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Patent FR-3016729-A1 (FR)
Inventor: WESTHOFF MARTIN
IPC: H02G3/32
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assemblage pour la réalisation d'un faisceau de câbles comprenant au moins deux éléments à brins, plus particulièrement des câbles, des tuyaux ou autres, à l'aide d'au moins un élément d'assemblage, au moins deux éléments étant entourés par l'élément d'assemblage dans la direction de la circonférence. Entre les éléments et l'élément d'assemblage se trouve une structure en forme de gaine avec une première zone, une deuxième zone et une troisième zone, la première zone étant limitée de manière bilatérale au niveau de ses bords par la deuxième zone et la troisième zone de façon à ce que la première zone forme une sorte de rainure périphérique pour le logement de l'élément d'assemblage, ce qui empêche un déplacement axial de l'élément d'assemblage.
Patent FR-3034390-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion dynamique des ambiances dans une gare ferroviaire ou souterraine
Inventor: GALLAIS CEDRIC
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un système de gestion dynamique des ambiances d'une gare ferroviaire ou souterraine comprenant une pluralité de capteurs (11, 12, 13, 14) d'environnement configurés pour fournir des informations représentatives d'un environnement de ladite gare, dites informations d'environnement ; une pluralité de dispositifs (31, 32, 33, 34, 35) d'ambiance destinés à être agencés dans ladite gare et/ou dans son voisinage immédiat ; une unité (20) de traitement desdites informations d'environnement configurée pour recevoir et analyser lesdites informations d'environnement et pour déterminer et fournir des signaux de paramétrage auxdits dispositifs (31, 32, 33, 34, 35) d'ambiance qui sont fonctions desdites informations d'environnement, de manière à pouvoir conférer à ladite gare une ambiance ajustée à cet environnement de la gare.
Patent FR-3034452-A1 (FR)
Title: Ensemble ameliore et etanche a l'air pour le passage d'un harnais electrique dans une turbomachine
Inventor: KWAKYE GEORGE
IPC: F01D25/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le passage d'un harnais électrique au travers d'une paroi (28) comprenant un embout (34) métallique tubulaire traversant de part et d'autre la paroi (28) et logeant le harnais électrique, un manchon en matériau thermorétractable (38) s'étendant autour d'une partie d'extrémité (40, 50) de l'embout tubulaire (34) et du harnais électrique. Selon l'invention, l'ensemble comprend des moyens d'étanchéité (46, 50) aptes à empêcher une circulation d'air en direction du manchon.
Patent FR-3034986-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance aux deplacements
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: A63C11/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: Dispositif d'assistance aux déplacements comportant un premier élément (1) pour solidariser le dispositif à un pied d'un utilisateur et transmettre un effort de poussée audit pied; et un second élément (2) lié au premier élément (1) par des moyens de liaison (4) et destiné à être en contact avec le sol; le dispositif comprend en outre des moyens pour appliquer l'effort de poussée, issu d'une source d'énergie exogène, au premier élément (1) et/ou au second élément (2), pour les écarter l'un de l'autre.
Patent FR-3020327-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'eclairage
Inventor: SHIBATA YUICHI
IPC: F21W107/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: Dans le cas où un éclairement prédéterminé est obtenu en éclairant une certaine zone avec la lumière d'une première quantité de lumière (I1), un système de commande d'éclairage (11, 111) éclaire la zone avec la lumière d'une deuxième quantité de lumière (I2) qui est plus grande que la première quantité de lumière (I1) pendant une période (T1), et pendant des périodes (T2, T3) qui suivent la période (T1), le système de commande d'éclairage (11, 111) éclaire la zone avec la lumière d'une troisième quantité de lumière (I3) d'une lumière qui est plus petite que la première quantité de lumière (I1).
