baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957858-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de pincement de tuyau de liaison entre un reservoir et un filtre a vapeurs d'essence
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: B60K13/02
Filed: 2010-03-24
Abstract: Le procédé de détection de pincement de tuyau de liaison entre un réservoir et un filtre à vapeurs d'essence, pour moteur à combustion interne de véhicule, ledit filtre à vapeurs (3) étant relié au moteur par une conduite comportant une vanne de purge (4) commandable, comporte au moins une séquence des étapes suivantes : • une étape d'ouverture de la vanne de purge, • une étape d'acquisition d'une série de mesures de richesse du mélange admis dans le moteur à combustion interne, sur une durée supérieure à une valeur prédéterminée, représentative de la durée de purge du filtre à vapeurs d'essence, • une étape de comparaison des valeurs mesurées successives, et de détermination si la variation de richesse d'une mesure à la suivante reste inférieure à un seuil prédéterminé, pour un ensemble de mesures s'étalant sur une durée supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2946210-A1 (FR)
Title: Circuit pour moduler un signal module en phase
Inventor: KARGL WALTER
IPC: H03D3/02
Filed: 2010-05-25
Abstract: Un démodulateur est fourni pour démoduler un signal de données modulé en phase. Le démodulateur inclut un détecteur (110) de fréquence de phase pour émettre en sortie une tension représentant une différence de phase entre un signal de données modulé en phase reçu et un signal de d'horloge de référence. La tension est entrée vers les premier et deuxième détecteurs (120A, 120B) de changement de phase, qui sont fournis pour mesurer la différence de phase du signal de données modulé en phase pendant les première et deuxième intervalles de temps respectivement.
Patent FR-2960954-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: FOATA ANTOINE
IPC: F28D7/02
Filed: 2010-06-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des échangeurs de chaleur et a plus particulièrement pour objet un échangeur de chaleur comportant un faisceau de tubes superposés et ayant chacun, au moins en partie, la forme d'une spirale, et caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois tubes successifs dont deux tubes successifs présentant un décalage angulaire d'angle θ compris entre 5 et 15 degrés et deux tubes successifs en regard donc ne présentant pas de décalage angulaire ou, en d'autres termes, un décalage angulaire égal à 0 degrés.
Patent FR-2964024-A1 (FR)
Title: Built-in table furniture for small size residence, has folding table system and space that is arranged to receive legs and stools of table, and panels that are connected with each other by non-linear hinge system
Inventor: KALB PATRICK
IPC: A47B83/04
Filed: 2010-08-27
Abstract: The furniture (2) has a folding table system and a space that is arranged to receive legs (5) and stools (4) of a table. The legs are equipped with racks containing the stools. Two panels (3) are connected with each other by a non-linear hinge system allowing folding and unfolding of the two panels. The legs are equipped with shoes or rollers allowing to displacement of the furniture on a ground. A slide system is placed under a lower panel that is connected to an upper panel by the hinge system.
Patent FR-2955133-A1 (FR)
Title: Formwork device for use on rubble to perform formwork for concrete, has support placed against vertical face of rubble and comprising extending portion that is placed above rubble on sufficient height to form rail with holding element
Inventor: CROIZIER BERTRAND
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-01-12
Abstract: The device (1) has a support (6) placed against a vertical face (3) of a rubble (2). A maintaining unit maintains the support against the rubble. A connection element (7) of the maintain unit rests longitudinally on an upper face (5) of the rubble. The connection with an extreme part is related to the support with a longitudinal displacement, and with another part is related to a holding unit (8) cooperate with another vertical face (4) of the rubble. The support comprises an extending portion placed above the rubble on sufficient height to form a guard rail with a holding element (71).
Patent FR-2957114-A1 (FR)
Title: Shutter for closing opening e.g. window, of roof of building, has frame fixed on building, and flexible link co-operating with return unit and rolled up on idle pulley in direction opposite to rolling direction of apron on shaft
Inventor: MERLI BRUNO
IPC: E06B9/11
Filed: 2010-03-02
Abstract: The shutter has a frame fixed on a building. A pulley is rotatably integrated with a shaft. A return unit i.e. idle pulley (22), is arranged in the frame at a side opposite to a caisson. An end of a flexible link (8) e.g. elastic tensioner or cable, is integrated with the pulley, and another end (8b) of the flexible link is integrated with an apron. The flexible link co-operating with the return unit is rolled up on the pulley in direction opposite to rolling direction of the apron on the shaft.
