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Patent FR-2900357-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration de futs ou analogues et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BRUNATEAU DOMINIQUE
IPC: B24C3/32
Filed: 2006-04-28
Abstract: L'objet de l' invention est un procédé de régénération d'un fût ou analogue en bois, utilisé notamment pour l'élevage du vin, caractérisé en ce qu'il consiste à projeter un abrasif contre au moins une partie de la surface intérieure du fût, et de préférence toute la surface afin de retirer la zone de bois altérée par les dépôts et les micro-organismes.
Patent FR-2886558-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'un liquide d'une veine de gaz
Inventor: UHLENBROCK DIETMAR
IPC: F01M13/04
Filed: 2006-06-02
Abstract: Les dispositifs connus comportent au moins un cyclone avec un canal d'entrée de gaz et un canal de sortie de gaz muni d'un orifice de sortie. L'inconvénient des dispositifs connus est le tourbillon intérieur débouchant dans le canal de sortie pour de faibles débits volumiques, pas suffisamment rétréci pour accélérer l'écoulement dans le tourbillon intérieur ; le rendement de la séparation est de ce fait faible. La soupape de commande en aval dans le canal de sortie régule le débit volumique dans ce canal, mais sans influencer sur diamètre du tourbillon intérieur. Le dispositif selon l'invention augmente le rendement de séparation du cyclone au moins aux faibles débits volumiques, en modifiant la section de l'ouverture de sortie des gaz (14) à l'aide d'un élément de commutation (20) coopérant avec un siège de soupape (21) dans le canal de sortie (9). L'élément de commutation (20) et le siège de soupape (21) forment un joint en labyrinthe (32) avec au moins une collerette annulaire (34) pénétrant dans une cavité (33).
Patent FR-2910301-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres capillaires avec des compositions contenant des silicones reactives
Inventor: BENABDILLAH KATARINA
IPC: A61K8/89
Filed: 2006-12-20
Abstract: Procédé de traitement des fibres capillaires comprenant les étapes suivantes :- application sur les fibres kératiniques d'au moins un composé X et au moins un composé Y, l'un au moins des composés X et Y étant un composé siliconé, lesdits composés X et Y étant susceptibles de réagir ensemble par une réaction d'hydrosilylation, de condensation, ou de réticulation en présence de peroxyde lorsqu'ils sont mis en contact l'un avec l'autre ;- élévation de la température des fibres kératiniques, au moyen d'un fer chauffant, à une température au moins égale à 60 degres C, l'élévation de la température étant effectuée avant ou après un rinçage éventuel des fibres kératiniques ;le ou les composés X, le ou les composés Y, étant appliqués sur les fibres kératiniques à partir de plusieurs compositions contenant le ou les composés X, le ou les composés Y, seuls ou en mélange, ou à partir d'une seule composition contenant le ou les composés X, le ou les composés Y.
Patent FR-2922589-A1 (FR)
Title: Controle du jeu en sommet d'aubes dans une turbine haute-pression de turbomachine
Inventor: DAKOWSKI MATHIEU
IPC: F01D11/14
Filed: 2007-10-22
Abstract: Etage de turbine dans une turbomachine, comprenant une roue à aubes tournant à l'intérieur d'un anneau d'étanchéité (22) porté par un carter (24) de la turbine, et une tôle annulaire de protection thermique montée entre le carter (24) et l'anneau (22), caractérisé en ce que la tôle annulaire de protection thermique est formée de plusieurs plaques incurvées (54, 56) montées bout à bout et fixées par des pions (70) sur le carter (24).
Patent FR-2917962-A1 (FR)
Title: Event-driven ambulatory electrocardiograph for use by patient in home to take electrocardiogram, has processor for determining whether signals comprises characteristic corresponding to QRS complex, and memory for memorizing signals
Inventor: DANTENY ALAIN
IPC: A61B5/332
Filed: 2007-06-26
Abstract: The electrocardiograph (200) has a processor (317) for determining whether conformed analog electrical signals comprises a characteristic e.g. amplitude of duration characteristic, corresponding to a QRS complex, where the signals are acquired using a set of protrusion electrodes and represent cardiac activity of a patient. An erasable non volatile memory (314) memorizes the conformed analog electrical signals. A telecommunication unit (318) transmits the signals to a remote centre (600) from the memory. The processor triggers the signal transmission based on the detection of a preset event.
