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Patent FR-3057528-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire comportant ce dispositif de commande
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G05G7/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: Ce dispositif de commande (4) pour un véhicule ferroviaire (2) comporte : - un manipulateur de conduite (6) pourvu d'une partie mobile (8) déplaçable et - un relais (24) commandé en fonction de la position du manipulateur et adapté pour être interfacé avec une ligne électrique d'un véhicule ferroviaire, - un capteur de position (14, 16), couplé au manipulateur de conduite (6) pour mesurer la position de la partie mobile (8), et - une unité de calcul programmable (22), raccordée au capteur de position (14, 16) et programmée pour commander le relais (24) en fonction de valeurs de position de la partie mobile (8) mesurées par le capteur de position (14, 16).
Patent FR-3064817-A1 (FR)
Title: Boitier plastique non coplanaire d'encapsulation d'un composant electronique hyperfrequence de puissance
Inventor: ALLEAUME PIERRE FRANCK
IPC: H01L23/492
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne une solution pour réaliser l'encapsulation d'un composant (14) de très haute fréquence et de forte puissance dans un boitier plastique standard (10), le boitier comportant une embase conductrice (11) thermiquement et électriquement sur laquelle est placé le composant (14) et un corps de boitier (13) réalisant l'encapsulation. Les broches (123) par lesquelles transitent les signaux à très haute fréquence, sont configurées et agencées de façon à former avec des broches de masse (122) disposées latéralement à celles-ci, des structures de guide d'ondes assurant un transit de ces signaux entre le composant (14) et l'extérieur du boitier d'encapsulation (10) avec une altération minimale. Les broches de connexion du boitier sont en outre disposées dans un plan décalé par rapport au plan de l'embase (11), ce qui permet de découpler les problèmes de transmission des signaux à très haute fréquence, des problèmes de dissipation thermique.
Patent FR-3064230-A1 (FR)
Title: Dispositif de coussin de securite gonflable pour element d'habillage interieur de vehicule automobile.
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60R21/2165
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coussin de sécurité gonflable comportant un module de sécurité (10) comprenant un corps rigide formant une enveloppe (12) ainsi qu'un canal de tir (20) comprenant une paroi supérieure (21), deux flasques transversaux de guidage (22, 23) et deux parois transversales (32B), ledit corps comprenant deux flancs transversaux présentant des dents (16) encliquetées dans des fenêtres (30) ménagées sur lesdits flasques transversaux (22, 23) et deux parois latérales (17) dans chacune desquelles est ménagée un orifice (17B) positionné à proximité de la verticale d'une dite paroi transversale (32B) de sorte à permettre à deux tiges (T) ayant été insérées au travers de ces orifices (17B) de prendre appui sur ces parois transversales (32B) pour pivoter afin d'exercer un effet levier provoquant une translation dudit module (10) et le désencliquetage des dents (16) situées sur l'un desdits flancs transversaux des fenêtres correspondantes (30).
Patent FR-3064228-A1 (FR)
Title: Poutre de pare-chocs pour vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/03
Filed: 2017-03-24
Abstract: La poutre de pare-chocs (12) pour un véhicule automobile comprend une première zone (18) réalisée en un matériau polymère renforcé comportant des fibres et une seconde zone (20) réalisée en un matériau polymère non-renforcé.
Patent FR-3066390-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes oligosaccharidiques pour traiter les plaies des patients diabetiques arteriopatiques
Inventor: BOHBOT SERGE
IPC: A61P17/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour traiter l'ulcère du pied du diabétique chez des patients artériopathiques.
Patent FR-3067448-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F7/007
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d air en direction d un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d au moins une ouverture d éjection (10) d un flux d air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), au moins l un des tubes (3) étant monté orientable, l ensemble des tubes (3) délimitant une grille (30), dite de soufflage, - un organe (20) de commande dudit au moins un tube (3) monté orientable, ledit organe de commande (20) étant positionné en dehors de la grille de soufflage (30).
