baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066135-B1 (FR)
Title: Production de recipients avec recyclage par extrudeuse bivis
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C48/405
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-08-09
Abstract: Est concernée la fabrication d'objets creux en matière plastique par l'intermédiaire d'une extrudeuse. Pour améliorer la qualité des objets fabriqués et la régularité de la fabrication, l'extrudeuse (1) que l'on alimente au moins avec le mélange dosé initial (65) et vers laquelle on recyclera (par 55) une partie au moins des ébauches moulées et/ou des ébauches moulées puis chauffées servant à la fabrication desdits objets, et/ou des objets finalement fabriqués est une extrudeuse à double vis.
Patent FR-3075801-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un liant a base de resine pour revetement a base de granules de matiere, liant obtenu et revetement realise
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: E04F15/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un liant à base de résine pour revêtement à base de granulés de matière, ledit liant étant constitué d'une résine polyuréthane mono-composante comportant un composant de réaction unique formé d'une partie isocyanate, un solvant et un catalyseur. On utilise tout particulièrement un solvant ininflammable et non toxique constitué par un agent de nettoyage 2,5,7,10-TetraOxaUndecane (TOU), on ajoute par mélange ledit solvant en masse dans ladite partie isocyanate, et on obtient de manière surprenante et inattendue une résine polyuréthane mono-composante ininflammable et non toxique, transparente, ayant un bon comportement même dans des conditions d'utilisation extrêmes de température jusqu'à 45°C et d'humidité relative jusqu'à 90% pour lier des granulés de matière entre eux et à une surface à recouvrir et former un revêtement durable, résistant aux sollicitations mécaniques et aux rayonnements ultra-violets, de bel aspect et auto-drainant,
Patent FR-3077691-B1 (FR)
Title: Circuit magnetique pour element de machine electrique tournante, procede et machine electrique associes
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le circuit magnétique pour élément de machine électrique tournante comprend une pluralité d'empilements de tôles magnétiques compactées (11, 21, 31) selon une direction axiale (A1, A2, A3) et enserrées entre deux plateaux de serrage (12, 12a, 12b, 22, 32, 220) reliés par des barres de retenue amovibles (13, 13a, 13b1, 13b2, 23, 33, 230, 231, 232), au moins un plateau de serrage comprenant autant d'ouvertures (16, 16a, 16b1, 16b2, 22a, 32a, 220a) que de barres de retenue amovibles. Les ouvertures du au moins un plateau de serrage et au moins une extrémité de chaque barre de retenue sont configurées pour coopérer de manière que l'extrémité de chaque barre de retenue s'emboîte sur un rebord de l'ouverture.
Patent FR-3080235-B1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: G05F1/10
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une alimentation à découpage (200) comprenant une boucle de rétroaction résistive (R) de valeur réglable.
Patent FR-3084939-B1 (FR)
Title: Procede de simulation d'un flux dans lequel est plongee une structure.
Inventor: DOMINIQUE PLACKO
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-08-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de simulation (20) d'un flux (2) dans lequel est plongée une structure (1), ledit procédé étant mis en œuvre par ordinateur, le comportement de ladite structure (1) dans le flux étant modélisé par des sources radiales (6) et rotationnelles (7, 8, 9) générant un champ de vitesse représentant le flux autour de la structure (1).
