baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074728-B1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule comprenant un element de garnissage en saillie
Inventor: BRET SEBASTIEN
IPC: B60J5/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'ouvrant (1) comprend un corps principal (2) définissant une ouverture (6) fermée par une vitre (4), fixée sur au moins un bord supérieur (14) de ladite ouverture (6) et étant formé sur une branche supérieure (10) dudit corps (2), ladite branche supérieure (10) comprenant en outre une cavité (22) ouverte vers l'extérieur du corps (2). L'ouvrant comprend en outre un premier élément de garnissage (21) fixé sur la branche supérieure (10) et comprenant une partie en saillie (30) s'étendant en saillie de la branche supérieure (10), de sorte qu'un espace fonctionnel (36) s'étend entre ladite vitre (4) et ladite partie en saillie (30). L'ouvrant comprend un deuxième élément de garnissage (38) fermant ledit espace fonctionnel (36) et étant fixé au corps (2) exclusivement par au moins un élément de fixation (40) s'étendant dans l'espace fonctionnel (36) entre ledit premier élément de garnissage (26) et ladite vitre (4).
Patent FR-3075963-B1 (FR)
Title: Methode de determination d'au moins une caracteristique physique ou mecanique d'un film mince cristallin par diffraction
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G01N23/20
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: Méthode de détermination du coefficient de dilatation thermique d'un film mince en matériau cristallin déposé sur un substrat, comportant : a) la structuration d'une partie au moins du film mince cristallin de sorte à former un réseau de plots dont la hauteur est au moins égale à l'épaisseur du film mince, b) la mesure du paramètre de maille du matériau du film mince par diffraction dans le réseau à plusieurs températures données, c) détermination du coefficient de dilatation thermique à partir des paramètres de mailles mesurés aux différentes températures.
Patent FR-3076533-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'essieu de remorque
Inventor: LAMAILLE OLIVIER
IPC: B62D63/06
Filed: 2018-01-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: 1) Dispositif, permettant de régler un essieu de remorque en translation afin de diminuer la voie entre les deux roues de l'essieu comportant : D'un châssis (2) comportant un essieu de remorque (13) conçu spécifiquement, sur lequel il y a un dispositif permettant de réglé un essieu de remorque. L'utilisateur peut régler l'essieu en translation, ce qui permet à une remorque de prendre moins d'espace en largeur. Le dispositif selon l'invention est destiné optimiser en translation l'espace des roues que prend une remorque.
Patent FR-3082411-B1 (FR)
Title: Coffre recepteur exterieur connecte, pour reception de produits frais, a temperature ambiante et/ou chauds et procede d'utilisation
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: Coffre récepteur extérieur connecté pour réception de produits frais, à température ambiante et/ou chauds.et procédé d’utilisation.     La présente invention concerne un récepteur extérieur connecté au réseau Internet pour être fixé au mur d’une maison ou sur le sol de préférence à proximité d’un point d’alimentation électrique, constitué d’un coffre récepteur (100) comprenant par exemple dans sa configuration (V2) un compartiment réfrigéré dit espace réfrigéré (EF) et un compartiment non réfrigéré dit espace non réfrigéré (EA). Lesdits espaces sont fermés par des portes battantes (108) (109), les parois 106 de l’espace réfrigéré (EF) et la porte (108) dudit espace réfrigéré (EF) sont aménagées pour conserver le froid produit par un dispositif dit à cellules PELTIER (150) placé par exemple dans le pied (102). L’espace non réfrigéré (EA) dispose de parois (107) et d’une porte (109) standard et non aménagées. Un dispositif de contrôle d’accès émet un code nouveau à chaque fermeture de la dernière porte, l’utilisateur passant commande en ligne à son fournisseur lui communique le code d’accès que le livreur devra composer face à une cellule électronique (110) placée sur une des portes (108) (109), pour pouvoir accéder au volume intérieur du coffre. Une fois la livraison opérée et les portes (108) (109) refermées, un nouveau code est automatiquement communiqué à l’utilisateur.     Figure de l’abrégé: Fig. 3
Patent FR-3087641-B1 (FR)
Title: Etui a savon ferme et deformable
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: A47K5/00
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un étui à savon (1) comportant un corps (1a) creux allongé pour recevoir en son intérieur un bloc de savon et présentant une extrémité longitudinale arrière (1b) fermée et une extrémité longitudinale avant (1 c) déformable entre des positions fermée et ouverte d'utilisation du bloc. L'extrémité avant (1c) porte une boutonnière (2) débouchante avec deux lèvres (2a, 2b) s'étendant parallèlement l'une à l'autre avec une distance de 1 à 20 millimètres entre elles en position fermée de l'extrémité avant (1c) et divergeant l'une de l'autre en présentant un écart suffisant pour une introduction ou une sortie du bloc hors du corps (1a) en position ouverte de l'extrémité avant (1c), une (2a) des deux lèvres (2a, 2b) étant suffisamment flexible pour être écartée de l'autre lèvre (2b) par pression du bloc tout en étant rappelée en position fermée de l'extrémité avant (1c) quand aucune pression n'est exercée sur elle.
