baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974167-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d'un gaz
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: F25J1/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un gaz d'alimentation, par exemple un gaz riche en dioxyde de carbone, dans lequel on condense le gaz d'alimentation mélangé avec un gaz de cycle pour former un liquide à la première pression, on refroidit le liquide à la première pression dans un premier échangeur de chaleur (E2), on sort le liquide refroidi du premier échangeur et on le détend jusqu'à une deuxième pression inférieure à la première pression pour former un débit détendu, on refroidit au moins une partie du débit détendu dans un deuxième échangeur de chaleur, on sort le débit détendu du deuxième échangeur de chaleur (E1), on le divise en au moins deux parties dont une première partie et une deuxième partie, la première partie du débit détendu constitue le produit liquéfié, la deuxième et de préférence une troisième partie se vaporise dans le deuxième échangeur de chaleur et le au moins un gaz de cycle ainsi formé est donc mélangé au gaz d'alimentation et comprimé dans un compresseur, après ou avant d'être mélangé au gaz d'alimentation,
Patent FR-2975953-A1 (FR)
Title: Lighting system i.e. rear light, for automobile, has case fixed at inner side of body part, where zones of body part are received by space, so that prominent portion covers zones in such way that zones are partially visible below portion
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-05-31
Abstract: The system has a case (12) fixed at an inner side of a body part (13) of a vehicle and comprising two fastening units (33, 70). A glass (11) is visibly arranged from an outer side of the body part, and comprises fixing portions (11A-11C) fixing the glass to the case and a prominent portion (45) placed with respect to the fixing portions. Space receives zones (16, 30) of the body part, so that the prominent portion covers the zones in such a way that the zones are partially visible below the prominent portion. A section of each fastening unit passes through a hole (31). The hole is formed in the body part. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2978612-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une tranchee d'isolation dans un substrat semi-conducteur, et structure, en particulier capteur d'image cmos, obtenue par ledit procede
Inventor: FAVENNEC LAURENT
IPC: H01L21/762
Filed: 2011-07-27
Abstract: Structure comprenant au moins une tranchée d'isolation (20) de type profonde dans un substrat (1), ladite tranchée étant en périphérie d'au moins une zone active du substrat formant un pixel, la tranchée d'isolation (20) comprenant une cavité (2) remplie d'un matériau diélectrique, les parois internes de la cavité (2) étant recouvertes d'une couche (3) à base d'un matériau dopé bore.
Patent FR-2985443-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement a double jet pour moule de coulee semi-continue verticale
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B22D11/041
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement direct d'un moule de coulée semi-continue verticale de plaques de laminage ou billettes de filage à trempe progressive par double jet, le premier à sensiblement 32° et le second à sensiblement 22°, de façon simultanée et avec sensiblement les mêmes débits et vitesses à partir d'une seule chambre de liquide. L'invention a également pour objet un procédé mettant en oeuvre ledit dispositif en association avec diverses configurations de faux-fonds.
Patent FR-2988058-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage a quai de vehicule de transport de marchandises
Inventor: BELLOTA IGNACE
IPC: B60T3/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: Le dispositif de calage manuel, comprend un bâti (1) supportant un rail de guidage (2), sur lequel est monté en coulissement une tête support (3) recevant une cale (4) pouvant occuper une position effacée et une position de blocage distante de la précédente. Ce dispositif est caractérisé en ce que le rail (2) présente une série de perçages (20) que ladite tête est équipée d'un fourreau (30) de guidage engagé en coulissement sur le rail de guidage (2), que ledit fourreau (30) est équipé d'au moins un perçage radial traversant (31) prévu pour venir, par coulissement de la tête (3), en correspondance axiale avec l'un des perçages (20) du rail de guidage (2) et que la tête (3) est équipée d'au moins un doigt de verrouillage (32) prévu pour être engagé dans l'alignement de perçage (20, 31) formé, en vue de son immobilisation en translation le long du rail de guidage (2).
Patent FR-2990267-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production continue de froid par voie thermochimique
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F25B17/08
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé thermochimique de production de froid du type mettant en oeuvre au moins un dispositif réactif comprenant d'un réacteur (1a, 1b), ou enceinte de stockage d'un produit réactif apte à absorber un gaz, le produit réactif et le gaz étant tels que, lorsqu'ils sont mis en présence l'un de l'autre, ils sont l'objet d'une réaction ayant pour effet l'absorption du gaz par le produit réactif et, à l'inverse, ils sont l'objet d'une réaction de désorption du gaz absorbé par le produit réactif sous l'effet d'un chauffage appliqué au produit réactif lorsque celui-ci a absorbé du gaz. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend deux dispositifs réactifs sensiblement identiques disposés de façon telles qu'il fonctionnent en opposition de cycle de façon que lorsque le réacteur (lb) de l'un fonctionne en absorption, le réacteur (la) de l'autre fonctionne en désorption.
