baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016101-A1 (FR)
Title: Structure antennaire compacte pour telecommunications par satellites
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H04B7/04
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire (10) pour télécommunications, notamment par satellite, comportant une surface d'émission (1 1Tx) comprenant au moins un ensemble d'une pluralité d'antennes élémentaires d'émission (12Tx) formant un réseau, au moins une antenne élémentaire d'émission (12Tx) comportant deux patchs de forme générale circulaire au moins partiellement superposés, ladite au moins une antenne élémentaire d'émission (12Tx) étant dimensionnée pour émettre au moins une onde électromagnétique présentant une fréquence comprise entre 27 gigahertz et 31 GHz.
Patent FR-3001516-A1 (FR)
Title: Blocking device for blocking sailing rope in deck of boat, has jaws arranged to form tubular passage for receiving rope, where jaws are movable in translation between open and closed positions, and spring brings back jaws to closed position
Inventor: CLAUSIN MARIN
IPC: B63B21/08
Filed: 2013-01-30
Abstract: The device (1) has three jaws arranged to form a tubular passage for receiving a sailing rope (2) around a main axis. The jaws are movable between an open position in which the jaws have a maximum spacing, and a closed position in which the jaws have a minimum spacing. The jaws are movable in translation, where a spring is intended to bring back the jaws to the closed position. A hollow body (10) tapering inwardly from front to back is provided for radial guiding of the jaws, and slides are provided for lateral guidance of the jaws. An independent claim is also included for a blocking system for a rope.
Patent FR-3003490-A1 (FR)
Title: Outil et procede de fraisage de piece metallique
Inventor: PALUMBO RAPHAEL
IPC: B23C3/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à un outil de fraisage, caractérisé en ce qu'il comporte une dent de fraisage (13) unique, destinée à être entraînée en rotation à une vitesse comprise entre 8000 et 20000 tours par minute, l'outil (9) présentant une vitesse d'avance de 300 à 600 millimètres par minute, et ladite dent (13) présentant : - un angle d'hélice nul, - un angle de coupe nul, - un plat de planage (15) d'une longueur comprise entre 1,3 et 1,5 millimètres, ayant une dépouille comprise entre 5° et 8°, et situé à une distance à l'axe de rotation (B) de 4 à 8 millimètres. L'invention se rapporte aussi au procédé de fraisage (200) associé.
Patent FR-3004695-A1 (FR)
Title: Gilet d'equilibrage pour la plongee sous-marine comprenant deux chambres arrieres independantes.
Inventor: BUREL PHILIPPE
IPC: B63C11/24
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un gilet d'équilibrage pour plongée sous-marine comprenant une chambre arrière droite (2) gonflable et une chambre arrière gauche (3) gonflable, les deux dites chambres étant indépendantes.
Patent FR-3005296-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation energetique d'un vehicule hybride
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60W40/09
Filed: 2013-05-03
Abstract: Procédé d'optimisation de la consommation énergétique d'un véhicule hybride sur un parcours en fonction des lois de gestion de l'énergie de ce véhicule, de l'état de charge de ses batteries de traction et du parcours prévu, caractérisé en ce que la répartition entre l'apport de couple d'origine thermique et l'apport de couple d'origine électrique sur le parcours repose sur une prédiction de la consommation énergétique globale du parcours établie en fonction d'une estimation de la consommation et de la répartition énergétique entre ces deux apports, sur différents tronçons composant ce parcours.
Patent FR-3008577-A1 (FR)
Title: Procede de culture du colza sur une parcelle
Inventor: BASSET ANNICK
IPC: A01H5/10
Filed: 2013-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture de colza sur une parcelle. Ce procédé consiste à mettre en œuvre au moins les opérations successives suivantes : - une opération de semis de graines de colza sur ladite parcelle, en association avec un mélange de graines de légumineuses constitué de graines de Vesce commune, de graines de Vesce pourpre et de graines de Trèfle d'Alexandrie, - suite à une phase d'implantation des plants de colza et des plants de légumineuses issus respectivement desdites graines de colza et de légumineuses semées, et avant une phase de floraison desdits plants de colza, une opération de détermination de l'état végétatif des plants de légumineuses au sein de ladite parcelle, - en cas de la détermination d'un état non détruit pour les plants de légumineuses et avant ladite phase de floraison des plants de colza, une opération de destruction ciblée desdits plants de légumineuses en les conservant sur ladite parcelle.
