baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952472-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors a effet de champs avec une contre-electrode et dispositif semi-conducteur
Inventor: FENOUILLET BERANGER CLAIRE
IPC: H01L21/335
Filed: 2009-11-12
Abstract: Le procédé de réalisation d'un transistor à effet de champ sur un substrat comprenant une couche de support 1, une couche sacrificielle et une couche semi-conductrice 3 comprend la formation d'une zone active dans la couche semi-conductrice. La zone active est délimitée par un motif d'isolation périphérique fermé 6 et comporte un motif additionnel 15. Le procédé comporte également la gravure du motif additionnel pour accéder à la couche sacrificielle, la gravure de la couche sacrificielle d'où il résulte la formation d'une première cavité, la formation d'une couche diélectrique 11 sur une paroi supérieure de la première cavité, et le dépôt d'une couche électriquement conductrice 5 dans la première cavité. Le motif d'isolation 6 est formé au travers de la couche semi-conductrice 3 et de la couche sacrificielle.
Patent FR-2941668-A1 (FR)
Title: Front part for use in motor vehicle i.e. car, has wings, where one of wings is fixed in front headlamps, bumper and grille for opening wing to permit access to nozzle of fluid reservoir, cable terminals, battery and bulbs of headlights
Inventor: GROENINCK FRANCOIS
IPC: B62D25/18
Filed: 2009-02-02
Abstract: The part (2) has a fixed bonnet (3) and two wings (8). One of the wings is fixed in an articulated manner to front headlights (4), a bumper (5) and a grille (6) of a motor vehicle (1) to open the wing by rotation to permit access to a nozzle of a cleaning fluid reservoir, cable terminals, a battery and bulbs of the headlights placed under the bonnet. The wing comprises front and rear pieces (12, 13) when the wing is assembled on the vehicle. Articulated fixation of the wing is provided at the front piece of a side opening of the wing by maximum amplitude rotation of the rear piece.
Patent FR-2927820-A1 (FR)
Title: Procede pour separer une proteine fluorescente d'un echantillon contenant une pluralite de proteines.
Inventor: SUGO KEN
IPC: B01D15/10
Filed: 2009-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour séparer une protéine fluorescente d'un échantillon contenant une pluralité de protéines.Il comprend la préparation d'une solution d'échantillon, l'introduction de cette solution dans l'espace de remplissage (20) contenant un adsorbant (3) d'un appareil d'adsorption (1), l'introduction d'un tampon d'élution au phosphate pour obtenir un éluant contenant la protéine fluorescente, et le fractionnement de l'éluant déchargé en une portion contenant la protéine fluorescente et d'autres portions contenant les autres protéines.Application : séparation d'une grande quantité d'une protéine fluorescente de grande pureté d'un échantillon contenant une pluralité de protéines.
Patent FR-2948446-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour un caisson de ventilation
Inventor: PALAU FRANCAS JOSEPH
IPC: F24F7/007
Filed: 2009-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement pour un caisson de ventilation (1) adapté pour contenir un ventilateur (3) et un moteur (5) pour l'entraîner. Le dispositif comprend un élément thermodéformable (8) agissant, jusqu'à une température prédéterminée, sur le volet obturateur (70) pour maintenir la trappe (7) entièrement fermée et libérant le volet obturateur (70) à la température prédéterminée pour permettre à la trappe (7) d'être entièrement ouverte, la trappe (7) ne pouvant ainsi être qu'entièrement fermée ou entièrement ouverte. L'invention concerne également un caisson de ventilation (1) comprenant un tel dispositif.
Patent FR-2950598-A1 (FR)
Title: Wall forming device for wheelhouse of motor vehicle, has flat wall with two right edges that are formed in general form such that right edges are horizontally arranged under lower suspension arm of wheel
Inventor: CHAMARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B62D25/18
Filed: 2009-09-25
Abstract: The device has a flat wall (12) with two right edges. The right edges are formed in general form such that the right edges are horizontally arranged under a lower suspension arm (40) of a wheel with the right edge along and near interior side of a tire of the wheel. The right edges are connected by a central projecting part such that the wall is arranged with the central part between the lower suspension arm and rim of the wheel. A fixing unit fixes the central part of the wall to a hub of the wheel. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a wall forming device for a wheelhouse.
