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Patent FR-3042280-B1 (FR)
Title: Systeme de certification d'un depistage d'une substance gazeuse exhalee par un individu, et procede mettant en œuvre le systeme.
Inventor: CADO JEAN-JACQUES
IPC: G01N33/497
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un système de certification d'un dépistage d'une substance gazeuse présente dans l'air exhalé par un individu. Le système comprend un capteur fournissant une mesure de la quantité de substance gazeuse. Le système comprend un terminal portable connecté au capteur et doté d'une caméra pour prendre une image de l'individu. Le terminal dispose d'un module d'authentification de l'individu et du capteur utilisé pour cet échantillon d'air exhalé en analysant les données d'images par reconnaissance faciale pour l'individu et en analysant un marqueur graphique pour le capteur. Le terminal produit une donnée représentative de la quantité de substance gazeuse mesurée dans l'échantillon et une donnée d'identification authentifiée de l'individu ayant exhalé cet échantillon. Ainsi, le système peut à la fois authentifier l'identité de l'individu qui effectue le test, authentifier le capteur utilisé, et associer le résultat de la valeur du test à cet individu.
Patent FR-3045580-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace comportant une zone de réception (10) d'au moins un balai d'essuie-glace (12) avec au moins un côté (14) délimitant latéralement la zone de réception (10) et au moins une patte (18, 20) prévue sur un côté (14), pour venir en appui contre le balai d'essuie-glace (12).
Patent FR-3051444-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l' affichage de messages visuels de l'espace
Inventor: DEL MONTE LUCA
IPC: B64G3/00
Filed: 2016-05-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui permet d'améliorer la capacité de détecter un satellite ou un groupe de satellites volant en formation en orbite au tour de la terre à l'œil nu à partir du sol, sans besoin de sources de lumière à bord, et sans employer radar, télémétrie laser, télescopes optiques ou d'autres aides technologiques. La présente invention vise à pallier ces inconvénients, et présente un satellite placé sur une orbite du type héliosynchrone "aube - crépuscule" autour de la Terre, comprenant un ballon revêtu d'un matériau très réfléchissant gonflable en forme de sphère, ladite sphère étant d'abord rangée dégonflée à plat à bord du vaisseau spatial, et caractérisée en ce que le ballon a un diamètre tel que, quand l'engin est exposé au soleil et reflète la lumière du soleil dans toutes les directions, ledit ballon est visible en permanence pendant son survol à l'œil nu sans aides techniques avec une magnitude visuelle de valeur inférieure à 3 par tous les observateurs terrestres en ligne de mire avec le vaisseau spatial, et que ledit ballon est déployé au moyen de gaz froid pour atteindre une configuration de sphère seulement quand le satellite a atteint une orbite où il ne génère pas de trainée aérodynamique significative. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à représenter des messages ou des dessins informatifs ou publicitaires dans le ciel.
Patent FR-3062662-B1 (FR)
Title: Engin de travaux, notamment de chantier, et procede de commande d'un tel engin
Inventor: RIOT ANTOINE
IPC: E02F3/30
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-03-15
Abstract: Engin (1) de travaux comprenant : - un châssis (2) roulant, - un bras (4) porté par ledit châssis (2), pivotant à l'aide d'un premier actionneur (5), et de longueur ajustable à l'aide d'un deuxième actionneur (6), - un porte-godet (7) pivotant monté à l'aide d'un troisième actionneur (8), - un premier organe (9) de commande du bras (4) et du porte-godet (7), - un deuxième organe (10) de commande de la sortie du bras (4), - une unité (11) de pilotage configurée pour commander les actionneurs en fonction des données fournies par lesdits organes (9, 10) de commande. L'engin (1) comprend deux modes de fonctionnement sélectivement activables, l'unité (11) de pilotage est configurée pour, dans le premier mode de fonctionnement, commander le troisième actionneur (8) à partir des données du premier organe (9) de commande, et le deuxième actionneur (6) à partir du deuxième organe (10) de commande, et, dans le deuxième mode de fonctionnement, commander les deuxième (6) et troisième (8) actionneurs à partir du premier organe (9) de commande.
