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Patent WO-2007003317-A3 (WO)
Title: Plante transgenique a activite du recepteur de cytokinine reduite selectivement par rapport a un tissu
Inventor: RIEFLER MICHAEL
IPC: C12N15/82
Filed: 2006-06-22
Abstract: L'invention concerne une plante transgénique dans laquelle l'activité de l'ADN, l'ARN et/ou une protéine de AHK2 et/ou AHK3 est sélectivement supprimée ou réduite dans un tissu cible spécifique de la plante, et dans laquelle l'activité de l'ADN, l'ARN et/ou une protéine de AHK2 et/ou AHK3 est essentiellement non modifiée dans au moins un tissu différent du tissu cible.  L'invention porte aussi sur des procédés de fabrication de la plante précitée, sur des procédés de fabrication de graines de taille améliorée et/ou de plantes présentant une ramification des racines améliorée, et sur les utilisations des plantes précitées.
Patent WO-2007025613-A3 (WO)
Title: Utilisation de composes se liant au recepteur sigma pour traiter la douleur associee au diabete
Inventor: BUSCHMANN HELMUT H
IPC: A61P29/02
Filed: 2006-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de composés actifs sur le récepteur sigma pour produire un médicament destiné à traiter la douleur associée au diabète.
Patent WO-2007031184-A3 (WO)
Title: Procédé de production d'éthers à partir de composés acyle et d'alcools à chaîne longue à l'aide d'une alkyldihydroxyacétone phosphate synthase
Inventor: BORNSCHEUER UWE
IPC: C12P7/00
Filed: 2006-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé enzymatique pour produire des éthers à partir d'esters.
Patent WO-2007059875-A3 (WO)
Title: Siege pour vehicule a moteur a inclinaison reglable
Inventor: WOLF HARALD
IPC: B60N2/427
Filed: 2006-11-13
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule comprenant un coussin (1), fixé à la structure du véhicule, un élément dossier (3) arrière et un élément dossier (2) avant pouvant être déplacé, dont le déplacement permet le réglage de l'inclinaison du coussin. Au moins un élément dossier (2, 3) est guidé par un rail de guidage (9, 19) et il est bloqué en position d'arrêt par un ensemble de verrouillage (4, 14), ledit dispositif de verrouillage (4, 14) étant couplé à une unité de commande. Ledit dispositif de verrouillage débloque l'élément dossier (2, 3), lors de l'apparition de données de détection correspondant à un accident ou à un accident imminent, et le libère de manière ce que l'inclinaison du siège soit ajustée le long du rail de guidage (9, 19).
Patent WO-2007031557-A3 (WO)
Title: Amides d'acide alcanoique substitues par des o-heterocycles satures
Inventor: HEROLD PETER
IPC: A61K31/335
Filed: 2006-09-14
Abstract: L'invention concerne des composés de formule générale I, dans laquelle les significations des substituants R1 à R6 sont telles qu'indiquées dans la revendication 1. Lesdits composés possèdent des propriétés d'inhibition de la rénine et peuvent être utilisés en tant que médicaments.