Patent FR-2986897-A1 (FR)
Title: Method for adapting sound signals to be broadcast by sound diffusion system of e.g. smartphone, in passenger compartment of car, involves adapting sound signals into sound diffusion system as function of sound correction filter
Inventor: ROUSSARIE VINCENT
IPC: G10K11/04
Filed: 2012-02-10
Abstract: The method involves determining a hearing profile of a person by making the person to listen to sound signals chosen from a one selected sound environment existing in a space i.e. passenger compartment (H). A sound correction filter is determined based on the determined hearing profile, and the sound signals are adapted into a sound diffusion system (SD) as a function of the sound correction filter before the sound signals are distributed in the passenger compartment for the person, where ambient sound is determined in real-time by a microphone (MI) installed in the passenger compartment. An independent claim is also included for a processing device for adapting sound signals to be broadcast by a sound diffusion system in a space.
Patent FR-2988252-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique configure pour etre relie a un reseau local et passerelle d'acces a un reseau local
Inventor: SEUREAU CEDRIC
IPC: H04L12/66
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électronique (140) comprenant des moyens (146) pour, quand il est relié à un réseau local de communication utilisant un premier protocole de communication, identifier dans ledit réseau un dispositif tiers (130 ; 150) indiquant être apte à communiquer selon un deuxième protocole de communication différent du premier protocole, caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens (142) pour établir avec le dispositif tiers (130 ; 150) un canal de communication (220 ; 221) conforme au premier protocole pour faire transiter des paquets de données conformes audit premier protocole encapsulant (225) des paquets de données conformes au deuxième protocole.
Patent FR-2996016-A1 (FR)
Title: Illuminateur de photolithographie telecentrique selon deux directions
Inventor: PLAINCHAMP BERTRAND
IPC: G02B13/22
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne Illuminateur de dispositif photo-lithographique, comprenant : - une source d'un faisceau lumineux, - un condenseur (5), - un système optique d'homogénéisation (4), comprenant au moins une matrice de microlentilles (L3, L4), disposé en amont du condenseur (5) de sorte que le plan focal image du système optique d'homogénéisation soit positionné au plan focal objet du condenseur, - un obturateur (3), disposé au plan focal objet du système optique d'homogénéisation, et dans lequel le système optique d'homogénéisation comprend deux matrices de microlentilles (L3, L4) dont l'écartement ainsi que la disposition et l'orientation des microlentilles sont adaptés pour que le système optique d'homogénéisation présente, selon deux directions (X,Y) orthogonales à l'axe optique, des plans focaux image confondus et des plans focaux objet confondus. L'invention concerne également un dispositif de photolithographie comprenant un tel illuminateur.
Patent FR-2998332-A1 (FR)
Title: Method for managing torque of e.g. petrol engine of car, involves limiting gradient of preventive approval torque according to climate variable between time of zone and time in which approval torque approximately reaches maximum torque
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: F02D41/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: The method involves determining a setpoint torque (Cc) corresponding to a control of a driver's acceleration including a maximum torque (Cmax). A climate variable relative to weather conditions of a vehicle environment is determined. A preventive approval torque (Cp) is determined from filtering the setpoint torque adapted to a zone (Z) of driving passage of an engine. A gradient (Grad-lim) of the approval torque is limited according to the variable between a preset time (t2) of the zone and time (t3) in which the approval torque approximately reaches the maximum torque of the setpoint torque.
Patent FR-2999793-A1 (FR)
Title: Arbre de support des contacts mobiles dans un appareil de coupure du courant electrique, et appareil de coupure de courant le comportant, en particulier un disjoncteur de branchement.
