baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093546-A1 (FR)
Title: Liaison de sécurité d’une attache moteur d’un ensemble propulsif aéronef et ensemble propulsif d’aéronef équipé d’une telle liaison de sécurité
Inventor: LANSIAUX RÉMI
IPC: F16C11/10
Filed: 2019-03-05
Abstract: Liaison de sécurité d’une attache moteur d’un ensemble propulsif d’aéronef et ensemble propulsif d’aéronef équipé d’une telle liaison de sécurité L’invention concerne une liaison de sécurité (22c,23c) comprenant une chape (31) avec deux branches (32,33), chacune des branches (32,33) présentant un alésage (32c,33c) dans lequel est inséré un manchon (34,35), un palier à rotule (45) étant inséré entre les deux branches (32,33), ledit palier comprenant un alésage (45a), un axe d’articulation (40) présentant la forme d’un corps cylindrique étant emmanché dans l’alésage (45a) avec jeu (46) ainsi que dans les manchons (34,35), une vis (50) étant insérée dans le corps cylindrique creux de l’axe d’articulation (40) et une paire de rondelles (54,55) étant emmanchées sur la vis (50) avec une première rondelle (54) positionnée entre une tête (52) de la vis (50) et l’axe d’articulation (40) et une seconde rondelle (55) positionnée entre l’axe d’articulation (40), un écrou de serrage (56) étant fixé à une extrémité libre de la tige (51), au moins une rondelle (54,55) comprenant sur une première face au moins l’un d’un détrompeur (54b,55b) ou d’une contre-forme (40a,40b) et le corps cylindrique creux de l’axe d’articulation (40) comprenant une face plane sur laquelle est arrangée au moins l’un d’une contre-forme ou d’un détrompeur complémentaire à, respectivement, un détrompeur ou une contre-forme de la rondelle pour lier la rondelle (54,55) et le corps cylindrique creux de l’axe d’articulation (40) en rotation, la au moins une rondelle comprenant, sur une seconde face, un écrou d’entrainement (54a,55a) traversé par la vis (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094561-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure
Inventor: CAICEDO PANQUEVA NOHORA-LIZETH
IPC: H01L23/18
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant les étapes suivantes :a) une étape de fourniture d’un élément actif pourvu d’une face avant et arrière (120) reliées par un contour (130) ;c) une étape d’assemblage de la face avant et d’une face principale (210) d’un support (200) ;e) une étape de remplissage d’un espace d’interconnexions entre la face avant (110) et la face principale (210), avec une colle (500) ;le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre une étape b), exécutée avant l’étape c), de formation, par une méthode autre qu’un procédé plasma, d’une première couche de passivation recouvrant le contour (130), et faite d’un premier composé permettant de limiter le mouillage dudit contour (130) par la colle (500) au regard de la face avant et de la face principale (210). Figure pour l’abrégé : figure 5g.
Patent FR-3095184-A1 (FR)
Title: Ecran de protection contre les champs electromagnetiques pour direction a assistance electrique
Inventor: AMICHAUD ANTHONY
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-04-17
Abstract: L’invention concerne un écran de protection (6) contre les champs électromagnétiques destiné à protéger un capteur de couple (5) faisant partie d’une direction à assistance électrique (1) de véhicule comprenant elle-même un axe (4) relié à la colonne de direction dudit véhicule, ledit capteur de couple (5) étant positionné sur ledit axe (4), l’écran de protection (6) comportant une partie supérieure (12) qui comprend une première ouverture (8) et une partie inférieure (11) qui comprend une seconde ouverture (16) située en face de ladite première ouverture (8), lesdites première et seconde ouvertures étant destinées à être traversées par ledit axe (4), ledit écran de protection (6) comportant en outre une surface latérale fermée (9, 17, 18) comprise entre ladite partie supérieure (12) et ladite partie inférieure (11), ledit écran de protection (6) étant ainsi apte à recouvrir au moins en partie ledit capteur de couple (5). Figure 1
Patent FR-3095307-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif électrique immergeable, moteur de propulsion et embarcation nautique associés
Inventor: Raoust Pascal
IPC: H02K21/00