Patent WO-2007051823-A3 (WO)
Title: Méthode de sécurisation de données échangées entre un dispositif de traitement multimédia et un module de sécurité
Inventor: MOREILLON GUY
IPC: H04N7/16
Filed: 2006-11-02
Abstract: Le but de la présente invention est de proposer une méthode de création d'un canal sécurisé et authentifié entre un dispositif de traitement multimédia et un module de sécurité pouvant être partagé entre plusieurs entités, les données transmises à une entité ne compromettant pas les autres entités. Ce but est atteint par une méthode de sécurisation de données échangées entre un dispositif de traitement multimédia (STB) et un module de sécurité (M) administré par un centre de gestion, le dispositif de traitement multimédia (STB) recevant un flux de données multimédia encryptées et étant en charge de décrypter et convertir ces données pour les rendre exploitable, ledit dispositif comprenant une clé personnelle (RK), cette méthode est caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes: - obtention d'un identifiant (CAS ID) propre à une entité représentant un groupe de dispositifs de traitement multimédia par le dispositif de traitement multimédia (STB), - calcul d'une clé de sécurité (VK) formée par une opération à sens unique basée sur la clé personnelle (RK) du dispositif de traitement multimédia (STB) et de l'identifiant (CAS ID) de l'entité, - transmission de cette clé de sécurité (VK) au module de sécurité (M) lié à ladite entité, - formation de la clé de sécurité (VK), par le dispositif de traitement multimédia (STB), par la réception de l'identifiant (CAS ID) de l'entité par ledit dispositif de traitement multimédia (STB), et le calcul par ledit dispositif de traitement multimédia (STB) de ladite clé de sécurité (VK) par une opération à sens unique basée sur la clé personnelle (RK) dudit dispositif de traitement multimédia (STB) et de l'identifiant de l'entité (CAS ID), - utilisation de la clé de sécurité (VK) pour sécuriser les données échangées entre le dispositif de traitement multimédia (STB) et le module de sécurité (M).
Patent WO-2007071616-A3 (WO)
Title: Centrale electrique
Inventor: JURETZEK UWE
IPC: F03C99/00
Filed: 2006-12-15
Abstract: L'invention concerne une centrale électrique comprenant un condenseur qui condense le fluide de procédé. Cette centrale électrique est caractérisée en ce qu'au moins un dispositif de refroidissement séparé, destiné à refroidir le fluide de procédé déjà condensé, ainsi que des refroidisseurs de composants sont disposés en série en aval du condenseur, ces éléments étant conçus de sorte que le dispositif de refroidissement refroidisse le fluide de procédé à une température prédéterminée avant son entrée dans les refroidisseurs de composants et que lesdits refroidisseurs de composants chauffent ensuite à nouveau le fluide de procédé, cette augmentation de température du fluide de procédé étant supérieure à la réduction de température produite précédemment.
Patent WO-2008014952-A3 (WO)
Title: Sicherheitselement mit stichtiefdruckmotiv
Inventor: FRANZ PETER
IPC: B42D15/00
Filed: 2007-07-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Sicherheitselement für Sicherheitspapiere, Wertdokumente und dergleichen mit einer Vorderseite (16) und einer Rückseite (18), einem auf der Rückseite (18) aufgebrachten Sicherheitsmerkmal (14) und einem nachfolgend auf der Vorderseite aufgebrachten Stichtiefdruckmotiv (12, 20). Erfindungsgemäß enthält das Stichtiefdruckmotiv zumindest eine dem Sicherheitsmerkmal (14) gegenüberliegende geprägte Erhebung (20E), die zumindest einen Teilbereich des Sicherheitsmerkmals (14) beim Stichtiefdruckschritt schützt.
Patent WO-2008028661-A3 (WO)
Title: Replicon dérivé du potexvirus
Inventor: MARILLONNET SYLVESTRE
IPC: C12N15/74
Filed: 2007-09-06
Abstract: Cette invention concerne un acide nucléique comprenant ou codant pour une reproduction d'ARN, dans l'ordre des segments (i) à (iii) suivants: (i) une séquence d'acide nucléique codant pour une polymérase d'ARN dépendant de l'ARN du potexvirus ou un variant conservant la fonction de celle-ci, (ii) une séquence d'acide nucléique comprenant: (a) un bloc trigénique du potexvirus ou un variant conservant la fonction de celui-ci et (b) une séquence codant pour une protéine de coque du potexvirus ou un variant conservant la fonction de celle-ci; ou une séquence codant pour une proteine de mouvement tobamovirale; et (iii) une séquence d'acide nucléique hétérologue pouvant être exprimée à partir de la reproduction susmentionnée dans une plante ou dans un tissu végétal.
