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Patent FR-3056080-A1 (FR)
Title: Procede de desacidification d’un jus de fruit, notamment d’un jus de canneberge
Inventor: REYNAUD ERIC
IPC: A61P13/02
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de désacidification d'un jus de fruit, notamment d'un jus de canneberge, qui est réalisé dans un dispositif de désacidification (10) et qui comprend au moins une étape consistant à faire circuler le jus de fruit à désacidifier dans une colonne (8) contenant une résine échangeuse d'anions, le procédé se caractérise en ce que le débit de circulation du jus de fruit dans la colonne (8) est compris entre 10 BV/heure et 250 BV/heure et est ajusté de telle sorte que : - le pH du jus de fruit en sortie de colonne (8b) ne dépasse pas une valeur de pH seuil à partir de laquelle des composés d'intérêt sont altérés, - le pH du jus de fruit désacidifié augmente jusqu'à une valeur de pH déterminée. L'invention a aussi pour objet une composition alimentaire qui comprend ce jus de fruit désacidifié.
Patent FR-3056612-A1 (FR)
Title: Amenagements d'exterieur d'habitat
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04H1/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: Construction (1) comprenant une structure d'habitation (2) ou de bureau supportée par une structure métallique (5), caractérisée en ce que la structure métallique (5) comprend au moins un moyen de fixation destiné à l'accrochage d'un bras (9) de support.
Patent FR-3043529-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski avec mecanisme ski/marche frontal
Inventor: PEROTTO RICCARDO
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-11-10
Abstract: Une chaussure de ski (4) comprend une coque (8) et une partie de jambe (12) articulée sur la coque (8) en correspondance avec une paire d'articulations (14), et qui comprend une paire de pans latéraux (16, 18) se chevauchant au moins partiellement en correspondance avec une partie frontale (20) de la partie de jambe (12), dirigée vers une pointe (24) de la coque (8), la coque (8) comprenant une paire de pans inférieurs (26), au moins partiellement en vis-à-vis/superposés, et une languette (32) au moins partiellement superposée auxdits pans (16, 18) en correspondance avec la partie frontale (20). La languette (32) comprend une paire de sections, dont une première vient en interface avec la partie frontale (20), et dont la deuxième vient en interface avec une partie dorsale (36) de la coque (8), entre les deux sections étant interposés des moyens d'articulation pouvant permettre une rotation entre elles. La deuxième section est articulée, à partir de la partie opposée aux moyens d'articulation, sur la partie dorsale (36), la languette (32) étant munie de moyens de sélection (56) pour passer d'une configuration de ski, où les moyens (56) relient rigidement les deux sections, empêchant leur rotation mutuelle, à une configuration de marche, où ils permettent leur rotation.
Patent FR-3045946-A1 (FR)
Title: Alliage (li-cu,zn,sn,se,s) pour applications photovoltaiques et procede de fabrication associe
Inventor: ALTAMURA GIOVANNI
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'une cellule photovoltaïque comprenant un composant photovoltaïque actif. En particulier, le composant précité comporte du lithium dans un alliage (LixCu1-x)2ZnSnS4, dans lequel l'élément S est du soufre et/ou du sélénium. L'incorporation de lithium dans un tel alliage permet d'augmenter la largeur de bande interdite et de diminuer les effets du désordre (Cu,Zn) dans cet alliage. Il en résulte un matériau de choix dans les applications photovoltaïques, par exemple dans une cellule top, en tandem avec une cellule bottom de silicium notamment.
Patent FR-3064803-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique permettant la suppression de l'effet "larsen " sur les guitares electroacoustiques
Inventor: GALIANA PATRICK
IPC: G10H1/32
Filed: 2017-03-31
Abstract: Système mécanique permettant la suppression de l'effet « Larsen » sur les guitares électroacoustiques
Patent FR-3062948-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un relais et d'un adaptateur
Inventor: LY PHONG SANG
IPC: H01H50/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (1) constitué d'un relais (2) et d'un adaptateur (3), ledit relais (2) présentant un premier réseau bidimensionnel de broches (21) reçues dans des ouvertures correspondantes formées dans une première face dudit adaptateur (3), cet adaptateur (3) comportant, sur une deuxième face (30) opposée à ladite première face, un second réseau bidimensionnel de broches (31) différent dudit premier réseau, ce relais (2) et cet adaptateur (3) étant solidaires l'un de l'autre, caractérisé par le fait lesdits relais (2) et adaptateur (3) sont étanches et fermés sur toutes leurs faces et en ce que ledit adaptateur (3) présente un espace interne (E) qui accueille au moins un équipement électronique complémentaire (6).
