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Patent FR-3123790-A1 (FR)
Title: Kit et procédé pour le montage d’un élément de mobilier et élément de mobilier
Inventor: LOPEZ-RIOS TOMAS
IPC: A47B47/00
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un kit pour le montage d’un élément de mobilier, comme un tabouret ou une chaise.  Selon l’invention, ce kit comprend :  - au moins une première pièce allongée (1) et une deuxième pièce allongée (4) présentant chacune un axe longitudinal (X) et au moins une rainure longitudinale (2) parallèle à cet axe longitudinal (X) ; les deux rainures longitudinales (2) ayant la même section transversale ; la première pièce allongée (1) présentant à une extrémité longitudinale un tenon (3) apte à s’insérer dans la rainure longitudinale (2) de la deuxième pièce allongée (4) ; un premier trou (5), longitudinal, étant prévu dans le tenon (3) et un deuxième trou (6), transversal, étant prévu dans la première pièce allongée (1) et débouchant dans le premier trou longitudinal (5) ; un troisième trou (9), transversal, étant prévu dans la rainure longitudinale (2) de la deuxième pièce allongée (4) ;  - un premier élément de fixation (7) apte à pénétrer partiellement dans le premier trou (5) et partiellement dans le troisième trou (9) ; et  - un deuxième élément de fixation (8) apte à pénétrer au moins partiellement dans le deuxième trou (6) ; les premier et deuxième éléments de fixation (7,8) étant aptes à coopérer l’un avec l’autre pour maintenir ensemble les première et deuxième pièces allongées (1,4).  L’invention a également trait à procédé pour le montage d’un élément de mobilier ainsi qu’à un élément de mobilier monté à l’aide d’au moins un kit selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3124429-A1 (FR)
Title: Materiau multicouche pouvant etre utilise comme emballage
Inventor: BESSAIRE BASTIEN
IPC: B32B29/00
Filed: 2021-06-23
Abstract: La présente invention relève du domaine des matériaux multicouches pouvant être utilisé comme emballage. Le but de l’invention est la fourniture d’un matériau à base de matières cellulosiques, recyclable, biosourcé biodégradable, et/ou ayant des propriétés barrières améliorées pouvant être utilisé comme emballage, e.g. dans le secteur alimentaire, et, de préférence, pouvant être produit facilement.  En particulier, la présente invention concerne un matériau multicouche comprenant une couche de matériau cellulosique A et une couche de matériau B comprenant au moins une caséine et/ou au moins un caséinate, de l’eau, et au moins un plastifiant différent de l’eau, et , éventuellement de le gélatine.  L’invention concerne aussi l’emballage fait à partir de ce matériau, un produit emballé avec cet emballage, et la fabrication de ce matériau.
Patent FR-3125349-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique avec contrôle du positionnement d’une peau acoustique
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2021-07-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique avec contrôle du positionnement d’une peau acoustique Un procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique (100) comprenant les étapes suivantes :  - réalisation d’un panneau multiéléments acoustiques complexes (120) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques complexes creux (121) et une pluralité de cloisons (131) formant des cavités acoustiques (132), chaque élément acoustique complexe étant logé dans une cavité acoustique de manière à former une cellule acoustique (150),   - réalisation d’une première peau,  - perçage d’une pluralité de perforations (111) à des emplacements déterminés sur la première peau pour former une peau acoustique multi-perforée (110),  - assemblage du panneau multiéléments acoustiques complexes (120) avec la peau acoustique multi-perforée (110).  La peau acoustique multi-perforée (110) comprend sur sa face d’assemblage (112) une pluralité de plots de positionnement (160) configurés pour coopérer avec un élément acoustique complexe creux (121) ou une cavité acoustique lors de l’assemblage du panneau multiéléments acoustiques complexes (120) avec la peau acoustique multi-perforée (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3129094-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation d’une peinture en phase aqueuse permettant une application optimale avec de l’air comprimé ou un gaz inerte
Inventor: BERNAD CHRISTIAN
IPC: B05B15/30
Filed: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de pulvérisation d’une peinture en phase aqueuse permettant une application optimale avec de l’air comprimé ou un gaz inerte L'invention a pour objet un dispositif de pulvérisation d’une peinture en phase aqueuse avec de l’air comprimé ou de l’azote, ledit dispositif comprenant un réservoir (12) qui contient la peinture en phase aqueuse ainsi qu’un gaz propulseur (20), une valve pour contrôler la pulvérisation de la peinture ainsi qu’un tube plongeur (22) qui présente une première extrémité (22.1) reliée à la valve (14), une deuxième extrémité (22.2) ainsi qu’au moins un premier orifice (28) configuré pour faire pénétrer la peinture en phase aqueuse dans le tube plongeur (22).  Selon l’invention, le tube plongeur (22) et/ou la valve (14) sont configurés pour introduire, à distance du premier orifice (28), le gaz propulseur (20) dans la peinture en phase aqueuse s’écoulant dans le tube plongeur (22) ou la valve (14) afin de générer une émulsion (32). En complément, la peinture en phase aqueuse présente une composition comprenant, en poids, 0,2 à 1,5% d’au moins un agent surfactant et 0,2 à 3% d’au moins un agent anti-coalescent.  Figure 1
Patent FR-3130510-A1 (FR)
Title: Utilisation d’oligomères procyanidoliques en tant qu’activateur de produits pesticides
Inventor: MESSAOUDI DAOUIA
IPC: A01P7/04
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention relève du domaine des pesticides et plus particulièrement des activateurs de produits pesticides, tels que des produits insecticides ou fongicides. Elle concerne également un procédé de traitement curatif et/ou préventif de préservation du bois ou de lutte anti-nuisibles du bois, un procédé de lutte contre les nuisibles, ainsi qu’un kit insecticide ou fongicide ou pour la protection du bois ou pour la lutte anti-nuisibles du bois..
