baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094217-A1 (FR)
Title: Utilisation de dianhydrohexitol pour la conservation des préparations cosmétiques
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine des actifs cosmétiques antimicrobiens et/ou bactériostatique et/ou bactéricide, et/ou antifongique, préférentiellement sur les souches bactériennes et/ou fongiques présentes dans les préparations cosmétiques. Il est proposé une utilisation de dianhydrohexitol, préférentiellement d’isosorbide, pour réduire ou éliminer les effets de la dégradation de ladite préparation ayant été contaminée par des microorganismes du microbiome cutané humain.
Patent FR-3095794-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un conducteur de vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-05-09
Abstract: Dispositif de surveillance d'un conducteur (1) de véhicule (10), comprenant une caméra (20) configurée pour obtenir des images du conducteur (1), caractérisé en ce que la caméra (20) est en outre configurée pour obtenir lesdites images par une visée indirecte du conducteur (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098384-A1 (FR)
Title: récipient de cuisson muni d'un conduit d'évacuation de fumées
Inventor: FOURNIOU STÉPHANIE
IPC: A47J37/10
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à coopérer avec une plaque de cuisson à gaz et qui comporte une calotte (2) sur laquelle est fixée une poignée (5), ladite calotte (2) comprenant un fond (3), une paroi latérale (4) et un conduit (10), ledit conduit (10) comportant un orifice d’entrée (11) agencé à l’intérieur de la calotte (2), à proximité d’un bord supérieur (7) de la paroi latérale (4), et un orifice de sortie (12) agencé sur une face inférieure (9) du fond (3), ledit conduit (10) étant destiné à conduire des gaz odorants générés lors de la cuisson d’aliments dans ledit récipient de cuisson (1) depuis l’orifice d’entrée (11) vers l’orifice de sortie (12). Conformément à l’invention, le conduit (10), l’orifice d’entrée (11) et l’orifice de sortie (12) sont agencés sur un côté (35) de la calotte (2), la poignée (5) étant agencée sur la calotte (2) à l’opposé dudit côté (35). Figure 4
Patent FR-3104517-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de véhicule avec compensation de retard temporel de capteurs
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle implémenté dans un véhicule pour contrôler la conduite du véhicule à partir de données de capteurs implémentés dans un système de perception, le système de perception fournissant au moins une grandeur déterminée à partir des données mesurées par certains au moins des capteurs. Le procédé de contrôle implémente une boucle de contrôle pour générer au moins un signal de commande à un ou plusieurs actionneurs de véhicule en fonction de l’erreur déterminée entre (a) une distance inter-véhicule et la valeur cible de la distance inter-véhicule, et/ou (b) l’erreur entre la vitesse du véhicule et la valeur cible de la vitesse du véhicule. Le signal de commande dépend d’au moins une paire de paramètres de contrôle (Kpi, Kvi). Le procédé comprend une étape de calcul du retard de capteur et une étape de compensation de retard de capteur comprenant la détermination d’au moins une paire de paramètres de contrôle ayant une valeur optimale à partir d’un ensemble de valeurs de départ pour la paire de paramètres de contrôle, la paire de paramètres de contrôle ayant une valeur optimale étant sélectionnée parmi les valeurs de départ de ladite paire de paramètres de contrôle satisfaisant un ensemble de conditions de sélection comprenant au moins une condition relative à une valeur maximale de sensibilité, la valeur maximale de sensibilité étant définie en fonction des paramètres de contrôle et d’un temps d’espacement inter-véhicule de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106695-A1 (FR)
Title: Procédé pour l’étanchéité d’un dispositif microélectronique
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/56
Filed: 2020-01-28
Abstract: Titre             : procédé pour l’étanchéité d’un dispositif microélectronique L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant la formation d’un revêtement d’étanchéité (2, 9) au contact d’une surface d’une partie du dispositif microélectronique,    caractérisé en ce que la formation du revêtement d’étanchéité (2, 9) comprend la formation d’un empilement (21, 91) de couches d’oxyde sur la surface par une pluralité d’étapes de dépôt de couche atomique, directement successives, chacune configurée pour former une couche (211, 212 ; 911, 912) à base d’un ou plusieurs oxydes, et en ce qu’une première série d’au moins une étape de la pluralité d’étapes présente une vitesse de dépôt strictement inférieure à celle d’une deuxième série, directement successive à la première série, d’au moins une étape de la pluralité d’étapes.     Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3106543-A1 (FR)
