baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015059-A1 (FR)
Title: Dispositif electrocommandable a proprietes optiques variables
Inventor: LECAMP GUILLAUME
IPC: G02F1/1335
Filed: 2013-12-12
Abstract: Vitrage à propriétés de transmission optique électrocommandables, ayant, dans au moins un état électrocommandable, une transmission lumineuse TL supérieure ou égale à 60%, le vitrage comprenant : - deux feuilles à fonction verrière (2A, 2B) ; et - entre les deux feuilles à fonction verrière, un système actif (4) à propriétés de transmission optique électrocommandables, dans lequel le vitrage comprend en outre un empilement de couches minces transparent et réfléchissant (6) comprenant : - une couche fonctionnelle métallique ; et - un revêtement en matériau diélectrique d'indice optique élevé et d'épaisseur optique suffisante pour que le vitrage présente trois pics de réflexion à trois longueurs d'ondes visibles.
Patent FR-3017855-A1 (FR)
Title: Rotor pour giravion comportant un mecanisme de butee en battement, et giravion
Inventor: MASSAL FABIEN
IPC: B64C27/32
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention concerne un rotor (2) de giravion (1) muni d'une pluralité d'ensembles sustentateurs (10), ledit rotor (2) ayant un mécanisme (20) de butée en battement par ensemble sustentateur (10). Chaque mécanisme (20) de butée comprend une excroissance (25) solidaire d'un ensemble sustentateur (10) comprenant une extrémité de butée (30) munie d'une face interne (31) et d'une face externe (32), et au moins un levier (35) pivotant s'étendant longitudinalement d'une masselotte (40) vers un crochet (50). Le crochet (50) est muni de deux parois en élévation (53, 54) et d'une paroi de fond (55) formant une périphérie qui délimite ladite gorge (52), une première paroi en élévation (54) comprenant une zone d'appui supérieur (54') pour bloquer ladite face interne (31) et une deuxième paroi en élévation (53) comprenant une zone d'appui inférieur (53') pour bloquer ladite face externe (32).
Patent FR-3016886-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere thermoplastique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L71/12
Filed: 2014-01-28
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement, un sommet avec une armature de sommet, deux flancs, deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée aux deux bourrelets et s'étendant d'un flanc à l'autre, dans lequel la bande de roulement comprend au moins un élastomère thermoplastique, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère de type copolymère statistique butadiène-styrène éventuellement hydrogéné et au moins un bloc thermoplastique de type styrénique, et le taux total d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère).
Patent FR-3017940-A1 (FR)
Title: Appareil de separation d’air comprenant au moins un element souterrain
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-02-25
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprend au moins un élément disposé sous le sol, cet élément pouvant être choisi dans le groupe : une partie inférieure de la colonne de distillation, l'unité de compression d'air d'alimentation, l'unité d'épuration d'air comprimé, l'unité d'échange thermique indirect, une unité de compression d'un produit de l'appareil, une pompe, une turbine, une tour de refroidissement, un groupe frigorigène, un sous-refroidisseur, au moins un stockage de liquide provenant de la distillation, une unité de surpression d'air.
Patent FR-3019824-A1 (FR)
Title: Procede pour materiau composite avec impregnation par polymere thermoplastique, issu d'un prepolymere et d'un allongeur de chaine
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08J5/04
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour matériau composite, comportant un assemblage d'une ou plusieurs fibres de renfort, imprégné d'au moins un polymère thermoplastique de température de transition vitreuse Tg inférieure ou égale à 75°C et de température de fusion de 150°C à moins de 250°C ou d'une Tg supérieure à 75°C, ledit procédé comprenant : i) une étape d'imprégnation dudit assemblage à l'état fondu en masse, par au moins un polymère thermoplastique, qui est le produit de la polymérisation par réaction de polyaddition d'une composition précurseur réactive comprenant : a) au moins un prépolymère P(X)n dudit polymère thermoplastique comprenant une chaîne moléculaire hydrocarbonée P et possédant à ses extrémités n fonctions réactives X identiques, avec X étant une fonction réactive parmi : OH, NH2 ou COOH, avec n allant de 1 à 3 b) au moins un allongeur de chaîne, représenté par Y-A-Y, comprenant deux fonctions Y identiques et réactives avec au moins l'une desdites fonctions X dudit prépolymère a), avec A étant une simple liaison covalente liant les deux fonctions Y ou un biradical hydrocarboné non polymérique ii) une étape de refroidissement et d'obtention d'un préimprégné fibreux iii) une étape de mise en œuvre et mise en forme finale dudit matériau composite. Elle concerne également l'utilisation dudit polymère thermoplastique comme matrice d'imprégnation dudit assemblage de fibres permettant la mise en œuvre d'un préimprégné fibreux ou de pièces composites.
