baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972861-A1 (FR)
Title: Element de fiche avec organe de decharge de contrainte
Inventor: ROUILLARD XAVIER
IPC: H01R13/58
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention a trait à un élément de fiche (2) d'un connecteur électrique enfichable (1) comprenant au moins une prise de conducteur (12), adapté pour recevoir un conducteur électrique (100) selon une direction d'insertion de conducteur (I), dans lequel le conducteur (100) peut être inséré et retiré de l'au moins une prise de conducteur (12). L'invention a trait en outre à un élément de fiche d'accouplement (3) et à un connecteur enfichable (1). Pour faciliter la décharge de contrainte du conducteur (100), la présente invention prévoit qu'un organe de décharge de contrainte (22) est connecté à l'élément de fiche (2) et dans une position de fixation (B) chevauche au moins partiellement au moins une prise de conducteur (12) dans une projection selon la direction d'insertion du conducteur (I).
Patent FR-2973007-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement et de distribution d'un echantillon de produit fluide
Inventor: ROOSEL THOMAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement et de distribution d'un échantillon de produit fluide, comprenant un réservoir déformable de conditionnement dudit échantillon et un dispositif de distribution dudit échantillon qui est monté de façon étanche sur ledit réservoir, ledit dispositif comprenant deux plaques (6a, 6b) qui s'étendent à l'intérieur dudit réservoir en étant espacées l'une de l'autre pour former entre elles un volume de pompage qui est alimenté en produit conditionné, ledit volume de pompage étant en communication avec au moins un orifice (7) de distribution de l'échantillon, lesdites plaques étant rapprochables manuellement par appui sur le réservoir afin, par diminution du volume de pompage, d'alimenter ledit orifice en produit.
Patent FR-2975662-A1 (FR)
Title: Vehicule a roulettes de type trottinette
Inventor: PEYSSON ALEXIS
IPC: B62K15/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: Véhicule à roulettes (1, 21, 31, 41) de type trottinette comportant une plateforme (2, 22, 32, 42) sur laquelle un utilisateur peut se positionner pour se déplacer et une colonne de direction (3, 23) permettant de guider en rotation un tube (4, 24, 34, 44) comportant, à une première extrémité (5), des moyens de pilotage (6), tels un guidon, et à une seconde extrémité (7), au moins une roulette avant (8), ladite plateforme (2, 22, 32, 42) étant assujettie en liaison pivot par rapport à ladite colonne de direction (3, 23) selon un axe de rotation (9, 29) perpendiculaire à une direction privilégiée (10) d'avancement dudit véhicule (1, 21, 31, 41) caractérisé en ce que ledit axe de rotation (9, 29) de la plateforme (2, 22, 32, 42) par rapport à la colonne de direction (3, 23) est agencé dans une zone située à l'avant de la colonne de direction (3, 23), selon ladite direction privilégiée (10) d'avancement du véhicule (1, 21, 31, 41), par opposition à une zone située à l'arrière de la colonne direction (3, 23) où une roulette arrière (18) coopère avec la plateforme (2, 22, 32, 42).
Patent FR-2961133-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner un vehicule automobile et vehicule automobile
Inventor: MENKE ANDREAS
IPC: B60K15/05
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un véhicule automobile qui comprend un réservoir de carburant avec une ouverture de remplissage qui peut être fermée par une trappe de fermeture qui peut être recouverte par un volet de réservoir déplaçable entre une position de recouvrement et une position d'ouverture. Afin de simplifier le remplissage du véhicule automobile, on effectue un équilibrage de la pression entre le réservoir de carburant et l'atmosphère lorsqu'il est détecté que le volet de réservoir est ouvert ou doit être ouvert.
Patent FR-2976952-A1 (FR)
Title: Procede pour caracteriser la presence ou l'absence d'un microorganisme dans un milieu biologique
Inventor: MARCOUX PIERRE
IPC: G01N21/17
Filed: 2011-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour révéler la présence ou l'absence d'un microorganisme, ledit procédé comprenant les étapes consistant à 1) disposer d'une enceinte contenant une phase liquide ou semi-solide formée d'un milieu biologique susceptible de contenir une forme vivante dudit microorganisme, des éléments nutritifs, et d'un substrat enzymatique spécifique audit microorganisme et métabolisable en au moins un métabolite VOC, et une phase gazeuse contiguë à ladite phase liquide ou semi-solide, 2) exposer au moins ladite phase liquide ou semi-solide à des conditions propices à la métabolisation dudit substrat enzymatique par ledit microorganisme, en une molécule dudit métabolite VOC et, 3) révéler par transduction optique, la présence ou l'absence dudit métabolite VOC caractérisé en ce qu'il interagit avec une matrice nanoporeuse, et en ce que la détection par transduction optique d'un changement des propriétés optiques de ladite matrice est indicatrice d'une interaction de ladite matrice avec ledit métabolite.
