baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000119-A1 (FR)
Title: Construction element for use in wall structure in building, has recess opened on upper and lower faces of element for erection of reinforced concrete chaining, where recess opens onto longitudinal face over height of longitudinal face
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: E04B2/24
Filed: 2012-12-20
Abstract: The element has first and second longitudinal faces (24, 26), first and second transverse faces (28, 30), an upper face (32) and a lower face (34). A recess (36) is opened on the upper and lower faces for erection of a reinforced concrete chaining. The recess opens onto the first longitudinal face over entire height of the longitudinal face. A distance separating the first transverse face from an end of the recess turned toward the first transverse face is equal to a distance separating the second longitudinal face from the end turned around the second longitudinal face. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a construction element (2) a wall structure.
Patent FR-3002199-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre automatique comprenant un boitier de commande a distance
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: B60R25/01
Filed: 2013-02-15
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de commande à distance (1) d'un dispositif de manœuvre automatique d'un véhicule automobile (6) comprenant, ledit boîtier (1) est destiné à communiquer avec une unité centrale (7) située au niveau du véhicule automobile (6) et comprend : - au moins un élément de commande (2) dédié à une manœuvre automatique, - un autre élément de commande (3, 4, 5) d'une fonction dédiée sur le véhicule, - des moyens d'activation de ladite manœuvre automatique, par action sur au moins un élément de commande (2) dédié à ladite manœuvre automatique, des moyens de désactivation de ladite manœuvre automatique, par action sur au moins un élément de commande (2) dédié à ladite manœuvre automatique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - d'autres moyens de désactivation de ladite manœuvre automatique par action sur l'autre élément de commande (3, 4, 5) du boîtier de commande à distance (1).
Patent FR-3015697-A1 (FR)
Title: Episcope de crevel
Inventor: CREVEL ERIC
IPC: G02B21/36
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un système de prise de vue photographique sans déformation permettant le relevé de traces papillaires à l'intérieur d'objet de petite taille. Il est constitué de deux miroirs (1) (2) mobiles assemblés par des équerres (3) installés sur un support constitué d'un mât télescopique (6) et d'un bras télescopique (10) reliés entre eux par une pièce d'assemblage (8), l'ensemble étant équilibré grâce à une plaque support (4). L'invention pallie à l'impossibilité de photographier une trace papillaire révélée à l'intérieur d'un objet de taille réduite, sans déformation de l'indice, l'objectif de l'appareil photographique ne pouvant être placé à angle droit par rapport au support sur lequel cet indice est révélé. L'épiscope de Crevel est particulièrement destiné à l'utilisation dans le cadre de la Police Technique.
Patent FR-3000955-A1 (FR)
Title: Nanoparticule composite, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: SKRZYPSKI JONATHAN
IPC: A61K8/29
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention se rapporte à des nanoparticules composites, à leur procédé de fabrication et à leur utilisation. Les nanoparticules composites de l'invention comprennent une partie centrale en un matériau choisi parmi TiO2, ZrO2, ZnO, SiO2, Al2O3, Pt, Au, Ag et Cu, et une partie externe périphérique en nitrure de bore turbostratique (t-BN). L'invention trouve application dans le domaine des fluides caloporteurs, en particulier.
Patent FR-3003372-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur pour optimiser la creation d'un domaine applicatif securise entre un systeme informatique et une entite electronique
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'invention a notamment pour objet d'optimiser la création d'un domaine applicatif sécurisé entre un système informatique et une entité électronique. Après avoir généré (305) et transmis (310) un code au système informatique, ce dernier calcul (320) une signature à partir du code reçu et la transmet (325), avec un certificat, à l'entité électronique, le certificat et la signature permettant l'authentification du système informatique. L'entité électronique vérifie (330) alors la validité du certificat et de la signature reçus, la signature étant vérifiée selon le code généré, pour authentifier le système informatique. En réponse à l'authentification du système informatique, au moins une clé cryptographique permettant la création dudit domaine applicatif sécurisé est générée (330).
Patent FR-3003489-A1 (FR)
Title: Support anti-vibrations et procede de fraisage de piece metallique
Inventor: PALUMBO RAPHAEL
IPC: B23C3/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif anti-vibrations pour support de pièce métallique à fraiser, comprenant : - un tampon élastomère (315) destiné à être en contact avec la pièce métallique, - des éléments élastiques (319) sur lesquels est disposé le tampon élastomère (315), destinés à être déformés lors du bridage de la pièce métallique (105). L'invention se rapporte aussi au procédé de fraisage (200) associé.
