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Patent FR-3044829-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour batterie au lithium comprenant l'une de ses electrodes a base d'un materiau composite silicium-graphite et un electrolyte specifique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M10/056
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant deux électrodes de polarité opposée, dont l'une des électrodes comporte, comme matériau actif, un matériau composite graphite-silicium et comprenant un électrolyte comprenant un sel de lithium et au moins un composé choisi parmi les composés oxolanes, les composés oxanes et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3061459-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de signalisation routiere a lecture universelle
Inventor: LAADJEL FARID
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux de signalisation routière visuelle à lecture universelle servant à caractériser la personne qui conduit un véhicule, ses passagers et/ou ce qu'il transporte. Il simplifie l'information, la lecture et palie aux inconvénients des autocollants collés à l'arrière des véhicules. Il est constitué selon une version préférée d'un boitier (1) munie d'ampoules de type DEL (3) connectées à une carte électronique (5) relié à une alimentation (8) qui passe par une sortie d'alimentation (6) fixée au boitier (1). Des interrupteurs de type boutons poussoirs (4) sont connectés à la carte électronique (5) servant à allumer les DEL lorsque l'on appuie dessus. Le boitier est pourvu de ventouses (7) de fixation. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à donner des informations sur les passagers se trouvant dans un véhicule.
Patent FR-3047092-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de pression, ensemble de pile a combustible et utilisation du systeme de regulation
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G05D16/20
Filed: 2016-01-26
Abstract: Système de régulation de pression (100) pour réguler une pression dans une ligne de fluide (16A) de telle sorte que cette pression respecte un critère de régulation prédéterminé. Le système comporte une vanne (20A) commandable en mode tout-ou-rien disposée à une extrémité aval de la ligne (16A) et apte à osciller entre une position ouverte et une position fermée ; un capteur de pression (40A), relié à la ligne (16A), permettant de mesurer la pression dans la ligne en amont de la vanne (20A) ; et une unité de régulation (50) configurée pour transmettre à la vanne (20A) des commandes d'ouverture/fermeture déterminées en fonction de la pression mesurée. A fréquence fixe, ces commandes imposent à la vanne des périodes d'ouverture (Oi). La durée de ces périodes d'ouverture est modulée de telle sorte que la pression dans la ligne respecte ledit critère prédéterminé.
Patent FR-3047625-A1 (FR)
Title: Systeme pour piloter un programme d'ordinateur mis en oeuvre par un dispositif electronique depuis un objet nomade, dispositif, objet et procede associes
Inventor: FERRANDO CHRISTOPHE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un système pour piloter l'exécution d'un produit programme d'ordinateur (P1) hébergé par un premier dispositif électronique communicant (10) mettant en œuvre un premier système d'exploitation (OS1), à partir d'un objet électronique communicant (20) mettant en œuvre un deuxième système d'exploitation (OS2), les services offerts par les premier et deuxième systèmes d'exploitation (OS1, OS2) étant avantageusement différents. L'invention concerne en outre un système et un procédé (100) pour piloter la mise en œuvre d'un produit programme d'ordinateur (P1) par un dispositif électronique (10), depuis un objet électronique communiquant (20) avec ledit dispositif (10).
Patent FR-3048086-A1 (FR)
Title: Procede de test de la resistance d'un circuit a une analyse par canaux auxiliaires
Inventor: THIEBEAULD DE LA CROUEE HUGUES
IPC: G06F21/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de test comprenant des étapes d'acquisition d'une pluralité d'ensembles de valeurs (Ci) comprenant chacun des valeurs d'une grandeur physique ou de signaux logiques, liés à l'activité d'un circuit à tester (CT) durant l'exécution d'opérations cryptographiques distinctes (OPRK) appliquées à une même donnée secrète (SD), comptage, pour chaque ensemble de valeurs, de nombres d'occurrences (HT) des valeurs de l'ensemble, calcul d'un résultat partiel (VL) d'opération pour chaque opération et chacune des valeurs possibles (g) d'une partie de la donnée secrète, calcul de cumuls (CH) de nombres d'occurrences, chaque cumul étant obtenu en additionnant les nombres d'occurrences correspondant aux opérations qui appliquées à une même valeur possible de la partie de donnée secrète, fournissent un résultat partiel d'opération ayant une même valeur, et analyse des sommes de nombres d'occurrences pour déterminer la partie de donnée secrète.
