baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104867-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’accès anonyme à une plateforme collaborative d’anonymisation
Inventor: LAURENT FRÉDÉRIC
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé mis en œuvre par ordinateur de contrôle d’accès anonyme à une plateforme collaborative d’anonymisation opérée par différents opérateurs, pour un utilisateur ayant des droits d’accès à la plateforme collaborative d’anonymisation par un premier opérateur ou fournisseur d’accès. Le procédé comprend les étapes de :- émettre une requête d’accès à la plateforme collaborative d’anonymisation pour accéder à un service de la plateforme ;- recevoir une liste de couples {Math 1 (PEi; Cléi)} où chaque couple contient un identifiant d’un point d’entrée PEi vers la plateforme pour le premier opérateur et une clé publique Cléi aléatoire générée pour le point d’entrée ;- générer de manière aléatoire, une valeur aléatoire privée X ; - sélectionner un premier couple (PE1, Clé1) opéré par le premier opérateur, et au moins un second couple (PE2, Clé2) opéré par un second opérateur ;- communiquer au premier opérateur via le point d’entrée PE1 sélectionné, une première clé privée (X x Clé2), et au second opérateur via le point d’entrée PE2 sélectionné, une seconde clé privée (X x Clé1) ; - mettre en œuvre sur la plateforme collaborative d’anonymisation, un algorithme de vérification et de validation de clés privées entre les deux opérateurs sur la base des premières et secondes clés privées; et- valider ou refuser à l’utilisateur l’accès à la plateforme collaborative d’anonymisation via le second opérateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105381-A1 (FR)
Title: Procédé de dégivrage d’un circuit de régulation thermique pour véhicule, notamment pour véhicule automobile
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: F25B47/02
Filed: 2019-12-18
Abstract: Procédé de dégivrage d’un circuit de régulation thermique pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, ledit circuit de régulation thermique étant muni d’une boucle de circulation de fluide réfrigérant comprenant un premier échangeur de chaleur (2), susceptible de subir un givrage, ainsi que des deuxième et troisième échangeurs (4, 6), les deuxième et troisième échangeurs (4, 6) étant destinés à échanger de la chaleur entre le fluide réfrigérant et un fluide caloporteur, ladite boucle comprenant en outre une bouteille (12) permettant de stocker une partie dudit fluide réfrigérant, ledit procédé comprenant une étape, dite de dégivrage, de circulation du fluide réfrigérant successivement dans le deuxième échangeur de chaleur (4), la bouteille (12) puis les premier et troisième échangeurs (2, 6) avec refroidissement du fluide réfrigérant dans les premier et deuxième échangeurs (2, 4) et réchauffage du fluide réfrigérant dans ledit troisième échangeur (6). Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3110623-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule à bras de déploiement rotatif
Inventor: BAJUL XAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2020-05-25
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule, comportant :     - un bras de déploiement (6) rotatif entre une première position angulaire d’escamotage et une deuxième position angulaire de déploiement ;     - une tirette préhensible (7) reliée à un actionneur (8) de serrure et comportant une extrémité saillante du bras de déploiement (6), la tirette préhensible (7) étant mobile entre une position rattachée au bras de déploiement (6) et une position détachée du bras de déploiement (6) ;     - un pointeau de rétention (16) ;     - un éjecteur électrique ;     - un éjecteur mécanique adapté à libérer le bras de déploiement (6) de sa position d’escamotage, l’éjecteur mécanique comportant une gâchette (11) adaptée à déplacer le pointeau de rétention (16) de sa position de blocage à sa position de libération.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3116790-A1 (FR)
Title: Piece de maintien fusible pour un boulon, notamment un boulon d’un systeme de reglage d’un colonne de direction
Inventor: DOBREANU SILVIU-STEFAN
IPC: B62D1/185
Filed: 2020-12-02
Abstract: PIECE DE MAINTIEN FUSIBLE POUR UN BOULON, NOTAMMENT UN BOULON D’UN SYSTEME DE REGLAGE D’UN COLONNE DE DIRECTION
    L'invention concerne une pièce de maintien fusible (10) pour un boulon caractérisée en ce qu’elle comporte une fente (11) traversante destinée à recevoir ledit boulon, ladite fente présentant une longueur et une largeur, la largeur de la fente étant ajustée aux dimensions du boulon destiné à être reçu dans la fente, ladite fente (11) présentant en outre une zone (12) de maintien et de blocage en position du boulon définie par au moins une paire de butées (13, 14) en vis-à-vis réduisant la largeur de la fente et dans laquelle les butées (13, 14) sont aptes à être écrasées sous l’effet d’une force supérieure à une force seuil poussant le boulon en dehors de la zone de maintien et de blocage.
