baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091848-A1 (FR)
Title: Porte-fusée comprenant un premier évidement, un second évidement et une nervure
Inventor: JAMOIS WILFRIED
IPC: B62D7/18
Filed: 2019-01-21
Abstract: Ce porte-fusée (2) comprend un alésage (10) cylindrique destiné à recevoir un roulement de roue, une crosse amortisseur (26), une première oreille (14) pour la fixation d’un étrier de disque de freinage et un bras de raccordement (46) s’étendant entre la première oreille (14) et la crosse amortisseur (26). La crosse amortisseur (26) comprend deux évidements (52, 54) et une nervure primaire (60) séparant les évidements (52, 54), la nervure primaire (60) présentant une extrémité proximale (62) à la première oreille (14), l’extrémité proximale (62) étant située dans le prolongement longitudinal du bras de raccordement (46). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094279-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage de sécurité pour véhicule
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: B60D1/28
Filed: 2019-03-29
Abstract: Dispositif d’attelage présentant :- un corps (2) avec un crochet (20), - un levier (4) pivotant autour d’un axe de pivotement (12) entre une position rabattue et une position relevée, - des moyens de guidage (30, 12) associés au corps (2) et au levier (4) et conformés de telle sorte que, dans sa position rabattue, le levier (4) est mobile en translation selon une direction perpendiculaire à l’axe de pivotement (12), entre une position dans laquelle un pivotement vers la position relevée est possible et une autre position dans laquelle un tel pivotement est empêché par au moins une butée, - des premiers moyens de rappel (8) pour précontraindre le levier (4) dans sa position translatée rabattue, et - des seconds moyens de rappel (10) exerçant sur le levier (4) un couple de rappel vers sa position relevée.
Patent FR-3095262-A1 (FR)
Title: Système de chauffage ou rafraîchissement d’air et de production d’eau chaude sanitaire
Inventor: MOUREAUX STÉPHANE
IPC: F24H6/00
Filed: 2019-04-17
Abstract: Système de chauffage ou rafraîchissement d’air et de production d’eau chaude sanitaire Ce système (2) de chauffage ou rafraîchissement d’air et de production d’eau chaude sanitaire comprend un système de traitement d’air (4), dans lequel un flux d’air (F1) destiné à être insufflé dans des pièces d’un local est réchauffé ou refroidi, un système de production d’eau chaude (6) produisant de l’eau chaude sanitaire (12) et de l’eau chaude destinée à réchauffer un flux d’air (F1) dans le système de traitement d’air (4), et un circuit d’eau (14) dans lequel l’eau chaude produite par le système de production d’eau chaude (6) pour le chauffage circule, et qui passe dans le système de traitement d’air (4). Ce système de chauffage ou rafraîchissement d’air et de production d’eau chaude sanitaire (2) comprend en outre un ballon d’eau chaude thermodynamique (16), alimenté par un réseau d’eau froide (8). Le circuit d’eau (14) dans lequel circule l’eau destinée au réchauffement dans le système de traitement d’air (4) comporte une branche (14b) reliée au ballon d’eau chaude thermodynamique (16), et le ballon d’eau chaude thermodynamique (16) est configuré pour stocker (160) de l’eau réchauffée par échange thermique avec l’eau contenue dans le circuit d’eau de chauffage (14). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095112-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un article, notamment de maroquinerie, et article comportant un tel dispositif
Inventor: DOAN TRUONG VU
IPC: A45C13/10
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'ouverture/fermeture d'un article, comportant un bouton d’assemblage (3) et un boîtier de fermoir (2) pourvu d’un mécanisme comportant un palastre (4), un organe de verrouillage (60) et un loquet (45) ; ledit mécanisme étant configuré de sorte que lorsque ledit palastre est dans une première position et que ledit bouton est introduit dans ledit boîtier, ledit organe de verrouillage immobilise ledit bouton au moins en translation, lorsque ledit palastre est mis en rotation et passe de sa première position à une deuxième position, ledit organe est déplacé jusqu’à libérer ledit bouton et ledit loquet est entraîné en translation dans ledit boîtier jusqu’à pousser ledit bouton hors dudit boîtier et immobiliser ledit palastre et ledit organe, lorsque ledit bouton est réintroduit dans ledit boîtier, il pousse ledit loquet qui libère ledit palastre, lequel est mis en rotation et passe de sa deuxième position à sa première position et ledit organe est déplacé jusqu’à immobiliser ledit bouton en translation. (Figure 2)
Patent FR-3095948-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’extrait d’eugenia jambos pour un effet protecteur, notamment anti-age, de la peau, de ses annexes et des muqueuses
Inventor: BOUVART GRIENENBERGER INGRID
IPC: A61K36/61
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation cosmétique d’un extrait d’Eugenia jambos L. pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait d’Eugenia jambos L. et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant de 0,00001 à 5 % en poids dudit extrait par rapport au poids total de la composition. La présente invention se rapporte en outre à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch et un spray, ledit dispositif comprenant la composition de l’invention, ainsi qu’à un procédé cosmétique non-thérapeutique comprenant l’application sur la peau ou les muqueuses de la composition cosmétique de l’invention.
