baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2713273-A1 (FR)
Title: Agencement de volet roulant avec grillage de protection contre les insectes.
Inventor: BRUNO BISSINGER
IPC: E06B9/54
Filed: 1994-11-29
Abstract: Il comprend un panneau de lamelles qui peut être enroulé sur un cylindre dans un boîtier situé au-dessus des rails de guidage, un grillage de protection contre les insectes flexible et enroulable sur un autre cylindre, à l'extrêmité duquel est fixée une baguette guidée dans des rails latéraux. Au-dessous des rails de guidage (4, 15) est monté un appui de fenêtre (5) comprenant une plaque de recouvrement (9) supérieure, le cylindre d'enroulement du grillage (6) est un cylindre à ressort (7) soumis à une précontrainte en direction de l'enroulement au-dessous de la plaque de recouvrement (9) et est recouvert par la forme de l'appui de fenêtre (5) en direction du côté extérieur de l'ouverture de fenêtre (2) ainsi que vers le bas. Un dispositif (20) permet à la baguette d'extrémité (8) d'être verrouillée ou déverrouillée dans sa position quand le grillage de protection contre les insectes (6) est totalement relevé.
Patent WO-9520923-A1 (WO)
Title: Porte-outil pour outil medical ou chirurgical et robot comportant un tel porte-outil
Inventor: DANEL FRANCOIS
IPC: A61B19/00
Filed: 1995-02-01
Abstract: L'invention concerne un porte-outil (6) pour porter et guider par rapport à un support (5) un outil médical ou chirurgical (1) comportant une extrémité libre (23) de travail. L'outil (1) est associé rigidement à ou est constitué d'une broche (24), et le porte-outil (6) comporte un alésage cylindrique débouchant à chacune de ses extrémités pour recevoir la broche (24), l'extrémité de l'alésage qui est opposée à l'extrémité (23) de travail de l'outil (1) formant l'extrémité d'introduction de la broche (24) dans l'alésage lors de son montage sur le porte-outil. L'invention concerne également un robot médical ou chirurgical -notamment neurochirurgical- caractérisé en ce qu'il comporte un porte-outil selon l'invention.
Patent FR-2729071-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur delivrant notamment un signal representatif de la respiration d'un patient
Inventor: CANSELL ALBERT
IPC: A61B5/08
Filed: 1995-01-09
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif capteur délivrant notamment un signal représentatif de la respiration d'un patient, destiné à être mis en oeuvre dans un environnement électromagnétique chargé et sensible. Dispositif caractérisé en ce qu'il est principalement constitué, d'une part, par au moins deux électrodes (1) non métalliques, d'autre part, par une unité de traitement des signaux électriques émis par le coeur comportant un premier module (5) d'acquisition et de mise en forme des signaux électriques cardiaques, un deuxième module (6) d'extraction du signal respiratoire et un troisième module (7) de conversion électrooptique de ce dernier, disposés dans un boîtier blindé (8) formant cage de Faraday et, enfin, par un moyen de liaison optique (9) reliant ledit boîtier (8) à au moins un autre appareil ou dispositif.
Patent FR-2716426-A1 (FR)
Title: Système de régulation d'antiblocage au freinage à diagnostic d'erreur de mesure d'accélération de roue.
Inventor: MARTIN PFAU
IPC: B60T8/173
Filed: 1995-01-23
Abstract: a) Système de régulation d'antiblocage au freinage à diagnostic d'erreur de mesure d'accélération de roue, b) système de réglage antiblocage caractérisé en ce qu'on surveille s'il y a une accélération continue de la roue, et en ce que, dans le cas où il y a une accélération continue de la roue, un seuil de modification positive élevée est rendu efficace, tandis qu'en l'absence d'une accélération continue de la roue un seuil de modification peu élevé est rendu efficace.
