baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encastrement pour appareil lumineux
Inventor: NOIROT DIDIER
IPC: F21V21/02
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'encastrement (1) agencé pour recevoir un luminaire et comprenant : - une base (4) présentant une collerette (41) et deux crémaillères (42), remontant de la collerette (41), agencées l'une en face de l'autre et comprenant chacune deux parties dentées (421, 422) parallèles, - deux pattes de fixation (5) agencées pour coopérer avec les parties dentées (421, 422) d'une des deux crémaillères (42) par un déplacement de la patte de fixation (5) le long desdites parties dentées (421, 422) de la crémaillère (42), entre une position de retrait (II) et une position de fixation, Des premières dents (424) appartenant aux parties dentées (421, 422) et au moins une deuxième dent (53) de la patte de fixation (5) positionnée à l'opposé des premières dents (424), sont agencées pour être verrouillées par encliquetage.
Patent FR-3082755-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation en lit mobile simule a nombre de lits reduit avec debit de fluide de derivation
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: B01D15/18
Filed: 2018-06-20
Abstract: Procédé de séparation en lit mobile simulé (LMS) d'une charge (F) dans lequel : si une zone contient de moins de 3 lits, alors, si on injecte ou soutire le flux (D, E, F, R) délimitant la zone considérée (1, 2, 3, 4) et situé en amont de ladite zone sur le plateau Pi via la ligne de dérivation Li/i+1, alors on injecte/soutire le flux délimitant la zone et situé en aval de ladite zone sur le plateau Pj via la ligne de dérivation Lj/j+1, et si on injecte ou soutire le flux délimitant la zone considérée et situé en aval de ladite zone sur le plateau Pi via la ligne de dérivation Li-1/i, alors on injecte/soutire le flux délimitant la zone et situé en amont de ladite zone sur le plateau Pj via la ligne de dérivation Lj-1/j.
Patent FR-3085910-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de retrovision numerique pour un vehicule automobile
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de rétrovision numérique pour un véhicule (2) automobile comportant un hayon (20) et une caméra de rétrovision fixée au hayon (20), le procédé comportant les étapes suivantes : - capter une image, ci-après image captée (120) d'une partie de l'environnement du véhicule au moyen de la caméra de rétrovision ; - restituer une portion de l'image captée (120), ci-après image restituée (122), sur un écran de rétrovision ; - effectuer une action corrective et/ou émettre un signal d'alerte si le hayon (20) est ouvert.
Patent FR-3072329-A1 (FR)
Title: Chariot transporteur equipe d'un attelage de remorque et procede de gestion du fonctionnement du chariot
Inventor: WEDE MARC
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: Chariot transporteur comportant un attelage de remorque fixÃ© au chariot transporteur par au moins une liaison par liaison par vis (7) Ã©quipÃ©e d'un dynamomÃštre (9) pour mesurer la force dans la direction axiale de la liaison par vis (7).
Patent FR-3091722-A1 (FR)
Title: Rotor, turbine équipée d’un tel rotor et turbomachine équipée d’une telle turbine
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-01-11
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) d'une turbine de turbomachine, comprenant un disque de rotor (2) et une pluralité d'aubes (3) réparties à sa périphérie, ledit disque de rotor (2) comprenant une pluralité d'alvéoles principalement axiales (23), chaque aube (3) comprenant un pied (32), retenu dans une des alvéoles (23) dudit disque de rotor, chaque pied étant dimensionné de façon à ménager un espace (4) entre le fond de l'alvéole (23) et la face radialement interne (324) du pied. Ce rotor est remarquable en ce que ledit pied comprend un trou borgne principalement axial (5) débouchant sur la face amont du pied et une pluralité d'orifices principalement radiaux d'éjection d'air (6), chaque orifice d'éjection d'air (6) débouchant dans ledit trou borgne (5) et sur la face radialement interne (324) du pied située en face du fond de l'alvéole (23). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097424-A1 (FR)
Title: Système d’alerte sur tendance en ventilation non invasive
Inventor: TEXEREAU JOËLLE
