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Patent FR-3019700-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation de hautes puissances pulsees a alimentation unique
Inventor: CADILHON BAPTISTE
IPC: H03L3/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention porte sur un système de génération de puissances pulsées (1), comprenant une entrée (E1) pour la réception d'une impulsion (Ve) d'entrée et un générateur (2) d'impulsions de haute tension (Vs) comprenant une première entrée (EA) pour la réception d'un signal (Vch) issu de l'impulsion d'entrée dans une phase de charge du générateur et une seconde entrée (ED) pour la réception d'un signal de déclenchement (ld) d'une phase de décharge du générateur, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit de commande (3, 4, 5) relié, d'une part, à l'entrée (El) de réception de l'impulsion d'entrée et, d'autre part, à la seconde entrée (ED) du générateur, le circuit de commande étant configuré pour générer un signal de déclenchement (ld) sur détection de la fin de l'impulsion d'entrée (Ve).
Patent FR-3022944-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D11/02
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine, comprenant : - un disque (16) ayant une périphérie externe présentant une alternance d'alvéoles (22) et de dents (20), - des aubes (14) s'étendant radialement depuis le disque (16) et dont des pieds (24) sont engagés axialement et retenus radialement dans les alvéoles (22) du disque, - en amont et/ou aval du disque, un flasque annulaire d'étanchéité (52) de cavités (36) formées radialement entre respectivement les pieds des aubes et les fonds des alvéoles du disque, ledit flasque comprenant partie externe (56) agencée en regard axial des extrémités amont et/ou aval, respectivement, des dents du disque et des pieds d'aubes. Selon l'invention, l'ensemble comprend en outre un anneau intermédiaire (66) qui est agencé axialement entre le flasque (52) et les dents (20) du disque, et comprend également un joint d'étanchéité (70) qui est agencé axialement entre, d'un côté, l'anneau intermédiaire (66) et, d'un autre côté, les dents (20) du disque et les pieds d'aubes (24).
Patent FR-3025901-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un signal d'horloge par multiplication de frequence
Inventor: COCHET MARTIN
IPC: G06F1/08
Filed: 2014-09-15
Abstract: Dispositif de génération d'un signal impulsionnel, comprenant une entrée pour recevoir un signal impulsionnel initial (CKin) ayant une période initiale (Tin), un oscillateur (11) configuré pour générer au moins un signal d'oscillateur (CKRO), un premier étage (12) synchronisé avec ledit au moins un signal d'oscillateur et configuré pour délivrer un signal impulsionnel secondaire (PS) dont l'espace entre deux impulsions successives est représentatif de la partie entière d'une division de la période initiale (Tin) par un entier N et un signal auxiliaire (DLY) représentatif de la partie fractionnaire de ladite division et contenant, pour chaque impulsion du signal impulsionnel secondaire (PS), une indication d'un décalage temporel à appliquer sur ladite impulsion compte tenu de l'espace entre ladite impulsion et l'impulsion précédente, et un deuxième étage (13) configuré pour recevoir les impulsions successives du signal secondaire et les indications de décalage correspondantes et pour élaborer les impulsions correspondantes successives du signal impulsionnel (CKout).
Patent FR-3026069-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a dispositifs d'eclairage a tige lumineuse translatable
Inventor: RUDWAL CHRISTOPHER
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-09-24
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier logeant au moins deux dispositifs d'éclairage (DE) comprenant chacun une tige (TL) propre à transférer sur une face latérale des photons issus d'une source et comprenant une extrémité munie d'un premier élément (E1). Ce bloc optique (BO) comprend en outre une pièce d'accueil (PA) solidarisée fixement dans le boîtier et comportant une paroi (PP) munie d'au moins deux trous traversants (TT) propres à loger partiellement les premiers éléments (E1), et une pièce de support (PS) solidarisée fixement à la pièce d'accueil (PA) et à laquelle est solidarisé fixement au moins un moteur électrique (ME) propre à translater l'une au moins des tiges (TL) suivant une direction choisie afin de la placer partiellement au-dessus de la paroi (PP) pour qu'elle participe à au moins une fonction photométrique.
Patent FR-3026370-A1 (FR)
Title: Support de filtre a air de vehicule automobile dote d'un dispositif de blocage d'un cable de mise a la masse
Inventor: CHAUVAUX FRANCOIS-XAVIER
IPC: F02M35/024
Filed: 2014-09-26
Abstract: Ce support de filtre à air (20) pour véhicule automobile comprend une surface de fixation (21) d'un boîtier de filtre à air du véhicule automobile, au moins une surface d'accostage (27, 28, 29, 30) adaptée pour être plaquée contre la surface (12) d'une unité avant (11) du véhicule automobile. L'unité avant (11) comprend une zone de raccordement (15) d'un câble de mise à la masse (16). Le support de filtre à air comprend un système de blocage de la rotation du câble de mise à la masse (16).
