baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087801-A1 (FR)
Title: Element d'amortissement pour un dispositif de voirie
Inventor: DEKEYSER PHILIPPE
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-03-06
Abstract: ELEMENT D'AMORTISSEMENT POUR UN DISPOSITIF DE VOIRIE Elément d'amortissement (1) pour un dispositif de voirie, dans lequel le dispositif de voirie comprend un cadre présentant un passage érigé et un couvercle pour le passage, dans lequel l'élément d'amortissement (1) est conçu de façon à s'étendre entre le couvercle et le cadre, dans lequel l'élément d'amortissement (1) comprend une ou plusieurs parties d'appui (2), qui sont conçues de façon à prendre appui sur le cadre et à laisser libre la plus grande partie du passage, dans lequel l'élément d'amortissement (1) s'étend pratiquement suivant un plan et comprend un ou plusieurs éléments de saisie (3), dans lequel ces éléments de saisie (3) s'étendent à l'intérieur des contours desdites une ou plusieurs parties d'appui (2) en considérant ledit plan et sont conçues de façon à recouvrir partiellement le passage et dispositif de voirie comprenant un tel élément d'amortissement (1) et procédé pour le placement d'un tel élément d'amortissement (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094246-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’au moins deux pièces métalliques
Inventor: POLONI ERIC
IPC: B21D22/30
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé de fabrication d’au moins deux pièces métalliques, comprenant les étapes de :- fournir un flan (1) comprenant :une première zone prévue pour constituer une première pièce,une deuxième zone prévue pour constituer une deuxième pièce etune troisième zone (30) située entre la première zone et la deuxième zone et comprenant au moins une ouverture (31) pourvue d’un bord ;- réaliser une étape d’emboutissage de sorte à déformer au moins partiellement la première zone et/ou la deuxième zone,caractérisé en ce l’étape d’emboutissage comprend en outre la formation d’au moins une zone de faiblesse dans la troisième zone (30) à partir du bord de ladite ouverture (31). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094539-A1 (FR)
Title: Procédé de commande anonymisé d’un produit ou d’un service à l’aide d’un terminal de communication
Inventor: JEANNE FABRICE
IPC: G06Q50/32
Filed: 2019-04-01
Abstract: Procédé de c ommande anonymisé d’un produit ou d’un service à l’aide d’un terminal de communication L’invention concerne un procédé de commande d’un produit ou d’un service au moyen d’un terminal de communication, comprenant ce qui suit, au niveau du terminal : - envoyer (S2, S10) à un serveur une requête de commande du produit ou du service, contenant des informations relatives au produit ou au service, - établir (S9) en arrière-plan une communication vers N terminaux de fournisseur(N≥1) identifiés par le serveur comme étant aptes à fournir le produit ou le service, en fonction de tout ou partie des informations de la requête, ladite communication étant établie en masquant l’identifiant de communication du terminal et des N terminaux, - au cours de la communication, recevoir (S14) une offre du produit ou du service en provenance d’au moins un terminal de fournisseur parmi au moins K, tel que 1≤K≤ N, l’offre ayant été sélectionnée durant la communication comme optimisant un compromis entre tout ou partie des informations de la requête et une donnée de localisation du terminal et/ou une donnée temporelle associée à la requête, - commander (S15) la restitution de l’offre, l’identifiant de communication dudit au moins un terminal de fournisseur ainsi que l’identification du fournisseur étant masqués. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094684-A1 (FR)
Title: Essieu ferroviaire ajustable en largeur, et engin de travaux equipe d’un tel essieu
Inventor: LAMBERT PHILIPPE
IPC: B61F15/20
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’essieu ferroviaire (1) comporte deux ensembles roulants (3) prévus en vis-à-vis de chaque côté dudit essieu. Chaque ensemble roulant comporte une jante (4) sensiblement cylindrique comportant deux rebords en saillie (5a, 5b) sur sa face externe (6), une roue ferroviaire (2) prévue entre les deux rebords en saillie et dont le moyeu (7) est monté coulissant selon l’axe longitudinal de l’essieu sur la face externe de la jante, et des moyens de fixation (8) pour solidariser le moyeu de la roue ferroviaire contre l’un ou l’autre des deux rebords en saillie. Chaque ensemble roulant peut comporter au moins une cale (9) annulaire prévue autour de la jante entre la roue ferroviaire et le rebord en saillie sur lequel elle est solidarisée. La fixation d’une roue ferroviaire sur l’un des rebords en saillie d’une jante, par l’intermédiaire ou non d’une cale, permet de régler l’écartement des roues de l’essieu. Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3100892-A1 (FR)
