baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066069-A1 (FR)
Title: Installation aeroponique, systeme et container de fret
Inventor: GRU GONZAGUE
IPC: A01G31/02
Filed: 2017-05-09
Abstract: Une installation (1) aéroponique de croissance de plant comprend : - au moins un support vertical (2) comprenant au moins une face (3) apte à définir un intérieur (4) du support vertical (2) s'étendant d'une extrémité supérieure (5b) à une extrémité inférieure (5 a) du support vertical (2), dans laquelle ladite au moins une face (3) comprend une pluralité d'ouvertures de réception (6) aptes chacune à réceptionner un récipient de culture (7), - une pluralité de récipients de culture (7) comprenant chacun : ○ une enceinte (7a) de section transversale (7b) définissant un espace intérieur (7c), et une première et une deuxième extrémités (7d, 7e) ouvertes, lesdits récipients de culture (7) étant aptes à être réceptionnés dans une ouverture de réception (6) de telle sorte que la deuxième extrémité (7e) du récipient de culture (7) est à l'intérieur du support vertical (2), ○ un matériau (8) déformable pour permettre la croissance d'un plant, ledit matériau (8) étant disposé dans l'espace intérieur (7c) des récipients de culture (7), et - un système de brumisation (10) apte à pulvériser un liquide nutritif sur les racines du plant en l'extrémité supérieure (5b) du support vertical (2).
Patent FR-3066318-A1 (FR)
Title: Puce a transistors nmos et pmos contraints
Inventor: BERTHELON REMY
IPC: H01L29/78
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant une couche isolante sur un substrat ; des tranchées longitudinales (250L) entre et de part et d'autre de première (54N) et deuxième (54P) bandes côte à côte ; des tranchées transversales (250W) d'un bord à l'autre de la première bande, s'étendant à travers la couche isolante et dans le substrat, la couche isolante de la première bande étant recouverte, entre les tranchées transversales et longitudinales, de dalles semiconductrices (260) contraintes en tension, et la couche isolante de la deuxième bande étant recouverte, en regard des dalles et entre les tranchées longitudinales, de portions semiconductrices d'un ruban (252) contraintes en compression longitudinale et/ou en tension transversale ; et des transistors MOS à canal N étant situés, dans la première bande, dans et sur les dalles et des transistors MOS à canal P étant situés, dans la deuxième bande, dans et sur lesdites portions de ruban.
Patent FR-3069750-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la productivite d'une parcelle agricole vis-a-vis d'une variete vegetale d'une espece donnee dispositifs pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: VERDENAL ALBAN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé perfectionné d'agriculture numérique, pour accroître la productivité d'une parcelle agricole (P) vis-à-vis d'une variété végétale d'une espèce donnée, en améliorant la densité de semis. Ce procédé consiste essentiellement : -a- à collecter des données sur P,; -b- à traiter/transformer ces données pour les regrouper sur P; -c- à décomposer P les regroupements obtenus en (b), en différentes zones de gestion (Zg) et classifier ces (x) différentes zones (Zg) en (i) différentes classes Ck (i=entier positif), par classification automatique statistique ; -e- à déterminer un Indice de Productivité Adimensionnel (IPA) pour chacune des classes Ck; -f-à fixer un Potentiel de Rendement sur P (PRP); -g- à calculer, à partir de l'IPA obtenu à l'étape (e) et du PRP obtenu à l'étape (f) le Potentiel de Rendement (PR) de l'espèce considérée, pour les (Zg); -h-à déterminer une Densité de Semis (DS), pour la variété de l'espèce végétale considérée et pour chacune des classes Ck, à partir d'une relation DS= f(PR), f ayant des constantes obtenues sur la base de simulations de croissance produites à partir d'un modèle écophysiologique; -i- à produire au moins une carte de P sur laquelle sont reportées les DS ainsi pour les (Zg),; -j-à semer sur P selon cette carte.
