baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985062-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'identification d'experts et plate-forme d'intermediation
Inventor: LIEVIN JEAN-LOUIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-12-22
Abstract: Un procédé d'identification d'au moins un expert compétent pour résoudre un problème technique défini par une requête de base, comprend les étapes suivantes : - détermination (E18) d'une pluralité de concepts associés à la requête de base par analyse automatique de texte conduite au sein d'un ensemble de documents électroniques ; - pour chaque concept de la pluralité, commande de l'affichage d'une désignation du concept concerné avec possibilité pour un utilisateur de sélectionner de manière interactive le concept concerné (E22) ; - identification (E24, E6, E10, E12) d'au moins un expert associé à des documents électroniques répondant, au sens d'une mesure obtenue par analyse automatique de texte, à la requête de base complétée par les concepts sélectionnés. On prévoit par ailleurs d'utiliser (E14, E17) éventuellement un niveau de confiance déterminé au moyen d'une mesure des liens existant entre des informations électroniques associées à l'expert et d'autres informations électroniques.
Patent FR-2984720-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la mesure de la pression arterielle par catheterisme arteriel d'un patient
Inventor: GRIMBERT FRANCIS
IPC: A61B5/0215
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance en continu de la mesure de pression artérielle effectuée par un capteur (3) relié par une liaison hydraulique (2) à un cathéter (1) artériel, comprenant des étapes de : - détermination des paramètres dynamiques de ladite liaison (2), - analyse du contenu fréquentiel du signal incident, - détection de l'une des situations suivantes : (a) aptitude de ladite liaison (2) à transmettre le signal incident avec une distorsion inférieure à un seuil, (b) aptitude de ladite liaison (2) à transmettre le signal incident avec une distorsion supérieure audit seuil et possibilité de corriger le signal mesuré, (c) inaptitude de ladite liaison (2) à transmettre le signal incident avec une distorsion inférieure audit seuil et impossibilité de corriger le signal mesuré, - application périodique d'une action mécanique sur la tubulure assurant la liaison hydraulique (2).
Patent FR-2994559-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a l'eau de recuperation d'un sonar remorque
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63B21/66
Filed: 2012-08-17
Abstract: Dispositif de mise à l'eau et de récupération d'un sonar comprenant une antenne de réception linéaire et une antenne d'émission volumique intégrée dans un corps volumique appelé poisson, ledit sonar étant remorqué par un bâtiment de surface au moyen d'une ligne de remorquage comprenant un câble de remorquage auquel est suspendu le poisson , l'antenne linéaire étant arrimée derrière le câble par rapport au bâtiment, ledit dispositif comprenant un treuil de remorquage comprenant un châssis solidaire du bâtiment de surface et permettant d'enrouler et de dérouler la ligne de remorquage (autour d'un touret. Le touret comprend deux mobiles en rotation autour d'un axe de rotation, des moyens d'accouplement des deux parties, la première partie présentant une forme cylindrique sur laquelle la ligne de remorquage est destinée à s'enrouler, la deuxième partie formant une première butée destinée à accueillir le poisson.
Patent FR-2986963-A1 (FR)
Title: Tool for cutting sanitary napkin, has oblong-shaped dieing zone placed inside zone delimited by cutting strip, where dieing zone is embossed deeper than intermediate zone that is located between cutting strip and dieing zone
Inventor: DE ORDENANA NEE SCHUTZ DE OLIVERA RACHEL
IPC: A61F13/15
Filed: 2012-02-21
Abstract: The tool (1) has a cutting strip (11) covered on a cylindrical body (10). The cutting strip comprises a shaped delimiting contour of a sanitary napkin. An oblong-shaped dieing zone (120) is placed inside a zone delimited by the cutting strip. The dieing zone is embossed deeper than an intermediate zone (110) that is located between the cutting strip and the dieing zone. The intermediate zone is delimited by a stamping strip (12) projecting on the body of the tool, where the height of the stamping strip is lower than the height of the cutting strip. An independent claim is also included for a method for cutting a sanitary napkin made of a hygienic absorbing material.
