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Patent FR-3059839-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne
Inventor: LECHON BRUNO
IPC: H01Q13/08
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif antenne (1) comportant une antenne (10), un élément actif (20), une alimentation électrique (30) dudit élément actif (20) via un circuit d'alimentation (31), un élément de masse (40), ladite antenne (10) comprenant : - un premier élément conducteur d'antenne (11) - un deuxième élément conducteur d'antenne (12) relié électriquement, directement ou indirectement, au moins au premier élément conducteur d'antenne (11), - un troisième élément conducteur d'antenne (13) relié électriquement, directement ou indirectement, au premier élément conducteur d'antenne (11), et au deuxième élément conducteur d'antenne (12), ladite antenne (10) étant apte et destinée à fonctionner dans une gamme de fréquences prédéterminée, et, ledit élément actif (20) étant apte et destiné à fonctionner dans une gamme de fréquences de l'élément actif prédéterminée.
Patent FR-3060606-A1 (FR)
Title: Alliage d’aluminium pour soudage par laser sans fil d’apport
Inventor: MASSE JEAN-PHILIPPE
IPC: C22C21/04
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de soudage de demi-produits monolithiques en alliage d'aluminium par laser sans fil d'apport, connu de l'homme de métier sous l'appellation de « Remote Laser Welding » comportant les étapes suivantes : - Approvisionnement d'au moins deux demi-produits en alliage d'aluminium dont l'un au moins est une tôle laminée de composition (% en poids) : Si : 2,5-14 ; Fe : 0,05-0,8 ; Cu : 0,25 - 1.0 ; Mg : 0,05-0,8 ; Mn : ≤ 0,70 ; Cr : ≤ 0,35 ; Ti : 0,02-0,30 ; Sr jusqu'à 500 ppm ; Na jusqu'à 200 ppm ; Sb jusqu'à 0,15 %, Impuretés inévitables < 0,05 chacune et < 0,15 au total, reste aluminium, - Soudage des demi-produits en alliage d'aluminium par laser sans fil d'apport, procédé connu de l'homme de métier sous l'appellation de « Remote Laser Welding ». L'invention inclut également un composant de structure, de caisse en blanc, de peau ou d'ouvrant de véhicule automobile obtenu par un procédé selon l'invention.
Patent FR-3060977-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau et son utilisation en cosmetique
Inventor: ROUX SABINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de type émulsion huile-dans-eau comprenant : - au moins un polyol à une teneur allant de 7 à 25 % en poids par rapport au poids total de la compositon; - de l'eau à une teneur allant de 60 à 90% en poids par rapport au poids total de la composition ; - au moins deux tensioactifs non ioniques différents l'un de l'autre choisi parmi un tensioactif non ionique de type ester comprenant un mélange d'au moins un ester mono-insaturé et d'au moins un diester de polyglycérol et un tensioactif non ionique qui est un alcool gras à chaîne carbonée, saturée et linéaire, ayant de 14 à 26 atomes de carbone; - au moins une cire ; - et le rapport massique [quantité totale de(s)dit tensioactif(s) non ionique(s) de type ester] / [quantité totale de ladite cire)] va de 0,8 à 2, de préférence de 1 à 1,5.
Patent FR-3046442-A1 (FR)
Title: Arbre d'entrainement d'aeropompe reglee
Inventor: RUSS DAVID EVERETT
IPC: F16F15/20
Filed: 2017-01-05
Abstract: Arbre d'entraînement pour une aéropompe d'avion comprenant un corps cylindrique ayant une surface externe, une surface interne, un axe longitudinal, une première partie d'extrémité, une seconde partie d'extrémité face à la première partie d'extrémité, et une partie intermédiaire allongée reliant la première et la seconde partie d'extrémité. La surface externe de la partie intermédiaire allongée comprend trois rainures distinctes commençant à un endroit proche de la première partie d'extrémité et s'étendant de manière parallèle à l'axe longitudinal sur la surface externe jusqu'à un endroit proche de la seconde partie d'extrémité, les rainures étant séparées de façon équidistante autour d'une circonférence de la surface externe. Les rainures fournissent une rigidité à la flexion latérale élevée et une faible rigidité à la torsion de sorte qu'un arbre d'entraînement fonctionne à une fréquence propre inférieure à une fréquence de plage de fonctionnement et que l'arbre d'entraînement fonctionne à une vitesse critique supérieure à une vitesse de service.
