baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011064510-A1 (WO)
Title: Electric switch having a slide forming a short-circuit or selector switch
Inventor: BORG EVRARD
IPC: H01H39/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: The present invention relates to an electric switch (10) including a hollow body (12) defining a cavity (14), an actuator (16), and a slide (18) mounted in said cavity (14). Under the action of the actuator (16), the slide (18) is suitable for moving from a first position, in which at least one conducting portion (19) of the slide (18) is electrically connected to at least two primary electrically conductive contacts (20a, 20b) leading laterally into said cavity (14) by a breakable permanent electric junction, into a second position, in which at least one of said primary electrically conductive contacts (20a, 20b) is no longer electrically connected to said conducting portion (19) of the slide (18).
Patent WO-2012110729-A1 (WO)
Title: Set of individual elements intended for forming a mosaic-like structure, and mosaic-like structure and method for producing same
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: B44C3/12
Filed: 2012-02-07
Abstract: The invention relates to a set of individual elements (1) intended for forming, once assembled together, a mosaic-like structure comprising, on one surface, a decoration reproducing an image, the decoration being defined by decoration portions each reproducing a portion of the image, each individual element (1) having a decoration portion on one surface, characterised in that each decoration portion includes one or more formations (2) each corresponding to the image portion or to a sub-portion of the image portion reproduced by said decoration portion, respectively, the or each formation (2) creating an area, the luminance of which is defined in accordance with the shade of grey of the image portion or image sub-portion associated with the formation, the luminance of the area increasing or decreasing with the shade of grey.
Patent WO-2013030508-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration d'un dispositif de détection à capteur, programme d'ordinateur et dispositif adaptatif correspondants
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: G06N20/00
Filed: 2012-08-29
Abstract: Ce procédé de configuration d'un dispositif de détection d'une situation, parmi un ensemble de situations dans lesquelles est susceptible de se trouver un système physique, comporte les étapes suivantes : réception (102) d'une séquence d'apprentissage correspondant à une situation déterminée du système physique; détermination (118) de paramètres d'un modèle statistique de Markov à états cachés enregistré dans le dispositif de détection et relatif à la situation déterminée, sur la base d'une initialisation préalable (104-116) de ces paramètres. L'initialisation préalable (104-1 16) comporte les étapes suivantes : détermination (104, 106) d'une pluralité de lois de probabilité à partir de la séquence d'apprentissage; répartition (108-114) des lois de probabilité entre les différents états cachés du modèle statistique considéré par optimisation globale (112) d'une fonction d'adaptation de ces lois de probabilité aux différents états cachés et à des contraintes de transitions impossibles; et initialisation (116) des paramètres du modèle statistique considéré à partir de lois de probabilité représentatives déterminées pour chaque état caché du modèle statistique considéré.
Patent WO-2013079868-A1 (WO)
Title: Method for dosing the control capacity of c1inh
Inventor: DROUET CHRISTIAN
IPC: C12Q1/37
Filed: 2012-11-28
Abstract: The present invention relates to a method for dosing the control capacity of plasma serpin (SERine Protease INhibitor) C1 inhibitor (C1Inh) on the basis of a patient blood sample. The invention also relates to a kit specially designed for said dosing.
Patent WO-2013088045-A1 (WO)
Title: Composition comprenant une biomasse microbienne active
Inventor: LEJEUNE PASCAL
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: La présente invention a trait à une composition comprenant un support apte à être enrobé de manière régulière par une biomasse microbienne ladite biomasse représentant de 10 à 30 % en matière sèche de la matière sèche totale du support enrobé. Elle a également trait à un procédé pour préparer ladite composition ainsi qu'à un activateur de fermentation de type starter et àun probiotique comportant ladite composition.
Patent WO-2013140083-A1 (WO)
Title: Light-emitting device containing flattened anisotropic colloidal semiconductor nanocrystals and processes for manufacturing such devices
Inventor: MAHLER BENOIT
IPC: F21V9/40
Filed: 2013-03-19
Abstract: The invention relates to a device that emits light in response to an electrical or luminous excitation, such as light-emitting diodes, displays, and e-readers. Such devices are for example found in displays, televisions, mobile phones, tablet computers, or even desktop computers. The present invention makes it possible to produce a light-emitting device that exhibits a very narrow emission spectrum and, simultaneously, allows perfect control of the wavelength, the directivity and/or the polarization of the emitted light, and thus allows the brightness and the range of displays composed from such devices to be increased. More particularly, the invention relates to a device that emits light in response to the activation of excitation means, this device comprising at least one flattened anisotropic colloidal semiconductor nanocrystal the smallest dimension of which, namely its thickness, is smaller than the two others by a factor of at least 1.5, the intensity and polarization of said emitted light varying as a function of the angle between the emission direction of the light and the normal to the largest surface of the flattened nanocrystal. Various embodiments of these devices are also presented.
