baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076405-B1 (FR)
Title: Boite electrique a profondeur variable
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/12
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (10) à engager dans une cloison, comportant :     - un corps arrière (200) qui comprend un fond (202),     - un corps avant (100) qui comprend des moyens de fixation (400) à la cloison, et     - au moins deux éléments de jonction (301) chacun relié au corps avant et au corps arrière par deux charnières (301 A, 301 B) de telle façon que le corps arrière peut prendre deux positions stables par rapport au corps avant, dont une première position stable et une seconde position stable dans laquelle la boîte électrique présente une profondeur supérieure à celle qu'elle présente dans la première position stable.     Selon l'invention, le corps arrière comporte, entre les deux éléments de jonction au moins une partie déformable (203) qui est adaptée à se déformer avec une plus grande amplitude que le reste du corps arrière lors du pivotement des éléments de jonction par rapport au corps avant et au corps arrière.
Patent FR-3064012-B1 (FR)
Title: Housse de protection et d'isolation contre le gel des compteurs d'eau.
Inventor: AMARA MOURAD
IPC: E03B7/07
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant aussi d'accéder facilement aux informations du cadran d'un compteur d'eau sans avoir à retirer l'ensemble du dispositif de protection et d'isolation. Lorsque l'utilisateur veut accéder aux informations du cadran d'un compteur d'eau, il ouvre seulement la partie supérieure (2) de la housse afin de la désolidariser de la partie centrale (1) de la housse grâce à un système de ruban auto-agrippant (4). Les parties inférieures (3) et (6) de la housse viennent isoler et protéger les entrée et sorties de l'eau du compteur jusqu'aux filetages de celui-ci ainsi que le bas du corps du compteur. Ces parties inférieures sur le côté s'ouvrent et se referment sur elles-mêmes grâce à un système de ruban auto-agrippant (5). Cette housse est confectionnée par complexage de plusieurs tissus à performance thermique dont leurs propriétés à chacun répondent thermiquement aux exigences en termes de protection et d'isolation contre le gel des compteurs d'eau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection et l'isolation contre le gel d'un compteur d'eau.
Patent FR-3072014-B1 (FR)
Title: Systeme pour traiter un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61F2/844
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour traiter des anévrismes An débouchant par un collet CAn sur au moins un vaisseau sanguin. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte au moins une cuvette 12 apte à être implantée dans l'anévrisme An avec son ouverture 19 tournée vers l'intérieur de l'anévrisme, la cuvette comportant un fond 212 et un rebord 112 délimitant, avec le fond, un volume intérieur de cuvette 17, cette cuvette étant telle que, si D est la valeur du diamètre hors-tout du rebord 112, la valeur H de la hauteur du rebord est comprise entre 0,4 D et 1,2 D, optionnellement égale à 0,5 D. Application : notamment pour le traitement d'un anévrisme dont le collet Can se trouve à la bifurcation de deux artères.
Patent FR-3075839-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique, installation domotique comprenant un tel actionneur et procede de fabrication d’un frein d’un tel actionneur
Inventor: SERASSET ALAIN
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un actionneur électromécanique pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend au moins un moteur électrique, un réducteur et un frein. Le frein comprend au moins un premier plateau, un deuxième plateau et une garniture de friction (28). La garniture de friction (28) est disposée entre le premier plateau et le deuxième plateau, dans une configuration assemblée du frein. La garniture de friction (28) du frein comprend un anneau de friction (37) et un élément de rigidification (38). L'élément de rigidification (38) est disposé à l'intérieur de l'anneau de friction (37). En outre, l'élément de rigidification (38) comprend une surface externe (38a) positionnée contre une surface interne (37a) de l'anneau de friction (37), dans une configuration assemblée de la garniture de friction (28) du frein.
Patent FR-3077107-B1 (FR)
Title: Montage d'une butee d'embrayage autour d'un arbre d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: SCHMIT FRANCOIS
IPC: F16D23/14
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un montage comprenant: un support annulaire (12) présentant une couronne d'appui (15) sur laquelle une couronne de montage (16) solidaire de la bague fixe (2) est disposée en permettant un déplacement radial de la butée ; une rondelle (17) d'autocentrage avec une paroi arrière (17a) en appui axial sur une paroi avant (16b) de la couronne (16) et une portée (18) en appui sur une portée complémentaire (19) du support (12) ; la rondelle (17) étant déformable élastiquement entre un état stable et un état contraint dans lequel la portée (18) présente une dimension intérieure augmentée, la portée (18) et/ou la portée (19) étant formée sur une surface (24) de géométrie tronconique agencée pour maintenir la rondelle (17) en état contraint par appui des portées (18, 19).
