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Patent FR-3104209-A1 (FR)
Title: système hydraulique de commande pour un moteur à taux de compression variable
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un système de commande hydraulique (3) pour un moteur à taux de compression variable comprenant :- un vérin de commande (30) comportant un piston (30a) et un corps (30b) dans lequel deux chambres hydrauliques (31,32) de sections équivalentes sont définies de part et d’autre du piston (30a), - un circuit hydraulique de commande (37) comportant :* au moins un conduit (37b,37c) reliant les deux chambres hydrauliques (31,32) entre elles, et un dispositif de distribution fluidique piloté (372) pour établir ou bloquer une communication fluidique entre lesdites chambres, * au moins un conduit (37d) reliant au moins une des chambres hydrauliques (32) et une alimentation d’huile (60) à basse pression, et un premier clapet anti-retour (373) pour regaver le circuit hydraulique de commande (37) lorsque la pression dans ladite chambre hydraulique passe en-deçà de ladite basse pression. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 3a
Patent FR-3111902-A1 (FR)
Title: Oligomères contenant un amide fonctionnalisés par (méth)acrylate
Inventor: MCGRAIL BRENDAN
IPC: C08G69/40
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne des substances oligomères qui contiennent un ou plusieurs groupes fonctionnels (méth)acrylate ainsi que deux ou plus de deux groupes fonctionnels amide qui sont utiles en tant que composants de compositions qui peuvent être durcies au moyen d’une irradiation actinique pour produire des articles en polymère.
Patent FR-3112175-A1 (FR)
Title: Pompe à vide de type sèche
Inventor: PORRAL MARC-EMMANUEL
IPC: F04C29/04
Filed: 2020-07-01
Abstract: Pompe à vide (1) de type sèche comportant au moins un dispositif de contrôle thermique (10 ; 20) couplé au stator (2), le au moins un dispositif de contrôle thermique (10 ; 20) comportant une surface de contact (11) en contact avec le stator (2) le long des au moins deux étages de pompage (3a-3f), la surface de contact (11) étant ajourée par au moins une ouverture (12) pour thermaliser le stator (2) de manière plus importante au niveau de la surface de contact (11).  Figure d’abrégé: Figure 1
Patent FR-3112724-A1 (FR)
Title: Guide vitre inférieur pour vitre coulissante de porte de véhicule automobile
Inventor: LEPAILLEUR JULIEN
IPC: B60J10/80
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention concerne un guide vitre inférieur (4) pour vitre coulissante de porte de véhicule automobile, comprenant une gouttière.  Ce guide vitre inférieur (4) est remarquable en ce qu’il comprend un premier profilé longitudinal (5) à section transversale en L, comprenant une branche de fond (51) et une branche latérale (52), et un deuxième profilé longitudinal (6), raccordés entre eux par au moins une charnière (7), au moins l’un de ces profilés (5, 6) étant muni d’au moins un organe d’amortissement et/ou de guidage de ladite vitre coulissante (522, 608), et ces deux profilés et ladite charnière étant monoblocs, et en ce que le premier profilé (5) et le deuxième profilé (6) sont mobiles l’un par rapport à l’autre, par pivotement autour de ladite charnière, de façon à pouvoir occuper soit une position fermée, dans laquelle ils forment ensemble ladite gouttière, soit une position ouverte, distincte de ladite position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112966-A1 (FR)
Title: Procédé et système de prétraitement d’effluent gazeux pour le captage de CO2en post combustion
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: B01D53/40
Filed: 2020-07-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine du captage du CO2 provenant d'un effluent gazeux. On réalise une combustion de l’effluent gazeux d’entrée avec un combustible, de manière à obtenir un effluent gazeux chaud et riche en composés acides et on refroidit l’effluent gazeux chaud et riche en composés acides pour obtenir un effluent froid et riche en composés acides, qui est ultérieurement utilisé dans l’étape de mise en contact avec une solution absorbante riche en composés acides.  Figure 2 à publier.
