baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010067037-A1 (WO)
Title: Method for preparing lipid nanoparticles
Inventor: BENOIT JEAN-PIERRE
IPC: B01J13/04
Filed: 2009-12-11
Abstract: The present invention relates to a useful method for preparing nanocapsules with a liquid lipid core and a hard shell and loaded with at least one hydrophilic active agent, said method including at least the steps of: i) using at least one first water-in-oil microemulsion containing, in the hydrophilic phase thereof, at least one hydrophilic active agent; ii) using at least one second microemulsion that is formulated by the phase inversion of an emulsion; iii) adding said first microemulsion into said second microemulsion under conditions that are conducive to the formation of a novel microemulsion architecture wherein said hydrophilic active agent remains present in the hydrophilic phase of the first microemulsion; and iv) quenching the mixture that is formed in the preceding step so as to obtain microcapsules containing said hydrophilic active agent and being made of a lipid core that is liquid at room temperature and coated in a hard film at room temperature. The invention also relates to nanocapsules obtainable by said method.
Patent WO-2011007080-A1 (WO)
Title: Method for operating electrical power storage device ventilation system
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: The invention relates to a method for operating a ventilation system (16) for electrical power storage devices (4) that are used to pull a hybrid or electric vehicle (21), said vehicle comprising a means (20) for generating renewable power from solar radiation. The method is characterized in that it uses the available renewable power to systematically turn on a ventilation system (16), for the storage devices (4), that is supplied with said power in order to prevent the accumulation of the gases produced by the storage devices (4) in the event of mechanical failure, and in order to limit the radiation-induced temperature increase of said devices (4) in an enclosed environment, particularly when the vehicle (21) is off.
Patent WO-2012066199-A1 (WO)
Title: Procédé d'assemblage de bande transporteuse, utilisation et bande transporteuse.
Inventor: MATHIEU HERVE
IPC: F16G3/10
Filed: 2011-11-16
Abstract: Procédé d'assemblage de deux bouts (2, 3) de bande transporteuse (1) constituée d'une carcasse (4) et d'un revêtement (5), par couture, comprenant les étapes suivantes : - préparation des bouts pour leur donner une forme appropriée, - dépose du revêtement de chacun des bouts sur une longueur prédéterminée, - couture, selon un champ de couture prédéterminé, pour assembler les deux carcasses, - pose d'un revêtement pour recouvrir la couture. La forme des bouts à assembler de cette bande est une forme en dents ou en étages.
Patent WO-2011121230-A1 (WO)
Title: Fluidizing mixture for a hydraulic composition
Inventor: VILLARD EMMANUEL
IPC: C04B24/24
Filed: 2011-03-29
Abstract: Mixture for a hydraulic composition, comprising: an inerting agent for at least partly neutralizing the deleterious effects of impurities of the hydraulic composition on the workability of the hydraulic composition; a first superplasticizer that differs from the inerting agent; and a second superplasticizer that differs from the first superplasticizer and from the inerting agent and has a maximum fluidizing action at 20°C that occurs after the maximum fluidizing action at 20°C of the first superplasticizer.
Patent WO-2012038653-A1 (WO)
Title: Injecteur a fuites dynamiques réduites
Inventor: BERARD PHILIPPE
IPC: F02M47/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: Injecteur de carburant à haute pression comportant une aiguille (2) coulissant dans un corps d'injecteur (1), présentant de part et d'autre de •celle-ci une chambre d'injection (7) et une chambre de commande (13) dont la décharge par une électrovanne (23) provoque l'ouverture de la chambre d'injection (7), caractérisé en ce que la chambre dé commande (13) présente au moins un passage principal (17) et un passage secondaire (18) de section inférieure à celle du passage principal (17), et un organe d'obturation (14) mobile du passage principal (17) lorsque la chambre de commande (i3) est mise en décharge.
