baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969374-A1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage de deux circuits intégrés et structure correspondante
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/50
Filed: 2010-12-16
Abstract: Procédé et dispositif semi-conducteur, le dispositif comprenant un assemblage de deux circuits intégrés (IC1, IC2), ledit assemblage comprenant une couche de résine photosensible (RES) comblant l'espace entre les deux circuits intégrés, et au moins un pilier électriquement conducteur (PC) ménagé au sein de ladite résine (RES) et reliant électriquement les deux circuits intégrés (IC1, IC2).
Patent FR-2972357-A1 (FR)
Title: Method for disinfection of e.g. space by air, involves spraying heated disinfectant solution to obtain disinfectant solution concentration at constant level in air, where solution comprises peroxygen acid and/or hydrogen peroxide
Inventor: LETARTRE THIERRY
IPC: A61L9/03
Filed: 2011-03-11
Abstract: The method involves providing a disinfecting solution, and heating the disinfectant solution at a temperature of 55 degrees Celsius. The heated disinfectant solution is sprayed to obtain disinfectant solution concentration at a constant level in the air in a space e.g. operation theater, where the disinfectant solution comprises a peroxygen acid and/or hydrogen peroxide. A compressing device (55) is utilized for production of compressed air. An independent claim is also included for a device for spraying a liquid.
Patent FR-2977054-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la perception visuelle d'une image numerique
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: G06T5/40
Filed: 2011-06-23
Abstract: Le procédé d'amélioration de la perception visuelle d'une image numérique comporte une étape de division de l'image numérique en une pluralité de zones (1) simples répétitives puis une modification de la courbe de tonalité et/ou de l'histogramme de chaque zone en vue d'améliorer la perception visuelle de la zone correspondante. Enfin, les raccords entre les zones (1) adjacentes sont lissés.
Patent FR-2970039-A1 (FR)
Title: Procede de reamorcage d'un systeme d'injection d'un additif a l'etat liquide dans un systeme d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: LEE ERIC
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réamorçage d'un système d'injection d'un additif à l'état liquide dans un système d'échappement d'un véhicule automobile à moteur thermique, le système d'injection comportant un réservoir de l'additif, un circuit hydraulique pour conduire ledit additif à un ou plusieurs injecteurs, une pompe pour le pompage de l'additif contenu dans ledit réservoir, dans ledit circuit hydraulique, une vanne positionnée sur le long dudit circuit hydraulique, et un accumulateur dudit additif à l'état liquide sur ledit circuit hydraulique. L'invention se caractérise en ce qu'elle comprend des étapes de : rechargement de l'accumulateur en additif à l'état liquide ; détection de la présence d'air dans le circuit hydraulique en amont de l'accumulateur ; arrêt du rechargement de l'accumulateur en additif à l'état liquide ; dépressurisation du circuit hydraulique entre le réservoir et l'accumulateur ; et de évacuation de l'air contenu dans le circuit hydraulique entre le réservoir et l'accumulateur. L'invention s'applique en particulier à des systèmes d'injection d'un mélange d'eau et d'urée pour des véhicules dont le moteur utilise le gasoil comme carburant.
Patent FR-2972839-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du pilotage d'un reacteur nucleaire a eau pressurisee lors d'un suivi de charge
Inventor: GROSSETETE ALAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'un réacteur nucléaire (100) à eau sous pression comportant les étapes consistant à mesurer la puissance effective (Pe) du réacteur nucléaire ; acquérir une valeur de consigne de la puissance (Pc) désirée du réacteur nucléaire (100). Le procédé comporte en outre les étapes consistant à : - acquérir une durée estimée (DUREE) d'augmentation de puissance pour atteindre ladite valeur de consigne de la puissance cible (Pc) désirée, ladite durée estimée (DUREE) correspondant à la durée d'augmentation de puissance pour passer de ladite puissance effective (Pe) à ladite valeur de consigne de la puissance cible (Pc) ; déterminer la position consigne (Z) d'au moins un groupe de barres de contrôle parmi ladite pluralité de barres de contrôle (40) pour atteindre ladite valeur de consigne de ladite puissance cible (Pc) désirée en fonction de ladite durée estimée (DUREE), de ladite puissance effective (Pe) mesurée et de ladite valeur consigne de ladite puissance cible (Pc).
