baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999185-A1 (FR)
Title: Metathesis of linear alpha olefins e.g. 1-pentene, 1-hexene and 1-heptene, into linear internal olefin using ruthenium alkylidene complex as catalyst including ligand of 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline-2-ylidene
Inventor: MAUDUIT MARC
IPC: B01J31/22
Filed: 2012-12-12
Abstract: Metathesis of linear alpha olefins into linear internal olefin using ruthenium alkylidene complex as a catalyst including a ligand of 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline-2-ylidene, is claimed, where the cycloalkyl moiety of the ligand is a secondary aliphatic cyclic alkyl.
Patent FR-2999782-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de commutation electrique comportant au moins un bloc de coupure unipolaire et ensemble de commutation comportant de tels dispositifs.
Inventor: HENRI-ROUSSEAU JULIEN
IPC: H01H9/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de commutation modulaire (1) comportant un bloc de coupure (100) comprenant des blocs unitaires de coupure (80) et un bloc d'actionnement (200) des blocs unitaires de coupure (80) comportant un actionneur électromagnétique ; Le bloc d'actionnement (200) comporte un module d'actionnement (230) intégrant l'actionneur électromagnétique et un module amovible de commande électrique (250) intégrant comportant des moyens de connexion adaptatifs destinés à s'interconnecter avec une bobine d'actionnement de l'actionneur électromagnétique. La bobine d'actionnement comporte des bobinages de commande (203) comprenant respectivement des bornes de connexion (207) ; les moyens de connexion adaptatifs du module amovible de commande électrique (250) étant agencés pour se connecter aux bornes de connexion (207) et placer les bobinages de commande (203) en série ou en parallèle.
Patent FR-3010416-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de transformation de pailles de mais
Inventor: HERRMANN CHARLES
IPC: C10L5/44
Filed: 2013-09-09
Abstract: Le procédé de production de combustible à base de transformation de paille de maïs avec des étapes suivantes : - fourniture et alimentation de paille de maïs (a), - mise en balles (b), - broyage avec humidité inférieure à 30 % (c) - réception de la matière paille de maïs y compris avec pied, - double broyage, - extraction des impuretés, - filtration, - dosage, - mélange - pré refroidissement, - distribution des granulés. Le dispositif de transformation de paille de maïs comprend au moins une unité de transformation équipée au moins, un déchiqueteur, un ensemble de deux broyeurs disposés en série, un séparateur à cyclone, un récipient collecteur doseur, un convoyeur mélangeur, un granulateur, et un convoyeur à tamis vibrant. Application à la production de combustibles végétaux sous forme de granulés
Patent FR-3015091-A1 (FR)
Title: Procede de suppression d'une empreinte d'helice capturee par une optique d'un aeronef
Inventor: VITTE THOMAS
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-12-13
Abstract: Le procédé de traitement d'images capturées par une optique (OPT) embarquée sur un aéronef (1), ledit aéronef (1) comprenant au moins un moteur (M) comprenant chacun au moins une hélice (11), comprend : ▪ Une étape de calcul de la position angulaire de la pale, comportant : • une étape de détermination d'une première zone (Z0) de l'image capturée dans laquelle est susceptible d'apparaitre le marquage distinctif (M0) de l'hélice (11) ; • une étape de détection de la position (ML) du marquage distinctif (M0) dans la première zone (Z0) de l'image capturée ; • une étape de détermination d'un premier angle (Øh) correspondant à l'angle de l'hélice (11) dans le référentiel avion, ▪ une seconde étape de régulation de la vitesse moteur au moyen d'un régulateur (22) pour modifier la valeur du premier angle (Øh) de sorte à déplacer la trace de l'hélice (11) dans l'image capturée vers une seconde position définie par une nouvelle orientation de l'hélice (Ø0).
