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Patent WO-2017149225-A1 (WO)
Title: Système de commande d'un moyen de régulation thermique d'un circuit de refroidissement d'un moteur d'un véhicule automobile et procédé de commande dudit système de commande
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-02-23
Abstract: Système de commande d'un moyen de régulation thermique d'un circuit de refroidissement d'un moteur d'un véhicule automobile et procédé de commande dudit système de commande Système de commande d'un moyen de régulation thermique (8) d'un fluide de refroidissement circulant dans un circuit de refroidissement (2) d'un moteur à combustion interne (3) d'un véhicule automobile, ledit moyen de régulation thermique du fluide comprenant une entrée de fluide (8a) reliée à une arrivée de fluide de refroidissement en sortie du moteur (3) et une première, deuxième et troisième sorties de fluide (8b, 8c, 8d) reliées respectivement à une première branche (2a) contenant un radiateur (5) de refroidissement du moteur,une deuxième branche (2b) contenant une échangeur fluide huile moteur (7) et une troisième branche (2c) contenant un aérotherme (6). Le système de commande comprend un module (13) de détermination du mode de fonctionnement en mode été ou hiver du moyen de régulation thermique et un module (16) de commande de l'ouverture ou la fermeture de la troisième branche (2c) en fonction de la température (T_fm) du fluide en sortie du moteur et de la température (T_fa) du fluide en amont de l'aérotherme.
Patent WO-2017203151-A1 (WO)
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGÉMIRO MATTHIEU
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-05-22
Abstract: The present application concerns a method for manufacturing a casing (10'), in particular an exhaust casing, for a turbomachine, comprising the steps consisting of: a) producing casing sectors (30a), each casing sector (30a) comprising a hub sector, a ferrule sector and at least one arm linking said hub and ferrule sectors, b) arranging said casing sectors (30a) circumferentially next to each other, such that each hub sector has longitudinal edges facing longitudinal edges of adjacent hub sectors, c) welding said longitudinal edges facing said hub sectors, d) adding and welding at least a second part of the ferrule to the casing sectors (30a).
Patent WO-2017220893-A1 (WO)
Title: Procédé de communication udp via des chemins multiples entre deux terminaux
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication dans un réseau IP, comprenant les étapes suivantes : a) un premier dispositif communicant initialise une communication avec un second dispositif communicant, en signalant audit second dispositif communicant que ledit premier dispositif communicant est compatible avec les communications à chemins multiples reposant sur le protocole de transport UDP (User Datagram Protocol), et b) si le second dispositif communicant est lui aussi compatible avec les communications UDP à chemins multiples : le premier dispositif communicant envoie des données au second dispositif selon le protocole de transport UDP, en incluant dans les messages contenant ces données, quel que soit le chemin utilisé, un même identifiant, dit identifiant de contexte (Context_ID), permettant au second dispositif communicant de corréler l'ensemble des datagrammes UDP associés à une même communication UDP à chemins multiples; et/ou le second dispositif communicant envoie des données au premier dispositif selon le protocole de transport UDP, en incluant dans les messages contenant ces données, quel que soit le chemin utilisé, un même identifiant, dit identifiant de contexte (Context_ID), permettant au premier dispositif communicant de corréler l'ensemble des datagrammes UDP associés à une même communication UDP à chemins multiples.
Patent WO-2018020195-A1 (WO)
Title: Particules pseudo-virales et leurs utilisations
Inventor: GOMORD VÉRONIQUE
IPC: A61K39/35
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une protéine de fusion transmembranaire de type I ou II comprenant successivement a) optionnellement, un peptide signal; b) une protéine ou un peptide d'intérêt; c) un domaine coiled-coil; et d) un domaine d'ancrage dans la membrane plasmique, constitué par un segment transmembranaire et un segment cytosolique. Elle est également relative aux particules pseudo-virales obtenues avec cette protéine de fusion.
Patent WO-2018060570-A1 (WO)
Title: Structure comprenant des ilots semi-conducteurs monocristallins, procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L21/20
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention porte sur une structure (10) pour l'élaboration d'au moins une couche active en matériau III-V (6) comprenant un substrat formé d'un support (2) présentant une face principale, d'une couche diélectrique (3) disposée sur la face principale du support, et d'une pluralité d'îlots semi-conducteurs monocristallins (4) disposée directement sur la couche diélectrique (3), les îlots présentant une surface supérieure pour servir de germe à la croissance de la couche active. Selon l'invention la structure comprend une couche d'accroché (5) disposée entre les îlots semi-conducteurs monocristallins (4), directement sur la portion de la couche diélectrique (3) qui n'est pas recouverte par les îlots (4), sans masquer la surface supérieure des îlots (4), de sorte que la couche diélectrique (3) ne soit plus exposée à son environnement.