Patent FR-2973592-A1 (FR)
Title: Electric power socket for connecting to electrical appliance for supplying direct current, has pin arrangement forced into vertical direction, and another pin arrangement for forming conductive pin that is retained in holes of casing
Inventor: LEE CHIU-SAN
IPC: H01R13/514
Filed: 2011-04-01
Abstract: The socket has an inner housing (11) retained within an outer casing (10). First and second pin arrangements (14, 15) comprise two conductive pins (140, 150) that are retained in through-holes (104, 114) of the casing and the housing, respectively. A stress portion (154) is arranged at a predetermined location of the second pin arrangement. The second pin arrangement is forced into a vertical direction by the housing such that movement of the second pin arrangement is limited. A third pin arrangement (16) comprises a conductive pin (160) that is retained in the through holes of the casing.
Patent FR-2974896-A1 (FR)
Title: Centrale inertielle a plusieurs axes de detection
Inventor: WALTHER ARNAUD
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-05-02
Abstract: Centrale inertielle pour la mesure d'accélérations et/ou de rotations comportant quatre capteurs (4a, 4b, 4c, 4d), répartis sur deux axes sécants (X, Y), chaque capteur (4a, 4b, 4c, 4d) comportant deux masses inertielles (12, 14), chaque masse inertielle (12, 14,) comportant une partie mobile d'excitation et une partie mobile de détection, les parties mobiles d'excitation d'un capteur (4a, 4b, 4c, 4d) étant distinctes de celles des autres capteurs, ladite centrale comportant également des moyens d'excitation des parties d'excitation des capteurs et des moyens de détection du mouvement des parties de détection, les deux masses inertielles (12, 14,) de chaque capteur (4a, 4b, 4c, 4d) étant couplées mécaniquement, les quatre capteurs (4a, 4b, 4c, 4d) étant couplés par des moyens de couplage mécanique (6) déformables élastiquement et aptes à transmettre les vibrations d'excitation d'un axe (X, Y) à l'autre (Y, X).
Patent FR-2974991-A1 (FR)
Title: Dispostif de pressage d'aliments comportant un organe de deversement a inclinaison reglable
Inventor: SENTAGNES CLEMENCE
IPC: A47J19/02
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pressage d'aliments pour extraire une partie liquide ou semi-liquide desdits aliments, comportant un conduit (5) présentant une ouverture d'admission d'aliments (6) et au moins une zone de filtration, une vis de pressage entrainée en rotation dans le conduit (5) contre la ou l'une au moins des zones de filtration, et un organe de déversement latéral (8) s'étendant en dessous de la ou de l'une au moins des zones de filtration. Selon l'invention, l'organe de déversement latéral (8) est monté pivotant par rapport au conduit (5) de manière à autoriser plusieurs positions stables d'écoulement présentant des pentes d'écoulement différentes. L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un boitier moteur et un accessoire de préparation culinaire (2) monté amovible par rapport au boîtier moteur, formant un dispositif de pressage d'aliments du type précité.
Patent FR-2977435-A1 (FR)
Title: Transcodage d'un contenu a restituer par un dispositif de restitution de contenus
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-06-29
Abstract: Procédé de transcodage d'un contenu à restituer par un premier dispositif de restitution de contenus (DMR1) connecté à un réseau, comprenant - une étape d'émission, suite à une émission via ledit réseau d'un premier message d'annonce de la disparition du réseau du premier dispositif de restitution (DMR1), d'un message d'annonce signalant la présence dans ledit réseau d'un autre dispositif déclaré comme dispositif de restitution supportant au moins un format de codage non supporté par le premier dispositif de restitution, - une étape de réception d'un premier ensemble d'au moins un paramètre de restitution d'un contenu encodé dans un premier format de codage non supporté par le premier dispositif de restitution, - une étape d'envoi au premier dispositif de restitution (DMR1) d'un deuxième ensemble d'au moins un paramètre de restitution à utiliser pour obtenir, auprès d'un système de transcodage (SYST), ledit contenu dans un deuxième format de codage supporté par le premier dispositif de restitution (DMR1).
Patent FR-2979290-A1 (FR)
Title: Device for centering sliding side door of car, has male centering element removed from female centering element to exert force in predetermined direction, where force exhibits magnitude greater than or equal to predetermined value
Inventor: COIFFIER FREDERIC
IPC: B60J5/06
Filed: 2011-08-23
Abstract: The device has a male centering element equipped with a finger. A female centering element (10) is equipped with a housing (12) to receive the finger. The elements are mounted on a case element and a door element, respectively. One of the centering elements is designed to break when the finger is received in the housing. Force is exerted in a predetermined direction while removing the male element from the female element, where the force exhibits magnitude greater than or equal to a predetermined value. A base (20) is equipped with an opening (23) to receive a fixing unit e.g. screw and rivet.