Patent FR-3000620-A1 (FR)
Title: Raccord electrique avec engagement automatique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: H01R13/639
Filed: 2013-01-02
Abstract: Ce raccord électrique (R) comprend un premier élément de raccord (100) et un deuxième élément de raccord (200), les deux éléments de raccord (100, 200) sont aptes à s'accoupler l'un à l'autre selon un axe d'accouplement et comportent au moins une broche et au moins un contact respectif, un mécanisme (104, 218) de verrouillage comprenant au moins un pion de verrouillage (104) ménagé sur un corps du premier élément de raccord (100) et au moins une bague de verrouillage (216) montée rotative autour d'un corps du deuxième élément de raccord (200) et comprenant une rainure de verrouillage (218) avec une embouchure (236) et une encoche de verrouillage (238), des moyens d'indexage permettant de positionner les corps l'un par rapport à l'autre autour de l'axe d'accouplement dans une configuration indexée. Le deuxième élément de raccord (200) comprend une bague de sécurité (220) montée mobile axialement par rapport à la bague de verrouillage (216) et comportant au moins une patte de sécurité (234). De plus, la bague de sécurité (220) est apte à être repoussée par le pion de verrouillage (104) en cours d'accouplement entre, une première position, où la patte de sécurité (234) bloque le passage du pion vers l'embouchure (236), et une deuxième position, où la patte de sécurité (234) autorise le passage du pion, la bague de sécurité (220) étant rappelée élastiquement vers sa première position. En complément, chaque rainure de verrouillage (218) comprend à l'avant, un chanfrein délimitant l'embouchure et l'amplitude de rotation de la bague de verrouillage est limitée. Enfin, dans la configuration indexée des corps, l'axe de déplacement (X4-X4) du pion (104) intersecte l'embouchure (238) sur toute l'amplitude de rotation de la bague de verrouillage.
Patent FR-3001014-A1 (FR)
Title: External ring for bearing of rotating shaft of turboshaft engine utilized for aircraft, has moving element i.e. roller with guidance edge that is arranged with crossing hole intended for defining opening for drainage of lubricant
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F16C33/66
Filed: 2013-01-15
Abstract: The ring (60) has a guidance edge (80) of a moving element (74) i.e. roller, where the guidance edge includes an interior surface (81), and an external surface (85) that is arranged opposed to the interior surface. The interior surface of the guidance edge forms a guidance shoulder for the moving element. The guidance edge is arranged with a crossing hole that crosses the interior surface and the external surface, where the crossing hole is intended for defining an opening for drainage (82) of a lubricant i.e. oil. Independent claims are also included for the following: (1) a turboshaft engine assembly (2) a turboshaft engine.
Patent FR-3001817-A1 (FR)
Title: Method for configuring set of nodes of server cluster for business application, involves associating configuration data with identified environment and computers, and applying environment identified with computers by configuration manager
Inventor: GEORGES JULIEN
IPC: G06F9/46
Filed: 2013-02-07
Abstract: The method involves identifying (1010) a set of computers i.e. server, from a computer bunch or cluster forming the set of computers to be configured. An environment of a configuration manager of the computers is identified (1020). A configuration data of the configuration manager of the computers is recorded (1090) by a set of produced configuration instructions and is associated with the identified environment and computers. The environment identified with the computers is applied (1060) by the configuration manager. An independent claim is also included for a digital storage device.