Patent FR-2977317-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalies lors du remplissage d'un dispositif de dosage de liquide et dispositif de dosage de liquide
Inventor: MILLET FREDERIC
IPC: G01F11/00
Filed: 2011-06-28
Abstract: Procédé de détection d'anomalies lors du remplissage d'un dispositif de dosage de liquide par un liquide à doser, ledit dispositif de dosage comprenant au moins un organe d'aspiration et au moins un moyen de contrôle de pression agencé pour mesurer une pression relative audit organe d'aspiration. Le procédé de détection comporte les étapes consistant : à faire un étalonnage en pression préalable du remplissage du dispositif, a calculer pour un volume voulu une zone de tolérance présentant une limite haute et une limite basse à partir de l'étalonnage en pression préalable et vérifier si la pression reste comprise dans la zone de tolérance lors du remplissage du dispositif de dosage par le liquide à doser.
Patent FR-2977720-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique organique et son procede d'encapsulation.
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L51/56
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique organique, tel qu'un micro-afficheur à diodes électroluminescentes organiques (« OLED »), qui est protégé de l'air ambiant par une encapsulation étanche de type incluant au moins une couche mince, et un procédé d'encapsulation d'un tel dispositif. L'invention s'applique notamment à des unités électroluminescentes de type hybride. Ce dispositif (1) comprend : - un substrat (2), - au moins une unité électroluminescente déposée sur ce substrat et incorporant des électrodes interne (5) et externe (10) définissant une zone active et, entre ces électrodes, un empilement de films organiques (6, 7, 8), et - une structure d'encapsulation (13, 14, 15) étanche à couche(s) mince(s) qui comprend au moins une couche inorganique (13, 15) qui surmonte ladite unité électroluminescente en l'enveloppant latéralement. Selon l'invention, ce dispositif comprend en outre une structure de pré-encapsulation (11, 12) qui est localisée entre l'électrode externe et la structure d'encapsulation et qui comprend une couche tampon (11) recouvrant l'électrode externe et à base d'un complexe organométallique hétérocyclique de température de transition vitreuse supérieure à 80° C, et une couche barrière (12) recouvrant la couche tampon et à base d'un oxyde de silicium SiO , avec x réel tel que 0 < x < 2.
Patent FR-2978613-A1 (FR)
Title: Method for making network of connecting vias that are utilized for connecting metal lines of integrated circuit, involves locating pattern at point, and manufacturing vias from mask, where each pattern exhibits orientation direction
Inventor: FARYS VINCENT
IPC: H01L23/52
Filed: 2011-07-26
Abstract: The method involves making a hard mask that is provided with a network of patterns (2), where the patterns correspond to locations of connecting vias (20). Each pattern is located at an intersection point between a portion of lower metallization level metal lines (60-62) and a portion of higher metallization level metal lines (63-65), where each pattern exhibits a general orientation direction (B) that is inclined at a non-zero angle with respect to an orientation direction (A) of the portion of the lower metallization level metal lines. The connecting vias are manufactured from the hard mask. An independent claim is also included for an integrated circuit.
Patent FR-2979162-A1 (FR)
Title: Procede de determination des performances d'au moins une helice d'une turbomachine
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02K3/072
Filed: 2011-08-17
Abstract: Un procédé de détermination des performances d'au moins une hélice de turbomachine dans un flux d'air incident (V) comportant une composante axiale (V ) et une composante tangentielle (V ), ladite hélice étant modélisée par un modèle théorique généralisé (M ) défini, pour une pluralité d'angles de calage (β) de l'hélice, par un ensemble de coefficients adimensionnels dont au moins un coefficient d'avancement généralisé (J ), un coefficient de puissance généralisé (CP ) et un coefficient de traction généralisé (CT ) définis par les formules suivantes : procédé dans lequel : - on paramètre le modèle théorique généralisé (M ) de l'hélice avec des conditions d'entrée de la turbomachine dont au moins la composante axiale (Vz), la composante tangentielle du flux d'air incident (V ), l'angle de calage (β) et la vitesse d'entraînement (u) de l'hélice ; et - on déduit du modèle théorique généralisé (M ) paramétré au moins les performances de traction (T) et de puissance (P) de ladite hélice.
