baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063105-B1 (FR)
Title: Bequille fixation de pot catalytique adaptee a un crash frontal de vehicule.
Inventor: ALVAREZ GONZALEZ VERONICA
IPC: F16F7/00
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: Système de fixation (30) d'un accessoire (15) à un carter de moteur (11) dans un compartiment moteur (12) de véhicule automobile, ledit accessoire étant agencé entre le carter (11) et une paroi du compartiment (17), comprenant des bras de maintien (19) en forme de plaque étirée fixés à une extrémité au carter du moteur et tenant l'accessoire par l'extrémité opposée, caractérisé en ce que le système (30) comprend des conformations (33) adaptées à entrainer un basculement de l'accessoire (15) autour du carter en cas de choc avec un appui contre la paroi du compartiment.
Patent FR-3068804-B1 (FR)
Title: Architecture informatique hybride classique-quantique
Inventor: ALLOUCHE CYRIL
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: Système (1) informatique, qui comprend : - un ordinateur (2) classique, équipé d'un processeur (CPU) classique pourvu d'au moins un registre (CR) à transistors ; - un processeur (QPU) quantique, pourvu d'au moins un registre (QR) quantique, configuré en tant qu'esclave de l'ordinateur (2) classique, lequel est configuré en tant que maître pour superviser le processeur (QPU) quantique.
Patent FR-3069840-B1 (FR)
Title: Tricycle electrique a roue avant escamotable et verrouillable
Inventor: DUCLOUX ANTOINE
IPC: B62K15/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-10-16
Abstract: Tricycle (1) comportant un châssis (8) allongé, un ensemble escamotable (4) comprenant une fourche (6) s'étendant selon un axe F-F de fourche et coopérant avec une colonne de direction (7), le châssis (8) coopérant avec la colonne (7) de direction par l'entremise d'un pivot (9) agencé de façon à permettre un positionnement de la fourche (6) selon trois positions : - une position de roulage; - une position escamotée, dans laquelle la roue avant (3) se situe dans un logement (12) de roue avant contre une butée (19) de fin de course; - une zone intermédiaire, dans laquelle le pneumatique (3) et/ou la fourche (6) sont comprimés avant l'atteinte de la position escamotée.
Patent FR-3071413-B1 (FR)
Title: Teinture non-oxydante semi-permanente prete a l’emploi pour sourcils
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de teinture non-oxydante semipermanente prête à l'emploi pour sourcils comprenant des colorants chargés positivement et de l'eau. La présente invention concerne également un procédé cosmétique de teinture de sourcils en une unique étape d'application directe de la composition cosmétique de teinture non-oxydante semi-permanente prête à l'emploi. Enfin, la présente invention concerne également un kit comprenant un récipient, un applicateur et une composition cosmétique de teinture de sourcils.
Patent FR-3078072-B1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tetrafluoropropene pour le maintien de la temperature d'une batterie d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le maintien de la température d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride entre une température minimale ti et une température maximale t2. L'invention concerne également un procédé de conditionnement de la batterie d'un véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3078465-B1 (FR)
Title: Procede de mises en veille automatiques
Inventor: BOISTAULT ETIENNE
IPC: H04N21/443
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de mises en veille automatiques d'un système de décodage audio/vidéo, comprenant : obtenir (401) une information représentative d'un programme en cours de diffusion par ledit système, dit programme cible ; effectuer une recherche (402) de programmes similaires au programme cible suivant au moins un critère de similarité prédéfinis dans une base de données d'informations représentatives de programmes précédemment diffusés par ledit système, la diffusion de ces programmes ayant été interrompue par une mise en veille ; déterminer (406, 407) un seuil de durée d'inactivité en fonction du nombre de programmes similaires au programme cible ; émettre (411) une notification destinée à un utilisateur l'avisant de la mise en veille imminente dudit système si aucune interaction n'est constatée entre ledit utilisateur et ledit système pendant une période égale au seuil de durée d'inactivité déterminé après la fin du programme cible ; et, mettre le système en veille (414) si aucune interaction n'est constatée entre l'utilisateur et le système pendant une période prédéfinie après l'émission de la notification.
