baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2783578-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation de deux elements structurels d'un vehicule automobile
Inventor: SANDFORD ALAIN
IPC: B62D25/14
Filed: 1998-09-18
Abstract: L'invention propose un agencement pour la fixation de deux éléments (10, 12) appartenant par exemple à la structure de caisse d'un véhicule automobile parmi lesquels un premier élément (10) comporte une entretoise tubulaire (14) qui est traversée par le corps (44, 47) d'une vis (46) dont l'extrémité libre filetée (47) s'étend axialement au-delà de l'entretoise pour être vissée dans un écrou (28, 30) porté par le second élément (12), caractérisé en ce que l'entretoise (14) est munie intérieurement d'une douille (34) de retenue de la vis (46) par rapport à l'entretoise (14) dans une position temporaire de montage avant vissage, qui comporte des moyens (48, 50) qui coopèrent par frottement avec la surface externe du tronçon de la tige (44) de la vis (46) qui est reçu axialement dans la douille (34) et qui sont susceptibles de se déformer élastiquement, lors du vissage, pour permettre un excentrement de la vis (46, Y-Y) par rapport à l'axe (X-X) de l'entretoise tubulaire (14).
Patent FR-2784040-A1 (FR)
Title: Catalyseur de metathese a base de rhenium et cesium et procede de conversion de coupes c4 olefiniques par metathese
Inventor: COMMEREUC DOMINIQUE
IPC: B01J23/36
Filed: 1998-10-05
Abstract: L'objet de la présente invention est un catalyseur et un procédé de métathèse de coupes C4 oléfiniques. Le catalyseur contient du rhénium, du césium et de l'alumine delta. Le catalyseur préféré contient au moins un composé de rhénium déposé sur un support composé principalement par de l'alumine, traité à une température supérieure à 750 degreC, et modifié par au moins un composé de césium. On a pu ainsi augmenter de façon importante la durée de cycle entre deux régénérations. Application à un procédé de production de propylène à partir d'une coupe C4 oléfinique en trois étapes : hydrogénation sélective du butadiène avec isomérisation du butène-1 en butène-2, séparation par distillation de la majeure partie de l'isobutène, métathèse de la coupe riche en butène-2 avec l'éthylène.
Patent FR-2784842-A1 (FR)
Title: Telephone terminal unit combined with charging facility for mobile phone, has socket receiving mobile on battery charger with DC-isolated interface to landline connection which automatically sets call diversion
Inventor: AUFFRAY JEAN PAUL
IPC: H04M1/725
Filed: 1998-10-20
Abstract: The terminal unit, linked to the PSTN (3), has a charger unit with a socket (7) for receiving a mobile phone (2). A detector (72) senses the presence of the mobile and initiates the sending of a message to the GSM network (1) to divert calls to the landline facility. While on the charging base unit, the mobile is electrically isolated from the landline by coupling circuits (46). The unit may also offer a cordless phone connection (5, 45).
Patent FR-2785017-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de transmission d'informations par onde electromagnetique
Inventor: SOULIER LOUIS
IPC: E21B47/12
Filed: 1998-10-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un système de transmission d'informations depuis un puits (1; 20) foré à travers des couches (3) de formation géologique et cuvelé au moins en partie par des tubes métalliques (4; 23, 24; 31). La méthode comprend la mise en place dans ledit puits d'un émetteur/ récepteur d'informations (E) fonctionnant par le moyen d'ondes électromagnétiques créées par l'injection d'un signal électrique par un dipôle (P1-P2) relié conductivement aux tubes métalliques servant au guidage des ondes émises. Dans la méthode, on identifie l'atténuation de la transmission par certaines couches de formation (3a, 3b; 25; 30) ayant une faible résistivité, puis on isole électriquement au moins partiellement les tubes métalliques disposés au droit des couches de faible résistivité.
