baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2725146-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser une liaison sertie entre un insert et une piece tubulaire
Inventor: STROHL WILLI
IPC: F04D5/00
Filed: 1995-09-14
Abstract: a) Procédé pour réaliser une liaison sertie entre un insert et une pièce tubulaire, b) la pièce (10) à son extrémité comporte sur une partie de sa périphérie une zone (30) de section agrandie, on emmanche par-dessus la pièce tubulaire (10), un outil (36) à ouverture (38) de la section plus petite que celle de la zone (30) de la pièce (10), et au moins aussi grande que l'autre section de la pièce (10), et on effectue un mouvement relatif longitudinal (11) entre l'outil (36) et la pièce (10) pour que l'outil (36) passe par-dessus la zone (30).
Patent FR-2738866-A1 (FR)
Title: Fire=resistant metal frame section e.g. for door or window opening in internal partition
Inventor: DUGELET JEAN JACQUES
IPC: E06B5/16
Filed: 1995-09-14
Abstract: The metal frame section (10) is fitted into an opening in a partition (1) designed to receive a door or window (7). It has a central projecting section (11) which acts as a stop for the door or window. It also comprises two ends (12) with turned-over edges (13) meeting the outer surfaces of the partition. The side of the frame section which receives the door or window has a recess (21). The recess is open towards the door or window edge and contains a strip (22) of an intumescent material. The recess is shallow and rectangular, trapezoid or triangular in section, with the strip of corresponding thickness and shape. The strip can be fixed in place by adhesive.
Patent FR-2739408-A1 (FR)
Title: Leve-vitre pour porte de vehicule
Inventor: BERTOLINI CARLO
IPC: E05F1/04
Filed: 1995-10-03
Abstract: Lève-vitre pour porte de véhicule, comprenant deux rails parallèles entre eux et à la course de la vitre (3), un curseur monté coulissant sur chaque rail et solidarisé avec un dispositif de pince (14) de support de la vitre comportant une partie (15) fixée au curseur et une partie (16) mobile, articulée sur la partie fixe, ainsi qu'un système de câbles liés aux curseurs et pourvu de moyens d'entraînement desdits câbles et des curseurs; la partie mobile (16) de chaque pince présente une surface (23) d'appui de la vitre située sensiblement sur l'axe de coulissement du curseur, formée par une extrémité coudée (24), prolongeant une patte latérale (25) de la partie mobile (16). Cet agencement permet de faire porter le poids de la vitre (3) sur une surface d'appui située dans l'axe de coulissement du curseur sur le rail, ce qui supprime tout porte-à-faux et donc tout effort parasite dans le mécanisme durant les courses de la vitre.
Patent FR-2739270-A1 (FR)
Title: Folding road map holder
IPC: A47B97/02
Filed: 1995-10-03
Abstract: The holder for an opened out road map which can be subsequently folded after use comprises two parts. These consist of a main section (1) having end stops (2) and a part of least thickness (4) and clamping points (5). A second sliding section (6), engaged in the main section, is held by the stops.  The part of least thickness enables folding of the map. The slide section enables, according to its position (6.1), holding the opened out map or its folding. The clamping points allow fastening of the holder on each of the vertical sides of the map (7) by rivets.
Patent FR-2726951-A1 (FR)
Title: Procede et circuit pour faire demarrer un moteur a courant continu, a commutation electronique, monophase
Inventor: BAUMANN ROLF
IPC: H02K29/03
Filed: 1995-10-20
Abstract: a) L'invention concerne un procédé et un circuit pour faire démarrer un moteur à courant continu, à commutation électronique, monophasé. b) Procédé et circuit caractérisés en ce que le moteur à courant continu (3) est pourvu d'une dissymétrie électromagnétique, en ce que, pour faire passer le courant dans un enroulement (1, 2), on branche et on débranche un transistor de commutation (31, 32) correspondant, en ce que, pour faire démarrer le moteur à courant continu (3) dans un sens de rotation déterminé (7), on alimente un premier transistor de commutation (31) avec une première impulsion de démarrage.