Title: Méthode d’estimation de distance dans un réseau lpwa et méthode d’estimation de position associée
Inventor: WOLF FLORIAN
IPC: H04B17/364
Filed: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’estimation de distance entre nœuds d’un réseau LPWA. Un premier nœud (resp. un second nœud) émet successivement un signal à bande étroite à une pluralité de fréquences porteuses (321). Le second (resp. le premier) nœud reçoit les signaux émis et les démodule en bande de base (322). Des valeurs complexes représentatives d’une fonction aller-retour du canal de transmission entre les deux nœuds sont obtenues (323) à partir des signaux démodulés en bande de base. Ces valeurs complexes sont ensuite fournies à un réseau de neurones (325) préalablement entraîné de manière supervisée, le réseau de neurones donnant une estimation la distance séparant le premier nœud et le second nœud. La présente invention concerne également une méthode d’estimation de position d’un nœud dans un réseau LPWA utilisant ladite méthode d’estimation de distance. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100720-A1 (FR)
Title: Elastique de nage à contrôle d’effort
Inventor: THANNBERGER LAURENT
IPC: A63B69/12
Filed: 2019-09-17
Abstract: Système de retenue élastique améliorant le principe de la ceinture de nage par un affichage de la traction engendrée, actionné par un rappel d’effort, comprenant un câble passant dans des poulies. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101415-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter un défaut de fonctionnement d’un équipement de signalisation lumineuse d’un véhicule automobile
Inventor: DA SILVA ALEXANDRE
IPC: G01M17/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, d’un défaut de fonctionnement d’un équipement de signalisation lumineuse d’un deuxième véhicule automobile situé à proximité du premier véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102361-A1 (FR)
Title: Particules solides colorantes enrobées comprenant au moins un colorant direct et/ou un précurseur de colorant d’oxydation
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: La présente demande a pour objet une particule solide colorante pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un noyau contenant un ou plusieurs colorants directs et/ou un ou plusieurs précurseurs de colorant d’oxydation et une couche supérieure d’enrobage recouvrant ledit noyau et contenant un ou plusieurs éthers de cellulose. La présente demande a également pour objet un procédé de préparation d’une composition colorante comprenant une ou plusieurs particules solides colorantes, un procédé de coloration d’oxydation des fibres kératiniques comprenant l’application de la composition obtenue sur lesdites fibres et l’utilisation de cette composition pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3109159-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’images appliqué aux compteurs de colonies en microbiologie
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-04-09
Abstract: Dispositif (30) de comptage de colonies présentes dans un échantillon, doté d’un emplacement prévu pour recevoir un support agencé pour recevoir un milieu nutritif solide et ledit échantillon, comportant un premier et un deuxième organe de détection formés par un seul organe de détection (35), et dans une unité de traitement (36) est agencée pour piloter sélectivement dans une configuration en champ clair, le remplacement d’une surface diffusante sombre (24) par une surface diffusante claire (14), l’extinction de diodes électroluminescentes (23) pour configuration à champ sombre, l’allumage des diodes électroluminescentes (13) pour configuration en champ clair ; dans une configuration en champ sombre, le remplacement de la surface diffusante claire (14) par la surface diffusante sombre (24), l’extinction des diodes électroluminescentes (13) pour configuration à champ clair, l’allumage des diodes électroluminescentes (23) pour configuration à champ sombre.     Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3109731-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction d’odeur a partir d’une matiere vegetale, notamment de fleurs muettes, sous forme solide
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-04-29
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des odeurs et parfums naturels. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé d’extraction d’odeur à partir d’une matière végétale et sa mise à disposition sous forme solide. Ce procédé combine des étapes d’extraction, de dissolution de gaz, de cryogénie, voire de lyophilisation. L’odeur ainsi capturée sous la forme d’une matrice surgelée ou de poudre déshydratée, peut être utilisée en tant qu’ingrédient parfumant naturel, notamment en cosmétique. L’invention concerne très particulièrement l’obtention d’extraits parfumants issus de fleurs muettes.
