baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999907-B1 (FR)
Title: Dispositif de soin buccal multiusage
Inventor: BOUIX JEAN PIERRE
IPC: A61C17/00
Filed: 2013-03-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: Ce dispositif de soin buccal (2) comprend un manche (20) à une extrémité duquel est prévu un embout (22) composé de plusieurs parties (220, 222) réalisées dans des matériaux différents. Ceci facilite le travail du praticien lors des opérations de soin buccal. En effet, celui-ci peut utiliser une première partie (222) pour gratter et une deuxième partie (220) pour appliquer une solution antiseptique.
Patent FR-3013932-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de video
Inventor: MASTROSIMONE THIERRY
IPC: H04N19/146
Filed: 2013-11-25
Granted: 2017-06-09
Abstract: L'invention concerne un codeur de vidéo comportant : un module de génération de segments (202) agencé pour générer une première séquence de segments de vidéo (SEQ(1)) sur la base d'un premier flux de vidéo (EVS(1)) codé à un premier débit binaire et une deuxième séquence de segments de vidéo (SEQ(2)) sur la base d'un deuxième flux de vidéo (EVS(2)) codé à un deuxième débit binaire différent du premier débit binaire ; et un module de transmission de segments (204) agencé pour : recevoir, à partir d'un décodeur de vidéo, un signal de requête de segment (REQ) identifiant un segment de vidéo (SEG) sélectionné de la première ou de la deuxième séquence de segments ; générer du code de correction d'erreur directe pour le segment de vidéo sélectionné ; et transmettre le segment de vidéo sélectionné et le code de correction d'erreur directe généré.
Patent FR-3014846-B1 (FR)
Title: Systeme de prelevement de fluide
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: B64D33/08
Filed: 2013-12-16
Granted: 2017-11-17
Abstract: Le système (10) de prélèvement de fluide comporte un conduit d'extraction (14). Ce conduit d'extraction comporte un tronc (22) apte à diriger le fluide depuis un orifice d'entrée jusqu'à un embranchement (23), et une pluralité de branches (24A, 24B, 24C).         Chacune desdites branches permet de diriger le fluide dudit embranchement jusqu'à au moins un orifice de sortie du conduit.         Le système de prélèvement de fluide permet donc le refroidissement simultané de plusieurs équipements.
Patent FR-3018357-B1 (FR)
Title: Nouvelles lectines et applications pour la detection de marqueurs d'etats pathologiques
Inventor: IMBERTY ANNE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-03-04
Granted: 2018-05-18
Abstract: Lectines multimériques avec une architecture de type β-propeller, formées de modules monomères d'environ de 30 à 60 acides aminés, dans lesquels les sites de fixation aux glycanes sont situés d'un même côté des protéines et les extrémités C-ter et N-ter des chaînes peptidiques de l'autre côté des protéines, caractérisées en ce qu'elles sont formées de 4 à 7 modules monomères, un seul, ou plusieurs ou la totalité des modules adjacents étant reliés entre eux par des linkers liant l'extrémité N-terminale d'un module à l'extrémité C-terminale du module adjacent.
Patent FR-3036141-B1 (FR)
Title: Arbre de commande radial pour dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine a soufflante non carenee et procede de montage d'un tel arbre.
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: B64C11/38
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un arbre de commande radial (48) pour dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine à soufflante non carénée, l'arbre comprenant une partie externe (52) qui est destinée à être montée dans le dispositif de commande par l'extérieur de celui-ci et à être couplée à au moins une pale de soufflante (26) pour le réglage de son orientation, et une partie interne (50), indépendante de la partie externe, qui est destinée à être montée par l'intérieur du dispositif de commande, à être reliée à un palier de transfert de mouvement (40) pour faire pivoter l'arbre autour d'un axe radial (Z-Z), et à assurer une fermeture d'une enceinte huile dans laquelle est logé ledit palier, les parties externe et interne de l'arbre étant couplées l'une à l'autre. L'invention concerne aussi un procédé de montage d'un tel arbre et un dispositif de commande comprenant un tel arbre.
