baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024814-A1 (FR)
Title: Systeme modulable aerateur de sol pour rouleau
Inventor: LAMARI NACER
IPC: A01C23/02
Filed: 2014-08-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulable aérateur de sol pour rouleau (29) ayant une surface cylindrique, caractérisé en ce qu'il comporte : - un support de base sous forme de maille flexible (30) apte à recouvrir la surface du rouleau (29) cylindrique, ladite maille (30) comportant deux ensembles d'extrémités libres opposées ; - des moyens pour maintenir ladite maille flexible (30) en place sur le rouleau ; - des moyens pour attacher ensemble les extrémités libres opposées de la maille flexible (30) et maintenir le dispositif sur la surface cylindrique dudit rouleau (29). - au moins un élément (34) aérateur de sol ; - des moyens pour fixer chaque élément (34) aérateur de sol de façon réversible sur ladite maille flexible (30).
Patent FR-3025794-A1 (FR)
Title: Beton revetu d'une couche de polymeres deposee par technologie plasma et son procede de fabrication
Inventor: DUBOIS-BRUGGER ISABELLE
IPC: C23C16/56
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit comprenant : - un béton, et - une composition de polymères disposée sur tout ou partie de la surface du béton, la composition de polymères étant déposée par dépôt chimique en phase vapeur ou gazeuse assisté par plasma.
Patent FR-3027374-A1 (FR)
Title: Dispositif assurant une circulation d'air a travers un echangeur thermique
Inventor: GILLA HUBERT
IPC: F24F13/10
Filed: 2014-10-17
Abstract: Le dispositif (1) assurant une circulation d'air à travers un échangeur thermique comportant un arbre moteur (5), une première hélice (2) montée de manière solidaire en rotation sur l'arbre moteur, et une deuxième hélice (3) montée coaxialement par rapport à la première hélice, caractérisé en ce que la deuxième hélice étant montée libre à rotation par rapport à l'arbre moteur, le dispositif comporte des moyens de découplage et d'entrainement (4) de la deuxième hélice par la première hélice agencés de sorte à créer un masque à la circulation d'air à travers l'échangeur thermique.
Patent FR-3027518-A1 (FR)
Title: Utilisation d'ester d'isosorbide et de derives n-acyles d'acides amines comme agent antivieillissement de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-10-24
Abstract: Au nom de : Société d'Exploitation de Produits Pour les Industries Chimiques-SEPPIC Inventeurs : Laetitia CATTUZZATO, Sandy DUMONT, Jérôme GUILBOT Abrégé Utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle R' et R", identiques ou différents, représentent soit un atome d'hydrogène ; soit un radical monovalent de formule (lla) : soit un radical monovalent de formule (llb) : ou d'une composition (C1) comprenant de 99% à 20% massique d'un composé de formule (la), et de 1% à 80% massique d'un composé de formule (lb), dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres ou bien d'éliminer lesdits signes et ladite utilisation étant dans une composition cosmétique. Procédé cosmétique mettant en œuvre le produit de formule (I) ou la composition (C1), et produit de formule (I) et composition (C1) en tant que médicament.
Patent FR-3015138-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compensation d'un decalage de tension
Inventor: ECKERT BERND
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: Dispositif (1) de compensation d'un décalage de tension dans un câble d'alimentation en énergie (2) comportant plusieurs lignes extérieures (L1, N) et une ligne protectrice (PE), ayant : - un dispositif de mesure d'intensité (11) pour mesurer l'intensité du courant dans la ligne protectrice (PE), et - une source de courant (12) pour appliquer un courant entre la ligne protectrice (PE) et une ligne extérieure (L1,N), ce courant appliqué par la source de courant (12) et le courant mesuré par le dispositif de mesure d'intensité (11) étant de même amplitude mais de signe algébrique différent.
Patent FR-3030423-A1 (FR)
Title: "procede de passage automatique d'un vehicule automobile en mode roue libre"
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60W10/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande automatique d'un véhicule (10) automobile pour le passage d'un mode "normal" vers un mode "roue libre", le véhicule (10) comportant un moteur (12) susceptible de fournir un couple moteur à des roues (14) motrices par l'intermédiaire d'un dispositif (18) d'embrayage commandé automatiquement qui comporte un arbre (15) menant et un arbre (16) mené, caractérisé en ce qu'une étape (E1) de transition est interposée chronologiquement entre le mode "normal" et le mode "roue libre" durant laquelle le moteur (12) est commandé automatiquement de manière que l'arbre (16) mené et l'arbre (15) menant tournent à la même vitesse sans transmission de couple aux roues (14) motrices.
