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Patent FR-3095414-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef équipé d’un dispositif de détection de venue en butée interne de son amortisseur en position compressée
Inventor: FARCY MARC
IPC: B64C25/60
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur d’aéronef comportant un amortisseur comportant des première et deuxième parties (1,2) montées à coulissement télescopique et susceptibles de venir en butée interne lors d’une compression de l’amortisseur, l’atterrisseur étant équipé d’un dispositif de détection d’une venue en butée interne de l’amortisseur qui comprend d’une part un poinçon (10) solidaire de la première partie de l’amortisseur ou d’une portion de l’atterrisseur qui ne coulisse pas relativement à la première partie de l’amortisseur, et d’autre part un martyr (15) solidaire de la deuxième partie de l’amortisseur, ou d’une portion de l’atterrisseur qui ne coulisse pas relativement à la deuxième partie de l’amortisseur, le poinçon et le martyr étant disposés de sorte que le poinçon percute le martyr pour y former une empreinte quand les deux parties de l’amortisseur viennent en butée interne.
Patent FR-3096763-B1 (FR)
Title: Radiateur électrique de véhicule automobile équipé d’un dispositif de mesure de température
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-05-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un radiateur électrique (1) de véhicule automobile comprenant un cadre rigide logeant des éléments chauffants (18) et des éléments radiants (12) susceptibles d’être traversés par un flux d’air, ledit radiateur étant équipé d’un dispositif de mesure de température (2) comportant au moins un capteur de température (4) et un élément de support (5) comprenant au moins un logement (51) pour un ou plusieurs capteurs de température (4) et un dispositif de fixation au radiateur électrique, caractérisé en ce que le dispositif de fixation associé à l’élément de support (5) comporte au moins un organe de fixation par encliquetage (6) configuré pour coopérer avec un des éléments radiants (12) du radiateur (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086871-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un rotor
Inventor: YOSHIDA KOHEI
IPC: B21K1/10
Filed: 2019-10-02
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé pour fabriquer un rotor Un procédé pour fabriquer un rotor (1) comprend le montage d’une pluralité d’éléments de noyau (B) sur un arbre (3a) dans un état dans lequel on insère l’arbre (3a) dans un trou d'arbre (10a) qui pénètre à travers la pluralité d’éléments de noyau (B) dans le sens de la hauteur. Un diamètre interne du trou d'arbre (10a) est supérieur à un diamètre externe de l’arbre (3a). Le procédé comprend la compression de la pluralité d’éléments de noyau empilés (B) ensemble dans le sens de la hauteur pour former un empilement (10) dans lequel la pluralité d’éléments de noyau (B) sont positionnés de manière adjacente entre eux, et le trou d'arbre (10a) est mis en prise avec l’arbre (3a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104977-B1 (FR)
Title: Sérum à base de rétinol
Inventor: RIMBERT SANDRINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-05-05
Abstract: Sérum à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, sous la forme d’un gel émulsionné huile-dans-eau, comprenant du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, au moins un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, au moins 11 % en poids d’au moins un polyol, par rapport au poids total de la composition, au moins un gélifiant hydrophile, au moins un dérivé de polyéthylène glycol et de mono-, di- et tri-glycérides d’acide comportant au moins une chaîne alkyle allant de C6 à C16, et ayant au moins deux groupes d’oxyde d’éthylène, au moins une huile éther non volatile ayant de 10 à 40 atomes de carbone, et au moins une huile monoester non volatile.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3109227-B1 (FR)
Title: Contrôleur d’interruption et procédé de gestion d’un tel contrôleur
Inventor: BENHAMMADI JAWAD
IPC: G06F21/70
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif électronique, comportant un contrôleur d’interruption (CI) possédant une entrée (EC) pour recevoir un signal d’horloge contrôleur (CLK-CI), une sortie (SC) et configuré pour délivrer un signal d’interruption de sortie (ILACout) sur ladite sortie (SC) en présence dudit signal d’horloge contrôleur (CLK-CI), et un circuit de commande (CC). Le circuit de commande possède, une interface d’entrée pour recevoir au moins un signal d’interruption (ILACin) susceptible d’émaner d’au moins un équipement externe (EQ1, EQ2, EQ3) au dispositif, une entrée d’horloge (ECK) pour recevoir un signal d’horloge externe (CLK), et des moyens de commande connectés à l’interface d’entrée et à l’entrée d’horloge (ECK). Les moyens de commandes sont configurés pour générer automatiquement le signal d’horloge contrôleur (CLK-CI) à partir du signal d’horloge externe (CLK) en présence dudit au moins un signal d’interruption (ILACin) et jusqu’à une délivrance du signal d’interruption de sortie (ILACout) correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110457-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la purification de l’air et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: LAVASTRE OLIVIER
IPC: B01D53/14
