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Patent FR-2922505-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un groupe motopropulseur a derivation de puissance
Inventor: KETFI CHERIF AHMED
IPC: B60L50/16
Filed: 2007-10-18
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur hybride à dérivation de puissance pour un véhicule automobile muni d'au moins deux roues motrices (3a,3b), le groupe motopropulseur (21) comprenant un moteur thermique (1), au moins deux machines électriques (2a,2b), et une transmission (5) à variation infinie reliant mécaniquement le moteur thermique (1), les deux machines électriques (2a,2b) et les roues motrices (3a,3b),Au cours du dit procédé, on amène, de façon autonome et en plusieurs phases de fonctionnement, le moteur thermique (1) initialement arrêté à une vitesse de rotation suffisante afin de pouvoir participer à la propulsion du véhicule, ledit véhicule étant en mouvement sous l'action des machines électriques (2a,2b).
Patent FR-2925787-A1 (FR)
Title: Rotating electric machine i.e. alterno-starter, for motor vehicle, has sensor associated to target to determine angular position of rotor, and target formed in elastic-magnet, fixed to support face of target carrier by vulcanization
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K29/06
Filed: 2007-12-19
Abstract: The machine (10) has a central shaft (12) rotatively mounted in a fixed casing (36), and a rotor (14) integrated to the shaft. A target carrier (22) is mounted to the central shaft and includes a support surface i.e. rim. A rotative target (20) in the form of ring is made of magnetic material and is fixed to the rim of the target carrier by vulcanization of elastomer to create an adhesive force between the target and the surface, where the target is formed from elastic-magnet. A sensor (76) is carried by the casing and associated to the target for determining an angular position of the rotor. An independent claim is also included for a method for producing a rotating electric machine.
Patent FR-2926128-A1 (FR)
Title: Air-conditioning system for e.g. dwelling, has water body with dimensions such that calorific energy is absorbed by heating water and by diffusion in ground, and ventilators started to extract and reject interior air to outside
Inventor: THURIES EDMOND EMILE
IPC: F24F3/06
Filed: 2008-01-07
Abstract: The system has a water body (7) with dimensions such that calorific energy is absorbed by heating water of the body and by diffusion in the surrounding ground, when water is circulated from the body by pumps. The energy is evacuated to maintain a room or dwelling at temperature below a determined reference temperature such as 25 degree Celsius, for hot periods. The circulation of water is stopped, when the surrounding air is at temperature lower than the reference temperature. Ventilators are started to extract interior air from the room or dwelling and reject the air to outside.
Patent FR-2927067-A1 (FR)
Inventor: OCTEAU JEAN LUC
IPC: B05B11/02
Filed: 2008-02-06
Abstract: The bottle has a collar (12) with an external skirt (13) including a lateral wall (16), where the wall has a nominal internal diameter provided to surround a lateral wall (17) of a neck (2) i.e. shoulder neck, for positioning a pump on an upper opening of the neck. The skirt is deformable on the neck to sealingly fix the pump on the neck, where the wall of the skirt includes a gadroon (21) i.e. slide, retaining the pump in the opening during deformation of the skirt. The gadroon is projected relative to the internal diameter to form an inscribed diameter lower than diameter of the wall (17).
Patent FR-2927249-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle hemostatique d'un ecoulement sanguin
IPC: A61B19/00
Filed: 2008-02-08
Abstract: Dispositif de contrôle hémostatique d'un écoulement sanguin, comportant une ventouse de recouvrement étanche, apte à entourer et à s'appliquer étroitement contre une zone de tissu (2) à traiter, siège d'une hémorragie ou d'un écoulement sanguin à contrôler, cette ventouse (3) venant en contact avec la périphérie de la zone de tissu et délimitant un volume interne (8) relié de façon étanche par un cathéter ou un tube de liaison similaire (7) à un organe extérieur d'aspiration et de mise sous vide, créant dans ce volume, entre la ventouse et la zone de tissu, une dépression de valeur déterminée, caractérisé en ce que la ventouse (3) présente une forme générale de coupelle (4), dont le fond (5) supporte un organe d'appui interne (11) apte à venir se disposer en regard de la zone de tissu (2) sous la ventouse (3).
