baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013579-A1 (FR)
Title: Dispositif d'observation visuelle, en particulier, pour une application dermatologique
Inventor: GEORGE JEROME
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un dispositif d'observation visuelle (1), en particulier pour une application dermatologique, comportant une tête (2) comprenant au moins une ouverture d'observation (20), un module d'éclairage adapté pour éclairer ladite ouverture d'observation (20) et un module de visualisation adapté pour visualiser ladite ouverture d'observation (20), la tête (2) comportant des moyens d'aimantation (5).
Patent FR-3023216-A1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage et vehicule equipe d'un tel dispositif de remorquage
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B60D1/54
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de remorquage (2) pour un véhicule doté d'une rampe arrière (3) basculante. Le dispositif de remorquage (2) comporte un crochet (6) solidaire d'un support (7) qui est monté pivotant par rapport à la caisse (4) du véhicule. Le support (7) est relié à la caisse par l'intermédiaire d'au moins une genouillère (14) constituée par deux bielles (14a, 14b) articulées entre elles, les axes (15,16,18) de la genouillère étant tous parallèles à l'axe de pivot (8) du support (7), les bielles formant entre elles un angle (α) inférieur à 180° lorsque la rampe est fermée, l'ouverture de la rampe provoquant, par l'intermédiaire d'une forme de commande (13), une ouverture de la genouillère (14) avec un angle des bielles supérieur à 180°. L'invention a également pour objet un véhicule équipé d'un tel dispositif de remorquage.
Patent FR-3025924-A1 (FR)
Title: Instrument de musique hybride entre une platine de disques vinyles et une guitare electrique
Inventor: SCHOEFFRE DAMIEN MICHEL
IPC: G11B3/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique hybride entre une platine vinyle et une guitare, et peut être utilisé en bandoulière avec une lecture des disques en position verticale sans risque de faire sauter le disque même en cas de mouvements, tout en faisant varier la tonalité et le tempo via un manche et en découpant le son via un crossfadeur (17). Il présente une glissière (16) se déplaçant le long du manche, modifiant la vitesse du plateau (19). Le crossfader (17) et la glissière (16) sont liés via une forme ergonomique (8). Il présente un système antichoc composé d'une roue d'appui (3) et de son axe (5), ainsi qu'un système permettant une utilisation dans toute position, composé d'un ressort (22) et d'une pièce de maintien (23). L'instrument selon l'invention est particulièrement destiné à la création musicale et la prestation scénique.
Patent FR-3016522-A1 (FR)
Inventor: HUUSFELDT TRINE
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à neutraliser l'ammoniac gazeux (NH3) et/ou des composés soufrés gazeux comme le dioxyde de soufre (H2S), en particulier dans le cadre de la désodorisation de sites malodorants, caractérisée en ce qu'elle contient a) 4 à 12 % en masse de pectine ou de pectines, b) 1 à 25 % en masse d'acide ou d'acides, c) 53 à 95 % en masse d'eau distillée, et d) 0 à 10 % en masse d'au moins un agent moussant. La composition en accord avec l'invention est utilisée pour combattre les odeurs, en particulier provoquées par NH3 et/ou des composés soufrés tels que H2S, dans des sites malodorants, en particulier en agriculture, en particulier dans l'élevage des animaux, dans les installations industrielles, dans les stations d'épuration et/ou dans des bâtiments fermés, par exemple dans les bâtiments d'engraissement d'animaux.
Patent FR-3017274-A1 (FR)
Title: Bagage a structure pliable
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C5/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: Un bagage à structure pliable entre une conformation de volume réduit de rangement ou de stockage et une conformation développée de volume d'utilisation comporte une face d'accès (5) et un fond (1) opposé à ladite face (5) d'accès. Ledit fond (1) est bordé par quatre faces (2-4) latérales. Au moins une de deux faces (4) latérales est associée à au moins un panneau (4a) de rigidification apte à pivoter vers le fond (1) du bagage et une troisième face (2) latérale présente une structure pliable et verrouillable par des moyens latéraux (2d) de verrouillage.
