baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104659-A1 (FR)
Title: Boitier de differentiel et roulement de guidage associe
Inventor: LALOS CÉDRIC
IPC: F16H48/30
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention propose un ensemble comportant- un boîtier (10) de différentiel de transmission de véhicule automobile qui, à chacune de ses deux extrémités opposées, comporte un prolongement tubulaire (20, 22) de guidage en rotation d’un arbre interne de sortie du différentiel, et comportant un roulement (30) de guidage en rotation de l’un (22) des deux prolongements tubulaires qui comporte une bague intérieure (34) de roulement qui est montée par frettage sur une surface externe (26) de portée du prolongement tubulaire associé (22), caractérisé en ce que la bague intérieure (34) du roulement (30) et la surface externe de portée (26) du prolongement tubulaire associé (22) comportent des cannelures axiales complémentaires (50). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106403-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d'un point cible
Inventor: AUBÉ CHRISTOPHE
IPC: G01S19/42
Filed: 2020-01-16
Abstract: L’invention présente un procédé de géolocalisation d'un point cible (A) matérialisé par la pointe (3) d’une tige (1) dont la tête supporte au moins une antenne (5) reliée à un module de géolocalisation fournissant une donnée(xG,yG,zG,t) où xG,yG,zG désignent les coordonnées de la position de ladite antenne à l’instant t, un capteur d'inclinaison (4) fournissant une donnée (alpha, t) fonction de l’inclinaison de ladite antenne (5) par rapport à la verticale à l’instant t. Il enregistre aussi une succession de données (xGi,yGi,alphai) pendant une période où la position de ladite pointe (3) est immobile et où la position de ladite tête est animée d’un mouvement giratoire, et en ce qu’on applique un traitement numérique sur ladite succession de données (xGi,yGi,alphai) pour calculer les coordonnées (xA,yA) dudit point cible (A). Figure 1
Patent FR-3112144-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une barrière environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-07-02
Abstract: Procédé de fabrication (100) d’une barrière environnementale (10), le procédé comprenant les étapes de dépôt (102) d’au moins une couche de matériau destinée à former la barrière environnementale, de réalisation (104) d’une solution à base d’un solvant et de précurseurs d’agent de frittage, d’imprégnation (106) de la couche de matériau par la solution pour former une couche de matériau imprégné et de réalisation d’un traitement thermique de frittage (110) de la couche de matériau imprégné pour consolider la barrière environnementale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113001-A1 (FR)
Title: Système amortisseur d’un siège de véhicule automobile
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N2/52
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un système amortisseur (3) comportant un impacteur (5) destiné à être solidaire d’un siège (2) d’un véhicule automobile (1). Le système amortisseur (3) comporte une poche à air (6) délimitée par une membrane (7) fermée, une plaque d’appui (41) solidaire de la membrane (7) et situé en regard de l’impacteur (5), et un chemisage (8) logeant la membrane (7). L’impacteur (5) est configuré pour être animé d’un mouvement de piston relativement au chemisage (8) et mobile en translation relativement à la membrane (7) de sorte à pouvoir comprimer la poche à air (6) durant sa translation.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113719-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau électrique instantané comprenant une face avant apte à capter et émettre de la chaleur fatale perdue par la cuve de chauffe et installation
Inventor: MEYER RAPHAËL
IPC: F24D13/00
Filed: 2020-08-26
Abstract: L’invention concerne un chauffe-eau électrique instantané (A) destiné à être raccordé électriquement à une source d’alimentation en énergie électrique (S).
    Le chauffe-eau électrique instantané (A) comprend une cuve de chauffe (100), au moins un corps résistif de cuve (130, 140) apte à générer de la chaleur, un système d’alimentation électrique (350) et une paroi rayonnante (600).
    L’un desdits composants électroniques du système d’alimentation électrique (350) comprend un système de stockage d’énergie électrique (400).
    La paroi rayonnante (600) est en situation d’échange thermique, notamment par conduction, avec une surface externe de la cuve de chauffe (100), et capte tout ou partie des calories perdues par la cuve de chauffe (100).
    La paroi rayonnante (600) émet notamment par rayonnement, vers l’extérieur du chauffe-eau électrique instantané (A) tout ou partie desdites calories.
    Figure 1
Patent FR-3115793-A1 (FR)
Title: Procédé de carbonisation hydrothermale.