Patent FR-3113214-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’encodage de codes LDPC
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H04L1/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d’encodage de données adapté à encoder une pluralité de codes LDPC, ledit dispositif d’encodage comportant une interface d’entrée (100) et une interface de sortie (101), et comportant en outre :       un premier circuit d’encodage (106) de code LDPC quasi-cyclique, relié en entrée à l’interface d’entrée (100) et en sortie à l’entrée d’un premier circuit multiplexeur (102),  un second circuit d’encodage (107) de code LDPC quasi-cyclique, relié en entrée à l’interface d’entrée (100) et en sortie à l’entrée du premier circuit multiplexeur (102),   un troisième circuit d’encodage (108) de code LDPC quasi-cyclique, relié en entrée à la sortie du premier circuit multiplexeur (102) et en sortie à l’entrée d’un second circuit multiplexeur (103).      Figure 1.
Patent FR-3114731-A1 (FR)
Title: Caisse de croissance de larves
Inventor: RENOUX TONY
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-10-02
Abstract: Caisse de croissance de larves L’invention concerne une caisse de croissance de larves comportant:un fond rectangulaire,des parois latérales s’étendant du fond, formant un contour fermé plan parallèle au fond et définissant avec le fond un bac de croissance,un rebord s’étendant des bords supérieurs vers l’extérieur du bac parallèlement au fond, comportant deux premiers reliefs sur sa surface opposé au fond et présentant quatre bords reliés entre eux par quatre coins, au moins quatre pieds de même hauteur s’étendant au moins partiellement à partir du rebord vers le fond, les pieds s’étendant de bords différents ou de coins différents, au moins deux des pieds étant en regard des premiers reliefs et comportant un deuxième relief complémentaire dudit premier relief, les premiers reliefs s’emboitant avec les deuxièmes reliefs d’une caisse superposée,les pieds s’appuyant contre le rebord d’une caisse inférieure, la hauteur H étant supérieure à la profondeur du bac d’au moins 8 cm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102826-A1 (FR)
Title: Raccord à désaccouplement rapide avec vannes internes
Inventor: JENSKI GARY MICHAEL JR
IPC: F16L37/22
Filed: 2020-10-31
Abstract: Un raccord à désaccouplement rapide peut inclure une première partie et une deuxième partie. La première partie peut définir un passage de fluide primaire et un passage de fluide secondaire et peut inclure une première soupape mobile entre des positions ouverte et fermée pour réguler l'écoulement à travers le passage de fluide secondaire de la première partie. La deuxième partie peut définir une deuxième partie définissant un passage de fluide primaire et un passage de fluide secondaire et peut inclure une deuxième soupape mobile entre des positions ouverte et fermée pour réguler l'écoulement à travers le passage de fluide secondaire de la deuxième partie. Dans un aspect, la deuxième partie peut être reliée de manière amovible à la première partie de sorte que, lorsqu'elles sont raccordées, les passages primaires des première et deuxième parties sont placés en communication fluidique l'un avec l'autre et les première et deuxième soupapes peuvent être actionnées entre les positions ouverte et fermée pour placer sélectivement les passages de fluide secondaires des première et deuxième parties en communication fluidique l'un avec l'autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116045-A1 (FR)
Title: Procédé et architecture d’alimentation en air d’un groupe auxiliaire de puissance d’aéronef
Inventor: BLANC BERNARD
IPC: B64D41/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: Procédé e t architecture d’alimentation en air d’un groupe auxiliaire de puissance d’aéronef Architecture d’alimentation en air d’un compresseur haute pression (140) de générateur de gaz auxiliaire (14) depuis une cabine pressurisée (12) d’un aéronef, comprenant : un compresseur de charge (16, 52) associé au générateur de gaz auxiliaire et alimenté par une prise d’air extérieur (18, 58); une première vanne de régulation (22) montée en sortie du compresseur de charge pour contrôler tout ou partie du débit d’air délivré par le compresseur de charge ; une deuxième vanne de régulation (22) montée en sortie de la cabine pressurisée pour contrôler le débit d’air prélevé dans la cabine pressurisée ; un mélangeur (24) recevant les sorties des première et deuxième vannes de régulation pour ajouter l’air prélevé dans la cabine pressurisée à tout ou partie de l’air délivré par le compresseur de charge ; et une troisième vanne de régulation (26) montée en sortie du mélangeur pour contrôler le débit d’air injecté dans le compresseur haute pression du générateur de gaz auxiliaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120095-A1 (FR)
