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Patent FR-2930946-A1 (FR)
Title: Structure, useful in packaging, greenhouses or tubes, comprises a layer of a composition comprising semi-crystalline polymer and polyolefin, where the semi-crystalline polymer comprises repetitive units containing one amide or ester
Inventor: QUILLET LAURENT
IPC: A01G9/14
Filed: 2008-05-07
Abstract: Structure comprises at least a layer of a composition comprising a semi-crystalline polymer (50 mass%) and polyolefin, where the semi-crystalline polymer comprises repetitive units containing at least one amide or ester.
Patent FR-2932273-A1 (FR)
Title: Pince adaptee pour saisir un support d'echantillons biologiques, ensemble d'un support echantillons biologiques et d'une pince adaptee pour le saisir, et automate de traitement et/ou d'analyse d'echantillons biologiques
Inventor: PHILIPPON MICHEL
IPC: G01N37/00
Filed: 2008-06-06
Abstract: La pince comprend des premier et second bras (76, 78) mobiles l'un par rapport à l'autre le long d'une direction de saisie (Z) entre une première position de saisie et une première position de relâchement du premier support d'échantillons biologiques (10). Le premier bras (76) comprend une première rainure (98) ; le second bras (78) comprend une seconde rainure (100) ; lorsque les premier et second bras (76, 78) sont en première position de relâchement, les première et seconde rainures (98, 100) sont écartées l'une de l'autre suivant la direction de saisie (Z) ; lorsque les premier et second bras (76, 78) sont en première position de saisie, les première et seconde rainures (98, 100) sont rapprochées l'une de l'autre le long de la direction de saisie (Z) et s'étendent l'une en face de l'autre, de manière à pouvoir recevoir les bords latéraux (14, 16) du support d'échantillons biologiques (10), afin de saisir le support d'échantillons biologiques (10) par enserrage des bords latéraux (14, 16) suivant la direction de saisie (Z).
Patent FR-2932622-A1 (FR)
Title: Transformateur piezoelectrique d'isolement.
Inventor: WEI TAO CHIN
IPC: H01L41/107
Filed: 2008-09-02
Abstract: La présente invention divulgue un transformateur piézoélectrique d'isolement, dans lequel des électrodes supérieures (21, 31) et des électrodes inférieures (22, 32) correspondantes sont respectivement formées sur la surface supérieure (11) et la surface inférieure (12) d'un substrat (10) céramique pour former le primaire et le secondaire. Une tension continue élevée est appliquée au primaire et au secondaire pour polariser le matériau céramique entre les électrodes supérieures (21, 31) et inférieures (22, 32). La partie non polarisée du substrat (10) conserve encore les propriétés d'un matériau céramique et fonctionne comme un isolateur des côtés primaire et secondaire. En conséquence, la présente invention fonctionne comme un transformateur piézoélectrique d'isolement.
Patent FR-2935550-A1 (FR)
Title: Assemblage electrique et mecanique obtenu par rivetage autogene
Inventor: DENERF DIDIER
IPC: H01R4/06
Filed: 2008-09-03
Abstract: L'invention concerne un assemblage électrique et mécanique d'un conducteur filaire (1) et d'un conducteur plat (2), le conducteur plat (2) s'étendant au moins partiellement dans un plan médian. Selon l'invention, le conducteur plat (2) est percé d'une lumière (20) et le conducteur filaire (1) est constitué d'un seul fil et riveté de façon autogène sur le conducteur plat (2) par emboutissage de ce conducteur filaire (1) à travers la lumière (20) du conducteur plat (2).
Patent FR-2936280-A1 (FR)
Title: Combustion parameter adjusting method for combustion engine of e.g. car, involves adjusting combustion parameter based on optimal preset value for reducing pollutant emissions when engine is supplied with fuel having high alcohol rate
Inventor: JOLY PHILIPPE
IPC: F02D19/06
Filed: 2008-09-23
Abstract: The method involves adjusting combustion parameter based on an optimal preset value to reduce pollutant emissions, when a combustion engine is supplied with low alcoholized fuel. The parameter is adjusted based on another optimal preset value to reduce the pollutant emissions, when the engine is supplied with fuel having high alcohol rate, e.g. E85 fuel, if difference between a measured value of speed of the engine and a predicted value of the engine speed is higher than a preset threshold after N iterations of the parameter adjustment carried out based on the former optimal value. Independent claims are also included for the following: (1) an information recording medium comprising a set of instructions for implementing a method for adjusting combustion parameter of a combustion engine (2) a device for adjusting combustion parameter of a combustion engine during cold starting.