Patent FR-2742773-A1 (FR)
Title: Partie femelle d'une fermeture auto-agrippante en non-tisse, son procede de fabrication et fermeture agrippante ainsi obtenue
Inventor: KAPUSCIK JEAN
IPC: D04H1/54
Filed: 1995-12-20
Abstract: Le matériau, destiné à former la partie femelle d'une fermeture auto-agrippante, est constitué d'un non-tissé aiguilleté et thermolié, composé d'un mélange de fibres de longueur moyenne d'au moins 50 mm, avec une proportion d'au moins 20% de fibres thermoliantes, et ayant sur une face des boucles formées lors l'aiguilletage. Le procédé de fabrication consiste à: a) réaliser une nappe de fibres (13) à partir d'un mélange comportant une proportion prédéterminée de fibres thermoliantes, b) aiguilleter ladite nappe à l'aide d'aiguilles conventionnelles pour la consolidation de celle-ci et avec des aiguilles à fourche pour la formation de boucles (22) en surface, et c traiter thermiquement la nappe aiguilletée, sans calandrage, à une température suffisante pour obtenir la fusion superficielle des fibres thermoliantes.
Patent WO-9622928-A1 (WO)
Title: Mecanisme de commande a poussoirs lateraux pour la distribution d'un produit contenu dans un recipient
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: B65D47/34
Filed: 1996-01-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de commande à poussoirs latéraux (5, 5') pour la distribution d'un produit contenu dans un récipient (1), comportant un embout (3) monté sur une ouverture du récipient (1) et une coiffe (4) qui est aménagée sur le récipient en recouvrant ledit embout et qui est munie d'au moins un orifice (10) pour la sortie du produit et d'au moins deux poussoirs latéraux (5, 5') à levier, diamétralement opposés, lesquels sont articulés pour basculer vers l'intérieur et sont solidaires de butées (7), mécanisme qui est remarquable en ce que la coiffe (4) est fixe sur le récipient tandis que l'embout (3) est monté mobile sur l'ouverture du récipient et comporte au moins deux surfaces d'appui radiales (8) diamétralement opposées, sur lesquelles viennent s'appuyer lesdites butées (7) des poussoirs latéraux (5, 5') de manière telle qu'une pression latérale exercée sur lesdits poussoirs entraîne un déplacement axial de l'embout (3) d'une position d'obturation vers une position d'ouverture, tandis qu'un moyen élastique (16, 18) est prévu pour solliciter l'embout à l'encontre de l'effet exercé par les poussoirs afin de lui permettre de reprendre sa position initiale d'obturation.
Patent WO-9637285-A1 (WO)
Title: Composition emulsionnante a base d'alkylpolyglycosides, et ses utilisations
Inventor: AMALRIC CHANTAL
IPC: C09K23/56
Filed: 1996-05-24
Abstract: Une composition émulsionnante comprenant de 10 à 40 % en poids d'un mélange d'alkylpolyglycosides et de 90 à 60 % en poids d'au moins un alcool gras de formule R'OH, où R' est un radical alkyle, saturé ou insaturé, ayant de 12 à 18 atomes de carbone, où le mélange d'alkylpolyglycosides comprend: (i) au moins un alkylpolyglycoside de formule (I): R1O(G1)X1, dans laquelle R1 est un radical alkyle, saturé ou insaturé, ayant 12 ou 14 atomes de carbone, G1 est le reste d'un sucre, X1 est compris entre 1 et 5; (ii) un alkylpolyglycoside de formule (II): R2O(G2)X2, dans laquelle R2 est un radical alkyle, saturé ou insaturé, ayant 16 atomes de carbone, G2 est le reste d'un sucre, X2 est compris entre 1 et 5; (iii) un alkylpolyglycoside de formule (III): R3O(G3)X3, dans laquelle R3 est un radical alkyle, saturé ou insaturé, ayant 18 atomes de carbone, G3 est le reste d'un sucre et, X3 est compris entre 1 et 5, le rapport pondéral entre les alkylpolyglycosides de formule (I) et les alkylpolyglycosides de formule (II) et (III) étant compris entre 0,4 et 5. Utilisation de cette composition émulsionnante comme agent auto-émulsionnable pour la préparation d'une émulsion.
Patent WO-9806061-A1 (WO)
Title: Method for making smart cards, and resulting cards
Inventor: PERMINGEAT VINCENT
IPC: B42D15/10
Filed: 1996-08-05
Abstract: A method for making cards with an electronic module is disclosed. The method comprises the steps of providing a card body (1) having a cavity (3, 4), an electronic module (5) shaped to fit said cavity, and a cyanoacrylate adhesive, depositing said adhesive in said cavity, inserting said module into the cavity in a substantially centred position, and pressing said adhesive between the card and the module. According to the method, said adhesive is deposited in an amount sufficient to cover an adhesion surface constituting 50-100 % of the surface of said cavity, after pressing, at a temperature of 15-30 °C and at a humidity level of 50-75 %. The cards produced by carrying out the method are also disclosed.