Patent FR-3097339-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace pour circuler d’un lieu de départ à un lieu d’arrivée
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace qui s’étend autour d’un lieu de départ et d’un lieu d’arrivée, notamment un parc de stationnement, pour circuler du lieu de départ au lieu d’arrivée, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097442-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour écran tactile
Inventor: BOULET PATRICK
IPC: G06F3/041
Filed: 2019-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage pour écran tactile comprenant, un premier élément de nettoyage configuré pour déposer sur ledit écran une matière désinfectante, un deuxième élément de nettoyage configuré pour illuminer ledit écran avec des rayons stérilisants, et un module électronique configuré pour opérer un suivi du temps d’exposition d’une zone dudit écran auxdits rayons, et pour opérer un suivi des zones dudit écran nettoyées au cours du temps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098830-A1 (FR)
Title: Aiguilleteuse à mouvement elliptique, table pour aiguilleteuse de ce genre et procédé de fabrication d'une table de ce genre
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2019-07-17
Abstract: Aiguilleteuse à mouvement elliptique, table pour aiguilleteuse de ce genre et procédé de fabrication d'une table de ce genre
    Aiguilleteuse comportant au moins une planche à aiguilles, de laquelle fait saillie un champ d'aiguilles, des moyens pour donner aux aiguilles un mouvement de va-et-vient elliptique et au moins une table support percée d’un champ de trous traversants, sur laquelle est destiné à passer suivant une direction MD, en y étant supporté, un voile ou une nappe de fibres à consolider par aiguilletage, les aiguilles effectuant un aller-retour suivant le mouvement elliptique dans les trous traversants respectifs, chaque trou ayant une ouverture supérieure respective du côté de support du voile, une ouverture inférieure respective du côté opposé et une paroi latérale intérieure s’étendant entre les deux ouvertures supérieure et inférieure, est caractérisée en ce que chaque trou est réalisé de sorte qu'il existe une section longitudinale de plus grande dimension MD dans laquelle l'ouverture supérieure respective du trou a une dimension la plus grande dans la direction MD et, dans cette section longitudinale de plus grande dimension MD, la paroi latérale intérieure du trou est définie, au moins dans une région supérieure, par deux lignes gauche et droite inclinées par rapport à la verticale et convergeant l'une vers l'autre vers le bas, les angles d’inclinaison des deux lignes par rapport à la verticale étant de signes opposés et notamment étant compris chacun en valeur absolue entre 2 et 30° respectivement, notamment en étant d’une même valeur absolue
    Figure pour l’abrégé : Fig.
Patent FR-3102031-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’un profil opérationnel installé dans un équipement utilisateur accessible par un réseau de radiocommunications, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.