Patent FR-3030839-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de titres de valeurs tels que des actions ou obligations, notamment d'entreprises en recherche de financement et un systeme pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: AZOULAY ALEXANDRE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de titres de valeurs, tels que des actions ou obligations, notamment d'entreprises en recherche de financement. Le procédé est caractérisé en ce que l'on crée une plateforme (P) de distribution des titres de valeurs d'entreprises à la recherche d'investisseurs, que la plateforme (P) établit des groupes de titres d'une ou de plusieurs entreprises, que chaque groupe de titres est présenté sous forme d'un élément matériel constituant un produit (BA1 à BAn) susceptible d'être vendu dans un circuit de vente de biens de consommation (M), tout en assurant le respect des dispositions légales d'achat de titres de valeurs. L'invention peut être appliquée pour la distribution d'actions d'entreprises.
Patent FR-3033245-A1 (FR)
Title: Guide radiologique standard pour l'implantologie dentaire, personnalisable et transformable en guide chirurgical
Inventor: HANIA JACOB JACQUES
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-03-03
Abstract: Guide radiologique standard pour l'implantologie dentaire, personnalisable et transformable aisément par le praticien ou son prothésiste en guide chirurgical. Ce Guide est constitué par 2 grilles (1) parallèles entre elles, placées l'une au-dessus de l'autre et dont la forme est celle d'une arcade dentaire entière ou partielle. Elles sont réunies entre elles de manière rigide par des entretoises (2). Une ou deux autres grilles (4) peuvent être placées entre les deux grilles (1) précédentes et perpendiculairement à elles. Les grilles (1)(4) et les entretoises (2) sont visibles radiologiquement. Les grilles (1) peuvent être indépendantes l'une de l'autre, non reliées par des entretoises (2). On prend une empreinte de la mâchoire du patient on réalise un modèle en plâtre sur lequel on positionne le guide. On coule de la résine sur les parties dentées et édentées en préservant l'espace entre les grilles(1). Une fois la résine durcie, on démoule l'ensemble. On obtient un guide radiologique personnalisé. Le patient passe un scanner en portant ce guide. On détermine l'axe d'un implant. La droite matérialisant cet axe coupe chaque grille (1a) (1b) en 1 point que l'on reporte sur le guide. A chaque point on fait un trou par lequel on passe une tige dans un tube placé entre les 2 grilles (1), matérialisant l'axe de l'implant. On répète l'opération s'il y a plusieurs implants. On solidarise le ou les tubes aux grilles, puis on ôte les tiges des tubes qui deviennent des canons de forage. On obtient un guide chirurgical.
Patent FR-3035257-A1 (FR)
Title: Appareil d'interface homme - machine decentralise associe a un systeme de comptage et de guidage a la place des usagers utilise dans les parcs de stationnement
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G08G1/14
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un appareil d'interface homme - machine décentralisé associé à un système de comptage et de guidage à la place des usagers utilisé dans les parcs de stationnement ou parkings permettant aux usagers de recevoir et de donner des informations. L'appareil d'interface est relié sur un réseau réseau événementiel au dit système et peut être configuré dynamiquement pour en assurer ses paramétrages, sa programmation et sa reprogrammation .
Patent FR-3045167-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de validation de synchronisation entre un recepteur de geolocalisation et un satellite emetteur
Inventor: ROLLET STEPHANE
IPC: H04B1/7073
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation de synchronisation entre un récepteur de géolocalisation (12) avec un satellite émetteur identifié, le récepteur (12) étant apte à recevoir un signal radioélectrique composite comportant une pluralité de signaux de navigation émis chacun par un satellite émetteur faisant partie d'une constellation de satellites (4, 6, 8), ainsi qu'un procédé de validation de synchronisation entre un récepteur de géolocalisation (12) avec un satellite émetteur (10) lors d'une phase d'acquisition d'un signal d'augmentation comprenant des données de correction et d'intégrité de géolocalisation. Le procédés de l'invention comportent, pour chaque satellite émetteur (4, 6, 8, 10) identifié, l'extraction de mots reçus d'éphéméride ou de type quelconque du signal reçu associé au satellite identifié au fur et à mesure de sa réception, et la comparaison d'au moins un mot reçu avec au moins un mot de même rang reçu ou mémorisé pour ledit satellite identifié et/ou pour au moins un autre satellite. La validation ou non de la synchronisation avec ledit satellite émetteur identifié est fonction d'une probabilité de fausse alarme et/ou une probabilité de non-détection prédéterminée.