Patent FR-2983688-A1 (FR)
Title: Dispositif a bandeau de tete reglable pour casque de protection
Inventor: EFFMANN STEFAN
IPC: A42B3/04
Filed: 2012-11-28
Abstract: Dispositif à bandeau de tête réglable pour casque de protection, comprenant : une molette de réglage (12) présentant un disque de réglage, un disque d'arrêt et une couronne dentée entre le disque de réglage et le disque d'arrêt, dans lequel les extrémités libres (2, 4) sont reçues dans les rainures (7, 9) en sens inverse, s'étendent entre le disque de réglage et le disque d'arrêt, et les rangées de dents sont réalisées en mettant en venant en prise avec la couronne dentée aux extrémités libres (2, 4), une articulation tournante (11, 13) entre la molette de réglage (12) et le logement de guidage (6).
Patent FR-3005384-A1 (FR)
Title: Module de routage ; circuit logique programmable, noeud, reseau maille de communication et procede de routage associes.
Inventor: COUSTAL PIERRE
IPC: H04L45/02
Filed: 2013-05-02
Abstract: Ce module (30), destiné à équiper un nœud (Ni) d'un réseau maillé de communication (10), identifié sur ledit réseau par un numéro logique et comportant un port d'entrée et/ou de sortie (51 à 54), se caractérise par : - des données de configuration dudit réseau, comportant des données correspondant à une matrice d'adjacence (A) dudit réseau et des données correspondant aux numéros logiques des nœuds du réseau voisins du nœud considéré ; - un moyen de calcul (90) propre à calculer un vecteur de routage (VRL, VRP) à partir desdites données de configuration, le vecteur de routage (VRL, VRP) étant destiné à être utilisé par ledit port d'entrée et/ou de sortie pour le routage des messages.
Patent FR-3004536-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation d'un produit a l'application
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: G01N19/02
Filed: 2013-04-15
Abstract: Dispositif (1) d'évaluation d'un produit à l'application, comportant une surface d'application (3) définie par un complexe multicouche présentant au moins deux régions d'application (10i, 10i+1) qui diffèrent par leur état de surface et/ou leur dureté, le complexe multicouche (2) comportant une couche de peau (4) et une couche de support sous-jacente (5) en élastomère, le dispositif étant agencé pour permettre l'application du produit sur lesdites régions en un seul geste.
Patent FR-3007139-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'analyse associee pour la conduite des unites de separation de xylenes en lit mobile simule utilisant un spectrometre raman
Inventor: HOTIER GERARD
IPC: G01N21/65
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention décrit un dispositif et une méthode d'analyse associée à ce dispositif, ledit dispositif comprenant une cellule d'analyse (8) contenant une optrode (10), recevant un signal laser d'entrée et envoyant un signal de sortie vers le spectromètre Raman, et ladite méthode utilisant deux voies d'analyse; une voie d'analyse 1 connectée au courant de circulation interne allant de l'adsorbeur B à l'adsorbeur A, et une voie d'analyse 2 connectée au raffinat distillé issu de la colonne de distillation C.
Patent FR-3007702-A1 (FR)
Title: Elements de siege d'automobile et siege equipe d'un tel element
Inventor: DE LA QUINTANA CHARLES
IPC: B60N2/60
Filed: 2013-06-28
Abstract: Elément de siège automobile 1 comprenant une coiffe de siège 2 recouvrant une matelassure de siège 3 disposée sur une structure 4 d'élément de siège automobile à laquelle la coiffe de siège 2 est maintenue, ladite coiffe 2 comprenant deux parties de coiffe, une portion latérale de coiffe 21 et une portion centrale amovible de coiffe 22 réunies par une fermeture à glissière 23, ledit élément de siège étant caractérisé en ce qu'il comprend une matelassure munie d'un médaillon central de matelassure et d'au moins un maintien latéral de matelassure distinct du médaillon central de matelassure, ledit maintien latéral étant amovible et ledit médaillon central 32 de matelassure comprenant une surface de maintien 33 disposée sensiblement verticalement contre laquelle est placée en appui une face latérale 31 L du maintien latéral de mousse amovible 31.
Patent FR-3008071-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur a tuyere variable
Inventor: KERBLER OLIVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle de turboréacteur présentant une section aval comprenant au moins un capotage (3a) terminé par au moins un volet (50) articulé formant tuyère, caractérisé en ce que ledit volet est articulé en pivotement et en translation par rapport audit capotage.