Patent FR-3025080-A1 (FR)
Title: Procede d'emission de signaux sonores et tactiles dans un fauteuil et fauteuil s'y rapportant
Inventor: REDOLFI MICHEL
IPC: B06B1/02
Filed: 2014-09-03
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil (1) à émissions sonores et tactiles présentant une assise (4) et un dossier (3), au moins un transducteur (9) étant incorporé au fauteuil (1) pour l'émission d'ondes électroacoustiques. Le fauteuil présente un espace creux interne (2), ledit au moins un transducteur (9) étant logé dans l'espace creux interne (2) en étant solidarisé à et supporté par un pot de dispersion (10) effectuant la déviation et la dispersion des ondes électroacoustiques uniformément réparties dans au moins une portion de l'espace creux interne (2). Applications dans le domaine des sièges pouvant diffuser des sons, notamment des sons musicaux.
Patent FR-3031308-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de baies de rosa canina particulier comme actif anti-seborrhee
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation cosmétique comme actif anti-séborrhée d'un extrait hydroglycolique de baies sans akènes de Rosa canina contenant des composés polyphénoliques, ainsi qu'un procédé cosmétique de soin de la peau pour lutter contre la sécrétion excessive de sébum et les manifestations cutanées associées
Patent FR-3033044-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement comportant une structure d'encapsulation a tenue mecanique amelioree
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/20
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection de rayonnement électromagnétique, comprenant : - un substrat, - une matrice de détecteurs thermiques, disposée sur le substrat, - une structure d'encapsulation de détecteurs, comportant une couche d'encapsulation s'étendant autour et au-dessus de la matrice de détecteurs de manière à définir avec le substrat une cavité dans laquelle la matrice de détecteurs est située, dans lequel la couche d'encapsulation comprend au moins une portion, dite portion d'appui interne, située entre deux détecteurs adjacents, qui prend appui directement sur le substrat.
Patent FR-3033355-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage en pivotement pour un vantail sur un dormant
Inventor: CORVAISIER YANNICK
IPC: E05F15/611
Filed: 2015-03-03
Abstract: Un dispositif de montage en pivotement pour un vantail (10) sur un dormant (18) comprend une embase munie d'un alésage définissant un axe de pivotement, une platine de fixation (30) destinée à être fixée sur le dormant (18) et des moyens de pivot (40) fixés à la platine de fixation (30) et montés en pivotement dans l'alésage de l'embase. Les moyens de pivot (40) comprennent un passage (43) d'un câble électrique (15). Utilisation pour la circulation d'un câble électrique dans un portail.
Patent FR-3038665-A1 (FR)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D29/08
Filed: 2015-07-07
Abstract: Le compresseur centrifuge comporte un carter hermétique ; un arbre d'entraînement (4) ; des premier et deuxième étages de compression (8, 9) configurés pour comprimer un fluide frigorigène, les premier et deuxième étages de compression (8, 9) comportant respectivement des premier et deuxième rouets (18, 19), les premier et deuxième rouets (18, 19) étant reliés à l'arbre d'entraînement (4) et étant agencés selon une configuration dos-à-dos ; une rainure annulaire radiale (27) formée entre les côtés arrières (25, 26) des premier et deuxième rouets (18, 19) ; un agencement d'étanchéité inter-étages (35) prévu entre les premier et deuxième étages de compresseur (8, 9) et dans la rainure annulaire radiale (27) ; un agencement de palier radial configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (4) ; et un agencement de palier de butée configuré pour limiter un déplacement axial de l'arbre d'entraînement (4) pendant le fonctionnement. Le diamètre de l'agencement d'étanchéité inter-étages (35) est configuré pour minimiser l'amplitude de la charge axiale appliquée sur l'agencement de palier de butée pendant le fonctionnement du compresseur centrifuge (2).
Patent FR-3040703-A1 (FR)
Title: Procede integre de production de butadiene a partir de butanol
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C07C11/167
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé, intégré thermiquement, de production de butadiène à partir de butanol comprenant au moins les étapes suivantes: a) déshydratation du butanol, alimentée par une alimentation de déshydratation formée à partir d'au moins ladite charge n-butanol diluée avec au moins une partie de l'effluent eau purifiée issu de l'étape c), conduisant à un effluent butènes dans au moins un réacteur, en présence d'un catalyseur comprenant une alumine, b) déshydrogénation oxydante dudit effluent butènes, dilué avec au moins une partie de l'effluent eau purifiée issu de l'étape c), en butadiène, ledit effluent butènes n'ayant subi aucun traitement à la suite de l'étape a) de déshydratation, c) séparation de l'effluent issu de l'étape b) en au moins un effluent butadiène et un effluent eau purifiée.
