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Patent FR-3078594-A1 (FR)
Title: Moteur electromagnetique compact polyentrefers et a flux magnetique axial
Inventor: SAVIN SERGHEI
IPC: H02K16/04
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne un moteur (1) électromagnétique à flux axial, le moteur (1) présentant au moins un double entrefer entre au moins deux stators (3, 4) encadrant au moins un rotor (5), un entrefer étant défini entre chacun desdits au moins deux stators (3, 4) et ledit au moins un rotor (5) ainsi encadré, ledit au moins un rotor (5) portant au moins un aimant (6), tandis qu'une série d'éléments de bobinage (3) comportant des enroulements (18) de fil de cuivre est portée par chaque stator (3, 4) en étant répartis successivement circulairement. Une masse totale d'aimant utilisée est inférieure ou égale à 120 grammes, une masse totale de cuivre dans les éléments de bobinage (3) est inférieure ou égale à 260 grammes et une masse totale d'un circuit magnétique (4) hors bobinage desdits au moins deux stators (3, 4) est inférieure à 420 grammes.
Patent FR-3077630-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: TOUBIANA EPHRAIM
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un échangeur (10) de chaleur à plaques, en particulier pour une turbomachine d'aéronef, entre un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant au moins un premier et un deuxième étages (12, 14) de circulation du premier fluide, chaque étage comprenant : - une première et deuxième plaques (16) parallèles et distantes l'une de l'autre, de manière à définir entre elles un passage de circulation (18) du premier fluide, - au moins une première rangée d'ailettes (20) disposées sensiblement perpendiculairement entre lesdites plaques, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens (30) profilés de guidage du premier fluide en entrée desdits passages de circulation des au moins un premier et deuxième étages, lesdits moyens reliant la première plaque dudit premier étage à la deuxième plaque dudit deuxième étage, et - des moyens (40) profilés de guidage du premier fluide en sortie desdits passages de circulation des au moins un premier et deuxième étages, lesdits moyens reliant ladite première plaque dudit premier étage à ladite deuxième plaque dudit deuxième étage.
Patent FR-3080061-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile avec element magnetique pour la collecte des poussieres de freinage
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/12
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention a trait à une roue (2) pour véhicule automobile, comprenant une jante (4), une partie centrale (6) de fixation audit véhicule et des branches (8) reliant la partie centrale (6) à la jante, et au moins un élément (20) apte à générer un champ magnétique et destiné à capter des poussières métalliques produites par un système de frein à disque (10) de la roue (2). L'au moins un élément (20) apte à générer un champ magnétique est situé sur au moins une des branches (8), sur une face interne (12) de ladite branche (8), destinée à être en vis-à-vis du système de freinage à disque (10). L'invention a également trait à un véhicule automobile.
Patent FR-3080236-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: G05F1/10
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne une alimentation à découpage dans lequel la tension de référence (VREF) de la boucle de rétroaction a une valeur réglable.
Patent FR-3082500-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de materiel de ski pour bicyclette
Inventor: CUZOL RAPHAEL
IPC: B62J11/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de transport de skis (S) sur bicyclette (100) comportant : • un corps central (3), destiné à être disposé au-dessus d'une roue arrière (101) de la bicyclette (100), présentant de chaque côté latéral un épaulement (39) parallèle au sens de progression de la bicyclette (100) à l'état monté, servant de d'appui pour un patin des skis (S), et des bras latéraux (L) s'étendant perpendiculairement au sens de progression de la bicyclette (100) à l'état monté, un de chaque côté du corps central (3), • une attache amovible (5) du corps central (3) à un cadre (105) de la bicyclette (5), • des jambes (7), s'étendant vers le bas de chaque côté du corps central (3), présentant à leurs extrémités inférieures des attaches (9) pour extrémité de ski, • des moyens de maintien (11) contre les épaulements (39), qui fixent le patin des skis (S) contre les épaulements (39), • des attaches (10) pour chaussures de ski (C), disposées au niveau des bras latéraux (L).
