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Patent FR-2971156-A1 (FR)
Title: Cosmetic treatment of keratin fibers, preferably hair, comprises applying composition comprising ionic liquids on keratin fibers, and applying cosmetic composition comprising cationic polymers and/or surfactants on keratin fibers
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-02-07
Abstract: Cosmetic treatment of keratin fibers, such as human keratin fibers, preferably hair, comprises (a) applying a composition comprising one or more ionic liquids on the keratin fibers, and (b) applying, on the keratin fibers, a cosmetic composition comprising one or more cationic polymers and/or one or more cationic surfactants different from ionic liquids of the step (a). An independent claim is included for a multi-compartment device or kit, comprising a first compartment comprising a composition, and a second compartment comprising a cosmetic composition.
Patent FR-2972419-A1 (FR)
Title: Road trailer for use with urban electric vehicle, has connecting device to connect trailer with vehicle for supplying power to electric traction system of vehicle from batteries, where connection unit connects batteries to connecting device
Inventor: HARLAY NICOLAS
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-03-07
Abstract: The trailer (10) has a closed lower compartment (12) for receiving total number of batteries (16), and a single self-directional central wheel (18) pivoted around a vertical axis. A connecting device connects the trailer to an urban electric vehicle (1) to supply power to an electric traction system of the vehicle from the batteries. A fixing unit fixes some of the total batteries. A connection unit connects the batteries to the connecting device. An upper compartment (14) is arranged at top of the closed lower compartment for receiving luggage. An independent claim is also included for a method for utilizing a road trailer.
Patent FR-2973013-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide a actionnement lateral.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: A61J1/05
Filed: 2011-03-21
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), une tête de distribution (100) incorporant un orifice de distribution (5), un organe de distribution (30), tel qu'une pompe ou une valve, monté sur ledit réservoir (20) par une bague de fixation (60), ledit organe de distribution (30) comportant un corps d'organe de distribution (31) et un organe mobile (35) déplacé axialement dans ledit corps d'organe de distribution lors de l'actionnement dudit organe de distribution (30), ledit dispositif comportant en outre un système d'actionnement latéral (40) solidaire dudit corps (10), comportant un élément d'actionnement (41) mobile entre une position de repos, dans laquelle ledit organe de distribution (30) n'est pas actionné, et une positionnement d'actionnement, dans laquelle ledit organe de distribution (30) est actionné, ledit réservoir se déplaçant dans ledit corps lors de l'actionnement, ledit corps comportant un manchon (15) disposé avec un petit espacement autour d'une partie dudit réservoir, ledit corps comportant en outre un organe élastique (425) coopérant avec ledit réservoir pour le solliciter en contact avec un coté dudit manchon (15) du corps.
Patent FR-2973536-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees pour la localisation d'un equipement
Inventor: GIRARD BRUNO
IPC: G01S5/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un traitement de données pour localiser un équipement (1) comprenant un capteur de déplacement (2) dans un espace de géolocalisation, le traitement comprenant : - l'obtention d'un ensemble d'éléments formant une partition de l'espace de géolocalisation, - la génération d'une pluie aléatoire de points sur l'espace de géolocalisation, et - la redistribution des points sur les éléments de l'espace de géolocalisation en fonction de coefficients de pondération respectivement associés aux éléments et d'une mesure de déplacement de l'équipement réalisée par le capteur de déplacement, puis - la détermination d'une localisation de l'équipement (1) dans l'espace de géolocalisation à partir des points redistribués.
Patent FR-2978302-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comprenant une pile electrochimique
Inventor: SENEZ THOMAS
IPC: H01M50/77
Filed: 2011-07-21
Abstract: Engin sous-marin comportant une pile électrochimique activée par électrolyte, laquelle comporte : - une cellule électrochimique; - un réservoir (13) destiné à contenir l'électrolyte ; - un régulateur du débit d'eau de mer (37) agencé en amont du réservoir (13), comprenant : - un carter fixe (60) comprenant des premières lumières (64) ; - un tiroir (62) comprenant des deuxièmes lumières (66) ; le tiroir (62) étant déplaçable par rapport au carter fixe (60) sous l'effet de la pression de l'eau de mer entrant dans le régulateur (37) jusqu'à une position d'équilibre dans laquelle les premières et deuxièmes lumières (64, 66) définissent des ouvertures de sortie (70) de l'eau de mer vers le réservoir (13), le tiroir (62) étant déplaçable entre une position d'ouverture maximale, dans laquelle l'aire des ouvertures (70) est maximale et une position de restriction maximale, dans laquelle l'aire des ouvertures (70) est minimale.
