baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925255-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un drain thermique pour des composants de puissance a montage en surface
Inventor: BERTRAM PIERRE
IPC: H05K3/30
Filed: 2007-12-18
Granted: 2010-01-08
Abstract: Procédé pour fabriquer un drain thermique permettant la dissipation de chaleur pour des composants de puissance à montage en surface sur une carte électronique (20) caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :. la carte (20) présente des trous métallisés (20i) ayant un diamètre Di calibré en fonction de la pâte à braser utilisée et de l'épaisseur ep du substrat afin d'optimiser leur remplissage,. l'ensemble constitué de la carte (20) et des trous métallisés (20i) remplis par la pâte à braser est ensuite soumis à une température suffisante pour braser ledit ensemble,. la fabrication du drain thermique correspondant aux composants de puissance est effectuée lors des étapes d'étalement de la pâte puis de brasage.
Patent FR-2920839-B1 (FR)
Inventor: RITZ JEAN BENOIT
IPC: F04B39/02
Filed: 2007-09-07
Granted: 2013-11-22
Abstract: The method involves operating a low pressure compressor (1) and a high pressure compressor (2) at rotational speeds lower than nominal speeds of the compressors, where the rotational speed of the high pressure compressor is higher than the rotational speed of the low pressure compressor. The high pressure compressor maintains the rotational speed to be higher than that of the lower pressure compressor during acceleration or deceleration of the rotational speeds. An independent claim is also included for a thermodynamic device comprising a low pressure compressor.
Patent FR-2938490-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'impacts sur des zones a surveiller d'un vehicule roulant
Inventor: SCHREVERE THOMAS
IPC: B61K13/00
Filed: 2008-11-20
Granted: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'impacts sur des zones à surveiller d'un véhicule roulant (2), créés par des objets projetés en raison de sa vitesse, procédé dans lequel on place des capteurs de vibrations (11a-11d) en contact direct avec les zones à surveiller dudit véhicule roulant (2) et on analyse les signaux des capteurs de vibrations (11a-11d) pour détecter des impacts. L'invention concerne également un système de détection d'impacts sur des zones à surveiller d'un véhicule roulant (2).
Patent FR-2957411-B1 (FR)
Inventor: BAUWENS FRANK
IPC: A47K10/06
Filed: 2010-03-09
Granted: 2012-09-28
Abstract: The radiator has a pipe (30) located in a longitudinal tube (11), and sealing connection units for sealing and connecting an end of the pipe to an inlet pipe (16). The pipe is arranged in the longitudinal tube, so that another end of the pipe is open and emerges in the longitudinal tube at a non-zero distance of a transversal tube (21) that is closest to the inlet tube. The pipe is situated in a manner to be coaxial with the longitudinal tube.
Patent FR-2965235-B1 (FR)
Title: Conduite de chauffage et de transport d'un liquide lave-glace pour balai d'essuie-glace a deux rampes d'arrossage, dispositif d'essuyage et procede de fabrication
Inventor: CALLUIERE JOHAN
IPC: B60S1/48
Filed: 2010-09-29
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne une conduite de chauffage et de transport d'un liquide lave-glace pour balai d'essuie-glace à deux rampes d'arrosage, caractérisée en ce qu'elle comporte un manchon (4) extrudé d'au moins deux canaux de circulation du liquide lave-glace (5a, 5b) et dans lequel au moins deux conducteurs électriques (6a, 6b, 6c, 6d) de ladite conduite sont noyés dans la masse du manchon (4). La présente invention concerne également un dispositif d'essuyage pour surface vitrée de véhicule automobile comportant une telle conduite de chauffage et de transport et un procédé de fabrication de ladite conduite.
Patent FR-2983831-B1 (FR)
Inventor: PRUDHOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/32
Filed: 2011-12-12
Granted: 2014-01-10
Abstract: A method of minimizing the consequences of an off-specification landing for the occupants of an aircraft (1) having a rotary wing (10) and a fuselage (7) extending along a longitudinal anteroposterior plane of symmetry (4) between a first side (5) and a second side (6) of said aircraft (1), said aircraft having landing gear provided with at least first contact means (21) connected by a first fastener device (30) to the fuselage and at least second contact means (22) connected by a second fastener device (50) to the fuselage, the first contact means and the first fastener device being arranged on said first side (5), the second contact means and the second fastener device being arranged on said second side (6). The fastener elements of said first and second fastener devices (30, 50) are then dimensioned differently.