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif rotatif électrique (10), comportant un stator (15,15’,15’’) consistant en un élément cylindrique mâle et comprenant principalement une ou plusieurs bobines (15) d’un conducteur électrique fixes et un rotor (14) consistant en un élément cylindrique femelle et comprenant principalement un ou plusieurs aimants, lesdits stator (15,15’,15’’) et rotor (14) étant sensiblement coaxiaux, ledit rotor (14) étant monté mobile en rotation relativement au stator (15,15’,15’’). Pour améliorer la fiabilité d’un dispositif rotatif électrique conforme à l’invention, en simplifiant sa structure, tout en en diminuant le poids et l’encombrement, un tel dispositif rotatif électrique (10) comporte un ou plusieurs paliers mécaniques (12) montés fixes autour du stator (15,15’,15’’), agencés pour guider en rotation le rotor (14) autour du stator (15,15’,15’’). L’invention concerne par ailleurs un système de propulsion (PS) et une embarcation nautique à propulsion électrique associés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3097532-A1 (FR)
Title: Aéronef muni d’un système d’assistance d’une opération de treuillage et procédé
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B66D1/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un aéronef muni d’un dispositif d’assistance (20) pour fournir une assistance à un pilote lors d’une opération de déplacement d’un individu par rapport à une cabine de cet aéronef. Le dispositif d’assistance (20) est muni de plusieurs caméras (21, 22, 23, 24) émettant chacune un flux vidéo primaire, ledit dispositif d’assistance (20) comprenant au moins un capteur de situation (41, 42, 43) mesurant une information image d’une étape de ladite opération, ledit dispositif d’assistance (20) comprenant un calculateur d’assistance (30) et un afficheur (55), ledit calculateur d’assistance (30) étant configuré pour déterminer automatiquement un flux vidéo pertinent choisi parmi lesdits flux vidéo primaires en fonction au moins de ladite information et d’une séquence mémorisée, ledit afficheur (55) étant configuré pour afficher ledit flux vidéo pertinent dans une zone d’affichage principale. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3083523-A1 (FR)
Title: Alimentation en courant pour aéronef et aéronef correspondant
Inventor: BENDER STEFAN
IPC: B64F3/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: Alimentation en courant pour aéronef et aéronef correspondant L'invention concerne une alimentation en courant pour un aéronef (10), avec les caractéristiques suivantes : l'alimentation en courant comprend un drone (12) pouvant voler doté de rotors (13), d'un convertisseur (14) de tension continue, d'une batterie (15) pour les rotors (13) et d'un dispositif de verrouillage (17) destiné à assurer une liaison enfichable (16) entre le drone (12) et l'aéronef (10) ; le drone (12) est réalisé pour assurer la liaison enfichable (16) au moyen du dispositif de verrouillage (17) jusqu'à ce que l'aéronef (10) atteigne une altitude de vol prédéterminée ; et l'alimentation en courant est configurée de telle sorte que la batterie (15) alimente l'aéronef (10) en courant au moyen du convertisseur (14) de tension continue tant que la liaison enfichable (16) est maintenue. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101882-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymères cationiques particuliers comme additifs pour carburants et combustibles
Inventor: CENACCHI PEIRERA ANA MARIA
IPC: C10L10/18
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, comme additif dans une composition de carburant ou de combustible, d’un ou plusieurs polymères comprenant au moins 70% en moles de motifs de formule (I):
            
            (I)dans laquelle R1 représente un atome d’hydrogène ou un groupement méthyle ; E représente -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH- ; et G représente un groupe de formule -R2-Q dans laquelle R2 désigne une chaine hydrocarbonée en C1 à C3
            4 et Q désigne un groupement comprenant une fonction ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle. 
    La présente invention concerne également des compositions de carburants et de combustibles additivées avec de tels polymères, ainsi que des compositions d’additifs (ou « packages d’additifs ») contenant ces polymères, en combinaison avec au moins un additif fluidifiant à froid (CFI).
