baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047891-B1 (FR)
Title: Capuchon de protection a meplats d'une broche d'osteosynthese avec organe pour sa fixation
Inventor: URVOY PHILIPPE
IPC: A61B17/68
Filed: 2016-02-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble comportant un capuchon de protection d'une broche d'ostéosynthèse et une broche, ledit capuchon comportant au moins un méplat. L'invention a encore pour objet ce capuchon et le l'ensemble avec un organe de fixation, ainsi que le procédé de mise en place du capuchon à méplats.
Patent FR-3055639-B1 (FR)
Title: Element de construction
Inventor: PLUM GUIDO
IPC: E04C2/54
Filed: 2016-09-08
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un élément de construction (10), notamment pour plancher, escalier, ou mur, comprend au moins une première (12) et une deuxième feuille (14) superposées à distance l'une de l'autre, dans une direction de superposition (Z), et des moyens de fixation (20, 30) des première (12) et deuxième feuilles (14) entre elles, disposés entre lesdites feuilles. Les moyens de fixation (20, 30) comprennent au moins un élément de retenue (20) fixé sur la première feuille (12) et au moins un produit adhésif (30) adhérant à la deuxième feuille (14), l'élément de retenue (20) formant une gorge de réception (28) pouvant être remplie par le produit adhésif (30) dans un état non durci et présentant au moins une partie d'ancrage (24, 26) adaptée pour retenir le produit adhésif (30) dans un état durci. L'élément de retenue (20) et le produit adhésif (30) sont réalisés chacun dans un matériau tel que le produit adhésif (30) à l'état durci puisse être extrait de ladite gorge (28) sans détérioration de l'élément de retenue (20).
Patent FR-3057537-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un accessoire de trottinette et trottinette associee
Inventor: STEFANOV KALOYAN
IPC: B62J11/00
Filed: 2016-10-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de fixation (1) d'au moins un accessoire (2) de trottinette (10), destiné à être lié à un élément (11) de la trottinette (10) de façon sensiblement immobile, caractérisé en ce qu'il comporte : un corps de fixation (3) comprenant un logement (4) pour recevoir au moins une partie (5) dudit au moins un accessoire (2); et des moyens de fixation du corps de fixation (3) à l'élément (11) de trottinette (10) de façon sensiblement immobile.
Patent FR-3057995-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L27/15
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage monolithique comprenant une pluralité de premiers pixels (B) adaptés à émettre de la lumière dans une première gamme de longueurs d'ondes, et une pluralité de deuxièmes pixels (R, G) adaptés à émettre de la lumière dans une deuxième gamme de longueurs d'ondes, les premiers pixels (B) comportant chacun une diode électroluminescente au nitrure de gallium, et les deuxièmes pixels (R, G) comportant chacun une diode électroluminescente organique.
Patent FR-3047428-B1 (FR)
Title: Laminoir a anneaux ainsi que procede pour lever et abaisser le cylindre a mandriner d'un laminoir a anneaux
Inventor: KALKHOFF DIRK
IPC: B21H1/06
Filed: 2017-02-03
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un laminoir à anneaux (10) comprenant un cylindre à mandriner (40) et un cylindre radial associé (12), avec lequel le cylindre à mandriner (40) peut être manipulé en toute fiabilité d'une manière structurellement simple, lorsqu'un palier axial du cylindre à mandriner (40) est ouvert par le biais d'un mécanisme d'ouverture qui n'accompagne pas en rotation le cylindre à mandriner (40) et/ou est fermé en engageant le cylindre à mandriner (40) dans le palier axial.
Patent FR-3060965-B1 (FR)
Title: Dispositif de radiologie dentaire
Inventor: HAMIMED SAMIR
IPC: A61B6/14
Filed: 2017-06-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de radiographie dentaire statique et panoramique (10) comprenant un casque (14), destiné à être monté sur la tête d'un patient, qui comprend au moins un bras (12) monté mobile en translation circulaire sur le casque (14), destiné à circonscrire au moins une partie ou la totalité de la périphérie de la tête du patient, ledit bras (12) comprenant un élément radiographique, à savoir un générateur de rayon X miniaturisé (3) ou un capteur radiographique, destiné à circonscrire au moins la région maxillo-faciale du patient.