Patent FR-3032854-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un terminal connecte a un reseau de communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W48/20
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un terminal et un procédé de configuration d'un tel terminal (UE) d'un utilisateur abonné auprès d'un opérateur d'un réseau de communication, dit réseau nominal, pour accéder à un service de communication. Le terminal (UE) est configuré pour accéder à un premier service de communication via un premier point d'accès réseau. Lorsque le terminal (UE) est connecté à un réseau de communication différent du réseau nominal, dit réseau visité, le terminal (UE) obtient (E38) une donnée indiquant si le terminal (UE) peut accéder à un deuxième service de communication via ledit premier point d'accès réseau. Dans le cas où le terminal (UE) ne peut pas accéder au deuxième service de communication via le premier point d'accès réseau, le terminal (UE) détermine (E39) un deuxième point d'accès réseau à utiliser par le terminal (UE) pour accéder au deuxième service de communication et se configure (E40) de sorte qu'il puisse accéder au deuxième service de communication via le deuxième point d'accès réseau.
Patent FR-3033236-A1 (FR)
Title: Installation de rangement modulaire
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47B97/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne une installation de rangement (10) qui comporte : une structure (100) destinée à être fixée à une paroi verticale (M), comportant au moins une première traverse supérieure (124a) et au moins une première traverse inférieure (126a) qui sont parallèles ; au moins un accessoire de rangement (200) agencé pour être monté de manière amovible à la structure (100), ledit accessoire de rangement comprenant un dispositif de fixation agencé pour être accroché de manière amovible à la structure, ledit dispositif de fixation ayant une partie d'extrémité supérieure conformée pour coopérer avec une partie supérieure de la première traverse supérieure (124a), et une partie d'extrémité inférieure conformée pour coopérer avec la première traverse inférieure.
Patent FR-3035161-A1 (FR)
Title: Unite de roulement et procede pour fabriquer une telle unite de roulement
Inventor: GARNIER ALEXIS
IPC: F16C19/38
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'unité de roulement (1) comporte : - une surface de portée de joint (16), continue, qui forme une surface de révolution autour d'un premier axe central (X1), et recevant un joint d'étanchéité, - une surface de dégagement (17), continue, qui forme une surface de révolution autour du premier axe central (X1), adjacente à la surface de portée de joint, - une surface de rétention axiale (19) qui limite un mouvement axial des corps roulants selon le premier axe central (X1), - une surface de montage (18) qui comprend une encoche de montage (20) pour le montage des corps roulants dans l'espace intérieur (E)
Patent FR-3035283-A1 (FR)
Title: Procede de controle du couple d'une machine electrique synchrone
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P6/08
Filed: 2015-04-17
Abstract: Selon ce procédé, des consignes de courant statorique sont générées à partir d'une estimation d'un flux magnétique rotorique sélectivement déterminée, selon les conditions de fonctionnement de la machine, d'une part, en fonction de la température de fonctionnement du rotor de la machine et, d'autre part, en fonction des valeurs mesurées du courant (Id, Iq) et de la tension d'excitation (Vq) du rotor et de la vitesse de rotation du champ magnétique tournant (Or) générée par la rotor, les consignes de courant statorique étant générées à partir du flux magnétique estimé.
Patent FR-3035955-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comportant un dispositif de protection
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F21/06
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (20) comportant un dispositif de protection (1), des tubes (22) parallèles entre eux et dans lesquels circule un premier fluide, et des ailettes (26) perpendiculaires reliant deux tubes plats (22) successifs, un second fluide circulant entre lesdits tubes plats (22) en traversant lesdites ailettes (26), ledit dispositif de protection (1) étant ajouré de sorte à permettre la circulation du second fluide au travers des ailettes (26), ledit dispositif de protection (1) comportant des pics de fixation (7) venant s'insérer en force entre les ailettes (26).
Patent FR-3036454-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission, son procede de fermeture, et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: F16H57/029
Filed: 2015-05-19
Abstract: Boîtier (2) de transmission du type comprenant deux éléments (9) de boîtier positionnables en applique l'un contre l'autre et délimitant à l'état assemblé une cavité (13), un arbre (6) faisant au moins partiellement saillie du boîtier (2), un mécanisme (30) de transmission de mouvement audit arbre (6), ce mécanisme (30) de transmission de mouvement étant logé au moins partiellement à l'intérieur de la cavité (13) du boîtier (2) et des moyens (15) d'étanchéité disposés au niveau de la zone d'applique des éléments (9) de boîtier et appelée plan (10) de joint, ces moyens (15) d'étanchéité entourant ladite cavité (13). Le boîtier (2) comprend des moyens (17) de liaison des éléments (9) de boîtier par encliquetage pour un maintien des éléments (9) de boîtier en applique l'un contre l'autre.
