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Patent FR-3096015-A1 (FR)
Title: Procédé d’exécution d’un ordre automatique sur un véhicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: B60W50/029
Filed: 2019-05-14
Abstract: Procédé d’exécution d’un ordre automatique sur un véhicule automobile
    L’invention concerne un procédé d’exécution (PR) d’un ordre automatique (O) sur un véhicule comprenant :
    l’émission (E1) par un identifiant (1) d’au moins un signal (S), ledit au moins un signal (S) comprenant des données (D) relatives audit ordre automatique (O) et la réception (E2) par tout ou partie d’une pluralité de balises (20) dudit au moins un signal (S’) correspondant audit au moins un signal émis (S),le calcul (E3) d’au moins un paramètre (P) relatif audit au moins un signal reçu (S’),la sélection (E4) de tout ou partie desdites balises (20) en fonction dudit au moins un paramètre (P),la transmission (E5) dudit signal reçu (S’) par lesdites balises (20) sélectionnées à une unité centrale électronique (21) dudit véhicule automobile (2),l’exécution (E6) dudit ordre automatique (O) par ladite unité centrale électronique (21).
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096417-A1 (FR)
Title: Agencement de maintien de vilebrequin dans un carter-cylindres de moteur thermique
Inventor: HAY MAXIME
IPC: F16C33/10
Filed: 2019-05-20
Abstract: L'invention propose un agencement d’un vilebrequin dans un carter-cylindres de moteur thermique tenu par des paliers avec un coussinet de palier de vilebrequin entourant un tourillon (12) et comportant une demi-bague semi-cylindrique supérieure (30) dont la paroi concave (34) comporte un premier tronçon (42-1) de rainure circulaire qui s’étend depuis une première extrémité (38-1) de la bague semi-cylindrique, seulement le long d’une portion de la paroi concave (34), et un deuxième tronçon (42-2) de rainure circulaire qui s’étend depuis une deuxième extrémité (38-2) de la bague semi-cylindrique, seulement le long d’une portion angulaire de la paroi concave (34), qui sont séparés l’un de l’autre d’un arc de cercle d’une longueur de corde supérieure ou égale au diamètre du conduit de distribution creusé dans le vilebrequin pour relier le tourillon à un maneton. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097200-A1 (FR)
Title: Cone d’entree pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BATONNET BAPTISTE RENÉ ROGER
IPC: B64D15/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un cône d’entrée (20) pour une turbomachine d’aéronef (1), comportant un corps tronconique (22) et une pointe (21) en matériau élastiquement déformable fixée à une extrémité (211) de plus petit diamètre dudit corps (22), caractérisé en ce qu’il comprend en outre une embase de fixation (23) de la pointe (21) audit corps (22), la pointe (21) étant fixée à ladite embase (23) qui comprend des premiers moyens de fixation sur ladite extrémité (211) ainsi que des seconds moyens de centrage coopérant avec des moyens complémentaires de ladite extrémité (211). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097781-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour système de distribution, avec des croisements de chemins fluidiques
Inventor: SURIN CHARLES
IPC: B65D83/16
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention propose un bouton poussoir pour système de distribution de plusieurs produits sous pression, ledit bouton poussoir comprenant : - un corps ; - une buse de pulvérisation solidarisée au corps, le corps et la buse formant un sous-ensemble, la buse étant dotée de plusieurs orifices de sortie, chaque orifice de sortie étant lié à un produit. Ledit bouton poussoir comprend un premier canal traversant le corps et la buse et formant un passage pour un premier produit arrivant dans un premier puits du corps et ressortant par un premier orifice de sortie de la buse. Il comprend également un deuxième canal traversant la buse uniquement et formant un passage pour un deuxième produit arrivant dans un puits de la buse et ressortant par un deuxième orifice de sortie de la buse surplombant ledit premier orifice de sortie. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3100187-A1 (FR)
Title: Embout d'extrémité pour balai d'essuie-glace d'un véhicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-08-30
Abstract: Balai d'essuie-glace pour un système d'essuyage pour véhicule automobile L'invention concerne un support de fixation (5) d'un tuyau d'acheminement (4) de fluide à un bras d'entraînement (1) d'un système d’essuyage (100) d'un véhicule automobile, le bras d'entraînement (1) comprenant au moins un ressort (14), le support de fixation (5) comprenant au moins un manchon (51) configuré pour retenir le tuyau d'acheminement (4). Le support de fixation (5) selon l'invention comprend un corps sensiblement cylindrique creux (50) lié au manchon (51) et configuré pour être inséré dans un volume (141) entouré par le ressort (14) du bras d'entraînement (1). L'invention s'étend à un bras d'entraînement (1) comprenant un tel support de fixation (5), ainsi qu'à un procédé d'assemblage d'un tel bras d'entraînement (1), comprenant une étape préliminaire d'insertion, dans une partie au moins du volume (141) précité, du corps (50) d'un tel support de fixation (5). Figure 4