Patent FR-3089885-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de véhicule à machine électrique motrice supportée par un élément structurel et couplée à une traverse
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K17/12
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un groupe motopropulseur équipe un véhicule et comprend une machine électrique motrice (ME) couplée à une traverse (TS) solidarisée fixement à des éléments structurels (ES1). Cette machine électrique motrice (ME) comprend une partie inférieure (PI) supportée par au moins un autre élément structurel (ES3) via deux pièces de filtrage (PF) filtrant des vibrations qu’elle (ME) induit, et une partie supérieure (PS) couplée à la traverse (TS) via au moins un élément de reprise de couple (ERC). Figure 2
Patent FR-3091278-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de traitement interne des canalisations d’eaux usées
Inventor: AIME BORIS
IPC: C02F5/10
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif et méthode de traitement interne des canalisations d’eaux usées L’invention concerne un dispositif et une méthode de traitement interne des canalisations d’eaux usées, présentant des parois internes recouvertes de dépôts, ledit dispositif de traitement comprenant un conduit de distribution (62) présentant une extrémité libre de sortie (64), ledit conduit de distribution (62) étant adapté à être engagé à l’intérieur de ladite colonne d’évacuation (10) et à être alimenté par une composition de traitement. Ledit dispositif (36) comprend en outre un obturateur amont gonflable (40) installé autour dudit conduit de distribution (62) en amont de ladite extrémité libre de sortie (64) et un obturateur aval gonflable (42) relié à distance audit obturateur amont (40), ladite extrémité libre de sortie (64) débouchant entre lesdits obturateurs (40, 42). Lesdits obturateurs (40, 42) sont gonflés lorsque ledit conduit de distribution (62) est engagé à l’intérieur de ladite colonne d’évacuation (10) pour pouvoir délivrer ladite composition localement entre lesdits obturateurs (40, 42). (Figure 2)
Patent FR-3091803-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en portion de saucisses
Inventor: GINDREAU MANUEL
IPC: A22C11/10
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de mise en portion de saucisses L’invention concerne un dispositif (1) de mise en portion de saucisses à partir d’une saucisse continue formée d’un boyau souple contenant un produit alimentaire, le dispositif comprenant une platine rotative (10) autour de laquelle la saucisse continue est destinée à être entraînée, la platine rotative étant munie d’une succession d’organes de coupe (2) autour de la platine rotative, les organes de coupe étant animés par la rotation de la platine rotative dans un mouvement de va et vient entre une position d’ouverture et une position de coupe, caractérisé en ce que pour chaque organe de coupe le dispositif torsadant le boyau entre un premier organe de saisie (31) en amont de l’organe de coupe et un deuxième organe de saisie (32) en aval de l’organe de coupe.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083642-B1 (FR)
Title: Structure d’encapsulation d’un dispositif d’alimentation
Inventor: TSAI HSIN-CHANG
IPC: H01L23/495
Filed: 2019-01-22
Granted: 2022-02-11
Abstract: Une structure d’encapsulation d’un dispositif d’alimentation comprend un substrat ayant un premier circuit, un premier dispositif d’alimentation, un second dispositif d’alimentation, un film isolant ayant un second circuit, au moins un composant électronique et un boîtier. Le premier dispositif d’alimentation, le second dispositif d’alimentation et le film isolant sont disposés sur le substrat. Le premier dispositif d’alimentation et le second dispositif d’alimentation sont directement connectés électriquement l’un à l’autre par l’intermédiaire du premier circuit du substrat. Le composant électronique est disposé sur le film isolant. Le boîtier encapsule le substrat, le premier dispositif d’alimentation, le second dispositif d’alimentation et le composant électronique.
Patent FR-3096630-B1 (FR)
Title: Véhicule doté de volets d’airbag passager allégés
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R21/2165
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1, 100) comprenant une planche de bord (4) doté d’un logement (8) délimité par une paroi latérale (9) incluse dans la planche de bord (4) et destiné à recevoir à un airbag (6). Selon l’invention, le logement (8) est obturé par une paroi de fermeture (110) arasant une surface (7) de la planche de bord (4) et comprenant deux filets (103, 104) et une couche de polypropylène (108) expansé dans laquelle sont noyés lesdits filets (103, 104), les deux filets (103, 104) étant fixés à la paroi latérale (9, 102) et s’étendant l’un vers l’autre en ménageant entre eux un espace (107). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097417-B1 (FR)
Title: Installation et procede de distribution en libre-service de materiaux
Inventor: JOUSSEAUME PHILIPPE
IPC: A47F10/02
Filed: 2019-06-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: Installation (1) de vente et de distribution de matériaux ou de matière solide, notamment en vrac, comportant au moins une trémie de pré-distribution (2) contenant du matériau de construction à distribuer, des moyens de distribution (4) reliés à la trémie de pré-distribution (2), et une interface de dialogue (11) pour un utilisateur-client, l’interface de dialogue étant en libre-service et apte à déclencher de manière automatisée la distribution du matériau à l’utilisateur depuis la trémie de pré-distribution (2) et via les moyens de distribution (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098036-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un réseau de transmission électrique
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02M7/02