Patent FR-2785462-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle comportant un circuit test multitension
Inventor: PAUPERT MARC
IPC: G01R15/18
Filed: 1998-10-30
Abstract: Le dispositif de protection différentielle comporte un circuit test dans lequel sont connectés, en série, une résistance de test (R1), un bouton test (9) et un enroulement auxiliaire (10) d'un transformateur-sommateur. Un composant électronique à caractéristique non linéaire (11) est connecté en parallèle sur l'enroulement auxiliaire (10). Ceci permet de réduire des variations du courant de test en fonction de la tension appliquée aux bornes du circuit test pour une plage de tension prédéterminée et, en conséquence, de couvrir une large gamme de tensions avec un même dispositif. La connexion d'un condensateur (C1) en série avec l'enroulement auxiliaire (10) permet de plus, d'obtenir un circuit test multifréquence.
Patent FR-2789758-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un echangeur de chaleur, en particulier de vehicule automobile, et echangeur ainsi obtenu
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D1/053
Filed: 1998-11-30
Abstract: Un procédé d'assemblage d'une plaque collectrice (18) et d'une boîte collectrice (38) d'un échangeur de chaleur, en particulier de véhicule automobile, comporte une opération de pressage exercée sur la boîte collectrice pour comprimer au moins en partie un joint d'étanchéité (28), une opération de sertissage exercée sur des moyens de sertissage (26) pour réaliser l'assemblage mutuel de la plaque collectrice et de la boîte collectrice, ainsi qu'une opération de maintien de flancs opposés (50) de la boîte collectrice (38) pour maintenir un espacement sensiblement constant entre ces flancs et les empêcher de se rapprocher l'un de l'autre, notamment lors de l'opération de sertissage. L'invention permet de réaliser des échangeurs de chaleur d'encombrement réduit.
Patent FR-2787635-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur avec substrat sur isolant a decouplage de bruit
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H01L27/04
Filed: 1998-12-17
Abstract: Le circuit intégré (CI) est réalisé sur un substrat sur isolant. Le découplage substrat est réalisé par un caisson de découplage (BC2) disposé entre un émetteur de bruit (BC3) et un récepteur de bruit (BC1). La capacité caisson-substrat (C2) du caisson et de couplage est supérieure aux capacités caisson-substrat (C3, C1) de l'émetteur et du récepteur.
Patent FR-2787434-A1 (FR)
Title: Ring pull container opener comprises one-piece T-shaped plastic bar with hook on end of shank
Inventor: SKOVAJSA JOSEPH
IPC: B67B7/40
Filed: 1998-12-22
Abstract: The opener consists of a one-piece T-shaped bar made wholly from plastic, with a hook on the end of its shank, the crosspiece of the T forming the handle of the opener.  The opener consists of a one-piece T-shaped bar made wholly from plastic, with a hook (80) on the end of its shank (50). The crosspiece (10) of the T-forms the handle of the opener; it is some 95 mm long and has a square cross-section with 6 mm sides. The shank is flat and about 5 mm thick, tapering towards the hook, which has a flat surface (96) angled at about 30 degrees to the axis of the handle. The opening of the hook lies at about 45 degrees to the same axis.
Patent FR-2788086-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation comportant un pulseur d'aspiration
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: F04D29/42
Filed: 1998-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ ou climatisation comprenant un pulseur d'aspiration comprenant un ventilateur (4) présentant des pales (5) réparties sur le pourtour d'un cylindre (8) constituant une turbine et présentant un axe longitudinal autour duquel il est entraîné en rotation par un moteur (2), et comprenant une région d'aspiration d'air située du côté d'une face d'extrémité (9') du cylindre (8). Il comporte au moins une cloison séparatrice (10) définissant un canal de séparation du contour fermé qui s'évase de l'amont vers l'aval de manière d'une part à séparer l'air de la région d'aspiration en un flux central (A) circulant à l'intérieur (31) du canal de séparation et un flux périphérique (B) circulant à la périphérie (32) du canal de séparation, et à diriger ces flux à l'intérieur du ventilateur (4) vers les pales (5) du ventilateur, et il présente une première sortie (16) pour le flux central (A) et une deuxième sortie (18) pour le flux périphérique (B).