Patent WO-2012123688-A1 (WO)
Title: Dispositif de positionnement et fixation
Inventor: CHAIGNEAU MARC ALBERT
IPC: E06B1/60
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de positionnement et de fixation d'une face d'un premier objet sur une face d'un second objet, caractérisé par le fait qu'il comprend un élément de cale (1) et un élément de coulisse (2), l'élément (1) comprenant une face de fixation (11) et une face fonctionnelle (12) opposée, l'élément (2) comprenant une face de fixation (21) et une face fonctionnelle (22) opposée, la face (12) de l'élément (1) comprenant un ou plusieurs éléments (13) en saillie à l'opposé de la face (11) et la face (22) de l'élément (2) comprenant au moins deux éléments (23, 24) en saillie à l'opposé de la face (21), le ou les éléments en saillie (13) de l'élément (1) étant agencés pour coopérer à ajustement serré avec les éléments en saillie (23, 24) de l'élément (2), le premier objet étant positionné et fixé sur le second objet par déplacement de l'objet sur lequel est fixé l'élément (1) par rapport à l'objet sur lequel est fixé l'élément (2) jusqu'à coincement de l'élément ou des éléments en saillie (13) de l'élément (1) sur les éléments en saillie (23, 24) de l'élément (2).
Patent WO-2012146854-A1 (WO)
Title: Protecteur de disque de frein bi-matiere alu/acier assemble par clinchage
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D55/226
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention a trait à un protecteur (2) de disque de frein de véhicule, comprenant une partie protectrice (4) en aluminium et une série de pattes de fixation (6,8,10) en acier zingué et fixées à la partie protectrice (4) par des points de clinchage. L'utilisation de pattes en acier permet une bonne tenue en fatigue du protecteur (2). L'utilisation de l'aluminium pour la partie protectrice (4) permet un gain de poids sensible. L'étendue réduite des portions de pattes (6, 8, 10) en contact avec la partie protectrice (4) évite une désolidarisation des pattes par effet de gonflement de l'aluminium de la partie protectrice (4).
Patent WO-2013034823-A1 (WO)
Title: Systeme de fixation d'une peau de pare-chocs sur un element de caisse, comprenant des moyens d'indexage ruptibles
Inventor: CHARPENTIER HERVE
IPC: B60R19/24
Filed: 2012-07-12
Abstract: Système (14) de fixation d'une peau (3) de pare-chocs sur un élément (1) de caisse d'un véhicule automobile, qui comprend un verrou (15) monté mobile en translation par rapport à l'élément (1) de caisse, entre une position de déverrouillage permettant la séparation de la peau (3) et de la caisse (1), et une position de verrouillage assurant la fixation de la peau (3) par rapport à l'élément de caisse (1), le verrou (15) étant muni d'une ouverture (24) oblongue s'étendant au moins en partie dans la direction de translation, ladite ouverture (24) ayant une section (26) large et une section (27) étroite, l'ouverture (24) présentant en outre une échancrure (28) qui s'étend transversalement par rapport à la direction de translation du verrou (15) et relie la section (27) étroite à une arête (29) latérale du verrou (15).
Patent WO-2013038087-A1 (WO)
Title: Systeme de transmission du mouvement d'une came a au moins une soupape
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L13/00
Filed: 2012-08-28
Abstract: Système de transmission du mouvement d'une came (15) à au moins une soupape, comprenant: -un poussoir (21) configuré pour être en regard de la came(15), le poussoir(21) comprenant un passage (30) dans lequel peut coulisser une tige d'actionnement (8) de la soupape(3), le poussoir (21) comportant un logement (27) traversé par le passage (30), -une pièce de verrouillage (28) disposée dans le logement(27), ladite pièce présentant un trou traversant, -un actionneur électromagnétique (50) configuré pour déplacer la pièce de verrouillage (28) dans le logement (27) afin qu'elle occupe ou non une position dans laquelle le trou traversant fait partie du passage (30).
Patent WO-2014087088-A1 (WO)
Title: Dispositif d'eclairage a leds pour champs operatoire comprenant un diviseur de faisceaux de lumiere
Inventor: VALTEAU CÉCILIA
IPC: F21W131/205
Filed: 2013-12-03
Abstract: Un dispositif d'éclairage (5) à LED comprend une première et une seconde LEDs (6, 8) agencées pour émettre respectivement un premier, second faisceau (7, 9) de lumière blanche ayant des première, seconde températures de couleur respectives différentes, et un diviseur de faisceau (10) agencé pour diviser respectivement les premier, second faisceaux (7, 9) de lumière en une première partie de premier, second faisceau réfléchie (11, 3) et en une seconde partie de premier, second faisceau transmise (12, 14). Les LEDs (6, 8) et le diviseur de faisceau (10) sont agencés spatialement de sorte que la partie transmise du premier faisceau (12) et la partie réfléchie du second faisceau (13) se superposent en un premier faisceau résultant (15) de température de couleur intermédiaire entre la première et la seconde température de couleur, et que la partie réfléchie du premier faisceau (11) et la partie transmise du second faisceau (14) se superposent en un second faisceau résultant (16) de la même température de couleur intermédiaire.