Title: Organe de chauffage, procédé de fabrication, système de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: H05B3/20
Filed: 2021-02-25
Abstract: Organe de chauffage (30) pour un système de purification de gaz d’échappement d’un véhicule à moteur thermique, comprenant une grille (31) comportant un réseau de mailles dans lequel dans chaque maille (40), des premier (41) et deuxième (42) brins sont décalés l’un par rapport à l’autre selon un axe central (A) et présentent des bords d’ouverture (43) bordant une ouverture (45), les bords d’ouverture (43) étant alignés selon l’axe central (A),chaque maille (40) comportant en outre deux ponts de matière (44) s’étendant selon l’axe central (A) entre les premier (41) et deuxième (42) brins et bordant l’ouverture (45) de ladite maille (40),de telle sorte que toutes les ouvertures (45) de la grille (31) présentent des orientations transversales par rapport à l’axe central (A).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121415-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’un chariot de distribution, de collecte ou de stockage utilisé dans le milieu des collectivités ou hospitalier
Inventor: SAINT-ROMAIN RICHARD
IPC: B66F9/24
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de motorisation d’un chariot (2) de distribution, de collecte ou de stockage, tel qu’un chariot (2) à linge ou à vaisselle, notamment utilisé dans le secteur des collectivités ou hospitalier, caractérisé en ce qu’il comprend un bâti (3) s’étendant verticalement et comprenant :- à une extrémité inférieure une roue motorisée (4) ;- à une extrémité supérieure des poignées (7) de manipulation du dispositif (1) ;- une source d’alimentation électrique (11) reliée à la roue motorisée (4) ;- des moyens d’actionnement (13) de la rotation de la roue motorisée (4), reliés à la source d’alimentation et positionnés à proximité des poignées (7) ;- des moyens d’attelage (8) du dispositif (1) au chariot (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121624-A1 (FR)
Title: Ajustement du torsadage pour optimiser les moules et la mise en forme des architectures textiles
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-04-07
Abstract: Ajustement du torsadage pour optimiser les moules et la mise en forme des architectures textiles
    Installation (200) de compactage de torons ou d’une préforme (220) comprenant des torons, les torons ou la préforme comprenant au moins une première portion (221) dans laquelle les torons sont torsadés selon un premier angle et une deuxième portion (222) dans laquelle les torons sont torsadés selon un deuxième angle différent du premier angle, l’installation comprenant un moule (210) qui comprend les torons ou la préforme, et étant caractérisée en ce que le moule présente au moins une première partie (211) dans laquelle est disposée la première portion des torons ou de la préforme (221) ayant une première épaisseur (E1) et une deuxième partie (213) dans laquelle est disposée la deuxième portion des torons ou de la préforme (222) ayant une deuxième épaisseur (E3) différente de la première épaisseur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3124725-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un tensioactif non ionique, du propane-1,3-diol, au moins un corps gras, au moins un agent alcalin et/ou au moins un agent colorant
Inventor: MOUEDDENE HANÈNE
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un tensioactif non ionique, du propane-1,3-diol, au moins un corps gras différents des acides gras, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, et comprenant au moins un colorant, de préférence choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges, est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration et/ou l’éclaircissement, de préférence la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3125463-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: MAFFUCCI JULIEN
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-07-23
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une lèvre d’appui 40 inclinée et en appui contre une surface d’appui du capot de support inférieur 16, une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant obliquement depuis la lèvre d’appui 40 en direction du capot d’appui supérieur 14, et une portion intermédiaire de raccordement 44 entre lesdites lèvres 40, 42 monté autour d’une surface de centrage axiale annulaire du capot de support inférieur 16.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127009-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant avec grand clair de vue
Inventor: FOTI FABIO
IPC: E06B3/673
Filed: 2021-09-13