Patent FR-3037126-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement un dispositif lumineux 1 pour véhicule automobile comprenant : - au moins un premier orifice 2 de passage d'air, et - un premier obturateur 21 dudit au moins un premier orifice, le premier obturateur étant apte à être déplacé entre une position dite de fermeture et une position dite d'ouverture du premier orifice. Le dispositif lumineux permet ainsi d'atteindre : - une ventilation efficace, lorsque l'obturateur est en position d'ouverture, notamment quand le véhicule est en mouvement, et - une relative obstruction à la pénétration de poussières et de liquides, lorsque l'obturateur est en position de fermeture, notamment quand le véhicule est à l'arrêt.
Patent FR-3039230-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un goujon de fixation verrouille
Inventor: GENDRAUD ALAIN DOMINIQUE
IPC: F16B39/12
Filed: 2015-07-22
Abstract: Un assemblage comprenant un goujon (1) de serrage est retenu au moyen d'une clé de verrouillage (11) tournant avec le goujon (1) et pourvu de portées d'appui (19) sur une bordure (10) d'une des pièces (6, 8) à assembler. Il est possible d'introduire un couple de serrage suffisant sans risque de dommages tout en évitant un vissage excessif du goujon.
Patent FR-3027163-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et dispositif de connecteur electrique
Inventor: KURACHI TAKAKI
IPC: H01R13/658
Filed: 2015-10-09
Abstract: Pour permettre un établissement facile et fiable d'un blindage électromagnétique concernant une partie reliée à un circuit avec une structure simple, une plaque de blindage (14c) prévue sur un élément de maintien de montage (14) qui maintient un état de montage dans un connecteur associé recouvre de l'extérieur des pattes de connexion de circuit d'éléments de contact associés et, simultanément à une opération de rotation de l'élément de maintien de montage (14) quand des connecteurs sont montés ensemble, un blindage électromagnétique par rapport aux pattes de connexion de circuit est immédiatement établi. De même, des unités de connexion de masse prévues sur l'élément de maintien de montage (14) sont reliées à des circuits conducteurs de connexion de masse prévus dans des positions près des pattes de connexion de circuit des éléments de contact associés, en obtenant ainsi des caractéristiques favorables de blindage électromagnétique. De plus, un état relié au niveau des pattes de connexion de circuit peut être confirmé de manière favorable.
Patent FR-3028445-A1 (FR)
Title: Procede dans lequel une partie d'habillage interieur de vehicule avec une couche de decor comprenant des couches de papier est produite
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel une partie d'habillage intérieur pour un véhicule est produite. Le procédé comprend les étapes : - de fourniture d'un bloc de matériau (5) comprenant une pluralité de couches de papier reliées les unes aux autres par au moins une résine ; - de découpe du bloc en tranches, dans lequel un plan de coupe forme un angle entre 5° et 85° avec les plans de couche descouches de papier; - de fourniture d'une couche de support souple et d'application d'au moins l'une des tranches sur la couche de support souple pour obtenir une couche composite souple ; et - de fourniture d'un support rigide et d'application de la couche composite souple directement ou indirectement sur le support.
Patent FR-3047459-A1 (FR)
Title: Cric automobile integre
Inventor: BOHLI IMED
IPC: B60S9/04
Filed: 2016-02-08
Abstract: Dispositif permettant de soulever un véhicule pour changer les roues ou les pneus sans placer manuellement le cric sous le châssis Le domaine d'intervention est l'industrie automobile. L'invention concerne un dispositif permettant de changer les roues ou les pneus d'un véhicule sans placer manuellement le cric sous le châssis. Il comporte en effet selon une première caractéristique quatre crics (1) fixés sous le châssis au niveau de chaque roue. Les crics disposent d'une partie plate et large (2) qui sert à bien se poser sur le sol ou sur un plan dur, d'une tige principale (3) qui tourne avec un moteur (8) ou une manivelle (4). Sur l'une des extrémités est fixé un anneau (5) permettant d'accueillir la manivelle Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à changer les roues d'un véhicule en cas par exemple de crevaison.
