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Patent WO-2015011415-A1 (WO)
Title: Sonde de controle de l'encrassement et de la corrosion pour un echangeur a chaleur tubulaire et procede utilisant une telle sonde
Inventor: BROSSARD JEAN-MICHEL
IPC: G01N17/04
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne une sonde de contrôle de l'encrassement et de la corrosion, qui comporte un corps de sonde (100) allongé comportant au moins un premier espace de refroidissement (110) pour un premier fluide circulant, et une tête de sonde (200). De façon caractéristique, ledit corps de sonde (100) et la dite tête de sonde (200) sont parcourus par un deuxième espace de refroidissement (120) pour un deuxième fluide différent du premier fluide et circulant successivement depuis au moins deux entrées de deuxième fluide (120al, 120a2) vers une zone de mélange (130) d'un espace terminal (222) de la tête de sonde (200), puis dans un unique canal d'évacuation de deuxième fluide (120c, 224), le deuxième fluide et le premier fluide circulent de façon coaxiale l'un par rapport à l'autre avec le premier espace de refroidissement (110) disposé à l'extérieur du deuxième espace de refroidissement (120), ce par quoi on peut contrôler la température du deuxième fluide dans le deuxième espace de refroidissement (120) jusqu'à un tronçon prédéfini de la tête de sonde (200) comprenant la zone de mélange (130) et formant une zone échantillon (ZE). Application aux tubes échangeurs des chaudières de production d'énergie à partir de procédés de combustion ou de pyrolyse.
Patent WO-2015055955-A1 (WO)
Title: Appareil de massage avec au moins une tête de massage a rotation excentrée
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A61H15/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de massage pour le visage comprenant:une tête de massage (1 ) qui comprend: un élément d'appui (20) qui est destiné à venir contre le visage et qui forme une couronne d'appui (21 ) définissant, d'une part, une surface d'appui (S) s'inscrivant dans un plan d'appui (P) et, d'autre part, une zone de travail (Z) située à l'intérieur de la couronne d'appui, à l'intérieur de la couronne d'appui et dans la zone de travail (Z), au moins une tête de travail (22) qui possède une surface de travail s'étendant en saillie du plan d'appui (P), des moyens de manœuvre (25) adaptés pour déplacer en rotation chaque tête de travail (22) selon au moins un axe de rotation (Δ,Δ') décalé par rapport au centre de la surface de travail (T) correspondante, et un boîtier d'entraînement qui porte la tête de massage (1 ) et qui comprend un moteur électrique (6) actionnant des moyens d'entraînement (7) adaptés pour transmettre le mouvement du moteur électrique aux moyens de manœuvre (25), caractérisé en ce que chaque surface de travail s'étend, de manière permanente, en saillie du plan d'appui (P) d'une hauteur H, mesurée entre le sommet de la surface de travail et le plan d'appui P.
Patent WO-2015092307-A1 (WO)
Title: Procédé de test et de mise à jour du système d'un terminal par un module d'identité de souscripteur et dispositifs associés
Inventor: DEPRUN JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise à jour des fonctionnalités du système d'exploitation d'un terminal requises pour le bon fonctionnement d'applications embarquées au sein d'un module d'identité de souscripteur après d'un opérateur de réseau de télécommunications. Le module d'identité de souscripteur teste les commandes. Si certaines commandes sont non fonctionnelles, le module d'identité de souscripteur envoie des informations sur le logiciel installé sur le terminal et sur les commandes non fonctionnelles à un serveur distant. Celui-ci analyse ces informations et fournit une unité de mise à jour du logiciel du terminal au besoin. Cette unité de mise à jour est reçue par le module d'identité de souscripteur qui déclenche la mise à jour du terminal. Les applications nécessitant ces commandes sont ainsi rendues opérationnelles.
Patent WO-2015110736-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule, en particulier d'éclairage diurne, et véhicule ainsi équipe
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-01-12
Abstract: Un dispositif d'éclairage de véhicule (1) comporte un boîtier (10) logeant un réflecteur concave (12) et une source de rayonnement lumineux (13) agencée de sorte à venir traverser, après réflexion sur le réflecteur concave (12) une glace de sortie (20) montée sur ledit boîtier (10). Dans ce dispositif d'éclairage (1) ladite glace (20) comporte une partie périphérique (22) présentant une zone (22C, 42L) en retrait de la positon frontale (FR) du boîtier (10) d'une distance déterminé (D), apte à masquer le rayonnement lumineux (F1), et couplée à une partie centrale transparente (23), globalement convexe et apte à collimater (F2) ledit rayonnement lumineux (F1) lorsqu'il la traverse. L' objectif principal de réaliser un éclairage de véhicule de manière simple et efficace, sans recourir à des portions de réflexion de forme complexe, en particulier à des masques ou des collimateurs spécifiques. Pour ce faire, une seule glace est utilisée pour réaliser un masquage périphérique et une collimation convexe centrale.