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de purification de l’air comprenant une entrée (1) d’air à purifier (A), un compartiment (2) incluant un élément de purification (4) destiné à être traversé par un flux d’air (B), et une sortie (3) d’air purifié (C). L’élément de purification (4) comprend des pores (410) et/ou des fibres (41) et présente une pluralité de surfaces de contact couvertes par un film (42, 402) composé d’un liquide ionique dans lequel est dissoute au moins une substance active. Le liquide ionique a une température de fusion inférieure ou égale à la température ambiante et est inerte vis-à-vis de la substance active. La substance active est spécifiquement choisie pour réagir avec un ou plusieurs composant(s) polluant(s) présent(s) dans l’air, de manière à le purifier, ladite substance active demeurant durablement dans le film (42, 402).  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tel dispositif et un élément de purification.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106333-B1 (FR)
Title: Ensemble structurel de fenêtre pour aéronefs, aéronef équipé dudit ensemble structurel de fenêtre, et procédé de montage dudit ensemble structurel
Inventor: VINCON MARKUS
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-09-08
Abstract: Ensemble structurel de fenêtre pour aéronefs, aéronef équipé dudit ensemble structurel de fenêtre, et procédé de montage dudit ensemble structurel L’invention concerne un ensemble structurel de fenêtre (1), destiné à des aéronefs, et comprend un module de cloisonnement (2) muni d’une paroi latérale (4) délimitant une cabine et percée d’au moins un hublot (5). Un module de fenêtre (3) présente un encadrement (6) recevant au moins un vitrage (7). Un dispositif de fixation assujettit ledit module de fenêtre (3) à ladite paroi latérale (4) dans la région dudit hublot (5). Lesdits modules (2, 3) sont pourvus, respectivement, de plusieurs zones de retenue et de plusieurs zones de fixation venant mutuellement en prise. Lesdites zones peuvent être amenées à un emplacement d’intégration par emboîtement, suite à un mouvement d’emboîtement (S) du module de fenêtre (3) et, suite à un mouvement rotatoire (D) dudit module (3), à un emplacement d’arrêt auquel les deux modules (2, 3) sont reliés l’un à l’autre au moyen d’un assemblage instauré par complémentarité de formes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119253-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l’accès de moyens informatiques externes de diagnostic à un bus de donnée embarqué d’un véhicule
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: G06F21/71
Filed: 2021-01-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’accès de moyens informatiques externes de diagnostic (140) à au moins un bus de donnée (1013) embarqué d’un véhicule. Le dispositif comporte des moyens de commutation connectés à un second port matériel (112) d’une prise de diagnostic et adaptés pour connecter le second port matériel (112) de la prise de diagnostic à un premier port matériel d’un calculateur lorsque lesdits moyens de commutation (150) sont au repos et pour connecter le second port matériel (112) de la prise de diagnostic à un second port matériel (126) du calculateur lorsque lesdits moyens informatiques externes de diagnostic (140) sont authentifiés par des moyens d’authentification (122).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120204-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien brachial
Inventor: FREROT FABRICE
IPC: B25J3/00
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de maintien brachial.  Dispositif de maintien brachial constitué d’une flèche (1) et d’un élastique (2) caractérisé en ce que l’effort de maintien résulte d’une part de la flexibilité de la flèche (1) et d’autre part de l’élasticité de l'élastique (2) et en ce que l'élastique (2) coulisse dans un coinceur fixe (9) débrayable lorsque l'opérateur actionne la commande (12).  Le dispositif selon l’invention peut être destiné à titre d’exemple non limitatif aux industries employant du personnel en production.  Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3121737-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatiseur et procédé sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: F24F1/0003
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de climatiseur pour porte (P) ou fenêtre support (F), comprenant un bloc évaporateur (E) et un bloc condenseur (C), caractérisé en ce que les deux blocs sont disposés côte à côte, et sont configurés pour être disposés essentiellement d’un côté d’une porte (P) ou fenêtre (F), le dispositif comprenant en outre au moins une arrivée d’air (e) et au moins une sortie d’air (s) configurées pour être agencées en regard d’une ouverture (O) de ladite porte (P) ou de fenêtre (F).  L’invention concerne en outre une porte et un procédé d’installation sur la base d’un tel dispositif.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122419-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un systeme a couche demixee et un tel systeme a couche demixee
Inventor: FONNE JEAN THOMAS
IPC: C03C11/00
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne le procédé de fabrication d’un système à couche démixée notamment de verre, par traitement thermique flash par irradiation. L’invention concerne aussi le système à couche démixée ainsi obtenu.  Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3128624-B1 (FR)
Title: Machine à café automatique munie d’un dispositif de moussage de lait amovible avec maintien amélioré.
