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Patent FR-2972202-A1 (FR)
Title: Forming semiconductor structure e.g. electronic device structures e.g. transistors, comprises forming III-V semiconductor layer on substrate, and forming an indium-III-V semiconductor layer on growth surface of III-V semiconductor layer
Inventor: FIGUET CHRISTOPHE
IPC: C30B29/40
Filed: 2011-03-02
Abstract: The method comprises forming a III-V semiconductor layer (130) on a substrate (110), and forming an indium (In)-III-V semiconductor layer (140) on a growth surface of the III-V semiconductor layer with an In solid phase concentration above an In saturation regime by combining an In precursor, a group III element precursor different from the In precursor and a group V element precursor in a processing chamber configured with an In super-saturation regime that includes a chamber temperature that is lower than a chamber temperature corresponding to the In saturation regime. The method comprises forming a III-V semiconductor layer (130) on a substrate (110), forming an indium (In)-III-V semiconductor layer (140) on a growth surface of the III-V semiconductor layer with an In solid phase concentration above an In saturation regime by combining an In precursor, a group III element precursor different from the In precursor and a group V element precursor in a processing chamber configured with an In super-saturation regime that includes a chamber temperature that is lower than a chamber temperature corresponding to the In saturation regime, selecting the group V element precursor to include ammonia and trimethylindium, and selecting the group III element precursor to include triethylgallium. The In-III-V semiconductor layer has a thickness that is greater than a critical thickness. The step of forming the In-III-V semiconductor layer comprises decreasing a desorption flux of In from V-pit sidewalls of the In-III-V semiconductor layer relative to a desorption flux of indium from the growth surface of the In-III-V semiconductor layer, increasing an incorporation of In in V-pit sidewalls relative to an incorporation of In in the growth surface of the Indium-III-V semiconductor layer, increasing an In partial pressure in the processing chamber relative to an overall group III partial pressure, and forming an indium gallium nitride layer. The step of increasing the incorporation of In in the V-pit sidewalls comprises decreasing the chamber temperature, increasing a chamber pressure, and/or increasing an In partial pressure. An independent claim is included for a semiconductor structure.
Patent FR-2973161-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a double temps d'integration et selection conditionnelle
Inventor: NOIRET ANDY
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-03-23
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image, et plus particulièrement ceux qui sont destinés à recueillir des images à la fois à bas niveau d'éclairement et à haut niveau d'éclairement. Le capteur fonctionne avec un double temps d'intégration (Ti1, Ti2) à chaque trame. On effectue deux transferts de charge successifs TR , TR ) d'une photodiode vers un nœud de stockage, le premier après une première durée (Ti1), le deuxième après une deuxième durée (Ti2) différente de la première. On échantillonne (shs1) dans une première capacité du circuit de lecture le potentiel du nœud de stockage après le premier transfert de charges. On échantillonne (shr) dans une deuxième capacité le potentiel après une réinitialisation du nœud de stockage. Et on ré-échantillonne conditionnellement (shs2) dans la première capacité un niveau de potentiel pris après le deuxième transfert. La condition du rééchantillonnage est une condition de niveau de signal après le premier transfert. Ce niveau est appliqué à l'amplificateur différentiel d'un convertisseur à rampe pendant une courte durée de rampe (RMP1). Selon l'état de la sortie de l'amplificateur à la fin de la rampe provisoire on décide ou non le ré-échantillonnage (shs2) et on fait alors une conversion analogique-numérique complète avec une rampe définitive (RMP2) du niveau de signal différentiel échantillonné dans les capacités.
Patent FR-2980940-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de consultation d'un message vocal
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G06F13/00
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de consultation d'un message vocal reçu et un procédé de fourniture d'un message vocal composé. Le message vocal est composé par au moins une première et une seconde composantes vocales et est associé à un groupe d'informations relatives aux composantes vocales. Le procédé de consultation les étapes de lecture (20) d'au moins une composante vocale du message vocal, de détection (21) d'au moins une interaction utilisateur concomitante à la lecture de la au moins une composante vocale, d'envoi (22) d'au moins un signal relatif à l'interaction détectée, et de réception (23) d'une commande d'une action à effectuer (24) relative à une composante vocale lue du message vocal et à au moins une information du groupe d'informations associé au message vocal. L'invention concerne aussi un dispositif mettant en oeuvre le procédé de consultation d'un message vocal composé.
