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Patent FR-3096610-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure travaillante d’atténuation acoustique, structure d’atténuation acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant une telle structure d’atténuation acoustique
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-06-03
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique, structure d’atténuation acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant une telle structure d’atténuation acoustique L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique (34) comportant une paroi acoustiquement résistive (36), une paroi réflectrice (38), au moins un noyau alvéolaire (40) intercalé entre les parois acoustiquement résistive et réflectrice (36, 38) ainsi qu’un raidisseur (42) logé dans un évidement du noyau alvéolaire (40) et reliant les parois acoustiquement résistive et réflectrice (36, 38). Le procédé de fabrication comprend une étape de dépose de plis de fibre pour former le raidisseur (42), une étape de polymérisation partielle du raidisseur (42) avant sa mise en place dans le noyau alvéolaire (40), une étape de positionnement du raidisseur (42) dans l’évidement ainsi qu’au moins une étape de polymérisation pour obtenir une polymérisation complète du raidisseur (42) et une adhésion entre le raidisseur (42) et le noyau alvéolaire (40). L’invention a également pour objet une structure d’atténuation acoustique obtenue à partir de ce procédé ainsi qu’un aéronef comprenant au moins une telle structure. Figure 4
Patent FR-3099586-A1 (FR)
Title: Système ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu
Inventor: SAVÉRY DAVID
IPC: G01S15/89
Filed: 2019-07-29
Abstract: Système ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu L’invention concerne un système ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu, comprenant une sonde configurée pour l’insonification ultrasonore du milieu et réception d’un signal des échos, un dispositif de contrôle configuré pour construire une suite d’images basées sur le signal reçu des échos, filtrer les images par un filtre passe-haut temporel, et déterminer un déplacement local du flux entre deux images successives en maximisant la similarité entre des blocs extraits des deux images. L’invention concerne également un procédé ultrasonore pour détecter un flux d’un fluide dans un milieu. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3091297-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un acier ferritique/martensitique à activation réduite renforcé par une phase nano-précipitée
Inventor: ZHAO YANYUN
IPC: G21C21/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un acier RAFM renforcé par phase nano-précipitée et appartient au domaine technique de l’acier destiné à l’énergie nucléaire. Le procédé prévoit tout d’abord de préparer un alliage intermédiaire FeTaC puis de préparer dans cet ordre l’acier à travers un processus de fusion, un processus de forgeage, un processus de laminage et un processus de traitement thermique. Le procédé selon la présente invention utilise l’alliage intermédiaire FeTaC pour remplacer le métal Ta pur et évite la perte au feu de l’acier due à l’importante activité d’oxydation du métal Ta dans le processus de fusion. Combiné avec la technologie de désoxydation du carbone à haute température pour supprimer la perte au feu de l’élément Ta, le rendement de Ta peut atteindre plus de 90 %. En optimisant le processus de laminage de façon à promouvoir la précipitation par dispersion uniforme de haute densité de TaC en phase nano-précipitée, de façon à produire les effets de renforcement et d’affinage des grains, on obtient un acier de martensite ultrafin avec une excellente propriété de fluage à haute température et une propriété de résistance au rayonnement neutronique. La tenue au fluage-rupture de l’acier RAFM dépasse 5000 h dans un état de chargement à 550 °C et 195 MPa.     Figure pour l’abrégé : Fig.