IPC: G16H50/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Titre de l’invention Système d’alerte sur tendance en ventilation non invasive L’invention concerne un système de télésurveillance (1, 10, 20) d’un ou plusieurs paramètres de ventilation non invasive (VNI) d’au moins un patient sous ventilation non invasive (VNI) traité à son domicile comprenant des moyens informatiques de traitement de données (10) comprenant des moyens de réception de données configurés pour recevoir ledit au moins un paramètre ventilatoire provenant d’un ventilateur médical (1) et transmis par des moyens de transmission de données (2, 3, 4) recueillant ledit au moins un paramètre ventilatoire dudit ventilateur médical, et au moins un processeur mettant en œuvre au moins un algorithme pour traiter ledit au moins un paramètre ventilatoire et obtenir au moins une valeur traitée dudit au moins un paramètre ventilatoire ; comparer ladite au moins une valeur traitée avec au moins une valeur-seuil mémorisée, et déclencher une alerte lorsque ladite au moins une valeur traitée excède ladite au moins une valeur-seuil mémorisée ; et des moyens d’alerte (20) configurés pour avertir ou informer un utilisateur (21) en réponse à un déclenchement d’alerte par ledit au moins un processeur des moyens informatiques de traitement de données (10). Préférentiellement, il comprend en outre un ventilateur médical (1) comprenant des moyens de mesure de paramètres configurés pour mesurer au moins un paramètre ventilatoire, en particulier la fréquence respiratoire ou la durée d’utilisation. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098757-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un code à barres couleur bidimensionnel et dispositif de sécurité associé
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-07-17
Abstract: P rocédé de fabrication d’un code à barres couleur bidimensionnel et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un code à barres couleur bidimensionnel comprenant un agencement d’éléments structurels de base colorés codant au moins un élément d’information, ledit procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : - détermination (E304), par des moyens de traitement de données, d’un ensemble d’éléments structurels de base colorés correspondant audit au moins un élément d’information, au moins un élément structurel de l’ensemble comprenant un motif, et - formation (E308) dudit au moins un élément structurel de l’ensemble sur un support, afin de créer l’agencement, dans lequel : - le support comprend une matrice imprimée comprenant une pluralité de pixels, et - la formation dudit moins un élément structurel de base coloré comprend une modification du support au niveau d’au moins une partie d’au moins un sous-pixel d’au moins un pixel de la matrice, ladite modification permettant d’obtenir la couleur et le motif dudit au moins un élément structurel de base. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099269-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une personne dans une vidéo, par une signature visuelle de cette personne, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: DRUIHLE RÉMI
IPC: G06F16/783
Filed: 2019-07-22
Abstract: Ce procédé comporte : - pour chacune d’une pluralité d’images successives d’un flux vidéo d’une caméra, la recherche (306) d’au moins une personne présente dans l’image et la définition (306), dans l’image, pour chaque personne trouvée, d’une zone, dite zone de personne, entourant au moins en partie cette personne ; - pour chacune d’au moins une personne trouvée, le regroupement en un segment de course de plusieurs zones de personne issues d’images successives et entourant au moins en partie cette même personne ; - pour chaque segment de course, l’identification de la personne de ce segment de course, par une signature visuelle de cette personne, cette identification comportant : -- pour chaque zone de personne du segment de course, la détermination (318) d’une signature visuelle de la personne de ce segment de course, dite signature visuelle locale ; -- la détermination (320) d’une signature visuelle agrégée à partir des signatures visuelles locale ; et -- l’identification de la personne de ce segment de course à partir de la signature visuelle agrégée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099975-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un contenu comportant au moins une image, format de fichier
Inventor: BACRI STÉPHANE
IPC: H04N21/60
Filed: 2019-08-13
