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Patent WO-03005659-A3 (WO)
Title: Unite d'emission, unite de reception, dispositif de transmission de donnees dans un vehicule et procede correspondant
Inventor: PFAFFENEDER BERND
IPC: H04L1/00
Filed: 2002-07-03
Abstract: Selon l'invention, un codage de canal d'un canal de transmission est effectué de manière que le jeu de caractères contienne au moins n+1 caractères lorsque le jeu de caractères d'un signal d'entrée à transmettre contient n caractères. Par ailleurs, une unité de signal du signal d'entrée contenant un caractère présente la même durée qu'une unité de signal du signal à émettre. La règle de codage stipule par ailleurs que deux unités de signal consécutives du signal à émettre présentent des caractères différents.
Patent WO-0060058-A3 (WO)
Title: Polypeptides possedant une activite alcaline alpha-amylase et acides nucleiques codant pour ces polypeptides
Inventor: OUTTRUP HELLE
IPC: D06L1/12
Filed: 2000-03-28
Abstract: L'invention concerne des polypeptides isolés possédant une activité α-amylase, et des séquences d'acides nucléiques codant pour ces polypeptides. L'invention concerne également des constructions d'acides nucléiques, des vecteurs, et des cellules hôtes comprenant les séquences d'acides nucléiques, ainsi que des procédés de production et d'utilisation desdits polypeptides.
Patent WO-03036528-A3 (WO)
Title: Systeme et procede permettant d'attribuer des assignations et de recevoir des donnees de rapport
Inventor: FLORCZAK KELD
IPC: G06Q10/00
Filed: 2002-10-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé permettant de distribuer à une pluralité d'unités portables des assignations de tâche à partir d'un ordinateur central et de recevoir des données de rapport décrivant le résultat de l'assignation, ce qui permet de générer des données de résultat détaillées, analysables par l'ordinateur pour le cas où une assignation ne serait pas exécutée. Le système selon l'invention comprend des moyens de génération de rapports qui, à partir de l'unité mobile donnée, exigent de la part de l'utilisateur, l'introduction de données indiquant la sélection d'un résultat d'exécution ou d'une ou plusieurs raisons de non exécution issues d'une pluralité de raisons de non exécution prédéfinies, afin de générer les données de résultat comportant des informations d'entrée utilisateur. L'invention concerne également un procédé informatique d'évaluation quantitative du rendement des ressources pour une pluralité de ressources humaines participant à une pluralité d'assignations.
Patent WO-0175312-A3 (WO)
Title: Accumulateur d'agent de pression
Inventor: DINKEL DIETER
IPC: F15B1/10
Filed: 2001-04-03
Abstract: L'invention concerne un accumulateur d'agent de pression comprenant un boîtier (1) dont l'intérieur est subdivisé en trois compartiments (2, 3, 4), le premier compartiment (2) étant rempli d'un gaz et séparé du deuxième compartiment (3) par un premier élément séparateur d'agents (6). Ce deuxième compartiment, rempli d'un liquide, est séparé par un deuxième élément séparateur d'agents (7) du troisième compartiment (4), également rempli d'un liquide et en liaison avec un raccord hydraulique (5). L'invention vise à séparer efficacement les agents à l'intérieur de l'accumulateur d'agent de pression pour en augmenter notablement la sécurité de fonctionnement. A cet effet, le deuxième élément séparateur d'agents (7) est constitué d'un piston métallique (8, 80) qui délimite, dans le boîtier (1), un compartiment (9, 90) qui peut être purgé.
Patent WO-02096799-A3 (WO)
Inventor: KNIEP RUEDIGER
IPC: C01B21/068
Filed: 2002-05-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau sous-nitrure de silicium, un procédé pour le produire et son utilisation.
Patent WO-03016239-A3 (WO)
Title: Additives for cement compositions
Inventor: ALLOUCHE MICKAEL
IPC: C04B41/00
Filed: 2002-07-22
Abstract: An additive for use in aqueous cement slurries which adapted such that, when added to an aqueous cement slurry, it migrates to an interface between the slurry and an adjacent solid material or fluid composition during a setting phase of the cement because of the passing of the upper limit of solubility in the water of the additive.