Patent FR-2723084-A1 (FR)
Title: Inactivated mineral material of biological origin
IPC: C05G1/00
Filed: 1995-04-21
Abstract: Prodn. of a mineral material or compsn. (A) comprises:(1) forming a base, contg. a predetermined amt. of mineral material (B) synthesised by 1 (or part of 1) living organism (plant, animal and/or microorganism), and(2) treating the base so as to convert it to an inactivated mineral material of predefined texture, depending on its intended use, e.g. as a filler.The same method can be used to produce substrates (C), partic. for use as thermal or sound insulation, filters, acoustic membranes, decorative surfaces, tissues, threads and films, nutrient substances (D) for natural or artificial soils and prods. (E) for (para)medical application.Also new are the prods. of this process.
Patent FR-2735467-A1 (FR)
Title: Procede pour le deplacement de la double liaison des olefines a l'aide d'une composition catalytique a base de complexes de metaux de transition
Inventor: CHAUVIN YVES
IPC: B01J31/24
Filed: 1995-06-16
Abstract: La composition catalytique comprend au moins un sel d'ammonium et/ou de phosphonium quaternaire dont l'anion est de préférence choisi dans le groupe formé par le tétrafluoroborate, le tétrachloroborate, l'hexafluorophosphate, l'hexafluoroantimonate, l'hexafluoroarsénate, le trifluorosulfonate, le fluorosulfonate, le tétrachloroaluminate, le dichlorocuprate, le trichlorozincate et au moins un complexe d'un métal de transition des groupes 8, 9 et 10 c'est-à-dire le fer, le ruthénium, le cobalt, le rhodium, l'iridium, le nickel, le palladium et le platine. Application au déplacement de la double liaison des oléfines.
Patent FR-2721405-A1 (FR)
Title: Testing for sperm fecundity
Inventor: BLANCO ESTEVE CARMEN
IPC: A61B17/43
Filed: 1995-06-20
Abstract: Analysing fecundity of human or animal sperm comprises: (a) placing drop of soln. contg. 0.5-15 wt. % hyaluronic acid, 20-90% 5 mM calcium chloride, 0.1-5% Triton X, and 0.1-5% K2HPO4/KH2PO4, at pH 6.5-8.0 on microscope slide then drying for 1-2 minutes, (b) adding sperm sample which has been previously washed and prepared; (c) placing cover glass over this and incubating for 30 minutes-48 hours at 25-40 deg. C in atmos. contg. 1-10% CO2; (d) examining  slide and concluding that sample is fecund if 10-25% of spermatozoa with head membrane intact have halo of at least 7.5 micrometres.  Also claimed is a kit for this method, comprising syringe fitted to flask of test soln., microscope slides and covers, and pipettes for application of sperm.
Patent FR-2736874-A1 (FR)
Title: Sealing strip for sliding glass windows in vehicles - has lips formed within groove, which encloses edge of glass, internal lips produce lateral movement of glass to give intimate contact with outer sealing lips
Inventor: PHAN XUAN MAI
IPC: B60J10/04
Filed: 1995-07-18
Abstract: The sealing strip is designed to consist of an external part (2) and an internal part (1). Between the two parts, a U-shaped groove (G) is formed. The groove encloses and seals the edge (3a) of the glass panel (3), when it is in the closed position. The internal section of the profile of the sealing strip, carries a pair of lips (10,11), which are in contact with the internal face of the glass panel as it moves into the closed position. The inner lip (11) is designed to be deflected by the glass panel to come into contact with a stop lip (12). The stop lip protrudes from the outer bridge section (21), of the profile, which joins the internal and external sections together. The stop lip is designed and located to cause the glass panel to move, as it closes, towards the external section of the sealing strip.
Patent FR-2729576-A1 (FR)
Title: Exercise apparatus for hands
IPC: A63B21/05
Filed: 1995-07-24
Abstract: The apparatus has two oval hand holds (1,2) which are joined together at one end and pivot on an articulation. A coil spring (10) separates the hand holds. Each hold is formed by a moulded piece in the form of a shell. When they are pressed together they form a case to hold the spring.  The angle of opening of the hand holds is limited by a strap (13) which is joined to the inner surface of each hold (14). The articulation is tenons on one hod (2) which engage in corresponding holes in the other hold.