Patent FR-3028199-A1 (FR)
Title: Outil motorise electroportatif a commande ergonomique.
Inventor: GOUT CHRISTOPHE
IPC: B26B15/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un outil motorisé électroportatif, en particulier un outil de coupe tel qu'un sécateur, comprenant : - au moins un élément fonctionnel mobile, - au moins un moteur pour déplacer ledit au moins un élément fonctionnel mobile, - des moyens de commande dudit au moins un moteur ; caractérisé en ce que lesdits moyens de commande comprennent : - un capteur de force (104), et - un élément de commande (102) élastiquement flexible sur une course non-nulle, prévu pour être déformé par application d'un effort manuel et agencé pour transmettre un effort manuel audit capteur de force (104).
Patent FR-3028883-A1 (FR)
Title: Arbre de rotor de turbomachine comportant une surface d'echange thermique perfectionnee
Inventor: CHARBONNELLE PIERRE YVES FRANCOIS
IPC: F01D11/18
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un arbre (28) de rotor de turbomachine, comportant au moins une partie (31) comportant une périphérie extérieure (36) de diamètre (D) déterminé formant une surface (E) libre d'échange thermique avec l'environnement dudit rotor, caractérisé en ce que la périphérie extérieure (36) comporte une pluralité d'irrégularités (38) configurées pour proposer une surface d'échange (E2) thermique de l'arbre (28) du rotor supérieure à une surface (E1) de la périphérie (36) d'un cylindre du même diamètre moyen (D) déterminé.
Patent FR-3029731-A1 (FR)
Title: Systeme de centrage infrarouge pour table a induction
Inventor: COUTELLIER DAMIEN
IPC: H05B6/10
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de centrage prévu pour fonctionner avec un appareil électroménager (1) ou un récipient de cuisson et une table à induction (2), et dans lequel : - un premier dispositif optique (4) est positionné dans l'appareil électroménager (1) ou le récipient de cuisson et le premier dispositif optique (4) peut générer ou recevoir un ou plusieurs rayons optiques et - un second dispositif optique (5) est positionné dans la table à induction (2) et le second dispositif optique (5) peut générer ou recevoir un ou plusieurs rayons optiques ; et le système de centrage est prévu pour détecter l'alignement du premier dispositif optique (4) par rapport au deuxième dispositif optique (5).
Patent FR-3033977-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime et circuits imprimes correspondants
Inventor: COSTES DAVID
IPC: H05K3/46
Filed: 2015-03-20
Abstract: Le procédé de fabrication permet de fabriquer un circuit imprimé (2) comprenant un substrat électriquement isolant (4) et des éléments électriquement conducteurs (6, 6', 6") portés par le substrat (4). Le procédé de fabrication comprend la fabrication du substrat isolant (4) et des éléments conducteurs (6) conjointement, par fabrication par ajout de matières.
Patent FR-3045661-A1 (FR)
Title: Produit d'elimination des enduits et colles amiantees a base de brais, de goudrons, de bitumes, emulsion de solvant vegetal dans un solution aqueuse alcaline, procede de preparation et utilisation
Inventor: HUMBERT JACQUES
IPC: C11D3/43
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet la composition et la préparation d'un produit liquide destiné à faciliter l'élimination des enduits et colles à base de brais, de goudrons, ou de bitumes, contenant des fibres d'amiante, lors d'opération d'entretien ou de rénovation de locaux, de bâtiments, d'immeubles d'habitation collective ou de véhicules, de navires ou de matériel roulant en contenant. Le produit selon l'invention est composé d'un solvant végétal ayant un impact environnemental et une toxicité faibles, émulsifié dans une solution aqueuse alcaline, contenant un sel alcalin et de préférence un silicate de sodium de formule molaire nSiO2, Na20, n étant compris entre 1 et 2. La présente invention couvre la composition du produit, son procédé de préparation, et son procédé d'utilisation.
