baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9717590-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure d'au moins un parametre physique relatif a une balle de jeu propulsee
Inventor: SOMVILLE PIERRE-NOEL
IPC: A63B49/00
Filed: 1996-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) de la vitesse de frappe d'une balle de jeu propulsée au moyen d'un organe propulseur, notamment d'une raquette de tennis (2), ce dispositif étant prévu directement sur la raquette. Il comporte au moins un capteur de mesure monté sur le cordage (4) de la raquette (2) et agencé pour délivrer des signaux correspondant à l'intensité des vibrations engendrées par la balle, des moyens de traitement de ces signaux par des microprocesseurs agencés pour les analyser et déterminer une valeur mesurée de la vitesse de la balle et des moyens d'affichage (6) de cette valeur. Les moyens de traitement comportent une unité de calibrage qui permet de corriger automatiquement la valeur mesurée en fonction au moins des caractéristiques de la raquette et de la balle pour obtenir un résultat très précis et fiable. Ce dispositif de mesure est miniaturisé et peu coûteux. Il tient dans un petit boîtier (3) monté sur la raquette (2) et permettant une lecture directe de la valeur de la vitesse par le joueur. Applications: tout sport et jeu faisant intervenir un projectile et un organe propulseur et notamment le tennis.
Patent FR-2740995-A1 (FR)
Title: Preparation of chromium oxide based catalyst used for fluorinating halohydrocarbons
Inventor: JOUBERT PHILIPPE
IPC: B01J35/10
Filed: 1996-04-09
Abstract: Chromium oxide or chromium oxides based catalysts and possibly one other catalytically active metal, of surface area greater than 100 m<2>/g are claimed. Manufacture of the catalyst is also claimed and consists of: a) forming an aqueous gelatinous precipitate of chromium hydroxide or chromium hydroxides and at least one other active metal; b) substituting water of the precipitate by a supercritical fluid gas in a continuous mode to form a porous solid and; c) calcining the resulting porous solid. Also claimed is the fluoronation of halogeno saturated or unsaturated hydrocarbons chosen from fluoro compounds in C1-C5, in the gas phase by HF, using the above catalyst.
Patent FR-2754134-A1 (FR)
Title: Adjustable mounting for a rotary Pal-Injecteur (RTM) used in viticulture or arboriculture to fight disease
IPC: A01C23/02
Filed: 1996-10-04
Abstract: The adjustable device consists of a fixed carrying frame (10), which is fixed to a tractor, and a mobile frame (11), which is able to slide within the fixed frame. The fixed frame consists of two uprights, with a lower and an intermediate cross beam, which supports two welded plates (2), pierced with three holes for attachment of the towing arm and a second two plates (3) as support for a jack. The mobile frame carries the Pal-Injecteur and a serrated disk, which carries out the stopping up of the injection holes. It consists of two uprights, which slide in the uprights of the fixed frame and a horizontal beam with a plate (7), to support the Pal, and a second plate (8) for the lifting disk.
Patent FR-2755185-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du fonctionnement d'un moteur diesel notamment de vehicule automobile
Inventor: RIOU DANIEL
IPC: F02D41/22
Filed: 1996-10-28
Abstract: Ce dispositif de contrôle du fonctionnement d'un moteur Diesel, notamment de véhicule automobile, est caractérisé en ce qu'il comporte: - des moyens (2, 5, 6, 7, 8) de relevé de l'amplitude des vibrations du moteur lors de certaines phases de son cycle de fonctionnement, - des moyens (9, 10) d'établissement d'une information caractéristique (IC) du fonctionnement du moteur, en divisant l'amplitude de ces vibrations par une valeur de référence, et - des moyens (11, 12, 13) d'analyse de cette information caractéristique (IC) du fonctionnement du moteur pour en déterminer une information de contrôle du fonctionnement de celui-ci.