Patent FR-3111113-A1 (FR)
Title: Structure de mât pour un véhicule sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/00
Filed: 2020-06-08
Abstract: Structure de mât pour un véhicule sous-marin La structure de mât (10) comporte un support (12) comprenant un rail de guidage (15) ; un mât hissable (14) comprenant un premier étage (16) comportant un premier chariot (20) coulissant le long du rail (15) entre une position affalée et une position déployée, le premier étage (16) comportant également un premier montant (22) solidaire du premier chariot (20) ; une tête de mât (13) portée par le mât (14). Il comporte des moyens (28) de déplacement du mât, portés par le premier étage (16), les moyens de déplacement (28) comportant : une batterie électrique (30), solidarisée au premier étage (16), et un premier tambour de treuil électrique (32), porté par le premier étage (16) et entrainé par un moteur alimenté par la batterie (30), le premier tambour (32) coopérant avec un premier câble (34) partiellement enroulé autour du premier tambour et relié à ses extrémités à proximité des extrémités basse (15a) et haute (15b) du rail de guidage (15).      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112140-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le bombage par gravité d'au moins une feuille de verre avec un pli support
Inventor: JACZINE EDOUARD
IPC: C03B23/027
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de bombage et un dispositif (10) pour le bombage par gravité d'au moins une feuille de verre comportant au moins un pli support (14) qui, interposé entre ladite au moins une feuille (12) de verre et un support (100, 200) de bombage, est destiné à supporter ladite au moins une feuille (12) de verre au cours du procédé de bombage, caractérisé en ce que ledit pli support (14) est formé par au moins une tôle comportant des découpes (20) qui sont configurées pour lui conférer une capacité de déformation grâce à quoi ladite tôle (14) est apte à prendre au moins une forme de bombage pour façonner ladite au moins une feuille de verre.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112761-A1 (FR)
Title: Colis pliable pourvu de moyens de verrouillage
Inventor: AFFRE DE SAINT ROME RONAN
IPC: B65D6/26
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre : Colis pliable pourvu de moyens de verrouillage
    L’invention concerne un colis (1) comprenant :- une caisse (2) présentant un fond (20) et un rebord périphérique composé de panneaux (21, 22, 23, 24) ;- un couvercle (3) ;le colis (1) étant pliable entre :- une configuration à plat, dans laquelle les panneaux (21, 22, 23, 24) et le couvercle (3) s’étendent sensiblement parallèlement au fond (20) ;- une configuration d’utilisation dans laquelle la caisse (2) définit un volume de rangement, et dans laquelle le couvercle (3) est mobile entre une position d’accès au volume de rangement et une position de fermeture du volume de rangement,le colis (1) comprenant un mécanisme de verrouillage, des premiers moyens de verrouillage (51) du couvercle (3) dans sa position de fermeture, et des seconds moyens de verrouillage (52) du colis (1) dans sa configuration à plat.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113090-A1 (FR)
Title: Turbine axiale ORC à admission variable pilotée
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K23/06
Filed: 2020-07-29
Abstract: Module turbine de récupération de chaleur à admission variable pour un dispositif ORC permettant d’améliorer la performance d’une turbine ORC destinée à la valorisation des pertes thermiques en conditions transitoires.  Figure 3 à publier
Patent FR-3101428-A1 (FR)
Title: Disjoncteur et appareil mobile
Inventor: BRÜLL MARCO
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: Disjoncteur et appareil mobile Disjoncteur comprenant un système (KS) de contact, un capteur (SI) de courant, une unité (ETU) électronique de déclenchement, qui est reliée au capteur (SI) de courant et au système (KS) de contact, caractérisé en ce que l'unité (ETU) électronique de déclenchement a un convertisseur (ADU) analogique-numérique, auquel est envoyé un signal du capteur (SI) de courant, qui est envoyé en parallèle à deux processeurs (Proc1, Proc2), qui l'exploitent indépendamment l'un de l'autre en ce qui concerne le dépassement de valeurs limites de courant ou de courant-temps.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114103-A1 (FR)
Title: Composition d’adhésif acrylique avec un éthylène-acétate de vinyle
Inventor: BINDER JOSEPH B
IPC: C09J133/06
Filed: 2020-09-15
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression. Dans un mode de réalisation, la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend (A) une dispersion acrylique composée de particules (i) d’un polymère acrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à -20 °C, et (ii) d’un tensioactif. La composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend également (B) une dispersion d’éthylène-acétate de vinyle (EVA) comprenant (i) des particules d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle présentant de 10 % en poids à moins de 50 % en poids d’un comonomère d’acétate de vinyle, et (ii) un dispersant. L’invention concerne en outre des articles avec la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression.