Inventor: DADAS MOHAMMED
IPC: H04W48/12
Filed: 2019-10-15
Abstract: Procédé d’activation d’un profil opérationnel installé dans un équipement utilisateur accessible par un réseau de radiocommunications, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants L'invention concerne un procédé d’activation d’un profil opérationnel installé dans un équipement utilisateur (UE) accessible par un réseau (100) de radiocommunications. Le profil opérationnel comprend des données permettant à l’équipement utilisateur d’accéder au réseau de radiocommunications. Selon un tel procédé, l’équipement utilisateur effectue une étape (P2E210) de désactivation d’un profil opérationnel courant et d’activation d’un profil opérationnel passif. Le profil opérationnel passif : - interdit à l’équipement utilisateur d’envoyer au réseau de radiocommunications au moins une requête en mise à jour de localisation et/ou au moins une requête en attachement au réseau de radiocommunications ; et - autorise l’équipement utilisateur à recevoir au moins un message de radiomessagerie comprenant un identifiant unique de l’équipement utilisateur FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 2a
Patent FR-3102346-A1 (FR)
Title: Dispositifs Mains Libres Pour Equipements Photographiques
Inventor: MIHALACHE SORIN
IPC: A45C13/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: Dispositif permettant de monter et supporter un appareil photo numérique ou un autre équipement vidéo sur une sangle de propriétés variables, telle que la sangle d'un sac à dos. L’invention concerne un dispositif permettant à une caméra numérique d’être dans une position fixe, ce qui facilite le transport, prévient les douleurs au cou et au dos, ainsi que les oscillations. La caméra reste statique, immobile et stable pendant la marche, la randonnée ou la course. Il est constitué d’un monobloc présentant 3 canaux en forme de V (1), (2), (3) et 2 bords conducteurs (5) (6) et un canal médian (6) qui, grâce à leurs formes et angles, peuvent guider et maintenir une plaque à dégagement rapide de la caméra. En bas, l'appareil présente un arrêt pour la plaque à dégagement rapide de la caméra (7). Au dos, il y a 2 cerceaux (8) à travers lesquels une sangle - comme un sac à dos - peut être mise. Le dispositif présente également une saillie de pression (9) qui exercera une pression sur la sangle. Les cerceaux et la saillie sont équipés d'arêtes (10), (11). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au transport des camera numériques. Figure pour l’abrégé: Fig. 9
Patent FR-3102640-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: LOPEZ JOSE-LUIS
IPC: H05B45/34
Filed: 2019-10-29
Abstract: L'invention présente un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un régulateur de tension (1) avec une entrée de régulateur (11) et une sortie de tension régulée (13), un groupe d'éclairage contrôlé avec un pilote de lumière (4) et une pluralité de sources de lumière (2) et une unité d'élévation de tension (3) avec une entrée d'élévation de tension (31) et une sortie d'élévation de tension (32) configurée pour fournir une tension plus élevée que celle de la tension à l'entrée d'élévation de tension (31). Le groupe d'éclairage contrôlé est configuré pour être alimenté par la sortie de tension régulée (13) et le régulateur de tension (1) a une entrée auxiliaire (12) qui est connectée électriquement à la sortie d'élévation (32).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103476-A1 (FR)
Title: Procédé et contenants alimentaires fractionnés à dessein pour optimiser leur cycle de vie et leur économie circulaire
Inventor: GELI FRANÇOIS
IPC: B65D25/10
Filed: 2019-11-23
Abstract: Un contenant alimentaire (1) pour l’économie circulaire est fractionné à dessein pour faciliter le tri de ses composants et leur traitement jusqu’à la déchetterie, pendant la déchetterie, après la déchetterie, et pour son ré-usage pour tout ou partie. Il résulte d’un assemblage utilisant indifféremment les matériaux ou ressources verre, céramique, métaux, cartons et matériaux ligno-cellulosiques rendus hydrophobes, sandwiches de cartons et de tissus recyclés, bois ou tronçons de bambou usinés, bois moulés, bois débités assemblés, plastiques compostables, et polymères élastomères compostables.     Il comporte au moins une fraction de calage et d’action en force (37), et des fractions initiales (1x) subissant l’effort de ladite (desdites) fraction(s) de calage (37).     La configuration desdites fractions permet un assemblage étanche s’achevant en force, et un désassemblage déclenché par un contre-effort.      Tout élastomère compostable, utilisé en fraction ou en revêtement de fractions,       peut subir directement la pression de l’action de calage et d’action en force.     Figure pour l’abrégé : Fig. 27 C
Patent FR-3105159-A1 (FR)
Title: Spoiler de véhicule automobile muni d’un actuateur bistable.
