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Patent FR-2655936-A1 (FR)
Title: Garde-boue de vehicule routier, en particulier pour une roue arriere d'un tracteur de semi-remorque.
Inventor: PAUL BOUQUET
IPC: B62D25/16
Filed: 1989-12-20
Abstract: Garde-boue constitué d'une partie centrale (10) et de deux parties d'extrémité (12), ayant un profil sensiblement elliptique, la partie centrale (10) ayant un rayon de courbure moyen supérieur à celui des parties d'extrémité (12) qui sont montées sur des tubes (32) solidaires du chassis du véhicule. L'invention s'applique notamment aux tracteurs à semi-remorque.
Patent FR-2656609-A1 (FR)
Inventor: PASCAL GEORGE
IPC: A61P13/02
Filed: 1989-12-28
Abstract: Compounds of general formula (I) in which n represents the number 2, 3, 4 or 5, p represents the number 0 or 1, R1 represents a hydrogen atom or a methyl group, Xm represents one or more atoms or groups chosen from the following: hydrogen, fluorine, chlorine, methoxy, isopropyl or cyclopropyl, in the form of free bases or of addition salts with acids. <??>Use in therapy.
Patent FR-2667178-A1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE SAULNIER
IPC: G06Q10/00
Filed: 1990-09-21
Abstract: Method for controlling and monitoring processes using electronic label-type information carriers (9a, 9b). In order for the status of the process and the position of each processed product to be known, each work station (11) is provided with a local processing device (12) connected to the machine at this station, and also a data base (17). The local processing device memorizes the information on each label pressented before it and sends this information directly to the data base.
Patent FR-2653586-A1 (FR)
Title: Appareil d'ennregistrement et de reproduction magnetiques.
Inventor: NOBUYA SAKAI
IPC: G11B19/02
Filed: 1990-10-11
Abstract: Appareil d'enregistrement et de reproduction magnétiques (1) comprenant un dispositif de mise en œuvre de lecture préliminaire (21) qui effectue la lecture préliminaire des pistes d'un disque magnétique (D) chargé dans celui-ci, un interrupteur d'abandon de lecture préliminaire (18) qui est situé dans le corps de l'appareil (1) pour abandonner la lecture préliminaire, et un dispositif d'abandon de lecture préliminaire (24) qui arrête la lecture préliminaire effectuée par les moyens de mise en œuvre de lecture préliminaire (21) en accord avec le fonctionnement du dispositif d'abandon de lecture préliminaire (24).
Patent FR-2670812-A1 (FR)
Inventor: MICHEL CAMUS
IPC: D21H21/40
Filed: 1990-12-21
Abstract: Printable security sheet. It comprises a means of security against counterfeiting by reproduction with a photocopier or a scanner, and/or as means of identification, at least one iridescent coating arranged at least partially at the surface of the sheet, the said coating having a good resistance to circulation and being obtained by starting with a composition consisting of at least one binder and at least one iridescent substance. It can be printed on without transfer of the iridescent coating. Application to papers for banknotes.
Patent FR-2671563-A1 (FR)
Title: Process for metallurgical treatments
Inventor: JEAN FOULARD
IPC: F27D3/16
Filed: 1991-01-11
Abstract: Induction furnace of the kind including a crucible (1) elongate in the vertical direction, surrounded by inductive electrical windings (3) and incorporating a pedestal of refractory bricks (2), characterised by a tuyere-block (14-15) fitted through a passage (1) passing through the pedestal and the bottom (2) of the crucible, held in a position of leakproof clamping against the said passage wall by an external support means (18) fastened to the external shielding (4) of the furnace, the said tuyere (14-15) emerging towards the outside via an axial conduit for injecting gas (14). By virtue of this arrangement it is possible to carry out any metallurgical treatment, especially by injection of active gases such as CO2, O2, H2 and/or an inert gas such as Ar and/or N2.
Patent FR-2660937-A1 (FR)
Title: Procede pour le revetement au trempe d'une bande d'acier en continu.
Inventor: LAMBERIGTS MARCEL
IPC: C23C2/12
Filed: 1991-04-11
Abstract: On fait passer la bande d'acier dans un bain de zinc avec une teneur en aluminium d'environ 55 % en poids et une teneur en silicium de 1 % à 2 % en poids, auquel on a ajouté du strontium en une quantité au maximum égale à 0,2 % en poids, et au moins un autre élément choisi parmi le vanadium et le chrome, chacun en une quantité au maximum égale à 0,2 % en poids. L'addition de strontium et de chrome et/ou vanadium stabilise la structure du revêtement et diminue la formation de précipités aciculaires de silicium. Le revêtement présente une adhérence et une ductilité accrues permettant son formage sans fissuration, tout en conservant une excellente résistance à la corrosion. Il en résulte également un fleurage plus fin et plus régulier du revêtement, indépendant du substrat.
