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Patent FR-3044325-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du risque de complications chez les patients qui presentent un syndrome de reponse inflammatoire systemique (sirs)
Inventor: DELWARDE BENJAMIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-12-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation in vitro ou ex vivo du risque de complication chez un patient ayant subi une agression ou une infection générant un syndrome de réponse inflammatoire systémique, caractérisé en ce qu'il comprend l'étape de détection, dans un échantillon biologique issu dudit patient, d'au moins un transcrit du gène IL7R, ainsi que l'utilisation de la mesure, in vitro ou ex vivo, de la quantité d'au moins un transcrit du gène IL7R, dans un échantillon biologique d'un patient ayant subi une agression ou une infection générant un syndrome de réponse inflammatoire systémique, pour évaluer le risque de complication, et en particulier de mortalité, chez ledit patient. L'invention concerne également des kits pour la mesure, in vitro ou ex vivo, de la quantité d'au moins un transcrit du gène IL7R dans un échantillon biologique.
Patent FR-3044898-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif anionique, au moins 3,5 % en poids d'un acide gras et un agent antipelliculaire
Inventor: COGNET MARIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique qui comprend :         (i) un ou plusieurs tensioactifs anioniques,         (ii) un ou plusieurs acides gras au moins 3,5 % en poids d'un ou plusieurs acides gras, par rapport au poids total de la composition, et         (iii) un ou plusieurs agents antipelliculaires,         le rapport pondéral tensioactif(s) anionique(s)/acide(s) gras étant inférieur ou égal à 3,5.         Elle concerne aussi son utilisation pour le lavage et le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3045291-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des matieres keratiniques humaines, notamment a l'aide d'un courant electrique
Inventor: PLANARD-LUONG THI-HONG LIEN
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de traitement des matières kératiniques humaines, notamment à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins :         - un réservoir contenant une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, à appliquer sur les matières kératiniques,         - un organe de distribution de la composition contenue dans le réservoir, notamment une pompe,         un embout (2) pour l'application de la composition contenue dans le réservoir, comportant au moins un organe d'application (6), notamment une pluralité d'organes d'application (6), l'organe d'application (6) étant reçu dans un logement alimenté en composition depuis le réservoir par l'organe de distribution, l'organe d'application étant mobile dans son logement sous la pression de la composition entre une première position et une deuxième position, au moins une chambre intermédiaire de stockage pour la composition étant délimitée par le fond du logement et l'organe d'application, le volume de la chambre intermédiaire variant lorsque l'organe d'application passe de sa première position à sa deuxième position.
Patent FR-3056704-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile comprenant un substrat rigide courbe
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (2) comprend un substrat rigide (4) et au moins un composant électronique (6), ledit substrat rigide (4) comprenant un corps (5) présentant au moins une courbure (A). Selon l'invention, le substrat comprend au moins une zone découplée (12) du corps (5) définie par une ligne de découpe (14) et formant une languette (22) porteuse d'au moins un composant électronique (6) et articulée avec le substrat rigide (4).
Patent FR-3058146-B1 (FR)
Title: Procede de degradation d'un poly(alcene carbonate), utilisations pour preparer une electrode de batterie lithium-ion et le frittage de ceramiques
Inventor: SONNTAG PHILIPPE
IPC: H01M10/052
Filed: 2016-10-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de dégradation d'au moins un polymère d'un alcène carbonate, une composition polymérique pour électrode de batterie lithium-ion comprenant un résidu de dégradation obtenu par ce procédé, son procédé de préparation, l'électrode et la batterie l'incorporant et une utilisation du procédé de dégradation pour le frittage de céramiques. Ce procédé de dégradation selon l'invention entre 120° C et 270° C comprend une réaction sous air d'une amine primaire avec ledit au moins un polymère qui est un poly(alcène carbonate) polyol. Cette composition pour électrode comprend une matière active, une charge électriquement conductrice, un liant polymérique et un résidu de dégradation sous air entre 120° C et 270° C d'une phase sacrificielle qui comprend ledit au moins un polymère et qui a été préalablement mélangée par voie fondue à la matière active, à la charge et au liant pour l'obtention d'un mélange précurseur de la composition. Selon l'invention, ledit résidu de dégradation comprend le produit d'une réaction de dépolymérisation, par l'amine primaire que comprend le mélange précurseur, dudit au moins un polymère.