Patent WO-2018091822-A1 (WO)
Title: Ventilateur pour rotor pour machine electrique tournante
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANÇOIS
IPC: H02K9/06
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : -un corps de rotor; -au moins un ventilateur (25, 26) monté sur le corps de rotor, ledit ventilateur comportant une base (37) et une pluralité de pales (39) s'étendant en saillie à partir de la base, chaque pale présente : -une extrémité radiale externe (40), -une première extrémité axiale (42) et une seconde extrémité axiale (43) opposée axialement à ladite première extrémité, la première extrémité axiale s'étendant en continu de la base, -une première portion de liaison (44) entre la première extrémité axiale et l'extrémité radiale externe, -une deuxième portion de liaison (45) entre la seconde extrémité axiale et l'extrémité radiale externe, caractérisé en ce qu'au moins une parmi la première portion de liaison et la deuxième portion de liaison présente une forme arrondie.
Patent WO-2018115662-A1 (WO)
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F75/38
Filed: 2017-12-15
Abstract: The sole (2) of the iron (1) exhibits one or more housings or orifices able to accept within them, and allowed to protrude partially, one or more boulders (5) which are mounted in the iron (1) in such a way that their length is substantially parallel to the underside (2a) of the sole (2) of the iron, each roller (5) being able to turn. According to the invention, at least one of said rollers (5) is configured so that as it turns corresponding to a forward movement of the iron during an ironing action, it produces an action that tends to move the fabric or material that is to be ironed in a direction away from the longitudinal median axis of the sole (2).
Patent WO-2018178598-A1 (WO)
Title: Procede pour assembler des elements dans une position d'assemblage
Inventor: VIRELIZIER FRANÇOIS
IPC: F16B5/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: Procédé d'assemblage qui permet d'assembler des éléments avec une continuité de matière grâce à une masse de matériau de scellement injectée dans des trous et dans une cavité positionnés en regard les uns des autres. Outil d'injection de matière avec un embout adapté qui permet d'assurer une étanchéité vis-à-vis de la matière injectée, éventuellement complété d'une contre- forme qui assure également une étanchéité vis-à-vis de la matière injectée. Produit constitué d'éléments assemblés grâce à une masse de matière injectée dans des trous et une cavité positionnés en regard les uns des autres.
Patent WO-2019020890-A1 (WO)
Title: Rear image capturing device for a motor vehicle
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: B60R11/04
Filed: 2018-07-05
Abstract: This rear image capturing device (2) for a motor vehicle comprises an attachment part (4) intended to be attached to a lateral part of a motor vehicle body, a movable housing (6) and a camera incorporated in the movable housing (6). The movable housing (6) is able to move in translation in a direction of movement (y) with respect to the attachment part (4) and to move in rotation about said direction of movement (y) with respect to the attachment part (4).
Patent WO-2019229401-A1 (WO)
Title: Method for topical protection against atmospheric pollutant molecules and/or free radicals produced by exposure to ultraviolet radiation
Inventor: ATHALIN HAN
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Disclosed is a method for topical protection against atmospheric pollutant molecules and ultraviolet (UV) radiation, comprising the steps of: a) producing a polymer matrix which is both repellent and anti-adhesive to atmospheric pollutant molecules, by means of a first biocompatible polymer (PB1); b) under the effect of the UV radiation, photocatalytically degrading the pollutant molecules having penetrated the polymer matrix by means of first semiconductor colloids (Col-1) onto which a second biocompatible polymer (PB2) has been grafted, which results in the formation of free radicals; c) neutralizing said free radicals by means of at least 2 antioxidants, which are: - a first antioxidant in the form of second semiconductor colloids (Col-2) onto which the first antioxidant (AntiOx-1) has been covalently grafted, said second grafted colloids (Col-2) auto-regenerating under the effect of the UV radiation, - and a second antioxidant agent (AntiOx-2) that is not present in the form of colloids grafted with an antioxidant; and d) stabilizing the polymer matrix by means of the second antioxidant agent (AntiOx-2).
