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Patent FR-2802749-A1 (FR)
Title: Procede pour la transmission d'informations a une unite terminale telephonique par une ligne analogique et materiels de telecommunications appliquant ce procede
Inventor: OLLIVIER LOIC
IPC: H04M1/247
Filed: 1999-12-16
Abstract: Procédé et matériels de télécommunications pour la transmission d'informations à une unité terminale téléphonique d'abonné disposant de moyens matériels et logiciels de traitement de l'information (5D, 7D) pour sa gestion. Cette unité est par exemple un terminal téléphonique (3) ou une unité principale (5, 7) d'une installation partagée (4, 6) de desserte de quelques terminaux téléphoniques (3') et/ ou radiotéléphoniques (8), elle est reliée à un réseau téléphonique au niveau d'un central de rattachement (2, 2') par une ou un petit nombre de lignes téléphoniques analogiques (L). Le procédé prévoit l'envoi de messages de commande et/ ou d'information, depuis le central de rattachement de l'unité terminale à destination des moyens de traitement d'information de cette unité, en plus des signaux classiquement transmis, après un codage destiné à permettre leur transmission par la ligne téléphonique analogique. Un transcodage au niveau de l'unité rend ces messages interprétables.
Patent FR-2803032-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'un debit de fluide circulant dans une canalisation
Inventor: CALLIACOUDAS THEOPHANIS
IPC: G01F1/66
Filed: 1999-12-28
Abstract: Le débitmètre à ultrasons comprend au moins un premier transducteur ultrasonore (1) à fréquence d'excitation élevée et large bande passante disposé sur la paroi d'une canalisation (10) de transport de fluide au voisinage d'un premier point amont (A), au moins un deuxième transducteur ultrasonore (2) à fréquence d'excitation élevée et large bande passante disposé sur la paroi de la canalisation (10) au voisinage d'un deuxième point aval (B), des moyens (201) de numérisation des signaux (SA , SB ) émis et des signaux (RA , RB ) reçus par chacun des premier et deuxième transducteurs ultrasonores (1, 2), des moyens (204 à 206) de traitement des signaux numérisés (SA , SB , RA , RB ) pour déterminer directement par intercorrélation le temps (tAB ), de transit entre le premier point amont (A) et le deuxième point aval (B), le temps (tBA ) de transit entre le deuxième point aval (B) et le premier point amont (A) et la différence (tau) de temps de transit (tAB -tAB ), et des moyens de calcul (207 à 210) pour déterminer le débit de fluide à partir des mesures des temps de transit (tAB , tBA ) et de la différence (tau) des temps de transit (tBA -tAB ).
Patent WO-0069869-A1 (WO)
Title: Catalyseurs de polymerisation
Inventor: BRITOVSEK GEORGE JOHAN PETER
IPC: C08F4/64
Filed: 2000-04-12
Abstract: L'invention concerne un complexe destiné à la polymérisation de 1-oléfines, et représenté par la formule (I), dans laquelle M est Fe[II], Fe[III], Co[I], Co[II], Co[III], Mn[I], Mn[II], Mn[III], Mn[IV], Ru[II[, Ru[III], Ru[IV], V[II], V[III], V[IV], V[V], Ti[II], Ti[III] ou Ti[IV]; et R1 à R7 sont chacun sélectionnés indépendamment parmi hydrogène, halogène, hydrocarbyle, hydrocarbyle substitué, hétérohydrocarbyle, hétérohydrocarbyle substitué ou SiR'¿3?, chaque R' étant sélectionné indépendamment parmi hydrogène, hydrogène, halogène, hydrocarbyle, hydrocarbyle substitué, hétérohydrocarbyle, hétérohydrocarbyle substitué; B est un ligand chélateur comprenant au moins un atome de O, S, N et P lié directement à M; X est un ligand mono-anionique monodenté; L est un ligand lié de manière bipolaire à M; n est plus grand ou égal à 1, m est plus grand ou égal à 0 et q est plus grand ou égal à 0, à condition que n et m soient des entiers satisfaisant la valence du métal; et D est un anion non coordonnant compatible.