Inventor: BOURDAIS JEAN-LOUIS
IPC: G01L7/00
Filed: 2020-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de carbonisation hydrothermale de biomasse contenant de la matière organique, ledit procédé comprenant : - l’injection de la biomasse, d’un fluide caloporteur et d’un réactif dans un réacteur (1), - la mise en circulation d’un mélange constitué par la biomasse, le fluide caloporteur et le réactif sous des conditions de pression et températures spécifiques permettant la transformation de la matière organique par carbonisation hydrothermale.  L’invention consiste en ce que : 1) on détermine le taux de production de gaz émis Te lors de la réaction de carbonisation hydrothermale ; 2) on compare ledit taux de production de gaz émis Te déterminé avec une valeur de taux de production de gaz de consigne prédéfinie Tc, et3) on ajuste au moins l’un des paramètres de pilotage de la réaction choisi parmi la température au sein du réacteur (1), la quantité de réactif injecté, et le temps de résidence dans le réacteur, pour ajuster le taux de production de gaz émis Te, de sorte que la valeur de ce taux de production de gaz émis Te tend à être égale à la valeur du taux de production de gaz de consigne Tc.  Application au traitement de la biomasse contenant de la matière organique.  Figure 1.
Patent FR-3116393-A1 (FR)
Title: Commande optimisée en puissance d’une batterie participant au réglage primaire de fréquence
Inventor: ROSSÉ ANTOINE
IPC: H02J3/38
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention concerne une sélection d’une consigne de puissance (P_ref_bat) transmise à une batterie (BAT) pour un réglage primaire de fréquence d’un réseau électrique (RES). Cette batterie (BAT) est reliée au réseau électrique (RES) et participe au réglage primaire de fréquence du réseau (RES) dans lequel :  - une fréquence nominale (f_0) est fixée par un gestionnaire du réseau (GEST), et  - une fréquence (f) du réseau (RES) est mesurable à tout instant donné.  La participation de la batterie (BAT) au réglage primaire de fréquence du réseau électrique (RES) consiste à contribuer à compenser un écart de fréquence entre la fréquence nominale (f_0) et la fréquence (f) du réseau (RES) en transmettant une puissance active (P_bat) audit réseau électrique (RES). On prévoir alors de :  /a/ obtenir une mesure de la fréquence (f) du réseau (RES),  /b/ calculer au moins en fonction de l’écart de fréquence entre la fréquence mesurée (f) et la fréquence nominale, une première consigne de puissance (P_ref_brut), calculée selon un modèle dit « brut », et variant dans le temps selon une première vitesse, et une seconde consigne de puissance (P_ref_filtré), calculée selon un modèle dit « filtré », et variant dans le temps selon une deuxième vitesse inférieure à la première vitesse.  On peut alors choisir la consigne de puissance (P_ref_bat) à transmettre à la batterie (BAT).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118903-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique et procédé de fabrication d’une résistance chauffante d’un tel dispositif
Inventor: CHARCOSSET PHILIPPE
IPC: F28D7/00
Filed: 2021-01-19
Abstract: Dispositif de chauffage électrique et procédé de fabrication d’une résistance chauffante d’un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de chauffage électrique d’un liquide, notamment pour véhicule automobile, comportant un corps de chauffe et un boitier délimitant au moins en partie une chambre de circulation du liquide, le corps de chauffe comprenant au moins une résistance électrique chauffante (9) blindée s’étendant dans la chambre, ladite résistance comprenant un fil résistif (19) reçu dans un corps (21) de forme générale tubulaire.   Selon l’invention, ledit corps (21) comprend une surface externe (25), du côté opposé au fil résistif (19), présentant un nombre prédéfini d’aspérités (251).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119500-A1 (FR)
Title: Synchronisation d'un dispositif électronique
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2021-01-29
Abstract: Synchronisation d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif comprenant une alimentation à découpage configurée pour avoir un premier mode de fonctionnement synchronisé par un premier signal d'horloge (CLK) généré par un premier circuit de génération de signal d'horloge (48) et un deuxième mode de fonctionnement asynchrone, dans lequel le premier circuit de génération (48) est configuré pour que le premier signal (CLK) devienne égal, lors d'un passage du deuxième mode de fonctionnement au premier mode de fonctionnement, au signal ayant le front montant le plus proche parmi un deuxième signal d'horloge (CLK1) et un troisième signal d'horloge (/CLK1) complémentaire du deuxième signal d'horloge (CLK1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108922-A1 (FR)
Title: Systeme et procede regenerable de filtration de microfibres d'un liquide de vidange
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: D06F39/10
Filed: 2021-02-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système régénérable pour la filtration de microfibres contenues dans un effluent liquide issu d'un dispositif de traitement de textiles. Le système comprend au moins une enceinte (10) dans laquelle est disposé un milieu granulaire (30), des moyens pour le passage par percolation de l'effluent liquide au travers du milieu granulaire (100), des moyens d'évacuation (110) de l'effluent liquide sous le milieu granulaire (30), et des moyens de connexion (120) à des moyens de régénération par fluidisation du milieu granulaire (30).     Figure 1 à publier.