Patent WO-2020193882-A1 (WO)
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/48
Filed: 2020-02-10
Abstract: Disclosed is a hydraulic shock absorber comprising a shock absorber piston (6) supporting, in the front, a rod (10) which comprises a stop piston (12) penetrating into an end stop tube (14), and which further comprises, on the front face of the stop piston (12), a first bore (20) comprising an outlet at the rear of the stop piston (12), on the side of the stop piston (12), a second bore (22) comprising an outlet at the rear of the stop piston (12), the shock absorber further comprising a sliding plug (30) which is equipped with a timing chamber (26) and which, in a front position, closes at least one outlet of the bores (20, 22) and, in a rear position, connects said outlets, the plug (30) being located between a front restoring spring (44) and a rear restoring spring (46) resting on the shock absorber piston (6).
Patent WO-2021234228-A1 (WO)
Title: Insole and stimulation method
Inventor: MATHIEU ALEXIS
IPC: A43B13/14
Filed: 2020-05-20
Abstract: The invention relates to an insole (1) suitable for being disposed in a shoe worn by a person, in particular during a period of walking by the person, the insole (1) comprising: - a unit for measuring force and/or pressure (30) suitable for acquiring at least one measurement representative of the force and/or pressure exerted on the insole (1) by the person, - a unit for acquiring a movement measurement (50) suitable for acquiring at least one measurement representative of a movement of the foot of the person, and - a processing unit (60) suitable for receiving the force and/or pressure measurement and the movement measurement, in order to calculate at least one walking parameter, and to control the emission of a stimulation at one walking instant according to the value of the walking parameter.
Patent WO-2021130442-A1 (WO)
Title: Système optique avec dispositif fonctionnel électrochimique à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables et revêtement de contrôle chromatique en réflexion, procédés associés
Inventor: CHEVALLIER THÉO
IPC: G02F1/153
Filed: 2020-12-21
Abstract: L'invention concerne un système optique (40) comprenant: - un ensemble optique (50) comprenant un substrat (1) à fonction verrière muni de deux faces principales (11, 12) opposées et un dispositif fonctionnel électrochimique à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables formé sur l'une (11) de ces deux faces principales, cet ensemble optique (50) présentant un état chromatique initial avec une valeur initiale de chromaticité (L*ui; a*ui; b*ui) en réflexion selon un premier angle de réflexion (u) du côté du substrat (1), - un revêtement (3) de contrôle chromatique en réflexion formé sur l'autre face principale (12) du substrat, et formant une face externe (41) dudit système optique (40), adapté pour que le système optique (40) présente un état chromatique final avec une valeur finale de chromaticité (L*uf; a*uf; b*uf) en réflexion selon ce premier angle de réflexion (u), cet état chromatique final étant plus proche que l'état chromatique initial d'un état chromatique de référence présentant une valeur de référence de chromaticité (L*uref; a*uref; b*uref) audit premier angle de réflexion (u), ce qui correspond à une variation ΔCu de distance chromatique (Cui, Cuf) entre la valeur initiale de chromaticité et la valeur de référence d'une part et entre la valeur finale de chromaticité et la valeur de référence d'autre part inférieure à 0 audit premier angle de réflexion (u).
Patent WO-2021224555-A1 (WO)
Title: Fall arrest and load distribution harness and a method for manufacturing said harness
Inventor: TURGEON MAXIME
IPC: A62B35/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: The present invention relates to a harness (1) comprising a belt (2) and two separate thigh loops (3), in which at least one element selected from the belt (2) and the thigh loops (3) comprises a first lower support strip (41) to which at least, firstly, a first portion (P1) of an open coil (5) and, secondly, a first upper cover strip (61) are bonded, such that the at least first portion (P1) of the open coil (5) is positioned between the lower support strip (41) and the upper cover strip (61), the open coil (5) comprising a single structural yarn wound on itself to form a plurality of yarn turns, the number of yarn turns of the plurality being greater than or equal to two, the two ends of the single structural yarn being independent of each other, the yarn turns of the open coil (5) making it possible to distribute the tensile forces exerted on the single yarn in wound form.
Patent WO-2021229183-A1 (WO)
Title: Omamrc transmission method and system with variation in the number of uses of the channel
Inventor: RAPHAËL VISOZ
IPC: H04L1/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: The present invention relates to a transmission method with slow link adaptation intended for an OMAMRC telecommunication system with M sources (s 1 ...,s M ), optionally  L  relays and a destination,  M ≥ 2, L ≥ 0.  A number of uses of the channel is allocated to each source for transmission and this number is determined by the destination during slow link adaptation for each source based on statistical knowledge of all of the channels.
