baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099561-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour positionner des pièces métalliques lors d’opérations de traitement thermique.
Inventor: DELAIRE VINCENT
IPC: F27D5/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Dispositif modulaire pour positionner des pièces métalliques lors d’opérations de traitement thermique. L’invention porte sur un système d’outillage 7 pour y disposer des pièces destinées à subir un traitement thermique, comprenant plusieurs composants élémentaires 11-15 assemblables entre eux, chaque composant étant dans un matériau adapté à sa fonction, notamment des plots 11 en graphite et des poutres 12 en matériau composite. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3099923-A1 (FR)
Title: Bacs à linge amovibles sur roulettes
Inventor: ZEHANI LYES
IPC: B65D85/18
Filed: 2019-08-17
Abstract: Deux ou trois bacs à linge superposés grâce à des bras en plastique repliables. Chaque bac pouvant être empilé dans le bac de dessous. Le bac de dessous comportant 4 roulettes
Patent FR-3105441-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’auto-localisation à partir d’ondes radioélectriques, programme et support de programme correspondants.
Inventor: BERTHELE PATRICK
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé d’auto-localisation d’équipements électroniques pourvus d’un émetteur/récepteur de signaux radioélectriques, comprenant les étapes de : établir une liste des équipements avec leur position relative et des mesures de distances entre les équipements, détecter à partir de la liste au moins une distance non mesurée entre un premier équipement et un deuxième équipement dont l’émetteur/récepteur a plusieurs modes de fonctionnement disponibles, changer le mode de fonctionnement de l’émetteur/récepteur du deuxième équipement et tenter une mesure de la distance entre le premier équipement et le deuxième équipement, mettre à jour la liste avec la distance dernièrement mesurée.     Système et programme pour la mise en œuvre de ce procédé.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3106244-A1 (FR)
Title: Procédé pour détecter et atténuer l’impact d’interférences dans un signal de récepteur radio à multiple tuners
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04L27/148
Filed: 2020-01-09
Abstract: Procédé pour détecter et atténuer l’impact d’interférences dans un signal de récepteur radio (10) à multiple tuners, le procédé comprenant les étapes consistant à fournir un premier signal d’entrée RF1 à un premier tuner T1 ; fournir un deuxième signal d’entrée RF2 à un deuxième tuner T2 de manière simultanée; produire simultanément un premier signal intermédiaire d’injection haute IFH1, au moyen du premier tuner T1, à partir du premier signal d’entrée RF1 filtré sur une première fréquence fE, et un premier signal intermédiaire d’injection basse IFB2, au moyen du deuxième tuner T2, à partir du deuxième signal d’entrée RF2 filtré sur la première fréquence fE ; comparer le premier signal intermédiaire d’injection haute IFH1 et le premier signal intermédiaire d’injection basse IFB2 ; sélectionner l’un parmi le premier signal intermédiaire d’injection haute IFH1 et le premier signal intermédiaire d’injection basse IFB2 pour être décodé par le récepteur radio (10).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093056-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'entrainement pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: [Problème à résoudre] Empêcher une accélération, décélération et une sortie de voie qui soient dues à une intervention par manœuvre excessive pendant un processus de transition vers un contrôle de secours par un écart du domaine de conception opérationnelle du système lors d'un changement de voie automatisé. [Solution] Dans un dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule ayant une fonction d’ACC pour effectuer un trajet à vitesse constante conformément à une vitesse cible lorsqu'il n'y a pas d'autre véhicule qui précède dans la propre voie de circulation d'un véhicule et effectue un trajet de suivi en maintenant une distance inter-véhicules prédéterminée lorsqu'il y a un autre véhicule qui précède, une fonction de LKA pour maintenir le trajet dans la propre voie de circulation du véhicule par contrôle de suivi sur une trajectoire cible, une fonction pour effectuer un changement de voie automatisé vers une voie voisine lorsqu'il n'y a pas d'autre véhicule dans une plage prédéterminée dans la voie voisine, une fonction de neutralisation pour arrêter la fonction de changement de voie automatisé par une intervention par manœuvre du conducteur, et une fonction pour effectuer un contrôle de secours de la fonction de changement de voie automatisé, avec notification au conducteur de l'arrêt de la fonction de changement de voie automatisé et de la prise de contrôle des manœuvres, au moment d’un écart d’un domaine de conception opérationnelle du système pendant le fonctionnement de la fonction de changement de voie automatisé, des valeurs seuils de neutralisation servant de critère de détermination de l'intervention par manœuvre pour arrêter la fonction de changement de voie automatisé au moment de l’écart du domaine de conception opérationnelle du système sont configurées pour être modifiées pour prendre une valeur supérieure à celle prise pendant le fonctionnement normal dans le domaine de conception opérationnelle du système.Fig. 4
Patent FR-3107276-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymérique solide à base de polymère en peigne
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: H01M10/0565
Filed: 2020-02-14
Abstract: Electrolyte polymérique solide à base de polymère en peigne La présente invention concerne un électrolyte polymérique solide comprenant :- au moins un polymère en peigne comprenant une chaîne principale formée à partir de monomères 1-éthényl- et/ou 1-allyl- 2,3,4,5,6-pentafluorobenzène, une partie des unités monomériques de la chaîne principale étant porteuse de chaînes latérales polymériques à base de polymères solvants de sels de métal alcalin ou alcalino-terreux, lesdites chaînes étant greffées en para des groupes pentafluorophényle ; et- au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium.     Elle concerne également un procédé de préparation d’un film d’électrolyte polymérique solide et sa mise en œuvre dans un système électrochimique, en particulier une batterie au lithium.