Patent WO-2016055724-A1 (WO)
Title: Méthode d'analyse et interprétation automatisée d'un antibiogramme
Inventor: ROLAIN JEAN-MARC
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'interprétation des images d'antibiogrammes différents dans laquelle on peut reconnaître un phénotype de résistance de bactérie vis à vis des antibiotiques par comparaison de photos à l'aide d'une banque d'image photographique de l'antibiogramme de référence sans nécessiter de les interpréter selon les données d'interprétation de l'EUCAST ou CA-SFM; sous réserve que pour un phénotype donné, on dispose d'une collection de photos de plusieurs bactéries de la même espèce et même phénotype.
Patent WO-2016079423-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage pour véhicule et véhicule correspondant
Inventor: GROSDIDIER FRANÇOIS
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'éclairage pour véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant: -un boîtier (3) dans lequel est monté un élément de support (5) qui comporte au moins deux cavités(6)et dans chacune desquelles est monté une source lumineuse (7); -un réflecteur (9) destiné à réfléchir un faisceau lumineux émis par au moins une des sources lumineuses (7); et, -une lentille (10) destinée à réfracter le faisceau lumineux en un faisceau d'éclairage, le réflecteur(9) et la lentille (10) étant agencés de part et d'autre de l'élément de support(5), et au moins le réflecteur (9), les sources lumineuses (7) et les cavités (6) étant configurés de sorte à générer au moins un faisceau d'éclairage à fonction route, position, virage ou anti-brouillard.
Patent WO-2018050970-A1 (WO)
Title: Procede, pour realiser un composite ceramique a matrice elastique
Inventor: SARDOU MAX
IPC: C04B35/76
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne : i. les CCME tolérantes aux dommages devant travailler et rester élastique entre moins 120X et plus 300°C (350°C exceptionnellement). ii. les CCME devant pouvoir contenir plus de 90 minutes une flamme de 1900X (par exemple en cas d'incendie). iii. Les structures composites et en particulier les structures fortement stressées, par exemple les compartiments moteurs d'hélicoptère, les nacelles moteur d'avions, les inverseurs de poussée d'avions, les arrière corps de réacteurs,ou les protections thermiques de missile destinées à voler très au-delà du mur du son, (régime hypersonique) les composants structuraux, les protections thermiques et les aménagements intérieurs anti incendie d'avions de bateaux de trains de véhicules terrestres, les composants industriels ou de loisirs. Un des problèmes caractéristique des matrices céramiques est leur fragilité. En effet, lorsqu'une fracture s'initie, elle se propage aisément dans la matrice. La présente invention est dédiée aux composites à matrice céramique élastique (CCME), elle se distingue par le fait que : • la matrice céramique et fractionnée en « micros domaines de céramique » (MDC) solide (2) • les MDC sont reliés entre eux par un réseau dense de « micro éléments élastiques » (MEE). (1) • la liaison entre les MEE et les MDC sont des liaisons chimiques fortes, préférentiellement covalentes.
Patent WO-2017025683-A1 (WO)
Title: Système et procédé de jaugeage non intrusif d'un réservoir à partir d'une sortie de vidange du réservoir
Inventor: PROUX MATHIEU
IPC: G01F23/16
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un système de jaugeage du liquide contenu dans un réservoir (10), préférentiellement du carburant contenu dans un réservoir de véhicule motorisé (1), à partir d'une sortie de vidange (101) du réservoir, le système comportant une sonde de pression (20) mesurant la pression dans le réservoir résultant de la présence d'un liquide (100) dans le réservoir, le système comportant un boitier (2) présentant : - une entrée (21) susceptible d'être couplée à la sortie de vidange du réservoir; - une cavité (22) incluant au moins partiellement la sonde de pression; - une sortie (23) communiquant avec l'entrée par l'intermédiaire de la cavité, la sortie étant susceptible d'être bouchée par un bouchon de vidange (102).
