baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014458-A1 (FR)
Title: Support de garde corps pour batiment modulaire
Inventor: BURDIN LAURENT
IPC: E04B1/343
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un support de fixation d'un garde-corps sur un bâtiment modulaire existant comprenant une platine 21 sur laquelle se fixe un garde-corps via ne articulation et des trous en vue d'y engager des éléments traversants pour fixer la dite platine sur le bac acier du bâtiment modulaire ce support de fixation comprenant une plaque 21A dont la face inférieure constitue la face d'appui sur le bac acier ce support de fixation étant caractérisé en ce que la plaque 21A présente à l'une des extrémités un retour 22 à 90° dont la face externe sert de face d'appui sur une face du cadre résistant bordant le bac acier
Patent FR-3001969-A1 (FR)
Title: Procede de production d'oxyde d'ethylene a partir d'un flux d'ethanol thermiquement integre
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07D301/03
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène puis d'oxydation de l'éthylène en oxyde d'éthylène comprenant une étape de vaporisation d'une charge comprenant ladite charge éthanol et au moins une partie d'un flux d'eau de dilution comprenant de l'éthanol recyclé de manière à produire une charge vaporisée, une étape de déshydratation d'un mélange comprenant ladite charge vaporisée et un flux vaporisé d'eau de dilution comprenant de l'éthanol, une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape de déshydratation en un effluent comprenant de l'éthylène et un effluent comprenant de l'eau, une étape de purification d'au moins une partie de l'effluent comprenant de l'eau et la séparation en au moins un flux d'eau traitée et un flux d'eau de dilution comprenant de l'éthanol, une étape de recyclage et de vaporisation d'au moins une partie du flux d'eau de dilution comprenant de l'éthanol issu de l'étape de séparation par vaporisation partielle ou totale dans un échangeur grâce a un échange de chaleur avec un flux de trempe issu de l'étape d'oxydation, ledit flux de trempe, refroidi, étant ensuite recyclé vers le ou les réacteurs de l'étape d'oxydation, et une étape d'oxydation de l'éthylène compris dans l'effluent comprenant de l'éthylène en oxyde d'éthylène, cette étape d'oxydation comprenant au moins un réacteur tubulaire d'oxydation refroidi par vaporisation dudit flux de trempe.
Patent FR-2992290-A1 (FR)
Title: Groupe de refrigeration de bord pour un systeme de regulation climatique
Inventor: ARMY DONALD E
IPC: B64D13/06
Filed: 2013-04-18
Abstract: Un groupe de réfrigération de bord (ACM) (26) pour un système de conditionnement d'air (ECS) (10) comprend un diffuseur (30) formé avec un seul composant unitaire et ayant une première extrémité (32) et une seconde extrémité (34), dans lequel le diffuseur (30) est disposé et couplé de manière opérationnelle à un premier composant (36) à proximité de la première extrémité (32) et à un second composant (28) à proximité de la seconde extrémité (34). On trouve également un support de montage (42) formé de manière solidaire avec le diffuseur (30) pour retenir de manière fixe au moins un conduit de compensation (40) à proximité du diffuseur (30). Une fixation de montage (46) formée de manière solidaire avec le diffuseur (30) pour supporter un câblage de bloc est également comprise.
Patent FR-3004791-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'eau chaude sanitaire
Inventor: ISINGER ANDRE
IPC: F24D19/10
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation de l'eau chaude au niveau d'un puisage (5), en particulier pour un robinet d'eau chaude d'une habitation, ledit puisage (5) étant muni d'une réserve (7, 8) d'eau maintenue chaude et raccordée à une conduite d'arrivée (1) reliée à un préparateur d'eau chaude sanitaire, ladite conduite d'arrivée (1) contenant de l'eau venant du préparateur d'eau chaude sanitaire, mais ayant refroidi dans l'attente d'un puisage, et comportant les étapes suivantes : - en début de puisage, l'eau puisée vient majoritairement de ladite réserve (7, 8), - lorsque la température de l'eau arrivant de la conduite d'arrivée (1) atteint une température prédéterminée, l'eau puisée vient majoritairement directement de la conduite d'arrivée (1) et est mélangée à une quantité minoritaire d'eau venant de la réserve (7, 8). La présente invention concerne encore un dispositif spécialement conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-2990438-A1 (FR)
Title: Formation d'un tampon de polissage a base d'oxyde de metal alcalino-terreux
Inventor: ALDEN DONNA M
IPC: B24D3/34
Filed: 2013-05-10
Abstract: L'invention met en jeu un procédé pour préparer un tampon de polissage contenant un oxyde de métal alcalino-terreux utile pour polir au moins l'un parmi des substrats semi-conducteurs, magnétiques, et optiques. Le procédé comprend l'introduction d'un courant d'alimentation de micro-éléments polymères remplis de gaz dans un jet de gaz, les micro-éléments polymères ayant une densité variable, une épaisseur de paroi variable et une granulométrie variable. Le procédé fait passer les micro-éléments polymères dans le jet de gaz adjacent à un bloc Coanda, le bloc Coanda ayant une paroi incurvée pour séparer les microéléments polymères avec effet Coanda, inertie, et résistance à l'écoulement de gaz. Il sépare ensuite divers constituants de type oxyde de métal alcalino-terreux à partir de la paroi incurvée du bloc Coanda pour nettoyer les micro-éléments polymères.