Patent FR-3064450-A1 (FR)
Title: Perlactates, les compositions les comprenant et leurs utilisations
Inventor: LAKAYE FREDERIC
IPC: A01P3/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne les perlactates, en particulier le perlactate de calcium, ainsi que les compositions biocides, en particulier pesticides, plus particulièrement phytosanitaires, le comprenant, et leurs utilisations.
Patent FR-3065078-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sondage ultrasonore par focalisation adaptative au moyen d'un objet solide reverberant
Inventor: RIBAY GUILLEMETTE
IPC: G01N29/44
Filed: 2017-04-10
Abstract: Ce procédé de sondage ultrasonore d'un milieu, à l'aide d'un dispositif comportant un objet solide réverbérant présentant une face à disposer au contact du milieu à sonder et au moins un transducteur électroacoustique disposé contre une paroi de l'objet solide réverbérant, comporte : une phase d'apprentissage (100) incluant la mesure (106), en au moins un point de la face de contact, d'une réponse ultrasonore à un signal d'excitation émis (104) par le transducteur électroacoustique ; une phase (200) de sondage du milieu comportant l'émission (206) par le transducteur électroacoustique d'un signal reconstitué sur la base d'une focalisation ultrasonore adaptative (204) de la réponse ultrasonore mesurée. Lors de la phase d'apprentissage (100), le signal d'excitation comporte une séquence binaire pseudo-aléatoire d'ordre supérieur ou égal à 2 et la réponse ultrasonore mesurée est convoluée (110) à la séquence conjuguée de cette séquence binaire pseudo-aléatoire. Lors de la phase de sondage (200), le signal reconstitué résulte d'une focalisation ultrasonore adaptative de la réponse ultrasonore mesurée convoluée.
Patent FR-3065268-A1 (FR)
Title: Lubrification pour train d'engrenages epicycloidal
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un train d'engrenages épicycloïdal comprenant un pignon central (26), une couronne extérieure (28) et des pignons satellites (32) en prise avec le pignon central (26) et avec la couronne extérieure (28) et montés chacun libre en rotation sur un porte-satellites (36), le train (10) comprenant des moyens de lubrification des dentures et des axes (34) des pignons satellites (32), ces moyens comportant une coupelle annulaire (56) solidaire du porte-satellites (36) ouverte radialement vers l'intérieur. Selon l'invention, une écope annulaire (64) est agencée radialement à l'intérieur de la coupelle (56) et appliquée annulairement à étanchéité sur celle-ci, l'écope annulaire (64) étant solidaire en rotation du pignon central (26).
Patent FR-3068788-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une vitesse de rotation d'un objet, par exemple un arbre de moteur
Inventor: CATROUILLET MICHEL
IPC: G01P3/40
Filed: 2017-07-10
Abstract: Dispositif de détermination de la vitesse de rotation d'un objet comprenant des moyens de visualisation (Dl) fixés sur ledit objet (A), des moyens d'éclairage (L1, UT) configurés pour éclairer les moyens de visualisation par des impulsions lumineuses de fréquence réglable (f1), des moyens de réglage (B1) configurés pour régler ladite fréquence de façon que les moyens de visualisation paraissent immobiles lorsque l'objet est en rotation, et des moyens de traitement (MT) configurés pour déterminer ladite vitesse de rotation (wc) à partir de la valeur de ladite fréquence ainsi réglé (f2).
Patent FR-3074350-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage, ensemble d'affichage et procede pour remplacer une bande d'affiches dans un panneau d'affichage
Inventor: CHARAF DINE SAID
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: Panneau d'affichage adapté pour présenter des affiches appartenant à une bande d'affiches (8) enroulée sur des rouleaux horizontaux superposés (6, 7), le rouleau horizontal supérieur portant une bande amorce supérieure (20) qui s'étend jusqu'à un bord d'extrémité inférieur (20a) horizontal, le rouleau horizontal inférieur portant une bande amorce inférieure (21) qui s'étend jusqu'à un bord d'extrémité supérieur (21a) horizontal, et la bande d'affiches étant fixée de façon amovible respectivement aux bords d'extrémité des bandes amorces. La bande amorce supérieure présente une longueur telle qu'elle puisse se dérouler du rouleau horizontal supérieur jusqu'à ce que son bord d'extrémité inférieur se trouve à une hauteur h0 comprise entre 1 m et 2 m.