Patent WO-2018229349-A1 (WO)
Title: Manchon de pale de rotor d'un aéronef muni d'une protubérance en zone arrière et rotor muni d'un tel manchon
Inventor: DESVIGNE DAMIEN
IPC: B64C27/467
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un manchon (1) reliant une pale (2) au moyeu d'un rotor (10) d'un aéronef (5) à voilure tournante. Ledit manchon (1) comporte un bord d'attaque et un bord de fuite ainsi qu'une protubérance agencée sur ledit bord de fuite. Les dimensions de ladite protubérance sont liées aux dimensions dudit manchon (1). La présence de ladite protubérance permet d'améliorer le comportement aérodynamique dudit manchon (1) et dudit rotor (10) lors d'une rotation dudit rotor (10) et de l'avancement dudit aéronef (5), aussi bien lorsque ledit manchon (1) est avançant que reculant. Ladite présence de ladite protubérance permet également de réduire les vibrations générées par un sillage dudit rotor (10) sur une poutre de queue (53) ou bien un empennage horizontal et/ou vertical (54) dudit aéronef (5).
Patent WO-2017178724-A1 (WO)
Title: Agencement d'un bouclier et d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile, notamment d'un element de carrosserie en tole
Inventor: GUERLIN PHILIPPE
IPC: B60R19/24
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un bouclier (2) et d'un élément de carrosserie (3) d'un véhicule automobile. L'élément de carrosserie (3) présente successivement une première partie (6) dans le prolongement d'une paroi (4) du bouclier à un jeu prédéterminé de celle-ci, une deuxième partie (7) s'étendant sensiblement parallèlement au rebord (5) du bouclier et une troisième partie (8) en regard de la face interne de la paroi (4) du bouclier. Le bouclier (2) et l'élément de carrosserie (3) sont fixés l'un à l'autre par une pièce de fixation (9) dont une partie de fixation (10) est solidarisée à la troisième partie (8) et dont un rebord longitudinal (11) est solidarisé au rebord (5) du bouclier par encliquetage. Cette pièce de fixation comprend un ou plusieurs doigts de maintien (12) en L traversant des orifices correspondants (14, 15) du rebord (5) et de la deuxième partie (7) et présentant une surface d'appui (17) en contact contre cette dernière afin de maintenir son écartement.
Patent WO-2018197758-A1 (WO)
Inventor: PAYA DENIS
IPC: A22C13/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: A method for automatically positioning an elastic net (F) packaged in a spool around a joint of meat or the like involves: -gripping the end of the net in order to engage it around a support tube (1), -cutting the net to the desired length, -moving the tube (1) surrounded by the net (F) in translation towards a support (8) arranged coaxially with said tube (1), and receiving the joint, -enclosing the cross-section of the joint in the tube (1) surrounded by the cut net, and continuing to move said tube in translation until the latter moves off the joint, simultaneously depositing the net around the joint, -returning the tube (1) to the initial position, -removing the joint surrounded by the net.
Patent WO-2017191401-A1 (WO)
Inventor: DECOURCELLE ROMAIN
IPC: C03C19/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: The invention relates to a method for producing a plate comprising a thermally reinforced mineral glass sheet, including the step of shaping the edge of the glass sheet, following the application of the thermal reinforcement, up to a depth, from the rim, that is lower than that of the compression area.
Patent WO-2017198941-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la pose de clins
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention porte sur un support (1) pour la pose d'un deuxième clin (2) sur un premier clin (3), comprenant une première partie (4) ayant un appui (11) pour le support (1) sur un bord supérieur (6) du premier clin (3), et, une deuxième partie (7) ayant une assise (16) pour y poser un bord inférieur (8) du deuxième clin (2), une jonction frangible des parties entre elles, la première partie comprenant une enclume (12) disposée de sorte qu'un effort appliqué sur celle-ci provoque une séparation des parties, une languette (32) s' étendant vers le bas à l'avant de la jonction frangible, et, des moyens de retenue formant, avec la languette, une pince dont l'ouverture à vide (E44) est moins grande que l'épaisseur EC d'un clin (3).
Patent WO-2018055273-A1 (WO)
Title: Procede de decoupe de tranches dans un lingot en materiau dur et fil abrasif
Inventor: LY MICHEL
IPC: B28D5/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: Ce procédé de découpe comporte : - l'utilisation d'un fil abrasif marqué comportant sur sa face extérieure cylindrique et entre des particules abrasives une marque qui se déforme en fonction de la torsion du fil abrasif, cette marque s'étendant longitudinalement sur au moins 50 % de la longueur totale du fil abrasif et présentant une réflectance R m  à une longueur d'onde λ m , - lors du déplacement du fil et à l'aide d'un capteur sensible à la réflectance de la face extérieure du fil abrasif, le relevé (120) d'au moins une caractéristique de la forme actuelle de la marque qui varie en fonction de la torsion du fil abrasif, et - l'estimation (130) de la torsion du fil abrasif à partir de la caractéristique relevée de la forme actuelle de la marque et d'une valeur connue de cette caractéristique correspondant à une torsion connue du fil abrasif.
