baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0008763-A1 (WO)
Title: Procede d'elaboration d'un signal d'horloge et circuit a phase asservie
Inventor: CARPELAN PAULUS
IPC: H03L7/23
Filed: 1999-07-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'élaboration d'un signal d'horloge à l'aide d'un circuit à phase asservie, et sur le circuit à phase asservie lui-même. Le circuit à phase asservie comporte une boucle (300) à phase asservie comprenant séquentiellement: un détecteur de phase (101), un filtre en boucle (102) et un oscillateur commandé par tension (103) dont la sortie est rétroinjectée dans le détecteur de phase (101). Le procédé consiste à transférer un signal extérieur (CLK IN) dans le circuit à phase asservie lequel sert à produire un signal d'horloge de sortie (CLK OUT) asservi au signal extérieur (CLK IN). Pour pouvoir utiliser le circuit à phase asservie, par exemple pour produire un signal d'horloge nécessaire au terminal de réseau et satisfaisant aux exigences de bruit de phase, on crée dans le circuit à phase asservie une deuxième boucle (301) à rétroaction reliant la sortie de la boucle à phase asservie à son détecteur de phase (101). Cette boucle comporte un oscillateur (203) à cristal commandé par la tension créée à partir du signal extérieur (CLK IN), et du signal d'horloge de sortie (CLK OUT) asservi. Ledit signal d'horloge est produit à la sortie de la boucle asservie en phase au moyen du signal de référence (RCLK) provenant de l'oscillateur à cristal en reliant fonctionnellement le signal de référence au détecteur de phase (101) de la boucle asservie en phase.
Patent WO-0027542-A1 (WO)
Title: Dispositif destine au traitement d'une surface de metal
Inventor: LINDWALL REINE
IPC: C23C2/00
Filed: 1999-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné au traitement d'une surface d'un objet de métal à traiter, laquelle surface est sensiblement continuellement en mouvement avant. Selon l'invention, un agent de traitement (1) doit être dirigé sur la surface (5) à traiter au moyen de gicleurs (6) dans au moins une position de façon qu'au maximum 70 % de la surface (5) à traiter soit en traitement dans une position permettant l'envoi de l'agent de traitement (1).
Patent FR-2788601-A1 (FR)
Title: Procede pour reconnaitre des modifications reduisant le passage dans un corps de catalyseur des gaz d'echappement
Inventor: HOHNER PETER
IPC: F02D41/14
Filed: 2000-01-13
Abstract: a) Procédé pour reconnaître des modifications réduisant le passage dans un corps de catalyseur des gaz d'échappement.b) L'invention concerne un procédé pour reconnaître des modifications réduisant le passage dans un corps de catalyseur des gaz d'échappement pendant l'exploitation d'un moteur à combustion interne correspondant, comportant au moins un cylindre moteur, dont les gaz d'échappement passent dans le corps de catalyseur et auquel est associée une sonde de mesure du courant ionique.c) Selon l'invention on surveille le signal du courant ionique (IS) de la sonde de mesure du courant ionique sur la question de savoir si son intensité de signal (IG) obtenue pour une course de travail respective du cylindre de moteur correspondant dépasse en permanence, par valeur inférieure, une intensité minimale qui peut être prescrite en fonction de l'état de l'exploitation du moteur, et dans ce cas, est produite une information d'alerte indiquant une modification du corps de catalyseur réduisant le passage.d) L'invention s'emploie sur des moteurs à combustion interne de véhicules à moteur.
Patent WO-0061592-A1 (WO)
Title: Monosulphates of 4 or 6 disaccharides
Inventor: COUSSE HENRI
IPC: A61K8/60
Filed: 2000-03-20
Abstract: The invention concerns a method for the synthesis of monosulphate of 4 or 6 disaccharides from a disaccharide precursor protected on its hydroxyl functions other than 4 or 6 galactose comprising steps of sulphating and deprotecting of the hydroxyl functions.
Patent WO-0106715-A1 (WO)
Title: Mechanism controlling and ordering message propagation
Inventor: CLEVY LAURENT
IPC: H04L47/22
Filed: 2000-07-13
Abstract: The invention concerns an asynchronous message communication between a message providing object and a message consuming object using at least an asynchronous broker between said objects. The invention is characterised in that the message consuming objects defines a set of rules concerning the rate of messages received and specifies it to the asynchronous broker. The invention is particularly applicable in transaction exchanges.