Patent FR-3100542-A1 (FR)
Title: composition comportant un polyol
Inventor: XANTHOPOULOS PASCAL
IPC: C08L75/04
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comportant un polyol et un additif antioxydant, ledit additif antioxydant comportant un antioxydant phénolique et du delta-tocophérol et/ou du gamma-tocophérol, et la somme des teneurs en poids du delta-tocophérol et du gamma-tocophérol dans l’additif antioxydant est supérieure à 5%. La présente invention concerne également une utilisation d’une composition selon l’invention pour fabriquer une mousse flexible polyuréthane. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3101691-A1 (FR)
Title: Procede de contrôle d’un dispositif lumineux pour l’emission d’un faisceau lumineux pixelise
Inventor: KANJ ALI
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comprenant au moins un module lumineux (3) comprenant une pluralité de sources lumineuses (31i,j), chacune des sources lumineuses étant agencée pour émettre un pixel lumineux, et un contrôleur (5) apte à contrôler sélectivement chacune des sources lumineuses en lui appliquant un signal électrique présentant un paramètre de valeur déterminée (αi,j) pour l’émission d’un pixel lumineux d’intensité lumineuse donnée.
Patent FR-3102679-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération de particules de platinoïde contenues dans un support électriquement isolant
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M8/008
Filed: 2019-10-31
Abstract: Procédé de récupération de particules (122) de platinoïde contenues dans un support électriquement isolant, le procédé comprenant une étape d’extraction au cours de laquelle le support électriquement isolant contenant les particules de platinoïde est plongé dans une solution liquide ionique comprenant un premier liquide ionique, de manière à extraire les particules (122) de platinoïde du support électriquement isolant.
    Figure pour l’abrégé : 3B
Patent FR-3103000-A1 (FR)
Title: Installation pour supporter une plate-forme auto-élévatrice de forage ou d’exploitation pétrolière
Inventor: CAHAY MARC
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-11-13
Abstract: Installation pour supporter une plate-forme auto-élévatrice de forage ou d’exploitation pétrolière Installation (14) pour supporter une plate-forme (12) auto-élévatrice de forage ou d’exploitation pétrolière, l’installation comprenant une structure sous-marine (44) destinée à reposer sur un fond marin (22) sous une étendue d’eau (25), la structure sous-marine comprenant une pluralité de caissons de support (32, 34, 36) adaptés pour servir respectivement d’appui à des jambes porteuses (26, 28, 30) de la plate-forme. Les jambes porteuses s’étendent respectivement selon des axes (V1 à V3) destinés à être sensiblement verticaux. L’installation comprend une pluralité de bagues (46, 48, 50) enfilées respectivement sur les caissons de support, chacune des bagues comprenant un manchon, et une tête située au-dessus du manchon. Le manchon et la tête définissent un logement traversant selon l’un des axes, le logement recevant au moins une partie d’un des caissons de support. Les bagues sont mobiles verticalement par rapport aux caissons de support respectivement entre une position basse, dans laquelle les bagues sont immergées dans l’étendue d’eau, et une position haute, dans laquelle la tête de chacune des bagues est partiellement émergée et est destinée à entourer l’une des jambes porteuses autour de l’un des axes. La tête est adaptée pour former une barrière entre l’une des jambes porteuses et des portions de glace permanentes ou dérivantes sur l’étendue d’eau. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103564-A1 (FR)
Title: Capteur anti-bruit pour véhicule automobile
Inventor: VERGNIERES CÉDRIC
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un capteur (1) capacitif pour véhicule automobile, ledit capteur (1) comprenant une capacité de stockage (Cext) comportant une première branche (B1) et une deuxième branche (B2), une capacité de détection (Ce) comportant une première branche (D1), reliée à la deuxième branche (B2) de la capacité de stockage (Cext) au niveau d’un point milieu (A), et une deuxième branche (D2), destinée à être reliée à une masse (M), un premier interrupteur (S1), un deuxième interrupteur (S2), un troisième interrupteur (S3), ledit capteur (1) capacitif comprenant une résistance de polarisation (Rpolar) connectée d’une part entre le point milieu (A) de la capacité de stockage (Cext) et de la capacité de détection (Ce) et d’autre part à la deuxième branche (S12) du premier interrupteur (S1). Figure 6
Patent FR-3104198-A1 (FR)
Title: Agencement de limitation de survitesse d’une turbine