Patent FR-3084466-B1 (FR)
Title: Procede de detection in situ du dysfonctionnement d'un dispositif radiofrequence
Inventor: BOUTHINON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01Q23/00
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de détection in situ du dysfonctionnement d’un dispositif radiofréquence comprenant une batterie et une chaîne radiofréquence ainsi que des moyens de détermination de la tension entre la masse et un point situé entre la batterie et la chaîne radiofréquence, comprenant les étapes suivantes : on commande la chaîne radiofréquence de sorte qu’elle soit inactive, puis on mesure la tension de référence entre la batterie et la chaîne radiofréquence, on commande la chaîne radiofréquence de sorte qu’elle fonctionne selon un premier état différent de l’état de fonctionnement nominal, et différent de l’état correspondant à une chaîne radiofréquence inactive, puis on mesure une première tension entre la batterie et la chaîne radiofréquence, on commande la chaîne radiofréquence de sorte qu’elle fonctionne selon un deuxième état différent de l’état de fonctionnement nominal, et différent de l’état correspondant à une chaîne radiofréquence inactive, puis on mesure une deuxième tension entre la batterie et la chaîne radiofréquence, on détermine le rapport du courant lors du fonctionnement selon le premier état par le courant lors du fonctionnement selon le deuxième état comme étant égal au rapport de la différence entre la tension de référence et la première tension par la différence entre la tension de référence et la deuxième tension, on détermine si le rapport de courant déterminé est égal à un rapport de courants mémorisé correspondant à un fonctionnement nominal de référence de la chaîne radiofréquence, si tel n’est pas le cas, on détermine que la chaîne radiofréquence est défaillante. Figure pour l’abrégé : Fig ure 2
Patent FR-3088130-B1 (FR)
Title: Procede d'agregation de flexibilites, programme d'ordinateur, support d'enregistrement et systeme informatique correspondants
Inventor: CHAZOTTES BENOIT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé d'agrégation de flexibilités de consommation d'énergie électrique d'une pluralité de sites, lequel est mis en œuvre par des moyens informatiques et qui comporte les étapes suivantes :     a) envoi d'une demande de flexibilités de consommation par un gestionnaire d'un réseau électrique (GESR) à un agrégateur (AGR) ;     b) agrégation par ledit agrégateur (AGR) des flexibilités individuelles des sites disponibles, ces flexibilités individuelles étant constituées d'autant de modèles individuels de flexibilité que de sites disponibles ;     c) activation desdites flexibilités disponibles,     caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes :     d) mesure des courbes réelles de puissance desdits sites pendant l'activation de l'étape c) ;     e) calcul a posteriori, c'est à dire après la fin de l'activation de l'étape c), de la flexibilité réelle réalisée pour chacun desdits sites ;     d) à chaque réitération desdites étapes b) à e), adaptation desdits modèles individuels de flexibilité par apprentissage automatique.