Patent WO-2014128398-A1 (WO)
Title: Agent d'hydrophobisation et utilisation pour traiter en surface des particules de matiere minerale
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08K9/04
Filed: 2014-02-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouvel agent d'hydrophobisation de particules de matière minérale et à ses diverses utilisations pour traiter en surface des particules de matière minérale.
Patent WO-2014162075-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de combustion par boucle chimique de charges hydrocarbonees liquides
Inventor: YAZDANPANAH MAHDI
IPC: B01J8/32
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de combustion par oxydo-réduction en boucle chimique (CLC) de charges hydrocarbonées liquides réalisé en lit fluidisé, dans lequel on vaporise partiellement la charge hydrocarbonée liquide (2) au contact d'un solide chaud (1) sous forme de particules pour former une charge liquide partiellement vaporisée et pour former du coke sur ledit solide (1), avant de mettre en contact la charge liquide partiellement vaporisée (19) avec une masse active oxydo-réductrice sous forme de particules (12) pour réaliser la combustion de la charge liquide partiellement vaporisée (19). Les particules du solide chaud (1) utilisées pour porter le coke peuvent notamment former une deuxième boucle de circulation de particules en lit fluidisé, la première étant celle des particules de la masse active oxydo-réductrice transporteur d'oxygène (12) circulant entre les réacteurs d'oxydation et de combustion, permettant alors le recyclage des particules porteur de coke (1) dans le procédé.
Patent WO-2015118232-A1 (WO)
Title: Procede de regulation de l'atmosphere d'une enceinte frigorifique
Inventor: PETIT SANDRINE
IPC: F25D17/04
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation de l'atmosphère d'une enceinte frigorifique (3), ladite enceinte (3) étant pourvue d'un circuit (2) de réfrigération comprenant un compresseur (4), un condenseur extérieur (5) avec un ventilateur (50), un évaporateur intérieur (6) avec un ventilateur (60), ladite enceinte (3) étant équipée d'une sonde (8) de mesure de la température et d'une sonde (7) de mesure de l'hygrométrie, ledit procédé consistant notamment à mesurer l'hygrométrie de l'intérieur de ladite enceinte (3) et la comparer à un seuil hygrométrique; et en fonction du résultat, actionner différemment le débit d'air dudit ventilateur (60) de l'évaporateur (6) et ajuster la pression définie du compresseur (4).
Patent WO-2015049442-A1 (WO)
Inventor: JEGARD LOIC
IPC: B60R9/04
Filed: 2014-09-26
Abstract: Dispositif de rattrapage de jeu entre deux plaques Un agencement (10) pour véhicule automobile, comprend une première plaque (11) d'un premier élément de structure de la caisse du véhicule, notamment un renfort de montant de baie, et une deuxième plaque (12) d'un deuxième élément de structure de la caisse du véhicule, notamment un pavillon soudé au reste de la caisse. Il comprend un dispositif de serrage et de rattrapage de jeu entre les première et deuxième plaques (11, 12), constitué par un premier organe fileté (16) notamment de type femelle monté solidaire de la première plaque (11) et par un deuxième organe fileté (17) notamment de type mâle vissé dans ledit premier organe fileté (16). Les première et deuxième plaques (11, 12) sont maintenues par le dispositif de serrage à distance l'une de l'autre suivant la direction de vissage (D) des premier et deuxième organes filetés (16, 17) entre eux de sorte à délimiter entre elles un intervalle (E) dans lequel sont disposés les premier et deuxième organes filetés (16, 17). Ce deuxième organe fileté (17) est muni d'une tête d'appui (171) exerçant sur la deuxième plaque (12) un premier effort (F1) tendant à rapprocher la deuxième plaque (12) de la première plaque (11) suivant ladite direction de vissage (D) de sorte que la valeur dudit intervalle (E) et l'intensité dudit premier effort (F1) sont ajustées en fonction de la position relative des premier et deuxième organes filetés (16, 17).
