baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980743-B1 (FR)
Inventor: SENECHAL YANN
IPC: B60K37/04
Filed: 2011-09-30
Granted: 2013-10-18
Abstract: The arrangement (1) has an additional element i.e. transverse strap (4), provided with seams (8) and fixed in a cavity (2c) formed in a lid (2) of a glove compartment (3) of an upper instrument panel. A band (5) of the strap is arranged on a face of an insert (6). Two sides (5a, 5b) of the band of the strap are turned over lower edges of the insert. A side of the strap is fixed on the insert by the seams, and a set of radially projecting studs (7) are welded onto an inner face (2e) of the lid. Ends of the band of the strap are turned over the lid.
Patent FR-2984698-B1 (FR)
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a lip makeup kit, a cosmetic product applicator for lips, the uses thereof and the lip makeup method using same. The present invention relates to a makeup kit for decorating the lips with a plurality of different colors and/or appearances and comprising a cosmetic product particularly comprising an aqueous composition and an oily composition.
Patent FR-2998762-B1 (FR)
Title: Porte-lames pour un tambour hacheur et tambour hacheur pour une ensileuse
Inventor: STENGELE MARTIN
IPC: A01F29/06
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-04-21
Abstract: L'invention propose un porte-lames (20) pour un tambour hacheur (1) et tambour hacheur pour une ensileuse (100), le porte-lames comportant une pluralité de segments de porte-lames (21) qui sont réalisés chacun sous la forme d'un secteur de couronne circulaire d'une couronne circulaire pouvant être monté sur un diamètre extérieur d'un corps de tambour (10) cylindrique circulaire du tambour hacheur. Chaque secteur présente une surface circonférentielle extérieure avec des logements de lame (22). Chaque segment de porte-lames présente des moyens de fixation (30) pour assembler de manière détachable à une position prédéfinie le segment de porte-lames par rapport au corps de tambour.
Patent FR-3015255-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une charge elastomere de silicone, une huile siliconee, un corps gras pateux, un compose hydrocarbone apolaire, utilisation comme composition anti-migration
Inventor: PEREZ-NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2013-12-23
Granted: 2017-08-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence pour le maquillage et/ou le soin des lèvres, comprenant,         * au moins 6% en poids, exprimée en matière sèche, par rapport au poids de la composition, d'au moins un élastomère d'organopolysiloxane véhiculé dans une première huile,         * au moins une huile siliconée non phénylée, volatile ou non,         * au moins un composé hydrocarboné apolaire, liquide ou solide à température ambiante         * au moins un corps gras pâteux.         Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres comprenant l'application sur les lèvres, de ladite composition ; celle-ci étant appliquée seule ou avant une composition, pigmentée ou non.         Elle a également pour objet l'utilisation de la composition pour donner un aspect lissé aux lèvres.
Patent FR-3022297-B1 (FR)
Title: Turbine multi-etagee reconfigurable pour fluide dense
Inventor: BERKANE AHMED
IPC: F01K25/10
Filed: 2014-06-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: La turbine (20) axiale multi-étagée, pour la détente de fluide organique dense à bas point d'ébullition, comporte : - un rotor (R1 à R4) pour lequel des paliers et des étanchéités sont positionnés à chaque extrémité, - des étages (215 à 230) amovibles comportant, chacun, un distributeur fixe et une roue mobile fixée à l'arbre de rotation, - chaque roue étant composée d'un disque surmonté d'ailettes et d'une couronne, l'ensemble de la roue étant intégralement usiné dans la masse à partir d'un seul bloc, - chaque étage présentant en sortie, un écoulement subsonique dont la direction présente un angle inférieur à 15° par rapport à l'axe du rotor ; - le nombre d'étages étant supérieur ou égal à deux.
Patent FR-3004567-B1 (FR)
Title: Unite de calcul de modele et appareil de commande ainsi que procede pour calculer un tel modele fonctionnel fonde sur des donnees
Inventor: LANG TOBIAS
IPC: G06N7/00
Filed: 2014-04-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: Unité de calcul de modèle (3) pour calculer un modèle fonctionnel fondé sur des données dans un appareil de commande (1) comportant un cœur de calculateur (31), le cœur de calculateur (31) comprenant : - une unité de multiplication (43) pour effectuer une multiplication par un circuit, - une unité d'addition (42) pour effectuer une addition par un circuit, - une unité de fonction exponentielle (41) pour calculer une fonction exponentielle par un circuit, - une mémoire, notamment un registre de configuration (45) pour enregistrer des hyperparamètres.et des données de points d'appui du modèle fonctionnel fondé sur des données à calculer et - un circuit logique (46) pour commander par un circuit le déroulement des calculs dans l'unité de multiplication (43), dans l'unité d'addition (42), dans l'unité de fonction exponentielle (41) et dans la mémoire notamment dans le registre de configuration (45) pour obtenir le modèle fonctionnel fondé sur des données.