Patent FR-3078471-B1 (FR)
Title: Perfectionnements apportes aux dispositifs de fixation des outils agricoles sur cadre porte ou traine
Inventor: EGRETIER JEAN-MICHEL
IPC: A01B39/22
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne des perfectionnements apportés aux dispositifs de fixation des outils agricoles sur cadre porté ou traîné. Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce que chaque platine (41,42) possède son propre moyen de serrage (51,52) qui est constitué de deux vis aptes à être vissées dans des trous taraudés (61) et (62) agencés en diagonale dans la pièce centrale (1) de manière à positionner et à maintenir le longeron porte-outil (2), ou le bras de l'outil (3), par son propre moyen de serrage (51) ou (52) et ce indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3090463-B1 (FR)
Title: Procédé de conformation et/ou de mise en forme d’une pièce en matériau composite
Inventor: MAROLLE PHILIPPE
IPC: B29C70/34
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de conformation d’une pièce en matériau composite thermodurcissable, comprenant les étapes de :      – fournir et empiler successivement : une première empreinte (4) ; un premier châssis à clous mobiles (6) ; un premier tapis chauffant (7) ; une pièce en matériau composite (8) ; un second tapis chauffant (9) ; un second châssis à clous mobiles (11) ;  une seconde empreinte (12).      – alimenter électriquement les tapis chauffants (7, 9) pour préchauffer la pièce (8) à une température et pendant une durée données ;     – presser l’empilement à une pression prédéterminée en maintenant l’alimentation électrique des tapis chauffants (7, 9) ;     – relâcher la pression de l’empilement.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094629-B1 (FR)
Title: Appareil pour la collecte de sang
Inventor: COASNE NICOLAS
IPC: B01D63/16
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: Appareil pour la collecte de sang. Appareil (23) pour la collecte d’un volume cible de sang dans une poche de recueil reliée à une aiguille de prélèvement via un tube souple, comprenant : - un plateau (26) pour la poche de recueil, - un dispositif de pincement (1) dudit tube souple comprenant (a) un élément d’appui ayant une surface d’appui, (b) un élément de pincement ayant une surface de pincement, ledit élément de pincement étant mobile entre une position d’ouverture selon laquelle le tube souple placé entre les surfaces d’appui et de pincement est non déformé et une position d’obturation selon laquelle le tube souple placé entre les surfaces d’appui et de pincement est obturé, et (c) une unité de pilotage configurée pour déterminer le volume de sang collecté, et déplacer l’élément de pincement de la position d’ouverture jusqu’à une position intermédiaire, lorsque le volume déterminé de sang collecté atteint un volume prédéterminé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3096664-B1 (FR)
Title: Réservoir de carburant et aéronef, procédé de traitement et méthode de montage associés
Inventor: BLANCHARD YANNICK
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: Réservoir de carburant et aéronef, procédé de traitement et méthode de montage associés L’invention concerne un réservoir de carburant d’aéronef comprenant une paroi inférieure (12), une paroi latérale et une paroi supérieure, les parois inférieure (12), latérale et supérieure délimitant un volume intérieur de réception de carburant.  Le réservoir comprend une bassine de décantation (16), la bassine de décantation (16) étant solidaire de la paroi inférieure (12).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3097545-B1 (FR)
Title: Composteur
Inventor: JOURDAN ARTHUR
IPC: C05F17/929
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: [Composteur L’invention concerne un composteur (1) comprenant un châssis (10) et un tambour (2) qui s’étend selon un axe longitudinal (A-A) entre deux extrémités (22, 23), le tambour (2) délimitant intérieurement un espace de décomposition (20) de matière organique (21), le tambour (2) est par ailleurs monté rotatif par rapport au châssis (10) au niveau de ses extrémités (22, 23), le composteur (1) étant équipé de moyens d’entrainement (3) actionnant la rotation du tambour (2). Selon l’invention, le tambour (2) comporte des ailettes (26) réparties à intervalle régulier sur le pourtour extérieur du tambour (2), chaque ailette (26) s’étend longitudinalement entre chaque extrémité (22, 23) du tambour (2) et selon un plan tangent au pourtour extérieur du tambour (2), les moyens d’entrainement (3) entrainant en rotation le tambour (2) en appliquant au moins une force unidirectionnelle sur au moins une ailette (26), cette force unidirectionnelle génère un couple de rotation réparti uniformément entre chaque extrémité (22, 23) du tambour (2) de sorte à vaincre un balourd défavorable correspondant à la matière organique (21) contenue dans l’espace décomposition (20). Figure pour l’abrégé Fig. 1]
Patent FR-3100306-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante à joints isolants anti-convectifs
Inventor: LANDRU PIERRE