Patent FR-3002715-A1 (FR)
Title: Procede de production d'images et camera a capteur lineaire
Inventor: MOENNE-LOCCOZ PHILIPPE
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne les caméras à capteur linéaire, destinées à l'observation de scènes par balayage, la scène étant en défilement relatif par rapport à la caméra. Le capteur (IMS) fournit pour chaque point d'image observé un niveau de sortie (Ss) représentant l'éclairement de ce point pendant une durée d'intégration effective Ti susceptible de varier, la caméra comportant une entrée de synchronisation pour recevoir une information de vitesse de défilement relatif, des moyens pour établir une période TL de cycle de lecture de ligne d'image inversement proportionnelle à la vitesse de défilement relatif, et des moyens de réception d'une valeur de durée d'intégration désirée TiD. Le procédé est caractérisé en ce que, dans au moins un premier mode de fonctionnement où la durée d'intégration effective Ti est égale à la période de cycle de lecture TL, la caméra fournit pour chaque point d'image un niveau de mesure d'éclairement (Sc) qui est proportionnel au niveau de sortie du capteur multiplié par le rapport entre la durée d'intégration désirée TiD et la période de cycle de lecture de ligne TL. Application : contrôle industriel
Patent FR-3009475-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une plaque de substrat munie d'une couche locale de renforcement ou d'equilibrage
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H05K1/18
Filed: 2013-07-30
Abstract: Dispositif électronique comprenant une plaque de substrat et au moins une puce de circuits intégrés (3) montée sur ladite plaque de substrat, la plaque de substrat étant munie d'un réseau de connexion électrique (5) en vue d'établir des connexions électriques de ladite puce de circuits intégrés avec l'extérieur, dans lequel au moins une face de la plaque de substrat (2) est munie d'au moins une couche locale de renforcement ou d'équilibrage (17) en une matière non métallique rapportée sur au moins une zone locale (14a) exempte de partie métallique.
Patent FR-2994344-A1 (FR)
Title: Dispositif de balais et machine electrique ainsi equipee
Inventor: SCHROEDER BERND
IPC: H01R39/36
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif de balais (1) comportant au moins un porte-balais (2) à deux canaux (6, 7) pour un balai coulissant et un ressort hélicoïdal (14, 15) entre l'un des balais et une butée (16, 17) dans le canal respectif, et au moins deux conducteurs électriques (20, 21) déformables élastiquement, relié chacun à une extrémité d'un des balais. La butée a au moins par zone, une forme annulaire avec un passage, et le conducteur électrique (21) relie le balai (10, 11) à travers le ressort hélicoïdal (14, 15) et le passage (18, 19) de la butée (16, 17) soutenant le ressort hélicoïdal (14, 15) jusqu'à un branchement (22, 23). Un dégagement latéral (26, 27) est réalisé entre le branchement (22, 23) et la butée (16, 17) pour le conducteur électrique (21) dans le porte-balais (2).
Patent FR-3011416-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalies dans un trafic reseau
Inventor: MITTIG KAREL
IPC: H04L12/22
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'anomalies dans un trafic réseau, ledit trafic étant transmis par un serveur (10) en réponse à des requêtes d'au moins un dispositif client (11), le procédé comprenant : - une étape (E10) de réception d'une requête, ladite requête étant d'un type donné, - une étape (E11) de réception d'une réponse à la requête, - une étape (E13) de construction d'un vecteur de bits courant (VN), représentatif de la réponse, - une étape (E17) de calcul d'un indice de similarité représentatif d'une distance entre le vecteur de bits courant et un vecteur de bits modèle (Vmod) associé au type de la requête, - une étape de vérification (E18) que l'indice de similarité (ISc) n'appartient pas à un intervalle de conformité (IC) calculé pour le type de requête, une anomalie étant détectée lorsque l'indice de similarité n'appartient pas à l'intervalle de conformité.