Patent FR-3048641-A1 (FR)
Title: Facade de refroidissement dans un vehicule automobile
Inventor: MOIGNARD JEREMY
IPC: F28D1/04
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention porte sur une façade de refroidissement (11) comprenant au moins des premier et deuxième échangeurs de chaleur (1, 1a) adjacents, un fluide de refroidissement respectif circulant dans chaque échangeur de chaleur (1, 1a), caractérisée en ce que la circulation du fluide dans le premier échangeur de chaleur (1) se fait dans une première direction et la circulation dans le deuxième échangeur de chaleur (1a) se fait dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction, les premier et deuxième échangeurs de chaleur (1, 1a) étant positionnés l'un après l'autre, une face arrière du premier échangeur de chaleur (1) recouvrant la totalité d'une face avant du deuxième échangeur de chaleur (1a). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3048653-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux vehicules pour la distribution d'objets
Inventor: FOURNIER FREDERIC
IPC: B60P3/07
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de deux véhicules pour distribuer des objets contenus dans un des dits véhicules comprenant un premier (2) véhicule dit porteur apte à transporter les objets sur une grande distance ainsi qu'à transporter un véhicule (3) dit navette destiné à transporter les objets sur une plus petite distance cet ensemble de véhicule étant caractérisé en ce que le véhicule porteur (2) comprend à l'arrière dudit véhicule porteur, à l'extérieur de la carrosserie un moyen (8) d'appui pour un moyen (9) d'accrochage que présente le véhicule navette et le véhicule navette comprend des moyens (10) moteurs pour se déplacer d'une position haute où la navette est suspendue au moyen (8) d'appui du véhicule porteur et n'est plus en contact avec le sol vers une position basse où la navette est en contact avec le sol pour se déplacer sur le sol et inversement.
Patent FR-3035071-A1 (FR)
Title: Structures de raidissement, structures d'aile et procedes pour la fabrication de structures de raidissement
Inventor: AUTRY BRENDEN
IPC: B64C1/12
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne des structures de raidissement, des structures d'aile et des procédés pour la fabrication de structures de raidissement. Selon un mode de réalisation exemplaire, une structure de raidissement comprend un premier élément longitudinal, un deuxième élément longitudinal, et une première nervure qui s'étend du premier élément longitudinal au deuxième élément longitudinal et qui est d'un seul tenant avec le premier élément longitudinal et le deuxième élément longitudinal. Le premier élément longitudinal a une première paroi, une deuxième paroi, et une paroi de jonction qui réunit la première paroi et la deuxième paroi. La première paroi, la deuxième paroi et la paroi de jonction forment un espace ayant une forme trapézoïdale.
Patent FR-3036022-A1 (FR)
Title: Dispositif de cigarette electronique a verrouillage anti-fuite
Inventor: LI JIANWEI
IPC: A24F40/42
Filed: 2016-05-17
Abstract: Un dispositif de cigarettes électroniques à verrouillage anti-fuite, comprend un dispositif de cartouche et un dispositif d'atomisation, ledit dispositif de cartouche comprend un corps de cartouche cylindrique ayant une plaque de séparation étendue axialement, ladite plaque de séparation divise le corps de cartouche en un réservoir de liquide aromatique étendu axialement et un passage de vapeur ; un orifice de sortie de liquide aromatique est arrangée sur une extrémité inférieure du réservoir de liquide aromatique du corps de cartouche, un obturateur de liquide aromatique est arrangé dans l'orifice de sortie de liquide aromatique, ledit dispositif d'atomisation comprend un noyau d'atomisation, une chambre d'atomisation et un conduit d'introduction de liquide aromatique, le conduit d'introduction de liquide aromatique et l'orifice de sortie de liquide aromatique du corps de cartouche sont branchés de manière que le conduit d'entrée de liquide aromatique puisse dégager l'obturateur arrangé dans l'orifice de sortie de liquide aromatique ; ladite chambre d'atomisation possède une coque, ladite coque définit la chambre d'atomisation et un passage de vapeur atomisée, la coque de la chambre d'atomisation et la paroi extérieure de la cartouche sont raccordées par encliquetage. Ledit dispositif de cigarette électronique peut être utilisé après l'assemblage et peut être verrouillé pour éviter la fuite de liquide aromatique.