Patent FR-3071853-A1 (FR)
Title: Procede d'electrodeposition d'une composition adhesive comportant un sel de phosphate et une resine thermodurcissable sur un element conducteur
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: F16G1/12
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'électrodéposition d'une composition adhésive sur au moins un élément conducteur, dans lequel :  on met en contact l'élément conducteur avec la composition adhésive comprenant : - un sel de phosphate et, - une résine à base de:  un composé A1, le composé A1 étant choisi parmi : ? un composé A11 comprenant au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle, ou o un composé A12 comprenant au moins une fonction aldéhyde, ou ? un mélange d'un composé A11 et d'un composé A12 ; et  un phénol A21 ;  on applique une différence de potentiel entre l'élément conducteur et la composition adhésive pour revêtir l'élément conducteur d'une couche adhésive.
Patent FR-3072262-A1 (FR)
Title: Article de cuisine
Inventor: PUGIN FLORIANE
IPC: A47J37/10
Filed: 2017-10-13
Abstract: Article de cuisine (1) comprenant un rÃ©ceptacle (3), un couvercle (5) et une poignÃ©e (7) comprenant des premiÃšre (10) et seconde (15) partie dont chacune comprend une portion supÃ©rieure (11,16) et une portion infÃ©rieure (12,17), les portions infÃ©rieures (12,17) sont configurÃ©es en sorte de pivoter indÃ©pendamment l'une de l'autre. Le couvercle (5) comprend un premier organe de solidarisation (20) et au moins l'une desdites portions supÃ©rieures (11,16) est configurÃ©e pour coopÃ©rer avec le premier organe de solidarisation (20) pour leur solidarisation amovible. Dans une premiÃšre position, les portions supÃ©rieures (11,16) se projettent Ã  l'extÃ©rieur du rÃ©ceptacle (3) afin d'Ãªtre prÃ©hensibles conjointement ; et dans une seconde position, ladite au moins une des portions supÃ©rieures (11,16) des premiÃšre (10) et seconde (15) parties pivote au-dessus du couvercle (5) disposÃ© sur le rÃ©ceptacle (3), et coopÃšre avec le premier organe de solidarisation (20) pour leur solidarisation amovible.
Patent FR-3082607-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau solaire air-eau
Inventor: BELVISI SAUVEUR
IPC: F24D19/10
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention consiste en un ensemble chauffe-eau solaire comprenant deux enceintes (100) (200), une enceinte dite « enceinte principale » (100) et une « enceinte annexe » (200). La « coque externe » (103) de l'« enceinte » (100) comprend un «tableau capteur» (104) réunissant une «unité eau» (105) et une «unité air» (106). L'unité eau (105) comprend deux réserves d'eau dont une «réserve basse » (108) et une « réserve haute » (107) réunies par une pluralité de tubes (109). L'« unité air » (106), est un réseau alimenté en air à partir d'un « groupe turbine» (112) et d'un «tube d'aspiration» (111). Elle est placée légèrement au-dessus de l'« unité eau » (105) et comprend : Une « chambre de réchauffement » (110) dans laquelle est placée la « réserve basse » (108) de l'« unité eau » (105), une « rampe air chaud » (113) qui fait le tour de l'« unité eau » (105), une « rampe d'injection » (114) munie d'une pluralité d'« injecteur »(115) placée au niveau de la « chambre de réchauffement » (110) et une pluralité de « buse aspirante » (116) répartie sur la partie haute de la « rampe air chaud » (113) opposée à ladite « chambre de réchauffement » (110). Le « tableau capteur » (104) est noyé dans un isolant (117) de type mousse polyuréthane et recouvert sous la vitre (101) par un « plan absorbeur (119) reposant sur un film aluminium (123) une couche de mousse anti feu (118). La « rampe d'injection » (114 » propulse un film d'air sur le « plan absorbeur» (119) qui s'échauffe et transmet ses calories à la « rampe air chaud » (113) et à la « chambre de réchauffement » (110). Consécutivement la « réserve basse » (108) de l'« unité eau » (105) s'échauffe et l'eau ainsi réchauffée remonte par effet thermosiphon dans la « réserve haute » (107) où elle est prélevée pour un usage domestique.