Patent FR-3102349-A1 (FR)
Title: Système de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: Système de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique Système pour prélever et appliquer une composition cosmétique sur une surface à traiter de la peau ayant une forme prédéfinie, le système comportant : au moins un support ayant une surface de réception pouvant prendre au moins une configuration d’application incurvée épousant grossièrement le profil de la surface à traiter, et un organe d’application déformable rapporté sur la surface de réception du support, présentant une première surface de prélèvement et d’application et une deuxième surface, opposée à la première, servant à la fixation sur la surface de réception du support, l’organe d’application présentant entre les première et deuxième surfaces une couche d’adaptation d’épaisseur variable, de forme choisie de telle sorte que le relief de la première surface de l’organe d’application, lorsque le support est dans la configuration d’application, corresponde plus finement à celui de la surface à traiter que celui de la surface de réception du support. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088144-A1 (FR)
Title: Boîtier de batterie
Inventor: CASSARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M50/224
Filed: 2019-10-31
Abstract: Boîtier de batterie Un boîtier de batterie (10), en particulier pour un véhicule au moins partiellement entraîné de manière électrique, comprend une partie supérieure (12) et une partie inférieure (14) formant ensemble une boîte (16) fermée dans laquelle un espace de logement (17) est réalisé dans lequel un accumulateur d’énergie électrique (22) est apte à être inséré. Des conduites d’agent réfrigérant (34) sont intégrées dans le boîtier de batterie (10). La partie inférieure (14) comprend une paroi latérale (44) et une plaque de fond métallique (24) qui sont reliées l’une à l’autre par un tronçon de transition (42), la paroi latérale (44) et le tronçon de transition (42) étant réalisés en une matière plastique, en particulier en une matière SMC, et la plaque de fond (24) étant réalisée sous forme de support pour l’accumulateur d’énergie (22), étant tournée vers l’espace de logement (17) avec sa face avant (26) et vers les conduites d’agent réfrigérant (34) avec sa face arrière (28), et étant encastrée dans le tronçon de transition (42) le long de son bord périphérique (40). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103111-A1 (FR)
Title: Unité de filtration pour la déleucocytation du sang comprenant un non-tissé perforé en relief
Inventor: CODDEVILLE MAXIME
IPC: D04H1/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: Unité de filtration pour la déleucocytation du sang comprenant un non-tissé perforé en relief. L’invention concerne une unité de filtration (1) destinée à permettre la déleucocytation du sang ou d'un composant sanguin, comprenant une enveloppe extérieure (2) munie d’au moins un orifice d’entrée (3) et d’au moins un orifice de sortie (4), l’enveloppe renfermant un élément poreux interposé entre lesdits orifices, ledit élément poreux comprenant au moins un milieu de déleucocytation (8) par adsorption et/ou par filtration des leucocytes et au moins une couche de non-tissé (7) pourvu d’une pluralité de bosses, chacune des bosses étant traversées dans la hauteur par une peforation, de sorte à former une couche de non-tissé perforé en relief. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103888-A1 (FR)
Title: Système d’intégration d’un absorbeur d’énergie solaire à un bâtiment
Inventor: ASSOA YA BRIGITTE
IPC: F24S30/20
Filed: 2019-11-28
Abstract: Titre Système d’intégration d’un absorbeur d’énergie solaire à un bâtiment L’invention concerne le domaine de l’intégration d’absorbeurs d’énergie solaire solaires à l’enveloppe des bâtiments afin de la rendre productrice d’énergie. Elle propose un système d’intégration (1) d’un absorbeur d’énergie solaire à un bâtiment (0), le système comprenant au moins : un absorbeur (11) d’énergie solaire comprenant des cellules photovoltaïques, un dispositif de récupération de calories (12) fixé au bâtiment, et un dispositif de déplacement (13) pour déplacer l’absorbeur, en fonction d’une température captée ou appliquée au système, entre une position rétractée et une position déployée par rapport au dispositif de récupération de calories, la position rétractée et la position déployée étant telles que : le transfert thermique depuis l’absorbeur vers le dispositif de récupération de calories est supérieur en position rétractée qu’en position déployée et le transfert thermique depuis l’absorbeur vers l’environnement ambiant du bâtiment est supérieur en position déployée qu’en position rétractée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104168-A1 (FR)
Title: Unité de production de spiruline automatisée
Inventor: PUPPO-CAPODANO MARIE-GABRIELLE
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-12-04