Patent FR-3036267-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique non pressurises a poches separees
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D40/02
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) non pressurisé de conditionnement et de distribution de produits cosmétiques contenus dans au moins deux poches (3, 4) à parois déformables, le dispositif (1) comportant : - un récipient (2) d'axe longitudinal X pour loger les poches (3, 4), - un piston (11) apte à comprimer simultanément les poches (3, 4), caractérisé par le fait que les poches (3, 4) sont séparées l'une de l'autre par une cloison (12) et la cloison (12) est conçue pour entraîner le déplacement du piston (11).
Patent FR-3037001-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a feuilles de verre semi-trempees muni d'une portion de joint profile ayant un insert de renforcement mecanique
Inventor: MASSAULT LAETITIA
IPC: B32B17/10
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne : - un vitrage feuilleté (1) comprenant une première feuille de verre (2) collée à une seconde (3) par l'intermédiaire d'une couche adhésive intercalaire (4), le vitrage feuilleté (1) étant muni, sur une partie au moins de sa périphérie, d'au moins une portion de joint profilé (5) et d'au moins un insert (6) de renforcement mécanique situé au moins partiellement à l'intérieur de ladite portion de joint profilé (5), du côté de ladite première feuille de verre (2), opposé à ladite seconde (3), l'épaisseur des première et seconde feuilles de verre (2, 3) étant comprise entre 0,7 et 1,9 mm et la contrainte de surface en compression de la surface libre des deux feuilles de verre (2, 3) étant comprise en tout point entre 4 et 50 MPa ; - son procédé de fabrication et - son application comme toit de véhicule automobile.
Patent FR-3039281-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une consommation energetique d'une installation electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/10
Filed: 2015-07-21
Abstract: Un compteur électrique en charge de superviser une installation électrique effectue les étapes suivantes : définir des cycles décomposés en au moins trois périodes unitaires de mesure ; sélectionner (302) une fréquence d'échantillonnage pour chaque période unitaire de mesure de telle sorte que des fréquences d'échantillonnage distinctes soient sélectionnées pour les périodes unitaires de mesure de chaque cycle et de telle sorte que la différence entre les fréquences d'échantillonnage de chaque cycle prises deux à deux soit inférieure à la fréquence d'un signal alternatif alimentant l'installation électrique ; obtenir (303) une mesure de consommation énergétique pour chaque période unitaire de mesure de chaque cycle, en utilisant la fréquence d'échantillonnage sélectionnée ; déterminer (305) les deux mesures les plus proches parmi les mesures de consommation énergétique de chaque cycle ; et retenir (306) comme mesure de consommation énergétique, pour chaque cycle, l'une parmi les deux mesures les plus proches.
Patent FR-3025868-A1 (FR)
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-09-16
Abstract: Un circuit d'éclairage (10) pour une source de lumière (2) comporte un circuit d'attaque (20) et un circuit de protection contre les surintensités (30). Le circuit d'attaque délivre de l'énergie à la source de lumière. Le circuit de protection contre les surintensités est inséré entre le circuit d'attaque et la source de lumière. Le circuit de protection contre les surintensités limite le courant de lampe circulant dans la source de lumière de sorte que le courant de lampe ne dépasse pas une valeur de seuil de surintensité. Le circuit de protection contre les surintensités (30) comporte un transistor (M31), une bobine d'induction (L31), un redresseur (D31), un détecteur de courant (32) et un contrôleur de protection contre les surintensités (34). Le détecteur de courant génère un signal de détection de courant en fonction du courant de lampe. Le contrôleur de protection contre les surintensités commande l'état PASSANT/BLOQUÉ du transistor en se basant sur le signal de détection de courant et sur la valeur de seuil de surintensité. Le transistor, la bobine d'induction et le redresseur sont disposés en forme de T.
Patent FR-3041876-A1 (FR)
Title: Fauteuil instrumente pour l'aide au diagnostic medical
Inventor: REBIAI MOHAMED
IPC: G01G19/52
Filed: 2015-10-06
Abstract: On propose selon l'invention un fauteuil (100) pour l'aide au diagnostic médical, comprenant une unité centrale (200), un ensemble de capteurs de données physiologiques (300-1000) reliés à l'unité centrale et une interface utilisateur (117) reliée à l'unité centrale, caractérisé en ce qu'il comprend une unité d'électrocardiographie (402) comprenant au moins une électrode de main (404g, 404d) disposée sur un accoudoir du fauteuil et au moins une électrode de pied (406g, 406d) disposée sur un repose-pieds (113) du fauteuil et apte à venir en contact avec une plante de pied, ledit repose-pieds étant ajustable en position.