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant un premier panneau isolant (4, 23) et un deuxième panneau isolant adjacents (4, 24) délimitant un espace inter-panneaux (11), la cuve comportant en outre : - un premier joint isolant (16) logé dans l’espace inter-panneaux (11), ledit premier joint isolant (16) comportant une portion interne (19) et une portion externe (18), et - un deuxième joint isolant (17) logé dans l’espace inter-panneaux (11) et juxtaposé selon une direction de largeur (14) de l’espace inter-panneaux (11) à l’une parmi la portion interne (19) et la portion externe (18) du premier joint isolant (16), - une pièce d’écartement (22) intercalée entre le premier joint isolant (16) et le deuxième joint isolant (17) de manière à exercer un appui sur les joint isolants (16, 17) en direction des panneaux isolant (4, 23, 24), et dans laquelle un espace inter-joints (21) dans lequel est logé la pièce d’écartement (22) est délimité par le deuxième joint isolant (17), la portion interne (19) du premier joint isolant (16) et la portion externe (18) du premier joint isolant (16).  Figure à publier : 2
Patent FR-3103011-B1 (FR)
Title: Turboreacteur hybride
Inventor: LEYNAUD ROBIN
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention porte sur un turboréacteur (13) comportant:     - un premier moteur électrique (17) relié mécaniquement à la première sortie (11.1) du réducteur à train épicycloïdal (10),     - un deuxième moteur électrique (18) relié mécaniquement à la deuxième sortie (11.2) du réducteur à train épicycloïdal (10), ladite deuxième sortie (11.2) étant reliée mécaniquement à un premier élément tournant (20) du turboréacteur,     - un deuxième élément tournant (21) du turboréacteur relié mécaniquement à la troisième sortie (11.3) du réducteur à train épicycloïdal (10), et     - un système (14) de contrôle et de répartition d'énergie électrique muni d'au moins une batterie (15),     - ledit système (14) de contrôle et de répartition d'énergie électrique étant configuré pour adapter une vitesse de rotation du premier moteur électrique (17) de façon à pouvoir contrôler de façon continue un rapport de réduction du réducteur à train épicycloïdal (10).                  Figure pou r abrégé : Figure 2
Patent FR-3104445-B1 (FR)
Title: Dispositif destiné à lutter contre la cinétose intégré dans un véhicule automobile
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: G01P15/18
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif anti-cinétose équipant un véhicule automobile (10), caractérisé en ce que le dispositif anti-cinétose comprend : - un accéléromètre triaxial configuré pour détecter les accélérations du véhicule (10) selon 3 axes et émettre un signal d’accélération correspondant ; - des moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) de repères lumineux aptes à former au moins une première ligne d’horizon artificiel (14, 14’) au niveau d’une première surface intérieure (13) du véhicule automobile et au moins une deuxième ligne d’horizon artificiel (16, 16’) au niveau d’une deuxième surface intérieure (15, 15’) du véhicule automobile, les dites première et deuxième lignes d’horizon artificiel (14, 16 ; 14’, 16’) étant perpendiculaires ou sensiblement perpendiculaires l’une à l’autre ; - une unité de contrôle apte à recevoir les signaux d’accélération émis par l’accéléromètre et à piloter les moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) de telle sorte que les première et deuxième lignes d’horizon artificiel (14, 16 ; 14’, 16’) soient alignées dans un plan horizontal (A), perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au vecteur gravitation, quelles que soient les accélérations du véhicule, l’unité de contrôle étant par ailleurs configurée pour traiter lesdits signaux d’accélération, préalablement au contrôle des moyens d’affichage (12, 12’, 12’’), de manière à déterminer en temps réel une fréquence d’accélération selon chacun des axes de l’accéléromètre et à piloter lesdits moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) uniquement lorsque ladite fréquence d’accélération est inférieure à une fréquence seuil en-dessous de laquelle la cinétose est susceptible de se produire. Figure 1
Patent FR-3107021-B1 (FR)
Title: Véhicule à faisceau(x) solidarisé(s) à un boîtier de dispositif de protection à sac gonflable d’un montant latéral
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2020-02-06
Granted: 2023-05-19
Abstract: Un véhicule comprend :  - une structure (1) comprenant au moins un longeron et un montant latéral (3) solidarisés entre eux et délimitant ensemble partiellement un passage de porte,  - un dispositif de protection (9) comprenant un boîtier (10) solidarisé fixement au montant latéral (3) et logeant un sac gonflable (11) initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique, et  - au moins un faisceau (5, 6) de câbles électriques solidarisé au longeron, alimentant au moins un équipement électrique installé au niveau du, ou derrière le, passage de porte, remontant le long du montant latéral (3) et solidarisé à une paroi latérale (12) du boîtier (10) via un élément de couplage (13, 14) dédié.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111821-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide protégée par un boitier rigide utilisable en milieu hospitalier