Patent FR-3107243-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, et procédé d’aménagement associé
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: Voiture de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, et procédé d’aménagement associé L’invention concerne une voiture de véhicule de transport public, notamment de véhicule ferroviaire, comprenant au moins une salle d’accueil pour passagers délimitée par au moins des première et seconde parois latérales, un plafond et un plancher. La salle d’accueil est aménageable entre une configuration ouverte et une configuration compartimentée dans laquelle la salle d’accueil comprend au moins un dispositif de séparation (30) amovible s’étendant entre les parois latérales. Le dispositif de séparation (30) comprend au moins : - une structure de support (40), - au moins une cloison (42, 43) montée de manière amovible sur la structure de support (40), et - un panneau (46) mobile entre une pluralité de positions, dont une position fermée dans laquelle le panneau (46) obture entièrement une ouverture traversante (44). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112804-A1 (FR)
Title: Ouvrant perfectionné pour un bâtiment ou un meuble
Inventor: LESTRINGAND VALERY
IPC: E06B3/38
Filed: 2020-07-21
Abstract: La présente invention porte sur un ouvrant (10) pour un bâtiment ou pour un meuble comportant:
    - un châssis (11),
    - un vantail (13),
    - au moins une paumelle (12) montée entre un bord supérieur du vantail (13) et le châssis (11) de façon à autoriser un déplacement en rotation du vantail (13) par rapport au châssis (11),
    - ledit ouvrant (10) comportant un dispositif (15) de contrôle d'une ouverture et d'une fermeture du vantail (13) comprenant:
    - un support (16) portant une plaque externe (18) et une plaque interne (19) définissant une rainure de guidage (22) à contour fermé,
    - au moins un bras (27) comportant:
    une extrémité d'articulation (28) montée rotative par rapport au vantail (13), etune extrémité de guidage (29) munie d'un axe apte à se déplacer à l’intérieur de la rainure de guidage (22).
    Figure 1
Patent FR-3115343-A1 (FR)
Title: Vanne de vidange pour aeronef et procede associe
Inventor: SINDEZINGUE DENIS
IPC: F16K15/03
Filed: 2020-10-15
Abstract: VANNE DE VIDANGE POUR AERONEF ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne une vanne (1) de vidange pour aéronef comprenant :  un corps (2) cylindrique présentant un orifice d’entrée (3) et un orifice de sortie (4),  un premier clapet (5),  un second clapet (6) agencé à l’intérieur du corps (2), le premier et le second clapets (5, 6) étant mobiles en rotation autour respectivement d’un premier axe (50) et d’un second axe (60), entre une position fermée et une position ouverte,   un mécanisme de verrouillage (8) du second clapet (6) dans la position fermée comprenant :  - un levier de commande (9) agencé autour d’un troisième axe (90),  - une interface (10) agencée sur le second clapet (6) et   - un dispositif d’entrainement (11) en rotation du troisième axe (90),  caractérisée en ce que le levier de commande (9) est mobile en rotation autour du troisième axe (90) entre une position de déverrouillage dans laquelle l’interface (10) est en butée contre le dispositif d’entrainement (11) et une position de verrouillage dans laquelle l’interface (10) est engagée dans le dispositif d’entrainement (11).  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3117386-A1 (FR)
Title: Composition injectable à des fins de dépollution, procédé d’injection et dispositif permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BIRBA MIGUEL
IPC: C09K17/46
Filed: 2020-12-14
Abstract: COMPOSITION INJECTABLE À DES FINS DE DÉPOLLUTION, PROCÉDÉ D’INJECTION ET DISPOSITIF PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE
    L’invention concerne une composition d’un produit de traitement à des fins de dépollution, remarquable en ce qu’elle comprend les composés suivants:
    – carbonate de sodium,
    – métasilicate de sodium,
    – tensioactif non ionique,
    – éthanolamine,
    – eau.