Patent FR-3079020-A1 (FR)
Title: Bruleur de fumees bleues pour la depollution d'une centrale d'enrobage, centrale d'enrobage et procede de depollution associes
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: F23D1/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: Brûleur de fumées bleues pour la dépollution d'une centrale d'enrobage, centrale d'enrobage et procédé de dépollution associés Brûleur (32) pour équiper un four (2) d'une centrale d'enrobage (1) destinée à fabriquer des enrobés bitumineux à chaud à partir de granulats et de bitume, le brûleur (32) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - un premier conduit (20) destiné à être relié à une conduite d'amenée de comburant (38) en amont d'une tête de brûlage (3) pour alimenter ladite conduite d'amenée de comburant (38) en vapeurs et/ou poussières de bitume, et - un second conduit (21) destiné à déboucher dans ledit four (2) pour amener dans ce dernier des vapeurs et/ou poussières de bitume. Le brûleur, la centrale d'enrobage et le procédé de dépollution selon l'invention sont particulièrement destinés à la production d'enrobé bitumineux sans relâchement significatif de fumées bleues dans l'atmosphère.
Patent FR-3079999-A1 (FR)
Title: Module de plancher d'un batiment d'elevage, et plancher correspondant
Inventor: LUCAS STEPHANE
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un module de plancher (1) destiné à être mis en œuvre dans un plancher (3) de bâtiment d'élevage d'animaux, comprenant une cuve (11) de réception de matières comestibles et un cadre (12) s'étendant en périphérie de la cuve (11) et délimitant une ouverture d'accès au contenu de la cuve (11) pour les animaux susceptibles de se déplacer sur ledit plancher (3).
Patent FR-3084438-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: OULALITE MOHAMMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-26
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière d'isolation secondaire (2), une membrane d'étanchéité secondaire ondulée (3), une barrière d'isolation primaire (4) et une membrane d'étanchéité primaire (5) ondulée, les ondulations primaires (14) et les ondulations secondaires (10) étant superposées selon une direction d'épaisseur, la dimension selon la direction d'épaisseur de la barrière d'isolation primaire (4) étant inférieure à la dimension des ondulations secondaires (10) prise selon ladite direction d'épaisseur de sorte que les ondulations secondaires (10) traversent des passages (13) de la barrière d'isolation primaire (4) et sont partiellement logées dans les ondulations primaires (14), La cuve comportant en outre un organe de renfort primaire (20) intercalé selon la direction d'épaisseur entre une ondulation secondaire (10) et une ondulation primaire (14) superposées de manière à renforcer ladite ondulation primaire (14).
Patent FR-3085787-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un reacteur nucleaire avec calcul du rftc en ligne, reacteur nucleaire correspondant
Inventor: SEGOND MATHIEU
IPC: G21C17/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une pluralité de grandeurs caractérisant le fonctionnement du réacteur nucléaire; - calcul d'au moins un rapport de flux thermique critique à l'aide d'un réseau de neurones profond, les entrées du réseau de neurones profond étant déterminées en utilisant les grandeurs acquises, le réseau de neurones profond comportant au moins deux couches cachées d'au moins cinq neurones chacune; - calcul des écarts entre l'au moins un rapport de flux thermique critique calculé et une pluralité de valeurs seuil de référence prédéterminées ; - élaboration d'un signal de commande d'un système de contrôle du réacteur, en utilisant les écarts calculés, le signal de commande étant: * arrêt automatique du réacteur ou alarme ; * ne rien faire; - arrêt d'urgence du réacteur nucléaire ou émission d'un signal d'alarme le cas échéant.