Abstract: Unité de production de spiruline automatisée L’invention concerne une unité de production de spiruline.     Cette unité de production de spiruline comporte un dispositif (D) de distribution de solution nutritive concentrée qui comprend des moyens pour injecter de la solution nutritive concentrée dans les fûts (F) de production de spiruline.     Une unité de contrôle (UC) est d’une part connectée aux capteurs (CA) au contact de la spiruline et d’autre part à une électrovanne (EV) qui autorise ou interdit le passage de la solution nutritive concentrée sous pression dans le fût (F).     Les capteurs (CA) sont un capteur de température (CT), un capteur de conductivité (CC), un capteur de turbidité (CU), un capteur de pH (CH), un capteur de potentiel d’oxydoréduction (CP)  et un capteur de nitrate (CN).      L’unité de production (UP) de spiruline automatisée selon l’invention s’adresse aux professionnels, aux institutions, aux associations, aux ONG.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3105602-A1 (FR)
Title: Dispositif électrochimique de type batterie, comprenant des moyens d’étanchéité perfectionnés, et son procédé de fabrication
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/141
Filed: 2019-12-24
Abstract: Ce dispositif électrochimique, de type batterie, comprend un empilement dit élémentaire (2) formé par au moins une cellule élémentaire, un support de connexion électrique (5), réalisé au moins en partie en un matériau conducteur, prévue au voisinage d’une première face frontale (12) dudit empilement élémentaire, des moyens d’isolation électrique (53, 54), permettant d’isoler mutuellement deux régions distantes (56,57) dudit support de connexion électrique (5), des moyens de contact anodique (30), permettant de relier électriquement une première face latérale (23) dudit empilement élémentaire avec le support de connexion électrique (5), des moyens de contact cathodique (40), permettant de relier électriquement une deuxième face latérale (24) dudit empilement élémentaire, opposée à ladite première face latérale, avec ledit support de connexion électrique (5), un système d’encapsulation (7) recouvrant l’autre face frontale (11) dudit empilement élémentaire, les moyens de contact anodique, les moyens de contact cathodique, ainsi qu’au moins en partie la face (51) dudit support de connexion électrique (5), qui est tournée vers ledit empilement élémentaire, un système de rigidification mécanique (8), recouvrant le système d’encapsulation à l’opposé du support de connexion électrique (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107564-A1 (FR)
Title: Ensemble de combustion pour turbomachine
Inventor: SAVARY NICOLAS ROLAND GUY
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-02-24
Abstract: Ensemble de combustion pour une turbine à gaz comprenant un tube à flamme (14) et des moyens d’alimentation en carburant comportant un limiteur (18) de débit alimentant un injecteur (19), le limiteur (18) de débit et l’injecteur (19) du carburant étant formés d’une seule pièce. Figure de l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3109557-A1 (FR)
Title: Elément composite intermédiaire, procédé de fabrication et pièce composite
Inventor: POULLEAU PASCAL
IPC: B32B7/12
Filed: 2020-04-22
Abstract: TITRE              :              Elément composite intermédiaire, procédé de fabrication et pièce composite L’invention concerne élément composite intermédiaire (200) comprenant :- au moins une partie moulée (300) comprenant un ensemble de fibres de renfort intégrées dans une matrice de polymère thermodurci, -au moins un empilement sec (400) de couches de fibres de renfort,la partie moulée (300) étant apposée en surface de l’empilement et liée à ce dernier, caractérisé en ce que le polymère thermodurci pénètre dans une partie de l’épaisseur de l’empilement sec (400) à partir de la surface de l’empilement sec (400) sur laquelle la partie moulée (300) est apposée, ce qui assure la liaison entre l’empilement sec (400) et la partie moulée (300).     L’invention a également pour objet un procédé pour sa fabrication, les procédés de fabrication de pièces composites utilisant un tel élément et les pièces composites ainsi obtenues.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3110683-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de purification de l’air d’une cabine
Inventor: ROQUES SERGES THIERRY
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif et procédé de purification de l’air d’une cabine Le dispositif de purification de l’air (2) d’une enceinte fermée (10, 15) selon l’invention comprend un système d’aspiration et de soufflage (24), des conduits d’aspiration (20) reliés au système d’aspiration et de soufflage (24), il est caractérisé en ce qu’il comprend des composants désinfectant et au moins un collecteur d’air (21) relié à un conduit d’aspiration (20) et à deux chevalets de positionnement (212), le collecteur d’air (21) ayant deux premières faces (213) parallèles présentant des ouvertures d’aspiration (211), une deuxième face de raccordement (214) du conduit d’aspiration (20) et une troisième face (215) comprenant les deux chevalets (212).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112111-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir en position des velos sur une remorque, afin de faciliter leurs transports
Inventor: MUGNIER FRANCIS
IPC: B60R9/10
Filed: 2020-07-06
