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Patent FR-3032218-B1 (FR)
Title: Serrure du type a disques et cle permettant d'actionner le barillet de cette serrure
Inventor: RAMBLIER YVES
IPC: E05B21/06
Filed: 2015-01-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention a trait à une serrure à disques, comprenant un barillet cylindrique (1) et sa clé (2), le barillet comprenant un stator (3), un rotor (5), un organe de verrouillage (21) qui traverse l'interface (23) entre le stator (3) et le rotor (5) et verrouille ainsi la serrure, le rotor comprenant un ensemble de couronnes codées (7) mobiles en rotation, la tige (20) de la clé étant cylindrique et dotée de moyens codés coopérant avec les codes des couronnes (7), la clé lorsqu'elle est tournée entraînant le rotor (5), l'organe (21) s'étant alors éclipsé. La serrure est caractérisée en ce que le corps (6) du rotor (5) est percé au droit de chaque couronne (7) d'au moins une lumière traversante (30), au moins deux couronnes présentant chacune une saillie (31) qui pénètre la lumière (30) et émerge à l'intérieur du chemin de passage (16) de la clé (2) dont la tige (20) présente en surface au moins une rainure (32) apte à recevoir la saillie (31), les couronnes (7) présentant au moins une encoche (41) dont la largeur est supérieure à celle de l'organe de verrouillage (21), les encoches (41) se trouvant alignées et formant une tranchée rectiligne après que la clé a été introduite à fond dans le chemin de passage (16) du rotor (5), l'organe (21) venant se loger dans la tranchée dès le commencement de la rotation de la clé de manière à dégager l'interface (23) et à désolidariser le rotor (5) du stator (3).
Patent FR-3038616-B1 (FR)
Title: Procede de purification et de concentration d'acides nucleiques.
Inventor: FRANCOIS CELIA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-07-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé pour purifier et concentrer au moins un fragment d'acides nucléiques d'une taille supérieure à 20 pb par formation d'un complexe entre un acide nucléique et un polymère polycationique en phase homogène, fixation du complexe sur une résine échangeuse de cations et élution par agitation mécanique.
Patent FR-3041949-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation de receptacle e charge par chargement en charges dudit receptacle
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B65G65/02
Filed: 2015-10-06
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif (1) de préparation de réceptacle (20) comprenant un chariot (2) automoteur à conducteur (22) embarqué, ledit chariot (2) comprenant un châssis (3) délimitant un poste (4) de préparation de réceptacle (20), un support (5) ménageant une surface d'appui sur laquelle le réceptacle (20) est apte à être posé pour y être préparé par le conducteur (22) à partir du poste (4) de préparation de réceptacle jouxtant ledit support (5), ce support (5) étant surmonté d'une zone (12) dite de chargement correspondant à l'emplacement apte à être occupé par le réceptacle (20) et le chargement dudit réceptacle (20). Le chariot (2) comprend des moyens (14) de prise d'une charge (21) configurés pour prendre une charge (21) stockée dans une zone (23) de stockage extérieure au chariot (2) et des moyens (15) de pose ou d'aide à la pose de la charge (21) sur le support (5) de réception du réceptacle (20), lesdits moyens (15) de pose ou d'aide à la pose, configurés pour le passage de la charge d'une position à une autre, étant distincts des moyens (14) de prise.
Patent FR-3053405-B1 (FR)
Title: Ensemble de circulation de gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/23
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un ensemble de circulation de gaz d'échappement d'un moteur thermique comprend un circuit de recirculation des gaz d'échappement (12). Selon l'invention, le circuit de recirculation comporte une turbine de récupération d'énergie (18) et une vanne de régulation à volet mobile (22) pour la régulation du flux des gaz d'échappement.
Patent FR-3053445-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage de chaudieres, dispositif et chaudiere correspondants
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: F23J3/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage de chaudière comprenant l'injection dans la chambre de combustion de ladite chaudière d'une solution aqueuse de sels de métal alcalino-terreux dissous. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé et les chaudières équipées de ce dispositif.
