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Patent WO-2017203125-A1 (WO)
Title: Procédé déclencheur d'actions complémentaires mis en oeuvre par un dispositif électronique coopérant avec un périphérique
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: G07G1/14
Filed: 2017-05-12
Abstract: Procédé déclencheur d'actions complémentaires mis en oeuvre par un dispositif électronique coopérant avec un périphérique L'invention concerne un procédé (100) pour déclencher une ou plusieurs actions complémentaires à celles déclenchées par un procédé d'application (A) mis en oeuvre par un dispositif électronique (10). L'invention concerne en outre un système comportant un ou plusieurs dispositifs électroniques (10) mettant en oeuvre ledit procédé (100) déclencheur d'actions complémentaires pour coopérer avec un ou plusieurs périphériques électroniques communicants (20, 20-2, 20-3).
Patent WO-2017212134-A1 (WO)
Title: Procede de remplissage en fluide caloporteur d'un circuit de refroidissement
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F01P11/18
Filed: 2017-05-22
Abstract: Procédé de remplissage du type remplissage en après-vente d'un circuit de refroidissement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile par un fluide caloporteur, le circuit de refroidissement étant rempli par gravité et présentant au moins un actionneur de thermomanagement. Dès une mise sous contact (Msc) dans le véhicule et avant le démarrage du moteur, il est détecté ou estimé (DnLR) un niveau de fluide caloporteur dans le circuit de refroidissement et si le niveau de fluide caloporteur est au moins à un seuil de niveau prédéterminé, il est procédé au démarrage du moteur à combustion interne et à une stabilisation du régime au ralenti et il est ensuite procédé, d'une part, à une modification d'un ou de plusieurs paramètres de fonctionnement du moteur à combustion interne en vue d'accélérer une montée en température du fluide caloporteur (T°LR) et, d'autre part, à une commande dudit au moins un actionneur.
Patent WO-2017212176-A1 (WO)
Title: Procédé et équipement pour la fabrication d'un emballage et emballage ainsi réalisé
Inventor: LAROCHE FRANCIS
IPC: B65D8/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un emballage constitué par deux fonds en carton et une fenêtre s 'étendant sur les faces latérales entre lesdits fonds en carton : - on prépare des découpes en carton (2) en découpant dans une feuille deux parties (100, 200) correspondant respectivement à la forme du premier et du second fond en carton réunies par des zones sécables de liaison (160) - on dispose sur un tapis transporteur les découpes (2), - on applique sur la découpe (2) des rouleaux presseurs - on commande le ralentissement de l'un des rouleaux en contact avec l'une des parties (200) par rapport au rouleau en contact avec l'autre partie (100) pour provoquer la rupture desdites zones sécables (160) - on repositionne les deux parties (100, 200) en les écartant d'une distance correspondant à la hauteur de la fenêtre (300) - on dépose la fenêtre (300) pour coller les bords sur les bords correspondant des parties (100, 200) ainsi repositionnées. Elle concerne aussi un équipement pour la mise en œuvre du procédé et une boîte réalisée selon ce procédé.
Patent WO-2018122534-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'un spectre d'un rayonnement transmis par un objet
Inventor: REBUFFEL VERONIQUE
IPC: G01N23/087
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention est un procédé pour effectuer le traitement d'un spectre d'un rayonnement électromagnétique ionisant. Le spectre traité comporte plusieurs canaux, chaque canal étant représentatif d'une bande d'énergie. Le traitement consiste à prendre en compte un critère, dit critère de regroupement, et à regrouper les canaux du spectre selon ce critère, de façon à former un spectre de regroupement. Le procédé comporte ensuite une détermination de coordonnées du spectre de regroupement dans une base, la base étant formée par des vecteurs de base représentatifs d'une atténuation dans un matériau.
