baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089775-A1 (FR)
Title: Mobiler à conception optimisée pour l’économie circulaire
Inventor: GUICHARD ALEXANDRE
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne une chaise, un tabouret ou une table comprenant : – un piètement (130) comprenant une pluralité de pieds tubulaires constitués d’un composite renforcé par des fibres continues d’origine végétale ; – une couronne structurelle (110) constituée d’un polymère thermoplastique biosourcé et comportant au droit de chaque pied un insert métallique (111), lié à ladite couronne par surmoulage, et comportant une extrémité (331) apte à être introduite dans un pied et à son autre extrémité une forme d’assemblage (323) ; – un plateau (120) constitué d’un polymère thermoplastique biosourcé recouvrant la couronne et la surface intérieure délimitée par celle-ci ; – des moyens de verrouillage (121) du plateau sur la couronne (110) comprenant une forme d’assemblage apte à coopérer avec la forme d’assemblage d’un insert métallique (111).
Patent FR-3091655-A1 (FR)
Title: Structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d’ouverture de bâtiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2019-01-16
Abstract: Structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d’ouverture de bâtiment Cette structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d’ouverture de bâtiment, est caractérisée en ce qu’elle comporte une enveloppe externe (7) et une âme interne (8) et en ce que l’enveloppe externe (7) est formée par une couche de tissus de verre et comporte une face chaude (9) destinée à être exposée à la flamme, et une face froide (10) qui n’est pas destinée à être exposée à la flamme, et en ce que l’âme interne (8) comporte en partant de la face chaude de l’enveloppe un empilement des couches comprenant une couche de nappe céramique (11), une couche de laine de roche (12), une couche de feutre de silice (13), une couche de laine de roche (14), une couche d’aiguilletée de verre (15). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093207-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation des dispositifs d’une infrastructure de réseau en vue du déploiement d’une fonction virtualisée
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-02-27
Abstract: Procédé d’évaluation des dispositifs d’une infrastructure de réseau en vue du déploiement d’une fonction virtualisée L’invention concerne un procédé de détermination d’un dispositif d’hébergement d’une infrastructure de réseau d’un opérateur pour l’installation d’une fonction virtualisée, ladite fonction virtualisée contribuant à la transmission et au traitement d’au moins une information relative à un service.Le placement des fonctions virtualisées repose, selon la technique antérieure, sur des informations transmises par une entité en charge de la gestion de l’infrastructure à destination d’un contrôleur, en charge du placement. Ces informations sont déclaratives et possiblement non adaptées aux caractéristiques de la fonction virtualisée à déployer.     Cela peut conduire à déployer des fonctions virtualisées sur des machines virtuelles ou des conteneurs non préparés ou adaptés au type de fonctions virtualisées et consécutivement, à une qualité moindre du service proposé à partir des fonctions virtualisées. L’invention vise à améliorer la technique antérieure en menant des tests de ressources de dispositifs d’hébergement, ces tests étant adaptés aux fonctions virtualisées à installer.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094466-A1 (FR)
Title: Circuit frigorifique a accumulation d’energie calorifique comprenant une boucle de decharge par thermosiphon
Inventor: HUNLEDE ROMUALD
IPC: F25B41/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne notamment un circuit frigorifique (30) à accumulation d’énergie calorifique à compression de vapeur comprenant un accumulateur (44) d’énergie disposé à une hauteur supérieure à celle d’un évaporateur (38) du circuit frigorifique (30) le long d’un axe vertical, dans lequel l’accumulateur (44) est disposé dans une boucle de décharge (52) et configuré pour générer une circulation du fluide frigorigène par thermosiphon à l’intérieur de la boucle de décharge (52) entre l’accumulateur (44) et l’évaporateur (38) lorsque la boucle de décharge (52) est isolée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097703-A1 (FR)
Title: Moteur épicycle
Inventor: LUCIDARME JEAN
IPC: H02K53/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Machine électrique à courant continu tournante autour d’un axe (Δ) de transmission constituée : D’un Rotor composé d’un cylindre inducteur (Ci) dont l’axe (d) parallèle à (Δ) tourne autour de (Δ) a une vitesse angulaire lente ω et comportant une pluralité de secteurs d’aimants inducteurs (Sa) de directions d’aimantation perpendiculaire à (Δ) et de sens alternés pour deux secteurs adjacents. D’un stator cylindrique d’axe (Δ) séparé dudit cylindre inducteur du rotor par un entrefer (e1) et comportant des encoches portant des conducteurs tels que deux encoches adjacentes sont parcourues des courants de polarités alternés. Caractérisée en ce que : Lesdits secteurs d’aimants (Sa) du cylindre inducteur tournent autour de l’axe (d) dudit cylindre à une vitesse de rotation rapide (Q. ω) et sont animés dans le référentiel de la machine, d’un mouvement qui est la composée d’une rotation rapide (R. ω) propre autour de leur axe (d) et de la rotation plus lente (ω) du cylindre du rotor autour de (Δ).