Patent FR-3005483-A1 (FR)
Title: Volet gonflable et espace equipe dudit volet
Inventor: DUMAS STEPHANE PIERRE
IPC: E06B9/24
Filed: 2013-05-10
Abstract: L'invention concerne un volet gonflable (6), présentant une face interne et une face externe, caractérisé par le fait qu'il est constitué d'une succession de compartiments longitudinaux gonflables (71-7N), deux compartiments gonflables successifs présentant une paroi commune selon leur direction longitudinale percée d'un ou plusieurs trous (8) pour une circulation d'air étanche entre les compartiments (71-7N), la largeur de chaque compartiment (71-7N) s'évasant depuis la face interne vers la face externe du volet (6) afin que la face interne du volet (6) épouse dans l'état gonflé tout ou partie d'une forme tridimensionnelle s'appuyant sur un volume ayant un axe de révolution.
Patent FR-3005912-A1 (FR)
Title: Boitier de commande a double pupitre
Inventor: RUNGOAT DAVID
IPC: B62D49/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier de commande (100) destiné à être installé dans un engin de levage pour faire fonctionner un accessoire choisi parmi plusieurs (A1, A2), ledit accessoire devant être attelé sur l'engin pour fonctionner. Selon l'invention, le boîtier de commande (100) comprend, au moins deux pupitres (P1, P2) respectivement dédiés au fonctionnement d'au moins deux accessoires (A1, A2), une carte électronique (Ci) formant une interface de branchement avec un circuit de commande (Ccl, Cc2), d'un des accessoires (A1, A2), chaque pupitre (P1, P2) étant pourvu d'au moins un bouton de commande (Bt) affecté à la commande d'un organe ou d'une fonction dont est capable ledit accessoire. On peut dès lors faire fonctionner un accessoire choisi dans une gamme, avec un seul boîtier implanté dans la cabine de l'engin.
Patent FR-3007404-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un film amorphe a base de sulfure ou d'oxysulfure metallique lithie
Inventor: LE CRAS FREDERIC
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-06-20
Abstract: Ce procédé de préparation d'un film amorphe de sulfure ou d'oxysulfure métallique lithié de formule LiαM(O1-βSβ)γ met en œuvre un matériau de cible lithié ; • M étant avantageusement choisi dans le groupe comprenant Al, Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Ge, Zr, Nb, Mo, Ag, Cd, In, Sn, Sb, Ta, W, Pb, Bi, et leurs mélanges ; et • α ≥ 0,5 ; • 1 ≥ β ≥ 2/3 ; • 2 ≥ α/γ ≥ 1/3
Patent FR-3009409-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'un acces a une ressource informatique
Inventor: TONNELIER LAURENT
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-08-02
Abstract: Procédé de codage d'un accès à une ressource informatique, consistant à inclure dans une représentation physique du code, une première information codée selon un premier type de codage correspondant au chemin d'accès et à l'identification de ladite ressource informatique, ladite première information étant apte à être décodée par le lecteur: - ladite représentation physique comprend en outre une information conditionnelle de validité codée selon un deuxième type codage, correspondant à une condition de validité de l'accès à ladite ressource informatique, - ladite information conditionnelle de validité étant apte à être décodée par une application installée sur un élément du réseau incluant le lecteur de la représentation physique, une ou plusieurs passerelles et le serveur qui héberge ladite ressource informatique.