Patent WO-2018146419-A1 (WO)
Title: Recipient-applicateur pour un produit cosmetique
Inventor: MATHIEZ JEAN-LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-02-07
Abstract: Récipient-applicateur pour un contenu comme un produit cosmétique Récipient-applicateur (1) d'un contenu (C) ayant une forme cylindrique d'axe (2), qui comporte un réservoir (7) ayant une paroi (9), une terminaison fermée (11a) par un fond (15) et une terminaison (11b) ouverte avec bord libre (11c), un capuchon (3) ayant une jupe (3a) et une paroi sommitale (3b), et un applicateur-tige (4), une enveloppe (5) ayant une extrémité distale (8a) et une extrémité proximale (8b), un essoreur (6), des moyens d'interface, dans lequel l'essoreur (6) est une pièce distincte de l'enveloppe (5) et est logé dans l'enveloppe (5), comporte une collerette (6f) saillante et une partie distale (6g), est maintenu par des moyens d'association rigide fixe essoreur (6) / réservoir (7)-enveloppe (5), l'enveloppe (5) comporte une extrémité distale (8a) ouverte, et un décrochement (5c) transversal formant un épaulement intérieur (5c), la configuration de l'enveloppe (5) est adaptée pour que, lors de la fabrication l'essoreur (6) puisse être introduit dans l'extrémité distale (8a) ouverte de l'enveloppe (5), puis guidé à coulissement dans l'enveloppe (5) en direction proximale,et le réservoir (7) empli de contenu (C) puisse être introduit, à partir de son bord proximal (11c), dans l'extrémité distale (8a) ouverte de l'enveloppe (5), puis guidé à coulissement dans l'enveloppe (5) en direction proximale, le bord proximal (6fa) de la collerette (6f) de l'essoreur (6) est adjacent à l'épaulement intérieur (5c), le bord proximal (11c) du réservoir (7) est adjacent au bord distal (6fb) de la collerette (6f), la collerette (6f) est en contact périphérique avec la face intérieure de plus petit diamètre (5a) de l'enveloppe (5), la terminaison proximale (11b) du réservoir (7) est intégralement logée dans l'enveloppe (5) et elle est complémentaire de la face intérieure de plus petit diamètre (5a) de l'enveloppe (5), la partie distale (6g) de l'essoreur (6) et la terminaison proximale (11b) du réservoir (7) sont en contact périphérique.
Patent WO-2019115958-A1 (WO)
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61K8/44
Filed: 2018-12-13
Abstract: The invention relates to a wax-free water-in-oil emulsion comprising an amide of amino acid and of fatty acid, and a polymer bearing alkyl chains comprising 10 to 30 carbon atoms. This emulsion is intended for skin or lip care or makeup.
Patent WO-2019138201-A1 (WO)
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: C08J3/12
Filed: 2019-01-15
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de poudre de polymère fluoré thermoplastique, notamment à base de poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) à coulabilité améliorée, particulièrement adaptée à la fabrication de pièces par le procédé de frittage laser 3D. L'invention concerne aussi un procédé d'agglomération de poudre, couche par couche, par fusion ou frittage mettant en œuvre ladite composition. L'invention se rapporte enfin à un objet en trois dimensions obtenu par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent WO-2019166730-A1 (WO)
Inventor: HAMM VALÉRY
IPC: H05C1/04
Filed: 2019-02-26
Abstract: Electric fence electrifier comprising a capacitor (2) for storing energy capable of being discharged in the primary (3) of a step-up transformer, the secondary of which (4) is connected to the electric fence, and comprising an internal electronic device for controlling discharge pulses from the capacitor (2) to the electric fence. The capacitor (2) is discharged into a circuit consisting, in a series and in the following order, of a first electronic actuator (5), followed by the primary (3) of the transformer followed by a second electronic actuator (6), each of the two electronic actuators (5, 6) being controllable in opening and closing, and capable of interrupting, while discharging, discharge pulses from the capacitor (2) into the primary (3) of the transformer and then allowing them.
Patent WO-2020144437-A1 (WO)
Title: Système de compression d'une partie du corps d'un être vivant
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: A61F13/08
Filed: 2020-01-08
Abstract: L'invention concerne un système de compression (1) d'une partie du corps d'un être vivant, comprenant un manchon (2) destiné à être placé autour de la partie à traiter, ledit manchon étant composé d'une première partie (3) destinée à envelopper partiellement ledit membre et comportant un premier bord libre (30) et un deuxième bord libre (31), et d'une deuxième partie (4) comportant un dispositif actif de serrage/desserrage agencé entre ledit premier bord libre (30) et ledit deuxième bord libre (31) de la première partie du manchon et comportant plusieurs unités de serrage/desserrage (40) juxtaposés le long dudit manchon.
Patent WO-2020193896-A1 (WO)
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: G08B21/04
Filed: 2020-03-05
Abstract: The invention relates to a method for transmitting an emergency message by a land vehicle (14), the transmission comprising the transmission of at least one packet in a telecommunication network, at least one occupant being in the vehicle, the method comprising the steps of: - detecting an emergency situation by at least one first member of the vehicle; - having at least one second member of the vehicle receive a physiological measurement that pertains to the occupant and is acquired by an acquisition device worn by the occupant; - generating a datum comprising the physiological measurement; - generating an item of information comprising an emergency service category value having a size of no more than three bytes and configured to assign a priority to the packet in said network, the priority being related to the urgent nature of the message; - transmitting the packet comprising at least a portion of the datum and the item of information.