Patent FR-3098387-A1 (FR)
Title: Plaque d’ostéosynthèse avec un orifice d’ancrage destiné à coopérer avec une vis d’ostéosynthèse pour une compression de deux fragments osseux
Inventor: LAROCHE CHLOÉ
IPC: A61B17/80
Filed: 2019-07-08
Abstract: Plaque d’ostéosynthèse (1) comprenant un corps de plaque (10) dans lequel est ménagé un orifice d’ancrage (2) traversant présentant une première région d’orifice (3) et une seconde région d’orifice (4) sécantes et jointes par une région intermédiaire (5), la première région d’orifice (3) étant de forme générale cylindrique lisse et coïncidant avec un premier cylindre virtuel, la seconde région d’orifice (4) présentant un second segment supérieur (42) de forme générale tronconique ou sphérique lisse centrée sur un second axe (A2) et un second segment inférieur (41) de forme générale cylindrique filetée et coïncidant avec un second cylindre virtuel intersectant le premier cylindre virtuel, une nervure en hélice (6) étant ménagée dans la seconde région d’orifice pour définir un filetage ayant un rayon extérieur de filetage inférieur au grand rayon du second segment supérieur, et la région intermédiaire (5) étant formée de deux faces intermédiaires planes (51) en vis-à-vis. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100408-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un systeme d’extension de couverture de communication sans-fil et un systeme d’extension de couverture de communication sans-fil mettant en œuvre ledit procede
Inventor: COLLIAUX MATHIEU
IPC: H04L45/748
Filed: 2019-08-29
Abstract: Un procédé de configuration d’un système d’extension de couverture de communication sans-fil est décrit. Ce dernier comprend un sous-réseau d’acheminement en forme d’arbre comportant une pluralité de nœuds interconnectés (121, 122, 123, 124). Au moins deux nœuds (121, 122, 126) connectés directement à une passerelle d’accès à l’Internet (110) sont identifiés parmi les nœuds du sous-réseau d’acheminement. Un unique nœud est sélectionné parmi les au moins deux nœuds identifiés pour être le nœud au travers duquel une configuration du système d’extension de couverture de communication sans-fil est définie. La configuration du système d’extension de couverture de communication sans-fil définie est alors envoyée du nœud sélectionné vers l’ensemble des autres nœuds du sous-réseau d’acheminement. Fig. 3
Patent FR-3101086-A1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un ensemble de construction
Inventor: MICHELOT ERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-09-20
Abstract: Titre de l’invention : Kit de fixation d’un système de doublage sur une structure à doubler La présente invention a pour objet une patte de fixation (100) configurée pour relier une peau intérieure à une peau extérieure d’un ensemble de construction destiné à un bâtiment, la patte de fixation (100) comprenant au moins une paroi principale (110) de laquelle émergent au moins une paroi de fixation (120) et au moins une paroi de reprise d’effort (130), la paroi principale (110) comprenant au moins une zone de fixation (111) à la peau intérieure, la paroi de fixation (120) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau extérieure, la paroi principale (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), la paroi de reprise d’effort (130) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2), la paroi de fixation (120) s’étendant principalement dans un troisième plan (P3), le premier plan (P1) étant transversal au deuxième plan (P2) et au troisième plan (P3). Figure 1
Patent FR-3101948-A1 (FR)
Title: Appareil de contrôle non destructif de soudure
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: G01N27/90
Filed: 2019-10-15
Abstract: APPAREIL DE CONTRÔLE NON DESTRUCTIF DE SOUDURE
    Appareil de contrôle (1) non destructif de soudure, comprenant : un boîtier (3) avec une portion d’extrémité (11) ; un capteur de mesure (29) des courants de Foucault, disposé à la portion d’extrémité (11) ; et un dispositif de traitement de signal (27) connecté de manière opérationnelle avec le capteur (29), disposé dans le boîtier (3) ; la portion d’extrémité (11) comprenant une face de contact (19A) avec la soudure et l’appareil de contrôle (1) comprend, en outre, des moyens magnétiques (31), disposés à la portion d’extrémité (11), aptes à magnétiser la face de contact (19A) et à générer une force d’attraction de ladite face de contact (19A) avec ladite soudure.