Patent FR-2809345-A1 (FR)
Title: Procede pour solidariser les elements d'une coque en resine armee d'un engin flottant
Inventor: MARTINEZ JEAN MICHEL
IPC: B29C65/50
Filed: 2000-05-24
Abstract: L'invention concerne plus particulièrement un procédé pour la fabrication d'engins flottants, du type mettant en oeuvre une solidarisation définitive et étanche d'au moins deux demi-coquilles présentant une face interne et une face externe, notamment en matériau composite tel que résine armée, au moins une demi-coquille constituant la coque (2), au moins une seconde demi-coquille constituant la superstructure (1) de l'engin et le procédé est caractérisé par la succession des opérations suivantes : a) on réalise sur chacune des dites demi-coquilles (1, 2), lors de leur mise en forme, à proximité de leurs bords devant venir en contact, un premier repli vers la face interne (1b, 2b), suivi d'un second repli vers une direction opposée au corps de la demi-coquille concernée, la face externe (1a, 2a) de chaque demi-coquille conformant ainsi à proximité de son bord un épaulement ou échancrure en retrait vers l'intérieur, b) on met en contact les lèvres (1d, 2d) définies par les bords des deux demi-coquilles, chaque lèvre d'une demi-coquille venant en contact linéaire avec la lèvre de la demi-coquille opposée, les deux lèvres aboutées conformant une gorge en creux s'ouvrant sur les faces externes des demi-coquilles et suivant le plan de joint commun aux deux demi-coquilles, c) on rapporte sur les deux lèvres (1d, 2d) juxtaposées et constituant le fond de la dite gorge un bandeau de tissu d'armature imprégné de résine (8) soumise à polymérisation in situ pour assurer la solidarisation des deux éléments par leurs lèvres aboutées; d) on insère dans la dite gorge un corps longiforme (10) de section complémentaire de la dite gorge pour former un boudin de remplissage ou liston solidarisé dans sa gorge réceptrice. Application à la fabrication d'embarcations en résine armée.
Patent FR-2804501-A1 (FR)
Inventor: AVEQUIN STEPHANE
IPC: F28F9/00
Filed: 2000-08-04
Abstract: A heat-exchange module has a main exchanger and at least one secondary exchanger, each including a body with fluid-circulation tubes and with a clipping device for fixing the secondary exchanger onto the main exchanger so that the same airflow can pass through the bodies of the exchangers. The clipping device has at least one comb-shaped component including a fitting device for fitting onto a first of the exchangers, and at least one first row of teeth having between them, pair by pair, a gap of a shape corresponding to the cross section of the fluid-circulation tubes of the second of the exchangers, so as to clip the body of this second exchanger onto the comb-shaped component.
Patent FR-2812961-A1 (FR)
Title: Domestic gas/electricity/water meter remote reading system having meter cluster transmission protocol bus connected accessing digital transmission network via bridge interface.
Inventor: CARRIOU JEAN RENE
IPC: G08C17/02
Filed: 2000-08-08
Abstract: The remote reading method has domestic meters (31,32) connected in a cluster to a remote reading bus (30), and associated with a transmission protocol. The bus is accessed across a digital word transmission system (10) with an interface bridge (2).
Patent FR-2814589-A1 (FR)
Title: Contacteur a carcasse pour demarreur de vehicule automobile et demarreur muni d'un tel contacteur
Inventor: ROUMANET ALAIN
IPC: H01H51/06
Filed: 2000-09-25
Abstract: Le contacteur pour démarreur de véhicule automobile, du type comportant une carcasse (1) en matériau autorisant un passage de flux magnétique et comportant un fond troué pour le passage d'un noyau mobile, un épaulement pour appui d'un noyau fixe et une portion cylindrique d'orientation axiale, dite portion de sertissage, s'étendant axialement au-delà de l'épaulement pour fixation par sertissage d'un capot caractérisé en ce que la carcasse (1) est réalisée en trois pièces à savoir un fond (12) d'orientation transversale, un tube externe (13) d'orientation axiale présentant la portion de sertissage (13') et un tube interne (14) d'orientation axiale logé à l'intérieur du tube externe (13) et en ce que le tube externe (13) est fixé sur le fond (12) et s'étend, en direction opposée au fond (12), en saillie axiale par rapport au tube interne (14) présentant l'épaulement (14').
