baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943484-B1 (FR)
Inventor: BONY BERNARD
IPC: H04L29/12
Filed: 2009-03-20
Granted: 2012-07-20
Abstract: The method involves acquiring an Internet protocol address of a station (10) conforming to an Internet protocol version 6 protocol by a configuration equipment (40) that communicates with the station using WEB services based on protocol, where the services are conformed to Devices Profile for Web Services (DPWS) specification. Parameterization of another Internet protocol address conforming to an Internet protocol version 4 protocol is performed in the equipment. The latter Internet protocol address is transferred into the station by using the Internet protocol version 6 protocol. An independent claim is also included for a station communicating on a local Internet protocol communication network, comprising a communication stack.
Patent FR-2952772-B1 (FR)
Title: Relais et procede de fonctionnement d'un relais d'un systeme professionnel de radiocommunications
Inventor: HUC SERGE
IPC: H04B7/00
Filed: 2009-11-17
Granted: 2012-12-14
Abstract: Selon l'invention, un procédé de fonctionnement d'un relais (20) d'un système (10) professionnel de radiocommunications est caractérisé en ce que ledit relais est adapté à fonctionner selon deux modes, un mode de fonctionnement numérique, utilisé par défaut, dans lequel ledit relais échange des signaux numériques avec un ou des terminaux numériques (30a), et un mode de fonctionnement analogique dans lequel ledit relais échange des signaux analogiques avec un ou des terminaux analogiques (30b). Le procédé comporte une étape (50) récurrente de recherche d'activité analogique, une étape (51) de basculement dans le mode de fonctionnement analogique, exécutée lorsqu'une activité analogique a été détectée, et une étape (52) de retour au mode de fonctionnement numérique lorsqu'un critère de retour a été vérifié. La présente invention concerne également un relais (20) adapté à fonctionner suivant le procédé de fonctionnement.
Patent FR-2984546-B1 (FR)
Inventor: WEBER ERIC
IPC: G06F3/06
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-01-03
Abstract: The device has a display unit (101) i.e. touch-screen, a physical authentication unit or a chip card reader (102), and a navigation button (103) for input of user data such as validation parameters. An operating system is provided with a user authentication module that is utilized for checking an identity of a user for labeling an XML file. A file certification module is arranged with a filtering module that is provided with a labellizer. A physical exchanger and storage zone is arranged with display software for displaying contents of the file. An independent claim is also included for a method for labeling an XML file of a user.
Patent FR-2980473-B1 (FR)
Inventor: CHARTIER ALEX
IPC: C06B45/00
Filed: 2011-09-22
Granted: 2013-10-11
Abstract: The invention relates to a method for obtaining linear detonating-shaped charges for cutting (100) and to novel linear detonating-shaped charges for cutting (100) that can be obtained by means of said method. Characteristically, the sheath (101) of said charges (100) is shaped before filling and, once filled, it is only slightly deformed for perfect adaptation to the material contained therein. Ultimately, said sheath (101) has concave (C) outer walls (10a, 10b).
Patent FR-2983953-B1 (FR)
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: G01J5/20
Filed: 2011-12-09
Granted: 2014-01-03
Abstract: The detector (100) has a thermometric element (128) coupled with a resistive load (116). A reflective assembly comprises a reflective layer (132) for electromagnetic radiation. An insulating material layer (130) is formed on the reflective layer. A periodic array (104) of metallic patterns is formed on the insulating material layer, where pitch and filing factor of the array are selected to obtain a constructive interference at a level of a micro-bridge (106) between the detected incident radiation and the radiation reflected by the reflective assembly.
Patent FR-2999098-B1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C07C15/08
Filed: 2012-12-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de petits cristaux agglomérés de zéolithe X comprenant du baryum, combinant des propriétés optimales en termes de sélectivité et de résistance mécanique. Ces adsorbants trouvent des applications dans la séparation de coupes d'isomères aromatiques en C8 et notamment des xylènes, dans la séparation d'isomères de toluène substitué tels que nitrotoluène, diéthyltoluène, toluènediamine, dans la séparation des crésols, et des alcools polyhydriques, tels que les sucres.