Patent WO-2014177798-A1 (WO)
Title: Substrate provided with a stack having thermal properties
Inventor: GEORGES BENOÎT
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-04-28
Abstract: The invention relates to a transparent substrate comprising a stack of thin layers successively comprising, starting from the substrate, an alternation of three metallic functional layers, in particular of functional layers based on silver or on silver‑comprising metal alloy, and of four antireflective coatings, each antireflective coating comprising at least one dielectric layer, so that each metallic functional layer is positioned between two antireflective coatings, characterized in that: - the thicknesses of the metallic functional layers, starting from the substrate, increase as a function of the distance from the substrate, - the second metallic functional layer is directly in contact with a blocking layer, referred to as second blocking layer, chosen from a blocking underlayer and a blocking overlayer, respectively referred to as second blocking underlayer and second blocking overlayer, - the second blocking underlayer and/or the second blocking overlayer exhibits a thickness of greater than 1 nm.
Patent WO-2015097422-A1 (WO)
Title: Conduite tubulaire flexible a haute resistance et procede de fabrication
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L11/08
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une conduite tubulaire flexible (10) destinée au transport des hydrocarbures, et une conduite tubulaire flexible ainsi obtenue. Ledit procédé est du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un fluoropolymère thermoplastique apte à être mis en forme à l'état fondu; b) on met en forme ledit fluoropolymère à l'état fondu pour obtenir une gaine tubulaire étanche (12) présentant une paroi interne (21); et, c) on enroule hélicoïdalement des fils d'armure autour de ladite gaine tubulaire étanche (12) pour former un ensemble de couches de fils d'armure (14, 16, 18); tandis qu'on libère ladite paroi interne (21).
Patent WO-2016024059-A1 (WO)
Title: Dispositif de pilotage d'une machine hydraulique et procede de pilotage
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/08
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'une machine hydraulique (1) d'un groupe motopropulseur et un procédé de pilotage de la machine hydraulique (1). L'invention propose un dispositif de pilotage pouvant estimer l'augmentation du bruit masquant généré par la variation de vitesse effective du véhicule et déterminer une limite du régime de fonctionnement de la machine hydraulique (1) en fonction de la vitesse effective du véhicule. L'invention s'applique à véhicule comprenant une machine hydraulique.
Patent WO-2016027035-A1 (WO)
Title: Maître modèle de forme complexe, kit de réalisation
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B29L31/30
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne un maître modèle (1) définissant une surface utile de forme complexe, comportant un ensemble de couples (2a, 2b, 2c.) juxtaposés, chaque couple comportant un panneau ayant un bord utile (8), les couples étant disposés parallèlement et maintenus solidaires avec des espacements prédéterminés de sorte que leurs bords utiles forment la surface utile. Le panneau de chaque couple comporte une fente (10) formant une lumière traversante dans l'épaisseur et non débouchante, et les couples sont solidarisés par un longeron (3, 3a, 3b...) adapté à être enfilé (6) selon sa longueur (L) à travers les fentes et qui comporte des encoches (11) transversales d'accueil et de maintien des couples, chaque encoche étant agencée pour accueillir par une translation (7) relative transversale du longeron par rapport aux couples, la partie concernée du panneau de chaque couple.
Patent WO-2016083747-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtrage et ensemble filtrant a structure de bandes electriquement conductrices
Inventor: LERAY CHRISTIAN
IPC: H01P5/02
Filed: 2015-11-26
Abstract: Ce dispositif de filtrage (100) comporte une ligne de transmission (102) formée par une bande électriquement conductrice imprimée sur une face d'un substrat (104) électriquement isolant, cette bande conductrice présentant deux extrémités (102 IN , 102 OUT ) formant respectivement les deux seuls ports de connexion d'entrée et sortie du dispositif de filtrage (100), et une pluralité de résonateurs (106 1..., 106 M ), chaque résonateur comportant une bande électriquement conductrice imprimée sur ladite face du substrat (104). La bande conductrice de chaque résonateur (106 1..., 106 M ) présente une première extrémité (108 1..., 108 M ) couplée à la ligne de transmission et au moins une deuxième extrémité (110 1..., 110 M ) libre ou raccordée à une masse de manière à engendrer une longueur d'onde de résonance fondamentale effective propre à chaque résonateur. Pour chaque paire de résonateurs voisins de la pluralité de résonateurs, la distance (e 1 ...,e M-1 ) entre les premières extrémités de ces deux résonateurs voisins est inférieure au dixième de la plus petite longueur d'onde de résonance fondamentale effective de la pluralité de résonateurs (106 1..., 106 M ).