Inventor: GRANDO JÉRÔME
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Spoiler (1) dont la lame aérodynamique (10) se déplace sous l’action d’un actuateur comprenant : - une arbalète bistable (2) formée de deux branches élastiques (21, 22) reliées entre elles par encastrement et montées de sorte que, en l’absence de sollicitation mécanique la distance (d) entre les branches est égale à une valeur prédéterminée. Les branches sont reliées chacune par une première articulation à deux bras (23, 24) reliés entre eux par une deuxième articulation. La somme des longueurs des bras (2l) est supérieure à la distance d et inférieure à la somme des longueurs (2L) des branches, de sorte que la lame aérodynamique (10) est maintenue de manière stable en position rentrée ou déployée. - des éléments moteurs (31, 32) appliquent une impulsion mécanique pour faire passer la lame aérodynamique (10) de la position stable rentrée à la position stable déployée et inversement. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105674-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication par signaux à différentes formes d’onde à travers un canal large bande
Inventor: MARTIN BÉATRICE
IPC: H04W92/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de communication mis en œuvre dans un système de communication comprenant au moins un premier réseau de données comprenant une pluralité de stations de communication, chacune des stations de communication comprenant une première unité de transmission implémentant une première forme d’onde selon laquelle des signaux à large bande sont formatés, les signaux à large bande étant transmis d’une station de communication à une autre station de communication à travers un ou plusieurs canaux fréquentiels de largeur de bande supérieure à la bande fréquentielle occupée par chacun des signaux à large bande. Le procédé comprend les étapes consistant à :- Recevoir par une deuxième unité de transmission d’une station de communication un premier signal à bande étroite formaté selon une deuxième forme d’onde différente de la première forme d’onde ;- Générer par la deuxième unité de transmission un flux de données numériques à bande étroite à partir du premier signal à bande étroite ;- Déterminer dans un canal fréquentiel alloué à la transmission d’un signal à large bande une bande fréquentielle à bande étroite pour transmettre le flux de données numériques à bande étroite ;- Transmettre à travers le canal fréquentiel alloué un signal résultant formé d’un signal à large bande et d’un deuxième signal à bande étroite transportant le flux de données numériques à bande étroite.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105193-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour contenant du type cannette de boisson ou boîte de conserve, et son procédé d’installation
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B45/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Dispositif antivol (1) pour contenant à bourrelet périphérique supérieur, notamment pour cannette ou boîte de conserve, comportant des moyens de détection antivol, et deux parties (3, 4) destinées aux fonctions de cerclage et de verrouillage mécanique autour du bourrelet du contenant, les deux parties (3, 4) étant articulées l’une par rapport à l’autre de sorte à adopter deux positions distinctes, une position ouverte et une position fermée, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de clipsage (8) destinés à assurer l’installation du dispositif antivol dans son état fermé sur le contenant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107184-A1 (FR)
Title: Lysat (Ly) de cellules dédifférenciées de la plante Helichrysum stoechas administrable par voie topique pour éliminer ou réduire l’inflammation de la peau
Inventor: LE GELEBART ERWAN
IPC: A61P17/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: Lysat (Ly) de cellules dédifférenciées de la plante Helichrysum stoechas administrable par voie topique pour éliminer ou réduire l’inflammation de la peau et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3107541-A1 (FR)
Title: Lisse à montage rapide pour échafaudage multidirectionnel et procédé de montage d’une telle lisse
Inventor: SIPOLIS JEAN-MARC
IPC: E04G7/30
Filed: 2020-02-25
Abstract: Lisse à montage rapide pour échafaudage multidirectionnel et procédé de montage d’une telle lisse L’invention concerne une lisse à montage rapide pour un échafaudage multidirectionnel comprenant un élément tubulaire équipé à une première extrémité (12b) d’un système d’assemblage (14) à verrouillage par clavette destiné à coopérer avec une rosace pour l’assemblage de la première extrémité de la lisse sur un montant vertical de l’échafaudage, l’élément tubulaire se terminant, à une seconde extrémité (12c) opposée à la première extrémité (12b), par un doigt coudé (30) formant un crochet et s’étendant dans un plan transversal à l’axe longitudinal (X-X) de la lisse et destiné à venir s’insérer par rotation de la lisse autour de son axe longitudinal dans un orifice d’une rosace pour l’assemblage de la seconde extrémité de la lisse sur un autre montant vertical de l’échafaudage.     Figures pour l’abrégé : Fig. 4 et 5