Patent FR-2755456-A1 (FR)
IPC: E04F11/16
Filed: 1996-11-06
Abstract: The invention concerns a finishing edge for the side of an open staircase, comprising T-square-shaped elements (5) the branches (5a, 5b) of which are to be respectively arranged on the side of the steps (3) parallel to their horizontal and vertical surfaces. The invention is characterised in that the T-square-shaped elements have substantially plane branches and are designed to match the cants of the step covering only the side of the step, one joining element (9) ensuring the continuity between two adjacent T-square-shaped elements.
Patent FR-2740990-A1 (FR)
Title: Colonne de barbotage a plusieurs etages, a plaques perforees
Inventor: UEYAMA KOREKAZU
IPC: B01D3/22
Filed: 1996-11-15
Abstract: La présente invention concerne une colonne de barbotage à plusieurs étages, comportant trois ou plus de trois plaques perforées (3) placées en contact avec la paroi intérieure de colonne (6), qui ont des perforations réparties de manière non-uniforme. Le rapport de la surface totale de vides de chaque plaque perforée sur la surface de section transversale de la colonne cellulaire est de 15% ou moins, et qui a un bon rendement de mélange ou de réaction.
Patent FR-2756108-A1 (FR)
Title: Contacteur tournant a moyens de verrouillage escamotables pour vehicule automobile
Inventor: LAGIER DANIEL
IPC: B60R16/02
Filed: 1996-11-20
Abstract: Le contacteur comporte, pour liaison temporaire de sa partie mobile (2, 3) avec sa partie fixe (1), des moyens de verrouillage comportant un doigt de manoeuvre (4) pivotant et conformé pour agir sur un organe élastique (4) portant une saillie de verrouillage venant temporairement en prise avec la partie fixe. Application véhicules automobiles.
Patent FR-2743219-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension bidirectionnel
Inventor: NG RICHARD
IPC: H04L25/24
Filed: 1996-12-20
Abstract: Un convertisseur de tension bidirectionnel (102) comporte un premier port (200/400), un deuxième port (202/402) et un circuit de conversion bidirectionnel (208-215/404-408, 410, 412-415) couplé entre les premier et deuxième ports (200/400, 202/402). Les premier et deuxième ports (200/400, 202/402) transmettent des signaux à un premier niveau de tension et à un deuxième niveau de tension, respectivement. Le deuxième niveau de tension est différent du premier niveau de tension. Lorsque l'entrée de signal du premier port au premier niveau de tension au premier port (200/400) est détectée, le circuit de conversion bidirectionnel (208-215/404-408, 410, 412-415) convertit le signal du premier port en deuxième niveau de tension au niveau du deuxième port (202/402) et désactive la conversion d'un signal du deuxième port (202/402) vers le premier port (200/400). Lorsque l'entrée de signal du deuxième port au deuxième niveau de tension au deuxième port (202/402) est détectée, le circuit de conversion bidirectionnel (208-215/404-408, 410, 412-415) convertit le signal du deuxième port en premier niveau de tension au niveau du premier port (200/400) et désactive la conversion d'un signal du premier port (200/400) vers le deuxième port (202/402).
Patent WO-9748154-A1 (WO)
Title: Dispositif de sertissage en series de cosses metalliques et cassette d'outils
Inventor: PELISSIE FRANCIS
IPC: H01R43/048
Filed: 1997-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sertissage en séries de cosses métalliques sur des fils électriques à gaine isolante dont une extrémité a été préalablement dénudée, dans lequel chaque enclume (6) de sertissage est fixée à une semelle (1) par des moyens (26, 27) de fixation amovible; chaque matrice (8) de sertissage est fixée au porte-outil (2) par des moyens (18) de fixation amovible, les moyens (18, 26, 27) de fixation amovible étant adaptés pour permettre la fixation d'enclume(s) (6) et de matrice(s) (8) de diverses formes et/ou dimensions. L'invention concerne aussi une cassette d'outils (21) adaptée à un dispositif de sertissage selon l'invention.