Patent WO-2022034274-A1 (WO)
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: C08J7/12
Filed: 2021-08-05
Abstract: The invention relates to a process for chemically modifying a polymeric part in order to provide it with flame retardancy properties or to enhance said properties, said process comprising a step of reacting at least one polymeric part comprising at least one polymer of which the reactive groups comprise amine groups and/or hydroxyl groups with a flame retardant compound comprising at least one group that reacts, by nucleophilic substitution or nucleophilic addition, with some or all of the amine groups and/or hydroxyl groups of the polymer or polymers, the reaction being carried out with said compound in gaseous form.
Patent WO-2022117969-A1 (WO)
Title: Systeme de detection et d'acquisition rf bas-bruit a base de squid et equipements integrant ce systeme
Inventor: LABAT DIMITRI
IPC: G01R33/32
Filed: 2021-12-02
Abstract: Système (1) de détection et d'acquisition radiofréquence (RF) à base de SQUID, prévu notamment pour être intégré dans un équipement à résonance magnétique nucléaire (IRM ou RMN), comprenant une antenne primaire de détection (5), un transformateur de flux (2) ayant un enroulement d'entrée (6) relié à l'antenne primaire de détection (5), un dispositif SQUID basse température critique (3), agencé pour capter le flux magnétique produit par un enroulement de sortie (8) du transformateur de flux (2) et délivrer un signal de détection secondaire, un dispositif de cryogénie prévu pour refroidir le dispositif SQUID (3) et le transformateur de flux (2), et un étage (4) de traitement du signal de détection secondaire émis par le dispositif SQUID (3), pour délivrer un signal analogique d'acquisition. L'antenne primaire de détection (5) est du type volumique comprenant des bobines de Helmholtz ou en selles de cheval, ou une géométrie volumique plus complexe, notamment gradiométrique, et l'étage (4) de traitement du signal de détection secondaire comprend une boucle à verrouillage de flux (FLL) prévue pour linéariser la réponse du dispositif SQUID (3).
Patent WO-2022184991-A1 (WO)
Title: Segmented threaded tubular element
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: E21B17/042
Filed: 2022-02-18
Abstract: The invention relates to a tubular threaded element (2, 20, 30) comprising at least one thread (5, 25), a distal end (8, 28), a body (4), and a segment (11, 21, 31) extending from the body (4) to the distal end (8, 28), the segment (11, 21) comprising the distal end (8, 28), the body (4) having a first surface on which the thread (5, 25) is at least partially formed, the segment (11, 21) comprising a sealing surface (10, 30) located axially between the distal end (8, 28) and the at least one thread (5, 25), said body (4) being made from a steel having a first yield strength Ys1 and said segment (11, 21) being made from a steel having a second yield strength Ys2 greater than the first yield strength Ys1.
Patent WO-2023052728-A1 (WO)
Inventor: CARTAN MAXIME
IPC: G06F21/57
Filed: 2022-09-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse de la vulnérabilité d'un système d'information à une attaque informatique, l'attaque se propageant depuis un bien informatique d'entrée sur un chemin de compromission constitué d'une succession de biens informatiques, le procédé comprenant : la réalisation de simulations de propagation de l'attaque, où chaque simulation comprend pour chacun des biens du chemin de compromission les étapes consistant à : déterminer pseudo-aléatoirement une capacité d'une procédure de cybersécurité assurant une défense passive, respectivement active, du bien à bloquer l'attaque informatique et une capacité de l'attaque à compromettre la procédure de cybersécurité assurant la défense passive, respectivement active; déterminer une mise en échec du bien en comparant la capacité de la procédure de cybersécurité assurant la défense passive à bloquer l'attaque avec la capacité de l'attaque à compromettre la procédure de cybersécurité assurant la défense passive, et en comparant la capacité de la procédure de cybersécurité assurant la défense active à bloquer l'attaque avec la capacité de l'attaque à compromettre la procédure de cybersécurité assurant la défense active; déterminer une compromission du bien en cas de mise en échec déterminée dudit bien et de chacun du ou des biens informatiques en amont dudit bien dans le chemin de compromission lorsque ledit bien n'est pas le bien informatique d'entrée; la détermination d'un indicateur de vulnérabilité d'un bien informatique du chemin de compromission sur la base du nombre de simulations pour lesquelles une compromission dudit bien a été déterminée.