Patent FR-3080661-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/139
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-04-17
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comportant : - un premier élément tournant et un deuxième élément tournant mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, avec un ressort agencé circonférenciellement entre eux, le premier élément tournant comportant des dents (11); - une rondelle de frottement (7) ; - une rondelle élastique de charge. Les organes d'entrainement (16) comportent des pattes élastiques (17) s'étendant sensiblement axialement le long des dents (11), les pattes élastiques (17) étant élastiquement déformables dans la direction circonférentielle, au moins une première (17A) de ces pattes élastiques étant agencée au contact d'un premier flanc (13A) de dent, et au moins une deuxième (17B) de ces pattes élastiques étant agencée au contact d'un deuxième flanc (13B) de dent.
Patent FR-3084236-B1 (FR)
Title: Ensemble de boitier pour un equipement electrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K5/06
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de boîtier (1), ledit boîtier (1) comprenant une paroi latérale (3), ladite paroi latérale (3) présentant un bord supérieur périphérique supérieure destiné à recevoir un joint polyméralisable (10) destiné à être polymérisé, l'ensemble comprenant aussi un capot (2) présentant un bord périphérique, le joint polyméralisable (10) étant destiné à être pris entre le bord supérieur de la paroi latérale (3) et le bord périphérique du capot (2), l'ensemble étant remarquable en ce que le bord supérieur de la paroi latérale (3) et/ou le bord périphérique du capot (2) présentent des épargnes configurées pour augmenter la surface de contact entre le joint polyméralisable (10) et l'air extérieur (OUT) au boîtier (1), de façon à accélérer la polymérisation de la colle du joint polyméralisable (10).
Patent FR-3086215-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre de qualite d'air pour vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre de qualité d'air, notamment pour un système de qualité d'air de véhicule automobile, comprenant : - une étape (20) de recueil de plusieurs indices de qualité d'air, chaque indice de qualité d'air étant associé à un polluant donné, - une étape (30) de regroupement des indices de qualité d'air en fonction d'un d'impact sur la santé humaine et/ou animale de sorte à obtenir un indice associé à chaque impact, dit indice d'impact, et - une étape (40) de détermination dudit paramètre de qualité d'air à partir desdits indices d'impact, appelé indice multipolluant.
Patent FR-3086913-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au shuntage d'un circuit de voie d'une voie ferree, et vehicule ferroviaire equipe d'un tel dispositif
Inventor: PICHON GWENAEL
IPC: B61L1/18
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) d'aide au shuntage d'un circuit de voie d'une voie ferrée (104), prévu pour être embarqué sur un véhicule ferroviaire (102), ledit dispositif (200) comprenant : - un circuit oscillant (208) comprenant une boucle inductive (202), dite boucle primaire, et au moins un composant réactif variable (206) ; - un capteur (214) pour mesurer la valeur de la fréquence, respectivement de la phase, d'un courant alternatif dans ladite boucle primaire (202) ; et - un moyen (214), dit compensateur, pour modifier la valeur d'au moins un composant réactif variable (206) dudit circuit oscillant (208), en fonction d'au moins une valeur mesurée par ledit capteur (214) et d'une valeur de fréquence, respectivement de phase, prédéterminée, dite valeur de référence.
Patent FR-3088063-B1 (FR)
Title: Installation de tri de pieces en defilement
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B65G47/91
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: Installation de tri de pièces en défilement sur un tapis convoyeur comprenant un dispositif de transfert (3) comprenant un rouleau (31) mobile en rotation au-dessus dudit tapis et une pluralité d'outils de saisie (32) en périphérie dudit rouleau, aptes à prélever sélectivement chacun une pièce du tapis lorsqu'ils sont amenés dans une position de prélèvement, chaque outil comprenant une ventouse (321) fixée sur un manchon de support tubulaire (322) apte à créer une communication entre la ventouse et une chambre (312) interne du rouleau maintenue en dépression par rapport à l'air environnant, toutes les ventouses amenées en position de prélèvement étant mises en dépression, chaque manchon étant monté mobile en translation suivant son axe à travers une paroi (311) dudit rouleau, un actionneur (34) étant adapté à commander sélectivement, dans ladite position de prélèvement, le déplacement dudit manchon pour que ladite ventouse vienne en prise avec ladite pièce à prélever.
