baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011256-A1 (FR)
Title: Panneau de revetement de surface, ensemble comprenant au moins deux panneaux du type precite et revetement de surface obtenu
Inventor: MARINO GIOVANNI
IPC: E04F15/02
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) de revêtement de surface, notamment pour la réalisation de voie de circulation, ledit panneau (1) comprenant un platelage (2) formé d'une pluralité de lames (21) parallèles disposées côte à côte et une plaque (3) ajourée support dudit platelage (2). Ledit platelage (2) est fixé à la plaque (3) support par l'intermédiaire de vis (4) s'étendant depuis la plaque (3) support en direction du platelage (2) et s'étend en débord de chaque bord (31) de la plaque (3) support et la plaque (3) support est munie, au niveau de chacun de ses bords (31) en retrait du platelage (2) de languettes (5) s'étendant à l'aplomb du débord du platelage (2) dans un plan parallèle au plan du platelage (2).
Patent FR-3024889-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture indemontable
Inventor: JOUET PIERRE
IPC: F16B17/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: 1 - Système pour verrouiller une première pièce (20) et une deuxième pièce (10) caractérisé en ce que • la première pièce (20) comporte au moins deux ouvertures (21i), • la deuxième pièce (10) comporte au moins deux moyens de verrouillage (11, 12), un moyen de verrouillage (11, 12) composé d'une partie (11a, 11b, 11c; 12a, 12b, 12c) ayant une forme de « S » allongé, la dimension d'un moyen de verrouillage étant adaptée à l'ouverture (21 i) dans laquelle il va s'insérer au cours d'un mouvement de translation de la première pièce (20) par rapport à la deuxième pièce (10), une branche (11a, 11b) du premier moyen de verrouillage étant disposé d'un côté d'une ligne (As) et une branche (12a, 12b) du deuxième moyen de verrouillage étant disposé du côté opposé par rapport à cette ligne, afin d'assurer le blocage des deux pièces en position de verrouillage.
Patent FR-3027336-A1 (FR)
Title: Gamme de dispositifs d'entrainement motorise pour ecrans d'occultation
Inventor: PERACHE JEAN MICHEL
IPC: E06B9/72
Filed: 2014-10-20
Abstract: Une gamme de dispositifs d'entraînement motorisé (100, 200, 300) pour écrans d'occultation, comporte: au moins un premier dispositif d'entraînement (100) d'un premier écran d'occultation, comportant un premier support (102), un premier arbre (104) tournant autour d'un premier axe de révolution (106) par rapport au premier support (102), au moins un tambour (108) d'enroulement d'un cordon d'entraînement du premier écran d'occultation, solidaire en rotation du premier arbre (104), un premier motoréducteur (110) d'entraînement du premier arbre (104), logé dans le premier support (102) et relié cinématiquement au premier arbre (104) de préférence par l'intermédiaire d'un surmultiplicateur de vitesse (112), et un premier module électronique de commande (114) fixé à distance du premier motoréducteur (110), et au moins un deuxième dispositif d'entraînement (200) d'un deuxième écran d'occultation, comportant un deuxième support (202), un tube (204) d'enroulement du deuxième écran d'occultation monté dans le deuxième support (202) de manière à tourner autour d'un deuxième axe de révolution (206) par rapport au deuxième support (202), un deuxième motoréducteur (210) d'entraînement du tube d'enroulement (204), logé à l'intérieur du tube d'enroulement (204), et un deuxième module électronique de commande (214) fixé à distance du deuxième motoréducteur (210). Le premier motoréducteur (110) et le deuxième motoréducteur (210) sont identiques et définissent un modèle de motoréducteur (10) commun aux dispositifs d'entraînement motorisé (110, 210) de la gamme.
Patent FR-3028265-A1 (FR)
Title: Procede de manutention d'une pluralite d'anodes destinees a la production d'aluminium par electrolyse ignee
Inventor: ABEILLE JEAN LOUIS
IPC: C25C3/12
Filed: 2014-11-12
Abstract: Chaque anode (40) comporte un bloc de matériau carboné et au moins une rainure (60) qui s'étend parallèlement aux faces longitudinales (52) du bloc, d'une face latérale (53) à la face latérale (53) opposée, qui débouche dans la face inférieure (51) du bloc, et dont la face de fond est située à distance de la face supérieure (50) du bloc. Au moins un élément de renfort (70) situé dans la rainure comble localement la rainure selon la direction transversale (Y) sans s'étendre sur toute la longueur du bloc. Le procédé de manutention comprend une étape d'agencement consistant à disposer les anodes les unes à côté des autres en un paquet (55) de sorte que les éléments de renfort (70) de toutes les anodes du paquet soient agencés sensiblement dans une même zone mécaniquement renforcée (75).