Patent FR-2943014-A1 (FR)
Title: Luggage covering device for motor vehicle, has rigid frame associated in periphery of covering zone, and tab articulating device relative to luggage compartment, where tab is issued from material of curtain and projected from covering zone
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-03-13
Abstract: The device (1) has a flexible curtain (2) provided with a covering zone (3). A rigid frame (4) is associated in a periphery of the covering zone. A flexible articulation tab (5) articulates the device relative to a luggage compartment of a motor vehicle. The flexible tab is issued from a material of the curtain and projected from the covering zone. A folding space (7) is provided on the tab between an association unit (6) and the covering zone. An orifice (8) is formed on the association unit.
Patent FR-2947058-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de tester la presence d'un court-circuit et disjoncteur le comprenant
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: G01R31/327
Filed: 2009-06-18
Abstract: Afin de détecter la présence d'un court-circuit préalablement à l'enclenchement d'un disjoncteur, un circuit auxiliaire (20) est mis en série sur la phase d'une ligne électrique connectée à un disjoncteur. Une sollicitation manuelle entraîne séquentiellement l'alimentation du circuit et un test de la ligne. Le dispositif (10), élément unitaire ou intégré au disjoncteur, ne consomme pas d'énergie sauf lorsqu'il est sollicité pour le test ; isolé du circuit principal, il n'entraîne aucune perte galvanique.
Patent FR-2949663-A1 (FR)
Title: Cle dynamometrique notamment pour instrument dentaire, et ensemble de boulonnerie correspondant.
Inventor: GIGAULT STEPHANE
IPC: A61C3/00
Filed: 2009-09-04
Abstract: Cette clé, qui est destinée à coopérer avec un élément de boulonnerie, tel un insert (I) appartenant à un instrument dentaire, comprend un corps qui définit une première zone de serrage (14), destinée à prendre appui contre une première région de serrage de l'élément de boulonnerie, ainsi qu'une seconde zone de serrage destinée à prendre appui contre une seconde région de serrage de l'élément de boulonnerie, la seconde zone de serrage de cette clé étant propre à s'écarter (flèche F), à l'opposé de la première zone, lorsque ces deux zones exercent un couple de serrage (C') supérieur ou égal à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2948202-A1 (FR)
Title: Dispositif de modification d'un faisceau lumineux
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: F21V8/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de modification d'un faisceau lumineux qui peut être mis en oeuvre dans un sens comme un projecteur et dans l'autre sens comme un capteur de lumière. Dans les deux cas, le dispositif peut être plat. Dans le mode capteur, la lumière du soleil est décomposée en faisceaux élémentaires concentrés par des lentilles convergentes vers des miroirs les renvoyant dans un guide de lumière 9. Le dispositif n'a pas besoin d'être aligné perpendiculairement aux rayons du soleil et laisse passer la lumière ambiante. Dans le mode projecteur, les rayons lumineux sont émis dans un guide de lumière 9 d'où ils sont déviés par une série de miroirs plans vers un ensemble 1000 de lentilles convergentes qui les concentrent pour former un faisceau unique et homogène.
Patent FR-2954840-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion centralisee de taches a realiser par un equipage d'un aeronef
Inventor: CAILLAUD CHRISTOPHE
IPC: G06F3/01
Filed: 2009-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion centralisé de tâches à réaliser par un équipage d'un aéronef. Une tâche à réaliser peut au moins comporter : une condition de déclenchement, une instruction à exécuter. Le dispositif (1) comporte notamment : • une interface homme-machine de gestion de tâches par l'équipage (2); • un module de création, modification, suppression de tâches (4) ; • un module de déclenchement d'une tâche (9) ; • un module d'acquittement d'une tâche effectuée (10) ; • un module d'exécution d'une tâche (11) ; • une interface (3) avec des systèmes de l'aéronef aptes à créer, à exécuter des tâches. L'invention s'applique notamment aux tâches de pilotages réalisées par les pilotes d'un avion.