Patent FR-3041828-A1 (FR)
Title: Rotor de demarreur pour vehicule automobile muni d'un collecteur recouvert au moins en partie d'un alliage limitant la corrosion
Inventor: VIGY GAUTHIER
IPC: H02K3/44
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de démarreur pour véhicule automobile comprenant: - un corps et un bobinage formé par des conducteurs en aluminium installés dans des encoches dudit corps, - un collecteur comprenant des lames de contact (20) en cuivre et un support (23) en matériau isolant, - lesdites lames de contact (20) étant isolées les unes des autres par une partie dudit support (23), - lesdites lames de contact (20) comportant chacune une première portion (21) s'étendant axialement destinée à être en contact avec des balais et une deuxième portion (22) comportant un logement (25) recevant une extrémité d'au moins un conducteur, caractérisé en ce qu'une couche (35) d'un alliage recouvre au moins des faces (251) de ladite lame de contact (20) formant ledit logement (25) et en ce que ladite couche d'alliage (35) est en contact avec ledit au moins un conducteur (13) en aluminium, ledit alliage étant un alliage conducteur ayant des propriétés physiques pour réduire un couplage électrochimique entre le cuivre et l'aluminium.
Patent FR-3042718-A1 (FR)
Title: Dispositif antichute a rappel automatique
Inventor: ARGOUD RODOLPHE JEAN MARC
IPC: A63B29/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) antichute à rappel automatique, comprenant : - un boîtier (2), - un enrouleur à tambour monté de façon rotative relativement audit boîtier (2), - une longe (3) destinée à être enroulée autour dudit tambour et comprenant une portion libre (32) qui s'étend à l'extérieur dudit boîtier (2), - un moyen de rappel automatique qui exerce un effort de rappel tendant à entraîner la rotation de l'enrouleur dans un sens d'enroulement (E), - un moyen de blocage automatique conçu pour bloquer l'enrouleur en cas de chute, ledit dispositif (1) comprenant un moyen de retenue conçu pour inhiber ou limiter automatiquement le fonctionnement dudit moyen de rappel automatique afin de maintenir, lorsque ledit effort de traction cesse, la longueur de ladite portion libre (32) sensiblement voisine de, ou identique à, ladite longueur souhaitée. Dispositifs antichute à rappel automatique.
Patent FR-3044827-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique
Inventor: DJEBBOUR ZAKARIA
IPC: H01L31/078
Filed: 2015-12-04
Abstract: Une cellule photovoltaïque comprend une première couche d'un premier matériau absorbeur comprenant une face avant, une face arrière sur laquelle des premières électrodes de contact de première polarité sont inter-digitées avec des deuxièmes électrodes de contact de seconde polarité, une deuxième couche d'un deuxième matériau absorbeur, au-dessus de la première couche, comprenant une face avant, des troisièmes électrodes de contact de seconde polarité étant placées sur la face avant de la deuxième couche, les premier et deuxième matériaux semi-conducteurs possèdent des affinités électroniques et des largeurs de bande interdite telles que des porteurs ayant la première polarité, transitent entre la première et la deuxième couche et sont collectés des première et deuxième couches par les premières électrodes, des porteurs de deuxième polarité sont collectés depuis la première couche par les deuxièmes électrodes, des porteurs de deuxième polarité sont collectés depuis la deuxième couche par les troisièmes électrodes.