Patent FR-3021520-A1 (FR)
Title: Canule d'ablation et kit avec insert
Inventor: GREENBERG STEVEN M
IPC: A61B18/22
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un kit de canule d'ablation comprenant un insert (250), qui comprend un trocart et une canule (210) à tige creuse. La tige creuse est configurée pour permettre le passage du trocart à travers celle-ci. Un orifice auxiliaire (240) s'étend à partir d'une surface extérieure de la canule et définit une voie de passage creuse dans la tige creuse. Notamment, un insert (250) est inclus dans le kit. L'insert définit une tige creuse et est adapté pour être inséré dans la tige creuse de la canule. Un orifice auxiliaire (260) s'étend à partir d'une surface extérieure de l'insert (250), définissant une voie de passage creuse dans la tige creuse de l'insert. Enfin, une fibre laser (290A) est incluse, son diamètre étant inférieur à un diamètre intérieur de la tige creuse de l'insert de façon à permettre le passage de la fibre à travers la tige creuse de l'insert.
Patent FR-3025688-A1 (FR)
Title: Module de reglage de l'intensite lumineuse d'une source lumineuse d'un lampadaire, et lampadaire
Inventor: CARRU VINCENT
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un module (5) de réglage de l'intensité lumineuse d'une source (2) lumineuse d'un lampadaire (1), ledit module (5) comprenant une interface (7) de réglage manuel, l'interface (7) de réglage manuel permettant le réglage manuel par un opérateur : d'au moins une intensité d'alimentation maximale (Imax), ou d'une grandeur corrélée, d'au moins une intensité d'alimentation minimale (Imin), ou d'une grandeur corrélée, et d'au moins un programme (P) temporel comprenant au moins une période temporelle durant laquelle la source (2) lumineuse reçoit l'intensité d'alimentation minimale (Imin), et au moins une autre période temporelle durant laquelle la source (2) lumineuse reçoit l'intensité d'alimentation maximale (Imax), le module (5) de réglage étant configuré pour contrôler la source (2) lumineuse pour que celle-ci reçoive une intensité d'alimentation conforme au programme (P) temporel sélectionné. L'invention concerne également un lampadaire comprenant ce module.
Patent FR-3028990-A1 (FR)
Title: Procedes de compression et de decompression de donnees representatives d’un objet tridimensionnel numerique et support d'enregistrement d'informations contenant ces donnees
Inventor: DUPONT FLORENT
IPC: G06T17/20
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression de données représentatives d'un objet tridimensionnel numérique, comportant : - l'acquisition (60) d'un objet tridimensionnel (2), comportant : • un maillage (4) formé d'une pluralité de polygones ; • un atlas de texture (6) des polygones du maillage ; - la simplification (70) du maillage, en supprimant des sommets, ce qui supprime des polygones et crée à la place de nouveaux polygones présentant une face plus étendue ; et dans lequel, avant de supprimer des sommets, le procédé comporte : • l'identification (64), dans le maillage, de premier (12) et second (14) polygones adjacents qui ont des textures différentes, puis : • le dédoublement des premier et second sommets en commun en créant des troisième (B') et quatrième (C') sommets.
Patent FR-3029875-A1 (FR)
Title: Element elastique de compensation pour frein de vehicule, etrier de frein a disque, et procede d'assemblage
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D129/04
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un élément élastique (21) inséré dans un frein, notamment à disque, entre piston (23) et actionneur linéaire (22, 230) de frein de stationnement, stabilisant passivement l'effort de serrage en stationnement en absorbant ou restituant une énergie mécanique de compression. Celui-ci forme une pièce de tôle métallique élastique insérée entre partie d'appui (220) d'actionneur linéaire et (230) de piston : une partie extérieure (212) retenue par un épaulement (231) ou rétrécissement formé à l'intérieur du piston, et une partie intérieure (213, 214) recevant l'appui de l'actionneur linéaire (22) avant contact avec la partie d'appui (230) du piston lorsque l'élément élastique (21) est au repos, ménageant ainsi une course (D21) de déformation élastique pour l'actionneur linéaire lorsqu'il appuie sur le piston. De préférence, il s'agit d'un corps cylindrique (211) logé à l'intérieur (239) du piston (23) et entourant l'actionneur linéaire 22, fonctionnant ainsi en flexion et extension.