Patent FR-3134979-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyphénol, un composé polyoxyéthyléné réagissant avec le polyphénol par liaison hydrogène, un mono-alcool et un polymère filmogène hydrodispersible sans monomère styrènique
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: Composition comprenant un polyphénol, un composé polyoxyéthyléné apte à réagir avec le polyphénol par liaison hydrogène, un mono-alcool et un polymère filmogène hydrodispersible non issu de monomère styrènique La présente invention se rapporte à une composition comprenant, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : (1) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents, et(2) au moins un composé Y polyoxyéthyléné apte à réagir par liaison hydrogène avec ledit polyphénol X ; et(3) au moins un mono-alcool ayant de 2 à 8 atomes de carbone ; et(4) au moins un polymère filmogène hydrodispersible non issu de monomère styrènique ; et(5) au moins un pigment du type oxyde de fer non enrobé.  Elle concerne également un procédé de revêtement des surfaces kératiniques telles que la peau, et plus particulièrement les paupières inférieures et/ou supérieures, comprenant l’application sur lesdites surfaces kératiniques de ladite composition cosmétique telle que définie précédemment.
Patent FR-3136363-A1 (FR)
Title: Dispositif de pléthysmographie par inductance
Inventor: FLENET TIMOTHÉ
IPC: A61B5/0205
Filed: 2022-06-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pléthysmographie par inductance comprenant :  un support en textile élastique adapté pour être fermé sur lui-même pour entourer au moins une partie du tronc d’un individu,au moins une spire inductive présentant deux extrémités agencées sur chaque bord latéral du support,  caractérisé en ce qu’une première extrémité de la spire comprend un premier circuit imprimé en liaison électrique avec le brin de fil électriquement conducteur, ledit premier circuit imprimé comportant au moins un premier élément de liaison électriquement conducteur, et une seconde extrémité de la spire comprend un second circuit imprimé en liaison électrique avec le brin de fil électriquement conducteur, ledit second circuit imprimé comportant au moins un second élément de liaison électriquement conducteur adapté pour s’engager électriquement et mécaniquement avec le premier élément de liaison pour établir un contact électrique entre la première et la seconde extrémité de la spire.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128916-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’affichage et procédé de commande d’affichage
Inventor: SHIOGUCHI TAKUMA
IPC: H04N7/18
Filed: 2022-11-09
Abstract: Dispositif de commande d’affichage et procédé de commande d’affichage Le dispositif de commande comprend des moyens d’acquisition d’image pour acquérir une image capturée dans laquelle l’environnement d’un véhicule a été imagé ; des moyens de réglage de région pour régler une région prescrite entre des moyens d’affichage et une position dans laquelle un occupant du véhicule se trouve ; des moyens de réglage de fonction pour régler une fonction d’affichage associée à une région prescrite ; des moyens de détection de position de point de vue pour détecter une position relative à un point de vue de l’occupant du véhicule ; et des moyens de commande d’image pour commander les moyens d’affichage de manière à afficher l’image capturée : lorsque la position relative au point de vue est détectée comme étant dans une région prescrite, le moyen de commande exécutant la fonction d’affichage sur l’image affichée par les moyens d’affichage.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3131395-A1 (FR)
Title: Détecteur de neutrons
Inventor: ITO FUMIAKI
IPC: G01T3/06
Filed: 2022-12-22
