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Patent FR-3008980-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a deux groupements terminaux alcoxysilanes
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09D165/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: Polymère hydrocarboné de formule (1) à terminaisons alcoxysilanes: où : - est une double ou simple liaison ; - Chacun de R2, R3, R4 et R5 est H, un halogéno, un alcoxycarbonyle ou un alkyle, - m et p sont chacun de 0 à 5, - chacun de R et R' est un alkyle, - Z est un alkylène, interrompu ou non par COO, - q est 0 ou 1, - r est 0, 1 ou 2, et - n est un entier tel que la masse molaire moyenne en nombre Mn du polymère est de 400 à 50 000 g/mol, et sa polymolécularité (PDI) est de 1,0 à 2,0. Préparation par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse pendant 2h à 24h. Composition adhésive comprenant le polymère (1) et du catalyseur de réticulation. Collage par assemblage de deux substrats utilisant cette composition adhésive.
Patent FR-2994462-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage et son procede de montage
Inventor: CAPEK OLIVER
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: Dispositif de démarrage notamment démarreur pour lancer un moteur thermique comportant une transmission à roue libre et un capuchon de fermeture (110) appliqué côté frontal et en périphérie contre partie extérieure (137). Le capuchon de fermeture (110) est réduit en périphérie selon la périphérie de la pièce extérieure (137) pour être installée sur celle-ci. Le capuchon de fermeture (110) et/ou la pièce extérieure (137) ont au moins une réduction (114, 214) pour former respectivement un premier segment (115, 215) dont la périphérie n'est pas réduite et un second segment (116, 216) dont la périphérie est réduite, pour minimiser la force axiale induite pendant la réduction, dans le premier segment (115).
Patent FR-2993628-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite
Inventor: STEFANI YVES
IPC: F16J15/04
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'ensemble d'étanchéité comprend, d'une part, un premier composant d'étanchéité (152) ayant une portion de bague annulaire (156) et une portion de moyeu (158), et, d'autre part, un second composant d'étanchéité (154) incluant une bague annulaire. Les premier et second composants d'étanchéité (152, 154) incluent une structure de venue en prise complémentaire configurée pour créer une interface d'étanchéité au sein d'une vanne dans laquelle l'ensemble d'étanchéité est installé.
Patent FR-3011740-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, comportant : - une phase aqueuse, - un système tensioactif présent à une teneur totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, ledit système tensioactif comprenant : i) au moins un tensioactif de valeur HLB à 25°C inférieure à 8, et ii) au moins un tensioactif de valeur HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, formant ensemble une phase lamellaire Lβ, et - au moins une charge lamellaire. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3011809-A1 (FR)
Title: Cadre de cycle muni d'un element de fixation pour attacher un accessoire
Inventor: VEREZ FRANCOIS
IPC: B62K19/40
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un cadre de cycle (12) comportant au moins un élément de fixation (100) pour attacher de manière détachable un accessoire (18) audit cadre (12), l'élément de fixation comprenant un premier organe de fixation (200) solidaire d'une partie (12a) du cadre de cycle et un second organe de fixation destiné à être fixé audit accessoire, ledit second organe de fixation étant agencé pour venir s'engager de manière détachable avec le premier organe de fixation. Le premier organe de fixation (200) comprend une surface de retenue (210) tournée vers ladite partie du cadre (12a). Le second organe de fixation (300) est agencé pour venir s'engager avec le premier organe de fixation (200) et comprend au moins un élément de maintien (304, 304a) agencé pour venir se positionner entre la surface de retenue (210) et la partie du cadre (12a) lorsque le second organe de fixation est engagé avec le premier organe de fixation, afin de verrouiller le second organe de fixation avec le premier organe de fixation.
Patent FR-3014140-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de moyens de refroidissement de gaz d'echappement recircules sur un vehicule automobile
Inventor: MARTIN LUDOVIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour diagnostiquer des moyens de refroidissement de gaz d'échappement recirculés embarqués sur un véhicule automobile qui comporte : - une première étape (E1) de détermination de la température (T1) d'entrée de gaz d'échappement dans une tubulure de recirculation, de la température (T2) de sortie de gaz d'échappement de ladite tubulure et de la température (T3) de refroidissement d'un fluide caloporteur de refroidissement des gaz d'échappement recirculés ; - une deuxième étape (E2) de calcul d'un critère (ε) d'efficacité de l'organe (40) de refroidissement ; caractérisé en ce que le procédé comporte une étape (E0) initiale de vérification de conditions de fonctionnement du moteur (12) au cours de laquelle on vérifie que certains paramètres de fonctionnement du moteur (12) vérifient des conditions déterminées.
