baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031067-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre lumineux.
Inventor: ZHANG JINGWEI
IPC: B32B17/10
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble lumineux vitré (200) comportant un vitrage feuilleté comportant un premier vitrage (1) un intercalaire de feuilletage et un deuxième vitrage, avec une première source de lumière (4), couplée au premier vitrage pour émettre à l'instant t0 à λ1, et des premiers moyens d'extraction de lumière (5) et avec une deuxième source de lumière (4'), couplée optiquement au deuxième vitrage, pour émettre audit t0 à λ3 distincte de λ1, et des deuxièmes moyens d'extraction de lumière (5'). L'ensemble vitré comprend aussi un film réflecteur ou deux couches réfléchissantes (2, 2') sur les faces internes de deux vitrages et des moyens de masquage opaques (3, 3') entre les premières et deuxièmes couches réfléchissantes.
Patent FR-3034006-A1 (FR)
Title: Ceinture de contention lombaire formee d'un textile contenant des mineraux bioactifs et des actifs micro-encapsules
Inventor: KTORZA SYLVIE
IPC: A61F5/03
Filed: 2015-03-25
Abstract: (1) I innovation concerne une ceinture lombaire qui confère rapidement un maintien au dos associé un soulagement et une souplesse locale. (2) Cette invention permet de maintenir et repositionner le dos tout en apportant un soulagement des douleurs lombaires. (3) Elle est constituée d'un textile sans coutures (2) qui contient une zone de contention au niveau des lombaires (1), la fibre est construite à base de minéraux bioactifs (4) et des microcapsules contenant une formule à base d'Arnica et de Camphre qui est introduite dans le textile (3). (4) Cette invention est particulièrement destinée aux personnes souffrant de douleurs lombaires ponctuelles ou légères ou en prévention d'efforts pouvant provoquer des douleurs lombaires.
Patent FR-3041597-A1 (FR)
Title: Plateforme stabilisee a deux roues et au moins un moteur
Inventor: SIMERAY JANNICK JACQUES
IPC: B62D61/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: Plateforme stabilisée dont la trajectoire est commandée par le transfert de poids d'un pied à l'autre et comportant au moins un moteur.
Patent FR-3033511-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de surface
Inventor: BARBARIT DIDIER
IPC: B64C1/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention concerne un système de traitement de surface, notamment de ponçage ou de polissage, comportant : Une interface de montage sur un bras robotisé (20), au moins deux unités de traitement de surface (60), comportant chacune : ○ une compliance (13) d'axe longitudinal propre, ○ une tête de traitement (11) portée par la compliance, la compliance autorisant un déplacement relatif de la tête relativement à l'interface selon l'axe longitudinal et délivrant une information représentative de la position axiale relative, selon l'axe longitudinal de la tête de traitement.
Patent FR-3034680-A1 (FR)
Title: Appareil de locomotion a roulettes
Inventor: HILT THIERRY
IPC: A63C17/14
Filed: 2015-04-09
Abstract: Appareil de locomotion à roulettes comportant : - au moins une roulette mécaniquement raccordée à une semelle pour rouler sur un sol, cette roulette étant montée en rotation autour d'un axe de roulement parallèle à un plan de la semelle et aussi autour d'un axe de rotation perpendiculaire au plan de la semelle, - un dispositif de freinage électro-mécanique commandable apte à exercer un couple de freinage sur la roulette qui varie en fonction d'une commande de freinage reçue, - une centrale inertielle (50) apte à mesurer une grandeur physique représentative d'un angle de braquage, et - une unité centrale (52) programmée pour établir la commande de freinage en fonction de la grandeur physique mesurée par la centrale inertielle et transmettre la commande de freinage établie au dispositif de freinage de manière à exercer sur la roulette un couple de freinage qui varie en fonction de l'angle de braquage.
Patent FR-3036179-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique moule en deux parties et procede de fabrication d’un tel echangeur
Inventor: BOISDON OLIVIER
IPC: F28F3/08
Filed: 2015-05-12
Abstract: Echangeur thermique comprenant au moins un corps creux, réalisé en matériau thermoplastique, qui délimite une cavité interne pourvue d'une entrée et d'une sortie d'un premier fluide et qui a une surface externe pourvue de portions d'échange thermique avec un deuxième fluide. Le corps creux comprend deux demi-corps moulés indépendamment l'un de l'autre et fixés l'un à l'autre pour avoir des surfaces en regard formant entre elles la cavité interne. Procédé de fabrication d'un tel échangeur.