Patent FR-2926257-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de pression et procede d'exploitation d'un dispositif de detection de pression
Inventor: SCHWENKERT MICHAEL
IPC: B60K15/035
Filed: 2009-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de pression pour détecter une pression dans un ensemble d'approvisionnement en carburant avec- un élément de raccordement (12) pour le raccordement du dispositif de détection de pression (10) à l'ensemble d'approvisionnement en carburant,- une première chambre (18),- une conduite de liaison (16) pour la liaison de communication d'un espace intérieur (14) de l'élément de raccordement (12) avec la première chambre (18),- une seconde chambre (20),- une membrane (22),- et un commutateur (28),dans lequel l'espace intérieur (14) de l'élément de raccordement (12), la conduite de liaison (16) et la première chambre (18) sont réalisés de manière à être traversés par un fluide, la première chambre (18) étant réalisée de manière séparée et étanche au fluide au moins au moyen de la membrane (22), de la seconde chambre (20), et la membrane (22) étant réalisée pour actionner le commutateur (28) au moins en fonction d'une pression du fluide dans la première chambre (18).L'invention consiste en ce que à la conduite de liaison (16) est associé un élément d'amortissement de vibrations pouvant être traversé par le fluide.
Patent FR-2941743-A1 (FR)
Title: Demarreur a air pour turbomachine.
Inventor: LE SAINT RACHEL
IPC: F02C7/277
Filed: 2009-02-05
Abstract: Démarreur à air pour turbomachine, comprenant un carter avant (12), un carter arrière (14), une veine annulaire d'échappement (32) débouchant entre une extrémité arrière du carter avant et une extrémité avant du carter arrière, et une grille cylindrique (44) de sortie de la veine d'échappement (32) dont les extrémités avant et arrière comportent des moyens (48, 52) de retenue axiale des carters avant (12) et arrière (14) respectivement à la grille (44), caractérisé en ce que les moyens (52) de retenue axiale de l'un au moins (14) des carters à la grille (44) autorisent une rotation relative de la grille (44) et de ce carter (14).
Patent FR-2944132-A1 (FR)
Title: Structure de stockage optique d'informations et procede d'optimisation de realisation de cette structure.
Inventor: HYOT BERANGERE
IPC: G11B7/24
Filed: 2009-04-01
Abstract: L'invention concerne une structure de stockage optique à haute résolution possédant une capacité de stockage d'informations (C ) et comprenant : - un substrat (10) comportant des marques physiques (M ) dont la configuration géométrique définit l'information enregistrée, les plus petites marques physiques (2T) présentant une longueur sur substrat (L ) et une largeur sur substrat (l ) ; - une superposition d'au moins une première couche (111) et d'une seconde couche dite active (112) à la surface dudit substrat comportant les marques physiques, de manière à créer des marques d'informations (M ) assurant la capacité de stockage d'informations au niveau de la seconde couche active, de longueur optimale (L ) et de largeur dite optimale (l ) caractérisé en ce que : - la longueur sur substrat des marques répond à la condition suivante : - la largeur sur substrat des marques répond à la condition suivante : avec a et c étant compris entre environ 0,5 et 1 b et d étant compris entre environ 30 et 80 nanomètres et L et l compris entre 0 et environ 160 nanomètres. L'invention a aussi pour objet un procédé d'optimisation de réalisation de la structure de stockage optique.
Patent FR-2943942-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine en materiau composite
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: B29C70/30
Filed: 2009-04-06
Abstract: Un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine en matériau composite à plate-forme et/ou talon intégré comprend les étapes de : - réalisation par tissage tridimensionnel d'une ébauche fibreuse et une seule pièce comprenant des parties de préforme de pale (220) et de pied (230) d'aube, - réalisation séparée d'un élément de plate-forme d'aube (400) ou talon d'aube (500) comprenant un renfort fibreux rigidifié, au moins une ouverture ayant une forme de profil de pale de l'aube à fabriquer étant formée dans l'élément de plate-forme ou talon, - engagement de l'élément de plate-forme ou talon par son ouverture sur l'ébauche fibreuse, avec déformation de celle-ci, pour assemblage avec l'ébauche fibreuse, - mise en forme de l'ébauche fibreuse avec l'élément de plate-forme ou talon assemblé pour obtenir une préforme (200) ayant une forme voisine de celle de l'aube à fabriquer, et - introduction finale d'une matrice dans la préforme pour obtenir une aube en matériau composite à plate-forme ou talon intégré.
Patent FR-2944853-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a del incorporant un support favorisant la dissipation thermique.