Patent FR-3047510-A1 (FR)
Title: Dispositif de forage de roche en tranchee "forage revolver"
Inventor: BELBEOC'H HERVE CHARLES MARIE
IPC: E21B1/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Conformément à l'invention il est proposé un dispositif de forages multiples permettant de créer une tranchée étroite pour l'installation de tubes de grand diamètre. Il est particulièrement intéressant pour l'installation des monopiles des champs éoliens maritimes. Le dispositif est constitué d'un châssis comprenant une ou plusieurs crémaillères qui supportent le ou les outils de forage de faible diamètre. En juxtaposant judicieusement les forages sur la périphérie, le dispositif permet de créer une tranchée étroite. Cette tranchée périphérique peut être créée pour permettre la poursuite de l'enfoncement du tube de grand diamètre en décomprimant suffisamment le terrain en profondeur. Suivant le dispositif il est possible de créer cette tranchée de décompression à l'intérieure ou à l'extérieure du tube de grand diamètre. Dans ces cas le dispositif prend appui sur le tube de grand diamètre. Le dispositif peut également être utilisé pour la création d'une tranchée périphérique dans la roche dure avant la mise en œuvre du tube de grand diamètre. Dans ce cas le châssis du dispositif est maintenu et centré par un tube guide. Après avoir terminée la tranchée périphérique et enlevé le dispositif de forage, le tube de grand diamètre peut être mis en place. Suivant l'invention, le tube guide peut avantageusement être utilisé pour assurer son guidage et sa verticalité. Un autre objet de l'invention concerne l'organisation du déplacement des foreuses grâce aux crémaillères afin de réduire ainsi les déviations.
Patent FR-3049924-A1 (FR)
Title: Structure offshore comportant au moins un chaumard
Inventor: TROUVE ARNAUD
IPC: E21B43/01
Filed: 2016-04-11
Abstract: Cette structure offshore (1) telle qu'une structure flottante, comportant au moins un chaumard (5) de guidage d'un élément d'ancrage (3) de celle-ci à un point d'ancrage (4), ledit chaumard (5) comprenant des moyens de guidage aptes à guider l'élément d'ancrage (3) en translation entre la structure (1) et le point d'ancrage (4), des moyens de déplacement en translation de l'élément d'ancrage (3) dans les moyens de guidage pour mettre sous tension cet élément d'ancrage et des moyens de blocage aptes à bloquer la translation de l'élément d'ancrage (3) dans les moyens de guidage, pour amarrer la structure sur le point d'ancrage, est caractérisée en ce que les moyens de déplacement en translation de l'élément d'ancrage (3) dans les moyens de guidage sont intégrés dans une pièce distincte et séparée du reste de la structure du chaumard, et en ce que cette pièce et le reste de la structure du chaumard comprennent des moyens d'accouplement escamotables de ceux-ci.
Patent FR-3048395-A1 (FR)
Title: Roue pour un systeme d’entrainement d’essuie-glace de vehicule
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H01R39/60
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne une roue (100) pour un système d'entraînement d'essuie-glace de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte, sur une face de la roue prévue pour recevoir un embiellage, un premier et un second moyen de contact électrique (410, 411) pour un frotteur respectif (200a, 200b), lesdits moyens de contact électrique étant reliés par un conducteur (410) et en ce que l'extension angulaire (α) dans le plan de la roue desdits moyens de contact électrique est strictement inférieure à 360°, de préférence inférieure à 180°, de façon encore plus préférée inférieure à 90°. Elle concerne également un boîtier réducteur comportant une telle roue, un système d'entraînement d'essuie-glace comportant un tel boîtier et un système de balayage d'une vitre de véhicule comportant un tel système d'entraînement.
Patent FR-3051616-A1 (FR)
Title: Appareil de prise de vue numerique
Inventor: SOUCHON JEAN-PHILIPPE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-05-23
Abstract: Cet appareil de prise de vue numérique, du type comportant un boîtier (2) comprenant au moins une demi-coquille avant (3) et une demi-coquille arrière (4), fixées l'une sur l'autre pour former le boîtier (2) une fois assemblées, la demi-coquille avant (3) comprenant des moyens (5) de réception d'un objectif en regard d'au moins une plaque (7) de support d'un capteur d'image, disposée dans le boîtier en regard de l'objectif, est caractérisé en ce que la plaque (7) de support du capteur d'image est associée à des moyens (11, 12, 13) à vis micrométriques actionnables à partir de la face arrière de la demi-coquille arrière (4) du boîtier, lorsque celui-ci est assemblé, pour permettre un réglage en position de cette plaque et donc du capteur d'image par rapport à l'objectif de l'appareil.
Patent FR-3052305-A1 (FR)
Title: Carcasse de machine electrique
Inventor: PERA THIERRY
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-06-06
Abstract: Procédé de fabrication d'une carcasse (20) de machine électrique à double enveloppe (10) refroidie par une circulation d'un fluide au sein de la double enveloppe, comportant les étapes consistant à usiner une enveloppe interne (22) et une enveloppe externe (24) de la carcasse pour former la double enveloppe dans une même pièce métallique de départ et à fixer de façon amovible les enveloppes interne (22) et externe (24) entre elles.