Patent FR-3004851-A1 (FR)
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: H01H50/54
Filed: 2014-04-22
Abstract: Un solénoïde électromagnétique d'un démarrer comporte : un solénoïde principal formant un électroaimant pour tirer un piston lorsqu'il est excité, une unité de contact qui commande le courant de moteur électrique pour être à l'état de marche et à l'état d'arrêt. L'unité de contact comporte un commutateur d'alimentation de moteur électrique comportant des contacts fixes (51, 52) et un contact mobile (53) entraîné par le solénoïde principal ; un élément de régulation (49) disposé de manière à pouvoir se déplacer entre une position régulée et une position libérée et un solénoïde secondaire (50) qui entraîne l'élément de régulation vers la position régulée et libère l'élément de régulation à la position libérée. Le solénoïde secondaire entraîne l'élément de régulation vers la position régulée avant que le commutateur d'alimentation de moteur électrique ne soit fermé pour réguler un mouvement du contact mobile et libère l'élément de régulation à la position libérée lorsqu'un temps prédéterminé s'écoule après que le piston est tiré par l'électroaimant pour libérer le contact mobile.
Patent FR-3024304-A1 (FR)
Title: Procede et unite de controle et/ou de protection d’un actionneur d’un equipement mobile d’un batiment
Inventor: TERRIER NICOLAS
IPC: H02P29/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: Un procédé de contrôle et/ou de protection d'un actionneur d'un équipement mobile d'un bâtiment, l'actionneur comprenant un moteur, comprend les étapes consistant à: (E1) disposer d'un signal instantané représentatif de l'alimentation électrique fournie au moteur, (E2) réaliser un échantillonnage de valeurs du signal instantané, (E3) réaliser un contrôle de chaque valeur échantillonnée selon un premier critère de protection de l'actionneur, et émettre une première information d'anomalie pour chaque valeur échantillonnée ne respectant pas le premier critère, (E3') acquérir un ensemble de valeurs parmi les valeurs échantillonnées, (E4') réaliser un contrôle selon un second critère de protection de l'actionneur appliqué à l'ensemble de valeurs échantillonnées acquises, et émettre une seconde information d'anomalie pour l'ensemble de valeurs échantillonnées acquises ne respectant pas le second critère de protection.
Patent FR-3024486-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulement pour ouvrant, ouvrant et procede correspondants
Inventor: TURPAUD JOFFREY
IPC: E06B3/44
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de roulement pour ouvrant, tel qu'une porte de placard, ledit dispositif comprenant un système à roulette (3) comprenant une structure support, appelée chape (4), et un organe de roulement (5) porté par la chape (4). Le système comprend aussi un boîtier (2) présentant des moyens de fixation (6) permettant de fixer ledit boîtier (2) sur l'ouvrant. Ledit boîtier (2) délimite un logement apte à recevoir la chape (4) du système à roulette (3) à l'intérieur dudit boîtier dans une première position, dite position de fonctionnement. Ledit boîtier (2) comprend aussi des moyens de maintien (7) extérieur permettant de maintenir la chape (4) du système à roulette(3) hors du logement, ce qui permet de protéger le système à roulette lors du transport de l'ouvrant.
Patent FR-3028359-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante
Inventor: KADIRI MOSTAFA
IPC: H02K1/24
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne rotor de machine électrique tournante, qui comporte un arbre central ; un noyau annulaire coaxial à l'arbre ; un bobinage qui s'étend radialement autour du noyau ; une première roue polaire et une deuxième roue polaire qui sont agencées axialement de part et d'autre du noyau et du bobinage ; caractérisé en ce que chaque roue polaire comporte une pluralité de dents de forme triangulaire dont la base est tangente à la roue polaire et comprend un premier côté, noté a, et un deuxième côté, noté b ; le ratio de 1-a/b est compris entre 0 et 0,5, ou 0 et -0,5 ; le sommet des dents d'une des roues polaires est à équidistance entre les extrémités des bases adjacentes au sommet des dents de l'autre roue polaire.
Patent FR-3026663-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un produit contenant de l'amiante et ses applications
Inventor: KANG YIXIONG
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: Procédé de traitement d'un produit contenant de l'amiante comprenant les étapes suivantes: fourniture d'un produit solide divisé contenant de l'amiante, préparation d'un milieu réactionnel comprenant le produit solide divisé contenant de l'amiante et une solution aqueuse d'un premier acide minéral, traitement par lixiviation du produit solide divisé à l'aide de la solution aqueuse du premier acide minéral, séparation solide/ lixiviat liquide, préparation d'un second milieu réactionnel par mélange du solide obtenu avec une solution aqueuse d'un agent alcalin, traitement alcalin du solide obtenu à l'aide de la solution aqueuse de l'agent alcalin, séparation solide/liquide, addition au liquide obtenu d'une solution aqueuse d'un composé ionique pour obtenir une solution aqueuse ionique, addition à la solution aqueuse ionique d'un liquide de dilution pour obtenir une solution aqueuse diluée, addition d'une solution aqueuse du second acide minéral dans la solution aqueuse diluée obtenue à l'étape i) pour obtenir un précipité contenant de la silice, et isolation du précipité si désiré.