Patent FR-2981474-A1 (FR)
Title: Procede de detection preventive d'une panne d'un appareil, programme d'ordinateur, installation et module de detection preventive d'une panne d'un appareil
Inventor: AMOUSSOUGA ERIC
IPC: G01R31/50
Filed: 2011-10-17
Abstract: Procédé de détection préventive d'une panne d'au moins un appareil à surveiller d'un groupe comprenant au moins deux appareils, l'appareil à surveiller comportant au moins un premier paramètre corrélé avec au moins un deuxième paramètre d'au moins un deuxième appareil du groupe, Lesdits paramètres représentant des variables d'état desdits appareils. Le procédé comportant les étapes suivantes : prédire une valeur du premier paramètre à partir d'une valeur mesurée du deuxième paramètre ; comparer la valeur prédite du premier paramètre à une valeur mesurée du premier paramètre; et analyser le résultat de la comparaison effectuée à l'étape de comparaison pour détecter une possibilité de panne. L'invention concerne également un programme d'ordinateur, une installation et un module de détection préventive d'une panne d'un appareil.
Patent FR-2981668-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur comportant une brosse de defroissage
Inventor: MASSIAS STEPHANE
IPC: A47G25/06
Filed: 2011-10-25
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comportant une base (1) renfermant un dispositif pour la production d'un flux de vapeur relié par un conduit (2) à une brosse de défroissage (3) comprenant au moins un trou pour l'émission de la vapeur, ladite base (1) comportant une surface de repassage (50) de repassage contre laquelle le vêtement à repasser peut être appuyé lors de l'utilisation de la brosse de défroissage (3), caractérisé en ce que ladite surface de repassage peut être repliée ou enroulée sur elle-même.
Patent FR-2982284-A1 (FR)
Title: Machine d'excavation comprenant un tube de guidage permettant la rotation du chassis
Inventor: STEFF DE VERNINAC BERTRAND
IPC: E02D17/13
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention porte sur une machine d'excavation (10) pour la réalisation de tranchées dans le sol comportant : . un engin de levage muni d'un mât ayant une extrémité supérieure ; . un tube de guidage (30) monté à l'extrémité supérieure dudit mât et s'étendant selon un axe longitudinal (A) dirigé vers le sol, le tube de guidage (30) comportant une partie fixe (32) qui est fixée au mât ainsi qu'une partie mobile (34) qui est rotative par rapport à la partie fixe autour de l'axe longitudinal, la partie mobile du tube de guidage ayant un dispositif de couplage (38) ; . un châssis (16), suspendu au mât, la partie inférieure du châssis portant un dispositif d'excavation (20) tandis que la partie supérieure comporte un organe de couplage (40) coaxial à l'axe longitudinal, le châssis pouvant être déplacé selon ledit axe longitudinal entre : o une position couplée dans laquelle l'organe de couplage (40) est couplé en rotation avec le dispositif de couplage (38) de la partie mobile du tube de guidage afin de permettre le pivotement du châssis autour de l'axe longitudinal, et o une position découplée dans laquelle l'organe de couplage (40) est découplé du dispositif de couplage (38) de la partie mobile du tube de guidage.
Patent FR-2982785-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une lentille ophtalmique
Inventor: MEYNEN MATHIEU
IPC: B24B13/06
Filed: 2011-11-22
Abstract: Ce procédé comporte : - l'étape de sélectionner une matière qui présente un seuil d'apparition de piqûres lors d'une étape d'usinage d'une surface de finition (20) sur une profondeur d'enlèvement de matière (D) de 0,07 mm qui est d'au moins 15% plus élevée que le seuil d'apparition de piqûres lors d'une étape d'usinage d'une surface de finition sur une profondeur d'enlèvement de matière (D) de 0,22 mm ; - l'étape de sélectionner une consigne de profondeur de passe de finition (A) entre 0,015 mm et 0,075 mm ; et - l'étape de sélectionner une consigne d'avance de finition entre 85 et 99% du seuil d'apparition de piqûres pour la profondeur d'enlèvement de matière (D) donnée par la somme de la consigne de profondeur de passe de finition sélectionnée (A) et de la rugosité d'ébauche (B').
