baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994325-A1 (FR)
Title: Modular structure for forming cell to receive nuclear fuel assembly during earthquake, has modular elements combined to form cells placed according to longitudinal axis, where elements are placed by side or angle cell
Inventor: BOUSQUET ARNAUD
IPC: G21C19/06
Filed: 2012-08-03
Abstract: The structure (100) has modular elements (14) extending along longitudinal axis, where the elements are made of preformed or folded sheets. The elements include maintaining units (41) to maintain a plate (2) along longitudinal direction or transverse direction. The modular elements are combined to form cells (0) placed according to the longitudinal axis. The modular elements are placed by side or angle cell, where each cell is intended to receive a nuclear fuel assembly along the longitudinal axis. An independent claim is also included for a method for manufacturing of a modular structure.
Patent FR-2995233-A1 (FR)
Title: Stamping tool for pressing of sheet to form e.g. trim panel, of motor vehicle, has motor delimiting bearing profile, and driving shaft and motor allowing displacement of counter-form from its retracted position to its stamping position
Inventor: LERAY DOMINIQUE
IPC: B21D19/08
Filed: 2012-09-10
Abstract: The tool (10) has a support frame (14), and a punch (18) that is provided on the support frame. The punch delimits a support face (20) of a sheet (12) to be pressed. A driving shaft (44) is rotatably mounted on the support frame. A cam motor (46) is dependent in rotation of the driving shaft, where the motor delimits a bearing profile (48) that is designed to cooperate with a bearing face (50). The driving shaft and the motor allow displacement of a counter-form (22) from its retracted position to its stamping position.
Patent FR-2998070-A1 (FR)
Title: Detection de peripherique usb sur un bus non alimente
Inventor: MARCHAND PHILIPPE
IPC: G06F1/32
Filed: 2012-11-14
Abstract: Méthode de détection d'une connexion d'un périphérique (230) à une interface de communication (2, 3, 5, 8) d'un dispositif électronique (10) et circuit de détection associé (8, 200); l'interface de communication comprenant une ligne d'alimentation en tension (V_BUS) pour l'alimentation d'un périphérique, une plage de valeurs nominales de tension de fonctionnement étant associée à la ligne d'alimentation, la méthode étant caractérisé en ce qu'elle comprend des étapes d'application d'une tension nominale (S4) comprise dans la plage de valeurs nominales de tension de fonctionnement à la ligne d'alimentation, de retrait de la tension nominale (1) de fonctionnement appliquée à la ligne d'alimentation (V_BUS), de détection (S2), sur la ligne d'alimentation, en présence d'une tension résiduelle inférieure à une valeur seuil de la valeur nominale de tension, d'un signal transitoire résultant de la connexion du périphérique (230) à l'interface, de génération d'un signal de contrôle (USB-CTRL) en fonction du signal transitoire détecté et d'application de la tension nominale à la ligne d'alimentation en tension, en fonction du signal de contrôle généré.
Patent FR-3000094-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1,1-difluoroethane et du 3,3,3-trifluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C09K5/04
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1,1-difluoroethane et du 3,3,3-trifluoropropene, utiles dans de nombreux domaines d'applications.
Patent FR-3014082-A1 (FR)
Title: Systeme de tuyeres et procede pour le controle d'orbite et d'attitude pour satellite geostationnaire
Inventor: AMALRIC JOEL
IPC: B64G1/26
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention propose un système de tuyères (100) pour un satellite destiné à être stabilisé en autorotation sur une orbite géostationnaire, ledit satellite comportant trois axes de référence X, Y et Z, l'axe Y représentant l'axe Nord/Sud et l'axe Z correspondant à une direction de pointage terre. Le système de tuyères comprend un premier ensemble de tuyères (101) configuré pour réaliser le maintien en poste du satellite, le premier ensemble comprenant un nombre pair de tuyères à propulsion électrique, à orientation préréglée, le nombre pair étant au moins égal à 4, lesdites tuyères étant orientées selon trois composantes spatiales, et ayant deux à deux des signes de composantes X et Y différentes.
Patent FR-3005179-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de simulation des effets d'une attaque sur un code informatique
Inventor: SCHWEITZER ANTOINE
IPC: G06F11/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: Ce procédé de simulation des effets d'une attaque visant à modifier frauduleusement un code cible (CC) interprétable par un processeur, comporte : - une étape (E10) de recherche, dans le code cible d'un ensemble (ENS1) d'instructions sensibles ; - une étape (E20) de génération d'un code interprétable dit de simulation (CS1), dont des instructions représentent le résultat de cette attaque sur l'ensemble d'instructions ; - une étape (E30) de sélection de registres de mémoire (VAR_PIN, FN_AG) susceptibles d'être accédés au cours de l'interprétation du code de simulation ; - une étape (E40) d'interprétation d'au moins une partie du code de simulation (CS1) ; - une étape (E50) d'enregistrement d'au moins une valeur des registres (VAR_PIN, FN_AG) au cours de cette interprétation pour permettre l'analyse des effets de cette attaque.