Patent FR-2731691-A1 (FR)
Title: Integrated fixing element for seat cover fitting, partic. automobile seats
Inventor: ODDENINO MANRICO
IPC: B68G7/12
Filed: 1996-03-15
Abstract: An integrated element (1) of seat fitting, partic. for vehicle seats, for fixing the covering fabric over the seat padding comprises a ribbon (5) to be sewn into the seat cover; a support (2) fixed to the ribbon; a flexible attachment (6) with one end fixed to the support and the other end having a retainer (7) for fixing to the seat structure. One end of the flexible attachment (6) and at least part of the ribbon (5) are entirely integrated in, and form the body of, the support element (2) made of a plastic and overmould over them. Also claimed is the mfr. of a series of elements by injection moulding the supports, one by one, within two half moulds (16, 17) through which the ribbon and flexible attachments are fed from a continuous supply. After moulding the element is advanced to a position, with grips to allow it to be held and cut from the continuous input elements.
Patent FR-2746625-A1 (FR)
IPC: A47L1/08
Filed: 1996-03-28
Abstract: An apparatus for cleaning and drying glazed or unglazed planar surfaces, comprising a flexible scraping and drying blade with a linear leading or working edge combined with a device for dispensing a detergent composition in the form of a liquid and/or a vapour. Said blade (7) typically incorporates a circuit for supplying said detergent composition and (substantially) depositing same on the surface (S) to be cleaned and dried. Said supply circuit is connected to the dispensing device and includes a single continuous outlet or a number of outlets located along substantially the whole length of said blade (7), adjacent to and underneath the working edge (6) thereof.
Patent FR-2746924-A1 (FR)
Title: Analytical device comprising polymer film
Inventor: LEGASTELOIS STEPHANE
IPC: B01L3/00
Filed: 1996-03-29
Abstract: Device for detecting and/or quantifying an analyte "substance of interest" in a fluid comprises a solid polymer film covering the aperture of a ring attached to a handle "organ of prehension". Also claimed is the production of such a device by dipping the ring in a polymer solution and allowing the resulting liquid film to solidify by evaporation and/or crosslinking.
Patent FR-2747870-A1 (FR)
Title: Signal numerique a blocs de reference multiples pour l'estimation de canal, procedes d'estimation de canal et recepteurs correspondants
Inventor: ALARD MICHEL
IPC: H04L1/08
Filed: 1996-04-19
Abstract: L'invention concerne un signal numérique, organisé en trains de données consécutifs comprenant chacun un nombre prédéterminé de symboles successifs, chacun desdits trains de données comportant au moins deux blocs distincts de référence pour l'estimation dudit canal, répartis parmi les symboles utiles représentatifs du signal source à transmettre, chacun desdits blocs de référence étant formé par au moins un symbole de référence connu du récepteur et/ou identifiable par ledit récepteur. Les symboles de référence présents dans les blocs de référence de l'invention peuvent être des symboles de référence explicite, fixés et connus a priori par ledit récepteur et/ou des symboles de référence implicite, produits par les liens générés entre les symboles utiles par un codage. L'invention concerne également des procédés d'estimation de canal, mettant en oeuvre un algorithme d'estimation-maximisation et/ou utilisant une combinaison de fonctions de base prédéterminées, de largeur de bande supérieure ou égale à celle du spectre de puissance Doppler dudit signal.
Patent FR-2751225-A1 (FR)
Inventor: AUDONNET JEAN CHRISTOPHE FRANC
IPC: A61K39/295
Filed: 1996-07-19
Abstract: An avian vaccine formula including at least three polynucleotide vaccine valencies that each include a plasmid containing an avian pathogen valency gene capable of being expressed in vivo in host cells. Said valencies are selected from the group which consists of Marek's disease virus, Newcastle disease virus, infectious bursal disease virus, infectious bronchitis virus and infectious anaemia virus. The plasmids include one or more genes per valency, and said genes are selected from the group which consists of gB and gD for Marek's disease virus, HN and F for Newcastle disease virus, VP2 for infectious bursal disease virus, S, M and N for infectious bronchitis virus and C + NS1 for infectious anaemia virus.