Patent FR-2925506-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'enrobes double phase
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: C04B26/26
Filed: 2007-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un enrobé bitumineux à chaud, à froid ou tiède prêt à l'emploi, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes :(a) préparation d'un mélange maître ou d'un enrobé bitumineux à chaud, à froid ou tiède par malaxage d'une partie ou de la totalité du liant bitumineux dosé sous forme liquide avec une partie ou la totalité des granulats, et éventuellement avec- une partie ou la totalité des fines et/ou- une partie ou la totalité des agrégats d'enrobés et/ou- une partie ou la totalité de différents additifsde façon à obtenir un mélange dans lequel les granulats, et les éventuels fines et agrégats sont totalement enrobés par le bitume,(b) stockage du mélange maître ou de l'enrobé bitumineux obtenu à l'étape (a),(c) malaxage du mélange maître ou de l'enrobé bitumineux stocké à l'étape (b) avec un ou plusieurs composants complémentaires de formulation de façon à obtenir un enrobé bitumineux à chaud, à froid ou tiède prêt à l'emploi.
Patent FR-2925831-A1 (FR)
Title: Seat i.e. armchair, for use in living room, has adjusting unit adjusting relative positions of backrest and base to adjust distance between edges, and assembling backrest on base in two positions longitudinally offset with respect to base
IPC: A47C1/022
Filed: 2007-12-28
Abstract: The seat i.e. armchair (10), has a base (14) including a base surface (22) provided with a front edge (24), and a backrest (16) including a support surface (26) with a lower edge (28) that is placed adjacent to the surface (22). An adjusting unit adjusts relative positions of the backrest and the base to adjust a distance (D) between the edges. The adjusting unit assembles the backrest on the base in two positions longitudinally offset with respect to the base.
Patent FR-2931208-A1 (FR)
Title: Heat engine for vehicle, has balancing or power multiplication system and working piston that is integrated to annular piston sustaining thrust higher than thrust required to compression of ambient air on surface concerning working chamber
Inventor: BLAIN JEAN YVES
IPC: F01B7/00
Filed: 2008-05-15
Abstract: The engine has an upper working piston (111) integrated to a double acting annular piston i.e. compression/recovery piston (109), and a balancing or power multiplication system. The annular piston generates space variation in a compression chamber during movement of the annular piston. The annular piston sustains thrust higher than thrust required to a compression of an ambient air on a surface concerning a lower working chamber. Extra energy provided to the compressed air is partially obtained from waste heat generated by the engine.
Patent FR-2931387-A1 (FR)
Title: Black board i.e. student board, for use in school, has two sheets whose outer sides are coated with paint or with glued foil which forms marking surface which receives wipable marking
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B43L1/02
Filed: 2008-05-26
Abstract: The board has two sheets that are made of synthetic material and are provided on either sides of a carrier plate (2) that is made of rigid synthetic material. The property of the sheet is same as the property of the material of the carrier plate. The sheets support a motive which is printed on inner sides or on outer sides. The outer sides of the sheets are coated with paint or with glued foil which forms a marking surface which receives a wipable marking. The plate and the sheets are made of polyethylene, solid polystyrene, polypropylene or transparent or translucent material.
Patent FR-2935545-A1 (FR)
Title: Oxyde lithie pour electrode positive d'accumulateur alcalin
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H01M4/26
Filed: 2008-08-29
Abstract: Un oxyde lithié de formule LixMO2 où : M représente au moins un métal de transition, 0,1 =x=1, ledit oxyde lithié possédant une surface spécifique mesurée par la technique BET inférieure à 40 m2/g et une granulométrie inférieure à 1 µm. Un procédé de fabrication d'un oxyde lithié d'au moins un métal de transition comprenant les étapes consistant à : a) fournir une poudre d'hydroxyde dudit au moins un métal de transition, b) mettre la poudre en suspension dans une solution de lithine en présence d'un courant d'un oxydant gazeux afin de former un oxyde lithié dudit au moins un métal de transition, la concentration en lithine étant au moins égale à environ 1M, c) ajouter à la suspension de l'étape b) une solution contenant un composé oxydant, d) filtrer la suspension, e) laver et sécher la suspension.