Patent FR-3037435-B1 (FR)
Title: Mecanismes de commande d'un ensemble de double porte cellule/conteneur
Inventor: GLACHET CHARLES
IPC: G21F7/047
Filed: 2015-06-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ensemble de mécanismes de commande de décollement puis d'ouverture et de fermeture puis de placage d'un ensemble de double est porte constitué par la porte de conteneur (17) d'un conteneur (14) et accouplée à une porte de cellule (6) d'une cellule (2), l'ensemble étant monté pivotant sur une charnière (7) permettant le pivotement de cet ensemble de double porte.         Les mécanismes de commande sont incorporés à la bride de cellule (4) et à la porte de cellule (6), et sont constitués de :         -une commande de placage et de décollement (76) des portes de cellule (6) et de conteneur (17) ;         -une charnière (7) de la porte de cellule (6) et son système de crabotage à grande amplitude ;         -un bloc étanche (9) de transmission du mouvement d'ouverture et de fermeture ;         -un ensemble plaque support extérieur (12) de regroupement des commandes et de leur sécurité, notamment une plaque support (70) sur laquelle sont montées les poignées de commande de placage et de décollement (76) et de commande d'ouverture et de fermeture (77) ;         -un verrou sécuritaire (13) agissant sur la poignée de commande 76 de décollement et de plaquage de l'ensemble de double porte (6-17) implanté sur une plaque support extérieure (70) de l'ensemble (12).
Patent FR-3038026-B1 (FR)
Title: Composant d'inertie additionnelle pour chaine de propulsion de vehicule
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16F15/30
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: Composant d'inertie additionnelle (4) pour chaîne de propulsion de véhicule, le composant (4) étant destiné à être placé en dehors du chemin du couple transmis par la chaîne de propulsion, et comprenant un système de fixation (21) sur la chaîne de propulsion.
Patent FR-3044486-B1 (FR)
Title: Systeme de filtrage actif
Inventor: FRANCHINO ROGER
IPC: H03H11/46
Filed: 2015-12-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un système de filtrage actif agencé pour se connecter en parallèle d'un réseau d'alimentation électrique fournissant un courant principal (IMAIN) d'alimentation incluant un courant perturbateur, ledit système comprenant : - au moins un condensateur (C), - un générateur de courant commandé comportant une alimentation électrique destiné à générer une tension déterminée positive (+VDC) ou une tension déterminée négative (-VDC) et connecté en série avec le condensateur, - un dispositif de commande du générateur de courant (1) commandé, agencé pour générer un courant de compensation (ICAPA) à appliquer au courant principal en vue de compenser ledit courant perturbateur (INOISE) tout en maintenant une tension de découplage (VDEC) mesurée au point de connexion entre le générateur de courant (1) et ledit condensateur à une valeur adaptée pour ne pas saturer le générateur de courant.
Patent FR-3048773-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un plan de vol multi-destination
Inventor: NOSTRY FREDERIC
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-03-14
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un procédé de gestion d'un vol multi-destination d'un aéronef comprend une première étape (106) de construction d'un plan de vol initial d'une mission entre un point de départ d'extrémité et un point d'arrivée d'extrémité, ayant une suite de points de passage ordonnés temporellement. Le procédé de gestion est caractérisé par une deuxième étape (108) consistant à sélectionner un ou plusieurs points de passage parmi les points de passage, et transformer le ou lesdits points de passage sélectionnés en un ou plusieurs points de posé intermédiaires correspondants, chaque point de posé intermédiaire ayant les mêmes coordonnées initiales du point de passage correspondant dont il est le transformé, et chaque point de posée intermédiaire comportant un lien informatique d'association à une procédure d'arrivée intermédiaire dédiée, prête à être activée.