Patent FR-3076406-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et procede de fabrication associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2018-01-02
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique tournante comprenant :     - un corps (3) comprenant une âme centrale cylindrique (5) et une pluralité circonférentielle de bras (B1...B18) s'étendant radialement à partir de l'âme centrale cylindrique (5), le corps (3) étant destiné à être monté mobile autour d'un axe de rotation X,     - un bobinage réalisé par des enroulements de spires et formant au moins une série de bobines (C1...C9, C1'...C9'), une bobine (C1...C9, C1'...C9') comprenant un nombre prédéterminé de spires autour d'au moins deux bras (B1...B18) du corps (3), deux bobines (C1...C9, C1'...C9') adjacentes d'une série étant décalées angulairement l'une par rapport à l'autre avec un recouvrement partiel,     dans lequel la dernière bobine (C9, C9'), située radialement le plus à l'extérieur, comprend un nombre prédéterminé de spires inférieur au nombre prédéterminé de spires des autres bobines de la série (C1...C8, C1'...C8').
Patent FR-3077492-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des tensioactifs anioniques non-sulfates, un tensioactif amphotere et un corps gras liquide
Inventor: COTHIAS PASCALE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un tensioactif anionique carboxylique, au moins un tensioactif anionique additionnel, au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique, et au moins un corps gras liquide. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3078417-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une architecture reseau et architecture reseau associee
Inventor: COLOMBO CONSTANT
IPC: H04L45/18
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'une architecture réseau pour une transmission de type multidiffusion par un serveur source d'un flux de données vers des machines clientes via deux arbres de transmission de flux de données disjoints le procédé comprenant les étapes suivantes : la construction d'un graphe initial à partir de l'architecture réseau, le calcul de deux arbres de transmission de flux de données les plus disjoints possible entre le serveur source vers toutes les machines clientes, la configuration de l'architecture réseau via une configuration de routage représentative des deux arbres de transmission de flux de données, caractérisé en ce que le calcul des deux arbres comprend le calcul d'une première solution par application itérative d'un algorithme MIDCST, le calcul d'une seconde solution par application itérative d'un routage contraint en délai consécutivement pour chacun des arbres, la création de tables des routes exhaustives, l'application d'un algorithme génétique basé sur les tables des routes et les deux solutions précédemment calculées.