Patent FR-3059173-B1 (FR)
Title: Machine electrique avec moyens de blindage electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (28), notamment pour compresseur électrique de suralimentation dans un véhicule automobile, comprenant un arbre (16) de rotor et un stator portant des dents rotoriques (18) et statoriques (20), respectivement, et des moyens de détection électromagnétique (30) de la position angulaire de l'arbre (16) du rotor, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de blindage électromagnétique (34) entourant l'arbre (16) et intercalés le long de l'arbre (16) entre les moyens de détection électromagnétique (30) et les dents rotoriques (18) et statoriques (20) de la machine électrique (14).
Patent FR-3060825-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de zones a risque
Inventor: TAILLADE BERNARD
IPC: G08B25/14
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: Le dispositif (10) de surveillance de zones à risque (11, 12), comporte : - au moins un objet portable géolocalisé (13, 14) muni d'un moyen de communication (17) avec une centrale de surveillance (15), - une mémoire (18, 21) de l'étendue géographique de chaque zone à risque surveillée, - un moyen (19, 22) de détermination de l'entrée de chaque objet portable géolocalisé dans une zone à risque surveillée, en fonction de la position de l'objet portable géolocalisé et de l'étendue géographique de chaque zone à risque et - un moyen (20, 24) de mémorisation de chaque entrée de chaque objet portable géolocalisé dans une zone à risque. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte au moins une caméra (27, 28) pilotée et une unité centrale de commande (32) du champ optique de la caméra pilotée pour capter des images d'une zone à risque où est entré un objet portable géolocalisé. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte au moins au moins deux caméras dont les champs optiques couvrent des zones à risques surveillées, un écran d'affichage (30) d'images captées et une unité de commutation (29) vidéo des images affichées sur l'écran d'affichage, en fonction des entrées d'objets portables géolocalisés détectées.
Patent FR-3046731-B1 (FR)
Title: Mur d'entrainement dynamique pour footballeurs
Inventor: PIPERNO LUC
IPC: A63B69/34
Filed: 2016-01-18
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention concerne un mur constitué de d'une pluralité de mannequins (1) supportés par un chariot mobile (2) et destiné à l'entraînement de footballeurs effectuant des tirs au but lors d'un « coup franc ». Le mur de mannequins (1) selon l'invention se caractérise en ce que chacun d'eux est pourvu de son propre moyen (3) de déplacement vertical ; en ce que chaque moyen de déplacement vertical (3) de chaque mannequin (1) est solidaire d'une poutre horizontale (21) placée à une hauteur (H) du sol qui, combinée avec la course maximale de déplacement desdits moyens (3), permet de faire passer chaque mannequin (1) d'une position basse où ses pieds touchent le sol à une position intermédiaire (L1) ou maximale (L2) où le ballon passe sous ses pieds ; et en ce que la poutre horizontale (21) est supportée par deux montants verticaux (22,23), situés à l'extérieur du champ d'action des mannequins (1).
Patent FR-3057944-B1 (FR)
Title: Dispositif pour accumulateur thermique a prise en glace
Inventor: OUVRY PATRICK
IPC: F28F1/16
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: Dispositif pour échanger de la chaleur comprenant un premier tube (1) creux selon sa longueur et conducteur pour la chaleur, comprenant un second tube (2) creux selon sa longueur et conducteur pour la chaleur, et comprenant une ailette (3) conductrice pour la chaleur, dans lequel l'ailette (3) s'étend en longueur le long du premier tube (1), l'ailette (3) s'étend en longueur le long du second tube (2) et l'ailette (3) s'étend en largeur entre le premier tube (1) et le second tube (2).
Patent FR-3066867-B1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de controle de l'arret d'un moteur d'un dispositif d'occultation.
Inventor: CANO CYRIL
IPC: H02P6/24
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l'arrêt d'un moteur d'un dispositif d'occultation. Le moteur est un moteur synchrone à courant continu sans balai piloté par un dispositif de contrôle par l'intermédiaire d'un circuit de commande. Le moteur synchrone à courant continu sans balai comprend des bobines, chaque bobine comportant une première et une seconde terminaisons, les premières terminaisons sont reliées entre elles et les secondes terminaisons sont alimentées en énergie pour provoquer la rotation du moteur. Le dispositif de contrôle : - détecte (E30) une commande d'arrêt du dispositif d'occultation, - interrompt (E31) la fourniture de signaux de commande au circuit de commande, - détermine (E33) l'arrêt du moteur, - commande (E34) un dispositif de commutation pour relier les secondes terminaisons des bobines lorsque le moteur est déterminé comme arrêté.