Patent FR-2753902-A1 (FR)
IPC: A61K47/36
Filed: 1996-09-27
Abstract: The invention concerns a particulate biodegradable matrix comprising: a biodegradable and hydrophilic core with a base of a carbohydrate or polyol or polyamine matrix, cross-linked and derived in the mass by variable amounts of ionic groups; a hydrophilic polymer layer, associated to the central core by chemical, for example ionic, interaction; surface molecules or polymers grafted on the external polymer layer by covalent bonds.
Patent FR-2757657-A1 (FR)
Inventor: THIBAUT ERIC
IPC: G16H20/40
Filed: 1996-12-23
Abstract: The invention concerns a method for quality management in a therapeutic process, said process comprising steps of sampling cells from a patient, specific treatment of these cells according to a specific treatment protocol, and reinfusion into this patient of said treated cells. This method consists in: steps of identifying entities involved in the therapeutic process; steps of sequential and conditional validation of the therapeutic process; and steps of quality control. The steps of identification, validation, automatic computation (unit conversion, computation of the concentration values and of volumes) and control are carried out for each batch of samples taken from a given patient. The invention is applicable in treatment laboratories, in particular for cell therapy.
Patent FR-2757747-A1 (FR)
Title: Method for preparing chestnut based confectionery
IPC: A23G3/48
Filed: 1996-12-27
Abstract: Method (I) for preparing a chestnut based confectionery product (II) comprises subjecting peeled chestnuts or an analogous product to: (a) cooking in water; (b) preparing candied chestnuts; (c) soaking them in alcohol, and (d) coating. Also claimed are (II).
Patent WO-9728423-A1 (WO)
Title: Air navigation assistance device and method
Inventor: BOMANS MURIEL
IPC: G01C23/00
Filed: 1997-01-21
Abstract: The invention relates to air navigation aid methods and discloses an air navigation assistance method using a flight management system (FMS) which dialogues with the pilot by means of a plurality of interfaces including at least one display screen. The flight management system displays on the screen a time-graduated x-axis, an altitude-graduated y-axis and, in this frame of axes, a tracing representing a theoretical trajectory of an aircraft. The flight management system makes the time axis and optionally the altitude axis run to such an extent that the origin of the axes at the display instant represents in the x-axis the time at the display instant and the y-axis the altitude of the aircraft at that instant. The pilot obtains a better appreciation of the flight time management.
Patent FR-2759702-A1 (FR)
Inventor: CALDERADA ISABELLE
IPC: C08F222/10
Filed: 1997-02-14
Abstract: The disclosed polymerizable compositions comprise a monomer or a mixture of hydrophilic monomers, as well as a crosslinking agent comprised of an oligomer or a mixture of urethane oligomers having a mole weight of between 500 and 5,000 and two to six (meth)acrylate functions. The invention can be used in the manufacture of contact lenses.
Patent WO-9821458-A1 (WO)
Inventor: DESCLAUX MICHEL
IPC: F01B31/24
Filed: 1997-11-13
Abstract: The invention concerns an internal combustion engine comprising at least first (5) and second (6) crankshafts connected to an output shaft (8) of said engine by means of first and second rotating connections respectively, the first rotating connection being reversible and comprising a first (11) sliding wheel completely connected in rotation with the first crankshaft by means of a first connection by obstacle (13) for transmitting a motive force derived from the first crankshaft towards the output shaft and capable of breaking, in the event of a failure immobilising the first crankshaft, under a force not greater than the force required for immobilising the first crankshaft, the second rotating connection being reversible and comprising a second (25) sliding wheel completely connected in rotation with the second crankshaft by means of a second connection by obstacle for transmitting a motive force derived from the second crankshaft towards the output shaft and capable of breaking, in the event of a failure immobilising the second crankshaft, under a force not greater than the force required for immobilising the second crankshaft.
Patent WO-9823379-A1 (WO)
Title: Method and device for separating particles or molecules by migration through a ferrofluid
Inventor: MAYER PASCAL
IPC: C12N15/09
Filed: 1997-11-28
Abstract: The invention concerns a method for separating particles or molecules whereby these particles or molecules are introduced in a separating medium and a moving force is applied to them in said medium. The method is characterised in that the separating medium is a ferrofluid, i.e. a colloidal suspension of magnetic particles and a magnetic field is applied to this ferrofluid generating therein at least an alternation of a zone rich in magnetic particles and a zone poor in magnetic particles, part at least of the region of the ferrofluid in which this alternation is generated is passed through by the particles or molecules to be separated during their migration.
