baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2757101-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser une piece comportant une surface d'aspect recouvrant une couche de mousse en matiere plastique, un moule pour realiser cette piece et piece obtenue
Inventor: BUISSON GAEL
IPC: B60R13/02
Filed: 1996-12-16
Abstract: Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes: a) utiliser un moule présentant au moins une partie fixe (12b) et une partie mobile (12a) entre une position fermée et une position ouverte, ces deux parties réservant entre elles une cavité de moulage, b) rapprocher entre elles les deux parties du moule, c) introduire une matière plastique expansée sous forme de billes (6) dans la cavité de moulage par l'intermédiaire de moyens d'amenée (22) via des passages d'amenée (24) ménagés dans une première partie moule (12b), d) réaliser, moule fermé, la cohésion entre les billes de matière plastique expansée formant une couche, tout en intégrant à cette couche ladite surface d'aspect (2) alors sensiblement en appui contre une deuxième partie (12a) du moule par apport calorifique dans la cavité de moulage, e) refroidir la pièce, f) ouvrir le moule et éjecter la pièce finie.
Patent WO-9736218-A1 (WO)
Title: Dispositifs destines a doser des fluides sous l'effet de changements de niveau
Inventor: TOURNASSAT CLAUDE
IPC: E03D9/03
Filed: 1997-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour délivrer un volume calibré d'un premier liquide (203, 404, 504) en relation avec le remplissage ou la vidange d'un récipient principal (202, 402, 502) avec un deuxième liquide (204), caractérisé en ce qu'il comprend: ledit récipient principal (202, 402, 502) contenant ledit deuxième liquide (204) et muni de moyens pour commander des cycles de remplissage et de vidange dudit deuxième liquide (204), un récipient auxiliaire (201, 401, 501) contenant ledit premier liquide (203, 404, 504), et un élément de calibrage (207, 406, 506) présentant une direction générale verticale et comportant une extrémité inférieure et une extrémité supérieure, ladite extrémité inférieure de l'élément de calibrage étant reliée audit récipient principal (202, 402, 502) pour permettre audit premier ou deuxième liquide de pénétrer dans ledit élément de calibrage (207, 406, 506) d'une hauteur en relation avec la hauteur du deuxième liquide dans ledit récipient principal (202, 402, 502) lors du remplissage dudit récipient principal et des moyens pour commander la sortie d'un volume dudit premier liquide hors dudit récipient auxiliaire (201, 401, 501) sensiblement égal au volume du premier ou du deuxième liquide ayant pénétré dans ledit élément de calibrage lors d'une phase de vidange dudit récipient principal.
Patent FR-2758586-A1 (FR)
Title: Airlock linking two spaces at different pressures, e.g. for tunnelling machine
Inventor: DUMAS PHILIPPE ANDRE
IPC: E21D9/08
Filed: 1997-01-23
Abstract: An airlock linking first and second (3) spaces at different pressures, the second being higher than the first, e.g. for allowing maintenance personnel to pass from one to the other, consists of two independent pressurisation/depressurisation chambers (11, 12), each equipped with first (15, 16) and second (17, 18) doors for selective communication with the first and second spaces respectively, and an emergency airlock (13) with pressurisation equipment, situated between the sides of the two chambers. The first and second chambers (11, 12) are made so that they can be assembled or dismantled separately, and they have horizontal and vertical walls. The airlock also has control panels which are located before the emergency airlock and on its entry door side.
Patent FR-2761422-A1 (FR)
Title: Fastening for handle fitted to motor vehicle bodywork, e.g. on roof
Inventor: VO THANH DENIS
IPC: B60R11/00
Filed: 1997-03-27
Abstract: The fastening is made in one piece from moulded plastics and comprises a V-shaped element which fits into an aperture (3) in a vehicle body panel (4) and is locked in place by an insert (2) which is connected to the V-shaped element by a flexible strip (9). Each of the two branches of the V-shaped element has an external shoulder (7) or similar to engage with the inner edge of the aperture (3) through which it is inserted, and at least one branch of the V has a slot (8). The insert has side lugs with projections which lock it in place inside the V-shaped element.