Patent FR-3013522-B1 (FR)
Title: Regulation thermique d'un poste electrique d'alimentation portuaire
Inventor: CORMENIER THIERRY
IPC: H02B1/56
Filed: 2013-11-18
Granted: 2015-12-04
Abstract: Un poste d'alimentation portuaire comprend au moins un compartiment (100) dans lequel est logé un transformateur de tension (105), avec des moyens d'entrée d'air (40) en bas de l'enceinte (30) et dotés d'au moins un filtre (42) et des moyens de sortie d'air (50) localisés sur le toit de l'enceinte (30). La ventilation du compartiment (100) est forcée avec des moyens d'extraction (150) au niveau de la sortie d'air (50) et au moins un ventilateur tangentiel (140) à proximité des entrées d'air (40). Pour assurer une régulation thermique optimale dans le compartiment (100), un premier capteur (165) mesure la température dans l'enceinte (30) au niveau de la sortie d'air (50), et au moins un deuxième capteur (160) mesure la température au sein du transformateur de tension (105). Les moyens de régulation de la température peuvent commander la vitesse des moyens d'extraction (150) et des ventilateurs tangentiels (140) en fonction des températures mesurées.
Patent FR-3015332-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif de vissage a impulsions, dispositif de pilotage et dispositif de vissage correspondants
Inventor: VRIGNAUD ANTOINE
IPC: B25B21/02
Filed: 2013-12-20
Granted: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de vissage à impulsions comprenant un moteur électrique dont le rotor est relié, au moyen d'une transmission présentant un jeu, à un organe terminal susceptible d'être entrainé en rotation, ledit rotor étant mobile en rotation entre :         - une position de recul maximal dans laquelle ledit jeu est maximal dans le sens du vissage, et         - une position d'impact dans laquelle ledit jeu est rattrapé dans le sens du vissage,         ledit procédé comprenant au moins une phase de vissage comprenant au moins un cycle d'impact comprenant :         - une étape d'alimentation dudit moteur par une impulsion électrique, ledit rotor passant de ladite position de recul maximal à ladite position d'impact de telle sorte qu'il accumule de l'énergie cinétique en rattrapant ledit jeu puis transmet celle-ci durant un impact de couple de vissage audit organe terminal via ladite transmission ledit dispositif de vissage ayant tendance à tourner par réaction autour de l'axe de rotation dudit organe terminal dans le sens du dévissage ;         - une étape de stabilisation comprenant une étape de contrôle de l'alimentation dudit moteur, ladite étape de contrôle permettant de ramener ledit dispositif de vissage sensiblement dans la position angulaire autour de l'axe de rotation dudit organe terminal qu'il occupait au début dudit cycle d'impact.
Patent FR-3039102-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une entree d air, en particulier positionnee sur la face avant d'un vehicule tel qu'un vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: F16K1/52
Filed: 2015-07-22
Granted: 2017-07-21
Abstract: Dispositif d'obturation d'une entrée d'air (14, 16), en particulier positionnée sur la face avant d'un véhicule (10) tel qu'un véhicule automobile (10), ledit dispositif comprenant :         - un ensemble de volets (22, 24) aptes à obturer une surface d'ouverture déterminée de ladite entrée d'air (14, 16) et,         - un déflecteur d'air (20) apte à s'ouvrir de manière à augmenter ladite surface d'ouverture de l'entrée d'air (14, 16).
Patent FR-3041668-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de construction prefabrique et photovoltaique
Inventor: HORGNIES MATTHIEU
IPC: H02S10/00
Filed: 2015-09-25
Granted: 2018-06-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un élément préfabriqué (1) destiné à la construction et à la production d'électricité comprenant les étapes suivantes :         - disposer d'au moins un module photovoltaïque (2), ledit au moins un module photovoltaïque (2) présentant une face avant (2a) destinée à être orientée vers une source lumineuse et une face arrière (2b) opposée à la face avant (2a),         - disposer d'un moule de coffrage (4),         - introduire l'au moins un module photovoltaïque (2) dans le moule de coffrage (4), pour cela :         - positionner l'au moins un module photovoltaïque (2) contre une des parois (4a, 4b, 4c, 4d, 4e) du moule de coffrage (4), la face avant (2a) de l'au moins un module photovoltaïque (2) étant disposée en regard de ladite paroi (4a, 4b, 4c, 4d, 4e), et/ou         - remplacer une des parois (4a, 4b, 4c, 4d, 4e) du moule de coffrage (4) par tout ou partie de l'au moins un module photovoltaïque (2), la face avant (2a) de l'au moins un module photovoltaïque (2) étant disposée en regard d'une zone de l'espace (E) située à l'extérieur du moule (4),         - déposer un matériau adhésif structurel (3) ou un mélange de matériaux adhésifs structurels (3) sur tout ou partie de la face arrière (2b) de l'au moins un module photovoltaïque (2) disposée en regard d'une zone de l'espace (I) située à l'intérieur du moule (4),         - couler un béton frais (6) dans le moule de coffrage (4) de manière à recouvrir le matériau adhésif structurel (3).