Abstract: L’invention concerne un vitrage comprenant :  au moins deux parois vitrées (1) formant entre elles une cavité (6) ;au moins un dispositif d’espacement comprenant au moins deux espaceurs verticaux (2) transparents, au moins un espaceur horizontal (12) supérieur et au moins un espaceur horizontal (12) inférieur, les espaceurs étant pleins et comprenant chacun au moins une face interne (7), une face externe (9) et deux faces latérales longitudinales (8) ;au moins une barre tubulaire (10) positionnée dans la cavité (6) et fixée sur la face interne (7) d’au moins un des espaceurs horizontaux (12) ;au moins une barrière d’étanchéité (3) transparente fixant les espaceurs verticaux (2) aux deux parois vitrées (1) ;au moins un joint d’étanchéité (4) transparent disposé sur la face externe (9) des espaceurs verticaux (2).   L’invention concerne également un meuble climatique comprenant un tel vitrage, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un tel vitrage.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3127995-A1 (FR)
Title: Procédé de découpe d’un ensemble comprenant des éléments mobiles indémontables
Inventor: LABARTHE FRANCK
IPC: F16C19/52
Filed: 2021-10-11
Abstract: Procédé de découpe d’un ensemble comprenant des éléments mobiles indémontables L’invention concerne un procédé de découpe d’un ensemble indémontable (1) comprenant des éléments mobiles (12), il est caractérisé en ce qu’il comprend avant une découpe, une étape d’immersion à une température supérieure à 50°C de l’ensemble indémontable dans un matériau inerte (2), solide à température ambiante et visqueux au-dessus de 50°C, jusqu’à infiltration totale de l’ensemble indémontable (1) et une étape de refroidissement jusqu’au figement du matériau inerte (2). En refroidissant le matériau inerte (2) va se figer avec les éléments mobiles (12) dans leur logement ce qui évite leur vibration parasite pendant la découpe par effet d’amortissement et de suppression de leurs degrés de liberté.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129434-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic fonctionnel d’un filtre a particules
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic fonctionnel d’un filtre à particules (5) disposé dans une ligne d’échappement (4) d’un moteur (1), comportant de plus un capteur (6) de suies disposé en aval de ce filtre, le procédé comprenant une étape de détection de fin de régénération du filtre à particules (5), caractérisé en ce qu’il comprend encore successivement et dans cet ordre les étapes de régénération du capteur de suies (6) après un délai d’attente déterminé qui suit la fin de la régénération du filtre à particules (5), de suivi du signal du capteur de suies (6), de comparaison de la valeur de ce signal du capteur de suies (6) à un seuil déterminé représentatif d’un niveau d’accumulation de suies sur ce capteur, ainsi qu’une étape dans laquelle il est diagnostiqué une surémission en nombre de particules si valeur du signal du capteur de suies (6) dépasse ce seuil déterminé.  Figure 2
Patent FR-3130049-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission d’un flux de données dans un réseau de communications, procédé de traitement d’un flux de données, procédé de contrôle du traitement d’un flux de données, dispositifs, équipement terminal, entité d’exécution, entité de contrôle, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04W40/02
Filed: 2021-12-08
Abstract: Procédé d’émission d’un flux de données dans un réseau de communications, procédé de traitement, procédé de contrôle, dispositifs, système et programmes d’ordinateur correspondants L’invention concerne un procédé d’émission d’un flux de données reçu d’un équipement terminal, dans un réseau de communications auquel est connecté ledit équipement terminal, ledit réseau étant découpé en une pluralité de tranches de réseau, ledit procédé comprenant : - la sélection (33) d’une tranche de réseau de ladite pluralité au moins en fonction d’une information comprise dans un en-tête du flux de données, - l’obtention (34) d’un type dudit flux, ledit type appartenant à un groupe comprenant au moins un premier type et un deuxième type de flux, - l’insertion (37) d’un indicateur de priorité (IP) associé au type de flux (STR_ID) dans ledit flux de données, et-l’émission (38) du flux de données comprenant l’indicateur de priorité dans la tranche de réseau sélectionnée.  FIGURE 3
Patent FR-3131320-A1 (FR)
Title: Intégration d’une matière riche en lignine à une biomasse avant vapocraquage pour la production de granulés combustibles
Inventor: MARTEL FRÉDÉRIC
IPC: C08H7/00
Filed: 2021-12-28
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la valorisation de biomasse lignocellulosique, notamment pour la production de combustibles de type « granulés noirs » (« black pellets » en anglais) à haut pouvoir calorifique. Plus précisément l’invention est un procédé de production de granulé comprenant une étape d’intégration d’une matière riche en lignine ou d’une matière lignocellulosique à la biomasse avant l’étape de vapocraquage.