Patent FR-3008668-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire et procede de freinage d'un vehicule ferroviaire comportant un tel systeme
Inventor: GERBER-PAPIN DENIS
IPC: B61H11/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un frein de service ayant un piston (8) mobile délimitant avec un corps (2) du système une chambre de frein de service (13) alimentée par une première source, une tige de piston (21) disposée dans cette chambre et fixée à un second côté (32) du piston tourné vers cette chambre, et un frein de parking (7) disposé dans ledit corps et comportant un dispositif de blocage (20) disposé dans cette chambre et mobile pour agir sur ladite tige, et un dispositif de commande (23, 24) mobile et délimitant avec ledit corps une chambre de pression de frein de parking (25) alimentée par une deuxième source ; avec lesdits dispositifs de blocage et de commande qui sont configurés pour immobiliser/débloquer ladite tige de sorte à bloquer/débloquer ledit piston dans une position.
Patent FR-3008660-A1 (FR)
Title: Structure de protection de la cabine d'un vehicule industriel, notamment d'un vehicule destine a etre utilise dans une carriere
Inventor: VERNE PHILIPPE
IPC: B62D33/06
Filed: 2013-07-19
Abstract: Selon l'invention, cette structure (1) est destinée à être placée à l'intérieur de la cabine (2) du véhicule et comprend - une cage de protection (5) formée par un arceau arrière (10) qui inclut une traverse supérieure (10a), un arceau avant (11) qui inclut une traverse supérieure (11a) et deux longerons latéraux supérieurs (12) qui relient ces traverses (10a, 11a) l'une à l'autre, ces longerons (12) étant chacun situés sur un côté de la cage (5) et à la hauteur desdites traverses (10a, 1 1a) ; et - au moins une tôle (6) dimensionnée pour s'étendre entièrement dans un espace défini entre au moins une de ces traverses (10a, 11a) et ces longerons (12), cette tôle (6) étant soudée à cette ou ces traverses et à ces longerons par l'ensemble de ses bords ou vissée à cette ou ces traverses et à ces longerons.
Patent FR-3009477-A1 (FR)
Title: Capot adaptatif pour support d'accueil d'un module electronique monte sur une carte-mere, et assemblage correspondant
Inventor: MAUCLERC JEAN-PIERRE
IPC: H05K5/03
Filed: 2013-08-01
Abstract: Il est proposé un capot (40) destiné à être monté sur un support d'accueil (20) d'un module électronique (10), le support d'accueil étant lui-même monté sur une carte-mère (30), le capot étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un ressort multi-lames (50) à au moins deux lames (51, 52), chaque lame étant formée par une découpe de forme prédéterminée en surface du capot de manière à créer un effet accordéon perpendiculaire à la surface du capot permettant d'exercer une force de compression sur le module électronique lorsque le capot est monté sur le support d'accueil.
Patent FR-3009443-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et/ou de reception de signaux radiofrequences
Inventor: EL HASSANI CHAKIB
IPC: H01Q1/24
Filed: 2013-08-05
Abstract: Dispositif d'émission et/ou de réception de signaux radiofréquences comprenant au moins une antenne (310) à large bande et un substrat (410); l'antenne (310) comprenant au moins une première surface rayonnante (318) et étant en superposition au plan de masse, le plan de masse étant situé sur une première face du substrat (410), au moins une languette latérale d'alimentation (314) et au moins un mur latéral (316) connecté à au moins la première surface rayonnante (318), le dispositif étant caractérisé en ce que le mur latéral (316) est connecté à une trace de couplage (416) située sur une deuxième face du substrat (410), opposée à la première face du substrat (410), et le mur latéral (316) et la trace de couplage (416) étant configurés pour jouer le rôle de coupleur capacitif entre au moins la première surface rayonnante (318) et le plan de masse.
Patent FR-3013867-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de propagation d'ondes ; simulateur, programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: PECHBERTI STEVE
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-11-26
Abstract: Procédé de simulation de propagation d'ondes dans lequel : a) on fournit des données représentant une scène tridimensionnelle (14) ; b) on calcule des rayons primaires (Pij) émis dans différentes directions de propagation ; d) en fonction d'un point de réception (P), on calcule des rayons diffusés primaires (RdA,RdB), émis par les surfaces des objets présents dans la scène atteints par un rayon primaire. La puissance transportée par les rayons diffusés (Rd) est calculée en fonction de l'orientation relative entre le rayon primaire incident qui atteint la surface de l'objet considéré et la normale à cette surface. Simulateur, programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3015438-A1 (FR)
Title: Utilisation de film polymere pour l'emballage de milieu de culture
Inventor: TETART BRUNO
IPC: C12M1/22
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un film polymère, pour emballer au moins un milieu de culture de microorganismes, ledit film comprenant au moins une couche de Polyéthylène téréphtalate et au moins une couche thermoscellante tel que le polyéthylène, ledit film présentant une perméabilité à la vapeur d'eau moyenne comprise entre 10,0 g/m2x24 heures et 80,0 g/m2x24 heures.