Patent FR-3076398-A1 (FR)
Title: Transistor et son procede de fabrication
Inventor: TROVATI PHILIPPE
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un transistor porté par un substrat comprenant une couche active, le transistor comprenant : a) au moins une zone source (3a) et au moins une zone drain (3b) ; b) au moins une zone de contact électrique (3c) ; c) au moins un canal de conduction ; d) au moins une grille (4a) ; ledit transistor étant caractérisé en ce que ladite grille (4a) comprend : (1) une portion longitudinale (4b) ; (2) une portion transversale (4c) s'étendant de part et d'autre d'une portion de la couche active (1 a) et comprenant : (a) au moins une première partie (4c1) s'étendant au-delà d'une partie d'un premier côté de ladite portion de la couche active (1a) sur une première dimension d'extension I2 ; (b) au moins une deuxième partie (4c2) s'étendant au-delà d'une partie d'un deuxième côté de ladite portion de la couche active (1a) sur une deuxième dimension d'extension I3 ; et en ce que : I2 > I3 avec I3 ≠ 0.
Patent FR-3078484-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un parametre d’attenuation ultrasonore guide par elastographie harmonique, sonde et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2018-03-02
Abstract: Procédé de mesure d'un paramètre d'atténuation ultrasonore guidé par élastographie harmonique comprenant une étape d'application, à l'aide d'un vibreur compris dans une sonde au contact d'un milieu viscoélastique, d'une vibration continue basse fréquence, la vibration continue basse fréquence générant une onde élastique à l'intérieur du milieu viscoélastique et de génération (CW), pendant la propagation de l'onde élastique, à l'aide d'un transducteur ultrasonore au contact du milieu viscoélastique, d'une série d'acquisitions ultrasonores, ladite série d'acquisitions ultrasonores comprenant des groupes d'acquisitions ultrasonores, les groupes d'acquisitions ultrasonores étant générés avec un taux de répétition, chaque groupe d'acquisitions ultrasonores comprenant au moins une acquisition ; le paramètre d'atténuation ultrasonore étant mesuré à partir des acquisitions ultrasonores réalisées pendant l'application de la vibration continue basse fréquence.
Patent FR-3079679-A1 (FR)
Title: Prise d'alimentation en energie electrique d'un aeronef
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R13/648
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne une prise d'alimentation en énergie électrique (1) d'un aéronef, cette prise d'alimentation (1) comporte une prise de parc (2) qui comporte, d'une part, une embase (3) qui est destinée à être rendue solidaire de l'aéronef et, d'autre part, un moyen de liaison électrique neutre (4) et au moins un moyen de liaison électrique d'alimentation (5), chacun de ces moyens de liaison électrique (4 ; 5) traverse l'embase (3). Cette prise (1) est caractérisée en ce qu'elle comporte, encore, un système de protection (7) de l'aéronef contre la foudre, ce système de protection (7) comporte, d'une part, un moyen de réception neutre (8) configuré pour recevoir le moyen de liaison électrique neutre (4) de la prise de parc (2) ainsi qu'au moins un moyen de réception d'alimentation (9), chacun configuré pour recevoir le moyen de liaison électrique d'alimentation (5) ou l'un des moyens de liaison électrique d'alimentation (5) de la prise de parc (2), d'autre part, au moins un moyen de raccordement électrique (11 ; 11'), chacun configuré pour raccorder électriquement, audit moyen de réception neutre (8), le moyen de réception d'alimentation (9) ou l'un des moyens de réception d'alimentation (9).
Patent FR-3083936-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage dote d'une detection capacitive, et appareil muni d'un tel dispositif
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: A41D1/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (300) pour un appareil, comprenant : - un support (102), prévu pour équiper ledit appareil, et muni d'électrodes de mesure capacitive (108) ; - un revêtement (104), recouvrant ledit support (102), et comprenant une multitude d'éléments d'habillage (106), souples, faisant sailli dudit support (102) ; et - une électronique de détection capacitive (110) configurée pour : ▪polariser au moins une électrode de mesure (108) à un potentiel alternatif de détection (VG), différent d'un potentiel de masse, à une fréquence de détection, et ▪détecter un signal de détection capacitive provenant d'au moins une électrode de mesure (108) ; de sorte à détecter qu'un objet touche, ou s'enfonce dans, ledit revêtement (104), et avant que ledit objet entre en contact avec ledit support (102).
Patent FR-3084702-A1 (FR)
Title: Methode d'assemblage d'une vanne hydraulique
Inventor: PITON ANTHONY
IPC: F02M51/06
Filed: 2018-08-01
Abstract: Méthode d'assemblage de la vanne hydraulique (112), la vanne hydraulique (112) comprenant : un corps (126) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) dans lequel est serrée un manchon (136) tubulaire, le corps (126) est pourvu d'un alésage (132) et d'un canal de retour (125) ayant un orifice de sortie (OS), le manchon (134) tubulaire comprenant une paroi (137) agencée entre une première surface et une deuxième surface, et étant pourvu d'au moins deux trous (142, 144) radiaux l'étape d'assemblage de la vanne hydraulique (112) est le suivant : - insérer le manchon (136) en force dans l'alésage du corps (126) de sorte que la distance circonférentielle (DC142) entre l'orifice de sortie (OS) et le premier trou (142) du manchon (136) soit égale à la distance circonférentielle (DC144) entre l'orifice de sortie (OS) et le deuxième trou (144).