Patent FR-3106993-A1 (FR)
Title: Installation de pliage destinée à la formation d’ondulations
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2020-02-06
Abstract: L’invention concerne une Installation de pliage destinée à la formation d'ondulations transversales dans une tôle métallique; l'installation de pliage (9) comportant:    - un dispositif d’entraînement (11) assurant l’avance de la tôle métallique (1) ; et    - un dispositif de pliage (12) comportant :        - un châssis (13) déplaçable parallèlement à la direction d'avance entre une position arrière et une position avant au moyen d’un premier actionneur ; et        - un poinçon (16) déplaçable verticalement sur le châssis (13) entre une position de repos et une position de pliage au moyen un deuxième actionneur (17) ; et       - une unité de pilotage (29) qui est configurée pour commander le premier actionneur (14) et le deuxième actionneur (17) et est configurée pour simultanément déplacer la châssis (13) du dispositif de pliage (12) de la position arrière vers la position avant et le poinçon (16) de la position de repos vers la position de pliage.                  Figure à publier :              2
Patent FR-3107360-A1 (FR)
Title: Procede de correction de donnees de positionnement entre deux plateformes et procede d'interdesignation de menace associe
Inventor: HOSLIN DOMINIQUE
IPC: G01S19/51
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de correction de données de positionnement, fournies par une première plateforme V1 à une seconde plateforme V2, les deux plateformes étant positionnées de telle sorte qu’elles ont une zone de terrain commune dans leur champ d’observation. Selon ce procédé on met en œuvre, au niveau de la seconde plateforme V2, un algorithme d’optimisation appliqué à un changement de repère C(T,RO2), algorithme qui fait successivement pivoter autour de l’origine O2 du repère géométrique RG2 de la seconde plateforme puis translater, un premier groupe d’amers A1 vus de la première plateforme et qui calcule pour chaque pas d’incrément de l’algorithme un critère de proximité Q entre les positions absolues des amers d’un second groupe A2 vu de la seconde plateforme et les positions estimées des amers du premier groupe A1. La valeur minimale du critère de proximité Q permettant de définir un changement de repère optimal Copt qui sera utilisé pour corriger au niveau de la seconde plateforme V2 au moins une information de position absolue fournie par la première plateforme V1, par exemple une information de position d’une menace (Z). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107283-A1 (FR)
Title: Conformateur pour infiltration en phase gazeuse
Inventor: GOUJARD STÉPHANE ROGER ANDRÉ
IPC: C23C16/458
Filed: 2020-02-19
Abstract: Conformateur pou r infiltration en phase gazeuse L’invention concerne un outillage de conformation (100) pour l’infiltration chimique en phase vapeur d’une préforme fibreuse, comprenant une première partie (110) dont une face présente une première zone de conformation entourée d’une première zone de bord, et d’une deuxième partie (120), dont une face présente une deuxième zone de conformation (122) entourée d’une deuxième zone de bord (123), la première et la deuxième zone de conformation définissant, lors de la mise en contact de la première zone de bord avec la deuxième zone de bord (123), un logement de conformation de forme déterminée destiné à accueillir la préforme fibreuse, caractérisé en ce qu’au moins un orifice d’injection de gaz (125) est présent au moins partiellement dans la première ou dans la deuxième zone de bord et un orifice de sortie de gaz (124) est présent au moins partiellement dans la première ou dans la deuxième zone de bord (123), l’orifice d’injection de gaz (125) et l’orifice de sortie de gaz (124) mettant le logement de conformation en communication fluidique avec l’extérieur de l’outillage de conformation.
Patent FR-3107480-A1 (FR)
Title: Procédé de franchissement par un véhicule électrique constitué d’au moins deux unités d’une zone neutre d’un système d’alimentation électrique ; véhicule électrique associé
Inventor: RENIE MATTHIEU
IPC: B61C3/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Procédé de franchissement par un véhicule électrique constitué d’au moins deux unités d’une zone neutre d’un système d’alimentation électrique ; véhicule électrique associé. Ce procédé est réalisé par un véhicule électrique dont chaque unité comporte : un moteur ; un frotteur (11, 13, 14, 16) collectant une puissance électrique externe ; et une batterie délivrant une puissance électrique interne, chaque unité étant dans un mode de fonctionnement sélectionné parmi un mode principal dans lequel le moteur utilise la puissance électrique externe ; et au moins un mode alternatif dans lequel le moteur n’utilise pas la puissance électrique externe. Pour le franchissement de la zone neutre (24), lorsqu’au moins une unité du véhicule (10) détecte être inapte à collecter la puissance électrique externe, ladite au moins une unité bascule dans le mode alternatif, et transmet aux autres unités du véhicule une information indicative dudit basculement, et, lors de la réception de ladite information, chacune des autres unités bascule dans ledit mode alternatif. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107634-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un système, dispositifs, système et programme correspondant
Inventor: CONDOMINES JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W48/18
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de surveillance d’un système comprenant un dispositif de surveillance et une pluralité de dispositifs connectés au dispositif de surveillance par l’intermédiaire d’un réseau de communications. Un tel procédé comprend :                                   une étape d’analyse (Ph#1) de contenus de paquets échangés au sein du réseau de communication, délivrant une donnée représentative d’un comportement d’au moins un dispositif courant parmi la pluralité de dispositifs ;                 lorsque (Ci) la donnée représentative du comportement du dispositif courant excède un seuil prédéterminé, une étape (Ph#2) de mise en œuvre d’une procédure de correction.                           Figure 1.