Abstract: Dispositif pour maintenir en position des vélos sur une remorque ou autre.  L'invention concerne un dispositif pour maintenir facilement et efficacement des vélos pendant leurs transports sur n'importe quel véhicule.  Il est constitué de plusieurs systèmes de verrouillage (7), disposés sur une barre transversale (6), venant enserrer le tube de la selle d'un vélo, sans démontage de celle-ci.  En partie inférieure, des rails (2), aux profils adaptés, supportent les roues des vélos. Sur chaque rail, un système coulissant et pivotant (16)(19) enserre la roue avant de chaque vélo, afin de biaiser celle-ci, pour permettre un chargement plus compact.  Tous ces éléments sont assemblés sur une armature adaptée, composée de deux glissières (1), de deux traverses (3), de deux potences (4) et d'une barre transversale (6) supportant des systèmes de verrouillage (4). Des dispositifs supplémentaires (9) peuvent être positionnés.  La largeur de l'armature détermine le nombre de vélo transporté.  Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3112933-A1 (FR)
Title: Capteur pupillaire pour détecter une taille ou une variation de taille ou de forme d’une pupille d’un œil d’un patient à travers une paupière supérieure
Inventor: BERNERT FRÉDÉRIC
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: Capteur pupillaire (2) pour détecter une taille ou une variation de taille ou de forme d’une pupille (94) d’un œil (9) d’un patient, comprenant, sur un support (20), un ou plusieurs photoémetteurs (21) et un ou plusieurs photorécepteurs (22), ainsi qu’un moyen adhésif permettant une application du support sur une face externe (92) d’une paupière supérieure (90) de l’œil, de sorte que ce capteur pupillaire est prévu pour être placé sur ladite face externe de la paupière supérieure, le(s) photoémetteur(s) étant configuré(s) pour une émission de signaux lumineux d’excitation de l’œil à travers ladite paupière supérieure et le(s) photorécepteur(s) étant configuré(s) pour une détection de signaux lumineux réfléchis par l’œil et passant à travers ladite paupière supérieure.
    L’invention trouve une application dans la surveillance d’une pupille à des fins de contrôle in situ et en temps réel d’un niveau d’anesthésie ou d’analgésie.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113151-A1 (FR)
Title: procédé de détermination du niveau d’atypicité d’individus, permettant notamment de détecter statistiquement des individus atypiques dans un cadre multivarié
Inventor: ARCHIMBAUD AURORE
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-08-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du niveau d’atypicité d’individus, permettant notamment de détecter statistiquement des individus atypiques dans un jeu de données préalablement récoltées, issues de mesures de paramètres d’individus réalisées par une pluralité de systèmes de mesures, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de :  - prétraitement 100 des données ;  - détermination 200 d’un indice d’atypicité multivarié, ledit indice étant transformé par une fonction f pour être compris entre 0 et 1, sur l’ensemble des mesures pour chaque individu, à partir des données prétraitées ;  - Identification 300 des individus atypiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114194-A1 (FR)
Title: Systeme de respiration d’une batterie
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-09-17
Abstract: Bac comprenant :
    - une paroi (23) comprenant une face interne (26), une face externe (27), et un orifice (28) traversant la paroi (23),
    - une enceinte (24) hermétique délimitée par la face interne (26),
    - un moyen de fixation (4) d’un dispositif de respiration (1) de l’enceinte (24) dans l’orifice (28),
    le moyen de fixation (4) étant constitué par une unique douille (29) tubulaire insérée dans l’orifice (28), cette douille (29) comprenant à une première extrémité une collerette transversale (30) en appui contre la face interne (26), et à une deuxième extrémité, opposée, un filetage (31, 32)  propre à retenir le dispositif de respiration (1) en appui contre la face externe (27).
    Figure 3.
Patent FR-3114132-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un panneau à un profilé technique pour former un élément d’intérieur de véhicule de transport public
Inventor: BAVANDI ISMAËL
IPC: F16B5/00
Filed: 2020-09-17
Abstract: Procédé d’assemblage d’un panneau à un profilé technique pour former un élément d’intérieur de véhicule de transport public
    Le procédé comprend au moins les étapes suivantes :
    la fourniture d’au moins un panneau (1) convenant pour un intérieur de véhicule de transport public présentant une extrémité (3), la fourniture du profilé technique (2), ce profilé technique (2) présentant au moins une rainure (6, 6A, 6B) de réception de l’extrémité (3) du panneau (1),  l’insertion de l’extrémité (3) du panneau (1) dans la rainure (6, 6A, 6B) formée par le profilé technique (2) en position d’insertion (P1), etla rotation du panneau (1) et/ou du profilé technique (2) autour de la seconde direction longitudinale (L2) pour faire passer le panneau (1) de la position d’insertion (P1) à la position verrouillée (P2) d’un angle compris entre 5° et 40° et former un ensemble (12) comprenant le panneau (1) et le profilé technique (2).
    Figure pour l'abrégé : Figure 3