baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013021114-A1 (WO)
Title: Fragrance capsule and associated fragrance-diffusing device
Inventor: SUISSA DAVID
IPC: A61L9/04
Filed: 2012-07-26
Abstract: The invention relates to the field of fragrance diffusion and to holders for fragrant substances. More specifically, the invention relates to a fragrance capsule (0) including: substrate elements (1) in which a fragrance is absorbed; a frame (2); and a first grille (3) and a second grille secured in the frame such as to face one another, each of the grilles including a plurality of bars (31, 32, 33, etc.), wherein the bars from one grille are spaced apart from one another and the grilles are spaced apart from one another such that a single layer of substrate elements can be held in the frame and between the grilles and air can flow through the frame around the substrate elements and the bars. The invention also relates to a fragrance-diffusing device including a capsule (0) according to the invention.
Patent WO-2013076413-A1 (WO)
Inventor: HENRI REGIS
IPC: B62D1/16
Filed: 2012-11-19
Abstract: The invention relates to a steering column control unit for a vehicle, including an assembly interface for attaching a control lever onto said unit, and to control lever associated with such a unit. The assembly interface has a clamping mandrel, the jaws (9) of which clamp the attachment stem (13) of the lever. The lever is thereby attached to the control unit in a simple manner and without any play.
Patent WO-2013128100-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de fils continus composes d'un assemblage de filaments et fils obtenus
Inventor: SALLES VINCENT
IPC: D01D5/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filage en continu permettant de réaliser un fil constitué d'un assemblage de filaments continus, comprenant les étapes successives suivantes; a) électro-filer, à travers une première filière comportant une série d'éléments tubulaires, une première série de filaments polymériques et filer électriquement, une deuxième série de filaments polymériques, à travers une deuxième filière comportant une série d'éléments tubulaires soumise à une tension de polarisation différente de la première, les deux séries d'éléments tubulaires étant disposées et orientées de manière à ce que les deux séries de filaments générés en sortie des éléments tubulaires se rencontrent et s'associent, b) récupérer et tirer en continu le fil formé par l'assemblage des deux séries de filaments qui s'attirent du fait de leur polarité, dans lequel les éléments tubulaires de chacune des filières sont orientés parallèlement les uns aux autres selon une direction sensiblement horizontale et les sorties des éléments tubulaires de chaque filière sont disposées dans un plan qui s'étend perpendiculairement à la direction des éléments tubulaires; les fils susceptibles d'être obtenus par un tel procédé, ainsi qu'un dispositif adapté à la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent WO-2014053771-A1 (WO)
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: H01M50/249
Filed: 2013-10-02
Abstract: Device for the fast fitting of electrical connections, in particular on a traction battery. The present invention relates to an electrical connection device for linking a conducting wire to an earth conductor comprising a tapped orifice. The device comprises a lug to which the wire is linked, the lug comprising at least two fastening elements and being able to pass alternately from a free configuration to a configuration fastened in the tapping of the orifice. The device also comprises a bearing element able to be fixed firmly to the earth conductor, in such a way that it simultaneously exerts a bearing force on the lug, said bearing force holding the lug in its fastening configuration. Application: traction batteries.
Patent WO-2014087084-A1 (WO)
Title: Ensemble d'articulation pour siege de vehicule
Inventor: JARRY BENOÎT
IPC: B60N2/235
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ferrure (20) de siège de véhicule reliant un dossier (12) à une assise (11), comprenant une articulation (10) comprenant un premier flasque (3) et un deuxième flasque (4) reliés l'un à l'autre au travers d'une denture périphérique intérieure (31), définissant ainsi un plan d'interface (P) perpendiculaire à l'axe d'articulation et passant par ladite denture périphérique intérieure, une première armature (5) du dossier reliée au premier flasque (3) par une première fixation (1), une deuxième armature (6) de l'assise reliée au deuxième flasque (4) par une deuxième fixation (2), la première fixation et la deuxième fixation (1,2) étant disposées du même côté par rapport au plan d'interface (P), les fixations étant de préférences des soudures.