Patent FR-3023468-B1 (FR)
Title: Agrafe orthopedique d'osteosynthese et instrument de mise en place de cette agrafe
Inventor: LEGRE BARBARA
IPC: A61B17/88
Filed: 2014-07-09
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne une agrafe orthopédique d'ostéosynthèse (1) comportant un corps (20) à partir duquel s'étendent quatre pattes (10A, 10B). Selon l'invention, les pattes étant réparties par paires adjacentes, les pattes de chaque paire définissant à leur jonction avec le corps deux points (A, B) par lesquels passe un axe de répartition (A1, B1), lesdites pattes sont situées par rapport au corps de telle manière que lesdits deux axes de répartition sont sécants.
Patent FR-3025874-B1 (FR)
Title: Installation pour le sechage de produits de construction a base d'argile
Inventor: HERNANDEZ PHILIPPE
IPC: F26B25/12
Filed: 2014-09-17
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne une installation pour le séchage de produits de construction (P) à base d'argile, entre leur façonnage et leur cuisson, laquelle installation de séchage (1) comprend : - au moins une chambre de séchage (2) délimitée par des parois périphériques (21, 22), ladite chambre de séchage (2) étant destinée à contenir lesdits produits de construction (P), et - des moyens de ventilation (3), adaptés à générer un flux d'air de séchage (F) au sein de ladite chambre de séchage (2). Conformément à l'invention, l'une au moins desdites parois périphériques (21, 22) de la chambre de séchage (2) consiste en une paroi périphérique mobile qui est manœuvrable de sorte à ajuster le volume de ladite chambre de séchage (2).
Patent FR-3037878-B1 (FR)
Title: Realisation d'un element d'habillage pour siege de vehicule automobile
Inventor: THOMAS JULIE
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un élément d'habillage (3') pour véhicule automobile, dans laquelle un moule de formage comporte, côté matrice ou côté poinçon, au moins une lame rectiligne ayant une section en forme de V ; un empilement formé au moins d'un matériau de couverture textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse en face arrière de ce matériau de couverture, étant placé dans le moule et ladite lame définissant, dans l'élément d'habillage une fois formé, une ligne de pliage (51, 53).
Patent FR-3042645-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique a heterojonction
Inventor: CARRERE TRISTAN
IPC: H01L31/0747
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque à hétérojonction comportant les étapes suivantes : - dépôt d'une couche en silicium amorphe hydrogéné (2) sur un substrat en silicium cristallin (1), la couche en silicium amorphe hydrogéné (2) présentant une épaisseur comprise entre 5 et 30 nm ; - dépôt d'une couche d'oxyde transparent conducteur (3) sur la couche en silicium amorphe hydrogéné (2), - dopage de la couche en silicium amorphe hydrogéné (2) par implantation ionique à travers la couche d'oxyde transparent conducteur (3); - recuit à une température comprise entre 150°C et 350°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 3 heures.
Patent FR-3043391-B1 (FR)
Title: Boite formee d’une feuille.
Inventor: COSTA SEVERINE
IPC: B65D5/44
Filed: 2015-11-06
Granted: 2017-12-08
Abstract: Boîte (1) formée d'une feuille (2) présentant des pliures (3) et des découpes (4) qui définissent un fond (5), des côtés périphériques (6a, 6b, 6c, 6d) et un couvercle  (7), en configuration assemblée la boîte présentant une enceinte interne délimitée entre le fond (5) et le couvercle  (7) et des côtés périphériques (6a, 6b, 6c, 6d), la boîte (1) présentant des zones adhésives (8) disposées pour maintenir collées entre elles des portions de la feuille (2) qui sont rabattues l'une contre l'autre et pour ainsi maintenir la boîte (1) dans sa configuration assemblée.         La feuille (2) est multicouches et comprend :         - une couche support (2a) ;         - une couche d'adhésif (2b) ; et         - une couche pelable (2c) placée contre la couche d'adhésif (2b) pour la protéger.