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de neutrons capable de mesurer une dose élevée de neutrons avec une efficacité et une capacité de sélection n/γ élevées. Le scintillateur (10) a une structure stratifiée dans laquelle une couche de phosphore (11) et une couche de transmission de la lumière (12) sont stratifiées en alternance dans la direction z. La couche de phosphore (11) est faite d'un matériau phosphoreux émettant une lumière fluorescente par absorption de neutrons, le matériau étant, par exemple, un matériau scintillateur utilisé dans les détecteurs de neutrons déjà connus. La couche de transmission de lumière (12) est faite d'un matériau ayant une transmittance élevée pour la lumière fluorescente émise par le luminophore et n'absorbant que faiblement les neutrons. Dans le scintillateur (10), lorsque des neutrons et des photons de rayons gamma le pénètrent, l'intensité de la luminescence (hauteur d'impulsion) due aux neutrons est sensiblement différente de celle due aux photons de rayons gamma. Il est ainsi facile de distinguer les sorties des deux types de rayonnements.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-2012563-A1 (FR)
IPC: A61K8/02
Filed: 1969-07-08
Abstract: 1,270,052. Coatings of fragrance-containing microcapsules. MINNESOTA MINING & MFG. CO. 8 July, 1969 [9 July, 1968], No. 34445/69. Heading B2E. [Also in Division A4] A tape has a layer comprising microcapsular shells containing oily liquid droplets of a fragrance. The backing may be of paper, which may be coated, e.g. with polyethylene or other non-woven web of natural or synthetic fibres, or a film, such as of polyester, polyethylene or polyvinyl chloride. The capsules may be attached to the substrate by means of an adhesive such as copolymers of acrylic acid esters of non-tertiary alkyl alcohol with acrylic acid, methacrylic acid, itaconic acid, acrylamide and methacrylamide. The microcapsular shells may be of urea-formaldehyde polymer. An adhesive coat may be applied to the other surface.
Patent FR-2150629-A1 (FR)
Title: Synthetic crepe - contg a sbr compsn with self vulcanising properties at ambient temp
IPC: A43B13/04
Filed: 1971-09-01
Abstract: The synthetic crepe for shoe soles has the formula:- SBR "Phillips 1206" - 7 kg. SBR "phillips 1205" - 3 kg. (or equivalent materials), with 1% stearic acid. 0.5% active ZnO, 1.8% Zn stearate, 20% silia "KS300" 1.2% P.E.G. 4,000, 1% antoxidant "Permanax 24", 0.35% sulphur "SU95" (Structol), 0.75% "Renocure S" (Rhein Chemie), 3% "Dicup 40C" 0.75% "Vulcafor D.H.C. with 25% powder of the same compsn. The calendered material is self vulcanising and does not need to be moulded. The material has similar properties to natural crepe at a cost of 20% less.
Patent FR-2159165-A1 (FR)
Title: Guide roll track section alignment - for a continuous casting machine
IPC: B22D11/128
Filed: 1971-11-08
Abstract: Guide roll track sections of a continuous casting mach. are connected and aligned by being located immediately below the mould. They confine the partially solidified casting as it emerges from the mould. The rolls are journalled in racks which are formed as individually removable sections. A number of downward pointing brackets are fixed to the bottom of the top section, and have sockets receiving protruding portions of the uppermost roll shaft of the bottom section.
Patent FR-2148404-A1 (FR)
Title: Shuttle - with catch hooks to draw weft from external - supply
IPC: D03D47/24
Filed: 1972-01-28
Abstract: The hooks are mounted on the shuttle, where normally a bobbin would be mounted, pointed inwards towards each other to allow a weft yarn to be caught in both directions of travel. The purpose is to provide a weft transport system without using mounted bobbins which need to be changed and which require the shuttle to be inactivated during bobbin changes.
Patent FR-2149520-A1 (FR)
Title: Stretch waist - for stocking tights by elastic weft yarns along sides of central waist slit
IPC: D04B1/24
Filed: 1972-08-17
Abstract: When developing the waist section of the stocking tights, produced as a tubular fabric on a circular knitting machine, the needles are controlled to leave a central slit for the waist, and introduce stretch weft yarns along the sides of the slit with a sewing action to seam the stretch yarns in place. The purpose is to develop the elasticised waist with the prodn. of the stocking tights to give a single operation on the circular knitter.
