baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049303-B1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: MUGNIER DAVID
IPC: E06B9/72
Filed: 2016-03-22
Granted: 2018-04-20
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de protection solaire comprend une étape (E50) de déclenchement de l'enroulement d'un écran à partir d'une position déroulée, dans laquelle l'écran est détendu, vers une position enroulée. Ce procédé comprend, en outre, une étape (E60) de mesure d'une grandeur d'un courant électrique traversant un moteur électrique par un dispositif de mesure, une étape (E80) de détermination d'une première valeur maximale de la grandeur mesurée, représentative d'une position de cassage des bras d'un dispositif d'occultation, et une étape (E90) de détermination d'une position de fin de course basse de l'écran. La position de fin de course basse de l'écran correspond à une valeur de la grandeur mesurée inférieure à la première valeur maximale. La position de fin de course basse de l'écran se situe avant la position de cassage des bras du dispositif d'occultation, suivant le sens de déroulement de l'écran.
Patent FR-3050764-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle des injecteurs d'une chambre de combustion
Inventor: MUSAFENDIC HARIS
IPC: G01F1/86
Filed: 2016-04-28
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un injecteur (2) pour l'injection de carburant dans une chambre de combustion (1) d'une turbomachine pour aéronef caractérisé en ce qu'il comprend un débitmètre (9) configuré pour mesurer le débit de carburant injecté par ledit injecteur (2) durant le fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3058265-B1 (FR)
Title: Piece de connexion electrique pour accumulateur
Inventor: BEUGNON ALEXANDRE
IPC: H01M50/528
Filed: 2016-10-31
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne une pièce 1 de connexion électrique pour accumulateur, et un accumulateur comprenant cette pièce 1. Elle trouve notamment une application dans le domaine des accumulateurs de type lithium-ion. La pièce 1, destinée à être connectée à une borne de sortie de courant d'un accumulateur, comprend une première partie 2 destinée à être connectée à un faisceau d'électrodes d'un accumulateur, en sorte d'assurer la connexion électrique entre le faisceau d'électrodes et la borne de sortie. La première partie 2 est pourvue de moyens de contact 7 à 12 destinés à assurer la connexion électrique avec le faisceau d'électrodes de l'accumulateur par contact mécanique.
Patent FR-3059790-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage optique pour tableau de bord et tableau de bord integrant ledit dispositif
Inventor: CHAUVEAU BENOIT
IPC: B60K37/02
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'affichage (1) optique pour tableau de bord comprenant : des premiers moyens d' affichage (2) aptes et destinés à émettre au moins un premier faisceau lumineux (3) pour former une première image présentant une luminance L1, des seconds moyens d' affichage (5) aptes et destinés à émettre au moins un second faisceau lumineux (6) pour former une seconde image présentant une luminance L2, un élément partiellement réfléchissant (8) présentant une réflectance totale Rt, apte et destiné d'une part à transmettre le premier faisceau lumineux (3) et d'autre part à réfléchir le second faisceau lumineux (6) pour former une image virtuelle de la seconde image, la réflectance Rt de l'élément partiellement réfléchissant (8) est inférieure à 50%, préférentiellement comprise entre 15% et 49%, en ce que la luminance L1 des premiers moyens d'affichage (2) est inférieure à la luminance L2 des seconds moyens d' affichage (5).
Patent FR-3061963-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour le traitement par laser de surfaces internes d'une piece de recouvrement
Inventor: COULAUD MAGALI MELANIE
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-01-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique destiné au traitement par laser de surfaces internes d'une pièce de recouvrement de type bord d'attaque, comportant : - un collimateur (3) destiné à être connecté à une source laser (9) via une fibre optique (11) pour produire un faisceau laser (13a) ayant un profil spatial d'impulsion plat et collimaté, -une lentille cylindrique (5) configurée pour focaliser ledit faisceau laser (13a) selon une ligne spatiale transversale à la propagation dudit faisceau laser formant ainsi un faisceau-laser-en-trait (13b), -un composant optique de réflexion (7) configuré pour pouvoir être introduit à l'intérieur de ladite pièce (15) de recouvrement et pour refléter uniformément ledit faisceau-laser-en-trait (13b) sur au moins une surface interne (17a, 17b) de ladite pièce (15) de recouvrement et selon des directions d'incidences quasi-normales à ladite au moins une surface interne.