Patent FR-2981722-A1 (FR)
Title: Dispositif support de positionnement pour cables le long de conduits de type pipeline immerges
Inventor: COURBIS HERVE
IPC: F16L1/12
Filed: 2011-10-25
Abstract: Le dispositif support pour le positionnement pour câbles le long de conduits de type pipeline immergés comprenant une base profilée autorisant la fixation d'un collier de serrage autour du conduit, la base autorisant le positionnement d'un câble et son verrouillage en position par un levier basculant se caractérise en ce qu'il comprend un module (M) monobloc agencé pour assurer les fonctions de centrage et de positionnement par rapport et sur le conduit (C ), de positionnement et de guidage du collier de serrage autour du conduit de réception du câble (CA) et de réception et d'articulation d'un second moyen sous forme de levier de verrouillage (13), le dit module comprenant une base (10), un canal en forme de berceau (11) disposé dans l'axe (xx) longitudinal médian du module et parallèle à l'axe (yy) du conduit (C ) récepteur du câble (CA), et dans un plan perpendiculaire une ouverture (12) définie entre des couples de portées (14) proéminentes profilées et disposées deux à deux en regard du berceau (11) autorisant entre elles et par rapport à elles le passage du levier de verrouillage, son guidage, son articulation, sa protection et son verrouillage ou déverrouillage en position pour maintenir ou libérer l'accès au câble, les formes extérieures du module avec ses portées propres étant aptes à supprimer toute partie en saillie pouvant constituer des parties d'accrochage, le dispositif support comprenant ainsi deux composants, le module (M) et le levier de verrouillage (13).
Patent FR-2984242-A1 (FR)
Title: Moyeu motorise pour la motorisation electrique d'un essieu d'un vehicule automobile a traction hybride
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un moyeu motorisé pour la motorisation électrique d'un essieu d'un véhicule automobile à traction hybride, ledit moyeu motorisé comprenant un moyeu (1) monté rotatif par rapport à un porte-moyeu (2) selon un axe de moyeu (A), le moyeu motorisé comprenant une machine électrique (4) de traction comprenant un rotor interne dont l'axe de rotation (R) est distant de l'axe de moyeu (A), le moyeu motorisé comprenant des moyens de réduction et des moyens de couplage/découplage aptes à adopter une position de couplage dans laquelle la rotation de la machine électrique (4) est couplée à la rotation du moyeu (1) et une position de découplage, les moyens de réduction comprenant au moins deux étages de réduction comportant un arbre intermédiaire (5) équipé d'une roue dentée (6) d'engrènement avec le rotor et d'un pignon réducteur (7) d'engrènement avec le moyeu (1), la roue dentée (6) étant montée en rotation autour de l'arbre intermédiaire (5), les moyens de couplage/découplage étant disposés entre ladite roue dentée et ledit arbre intermédiaire.
Patent FR-2985129-A1 (FR)
Title: System for controlling execution of e.g. protected function, in cellular phone, has electronic label including user interface for receiving personal identification number input by user, and for transmitting number to secure module of phone
Inventor: GALAN GERALD
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-12-21
Abstract: The system (1) has a cellular phone (2) including a secure module e.g. subscriber identification module (SIM) card, to allow execution of a protected function in response to receiving a personal identification number (PIN) satisfying a predetermined condition, and a communication interface. An electronic label (3) includes another communication interface, and a user interface for receiving the PIN input by a user, and for transmitting the PIN to the secure module of the cellular phone via the communication interfaces. An independent claim is also included for a method for controlling the execution of a protected function in a system.
Patent FR-2984739-A1 (FR)
Title: Use of an extract of Ravenala sp. useful e.g. for softening, soothing and/or calming the skin, preferably sensitive and/or reactive skin or mucous membranes and treating skin inflammations
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-21
Abstract: Use of an extract of Ravenala sp. to soften the skin or mucous membranes, is claimed. Independent claims are included for: (1) composition for sensitive and/or reactive skin comprising a carrier and the extract of Ravenala sp.; and (2) device in the from a pot, a pump dispenser, a wiper, a mask, a transdermal patch, a patch, a spray, a capsule or soft gel comprising the composition. ACTIVITY : Antiinflammatory; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Interleukin-6 synthesis inhibitor; Tumor necrosis factor-alpha synthesis inhibitor.