Patent FR-3010731-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction des emissions de monoxydes d'azote et de dioxydes d'azote dans les gaz d'echappement d'un moteur a combustion
Inventor: GUINEHUT SEBASTIAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-09-16
Abstract: Le dispositif (10) comporte au moins une cartouche (12) de stockage d'ammoniac, comprenant un orifice (30) de sortie d'ammoniac destiné à être relié à un circuit (22) de transport de l'ammoniac vers une ligne d'échappement (11). Il comporte des moyens (36) d'obturation de l'orifice de sortie (30), propres à évoluer entre une configuration d'obturation de l'orifice de sortie (30) et une configuration de dégagement de l'orifice de sortie (30), des moyens (66) de détection d'au moins une situation prédéfinie, et des moyens (68) de commande des moyens d'obturation, propres à commander le passage des moyens d'obturation (36) vers leur configuration d'obturation lorsque les moyens de détection (66) détectent ladite situation prédéfinie.
Patent FR-3012852-A1 (FR)
Title: Organe pour un assemblage par vissage, notamment dans un vehicule automobile
Inventor: FRERE ANTOINE
IPC: F16B41/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'organe (10) est destiné à être assemblé par vissage à un autre organe. Ledit organe (10) comprend au moins un orifice de vissage (14) à travers duquel est destinée à passer une vis (16). Il comporte une paroi fine (18) obturant l'orifice de vissage (14).
Patent FR-3015491-A1 (FR)
Title: Plastifiant pour mastics, plastisols et adhesifs
Inventor: BAUER THORSTEN
IPC: C09D7/63
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un plastifiant pour mastics, plastisols et adhésifs. Le plastifiant selon l'invention comprend au moins une coupe hydrocarbonée fonctionnalisée, en particulier hydroxylée.
Patent FR-3015973-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux avec isolateur optique et sa fabrication
Inventor: MORLENS STEPHANIE
IPC: F21V8/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage lumineux (100) et sa fabrication, vitrage comportant : - un premier substrat verrier (1), en verre minéral, d'indice de réfraction n1 inférieur à 1,6 à 550 nm, avec des première (11) et deuxième face principales (12) et une tranche (13), première face principale porteuse d'un premier revêtement (5) sous forme d'une peinture ou d'un émail, d'un isolateur optique comportant une couche de silice poreuse (2) d'épaisseur e2 d'au moins 300nm, d'indice de réfraction n2 à 550nm d'au plus 1,35 à 550nm, - une source de lumière (4), de préférence un ensemble de diodes électroluminescentes, couplée optiquement au premier substrat verrier, le premier substrat verrier guidant la lumière émise par la source de lumière, - des moyens d'extraction de lumière (6) associés au premier substrat verrier. Il comprend un revêtement de protection (3), minéral et transparent, directement sur la couche de silice poreuse et directement sous le premier revêtement.
Patent FR-3029053-A1 (FR)
Title: Systeme de captation d'images a bas niveau de lumiere comprenant une optique comportant un filtre de phase et/ou d'amplitude
Inventor: ROLLIN JOEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2014-11-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de captation et de traitement d'images, ledit système comprenant : - Un objectif optique (1) ; - un intensificateur de lumière (2) ; - une optique-relais (3) ; - un capteur photosensible (4) ; - un traitement d'images en temps réel (5) ; L'objectif optique selon l'invention comporte un filtre de phase et/ou d'amplitude et l'image à traiter est la somme du bruit du système et du quadruple produit de convolution des réponses percussionnelles de l'objectif optique (1) par l'image initiale, de l'intensificateur de lumière (2), de l'optique-relais (3) et du capteur photosensible (4). Le traitement d'image consiste à appliquer un filtre numérique dont la première fonction est de réduire le bruit sur l'image et d'augmenter la profondeur de champ, ledit filtre étant une fonction de la transformée de Fourier dudit quadruple produit de convolution desdites réponses percussionnelles. Dans une variante, l'optique relais comprend un filtre de phase et/ou d'amplitude pour alléger la correction de ses aberrations.