Patent FR-3114401-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance du fonctionnement d’une machine à partir de signaux de courant électrique et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: DE ROCHEBOUET FRANÇOIS
IPC: G05B23/02
Filed: 2020-09-23
Abstract: Procédé de surveillance du fonctionnement d’une machine à partir de signaux de courant électrique et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de surveillance (200) du fonctionnement d’une machine alimentée en courant électrique, le procédé (200) comportant une phase d’apprentissage (F1) au cours de laquelle un savoir comprenant des signatures de courant électrique représentatives du fonctionnement de la machine est constitué, et une phase de surveillance (F2) au cours de laquelle les signaux de courant électrique générés par la machine sont comparés au savoir de manière à détecter une anomalie dans le fonctionnement de la machine.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115225-A1 (FR)
Title: Outil portatif pour cheville à expansion
Inventor: DEBRUYNE FRANCK
IPC: F16B19/02
Filed: 2020-10-19
Abstract: Outil portatif motorisé configuré pour assurer l’expansion d’une cheville (Ch)  d’un ensemble vis (Vs) et cheville (Ch), avec réglage fin de la course déterminée de l’effecteur.
    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115280-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite à matrice métallique ou céramique renforcée avec des fibres courtes
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C22C47/14
Filed: 2020-10-20
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite à matrice métallique ou céramique renforcée avec des fibres courtes 
    Un procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite à matrice céramique ou métallique comprenant les étapes suivantes :-     préparation d’une matière première (30) comprenant au moins des fibres courtes et une charge précurseur de matrice céramique ou de matrice métallique,-    positionnement d’un noyau sacrificiel (10) dans une cavité de moulage (23) d’un outillage d’injection (20), la cavité de moulage présentant des dimensions supérieures aux dimensions du noyau sacrificiel, -    mise en forme de la matière première (30) par moulage par injection de ladite matière première dans l’espace libre (230) entre le noyau sacrificiel (10) et une paroi interne de la cavité de moulage de manière à obtenir une pièce verte comprenant le noyau sacrificiel et la matière première mise en forme,-    extraction de la pièce verte de l’outillage d’injection (20),-    densification de la matière première (30) par frittage flash de la pièce verte de manière à transformer la charge en matrice céramique ou en matrice métallique,-    retrait ou élimination du noyau sacrificiel (10) de manière à obtenir une pièce creuse en matériau composite à matrice céramique ou métallique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3115783-A1 (FR)
Title: Composition fibreuse ou pulverulente humidifiee
Inventor: HAZERA PATRICK
IPC: E04F13/02
Filed: 2020-10-29
Abstract: La présente invention concerne une composition fibreuse ou pulvérulente humidifiée, sous la forme d’une mousse aqueuse, comprenant a) une composition moussante incluant un agent moussant et de l’eau, b) un mélange fibreux ou pulvérulent, et c) un liant hydraulique apte à lier le mélange fibreux ou pulvérulent, caractérisée en ce que l’agent moussant comprend un alkyl bétaïne en tant que tensioactif et du 2-(2-butoxyéthoxyéthanol).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117622-A1 (FR)
Title: Courant d'appel d'au moins un régulateur de tension à faible chute
Inventor: PONS ALEXANDRE
IPC: G05F1/46
Filed: 2020-12-11
Abstract: Courant d'appel d'au moins un régulateur de tension à faible chute La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : N régulateurs de tension à faible chute (LDO1, LDOi, LDON), avec N entier supérieur ou égal à 1 ; un premier circuit (104) configuré pour fournir N tensions de consigne (Vref1, Vrefi, VrefN) aux N régulateurs qui soient proportionnelles à un même premier courant (I1) ; et un deuxième circuit (110) configuré pour fournir le premier courant (I1), dans lequel le premier courant est proportionnel à un courant de référence (Iref) modulé sur la base d'une somme des courants d'appel des N régulateurs.   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120311-A1 (FR)
Title: Préparation extemporanée et procédé cosmétique de lissage des cheveux utilisant cette préparation
Inventor: ERRAKHAOUI-MURA FATIMA
IPC: A61Q5/04
Filed: 2021-03-04
Abstract: La présente invention concerne une préparation extemporanée, comprenant, dans un support aqueux physiologiquement acceptable, un extrait de galles de Tamaris se présentant sous la forme de grains de galle broyés et de la poudre d’oxyde de cuivre. Elle porte également sur un procédé cosmétique de lissage des cheveux utilisant cette préparation.