Patent FR-3030914-A1 (FR)
Title: Systeme multifonctions de connexion de batterie
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01R11/28
Filed: 2014-12-23
Abstract: Système (5) de connexion d'une batterie (1) à un réseau électrique d'un véhicule comportant, - une première pièce (5A) ayant une première extrémité destinée à être branchée audit réseau électrique, - une deuxième pièce (5B) ayant une première extrémité destinée à être fixée à une borne (2) de ladite batterie (1), les deux pièces (5A, 5B) étant assemblées pivotantes au niveau d'une deuxième extrémité de chacune desdites deux pièces (5A, 5B). La première pièce (5A) comporte un trou de connexion (6) oblong permettant d'ajuster le système de connexion (5) par rapport à la position de la batterie (1) selon une première direction. Au niveau de l'axe d'articulation, la première pièce (5A) et la deuxième pièce (5B) comportent chacune un trou d'articulation oblong (12, 13) permettant d'ajuster le système de connexion (5) par rapport à la position de la batterie (1) selon une deuxième et une troisième direction.
Patent FR-3025954-A1 (FR)
Inventor: ELIAS PALACIOS SERGIO ADOLFO
IPC: H02M1/32
Filed: 2015-09-17
Abstract: Un circuit de protection protège des transistors d'un circuit de conversion courant continu-courant continu de surtension. Les transistors du circuit de conversion comprennent des premier et deuxième transistors. De l'énergie transformée passe dans un transformateur par l'intermédiaire d'un circuit à pont en H. Un troisième transistor est mis à l'état passant pour décharger une inductance qui était chargée précédemment. L'inductance est reliée au troisième transistor. La décharge de l'inductance amplifie un courant de sortie du circuit de conversion. Un condensateur est chargé par une diode. Le condensateur et la diode sont montés dans le circuit de protection. La diode est reliée au premier transistor et la charge du condensateur est efficace pour limiter la tension aux bornes du premier transistor.
Patent FR-3031615-A1 (FR)
Title: Machine pour la fabrication d'etiquettes
Inventor: TUDELA DAVY
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-01-13
Abstract: La présente invention propose une machine (1) pour la fabrication d'étiquettes, dites étiquettes finales, une étiquette finale (3) étant formée d'une étiquette vierge (7) et d'au moins un accessoire (5). La machine (1) comprend au moins : - des axes supports de bobines respectives, - deux moteurs d'entraînement destinés à entrainer en rotation chacun au moins une bobine montée sur un axe support, -des premiers moyens de décollage adaptés pour décoller chaque étiquette vierge (7) d'un premier ruban (9), - des seconds moyens de décollage adaptés pour décoller chaque accessoire (5) du deuxième ruban (13), - un premier dispositif de collage adapté pour coller chaque étiquette vierge (7) décollée sur un accessoire (5) qui a été préalablement collé sur le premier ruban (9), et - un second dispositif de collage adapté pour coller chaque accessoire (5) décollé sur le premier ruban (9).
Patent FR-3032591-A1 (FR)
Title: Dispositif de lestage
Inventor: NOGUES GILBERT
IPC: B62D49/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: Le dispositif de lestage (10) pour tracteur comporte une masse mère (11) s'étendant en hauteur selon un axe vertical z et en longueur selon un axe longitudinal x, ladite masse mère comprenant deux moyens de fixation inférieurs latéraux (20), et un moyen de fixation supérieur médian (21), lesdits deux moyens de fixation inférieurs latéraux et ledit moyen de fixation supérieur médian étant destinés à coopérer avec un moyen d'attelage d'un tracteur, caractérisé en ce que les moyens de fixation inférieurs latéraux comprennent des premiers moyens d'ajustement (30) aptes à ajuster l'écartement entre les moyens de fixation inférieurs latéraux, et en ce que le moyen de fixation supérieur médian comprend des deuxièmes moyens d'ajustement (31) aptes à ajuster l'écartement entre le moyen de fixation supérieur médian et les moyens de fixation inférieurs latéraux.
Patent FR-3035974-A1 (FR)
Title: Dispositif de lecture augmentee
Inventor: PIFFARETTI ADRIEN
IPC: G11B7/24
Filed: 2015-05-04
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une partie (2) de support destinée à supporter un terminal (100) utilisateur ayant une caméra, et un élément (4) réfléchissant destiné à réfléchir une image d'un support (200) d'information visuelle en direction de la caméra du terminal (100) utilisateur. De plus, l'élément (4) réfléchissant est relié à la partie (2) de support par l'intermédiaire d'un organe (6) de pré-positionnement monté mobile par rapport à la partie (2) de support, l'organe (6) de prépositionnement étant destiné à venir en appui contre une face du terminal (100) utilisateur en vue de pré-positionner l'élément (4) réfléchissant par rapport à la caméra du terminal (100) utilisateur.