Patent FR-3016680-A1 (FR)
Title: Robinet pour bouteille de fluide sous pression et bouteille correspondante
Inventor: REZEL CHRISTOPHE ROLAND
IPC: G01L19/12
Filed: 2014-01-22
Abstract: Robinet pour bouteille de fluide sous pression comprenant un organe (5) de commande manuelle d'un l'organe (4) de régulation de débit, un capteur (9) de position de l'organe (5) de commande manuelle de l'organe (4) de régulation, un organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données un afficheur (8) d'une information relative du débit et/ou la pression de fluide imposé par l'organe (4) de régulation et/ou au mode d'utilisation du robinet, caractérisé en ce que lorsque l'organe (5) de commande manuelle est disposé dans une position intermédiaire entre deux valeurs adjacentes respectives de débit et/ou la pression de fluide admis à passer de l'extrémité (13) amont vers l'extrémité aval (23), l'organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données est configuré pour supprimer l'affichage d'une information relative du débit et/ou la pression de fluide imposé par l'organe (4) de régulation ou sélectionner et afficher sur l'afficheur (8) ou émettre l'une ou les deux de ces valeurs adjacentes et/ou une valeur comprise entre ces deux valeurs adjacentes et/ou un intervalle de valeurs défini par ces deux valeurs adjacentes
Patent FR-3017991-A1 (FR)
Title: Contacteur a micro-solenoide perfectionne pour demarreur de vehicule automobile et demarreur correspondant
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H01H50/18
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un contacteur (1) pour démarreur de moteur thermique comportant: - un capot (30), et - un micro-solénoïde (41) comportant une bobine (42) fixe par rapport audit capot (30) et un noyau (43) mobile en translation par rapport audit capot (30) entre une position initiale et une position finale, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de retenue (51) du noyau (43) dudit micro-solénoïde (41) en position finale.
Patent FR-3019709-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une antenne plate transparente
Inventor: CORNEC DAVID
IPC: H05K1/02
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un système antennaire optiquement transparent, comprenant les étapes de : stratification (E1), au cours de laquelle une première feuille adhésive optiquement transparente est positionnée sur une première face d'un substrat mère optiquement transparent et au cours de laquelle une première feuille métallique est positionnée sur la première feuille adhésive, pour obtenir un flan ayant une première surface du côté de la première feuille métallique, et au cours de laquelle une pression est appliquée sur le flan afin de chasser l'air compris entre la feuille adhésive, le substrat mère et la feuille métallique ; gravure (E2), au cours de laquelle une première série de motifs formant une pluralité de régions est réalisée sur la première feuille métallique par photo-lithogravure ; finition (E3) du flan afin d'obtenir un flan optiquement transparent, ladite finition consistant à traiter tout ou partie de la première surface du flan.
Patent FR-3020708-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'elements de signalisation
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: G09F13/20
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage d'éléments de signalisation comprenant un support (11) doté d'un logement adapté à recevoir au moins un élément de signalisation (12), et un module d'éclairage (13) dudit élément de signalisation (12) par une tranche dudit support (11), caractérisé en ce que ledit support (11) est constitué d'un cadre (110) de forme globalement rectangulaire entourant une zone de forme complémentaire audit élément de signalisation (12) constituant ledit logement (111), ledit cadre (110) comprenant une bordure périphérique longitudinale inférieure (112) présentant une section en V (117) adaptée au positionnement et au maintien dans ledit logement (111) dudit élément de signalisation (12), et une bordure périphérique longitudinale supérieure (113) présentant des moyens de maintien (118, 119) dudit élément de signalisation (12) agencés par clipsage sur ladite bordure périphérique longitudinale supérieure (113), adaptés à retenir ledit élément de signalisation (12) dans ledit logement (111).
Patent FR-3023580-A1 (FR)
Title: Rotor pour une machine tournante
Inventor: NOURRY JEAN-MARC
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un rotor (100) pour une machine tournante et comportant : - un arbre (102) mobile en rotation autour de son axe (104), - au moins trois ensembles de pales (106a-c) répartis angulairement autour de l'arbre (102) et fixés à l'arbre (102), chaque ensemble (106a-c) présente une pale intérieure (108a) disposée la plus proche de l'arbre (102), une pale extérieure (108c) disposée la plus loin de l'arbre (102) et une pale intermédiaire (108b) disposée entre la pale intérieure (108a) et la pale extérieure (108c), chaque pale (108a-c) présente dans le plan perpendiculaire à l'axe (104), un profil d'aile dont l'intrados est orienté vers l'axe (104), chaque pale (108a-c) présente un bord d'attaque (110a-c) et un bord de fuite (112a-c) et la distance entre l'axe (104) et le bord d'attaque (110a-c) est supérieure à la distance entre l'axe (104) et le bord de fuite (112a-c), le bord d'attaque (110a) de la pale intérieure (108a) est en aval par rapport à une ligne amont (114) passant par l'axe (104) et par le bord d'attaque (110b) de la pale intermédiaire (108b) et le bord d'attaque (110c) de la pale extérieure (108c) est en amont par rapport à la ligne amont (114), et le bord de fuite (112a) de la pale intérieure (108a) est en aval par rapport à une ligne aval (116) passant par l'axe (104) et par le bord de fuite (112b) de la pale intermédiaire (108b) et le bord de fuite (112c) de la pale extérieure (108c) est en amont par rapport à la ligne aval (116).
