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Patent FR-2757872-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonee et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: ESPEILLAC MARCELLIN
IPC: C10G49/00
Filed: 1996-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée (1), mettant en oeuvre au moins un réacteur d'hydrotraitement (2), en particulier d'hydrodésulfuration, et une unité de fractionnement (3), cette unité de fractionnement (3) comprenant deux zones d'injection distinctes (4, 5) de charges hydrocarbonées, une zone commune (8) de vaporisation des fractions légères et deux soutirages distincts (6, 7) des fractions de fond liquides. Ce procédé se caractérise en ce que: -la charge hydrocarbonée est injectée au fractionnement (3) dans la première zone d'injection (4), - la fraction de fond liquide issue du soutirage (6) de la zone d'injection (4) est envoyée au réacteur d'hydrotraitement (2), - les effluents dudit réacteur (2) sont injectés dans la deuxième zone d'injection (5) du fractionnement (3), - les fractions légères sortent de la zone commune (8) par une évacuation (11), - la fraction de fond liquide lourde correspondant à la deuxième zone d'injection (5) est extraite par le soutirage (7). L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2758334-A1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: C09K3/00
Filed: 1997-01-14
Abstract: The invention concerns an aqueous composition, containing the combination of an amphiphilic polymer containing at least a fatty chain and hydrophilic units, and of a polyoxyalkylene as well as the use of a novel thickening system in an aqueous composition for use in particular in cosmetics.
Patent WO-9733770-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation amovible de charges cylindriques sur un vehicule
Inventor: THIRIET DANIEL
IPC: B60P7/12
Filed: 1997-03-12
Abstract: Dispositif de fixation amovible de charges cylindriques telles que des bobines sur un véhicule comportant un plateau de chargement. Le dispositif de fixation comprend une pluralité de cadres rigides (1) destinés à être posés sur le plateau de chargement successivement les uns derrière les autres de manière à former au moins un rang (A, B) de cadres (1), chacun des cadres rigides (1) étant muni de deux cales inclinées (3) amoviblement fixées sur le cadre (1).
Patent FR-2760297-A1 (FR)
Title: Source laser accordable a haut rendement et haute energie
Inventor: DEBUISSCHERT THIERRY
IPC: G02F1/39
Filed: 1997-02-28
Abstract: L'invention concerne une source laser accordable comprenant un oscillateur paramétrique optique alimenté par un doubleur de fréquence. Le doubleur de fréquence génère une fréquence 2omega à partir d'un laser de pompe émettant à la fréquence omega l'oscillateur paramétrique délivrant des fréquences signal et complémentaires omegas et omegai dont l'une au moins est sensiblement égale à la fréquence omega Avantageusement, le laser de pompe est un laser CO2 , permettant de générer des fréquences omegas et omegai dans la bande 8-12 um. Cette source laser accordable permet d'obtenir un rapport quantique entre les photons issus du laser de pompe et les photons produits par l'oscillateur paramétrique optique proche de 1. Application : Spectroscopie appliquée à la détection de gaz, séparation isotopique.
Patent FR-2760002-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de coagulants mixtes pour clarifier l'eau, coagulants mixtes obtenus par ce procede et methode de clarification de l'eau avec lesdits coagulants mixtes
Inventor: SASIA SANTOS PERU
IPC: C02F1/52
Filed: 1997-02-25
Abstract: Procédé de fabrication de coagulants mixtes pour clarifier l'eau, dans lequel on ajoute à une solution d'un coagulant inorganique de clarification de l'eau, maintenue à une température comprise entre 25 et 80 degreC, au moins une quantité d'un polymère cationique soluble dans l'eau, provenant d'un ou plusieurs monomère (s) vinylique (s) , telle que ledit polymère représente entre 0, 1 et 10 % du poids total du produit final, ladite solution étant agitée pendant au moins 15 minutes à une température supérieure à la température ambiante avant d'être refroidie puis filtrée.Application : épuration de l'eau.
Patent FR-2760191-A1 (FR)
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/96
Filed: 1997-03-03
Abstract: The invention concerns the association of phenol derivatives of Formula (I) with extract of the Iridaceae family for lightening the skin and/or superficial body growth. It also concerns a composition containing said association.