Patent FR-3038965-B1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: IYODA HARUHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-07-13
Granted: 2020-10-23
Abstract: Une lampe de véhicule comporte une pluralité d'éléments à électroluminescence organiques (10), et une carte de circuit imprimé souple (30) à laquelle sont connectés les éléments de la pluralité d'éléments à électroluminescence organiques (10), la carte de circuit imprimé souple (30) comportant des lignes à travers lesquelles chacun des éléments à électroluminescence organiques (10) est alimenté indépendamment avec de l'énergie électrique.
Patent FR-3043973-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un vehicule pour une manoeuvre de rangement dans un emplacement de stationnement
Inventor: SCHOENHERR MICHAEL
IPC: B60W40/02
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé pour commander un véhicule avec un capteur pour détecter l'environnement du véhicule consistant à déterminer une situation de conduite du véhicule (105), détecter l'environnement à l'aide du capteur (215), traiter les informations détectées, et commander le véhicule en s'appuyant sur les informations traitées. Le procédé effectue la détection et/ou le traitement selon la situation de conduite déterminée.
Patent FR-3065265-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) présentant des première et deuxième grandes faces (121, 122) ; - une pluralité de masses oscillantes (14; 14'; 14'') disposées autour d'un axe X de rotation du support, chaque masse oscillante (14), dite « centrale », étant guidée en oscillation sur le support par un unique organe de roulement (21) respectif et par des première et deuxième articulations avec des première et deuxième masses oscillantes circonférentiellement adjacentes (14'; 14''), respectivement, - au moins la première articulation comportant une pièce d'articulation (30') déformable élastiquement et en appui sur la masse oscillante centrale et sur la première masse oscillante en un point d'appui central (34) et un premier point d'appui (34'), respectivement, de manière à s'opposer élastiquement à un rapprochement de la masse oscillante centrale et de la première masse oscillante, le support comportant une butée d'articulation (38;38') disposée de manière à entrer en contact élastique avec la pièce d'articulation (30') pour limiter la course des masses oscillantes (14,14') autour de l'axe X, par rapport au support (12).
Patent FR-3066095-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la manipulation d'une camera intra-buccale
Inventor: BERRUET JEAN LUC
IPC: A61B1/24
Filed: 2017-05-10
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à la manipulation d'une caméra intra-buccale du type comportant une tête équipée d'un système optique et un corps permettant sa préhension, ledit dispositif (1) d'aide comportant un fourreau (2) destiné et prévu apte à être emboîté de manière amovible sur ladite caméra, ledit fourreau (2) étant au moins formé par deux ailes latérales opposées (3, 4) reliées par un fond (5) pourvu d'une ouverture (6) destinée à être positionnée vis-à-vis du système optique de ladite caméra. Il est caractérisé en ce que ledit fourreau (2) comporte une zone de préhension tridigitale (7) tandis que son fond (5) présente une face externe (10) conformée pour d'une part, au niveau d'une première portion d'extrémité (8) dudit fond (5) intégrant ladite ouverture (6), définir une zone d'appui et de guidage sur et le long des parois des dents d'un patient, et d'autre part au niveau d'une seconde portion d'extrémité (9) dudit fond (5), définir une zone apte à reposer sur la commissure du pouce du praticien manipulant ledit fourreau 2..
Patent FR-3067144-B1 (FR)
Title: Procede de determination du type de route sur laquelle evolue un vehicule
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: G06T1/40
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de détermination du type de route sur laquelle évolue un véhicule à partir d'une pluralité d'images acquises de la route, ledit procédé comportant une première phase (10) préalable comportant des étapes de de prétraitement (200, 300) des images et d'apprentissage (400) d'un réseau de neurones (RN) à partir de couples (image, type de route) ; ledit procédé comportant une seconde phase (20) d'implémentation (500) dans laquelle, les coefficients optimisés dans l'étape d'apprentissage (400), sont entrés dans un calculateur (ECU) du véhicule (V) implémentant ledit réseau de neurones (RN) et qui à partir des images acquises par au moins un dispositif de capture d'images (CAM) du véhicule (V) et des coefficients optimisés, délivre une estimation de type de route sur laquelle évolue le véhicule (V).