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un réseau de transmission électrique comprenant plusieurs lignes haute tension continu (320) et au moins trois convertisseurs alternatif/continu identifiés par un indice i respectif, le procédé comprenant : -pour chacun des convertisseurs d’indice i, la récupération de sa valeur de puissance active de consigne Pdci appliquée ; -la récupération des valeurs instantanées Vi de tension et θi d’angle de tension des bus d’indice i ; -la modification de la puissance active de consigne Pdci de chacun des convertisseurs d’indice i d’une valeur incluant un terme ΔPdcsi fonction d’une somme d’écarts d’angles de tension multipliés par des paramètres de réglage de contribution. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103582-B1 (FR)
Title: Calculateur embarqué avec entreproseur sur la puce microprocesseur
Inventor: POILVET CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-12-16
Abstract: Calculateur embarqué comprenant une puce microprocesseur (1) avec une face inférieure (1b) et une face supérieure (1a), un support de puce (2) présentant une face supérieure (2a) sur laquelle est montée la puce microprocesseur (1), et un boîtier (4) configuré pour évacuer la chaleur dégagée par la puce microprocesseur (1) en fonctionnement, un interposeur (6) est disposé entre la face supérieure (1a) de la puce microprocesseur (1) et le boîtier (4), l'interposeur étant supporté par la face supérieure de la puce microprocesseur (1) et étant configuré pour diffuser la chaleur transmise par la face supérieure (1a) de la puce microprocesseur (1) vers le boîtier (4), l'interposeur (6) présentant une surface supérieure d'échange thermique avec le boîtier (4) qui est au moins deux fois supérieure à la superficie de la face supérieure (1a) de la puce microprocesseur (1).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3115228-B1 (FR)
Title: Moule de fabrication de corps creux en matière plastique
Inventor: HELLOUIN DAMIEN
IPC: B29C49/56
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-05-12
Abstract: Titre : Moule de fabrication de corps creux en matière plastique L’invention concerne un moule (1) de fabrication de corps creux en matière plastique, le moule (1) comprenant des moyens de verrouillage (7) en position fermée, les moyens de verrouillage (7) comprenant :- au moins un premier crochet (8) présentant une première cavité (81), - au moins un deuxième crochet (9) présentant une deuxième cavité, caractérisé en ce que le premier crochet (8) comprend une première surface de retenue et le deuxième crochet (9) présente une deuxième surface de retenue, la deuxième surface de retenue étant en regard de la première surface de retenue dans une position de verrouillage du deuxième crochet (9), la deuxième surface de retenue définissant un jeu fonctionnel avec la première surface de retenue préalablement à une mise sous pression de l’empreinte de moulage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118284-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique en siliciure de carbone et son procédé de fabrication
Inventor: WIDIEZ JULIE
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif électronique en siliciure de carbone et son procédé de fabrication La présente description concerne un dispositif électronique comprenant un empilement d'un substrat support (12) en SiC monocristallin ayant une première face (14) et d'une couche (20) en SiC monocristallin comprenant une deuxième face (22) en vis-à-vis de la première face. La première face correspond à un plan (11-20) du monocristal de SiC du substrat support et la deuxième face correspond à un plan incliné d'au moins 1 ° par rapport au plan (11-20) du monocristal de SiC de la couche (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106951-B1 (FR)
Title: Motobineuse
Inventor: POTIGNANO ANTONIO
IPC: A01B33/02
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne une motobineuse dont la fraise est caractérisée en ce que les lames des couteaux de travail du sol sont réalisées et disposées de telle sorte que les couteaux des rangée intérieures aient une plus grande adhérence au sol que les couteaux des rangée extérieures et produisent la plus grande part de la poussée vers l’avant. Ce résultat est obtenu en différenciant les caractéristiques de construction des lames des couteaux en ce qui concerne le diamètre des étoiles de couteaux et la forme, la courbure et l’inclinaison de la lame des couteaux. Par conséquent, la motobineuse présente une excellente performance quant à manœuvrabilité, stabilité de marche et aptitude à labourer profondément le sol.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3109423-B1 (FR)
Title: Appareil de maintien, système d’inspection, et procédé de déplacement
Inventor: KUWAHARA HIROAKI
IPC: F16M11/42
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-10-20
Abstract: Un appareil de maintien comporte un mécanisme de maintien, un mécanisme de déplacement, un premier instrument de mesure, un premier détecteur, et un premier dispositif de commande. Le mécanisme de maintien maintient un corps mobile. Le corps mobile est déplaçable à travers un écartement entre un premier corps de structure et un second corps de structure. Le premier corps de structure est colonnaire et s’étend dans une première direction. Le second corps de structure est tubulaire et est situé autour du premier corps de structure suivant un premier plan perpendiculaire à la première direction. Le mécanisme de déplacement déplace le mécanisme de maintien suivant une direction circonférentielle autour de la première direction. Le premier instrument de mesure mesure une quantité de déplacement dans la direction circonférentielle du mécanisme de maintien. Le premier détecteur détecte une inclinaison du mécanisme de maintien dans le premier plan. Le premier dispositif de commande fait fonctionner le mécanisme de déplacement et déplace le mécanisme de maintien d’après un résultat de mesure du premier instrument de mesure et un résultat de détection du premier détecteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-2342262-B1 (FR)
IPC: C07B63/02
Filed: 1977-02-28
Granted: 1979-03-09
Abstract: PURPOSE:To remove undesired acidic substances in a reaction mixture obtained by catalytic reaction using a strong acid type cation exchange resin as catalyst by contacting the mixture with hydrosulfite.