Patent FR-3015397-A1 (FR)
Title: Moyen de support pour un systeme d'essuyage d'une vitre d'un vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-12-20
Abstract: Moyen de support (30) pour un système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule, ce moyen de support ayant une forme générale en U et comportant deux parois latérales sensiblement parallèles et reliées entre elles par une paroi médiane, chaque paroi latérale comportant au moins une languette (66) élastiquement déformable et une découpe (60) configurée pour recevoir une partie (46) d'un connecteur (32) dudit système, ladite au moins une languette étant au moins en partie logée dans ladite découpe.
Patent FR-3022357-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'une trajectoire de consigne resultante d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et aeronef associes
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G05D1/08
Filed: 2014-06-16
Abstract: Ce procédé permet de générer une trajectoire de consigne résultante d'un aéronef (10), un système de guidage asservissant la trajectoire de l'aéronef par rapport à la trajectoire de consigne résultante. Le procédé de génération est mis en oeuvre par un dispositif électronique (30) et comprend la sélection d'au moins un mode parmi plusieurs modes de fonctionnement, l'acquisition d'une trajectoire de consigne préparée par un système de gestion du vol (17), l'obtention d'une trajectoire de consigne alternative issue d'un élément parmi un module de calcul d'une trajectoire (40) et un système externe de génération (18), et la génération de la trajectoire de consigne résultante qui comporte un ou des segments de la trajectoire de consigne préparée pour la période temporelle correspondant à la sélection d'un premier mode, et un ou des segments de la trajectoire de consigne alternative pour la période temporelle correspondant à la sélection d'un autre mode.
Patent FR-3017436-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la translation axiale d'un element coulissant par rapport a une structure porteuse
Inventor: SABATIER JEAN PAUL
IPC: F16H25/20
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de contrôle (1) de la translation axiale d'un élément coulissant (2) par rapport à une structure porteuse, l'élément coulissant (2) étant associé à un ensemble d'actionnement (3) de la translation disposé de façon coaxiale par rapport à l'axe de translation de l'élément coulissant (2), l'ensemble d'actionnement (3) fonctionnant par rotation d'au moins une vis sans fin (3a) selon un axe parallèle à l'axe de translation de l'élément coulissant (2), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle (1) comprend un au moins un mécanisme de régulation (4) adapté pour entraîner en rotation l'ensemble d'actionnement (3) autour d'un axe parallèle à l'axe de translation de l'élément coulissant (2).
Patent FR-3017955-A1 (FR)
Title: Biomarqueurs diagnostics de la cardiomyopathie du peripartum
Inventor: MEBAZAA ALEXANDRE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-02-27
Abstract: Les présents inventeurs ont identifié des biomarqueurs plasmatiques qui, seuls ou en combinaison, permettent de diagnostiquer une cardiomyopathie du peripartum (CMPP) chez une patiente de façon certaine. Le dosage de ces biomarqueurs peut se faire facilement à partir d'une gouttelette de sang, par exemple prélevée au bout du doigt d'une patiente, ou de plasma sanguin. Ces biomarqueurs sont des molécules connues pour leur effet pro- ou anti-angiogénique, plus précisément la fms like tyrosine kinase 1 (sF1t-1), le P1GF, VEGF et la relaxine.
Patent FR-3021917-A1 (FR)
Title: Coussin d'assise de siege de vehicule automobile adapte a la prehension du siege pour son installation dans l'habitacle.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/62
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne principalement un coussin d'assise de siège de véhicule automobile comportant une partie d'assise se prolongeant par une partie avant sensiblement perpendiculaire à la partie d'assise, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un volet (9) monté pivotant relativement au coussin d'assise (2) entre une position d'occultation dans laquelle le volet (9) s'étend dans le prolongement de la partie avant (1) du dit coussin (2), et une position rabattue sous le coussin de siège (2) permettant la préhension du siège (3) par un manipulateur adapté (18). L'invention porte également sur un siège de véhicule automobile muni d'un tel coussin d'assise et un véhicule automobile comportant au moins un tel siège.