Patent FR-3070496-B1 (FR)
Title: Identification d'anomalie dans un reseau de distribution electrique
Inventor: CHAUVENET CEDRIC
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur de localisation d'anomalie sur un réseau de distribution électrique incluant une pluralité de nœuds. Chacun des nœuds est équipé d'un module CPL et d'une mémoire apte à stocker des données. Le procédé comprend : a) collecter (105) des jeux de données d'état mémorisés en une pluralité de nœuds, chacun des jeu étant mémorisé en un nœud respectif, chacune des données d'état d'un jeu étant associée à un nœud voisin du nœud sur lequel est mémorisé le jeu, les données d'état étant fonction de la détection ou de l'absence de détection par ledit nœud d'une activité dudit nœud voisin, b) identifier (109) des nœuds pour lesquels les données d'état associées ou l'évolution des données d'état associées indiquent une absence d'activité, et c) déduire (111) des nœuds identifiés et d'une cartographie du réseau une localisation vraisemblable d'une anomalie sur le réseau.
Patent FR-3071620-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test de modules de puissance
Inventor: PERON REGIS
IPC: F03D17/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce dispositif de test d'un module de puissance (Mp) d'un ensemble de modules de puissance (Mp) raccordés entre eux comporte des moyens de compensation de puissance réactive (1, 2) aptes à compenser la puissance réactive transférée entre un module de puissance testé et les autres modules de puissance, et des moyens de contrôle de la puissance générée (UT2) par le module de puissance testé comprenant des moyens de comparaison (Mcomp) de ladite puissance générée avec au moins une valeur de seuil.
Patent FR-3072885-B1 (FR)
Title: Nouveau systeme de distribution par panneaux meridiens pour un procede de separation en lit mobile simule utilisant n-colonnes en serie
Inventor: ROYON-LEBEAUD AUDE
IPC: B01J8/08
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de distribution et de collecte des fluides d'une unité de séparation en lit mobile simulé comportant N plateaux, eux-mêmes divisés en panneaux méridiens, dispositif qui permet de conserver un temps de séjour approximativement identique pour chaque tranche de fluide.
Patent FR-3078390-B1 (FR)
Title: Systeme d'echange thermique pour un vehicule automobile electrique, generateur d'une synergie entre une boucle froide et une boucle chaude.
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un système d'échange thermique comprenant un premier réseau hydraulique frigorigène (5) et un second réseau hydraulique comprenant des boucles thermiques (5a-5c) porté à des températures respectives. Un condenseur à liquide caloporteur (13a, 13b) est monté sur le premier réseau hydraulique (5) et sélectivement participant de l'une au moins des boucles thermiques (5a-5c) du second réseau hydraulique sous contrôle d'un module de commande (4). Un condenseur supplémentaire (13a) à liquide caloporteur est monté sur le premier réseau hydraulique (3). Une première boucle thermique de liquide caloporteur à basses températures (5b) porte une première branche dédiée au traitement thermique d'organes électriques et/ou électroniques (1a-1c). Une deuxième boucle thermique de liquide caloporteur à très basses températures (5c) porte une deuxième branche dédiée au traitement thermique de la réserve d'énergie électrique (2). Une troisième boucle thermique de liquide caloporteur à hautes températures (5a) comprend un aérotherme (9).
Patent FR-3080176-B1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d'une position primaire d'un objet mobile avec une position secondaire
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G01C21/02
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de synchronisation (DISP) d'une position primaire (POS1) d'un objet mobile (V1), au moins un paramètre primaire (IP1) étant associé à ladite position primaire (POS1), selon lequel ledit dispositif de synchronisation (DISP) est configuré pour : - recevoir des messages de perception coopératifs (CPM) diffusés par au moins un émetteur (DIFF) ; - à partir d'au moins une partie desdits messages de perception coopératifs (CPM) reçus, déterminer une position secondaire (POS2) dudit objet mobile (V1) et au moins un paramètre secondaire (IP2) associé ; - synchroniser ladite position primaire (POS1) avec ladite position secondaire (POS2) en fonction d'une comparaison dudit au moins un paramètre secondaire (IP2) avec au moins un seuil (TH).