Patent FR-3078359-B1 (FR)
Title: Élément d’étanchéité amélioré
Inventor: NAPIER RORY ARCHIBALD
IPC: E21B23/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente divulgation se rapporte non limitativement à un outil de fond de trou (102, 800) destiné à être utilisé dans un puits (114), ledit outil comprenant : un mandrin (202, 801) ; un élément d'étanchéité (244, 246, 248, 804, 806, 808, 900) disposé autour du mandrin (202, 801), dans lequel l'élément d'étanchéité (244, 246, 248, 804, 806, 808, 900) comprend un objet fabriqué par fabrication additive, dans lequel l'objet fabriqué par fabrication additive comprend un premier matériau (600, 1004) et un deuxième matériau (604, 1006). La présente divulgation se rapporte également à un procédé permettant la production d’un tel élément d’étanchéité (244, 246, 248, 804, 806, 808, 900), qui met en œuvre une impression tridimensionnelle (3D).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093007-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'au moins deux lignes, notamment des lignes de kitesurf
Inventor: MOREL THIERRY MARIE
IPC: B65H75/18
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif d'enroulement d'au moins deux lignes, notamment de kitesurf, comprenant des moyens support (10), des moyens d'enroulement (12) et des moyens de guidage (14), caractérisé en ce que les moyens support (10) comprennent une poignée (16), une première patte support (18) et une seconde patte support (20), formant un U renversé, et les moyens d'enroulement (12) comprennent un enrouleur (24) avec un axe de rotation (26) et un tambour (28), disposés entre lesdites pattes support (18,20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096186-B1 (FR)
Title: Système de socle de connexion électrique
Inventor: GALLAND JULIEN
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système de socle de connexion électrique (10) comprenant un socle de connexion électrique (12) et un mécanisme de verrouillage commandé (14) configuré pour verrouiller/déverrouiller un socle complémentaire de connexion électrique (40) connecté avec le socle de connexion électrique (12) , le mécanisme de verrouillage (14) comprenant au moins un premier levier (20) et un deuxième levier (22), et un électroaimant (24, le premier levier (20) formant un loquet mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage tandis que le deuxième levier (22) est mécaniquement couplé à l’électroaimant (24) et coopère avec le premier levier (20), grâce à quoi un actionnement de l’électroaimant (24) permet de déplacer le premier levier (20) depuis la position de verrouillage vers la position de déverrouillage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3096495-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de l’usage d’un bâtiment connecté
Inventor: LEFEBVRE GRÉGOIRE
IPC: H04W8/00
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de mesure de l’usage d’un bâtiment connecté, mis en œuvre par un dispositif, caractérisé en ce qu’il comprend ce qui suit :  collecter des données captées sur au moins un créneau horaire, lesdites données étant des données d’usage d’équipements et de mobilité d’au moins un utilisateur dudit bâtiment connectée,  classer lesdites données collectées par espace de vie dudit bâtiment,  réaliser au moins une analyse de similarité des données classées, sur la base d’au moins un référentiel,  calculer au moins un indicateur d’usage d’un bâtiment sur ledit au moins un créneau horaire, sur la base de ladite au moins une analyse,  communiquer au moins une notification selon le résultat dudit calcul.  Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3102524-B1 (FR)
Title: Porte-diaphragme pour amortisseur de type oléopneumatique
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un porte-diaphragme pour amortisseur de type oléopneumatique. Le porte-diaphragme comprend un corps tubulaire réalisé en matière thermoplastique ayant une extrémité agencée pour porter un diaphragme et une extrémité opposée définissant un fond en forme de voûte pour supporter des efforts de pression. Selon l’invention, un insert est logé dans le fond du corps tubulaire et est agencé pour renforcer mécaniquement ledit fond et répartir équitablement les efforts de pression. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3B
Patent FR-3105254-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de gazéification hydrothermale de biomasse
Inventor: ROUSSELY JULIEN
IPC: C10J3/78