Patent WO-2019069013-A1 (WO)
Title: Method for transferring a mobile terminal between access stations in a multi-operator context
Inventor: QUINTUNA RODRIGUEZ VERONICA KARINA
IPC: H04W36/30
Filed: 2018-10-02
Abstract: A method for transferring a mobile terminal (T1) attached to a first access entity (RRH-ι) of an operator to a second access entity (RRH3) of a set of access entities (RRH1, RRH2, RRH3) controlled by at least one other operator (MN01, MN02, MN03) within a communication network (100), implemented by a control device (20) for routing data of the terminal (T1), characterised in that it comprises receiving, from entities of the set, a connectivity message, determining an eligibility value relative to each entity (RRH1, RRH2, RRH3), based on the at least one received parameter and a cooperation factor between the first entity (RRH1) and each other entity (RRH2, RRH3), selecting the second entity (RRH3) on the basis of the determined eligibility value, transmitting a transfer message to the first entity (RRH1) and to the second entity (RRH3).
Patent WO-2019138172-A1 (WO)
Title: Air intake housing and blower for a corresponding motor vehicle heating, ventilation and/or air conditioning device
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F04D29/42
Filed: 2019-01-03
Abstract: The invention relates to an air intake housing (21), in particular for a heating, ventilation and/or air-conditioning device, comprising: - at least two separate air inlets (24, 26), and - air guiding members (27, 28, 30) configured to direct at least one air flow to be fed into the air intake housing (21), the air-guiding members comprising at least three coaxial flaps (27, 28, 30), including a central flap (27) and two lateral flaps (28, 30) arranged on either side of the central flap (27), said coaxial flaps (27, 28, 30) being arranged between the two separate air inlets (24, 26) into the air intake housing (21) in such a way as to be movable about a single pivot axis (33). According to the invention, the air intake housing (21) comprises an actuation mechanism that allows the two lateral flaps (28, 30) to move independently of each other. The invention also relates to a suction blower (1) comprising such an air intake housing (21) and to a corresponding heating, ventilation and/or air conditioning device.
Patent WO-2019180379-A1 (WO)
Inventor: JORDA ERIC
IPC: C08K5/17
Filed: 2019-03-20
Abstract: The invention relates to a formulation comprising at least one lignosulfonate, at least one nitrogenous surfactant, and at least one alkoxylated cationic compatibiliser. The invention also relates to the bitumen emulsions produced from said formulation.
Patent WO-2020065157-A1 (WO)
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/20
Filed: 2019-09-04
Abstract: The invention relates to a method for remote-controlling the motor or engine of a motor vehicle by means of a mobile telecommunication device paired to the vehicle, said method comprising the operation of defining a zone for detecting and identifying the mobile device that has ordered startup from an onboard control system in the passenger compartment of the vehicle, characterized in that said zone is defined by a coverage for receiving notifications transmitted by the control system to said mobile device such that, after the motor or engine has been started up and subsequent to receiving or in the absence of a validation message transmitted by the mobile device in response to a notification, the control system orders the motor or engine to be kept running or a warning signal to be transmitted in the vehicle, respectively.
Patent WO-2021170926-A1 (WO)
Inventor: ARAB KARIM
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-01-26
Abstract: The invention relates to a regulating device (10) of an air flow (F) which is intended to circulate through a heat exchanger (501,502) for a motor vehicle, the device comprising at least one curtain (405) capable of moving in an opening/closing direction (Z) between a closed position (PF) closing off the passage of the air flow (F) and an open position (PO) allowing the air flow (F) to pass therethrough, said regulating device (10) comprising a frame (400) forming an interior space, in which the at least one curtain (405) is placed, wherein the frame (400) has a front portion (401) and a rear portion (402) which are assembled together, the front portion (401) being arranged upstream of the rear portion (402) in the direction of flow of the air flow (F), characterized in that the frame (400) comprises a device (404) for guiding the air flow (F).
