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Patent FR-2922279-A1 (FR)
Title: Cable interieur pour cable de commande a double effet poussee/traction et son procede de fabrication.
Inventor: KIM YOUNG CHOONG
IPC: D07B1/06
Filed: 2008-10-10
Abstract: Câble intérieur pour câble de commande à double effet poussée/traction et procédé pour fabriquer le câble intérieur. Le câble intérieur de câble de commande à double effet poussée/traction est employé dans divers systèmes de commande dont un système de pilotage, et un procédé pour fabriquer le câble intérieur permet globalement d'allonger la durée de vie d'un câble de commande et l'améliorer la fiabilité d'un système de pilotage, et peut être fabriqué aisément. Le câble intérieur comprend un fil central (41) d'une longueur prédéterminée, lequel est formé en torsadant une pluralité de torons de fil ; un fil hélicoïdal 42, qui est assemblé avec une extrémité du fil central (41) de telle sorte que le fil hélicoïdal 42 entoure de manière hélicoïdale la surface périphérique extérieure du fil central (41) ; et un revêtement de résine synthétique (43) formé sur une partie restante du fil central (41), à l'exception d'une partie assemblée avec le fil hélicoïdal (42).
Patent FR-2937033-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de fluorure de vinylidene.
Inventor: HUB SERGE
IPC: C07C17/23
Filed: 2008-10-13
Abstract: La présente invention concerne le procédé d'obtention du fluorure de vinylidène et a plus particulièrement pour objet la fabrication du fluorure de vinylidène par pyrolyse du 1,2-dichloro-2,2-difluoroéthane en présence d'hydrogène à une température supérieure ou égale à 400°C.
Patent FR-2944653-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a propulsion electrique et borne de charge de la batterie d'un tel vehicule
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: B60L11/00
Filed: 2009-04-15
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile (200) à propulsion électrique comportant une batterie d'accumulateurs (210), un circuit de puissance (220), un moteur électrique (201), et une prise de courant (207). Elle concerne également une borne de charge (100) de la batterie d'un tel véhicule, comportant un transformateur (101), un redresseur (102) et une prise de courant (103) complémentaire. Selon l'invention, la prise de courant du véhicule comprend une première borne de connexion (208) raccordée à la borne négative (211) de la batterie d'accumulateurs et une seconde borne de connexion (209) raccordée au câble de neutre (205) du moteur électrique. Le redresseur de la borne de charge comporte quant à lui des moyens de maintien d'une tension constante entre les deux bornes de sa prise de courant.
Patent FR-2944475-A1 (FR)
Title: Piece decorative murale a deux unites de pose adhesive
Inventor: MEDJAHED NASSIM
IPC: B44C1/28
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne une innovation technique en ma tière de pose décorative, permettant de crée un effet de dimension et de perspective grâce à un repère de pose (2a;2b) imprimé sur un fond de décor (1a;1b), sur lequel se positionne un modèle de premier plan (3a;3b) a assembler (16c). La pièce décorative finale (4a;4b) est constituée de deux unités de pose adhésive, un fond de décor (1a;1b) et un premier plan (3a;3b), dont un repère de pose (2a;2b) est imprimé sur le fond de décor, prevu pour le positionnement correct du premier plan à assembler (16c). Le premier plan se positionne selon le repère de pose du modèle, permettant de crée un effet de perspective décoratif. L'innovation technique selon l'invention est particulièrement destinée à la commercialisation à grande échelle de gammes et collections de décor adhésif d'intérieur.
Patent FR-2942705-A1 (FR)
Title: Sommier pour meubles de couchage
Inventor: CHRISTEN MARTIN
IPC: A47C20/08
Filed: 2009-08-21
Abstract: La présente invention concerne un sommier pour meubles de couchage. Dans ledit sommier, une articulation simple ou un axe d'articulation (11) est interposé(e) entre un appuie-tête (3) et un dossier (2). Une seconde biellette (7) est articulée sur ledit dossier (2) et sur un levier de réglage (5), à distance des extrémités de ce dernier entre lesquelles elle se trouve. Ladite seconde biellette (7) comporte un trou oblong (10) dans la zone traversée par un axe d'articulation (9) situé côté levier de réglage.