Patent FR-2984388-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection contre le vol et dispositif de deverrouillage magnetique d'un tel ensemble
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: E05B47/04
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de déverrouillage magnétique d'un ensemble de protection contre le vol d'un article emballé ou non, le dispositif comprenant un boitier (3) renfermant au moins un aimant permanent (4, 5, 6) et une surface de déverrouillage (4a) destinée à recevoir un ensemble de protection (10) en deux parties (14, 30) verrouillées l'une avec l'autre à un article emballé ou non afin de procéder au déverrouillage magnétique des deux parties dudit ensemble de protection, caractérisé en ce que le dispositif comporte sur la surface de déverrouillage des moyens de stabilisation mécanique (50) destinés à stabiliser l'ensemble de protection suivant une orientation prédéterminée, ladite orientation prédéterminée permettant au champ magnétique qui est généré par ledit au moins un aimant permanent, perpendiculairement à la surface de déverrouillage, de déverrouiller magnétiquement les deux parties de l'ensemble de protection.
Patent FR-2990830-A1 (FR)
Title: Crampon pour chaussure
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43C15/06
Filed: 2012-05-22
Abstract: Crampon (1) comprenant un corps (3) qui s'étend en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un premier bord (6) et un deuxième bord (7), et en hauteur entre une face d'appui (8) et une face d'accueil (9), le crampon (1) comprenant des pointes (20) en saillie au niveau de la face d'appui (8) ainsi que des moyens de retenue (21, 22) d'une chaussure (2) au niveau de la face d'accueil (9). Le crampon (1) comprend un dispositif de réglage (31) de la résistance en flexion longitudinale du corps (3).
Patent FR-2991664-A1 (FR)
Title: Procede de commande de vol automatisees pour giravion, procurant une tenue de trajectoire du giravion par suivi de commandes de vol manuelles
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: B64C13/18
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de tenue de trajectoire d'un giravion (1) par un pilote automatique (9). Au moins un mode de guidage (G) suivant au moins un axe de progression (T, R, V, L) du giravion (1) est sélectionné par le pilote du giravion. Ladite sélection génère une inhibition (19) du mode de guidage (G) sélectionné, et une acquisition (20) d'une consigne de trajectoire (C) à partir d'un organe manuel (4) de commande de la progression du giravion (1) par le pilote du giravion (1). Les consignes de trajectoire (C) afférentes aux autres modes de guidage (G) du giravion (1) maintenus engagés, sont conservées à l'état initial et le pilote automatique (9) adapte les ordres de commande afférents aux axes de progression (T, R, V, L) relevant de ces autres modes de guidage (G).
Patent FR-2997875-A1 (FR)
Title: Device for cleaning reflective surfaces of plane or slightly curved mirrors in solar installation, has electronic power station controlling displacement of revolving unit, rotation of brush, water spraying tube, and scraper
Inventor: LEHAUT CHRISTOPHE
IPC: B08B1/04
Filed: 2012-11-09
Abstract: The device (10) has a revolving unit (11) or carriage with displacement guided in translation along a line of mirrors (2) such as Fresnel mirrors. A rotary cylindrical brush (29) is arranged for cleaning a set of reflective surfaces of the mirrors. A water spraying tube or drum (41) is arranged for washing of the surfaces interdependent of a frame (11). An electronic power station (68) i.e. programmable CPU, is arranged for controlling displacement of the revolving unit, rotation of cylindrical brush, water spraying tube, and a scraper in a raised or lowered position. An independent claim is also included for a method for cleaning reflective surfaces of plane or slightly curved mirrors.
Patent FR-2985251-A1 (FR)
Title: Systeme pour detecter des reponses d'un dispositif resonateur micro-electromecanique ( mems)
Inventor: TANBAKUCHI HASSAN
IPC: B81B7/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: La présente invention se réfère à un système pour détecter des réponses d'un dispositif résonateur MEMS (110) qui comprend une première et une deuxième sources de signal (120,130), un diviseur de signal (140) et un mélangeur de signal (150). La première source de signal fournit un premier signal (S1) et la deuxième source de signal fournit un deuxième signal (S2) qui pilote de façon électrostatique le dispositif résonateur MEMS, en provoquant la vibration mécanique. Le diviseur de signal divise le premier signal en un signal-sonde (SS) et en un signal de oscillateur local (OL) (SOL), le signal-sonde étant appliqué au dispositif résonateur MEMS et réfléchi par une capacité du dispositif résonateur MEMS. Un coefficient de réflexion est modulé sur le signal-sonde réfléchi (SSR) à la fréquence de résonance mécanique par des variations dans la capacité induites par la vibration mécanique du dispositif résonateur MEMS. Le mélangeur de fréquence mélange le signal-sonde réfléchi et le signal OL et fournit à la sortie un signal de fréquence intermédiaire (FI) (SFI) qui représente la modulation du coefficient de réflexion, fournissant une image de la vibration mécanique.