Patent FR-2663378-A1 (FR)
Title: Element de fixation axiale en forme d'une vis et d'un disque pour fixer un moyeu sur un axe rotatif et des disques centrifuges d'epandage, notamment d'engrais.
Inventor: WALTER WIESE
IPC: F16D1/06
Filed: 1991-06-04
Abstract: a) Elément de fixation axiale en forme d'une vis et d'un disque pour fixer un moyeu sur un axe rotatif, et des disques centrifuges d'épandage, notamment d'engrais. b) Elément caractérisé en ce que la vis (4) et le disque (3) sont reliées solidairement en rotation, le disque (3) ayant des caractéristiques élastiques et/ou des caractéristiques de ressort par rapport à la vis (4) dans la direction axiale et en ce que l'élément de fixation (1) est en forme de vis à garret qui reçoit la vis (4). c) L'invention concerne élément de fixation axiale en forme d'une vis et d'un disque pour fixer un moyeu sur un axe rotatif et des disques centrifuges d'épandage, notamment d'engrais.
Patent FR-2681299-A1 (FR)
Title: Window washer device for a windscreen wiper, particularly for a motor vehicle
Inventor: WILFRID SCHON
IPC: B60S1/52
Filed: 1991-09-12
Abstract: A window washer device capable of being located on a windscreen wiper including a windscreen wiper arm (1), a windscreen wiper blade (2) capable of rubbing over a glazed surface (17), is made up of a nozzle for spraying a windscreen washer fluid and of a fluid circulation duct (18) connected to the nozzle. According to the invention, the fluid circulation duct (18) is located on the face (9) of the windscreen wiper arm (1) facing the glazed surface (17), being fixed to the latter by an adhesive means (22).
Patent FR-2667558-A1 (FR)
Title: Agencement de circuit pour systeme de freinage a regulation antiblocage et/ou regulation du glissement de traction.
Inventor: GUNTHER BUSCHMANN
IPC: B60T8/175
Filed: 1991-10-02
Abstract: Cet agencement est du type comportant des capteurs pour la mesure du comportement des roues en rotation et des circuits électroniques permettant d'élaborer, ainsi que d'exploiter les signaux des capteurs et permettant de produire des signaux de commande de pression de freinage, la pression de freinage pouvant être commandée, en fonction du comportement des roues en rotation, par la vitesse du véhicule ou par une vitesse de référence du véhicule, ainsi que par des seuils de décélération, d'accélération et de glissement. Suivant l'invention, pendant une opération de régulation lors d'un comportement des roues en rotation qui est typique d'une conduite en courbe, opération dans laquelle le glissement de roue, ou l'écart de la vitesse de roue (vR 1 ) par rapport à la vitesse du véhicule ou la vitesse de référence du véhicule (VR E F ), franchit le seuil de glissement, dans laquelle la décélération/accélération est relativement faible ou les seuils de régulation dépendant de la décélération et de l'accélération ne sont pas atteints et dans laquelle ce comportement des roues en rotation se prolonge malgré une réduction de la pression de freinage, une régulation spéciale a lieu dans laquelle le seuil de glissement peut être augmenté d'un décalage DELTA (S0 ) pendant une période de temps préfixée d'une manière fixe ou dépendant de la poursuite du comportement des roues en rotation, de l'évolution de la pression de freinage et/ou d'autres critères de régulation.
Patent FR-2683468-A1 (FR)
Inventor: ROGER ROSSI
IPC: B21B1/46
Filed: 1991-11-08
Abstract: According to the method, these slabs are rolled on a blooming (cogging) mill according to edge rounds (2) having a radius (r) between substantially a quarter and a third of the length (c) of a side of the slab. The product (1) obtained is a compromise between a round in the form of a bar and a customary square slab. This slab with rounded edges dispenses with certain preforging operations on the premises of blacksmiths who use slabs and makes it possible, without expense, to extend the production range of square sections towards round products.
Patent FR-2669172-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'un appareil video a image fixe.