Patent FR-3006958-A1 (FR)
Title: Engin de transport de charge pour milieu accidente
IPC: B60P3/40
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention concerne un engin de transport (1) de charge (4) comprenant : - une motrice (2) comprenant un premier module de fixation (5) de la charge (4), - un châssis motorisé (3) indépendant monté sur roues et comportant un second module de fixation (5') de la charge (4), ladite charge (4) étant reliée au premier (5) et au second module de fixation (5'), lesdits premier (5) et second modules de fixation (5') comportant un dispositif d'attache (10) de la charge (4) et un support rotatif (20) reliant ledit dispositif d'attache (10) au châssis motorisé (3) ou à la motrice (2), le support rotatif (20) d'au moins un des premier (5) et second modules de fixation (5') comportant au moins une glissière (22) perpendiculaire à l'axe longitudinal du dispositif d'attache (10) sur laquelle peut coulisser ledit dispositif d'attache (10).
Patent FR-3008722-A1 (FR)
Title: Bloc de construction et paroi murale composee d'au moins deux tels blocs superposes
Inventor: ROSSI DOMINIQUE
IPC: E04C1/39
Filed: 2013-07-18
Abstract: La présente invention concerne un bloc de construction et paroi murale composée d'au moins deux tels blocs superposés. Le bloc (1) de construction est caractérisé en ce qu'il comporte une poutre (11) à au moins une zone de coin d'alvéole, la poutre (11) traversant le bloc (1) de sa face inférieure vers sa face supérieure et s'étendant, suivant une première direction de sa section transversale, sur une partie d'une paroi longitudinale (3,6), et, suivant une deuxième direction de sa section transversale sur une partie d'une paroi transversale (4, 12), le au moins un cran (5) étant formé par une extrémité de la poutre (11). Application dans le domaine de la construction, notamment pour un édifice du type mur.
Patent FR-3008838-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion adaptative de flux multimedia en utilisant un indice d'energie
Inventor: DUCLOUX XAVIER
IPC: H04N19/134
Filed: 2013-07-19
Abstract: Procédé et système de diffusion adaptative d'une ou plusieurs représentation Fi entre un terminal de réception (40) et un serveur (30), en fonction d'un critère d'énergie, comportant au moins les étapes suivantes : • déterminer, pour N représentations, un indice d'énergie en calculant pour chacune des représentations Fi, une valeur d'énergie Ei(ti) consommée pour décoder et restituer la représentation Fi, la valeur maximale d'énergie Emax associée à la représentation la plus consommatrice d'énergie, et les valeurs des rapports correspondant mémoriser ces valeurs dans un fichier manifest (150), • déterminer en fonction de l'énergie disponible pour le terminal (40), la représentation Fi du contenu à télécharger, • mesurer la consommation d'énergie utilisée par le terminal au cours de la restitution de la représentation Fi, et choisir une autre représentation Fi si la réserve d'énergie du terminal est insuffisante pour restituer en totalité le contenu multimédia sur la base de la représentation Fi.
Patent FR-2994451-A1 (FR)
Title: Procede hybride de non-appariement local pour la simulation d'ecoulements multiphasiques dans les milieux fractures heterogenes
Inventor: HUSSEIN MUSTAPHA
IPC: E21B43/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne des systèmes, des procédés et des supports lisibles par ordinateur pour la modélisation d'un milieu fracturé. Le procédé comprend la création, à l'aide d'un processeur, d'une grille pour le milieu fracturé, le milieu fracturé définissant une première fracture et une deuxième fracture, la première fracture et la deuxième fracture étant chacune représentées par des cellules de fracture dans la grille. Le procédé comprend également la détermination d'un emplacement où la première et la deuxième fracture se croisent, l'emplacement étant au moins partiellement représenté par une cellule d'intersection des cellules de fracture de la grille. Le procédé comprend en outre la redistribution des surfaces de la cellule d'intersection et d'au moins une autre cellule de fracture de telle sorte que la taille de la cellule d'intersection est augmentée.
Patent FR-3011885-A1 (FR)
Title: Dispositif pour optimiser la production electrique d'une petite centrale hydroelectrique.