Patent WO-2014188110-A1 (WO)
Title: Nozzle support device having a rotary nozzle-carrying head
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: B05B1/16
Filed: 2014-05-15
Abstract: The invention concerns a nozzle support device (10) comprising a body (12) that has a fluid inlet passage (24) and at least one outlet passage (26), and that comprises a revolving section that forms a hub (16) that extends around a rotational axis (A), a nozzle-carrying head (14) that is rotatably mounted on the hub (16) of the body (12) around the rotational axis (A), and that is designed to simultaneously carry at least two nozzles, and immobilising means (74, 86) for immobilising the nozzle-carrying head (14) in rotation on the body (12) in a plurality of predefined positions, characterised in that the device (10) is provided with a mechanism for rotating the nozzle-carrying head (14) comprising an oscillating drive member (90) provided with at least one retractable drive pawl that has one free end designed to push the drive teeth in succession.
Patent WO-2015008005-A1 (WO)
Title: Soutien-gorge à effet de rapprochement des seins réversible
Inventor: TURLAN-VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: Soutien-gorge à effet de rapprochement des seins réversible L'invention concerneun soutien-gorge (1) comprenant deux bonnets (2, 3) reliés entre eux par une partie d'entre-bonnet (4) et des moyens (5) d'ajustement de la distance entre-bonnet situés au niveau de la partie d'entre- bonnet (4), propres à diminuer ou étendre sélectivementla distance entre- bonnet, lesdits moyens (5) d'ajustement comprenant des moyens d'accrochage réversible des deux bonnets entre eux. Selon l'invention, lesdits moyens d'accrochage réversible comprennent un premier élément d'accrochage (51) et un deuxième élément d'accrochage (52) agencés de part et d'autre de la partie d'entre-bonnets (4) et déplaçables l'un par rapport à l'autre entre une position d'accouplement dans laquelle les deux bonnets (2, 3) sont rapprochés et une position de désaccouplement dans laquelle les deux bonnets (2, 3) sont écartés, sous l'action d'une pression (F) appliquée manuellement sur une partie latérale des bonnets (2, 3) opposées à la partie d'entre-bonnet, essentiellement en direction de la partie d'entre-bonnet.
Patent WO-2015104468-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'elimination de vapeurs d'hydrocarbures pour vehicule
Inventor: LAHAYE BELEN
IPC: F02D29/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: Pour éliminer des vapeurs d'hydrocarbures générées à partir d'un réservoir de carburant pour groupe motopropulseur de véhicule comprenant au moins un moteur thermique, au moyen d'un flacon absorbeur des vapeurs, le procédé comporte des étapes consistant à : - détecter (103, 113) des passages de vapeurs d'hydrocarbure du réservoir au flacon; - augmenter (104, 114) une valeur (Compt.) de compteur lorsque les vapeurs passent du réservoir au flacon; - calculer (108) un nombre (nBV) de volumes de gaz traversant le flacon lorsque le moteur thermique est démarré de manière à diminuer la valeur du compteur en purgeant les vapeurs d'essence vers le moteur.
Patent WO-2016102784-A1 (WO)
Inventor: POINCELET ERIC
IPC: A47K11/12
Filed: 2015-12-16
Abstract: The invention concerns a urinal (1) characterised in that it comprises a bed (5) of chabazite material, a bed (7) of covering material covering said bed (5) of chabazite material and suitable for dispersing urine collected by said urinal (1) on said bed (5) of chabazite material, in such a way as to allow at least the adsorption of the nitrogenous materials of the urine by said bed (5) of chabazite material.