Patent WO-2015092290-A1 (WO)
Inventor: RAMSEYER AURÉLIEN
IPC: F02B39/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: The present invention relates to an assembly (1) which includes: an inlet pipe (4) extending between an air inlet (11) and a heat engine (2), a heat engine (2), and an electric compressor (5) arranged on the inlet pipe, the electric compressor (5) being configured such as to enable the inlet gases flowing in the inlet pipe (4) to be heated.
Patent WO-2015145021-A1 (WO)
Title: Composition d'élastomère thermoplastique pour encapsulation
Inventor: THIMONIER SYLVAIN
IPC: C08L53/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique pour le surmoulage d'un élastomère sur un substrat en verre minéral comprenant, (a) de 50 à 70 % en poids d'au moins un élastomère thermoplastique (TPE) choisi parmi les copolymères à blocs styréniques (TPE-S), (b) de 20 à 35 % en poids, de préférence de 22 à 30 % en poids, d'une polyoléfine choisie parmi les homopolymères de propylène (PP), les homopolymères d'éthylène (PE) et les copolymères de propylène et d'éthylène, (c) au moins 7 % en poids, de préférence de 8 à 20 % en poids, en particulier de 9 à 15 % en poids, d'un alcoxysilane fonctionnel, ces pourcentages étant exprimés par rapport à la somme des composants (a), (b) et (c). Elle concerne en outre un procédé de surmoulage par injection ou extrusion d'une telle composition sur un substrat, de préférence un vitrage automobile.
Patent WO-2015170038-A1 (WO)
Title: Co-granules de gomme de xanthane et de gomme d'acacia
Inventor: LEFEBVRE SANDRA
IPC: A23L33/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Co-granulé de gomme de xanthane et de gomme d'acacia possédant un diamètre moyen compris entre 50 µm et 1000 µm.
Patent WO-2015181479-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une composition de béton ou mortier allegé
Inventor: TABOULOT ELODIE
IPC: C04B28/14
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une composition de béton ou mortier allégé présentant une masse volumique à l'état sec comprise entre 200 et 1400 kg/ m3 dans lequel on mélange des constituants comprenant au moins des granulats légers de masse volumique des particules comprise entre 50 et 1000 kg/ m3, au moins un liant minéral choisi parmi les liants hydrauliques, les sources de sulfates de calcium et la chaux, au moins un agent moussant et de l'eau, et éventuellement un ou plusieurs additifs, le dit agent moussant étant un alcool polyvinylique et son moussage se faisant in- situ lors de son mélange avec l'eau et au moins un des constituants choisis parmi les granulats et/ ou le liant minéral.
Patent WO-2015185842-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'évaluation d'un débit d'un fluide
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01F9/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: Système d'évaluation (10) d'un débit d'un fluide provenant d'un réservoir (20, 21), comprenant des moyens de mesure (17, 22, 23) aptes à mesurer un niveau de fluide dans le réservoir (20, 21) et caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'estimation du débit du fluide à l'aide d'un filtre de Kalman inodore, lesdits moyens d'estimation comprenant des moyens d'obtention (16) du débit brut de fluide ainsi que des moyens de correction (18) reliés aux moyens d'obtention et aux moyens de mesure et configurés pour corriger le débit brut obtenu par les moyens d'obtention (16) en fonction du niveau mesuré par les moyens de mesure. Procédé mis en œuvre par un tel système.
Patent WO-2016030596-A1 (WO)
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: The invention relates to a headlamp unit (BO) of a vehicle which includes an inner space (E1) holding at least one lighting device (D1) including a plate (PS) provided with a photon source, a pin (AR) that can be placed in various angular positions, a part (PL) comprising at least one lens (L1) suitable for deflecting the photons, and a reflector (RP) rotatably coupled with the pin (AR) and capable of transferring the deflected photons towards an area in accordance with the angular position of the pin (AR); also including a rear cover (CA) mounted rotatably in a first direction perpendicular to each pin (AR), and coupling means (MC) providing coupling between each pin (AR) and the rear cover (CA), inducing a translation of each lighting device (D1) in a second direction perpendicular to each pin (AR) and to the first direction in the event of rotating the rear cover (CA).