Patent FR-2760196-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire muni d'un dispositif pour creer une depression dans le circuit expiratoire
Inventor: CHALVIGNAC PHILIPPE
IPC: A61M16/20
Filed: 1997-03-03
Abstract: L'invention propose un appareil d'assistance respiratoire, du type comportant une source d'air sous pression (16) qui fournit de l'air sous pression destiné à être acheminé, lors d'une phase inspiratoire, vers un patient au travers d'un circuit inspiratoire (12) , et du type dans lequel de l'air expiré par le patient au cours d'une phase expiratoire est recueilli par un circuit expiratoire (14) , caractérisé en ce que l'appareil (10) comporte des moyens (58) pour relier le circuit expiratoire (14) à une source de dépression (56) pendant au moins une partie de la phase expiratoire.
Patent FR-2766871-A1 (FR)
Title: IC engine with inlet duct shutter
Inventor: FORIN CROUVOISIER LAURENT
IPC: F02M33/04
Filed: 1997-08-01
Abstract: The inlet duct shutter cavity (8) is connected to the end of the duct adjacent to the combustion chamber (3) by a fuel evacuation channel (9). The engine's cylinder head (1) has an inlet duct (2) to feed its combustion chamber (3), the duct being fitted with a controlled shutter (7) to limit the flow of gases and impart a rotary motion to the fuel charge. The shutter rests in a cavity (8) in the cylinder head in the inlet duct's lower section, while a channel (9) connects the cavity to the end of the duct adjacent to the combustion chamber to prevent fuel accumulating in the cavity. The channel is in the form of a simple bore in the cylinder head, and its outlet end is positioned so as not to alter the aerodynamic motion created by the shutter.
Patent FR-2767851-A1 (FR)
Title: False hung ceiling
Inventor: PIAT GUY LUC
IPC: E04B9/30
Filed: 1997-08-26
Abstract: A fixed rail around the perimeter of the premises has a hanging lip in which the flexible edges of a flexible sheet are hung.   After mounting the sheet the rail has a face turned towards the inside of the premises not covered by the sheet. The uncovered face of the rail carries an additional section (8) which forms a covering for the rail.  This additional section carries one (9) of two complementary parts (9,10) of hanging means on the rail. The edges of the additional section each have a lip (13,14). False hung ceiling. The hanging of the ceiling enables concealing any asbestos covering. Drawings show the fixed rail and false ceiling.
Patent FR-2768631-A1 (FR)
Title: Procede et conteneur pour la sterilisation du linge notamment du linge pour la chirurgie
Inventor: PATOIS DENIS NOEL
IPC: A61L2/26
Filed: 1997-09-19
Abstract: Un procédé de traitement de linge chirurgical soumis à stérilisation, dans lequel le paquet de linge à traiter est trié, décontaminé, lavé et séché avant d'être conditionné pour le passage en autoclave. Avant stérilisation, ledit paquet de linge est roulé en cylindre et logé dans un tube (2) comportant a au moins une de ses deux extrémités un système de fermeture (4), protégé contre les manipulations, muni d'un filtre, ledit tube étant équipé à sa périphérie de moyens de gerbage (3).
Patent FR-2771869-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'affaiblissement d'une ligne par echometrie
Inventor: GARDAN DANIEL
IPC: H04B3/48
Filed: 1997-12-02
Abstract: Procédé d'estimation de l'affaiblissement d'une ligne par échométrie.Dans ce procédé d'estimation, pour interpréter l'écho, on utilise un réseau de neurones. Le réseau est, de préférence, du type Perceptron Multicouche et comprend trois couches : une couche d'entrée (E), une couche cachée (C) et une couche de sortie (S). Les couches sont reliées par des poids de connexion ou synapses.La couche d'entrée (E) comprend un nombre de neurones égal au double du nombre de points décrivant l'écho.
Patent WO-9842692-A1 (WO)
Inventor: HALAZY SERGE
IPC: C07D401/12
Filed: 1998-03-18
Abstract: L'invention concerne des composés répondant à la formule (I) dans laquelle notamment R1 représente un reste aryle ou arylalkyle, X-Y représente CH-CH2, N-CH2, C=CH ou NCH2CH2, n représente un nombre entier compris entre 2 et 10, Z représente O ou NH, Ar représente un radical aromatique tel qu'un phényle ou un naphtyle, R2 représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 6 atomes de carbone. Application comme médicament, notamment comme antagonistes sélectifs des récepteurs 5-HT1A, 5-HT1D et 5-HT1B humains.