Patent FR-3073529-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d’une piece revetue d’un revetement de cadmium et composition pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: BARES PIERRE
IPC: C23C22/40
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pièce métallique revêtue en surface d'un revêtement de cadmium. Ce procédé comprend l'application sur la surface de la pièce d'une composition aqueuse contenant un sel de chrome trivalent, un composé oxydant apte à oxyder le cadmium, un sel de zirconium et des ions molybdates. Cette composition est en outre dépourvue de chrome hexavalent.
Patent FR-3074681-B1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et d'au moins un radical hydrophobe.
Patent FR-3074839-B1 (FR)
Title: Aube multipale de rotor de turbomachine et rotor la comprenant
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F01D5/22
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de rotor de turbomachine comprenant une première pale (2) et une deuxième pale (3) agencées pour former deux pales successives d'un rotor à aubes, une plateforme (4) formant sensiblement un secteur angulaire de paroi suivant une direction axiale (X), lesdites deux pales (2, 3) étant reliées à la plateforme (4) par une de leurs extrémités en s'étendant sensiblement suivant une direction dite radiale (R) sensiblement perpendiculaire à ladite direction axiale (X), et des moyens d'attache reliés à la plateforme (4) qui sont destinés à coopérer avec des moyens (7) de fixation sur un disque (6) du rotor, caractérisée en ce que lesdits moyens d'attache comprennent deux échasses (12, 13) séparées, chaque échasse s'étendant de la plateforme (4), suivant la direction radiale (R), dans le prolongement d'une desdites deux pales (2, 3), et portant un élément d'attache (16, 17) à une extrémité opposée à la plateforme (4), ledit élément d'attache s'étendant de manière sensiblement parallèle à ladite direction axiale (X) et comportant au moins une surface (S1, S2) tournée vers la plateforme (4) avec un profil constant en coupe perpendiculaire à ladite direction axiale (X), de manière à former une surface d'appui destinée à retenir l'aube (1) suivant ladite direction radiale (R) orientée de la plateforme vers les pales (2, 3). L'invention concerne aussi le rotor comprenant ladite aube.
Patent FR-3075306-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour vanne de controle moteur
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/50
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20) pour vanne (30) de contrôle moteur, comportant : - une bague (1) mobile selon un axe (D1), - un arbre (2) mobile selon l'axe (D1), - un ensemble de billes (3) liant cinématiquement la bague (1) et l'arbre (2), les billes (3) étant agencées pour circuler dans une piste hélicoïdale (4) formée au moins partiellement sur l'arbre (2), - un obturateur (5) solidaire d'une portion de fixation (6) de l'arbre (2), caractérisé en ce que la portion de fixation (6) de l'arbre (2) à l'obturateur (5) et la piste hélicoïdale (4) forment un ensemble monobloc.
Patent FR-3075413-B1 (FR)
Title: Procede de pre-chargement de donnees
Inventor: DERR SIMON
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le procédé de pré-chargement de données d'un fichier (1) comprend les étapes suivantes : - définir plusieurs sous-ensembles (2) de tailles prédéterminées dans un fichier, - pour chaque opération (3) d'entrée et/ou de sortie exécutée sur le fichier, déterminer le sous-ensemble concerné par l'opération, - compter le nombre d'opérations d'entrée et/ou de sortie exécutées dans chaque sous-ensemble du fichier en prenant en compte uniquement un nombre prédéterminé de dernières opérations sur l'ensemble du fichier, et - lorsque la somme des opérations comptées dans un sous-ensemble est supérieure à un seuil prédéterminé, charger sur un support (8) de mémoire au moins une zone du fichier déterminée à partir de ce sous-ensemble.
Patent FR-3078141-B1 (FR)
Title: Piece moulee de bloc optique de vehicule, a reflecteur a ouverture anti-condensation
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V7/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-08-14
Abstract: Une pièce moulée (PM) est destinée à être logée dans un espace interne d'un boîtier d'un bloc optique de véhicule comportant en outre une glace solidarisée fixement à une partie avant du boîtier et au moins une source générant des photons participant à une fonction photométrique. Cette pièce moulée (PM) comprend au moins un réflecteur (RP1), ayant une partie latérale (PL1) présentant une inclinaison générale comprise entre 70° et 90° par rapport à une partie centrale de la glace, et réfléchissant les photons générés vers la glace. Cette partie latérale (PL1) du réflecteur (RP1) comprend une ouverture (OP1) qui permet une entrée d'air et une circulation d'air dans l'espace interne destinés à limiter la production de condensation dans ce dernier.