Abstract: Le procédé (500) de fourniture d’un contenu comportant au moins une image, comporte :- une étape (505) d’hébergement, dans une mémoire informatique, d’un fichier informatique représentatif d’au moins un élément graphique d’au moins une image, dit « fichier permanent », ledit fichier stockant, dans une trame unique, au moins deux paquets distincts représentatifs d’un même élément graphique, chaque dit paquet étant représentatif de l’élément graphique selon une résolution d’image différente,- une étape (510) d’émission, par un équipement informatique, d’une requête de réception d’un fichier informatique temporaire, ladite requête comportant au moins une valeur de résolution et/ou au moins un identifiant d’élément graphique à inclure dans le fichier temporaire,- une étape (515) de génération, d’un fichier informatique temporaire à partir du fichier permanent en fonction d’au moins une valeur de résolution et/ou au moins un identifiant d’élément graphique comportée dans la requête de réception, ladite étape de génération comportant :- une étape (520) de duplication sélective d’au moins un paquet, en fonction d’au moins une valeur de résolution et/ou au moins un identifiant d’élément graphique comportée dans la requête de réception, dans le fichier temporaire,- une étape (525) de création d’une information d’en-tête du fichier temporaire en fonction des données dupliquées et- une étape (530) de fourniture du fichier temporaire à l’équipement informatique émetteur de la requête de réception. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3101080-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamides comprenant des fibres de renfort et présentant une stabilité de module élevée et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-09-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange d’au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique et d’au moins un polyamide amorphe dans laquelle ledit au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique est obtenu par polycondensation  : d’au moins un aminoacide en C6 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins un lactame en C6 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C5-C18, préférentiellement C5-C12, plus préférentiellement C10-C12, avec au moins un acide dicarboxylique Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12,; pour préparer une composition semi-cristalline dont le module ne varie pas de plus de 25% dans l’intervalle de température allant de 10°C à 40°C.
Patent FR-3101321-A1 (FR)
Title: Charnière temporaire pour un véhicule automobile
Inventor: LUELMO EMILIO
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne une charnière (6, 7) pour un véhicule automobile (1) qui comprend un élément de caisse (10, 11), un élément de porte (12, 13) et un organe de couplage en rotation (14) selon un axe de rotation (15). L’organe de couplage en rotation (14), qui comprend une pièce mâle avec une extrémité libre sphérique coopérant avec une pièce femelle à zone de couplage conique, est destiné à rendre mobile en rotation une porte (2) du véhicule automobile (1) par rapport à un cadre (4) de porte (2) du véhicule automobile (1). L’invention concerne également un couple de charnières (6, 7) coaxiales, dites charnière supérieure (6) et charnière inférieure (7), parties à un système (5) de charnières (6, 7) et le véhicule automobile (1) équipé d’une telle charnière (6, 7) ou d’un tel système (5) de charnières (6, 7).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102013-A1 (FR)
Title: Support d’appareillage électrique
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H01R13/73
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne un support d’appareillage électrique (100) comportant un cadre (107) qui délimite au moins une ouverture d’accueil d’un mécanisme d’appareillage et qui est muni de moyens de fixation à une boîte électrique, ledit cadre étant prolongé à l’arrière par un panier (120) qui délimite un logement de réception dudit mécanisme d’appareillage et qui loge des bornes de connexion électrique (140).
    Selon l’invention, le cadre et le panier comportent des moyens de montage complémentaires adaptés, d’une part, à être assemblés lors de l’introduction du panier au travers de ladite ouverture d’accueil par la face avant du cadre, et, d’autre part, à être désassemblés au travers de ladite ouverture d’accueil par la face avant du cadre de manière à autoriser l’extraction du panier vers l’avant hors du cadre.Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103609-A1 (FR)
Title: Procédé et système de localisation d’indications sur une pièce de moteur d’aéronef
Inventor: FOURQUIE YOLAINE
IPC: G06T19/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’indications sur une pièce (14) de moteur d’aéronef, comprenant les étapes consistant en : une acquisition d’une image (12) de la pièce ; un affichage de l’image acquise de la pièce et d’un modèle numérique (18) de la pièce, ledit modèle numérique étant superposé à l’image acquise de la pièce ; une identification d’au moins une indication (16) de la pièce sur l’image affichée de la pièce ; et un enregistrement de la localisation de l’indication identifiée (22) dans le modèle numérique de la pièce. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103754-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation de modules et siège de transport de voyageurs muni d’un tel ensemble sur sa face arrière.