Patent FR-3004932-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des ongles
Inventor: RIACHI CARL
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de type sol/gel pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, en particulier destiné à revêtir les ongles, comprenant le (les) produit(s) issu(s) de la réaction de : - au moins un composé alcoxysilane A choisi parmi au moins un monomère (ALK)triéthoxysilane, au moins un oligomère (ALK)triéthoxysilane, leur(s) dérivé(s), et leur mélange, avec ALK représentant un groupe alkyle linéaire ou ramifié, non substitué, en C1-C4, en particulier en C1-C2, de préférence un méthyl, et - une quantité d'eau correspondant à un nombre de moles d'eau, déterminé selon l'équation suivante : X = (nAlcoxysilanes * nbGroupes alcoxy) / nH2O Avec : nH2O = Nombre de moles d'eau, nAlcoxysilanes = Nombre de moles de composés alcoxysilanes, nbGroupes alcoxy = Moyenne pondérée du nombre de groupes alcoxysilanes par composé alcoxysilane, et X est un nombre supérieur ou égal à 2, et, dans laquelle la teneur totale en composé(s) alcoxysilane(s) A représente au moins 80% en poids, par rapport au poids total des composés alcoxysilanes, en particulier au moins 85% en poids, de préférence au moins 90% en poids, plus préférablement au moins 95% en poids, et encore plus préférablement 100% en poids par rapport au poids total des composés alcoxysilanes. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques.
Patent FR-3007917-A1 (FR)
Title: Reseau de telecommunication embarque partitionne a acces sans fil
Inventor: CLAUDEL EMILIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne un réseau embarqué constitué de nœuds reliés par des liaisons filaires, ledit réseau embarqué étant partitionné en sous-réseaux adjacents (2101,...,210N), ségrégués entre eux au moyen d'éléments de sécurité (210). Chaque sous-réseau peut être équipé de points d'accès (230) permettant à des terminaux mobiles (240) de se connecter au sous-réseau par des liaisons sans fil. Les points d'accès de sous-réseaux adjacents utilisent des standards de communication différents ou des ensembles de ressources de transmission distincts de sorte que la ségrégation entre sous-réseaux adjacents est préservée.
Patent FR-3008555-A1 (FR)
Title: Laser cristallin comportant un systeme de refroidissement du cristal par un liquide
Inventor: PERIN JEAN-PAUL
IPC: H01S3/042
Filed: 2013-07-10
Abstract: Ce laser cristallin comporte un cristal dopé (10), et un système de refroidissement du cristal (10). Ce système de refroidissement comporte : ▪ un support (20) comportant une première et une deuxième faces (29, 32) ; ▪ un dispositif de fixation (30, 40, 44) du cristal (10) sur la première face (32) du support (20) de manière à aménager une cavité hermétique (50) entre une première face (16) du cristal (10) et la première face (32) du support (20); ▪ un circuit d'alimentation (52, 54, 56) de la cavité hermétique (50) avec un gaz liquéfié; et ▪ un dispositif de refroidissement (22, 26, 28) de la seconde face (29) du support (20).
Patent FR-2994357-A1 (FR)
Title: User equipment (UE) e.g. client mobile device has processor which transmits information providing device orientation capabilities to remote media content server or device profile server through radio-frequency transceiver
Inventor: MARTINEZ TARRADELL MARTA
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-08-01
Abstract: The UE has processor which is operably coupled to radio-frequency transceiver. A memory is operably coupled to processor. The processor is configured to transmit information that provides device orientation capabilities of the UE main portion to the remote media content server or device profile server through the radio-frequency transceiver. The device orientation capabilities of the UE main portion are provided with predetermined orientation positions that correspond to orientation information provided by the orientation sensor. Independent claims are included for the following: (1) a method for controlling delivery of streaming or download of multimedia content from a server to UE client over wireless network; and (2) a computer-readable media storing instructions for controlling delivery of streaming or download of multimedia content from a server to UE client over wireless network.
Patent FR-3010004-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation d'un ouvrant d'un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-08-30
Abstract: Le dispositif d'articulation (10) selon l'invention pour un ouvrant (101) d'un véhicule automobile selon l'invention, apte à passer d'une première position de fermeture, dans laquelle l'ouvrant (101) ferme l'accès à l'intérieur du véhicule, à une seconde position d'ouverture, dans laquelle l'ouvrant (101) vient se positionner sensiblement sur le dessus du véhicule automobile, est caractérisé en ce qu'il comporte : - une première charnière (11) articulée autour d'un premier axe de rotation (X1) et fixée sensiblement au-dessus du pare-brise du véhicule, - une seconde charnière (12) articulée autour dudit premier axe de rotation (X1) et fixée sensiblement au-dessous du pare-brise du véhicule, et - un mécanisme (13) de guidage en rotation de l'ouvrant autour d'un second axe de rotation (X2), couplé à ladite seconde charnière (12), de sorte à obtenir une combinaison d'un mouvement d'ouverture et de dégagement de l'ouvrant (101) sensiblement au-dessus du pare-brise du véhicule.