Patent FR-3043032-B1 (FR)
Title: Marchepied escamotable pour vehicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R3/02
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un marchepied (10) repliable comprend : - un bâti (1) fixe par rapport au cadre (27) de porte, - un dispositif support (2) supportant une plaque d'appui (20), monté à pivotement par rapport au bâti fixe, de manière à pouvoir être incliné puis relevé autour d'un axe de rotation (4) du marchepied, la plaque d'appui (20) étant montée pour coulisser en translation par rapport au dispositif support (2), -un système de liaison (22) reliant le bâti fixe (1) et le dispositif support (2), configuré pour faire successivement avancer puis reculer la plaque (20) par rapport au dispositif support (2), conjointement à l'inclinaison de la plaque. La plaque d'appui (20) est montée pour coulisser en translation par rapport au dispositif support.
Patent FR-3050361-B1 (FR)
Title: Vetement a extraction facile
Inventor: HOTTE THOMAS
IPC: A41D1/04
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (80) comprenant une première (8) et une deuxième (16) ouvertures distinctes, et une fermeture à glissière (60b) s'étendant entre la première ouverture (8) jusqu'à une deuxième ouverture (16). La fermeture à glissière comprend un premier et un deuxième ruban (62b, 64b) avec des éléments de guidage et d'accouplement, et un curseur (66b). Les éléments de guidage et d'accouplement de chaque ruban comprennent d'une part une partie de guidage, et d'autre part une partie d'accouplement. La fermeture à glissière comprend également un moyen d'ouverture (79b) monté entre la première et la deuxième extrémité de la fermeture à glissière, et configuré pour permettre la séparation les deux rubans (62b, 64b) sans coulissement du curseur (66b) le long des rubans (62b, 64b).
Patent FR-3054130-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique de la peau
Inventor: BEDOS PHILIPPE
IPC: A61K8/49
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau, notamment pour la prévention et/ou la réparation des signes du vieillissement cutané, qui comprend l'administration, notamment l'application par voie topique sur la peau, d'une composition contenant, dans un véhicule cosmétiquement acceptable, un composé de formule générale (I) :         dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5, R6 R7 et R8, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupement hydroxyle, un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C16, ou un radical -OR' où R' représente un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C16, au moins un groupement parmi R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7 et R8 ne représentant pas un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, Z représente une liaison covalente ou un bras espaceur, ou un de ses sels.
Patent FR-3056233-B1 (FR)
Title: Obstacle de securite
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/12
Filed: 2016-09-19
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention se rapporte à un obstacle érectile comprenant un caisson (2) globalement parallélépipédique destiné à être ancré dans le sol, un élément (3) mobile articulé autour d'un axe (4) transverse au caisson présentant une face (5) dite de butée orientée pour s'opposer au déplacement d'un véhicule qui dans une première position se dresse au-dessus du plan supérieur (P) du caisson pour former un obstacle et dans une seconde position s'étend horizontalement pour être dans un plan parallèle au plan supérieur du caisson pour laisser passer le véhicule avec un moyen (6) de verrouillage dudit élément mobile en sa première position cet obstacle étant caractérisé en ce que la face(5) de butée est portée par un profilé (7) qui s'étend de part et d'autre de l'axe (4) d'articulation, le dit profilé venant, lors de sa rotation en appui sur une (8A) des deux extrémités (8A,8B) d'une poutre (8) agencée pour transmettre la force reçue par la face de butée a une paroi dudit caisson via son autre extrémité en appui sur une face interne du caisson, cette poutre étant escamotable pour permettre à la face de butée d'occuper sa seconde position
Patent FR-3056946-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60N3/10
Filed: 2016-10-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: Ensemble (10) de conditionnement thermique comprenant, - un dispositif (12) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, - un compartiment (16) destiné à recevoir un récipient (18) à refroidir ou réchauffer agencé à distance dudit dispositif (12) de chauffage, ventilation et/ou climatisation. Selon l'invention, l'ensemble (10) de conditionnement thermique comprend - un élément thermoélectrique (28) interposé entre ledit compartiment (16) et ledit dispositif (12).