Patent FR-3063914-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une dispersion de gouttes d'une premiere phase dans une deuxieme phase immiscible par fragmentation d'un jet et coacervation
Inventor: TESAN JAVIER ANGEL
IPC: B01J2/06
Filed: 2017-03-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une dispersion (5) comprenant des gouttes (17) d'une première phase (10), la dispersion comprenant en outre une deuxième phase (15) sensiblement immiscible avec la première phase et dans laquelle les gouttes sont dispersées, comprenant au moins les étapes suivantes : - écoulement d'un premier liquide (27) comprenant la première phase dans un premier conduit (43) ; - écoulement d'un deuxième liquide (31) comprenant la deuxième phase dans un deuxième conduit (45) entourant de manière concentrique le premier conduit ; le premier liquide comprenant en outre au moins un premier polymère et le deuxième liquide comprenant en outre au moins un deuxième polymère apte à réagir avec le premier polymère pour former une couche de coacervat, et/ou le premier liquide comprenant en outre au moins un agent gélifiant ; - obtention d'un jet liquide (23) en sortie du deuxième conduit dans une atmosphère gazeuse (64) ; - fragmentation du jet liquide dans l'atmosphère gazeuse et obtention de gouttes composites (24) comprenant une couche externe formée par le deuxième liquide ; - formation d'une écorce (19) par coacervation, et/ou gélification de la première phase par l'agent gélifiant; et - récupération des gouttes composites et obtention de la dispersion, la couche externe venant s'ajouter à la deuxième phase par coalescence.
Patent FR-3053553-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance d'un vehicule et procede associe
Inventor: EID EID
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de reconnaissance d'un véhicule, le dispositif comprenant : - une unité de contrôle d'infractions routières pour acquérir au moins une information sur une plaque d'immatriculation du véhicule, et - un organe de traitement en communication avec l'unité de contrôle d'une part et une base de données relatives à des véhicules immatriculés sur un territoire sur lequel est situé et/ou se déplace l'unité de contrôle d'autre part, l'organe de traitement étant agencé pour recevoir l'au moins une information sur la plaque d'immatriculation du véhicule de l'unité de contrôle et pour la relier à l'aide de la base de données à au moins une caractéristique propre au véhicule. L'invention concerne également un procédé de reconnaissance comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3067402-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du debit de gaz de suralimentation au sein d'un refroidisseur de gaz de suralimentation et refroidisseur de gaz de suralimentation associe.
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F9/20
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention se rapporte à un procédé de gestion du débit de gaz de suralimentation au sein d un refroidisseur de gaz de suralimentation (1) d un moteur de véhicule automobile, ledit refroidisseur de gaz de suralimentation (1) comprenant un faisceau d échange (40) comprenant un faisceau de tubes (4) parcourus par un gaz de suralimentation (30, 31), ledit procédé de gestion du débit de gaz de suralimentation comprenant une étape de déplacement d un déflecteur (11) pour dévier le flux de gaz de suralimentation (30) de manière à augmenter le débit de gaz de suralimentation (30) dans une partie prédéfinie du faisceau de tubes (4). L invention de rapporte à un refroidisseur de gaz de suralimentation (1) apte à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3068325-A1 (FR)
Title: Ensemble deposable de chargement/dechargement d'une semi-remorque sur une structure ferroviaire de wagon-poche
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B61D47/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'ensemble (8) comprend une coque déposable (15) qui s'engage de manière amovible dans un réceptacle de la structure ferroviaire et un dispositif de verrouillage (16) à sellette d'accouplement (37) du pivot d'attelage de la semi-remorque . La coque déposable comprend une paroi de fond (18), deux parois latérales (19), et deux brancards longitudinaux (17) en partie supérieure de la coque déposable qui s'étendent en porte-à-faux vers l'avant. Le dispositif de verrouillage est une traverse amovible, se fixant par ses extrémités (39) sur la portion d'extrémité avant (20) en porte-à-faux des brancards longitudinaux. Lorsque le dispositif de verrouillage est fixé sur la coque, l'espace (21) situé sous la portion d'extrémité avant des brancards longitudinaux reste libre et peut accueillir un boggie de la structure ferroviaire. Pour charger la semi-remorque, la coque peut être déposée sur le quai ou en épi en travers de la voie ferrée.