Inventor: YOSHIAKI SATO
IPC: G11B27/34
Filed: 1991-11-14
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un appareil vidéo électronique à image fixe dans lequel, lorsqu'une opération de déclenchement de l'image est effectuée, les signaux d'image sont prélevés et enregistrés sur un support d'enregistrement (12), et lorsqu'une opération de réception du son commence, les signaux sonores sont reçus pendant une période de temps prédéterminée, de sorte que les signaux sonores reçus sont enregistrés sur le support d'enregistrement (12) lorsqu'une opération de déclenchement du son est effectuée, l'appareil vidéo à image fixe disposant d'un mode d'enregistrement audio visuel (AV) dans lequel les signaux d'image et les signaux sonores sont enregistrés sur le support d'enregistrement (12) de manière à se correspondre les uns les autres, dans lequel le procédé comprend l'enregistrement des signaux d'image avant les signaux sonores, indépendamment de la réception des signaux sonores, dans le mode d'enregistrement AV, lorsque l'opération de déclenchement de l'image est effectuée.
Patent FR-2683523-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'ethyl tertiobutyl ether et d'ethanol.
Inventor: ANNICK PUCCI
IPC: C07C29/84
Filed: 1991-11-12
Abstract: La troisième étape du procédé de l'invention peut constituer à elle seule une unité de déshydratation de l'éthanol utilisant l'ETBE comme agent déshydratant. Le procédé de séparation de l'invention peut en outre être intégré à une unité de production d'ETBE comprenant l'éthérification par l'éthanol de l'isobutène contenu dans une coupe C4 de vapocraquage, de craquage catalytique ou de déshydrogénation d'isobutane. L'éthanol séparé de l'ETBE est alors recyclé vers la zone d'éthérification.
Patent FR-2684007-A1 (FR)
Inventor: THIERRY BRINON
IPC: A61M39/04
Filed: 1991-11-25
Abstract: A hollow needle (3) fixed in a chamber (6) makes a connection between an upstream connection piece (2) and a downstream connection piece (7) when it passes through a stopper (4). This stopper, which is made of a material such that it recovers its closure capacity when it is no longer passed through by the needle, is pushed back in the opposite direction to the needle by a spring (5) towards a closure position in which it fills the opening of the outlet (7a) of the downstream connection piece. This connector is useful especially in the medical field.
Patent FR-2685118-A1 (FR)
Title: Appliance for adjusting the positioning of beam-emitting cells, or for a beam with respect to a reflector
Inventor: PHILIPPE DURAND
IPC: G08B13/184
Filed: 1991-12-16
Abstract: The appliance for adjusting the positioning of beam-emitting cells with respect to a reflector is noteworthy in that it comprises an intermediate reflector (3) mounted on a support (4), turning over 360@ with respect to an axis of rotation (5) associated with an operating control mechanism (4) inserted into a receiver box (7), the rotation of the intermediate reflector (3) through a complete circle, defining under certain conditions, the correct position of the emissive cell with respect to the original reflector arranged behind the intermediate reflector, the said box being configured with a marker finger in the extension of the rotational axis of the support (4), the said finger being centred with respect to the original reflector (2), the said box being fixed temporarily in order to allow the adjustment in position of the original reflector (2) with respect to the emitting cell (1).
Patent FR-2687173-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une armature de fibres pour piece de matiere composite, et piece composite comportant une telle armature.
Inventor: JEAN-LOUIS DARRIEUX
IPC: D04H3/07
Filed: 1992-02-11
Abstract: - Procédé pour la réalisation d'une armature fibreuse (1) pour une pièce de matière composite comportant un panneau pourvu d'une nervure. - Selon l'invention, on introduit, à travers la face du premier élément fibreux (2) opposée au second élément fibreux (3) et par piquage sans nouage d'un fil continu (4) à l'aide d'une aiguille (33, 40), des fibres transversales (4A) sur toute l'étendue dudit premier élément fibreux (2), de telle façon que lesdites fibres transversales (4A), qui se trouvent en regard de l'aile d'appui (3A) dudit second élément fibreux (3), forment des points de piqûre (4B) solidarisant lesdits premier et second éléments fibreux et que certaines (4A1) desdites fibres transversales (4A) se trouvent à l'aplomb de l'aile de raidissement (3B) dudit second élément fibreux (3). - Réalisation de pièces composites du type tôlerie d'aviation.
Patent FR-2692635-A1 (FR)
Title: Disque de friction, notamment pour un embrayage de véhicule automobile.
Inventor: JACQUES THIRION DE BRIEL
IPC: F16D13/62
Filed: 1992-06-18
Abstract: Le disque de friction comporte un support (26, 126) avec des lobes (27) échancrés et saillants radialement par rapport à une partie interne (28), des plots de frottement (24) disposés dos à dos de part et d'autre d'un même lobe (27), et des moyens élastiques (30) interposés chacun entre deux plots (24) associés. Les moyens élastiques (30) consistent en des ailettes galbées (30), de manière à former un support ondulé avec, pour contact avec l'un desdits plots (24), une plage centrale à extrémités circonférentielles libres et, pour contact avec l'autre desdits plots, des plages marginales (1, 1'), l'une (1) desdites plages marginales étant issue d'un seul tenant de la partie interne (28) du support (26, 126). Application: véhicules automobiles.