    L’invention concerne également un procédé d’injection de la composition ainsi qu‘un dispositif permettant de le mettre en œuvre.
Patent FR-3118766-A1 (FR)
Title: Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65H3/56
Filed: 2021-01-14
Abstract: Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages Assemblage formant distributeur de languettes 10 ou d’emballages, notamment de languettes en un matériau pouvant être imprégné de parfum, imprégnées de parfum, constitué d'une pile 1 de languettes ou d’emballages, notamment de languettes pré-imprégnées de parfum ou en un matériau pouvant être imprégné de parfum, et d'un dispositif de distribution automatique d'une languette ou d’un emballage, notamment d’une languette imprégnée de parfum, le dispositif comportant au moins une roue ou roulette 11 agencée de manière à entraîner une languette ou un emballage hors de la pile 1 de languettes ou d’emballages, notamment jusqu'à une fente 13 de sortie, caractérisé en ce que au moins une pointe 33, de préférence une pluralité de pointes, fait ou font saillie(s) de la bande de roulement de la au moins une roue ou roulette 11, la ou les pointes 33 étant apte(s) à s’incruster dans la languette ou l’emballage à entraîner pour l’entraîner avec la au moins une roue ou roulette lors de sa rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118931-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à l’éco-conduite en réalité augmentée
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G07C5/12
Filed: 2021-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance, d’un conducteur, à l’éco-conduite d’un véhicule, comportant un système de réalité augmentée comprenant un premier mode d’affichage, associé à une première fonction et comprenant un premier pictogramme, et un et un deuxième mode d’affichage, associé à une deuxième fonction et comprenant un deuxième pictogramme, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :  - réception (31) de données de fonctionnement du véhicule,  - détermination (32) d’un style de conduite à partir des données réceptionnées,  - modification (33) de l’apparence du premier pictogramme en fonction du style de conduite déterminé, de façon à indiquer ledit style de conduite audit conducteur, lorsque le système de réalité augmenté est dans le premier mode d’affichage, et du deuxième pictogramme en fonction du style de conduite déterminé de façon à indiquer ledit style de conduite audit conducteur, lorsque le système de réalité augmenté est dans le deuxième mode d’affichage Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120475-A1 (FR)
Title: Generateur electrochimique secondaire zinc – dioxyde de manganese
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M10/26
Filed: 2021-03-03
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimiques secondaires zinc - dioxyde de manganèse qui a ceci de particulier qu’il comprend un électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles et qui contient des silicates solubles.
    Figure pour l’abrégé :    1
Patent FR-3120697-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour ecran de blindage actif
Inventor: TRICAS QUENTIN
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: Système de commande de l’activation/désactivation d’un écran de blindage électromagnétique (11a, 11b, 11c, 11d) d’un hublot ou d’une fenêtre de protection d’un équipement optoélectronique, qui comporte, un capteur électromagnétique radiofréquence (1), de bande passante adaptée à une bande de coupure dudit écran de blindage correspondant à une plage de champs électromagnétiques à bloquer, relié à un détecteur/redresseur (2) de sensibilité supérieure à une valeur minimale de la puissance d’un champ électromagnétique à bloquer au moyen dudit écran de blindage et un dispositif (13, 14, 15, 16) d’activation/désactivation dudit écran de blindage électromagnétique, ledit détecteur/redresseur étant configuré pour fournir, en présence d’un champ électromagnétique de puissance dépassant ladite valeur minimale, un signal de commande dudit dispositif d’activation/désactivation adapté à activer ledit écran de blindage électromagnétique.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123013-A1 (FR)
Title: Système de projection pour dispositif de sablage
Inventor: GALLOIS YANN
IPC: B24C5/00
Filed: 2021-05-18
Abstract: Système de projection (40) pour dispositif de sablage comprenant : 
    une première buse de sablage (1) comprenant un premier orifice de sortie (11), et configurée pour projeter un premier jet de sablage depuis le premier orifice de sortie (11), ledit premier jet de sablage présentant une composante le long d’un axe longitudinal (x) du système de projection (40) selon un premier sens de sablage, et une deuxième buse de sablage (2) comprenant un deuxième orifice de sortie (21), et configurée pour projeter un deuxième jet de sablage depuis le deuxième orifice de sortie (21), le deuxième jet de sablage présentant une composante le long dudit axe longitudinal (x) du système de projection (40) selon un deuxième sens de sablage, 
    le premier sens de sablage le long de l’axe longitudinal (x) du système de projection (40) étant opposé au deuxième sens de sablage le long de l’axe longitudinal (x).