Patent WO-0009897-A1 (WO)
Title: Remote control device by cable for motor vehicle equipment
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F16C1/26
Filed: 1999-07-28
Abstract: The invention concerns a remote control device for a motor vehicle comprising a cable (22) whereof the ends (26, 28) are each provided with a connecting piece (34, 36), a sleeve (24) wherein the cable can slide such that the cable ends (26, 28) exceed the sleeve ends (30, 32), and clips (42, 44) for interlocking the sleeve ends on parts of the vehicle. The connecting pieces (34, 36) and the clips (42, 44) are overmoulded on the cable and on the sleeve respectively from a common plastic material, thereby enabling to control accurately the distance (A or B) between the connecting piece and the clip.
Patent FR-2776339-A1 (FR)
Title: Installation d'injection de carburant pour un moteur a combustion interne multicylindre
Inventor: ZOLLER HERBERT
IPC: F02M63/00
Filed: 1999-03-16
Abstract: a) Installation d'injection de carburant pour un moteur à combustion interne multicylindre, comportant une pompe d'injection sous haute pression, entraînée par came pour refouler le carburant dans une conduite d'alimentation commune (Common Rail), qui agit comme réservoir sous haute pression et d'où des conduites d'injection partent vers des buses d'injection, ainsi qu'une commande d'électrovanne qui détermine le début respectif du refoulement du carburant.b) Installation caractérisée par le fait que dans chaque conduite d'injection (5), réalisée sous forme d'une conduite individuelle de carburant entre conduite d'alimentation (4) et buse d'injection (3), une électrovanne (6) qui commande le début du refoulement du carburant est prévue dans le proche voisinage de la conduite d'alimentation commune (4).c) L'invention concerne une installation d'injection de carburant pour moteur à combustion interne multicylindres, se traduisant par une amélioration de la combustion de carburant et une diminution des bruits.
Patent FR-2792052-A1 (FR)
Title: Continuously variable output power drive unit for motor vehicle comprises input and output shafts coupled by two epicyclical gear trains and variable hydrostatic transmission
Inventor: BUTOT JEAN LUC
IPC: F16H47/04
Filed: 1999-04-08
Abstract: Continuously variable drive unit has input (4) and output shafts (5). Coupling these are two epicyclical gear trains (1, 2) and variable hydrostatic transmission (3). Transmission consists of two variable stroke hydrostatic units (3a, 3b) joined by hydraulic circuit (11), incorporating change over control valve (12).  Transmission is capable of driving output shaft in direction corresponding to forward drive of vehicle and by changing over control valve (12), flow is reversed through hydraulic system, and unit acting as motor, drives vehicle in reverse direction.
Patent FR-2794419-A1 (FR)
Title: Steering column assembly for motor vehicle has tube connected to fixed support by adjusters and releasable lock
Inventor: COIGNOUX SEBASTIEN
IPC: B62D1/18
Filed: 1999-06-03
Abstract: The steering column assembly for a motor vehicle (E) has a tube (2) connected to a fixed support (3) by adjusters to control its position. The tube is movable between a lowered position for normal use and a raised position. The tube is connected to the support by a releasable lock (6) to allow automatic replacement of the column in a selected position.
Patent FR-2796249-A1 (FR)
Title: Cleaning of grapes after harvest by separation of large and small foreign bodies and segregation of rotten grapes, giving clean grape juice, and better wine flavor
Inventor: LAFLAQUIERE BRUNO
IPC: B07B13/00
Filed: 1999-07-13
Abstract: Grapes are cleaned by passing along (22) a vibrating slotted table (14) where small pieces of stalk, leaves and other debris pass through (28), helped by sprays (26) of grape juice. Large pieces of debris are separated when the grapes pass between (36) more plates (34). The grapes fall onto a rotating drum (44).  Rotten grapes are separated by this drum. Firm grapes bounce off the drum into a collection hopper (50) while soft rotten grapes stick to the drum and are scraped (56) off into a second hopper (54).