Patent FR-3055396-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant au moins une source lumineuse amovible
Inventor: BLUSSEAU ERIC
IPC: F21Y115/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: Module lumineux (10) pour véhicule automobile, ledit module lumineux (10) comprenant : - un moyen optique (3) monté fixe dans le module lumineux (10), ledit moyen optique (3) comprenant une base (30) avec un premier logement (12A) ; - un support (5) du moyen optique (3) mobile par rapport au moyen optique (3) autour d'un axe de rotation (6), ledit support (5) du moyen optique (3) comprenant une base (50) avec un deuxième logement (12B), ledit support (5) du moyen optique (3) étant adapté pour prendre : - une position de fermeture pour maintenir au moins une source lumineuse (7) en partie dans ledit premier logement (12A) et en partie dans ledit deuxième logement (12B) ; et - une position d'ouverture pour retirer ladite au moins une source lumineuse (7) du module lumineux (10) ; - ladite au moins une source lumineuse (7) étant amovible et comprenant : - des moyens d'émission de lumière (11); - un support mécanique (13) des moyens d'émission de lumière (11).
Patent FR-3055779-A1 (FR)
Title: Installation de production de composition comprenant des gouttes et procede de production associe
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) de production d'une composition (9), notamment cosmétique, comprenant des gouttes (8) d'au moins un premier fluide dispersés dans un deuxième fluide sensiblement immiscible avec le premier fluide, chaque goutte (8) comprenant un cœur formé du premier fluide, et optionnellement une écorce propre à retenir le cœur, l'installation (2) comprenant : - un dispositif (16) de production de la composition (9), - un module de stockage (10) comprenant : • au moins un réservoir de stockage (36) d'au moins une première solution mère (A), et au moins un réservoir de stockage (38) d'au moins une première solution d'actif(s), • au moins un réservoir de stockage (40) d'au moins une deuxième solution mère (B), et - un module de préparation (12), raccordé au module de stockage (10).
Patent FR-3057400-A1 (FR)
Title: Dispositif multidephaseur d'ondes electromagnetiques fonctionnant notamment de maniere tridimensionnelle.
Inventor: FRANCO GARCIA ABEL
IPC: H01Q17/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: Dispositif multidéphaseur d'ondes électromagnétiques, présentant une pluralité de modules (1, 2) de déphasage comprenant chacun au moins deux boucles (3, 4, 5, 6) homothétiques électriquement isolées l'une de l'autre et reliées entre elles par deux éléments de connexion électrique (7, 8, 9, 10) interboucle distincts au niveau d'une première ouverture (11, 12) dans chacune desdites boucles (3, 4, 5, 6), comportant des modules de déphasage (1, 2) reliés électriquement à au moins un autre module (2, 1) de déphasage par deux éléments de connexion (13, 14) intermodule reliant électriquement une boucle (4, 5) de chaque module (1, 2) au niveau d'une seconde ouverture (15, 16). Les modules de déphasage (1, 2) sont agencés en plusieurs groupes (20, 21, 22, 23, 24, 25 ; 20', 21', 22', 23'; 30, 31, 32, 40, 41, 42) de modules de déphasage (1, 2), chaque groupe (20, 21, 22, 23, 24, 25 ; 20', 21', 22', 23'; 30, 31, 32, 40, 41, 42) comprenant au moins deux modules de déphasage (1, 2) homothétiques concentriques interconnectés, au moins la boucle extérieure (17) de chaque groupe comprenant des moyens de connexion intergroupe constitués d'au moins une paire d'éléments de connexion (18, 19 ; 18', 19') intergroupe disposée au niveau d'une ouverture dans ladite boucle (17).
Patent FR-3057921-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un cable de commande d'une boite de vitesses automobile.
Inventor: HOUPERT FRANCOIS
IPC: F16C1/26
Filed: 2016-10-24
Abstract: Dispositif de fixation (1) d'un câble (2) de commande d'une boîte de vitesses automobile, comprenant : - un manchon (3) recevant le câble (2), comportant deux languettes (8) élastiques opposées s'étendant parallèlement l'une à l'autre et tangentiellement par rapport au manchon (3), chaque languette (8) forme partie intégrante avec le manchon (3) et comprend une rampe (10) ménagée sur une face externe ; - une platine de réception (4) du manchon (3) comprenant : • une ouverture (6) bordée par deux parois opposées (9) aptes à coopérer avec les rampes (10) pour permettre l'engagement du manchon (3) dans l'ouverture (6), selon une direction d'engagement parallèle aux languettes (8), en rapprochant élastiquement les languettes (8) l'une de l'autre ; • deux épaulements (11) aptes à faire office de butées contre les rampes (10) après passage des parois et rappel élastique des languettes (8) pour empêcher le désengagement du manchon (3) et assurer son verrouillage dans la platine (4).