Patent WO-2008046530-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé de transformation de paramètres de canaux multiples
Inventor: HILPERT JOHANNES
IPC: G10L19/14
Filed: 2007-10-05
Abstract: Un transformateur de paramètre génère des paramètres de niveau, indiquant une relation d'énergie entre un premier et un second canal audio d'un signal audio à multiples canaux associé à une configuration de haut-parleurs à multiples canaux. Le paramètre de niveau est généré à partir de paramètres d'objet pour une pluralité d'objets audio associés à un canal de mixage réducteur, généré à l'aide de signaux audio d'objets associés aux objets audio. Les paramètres d'objet comprennent un paramètre d'énergie indiquant une énergie du signal audio d'objet. Pour dériver la cohérence et les paramètres de niveau, un générateur de paramètre est utilisé, qui combine le paramètre d'énergie et les paramètres de rendu d'objet, qui dépendent d'une configuration de rendu désirée.
Patent WO-2008077471-A3 (WO)
Inventor: PEACOP ALEXANDER
IPC: B44D3/12
Filed: 2007-12-10
Abstract: A paint roller assembly comprising a roller frame (12), a roller sleeve (14) which is releasably attachable to the roller frame, and a handle (16), in which the handle is releasably attachable to the roller frame.
Patent WO-2007090772-A3 (WO)
Title: Dispositif de commutation et dispositif de contrôle
Inventor: HETZENECKER ERWIN
IPC: G01R31/58
Filed: 2007-01-31
Abstract: L'invention vise à contrôler au moins trois conducteurs de ligne et/ou au moins trois conducteurs de colonne formant des conduites d'éléments de commutation (SE) connectés électriquement sous forme de matrice en lignes et en colonnes. A cet effet, le dispositif de contrôle selon l'invention comporte au moins deux conducteurs de contrôle de ligne et/ou de colonne. Chaque conducteur de ligne ou de colonne est respectivement affecté à un des conducteurs de contrôle de ligne et/ou de colonne. Au moins un conducteur de ligne ou de colonne est affecté à chaque conducteur de contrôle de ligne et/ou de colonne. Au moins deux conducteurs de ligne ou de colonne sont affectés à au moins un conducteur de contrôle de ligne et/ou de colonne. Les conducteurs de ligne ou de colonne sont respectivement connectés avec une première extrémité au conducteur de contrôle de ligne et/ou de colonne au moyen d'un élément de contrôle (PE). Les conducteurs de ligne ou de colonne et les conducteurs de contrôle de ligne et/ou de colonne peuvent par ailleurs être connectés respectivement avec une deuxième extrémité à une unité d'évaluation (AE).
Patent WO-2008131952-A3 (WO)
Title: Moteur radio personnalisé pour dispositifs mobiles
Inventor: LINNAMAEKI MIKKO
IPC: H04H60/46
Filed: 2008-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé visant à fournir une expérience radio personnalisée sur un dispositif mobile. Ce procédé consiste à recevoir (302) l'indication d'une préférence musicale de l'utilisateur du dispositif mobile. Une liste de chansons est générée (304) sur la base au moins en partie de la préférence musicale. La liste de chansons comprend un identifiant d'une chanson associée à la préférence musicale. Des fichiers d'en-tête associés à une ou plusieurs diffusions radio sont scannés (306). La diffusion radio possédant l'identifiant dans son fichier d'en-tête est sélectionnée. Une liaison associée à la diffusion radio est transmise (310) au dispositif mobile. La liste de chansons peut être modifiée (316) sur la base du retour reçu du dispositif mobile.
Patent WO-2008141823-A3 (WO)
Inventor: ALTHOFF RODERIK
IPC: B01J29/064
Filed: 2008-05-21
Abstract: The invention relates to a metal doped or metal exchanged zeolite, wherein the doping metal is present in the zeolite in the isolated form of individual atoms i.e. as a monomeric and/or dimeric species. The invention further relates to a method for production of such a metal exchanged zeolite. Said metal doped zeolites are useful, in particular, for the reduction of nitrogen oxides.
