTERNE ET SON UTILISATION EN DERMO-COSMETIQUE ET POUR LE TRAITEMENT DES PLANTES L’invention porte sur une composition comportant :                                   un constituant filmogène apte à produire un film d’acide orthosilicique condensé après application en phase aqueuse sur une barrière biologique externe et évaporation de la phase aqueuse ; et au moins un extrait de parois cellulaires de champignons comestibles macroscopiques présentant une activité lorsqu’il est appliqué sur une barrière biologique externe,                           ladite composition étant apte à former, en application en phase aqueuse sur la barrière biologique externe et après évaporation de ladite phase aqueuse, un film d’acide orthosilicique condensé piégeant le constituant (II).
Patent FR-3099204-A1 (FR)
Title: Etage redresseur de turbomachine avec passage de fuite d’air de refroidissement a section variable suivant orientation des aubes
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-07-24
Abstract: ETAGE REDRESSEUR DE TURBOMACHINE AXIALE AVEC PASSAGE DE FUITE D’AIR DE REFROIDISSEMENT A SECTION VARIABLE SUIVANT ORIENTATION DES AUBES L’invention a trait à une turbomachine axiale comprenant un dispositif de compression avec un étage redresseur à aubes (24) à orientation variable ; une chambre de combustion en aval du dispositif de compression ; un dispositif de turbine en aval de la chambre de combustion ; et un passage de fuite (18) d’air comprimé par le dispositif de compression, entre le dispositif de compression et le dispositif de turbine en vue de refroidir ledit dispositif de turbine ; et où l’étage redresseur (22) est configuré pour moduler la section du passage de fuite (18.1.1) en fonction de l’orientation des aubes (24) dudit étage. (Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3)
Patent FR-3099065-A1 (FR)
Title: système et procédé de contrôle d’une pluralité de karts mettant en œuvre au moins deux réseaux de communication.
Inventor: BAGNARIOL GILLES
IPC: A63F13/327
Filed: 2019-07-24
Abstract: Système de contrôle d’une pluralité de karts répartis sur une piste de karting, mettant en œuvre un serveur de contrôle communiquant avec chacun desdits karts à l’aide d’au moins deux réseaux de communication distincts, un premier réseau de gestion d’informations de sécurité et un deuxième réseau de gestion d’informations ludiques, ledit premier réseau permettant également la transmission de requêtes d’action d’un desdits karts vers ledit serveur. Ledit serveur comprend des moyens de gestion des positions respectives de chacun des karts, fournies par lesdits moyens de localisation, et des moyens d’analyse desdites requêtes en fonction desdites positions respectives, aptes à valider, refuser, modifier et/ou différer l’activation desdites requêtes, en émettant des commandes correspondantes vers les karts concernés, via ledit premier réseau, et des moyens de synchronisation pilotant, en fonction desdites requêtes, des moyens de génération de données d’images au moins vers lesdits karts concernés, et des moyens de génération d’effets spéciaux, contrôlant des moyens lumineux et/ou sonores prévus à cet effet sur ladite piste de karting, pour simuler l’activation desdites requêtes. Figure 1
Patent FR-3099212-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de restitution mécanique sélectif d’énergie potentielle
Inventor: GORETA LUCAS
IPC: F03G3/08
Filed: 2019-07-25
Abstract: [Dispositif de stockage et de restitution mécanique sélectif d’énergie potentielle. l’invention est constituée d’un système de levage sélectif de  masses pesantes disposées en couches successives, et de leur maintien à une hauteur via des barres de soutient (2), ce grâce à un ensemble de transmission en 3 dimensions par engrenages (1) commandés électroniquement, et utilisant des courroies de levage (3) et des plateaux, supportant les masses pesantes (4) et (5), chaque plateau intégrant un système d'accrochage commandé électroniquement permettant de sélectionner le ou les plateaux à lever via les courroies ou laisser descendre par gravité par ces mêmes courroies , le tout constituant le système de stockage d’énergie potentielle via le moteur électrique (6) et de génération d’énergie par gravité via le générateur électrique (7). L’énergie que le dispositif est en mesure de restituer ne dépendant que de trois facteurs : la masse pesante totale levée, la hauteur, et les pertes de transmission (frottements et autres). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à stocker l'énergie excédentaire produite par des dispositifs existants, tels que les éoliennes et les panneaux photovoltaïques et la délivrer ensuite à la demande, par ailleurs, le dispositif additionnel spécifique de stockage à partir des eaux de pluie et des eaux usées, permet de stocker et restituer de l'énergie dans les zones à forte ou fréquente pluviométrie] Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3101726-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un dispositif électronique
Inventor: NASER HASAN
IPC: H01L21/18
Filed: 2019-10-04
Abstract: Titre : procédé de fabrication d’un dispositif électronique L’invention est relative à un procédé de fabrication d’un dispositif comprenant une couche de carbure de silicium. Ce procédé comprend le report de cette couche en mettant en œuvre deux éléments électronique assemblée par collage. On utilise des couches de tungstène pour l’interface de collage et des couches de barrière de diffusion, en siliciures de tungstène, pour ne pas dégrader le carbure de silicium, en particulier lors d’apports thermiques importants. Figure pour l’abrégé : Fig. 3D
Patent FR-3102731-A1 (FR)
Title: Pare-chocs avant de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/02
Filed: 2019-11-04