Patent FR-2929483-A1 (FR)
Title: Traffic reduction method for use during transferring electronic mail between mail server and portable telephone, involves comparing records to identify records relative to new data and transmit new data and corresponding records to mobile
Inventor: SMIERZCHALSKY STEPHANE
IPC: H04W74/06
Filed: 2008-03-31
Abstract: The method involves comparing a list of records e.g. identifiers, of characteristics of data stored by a mail server (2) and obtained during current periodic distribution of the data and another list of records of characteristics of data transmitted during previous distribution. The comparison between the two lists of records is performed to identify records relative to new data, and to transmit the new data and the corresponding records to a mobile (3) i.e. portable telephone, where the new data is data that are not transmitted during the previous polling. An independent claim is also included for an equipment for implementing a traffic reduction method.
Patent FR-2930713-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesures des signaux physiologiques vaginaux et peri vaginaux et en particulier du debit sanguin et des muscles peri vaginaux
Inventor: LAVOISIER PIERRE
IPC: A61B5/00
Filed: 2008-05-05
Abstract: Le dispositif de mesure suivant la présente invention comprend une sonde cylindrique (2) comportant un corps longitudinal cylindrique (4) pourvu d'une collerette (5) formant butée, des lamelles d'électro-stimulation (7) positionnées à la surface du corps cylindrique (4), un capteur de pression (8) placé suivant une direction longitudinale à la surface du corps cylindrique (4), une carte électronique (15) disposée à l'intérieur du corps cylindrique (4) et à laquelle sont connectées les lamelles d'électro-stimulation (7) et le capteur de pression (8), et des moyens de communication (16, 17) traversant longitudinalement la sonde (2) et permettant de relier la partie interne du vagin et l'extérieur afin d'équilibrer les pressions intra vaginales et extra vaginales.
Patent FR-2934707-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de telecommande pour interrupteur equipe d'un generateur rotatif et interrupteur dote d'un tel dispositif
Inventor: CARTIER MILLON CHRISTOPHE
IPC: G08C17/00
Filed: 2008-08-04
Abstract: Un dispositif de télécommande (21) comportant un organe de commande (22), un générateur équipé d'un rotor, un circuit électrique pour produire un signal de télécommande, et un mécanisme de couplage entre l'organe de commande et le rotor, dans lequel des moyens de rappel (53 ; 54) permettent de contraindre le rotor dans une position de repos, et dans lequel le mécanisme de couplage comporte un élément d'accrochage (33) et une barre d'entrainement (34), une première extrémité (35) de la barre et l'élément d'accrochage (33) étant respectivement couplés au rotor et à l'organe de commande (22), l'élément d'accrochage (33) coopérant avec une seconde extrémité de la barre d'entrainement de sorte que, lors de l'actionnement de l'organe de commande (22), l'élément d'accrochage et la seconde extrémité sont successivement accrochés, entraînés par l'organe de commande et décrochés. Un interrupteur doté dudit dispositif. Un procédé de télécommande pour interrupteur.
Patent FR-2935850-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage a structure hierarchique et dispositif de filtrage reconfigurable
Inventor: PAJANIRADJA SURESH
IPC: G06T1/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de filtrage à structure hiérarchique DFSH permettant de réaliser des fonctions de filtrage linéaire à réponse impulsionnelle finie FIR et à réponse impulsionnelle infinie IIR et pouvant être combiné avec un ou plusieurs dispositifs du même type, ledit dispositif comportant au moins un premier (1) et un second (2) module de filtrage reconfigurable MF, lesdits modules comportant des moyens de réaliser des fonctions de filtrage à N coefficients non récursifs et dont un sous ensemble desdits modules peut être configuré de manière à réaliser des filtres récursifs, ledit dispositif DFSH étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un port d'entrée principal (4) permettant de transmettre au dispositif un flux d'échantillons à filtrer, ledit port étant connecté aux deux modules de filtrage MF (1, 2), un port d'entrée secondaire (3) connecté au premier module de filtrage MF (1) permettant de transmettre un second flux d'échantillons au dispositif, un port de sortie principal (11) permettant de transmettre le résultat des opérations de filtrage en sortie du dispositif après combinaison (10) des flux en sortie de chaque module de filtrage reconfigurable et un port de sortie secondaire (12) permettant de transmettre un résultat intermédiaire après filtrage composé d'un flux d'échantillons pris en sortie du second module de filtrage MF (2), ledit port pouvant être connecté au port d'entrée secondaire (3) d'un autre dispositif de filtrage numérique. L'invention a aussi pour objet un dispositif de filtrage reconfigurable DFR utilisant au moins deux dispositifs de filtrage à structure hiérarchique DFSH (51, 52).
