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Patent FR-3010585-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de protection electrique
Inventor: BELHAJA ZAKARIA
IPC: H02H3/26
Filed: 2013-09-12
Abstract: Dispositif de contrôle et de protection électrique (10) d'un ensemble (2, 3) de conducteur(s) électrique(s), comprenant : - des moyens de mesure de tension ou courant (17, 18) dans au moins un conducteur ; - des moyens de traitement (12), adaptés pour détecter un arc électrique dans les conducteurs en fonction de mesures effectuées par lesdits moyens de mesure et pour générer, en cas de détection d'un arc électrique, un signal de déclenchement (TRIP) et le transmettre à un commutateur électrique (14) adapté pour stopper la circulation du courant électrique dans au moins ledit conducteur ; les moyens de traitement étant adaptés pour détecter en outre, en fonction de certaines desdites mesures de tension ou courant, au moins un dysfonctionnement parmi un court-circuit, une surcharge de courant électrique, une sur-tension, une sous-tension et un courant résiduel relatif à au moins ledit conducteur.
Patent FR-3012133-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat revetu par un empilement comprenant une couche d'oxyde transparent conducteur
Inventor: CANOVA LORENZO
IPC: C23C14/58
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat en verre ou vitrocéramique revêtu sur au moins une partie d'au moins une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche mince d'un oxyde transparent électro-conducteur, ledit procédé comprenant : - une étape de dépôt dudit empilement dans laquelle on dépose ladite couche mince d'un oxyde transparent électro-conducteur ainsi qu'au moins une couche mince d'homogénéisation, ladite couche mince d'homogénéisation étant une couche métallique ou à base d'un nitrure métallique autre que le nitrure d'aluminium, ou à base d'un carbure métallique, puis - une étape de traitement thermique dans lequel ledit empilement est soumis à un rayonnement laser focalisé sur ledit revêtement sous la forme d'au moins une ligne laser.
Patent FR-3016552-A1 (FR)
Title: Roulette notamment pour valise
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne les roulettes Ro aptes à être montées sur un objet Ob destiné à être déplacé par roulement, notamment une valise ou analogue. La roulette selon l'invention comprend un carter 10, une roue 12 montée en rotation sur le carter autour d'un axe 14, le carter étant monté en coopération sur l'objet Ob selon un axe 16 au moyen d'une pièce 21 dans laquelle est réalisée une rainure 22 concave cylindrique d'axe 23, d'une autre pièce 31 dans laquelle est réalisée une surface en relief 32 de forme convexe d'axe 33 complémentaire de la forme concave de la rainure 22, et de moyens pour monter les pièces 21, 31 en coopération l'une avec l'autre de façon qu'elles soient aptes à pivoter et à se translater l'une par rapport à l'autre selon l'axe 16 pour qu'elles soient aptes à prendre au moins deux positions, une position dans laquelle la surface en relief 32 est dans la rainure 22 et une autre position dans laquelle la surface en relief n'est pas contenue dans la rainure 22.
Patent FR-3017851-A1 (FR)
Title: Surf tractor : planche en forme de raie (poisson) tractable sur l'eau (sport de glisse) grace aux 2 moteurs la poussant vers l'avant auquel une personne peut evoluer dessus. voir schema en annexe (1-2-3)
Inventor: BOUKHLIFA FARID
IPC: B63B35/79
Filed: 2014-02-26
Abstract: « SurfTractoR » C'est un élément de glisse sur l'eau avec double moteur 24 v chacun éqêuipeé de deux joysticks qui ont pour fonction de faire avancer le surftractor en tenant les deux en même temps et de faire une fonction de gouvernail.
Patent FR-3018668-A1 (FR)
Title: Pigeonnier de regulation a capture, telecommande a distance
Inventor: FAURE JEAN LUC
IPC: A01M23/20
Filed: 2014-07-09
Abstract: Pigeonnier (1) destiné à la régulation des colonies de pigeons en zones urbaines, du type constitué d'un caisson (2) recouvert d'une toiture (3) et définissant au moins un compartiment interne formant un nichoir (4, 5, 6, 7) ou une mangeoire (8), qui présente au moins une fenêtre d'accès externe (9,10,11,12,13), caractérisé en ce que ladite fenêtre (9-13) est associée à une grille tombante (14 à 18) assujettie à des moyens de verrouillage-déverrouillage (19) assurant, d'une part, sa retenue en ouverture dans un premier temps, pour permettre l'accueil des pigeons, et, d'autre part, sa libération en fermeture, sous l'effet de son propre poids, s'effectuant en agissant sur lesdits moyens, actionnables à distance (20) par un opérateur, dans un second temps, de manière à retenir captifs les pigeons et pouvoir les prélever à un moment voulu, sans les blesser.