Patent WO-2022162323-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de production d'energie et de synthese de metaux rares par transmutation et fusion nucleaire
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G21G1/10
Filed: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'énergie et de synthèse d'éléments chimiques dont des métaux rares, remarquable en ce qu'il consiste à créer des conditions particulières à l'intérieur d'une enceinte dans laquelle un premier gaz ou mélange gazeux est présent par projection d'un jet d'un deuxième gaz ou mélange gazeux sur la paroi intérieure de l'enceinte. Cette projection dans ces conditions conduit à la création d'un plasma et, au niveau de la zone d'impact et à sa périphérie, à des réactions de transmutation et selon la matière de la zone d'impact à des réactions de fusion nucléaire et synthèse d'éléments chimiques reproduisant des caractéristiques équivalentes à celles d'un trou noir.
Patent WO-2022184997-A1 (WO)
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2022-02-24
Abstract: The present invention relates to a blade (7) comprising: a structure of aerodynamic profile (20) comprising two mutually opposite skins (22); and a spar (21) comprising a fibrous reinforcement obtained by three-dimensional weaving and densified by the matrix, the spar (21) comprising a blade root portion (24) extending outside the structure of aerodynamic profile (20) and an airfoil portion (25) arranged inside the structure of aerodynamic profile (20) between the two skins (22). Moreover, within the blade root portion (24), the fibrous reinforcement (26) of the spar (21) comprises a non-debound region (27) and at least two debound regions (28) extending radially from the non-debound region (27) so as to form at least four separate branches (29).
Patent WO-2022207996-A1 (WO)
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C23C30/00
Filed: 2022-03-21
Abstract: L'invention concerne un composite comprenant au moins un élément de renfort présentant une surface comprenant un alliage de cuivre, de zinc, et de 1 à 10% poids d'au moins un métal choisi parmi le cobalt, le nickel, l'étain, l'indium, le manganèse, le fer, le bismuth et le molybdène, ledit élément de renfort étant noyé dans une composition élastomérique à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation au soufre, comprenant un oxyde métallique, un dérivé de l'acide stéarique et un accélérateur de vulcanisation, la teneur en soufre étant comprise entre 1 et 5 pce, et le ratio massique oxyde métallique sur dérivé de l'acide stéarique étant inférieur à 4.
Patent WO-2023002132-A1 (WO)
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: B64B1/28
Filed: 2022-07-21
Abstract: Système (100) pour gérer thermiquement une nacelle externe de production d'énergie électrique (1) équipant un dirigeable à propulsion électrique et comprenant des moyens de génération électrique (84.1,84.2) et des équipements auxiliaires. Le système de gestion thermique (100) comprend des moyens pour évacuer l'énergie thermique émise par les moyens de génération électrique et les équipements auxiliaires dans l'environnement extérieur à la nacelle (1), ces moyens de génération électrique et ces équipements auxiliaires étant au moins en partie pourvus de moyens de refroidissement par circulation d'huile. Les moyens d'évacuation thermique comprennent (i) des échangeurs thermiques air-huile alimentés en air extérieur par des moyens de ventilation forcée et couplés aux moyens de refroidissement par circulation d'huile et (ii) des moyens de sortie de l'air chaud issu des échangeurs thermiques air-huile vers l'extérieur de la nacelle (1).
Patent WO-2023047043-A1 (WO)
Title: Dihydrogen control assembly for an aircraft turbine engine
Inventor: EMPRIN YVES
IPC: F02C3/22
Filed: 2022-09-15
Abstract: The present invention relates to an aircraft turbine engine (1) comprising a dihydrogen control assembly (10) having at least one dihydrogen retention zone (V) in which dihydrogen accumulates. The assembly comprises at least one spark plug (12) arranged at said retention zone (V) in order to burn at least some of the accumulated hydrogen.
Patent WO-2004113352-A1 (WO)
Title: Derives d'heterocyclyluree silyles inhibiteurs des cytokines
Inventor: MILLER DAVID JOHN
IPC: A61P29/00
Filed: 2004-06-16
Abstract: L'invention concerne un composé représenté par la formule (I) dans laquelle R1, R2 et R3 sont identiques ou différents, et sont chacun alkyle, -alkyl-aryle ou -alkyl-cycloalkyle; ou R1-Si-R2 forment ensemble un hétérocycloalkyle; R4 est aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué par -Y-R5; R5 est alkyle, cycloalkyle, hétérocycloalkyle, aryle ou hétéroaryle; W est un hétérocyclylène éventuellement substitué par alkyle, -alkyl-aryle, -alkyl-cycloalkyle, aryle, hétéroaryle, -alkyl-hétéroaryle ou -alkyl-hétérocycloalkyle; X est de l'oxygène ou du soufre; Y est une liaison, -NH-, -0-, -S-, -Si(R6)(R7)-, alcoylène, alcénylène, -0-alkyl-, -S-alkyl-, -NH-alkyl- ou -Si(R6)(R7)-alkyl-; R6 et R7 sont identiques ou différents et sont chacun alkyle; à condition que -Si(R1)(R2)(R3) soit lié à un atome de carbone à noyau de W. L'invention concerne également un sel acceptable d'un point de vue pharmaceutique dudit composé, ou un promédicament oxydable ou hydrolysable permettant d'obtenir un composé tel que défini ci-dessus.