Title: Système de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne un système (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit système comprenant : deux parois s’étendant face à face ; une couche de découplage acoustique (4) élastiquement compressible disposée en compression entre lesdites parois, ladite couche présentant deux faces opposées (5,6) se plaquant respectivement sur chacune desdites parois, lesdites faces se reliant entre elles par une tranche (7), ladite couche étant ensachée dans une poche (8) en film plastique refermée de manière à former une barrière étanche sur ladite tranche, au moins un orifice (9) de passage d’air étant ménagé dans ladite poche en regard d’au moins une desdites faces, ledit orifice étant disposé à distance (10) de ladite tranche de manière à ménager autour dudit orifice un joint d’étanchéité (11) réalisé par l’appui de ladite poche sur ladite paroi correspondante.      Figure 2
Patent FR-3093071-A1 (FR)
Title: Rail de siege de motocyclette
Inventor: KONDO NAOKAZU
IPC: B62K19/30
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un rail de siège 10 de motocyclette 1 qui comporte deux éléments latéraux 20 en résine renforcée de fibres comportant chacun un corps principal 21 et une ailette supérieure 22 qui fait saillie selon la largeur du véhicule à partir d’un bord latéral supérieur du corps principal 21. Un élément T est assujetti au cadre principal 2 du véhicule au niveau d’une extrémité avant 20a de chaque élément latéral 20, et le rail de siège 10 comporte au moins un élément de raccordement supérieur 30 qui raccorde deux ailettes supérieures 22 qui comportent une section d’inflexion 22c raccordant la section avant 22a et la section arrière 22b de telle sorte que la section arrière 22b soit surélevée dans une direction verticale par rapport à la section avant 22a, et la section d’inflexion 22c est disposée entre l’extrémité avant 20a et un élément de raccordement supérieur 30avant. Figure 2
Patent FR-3110319-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil
Inventor: CRESPO THIERRY
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-05-14
Abstract: Dispositif de communication sans fil La présente description concerne un module (306) d’identification d’abonné comportant : une première interface (308A) de communication, comprenant des premiers plots destinés à être reliés à un circuit (302) modulateur-démodulateur ; une deuxième interface (308C) de communication, comprenant des deuxièmes plots destinés à être reliés à une carte (310C) à module d’identification d’abonné ; et un circuit (312) de commutation, configuré pour relier les premiers plots aux deuxièmes plots ou à un module (310A) de communication intégré au module d’identification d’abonné. La présente description concerne également un procédé de commande dudit module.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111639-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques
Inventor: THIEBAUT BENOÎT
IPC: C07C31/18
Filed: 2020-06-22
Abstract: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques La présente demande concerne une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins : de l’eau, de préférence de l’eau déionisée ; au moins un polyalkylène glycol ; au moins un composé antigel choisi parmi les glycols; et au moins un composé phosphoré.  Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour la lubrification et le refroidissement des pièces en mouvement dans un système mécanique.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3114929-A1 (FR)
Title: Générateur d’énergie électrique à noyau de travail en rupture sur 3 dimensions d’espaces combinant un dépliage de dimension temporelle
Inventor: DAVIET ERIC
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: Système d’alimentation ayant un coefficient de performance, utilisant la variation de la dimension temporelle comme variable de développement de l’énergie délivrée par l’alimentation, grâce à un montage de bobinage en forme infinie sur un circuit magnétique comprenant un transformateur de tension et 4 transformateurs d’intensité, fonctionnant ensemble pour récupérer le fruit énergétique de la décompression dimensionnelle du temps et de son expansion.  Pour abrégé Fig.4
Patent FR-3115958-A1 (FR)
Title: Organe de solidarisation d’un fil de palissage à un support
Inventor: FREGNAUX RÉMI
IPC: A01G17/08
Filed: 2020-11-12