Patent FR-2992175-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique des particules d'aerogel de silice hydrophobe et un melange de tensioactifs
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des particules d'aérogel de silice hydrophobe, au moins un tensioactif anionique et au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier de retarder voire d'éviter le regraissage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-2993108-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a compensation de reaction magnetique d'induit
Inventor: DAANOUNE ABDELJALIL
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-07-04
Abstract: La machine selon l'invention est du type de celles comprenant un rotor (2) ayant des pôles Nord et Sud alternés et des bobines d'excitation (3) logées dans des premiers évidements (4) qui sont répartis régulièrement autour d'un arbre (5) du rotor. Ces premiers évidements sont agencés radialement dans le rotor entre une partie centrale et une partie circonférentielle de celui-ci et se prolongent axialement, de manière à définir des sections polaires (6). Chaque bobine d'excitation est insérée autour d'un noyau formant cloison entre deux premiers évidements consécutifs, le noyau étant sensiblement aligné sur un axe radial central (d) de la section polaire correspondante. Conformément à l'invention, le rotor comprend en outre une pluralité d'aimants permanents (7) présentant une direction d'aimantation sensiblement tangentielle, agencés dans des deuxièmes évidements (8) et s'étendant sensiblement dans des plans de symétrie radiaux des sections polaires (6), de manière à compenser la réaction magnétique d'induit.
Patent FR-2993206-A1 (FR)
Title: Marquage technique, en particulier pour vehicule, notamment pour aeronef.
Inventor: RENARD CHRISTOPHE
IPC: B32B7/06
Filed: 2012-07-11
Abstract: Dispositif pour l'apposition d'un marquage visuel sur une face à marquer d'un support rigide (1) prêt à l'usage, qui comprend un ensemble qui est substantiellement inextensible, présente un certain degré de flexibilité, forme un empilement multicouche cohérent plat et mince incluant, un dos de protection (6), un support marqué (7), un pochoir (8) et un avers d'application (9), limité par un bord périphérique (22) avec une adhésion de sa face arrière (23) et de la face avant du pochoir (21) apte, lors de la mise en oeuvre du dispositif (1), à permettre l'enlèvement de l'avers d'application (9) par pelage.
Patent FR-2994018-A1 (FR)
Title: Generateur de champ magnetique pour appareil thermique magnetocalorique et appareil thermique magnetocalorique equipe d'un tel generateur
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: F25B21/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un générateur de champ magnétique (G1), pour un appareil thermique magnétocalorique, comportant une première (S et une seconde (S ) structures magnétisantes identiques, montées tête-bêche, de part et d'autre d'un plan central (P), et définissant deux entrefers (E , E ). Chaque structure magnétisante (S , S ) comporte un premier (A ) et un second (A ) assemblages magnétisants, dont les vecteurs d'induction sont orientés dans des directions opposées, et montés sur un support (S ). Chaque assemblage magnétisant (A , A ) présente une structure étagée d'au moins deux étages (E , E , E , E ) d'aimants permanents (A , A ). Ces étages (E , E , E , E sont superposés de manière concentrique et comportent un premier étage, dit étage initiateur (E , E ) formant une face passive (F , F ), et un second étage, dit étage concentrateur (E , E ) formant une face active (F , F ) délimitant lesdits entrefers (E , E ).
Patent FR-2994205-A1 (FR)
Title: Method for constructing walls of basin of swimming pool by concrete casting, involves forming space between plates to carry out bracing and propping operations in formwork shuttering, and forming covering element parallel to shuttering
Inventor: BOISSEAU JEAN LOUIS
IPC: E04B2/86
Filed: 2012-08-03
Abstract: The method involves utilizing a formwork shuttering (1) formed by two plates (10, 11) that are made of plastic material braced by bracing elements (12), where the bracing elements are covered by the plates. The formwork shuttering is drawn up in a parallel manner after drawing up a base. Space (E) is formed between the plates to carry out bracing and propping operations in the formwork shuttering after casting and drying concrete to release the formwork shuttering from the space. A removable covering element is formed parallel to the formwork shuttering. An independent claim is also included for a device for constructing walls of a basin of a swimming pool by a concrete casting.