Patent FR-3082822-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un cycle sur une borne receptrice, cycle et borne receptrice comprenant ledit dispositif de verrouillage, et systeme automatique de stockage de cycles
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: B62H5/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Le dispositif de verrouillage d'un cycle (10) comprend : - un premier mécanisme (11) destiné à être lié à un cycle (10) et comportant un premier organe de blocage (111), - un second mécanisme (21) destiné à être lié à une borne réceptrice (20) d'un cycle et adapté à coopérer avec le premier mécanisme, ledit second mécanisme comportant : - un second organe de blocage (211) adapté à évoluer entre une position de blocage, dans laquelle il immobilise le premier organe de blocage et une position de libération, - un organe de verrouillage mobile entre une position de verrouillage dans laquelle, lorsque le second organe de blocage est en position de blocage, il l'immobilise dans cette position, et une position escamotée, - un moteur (215) apte à entraîner le second organe de blocage et apte à entraîner l'organe de verrouillage entre la position de verrouillage et la position escamotée.
Patent FR-3083891-A1 (FR)
Title: Procede d’echanges de donnees en un serveur et une pluralite de terminaux connectes clients
Inventor: CASSOU THOMAS
IPC: G06F9/46
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échanges de données en un serveur et une pluralité de terminaux connectés clients. Ledit procédé comporte a) une étape initiale de définition d'un nouveau formulaire Fx b) des étapes d'enregistrement d'un nouvel utilisateur U consistant à établir une session de communication entre un terminal léger et le serveur et à enregistrer sur le serveur un jeton numérique Tu associé audit utilisateur U c) des étapes de création de formulaires numériques personnalisés Fx,u d) des étapes de renseignement par un utilisateur U dudit formulaire personnalisé Fx,u
Patent FR-3085356-A1 (FR)
Title: Procede d’integration d’equipements dans une soute technique d’un aeronef a l’aide d’un module d’integration et aeronef comprenant au moins un module d’integration
Inventor: HAUDRECHY SEBASTIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention a pour objet procédé d'intégration et d'assemblage d'au moins un équipement (38) et/ou d'au moins une route (40) dans une soute technique d'un aéronef comprend les étapes qui consistent à les fixer le (ou les) équipement(s) (38) et/ou le (ou les) route(s) (40) sur un module d'intégration (42) en dehors du fuselage de l'aéronef, à introduire le module d'intégration dans le fuselage de l'aéronef via une ouverture d'une soute à bagages et à solidariser le module d'intégration (42) à une structure de l'aéronef. L'invention a également pour objet un module d'intégration (42) qui comprend un châssis (44) délimitant un volume dans lequel sont positionnés et fixés au moins un équipement (38) et/ou au moins une route (40) et présentant une section transversale approximativement identique à celle d'un conteneur à bagages et une longueur inférieure ou égale à celle d'un conteneur à bagages. Enfin, l'invention a également pour objet un aéronef comprend au moins un module d'intégration.
Patent FR-3078210-A1 (FR)
Title: Engin 100% autonome fonctionnant avec des batteries auto-rechargeables
Inventor: TIMUR LUTFU
IPC: H02K53/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention permet à un engin de produire sa propre énergie qui lui permettra d'alimenter un chargeur rapide qui tour à tour rechargera la batterie au repos. Pour être produite, cette énergie sera issue de la vitesse de rotation de n'importe quelle pièce tournante de l'engin qui sera reliée à un alternateur par un variateur capable de générer une vitesse d'arbre constante en fonction de la vitesse de l'engin. La présente invention aura besoin de 2 batteries reliées entre elles et gérés par un ordinateur qui sera capable de définir la batterie à mettre au repos et donc à recharger. Ce dispositif permettra grâce au variateur de transformer une vitesse d'arbre variable en vitesse stable indispensable au bon fonctionnement d'un alternateur capable d'alimenter un chargeur rapide lui-même capable de charger tour des batteries nouvelles génération de 45 kw minimum.
Patent FR-3091090-A1 (FR)
Title: Dispositif répéteur et système d'extension de couverture d'un point d'accès Wi-Fi.