Patent FR-3085801-A1 (FR)
Title: Plaque de maintien de pile a combustible a distribution de gaz reactif homogeneisee
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: H01M8/04
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention porte sur une plaque de maintien d'une pile à combustible, comportant un réseau de canaux de distribution (13) séparés deux à deux par une nervure de séparation (17). Dans au moins une partie longitudinale (Z1, Z2) du réseau de distribution, la plaque de maintien (10) comporte une pluralité d'éléments d'obstruction partielle (20), distincts les uns des autres : - situés dans chacun des canaux de distribution (13) du réseau, adaptés à y induire une diminution locale d'une section de passage de gaz réactif, et disposés longitudinalement de manière sensiblement périodique, - les éléments d'obstruction partielle (20) de chaque canal de distribution (13) étant agencés de manière à présenter un décalage longitudinal (ΔLb) avec ceux des canaux de distribution (13) adjacents.
Patent FR-3087283-A1 (FR)
Title: Recharge d'une batterie embarquee dans une carte a puce
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle mis en œuvre par une carte à puce (CD1) comportant une batterie (8) rechargeable, le procédé comprenant : traitement d'une transaction (TR1) avec un terminal (T) ; réception au cours de cette transaction d'une commande de transaction prédéterminée requérant un temps de traitement, par la carte à puce, suffisamment long pour permettre une recharge de la batterie à au moins un premier niveau de charge seuil prédéterminé ; et, sur détection (532) de cette commande de transaction, déclenchement de la recharge de la batterie (8) en utilisant une alimentation électrique délivrée par le terminal (T) pour atteindre au moins le premier niveau de charge seuil prédéterminé.
Patent FR-3077113-A1 (FR)
Title: Support articule de serrage d'au moins un article tubulaire
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L55/035
Filed: 2018-01-22
Abstract: Le support (12) pour au moins un article tubulaire comprend des membres séparables inférieurs (100) et supérieurs (200) qui sont de forme complémentaire pour définir au moins un logement de serrage cylindrique (20, 30) destiné à recevoir l'article tubulaire et une charnière (40) reliant de manière pivotante les membres (100, 200) pour un mouvement rotatif relatif. Plus précisément, les membres inférieur (100) et supérieur (200) sont constitués respectivement de parties articulatrices inférieure (110) et supérieure (210) munies chacune d'un siège (120, 220) définissant respectivement un espace de réception sensiblement semi-cylindrique et formant respectivement des éléments d'articulation inférieure (42) et supérieure (44) de la charnière (40), formant ainsi un ensemble pivotant rotatif avec l'article tubulaire dans la position de montage du support de serrage dans laquelle les deux membres séparables (100, 200) sont articulés en rotation autour de l'élément tubulaire.
Patent FR-3079205-A1 (FR)
Title: Masque de plongee comprenant un module de communication lifi
Inventor: SEILLIERE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B10/80
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un masque de plongée (10) comprenant un système de télécommunication (190) configuré pour permettre l'établissement d'une communication lumineuse unidirectionnelle ou bidirectionnelle, et plus particulièrement selon un protocole de communication de type LIFI. À cet effet, le système de télécommunication (190) comprend un module de communication lumineuse (150) comprenant au moins une source lumineuse (151) et une carte électronique de contrôle (156) afin de piloter ladite au moins une source lumineuse (151 de manière à émettre un signal lumineux dont l'amplitude est modulée en fonction d'un signal électronique encodé par ladite carte électronique de contrôle (156).     L'invention concerne aussi un procédé de communication (200) lumineuse subaquatique.