Patent FR-3012154-A1 (FR)
Title: Document de securite, tel qu'un billet de banque, et procede de fabrication associe
Inventor: GUTKNECHT DAN
IPC: D21H21/20
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité, tel qu'un billet de banque (17), comprenant : - un substrat comprenant une feuille de papier (6) présentant une première face (7) et une deuxième face (8), - un premier film (14) en matériau polymère s'étendant sur la première face (7), et - un deuxième film (15) en matériau polymère s'étendant sur la deuxième face (8), dans lequel la feuille de papier (6) comprend une matrice de fibres (5) et au moins un agent de résistance à l'état humide (REH), l'agent de résistance à l'état humide étant choisi de préférence dans le groupe consistant en une résine polyamidoamine-épichlorohydrine (PAE), une résine urée-formaldéhyde (UF), une résine formaldéhyde et l'un de leurs dérivés, avec un ratio poids sec d'agent / poids sec de fibres supérieur ou égal à 2,3%.
Patent FR-3015809-A1 (FR)
Title: Procede de commande par decoupage des tensions d'alimentation d'une machine electrique et dispositif de commande correspondant
Inventor: PELLEREY PIERRE
IPC: H02P27/08
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une machine électrique comprenant la génération d'un signal d'alimentation de ladite machine électrique, ledit signal étant un signal à modulation de largeur d'impulsion, de fréquence fd variable, généré au moyen d'un dispositif d'électronique de puissance comprenant des éléments de commutation pour l'alimentation en courant de ladite machine électrique. Selon l'invention, on découpe une plage de régime de fonctionnement de la machine électrique en n intervalles contigus Rn, et l'on associe, à chaque intervalle Rn de ladite plage de régime, au moins une fonction fdn(P_régime) de variation continue de ladite fréquence fd en fonction dudit paramètre caractéristique du régime (P_régime), chaque fonction fdn(P_régime) variant de manière continue entre une valeur de fréquence minimale fdn_min et une valeur de fréquence maximale fdn_max. Ces fonctions fdn(P_régime) sont choisies de manière à minimiser les nuisances acoustiques, par exemple en évitant des fréquences propres fpvi de vibration de l'environnement mécanique.
Patent FR-3021807-A1 (FR)
Title: Matrice de photodiodes mesa a ftm amelioree
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne une matrice (2) de photodiodes mésa, comprenant une couche utile (20) en CdxHg1-xTe dans laquelle sont formés des plots (22). La matrice (2) présente : - une première zone dopée (24) présentant un premier dopage N ou P ; et - des deuxièmes zones dopées (23) présentant un deuxième dopage P ou N de nature différente de celle du premier dopage, et s'étendant chacune sur une région supérieure d'un plot. Selon l'invention, la première zone dopée (24) comprend : - au moins une première région (24A) présentant une première densité de dopage, située au moins sous chacun desdits plots ; et - au moins une deuxième région (24B), située entre deux plots voisins, et présentant une deuxième densité de dopage supérieure à la première densité de dopage. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une telle matrice (2) de photodiodes.
Patent FR-3026203-A1 (FR)
Title: Systeme d'entree de donnee multimode
Inventor: MANCEAU MICHAEL
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'entrée de donnée (30) et à un procédé mettant en oeuvre le système (30) comprenant des commandes physiques (12) et un écran tactile (11) affichant des commandes virtuelles, le procédé consistant définir et afficher au moins une commande virtuelle sur l'écran tactile (11) et à affecter une donnée à saisir à une des commandes. Selon l'invention, la donnée à saisir est affectée à la fois à une première des commandes physiques (12) et à une première des commandes virtuelles.
Patent FR-3017500-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'un reseau de distribution electrique
Inventor: DELON PIERRE-ETIENNE
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'un réseau (R) de distribution électrique, le réseau comprenant une pluralité d'unités (UC1, UC2, UC3) de consommation et une pluralité d'unités (UP1, UP2, UP3, UPD1, UPD2) de production dont un ensemble d'unités (UPD1, UPD2) de production diffuses. Suivant l'invention, le système (S) de gestion comprend une centrale (20) de pilotage coordinatrice, des centrales (10) de pilotage direct, au moins une centrale (10) de pilotage direct comprenant une deuxième partie (12) interface réseau, adaptée pour permettre un échange énergétique et/ou une conversion d'une forme d'énergie en énergie électrique ou inversement vers ou depuis le réseau (R), et au moins l'une parmi : - une première partie (11) de stockage d'énergie et une troisième partie (13) interface demande/production, adaptée pour permettre un échange énergétique avec au moins une unité (UC1, UC2, UC3) de consommation et/ou au moins une unité (UP1, UP2, UP3, UPD1, UPD2) de production.
