baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044741-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage reversible d'h2 a piece isolante thermiquement formant un fourreau d'enveloppes cylindriques contenant des hydrures
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un réservoir (1), destiné au stockage réversible d'hydrogène, comprenant : - une ou plusieurs enveloppes (3) de forme cylindrique contenant chacune des hydrures et adaptées chacune pour être remplie ou vidée par de l'hydrogène H2 respectivement à absorber ou à désorber par les hydrures, - une pièce massive (2) en matériau isolant thermiquement et à faible capacité calorifique percée, en son sein, d'un ou plusieurs logements (20) de forme cylindrique, dont le diamètre de chacun est supérieur à celui d'une enveloppe, réservoir dans lequel chaque enveloppe est logée individuellement dans un logement en laissant dégagé un volume annulaire (V) entre eux de sorte que ce dernier puisse être parcouru par un fluide caloporteur.
Patent FR-3051209-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation mince ameliore
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: E04C2/284
Filed: 2016-05-16
Abstract: Système d'isolation thermique d'un bâtiment, comprenant au moins deux nappes (100, 200) d'isolant thermique superposées, chacune desdites nappes d'isolant thermique étant composée de deux films (110, 120) superposés et solidarisés de manière à former des poches (130), chacune des poches (130) comprenant des fibres (140) synthétiques, lesdites nappes (100, 200) d'isolant thermique étant assemblées selon des portions d'assemblage (A1, A2) disjointes de manière à permettre la formation de cavités d'air entre les nappes (100, 200) d'isolant thermique.
Patent FR-3051913-A1 (FR)
Title: Procede de detection par ultrasons de defauts dans un materiau
Inventor: PAUL NICOLAS
IPC: G01N29/48
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection par ultrasons de défauts dans un matériau, comprenant les étapes suivantes: - émission d'ultrasons à partir d'un transducteur émetteur ultrasonore placé contre le matériau à une position d'émission, - acquisition, par un transducteur récepteur ultrasonore placé contre le matériau à la position de réception, d'au moins un signal temporel, - pour chaque position de mesure, détermination d'un terme de normalisation à partir des valeurs prises par le signal temporel pendant une partie initiale de la durée de mesure correspondant à la réception d'ondes ultrasonores propagées à la surface du matériau; - pour chaque position de mesure, normalisation du signal temporel sur la durée de mesure en utilisant le terme de normalisation pour obtenir un signal temporel normalisé, - traitement de signaux temporels normalisés pour différentes positions de mesure pour détecter des défauts dans le matériau.
Patent FR-3052598-A1 (FR)
Title: Utilisation de liquides ioniques comme adjuvant en electrochimie
Inventor: FLONER DIDIER
IPC: H01M8/18
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de liquides ioniques comme adjuvant en électrochimie. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation de liquides ioniques pour solubiliser en phase aqueuse ou augmenter la solubilité aqueuse d'au moins une molécule organique.
Patent FR-3055174-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement automatique d'un mode direct differe
Inventor: SEBIRE JULIEN
IPC: H04N5/91
Filed: 2016-08-19
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de déclenchement automatique d'un mode direct différé par un boîtier (100) décodeur caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes : - Lecture (200) par un moyen de lecture du boîtier décodeur, dans une mémoire (120.2) de favoris du boîtier décodeur, d'une liste d'enregistrement de programmes favoris, un enregistrement de programme favoris comportant au moins un horaire (1202.2) de départ et un identifiant (1202.1) d'un canal de diffusion, - Filtrage (210) de la liste des enregistrements de programmes favoris selon un critère temporel pour sélectionner des enregistrements qui correspondent à des programmes favoris qui démarrent moins d'une première durée (120.3) prédéterminée après une date courante, Pour chaque enregistrement sélectionné allocation (220) de ressources de mode directe différé, ces ressources comportant au moins un récepteur et une mémoire de mode différé pour le déclenchement d'un mode direct différé.
Patent FR-3057706-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une puce microelectronique destinee a etre hybridee a une deuxieme puce
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une première puce microélectronique (Pi) comportant une couche (13) d'intérêt ayant une face (11) de connexion, destinée à être hybridée à une deuxième puce microélectronique (P2), comportant les étapes suivantes : dépôt d'une couche de colle (14) sur une face (13a) de la couche d'intérêt (13) opposée à la première face (11) de connexion ; fixation d'une couche dite poignée (15) sur la couche de colle (14) ; préalablement aux étapes de dépôt de la colle et de fixation de la couche poignée (15), détermination d'une épaisseur maximale emaxcc et des valeurs minimale Emincc et maximale Emaxcc du module d'Young de la couche de colle (14) d'une part, et de l'épaisseur minimale emincc de la couche poignée (15) d'autre part.