    (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3105339-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant une canalisation et un regulateur de debit
Inventor: LASCOURS LAURENT
IPC: F16L55/105
Filed: 2019-12-18
Abstract: ASSEMBLAGE COMPORTANT UNE CANALISATION ET UN REGULATEUR DE DEBIT L’invention concerne un assemblage (100) comportant une canalisation (102) dont la paroi est percée d’une première fente, un régulateur de débit (104) comportant un siège (106) fixé à une surface extérieure de la paroi de la canalisation (102) et présentant une deuxième fente alignée avec la première fente, un tiroir (108) avec une plaque (110) et une poignée (112) solidaire de la plaque (110), et un système de verrouillage (116) libérable qui verrouille la poignée (112) au siège (106), où la plaque (110) est insérée à l’intérieur de la canalisation (102) à travers la deuxième fente et la première fente et où la plaque (110) est percée d’au moins un orifice (120).     Avec un tel assemblage, il est possible de modifier la section de passage à l’intérieur de la canalisation simplement par remplacement du tiroir.     Fig. 2
Patent FR-3106183-A1 (FR)
Title: Raccord pour jonction de pipeline à double enveloppe
Inventor: DAMOUR JEAN-AURÉLIEN
IPC: F16L59/20
Filed: 2020-01-13
Abstract: Raccord (3) de canalisation pour pipeline à double enveloppe constitué d’un ensemble de sections (1, 2) comportant chacune un tube intérieur (2a, 2b) et un tube extérieur (4a, 4b) soudé au niveau de ses extrémités sur le tube intérieur (4a, 4b), deux sections successives (1, 2) étant reliées entre elles par la soudure des tubes intérieurs respectifs (2a, 2b) délimitant un segment (5) de tube intérieur, caractérisé en ce qu’il est constitué par un manchon (7) disposé au droit du segment (5) et un matériau de remplissage (8) constitué par un mortier à prise rapide à base de ciment alumineux et de sable, ledit matériau de remplissage (8) étant disposé dans l’espace libre délimité par le manchon (7), ledit segment (5) et les tubes extérieurs (4a, 4b) des deux sections successives (1, 2).     Figure 2
Patent FR-3107609-A1 (FR)
Title: Optimisation du franchissement d’un système de signalisation par un égo-véhicule
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (111) autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule (100), pour l’optimisation du franchissement d’un système de signalisation (120). L’égo-véhicule circule sur une première voie de circulation, le système de signalisation étant au moins apte à réguler la circulation sur une deuxième voie de circulation à partir de laquelle d’autres véhicules peuvent croiser ou partiellement emprunter la première voie de circulation,.     FIG. 1
Patent FR-3112193-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF d ’ECLAIRAGE INDUSTRIEL
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: F21W131/40
Filed: 2020-07-02
Abstract: Dispositif d'éclairage industriel comportant :- une source lumineuse (12) ;- un boîtier (14) étanche, contenant la source lumineuse, et comportant : - un support (20) délimitant une fenêtre de boitier s’étendant face à la source lumineuse ; - une vitre (22) obturant la fenêtre de boitier ; - un joint d'étanchéité (23) s'étendant à la périphérie de la fenêtre de boitier et comprimé entre la vitre et le support, - un filtre (16) s'étendant devant la fenêtre de boitier, à l'extérieur du boîtier et comportant : - un cadre (30) définissant une fenêtre de cadre (36) et fixé au boitier de manière démontable, dans une position assemblée dans laquelle la fenêtre de cadre est face à la fenêtre de boitier ; - un film optique (38) fixé sur le cadre et obturant la fenêtre de cadre (36),le dispositif comportant un organe de compression élastique (42, 54) disposé entre le support et le cadre.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3113327-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul convolutif intra-mémoire et dispositif correspondant
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-08-05
Abstract: Le procédé de calcul convolutif (CNVL) comprend le fait de programmer des transistors à grille flottante (FGT) appartenant à des cellules mémoire non volatile (NVM) pour les mettre à des tensions de seuil multiniveaux (MLTLVL) selon des facteurs de pondération (W11-Wnm) d’un opérateur matriciel convolutif (MTXOP). Le calcul comprend le fait d’exécuter une séquence de multiplication et accumulation (MACi) pendant une opération de lecture (SNS) de cellules mémoire (NVMij), le temps (T) écoulé pour que chaque cellule mémoire devienne conductrice en réponse à un signal de commande en rampe de tension (VRMP) fournissant la valeur de chaque produit de valeurs d’entrée (A1…An) par un facteur de pondération respectif (Wi1…Win), les valeurs des produits étant accumulées avec des valeurs de sortie correspondantes (Bi).   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3117956-A1 (FR)