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: Installation de gazéification hydrothermale de biomasse, comprenant, en aval du réacteur de gazéification, un système de détente du flux aqueux tolérant la présence de particules solides. Procédé associé de fonctionnement de l’installation.  L’invention concerne une installation (1) de gazéification hydrothermale de biomasse, comprenant:  - un réacteur de gazéification (2) adapté pour mettre en œuvre une gazéification hydrothermale ;  - un système (6) de détente du flux aqueux tolérant la présence t de particules solides, relié en aval du réacteur, comprenant au moins deux branches fluidiques (62 ; 63) en parallèle, chacune des branches comprenant :  • au moins deux vannes à deux voies (64, 68 ; 65, 69),  • au moins un réservoir formant un sas (66 ; 67), agencé entre les deux vannes à deux voies.  Elle concerne également le procédé de fonctionnement associé.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3105466-B1 (FR)
Title: Procédé de communication pour circuits électroniques d'une batterie d'accumulateurs électriques
Inventor: FERNANDEZ ERIC
IPC: G06F13/38
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de communication pour circuits électroniques d'une batterie d'accumulateurs électriques La présente description concerne un procédé de communication entre un premier circuit électronique (BMS) et des deuxièmes circuits électroniques (SCi) par l'intermédiaire d'un bus (BUS) bidirectionnel permettant la communication en duplex intégral A chaque deuxième circuit électronique correspond un identifiant unique. Le procédé comprenant la transmission par le premier circuit électronique de premières trames sur le bus à destination des deuxièmes circuits électroniques, les bits de chaque première trame étant répartis en groupes de bits successifs, un premier groupe de bits correspondant à un premier identifiant parmi les identifiants, un deuxième groupe de bits correspondant à des commandes à exécuter par le deuxième circuit électronique correspondant au premier identifiant et un troisième groupe de bits correspondant à un deuxième identifiant parmi les identifiants, seul le deuxième circuit électronique correspondant au deuxième identifiant étant autorisé à émettre une deuxième trame à destination du premier circuit électronique sur le bus.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106271-B1 (FR)
Title: Composant implantable a moyen d’ancrage ameliore pour prothese de cheville et prothese de cheville comprenant un tel composant
Inventor: LEEMRIJSE THIBAUT JEAN PIERRE HENRY
IPC: A61B17/56
Filed: 2020-01-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: Composant implantable à moyen d’ancrage amélioré pour prothèse de cheville et prothèse de cheville comprenant un tel composant.                 L’invention concerne un composant (1) implantable de prothèse de cheville, comprenant un corps principal (2) avec une face (3) de contact osseux prévue venir en contact avec une zone d’un corps osseux d’une cheville et s’étendant selon un plan (Pc) de contact médian, et comprenant un moyen d’ancrage (4) en saillie de la face (3) de contact osseux, le moyen d’ancrage (4) comprenant deux paires (20A, 20B) d’ailes d’ancrage, s’étendant chacune respectivement dans un plan (P1, P2) orthogonal audit plan (Pc) de contact médian entre une première extrémité (23A, 23B) reliée à la face (3) de contact osseux et une deuxième extrémité (24A, 24B) opposée, les plans (P1, P2) d’extension des paires (20A, 20B) d’ailes d’ancrage étant sécants, les deuxièmes extrémités (24A, 24B) des paires (20A, 20B) d’ailes d’ancrage étant inscrites dans un plan (Pa) d’attaque incliné par rapport au plan (Pc) de contact médian.                 Composants implantables de prothèses de cheville, prothèses de cheville.                 Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107453-B1 (FR)
Title: Souche non toxinogène de Clostridioides difficile pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’une infection associée à Clostridioides difficile et/ou des récidives associées.
Inventor: AIRES JULIO
IPC: C12N1/20
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne une souche non toxinogène de Clostridioides difficile pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des infections associées à Clostridioides difficile et/ou récidives associées, ladite souche non toxinogène de Clostridioides difficile étant choisie parmi le groupe comprenant la souche non toxinogène de ribotype CE(032), la souche non toxinogène de ribotype CE(847) et un mélange des souches non toxinogènes de ribotype CE(032) et de ribotype CE(847).