Patent FR-3023542-A1 (FR)
Title: Dispositif doseur pour fluide
Inventor: TARTAGLIONE ANDRE
IPC: B65D83/40
Filed: 2014-07-11
Abstract: Le dispositif comporte : - un réceptacle (1) configuré pour contenir du fluide, le réceptacle (1) comportant un orifice de sortie (3) conformé pour la sortie du fluide, - un capot (2) configuré pour être fixé de façon amovible sur le réceptacle (1) dans une position d'obturation, le capot (2) comprenant un moyen d'obturation destiné à obturer l'orifice de sortie (3), et - un organe d'étanchéité (7) agencé autour de l'orifice de sortie (3) et configuré pour coopérer avec le moyen d'obturation de sorte à obturer de façon étanche l'orifice de sortie (3) quand le capot (2) est en position d'obturation.
Patent FR-3020657-A1 (FR)
Title: Moteur thermique deux temps de vehicule automobile a lumieres d'admission vrillees avec des aretes laterales droites
Inventor: DELAHAYE LAURENT
IPC: F02B25/06
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention propose un moteur thermique deux temps comportant au moins un cylindre axial (12) comportant un alésage (14) dans lequel coulisse un piston et qui comporte une pluralité de lumières périphériques (34) sensiblement hexaédriques aptes à être ouvertes ou fermées par le pistonen mouvement, qui sont chacune délimitée dans la paroi périphérique (30) par des faces transversales (36, 38) délimitées par des arêtes dites d'orientation de gaz, lesdites arêtes (40, 42) d'orientation de gaz de la face supérieure (36) et lesdites arêtes (46, 48) d'orientation de gaz de la face inférieure (38) formant avec une direction radiale (R) des angles orientés selon des sens opposés, caractérisé en ce que le débouché (70) de la lumière (34) dans l'alésage (14), est entouré par des bords (75) comprenant au moins une arête latérale (72) de jointure entre la face supérieure et la face inférieure, parallèle à l'axe (A) du cylindre.
Patent FR-3024740-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage rapide d'un outil sur le bras d'une machine
Inventor: PERRAULT REGIS
IPC: E02F3/36
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage rapide d'un outil, sur le bras d'une machine, qui comprend un coupleur (4) pourvu d'une main (5), apte à occuper sélectivement une position verrouillée, dans laquelle elle assure la retenue de l'outil sur le bras et une position déverrouillée, dans laquelle elle autorise la libération de l'outil par rapport au bras, le coupleur (4) étant en outre pourvu d'un organe de sécurité (6), susceptible d'occuper une position active, dans laquelle il empêche la main (5) de quitter sa position verrouillée et une position inactive, dans laquelle il l'autorise à occuper sa position déverrouillée. Ce dispositif est remarquable en ce que ledit organe de sécurité (6) est déplacé de sa position active à sa position inactive et réciproquement par un vérin hydraulique (7) et en ce que l'organe de sécurité (6) et la main (5) sont conformés et disposés l'un par rapport à l'autre de façon que le déplacement de l'organe de sécurité dans sa position active provoque le déplacement de la main dans sa position verrouillée et que son déplacement dans sa position inactive provoque le déplacement de la main (5) dans sa position déverrouillée. Application aux machines de travaux publics.
Patent FR-3029233-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage-deverrouillage electrique d'une obturation et obturation equipee dudit dispositif.
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05D15/52
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) de verrouillage et déverrouillage électrique d'une obturation (1) de type fenêtre, porte ou porte-fenêtre, ledit dispositif (10) comportant un moteur électrique (12) ainsi qu'un bras (15) mobile grâce audit moteur électrique (12), l'ouvrant (3) comportant un mécanisme de verrouillage-déverrouillage (30) comportant au moins une poignée (31) mobile et un ensemble de tringlerie (33) attaché à ladite poignée, caractérisé en ce que ledit bras (15) comporte d'une part un crochet (16) présentant une ouverture (17) orientée vers un pion (32) attaché audit ensemble de tringlerie (33) et mobile avec cet ensemble de tringlerie (33), ladite ouverture (17) étant destinée à l'accueil dudit pion (32) lorsque l'ouvrant est fermé et d'autre part une languette (20) qui est liée mécaniquement audit bras (15) et s'étend au-dessus d'une partie seulement de ladite ouverture (17), afin que pour le verrouillage électrique de ladite poignée, ledit pion (32) passe sous ladite languette (20) lors de la fermeture de l'ouvrant (3) contre le dormant (2) et retienne ledit pion (32) pour empêcher l'ouverture de l'ouvrant (3) jusqu'au verrouillage électrique grâce audit moteur électrique (12).
