baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988528-A1 (FR)
Title: Boitier de connecteur electrique comportant un element de positionnement de collier de serrage
Inventor: CHATELUS ERIC
IPC: H01R13/46
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un boîtier de connecteur électrique (1) comportant au moins un élément de positionnement (2) d'un collier de serrage (3) destiné au maintien d'au moins un câble au boîtier de connecteur électrique (1), l'au moins un élément de positionnement (2) comprenant une surface d'appui (4) destinée à recevoir la tête (5) d'un collier de serrage (3), adjacente à une paroi (6) du boîtier de connecteur électrique (1). L'élément de positionnement (2) comprend en outre au moins une butée (7, 8) adjacente à la surface d'appui (4) et/ou à la paroi (6) du boîtier de connecteur électrique (1), l'au moins une butée (7, 8) étant adaptée à positionner la tête (5) du collier de serrage (3) dans une position prédéterminée sur la surface d'appui (4).
Patent FR-2988993-A1 (FR)
Title: Instrument et systeme chirurgical pour la fixation des vertebres
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/88
Filed: 2012-04-05
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical pour la fixation des vertèbres par voie postérieure ou postéro-latérale, constitué par : . un élément tubulaire formé de deux jambages séparés par une zone longitudinale évidée, lesdits jambages étant reliés à leur extrémité distale, . chacun desdits jambages présentant à sa surface interne une rainure de guidage avec une section en queue d'aronde, . un insert présentant deux glissières longitudinales, diamétralement opposées, présentant une section en queue d'aronde complémentaire à la section desdites rainures de guidage L'extrémité proximale de chacun des jambages présente un moyen d'ancrage apte à venir s'engager dans un moyen complémentaire, par un débattement transversal desdits jambages. L'invention concerne également un système d'instrumentation chirurgical pour la fixation des vertèbres par voie postérieure ou postéro-latérale, constitué par un tel instrument.
Patent FR-2991492-A1 (FR)
Title: Dispositif numerique de maintien au frais de boissons, systeme et procede de gestion
Inventor: DENIS CLEMENT
IPC: A47G23/04
Filed: 2012-05-29
Abstract: La présente invention concerne un récipient numérique comprenant au moins un logement apte à recevoir un conteneur alimentaire, comme par exemple bouteille de boisson, et à contenir un liquide de refroidissement de maintien au frais dudit conteneur, par exemple de l'eau et des glaçons. Ce récipient numérique comprend au moins une structure rigide entourant ledit logement et qui intègre un ou plusieurs ordinateurs à interface graphique interactive par pointage direct et à communication sans fil, qui sont agencés de façon à pouvoir être utilisés depuis l'extérieur de ladite structure. Cette base comprend au moins un système d'alimentation électrique desdits un ou plusieurs ordinateurs, et optionnellement un réserve d'énergie et des prises externes de fourniture d'alimentation électrique et de connexion numérique pour d'autres appareils portables. En outre, lesdits ordinateurs sont programmés pour exécuter au moins une application comprenant une ou plusieurs fonctions ici appelées fonctions numériques, et en particulier une application d'affichage d'articles, et de saisie et transmission d'une sélection au sein de ces articles.
Patent FR-2993515-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un vehicule automobile comprenant un systeme d'alimentation electrique
Inventor: CHAZAL YANN
IPC: B60L50/16
Filed: 2012-07-23
Abstract: Le procédé de fonctionnement, d'un véhicule automobile muni d'un système d'alimentation électrique (1) et d'un superviseur (2) de gestion de l'alimentation électrique du véhicule à partir du système d'alimentation (1), comporte une étape (E1) d'initialisation, réalisée par le système d'alimentation (1), ladite étape déclenchant une mise-à-jour d'un ensemble de paramètres du superviseur (2), ledit ensemble incluant au moins un seuil physique de fonctionnement du système d'alimentation (1).
Patent FR-2995053-A1 (FR)
Title: Boite d'engrenages de prise de mouvement sur une turbomachine, composee d'une chaine cinematique a lignes d'engrenages s'etendant dans des plans non paralleles
Inventor: PELTIER JORDANE
IPC: F02C7/32
Filed: 2012-09-03
Abstract: Cette boîte d'engrenages à assembler à une turbomachine (4) et entraînée par un arbre radial de prise de mouvement de celle-ci est caractérisée par une forme tridimensionnelle ou sineuse, dont l'avantage fondamental est de permettre de loger une grande quantité d'équipements à entraîner, sans impliquer d'encombrement important dans aucune dimension, puisque la boîte d'engrenages reste proche de la turbomachine et que les équipements (10) peuvent être répartis sur une grande superficie. La chaîne cinématique d'engrenages s'étend successivement dans plusieurs plans non parallèles.