Patent FR-2981262-A1 (FR)
Title: Implant intersomatique
Inventor: ROUSSOULY PIERRE
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-10-14
Abstract: La présente invention porte sur un implant intersomatique (100) destiné à être inséré dans l'espace intervertébral défini par deux vertèbres voisines (V1, V2), comprenant un corps (1) présentant au moins une face supérieure (2) destinée à être placée en regard de la vertèbre supérieure, et une face inférieure (3), destinée à être placée en regard de la vertèbre inférieure, sensiblement parallèles entre elles, les périphéries (2a, 3a) desdites face supérieure et inférieure étant reliées entre elles par une paroi périphérique (4) sensiblement verticale, caractérisé en ce que chacune desdites faces supérieure et inférieure présente sensiblement la forme d'un triangle aux angles arrondis, chaque face comprenant trois surfaces d'appui (5, 6, 7, 8, 9, 10), destinées à être en contact avec le plateau de la vertèbre adjacente, lesdites surfaces d'appui se situant substantiellement au niveau des trois angles arrondis dudit triangle.
Patent FR-2985411-A1 (FR)
Title: Procede pour favoriser l'exsudation de l'oleoresine et composition pour mettre en oeuvre ce procede
Inventor: LENEVEU LUC
IPC: A01G23/10
Filed: 2012-03-16
Abstract: La présente invention concerne les procédés pour favoriser l'exsudation de l'oléorésine 5 d'arbres 3 notamment de pins ou autres conifères, ainsi qu'une composition pour notamment la mise en oeuvre du procédé et une application de l'acide citrique. Le procédé selon l'invention consiste en une application, sur une blessure superficielle infligée à un arbre, d'au moins une solution d'acide citrique ou de l'un de ses dérivés comme activateur de l'exsudation de l'oléorésine.
Patent FR-2992986-A1 (FR)
Title: Recycling module for recycling water in circuit for industrial application, has water circulation module for connecting hot water supply with cold water supply in distribution system to create temporary bypass with solenoid valve
Inventor: PUJEOLLE THIERRY FRANCIS JEAN
IPC: E03B7/07
Filed: 2012-07-04
Abstract: The module has a water circulation module (12) for connecting a hot water supply with a cold water supply (10) in a distribution system to create a temporary bypass with a solenoid valve (1). Cooled water is conveyed from a hot water system (9) into the cold water supply until reaching desired temperature. A circulator (5) circulates water of the hot water supply toward the cold water supply. The solenoid valve and another solenoid valve prohibit circulation of water toward a cold water outlet when a bypass function is actuated.
Patent FR-2985721-A1 (FR)
Title: Indexation passive d'un element mobile presentant des dents
Inventor: MINOTTI PATRICE
IPC: B81B5/00
Filed: 2012-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant : - un élément mobile (1) comportant des dents (11 ; 11 , 11 , 11 , 11 , 11 ) ; - un élément d'entraînement (2) pour venir en prise avec les dents (11 ; 11 , 11 , 11 , 11 , 11 ) de l'élément mobile (1) pour mettre en mouvement l'élément mobile (1) dans un sens de déplacement ; - un élément actionneur (3) apte à générer un mouvement alternatif pour déplacer l'élément d'entraînement (2) suivant au moins deux phases, lors d'une phase d'entraînement, l'élément d'entraînement (2) est en prise avec une dent (11 ; 11 , 11 , 11 , 11 , 11 ) de l'élément mobile (1), lors d'une phase de retour sans entraînement, l'élément d'entraînement (2) est décalé par rapport à l'élément mobile (1), un premier élément indexeur (4) comprenant un premier doigt (41) d'indexage destiné à être positionné par entre deux dents (11 ; 11 , 11 , 11 , 11 , 11 4) de l'élément mobile (1) ; et relié à l'élément actionneur (3) pour déplacer simultanément l'élément d'entraînement (2) et le premier doigt d'indexage (41).
Patent FR-2988266-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de portions avec moyens d'ejection desdites portions
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A23L13/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication de portions à partir d'au moins un boudin continu de produit alimentaire, en particulier de fabrication de boulettes de viande. La machine comprend un dispositif d'extrusion apte délivrer un boudin continu dans une direction verticale, et un dispositif de mise en portions comprenant au moins un système de coupe. Le système de coupe comprend des éléments de coupe (30) aptes à être déplacés transversalement à ladite direction verticale entre une position ouverte dans laquelle le boudin passe entre lesdits éléments de coupe et une position fermée pour couper le boudin et former des portions de produit alimentaire, chaque système de coupe comprend en outre des moyens d'éjection (5) aptes à éjecter vers le bas les portions desdits éléments de coupe.