Patent FR-2748169-A1 (FR)
Title: Circuit detecteur d'erreurs pour recepteur numerique utilisant un seuil variable fonde sur la qualite du signal
IPC: H03M13/00
Filed: 1997-04-08
Abstract: Un circuit détecteur d'erreurs (300) pour un récepteur discret indique les trames défectueuses de signaux d'information binaire qui contiennent un nombre de bits déformés de données si important qu'un décodeur à convolution (738) ne peut pas générer, avec précision, un signal décodé. Un générateur de seuils variables (440) génère un niveau de seuil variable en fonction de l'estimation de la qualité du signal appliqué au signal reçu. Lorsque les erreurs sur les bits sont détectées dans des quantités supérieures au seuil variable ou lorsqu'une première valeur présélectionnée de la qualité d'un signal reçu combiné au nombre détecté d'erreurs sur les bits forme un signal supérieur à une deuxième valeur présélectionnée, une trame défectueuse est indiquée.
Patent FR-2762973-A1 (FR)
Title: Foam edging for neck of boot
Inventor: MENARD GILLES PATRICK CHRISTIA
IPC: B29C59/02
Filed: 1997-05-07
Abstract: The edging is made from foam material that is lined. It has two adjacent parts (21,22) that are symmetrical to their common side (AA). Each part has the flat shape of the neck of the boot and is surrounded by a peripheral strip (24,25).  One part has lines of bending (26,27,28,29) in the centre that are perpendicular to their central fold line (23). The two parts are folded against each other, along the fold line, and their peripheral strips are stitched to the leg of the boot.
Patent FR-2764267-A1 (FR)
Title: Process for automatic supply of shaping machine with pre-cut blanks
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65H5/24
Filed: 1997-06-04
Abstract: The process of supplying an automatic shaping machine with pre-cut blanks comprises stacking the blanks (3) in the same direction in order to form piles (P).  The piles are then placed on a conveyor (10) in a periodically reconstituted alignment. The aligned piles are advanced in the direction of a retractable stop (15). The stop is sequentially withdrawn in order to transfer a pile onto a conveyor (6).  The pile is then recovered from the conveyor by a stopping post (7) and transferred into a margin stop system (9) and supplied to a machine feed conveyor (48). The process enables the semi-automatic supply to the machine thereby reducing the operator's work load.
Patent FR-2764538-A1 (FR)
Title: Tool grinding apparatus for sharpening worktools
Inventor: CAILLET JEAN CLAUDE
IPC: B24B27/00
Filed: 1997-06-17
Abstract: The apparatus comprises several grindstones (22,24,26,28,30,32) mounted in pairs on drive shafts (34,36,38) to constitute working devices (12,14,16) coupled to an electric motor. The different working devices are angularly distributed on a support plate (18) rotating on a vertical spindle (20) fixed to a pedestal (72). A friction transmission device comprises a pair of rollers mounted on a retractable arm (72) of an operating mechanism engaging alternately with a control wheel (56,58,60) fixed to the drive shaft of the selected working device. A control lever displaces the retractable arm between engaged and disengaged positions.
Patent FR-2750458-A1 (FR)
Title: Installation d'injection pour l'injection combinee de carburant et d'un additif liquide
Inventor: REMBOLD HELMUT
IPC: F02M43/02
Filed: 1997-06-26
Abstract: Installation d'injection pour injecter de manière combinée du carburant et un additif liquide tel que de l'eau dans la chambre de combustion d'un moteur à combustion interne. L'injection de carburant est faite à l'aide d'un injecteur (8) commandé par une électrovanne (57) en outre reliée à une source d'additif liquide (20) munie d'un piston de transfert (22) transférant de manière intermittente sous la commande du fluide sous pression. Le fluide sous pression est celui d'un accumulateur de pression fourni par une pompe de transfert haute pression (1) pour établir la haute pression servant à l'injection du carburant.