Patent FR-3122171-A1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue en position d’un objet
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D51/26
Filed: 2021-04-22
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue en position d’un objet L’invention concerne un colis (1) comprenant :- une caisse (2) définissant une cavité, la cavité étant délimitée par des faces internes (24) ;- des moyens d’obturation de la cavité comprenant un couvercle (3), les moyens d’obturation étant montés mobile sur la caisse (2), entre une position d’ouverture autorisant l’accès à la cavité et une position de fermeture obturant l’accès à la cavité ;- des moyens de retenue (4) comprenant un plateau (41) destiné à plaquer un objet contre l’une des faces internes (24) de la caisse (2), dite face support, et un mécanisme de couplage du plateau (41) au couvercle (3) et à la caisse (2), le mécanisme de couplage comprenant des moyens de rappel élastique (6) du plateau (41) dans une position plaquée contre la face support.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125906-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une image mosaïque, dispositif et programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: TRIHN DINH-HOAN
IPC: G06T3/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de construction d’une image mosaïque à partir d’une séquence S d’images d’un organe creux, ladite séquence S d’images étant issue d’un endoscope inséré au sein de l’organe creux, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique comprenant un processeur et une mémoire. Un tel procédé comprend :  une étape de sélection d’images, à partir de ladite séquence S d’images, délivrant un sous-ensemble d’images SC et une image de référence parmi ce sous-ensemble d’images SC ; une étape de détermination de liens géométriques H entre l’image de référence précédemment déterminée et les images du sous-ensemble d’images SC ; une étape de construction de l’image mosaïque à partir de l’image de référence , au moins certaines des images du sous-ensemble d’images SC et des liens géométrique H de ces images du sous-ensemble d’images SC.  Figure 1.
Patent FR-3126353-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage adapté à la collision avec une personne, pour un véhicule
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-08-27
Abstract: Un dispositif d’affichage tête haute (DA) équipe une planche de bord d’un véhicule, et comprend un boîtier électronique (BE) générant des images à afficher et une coque (CD) solidarisée fixement à la planche de bord et comportant une face arrière (FR) à laquelle est solidarisé un écran (EA) propre à afficher les images générées. La coque (CD) comprend au moins une zone d’affaiblissement (ZA) la subdivisant en des sous-parties inférieure (SPI) et supérieure (SPS) et propre, en cas de choc subi, à permettre une désorientation ou une séparation de sa sous-partie supérieure (SPS) par rapport à sa sous-partie inférieure (SPI).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128930-A1 (FR)
Title: Trappe pour un véhicule de transport public, voiture et véhicule associés
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B61D17/00
Filed: 2021-11-08
Abstract: Trappe pour un véhicule de transport public, voiture et véhicule associés La trappe (16) comprend au moins un orifice (28) traversant d’accès à un dispositif (22) de déverrouillage de secours de ladite trappe (16), et comprenant au moins un bouchon (30) destiné à sceller le ou chaque orifice (28) de façon étanche à l’eau, le ou chaque orifice (28) étant délimité par une paroi (29) circonférentielle, le ou chaque bouchon (30) présentant au moins une membrane (32) s’étendant sur la trappe (16) au-delà de la paroi (29) circonférentielle de l’orifice (28) ou de chaque orifice (28) lorsque le ou chaque bouchon (30) est en place, dans laquelle la membrane (32) présente des prédécoupes (34) permettant le passage d’un outil du type tournevis pour déclencher le dispositif (22) de déverrouillage de secours de la trappe (16) et déverrouiller ladite trappe (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3131457-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion d’un dispositif de batterie d’un véhicule électrique ou hybride contenant une mesure de tension des cellules reliées à une barre d’interconnexion
Inventor: GUISSI LAILA
IPC: H01M6/50
Filed: 2021-12-23
Abstract: TITRE : Procédé et système de gestion d’un dispositif de batterie électrique d’un véhicule à motorisation électrique ou hybride Système et procédé de gestion permettent une estimation plus adaptée de la tension des cellules reliées à une barre d’interconnexion de manière à optimiser la durabilité et l’exploitation des performances du dispositif de traitement.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3132997-A1 (FR)
Title: Dispositif à capacités flottantes et procédé de précharge des capacités d’un tel dispositif.