Patent FR-2946669-A1 (FR)
Title: Horizontal lines marking vehicle i.e. lorry, for use on roadways, has screens positioned opposite to driver and passenger to assure guidance of carriages by aligning materialized line by line traced on respective screen
Inventor: CAMUS BERNARD
IPC: E01C23/16
Filed: 2009-09-16
Abstract: The vehicle has left and right marking carriages (7) including a camera to capture an image i.e. perspective road image, transmitted on a touch screen. Vision of another camera is perpendicular to a road. Another image captured from the latter camera is transmitted on another touch screen, where the latter image is paint jet projected from an existing marking. The screens are positioned opposite to a driver (12) and a passenger (13) to assure guidance of the carriages by aligning a materialized line by a line traced on the respective screen with a reflected image of new markings (15).
Patent FR-2952652-A1 (FR)
Title: Weaving method for realization of fabrics e.g. velvet type fabrics, involves realizing connection threads between fabric pieces, and obtaining fabrics by woofs, where connection threads are constituted by woofs
Inventor: RIFFLARD DENIS
IPC: D03D27/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: The method involves realizing connection threads between fabric pieces, where the connection threads are constituted by woofs. Fabrics are obtained by the woofs. Longitudinal bands are arranged on the sides of the fabrics. The fabrics are formed of tissues connected by weaving, where density of the threads are twice than that of the fabrics formed of different colors. The fabrics are cut into web cloth for obtaining double fabrics.
Patent FR-2929578-A1 (FR)
Title: Moteur pour dispositif de direction assistee integre a un controleur et dispositif de direction assistee
Inventor: FUJIMOTO KENGO
IPC: B62D5/04
Filed: 2009-01-28
Abstract: Il est prévu un dispositif pour obtenir un moteur (4) compact et économique pour un dispositif de direction assistée intégré à un contrôleur, capable de réduire un composant pour la connexion ainsi que le nombre d'heures de travail d'assemblage, ainsi qu'un dispositif de direction assistée. Un substrat d'entraînement (31) comportant un élément de puissance (32) est agencé dans le côté d'un mécanisme de réduction de vitesse de l'intérieur d'un boîtier d'un contrôleur, et un substrat de commande (26) pour commander l'entraînement du substrat d'entraînement (31) est agencé dans le côté d'un moteur de l'intérieur du boîtier (22), et un transformateur (41) et une grille de connexion comprenant un câblage de connexion sont agencés entre une direction d'arbre moteur du substrat de commande (26) et du substrat d'entraînement (31), et une borne d'entrée/sortie du transformateur (41) est connectée électriquement au substrat de commande (36). Il est placé de façon substantiellement coaxiale dans l'ordre d'un moteur (4), du contrôleur (19) et d'un mécanisme de réduction de vitesse dans la direction d'arbre moteur.
Patent FR-2942517-A1 (FR)
Title: Materiau compliant.
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: F16B4/00
Filed: 2009-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant un premier organe (22) assemblé à un deuxième organe (42), l'assemblage étant effectué par l'intermédiaire d'un matériau compliant constitué par un alliage comportant au moins deux matières parmi l'argent, l'or et le palladium.
Patent FR-2946615-A1 (FR)
Title: Rampe d'evacuation gonflable, et installation de sauvetage pour navire, la comprenant.
Inventor: SIMON BOUHET GUILLAUME
IPC: B63B23/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: La rampe (1) comprend trois poutres longitudinales (5, 6) de chacune au moins deux boudins gonflables (8) entretoisées par des boudins gonflables d'entretoise latérale et inférieure qui sont agencés en cadres raidisseurs fermés (11, 18) gonflables, polygonaux à l'état gonflé, entourant les poutres longitudinales (5, 6) auxquelles lesdits boudins des cadres raidisseurs (11, 18) sont reliés par des moyens de solidarisation et des moyens de gonflage.
Patent FR-2947759-A1 (FR)
Title: Element decoratif tridimensionnel, objet decore et leurs procedes de fabrication
Inventor: NAFTULE RAYMOND
IPC: A44C17/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: Elément décoratif tridimensionnel, à solidariser avec une paroi d'un objet en matériau dur, choisi notamment parmi les objets en verre, en cristal, en porcelaine, en faïence et en céramique ou parmi les objets en matériaux synthétiques, servant à réaliser des objets de décoration d'intérieur. L'élément décoratif tridimensionnel comprend une pierre décorative et une douille (1), ladite douille comprend à son extrémité proximale une embase de sertissure (2), ladite pierre décorative est sertie dans la dite embase de sertissure, la paroi latérale (7) de ladite douille est déformable et ladite paroi latérale présente à proximité de son extrémité distale des moyens de retenue (9) sur au moins une partie de sa périphérie.