Patent WO-2016181070-A1 (WO)
Title: Enrichissement et culture selective de salmonella et de shigella
Inventor: BASSO EMANUELLE
IPC: C12N1/20
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention a trait à la détection et l'identification de bactéries appartenant aux genres  Salmonella  et  Shigella . Elle concerne plus précisément les méthodes de microbiologie et les milieux de culture utilisés pour la détection, l'identification, l'isolement et/ou l'étude analytique de ces bactéries. L'invention proposée porte sur un procédé d'enrichissement et de culture sélective de bactéries appartenant aux genres  Salmonella  et/ou  Shigella  contenues dans un échantillon biologique. Dans ledit procédé,tout ou partie dudit échantillon est ensemencé dans/sur un milieu de culture comprenant une composante nutritive propice au développement et à la croissance desdites bactéries,et comprenant de la L-ornithine, à titre d'agent sélectif. L'invention s'étend également à un milieu de culture adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent WO-2018122474-A1 (WO)
Title: Sécurité concernant un engin et une personne équipée d'un dispositif médical
Inventor: CHAUMEIL ARNAUD
IPC: B60W40/08
Filed: 2017-12-27
Abstract: Le procédé de sécurité concernant un engin comportant des moyens d'entraînement et un poste pour une personne et une personne équipée d'un dispositif médical, dans lequel : - on dispose d'un dispositif médical conçu pour fonctionner en réponse à des données physiologiques de la personne équipée et pour générer un signal d'alerte de dysfonctionnement du dispositif médical per se et un signal d'alerte de problème effectif ou déductif concernant l'état médical de la personne équipée, - on dispose d'un module de sécurité conçu pour être associé à l'engin, pour recevoir des données générées par le dispositif médical et pour générer des informations en correspondance avec les données qu'il reçoit, - alors que la personne équipée est associée à l'engin et qu'à l'engin est associé le module de sécurité, une communication cryptée est établie entre le dispositif médical et le module de sécurité, de sorte que le dispositif médical génère un signal d'alerte de dysfonctionnement et/ou un signal d'alerte de problème médical et que le module de sécurité génère une information d'alerte en correspondance avec un signal d'alerte, - on transmet là au moins une information d'alerte à un opérateur.
Patent WO-2018115687-A1 (WO)
Title: Chassis pour habitacle d'un vehicule de transport
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D31/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour habitacle d'un véhicule de transport, comprenant : une pluralité de montants (1), chaque montant (1) comprenant un profilé allongé (2) comprenant une première extrémité (3) et une seconde extrémité (4) opposée à la première extrémité (3), châssis caractérisé en ce que la première extrémité (3) et/ou la seconde extrémité (4) intègrent au moins un organe de contreventement (5).
Patent WO-2018127654-A1 (WO)
Inventor: FELPIN FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G03F7/004
Filed: 2018-01-02
Abstract: The present invention relates to a functionalised cellulose material, to a method for preparing same and to the use thereof for labeling cellulose-containing articles.
Patent WO-2018172641-A1 (WO)
Title: Dispositif de coussin de sécurité gonflable pour élément d'habillage intérieur de véhicule automobile.
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60R21/20
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coussin de sécurité gonflable comportant un module de sécurit é (10) comprenant un corps rigide formant une enveloppe (12) ainsi qu'un canal de tir (20) comprenant une paroi supérieure (21), deux flasques transversaux de guidage (22, 23) et deux parois transversales (32B), ledit corps comprenant deux flancs transversaux présentant des dents (16) encliquetées dans des fenêtres (30) ménagées sur lesdits flasques transversaux (22, 23) et deux parois latérales (17) dans chacune desquelles est ménagée un orifice (17B) positionné à proximité de la verticale d'une dite paroi transversale (32B) de sort e à permettre à deux tiges (T) ayant été insérées au travers de ces orifices (17B) de prendre appui sur ces parois transversales (32B) pour pivoter afin d'exercer un effet levier provoquant une translation dudit module (10) et le désencliquetage des dents (16) situées sur l'un desdits flancs transversaux des fenêtres correspondant es (30).
Patent WO-2018158551-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation mandibulaire d'un marqueur de localisation
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: A61C9/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation d'un marqueur de localisation(2) à la mâchoire inférieure d'un individu, ledit marqueur comprenant une face intérieure pourvue de deux ergots (21, 22) de fixation, comprenant : - une partie intrabuccale (10) présentant une forme générale de U adaptée pour venir en contact avec la face externe des dents de la mâchoire inférieure, - une partie extrabuccale (12) comprenant un élément (120) de fixation pour le marqueur(2), - une partie de liaison (11) raccordant la partie intrabuccale et la partie extrabuccale, caractérisé en ce que.l'élément (120) de fixation comprend deux logements (121, 122) adaptés pour recevoir chacun un ergot (21, 22) respectif du marqueur (2), lesdits logements (121, 122) étant séparés par une languette (123) adaptée pour se déformer élastiquement lorsque l'un (22) des ergots est engagé dans un logement (122) respectif de sorte à exercer un effort de pression sur ledit ergot (22).