Patent WO-2016102874-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un extrait de lythrum salicaria
Inventor: CITTADINI LYSIANNE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique et/ou nutraceutique d'un extrait de la plante  Lythrum salicaria  et/ou de l'acide gallique et/ou d'un des dérivés de l'acide gallique, en particulier de la vescalagine et/ou de la castalagine, plus préférentiellement la castalagine, pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène dans la peau et/ou les muqueuses pour maintenir et/ou augmenter la fermeté de la peau et/ou des muqueuses et/ou pour maintenir et/ou augmenter la lipolyse dans les adipocytes de la peau pour induire un effet amincissant au niveau de la peau et/ou pour diminuer, prévenir et /ou traiter les manifestations inesthétiques de la cellulite comme par exemple l'aspect peau d'orange de la peau et/ou la culotte de cheval. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l'application, préférentiellement par voie topique, de l'extrait de  Lythrum salicaria  selon l'invention et/ou de l'acide gallique et/ou d'un des dérivés de l'acide gallique, en particulier de la vescalagine et/ou de la castalagine, plus préférentiellement la castalagine, ou d'une composition cosmétique le comprenant pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène dans la peau et/ou les muqueuses pour augmenter la fermeté de la peau et/ou des muqueuses et/ou maintenir et/ou pour augmenter la lipolyse dans les adipocytes de la peau pour induire un effet amincissant au niveau de la peau et/ou diminuer, prévenir et /ou traiter les manifestations inesthétiques de la cellulite comme par exemple l'aspect peau d'orange de la peau et/ou la culotte de cheval.
Patent WO-2016156681-A1 (WO)
Title: Procédé de chargement d'une clé virtuelle et terminal utilisateur associé
Inventor: CHALOCHET Aymerlc
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement d'une clé virtuelle (VK) dans un terminal utilisateur (30), comprenant les étapes suivantes : - réception, par le terminal utilisateur (30), d'une donnée d'appariement (TK) en provenance d'un autre terminal utilisateur; - transmission (E40) d'une donnée dépendant de la donnée d'appariement (TK) à une unité électronique (11) d'un véhicule; - réception (E52) par le terminal utilisateur (30), en provenance de l'unité électronique (11), d'une clé virtuelle (VK) de commande d'au moins une fonctionnalité du véhicule. Un tel terminal utilisateur (30) est également proposé.
Patent WO-2017013327-A1 (WO)
Title: Dispositif portable de gonflage
Inventor: SCHMETZ JEAN-MICHEL
IPC: B63C9/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: Dispositif portable de gonflage d'au moins une enveloppe comprenant une entrée d'air environnant (1), au moins un clapet anti-retour, au moins une entrée de gaz comprimé (2), au moins une chambre d'admission (3), au moins un raccord, tel qu'un cône d'accélération (5), d'axe médian longitudinal de symétrie (X, X'), agencé dans le prolongement d'au moins une chambre d'admission (3), et connecté à au moins une enveloppe gonflable, une chambre intermédiaire connectant au moins une entrée de gaz comprimé (2) à au moins une chambre d'admission (3), tandis qu'une chambre intermédiaire et au moins une chambre d'admission (3) sont séparées par une paroi agencée transversalement à l'axe (X, X') et connectées par au moins un orifice localisé dans la paroi (8) transversale,
Patent WO-2017115054-A1 (WO)
Title: Dispositif électronique destiné à être inséré dans une canalisation, et procédé d'installation du dispositif
Inventor: GORINTIN LOUIS
IPC: F17D3/18
Filed: 2016-12-29
Abstract: Dispositif électronique destiné à être inséré dans une canalisation (50) jusqu'à une position finale, le dispositif étant en outre configuré pour être agencé dans un manchon (30) assemblé à la canalisation et à travers une conduite (31) du manchon débouchant sur une paroi de la canalisation, comprenant • un corps (2) muni d'une portion filetée (3) pour déplacer le dispositif électronique par vissage jusqu'à sa position finale, • un emporte-pièce (4), • un module électronique (6), • au moins une connexion électrique (8) connectée au module électronique et traversant ledit corps, le corps et ladite au moins une connexion électrique formant un bouchon de la conduite du manchon.