Patent WO-0151764-A1 (WO)
Inventor: BROOKS ROBERT T
IPC: E21B17/07
Filed: 2001-01-05
Abstract: The present invention provides a space-out compensating apparatus and method for sequentially and simultaneously landing an anchor seal assembly (29) into a previously run downhole packer, and landing a tubing hanger into a wellhead, so that the integrity of the seals in the anchor seal assembly of the tool is not compromised, and the completion can be concluded in a single run.
Patent WO-0185243-A1 (WO)
Title: Chambre pour inhalateur
Inventor: BRAITHWAITE PHILIP
IPC: B05B5/16
Filed: 2001-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à une chambre qui est conçue pour l'administration d'une matière particulaire et comporte un moyen permettant d'y introduire une charge électrique et/ou la matière particulaire, ainsi qu'un moyen permettant de séparer les grosses particules des particules fines. L'invention se rapporte également à un système inhalateur comportant une telle chambre et à un procédé d'administration d'un médicament à un patient au moyen d'un tel système inhalateur.
Patent WO-03040845-A1 (WO)
Title: Machine autonome
Inventor: ALDRED MICHAEL DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2002-10-31
Abstract: L'invention concerne une machine autonome conçue pour explorer la zone dans laquelle elle se trouve, pour élaborer une carte de cette zone sur la base des informations collectées par elle au fur et à mesure qu'elle explore la zone. La machine décrite dans cette invention peut déterminer le moment où elle revient sur une position préalablement visitée à l'intérieur de la zone. La carte est corrigée lorsque la machine retourne sur une position préalablement visitée, sur la base de la connaissance selon laquelle la position en cours et la position préalablement visitée sont les mêmes.
Patent WO-03040108-A1 (WO)
Title: Derives quinazoline utilises en tant qu'agents antitumoraux
Inventor: HENNEQUIN LAURENT FRANCOIS AND
IPC: A61P9/10
Filed: 2002-10-31
Abstract: L'invention concerne des dérivés quinazoline de formule (I); dans laquelle Q1, Z, R1 et Q2 ont la signification indiquée dans la description; leurs procédés de préparation, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation dans la production d'un médicament à utiliser dans la prévention ou le traitement de tumeurs sensibles à l'inhibition de tyrosine kinases du récepteur erbB.
Patent WO-03048118-A1 (WO)
Title: Antagonistes de recepteur 5-ht¿7?
Inventor: CURTIS NEIL ROY
IPC: C07D295/135
Filed: 2002-11-29
Abstract: L'invention concerne des dérivés de sulfonamide carbocyclique substitué de formule (I), dans laquelle n prend la valeur 0 ou 1 et les autres variables étant telles que définies dans les revendications. Ces dérivés sont des antagonistes de récepteur 5-HT7 et sont efficaces dans le traitement d'une variété de troubles neurologiques, notamment de la dépression et des troubles du sommeil.
Patent WO-03068304-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un catheter
Inventor: MOGG ALAN DAVID
IPC: A61M25/02
Filed: 2003-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un cathéter (1) comprenant une portion formant le corps (5) et des moyens de fixation (3), ledit corps comprenant une première portion de positionnement (11) recevant un cathéter (2) émergeant de la peau d'un patient, une seconde portion de positionnement (12) permettant que le cathéter soit incurvé selon une trajectoire arquée, et une troisième portion de positionnement (13) destinée à guider le cathéter vers une sortie de la fixation, la troisième portion de positionnement comprenant des parois latérales adjacentes au cathéter de manière à former un passage ajusté, l'agencement de la fixation étant tel qu'en cours d'emploi, les moyens de fixation soient actionnés manuellement et puissent prendre une position dans laquelle la portion de fixation immobilise au moins une partie du cathéter qui est positionnée par la troisième portion de positionnement, ainsi que la partie du cathéter qui est positionnée par la seconde portion de positionnement. La fixation de cathéter selon l'invention est avantageusement d'un profil plus bas que les fixations de cathéter connues.