Patent FR-3027449-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation d'interconnexions pour circuit integre 3d
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/535
Filed: 2014-10-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un ou plusieurs éléments de connexion pour circuit intégré comprenant la formation d'éléments sacrificiels traversant une couche poreuse formée entre deux niveaux de transistors superposés, puis le retrait des éléments sacrificiels à travers la couche poreuse et leur remplacement par un matériau conducteur avant ou après avoir réalisé un transistor de niveau supérieur.
Patent FR-3027905-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation de l'acide (meth)acrylique en solution.
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F120/06
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation d'un polymère de l'acide (méth)acrylique en solution aqueuse, ledit polymère présentant une masse moléculaire inférieure à 6 500 g/mol, en utilisant un composé de type carbonate de cuivre ou un de ses dérivés et un composé de formule (I) : selon laquelle : - X représente Na, K ou H et - R représente une chaîne alkyle comportant de 1 à 5 atomes de carbone.
Patent FR-3039345-A1 (FR)
Title: Systeme de routage permettant le filtrage de donnees pour l'integration et le test d'equipements operationnels
Inventor: DELLANDREA BRICE
IPC: H04L45/74
Filed: 2015-07-24
Abstract: Réseau de communication comprenant des nœuds (110, 121 à 126) identifiés par des adresses et échangeant des données par paquets, et au moins un routeur (131 et 132), le réseau de communication étant caractérisé en ce que : • lesdits nœuds sont configurés pour ajouter en tête de chacun des paquets de données émis une adresse supplémentaire associée au nœud destinataire, différente de l'adresse dudit nœud destinataire, • ledit réseau de communication permet de connecter au moins un équipement de supervision des données (210) à un des routeurs, • les routeurs sont configurés pour transmettre les paquets de données comportant une adresse supplémentaire audit équipement de supervision ou nœud destinataire en fonction de l'adresse supplémentaire, et • l'équipement de supervision est configuré pour renvoyer au routeur auquel il est connecté par un port, les paquets de données reçus sans les modifier. Equipement de supervision et procédé associés.
Patent FR-3037206-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'enregistrement video pour partie de peche
Inventor: PERRIN PIERRE
IPC: A01K97/12
Filed: 2015-06-02
Abstract: Un système d'enregistrement vidéo (S) pour partie de pêche, le système (S) comprenant au moins une caméra d'enregistrement vidéo (1), au moins un détecteur de touche (2) pour une ligne de pêche (3) qui est configuré pour émettre au moins un signal d'alarme en cas de touche, et au moins des moyens d'interface (5) configurés pour activer automatiquement ladite caméra d'enregistrement vidéo (1) suite à la réception d'un signal d'alarme (A) dudit détecteur de touche (2).
Patent FR-3041578-A1 (FR)
Title: Ensemble de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BIEVEN FRANCK
IPC: B60R13/01
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : un rideau (2), une traverse (3) de rigidification associée au bord arrière dudit rideau, ladite traverse comprenant une première paroi (4) ascendante surplombant ledit rideau, un dispositif de réception (5) dudit rideau en configuration de rangement, l'arrière dudit dispositif est pourvu d'une deuxième paroi (10) ascendante surplombant ledit rideau ; lorsque ledit rideau est en configuration de rangement, lesdites parois sont conformées de manière à se rejoindre par leurs extrémités latérales (11) pour former un cadre fermé dans lequel s'insère une partie dudit rideau non enroulée (12) ; il comprend en outre un moyen de maintien de ladite traverse dans une position sensiblement à l'horizontale, de sorte que ladite partie non enroulée forme une surface sensiblement horizontale de réception d'objets maintenus en place par lesdites parois lorsque ledit rideau est en configuration de rangement.
Patent FR-3041569-A1 (FR)
Title: Bras inferieur avec renfort fusible
Inventor: SAUDEMONT YOANN
IPC: B60G7/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un bras de suspension (1) d'une roue automobile destiné à relier une rotule de roue, au point E, à deux articulations de la structure d'un véhicule, aux points A et B, ledit bras de suspension (1) comprenant une âme (10) et un renfort (3) fixé sur l'âme (10) par des moyens de liaison (2, 4), il est caractérisé en ce qu'une partie des moyens de liaison sont fusibles (4). Il est ainsi possible de définir l'effort qui fera céder les liaisons fusibles (4), leur localisation et par la même les zones de déformations préférées.