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Patent FR-3084043-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe moto-propulseur comprenant un alterno-demarreur
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W30/18
Filed: 2018-07-19
Abstract: Procédé de pilotage d'un groupe moto-propulseur de véhicule automobile comprenant un moteur thermique et un alterno-démarreur couplé audit moteur thermique, le pilotage étant effectué lors d'une interruption de la production de puissance électrique par l'alterno-démarreur , et comprenant une diminution du couple produit par le moteur thermique, le procédé de pilotage comprenant au moment de ladite interruption une mise en glissement (t10) d'un embrayage piloté du groupe moto-propulseur couplant le moteur thermique à un train de roues motrices du véhicule, puis après ladite diminution du couple une fermeture à nouveau (t12) dudit embrayage piloté.
Patent FR-3084419-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D47/02
Filed: 2018-07-30
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) destiné à transmettre un couple entre un rotor (81) de machine électrique (80) et un premier arbre de transmission (A1) de véhicule automobile, par exemple un arbre d'entrée de boite de vitesse, le dispositif de transmission de couple 1 (1) comprenant : - un support de rotor (91) destiné à supporter le rotor (81) de la machine électrique (80), - un premier embrayage humide (E1) comprenant un organe d'entrée (10) présentant un axe de rotation (X) et une zone d'entrainement (Z1), caractérisé en ce que le support de rotor (91) est fixé à la zone d'entrainement (Z1) de l'organe d'entrée (10) par au moins un dispositif de fixation (100) apte à transmettre un couple entre le support de rotor (91) et l'organe d'entrée (10).
Patent FR-3084803-A1 (FR)
Title: Demodulateur et procede de demodulation
Inventor: BREYSSE STEPHANE
IPC: H04L27/06
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de démodulation d'un signal modulé par modulation numérique d'amplitude en quadrature pour obtenir un signal démodulé binaire (S), le procédé comprenant la détermination de composantes numériques en phase et en quadrature à partir du signal modulé, et la modification de l'état du signal binaire à chaque détermination d'un pic d'un signal numérique (vimagen) représentatif de la vitesse de déplacement d'un point dont les coordonnées sont les composantes en phase et en quadrature.
Patent FR-3086462-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electronique
Inventor: CANVEL YANN
IPC: H01L45/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un composant électronique (100) comprenant une première étape de gravure d'au moins une première couche (104) suivie, sans remise en contact avec de l'oxygène, d'une deuxième étape de passivation (112).
Patent FR-3088796-A1 (FR)
Title: Panneau radiant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un panneau radiant (2), ou ensemble de panneaux radiants, destiné notamment à être installé à l'intérieur d'un habitacle (1) d'un véhicule, le panneau radiant (2) comprenant au moins: - au moins une première couche (30) thermiquement isolante, - une couche résistive (31) agencée pour générer de la chaleur lorsque cette couche résistive est traversée par un courant électrique, cette couche résistive étant notamment accolée à la couche thermiquement isolante, ces deux couches pouvant notamment occuper la même superficie, - des électrodes agencées pour générer un courant électrique qui circule dans la couche résistive, ces électrodes étant notamment disposées le long de deux bords opposés (39) de la couche résistive, panneau agencé pour fonctionner à une tension comprise entre 42 Volts et 54 Volts.
Patent FR-3089525-A1 (FR)
Title: Fer à repasser à usage domestique ou professionnel
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F75/38
Filed: 2018-12-06
Abstract: La semelle (2) de ce fer (1) présente, sur au moins une zone (6) de sa surface, un ou plusieurs orifices (4) de sortie de flux de fluide(s) portés préalablement à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et au moins une surépaisseur (5) entourant une zone (6), ladite surépaisseur étant formée par une pièce périphérique (5), séparée de la semelle (2), qui est mobile entre une position de dépassement de la surface inférieure (2a) de la semelle (2), et une position de rétractation complète dans ladite semelle (2) ou autour de celle-ci ; la semelle (2), ou le fer (1) lui-même, comportant des moyens aptes à agir sur la position de ladite pièce (5). Selon l'invention, -un ou plusieurs de ces orifices de passage vers l'extérieur de ce ou ces fluide(s) sous pression, orifices situés à l'intérieur de la ou des zone(s) (6 ; 6a ; 6b) sont, en amont de la sortie de la semelle (2), configurés de telle sorte (7 ; 7a ; 7b) que le ou les fluide(s) qui les traverse(nt) sorte(nt) sous la semelle (2) sous la forme d'une "lame" de fluide(s), dont la section transversale est sensiblement parallèle à la face inférieure (2a) de la semelle du fer, la dite lame de fluide(s) étant animée d'une grande vitesse, orientée vers l'arrière du fer et/ou aussi, quand il y en a plusieurs, vers ses côtés latéraux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090179-A1 (FR)
Title: Procédé d’interpolation d’un champ sonore, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants.