Patent FR-3057244-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de ventilation de turbomachine
Inventor: POUYAU GUILLAUME RODOLPHE JACQUES GERARD
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-10-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: Dispositif de ventilation (10) destiné à être positionné dans une veine d'air d'une turbomachine comprenant une entrée d'air (12), un canal interne (14), un obturateur (20) configuré de manière à sélectivement obturer l'entrée d'air (12), le dispositif de ventilation comprenant en outre un système d'asservissement (30) de l'obturateur par différentiel de pression.
Patent FR-3055490-B1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage non isolee pour un bandeau lumineux haute tension
Inventor: ZHANG PEILIANG
IPC: H02M7/162
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-11-29
Abstract: Une alimentation à découpage non isolée pour un bandeau lumineux haute tension est divulguée. L'alimentation à découpage non isolée comprend un circuit redresseur à pont intégral, un contacteur Q2, un condensateur électrolytique C2, un inducteur de stockage d'énergie L1, une diode D4 et un circuit PWM. Une sortie de signal PWM du circuit PWM est connectée à une électrode de contrôle du contacteur Q2, le contacteur Q2 et la diode D4 sont en connexion série entre les deux sorties du circuit redresseur à pont intégral, une électrode négative du tube contacteur D4 est connectée à une sortie positive +VCC du circuit redresseur à pont intégral, et l'inducteur de stockage d'énergie L1 est connecté entre une électrode négative du condensateur électrolytique C2 et une électrode positive de la diode D4. L'alimentation à découpage non isolée utilise une structure de circuit entièrement nouvelle ; la tension de l'inducteur de stockage d'énergie L1 est maintenue à 130V grâce à une modulation à largeur d'impulsion du circuit PWM, de sorte que le condensateur électrolytique C2 peut toujours produire une haute tension de 180V, et le coût de l'alimentation est faible. De ce fait, les entreprises de fabrication de bandeaux lumineux haute tension peuvent être plus compétitives que les autres.
Patent FR-3047105-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance de conduite
Inventor: BANKO ZOLTAN
IPC: G01S15/931
Filed: 2017-01-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé selon lequel on rejette un objet saisi (28) si l'éloignement (30) par rapport au véhicule (1) est supérieur à une largeur de couloir (40) et s'appuyant sur l'éloignement (30) fourni par le détecteur (14) si la caméra (18) n'a reconnu aucun objet (42) dans un intervalle d'éloignement déterminé par le détecteur (14), et/ou si la caméra (18) a reconnu un objet (38) dans un intervalle d'éloignement mais qui ne se trouve pas dans un couloir (36) voisin du véhicule (1).
Patent FR-3065204-B1 (FR)
Title: Boite, couvercle et flan en feuille de carton a languettes encliquetables, et procede de formation d’une telle boite.
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B65D5/30
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne une boîte (3, 38) ou couvercle (2) de matière en feuille de carton, un flan et un procédé de fabrication de boîte à partir du flan, comportant une paroi centrale (4) et quatre parois latérales (5, 8) opposées deux à deux, perpendiculaires et reliées respectivement par des lignes de jonction (10, 11) à la paroi centrale. Une paroi latérale (5) est fixée à chacune des parois latérales (8) adjacentes par encliquetage d'une languette (15) solidaire d'un côté respectif (12) de la paroi latérale (5) dans une ouverture (9) correspondante de la paroi latérale (8) adjacente en vis à vis, l'ouverture (9) étant formée par une fente (19) dirigée vers la languette (15) et comprenant un double pliage (22) formé par deux lignes en biais de part et d'autre par rapport à la ligne de jonction (11) correspondante, formant un pan triangulaire (24) ou sensiblement triangulaire à cheval sur la ligne de jonction (11) de sorte à former l'ouverture lors du pliage à 90° des parois latérales.
Patent FR-3067658-B1 (FR)
Title: Chape d'attelage a verrouillage automatique
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60D1/28
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le timon d'attelage (6) solidaire du second véhicule routier (3) comporte un anneau d'attelage (7) en extrémité, tandis que la traverse (10) solidaire du premier véhicule routier (2) comporte une chape d'attelage (5) prévue pour recevoir l'anneau d'attelage (7) du premier véhicule routier (2) à verrouillage lors de l'attelage des deux véhicules routiers (2, 3). Un mécanisme de verrouillage automatique est prévu pour verrouiller l'anneau d'attelage (7) de manière automatique avec la chape d'attelage (5) lorsqu'il pénètre dans la chape d'attelage (5) suite au rapprochement de l'anneau d'attelage (7) et de la chape d'attelage (5).