Patent FR-3086476-A1 (FR)
Title: Synchronisation rapide entre un objet et un lecteur communiquant sans contact par une modulation active de charge
Inventor: HOUDEBINE MARC
IPC: H04L27/36
Filed: 2018-09-25
Abstract: Objet (TG) capable de communiquer sans contact avec un lecteur (RD) par une modulation active de charge, configuré pour recevoir un premier signal de porteuse (clex) émis par le lecteur (RD) et délivrer un deuxième signal de porteuse (OUT), l'objet comprenant des moyens de synchronisation (MSYNC) configurés pour synchroniser un premier signal de porteuse (clex) et le deuxième signal de porteuse (OUT), lesdits moyens de synchronisation (MSYNC) comprenant des moyens de détection (MD) configurés pour détecter le verrouillage de ladite boucle (DPLL), et des moyens de commande (MC) configurés pour asservir la fréquence du signal de sortie d'un oscillateur (DCO) en commandant l'oscillateur (DCO) avec un premier signal de commande (VAL1) généré à partir d'une première valeur (ERR1) représentative de l'erreur de phase de ladite boucle à verrouillage de phase (DPLL), puis avec un deuxième signal de commande (VAL2) généré à partir d'une deuxième valeur (ERR2) délivrée par un premier module (MD1) configuré pour effectuer une opération du type modulo sur ladite première valeur (ERR1) représentative de l'erreur de phase de la boucle.
Patent FR-3086346-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’estimation predictive de la temperature des gaz d’echappement en sortie d’un moteur thermique de vehicule
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D45/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un procédé est destiné à estimer la température des gaz d'échappement produits par un moteur thermique d'un véhicule fonctionnant en fonction de valeurs en cours d'au moins deux paramètres prédéfinis. Ce procédé comprend : - une première étape (10) dans laquelle on détermine pour chaque paramètre prédéfini une valeur sans dimension en fonction de sa valeur en cours et de valeurs extrémales de ce paramètre prédéfini obtenues lors d'essais du moteur thermique, et - une seconde étape (20-30) dans laquelle on estime un écart, entre la température de gaz d'échappement à estimer et la température en cours de l'air alimentant le moteur thermique, au moyen d'une loi d'évolution fonction des valeurs sans dimension déterminées, puis on déduit la température de gaz d'échappement estimée de cet écart estimé et de la température d'air d'alimentation en cours.
Patent FR-3086502-A1 (FR)
Title: Machine a planter des pieux avec une haute precision
Inventor: AUGIER OLIVIER
IPC: A01G17/16
Filed: 2018-10-01
Abstract: Machine adaptée pour planter dans le sol des pieux (9) notamment pour une structure de palissage de vignoble ou de verger à des endroits prédéfinis (P1 - PN) avec une précision centimétrique, la machine comprenant une unité de commande électronique et un capteur GPS (5), une colonne d'enfoncement (2) montée sur un châssis (1) de véhicule, via un système articulé d'ajustement de positionnement (X,Y,rotX,rotY), la colonne comprenant un mât (3) et une coulisse (4) montée coulissante substantiellement verticalement, une cloche d'enfoncement (44) montée sur la coulisse, un dispositif de guidage (G) de pieu, qui comprend une pince (8) montée sur la coulisse et un sabot de guidage (7) monté au pied du mât, le sabot de guidage étant mobile entre une position de travail (P1) et une position rétractée (P2), le système articulé d'ajustement de positionnement permettant de positionner la cloche d'enfoncement et le dispositif de guidage à l'aplomb de l'un des endroits prédéfinis et d'y enfoncer le pieu verticalement.