Title: Système de compensation de la dilatation thermique d’un câble notamment d’un câble d’une caténaire
Inventor: POLLET PIERRE
IPC: B60M1/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: SYSTÈME DE COMPENSATION DE LA DILATATION THERMIQUE D’UN CÂBLE  NOTAMMENT D’UN CÂBLE D’UNE CATÉNAIRE
    Système de compensation de la dilatation thermique d’un câble (10) principal comprenant une première portion (11) de câble principal et une seconde portion (12) de câble principal caractérisé en ce qu’il comprend :  au moins un câble (20) de traction ; un dispositif (30) de réglage destiné à réguler la tension dudit câble principal et comprenant : un premier point (31) de fixation ; un second point (32) de fixation ; et    des moyens (40) de rappel agencés entre lesdits points de fixation (31 ; 32) et étant configurés pour permettre d’exercer une tension mécanique entre le premier point (31) de fixation et le second point (32) de fixation afin de compenser la dilatation thermique dudit câble (10) principal.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119148-A1 (FR)
Title: Dispositif sécuritaire de fixation de deux éléments de véhicule
Inventor: BENIZEAU FABRICE AMÉDÉE XAVIER
IPC: B61F5/02
Filed: 2021-01-27
Abstract: Dispositif sécuritaire de fixati on de deux éléments de véhicule Le dispositif (10) de fixation comprend un support de fixation (18) destiné à être fixé à un premier élément (12) au moyen d’organes de fixation (28). Le support de fixation (18) comporte au moins une partie saillante (32), venue de matière avec le support de fixation (18), destinée à coopérer avec une ouverture complémentaire (34) ménagée dans le premier élément (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119389-A1 (FR)
Title: Procede de sechage d’une ebauche impregnee et procede de fabrication et systeme et ensemble associes
Inventor: BRENDER PATRICE
IPC: F16D69/02
Filed: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage d’ébauche (15) de pièce à base de matériau composite carbone/carbone imprégnée de solution de type sol-gel comprenant un solvant et un ou plusieurs composés, dans un système (10) comprenant :  - une chambre (11) pour recevoir l’ébauche,  - des moyens de circulation (12) de gaz pour permettre la circulation d’un gaz entre une sortie (111) et une entrée (112) de gaz de la chambre,  - des moyens de désaturation (13) de gaz pour permettre la désaturation du gaz en solvant,  le procédé comprenant :  - la gélification de la solution pour former un gel par chauffage de la chambre, les moyens de circulation et de désaturation étant désactivés pour limiter la circulation et la désaturation,- le séchage du gel par chauffage, les moyens de circulation de désaturation étant activés, pour permettre la circulation et la désaturation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108175-A1 (FR)
Title: Systemes, procedes et dispositifs de digestion automatisee d'echantillons
Inventor: FEILDERS GEORGE
IPC: G01N35/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes et des dispositifs pour la digestion automatisée d'échantillons contenus dans des portoirs multiéchantillons. Le procédé comprend la réception des portoirs multiéchantillons sur au moins l'un parmi un premier niveau et un deuxième niveau d'un premier chargeur de portoirs, le premier niveau et le deuxième niveau étant superposés et maintenus dans un châssis ; la gestion des positions des portoirs sur le premier chargeur de portoirs par transport des portoirs multiéchantillons entre le premier niveau et le deuxième niveau avec au moins un élévateur ; le convoyage des portoirs multiéchantillons dans et hors d'une chambre de chauffage d'un système de digestion par micro-ondes à partir d'au moins l'un parmi les premier et deuxième niveaux ; et le contrôler de la digestion d’échantillons à l'intérieur de la chambre de chauffage par la mise en œuvre de micro-ondes par au moins un générateur de micro-ondes. Fig. 3
Patent FR-3122152-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le démontage automatique des charnières de portes de véhicules automobiles
Inventor: BEYET PHILIPPE
IPC: E05D7/10
