baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047227-B1 (FR)
Title: Support universel de bateau ou ber avec deux bras a angle d'inclinaison reglable pour la reception de divers profils de coque de bateau
Inventor: SOLLBERGER CHRISTIAN
IPC: B63C15/00
Filed: 2016-09-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un support (1) universel de bateau ou ber comprenant une base (2) supportant deux bras (3) dont l'inclinaison par rapport à la base (2) est réglable, les bras (3) formant un V étant destinés à recevoir entre eux une coque d'un bateau, chaque bras (3) étant associé à deux biellettes (4) reliées d'une part au bras (3) et d'autre part à la base (2). La base (2) porte quatre séries de crans (5) dont deux pour chaque bras (3) et les deux biellettes (4) associées à chaque bras (3) portent chacune un organe d'indexage (6) pénétrant dans un des crans (5) d'une série respective pour le réglage et le maintien en position de chaque bras (3) par rapport à la base (2).
Patent FR-3041176-B1 (FR)
Title: Bougie d'allumage
Inventor: KOZAKAI YOHEI
IPC: H01T13/20
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: Une bougie d'allumage (1) comprend un isolateur (3) ayant un trou axial (2) formé à travers celui-ci dans la direction de l'axe de la bougie d'allumage (1), une électrode centrale (4) disposée du côté avant du trou axial (2), et une coque métallique (7) disposée autour de la circonférence extérieure de l'isolateur (3) et comprenant une partie d'engagement d'outil en forme de collier et une partie de sertissage située sur le côté arrière de la partie d'engagement d'outil et ayant un diamètre réduit vers l'arrière, dans laquelle la partie de sertissage de la coque métallique est faite en un matériau en acier au carbone ayant une grosseur de grain égale ou supérieure au N° 11, telle que mesurée conformément à la norme JIS G 0551.
Patent FR-3062300-B1 (FR)
Title: Dispositif de massage chauffant
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A61H15/02
Filed: 2017-02-01
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de massage (10), comportant :         - un manche (12, 112, 212) de préhension ;         - un rouleau (14) de massage, rotatif par rapport au manche selon un premier axe (26) de rotation ; et         - un dispositif (16, 116, 216) de chauffage électrique du rouleau.         Le dispositif de chauffage électrique (16, 116, 216) comprend un élément chauffant (44) logé à l'intérieur du rouleau.
Patent FR-3068822-B1 (FR)
Title: Vetement ou accessoire de protection contre les rayonnements ionisants.
Inventor: GLICKMAN MARC E
IPC: G21F3/025
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: Il s'agit d'un vêtement ou accessoire de protection contre les rayonnements ionisants comprenant un corps en matériau souple enfilable par un opérateur et des moyens renforcés de protection comportant une ou plusieurs couches ou plaques de protection contre les rayonnements ionisants intégrés audit corps. Le vêtement comporte au moins deux parties, chacune munie d'un élément magnétique permettant de fixer, régler, ajuster ou fermer le vêtement ou l'accessoire lorsque l'une des parties est actionnée par l'opérateur pour coopérer avec l'autre partie. Chaque élément magnétique est composé d'au moins deux groupes comportant chacun au moins un aimant positif et au moins un aimant négatif, les groupes d'un même élément magnétique étant fixés directement ou indirectement sur un même support et/ou entre eux, et étant propres à coopérer avec les groupes de signes opposés de l'autre élément magnétique.
Patent FR-3069513-B1 (FR)
Title: Dispositif de retraction d’une colonne de direction d’un vehicule automobile
Inventor: DEPLAT FREDERIC
IPC: B62D1/185
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de déplacement d'une colonne de direction d'un véhicule automobile, comprenant un support (1) destiné à être fixé au véhicule ; un coulisseau mobile (2) en translation par rapport au support entre une position fonctionnelle et une position rétractée de la colonne de direction ; des moyens de rappel élastique (3) du coulisseau vers la position normale ; un verrou à commande électrique (4) de maintien du coulisseau dans la position rétractée. Le dispositif comprend, en outre, des moyens électriques (5) d'entrainement du coulisseau vers la position rétractée, lesdits moyens (5) étant configurés pour pouvoir libérer le coulisseau (2) de manière à ce qu'il se déplace vers la position normale sous l'effort des moyens de rappel élastique (3) lorsque le verrou (4) est libéré.