Patent WO-03084131-A1 (WO)
Title: Affectation de connexions dans un systeme de communication
Inventor: MARTIN JAMES BENEDICT
IPC: H04L12/24
Filed: 2003-03-28
Abstract: L'invention concerne l'affectation dynamique de connexions dans un réseau de communication. Lorsque le système de gestion de réseau reçoit une nouvelle demande de connexion, cette dernière peut être acceptée ou refusée. Dans le cas où elle est acceptée, la connexion peut être établie par affectation de nouvelles ressources de connexion ou par reconfiguration des ressources de connexion existantes. Les options de reconfiguration sont limitées à un ensemble de reconfigurations associées qui constitue un sous-ensemble de l'ensemble de toutes les reconfigurations possibles des connexions existantes sur le réseau.
Patent WO-03099681-A1 (WO)
Title: Container for the generation of therapeutic microfoam
Inventor: WRIGHT DAVID DAKIN IORWERTH
IPC: A61K9/12
Filed: 2003-05-23
Abstract: A device containing sclerosant liquid for use in the treatment of blood vessels comprises an aerosol valve housing (29) mounted on a canister (26) having an expandable inner container (25) in which the sclerosant fluid is contained, wherein the expandable inner container is affixed to the outer opening of the canister or to the aerosol valve housing, whereby the introduction of pressurised gas through the aerosol valve causes the expandable inner container to inflate to accommodate the pressurised gas.
Patent WO-2004000294-A1 (WO)
Title: Derives de l'acide benzoique ortho-substitues destines au traitement de l'insulinoresistance
Inventor: LI LANNA
IPC: A61P25/16
Filed: 2003-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un composé représenté par la formule (I), dans laquelle : n correspond à 0, 1 ou 2 ; R1 représente halo, un groupe alkyle C1-4 auquel on a éventuellement substitué un ou plusieurs fluoro, un groupe alcoxy C1-4 auquel on a éventuellement substitué un ou plusieurs fluoro, les substituants R1 pouvant être identiques ou différents lorsque n est égal à 2 ; R2 représente un groupe alkyle C2-7 non ramifié ; R3 représente H ou OCH3 ; et W représente O ou S. L'invention a également trait à des sels pharmaceutiquement acceptables et des promédicaments desdits composés, à des procédés de préparation desdits composés, à leur utilité pour le traitement de troubles cliniques associés à l'insulinorésistance, à des méthodes thérapeutiques faisant appel auxdits composés et à des compositions pharmaceutiques les contenant.
Patent WO-7900197-A1 (WO)
Title: Diaphragm pumps
Inventor: BALME R
IPC: F04B9/12
Filed: 1978-10-11
Abstract: Diaphragm pumps are used for pumping liquids and comprise rods passing through a housing for effecting diaphragm return movement. This invention provides a novel diaphragm pump which avoids the use of those rods. The novel pump has an air chamber (26) and a pumping chamber (30) separated by a composite diaphragm (16, 18). Feeding compressed air to the air chamber (26) moves the diaphragm to effect a pumping stroke. The return stroke of the diaphragm is achieved by exhausting the air chamber (26) while feeding compressed air to a further air chamber formed between first (16) and second (18) membranes of the composite diaphragm. The area difference between the membranes is sufficient to make the composite membrane (16, 18) self-erecting, to draw fluid into the pumping chamber (30) ready for the next pumping stroke of the diaphragm.
Patent WO-8002057-A1 (WO)
Inventor: NEW N
IPC: F16N13/20
Filed: 1980-03-20
Abstract: Dans une pompe a viscosite un collet cylindrique (3) constitue par une partie d'un palier de butee tourne dans une bague formant enveloppe (6) dans laquelle est forme un canal annulaire (7) ou de l'huile ou autre fluide peut etre pressurise par le tirage du a la viscosite lorsque le collet tourne. De maniere a reduire l'usure et a faciliter l'amorcage de la pompe, la surface de la section du canal est constante mais sa forme change legerement de maniere que le tirage visqueux soit au maximum a l'admission (1) mais que le canal soit le plus etroit en un point (17) eloigne de l'admission ou des charges transversales importantes doivent etre portees. La pompe assure l'alimentation en lubrifiant sous pression des coussinets (4) du palier de butee.