Patent WO-2008148524-A3 (WO)
Title: Solar module with an electrical connector element
Inventor: SCHERER HEINZ
IPC: H01L31/048
Filed: 2008-06-03
Abstract: A solar module (1) for producing electrical power comprises a layered arrangement (2), with a mutually spaced sheet-like first and second layer (21, 22), and at least one solar cell (25) for producing electrical power from irradiated radiation, which is arranged between the layers (21, 22). The first layer (21) forms a first cross-sectional area (21A) in a first cross-sectional -plane (100) of the layered arrangement (2). An electrical connection system (3) serves to electrically interconnect the solar cell (25), and has a connector element (4, 4-1, 4-2, 4-3), which is connected to the layered arrangement (2) in a lateral edge region (26) thereof and, in a plan view onto the layered arrangement (2), is arranged in a second cross-sectional plane (200) of the layered arrangement (2) inside the borders of the first cross-sectional area (21A). A connection system that is reliably protected from external influences is thus obtained.
Patent WO-2009040045-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un peptide en tant qu'agent thérapeutique
Inventor: BEVEC DORIAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2008-09-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du composé peptidique Tyr-Pro-Trp-Gly-NH 2  en tant qu'agent thérapeutique destiné à la prophylaxie et/ou au traitement du cancer, de maladies auto-immunes, de maladies fibreuses, de maladies inflammatoires, de maladies neurodégénératives, de maladies infectieuses, de maladies pulmonaires, de maladies cardiaques et vasculaires et de maladies métaboliques. Cette invention concerne aussi des compositions pharmaceutiques, de préférence sous la forme d'un lyophilisat, d'une solution tampon liquide ou d'une préparation de lait maternel artificiel ou d'un substitut du lait maternel contenant le peptide Tyr-Pro-Trp-Gly-NH 2 , éventuellement avec au moins un véhicule, un cryoprotecteur, un lyoprotecteur, un excipient et/ou un diluant pharmaceutiquement acceptable.
Patent WO-2008116922-A3 (WO)
Title: Isolation de boîtiers
Inventor: SCHOENBAECHLER FABIAN
IPC: F02C6/12
Filed: 2008-03-27
Abstract: Assemblage de boîtiers de turbine comprenant une transition entre deux parties boîtiers (10,20) reliées entre elles de manière libérable ainsi que des isolations de boîtiers (11,22) entourant les deux parties boîtiers. L'assemblage de boîtiers de turbine comporte un anneau de transition (30) qui entoure la transition et est monté libérable entre les isolations des boîtiers (11,22) des deux parties boîtiers (10,20) reliées entre elles de manière libérable. La dépose de l'anneau de transition (30) permet d'accéder aux vis qui relient le boîtier d'arrivée des gaz (20) et le boîtier de sortie des gaz (10), sans enlèvement de l'isolation de boîtier (22) qui entoure le boîtier d'arrivée des gaz (20).
Patent WO-2010069499-A3 (WO)
Title: Marqueurs épigénétiques pour l'identification de sous-cellules du sang de type 1
Inventor: OLEK SVEN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé, en particulier un procédé  in vitro , pour identifier des lymphocytes T CD3CD4 positifs d'un mammifère, ledit procédé comportant l'analyse de l'état de méthylation d'au moins une position CpG dans les gènes CD3a/b/c/d/g, en particulier leurs régions régulatrices « en amont » et, en particulier, le promoteur et d'autres régions conservées du gène cd3, une déméthylation d'au moins un CpG dans l'échantillon analysé à au moins 90 % indiquant des lymphocytes T CD4 mémoires et naïfs et/ou des lymphocytes T mémoires et/ou naïfs. En outre, la présente invention concerne l'utilisation d'une analyse de la méthylation de l'ADN des gènes CD3a/b/c/d pour la détection et l'assurance et le contrôle de la qualité des lymphocytes T. De plus, la présente invention concerne une trousse pour effectuer les procédés ci-dessus ainsi que les utilisations respectives de ceux-ci. Dans un mode de réalisation préféré, la présente invention concerne de plus un procédé amélioré pour l'analyse de l'état de méthylation d'au moins une position CpG dans le gène CD3, permettant une analyse précise même à partir d'échantillons de qualité sous-optimale, tels que des échantillons de sang ou de sérum qui n'ont pas été obtenus récemment.