Inventor: GUILLET VALÉRY
IPC: H04B7/145
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif répéteur (12) d'un signal Wi-Fi émis par un point d'accès (10) et un système d'extension de couverture du point d'accès Wi-Fi, comprenant un tel dispositif répéteur (12) et un dispositif d'extension (11) compris dans ledit point d'accès Wi-Fi (10). Le dispositif répéteur (12) comprend des moyens de réception (121), via une connexion filaire (13) provenant du dispositif d’extension (11), d'un signal prélevé (s’), issu de la division en puissance d’un signal (s) destiné à être émis par ledit point d'accès Wi-Fi autour d'une fréquence porteuse prédéterminée afin de délivrer un premier signal Wi-Fi; et des moyens de retransmission radio (123, 124, 125) configurés pour émettre le signal prélevé (s’), reçu par les moyens de réception, autour de ladite fréquence porteuse prédéterminée afin de délivrer un deuxième signal Wi-Fi sensiblement identique au premier signal Wi-Fi. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090397-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6), configurée pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former un appareil de fabrication (2), la machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir un dispositif de réception (5), le dispositif de réception (5) étant configuré pour recevoir des premières et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) étant reliées fluidiquement,- un système d’actionnement (35), mobile à l’intérieur du logement de réception (32) pour exercer un effort de pression au dispositif de réception (5) et/ou sur la première et/ou la deuxième capsule (3, 4),- un mécanisme de rétention (50), mobile par rapport au support (31)et configuré pour *dans une position d’insertion, autoriser l’insertion et le retrait du dispositif de réception (5) du logement de réception (5), et*dans une position de rétention, bloquer le retrait du dispositif de réception (5) du logement de réception (32). Figure pour l’abrégé : Fig. 10E
Patent FR-3092543-A1 (FR)
Title: Véhicule à coussin de fluide à chambre de suspension et chambre de sustentation séparées
Inventor: SAID NIZAR
IPC: B60V3/04
Filed: 2019-02-12
Abstract: Véhicule (1) à coussins de fluide circulant au-dessus d’un support (2) par sustentation, cette sustentation étant assurée par au moins deux dispositifs (8) de sustentation muni chacun d’un coussin (12) de fluide, ces coussins (12) de fluide comprennent chacun une chambre (32) centrale, une chambre (29) de suspension et une chambre (43) de sustentation, les chambres (29, 43) de suspension et sustentation sont alimentées séparément en fluide sous pression, chaque dispositif (8) de sustentation comprenant un moyen (13) d’approvisionnement de fluide primaire pour alimenter la chambre (29) de suspension par un conduit (22) primaire et un moyen (23) d’approvisionnement de fluide secondaire pour alimenter la chambre (43) de sustentation par un conduit (26) secondaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093712-A1 (FR)
Title: machine de distribution de produit liquide ou pâteux
Inventor: BRULE AURÉLIEN
IPC: B67D7/02
Filed: 2019-03-11
Abstract: Machine (1) de distribution de produit stocké en conteneur (30) comprenant une zone (2) de stockage délimitant des emplacements (4) de réception d’un conteneur (30), un poste (5) de dosage délimitant une enceinte (6) logeant un support (7) de réception d’un récipient (33) collecteur, ce support (7) étant positionné à l’aplomb d’une ouverture (8) d’accès à l’enceinte (6) disposée dans une partie (61) supérieure de l’enceinte (6), la machine (1) comprenant encore un système (10) de vidange de chaque emplacement (4) de réception d’un conteneur (30) à travers l'ouverture (8) d’accès de l’enceinte (6) et une unité (14) de pilotage de la machine (1). Le poste (5) de dosage comprend un capteur (13) de détection de présence d’un récipient (33) collecteur à l’intérieur de ladite enceinte (6). L’unité (14) de pilotage est configurée pour commander la machine (1) en fonction des données fournies par ledit capteur (13) et le poste (5) de dosage est équipé d’un circuit (15) de circulation de fluide gazeux de communication de l’enceinte (6) avec l’extérieur de ladite enceinte (6) par circulation forcée d’air. (Figure 1A)
Patent FR-3096212-A1 (FR)
Title: procédé de gestion de l’alimentation électrique d’un terminal mobile.