Patent FR-3083231-B1 (FR)
Title: Procede de production de paraxylene utilisant une etape en lit mobile simule, et une etape de fractionnement de deux fractions
Inventor: PREVOST ISABELLE
IPC: C08G63/183
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'obtention de paraxylène à partir d'une charge contenant des xylènes, de l'éthylbenzène et des hydrocarbures en C9+, ledit procédé comprenant - une unique étape A de séparation en lit mobile simulé mise en œuvre avec une zéolithe comme adsorbant et un désorbant et permettant l'obtention d'au moins trois fractions, une fraction A1 comprenant un mélange de paraxylène et de désorbant, deux fractions A21, A22 comprenant de l'éthylbenzene (EB), de l'orthoxylène (OX) et du métaxylène (MX) et du désorbant, ladite étape est mise en œuvre à une température comprise entre 20°C et 250°C, sous une pression comprise entre la pression de bulle des xylènes à la température opératoire et 2,0 MPa, et avec un rapport volumique du désorbant sur la charge dans l'unité de séparation en lit mobile simulé est compris entre 0,4 et 2,5, - une étape B de fractionnement par distillation dans une colonne de distillation 2 coupes des fractions A21 et A22 issue de l'étape A, dans laquelle lesdites fractions sont introduites séparément à des points d'injections distincts et permet l'obtention d'une fraction B2 contenant de l'éthylbenzene, de l'orthoxylène et du métaxylène, et une fraction B42 exempte de composés aromatique à 8 atomes de carbones et contenant du désorbant.
Patent FR-3085741-B1 (FR)
Title: Projecteur pour un vehicule automobile
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21S45/42
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un Projecteur (100) destiné à un véhicule (101) et comprenant au moins un boîtier (102) et une paroi transparente (103) délimitant tous deux un volume interne (104) dans lequel est logée au moins une source lumineuse (110), le projecteur comprenant au moins un conduit (105) qui canalise un flux d'air interne (FAi), ce conduit (105) s'étendant entre la source lumineuse (110) et un dispositif d'échange de chaleur (120), caractérisé en ce que le dispositif d'échange de chaleur (120) comprend au moins un circuit (121) parcouru par un liquide caloporteur ou par un fluide réfrigérant.
Patent FR-3089184-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour la connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur destiné à relier un balai d'essuyage (7) à un bras d'entraînement (5) d'un système d'essuyage (800) pour véhicule, l'adaptateur (100) comportant une tête (1) et un corps (2), l’adaptateur (100) étant formé par une paroi supérieure (10, 20) et deux flancs latéraux (11a, 11b, 21a, 21b), l'adaptateur (100) comportant un moyen de centrage (3) selon une direction verticale (Oz) perpendiculaire à la paroi supérieure (10, 20), caractérisé en ce que le moyen de centrage (3) se prolonge longitudinalement par un organe de guidage (9) configuré pour être engagé avec le bras d’entraînement (5), l’adaptateur (100) comprenant une languette (4) configurée pour caler l’adaptateur (100) selon la direction verticale (Oz).     Application aux véhicules automobiles.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090954-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins une propriété d’un signal temporel, notamment un signal de télécommunication, et dispositifs associés
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de détermination d’au moins une propriété d’un signal temporel, notamment un signal de télécommunication  ,  et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de détermination d’au moins une propriété d’un signal temporel, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur, le procédé comportant une optimisation d’un réseau de neurones à partir d’une base d’apprentissage, pour obtenir un réseau de neurones appris, le réseau de neurones comportant successivement des couches convolutionnelles, une couche de marginalisation et un classifieur, l’optimisation étant effectuée selon un critère de performance, la base d’apprentissage comprenant des signaux temporels présentant des propriétés connues, le réseau de neurones étant propre à classer selon au moins deux catégories, les signaux temporels échantillonnés en un nombre d’échantillons respectif, de préférence au moins deux nombres d’échantillons étant distincts, chaque catégorie correspondant à une propriété à déterminer.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3091027-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H01L33/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif optoélectronique La présente description concerne un dispositif optoélectronique (100) comprenant un circuit intégré comprenant des diodes électroluminescentes (104), des transistors en couches minces (110), et un empilement (126) de couches isolantes électriquement, ledit empilement (126) étant situé entre les diodes électroluminescentes (104) et les transistors (110, 504), ledit empilement (126) comprenant en outre des éléments conducteurs (128, 132), entre et à travers lesdites couches isolantes, lesdits éléments conducteurs (128, 132) connectant au moins certains des transistors aux diodes électroluminescentes (104).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091501-B1 (FR)