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-12-02
Abstract: Ensemble de fixation de modules et siège de transport de voyageurs muni d’un tel ensemble sur sa face arrière. L’invention porte principalement sur un ensemble de fixation comportant au moins une rainure ménagée dans l’épaisseur d’un flanc d’assemblage (2) apte à former l’enveloppe externe d’un mobilier (4,3), et au moins un élément de liaison (,7b,7c) qui est amoviblement monté dans ladite rainure (5a,5b,5c) et qui comporte au moins une pièce de d’accroche (12,13,14,15) apte à coopérer avec un module à fixer sur ledit ensemble de fixation (1). L’invention porte également sur un siège de transport de voyageurs comportant un tel ensemble de fixation qui est agencé au niveau de sa face arrière. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104757-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’une base de données d’administration d’une grappe de serveurs, procédé d’initialisation d’une grappe de serveurs, programme d’ordinateur correspondant et installation informatique
Inventor: MISSIMILLY THIERRY
IPC: G06F16/21
Filed: 2019-12-16
Abstract: Ce procédé comporte l’obtention d’une description (112) de la grappe de serveurs (106) et la fourniture de la base de données (108) à partir de la description (112). Il comporte en outre : – la création d’un sous-réseau supérieur comportant la recherche de nœuds de commutation supérieurs, et le regroupement de nœuds d’administration supérieurs et des nœuds de commutation supérieur dans le sous-réseau supérieur (GS) ; - la recherche de nœuds de commutation inférieurs ; – la création de sous-réseaux inférieurs (GI1, GI2, GI3), comportant, pour chaque sous-réseau inférieur, la recherche de nœuds d’administration inférieurs n’appartenant pas encore à un sous-réseau inférieur et interconnectés par des nœuds de commutation inférieurs, et le regroupement des nœuds d’administrations inférieurs trouvés dans le sous-réseau inférieur (GI1, GI2, GI3). La base de données (108) indique en outre, pour chaque nœud, le groupe (GS, GI1, GI2, GI3) auquel ce nœud appartient.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105808-A1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique à pistes
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C19/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) pour un roulement comprenant :- un premier palier (101) ayant un axe de rotation (X-X) et comprenant une bague interne (3a) fixée à un arbre (1) et une bague externe (3b) fixée à un carter (2), - un second palier (102) rotatif autour de l’axe de rotation et comprenant une bague interne (4a) fixée à l’arbre (1) et une bague externe (4b) fixée au carter (2), et - au moins une entretoise inter-paliers (6) annulaire et agencée entre le premier palier et le second palier, etdans lequel ladite au moins une entretoise inter-paliers présente :- un coefficient de dilatation thermique d’au moins 10% supérieur au coefficient de dilatation d’une ou plusieurs pièces environnantes de l’entretoise inter-paliers.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure n° 2
Patent FR-3106068-A1 (FR)
Title: Appareil de fourniture d’oxygène à un utilisateur de véhicule et véhicule comprenant un tel appareil
Inventor: CAZENAVE JEAN-MICHEL
IPC: B64D13/00
Filed: 2020-01-09
Abstract: Appareil de fourniture d’oxygène à un utilisateur de véhicule comprenant une source (2, 3) de gaz respiratoire sous pression comprenant de l’air enrichi en oxygène, un organe (4) de régulation de débit et/ou de pression et au moins un masque (5) prévu pour alimenter en gaz les voies respiratoires dudit utilisateur, l’organe (4) de régulation comprenant au moins une entrée raccordée à la source (2, 3) et au moins une sortie raccordée au masque (5), l’organe (4) de régulation étant configuré pour réguler le débit et/ou la pression du gaz respiratoire fourni au masque (5) selon la demande respiratoire de l’utilisateur, l’appareil (1) comprenant au moins un capteur (8, 9) mesurant la pression et/ou le débit de gaz respiratoire délivré par l’organe (4) de régulation vers le masque (5) et un organe (6) électronique de stockage et de traitement de données configuré pour recevoir les mesures du au moins un capteur (8, 9) et pour calculer à partir de ces mesures, la fréquence des flux de gaz fournis au masque (5) et correspondant à la fréquence de respiration de l’utilisateur, comparer cette fréquence calculée avec un fréquence seuil et, lorsque cette fréquence calculée est supérieure à la fréquence seuil, générer un signal (10, 11) d’avertissement sonore et/ou visuel et/ou vibratoire. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106497-A1 (FR)