Patent FR-3089000-A1 (FR)
Title: Agencement d’un échangeur de chaleur
Inventor: GREGORI PATRICE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention concerne un agencement (1) d’un échangeur (3) de chaleur pour un véhicule comprenant au moins une tubulure (2A, 2B), la tubulure étant destinée à réaliser une portion de conduit (4) d’entrée ou de sortie débouchant dans une boite collectrice (5) de l’échangeur par une ouverture (6) dédiée. L’agencement comprend un dispositif de guidage (7, 8) rendant apte le montage de la tubulure de façon sensiblement coaxiale à l’ouverture par un déplacement de la tubulure parallèlement à une direction (DL) d’axe approximativement longitudinal de la boite collectrice jusqu’à une position finale (PF) de montage. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094900-A1 (FR)
Title: Installation de lavage d’emballages déjà utilisés et procédé de lavage
Inventor: BRAHMIA RACHID
IPC: B08B9/26
Filed: 2019-04-15
Abstract: Installation de lavage d’emballages déjà utilisés et procédé de lavage. Installation (1) comportant des moyens d’acheminement (10) d’un panier (3) comportant des emballages (E) déjà utilisés depuis une zone de préparation à un berceau dans une chambre de travail (2), des moyens de rotation du berceau dans la chambre de travail (2), au moins un réseau de canalisations reliant la chambre de travail (2) à un réservoir (4) de produit de lavage, au moins un autre réseau de canalisations reliant la chambre de travail (2) à un réservoir (5) de produit de rinçage, l’installation (1) comportant en outre des moyens de lavage, de rinçage et de séchage des emballages (E) dans la chambre de travail (2), caractérisée par le fait que l’installation (1) comporte des moyens de mise au vide (7) de la chambre de travail (2) configurés pour que au moins le lavage et le rinçage des emballages (E) se fassent sous vide. Procédé de lavage d’emballages (E) notamment alimentaires déjà utilisés, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - on installe un panier (3) d’emballages (E) dans un berceau d’une chambre de travail (2), - on met au vide la pression dans la chambre de travail (2) et on fait tourner le berceau sur lui-même, - on lance au moins un cycle de lavage, - on lance au moins un cycle de rinçage, - on lance un cycle de séchage. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095930-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique liquide ou pâteux
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-16
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique liquide ou pâteux La présente demande se rapporte à un ensemble (1) de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique liquide ou pâteux de type plongeant comprenant un réservoir et un un outil de prélèvement comprenant un organe de prélèvement (21) disposé à une première extrémité d’une tige (20) et un organe de préhension (22) disposé à une deuxième extrémité, opposée, de ladite tige, l’ensemble étant caractérisé en ce que la tige est inclinable par rapport à l’organe de préhension au niveau de sa deuxième extrémité, et en ce que l’ouverture du réservoir est équipée d’un essoreur (30) présentant une portion d’essuyage (31) configurée pour contraindre au moins une portion distale de ladite tige selon une direction inclinée par rapport à la direction d’insertion. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097290-A1 (FR)
Title: Vanne d’échappement anti-cliquetis
Inventor: DE MATOS RAPHAËL
IPC: F16K1/22
Filed: 2019-06-17
Abstract: Vanne d’échappement anti-cliquetis Vanne (1) d’échappement, comprenant un corps (2), un arbre (3) rotatif relativement au corps (2), selon un premier axe (A), un clapet (4) solidaire de l’arbre (3), une rotule (7) articulant l’arbre (3) relativement au corps (2) et un moyen d’interface (10) comprenant une prise de force (12), où la prise de force (12) présente un désaxage (D) relativement au premier axe (A). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099452-A1 (FR)
Title: Procédé de dialogue automatique sécurisé entre deux véhicules
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61L25/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de dialogue automatique sécurisé entre deux véhicules, de préférence de véhicules ferroviaires, distants d’une certaine longueur sur une même voie, le procédé, pour un véhicule stationné sur ladite voie, comprend: au moyen d’un système de réception et d’émission sans fil, une prise de contact (102) par échange de signaux informatiques entre le véhicule stationné et un second véhicule en approche sur ladite voie, un échange de données (104) aboutissant à une émission par le second véhicule d’une ou plusieurs commandes de contrôle du véhicule stationné, caractérisé ce que le procédé (100) comprend en outre une détection de véhicule en approche (106) par reconnaissance d’image automatisée, ladite détection de véhicule (106) comprenant : au sein d’une image représentant une zone de surveillance d’approche, une identification (108) de la voie sur laquelle ledit véhicule est stationné, par un système de reconnaissance graphique de voie, et dans une zone de détection définie sur ladite voie, une détection (110) du second véhicule en mouvement d’approche, par un système de détection de véhicule en mouvement, suite à ladite détection (110), activation automatique d’un port (112) de communication sans fil au sein du système d’émission et de réception sans fil du véhicule stationné, lui permettant de recevoir le signal de prise de contact du second véhicule. Elle concerne également un véhicule équipé d’un dispositif mettant en œuvre le procédé (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1