Patent FR-2951226-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage d'air en entree de moteur a combustion interne avec moyen de ventilation
Inventor: DESCUBES OLIVIER PIERRE
IPC: F02C7/05
Filed: 2009-10-14
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de filtrage d'air en entrée de moteur à combustion interne comprenant au moins un élément de filtrage (8) avec une entre d'air à traiter, une première sortie d'air épuré vers le moteur et une deuxième sortie d'air vers l'extérieur, un moyen de ventilation (10) assurant l'entraînement de l'air depuis ladite deuxième sortie d'air. Le dispositif de filtrage d'air est caractérisé par le fait que le moyen de ventilation comprend une roue de ventilateur (20) entraînée par une turbine (24) mise en mouvement par un flux gazeux prélevé sur le moteur.
Patent FR-2943846-A1 (FR)
Title: Relais de surcharge thermique
Inventor: FURUHATA YUKINARI
IPC: H01H61/01
Filed: 2010-02-23
Abstract: Relais de surcharge thermique comprenant un boîtier (1), des bilames (2) principaux, un levier (23) de déclenchement, un mécanisme (21) d'inversion des contacts ayant une plaque (35) mobile et le levier (23) de déclenchement est prévu suivant une structure unique comprenant une partie de support, une partie (23f) de poussée du ressort d'inversion, une partie (23g) de contact avec une came et une partie (24) d'entrée du déplacement.
Patent FR-2962283-A1 (FR)
Title: Method for controlling multimedia communication between e.g. secured and non-secured communication terminals in e.g. Internet, involves transmitting message to secured communication terminal, where message contains security parameter
Inventor: BERTRAND DANIEL
IPC: H04L9/00
Filed: 2010-06-30
Abstract: The method involves transmitting a message i.e. session description protocol message, from a non-secured communication terminal (TCns) to a secured communication terminal (TCs), where the message contains information indicating that a communication between the non-secured communication terminal and a communication server (SC) is not secured. The message is transmitted to the secured communication terminal, where the message contains a security parameter indicating that the communication between the secured and non-secured communication terminals is not secured. Independent claims are also included for the following: (1) a server for controlling communication between a secured communication terminal and a non-secured communication terminal in a telecommunication network (2) a computer program implemented in a server for controlling communication between a secured communication terminal and a non-secured communication terminal in a telecommunication network.
Patent FR-2963358-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrodesulfuration d'une coupe essence en presence d'un catalyseur sulfure supporte prepare au moyen d'au moins un oligosaccharide cyclique
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: B01J21/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: On décrit un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence contenant des hydrocarbures ayant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°C, consistant en la mise en contact de ladite coupe essence avec au moins un catalyseur dont la phase active comprend au moins un métal du groupe VIII et au moins un métal du groupe VIB déposés sur un support, ledit catalyseur étant préparé selon un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact d'au moins dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur d'au moins dudit métal du groupe VIII et au moins un précurseur d'au moins dudit métal du groupe VIB, ii) une étape de mise en contact d'au moins dudit support avec au moins un composé organique formé d'au moins un oligosaccharide cyclique composé d'au moins 6 sous-unités glucopyranose liées en a-(1,4), iii) une étape de séchage pour obtenir au moins ledit métal du groupe VIII et au moins ledit métal du groupe VIB sous forme oxyde, puis iv) une étape de sulfuration de sorte que ladite phase active se présente sous forme sulfure, les étapes i) et ii) pouvant être réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-2960539-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un amendement organique de sol a partir de matieres de vidange, et station de traitement correspondante
Inventor: PICAUT FRANCOIS
IPC: C02F3/02
Filed: 2010-05-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un amendement organique de sol à partir des effluents de matières de vidange collectées dans une installation d'assainissement non collectif. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de dépose d'une couche d'un substrat carboné d'épaisseur sensiblement constante, sur au moins une partie d'un bassin de fermentation; - une étape d'enrichissement de ladite couche comprenant : - une étape d'aspersion sensiblement uniforme d'une quantité prédéterminée desdits effluents sur la surface de ladite couche, de façon à former un mélange fermentescible ; - une étape de mise au repos dudit mélange destinée à la transformation au moins partielle dudit mélange par fermentation aérobie, comprenant au moins une étape de retournement dudit mélange, de façon à favoriser ladite fermentation. L'invention concerne également une station de traitement de matières de vidanges apte à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2962576-A1 (FR)
Title: Ensemble de radio-etiquette, piece moulee comprenant un tel ensemble et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: DUBLY FREDERIC
IPC: B29C45/14
Filed: 2010-07-07
Abstract: Cet ensemble (1) de radio-étiquette comprend un circuit intégré (2) et une antenne (3) qui sont reliés de façon à former une radio-étiquette . L'ensemble (1) comprend en outre des feuilles (5, 6) réalisées en matériau électriquement isolant et entre lesquelles sont disposés le circuit intégré (2) et l'antenne (3). Les feuilles (5, 6) sont solidarisées entre elles de façon à envelopper le circuit intégré (2) et l'antenne (3).