Patent FR-2990675-A1 (FR)
Title: Inclination angle adjusting device for steering wheel in driving simulator of vehicle, has guide groove arranged so that displacement of steering wheel support imposes rotation of steering wheel about axis in plane formed by steering wheel
Inventor: JEANNE BENOIT
IPC: B62D1/187
Filed: 2012-05-21
Abstract: The device has a steering wheel support (10) arranged to receive a steering wheel (50) pivotally mounted on a steering column (53). A base plate (20) includes a guide groove (21) for the steering wheel support, where guide pins (15) slide in the guide groove, and define a displacement path for the steering wheel support. The guide groove is arranged so that the displacement of the steering wheel support imposes a rotation of the steering wheel about an axis contained in a plane (52) formed by the steering wheel and passing through an axis (51) of the steering column.
Patent FR-2993853-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage de guidon pliant de bicyclette
Inventor: FROHLICHER FABIEN
IPC: B62K15/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un guidon pliant (20) de véhicule comportant : un premier tube (30) ; un second tube (32) monté pivotant par rapport au premier tube (30), ledit guidon pliant présentant un état ouvert et un état fermé ; un organe de verrouillage (40) pour maintenir le guidon pliant (20) dans son état fermé en empêchant le pivotement du second tube (32) par rapport au premier tube (30), l'organe de verrouillage pouvant être déverrouillé afin de permettre le pivotement du second tube (32) par rapport au premier tube (30), l'organe de verrouillage (40) étant mobile entre une position de verrouillage et une position déverrouillée ; L'invention se caractérise par le fait que le premier tube (30) comporte un dispositif de blocage (80) mobile entre une position bloquée dans laquelle ledit dispositif de blocage (80) empêche le déplacement de l'organe de verrouillage (40) vers sa position déverrouillée, et une position débloquée dans laquelle ledit dispositif de blocage (80) ne s'oppose pas au déplacement de l'organe de verrouillage (40) vers sa position déverrouillée.
Patent FR-2995027-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. diesel engine for motorized assembly of ship, has actuator and flame detector causing activation of fogger-injector immediately after initiation of combustion reaction between fuel and oxidant
Inventor: CROUZIER JEAN JACQUES
IPC: B63H23/04
Filed: 2012-09-06
Abstract: The engine has a cylinder head (1) fixed on a cylinder (3), and a reciprocating piston (7) defining a combustion chamber (5) in an upper position within the cylinder. The piston is connected to a downstream mechanism by an actuating rod (8), a fuel injector (17), an oxidizer injector (18), and an exhaust valve (12). A flame detector (32) registers the start of the combustion reaction between a fuel and an oxidant, where an actuator (16) and the flame detector cause activation of a fogger-injector (19) immediately after the initiation of the combustion reaction between the fuel and the oxidant. An independent claim is also included for a motorized assembly for a ship.
Patent FR-2996042-A1 (FR)
Title: Grand piano, has coupling unit transmitting displacement undergone by selected part of bars of keyboard during actuation of front part toward tilting bar so as to cause swing of tilting bar and strike associated string by hammer
Inventor: VAYSON DE PRADENNE CYRILLE
IPC: G10C1/04
Filed: 2012-09-21
Abstract: The piano has a striking mechanism (MF) including a keyboard (C1) placed at an equal or higher level than that of a frame. Another keyboard (C2) comprises tilting bars (B2), where each bar includes a rear portion (ER2) coupled to a hammer (MA) that is adapted to strike one of tended strings. Each of coupling units (MC) transmits a displacement undergone by a selected part (PI1) of bars (B1) of the former keyboard during actuation of a front part (EV1) toward one of the tilting bars so as to cause swing of the tilting bar and strike the associated string by the hammer.
Patent FR-3009797-A1 (FR)
Title: Poste de relevage de bord dans lequel une piece ayant un bord releve est formee dans une bande de tole
Inventor: CROGUENNEC MARTINE
IPC: B21D28/00
Filed: 2013-08-22
Abstract: Poste de relevage de bord dans lequel une pièce ayant un bord relevé est formée dans une bande de tôle (8), ce poste comprenant un bâti supérieur (2) et un bâti inférieur (3), le bâti supérieur (2) portant un poinçon de relevage fixe (5) et le bâti inférieur (3) portant un fond mobile (7) et une lame de relevage (13) situés sous le poinçon fixe (5), la bande de tôle (8) pouvant défiler pas à pas entre le fond mobile (7) et le poinçon fixe (5) et un presseur (9) mobile entre une position située au-dessus de la bande de tôle (8) et une position en appui sur cette bande, ledit poste de relevage étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour serrer la bande de tôle (8) dans deux zones espacées situées respectivement à l'arrière et à l'avant du fond mobile (7) pour que le fond mobile (7) puisse déformer la bande (8) vers le haut et que le poinçon (5) puisse ensuite en s'appuyant sur la bande (8) déformer celle-ci vers le bas.