Patent FR-3040363-A1 (FR)
Title: Train avant de tricycle ou de triporteur
Inventor: SALGAS PIERRE
IPC: B62K13/04
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un train avant (1) d'un cycle à pédale comprenant deux roues avant (2,3) inclinables associées à un mécanisme de parallélogramme déformable, comportant au moins deux corps rigides (4,5) sensiblement horizontaux en liaison tournante avec un corps rigide central (6) sensiblement vertical et avec deux corps rigides latéraux (7,8), sensiblement verticaux et respectivement liés aux roues (2,3) ; le train avant (1) étant remarquable en ce que : • Au moins un des corps rigides (4,5) sensiblement horizontaux comporte des moyens de fixation (9) destinés à solidariser un module de transport d'une charge ; • Un système de ressort amortisseur à frottement sec (12) est solidaire du corps rigide central (6) et soutenu à ses extrémités par des guides de maintien (14, 14') disposés sur l'un des corps rigides (5) sensiblement horizontaux.
Patent FR-3041499-A1 (FR)
Title: Structure d'un module destine a integrer des composants electroniques de puissance et plus particulierement structure d'un satellite
Inventor: BEC CHRISTIAN
IPC: H05K1/03
Filed: 2015-09-22
Abstract: Cette structure comporte : - un support (2) réalisé dans un matériau composite présentant au moins une âme (8) et une première peau superficielle (10), ledit support (2) comportant au moins deux lignes de pliage (24) parallèles et étant plié selon lesdites lignes de pliage (24) de telle sorte que la première peau superficielle (10) se retrouve à l'intérieur du support plié, et - deux panneaux de fermeture (26) reliés au support (2) pour définir avec sa première peau superficielle (10) un volume confiné.
Patent FR-3043542-A1 (FR)
Title: Piece a main pour dispositif ipl comportant un bloc optique mis en place par pivotement
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: Pièce à main pour dispositif de traitement par émission de flashs lumineux, comportant : - une base (2), - un bloc optique (3) à fixer sur la base (2), le bloc optique (3) définissant un logement de réception dune cartouche (70) à lampe flash pourvue de connecteurs fluidique (200) et électrique (150), le bloc optique (3) étant agencé pour appliquer, au terme d'un mouvement de pivotement, le connecteur fluidique (200) de la cartouche contre un connecteur correspondant (210) prévu sur la base, de façon à établir une circulation de fluide de refroidissement entre la cartouche et la base.
Patent FR-3051851-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fabriquer de l'electricite a partir de l'attraction terrestre (pesanteur). ensemble mecanique appele geolienne
Inventor: FREGONA JEAN CLAUDE
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-05-27
Abstract: Dispositif pour fabriquer de l'électricité à partir de l'énergie de l attraction terrestre (pesanteur). Il est constitué d un noyau central (1) excentré contenant des bras coulissants (3) lestés en extrémité et guidé par des cames extérieures (5) provocant un déséquilibre des masses entraînant la rotation du noyau central (1) (rotor) ce mouvement entraîne un générateur électrique accouplé à 1 axe du rotor (1). Ce dispositif est particulièrement destiné à la fabrication écologique d électricité.
Patent FR-3046500-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un element a un substrat via un support et support de fixation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: GLOAGUEN DIDIER
IPC: H01R13/436
Filed: 2016-01-04
Abstract: Procédé de fixation d'un élément sur un substrat comportant les étapes suivantes : a) on fournit un substrat, et un support comportant au moins un dispositif de fixation. Ce dispositif de fixation présente au moins deux branches de fixation configurées pour être insérées dans un ou plusieurs trous d'insertion du substrat et permettre la fixation du support sur le substrat ; b) l'élément étant lié au support, on fixe le support sur le substrat en introduisant les branches de fixation du support dans le ou les trous d'insertion du substrat. Support de fixation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3046999-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de transfert de produits
Inventor: BEGIN MICHEL
IPC: B65G47/52
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de transfert (1) comprenant un moyen de convoyage amont (2) pour avancer des produits (3) et s'étendant dans un plan amont (4), ainsi qu'un moyen de transfert (5) pour déplacer lesdits produits (3) du moyen de convoyage amont (2) vers une caisse (6) ou autre contenant parallélépipédique qui peut en contenir plusieurs. Ce dispositif comprend, en outre, un moyen de convoyage aval (7), parallèle au plan amont (4) et muni, pour recevoir des caisses (6) dans lesquelles les produits (3) sont déposés par le moyen de transfert (5), d'une pluralité de moyens de maintien (8) successifs grâce auxquels lesdites caisses (6) sont positionnées penchées. L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3049020-A1 (FR)
Title: Diaphragme pour un mecanisme d'embrayage a friction
Inventor: DUBOIS BERNARD
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-03-21
Abstract: Le diaphragme (20) pour un mécanisme d'embrayage (1) à friction comporte : une rondelle annulaire (21) d'axe de révolution (X), des doigts (22) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la bordure intérieure (33a, 33b, 33c) de la rondelle annulaire (21), lesdits doigts ayant des appuis fonctionnels (23) agencés pour venir en appui avec une butée de commande d'embrayage, caractérisé en ce que la rondelle annulaire (21) présente une face supérieure dirigée du coté des appuis fonctionnels et une face inférieure dirigée du coté opposé aux appuis fonctionnels, ladite face inférieure étant convexe de manière à réduire les contraintes de traction appliquée sur la face inférieure lorsque la butée de commande d'embrayage est actionnée.