Patent FR-3068240-A1 (FR)
Title: Procede de traitement capillaire, mettant en œuvre un sel de titane et un filtre solaire
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne i) un procédé de traitement capillaireen une ou plusieurs étapes des matières kératiniques, de préférence des fibres kératiniques, mettant en œuvre une ou plusieurs composition(s) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers, d) un ou plusieurs filtres solaires, de préférence anioniques et éventuellement c) un ou plusieurs colorant(s) choisi(s) parmi les colorants d'oxydation, les colorants directs synthétiques et les colorants d'origine naturelle; et éventuellement e) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène; étant entendu que : - les ingrédients a), b), c), d) et e) peuvent être appliqués ensemble ou séparément ; de préférence a) et b) se trouvent ensembles.
Patent FR-3054720-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert d'une couche de matiere bidimensionnelle sur un substrat de destination
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L43/12
Filed: 2017-07-26
Abstract: Procédé (700) de transfert d'une couche de transfert (104) en une matière à deux dimensions sur un substrat de destination (108) consistant à : - disposer (710) une combinaison de couches (100) formée de la couche de transfert (104) et du substrat de départ (102) face au substrat de destination (108), et - irradier (720) la surface supérieure d'irradiation (118) de la combinaison de couches (100) avec un faisceau laser (106) pour détacher la couche de transfert (104) au moins par segments du support de départ (102) et la transférer sur le substrat de destination (108).
Patent FR-3069815-A1 (FR)
Title: Garniture de siege multifonction pour vehicule automobile
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte sur une garniture de siège de véhicule, ledit siège comprenant un dossier et une assise, ladite garniture comprenant une première matelassure (151) dudit dossier et une deuxième matelassure (152) de ladite assise, ladite garniture étant remarquable en ce que : - ladite première matelassure (151) comprend une première pluralité d'orifices (41), configurée pour permettre la fixation d'un dispositif de massage, une deuxième pluralité d'orifices (42) et une troisième pluralité d'orifices (43) étant configurées pour permettre la circulation d'un flux d'air généré par un dispositif de ventilation, lesdits orifices de ladite deuxième pluralité d'orifices (42) présentant une surface d'ouverture strictement supérieure à la surface d'ouverture desdits orifices de la troisième pluralité d'orifices (43), et - ladite deuxième matelassure (152) comprend une quatrième pluralité d'orifices (44), positionnée uniquement au niveau d'une portion périphérique de l'assise du siège.
Patent FR-3070125-A1 (FR)
Title: Ensemble d'assistance au positionnement d'un implant intervertebral et kit chirurgical l'incorporant
Inventor: LUTZ CHRISTIAN
IPC: A61B17/88
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'assistance au positionnement d'un implant intervertébral comprenant un porte-implant (3) ayant un corps allongé s'étendant suivant un axe longitudinal (30) entre des première et deuxième extrémités (31, 33), la première extrémité étant adaptée pour être fixée à la cale de stabilisation (1) d'un implant intervertébral, la première extrémité (31) dudit porte-implant comportant un dispositif de renvoi (4) comprenant une ouverture (431) ayant un axe central sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (30) du porte-implant (3) mais non-concourant avec ledit axe longitudinal (30), ladite ouverture (431) permettant ainsi le passage de la tresse (2) d'un implant de façon que, en utilisation, ladite tresse (2) puisse présenter un première partie s'étendant sensiblement perpendiculairement à l'axe longitudinal (30) depuis ledit implant jusqu'à ladite ouverture, et une deuxième partie s'étendant depuis ladite ouverture jusqu'à ladite extrémité libre (21) dans un plan sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (30) du porte-implant (3) pour permettre la mise en tension de ladite tresse (2).
Patent FR-3073115-A1 (FR)
Title: Procede et entite de gestion d'une session multimedia entre un terminal appelant et au moins un terminal appele, terminal et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une session multimédia entre un terminal appelant et au moins un terminal appelé, ladite session multimédia comprenant une phase préalable à l'établissement d'une communication et une phase de communication. Selon l'invention, le procédé mettant en œuvre, pendant ladite phase préalable à l'établissement de la communication : - la réception (21) d'un message d'invitation généré par un terminal appelant, ledit message d'invitation comprenant un champ de description de ladite session multimédia, portant des informations relatives à un ensemble de flux média, et - la génération (22) d'une réponse audit message d'invitation, ladite réponse comprend un entête portant au moins un type de média et au moins un premier paramètre de communication applicable à au moins un flux média dudit type, parmi ledit ensemble de flux média.