Inventor: GRASLAND-MONGRAIN ERWAN
IPC: H02J7/02
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (9) pour réguler la production électrique d'une centrale hydroélectrique (1), comprenant un conteneur (11) intégrant : - des batteries électriques (12) ; - des moyens de transformation (13) de l'énergie électrique (E2) produite par un générateur (4) de ladite centrale (1) en vue de son stockage dans les moyens de stockage (9) ; - des moyens de transformation (13) de l'énergie stockée dans les moyens de stockage (9) en vue de sa restitution (E3) sur un réseau électrique (6).
Patent FR-3012087-A1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire et procede de fabrication d'un tel bogie
Inventor: MUCIG YVES
IPC: B61F5/50
Filed: 2013-10-21
Abstract: Ce bogie (100) de véhicule ferroviaire comprend deux roues (1A, 1B) supportées chacune par une boite d'essieu (2A, 2B), un longeron (5) de liaison mécanique des boites d'essieu (2A, 2B) et une poutre (7) s'étendant entre les boites d'essieux (2A, 2B) et supportant un organe (8) de transmission d'un courant électrique à un rail (R2) d'une voie ferrée. La poutre (7) s'étend le long d'une ligne (L7) incurvée qui présente un rayon de courbure continument variable le long de la ligne incurvée (L7). La poutre (7) est réalisée à partir d'un alliage métallique et ne présente pas de soudure perpendiculaire à la ligne incurvée (L7). Le long de la ligne incurvée (L7), des centres de cercles de courbure tangents à la ligne incurvée (L7) sont situés d'un même côté d'une surface courbe qui passe par la ligne incurvée (L7) et qui est parallèle aux axes de rotation (X1A, X1B) des roues (1A, 1B).
Patent FR-3013345-A1 (FR)
Title: Station d'epuration des eaux, incluant des moyens d'agitation des boues flottantes par remous
Inventor: GUYADER JEAN-PIERRE
IPC: C02F11/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une station d'épuration, du type comprenant une cuve (1) incluant au moins deux enceintes, l'une d'aération (10) et l'autre de clarification (11), les eaux à épurer passant de l'une dans l'autre par l'intermédiaire d'au moins un premier conduit de liaison, l'enceinte de clarification (11) ayant un fond et étant reliée à un conduit de sortie (110) par une zone siphoïde (30) délimitée par une cloison siphoïde (3) dont une extrémité inférieure ménage un passage (300) avec le fond de l'enceinte de clarification, caractérisée en ce que l'enceinte de clarification présente une zone de flux descendant tendant à entraîner les boues vers le fond, et en ce que ledit conduit de liaison débouche dans ladite zone de flux descendant en étant orienté vers le haut.
Patent FR-3013664-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de motricite pour vehicule automobile et procede de controle correspondant
Inventor: GONCALVES GIL
IPC: B60W40/064
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce système de contrôle de motricité pour véhicule automobile, comprend: - des moyens pour déterminer le glissement d'au moins l'une des roues du véhicule par rapport au sol, - des moyens de calcul (26) aptes à émettre un signal en rampe de correction d'un couple à transmettre sur au moins l'une des roues du véhicule, et - des moyens pour corriger le couple à transmettre sur ladite roue en fonction dudit signal de correction. Les moyens pour déterminer le glissement comprennent un moyen de mesure pour mesurer le couple de référence transmis à la roue avant glissement de celle-ci, les moyens de calcul comprenant un moyen pour mémoriser le couple de référence et pour calculer le signal de correction à partir du couple de référence mémorisé.
Patent FR-3017164-A1 (FR)
Title: Turbomachine a doublet d'helices pour aeronef
Inventor: DUFFET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F04D29/38
Filed: 2014-02-03
Abstract: La turbomachine comporte des systèmes respectifs pour changer le pas des pales des hélices, le système (22) pour l'hélice amont comportant un actionneur linéaire (23) et un mécanisme de transmission (24) reliant l'actionneur aux pales pour transformer le coulissement de l'actionneur en une rotation des pales, ladite hélice amont (2) comportant un carter tournant (19) solidaire d'un arbre rotatif (17) supporté dans un carter statique (27) de la turbomachine par un palier (29) en amont du système, et par un palier (30) en aval du système. Avantageusement, - le carter tournant (19) de l'hélice amont comporte un support (36) solidaire dudit carter tournant et entourant le carter statique (27), - l'actionneur (23) est annulaire et fixé au support (36) du carter tournant, extérieurement au support, et le mécanisme de transfert comprend des bielles (33) et bras radiaux rotatifs (34) traversant la veine de flux gazeux pour commander le pas des pales, et - le palier aval (30) est prévu entre le carter statique (27) et le support (36), intérieurement au support.