Patent FR-3036263-A1 (FR)
Title: Couronne d'un etui cosmetique tournant
Inventor: DOMY MICHEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Etui cosmétique tournant, comprenant une couronne (1) montée, en partie inférieure, dans le prolongement d'une gaine (2) à glissière(s) (10) comprenant en partie supérieure, un moyen de butée supérieur (8) faisant saillie vers l'extérieur, dans laquelle est montée coulissant un curseur (3), destiné à recevoir un produit cosmétique, tel qu'un bâton de rouge à lèvres ou de crème labiale, ledit curseur (3) est équipé d'au moins un ergot (7) engagé dans ladite glissière (10) et se prolongeant dans une rainure hélicoïdale (6) d'une enveloppe spiralée (4), cette dernière est emmanchée sur ladite gaine (2), tandis que la couronne (1) comprend un corps de pièce (16), supportant une partie supérieure comprenant des lamelles flexibles (14) dont les extrémités interagissent avec la paroi intérieure de l'enveloppe spiralée (4), tandis que la couronne (1) comprend en outre au moins une patte flexible (15) dont l'extrémité supérieure vient s'assembler avec l'extrémité inférieure de l'enveloppe spiralée (4).
Patent FR-3037194-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: LUCY ANTHONY
IPC: H01R13/73
Filed: 2015-06-08
Abstract: La présente invention concerne un connecteur électrique (1) entre un premier et un deuxième équipement électrique, ledit connecteur électrique comprenant : - une structure (3) à travers laquelle s'étend au moins une barre d'interconnexion électrique (5) et comprenant une première portion configurée pour correspondre avec une ouverture (21) du premier équipement électrique, - un organe de fixation (7) au premier équipement électrique, la barre d'interconnexion s'étendant de part et d'autre de ladite première portion, et comprenant une première et une seconde extrémités libres destinées à être respectivement connectées à des composants du premier et du deuxième équipements électriques.
Patent FR-3038992-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a echangeur thermique double
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G06F1/20
Filed: 2015-07-16
Abstract: Dispositif électronique (1) à enficher dans une baie, comprenant une carte électronique (10) et un échangeur thermique double (30) dont une face (36) délimite une enceinte hermétique (39) ayant une entrée (40) et une sortie (41) débouchant sur au moins un côté (42) de l'échangeur thermique double (30), l'échangeur thermique double (30) comprenant : - un premier moyen d'échange thermique par convection (33) avec un flux d'air externe ; - un deuxième moyen d'échange thermique par convection (38, 50.1-50.4) avec un flux d'air interne circulant dans l'enceinte hermétique (39) sous l'effet de moyens de circulation forcée (43, 44) ; et - des troisièmes moyens d'échange thermique par conduction entre la carte électronique (10) et l'un au moins des premier (33) et deuxième (38, 50.1-50.4) moyens d'échange thermique.
Patent FR-3039409-A1 (FR)
Title: Pansement comprenant un support et une matrice elastomerique hydrophobe
Inventor: PASQUINET LAURENT
IPC: A61L15/26
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention vise un nouveau pansement comprenant un support et une matrice élastomérique hydrophobe enrobant ledit support, ladite matrice comprenant un élastomère de type SEPS, SEBS ou SEEPS, constitué d'une association de blocs polystyrène et de blocs polyoléfine, ledit élastomère ayant un poids moléculaire inférieur ou égal à 290 000 Dalton mesuré par chromatographie par perméation de gel, la part totale d'élastomère étant strictement inférieure à 3,0% du poids total de ladite matrice élastomérique.
Patent FR-3040520-A1 (FR)
Title: Distributeur de produits en vrac et procede d'utilisation correspondant
Inventor: DEMONET FLORENT
IPC: G07F13/00
Filed: 2015-08-31
Abstract: Le distributeur de produits en vrac comporte une trémie (5) d'alimentation en produits, à partir d'un réservoir de produits (P), la sortie (50) de la trémie (5) étant placée au-dessus d'une zone de réception (4) d'un contenant (15). Un organe d'obturation (40) est monté entre la trémie (5) et la zone de réception (4), ledit organe étant mobile entre au moins une première position d'accès à la zone de réception (4) et d'obturation de la sortie (50) de la trémie (5) et une deuxième position d'obturation de l'accès à la zone de réception (4) et d'ouverture de la sortie (50) de la trémie (5). L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du distributeur.
Patent FR-3042102-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de produit cosmetique comprenant un organe d'essorage
Inventor: DEBAECKER XAVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (10) de conditionnement de produit cosmétique, comportant : un récipient (14) comprenant un corps (38) définissant un volume interne (46) destiné à contenir ledit produit cosmétique, une paroi (44) dudit corps comprenant une ouverture (50) débouchant sur ledit volume interne ; et un organe d'essorage (15), comprenant une jupe d'assemblage (84) de forme tubulaire, ladite jupe d'assemblage étant insérée à travers l'ouverture (50) du récipient. Le récipient comporte un manchon interne (60) s'étendant en saillie à l'intérieur du volume interne à partir de l'ouverture (50), définissant au moins partiellement une paroi interne d'assemblage (62), de forme sensiblement complémentaire d'une surface latérale externe (90) de la jupe d'assemblage, ladite paroi d'assemblage venant au contact de ladite surface latérale externe.