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: F21S4/00
Filed: 2009-04-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'éclairage comprenant d'une part une platine (14) plane sur laquelle sont disposées une pluralité de DEL (16) rapportées selon plusieurs directions longitudinales, ladite platine (14) étant rapportée sur un support (18) favorisant la dissipation thermique, et d'autre part, une optique (20) recouvrant les DEL (16), caractérisé en ce que le support (18) comprend d'une part un élément extrudé (62) avec des sections parallèles à la platine (14) constantes comportant un corps creux et allongé avec une section en forme de cadre délimitant un évidement (66) dans lequel est placée une alimentation (82) électrique des DEL et avec à l'extérieur une pluralité d'ailettes, et d'autre part, une première plaque (72) en un matériau favorisant le transfert thermique plaquée sous la platine (14) dont les dimensions sont telles que ladite première plaque (72) vient en contact avec la surface d'appui supérieure (70) dudit élément extrudé (62).
Patent FR-2948872-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive oxyalkylene
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-08-04
Abstract: La présente demande se rapporte à une composition pour application topique comprenant un agent épaississant et un derivé oxyalkyléné particulier.
Patent FR-2950511-A1 (FR)
Inventor: PINEAU YOANN
IPC: A23L17/00
Filed: 2009-09-30
Abstract: The process comprises obtaining a first surimi composition in the form of first raw pre-mix or surimi paste, cooking the first pre-mix for obtaining a first precooked pre-mix, shaping the precooked pre-mix to obtain elongated elements, scarifying the elongated elements by rollers equipped with scarifying teeth, obtaining a second surimi composition in the form of second raw pre-mix or surimi paste, mixing the elongated and scarified elements with the second raw pre-mix for obtaining a homogenous mixture, shaping the mixture, and cooking and cooling the mixture. The process comprises obtaining a first surimi composition in the form of first raw pre-mix or surimi paste, cooking the first pre-mix for obtaining a first precooked pre-mix, shaping the precooked pre-mix to obtain elongated elements, scarifying the elongated elements by rollers equipped with scarifying teeth, obtaining a second surimi composition in the form of second raw pre-mix or surimi paste, mixing the elongated and scarified elements with the second raw pre-mix for obtaining a homogenous mixture, shaping the mixture, cooking and cooling the mixture, cutting the precooked pre-mix in slices (3) with a thickness of = 3mm by a ham cutter, disposing the slice in a package comprising a container (2) and a protective plastic film (4), and placing a garnishing element and/or flavoring on the slice. The surimi is obtained from a mixture comprising elongated and scarified elements obtained from a first pre-mix or cooked surimi paste, and second raw pre-mix. The elongated elements are in the form of strips and sticks. The homogenous mixture is obtained by extrusion. The first and second raw pre-mix are composed of crushed fish flesh, water, starch, aroma, salt and colorant. The ingredients and the proportions of the first and second raw pre-mix are different. The garnishing element and/or flavoring are incorporated during the mixing of the scarified elongated elements and the second raw pre-mix. An independent claim is included for a surimi slice.
Patent FR-2952680-A1 (FR)
Title: Piston for e.g. diesel type direct-injection internal combustion engine for light motor vehicle, has radial channel extending along radial axis, where radial channel is arranged in crown of piston and opened on lip
Inventor: DUMAND CLEMENT
IPC: F02B23/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: The piston (3) has a central cavity in a form of a bowl (1), and a lip (13) arranged at an upper periphery of the bowl. Flat upper crown (9) has a radial channel (15) extending along a radial axis with respect to a central axis (z). The radial channel is arranged in the crown of the piston, where the channel is opened on the lip. The radial channel has a length that is equal to half of the width of the upper crown. The channel has two lateral walls defining a trapezoid transversal section. An independent claim is also included for a direct-injection internal combustion engine comprising a combustion chamber.
Patent FR-2955923-A1 (FR)
Title: Method for controlling boiler i.e. low temperature gas boiler, to limit condensation of cooled fume in chimney, involves increasing instantaneous power of burner at time of passage of cooled fume temperature below threshold temperature
Inventor: PECHOUX CHRISTOPHE
IPC: F24H9/20
Filed: 2010-02-02
Abstract: The method involves comparing temperature of cooled fume (4) with threshold temperature. Instantaneous power of a burner (1) is modulated based on temperature of heating fluid (3), a set point temperature and the comparison result. The instantaneous power of the burner is increased at a time of passage of the temperature of the cooled fume below the threshold temperature when the temperature of the heating fluid is equal to the set point temperature. The instantaneous power of the burner is maintained constant when the cooled fume temperature is equal to the threshold temperature. An independent claim is also included for a boiler, comprising a burner for generating combustion fumes.