Patent WO-9848802-A1 (WO)
Title: Use of tetrahydropyridine derivatives to prepare medicines for treating diseases causing demyelination
Inventor: BOURRIE BERNARD
IPC: A61K31/44
Filed: 1998-04-17
Abstract: The invention concerns the use of tetrahydropyridine derivatives of formula (I) in which: R1 represents a halogen or a CF3, (C1-C4) alkyl or (C1-C4)alkoxy group; Y represents a nitrogen atom or a CH group; Z' and Z' represent each hydrogen or a (C1-C3) alkyl group, or one represents hydrogen and the other a hydroxy group, or both together represent an oxo group; Z represents a phenyl radical; a phenyl radical monosubstituted by a substituent X, X being (a) a (C1-C6)alkyl, (C1-C6)alkoxy (C3-C7)carboxyalkyl, (C1-C4)alkoxycarbonyl(C1-C6)alkyl, (C3-C7)carboxyalkoxy or (C1-C4)-alkoxycarbonyl(C1-C6) alkoxy group; (b) a group selected among a (C3-C7)cycloalkyl, (C3-C7)cycloalkoxy, (C3-C7)cycloalkylmethyl, (C3-C7)cycloalkylamino and cyclohexenyl group, said group capable of being substituted by a halogen, hydroxy, (C1-C4)alkoxy, carboxy, (C1-C4)alkoxycarbonyl, amino, mono- or di-(C1-C4)alkylamino; or (c) a group selected among a phenyl, phenoxy, phenylamino, N-(C1-C3)alkylphenylamino, phenylmethyl, phenylethyl, phenylcarbonyl, phenylthio, phenylsulphonyl, phenylsulphinyl or styryl group, said group can be mono- or polysubstituted on the phenyl group by a halogen, CF3, (C1-C4)alkyl, (C1-C4)alkoxy, cyano, amino, mono- or di-(C1-C4)alkylamino, (C1-C4)acylamino, carboxy, (C1-C4)alkoxycarbonyl, aminocarbonyl, mono- or di-(C1-C4)alkylaminocarbonyl, amino(C1-C4)alkyl hydroxy(C1-C4)alkyl or halogeno(C1-C4)alkyl; a phenyl radical disubstituted by a substituent R2, R2 being a halogen or a hydroxy, methyl, ethyl, (C3-C6)alkyl, (C1-C4)alkoxy or trifuoromethyl group and by a substituent X, X being as defined above; a 1-naphthyl or 2-naphthyl radical; a 1-naphthyl or 2-naphthyl radical, substituted in positions 5, 6, 7 and/or 8 by one or two hydroxyl groups, one or two (C1-C4) alkoxy groups, or a 6,7-methylenedioxy group; or Z' is hydrogen and Z and Z' represent, each independently, a phenyl group non-substituted or mono-, di- or trisubstituted; or one of its pharmaceutically acceptable salts or solvates, for preparing pharmaceutical compositions to fight against diseases causing demyelination.
Patent WO-9933659-A1 (WO)
Title: Multilayer structure comprising a material coated with block polyamide and block hydrophilic copolymers
Inventor: FAULHAMMER HEIKE
IPC: D06N3/12
Filed: 1998-12-23
Abstract: The invention concerns a multilayer structure comprising a material coated with a block polyamide and block hydrophilic copolymer, said copolymer having a melting point less than 135  DEG C and preferably between 90 and 135  DEG C. Said structure is impermeable to liquid water and permeable to water vapour. The invention also concerns methods for preparing said block polyamide and block hydrophilic copolymers. It further concerns novel block polyamide and block polyether copolymers.