Patent FR-3073944-A1 (FR)
Title: Methode de mesure par photoluminescence d'un echantillon
Inventor: VARACHE RENAUD
IPC: G01N21/956
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure par photoluminescence d'un échantillon (10) qui comprend une face avant (11) et une face arrière (12) reliées par un contour C, l'échantillon (10) reposant sur une face d'accueil (21) d'un socle actif (20) selon sa face arrière (12), l'échantillon (10) comprend une première région (13) en partie délimitée par le contour C et qui émet un signal de photoluminescence d'une intensité, dite première intensité, en tout point inférieure à l'intensité moyenne du signal de photoluminescence de l'échantillon (10) dite intensité de référence, le socle actif (20) émettant un signal de photoluminescence d'une intensité, dite intensité secondaire, au moins égale à l'intensité de référence, le socle actif (20) comprend un bord B à distance, selon une distance de débordement, du contour C, et délimitant avec ledit contour C une section périphérique (24) du socle actif (20).
Patent FR-3065997-A1 (FR)
Title: Eolienne a pales verticales a production continue ou quasi-continue d’energie
Inventor: COULON XAVIER
IPC: F03D3/06
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une éolienne à pales verticales (1), comprenant un mât fixe (2), un rotor (4) comprenant un plateau support rotatif (5) et des pales verticales (6), et des moyens générateurs (7). L'éolienne (1) comprend en outre des moyens moteurs électriques aptes à entraîner le plateau support (5), par exemple en cas de vent de très faible intensité ou d'absence de vent, des moyens de stockage d'énergie électrique apte à être chargés en énergie par les moyens générateurs (7) et à alimenter en énergie les moyens moteurs, et des moyens de commande agencés pour, dans un premier mode de fonctionnement, transmettre de l'énergie des moyens générateurs (7) auxdits moyens de stockage et ne pas alimenter les moyens moteurs, et, dans un second mode de fonctionnement, alimenter les moyens moteurs en énergie provenant desdits moyens de stockage et interrompre la transmission d'énergie des moyens générateurs (7) auxdits moyens de stockage.
Patent FR-3072857-A1 (FR)
Title: Machine de collecte de fruits mobile a poche videuse
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne une machine (10) ecte de fruits, mobile, prenant : - un réceptacle de fruits (26), - un enrouleur (22) de bâche, avec un tambour d'enroulement (24) - au moins une bâche (100) - au moins un chariot dérouleur (30) de la bâche, le chariot étant pourvu d'un train de roulage au sol, et - un dispositif de fixation (220) du bord longitudinal libre (110) de la bâche au chariot dérouleur (30), Conformément à l'invention ; - le dispositif de fixation (220) comprend au moins un bras pivotant (222) reliant le bord longitudinal libre (110) de la bâche (100) au chariot dérouleur - le bras (222) présente une longueur supérieure une hauteur d'un bord supérieur du tambour d'enroulement (24). Application à la collecte de fruits, et en particulier d'olives, de noix et de prunes.
Patent FR-3073742-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une matiere pigmentaire traitee hydrodispersible dans une formulation aqueuse de vernis a ongles, procede de fabrication de ladite matiere pigmentaire et formulation correspondante
Inventor: FERREIRA PAUL
IPC: A61Q3/02
Filed: 2017-11-21
Abstract: Utilisation comme constituant d'une formulation pour vernis à ongles à base aqueuse d'une matière pigmentaire sèche en agrégats et/ou agglomérats de particules traités hydrodispersibles en étant noyés dans un enrobage sec hydrodispersible, ledit enrobage contenant de la gomme arabique.
Patent FR-3081337-A1 (FR)
Title: Epuration de l'air par et sur engins mobiles, transports passagers, marchandises, machines agricoles, engins travaux publics.
Inventor: COUDRE JEAN
IPC: F01N3/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un système d'épuration d'air atmosphérique sur un engin mobile et pouvant traiter l'ensemble des polluants contenus dans l'air atmosphérique, apte à être monté sur tout type d'engin mobile se déplaçant dans l'air ambiant, notamment terrestre, marin ou aérien.