Patent FR-2994243-A1 (FR)
Title: Element de tuyauterie a base de fer pour canalisation enterree, comprenant un revetement exterieur
Inventor: ALEXANDRE PASCAL
IPC: B32B33/00
Filed: 2012-08-06
Abstract: Elément de tuyauterie (1) à base de fer, notamment en fonte, pour canalisation enterrée, comprenant un revêtement extérieur (9) comportant : - une première couche (11), poreuse, d'alliage zinc/aluminium contenant 5 à 60 % d'aluminium en proportion massique ; - une seconde couche (13) d'adhésif située sur la première couche (11) ; et - une troisième couche (15) située sur la seconde couche (13) et comprenant un matériau organique de synthèse. Procédé de fabrication d'un tel élément de tuyauterie.
Patent FR-2994737-A1 (FR)
Title: Appareil de pesee a interface tactile dynamique
Inventor: CAREGNATO STEPHANE DANIEL PAUL
IPC: G01G23/00
Filed: 2012-08-22
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique de pesée (1) comprenant un plateau de réception (3) d'une charge à peser, au moins un capteur de poids (5) destiné à émettre au moins un signal représentatif de la charge appliquée sur le plateau de réception (3), et une interface utilisateur de commande (25) destinée à recevoir des instructions d'un utilisateur. L'interface utilisateur de commande (25) comprend une interface tactile (29) comprenant des moyens de reconnaissance de commandes tactiles (MRC) agencés pour déterminer au moins un déplacement d'un contact entre deux points sur la surface de l'interface tactile (29) afin de commander une fonction de l'appareil. L'invention concerne également un procédé contrôle et/ou de commande d'un appareil électronique.
Patent FR-2998658-A1 (FR)
Title: Interface device for e.g. rifle, has interfaces comprising plate formed so as to cooperate with shooting systems and with gun stock, where plate includes reception units to receive shooting systems and identical fixing unit with gun stock
Inventor: MIOT LAURENT
IPC: F41C7/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: The device has interfaces (5, 6) constituting a connection unit between a firing system and a gun stock. The interfaces comprise plates (7) formed to cooperate with shooting systems (50, 60) and the gun stock. The plate of one of the interfaces includes a reception unit (51) to receive one of the shooting systems. The plate of the other interface includes a second reception unit (61) to receive the other shooting system. The reception units are partially distinct. Each plate includes an identical fixing unit with the gun stock.
Patent FR-2998980-A1 (FR)
Title: Modele de simulation compact pour un modulateur optique
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G02F1/025
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention est relative à un modèle de simulation pour un modulateur optique, le modulateur comprenant un déphaseur optique en un matériau semi-conducteur, configuré pour être disposé entre deux tronçons d'un guide d'onde optique ; et une jonction P-N ou P-I-N formée dans le déphaseur dans un plan parallèle à l'axe du guide d'onde. Le modèle de modulateur comprend un modèle de diode (30) caractérisant le comportement électrique de la jonction. La variation de l'indice de réfraction global (An) du déphaseur est exprimée proportionnellement à la quantité de charges (Nd, Ni) présentes dans la zone de jonction, déterminée à partir du modèle de diode, élevée à une puissance, le coefficient de proportionnalité et la puissance étant des valeurs empiriques fonction du matériau semi-conducteur et de la longueur d'onde.
Patent FR-3001157-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base d'une amine tertiaire ou encombree et d'un activeur particulier et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: HUARD THIERRY
IPC: B01D53/14
Filed: 2013-01-24
Abstract: - Solution absorbante pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux, comportant : - de l'eau ; - au moins un composé absorbant choisi parmi les amines tertiaires et les amines stériquement encombrées ; - au moins un activateur choisi parmi la famille des cyclohexylamines ou des pipéridines substituées. - Procédé d'élimination de composes acides d'un effluent gazeux utilisant la solution absorbante.
Patent FR-3001494-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un filtre a particules au moyen d'un capteur de suies
Inventor: YOUSSEF BILAL
IPC: F01N3/021
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un filtre à particules au moyen d'un capteur de suies, le procédé étant basé sur l'exploitation directe du signal temporel fourni par le capteur de suies (CAP) et l'utilisation des grandeurs disponibles (PAR) dans l'unité de commande du moteur thermique. Ces données permettent une classification (CLA) d'un indicateur corrélé à la quantité cumulée de suie (RES) dans un espace multidimensionnel (GRA). En fonction de la classification (CLA), on détermine l'existence d'une défaillance du filtre à particules.