Abstract: La présente invention concerne un organe de solidarisation (1) d’un fil de palissage à un support (2) tel qu’un piquet, se présentant sous la forme d’un fil métallique conformé pour présenter au moins une boucle (3) formant un berceau pour la réception du fil de palissage, ladite boucle (3) s’étendant entre une première extrémité (4) et une seconde extrémité (5) destinée à être fixée audit support (2) par des moyens d’assemblage. Il est caractérisé en ce qu’il comporte une portion en « V » (6) présentant un brin (7) relié à sa première extrémité (4) et un brin (8) relié à la boucle (3) ainsi qu’une portion en épingle à cheveux (9) présentant un brin (10) relié à la boucle (3) et un brin (11) relié à la seconde extrémité (5), et en ce que la portion en « V » (6) chevauche et repose contre le brin (10) de la portion en épingle à cheveux (9) relié à la boucle (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117297-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à l’appairage d’un objet domestique connecté avec une unité centralisée
Inventor: HOANG MINH-HOA
IPC: H04W12/50
Filed: 2020-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à l’appairage d’un objet domestique connecté (10) à une unité centralisée (11), le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) Fourniture d’une photographie (P) de l’objet domestique connecté acquise par une unité d’acquisition (2b) d’un terminal mobile (2) à une unité de traitement (3); (E2) Détection par l’unité de traitement, à partir de ladite photographie de l’objet domestique connecté, d’un identifiant (ti) de l’objet domestique connecté parmi une pluralité d’identifiants prédéterminés (t1, t2, t3, t4); (E3) Transmission d’un ensemble d’instructions d’appairage (I(ti)) de l’objet domestique connecté à l’unité centralisée, associé à l’identifiant détecté, au terminal mobile et affichage de l’ensemble d’instructions d’appairage sur un écran (2a) du terminal mobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118354-A1 (FR)
Title: Cellule de conversion de tension pour convertisseur de tension continu-continu
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M3/155
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne une cellule de conversion de tension (1081) comprenant : - un bras de commutation comportant un interrupteur de côté haut (202) et un interrupteur de côté bas (204) connectés l’un à l’autre en un point milieu (206), le bras de commutation étant connecté entre un point de haute tension (PHT) et une masse, tandis que le point milieu (206) est connecté à un point de basse tension (PBT) par l’intermédiaire d’une inductance (208) ; -un dispositif de commande (300) des interrupteurs (202, 204) conçu pour alternativement placer le bras de commutation dans une configuration haute et dans une configuration basse de telle sorte qu’il existe entre le passage d’une configuration à l’autre un temps mort (TM1, TM2) pendant lequel l’interrupteur de côté haut (202) et l’interrupteur de côté bas (204) sont tous les deux ouverts, l’interrupteur de côté haut (202) étant fermé et l’interrupteur de côté bas (204) étant ouvert dans la configuration haute, l’interrupteur de côté haut (202) étant ouvert et l’interrupteur de côté bas (204) étant fermé dans la configuration basse ; la cellule de conversion étant caractérisée en ce que le dispositif de commande comprend des moyens de comparaison de la mesure (MIout1) d’un courant de cellule (Iout1) sortant de la cellule (1081) en direction du point de basse tension (PBT) à un premier et à un deuxième seuil prédéterminé et en ce que le dispositif de commande commute les interrupteurs (202, 204) selon une commutation douce au zéro de la tension lorsque ladite mesure est inférieure audit premier seuil et en ce que le dispositif de commande (300) commute les interrupteurs (202, 204) selon une commutation dure lorsque ladite mesure est supérieure audit deuxième seuil, ledit deuxième seuil étant supérieur ou égal audit premier seuil.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119533-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de greffons capillaires
IPC: A61B17/322
Filed: 2021-01-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de prélèvement de greffons capillaires à type de pièce à main à contre angle comprenant :  Un corps porte-outil (1)Une tête porte-outil (2) percée de part en part à axe creux cylindrique permettant l’insertion et le maintien d’une aiguille creuse cylindrique ou punch (3) d’un diamètre variant de 0.6 mm à 1.5 mm également percée de part en partun moteur apte à entraîner ladite aiguille creuse en rotation par rapport audit corpsLedit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’évacuation de greffons (5) solidaire de la tête porte-outil (2) comprenant une tige d’évacuation de greffons (6) mobile propre à coulisser librement à l’intérieur de l’aiguille creuse ou punch (3) entre deux positions extrêmes prédéfinies pour permettre de pousser et d’évacuer à l’extérieur de ladite aiguille un greffon qui y serait bloqué.  Figure 1