Inventor: GUÉRIN ALEXANDRE
IPC: G10L25/18
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé d’interpolation d’un champ sonore, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants L'invention concerne un procédé d’interpolation d’un champ sonore capté par une pluralité de N microphones délivrant chacun le champ sonore encodé sous une forme comprenant au moins une pression captée et un vecteur de gradients de pression associé. Un tel procédé comprenant une interpolation du champ sonore en une position d’interpolation délivrant un champ sonore encodé interpolé s’exprimant comme une combinaison linéaire des N champs sonores encodés pondérés chacun par un facteur de pondération correspondant. L’interpolation comprend une estimation des N facteurs de pondération à partir au moins : de la position d’interpolation ; d’une position de chacun des N microphones ; des N pressions captées par les N microphones ; et d’une puissance estimée du champ sonore à la position d’interpolation. Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3091760-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pince d’un appareil de mesure de conductivité électrique de boucle
Inventor: PHILIPPE KEVIN
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une pince (52) d’un appareil de mesure (5) de conductivité électrique de boucle (6), ledit appareil de mesure (5) étant configuré pour induire un courant électrique dans la boucle (6) par le biais de ladite pince (52), et pour obtenir la valeur du courant circulant dans la boucle (6) de sorte à déterminer la conductivité électrique de ladite boucle (6),ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
    - lors d’une utilisation de ladite pince (52), alimentation de ladite pince (52) avec un signal électrique de test délivré par ledit appareil de mesure (5), puis mesure, au niveau de ladite pince (52), d'une valeur d'intensité du signal électrique de test, et- comparaison entre la valeur mesurée d'intensité du signal électrique de test et une valeur d'intensité de référence, et, si la différence entre lesdites valeurs est supérieure à un seuil prédéterminé, détection d'une usure de ladite pince (52). 
    Figure 2
Patent FR-3093509-A1 (FR)
Title: Convoyeur à bande à motorisation répartie, et procédé de transport de matériaux associé
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G23/22
Filed: 2019-03-06
Abstract: Convoyeur à bande à motorisation répartie, et procédé de transport de matériaux associé Convoyeur à bande, comportant : - une bande transporteuse (12) configurée pour se déplacer suivant une direction longitudinale, la bande transporteuse (12) présentant deux grandes faces (24, 26), et - une pluralité de stations de support (14) réparties longitudinalement le long de la bande transporteuse (12), les stations de support (14) étant configurées pour soutenir la bande transporteuse (12) par une des grandes faces (26). Au moins une station de support (14) comprend un moteur d’entraînement (32) configuré pour entraîner la bande transporteuse (12) suivant la direction longitudinale par rapport aux stations de support (14). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093956-A1 (FR)
Title: Triangle de suspension pour vehicule automobile
Inventor: COURTOIS ERIC
IPC: B60G7/02
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention porte principalement sur un triangle de suspension (10) pour véhicule automobile comportant: - un corps de base (13), et - un axe (15) destiné à être inséré à l'intérieur d'une ouverture traversante (16) d'une cale élastique (17), - l'axe (15) étant constitué par une vis destinée à être vissée dans un insert taraudé (26) muni d'un trou taraudé (27) pour la réception de la vis (15) après avoir traversé l'ouverture traversante (16) de ladite cale élastique (17), ledit insert taraudé (26) étant solidaire du corps de base (13) du triangle. Figure pour abrégé : Figure 2b
Patent FR-3094219-A1 (FR)
Title: Nanoémulsions huile-dans-eau comprenant un tensioactif non-ionique et un tensioactif ionique