Patent WO-03016668-A3 (WO)
Title: Kühlgebläse, insbesondere für kraftfahrzeuge
Inventor: STRUPP MICHAEL
IPC: F01P5/02
Filed: 2002-08-02
Abstract: Es wird ein Kühlgebläse, insbesondere für Kraftfahrzeuge, angegeben, das mehrere, jeweils einen elektrischen Antriebsmotor (13, 14) aufweisende Einzelgebläse (11, 12) und eine mehrere jeweils in zwei Schalterstellungen umschaltbare Schalter (S1, S2, S3) aufweisende Schaltungsanordnung umfaßt, mittels der die Antriebsmotoren (13, 14) einzeln oder wahlweise in Reihen- oder Parallelschaltung einschaltbar und wieder abschaltbar sind. Zur Vermeidung von störender Geräuschentwicklung beim Auslaufen der abgeschalteten Einzelgebläse (11, 12) werden beim Abschalten des oder der in Betrieb genommen Antriebsmotoren (13, 14) die Schalter (S1, S2, S3) mittels eines Steuergeräts (20) in solche Schalterstellungen mindestens temporär zwangsüberführt, die ein Kurzschliessen des oder der abgeschalteten Antriebsmotoren bewirken.
Patent WO-03039092-A3 (WO)
Inventor: AUDEBERT YVES LOUIS GABRIEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2002-10-23
Abstract: System and method for optimizing communications using a communications pipe over a network (45). This invention provides means to locally execute an APDU script (125) and collect APDU responses locally for batch transfer to a remote server (50).
Patent WO-03045987-A3 (WO)
Title: Nouveau lantibiotique de qualite alimentaire issu du streptococcus macedonicus et son utilisation
Inventor: DE VUYST LUC
IPC: A01N63/50
Filed: 2002-11-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des micro-organismes produisant la bactériocine et, plus particulièrement, la caractérisation d'une nouvelle bactériocine de qualité alimentaire, notamment un lantibiotique appelé macédocine et produit par le Streptococcus macedonicus ACA-DC 198. La macédocine inhibe un large spectre de la bactérie d'acide lactique tout comme de plusieurs bactéries d'altération alimentaire et pathogènes, notamment le Clostridium tyrobutyricum. De plus, La macédocine est thermostable et active dans une large plage de pH. L'invention concerne également l'utilisation de micro-organismes pathogènes pour la production de macédocine dans les procédures de fermentation d'aliments, telles que pour la préparation de produits laitiers, de beurre, de fromage et de viande et de légumes fermentés tout comme dans des produits alimentaires non fermentés tels que la viande crue, les produits de viande conditionnés sous atmosphère modifiée, les plats prêts à consommer et les produits alimentaires en boîtes. L'invention concerne enfin l'utilisation de ce lantibiotique dans la préparation de cultures de départ fonctionnelles et de cocultures.
Patent WO-03064315-A3 (WO)
Inventor: GATZEN HANS-HEINRICH
IPC: B81B3/00
Filed: 2003-01-31
Abstract: Um eine einfach herzustellende mikromechanische Einrichtung bereitzustellen, sieht die Erfindung eine schwenkbare, insbesondere mikrotechnisch hergestellte Plattform mit zumindest einem Freiheitsgrad vor, welche zumindest um eine Achse schwenkbar ist, wobei die Plattform bistabil verschwenkbar ist.
Patent WO-2004011272-A3 (WO)
Title: Individualisiertes sicherheitsdokument
Inventor: STAUB RENE
IPC: B42D15/00
Filed: 2003-07-22
Abstract: Es wird ein individualisiertes Sicherheitsdokument (10) wie ein Reisepass, ein Sparbuch o.dgl. beschrieben, das eine Anzahl Blätter (14) aufweist, die miteinander mittels einer Heftung (16) oder einer Klebung verbunden sind. In das Sicherheitsdokument (10) ist mittels der Heftung (16) oder Klebung eine mit Sicherheitselementen versehene Übertragungsfolie (18) eingebunden, die eine Grundfolie (20) und eine die Sicherheitselemente aufweisende Dekorschichtanordnung (22) aufweist. Die Dekorschichtanordnung (22) ist auf das zugehörige Blatt (14) des Sicherheitsdokumentes (10) transferierbar. Gleichzeitig wird die Grundfolie (20) von der Dekorschichtanordnung (22) abgelöst und kann aus dem Sicherheitsdokument (10) herausgetrennt werden.