Patent FR-2782192-A1 (FR)
Title: Piezo-actionneur comportant un contact electrique ameliore et utilisation d'un piezo-actionneur de ce type
Inventor: BAST ULRICH
IPC: F16K31/66
Filed: 1999-07-27
Abstract: On propose un piézo-actionneur (1), présentant une barrette de contact (20, 21) pour établir le contact électrique d'une électrode (14, 15) d'un corps d'actionneur (11). Par une expansion et une contraction du corps d'actionneur, il se crée dans la barrette de contact une tension mécanique qui est rendue minimale par le fait que la barrette de contact présente un moyen pour ajuster la dilatation à la dimension d'une expansion et d'une contraction. Le moyen est, par exemple, un matériau déformable sous la forme d'un treillis de fils. Le piézo-actionneur est utilisé pour commander une soupape d'injection dans un moteur à combustion interne.
Patent FR-2798313-A1 (FR)
Title: Impregnation process for the production of natural cork products impregnated with perfume for deodorizing air comprises pre-heating pieces of cork, immerging in a perfume solution and drying
Inventor: JEAN MARCEL
IPC: B27K7/00
Filed: 1999-08-31
Abstract: Impregnation process for the production of natural cork products impregnated with perfume comprises pre-heating pieces of cork, immerging in a perfume solution in a hermetically sealed container, then keeping in a closed container to give a dry object. Impregnation process for the production of natural cork products impregnated with perfume comprises pre-heating pieces of cork for 1-3 min. at 150-200 deg C to partially remove humidity, successively immerging in a perfume solution for 15-30 min. at a time in a hermetically sealed container, then keeping in a closed container for 24-48 h to give a dry object.  An Independent claim is included for the product per se.
Patent FR-2783584-A1 (FR)
Title: Amortisseur d'oscillations de torsion comportant un dispositif d'isolation entre une surface de friction et un palier
Inventor: FORSTER BERND
IPC: F16F15/131
Filed: 1999-09-22
Abstract: Amortisseur d'oscillations de torsion comportant un élément amortisseur du côté de l'entraînement et un élément amortisseur du côté de sortie, concentrique à celui de l'entraînement par l'intermédiaire d'au moins un palier tout en étant rotatif par rapport à celui-ci, cet élément amortisseur servant à recevoir un embrayage à friction, commutable, par l'intermédiaire d'une surface de friction pour attaquer un disque d'embrayage de l'embrayage à friction et un dispositif d'isolation réduisant le flux thermique de la surface de friction vers le palier, ce dispositif d'isolation étant prévu entre l'élément amortisseur de sortie et le palier.Le dispositif d'isolation (91) comporte des cavités (95, 97, 99) destinées au passage d'un milieu de refroidissement.
Patent FR-2801903-A1 (FR)
Inventor: DESMONCEAUX MIREILLE
IPC: C09K11/07
Filed: 1999-12-06
Abstract: The invention concerns an enzymatic substrate consisting of a target portion and a marker portion, the target portion being separated from the marker portion by hydrolysing the substrate, said target portion characterising the desired enzymatic activity. The invention also concerns a composition containing at least such a substrate and a method for detecting the <i>Pseudomonas aeruginosa</i> bacterial species. The target portion of the substrate enables to reveal a beta -alanine aminopeptidase enzymatic activity and the marker portion is a molecule revealing the hydrolysis reaction. The invention is particularly useful in the field of diagnosis.