Patent FR-2978343-A1 (FR)
Title: Organe d'ancrage pour materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: MEYRAT RICHARD
IPC: A61B17/70
Filed: 2011-07-25
Abstract: Cet organe d'ancrage (1 ) comprend une embase (2) incluant une paroi proximale (5) qui délimite intérieurement une cavité, et un pion proximal (3) incluant une partie distale d'articulation (7) reçue dans cette cavité, ladite paroi (5) comportant un rebord (6) périphérique assurant la rétention de ladite partie (7) dans cette cavité. Selon invention, - la partie (7) présente un bord périphérique dimensionné pour venir à proximité immédiate de la face interne de la paroi proximale (5), et présente une face distale convexe (9) dont le sommet est situé sensiblement au niveau de l'axe du pion (3) ; et - l'organe d'ancrage (1) comprend un élément élastiquement déformable (10) placé dans le fond de ladite cavité, présentant une forme bombée dont le sommet est situé sensiblement au niveau de l'axe de ladite cavité, la face (9) portant contre cet élément (10), et ce dernier étant en permanence élastiquement déformé de telle sorte qu'il presse en permanence ladite partie (7) contre ledit rebord (6).
Patent FR-2980529-A1 (FR)
Title: Commande d'injection de carburant au demarrage d'un moteur thermique
Inventor: HOURLIER SYLVAIN
IPC: F02D41/06
Filed: 2011-09-26
Abstract: Un procédé de commande d'injection de carburant au démarrage d'un moteur thermique, comprend une première étape de détermination d'une quantité de carburant de consigne au démarrage, en fonction d'une différence entre une accélération de consigne du moteur et une accélération instantanée du moteur. L'invention porte aussi sur une unité de commande électronique et un véhicule automobile.
Patent FR-2983371-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur comprenant un circuit de conversion analogique-numerique par injection de charges en quantite variable en fonction du nombre d'injections precedentes
Inventor: MORO JEAN-LUC
IPC: H03M1/18
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des dispositifs imageurs comprenant un détecteur (11) générant des charges électriques sous l'effet d'un rayonnement photonique incident, et un circuit de conversion analogique-numérique (12) formant des moyens de lecture de la quantité de charges électriques générée. Le circuit de conversion analogique-numérique (12) comprend : * un comparateur (122) apte à basculer en fonction de la comparaison entre un potentiel (Va) sur un noeud d'intégration (A) et un potentiel de seuil prédéterminé (Vseuil), * un compteur (123) s'incrémentant à chaque basculement du comparateur, * un circuit d'injection de contre-charges (124) injectant une quantité Qc de contre-charges sur le noeud d'intégration (A) à chaque basculement du comparateur, et * des moyens de commande (125) déterminant la quantité Qc de contre-charges injectée. Le circuit de conversion analogique-numérique (12) se caractérise en ce que les moyens de commande (125) déterminent la quantité Qc de contre-charges injectée en fonction d'une valeur du compteur (123).
Patent FR-2984551-A1 (FR)
Title: Procede de generation de nombres premiers prouves adapte aux cartes a puce
Inventor: FEIX BENOIT
IPC: G06F7/72
Filed: 2012-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un nombre premier, mis en oeuvre dans un dispositif électronique (DV), le procédé comprenant des étapes de calcul d'un nombre candidat premier (Pr) ayant un nombre de bits (L), par la formule : Pr = 2P?R + 1, P étant un nombre premier et R étant un nombre entier, application du test de primalité de Pocklington au nombre candidat premier, rejet du nombre candidat premier s'il échoue au test de Pocklington, de génération du nombre entier (R) à partir d'un nombre inversible (X) appartenant à un ensemble d'éléments inversibles modulo le produit (piv) de nombres (Qj) appartenant à un groupe de petits nombres premiers supérieurs à 2, afin que le nombre candidat premier (Pr) ne soit divisible par aucun des nombres du groupe, le nombre premier P ayant un nombre de bits égal à un bit près à la moitié ou au tiers du nombre de bits du nombre candidat premier.