Patent FR-3050023-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection et de mesure optique d'une face d'un objet
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G01B11/22
Filed: 2016-04-11
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) d'inspection et de mesure d'une face d'un objet comprenant au moins deux surfaces décalées en profondeur l'une par rapport à l'autre, lesdites surfaces formant en particulier une marche ou une tranchée sur/dans ladite face, ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - mesure (102) d'un signal interférométrique, dit signal mesuré, en plusieurs points, dits de mesure, de ladite face inspectée ; - pour au moins un point de mesure, extraction (108) du signal mesuré relativement à au moins une, en particulier à chaque, surface, ladite extraction (108) fournissant pour ledit point de mesure un signal interférométrique, dit individuel, pour ladite surface ; - analyse (110) profilométrique des signaux individuels, de manière indépendante pour chaque surface. Elle concerne également un système d'inspection et de mesure d'une face d'un objet mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3052239-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel et de dioxyde de carbone
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-06-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié (14) et de dioxyde de carbone (CO2) liquide (15) comprenant au moins les étapes suivantes : Etape a): séparation d'un gaz d'alimentation de gaz naturel (1), contenant des hydrocarbures et du dioxyde de carbone dans une unité de traitement (2), en un courant gazeux enrichi en CO2 (4) et un courant de gaz naturel appauvri en CO2 (3) ; Etape b) : liquéfaction du courant de gaz naturel appauvri en CO2 (3) issu de l'étape a) dans une unité de liquéfaction (5) de gaz naturel comprenant au moins un échangeur de chaleur principal (8) et un système de production de frigories (9) ; Etape c) : liquéfaction simultanée du courant gazeux enrichi en CO2 (4) issu de l'étape a) dans une unité de liquéfaction de CO2 (6) ; caractérisé en ce que tout le froid nécessaire à la liquéfaction du courant gazeux enrichi en CO2 (4) et à la liquéfaction du gaz naturel est fourni par ledit système (9) de production de frigories de l'unité (5) de liquéfaction de gaz naturel.
Patent FR-3063231-B1 (FR)
Title: Element d'injection de gaz pour unite de craquage catalytique fluide et systeme de distribution de gaz equipe de cet element d'injection.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: B01J8/24
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un élément d'injection de gaz (10) pour un système de distribution de gaz à l'intérieur d'une enceinte d'une unité de craquage catalytique fluide. Cet élément d'injection comprend un passage (14) le traversant de part en part et - un élément interne (20) en matériau céramique dont une surface interne (22) définit entièrement le passage traversant (14), - un fourreau métallique creux (30), à l'intérieur duquel est logée au moins une partie de l'élément interne (20), le fourreau (30) et l'élément interne (20) présentant respectivement une surface interne (32) et une surface externe (24) de formes complémentaires autorisant un déplacement de l'élément interne (20) par rapport au fourreau (30) suivant une direction parallèle à un axe (X) du passage (14), ces surfaces interne (32) et externe (24) étant pourvues d'éléments de fixation (26, 36) coopérant pour fixer de manière réversible le fourreau et l'élément interne.
Patent FR-3063939-B1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule comprenant une pluralite d'ecrans
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-03-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'élément de garnissage de véhicule comprend au moins deux écrans (6) distincts, lesdits écrans (6) s'étendant de façon adjacente l'un à l'autre selon une direction transversale. Au moins l'un des écrans (6) est un écran mobile (8) déplaçable entre une position étendue, dans laquelle ledit écran mobile (8) s'étend dans la continuité de l'autre écran (6) de sorte à former une zone d'affichage étendue (14) s'étendant sur les deux écrans (6, 8), et une position déployée, dans laquelle ledit écran mobile (8) est décalé par rapport à l'autre écran (6) de sorte à former deux zones d'affichage (16) distinctes.
Patent FR-3064011-B1 (FR)
Title: Regard de chaussee comportant un verrou
Inventor: BLIEUX ALEX JEAN-MARIE
IPC: E02D29/14
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte sur un regard de chaussée (1) comprenant un cadre (2) fixe, un tampon (3) ou une grille relié au cadre (2) par une articulation (4) et un verrou (7) associé au tampon (3) ou à la grille à l'opposé de l'articulation. Le verrou (7) comporte une poignée mobile entre une position verrouillée dans laquelle elle immobilise le tampon (3) ou la grille vis-à-vis du cadre (2) dans une position d'obturation de l'ouverture (5), et une position déverrouillée dans laquelle elle permet le pivotement du tampon (3) ou de la grille vers une position dégagée de l'ouverture (5). La poignée est conformée pour la fixation d'une serrure à clé permettant le blocage de la poignée du verrou (7) à sa position verrouillée ou le déblocage de la poignée autorisant la manœuvre de la poignée du verrou (7) pour l'amener à sa position déverrouillée. L'invention porte également sur un ensemble comportant un tel regard de chaussé et une serrure à clé.