Patent FR-2927052-A1 (FR)
Title: Throttle valve and duct assembly for motor vehicle, has throttle valves integrated to duct, where each valve is provided for blocking holes serving to circulate paint in hollow body during cataphoresis of carcass element
Inventor: BIZON PATRICK
IPC: B62D25/24
Filed: 2008-02-05
Abstract: The assembly (10) has a duct (11) for maintaining a bundle of cables along a carcass element of a motor vehicle. Throttle valves (12, 13) integrated to the duct, where each valve is provided for blocking holes serving to circulate paint in a hollow body during cataphoresis of the carcass element. The valves are constituted by fixation units fixing the duct on the carcass element, where the duct is realized by a steel sheet or plastic material. An independent claim is also included for a method for assembling a throttle valve and duct assembly on a carcass element.
Patent FR-2927843-A1 (FR)
Title: Pivoting wheel device for use on frame of medical bed in e.g. hospital building, has indexing unit configured such that wheel is displaced from indexing position to operational position by axial translation, when force is applied on wheel
Inventor: GABIOT PHILIPPE
IPC: A61G7/05
Filed: 2008-02-27
Abstract: The device (1) has a fixed element i.e. fixation barrel (3), defining a vertical axis (AA) and including a motorized guiding unit that guides a movable element i.e. cylindrical support shaft (4), in axial translation and rotation around the axis. The barrel has a pivoting wheel (2) rotating around an axis perpendicular to the axis (AA). A cam indexing unit brings the barrel in an indexed position, and is configured such that the wheel is displaced from an indexing position to an operational position by rotationless axial translation, when an ascending vertical force is applied on the wheel.
Patent FR-2930430-A1 (FR)
Title: Cosmetic treatment, useful for slimming, comprises applying a layer of mixture having first composition having exothermic metal salt in anhydrous medium and second composition comprising slimming agent, in aqueous medium
Inventor: SENEE JEROME
IPC: A61K8/19
Filed: 2008-04-25
Abstract: Cosmetic treatment comprises applying at least one layer of a mixture comprising a first composition comprising at least one exothermic metal salt, in anhydrous medium; and a second composition B comprising at least one slimming agent, in an aqueous medium, on keratin materials, where the mixture is obtained either extemporaneously before the application on keratin materials, or simultaneously on keratin materials. Independent claims are included for: (1) a cosmetic product comprising at least one first and the second cosmetic composition, separately from each other; and (2) a packaging set and distribution of compositions forming the product, comprising at least two independent compartments containing the compositions, which are distributed in two separate compositions or in mixture.
Patent FR-2920925-A1 (FR)
Title: Amplification lineaire numerique avec un emetteur ayant des composants non lineaires (linc)
Inventor: BYUN SANGJIN
IPC: H03F1/32
Filed: 2008-09-05
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention proposent un émetteur LINC (amplification linéaire avec des composants non linéaires) numérique. L'émetteur LINC numérique peut comporter un séparateur de composante de signal, au moins un modulateur de retard numérique, un synthétiseur de fréquence, au moins un amplificateur de puissance, un combineur de puissance, une antenne et un compensateur de différence. En plus, des systèmes et procédés peuvent être prévus pour compenser des différences de phase et d'amplitude entre deux trajets de signaux.
Patent FR-2938800-A1 (FR)
Title: Support isolant de pistes d'alimentation
Inventor: RAMEAU CYRIL
IPC: B60M1/30
Filed: 2008-11-21
Abstract: Support isolant de piste d'alimentation électrique par le sol destiné à un système de transport terrestre notamment de type tramway sous forme d'un profilé en matériau isolant comprenant une face supérieure (4) sensiblement plane destinée à recevoir des éléments de piste d'alimentation électrique et une face inférieure (6) plane destinée à prendre appui directement ou indirectement sur le sol, le profilé étant munie d'un gorge (12) longitudinale disposée sur la face supérieure (4) pour recevoir un élément de piste conducteur, et étant muni d'une âme (10) reliant la face supérieure (6) à la face inférieure (4) et percée d'au moins un conduit longitudinal (24) destiné à recevoir une ligne d'alimentation du réseau. La gorge 12 et chaque conduit d'alimentation (24) sont disposés de manière centrale et de manière symétrique autour d'un plan médian longitudinal (5) du support perpendiculaire à la face supérieure (4).
Patent FR-2942339-A1 (FR)
Title: Electrical remote control interface for linearized driver limiter amplifier of satellite, has two control inputs associated corresponding control lines and return line, where return line is common to control lines
Inventor: JACQUET BRUNO
IPC: G08C19/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: The interface has a control input associated to a control line that controls selection of a function e.g. automatic level control function, to be realized among functions, and another control input associated to another control line that executes the selected function. The control inputs are associated the corresponding control lines and a return line, where the return line is common to the control lines. Each function is defined by a predetermined number of consecutive control pulses, where the number of control pulses is different for different functions.