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H03K17/30
Filed: 2022-02-24
Abstract: Dispositif (1, 1’) à capacités flottantes, tel qu’un bras d’onduleur (1) ou un convertisseur continu-continu élévateur de tension (1’), comprenant une pluralité de N cellules de commutations (2, 2’) imbriquées les unes dans les autres et un circuit d’équilibrage (50) adapté pour présenter une fréquence de résonance égale à la fréquence de commutation des transistors, ledit circuit d’équilibrage (50) étant monté d’une part audit point milieu (70) et à ladite borne (71) de la capacité de la dernière cellule (2’).  figure de l’abrégé : Figure 5a
Patent FR-3122652-A1 (FR)
Title: Élément de fermeture étanche pour contenants
Inventor: FAVA EMANUELA
IPC: B65D81/20
Filed: 2022-04-05
Abstract: La présente invention concerne un élément de fermeture étanche pour pots, en particulier ceux destinés à contenir des produits cosmétiques, comprenant un couvercle de fermeture (12) et un joint d’étanchéité annulaire (13) reçu dans un logement annulaire du couvercle. Le couvercle (12) présente une partie discoïde supérieure (14) de laquelle fait saillie, en position inférieure, une partie annulaire (15) destinée à être insérée dans l’ouverture du pot. Ladite partie supérieure (14) présente, à l’extérieur de la partie annulaire (15), une bride périphérique annulaire (18) dotée d’une surface inférieure (19) destinée à être tournée vers le bord de l’ouverture du pot. La partie annulaire (15) du couvercle (12) présente, entre son extrémité inférieure (23) et la bride périphérique (18), une gorge circonférentielle (22) tournée vers l’extérieur pour former, avec la bride périphérique (18) et une nervure circonférentielle (24) faisant saillie radialement de l’extrémité inférieure (23), le logement de réception du joint (13).  Figure pour l’abrégé : Fig 12
Patent FR-3138352-A1 (FR)
Title: Pneumatique à armature de carcasse radiale
Inventor: BARAN KATIA
IPC: B60C9/18
Filed: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique (1) à armature de carcasse radiale (2). Le pneumatique (1) comprend entre les éléments de renforcement de l’armature de carcasse (2) et la cavité du pneumatique (8), un mélange caoutchouteux comprenant une composition à base de :  - un élastomère isoprénique ;   - 40 à 70 pce de charges renforçantes, dont au moins 10 pce de noir de carbone de pyrolyse, de préférence au moins 30 pce de noir de carbone de pyrolyse ;   - un système de réticulation ; et  - moins de 0,07 g de métal provenant d’un sel métallique pro-oxydant pour 100 g de composition.  Figure pour l’abrégé : figure 1a
Patent FR-2077459-A1 (FR)
Title: 10-(beta-morpholylpropionyl)-phenthiazine-2-carbamic acid - ethyl ester hydrochloride
IPC: C07D417/06
Filed: 1969-10-02
Abstract: 10-(Beta-morpholylpropionyl)-phenthiazine-2-carbamic acid ethyl ester-hydrochloride anti-arrhythmic Cpd. of formula (I): has anti-arrhythmic activity and is esp. suitable for the treatment of e.g. various types of extrasystolic, paroxysmal tachycardia and cases of paroxyam of auricular fibrillation. (I) has a wider therapeutic range than known anti-arrhythmic agents and has no toxic side-effects. Prepn may be by reaction of phenthiazine-2-carbamic acid ethyl ester with beta-chloropropionic acid chloride in inert organic solvent to give 10-(beta-chloropropionyl)-phenthiazine-2-carbamic acid ethyl ester which is reacted with morpholine and the reaction product subjected to treatment with etherous HCl to give (I).
Patent FR-2020077-A1 (FR)
Title: Ceramic capacitor
IPC: H01G4/28
Filed: 1969-10-07
Abstract: Semi-conductor ceramic body having an ohmic barrier surface layer is overlaid with a first electrode layer. It contains a second electrode layer in direct contact with the semiconductor ceramic, with which an external connection is made. Specifically the first electrode layer may be silver and the second of noble metal. The external connection may be provided by a silver layer deposited on one part of the face of the body.