Patent FR-3017420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission d'air frais pour moteur a combustion de vehicule automobile
Inventor: MARREL SEBASTIEN
IPC: F02M35/10
Filed: 2014-02-13
Abstract: Ce dispositif d'admission d'air frais pour alimenter un moteur de véhicule automobile est doté d'un récipient d'admission (1) présentant une partie en forme de conduite (la) et d'une écope (11). Cette dernière comporte une ouverture d'admission (16) pour capter l'air frais. L'ouverture d'admission (16) est située sur la face supérieure (11b) de l'écope (11), et le récipient (1) comprend un couvercle (5) interposé entre l'écope (11) et le récipient d'admission (1).
Patent FR-3020878-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage optique comportant des cavites fabry-perot a couche structuree et d'epaisseurs differentes
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-05-06
Abstract: Dispositif de filtrage (100) comportant au moins des premier et deuxième filtres interférentiels (106) comprenant chacun au moins une cavité Fabry-Perot formée par des couches semi-réflectrices (108, 118) entre lesquelles au moins une couche structurée (110) est disposée, dans lequel : - la couche structurée est commune aux premier et deuxième filtres, - la couche structurée a une épaisseur sensiblement constante, - la couche structurée comporte au moins deux matériaux d'indices de réfraction différents inclus dans chacune des cavités, et - la cavité du deuxième filtre comporte au moins un espaceur (120) disposé entre l'une des couches semi-réflectrices et la couche structurée tel qu'une distance entre les couches semi-réflectrices de la cavité du deuxième filtre soit supérieure à une distance entre les couches semi-réflectrices de la cavité du premier filtre.
Patent FR-3021173-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance multi-niveaux
Inventor: LAVIEVILLE JEAN-PAUL
IPC: H02M7/68
Filed: 2014-05-13
Abstract: Il s'agit d'un convertisseur multi-niveaux comportant au moins un bras (B) formé de n étages (Et1, Et2,...., Etn) montés en cascade. Le premier étage (Et1) comporte une unique structure de commutation (Ce10) à quatre niveaux de tension et un ième étage (i compris entre deux et n) comporte i structures de commutation (Cei1, Cei2, ...Ceii) à quatre niveaux de tension, identiques montées en série. Chaque structure de commutation à quatre niveaux de tension comporte une cellule de type à condensateur flottant (T1, T2, T1', T2', C12), deux cellules de commutation de base (T3u, T3'u ;T3l, T3'l) et un pont diviseur capacitif (C9, C10, C11), les cellules de commutation de base étant connectées entre le pont diviseur de tension et la cellule de type à condensateur flottant.
Patent FR-3020974-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination de surfaces comportant un ou plusieurs produits toxiques
Inventor: BONNEAU JEAN-PIERRE
IPC: B08B15/04
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de décontamination de surfaces telles qu'un mur, un sol ou un plafond d'un bâtiment ou similaire, comportant un ou plusieurs produits toxiques tels que l'ami ante, le plomb (Pb), les PCB (biphényles polychlorés) et les hydrocarbures polycycliques aromatiques (HAP) par exemple, présents dans de nombreux produits ayant de nombreuses applications telles que les revêtements de sols et plafonds, les revêtements de mur (peinture, isolation, etc...), les revêtements routiers, les colles bitumineuses, les pare-vapeurs, les matériaux assurant l'étanchéité, les parois des stations d'épuration, les parois des châteaux d'eau, ou similaires ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins un outil manuel ou motorisé, des moyens de projection d'eau à une pression inférieure à 2,5 bars au moins au droit dudit outil, une source d'aspiration comprenant une source de dépression connectée à une tête cyclonique montée sur un contenant dans lequel est recueillie l'eau chargée des produits toxiques et de résidus du support, un premier système de filtration constitué d'une presse filtreuse dont l'entrée est alimentée par l'eau chargée des produits toxiques recueillie dans ledit contenant et dont la sortie alimente une cuve tampon dans laquelle l'eau issue de la première filtration comporte des particules inférieures ou égales à 5 µm.