Patent FR-2957307-A1 (FR)
Title: Guiding tool for guiding filter of air-conditioning unit of motor vehicle, has hollow body with integration elements that integrate tool on air-conditioning unit and provided with anchoring elements and tab that is located at end of tool
Inventor: ESTELLA RICHARD
IPC: B60H3/06
Filed: 2010-03-09
Abstract: The tool (13) has a cylindrical hollow body opened at its ends and guided by a filter. The hollow body comprises integration elements that integrate the tool on an air-conditioning unit and comprises anchoring elements, where tab of the integration elements is located at an end of the tool. A cross section of the body corresponds to a filter section. The hollow body is conformed so as to define a curvilinear guide path for allowing guidance in rotation of the filter along the tool. The hollow body has an outlet widened with respect to the remaining portion of width of the tool. An independent claim is also included for a method for introducing a filter inside a filtering case into an air-conditioning case of a motor vehicle.
Patent FR-2957437-A1 (FR)
Title: Protection contre un deroutement d'un canal de communication d'un circuit nfc
Inventor: HUQUE THIERRY
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'informations contenues dans un module de sécurité (14) d'un dispositif de télécommunication (1) équipé d'un routeur (18) de communication en champ proche, dans lequel une table de routage entre des ports dudit routeur contient au moins un identifiant de canal calculé en fonction d'un identifiant d'un port radiofréquence d'un circuit de communication en champ proche associé au routeur.
Patent FR-2957971-A1 (FR)
Title: Procede de controle des emissions polluantes d'un moteur a combustion
Inventor: GRISE CLEMENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-03-24
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de traitement des NOx présents dans des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne par un agent réducteur injecté dans la ligne d'échappement en amont d'un catalyseur de réduction des NOx, ledit contrôle comportant une observation de l'efficacité du traitement comportant une mesure de la quantité de NOx présente en aval du catalyseur de réduction des NOx, caractérisée en ce que l'on applique un filtre à la valeur observée de l'efficacité.
Patent FR-2958849-A1 (FR)
Title: Medicament homeopathique a activite anti-cancereuse
Inventor: SCHNEIDER CHRISTOPHE
IPC: A61K31/167
Filed: 2010-04-14
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de la phénacétine, en particulier un médicament homéopathique Phenacetinum 4CH pour l'utilisation dans le traitement du cancer.
Patent FR-2959247-A1 (FR)
Title: Textile a memoire de forme et procede pour sa realisation
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: D04B21/14
Filed: 2010-04-26
Abstract: La structure textile tricotée est réalisée par technologie maille chaîne ou Rachel comportant des fils ou des bandelettes réalisés en matériau à mémoire de forme (103, 104), insérés en sens travers, liés entre eux par tricotage au moyen de fils textiles de nature différente (101), lesdits fils réalisés en matériau à mémoire de forme demeurant sensiblement rectilignes au sein de la structure.
Patent FR-2965017-A1 (FR)
Title: Desulfuration d'un piege a oxydes d'azote d'un vehicule automobile
Inventor: LE MORVAN PIERRE YVES
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-09-20
Abstract: Procédé de désulfuration d'un piège à oxydes d'azote (4) pour le post-traitement de gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, comprenant une alternance de périodes riches et pauvres, caractérisé en ce qu'il met en œuvre au moins une période pauvre longue (18) pour permettre l'augmentation sensible du paramètre de capacité de stockage d'oxygène (OSC) du piège à oxydes d'azote.
Patent FR-2968847-A1 (FR)
Title: Systeme d'antennes multifaisceaux compact
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q3/26
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne un système d'antennes multifaisceaux comportant M sources rayonnantes et P réseaux (11, 12) de N éléments rayonnants (11a, 11b, 11c, 11d, 12a, 12b, 12c, 12d), P étant supérieur à 1 et N étant un nombre entier pair, les éléments du réseau étant reliés deux à deux par des lignes de transmission (11', 11" ; 12', 12") de même longueur électrique. De plus, les P réseaux sont colocalisés au centre (O) de chaque réseau, les M sources rayonnantes (S1 S2, S3, S4) sont positionnées chacune à une distance Li dudit centre, la distance Li étant strictement inférieure à la distance de champs dit lointain et i variante de 1 à M. Ce système est utilisable avec des dispositifs de type MI MO.