Patent WO-0064763-A1 (WO)
Title: Dispositif porte-bouteilles souple
Inventor: MOONEY SEAN ST ANTHONY
IPC: A45C7/00
Filed: 2000-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif conçu pour transporter des articles allongés, tels que des bouteilles. Des poches allongées (5), pouvant chacune transporter une bouteille, sont formées à partir d'une feuille reliée à elle-même (ou à une autre feuille), de manière à constituer le fond (14) et les côtés (8, 9) de la poche (5). Une tige rigide (3), s'étendant dans un tube (2) à travers la quasi-totalité de la largeur de la feuille, sert de poignée de transport.
Patent WO-0130135-A1 (WO)
Inventor: MUGFORD ROGER
IPC: A01K15/02
Filed: 2000-10-23
Abstract: A leash assembly comprises a body with a handle (6) and a cord (11) which has an end captive in the body. The assembly includes means whereby the tension in the cord can be caused automatically to increase and decrease repetitively causing a shudder in the cord. Optionally, a noise may accompany the change in tension in the cord. The leash will be attached in use to a collar or harness worn, for example, by a dog and the shudder is used to assist in training the animal.
Patent WO-0178849-A1 (WO)
Title: Appareil d'entrainement pour le golf
Inventor: BLACKLOCK LUTHER
IPC: A63B53/10
Filed: 2001-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide (20) à l'entraînement au golf comprenant un cerceau (22) incliné ou pouvant être incliné, lors de l'utilisation, et définissant un angle par rapport à l'horizontale. Une surface plane (44) dépasse de la surface du côté supérieur (42) du cerceau et s'étend parallèlement au plan du cerceau (22). Ce dispositif d'aide (20) à l'entraînement peut s'utiliser avec un club et peut aider un golfeur à améliorer son swing.
Patent WO-0203845-A1 (WO)
Title: Separateur air/particules ameliore
Inventor: NORTH JOHN HERBERT
IPC: B01D45/16
Filed: 2001-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de séparer des particules de l'air chargé en particules. L'appareil utilisé est un séparateur à plusieurs étages dans lequel le premier étage comprend une chambre (18) généralement cylindrique dotée d'un élément central (50) creux qui s'étend axialement depuis une extrémité pourvue d'ouvertures (53) vers une paroi distante de ladite extrémité. La première phase de séparation s'effectue par introduction d'air, de manière tangentielle, dans la chambre (18) située près de l'extrémité, l'entrée tangentielle associée à une région sans ouvertures de la paroi de l'élément central (50) établissant une masse d'air en rotation dans la chambre, ce qui entraîne la migration des particules plus lourdes que l'air vers des régions extérieures à ladite chambre (18) sous l'effet d'une force centrifuge. Une aspiration est appliquée à l'intérieur de l'élément central (50) afin de provoquer un déplacement axial de l'air dans la chambre, avant qu'il ne s'échappe par les ouvertures (53) de la paroi dudit élément central (50). La force d'aspiration est sélectionnée de sorte que les particules à proximité des parois de la chambre tendent à progresser de manière généralement rotative et axiale vers une région de collecte de particules de la chambre (26), tandis que l'air relativement exempt de particules est aspiré radialement vers l'intérieur à mesure qu'il progresse axialement, de façon à sortir dans un second étage de séparation par l'intermédiaire des ouvertures de la paroi de l'élément central.
Patent WO-02057675-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de posage d'articles allonges
Inventor: WELSH THOMAS GIBSON
IPC: F16L1/18
Filed: 2002-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif améliorés destinés à poser des articles (conduits, câbles) sur le fond marin. Un dispositif de contrôle du rayon (12) et un tendeur de chenille (14) sont supportés au-dessus du pont et définissent un trajet de posage, un article (100) étant acheminé au-dessus du dispositif de contrôle du rayon puis vers le bas à travers le tendeur de façon à entrer dans l'eau au niveau une zone d'entrée prédéterminée, ledit tendeur supportant le poids de l'article entre le navire et le fond marin. Le trajet de posage du tendeur est incliné selon un angle donné par rapport à la verticale en vue de faciliter l'accès à la base d'un système de posage vertical (5) du navire et à un article allongé (100) en cours de posage, le tendeur pouvant ainsi être situé à distance de la zone d'entrée. Des éléments de guidage (15, 16) supportent l'article au niveau de points situés entre le tendeur et la zone d'entrée, ce qui permet d'éviter tout contact entre ledit article et le navire. Ces éléments de guidage peuvent être indépendamment rétractés de façon à permettre le passage de modules plus importants.