Patent FR-2761107-A1 (FR)
Title: Building window assembly fitted with internal shutter
Inventor: BARBIER ALAIN
IPC: E06B1/34
Filed: 1997-03-18
Abstract: The window assembly fitted with an internal shutter (44) comprises a window (20) having glazing (22) and a frame (24).  A window frame (28) and a support (30) house an internal folded shutter (44). The support comprises a post (32) fixed on one of the window frame vertical uprights and a lateral string course (34) fixed on the post forms a splay. The post width (L1) from the internal side of the building is equal to the total thickness (E) of the internal folded shutter. The width (L2) of the string course projecting inwards is equal to the width (L3) of the largest leaf of the shutter.
Patent FR-2762445-A1 (FR)
Title: Composant de protection d'interface de lignes telephoniques
Inventor: BERNIER ERIC
IPC: H01L27/02
Filed: 1997-04-17
Abstract: L'invention concerne un composant de protection contre des surcharges électriques susceptibles de se produire sur un conducteur (AB) en série avec lequel est disposée une résistance de détection (Rd) , comprenant un premier thyristor à gâchette de cathode (Th1) et un second thyristor à gâchette d'anode (Th2) du type à déclenchement par courant de gâchette ou par retournement en direct. La région d'anode (P2) du premier thyristor, formée du côté de la face inférieure, est disjointe du mur d'isolement (il) entourant ce thyristor et la face arrière du mur d'isolement est revêtue d'une portion de couche isolante (30) .
Patent FR-2764130-A1 (FR)
Title: Declencheur d'auto-protection pour transformateur electrique immerge
Inventor: WILD JACQUES
IPC: H02H7/04
Filed: 1997-06-03
Abstract: Le déclencheur selon l'invention, constitutif d'un appareil embarqué d'auto-protection d'un transformateur électrique (19) immergé dans une cuve (1) remplie de liquide diélectrique refroidissant (13) par déconnexion du primaire du réseau en cas de baisse anormale du niveau du liquide, est constitué, d'une part, par un levier (6) de première espèce tournant autour d'un pivot (7) qui le divise en un bras court (8) et en un bras long (9) dont l'extrémité est pourvue d'un récipient (10) ayant une ouverture d'entrée (20), et, d'autre part, par des moyens, tels qu'une butée d'arrêt (12), permettant le remplissage automatique du récipient par le liquide diélectrique au travers de l'ouverture (20) lors du remplissage de la cuve et empêchant par la suite la sortie de ce liquide hors du récipient.L'invention réalisé ainsi un dispositif simple et économique sensible au niveau du liquide diélectrique de refroidissement dans la cuve et pouvant assurer, en cas d'anomalie de ce niveau, le déclenchement de l'équipement d'auto-protection de manière efficace et fiable durant toute la durée de vie du transformateur.
Patent FR-2752135-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de commande de l'intensite de lampes fluorescentes
Inventor: BODKIN RICHARD KING
IPC: H05B41/392
Filed: 1997-08-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande de l'intensité d'une lampe fluorescente (10), comprenant une source de puissance (12) ayant une sortie (16) connectée à la lampe (10), qui fonctionne pour commander l'intensité lumineuse provenant de la lampe (10) en shuntant le courant de la lampe (10).
Patent FR-2766679-A1 (FR)
Title: Carrier bag support bracelet
Inventor: SMETRYNS JEAN MARIE
IPC: A45F5/10
Filed: 1997-08-01
Abstract: The grip has a bracelet (7) placed around the wrist and with a hooked pile fabric closure (9,ab). The bracelet has a base (5) on which is mounted a support (2) with an opening (1) placed on a shaft (4) extending from the base and allowing relative rotation. The support can define an S-shaped with the base to receive and retain the bag straps.
Patent FR-2768217-A1 (FR)
Title: Lightweight illumination for television or cinema providing soft light
Inventor: GORON THIERRY
IPC: F21V1/00
Filed: 1997-09-10
Abstract: The lightweight lighting support is made from a central vertical rod (3) that supports the light sources and an enclosing globe made from tissue paper.  The globe is supported on two vertical rings (1,2) made from piano wire, which are at right angles to each other.  The two rings are attached to the central vertical rod at top and bottom. The vertical rod carries mountings (4,5,7) onto which light sources can be attached.  The lighting is moved by displacing the central rod.
Patent FR-2768290-A1 (FR)
Title: Antenne formee d'une pluralite de capteurs acoustiques
IPC: G10L15/28
Filed: 1997-09-10
Abstract: Les signaux de sortie des capteurs acoustiques de l'antenne sont soumis à un traitement du genre superdirectif, avec une contrainte en ce qui concerne le module et une contrainte non linéaire qui fixe la réduction du bruit incohérent.La formulation théorique de ces contraintes étant la suivante : (CF DESSIN DANS BOPI) la première contrainte signifiant que la fonction de transfert totale est un retard pur tau, et la seconde contrainte signifiant qu'une limite est fixée pour la réduction du bruit incohérent.L'antenne est prévue pour améliorer la réception en champ proche.