Title: Dispositif de couverture d’une glissière de siège de véhicule et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60N2/07
Filed: 2019-01-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Le dispositif (30) de couverture d’une glissière (20) de siège (10) de véhicule, comprend une bande de recouvrement (32) de la glissière (20) destinée à être solidarisée au siège (10), et un support (34) de guidage en coulissement de la bande de recouvrement (32) au-dessus de la glissière (20), le au moins un support de guidage (34) supportant la bande de recouvrement (32) de chaque côté de celle-ci.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093089-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance de bennes
Inventor: GINESTE LAURENT
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif (1) de surveillance d’une benne (15) pour fixation au fond et/ou sur une paroi d’une benne à surveiller, comprenant :  - une alimentation (2),  - un microprocesseur (3) et une mémoire (4) comprenant en outre un identifiant de benne ;  - au moins un module (5) de communication à distance ;  -un module de détection (8) de chargement/déchargement d’une benne (15) conçu pour détecter une mise en œuvre d’une phase chargement ou déchargement d’une benne (15) sur un transporteur.       FIGURE 1
Patent FR-3095601-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le stockage et la traçabilité de supports d’échantillons biologiques
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G01N35/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2022-09-16
Abstract: Dispositif pour le stockage et la traçabilité d’échantillons biologiques La présente invention concerne un dispositif pour le stockage et la traçabilité d’échantillons biologiques (1) placés dans des supports (3) munis d’informations d'identification sous forme de données encodées (2), ledit dispositif comportant :      - au moins un réceptacle (4) pourvu de logements (5) de stockage desdits supports (3),      - au moins un appareil de lecture des données encodées et de détermination de données relatives à la localisation de chaque support (3) au sein du réceptacle (4), comportant au moins une cavité conformée pour accueillir le réceptacle (4) de manière temporaire,       - des moyens de traitement informatiques des données lues et déterminées par ledit appareil.      Il est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de reconnaissance d’un logement (5) vide au sein dudit réceptacle (4).       Fig. 1
Patent FR-3098808-B1 (FR)
Title: Distributeur de boisson au verre comprenant un système de refroidissement et/ou de chauffage en ligne
Inventor: BLUM SOPHIE
IPC: B67D1/08
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention se rapporte à un distributeur de boisson au verre comprenant un échangeur de chaleur (5) configuré pour modifier la température de la boisson pendant son acheminement vers une sortie de distribution (3). Dans un mode de réalisation préféré, le distributeur comprend un circuit de distribution (2) ayant une première branche (2A) reliée à l’échangeur de chaleur (5) et une deuxième branche (2B) contournant cet échangeur de chaleur (5). La deuxième branche (2B) peut être reliée ou non à un autre échangeur de chaleur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100502-B1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage modulaire pour véhicule
Inventor: SNOECK STEPHANE
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif d’habillage modulaire pour véhicule Le dispositif d’habillage modulaire comprend un support (4) possédant une ouverture de montage (10), un élément d’obturation (22) de l’ouverture de montage (10) monté mobile par rapport au support (4) entre une position fermée et une position ouverte, un système de rappel (24) de l’élément d’obturation (22) en position fermée, et un module (6) amovible comprenant une interface de montage (12) propre à être mise en prise avec le support (4) en s’insérant dans l’ouverture de montage (10) en poussant l’élément d’obturation (22) en position ouverte à l’encontre du système de rappel (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100797-B1 (FR)
Title: Composant structurel d’échappement pour groupe propulseur BLI arrière
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F02K1/04
Filed: 2019-09-16
Granted: 2023-02-17