Patent FR-3060137-A1 (FR)
Title: Module d'affichage du type a retroeclairage pour un habitacle de vehicule et habitacle de vehicule comprenant un tel module d'affichage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: Le module d'affichage (16 ; 116 ; 216) du type à rétroéclairage pour un habitacle de véhicule comprend : - un organe d'affichage (22 ; 122 ; 222) ayant une surface principale (22A) comprenant une pluralité de régions (26, 28, 30 ; 126, 128, 130 ; 222A, 222B, 222C) et comprenant un matériau électrochrome ayant pour propriété d'être moins opaque lorsqu'une tension électrique lui est appliquée, - une source lumineuse (18 ; 218) apte à éclairer l'organe d'affichage (22 ; 122 ; 222), et - une pluralité de paires d'électrodes (228, 230) configurées pour appliquer indépendamment l'une de l'autre une tension électrique respectivement à la pluralité de régions (26, 28, 30 ; 126, 128, 130 ; 222A, 22B, 22C) de l'organe d'affichage (22 ; 122 ; 222).
Patent FR-3053209-A1 (FR)
Title: Vehicule agricole muni d'un moyen de pesee ameliore
Inventor: MIGNON FLORENT
IPC: G01G19/12
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule agricole (1) comprenant un contenant (2) monté sur au moins un train (l') de roues (6, 6'), dans lequel le contenant (2) repose par l'intermédiaire de consoles de fixation (9, 11) et de pesons ou capteurs de pesée (4, 4'), préférentiellement directement, c'est-à-dire sans mise en œuvre d'un châssis intermédiaire, sur un ou plusieurs essieu(x) (3) formant ledit train de roues (1'). Véhicule (1) caractérisé en ce que le contenant (2) est monté sur l'essieu (3) ou chacun des essieux (3) du train (l') considéré par l'intermédiaire d'au moins deux paires de pesons (4, 4'), chaque paire étant constituée par deux pesons (4 et 4') situés de part et d'autre d'un plan (PV) parallèle aux plans verticaux contenant les axes (X, X') des essieux (3) du train (1') à plusieurs essieux.
Patent FR-3063102-A1 (FR)
Title: Aube statorique a angle de calage variable pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: PERRIER MATTHIEU YOANN
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-02-21
Abstract: Aube statorique (1') à angle de calage variable pour une turbomachine d'aéronef, comprenant : - une encoche (10) s'étendant d'une part dans l'extrémité radialement interne de la pale et dans la platine, sur toute l'épaisseur de la platine, ladite encoche définissant au moins un rayon (R) de raccordement entre la pale et la platine et s'étendant dans l'extrémité radialement interne de la pale et sur toute ladite épaisseur de la platine, et - une découpe (11) à l'extrémité radialement interne de la pale et définissant un bord biseauté (11a) incliné d'amont en aval radialement de l'intérieur vers l'extérieur et s'étendant sensiblement entre ladite encoche et ledit bord de fuite.
Patent FR-3063733-A1 (FR)
Title: Composition quasi-azeotropique comprenant le 2,3,3,3-tetrafluoropropene et le trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne une composition quasi-azéotropique comprenant de 60 mol% à 99,9 mol% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, et de 0,1 mol% à 40 mol% de trans-1,3,3,3-tétrafluoropropène, par rapport au nombre de mole total de la composition, ladite composition quasi-azéotropique ayant une température d'ébullition comprise entre 45°C et 80°C, à une pression comprise entre 1 et 50 bars abs, de préférence entre 12 et 20 bars abs. La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition dans des applications de transfert de chaleur.
Patent FR-3064641-A1 (FR)
Title: Association pour le controle du filtrat et la migration de gaz
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K8/493
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une association de polymères séquencés et des compositions particuliers dans un fluide injecté sous pression dans une roche pétrolière, où : le fluide comprend des particules solides et/ou est mis en contact avec des particules solides au sein de la roche pétrolière suite à son injection, l'association comprend (i) un polymère comprenant : - un premier bloc qui s'adsorbe sur au moins une partie des particules ; et - un deuxième bloc, de composition distincte de celle du premier, et de masse moléculaire moyenne en poids supérieure à 10 000 g/mol, par exemple supérieure à 100 000 g/mol, et soluble dans le fluide. (ii) des particules propres à rassurer un effet barrière aux gaz, de préférence un latex et/des particules de silice.