Patent FR-2999841-A1 (FR)
Title: Procede de brouillage d'un systeme de communication par insertion de motifs factices dans un flux de donnees a emettre
Inventor: DELAVEAU FRANCOIS
IPC: H03M13/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: Procédé de brouillage d'un système de communication (EM,REC) consistant à générer, dans un signal (S) destiné à être émis par un ou plusieurs émetteurs (EM_B1, EM_B2,...,EM_B3) compatible dudit système de communication (EM,REC), au moins une séquence factice (SYNCF), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Définir ladite séquence factice (SYNCF) et sa position temporelle et/ou fréquentielle au sein du signal (S) à émettre, - Estimer la valeur et la position des bits factices (BF) à insérer au sein de la séquence de données (Du,T) à émettre en entrée de la chaine d'émission ou d'une sous-partie de la chaine d'émission de sorte à obtenir, dans la séquence produite en sortie de la chaine d'émission, la valeur et la position temporelle prédéfinies des symboles de ladite séquence factice (SYNCF), - Insérer au sein de ladite séquence de données (Du,T), les bits factices (BF) aux positions obtenues.
Patent FR-2985936-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une jupe d'un tube souple
Inventor: JAMMET JEAN CLAUDE
IPC: B29C48/10
Filed: 2012-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (1) d'une jupe (2) d'un tube souple dont une extrémité est destinée à être fermée par une tête, par exemple un tube de crème, par extrusion-soufflage à double ou triple bulles (7) d'un film bi-orienté, le procédé d'extrusion-soufflage comprenant les étapes suivantes : - extrusion (10) d'un film de manière à obtenir un film tubulaire sous la forme d'une première bulle, - refroidissement (20) et aplanissement de la première bulle, - bi-orientation (30) dans une direction machine et une direction transverse de la première bulle par chauffage et gonflage de manière à former une deuxième bulle, - refroidissement (40) de la deuxième bulle, et - aplanissement (50) de la deuxième bulle, le procédé de fabrication comprenant en outre une étape de formation (80) d'une jupe ouverte (2) au niveau de deux extrémités opposées à partir du film bi-orienté.
Patent FR-2986259-A1 (FR)
Title: Piece de menuiserie du type porte ou fenetre multicouches amovibles
Inventor: THIEBAUD JEAN LOUIS
IPC: E06B1/08
Filed: 2012-02-01
Abstract: Pièce de menuiserie (1) du type porte ou fenêtre, composée d'un cadre dormant fixe (2) et d'un cadre ouvrant mobile (3), plein ou vitré, chacun d'eux étant formé de deux traverses haute et basse et de deux montants verticaux, ces éléments étant constitués par au moins deux lames (8,9,10-11,12) de matériau de même nature ou de natures différentes, assemblées entre elles par des moyens de liaison, caractérisée en ce que les lames (8,9,10) formant la structure du cadre (2) du dormant (D) ou (11,12) du cadre (3) de l'ouvrant (0) sont profilées indépendamment les unes des autres et mises en liaison entre elles par l'intermédiaire de vis (13), de manière à les rendre démontables et interchangeables.
Patent FR-2987946-A1 (FR)
Title: Procede de decharge d'au moins un condensateur d'un circuit electrique
Inventor: BRUYERE ANTOINE
IPC: H02J7/24
Filed: 2012-03-09
Abstract: Procédé de décharge d'au moins un condensateur (2) d'un circuit électrique (1), le circuit électrique (1) comprenant en outre : - un enroulement électrique de stator (4) de machine électrique tournante polyphasée, ledit enroulement (4) comprenant une pluralité de bobines (6) formant chacune une phase du stator, lesdites bobines (6) n'étant pas couplées entre elles, un système de commutation (5) interposé entre le condensateur (2) et l'enroulement électrique de stator (4) et comprenant une pluralité de cellules de commutation commandables (10), procédé dans lequel on alimente électriquement les bobines (6) par le condensateur (2) à travers le système de commutation (5) dont les cellules de commutation (10) sont commandées de manière à ce que l'enroulement électrique de stator (4) soit parcouru par le courant électrique homopolaire.
Patent FR-2989528-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: Un système d'alimentation électrique (100) comprend un générateur d'énergie électrique (101) pour fournir une puissance électrique à un consommateur d'énergie électrique (105). Le système comprend en outre un dispositif de stockage d'énergie électrique (102), et un régulateur d'alimentation électrique (103) disposé entre le générateur et le dispositif de stockage. Un contrôleur (104) commande le régulateur de fonctionner dans au moins un des deux modes suivants : un mode de délestage et un mode de lestage lorsqu'une indication de la puissance électrique fournie par le générateur est respectivement au-dessus d'un seuil de délestage et en dessous d'un seuil de lestage. Dans le mode de délestage, le régulateur tire une puissance électrique du dispositif de stockage pour en fournir au moins une partie au consommateur d'énergie électrique. Dans le mode de lestage, le régulateur tire une puissance électrique du générateur pour en fournir au moins une partie au dispositif de stockage.