Inventor: DUTERTRE THIERRY
IPC: A47J31/44
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique comportant un dispositif de moussage (20) de lait comprenant une chambre de moussage alimentée par un conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (22), un conduit d’amenée de lait et un conduit d’amenée d’air, la machine à café automatique comportant un embout de sortie (14) d’eau chaude/vapeur et une chaudière (6) produisant de l’eau chaude et/ou de la vapeur pour alimenter ledit embout de sortie (14), le dispositif de moussage (20) étant mobile selon une direction d’insertion/retrait entre une position accouplée dans laquelle le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (22) est inséré sur l’embout de sortie (14) et une position désaccouplée dans laquelle le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (22) est retiré de l’embout de sortie (14).  Conformément à l’invention, elle comporte un système de verrouillage (40) du dispositif de moussage (20) de lait en position accouplée, le système de verrouillage (40) comportant un organe de butée (42) et un verrou (41) mobile entre une position de maintien dans laquelle le verrou (41) est engagé derrière l’organe de butée (42) et une position de libération dans laquelle le verrou (41) est écarté de l’organe de butée (42).  Fig. 4
Patent FR-2392306-B1 (FR)
IPC: F16K27/02
Filed: 1978-05-22
Granted: 1983-05-06
Abstract: A valve for controlling fluidic media is constructed with a movable operating element which acts simultaneously as a switching element of an electrical switch. The surfaces of the valve casing or the valve sleeve or the movable operating or switching element are mutually insulated and interrupted at specific positions of the switching element by contacts perpendicular to the direction of movement of the switching element which bridges the contacts. At least one contact may be formed by the valve seat to indicate maximum closure and one contact is located on the valve cover to indicate full opening of the valve.
Patent FR-2466405-B1 (FR)
IPC: F17C3/08
Filed: 1979-09-28
Granted: 1983-06-24
Abstract: The present invention relates to a device for the cryogenic storing of products. In a tank, canisters are suspended via rods, and these rods rest on the rim of the tank via retaining heads. The invention is applicable to the cryogenic storage of seeds, semen, vegetable substances, etc.
Patent FR-2486577-B1 (FR)
IPC: E05B65/08
Filed: 1980-07-11
Granted: 1982-09-17
Abstract: 1. Locking device for sliding window, door and the like, including an inner plate (46) comprising an operating rod (50) manually manageable from the interior of the window and having a notch (90) cooperating with a control element (45) of a key element (39) integral with an outer plate (1), actuating the operating rod (50) from the exterior of the window, this control element (45) being, in rest position, disengaged from the notch (90) of the operating rod (50), characterized in that the key element (39) consists of a safety barrel whose key only can be taken away after having made describe a complete round to the control element (45) of the barrel (39) ; that the rotation axis of the safety barrel (39) and the axis of the control element (45) in rest position are disposed in a plane (89) parallel to the displacement direction of the operating rod (50) that the notch (90) has a depth at least equal to the radius of action of the control element (45) and that the spacing of the opposed action edges (91, 92) of the notch (90) and the radius of action of the control element (45) are chosen so that when pivoting of an entire round in a direction or in the other one, the control element (45) leans against one of the abovementioned action edges (91, 92) and moves the operating rod (50).