Patent FR-3027830-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour outil de surfacage
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B25J1/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: Le dispositif (1) comprend un cadre (3) sur lequel est monté un organe de suspension (4) de type équilibreur à ressort (23) comportant un lien souple (5) enroulé autour d'un axe et dont l'extrémité libre est prévue pour être fixée sur un outil de surfaçage (2). Ce lien souple (5) est prévu pour s'enrouler ou se dérouler de manière à suivre les mouvements imposés à l'outil de surfaçage (2) par l'opérateur, sans les gêner, tout en supportant le poids de l'outil de surfaçage (2). Le cadre (3) comprend deux montants (6) reliés dans leur partie supérieure par une traverse (7) horizontale. Chaque montant (6) comprend deux tubes concentriques (8, 9) ainsi qu'une roulette (11) verticale et une équerre (13) au niveau de leur extrémité inférieure, chaque équerre (13) s'étendant selon un angle inférieur ou égal à 90° par rapport aux montants (6).
Patent FR-3029444-A1 (FR)
Title: Banc de precontrainte pour la prefabrication d'un element structurel en beton et procede de mise en oeuvre d'un tel banc
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: B28B23/06
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un banc de précontrainte (1), pour la préfabrication d'un élément structurel en béton, le banc de précontrainte (1) s'étendant entre deux extrémités longitudinales (1A) et comportant des torons (30), ainsi que des moyens (40) de tension des torons (30) entre les extrémités longitudinales (1A), à travers un coffrage prévu pour former l'élément structurel. Le banc de précontrainte (1) est caractérisé en ce que les moyens de tension (40) comprennent un système de précontrainte inférieur (60) et un système de précontrainte supérieur (80), configurés pour mettre en tension puis détendre respectivement des torons inférieurs (36) et des torons supérieurs (38), de manière à précontraindre une partie inférieure et une partie supérieure de l'élément structurel. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel banc de précontrainte (1).
Patent FR-3029838-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'un objet mecatronique 3d
Inventor: AMMI MEHDI
IPC: B33Y50/02
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet mécatronique 3D de fonctions mécatroniques prédéterminées, qui comporte comme composants au moins un capteur et/ou un actionneur, un circuit électronique connecté au capteur et/ou à l'actionneur par des pistes électriquement conductrices, ces composants étant disposés dans une structure mécanique principale, et qui est constitué de plusieurs polymères de propriétés électroniques et/ou électro actives différentes. Il comporte les étapes suivantes : - déterminer lesdits polymères en fonction de leur température de fusion, leur compatibilité chimique, leurs propriétés électriques et/ou électro actives, - déterminer un modèle numérique 3D de l'objet incluant sa forme et le routage des pistes, à partir des fonctions mécatroniques de l'objet, des propriétés desdits polymères, et de performances de l'objet prédéterminées, - imprimer en 3D le capteur et/ou l'actionneur, le circuit électronique et la structure principale au cours des mêmes étapes de modelage selon le modèle généré, par dépôt de couches desdits polymères en fusion, certaines couches étant constituée de plusieurs polymères.
Patent FR-3030048-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du temps de coagulation d’un echantillon sanguin, et cuvette de reaction
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N33/49
Filed: 2014-12-15
Abstract: Ce procédé de détermination comprend les étapes consistant à prévoir une cuvette de réaction (2) contenant un échantillon sanguin (33) et une bille ferromagnétique (11) placé sur un chemin de roulement (9) prévu dans le fond de la cuvette de réaction (2), soumettre la bille (11) à un champ magnétique de manière à déplacer la bille le long du chemin de roulement (9) selon mouvement oscillatoire, exposer l'échantillon sanguin à un faisceau lumineux incident (36), détecter un faisceau lumineux (38) transmis à travers la cuvette de réaction (2) et issu du faisceau lumineux incident (36) de façon à fournir un signal de mesure, réaliser un premier traitement du signal de mesure de façon à fournir un premier signal représentatif de la variation d'au moins une grandeur physique représentative du mouvement de la bille (11), réaliser un deuxième traitement du signal de mesure de façon à fournir un deuxième signal représentatif de la variation d'au moins une propriété optique de l'échantillon sanguin, déterminer une première valeur du temps de coagulation de l'échantillon sanguin à partir du premier signal, et déterminer une deuxième valeur du temps de coagulation de l'échantillon sanguin à partir du deuxième signal.