Patent FR-3094249-A1 (FR)
Title: Tampon de quenouille
Inventor: SUZUKI TADASHI
IPC: B22D41/18
Filed: 2020-03-26
Abstract: Tampon de quenouille Le tampon de quenouille 1 comprend une âme cylindrique 10, dont la périphérie de l’extrémité inférieure est recouverte d’une couche de corps fritté en céramique 30, une couche de réfractaires recouvrant la périphérie et l’extrémité supérieure 35b de la couche de corps fritté en céramique ainsi que la périphérie de l’âme. Dans la couche de réfractaires, au moins la partie immergée dans le métal en fusion, y compris la tête, consiste en une structure monolithique de couche de réfractaires sans joint 20 faite de matériaux réfractaires coulables. La périphérie de la couche de corps fritté en céramique présente une surface concave 33 entre la surface au diamètre réduit 32 dont le diamètre est réduit vers l'extrémité inférieure et la surface au diamètre élargi 31 dont le diamètre est élargi vers l'extrémité inférieure. La surface au diamètre élargi est configurée pour être adjacente à l'extrémité inférieure 35a. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108882-A1 (FR)
Title: Installation d’embarquement d’un télésiège pour l’embarquement de personnes et Procédé de détection associé
Inventor: MATHIEU CHRISTIAN
IPC: B61B12/06
Filed: 2020-04-02
Abstract: L'invention concerne une installation d’embarquement (10) d’un télésiège comprenant au moins deux portillons (20) de cadencement adjacents pour réguler un flux de personnes à embarquer franchissant lesdits portillons (20) de cadencement, l’installation d’embarquement (10) comprenant un système de détection (100) d’une situation à risque comprenant : un dispositif de détection (30) apte à déterminer la présence d’une éventuelle personne au passage de chacun des portillons (20) de cadencement et à déterminer si l’éventuelle personne a une taille supérieure à un gabarit prédéterminé (G); et une unité de traitement de données (40) configurée pour déterminer, à partir des données issues du dispositif de détection (30), l’existence d’une situation à risque lorsqu’est détecté devant un portillon (20) donné parmi les portillons (20) adjacents une personne ayant une taille inférieure au gabarit prédéterminé (G), et qu’aucune personne présentant une taille supérieure au gabarit prédéterminé (G) n’est détectée au passage de l’un des portillons (20) adjacents.     (Fig. 1)
Patent FR-3109504-A1 (FR)
Title: Système actif de filtration d’air pour la respiration
Inventor: TEJEDOR VINCENT
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-28
Abstract: Système actif de filtration pour la respiration L'objet principal de l'invention est système de actif de filtration pour la respiration (10) combinant au moins un masque (1), un filtre (2), un dispositif actif (3) permettant d’appliquer une différence de pression entre les deux faces du filtre (2), une première valve (4), une source d’énergie (5) permettant d’alimenter le dispositif actif (3) et un ballon déformable (6). Ce système actif de filtration pour la respiration est particulièrement adapté aux personnes évoluant pendant de longues durées dans des milieux contenant des aérosols dangereux.     Figure 1
Patent FR-3110654-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de câble
Inventor: BOURDIN YVAN
IPC: F24H9/06
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de serrage d’un câble, comprenant un corps (2) muni d’un logement de passage du câble (C), et une partie mobile (3) munie d’une extrémité d’appui (4) et agencée pour se déplacer entre une position de serrage du câble (C), dans laquelle le câble (C) est maintenu serré dans le dispositif de serrage (1) par l’extrémité d’appui (4) et une position de desserrage du câble (C), dans laquelle le câble (C) est laissé libre dans le dispositif de serrage (1) par l’extrémité d’appui (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110824-A1 (FR)
Title: Conteneur portatif tubulaire pour contenir un liquide
Inventor: HAMDI SAMY SOPHIANN
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-05-27
Abstract: Le conteneur (1) est agence pour contenir un liquide et être solidarise au corps d’un individu. A une première extrémité (2) est ménagé un orifice (7) d’introduction du liquide et d’extraction de doses élémentaires du liquide. La deuxième extrémité (3) du conteneur comporte un poussoir (9) pour pousser le liquide vers la première extrémité (2) et le faire sortir par l’orifice (7) dose par dose. Le conteneur est intéressant en tant que bracelet contenant un gel hydroalcoolique.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111292-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour un véhicule poids lourd avec une résistance aux agressions améliorée
Inventor: NEAU XAVIER