Patent FR-2492539-B1 (FR)
IPC: G01V3/10
Filed: 1980-10-20
Granted: 1984-08-31
Abstract: An oscillator circuit includes electromagnetic feedback which is interrupted by the presence of a metal body within the field of electromagnetic radiation. Thus, when the metal body is present, the circuit does not oscillate. Removal of the metal body causes the circuit to oscillate with a first characteristic, such as a first modulation period of off and on switching of the oscillator. Once the metal body has been absent for a preset time, the oscillation assumes a second characteristic, such as second modulation period of off and on switching. A receiver circuit monitors the oscillations, and a decoder determines which characteristic of the oscillation is present and provides a corresponding output indication. Among other uses, the system can be utilized as a security system to monitor the state of doors and windows.
Patent FR-2548970-B1 (FR)
IPC: B60C15/02
Filed: 1983-06-23
Granted: 1985-10-18
Abstract: A tire which can be used without an inner tube on a standard "safety" rim, each of the beads of which tire has, on the one hand, a base of a width L2, comprising essentially a cylindrical zone of diameter D2, equal to the diameter D1 of the cylindrical hump of the rim and having an axial width l23 which is between 0.15 L2 and 0.25 L2, and a frustoconical zone of an axial width l24 which is between 0.45 L2 and 0.65 L2, the generatrix of the frustoconical zone forming with the axis of rotation of the tire an angle  beta  such that tan  beta  is between 0.5 and 0.6, and, on the other hand, a reinforcing bead ring of an interior diameter D3 which is very little different from D1, the center O3 of a circle circumscribed around the cross section thereof being located at a distance L3 from the rim flange such that the clamp on the rim is at least equal to 0.45.
Patent FR-2625863-B1 (FR)
Inventor: LABORIE CLAUDE FERNAND
IPC: B29C63/18
Filed: 1988-01-13
Granted: 1992-01-24
Abstract: This machine essentially comprises a first die (1) for extruding a web (2) of an elastomeric material, means enabling strips (3) of electrically conducting textile material to be wrapped around the web (2), a die (4) for sizing the wrapped web, a heating enclosure (5) and means (6) for winding up the gasketing which leaves the production. <??>This machine makes it possible to produce continuously gasketing forming a barrier to electromagnetic waves and which can be used on assemblies of any mechanical parts.
Patent FR-2643878-B1 (FR)
IPC: B65D83/14
Filed: 1989-03-01
Granted: 1991-10-04
Abstract: Actuator cap for an aerosol container provided with a dispensing end-piece (2) comprising a mobile dispensing portion having a lateral orifice (2a) which must be pushed in in order that a liquid or a cream may be sprayed, atomised or otherwise dispensed by the action of a pump or of a valve, the said actuator cap comprising actuating units (7, 8, 7a, 8a, 20) of the said end-piece which is axially pushed in under the effect of a lateral thrust applied to the said actuating means, characterised by a cover (14) delimiting openings or notches (16, 14a) for fins (15) or at least one half-shell (21) for manoeuvring the said actuating units guided by the cover (14) connected to the container (1) by a fixing unit (12a).
Patent FR-2667613-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CHARLES TISSIER
IPC: C22B19/04
Filed: 1990-10-09
Granted: 1992-12-31
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00776 Sec. 371 Date Sep. 17, 1993 Sec. 102(e) Date Sep. 17, 1993 PCT Filed Oct. 3, 1991 PCT Pub. No. WO92/06222 PCT Pub. Date Apr. 16, 1992.The invention relates to the field of metallurgy and to a method and a device for the extraction of zinc in solution in a liquid iron bath (2) held in a container (3), such as a crucible for the casting of foundry parts. It is characterized in that, before utilizing the bath for the casting of parts, in a first phase, the gas volume (7) situated in the container (3) is sealingly confined in the east iron bath (2) and, in a second phase, a variable partial vacuum is created in the confined atmosphere in a controlled way in order to constantly adjust it to a predetermined value as a function of the time evolution of the pressure of vapor saturating zinc in solution in the melt at the bath temperature; and said zinc is trapped.