Patent FR-2953967-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-etiquette pour bac de transport
Inventor: FEUILLET BERNARD
IPC: B65D25/22
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte-étiquette (1), notamment pour bac de transport (2), comprenant une première tige (3) dont les deux extrémités (4) sont aptes à pénétrer dans deux orifices (5) du bac de transport et au moins une deuxième tige (6) reliée à la première tige et apte à être fixée directement ou indirectement au bac de transport pour bloquer en rotation la première tige, caractérisé en ce que chacune des deux extrémités de la première tige comprend une portion extrémale (10) s'étendant dans une direction différente à l'axe de la tige, ces deux extrémités étant aptes à être introduites dans les deux orifices présentant chacun une forme allongée et aptes à verrouiller la première tige par rotation de cette dernière dans lesdits orifices.
Patent FR-2957305-A1 (FR)
Title: Control system for determining and locating possible defects in suspension of car adapted to contact with ground by wheels, has processing unit delivering exploitable information to determine and locate defects in suspension at its exit
Inventor: CLERC ALAIN
IPC: B60G17/0185
Filed: 2010-03-09
Abstract: The system has four distance measuring sensors (11, 12, 13, 14) respectively arranged in four points (111, 112, 113, 114) of a frame (Cha). The four points are located respectively in the vicinity and the right of suspension arms of wheels (Er). A processing unit (20) programmable with a given software, where inputs of the processing unit are respectively connected on the outputs of the four sensors. The processing unit delivers, at its exit, exploitable information to determine and locate possible defects in the suspension based on variations of four signals.
Patent FR-2967584-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue qui comprend un mecanisme de verrouillage reversible d'un element d'ancrage d'une chaussure
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/18
Filed: 2010-11-19
Abstract: Dispositif de retenue (1) d'une chaussure (2) sur un engin de sport (3), le dispositif comprenant un mécanisme de verrouillage réversible (6) d'un élément d'ancrage (4) de la chaussure, le mécanisme (6) comprenant un carter (11) qui porte une mâchoire fixe (12), une embase (13), et un tiroir (14) qui porte une mâchoire mobile (15), le tiroir (14) pouvant coulisser dans le carter (11) dans un sens de rapprochement ou dans un sens d'éloignement relatif des mâchoires (12, 15), le mécanisme (6) comprenant encore un levier (16). Le levier (16) présente une surface de came (21), le levier (16) étant solidarisé par une articulation (22) à l'une des pièces que sont le carter (11) et le tiroir (14), l'autre des pièces (11, 14) présentant une surface d'appui (23), les surfaces de came (21) et d'appui (23) coopérant de façon que, lorsqu'elles sont en contact l'une avec l'autre, les mâchoires (12, 15) sont rapprochées l'une de l'autre si le levier (16) est dans une position de verrouillage, et les mâchoires (12, 15) sont éloignées l'une de l'autre si le levier (16) est dans une position de déverrouillage.
Patent FR-2968720-A1 (FR)
Title: Injector for multipoint injection of fuel in cylinder head of internal combustion engine, has cylindrical shouldered orifices opened in offset manner with respect to longitudinal axis in cylindrical injection cavity to cause turbulent flow
Inventor: HELIE JEROME
IPC: F02M61/10
Filed: 2010-12-09
Abstract: The injector has a cylindrical injection cavity (210) provided with a longitudinal axis (101), and communicating through an injector nozzle (120) with a combustion chamber of an engine. The nozzle includes a set of cylindrical shouldered orifices (220, 220') opened in an offset manner with respect to the longitudinal axis in the cavity to cause turbulent flow in each injected fluid orifice. Each orifice has an inlet section (221) and an outlet section (222) that is connected by a shoulder (223). An opening surface of the inlet section is smaller than an opening surface of the outlet section.
Patent FR-2955114-A1 (FR)
Title: Proteines interagissant avec gcp3 et applications
Inventor: JANSKI NATACHA
IPC: A61K31/7088
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle famille de protéines appelées « GIPs » pour « GCP3 Interacting Proteins » et leurs applications dans les domaines médical et agricole. Elle vise en particulier différentes séquences consensus de GIP, des méthodes d'induction de l'apoptose chez une cellule et d'endoréduplication chez une plante et leurs applications au traitement du cancer et à la réalisation de plantes transgéniques.