Patent FR-3027725-A1 (FR)
Title: Cable d'alimentation pour un robot de nettoyage de piscine
Inventor: FAVIE LOUIS
IPC: H01B7/12
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un câble d'alimentation (10) pour un robot de nettoyage de piscine. Ledit câble d'alimentation (10) comporte un connecteur tournant (20) et un moyen de flottaison (30) supportant ledit connecteur tournant (20).
Patent FR-3028673-A1 (FR)
Title: Procede pour rendre etanche un orifice de conteneur d'accumulateur et conteneur rendu etanche par ledit procede.
Inventor: BADET SEBASTIEN
IPC: H01M50/645
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour obturer de manière étanche au moyen d'un bouchon (20) un orifice (12) de remplissage ménagé sur une paroi (11) d'un conteneur (1), ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - introduire le bouchon (20) à l'intérieur de l'orifice (12), - positionner en butée le nez (50) de la riveteuse contre la face supérieure (34) de la collerette (33) du bouchon (20), - actionner la riveteuse de manière à exercer une traction sur la tige (41) du clou (40). L'invention a également pour objet un conteneur (1) d'accumulateur muni d'un orifice de remplissage d'électrolyte, rendu étanche au moyen du procédé.
Patent FR-3029729-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de contenus dans un reseau de distribution de contenus
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04W16/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé de gestion de contenus dans un réseau de distribution de contenus (2) comprenant des ressources physiques (30, 40) aptes à héberger au moins une ressource virtualisée de livraison (31, 32, 41), ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une entité de gestion d'un service de livraison de contenus (10) : - obtention (E2) d'un paramètre d'audience d'un contenu au niveau d'au moins une desdites ressources physiques apte à héberger une ressource virtualisée de livraison mémorisant au moins un fragment (61-64, 71) dudit contenu ; - émission (E4) d'une commande d'adaptation d'au moins une ressource virtualisée de livraison hébergée par une desdites ressources physiques en fonction dudit paramètre d'audience.
Patent FR-3031968-A1 (FR)
Title: Procede d'automatisation de la maintenance aeronautique
Inventor: SEILLIER SEBASTIEN BRUNO PHILIPPE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: La méthode et le dispositif permettent de réduire les équipes de préparation, de valider les taches de maintenance, de réduire le temps de maintenance et d'indisponibilité de l'avion via logiciel informatique. Le Dispositif permet la planification et la gestion des taches de maintenance, la création de liste de besoins en outillage, pièces de rechange, consommables, besoin en personnel, description des taches de maintenance, le temps de maintenance et les différents coûts totaux de façon automatique et les fournis aux utilisateurs via support portable. Le Dispositif permet aussi de gérer les commandes et les réservations de façon automatique le tout réalisé alors que l'avion est en vol. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux MROs, Concepteur aéronautiques et compagnies aériennes.
Patent FR-3034397-A1 (FR)
Title: Dispositif de repliage/depliage d'une poutre de queue d'un giravion, giravion associe et procede de repliage/depliage correspondant
Inventor: MALTINTI MAXIME
IPC: B64C27/82
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de repliage/dépliage (1) d'une poutre de queue (5) agencé au niveau d'un arbre arrière de transmission de puissance d'un rotor arrière (3) de giravion (4), ledit dispositif de repliage/dépliage (1) comportant des moyens rotatif permettant de réaliser un déplacement relatif en rotation entre une portion mobile (6) de ladite poutre de queue (5) et une portion fixe (7) de ladite poutre de queue (5), ledit déplacement relatif en rotation s'effectuant entre deux positions extrémales distinctes, à savoir une position dépliée de travail (20) permettant audit arbre arrière de transmission de puissance de transmettre un couple moteur audit rotor arrière (3) et une position repliée de repos (21) permettant de réduire l'encombrement en longueur dudit giravion (4), Selon l'invention, ledit dispositif de repliage/dépliage (1) comporte des moyens de désaccouplement/d'accouplement motorisés permettant de désaccoupler/d'accoupler mécaniquement deux parties du même arbre arrière de transmission de puissance préalablement/postérieurement au déplacement relatif en rotation de la portion mobile (6) de ladite poutre de queue (5) par rapport à ladite portion fixe (7).