Patent FR-2676988-B1 (FR)
Inventor: DIDIER LEMAIRE
IPC: B65B47/02
Filed: 1991-05-30
Granted: 1993-08-20
Abstract: The present invention relates to a method and a machine for thermoforming and possible later packaging of containers. The machine according to this invention comprises stations (9, 10), for thermoforming containers, which are followed by a plurality of packaging stations (12, 13, 14) for, in particular, filling and closing the containers, and is characterised in that, upstream of the thermoforming stations, provision is made for a station (1) for cutting a strip (2) of thermoformable plastic material into successive strip portions (5) and in that the thermoforming and packaging stations are arranged around a plate (6) driven, step by step, in rotation and supporting strip portions (5). This machine applies, for example, to the thermoforming and packaging of cups made from plastic material which are to contain a foodstuff.
Patent FR-2678067-B1 (FR)
IPC: F41A33/00
Filed: 1991-06-24
Granted: 1993-10-15
Abstract: In order to make a functional check of apparatuses such as sights (A) intended to be mounted on the top of the shaft supporting the rotor of a helicopter, a vibration simulator is provided, which is controlled by three linear exciters (14) with parallel axes. The exciters (14) act on an interface plate (32) carrying a shaft (50) equipped with a sight (A) to be tested, at three points forming an equilateral triangle centred on the axis of the shaft. The movements of the plate (32) are limited to a translation along a vertical axis and to two rotations around two orthogonal horizontal axes by an appropriate mechanism (30,26,28,42,44,46). A digital computer, sensitive to signals delivered by accelerometers associated with each of the exciters, drives the latter so as to reconstruct the elementary vibrations of a helicopter rotor shaft.
Patent FR-2718672-B1 (FR)
Inventor: BUISSON JEAN RENE
IPC: B31B50/62
Filed: 1994-04-14
Granted: 1996-06-07
Abstract: The method comprises several operating steps. Firstly blanks (21) are cut from a band of semi rigid material. The two parts of the pairs of zones (2,2A - 9,9A) which are to be stuck together are then pre-pasted with a contact glue. This is followed by drying which causes the glue to partially lose its adhesive ability. The blank is then folded around the product and the pairs of glued zones are turned down against each other to obtain contact. On the packets thus made is placed an enveloping film and the packets are placed against each other inside packaging. The packaged packets are held for a day to obtain an increase in the quality of gluing.
Patent FR-2733995-B1 (FR)
Inventor: ROSE CHRISTIANE HARET
IPC: A61P21/00
Filed: 1995-05-09
Granted: 1997-07-25
Abstract: A compound of formulawherein the substituents are defined as in the specification and salts or hydrates thereof is disclosed as well as a method of treating disorders associated with the inactivation or excessive degradation of cholecystokinin.
Patent FR-2751499-B1 (FR)
Title: Procede de demodulation differentielle numerique
IPC: H04B1/707
Filed: 1996-07-16
Granted: 1998-08-28
Abstract: Selon l'invention, on suréchantillonne le signal à démoduler à un rythme double du rythme des éléments de la séquence d'étalement, on calcule des produits d'un échantillon courant par l'échantillon précédent conjugué, on fait la somme de ces produits, éventuellement en les pondérant, dans une fenêtre couvrant au moins une partie de la période des symboles d'information, on prend la partie réelle de cette somme pour obtenir un échantillon de décision servant à restituer l'information. Application dans les transmissions du type à accès multiple à répartition par les codes.
Patent FR-2751897-B1 (FR)
Inventor: BOUGAMONT JEAN LOUIS
IPC: B05B11/00
Filed: 1996-08-05
Granted: 1998-10-30
Abstract: An assembly system for sealing a miniature pump to a small container (R), e.g. of a liquid to be atomised, has the body of the pump made with a sleeve (M) which joins the container with an internal or external force fit. The lateral wall of the pump sleeve or container made with a grooved section (1) which acts as a vent and an adjoining smooth section (2). The two surface sections are designed to slide and engage for their whole height with an opposite smooth surface on the container or sleeve, so that the grooved zone is closed gradually on assembly until the two smooth zones meet. The diameter of the grooved zone is the same or not more than 5 per cent smaller than the diameter of the adjacent smooth zone, and the sleeve has a step at its upper end which acts as a stop for the upper edge of the container.