baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2718328-A1 (FR)
Title: Hygienic litter tray for domestic cats
Inventor: FERNAND BALSELLS
IPC: A01K1/01
Filed: 1994-04-07
Abstract: The hygienic cat litter tray is constructed to form, at least, the basic tray (10), which contains the litter. It is provided with an opening (11), in one of the side walls, for emptying the tray. The tray itself rests on a pedestal (20), which is in the form of a box of parallelepiped shape. The pedestal has its own slot opening (21) in the upper surface (20a), in such a way as to communicate with the emptying opening in the tray. The opening in the pedestal is closed off by a door (22), which is hinged by one of its edges, and which is opened to allow the soiled litter to pass into the pedestal and then closed to seal off the contents.
Patent FR-2706567-A1 (FR)
Title: Soupape hydraulique, notamment pour la commande d'un dispositif d'actionnement hydraulique dans un système de stabilisation de roulis d'un véhicule automobile.
Inventor: FRIEDRICH ZAPF
IPC: F16K11/07
Filed: 1994-06-09
Abstract: Soupape hydraulique, en particulier pour la commande d'un dispositif d'actionnement hydraulique dans un système de stabilisation de roulis d'un véhicule automobile, caractérisée en ce que les deux électroaimants prévus aux extrémités du piston sont des électroaimants proportionnels (28, 29), en ce que la pression dans le second raccord de commande (B) qui est appliquée au piston (25) et qui sollicite celui-ci dans une première direction est adaptée, et la pression dans le premier raccord de commande (A) qui est appliquée au piston (25) et qui sollicite celui-ci dans la seconde direction est adaptée, et en ce que le piston (25) de la soupape comprend un rebord de régulation (45) pour limiter la pression quand il y a liaison entre le premier raccord de commande (A) et le raccord de pression (P), et un rebord de régulation (45) pour limiter la pression quand il y a liaison entre le second raccord de commande (B) et le raccord de pression (P).
Patent FR-2709583-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de pièces usinées.
Inventor: DIETER SCHRADER HEINZ
IPC: G05B19/418
Filed: 1994-07-26
Abstract: Ce procédé est destiné à l'assurance qualité de pièces fabriquées au moyen de machines d'usinage d'après un schéma opératoire comportant différentes phases. Selon ce procédé, les cotes réelles de la pièce fabriquée sont déterminées et comparées avec des cotes prédéterminées situées dans une plage de tolérances, puis une classification des pièces usinées est effectuée. Les cotes prédéterminées afférentes aux pièces pour les machines d'usinage d'un atelier de production sont stockées en mémoire dans un ordinateur central. Directement après avoir effectué chaque phase opératoire correspondant au schéma opératoire, la cote réelle ou les cotes réelles sont déterminées et introduites dans l'ordinateur. Après introduction de la cote réelle, ou des cotes réelles, de la phase opératoire, une comparaison avec les cotes prédéterminées est effectuée dans l'ordinateur. La classification s'effectue sur la base du résultat de cette comparaison.
Patent FR-2710323-A1 (FR)
Title: Etui pliant à bec verseur intégré et économique.
Inventor: MARTIN RICHARDIER
IPC: B65D5/74
Filed: 1994-08-04
Abstract: L'étui pliant selon l'invention comporte un bec verseur 7 constitué par un premier volet 13 découpé dans une petite paroi verticale 10, et par un second volet 14 découpé dans un petit rabat de fermeture 4. Une partie du premier volet 13 est collé directement sur la patte de collage 41 et le bec verseur 7 s'ouvre par arrachage de ladite partie, de ladite patte de collage. Le pivotement du bec verseur 7 est limité par un taquet 20 venant buter contre une partie fixe de l'emballage. L'invention est particulièrement destinée aux emballages, du type boite pliante ou analogue, pour produits pulvérulents ou analogues, alimentaires ou non alimentaires.
Patent FR-2711753-A1 (FR)
Title: Disque de frein composite ventilé de l'intérieur.
Inventor: LUGER MARTIN
IPC: F16D69/00
Filed: 1994-10-07
Abstract: Disque de frein composite ventilé de l'intérieur pour un frein à disque avec segments, qui forment entre eux des canaux d'air, partagés par des nervures transversales. Le disque de frein (1) comporte des segments (2, 3), pouvant être reliés par des éléments de fixation (5), ainsi qu'un pot de frein (4). Les éléments de fixation (5) sont constitués d'axes (6) à engager dans des rainures radiales d'un segment (2 ou 3) de disque de frein, au moyen desquels l'autre segment (2 ou 3) de disque de frein peut être fixé par au moins une vis (8).