Patent FR-2995936-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un appareil de commande du systeme de dosage d'agent reactif d'un vehicule automobile et produit programme de commande pour sa mise en oeuvre
Inventor: NEUFELD MARC
IPC: F01N3/10
Filed: 2013-09-23
Abstract: Procédé de gestion d'un appareil de commande (26) d'un système de dosage d'agent réactif (30) équipant un véhicule automobile et consistant à démarrer l'appareil de commande (26) après l'application de la tension d'alimentation en courant principal (K1-30) indépendamment d'un signal de mise en route (K1- 15) du véhicule, - demander le niveau de remplissage du système de dosage d'agent réactif (30) enregistré dans la mémoire (32) de l'appareil de commande (26), et - vider le système de dosage d'agent réactif (30) si lors de la dernière coupure de l'appareil de commande (26) le vidage du système de dosage d'agent réactif (30) n'a pas été terminé.
Patent FR-3013346-A1 (FR)
Title: Station d'epuration des eaux, incluant des moyens d'agitation des boues flottantes au moyen de bulles
Inventor: GUYADER JEAN-PIERRE
IPC: C02F11/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une station d'épuration, du type comprenant une cuve (1) incluant au moins deux enceintes, l'une d'aération (10) et l'autre de clarification (11), les eaux à épurer passant de l'une dans l'autre par l'intermédiaire d'au moins un premier conduit de liaison (2), l'enceinte de clarification (11) ayant un fond et étant reliée à un conduit de sortie (110) par une zone siphoïde (30) délimitée par une cloison siphoïde (3) dont une extrémité inférieure ménage un passage avec le fond de l'enceinte de clarification, caractérisée en ce que l'enceinte d'aération intègre des moyens de récupération d'au moins une partie des bulles produites par le diffuseur d'air (101), et une conduite (40) des bulles récupérées s'étendant jusque dans l'enceinte de clarification (11).
Patent FR-3014422-A1 (FR)
Title: Ecarteur d'elingues
Inventor: NICOLAS ROMAIN
IPC: B66C13/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un palonnier (3) écarteur d'élingues (1) qui comprend au moins une poutre (30) avec deux extrémités, il est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux pièces de liaisons (5) disposées au voisinage de chacune des extrémités, lesdites pièces de liaison (5) coulissant sur la poutre entre deux butées. L'ouvrier n'a qu'à saisir le crochet disposé au bout de l'élingue (1) et l'accrocher sur la pièce (2) à soulever, lors de la charge de la pièce (2), les pièces de liaison (5) vont coulisser sur la poutre (30) afin de mettre les élingues (1) dans l'alignement du moufle de la grue. Les élingues (1) peuvent être ainsi positionnées manuellement au droit des points de levage, mais ce déplacement manuel se fait sur une distance faible par rapport au cas classique sans écarteur d'élingues.
Patent FR-3015115-A1 (FR)
Title: Cellule photosensible a face avant amelioree
Inventor: HILDEBRANDT THIBAUD
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une cellule photosensible comprenant au moins: - une couche photosensible, - une couche tampon sur la couche photosensible, et - une couche de protection de la couche tampon, sur la couche tampon. Lors de la mise en œuvre du procédé on prévoit une couche tampon dépourvue de cadmium, et on dépose sur cette couche tampon une couche à base d'oxyde de zinc étain (ZTO) en tant que couche de protection de la couche tampon. L'invention se rapporte également au dispositif photosensible obtenu par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3022475-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bavolet metallique simple et bavolet obtenu par la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: BENOIST MICHEL
IPC: E04H17/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un bavolet métallique simple destiné à coopérer avec un poteau profilé en C servant de support à une clôture, ledit bavolet comprenant dans sa partie inférieure des moyens (11) assurant son blocage relativement audit poteau et dans sa partie supérieure inclinée des moyens (12) de fixation du couronnement de la clôture. Ce procédé se caractérise en ce que, à partir d'une tôle métallique, l'on forme par profilage un profilé unique à section en C constitué d'une âme (10) et de deux ailes (9', 9''), l'opération de profilage étant précédée (a) d'un découpage (8) de la tôle pratiqué dans toute la largeur de l'une (9') des deux futures ailes ainsi que dans toute la largeur de la future âme (10), (b) d'un emboutissage pour former les moyens (12) dans l'une (9'') au moins des deux futures ailes du bavolet, (c) d'un emboutissage pour former les moyens (11) dans les deux futures ailes (9', 9'), et étant suivie (d) du pliage, au niveau de la découpe (8), du profilé en C obtenu en rapprochant les bords en vis-à-vis de l'âme (10) et de l'aile (9') qui a été découpée jusqu'à mise en contact de ces bords, et (e) de l'application d'un point de soudure à la jonction des bords de l'aile (9').