Patent FR-3077016-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece creuse en un materiau metallique et utilisation de ce procede pour fabriquer une tige ou un balancier de train d'atterrissage
Inventor: LE COLLEN YVON
IPC: B64C25/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce creuse (17 ; 21 ; 46) en un matériau métallique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on prépare un lopin (1 ; 18 ; 33) du matériau métallique de la pièce creuse (17 ; 21 ; 46), et au moins un mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35) en un matériau qui a une contrainte d'écoulement dans l'intervalle de -30% à +20% de la contrainte d'écoulement du matériau du lopin (1 ; 18 ; 33), de préférence dans l'intervalle de -15% à +10%, mieux dans l'intervalle de -5% à +3% ; - on applique un poinçon (10) sur au moins une des extrémités dudit lopin (1 ; 18 ; 33) pour réaliser l'expansion d'au moins une portion dudit lopin (1 ; 18 ; 33) et créer au moins un espace interne (12 ; 20 ; 36, 37) audit lopin (1 ; 18 ; 33) ; - on insère un mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35) dans ledit un espace interne (12 ; 20 ; 37) au lopin (1 ; 18 ; 33) ; - on réalise un sertissage dudit mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35) dans ledit lopin (1 ; 18 ; 33) ; - on réalise par co-forgeage une déformation simultanée dudit lopin (1 ; 18 ; 33) et dudit mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35), avec un rapport d'homothétie K ; - et on réalise un usinage pour éliminer le mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35). Utilisation du procédé pour fabriquer une tige ou un balancier de train d'atterrissage.
Patent FR-3082918-A1 (FR)
Title: <P>MODULE LUMINEUX DE VEHICULE AUTOMOBILE PRODUISANT UN FAISCEAU DE CROISEMENT A PIXELS</P>
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21S41/151
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10) pour véhicule automobile produisant un faisceau de croisement (14) susceptible d'éclairer une zone globale (18) divisée en plusieurs rangées (32A, 32B, 32C) transversales de pixels (34) juxtaposés dont chacun présente une forme de quadrilatère délimitée transversalement par deux bords latéraux (36) et verticalement par deux bords horizontaux (38), les pixels (34) d'une même rangée (32A, 32B, 32C) présentant une largeur transversale identique, chaque pixel (34) pouvant être activé sélectivement, caractérisé en ce que les pixels (34) d'une rangée (32B, 32C) déterminée sont décalés horizontalement par rapport aux pixels (34) de la rangée (32A, 32B) directement inférieure d'une distance de décalage (D) telle qu'aucun des bords latéraux (36) des pixels (34) de ladite rangée (32B, 32C) déterminée ne soit abouté avec un bord latéral (36) d'un pixel (34) de la rangée (32A, 32B) directement inférieure.
Patent FR-3082503-A1 (FR)
Title: Procede de freinage secours d'un aeronef
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B64C25/42
Filed: 2018-06-14
Abstract: Procédé de freinage secours pour aéronef, comprenant la mise en oeuvre d'un freinage de parc progressif commandé par un levier (10) actionnable par le pilote entre une position dite 0% dans laquelle les freins sont mis à la pression de retour de l'aéronef, et une position dite 100% dans laquelle les freins sont mis à la pression d'alimentation de l'aéronef, le levier pouvant être bloqué dans la position 100% pour assurer le frein de parc alors que l'aéronef est à l'arrêt. Selon l'invention, le procédé de freinage de secours comporte : l'utilisation d'un distributeur avec un port de sortie connecté aux freins, un port de retour et un port d'alimentation, le distributeur présentant un état de connexion du port de sortie au port de retour et un état de connexion du port de sortie au port d'alimentation ; et la commande du distributeur dans l'un ou l'autre de ces états par modulation de largeur d'impulsion (MLI) ayant un rapport cyclique (R) fonction de la position du levier pour délivrer aux freins une pression entre la pression de retour et la pression d'alimentation dépendant de la position du levier.