Patent FR-3064413-B1 (FR)
Title: Goulotte multifonction
Inventor: GIRAULT LAURENT
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: Goulotte de faisceaux (1) de véhicule automobile comprenant : - une première portion de goulotte (1a) et une deuxième portion de goulotte (1b), - un premier chemin de câble (10), agencé pour recevoir au moins un premier élément de conducteur (11), - un deuxième chemin de câble (20), agencé pour recevoir au moins un deuxième élément de conducteur (21), caractérisée en ce que : - dans la première portion de goulotte (1a), le premier chemin (10) et le deuxième chemin (20) sont juxtaposés et séparés par une paroi (6) de la goulotte (1), - dans la deuxième portion de goulotte (1b), le premier chemin (10) et le deuxième chemin (20) présentent des directions divergentes.
Patent FR-3064475-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques comprenant l'application d'une composition de base et d'une composition comprenant un polyol
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en particulier pour le conditionnement des fibres kératiniques, utilisant une combinaison d'au moins deux compositions distinctes, la première composition comprenant une ou plusieurs silicones oxyalkylénées, de préférence oxyéthylénées et un ou plusieurs tensioactifs cationiques et la deuxième composition comprenant de l'eau et un ou plusieurs polyols. L'invention concerne également un kit comprenant les deux compositions. Enfin, l'invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques prête à être utilisée.
Patent FR-3066227-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec compression isotherme haute pression d’un flux d’air admis
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02B33/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alimentation en air d'un moteur à combustion interne à cycle réparti ou associé à une turbine à gaz comprenant au moins un cylindre de combustion (2) d'un mélange d'air et de carburant en son intérieur, une compression à basse pression d'un premier flux d'air étant effectuée, le premier flux étant stocké dans un réservoir basse pression (9), une compression d'un deuxième flux comprimé étant aussi effectuée. Il est effectué une compression à haute pression supérieure à 400 bars d'un troisième flux avec un débit suffisamment faible d'air comprimé pour réaliser une compression haute pression isotherme. Le troisième flux est stocké dans un réservoir haute pression (4) et ajouté prioritairement au premier flux pour une alimentation du moteur, une alimentation par le deuxième flux étant alors suspendue, le deuxième flux étant ajouté au premier flux quand le réservoir haute pression (4) est vide.
Patent FR-3062865-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'un revetement souple tendu sur un cadre de fixation et cadre de fixation pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: GEIS BERNARD
IPC: E04F13/26
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un cadre de fixation (100) pouvant être fixé à un plafond (3), et comportant un assemblage de profilés de base (10), chaque profilé de base (10) comportant un logement de réception (14) d'un bord d'un revêtement (1) et une pluralité de clips de verrouillage (50) agencés pour entrer dans le logement de réception (14) et y rester en position verrouillée dans laquelle le bord dudit revêtement (1) est retenu par pincement entre le clip de verrouillage (50) et ledit logement (14). Chaque clip de verrouillage (50) est par conséquent intercalé entre un outil d'insertion tel qu'une spatule et le revêtement (1) et facilite l'introduction du revêtement (1) dans le logement de réception (14) sans l'abimer. Le revêtement (1) peut ainsi entièrement démontable et réutilisé puisqu'il ne subit aucun dommage, ni pendant son montage, ni pendant son maintien.
Patent FR-3072480-B1 (FR)
Title: Procede de transmission dans un systeme passif d'activation d'au moins une fonctionnalite presente dans un vehicule automobile
Inventor: FOURNIE ALEX
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission dans un système passif d'activation dans un véhicule automobile. Entre chaque module de cas d'utilisation (1b à nb) et un pilote du protocole (3) est intercalée une couche intermédiaire (4) de gestion recevant les requêtes en provenance des modules (1b à nb) et les stockant dans une liste selon une ancienneté et un classement prioritaire, sélectionnant une requête principale ayant le plus haut classement prioritaire, sélectionnant les requêtes compatibles avec la requête principale, envoyant au moins un signal groupé correspondant aux requêtes principale et compatibles vers un moyen d'activation portable et recevant en retour du moyen d'activation au moins un signal transmis à la couche intermédiaire (4) permettant la localisation du moyen d'activation ensuite envoyée aux modules de cas (1b à nb) ayant émis la requête principale ou une requête compatible et effaçant les requêtes principale et compatibles de la liste.