Patent FR-3020842-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage vissable
Inventor: TOLLET BERNARD
IPC: F16B39/36
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage vissable (10) comprenant, d'une part une bague conique déformable (18) et un organe de retenue (20) présentant une tige conique (21) destinée à être engagée à l'intérieur de ladite bague conique déformable (18), et d'autre part un organe d'entraînement (22) destiné à venir en prise par vissage avec ladite tige conique (21) et à prendre appui axialement contre ladite bague conique (18) de manière à pouvoir entraîner axialement à force ladite bague conique (18) sur ladite tige conique (21) pour provoquer la déformation radiale de ladite bague conique (18). Ledit organe d'entraînement (22) présente une tige filetée (48), tandis que ladite tige conique (21) présente un taraudage axial (42). Ladite tige filetée (48) et ledit taraudage axial (42) sont destinés à venir en prise l'une avec l'autre à l'intérieur de ladite bague conique (18).
Patent FR-3008318-A1 (FR)
Title: Produit de sante canin
Inventor: FEUGIER ALEXANDRE
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne une composition qui comprend des anticorps dirigés contre un ou plusieurs virus, bactéries et/ou agents pathogènes spécifiques. Une telle composition est utile pour améliorer la santé des chiens, en particulier des chiens âgés de moins de 24 heures ou à des chiens âgés de 24 heures à jusqu'à 90 jours.
Patent FR-3024319-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique d'un compresseur de suralimentation electrique
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H05K1/14
Filed: 2014-07-23
Abstract: Dispositif électronique, notamment destiné à l'alimentation d'une machine électrique, comprenant deux cartes électroniques (54, 56) superposées et une pièce intermédiaire rigide (10) disposée entre lesdites deux cartes électroniques (54, 56) de sorte que lesdites cartes soient fixées l'une à l'autre par ladite pièce intermédiaire (10).
Patent FR-3025219-A1 (FR)
Title: Dispositif sous vide pour le traitement ou l'analyse d'un echantillon
Inventor: BOUCHAIB PIERRE
IPC: C30B25/02
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif sous vide (100) pour le traitement ou l'analyse d'un échantillon comportant : - une enceinte (120) dans laquelle est ménagée une chambre sous vide et qui est adaptée à accueillir, en partie haute, ledit échantillon présentant une face d'intérêt tournée vers le bas, - au moins un équipement (103) de traitement ou d'analyse de ladite face d'intérêt de l'échantillon, cet équipement étant monté sur l'enceinte en partie basse, de sorte que son corps (104) fait saillie à l'extérieur de l'enceinte vers le bas, - des moyens de montage (153), qui sont adaptés à coopérer avec des moyens de montage complémentaires (152) d'un châssis (150) posé sur un plancher (1), pour la fixation de ladite enceinte au-dessus dudit plancher, Selon l'invention, lesdits moyens de montage et lesdits moyens de montage complémentaires opèrent la suspension de ladite enceinte munie dudit équipement.
Patent FR-3026554-A1 (FR)
Title: Dispositif surveillance de la qualite du vide d'un disjoncteur a vide
Inventor: SCHELLEKENS HANS
IPC: H01H33/668
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de la qualité du vide d'un disjoncteur à vide caractérisé en ce qu'il comporte: - au moins un assemblage rigide (2) composé d'une première surface conductrice fixe (4) séparée par une couche isolante (30) d'une deuxième surface conductrice fixe (10) reliée à la terre, ledit assemblage (2) formant une première capacité (32) ayant une valeur fixe, la première surface conductrice fixe (4) étant agencée vis-à-vis d'une partie électriquement active (18) du disjoncteur à deuxième capacité (34), et, - un circuit électronique destiné à mesurer une variation de tension de la première capacité (32) représentative d'un changement d'état du vi de du disjoncteur.