Patent FR-3122425-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion du CO2 en méthane
Inventor: TRUONG-PHUOC LAI
IPC: C07C1/04
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de conversion du CO2 en méthane dans lequel on met en contact de l’hydrogène et une charge gazeuse comprenant du CO2 dans au moins un réacteur de méthanation comprenant un lit de catalyseur à une température dans le lit catalytique comprise entre 160 et 550°C, à une pression comprise entre 0,1 et 1 MPa, avec une vitesse spatiale horaire de gaz comprise entre 10 et 50 m3/kg/h et avec un rapport molaire H2/CO2 compris entre 1 et 8 et dans lequel le catalyseur contient du Ni métal déposé sur un support en oxyde d’uranium de formule UO2+x , avec x étant compris entre 0,01 et 0,6, et dont la teneur massique en nickel est comprise entre 5 et 40% de nickel métal par rapport à la masse totale du catalyseur.
Patent FR-3123643-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de stockage et de distribution de fluide
Inventor: FAYER THOMAS
IPC: F17C5/02
Filed: 2021-06-03
Abstract: Installation de stockage et de distribution de fluide comprenant un réservoir (10) destiné à stocker un fluide cryogénique, un circuit de soutirage comprenant une conduite (9) de soutirage ayant une première extrémité reliée à une portion inférieure du réservoir (10) et une seconde extrémité destinée à être reliée à un organe, ladite conduite (9) de soutirage de liquide comprenant un ensemble (8) de vanne(s), le circuit de soutirage comprenant une conduite (7) de soutirage de gaz ayant une première extrémité reliée à une portion supérieure du réservoir (10) et une seconde extrémité destinée à être reliée à un organe, ladite conduite (7) de soutirage de gaz comprenant un ensemble (8) de vanne(s), l’installation (1) comprenant un dispositif de régulation de la pression dans le réservoir (10) comprenant un stockage (4) tampon raccordé à une portion inférieure du réservoir (1) via une conduite (2) de transfert de liquide munie d’un ensemble d’organe(s) de régulation de débit (3), le stockage (4) tampon étant également raccordé à une portion supérieure du réservoir (1) via une conduite (6) de transfert de gaz munie d’un ensemble d’organe(s) (5) de régulation de débit, l’installation comportant un organe (11) de contrôle électronique comprenant un microprocesseur et configuré pour commander l’ensembles d’organe(s) de régulation de débits) (3, 5) et contrôler la pression dans le réservoir (2) en transférant une quantité déterminée de liquide du réservoir (10) vers le stockage (4) tampon via la conduite (2) de transfert de liquide puis en renvoyant cette quantité de fluide dans le réservoir (10) via la conduite (6) de transfert de gaz.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123775-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la préhension, la tenue en main et le maniement d’appareils de saisie-visualisation
Inventor: MOSTEFAÏ YOUCEF
IPC: H04M1/11
Filed: 2021-06-05
Abstract: Dispositif pour la préhension, la tenue en main et le maniement d’appareils de saisie-visualisation.  L’invention concerne un dispositif (1), à tiges non colinéaires, permettant de prendre d’une seule main, que ce soit la gauche ou la droite, qu’elle soit grande ou petite, un appareil de saisie-visualisation à un ou deux volets.  Il est constitué, pour sa partie visible lorsqu’il est en position (verticale) d’utilisation, de deux tiges obliques (4) fixées au dos (2) et autour du plan sagittal (26) du boîtier (3) dans le cas d’un appareil à un seul volet, de manière à permettre de glisser les doigts sous ces tiges obliques (4) et de serrer les doigts de part et d’autre de la base du dispositif (1), ce qui a pour effet de solidariser la main et le boîtier (3) et donc de le tenir et de le manier sans effort.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation des tablettes, livres électroniques et ordinateurs portables.  Figure pour l’abrégé : Fig.1