Patent FR-3007687-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un article metallique, notamment une plaque de chaussee, et plaque realisee selon le procede
Inventor: AMIEL MARINE
IPC: E01C11/24
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement d'un article métallique pour lui donner des propriétés antidérapantes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - préparation de la surface à traiter de l'article par grenaillage pour retirer de la surface toute pellicule d'encrassement et/ou d'oxydation, - avant toute ré-oxydation significative de la surface traitée par grenaillage, application d'une couche primaire d'accrochage à base de résine durcissable, d'une épaisseur comprise entre environ 100 et environ 300 µm, - application en une ou plusieurs passes d'une couche principale à base de résine durcissable d'une épaisseur totale comprise entre environ 400 et environ 1000 µm, - application à refus de particules à arêtes vives d'une taille moyenne comprise entre environ 0,5 mm et 2,0 mm. - élimination du surplus de particules. Application notamment aux plaques de chaussée en alliage oxydable.
Patent FR-3012762-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de separation, par retournement, de lots de profiles en beton a precontrainte axiale
Inventor: DUSSART CHRISTIAN
IPC: B66C13/08
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un équipement de manutention d'un nombre N de profilés en béton à précontrainte axiale. Le procédé selon l'invention consiste : a) à saisir, par leurs extrémités, les N profilés en deux lots de N/2 profilés au moyen de deux paires de bras (4) et (5) opposés deux à deux ; b) à retourner, après les avoir soulevés, chaque lot de N/2 profilés en faisant subir aux deux paires de bras (4) et (5) des mouvements de rotation (R) de sens opposés autour d'un axe longitudinal (X), parallèle aux profilés, propre à chaque paire de bras, légèrement excentré, par rapport à leur axe médian (Y), d'une distance de valeur E déterminée, de manière à disposer, après retournement, de deux lots de N/2 profilés séparés par une distance de valeur égale à 4 E.
Patent FR-2986329-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur a electrolyte solide micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: FIX RICHARD
IPC: B81B1/00
Filed: 2013-01-30
Abstract: Dispositif de capteur à électrolyte solide micromécanique comprenant un support micromécanique (1) ayant un côté avant (VS) et un côté arrière (RS), une première électrode poreuse (E1) et une seconde électrode poreuse (E2), et un électrolyte solide (5) entre la première électrode poreuse (E1) et la seconde électrode poreuse (E2).
Patent FR-2989641-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le prelevement d'un echantillon d'air comportant un ethylometre anti-demarrage
Inventor: MORLEY STEFAN
IPC: B60K28/06
Filed: 2013-04-18
Abstract: Un dispositif destiné à empêcher le démarrage d'un véhicule, comportant un analyseur d'air expiré (5) disposé à l'intérieur du véhicule et configuré pour détecter le taux d'alcool dans l'air expiré par un utilisateur, est destiné à être perfectionné de telle sorte qu'un test répété peut être effectué sans perturber l'utilisateur. Pour résoudre cet objectif, il est prévu qu'une unité de commande (1) est reliée à l'analyseur d'air expiré (5), à un capteur d'accélération (4) et à un système d'allumage (3) du véhicule, un test d'alcoolémie est exigé à des instants t prédéfinissables, de telle sorte que ledit test est effectué lorsque le véhicule est à l'arrêt, ladite unité de commande (1) étant également configurée pour définir, à partir de l'instant tw, un intervalle de temps constituant un temps de latence t , pendant lequel le véhicule doit être amené à l'arrêt.
Patent FR-3006012-A1 (FR)
Title: Hydrolienne a generatrice electrique integree
Inventor: FOSSOUX CEDRIC
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'objet de l'invention est une hydrolienne (10) comprenant une hélice (40) et une génératrice électrique (42) intégrée, l'hélice (40) comprenant une embase (46) et au moins une pale (44) fixée sur cette embase (46), l'hydrolienne (10) étant caractérisée en ce que les composants du stator et du rotor de la génératrice électrique (42) sont embarqués de manière étanche dans l'embase (46) de l'hélice (40).
Patent FR-3008754-A1 (FR)
Title: Fixation metallique
Inventor: REGNARD BENOIT
IPC: H02G13/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne une fixation métallique permettant d'assurer une surface conductrice d'électricité sur la totalité de l'épaisseur d'éléments de structure à assembler. La fixation comprend ainsi une tête et un fût lisse s'étendant selon un axe de révolution, caractérisé en ce que le fût comprend au moins une portion conductrice et une portion lubrifiante disposées selon l'axe de révolution de la fixation sur au moins une longueur du fût. La fixation selon l'invention permet d'assurer une surface conductrice dans toute l'épaisseur de la structure dans laquelle elle est installée. La fixation selon l'invention est particulièrement destinée aux applications aéronautiques.