Patent FR-2942583-A1 (FR)
Title: Plantes du genre diplotaxis porteuses d'une sterilite male cytoplasmique
Inventor: HOSEMANS DANIELE
IPC: A01H6/20
Filed: 2009-03-02
Abstract: La présente invention concerne des plantes, graines et cellules du genre Diplotaxis, porteuses d'une stérilité mâle cytoplasmique, et tout particulièrement des plantes, graines et cellules de l'espèce Diplotaxis tenuifolia. La stérilité mâle cytoplasmique est de préférence celle importée de Raphanus sativus, dite stérilité Ogura. L'invention concerne également des procédés d'obtention de plantes Diplotaxis tenuifolia porteuses d'une stérilité mâle cytoplasmique, ainsi que diverses utilisations de la stérilité mâle cytoplasmique des plantes de l'invention.
Patent FR-2947697-A1 (FR)
Title: Stanchion for e.g. animal, has jack assembled on fixed common frame and rigid assembly through its respective ends to control translatory movement of assembly with respect to frame, where assembly is arranged against frame
Inventor: GUERLET JEAN PAUL
IPC: A01K1/06
Filed: 2009-07-10
Abstract: The stanchion (1) has posts defined by pivoting bars (4) and homologous vertical bars (3). The pivoting bars are carried by a fixed common frame (6), and the vertical bars are carried by a movable rigid assembly (5). The assembly is arranged against the frame. The assembly is translationally moved along its vertical plane with respect to the frame to vary the width of a neck base reserved for an animal. A jack i.e. electric linear jack (7), is assembled on the frame and the assembly through its respective ends so as to control translatory movement of the assembly with respect to the frame.
Patent FR-2950972-A1 (FR)
Title: Procede et cellule de mesure de la concentration globale en ions d'un fluide corporel
Inventor: REVOL CAVALIER FREDERIC
IPC: G01N27/06
Filed: 2009-10-02
Abstract: Procédé de mesure de la concentration globale en ions d'un fluide corporel qui comporte l'application d'une tension continue et stable entre des première et seconde électrodes (5, 6) d'une cellule de mesure, la mesure d'un courant d'hydrolyse et la détermination de la concentration globale ionique du fluide corporel par comparaison avec une courbe d'étalonnage définie au préalable. La cellule comporte un canal fluidique (1) aménageant au moins un passage (4) permettant l'écoulement du fluide corporel d'une entrée (2) vers une sortie (3). Le canal fluidique (1) a, entre les première et seconde électrodes (5, 6) disposées sur ledit passage (4), une section interne inférieure ou égale à 1,5 mm, pour limiter le transport ionique entre lesdites électrodes (5, 6).
Patent FR-2952302-A1 (FR)
Title: Procede d'incorporation d'actifs dans un vernis a ongles et vernis a ongles ainsi prepare
Inventor: BONNEVIE XAVIER
IPC: A61K8/06
Filed: 2009-11-10
Abstract: Procédé d'incorporation d'actifs dans un vernis à ongles, sous la forme d'émulsion. Cette méthode permet d'incorporer des actifs en limitant leur dégradation dans le vernis, ou la déstabilisation du vernis. Elle permet aussi l'incorporation d'actifs incompatibles avec le milieu du vernis.
Patent FR-2942759-A1 (FR)
Title: Brake system for vehicle i.e. motor vehicle, has rotating sensor fixed at support for detecting displacement of brake pedal, where sensor delivers continuously variable information on current position of brake pedal, over displacement part
Inventor: ANGEBAUD PASCAL
IPC: B60T7/06
Filed: 2009-03-06
Abstract: The system has a rotating sensor (20) fixed at a support (14) for detecting a displacement of a brake pedal (1), where the brake pedal is connected to the support by a pivot (2). The sensor delivers continuously variable information on the current position of the brake pedal, over a displacement part, where the information is relative to starting of pedal course. A processing module (26) is connected to the sensor for receiving the information of the current position of the brake pedal.