Patent FR-3077208-B1 (FR)
Title: Cathéter dont la face externe est en carbone
Inventor: ZINZINDOHOUE-MARSAUDON FRANCK
IPC: A61M25/04
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-05-29
Abstract: Cathéter (1) insérable dans un organisme vivant par voie percutanée pour l’administration ou le prélèvement d’un fluide ou l’introduction d’un instrument ou d’un objet filaire (par ex. un conducteur électrique), ce cathéter comprenant : A une extrémité (4) proximale, un embout (5) destiné à être positionné à l’extérieur de l’organisme (2) ; Une canule (6) qui s’étend à partir de l’embout (5) jusqu’à une extrémité (7) distale destinée à être positionnée à l’intérieur de l’organisme (2), cette canule (6) ayant une face (8) interne définissant un conduit (9) interne, et une face (10) externe ; Un manchon (1 5) réalisé dans un matériau composé à 95% au moins de carbone, qu’il soit de type pyrolysé sous forme de matrice, sous forme pulvérisée, sous forme filaire ou sous forme composite filaire dans une matrice, qu’il soit de type polymérisé comme le carbone amorphe hydrogéné (par exemple le poly(hydridocarbyne)) comme le Diamon-like carbone ou le polymer-like carbone, ou qu’il soit sous forme d’une association des différentes formes et des différents types de carbone précités c’est à dire lorsque sont associés des types pyrolysé et polymérisé sous leurs différentes formes, qui compose ou recouvre la face (10) externe de la canule (6). FIG. 2
Patent FR-3091282-B1 (FR)
Title: Procede de concentration d’un peroxyde organique hydrosoluble
Inventor: HUB SERGE
IPC: C07C407/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de concentration d’un peroxyde organique hydrosoluble, de préférence un hydroperoxyde d’alkyle, par osmose inverse ainsi qu’un procédé de séparation d’un peroxyde organique hydrosoluble et d’un composé non hydrosoluble.
Patent FR-3093280-B1 (FR)
Title: Embase d’un etui cosmetique
Inventor: ROULLIER BASTIEN
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: Embase (1) d’un étui cosmétique, destinée à l’enchâssement d’un cartouche amovible (4) comprenant une rainure périphérique (6) dans sa partie inférieure, et destinée à être emmanchée dans un conditionnement extérieur (10), l’embase (1) comprenant deux parties solidaires l’une avec l’autre selon un degré de liberté et mobiles selon un autre degré de liberté, destinée à adopter une position de verrouillage et de déverrouillage de la cartouche amovible (4), l’embase (1) comprenant un corps inférieur (2) comprenant une paroi latérale de révolution et une paroi de fond, et un manchon supérieur (3) creux comprenant un ergot (8) sur la face extérieure de sa paroi cylindrique, la partie inférieure du manchon supérieur (3) étant enchâssée dans le corps inférieur (2) selon un axe central, le corps inférieur (2) comprenant une patte flexible (5a) dirigée vers l’intérieur dans sa paroi latérale, l’extrémité libre de ladite patte flexible (5a) étant destinée à s’emboiter dans la rainure périphérique (6), le corps inférieur (2) comprenant une rainure de guidage (7a) de l’ergot (8), le manchon supérieur (3) comprenant un moyen de poussée de la patte flexible (5a) vers l’extérieur, de telle manière à ce que le maniement du manchon supérieur (3) par rapport au corps inférieur (2) est destiné au verrouillage ou au déverrouillage de la cartouche amovible (4) dans l’embase (1), par l’interaction du moyen de poussée avec la patte flexible (5a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093748-B1 (FR)
Title: Lisse intermédiaire pour panneau de clôture, panneau de clôture intégrant une telle lisse, et clôture mettant en œuvre de tels panneaux de clôture
Inventor: FONTANILLES RENAUD
IPC: E04H17/16
Filed: 2019-03-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: Cette lisse intermédiaire (13, 14) pour panneau de clôture, ce dernier étant reçu et fixé entre deux poteaux verticaux consécutifs (2, 3), présente une section transversale sensiblement en forme de H, définissant deux zones, respectivement inférieure et supérieure, de réception d’éléments (4, 5, 8, 9) constitutifs dudit panneau.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3097768-B1 (FR)
Title: Dispositif de type patch à appliquer sur la peau d'un être vivant