Patent FR-2939904-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de poursuite multi-capteur a temps de latence reduit
Inventor: BAUD OLIVIER
IPC: G01S13/58
Filed: 2008-12-16
Abstract: Méthode de poursuite multi-capteur, notamment mise en oeuvre dans un système de contrôle du trafic aérien, permettant la réduction du temps de latence introduit par le système de poursuite, caractérisée en ce que les fonctions de corrélation (302) et d'association (303), opèrent sur la base de l'appartenance des détections (502) et des pistes (503, 504) à des cellules (510, 511) définissant un découpage en une grille (501) de la zone de surveillance projetée sur un plan stéréographique.
Patent FR-2939948-A1 (FR)
Title: Aircraft i.e. airplane, and shifted runway distance determining method, involves combining heights and alpha angle to obtain distance from aircraft to elevation beacon, and utilizing distance to obtain location point of aircraft in runway
Inventor: BOULAY THIERRY
IPC: B64D45/04
Filed: 2008-12-16
Abstract: The method involves determining a height (Ho) at which aircraft i.e. airplane (1), is found, where the height is determined with respect to a point of a shifted track and measured by a radio altimeter (2) of the aircraft. An elevation angle is determined in a microwave landing system mode by using elevation beacon information provided by an elevation beacon of a main runway. Two heights and alpha angle measured by the beacon are combined to obtain a distance from the aircraft to the beacon. The distance is utilized to obtain a location point of the aircraft in a shifted reference runway.
Patent FR-2927056-A1 (FR)
Title: Directional axle system for being integrated to frame of vehicle e.g. pedal cycle, has axle mobile in rotation in vertical plane, wheel fixed at each end of axle, and stabilization units connecting each end of axle to part of element
Inventor: GUILBARD PAUL
IPC: B62K5/05
Filed: 2008-02-04
Abstract: The axle system has axis (12) with an element (10) vertical to a lower end (14) at which an axle is connected, where the axle rotates in a vertical plane. A wheel (18) is fixed at each end of the axle. Stabilization units (24) connect ends (20, 22) of the axle to a part (26) of the element. An upper end of the stabilization units is connected to the part of the element by a horizontal axle pin joint (36). The element is integrated to a steering column tube and orientation units e.g. handle-bar.
Patent FR-2928709-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'usure des garnitures de frein d'un vehicule automobile et systeme d'indication de cet etat au conducteur
Inventor: CAMUS GERARD
IPC: B60T17/22
Filed: 2008-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une capacité d'utilisation restante de garnitures de frein d'un véhicule automobile comportant les étapes suivantes :- détermination d'un état d'usure d'une garniture de frein,- détermination d'un solde d'usure par comparaison de l'état d'usure avec une capacité de freinage prédéfinie d'une garniture,- détermination d'une distance parcourue par le véhicule, avec cette garniture de frein, et- évaluation, en fonction du solde d'usure et de la distance déjà parcourue, d'une distance restant à parcourir.
Patent FR-2929370-A1 (FR)
Title: Vitrage a lames deviant la lumiere par echange ionique
Inventor: COUNIL GUILLAUME
IPC: E06B7/00
Filed: 2008-03-27
Abstract: L'invention concerne un verre minéral plat comprenant une zone dont la surface est lisse, ladite zone comprenant de façon alternée des lames à haut indice de réfraction et des lames à bas indice de réfraction, lesdites lames étant parallèles entre elles et parallèles à la surface du verre et ayant une profondeur dans le verre à partir de la surface allant de 1 à 1000 &mum, le rapport de la longueur sur la largeur des lames étant supérieur à 60. L'invention concerne également le procédé de préparation de ce verre comprenant la mise en contact d'un verre sans lames avec une alternance de bandes de deux matériaux différents sources d'ions différents pouvant migrer dans le verre sous l'effet d'un champ électrique, et comprenant l'application d'un champ électrique. Le verre équipe avantageusement un équipement d'ouverture de mur ou de vasistas dans le cadre d'une application daylighting.
Patent FR-2916223-A1 (FR)
Title: Barre de support du type a cales reglables pour diaphragmes de turbines
Inventor: CHEVRETTE RICHARD
IPC: F01D9/04
Filed: 2008-05-15
Abstract: Dispositif de support pour segment (66) de diaphragme dans un carter (72) de diaphragme, qui comprend : 1) une barre de support (54) réunie à un segment (66) de diaphragme ; 2) un carter (72) de turbine comportant une paroi verticale (76) et un épaulement horizontal (78), une partie de l'épaulement horizontal (78) étant située sous la barre de support (54) ; 3) une zone évidée (74) définie par la paroi verticale (76) et un bord extérieur (79) de la barre de support (54) ; et 4) une cale (82) intercalée entre l'épaulement horizontal (78) et la barre de support (54). La zone évidée (74) peut avoir une dimension permettant le passage de la cale (82) à travers celle-ci.