Patent WO-2018002479-A1 (WO)
Title: Module d'électronique de puissance sécurisé pour la maintenance
Inventor: BOUGEARD STEPHAN
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un module d'électronique de puissance (MOD) d'un système de traction électrique d'un véhicule électrique ou hybride, comportant un carter (CAR) abritant un élément sous tension lorsque ledit système est en fonctionnement, ledit élément étant accessible via un couvercle (COU) dudit carter (CAR), la fixation dudit couvercle (COU) sur ledit carter (CAR) étant assurée par des moyens de fixation (MF) démontables, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de blocage (01, 02) du démontage desdits moyens de fixation (MF), lesdits moyens de blocage (01, 02) étant connectés à un dispositif de sécurité apte à activer un circuit de décharge dudit élément sous tension lorsque lesdits moyens de blocage (01, 02) sont désactivés.
Patent WO-2018011530-A1 (WO)
Title: Faux-plafond comprenant des moyens de calage de panneau(x) et procede pour la realisation d'un tel faux-plafond
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/24
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention propose un faux-plafond comprenant une structure porteuse comportant au moins deux profilés opposés (20, 21) coplanaires et parallèles entre eux fixés sur un plafond (4), les profilés définissant entre eux une ouverture d'accès au plafond, chaque profilé (20, 21) comprenant un épaulement définissant une surface d'appui horizontale (8) orientée vers le plafond (4), au moins un panneau (3) disposé entre les profilés (20, 21), le panneau (3) étant dimensionné pour reposer sur la surface d'appui (8) des profilés (20, 21), le faux plafond comportant en outre des moyens (10, 10A, 10B) amovibles et rapportés de calage transversal du panneau (3) entre deux profilés opposés (20, 21), les moyens (10) de calage étant agencés de part et d'autre du panneau (3).
Patent WO-2019034811-A1 (WO)
Title: Anti-splash device
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63B39/10
Filed: 2018-08-03
Abstract: The present invention relates to an anti-splash device (1) characterised in that it has at least one element (4) comprising at least one substantially cylindrical float (5, 5') and a flap (6, 6'), one longitudinal edge (61) of the longitudinal edges (61, 62) of which is attached to the float under said float (5) and the other longitudinal edge (62) of which is provided with a ballast (7) such that, when the float (5, 5') is floating on the water surface (8), said flap (6, 6') extends under the entire float (5, 5') and is kept vertically tensioned by the ballast (7), said element (4) being designed to be secured by halyards to a watercraft (3), with the float (5, 5') floating on the water surface (8) in such a way that it is pressed against the hull (2) of said watercraft (3).
Patent WO-2019243698-A1 (WO)
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-05
Abstract: The invention relates to a segment of a communication network of a land motor vehicle (100, 200) comprising a computer (101, 201), a switching module (108, 208), and a protection module (107, 207). These elements of the network segment allow a point-to-point connection to be established in a controlled manner between an on-board diagnostic (OBD) socket and a critical part of the communication network of the vehicle in which there is at least one computer for the control of the motor of the vehicle.
Patent WO-2020012085-A1 (WO)
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W40/08
Filed: 2019-06-26
Abstract: Le procédé comprend les étapes de: -générer des données de fonctionnement en utilisant un moyen de détection (102) agencé dans le véhicule, un moyen de navigation agencé dans le véhicule (103) et/ou une source de données distante (104), -extraire un paramètre de profil d'utilisateur d'un support de stockage agencé dans le véhicule et/ou connecté à un port matériel agencé dans le véhicule, -traiter lesdites données de fonctionnement pour déterminer un paramètre de comportement routier, et -pondérer le paramètre de comportement routier en fonction du paramètre de profil d'utilisateur.
Patent WO-2020094955-A1 (WO)
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: F24S25/16
Filed: 2019-11-04
Abstract: The invention relates to a method for obtaining a floating photovoltaic installation, comprising floats (1, 1', 1") for ensuring its buoyancy, the method comprising the following steps • - an injection moulding step (E1) at an injection moulding site • - a step (E2) of providing a piece of equipment comprising, as components for obtaining the floating photovoltaic installation, at least the injection blow moulding preforms, • - a blow moulding step (E3) at a blow moulding site, in which the injection blow moulding preforms (Pf) are blown in at least one blow mould, obtaining the floats (1, 1', 1"), • - an assembly step (E4) at an installation site (S4) of the floating photovoltaic installation, in which the floats are assembled directly to each other or indirectly to other components of the equipment in order to obtain the floating photovoltaic installation.