Patent FR-2993884-A1 (FR)
Title: Plastifiant reactif a base d'un ester pour explosifs a liant plastique
Inventor: KWON YOUNG HWAN
IPC: C07C201/12
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne un plastifiant réactif énergétique pour un explosif à liant plastique (PBX) et spécifiquement, un plastifiant réactif énergétique pour le PBX, qui présente des performances et une insensibilité élevées sans migration du plastifiant en étant lié à un liant polymère pour un explosif à liant plastique.
Patent FR-3009516-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour un tube
Inventor: QUILLET LAURENT
IPC: B32B27/28
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention porte sur une structure multicouche consistant une première couche interne métallique, de préférence comportant au moins 80% de Zinc, destinée à former une barrière anticorrosion et une couche externe consistant en une polyoléfine, caractérisée en ce qu'elle comprend une couche intermédiaire, en contact direct avec les susdite couches interne et externe, comprenant un copolymère de l'éthylène et d'au moins un anhydride d'acide carboxylique insaturé ou un acide carboxylique insaturé. L'invention a également pour objet une utilisation comme liant de la susdite couche intermédiaire pour des tuyaux métalliques en Zinc ainsi qu'un procédé de fabrication de tels tuyaux, adaptés notamment pour le transport de liquide.
Patent FR-3011836-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle thermique
Inventor: PALACIOS-LALOY AUGUSTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-10-10
Abstract: Vitrage comprenant au moins un substrat de verre muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces, conférant audit vitrage des propriétés de contrôle thermique, notamment antisolaire, ledit revêtement comprenant au moins, à partir de la surface du substrat : - au moins une sous-couche en un matériau diélectrique, - une première couche fonctionnelle à base de niobium, d'épaisseur physique supérieure à 5 nm et inférieure à 25 nm, - une deuxième couche fonctionnelle à base de niobium, d'épaisseur physique supérieure à 5 nm et inférieure à 25 nm, - un ensemble de couches intermédiaires entre ladite première couche en niobium et ladite deuxième couche en niobium, chaque couche intermédiaire étant constituée dans un matériau diélectrique, au moins une surcouche en un matériau diélectrique, dans lequel ledit ensemble de couches intermédiaires comprend la succession d'une première couche de nitrure, d'une couche d'oxyde et d'une deuxième couche de nitrure.
Patent FR-3003885-A1 (FR)
Title: Tunnel de protection destine a proteger un tapis roulant de transport de pietons ou skieurs
IPC: E04H15/18
Filed: 2014-03-11
Abstract: TUNNEL DE PROTECTION (1) DESTINÉ À PROTÉGER UN TAPIS ROULANT (9) DE TRANSPORT DE PIÉTONS OU SKIEURS, COMPORTANT : UNE PLURALITÉ D'ARCEAUX (2) ESPACÉS LES UNS DES AUTRES ; UN SYSTÈME D'ANCRAGE AU SOL (4) POUR AU MOINS UN ARCEAU, PERMETTANT DE FIXER L'ARCEAU SUR LE SOL OU DE LE DÉMONTER ; UNE TOILE TEXTILE (3) TENDUE SUR LES DITS ARCEAUX.
Patent FR-3021716-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de bouchons en plastique entre eux
Inventor: COLLOS MATHIEU
IPC: F16B17/00
Filed: 2014-05-29
Abstract: L'invention consiste en un dispositif sous forme de clips d'assemblages, en forme de pinces crantées fonctionnant par paires et reliés entre eux par une languette en plastique soit souple soit rigide leur donnant un angle à 90 degrés, permettant d'assembler entre eux des bouchons en plastique de toutes tailles et formes d'usage courant aux fins de créer des formes et des structures complexes en deux et trois dimensions pouvant être ludiques ou ornementales.
Patent FR-3020205-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bobinage de stator de machine electrique comportant une etape de pre-formation et stator bobine correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un bobinage d'un stator (15) comportant un corps muni d'encoches (28), caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape d'alimentation consistant à alimenter une unité d'enroulement par un faisceau de conducteurs (37), et - une étape de pré-formation consistant à déplacer, par rapport au faisceau de conducteurs (37), l'unité d'enroulement de manière à obtenir un faisceau de conducteurs (37) présentant pour chaque enroulement de phase (E1-E6) au moins deux structures de boucle (39) et au moins trois structures de segment (38), deux desdites structures de segment (38) sont positionnées de manière à pouvoir être disposées dans la même encoche (28) du stator (15) et les deux structures de boucle (39) reliant respectivement lesdites deux structures de segment (38) superposées à la troisième structure de segment (38).