Patent FR-3043572-A1 (FR)
Title: Materiaux thermiquement isolants integrant des particules inorganiques spheriques et creuses
Inventor: MARCHIN LOIC
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne des matériaux thermiquement isolant comprenant lesdites particules et un procédé de préparation de ces particules et des matériaux obtenus par inclusion de ces particules dans des matrices. La présente invention concerne également des particules inorganiques sphériques et creuses de faible masse volumique apparente conférant des propriétés thermiques dans divers types de matrices dans lesquelles elles sont dispersées.
Patent FR-3043706-A1 (FR)
Title: Embout de lame profilee en matiere synthetique et son procede de fabrication
Inventor: CEYTTE JEAN
IPC: E04H4/08
Filed: 2015-11-17
Abstract: Cet embout de lame profilée en matière synthétique comporte une première face, une seconde face opposée à la première face et une surface périphérique. La première face est reliée à la face opposée par des trous traversant (26, 26'), chacun desdits trous étant obturé par une membrane (18) d'un matériau perméable à l'air et imperméable à l'eau.
Patent FR-3044275-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage de l'extremite inferieure d'une sangle de ceinture de securite d'un siege optionnel sur le plancher d'un vehicule automobile.
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60R22/22
Filed: 2015-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage de l'extrémité inférieure de la sangle de ceinture de sécurité d'un siège optionnel sur le plancher d'un véhicule automobile ; caractérisé en ce qu'il comporte un socle plastique (40) muni d'un perçage de passage (43) pour une vis afin de permettre sa fixation audit plancher, et en ce qu'il comporte en outre une équerre métallique (50) comprenant une branche d'attache (52) dotée de moyens de retenue de ladite extrémité inférieure de ladite sangle ainsi qu'une branche support (51) munie d'un trou (55) permettant la fixation de ladite équerre (50) sur ledit socle (40) et audit plancher par l'intermédiaire de ladite vis. L'invention vise également un véhicule automobile comportant un plancher sur au moins un côté latéral duquel est fixé un tel dispositif d'ancrage.
Patent FR-3046940-A1 (FR)
Title: Ensemble mobile adapte a la realisation d'un mobile ou d'un stabile
Inventor: MENARD ANTOINE
IPC: A63H33/40
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'ensemble mobile adapté à la réalisation d'un mobile ou d'un stabile, comporte un arbre comprenant des branches articulées les unes aux autres, auxquelles des feuilles (12) d'apparence variée et ayant un même poids sont fixées de façon amovible, et sont reliées aux branches selon des orientations variées par des organes de fixation (18) configurés pour être positionnés à une même distance (d) des centres de gravité (G) des feuilles.
Patent FR-3058066-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique a base de eriobotrya japonica fermente ayant une action anti-age global de prevention de la sarcopenie et du vieillissement de la peau
Inventor: KLOTZ CELINE
IPC: C12R1/01
Filed: 2016-11-03
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique ayant une action anti-âge globale de prévention de la Sarcopénie et du vieillissement de la peau caractérisée en ce qu'elle contient au moins 100 métabolites différents provenant de la fermentation lente de plusieurs parties de la plantes d'Eriobotrya japonica par une association mixte d'au moins une bactérie du genre Bifidus et d'au moins une bactérie du genre Lactobacterium pendant plus de 3 jours à une température comprise entre 30°C à 45°C.