Patent FR-3070255-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation de l'elasticite des tissus du pelvis et des deformations elastiques de l'uretre feminin associees aux incontinences urinaires
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61B5/103
Filed: 2017-08-31
Abstract: Procédé caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - recueillir les données numériques des images d'au moins deux points de la paroi de l'urètre d'une patiente au repos et à l'effort de Valsalva, - numériser les images ainsi recueillies de façon à obtenir un ensemble de données numériques représentatives d'une part de la position de l'urètre de la patiente au repos et d'autre part, de son déplacement à l'effort de Valsalva, et - créer à partir de cet ensemble de données un programme de modélisation permettant de simuler le comportement mécanique et les variations de forme de l'urètre de la patiente au cours de l'effort.
Patent FR-3073396-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un acide hydroxamique, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61P31/10
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un acide hydroxamique, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3074493-A1 (FR)
Title: Procede de dimerisation de l'ethylene comprenant une etape de traitement de l'effluent reactionnel
Inventor: MAGNA LIONEL
IPC: C07C11/08
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention décrit un procédé de dimérisation de l'éthylène mettant en œuvre une étape de traitement de l'effluent brut par neutralisation, en sortie de réacteur, du catalyseur de dimérisation de l'éthylène en but-1-ène par un alcool particulier.
Patent FR-3062014-A1 (FR)
Title: Embout auriculaire
Inventor: CHEN LIN-GO
IPC: H04R1/10
Filed: 2017-12-11
Abstract: Un embout auriculaire (2) installé sur un écouteur intra-auriculaire comprend une partie de fixation (21) ayant une extrémité pour introduction dans l'oreille d'un utilisateur, un premier trou (211) formé sur une surface de la partie de fixation (21), une gorge (212) formée et s'étendant vers l'intérieur à partir de l'autre extrémité de la partie de fixation (21) et communiquant avec le premier trou (211), et un tube (213) formé à une position de la gorge (212) correspondant au premier trou (211) ; et une partie fermée (22) à l'autre extrémité de la partie de fixation (21) et couplée au tube (213), et un second trou (221) étant formé à une jointure entre la partie fermée (22) et le tube (213) et communiquant avec ce dernier, la partie fermée (22) scelle la gorge (212) et celle-ci est remplie d'air de façon à définir un espace annulaire de rappel élastique.
Patent FR-3067783-A1 (FR)
Title: Robinet a papillon centre
Inventor: ARNAL FABIEN
IPC: F16K1/226
Filed: 2017-06-20
Abstract: Robinet comprenant un corps (2), un papillon (1) centré monté tournant dans le corps (2) d'une position ouverte à une position fermée et un joint (3) annulaire retenu par le corps (2), et ce joint (3) a un diamètre intérieur inférieur au diamètre extérieur maximal du papillon (1) et un diamètre extérieur supérieur au diamètre intérieur minimal du siège du corps (2).
Patent FR-3068812-A1 (FR)
Title: Procede pour l’essayage virtuel de bracelets, bagues et montres
Inventor: CHICAN GUILLAUME
IPC: G06T3/00
Filed: 2017-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'essayage virtuel de bracelets, bagues et montres ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé. Le procédé repose sur un système de projecteurs et de capteurs. Il déforme en temps réel chaque image à projeter en fonction de la position des yeux de l'utilisateur et de la géométrie de l'environnement de façon à donner l'illusion à l'utilisateur de percevoir une montre, une bague ou un bracelet en 3 dimensions directement sur son poignet ou sa main depuis sa perspective. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie du bijou ou du commerce.
Patent FR-3082985-A1 (FR)
Title: Structure tangible cellulaire, procede associe
Inventor: BITTON MIKAEL
IPC: G09F9/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Structure tangible (1) caractérisée en ce qu'elle comprend : ▪ Un ensemble de tiges (ΣTi) amovibles et parallèles, chaque tige (Ti) comportant une tête (Te) ; ▪ Un ensemble de dispositifs d'entrainement (30), chaque dispositif d'entrainement (30) comportant un élément moteur (31) générant un mouvement de rotation à un arbre transversal (33) pour transmettre un mouvement de translation à une tige (Ti), ledit dispositif d'entrainement (30) étant piloté afin de transmettre un mouvement à la tige (Ti) à une vitesse donnée et dans une direction donnée ; ▪ Un système de maintien (115) des dispositifs d'entrainement (30) rendant lesdits dispositifs d'entrainement (30) solidaires entre eux ; ▪ Un calculateur (41) déterminant un ensemble de consignes de pilotage (CTi), chaque consigne de pilotage (CTi) étant transmise à un dispositif d'entrainement à partir d'une première consigne numérique.