Patent FR-3029533-A1 (FR)
Title: Procede de gazeification de charge de matiere carbonee a rendement matiere et cout de production optimises
Inventor: SETIER PIERRE-ALEXANDRE
IPC: C10K3/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion thermochimique d'une charge de matière carbonée en un gaz de synthèse en vue de produire un combustible ou un carburant ou un autre produit d'intérêt, comprenant une étape intermédiaire selon laquelle: a/ en amont de l'étape de décarbonatation, on fait subir au gaz de synthèse, une étape de réaction du gaz à l'eau (WGS), ou b/ en aval de l'étape d'épuration du gaz, on ajoute au gaz de synthèse, de l'hydrogène produit par électrolyse de l'eau, ou c/ en aval de l'étape d'épuration du gaz, on fait subir à un mélange de gaz de synthèse et d'hydrogène produit par électrolyse de l'eau, une étape de réaction du gaz à l'eau inverse (RWGS), le choix de l'une ou l'autre des étapes a/ à c/ étant réalisé en fonction du coût de l'électricité nécessaire à la production d'hydrogène par électrolyse de l'eau.
Patent FR-3037360-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de demarrer sans peine les petits moteurs a combustion interne en stockant l'energie dans la tension d'un elastique
Inventor: LAFON CHRISTIAN JEAN FELIX ANTOINE
IPC: F02N3/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de démarrer sans peine les petits moteurs à combustion interne en stockant l'énergie dans la tension d'un élastique Ces moteurs sont généralement démarrés par des lanceurs à corde nécessitant une forte traction exercée violemment pour obtenir le démarrage la rotation d'un volant de grand diamètre (18) permet d'allonger un élastique (12) en l'enroulant sur un tambour (5) comportant une roue à rochet (8) et un cliquet (9) interdisant la rotation inverse le déclenchement de la rotation inverse du tambour (sens de rotation du moteur) est réalisé en libérant le cliquet (9) de la roue à rochet (8) la rotation inverse provoque le crabotage à la dent de loup du moteur (14) À ce moment, toute l'énergie stockée dans la tension de l'élastique(12) sera libérée pour lancer le moteur le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux tondeuses, bétonnières, petits engins agricoles ou groupes électrogènes....
Patent FR-3027320-A1 (FR)
Title: Fenetre a encastrer dans une toiture et pourvue d'une pince de retenue d'elements de couverture
Inventor: GODEST YVON
IPC: E04D13/04
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention couvre une fenêtre de toiture (100) comprenant un châssis fixe (Cf) incluant, notamment, une traverse basse (Tb). Selon l'invention, une plaque de ruissellement (Ps) est disposée en contrebas de la traverse basse (Tb), dans la position de pose de ladite fenêtre, une pince (Pn) étant fixée transversalement sur ladite plaque de ruissellement (Ps) pour retenir des éléments de couverture (Ad ; Tl, Tl') ou une plaque de tôle, destinés à masquer ladite plaque de ruissellement. La plaque de ruissellement disposée en contrebas du châssis fixe de la fenêtre peut ainsi être facilement cachée d'une manière discrète dans la toiture, notamment par des éléments de couverture, rendant harmonieux l'encastrement de la fenêtre dans la toiture.
Patent FR-3034030-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour dechiqueteuse
Inventor: AL-BASSIT LAMA
IPC: B27L11/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: Un dispositif de protection pour déchiqueteuse comporte une chambre (4) de déchiquetage. Le dispositif comporte un tambour (6) de protection mobile entre une position haute ou dégagée et une position basse, pour permettre l'introduction de branchages ou organes végétaux lorsque le tambour (6) est en position haute, et pour contraindre en pression les branchages ou organes végétaux vers la chambre (4) de déchiquetage lorsque le tambour (6) est en position basse, en obturant le passage en position basse afin d'empêcher l'entraînement d'un opérateur vers la chambre (4) de déchiquetage.