Patent WO-2010046305-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un profilé en plastique renforcé par fibres
Inventor: MAYER GEBHARD
IPC: B29C53/80
Filed: 2009-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un profilé en plastique renforcé par fibres (10) par pultrusion à partir d'une matrice thermoplastique (12) dans laquelle sont imprégnées des fibres (14). Selon l'invention, la matrice (12) est au moins partiellement expansée après la mise en oeuvre du procédé de pultrusion.
Patent WO-2010091805-A3 (WO)
Title: Procédé de séparation d'azote
Inventor: SAPPER RAINER
IPC: F25J3/02
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour séparer une fraction riche en azote d'une fraction de départ contenant essentiellement de l'azote et des hydrocarbures. Selon ce procédé, la fraction de départ est partiellement condensée et séparée par rectification en une fraction riche en azote et une fraction riche en méthane. Selon l'invention, pendant une interruption de l'acheminement de la fraction de départ, la ou les colonnes de séparation (T1/T2) utilisée(s) pour la séparation par rectification ainsi que les échangeurs de chaleur (E2), servant à la condensation partielle (E1) de la fraction de départ et au refroidissement et au réchauffement des flux de processus produits lors de la séparation par rectification, sont maintenus, au moyen d'un ou de plusieurs agents de refroidissement (6-11) différents, à des niveaux de température qui correspondent sensiblement aux niveaux de température régnant pendant le fonctionnement normal de la ou des colonnes de séparation (T1/T2) et des échangeurs de chaleur (E1/E2).
Patent WO-2010086446-A3 (WO)
Title: Store vénitien réglable, procédé de configuration du store et procédé de suspension du store
Inventor: STILLING-PETERSEN OLE
IPC: E06B9/382
Filed: 2010-02-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un store vénitien réglable (1) du type comprenant un rail supérieur (2), un rail inférieur creux (3) ayant une cavité longitudinale (30) pourvue d'une ouverture (34) destinée à recevoir au moins deux systèmes de liaison (11,12), au moins un cordon de levage (7,8) fixé auxdits systèmes de liaison (11,12), au moins un cordon à échelle (5,6) comprenant deux cordons latéraux à échelle (25,26) fixés auxdits systèmes de liaison (11,12), et un certain nombre de lamelles espacées (4) suspendues entre le rail supérieur (2) et le rail inférieur (3) sur des plans croisés des cordons à échelle (25,26). Lesdits systèmes de liaison (11,12) sont configurés pour fixer et envelopper lesdits systèmes de liaison (11,12) de manière détachable dans la cavité (30) du rail inférieur (3), et lesdits systèmes de liaison (11,12) comportent des moyens de réglage destinés à augmenter ou à diminuer la longueur des cordons latéraux à échelle (25,26) entre le rail supérieur (2) et le système de liaison (11,12). La conception des systèmes de liaison permet de régler la hauteur d'un store vénitien autant de fois qu'on le souhaite pour obtenir différentes hauteurs sur chaque côté vertical, et les fixations permettent au store vénitien de se déplacer librement d'un côté à l'autre en étant seulement limité par les dimensions du cadre qui sera caché par le store vénitien.
Patent WO-2011076609-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour la surveillance d'objets vidéo
Inventor: YU JIE
IPC: G06K9/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1), un procédé, un programme d'ordinateur et un produit-programme d'ordinateur, pour la surveillance d'objets, en particulier pour la surveillance de scènes d'objets détectés par vidéo. A cet effet, un objet est détecté et poursuivi, de façon répétée, un dispositif de poursuite (7) présentant un dispositif de sélection de modèle d'objet (5) étant réinjecté, de sorte que lors d'une détection répétée, tenant compte de paramètres de poursuite déterminés lors de la poursuite de l'objet, les paramètres de poursuite sont transmis au dispositif de sélection (5) et sont pris en considération pour la détection.