Patent FR-3057966-A1 (FR)
Title: Drone pilote dans un repere spherique par une gestuelle a plusieurs segments de membres, procede de pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: KAHN ARTHUR
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-10-25
Abstract: Un dispositif électronique (10) de pilotage d'un drone (12) comprend un module d'acquisition (20) pour acquérir une succession d'images d'une scène comportant un utilisateur (14), prises par un capteur d'images (22) équipant le drone (12), un module de détection (24) pour détecter, dans la succession d'images acquises, une gestuelle de l'utilisateur (14), et un module de commande (26) pour commander un mouvement du drone (12) en fonction de la gestuelle détectée. Le module de détection (24) est configuré pour détecter une gestuelle avec au moins deux segments (18) de membres distincts (16) de l'utilisateur, et le module électronique de commande (26) est configuré pour commander le mouvement du drone (12) dans un repère sphérique associé à l'utilisateur (14), en calculant des instructions de pilotage dans ledit repère sphérique en fonction de la gestuelle à plusieurs segments (18) de membres (16) détectée.
Patent FR-3059589-A1 (FR)
Title: Procede d'extrusion au moyen d'une couronne de doigts mobiles
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/76
Filed: 2016-12-07
Abstract: Le procédé d'extrusion d'élastomères ou de produits plastiques, réalisé grâce à une extrudeuse (1), comprend les étapes successives suivantes : - introduction d'un premier mélange d'élastomères ou de produits plastiques dans l'extrudeuse, - une fois achevée l'introduction du premier mélange, introduction d'un second mélange d'élastomères ou de produits plastiques dans l'extrudeuse (1), - l'intégralité du premier mélange étant située en aval d'une section d'un conduit formé par un support (4) de l'extrudeuse (1) et une vis (6) d'extrusion, cette section étant orthogonale à un axe de la vis (6), réduction de la section de façon à empêcher le second mélange de traverser la section, - dégazage d'un tronçon du conduit comprenant la section, et - augmentation de la section de sorte que le second mélange traverse la section.
Patent FR-3058201-A1 (FR)
Title: Raccord banjo perfectionne et ensemble de racordement le comprenant
Inventor: LEMAY JEAN PIERRE
IPC: F16L27/093
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un raccord banjo (1) comprenant une partie tube et une partie œillet (12) qui est située à une extrémité de la partie tube et qui présente deux faces d'extrémité (14). Au moins une face d'extrémité (14) présente une saillie annulaire (13) définissant une portée (132) permettant un sertissage radial d'une rondelle d'étanchéité (3) sur la saillie annulaire (13). La présente invention concerne également un ensemble de raccordement comprenant un tel raccord banjo (1), une vis creuse de fixation et au moins une rondelle d'étanchéité (3) sertie radialement sur une saillie annulaire (13) du raccord banjo (1).
Patent FR-3062290-A1 (FR)
Title: Chaise passant graduellement et continument d'une position verticale classique a une position allongee par simple pression du dos
Inventor: TYSZELMAN ALAIN JACQUES
IPC: A47C1/032
Filed: 2017-02-02
Abstract: La structure de la chaise est constituée de deux parties de contours rectangulaires, cintrées dans leur longueur. L'une des parties (dite assise-pied) fait fonction d'assise et de pied, l'autre (dite dossier-pied) fait fonction de dossier et de pied. Les deux parties sont rendues interdépendantes par un système de deux coulisseaux identiques situés au niveau des cintrages et servant aussi d'articulation. Les deux coulisseaux, fixés sur chacune des deux parties arrière de l'assise-pied, enserrent chacune de celles-ci avec chaque partie correspondante du dossier-pied, en laissant coulisser ce dernier. C'est ce coulissement des montants incurvés du dossier-pied, tangentiellement à l'assise-pied en ses deux points de fixation qui produit l'inclinaison du dossier. Deux butées placées sur l'arrière de chacun des montants du dossier-pied, soit quatre au total, limitent les inclinaisons maximale et minimale. Un simple basculement du poids du corps vers l'avant de la chaise suffît à faire décoller du sol le dossier-pied arrière, permettant son coulissement de bas en haut, la chaise revient alors à une position verticale. La structure de la chaise ici présentée permet de changer promptement le revêtement de l'assise et du dossier, au gré des envies de l'utilisateur et des différents usages, situations, climats. On peut également lui adapter des accoudoirs.