Patent FR-3078274-B1 (FR)
Title: Matrice de pliage d'une piece de chaudronnerie avec barres de renfort
Inventor: BORTOT OLIVIER
IPC: B21D5/14
Filed: 2018-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne une matrice de pliage (1) d'une pièce de chaudronnerie (4) pour une machine de pliage. La matrice comprend deux supports (2, 3) distant l'un de l'autre pour permettre le pliage ladite pièce entre ces supports, et deux rouleaux (5, 6) montés en liaison pivot sur les supports avec un espacement entre ces rouleaux permettant à la pièce de chaudronnerie de prendre appui sur lesdits rouleaux lors du pliage. La matrice permet d'augmenter les capacités de pliage et de contre pliage des pièces en augmentant les rayons de courbure, et réduit la dégradation de la pièce durant son pliage. La matrice de pliage comprend deux barres de renfort qui s'étendent entre les deux supports de sorte à les rigidifier entre eux, lesdites barres de renfort étant disposées respectivement en-dessous des rouleaux (5, 6) avec un espacement entre-elles, ledit espacement étant dimensionné pour dégager lesdites barres de renfort en dehors de la zone de déformation de la pièce de chaudronnerie.
Patent FR-3079698-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’acces a un calculateur en vue de son reveil et de l’activation d’une interface de communication.
Inventor: TISON PASCAL
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif (DC) est destiné à contrôler l'accès à un calculateur (CV) comprenant une interface de réveil (IR) pouvant recevoir un premier signal dédié à son réveil, et une interface de communication (IC) ayant une entrée d'activation couplée à une broche d'activation d'un connecteur (CN) couplée temporairement à une sortie d'activation d'un outil de configuration (OC) pour recevoir un second signal dédié à l'activation de l'interface de communication (IC). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) alimentant, une fois intercalés entre, d'une part, la broche d'activation et, d'autre part, l'interface de réveil (IR) et l'entrée d'activation de l'interface de communication (IC), soit l'interface de réveil (IR) avec le premier signal, soit l'entrée d'activation de l'interface de communication (IC) avec le second signal, selon qu'ils sont placés dans un premier état ou un second état par l'outil de configuration (OC).
Patent FR-3080291-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'implant dote d'une transmission de type pignon-cremaillere
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-04-18
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'implant (1), comportant : - une aiguille d'injection (9), - un corps de réception (11) d'au moins un implant, - des moyens d'injection (5), les moyens d'injection (5) comprenant : . une tige de poussée, disposée en amont de l'implant logé dans le corps de réception (11), s'étendant longitudinalement et configurée pour pousser l'implant au travers de l'aiguille d'injection (9) entre une position initiale et une position finale dans laquelle l'implant est injecté, . des moyens d'actionnement (33) par un utilisateur, configurés pour actionner un déplacement de la tige de poussée de la position initiale vers la position finale, les moyens d'actionnement (33) comprenant un mécanisme de transmission à crémaillère (35).
Patent FR-3082798-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence d'un occupant sur un siege de vehicule automobile massant
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination de la présence d'un occupant sur un siège de véhicule (1). Le siège de véhicule (1) comprend une assise (3), un dossier (4) et un système de massage de l'occupant. Le système de massage de l'occupant comprend des coussins (181-1810) dans le siège de véhicule (1), adaptés à être gonflés au moyen d'une pompe à air (22). Le procédé comprend les étapes consistant à commander la pompe (22) durant une durée To pour gonfler au moins un coussin (181-1810) ; à mesurer un courant (I1) consommé par la pompe (22) ; à comparer le courant (I1) consommé par la pompe (22) à une valeur de référence (I0) ; et à déduire la présence d'un occupant sur le siège du véhicule si le courant (I1) consommé est supérieur à la valeur de référence (I0).