Patent FR-3120030-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de rétro-vision numérique utilisé par un véhicule pour remplacer des rétroviseurs extérieurs du véhicule
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-02-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de rétro-vision numérique utilisé par un véhicule pour remplacer des rétroviseurs extérieurs du véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes :  détection (10) d’une ouverture d’une portière avant du véhicule ;   obtention (11) d’une première vue d’une zone latérale et arrière du véhicule à partir d’une première caméra associée à ladite portière avant ;  obtention (12) d’une seconde vue d’une zone au sol près de la portière avant à partir d’une seconde caméra associée à ladite portière avant ; et affichage (13) simultané desdites première et seconde vues sur un même afficheur embarqué du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3120258-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: F21S41/60
Filed: 2021-02-26
Abstract: The invention provides a method for controlling an automotive lighting device, the method comprising the steps of projecting a first light pattern, capturing an image of a region in front of the lighting device, obtaining a luminance map from the captured image, identifying objects in the luminance map and classify them as reliable or not reliable, according to at least one reliability criterion and modifying the first light pattern to modify the luminous intensity in at least one zone intended to project light on a non-reliable object.Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3120977-A1 (FR)
Title: Bouchon de maintenance et procédé de maintenance de tuyauterie
Inventor: VIGIER ANNABEL
IPC: G21C17/017
Filed: 2021-03-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : BOUCHON DE MAINTENANCE ET PROCÉDÉ DE MAINTENANCE DE TUYAUTERIE L’invention concerne un bouchon de maintenance (10) d’un orifice de visite (21) d’une tuyauterie (20).   Selon l’invention, le bouchon de maintenance (10) comporte : - un corps de bouchon (11) possédant une lumière traversante (15), - à une première extrémité (12), une douille (30) configurée pour coopérer avec l’orifice de visite (21) d’une tuyauterie (20), - à une seconde extrémité (13), un couvercle (40) qui est ouvrable et refermable.  L’invention se rapporte également à un procédé de maintenance utilisant le bouchon de maintenance (10).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3122923-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un module d’élasticité par génération laser d’ondes de surface à une interface matériau/liquide.
Inventor: AMANS DAVID
IPC: G01N21/84
Filed: 2021-05-14
Abstract: Procédé de mesure d’un module d’élasticité d’un échantillon solide (4), le procédé comprenant les étapes suivantes :   (E1) mise en contact d’une surface de l’échantillon avec un liquide (9) de sorte à définir une interface solide-liquide,  (E2) focalisation à l’interface solide-liquide d’une impulsion laser, de sorte à générer deux ondes de choc se propageant dans le liquide, respectivement générées par un couplage au liquide d’une onde de Rayleigh fuyante se propageant à la surface de l’échantillon et par un couplage d’une onde de compression se propageant dans l’échantillon proche de l’interface solide-liquide,  (E3) prise d’une image d’un plan perpendiculaire à la surface comprenant un lieu de focalisation de l’impulsion sur la surface, l’image étant prise pendant un temps de pose inférieur à 10 nanosecondes de sorte à imager les ondes de choc,  (E4) identification sur l’image de deux lignes correspondant aux ondes de chocs,  (E5) mesure pour chaque ligne identifiée d’un angle entre la ligne et la surface de l’échantillon, et   (E6) détermination, à partir des angles mesurés, du module d’élasticité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127637-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour accumulateur électrochimique prismatique
Inventor: FRACHON MARIUS
IPC: H01M50/59
Filed: 2021-09-27