Patent WO-2012003921-A3 (WO)
Title: Procédé de commande d'installations photovoltaïques dans un réseau d'alimentation en courant
Inventor: SCHOEPPNER HELMUT
IPC: H02J3/38
Filed: 2011-06-15
Abstract: Dans un réseau public d'alimentation en courant (30) d'un fournisseur d'énergie, la puissance d'injection des installations solaires (10) est commandée en fonction du besoin d'injection, la puissance d'injection des installations solaires (10) étant réduite à un facteur fractionnaire (B) différent de zéro de la puissance d'injection maximale possible. Les installations solaires (10) comportent chacune un onduleur solaire (20) et, côté courant alternatif (20b) de l'onduleur solaire (20), un compteur d'énergie injectée (50), le compteur d'énergie injectée (50) côté courant alternatif mesurant en continu l'énergie véritablement injectée dans le réseau public d'alimentation en courant (30) et transmettant les valeurs d'énergie ainsi mesurées. Ensuite, l'énergie maximale que les installations solaires (10) peuvent injecter est calculée sur la base du facteur fractionnaire (B) et des valeurs d'énergie mesurées en continu en corrélation temporelle avec ce facteur, et le prix de l'énergie injectée est calculé pour chaque installation solaire (10) sur la base du calcul de l'énergie maximale pouvant être injectée.
Patent WO-2012041475-A3 (WO)
Title: Structure porteuse pour modules solaires
Inventor: ELL ANDREAS
IPC: F24S50/20
Filed: 2011-09-26
Abstract: Structure porteuse (1) pour modules photovoltaïques (5) en surélévation qui peuvent être montés par exemple sur un toit plat ou sur un toit à deux versants. La présente invention permet la poursuite azimutale des modules photovoltaïques (5). A cet effet, la structure porteuse (1) comporte une unité de poursuite (3) pourvue d'un cadre (9) pouvant opérer un mouvement de cisaillement qui est mobile sur lui-même grâce à un système de guidage par coulissement (7). Une suspension éventuellement mobile des supports (4) des modules photovoltaïques peut permettre également une poursuite de l'angle d'élévation.
Patent WO-2011089065-A3 (WO)
Title: Système de vantail permettant de fermer et/ou d'ouvrir une entrée
Inventor: PUCCI ANDREA
IPC: E05D15/06
Filed: 2011-01-14
Abstract: L'invention concerne un système de vantail coulissant permettant de fermer ou d'ouvrir une entrée, composé d'un ou de plusieurs vantaux et de moyens permettant de fixer de façon amovible ledit vantail ou lesdits vantaux à un ou plusieurs chariots montés de manière coulissante sur au moins un rail supérieur, lesdits moyens de fixation comprenant un élément de fixation inférieur pouvant être connecté au vantail par des moyens d'attache et un élément de fixation supérieur faisant saillie sous ledit chariot. La présente invention concerne également un système de vantail permettant de fermer et/ou d'ouvrir une entrée, composé d'un ou de plusieurs vantaux coulissants ou articulés ou pliants et comprenant des moyens de guidage ou de butée montés au sol empêchant les vantaux de basculer dans une direction transversale au plan défini par l'ouverture de ladite entrée. Selon un autre aspect supplémentaire, l'invention concerne un dispositif de guidage ou de butée dissimulé dans le sol, spécifiquement optimisé pour les systèmes de vantaux coulissants suspendus.
Patent WO-2012032151-A3 (WO)
Title: Complexes hybrides coopératifs d'acide hyaluronique
Inventor: DE ROSA MARIO
IPC: A61K31/728
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne des complexes hybride coopératifs d'acide hyaluronique, un procédé simple et économique de production de ces complexes, et l'utilisation de ces complexes dans les domaines de la médecine, des produits cosmétiques et des denrées alimentaires.