Patent FR-3031642-B1 (FR)
Title: Procede de classification d'un segment de donnees pour la suite de son traitement
Inventor: LEUWER HERBERT
IPC: H04L45/74
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: Procédé de classification d'un segment de données (4) selon lequel - on détermine une première et une seconde valeurs de hachage (82, 86) en fonction de l'information d'entête (12) qui fonctionne comme une clef de recherche à l'aide d'une première et d'une seconde fonction de hachage (92, 94), - on détermine une première et une seconde entrées de table (96) dans une première et une seconde tables de hachage (72, 74) en fonction des deux valeurs de hachage (82, 86), et - on sélectionne une clef (34e ; 122 ; 118 ; 120) d'une table de concordance (32) à l'aide d'une fonction de sélection (106).
Patent FR-3051680-B1 (FR)
Title: Nouveau systeme de distribution ou de collecte peripherique pour un procede de separation en lit mobile simule utilisant n-colonnes en serie
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01D15/18
Filed: 2016-05-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de distribution du fluide entrant ou de collecte du fluide sortant d'une colonne faisant partie d'un ensemble de N colonnes en série destinées à être utilisées dans un procédé de séparation en lit mobile simulé. Le présent dispositif permet de réduire très sensiblement les volumes non sélectifs au niveau de chaque colonne, tout en respectant une bonne synchronicité de l'écoulement.
Patent FR-3057860-B1 (FR)
Title: Agencement pour tasser des preformes en file dans un convoyeur
Inventor: DOUDEMENT DENIS
IPC: B65G47/24
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: Agencement pour tasser des préformes (12) en file dans un convoyeur de sortie d'un dispositif (10) de redressement et d'alignement de préformes, notamment de préformes (12) en matériau thermoplastique destinées à être conformées en récipient final par une station de formage. Le convoyeur de sortie est un convoyeur (22) à brosse et en ce qu'un convoyeur (56) à gaz est agencé directement en amont du convoyeur (22) à brosses, soufflant des jets (68) de gaz sous pression pour accélérer le glissement des préformes (12) vers le convoyeur (22) à brosse.
Patent FR-3061721-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de la surface d'un reservoir cryogenique de lanceur spatial
Inventor: ROUX PASCAL
IPC: C23C16/513
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de préparation d'une surface (2) d'un réservoir (1) cryogénique de lanceur spatial, le réservoir (1) étant constitué d'au moins une paroi (2) en alliage d'aluminium, dans lequel au moins une partie de la surface de la paroi (2) est soumise à un décapage, caractérisé en ce que le décapage comprend un décapage par la technologie plasma, c'est-à-dire via un bombardement de la surface avec un faisceau gazeux plasma de gaz ionisé
Patent FR-3065042-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un roulement
Inventor: MICKAEL BESNARD
IPC: F16K51/00
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (30) d'un roulement (1), le dispositif (30) comprenant : - Un roulement (1) s'étendant selon un axe (D1), - Un corps (2) recevant le roulement (1), - Une goupille de maintien (3) s'étendant selon un axe (D2), - Un logement (4) recevant la goupille de maintien (3), la goupille de maintien (3) maintenant le roulement (1) en appui contre le corps (2), caractérisé en ce que la goupille de maintien (3) est élastiquement déformable selon une direction radiale à l'axe (D2).
Patent FR-3066050-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'alimentation d'une unite de traitement
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H02H3/247
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de contrôle du fonctionnement d'une unité de traitement intégrée (UT) alimentée par une tension d'alimentation (Vc)présente aux bornes d'un condensateur (C), dans lequel on définit une chute maximale admissible de tension (?v) aux bornes du condensateur (C), on génère un signal impulsionnel périodique (CKhold) dont la période (T) est inférieure ou égale à une période courante déterminée à partir de ladite chute maximale admissible de tension (?v) et d'une consommation courante de l'unité de traitement (UT), on compare ladite tension d'alimentation (Vc)à une tension seuil (Vseuil) au rythme des impulsions du signal impulsionnel périodique (H), et on délivre un signal de contrôle (RST) ayant une première valeur à l'unité de traitement lorsque la tension d'alimentation est supérieure ou égale à la tension seuil (Vseuil) et une deuxième valeur lorsque la tension d'alimentation est inférieure à la tension seuil (Vseuil) .