Inventor: BIATRY BRUNO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Nanoémulsions huile-dans-eau comprenant un tensioactif non-ionique et un tensioactif ionique La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d’une nano-émulsion huile-dans-eau, présentant des gouttes d’huile dont le diamètre moyen en volume D(4,3) est compris entre 50 nm et 500 nm, comprenant : au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi : les monoesters et les diesters de saccharose à chaîne grasse carbonée comprenant de 12 à 18 atomes de carbone, les monoesters et les diesters de polyglycérol comportant 2 à 10 motifs glycérol et une ou plusieurs chaînes grasses carbonées comprenant de 12 à 16 atomes de carbone, et les alkylpolyglucosides, au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acylglutamates dont le groupe acyle comprend de 14 à 18 atomes de carbone ; et au moins une huile, ladite huile étant présente en une teneur strictement supérieure à 40 % en poids par rapport au poids total de la composition Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3096527-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur au moyen d’un dispositif émetteur
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04L25/03
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur au moyen d’un dispositif émetteur L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur (2) d’un système (1) de communication sans fil, ledit système (1) comportant en outre un dispositif récepteur (3), le dispositif émetteur (2) étant associé à une contrainte réglementaire d’émission, les dispositifs émetteur (2) et récepteur (3) ayant la connaissance d’une matrice G comportant une pluralité de précodeurs respectivement associés à des directions distinctes entre elles. En outre, ledit procédé comporte : - une étape (E10) de détermination, par le dispositif récepteur (3), d’une matrice de précodage P_2 permettant d’optimiser une émission de données sous forme de faisceaux, P_2 s’exprimant sous la forme G x V_2, - une étape (E20) de transmission, du dispositif récepteur (3) vers le dispositif émetteur (2), de la matrice P_2 ou de la matrice V_2, - une étape (E30) d’identification, par le dispositif émetteur (2) et parmi les directions de G, de directions dites « directions de dépassement » suivant lesquelles la contrainte réglementaire n’est pas respectée, - une étape (E40) de détermination, par le dispositif émetteur (2), d’une matrice de précodage P_3 en fonction de la matrice P_2, de sorte que la contrainte réglementaire est respectée suivant lesdites directions de dépassement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3098861-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de ratés de combustion d'un moteur thermique
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F02P9/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection de ratés de combustion d'un moteur thermique comportant: - une étape d'acquisition d'un signal temporel issu d'un capteur de cliquetis, - une étape de transformation du signal temporel en un spectre fréquentiel (Sfreq) comportant notamment une raie fréquentielle (FC) correspondant à une fréquence de combustion du moteur thermique et une pluralité de raies fréquentielles correspondant à des harmoniques (H1) de la fréquence de combustion, - une étape de mesure, à une amplitude prédéterminée (S1), d'une largeur d'une raie fréquentielle (L(S1)), - une étape de comparaison de la largeur de la raie fréquentielle (L(S1)) avec une valeur de référence, et - une étape de déduction de la présence ou non de ratés de combustion en fonction du résultat de cette comparaison. Figure 3
Patent FR-3100448-A1 (FR)
Title: Ouvertures spécifiques sur des vêtements de dessus pour permettre un accès facile à une stomie digestive ou urinaire
Inventor: CHARNAY-SONNEK FRANÇOISE
IPC: A61F5/449
Filed: 2019-09-10
Abstract: Le dispositif d’ouvertures spécifiques sur un vêtement de dessus permet à des personnes porteuses d’une stomie digestive et /ou urinaire d’accéder facilement et rapidement à leur poche de stomie. Le système de protection des tissus et de la peau les rassurent sur le fait que leur vêtement ne sera pas tâché par des liquides émanant d’une fuite éventuelle de la stomie. Le côté esthétique des vêtements contribue à leur redonner confiance en eux, à retrouver une estime de soi et les aide à se réinsérer plus facilement dans leur environnement familial, social et professionnel. Cette technicité est par ailleurs applicable à des vêtements destinés à des personnes souffrant d’autres altérations de l’image corporelle au niveau abdominale nécessitant un accès facile et rapide : exemple, drain abdominal sur des plaies qui ne cicatrisent pas. Ces vêtements alliant beauté, esthétique, élégance et praticabilité se déclinent sur tous les styles vestimentaires de la tenue de soirée à la tenue de ville, de sport. Ils peuvent être confectionnés en série dans des ateliers de couture.