Patent FR-2968524-A1 (FR)
Title: Furniture piece, has shelves whose lengths are adapted to allow median edges to be against each other, and bar assembly provided at one end of shelves and connecting front panel and rear panel of shelves
Inventor: DUPRE PATRICK
IPC: A47B47/04
Filed: 2010-12-09
Abstract: The piece has a set of posts (10.1-10.3) and two shelves. Each post is provided with a set of notches arranged in pairs symmetrically with respect to a vertical median axis of the posts. Each shelf comprises a front panel (14) and a rear panel (16). Lengths of the shelves are adapted to allow median edges (24, 26) to be against each other. A bar assembly (30) provided at one end of the shelves connects the front panel and the rear panel of the shelves. The bar assembly is provided in a form of wood profile with a D-shaped section.
Patent FR-2976052-A1 (FR)
Title: Double reversible thermodynamic flow integrated mechanical controlled ventilation device for e.g. individual dwelling, has section oriented vertically upward for connection to four-way valve, where all sections are connected by bends
Inventor: BERTHIER ALAIN
IPC: F24F7/08
Filed: 2011-06-06
Abstract: The device has a first vertical section, a second horizontal section, and a third horizontal section arranged perpendicular to a plane of first and second sections. A fourth section is arranged vertically, and a fifth horizontal section is arranged parallel to the second section. A sixth section is vertically oriented, and a seventh section is arranged parallel to the third section. An eighth section is oriented vertically upward for connection to a four-way valve (4), where all sections are connected by bends.
Patent FR-2984273-A1 (FR)
Title: Support for fixing floor at fuselage of aircraft, has cruciform shaped branches comprising protuberances, where rails and frames are placed perpendicular to each other such that support ensures direct connection among rails and frames
Inventor: MULLER RAYMOND
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-12-16
Abstract: The support (16) has two cruciform shaped branches comprising multiple protuberances. Multiple rails (14) are placed in parallel in a floor along longitudinal axis of an aircraft. A fuselage (21) of the aircraft is rigidified by multiple circular shaped frames (41) that are extended in a vertical plane perpendicular to the axis from the aircraft. The rails and the frames are placed perpendicular to each other such that the support ensures direct connection among the rails and the frames.
Patent FR-2955712-A1 (FR)
Title: Appareil de suppression de courant d'appel de transformateur
Inventor: UDAGAWA KEISUKE
IPC: H01H9/56
Filed: 2011-01-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de suppression de courant d'appel de transformateur (6) pour supprimer un courant d'appel de transformateur. L'appareil selon l'invention comprend : un module de mesure de tension sur le côté du transformateur (603) qui mesure une tension sur un côté d'un transformateur (3) ; un module de calcul de flux magnétique résiduel (604) qui calcule trois flux magnétiques résiduels de phase à phase, sur la base de la tension sur le côté du transformateur ; un module de mesure de tension sur le côté de la source d'alimentation en énergie électrique (601) qui mesure une tension sur un côté d'une source d'alimentation en énergie électrique ; un module de calcul de flux magnétique à l'état stable (602) qui calcule trois flux magnétiques à l'état stable de phase à phase, sur la base de la tension sur le côté de la source d'alimentation en énergie électrique, un module de détermination de phase (605) qui détermine une phase dans laquelle phases des trois flux magnétiques à l'état stable de phase à phase sont respectivement de la même polarité que des phases des trois flux magnétiques résiduels de phase à phase ; et un module de fermeture (606) qui ferme le disjoncteur (2) dans la phase déterminée par le module de détermination de phase (605).