Patent WO-8502215-A1 (WO)
Inventor: ABINETT RAYMOND EDWARD
IPC: E21B7/26
Filed: 1984-11-09
Abstract: Un appareil utilisé dans la pose et/ou le changement de tuyaux souterrains comprend une enveloppe (1), un organe à percussion conique tronqué (2) fixé à une extrémité de l'enveloppe et adapté pour former un passage souterrain pour l'enveloppe lorsque l'appareil est enfoncé dans le sol, un piston (7) monté et ayant un mouvement alternatif dans l'enveloppe est entraîné par une source d'air comprimé ou autre fluide pour engager l'organe à percussion (2) avec une série d'impacts pour entraîner cet organe et l'enveloppe dans le sol, et un organe à soupape de commande (11) est adapté pour être connecté à une source d'air comprimé ou autre fluide et pour déplacer avec un mouvement alternatif le piston dans l'enveloppe au moyen de l'air comprimé ou autre fluide. Un raccord (31) est connecté à un élément d'espacement tubulaire (23) qui est monté sur l'autre extrémité de l'enveloppe (1), ce raccord étant adapté pour être fixé sur l'extrémité d'attaque d'un pipeline (29 et/ou 30) que l'on désire poser dans le passage souterrain formé par l'organe à percussion (2). La connexion entre le raccord (31) et l'élément d'espacement (23) comprend un manchon à bride (25) qui permet une rotation relative entre le raccord et l'enveloppe.
Patent WO-8502399-A1 (WO)
Title: Process for the production of hydrocarbons from c1 to c4 monohaloalkanes
Inventor: FONT FREIDE JOSEPHUS JOHANNES
IPC: C07C9/00
Filed: 1984-11-29
Abstract: A C1 to C4 monohaloalkane is converted to hydrocarbons having a greater number of carbon atoms than the monohaloalkane reactant, in particular to aliphatic hydrocarbons in the gasoline boiling range, by contacting the monohaloalkane at elevated temperature with a clay containing either hydrogen ions and/or metal cations introduced either by exchange and/or by deposition. Preferred as catalysts are the layered clays including stabilised pillared layered clays.
Patent WO-8504132-A1 (WO)
Title: Mirror laminates
Inventor: LEACH ROGER JOHN
IPC: B29C44/34
Filed: 1985-03-08
Abstract: In a method of bonding a mirror to a rigid backing by means of a solvent-based adhesive, the solvent vapour from the bond line is extracted by interposing a porous layer between the mirror and the backing and extracting the solvent vapour through the porous layer by suction. Apparatus for this purpose includes first and second work stations (2,4) for supporting a rigid sheet of material (8), and means (39,40,44,46,56) for advancing the sheet from one station to the other through a third station equipped with means (34) for dispensing liquid adhesive on the sheet as it passes through. The support surface (16) of the second station is gas-permeable (18) and this station also includes a flexible and substantially gas-impermeable lid (22) adapted to close over a sheet lying on the support surface and means (21) for sucking gas through the support surface from the space between the lid and the support surface whereby to evacuate the space. Also provided is a laminate of a mirror and a rigid backing with a porous layer of fibrous material between the mirror and the backing, and a method of bonding a mirror to a rigid backing by means of a foam-forming composition which expands and sets to form a solid foam which bonds the mirror to the backing.
Patent WO-8602312-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for thermally treating tape
Inventor: RUDDELL JAMES NELSON
IPC: B29C35/16
Filed: 1985-10-18
Abstract: Machined steel blocks (1 and 2) have ridges (20) facing valleys in the opposite block. Polypropylene tape (3) to be heat-treated has sliding contact over each ridge on each block. The blocks are heated by heaters (4). The gap between the blocks is adjustable to suit the material being processed.