Patent FR-3031752-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser des essais de fermentation avec un petit volume de mout
Inventor: POUPOT CHRISTIAN
IPC: C12G1/032
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour réaliser des essais de fermentation, ledit dispositif comprenant une première chambre (12) configurée pour recevoir du moût, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième chambre (14) positionnée au-dessus de la première chambre (14) et un système de remontage automatique qui comporte un premier conduit (44) configuré pour remonter un liquide depuis la première chambre (12) vers la deuxième chambre (14) et un deuxième conduit (50) configuré pour assurer la fonction de chasse d'eau de manière à transvaser un liquide présent dans la deuxième chambre (14) vers la première chambre inférieure (12) lorsque le liquide atteint une hauteur donnée dans la deuxième chambre (14).
Patent FR-3034104-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution d'un oxyde metallique en presence d'un metal reducteur.
Inventor: JOULIE MARION
IPC: C22B26/12
Filed: 2015-03-26
Abstract: Procédé de dissolution d'un oxyde métallique, dans une solution acide, caractérisé en ce que la solution acide a une concentration en acide comprise entre 0,001 M et 2M, et en ce qu'un métal réducteur, sous forme solide, est ajouté à la solution, le métal réducteur ayant un potentiel d'oxydoréduction inférieur à celui de l'oxyde métallique, pour favoriser la dissolution de l'oxyde métallique.
Patent FR-3034413-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un effluent liquide
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: C02F1/467
Filed: 2015-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'un liquide, comportant une enceinte apte à retenir un liquide, l'enceinte comportant deux électrodes métalliques, s'étendant l'une en regard de l'autre. Sous l'effet d'une différence de potentiel entre les deux électrodes, des ions migrent dans le liquide d'une électrode vers l'autre, ce qui procure un effet biocide à des bactéries susceptibles de se trouver dans le liquide. Le dispositif est apte à être raccordé à un circuit d'évacuation d'un effluent liquide. L'enceinte est notamment apte à retenir un liquide, même en l'absence d'écoulement de liquide dans le circuit d'évacuation.
Patent FR-3035766-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage par induction de pieces metalliques et vehicule ferroviaire comprenant un tel dispositif
Inventor: GOERES DAVID
IPC: H05B6/80
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour le chauffage par induction d'une pièce métallique (102), en particulier d'une pièce métallique de forme allongée, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un noyau magnétique (104) ouvert, prévu pour être disposé en face de ladite pièce à chauffer, et - au moins une bobine d'induction (106), enroulée autour d'au moins une partie dudit au moins noyau magnétique (104), pour induire un champ magnétique dans ledit noyau magnétique (104) ; ledit noyau magnétique (104) présentant une forme générale recourbée vers ladite pièce métallique (102). Elle concerne également un véhicule ferroviaire muni d'un tel dispositif.
Patent FR-3041421-A1 (FR)
Title: Module d'echange thermique pour systeme de refroidissement d'un vehicule
Inventor: SOLTOIAN SERGHEI
IPC: F28F9/26
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un module (1) d'échange thermique comprenant un radiateur (2A, 2B) et au moins un élément fonctionnel (3) mutuellement reliés l'un à l'autre par l'intermédiaire de moyens (10) de fixation de telle sorte que l'élément fonctionnel s'étend dans un plan parallèle au faisceau du radiateur, lequel définit un plan d'axes Y et Z, un axe X étant perpendiculaire au plan du faisceau du radiateur (2A, 2B), le radiateur (2A, 2B) et l'élément fonctionnel (3) sont destinés à être traversés par un flux d'air. Selon l'invention, lesdits moyens (10) de fixation comprennent respectivement un dispositif d'assemblage (20) du radiateur à l'élément fonctionnel (3) par l'une des extrémités du faisceau du radiateur ainsi qu'un dispositif d'indexage et de blocage (30) situé à l'autre des extrémités du faisceau. L'invention a aussi trait à un véhicule comportant un tel élément structurel.
Patent FR-3043192-A1 (FR)
Title: Procede de mise a feu d'un detonateur electronique et detonateur electronique
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/055
Filed: 2015-11-04
Abstract: Un procédé de mise à feu d'un détonateur électronique comportant des moyens de stockage d'énergie comporte une réception (E2) par le détonateur électronique d'un ordre de mise à feu, les étapes suivantes étant mises en œuvre tant qu'un temps de retard associé audit détonateur électronique ne s'est pas écoulé à compter de ladite réception (E2) de l'ordre de mise à feu : - mesure (E3) d'une énergie stockée dans lesdits moyens de stockage d'énergie, et - mise à feu (E7) dudit détonateur électronique lorsque l'énergie stockée mesurée est inférieure ou égale à une énergie prédéterminée.