Patent FR-3017485-A1 (FR)
Title: Procede et installation de decoupage d'un massif en beton renforce
Inventor: CONNESSON MICAEL
IPC: G21F9/00
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpage d'un massif en béton renforcé dans lequel : on fournit un outil de perçage (12) comprenant : un tube de perçage (14) qui porte un organe de coupe; des moyens (22) pour faire vibrer le tube de perçage ; des moyens (36) pour injecter un fluide de perçage à l'extrémité distale du tube de perçage ; des moyens (30) pour déplacer le tube de perçage selon sa direction longitudinale ; procédé dans lequel on découpe le massif en béton renforcé en réalisant au moins un perçage à l'aide de l'outil de perçage en faisant vibrer le tube de perçage tout en injectant le fluide de perçage à l'extrémité distale du tube de perçage.
Patent FR-3002497-A1 (FR)
Title: Dispositif pour placer des perches d'un collecteur de trolleybus
Inventor: DOLAK MIROSLAV
IPC: B60L5/12
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention est un dispositif permettant de placer les perches (3) du collecteur de trolleybus relié à la base rotative (5) fixée de manière à tourner librement sur le cadre (1) du véhicule, en position parallèle à l'axe du véhicule. Chacune des perches (3) est placé sur une base tournante indépendante (5) reliée à l'élement tracteur (4). L'élément tracteur possède des extrémités libres (41) qui ressortent sur les côtés à partir de la base rotative (5) et sont reliées à l'organe de traction (6), relié au cadre (1).
Patent FR-3018832-A1 (FR)
Title: Procede de coloration de la cellulose
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: D21H23/06
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration de la cellulose en milieu CO2 supercritique par un colorant hydrophobe et non chargé, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer de fibres de cellulose, (ii) mettre en présence lesdites fibres de cellulose avec : a) une quantité efficace d'au moins une mono organo-urée primaire, non chargée, et substituée par une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, et possédant au moins 3 atomes de carbone ou par un radical hydrocarboné cyclique, saturé ou insaturé, lié directement ou via un groupement méthylène ou éthylène à l' atome d'azote, le cas échéant substitués, dans des conditions propices à l'établissement de lien covalent de type carbamate entre la cellulose et les molécules de ladite organo-urée ; et b) au moins un colorant hydrophobe, en milieu CO2 supercritique, dans des conditions propices à l' immobilisation dudit colorant sur lesdites fibres.
Patent FR-3021017-A1 (FR)
Title: Agencement de tubulure de remplissage d'un reservoir de liquide sur un vehicule.
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: B62D25/24
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention porte sur un agencement de tubulure de remplissage d'un réservoir de liquide (1) sur un véhicule. Le véhicule comporte un ensemble d'auvent qui comporte une grille d'auvent (41) et un collecteur (42), la grille d'auvent (41) étant supportée par un support de grille d'auvent (43) monté sur le collecteur (42). Dans l'agencement selon l'invention, la tubulure de remplissage du réservoir de liquide comporte un premier tronçon de tubulure (10), rigide, qui est intégré au support de grille d'auvent (43). Le second tronçon de la tubulure (20), qui relie le premier tronçon de tubulure (10) au réservoir de liquide (1), est formé par un tube souple.
Patent FR-3026584-A1 (FR)
Title: Mobilier urbain equipe d'une balise radio
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-09-26
Abstract: Mobilier urbain (10) comprenant : - un dispositif d'affichage (14) ; et - une unité centrale électronique (18) adaptée pour commander le dispositif d'affichage pour afficher des images différentes sur le dispositif d'affichage. Le mobilier urbain comprend en outre une balise radio (16) adaptée pour envoyer des messages d'identification à un dispositif électronique personnel (12) d'un utilisateur, l'unité centrale électronique étant adaptée pour commander la balise radio et modifier les messages d'identification envoyés par la balise radio en fonction des images affichées sur le dispositif d'affichage.
Patent FR-3027488-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'elevage massif d'insectes
Inventor: Louis gregory
IPC: A01K67/033
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne une unité (1) d'élevage d'insectes comprenant une enceinte close (2) et un système de contrôle destiné à imposer et/ou réguler des conditions environnementales dans l'enceinte close ; l'enceinte close (2) comprenant un compartiment supérieur (3) destiné à contenir des insectes au stade adulte comprenant des sas pivotant (6); un compartiment inférieur (5) destiné à recevoir des œufs d'insectes; et au moins un élément de séparation (4) desdits compartiments supérieur (3) et inférieur (5) comprenant des pores et tel que lesdits compartiments inférieur (5) et supérieur (3) sont amovibles et séparables de l'enceinte (2), indépendamment l'un de de l'autre ; l'invention comprend également un système conjugué de production d'insectes caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois modules isolés de l'atmosphère extérieure, agencés dans une enceinte commune, notamment un module comprenant au moins une unité (1) d'élevage d'insectes ; un module comprenant une unité de culture de plantes nourricières destinées à nourrir les insectes; et un module comprenant une unité d'abattage destinée à l'abattage responsable des insectes; l'invention concerne encore une méthode d'élevage d'insectes.