Patent FR-2807302-A1 (FR)
Title: Bed has its position synchronized with the rotation of the earth about the sun
Inventor: REA OSVALDO
IPC: A47C19/00
Filed: 2000-11-06
Abstract: The device has a movable part rotating in the anti-clockwise direction, guided by the inclined plane of the fixed part of the device. The relation between the rotation and the inclination gives a trajectory of the head of the bed. At any time of the year, the position of the sites T,P,D,G are aligned with the cardinal points of the compass from 0 to 360 degrees.
Patent FR-2816466-A1 (FR)
Title: Digital signals of different standards receiver for use on board of aircraft; passes signals of conversion device toward receiving device when signals coded according to second norm are received
Inventor: BOIRIN STEPHANE
IPC: H03M5/00
Filed: 2000-11-07
Abstract: Coded signals conversion device (10) converts signals from a second norm to signals according to a first norm under a connecting of a logical levels conversion device (1). A signals transfer device (9) passes signals of the conversion device (10) toward the receiving device (7) when signals coded according to the second norm are received, or signals outputted from the conversion device (10) when signals coded according to the first norm are received.
Patent FR-2801317-A1 (FR)
Title: Medium for preserving eukaryotic cells, useful for long-term frozen storage of chondrocytes for treating cartilage defects, contains human serum albumin and polysaccharides
Inventor: SALZMANN JEAN LOUP
IPC: A61K35/12
Filed: 2000-11-16
Abstract: A medium (A) for preservation of eukaryotic cells, comprising human serum albumin, a polysaccharide (I) and optionally a saline solution, is new. Independent claims are also included for the following: (a) a composition for freezing chondrocytes (CC) that lacks dimethylsulfoxide (DMSO) and/or glycerol and is compatible with therapeutic use; (b) a composition containing CC (preferably human), saline solution, human albumin and a gelatin derivative; (c) a composition containing CC (preferably human), human albumin, (I) and optionally a saline solution; and  (d) a method for producing a CC composition from a biological sample.
Patent FR-2819712-A1 (FR)
Inventor: BAIKOFF GEORGES
IPC: A61F2/14
Filed: 2001-01-19
Abstract: The invention concerns a correcting element (3) designed to be implanted in an eye perpendicular to the ciliary body and configured to exert on said ciliary body a centripetal force (F1) directed perpendicularly to the optical axis (2) of the eye.
Patent FR-2820260-A1 (FR)
Title: Secure information exchange system having personalized information sensitive processor transferring/exchanging information receiver itself remaining under control information receiver.
Inventor: RIVAILLIER JACQUES
IPC: H04L9/30
Filed: 2001-01-26
Abstract: The secure information exchange system has cypher operations effected by processors releasing information sensitive to transfer or transmit using a personalized processor. The personalized processor itself exchanges and transmits the information to the information receiver.
Patent WO-0210779-A1 (WO)
Title: Method for making a card with multiple contact tips for testing microsphere integrated circuits, and testing device using said card
Inventor: BELMONT ANDRE
IPC: H05K3/24
Filed: 2001-07-24
Abstract: The invention concerns a method for making a card with tips for testing semiconductor chips with microsphere bond pads. A first thin adhesive coat is vacuum deposited on a flexible polyimide film, followed by a second metal coat. A combination of UV photolithography and electroforming of a metal material enables to obtain the implantation of the tips (26). The pattern of the strip conductors is obtained by a second UV lithography operation whereby the second metal layer and the first adhesive coat are etched. An insulating protective resist is deposited on the active conductive zone. The flexible film (10) is mounted on a truncated maintaining component (30) whereof the vertical translational and planar rotational movements are made possible by a guide (43) supported on a spring suspension (46). The defective alignment between the plane of the tips (26) and the printed circuit plane (32) is corrected by a correcting system (31) with three support points adjustable with screws (40).