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118212-A1 (FR)
Title: Méthode de supervision pour le contrôle d’un véhicule automobile autonome
Inventor: ATOUI HUSSAM
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne une méthode de supervision pour le contrôle d’un véhicule automobile autonome (10) selon au moins deux types de supervision. Cette méthode comprend une étape de génération de coefficients de commutation (α1, …, αN ; α’1, …, α’N ; α’’1, …, α’’N) à partir d’une décision générale de contrôle. Une étape de génération d’une commande particulière (DP1, DP2, DP3) à partir de fonctions de base (35221, …, 3522N) du type de supervision considéré. Les fonctions de base (35221, …, 3522N) sont pondérées par tout ou partie des coefficients de commutation (α1, …, αN). Chaque fonction de base (35221, …, 3522N) représente un contrôleur conçu spécifiquement pour un fonctionnement particulier du véhicule automobile autonome pour le type de supervision considéré.       Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118331-A1 (FR)
Title: Système laser à fibre optique à impulsion picoseconde de forte énergie accordable en durée et utilisation d’un tel système laser
Inventor: DESLANDES PIERRE
IPC: H01S3/0941
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un système laser à fibre optique comprenant un injecteur (100) générant une impulsion source (10), un module de mise en forme spectro-temporel (110), au moins un dernier amplificateur (150) à fibre optique ayant une longueur inférieure à dix mètres, le dernier amplificateur (150) étant adapté pour recevoir une impulsion filtrée (14) issue d’un filtre spectral (120) et générer une impulsion amplifiée (15) à dérive de fréquence contrôlée, un compresseur (170) volumique ayant une dérive de fréquence linéaire prédéterminée, adapté pour recevoir l’impulsion amplifiée (15) et former une impulsion comprimée (17) de durée inférieure à 3 picosecondes et des moyens électroniques de réglage de durée de l’impulsion comprimée, lesdits moyens électroniques de réglage de durée étant constitués par des moyens de réglage en énergie (180) de l’énergie de impulsion source (10) et/ou de l’impulsion amplifiée (15), la durée de l’impulsion comprimée (17) étant accordable en fonction du réglage en énergie.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119589-A1 (FR)
Title: Module de nettoyage d’un dispositif de protection d’un élément optique
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: Module de nettoyage (10) d’un dispositif de protection (3) d’un élément optique (1), notamment destiné à équiper un véhicule automobile, le dispositif de protection (3) présentant une surface translucide (5) de protection courbe ayant un axe de courbure (A), le module de nettoyage (10) comportant au moins un balai d’essuyage (7) destiné à venir au contact de la surface translucide (5),le module de nettoyage (10) comportant :- une paroi latérale annulaire (11) rotative formant un disque, l’au moins un balai d’essuyage (7) étant fixé sur la face externe de ladite paroi latérale annulaire (11),- un moteur électrique (13), et- un train épicycloïdal (15) contenu au sein du disque formé par la paroi latérale annulaire (11), ledit train épicycloïdal (15) comportant un planétaire intérieur (151) coaxial avec la paroi latérale annulaire (11) et mis en rotation par le moteur électrique (13), au moins un satellite (152) fixe et un planétaire externe (153) solidaire de la face interne de la paroi latérale annulaire (11).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120179-A1 (FR)
Title: Machine de paillage perfectionnée
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: A01K5/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine de paillage (100) pour défaire et distribuer des bottes de litière animale ou des bottes de fourrage comprenant :   - un arbre moteur (R1),  - un arbre récepteur (R2),  - une transmission reliant l'arbre moteur (R1) et l'arbre récepteur (R2),  - un embrayage conçu et disposé pour embrayer ou débrayer la transmission,   - un organe de rognage (Dm) de la matière de ladite botte, l'organe de rognage (Dm) étant relié à l'arbre récepteur (R2),  - un calculateur (Cu),  - un premier capteur (C1) conçu et disposé pour mesurer la vitesse de rotation (V1) de l'arbre moteur (R1), le premier capteur (C1) étant relié au calculateur (Cu),  - un second capteur (C2) conçu et disposé pour mesurer la vitesse de rotation (V2) de l'arbre récepteur (R2), le second capteur (C2) étant relié au calculateur (Cu).   Fig. 1
Patent FR-3121514-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, par exemple un échantillon biologique salivaire