Patent FR-3037355-A1 (FR)
Title: Boite de transmission de puissance et aeronef
Inventor: LOUIS CHARLES
IPC: F01M1/02
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne une boîte de transmission de puissance (5) munie d'au moins un système de lubrification (20), comprenant une pompe de lubrification (25). La pompe de lubrification (25) est en communication fluidique avec un circuit fluidique (30) débouchant sur au moins un moyen de projection (40). Ladite boîte de transmission de puissance (5) comporte un réservoir de secours (50) apte à contenir un fluide de lubrification (200), ledit réservoir de secours (50) étant en communication fluidique avec ledit circuit fluidique (30), ledit réservoir de secours (50) étant relié par au moins une conduite (60) au circuit fluidique (30) en amont de chaque moyen de projection (40), ledit fluide de lubrification (200) étant déplacé dans le circuit fluidique (30) vers chaque moyen de projection (40) par un gaz (300) qui est mis en mouvement par ladite pompe de lubrification (25) en cas de fuite dudit liquide de lubrification (100).
Patent FR-3032149-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture tres fine
Inventor: ASTAIX CAMILLE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: Pneumatique radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture très fine (10) comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c) de construction spécifique, avec une première couche (10a) de caoutchouc (C1) renforcée de renforts (110) textiles circonférentiels sous la forme de monofilaments ou assemblages de monofilaments, de préférence faiblement thermorétractiles, par exemple en nylon ou en polyester, cette première couche surmontant radialement (selon la direction Z) deux autres couches (10b, 10c) de caoutchouc (respectivement C2, C3) renforcées de monofilaments (120, 130) en acier à haute résistance. L'épaisseur moyenne de caoutchouc, mesurée dans la direction radiale (Z), séparant un premier renfort (110) du deuxième renfort (120) qui lui est le plus proche, ainsi que celle séparant un deuxième renfort (120) du troisième renfort (130) qui lui est le plus proche, sont toutes deux inférieures ou au plus égales à 0,35 mm.
Patent FR-3019781-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de lampe pour vehicule
Inventor: KASABA YUSUKE
IPC: F21V14/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: Il est fourni un dispositif de commande de lampe pour véhicule incluant un récepteur (102) et un contrôleur (104). Le récepteur (102) reçoit la valeur de sortie d'un capteur d'inclinaison et un signal délivré en sortie par au moins un parmi un capteur de frein à pied, un capteur de frein de stationnement et un capteur de position du levier de changement de vitesse. L'angle total qui est l'angle d'inclinaison du véhicule par rapport au plan horizontal peut être déterminé d'après la valeur de sortie du capteur d'inclinaison. Le contrôleur (104) règle l'angle de l'axe optique d'une lampe pour véhicule en utilisant la valeur de sortie du capteur d'inclinaison. Le contrôleur (104) délivre en sortie un signal de réglage pour régler l'angle de l'axe optique de la lampe pour véhicule en réponse à une variation de la valeur totale lorsque le véhicule est statique, à l'exception d'une variation de charge non statique produite par un changement d'au moins un parmi le frein à pied, le frein de stationnement et la position du levier de changement de vitesse.
Patent FR-3035357-A1 (FR)
Title: Kit de protection de sangle, accessoire de protection et perche de positionnement associes.
Inventor: KIBRITCIYAN ONNIK
IPC: B60P7/08
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un kit de protection de sangle comprenant un accessoire (1) de protection comportant un plat s'étendant longitudinalement, le plat comprenant à ses extrémités longitudinales une ouverture (3, 11) et une fente associée pour relier l'ouverture considérée au bord transversal de l'extrémité longitudinale considérée de sorte que la sangle (S) puisse être glissée par la fente dans l'ouverture, le kit de protection comportant en outre une perche de positionnement (20) dudit accessoire le long de la sangle, la perche comportant un crochet apte à coopérer avec l'une des ouvertures du plat de l'accessoire pour déplacer l'accessoire le long de la sangle. L'invention concerne également un accessoire (1) de protection ainsi qu'une perche (20) de positionnement de l'accessoire associés.
Patent FR-3038935-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un rotor monte en rotation par rapport a un organe fixe
Inventor: DELARCHE SEBASTIEN
IPC: F01D5/02
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un rotor (1) monté en rotation par rapport à un organe fixe (2), ledit système comprenant une cloche (4) solidaire en rotation dudit rotor, ladite cloche présentant un logement (5) délimité par une paroi annulaire axiale (4a) qui est formée autour dudit rotor, ledit système comprenant un dispositif de détermination d'au moins une information relative à la rotation du rotor (1), ledit dispositif comprenant un codeur (6) apte à générer un signal représentatif de sa rotation et un capteur (7) solidaire de l'organe fixe (2) qui est apte à déterminer ladite information par lecture du signal généré par ledit codeur, la cloche (4) présentant une collerette cylindrique (4c) qui s'étend radialement depuis un bord externe de la paroi annulaire (4a) en formant avec l'organe fixe (2) un espace annulaire (8), le codeur (6) étant fixé à la collerette (4c) de sorte à être disposé dans l'espace annulaire (8) à distance de lecture par ledit capteur du signal généré.