Patent WO-02054497-A1 (WO)
Title: Optical semiconductor housing with transparent chip and method for making same
Inventor: PERILLAT PATRICK DANIEL
IPC: H01L31/0203
Filed: 2001-12-21
Abstract: The invention concerns an optical semiconductor housing and the method for making it, comprising a semiconductor component (6) whereof a rear surface is fixed on a front surface of a mounting and electrical connection support (2) and a front face comprises an optical sensor (9), means (11) electrically connecting said semiconductor component to said support, a transparent chip (12) arranged in front of said semiconductor component, which extends at least in front of said optical sensor, and encapsulating means (21) including a coating material which encloses, in front of said support, the periphery of said semiconductor component and said chip, without covering at least the central part of the front surface of said chip.
Patent FR-2822652-A1 (FR)
Title: Sandal has sole comprising base with recess, into which insert fits, which has peripheral groove with U-shaped cross-section which serves as seating for insole, to which straps are attached
Inventor: MAYDEW ERIC
IPC: A43B13/42
Filed: 2001-03-30
Abstract: The sandal has a sole comprising a base (17) with a recess (18), into which an insert (20) fits. The recess has a peripheral groove (21) with a U-shaped cross-section which serves as a seating for an insole (14), to which the straps (16) are attached.
Patent FR-2823389-A1 (FR)
Title: High level language application downloading method for mobile phone involves replacing codes by reference to those codes to produce a compressed application
Inventor: DEROUET ODILE
IPC: H03M7/30
Filed: 2001-04-05
Abstract: Duplicated byte sequences in code of application e.g. applet, (6) are detected, compressed and replaced in original message by addresses of the compressed sequences. Compressed application is transmitted by SMS message management server (12) to mobile phone (2), loaded into Subscriber Identification Module (SIM), then decompressed and stored in SIM.   Independent claims are included for: 1.  A SIM which carries out described decompression and storage steps. 2.  A server carrying out compression and loading steps. 3.  Stored software implementing described method.
Patent FR-2828323-A1 (FR)
Title: Dummy grand piano to give digital keyboard or synthesizer the appearance of a grand piano for stage use, comprises sections fitted with body strip of transparent or colored plastic
Inventor: BOUVIER DENIS
IPC: G10D3/02
Filed: 2001-04-12
Abstract: The dummy grand piano has a flexible transparent or colored body strip (1) made from Plexiglas (RTM) held in place vertically by having its upper and lower edges fitted into grooves (2) in wooden supports (3) above and below it.
Patent FR-2823909-A1 (FR)
Title: Three band mobile telephone antenna block having radiation zone/transition zone superimposed/metallic return electrically connected with transition zone width progressively/autonomously increasing along propagation direction.
Inventor: BELHORA ABDELKRIM
IPC: H01Q5/364
Filed: 2001-04-23
Abstract: The block antenna has a radiating zone and a transition zone (42). The transition zone connects to a transmitter or receiver circuit, with a first metallic layer radiating zone (40). The transition zone has a second metallic layer, and the first and second metallic layers are superimposed, and electrically connected by a metallic return (44). The transition zone width increases progressively and continuously along the radiating layer propagation direction.
Patent FR-2810741-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de detection ultrasonore de position d'objets
Inventor: YANAGIDA YO
IPC: G01N29/24
Filed: 2001-04-26
Abstract: L'invention concerne un appareil ultrasonore de détection.Elle se rapporte a un appareil qui comprend un dispositif (2) générateur de signaux de réglage de phase ayant des fréquences de transmission différentes, un dispositif (3) de transmission d'ondes ultrasonores à une fréquence de transmission différente par chacun de plusieurs arrangements, un dispositif (4) de réception d'ondes ultrasonores, et un dispositif (5) de détection d'objets destiné à détecter une position d'un objet d'après le signal d'image principale transmis par le dispositif de réception d'ondes ultrasonores, et à détecter l'existence d'une image latérale d'après le signal d'image latérale.Application à la détection de la position et de la distance d'objets.