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, par exemple un échantillon biologique salivaire, destiné à la détection de la présence d’au moins un analyte dans ledit échantillon biologique.  Le dispositif d’analyse rapide (1) comprend :  - un organe de prélèvement (2), destiné au prélèvement dudit échantillon biologique, et  - un boîtier (3) qui comporte un emplacement (31) destiné à recevoir une bandelette chromatographique (7) et une interface (32), adaptée à recevoir ledit organe de prélèvement (2) dans une configuration finale assemblée.  L’organe de prélèvement (2) et l’interface (32) comportent des moyens d’assemblage étanche (5) comprenant des moyens de guidage (6) qui sont structurés pour guider un mouvement relatif entre ledit organe de prélèvement (2) et ladite interface (32) depuis une configuration initiale de positionnement jusqu’à la configuration finale assemblée, ledit mouvement relatif comprenant deux mouvements :  - un mouvement de translation relatif, prévu pour appliquer une compression audit bloc absorbant (21), et  - un mouvement de rotation relatif, prévu pour appliquer une torsion audit bloc absorbant (21).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3123069-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction et de transformation par transesterification de phtalates contenus dans des plastiques pvc au moyen d’alcool
Inventor: AZIN GONDIM PAIVA MAYARA
IPC: C08L27/14
Filed: 2021-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un dialkylphtalate et un plastique PVC cible réutilisable à partir d’une charge de PVC contenant au moins un phtalate, comportant :a) une extraction solide-liquide de la charge de PVC sous forme de particules par mise en contact desdites particules de la charge de PVC avec un solvant comportant au moins un alcool CnH2n+1OH, avec n < 4 ou n > 8, produisant une phase liquide enrichie en ledit phtalate et une phase solide comportant du plastique PVC appauvri en ledit phtalate ;b) la transformation dudit phtalate de ladite phase liquide en dialkylphtalate de formule C6H4(COOCnH2n+1)2 par transestérification au moyen dudit alcool ;c) une séparation solide-liquide entre la phase solide et la phase liquide produisant au moins un flux solide comportant le plastique PVC appauvri en ledit phtalate afin d’obtenir ledit plastique PVC cible ;d) une séparation liquide-liquide de la phase liquide, produisant au moins un premier effluent liquide comportant ledit dialkylphtalate et un deuxième effluent liquide comprenant ledit solvant.
Patent FR-3129717-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: F28F3/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: Cet échangeur de chaleur (8) pour un véhicule électrique ou hybride comporte une plaque (10) configurée pour être disposée sous le véhicule à l’aplomb d’un pack batterie (4), ladite plaque (10) comportant au moins un canal de circulation d’un fluide caloporteur destiné à être relié à un circuit de gestion thermique.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3130116-A1 (FR)
Title: Foncet en inox
Inventor: POLLIART JEAN CHRISTOPHE
IPC: A01J25/12
Filed: 2021-12-14
Abstract: Dispositif « foncet en inox » pour soutenir le porte cercle, le cercle en bois, la toile de lin et le mélange caillé + sérum qui sert à la fabrication du fromage.  La présente invention concerne un foncet en inox (1), dispositif qui permet de soutenir le porte cercle, le cercle en bois, la toile en lin, le mélange caillé et sérum, pour la fabrication du fromage et permettre l’écoulement du sérum sans rétention et sans prolifération de bactéries dans le fromage et améliorer l’étanchéité du Groupe de Soutirage à Vide. sans risque de prolifération de bactéries dans le fromage.  Le dispositif selon l’invention permet de remédier à ces problèmes techniques. Il comporte un élément supérieur en inox (2) composé d’une couche d’inox (3) et d’un cerclage en inox (4), matériau lisse et étanche permettant la bonne évacuation et la non stagnation du sérum évitant tout développement et prolifération de bactéries dans le fromage qui provoque des défauts type lénures (fissures) ou gonflement du fromage..  Le dispositif selon l’invention est destiné à la fabrication du fromage et plus particulièrement à la fabrication du « Beaufort ».  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3131334-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de conversion du déplacement angulaire horizontal d’une flèche d’un engin de terrassement
Inventor: STOFFELS MATHIEU
IPC: E02F3/04
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention appartient au domaine technique du guidage des engins de terrassement, par exemple des pelles mécaniques utilisées pour l’excavation, le creusement, le terrassement, le remblai, etc. L’invention s’applique en particulier à des pelles hydrauliques de petite taille, dotées d’un bras présentant un déport au niveau du pied de flèche ou d’une partie de la flèche, ces pelles de petite taille étant communément désignées sous le nom de « mini-pelles ».  L’invention vise plus particulièrement un dispositif de conversion de déplacement angulaire prévu pour être monté sur une flèche d’un tel engin de terrassement et notamment d’une pelle mécanique, de préférence une pelle présentant un déport de flèche, de sorte à permettre de mesurer un déplacement angulaire vertical, mais aussi un déplacement angulaire horizontal de la flèche sur la pelle mécanique.   L’invention vise à titre secondaire un engin de terrassement (par exemple une « mini-pelle ») équipé d’un tel dispositif de conversion de déplacement angulaire.