Patent FR-2971156-B1 (FR)
Title: Procede de traitement capillaire en deux temps, et kit correspondant
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-02-07
Granted: 2014-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, telles que les fibres kératiniques humaines et en particulier les cheveux, comprenant : a) une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition comprenant un ou plusieurs liquides ioniques, et b) une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et/ou un ou plusieurs agents tensioactifs cationiques, différents des liquides ioniques de l'étape a), l'étape a) étant effectuée avant et /ou après l'étape b).
Patent FR-3010646-B1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des dechets
Inventor: MORLIERE THIERRY
IPC: B09B5/00
Filed: 2013-09-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une installation pour le traitement des déchets par réduction granulométrique et fermentation aérobie dans laquelle il est possible de connaitre le temps de séjour et la charge du tambour. Pour cela, l'installation comporte : Un tambour (2) apte à recevoir des déchets à traiter; Un système de ventilation du tambour ; Un système d'entrainement en rotation (7) du tambour (2); Au moins un dispositif de guidage en rotation (8) du tambour (2); Caractérisée en ce que l'installation (1) comporte en outre au moins un dispositif de pesage (20) du tambour (2).
Patent FR-3027528-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'huile de laminage
Inventor: SEQUEIRA DAVID
IPC: B21B15/00
Filed: 2014-10-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif (1) de filtration d'huile, comprenant : - une cuve (10) comprenant une entrée pour de l'huile à filtrer, ainsi qu'un couvercle - au moins un élément plateau, voire une pluralité d'éléments plateaux, superposés dans le volume interne de la cuve, amovibles, aptes à être retirés hors de la cuve par l'ouverture supérieure du couvercle, chacun des éléments plateaux recevant de manière amovible des cartouches de filtration, chacun des éléments plateaux, creux constituant un collecteur pour l'huile filtrée par les cartouches dudit élément plateau, chacun des éléments plateaux comprenant une sortie d'huile filtrée connectée de manière amovible à une sortie correspondante de la cuve par l'intermédiaire d'un raccord, Selon l'invention, - les éléments plateaux (11,12,13) sont de nombre compris entre un et trois, le nombre total de cartouches de filtration du dispositif est compris entre 500 et 3000 cartouches, et de telle façon à autoriser un débit nominal de filtration compris entre 1000 1/min et 4000 1/min.
Patent FR-3034439-B1 (FR)
Title: Engin autonome pour desenvaser et executer des travaux divers en milieux inconsistants et/ou aquatiques
Inventor: BAINARD OLIVIER
IPC: E02F7/00
Filed: 2015-04-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif pour désenvaser les milieux inconsistants de façon naturelle et mécanique grâce à des cylindres à aubes à vis d'archimède à la fois outils et tracteurs.  L'invention concerne un dispositif permettant de désenvaser de façon naturelle et mécanique,les milieux rendus inconsistants par les sédiments par déplacement de l'engin.  Il est constitué de trains (43) de cylindres (1) équipés d'aubes (2) vis d'archimède ou linéaires,ou herses rotatives, utilisées à la fois comme traction de déplacement et outil de curage des sols. une cabine (16) assure la motorisation.on peut renforcer le travail par des outils annexes(21), dont un spécifique (44) semblable aux cylindres (1) sur bras hydraulique(28) avec rampes (37) de diffuseurs (32), pompe (35) et crépine (33) sur rampe (34) pour créer ou augmenter le courant des sédiments.  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au désenvasement des rivages marins.
Patent FR-3039280-B1 (FR)
Title: Sonde pour microscopie a force atomique a faible encombrement et microscope a force atomique comprenant une telle sonde
Inventor: WALTER BENJAMIN
IPC: G01Q60/24
Filed: 2015-07-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: Sonde pour microscopie à force atomique comprenant une pointe pour microscopie à force atomique (PT1) orientée dans une direction dite longitudinale (y) et faisant saillie d'un bord (B) d'un substrat (S1) dans ladite direction longitudinale, caractérisée en ce que ladite pointe est agencée à une extrémité d'une navette (PJ1) fixée audit substrat au moins par l'intermédiaire d'une première (ET) et d'une deuxième (R, RA) structure, dites de support, au moins ladite première structure de support étant une structure flexible, s'étendant dans une direction dite transversale (x), perpendiculaire à la dite direction longitudinale et ancrée au substrat par au moins une liaison mécanique dans ladite direction transversale, lesdites structures de support étant adaptées pour permettre à la navette de se déplacer dans la direction longitudinale. Microscope à force atomique comprenant au moins une telle sonde.