Patent FR-3084104-B1 (FR)
Title: Plateforme rigidifiee
Inventor: FIGEUREU CLAIRE MARIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une plateforme (18) de soufflante (12) de turbomachine (10), qui est destinée à être montée sur un moyeu de la soufflante (12) entre deux aubes adjacentes, la plateforme (18) comportant une paroi principale (20) possédant une orientation principale longitudinale, qui est de forme cintrée selon la direction longitudinale, et un raidisseur (34) qui est monté sur une face inférieure de la paroi principale (20), dont la section du raidisseur (34), selon un plan perpendiculaire à la direction longitudinale est globalement en forme de U ouvert vers la paroi principale (20), caractérisée en ce que le raidisseur (34) comporte au moins deux tronçons (38) rectilignes qui sont inclinés l'un par rapport à l'autre et inclinés par rapport à la direction principale longitudinale.
Patent FR-3076728-B1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques au moyen d'amidon
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, contenant de l'amidon de pomme de terre.
Patent FR-3089991-B1 (FR)
Title: Composition polymérique conductrice
Inventor: ARMAND MICHEL
IPC: C08K3/04
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention est relative à une composition polymérique conductrice ionique définie par la formule générale suivante : (PH)x + (SOH)y + z(MCl) ; dans laquelle : PH représente un polymère contenant des fonctions protiques ;SOH représente un polyol plastifiant de masse moléculaire supérieure ou égale à 75 g/mol et inférieure ou égale à 250 g/mol, sous forme de molécules discrètes ;MCl représente du chlorure de sodium ou de potassium (M= Na ou K) ;0,3 ≤ x/y ≤ 3, x représentant la quantité en poids du polymère PH, et y la quantité en poids du polyol SOH ;0,5 % ≤ z ≤ 15%, z représentant le pourcentage en poids de MCl par rapport au polyol SOH. Ladite composition polymérique peut être utilisée notamment comme matériau conducteur dans des électrodes de mesure des signaux électro-physiologiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092286-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule apte à occuper deux positions opposées
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: B60N2/433
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant un premier élément (3) et un deuxième élément (4). Selon l’invention, le siège comprend une embase (5) sur laquelle est fixé un arceau (6) au niveau d’une zone centrale de ladite embase (5), ledit siège étant apte à passer par pivotement autour d’un axe de rotation principal (12) reliant deux montants latéraux (7, 8) de l’arceau (6), d’une première position pour laquelle le premier élément (3) sert d’assise en reposant sur l’embase (5) d’un côté de l’arceau (6) et le deuxième élément (4) sert de dossier (4) en étant fixé audit arceau (6), à une deuxième position pour laquelle le premier élément (3) a pivoté autour de l’axe (12) principal pour venir se fixer à l’arceau (6) et servir de dossier, et le deuxième élément (4) a pivoté autour dudit axe (12) dans le même sens pour venir reposer sur l’embase (5) de l’autre côté de l’arceau (6) et servir d’assise. Figure à publier : 3A
Patent FR-3092414-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification, serveur et dispositif électronique d’identité
Inventor: MERCIER LAURENT
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification d’un dispositif électronique d’identité (1) présenté par un individu, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre d’étapes de : (b) Réception par des moyens de de traitement de données (21) d’un serveur (2) d’une image acquise dudit dispositif électronique d’identité (1), l’image représentant au moins un élément visuel personnel de l’individu et un code dynamique de vérification visibles sur ledit dispositif électronique d’identité (1), ledit code dynamique de vérification contenant au moins une information de référence représentative d’une apparence attendue dudit élément visuel ; (c) Extraction par analyse de ladite image acquise par les moyens de de traitement de données (21) du serveur (2) de : une information candidate représentative de l’apparence dudit élément visuel tel que représenté dans l’image acquise ; l’information de référence représentative de l’apparence attendue dudit élément visuel contenue dans ledit code dynamique de vérification tel que représenté dans l’image acquise ; (d) Vérification par les moyens de de traitement de données (21) du serveur (2) que l’information candidate et l’information de référence extraites coïncident. L’invention concerne également un serveur et un dispositif électronique d’identité à cet effet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1