Patent FR-2766268-A1 (FR)
Title: Detecteur d'eau et munition sous-marine equipee d'un tel detecteur
Inventor: BOGROS SERGE
IPC: G01N27/07
Filed: 1997-07-21
Abstract: Afin de déceler, de façon sûre, fiable et reproductible, la présence d'eau dans une munition sous-marine, il est proposé d'utiliser un détecteur d'eau comprenant une sonde (26) de mesure de résistivité. La sonde comprend deux électrodes cylindriques coaxiales (30, 32) délimitant entre elles un espace annulaire (34) prévu pour être ouvert vers le bas. L'électrode extérieure (32) est percée de trous (44). L'extrémité inférieure de l'électrode centrale (30) est légèrement en retrait par rapport à l'extrémité correspondante de l'électrode extérieure (32). En outre, les surfaces des deux électrodes sont rugueuses et platinées.
Patent FR-2766700-A1 (FR)
Title: Valve acoustique apte a operer un filtrage selectif et non lineaire du son
Inventor: HAMERY PASCAL
IPC: A61F11/08
Filed: 1997-07-30
Abstract: Valve acoustique apte à opérer un filtrage sélectif et non linéaire du son et à être mise en place dans un bouchon d'oreille perforé.Elle comprend un tube (10) renfermant deux disques rigides (12, 12') espacés axialement l'un de l'autre d'une distance comprise entre 2 et 7mm, chacun des disques (12, 12') comportant au moins une perforation (16) et la surface totale perforée d'un disque (12, 12') étant comprise entre 0. 03 et 0. 5mm2.
Patent FR-2769079-A1 (FR)
Title: Water loop system for existing air conditioning installation
Inventor: PAQUOT MICHEL
IPC: F24F5/00
Filed: 1997-09-26
Abstract: The air conditioning system uses a centralized network which after adding a heat exchanger and adapting the circuits enables the air conditioning of the premises to retain its original characteristics. The loop uses recovery from town water of the heating or cooling necessary for individual air conditioning. The water is used simultaneously for heating and domestic purposes.
Patent FR-2770168-A1 (FR)
Title: Agrafeuse concue pour recevoir des agrafes de tailles differentes
Inventor: RICHARDOT FRANCIS
IPC: B25C5/08
Filed: 1997-10-24
Abstract: L'agrafeuse comprend un chargeur (5) conformé pour recevoir des bandes d'agrafes de largeurs de dos (l1 ; l2 ) comprises dans un domaine de largeurs déterminé, un coulisseau (8) solidaire d'un rail (9) et mobile entre une première position où il dégage un accès au chargeur (5) et une deuxième position dans laquelle le rail (5) passe entre les pattes d'une bande d'agrafes (101 ; 111 ) installée dans le chargeur (5) pour guider celles-ci vers un percuteur (3). Le rail est positionné sur le coulisseau (8) et dimensionné transversalement de manière à passer librement entre les pattes des agrafes. Des moyens de came sont prévus pour déplacer le rail (9) latéralement quand le coulisseau (8) passe de sa première à sa deuxième position.
Patent FR-2770325-A1 (FR)
Title: Circuit generateur de tension pour programmer ou effacer une memoire qui utilise des transistors a grille flottante
Inventor: NAURA DAVID
IPC: G11C16/30
Filed: 1997-10-29
Abstract: L'invention permet de réduire la taille des pompes de charge dans les circuits générateur de tension de programmation ou d'effacement. Dans l'invention, un circuit de commutation 7 est ajouté pour commuter la tension pompée VHT après un certain temps pour permettre à la tension pompée VHT d'atteindre un niveau suffisant avant qu'un circuit de mise en forme 2 produise la tension de programmation.