Patent FR-3064701-B1 (FR)
Title: Dispositif d'insonorisation pour un ventilateur centrifuge
Inventor: EHRESMANN SEBASTIEN
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'insonorisation pour un ventilateur centrifuge du type comprenant deux faces latérales (91), dont l'une est munie d'une ouverture d'aspiration (95), et d'une face périphérique en forme spiroïdale reliant les deux faces latérales (91) et munie d'une ouverture de refoulement (96). Conformément à l'invention, le dispositif d'insonorisation est une housse souple insonorisante destinée à être placée autour d'un ventilateur centrifuge en laissant libre l'ouverture d'aspiration (95) et l'ouverture de refoulement (96) et comprenant         - un premier panneau (10) destiné à recouvrir une première face latérale (91) d'un ventilateur,         - un élément complémentaire destiné à recouvrir le reste du ventilateur et         - des premiers moyens de fixation étant prévus pour relier ensemble le premier panneau (10) et l'élément complémentaire,         - les premiers moyens de fixation étant conçus pour être au moins en partie ouverts et refermés à volonté.
Patent FR-3064452-B1 (FR)
Title: Proteines vegetales hydrolysees adaptees a une utilisation en alimentation infantile
Inventor: ERABIT NICOLAS
IPC: A23L3/34
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un hydrolysat de protéines végétales ayant des caractéristiques adaptées à une utilisation en alimentation humaine et plus particulièrement en alimentation infantile, à l'hydrolysat en tant que tel et à son utilisation.
Patent FR-3067373-B1 (FR)
Title: Dispositif de surelevation pour armatures destinees a realiser une semelle de fondation d'un ouvrage en beton
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: E02D27/08
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce dispositif de surélévation pour armatures (9) destinés à permettre la réalisation d'une semelle de fondation d'un ouvrage en béton, est constitué d'au moins une structure filaire définissant : 		• une zone d'appui de ladite structure sur le sol ; 		• une zone de réception de l'armature, surélevée par rapport à ladite zone d'appui ; 		• des butées latérales (17, 18), entre lesquelles est reçue l'armature.
Patent FR-3070346-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'etat de charge d'un vehicule hybride
Inventor: FERREIRA DE ARAUJO MANOELA
IPC: B60W20/13
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'état de charge d'une batterie de traction d'un groupe moto-propulseur d'un véhicule hybride. Il comporte, durant une phase de roulage du véhicule vers une destination courante : - une étape de prédiction de la température qu'atteindra la batterie, après extinction du groupe-motopropulseur, à un instant de départ vers une destination future ; - une étape d'estimation, en fonction de la température de batterie prédite précédemment, d'un état de charge minimal de la batterie permettant de fournir, durant une phase de roulage vers la destination future, un niveau de puissance minimal prédéfini ; - une étape de maintien de l'état de charge de la batterie au voisinage de l'état de charge minimal Application : véhicules hybrides
Patent FR-3072026-B1 (FR)
Title: Ensembles de particules, procedes de preparation et kits les comprenant
Inventor: CANI JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de particules, identiques ou différentes, dans lequel au moins deux particules sont fixées l'une à l'autre au moyen d'une couche de solution d'adhésion solide à température ambiante et pression atmosphérique, lesdites particules étant notamment choisies parmi les particules pleines ou matricielles et/ou les particules de type cœur/écorce, en particulier des capsules à cœur liquide.
Patent FR-3072576-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait d'une plante indigofere
Inventor: URBAIN PIERRE-NICOLAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un extrait d'une plante indigofère pour le traitement et/ou la protection de fibres kératiniques. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur les cheveux d'au moins un extrait d'une plante indigofère et/ou d'une composition cosmétique comprenant au moins un extrait d'une plante indigofère.