Patent FR-2695807-A1 (FR)
Title: Sports shoe sole with fixing plate for bicycle pedal underneath - has rod bent at right angle, with oval section between sole and plate to lock or release it and turned by its outer end
Inventor: HENRI PEYRE
IPC: A43B5/14
Filed: 1992-09-22
Abstract: The plate (12) is fixed to the sole (14) by screws (22). A rod (16), between the sole and the plate, is oval in cross section. It is bent at a right angle and its outer end (18) is near the sole's lateral edge. This is moved to turn its inner part (28), in a groove (38) in the plate. One surface of the rod (32) rests against the sole and its other surface (34) rests against the plate. It is turned between a released position in which the distance between these surfaces is least and a locked position in which it is greatest. USE - Sports shoe with plate under sole for fixing it to sports equipment, such as bicycle pedal.
Patent FR-2696462-A1 (FR)
Inventor: RODOLPHE MARGRAFF
IPC: C07B63/00
Filed: 1992-10-05
Abstract: This invention relates to a process for obtaining 10-deacetylbaccatin III from various parts of yew (Taxus sp.) by extraction with a suitable organic solvent of the aqueous solution obtained after treating the appropriate part of yew with water, followed by selective crystallization of 10-deacetylbaccatin III.
Patent FR-2696974-A1 (FR)
Title: Producing construction material
Inventor: MICHEL PASQUIER
IPC: B28C5/00
Filed: 1992-10-16
Abstract: Construction material is made by combining a principal mineral charge, possibly a binder (either hydrocarbon or hydraulic) and an inert reinforcement material. The latter consists of inert particles such as fibre dispersed in a thermoplastic or thermohardened resin which is reduced in size by crushing or breaking up. These particles are used to mix with the mineral.
Patent FR-2697966-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le test manuel d'une carte de circuit imprimé équipée de composants montés en surface.
Inventor: JEAN-YVES LEILDE
IPC: H05K3/22
Filed: 1992-11-06
Abstract: Le dispositif est réalisé dans un matériau rigide et conducteur électrique dont la forme permet de fixer le dispositif sur au moins une plage métallisée (4; 5) à la surface d'une carte de circuit imprimé (3) comme un CMS (6) et d'accrocher une sonde de test standard dans plusieurs directions autour du dispositif, et dont les dimensions (h, I, L) sont compatibles à celles des CMS (6). L'invention s'applique au test manuel des cartes de circuit imprimé équipées de CMS.
Patent FR-2697994-A1 (FR)
Title: Articulated surgical fixing for setting bone fragments - has two articulated arms which can be adjusted relative to one another by gear and worm screw mechanisms
Inventor: MICHAEL AGHION
IPC: A61B17/64
Filed: 1992-11-19
Abstract: The fixing comprises two arms (7, 8) which are able to pivot relative to one another, and has a hollow component (1) which is open at one end, forming a stirrup for the axle (4) of a toothed gear (2) which is joined to one of the arms and engages e.g. with a worm screw (3) which allows the arms to be rotated relative to the hollow component. Each end of the hollow component can receive a toothed gear, and contains two worm screws which enable the gears to be rotated independently. Each gear's axle is hollow and slitted at one end to receive and interlock with an additional rod inserted into the axles. USE/ADVANTAGE - Articulated surgical fixing for setting bone fragments. Wider range of functions, allowing bone fragments to be adjusted relative to one another without need of assistance.
Patent FR-2686418-A1 (FR)
Title: Appareil d'echantillonnage d'un corps solidifie dans un reservoir.
Inventor: FRED OWENS IVAN
IPC: G01N1/04
Filed: 1993-01-22
Abstract: L'invention concerne un appareil d'échantillonnage d'un corps solidifié dans un réservoir. Elle se rapporte à un appareil qui comprend un organe tubulaire externe (12) et un organe tubulaire interne (14) qui peuvent coulisser l'un dans l'autre, un dispositif de positionnement de l'organe interne à un emplacement axial et radial de référence dans l'organe externe, l'organe externe et l'organe interne, lorsqu'ils sont à l'emplacement de référence, délimitant plusieurs trous transversaux (46) décalés longitudinalement et traversant ces organes afin que le corps, lorsqu'il est à l'état fluide, puisse circuler de l'extérieur de l'organe externe à l'intérieur de l'organe interne. Application à l'échantillonage des déchets radioactifs.