Patent FR-2989732-A1 (FR)
Title: Moteur deux temps, notamment de type diesel, avec balayage de gaz brules de la chambre de combustion et procede de balayage pour un tel moteur
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B25/04
Filed: 2012-04-19
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne de type deux temps comportant au moins un cylindre (10) avec une chambre de combustion (14), au moins un moyen d'échappement (22) avec une tubulure d'échappement (24) contrôlée par une soupape d'échappement (26), des canaux d'admission d'air (32) dans lesquels circule de l'air suralimenté d'admission et débouchant dans ladite chambre par des lumières (36). Selon l'invention, les canaux (32) comportent des moyens mobiles d'orientation multidirectionnelle (42) du flux d'air suralimenté vers la chambre de combustion (14).
Patent FR-2985618-A1 (FR)
Title: Method for charging electric motor vehicle with electrical energy, involves storing identification code in association with amount of electrical energy received from charging terminal in electric vehicle
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-01-05
Abstract: The method involves providing an amount (W) of electrical energy by a charging terminal (C) to an electrical appliance i.e. electric motor vehicle (1), and transmitting an identification code (Cd) of the amount of electrical energy to the electric vehicle. The identification code in association with the amount of electrical energy received from the charging terminal is stored in the electric vehicle, where the identification code is developed from a unique identifier (ID) of the electric vehicle and a value of mileage of the vehicle. An independent claim is also included for a system for charging an electric vehicle with electrical energy.
Patent FR-2987762-A1 (FR)
Title: Method for applying e.g. decorative powder on metal part, involves preceding electrostatic pulverization of painting powders by step of pre-heating of metal parts to be painted such that parts are presented at predetermined temperature
Inventor: LEBOUBE FRANCOIS
IPC: B05C19/04
Filed: 2012-03-08
Abstract: The method involves performing surface treatment of a set of metal parts e.g. tulips, to be painted, and performing electrostatic pulverization of painting powders e.g. decorative powder, on the metal parts to be painted. The set of metal parts is fired to cause a polymerization of painting powders. The electrostatic pulverization of painting powders is preceded by a step of pre-heating of the set of metal parts to be painted such that the parts to be painted are presented at a temperature predetermined during entry of parts to the pulverization step. An independent claim is also included for an installation for applying a painting powder on a metal part.
Patent FR-2989883-A1 (FR)
Title: Composition in the form of water-in-oil emulsion useful for e.g. treating hair in presence/absence of heat for its conditioning, comprises aqueous phase dispersed in fatty phase, surfactants, and fatty-chain silanes and/or their oligomers
Inventor: FEUILLETTE LAETITIA
IPC: A61K8/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: Composition in the form of water-in-oil emulsion comprises an aqueous phase dispersed in a fatty phase, surfactants, and fatty-chain silanes and/or their oligomers. Composition in the form of water-in-oil emulsion comprises an aqueous phase dispersed in a fatty phase, surfactants, and fatty-chain silanes having a structure of formula (R1Si(OR2) z(R3) x(OH) y) (I) and/or their oligomers. R1 : 7-8C linear or branched alkyl or alkenyl; R2, R3 : 1-6C linear or branched alkyl; and either y, z : 0-3; or x : 0-2; or z+x+y : 3.
Patent FR-2993060-A1 (FR)
Title: Rotor for analyzing e.g. plant sample, by using nuclear magnetic resonance-high resolution magic angle spinning spectroscopy, has chamber whose shape ensures concentration of content of sample at center of reel or radio frequency solenoid
Inventor: CALDARELLI STEFANO
IPC: G01N24/08
Filed: 2012-07-06
Abstract: The rotor has a chamber accommodating a sample and comprising a shape adapted to ensure concentration of content of the sample at center of reel or radio frequency solenoid while limiting positioning of content of the sample at peripheral volume of the rotor. The chamber includes a circular section in a plane perpendicular to an axis of the rotor and an elliptic section in a plane including the axis of the rotor, where the chamber includes ellipsoidal volume and spherical volume. An independent claim is also included for a device for attenuating an interfering signal.