Inventor: GOT MARC-ANTOINE ANATOLE
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un limiteur de survitesse de turbine de turbomachine, cette turbine comprenant un disque tournant autour d’un axe longitudinal (AX) et portant des aubes rotatives (11), et un distributeur (13) portant des aubes fixes (12), chaque aube rotative (11) comportant une extrémité libre terminée par un talon (19) portant au moins une léchette (23), chaque aube directrice (12) comportant une plateforme (29) radialement externe par laquelle elle est solidarisée à un élément de carter (9). Chaque plateforme (29) a une extrémité amont comportant une face de frottement (36) située en vis-à-vis de la léchette (23), la léchette (23) venant en appui sur la face de frottement (36) en cas de déplacement vers l’aval (AV) du disque tournant. La face de frottement (36) comporte une portion amont cylindrique radialement au même niveau ou plus éloignée qu’une extrémité libre de la léchette (23), et une portion aval conique inclinée selon une orientation qui s’éloigne de l’axe longitudinal (AX) de l’aval (AV) vers l’amont (AM).      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105691-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un détecteur matriciel, et détecteur matriciel
Inventor: BLANCHON DAVID
IPC: H04N5/341
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de commande d’un détecteur matriciel, le détecteur comprenant une surface tactile, une matrice de pixels d’imagerie disposés en lignes et en colonnes, une surface éclairante, chaque pixel (PI) comprenant un transistor (TR) et une photodiode (PH), les pixels (PI) d’au moins une ligne pouvant être activés ou désactivés par un dispositif d’adressage (DA), les pixels (PI) d’une même colonne étant connectés à un intégrateur de charge (IC) pouvant être mis sous tension de façon à lire le contenu d’un pixel (PI) lorsque celui-ci est activé par le dispositif d’adressage (DA), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :     - tant qu’un contact n’a pas été détecté par la surface tactile, commander le détecteur dans un mode dit de veille, le mode de veille comprenant, de façon périodique, une activation de tous les pixels (PI) du détecteur matriciel durant une première période de durée T1 par le dispositif d’adressage (DA), et une désactivation par le dispositif d’adressage (DA) de tous les pixels (PI) durant une deuxième période de durée T2 ;     - à la détection du contact par la surface tactile, commander le détecteur dans un mode dit normal, le mode normal comprenant l’activation séquentielle des pixels (PI) ligne par ligne, et la lecture du pixel (PI) activé dans chaque colonne par l’intégrateur de charge (IC) correspondant, en allumant la surface éclairante.     Figure pour l’abrégé : Fig.3 …..
Patent FR-3093597-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: MASUDA SHINPEI
IPC: H01R13/64
Filed: 2020-02-17
Abstract: Un bras de verrouillage est formé avec une première surface de réception et une paire de secondes surfaces de réception, et les surfaces de la paire de secondes surfaces de réception sont disposées de manière à intercaler la première surface de réception à partir des deux côtés suivant une direction transversale coupant une direction de déplacement élastique du bras de verrouillage. Une partie de bras élastique d'un élément de détection comporte une première partie de butée configurée de manière à venir en butée contre la première surface de réception, une partie de limitation de séparation s'étendant davantage vers l'avant que la première partie de butée à partir d'une position plus proche d'une partie de corps de boîtier que la première partie de butée, et une paire de secondes parties de butée s'étendant à partir des deux surfaces latérales transversales externes de la partie de bras élastique. La paire de secondes parties de butée limite un mouvement de l'élément de détection au niveau d'une position initiale vers une position de détection par mise en butée contre la paire de secondes surfaces de réception.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108635-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de produits d’isolation à base de laine minérale utilisant un liant solide
Inventor: SECK MAMADOU
IPC: F16L59/04
Filed: 2020-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits d’isolation à base de laine minérale liée par un liant organique, comprenant les étapes successives suivantes :    (a) la mise à disposition de laine minérale,    (b) l’humidification de la laine minérale,    (c) la mise en contact des fibres de laine minérale humectée avec des particules de liant comprenant un mélange de réactifs thermodurcissable,(d) la mise en forme du mélange de laine minérale et de particules de liant, et (e) le chauffage du mélange mis en forme à une température et pendant une durée suffisante pour permettre la condensation des réactifs et la formation d’un produit d’isolation à base de laine minérale liée par un liant organique insoluble et infusible.