Patent FR-2963062-A1 (FR)
Title: Assemblage entre un tourillon d'arbre de compresseur et un pignon conique pour l'entrainement d'un boitier d'accessoires d'une turbomachine
Inventor: BART JACQUES RENE
IPC: F02C7/36
Filed: 2010-07-20
Abstract: L'invention concerne un assemblage entre un tourillon d'arbre de compresseur et un pignon conique pour l'entraînement d'un boîtier d'accessoires d'une turbomachine. L'assemblage comprend un pignon conique (12), un tourillon d'arbre de compresseur (10) disposé à l'intérieur du pignon conique coaxialement à celui-ci, des moyens (24) de transmission de couple entre le tourillon d'arbre de compresseur et le pignon conique, un écrou de blocage axial (26) du pignon conique sur le tourillon d'arbre de compresseur, l'écrou de blocage étant apte à être vissé sur le pignon conique et comprenant un épaulement (28) faisant saillie radialement vers l'extérieur et apte à venir en butée axiale, d'une part en amont contre un écrou de butée (30) vissé sur une extrémité amont du tourillon d'arbre de compresseur, et d'autre part en aval contre une portée (32) du tourillon d'arbre de compresseur, et une épingle d'anti-rotation (34) de l'écrou de blocage.
Patent FR-2965118-A1 (FR)
Title: Clamping device for clamping connection terminal by clamping conducting wire against conductive linking rod, has clamping leg with free end portion and contact portion entered in planes to form acute angle ranging between specific degrees
Inventor: DURAND HUGUES
IPC: H01R4/22
Filed: 2010-09-17
Abstract: The device has a clamping spring (10) comprising a clamping leg with a clamping portion corresponding to a free end arranged to maintain a conducting wire (2) against a contact portion of a conductive linking rod (3). The leg moves from a rest position in which spacing between a free end portion of the leg and the contact portion is less than thickness of the wire, and a relaxation position (P2) in which spacing is greater than the thickness of the wire. The leg with free end portion and the contact portion are entered in planes to form an acute angle (alpha) ranging between 0 and 45 degrees.
Patent FR-2968344-A1 (FR)
Title: Sliding door unit for bottling machine, has control unit controlling driving unit to move driving element to assure vertical downward movement of driving panel to closing position such that driven panel is moved to closing position
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: B67C3/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: The door unit has a control unit to control a driving unit (15) for moving a flexible transmission driving element (18) to exert a vertical upward lifting force on a driving panel (8) for moving the panel to an open position. A driven panel (9) is upwardly moved to the open position by upward movement of the driving panel via a flexible transmission driven element (23). The control unit controls the driving unit to move the driving element to assure vertical downward movement of the driving panel to a closing position such that the driven panel is downwardly moved to the closing position. The driving unit is a pneumatic or electric cylinder. The driving and driven elements are chosen from cable, chain, idler pulley and pinion.
Patent FR-2968519-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils et procede de maquillage.