Inventor: FAURE SAMUEL
IPC: H01H3/32
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un arbre (8) de support des contacts mobiles (7) dans un appareil de coupure électrique du courant, ledit appareil étant logé dans un boîtier isolant et comportant au moins un ensemble unipolaire (2,3,4,5) et un mécanisme de commande (1), ledit ensemble unipolaire comportant une chambre de coupure renfermant un contact fixe, un contact mobile (7) supporté par ledit arbre (8), un dispositif d'extinction d'arc, ledit arbre (8) pouvant être amené par ledit mécanisme de commande (1), manuellement ou automatiquement, dans une position d'ouverture des contacts mobiles des différents sous-ensembles dans laquelle position les contacts fixes et les contacts mobiles sont séparés, ou une position dite fermée de l'appareil dans laquelle les contacts mobiles sont respectivement en contact avec les contacts fixes, cet arbre (8) étant caractérisé en ce qu'il comporte une pièce monobloc allongée formant un arbre, ladite pièce étant réalisée en un matériau isolant, ledit arbre (8) étant monté articulé par rapport au socle de l'appareil autour d'un axe s'étendant sensiblement parallèlement à sa direction longitudinale, ledit arbre (8) comportant des moyens de liaison mécanique (45,46) au mécanisme de commande précité (1), ledit arbre (8) comportant, pour chaque sous-ensemble de phase ou de neutre (2,3,4,5), des moyens de maintien et de positionnement (20 à 24) du contact mobile (7) et des moyens de maintien et de positionnement (34 à 37) du ressort de pression de contact (18) associé au contact mobile (7).
Patent FR-3001153-A1 (FR)
Title: Produit d'assistance a l'ingestion d'un compose solide
Inventor: BACHELARD CHALMONT EVA
IPC: A23L1/30
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention concerne un produit d'assistance à l'ingestion de composés solides individualisés à administrer par voie orale sous forme solide, ledit produit comportant un liquide aqueux présenté sous forme à diffuser dans la cavité buccale, de préférence sous forme pulvérisable, apte à former un film sur les parois de la cavité buccale et ayant un effet lubrifiant à l'égard des composés solides individualisés qui n'adhèrent pas à ce film, et dont la composition comprend de la pectine en tant qu'agent filmogène et un agent lubrifiant.
Patent FR-3001706-A1 (FR)
Title: Mini-manche de commande electromecanique a retour d'effort
Inventor: LOPEZ BENOIT
IPC: B64C13/50
Filed: 2013-02-05
Abstract: Ce mini-manche comporte : - une manette (2) - une pièce d'articulation (4) présentant une première partie (8) présentant une première polarité magnétique et une seconde partie (10) présentant une seconde polarité magnétique, - une liaison entre la pièce d'articulation (4) et la manette (2), - une première pièce polaire (12), disposée en vis-à-vis de la première partie (8), - une seconde pièce polaire (14), disposée en vis-à-vis de la seconde partie (10), -des premiers moyens de polarisation (18) permettant d'agir sur les pièces polaires (12, 14) - des capteurs de position de la manette (2), et - des moyens de commande agissant en fonction des signaux de mesure des capteurs et d'une loi de retour d'effort prédéterminée.
Patent FR-3004392-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement automatique d'un mecanisme de verrouillage reversible de la position longitudinale d'un siege de vehicule automobile.
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60N2/30
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement automatique d'un mécanisme de verrouillage réversible (12) de la position longitudinale d'un siège (1) monté à coulissement sur le plancher d'un véhicule par des glissières (2), le rail mobile (2B) d'une de ces glissières (2) étant pourvu de ce mécanisme de verrouillage (12) qui peut être désenclenché manuellement à l'aide d'un organe de commande (13), ledit dispositif d'actionnement automatique comportant une came (21) solidaire dudit organe de commande (13) et agencée pour coopérer avec un suiveur de came (25) solidaire d'une bielle (8) reliée à l'armature d'assise (4) et articulée en rotation sur le rail mobile (2B), de sorte à laisser le mécanisme de verrouillage (12) en configuration enclenchée lorsque l'armature de dossier est relevée, le désenclencher lorsque l'armature de dossier atteint une position intermédiaire de rabattement, et le réenclencher à nouveau lorsque l'armature de dossier est complètement rabattue sur l'armature d'assise (4).