Patent FR-3050312-A1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique avec systeme de vaporisation liquide
Inventor: NICHELE SYLVAIN
IPC: H01H33/04
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un système de coupure de courant à moyenne ou haute tension comprenant une chambre de coupure comprenant, dans une enceinte fermée (10), une paire de contacts d'arc (4, 5), l'un (5) des contacts étant mobile par rapport à l'autre (4) sous l'action d'un organe de manœuvre (13), les contacts se séparant en formant un arc électrique dans une zone d'arc (16) à l'intérieur de l'enceinte (10). Selon l'invention, le système est caractérisé en ce qu'il comprend également un moyen d'injection (20) pour injecter dans une zone d'injection (17) adjacente à la zone d'arc (16) (ou la comprenant) un volume prédéfini de liquide en un premier temps inférieur à un deuxième temps nécessaire à l'organe de manœuvre pour prendre en compte un signal de commande d'ouverture (41) des contacts (4, 5) et séparer les contacts. Application à la réalisation de disjoncteurs moyenne ou haute tension.
Patent FR-3035477-A1 (FR)
Title: Element de circuit a insertion d'insert facilite
IPC: F16L37/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: Elément de circuit de transport de fluide, comprenant un corps pourvu d'un canal ayant une portion d'extrémité recevant un insert tubulaire de raccordement pourvu intérieurement de moyens de retenue étanche d'un tube et extérieurement de dents d'ancrage, caractérisé en ce que la portion d'extrémité du canal a un axe central et est délimitée par une paroi comportant au moins une première portion axiale relativement proche de l'axe central et une deuxième portion axiale relativement éloignée de l'axe central de sorte que les dents exercent un effort d'ancrage sur la première portion et pas sur la deuxième portion axiale.
Patent FR-3054837-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de polyurethanes silyles et composition de polyurethanes silyles
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: C09D175/04
Filed: 2016-08-08
Abstract: La présente invention propose un procédé de synthèse de polyuréthanes silylés comprenant trois étapes séquentielles, une étape (i) de préparation de polyuréthane terminé NCO, une étape (ii) de greffage partiel des fonctions NCO par des fonctions silanes et une étape (iii) de greffage total des fonctions NCO résiduelles par des fonctions réagissant avec les fonctions NCO à l'ai de de composés polyfonctionnels. La présente invention propose également une composition de polyuréthanes silylés susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention, une composition adhésive comprenant ladite composition de polyuréthanes silylés et un article auto-adhésif obtenu à partir de la composition adhésive selon l'invention.
Patent FR-3056778-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'une trajectoire de vol optimale destinee a etre suivie par un aeronef.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-09-29
Abstract: - Procédé et dispositif de génération d'une trajectoire de vol optimale destinée à être suivie par un aéronef. - Le dispositif (1) comporte une base de données (11) comprenant des données relatives à des obstacles, un premier module de détermination (10) pour déterminer au moins un obstacle intercepté par une trajectoire directe reliant un point initial au point cible, un deuxième module de détermination (20) pour déterminer au moins un sommet extrême latéral d'au moins un obstacle intercepté, un module d'évaluation (30) pour attribuer une note à chaque tronçon correspondant à un segment entre un sommet extrême latéral et le point initial, un module de stockage (50) pour stocker dans une mémoire (51) le tronçon correspondant au sommet extrême optimal ayant la meilleure note, la trajectoire de vol optimale correspondant à l'ensemble des tronçons stockés dans la mémoire (51), les modules précédents étant mis en œuvre de manière itérative, le dispositif (1) comprenant en outre un module de transmission (60) pour transmettre la trajectoire de vol optimale à un dispositif utilisateur (70).