Patent WO-2021198582-A1 (WO)
Title: Procede de densification de materiaux composites
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: C04B35/83
Filed: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de densification d'un ou plusieurs substrats poreux par du carbone pyrolytique par infiltration chimique en phase vapeur comprenant au moins les étapes suivantes : - l'admission en entrée du four de densification d'une phase gazeuse réactive comprenant au moins un précurseur de carbone pyrolytique; - la réaction d'au moins une fraction de la phase gazeuse réactive avec le ou les substrats poreux; - l'extraction en sortie du four de densification des effluents gazeux issus de la phase gazeuse réactive; - la réintroduction avec la phase gazeuse réactive admise en entrée du four de densification d'au moins une fraction des effluents gazeux extraits en sortie du four; caractérisé en ce que la fraction des effluents gazeux introduits avec la phase gazeuse réactive comprend au moins un composé hydrocarbure polyaromatique.
Patent WO-2021219963-A1 (WO)
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: A61Q13/00
Filed: 2021-04-29
Abstract: The invention relates to the field of natural odours and fragrances. More particularly, the invention relates to a method for extracting odour from a plant material and to the provision thereof in solid form. This method combines steps of extraction, gas dissolution, cryogenics, or even freeze-drying. The odour thus captured in the form of a deep-frozen matrix or of dehydrated powder can be used as a natural perfuming ingredient, in particular in cosmetics. The invention relates very particularly to the obtaining of perfuming extracts derived from mute flowers.
Patent WO-2022090637-A1 (WO)
Title: Protection thermique passive par une mousse isolante d'un boitier de connectivité
Inventor: RONGET CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne l'isolation thermique d'un boitier de connectivité d'un véhicule terrestre à moteur, et en particulier une mousse isolante (81; 82; 83) configurée pour définir un réservoir de refroidissement (14) du boitier de connectivité.
Patent WO-2022171961-A1 (WO)
Inventor: ROUGIER PIERRE
IPC: B27G13/10
Filed: 2022-02-10
Abstract: Dispositif (1) de coupe comprenant un porte-outil (2) rotatif formé d'un corps (4) rotatif annulaire ou cylindrique évidé centralement, au moins une encoche (8) radiale externe délimitée par un fond (9) et deux flancs (10, 11) latéraux en regard, un ensemble (3) de coupe insérable entre lesdits flancs (10, 11) latéraux et comprenant un porte-lame (12) avec deux faces (15) d'extrémité et une lame (13) de coupe. Chaque face (15) d'extrémité du porte-lame (12) est munie d'un plot (16) s'étendant en saillie de ladite face (15) d'extrémité. Lesdits plots (16) sont alignés. Chaque flanc (10, 11) latéral de l'encoche (8) comprend un palier de réception d'un plot (16) du porte-lame (12), au moins l'un (11) des flancs (10, 11) latéraux de l'encoche (8) est un flanc (11) latéral mobile. Le dispositif (1) de coupe comprend au moins un organe (18) d'entraînement en déplacement dudit flanc (11) latéral mobile dans le sens d'un rapprochement ou d'un écartement de l'autre flanc (10) latéral, cet organe (18) d'entraînement étant monté sur ledit corps (4).
Patent WO-2022195217-A1 (WO)
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D25/16
Filed: 2022-03-15
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine d'aéronef, ce module comportant une soufflante (12) comportant des aubes (12a) à calage variable et un dispositif (174) de transfert d'huile configuré pour assurer un transfert d'huile entre un stator et un rotor, ce dispositif comportant : - un anneau de stator (180) comportant une surface cylindrique interne (180a) et des canalisations internes (180b) d'huile, et - un arbre (182) engagé dans ledit anneau (180) et comportant une surface cylindrique externe (182a) et des canalisations internes (182b) d'huile, caractérisé en ce qu'il comprend : - un palier lisse (P) situé entre lesdites surfaces cylindriques interne (180a) et externe (182a) et défini par une unique frette (204), et - des paliers à roulement (220, 230) montés entre l'anneau (180) et l'arbre (182), de part et d'autre du palier lisse (P), chacun de ces paliers à roulement comportant l'une de ses bagues intégrée à l'un des éléments choisi parmi l'anneau (180) et l'arbre (182).
Patent WO-2023099825-A1 (WO)
Inventor: RAMOS DOS SANTOS GRAZIELE
IPC: G06F11/30
Filed: 2022-10-20
Abstract: The invention relates to the supervision by a remote server (SERV) of a plurality of electronic computers installed in a land motor vehicle (VEH), the supervision comprising the acquisition of a number of computer wake-ups.