Patent FR-2488225-B1 (FR)
IPC: B65D90/00
Filed: 1980-08-08
Granted: 1983-08-26
Abstract: The anti-theft device comprises essentially a movable vertical plate extending through an opening formed in the rain-strap overlying the doors of the container; this plate is adapted to drop by gravity to a position in which it is located behind lug extensions of the upper ends of the lock rods associated with each door panel to prevent the opening movement of the rods as long as the movable plate is not raised to a position overlying the lugs, this movable plate being rigid with a horizontal cover plate disposed on top of the container and prevented from being raised to a height sufficient for releasing the rods by another stacked container.
Patent FR-2495651-B1 (FR)
IPC: D05B53/00
Filed: 1980-12-10
Granted: 1983-12-02
Abstract: A stitching head for a stitching or embroidering machine for forming stitches fixed to the machine by a support including at least one needle which is associated with a main presser foot having a pressing heel. The stitching head has an auxiliary presser foot which is independent of the main presser foot and has a heel pierced with an opening. The auxiliary presser foot is mounted for sliding, with respect to the support, along an axis parallel to the needle, whereby its heel is disposed in the path of the downward movement of the main presser foot parallel to and spaced apart from the pressing heel of the main presser foot, while having its opening situated in the path of the needle. A helical spring is mounted for permanently urging the auxiliary presser foot toward the main presser foot.
Patent FR-2502502-B1 (FR)
IPC: A61N1/378
Filed: 1981-03-27
Granted: 1984-08-03
Abstract: This cardiac stimulator comprises a sealed metal case (2), means for generating electric direct current which are electrically connected to at least one electronic circuit (13) adapted to deliver heart-stimulating pulses, the current generating means, comprising an anode (3), a cathode (4) and an electrolyte, being disposed directly in the case (2). The electronic circuit (13) is enclosed in a sealed cell (12) provided with an output terminal (14) for electrically connecting an electrode (14') and another terminal (15) for electrically connecting one of the anode and cathode poles (3, 4). This stimulator has a low weight and reduced over-all dimensions.
Patent FR-2543990-B1 (FR)
Inventor: MARMONIER GASTON
IPC: E03D5/09
Filed: 1983-04-07
Granted: 1986-09-19
Abstract: 1. Flushing device operated by a push button, for a flushing tank, comprising a push button accessible at the exterior of the tank, a movement-reversing mechanism (4-5-6), a transmission member (9) constituted preferably by a tubular rod, and a valve (10), for closing the emptying opening (0) of the said tank, installed on the lower end of the said transmission member, characterised in that the said movement-reversing mechanism comprises a first rack (4) or driving rack integral with the push button (1) by its upper part or by an extension of its upper part and meshing with a pinion (5) which is itself in engagement with a second rack (6) or driven rack coupled to the transmission member (9) carrying the said closing valve (10), such that force exerted on the push button brings about the lifting of the closing valve and the opening of emptying opening.