Patent WO-2019002721-A1 (WO)
Title: Method for producing carbon nanotubes attached to a substrate
Inventor: BOULANGER PASCAL
IPC: C01B32/164
Filed: 2018-06-20
Abstract: A method for preparing carbon nanotubes, nanofibres or nanofilaments by decomposition of at least one carbon precursor in the presence of a catalyst, in which method continuously: - a first gas stream comprising a precursor of a catalyst is brought into contact with a porous substrate (43); - a second gas stream comprising at least one carbon precursor is brought into contact with said porous substrate (43); - said porous substrate (43) is heated to a temperature leading to the deposition of catalyst particles and to the catalytic growth of carbon nanotubes.
Patent WO-2019008290-A1 (WO)
Title: Electrostatic discharge noise suppression by conduction between a stepped metal element and the pane retainer
Inventor: DEBRUS MARIE-HÉLÈNE
IPC: B32B17/10
Filed: 2018-07-06
Abstract: The invention relates to a laminated glazing including first and second glass sheets (1; 3) bonded by a first intermediate adhesive layer (2), a peripheral zone of the laminated glazing being covered by a stepped metal element (7), wherein a pane retainer (31) rigidly secured to the mounting structure of the laminated glazing contacts the laminated glazing in order to secure it to its mounting structure, and an electrical conductor (21) connects the stepped metal element (7) and the mounting structure of the laminated glazing via the pane retainer (31); the invention also relates to the uses thereof.
Patent WO-2019239068-A1 (WO)
Title: Customised brassiere
Inventor: CHABAUD CLAIRE
IPC: A41H1/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: The invention relates to a brassiere (40) customised for a user, comprising two cups (41, 42) for each receiving a breast of the user, each cup (41, 42) being made of an elastic material, characterised in that each cup (41, 42) is detachable and in that the brassiere comprises, for each cup (41, 42), an element (20) for fitting the cup to the shape of the breast, in the form of a curved rod (20) produced according to the measurements of the user, said curved rod being designed to contour the entire length of the shape of the inframammary fold of the user, and extending from the vicinity of the sternum of the user to the vicinity of the armpit of the user, such that said curved rod (20) stretches the cup (41, 42) in such a way that it moulds the shape of the breast.
Patent WO-2020043991-A1 (WO)
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: A61J9/00
Filed: 2019-08-29
Abstract: There is described a container (10) intended to contain a fluid, comprising a vessel (11) delimiting an internal volume (12), made from a flexible material and capped with a tubular sleeve (15), a proximal end of which delimits a housing (21). The sleeve (15) comprises an upper shoulder (151) projecting radially outwards from the sleeve (15). The container (10) also comprises a removable closure device (22) formed from a flexible material, comprising a lower shoulder (221) able to collaborate with the upper shoulder (151) of the sleeve (15) so that a seal is created when the lower shoulder (221) and the other shoulder (151) are compressed against one another. The container (10) also comprises a coupling system allowing the lower shoulder (221) of the removable closure device (22) and the upper shoulder (151) of the sleeve (15) to be held and compressed on one another.
Patent WO-2020058610-A1 (WO)
Inventor: GARNIER SÉBASTIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-09-13
Abstract: The invention relates to a heat exchanger module, comprising at least one first heat exchanger (101) and a ventilation device (1) for generating an air flow, said ventilation device comprising at least one tangential fan (2) for moving an air flow (F) and a guiding means (3) comprising at least one air guiding element (5) designed to guide the air moved by the tangential fan (2), the first heat exchanger (101) and the ventilation device (1) being positioned relative to each other in such a way that an air flow (F) moved by the ventilation device (1) supplies the heat exchanger (101) and, during operation of the fan, this air is drawn through the fan and this suctioned air first passes through the heat exchanger before passing through the tangential fan.