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre de l’invention Prise de distribution de fluide protégée par un boitier rigide utilisable en milieu hospitalier L’invention concerne un ensemble de distribution de fluide (1) comprenant une prise de distribution de fluide (2) comprenant un corps de prise (3) et un boitier (20) agencé autour du corps de prise (3) de la prise de distribution de fluide (2), ledit boitier (20) comprenant une façade avant (21) comprenant une ouverture centrale (24) donnant accès à la prise de distribution de fluide (2), et une pièce-écrou (40) comprenant un orifice central (41) et une face extérieure (44) en couronne orientée vers l’extérieur du boitier (20). La pièce-écrou (40) est fixée au corps de prise (3) de sorte que la façade avant (21) soit prise en sandwich et maintenue entre la pièce-écrou (40) et le corps de prise (3). Plusieurs logements (43) sont agencés dans la face extérieure (44) en couronne de la pièce-écrou (40).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112863-B1 (FR)
Title: Procédés, dispositifs et systèmes pour détecter un défaut d’isolement dans une installation électrique
Inventor: VINCENT François
IPC: G01R31/52
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédés, dispositifs et systèmes pour détecter un défaut d’isolement dans une installation électrique Un procédé pour détecter un défaut d’isolement dans une installation électrique comporte des étapes consistant à : - mesurer (100) une tension électrique alternative entre des conducteurs de phase d’une charge électrique à surveiller et la terre, ainsi qu’un courant électrique de défaut circulant entre ladite charge électrique et la terre ; - identifier (100), dans la tension électrique mesurée, au moins une première composante oscillant à la première fréquence prédéfinie et une deuxième composante oscillant à la deuxième fréquence prédéfinie ; - calculer (102) une impédance du défaut électrique à partir des mesures et une impédance de l’installation électrique à partir des première et deuxième composantes identifiées ; - sélectionner (104) un cas prédéterminé parmi une liste prédéfinie ; - identifier (106) une condition de fonctionnement de l’installation électrique en fonction du cas prédéterminé sélectionné.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113253-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une membrane souple de pompage et d’un embout rigide d’une pompe d’un systeme de distribution sans air d’un produit liquide ou pateux
Inventor: DAMBRICOURT GÉRY
IPC: B05B11/00
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention propose un système (S) de distribution d’un produit comportant une pompe (P) à soufflet souple (100) de pompage dont un tronçon (102) de paroi tubulaire souple d’extrémité inférieure est assemblé automatiquement sur une cheminée (202) d’un embout rigide (200) par emboîtement de deux crochets (108, 208) complémentaires, en garantissant une liaison étanche par appui mutuel de deux surfaces annulaires tronconiques complémentaires (103, 203).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114439-B1 (FR)
Title: Circuit microelectronique tridimensionnel a repartition optimisee de ses fonctions numerique et analogique
Inventor: SICARD GILLES
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-10-07
Abstract: Circuit microélectronique (100) comprenant :  - un empilement de niveaux de circuit inférieur (106), intermédiaire (112) et supérieur (102),  - une matrice de dispositifs (104) délivrant et/ou recevant des signaux électriques analogiques, réalisée dans le niveau de circuit supérieur,  - un circuit analogique (108) d’amplification et/ou de traitement réalisé dans le niveau de circuit inférieur,  - un circuit numérique (114) de traitement réalisé dans le niveau de circuit intermédiaire,  - un circuit (110) de conversion analogique–numérique et/ou numérique–analogique réalisé dans le niveau de circuit inférieur et/ou intermédiaire, couplé électriquement au circuit analogique et au circuit numérique,  - des interconnexions électriques traversant le niveau de circuit intermédiaire et couplant le circuit analogique aux dispositifs.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3114265-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: B60J1/00
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment pour pare-brise ou toit de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (b) de dépôt, sur une partie de la surface d’un empilement de couches minces (12) déposé sur une première feuille de verre (10), dans une zone dite « zone à démarger » (16), d’une couche dissolvante lavable (14), une pré-cuisson (c) à l’issue de laquelle l’empilement de couches minces (12) situé sous la couche dissolvante lavable (14) est dissout par ladite couche dissolvante lavable (14), créant une zone démargée (17), l’élimination (d) de la couche dissolvante lavable (14) par lavage, le bombage (e) de la première feuille de verre (10) et d’une feuille de verre supplémentaire (20), ensemble ou séparément, le feuilletage (g) de ladite première feuille de verre (10) avec une feuille de verre supplémentaire (20) au moyen d’un intercalaire de feuilletage (30) ayant une zone opaque (32) disposée en regard de la zone démargée (17).