Patent FR-3073930-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage electrique modulaire
Inventor: DELAHAYE GUILLAUME
IPC: F24D19/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage électrique modulaire (10) qui comprend une pluralité de modules assemblés mécaniquement entre eux et parmi lesquels : -au moins certains modules dits chauffants (M2-M6) sont connectés électriquement entre eux et comprennent chacun un ou plusieurs éléments électriques chauffants, -un module (M1) est destiné à être connecté à une source d'énergie électrique et est connecté électriquement à un ou plusieurs modules chauffants, -au moins un module comprend un ou plusieurs organes de fixation destinés à la fixation du système à une paroi d'un local, le système (10) étant configuré pour gérer la puissance de chauffe d'au moins certains des modules chauffants connectés électriquement entre eux en fonction de besoins en chauffage prédéterminés.
Patent FR-3077026-B1 (FR)
Title: Prefiliere de sortie pour la fabrication de bandes de roulement
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une préfilière de sortie (10) pour la fabrication de bandes de roulement pour pneumatique de véhicule, comprenant : • au moins un premier canal de circulation (13) configuré pour amener un premier matériau élastomère; • au moins un deuxième canal de circulation (14) configuré pour amener un deuxième matériau élastomère ; • au moins un orifice de sortie (16) vers lequel convergent lesdits premier et deuxième canaux de circulation (13, 14); • au moins un insert(19) amovible de préformage pouvant être facilement démonté, ledit insert(19) étant disposé dans sa position montée de manière à présenter au moins une partie d'extrémité (19') positionnée au niveau de l'orifice de sortie (16), à cheval entre lesdits premier et deuxième canaux de circulation (13, 14).
Patent FR-3080653-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage bi-energie pour reservoir de produits aqueux
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif de chauffage bi-énergie (1) configuré pour chauffer un produit aqueux contenu dans un réservoir de stockage d'un produit aqueux, ledit réservoir de stockage étant configuré pour délivrer un produit aqueux à un dispositif de consommation de produits aqueux d'un véhicule automobile, ledit véhicule automobile étant du type comprenant au moins un circuit de liquide de refroidissement et au moins une source d'énergie électrique, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend une plaque chauffante (10) dudit produit aqueux configurée pour être chauffée sélectivement soit par un premier moyen de chauffage (11), soit par un deuxième moyen de chauffage (12) distinct et indépendant dudit premier moyen de chauffage (11), soit à la fois par lesdits premier (11) et deuxième (12) moyens de chauffage.
Patent FR-3080837-B1 (FR)
Title: Aeronef avec un module propulsif a helices non carenees agence a l'arriere d'un fuselage
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64D35/06
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un aéronef (3) comprenant un fuselage (2) d'axe longitudinal X et un module propulsif (1) agencé à l'arrière du fuselage (2), le module propulsif (1) comprenant : - au moins deux hélices (6), non carénées, - au moins un générateur de gaz (5) installé dans le fuselage (2), à l'arrière, suivant sensiblement un axe parallèle à l'axe longitudinal X et configuré à entrainer en rotation au moins une hélice (6) via un système de transmission de puissance (7), les hélices (6) étant agencées de part et d'autre du fuselage et chaque hélice (6) présentant un axe déporté par rapport à celui du générateur de gaz (5), et - au moins un carénage (1 0) définissant une entrée d'air (1 1 ) destinée à alimenter le générateur de gaz (5), le carénage (10) étant monté sur le fuselage (2) et étant équipé d'éléments de blindage (14).
Patent FR-3081651-B1 (FR)
Title: Systeme de domotique par reseau de telephonie mobile
Inventor: FAUGERAS GERALDINE
IPC: H04B1/3805
Filed: 2018-05-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne une boîte domotique (B) comprenant : • Un moyen d'interface (1) permettant l'échange d'informations radio via L1 avec des objets connectés (01, 02, 03), un second moyen d'interface (2) au réseau téléphonie mobile pour permettre des échanges d'informations entre la boîte domotique (B) et l'opérateur via l'internet public grâce à un ordinateur (7) ou un smartphone (8). • Un serveur distant (S1) permet les sécurisations de connexion. Une troisième interface (L2) permet la diffusion d'un réseau internet via la technologie Wi-Fi. La boîte (B) ainsi constituée bénéficie par ailleurs de toutes les protections en température grâce à un disjoncteur thermique (4) avec notification GSM et indique en degrés Celsius la température instantanée ainsi que le taux d'humidité du local dans lequel elle est placée grâce à un boîtier thermomètre/hygrométrie (5) intégré.