Patent WO-8702735-A1 (WO)
Inventor: O'CONNELL JOHN
IPC: E05B49/00
Filed: 1986-05-08
Abstract: Le mouvement relatif des organes (10, 11) d'une serrure est normalement entravé par un élément (14) qui peut être introduit par un solénoïde (18) entièrement dans un évidement ménagé dans l'un des organes de sorte que l'organe (11) et l'élément d'obstruction (14) peuvent tourner ensemble par rapport à l'autre organe (10) et au solénoïde. L'agencement peut être utilisé pour empêcher la rotation d'un organe de réception de clé par rapport à un logement ou comme embrayage entre deux organes montés de manière rotative dans un logement.
Patent WO-8800079-A1 (WO)
Title: A board game
Inventor: EMMENS PETER WILLIAM
IPC: A63F11/00
Filed: 1987-07-03
Abstract: A board game has a board (10) displaying a crossword grid (11) having a plurality of playing spaces (12) and non-playing spaces (13). Letter-bricks are used to form answers to clues carried on clue cards, the answers being placed in crossword fashion on the crossword grid (11). A scorepad is used to record the score of each player.
Patent WO-9304563-A1 (WO)
Title: Decodage de signaux de television composites
Inventor: CROLL MICHAEL GEORGE
IPC: H04N/
Filed: 1992-08-20
Abstract: On décrit un système de transmission, dans lequel les effets des distorsions différentielles sur les signaux de télévision composites sont réduits. Selon des intervalles prédéterminés, le signal transmis comporte un signal d'essai possédant des composantes hautes fréquence à au moins trois niveaux de signaux vidéo moyens. Dans un récepteur équipé de manière appropriée, suite à la démodulation effectuée par le démodulateur de vision du récepteur (20), un signal d'essai est identifié par un détecteur de signaux d'essai (34). Un appareil de mesure (24) permet alors de mesurer la distorsion du signal d'essai à un certain nombre de niveaux de signaux vidéo moyens; de calculer la correction nécessaire pour minimiser l'effet de distorsion pour chaque niveau de signaux mesuré et de stocker les corrections dans une mémoire (28) à des emplacements adressés dérivés du signal démodulé par un circuit de filtrage. Les corrections stockées sont appliquées à un interpolateur (40) qui dérive des corrections supplémentaires pour d'autres niveaux de signaux vidéo moyens, les corrections dérivées étant appliquées à des signaux de télévision reçus par un égaliseur (38) à commande.
Patent WO-9311430-A1 (WO)
Inventor: ABUKNESHA RAMADAN ARBI
IPC: G01N1/02
Filed: 1992-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à la détection d'une espèce à analyser. L'invention permet d'obtenir, entre autres, un appareil adapté pour la détection immunologique d'une espèce à analyser dans un milieu gazeux, ou pour la détection d'une espèce particulaire dans un milieu gazeux. L'appareil comporte un moyen permettant d'appliquer une espèce à analyser contenant un échantillon sur un porteur (12), le porteur étant constitué de telle sorte que l'on puisse y appliquer l'échantillon sur une partie et que l'on pisse présenter ladite partie à un détecteur (27) permettant de déterminer l'interaction de l'échantillon ou d'un composant de celui-ci, avec un réactif ou des réactifs de manière à permettre l'analyse successive d'échantillons en fonction des espèces à analyser. L'appareil peut comporter également des moyens (21, 22, 23) permettant d'obtenir à partir du milieu gazeux une espèce à analyser contenant un échantillon, ladite espèce étant destinée à être appliquée sur le porteur. L'espèce à analyser peut être, par exemple, une espèce aérogène tel qu'un médicament ou un polluant de l'environnement.