Patent FR-3083459-A1 (FR)
Title: Procede de modification en surface de microparticules inorganiques en milieu co2 supercritique
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: B01J13/22
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour modifier en surface des microparticules inorganiques, opéré en milieu CO2 supercritique, mettant en œuvre au moins les étapes consistant en : (i) disposer de microparticules inorganiques présentant en surface des fonctions hydroxyles réactives ; (ii) fonctionnaliser en surface lesdites microparticules par greffage covalent, opéré dans le CO2 supercritique, d'un agent de couplage, soluble dans le CO2 supercritique, porteur d'au moins une fonction apte à interagir avec une fonction hydroxyle pour former une liaison covalente, et d'au moins un groupement à insaturation(s) éthylénique(s), polymérisable par voie radicalaire ; (iii) mettre en présence, en milieu CO2 supercritique, lesdites microparticules fonctionnalisées en surface avec au moins un monomère à insaturation(s) éthylénique(s), soluble dans le CO2 supercritique et polymérisable par voie radicalaire, dans des conditions propices à la polymérisation radicalaire dudit monomère en surface desdites microparticules ; et (iv) récupérer les microparticules inorganiques obtenues à l'issue de l'étape (iii). Elle vise encore des microparticules revêtues en surface d'une couche polymérique, telles qu'obtenues par un tel procédé, ainsi que leur utilisation pour la préparation d'un matériau composite.
Patent FR-3083596-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recuperation et stockage des gaz froids issus d'equipements cryogeniques
Inventor: MAYOUFI NADIA
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention propose un procédé de récupération et stockage de tout ou partie des frigories des gaz froids rejetés par un équipement cryogénique (X, Y, Z) utilisé pour la production de froid pour une application agro-alimentaire, selon lequel on récupère tout ou partie des gaz froids rejetés par l'équipement considéré et l'on dirige les gaz froids récupérés dans un réservoir thermiquement isolé contenant un lit d'un milieu granulaire (10), par exemple de gravier, en vue d'une utilisation ultérieure de ces frigories.
Patent FR-3084220-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de fils pour rotor de machine electrique synchrone de type a rotor bobine
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K3/52
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage pour le bobinage de fils électriquement conducteurs autour d'une pluralité de pôles (30) d'un rotor (1) de machine électrique répartis autour d'un arbre (2) s'étendant axialement dans le rotor, ledit dispositif comprenant une tête de guidage (4) apte à être montée sur l'arbre (2), caractérisé en ce que ladite tête de guidage (4) comprend une structure de base métallique (5) dotée d'une pluralité de branches (51) s'étendant radialement depuis une partie intérieure (52) de ladite structure de base métallique pourvue d'un orifice central (53), et une structure de plastique (6) surmoulée sur ladite structure de base métallique (5), en retrait par rapport à une surface cylindrique interne (53a) dudit orifice central (53), de telle sorte que ladite surface cylindrique interne (53a) dudit orifice central (53) de ladite structure de base métallique (5) est adaptée à être en contact direct avec l'arbre du rotor pour un montage par frettage sur l'arbre du rotor.
Patent FR-3089569-A1 (FR)
Title: Boîte d’entrée d’air de répartiteur
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-12-10
Abstract: BOÎTE D’ENTRÉE D’AIR DE RÉPARTITEUR L’invention concerne un système (11) d’admission d’air pour moteur thermique comprenant un boitier d’admission (13) d’air destiné à être connecté à une culasse du moteur définissant une direction d’admission des gaz (C) dans le boitier d’admission (13), un connecteur (1) d’admission connecté audit boitier qui comporte un tube d’amenée (2) des gaz d’admission selon une première direction (A) prolongé par; une première portion de guidage (3) comportant une paroi plane (7) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à la direction d’admission des gaz (C) dans le boitier d’admission (13). Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3076888-A1 (FR)
Title: Source lumineuse lineaire
Inventor: SCHABACKER STEPHAN
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une source lumineuse (1) linéaire comprenant un guide de lumière (3) dans lequel, la lumière provenant d’au moins une source lumineuse est guidée le long du guide de lumière. Le cœur comporte au moins un élément diffuseur (9) changeant la direction de propagation de la lumière guidée dans le cœur, un revêtement de blocage de lumière (15) étant appliqué sur la surface latérale (13) du guide de lumière (3), le revêtement de blocage de lumière (15) étant au moins partiellement structuré de manière à ce que le guide de lumière (3) laisse passer la lumière dans au moins une partie (16) de la surface latérale (13), et le revêtement (15) présentant une transmittance lumineuse qui est inférieure à la transmittance lumineuse de la partie transmettant la lumière (16). Figure pour l’abrégé : figure 1