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04Q5/22
Filed: 2019-05-14
Abstract: L'invention concerne procédé et un dispositif de gestion de l’état électrique d’un terminal mobile. Le terminal est connecté à au moins un réseau et apte à être positionné dans au moins un mode de veille. Le procédé de contrôle comporte les étapes suivantes sur le terminal : – détermination d’une information d’état relativement audit au moins un réseau, représentative d’un environnement du terminal;– en fonction de l’information d’état, mise en veille du terminal selon ledit au moins un mode de veille.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096430-A1 (FR)
Title: Élément femelle de raccord fluidique, sous-ensemble de raccordement et raccord comprenant un tel élément femelle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/32
Filed: 2019-05-20
Abstract: Élément femelle de raccord fluidique, sous-ensemble de raccordement et raccord comprenant un tel élément femelle Élément femelle (4) de raccord (R) apte à être accouplé avec un élément mâle (2) pour la jonction fluidique amovible de deux conduits, l’élément femelle comprenant un corps (20) centré sur un premier axe central (X20) longitudinal et définissant un volume interne (V20) de réception de l’élément mâle (2), un côté avant et un côté arrière. L’élément femelle comprend, en outre, un poussoir central (44) solidaire longitudinalement du corps et disposé au sein du volume interne, et un tiroir (46), mobile au sein du volume interne autour du poussoir central entre une position avancée de fermeture, dans laquelle le tiroir (46) coopère de manière étanche avec le corps (20) et le poussoir central (44), et une position reculée d’ouverture. Le corps forme une collerette externe (22) disposée autour du volume interne (V20) et présentant une surface radiale externe (26A), une face axiale avant (24A) et une face axiale arrière (24B), la face axiale avant et la face axiale arrière étant parallèles et annulaires et faisant saillie radialement du reste du corps (20). La collerette externe comprend au moins deux passages (32), chaque passage étant ménagé à travers la collerette externe et reliant la surface radiale externe (26A) et le volume interne (V20). Un joint d’étanchéité distal (40A) est logé dans le corps au niveau d’une surface radiale interne (26B) du corps (20) délimitant le volume interne (V20), alors qu’une face avant (68) du tiroir (46) en position de fermeture et le joint d’étanchéité distal (40A) sont disposés longitudinalement de part et d’autre des passages (32), le joint d’étanchéité distal étant situé à l’avant des passages. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098062-A1 (FR)
Title: Commutateur électronique
Inventor: MORVANY ROMUALD
IPC: H02P6/14
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un commutateur électronique (1000) comprenant : un interrupteur électronique (10) comprenant une borne d’entrée (E1) destinée à recevoir une première tension (BT) référencée par rapport à une première référence électrique (GND1), et une borne de sortie (S1) ; un opérateur logique (130) comprenant une première borne d’entrée (E2) destinée à recevoir une deuxième tension (U1) référencée par rapport à une deuxième référence électrique (GND2), une deuxième borne d’entrée (E3) reliée électriquement à ladite borne de sortie (S1) de l’interrupteur électronique (10), et une borne de sortie (BS) ; ledit interrupteur électronique (10) étant configuré pour prendre sélectivement une première position dans laquelle sa borne d’entrée (E1) est connecté à sa borne de sortie (S1), ou une deuxième position dans laquelle sa borne d’entrée (E1) est déconnectée de sa borne de sortie (S1), et ledit opérateur logique (130) étant configuré pour appliquer sur sa borne de sortie (BS) la plus grande des tensions parmi la tension présente sur sa première borne d’entrée (E2) décalé d’un offset de tension et la tension présente sur sa deuxième borne d’entrée (E3) décalée dudit offset de tension. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3098505-A1 (FR)
Title: coiffe de verrouillage sécable pour récipient à col
Inventor: CLAVEL MAXIME
IPC: B65D55/02
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne une coiffe de verrouillage pour un récipient à col, destinée à bloquer un bouchon dans le col du récipient et comprenant : un corps externe présentant une partie sécable, une cage (20) configurée pour s’emboiter et se verrouiller axialement dans le corps externe, et présentant une zone sécable (28) ; La cage (20) comporte en outre : un anneau supérieur (21), une pluralité n de branches (22) reliées à l’anneau supérieur (21) et définissant avec celui-ci une forme générale cylindrique, n/2 premiers ponts (25) et n/2 deuxièmes ponts (26), chacun reliant deux branches (22) voisines entre elles, au moins une languette d’ouverture (27), supportée par un deuxième pont (26), inclinée vers l’extérieur de la cage (20) et orientée vers l’anneau supérieur (21), ladite languette d’ouverture (27) étant adjacente à la zone sécable située sur ledit deuxième pont (26). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 2 a