Patent FR-3021435-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'une donnee a partir de documents identitaires
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: G06F21/64
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion d'une donnée à partir d'une pluralité de documents identitaires (DOC2), le procédé comprenant : - une première lecture, par un dispositif de contrôle (DP1), d'un premier document identitaire, au cours de laquelle ledit dispositif de contrôle (DP1) récupère une première donnée (DN1) ; - le stockage de la première donnée (DN1) en mémoire ; - une deuxième lecture, par le dispositif de contrôle (DP1), d'un deuxième document identitaire (DOC2), au cours de laquelle ledit dispositif de contrôle (DP1) récupère une deuxième donnée (DN2) ; - le stockage de la deuxième donnée (DN2) en mémoire ; et - l'obtention, par le dispositif de contrôle (DP1), d'une troisième donnée à partir d'au moins lesdites première et deuxième données (DN1, DN2) stockées en mémoire.
Patent FR-3022426-A1 (FR)
Title: Gestion par un equipement intermediaire de la qualite de transmission d'un flux de donnees vers un terminal mobile
Inventor: IBRAHIM GHIDA
IPC: H04N21/23
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un contenu numérique composé d'une pluralité de paquets de données vers un terminal mobile (10), au travers d'un réseau de communication (20), dans lequel un équipement de gestion (30) met en œuvre l'obtention (E11,E23,F8,F33), auprès du réseau de communication, d'au moins une information relative à la bande passante disponible sur au moins un lien du réseau vers le terminal mobile, la sélection (E12,E24,F10,F34), en fonction de cette information relative à la bande passante, d'un débit d'encodage (RES) à utiliser pour au moins un de ces paquets de données, et l'envoi (E14,E25,F16,F38), à un équipement destiné à fournir le contenu numérique (41), d'un message indiquant le débit d'encodage sélectionné, afin d'instruire à l'équipement destiné à fournir le contenu numérique (41) de transmettre au terminal mobile au moins un des paquets de données, encodé avec le débit d'encodage sélectionné, sur un des liens réseaux.
Patent FR-3023600-A1 (FR)
Title: Module lumineux d'un vehicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un module lumineux d'un véhicule automobile, comportant au moins une source de lumière (1) associée chacune à un organe d'entrée de lumière (8) d'un élément optique primaire (2) qui est disposé en regard d'un élément optique secondaire de projection (4) formé par un miroir. Le module présente trois surfaces de traitement d'aberration géométrique des rayons lumineux dont deux sont portés par l'élément optique primaire (2). La face de sortie (12) de l'organe d'entrée est disposée dans un plan confondu avec un plan focal (5) objet du système de projection formé par les éléments optiques primaire et secondaire.
Patent FR-3024331-A1 (FR)
Title: Poudre laitiere
Inventor: SCHUCK PIERRE
IPC: A23C9/16
Filed: 2014-07-31
Abstract: Procédé de préparation d'une poudre contenant du lactose, comprenant les étapes successives de : a) Concentration d'un liquide comprenant du lactose pour obtenir un liquide concentré ayant une teneur en matière sèche allant de 55 % à 65 %; b) Surconcentration du concentré obtenu à l'issue de l'étape a) pour obtenir un produit surconcentré ayant une teneur en matière sèche allant de 75 % à 80 % ; c) Granulation du surconcentré obtenu à l'issue de l'étape b) par mélange dudit surconcentré avec une poudre contenant du lactose ayant une teneur en matière sèche d'au moins 95 %, jusqu'à obtenir une poudre granulée ayant une teneur en matière sèche d'au moins 85 % d'extrait sec ; et d) Séchage de la poudre granulée obtenue à l'issue de l'étape c) pour obtenir une poudre contenant du lactose ayant une teneur en matière sèche d'au moins 95 %.