Patent FR-3039629-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V7/00
Filed: 2015-07-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: Dispositif d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins un module présentant un axe optique O, chaque module comportant :         - une source lumineuse 8 configurée pour émettre un faisceau lumineux selon une direction globale d'allure sensiblement sécante à l'axe optique O,         - un guide d'orientation de la lumière apte à diriger le faisceau lumineux émis par ladite source lumineuse 8 de façon sensiblement parallèle audit axe optique O en sortie dudit guide et apte à former une coupure dans ledit faisceau.         Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comprend une unique portion de sortie dudit faisceau lumineux dont la surface de sortie 3 est continue en courbure, et qui est commune à tous les modules.
Patent FR-3041305-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace pour un systeme d’essuyage de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-09-22
Granted: 2019-05-03
Abstract: Balai d'essuie-glace (110) pour un système d'essuyage de pare-brise de véhicule, en particulier automobile, comprenant une lame longitudinale (116) racleuse, un organe longitudinal (132) de maintien de la lame racleuse et comportant un évidement de logement d'une vertèbre longitudinale (118) de cintrage, et un corps longitudinal (114) porteur d'un déflecteur aérodynamique (120), caractérisé en ce que ledit corps longitudinal comprend des premiers moyens de fixation (137) coopérant de façon détachable avec des seconds moyens de fixation (147) de ladite lame racleuse.
Patent FR-3044808-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-12-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le procédé d'aide à l'atterrissage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (5) comprend les étapes suivantes mises en œuvre de façon automatique par une unité de traitement (24) : - a) acquérir des informations relatives à la piste d'atterrissage ; - b) acquérir des informations relatives à une situation courante de l'aéronef ; - c) déterminer, en fonction desdites informations, au moins un écart entre au moins un paramètre relatif à une position d'atterrissage de l'aéronef sur la piste d'atterrissage et une référence relative à un axe longitudinal central de la piste d'atterrissage ; - d) comparer cet écart avec un seuil prédéterminé ; et - e) en fonction du résultat de la comparaison réalisée à l'étape d), commander le cas échéant la signalisation d'une alerte au moyen d'un système de signalisation (30) de l'aéronef.
Patent FR-3048666-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite d'un vehicule
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: B60W40/04
Filed: 2016-03-09
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un premier véhicule comportant : - fournir des données de circulation d'un second véhicule situé dans le flux de circulation en aval du premier véhicule (123), - fournir une cartographie dynamique du trafic comportant un horizon prédictif (124), - détecter des conditions de trafic dense (125) dans le flux de circulation, - calculer une vitesse moyenne du trafic et un pic de circulation en aval du premier véhicule (127), - calculer une vitesse de circulation cible du premier véhicule (128) en fonction de la vitesse moyenne du trafic et du pic de circulation en aval du premier véhicule, - fournir au premier véhicule la vitesse de circulation cible calculée (129).
Patent FR-3052124-B1 (FR)
Title: Passe-fil universel pour porte
Inventor: MOHANTY SUBHASHIS
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un passe-fil pour une porte de véhicule est décrit. Le passe-fil est adapté pour guider et supporter au moins un faisceau de câbles dans une ouverture pratiquée dans le châssis d'une porte et dans une ouverture pratiquée dans une carrosserie de véhicule. Il comprend un moyen permettant d'accoupler le faisceau de câbles à un faisceau électrique qui émerge de la porte ou de la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3061829-B1 (FR)
Title: Dispositif de recolte de rhizomes de miscanthus equipe de moyens de fractionnement
Inventor: MOISAN CHRISTIAN
IPC: A01C1/00
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de récolte de rhizomes de Miscanthus enfouis en terre, ce dispositif comprenant un châssis mobile (10) conformé pour être déplacé sur le terrain sur lequel lesdits rhizomes sont enfouis, ce châssis supportant, d'avant en arrière quand on considère son sens de déplacement : a) des moyens d'extraction (2) desdits rhizomes hors de terre ; b) des moyens de convoyage (3, 5, 6, 7) des rhizomes extraits en direction : c) d'un support (8) de moyens de stockage (9) au moins momentané desdits rhizomes, caractérisé par le fait qu'il comporte également des moyens de fractionnement (4) desdits rhizomes, disposés en amont desdits moyens de stockage (9), de sorte que lesdits moyens de stockage (9) reçoivent des tronçons de rhizomes provenant des moyens de fractionnement (4).