Patent FR-2826243-A1 (FR)
Inventor: CLAUX CHRISTIAN MAURICE
IPC: A43C11/12
Filed: 2001-06-26
Abstract: The invention relates to a style of modular shoes consisting of an upper part (6, 12) which is disposed on top of a lower part (3, 11). The inventive modular shoe is provided with a zip- (1, 2) or snap-type fastening system and can be adapted to any type of shoe in order to produce a shoe having a high position and a low position. The shoe model illustrated in Figure n DEG 1 displays a zip-type fastening system (1, 2): a plastic zip fastener is located at ankle level so that the user can change the shoe to the low position thereof (3).  In the high position (6), the shoe is fitted with a piece of Velcro (TM) which is located on the upper front part and which connects both ends.  The shoe model illustrated in Figure n DEG 2 displays a snap fastening system.  In the high position, the front of the upper part of the shoe comprises an elastic strip (9) that enables the flexion of the foot.  Moreover, a snap-fastener is located on the rear of the upper part (10) for inserting the foot. In order to switch to the low position, the seven snap-fasteners, which are disposed all around the shoe, must simply be unbuttoned: two of said fasteners are located on either side (8), one is located at the front (13), one is located at the rear of the lower part (7) and another is located on the rear of the upper part (10).
Patent FR-2815403-A1 (FR)
Title: Mounting system for barrel of air rifle or pistol comprises casing which fits over rear of barrel and is pivoted inside fork mounted on front of air compression chamber made up of molded sleeve with forks at front which fits into it
Inventor: CASAS SALVA FRANCISCO
IPC: F41C7/11
Filed: 2001-10-12
Abstract: The mounting system for the barrel (1b) of an air rifle or pistol comprises a casing which fits over the rear section of the barrel and has a transverse bore (11) allowing it to be pivoted inside a fork mounted on the front of the air compression chamber (30). This consists of a molded sleeve (25) with forks (22) at the front whose rear section fits into the compression chamber. This also has forked sections (32) at the front which fit over those on the sleeve.
Patent FR-2833309-A1 (FR)
Title: Double loop device for controlling the richness of the air-fuel mixture in an internal combustion engine to reduce oscillation and overshoot and to optimize catalyst efficiency
Inventor: DANEAU MARC
IPC: G05B13/02
Filed: 2001-12-07
Abstract: A double remote control loop contains a second lambda probe (S' lambda ) which measures the oxygen concentration in the exhaust gases downstream of the catalytic pot. A regulator (15) controls the richness calculated from the downstream probe and based on a second richness level (C' lambda ) optimal for treating pollutants to permanently control the first richness level (C lambda ) in the single loop.  The spark and injection of the engine are electronically controlled and the engine has a set number of cylinders and a catalytic converter. A single remotely controlled loop contains a first lambda probe (S lambda ) to measure the oxygen concentration in the exhaust gases from the engine (10) upstream of the catalytic pot (11). The chip calculates the richness of the mixture supplied to the engine using the probe measurements. A regulator (13) controls the richness calculated from the probe upstream and based on a first richness level (C lambda ). This gives the correction (Tc) to be added to the standard injection time (ti) by an adding machine (14) to determine the fuel injection duration (Ti) required to obtain the desired air-fuel richness in the engine cylinders. The regulator in the single loop receives at its inlet the difference ( epsilon 1) between the voltage (U lambda ) from the single loop probe, giving the air-fuel mixture richness upstream of the catalyst, and a level (C lambda ) determined by the regulator of the double loop from the difference ( epsilon 2) between the voltage (U' lambda ) from the double loop probe (S' lambda ), giving the air-fuel mixture richness downstream of the catalyst and a voltage level (C' lambda ) in the double loop corresponding to an optimal richness for treating nitrous oxides by the catalytic pot. A fixed voltage is added to the difference ( epsilon 1) in an adding circuit (16) to compensate for the static error proportional to the response time of the remote control system. A circuit (17) limiting the amplitude of the voltage to between a minimum and maximum value is connected at the inlet to the adding circuit (16) in the single loop. The voltage level (C' lambda ) in the double loop and the proportional and integral parameters of the regulators (13, 15) are adjusted as a function of the operating conditions of the engine and the vehicle. The regulators in the two loops are proportional integral (PI), derived proportional integral (DPI) or Smith predictor type.