Patent FR-3044456-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au deplacement comportant un module d’alerte
Inventor: GAUCHARD VINCENT
IPC: H04M11/04
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention est un dispositif d'aide au déplacement s'étendant entre une partie proximale, apte à être tenue par la main d'une personne et une partie distale, apte à entrer en contact avec le sol. Le dispositif comporte une poignée, ménagée au niveau de son partie proximale, ladite poignée renfermant un module d'alerte, apte à émettre une alerte par une liaison sans fil lorsque l'utilisateur se trouve en difficulté. Le module d'alerte se présente sous une forme monobloc, apte à être inséré dans la partie distale. Sous l'effet de son actionnement, il est apte à lancer une alerte, en établissant éventuellement une position de l'utilisateur. L'actionnement peut être déclenché manuellement par un commutateur ou de façon automatique, à l'aide d'un circuit d'actimétrie.
Patent FR-3035522-A1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: HAMPF DANIEL
IPC: G02B27/10
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique (1) pour réunir deux faisceaux de rayons divergents, comprenant un boîtier (2) dans lequel est formée une trajectoire de rayons qui traverse le boîtier (2) et qui définit, aux extrémités, une ouverture d'entrée des rayons (6) et une ouverture de sortie des rayons (5) qui se trouvent aux faces frontales du boîtier (2) opposées l'une à l'autre, une autre ouverture d'entrée des rayons (7) étant disposée dans une paroi latérale du boîtier (2) et reliée à la trajectoire des rayons, et un miroir semi-transparent (3) qui est disposé à l'intérieur de la trajectoire des rayons et qui sert à réunir des faisceaux de rayons divergents (SE1; SE2) pénétrants dans le boîtier (2) via les deux ouvertures d'entrée des rayons (6, 7) pour former un faisceau de rayons (S) sortant du boîtier (2) via l'ouverture de sortie des rayons (5), caractérisé en ce que le miroir semi-transparent (3) est disposé verticalement par rapport à la direction d'extension de la trajectoire des rayons et qu'une unité de couplage (4) est disposée dans la trajectoire des rayons entre l'ouverture de sortie des rayons (5) et le miroir semi-transparent (3) pour diriger le faisceau de rayons (SE1) pénétrant via l'ouverture d'entrée latérale des rayons (7) vers le miroir semi-transparent (3).
Patent FR-3047024-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'isolation thermique, utilisant des panneaux composites pour definir une couche isolante d'elements piv
Inventor: LABBE SEBASTIEN
IPC: E04F13/08
Filed: 2016-01-21
Abstract: Le système (10) de doublage de paroi permet d'intégrer une couche d'éléments isolants sous vide (3) dont les enveloppes externes respectives sont fragiles. Les éléments (3) sont directement intercalés entre une plaque de fixation (4) et une plaque de recouvrement (5) pouvant former une finition du côté externe du système. Par un décalage des tranches (31, 32, 33, 34) de l'élément (3) par rapport aux bords des plaques (4, 5), on forme des panneaux composites (1) pourvus d'une fonction d'emboîtement intégrée. Les plaques (5, 20) du côté extérieur du système constituent un ensemble monocouche recouvrant la couche isolante et définissant une face externe commune. Une plaque de recouvrement spécifique (20) comprend un évidement ou une découpe pour une liaison électrique, téléphonique, optique ou fluidique, permettant de faire fonctionner un organe fonctionnel (18) intégré au moins en partie dans cette plaque spécifique ou à son voisinage.
Patent FR-3046798-A1 (FR)
Title: Procede de detection rapide de sensibilite de microorganismes aux drogues
Inventor: BERNARDI THIERRY
IPC: G01N33/543
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de la sensibilité d'un microorganisme à au moins un composé et/ou à un agent physique. La présente invention se rapporte également à l'utilisation du procédé de détermination rapide de la sensibilité d'un microorganisme pour déterminer la concentration minimale inhibitrice d'un microorganisme à au moins un composé, par exemple un antibiotique, et/ou un agent physique. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines analytiques, de la recherche biologique, enzymologique, dans le domaine pharmaceutique, dans le domaine du diagnostic et/ou dans le domaine médical et/ou dans le domaine de la désinfection, par exemple de surface.