Abstract: Dispositif de protection (1) configuré pour recouvrir et protéger au moins partiellement des bornes positive et négative d’un accumulateur électrochimique prismatique, le dispositif de protection (1) comportant un capot de protection (5) qui est de forme sensiblement parallélépipédique et qui s’étend selon un axe longitudinal, le capot de protection (5) étant configuré pour coiffer une partie supérieure de l’accumulateur électrochimique prismatique et comportant une paroi supérieure (6) présentant une ouverture d’accès (7), un logement de réception (12), une première paroi longitudinale (14) qui comporte une première ouverture de passage (16), une deuxième paroi longitudinale (15) comportant une deuxième ouverture de passage (17), une première paroi transversale (18), et une deuxième paroi transversale (19), les première et deuxième ouvertures de passages (16, 17) étant configurées pour autoriser le passage de barres omnibus, destinées à relier les bornes positives et négatives d’accumulateurs électrochimiques prismatiques adjacents.  Figure 3
Patent FR-3128093-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entretien mecanique d’un sol enherbe pour limiter la proliferation d’adventices
Inventor: BLONDIAUX CHRISTOPHE
IPC: A01D34/63
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention porte sur Dispositif d’entretien mécanique (D) d’un sol enherbé en vue de limiter la prolifération d’adventices, le dispositif comportant au moins un outil (1) comprenant un plateau (2) définissant un plan principal et portant une pluralité de tiges (3), les tiges (3) s’étendant selon une direction perpendiculaire au plan principal, les extrémités libres des tiges (3) étant destinées à reposer sur le sol enherbé, et un mécanisme d’entrainement (4) associé au plateau et destiné à déplacer en rotation l’ensemble formé du plateau (2) et des tiges (3) selon un axe de rotation perpendiculaire au plan principal.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128683-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande et véhicule ferroviaire comprenant un tel ensemble de commande
Inventor: LECOMMANDOUX FRANCK
IPC: B61L27/04
Filed: 2021-11-03
Abstract: Ensemble de commande et véhicule ferroviaire comprenant un tel ensemble de commande L’invention concerne un ensemble de commande (10) comprenant :  - un dispositif de commande (12) comprenant un organe de commande (18) mobile en rotation et une embase (22) présentant un orifice traversant,  - un organe de protection (14) s’étendant autour d’une partie en saillie de l’organe de commande, comprenant :  - une base agencée sur le pourtour dudit orifice, et  - une portion en forme de soufflet (51, 52) fixée à la base, comportant deux parois ondulées (51A, 52A) présentant un pliage en accordéon comprenant des plis (60), chaque pli étant relié à un pli adjacent par une zone de pliage (62), ladite portion étant déformable entre une configuration repliée (CR) et une configuration déployée (CD).  Chaque zone de pliage est reliée à la base et s’étend depuis la base selon une direction d’extension, dans la configuration déployée, les directions d’extension formant entre elles un angle non nul.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3130032-A1 (FR)
Title: Système automatisé de préparation d'un échantillon biologique
Inventor: BOURDAT ANNE-GAËLLE
IPC: G01N35/00
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système automatisé de préparation d'un échantillon biologique (X) contenant des espèces biologiques (Y), comportant :  Une plaque support (M0) dans laquelle sont réalisés un ou plusieurs puits (10) traversants,Chaque puits (10) traversant présentant deux accès opposés, un premier accès et un deuxième accès, le premier accès étant séparé du deuxième accès par une paroi poreuse (100), formant un filtre, contre laquelle peut être déposé ledit échantillon biologique à lyser, Et pour chaque puits :Un premier organe mobile (20), actionnable en translation dans l'axe du puits pour s'insérer à travers son premier accès,Un deuxième organe mobile (30), actionnable en translation dans l'axe du puits pour s'insérer à travers le deuxième accès,Des moyens de stimulation (4) de type mécanique et/ou thermique de chaque premier organe mobile et/ou de chaque deuxième organe mobile et/ou de la plaque support.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131304-A1 (FR)
Title: Procédé de production et de purification du trifluoroéthylène
Inventor: LAVY CÉDRIC
IPC: C07C17/23
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d’un fluorocarbure à partir d’un mélange comprenant ledit fluorocarbure, de l’hydrogène ; ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit mélange avec une membrane M1 pour former un flux F1 comprenant le fluorocarbure et un flux F2 comprenant l’hydrogène. La présente invention se rapporte également à un procédé de production du trifluoroéthylène. La présente invention se rapporte également à un procédé de séparation d’une hydrofluorooléfine ou d’un hydrofluoroalcane de l’azote par séparation membranaire. La présente invention concerne également un procédé de séparation du trifluoroéthylène du chlorotrifluoroéthylène ou d’un hydrofluorocarbure.