Patent FR-3072734-B1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique a partir d'energie eolienne
Inventor: EUVE GUY
IPC: F03D1/04
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un système 0 de production d'énergie électrique à partir d'énergie éolienne comprenant : - un dispositif d'admission 1 comprenant au moins deux tuyères 5, chacune étant configurée pour pouvoir capter un flux d'air dit principal provenant de l'environnement extérieur au système, - un dispositif de conversion 2 comprenant au moins : ○ une chambre dans laquelle au moins une tuyère débouche et ○ une turbine 6 agencée dans la chambre et associée à un générateur électrique 7 ; et - un dispositif d'évacuation 3 de l'air provenant du dispositif de conversion vers l'environnement extérieur au système. Le dispositif de conversion 2 comprend en outre au moins une deuxième turbine 6, chaque turbine étant agencée à l'aplomb de l'embouchure d'une seule desdites au moins deux tuyères 5 pour convertir, en énergie mécanique, l'énergie éolienne du flux d'air principal guidé par cette tuyère.
Patent FR-3074122-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison au sol d'un vehicule comprenant une unite de detection de position angulaire d'une roue
Inventor: BRASE DAN
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif de liaison au sol d'un véhicule, comprenant : - une roue (10) du véhicule, - une source de vide, - une pluralité de canaux (30) agencés entre la source de vide et une bande de roulement de la roue (10), - des moyens d'ouverture et de fermeture des canaux (30), agencés entre la source de vide et la bande de roulement pour ouvrir ou obturer un passage d'air dans chaque canal (30), caractérisé en ce que le dispositif de liaison au sol comprend en outre une unité de détection (60) de position angulaire agencée pour déterminer une position angulaire de la roue (10), de sorte à commander les moyens d'ouverture et de fermeture pour ouvrir ou obturer de manière indépendante chaque passage d'air en fonction de la position angulaire de chaque canal (30).
Patent FR-3075115-B1 (FR)
Title: Systeme aerodynamique actif deformable
Inventor: GILLARD LAURENT
IPC: B60R19/02
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un système aérodynamique actif de véhicule automobile comprenant : - des éléments mobiles, et - une structure de support apte à recevoir les éléments mobiles, la structure de support comprenant plusieurs parties reliées entre elles et aptes à recevoir chacune une série d'éléments mobiles, les parties étant aptes à pivoter les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3062795-B1 (FR)
Title: Principe actif pharmaceutique et utilisation en particulier dans la prevention et le traitement des dereglements metaboliques chez l'homme et l'animal.
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61P3/00
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif pharmaceutique constitué exclusivement par l'association de l'acide (15,3R,4R,5R)-3-{[(2E)-3-(3,4-dihydroxyphényl)-2-propenoyl]oxy}- 1,4,5-trihydroxycyclohexanecarboxylique et du (2S,3E,4S)-4-{2-[2-(3,4-Dihydroxyphényl)éthoxy]-2-oxoéthyl}-3-éthylidène-2-(β-D-glucopyranosyloxy)-3,4-dihydro-2H -pyrane-5-carboxylate de méthyle pour une utilisation comme médicament ou produit vétérinaire, en particulier dans la prévention et/ou le traitement des dérèglement pathologiques du métabolisme glucidique et/ou lipidique.
Patent FR-3077352-B1 (FR)
Title: Mise en place, sur une carrosserie de vehicule, d’un systeme de commande hydraulique
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16D48/02
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: Mise en place, sur une carrosserie (1011) de véhicule, d'un système de commande hydraulique (1010) comprenant une pédale (1200) à enfoncer jusqu'à une position en butée et un émetteur hydraulique (1300) comprenant une tige (1310) et un cylindre (1320) et actionnable par la pédale au cours de sa course en enfoncement, le procédé de mise en place comprenant une première articulation (1210), de la pédale en pivot vis-à-vis de la carrosserie (1011), un encastrement du cylindre (1320) à travers la carrosserie, une deuxième articulation (1330), de la tige (1310) en pivot par rapport à la pédale (1200), la première et la deuxième articulations (1210, 1330) étant effectuées autour d'axes parallèles, la position en butée étant définie par une interposition d'une entretoise (500) flottante entre la pédale (1200) et le cylindre (1320) de l'émetteur.