Patent FR-3101119-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion d’éléments tubulaires
Inventor: PIEZEL AURÉLIEN
IPC: F16B7/04
Filed: 2019-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de connexion (1) et à une structure tubulaire comprenant un tel ensemble, l’ensemble comprenant une embase (2) comprenant une paroi de fond (4), et au moins une première paroi latérale (5) et une seconde paroi latérale (7), lesdites première paroi latérale (5) et seconde paroi latérale (7) étant disposées adjacentes à, et en contact avec, ladite paroi de fond (4), ou étant disposées adjacentes à, et en contact, entre elles et avec ladite paroi de fond (4), et définissant un espace (6) de connexion, ledit espace (6) de connexion recevant au moins des premiers moyens (31) de maintien d’un premier élément tubulaire serré contre deux parois adjacentes (4, 5, 7), et des seconds moyens (32) de maintien d’un second élément tubulaire serré contre deux autres parois adjacentes (4, 5, 7). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104814-A1 (FR)
Title: Capteur d'images pour correction du bruit électronique d'un capteur
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G06T5/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Capteur d'images pour correction du bruit électronique d'un capteur La présente description concerne un capteur d'images comprenant des premiers pixels et des deuxièmes pixels (23) distincts des premiers pixels. Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3104953-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques comprenant l’application d’une composition de terre rare et l’application d’une composition comprenant un composé portant au moins une charge anionique
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau, comprenant l’application sur lesdites matières d’une composition de terres rares et d’une composition comprenant un composé portant au moins une charge anionique.
Patent FR-3106747-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un produit ophtalmique
Inventor: MERCIER FABRICE
IPC: B05B17/06
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de distribution d’un produit ophtalmique liquide à réservoir amovible. Le dispositif comporte un moteur électrique, une source d’énergie électrique adaptée à alimenter le moteur, une buse (2) de pulvérisation, une pompe actionnable par le moteur et qui est configurée pour pomper et pour mettre en pression un produit ophtalmique liquide issu d’un réservoir. Le produit mis en pression par la pompe est fourni à la buse, et est distribué sous forme vaporisée, c’est-à-dire sous forme de brouillard. Le dispositif développé dans l’invention permet la distribution d’un produit ophtalmique avec une gestuelle simple pour l’utilisateur, sans inconfort. Il permet la distribution de la plupart des produits ophtalmiques liquide, y compris visqueux, selon des doses de volume comparable aux volumes distribués par des flacons goutte à goutte classique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107956-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner des angles de fermeture des soupapes d’un moteur a combustion
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: G01M15/04
Filed: 2020-03-05
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) pour déterminer des angles de fermeture de soupapes admission et échappement d’un moteur à combustion interne.  Le procédé (100) comporte les étapes de :
    acquérir (101) un signal brut de deux cycles moteurs,réitérer (102) au moins une fois ladite étape d’acquérir (101), déterminer (103) une courbe représentative d’un écart type de l’ensemble desdits signaux bruts acquis,sélectionner (104) une zone de détection d’au moins un instant de fermeture de soupapes sur ladite courbe représentative d’un écart type,appliquer (105) un seuil au niveau maximal de bruit dans ladite zone de détection,sélectionner (106) au moins une valeur maximale dans ladite zone de détection.
    Figure 1
Patent FR-3110963-A1 (FR)
Title: Le cuiseur industriel de produits alimentaires en continu
Inventor: DRAJEV KALIN
IPC: F27B7/14
Filed: 2020-05-28
Abstract: L'appareil est conçu pour assurer la cuisson des produits alimentaires en continu par l'entrée d'un produit cru d'un côté et la sortie de produit cuit de l'autre côté de la machine.      L'utilité est d'assurer le passage du produit alimentaire dans de l'eau de cuisson à la température nécessaire pendant un temps défini. L'eau de cuisson en circulation fermée est filtrée grâce au système de filtration automatique intégrée.