Patent FR-3091145-B1 (FR)
Title: Module de culture hors sol
Inventor: GANDER SERGE
IPC: A01G31/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un module de culture aéroponique comportant un bac et une plaque présentant des logements pour recevoir des supports de culture. Ledit bac intègre au moins une buse de brumisation dirigée en direction de ladite plaque, et le fond dudit bac est bombé pour former au moins une gouttière de recueil des effluents liquides, le fond dudit module présentant à sa surface inférieure des patins d’appui sur des rails-supports. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092132-B1 (FR)
Title: Procédé de protection contre les chocs de léchettes d'un rotor de turbomachine
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention propose un procédé de protection contre les chocs de léchettes (70) d'un rotor (52) de turbomachine (10), en particulier d'aéronef, ledit rotor (52) comportant au moins une virole (66) munie de léchettes (70) annulaires d'étanchéité à labyrinthe recouvertes d'un revêtement fonctionnel (68) et adaptées pour coopérer avec un matériau abradable (72) porté par un carter (54) de ladite turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape au cours de laquelle on recouvre ledit revêtement fonctionnel (68) d'un revêtement protecteur provisoire (76) apte à protéger lesdites ledit revêtement fonctionnel (68) et léchettes annulaires (70) contre les chocs et destiné à disparaître lors d'une utilisation dudit rotor (48) dans la turbomachine (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092941-B1 (FR)
Title: Système de surveillance
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: H01R9/20
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance comprenant un premier support (1) rigide comprenant une première partie (10) de circuit, et deux éléments d’attache (11, 12) reliés électriquement à ladite première partie de circuit (10), un deuxième support (2) qui est élastiquement extensible et/ou qui est muni d’un système de mise sous tension mécanique, ledit deuxième support (2) comprenant une deuxième partie (20) de circuit, et deux éléments d’attache (21, 22) reliés électriquement à ladite deuxième partie (20) de circuit. Lesdits éléments d’attache (21, 22) du deuxième support (2) exercent une force de rappel sur les éléments d’attache (11, 12) du premier support (1) dans le sens d'un maintien du contact entre eux. La partie de circuit (10, 20) d’au moins un des supports (1, 2) comprend un système de détection (100) de l’état de connexion desdites parties de circuit (10, 20). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094278-B1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituée de deux couches de sommet de travail
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C9/22
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un pneumatique de type poids lourd, destiné à être monté sur une jante creuse de type 15° drop centre.     Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 40% de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 4°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 20+164*exp(-L/100) < α < 23+164*exp(-L/100), et les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles.                  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096864-B1 (FR)
Title: Montage avec transistors bipolaires et procede d’assemblage
Inventor: KORBAA ALEXANDRE
IPC: H05K1/02
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention propose un montage électrique (101), notamment pour dispositif lumineux de véhicule automobile, le montage électrique comprenant : un substrat (102) avec une portion de dissipation thermique (112), et un transistor bipolaire (106) comprenant un corps, trois connecteurs électriques et un refroidisseur (114) au potentiel électrique de l’un des trois connecteurs électriques, ledit un des trois connecteurs électriques étant notamment un connecteur de collecteur, une jonction thermique (116) entre la portion de dissipation thermique et le refroidisseur. La jonction thermique (116) comprend des moyens d’isolation électrique (118) internes ou externes au corps. Les moyens d’isolation électrique (118) sont configurés pour isoler électriquement le refroidisseur (114) de la portion de dissipation thermique (112). L’invention propose également un dispositif lumineux pour véhicule automobile, et un procédé d’assemblage d’un montage électrique avec un transistor bipolaire refroidi par une plage de dissipation en contact d’une quatrième patte. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3098192-B1 (FR)