    Figure de l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3125035-A1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une pièce en composite à matrice céramique de type oxyde-oxyde
Inventor: SILVA DE VASCONCELLOS DAVI
IPC: C04B35/64
Filed: 2021-07-09
Abstract: Le présent document concerne un procédé de renforcement d’au moins une zone de fixation (4) d’une pièce d’une turbomachine comprenant les étapes :  réaliser une préforme (3) en matériau composite à matrice céramique de type oxyde-oxyde, comportant des fibres et une matrice à base de poudre ;appliquer un premier cycle thermique à la préforme de manière à réaliser un premier frittage de la matrice ;appliquer un second cycle thermique à ladite zone de fixation (4) de la préforme (3) de manière à réaliser un second frittage de la matrice permettant d’augmenter localement une taille de la matrice, de façon à obtenir ladite pièce après le second frittage.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3128494-A1 (FR)
Title: Composant de support et support d’un échangeur de chaleur obtenu à partir d’un assemblage de tels composants de support
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/00
Filed: 2021-10-21
Abstract: La présente invention concerne un composant de support (1) comprenant un corps (2) agencé en U comportant une base (3) s’étendant à l’intérieur d’un plan de base (P), une première branche (11) s’étendant dans un premier plan (P1) orthogonale au plan de base (P) et une deuxième branche (12) s’étendant dans un deuxième plan (P2) orthogonale au plan de base (P). Le corps (2) s’étend entre une première extrémité (21) munie d’un premier organe de liaison (31) et une deuxième extrémité (22) munie d’un deuxième organe de liaison (32). La base (3) comprend une première face (41) qui est sécante au plan de base (P) et qui est munie d’un troisième organe de liaison (33) et d’un quatrième organe de liaison (34). La base (3) comprend une deuxième face (42) qui est parallèle au plan de base (P) et qui est munie d’un premier bras (51) pourvu d’un cinquième organe de liaison (35) et d’un deuxième bras (52) pourvu d’un sixième organe de liaison (36). Le premier bras (51) et le deuxième bras (52) sont interposés entre la première branche (11) et la deuxième branche (12).  (Figure 1)
Patent FR-3133061-A1 (FR)
Title: Structure de sécurité renforcée
Inventor: BERNARD GRÉGORY
IPC: E06B9/01
Filed: 2022-02-25
Abstract: TITRE : S TRUCTURE DE SÉCURITÉ RENFORCÉE Structure de sécurité (1) comportant une embase (2) munie d’un axe longitudinal et au moins :  un tube creux (10) muni d’un axe longitudinal (X) sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal de l’embase, d’une extrémité (11) fixée dans l’embase et d’une extrémité libre (12), ledit tube creux étant formé en un matériau donné,  caractérisée en ce qu’elle comporte, en outre :  un arbre (20) logé à l’intérieur du tube creux et présentant un axe longitudinal (X’) se confondant avec celui du tube creux, ledit arbre étant par ailleurs réalisé en un matériau de dureté plus élevée que celle du matériau formant le tube creux,des moyens de coopération (30) entre le tube creux et l’arbre configurés pour autoriser l’arbre à tourner librement autour de son axe longitudinal et pour retenir l’arbre axialement par rapport au tube creux.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133955-A1 (FR)
Title: Ensemble pour machine électrique
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K5/22
Filed: 2022-03-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour machine électrique comprenant :- un carter (20) en matériau conducteur qui est connecté à un potentiel de référence ;- un rotor (10) présentant un axe de rotation (A1) ; - un élément de jonction (100) électriquement conducteur qui est en contact électrique avec le carter et avec une partie électriquement conductrice du rotor.  Selon l’invention, l’élément de jonction s’étend le long de l’axe de rotation Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137901-A1 (FR)
Title: Contenant pour stocker et élever des liquides
Inventor: LE GOLVET SÉBASTIEN
IPC: B65D85/72
Filed: 2022-07-12