Patent FR-2571046-B1 (FR)
Inventor: SERPELLONI MICHEL
IPC: B01J2/20
Filed: 1984-10-03
Granted: 1987-10-16
Abstract: 1. Method of preparing directly compressible granular mannitol, characterized by the fact that a raw material essentially constituted of powder mannitol is subjected to an extrusion treatment inside an installation comprising a heating zone and an extrusion die, the supply flow rate of the installation with raw material as well as the parameters of the extrusion treatment, namely the temperature existing inside the heating zone, the diameter of the extrusion die and the driving speed of the raw material inside the heating zone being selected so that at the exit of the die and before the exit of the mannitol from the latter, said mannitol is partly fused.
Patent FR-2581095-B1 (FR)
Inventor: CHARVET JEAN-LOUIS
IPC: D07B1/06
Filed: 1985-04-29
Granted: 1987-12-18
Abstract: A reinforcement assembly comprises from one to three layers of threads, one of which is a central layer having one or more shaped threads, i.e., threads having a center of gravity and a contour in an intersecting plane perpendicular to the longitudinal direction of the thread, the distance from any point on the contour to the center of gravity depending on the position of the point on the contour. The twist pitch of each shaped thread is different from the winding pitch of the shaped thread in the layer in which it is located and if the element comprises three layers, the winding pitch of the outer layer is different from the winding pitch of the subjacent layer. Reinforced articles include such assemblies impregnated with a material, in particular pneumatic tires.
Patent FR-2572998-B1 (FR)
IPC: B29C65/00
Filed: 1985-11-07
Granted: 1990-08-03
Abstract: A welding apparatus for producing at least two spaced welding seams for welding together overlapping ends of two lengths of thermoplastic synthetic resin sheets at a welding station, comprises a frame, a heating device arranged on the frame ahead of the welding station in an operating direction and being displaceable in this direction. The heating device includes at least two spaced welding wedges and a separate heating element arranged in each one of the welding wedges, each heating element being independently thermostatically controllable.
Patent FR-2619239-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN DEDIEU
IPC: H04N1/387
Filed: 1987-08-07
Granted: 1994-12-09
Abstract: The maps cover a zone (100) termed the scale zone. In order to archive, the maps (101-106) are ordered and each map is rotated by a digitising angle, digitised with a scanner and the unuseful portions cut-out therefrom. The maps are referenced to determine the deformation therein, stored in a buffer whilst juxtaposing therewith the digitised, cut-out and referenced maps, and the information from the buffer is memorised on a digital optical disc. In order to read, the map containing a point with specified geometrical coordinates, to be placed at the centre of a display screen, is determined through its contours. <??>The invention applies particularly to navigation.
Patent FR-2654308-B1 (FR)
IPC: A23L27/30
Filed: 1989-11-13
Granted: 1993-11-26
Abstract: Concentrated sweetening composition comprising a hydrogenated starch hydrolysate syrup and from 1 to 50%, preferably from 5 to 45%, and more preferably still from 10 to 40%, by weight, relative to its total solids, of at least one C4 or C5 itol.
Patent FR-2656609-B1 (FR)
Inventor: PASCAL GEORGE
IPC: A61P15/00
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-03-27
Abstract: Compounds of general formula (I) in which n represents the number 2, 3, 4 or 5, p represents the number 0 or 1, R1 represents a hydrogen atom or a methyl group, Xm represents one or more atoms or groups chosen from the following: hydrogen, fluorine, chlorine, methoxy, isopropyl or cyclopropyl, in the form of free bases or of addition salts with acids. <??>Use in therapy.
Patent FR-2661179-B1 (FR)
Inventor: GEORGES STURTZ
IPC: A61K31/675
Filed: 1990-04-23
Granted: 1992-08-21
Abstract: The synthesis of gem-diphosphonic amethopterin(methotrexate) analogues, and their use as pharmaceutical compositions for various therapeutical applications, are described. In particular, an association of the pro-drug concept with the pharmacological vectorization of antineoplastic agents for bone carcinomata, using diphosphonic acids, is desired. The gem-diphosphonic amethopterin(methotrexate) and 10-N-deaza amethopterin compounds have the form of an amethopterin pro-drug of which the gem-diphosphonic grouping is connected to the pteroylglutamic grouping by a peptide linkage. These compounds are particularly useful in cancerological pharmaceutical compositions particularly intended for treating tumours or metastases, especially those to bone, and/or in rheumatological pharmaceutical compositions particularly intended for treating resistant psoriatic rheumatism, polymyositis, Reiter's disease and rheumatoid arthritis.