Patent FR-2775879-A1 (FR)
Title: Kitchen storage cupboard
Inventor: FRANCES TRISTAN
IPC: A47B51/00
Filed: 1998-03-12
Abstract: The storage cupboard for a kitchen has a carcass (1) within which is vertically slidably mounted a storage support (3) driven by a motor actuator. The support can be moved upwardly or downwardly for access.
Patent FR-2777235-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'un mecanisme de verrouillage d'inclinaison du dossier et dispositif de securite pour un tel siege
Inventor: TIMON MICHEL
IPC: B60R22/36
Filed: 1998-04-10
Abstract: Il s'agit d'un siège de véhicule comprenant un dossier (4a) monté pivotant sur une assise (2a) au moyen d'un mécanisme de verrouillage (5) actionnable par un utilisateur pour débloquer le dossier, le siège comportant en outre un dispositif de sécurité (7) à inertie adapté pour entraîner le mécanisme de verrouillage dans sa position verrouillée en cas de choc subi par le véhicule. Ce dispositif de sécurité comprend un organe d'entrée (25) qui est entraîné par le pivotement du dossier et qui est relié au mécanisme de verrouillage par l'intermédiaire d'un embrayage à inertie (27).
Patent FR-2777949-A1 (FR)
Title: A compact in-tank fuel pump and filter assembly for a vehicle
Inventor: SYLVESTER DAVID M
IPC: F02M37/34
Filed: 1998-04-28
Abstract: A compact in-tank fuel pump and filter assembly (30) for a vehicle includes a two-part filter element housing (32, 34) which is contoured to partially wrap around the pump (22). The lower part (34) of the housing includes an outlet (50) which mates with a complementary inlet fitting (80) to be secured by a releasable snap-lock. The inlet fitting (80) receives the pump (22) and includes passageways (90) that direct fuel to the pump inlet.
Patent FR-2779185-A1 (FR)
Title: pump for liquids or paste,
Inventor: PERONNET STANISLAS
IPC: B05B11/00
Filed: 1998-06-02
Abstract: The pump is contained within a body (1) and consists of a rod (2), which carries an outlet (201).  The rod is spring (3) driven into its return position and is thus operated by being driven against the spring, by a push button (4).  The rod is mounted partially within the hollow piston (5).  The pump body has an inlet orifice (101), with a ball valve (10).  In the rest position, a seal (9) is formed by the piston and the rod, between the outlet and the interior of the pump body
Patent FR-2895768-A1 (FR)
Title: Post-combustion fuel ignition system for gas turbine engine of military aircraft, has spring displaced relative to pipe due to passage of fuel in pipe during its functioning and covered with material having less friction co-efficient
Inventor: ALLEN JOHN GUY
IPC: F02C7/22
Filed: 1998-06-03
Abstract: The system has a spring (30) placed in a bore of a fuel supply pipe (23) and housed in a tubular body (19) of an injector (17), where the spring is displaced with respect to the pipe under the action of passage of fuel in the pipe during the functioning of the spring. The spring is covered with material having less friction co-efficient, and the pipe extends along the tubular body of the injector. The pipe injects a fuel spray into a combustion chamber.
Patent FR-2784950-A1 (FR)
Title: Vehicle head lamp housing fitted with beam reflector adjusting rod has male-female coupling between adjuster rod and reflector
Inventor: BARILLER FLORIAN
IPC: B60Q1/076
Filed: 1998-10-21
Abstract: The head lamp has a housing (10) enclosing a reflector, lamp and a rod (30) for adjusting the axis (X). The rod is attached to the reflector and rotated around the axis by a rotational drive, to vary the orientation of the beam with respect to a position reference. A coupling of the male/female type which is formed by co-operation of a cylindrical cavity (43) with the rear end (32) of the adjusting rod.