Patent WO-2016097548-A1 (WO)
Title: Moule pour la fabrication de pièce en matière plastique comportant un système de poinconnage de la pièce
Inventor: BOKSEBELD MARCEL
IPC: B29C43/36
Filed: 2015-12-11
Abstract: - Moule (1) pour la fabrication de pièce (2) en matière plastique (MP), comportant un premier élément (3) et un second élément (4) formant en position fermée du moule (1) une empreinte (5) correspondant à la pièce (2) à réaliser, dans lequel le second élément (4) comporte au moins une broche (6) mobile par rapport au second élément (4), entre une position rentrée et une position sortie dans l'empreinte (5), dans lequel: - le premier élément (3) comporte une contre broche (7) mobile par rapport au premier élément (3) et coaxial avec la broche (6); - la broche mobile (6) est apte à traverser l'empreinte et à venir s'engager dans le premier élément (3) au niveau de la contre broche (7); - la contre broche mobile (7) étant reliée à un moyen d'asservissement appliquant une contre force inférieure à la force appliquée sur elle-même par la broche (6), de sorte qu'une matière plastique (MP) comprise entre les deux broches (6, 7) peut être comprimée puis poinçonnée lors du mouvement de la broche (6) vers sa position sortie.
Patent WO-2017042495-A1 (WO)
Inventor: CASCARINO SARA
IPC: E02D17/13
Filed: 2016-09-08
Abstract: The invention relates to a drilling machine (10) for carrying out excavation in the ground in a drilling direction. Said drilling machine comprises: an anchoring module (12) provided with an anchoring device for locking movement, in the drilling direction, of the anchoring module in relation to the ground while bearing on one of the excavation walls; a drilling module (20) provided with cutting members linked to the anchoring module while being translatable relative to the anchoring module; and a movement means (35) for translatably moving the cutting members in relation to the anchoring module. The drilling module is also hinged in relation to the anchoring module, and the drilling machine comprises a first path correction means (40) for pivoting the drilling module in relation to the anchoring module along a pivoting axis (X) perpendicular to the drilling direction.
Patent WO-2018007764-A1 (WO)
Title: Procédé de transformation de la lévoglucosénone en 4-hydroxyméthylbutyrolactone et 4-hydroxyméthylbuténolide en absence de solvant organique et de catalyseur
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C07D307/46
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transformation de la lévoglucosénone en 4-hydroxyméthylbutyrolactone et 4-hydroxyméthylbuténolide en absence de solvant et de catalyseur où les étapes d'oxydation et d'hydrolyse de la lévoglucosénone ou de la lévoglucosénone hydrogénée sont réalisées en une seule étape en présence d'une solution aqueuse d'H 2 0 2 .
Patent WO-2018050990-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de groupage et de transfert de caisses palettes de produits triés en lots
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G61/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de groupage de caisses palettes de fruits ou légumes triés en lots comprenant au moins un dispositif (11) de triage des produits en fonction de critères de sélection prédéterminés formant des lots de produits triés de mêmes caractéristiques, un dispositif (21) robotisé de groupage adapté pour, au fur et à mesure du remplissage des caisses palettes, les rassembler en groupes correspondant chacun à un même lot de produits triés. Le dispositif robotisé de groupage est adapté pour, lorsqu'un groupe de caisses palettes comporte un nombre prédéterminé de caisses palettes, déplacer ces caisses palettes pour former une pile de caisses palettes en une zone (28) de transfert de pile, et chaque robot s'étend intégralement au-dessus des groupes de caisses palettes.