Patent FR-3013416-A1 (FR)
Title: Volant pour dispositif d'amortissement de systeme de transmission de vehicule
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/30
Filed: 2013-11-19
Abstract: Volant (2) pour dispositif d'amortissement (1) de système de transmission de véhicule, le volant (2) étant apte à tourner autour d'un axe de rotation et comprenant un support (4) s'étendant autour de l'axe, le support (4) présentant : - une portion radiale (9), s'étendant radialement autour dudit axe, et dans laquelle est ménagée une pluralité de logements débouchant sur une même face (13) de ladite portion radiale (9) globalement perpendiculaire audit axe, lesdits logements se succédant lorsque l'on se déplace autour de l'axe, chaque logement étant apte à recevoir au moins un organe de rappel élastique et s'étendant sur une partie du pourtour de la portion radiale (9) du support (4) entre deux parois faisant saillie axialement, deux parois successives respectivement associées à deux logements successifs définissant entre elles une zone intermédiaire (16), et - une portion périphérique (20) s'étendant axialement depuis la portion radiale (9) du support (4), la portion périphérique (20) comprenant une première portion de cylindre (22) dont l'axe est l'axe de rotation du volant (2), ladite première portion de cylindre (22): - s'étendant sur des parties radialement en regard des logements de la portion radiale (9) du support (4), et - s'étendant sur au moins une partie radialement en regard d'au moins une fraction d'une zone intermédiaire (16) de la portion radiale (9) du support (4).
Patent FR-3015578-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air pour moteur thermique
Inventor: MARCINKOWSKI JULIEN
IPC: F02M35/108
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour moteur thermique (10) comportant un compresseur électrique (5) et un système d'admission d'air, le système d'admission d'air comportant un double répartiteur (2) à l'entrée duquel est disposée une vanne (4) configurée pour permettre la circulation des gaz d'admission dans le répartiteur (2) et/ou le contournement du compresseur électrique (5) par les gaz d'admission. Le double répartiteur (2) comporte un répartiteur de tourbillonnement (22) et un répartiteur de remplissage (21), alimentés par deux entrées indépendantes, pouvant être obturés indépendamment l'un de l'autre par la vanne (4).
Patent FR-3000503-A1 (FR)
Title: Reacteur pourvu d'un moyen de chauffage interne.
Inventor: POUCH FRANCK
IPC: C23C14/50
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un réacteur qui comporte une enceinte ENC munie d'un moyen de pompage PV, un porte-substrat PS et un moyen de chauffage par rayonnement IR, le porte-substrat PS présentant une ouverture OUV en regard du moyen de chauffage IR de sorte qu'il ne soit pas en contact avec la face arrière d'un substrat SUB si ce n'est à la périphérie de ce substrat. Le réacteur est remarquable en ce que le moyen de chauffage IR est agencé dans l'enceinte ENC en regard de l'ouverture OUV.
Patent FR-3024373-A1 (FR)
Title: Nageoire d'avant bras
Inventor: LE CONTE BERTRAND
IPC: A63B31/12
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'originalité de cette invention est de proposer un objet natatoire simple, puissant avec un système de maintien confortable et facile à mettre en place ou à enlever. Cette invention est coordonnée à des mouvements natatoires spécifiques. Les améliorations apportées sont en termes de performances sportives, de confort d'utilisation ou une combinaison des deux. La nageoire (9) est à assujettir à l'avant bras (8) du nageur ou du plongeur. Sportifs en recherche de vitesse, nageurs ou plongeurs en quête de nouvelles sensations, handicapés des membres inférieures, cette invention devrait intéresser plusieurs publics.
Patent FR-3028563-A1 (FR)
Title: Piston alternatif et contenant faisant moteur thermique, pneumatique, hybride et recuperateur d'energie pneumatique
Inventor: LECAPLAIN FREDERIC
IPC: F02B75/24
Filed: 2014-11-13
Abstract: Ce piston femelle tous temps moteur est caractérisé par plusieurs particularités majeures innovantes qui lui permettent de réaliser un moteur produisant un temps moteur pour chaque mouvement de piston c'est-à-dire deux temps moteurs par tour. Une première de ces particularités réside dans le fondement même de son fonctionnement qui conduit à ce que contrairement à tous les moteurs et compresseurs existants, son piston (PF) constitué de deux fois quatre cylindres creux juxtaposés et opposés par un plan médian (PM) (C1)(C'1)(C2)(C'2)(C3)(C'3)(C4)(C'4), constituant des chambres d'admission-compression (CHA1) (CHA2), chambres de réserve de pression (CHP1) (CHP2), chambres motrices (CHM1) (CHM2) et chambres d'extraction-échappement (CHE1) (CHE2), ne circule pas à l'intérieur d'un espace creux généralement appelé bloc culasse mais coulisse à l'extérieur et en recouvrant des éléments de culasses fixes (CUA1) (CUA2) (CUP1)(CUP2)(CUM1)(CUM2)(CUE1)(CUE2) solidaires d'un châssis moteur (CM), animé par un vilebrequin (VB) et une bielle (BL). Les soupapes traditionnelles sont remplacées par des bagues mobiles (BGA) (BGE) animées à l'intérieur de la chambre motrice (CHM1) (CHM2) la lubrification est assurée automatiquement par le mouvement alternatif du piston (PF).