Patent FR-2729096-A1 (FR)
Title: Procede de blanchiment d'une poudre vegetale micronisee
Inventor: DEVIC MICHEL
IPC: D21H17/02
Filed: 1995-01-06
Abstract: Procédé de blanchiment d'une poudre végétale micronisée. Dans ce procédé, on imprègne une poudre végétale micronisée par deux solutions distinctes A et B de façon à ce que les deux solutions soient totalement absorbées par la poudre qui reste ainsi à l'état de poudre solide, A étant constituée par une solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène, B étant constituée par une solution aqueuse basique contenant un agent alcalin.
Patent FR-2716184-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour boucher les bouteilles avec des bouchons naturels.
Inventor: GERHARD HEUDECKER
IPC: B67B1/04
Filed: 1995-01-16
Abstract: Procédé et dispositif pour boucher une bouteille à l'aide d'un bouchon, caractérisé en ce qu'on ouvre légèrement la platine à bouchon (2) avant que le bouchon (3) ne la quitte sous l'action d'un poussoir (4)et en ce que le moyen (5) pour actionner la platine à bouchon (2) comporte un dispositif qui ouvre légèrement la platine à bouchon (2) avant que le bouchon (3) ne la quitte.
Patent FR-2729861-A1 (FR)
Title: Catheter esp. for bile duct endoscopy
Inventor: PRINCE JEAN CLAUDE
IPC: A61M25/09
Filed: 1995-01-26
Abstract: The catheter comprises a twin-walled tube (2) forming a peripheral channel connected at its distal end with a balloon (4) and at its proximal end to an inflation tip (3), and a medullary channel for a fluid to pass through, containing a permanent guide wire. The length of the guide wire is more or less the same as that of the catheter, and it is tipped by a guide of a material such as a flexible stainless steel about 20 cm long. The medullary channel of the catheter is linked to a lateral tip (5) and to an end tip (6) through which the guide wire is inserted.
Patent FR-2713986-A1 (FR)
Title: Imprimante à jet d'encre.
Inventor: KAZUO SAITO
IPC: B41J29/38
Filed: 1995-02-08
Abstract: L'invention concerne une imprimante à jet d'encre. L'imprimante comporte une tête (H) à jet d'encre, un rouleau d'avance (330) des feuilles de papier vers la zone d'impression, un rouleau de transport (381) disposé en aval du rouleau d'avance (330) et une partie (112) de protection contre l'encre. La feuille de papier est maintenue tendue entre le rouleau de transport (381) et le rouleau d'avance (330).
Patent FR-2730530-A1 (FR)
Inventor: BOZONNET DANIEL
IPC: F16D1/10
Filed: 1995-02-14
Abstract: At least one of the two parts (1, 3) of a coupling comprises a profile section with four splines (5) having roughly radial edges (11). Four radially internal straight line segments (6) interconnect the splines and define a standard driving square (14). The coupling is useful for driving sockets and screwing/unscrewing accessories.
Patent FR-2730420-A1 (FR)
Title: Exercise and training system for horses
IPC: A01K15/02
Filed: 1995-02-13
Abstract: The training system for horses comprises a closed loop track defined by a double fence (10). The track has a length, width and shape which is variable and is divided approximately every 10 metres by an electric gate in order to separate the horses. The gates are attached to a cable (9) which moves in one direction about the course, along a track defined by at least four support posts (2a, b, c, d). When the system is started, the cable and gates move around the track driven by a motor and reducing gear (4) at a speed programmed by the horse trainer. A computer is provided to regular the speed, which may follow a varying programme according to the trainer's requirements.
Patent FR-2716556-A1 (FR)
Title: Procédé de codage source, pour subdiviser une image en des plages d'image de taille fixée.
Inventor: PHILIPP HEISLER
IPC: H04N19/137
Filed: 1995-02-23
Abstract: a) Procédé de codage source, pour subdiviser une image en des plages d'image de taille fixée, b) caractérisé en ce que les plages d'image sont réparties entre l'avant-plan et l'arrière-plan à l'aide d'une évaluation de mouvement et les plages d'image de l'avant-plan ont la priorité de codage par rapport aux plages-images de l'arrière-plan.
Patent FR-2732877-A1 (FR)
Title: Shop check-out with goods moved to conveyor belt
IPC: A47F9/04
Filed: 1995-04-12
Abstract: The check-out has a conveyor belt (16) on which the goods (P1, P2) are placed by the operator (0) after they have been checked. A mobile partition (22) across the belt separates the goods of two successive customers (C1, C2). It defines a first surface (SAM) which lengthens progressively and a second surface (SAV) which shortens progressively.  The partition is moved by two endless belts (42), moving together. It has two doors (24) which pivot round axles (26), near the edges (28) of the conveyor belt. Their axles are joined to the endless belts and the doors open when they are returned to their initial position.