Patent FR-3102094-A1 (FR)
Title: Ensemble de valve de gonflage de pneumatique
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/04
Filed: 2019-10-21
Abstract: Il est divulgué un ensemble de valve (408) comportant un corps de valve de gonflage (401) et une bague de maintien à déformation élastique (403), adapté pour être inséré dans un orifice (109) d’une jante (101) d’une roue de véhicule, le corps de valve et la bague de maintien sont adaptés pour coopérer avec l’orifice de la jante de manière à être maintenus dans ledit orifice et à former une jonction étanche à l’air sous pression. Figure pour l’abrégé : Fig ure 4a
Patent FR-3102712-A1 (FR)
Title: Système automatisé et interactif de gonflage des pneumatiques d’un véhicule
Inventor: CHAVATTE FRANCK
IPC: B60C23/00
Filed: 2019-11-04
Abstract: SYSTÈME AUTOMATISÉ ET INTERACTIF DE GONFLAGE DES PNEUMATIQUES D’UN VÉHICULE Le système de gonflage des pneumatiques d’un véhicule (2) comprend une borne de gonflage (10), une première caméra (11) dédiée à une lecture d’un numéro d’immatriculation du véhicule, un dispositif de guidage et positionnement de véhicule (13), un dispositif de détection de stationnement de véhicule et de capture d’image de pneumatique (12), et un serveur informatique distant (14), hébergeant une bases de données (140). Le dispositif de guidage et positionnement de véhicule comprend un rail de guidage de roue (130) et une cale de roue (131) fixant une position de roue déterminée (PO) et le dispositif de détection de stationnement de véhicule et de capture d’image de pneumatique comprend une deuxième caméra (120) et un dispositif de balayage par rayon laser (121) agencés de façon à réaliser une fonction de détection de roue et d’absence de mouvement de roue pendant une durée déterminée et une deuxième fonction de lecture de caractéristiques techniques de pneumatique sur un flanc de pneumatique de la roue. Fig.1
Patent FR-3102702-A1 (FR)
Title: Procédé de guidage d'une préforme redressée dans un interstice d'un dispositif d'alignement et de redressement de préformes et dispositif d'alignement et de redressement associé
Inventor: MAZO ERIC
IPC: B65G47/14
Filed: 2019-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'une préforme (10) dans un dispositif (18) d'alignement et de redressement de préformes et un tel dispositif (18) d'alignement et de redressement comportant : - un plateau (24) tournant ; - un rail (36) fixe dont une face (37) externe de support s'étend au même niveau qu'une face (29) interne de support du plateau (24) tournant ; - un interstice (34) périphérique délimité radialement entre le plateau (24) tournant et le rail (36), la collerette (16) étant soutenue de manière conjointe par la face (29) interne de support et par la face (37) externe de support ; caractérisé en ce que le guidage de la préforme (10) dans l'interstice (34) consiste à limiter dans les deux sens le déplacement radial de la préforme (10) par contact entre le bord (42) périphérique de la collerette (16) et des faces (38, 40) d'arrêt. Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3103026-A1 (FR)
Title: Installation de combustion
Inventor: ASSILO MICHEL
IPC: G01J5/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Installation de combustion Cette installation de combustion (101) comporte une chambre de combustion (110), un dispositif d’admission (130) pour alimenter la chambre de combustion avec de l’air primaire (P), et une grille (114), qui délimite vers le bas la chambre de combustion et qui est adaptée pour supporter un lit formé de combustibles solides (C), mobile suivant une direction d’avancement (Z), l’air primaire traversant la grille. Pour améliorer les conditions de l’admission de l’air primaire, un unique caisson (131) présente une arrivée d’air (132) répartie en plusieurs subdivisions (132.1 à 132.3) qui sont prévues pour que l’air primaire s’y écoule sous forme de veines d’air primaire (V1 à V3) distinctes, chaque subdivision étant pourvue d’un organe de réglage de débit (134.1 à 134.3). Le caisson est pourvu d’aménagements internes (137.1, 137.2) qui dirigent les veines d’air primaire sortant de l’arrivée d’air, vers des régions respectives (114.1 à 114.3) de la grille, se succédant suivant la direction d’avancement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105107-A1 (FR)
Title: Guide de vitre pour porte de véhicule automobile.
Inventor: MONTFORT PATRICE
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-12-18
Abstract: Guide de vitre pour porte de véhicule automobile. Guide (1) pour une vitre (2) d’une porte (100) de véhicule automobile (300) comprenant un élément de guidage (16) d’une vitre selon une direction (A), un élément de fixation (17) du guide et un élément élastique d’appui (14) du guide contre un élément (3) de structure d’une porte (100). Figure pour l’abrégé : 3