Patent FR-3077328-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une piece de liaison d'une ailette avec un organe elastique et procede de montage d'une ailette
Inventor: ORIEUX KAELIG MERWEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-01-30
Abstract: Un turboréacteur (1) s'étendant selon un axe longitudinal et comprenant une virole intérieure et une virole extérieure (4) délimitant une veine secondaire (Vs) pour la circulation d'un flux d'air secondaire, le turboréacteur (1) comprenant au moins une ailette (5) dans la veine secondaire (Vs) fixée d'une part à la virole intérieure et d'autre part à la virole extérieure (4), la virole extérieure (4) comprenant au moins une ouverture de montage (41) s'étendant radialement par rapport à l'axe, le turboréacteur (1) comprend au moins une pièce de liaison (6) positionnée dans l'ouverture de montage (41) qui comprend au moins un organe élastique (7), en contact avec la virole extérieure (4), configuré pour se déformer selon la direction radiale de manière à rattraper un jeu radial (Aj) entre la virole extérieure (4) et l'ailette (5).
Patent FR-3078693-A1 (FR)
Title: Adaptateur et procede de remplissage multi-fluides pour circuits fluidiques
Inventor: ORY GUILLAUME
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: Adaptateur (1) de remplissage de systèmes fluidiques par des fluides de remplissage, les systèmes fluidiques à remplir comportant des vannes (10, 11) de raccordement, au moins deux des vannes ayant des contours géométriques distincts l'un de l'autre. L'adaptateur est prévu pour délivrer au moins deux fluides de remplissage distincts l'un de l'autre, respectivement destinés aux deux vannes, et comprend : une embase (3) munie d'une coiffe (31) apte à recevoir l'une quelconque des vannes ; un système d'accrochage (4) comprenant un module d'accrochage (41) possédant des griffes (42) ; et un système de sécurité (5) pour empêcher un remplissage par celui des deux fluides de remplissage qui n'est pas destiné à ladite vanne. Le module d'accrochage est mobile en translation par rapport à l'embase selon un axe (A), et est apte à provoquer un déplacement des griffes d'une position basse, à au moins deux positions hautes distinctes l'une de l'autre et représentatives respectivement des contours géométriques des deux vannes. Le système de sécurité comprend au moins un capteur (51, 51') de position du module d'accrochage par rapport à l'embase, le capteur étant apte à fournir au moins une information représentative de la vanne effectivement reçue dans la coiffe.
Patent FR-3079772-A1 (FR)
Title: Installation d'extrusion pour bandes de profiles realisees a base de melanges elastomeriques
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-04-06
Abstract: Installation (1) d'extrusion pour fabriquer une bande de profilé, telle une bande de roulement à base de mélanges élastomériques par coextrusion, comportant plusieurs extrudeuses (10, 20, 30, 40, 50, 60) d'alimentation en mélange d'élastomères d'une tête d'extrusion comportant des canaux de distribution permettant de canaliser le flux de mélange élastomérique en provenance de chaque extrudeuse via un canal de distribution dédié vers une filière qui définit la forme d'un premier profilé coextrudé. Selon l'invention, l'installation comprend au moins une deuxième tête d'extrusion (2') apte à être connectée aux extrudeuses (10, 20, 30, 40, 50, 60) de l'installation à la place de la première et qui est réalisée de manière à canaliser les flux de mélanges élastomériques en provenance d'au moins deux extrudeuses de l'installation dans un canal de distribution commun (5c) avant d'atteindre une filière (3') qui définit la forme d'un deuxième profilé coextrudé.
Patent FR-3066162-A1 (FR)
Title: Partie arriere d'un vehicule automobile avec pare-chocs et support
Inventor: WEISS THOMAS
IPC: B60R19/02
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne une partie arrière de véhicule (1), comprenant un pare-chocs (2), un habillage (3) le recouvrant et un bandeau (4) pour au moins une extrémité de tuyau (5) d'un système de gaz d'échappement du véhicule automobile, l'habillage (3) présentant en dessous du pare-chocs (2) une ouverture (7) traversant l'habillage (3) et le bandeau (4) traversant cette ouverture (7). Il est prévu selon l'invention que des supports (8) soient connectés au pare-chocs (2) derrière l'habillage (3), lesquels s'étendent depuis le pare-chocs (2) vers le bas, l'habillage (3) étant supporté dans les supports (8) en dessous du pare-chocs (2), et le bandeau (4) étant supporté dans l'habillage (3).