Patent FR-3067890-B1 (FR)
Title: Architecture de partage de tension entre deux oscillateurs
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H03B5/04
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-08-02
Abstract: Système électronique comprenant un premier (OSC1) et un second (OSC2) oscillateur mutuellement couplés et présentant une même fréquence de résonance, chaque dit oscillateur comprenant un résonateur électrique (RES1, RES2), une cellule active (CA1, CA2) ayant une résistance de petit signal négative reliée audit résonateur électrique, une borne d'alimentation électrique (AE1, AE2) de ladite cellule active, une sortie (S1, S2) pour un signal d'oscillation (s_osc1, s_osc2) et une borne de connexion (CM1, CM2) à un point de masse, caractérisé en ce que : - la borne d'alimentation électrique (AE2) du second oscillateur et la borne (CM1) de connexion à un point de masse du premier oscillateur sont reliées à un même point (MD), dit de masse dynamique ; et - le système comprend également un amplificateur différentiel (CMFB) formant, avec la cellule active de l'un desdits oscillateurs, une boucle de contre-réaction adaptée pour maintenir le potentiel dudit point de masse dynamique à un niveau constant, fonction de ladite tension de référence.
Patent FR-3068461-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une rotation avec demarrage rapide d'un gyroscope atomique a pompage seop
Inventor: PALACIOS LALOY AUGUSTIN
IPC: G01C19/62
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'une rotation d'un porteur au moyen d'un dispositif embarqué dans le porteur et qui comporte une enceinte contenant un mélange gazeux d'un métal alcalin et d'un gaz noble. Le procédé comprend une étape de démarrage (DEM-MEOP) du dispositif au cours de laquelle le gaz noble est polarisé au moyen d'un pompage optique par échange de métastabilité. L'étape de démarrage est suivie d'une étape d'acquisition (MES-SEOP) par le dispositif d'un signal représentatif de ladite rotation au cours de laquelle le gaz noble est maintenu polarisé au moyen d'un pompage optique par échange de spin. L'invention s'étend au dispositif ainsi qu'à une centrale de navigation inertielle intégrant ce dispositif et à un procédé de navigation inertielle mettant en œuvre le procédé de détection d'une rotation du porteur.
Patent FR-3072552-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour autocuiseur a fenetre d'extrusion et autocuiseur equipe d'un tel joint
Inventor: JULIEN GUILLAUME
IPC: F16J15/48
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (1) destiné à être interposé entre les cuve (3) et couvercle (4) d'un autocuiseur, ledit joint d'étanchéité (1) comprenant un talon (1 A) qui présente une hauteur maximale (H1), ainsi qu'au moins une première lèvre (1 B) qui s'étend à partir dudit talon (1A) vers l'intérieur du joint d'étanchéité (1), ce dernier étant caractérisé en ce que ledit talon (1A) présente au moins des première et deuxième faces (12, 13) inclinées s'étendant, en convergeant l'une vers l'autre en direction de l'extérieur du joint d'étanchéité (1), entre un bord intérieur (12A) et un bord extérieur (12B, 13B) séparés d'une hauteur (H2, H3) supérieure ou égale à 10% de ladite hauteur maximale (H1). Joints d'étanchéité pour autocuiseur.
Patent FR-3073027-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire avec placage des entretoises
Inventor: COUVILLERS DIDIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-08-07
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation X, et dans lequel une fenêtre (22) de support définissant une piste de roulement de support est ménagée, - une masse oscillante guidée en oscillation par rapport au support et comportant : - des première et deuxième masselottes (24), - une entretoise (12) appariant lesdites masselottes à travers la fenêtre de support, - un organe de placage (14) comprimé élastiquement dans la direction radiale entre l'entretoise et le support, quelle que soit la position de la masse oscillante par rapport au support, et en contact glissant sur l'entretoise et/ou le support.
Patent FR-3074105-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule au confort ameliore
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (100) comprenant une structure d'assise (2) et une structure de dossier (3). La principale caractéristique d'un siège de véhicule selon l'invention est que la structure d'assise (2) comprend un bâti d'assise (102) sur lequel sont montés la structure de dossier (3) et un cadre d'assise (150), ledit cadre d'assise (150) étant monté pivotant autour d'un axe de rotation (104) transversal, placé dans une zone arrière (108) dudit cadre d'assise (150) et derrière un point (15) matérialisant le point central du bassin d'un occupant qui serait assis sur ledit siège (100), le cadre d'assise (150) pouvant passer d'une première position (120) alignée sur le bâti d'assise (102) à une deuxième position (130) inclinée, pour laquelle ledit cadre d'assise (150) a pivoté autour de l'axe de rotation (104) relativement audit bâti d'assise (102) dans un sens privilégiant une surélévation de sa partie avant (106).