Patent FR-2156185-A1 (FR)
Title: Anticorrosive primer for steel plates - consisting of resin, barium metaborate, pigment, thickener and anticorrosive agent
IPC: C09D5/08
Filed: 1972-10-09
Abstract: Anticorrosive primer for steel plates is prepd by mixing a suitable resin, barium metaborate, coloured pigments, thickening agents and anti-corrosive agents and coated steel plates can be easily welded and cut. The primer e.g. consists of (in wt%) 7 phenoxy resin, 20 barium metaborate, 42 zinc material 1.5 org. bentonite, 15 MEK, 10 toluene and 4.5 Cellulose acetate (RTM).
Patent FR-2225223-A1 (FR)
Title: Program-controlled continuous cold-rolled strip - with variable storage unit synchronised with uncoiling and rolling speeds
IPC: B21B41/12
Filed: 1973-04-10
Abstract: After uncoiling, metal strip travels via shears and a welding unit so that the end of a coil can be welded to the front end of the coil following behind. The strip then travels through a variable-storage unit, where it is looped over rolls fitted on a trolley which runs on rails. By moving the trolley, the length of the loops can be increased so that at all times there is an adjustable reservoir of strip which can be used to feed the roll-train when the flow of strip is halted, e.g. by the welding operation. From the moving store, the strip travels through five roll-stands in tandem and flying shears to the coiling reels. All the operations can be computer-controlled, e.g. uncoiling stops during welding and the rolling speed is reduced while the flying shears are used. Speeds are synchronised so that the amt. of strip in the store is held between limits designed to ensure continuous operation; if the limits are exceeded, either the uncoiler or the roll-train is automatically stopped.
Patent FR-2225796-A1 (FR)
Title: Fused wire initiated fire alarm system - melted nylon wire triggers switch which initiates alarm
IPC: G08B17/02
Filed: 1973-04-12
Abstract: Fire detector, comprising a mains, battery or clockwork actuated switch. The switch is actuated when a nylon wire which passes around a wheel and held in tension by a counter weight or spring, melts due to heat of a fire. Operation of the switch operates an alarm system. Applicable to all types of areas both large or small, rooms or forests etc.
Patent FR-2226942-A1 (FR)
Title: Fully adjustable belt buckle - belt gripped by teeth fixed to cross bar of buckle
IPC: A44B11/02
Filed: 1973-04-27
Abstract: The belt buckle is made of metal bent into a U shape. The base of the U (10) is fixed round the cross bar of the buckle and the two branches of the U (11)(12) grip one end of the belt by means of teeth (13, 14) which fit together, or by some other means. On at least one branch of the U there is a cut out (20) for the belt to pass through and one part of this is turned up to form a protuberance to grip the belt. This can be done by having teeth on the protuberance (22) or some other means to stop the belt slipping.
Patent FR-2271741-A1 (FR)
Title: Tmplate or pattern board for wiring harness - has a transparent working surface held on plan board
IPC: H05K7/02
Filed: 1973-08-23
Abstract: The template or pattern board intended for the laying up of cable forms to a prescribed shape and for setting up experimental wiring or light pipework etc. aims to provide a board having a high degree of flexibility in use and reuse and requiring a small storage space. Two basic rectangular sheets make up the board. A lower white bakelite (RTM) board carries the plan or pattern over which is placed a transparent cover. This latter has a drilled out matrix of holes into which are fitted pegs which constrains the cables or pipes to the plan beneath. The cover and board are held together by pins and clips.
Patent FR-2242929-A1 (FR)
Title: Stall with manger for a cattle shed - sliding frame is able to move to a position where it immobilizes an animal
IPC: A01K1/06
Filed: 1973-09-12
Abstract: The stall has two side frames which carry a front transverse vertical bar assembly. Some of the bars are shortened and attached at their upper ends to an inclined bar which defines a triangular shaped opening (36) for the head of an animal which wishes to feed at a front manger. Pivotally attached to the inclined bar is a bar (34) whose upper end extends through a link (51) to a horizontal rod. When an animal lowers his head to feed he pivots the bar (34) to trap his neck and prevent it from moving backwards. The horizontal rod may be moved manually to reset the pivotal bars.
Patent FR-2246270-A1 (FR)
Title: 3-Hydroxy methyl-1,3-oxacolidinones - obtd by treatment of a 3-unsubstd oxazolidinone with formaldehyde
IPC: C07D263/20
Filed: 1973-10-04
Abstract: Oxazolidinones of formula (I):- (where Z = H or -CO-NHCH3;X = halogen an aliphatic chain of 1-4C; n = 0-3), have analgesic, antibronchoconstrictor, anticholinergic, vasodilator, antiinflammatory, muscle relaxant, cardiac analeptic, and anti-ulcer props.