Patent FR-2959959-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a ame creuse
Inventor: CASTAGNET FLORENCE
IPC: B29C70/44
Filed: 2010-05-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à âme creuse (1) comprenant les étapes suivantes visant à : - appliquer au moins une couche adhésive (6) sur une surface ouverte de l'âme creuse, ledit procédé étant caractérisé en ce que la couche adhésive est une couche adhésive polymérisable bloquante présentant après polymérisation des propriétés d'étanchéité par rapport à une résine et apte à empêcher sa diffusion vers l'intérieur de l'âme creuse - procéder à la polymérisation de la couche adhésive bloquante de manière à réaliser l'étanchéité de l'âme creuse, ainsi qu'à une pièce correspondante.
Patent FR-2965910-A1 (FR)
Title: Grenade a eclats non letaux
Inventor: HUPE PASCAL
IPC: F42B12/32
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention concerne une grenade à éclats à létalité réduite comprenant : une gaine centrale d'éclatement (100), au moins une couronne (202, 204, 206) de plots (200) disposés autour de la gaine (100) pour être propulsés lors de l'éclatement de la gaine centrale, et un élément (300) de maintien mécanique des plots (200) avant éclatement de la gaine (100), caractérisée par le fait que l'élément (300) de maintien est formé d'une pièce unique en matériau synthétique surmoulé sur la couronne de plots (200).
Patent FR-2967591-A1 (FR)
Title: Membranes de pvdf a surface superhydrophobe
Inventor: DERATANI ANDRE
IPC: H01M50/491
Filed: 2010-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des surfaces solides hydrophobes, et plus particulièrement aux membranes de polyfluorure de vinylidène (PVDF) à surface superhydrophobe. L'invention concerne également le procédé de préparation de ces membranes ainsi que leurs applications industrielles. Les membranes de PVDF selon l'invention comprennent une surface superhydrophobe comprenant une structure rugueuse à l'échelle nanométrique et des nodules cristallins interconnectés.
Patent FR-2968657-A1 (FR)
Title: Utilisation comme conservateur de derives dimethoxy-hydroxyphenyl-alkyl substitues, procede de conservation, compose et composition
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation en tant qu'agent conservateur, notamment dans une composition cosmétique ou dermatologique, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle : - X représente =O ou -OH, - R1 représente un atome d'hydrogène, un méthyle ou un éthyle; - R2 représente un radical hydrocarboné linéaire, saturé ou insaturé, en C1-C12. L'invention concerne également certains composés nouveaux et les compositions cosmétiques ou dermatologiques les comprenant.
Patent FR-2969362-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage longue duree integrant un etui de stockage ventile destine a recevoir un etui de confinement contenant des matieres radioactives
Inventor: GARCIA JUSTO
IPC: G21F5/10
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de stockage longue durée (1) destiné à recevoir un étui de confinement (3) contenant des matières radioactives, ce dispositif comprenant un corps principal (2) présentant une surface intérieure délimitant un logement (7). Selon l'invention, dans une configuration non-chargée dans laquelle l'étui de confinement contenant des matières radioactives est absent du dispositif de stockage, ce dernier comporte un étui de stockage (9) logé dans le logement (7) et délimitant une cavité (4) pour recevoir l'étui de confinement, le dispositif de stockage comprenant également des moyens de ventilation permettant une circulation d'air entre l'extérieur du dispositif de stockage et un espace délimité entre la surface intérieure du corps principal et l'étui de stockage (9)
Patent FR-2970559-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe a moyens de production de vapeur
Inventor: VACHER CHRISTELLE
IPC: F22B27/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: Dispositif de chauffe et de production de vapeur (2) pour chauffer et produire de la vapeur dans l'atmosphère intérieure d'une enceinte (3) de four de cuisson pour aliments. Le dispositif de chauffe et de production de vapeur (2) comporte des moyens de support (15) qui maintiennent un compartiment de production de vapeur (10) dans un flux de gaz de combustion.
Patent FR-2972719-A1 (FR)
Title: Bloc isolant pour la fabrication d'une paroi de cuve etanche
Inventor: AUBOIN JEAN FRANCOIS
IPC: B63B25/08
Filed: 2011-03-15
Abstract: Un bloc isolant (7) destiné à être disposé selon un motif répété sur une membrane étanche secondaire (5) comporte une caisse autoporteuse (20) remplie d'une garniture calorifuge. Un panneau de fond (21) de la caisse autoporteuse s'étend de manière continue sur toute la surface de la caisse tournée à l'opposé du panneau de couvercle. Une couche de matière isolante (30) est fixée à la surface extérieure du panneau de fond de la caisse autoporteuse, l'épaisseur de la couche de matière isolante étant supérieure à la hauteur des bords latéraux relevés (13) et des supports de soudure (11) de la membrane étanche secondaire, des rainures parallèles (31) étant ménagées dans la couche de matière isolante (30) pour recevoir des bords latéraux relevés (13) et des supports de soudure (11) de la membrane étanche secondaire. Application aux réservoirs de gaz naturel liquéfié.