Patent FR-2757187-A1 (FR)
Title: Machine a filer a fibre liberee
Inventor: STAHLECKER GERD
IPC: D01H4/36
Filed: 1997-12-16
Abstract: L'invention concerne une machine de filage à fibre libérée. Dans une machine de filage de ce genre, les systèmes de filage 5 disposés dans une rangée sont chacun pourvus d'un dispositif de démêlage, une ouverture de séparation étant prévue pour l'évacuation des impuretés; une rigole 31 orientée dans la direction longitudinale de la machine reçoit les impuretés; dans cette rigole se déplace un chariot 9 qui est accouplé à un moyen de traction 10 en forme de bande et qui refoule devant lui les impuretés collectées jusqu'à une zone d'aspiration; la rigole 31 est plus large que la zone de dispersion 32 des impuretés dans cette direction; il est ainsi créé dans la rigole un volume mort dans lequel se déplace le moyen de traction.
Patent WO-9855755-A1 (WO)
Title: Turbojet thrust reverser with doors forming scoops associated with a mobile deflector
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K3/06
Filed: 1998-06-04
Abstract: The invention concerns a turbojet thrust reverser comprising hollow pivoting doors (3) integrated in direct jet in the external pod cowling and constituting in reverse jet flux deviation obstacles forming scoops. A mobile deflector (24) is associated with each door (3). When the door (3) is opened, the deflector (24) is located above the door (3) external panel (4) outer surface so as to avoid interference between the door (3) exhaust flux and the flux deviated outside the door (3).
Patent WO-9905068-A1 (WO)
Title: Glass furnace and installation comprising same
Inventor: MAUGENDRE STEPHANE
IPC: C03B37/08
Filed: 1998-07-21
Abstract: The invention concerns the technique of electric melting wherein the melting energy is dissipated by Joule effect in the molten glass bath by means of electrodes dipping through the bath surface. The invention is characterised in that the electrodes are immersed into a molten glass bath from a height h less than 800 mm and from a surface S such that the ratio h/S is less than 0.5 m/m2. In another embodiment, the exchange surface between the electrodes and the bath is more than 0.075 m2/m3 of glass. The invention is useful for making glass-based products such as fibre glass insulating materials.
Patent WO-9912838-A1 (WO)
Title: Waterproof flexible bag for suspension load test
Inventor: POPIEUL PHILIPPE
IPC: B65D88/16
Filed: 1998-09-10
Abstract: The invention concerns a waterproof and flexible bag for suspension load test, comprising a waterproof envelope (1) supported by evenly distributed straps (2) each of which has a top end designed to be linked with means for hanging the bag and its other end, so-called lower, linked to a connecting ring (3) common to all the straps and arranged beneath the bag while means for emptying the bag are provided. Said bag is characterised in that the emptying and/or filling means comprise at least two mutually fixed parts (5a, 5b) and arranged inside and outside the bag respectively, while a housing is provided in one (5b) of the two parts for receiving the connecting ring (3) of said straps and at least one emptying and/or filling conduit (10) passes right through the two parts (5a, 5b) and the envelope (1) to open inside the bag and outwards by means of a stop valve (11).
Patent FR-2775163-A1 (FR)
Title: Culinary base useful as butter or cream substitute for preparing hot emulsified sauces
Inventor: LECOINDRE GERARD NOEL FELIX
IPC: A23L23/00
Filed: 1998-02-25
Abstract: Culinary base for preparing hot emulsified sauces is an emulsion comprising oil, mustard and/or starch, egg-white and water. Independent claims are also included for: (1) The production of the culinary base by contacting the starch with part of the oil in a blender, adding part of the water while operating the blender, adding the mustard, citric acid and powdered ingredients (salt, pepper, emulsifier(s), etc.), adding the rest of the oil and water, vinegar and egg-white, and blending the mixture until the desired viscosity is attained; and (2) A sauce prepared using the culinary base above.