Patent FR-2736024-A1 (FR)
Title: Essuie-glace de vehicule automobile muni de moyens de limitation du soulevement du bras d'essuie-glace
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: B60S1/34
Filed: 1995-06-28
Abstract: L'invention concerne un essuie-glace de véhicule automobile, du type dans lequel un bras d'essuie-glace (10), qui s'étend longitudinalement en regard d'une vitre à essuyer et qui porte un balai d'essuie-glace, est articulé sur une tête d'entraînement (14) par une extrémité d'articulation (12), autour d'un axe transversal (A2) sensiblement parallèle au plan de la vitre, pour permettre le soulèvement du bras (10) depuis une position de fonctionnement dans laquelle le balai est plaqué contre la vitre et vers laquelle il est sollicité élastiquement, vers une position soulevée dans laquelle le balai (10) est décollé de la vitre, caractérisé en ce que la tête d'entraînement (14) et l'extrémité d'articulation (12) du bras (10) comporte des surfaces de butées complémentaires (44, 50) qui coopèrent pour limiter l'angle de soulèvement du bras (10).
Patent FR-2738489-A1 (FR)
Title: Surgical occluding balloon catheter
Inventor: BRASSEL FRIEDHELM
IPC: A61F2/958
Filed: 1995-09-12
Abstract: The catheter (1) has two distinct ducts (5,6) one of which is offset and closed at its distal end to allow inflation of the balloon (7). The balloon is formed by a thinned section (10) of the wall of the duct facing toward the exterior of the duct. The offset duct can have a crescent shaped cross section with the inner concave wall is adjacent the exterior surface of the catheter. The thinned section extends longitudinally to produce an elongated shape for the balloon.
Patent FR-2726455-A1 (FR)
Title: Grille-pain electrique comportant une grille de support
Inventor: KAISER HELMUT
IPC: A47J37/08
Filed: 1995-11-07
Abstract: L'invention concerne un grille-pain Electrique comportant une grill de support. Dans ce grille-pain électrique comportant un boîtier et au moins une chambre de grillage verticale et accessible à partir du haut pourvue d'au moins deux barres (20, 20'), sur lequel le produit à griller peut être placé, la grille de support (18) comporte au moins deux positions de grillage qui diffèrent du point de vue de la distance des barres parallèles (20, 20') de la grille de support. Application notamment aux grille-pain à chambre de grillage verticale.
Patent FR-2741924-A1 (FR)
Title: Dispositif limiteur d'effort en traction
Inventor: FAIDY JEAN PIERRE
IPC: F16F7/12
Filed: 1995-11-30
Abstract: Ce dispositif est apte à se déplier progressivement lorsqu'on lui applique en sa zone centrale un effort axial, ou approximativement axial, dépassant un seuil déterminé; il comporte une pièce déformable (10) formée d'une succession d'ondulations concentriques (11, 12, 13, 14, 15), ou approximativement concentriques, entourant ladite zone centrale (100). Un tel dispositif trouve notamment application comme limiteur d'effort pour des ceintures de sécurité pour véhicule, ou pour limiter la violence des chocs dans des organes d'attelage.
Patent FR-2744743-A1 (FR)
Title: Automatic self cleaning method for public toilets
Inventor: REQUENA JEAN PIERRE
IPC: E03D9/00
Filed: 1996-02-09
Abstract: The toilet bowl (6) has a seat (7) and is in a cubicle (2) separated from the plant room (4) by a partition (5). The method involves spraying liquid (35) and then drying the toilet (36). The cleaner head is moved between a retracted position (A) inside the plant room and an extended position (B) over the toilet bowl (6).  The cleaner cleans the surface of the seat and stops when it reaches the extended position (B-B). As the cleaner is retracted, the surface of the seat is dried. When the equipment is retracted, the opening (21) in the partition (5) is covered by a panel (23). The cleaner can also clean the outside of the toilet bowl and the floor (56) of the cubicle and collect the used water.