Patent WO-9208906-A3 (WO)
Title: Cage de roulement
Inventor: MUENTNICH LEO
IPC: F16C33/56
Filed: 1991-11-08
Abstract: Une cage de roulement (1) pour le montage d'un élément de machine (4), pouvant non seulement tourner librement sur un arbre (3) mais aussi être couplée à cet arbre, présente des éléments de roulement (2) disposés dans des poches et, à un emplacement périphérique, une fente (7) lui permettant de s'écarter dans le sens radial. La cage (1) est formée de deux couches de matériau (5, 6) de coefficients de dilatation différents reliées entre elles et agissant comme un bilame. Grâce à cette disposition, la cage peut se dilater dans le sens radial en cas d'élévation de température et tansmettre de ce fait aux éléments de roulement (2) une force possédant une composante périphérique, de sorte que les éléments de roulement (2) exercent une faible torsion autour de l'arbre (3) même lorsque cet arbre (3) et la roue dentée (4) sont couplés ensemble. On limite ainsi l'endommagement des surfaces de roulement par les éléments de roulement dans le cas de forces radiales élevées.
Patent WO-9631946-A3 (WO)
Inventor: DEKKER ANDRE
IPC: H03F1/34
Filed: 1996-03-12
Abstract: Selon la présente invention, la non-linéarité d'un amplificateur/atténuateur non linéaire commandé en tension se compense en montant un circuit non linéaire dans la voie de réinjection d'un amplificateur opérationnel (21) du linéariseur. En l'occurrence, ce circuit est constitué d'un ou plusieurs amplificateurs différentiels montés en parallèle. Par exemple, l'un des amplificateurs (LTP1) peut être un amplificateur faible gain caractérisé par une plage exponentielle atteignant le niveau inférieur de la plage de tensions de commande (VLIN), un autre des amplificateurs pouvant être un amplificateur fort gain caractérisé par une plage exponentielle atteignant le niveau supérieur de la plage de tensions de commande (VLIN). Lorsqu'on monte et qu'on utilise un nombre suffisant (n) d'amplificateurs différentiels dans la voie de réinjection, on arrive à compenser jusqu'à un certain point la non-linéarité du composant non linéaire.
Patent WO-0030371-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de gestion d'une interface v5
Inventor: PASANEN TEPPO
IPC: H04Q11/04
Filed: 1999-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de gérer un logiciel de gestion du signal (SS) d'une interface V5 (V5) reliant un premier élément de réseau (LE) et un second élément de réseau (AN) dans un système comprenant un réseau de gestion (Qpc) connecté aux premier et second éléments de réseau. Selon l'invention, un ensemble de paramètres contenant au moins un paramètre gérant une fonction donnée du logiciel de gestion du signal (SS) de l'interface V5 (V5) est généré et un ensemble de paramètres correspondant aux paramètres de l'interface V5 concernée est sélectionné et sert de paramètre actif utilisé pour gérer le fonctionnement du logiciel de gestion du signal.
Patent WO-03034295-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de commande de produits
Inventor: SILVESTRE JEAN-CLAUDE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2002-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et un système de commande d'au moins un produit dans un point de vente. Le procédé comporte au moins les étapes suivantes : une étape (100) de prise de commande par un client par l'intermédiaire d'un poste de commande (10), comprenant une sélection d'au moins un produit; une étape (200) d'édition d'au moins un élément d'identification (20) de ladite commande par ledit poste de commande (10), le contenu (15) de ladite commande étant identifié dans ledit ou lesdits élément(s) d'identification (20) et/ou transmis vers au moins un poste d'assemblage (70); une étape (300) de lecture d'un élément d'identification au niveau d'un poste de livraison (90) de la commande; et une étape (400) de remise d'un produit commandé au client au niveau dudit poste de livraison (90).
Patent FR-2938699-A3 (FR)
Title: Electrical power supply device for water tower, has photovoltaic panels fixed on frame of water tower or at side of frame by using fixation units and provided with electronics to produce electricity for powering tower
Inventor: GIERLASINSKI FRANCK BRUNO STEPHANE
IPC: A63H33/42
Filed: 2008-03-27
Abstract: The device has photovoltaic panels fixed on a frame of a water tower or at a side of the frame by using fixation units and provided with electronics to produce electricity for powering the water tower. The electronics are associated to the photovoltaic panels.