Patent FR-2931266-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au diagnostic pour la determination de cause(s) de dysfonctionnement(s) dans un systeme complexe
Inventor: CROC FRANCOIS
IPC: B60S5/00
Filed: 2008-05-19
Abstract: Un procédé d'aide au diagnostic, pour un système complexe comprenant des constituants participant à des fonctions, consiste à prévoir une table (TC) de correspondance entre des dysfonctionnements de constituants, des effets au sein du système et des éléments de détection, et, en cas d'occurrence d'au moins un problème dans le système, à déterminer dans cette table (TC) i) au moins un effet ou un code de défaut correspondant à ce problème, puis ii) au moins un constituant correspondant à l'effet ou code de défaut déterminé, puis iii) au moins un élément de détection à appliquer au constituant déterminé, de manière à contrôler s'il constitue une cause du problème.
Patent FR-2932604-A1 (FR)
Inventor: MIREBEAU PIERRE
IPC: H01B3/30
Filed: 2008-06-11
Abstract: The cable i.e. high voltage, direct current power cable (1) has an electric insulation layer (4) surrounding a central conducting element (2), where the layer is obtained from a bimodal or multimodal polyethylene i.e. medium or high density polyethylene and styrene copolymer mixture. The styrene copolymer is chosen among styrene and butadiene copolymer and styrene and isoprene copolymer. Mass rate of the styrene is 9 percentages in the mixture. The insulation layer has a thickness of 10 millimeters. A protection structure includes a metallic protective screen (6) and an outer protective sheath (7).
Patent FR-2933745-A1 (FR)
Inventor: GOISLOT HERVE
IPC: F02K9/42
Filed: 2008-07-11
Abstract: The engine has an annular type liquid-propellant injector device (8) injecting liquid-propellant into an upstream plate (51) of a combustion chamber (5). A selective shutter device shuts a nozzle throat (3). The shutter device has an axial control rod (7) to control an axially-symmetrical nose-cone shaped shutter unit (1). A short centering device (4) is placed in the chamber at the vicinity of the throat and at an upstream of the throat for centering the control rod. A rated spring (2) returns the rod to a closed position, where the chamber and the shutter unit are made of composite material.
Patent FR-2934486-A1 (FR)
Title: Outil chirurgical modulaire
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61B17/94
Filed: 2008-07-29
Abstract: La présente invention concerne une panoplie pour outil chirurgical modulaire, comprenant une tige support (5) et une pluralité de modules fonctionnels (7, 8, 9, 10, 12), caractérisée en ce que chaque module fonctionnel possède des moyens (14, 15) de solidarisation à la tige support (5) et/ou à un autre module fonctionnel et présente des dimensions appropriées pour l'insertion dans le corps d'un patient à travers un trocart. L'invention porte également sur un dispositif d'intervention chirurgicale, comprenant : - un outil chirurgical modulaire comprenant au moins la tige support (5) et un module fonctionnel (7, 8, 9, 10, 12) de la panoplie décrite précédemment, et - une pluralité de trocarts parmi lesquels : ? un premier trocart (1) présentant un diamètre intérieur supérieur au diamètre extérieur de la tige support (5) ; ? un deuxième trocart (3) présentant un diamètre intérieur supérieur à une dimension des modules fonctionnels, de manière à permettre l'insertion desdits modules dans le corps d'un patient.
Patent FR-2935923-A1 (FR)
Title: Caskwood cutting optimizing method for fabricating e.g. cooperage article, involves calculating and indicating dimension e.g. radius, of squared timber and sawing mode to operator or to production unit
Inventor: GROSS PASCAL
IPC: B27B1/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: The method involves performing digitization of a semi-log (10) by measuring an angle and radius of points of a curve (13) defined by a limit between a sapwood and sound wood, where the points are chosen by an operator based on the complexity of the curve to define an arc of circle. The dimension i.e. radius (RC), of a squared timber to be chopped/cut, and a sawing mode for the timber are calculated in an optimization phase to maximize sum of widths of staves contained in a semi-log assembly. The dimension of the timber and the sawing mode are indicated to the operator or to a production unit. An independent claim is also included for a mobile digitizing and tracing device for implementing a caskwood cutting optimizing method.