Patent FR-2737155-A1 (FR)
Title: Holder, for paint brushes, has support wedges to hold brushes vertically in solvent without contacting floor of container
IPC: B44D3/12
Filed: 1995-07-26
Abstract: The holder (1) for paint brushes (2) in a solvent (3) has an upper compartment with wedges (5) to engage the brush handles vertically over the solvent bath. The wedges are sized to accommodate brushes so that the brushes are held in the solvent but do not contact the floor of the solvent container.
Patent FR-2737623-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication au travers de lignes d'alimentation d'energie
Inventor: PARET DOMINIQUE
IPC: H04B3/54
Filed: 1995-08-02
Abstract: Système de télécommunication au travers de lignes d'alimentation d'énergie comportant des dispositifs dits de communication (1, 2), chacun des dispositifs de communication comportant un micro-contrôleur (3, 4) et un modulateur/démodulateur appelé modem (5, 6), ledit modem étant muni d'une part d'un module dit d'interface (7, 8) faisant la liaison entre le modem et les lignes d'alimentation d'énergie où circulent des informations, modem muni d'autre part d'un module de transmission (9, 10) comportant un modulateur numérique (13, 14) suivi d'un convertisseur numérique/analogique (15, 16), modem muni enfin d'un module de réception (11, 12). Un système de télécommunication au travers de lignes d'alimentation d'énergie selon l'invention est caractérisé en ce que le module de réception présent dans chacun des modems contenus dans chacun des dispositifs de communication comporte un filtre numérique (19, 20) disposé entre un convertisseur analogique/numérique (17, 18) et un démodulateur numérique (21, 22), et doté de moyens lui permettant de s'adapter à la fréquence de signaux présents sur les lignes d'alimentation d'énergie, ce qui permet au modem d'opérer à toute fréquence dans la gamme autorisée allant de 60 à 140 KHz. Applications: Communication via les lignes d'alimentation secteur d'une maison ou d'un immeuble, ou encore via le circuit électrique d'une voiture.
Patent FR-2737403-A1 (FR)
IPC: A61F5/56
Filed: 1995-07-31
Abstract: An intraoral device including two thermoformed plastic shells (2, 3) for placing over the upper dental arch and the lower dental arch, respectively, of the oral cavity. The device is provided with means (4a, 4b, 13a, 13b) arranged on said shells (2, 3) for generating a posteroanterior mandible extending force exerted in the extension direction of the mandible, whereby the mandible is shifted forwards relative to the maxilla but may still be moved sideways.
Patent FR-2738361-A1 (FR)
Title: Transfer of topological images in prodn. of masks
Inventor: ESTIER ERIC
IPC: G03F7/32
Filed: 1995-08-30
Abstract: The transfer of topological images comprises: (i) covering a layer of chromium oxide on the surface of a substrate with a layer of a sensitive polybutene sulphone (PBS) resin; (ii) sensitising the resin layer by an appropriate form of radiation in an area corresp. to the outline of the image to be transferred; (iii) elimination of the sensitised resin in this zone using a developing soln. consisting principally of two prods., one of which is isoamyl acetate; (iv) rinsing with a rinsing soln. consisting of the same two prods. mixed in different proportions; (v) removing by engraving the chromium oxide revealed by this process; (vi) elimination of the remaining non-sensitised resin; and (vii) use as the second prod. in the developing and rinsing solns. of monoethylic ether of diethylene glycol.