Patent FR-3026992-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif de charge de batterie, au regime moteur de ralenti
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: B60W10/26
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d'un dispositif de charge de batterie entraîné par un moteur thermique dans un véhicule, pendant un régime moteur (Nidle) de ralenti, le dispositif de charge de batterie étant apte à fournir une puissance nominale à un régime moteur normal (Nidle_N) prédéterminé de ralenti, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • Définir un premier seuil de couple maximal (Calt_Max1) consommé par dispositif de charge de batterie, admissible pendant ledit régime moteur (Nidle) de ralenti, • Pendant ledit régime moteur normal prédéterminé de ralenti, si le couple consommé (Calt) par le dispositif de charge de batterie atteint ledit premier seuil de couple maximal (Calt_Max1) consommé, alors abaisser la puissance électrique fournie par le dispositif de charge de batterie au-dessous de ladite valeur de puissance nominale, tout en maintenant une tension (Ualt) de consigne du dispositif de charge de batterie à une valeur supérieure à une tension de décharge de batterie, et • Maintenir simultanément ledit régime moteur (Nidle) de ralenti au dit régime moteur normal (Nidle_N) prédéterminé de ralenti.
Patent FR-3027517-A1 (FR)
Title: Composition de mono-ester et de diester de la n-alkyl phenylalanine et de l'isosorbide, procede pour sa preparation et son utilisation comme agent eclaircissant de la peau
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: Au nom de : Société d'Exploitation de Produits Pour les Industries Chimiques-SEPPIC Inventeurs : Laetitia CATTUZZATO, Sandy DUMONT, Jérôme GUILBOT Abrégé : Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse De 99% massique à 20% massique d'un mélange de composés de formule (la) et de 1% massique à 80% massique d'un mélange de composés de formule (lb) : dans lesquelles R et R' représentent un radical monovalent de formule (II) : formule (II) dans laquelle le groupe R1(C=O) représente un radical acyle choisi parmi les radicaux octanoyle, décanoyle, dodécanoyle, tétradécanoyle, hexadécanoyle, octadécanoyle, 9-octadécènoyle et octadéca-9,12-diènoyle ; son utilisation pour éclaircir la peau.
Patent FR-3028008-A1 (FR)
Title: Tube d'eclairage lineaire a anti-vol
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21Y115/10
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un tube d'éclairage linéaire comprenant un corps cylindrique allongé (10) pourvu à ses deux extrémités des moyens de connexion et d'accrochage (11,12) à un luminaire (1) pourvu de moyens d'accrochage et de connexion complémentaires (3,4) situés à distance l'un de l'autre et alignés de manière à définir un espace (5) de réception du tube d'éclairage caractérisé en ce que le tube d'éclairage comprend au moins une languette latérale (15) comprenant au moins une fenêtre (16) de passage pour un lien antivol (17).
Patent FR-3028935-A1 (FR)
Title: Collecteur pour echangeur comprenant un revetement depose par brasage
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F19/06
Filed: 2014-11-25
Abstract: Le collecteur (10) pour échangeur de chaleur (100) pour dispositif de climatisation de véhicule automobile comprend une nourrice (12) et une plaque collectrice (20) comportant des moyens de positionnement (24) d'un tube (23). La plaque collectrice (20) comprend un revêtement apte à protéger ladite nourrice (12) de la corrosion. La nourrice (12) porte des moyens de positionnement (26) de la plaque collectrice (20).
Patent FR-3029913-A1 (FR)
Title: Procede de crotonisation de 2-octanone
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C07C49/203
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un phénate de métal alcalin comme catalyseur de la réaction de crotonisation de 2-octanone, ainsi que le procédé de crotonisation de 2-octanone dans un mélange réactionnel comprenant du 2-octanol.