Title: Siège d’aéronef
Inventor: AUBRUN JULIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un siège d’aéronef comprenant un actionneur et un dispositif de transmission du mouvement comprenant :- un bâti (28) pourvu d’une partie de blocage (52),- un arbre d’entrainement (30), - un pignon (34) muni de dents d’accouplement ayant des parois latérales inclinées ;- un manchon (32) comprenant une partie de blocage complémentaire (74) à la partie de blocage (52) du bâti, et des dents d’accouplement ayant des parois latérales inclinées ;- un élément élastique (36) propre à pousser le manchon; la raideur de l’élément élastique et l’inclinaison des faces latérales des dents d’accouplement du pignon et du manchon étant choisies de sorte que lorsqu’un couple supérieur à un couple seuil est appliqué au pignon, le manchon coulisse sur l’arbre d’entrainement d’une position d’accouplement du manchon au pignon vers une position de blocage du manchon par rapport au bâti.  Figure de l’abrégé : Figure *2*
Patent FR-3099382-B1 (FR)
Title: Système de filtration pour piscine, bassin ou spa à multiplicateur de débit par dépression à double entrée
Inventor: LAMBERT JIMMY
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention porte sur un système de filtration (10) pour piscine, bassin, ou spa comportant:  - au moins une pompe (25),  - au moins un écumeur de surface (13.1, 13.2) et/ou un piquage,  - au moins un élément de filtration (20), et  - au moins un multiplicateur de débit (28) par dépression,  - la ou les entrée(s) d'injection d'eau (Ei) du multiplicateur de débit (28) comportant au moins un embout de connexion (33) apte à assurer une connexion entre ladite entrée d'injection d'eau (Ei) et au moins un premier conduit rapporté (34) destiné à être connecté en outre en sortie de ladite ou lesdites pompe(s) (25),  - la ou les entrée(s) d'aspiration d'eau (Ea) du multiplicateur de débit (28) comportant au moins un embout de connexion (36) apte à assurer une connexion entre ladite entrée d'aspiration d'eau (Ea) et au moins un autre conduit rapporté (29).    Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3100008-B1 (FR)
Title: Structure d’atténuation acoustique en matériau composite et son procédé de fabrication
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: F02K1/44
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Structure d’atténuation acoustique en matériau composite et son procédé de fabrication Une structure d’atténuation acoustique (200) de forme annulaire ou semi-annulaire comprend une peau interne (210) et une peau externe (230) délimitant entre elles un volume annulaire ou semi-annulaire et plusieurs cloisons (220) s’étendant dans l’espace suivant une direction radiale (DR) perpendiculaire aux peaux interne et externe et suivant une direction circonférentielle (DC). Les peaux interne et externe (210, 230) et les cloisons (220) sont en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice. Le renfort fibreux de chaque cloison comporte des fils ou des fibres s’étendant dans le renfort fibreux d’au moins une des peaux interne ou externe. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100601-B1 (FR)
Title: Carter de chambre de combustion d’une turbomachine
Inventor: JOORY DAN-RANJIV
IPC: F23R3/60
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un carter (200) de chambre de combustion (1) de turbomachine d’axe longitudinal (X), ledit carter (200) présentant une surface radialement externe et une surface radialement interne, et comportant : un bossage (220), ménagé au niveau de ladite surface radialement externe dudit carter (200), présentant une surface de contact (221) configurée pour recevoir un dispositif de fixation de bougie (16), et un orifice de traversée de bougie (210) positionné au niveau dudit bossage (220), configuré pour permettre la traversée d’une bougie, le carter (200) étant caractérisé en ce qu’il présente au moins un raidisseur (230) ménagé au niveau dudit bossage (220), ledit raidisseur (230) faisant saillie par rapport à ladite surface de contact (221) dudit bossage (220). Figure de l’abrégé : Figure 2.