Patent FR-3087726-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux pour vehicule automobile
Inventor: KLEO CHRISTOPHE
IPC: F21V33/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un vitrage lumineux (100) pour véhicule automobile comprenant :
    - une première feuille (1) transparente,
    - une zone de masquage (2) avec une première épargne (25)
    - une première source lumineuse (4), couplée optiquement à un élément transparent, dit guide de lumière,
    - des premiers moyens d'extraction de lumière (6) guidée dans ledit guide de lumière, les premiers moyens d'extraction de lumière étant en regard de la première épargne de sorte qu'un ou des motifs illuminés sont visibles du côté de la face F2
    - côté face F2, un élément arrière de masquage (7), opaque, couvrant les premiers moyens d'extraction de lumière, les premiers moyens d'extraction de lumière étant entre la face F2 et l'élément arrière de masquage.
Patent FR-3088586-A1 (FR)
Title: Compartiment pour module de stockage d'energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant un compartiment (12) pour module de stockage d'énergie électrique (14) pour véhicule automobile, ce compartiment (12) étant agencé pour recevoir au moins un module de stockage d'énergie électrique (14) et comportant au moins : - une paroi de fond (26) comportant de préférence un matériau composite, ladite paroi de fond (26) présentant une face interne (262) et une face externe (261), la face interne (262) étant configurée pour délimiter au moins en partie un logement (20) apte à recevoir l'au moins un module de stockage d'énergie électrique (14) ; - un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur, ce canal de circulation (50) étant au moins partiellement formé au sein de la paroi de fond (26) ou sur la paroi de fond (26), dans lequel l'ensemble comporte un échangeur thermique et au moins un moyen de pré-maintien de l'échangeur thermique sur compartiment, notamment la paroi latérale.
Patent FR-3088425-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un evenement thermique
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLEMENT THOMAS
IPC: G01K3/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de détermination d'un évènement thermique, mis en œuvre par un système de régulation (10) d'un moteur d'aéronef, ledit système de régulation (10) comprenant : - un calculateur principal (200) régulant le moteur ; - une unité de dosage (100) comprenant un organe doseur de carburant pour alimenter le moteur, associée à au moins une carte électronique (111) de commande de l'organe doseur, ladite carte électronique (111) étant comprise dans un bloc électronique (110) distinct du calculateur principal (200).
Patent FR-3088540-A1 (FR)
Title: UTILISATION EN PRISE UNIQUE D’UNE COMPOSITION comprenant un melange PARTICULIER D’EXTRAIT DE RAISINS ET D’EXTRAIT DE BLEUETS
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-11-21
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant au moins un mélange de molécules obtenu à partir de Vitis vinifera et de Vaccinium angustifolium, ledit mélange comprenant :     - au moins 1% de catéchines et/ou épicatéchines, le pourcentage étant donné en poids par rapport au poids total du mélange,     - au moins 5 ppm (parties par million dans le mélange) d’acide férulique, et     - au moins 200ppm de resvératrol,      en prise unique chez un être humain ou un animal pour améliorer ou pour maintenir ses fonctions cognitives.