Patent WO-2018055276-A1 (WO)
Title: Structure de détection de rayonnements électromagnétiques de type bolomètre et procédé de fabrication d'une telle structure
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-09-19
Abstract: Structure de détection (10) de type bolomètre pour la détection d'un rayonnement électromagnétique. La structure de détection (10) comporte un transistor (100) du type MOS-FET associé à l'élément absorbant pour détecter l'élévation de température dudit élément absorbant lors de l'absorption du rayonnement électromagnétique. Le transistor (100) comporte au moins une première et au moins une deuxième zone (111, 112), au moins une troisième zone (113) séparant l'une de l'autre la première et la deuxième zone (111, 112), et au moins une première électrode de grille (120) agencée pour polariser la troisième zone (113). La première électrode de grille (120) comporte au moins une première portion métallique formant le premier élément absorbant. La première portion métallique présentant une épaisseur Ep respectant les inégalités suivantes, Formule. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure
Patent WO-2018073520-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de remplissage d'un réservoir de gaz sous pression
Inventor: BOURGEOIS THOMAS
IPC: F17C5/06
Filed: 2017-10-16
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir (1) de gaz sous pression jusqu'à un pression cible à partir d'au moins une source (2) de gaz sous pression via une conduite (3) de transfert munie d'au moins une vanne (4), le réservoir (1) ayant une longueur interne déterminée (L) et de diamètre interne déterminé (D), l'extrémité de la conduite (3) de transfert formant un injecteur (5) avec un diamètre d'injection déterminé (D1), dans lequel le procédé comprend une étape de transfert de gaz sous pression de la source (2) vers le réservoir à un débit (Q) déterminé, le procédé comprenant une étape de régulation du transfert de gaz de la source (2) vers le réservoir (1) pour réduire l'échauffement produit dans le réservoir (1), l'étape de régulation du transfert de gaz comprenant au moins l'un parmi : un dimensionnement du diamètre d'injection (D1), un dimensionnement du débit (Q) de gaz transféré; l'étape de régulation étant réalisée en fonction du ratio L/D entre la longueur (L) et le diamètre (D) du réservoir.
Patent WO-2018115636-A1 (WO)
Inventor: BOIS AXEL-PIERRE
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-12-12
Abstract: The invention relates to a measurement cell (10a) comprising: - an enclosure (12); - a flexible membrane (15) disposed in said enclosure so as to contain a hardenable material; and - means (16, 17) for stiffening said membrane configured to assume two alternative states: a stiffness state, in which said stiffening means resist the expansion of said hardenable material during solidification; and a flexible state, in which said stiffening means exert a stress that is less than that exerted in the stiffness state allowing at least one physical, chemical or mechanical property of said hardenable material to be measured and said hardenable material to be extracted from said enclosure; - said stiffening means being produced by a set of metal wires connected to a clasp configured to modify the stiffness exerted by said metal wires.
Patent WO-2018115745-A1 (WO)
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: B32B27/12
Filed: 2017-12-20
Abstract: The invention concerns a flexible tubular device (1) comprising a one-piece part (1) comprising a tubular wall (2) that delimits a sealed chamber (3) intended to be filled with a fluid. The tubular wall (2) comprises an elastomer matrix (7) into which at least one reinforcement ply (8) delimited by two longitudinal portions (82) is incorporated. According to the invention, said at least one reinforcement ply (8) is in the general shape of a sleeve that extends inside said tubular wall (2) to surround said sealed chamber (3); and said two longitudinal portions (82) of said at least one reinforcement ply (8) are juxtaposed relative to each other. The invention also concerns a rearing enclosure comprising such a device, and also a method for manufacturing the latter.
Patent WO-2019086781-A1 (WO)
Title: Mortar composition based on slag activated by a by-product
Inventor: LAMBERET SÉVERINE
IPC: C04B28/14
Filed: 2018-10-22
Abstract: The invention relates to a dry mortar composition comprising: a hydraulic binder comprising at least one calcium aluminosilicate derivative, at least one ground granulated aluminous slag comprising less than 30 wt.-% silica, and at least one source of calcium sulphate; aggregates and/or fillers; and at least one base in an amount of less than or equal to 0.5% of the total weight of the dry mortar composition.
Patent WO-2019135055-A1 (WO)
Inventor: GALAVIELLE PIERRE-HENRI
IPC: A01K61/56
Filed: 2019-01-04
Abstract: The invention relates to a method for oyster farming, comprising the following operations: anaesthetising the oyster (1) in a sterile medium; separating the valves (2, 3) of the oyster (1) in a sterile medium; introducing a pearl (7) into the mantle cavity or the hepatopancreas of the oyster (1) in a sterile medium; immersion in a revival bath until the valves (2, 3) close, in a sterile medium; transferring the oyster (1) in an individual cell into a monitoring pond; and then returning the oyster into the farming system.