Patent FR-3027091-A1 (FR)
Title: Raccord a sertir sur au moins un tuyau, ensemble de tuyaux comprenant un tel raccord et procede d'assemblage de tuyau a un tel raccord
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F16L21/02
Filed: 2014-10-08
Abstract: Ce raccord (2) comprend au moins : - un organe de raccordement (21, 22) tubulaire adapté pour recevoir un tuyau (4) et comportant une ou des nervure(s) (34) annulaires, et - une bague de sertissage (31, 32) agencée sur l'organe de raccordement (21, 22) et déplaçable en translation entre une position d'introduction du tuyau (4) dans l'organe de raccordement (21, 22), et une position de sertissage, dans laquelle la bague de sertissage (31, 32) immobilise le tuyau (4) par rapport à l'organe de raccordement (21, 22) après déformation de la ou des nervure(s) (34). Des cavités (36.1, 36.2) sont formées entre l'organe de raccordement et le tuyau en position de sertissage. Le raccord (2) présente au moins un orifice d'échappement agencé de façon à relier fluidiquement ladite au moins une cavité (36.1, 36.2) à l'extérieur (10) du raccord (2).
Patent FR-3027685-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un objet muni d'un tag rfid
Inventor: CHRISTOPHE LOUSSERT
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d'un objet muni d'un tag (20) dans un espace prédéterminé. Le tag (20) est interrogeable à distance par un lecteur RFID (10). Selon l'invention, on crée une zone de son (Z) avec un générateur ultrasonore. Une onde sonore de fréquence f1-f2 est présente dans cette zone. Le tag est équipé d'un capteur acoustique (203) apte à capter les signaux de fréquence f1-f2 et ce capteur acoustique est agencé avec ledit tag pour modifier le contenu ou le niveau du signal de réponse du tag RFID lorsque ledit capteur acoustique reçoit un signal de fréquence fl-f2. Le lecteur RFID est alors en mesure localiser ledit objet dans ladite zone de son lorsqu'il reçoit le signal de réponse modifié (R') dudit tag RFID ou lorsqu'il ne reçoit plus de signal de réponse dudit tag RFID.
Patent FR-3025710-A1 (FR)
Inventor: YAMAMOTO HAJIME
IPC: B26D3/18
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne une trancheuse (1) comprenant un cadre avec deux bras de support (11), et une lame de coupe dont les deux extrémités sont supportées par les bras de support (11), de sorte que grâce à un mouvement de va-et-vient d'un produit à trancher, dans un sens de coupe (S), vers ladite lame, ledit produit est tranché, caractérisée en ce qu'il est également prévu un élément antidérapant (100) qui est disposé sous le cadre, à une extrémité de pointe de celui-ci dans le sens de coupe, de sorte que la trancheuse peut ainsi être utilisée sans danger même quand on la tient inclinée et qu'elle est pressée sur une planche à découper.
Patent FR-3033047-A1 (FR)
Title: Dispositifs de collection pour l'analyse rapide directe et indirecte d'acides nucleiques a partir de traces biologiques
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: G01N1/02
Filed: 2015-02-20
Abstract: Il est constitué d'une tige rectiligne de 5 à 10 cm environ présentant une extrémité de forme facilitant sa manipulation et une autre extrémité, sécable ou éjectable sur laquelle est fixée un support souple dénommé «pastille biologique» destiné à la collecte. Cette pastille est pré-traitée avec des agents dénaturants et surfactants permettant la lyse in situ des cellules. D'une surface de 1 à 3,14 mm2, elle est constituée soit d'une pastille de cellulose, soit de fibres synthétiques floquées sur une tige ou une pastille ayant la propriété de piéger puis de relarguer les acides nucléiques collectés ainsi rendus directement disponibles, sans délai, pour des applications de biologie moléculaire sans qu'il soit nécessaire de procéder à une étape conventionnelle d'extraction en laboratoire. Il est également constitué d'un étui hermétique, comportant un identifiant unique, à l'intérieur duquel vient s'insérer la tige ou uniquement la pastille biologique. Le dispositif est particulièrement adapté pour le prélèvement de matériels biologiques aux fins d'analyses génétiques dans le cadre d'investigations de police technique et scientifique ou d'analyses médicales, car il permet l'analyse rapide in situ d'acides nucléiques au moyen d'un séquenceur transportable classique tout en limitant l'altération des indices ou éléments matériels prélevés. Il permet également de réduire les coûts de main d'œuvre, d'équipements et de consommables du laboratoire.