Patent FR-2995242-A1 (FR)
Title: Dispositif pour poinconner une piece en tole, comprenant des poincons coulissants
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D28/26
Filed: 2012-09-10
Abstract: Dispositif pour poinçonner une pièce en tôle positionnée sur une presse d'emboutissage comprenant un bâti inférieur (2) et un bâti supérieur mobile vers le bâti inférieur (2), ainsi que plusieurs porte-poinçons (3) portant chacun un poinçon, caractérisé en ce que chacun desdits porte-poinçons (3) est monté coulissant par rapport au bâti inférieur (2) grâce à des moyens de guidage complémentaires comprenant une partie (5) solidaire du porte-poinçon (3) et une partie (6) solidaire du bâti inférieur (2), chacun des porte-poinçons (3) pouvant coulisser entre une position inactive et une position de travail par rapport à la pièce en tôle, le coulissement de chaque porte-poinçon (3) étant commandé par le déplacement du bâti supérieur vers le bâti inférieur (2), la partie (6) desdits moyens de guidage solidaire du bâti inférieur (2) étant mobile entre une position active dans laquelle ladite partie (6) des moyens de guidage est engagée par rapport à ladite partie (5) des moyens de guidage solidaire du porte-poinçon (3) et une position inactive dans laquelle lesdites parties (5, 6) sont libres les unes par rapport aux autres.
Patent FR-2997237-A1 (FR)
Title: Cage elastique pour borne de raccordement et borne comportant une telle cage
Inventor: VANZETTO DANIEL
IPC: H01R4/38
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention relative à une cage élastique pour borne de raccordement réalisée par découpage et pliage d'une bande métallique pour former un cadre élastique délimitant une ouverture (18). Ladite ouverture est délimitée par une première et seconde branches (22, 24) latérales se développant parallèlement l'une par rapport à l'autre à partir d'un fond (20), la première branche 24 étant prolongée par une branche (26) supérieure refermant la structure monobloc de la cage (12). Dans un état desserré de la cage (12), la branche (26) supérieure destinée à être traversée de manière perpendiculaire par la vis de serrage (14) forme un premier angle de déformation (α1) avec un axe longitudinal de la cage 12 parallèle aux première et seconde branches latérales (22, 24). Le fond (20) forme un second angle de déformation (α2) avec l'axe longitudinal de la cage (12).
Patent FR-2998279-A1 (FR)
Title: Cloison renforcee pour caisson de vehicule de collecte de dechets, et caisson comportant cette cloison
Inventor: LE PALUD FREDERIC
IPC: B65D90/02
Filed: 2012-11-20
Abstract: Cloison renforcée comportant : - une paroi double-peau (42 ; 43) présentant deux faces extérieures dos-à-dos (220, 221), - un profilé longitudinal de renforcement (80) en U comportant : -- deux côtés (89, 289) et un fond (290) les reliant de manière à définir une glissière longitudinale (222), les côtés (89, 289) présentant des faces en vis-à-vis (223, 224) définissant la largeur de la glissière (222), -- une corniche (225) se projetant depuis un des côtés (289), appelé côté interne, et présentant une surface d'appui interne (83), caractérisée en ce que la paroi double-peau (42 ; 43) est insérée dans la glissière (222) de manière que les faces extérieures (220, 221) soit respectivement plaquées contre les faces en vis-à-vis (223, 224).
Patent FR-2998470-A1 (FR)
Title: Removable screwdriver for surgical screw for fixing bone implant for osteosynthesis, has clamping force limiting unit limiting clamping force acting on connection unit, and pressure unit acting on spherical head of screw
Inventor: AUROUER NICOLAS
IPC: A61B17/88
Filed: 2012-11-29
Abstract: The screwdriver has a guide tube (3) including a blocking unit cooperating with a connector (22) during tightening and loosening of a surgical screw (2), where a connecting rod (4) is guided in rotation and in translation within the guide tube. The connecting rod includes a connection unit for recovering a spherical head (21) of the screw and attaching the connector of the screw. A clamping force limiting unit limits the clamping force acting on the connection unit. A pressure unit (44) acts on the spherical head of the screw when tightening the connection unit in the connector.
Patent FR-3000259-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite
Inventor: REMY ALBAN
IPC: B32B33/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Dispositif de sécurité (1) présentant une extension principale sensiblement selon un plan et comprenant au moins deux zones (5a-b) aptes à être gravées par laser, caractérisé en ce que lesdites au moins deux zones (5a-b) sont disposées à au moins deux profondeurs (8a-b) différentes. Document identitaire comprenant au moins un tel dispositif de sécurité (1). Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité (1).