Patent FR-3056513-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un balai d'essuyage et une partie terminale d'un bras d'entrainement
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention porte sur dispositif de connexion destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement du balai d'essuyage, comprenant au moins un connecteur (7) configuré pour être solidarisé au balai d'essuyage et un adaptateur (6) agencé pour être reçu dans une partie terminale du bras d'entraînement, l'adaptateur (6) comprenant un dispositif d'accrochage (13) mobile en rotation et agencé pour bloquer au moins longitudinalement l'adaptateur (6) par rapport à la partie terminale, caractérisé en ce que le dispositif de connexion comprend un premier dispositif de limitation (41) de la mobilité du dispositif d'accrochage (13) selon un premier sens de rotation (43) et un deuxième dispositif de limitation (42) de la mobilité du dispositif d'accrochage (13) selon un deuxième sens rotation (44) opposé au premier sens de rotation (43).
Patent FR-3058992-A1 (FR)
Title: Systeme de montee/descente d’une structure submersible au sein d’un volume d’eau, notamment pour un plancher de piscine mobile
Inventor: BERTHOD EMMANUEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention porte sur un système de montée/descente (4) d'une structure submersible au sein d'un volume d'eau, prévu pour déplacer verticalement ladite structure entre une position basse et une position haute, et comprenant au moins un pilier élévateur (40) formé d'une enveloppe étanche et non élastique, et une pompe connectée à ladite enveloppe pour un remplissage en eau provenant du volume d'eau, ce pilier élévateur étant configurable entre une configuration rétractée dans laquelle l'enveloppe est vide en eau afin d'autoriser la structure submersible à être en position basse, et une configuration déployée dans laquelle l'enveloppe est remplie en eau afin de soutenir la structure submersible en position haute. La présente invention trouve une application pour la montée/descente d'un plancher mobile submersible de bassin de piscine.
Patent FR-3059532-A1 (FR)
Title: Gondole comprenant un systeme de controle de charge et procede de controle de charge pour une telle gondole
Inventor: DESSEIX NICOLAS
IPC: G01C9/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention a notamment pour objet une gondole (200) pour marchandise comprenant au moins un montant (110'-1, 110'-2, 110'-3), au moins une tablette de chargement (115') assujettie mécaniquement audit montant et un piètement (105') pour maintenir ledit montant dans une position prédéterminée, la gondole comprenant en outre un dispositif de mesure spatiale (205-1, 205-2, 205-3) et un dispositif de traitement de mesures spatiales (210) configuré pour calculer une donnée représentative d'une inclinaison dudit au moins un montant par rapport à une référence prédéterminée associée audit piètement, le dispositif de traitement de mesures spatiales étant configuré pour activer un dispositif d'alerte (215-1, 215-2, 215-3) si la variation d'inclinaison dudit au moins un montant par rapport à ladite référence prédéterminée excède au moins un seuil.
Patent FR-3069678-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un temps d'execution de taches sur des blocs materiels
Inventor: HENIA RAFIK
IPC: G06F8/10
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un temps d'exécution de tâches sur des blocs matériels, le procédé comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'un premier modèle (2) comprenant un ensemble de tâches et un ensemble de blocs matériels, - la fourniture d'un outil d'analyse (4) configuré pour définir un scénario d'exécution des tâches sur les blocs matériels, - la fourniture de contraintes imposées par l'outil d'analyse (4), - le découpage en sous-tâches d'une tâche du premier modèle (2) pour obtenir un deuxième modèle, - la définition d'un scénario d'exécution des tâches et sous-tâches du deuxième modèle sur les blocs matériels du deuxième modèle, - l'exécution des tâches et sous-tâches selon le scénario défini, et - l'évaluation, pour le scénario défini, du temps d'exécution des tâches et sous-tâches du deuxième modèle sur les blocs matériels du deuxième modèle.
Patent FR-3061631-A1 (FR)
Title: Disque a usage agricole ainsi qu'un ensemble comportant un tel disque et un roulement
Inventor: PINEDA LAURENT
IPC: A01C5/06
Filed: 2017-01-09
Abstract: Un disque (2) métallique à usage agricole selon la présente invention est éventuellement bombé. Il présente : - une zone centrale (6), - une zone périphérique (4) destinée au travail d'un sol, - des moyens pour réaliser une liaison avec un arbre (28) comportant un logement (14) en creux aménagé dans la zone centrale (6) et présentant une paroi (12) périphérique cylindrique circulaire. Un ensemble selon l'invention comprend un tel disque et un roulement disposé dans le logement en creux et/ou un arbre.