Patent WO-2005003032-A1 (WO)
Title: Zeolites pour administrer de l'acide nitrique
Inventor: MORRIS RUSSELL EDWARD
IPC: A61Q19/08
Filed: 2004-07-05
Abstract: L'invention concerne des zéolites contenant de l'acide nitrique adsorbé de manière libérable, des procédés pour préparer ces zéolites, des procédés pour libérer l'oxyde nitrique dans une solution ou dans l'air, ainsi que les utilisations thérapeutiques de ces zéolites.
Patent WO-2005015241-A1 (WO)
Title: Dosage de lipoproteines a densite elevee
Inventor: JONES GARETH
IPC: G01N21/19
Filed: 2004-07-16
Abstract: L'invention concerne la détermination du contenu de lipoprotéines à densité élevée d'un mélange de lipoprotéines au moyen d'une spectrométrie à dichroïsme circulaire. Un premier procédé consiste à mesurer le dichroïsme circulaire (CD) de l'échantillon à une certaine longueur d'onde ou à des longueurs d'onde autour d'au moins une des trois caractéristiques maximales du dichroïsme circulaire de la structure secondaire α-hélicoïdale et à déterminer la concentration HDL à partir de ladite mesure. Une seconde méthode consiste à obtenir un spectre de dichroïsme circulaire de l'échantillon, à analyser le spectre de dichroïsme circulaire afin de déterminer le contenu α-hélicoïdal de l'échantillon et à déterminer la concentration HDL à partir du contenu α-hélicoïdal.
Patent WO-2005107970-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage de tubes
Inventor: MINSHALL GERALD
IPC: F28G15/04
Filed: 2005-05-06
Abstract: Un ensemble (10) de nettoyage de tubes comprend un corps cylindrique (11) dans l'alésage (20) duquel se situe un support coaxial (27) qui peut effectuer un mouvement axial et de rotation par rapport au corps (11). Une extrémité du support (27) s'étend dans une ouverture (29) ménagée dans une paroi terminale (21) du corps (11) et se trouve couplée à une brosse (17) de nettoyage, l'autre extrémité du support (27) étant adjacent à un piston (26) pouvant se déplacer avec un mouvement de va-et-vient dans l'alésage (11) pour déplacer axialement le support, le mouvement axial du support (27) étant transformé en mouvement de rotation autour de son axe et entraînant la rotation du support et de la brosse.
Patent WO-2006003370-A1 (WO)
Title: Combinaison herbicide
Inventor: CORNES DEREK
IPC: A01N41/10
Filed: 2005-06-21
Abstract: L'invention concerne une combinaison herbicide contenant un 2-(substitué par un benzoyle)-1,3-cyclohexanedione, un sel ou un chélate métallique de ce dernier et du 1,1'-dimthyl-4,4'-bipyridinium ou un sel de ce dernier.
Patent WO-2006064238-A1 (WO)
Title: Systeme d’amusement et procede de fonctionnement de celui-ci
Inventor: HEAD ROBERT JAMES
IPC: G07F17/32
Filed: 2005-12-16
Abstract: Système d’amusement (1) comprenant un serveur de jeu (2), une station du joueur (3) utilisable par un joueur pour afficher une simulation d’un jeu d’accumulation à étapes multiples ayant pour thème la boxe, et un réseau de communication (4) assurant une communication entre le serveur de jeu (2) et la station du joueur (3). Le serveur de jeu (2) agit sous le contrôle de programmes stockés pour réguler la progression du jeu et déterminer une issue de celui-ci. Le joueur place une mise sur l’issue du jeu, qui est soit une issue positive dans laquelle le joueur gagne un prix, soit une issue non positive dans laquelle le joueur perd la mise. Le prix peut être soit perçu par le joueur, soit reporté en tant que mise pour une étape à venir du jeu d’accumulation à étapes multiples.