Patent FR-3051542-A1 (FR)
Title: Lampe d'eclairage escamotable
Inventor: LECHAT ERIC
IPC: F21V21/22
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage escamotable comportant un conteneur (1) où coulisse un tube mobile (3) surmonté d'un tube translucide (4) dans lequel se trouve au moins une source lumineuse (16). L'ensemble est surmonté d'un chapeau (5) résistant formant couvercle en position rétracté. Les moyens de manœuvre sont intégrés au conteneur (1) et sont de type pneumatique. L'émergence de la partie éclairante (2) est automatique lors de l'alimentation électrique et s'escamote automatiquement lors de la coupure d'énergie.
Patent FR-3050440-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit alimentaire et ensemble de conditionnement comprenant un tel dispositif
Inventor: BOUTELOUP CLAUDE
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-04-26
Abstract: Ce dispositif (1), qui est destiné au conditionnement d'un produit alimentaire, notamment d'un produit alimentaire comprenant une pâte alimentaire, tel une pizza, comprend :f - un fond (2) de support dudit produit alimentaire, - deux flancs (3, 4) de maintien dudit produit alimentaire, s'étendant à partir du fond, - un rebord (5) de retenue dudit produit alimentaire, ce rebord reliant les flancs sur un premier côté latéral du fond, - les deux flancs délimitant, sur le côté latéral opposé du fond, une ouverture (7) de libre passage dudit produit alimentaire, - chaque flanc comprenant un corps (31, 41) adjacent au fond (2), ainsi qu'un volet (32, 42) périphérique amovible, chaque volet étant relié à un corps respectif par une ligne d'attache temporaire (33, 43) qui s'étend à distance du fond.
Patent FR-3051845-A1 (FR)
Title: Corps de buse d'injecteur
Inventor: LACOTTE MATTHIEU
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-05-24
Abstract: Un corps de buse (16) prévu pour être agencé dans un injecteur (10) de carburant s'étendant le long d'un axe longitudinal (X), le corps de buse (16) pourvu d'une paroi (46) cylindrique longitudinal s'étendant le long de l'axe (X) définissant un alésage (26) cylindrique longitudinal ouvert à une première extrémité (50), comprenant une deuxième extrémité (52) au contact d'un cône (54), et un sac (56) agencé au sommet du cône (54) et pourvu de trous d'injections (28), le cône (54) étant pourvu d'un siège (38) de buse ; caractérisé en ce que l'intersection de l'alésage cylindrique (26) et du siège de buse (38) définit un évidement annulaire (58) qui s'étend dans le prolongement de l'alésage cylindrique (26) de sorte que le siège de buse (38) et l'évidement (58) sont séparés par un muret (60).
Patent FR-3054209-A1 (FR)
Title: Distributeur de gaz pour une installation de conditionnement de poudre et installation associee
Inventor: BETTON FABRICE
IPC: B65D88/72
Filed: 2016-07-20
Abstract: Ce distributeur de gaz comprend au moins une traverse allongée comportant deux parois latérales, inclinées sur leurs parties supérieures, raccordées entre elles à leurs bords supérieurs respectifs et définissant entre elles un logement (46) de circulation de gaz débouchant vers le bas. Le distributeur de gaz comporte au moins un organe de renforcement (34) disposé dans le logement (46) défini dans la traverse allongée, l'organe de renforcement (34) comportant une plaque verticale centrale (54) qui s'étend longitudinalement dans ledit logement (46) et au moins une équerre (56) fixée transversalement entre la plaque verticale centrale (54) et la paroi latérale de la traverse allongée.
Patent FR-3054408-A1 (FR)
Title: Partie femelle d'un dispositif d'identification animale comprenant un element de blocage de la partie male dans la partie femelle
Inventor: DECALUWE JOHAN
IPC: A01K11/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne une partie femelle d'un dispositif d'identification animale, comprenant une cavité (30) destinée à recevoir une tête d'une partie mâle dudit dispositif d'identification animale. Selon l'invention, ladite cavité (30) comprend un élément de blocage (20) destiné à maintenir ladite tête à l'intérieur de ladite cavité, ledit élément de blocage comprenant une base et au moins deux griffes élastiques s'étendant à partir de ladite base en direction de l'entrée de ladite cavité, lesdites griffes étant mobiles entre au moins deux positions dont une position d'insertion permettant l'insertion de ladite tête dans ladite cavité et une position de blocage permettant le blocage de ladite tête à l'intérieur de ladite cavité.