Patent FR-3043376-A1 (FR)
Title: Volant et procede de fabrication d'un tel volant.
Inventor: DEL RIO GARCIA ALEJANDRO
IPC: B62D1/04
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention a trait à un volant (1), en particulier un volant en cuir, comprenant un squelette de volant, un rembourrage en mousse entourant, au moins en partie, le squelette de volant et une enveloppe (12) qui entoure le rembourrage en mousse au moins dans des parties, des bords longitudinaux adjacents de l'enveloppe étant recouverts par une nervure profilée (20), en particulier une nervure décorative (24), la nervure profilée (20) comprenant au moins un élément d'ancrage (21) qui est fixé directement dans le rembourrage en mousse pour fixer l'enveloppe (12). En outre, la présente invention a trait à un procédé de fabrication d'un tel volant.
Patent FR-3059185-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de dectection de congestion
Inventor: MORLAT SIMON
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de congestion dans un réseau à commutation par paquets comprenant : estimer, par un récepteur, une cadence d'horloge de transmission d'un ou plusieurs paquets du flux d'information reçu par le récepteur, chaque paquet comprenant un repère temporel généré sur la base de la cadence d'horloge de transmission ; comparer la cadence d'horloge de transmission estimée à un seuil ; et détecter une congestion dans le réseau sur la base de ladite comparaison.
Patent FR-3064340-A1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile, incluant un element reflecteur dont une zone specifique permet de reduire localement l'intensite lumineuse
Inventor: NDIAYE IBRAHIMA
IPC: F21V13/10
Filed: 2017-03-27
Abstract: Le module optique, utilisé à des fins d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, présente une optique primaire (11) pour former un premier faisceau lumineux (16, 17) à partir d'un rayonnement d'une source lumineuse (21), un ensemble pour dévier et diaphragmer le premier faisceau lumineux et une optique secondaire telle qu'une lentille pour former une face de sortie du module et mettre en forme un faisceau sortant. L'ensemble comprend un élément de cache (2) et une face réfléchissante (20) typiquement formée sur le dessus de cet élément (2) et permet de réaliser une coupure. La face réfléchissante (20) présente une première zone (Z1) déviant une partie du premier faisceau lumineux et une deuxième zone (Z2), adjacente à ou entourée par la première zone, ayant une propriété de surface qui rend cette zone (Z2) moins réfléchissante et/ou plus irrégulière, en raison d'une surcouche ou d'une excroissance formant une texture différente.
Patent FR-3052146-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une turbomachine avec compresseur et son procede de fonctionnement
Inventor: POGGEL STEFFEN
IPC: F02C9/18
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant une turbomachine (2) avec un compresseur (3) présentant une sortie (7) et une conduite d'air de prélèvement (9) pouvant être parcourue par un courant de fuite, reliée à la sortie (7) du compresseur (3) par l'intermédiaire d'une vanne réglable (8) pour amener le courant de fuite à une unité. Ensemble caractérisé en ce que l'unité est réalisée sous la forme d'une pompe pouvant être entraînée par le courant de fuite, sous la forme d'une pompe à jet (10) ou d'un ventilateur. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement de l'ensemble (1).
Patent FR-3053020-A1 (FR)
Title: Plateforme pour une eolienne flottante, eolienne flottante equipee d'une telle plateforme.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention porte sur une plateforme 8 pour une éolienne flottante 1, comprenant trois flotteurs 10 rigidement reliés deux à deux par une entretoise supérieure 11 qui relie leurs régions supérieures 24, chaque entretoise supérieure étant soutenue par deux étais 13, chacun fixé d'une part au voisinage du milieu de l'entretoise correspondante et d'autre part au flanc d'un flotteur respectif 10, au voisinage de sa région inférieure. L'invention porte aussi sur une éolienne 1 comprenant une telle plateforme.
Patent FR-3068152-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique executant un programme contre des attaques par injection de faute
Inventor: BRUGNON MARC
IPC: G06F21/64
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un dispositif électronique exécutant un programme contre des attaques par injection de faute de type susceptibles d'affecter le programme, l'exécution du programme mettant en œuvre une pile dans laquelle des variables utilisées par le programme sont lues et/ou mémorisées, le procédé comprenant, au cours de l'exécution dudit programme, une étape de calcul d'une donnée de contrôle d'intégrité par application d'au moins une fonction prédéterminée à au moins une variable d'intégrité, la variable d'intégrité et la donnée de contrôle d'intégrité ayant une valeur mémorisée dans la pile, le calcul de la donnée d'intégrité étant mis en œuvre à intervalle aléatoire au cours de l'exécution du programme.