Patent FR-2770503-A1 (FR)
Inventor: MARCHANTE INNOCENTE
IPC: B65H18/02
Filed: 1997-11-06
Abstract: The invention concerns a machine comprising an assembly (1) consisting of a frame (2) around which is mounted a rotating cylinder (3) equipped with at least two parallel core shafts (5). Said assembly (1) is mounted mobile in translation along a horizontal direction perpendicular to the axes (4, 6) of the cylinder (3) and of the core shafts (5), while the means feeding (10) the sheet product (9) are fixed. The displacement in translation of the mobile assembly (1) enables it to move forward gradually as the diameter of the coil which is being formed increases, and also provides, between said assembly (1) and the feeding means (10), a free space (E) available for an operator, for introducing the front end (16) of the strip product (9) on one of the shafts (5).
Patent WO-9847826-A1 (WO)
Inventor: MOLES JACQUES
IPC: B01F3/04
Filed: 1998-04-07
Abstract: Procédé pour la mise en contact de l'ozone dans des fluides, notamment de l'eau, en vue de leur traitement par l'ozone, mettant en oeuvre un ozoneur (14) et un appareil de dissolution de l'ozone (21) dans le fluide à traiter du type réacteur à flux piston en régime liquide monophasique, tel qu'un tube en U, caractérisé en ce qu'il consiste à injecter du gaz ozoné sous pression, produit par ledit ozoneur (14), dans un courant de fluide à traiter, cette injection étant réalisée de manière à obtenir des microbulles de gaz.
Patent WO-9851356-A1 (WO)
Title: Receptacle for preparing medicines and injection kit containing same and filtering adapter
Inventor: IMBERT ELLIOT
IPC: A61M5/00
Filed: 1998-05-12
Abstract: The invention concerns the preparation of active products and medicines to be injected from a kit, when such preparation requires in particular a disposable syringe and auxiliary preparation receptacle. The receptacle is made in light metal, such as aluminium, highly heat conducting thereby making the receptacle very difficult to be held with bare hands when it is heated on a flame for preparing the mixture to be injected. The invention enables the use of a plastic element present in the kit as a strip for grasping the receptacle with bare hands, shaped to provide it with a safe connection, and to suck in the active product while observing the aseptic conditions required for the operation. The preparation receptacle has the shape of a crucible delimited by a rim (2) with a protruding part (4) providing a link between the receptacle (1) and a syringe adapter (5). A sleeve (9) of the syringe (8) needle (10) incorporates a filter (12) to purify the suction.
Patent FR-2774983-A1 (FR)
Title: A new process for obtaining small spherical particles of 5-oxo-3-nitro 1,2,4-triazole (ONTA), used in pyrotechnic and explosive compositions
Inventor: DONNIO LIONEL
IPC: C07D249/12
Filed: 1998-02-18
Abstract: The production of 5-oxo-3-nitro 1,2,4-triazole (ONTA) in the form of 2 - 30  mu  diameter spherical particles gives improved properties when incorporated into pyrotechnic compositions or explosive composites, notable a lowering of the viscosity of the paste products. The process of obtaining spherical particles of ONTA of average diameter 2 - 30  mu  is effected by: (1) forming a solution of ONTA in 1 - 5C alcohol, acetone or an aqueous mixture with a water content of  <=  50 %; (2) atomizing the solution to form an aerosol; and (3) drying the aerosol using a preheated inert gas to obtain a suspension of particles in the gas.
Patent WO-9916570-A1 (WO)
Title: Method for acetylene cutting of continuous cast billets, and device for implementing said method
Inventor: DONZE MICHEL
IPC: B23K7/10
Filed: 1998-09-28
Abstract: The invention concerns a method and a device for acetylene cutting of continuous cast billets, which consists in positioning relative to the billets to be cut (1) a cutting element (8) and a trimming element (9) using a direct reference hold on the billet (1) by means of a mobile clamp (7), then lowering the cutting element (8) and the trimming element (9) parallel to the lateral surfaces of the billet so as to gradually produce a cut from above downwards by a horizontal engagement of the lateral surface of the billet, and simultaneous trimming of the cutting line being formed on the other lateral surface by an engagement of said other lateral surface constantly directed downwards.