Abstract: L’invention concerne un contenant (1) pour liquide, comprenant :   - un cadre rigide ouvert (2); ledit cadre définissant une ouverture haute (11) et une ouverture basse (12), et  - une pièce de fermeture de l’extrémité haute (111), et une pièce de fermeture de l’extrémité basse (121),   où la pièce de fermeture de l’extrémité haute (111), et la pièce de fermeture de l’extrémité basse (121), sont en un matériau céramique.  Figure pour l’abrégé : figure 1b
Patent FR-3136936-A1 (FR)
Title: Récipient pour produits cosmétiques
Inventor: CHIANG CHIH-JUNG
IPC: A45D34/00
Filed: 2022-08-25
Abstract: Récipient pour produits cosmétiques La présente invention concerne un récipient pour produits cosmétiques qui peut être ouvert ou fermé par simple action de rotation. Il peut empêcher une fuite de produit cosmétique et est de structure simple et aisé à fabriquer. Le récipient comprend un corps de récipient, un capuchon rotatif, un distributeur et un couvercle ; le corps de récipient est configuré pour recevoir du produit cosmétique ; une extrémité du corps de récipient est réalisée en tant qu’une partie de liaison ; une surface d’extrémité de la partie de liaison comporte un premier trou traversant configuré pour distribuer le produit cosmétique ; le capuchon rotatif est adapté sur la partie de liaison par liaison rotative pour définir une cavité, scellée de manière étanche, entre le capuchon rotatif et la partie de liaison et en communication à la fois avec le capuchon rotatif et avec la partie de liaison ; le capuchon rotatif comporte un second trou traversant en communication avec la cavité ; le distributeur est monté sur le capuchon rotatif ; le premier trou traversant, la cavité et le second trou traversant définissent un canal de distribution de produit cosmétique allant du corps de récipient au distributeur ; le couvercle recouvre ladite extrémité du corps de récipient et reçoit également le capuchon rotatif et le distributeur ; une saillie est prévue à l’intérieur de la cavité, la saillie ouvrant ou fermant le canal de distribution de produit cosmétique en fonction d’une rotation du capuchon rotatif.
Patent FR-2027981-A1 (FR)
Title: New disazo pigments
IPC: C09B33/147
Filed: 1970-01-05
Abstract: Pigments (I) are prepd. by reacting (1) with NH2.R3NH2 or (2) H2N.R1SO2.NR4R5 with (where R1 = aryl, R2 = 1,2,3 substd. naphthalene; R3 = arylene; R4 = aralkyl or aryl; R5 = H, aryl or (ar)alkyl, R4 = R5 = H, alkyl or R4-N-R5 =heterocycle, if H3 = diphenyl or naphthalene). Pref. R1 = (halogen substd.) phenyl; R3 = phenylene or diphenyl (opt. substd. with halogen, alkyl or alkoxy). Useful for dyeing rayon, cellulose fibres, polyamides, polyurethanes, etc.
Patent FR-2034486-A1 (FR)
Title: Fungicidal bactericidal benzothiophene dioxides - xides
IPC: C07D333/62
Filed: 1970-01-22
Abstract: Benzothiophene 1, 1-dioxides substd. in the benzene ring by alkyl, alkoxy, halogen, COOH, haloalkyl, NO2 or sulphonyl halide gps. and in the 2 or 3 posn. by Xc-Ph-S or Xc-Ph-SO2 where X is halogen, NO2, alkyl, alkoxy, haloalkyl, COOH or sulphonyl halide and c is 0-5, and the 2,3-dihydro cpds. opt. also having in the 2 or 3 posn. 2 alkyl, alkoxy, halogen or OH gps. (if SO2 is in 3 posn., Y = H); have fungicidal and bactericidal props.
Patent FR-2113811-A1 (FR)
Title: Recovery of metal values - from serpentine scrap from asbestos mines
IPC: B03B9/06
Filed: 1970-11-17
Abstract: Method of extracting metal values from waste rock rejected from asbestos mines in which the scrap is densified by wetting with water, then crushing the rock to 0.62 mm, sieving and blowing away refuse, treating the fines in aqs. suspension by separating the iron bearing ores with a magnet, the nonmagnetic parts being light weight and easily washed away or separated centrifugally, recycling and grinding to progressively finer sizes to concentrate the recoverable oxides of Fe, Ni, Co and Cr and finally grinding very finely and separating by a composite hydrodynamic magnetic separation process concentrates contg =60% Fe may be obtained.
Patent FR-2134101-A1 (FR)
Title: Prefabricated surfacing laminates - for walling
IPC: E04F13/08
Filed: 1971-04-20
Abstract: Prefabricated walling elements incorporate traditional materials, specifically as a facing, bonded and supported by polyester resin reinforced with textile glass. Preferably they are made rigid by a metal reinforcement and are rendered heat-insulating by projection of a layer of polyurethane foam.