Patent FR-3081560-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de mesure d'une grandeur determinee presentant une interface deux fils.
Inventor: BARTOLI FREDERIC
IPC: G05B6/02
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électronique de mesure d'une grandeur déterminée, le dispositif présentant une interface deux fils présentant deux bornes de connexion destinées à être reliées à une paire conductrice alimentant le dispositif de mesure et véhiculant en retour une grandeur électrique représentative de la grandeur mesurée. Le dispositif comprend un transducteur fournissant une mesure brute de la grandeur déterminée, un étage de traitement pour conditionner la mesure brute, l'étage de traitement comprenant une entrée reliée au transducteur et une sortie, un régulateur électriquement relié à l'étage de traitement. Le régulateur comprend un port d'entrée électriquement relié aux deux bornes de connexion de l'interface deux fils et un port de sortie alimentant en tension régulée le transducteur et/ou l'étage de traitement. Le dispositif comprend également un circuit de rétroaction électriquement relié au port d'entrée du régulateur et à l'étage de traitement.
Patent FR-3083339-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique tournante pour compenser les oscillations de couple d'une chaine de traction de vehicule automobile
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: B60L15/38
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (21) d'un véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant une chaîne de transmission (10) thermique comportant un moteur thermique (11) connecté à une boîte de vitesses manuelle (12) par l'intermédiaire d'un embrayage (13), ladite machine électrique étant intégrée dans la chaine de transmission thermique ou dans une chaine de transmission indépendante du moteur thermique caractérisé en ce que, lorsque l'embrayage (13) est ouvert et que la machine électrique tournante (21) fonctionne en mode moteur pour assurer un roulage électrique du véhicule automobile, ledit procédé comporte: - une étape de génération d'un couple de consigne (Tcons) correspondant à une volonté d'accélération du conducteur, - une étape de détermination d'un couple pulsé de compensation (Tcomp) d'oscillations de couple (Tosc) générées par la chaîne de traction (10), - une étape de combinaison du couple de consigne (Tcons) et du couple pulsé de compensation (Tcomp) précédemment déterminé pour obtenir un couple résultant de consigne modifié (Tcons'), et - une étape d'application du couple résultant de consigne modifié (Tcons') à la machine électrique tournante (21).
Patent FR-3083507-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des trajectoire et clignotants d’un vehicule en cas de risque de franchissement d’une delimitation de voie de circulation
Inventor: FENAUX ERIC
IPC: B60W40/08
Filed: 2018-07-05
Abstract: Un procédé contrôle la trajectoire d'un véhicule (V1) circulant sur une voie de circulation (VC1) délimitée par des délimitations, acquérant dans l'environnement des informations représentatives de ces délimitations, et comprenant un volant (VV), ayant un angle de volant contrôlable par le conducteur et un dispositif de contrôle (DC), et des clignotants. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on modifie l'angle de volant au moyen d'un premier couple fourni par le dispositif de contrôle (DC) en cas de risque de franchissement d'une délimitation, puis on détermine si le conducteur a activé le clignotant correspondant à cette délimitation, et dans la négative on détermine si le conducteur fournit au volant (VV) un second couple s'opposant au premier couple, puis dans l'affirmative on active ce clignotant et on cesse de fournir le premier couple.
Patent FR-3083448-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique lavante
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne une formulation aqueuse lavante, rinçable à l'eau, comprenant un composant huileux cosmétique. La formulation selon l'invention mousse et reste stable malgré la présence d'un composant huileux cosmétique, y compris lorsque le composant huileux est présent en des quantités pouvant être importantes.
Patent FR-3083773-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage d'avion presentant un poids inferieur a 5,7 tonnes
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: B64C25/58
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage (1) d'avion léger, c'est-à-dire d'un poids inférieur à 5,7 tonnes, le train étant constitué d'au moins une roue (3) fixée à un châssis ou à un fuselage de l'avion par l'intermédiaire d'un élément de liaison (2). Selon l'invention, la roue (3) est reliée à l'élément de liaison (2) par l'intermédiaire d'un système (4) de deux cylindres amortisseurs disposé entre la roue (3) et l'élément de liaison (2).