Patent WO-2023105161-A1 (WO)
Title: Device for nasal delivery of fluid product
Inventor: BIZET BRUNO
IPC: A61M11/00
Filed: 2022-12-07
Abstract: Device for delivery of fluid product, comprising a reservoir (10) containing a dose of fluid product, a system (20) for generating a flow of compressed gas, suitable for generating a flow of compressed gas upon actuation, and an intermediate part (30) connecting the reservoir (10) to the system (20) for generating a flow of compressed gas, and having actuation means (35) for actuating the device, the reservoir (10) comprising a movable or deformable part (104, 106) suitable for expelling the fluid product out of the reservoir (10), the movable or deformable part (104, 106) being actuated by the flow of compressed gas generated upon the actuation, in such a way that the flow of compressed gas does not come into contact with the fluid product.
Patent WO-2004097452-A1 (WO)
Inventor: SZAJNOWSKI WIESLAW JERZY
IPC: G01S13/524
Filed: 2004-04-29
Abstract: An object in a body of liquid such as seawater is detected by transmitting a signal, receiving a reflection of the signal, repeatedly determining the phase of the reflection, and detecting whether the distribution of the differences between phases of the reflection occurring at intervals which are no less than a predetermined value is significantly non-uniform. The influence of the phases on the detection of non-uniform distribution is weighted in accordance with the power of the reflection at the time of occurrence of the respective phases. A signal indicative of the presence of an object is provided in dependence on the result of the detection step.
Patent WO-2004110286-A1 (WO)
Title: Joint d'etancheite chirurgical
Inventor: MORAN PETER
IPC: A61B17/34
Filed: 2004-06-07
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité destiné à un orifice laparoscopique et comprenant: une base conçue pour recevoir une canule, cette base comprenant une ouverture axiale destinée à un instrument chirurgical; une pluralité de griffes montées sur la base, ces griffes pouvant se déplacer radialement par rapport à l'ouverture entre une position ouverte dans laquelle la tige d'un instrument chirurgical peut passer librement et une position fermée dans laquelle les griffes bloquent ladite tige et appliquent une force de retenue empêchant tout mouvement radial de la tige; et un actionneur rotatif qui incite les griffes à se déplacer entre la position ouverte et la position fermée, lequel actionneur comprend un système de butée à déclic conçu pour produire un blocage par frottement au niveau d'une position intermédiaire entre la position ouverte et la position fermée permettant aux griffes d'être maintenues en position intermédiaire.
Patent WO-2005005949-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de controle d'etancheite
Inventor: BENNETT ROBERT
IPC: G01M3/36
Filed: 2004-07-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de contrôle d'étanchéité permettant de vérifier l'intégrité de la fermeture d'un sachet étanche. Cet appareil comprend un chemin de transport défini entre une surface de référence et un ensemble d'au moins trois rouleaux placés à l'opposé de cette surface de référence est espacés les uns des autres le long de cette dernière. Chaque rouleau est sensiblement immobile dans la direction du chemin de transport, et est poussé en direction de la surface de référence, mais peut être éloigné de cette dernière en réponse au passage d'un sachet sur la surface de référence. Au moins deux rouleaux de l'ensemble sont des rouleaux de mesure. Un système de contrôle surveille de déplacement de chaque rouleau de mesure par rapport à la surface de référence, et compare ces déplacements  afin de détecter la présence d'un sachet présentant un défaut d'étanchéité.
Patent WO-2006032905-A1 (WO)
Title: Traitement de l'atherosclerose
Inventor: POSTON ROBIN
IPC: G01N33/53
Filed: 2005-09-22
Abstract: L'invention concerne des inhibiteurs de l'adhésion des monocytes à une lipoprotéine oxydée de faible densité, un composant associé ou un autre ligand de radeau lipidique dans le traitement ou la prophylaxie d'un état impliquant l'adhésion des monocytes aux LDL oxydées, ses composants ou un autre ligand de radeau lipidique, tel que l'athérosclérose, l'arthrite rhumatoïde, la sclérose en plaques. L'invention concerne par ailleurs un dosage d'identification de ces inhibiteurs.
Patent WO-2005066160-A1 (WO)
Title: Inhibiteur des dutpases
Inventor: GILBERT IAN
IPC: C07D239/54
Filed: 2005-01-06
Abstract: La présente invention concerne des inhibiteurs des dUTPases, en l'occurrence, des dérivés de désoxyuridine représentés par la formule générale (I'). Dans cette formule, A est O, S ou CH2; B est O, S ou CHR3; R1 est H, ou divers substituants; R2 est H, F; R3 est H, F, OH ou NH2; mais, R2 et R3 peuvent former ensemble une liaison chimique; D est -NHCO-, -CONH-, -0-, -C(=O)-, -CH=CH, -C=C- ou -NR5-; R4 est hydrogène ou divers substituants; R5 est H, C1-C4 alkyle, C1-C4 alcanoyle; E est Si ou C; R6, R7 et R8 sont indépendamment choisis parmi les C1-C8 alkyle, C2-C8 alcényle, C2-C8 alkynyle, ou un système à noyau monocyclique, bicyclique ou tricyclique stable. Ces inhibiteurs conviennent particulièrement à la prophylaxie et au traitement d'affections parasitaires telles que la malarie.