Patent FR-2972348-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant un derive de dibenzoylmethane et un compose monoester monoamide d'acide methyl succinique ; procede de photostabilisation
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/35
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique contenant l'association d'au moins un filtre du type dérivé de dibenzoylméthane et d'au moins un composé monoester monoamide d'acide méthyl succinique.de formule (I) suivante ou l'un de ses isomères : dans laquelle : R et R , identiques ou différents, désignent un radical alkyle en C -C , linéaire ou ramifié, un radical cycloalkyle en C -C , éventuellement substitué par des radicaux alkyles en C -C , X et Y désignent indépendamment l'un de l'autre -O- ou -N(R )-, avec R désignant l'hydrogène ou un radical alkyle en C -C , linéaire ou ramifié. X et Y ne peuvent simultanément représenter O ou NR ; Lorsque X ou Y = NR , R et R , ou R et R , peuvent former avec l'azote qui les porte un hétérocycle de 5 à 6 chainons éventuellement substitués par un ou plusieurs radicaux alkyles C -C identiques ou différents. Elle concerne également un procédé de photostabilisation vis-à-vis du rayonnement d'au moins un filtre du type dérivé de dibenzoylméthane par un composé monoester monoamide d'acide méthyl succinique de formule (I) telle que dfinie ci-dessus.
Patent FR-2972952-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif d'arrosage pour machine d'usinage.
Inventor: CLAUSMANN DENIS
IPC: B23Q11/12
Filed: 2011-03-23
Abstract: Le procédé comportant les étapes de : - commander le moteur (M) d'entraînement de la pompe (5) de manière que la pompe (5) alimente la buse (6) avec un débit de fluide d'usinage constant (D1) et égal à une première consigne de débit (D) ; et - mesurer un paramètre représentatif (P) d'une pression de sortie du fluide au niveau de la buse (6) ; - comparer une pression de sortie estimée (Pestim) à l'aide du paramètre (P) à un premier seuil de pression prédéterminé (Psi), et commander le moteur (M) de manière à augmenter le débit de fluide (D1) fourni par la pompe (5) si la pression de sortie estimée descend sous le premier seuil de pression (Ps1).
Patent FR-2974540-A1 (FR)
Title: Suspension device for connecting back wheel to frame of e.g. car, has elastically deformable element fixed at finger-like parts of frame and suspension arm, where parts are supported against surfaces of element during displacement of arm
Inventor: GRYZ GILBERT
IPC: B60G7/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: The device (1) has a triangular suspension arm (20) connected to a frame (3) and a wheel (2) by two pivot connectors (27, 28), where rotation axes (X, Y) of the connectors are parallel to each other. An elastically deformable element (30) is fixed at finger-like parts (10, 11, 25, 26) of the frame and the arm. The finger-like parts are supported against surfaces (33.1, 33.2) of the deformable element during displacement of the arm. A plane (P2) passing through the finger-like parts of the frame is orthogonal to a plane (P1) passing through the finger-like parts of the arm. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2975918-A1 (FR)
Title: Ballon, notamment pour la pratique du basket-ball, et procede de fabrication correspondant
Inventor: BAILLON THOMAS
IPC: A63B41/08
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne un ballon, et son procédé de fabrication, notamment pour la pratique du basket-ball. Le ballon comprend une vessie gonflable 1 recouverte d'un ou plusieurs éléments longilignes souples 2 bobinés sur la surface de la vessie, le ballon comprenant également un revêtement externe comportant au moins deux panneaux externes 3 séparés par au moins une bande 4 en matériau élastomère. Les panneaux externes et la ou les bandes sont disposées directement sur le ou les éléments longilignes souples bobinés. Le procédé de fabrication consiste notamment à recouvrir la vessie gonflable du ou des éléments longilignes souples bobinés sur la surface de la vessie, et à mettre en place le revêtement externe comprenant les panneaux externes séparés par la ou les bandes en matériau élastomère. La mise en place du revêtement externe est obtenue en disposant les panneaux externes et la ou les bandes directement sur le ou les éléments longilignes souples bobinés. Ainsi, le ballon est moins rigide et plus léger, ce qui permet aux utilisateurs, tels des enfants, de se faire moins mal lorsqu'ils reçoivent le ballon dans les mains, et de lancer le ballon plus facilement, voire plus loin.