Patent FR-3120108-A1 (FR)
Title: Cartouches d’alimentation en combustible pour outil d’entraînement d’élément de fixation à actionnement par combustion et ensembles formant soupape de cartouche d’alimentation en combustible
Inventor: GEUVERS PAUL
IPC: F16K25/02
Filed: 2022-02-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble formant soupape 16 pour une cartouche d’alimentation en combustible pour outil d’entraînement d’élément de fixation à actionnement par combustion comportant une tige de soupape qui a une extrémité de décharge 48 et un passage de distribution 56 servant à distribuer du combustible dans une première direction depuis une extrémité en amont jusqu’à l’extrémité de décharge. L’extrémité de décharge 48 a au moins une ouverture de sortie 80 raccordée au passage de distribution configurée de telle sorte que, quand, lors de l’utilisation, un piston à tige de soupape d’un outil d’entraînement d’élément de fixation à actionnement par combustion se met en prise avec l’extrémité de décharge pour comprimer la tige de soupape dans une deuxième direction opposée à la première direction, ladite au moins une ouverture de sortie est au plus seulement partiellement occluse par le piston à tige de soupape ce par quoi le combustible peut s’écouler hors de ladite au moins une ouverture de sortie dans la première direction.  Figure 5
Patent FR-3133877-A1 (FR)
Title: dispositif d’actionnement pneumatique pour ouvrir et/ou fermer une huisserie
Inventor: BREMARD XAVIER
IPC: E05F15/53
Filed: 2022-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’un vérin (12) pneumatique à double effet comprenant - un premier circuit de commande (C1) destiné à être relié à une première chambre du vérin (VC1), pour alimenter ladite première chambre (VC1) en gaz comprimé, depuis un premier circuit d’alimentation (A1) en gaz comprimé, pour produire un déplacement du piston (121) dans un premier sens,- un second circuit de commande (c2) destiné à être relié à la seconde chambre (VC2) du vérin pour alimenter en gaz comprimé ladite seconde chambre (VC2) depuis un second circuit d’alimentation (A2) en gaz comprimé, pour produire un déplacement du piston (121) dans un second sens. L’invention consiste en ce qu’il comprend en outre un mécanisme d’amortissement destiné à ralentir la course du piston (121) au moins dans un sens donné de commande du vérin, comprenant des moyens de commande des deux circuits de commande (C1, C2) destinés à être reliés respectivement à une chambre du vérin (VC1, VC2) pour une mise en pression des deux chambres du vérin à des pressions différentes, la pression dans une chambre (VC2) étant destinée à engendrer un déplacement du piston (121) dans un sens donné et la pression limitée dans l’autre chambre (VC1) engendrant une contre-pression destinée à ralentir le déplacement du piston (121).  Application à l’ouverture et/ou fermeture d’une huisserie.  Figure 1
Patent FR-3133901-A1 (FR)
Title: Module lumineux imageant la surface éclairée d’un collecteur avec bloqueur de rayons parasites extrudé
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/40
Filed: 2022-03-28
Abstract: MODULE LUMINEUX IMAGEANT LA SURFACE ÉCLAIRÉE D’UN COLLECTEUR AVEC BLOQUEUR DE RAYONS PARASITES EXTRUDÉ L’invention a trait à un module lumineux (2) comprenant une source lumineuse (4) apte à émettre des rayons lumineux ; une platine (6) supportant la source lumineuse (4) ; un collecteur (8) avec une surface réfléchissante (8.2) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux en un faisceau lumineux réfléchi suivant un axe optique (10) ; un système optique (12) configuré pour projeter le faisceau lumineux réfléchi en imageant une partie de la surface réfléchissante (8.2) ; un écran (14) situé à l’avant de la source lumineuse (4), suivant une direction principale de propagation du faisceau lumineux réfléchi, et configuré pour récolter des rayons lumineux provenant directement de la source, dit rayons directs (16) ; dans lequel l’écran (14) s’étend suivant une direction transversale (14.1) avec une section constante et est disposé sur la platine (6).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3133982-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution alimenté par IA pour le traitement des cheveux
Inventor: LEE JI
IPC: A45D34/00
Filed: 2022-03-30