Patent FR-2989498-A1 (FR)
Title: Signaling device for providing functional information of e.g. access control device, used to perform e.g. access control operation, in e.g. airports, has control unit configured to change color of light beam emitted by light sources
Inventor: ARNAUD CHRISTOPHE
IPC: G08B5/36
Filed: 2012-04-17
Abstract: The device (200) has a partially transparent panel (104) arranged on an interaction apparatus so as to be visible from outside of the apparatus. Light sources (206) i.e. LEDs, emit light beam in direction of the panel. A control unit is configured to change the color of the beam emitted by the light sources. The light sources are located in front of an edge (210) of the panel. The panel is made of plastic material e.g. polycarbonate, or glass. The light sources include elements of different colors connected to a switch. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling signaling device (2) an interaction apparatus (3) a management system for managing a fleet of apparatuses.
Patent FR-2974193-A1 (FR)
Title: Unite de retroeclairage et dispositif d'affichage a cristaux liquides comprenant celui-ci
Inventor: KWEON YOUNG-MIN
IPC: G02F1/13357
Filed: 2012-05-09
Abstract: La présente invention concerne ensemble de diode électroluminescente (LED) (100), comprenant : une carte de circuit imprimé (PCB) de LED comprenant de haut en bas une couche de base (181), une couche isolante (182), une couche de motif de circuit (183), une couche protectrice (184), et une pluralité de LED (190), la PCB de LED (180) comprenant le long de sa direction longitudinale une pluralité de trous de passage (188) espacés les uns des autres ; et une pluralité de LED, insérées depuis la base de la PCB de LED (180) dans la pluralité de trous de passage (188), respectivement, la pluralité de LED (190) comprenant des conducteurs (198) sur les deux côtés de la pluralité de LED, la pluralité de LED (190) étant électriquement connectées à la PCB de LED (180) par l'intermédiaire des conducteurs (198).
Patent FR-2975518-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une architecture d'authentification, dispositifs materiels et logiciels correspondants
Inventor: BETIRAC MICHEL
IPC: G06F21/20
Filed: 2012-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'une architecture d'authentification et les dispositifs matériels et logiciels pour sa mise en œuvre. Le procédé comporte une phase de création d'une identité par un serveur d'identité, et une phase d'utilisation de cette identité avec un serveur d'authentification. Selon l'invention ces opérations sont sécurisées par un composant sécurisé (typiquement un microcontrôleur sécurisé). Un logiciel, nommé Agent Utilisateur, exécuté sur le terminal de l'internaute, permet d'échanger des données entre les trois entités : navigateur WEB, serveur et composant sécurisé. Un utilisateur d'Internet associé à un navigateur est authentifié par une mutuelle authentification réalisée entre un composant sécurisé (typiquement microcontrôleur sécurisé) et un serveur WEB.
Patent FR-2990698-A1 (FR)
Title: Laccase de podospora anserina et ses applications
Inventor: MANO NICOLAS
IPC: A23L27/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle laccase de Podospora anserina, à son procédé de préparation ainsi qu'à son utilisation notamment pour la délignification du papier, comme décolorant, dépolluant et désodorisant ou encore pour réduire l'oxygène.
Patent FR-2996697-A1 (FR)
Title: Procede de commande mis en œuvre dans un convertisseur de puissance pour assurer la detectabilite d'un court-circuit
Inventor: DEVOS THOMAS
IPC: H02M1/08
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un convertisseur de puissance connecté à une charge électrique. Le procédé de commande vise à assurer la détectabilité d'un court-circuit entre les phases de sortie du convertisseur de puissance lors du démarrage de la charge électrique ou à faible fréquence de sortie. Pour cela, le procédé consiste à appliquer une correction à l'impulsion de tension destinée à la charge électrique en vue d'obtenir une impulsion de tension corrigée (P1, P2), ladite impulsion de tension corrigée (P1, P2) étant d'une durée supérieure une valeur seuil (WTH) de détectabilité d'un court circuit entre les deux phases de sortie (1, 2).