Patent FR-3008336-A1 (FR)
Title: Revetement d'une piece de turbomachine par surinjection
Inventor: TELLIER FLORIAN
IPC: B29C70/48
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne un outillage (1) pour la fabrication par injection moulage d'une pièce (2), comprenant : - une première empreinte (10), - une deuxième empreinte (20), et - un élément de maintien (30), conformé de manière à maintenir en position la pièce 2 dans l'outillage, et définissant avec les empreintes (10, 20) un volume interne de l'outillage, l'élément de maintien (30) et l'une au moins parmi la première empreinte (10) et la deuxième empreinte (20) étant mobiles l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2994153-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chariot de manutention
Inventor: BERGMANN FRANK
IPC: B60W30/09
Filed: 2013-07-30
Abstract: Procédé de commande d'un chariot de manutention (1) équipé de capteur de distance à l'arriére (11) du véhicule pour surveiller les obstacles dans une zone de surveillance (3), la commande du chariot de manutention (1) n'interdisant pas la poursuite de la course du chariot dans la zone surveillée (3) pendant l'entrée dans la zone surveillée (3) et la saisie d'un obstacle dans cette zone surveillée (3), A l'arrêt du véhicule et à la saisie d'un obstacle dans la zone surveillée (3), la commande du véhicule interdit le démarrage dans la zone surveillée (3).
Patent FR-3010566-A1 (FR)
Title: Systeme de declaration automatique et de calcul de trajet de covoiturage combinant plusieurs modes de transport
Inventor: LARCHER DAVID
IPC: G06Q50/10
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention vise un système de pilotage d'un ensemble de passagers et d'un ensemble de moyens de transport à trajet variable, lesdits passagers et moyens de transport à trajet variable étant dotés de terminaux mobiles, chaque mobile étant doté de moyens de géolocalisation et de moyens de communication de et vers un serveur central. Le système comporte : - une base de données desdits passagers, - une base de données desdits moyens de transport à trajet variable, - une base de données de moyens de transport à trajet fixe, - une base de données géographique d'un réseau de segments de transport existants sur ledit territoire, - des moyens de calculer un trajet d'un passager entre un point de départ et un point d'arrivée, ce trajet comprenant au moins deux segments confondus géographiquement et temporellement avec des segments du parcours d'un moyen de transport à trajet fixe ou variable, - des moyens de déclaration et de mise à jour automatique des moyens de transport à trajet variable par géolocalisation (geo-fencing).
Patent FR-3010791-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de sulfates dans un liquide
Inventor: CARADEC FLORIAN
IPC: G01N21/82
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) d'analyse comprenant : un circuit analytique (3) étanche comprenant une boucle d'injection (BI), au moins une boucle de mélange (BM), et un moyen d'analyse par turbidimétrie (CD), la boucle d'injection, la boucle de mélange et le moyen d'analyse pouvant être parcourus en continu par un liquide ; un moyen d'injection (IL) dudit liquide dans ladite boucle d'injection et un moyen de prélèvement dudit liquide à partir d'une source (S) ; un moyen d'injection (ISR) dans ladite boucle d'injection d'une solution de mise en évidence de sulfates dans ledit liquide par turbidimétrie ; et un moyen d'injection (ISP) d'une solution de rinçage comprenant une pompe péristaltique (PPB) et un système de vannes (VF, VG) placées entre la pompe (PPB) et ladite boucle d'injection. La présente invention trouve notamment des applications dans les domaines de l'industrie pétrolière offshore.
Patent FR-3015606-A1 (FR)
Title: Dispositif a deux trains d'engrenages imbriques
Inventor: SEVAGEN BERTRAND
IPC: F16H57/12
Filed: 2013-12-19
Abstract: Dispositif à engrenages, caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - un arbre pourvu d'un pignon solaire, - au moins deux couronnes coaxiales à denture intérieure à savoir au moins une première couronne et une deuxième couronne ayant au moins un premier tronçon annulaire et un deuxième tronçon annulaire, - des satellites en prise avec le pignon solaire, la première couronne et les tronçons de la deuxième couronne, ceux-ci engrenant avec une relation particulière de dentures .
Patent FR-3015495-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base majoritairement de caoutchouc naturel
Inventor: VALLAT PERRINE
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un coupage de caoutchouc naturel et de polyisoprène de synthèse, le taux de caoutchouc naturel allant de 60 à 90 pce, parties pour cent parties d'élastomère, et le taux de polyisoprène de synthèse allant de 10 à 40 pce, d'une charge renforçante comprenant au moins du noir de carbone et une charge inorganique, le taux de noir de carbone étant la charge renforçante majoritaire en pourcentage massique.