Patent FR-3076210-B1 (FR)
Title: Composition aerosol comprenant un polymere fixant et un materiau particulaire lamellaire, un procede et un dispositif
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: B65D83/14
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs polymères fixants, un ou plusieurs matériaux particulaires lamellaires, un ou plusieurs solvants organiques, et un ou plusieurs agents propulseurs.     L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques de la composition selon l'invention, ainsi qu'un dispositif aérosol comprenant une telle composition.
Patent FR-3082720-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de la tete pivotante d'un balai
Inventor: AMREIN RENE MARCEL
IPC: A47L13/512
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de ranger ou d'accrocher un balai à tête pivotante en maintenant fermement la tête du balai près du manche, évitant ainsi de devoir le poser, à plat, à même le sol. Le dispositif est constitué d'un arceau présentant un demi-anneau ( 3 ) et deux bras (1, 2) parallèles dont chacun, d'une part, est muni à son extrémité d'une lame butée (4, 5) positionnée perpendiculairement à l'arceau et, d'autre part, sert de support à une chape ( 6, 10 ) formant respectivement un pivot avec une chape ( 8, 15 ) solidaire d'une branche de pince. Chaque branche de pince possède d'un côté du pivot, un petit pavillon ( 11,14) pour la manipulation du dispositif et de l'autre côté, une lame profilée en arc de cercle ( 12, 13 ) qui immobilise la tête du balai contre la lame- butée (4, 5) grâce à un ressort. Le dispositif selon l'invention permet de maintenir fermement la tête pivotante d'un balai près du manche.
Patent FR-3077514-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de pieces stockees sur palettes positionnable au voisinage d'un centre d'usinage
Inventor: HIMMER HERVE
IPC: B65G1/10
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif (1) de manutention de pièces stockées sur palettes (30) positionnable au voisinage d'un centre (31) d'usinage, ce dispositif (1) de manutention comprenant un châssis (2) équipé de porte-palettes (3), un préhenseur (4) et un système (5) de transfert des pièces à traiter entre le dispositif (1) de manutention et le centre (31) d'usinage. Le châssis (2) délimite une enceinte (6) comprenant une allée (7) centrale bordée latéralement des porte-palettes (3), le préhenseur (4) comprend deux montants (8) équipés d'organes (17) de préhension en regard montés mobiles en monte et baisse le long desdits montants (8) et un système (9) d'entrainement en déplacement des montants (8) à l'intérieur de ladite enceinte (6) suivant au moins deux axes (XX', YY') orthogonaux entre eux, le système (5) de transfert comprend un plateau (14) monté mobile suivant une direction transversale à l'axe longitudinal de l'allée (7) centrale entre l'intérieur de l'enceinte (6) et l'extérieur de l'enceinte (6), et les montants (8) du préhenseur (4) sont positionnables d'une part, de part et d'autre du plateau (14) de transfert, d'autre part, de part et d'autre de l'un quelconque des porte-palettes (3).
Patent FR-3077888-B1 (FR)
Title: Puce optoelectronique et procede de test de circuits photoniques d'une telle puce
Inventor: LE MAITRE PATRICK
IPC: H04J14/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une puce optoélectronique (5) comprenant des entrées optiques (E1, E2) ayant des bandes passantes différentes, au moins un circuit photonique à tester (DUT1), et un dispositif de couplage optique (1) configuré pour relier lesdites entrées au circuit à tester (DUT1).
Patent FR-3078747-B1 (FR)
Title: Detection de fuite dans un dispositif d'evaporation des vapeurs d'un carburant stocke dans un reservoir d'un moteur thermique de vehicule
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'évaporation (13) des vapeurs d'un carburant stocké dans un réservoir (12) de véhicule automobile. Le dispositif d'évaporation (13) comprend un circuit de dérivation (138) et une vanne de dérivation (139) configurée pour évoluer entre une position dite « d'absorption », dans laquelle la vanne de dérivation (139) permet la circulation des gaz entre le réservoir (12) et un filtre absorbant (131) et une position dite « de détection de fuite », dans laquelle la vanne de dérivation (139) permet la circulation des gaz entre un circuit de purge (133) et le réservoir (12) via le circuit de dérivation (138).