Patent WO-9920837-A1 (WO)
Title: Additives for improving resistance of paper in humid and dry conditions
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C08L33/02
Filed: 1998-10-14
Abstract: The invention concerns a method for treating paper which consists in applying on the paper either a cationic resin, PAE or a latex containing acid functions, applied simultaneously but separately, or a previously prepared stable mixture containing PAE and a latex stabilised with a non-ionic surfactant.
Patent WO-9927907-A1 (WO)
Title: Improved method for avoiding the degradation of an active principle
Inventor: DEGERT CORINNE
IPC: A61K47/12
Filed: 1998-12-01
Abstract: The invention concerns an improved method for avoiding the degradation of an active principle. The invention is characterised in that the active principle is incorporated inside multilamellar vesicles with an onion-like structure and consisting, from the periphery towards the centre, concentric membranes in the form of double layers comprising at least a surfactant, said membranes being separated by an interstitial liquid, said vesicles containing at least an agent for avoiding degradation of said active principle. The invention is more particularly applicable to the stabilisation of products sensitive to oxidation, reduction or hydrolysis and to products sensitive to more specific degradation reactions such as enzymes. The invention also concerns compositions containing said multilamellar vesicles and their method of preparation.
Patent FR-2779643-A1 (FR)
Inventor: ROLLAT CORVOL ISABELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 1998-06-11
Abstract: The invention concerns a cosmetic composition for keratinous fibres such as hair comprising, in a cosmetically acceptable medium, at least a tacky polymer with glass transition temperature (Tg) less than 20  DEG C and at least a fixing polymer with glass transition temperature higher than 15  DEG C. The invention also concerns a method for treating keratinous fibres such as hair, in particular a method for setting and/or maintaining hairstyle, using said composition and the use of said composition in or for making a cosmetic hairstyling formulation.
Patent FR-2765721-A1 (FR)
Title: Conteneur de transport de combustible et procede pour transporter un assemblage combustible
Inventor: YOSHIZAWA HIROYASU
IPC: G21F5/008
Filed: 1998-07-01
Abstract: Dans un conteneur de transport (10) pour combustible nucléaire, une nacelle (11, 12) comporte une cavité de nacelle (13) qui inclut au moins deux parois latérales intérieures adjacentes (13s1, 13s3) destinées à coiffer un assemblage combustible (35) afin de loger l'assemblage combustible dans la cavité de nacelle. L'assemblage combustible est directement logé dans la cavité de la nacelle. L'assemblage combustible logé dans la cavité de nacelle est coulissé par des moyens de déportement (14, 15) en direction des deux parois latérales intérieures adjacentes de celle-ci (13s1, 13s3), sans pousser l'assemblage combustible (35), en déportant grâce à ceci l'assemblage combustible ainsi logé de telle façon que l'assemblage combustible soit en contact avec les deux parois latérales intérieures adjacentes de la cavité de nacelle.
Patent FR-2780931-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage de la glace d'un dispositif d'eclairage ou de signalisation, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BIGOT BERNARD
IPC: B60S1/52
Filed: 1998-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lavage de la glace d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant un bras (30) oscillant pourvu d'au moins une buse (32) et apte à se déplacer selon un mouvement de rotation alternée sous l'action d'un rotor (26) entraîné par un moteur hydraulique, les buses (32) et le moteur hydraulique étant alimentés par la même source de liquide de lavage sous pression, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (253, 255, O, 1 1) pour appliquer sélectivement et alternativement au rotor (26) des moments tendant à faire tourner ledit rotor dans deux sens opposés, sous l'effet d'une alimentation continue unique en liquide de lavage provenant de ladite source de liquide de lavage sous pression.
Patent FR-2781612-A1 (FR)
Title: Contact facial decoupe et cambre pour connecteur d'accessoires pour telephone mobile
Inventor: GALLIN CHRISTOPHE
IPC: H01R13/24
Filed: 1998-07-07
Abstract: Le contact comprend un élément conducteur (1) qui comporte à l'une de ses extrémités une zone active (2) destinée à établir une connexion électrique avec le contact correspondant de l'embase du téléphone mobile, et à l'autre extrémité une zone de raccordement (3) destinée à être raccordée à un conducteur pour la transmission de signaux, de données ou de puissance.Entre la zone d'encastrement (4) et la zone active (2) existe une zone élastique (5) où l'élément conducteur (1) présente une courbure telle qu'il puisse fléchir élastiquement lorsqu'un effort (F) est appliqué sur la zone active (2). L'élément conducteur (1) est découpé dans une feuille plane de métal conducteur et la zone élastique (5) est réalisée par cambrage.