Patent FR-3054002-B1 (FR)
Title: Systeme de commande hydraulique de soupapes pour moteur a combustion interne avec recuperation d'energie maximale
Inventor: LECOEUR PHILIPPE
IPC: F01L9/10
Filed: 2017-07-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un système (10) de commande hydraulique d'une soupape (2). Le système (10) comprend : un circuit amont (20) présentant une première pression (pA) ; un circuit aval (30) qui comporte une chambre (34) de volume variable délimité par la soupape (2) et présentant une seconde pression (pB) ; une électrovanne de pilotage (40) interposée entre le circuit amont (20) et le circuit aval (30), et pilotant successivement une sortie (S) et un retour (R) de la soupape (2) au cours d'un cycle de commande ; un dispositif de rappel (70) ; un accumulateur hydraulique (24) ; et un circuit de retour (50) comprenant une bâche hydraulique (72). Selon l'invention, le circuit de retour (50) comprend un tiroir hydraulique de retour (60) qui est interposé entre la chambre (34) et la bâche hydraulique (72), qui est piloté par un différentiel de pression entre la première pression (pA) et la seconde pression (pB), et qui relie la chambre (34) à la bâche hydraulique (72) en cas de remontée incomplète de la soupape (2), assurant ainsi une remontée complète de la soupape (2) lors du retour (R).
Patent FR-3071286-B1 (FR)
Title: Actionneur pour un aeronef
Inventor: HORS DANIEL
IPC: B64C13/30
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: Actionneur pour un aéronef, comprenant un dispositif de liaison comportant une tige (2) pourvue d'une extrémité libre (3) destinée à l'accouplement de l'actionneur (1) avec un dispositif à actionner (4). En outre, l'extrémité libre (3) de la tige (2) comprend une portion terminale d'accouplement (5) comprenant un moyen de butée configuré pour bloquer la translation d'un élément d'accouplement (11) du dispositif à actionner (4) suivant l'axe longitudinal de ladite tige (2) lorsque l'actionneur (1) est accouplé avec le dispositif à actionner (4).
Patent FR-3074168-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat verrier reflechissant presentant des motifs
Inventor: FOTI FABIO
IPC: C03C19/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne - un procédé de fabrication d'un substrat verrier réfléchissant présentant des motifs, comprenant les opérations qui consistent à a) effectuer une abrasion de manière automatisée et contrôlée sur un substrat transparent, sur une ligne de fabrication industrielle; puis b) déposer sur la surface obtenue un revêtement réfléchissant. ; et - un substrat réfléchissant présentant des motifs obtenu par ce procédé.
Patent FR-3069804-B1 (FR)
Title: Machine de preparation d’affiches, en particulier d’affiches pour panneaux publicitaires deroulants
Inventor: LORIOT PATRICE
IPC: B31D1/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: Machine automatisée de préparation d'affiches individuelles, notamment les affiches étant ultérieurement destinées à être assemblées pour obtenir un train d'affiches en vue de leur utilisation dans des panneaux publicitaires déroulants, la machine comportant des moyens d'entraînement (4, 4') destinés à entraîner dans une direction de défilement (X) une feuille continue sur laquelle sont imprimés des visuels à préparer en affiches individuelles, des moyens de coupe (9A), des moyens de dépôt (9B) de systèmes d'assemblage du type zip, caractérisée en ce que les moyens de dépôt (9B) des systèmes d'assemblage du type zip sont mis en œuvre transversalement à la direction de défilement.
Patent FR-3062749-B1 (FR)
Title: Unite de batterie integrant des zones d'echanges thermiques
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M50/278
Filed: 2018-04-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de batterie (1) comprenant essentiellement une pluralité de cellules, un boîtier (3) logeant et entourant lesdites cellules et des moyens (5) de régulation de la température desdites cellules par circulation de fluide caloporteur. Unité de batterie (1) caractérisée en ce que le boîtier (3) comporte, au moins au niveau d'une région de fond sur laquelle reposent les cellules, au moins une, préférentiellement plusieurs, zone(s) d'échange thermique entre lesdites cellules et le fluide caloporteur, ladite ou lesdites zone(s) étant intégrée(s) dans la structure dudit boîtier (3), préférentiellement dans la paroi de ce dernier.
Patent FR-3083047-B1 (FR)
Title: Emballage sous vide d'une carte electronique
Inventor: JOUAN JACKY
IPC: H05K3/28
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de finition d'une carte électronique, ladite carte électronique comprenant une première face portant au moins un composant électronique et une deuxième face opposée à la première face, le procédé comprenant les étapes suivantes : S1 : fourniture d'un film, ledit film comprenant une première couche réalisée dans un matériau organique et une deuxième couche comprenant un adhésif, S2 : emballage de la carte électronique dans le film, S4 : mise sous vide de l'ensemble formé par le film et la carte électronique de sorte à faire sortir l'air présent entre le film et la carte électronique et faire adhérer la deuxième couche du film sur la première face et la deuxième face de la carte électronique.