Patent FR-3080696-B1 (FR)
Title: Systeme d'ajustement de localisation en environnement virtuel immersif
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: Système de sélection (30) dans un environnement virtuel immersif (11), comprenant : -un système d’affichage (17) en 3D apte à afficher un élément graphique de sélection dans une région d’une surface virtuelle de commande, -un système de localisation (18) et de détection des mouvements de la tête d’un utilisateur et d’un moyen de pointage (22) tenu par ledit utilisateur, ledit système de sélection (30) comprenant une interface apte à détecter l'approche et la position du moyen de pointage par rapport à ladite surface virtuelle de commande pour atteindre une zone de sélection (33) d’un élément graphique de sélection (31), caractérisé en ce que l’interface est apte à modifier la zone de sélection de l’élément de sélection (31) en gardant l’affichage dudit élément (31) figé, quand la position d’impact du moyen de pointage (22) avec l’élément de sélection sur la surface de commande diffère d’une position efficace de la zone de sélection d’un écart inférieur à un seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086185-B1 (FR)
Title: Dispositif de retour de force mecanique concu pour simuler un impact physique lors d'un evenement de jeu video.
Inventor: ARMAND ROMAIN
IPC: A63F13/285
Filed: 2018-09-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retour de force mécanique conçu pour simuler un impact physique lors d'un événement de jeu vidéo, ledit dispositif comportant un boîtier (23) qui, en usage, est en contact physique avec une zone du corps du joueur, caractérisé en ce que : - un percuteur (6) est monté mobile dans le boîtier (23) entre : ○ une position de repli et, ○ une position avancée où ledit percuteur fait saillie dudit boîtier pour, en usage, venir impacter la zone du corps du joueur, - un actionneur (7) est agencé pour déplacer le percuteur (6) entre la position de repli et la position avancée.
Patent FR-3084426-B1 (FR)
Title: Capuchon d’aeration d’une transmission
Inventor: HUGUES JULIEN
IPC: F16N21/06
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le capuchon (10) d'aération est adapté pour être monté autour d'une extrémité d'un tuyau destiné à être raccordé à l'autre extrémité à une ouverture prévue dans un boîtier d'un composant automobile, ledit capuchon (10) comprenant une paroi latérale périphérique cylindrique (12) autour d'un axe principal X fermée par une paroi d'extrémité (14), un organe de tige central (18) faisant saillie axialement à partir d'une surface interne de la paroi d'extrémité (14) et étant pourvu d'un canal intérieur (20) d'aération débouchant radialement au moins à la base de l'organe de tige (18) en position de montage du tuyau.
Patent FR-3090690-B1 (FR)
Title: Souche Bactérienne Biofertilisante
Inventor: SLEZACK - DESCHAUMES SOPHIE
IPC: A01P21/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention porte sur le domaine de la fertilisation des cultures, et particulièrement sur une souche bactérienne biofertilisante. La présente invention porte notamment sur la souche bactérienne déposée le 24 octobre 2018 à la Collection Nationale de Culture de Micro-organismes (CNCM), 28 rue du Dr. Roux, 75724 PARIS CEDEX 15, en vertu du traité de Budapest sous le numéro CNCM I-5372, ainsi que sur les utilisations de cette souche. L’invention porte également sur une composition comprenant la souche bactérienne mentionnée ci-dessus ainsi que sur un procédé de fertilisation comprenant l’application de cette composition à une plante ou à un sol.