Patent FR-2943568-A1 (FR)
Title: Plasma cutting and fine cutting a metallic piece using torch supplied with gas and current, comprises progressively decreasing intensity of current, stopping supply of gas to torch, and evacuating towards outside of the gas supply line
Inventor: BAILLOT EDMOND
IPC: B23K10/00
Filed: 2009-03-25
Abstract: The process of simultaneously or quasi-simultaneously plasma cutting and fine cutting a metallic piece using a torch supplied with a gas and an electric current, comprises progressively decreasing the intensity of current (Ic) until a value of extinction intensity (Ie1, Ie2) becomes lower than the current intensity, stopping the supply of gas to the torch, and evacuating towards outside of the gas supply line or part of gas contained in the gas supply line between a place in which the supply is stopped and plasma torch. The intensity of current is 15-450 A. The process of simultaneously or quasi-simultaneously plasma cutting and fine cutting a metallic piece using a torch supplied with a gas and an electric current, comprises progressively decreasing the intensity of current (Ic) until a value of extinction intensity (Ie1, Ie2) becomes lower than the current intensity, stopping the supply of gas to the torch, and evacuating towards outside of the gas supply line or part of gas contained in the gas supply line between a place in which the supply is stopped and plasma torch. The intensity of current is 15-450 A, and the extinction intensity of 10-20 A. The supply is stopped using an electrical flow control valve arranged on the gas supply line. The time for decreasing the intensity of current is 50-150 ms. A flow of whirling gas is maintained within a plasmagene chamber of the torch until the total or quasi-total extinction of the arc. The gas in the supply line is passed to the atmosphere through an opening of an exhaust valve. The step of decreasing the current intensity comprises passing the current intensity to a first extinction intensity for a first non-zero duration of time, and passing the first extinction intensity to a second extinction intensity. The second intensity is instantaneously passed to zero intensity. An independent claim is included for an installation for plasma cutting of a metallic piece.
Patent FR-2938401-A1 (FR)
Title: Machine agricole destinee a etre rapportee sur un tracteur et comportant un verin de levage et un verin de delestage d'une unite de travail
Inventor: GADERMAYR ANDREAS
IPC: A01B63/11
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention concerne une machine agricole apte à être rapportée sur un tracteur, de préférence sous la forme d'un outil de coupe, d'une moissonneuse ou d'un andaineur, comprenant au moins une unité de travail (5), au moins un vérin de levage (6) pour lever l'unité de travail (5) dans une position de transport et/ou de demi-tour, et un vérin de délestage (7) pour équilibrer le poids de l'unité de travail (5) dans la position de travail. Selon l'invention, un côté sous pression de levage du vérin de levage (6), qui est mis en pression lors du levage de l'unité de travail (5), est raccordable à un côté de décharge de pression du vérin de délestage (7) par un dispositif de transmission de pression. Cette disposition découle de ce que la pression du vérin de levage (6) augmente significativement lors du levage de la machine vis-à-vis de la position de travail, de sorte que cette élévation de pression peut être utilisée pour produire, lors du levage, une élévation de pression suffisante dans le vérin de délestage (7), afin de déplacer le vérin de délestage (7) dans sa position extrême tendue qui est souhaitée lors du levage de la machine.
Patent FR-2953165-A1 (FR)
Title: Decorating assembly for door of motor vehicle, has reinforcement unit including flexible retaining band fixed to upper decorating element and structural element, and lower decorating element fixed with structural element
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-11-30
Abstract: The assembly (10) has an upper decorating element (14) or cornice fixed with a structural element (12) using a fixing unit. A reinforcement unit connects the upper decorating element with the structural element to prevent disengagement of the upper decorating element from the structural element when a lateral airbag is deployed. The reinforcement unit comprises a flexible retaining band i.e. retaining net (30), fixed to the upper decorating element and the structural element. A lower decorating element (16) i.e. medallion, is fixed with the structural element.
Patent FR-2958961-A1 (FR)
Title: Verrou destine a etre monte sur un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: JULIEN RENAUD
IPC: E05B9/06
Filed: 2010-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un verrou (1) destiné à être monté sur un ouvrant de véhicule automobile, qui comprend au moins une butée (21) disposée sur la jupe du corps de verrou (3), une bague de serrage (17), qui maintient à l'état monté le corps de verrou (3) en position en agissant d'une part avec ladite au moins une butée (21) du corps de verrou (3) et d'autre part avec la collerette d'arrêt (15), et une rondelle disposée à l'état monté entre la bague de serrage (17) et le panneau extérieur (5) comportant une ouverture circulaire et au moins une encoche coopérant avec ledit au moins un ergot de blocage (9), destinée à maintenir ladite rondelle fixe en rotation par rapport au corps de verrou (3).