Patent FR-3074603-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet musical et objet musical obtenu
Inventor: ON BAO HAN
IPC: G10K15/04
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un objet musical (10) comportant un corps (11) creux et compressible, réalisé en un matériau souple et élastique, délimitant une cavité intérieure (12) divisée en deux chambres (12a, 12b) par une paroi intérieure (15) au travers de laquelle est monté un insert musical (20). Le corps (11) est fermé de manière étanche de sorte que les deux chambres (12a, 12b) sont hermétiques et ne communiquent que par l'insert musical (20). Ledit insert musical (20) est agencé pour émettre un son lorsqu'il est traversé par un flux d'air (F) généré par une pression mécanique exercée sur ledit corps (11) au droit d'une des chambres (12b) qui va chasser une partie du volume d'air de cette chambre (12b) dans l'autre chambre (12a) au travers dudit insert musical. Ainsi, cet objet musical (10) est dit «propre » puisqu'il n'a pas besoin de communiquer avec l'environnement extérieur pour générer un son.
Patent FR-3047497-B1 (FR)
Title: Dispositif de douche intelligente.
Inventor: LI SENYI
IPC: A47K3/28
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif de douche intelligente comprend un boîtier (1), un élément de commande principal (2), un module d'exécution (3), une unité de prise d'eau froide et chaude (4), et une unité de verrouillage (5). Le boîtier (1) est étroitement asservi à l'unité de prise d'eau froide et chaude (4). L'unité de prise d'eau froide et chaude (4) est raccordée à une extrémité de sortie d'un système de tuyauterie d'eau mural. L'unité de prise d'eau froide et chaude (4) présente une arrivée d'eau froide (41) et une arrivée d'eau chaude (42). L'élément de commande principal (2) est monté de manière amovible sur le boîtier (1) au moyen de l'unité de verrouillage (5). L'élément de commande principal (2) comprend un module de commande à puce unique (21), un module de fonctionnement (22), et un module d'alimentation électrique (23). Le module d'alimentation électrique (23) alimente en électricité l'élément de commande principal (2) et le module d'exécution (3). Le module d'exécution (3) est installé dans le boîtier (1) et entraîné par le module de commande à puce unique (21).
Patent FR-3079302-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de cartographie de pieces pour detection de direction d'allongement
Inventor: BAELDE AURELIEN
IPC: G01N29/04
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie non-destructif d'une pièce, pour la détermination d'une direction d'allongement de la microstructure allongée de la pièce au niveau d'au moins un point d'intérêt caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux étapes successives de mesure d'intensité comprenant les étapes suivantes : une sous-étape de rotation d'un transducteur linéaire dans une pluralité de positions angulaires, ledit transducteur linéaire comprenant une pluralité d'éléments transducteurs, une sous-étape d'émission d'une pluralité de faisceaux ultrasonores élémentaires à chaque position angulaire, une sous-étape de mesure d'une pluralité de signaux rétrodiffusés résultant de la rétrodiffusion des faisceaux ultrasonores élémentaires par ladite microstructure allongé, les étapes de mesure d'intensité permettant l'obtention de deux séries d'intensités mesurées selon deux axes de rotation, et en ce que le procédé comprend une étape de combinaison des séries d'intensités mesurées de sorte à déterminer la direction d'allongement de la microstructure audit au moins un point d'intérêt.
Patent FR-3081157-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece cmc
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (115) en matériau composite à matrice céramique, comprenant au moins : - le revêtement d'une surface externe (S) d'une préforme poreuse (100) par une couche d'un matériau fugitif (102) afin de former un modèle (101) de la pièce à obtenir, le matériau fugitif étant une cire ou une résine, - l'enrobage du modèle formé par une composition pulvérulente céramique (105), - le traitement thermique du modèle enrobé afin d'éliminer le matériau fugitif et former un moule carapace (107) en céramique par frittage de la composition pulvérulente céramique, - l'introduction d'une composition fondue (112) comprenant du silicium à l'intérieur du moule carapace afin d'obtenir la pièce dans le moule carapace, la composition fondue infiltrant la porosité de la préforme poreuse afin de former la matrice céramique, et - la séparation du moule carapace de la pièce obtenue.