Patent FR-3064104-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance vocale d'une adresse
Inventor: DANIS FREDERIC
IPC: G10L15/04
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance vocale d'une adresse de destination qui comprend au moins un nom de voie (32) et un nom de ville (33), dans lequel il est prévu : - une étape d'acquisition d'un énoncé (30) formulé par un usager (20), - une étape de recherche dans ledit énoncé d'une partie correspondant au nom de voie et d'une partie correspondant au nom de ville, et - une étape de déduction de l'adresse de destination. Selon l'invention, il est prévu à l'étape de recherche au moins une première opération de lecture en sens inverse d'au moins une portion dudit énoncé, en commençant par la fin dudit énoncé, et au moins une seconde opération de lecture en sens normal d'au moins une portion dudit énoncé, en commençant par le début dudit énoncé, et il est prévu à l'étape de déduction de déduire le nom de ville en fonction au moins du résultat de la première opération de lecture en sens inverse, et de déduire le nom de voie en fonction au moins du résultat de la seconde opération de lecture en sens normal.
Patent FR-3064661-A1 (FR)
Title: Dispositif de seuil amovible pour huisserie
Inventor: LEROY JEROME
IPC: E06B1/70
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention vise un dispositif 110 de seuil pour une huisserie à deux montants 112, comportant un profilé 111 longitudinal et des moyens de liaison dudit profilé 111 avec les montants 112 de l'huisserie, caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison comprennent au moins une pièce de liaison 113 comportant des organes de fixation réversible d'une part audit profilé 111 longitudinal et d'autre part à une portion d'un montant 112 de l'huisserie, de sorte à former un seuil amovible de l'huisserie.
Patent FR-3065872-A1 (FR)
Title: Ancillaire de mise en tension d'un element longiligne
Inventor: DENEUVILLERS GUY
IPC: A61B17/88
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention concerne un ancillaire de mise en tension (10) d'un élément longiligne (2) pour la fixation d'un implant sur un élément osseux, comprenant une tige (15) ayant des extrémités proximale (19) et distale (17) et un axe longitudinal L, l'extrémité distale (17) de ladite tige (15) étant munie d'un dispositif d'appui (21) pour prendre appui sur l'implant. L'ancillaire (10) comprend en outre un dispositif de mise en tension (25) de l'élément longiligne (2), comprenant un tambour (30) monté rotatif autour d'un axe T, transverse à l'axe L, disposé au niveau de l'extrémité proximale (19) de la tige (15), le tambour comprenant une portion de maintien adaptée pour coopérer avec l'élément longiligne (2). Ledit dispositif de mise en tension (25) comprend un dispositif d'entraînement en rotation (34) du tambour (30) autour de l'axe T permettant la mise en tension de l'élément longiligne (2) par l'enroulement de l'élément longiligne (2) autour du tambour (30).
Patent FR-3068138-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test du fonctionnement d'un appareil de protection et appareil de protection comportant un tel dispositif de test
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: G01R23/02
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de test (1) du fonctionnement d'un appareil de protection (2) d'un réseau électrique. Le dispositif de test comporte : - un générateur (6) pour générer un train d'impulsions (65) dans un enroulement secondaire d'un transformateur de courant (3) selon un profil de fréquences tel qu'une mesure du train d'impulsions (65) après passage dans un filtre passe-bas (44) soit inférieure à un seuil de déclenchement sélectionné (Sd), et - un circuit de traitement (7) agencé pour identifier une présence du train d'impulsions (65) dans un signal délivré par un second enroulement secondaire du transformateur de courant. L'invention porte également sur un appareil de protection (2) comportant un tel dispositif de test (1) et sur un procédé de test d'un appareil de protection électrique.
Patent FR-3068577-A1 (FR)
Title: Pince permettant de rassembler un fragment de tissu a l'etat replie
Inventor: FEGHOUL NASSIRA
IPC: A41F19/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: Pince permettant de rassembler sur lui-même un fragment de tissu à l'état replié, caractérisée en ce qu' elle est constituée par une plaquette centrale (1) à la périphérie de laquelle sont articulées élastiquement, à leur partie médiane (20), au moins deux pattes de serrage (2) mobiles en rotation autour d'un axe (5) entre une position ouverte ou position de mise en place et une position fermée ou position de pincement, un ressort (7) coopérant avec chacune des pattes de serrage (2) permettant de rappeler celle-ci en position de pincement en l'absence de toute contrainte externe s'exerçant sur elle.