Patent FR-3056642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en carburant d'une chambre de combustion de turbomachine ameliorant l'homogeneite de l'alimentation des dispositifs d'injection du carburant
Inventor: DUCHAINE PATRICK
IPC: F02C9/28
Filed: 2016-09-29
Abstract: Dispositif d'alimentation en carburant (100) pour alimenter en carburant une chambre de combustion de turbomachine, comprenant des dispositifs d'injection de carburant (102) comprenant chacun un canal d'éjection de carburant (104), un conduit de distribution primaire (110) raccordé aux dispositifs d'injection de carburant (102), et un conduit de distribution secondaire (120) raccordé aux dispositifs d'injection de carburant (102). Les dispositifs d'injection de carburant (102) comprennent chacun une jonction hydraulique (130) comprenant une première voie d'entrée (132) pourvue d'un étranglement (134) et raccordée au conduit de distribution primaire (110), une seconde voie d'entrée (136) pourvue d'un clapet anti-retour (138) et raccordée au conduit de distribution secondaire (120), et une voie de sortie (140) raccordant conjointement les première et seconde voies d'entrée (132, 136) au canal d'éjection de carburant (140) correspondant. La pression hydrostatique est ainsi négligeable au sein du conduit de distribution primaire même aux faibles débits de carburant.
Patent FR-3076427-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'accrochage dun terminal dans un reseau satellitaire
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de résoudre le problème de la localisation des terminaux dans les différents spots afin de permettre l'accrochage d'un terminal dans un réseau satellitaire, sans transférer la complexité à la planification initiale ni à la multiplication des chaînes de réception.
Patent FR-3063816-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un panneau de controle
Inventor: AUBREE THIERRY
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comportant : - un panneau de contrôle (102) constitué d'une demi-coque avant (116a) qui présente une face avant avec un orifice d'introduction (302) et d'une demi-coque arrière (116b) qui présente une face arrière (310), les demi-coques étant fixées et scellées par des systèmes de sécurité, - un coupe-circuit principal individuel, un compteur électrique, un disjoncteur électrique, - des conducteurs électriques de raccordement connectés entre les bornes de connexion des matériels précédents, - des troisièmes conducteurs électriques de raccordement connectés par une extrémité aux bornes de connexion aval du disjoncteur électrique à travers des fenêtres de la face avant et où les autres extrémités sortent vers l'arrière du volume intérieur par des orifices de sortie de la face avant, le panneau de contrôle (102) présentant à l'arrière des orifices d'introduction (302), un évidement délimité en partie haute par une paroi latérale de la demi-coque arrière (116b), sur les côtés et en partie basse par des premières parois de liaison de la demi-coque avant (116a) et des deuxièmes parois de liaison de la demi-coque arrière (116b), où les parois de liaison s'étendent perpendiculairement à la face avant (104).
Patent FR-3067393-A1 (FR)
Title: Piece tournante ayant une interface de liaison mecanique munie d’un moyen de positionnement axial
Inventor: LOCUSSOL FRANCOIS
IPC: F01L1/46
Filed: 2017-06-08
Abstract: La pièce tournante comporte une interface de liaison mécanique avec une autre pièce tournante selon un axe de rotation (AA), l interface de liaison mécanique comportant une face d extrémité (10), un orifice central axial (100) et un lamage circulaire (113) ayant un diamètre D déterminé autour de l orifice central axial, la face d extrémité et un plan d appui (12) du lamage circulaire étant perpendiculaires à l axe de rotation. Conformément à l invention, l interface de liaison mécanique comprend également un élément d autocentrage axial (11) agencé autour du lamage circulaire et ayant au moins deux points de contact d auto-centrage situés dans des axes radiaux distincts et chacun à une distance sensiblement égale à D/2 de l axe de rotation.
Patent FR-3071173-A1 (FR)
Title: Procede et installation de denoxification de gaz
Inventor: THIBAUT ROMAIN
IPC: F23G5/44
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention vise à proposer un procédé de dénoxification de gaz issus d'une chaudière (110) d'incinération ou de combustion dans un réacteur catalytique (200) comprenant au moins deux modules (231a, 231b) contenant un catalyseur apte à dénoxifier lesdits gaz, ledit procédé comprenant : une phase de traitement consistant à introduire en entrée du réacteur catalytique (230) les gaz à traiter issus de ladite chaudière d'incinération (110), à les faire passer dans ledit au moins deux modules (231a, 231b), puis à évacuer en sortie du réacteur catalytique (230) les gaz traités ; une phase de régénération pour la régénération d'un module (231a) parmi lesdits au moins deux modules (231a, 231b) consistant à introduire en entrée du réacteur catalytique (230) des gaz de régénération, à les faire passer dans ledit module (231a) à régénérer et à évacuer séparément les gaz issus de la régénération en sortie du réacteur catalytique (230) ; ledit procédé étant caractérisé en ce que les gaz issus de la régénération sont réintroduits dans la chaudière d'incinération (110).