Patent FR-3093113-B1 (FR)
Title: Tissu biface plat a propriétés élastique a propriétés agrippantes
Inventor: CHEYNET JEAN-PIERRE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ce tissu biface à propriétés élastiques dans son sens chaîne et muni de propriétés agrippantes, est formé par l’entrecroisement de fils de chaine et de fils de trame. Les fils de chaine sont de quatre type différents travaillant selon des armures différentes par rapport aux fils de trame, respectivement :- des fils élastiques (A) travaillant selon une armure taffetas ;- des fils de fond (B), constitués de fils synthétiques texturés par fausse torsion sur l’endroit, travaillant selon une armure unie alternant avec des flottés en surface, et possédant un titre unitaire au brin compris entre 10 et 25 dtex ; - des fils de fond (C) sur l’envers, constitués de fils synthétiques multifilamentaires, d’un titre unitaire au brin compris entre 0,3 et 1,7 dtex, travaillant selon une armure cannelée, alternant des flottés de grande longueur sur la face envers et des zones courtes de liage sur l’endroit, - des fils de liage, constitués exclusivement de fils synthétiques thermocollants, dont le point de fusion est compris entre 80 °C et 160 °C, travaillant selon une armure unie.
Patent FR-3093032-B1 (FR)
Title: Support multifonction pour moteur thermique
Inventor: CAYER REGIS
IPC: B60K11/04
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: Support multifonction pour moteur thermique.              L’invention concerne un support (1) multifonction destiné à un moteur d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, et comprenant un cadre adapté pour loger au moins deux organes d’un module de refroidissement ; ledit cadre comprenant au moins une face (21) destinée à être assemblée par emboîtement à un radiateur.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3093054-B1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule, par détermination fiable d’objets dans des images déformées
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un procédé assiste la conduite d’un véhicule à conduite autonome et capteur acquérant des images d’environnement ayant une première déformation, et comprend : - une première étape (10) où l’on obtient une image acquise, - une deuxième étape (20-70) ou l’on analyse l’image avec un réseau de neurones, formé avec une base d’images d’environnement non déformées et d’images d’objets ayant la première déformation, pour déterminer des zones d’intérêt comportant des objets auxquelles on applique une seconde déformation, inverse de la première déformation, pour obtenir une zone d’intérêt intermédiaire que l’on analyse avec le réseau de neurones pour déterminer son objet non déformé, puis on applique la première déformation à l’objet non déformé pour obtenir un objet déformé que l’on détecte dans l’image obtenue pour déterminer des informations le représentant, et - une troisième étape (80) où l’on génère une instruction de conduite fonction des informations déterminées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093763-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement à zone sacrificielle pour véhicule automobile électrique
Inventor: LANARD JEAN LOUIS
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: [Un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique (12) comprend un boîtier (24) définissant un canal longitudinal débouchant à deux extrémités (24a ; 24b) du boîtier (24), une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304) disposés dans le canal, et au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air dans le canal. Le boîtier (24) a une zone sacrificielle (40) destinée à se déformer et/ou à se rompre préférentiellement, en cas de choc, la zone sacrificielle étant de préférence au voisinage d’une extrémité (24a ;24b) du boîtier (24).]
Patent FR-3093851-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de vote et bulletin de vote
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G07C13/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE VOTE ET BULLETIN DE VOTE Le dispositif de vote (10) comporte :- une borne (11) de sélection d’un candidat ou d’une proposition mise au vote, sur laquelle un électeur fournit son choix et qui émet un bulletin de vote (20) comportant, en mémoire (25), une information représentative du choix effectué et, en surface, une impression (22) du choix effectué et- une urne (15) munie d’un lecteur (18) de mémoire du bulletin de vote et de mémorisation des nombres de bulletins exprimant les différents choix possibles. Plusieurs bulletins conservent en mémoire (24), avant délivrance par la borne, le même identifiant et la borne complète, au moment de l’émission du bulletin de vote, cet identifiant pour que tous les identifiants complétés émis au cours d’un scrutin soient différents. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091459-B1 (FR)
Title: Armoire informatique modulaire avec interconnexion en cuivre.