Patent FR-3036735-A1 (FR)
Title: Veine instrumentee de turbomachine
Inventor: LAMARCHE NICOLAS
IPC: F02C7/05
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne une veine annulaire (33) d'écoulement d'air d'une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur, traversée par une tige instrumentée (50) comportant des moyens de mesure de caractéristiques d'un flux pouvant parcourir la veine, ladite tige s'étendant entre une paroi annulaire externe (48) et une paroi annulaire interne (42) de la veine. Selon l'invention, des moyens de liaison externes (60, 86) fixent une extrémité externe (58) de la tige instrumentée à la paroi externe rigidement dans toutes les directions, et des moyens de liaison internes (62) fixent une extrémité interne (56) de la tige instrumentée à la paroi interne rigidement dans la direction circonférentielle et avec un degré de liberté en déplacement uniquement dans une direction donnée (51) s'étendant entre les parois interne (42) et externe (48) de la veine et ayant au moins une composante radiale.
Patent FR-3037025-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la decharge de l'accumulateur electrique d'un vehicule hybride pour le roulage dans une zone de circulation controlee
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de contrôle de la décharge d'un accumulateur électrique de véhicule hybride pour exécuter un parcours planifié comprenant une zone de circulation contrôlée dont l'accès est restreint à un roulage électrique. Le procédé comprend le calcul (10) du parcours planifié, et avant l'exécution du parcours planifié, une étape de réservation (11) d'au moins une première profondeur de décharge disponible de l'accumulateur pour circuler dans la zone de circulation conformément au parcours planifié en fonctionnant uniquement selon le mode de traction électrique.
Patent FR-3039263-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un boitier et des moyens pour ameliorer l'etancheite dudit boitier
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant un boitier de faisceau d'échange comportant au moins une paroi (24), un boitier d'entrée d'air comportant une paroi d'entrée (11), une plaque collectrice d'entrée (15) accolée à la au moins une paroi (24) et un moyen de connexion (50) pour connecter le boitier d'entrée d'air sur ladite au moins une paroi (24) du boitier du faisceau d'échange de sorte qu'au moins une extrémité de ladite au moins une paroi (24) du boitier s'étend au moins localement au-delà de l'extrémité de la paroi de la plaque collectrice d'entrée (15) qui lui est accolée.
Patent FR-3039921-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'une operation d'ecriture d'une donnee dans une cellule-memoire du type eeprom
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/00
Filed: 2015-08-06
Abstract: Une opération d'écriture d'au moins une donnée dans au moins une cellule-mémoire du type mémoire morte électriquement programmable et effaçable, comprend au moins une étape d'effacement ou de programmation de ladite cellule par une impulsion correspondante d'effacement ou de programmation. On contrôle le bon ou le mauvais déroulement de l'opération d'écriture par une analyse de la forme de ladite impulsion d'effacement ou de programmation (IMPB) au cours de l'étape correspondante d'effacement ou de programmation, le résultat de cette analyse étant représentatif d'un déroulement correct ou non de l'opération d'écriture.
Patent FR-3039746-A1 (FR)
Title: Profile d'enroulement pour enrouler un rideau le long d'une structure d'une serre.
Inventor: CESBRON CHRISTOPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2015-08-06
Abstract: La présente invention concerne un profilé 20 destiné à permettre l'enroulement et le déroulement d'un rideau le long d'une structure d'une serre 10, le profilé 20 s'étendant selon un axe longitudinal X et comprenant - une gorge 21 pour l'insertion d'une portion de rideau, la gorge 21 s'étendant selon l'axe longitudinal X ; - des ouvertures 22, 23 réalisées dans le profilé 20, définissant près de chaque extrémité au moins une zone de fixation 24 déformable. L'invention concerne également une éclisse intérieure à section sensiblement en forme de U pour la liaison de deux profilés 20 adjacents. Lors de la fixation d'un profilé à l'éclisse à l'aide d'un élément de fixation, la zone de fixation 24 déformée vient en appui contre une zone plane de l'éclisse, et la forme en U vient enserrer la gorge 21 du profilé 20. L'invention permet l'enroulement et le déroulement de tout type de rideau, film, bâche ou filet le long d'une structure d'une serre en utilisant une succession de profilés reliés les uns aux autres sans qu'un jeu angulaire n'apparaisse. L'assemblage des profilés est particulièrement aisé, et grâce à la déformation de la zone de fixation 24, la tête de l'élément de fixation ne fait pas saillie et ne risque pas de détériorer le rideau.