Patent FR-2981586-A1 (FR)
Title: Outils et procedes de nettoyage de cables de recherche
Inventor: FLEISCHER-PEDERSEN KNUT-BIRGER
IPC: B08B1/02
Filed: 2012-10-18
Abstract: Au moins certaines des formes de réalisation d'outil de nettoyage de recherche comprennent un guide-câble (305) configuré pour soulever un câble de recherche (302) hors de l'eau (14) et pour le guider dans un mécanisme de grattoir (311) qui est configuré pour nettoyer des débris du câble de recherche. Au moins certaines formes de réalisation de procédé comprennent le fait de déplacer un outil de nettoyage le long d'un câble de recherche déployé dans une étendue d'eau ; soulever le câble de recherche vers une surface de l'étendue d'eau ; et faire tourner deux roues de grattoir (310) ou plus contre le câble de recherche. Certaines formes de réalisation de procédé peuvent compléter ou remplacer les roues de grattoir (310) par deux lames de grattoir (514) ou plus.
Patent FR-2998708-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de type memoire
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C16/02
Filed: 2012-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) comportant : - une première électrode (103) en matériau inerte ; - une deuxième électrode (104) en matériau soluble ; - un électrolyte (112) solide à base d'un matériau conducteur ionique, les première et deuxième électrodes (103, 104) étant respectivement en contact avec l'une des faces de l'électrolyte (112) de part et d'autre dudit électrolyte (112), la deuxième électrode (104) étant apte à fournir des ions mobiles circulant dans l'électrolyte (112) vers la première électrode (103) pour former un filament conducteur lorsqu'une tension est appliquée entre les électrodes. L'une au moins desdites première ou deuxième électrode (103, 104) est une électrode de confinement, l'électrode de confinement comportant une surface d'extrémité en contact avec l'électrolyte (112) inférieure à la surface disponible de l'électrolyte (112) de sorte qu'on obtient un confinement de la zone de contact de l'électrode de confinement sur l'électrolyte solide.
Patent FR-2999053-A1 (FR)
Title: Procede d'integration de station de base ou de commutateur de gestion, et dispositifs mettant en œuvre un tel procede
Inventor: MINOT PIERRE
IPC: H04L12/50
Filed: 2012-12-05
Abstract: Procédé pour connecter un premier dispositif appartenant à un premier réseau de communication mobile du type à bande étroite, à un second réseau de communication mobile du type à large bande, ledit dispositif implémentant une couche protocolaire pour communiquer avec une première pluralité de terminaux mobiles selon une première norme de communication mobile, caractérisé en ce qu'il comprend une modification dudit premier dispositif par intégration d'une couche de transposition dans ladite couche protocolaire et est reliée audit second réseau de communication du type à large bande via une liaison du type « Internet Protocole » (IP).
Patent FR-2999518-A1 (FR)
Title: Agencement d'une structure de soubassement d'un vehicule automobile avec une enceinte renfermant un dispositif de commande de coupe-circuit
Inventor: MAUDUIT THOMAS
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: Un agencement (10) pour véhicule automobile à traction électrique ou hybride, comprend au moins une partie (A) d'habitacle dudit véhicule, une structure de soubassement (11) délimitant le bas de ladite partie (A) d'habitacle, un dispositif de commande de coupe-circuit électrique (12) configuré de sorte à être associé à une batterie d'alimentation de puissance alimentant électriquement un moteur électrique de traction dudit véhicule. La structure de soubassement (11) comprend un logement (13) accessible depuis ladite partie (A) d'habitacle. L'agencement comprend une enceinte (14) renfermant ledit dispositif de commande de coupe-circuit (12) et fixée dans ledit logement (13) de sorte que ledit dispositif de commande de coupe-circuit (12) est accessible depuis ladite partie (A) d'habitacle.
Patent FR-3000812-A1 (FR)
Title: Lyre bridge system for watch caliber, has retaining body comprising central housing to retain shock absorber body, and flexible arms extending from retaining body and provided with fixing units at ends to fix flexible arms at plate
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B29/02
Filed: 2013-01-09
Abstract: The system (1) has a moving element including a rocker arm and a spring (10), which includes an axle whose upper end is engaged in an shock absorber element i.e. Incabloc (RTM: anti-shock device) (3). A retaining body (4) comprises a central housing to retain the shock absorber body in a boltable manner. Two flexible arms (6a, 6b) are extended from the retaining body and provided with fixing units (7a, 7b) at respective ends to fix the flexible arms at a plate. An independent claim is also included for a method for regulating a dead point of a caliber integrating a bridge system.