Patent FR-3050306-B1 (FR)
Title: Dispositif generateur de son sur un vehicule pour reduire ou pour generer le son d'un moteur, et systeme d'echappement
Inventor: STEINKILBERG HANNES
IPC: G10K15/00
Filed: 2017-04-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: On décrit un dispositif générateur de son (14) sur un véhicule pour réduire ou générer le son d'un moteur, en particulier pour un système d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule. Le dispositif générateur de son (14) comprend un boîtier (21) dans lequel est vissé un haut-parleur (30) de manière à subdiviser un espace intérieur du boîtier (21) en deux chambres partielles (32, 34) séparées de façon étanche aux gaz. Grâce à l'utilisation de boulons filetés soudés, on assure l'étanchéité aux gaz au niveau de l'assemblage vissé. Pour l'étanchéité aux gaz du haut-parleur (30) par rapport au boîtier (21), il est prévu un bord d'étanchéité, et pour le positionnement du haut-parleur (30) dans l'intérieur du boîtier (21), il est prévu un bord d'appui. Le bord d'appui et le bord d'étanchéité sont écartés l'un de l'autre en direction d'un axe médian (36) du haut-parleur. De plus, on décrit un système d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule comportant un dispositif générateur de son (14).
Patent FR-3065844-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K7/08
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante qui comporte un arbre (13) ; un rotor (12) monté sur l'arbre ; un stator (16) entourant le rotor, ledit stator comportant un corps (25) doté d'encoches et un bobinage (26) inséré dans les encoches, le bobinage comportant des chignons (27) s'étendant de part et d'autre du corps, les chignons comportant à leur base des ouvertures (30) s'étendant entre des conducteurs du bobinage sortant des encoches du corps ; un premier palier (37) et un deuxième palier (38) entourant un ensemble formé par le rotor et le stator et comportant chacun un logement (40, 44) pour le montage à rotation de l'arbre de rotor. Le premier palier comporte une zone de contact (Z1) sur le corps et au moins une ouïe (551, 552) située radialement au moins en partie en regard d'au moins une ouverture (30) d'un des chignons.
Patent FR-3066619-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'un aeronef
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: B60Q3/72
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le système (10) d'affichage pour un cockpit (3) d'un aéronef (1) comprend un dispositif d'affichage transparent (20) et un calculateur d'affichage (18). Le dispositif d'affichage transparent comporte un dispositif de masquage de luminosité (22) commandable selon au moins trois niveaux d'opacité prédéterminés dans au moins quatre zones de masquage indépendantes (Z11, Z12, Z21, Z22). Le système d'affichage comporte un capteur de luminosité (26). Le calculateur d'affichage (18) est configuré pour : -déterminer un niveau de luminosité due à la source lumineuse, dans des zones d'affichage correspondant à chacune des zones de masquage, en fonction d'informations issues du capteur de luminosité (26) ; -déterminer un niveau d'opacité associé à chacune des zones de masquage, en fonction du niveau de luminosité déterminé, de telle façon qu'un niveau d'opacité plus élevé corresponde à un niveau de luminosité plus élevé ; et - commander le niveau d'opacité dans chacune des zones de masquage du dispositif de masquage de luminosité.