Patent FR-2975549-A1 (FR)
Title: Onduleur de tension a 2n+1 niveaux
Inventor: SOUA SAMIR
IPC: H02M7/483
Filed: 2011-05-17
Abstract: Ce système de conversion d'une tension continue d'entrée en une tension alternative de sortie, comprend deux bornes d'entrée (102), deux générateurs de tension (104) connectés en série entre les bornes d'entrée et reliés entre eux par un point milieu (106), ainsi que pour chaque phase de la tension alternative, une borne de sortie (108), deux branches de commutation (110) connectées chacune entre la borne de sortie et une borne d'entrée, chaque branche comportant N premières cellules de commutation (112) connectées en série et N-1 point(s) intermédiaire(s) (114), les premières cellules étant successivement reliées entre elles par un point intermédiaire, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, et des moyens (121) de commande des premières cellules. Le système comprend, pour chaque phase de la tension alternative, N-1 paire(s) de condensateurs (116), chaque paire de condensateurs étant connectée entre un point intermédiaire (114) d'une des deux branches et un point intermédiaire (114) de l'autre des deux branches, les deux condensateurs de chaque paire étant reliés entre eux par un point milieu (118), N deuxièmes cellules de commutation (120), une parmi les N deuxièmes cellules étant connectée entre la borne de sortie (108) et un point milieu (118), et chacune des N-1 autre(s) deuxième(s) cellule(s) étant connectée entre deux points milieux (106, 11 8), et des moyens (121) de commande des deuxièmes cellules.
Patent FR-2976802-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition comprises amphoteric polymers comprising e.g. repetition of units obtained from monomer of (meth)acrylamide type and (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and conditioning agents comprising plant oils
Inventor: MERALLI SABINA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2011-06-23
Abstract: Cosmetic composition comprises one or more amphoteric polymers comprising a repetition of units obtained from a monomer of (meth)acrylamide type, (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and acidic monomer of (meth)acrylic acid type, and one or more conditioning agents comprising plant oils, mineral oils, non-volatile linear silicones of polydialkylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polydiarylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polyalkylarylsiloxane structure, fatty acid diesters of polyethylene glycol comprising 2-50 oxyethylene units, or its mixture. Composition comprises (a) one or more amphoteric polymers comprising a repetition of (i) one or more units obtained from a monomer of (meth)acrylamide type, (ii) one or more units obtained from a monomer of (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and (iii) one or more units obtained from an acidic monomer of (meth)acrylic acid type, where the amphoteric polymer is present in the composition of 0.01-10 wt.% relative to the total weight of the composition, and (b) one or more conditioning agents comprising plant oils, mineral oils, non-volatile linear silicones of polydialkylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polydiarylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polyalkylarylsiloxane structure, fatty acid diesters of polyethylene glycol comprising 2-50 oxyethylene units, or its mixture. An independent claim is included for cosmetic process comprising applying to the keratin materials the composition and then optionally rinsing it out after an optional leave-on time, in the presence or absence of heat.
Patent FR-2978274-A1 (FR)
Title: Procede de traitement differencie de zones d'une image
Inventor: ROFFET GREGORY
IPC: G06T5/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'amélioration de la perception d'une image comprenant les étapes suivantes : opérer une séparation principale (16) des pixels de l'image en deux catégories, l'une correspondant à des pixels d'une zone à-plat (10), et l'autre correspondant à des pixels d'une zone texturée (12) ; et traiter les pixels de chaque catégorie selon un procédé (18, 20) optimisé en fonction du type de zone. Avant l'étape de séparation principale, on opère une séparation préliminaire (50) des pixels en une catégorie de pixels normaux orientés vers l'étape de séparation principale (16), et une catégorie de pixels singuliers, le critère de sélection des pixels singuliers étant adapté à identifier des pixels qui seraient incorrectement identifiés comme des pixels d'une zone texturée. Les pixels singuliers sont alors traités selon un procédé (52) adapté à leur nature.
Patent FR-2969870-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un interrupteur en serie avec un element capacitif
Inventor: PASSAL ANTOINE
IPC: H02M1/00
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention concerne un circuit comportant un interrupteur (TR) destiné à contrôler un élément capacitif (C2) destiné à recevoir une tension alternative (Vac) et une diode (D2') en parallèle de l'interrupteur.