Patent FR-3028964-A1 (FR)
Title: Serveur domotique local
Inventor: ALLANDRIEU FRANTZ
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention décrit un système domotique (100) de surveillance de paramètres physiques, comprenant : - un dispositif (2) constitué d'un serveur web local (2a), connecté à un réseau informatique et permettant la publication de pages web sur celui-ci réalisant l'interface du système avec l'utilisateur et d'un moyen de gestion et de coordination (2b) des communications avec les dispositifs satellites (3) ; - au moins un dispositif dit satellite (3) assurant des fonctions de mesures de grandeurs physiques mises en jeu, la détermination d'états et les mises en action de commandes caractérisé en ce que le système domotique (100) est exploitable par simple connexion au dit serveur web local (2a) grâce au dit réseau informatique.
Patent FR-3017839-A1 (FR)
Title: Garniture de pavillon de toit pour deploiement de coussin gonflable
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/2165
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention a trait à une garniture (8) de pavillon de toit de véhicule automobile, comprenant un panneau (22) destiné à épouser la face intérieure du toit, ledit panneau comprenant : un ajour central avant (24) de fixation d'une console de commande ; un bandeau de liaison (30) transversale entre deux portions (26, 28) du panneau (22) latérales à l'ajour (24), ledit bandeau (30) étant devant l'ajour (24). Le bandeau de liaison (30) comprend une section pré coupée (32) configurée pour se rompre en cas de déploiement vers le pare-brise (4) d'un coussin gonflable logé au niveau d'une des portions latérales (26) entre la garniture (8) et le toit. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une telle garniture (8) ainsi qu'au procédé de mise à forme de la garniture (8).
Patent FR-3019369-A1 (FR)
Title: Cable de raccordement
Inventor: BOROJENI HOSSEIN
IPC: H01B7/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention porte sur un câble de raccordement comportant au moins un conducteur entouré par un isolant présentant à l'un de ses bords latéraux (4) des moyens d'accrochage complémentaire de moyens d'accrochage prévus sur le bord latéral opposé (5).
Patent FR-3019741-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base de petales de rose
Inventor: ZHONG ZHUYAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: Composition cosmétique à base de pétales de rose comprenant, en pourcentage massique par rapport à la masse totale de ladite composition, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins les composés suivants : - De 36 à 40 % d'eau purifiée déminéralisée; - De 23 à 27 % d'un agent tensioactif ; - De 8 à 12 % d'un agent mouillant ; - De 0,6 à 0,9 % d'un agent parfumant ; - De 0,9 à 1,2 % d'un antiseptique ; - De 3 à 7 % d'un corps gras ; - De 0,1 à 0,4 % d'un agent acidifiant ; - De 18 à 22 % d'un agent nutritif et hydratant à base de pétales de rose; - De 0,1 à 0,4 % d'un chélateur d'ions métalliques.