Patent WO-2006120463-A1 (WO)
Title: Ensemble de conteneur
Inventor: FOSTER WINSTON
IPC: B65D83/00
Filed: 2006-05-11
Abstract: L’invention vise un ensemble de conteneur comportant un moyen de refroidissement et/ou de mélange de fluides et en particulier de boisson. Le refroidissement et/ou le mélange est réalisé par le positionnement d’un ensemble de plongeur mobile à l’intérieur du conteneur dont la base (28) définit des chambres supérieure et inférieure variables à volume hypothétique du conteneur. La base du plongeur est dotée de perforations (31, 34) (et facultativement, de compartiments pouvant être fermés hermétiquement pour le sucre, le lait, etc. - voir les Figures 6 a à c) adaptées pour permettre à du liquide sous pression (18) d’être éjecté de la chambre inférieure afin de former des jets de liquide dirigés vers le haut dans la chambre supérieure. L’invention ci-décrite est particulièrement avantageuse car elle donne au consommateur le choix de refroidir et/ou de mélanger une boisson au moyen d’une action de plongée et/ou de torsion, compensant ainsi la demande en boissons chaudes avec les risques de brûlure du consommateur.
Patent WO-2007028984-A1 (WO)
Title: Appareil et procede destines a la sonoporation
Inventor: CAMPBELL PAUL A
IPC: A61B19/00
Filed: 2006-09-07
Abstract: Un appareil de sonoporation comprend une source d'ultrasons et un moyen de positionnement tel qu'un piège optique, un champ magnétique ou un champ électrique destiné à placer une ou plusieurs microbulles à une distance prédéterminée (axe Z) par rapport à une surface. Lors de l'utilisation, la source d'ultrasons produit un signal ultrasonique capable de faire éclater une ou plusieurs microbulles lorsque l'on garde une ou plusieurs microbulles à une distance prédéterminée pour marquer, graver ou percer la surface.
Patent WO-2007039756-A1 (WO)
Inventor: BALDOCK DAVID TIMOTHY
IPC: A61F13/00
Filed: 2006-10-06
Abstract: The present invention provides a method of making a bandage from a fabric such as a knitted fabric, for example. The fabric is steamed, sprayed with a solution containing an antibacterial/antimicrobial agent in a spraying chamber (28) and then dried in a drying chamber (40).
Patent WO-2007060481-A1 (WO)
Title: Systeme de suspension et procede de balayage
Inventor: JAMES KENNETH
IPC: G01N23/06
Filed: 2006-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour balayer une structure (10) par un rayonnement en agençant une source (18) de rayonnement pénétrant et un détecteur de rayonnement (20) à des extrémités opposées d'un parcours de rayonnement qui traverse la structure et qui est orienté de telle sorte que la source émette son rayonnement sur le parcours qui traverse la structure et que le détecteur puisse détecter le rayonnement après qu'il a traversé la structure, et pour surveiller le rayonnement émis par la source et détecté par le détecteur. Le procédé comprend l'opération qui consiste à monter au moins une boucle continue de câble (16) sur la structure entre au moins deux emplacements fixes (22, 24) de ladite structure de telle sorte que le câble puisse être déplacé sur sa longueur par rapport à la structure, à fixer la source de rayonnement pénétrant et/ou le détecteur de rayonnement sur le câble, à agencer le détecteur pour qu'il détecte le rayonnement émis par la source fixée sur le câble ou à agencer la source qui émet le rayonnement de telle sorte qu'elle émette le rayonnement vers le détecteur fixé sur le câble, à surveiller le rayonnement reçu par le détecteur lorsque le câble est en position fixe, à déplacer le câble le long de son axe longitudinal pour déplacer la source ou le détecteur fixés au câble dans une deuxième position par rapport à ladite structure et à surveiller le rayonnement reçu par le détecteur lorsqu'il se trouve dans la deuxième position. De préférence, tant la source que le détecteur sont fixés au câble, de telle sorte que le déplacement du câble déplace la source et le détecteur de la même distance dans la même direction.