Patent FR-3019388-A1 (FR)
Title: Cavite laser instable a declencheur passif pourvu d'un absorbant saturable a gradient d'absorption
Inventor: MONTAGNE JEAN EUCHER
IPC: H01S3/11
Filed: 2014-03-27
Abstract: - Cavité laser instable à déclencheur passif pourvu d'un absorbant saturable à gradient d'absorption. - La cavité laser (1) est de type instable et est pourvue d'un déclencheur passif (10), le déclencheur passif (10) comprenant un absorbant saturable (11) qui présente un gradient d'absorption, de sorte que le profil d'absorption de l'absorbant saturable (11) est inhomogène sur la section de faisceau (17) circulant dans la cavité laser (1).
Patent FR-3018314-A1 (FR)
Title: Filtre a air
Inventor: HENRY MAXIME
IPC: F02M35/024
Filed: 2014-03-07
Abstract: Filtre (7) à air pour un moteur à combustion interne, ce filtre (7) comprenant un boîtier (8) dans lequel est logée une cartouche (9) filtrante qui délimite dans le boîtier (8) une chambre (12) amont et une chambre (13) aval, le boîtier (8) étant muni d'un orifice (14) primaire d'admission d'air non filtré s'ouvrant dans la chambre (12) amont et d'un orifice (16) d'échappement d'air filtré s'ouvrant dans la chambre (13) aval, le boîtier (8) étant muni d'un orifice (18) secondaire d'admission qui s'ouvre dans la chambre (12) amont pour créer en regard de cet orifice (18) secondaire d'admission une dépression provoquée par la circulation d'air entre l'orifice (14) primaire d'admission et l'orifice (16) d'échappement.
Patent FR-3020983-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson de pneumatique comportant des secteurs resistants supportant une pluralite de secteurs moulants mobiles circonferentiellement
Inventor: RENAUX BENJAMIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-05-14
Abstract: Moule destiné à la vulcanisation des pneumatiques comprenant - un plateau supérieur (10) et un plateau inférieur (20) aptes à se mouvoir l'un par rapport à l'autre dans la direction axiale (XX') - un ensemble de secteurs résistants (40) en forme d'arc, mobiles radialement, - chaque secteur résistant (40) supporte une pluralité de secteurs moulants (30) aptes à coulisser librement dans la direction circonférentielle par rapport audit secteur résistant, entre une position de fermeture du moule et une position d'ouverture du moule, et dans lequel chaque secteur moulant comporte des moyens de guidage radial (32, 11) aptes à lui conférer une trajectoire radiale (re, rf) propre lors du mouvement radial du secteur résistant sur lequel il est monté. Selon l'invention, lesdits moyens de guidage radial sont formés par un pion de guidage (32) disposé sur la face axiale externe du secteur moulant (30) et coulissant dans une rainure radiale (11) placée sur la face axialement interne du plateau adjacent.
Patent FR-3024125-A1 (FR)
Title: Moyen ameliore de transmission d'efforts, agence entre un moteur d'aeronef et son mat d'accrochage
Inventor: ALBY SEBASTIEN
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-07-23
Abstract: Pour conférer de la souplesse à un moyen de transmission d'efforts destiné à être interposé entre un moteur d'aéronef et un mât d'accrochage, tout en lui permettant de transmettre des charges extrêmement élevées, l'invention concerne une partie terminale (100) de ce moyen de transmission, comprenant : - un second organe de passage d'efforts (46), formant un second chemin d'efforts ; - un premier organe de passage d'efforts (52, 52'), plus souple que le second et formant un premier chemin d'efforts (50b) et comprenant une paroi (52a) en forme d'arc ; - un axe de transmission d'efforts (60) intégré au premier chemin d'efforts (50b) et traversant le second organe (46) avec un jeu de passage (66) de manière à être intégré au second chemin d'efforts seulement lorsqu'une déformation de la paroi en forme d'arc (52a) est suffisante pour consommer le jeu de passage (66).