Patent FR-3011607-A3 (FR)
Title: Actionneur electrique equipe d'un dispositif de detection de charge
Inventor: IEMMOLO PIERO
IPC: H02K7/06
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un vérin électrique doté d'un dispositif de relevé et de contrôle de la charge appliquée audit vérin et/ou de la force exercée par ledit vérin. L'invention est particulièrement (mais pas exclusivement) applicable dans des applications dans lesquelles il est avantageux - voire nécessaire - de réaliser un tel relevé précis, et par conséquent un contrôle tout aussi précis de la charge appliquée. Selon l'invention, le dispositif de relevé de la charge (19) est intégré dans le vérin électrique lui-même, dans une chambre définie dans son groupe de culasse arrière, intercalé entre l'actionneur du vérin et le moteur électrique qui lui est associé. Grâce à une telle astuce, la valeur de la charge appliquée au vérin lui-même et/ou de la force de poussée exercée par le vérin lui-même pendant son mouvement peut être relevée précisément en temps réel et, en même temps, l'augmentation de l'encombrement et du poids globaux du vérin électrique due à l'introduction dudit dispositif de relevé de la charge est sensiblement négligeable.
Patent FR-3080371-A3 (FR)
Title: Modules enfichables amovibles pour vehicules de manutention de materiaux
Inventor: YU JIANDONG
IPC: B66F9/20
Filed: 2019-04-18
Abstract: Module enfichable pour poignée et tête de timon pour un véhicule (2) de manutention de matériaux. La poignée (20) ayant un timon (22) allongé ayant une partie supérieure (24) comprenant au moins un élément de poignée de direction (26) et une paroi s’étendant vers le haut (32) entourant les contacts électriques (34) associés aux fonctions de commande de l’opérateur. Le module enfichable de la tête de timon comprend un boîtier (40) ayant une paroi s’étendant vers le bas (42) entourant des contacts électriques (34), le boîtier (40) supportant une pluralité d’éléments d’interface de commande de l’opérateur, comprenant au moins un élément de commande de levage (50), et au moins un élément de commande d’entraînement (52). Le module enfichable (38) de la tête de timon est configuré pour être connecté électriquement de manière amovible à la poignée lorsque la paroi s’étendant vers le haut (32) entourant les contacts électriques (34) de la partie supérieure du timon (22) est enfichée dans et reçue par la paroi s’étendant vers le bas (42) entourant les contacts électriques (34) du boîtier (40).Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2521645-A3 (FR)
Title: Electronic ignition system for IC engines - uses computer accepting engine data for use as pointer to look-up table held in ROM giving correct advance
Inventor: CHIRON CHRISTIAN
IPC: F02P5/15
Filed: 1982-02-17
Abstract: The ignition system has an ignition triggering circuit (1) comprising a computer (2) and a read only memory (3) in which are stored look-up tables for ignition advance. The vacuum in the inlet manifold is converted to a variable (analog) voltage (V1) by a transducer. This voltage is applied to an analog-to-digital converter (5) in the computer unit via an operational amplifier circuit (20) which mixes in data on engine speed and temperature, and accepts a switched input (138) derived from the position of the throttle butterfly (139). The resulting output signal (V3) is converted to digital representation (5) and the computer uses this data to access the ignition advance look-up table, obtaining the correct advance value and using it to control the instant of generation of the ignition pulse.
Patent FR-2504183-A3 (FR)
Title: Metal e.g. aluminium window frame assembly - comprises symmetrical profiles surrounding pane and window aperture which contain cooperating seals
Inventor: VIGANO ADELIO
IPC: E06B/
Filed: 1982-04-15
Abstract: The window frame assembly comprises at least one intermediate profile (6) attached to outer profiles (1) surrounding the window aperture (2) and at least one intermediate profile (7) attached to inner profiles (3) surrounding the window pane (4). The intermediate profiles (6,7) can move w.r.t. one another and when the window is closed lie side by side in a sealed manner. The intermediate profiles are partially symmetrical about a plane between the major faces (8,9) of the assembly so that they can be attached to either an inner or an outer profile and can receive an appropriately positioned seal (12).
Patent FR-2574262-A3 (FR)
Title: Fastener for bracelet
Inventor: LEGROS PIERRE
IPC: A44C5/20
Filed: 1984-12-07
Abstract: This fastener is of the type comprising two complementary cases 4, 8 fastened to the two ends of the bracelet and serving, respectively, as clasp and bolt. The bolt integral with the case 8 consists of a small metal blade 12 of general rectangular shape which is cut out so that it forms not only the bolt but also a base which serves for fastening it into the case 8, and a longitudinal wing 15 which is elastically deformable in the plane of the small blade and has two outer cusps (steps), one 17 of which, located at the free end of this wing, passes through the lateral window 10 of the case 8 serving as a bolt and acts as a pusher, and the other 16 of which interacts, in the closure position, with the lateral window 6 of the case 4 serving as a clasp.