Patent FR-2785960-A1 (FR)
Inventor: PRENEL JEAN MARC
IPC: F16H63/24
Filed: 1998-11-12
Abstract: The invention concerns an arrangement (10) for moving in translation and in rotation a motor vehicle gearbox (11) vertical gearshift shaft (12), comprising a first axial actuator whereof the rod (34) is coaxial to the shaft (12), and a second axial actuator (16) whereof the rod orthogonal to the shaft (12) acts on a radially-oriented arm (22) of an intermediate driving member (18) whereof a body (20) is interlocked with the shaft (12) upper free end, comprising means for coupling the rods (34, 68) of the first and second actuators (14, 16) with the shaft (12)nd with the radial arm (22) of the intermediate driving member (18). The invention is characterised in that the coupling means comprise elastic means for automatic axial locking of the rod (34) of the first actuator in the driving member (18) body (20), and a housing of the second actuator (16) rod for receiving the matching end (59) of the arm (18) of the intermediate driving member (18).
Patent FR-2786974-A1 (FR)
Title: Procede de routage d'appels entrants destines a une personne
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: H04Q7/38
Filed: 1998-12-07
Abstract: Procédé de routage d'appels entrants destinés à une personne.On résout des problèmes d'utilisations de réseaux de téléphonie mobile qui sont d'une part onéreuses, et d'autre part encombrantes en terme de trafic, en prévoyant que lorsqu'une personne (8) détentrice d'un téléphone mobile (7) entre dans un domaine (10) protégé par une borne (1 1) de contrôle d'accès, la présentation par cette personne de son badge à cette borne provoque (26, 27) un détournement des appels émis à destination de son téléphone mobile sur un téléphone (47) fixe associé à cette borne ou associé (42) à cette personne.
Patent FR-2787299-A1 (FR)
Title: Waterproof shoe has upper breathable casing and waterproof inner tubular lining with stitched seams and waterproof seam seal preventing water entering inner lining whilst escaping upwards
Inventor: CHEN EDDIE
IPC: A43B5/00
Filed: 1998-12-18
Abstract: The waterproof shoe has an inner tubular lining (20)of waterproof material set inside the upper casing (13) of the shoe upper and having a lower open end extending along the lower open end (15) of the upper casing. The stitched seams (19) between the upper, the inner lining and lower part have a seam seal (22) which contacts the inner surfaces of the inner lining and lower enclosed shell to prevent water passing through the seam into inside the lining. The stitched seam is water-permeable to the outside from a point between the inner lining and the upper casing.  Independent claim describes manufacturing method by stitching upper to upper casing, preparing lower part with enclosed shell and producing inner lining tube stitched inside.
Patent FR-2791195-A1 (FR)
Title: Control of electric generator driven by internal combustion engine to match load demand
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60L50/10
Filed: 1999-03-15
Abstract: The alternator (3) is driven by an internal combustion engine (2), and delivers power through a rectifier to an electric motor (6). The generator has a controller (4) and an electronic supervisory system (5) controlling the entire system. The speed of the internal combustion engine is regulated by measuring power delivered by the alternator so it matches the power demanded by the load.
Patent FR-2791082-A1 (FR)
Title: Device for locking back of automobile rear bench seat on part of bodywork has bolt carried by back engaging strike plate carried by support
Inventor: DIBILLY FRANCK
IPC: E05B63/18
Filed: 1999-03-15
Abstract: Locking device comprises bolt (20) carried by casing (25) integral with back which engages strike plate carried by support. Bolt has cylindrical locking body (26) which can be displaced on casing between position fitted in strike plate orifice and position separated from strike plate.  Body is released from its locked position by clamping strike plate between retractable ball (30) and ball masking socket (32) sliding axially on locking body. Locking body is axially immobilized by complementary shoulders (50,52) and internal annular groove (54) in socket.
Patent FR-2791212-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de sauvegarde de l'heure dans un telephone mobile
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: H04M1/724
Filed: 1999-03-16
Abstract: Pour assurer une sauvegarde de l'heure simple et peu coûteuse on mémorise une information d'horloge d'une horloge (2) d'un téléphone mobile (1) dans un registre (11) de sauvegarde relié à un condensateur (13) dont on mesure une durée de décharge jusqu'à un retour de l'alimentation. Cette durée de décharge est ajoutée à un contenu du registre (11) de sauvegarde afin de recomposer une information d'horloge.