Patent FR-3023652-A1 (FR)
Title: Capteur d'images cmos
Inventor: BOUKHAYMA ASSIM
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images CMOS comportant un pixel (300) comportant : une photodiode (101) en série avec un transistor MOS (103) entre un premier potentiel de référence (GND) et un noeud de lecture (SN) ; un transistor MOS (105) reliant le noeud de lecture (SN) à un deuxième potentiel de référence (VDDH) ; et un troisième transistor MOS (307) monté en source suiveuse entre le noeud de lecture (SN) et un circuit de lecture, dans lequel l'épaisseur d'oxyde du troisième transistor est inférieure à celle des premier et deuxième transistors, la différence de tension entre les premier et deuxième potentiels de référence est supérieure à la tension maximale pouvant être appliquée entre deux bornes du troisième transistor, et la région de corps ou de drain du troisième transistor est reliée à un troisième potentiel de référence (VL) compris entre les premier et deuxième potentiels.
Patent FR-3026371-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'un airbag
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: B60R21/205
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de positionnement d'un airbag caractérisé en ce qu'il comprend : - un module (1) comportant un boitier (3) et intégrant au moins un coussin gonflable, - un logement (2) destiné à recevoir le module, caractérisé en ce que le boitier (3) du module (1) comporte au moins une patte (5) destinée à être insérée dans un orifice (6) adapté du logement (2), le logement (2) comprenant un cadre (7) de forme adaptée pour : - entourer le boitier (3) du module (1) équipé d'au moins une patte (5) lors de l'encastrement du module (1) dans le logement (2) selon un premier axe, et - insérer au moins une patte (5) du boitier (3) du module (1) dans son orifice (6) adapté par translation du boitier (3) du module (1) selon un second axe différent du premier axe.
Patent FR-3027006-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur optique
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B62D25/24
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (5) d'un capteur optique (3) comprenant: - un capteur optique (3) - un boîtier de protection (21), le capteur optique (3) étant installé à l'intérieur (23) du boîtier (21), - un écran mécanique de protection (31 ; 331 ; 332 ; 350), disposé en face du capteur optique (3) et pouvant prendre une position de protection dans laquelle l'écran mécanique (31 ; 331 ; 332 ; 350) ferme le boîtier de protection (21) et une position escamotée dans laquelle l'écran mécanique (31 ; 331 ; 332 ; 350) libère le champ de vision du capteur optique (3). Le dispositif comprend en outre une pompe de refoulement d'air (13) reliée par l'intermédiaire d'une conduite de refoulement (15) au boîtier de protection (21) pour injecter de l'air à l'intérieur du boîtier de protection (21) de sorte que l'air injecté déplace l'écran mécanique de protection (31 ; 331 ; 332 ; 350) depuis sa position de protection vers la position escamotée.
Patent FR-3027543-A1 (FR)
Title: Appareil a percussions
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: B25D9/12
Filed: 2014-10-28
Abstract: Cet appareil à percussions (2) comporte un piston de frappe (5), un distributeur de commande (11) agencé pour commander un mouvement alternatif du piston de frappe (5), et un dispositif de pilotage (15) agencé pour faire varier la course de frappe du piston de frappe (5). Le dispositif de pilotage (15) comprend une pluralité de canaux de pilotage (18a-18c), un canal de commande (19) relié au distributeur de commande (11), un tiroir de pilotage (16) monté mobile entre une pluralité de positions de pilotage, et un tiroir de réglage (34) monté dans un logement de réception délimité par le tiroir de pilotage, le tiroir de pilotage (16) et le tiroir de réglage (34) délimitant une première chambre de réglage (36) reliée au canal de commande (19) et une deuxième chambre de réglage (37) reliée à un circuit d'alimentation en fluide haute pression (12). Le tiroir de réglage (34) est monté mobile entre une première position dans laquelle la première chambre de pilotage (36) et la deuxième chambre de réglage (37) sont reliées et une deuxième position dans laquelle la première chambre de pilotage (36) et la deuxième chambre de réglage (37) sont isolées.