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique pour véhicule poids lourd à usage mixte et vise à améliorer l’endurance du sommet du pneumatique suite à une rétention de cailloux dans la bande de roulement. La bande de roulement (1) comprend des creux (3) comprenant une première portion de creux (31) radialement extérieure de type rainure ayant une largeur W11 au niveau de la surface de roulement (2), une largeur W12 au niveau d’un fond de rainure (311), et une profondeur H1, et une deuxième portion de creux (32) radialement intérieure de type incision, ayant une largeur W2 et une profondeur H2 et débouchant dans le fond de rainure (311) à une distance E par rapport à la surface moyenne (S1) de la rainure (31). Selon l’invention, la distance E est au moins égale à la largeur W12 du fond de rainure (311) divisée par 6.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111613-A1 (FR)
Title: Ensemble de direction pour véhicule automobile
Inventor: GAUVRY STEPHANE
IPC: B62D1/20
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble de direction (6) pour véhicule automobile comportant une colonne de direction (11), un support d’interface (12) situé à une extrémité libre (16) de la colonne de direction (11), et un haut de colonne (13) fixé solidairement et de manière détachable au support d’interface (12) par l’intermédiaire d’un organe de couplage (14) du haut de colonne (13) dans une configuration dite accouplée. Lorsqu’assemblé avec le support d’interface (12), l’organe de couplage (14) du haut de colonne (13) passe d’une configuration désaccouplée (100) à la configuration accouplée. Le passage de la configuration désaccouplée (100) à la configuration accouplée s’opère par un mouvement de rotation du haut de colonne (13) par rapport à la colonne de direction (11). Le mouvement de rotation est coaxial avec la colonne de direction (11), selon un angle d’engagement inférieur à une rotation complète.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112556-A1 (FR)
Title: système de brassage, bioréacteur équipé d’un tel système et son procédé de mise en œuvre
Inventor: SALLUSTRO JEAN-LUC
IPC: C12M1/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: Ce système de brassage est destiné à équiper un bioréacteur, pouvant être mis en œuvre en particulier dans des laiteries-fromageries, des unités de production de pâtes fermentées, des brasseries, des unités de vinification ou encore des unités de fermentation à basse température en milieu aérobie ou anaérobie, notamment des unités de lacto-fermentations à visée de conservation de légumes, des stations de traitement des eaux usées, des bassins de pisciculture avec ou sans régulation de température.  Selon l’invention ce système de brassage comprend :  - au moins une enceinte de brassage (2,3), de type souple et étanche,   - des moyens (4) de réception d’un fluide dit de remplissage,  - des moyens (5, 51, 70,71) de transfert du fluide de remplissage, entre les enceintes (2,3) de brassage et les moyens (4) de réception du fluide de remplissage, et d’autre part à faire varier le volume du fluide de remplissage admis dans chaque enceinte de brassage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113469-A1 (FR)
Title: Table de decoupe de buses et tuyaux
Inventor: DAVID GILBERT
IPC: B25H1/02
Filed: 2020-08-18
Abstract: Cette table de découpe comprenant un support inférieur (3) métallique ayant au moins une poutre structurante (9) et au moins une poutre tubulaire (11), ladite table de découpe (1) ayant en outre un support supérieur (5) surplombant le support inférieur (3) et ayant une poutre fixe (7a) fixée à demeure sur le support inférieur (3) et une poutre mobile (7b) destinée à être posée sur le support inférieur (3) en butée contre un élément de butée (21) lié de façon amovible au support inférieur (3), le support supérieur comprenant en outre des éléments de roulement (15a, 15b, 17a, 17b, 19a, 19b, 20a, 20b) adaptés pour supporter simultanément un tuyau ou une buse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100116-A1 (FR)
Title: Appareil électrique, notamment à raclette
Inventor: SCHWENKE PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2020-08-28
Abstract: Appareil électrique, notamment à raclette
    La présente invention concerne un appareil électrique comportant un circuit électrique (1) avec une fiche d’alimentation (2) destinée à être branchée à une source d’énergie électrique et un dipôle (4) connecté électriquement à la fiche d’alimentation. Le circuit électrique (1) de l’appareil électrique comporte également :   
    - une fiche de sortie (6) connectée électriquement à la fiche d’alimentation (2) et configurée pour y brancher une fiche d’alimentation d’un autre appareil électrique, et 
    - un moyen de sécurité (8) monté de manière à être parcouru au moins par le courant délivré par la fiche de sortie, de préférence par le courant délivré par la source d’énergie électrique à la fiche d’alimentation (2) et configuré pour ouvrir le circuit électrique (1) lorsqu’il est traversé par un courant d’intensité supérieure ou égale à une valeur donnée.