Patent FR-2948091-A1 (FR)
Title: Ensemble manivelle de bicyclette
Inventor: LIN SHENG-YUAN
IPC: B62M3/00
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention porte sur un ensemble manivelle de bicyclette (20), caractérisé par le fait qu'il comprend une manivelle gauche en forme de L (22) et une manivelle droite en forme de L (24), symétriques l'une par rapport à l'autre, chaque manivelle étant composée d'un seul tenant d'un corps de manivelle (26) et d'une tête de liaison (28), et un manchon rotatif (46) qui est creux et formé d'un seul tenant, chacune de ses deux extrémités étant agencée pour s'adapter à et positionner la tête de liaison (28) d'une manivelle en forme de L respective (22, 24).
Patent FR-2961771-A1 (FR)
Title: Method for assembling e.g. electrical battery in vehicle e.g. refillable hybrid terrestrial vehicle, involves inserting electric battery into battery tray, and fixing power electronic block and battery tray below floor of vehicle
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-06-28
Abstract: The method involves assembling elements of power electronics in a same power electronic block (7), where the elements of the power electronics comprise an inverter, a high temperature to body temperature (HT/BT) converter, a charger for slow charges on a special sector, a charger for quick charges on special sockets and a managing case. An electric battery (5) is inserted into a battery tray (6). The elements of the power electronics are electrically connected with the battery. The power electronic block and the battery tray are fixed below a floor (4) of a vehicle. An independent claim is also included for a method for disassembling a battery tray of a vehicle.
Patent FR-2962037-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un elastomere d'organopolysiloxane et au moins une resine tackifiante
Inventor: LEMONNIER CAROLINE
IPC: A61K8/89
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, (i) au moins une résine tackifiante, (ii) au moins un élastomère d'organopolysiloxane, et (iii) au moins une phase grasse liquide.
Patent FR-2962948-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat base, has foam anti-submarining cross-piece integrated with anchoring hook in base support, where anchoring hook is section having pressure sensing surface and punch that is utilized to transfix support
Inventor: DENIS BERNARD
IPC: A47C7/18
Filed: 2010-07-20
Abstract: The base (3) has a foam anti-submarining cross-piece (10) integrated with an anchoring hook (15) in a base support (18), where the anchoring hook is a section having a pressure sensing surface (17) and a punch (16) that is utilized to transfix the support. The cross-piece comprises a pressure transmission surface (13) parallel to the pressure sensing surface of the anchoring hook. The punch is utilized to anchor the base on the support by utilizing a slot formed in the support.
Patent FR-2965403-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo électrique, notamment destine a générer un courant électrique dans un véhicule automobile.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/30
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique, comprenant un premier circuit (1), dit chaud, apte à permettre la circulation d'un premier fluide, et un second circuit (2), dit froid, apte à permettre la circulation d'un second fluide de température inférieure à celle du premier fluide, et des éléments (3p, 3n), dits thermo électriques, permettant de générer un courant électrique en présence d'un gradient de température. Selon l'invention, il comprend des ailettes (5f) en relation d'échange thermique avec ledit circuit chaud (1) et/ou ledit circuit froid (2), les éléments thermo électriques (3p, 3n) étant en contact au moins avec lesdites ailettes (5f), lesdites ailettes présentant des pistes (32) de conduction du courant généré par lesdits éléments thermo électriques.
Patent FR-2965516-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ARCHER PASCAL
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de régulation thermique de l'habitacle d'un véhicule automobile entraîné notamment par un moteur électrique, comprenant : - un circuit de pompe à chaleur réversible 2, - un circuit de refroidissement 10 avec circulation d'un fluide caloporteur, comportant un moyen d'échange thermique 13 avec le moteur électrique, et - un moyen de couplage thermique 7 entre le circuit de pompe à chaleur et le circuit de refroidissement. En particulier, le circuit de pompe à chaleur réversible 2 est connecté thermiquement à un échangeur (6, 29) avec un flux d'air destiné à entrer dans l'habitacle.