Patent FR-3062649-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de panneaux transparents de vitrage de vehicule automobile
Inventor: EUDE CHRISTIAN
IPC: B60J1/00
Filed: 2017-02-09
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage d'un premier panneau transparent avec un deuxième panneau transparent en verre organique par adhésion d'une surface d'assemblage du premier panneau contre une surface d'assemblage du deuxième panneau. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) application (100) sur la surface d'assemblage du deuxième panneau d'un film adhésif double-face pourvu d'un film de protection amovible sur la face de l'adhésif opposée à ladite surface ; (b) application (102) d'un revêtement sur une face du deuxième panneau comprenant la surface d'assemblage dudit panneau ; (c) enlèvement (104) du film de protection ; et (d) application (106) de la surface d'assemblage du premier panneau sur le film adhésif.
Patent FR-3065395-B1 (FR)
Title: Methode de production d'un produit comprenant un motif imprime protege par un pelliculage en association avec une lingette
Inventor: SEGUIN DAVID
IPC: B41M3/00
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-06-28
Abstract: Méthode pour produire des produits imprimés (450) dans laquelle un support imprimé est obtenu par impression d'un premier motif sur un support et un support imprimé pelliculé est obtenu par couverture du support imprimé par un pelliculage de matériau polymère, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre les étapes de passer en machine d'impression le support imprimé pelliculé pour imprimer un second motif directement sur le pelliculage et obtenir un document imprimé (240) comportant une superposition (120) du second motif sur le premier motif, le second motif étant réalisé à partir d'une encre comprenant un pigment dispersé dans une huile ; fournir une lingette (410) imbibée d'un solvant capable de solvater l'huile ; et attacher la lingette (410) au document imprimé (240), la lingette étant capable d'entraîner le pigment du second motif par friction sans dégrader le premier motif, protégé par le pelliculage.
Patent FR-3066531-B1 (FR)
Title: Aube en materiau composite et a plateforme integree pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: Aube (110) en matériau composite et à plateforme (114) intégrée pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un pied (112) relié à une pale (116) en ayant une plateforme à la liaison entre le pied et la pale, ledit pied ayant une forme générale allongée le long d'un axe d'allongement (A), ladite pale ayant en section une forme incurvée et comportant un intrados (118) et un extrados (120), ladite plateforme comportant une première portion (114a) s'étendant du côté de l'intrados de la pale et comportant un premier bord longitudinal libre (114aa) et un second bord longitudinal (114ab) opposé de liaison au reste de l'aube, ladite plateforme comportant une seconde portion (114b) s'étendant du côté de l'extrados de la pale et comportant un troisième bord longitudinal libre (114ba) et un quatrième bord longitudinal (11 4bb) opposé de liaison au reste de l'aube, caractérisée en ce que ledit premier bord longitudinal libre est incurvé concave et ledit troisième bord longitudinal libre est incurvé convexe, et pour tout plan (P, P') perpendiculaire audit axe d'allongement et coupant ladite plateforme, la distance (L1, L2 ; L1', L2') entre lesdits premier et second bords, d'une part, et la distance entre lesdits troisième et quatrième bords, d'autre part, sont identiques dans le plan considéré.
Patent FR-3067167-B1 (FR)
Title: Element de conversion spectrale pour rayonnement electromagnetique
Inventor: BOUCHON PATRICK
IPC: H01Q3/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un élément (10) de conversion spectrale pour rayonnement électromagnétique comporte des antennes Térahertz (2) et des antennes infrarouges (2) qui sont réparties dans des zones de pixels (ZP). Les antennes Térahertz et les antennes infrarouges qui sont dans une même zone de pixel sont couplées thermiquement, et celles qui sont dans des zones de pixels différentes sont découplées. Un tel élément permet de saisir des images qui sont formées avec du rayonnement Térahertz, en utilisant un détecteur d'image (20) infrarouge.