Patent FR-3021006-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une coiffe de matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: PUIG MOLIST JORDI
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation d'une coiffe (8) de matelassure (2) de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant un bloc (3) de rembourrage à base de mousse élastiquement compressible, ledit dispositif comprenant une partie d'accrochage (4) de ladite coiffe destinée à coopérer avec un moyen d'accrochage (5) prévu sur ladite coiffe, et une partie d'ancrage (6), destinée à être surmoulée par ledit bloc, ladite partie d'ancrage étant sous forme d'une lamelle, ladite lamelle étant élastiquement flexible par action manuelle.
Patent FR-3022049-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une scene dynamique, module d'analyse et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAUGIER CHRISTIAN
IPC: G06F17/18
Filed: 2014-06-06
Abstract: Procédé d'analyse d'une scène dynamique découpée en cellules selon lequel on détermine une probabilité d'occupation d'une cellule et des probabilité(s) de mouvement de la cellule par résolution de l'équation comprenant la détermination des vitesses et positions de particules fictives dans la grille en fonction de celles déterminées à la (k-1)ème itération et de la probabilité P(V|V-1 ) ; la détermination des particules localisées en chaque cellule en fonction des positions déterminées et en ce que la résolution de l'équation, pour une cellule, est scindée en la résolution d'une partie statique correspondant à P(O=vide, V=0|ZC) et P(O=occupé, V=0|ZC) et en la résolution d'une partie dynamique correspondant aux P(O=occ, V= vki, |ZC), i = 1 à nk, où nk est le nombre de particules déterminées dans la cellule C pour la kème itération.
Patent FR-3026087-A1 (FR)
Title: Systeme oceanographique et procede de commande
Inventor: LANTERI NADINE
IPC: B63C11/48
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un système océanographique comprenant une portion pesante (1) pour amener le système au fond de l'eau, et une portion à flottabilité positive variable (2) pour faire remonter le système à la surface sur ordre. La portion à flottabilité positive (2) comprend un réservoir (25) rempli de fluide sous pression, un réceptacle (26) initialement rempli de liquide, un actionneur (27) apte à commuter entre un état fermé dans lequel la communication fluidique entre le réservoir et le réceptacle est empêchée et un état ouvert dans lequel cette communication est autorisée. Dans l'état ouvert, le fluide du réservoir chasse le liquide du réceptacle de manière à faire remonter le système vers la surface. Selon l'invention, l'actionneur commute de l'état fermé à l'état ouvert lorsqu'une force mécanique (F) créée par largage d'un dispositif flottant ou d'un lest est exercée sur une goupille (276) de l'actionneur.
Patent FR-3026934-A1 (FR)
Title: Instrument utilisable a l'occasion de la mise en place d'une prothese d'epaule ou d'un element prothetique sur un humerus
Inventor: DUPORT MARC
IPC: A61B17/17
Filed: 2014-10-08
Abstract: Selon l'invention, cet instrument (1) comprend une pièce de positionnement (2) permettant de positionner l'instrument (1) vis-à-vis de la tête (101) de l'humérus, et un bloc (3) de guidage de broches à os (51), reliés l'un à l'autre de manière pivotante ; - la pièce de positionnement (2) inclut une branche courbe (4) s'étendant sur un arc de cercle de l'ordre de 180°, dont une des extrémités forme un ergot de positionnement (5) faisant saillie radialement en direction de l'autre extrémité de cette branche courbe (4), et dont l'autre extrémité forme un moyen (6) de liaison pivotante audit bloc (3), ce moyen de liaison (6) s'étendant radialement par rapport à la branche courbe (4), de telle sorte que le pivotement qu'il permet se fasse selon un axe de pivotement confondu avec l'axe diamétral de la branche courbe (4) allant d'une extrémité de cette branche à l'autre ; - le bloc de guidage (3) comprenant un moyen (7) de liaison pivotante complémentaire de celui de la pièce de positionnement (2), permettant l'assemblage de cette pièce de positionnement (2) et de ce bloc, et comprenant deux conduits de guidage de broches, parallèles audit axe de pivotement, aptes à recevoir les broches à os (51) de façon ajustée.