Patent FR-3049406-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ayant une configuration minimisant les ondulations de couple
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02K15/16
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant un stator et un rotor ayant un axe de rotation (X), caractérisée en ce que, dans un plan radial (PI_R) par rapport à l'axe de rotation (X), - une face externe (42) d'une dent rotorique (40) présente une courbure en arc de cercle, l'arc de cercle étant défini par: - un centre (01) situé sur ledit axe de symétrie (Y) de la dent (40), - un premier point (P1) situé à une intersection entre ledit axe de symétrie (Y) et un cercle centré sur ledit axe de rotation (X) et dont un rayon est ledit rayon externe (L3), et - un deuxième point (P2) situé sur un axe (Z) passant par ledit axe de rotation (X) du rotor et formant un angle de 360 degrés divisé par un nombre égal à huit fois le nombre de pôles magnétiques par rapport audit axe de symétrie (Y), ledit deuxième point (P2) étant situé à une distance dudit axe de rotation (X) du rotor égale au rayon externe (L3) diminué d'un écart (L5), - un ratio (R3) entre ledit écart (L5) et ledit rayon externe (L3) est compris entre 0,015 et 0,07.
Patent FR-3055244-A1 (FR)
Title: Installation de pressage pour extraire un liquide d'un produit de base
Inventor: LARROQUE JEAN YVES
IPC: B30B9/16
Filed: 2016-08-26
Abstract: La présente invention concerne une installation de pressage pour extraire un liquide (L) d'un produit de base, laquelle installation de pressage est du type comprenant : - au mois une vis de compression (2a, 2b), logée dans un fourreau (3), - un module d'entrée (5) pour ledit produit de base chargé en liquide (L), - au moins un module d'extraction (7) comprenant un tronçon de fourreau (3a) muni d'ouvertures pour l'évacuation dudit liquide (L), et - un module de sortie (8) pour ledit produit de base déchargé dudit liquide (L). Et selon l'invention, ledit module d'extraction (7) comprend une pluralité de plaques de filtration (71) juxtaposées, munies chacune d'un orifice pour le passage de ladite vis de compression (2a, 2b), lesquelles plaques de filtration (71) comportent, entre elles, des zones d'espacement qui définissent lesdites ouvertures pour l'évacuation dudit liquide (L), et qui sont en communication fluidique avec l'extérieur pour assurer l'évacuation dudit liquide (L).
Patent FR-3056130-A1 (FR)
Title: Outillage pour la fixation d'un amortisseur sur la caisse d'un vehicule a differentes hauteurs
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60G13/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention a pour objet un outillage prévu pour effectuer sur un poste de travail (38) le montage sur des véhicules d'un amortisseur télescopique (14) comportant un ressort de détente, qui est livré dans une position comprimée avec un moyen de retenue (30), cet amortisseur (14) présentant une extrémité inférieure fixée sur un élément de suspension, et une extrémité supérieure à fixer sur la caisse (10) du véhicule avec une position qui peut être à des hauteurs différentes suivant les véhicules, cet outillage comportant un bras (32) présentant une base prévue pour être reliée au poste de travail (38), et de l'autre côté un crochet (36) de maintien de l'extrémité supérieure de l'amortisseur (14) dans une position d'allongement correspondant à la hauteur de fixation sur la caisse (10).
Patent FR-3057307-A1 (FR)
Title: Propulseur ionique a decharge plasma externe
Inventor: MAZOUFFRE STEPHANE
IPC: H05H1/10
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention porte sur un propulseur ionique permettant le génération et le confinement d'une décharge plasma dans un espace de confinement externe créé par un champ magnétique B externe.
Patent FR-3058586-A1 (FR)
Title: Touret pour cable electrique
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H02G11/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un touret de câble électrique. Selon l'invention, il comporte un agencement (4) de surveillance à distance de la quantité de câble enroulé sur le touret comportant un capteur (4A) intégré à la face intérieure d'au moins un des flasques du touret et une carte électronique connectée audit capteur et reliée à une application distante mise en fonction.
Patent FR-3059597-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de sommet allegee
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: B60C9/20
Filed: 2016-12-05
Abstract: L' invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée de deux couches de sommet de travail. Selon l' invention, les éléments de renforcement des couches de sommet de travail sont des câbles métalliques présentant un diamètre inférieur à 1.3 mm, au moins un fil de chaque câble métallique d'au moins une couche de sommet de travail est de grade au moins UHT, et les couches de calandrage des couches de sommet de travail sont des mélanges élastomériques à base d'une charge renforçante constituée par une charge blanche comprise entre 130 et 260 m2/g, employée à un taux compris entre 20 et 80 pce.