Patent FR-3070167-B1 (FR)
Title: Souches de lactobacillus stimulant la croissance
Inventor: LEULIER FRANCOIS
IPC: A23L33/135
Filed: 2017-08-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles souches de Lactobacillus plantarum capables de promouvoir la croissance d'un sujet, et plus particulièrement la croissance juvénile ou prénatale des animaux d'élevage, et leurs utilisations en tant que probiotiques.
Patent FR-3071563-B1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: BEDE SOPHIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique sur lequel est montée une roue ; - ladite roue adaptée pour engendrer un flux d'air principal dans ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - un support moteur (12) comprenant : - une bague extérieure (124) adaptée pour être fixée sur ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - une bague intérieure (124') dans laquelle est logé ledit moteur électrique ; - un canal d'air (8) qui s'étend de la bague extérieure (124) vers ladite bague intérieure (124'), qui comprend deux parties distinctes (1223a, 1223b) et dans lequel le flux d'air secondaire (F2) issu dudit flux d'air principal peut circuler ; - un dispositif de découplage vibro-acoustique (1220) disposé entre ladite bague extérieure (124) et ladite bague intérieure (124').
Patent FR-3072344-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture semi-automatique d'un ouvrant
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: E05F1/10
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture (1) d'un ouvrant (2) sur une structure (3) de caisse d'un véhicule, comprenant : - un moyen d'articulation (4) rendant apte le déplacement de l'ouvrant à rotation entre des positions initiale de fermeture et finale d'ouverture, - au moins des premier et second moyens de déplacement (10, 20) de l'ouvrant utilisés de manière successive durant des phases prédéfinies et distinctes d'ouverture de l'ouvrant, ledit premier moyen de déplacement (10) appliquant une force combinée de traction (F1) d'axe X en un premier élément de réception et de levée (F2) d'axe Z en un second élément de réception de l'ouvrant durant une première phase d'ouverture, ledit second moyen de déplacement (20) appliquant une force de traction (F3) d'axe X uniquement en ledit premier élément de réception de l'ouvrant durant une phase successive d'ouverture. L'invention concerne aussi un procédé mettant en œuvre ce dispositif ainsi qu'un véhicule comportant un tel dispositif d'ouverture d'un ouvrant.
Patent FR-3075763-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de soudure pour souder des films thermoretractables enrobant des lots d'objets dans une installation de fardelage
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65B51/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de soudure 10 pour souder des films 12 thermorétractables enrobant des lots 14 d'objets 16 simultanément à leur convoyage dans une installation 1 de fardelage comprenant : - un moyen de convoyage 18 desdits lots 14, les extrémités du film 12 enrobant chaque lot 14 étant superposés sous ledit lot 14, ledit moyen de convoyage 18 étant apte à déplacer les lots d'objets dans le sens 28 de défilement des lots dans l'installation de fardelage et dans un plan de convoyage 20, et - au moins une source d'énergie 24 par radiation apte à souder le film 12 thermorétractable; caractérisé en ce que ledit moyen de convoyage 18 comprend au moins une fenêtre 22 apte à se déplacer avec ledit moyen de convoyage 18 et en ce que ladite source d'énergie 24 est fixée sur un support 25 placé sous le plan de convoyage 20 et est apte à se déplacer dans la même direction que ledit moyen de convoyage 18 et de manière indépendante, de sorte à réaliser une soudure au travers de ladite fenêtre 22.
Patent FR-3076177-B1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion de cartes electroniques et armoire de calcul informatique comprenant un tel systeme
Inventor: BROWN PAUL
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-03-26
Abstract: L'invention concerne un système d'interconnexion 1 de cartes électroniques destiné à être intégré dans une armoire de calcul informatique, et une armoire de calcul informatique comprenant un tel système, avec application à l'interconnexion de cartes électroniques dans des armoires de calcul disposées notamment dans des centres de données ou des salles de calcul.     Le système 1 comprend une paroi avant 3 et une paroi arrière 7 présentant chacune une face externe 3a, 7a et une face interne 3b, 7b, la face externe de la paroi avant comprenant au moins un moyen de connexion avant 4 destiné à permettre la connexion d'une carte électronique, le moyen de connexion avant étant relié à un ou plusieurs câbles de connexion avant 18 du côté de la face interne de la paroi avant, les paroi avant et arrière étant solidarisables de manière temporaire par leurs faces interne respectives par l'intermédiaire de moyens de fixation, en sorte de former un boîtier 1 à l'intérieur duquel les câbles de connexion sont disposés.