Patent FR-3065888-A1 (FR)
Title: Procede d'addition indirecte d'un compose organique a un solide poreux.
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G45/30
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'addition d'un composé organique à un solide poreux dans lequel on met en présence, dans une enceinte ouverte ou fermée, un premier lot de solide poreux riche en un composé organique avec un second lot de solide poreux pauvre en ledit composé organique. L'étape de mise en présence des solides poreux est réalisée dans des conditions de température, de pression et de durée telles qu'une fraction dudit composé organique est transférée par voie gazeuse du premier lot de solide poreux au second lot de solide poreux.
Patent FR-3072610-A1 (FR)
Title: Ecran de serigraphie et procede d'obtention de vitrages munis de motifs electroconducteurs.
Inventor: BEYRLE ANDRE
IPC: H05K3/12
Filed: 2017-06-16
Abstract: L’invention concerne un écran de sérigraphie (1) pour l’impression de motifs électroconducteurs (5, 6, 7, 8) sur des feuilles de verre, comprenant un tamis principal (2), la maille du tamis principal (2) étant plus large dans une partie latérale (C) que dans ladite partie centrale (A), ledit écran (1) comprenant en outre sur au moins une zone double tamis, située dans ladite partie centrale, au moins un tamis secondaire (3) fixé sur une face dudit tamis principal (2), la maille du ou de chaque tamis secondaire (3) étant plus large que la maille du tamis principal (2) dans ladite partie centrale, et la maille du ou de chaque tamis secondaire (3) formant avec la maille du tapis principal (2) un angle α compris entre 1 et 89°. L’invention concerne aussi un procédé d’obtention de l’écran, un procédé de fabrication de vitrage ainsi qu’un vitrage (4) revêtu sur une de ses faces de motifs électroconducteurs (5, 6, 7, 8).
    Figure pour l’abrégé : [Fig.2]
Patent FR-3069776-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques pour les soins de la peau
Inventor: PAGNARD LAURENT
IPC: A61K8/18
Filed: 2017-08-03
Abstract: Composition cosmétique de soin pouvant être coulée et moulée à chaud, comprenant de 10 à 40 % en poids d'une ou de plusieurs argiles, de préférence sélectionnées parmi les familles d'argiles suivantes : kaolin, bentonite, laponite, smectite, illites, chlorites, vermiculites, sépiolites, attapulgites ainsi que leur dérivés et leurs mélanges et combinaisons, de 10 à 60 % en poids d'eau, de 5 à 70 % en poids d'un ou de plusieurs agents humectants et de 3 à 10 % en poids d'un ou de plusieurs agents de viscosité.
Patent FR-3072540-A1 (FR)
Title: Systeme d'entretien d'un talus et procede d'entretien mettant en oeuvre un tel systeme d'entretien
Inventor: LAMBERT PASCAL
IPC: E04G3/34
Filed: 2017-10-20
Abstract: Système d'entretien (10) d'un talus (1) comprenant : -un équipement d'entretien (11) configuré pour réaliser au moins une opération d'entretien du talus (1), et - une installation d'ancrage (20) comprenant un support (21) configuré pour être solidarisé au talus (1) au voisinage d'un sommet (4) du talus (1), un équipage mobile (30) configuré pour être relié à l'équipement d'entretien (11) et un dispositif de liaison (35) reliant l'équipage mobile (30) au support (21) et configuré pour déplacer l'équipage mobile (30) par rapport au support (21) entre une position rapprochée dans laquelle l'équipage mobile (30) est solidaire du support (21) et une position déployée dans laquelle l'équipage mobile (30) est au voisinage d'une base (3) du talus (1).
Patent FR-3073513-A1 (FR)
Title: Outillage de levage et manutention manuels de charges lourdes, telles que batteries ou relais a bobine d'induction pour voies ferrees
Inventor: BURAIS THIERRY
IPC: B66D3/12
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant brancard (3) de levage et de manutention manuelle de charges lourdes comportant : - un cadre (30), - des barres de préhension (31a, 31b ; 31c, 3 1d) solidarisées au cadre et adaptées pour être prises en main par deux opérateurs, - au moins un élément (5) d'accrochage et verrouillage d'une charge lourde (1, 10), relié au cadre par une liaison flexible (4).