Patent FR-3070776-B1 (FR)
Title: Enrolement perfectionne d'un equipement dans un reseau securise
Inventor: LAJOIE-MAZENC PAUL
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention vise un procédé d'enrôlement d'un équipement (IED) auprès d'un réseau sécurisé auquel est connecté un système d'information (SI), le procédé comportant les étapes mises en uvre par un équipement de confiance (HSACD), connecté au réseau sécurisé : a) recevoir (S22) d'un terminal utilisateur, distinct de l'équipement à enrôler (IED), une autorisation de se connecter à l'équipement à enrôler (IED), b) générer (S23) des clés cryptographiques destinées à l'équipement à enrôler (IED) pour accéder au réseau sécurisé, et c) transmettre (S26) les clés cryptographiques à l'équipement à enrôler (IED).
Patent FR-3072616-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, notamment pour boitier de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif (1) de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile dans lequel le dispositif (1) comporte un module (2) de chauffe, configuré pour chauffer un flux d'air à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module (2), ledit module (2) de chauffe définissant une pluralité de zones (7, 8), chaque zone (7, 8) étant apte à chauffer le flux d'air en direction d'une partie d'un habitacle dudit véhicule automobile, chacune desdites zones (7, 8) comportant une pluralité d'éléments (3) chauffant et dans lequel au moins une desdites zones (7, 8) comporte un nombre d'éléments (3) chauffant différent d'un nombre d'éléments (3) chauffant d'une autre desdites zones (7, 8).
Patent FR-3073198-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de projecteur de vehicule automobile et agencement d’un projecteur comportant un tel dispositif de fixation.
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de fixation (44) d'un projecteur (30) sur un élément de structure (32) de véhicule automobile, présentant une patte horizontale de fixation (46) de forme rectangulaire et présentant une première extrémité (460) reliée à un boîtier (38) du projecteur (30) et une deuxième extrémité libre (462), la patte (46) étant munie d'un orifice de réception (50) d'une vis de fixation (48) comportant une tête (482) destinée à venir en appui contre un rebord de l'orifice (50) de réception de la patte (46), et un corps (480) apte à coopérer avec un trou correspondant (52) de l'élément de structure (32), caractérisé en ce que la patte de fixation (46) comporte en outre à son extrémité libre (462) une extension (56) formée par une première paroi verticale (560) s'étendant vers le haut depuis l'extrémité libre (462) de la patte (46), une deuxième paroi horizontale (562) s'étendant dans une direction opposée à la patte (46) depuis un bord libre (564) de la première paroi (562).
Patent FR-3082055-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-06-04
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique comprenant un substrat, une matrice (70) de composants optoélectroniques recouvrant le substrat, des premières pistes conductrices reliées aux composants optoélectroniques, une couche adhésive recouvrant une partie de la matrice et un revêtement (44) au contact de la couche adhésive, le revêtement comprenant un pourtour, le dispositif comprenant en outre une deuxième piste (72) réfléchissant et/ou absorbant un rayonnement à une longueur d'onde comprise entre 335 nm et 10,6 µm et s'étendant de façon alignée avec le pourtour selon une direction donnée entre les premières pistes conductrices et le revêtement.
Patent FR-3078424-B1 (FR)
Title: Generation d'un signal pwm
Inventor: MAILLET GWENAEL
IPC: H04B1/717
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'au moins un signal électrique en modulation de largeur d'impulsions (PWM), dans lequel la génération du signal PWM est modifiée lors d'une communication radiofréquence en champ proche.
Patent FR-3078567-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de debit d'un liquide
Inventor: PICARD CYRIL
IPC: G01F1/00
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif et procédé de mesure du débit d'un liquide circulant dans un conduit d'écoulement, d'amont en aval, dans lesquels : un organe d'obturation (4) est apte à fermer/ouvrir ledit conduit d'écoulement (3), une membrane déformable (5) obstrue une ouverture (6) aménagée au travers de la paroi dudit conduit d'écoulement et située en amont dudit organe d'obturation, et un dispositif électronique (100) comprend un moyen de détection (101) détectant des déformations de ladite membrane déformable (5), apte à délivrer des signaux de déformation, un moyen (112) commandant ledit organe d'obturation (4), un moyen (112) réalisant des relevés des valeurs d'au moins deux signaux de déformation, séparés par un intervalle de temps prédéterminé, établi lorsque l'électrovanne (4) est fermée, et un moyen de calcul calculant un volume de liquide en fonction des signaux relevés de déformation et pour calculer un débit en fonction dudit volume calculé et de l'intervalle de temps prédéterminé.