Patent WO-02079066-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de pliage
Inventor: GARNER WILFRID MACLEOD
IPC: B65H45/18
Filed: 2002-03-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de pliage destiné au pliage de feuilles de matière flexible. Cet appareil comprend un mécanisme d'alimentation (11, 17) destiné à l'alimentation en feuilles, un mécanisme de pliage comprenant une paire de rouleaux (11, 13) ayant une ligne de contact (23) dans laquelle une feuille (7) est insérée pour créer un pli (7b), et un mécanisme d'insertion (21) permettant d'insérer une feuille (7) dans la ligne de contact (23). Le mécanisme d'insertion (21) comprend un élément couteau (29) ayant un bord (31) qui est conçu pour engager une feuille (7) le long d'une ligne de pliage (7a) déterminée et pour insérer cette feuille (7) dans la ligne de contact (23) pour produire un pli (7b) le long de cette ligne de pliage (7a). Le mécanisme d'insertion (21) est conçu et placé de manière à insérer la feuille (7) dans la ligne de contact (23) tandis que la feuille (7) est engagée positivement par le mécanisme d'alimentation (11, 17).
Patent WO-03074516-A1 (WO)
Title: Derives d'acides carboxyliques phtalimidiques
Inventor: COURTNEY STEPHEN MARTIN
IPC: C07D413/10
Filed: 2003-03-06
Abstract: L'invention concerne des dérivés d'acides carboxyliques phtalimidiques de la formule (I), leurs procédés de préparation, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation en médecine, notamment lors du traitement du cancer, dans laquelle X représente O ou S; R1 représente un groupe d'acide carboxylique phtalimidique de la formule (II); R représente hydrogène, alkyle C1-C6, aryle ou alkylaryle C1-C3, R2, R3 et R4 représentant divers substituants.
Patent WO-03079581-A1 (WO)
Title: Commande de tension de polarisation de photodiodes a avalanche
Inventor: NICHOLLS PETER
IPC: H04B10/43
Filed: 2003-03-11
Abstract: Selon l'invention, un système de communications optiques met en oeuvre une correction d'erreurs sans circuit de retour (FEC) afin de corriger des erreurs dans des signaux acheminés par ce système. Des signaux optiques sur le système sont déposés au niveau de noeuds et convertis en signaux électriques par des photodiodes à avalanche (APD) au niveau des noeuds récepteurs. Une puce de FEC agit sur un signal électrique afin de corriger des erreurs. Le taux d'erreurs sert à commander la tension de polarisation de l'APD qui affecte le bruit de signal, et par conséquent le taux d'erreurs. Les erreurs dans un intervalle prédéterminé sont comptées et une augmentation ou une non augmentation avec le temps du taux d'erreurs est déterminée. La tension de polarisation est dérivée de la valeur d'un compteur dont le compte est mis en oeuvre pour chaque intervalle. Si le taux d'erreurs augmente, le sens de comptage est modifié.
Patent WO-03089637-A1 (WO)
Inventor: CONNOLLY BERNARD
IPC: C12Q1/686
Filed: 2003-04-15
Abstract: The present invention relates to a variant archaeal DNA polymerase having a modified amino acid sequence of a wild-type amino acid sequence, the modified sequence being in the amino-terminal amino acids that comprise a uracil-binding pocket in the wild-type polymerase whereby the variant polymerase has reduced affinity for uracil than the wild-type polymerase. Such variant polymerases may be usefully employed in biological assay systems such as the polymerase chain reaction.