Filed: 2021-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de démontage automatique et simultané des deux charnières d’une porte de véhicule automobile comprenant chacune un gond (G) sous forme d’un axe vertical (A) dont l’extrémité est pourvue d’une collerette (C), les deux gonds étant montés en opposition de telle sorte que leur collerette (C) respective soit en vis-à-vis entre les deux charnières, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une vis rotative (1) couplée à un moteur (M) et reliée à deux organes de préhension (2) desdites collerettes assurant l’extraction axiale du gond (G) par rotation de ladite vis, chacun desdits organes de préhension (2) étant associé à un élément vibratoire (3) facilitant l’extraction du gond.   Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3122642-A1 (FR)
Title: Système de gestion d'énergie pour aéronef à source d'énergie hybride comprenant au moins une source d'électricité rechargeable et une source de génération d'électricité
Inventor: DINEL CLÉMENT
IPC: G06F1/28
Filed: 2021-05-10
Abstract: Aéronef à source d’énergie hybride Un système de gestion d’énergie pour aéronef à source d’énergie hybride comprend au moins une source d’électricité rechargeable et une source de génération d’électricité, un détecteur (200) agencé pour déterminer d’une part des données d’état indiquant un état des éléments du circuit électrique de consommation de puissance de l’aéronef commandé par le système de gestion d’énergie, et d’autre part des données énergétiques relatives à la puissance électrique instantanée demandée par l’aéronef et/ou l’état de chargement des sources d’électricité rechargeables de l’aéronef, un automate (210) agencé pour recevoir les données énergétiques du détecteur (200) et pour déterminer un état de commande des sources d’énergie, l’automate (210) comprenant au moins trois états dans le groupe comprenant :  * un état tampon dans lequel la puissance électrique instantanée demandée est inférieure à la capacité de la ou des sources de génération électrique et est fournie par ces dernières,  * un état de charge dans lequel la puissance électrique instantanée demandée est inférieure à la capacité de la ou des sources de génération électrique et est fournie intégralement par la ou les sources de génération d’électricité, et dans lequel la ou les sources de génération d’électricité produit un surplus de puissance utilisé pour recharger la ou des sources d’électricité rechargeables,  * un état turbo dans lequel la puissance électrique instantanée demandée est supérieure à la capacité de la ou des sources de génération électrique, et où la ou les sources d’électricité rechargeables fournissent le complément nécessaire pour atteindre la puissance électrique instantanée demandée. Le système comprend en outre un adaptateur (220) agencé pour recevoir les données d’état et pour déterminer une configuration électrique de secours lorsque les données d’état indiquent une panne, un pilote (230) agencé pour recevoir l’information d’état de l’automate (210) et pour déterminer une commande électrique pour la ou les sources électriques rechargeables (50, 60, 80, 90) et la ou les sources de génération électrique (18, 20) en fonction de la puissance électrique instantanée demandée, et un commutateur (240) agencé pour émettre des commandes vers les commutateurs du circuit électrique de consommation de puissance de l’aéronef commandé par le système de gestion d’énergie pour mettre en œuvre une configuration électrique nominale, ou, en cas de réception d’une configuration électrique de secours de l’adaptateur (220), cette configuration électrique de secours.  Fig.1
Patent FR-3125170-A1 (FR)
Title: Architecture de generateur electrique a pile a combustible et supercondensateurs
Inventor: SUCCOJA RÉMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: Générateur électrique à pile à combustible, comportant:  un premier circuit (31, 41, 43) de fourniture d’énergie à une unité centrale (60) basse consommation de pilotage dudit générateur, ledit premier circuit, raccordé à la pile à combustible, étant pourvu d’un premier étage d’hybridation (41, 43) comprenant un premier étage de supercondensateurs LPSC (43), d’alimentation de ladite unité centrale,   - au moins un second circuit (30, 40, 42, 50a, 51, 53), dit circuit de puissance, de fourniture d’énergie à au moins une sortie de puissance (52a) d’alimentation d’un équipement raccordé audit générateur, distinct du premier circuit, ledit deuxième circuit, raccordé à la pile à combustible, étant pourvu d’un second étage d’hybridation (40, 42) pourvu d’un second étage de supercondensateurs HPSC (42),   et pour lequel le premier circuit est configuré pour que le premier étage d’hybridation à supercondensateurs fournisse une réserve d’énergie adaptée à permettre à l’alimentation de l’unité centrale d’être indépendante du fonctionnement du second circuit.  Figure de l’abrégé : Figure 1