Patent WO-2020058623-A1 (WO)
Inventor: DARSON DAVID
IPC: G01J9/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: The invention relates to a method for the acquisition of an image by an imaging system (20) comprising a matrix of pixels configured to generate an electric response in the event of exposure to an incident light flux travelling through an optical path (21) in which is arranged a wavefront correction element (22), said method comprising the following steps: 1) initiating the exposure of the pixels to the incident light flux; 2) for a plurality of iterations during the exposure: 2.1) non-destructive reading of the electric responses of pixels of a region of interest; 2.2) determining a change in the spatial distribution of pixels in logarithmic mode in relation to the preceding iteration; 2.3) on the basis of this change, establishing a command for the wavefront correction element (22) in order to correct the wavefront; 2.4) configuring the wavefront correction element; and 3) reading the electric responses of the pixels resulting in an image.
Patent WO-2020084211-A1 (WO)
Title: Method for determining the state of charge and state of ageing of an electrochemical battery as a function of a mapping of the open circuit voltage
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-09-18
Abstract: The present invention concerns the management of battery systems in order to determine the state of ageing parameter and state of charge parameter. The invention aims to reduce the calculation resources necessary for real-time estimation of such parameters. The invention concerns a method including a step (208) of estimating the state of ageing parameter and/or the current state of charge parameter by reading a predetermined mapping providing predetermined values of a state parameter dependent on a relative state of charge parameter (SOCen) and the state of ageing parameter as a function of predetermined values of the open circuit voltage (OCV).
Patent WO-2021009418-A1 (WO)
Inventor: CORFIAS ZUCCALLI CATHERINE
IPC: C09D131/04
Filed: 2020-07-15
Abstract: The invention concerns a composition for preparing a coating, such as a paint or a varnish, comprising an acrylic acid copolymer thickener, a polymer binder chosen from a vinyl acetate homopolymer, a vinyl acetate copolymer, a vinyl versatate homopolymer, a vinyl versatate copolymer and combinations thereof, and water. The invention also concerns the use of the acrylic acid copolymer in an aqueous coating composition comprising such a polymer binder in order to improve the stability of same during storage.
Patent WO-2020221973-A1 (WO)
Title: Device and method for warning a following vehicle that is not keeping a safety distance
Inventor: BAUCHER PHILIPPE
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-03-17
Abstract: The invention relates to a warning system (100) to be provided on a first vehicle (1), which comprises a radar (3) for measuring the distance D with a second vehicle (2) that is following same, a display (6) visible from the following vehicle, means for calculating the safety distance DS and a camera (4) for reading the registration number (35) of the second vehicle (2).
Patent WO-2021144517-A1 (WO)
Title: System and method for treating microorganisms
Inventor: GUILLARD CHANTAL
IPC: G02B6/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: System for treating microorganisms, comprising: - a textile web (1) comprising warp and/or weft optical fibres (2) woven with warp and/or weft binding threads, each of the optical fibres (2) having invasive alterations along the fibre and allowing the emission of light propagating into the fibre at these alterations; - a light source (7) arranged opposite one or both free ends of the optical fibres (2); characterised in that the textile web (1) also comprises warp and/or weft metal threads (4) woven with the binding threads, the metal threads (4) being based on a metal having a negative effect on the growth of the microorganisms; and in that the light source generates a light beam comprising at least one wavelength in the visible or ultraviolet spectrum.
Patent WO-2021148746-A1 (WO)
Title: Luggage-type leather article
Inventor: DE BEAUFORT AXEL
IPC: A45C13/26
Filed: 2021-01-18
Abstract: The invention relates to a luggage item comprising a deployable and retractable handle mechanism (20) which has a handle shaft (45), to which a gripping portion (21) of a handle (18) is fixedly joined, a profile member (46) which is mounted in a translatably movable manner relative to a fixed sheath and a locking/unlocking system (47) which is provided with a joint (51) and partially received in the profile member and which, in a first position of the gripping portion and the handle shaft, is configured to compress the joint so that the joint is applied tightly against an internal face of the sheath in order to keep the profile member fixed in the sheath, thereby locking the handle in a selected position and which, in a second position of the gripping portion and the handle shaft obtained by rotating the gripping portion, is configured to decompress the joint so that the joint allows the profile member to slide freely in the sheath, thereby unlocking the handle.