Patent FR-2112016-A1 (FR)
Title: Porous foils or sheets used in synthetic paper or leather prodn
IPC: B29C67/20
Filed: 1970-06-05
Abstract: 100 pbv. of a thermoplastic resin (mixture) such as a polyolefin, polyvinyl, polyamide, polyester and/or copolymer of similar type, are mixed with 5 to 150 pbv of a solvent whose b.pt. is above flow temp. of the resin(s) but is not >230 degrees C and which is adapted to partly swell the resin but does not dissolve it completely at the deformation temp. of the resin; and 20 to 50 pbv of an inert filler which is stable at deformation temp. Solvent and filler are evenly dispersed in the resin to give a premix which is then shaped e.g. extruded into a foil or sheet which is then biaxially drawn at a temp. between solidification temp. and flow temp. of the resin while the solvent is removed during the shaping and drawing steps. CaCO3, mica, silica etc. are suitable fillers. The paper or leather end product depends on initial web thickness and subsequent draw ratio.
Patent FR-2139628-A1 (FR)
Title: 5-(4-aryl piperazino-alkyl and alkylene) indans - with tranquillizing activity
IPC: C07D295/03
Filed: 1971-05-28
Abstract: Cpds. of formula:- where n is 0 or 1; m is 0, 1, 2 or 3 provided that both m and n be not 0; Ar is pyridyl or opt. substd. phenyl, are prepd. by reaction of an aryl piperazine with an indan of formula:- or a reactive ester, or by other conventional processes.
Patent FR-2150279-A1 (FR)
Title: Netting - for containment of foodstuffs preparatory - to processing
IPC: A22C11/00
Filed: 1972-02-22
Abstract: Material comprises a tubular netting of synthetic material in which is intermeshed >=1 thread having liquid absorption characteristics.
Patent FR-2181502-A1 (FR)
Title: Reverse osmosis membrane module - for liq mixts sepn
Filed: 1972-04-26
Abstract: The module comprises an elongated tubular casing adapted to receive tubular membrane. Structures each including an inner surface defined by an inner surface defined by a tubular semi permeable membrane. Elongated thin wall tubes each surround and receive a corresp. membrane structure within the casing. Solvent directing means are located at the interface of each membrane structure and its associated tube for directing the solvent in a liq. mixt. permeating through the associated membrane to at least one end of the corresp. tube where a solvent collection manifold is disposed in fluid communication with the one end of each of the tubes. A liq. mixt. under reverse osmosis operating pressures is directed to the interior of each of the tubular membranes.
Patent FR-2139032-A1 (FR)
Title: Slip for prodn of ceramic bodies - based on barium titanate as carriers for electric circuits
IPC: C04B35/634
Filed: 1972-05-25
Abstract: Bodies having high dielectric constant and a relatively low firing temp. (1200 degrees C), are produced from a slip comprising an inorganic powder consisting of (A) 85-99 wt.% BaTiO3, (B) 0.5-10 wt.% of a bismuthate glass frit and (C) 0.5-5 wt.% of Fe2O3; and an organic binder dispersion (pref. in water) contg. 1-15 wt.% (w.r.t. the inorganic powder) of an internally plasticised, thermosetting resin, and =1 wt.% (w.r.t. the inorganic powder) of a wetting agent.
Patent FR-2210392-A1 (FR)
Title: Isolation of vincristine from vinca rosa l - in improved yields
IPC: C07D519/04
Filed: 1972-12-19
Abstract: Title cpd. (I) useful as an antileukemia agent is prepd. by oxidising vinblastine with chromic acid at a low temp. sepg. the mixt. including N-dimethyl vinblastine (II) formylating (II) and sepg. (I), esp. by chromatography.
Patent FR-2177914-A1 (FR)
Title: Dying polyamide carpets backed with hydrophobic fibres - continuously uniformly and free from frosting effects with anionic dy
IPC: D06P1/96
Filed: 1973-03-23
Abstract: Process comprises applying to the dry carpet made of natural or synthetic polyamide fibres opt. admixed with other fibres, and backed with pref. polypropylene fibres, an aqs. bath contg. a wetting agent, an agent aiding foam formation and foam-holding, and a thickener before or together with the application of the dyestuff soln., at room temp. a foam layer being produced. The treated material if necessary after application of the dyestuff soln. is then steamed with satd. steam at 102-105 degrees C to fix the dye and form an air-contg. closed foam layer 20-150, pref. 50-120 mm thick, on the surface of the carpet. Oleyl-methyl taurine is a wetting/foam forming anionic product and may be admixed with non-ionic products, esp. the reaction product form 1 mol. isotridecyl alcohol and 8 mol. ethylene oxide.
Patent FR-2186539-A1 (FR)
Title: Selective redn of oxide ores - for recovery of nickel, cobalt and iron
IPC: C22B23/02
Filed: 1973-04-27
Abstract: High purity ferro nickel is recovered from oxidized Ni ores by melting the Ni ore, feeding a reducing gas capable of reducing the ore through the melt, and recovering the ferronickel product.