Patent FR-3095250-B1 (FR)
Title: Denture d’assemblage à cannelures avec des éléments de ressort de forme circulaire ou annulaire
Inventor: NGUYEN NGOC-THACH
IPC: F16D1/116
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: TITRE : Denture d’assemblage à cannelures avec des éléments de ressort de forme circulaire ou annulaire Assemblage d’arbres (40) entre un premier arbre (12) ayant une première denture (14) et un second arbre (22) ayant une seconde denture (16).  Le premier arbre (12) comporte au moins un élément de ressort (42, 44) de forme annulaire ou en forme de broche qui assure le centrage réciproque du premier arbre (12) par rapport au second arbre (22).  Figure 2
Patent FR-3109065-B1 (FR)
Title: Masque barrière réutilisable et procédé de fabrication associé
Inventor: CROZIER OLIVIER
IPC: D04B1/24
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-15
Abstract: Masque barrière réutilisable et procédé de fabrication associé L’invention concerne un masque (10) comprenant un corps principal (12) comprenant une zone filtrante (18), la zone filtrante (18) étant adaptée pour couvrir la bouche et les narines d’un utilisateur. la zone filtrante (18) est un tricot de fils multifilamentaires synthétiques, chaque fil comprenant au moins vingt-trois filaments.  L’invention concerne en outre un procédé de fabrication associé.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109569-B1 (FR)
Title: Pivot d’aube à orientation réglable et à intégrité sauvegardée pour moyeu de soufflante de turbomachine
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D7/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un pivot (2) d’aube à orientation réglable pour moyeu de soufflante de turbomachine, comprenant : un plot (4) ayant une attache (10) pour retenir un pied d’aube (12) et des moyens d’accouplement (16) pour la transmission d’un couple de torsion ; un palier à roulement de reprise des efforts centrifuges (26) ayant des bagues interne (28) et externe (30) ; un premier écrou de serrage (50) pour assurer un serrage de ladite bague externe (30); un palier à roulement de reprise des efforts transversaux (34) ayant des bagues interne (36) et externe (38); un anneau de calage (44) un manchon anti-rupture (42) portant la bague interne (36) du palier à roulement de reprise des efforts transversaux ; et un second écrou de serrage (52) pour assurer un serrage des bagues internes du palier à roulement de reprise des efforts centrifuges, respectivement transversaux.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109911-B1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d’un vehicule hybride
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: B60K6/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: PROCEDE DE GESTION THERMIQUE D’UN MOTEUR HYBRIDE Procédé de gestion d'une température d'un moteur thermique (2) d'un véhicule automobile hybride (10), caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E1) de détermination d'un arrêt prochain du moteur thermique, puis- une étape (E3) d'arrêt d'un moyen de refroidissement (12) du moteur thermique, puis au terme d’une durée non nulle - une étape (E4) d'arrêt du moteur thermique.  Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3114788-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un indicateur de comportement latéral dangereux d’un véhicule autonome circulant sur une voie de circulation
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un indicateur de comportement latéral dangereux d’un véhicule autonome circulant sur une voie de circulation, appelée égo-voie, délimitée par deux limites latérales. Le procédé comporte les étapes de :      Détermination 202 d’un temps avant franchissement d’une des deux limites latérales par ledit véhicule ;   Confirmation 203 d’un franchissement de l’égo-voie si le temps avant franchissement de ladite ligne est inférieure à un temps de confirmation ;  Détermination 211 d’un indicateur de comportement dangereux lorsque le temps entre au moins deux confirmations successives est inférieur à un temps de série.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115046-B1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication d’une mémoire 3D-NAND
Inventor: RAYNAL FRÉDÉRIC
IPC: C25D7/12
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-12-01
Abstract: Procédé pour la fabrication d’une mémoire 3D-NAND L’invention se rapporte à un procédé pour la fabrication d’une mémoire 3D-NAND comprenant une première étape d’électrodéposition d’un alliage de cuivre et d’un métal dopant choisi parmi le manganèse et le zinc suivie d’une deuxième étape de recuit de l’alliage pour former une première couche de cuivre et une deuxième couche comprenant le zinc ou le manganèse, par démixtion de l’alliage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3C