Patent FR-3037731-A1 (FR)
Title: Bougie pour un moteur a combustion interne
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: H01T13/02
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne une bougie (200) pour un moteur à combustion interne destinée à équiper une culasse (120) fermant un cylindre (110) du moteur, le cylindre comportant une chambre de combustion (111) dans laquelle un mélange gazeux est comprimé, la bougie comportant : - un canal de décompression (260) reliant la chambre de combustion à l'air libre et présentant un orifice interne (261) à la bougie ; - une soupape de décompression (270) pouvant être placée dans deux positions : ○ une position de repos dans laquelle la soupape de décompression n'obture pas l'orifice interne de sorte qu'une partie du mélange gazeux s'échappe pendant une phase de démarrage ; ○ une position fermée dans laquelle la soupape de décompression obture l'orifice interne de sorte que la chambre de combustion est étanche au niveau du canal de décompression.
Patent FR-3039935-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif electrique multifonction
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-08-03
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif électrique multifonction (1) pour un véhicule le dispositif comprenant au moins un circuit de charge et un circuit de conversion de courant partageant un transformateur commun réversible, dans lequel le procédé de commande comprend une étape de sélection d'un mode de fonctionnement parmi une pluralité de modes de fonctionnement comprenant au moins un mode de charge et un mode d'alimentation, une étape d'envoi d'un ordre de fonctionnement à partir d'un moyen de pilotage (2) au dispositif électrique multifonction afin de commander ledit dispositif de sorte à commuter le transformateur commun pour sélectionner l'un des circuits du dispositif selon le mode de fonctionnement sélectionné, une étape d'envoi de rapport de fonctionnement du dispositif électrique multifonction au moyen de pilotage, et une étape de contrôle des transferts d'énergie dans le dispositif sur la base du rapport de fonctionnement reçu
Patent FR-3040834-A1 (FR)
Title: Corps de rotor a aimants permanents et machine electrique tournante comportant un tel corps
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/27
Filed: 2015-09-03
Abstract: Le corps de rotor (1) de machine électrique tournante comporte une partie magnétique (4) portée par une âme centrale (100), des aimants permanents (20) ceinturés par des bandes (10) montées dans logements radiaux (3) ménagés dans la partie magnétique (4), des moyens élastiques à action axiale appartenant aux bandes et prenant appui sur l'âme pour solliciter les aimants en direction de la périphérie externe des logements (3), des moyens élastiques à action axiale prenant appui sur les aimants et des tenons (2) appartenant à l'âme pour liaison avec des mortaise (12) appartenant aux bandes. La machine électrique tournante comporte un tel corps de rotor.
Patent FR-3044118-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’acceleration d’un vehicule a double commande en fonction des enfoncements
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/34
Filed: 2015-11-23
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle l'accélération d'un véhicule (V) comprenant des première (PA1) et seconde (PA2) pédales d'accélérateur associées respectivement à des premier (C1) et second (C2) capteurs d'enfoncement et propres à être utilisées respectivement par un élève et un moniteur. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler l'accélération en fonction d'un premier enfoncement de la première pédale d'accélérateur (PA1), déterminé par le premier capteur d'enfoncement (C1), lorsqu'une commande de sécurité a été désactivée par le moniteur et que ce premier enfoncement est supérieur à un second enfoncement de la seconde pédale d'accélérateur (PA2), déterminé par le second capteur d'enfoncement (C2).
Patent FR-3046009-A1 (FR)
Title: Service de messagerie
Inventor: CASEAU FRANCOIS
IPC: H04W4/10
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation, à un utilisateur (Ut), d'une boîte de messagerie (BMj) située dans un réseau de communication, caractérisé en ce qu'il met en œuvre, au niveau d'un dispositif de gestion de boîtes de messagerie, ce qui suit : - réception (S1) en provenance d'un terminal de communication, via le réseau de communication, d'une requête de demande de boîte de messagerie, ladite requête comprenant une information d'identification (IDUt) de l'utilisateur, ladite information d'identification étant différente d'un identifiant de contact de l'utilisateur, joignable sur un réseau de communication d'un opérateur de télécommunications auprès duquel est abonné l'utilisateur, - enregistrement (S2) de ladite information d'identification reçue en association avec un identifiant (IDMj) de boîte de messagerie, - envoi (S3) d'un message de réponse à la requête, via le réseau de communication, au terminal de communication, ledit message comprenant l'identifiant de boîte de messagerie.