Patent FR-3076918-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermostatique instrumente et robinet mitigeur comprenant un tel dispositif de regulation thermostatique
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-02-07
Abstract: Ce dispositif de régulation thermostatique (16) pour un robinet mitigeur thermostatique comporte : - un capteur de température (24) pour mesurer la température (T2) du fluide mélangé ; - un capteur de débit (26) pour mesurer le débit (Q) du flux de fluide mélangé (Fmix) lorsque le dispositif de régulation (16) est dans un état débitant ; - un circuit électronique (28) embarqué comprenant : • un calculateur électronique (30) programmable, • une interface de communication (34) pourvue d'une antenne radio (46), • une réserve d'énergie (38) électrique, apte à alimenter électriquement le calculateur électronique (30) et l'interface de communication (34) ; Le circuit électronique (28) est adapté pour collecter les informations mesurées par les capteurs (24, 26) et pour transmettre ces informations vers l'extérieur au moyen de l'interface de communication (34).
Patent FR-3078494-B1 (FR)
Title: Procede de laminage avec etape de reajustement de l'inter-espace entre le cylindre d'appui lateral et le cylindre de soutien
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B27/10
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de laminage adapté à une installation de laminage d'une bande (ST) comprenant :     - un laminage, par une paire de cylindres de travail (WR) de ladite bande     - une transmission auxdits cylindres de travail d'un effort de laminage par une paire de cylindres de soutien (SR),     - un maintien de chacun desdits cylindres de travail (WR) par une paire de cylindres d'appui latéraux (SSR),     - un soutien de chacun desdits cylindres d'appui latéral au moyen de deux rangées formées d'une pluralité de galets (G)     - un soutien de chacune des deux rangées formées de ladite pluralité de galets (G), par l'intermédiaire d'un support de paliers (BS) portant les deux rangées de galets, ledit support de palier est monté pivotant suivant un axe d'articulation (A1),     et dans lequel procédé les dimensions d'un premier inter-espace (It1) défini entre le cylindre d'appui latéral (SSR) et le cylindre de soutien (SR) et d'un second inter-espace (It2) défini entre la bande (ST) et l'ensemble cylindre d'appui latéral (SSR)/support de paliers (BS) varient au cours du laminage.     Selon l'invention ledit procédé comprend une étape de réajustement pour laquelle on ajuste la dimension dudit premier inter-espace (It1) et du second inter espace (It2) par la mise en œuvre d'un réglage de la dimension séparant l'axe (ASR) dudit cylindre soutien (SR) et l'axe (ASSR) dudit cylindre d'appui latéral (SSR) définissant, avec le cylindre de soutien, ledit premier inter-espace  (Itl).
Patent FR-3081160-B1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines monosubstituees en position 2 par une chaine oxy/thio-alkyle et son utilisation pour la coloration d'oxydation des fibres keratiniques
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07C211/51
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet des composés paraphénylènediamine substitués en position 2 par une chaîne oxy/thioalkyle . La présente invention est utilisée dans le domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement la coloration des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3082289-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'espaces confines, en particulier de type galerie
Inventor: HOUSEAUX BENOÎT
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un dispositif de ventilation d'un espace confiné (3) comprend un conduit de ventilation (7) qui débouche d'une part dans cet espace (3) et, d'autre part, à l'extérieur de celui-ci L'espace confiné (3) est organisé pour accueillir une circulation d'air selon un premier chemin (27;21), à l'intérieur de l'espace confiné (3), et une circulation d'air selon un second chemin (27; 18) s'étendant de l'intérieur de l'espace confiné (3) au conduit de ventilation (7). Le dispositif comprend en outre une zone de transition (10) organisée dans l'espace confiné (3), entre le premier (27;21) et le second chemin (27;18). Un groupe ventilateur (11) est disposé dans l'espace confiné (3) de manière à refouler de l'air en la zone de transition (10). Un registre (19) est monté dans cet espace (3), en la zone de transition (10). Ce registre (19) peut être commandé entre un premier état où il conduit l'air refoulé majoritairement selon le premier chemin (27;21) et un second état où il conduit cet air majoritairement selon le second chemin (27; 18).