Patent FR-2725332-A1 (FR)
Title: Boucle a phase asservie numerique emboitee
Inventor: MARKO PAUL D
IPC: H03L7/06
Filed: 1995-09-25
Abstract: Un circuit (400) à boucle à phase asservie numérique emboîtée fournit un échantillonnage au bit central pour les données récupérées reçues (406). Le circuit à DPLL emboîtée (400) comporte une DPLL à bande étroite (402) et une DPLL à large bande (404) qui génèrent respectivement les premier (410) et deuxième (428) signaux d'horloge récupérés. Initialement, le premier signal d'horloge récupéré (410) est utilisé pour cadencer les données récupérées (406) jusqu'à la stabilisation de la DPLL à bande étroite (402). Une fois que la DPLL à bande étroite (402) est stabilisée, le deuxième signal d'horloge récupéré (428) généré par la DPLL à large bande (404) est commuté par un multiplexeur (424). Si, pour une raison quelconque, les données échantillonnées au bit central étaient brouillées, une REMISE A L'ETAT INITIAL se produit dans la boucle à large bande (404) pour remettre à zéro le déphasage du deuxième signal d'horloge récupéré (428) pour le mettre au même niveau que celui de la boucle à bande étroite. Par conséquent, lorsqu'une REMISE A L'ETAT INITIAL se produit, la boucle à large bande suit exactement la même fréquence d'horloge que la boucle à bande étroite.
Patent FR-2739886-A1 (FR)
Title: Shuttering system for reinforced or non-reinforced boundary or supporting concrete walls for swimming pools
IPC: E04G17/06
Filed: 1995-10-16
Abstract: The shuttering system has a combination of shuttering panels, without any stiffeners and uprights (3) which are not attached to the panels. It is assembled using rectangular rings (4) which have openings (5) at each end for the uprights (3) to pass through. The openings are slightly larger than the size of the uprights and they are positioned so that they correspond to the required width of the wall.  The rectangular rings have bosses (10) which hold the panels against the uprights. Flanges (7) on the lower edges clip over the reinforcement (9) bars at the base. The rectangular rings may have a perforated plate (11) at one or both ends to which props can be attached to hold the shuttering in position.
Patent FR-2732138-A1 (FR)
Title: Authentication of solid or liq. medium
Inventor: MOISAND JEAN CLAUDE
IPC: G06K7/12
Filed: 1995-11-08
Abstract: Process for authentication of a solid or liq. medium comprises incorporating particles of an organic cpd. (I) capable of absorbing or reflecting radiation with a wavelength in the infra red or near infra red and which can be converted irreversibly from a normally opaque (reflective) state to an infra red transparent state, or from a normally infra red transparent state to an opaque state by heating to a temp. higher than ambient temp. or by UV radiation, and determining whether or not the particles are in the opaque state.
Patent FR-2749641-A1 (FR)
Inventor: COLLADO PEDRO
IPC: G05D16/10
Filed: 1996-06-05
Abstract: The fitting is designed to be attached to the gas bottle, inside the fittings body(1) is a passage(3) through which passes gas from the bottle. The fitting has an isolation valve(4) acted on by gas at high pressure and a pressure reducer(5). The fitting also includes pressure selector/regulator(9) which controls gas flow at reduced pressure through an output(6,8). The isolation valve(4) is controlled by a tubular device(11) co-axial with the fitting. The isolation valve is a slide(4) which is transversally displace in a slot(26) and whose opposite rounded ends(18,19) project outside the fitting. and come into contact with the sides of the tubular device(11) when the device is rotated to close the valve(4).
Patent FR-2751144-A1 (FR)
Title: Cable connector with shielding sleeve and connection box
Inventor: COURTAIGNE BERTRAND
IPC: H01R9/05
Filed: 1996-07-10
Abstract: The connection for screened cables has a box fitted with a coupling ring which is formed from a conductive support and a contact spring. The spring is inside the support, and its elasticity ensures contact with the cable screen. A contact spring on the outside of the coupling ring to make contact with the enclosing box. The connector has a joint which is compressed on one of the support faces of the coupling ring. The coupling ring is fitted into an internal groove. The contact spring is shaped to allow axial introduction of the cable in either direction.