Patent FR-2768043-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure des concentrations en composants sanguins
Inventor: AMEROV AIRAT K
IPC: A61B5/00
Filed: 1998-09-04
Abstract: Un procédé et un dispositif de mesure non-invasive des concentrations en composants sanguins utilisent une source de lumière polychromatique pulsée émettant en particulier de la lumière dans la plage de l'infrarouge proche de 800 à 1850 nm. La lumière est rétrodiffusée depuis une partie du corps d'un patient ou est transmise à travers celle-ci. La lumière rétrodiffusée comporte des informations sur les concentrations en composants sanguins. Les concentrations en composants sanguins sont calculées à partir de l'analyse spectrale fondée sur des longueurs d'ondes sélectionnées, par un algorithme proposé. Un microprocesseur détermine les concentrations en composants sanguins en comparant à une courbe d'étalonnage mémorisée dans une mémoire du microprocesseur. Les valeurs de concentrations calculées sont affichées sur un écran. Le procédé et le dispositif peuvent être utilisés pour un usage clinique ou pour un test à domicile.
Patent FR-2783299-A1 (FR)
Title: Lock-up clutch for fluid flywheel for motor vehicle with modified anchorage of location straps to piston
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16H45/02
Filed: 1998-09-16
Abstract: In the lock-up clutch, the piston (13) is connected to the housing (12) by radial straps (30) which will allow relative axial movement between the two items. One end of the fixing strap is traversed by a fixing rod (40), which also passes through a hole in the piston (13). A shim (60) with a roughened surface is placed between the strap (30) and the piston (13) to prevent any possible relative radial displacement between the straps and the piston after the fixing of the latter on the rods (40) by clamping sleeves.
Patent FR-2783592-A1 (FR)
Title: Traffic lights adapted to people with red-green color blindness
Inventor: LAHIRE MICHEL
IPC: F21S8/00
Filed: 1998-09-18
Abstract: The adaptation to a conventional set of three-color traffic lights is to place a reference lamp to one side of the enclosure (5) for the traffic lights (1a,1b,1c). The reference lamp (2) is illuminated at night or at other times of poor visibility, and can be vertical and extend the full height of the set of lights, or be a point source placed beside the central lamp of the set of lights.
Patent FR-2768800-A1 (FR)
Title: Amelioration de fours de cuisson domestiques a encastrer
Inventor: GATTA FLAVIO
IPC: F24C15/00
Filed: 1998-09-22
Abstract: Four de cuisson ayant une cavité de cuisson (1), un calorifugeage thermique (5) et un boîtier extérieur qui comprend une enveloppe (6) en forme de "U " et un revêtement supérieur (8). Le revêtement (8) consiste en une cuve (40) et un profil (45) qui s'élève du fond (41) de la cuve (40) et présente une longueur identique à la distance entre les bords latéraux (42, 43) de la même cuve (40). UTILISATION : fours domestiques à encastrer.AVANTAGES : construction économique et rationnelle, capacité d'entretien améliorée.
Patent FR-2786324-A1 (FR)
Title: Building demolition or space debris studies optical impact generator has miniature laser generator with low reflection plasma generator impinging and activating projectile layer
Inventor: LABASTE JEAN LOUIS
IPC: F42B3/113
Filed: 1998-11-23
Abstract: Optical impact generator has a laser source transmitting a laser beam towards three layers. The first layer (5) is a plasma generator, the second layer (4) provides isolation and the third layer (3) forms a projectile for impacting. The first layer has a low reflection to the beam from the laser source. The impact unit can be encased and is miniature.
Patent FR-2787942-A1 (FR)
Title: Generator for car engine has wound stator fretted on magnetic ring placed inside carter.
Inventor: GRAVAT DENIS
IPC: H02K5/06
Filed: 1998-12-23
Abstract: Casing (1) of generator has wound stator (3), rotor (5) with shaft (6) placed between two bearings (2, 4). Wound stator is fretted on magnetic ring (12) placed inside carter, on rear bearing (2).
Patent FR-2787881-A1 (FR)
Title: Signal processing unit for car engine has mark-space ratio based on temporal oscillations between first and second capacities with duration of oscillation proportional to value of capacity
Inventor: SUQUET MICHEL
IPC: G01L3/10
Filed: 1998-12-23
Abstract: Mark-space ratio is based on temporal oscillations between first and second capacities (C1, C2). Duration of each oscillation is respectively proportional to value of each capacity. Oscillation is made by oscillating unit (11) that is mutual to two capacities and with logic doors (N1, N2) or operational amplifiers, linked to inversing circuit (I1, I2).