Patent FR-3016731-A1 (FR)
Title: Interface d'interconnexion d'un disjoncteur et d'un parafoudre, parafoudre comprenant une telle interface et ensemble electrique auto-protege comportant un parafoudre et un disjoncteur interconnectes par une telle interface
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne une interface (100) d'interconnexion d'un disjoncteur et d'un parafoudre, comprenant : - un interrupteur (110) relié à un connecteur (120) pour transmettre un signal représentatif de l'état de fonctionnement du disjoncteur et/ou du parafoudre, - un élément mécanique (130) à raccorder au disjoncteur, déplaçable entre des positions armée et déclenchée correspondant respectivement aux états enclenché et déclenché du disjoncteur, dans sa position déclenchée cet élément actionnant l'interrupteur. Selon l'invention, l'interface comprend un autre élément mécanique (140) à raccorder au parafoudre et déplaçable entre des positions repos et déclenchée correspondant aux états de fonctionnement normal et de mise en défaut du parafoudre, dans sa position déclenchée cet autre élément étant placé sur le trajet du premier élément et actionnant l'interrupteur.
Patent FR-3019358-A1 (FR)
Title: Procede de gestion globale optimisee d'un reseau energetique d'un aeronef et dispositif correspondant
Inventor: MERCIER-CALVAIRAC FABIEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de gestion globale optimisée d'un réseau énergétique d'un aéronef comprenant une pluralité d'équipements énergétiques, caractérisé en ce qu'il comprend un module 40 de sélection d'au moins un objectif (19) d'optimisation parmi une pluralité d'objectifs prédéterminés, un module (42) de réception de données d'équipements, un module (41) de réception de données d'aéronef, et un module (43) de détermination de consignes (22) de fonctionnement des équipements énergétiques à partir des données (21) d'équipements et des données (20) d'aéronef adaptées pour atteindre au moins un objectif (19) d'optimisation sélectionné.
Patent FR-3019528-A1 (FR)
Title: Flacon.
Inventor: MARTINES GERALD
IPC: B05B15/68
Filed: 2014-04-08
Abstract: Le flacon comprend un corps récipient (2) en verre qui comporte une embouchure (61), et un système de fermeture (60) assemblé au corps récipient (2) en verre de manière étanche, de manière à fermer l'embouchure (61). Le système de fermeture comprend un couvercle (73) extérieur, et une ouverture traversante (80) de distribution. Le flacon comprend un système de distribution de produit (62) comprenant au moins un organe de distribution (30) assemblé pour permettre un accès à un produit susceptible d'être contenu dans le flacon à travers l'ouverture traversante (80) de distribution. Le système de fermeture (60) et le système de distribution (62) coopèrent de manière à fournir en outre une interaction fonctionnelle de distribution.
Patent FR-3025835-A1 (FR)
Title: Systeme de circulation d'air de refroidissement d'aubes de turbine de turbomachine
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02C7/12
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système (1) de circulation d'air de refroidissement (A1-A4) d'aubes (24a) de turbine (24) d'une turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comporte un conduit amont (2) de circulation d'air de refroidissement (A1) pour le prélèvement d'air de refroidissement (A1) depuis un compresseur (22) de la turbomachine (10), un conduit aval (3) de circulation d'air de refroidissement (A3) pour l'acheminement d'air de refroidissement (A4) vers les aubes (24a) de turbine (24), et un échangeur thermique (4) positionné entre le conduit amont (2) et le conduit aval (3) pour refroidir l'air de refroidissement (A1) prélevé depuis le compresseur (22) avant son acheminement vers les aubes (24a) de turbine (24) par l'intermédiaire du conduit aval (3).
Patent FR-3029447-A1 (FR)
Title: Procede de formage de recipients, avec freinage d'une tige d'etirage pendant le soufflage
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B29C49/18
Filed: 2014-12-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (2) à partir d'une ébauche (3) en matière plastique, dans un poste (1) de formage équipé : d'un moule (5) ; d'un dispositif (11) d'injection de fluide dans l'ébauche (3) ; d'une tige (26) déplaçable entre une position haute et une position basse ; ce procédé comprenant successivement : - une phase d'introduction de l'ébauche (3) dans le moule (5) ; - une phase de présoufflage comprenant les opérations consistant à : ○ injecter dans l'ébauche (3) un fluide à une pression de présoufflage ; ○ déplacer la tige (26) d'étirage de sa position haute à sa position basse ; - une phase de soufflage comprenant une opération d'injection dans l'ébauche (3) d'un fluide à une pression de soufflage, une opération de freinage mécanique de la tige (26) en position basse.