Patent FR-2696889-A3 (FR)
Title: Coupler between common antenna and transmitter amplifier and receiver - has circulator between antenna and power amplifier, and receiving duplexer using resistor to short circuit interference
Inventor: BENOIT BOYON
IPC: H04B1/50
Filed: 1992-10-12
Abstract: The transmitter (2) and receiver (3) operate on different frequencies. The circulator (4) has a common two-way port (5) to the antenna, an input port (6) from the transmitter amplifier and an output port (7) to the common input (9) of the duplexer (8). The attenuation between the input port and the common output of the circulator is about 0.8 dB. One duplexer output (16) is connected to the receiver, which includes an adaptive impedance network (23), and a low noise amplifier (24). The other (11) is connected to earth through a dissipative load resistor (12), typically 50 ohms. Interference from the circulator passes through a passband filter set to the transmission frequency to the resistor. USE/ADVANTAGE - Portable radiotelephones. Min. loss in transmitter signal, and very low intermodulation interference at receiver.
Patent FR-2750464-A3 (FR)
Title: Safety anchorage for ropes, nets, or escape systems on high buildings
IPC: E04G21/32
Filed: 1996-06-28
Abstract: The anchorage has fixed (1) and removable parts, and the former has a cylinder which is open at its outer end, and which has a central bore (10). The inner surface of the bore has a first slot (14), which extends axially from the open end to a first end (151) of a circumferential slot (15). The second end (152) of this slot is connected to a retaining slot (16) which extends axially outwards from it. The removable part can be secured to a person or object, and has a base element which can fit into the bore, and which has a projection which can slide in the first slot. The projection can also slide around the circumferential slot and into the retaining slot, in which it is tensioned by equipment (3) inside the bore in order to prevent its removal.
Patent FR-2781448-A3 (FR)
Title: Child's push-chair handle design
Inventor: LAN RED
IPC: B62B9/20
Filed: 1998-07-24
Abstract: A handle (3, 4) for child push-chair includes a grip-bar section (2, 23) in which the handle is designed with a rigid grip body (31) with a connection part (311) for joining to the grip-bar section. Also claimed is a long hand grip part (312) which is joined to the connection part (311) and is designed to be gripped by the user's hand. The hand-grip part (312) has an outer wall surface which is designed with a first receiving slot (315). A first elastic contact piece (321) is fixed in the first receiving slot of the hand-grip part (312) and the first contact piece has a protruding part (323) which extends out of the first receiving slot and sticks out relative to the outer wall face of the hand-grip part (312). The first contact part (321) is designed to touch the user's hand so as to buffer his/her hand when the hand-grip part (312) is held.
Patent WO-0177381-A3 (WO)
Title: Analyse d'adn
Inventor: SYKES BRYAN CLIFFORD
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer l'ancêtre probable d'un individu humain par rapport à une ancêtre morte. Un échantillon est prélevé sur un humain dont on doit déterminer l'ancêtre, puis on extrait et met en séquence l'ADN mitochondrial (ADNmt). Une partie de cette séquence d' ADNmt est ensuite comparée à d'autres séquences de « comparaison » d'ADNmt dans la même zone pour déterminer les différences (ou mutations) entre ces deux séquences. En particulier, la séquence provenant de l'humain est comparée à une séquence de référence et les positions des mutations sont déterminées. Des séquences présentant les mêmes mutations sont corrélées, ce qui permet de déterminer une indication d'un ancêtre probable. Il est possible de produire une base de données de séquences, où les séquences sont reliées les unes aux autres au moyen de leurs mutations, et cela permet de générer un arbre génétique. La position de l'individu dans cet arbre, déterminée par la nature de la mutation, peut ainsi indiquer un ancêtre, en particulier, une femme ancêtre qui a vécu il y a plusieurs milliers d'années. En particulier, on a observé que l'on peut remonter virtuellement toutes les séquences d'ADNmt de l'homme jusqu'à 6 à 8 ancêtres femmes uniquement.
Patent WO-0218635-A3 (WO)
Title: Utilisation
IPC: C12Q1/6834
Filed: 2001-08-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de particules non-viables (et en particulier de particules de liposomes, de particules sous forme de capside virale, d'organismes génétiquement modifiés non-viables ou de particules faites de polymères synthétiques), comportant une séquence d'acide nucléique témoin interne servant de témoin interne dans l'analyse par acide nucléique. La présente invention concerne encore des particules non-viables comportant un acide nucléique témoin interne et des trousses pour la mise en oeuvre des procédés et des utilisations selon l'invention.