Patent FR-2751819-A1 (FR)
Title: Telephone payment method for use from range of different telephone types
Inventor: ABOU HASSAN SALMAN
IPC: H04M1/275
Filed: 1996-07-24
Abstract: The method involves debiting an account managed by a central server which is accessible from all types of telephone terminal (2). After an initial payment, a telephone call number for the central server (NAS) is stored in each telephone. Also stored within the telephone are an identification number for the user (NIU) and the telephone numbers of other parties whom the user wishes to call. When the user wishes to make a telephone call, the server call number (NAS) and the user identification number (NIU) are available in memory for transmission by the automatic dialler of the handset to authorise payment for the telephone service. The subscriber number to which a call is to be placed may then also be automatically dialled from memory.
Patent FR-2751803-A1 (FR)
Title: Deadening mechanism for car starter motors
Inventor: VILOU GERARD
IPC: F02N15/04
Filed: 1996-07-26
Abstract: The deadening mechanism is placed inside gaps in the starter motor to prevent vibrations. The starter motor has an output shaft (40) with pinion. The deadening mechanism (26,60) is placed between the output shaft and the output element of the gearing (24).
Patent FR-2754754-A1 (FR)
Title: Cutting guide for portable circular saw, used by professionals or DIY enthusiasts
IPC: B23Q9/00
Filed: 1996-10-22
Abstract: The device is formed as a linear graduated scale (11), on to which is fixed a slide guide (5), which allows the edge (7) of the bed plate (2) of the saw (1) to slide along the guide so as to give a straight line cut. The guide plate (5) is formed from a single sheet, with the edge (6) folded up through ninety degrees. The rear plate of the guide strip (5) is fitted along the whole length of the guide and is designed to receive clamping bars (8), which are designed to fix the guide to the cutting table (9). The edge (7) of the bed plate of the saw is held against the ridge formed by the edge of the slide guide to allow a straight cut to be produced.
Patent WO-9725326-A1 (WO)
Title: 5H,10H-IMIDAZO[1,2-a]INDENO[1,2-e]PYRAZINE-4-ONES SUBSTITUEES EN POSITION 2, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS LES CONTENANT
Inventor: ALOUP JEAN-CLAUDE
IPC: C07F9/6561
Filed: 1997-01-06
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle R représente un radical -CO-CH2-PO3H2, -CO-NH-tétrazole-5-yle, -CO-NHOH, -CO-NH-NH2, -alk-COOH, -alk-COOalk', -CH2-PO3H2, -CO-NH-SO2R1, -CH=CH-COOH ou phényle substitué par un radical carboxy, alk et alk' représentent un radical alkyle et R1 représente un radical alkyle, trifluorométhyle ou phényle éventuellement substitué par un radical carboxy ou alcoxycarbonyle, leur racémiques, isomères, énantiomères et diastéréoisomères, leurs sels, leur préparatin et les médicaments les contenant.
Patent WO-9743603-A1 (WO)
Inventor: GUYOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01B7/02
Filed: 1997-05-13
Abstract: A contactless position sensor including a Hall-effect cell (10) and a magnetic circuit consisting of a permanent magnet (18) and two pole pieces (20, 22). The magnet (18) and the cell (10) are arranged side by side between the pole pieces (20, 22), and said pole pieces comprise active surfaces (32, 34) at the opposite end from the cell relative to the magnet. This arrangement directly produces an output signal (Va-Vb) proportional to the distance (e) between the active surfaces (32, 34) and the target (38).
Patent WO-9858144-A1 (WO)
Title: Formwork device with adjustable bending radius
Inventor: FOUR GILLES
IPC: E04G11/06
Filed: 1997-06-16
Abstract: The invention concerns a formwork device with adjustable bending radius comprising arch centering templates (10) cut out at a predetermined bending radius, clamping means (8, 9) for pressing the arch centering templates (10) against the formwork sheet metal (2) and adjusting means (4, 5, 6, and 7) provided for deforming the formwork sheet metal (2) either along the arch centering template (10) bending radius, or along different bending radii which, however, are within said template elastic deformation.