Patent WO-9311756-A1 (WO)
Inventor: GUTTERIDGE WINSTON EDWARD
IPC: A61K31/12
Filed: 1992-12-17
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques pour le traitement et la prophylaxie de protozooses causées par Kinetoplastida, Apicomplexa, les protozaires anaérobies et Microsporidia, lesdites compositions contenant de 2-[4-(4-(chlorophényl)cyclohexyl]-3-hydroxy-1,4-naphtoquinone ou un sel physiologiquement acceptable ou un autre dérivé fonctionnel de ce dernier comme ingrédient actif. Ladite invention concerne également un procédé de traitement et de prévention desdites protozooses chez un animal, qui comprend l'administration audit animal d'une quantité efficace dudit composé.
Patent WO-9618413-A1 (WO)
Title: Traitement des carcinomes
Inventor: YOUNG LAWRENCE STERLING
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-12-01
Abstract: Un liant de récepteur CD40 est utilisé pour traiter les carcinomes dans les cellules épithéliales et pour éviter la prolifération des cellules épithéliales. Le CD40 peut être utilisé avec au moins un agent antinéoplasique et/ou un inducteur de CD40.
Patent WO-9739589-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de decodage de signaux video composites
Inventor: DAVIES MARK
IPC: H04N9/66
Filed: 1997-04-14
Abstract: Un signal vidéo composite est décomposé en chrominance et luminance au moyen d'un filtre de séparation choisi pixel par pixel en fonction de différences horizontales, verticales et temporelles. Le signal présent dans un domaine de sous-porteuse passe à travers des trajets de filtres de chrominance et de luminance complémentaires, chaque trajet contenant un convertisseur de débit et un synchroniseur. Dans le trajet du filtre de chrominance, un filtre de séparation de chrominance/couleur croisée fonctionnant sur une chrominance démodulée sépare la couleur croisée qui passe à travers un modulateur avant d'être combinée à la sortie du trajet du filtre de luminance, des informations venant du démodulateur étant reportées pour être utilisées par le remodulateur.
Patent WO-9856478-A1 (WO)
Title: Ensemble entrainement et embrayage magnetiques
Inventor: THOMSON HARRY
IPC: A63H23/14
Filed: 1998-06-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble entraînement et embrayage magnétiques, plus particulièrement un ensemble conçu pour être utilisé dans des jouets commandés par radio ou à distance et des véhicules miniatures. L'invention concerne aussi un entraînement magnétique conçu pour une roue ou un autre corps rotatif comprenant (i) un ensemble moteur (23) couplé à un essieu (30) portant un boîtier (14) supportant au moins un aimant d'entraînement (15) ayant une polarité choisie et (ii) une roue (27) ou un autre corps de rotation comprenant au moins un aimant de roue (9) de polarité opposée. L'ensemble moteur et roue (ou autre corps rotatif) est monté en tant que support de façon à ce que les aimants d'entraînement (15) et de roue (9) soient placés adjacents, de manière axiale et séparés les uns par rapport aux autres.
Patent WO-9901193-A1 (WO)
Title: Colonnes de distillation utilisees a des fins de fractionnement
Inventor: LESTAK FRIGYES
IPC: B01D3/14
Filed: 1998-07-03
Abstract: L'invention traite d'une colonne de distillation permettant de fractionner une charge d'alimentation en une pluralité de fractions. Cette colonne de distillation comporte un orifice d'alimentation situé entre la partie supérieure et la partie inférieure de la colonne; un orifice de sortie du distillat de tête situé en haut de la colonne; un orifice de sortie des résidus situé en bas de la colonne; et au moins un orifice de sortie des fractions latérales situé entre la partie supérieure et la partie inférieure de la colonne. Cette colonne comporte en outre une série de plaques, de plateaux ou de sections à garnissage conçus pour assurer un contact efficace entre la vapeur et le liquide en cours d'utilisation. Ladite colonne comporte une paroi verticale qui la divise en une partie alimentation, par laquelle la charge d'alimentation pénètre, et en une partie évacuation destinée à évacuer lesdites fractions latérales. Ladite paroi verticale est construite à partir d'une série de segments disposés entre les plateaux ou plaques qui s'étendent horizontalement sur sensiblement toute la largeur de la colonne, ou entre les quadrillages qui soutiennent les sections à garnissage.