Abstract: L’invention consiste en un composant structurel d’échappement (20), pour propulseur BLI situé à l’arrière du fuselage et comprenant une soufflante entrainée en rotation par une turbine (5). Le composant structurel d’échappement (20) comprend un flasque de fixation (19) configurée pour être fixée sur une partie arrière du fuselage et une deuxième partie reliée mécaniquement à la première partie (19) et s’étendant vers l’arrière. La deuxième partie formant une tubulure (24) par laquelle s’écoulent des gaz d’échappement de la turbine. De plus, un moyeu (17) relié mécaniquement à la deuxième partie est agencé coaxialement à cette dernière. Le moyeu (17) guide en rotation et maintient axialement un arbre de soufflante. Le composant structurel d’échappement (20) est adapté à fixer à la partie arrière de fuselage le groupe propulseur. Ainsi, le composant structurel d’échappement (20) remplit plusieurs fonctions.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101881-B1 (FR)
Title: Encre comprenant des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille et sa mise en œuvre par impression par jet d’encre et frittage laser
Inventor: MICHAUD THOMAS
IPC: H05K1/09
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: Encre comprenant des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille et sa mise en œuvre par impression par jet d’encre et frittage laser La présente invention concerne une encre non-aqueuse à base de nanoparticules métalliques, pour application par jet d’encre, comprenant : - des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille, comprenant un cœur à base de cuivre, entouré par une coquille à base d’argent ; et - un solvant organique.  Elle concerne encore un procédé de préparation d’une couche métallique électriquement conductrice en surface d’un support, comprenant : (i) une étape de dépôt, en surface d’un support, d’une encre telle que définie ci-dessus, par une technique d’impression ; et (ii) une étape de frittage par laser de la couche d’encre déposée.  Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3102589-B1 (FR)
Title: Système ouvert et sécurisé de traitement de demande de signature électronique et procédé associe
Inventor: DEVORET FRANÇOIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-10-27
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système ouvert et sécurisé de traitement de demande de signature électronique et procédé associé L’invention concerne un système ouvert et sécurisé de traitement de demandes de signature électronique de documents comprenant une application métier, chargée de créer une demande de signature d’au moins un document pour un utilisateur signataire, ladite application métier étant hébergée par une entité demandeur. Le système est caractérisé en ce qu’il permet de signer des documents avec un certificat serveur créé à la volée et en ce qu’il comprend en outre trois services indépendants, un service gestionnaire de demandes qui héberge les demandes de signatures et les documents joints; une page de consentement, constitué d’une application HTML, étant apte à gérer le protocole de consentement en s’interfaçant avec un service sécurisé d’identification de l’utilisateur et en générant une paire de clés client (KcliPub, KcliPriv) et un service gestionnaire de preuves, hébergé par un fournisseur de signature, collectant les preuves de signature et comprenant un composant serveur hébergeant la clé cryptographique du signataire, ledit service gestionnaire de preuves étant apte à générer une paire de clés serveur (KservPriv et KservPub) à dériver une clé secrète Ks en utilisant la clé publique du client (Kclipub) et la clé privée du serveur (KservPriv) ; à générer une clé publique (KPub) et une clé privée, (KPriv) du signataire, à créer une demande de certificat, à récupérer un certificat auprès d’une autorité de certification, et en ce que la clé secrète Ks étant utilisée pour envelopper la clé privée du signataire. L’invention concerne en outre les procédés de traitement et d’élaboration de signature électronique de document mis en œuvre dans le système ci-dessus.   Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3102942-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un matériau en acier optimisé.
Inventor: CHNIOUEL AZIZ
IPC: C22C38/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-05-13
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UN MATÉRIAU EN ACIER OPTIMISÉ.    Procédé de traitement d'un matériau en acier dont les grains qui le composent comprennent une matrice dans laquelle sont incorporés des précipités, les précipités comprenant au moins un élément métallique choisi parmi un élément métallique M, un élément métallique M', un élément métallique M'' ou leurs mélanges ; la microstructure de l'acier étant telle que les grains sont équiaxes et la taille moyenne des grains étant telle que la moyenne de leur plus grande dimension "Dmax" et/ou la moyenne de leur plus petite dimension "Dmin" est comprise entre 10 µm et 50 µm.  Le matériau en acier présente des propriétés mécaniques optimisées, stables et isotropes, notamment afin que le matériau en acier puisse résister au mieux à des contraintes mécaniques et/ou thermiques.  Figure d’abrégé : Figure 5.