    L’invention concerne en particulier un appareil à raclette.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114112-A1 (FR)
Title: couverture flottante pour le bassin d'une piscine
Inventor: CHAMPION ÉRIC
IPC: E04F21/20
Filed: 2020-09-11
Abstract: Un élément de volet pour le bassin d'une piscine comprend un tronçon de profilé (1) avec au moins deux portions rigides, conformées chacune en un module de flottaison respectif (10,20,30). L’élément comprend aussi une portion souple (40) reliant à chaque fois deux modules de flottaison (10,20,30) entre eux. L'élément comprend encore une première portion (200) et une seconde portion (300) capable de s'engager avec la première portion (200) d'un élément de volet homologue adjacent. La première portion (200) et la seconde portion (300) sont rigides et conformées de telle sorte que leur engagement mutuel autorise un débattement latéral de l'élément par rapport à l'élément adjacent.  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3114480-A1 (FR)
Title: Machine agricole trainée ou semi-portée avec un dispositif d’essieu réglable
Inventor: HALTER CÉDRIC
IPC: A01B63/22
Filed: 2020-09-29
Abstract: Machine agricole trainée ou semi-portée avec un dispositif d’essieu réglable La présente invention concerne une machine agricole (1) trainée ou semi-portée avec un châssis (2) sur lequel est monté un dispositif d’essieu (4) reliant deux roues (5, 5’) audit châssis (2), ce dispositif d’essieu (4) comportant au moins une partie mobile (6, 6’) et une partie fixe (7) de manière à pouvoir modifier l’écartement entre les roues (5, 5’), au moins une des roues (5, 5’) étant solidaire d’une partie mobile (6, 6’) qui est reliée de manière coulissante selon un axe longitudinal à la partie fixe (7) solidaire du châssis (2).  Cette machine (1) est caractérisée en ce que la ou chaque partie mobile (6, 6’) est en outre reliée mécaniquement au châssis (2) par un lien (8, 8’) respectif qui est articulé, d’une part, avec la partie mobile (6, 6’) par une première articulation et, d’autre part, avec le châssis (2) par une deuxième articulation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118152-A1 (FR)
Title: Refroidisseur ou condenseur adiabatique comprenant un organe de génération de perte de charge variable
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: F28F13/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Refroidisseur ou condenseur adiabatique (10) comprenant au moins un échangeur de chaleur (20 ; 30) dans lequel est destiné à circuler un fluide à refroidir ou à condenser et destiné à être traversé par un flux d’air (A1, A2), au moins un organe (16) destiné à mettre en mouvement ledit flux d’air (A1, A2) et au moins un dispositif d’humidification de l’air (23 ; 33) monté en amont de l’échangeur de chaleur (20 ; 30) et configuré pour humidifier le flux d’air entrant dans l’échangeur de chaleur.  Le refroidisseur ou condenseur adiabatique (10) comprend au moins un organe de génération d’une perte de charge (S) disposé en amont et/ou en aval de l’échangeur de chaleur (20 ; 30) dans le sens de circulation du flux d’air, ledit organe de génération d’une perte de charge (S) comprend un coefficient de perte de charge variable dans le sens de la hauteur (HB) de l’échangeur de chaleur, ledit coefficient de perte de charge augmentant en direction de l’organe (16) de mise en mouvement du flux d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118722-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de résidus sous forme de paillettes
Inventor: VILLEMIN LAURENT ROBERT
IPC: B29C45/17
Filed: 2021-01-11
Abstract: Procédé de recyclage de résidus sous forme de paillettes L'invention concerne un procédé de recyclage de résidus sous forme de paillettes contenant des matières à base matières plastiques, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes:- on prend des paillettes- on compacte les paillettes et on alimente un outil de plastification;- on fait fondre et on mélange lesdites paillettes dans l'outil de plastification;  - on injecte sous haute pression la matière extrudée dans un moule pour former une pièce;- on utilise les gaz de décomposition générés par le chauffage et la mise en pression de la matière recyclée dans l’outil de plastification pour lubrifier la matière lors de son injection dans le moule et pour compenser le retrait de matière lors du refroidissement sans apport de gaz supplémentaire;- on refroidit le moule;- on extrait la pièce du moule.