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-03-26
Abstract: Armoire informatique modulaire avec interconnexion en cuivre configurée pour accueillir : Une pluralité de nœuds de calcul, les nœuds de calcul étant répartis dans une pluralité de lame de calcul, chaque nœud de calcul comportant un connecteur réseau ; Une pluralité de commutateurs réseau comportant une pluralité de connecteurs réseau ; Au moins un élément de distribution d’alimentation électrique ; Au moins un élément de refroidissement ; les nœuds de calcul, les commutateurs réseau, l’élément de distribution d’alimentation électrique et l’élément de refroidissement étant mis en place sur au moins un bâti de l’armoire informatique, la mise en place et l’exploitation de ces éléments se faisant par une face avant et/ou par une face arrière de l’armoire. Ladite armoire est telle qu’au moins une paroi latérale de l’armoire comporte au moins une ouverture pour le passage d’au moins un câble d’interconnexion entre au moins un connecteur réseau d’un élément de l’armoire informatique et un connecteur réseau d’un élément d’une deuxième armoire informatique. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099819-B1 (FR)
Title: Dispositif et installation de réfrigération
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B11/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température, le dispositif de réfrigération étant disposé dans un cadre (100) et comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, les mécanismes de refroidissement et de réchauffage du fluide de travail comprenant un échangeur (6) de chaleur commun dans lequel le fluide de travail transite à contre-courant dans deux portions de transit distinctes du circuit (10) de travail, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de chaleur de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (125) par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, le mécanisme (2, 3) de compression comprenant deux compresseurs (2, 3) distincts, le mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement du fluide de travail comprenant deux échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement disposés respectivement à la sortie des deux compresseurs (2, 3) et assurant un échange de chaleur entre le fluide de travail et un fluide de refroidissement, le cadre (100) s’étendant selon une direction (A) longitudinale et comprenant une base (101) inférieure destinée à être fixée sur un support, les échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement étant situés dans le cadre (100) autour de l’échangeur (6) de chaleur commun, c’est-à-dire que les échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement ne sont pas situés en dessous de l’échangeur (6) de chaleur commun entre l’échangeur (6) de chaleur commun et la base (101) inférieure du cadre (100). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089203-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'habillages de parois latérales de cabine et d'habillages d'éclairages de cabine sur un composant structurel d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial
Inventor: WESSELOH MARC
IPC: B64C1/12
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Dispositif de fixation d'habillages de parois latérales de cabine et d'habillages d'éclairages de cabine sur un composant structurel d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial L'invention concerne un dispositif de fixation d'habillages de parois latérales de cabine (106) et d'habillages d'éclairage de cabine (114) sur un composant structurel (102) d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial (100), le dispositif (10) présentant : un composant de support structurel (12) ; et un composant de support de paroi latérale de cabine (14) ; le composant de support structurel (12) présentant une surface de fixation structurelle (20) pour la fixation du composant de support structurel (12) au composant structurel (102) et une surface de fixation d'ajustement (22) pour la fixation du composant de support de paroi latérale de cabine (14), le composant de support de paroi latérale de cabine (14) présentant un support intermédiaire (16) et un logement de paroi latérale de cabine (18) pour la fixation d'au moins un habillage de paroi latérale de cabine (106), le support intermédiaire (16) étant disposé entre la surface de fixation d'ajustement (22) et le logement de paroi latérale de cabine (18), le support intermédiaire (16) présentant un élément de guidage intermédiaire (24) qui guide le support intermédiaire (16) par rapport à la surface de fixation d'ajustement (22) dans une direction (26), et le logement de paroi latérale de cabine (18) présentant un élément de guidage de logement (30) qui guide le logement de paroi latérale de cabine (18) par rapport au support intermédiaire (16) dans une autre direction (28), le support intermédiaire (16) présentant un élément de fixation (32) pour bloquer le support intermédiaire (16) sur la surface de fixation d'ajustement (22), et le logement de paroi latérale de cabine (18) présentant un élément de fixation (34) pour bloquer le logement de paroi latérale de cabine (18) sur le support intermédiaire (16). L'invention fournit un dispositif (10) amélioré pour la fixation d'habillages de parois latérales de cabine et d'habillages d'éclairage de cabine à un composant structurel (102) d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial (100), un ajustement de l'habillage de paroi latérale de cabine (106) et de l'habillage d'éclairage de cabine (114) pouvant être effectué au moyen de l'invention.  Figure 3