Patent WO-9804608-A1 (WO)
Title: Composition utile pour l'obtention de revetement mat ou satine, utilisation de cette composition et revetement ainsi obtenu
Inventor: ARDAUD PIERRE
IPC: C08G18/80
Filed: 1997-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition. Cette composition se définit en ce qu'elle comporte pour addition successive ou simultanée: un isocyanate au moins partiellement masqué présentant une température de transition vitreuse (parfois désignée par l'abréviation anglo-saxonne Tg) d'au moins 20 °C, avantageusement d'au moins 40 °C, et un taux de libération à 120 °C d'au plus 5 %; un polyol présentant les caractéristiques suivantes: une température de transition vitreuse (parfois désignée par l'abréviation anglo-saxonne Tg) au moins égale à environ 40 °C, avantageusement au moins égale à environ 50 °C; un indice d'hydroxyle au moins égal à environ 10 mg/g, avantageusement au moins égal à environ 15 mg/g; une masse moléculaire moyenne Mn au moins égale à environ 1000, avantageusement à 2000 g/mole. Application à la peinture.
Patent FR-2745168-A1 (FR)
Title: Support for bath carrier base, to adjust height to match bath
Inventor: SAUER FRIEDRICH
IPC: B29C44/58
Filed: 1997-02-14
Abstract: A support section (8) for a bath carrier base (2), which allows the base to be matched to the bath shape, comprises a receiving area (5) with a lid (6), for a foam (9) e.g. a polyurethane foam. The receiving area has an outlet opening which enables excess foam to escape. The lid is preferably box shaped and can be moved relative to a base surface (4).
Patent WO-9823246-A1 (WO)
Title: Oxidation dyeing composition for keratinous fibers containing 2-fluoro 4-aminophenol, a meta-aminophenol and/or a meta-phenylenediamine and dyeing method using such a composition
Inventor: AUDOUSSET MARIE-PASCALE
Filed: 1997-10-23
Abstract: The invention concerns an oxidation dyeing composition for keratinous fibers, in particular for human keratinous fibers such as hair containing, in a medium appropriate for dyeing, at least a precursor of oxidation dye and at least one coupling agent, characterised in that it contains, as precursor of oxidation dye, 2-fluoro 4-aminophenol or one of its addition salts with an acid, and as coupling agent, at least a meta-aminophenol and/or a meta-phenylenediamine suitably selected. The invention also concerns the use of this composition for dyeing keratinous fibers, in particular hair.
Patent WO-9932767-A1 (WO)
Title: Rotary piston engine
Inventor: TURBE LOUIS-CHARLES
IPC: F01B13/04
Filed: 1997-12-18
Abstract: The invention concerns a rotary piston engine M consisting of a rotating assembly or rotor (100) driven in a continuous circular motion (arrow R) driving in rotation a clutch shaft (200) inside a fixed part or stator (300). The invention is characterised in that said rotor (100) clutch shaft (200) is offset relative to the stator (300) centre and is driven in rotation by means of a connecting rod (400) comprising n branches (410, 420, 430, 440) in star-shaped arrangement around said shaft (200) and whereof the free ends receive pistons (510, 520, 530, 540) which, pivot-mounted parallel to the rotor (100) axis of rotation, slide each in a sleeve (610, 620, 630, 640) which they maintain in permanent sliding support while the rotor (100) rotates on the cylindrical stator (300) inside wall (310), which stator is pierced with holes (320, 330, 340, 350, 360, 370) opening into said sleeves (610, 620, 630, 640) and angularly arranged so as to ensure the intake of a pressurised working fluid into said sleeves (610, 620, 630, 640) for actuating the pistons (510, 520, 530, 540) towards the stator (300) inside and for exhausting the contents of the sleeves (610, 620, 630, 640) outside the stator. The invention is applicable to any motor vehicle.