Patent FR-2776000-A1 (FR)
Title: Support to hold building roof panel open
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/08
Filed: 1998-03-11
Abstract: The support to hold a building roof panel open with two parallel edges (220a,b). One edge (220b) is pivoted around a fixing foot (300b) anchored in the contact surface (S) and the other edge receives the head of a prop (400), the foot of which engages the contact surface. The prop is mounted slidably along the edge of the roof section.
Patent FR-2776929-A1 (FR)
Inventor: JOUSSEIN DENIS
IPC: A61L9/12
Filed: 1998-04-06
Abstract: The invention concerns a device for disinfecting and/or sanitizing premises, equipment, any means of transport. Said device diffuses a volatile product through a gas current. The liquid or solid product (4) is transformed into gas by heating means (7). At least one turbine (2) produces an air current for forming a gas current with the volatile product. The air-product mixture is carried out in a mixing chamber (3) with the shape of a truncated cone whereof the conical vault (3a) is provided with a partition (3c) for generating turbulence to obtain a homogeneous gas current. Said gas current is expelled outside (3b) at the vault top. The invention also concerns the method using said device.
Patent FR-2779901-A1 (FR)
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: H05K7/14
Filed: 1998-06-12
Abstract: The present invention relates to a device for inserting, extracting and locking a module (2) in a bay (1), comprising: two arms (51,52) that pivot in relation to the module (2), whereby said arms are hinged in relation to each other by means of a common joint (5) and each arm (51,52) contains on one end means (6) for anchorage in the bay (1) in addition to a specific joint (7) with said module, means (8) for immobilizing one of the arms (51,52) in relation to the other arm when both arms are anchored in the bay (1) and elastic means associated with at least one of the arms (51,52), whereby said means work in compression between the module (2) and the arm (51,52) when the end of the arm is anchored in the bay (1). The invention can be used in particular for electronic modules in avionics.
Patent FR-2780399-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'esters d'alkyles par transesterification ou alcoolyse
Inventor: MOULOUNGUI ZEPHIRIN
IPC: C07C67/03
Filed: 1998-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ester d'alkyle, du type dans lequel on fait réagir un ester d'un alkyle différent et un alcool en présence d'un catalyseur acide à une température comprise entre 50degreC et 250degreC en vue de réaliser un échange de radicaux alkyles par une réaction de transestérification ou d'alcoolyse. Le procédé conforme à l'invention est caractérisé en ce qu'on réalise la réaction en milieu mixte hydrophobe/hydrophile en présence d'un catalyseur acide comprenant essentiellement de l'acide phosphorique ou un sel de cet acide, on sépare par démixion la phase alcool hydrophile et la phase ester hydrophobe, et on sépare le cas échéant dans la phase ester l'ester d'alkyle résiduel et l'ester d'alkyle obtenu.
Patent FR-2780726-A1 (FR)
Inventor: CHALOYARD GERARD
IPC: C06B47/14
Filed: 1998-07-03
Abstract: The encased, dispersed gas phase sensitized, water-in-oil type explosive emulsion comprises ammonium nitrate, sodium nitrate, water, hydrocarbon fuel, emulsifier and aluminum. The encased, dispersed gas phase sensitized, water-in-oil type explosive emulsion comprises (wt.%): 60-70 ammonium nitrate; 8-14 sodium nitrate; 4-7 water; 0.5-5 hydrocarbon fuel; 0.5-5 emulsifier; and 12-18 aluminum; the sum of ammonium nitrate and sodium nitrate being 70-80% and the sum of ammonium nitrate, sodium nitrate, water, hydrocarbon fuel, emulsifier and aluminum being 95-100%.
Patent FR-2766543-A1 (FR)
Title: Appareil de commande, en particulier pour une boite de vitesses automatique de vehicule automobile
Inventor: LOIBL JOSEF
IPC: F16H61/00
Filed: 1998-07-17
Abstract: Un appareil de commande (1), qui, en particulier, est prévu pour commander une boîte de vitesses automatique de véhicule automobile, comporte un circuit électronique (8, 9) fixé sur un substrat (10). Ce circuit électronique est installé dans un carter (5) rendu étanche par rapport à un liquide environnant et est relié à des conducteurs électriques (15) disposés à l'extérieur du carter (5). Le carter (5) contient une masse de remplissage formée d'un liquide visqueux, compatible avec le liquide environnant. La masse de remplissage (18) est constituée, de préférence, d'huile de boîte de vitesses.