Abstract: L’invention concerne un pare-chocs (3) avant comportant un élément de carénage frontal prolongé latéralement sur chaque côté latéral par un élément de carénage latéral (9), chaque élément de carénage latéral (9) présentant un bord arrière (10) distant de l’élément de carénage frontal et destiné à collaborer avec un bord avant d’une aile latérale (4) de véhicule automobile. L’élément de carénage latéral (9) comporte un rebord intérieur d’appui (15) destiné à collaborer avec un joint associé à un capot (2) avant de véhicule automobile. L’élément de carénage latéral (9) comporte le bord arrière (10) d’où, conformément à l’invention, une languette (11) s’étend en saillie. Ladite languette (11) est dans le prolongement du rebord intérieur d’appui (15) de l’élément de carénage latéral (9) de sorte à augmenter la portée d’appui du rebord intérieur d’appui (15). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106712-A1 (FR)
Title: Architecture d'echanges de flux de donnees dans une formation d'engins mobiles
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04W72/10
Filed: 2020-01-28
Abstract: Architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles La présente invention concerne une architecture d’échanges (10) de flux de données dans une formation d’engins mobiles, comprenant une pluralité de plateformes de communication (12A,…,12N) et des liaisons (14) raccordant ces plateformes de communication (12A,…,12N) entre elles. Chaque plateforme de communication (12A,…,12N) comprend en outre un module central apte à établir un plan de communication comprenant une liste de flux privilégiés et pour chacun de ces flux privilégiés, un débit de transmission réservé pour ce flux. Chaque plateforme de communication (12A,…,12N) comprend en outre un module de gestion global apte à reconnaitre parmi l’ensemble des flux de données à émettre des flux privilégiés conformément au plan de communication correspondant.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107490-A1 (FR)
Title: Vide-poche pour véhicule automobile
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-02-26
Abstract: Vide-poche (10) pour véhicule automobile, le vide-poche comprenant au moins un compartiment (14) de rangement comportant au moins une surface de butée (26, 28) et une ouverture (22) ; au moins un couvercle (16) comportant au moins une surface d’appui (36, 38), le couvercle étant déplaçable entre une position fermée dans laquelle le couvercle (16) recouvre l’ouverture (22) du compartiment de manière à en condamner l’accès, et une position ouverte dans laquelle une première surface d’appui (36) du couvercle est en contact avec une première surface de butée (26) du compartiment. La première surface d’appui (36) du couvercle et la première surface de butée (26) du compartiment montrent des reliefs complémentaires, lesdits reliefs étant agencés pour qu’en position ouverte la première surface d’appui du couvercle et la première surface de butée du compartiment soient engagées l’une avec l’autre par complémentarité de forme.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108398-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer la localisation d’un véhicule automobile
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: G01S19/42
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique, de données caractérisant une localisation courante d’un véhicule automobile, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108440-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une couche mince
Inventor: MAZEN FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une couche mince (1) comprenant une étape de fragilisation(S2) visant à former une zone fragilisée (3) dans une portion centrale (2c) d’un substrat donneur (2), la zone fragilisée (3) ne s’étendant pas dans une portion périphérique (2p) du substrat donneur (2) ; une étape d’assemblage (S3) de la face principale (2a) du substrat donneur(2) avec un substrat receveur (5) pour former un ensemble à fracturer; et une étape de séparation (S4) de l’ensemble à fracturer, l’étape de séparation comprenant un traitement thermique conduisant à libérer la couche mince (1) du substrat donneur (2) au niveau de sa portion centrale (2c) uniquement. Le procédé comprend également, après l’étape de séparation, une étape de détachement (S6) comprenant le traitement de l'ensemble à fracturer pour détacher la portion périphérique du substrat donneur (2) du substrat receveur (5). ( Figure 1 )
Patent FR-3110785-A1 (FR)
Title: Circuit électronique passif de tranmission d’energie renouvelable qui remplace le controlleur de charge dans un systeme d’energie renouvelable et combine plusieurs sources d’energie renouvelable simultanement
Inventor: THUPSEE MOHAMMUD SALEEM
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-05-19
Abstract: Dispositif de CIRCUIT ÉLECTRONIQUE PASSIF de transmission qui prend en entrée plusieurs sources d’énergie renouvelable et restitue le courant électrique maximum toute la journée par tout type de temps et permet une utilisation continue de l’énergie renouvelable pour produire de l’électricité à 220V ou 110V en continu et charger des batteries simultanément et qui remplace le contrôleur de charge de batterie conventionnelle a unique entrée d’énergie renouvelable. Figure à publier pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111169-A1 (FR)
Title: Elément d’assemblage de sécurité comportant un moyen d’entrainement en rotation.
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: F16B35/04
Filed: 2020-06-08
Abstract: L’invention a pour objet un élément d’assemblage comprenant une tête 2 et une tige 3 fileté caractérisé en ce que la tête 2 est montée libre en rotation sur la tige 3 filetée et l’ensemble constitué par la tête et la tige filetée présente un alésage 4 axial recevant une clef 5 qui présente des moyens 6A +6B d’accouplement avec la tige filetée pour l’entrainer en rotation.     Figure pour l’abrégé :figure2