Abstract: Dispositif de distribution alimenté par IA pour le traitement des cheveux L’invention concerne un système de distribution de soin capillaire, le système incluant un dispositif de distribution, au moins une cartouche contenant une matière de soin capillaire configurée pour s'adapter à l'intérieur du dispositif de distribution ; et un récipient de distribution fixé de manière amovible au dispositif de distribution, dans lequel le récipient de distribution est configuré pour accepter une quantité portionnée de la matière de soin capillaire provenant de l’au moins une cartouche.  Figure pour l'abrégé : aucune figure
Patent FR-3136623-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un objet communicant et un dispositif de communication
Inventor: BOUILLE PHILIPPE
IPC: H04W4/029
Filed: 2022-06-10
Abstract: Procédé de communication entre un objet communicant et un dispositif de communication L’invention concerne un procédé de communication entre un objet communicant (OC ; OC’) et un dispositif de communication (DC ; DC’) associé à un dispositif (DF ; DF’) de fourniture d’un bien ou d’un service, comprend ce qui suit :  - au cours d’une première communication (E1) entre l’objet communicant et le dispositif (DF ; DF’) lorsqu’ils sont mis en présence l’un de l’autre, déterminer (E2) une position relative entre l’objet communicant et le dispositif (DF ; DF’),   - établir (E3) une deuxième communication entre l’objet communicant, conformément à la position relative déterminée, et le dispositif (DC ; DC’),   caractérisé en ce que l’objet communicant transmet à un serveur de communication (SVC ; SVC’) un identifiant (IDO) dudit objet, et en ce que l’établissement (E3) de la deuxième communication comprend :  - l’obtention (E30-E31), par le dispositif (DC ; DC’), en provenance dudit serveur, d’un identifiant de communication (IDb) associé à l’objet communicant, en réponse à une requête contenant l’identifiant (IDO) dudit objet, ledit identifiant de communication ayant été stocké dans le serveur en correspondance avec l’identifiant de l’objet,  - le déclenchement de la deuxième communication en utilisant l’identifiant de communication obtenu.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2012372-A1 (FR)
Title: Control of the refining of a steel melt
IPC: C21C5/30
Filed: 1969-07-03
Abstract: The rate of decarburation and the amt. of O2 fixed by the carbon in the metal bath and by the slag is calculated as a function of the coefficient:- K = COc/COc + (CO2)c which represents the proportion of CO in the mixt. of CO and CO2 leaving the converter, in order to establish optimal blowing conditions. From the rate of decarburation is calculated the excess of O2 available after the combustion of carbon to CO in the bath. This value is introduced into the relation connecting this factor to K, this relation being defined by a previous refining operation with the same decarburation rate. The value of K is then calculated.
Patent FR-2015876-A1 (FR)
Title: New promotor used in prepn of polylactam foams
IPC: C08J9/04
Filed: 1969-07-22
Abstract: epsilon caprolactam, or lactam mixture of at least 50% epsilon-caprolactam, is foamed at 100-120 degrees C. in presence of an alkali-catalyst, a swelling agent and a promotor which when added at 120 degrees C. causes a crystallisation within 3 mins. pref. 2 mins. and a resulting polylactam which has a relative viscosity of at least 3 on reaching equilibrium. Promotor is an aromatic isocyanate with at least 3 aromatic bound isocyanate gps., polymethylene polyphenylisocyanate, or pref. a composite of a compd. which causes crystallisation e.g. acylhalogenide, accyl-lactam, isocyanate etc., and a second compd. to give the desired viscosity e.g. PCl3, Si(NCO)4 or P(NCO)3.
Patent FR-2021550-A1 (FR)
Title: Hardenable solid epoxy resin stable below 80c
IPC: C08G59/68
Filed: 1969-10-22
Abstract: Hardenable solid epoxy resin prepared by heating a mixture of a liquid polyepoxide, a catalyst and a polyhydroxyaromatic compound. The solid epoxy resin mixtures are stable up to 80 degrees C but may be hardened at higher temperatures. The liquid polyepoxides used are substantially the diglycidyl ethers of bisphenol A, and to get the best results, the hydrolysable chloride content should be less than 200 ppm. The catalysts are onium salts from the group: R4P+X-, R3S+X, R4As+X-, R3Se+X- and R3Te+X (in which R is an alkyl, aryl, alkaryl or aralkyl radical which may be substituted by halogen, nitro group or a grouping containing a keto group; X is Cl, Br or I). The polyhydroxy aromaticompound may have more than one OH on an aromatic ring or may be a molecule with more than one ring, such as bisphenol A. The proportion of catalyst used should be between 0.01% and 1%, preferably between 0.1% and 0.2%.