Inventor: CHAMPEAU MATHILDE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de type patch à appliquer contre la peau d'un être vivant, ledit dispositif comprenant un ensemble monobloc qui se caractérise en ce qu'il comporte :  - Une matrice (1) de plusieurs microaiguilles (11) juxtaposées sur un substrat (10), ladite matrice étant réalisée dans un matériau transparent et chaque microaiguille (11) étant réalisée dans un polymère biodégradable et biocompatible incluant un principe actif,  - Un bloc électronique (2) comprenant un support (20) fixé à ladite matrice (1), ledit support (20) comportant une source lumineuse comprenant une ou plusieurs diodes électroluminescentes (D), ladite source lumineuse émettant un signal à une longueur d’onde adaptée à l'excitation du principe actif.    Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3101657-B1 (FR)
Title: Menotte avec clé sans pêne
Inventor: DENIS FABIEN
IPC: E05B75/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: Menotte (1) double sécurité comprenant : - un premier demi-bracelet (2) dont une première extrémité forme un secteur cranté (21) de verrouillage faisant office de crémaillère ; - une deuxième extrémité du premier demi-bracelet (2), opposée au secteur cranté (21), est montée avec capacité de pivotement entre deux flasques (31, 32) formant un deuxième demi-bracelet complémentaire au premier demi-bracelet (2) ; - le secteur cranté (21) est apte à coopérer avec un cliquet (4) monté avec capacité de déplacement à l’encontre d’un organe élastique, dans des agencements internes d’au moins l’un des flasques (31, 32) ; - le cliquet (4) présente des agencements (43) aptes à être sollicités pour être escamoté afin de le dégager de la denture du secteur cranté (21). Selon l’invention, la menotte (1) comprend un barillet (10) positionné au niveau des agencements (43) du cliquet (4), le barillet (10) comprend une portion d’entrainement (11) en rotation accessible depuis une ouverture (9) ménagée dans l’un des flasques (31, 32) et destinée à coopérer avec une portion d’entrainement (81) complémentaire prévue à l’extrémité d’une clé (8), les portions d’entrainement (11, 81) comprennent des moyens complémentaires de blocage en rotation, et le barillet (10) comprend au moins un élément (12, 13) apte, lors de l’entrainement en rotation du barillet (10) avec la clé (8), à venir escamoter le cliquet (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101882-B1 (FR)
Title: Utilisation de polymères cationiques particuliers comme additifs pour carburants et combustibles
Inventor: CENACCHI PEIRERA ANA MARIA
IPC: C10L10/18
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, comme additif dans une composition de carburant ou de combustible, d’un ou plusieurs polymères comprenant au moins 70% en moles de motifs de formule (I):    (I)dans laquelle R1 représente un atome d’hydrogène ou un groupement méthyle ; E représente -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH- ; et G représente un groupe de formule -R2-Q dans laquelle R2 désigne une chaine hydrocarbonée en C1 à C3 4 et Q désigne un groupement comprenant une fonction ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle.   La présente invention concerne également des compositions de carburants et de combustibles additivées avec de tels polymères, ainsi que des compositions d’additifs (ou « packages d’additifs ») contenant ces polymères, en combinaison avec au moins un additif fluidifiant à froid (CFI).
Patent FR-3087494-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un régime moteur de véhicule
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D9/10
Filed: 2019-10-22
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d’un régime d’un moteur thermique de véhicule, ledit moteur comprenant au moins une chambre de combustion, dans laquelle est injecté un mélange d’air et de carburant, et une boite à air, configurée pour injecter l’air dans ladite chambre de combustion et présentant un débit d’air contrôlé par un papillon de régulation, ledit papillon de régulation présentant une position angulaire variable, commandée par une position prédéterminée d’un actionneur. Le procédé comprend les étapes d’évaluation (E1) d’un couple résistant dit « de charge » résultant d’une pluralité de charges extérieures appliquées sur ledit moteur, de détermination (E2), à partir dudit couple résistant de charge calculé, d’une position dudit actionneur, de manière à déterminer une position angulaire du papillon de régulation, et de commande (E3) de ladite position de l’actionneur, de manière à contrôler ledit régime moteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 6