Patent FR-3054215-B1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour differents dispositifs de commande de direction de directions electriques de chariots de manutention pour les techniques de stockage
Inventor: DR DELMAS LAURENT
IPC: B66F9/20
Filed: 2017-07-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un système modulaire (1) pour différents dispositifs de commande de direction de directions électriques de chariots de manutention pour les techniques de stockage, comprenant les caractéristiques suivantes : - un composant porteur (2) dans lequel est disposé de manière rotative un arbre de commande de direction (3) et qui est pourvu d'un dispositif de capteur (5) au moyen duquel l'angle de braquage et/ou la vitesse de direction de l'arbre de commande de direction (3) peuvent être détectés, - un ensemble de dispositifs de direction (6a, 6b) de réalisations différentes qui peuvent être montés sur un premier côté de l'arbre de commande de direction (3), - un ensemble de dispositifs de freinage (7a, 7b) de réalisations différentes qui peuvent être montés sur un deuxième côté de l'arbre de commande de direction (3).
Patent FR-3069387-B1 (FR)
Title: Harnais electrique
Inventor: KWAKYE GEORGE ALEX
IPC: H02H7/20
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: Harnais électrique pour une turbomachine, comprenant une première terminaison connectée à un appareil (3) apte à émettre un signal électrique, et une deuxième terminaison connectée à un appareil (4) de traitement du signal, caractérisé en ce qu'il comprend un circuit électronique de filtrage du signal, ledit circuit comprenant au moins un composant électronique associé à un seuil de température de fonctionnement, et un moyen d'interruption électrique à déclenchement thermique monté en série ou en parallèle avec ledit composant électronique, ledit moyen d'interruption électrique étant apte à passer d'un état ouvert dans lequel un courant ne peut pas le traverser, à un état fermé dans lequel un courant peut le traverser, ou réciproquement d'un état fermé à un état ouvert, à partir d'une température inférieure ou égale au seuil de température de fonctionnement dudit composant électronique.
Patent FR-3055505-B1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et phare de vehicule
Inventor: MURAMATSU TAKAO
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-08-25
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un circuit d'éclairage (400) commande une source lumineuse (310) comportant une pluralité d'éléments émetteurs de lumière (312_1 ; 312_N) et comporte un circuit commutateur de dérivation (450) qui comporte une pluralité de commutateurs de dérivation (452_1 ; 452_N) montés en parallèle avec la pluralité d'éléments émetteurs de lumière, un convertisseur élévateur (410) qui amplifie une tension d'alimentation pour produire une tension continue (VDC) stabilisée à une tension cible variable, un convertisseur abaisseur (430) qui reçoit la tension continue pour fournir un courant d'attaque stabilisé à un courant cible (IREF) à la source lumineuse et qui comporte un régulateur à hystérésis (480) conçu pour stabiliser le courant d'attaque (ILAMP) entre une valeur maximale et une valeur minimale et pour modifier une différence entre la valeur maximale et la valeur minimale de manière qu'une fréquence de commutation du convertisseur abaisseur tende vers une valeur constante, et un circuit de réglage de tension (460) qui est conçu pour modifier de façon dynamique la tension cible du convertisseur élévateur, en fonction d'une tension de sortie du convertisseur abaisseur.
Patent FR-3082322-B1 (FR)
Title: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interferentiels
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G02B5/28
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un filtre pixélisé (36) destiné à reposer sur un support (32) et comprenant, selon une direction d'empilement : des premiers pixels de filtre (PFIRCUT) comprenant chacun un premier filtre interférentiel (IRCUT) recouvert d'un premier bloc diélectrique (46) ; et des deuxièmes pixels de filtre (PFIRBP) comprenant chacun un deuxième bloc diélectrique (48), dont l'épaisseur est supérieure ou égale à l'épaisseur du premier filtre interférentiel, recouvert d'un deuxième filtre interférentiel (IRBP), dont l'épaisseur est inférieure ou égale à l'épaisseur du premier bloc diélectrique, dans lequel, pour au moins l'un des deuxièmes pixels de filtre, le deuxième bloc diélectrique du deuxième pixel de filtre est interposé entre les premiers filtres interférentiels de deux premiers pixels de filtre et le deuxième filtre interférentiel du deuxième pixel de filtre est interposé entre les premiers blocs diélectriques des deux premiers pixels de filtre.