Patent FR-3083828-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une vanne digitale de regulation de debit d'une pompe a injection de carburant a haute pression
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention décrit un procédé de diagnostic d'une vanne digitale dans un système d'injection de carburant. Lors du diagnostic, il est appliqué à la vanne digitale un courant de diagnostic avec une intensité et pendant une durée de maintien (Dmain) prédéterminées par expérience sur des vannes digitales identifiées comme sans défaut, ces intensité et durée étant reconnues comme suffisantes pour qu'une inflexion (23) sur une courbe du courant de fermeture soit détecté dans la durée de maintien (Dmain). Il est procédé à des mesures à plus de 3 kHz du courant de diagnostic additionné du courant induit pendant la durée de maintien (Dmain). Quand une inflexion (23) sur la courbe de courant est détectée dans cette durée de maintien (Dmain), il est conclu à une vanne conforme. Quand aucune inflexion (23) sur la courbe n'est détectée dans cette durée de maintien (Dmain), il est conclu à une vanne défectueuse.
Patent FR-3084912-B1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de contraintes pour arbre de turbomachine
Inventor: BENYAMIN SERGE
IPC: F01D5/10
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un arbre (1) de rotor de turbomachine, l'arbre (1) comportant une paroi (7) réalisée dans un premier matériau présentant une première résistance à la rupture et définissant une portion sensiblement cylindrique et creuse s'étendant selon un axe (X) de l'arbre, caractérisé en ce que l'arbre (1) comporte un dispositif (6) de réduction de contraintes comportant : - au moins un élément mobile (8), - au moins un élément de support (10) fixé sur l'arbre (1), - au moins un élément de bridage (9) fixé à la paroi (7) et constitué d'un deuxième matériau présentant une deuxième résistance à la rupture inférieure à la première résistance à la rupture de sorte que, lorsque l'arbre est soumis à une contrainte supérieure à un seuil admissible par l'élément de bridage (9), l'élément de bridage (9) se brise et libère l'élément mobile (1).
Patent FR-3086411-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage et de synchronisation de visiocasques
Inventor: VILLENEUVE NICOLAS
IPC: G06F15/177
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif (30) de pilotage et de synchronisation de visiocasques (32, 40, 41), qui comporte : - un accès à un compte utilisateur (35) sur une plateforme de la toile (34), - un moyen de téléchargement d'au moins un média sur la plateforme de la toile et d'association au compte utilisateur d'un identifiant de chaque média téléchargé, et, dans un système local mobile (31) : - un moyen de réception (42) des identifiants de médias associés au compte utilisateur, - un moyen de réception (42) de paquets de données représentatifs d'un média associé au compte utilisateur, - un moyen de sélection (42, 45) d'au moins un visiocasque destiné à jouer un média, - un moyen de sélection (42, 45) d'un média à jouer par chaque visiocasque sélectionné, - un moyen de communication sans fil (43) avec une pluralité de visiocasques configuré pour envoyer à chaque visiocasque des paquets de données représentatifs du média sélectionné pour être joué sur ce visiocasque, et - un moyen de déclenchement (42, 45) de jeu du média sélectionné par chaque visiocasque sélectionné.
Patent FR-3088524-B1 (FR)
Title: Chaussure dite sans premiere de montage et son procede de fabrication
Inventor: MERCERON LAURENT
IPC: A43B9/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une chaussure (1) comprenant une semelle (2) et une tige (3), ledit procédé comprenant une étape de positionnement d'une première (4) de montage sur une forme (5), une étape de pose de la tige (3) sur la forme (5) dans une position dans laquelle une partie de la tige (3) appelée marges (6) de montage de la tige (3) est rabattue sur la face (41) dite inférieure de la première (4) de montage, opposée à la face (42) de la première (4) de montage tournée vers la forme (5), à recouvrement partiel de ladite face (41) inférieure, et est collée à la dite première (4) de montage, une étape de fixation par collage de la semelle (2) au moins aux marges (6) de montage de la tige (3) et une étape d'enlèvement de la forme (5). Les marges (6) de montage de la tige (3) et la première de montage sont collées l'une à l'autre de manière séparable et le procédé comprend, après l'étape de fixation de la semelle (2) à la tige (3), au moins une étape d'enlèvement de la première (4) de montage.