Patent FR-3045666-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de molecules organiques
Inventor: BERGEL ALAIN
IPC: C12P39/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de synthèse de molécules organiques à partir de sources carbonées et de dihydrogène ainsi qu'à un dispositif apte à mettre en œuvre ledit procédé. Le procédé selon l'invention peut utiliser des sources carbonées et/ou du dihydrogène issus de ressources renouvelables.
Patent FR-3046377-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec au sein du feuilleté un écran AMOLED et un capteur. Llécran AMOLED est dans le clair de vitre ou est masqué par une couche de masquage en périphérie dite externe (5) entre la face F2 et la face arrière de l'écran AMOLED et une partie de connectique est également éventuellement masquée par la couche de masquage externe entre la face F2 et la surface arrière.
Patent FR-3046612-A1 (FR)
Title: Produit de controle de la qualite interne de methodes de concentration de micro-organismes dans les selles
Inventor: ROBERT RAYMOND
IPC: C12Q1/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: La présente invention appartient au domaine technique des méthodes de contrôle de qualité de méthodes de détection de la présence de micro-organismes dans les selles. En particulier, l'invention concerne un produit pour le contrôle de la qualité interne de méthodes de concentration de micro-organismes dans les selles, du type composé d'au moins un élément, et qui se caractérise en ce qu'il comprend au moins un élément contenant des particules synthétiques et/ou naturelles, de tailles moyennes, supérieures ou égales à 1 µm, les particules se trouvant en suspension dans un liquide ou intégrées à un support.
Patent FR-3050402-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu comprenant des decoupures de differentes profondeurs
Inventor: HARLE FRANCOIS
IPC: B60C11/12
Filed: 2016-04-22
Abstract: Bande de roulement pour pneu destiné à l'équipement d'un véhicule hors la route, cette bande de roulement ayant une largeur totale W et une épaisseur totale de matière à user au moins égale à 60 mm, cette bande étant divisée dans sa largeur par au moins trois rainures (2, 3) d'orientation générale circonférentielle en une région centrale, des bords (5) délimitant axialement la bande et des régions intermédiaires (4), la région centrale étant centrée sur le plan médian équatorial et ayant une largeur au plus égale à 30 % de la largeur totale W de la bande, chaque région intermédiaire (4) ayant une largeur au moins égale à 15% et au plus égale à 35 % de la largeur totale W de la bande, étant pourvue d'une pluralité de découpures (411, 412) obliques ou transversales, cette bande étant telle que les découpures (411, 412) d'une même région intermédiaire (4) comprennent au moins un premier groupe de découpures (411) de profondeur P1 et au moins un deuxième groupe de découpures (412) de profondeur P2 différente de la profondeur P1, les découpures (411, 412) de ces groupes étant disposées de façon séquentielle au tour du pneu.
Patent FR-3052215-A1 (FR)
Title: Cible annulaire de capteur de rotation
Inventor: BERTOLINO WALTER
IPC: F16H59/42
Filed: 2016-06-07
Abstract: Cette cible annulaire (1) de capteur de rotation dans une atmosphère lubrifiante comporte des écopes (2), et une jante (3) avec une première face amont (4) et une deuxième face aval (5). La jante (3) est telle que les écopes (2) sont en saillie de la première face amont (4), les écopes (2) étant chacune en correspondance d'un trou (6) traversant la jante (3). En outre, ces écopes (2) sont toutes orientées selon un sens de rotation déterminé (7) de la cible (1).
Patent FR-3052361-A1 (FR)
Title: Diethers d’archaea lipides synthetiques
Inventor: LEMOINE FRANCOIS
IPC: A61P37/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés synthétiques, comportant un diéther de lipides auquel est greffé un groupe sucre par l'intermédiaire d'un espaceur PEG, et de nouveaux liposomes comprenant au moins un de ces composés. En particulier la présente invention concerne de nouveaux composés synthétiques de formule générale (I) et de nouveaux liposomes comprenant au moins un de ces composés. L'invention concerne également ces nouveaux liposomes pour leur utilisation en tant que vecteurs et/ou en tant qu'adjuvants, notamment pour une utilisation vaccinale.