Patent FR-2781359-A1 (FR)
Title: Osteosynthesis frame for spinal surgery has rod with clamps to hold cross bars with anchor screws
Inventor: BOCCARA PIERRE
IPC: A61B17/70
Filed: 1998-07-21
Abstract: The spinal osteosynthesis frame has a longitudinal rod (5) and a clamp with a cross bar (2) having bone anchor screws (1) forming a double anchor support. The fixing clamp (25) for each cross support id adjustable in frontal, sagittal and transversal planes. The bar can have square ends to receive the anchor screws.
Patent FR-2781119-A1 (FR)
Title: Hydro-cleaning installation for flushing of living areas of breeding animals
Inventor: PLANTIE MICHEL
IPC: A01K1/01
Filed: 1998-07-20
Abstract: The installation includes a gutter (3) and a water flush constituted by a cleaning liquid storage tank (4). The water flush includes a siphon (7) with priming (21) and unpriming (22) device which allows the decanting of the tank cleaning liquid to the gutter. The priming device comprises a pipe (23) with a valve (24) at its free end which evacuates air caught in the siphon. The unpriming device comprise a valve (25) in the upper part of the siphon which allows the introduction of air.
Patent FR-2781469-A1 (FR)
Title: Method for dispensing paint uses flexible bag and rigid container to store and dispense paint
Inventor: NOEL DOMINIQUE CAMILLE PAUL
IPC: B01F35/60
Filed: 1998-07-27
Abstract: The paint storage method consists of choosing a sealed and flexible bag (10) with an insufficient resistance to resist the weight of the product. The bag is placed in a protective rigid container (20) so that its edge passes over that of the container. The bag is held open and the product is poured into it until it is level with the container edge. The bag edge is then folded on top of the product and stored. After using the product the empty bag is removed from the container.
Patent FR-2770188-A1 (FR)
Title: Procede de freinage a actionnement electrique d'un vehicule automobile et systeme de freinage a actionnement electrique
Inventor: ZITTLAU KIRK
IPC: B60T13/74
Filed: 1998-10-22
Abstract: Les vitesses de roue sont mesurées, des actionneurs de frein de roue électriques à action continue appliquent à chaque roue une pression de freinage indépendante, le glissement et l'accélération de roue sont calculés pour chaque roue, la valeur réelle momentanée de pression de freinage au franchissement d'une valeur de seuil de glissement et/ ou d'accélération de roue est mise en mémoire, le quotient est formé à partir de la valeur réelle en mémoire et d'une valeur de pression caractéristique du véhicule pour un coefficient de frottement = 1 pour la roue considérée et un premier coefficient de frottement S est estimé, une régulation antiblocage de pression de frein est effectuée à l'aide du coefficient estimé, le premier coefficient estimé est effacé au franchissement d'une deuxième valeur de seuil de glissement et/ ou d'accélération de roue vers le bas et il est remplacé par un coefficient estimé chaque fois nouveau qui peut être augmenté jusqu'à la valeur correspondant à une voie de roulement sèche et la pression de freinage en mémoire est utilisée comme valeur de consigne de régulation antiblocage.
Patent FR-2785191-A1 (FR)
Inventor: LE MARTRET CLAIRE
IPC: A61K9/16
Filed: 1998-11-02
Abstract: The invention concerns a method for preparing a solid pharmaceutical composition comprising an active substance and a matrix comprising xanthan gum, whether in the form of agglomerated particles or not. The invention is characterised in that the grain size distribution of the xanthan particles is adjusted so as to provide the pharmaceutical composition a specific profile for prolonged release of the active substance.