Patent FR-3092257-A1 (FR)
Title: Appareil destine a permettre le reglage de la position des accessoires equipant un cycle
Inventor: LE GOALLEC MICHEL
IPC: A63B69/16
Filed: 2019-02-01
Abstract: APPAREIL DESTINE À PERMETTRE LE RÉGLAGE DE LA POSITION DES ACCESSOIRES ÉQUIPANT UN CYCLE La présente invention se rapporte à un appareil (100) destiné à permettre le réglage de la position des accessoires équipant un cycle (V), comprenant : - un banc (Bc) supportant des moyens de positionnement (Mp) d’un cycle, - des moyens de mesure (Ms) du positionnement des accessoires du cycle, comprenant, - un premier rail (Rl1) fixé sur ledit banc et sur lequel est monté à coulissement horizontal, un premier chariot (Ch1), - un moyen de mesure (Rg1) de la distance de déplacement du premier chariot (Ch1) sur le premier rail, - un second rail (Rl2) fixé sur le premier chariot et sur lequel est monté à coulissement vertical, un second chariot (Ch2), - un moyen de mesure (Rg2) de la distance de déplacement du second chariot (Ch2) sur le second rail (Rl2), - un dispositif de pointage (Dp2) monté sur le second chariot (Ch2) et susceptible d’émettre un faisceau lumineux. Fig. 6
Patent FR-3093770-A1 (FR)
Title: Portion de veine secondaire non axisymétrique
Inventor: MAZZELLA AURÉLIEN
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne une portion de turbomachine (1) double flux s’étendant autour d’un axe longitudinal (A), comprenant : - une paroi externe (Pe) et une paroi interne (Pi), définissant une portion de veine secondaire (Vs), - Une grille d’aubes de redresseurs (OGV), chaque redresseur s’étendant au sein de la portion de veine secondaire (Vs) entre la paroi externe (Pe) et la paroi interne (Pi), dans lequel, au niveau de la grille d’aube de redresseurs (OGV) et dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal (A), la distance de la paroi externe (Pe) à l’axe longitudinal (A) selon un premier axe (X1) orthogonal à l’axe longitudinal (A) est supérieure à la distance de la paroi externe (Pi) à l’axe longitudinal (A) selon une deuxième axe (X2) orthogonal à l’axe longitudinal (A) et au premier axe (X1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097476-A1 (FR)
Title: Boîtier d’actionnement pour fournir un retour haptique dans un véhicule
Inventor: SOICHEZ CYRIL
IPC: G05G5/03
Filed: 2019-06-24
Abstract: Boîtier d’actionnement (100) destiné à fournir un retour haptique dans un véhicule, le boîtier d’actionnement comportant : -un conteneur (1) comprenant un logement (6) configuré pour loger un actionneur (3) oscillant et une ouverture d’insertion débouchant dans le logement (6), -un couvercle (2) configuré pour obturer au moins partiellement l’ouverture d’insertion du conteneur (1), le conteneur (1) et le couvercle (2) étant montés mobiles en translation l’un par rapport à l’autre et configurés de telle sorte que, lorsque l’actionneur (3) oscillant est logé dans le logement (6), une oscillation dudit actionneur (3) oscillant engendre un mouvement de translation relatif du couvercle (2) vis-à-vis du conteneur (1), générant une vibration haptique selon une direction de déplacement (Dx). Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3098074-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’un contenu audio dans un récepteur hybride en recevant des manifestes émis par un serveur manageur, récepteur et serveur manageur associé
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/439
Filed: 2019-06-27
Abstract: TITRE : Procédé de transmission d’un contenu audio dans un récepteur hybride en recevant des manifestes émis par un serveur manageur, récepteur et serveur manageur associé L'invention concerne un procédé de transmission d’un contenu audio dans un récepteur hybride en vue d’une reproduction en différé, ce contenu étant diffusé en temps réel sur un canal radio déterminé, et les paquets de données étant disponibles en différé en se connectant à un serveur dédié (CDN). Dans un premier temps, un serveur dit « Manager » émet à ce serveur dédié (CDN) des requêtes pour recevoir un manifeste identifiant une succession d’un nombre déterminé de paquets de données dont celui contenant l’audio diffusé en temps réel sur le canal radio déterminé (2.1). Le serveur Manager enregistre les manifestes émis par le serveur dédié en les datant par le moment d’émission du plus récent paquet de données diffusées sur le canal radio déterminé (2.2). Un récepteur hybride demande au serveur Manager de recevoir une partie d’un contenu diffusé à partir d’un moment déterminé (2.3). Le serveur Manager recherche alors dans les manifestes mémorisés des références des paquets de données correspondant à la partie de contenu diffusée à partir du moment déterminé et émet vers le récepteur hybride un manifeste référençant l’ensemble de ces paquets de données (2.4). Le récepteur hybride envoie alors au serveur dédié (CDN) une requête pour recevoir les paquets de données référencées dans ce manifeste (2.5). Figure 1