Patent FR-3070519-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie sur une surface tactile et procede correspondant
Inventor: BLANC OLIVIER
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de saisie de données, destiné à être apposé sur une dalle tactile d'un terminal. Selon l'invention un tel dispositif comprend une plaque globalement parallélépipédique, ladite plaque comprenant une face supérieure, dont au moins une partie comprend une matrice de zones de saisie formant clavier de sorte que l'épaisseur des zones de saisie est suffisante pour permettre une détection d'un doigt par ladite dalle tactile, et une face inférieure, globalement plane, de pose dudit dispositif.
Patent FR-3059338-A1 (FR)
Title: Pellets de minerai metallique
Inventor: DA COSTA EDUARDO
IPC: C22B1/243
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé incluant du magnésium comme liant pour produire des pellets fluxés de minerai métallique, en particulier des pellets fluxés de minerai de fer, ledit composé incluant du magnésium comportant de la dolomie semi-hydratée répondant à la formule générale aCa(OH)2.bMg(OH)2.cMgO, a, b et c étant des fractions pondérales, dans lesquels la fraction pondérale b de Mg(OH)2 se situe entre 0,5 et 19,5 % en poids par rapport au poids total de ladite dolomie semi-hydratée.
Patent FR-3083285-A1 (FR)
Title: Rondelle fractionnee de presse-etoupe et methode de montage de la rondelle autour d'un cable electrique
Inventor: MONTEIL JEAN-FRANCOIS
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-07-02
Abstract: Une rondelle en deux parties destinée à être utilisée avec un presse-étoupe est prévue et comporte une première partie annulaire partielle ayant une première extrémité et une deuxième extrémité, et une deuxième partie annulaire partielle ayant une première extrémité et une deuxième extrémité, dans laquelle la première extrémité de la première partie est adaptée pour s'emboîter avec la deuxième extrémité de la deuxième partie, dans laquelle la deuxième extrémité de la première partie est adaptée pour s'emboîter avec la première extrémité de la deuxième partie, et dans laquelle les extrémités des première et deuxième parties sont emboîtées, une rondelle annulaire s'étendant sur 360 degrés avec un intérieur ouvert est formée. L'invention concerne également un procédé d'utilisation de la rondelle en deux parties pour former un joint étanche à l'eau entre un presse-étoupe et une paroi d'une enceinte électrique.
Patent FR-3084320-A1 (FR)
Title: Wagon de mesure de caracteristiques d'une plateforme et d'un armement d'une voie ferree
Inventor: MALOD PANISSET JACQUES
IPC: B61K9/08
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un wagon de mesure de caractéristiques d'une plateforme et d'un armement d'une voie ferrée comportant deux files de rails, le wagon reposant sur les rails par l'intermédiaire de moyens de roulement (6, 7, 8, 9), Selon l'invention, le wagon comporte un essieu de mesure au contact des rails ou pouvant être amené au contact des rail d'une manière amovible, ledit wagon comportant en outre un dispositif de mise en vibration de l'essieu de mesure afin de permettre une transmission de vibrations à la voie ferrée lorsque ledit essieu de mesure est au contact des rails. Dans une modalité de réalisation, un satellite bisse (5) disposé dans une zone de logement la caisse (3) du wagon et comportant l'essieu de mesure est mis en œuvre.
Patent FR-3086189-A1 (FR)
Title: Materiau inorganique, particulaire et poreux, a base de phosphate d’argent, pour l’adsorption et la capture d’iode gazeux, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: CAMPAYO LIONEL
IPC: G21F9/02
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau inorganique, particulaire et poreux, qui est doté d'une forte capacité à adsorber l'iode à l'état gazeux lorsqu'il est mis en contact avec cet iode gazeux et qui, une fois chargé en iode, peut être transformé, par un simple traitement thermique, en une matrice vitreuse ou vitrocéramique, dense et dans laquelle l'iode est confiné. Ce matériau est formé de particules qui comprennent chacune une phase solide comprenant de l'argent à l'état oxydé lié à du phosphore, et des pores ouverts, interconnectés et dont la surface comprend de l'argent à l'état de métal, lequel est apte à réagir avec l'iode pour former de l'iodure d'argent, Agl. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation du matériau ainsi qu'aux utilisations dudit matériau. Applications : conditionnement et stockage dans une matrice de l'iode radioactif présent dans les effluents gazeux produits au cours du traitement des combustibles nucléaires usés et, en particulier, l'iode-129.