Patent FR-3090904-B1 (FR)
Title: Composant optique monolithique a plusieurs voies
Inventor: DRUART GUILLAUME
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un composant optique monolithique à plusieurs voies (1) est constitué d’une portion d’un matériau qui est transparent entre deux faces opposées dudit composant. L’une des deux faces est constituée par une première surface dioptrique (S1), et l’autre face comprend plusieurs secondes surfaces dioptriques (S2) qui sont juxtaposées. Chaque voie optique du composant est formée par l’une des secondes surfaces dioptriques en combinaison avec une portion correspondante de la première surface dioptrique. Un tel composant est adapté pour être partie d’un module de détection à plusieurs voies optiques qui sont disposées en parallèle, avec un photodétecteur matriciel qui est commun aux voies optiques. Un tel module de détection peut être suffisamment compact pour être intégré dans un écran froid de cryostat, facilitant son refroidissement, et peut être combiné avec un objectif pour former un instrument à plusieurs voies optiques.
Patent FR-3090883-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation du taux moyen de réticulation d’une couche d’encapsulation, présente dans un module photovoltaïque
Inventor: OGIER STÉPHANE
IPC: G01N33/44
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de caractérisation du taux moyen de réticulation d’une couche d’encapsulation (20), présente dans un module photovoltaïque, comprenant les étapes successives suivantes :a) fournir un module photovoltaïque comprenant : -une première plaque (10), -une pluralité de cellules photovoltaïques (30), reliées électriquement entre elles, -une couche d’encapsulation (20), encapsulant la pluralité de cellules photovoltaïques (30), -une deuxième plaque (40), la couche d’encapsulation (20) et la pluralité de cellules photovoltaïques (30) étant situées entre les première et deuxième plaques (10, 40), b) recouvrir la première plaque (10) par un élément électriquement conducteur (100),c) mesurer la résistance électrique de la couche d’encapsulation (20) entre la pluralité de cellules photovoltaïques (30) et l’élément électriquement conducteur (100), d) comparer la résistance électrique mesurée avec des valeurs de référence prédéfinies, de manière à déterminer le taux moyen de réticulation de la couche d’encapsulation (20). Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3085366-B1 (FR)
Title: Dévidoir multi-bobines, pour tuyau incendie souple, qui intègre une motopompe et dont au moins l’une des bobines présente un tambour qui est à diamètre variable.
Inventor: MULLER CHRISTINE
IPC: B65H75/34
Filed: 2019-04-02
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dévidoir multi-bobines, pour tuyau incendie souple, qui intègre une motopompe et dont au moins l’une des bobines présente un tambour qui est à diamètre variable.              L’invention est un dévidoir pour tuyau souple (30) qui comprend au moins deux bobines (A et B) imbriquées l’une dans l’autre. La première bobine (A) intègre une motopompe et présente un tambour d’enroulement qui dispose d’organes mécaniques rendant son diamètre variable. Ce dévidoir permet d’utiliser une partie du tuyau souple, qui lui est associé, quand cette partie du tuyau est enroulée et en eau sur ledit dévidoir.      Ce dévidoir est destiné à être installé sur des véhicules pour créer un établissement de tuyau très mobile et de grande longueur en inhibant les pertes de charge.     Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3095633-B1 (FR)
Title: Traverse d’assise avant pour véhicule automobile à épaisseur variable
Inventor: FONFREDE STÉPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne une traverse d’assise avant pour véhicule automobile prévue pour être fixée sur le plancher avant dudit véhicule en s’étendant transversalement et de manière continue entre deux longerons latéraux (4, 5) de ce véhicule, ladite traverse étant formée par pliage, profilage ou emboutissage à chaud à partir d’un flan de tôle ; caractérisée en ce qu’elle présente une épaisseur variant de manière croissante suivant sa longueur entre son centre et ses deux extrémités. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096161-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de sécurisation de données et de clés de chiffrement d'un objet connecté.