Patent FR-2746718-A1 (FR)
Title: Vehicle with electronic control system for operating vehicle e.g. sliding door, and door lock
Inventor: KLEEFELDT FRANK
IPC: E05B65/20
Filed: 1997-03-25
Abstract: The vehicle (1) has an electronic control system controlling the operating systems (6,8) for the vehicle door (2) and door lock(7). The electronic control system has electronic control equipment connected to a power supply with both located in the vehicle body and electronic control equipment connected to an accumulator both located in the door. Connected to the door electronic equipment input an auxiliary contact provides a signal indicating the opening and closing of the door.  After identification and possibly coding in the door electronic equipment the signals are transmitted by a door mounted transmitter beamed to a body mounted receiver or the reverse. The signals received by the body mounted receiver are processed in the body electronic equipment into control signals for the door and door lock operating mechanisms.
Patent FR-2764100-A1 (FR)
Title: Connecteur pour lecteur de carte comportant des contacts a double detection
Inventor: ODIC EMMANUEL
IPC: G06K7/00
Filed: 1997-05-30
Abstract: Le connecteur pour lecteur de carte à microcircuit, comprend au moins deux lamelles (1, 2) conductrices dont la première (1) comporte une surface d'appui (3) conformée pour pouvoir être sollicitée par une partie de la carte lors de l'introduction de celle-cidans le lecteur, pour déplacer cette lamelle (1) relativement à la seconde lamelle (2) afin d'établir ou respectivement d'ouvrir le contact entre ces deux lamelles (1, 2) et détecter la fin de course de la carte.La surface d'appui (3) de la première lamelle (1) est conformée pour permettre un léger déplacement de la carte au-delà de la position de fin de course. La seconde lamelle (2) comprend une surface d'appui (5) conformée pour pouvoir être sollicitée par la carte lors de son déplacement au-delà de la position de fin de course pour déplacer la seconde lamelle (2) vers une position où celle-ci n'est plus en contact ou respectivement vient en contact avec la première lamelle (1).
Patent FR-2765207-A1 (FR)
Title: Zeolithe nu-85, catalyseur et procede pour l'amelioration du point d'ecoulement de charges contenant des paraffines
Inventor: BENAZZI ERIC
IPC: C10G45/64
Filed: 1997-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer le point d'écoulement d'une charge comportant des paraffines de plus de 10 atomes de carbone, dans lequel la charge à traiter est mise au contact d'un catalyseur comprenant la zéolithe NU-85 et au moins un élément hydro-déshydrogénant, à une température comprise entre 170 et 500degreC, une pression entre 1 et 250 bar et une vitesse volumique horaire entre 0, 05 et 100 h-1 , en présence d'hydrogène à raison de 50 à 2000 l/l de charge. Les huiles obtenues présentent de bons points d'écoulement et des indices de viscosité (VI) élevés. Le procédé est également applicable aux gazoles, et autres charges nécessitant la réduction de leur point d'écoulement.L'invention concerne également une zéolite NU-85 dont une partie des éléments T (Al, Ga, Fe ou B) a été ôtée et qui présente un rapport atomique Si/ T d'au moins 18.
Patent FR-2765084-A1 (FR)
Title: Fastener for strap with removable rigid piece
IPC: A01K27/00
Filed: 1997-06-27
Abstract: The rigid metallic piece (1) that has a support plate (3) that is put between the first and second parts of the strap. A thin locking plate (4) is put transversally on either side of the support plate to define outer (5a) and inner (5b) parts which are introduced across the two parts of the strap. The free end of a locking tongue is put through a hole (10b) in the inner part of the locking plate and then through a hole (10a) in its outer part. The locking plate can have thicker parts to hold it in the straps.
Patent FR-2765363-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de l'utilisation d'un logiciel
IPC: G06F21/12
Filed: 1997-06-30
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un système de contrôle de l'utilisation d'un logiciel développé sous une plate-forme déterminée, associé à un dispositif, dans lequel on traite dans le dispositif et/ ou on renvoie à partir du dispositif des signaux à l'ordinateur en réponse à des signaux émis à partir de ce dernier. On écrit et on lit dans le circuit du dispositif en faisant appel à une fonction intégrée dans un fichier objet (. OBJ) ou un fichier de Librairie Dynamique (. DLL), la fonction ayant la forme suivante : résultat = cnmr (var1, var2,..... varn) avec n > 3. La fonction est agencée pour détecter automatiquement le type de plate-forme déterminée, et calculer le contexte d'exécution du logiciel en fonction de la plate-forme.