Patent FR-3029996-A1 (FR)
Title: Fusible mecanique frangible par torsion et groupe de refroidissement d'un turbomoteur equipe d'un tel fusible
Inventor: CLADIERE MATHIEU
IPC: F16D9/06
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un fusible mécanique destiné à être monté solidairement entre un organe moteur (8, 9) et un organe récepteur (10), tournant chacun autour d'un même axe (7) de rotation, ledit fusible comprenant un corps (13) s'étendant selon une direction longitudinale parallèle audit axe (7) de rotation, une fois le fusible monté entre lesdits organes moteur (8, 9) et récepteur (10), caractérisé en ce que ledit corps (13) comprend une pluralité de barrettes (14) longitudinales, chaque barrette (14) étant adaptée pour être déformée en flexion, de sorte à former un fusible mécanique frangible par torsion.
Patent FR-3030329-A1 (FR)
Title: Procede pour l'assemblage entre une piece en materiau metallique et une piece en materiau composite a matrice organique
Inventor: RACINEUX GUILLAUME
IPC: B23K33/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'assemblage entre une pièce (1) en matériau métallique et une pièce (2) en matériau composite à matrice organique, lequel procédé comprend les étapes successives suivantes : a) une étape de fourniture desdites deux pièces (1, 2), comportant chacune une surface à souder (11, 21), et laquelle surface à souder (21) de ladite pièce composite (2) est constituée, au moins partiellement, par une partie exposée (51) d'au moins un insert métallique (5) qui est noyé partiellement dans ladite pièce composite (2), b) une étape de positionnement desdites surfaces à souder (11, 21) en regard et à distance l'une de l'autre, et c) une étape de projection à grande vitesse de la surface à souder (11) de la pièce métallique (1) sur la surface à souder (21) de la pièce composite (2), pour obtenir un plaquage à grande vitesse desdites surfaces à souder (11, 21) l'une sur l'autre et pour obtenir un soudage entre la partie exposée (51) de l'insert métallique (5) de la pièce composite (2) et la partie complémentaire de la surface à souder (11) de la pièce métallique (1).
Patent FR-3031885-A1 (FR)
Title: Element chaussant
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43C15/06
Filed: 2015-01-27
Abstract: Elément chaussant (1) comprenant un semelage externe souple (3) et une tige souple (4), lesquels délimitent un volume de chaussage, l'élément chaussant (1) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (5) jusqu'à une extrémité avant (6), en largeur entre une partie latérale (7) et une partie médiale (8), et en hauteur depuis une face externe (10) du semelage externe (3) jusqu'à une extrémité supérieure (21), l'élément chaussant présentant une ouverture de chaussage (25), l'élément chaussant comprenant des pointes (9) qui font saillie au niveau de la face externe (10) du semelage externe (3). L'élément chaussant comprend un renfort amovible (34) qui présente l'aspect général d'une plaque, le renfort (34) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (35) jusqu'à une extrémité avant (36), en largeur entre un bord latéral (37) et un bord médial (38), et en épaisseur entre une face d'appui (39) et une face d'accueil (40), le renfort (34) étant disposé en regard du semelage externe (3), le renfort (34) étant sensiblement indéformable en flexion longitudinale, selon un axe transversal.
Patent FR-3037618-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en ergol d'un allumeur
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F02K9/42
Filed: 2015-06-18
Abstract: Système (100) d'alimentation en ergol d'un allumeur, comprenant - un réservoir (10) présentant une admission (11) et un refoulement (12), - une ligne d'alimentation en ergol liquide reliée à l'admission (11) du réservoir (10), - une ligne de refoulement d'ergol reliant un refoulement (12) du réservoir (10) à un allumeur (40), caractérisé en ce que ledit réservoir (10) présente un volume interne rempli de sphères de stockage (20) de chaleur, lesdites sphères de stockage (20) étant adaptées pour stocker de la chaleur, et la transmettre à un fluide traversant ledit réservoir (10), de manière à vaporiser un ergol liquide traversant ledit réservoir (10).