Patent FR-3042726-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive, couche par couche, d'un objet tridimensionnel
Inventor: VANNEROT PHILIPPE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication additive d'un objet tridimensionnel (1) à partir de poudre, ledit objet tridimensionnel (1) comprenant une peau extérieure (2) et un maillage tridimensionnel interne (3), ledit objet (1) étant formé d'une superposition de plusieurs couches (4) de poudre comportant, chacune, au moins une bordure externe (20) enfermant une partie centrale (5) comprenant un maillage interne (30), la superposition des bordures externes (20) des couches (4) formant ladite peau extérieure (2) de l'objet (1) et la superposition des maillages internes (30) des couches (4) formant ledit maillage tridimensionnel interne (3) de l'objet (1). Dans ce procédé, comprenant deux étapes de fusion-solidification , on fait en sorte de fusionner deux fois la partie dudit maillage (30) pénétrant dans ladite bordure externe (20).
Patent FR-3045053-A1 (FR)
Title: Agents complexants hydrosolubles a base de triazapyridinophane et complexes de lanthanide fluorescents correspondants
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: G01N33/533
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne des agents complexants de formule (I) dans laquelle A1, A2, A3 et R1 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des complexes de lanthanides obtenus à partir de ces agents complexants. Application : marquage de molécules biologiques.
Patent FR-3047628-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au suivi d'une conversation pour personne malentendante
Inventor: GUEDON CHRISTOPHE
IPC: H04R25/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au suivi d'une conversation avec une pluralité d'interlocuteurs pour une personne malentendante munie d'un équipement informatique comprenant des étapes de : - acquisition (E1, E2) de signaux représentatif d'une activité vocale d'un premier interlocuteur et caractérisant un comportement d'un deuxième interlocuteur en réaction à ladite activité vocale dudit premier interlocuteur, - détermination (E3) d'une appartenance du premier et du deuxième interlocuteur à un même premier groupe de conversation en fonction des signaux acquis, -sélection (E4) du premier groupe de conversation, -détermination (E5), pour ledit premier groupe de conversation, d'un mode de restitution vocal pour émission (E6) de signaux voix acquis pour les interlocuteurs appartenant au premier groupe de conversation ou textuel pour affichage (E7) de signaux texte obtenus par conversion de signaux voix acquis pour les interlocuteurs appartenant au premier groupe de conversation.
Patent FR-3047506-A1 (FR)
Title: Dispositif de liberation rapide d'au moins deux fluides
Inventor: LAMURE ALEXANDRE
IPC: E05G1/14
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de libération rapide comportant un réservoir (2) tubulaire contenant un premier fluide (7) et au moins un deuxième fluide (8) à libérer et fermé à ses extrémités par un premier flasque (3) et un deuxième flasque (4) muni d'un orifice de sortie (41) et de moyens d'obturation dudit orifice de sortie (41) conditionnant la libération des fluides (7,8), un premier piston (5) coulissant de manière étanche à l'intérieur et le long de l'axe longitudinal dudit réservoir (2), et des moyens de propulsion aptes à mettre en mouvement ledit premier piston (5) afin de libérer les premier et deuxième fluides (7,8) par ledit orifice de sortie (41), ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins un deuxième piston (6) disposé en aval dudit premier piston (5), coulissant de manière étanche à l'intérieur et le long de l'axe longitudinal dudit réservoir (2) et muni d'un orifice de transfert (61) et de moyens d'obturation dudit orifice de transfert (61) autorisant le passage conditionné du premier fluide (7), les premier et deuxième pistons (5,6) séparant le réservoir (2) au moins en une chambre amont (21) comprise entre le premier flasque (3) et le premier piston (5), une première chambre de stockage (22) contenant le premier fluide (7) et comprise entre le premier piston (5) et le deuxième piston (6), et une deuxième chambre de stockage (23) contenant le deuxième fluide (8) et comprise entre le deuxième piston (6) et le deuxième flasque (4).