Patent WO-9724287-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'une solution aqueuse de sulfate de titanyle
Inventor: CORDELET FREDERIC
IPC: C01G23/053
Filed: 1996-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une phase aqueuse de départ (PAD) contenant du titane et de l'acide sulfurique issue de l'attaque de minerais titanifères par de l'acide sulfurique du type dans lequel on met en oeuvre les étapes suivantes: une étape d'extraction dans laquelle on met en contact la phase aqueuse de départ (PAD) avec une phase organique d'extraction (POE) comprenant un ou plusieurs composés organophosphorés, ce par quoi on obtient une phase organique contenant du titane et de l'acide sulfurique (PO), puis une étape de régénération dans laquelle on régénère la phase organique contenant du titane et de l'acide sulfurique (PO) par mise en contact avec une phase aqueuse de régénération (PAR0) ce par quoi on obtient une phase aqueuse régénérée (PARf) contenant le titane, caractérisé en ce qu'il comprend une étape supplémentaire dans laquelle on met en contact tout ou partie de la phase aqueuse régénérée (PARf) avec une phase organique de lavage (POL), ce par quoi on obtient une phase aqueuse traitée (PAT) contenant le titane.
Patent FR-2748277-A1 (FR)
Inventor: CHEVALIER CHRISTOPHE
IPC: A47L13/16
Filed: 1996-05-06
Abstract: The invention discloses a method for manufacturing alveolate cellulose products (sponges, sponge-cloths...), from a cellulose raw material, which comprises: dissolving at least partially the said cellulose raw material in an intrinsic solvent; incorporating, under agitation, into the resulting mixture an effective amount of at least one pore forming agent; the said pore forming agent(s), compatible with the cellulose mixture, being suitable for generating, when their action develops, a macro- and a microporosity; gelling the consistent homogeneous mass thus obtained; treating the said gelled mass under conditions where the dissolved cellulose precipitates and the action of the pore forming agent(s) present develops. The said method is an advantageous alternative to the polluting viscose method. The products obtained have properties quite similar to those of the products obtained by the said viscose method. The said new products are part of the invention.
Patent FR-2739319-A1 (FR)
Title: Machine pour fabriquer une bande de carton ondule, doublee au moins sur une face
Inventor: BRADATSCH EDMUND
IPC: B31F1/28
Filed: 1996-09-25
Abstract: L'invention concerne une machine pour fabriquer une bande de carton ondulé, doublée au moins sur une face. Une machine pour fabriquer une bande de carton ondulé doublée sur une face comporte un dispositif de serrage (16) qui sert à serrer une bande de doublage (32) contre une bande de papier ondulé (29) et qui comporte une bande de serrage (19) perméable à la vapeur. Application notamment à la fabrication de bandes de carton ondulé.
Patent FR-2753884-A1 (FR)
Inventor: MERLE CHRISTIAN
IPC: A43B11/00
Filed: 1996-10-02
Abstract: The boot has a leg and a shell with a back part (4) and a split front part (5). The opening in the front part is closed by transversal flaps (6,7) which are extended by tongues (16,17) that are joined to the sides (9,10) of the back part. Each tongue has a tab (15) extending from its lateral edge that slides in a slot (18) in the back part of the boot. The free end of the tab (15') is wider so that it can not escape from the slot even in an open position of the tongue.
Patent FR-2756674-A1 (FR)
Title: Protective sleeve for electric cable joints
Inventor: BERTHELLEMY JEAN PIERRE
IPC: H02G1/14
Filed: 1996-12-02
Abstract: The cores of an electric cable are jointed using a telescopic extensible joint body (1) which also contains a rigid tube to control expansion (9), a conducting layer (4) and insulation (5). The extensible joint body (1) is conducting and is covered by a metallic braided sleeve (2) and watertight cover (3).  Initially the metallic braided sleeve (2) and the watertight cover (3) are folded over the central section of the joint body but after jointing both are unfolded to provide sheath continuity and protection against ingress of water. The watertight cover has external splines to ease unfolding and collars (7) to fit the adjacent cable sheaths. It fits over the joint body with a slight tension only.
Patent FR-2743250-A1 (FR)
Title: Procede et appareil permettant de faire fonctionner un dispositif de communication
Inventor: MITCHELL KEVIN P
IPC: H04M1/72469
Filed: 1996-12-20
Abstract: Un actionneur unique (130) et une interface utilisateur, de préférence situés sur un côté du dispositif de communication permettent de faire fonctionner d'une seule main le dispositif, comme un radiotéléphone ou un autre dispositif de communication portable. En particulier, un commutateur à bascule multifonctions (302) peut tourner autour d'un axe particulier ou coulisser le long de cet axe pour faire défiler vers le haut ou vers le bas les fonctions et peut se déplacer dans une direction orthogonale pour sélectionner une fonction. Une autre solution est l'utilisation de trois touches (124-128) à la place du commutateur à bascule multifonctions. Entre autres fonctions, grâce à l'actionneur, de préférence, l'utilisateur aura accès aux caractéristiques de menu (604) pour exécuter les opérations de confirmation ou de sélection dans la plupart des caractéristiques de menu, et aura accès au répertoire des noms (610) pour émettre des appels en visualisant un numéro et pour mettre fin à un appel lorsqu'il est terminé.