Patent FR-3029929-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc renforcee pour pneumatique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L9/06
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système plastifiant et un système de réticulation, caractérisée en ce que la composition comprend du nitrure de bore hexagonal présentant une surface spécifique BET supérieure ou égale à 10 m2/g à titre de charge renforçante avec un taux allant de 30 à 350 parties pour cent parties d'élastomère, pce, et un agent de couplage capable de lier le nitrure de bore à l'élastomère diénique.
Patent FR-3034077-A1 (FR)
Title: Mecanisme de butee en battement d'un ensemble sustentateur, rotor pour giravion comportant ce mecanisme de butee, et giravion
Inventor: MASSAL FABIEN
IPC: B64C27/51
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de butée (20) d'un ensemble sustentateur (11) d'un aéronef (1). Le mécanisme de butée (20) comporte une unique bielle (21) rigide ayant un débattement variable, ladite bielle (21) comprenant une tige (30) et un corps (40), ladite tige (30) étant mobile en translation par rapport audit corps (40) le long de la direction longitudinale (D1) selon ledit débattement, ledit mécanisme de butée (20) comportant un organe de déplacement (50) pour régler une amplitude (70) dudit débattement en fonction d'au moins un paramètre prédéterminé, ladite bielle (21) comprenant deux embouts (26, 27) aptes à être articulés respectivement à un dit ensemble sustentateur (11) et à un dit système d'entraînement (15)
Patent FR-3029634-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure optique
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G02B21/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique pour déterminer la position spatiale d'au moins un nanoémetteur lumineux, d'un objet structuré ou d'une distribution continue sur un échantillon, le procédé comportant : la projection d'une séquence d'au moins deux distributions lumineuses compactes de familles topologiques différentes sur l'échantillon, la détection de la lumière réémise par ledit au moins un nanoémetteur lumineux, objet structuré ou distribution continue de l'échantillon ; la génération, d'au moins une image optique pour chaque distribution lumineuse, à partir de la lumière détectée ; un module d'algorithme dans lequel la formulation de la reconstruction de l'échantillon et de ses propriétés spatiales et/ou temporelles et/ou spectrales est considérée comme un problème inverse bayésien et conduit à la définition d'une distribution a posteriori, une loi a posteriori combinant, grâce à la loi de Bayes, la formulation probabiliste d'un modèle de bruit, ainsi que d'éventuels aprioris sur une distribution de lumière crée dans l'échantillon par projection De plus, l'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique dans lequel le module d'algorithme est configuré pour estimer la distribution de lumière dans l'échantillon par l'utilisation de nuées d'émetteurs ponctuels permettant de favoriser les solutions parcimonieuses et d'estimer la moyenne a posteriori, et enfin de représenter les résultats, basés sur la moyenne a posteriori, soit sous forme d'une image soit sous forme de données numériques ou graphiques. De plus, l'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique dans lequel le module d'algorithme est configuré pour que l'estimation de la moyenne a posteriori soit réalisée au moyen d'un algorithme de type Monte-Carlo Markov Chain (MCMC) De plus, l'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique dans lequel le module d'algorithme est configuré pour réaliser un algorithme MAP non régularisé avec contrainte de positivité, et optionnellement une contrainte de limitation de bande-fréquentielle , et optionnellement utiliser un schéma numérique accéléré de type Nesterov
Patent FR-3038538-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique
Inventor: LE SAUCE JACQUES
IPC: B23P23/06
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication pour fabriquer une pièce métallique. La pièce métallique est fabriquée en empilant l'une après l'autre une pluralité de couches (200) de rubans métalliques (100) l'une au dessus de l'autre, chaque couche (200) comprenant une pluralité de rubans métalliques (100), chaque ruban métallique (100) d'une couche étant agencé à côté d'au moins un autre ruban métallique de cette couche, chaque couche de rubans métalliques dite « couche supérieure (205) » à déposer au dessus d'au moins une autre couche dite « couche inférieure (204) » étant réalisée en déposant et solidarisant chaque ruban métallique de la couche supérieure (205) sur au moins deux rubans métalliques de la couche inférieure (204).