Patent FR-2962708-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air pour un vehicule automobile
Inventor: WOLF THOMAS
IPC: B62D35/02
Filed: 2011-07-06
Abstract: Le dispositif de guidage d'air (1) comprend un ou plusieurs corps de guidage d'air (3) qui se composent d'un composant rapporté bombé sous forme convexe et allongé s'étendant dans la direction longitudinale du véhicule, qui est formé par un matériau flexible ou souple élastique, et qui est réalisé sous forme de demi-coque avec une ouverture latérale allongée, et qui peut être déplacé automatiquement dans l'état de conduite d'une position de repos (I) dans une position active (II) pouvant être abaissée dans la direction de la chaussée (6). Dans la position de repos (I), le corps de guidage d'air (3) est disposé à proximité du dessous de caisse et dans la position active, le corps de guidage d'air (3) est maintenu abaissé par rapport au dessous de caisse (6).
Patent FR-2977997-A1 (FR)
Title: Procede de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse pour controler la deceleration d'un moteur electrique en cas de coupure d'alimentation
Inventor: KERMARREC LUDOVIC
IPC: H02M7/42
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse pour contrôler la décélération d'un moteur électrique (M) en cas de coupure d'alimentation électrique. Le procédé de commande comporte : - une étape de détermination des pertes par effet joule à appliquer au moteur électrique (M) et au variateur de vitesse selon une rampe de décélération à appliquer au moteur électrique (M) lors d'une coupure d'alimentation électrique, - une étape de détermination de la référence de flux (φ ) en fonction desdites pertes par effet joule à appliquer au moteur électrique (M) et au variateur de vitesse.
Patent FR-2979925-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre ferroviaire sans graissage
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: C23C28/02
Filed: 2011-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet une pièce comprenant une surface de frottement (4) contre une seconde surface, cette pièce comprenant au moins une structure (1, 2) en acier, comportant une phase amorphe de plus de 70% caractérisée en ce que la surface externe (4) de cette structure est recouverte d'au moins une couche (3) de polymères thermoplastiques lubrifiant.
Patent FR-2980600-A1 (FR)
Title: Method for securing software application having conditional statement, involves modifying intermediate file by adding redundancy conditional statement determined based on state of Boolean variable and instruction
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: G06F11/10
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method involves obtaining a file of a software application such as an intermediate file (FC) resulting from compilation of the software application, and determining a conditional statement (IEC) in the obtained file based on a state of a Boolean variable. The intermediate file is modified by adding a redundancy conditional statement (ICR1) determined based on another state of the Boolean variable and instruction (IR) defining a reaction in case of discrepancies between the conditional statement and the redundancy conditional statement. The intermediate file is an extension class on a Java(RTM: class-based, object-oriented computer programming language) virtual machine. An independent claim is also included for a system for securing a software application.
Patent FR-2981017-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule automobile
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2011-10-11
Abstract: Glissière pour siège de véhicule automobile comprenant un premier profilé (1), fixé audit véhicule, avec une section ayant un fond (10) et deux parties latérales, un deuxième profilé (2), guidé en translation par rapport au premier profilé selon l'axe longitudinal (X), le deuxième profilé (2) présentant une section avec une âme (20) et des premier et deuxième flancs latéraux (21,22), un organe de motorisation fixe (4) lié au premier profilé, un organe de motorisation mobile complémentaire (3) lié au deuxième profilé, un capteur (5) fixé au deuxième profilé, le capteur étant adapté pour détecter la présence de l'organe de motorisation fixe (4) lorsque le capteur se trouve en vis-à-vis d'une portion de l'organe de motorisation fixe.
Patent FR-2986483-A1 (FR)
Title: Element de fixation d'un organe fonctionnel pour vehicule automobile
Inventor: FEUTRIE ARNAUD
IPC: B60R19/48
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne un élément de fixation (1) d'un organe fonctionnel (2) à une peau de pare-chocs (3) d'un véhicule automobile, l'élément comprenant des moyens de maintien (4) de l'organe fonctionnel (2), une plaque de fixation (5) à une zone de réception (6) de la peau de pare-chocs (3), la plaque de fixation (5) ayant une région centrale (8) à laquelle sont raccordés les moyens de maintien (4), et des ailettes (9) s'étendant de part et d'autre de la région centrale (8), caractérisé en ce que les ailettes (9) ont une épaisseur variant en diminuant depuis une zone adjacente à la région centrale (8) jusqu'à leur extrémité libre (10), cette variation s'étendant sur au moins la moitié de la longueur de chaque ailette (9), considérée entre leur base (11) de liaison à la région centrale (8) et l'extrémité libre (10).