Inventor: GRUPELI FRANCK
IPC: H04W12/04
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et un système de sécurisation d'au moins une donnée d'une application installée sur un dispositif connecté (OBJ) à un réseau de données (RES), le dispositif connecté étant configuré pour communiquer avec un dispositif de sécurité (ESEC) configuré pour chiffrer ou déchiffrer (E55, E69, E76) ladite au moins une donnée à l'aide d'une clé de chiffrement, le procédé de sécurisation est caractérisé en ce qu'il comprend: - l'obtention (E40) par le dispositif connecté de ladite clé de chiffrement sous une forme chiffrée (E37) à l'aide d'une clé de chiffrement de clé mémorisée dans ledit dispositif de sécurité, - la mémorisation (E41) de ladite clé de chiffrement chiffrée dans une mémoire du dispositif connecté, la mémoire dudit dispositif connecté étant distincte de la mémoire du dispositif de sécurité. Figure pour l'abrégé: Figure 3
Patent FR-3083313-B1 (FR)
Title: Capteur de surveillance de condition sans fil avec matériel d’inspection de communication en champ proche
Inventor: PINKERTON ALEXANDER
IPC: G01K1/024
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un système incluant un capteur de surveillance de condition est fourni. Le capteur de surveillance de condition incluant un premier transpondeur de communication en champ proche et une mémoire. Le capteur de surveillance de condition est fixé à un système mécanique et surveille les conditions de celui-ci. Le capteur de surveillance de condition stocke un identifiant de capteur unique à l’intérieur du premier transpondeur de communication en champ proche ou de la mémoire. Le système incluant un dispositif d’inspection comprenant un deuxième transpondeur de communication en champ proche. Un couplage électronique des première et deuxième communications en champ proche est mis en œuvre sur la base d’une opération de tapotement entre le capteur de surveillance de condition et le dispositif d’inspection. Le dispositif d’inspection exécute une interrogation du capteur de surveillance de condition par l’intermédiaire du couplage électronique pour obtenir l’identifiant de capteur unique. Le dispositif d’inspection exécute une opération d’inspection en réponse à l’obtention de l’identifiant de capteur unique en provenance du capteur de surveillance de condition.     Figure 1
Patent FR-3099645-B1 (FR)
Title: Biocathode enzymatique, son progede de fabrication ainsi que biopile a combustible et biocapteur comportant cette biocathode enzymatique
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: H01M8/0239
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-09-10
Abstract: ------ BIOCATHODE ENZYMATIQUE, SON PROGEDE DE FABRICATION AINSI QUE BIOPILE A COMBUSTIBLE ET BIOCAPTEUR COMPORTANT CETTE BIOCATHODE ENZYMATIQUE L’invention porte sur une biocathode enzymatique à biomasse à base de glucose, de monosaccharide, de cétone ou d’aldéhyde caractérisée par le fait qu’elle comporte : un support conducteur collecteur ; disposées sur ledit support conducteur collecteur et étant liées avec lui, des particules conductrices ; une aldose réductase disposée sur lesdites particules conductrices, étant liée avec elles par adsorption et étant accessible en surface au réactif glucose, monosaccharide, cétone ou aldéhyde destiné à être réduit lors du fonctionnement de la biocathode. Pas de Figure avec l’abrégé
Patent FR-3100743-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’element de calage
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B31D5/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif (1) de production de produit de rembourrage comprenant un moyen de guidage de consommable, un moyen d’entraînement de consommable selon un axe d’entrainement (Y), un moyen de froissement de consommable, caractérisé en ce que le moyen de froissement est destiné à être alternativement, par un mouvement de va et vient, dans une position contraignant le consommable et une position de libération du consommable.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104153-B1 (FR)
Title: Mousse géopolymère a cellules fermees
Inventor: TOUSSAINT PHILIPPE
IPC: C04B28/26
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: MOUSSE GÉOPOLYMÈRE a cellules fermees L’invention consiste en une mousse géopolymère comprenant :      de 50 % à 90 % en masse de matériau pouzzolanique polymérisé par rapport à la masse totale de ladite mousse ;  de 0,01 % à 2 % en masse d’au moins un tensio-actif par rapport à la masse totale de ladite mousse ;  de 1 % à 20 % en masse de fibres de longueurs comprises entre 5 et 1500 µm par rapport à la masse totale de ladite mousse.      L’invention concerne également le procédé de fabrication de ladite mousse.  L’invention concerne également une composition pour la fabrication de ladite mousse.  L’invention concerne également des portes, conduites isolées ou colmatées et autres supports sur lesquels est appliquée, ou qui comprennent, ladite mousse.  L’invention concerne enfin un kit comprenant une composition pour la fabrication de ladite mousse ainsi qu’un matériau pouzzolanique.