Patent FR-3046151-A1 (FR)
Title: Mat telescopique et grue a tour a depliage et repliage automatiques comprenant un tel mat telescopique
Inventor: VERCHERE JEAN-PAUL
IPC: B66C23/34
Filed: 2015-12-23
Abstract: Ce mât télescopique comprend un premier tronçon de mât (10) et un deuxième tronçon de mât (20) coulissants. Les premier et deuxième tronçons de mât ont des sections polygonales à au moins huit faces. Les premier et deuxième tronçons de mât comprennent au moins deux organes d'appui primaires et au moins deux organes d'appui secondaires situés respectivement dans deux régions séparées par un plan de fibre neutre (P31). Les organes d'appui primaires et secondaires transmettent des efforts de torsion. Les formes polygonales des sections transversales des premier et deuxième tronçons de mât sont configurées pour que : les deux organes d'appui primaires transmettent deux forces primaires (F11) résultant de la flexion et concourant en un point d'intersection primaire (P11), les deux organes d'appui secondaires transmettent deux forces secondaires (F21) résultant de la flexion et concourant en un point d'intersection secondaire (P21) distant du point d'intersection primaire (P11).
Patent FR-3048326-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une glace transparente pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé (MTH) de traitement d'une glace transparente (G) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (P) pour véhicule automobile (V) pour réaliser une fonction de dégivrage (Ft1) et/ou d'anti-condensation (Ft2) sur ladite glace (G), selon lequel le procédé de traitement (MTH) comprend : - le dépôt d'un revêtement (R) électriquement conducteur sur au moins une face intérieure (s1) de ladite glace (G), ledit revêtement étant à base de matière inorganique et composé d'un liant (L) et d'oxydes métalliques transparents conducteurs (OTC) ; et - la polymérisation dudit revêtement (R).
Patent FR-3049082-A1 (FR)
Title: Migration de systeme en utilisant la gestion selective d'enveloppe contexte
Inventor: ANGELINI CHRISTOPHE
IPC: G06F12/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: Des méthodes, des systèmes, et des produits-programmes informatiques pour la migration d'un système à partir d'une plate-forme existante vers une plate-forme de remplacement. Des données entrantes sont fournies à la plate-forme existante et à la plate-forme de remplacement, pendant une double phase de migration et les documents dans la base de données existante et ceux de la base de données de remplacement sont mis à jour indépendamment sur la base de ceux-là. En réponse à la mise à jour d'un document dans la base de données de remplacement, une image du document est capturée dans une enveloppe afin de maintenir un relevé historique du document. Pendant la double phase d'exécution, les documents peuvent être migrés à partir de la base de données existante vers la base de données de remplacement et peuvent être capturés sous forme d'images dans des enveloppes dans la base de données de remplacement. Les images des documents migrés peuvent être comparées avec les images des documents d'origine afin de valider la plate-forme de remplacement. Les documents migrés peuvent être nettoyés et les documents d'origine peuvent être filtrés ou fusionnés avec les documents migrés sur la base de la comparaison. Les documents migrés ou les documents d'origine peuvent ensuite être sélectionnés comme document maître.
Patent FR-3035674-A1 (FR)
Title: Geomecanique de schistes pour optimisation de fracturation hydraulique multietage dans des schistes ressources et des jeux serres
Inventor: LEEM JUNGHUN
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne des systèmes informatiques, des procédés mis en œuvre par ordinateur et des supports lisibles par ordinateur, qui permettent la conception d'une opération de fracturation hydraulique pour un réservoir (20) d'hydrocarbures, en prévoyant la définition d'une anisotropie d'un matériau de formation dans le réservoir (20) ; la définition d'une hétérogénéité d'un matériau de formation dans le réservoir (20) ; la création, dans une mémoire (610) lisible par ordinateur (600), d'un modèle géomécanique enregistré électroniquement d'au moins une partie du réservoir (20) basé sur au moins l'anisotropie et l'hétérogénéité, le modèle géomécanique donnant une prédiction d'au moins l'un d'une pression de pore et de contraintes in situ au sein de la partie du réservoir (20) ; la définition d'une voie de puits de forage (10) dans le modèle géomécanique à travers la partie du réservoir (20).