Patent FR-2704305-A1 (FR)
Title: Combustion chamber comprising a variable-geometry injection system
Inventor: PATRICK CICCIA
IPC: F23R3/26
Filed: 1993-04-21
Abstract: The present invention relates to a combustion chamber comprising a variable-geometry injection system arranged in the chamber bottom. A monobloc annular dome is arranged upstream of the chamber bottom. It comprises pipes opening into the upstream part of the dome and extending towards the chamber bottom. A corkscrew surrounding a fuel injector is mounted at the downstream end of each pipe. A second corkscrew surrounds the downstream end of the pipe. It is fed by sealable openings (17) arranged in the dome. The feed circuits of the two corkscrews are separate.
Patent FR-2692586-A1 (FR)
Title: Granulés, procédé pour les préparer et leur utilisation.
Inventor: PETER THOMETZEK
IPC: C09D7/61
Filed: 1993-06-17
Abstract: La présente invention concerne des granulés résistants à l'usure qui sont composés d'un ou plusieurs colorants inorganiques, d'un ou plusieurs éléments et/ou composés inorganiques ayant une dureté de Mohs d'au moins 7 et d'un ou plusieurs liants inorganiques et/ou organiques et éventuellement de frittes et/ou de verres et/ou de charges inorganiques, leur préparation et leur utilisation.
Patent FR-2706260-A1 (FR)
Title: Plastic casing for use as a case for spectacles and for storing everyday articles
Inventor: JEAN HAYS CLAUDE
IPC: A45C3/06
Filed: 1993-06-15
Abstract: Plastic casing with a double compartment of variable volume for storing spectacles and various necessary objects, such as a comb, nail file, bank cards, business cards and phone cards, money, vanity mirror, etc. Casing with two independent covers and an inner groove in which there slides a round piece connected to a (wrist) strap (loop) for carrying the said case in the hand. The volume of the two compartments is variable by virtue of a removable median partition accommodated in a sheath (sleeve) including two storage pockets on either side.
Patent FR-2706867-A1 (FR)
Inventor: GEIGER REINOLD
IPC: B65D47/20
Filed: 1993-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture et d'ouverture par coulissement pour orifice de distribution latéral (1) comprenant une jupe latérale (8) et une paroi transversale (9) présentant un passage d'évacuation (10) du contenu, un élément distributeur (4) comprenant une paroi latérale (11) venant contre la jupe latérale (8) du capot (3), une paroi chapeau (12), et ménageant un passage coudé (13) pour le contenu, en communication à une extrémité de direction axiale avec le passage d'évacuation (10) et débouchant à une extrémité radiale sur la paroi latérale (11) par un orifice de distribution latéral (1). L'élément distributeur (4) est monté à coulissement dans une direction axiale (D) sur le capot (3) entre deux positions extrêmes respectivement de fermeture et d'ouverture. Selon l'invention, l'élément distributeur (4) partage la cavité définie par la jupe latérale (8) et la paroi transversale (9) du capot (3) avec un élément poussoir (5) monté à coulissement sur le capot (3) dans la direction axiale (D) entre deux positions extrêmes respectivement au repos et active, et comprenant une paroi latérale (14) venant en partie contre la jupe latérale (8) du capot (3), une paroi chapeau (15). Le dispositif comprend un élément de transmission (6) transmettant le mouvement de la position au repos à la position active de l'élément poussoir (5) en mouvement de la position fermée à la position ouverte de l'élément distributeur (4).
Patent FR-2709275-A1 (FR)
Title: Anti-theft protection device for a motor vehicle
Inventor: OLIVIER GUICHERD
IPC: E05B65/20
Filed: 1993-08-27
Abstract: Anti-theft protection device for a door (2) of a vehicle (1), the casing (5) of which contains a locking mechanism (16) connected via a locking rod (13) to an inner locking bar (4) and receives via its lower end a sliding pane (6) through a passage opening (18) bounded by a pair of seals (11, 12), characterised in that it extends inside the casing (5), parallel to the passage opening (18).
Patent FR-2710542-A1 (FR)
Title: Apparatus for applying to the skin a current for electrotherapy or simple treatment such as stimulation or detoxification
Inventor: FLORENT FILHON
IPC: A61N1/32
Filed: 1993-09-29
Abstract: The therapeutic electrical application apparatus for detoxification and toning treatment of the skin includes an assembly (28) for generating periodic electric signals that constitute a current transmitted cutaneously to a subject by two application electrodes (5) and (6), which electric current results from periodic modulation of a sinusoidal signal by a fundamental component of sinusoidal or simple or composite quasi-sinusoidal general shape. The invention is of interest to manufactures of apparatuses for electrical application of a treatment current.