Patent FR-3111799-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une association d’esters de polyglycérol
Inventor: FAUGUE VIRGINIE
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-06-30
Abstract: Composition comprenant une association d             ’             esters de polyglycérol La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase grasse continue, au moins une phase aqueuse à une concentration d’au moins 50,0 % en poids, par rapport au poids total de la composition, et dispersée dans ladite phase grasse, au moins un ester de polyglycérol avec un acide poly(hydroxystéarique) et des acides carboxyliques, au moins un ester d’un polyglycérol comportant de 4 à 15 unités de glycérol et d’au moins un acide gras, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comportant de 6 à 24 atomes de carbone, et du trihydroxystéarate de glycéryle, le ratio massique ester de polyglycérol avec au moins un acide poly(hydroxystéarique) et des acides carboxyliques / ester d’un polyglycérol et d’au moins un acide gras étant strictement supérieur à 0,7.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3114454-A1 (FR)
Title: Machine électrique à N phases
Inventor: BOISSIERE KÉVIN
IPC: H02P6/16
Filed: 2020-09-22
Abstract: Machine électrique à N phases
    L’invention concerne une machine électrique à N phases comprenant un organe mobile (1) monté en déplacement par rapport à un organe fixe, un système de détermination d’au moins une information relative au déplacement dudit organe mobile et un système d’alimentation électrique (2) qui est géré par ladite information, ledit système de détermination comprenant un codeur (3) présentant une piste magnétique, l’organe fixe présentant une armature (7) équipée d’au moins une bobine conductrice par phase, lesdites bobines étant couplées magnétiquement à la piste, l’armature (7) présentant des plots (8) autour desquels respectivement une bobine est disposée, lesdits plots présentant chacun des dents espacées par des creux afin de diriger le flux magnétique entre la bobine et le codeur (3) pour que l’alimentation électrique des bobines induise le déplacement du codeur (3) et/ou que le déplacement du codeur (3) induise l’alimentation électrique desdites bobines.
    Figure 1a
Patent FR-3117343-A1 (FR)
Title: Composition nourrissante pour la peau
Inventor: DE CHABANNES KARINE
IPC: A61Q3/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant :  a) Une charge absorbante sous forme de poudre ayant une prise en huile d’au moins 140 ml/100 g de poudre, et une prise en eau inférieure à 270 ml d’eau/100 g de poudre,   b) Une huile hydrocarbonée dont la chaîne carbonée comprend au moins 18 atomes de carbones (C18),  c) Un ester d'alcool gras ou d'acides gras ramifiés en C24-C28,  d) Du glycérol en une teneur allant de 5 % à 12 % en poids de préférence de 6 à 11 % en poids, de préférence encore de 7 à 11 % en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3119636-A1 (FR)
Title: Menuiserie de type porte ou fenêtre équipée d’un volet roulant
Inventor: ALVAREZ ERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-02-09
Abstract: Menuiserie de type porte ou fenêtre équipée d’un caisson de volet roulant et ferrure d’assemblage pour une telle menuiserie
    L’invention concerne une menuiserie (1) de type porte ou fenêtre (2) comportant un cadre dormant (3) sur lequel est rapporté un caisson de volet roulant (4) par l’intermédiaire d’au moins une ferrure d’assemblage (6, 6A). Cette ferrure d’assemblage (6, 6A) comporte des premiers moyens de fixation (7) comprenant au moins un organe d’accrochage (9) coopérant par emboitement avec un organe d’accrochage complémentaire (10) que comporte des seconds moyens de fixation (8), les uns (7 ; 8) étant rapportés sur ledit cadre dormant (3) et les autres (8 ; 7) étant rendus solidaire du caisson de volet roulant (4), cette ferrure d’assemblage (6, 6A) comportant encore des moyens de verrouillage (25) des premiers moyens de fixation (7) sur les second moyens de fixation (8), ces moyens de verrouillage (25) étant définis pour occuper au moins une position de verrouillage (26) et une position déverrouillée (27).
    L’invention concerne encore une ferrure d’assemblage pour une telle menuiserie.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2