Patent FR-2944362-A1 (FR)
Title: Rigid rotary adjustable focusing and deviated viewing endoscope i.e. video endoscope, for inspecting compressor of helicopter turbine, has rotation control device to rotate casing for rotating reticle without axially displacing casing
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: G02B7/02
Filed: 2009-04-08
Abstract: The endoscope has a casing (51) movable axially and in rotation in a control handle (6) between correction and partial reflection deviating prisms (87, 83). Focusing and reticle rotation control devices axially displace the casing to adjust the focusing of an image without rotating the reticle, and for rotating the casing to rotate the reticle without axially displacing the casing, respectively. The focusing control device is formed of a control ring (11) and cylindrical rings (65, 68), and the rotation control device is formed of a control ring (10) rotatably coupled to a tubular piece (48).
Patent FR-2946671-A1 (FR)
Title: Device for performing suction of plant waste i.e. dead leaves, to ensure cleaning of e.g. life space, has upper and lower jaws moved vertically with respect to each other and associated to operation unit for spacing and connecting jaws
Inventor: RABAUD JEROME
IPC: B60R9/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: The device (1) has a suction turbine (3) with a motorization (9), a suction pipe (5) and a discharge chute (6) assembled in a mechanically welded frame (2). The frame is equipped with a fixing unit (10) to fix the frame on a rear rack (14') including an upper edge (19) and a lower edge (18). The fixing unit is constituted of a vertical grip (20) formed of an upper jaw (21) to support relative to the upper edge and the lower edge. The upper and lower jaws are moved vertically with respect to each other and associated to an operation unit (23) for spacing and connecting the jaws.
Patent FR-2953780-A1 (FR)
Title: Concrete temporary storing and transporting open-carrier for truck, has sliding surface raised from front side toward rear side, where transversal dimension of surface is reduced with respect to transversal dimension of bottom
Inventor: LEBREQUIER DANIEL
IPC: B60P1/28
Filed: 2009-12-15
Abstract: The carrier has a bottom (2), a front wall (3), a rear door (5) and lateral walls (4) that are opened toward top. The bottom includes a sliding surface (6) along a front-rear axis, where the sliding surface slides with respect to a plane containing the bottom. The sliding surface is raised from front side toward rear side by forming a ramp (7). Transversal dimension of the sliding surface is reduced with respect to a transversal dimension of the bottom. The ramp is formed by deformation of a sheet forming the carrier.
Patent FR-2943083-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de traverses horizontales et de montants verticaux d'une facade de type mur rideau
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E04B2/96
Filed: 2009-03-12
Abstract: Système d'assemblage d'une façade de type mur rideau comportant une pluralité de montants verticaux et de traverses horizontales associés du type structure dormante fixée par une liaison complète sur une ossature de construction, les montants verticaux et traverses horizontales assurant le maintien d'une pluralité de panneaux juxtaposés constitutifs de la façade de type mur rideau, le système d'assemblage comprenant : - au moins une traverse (1) horizontale fixe qui est constituée : - d'un premier profilé (2, 20) dormant comportant une feuillure (4) tournée vers le haut pour loger le panneau adjacent supérieur (5, 50), - d'un deuxième profilé (3) dormant associé comportant une feuillure (6) tournée vers le bas pour loger le panneau adjacent inférieur (7, 70, 80), - des moyens (8) de liaison démontable des premier (2) et deuxième (3) profilés dormant dos-à-dos via un segment de prise de chacun desdits profilés.
Patent FR-2944229-A1 (FR)
Title: Document a volets comportant une structure munie d'un filigrane ou pseudo-filigrane et procede associe
Inventor: RANCIEN SANDRINE
IPC: B42D15/04
Filed: 2009-04-10
Abstract: La présente invention concerne un document à volets (100) comportant : - un support (101) définissant au moins deux volets (101a, 101b) reliés par au moins une ligne de pliage (102), - une structure liée au support (101), notamment au niveau de la ligne de pliage (102), avec une possibilité de déplacement relativement à celui-ci et s'étendant au moins partiellement entre les deux volets (101a, 101b) lorsque le document à volets est plié, la structure comportant : - une couche fibreuse (103a, 103b, 104a, 104b), - une sous-structure (120) comportant une région translucide, - un filigrane ou pseudo-filigrane (110a) portés par la couche fibreuse et se superposant au moins partiellement à la région translucide de la sous-structure, de telle sorte que le filigrane ou pseudo-filigrane ne soit observable en lumière transmise à travers la structure, au niveau de la région translucide de la sous-structure, que de la face de la structure située du côté de la couche fibreuse.