Patent FR-3073530-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'une installation pour fabrication d'un revetement, installation et procede de fabrication associes
Inventor: BOUTON REMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conception d'une installation pour fabrication d'un revêtement, ladite installation comprenant : un dispositif (24) de bouclage d'une nappe (20) de fibres, comprenant des disques (36) rotatifs ; et un convoyeur (32) comprenant des brosses (44) configurées pour accueillir entre leurs poils (46) des ondulations (34) des fibres de la nappe. Les disques sont configurés pour pénétrer entre les poils selon une profondeur de pénétration minimale (H). Le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'un dispositif de test comprenant des lames présentant un profil analogue à celui des disques (36) ; pénétration des lames entre les poils (46) d'une brosse présélectionnée ; et sélection d'une brosse pour laquelle un effort de pénétration est compris entre 1 N et 10 N pour la profondeur de pénétration minimale (H).
Patent FR-3060981-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire avec des acides siliciques pyrogenes hydrophobes
Inventor: HENTRICH DIRK
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention porte sur des agents cosmétiques pour le nettoyage et/ou le conditionnement de cheveux, qui contiennent, en sus de deux tensioactifs différents, un acide silicique pyrogène hydrophobe. Ces agents se traduisent par un effet nettoyant et/ou conditionnant remarquable ainsi que par une augmentation du volume des cheveux. En outre, la présente invention porte sur l'utilisation d'au moins un acide silicique pyrogène hydrophobe dans des agents cosmétiques pour le nettoyage et/ou le conditionnement de cheveux pour l'augmentation du volume des cheveux et/ou l'amélioration de la durabilité du volume des cheveux.
Patent FR-3075933-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de ballons d'eau chaude sanitaire
Inventor: GIRARD ALEXANDRE
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un parc d'équipements électriques (1) comprenant une pluralité (10) de ballons de production d'eau chaude sanitaire (101, 102, 103), le procédé comprenant les étapes de : - acquisition de la courbe de charge du parc (1), - extraction de la courbe de charge correspondant à la pluralité (10) de ballons (101, 102, 103), - extraction de la courbe de charge correspondant à chaque ballon (101, 102, 103), et - pilotage de l'ensemble des ballons (101, 102, 103).
Patent FR-3057447-A1 (FR)
Title: Forme de pied de sommier a lattes augmente d''un dispositif permettant de maintenir le matelas a sa place lors de la manipulation de ce dernier.
Inventor: WALTER JEAN-MARIE
IPC: A47C17/86
Filed: 2017-04-10
Abstract: Pied de sommier à lattes, dont la forme lui apporte la fonction supplémentaire de maintenir le matelas à sa place lors de la manipulation de ce dernier. L'invention concerne une forme de pied de sommier à lattes, qui, du fait de son prolongement, a aussi pour fonction de maintenir le matelas à sa place lors de la manipulation de ce dernier. Elle est constituée dans sa partie supérieure (2) d'une joue (2b) qui dépasse largement du sommier de façon à former une butée contre laquelle la partie basse du matelas va s'appuyer inévitablement lors de sa manipulation, ce qui évitera à celui-ci de sortir de son emplacement initial.
Patent FR-3071639-A1 (FR)
Title: Procede d’exploitation d’un dispositif informatique et dispositif informatique mettant en œuvre celui-ci
Inventor: RONY PAUL
IPC: G06F3/0481
Filed: 2017-09-22
Abstract: Le procédé d'exploitation selon l'invention est mis en uvre dans un dispositif informatique comprenant une unité centrale de traitement, des moyens d'interface homme-machine incluant un écran de visualisation, et un système d'exploitation incluant une interface graphique d'utilisateur. Le procédé comprend une implémentation dans l'interface graphique d'utilisateur d'une première métaphore sous la forme d'un espace zoomable (E3) apparaissant sur l'écran de visualisation et d'une deuxième métaphore sous la forme d'une carte (CT1, CT2) contenue dans l'espace zoomable, et un affichage dans les cartes de représentations graphiques correspondant à des d'objets numériques de différentes natures en fonction d'une pluralité de liens existant entre les objets et les cartes, la pluralité de liens étant établis entre les objets et les cartes par au moins des interactions à travers l'interface graphique d'utilisateur entre un utilisateur et le système d'exploitation.
Patent FR-3084827-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson a multi-supports et/ou multi-ustensiles
Inventor: LEDERMANN MARC
IPC: F24B13/02
Filed: 2018-08-10
Abstract: Le Dispositif de cuisson (1) comprend un support de nourriture (G) conformé pour recevoir et supporter de la nourriture en cours de cuisson ; un bâti (C) ayant une partie inférieure (3) adaptée pour reposer sur une surface d'utilisation (4) ; un moyen de fixation (F) pour positionner le support de nourriture (G) sur le bâti (C) dans au moins une position de cuisson; et une source de chaleur (S) positionnée entre le support de cuisson (G) et le bâti (C) en définissant avec le support de cuisson (G) un espace intermédiaire (I). Le dispositif de cuisson comprend au moins un mât de fixation à un ou plusieurs étages, chaque étage comprenant un corps (12), un embout femelle creux (14) ménagé dans le corps (12) et un embout mâle (10) en forme de tige faisant saillie et adapté pour entrer en prise dans la paroi latérale périphérique (20) du corps creux (C) du dispositif de cuisson (1) et/ou pour entrer en prise dans l'embout femelle d'un étage inférieur en cas d'emboîtement de deux étages l'un dans l'autre.