Patent FR-2757365-A1 (FR)
Title: Drum to cook and peel chestnuts simultaneously
IPC: A47J37/04
Filed: 1996-12-20
Abstract: The chestnuts are cooked in a perforated drum from a washing machine (1) with a door (2) through which the chestnuts are inserted. The drum is above a row of gas burners (6) that have a pilot light (7) and are lit automatically.  The drum is rotated by a handle (3) turned by the user. The pieces of incandescent peel escape through the holes in the drum but are retained by a protective cover (4). The chestnuts are kept hot in the drum by a heat recovery plate (5), even if only the pilot light is lit.
Patent WO-9735233-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif industriels de preparation de plaques positives, destinees a l'impression offset, allegees ou pre-allegees
Inventor: NOUEL JEAN-MARIE
IPC: G03F7/115
Filed: 1997-03-18
Abstract: La présente invention a pour principaux objets un procédé et un dispositif industriels de préparation de plaques positives (à utiliser avec un film positif), destinées à l'impression offset (offset sec ou offset humide), pré-allégées ou allégées, i.e. appelées à présenter ou présentant de petites surfaces non encrophiles dans les parties encrophiles. De façon caractéristique, ledit procédé comprend l'insolation en continu d'une bande pré-sensibilisée positive (1) mise à défiler au contact de la paroi d'un cylindre d'insolation (C2). La présente invention concerne également des bandes pré-sensibilisées positives, développées ou non, dont la couche photosensible a été insolée pour présenter, après développement, de petites surfaces non encrophiles dans ses parties encrophiles.
Patent FR-2758363-A1 (FR)
Title: Barre palpeuse, notamment pour portail automatique
Inventor: HELLAL NACER
IPC: E05F15/00
Filed: 1997-01-13
Abstract: La barre palpeuse (30), selon l'invention, comprend une surface palpeuse (32), des moyens interrupteurs (33, 39, 40, 42, 43) et des moyens (33) pour modifier l'état de fermeture ou d'ouverture des moyens interrupteurs lors d'un enfoncement de la surface palpeuse. Elle se caractérise notamment par le fait qu'elle comprend au moins un moyen d'émission (31) ou un moyen de réception d'une lumière, et en ce que la surface palpeuse (32) est transparente au moins dans une zone de passage de ladite lumière. Le moyen d'émission ou de réception d'une lumière peut, par exemple, être un émetteur infrarouge (31), un récepteur photoélectrique, une plaque réfléchissante ou encore une ampoule électrique.par.
Patent FR-2746937-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reglage d'un ecoulement d'air
Inventor: AALTO ARVO
IPC: F16K31/46
Filed: 1997-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de réglage d'un écoulement d'air. Dans ce dispositif (10) qui comprend des lames (11a1 , 11a2 ...) disposées en cercle et dont les bords latéraux (n1 , n2 ...) se chevauchent et définissent un passage d'écoulement rétréci conique (A) dont la section transversale est réglable moyennant le déplacement des lames, il est prévu un fil (17) s'étendant autour de la structure des lames et qui peut être déplacé de manière à déplacer les lames et régler ainsi l'écoulement passant à l'intérieur de la structure définie par les lames. Application notamment aux systèmes de réglage d'un écoulement ou d'un débit d'air.
Patent FR-2761739-A1 (FR)
Inventor: BLARD MICHEL
IPC: F16D13/58
Filed: 1997-04-07
Abstract: The invention concerns a clutch mechanism, in particular for motor vehicles, comprising a cover (8) with a base (80), a clutch thrust plate (3) with front friction surface (30) co-operating with a clutch friction (2) and, set between the clutch thrust plate (3) and the cover (8) base (80), resilient clutch means with axial action (4, 6) axially stressing the clutch thrust plate in a direction opposite to the cover (8) base (80) and a declutching device (7) to counter at will the action of said resilient clutch means (4, 6):said resilient clutch means (4, 6) comprise two Belleville washers (4, 6) series-mounted between the clutch thrust plate (3) and the cover (8), the mechanism being equipped with a wear take-up device (90) for at least the clutch friction linings (2) actuated by the resilient clutch means (4, 6); the wear take-up device (90) comprises ramp means (111) arranged at its circumference and support zones (114), one (4) of the Belleville washers (4, 6) being in contact with the support zones (114), while the other (6) rests on the cover (8).