Patent FR-3131708-A1 (FR)
Title: Optimisation de la gestion d’un pompe à chaleur de véhicule automobile
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-01-09
Abstract: Titre Procédé de gestion thermique d’un véhicule du type comprenant une pompe à chaleur, pour chauffer et/ou refroidir le système de traction du véhicule, le dispositif de stockage d’énergie électrique et l’habitacle du véhicule. Le procédé de gestion thermique comprend :  un sous-procédé de calcul dit de supervision à long terme sur au moins plusieurs tronçons longs de trajet, et le sous-procédé de supervision effectue un calcul d’optimisation simplifié des pertes thermiques de tous les dispositifs sur lesdits plusieurs tronçons longs de trajet, minimisant la somme des pertes thermiques du dispositif de stockage d’énergie électrique,un sous-procédé de calcul dit de pilotage à court terme sur des tronçons courts de trajet, plus petit que lesdits tronçons longs, et le sous-procédé de pilotage effectue un calcul d’optimisation des pertes thermiques sur lesdits plusieurs tronçons courts de trajet.   (figure 1)
Patent FR-3132912-A1 (FR)
Title: Poudre d’alliage, procédé de fabrication d’une pièce à base de cet alliage et pièce ainsi obtenue.
Inventor: SISTACH HUGO JEAN-LOUIS
IPC: B22F1/052
Filed: 2022-02-22
Abstract: L’invention concerne une poudre d’alliage à base de titane, qui comprend en pourcentages massiques, 32,0 à 33,5 % d’aluminium, 4,50 à 5,10 % de niobium, 2,40 à 2,70 % de chrome, 0 à 0,1 % de fer, 0 à 0,025 % de silicium, 0 à 100 ppm de carbone, 0 à 100 ppm d’azote, 0 à 1000 ppm de dioxygène, 0 à 50 ppm de dihydrogène et 0 à 500 ppm d’impuretés inévitables, le reste étant constitué par du titane, et qui présente une granulométrie D10 comprise entre 3 et 10 µm, une granulométrie D90 comprise entre 20 et 40 µm et une granulométrie D50 comprise entre 10 et 25 µm, les valeurs des granulométries D10, D50 et D90 ayant été mesurées par diffraction laser selon la norme ISO 13322-2.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une pièce utilisant cette poudre et une pièce ainsi obtenue.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3133504-A1 (FR)
Title: Systeme de modulation configure pour controler la modulation d’un signal
Inventor: GARDELEIN ARNAUD
IPC: H04B10/29
Filed: 2022-03-11
Abstract: Système de modulation 10 configuré pour contrôler la modulation d’un signal, le système comprenant :  un modulateur optique configuré pour recevoir :un signal d’entrée formé par une porteuse SOE, SOE1, SOE2, etun signal de modulation SM, SM1, SM2,un dispositif de refroidissement 12, 12-1, 12-2 configuré pour refroidir le modulateur optique à une température supérieure ou égale à 10 K, de préférence supérieure ou égale à 40K, et inférieure ou égale à 90K, de préférence inférieure ou égale à 80 K.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135845-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour une machine tournante triphasée synchrone à aimants permanents
Inventor: ANNEE ETIENNE
IPC: H02P23/14
Filed: 2022-05-18
Abstract: Machine tournante triphasée synchrone à aimants permanents (40), pourvue d’un dispositif de contrôle comportant un calculateur (100) de commande d’un onduleur (30) de pilotage des phases de ladite machine, pour laquelle ledit calculateur comporte un module estimateur de vitesse et de position angulaire (10) du rotor de ladite machine pourvu à son entrée d’un module sélecteur d’entrées (1), recevant des données numériques de tensions, ledit module sélecteur d’entrées étant piloté par une commande (SEL) de mode de fonctionnement de ladite machine, ledit module sélecteur d’entrées étant configuré pour sélectionner :  - des entrées de données représentatives des tensions de commande Va_cmd, Vb_cmd, Vc_cmd triphasées des phases A, B, C de l’onduleur (30), en mode de fonctionnement alimenté de ladite machine ;  - des entrées de données représentatives de tensions mesurées Va_mes, Vb_mes, Vc_mes triphasées des phases A, B, C de ladite machine, en mode rotation libre,  - des entrées de données de tensions forcées à zéro, en mode de mise en court-circuit des phases de ladite machine ;  comme données d’entrée du module estimateur de vitesse et de position angulaire de ladite machine.  Figure 1