Patent FR-3078360-A1 (FR)
Title: Conduite pour fluide formee de modules a jonction reversible
Inventor: FRANCOIS-SAINT-CYR DAVID
IPC: F16L11/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: La présente invention concerne une conduite (10) apte à être parcourue par un fluide, comprenant une première (24) et une deuxième (26) membranes tubulaires et un dispositif de jonction assemblant des extrémités de chacune desdites membranes. Le dispositif de jonction comprend un premier (64) et un deuxième (66) éléments de blocage axial, une ceinture intérieure (60) et une ceinture extérieure (62) de forme annulaire. Chaque extrémité (40, 42) de membrane est repliée autour de l'un des éléments de blocage axial. Les membranes sont insérées l'une dans l'autre de sorte à former une interface de contact (96). Les ceintures intérieure et extérieure sont disposées radialement de part et d'autre de ladite interface et fixées (80, 82) l'une à l'autre. Chaque élément de blocage axial (64, 66) vient en butée axiale contre la ceinture intérieure (60) ou extérieure (62).
Patent FR-3078819-A1 (FR)
Title: Manoeuvre synchronise d'un dispositif bistable depuis une multitude de manettes monostables
Inventor: CESSOT STEPHANE
IPC: H01H13/70
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif bistable comprenant une embase (1) fixe, au moins deux manettes (2a, 2b), un doigt (3a, 3b) associé à chaque manette (2a, 2b), solidaire de ladite manette (2a, 2b), disposé entre la manette (2a, 2b) et l'embase (1), sensiblement aligné avec une première direction (T1), une manette (2a, 2b) étant apte à être déplacée, relativement à l'embase (1), de manière à déplacer le doigt (3a, 3b) associé sensiblement en translation selon la première direction (T1) et un organe (5) apte à occuper deux positions, le dispositif comprenant encore une bascule (4a, 4b) associée à chaque manette (2a, 2b), disposée entre l'embase (1) et le doigt (3a, 3b) associé, comprenant deux vés faisant face au doigt (3a, 3b) associé, un appui du doigt (3a, 3b) associé dans le premier vé tendant à faire tourner la bascule (4a, 4b) associée selon un premier sens (R1+) et un appui du doigt (3a, 3b) associé dans le deuxième vé tendant à faire tourner la bascule (4a, 4b) associée selon un deuxième sens (R1-) opposé au premier sens (R1+), en ce que toutes les bascules (4a, 4b) sont synchronisées en rotation et en ce que les bascules (4a, 4b) sont synchronisées avec l'organe (5).
Patent FR-3080408-A1 (FR)
Title: Baie multi-moteurs a architecture de calcul redondante
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/56
Filed: 2018-04-19
Abstract: Baie multimoteurs (10) comportant une pluralité de moteurs (M1..M7), chacun desdits moteurs comportant un calculateur de moteur (22,24) associé au moteur et configuré pour acquérir des signaux de mesure provenant de capteurs (32,34) du moteur et pour exécuter un calcul de moteur qui est un calcul relatif au moteur ou à au moins un équipement de celui-ci. Dans cette baie, pour au moins un premier moteur, au moins un calculateur de moteur associé à un autre moteur que le premier moteur est configuré pour exécuter ledit calcul de moteur pour le premier moteur. La redondance de calcul des calculateurs de moteur est donc assurée mutuellement par les calculateurs de moteur des différents moteurs.
Patent FR-3081553-A1 (FR)
Title: Procede pour securiser une methode de detection par ressuage ou magnetoscopie
Inventor: CROZET SYLVAIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sécuriser une méthode de détection par ressuage ou magnétoscopie d'une discontinuité de matière dans un objet (S), se caractérisant par le fait que : - le procédé comprenant une étape consistant à identifier l'objet (S) en installant un support (1) à proximité dudit objet, lequel support intègre un identifiant unique lisible à distance par un terminal mobile de lecture (3), - une lecture de l'identifiant unique par le terminal mobile de lecture (3), est nécessaire pour mettre en œuvre la méthode de détection.