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) ayant un axe longitudinal (X), et - des dents (18) s'étendant à partir de l'âme, les dents étant disposées en au moins cinq rangées s'étendant selon l'axe longitudinal (X) de l'âme et les rangées étant réparties tout autour de l'âme, les au moins cinq rangées comportant des premières rangées et des secondes rangées, les premières rangées différant des secondes rangées par l'un au moins de l'écartement des dents dans la rangée, le nombre de dents dans la rangée, l'implantation des dents dans la rangée, l'épaisseur des dents, la forme des dents, la forme de la section transversale des dents, plusieurs premières rangées alternant avec au moins une seconde rangée lorsque l'on se déplace autour de l'axe longitudinal de l'âme, la longueur moyenne (1) des dents d'une rangée étant sensiblement constante d'une rangée à l'autre.
Patent FR-2972237-A1 (FR)
Title: Balanced device for suspending e.g. lighting fixture at vertical support by friction, has rigid structure whose end is connected to rigid base plate by pivot or binding, where plate is in contact with support by non-skid material
Inventor: MORETTI MAURIZIO
IPC: F16B12/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: The device has a rigid structure (1) whose end is connected to a rigid base plate (3) by a pivot (2) or by a binding (5). The binding is bonded to a support (6) by hooks (7) and freely slips on the hooks in all moments. The plate is in contact with the support by a non-skid material (4). Weight of the structure is balanced by reaction between the binding and the hooks and between the plate and the support by the material. The binding and the hooks are dimensioned to entirely support weights of the structure, the pivot, the plate and the material.
Patent FR-2974935-A1 (FR)
Title: Luminous signaling device for indicating presence of e.g. pedestrian moving in pedestrian crossing to motorists, has highly visible flashing light source that is mounted on case and manually controlled by remote user via pushbutton
Inventor: VAN HAEBOST JOHAN
IPC: G08B5/36
Filed: 2011-05-06
Abstract: The device has a case (1) fixed on a support i.e. post, using fixing units (2a, 2b), and a highly visible flashing light source (3) e.g. LED or flash lamp, mounted on the case. The light source is manually controlled by a remote user via a pushbutton (4). The fixing units include anchoring elements for anchoring the case in a juxtaposed or superimposed manner at an upper portion of the support located near a pedestrian passage, and rotary adjustment units for directing a photovoltaic panel (5) of an autonomous power supply unit.
Patent FR-2977576-A1 (FR)
Title: Handling device for handling honeycombed blocks for masonry construction of walls, has system of chisels vertically exerting manual force on handles to return effort by applying pressure on lower branches of chisels so as to tighten block
Inventor: ROBINEAU STEPHANE
IPC: B66C1/42
Filed: 2011-07-05
Abstract: The device has half-chisels (1, 2) mounted symmetrically to form a system of chisels by a hinge (3). The system exerts manual force on handles (4, 5) to mechanically return effort by applying pressure on lower branches (6, 7) of chisels so as to tighten honeycombed block (14) in interior cells (8, 9). A shoulder (10) on each half-chisel allows the alignment of lower parts in a same plane so as to grip the block by an interior of the cells. A tab (11) integrated on each half-chisel allows the device to butt against an upper part of the device during introduction of the device into the block. A ring (12) is integrated on the half-chisels to allow the handling of the device.
Patent FR-2973320-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance pour une manoeuvre de stationnement d'un vehicule
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-12-14
Abstract: Procédé d'assistance pour une manœuvre de stationnement d'un véhicule comprenant les étapes suivantes : - saisir la distance latérale par rapport à un véhicule stationné délimitant un emplacement de stationnement en appliquant un procédé par écho impulsionnel, - saisir la profondeur selon laquelle le véhicule à stationner est ensuite engagé dans l'emplacement de stationnement en mesurant le mouvement du véhicule à stationner dans l'emplacement de stationnement, - comparer la distance saisie augmentée de la largeur prédéfinie du véhicule à la profondeur saisie, et - émettre un signal d'avertissement si la distance saisie additionnée de la largeur prédéfinie du véhicule est inférieure à la profondeur détectée. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2970817-A1 (FR)
Title: Separateur radiofrequence
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H01P5/12
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne un séparateur multivoies (16) réalisé à partir de séparateurs 1 vers 2 (16 ), dans lequel : une borne d'entrée (17 ) d'un premier séparateur 1 vers 2 (16 ) définit une entrée (IN ) du séparateur multivoies ; les séparateurs 1 vers 2 sont connectés électriquement en série ; et des premières sorties respectives (18 ) des séparateurs 1 vers 2 définissent des bornes de sortie (OUT ) du séparateur multivoies.