Patent FR-3016044-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz gravimetrique a limite de detection abaissee
Inventor: MATHERON MURIEL
IPC: G01N29/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: 1. Détecteur gravimétrique comportant une structure nanoélectronique comprenant : - une partie fixe (2), - au moins une partie suspendue (4) par rapport à la partie fixe (2), - des moyens d'excitation (8) de sorte à mettre en vibration la partie suspendue par rapport à la partie fixe, - des moyens de détection (10) des variations de vibration de ladite partie suspendue, - une couche de fonctionnalisation poreuse (6) recouvrant une partie au moins de la parie suspendue (4), la porosité de ladite couche de fonctionnalisation (6) étant comprise entre 3 % et 50 %.
Patent FR-3021980-A1 (FR)
Title: Structure metallique pour un batiment et batiment, par exemple destine a l'elevage d'animaux, muni d'une telle structure
Inventor: STIGLIANI LILIAN
IPC: E04D13/04
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne une structure (100) métallique pour un bâtiment comprenant : - des poteaux (15) réalisés à partir de deux profilés (11, 11') situés en vis-à-vis et fixés l'un à l'autre, lesdits profilés formant ainsi le profil de base (10) du poteau (15) ; - des fermes (30) montées sur les poteaux (15); - des pannes (40) montées sur les fermes (30) ; caractérisée en ce que l'un au moins des poteaux (15) présentant le profil de base (10) comprend, en outre, une structure en treillis (16) fixée à ce profil de base (10).
Patent FR-3024434-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de givrage d'une entree d'air d'un turbomoteur
Inventor: ROSSOTTO REGIS
IPC: G08B21/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour détecter qu'un aéronef vole dans des conditions givrantes. Une unité de traitement détermine une puissance réelle (Wr) développée par ledit turbomoteur et une puissance théorique (Wt) que peut en théorie développer ledit turbomoteur, ladite puissance théorique (Wt) étant déterminée à l'aide d'un modèle théorique fournissant une puissance en fonction au moins d'une vitesse de rotation d'un générateur de gaz du turbomoteur. L'unité de traitement détermine une différence (ε) entre ladite puissance réelle (Wr) et ladite puissance théorique (Wt). L'unité de traitement génère une alerte pour signaler la présence de conditions givrantes lorsque ladite différence (ε) est supérieure à un seuil de puissance (SP) prédéterminé pendant une durée supérieure à un seuil de temps (STPS), et lorsque une température (TO) à l'extérieur de l'aéronef est comprise entre un seuil inférieur (SINF) de température et un seuil supérieur (SSUP) de température.
Patent FR-3019056-A1 (FR)
Title: Boite de rangement pour jeux de quilles
Inventor: MARECHAL VINCENT
IPC: A63D7/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: La boîte de rangement pour jeu de quilles comprend un socle (1) destiné à recevoir les quilles, le socle comprenant un fond (3) et quatre parois latérales (2a, 2b, 2c et 2d) s'étendant sensiblement verticalement depuis le fond (3) vers une ouverture du socle (1), et le socle (1) comprend des moyens de maintien des quilles en configuration de début de partie qui sont prévus pour positionner la base des quilles dans ladite ouverture dudit socle.
Patent FR-3020868-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur en spirale et procede de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28D9/04
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'échangeur de chaleur (2) comprend : - une tôle inférieure (4); - une tôle supérieure (6); - une feuille (8) définissant des ailettes ; la tôle inférieure (4), la tôle supérieure (6) et la feuille (8) formant une structure à trois couches enroulée en spirale, la tôle inférieure (4) et la tôle supérieure (6) définissant entre elles un premier passage (18) de circulation d'un premier fluide.. L'échangeur de chaleur (2) comprend un ensemble (10) d'entretoises, disposées dans le premier passage (18), ces entretoises étant des baguettes indépendantes des tôles inférieure et supérieure (4, 6).
Patent FR-3020901-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une structure comprenant un coffret avec connexions redondantes.
Inventor: PATAT JEAN-LOUIS
IPC: H02B1/056
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être connecté sur un tableau (90). Ce dispositif comprend un bornier (10) qui est apte à être connecté avec le tableau (90), à recevoir des données de récepteurs (50) et à actionner des mécanismes (40) en fonction de ces données, et un coffret (20) amovible qui est destiné à être connecté avec le bornier (10) et qui est apte à effectuer des actions, ledit dispositif étant apte à analyser lesdites données, les connexions entre le coffret (20) et ledit bornier (10) étant redondantes des connexions entre le bornier (10) et ledit tableau (90) de telle sorte que les mécanismes (40) sont aptes à être actionnés indépendamment par le bornier (10) et par le coffret (20).