Title: Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz à tiroir basculant
Inventor: THEVENET LOUISE
IPC: B62B1/26
Filed: 2020-01-23
Abstract: Titre de l’invention Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz à tiroir basculant L’invention concerne un chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz mobile comprenant une carcasse (2) délimitant un logement interne (10) et comprenant une ouverture latérale (3) donnant accès audit logement interne (10) ; plusieurs roues (11) pour déplacer le chariot (1) sur le sol ; et un tiroir basculant (4) configuré et dimensionné pour recevoir une ou des bouteilles de gaz (20). Le tiroir basculant (4) pivote entre une position dite de « tiroir rentré » dans laquelle le tiroir (4) est complètement logé dans le logement interne (10) de la carcasse (2) et, une position dite de « tiroir sorti » dans laquelle au moins une partie du tiroir (4) est basculée de manière à faire saillie à l’extérieur de la carcasse (2) et à libérer au moins une partie de l’ouverture latérale (3) pour permettre à un utilisateur d’y insérer ou d’en extraire au moins une bouteille de gaz (20). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107914-A1 (FR)
Title: Plateforme composite pour une soufflante de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-03-03
Abstract: Plateforme composite (30) pour une soufflante de turbomachine d’aéronef, comportant une paroi (32) de forme allongée et configurée pour s’étendre entre deux aubes de soufflante (3), cette paroi comportant une face externe (32a) aérodynamique et une face interne (32b) sur laquelle est située une patte de fixation (34) configurée pour être fixée à un disque de soufflante (2), caractérisée en ce que ladite patte de fixation est formée d’une seule pièce avec une armature métallique (36) qui comprend une plaque (38) qui a une forme allongée et qui s’étend sur plus de 50% de l’étendue longitudinale de la paroi, cette paroi étant réalisée par surmoulage d’une résine sur la plaque de façon à ce qu’elle soit intégrée dans la paroi. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107901-A1 (FR)
Title: Procédé de perfusion micro-fluidique d'un sphéroïde et dispositif adapté pour mettre en œuvre ledit procédé
Inventor: QUINTARD CLÉMENT
IPC: C12M3/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de perfusion micro-fluidique d'un sphéroïde, mis en œuvre dans un dispositif micro-fluidique qui comporte une cavité (151) de piégeage hydrodynamique dudit sphéroïde, ledit procédé comportant les étapes suivantes : Première injection d'un gel (20) contenant ledit sphéroïde dans le réseau micro-fluidique (10), Piégeage hydrodynamique dudit sphéroïde dans la cavité (151) de piégeage du réseau micro-fluidique, Deuxième injection d’un fluide non miscible avec ledit gel dans ledit réseau micro-fluidique pour chasser le gel présent dans le réseau, à l'exception de la cavité (151) de piégeage, Réticulation du gel (20) présent autour du sphéroïde, dans la cavité (151) de piégeage, Troisième injection d'un milieu de culture (22) dans ledit réseau micro-fluidique pour perfuser le sphéroïde fixé dans son environnement gélifié, localisé dans la cavité (151) de piégeage. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111632-A1 (FR)
Title: Vitrage monté sur une structure avec interposition d’un élément rigidifiant à surface d’appui localisée entre le vitrage et la structure
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: B64C1/14
Filed: 2020-06-22
Abstract: Vitrage monté sur une structure avec interposition d’un élément rigidifiant à surface d’appui localisée entre le vitrage et la structure.  L’invention a pour objet un vitrage monolithique ou feuilleté (1), collé ou boulonné sur ou à travers une structure (3), directement ou par l’intermédiaire d’un cadre (4) qui pince le vitrage (1) et est lui-même collé ou boulonné sur ou à travers une structure (3), caractérisé en ce qu’au moins un boulon (2) ou une fraction de la colle (7) utilisé(e) coopère avec un élément rigidifiant (8) à surface d’appui localisée sur le vitrage (1) et/ou sur le cadre (4); un procédé de montage de ce vitrage ; et l’application de ce vitrage (1) comme vitrage soumis à des chargements et dont on souhaite limiter le flambement et la masse, en particulier comme vitrage aéronautique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 13