Patent FR-2971469-A1 (FR)
Title: Method for managing data relative to tire of wheel assembly of lorry, involves transmitting data associated with identifier to measurement module by intermediate unit that is separated from wheel assembly and vehicle
Inventor: BRACQ MANUEL
IPC: B60C13/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: The method involves transmitting data associated with an identifier to a measurement module (110) by an intermediate unit that is separated from a wheel assembly (R) and a vehicle, where the identifier includes a radio frequency identification (RFID) type tag (200). Pressure drop in a tire (P) is detected by the measurement module. The data are erased by replacing new data from another tire during pressure drop. The pressure drop over a given period is measured before carrying out the erasing process. An independent claim is also included for a data transmission device.
Patent FR-2974873-A1 (FR)
Title: Toothed rack for use with push rod in electric power-assisted steering system of car, has toothed zone whose width is greater than outside diameter of body, where plane of top part of teeth in zone is moved relative to axis of body
Inventor: PLATARET NICOLAS
IPC: B62D3/12
Filed: 2011-05-05
Abstract: The rack (2) has a toothed zone (3) extending over fraction of length of a rack body and placed on a side of a cylindrical elongated body (7) e.g. rod, and a tube with circular section, where width (L) of the toothed zone is greater than outside diameter (d) of the elongated body. The toothed zone is welded against the elongated body and designed as an insertion plate. A tooth is formed directly on the side of the elongated body away from the toothed zone. A plane of a top part of teeth (8) in the toothed zone is radially moved relative to a longitudinal axis of the elongated body.
Patent FR-2975176-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B5/02
Filed: 2011-05-09
Abstract: Procédé et dispositif de refroidissement cryogénique comprenant un cryorefroidisseur (18) principal comportant une tête froide (19) disposée dans une première enceinte (16) sélectivement mise sous vide, un réservoir (9) de fluide de travail disposé dans une seconde enceinte (10) sélectivement mise sous vide, un organe (8) à refroidir étant disposé dans le réservoir (9) en échange thermique avec le fluide de travail, la tête (19) froide du cryo-refroidisseur (18) principal étant reliée thermiquement avec un échangeur de chaleur (17), lui-même relié fluidiquement avec le réservoir (9) via des conduites (30, 31) formant une première boucle de circulation pour le fluide de travail, les conduites (30, 31) transitant de la première (16) à la seconde (10) enceinte, caractérisé en ce que les volumes sélectivement sous vide des première (16) et seconde (10) enceintes sont indépendants et en ce que le dispositif comporte un cryo-refroidisseur (1) secondaire comprenant une tête froide (7) disposée dans une troisième enceinte (4) sélectivement mise sous vide, la tête (7) froide du cryo-refroidisseur (1) secondaire étant reliée thermiquement avec un échangeur de chaleur (2), lui-même relié fluidiquement avec le réservoir (9) via des conduites (130, 131) formant une seconde boucle de circulation pour le fluide de travail, et en ce que le volume sélectivement sous vide de la troisième enceinte (4) est indépendant des volumes sélectivement sous vide des première (16) et seconde (10) enceintes.
Patent FR-2976401-A1 (FR)
Title: Composant electronique comportant un ensemble de transistors mosfet et procede de fabrication
Inventor: HUGUENIN JEAN-LUC
IPC: H01L21/336
Filed: 2011-06-07
Abstract: Composant électronique comportant un ensemble de transistors à effet de champ à grille isolée, lesdits transistors (1, 2, 3) appartenant à au moins deux sous-ensembles distincts par leur tension de seuil, dans lequel chaque transistor inclut une grille possédant deux électrodes, à savoir une première électrode enfouie (14) implantée à l'intérieur du substrat où est défini le canal (10) du transistor, et une seconde électrode (20) supérieure disposée au-dessus du substrat, en regard de l'électrode (14) enfouie par rapport au canal (10), et séparée dudit canal par une couche (15) de matériau diélectrique, et dans lequel les électrodes enfouies de l'ensemble des transistors sont formées par un matériau identique, les électrodes supérieures présentant une couche (32, 33, 37) au contact du matériau diélectrique qui est formée de matériaux différents d'un sous-ensemble de transistors à l'autre.