Patent FR-3083425-B1 (FR)
Title: Revetement destine a etre rapporte sur le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux, avantageusement un couloir de circulation longeant au moins un espace d'accueil desdits animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un revêtement destiné à être rapporté sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, avantageusement un couloir de circulation (C) longeant au moins un espace d'accueil (A) desdits animaux. Le revêtement (1) comporte une surface supérieure (3) comportant une bande centrale (31) bordée par au moins une bande latérale (32). Ladite au moins une bande latérale (32) présente une pente qui descend en direction de ladite bande centrale (31), depuis une bordure extérieure (322) jusqu'à une bordure intérieure (321). Le revêtement (1) comprend - une couche supérieure (6), formant la surface supérieure (3) dudit revêtement (1), avantageusement réalisée dans un matériau élastique, et - au moins un longeron (7) sous-jacent, destiné à être rapporté entre le sol (S) et ladite couche supérieure (6), pour former ladite au moins une bande latérale (32).
Patent FR-3084302-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation, siege de vehicule comportant un tel mecanisme et procede de fabrication
Inventor: LEPORTIER LUC
IPC: B60N2/225
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: Mécanisme d'articulation comportant des premier et deuxième flasques d'articulation (7, 8), un dispositif de commande commandant la rotation relative des premier et deuxième flasques d'articulation, une bague de fermeture solidaire du deuxième flasque d'articulation et retenant le premier flasque contre le deuxième flasque, une armature externe solidaire du deuxième flasque. Le deuxième flasque d'articulation est solidarisé à la fois à l'armature externe et à la bague de retenue par une même soudure.
Patent FR-3071487-B1 (FR)
Title: Systeme enterre de distribution de marchandises en milieu urbain
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une navette (17) pour le transport d'au moins une unité de chargement (3), de préférence de marchandises palettisées, containérisées ou non, comportant un mécanisme d'accouplement à un câble d'entraînement, des roues, et un espace de réception de la ou des unités de chargement, de préférence quatre unités de chargement disposées selon deux rangées de deux.
Patent FR-3087948-B1 (FR)
Title: Batterie comprenant une couche de retention en materiau composite
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H01M50/209
Filed: 2018-10-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: L'invention concerne une batterie (10) comprenant une enveloppe (14) dans laquelle sont présentes une pluralité de cellules (12) de batterie, caractérisée en ce que l'enveloppe comprend au moins une couche de rétention (20) en matériau composite qui comprend un renfort fibreux densifié par une matrice polymérique, le renfort fibreux comprenant des fibres d'aramide et/ou des fibres de polyéthylène.
Patent FR-3090231-B1 (FR)
Title: Systeme d’anti-rotation pour stator de machine electrique tournante
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention propose un stator (15) pour une machine électrique tournante comportant un corps de stator (27) doté d’encoches logeant un bobinage électrique (28) et s’étendant autour d’un axe de rotation (X) de la machine (10) et un moyen de blocage en rotation (37) du corps, ledit moyen étant agencé sur une face d’extrémité axiale (44, 45) dudit corps.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090245-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’alimentation d’un amplificateur audio
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H03G1/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’alimentation d’un amplificateur audio L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’alimentation d’un amplificateur audio (12). A cet effet, un niveau de tension de batterie (11) d’un véhicule est déterminé. La tension de consigne de l’alimentation (103) de l’amplificateur audio (12) est contrôlée en fonction du niveau de tension de batterie et d’une information représentative d’un volume de signal audio à restituer. L’alimentation est une alimentation à découpage configurée pour convertir une tension continue en une autre tension continue de plus faible et/ou de plus grande valeur. Figure de l’abrégé : Figure 1