Patent FR-3109843-A1 (FR)
Title: Methode de controle de l’humidite d’une pile a combustible
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04746
Filed: 2020-04-30
Abstract: Méthode de contrôle de l’humidité d’une pile à combustible dans laquelle on fournit de l’hydrogène à une pression Pnom à l’entrée de la pile, caractérisée en ce que l’on répète, à une périodicité prédéterminée, les étapes suivantes :     - on commande l’ouverture d’une vanne de purge (2) de l’hydrogène agencée sur la sortie du circuit anodique (10) ;     - on mesure la pression de l’hydrogène à l’entrée du circuit anodique de la pile et on compare la valeur mesurée avec une valeur seuil de la pression Plow ,- on ferme la vanne de purge lorsque la pression mesurée est égale ou inférieure à Plow et- on mesure la durée d’ouverture de la vanne de purge (2) et on en déduit le niveau d’humidité relative régnant à la cathode de la pile.     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3113194-A1 (FR)
Title: Séparateur pour accumulateur comprenant une membrane poreuse fonctionnalisée par un copolymère comprenant un motif réticulable et un motif comprenant un cation alcalin ou alcalino-terreux et accumulateur correspondant
Inventor: DROCKENMULLER ERIC
IPC: H01M10/52
Filed: 2020-07-29
Abstract: Séparateur pour accumulateur comprenant une membrane poreuse fonctionnalisée par au moins un copolymère comprenant au moins les motifs pendants suivants :-un motif comprenant un groupement pendant réticulable ;-un motif comprenant un groupement pendant anionique associé à un proton ou à un cation d’un élément choisi dans le groupe constitué par les métaux alcalins et les alcalino-terreux,-éventuellement un motif comprenant un groupement choisi dans le groupe constitué par, nitriles.L’invention vise aussi un procédé de préparation dudit séparateur et un accumulateur comprenant ledit séparateur présentant de bonnes performances en termes de puissance, de densité d’énergie et de cyclabilité, de préférence le séparateur comprend un bloc électrolyte dans lequel il n’a pas été ajouté de sels autres que ceux apportés par ledit séparateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3115954-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transmission de donnees satellitaires et systeme de transmission associe
Inventor: GAYRARD JEAN-DIDIER
IPC: H04W12/0471
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transmission sécurisée d’au moins un fichier de clés secrètes dans un système satellitaire comprenant au moins un satellite (SAT), un centre de mission (CM), et une station de communication quantique (SQKD) configurée pour mettre en œuvre un canal de communication (CQu) optique avec le satellite et reliée au centre de mission par une liaison sécurisée (Lsec). Le procédé comprend :      une étape (401) d’échange quantique d’au moins une clé secrète (CQj) entre le satellite et le centre de mission en utilisant le canal de communication de la station de communication quantique, et une étape (402) de transmission d’au moins un fichier de clés secrètes (CSi) chiffré par une méthode de chiffrement utilisant ladite clé secrète (CQj).      L’invention porte également sur un procédé de transmission de données comprenant l’échange de fichiers de clés secrètes, et les équipements mettant en œuvre le procédé.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118339-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de puissance d’une batterie, dispositif de gestion de puissance électrique mettant en œuvre un tel procédé, et installation domotique comprenant un tel dispositif
Inventor: ANNYCKE XAVIER
IPC: H04L12/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé de gestion de puissance d’une batterie, dispositif de gestion de puissance électrique mettant en œuvre un tel procédé, et installation domotique comprenant un tel dispos i tif 
    Ce procédé de gestion de puissance d’une batterie comprend au moins :
    - une étape (E10) consistant à disposer d’un modèle prévisionnel d’utilisation (M1) de la batterie,
    - une étape (E20) d’acquisition d’un modèle réel d’utilisation (M2) de la batterie (80),
    - une étape (E30) de comparaison du modèle prévisionnel d’utilisation (M1) de la batterie (80) avec le modèle réel d’utilisation (M2) de la batterie (80),
    - une étape (E40) de calcul d’au moins un nouveau critère (CR2) de chargement de la batterie (80) en fonction d’un écart constaté entre le modèle prévisionnel d’utilisation (M1) et le modèle réel d’utilisation (M2), et
    - une étape (E50) de mise à jour d’au moins un critère (CR1) de chargement de la batterie (80) à partir du nouveau critère (CR2) calculé à l’étape de calcul (E40).
    Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3122431-A1 (FR)
Title: Couche barrière pour substrat cellulosique
Inventor: BONY FRANCIS
IPC: D21H21/18
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention concerne le domaine de la protection de substances sensibles au moyen d’une couche barrière appliquée sur un substrat cellulosique. Le substrat cellulosique est généralement du papier ou du carton. Il est enduit au moyen d’une composition de couche barrière. L’invention fournit une suspension minérale aqueuse et une composition aqueuse de préparation d’une couche barrière qui comprennent un agent stabilisant polymérique et préparé à partir d’acide (méth)acrylique et d’un dérivé méthacrylique polyalcoxylé.
Patent FR-3124874-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage d'un algorithme de prediction et dispositifs associes
Inventor: LAGRAVE PIERRE-YVES
IPC: G06N20/20
Filed: 2021-06-30
Abstract: P rocédé d’apprentissage d’un algorithme de prédiction et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé d’apprentissage d’un algorithme de prédiction, l’apprentissage étant mis en œuvre par une technique d’apprentissage machine, le procédé comportant les étapes de :  - réception d’un jeu de données d’apprentissage courant,  - réception d’une propriété d’invariance de la prédiction de l’algorithme par rapport aux entrées selon un groupe de symétrie initiale muni d’une loi de probabilité initiale,   - détermination d’un sous-groupe du groupe initial muni d’une loi de probabilité de sous-groupe et destiné à appliquer des transformations au jeu courant, selon une technique d’optimisation utilisant le jeu courant, le groupe initial et la loi initiale sous une contrainte d’optimisation déduite de contraintes prédéterminées,  - génération de données à l’aide du sous-groupe déterminé, de la loi du sous-groupe et de l’ensemble du jeu courant, et  - mise en œuvre d’un apprentissage de l’algorithme utilisant les données générées.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3127105-A1 (FR)
Title: Suremballage pour produits cosmétiques constitué de deux éléments particuliers.
Inventor: CARPENTIER ELODIE
IPC: B65D5/20
Filed: 2021-09-21
Abstract: Dispositif de suremballage pour produits cosmétiques constitué de deux éléments en matériaux pliables, le second élément constituant à l'état plié un étui chapeau venant recouvrir au moins partiellement les parois du premier élément à l'état plié, le fond de ce premier élément servant de support à un ou plusieurs et de préférence un seul produit(s) cosmétique(s) conditionné(s). L'ensemble des parois du premier élément et des éventuels rabats prend de préférence la forme d'une corolle de fleur.De préférence le produit cosmétique conditionné est un produit dont la formulation contient un ou plusieurs agents colorants , de préférence d'origine végétale. Dans une variante préférée le produit cosmétique conditionné est un stick de rouge à lèvres.
Patent FR-3129828-A1 (FR)
Title: Capuchon pour un ensemble de verrouillage d’un système d’alimentation entérale
Inventor: MERCIER ANNE
IPC: A61M39/20
Filed: 2021-12-07
Abstract: L’un des objectifs de cette invention est de fournir un mécanisme qui permet d’éviter que de nombreux mouvements réalisés par un porteur d’un système d’alimentation entérale, provoquent involontairement le passage d’un état verrouillé à un état déverrouillé d’un ensemble de verrouillage (200) du système d’alimentation entérale.  Pour cela, l’inventeur propose un capuchon qui, lorsque le l’ensemble de verrouillage (200) est dans l’état verrouillé, permet le verrouillage en rotation de l’ensemble de verrouillage (200).  De cette manière, les mouvements réalisés par le porteur du système d’alimentation entérale ne peuvent plus involontairement provoquer le passage de l’état verrouillé à l’état déverrouillé de l’ensemble de verrouillage (200).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2