Patent FR-3030176-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'une phase d'appairage par un point d'acces sans-fil
Inventor: VANKIEKEN NICOLAS
IPC: H04W48/20
Filed: 2014-12-11
Abstract: Dans le cadre d'une exécution d'une phase d'appairage permettant d'appairer au moins un dispositif de communication à un point d'accès sans-fil créant une pluralité de cellules dans des bandes spectrales respectives distinctes, le point d'accès sans-fil : obtient (403) un ordonnancement des cellules créées par ledit point d'accès en fonction d'un critère d'occupation desdites bandes spectrales ; et active (404, 406) une autorisation systématique d'appairage via chaque dite cellule pendant une première durée prédéfinie, de tout dispositif de communication qui en fait la demande, en partant de la cellule dans la bande spectrale la moins occupée jusqu'à la cellule dans la bande spectrale la plus occupée d'après l'ordonnancement obtenu, en appliquant (405) un décalage temporel d'une seconde durée prédéfinie qui est au moins égale à un laps de temps statistiquement nécessaire au dispositif de communication pour effectuer l'appairage avec le point d'accès sans-fil et qui est strictement inférieure à ladite première durée prédéfinie.
Patent FR-3032150-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture amelioree
Inventor: ASTAIX CAMILLE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: Pneumatique radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture allégée (10) comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c) de construction spécifique, avec une première couche (10a) de caoutchouc (C1) renforcée de renforts (110) textiles circonférentiels thermorétractiles sous la forme de monofilaments ou assemblages de monofilaments, par exemple en nylon ou en polyester, cette première couche surmontant radialement (selon la direction Z) deux autres couches (10b, 10c) de caoutchouc (respectivement C2, C3) renforcées de petits câbles (120, 130) en acier tels que par exemple des câbles en acier au carbone de construction 1x2.
Patent FR-3032806-A1 (FR)
Title: Mesure par interferometrie atomique avec plusieurs especes d'atomes
Inventor: ZAHZAM NASSIM
IPC: G01V7/02
Filed: 2015-02-16
Abstract: Un procédé de mesure d'un paramètre externe (a) par interférométrie atomique met en œuvre deux ensembles d'atomes (11, 12) qui appartiennent à des espèces différentes. Deux mesures sont réalisées simultanément à un même endroit, mais indépendamment l'une de l'autre pour obtenir deux résultats de mesure (P11, P12). L'un (P12) de ces résultats de mesure supprime une indétermination parmi plusieurs valeurs qui seraient possibles pour le paramètre externe (a) en ne considérant que l'autre résultat de mesure (P11). Un tel procédé peut être appliqué pour mesurer une coordonnée d'un champ gravitationnel ou une coordonnée d'une accélération subie par les atomes.
Patent FR-3033547-A1 (FR)
Title: Bac, notamment un bac alimentaire, du genre gerbable/emboitable
Inventor: MACREZ DAMIEN
IPC: B65D85/34
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présent invention concerne un bac (1), notamment bac alimentaire, dont les parois latérales verticales (3, 4, 5) comportent chacune : - deux nervures (7, 8, 11, 12), ménagées verticalement sur une face extérieure d'une bande inférieure (31, 41, 51), et - deux rainures (9, 10, 13, 14), ménagées verticalement sur une face intérieure d'une bande supérieure (32, 42, 52). Les nervures (7, 8, 11, 12) sont chacune complémentaires de l'une des rainures (9, 10, 13, 14), ménagés symétriquement par rapport audit axe vertical central (V), de sorte que ledit bac (1) soit apte à être rapporté sur un bac sous-jacent selon deux configurations, par une rotation dudit bac à 180° autour dudit axe vertical central (V) : une configuration superposée et une configuration emboîtée partiellement. Et selon l'invention, la largeur de chacune desdites rainures (9, 10, 13, 14) est supérieure à la largeur de sa nervure (7, 8, 11, 12) complémentaire, de sorte que ledit bac soit apte à être rapporté sur un bac sous-jacent identique ou similaire.
Patent FR-3033916-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'aide au paiement de repas pris en self-service
Inventor: NITA FLORIN DAN
IPC: G07G1/14
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de paiement d'un repas constitué de denrées placées sur un plateau, dans un établissement de restauration collective (E), comportant la distribution d'un plateau (P) à un client, ce plateau étant associé à un premier identifiant (IP), le passage du plateau par un ensemble de postes de distribution (P1, P2, P3) dans lequel pour chaque dépôt d'une denrée dans le plateau, un identifiant (ID1, ID2...IDn) de la denrée est mémorisé en relation au premier identifiant, dans une mémoire (M) d'un dispositif central de gestion (DC) de l'établissement; une étape de validation par le passage dudit plateau à un poste de caisse (C), durant laquelle des informations associés aux identifiants des denrées déposées sur le plateau sont automatiquement présentées sur une interface homme-machine (V) connectée au dispositif central de gestion, afin de permettre une vérification de la cohérence entre un contenu constaté du plateau et ces informations.