Patent FR-2255927-A1 (FR)
Title: Wedge mounting device for ski boot - has wedge plate secured to ski by bolt through central ski axis
IPC: A63C9/02
Filed: 1974-01-02
Abstract: The sole plate (1) has upturned flaned sides (4) converging towards the front; the boot being inserted in the wider rear opening and the tow wedged in placed at the narrower front. A bar (7), on an eccentric axis (8), fits between side cheecks (5, 6) and rotates to wedge the toe. Riveted (9) underneath on each side are C shaped channels (2) with a hole (3) in each web. These fix the bindings to the ski (14) by means of a hole (12) and using inserts (10) and a headed bolt (13) and nut (11). For touring purposes, rigid fixing is done using a bolt (24), nut (11) and inserts (10) in a second rear hole.
Patent FR-2270567-A1 (FR)
Title: Variable capacitance load cell - has two variable spacing sets of capacitor plates with respective spacer rings
IPC: G01L5/10
Filed: 1974-03-04
Abstract: The capacitive load cell has a cylindrical case and an axial rod whose displacement is proportional to an applied load. A series of concentrically grooved discs (12) spaced apart by rings (14) are interposed between a series of concentrically grooved rings (16) spaced apart by rings (18). The discs (12) and the rings (16) function as plates of a variable capacitor such that the raised portions of the discs (12) penetrate into the grooves of the rings (16). The cell has two metal spring diaphragms, which may be plane or corrugated, situated at each end of the cell to provide axial displacement only of the moving armatures (12). A set of additional springs is used to obtain additional axial restraint when measurement of higher loads is required.
Patent FR-2263408-A1 (FR)
Title: Joint for tubular assembly - is clamped with keys receiving socket head locket screws
IPC: F16B7/04
Filed: 1974-03-05
Abstract: The joint consists of a T fitting (1) with the extremities of the T being of a smaller diameter than the central portion. Each of the extremeties is provided with a flat which fits a separate segment (2) which has a tapped hole to suit the grub screw (3). The grub screw (3) has a hexagonal socket to suit the key (4). The segment (2) is placed on the flat of the T fitting (1) and the end of the tube is pushed over the two parts. The screw (3) is then tightened with the key (4) so that the segment (2) is forced against the wall of the tube to provide a secure joint.
Patent FR-2226475-A1 (FR)
Title: Ferromagnetic manganese-transition metal-bismuth cpds - of cubic structure, for magneto-optical storage devices
IPC: C22C22/00
Filed: 1974-02-28
Abstract: The transition metal is Ni, Cu, Rh or Pd. Specific (stoichiometric) cpds. are Mn3NiBi2, MnCuBi, Mn3RhBi2 and Mn3PdBi2. They are produced as films by deposn. of Bi followed by deposn. of Mn and X (opt. simultaneously) onto a substrate preheated to 20-150 degrees C, then heat treatment at is not >400 degrees C to produce the cubic structure. The films shown magnetisation perp. to the film surface, have Curie points of -10 to +200 degrees C and are stable in non-oxidising atmos. at >=500 degrees C.
Patent FR-2272906-A1 (FR)
Title: Container made of wire with pivoting door - has wire loops supporting door movable vertically to unlatching position
IPC: B65D6/40
Filed: 1974-05-31
Abstract: The container has two oblong wire loops (9) at the top ends of the side faces (8). The pivoting door (1) is supported in these loops by hooks (4). The lower end of the door has attachments (6) by which it can be fixed in place on the container base (12). The door is opened by sliding it vertically upwards (A) to release the catches (6, 12), the hooks (4) moving within the loops (9). The door is then pivoted (B) until it lies flat on top of the container. The door can be locked in its open or closed position by conventional locking devices and the containers may be stacked with their doors open.
Patent FR-2276245-A1 (FR)
Title: Transport and positioning of motor vehicle bodies - holds body between upper and lower supports by pressure, assembly can be upturned as required
IPC: B62D65/02
Filed: 1974-06-26
Abstract: Machinery for handling, transporting and manipulating motor vehicle bodies permits them to be turned upside down. The body is supported from beneath by a frame (2) and a cradle assembly (9) is pressed against the top of the body, the pressure applied supporting the body during later manipulation. The body and supports move on rollers (8). The assembly is rotated on a ring (26) driven by a motor (32) and belt (34). An overhead conveyor system lifts the cradle after use and returns them for reuse with another body and a conveyor system (25) beneath the line returns the lower supports.