Patent FR-3030244-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine et un coupleur particulier
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur particulier, c) éventuellement au moins un corps gras; d) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et e) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3030358-A1 (FR)
Title: Procede de depose d'un motif sur une surface de reception et dispositif de mise en oeuvre dudit procede
Inventor: BREGERE GEORGES JEAN
IPC: B41F17/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de dépose d'un motif d'encre sur une surface de réception, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - capture (10) d'un motif d'encre sur un tampon mobile en translation, ce motif d'encre étant prévu pour être déposé sur une surface de réception de ce motif, - mise en pression (12) dudit tampon mobile en translation portant ledit motif d'encre contre ladite surface de réception, - déplacement (14) simultané du tampon mobile en translation et de la surface de réception pour transférer le motif d'encre dudit tampon mobile en translation sur la surface de réception, - retrait (16) du tampon mobile en translation de la surface de réception, - évacuation (18) de la surface de réception munie de son motif d'encre L'invention couvre aussi le dispositif permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3031233-A1 (FR)
Title: Appareil modulaire a securite renforcee et ensemble electrique auto-protege comprenant un tel appareil modulaire assemble a un disjoncteur
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un appareil modulaire comportant un boîtier pourvu d'une face principale latérale (313) d'accolement à un autre appareil modulaire, le boîtier logeant des éléments de report d'état, un pion (133) lié à un de ces éléments, qui traverse une ouverture de ladite face principale latérale pour sortir à l'extérieur, ledit pion étant adapté à être déplacé dans ladite ouverture entre une position abaissée et une position relevée, et un verrou (341) servant à verrouiller l'arrimage d'un appareil modulaire à l'autre. Selon l'invention, il est prévu à l'intérieur du boîtier une partie de commande (341 C) actionnable à translation par le verrou et comportant une surface d'entraînement (341 E) qui, lors de l'ouverture dudit verrou, est apte à agir directement ou indirectement sur ledit pion placé en position relevée pour le forcer à se déplacer dans ladite ouverture vers sa position abaissée.
Patent FR-3032507-A1 (FR)
Title: Etrier de frein electrique comportant un reducteur cycloidal entrainant un systeme de transformation de mouvement reversible
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F16D125/54
Filed: 2015-02-09
Abstract: Etrier de frein prévu pour serrer suivant un axe principal (A) deux patins (6, 8) sur un disque de frein (2), actionné par un moteur électrique (16) relié à un réducteur du type cycloïdal qui entraîne en rotation un système de transformation de mouvement (36) donnant un déplacement axial sur les patins de frein (6, 8) pour assurer un serrage du disque de frein (2), ce système comprenant une cinématique réversible.
Patent FR-3035612-A1 (FR)
Title: Machine de marquage a chaud de pieces de revolution et procede de marquage au moyen d'une telle machine
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B41M5/035
Filed: 2015-04-29
Abstract: La machine selon l'invention est une machine de marquage à chaud de pièces de révolution (100). Elle comprend un poinçon chauffant (92), des premiers moyens de déplacement relatif entre le poinçon chauffant et une pièce selon un premier axe, des deuxièmes moyens d'amenée de chaque pièce à marquer en regard du poinçon, ces moyens étant aptes à entrainer la pièce en rotation autour de son axe de révolution (A100), des troisièmes moyens de déplacement relatif entre la pièce (100) et le poinçon (92) selon un deuxième axe perpendiculaire au premier axe et à l'axe de révolution de la pièce pendant le marquage, et des quatrièmes moyens (74, 94, 78) de déplacement relatif entre la pièce (100) et le poinçon (92) selon un troisième axe (Y6) perpendiculaire au deuxième axe. La machine comprend en outre des cinquièmes moyens (90, 70, 69) pour orienter une surface de marquage (S92) du poinçon (92) autour d'un quatrième axe parallèle au deuxième axe et de manière complémentaire à une génératrice de contact de la pièce, l'axe (A100) de révolution de la pièce étant perpendiculaire au premier axe pendant le marquage, et des sixièmes moyens (96) d'entrainement du poinçon (92) en rotation autour d'un cinquième axe (Z96) perpendiculaire aux troisième (Y6) et quatrième axes.
Patent FR-3021424-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et procede de commande dudit terminal mobile
Inventor: CHO JUNGSUN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2015-05-21
Abstract: Un terminal mobile (100) inclut un corps de terminal incluant des surfaces avant, latérale et arrière, une unité d'affichage (151) incluant une première région (262) sur un côté du corps de terminal et une deuxième région (263) sur un autre côté du corps de terminal, et un contrôleur (180) configuré pour, lorsqu'un événement se produit sur le terminal mobile (100), afficher un objet graphique indiquant l'apparition de l'événement dans une des première et deuxième régions (262, 263), lorsqu'un type préréglé de toucher est appliqué sur l'objet graphique, afficher des informations de notification connexes à l'objet graphique dans l'autre région différente de l'une quelconque région pour permettre la lecture de contenus relatifs à l'événement, et, lorsque les informations de notification affichées dans l'autre région sont sélectionnées, afficher des contenus connexes à l'événement dans au moins une partie de l'autre région pour permettre la lecture de contenus connexes à l'événement.