Patent FR-3060220-A1 (FR)
Title: Element de connexion electrique, borne de connexion electrique comprenant un tel element et appareillage electrique associe
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R24/28
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion électrique (1) comprenant une première pièce (5) et une deuxième pièce (6). La première pièce comporte une partie principale (51) en forme de plaque et une partie secondaire (52) agencée de manière à définir au moins en partie avec la deuxième pièce (6) une fente (11) d'insertion d'un fil électrique (2) suivant un axe d'engagement. La deuxième pièce (6) comporte au moins une partie principale (61) en forme de plaque assemblée à la partie principale (51) de la première pièce (5) en étant plaquée contre la partie principale (51) de la première pièce (5) et en laissant libre la partie secondaire (52) de la première pièce (5). Une borne de connexion électrique comprenant un tel élément et un appareillage électrique associé sont également proposés.
Patent FR-3060765-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de l’effet doppler d’un signal transmis par un dispositif emetteur vers un satellite non geosynchrone
Inventor: FERNANDEZ DAVID
IPC: G01S13/53
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de transmission d'un signal par un dispositif émetteur (110) vers un satellite (120) se déplaçant en orbite autour de la Terre, ledit dispositif émetteur (110) et le satellite (120) comprenant des moyens de télécommunication sans fil, Ledit procédé comprend des étapes de : - réception (210) par ledit dispositif émetteur (110) d'un signal émis par le satellite (120), dit signal de présence ; - analyse (220) d'un décalage fréquentiel induit par effet Doppler sur le signal de présence reçu par ledit dispositif émetteur (110); - estimation (230) d'une évolution temporelle ultérieure dudit décalage fréquentiel à partir d'un instant ultérieur prédéterminé de début d'émission du signal à émettre par le dispositif émetteur (110) et sur une durée prédéterminée dudit signal à émettre ; - précompensation (240) de l'évolution temporelle ultérieure estimée du décalage fréquentiel sur le signal à émettre.
Patent FR-3075828-A1 (FR)
Title: Poudre d'alliage d'aluminium pour fabrication additive, et procede de fabrication d'une piece par fabrication a partir de cette poudre
Inventor: ELOI PIERRE
IPC: C22C29/14
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne une poudre d'alliage de composition massique : AlcompSiaMgb(TiB2)cRd dans laquelle R représente un ou plusieurs éléments choisis dans le groupe constitué de Mn, Cr, Cu, Zn et Ti, et dans laquelle, en pourcentage massique : a est compris entre 0,2% et 1%, b est compris entre 0,3% et 1,7%, c est compris entre 0,4% et 5%, et d est compris entre 0% et 1%, le complément étant constitué d'aluminium et d'impuretés inévitables.
Patent FR-3064564-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/01
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant : une âme (2) structurelle présentant au moins un coin (6) ; une couche de revêtement d'endroit (7) associée à ladite âme, la périphérie de ladite couche étant pourvue de créneaux (9) dans ledit coin ; une couche de revêtement d'envers (10) ; un insert (11) disposé dans ledit coin de manière à présenter une face libre (12), ladite couche de revêtement d'envers s'étendant contre ladite face libre; un cache (13) à base de matériau thermoplastique, ledit cache présentant une face d'aspect (14) et une face cachée (15), ladite face cachée étant associé à ladite face libre par une pluralité de zones de soudure (16), lesdites zones étant situées entre lesdits créneaux de sorte que ledit cache soit soudé audit insert par l'intermédiaire de ladite couche de revêtement d'envers ayant subi une fusion localisée.
Patent FR-3065279-A1 (FR)
Title: Evaporateur a interface de vaporisation optimisee
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: F28D15/04
Filed: 2017-04-18
Abstract: Évaporateur à capillaire pour système de transfert thermique, comprenant un organe de réception (1) des calories comprenant une base (10) et une pluralité de projections (11), chacune s'étendant à partir de la base jusqu'à un sommet (12), et dont la taille décroît avec l'éloignement par rapport à la base, une mèche primaire (2) en premier matériau poreux avec une face frontale (20) adjacente au sommet des projections, les flancs des projections délimitant avec la mèche primaire des espaces vides formant des canaux de vapeur (4), les flancs des projections étant revêtus d'une couche fine (3) de matériau poreux, avec la partie la plus épaisse (31) disposée au contact de la mèche primaire au voisinage du sommet de chaque projection, et l'épaisseur (EC) de ladite couche fine diminuant en s'éloignant de la mèche primaire.