Patent FR-3109199-A1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression à capotage de protection incluant une structure stabilisatrice
Inventor: BELLINGERI FÉDERICA
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-04-10
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide sous pression à capotage de protection incluant une structure stabilisatrice L’invention concerne un récipient (1) de fluide sous pression comprenant un corps cylindrique creux (2) pour contenir un fluide sous pression, un robinet de distribution de fluide (3) et un capotage de protection (4) équipé d’un dispositif d’accrochage (5) mobile entre au moins une position repliée et une position dépliée. Le dispositif d’accrochage mobile (5) comprend une structure stabilisatrice (6) faisant saillie au-delà du maitre-couple du corps cylindrique creux (2) lorsque le dispositif d’accrochage (5) est en position repliée, ladite structure stabilisatrice (6) étant configurée pour permettre un maintien stable du récipient (1) sur une surface (100), lorsque ledit récipient (1) est en position couchée et prend appui sur ladite surface (100) par l’intermédiaire de ladite structure stabilisatrice (6).      Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111672-A1 (FR)
Title: Contrôle de l’avance à l’injection sur un moteur à combustion diesel
Inventor: LAURENT SERGE
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle d’un moteur à combustion diesel avec turbocompresseur et injection commandée, comprenant les actions suivantes : surveillance d’un écart EF entre un débit d’air d’admission de consigne et un débit d’air d’admission réel ; correction CA d’avance à l’injection en fonction de l’écart EF  ; surveillance d’un écart EP entre une pression d’air d’admission de consigne et une pression d’air d’admission réelle ; et où la correction CA est en fonction de l’écart EF et de l’écart EP.
    Figure 3
Patent FR-3112216-A1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/10
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne un scanner pourvu d’une pluralité de scanners élémentaires chacun susceptible de balayer une surface différente au moyen d’un faisceau lumineux.  A cet égard, chaque scanner élémentaire comprend une poutre, par exemple une poutre vibrante, sur ou dans laquelle est formé un réseau à commande de phase destiné à extraire au niveau d’une face de la poutre un faisceau lumineux susceptible d’être émis par une source lumineuse. Selon la présente invention, au moins une poutre d’un des scanners élémentaires, dit premier scanner, présente, au repos, une flèche différente de celle des poutres des autres scanners élémentaires. Cet agencement permet au premier scanner de balayer une surface, dit première surface, différente de celle balayée par les autres scanners élémentaires.  En d’autres termes, le scanner optique selon la présente invention permet de couvrir une surface relativement importante tout en conservant une compacité appréciable.  Figure pour l’abrégé : figure 3b.
Patent FR-3112124-A1 (FR)
Title: Procédé et Système de conditionnement d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G47/30
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de conditionnement d’une pluralité d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes et dont la forme est telle que les objets de la pluralité d’objets sont susceptibles de rouler sur une surface ;caractérisé en ce que les objets de la pluralité d’objets sont déposés chacun sur une surface, dite surface de dépose, sensiblement horizontale d’un système de conditionnement desdits objets, selon une orientation, dite orientation de dépose, et une disposition, dite disposition de dépose, figées par rapport à ladite surface de dépose aux fins de pouvoir être prélevés en vue de leur conditionnement dans un contenant de conditionnement ; ladite surface de dépose étant déformable élastiquement de telle manière que la dépose de chaque objet sur ladite surface de dépose crée, sous l’effet du poids de l’objet concerné, une empreinte dans ladite surface de dépose qui tend à caler ledit objet dans ladite position de dépose et dans ladite orientation de dépose.   L’invention concerne aussi un système de conditionnement d’une pluralité d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1