baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082043-A1 (FR)
Title: Gestion de l'alimentation electrique d'une telecommande.
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion du fonctionnement d'une télécommande (TCD) apte à commander un dispositif (DEC), la télécommande comprenant un processeur et une alimentation électrique, la télécommande étant apte à modifier son état entre un mode actif et un mode inactif, l'état inactif ayant pour effet de couper une session de communication entre la télécommande et le dispositif commandé, caractérisé en ce que, lorsque la télécommande est dans un état inactif, une réception d'un signal représentatif d'un mouvement d'un utilisateur déclenche une modification de l'état l'inactif vers l'état actif et un établissement d'une session de communication entre la télécommande et le dispositif commandé.
Patent FR-3082473-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un siege de vehicule, a sac gonflable protegeant la partie anterieure des jambes du passager
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/231
Filed: 2018-06-13
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe une partie avant d'une face inférieure (3) d'une assise (4) d'un siège (5), installé sur un plancher (6) d'un véhicule (7) et devant lequel est définie une zone (12) d'accueil de pieds (13). Ce dispositif (1) comprend un sac (2) gonflable, initialement replié et associé à au moins un déclencheur pyrotechnique (14) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage subi par le véhicule (7), gonfle ce sac (2) Ce sac (2) se déploie dans la zone d'accueil (12) entre le plancher (6) et les pieds (13) d'un passager (8) assis sur l'assise (4), lors de son gonflage, en définissant une partie centrale (15) placée sous ces pieds (13) et entourée par un rebord périphérique (16) protecteur.
Patent FR-3079971-A1 (FR)
Title: Unite de batterie avec des moyens de controle de temperature integres
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/655
Filed: 2018-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de batterie (1) comprenant essentiellement une pluralité de cellules, un boîtier (3) logeant et entourant lesdites cellules et des moyens (5) de régulation de la température desdites cellules par circulation de fluide caloporteur.
Unité de batterie (1) caractérisée en ce que le boîtier (3) comporte, au moins au niveau d'une région de fond sur laquelle reposent les cellules, au moins une, préférentiellement plusieurs, zone(s) d'échange thermique entre lesdites cellules et le fluide caloporteur, ladite ou lesdites zone(s) étant intégrée(s) dans la structure dudit boîtier (3), préférentiellement dans la paroi de ce dernier.
Patent FR-3084097-A1 (FR)
Title: Serrure de surete a cle codee
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B67/24
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne une serrure (10) commandable avec une clé (12) présentant un panneton (94). Ladite serrure comporte : un cylindre (14) présentant un chemin de passage (92) ; un entraîneur (22) comprenant une partie centrale (50) en regard dudit chemin de passage (92) et une bordure circulaire (54) présentant deux entailles opposées (72, 74), ledit panneton (94) étant adapté à être engagé dans ledit chemin de passage (92) pour venir en prise avec ladite partie centrale (50) ; deux clavettes pour venir en prise dans lesdites entailles (74, 72) de façon à bloquer ledit entraîneur (22) en rotation. Ladite bordure circulaire (54) présentant deux portions de tranche (56, 58), lesdites entailles (74, 72) sont ménagées dans l'une (56) desdites portions de tranche, tandis que l'autre (58) présente une encoche (84) ; et l'une desdites clavettes (32) est équipée d'un téton latéral (44) apte à s'engager dans ladite encoche (84).
Patent FR-3085574-A1 (FR)
Title: Ensemble electroluminescent
Inventor: OLIVIER NIELSEN
IPC: H05B33/02
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble électroluminescent qui comprend au moins un dispositif électroluminescent mâle (24) et un dispositif électroluminescent femelle (25) ; le dispositif électroluminescent mâle (24) comprenant : -une première zone de connexion mâle dans laquelle un premier connecteur mâle (10) est en contact avec la première couche conductrice (1') du dispositif électroluminescent mâle (24) et -une deuxième zone de connexion mâle dans laquelle un deuxième connecteur mâle (11) est en contact avec la deuxième couche conductrice (4') du dispositif électroluminescent mâle (24); -le premier connecteur mâle (10) étant connecté à la première couche conductrice (1'') du dispositif électroluminescent femelle (24) et -le deuxième connecteur mâle (11) étant connecté à la deuxième couche conductrice (4'') du dispositif électroluminescent femelle (24).
Patent FR-3087905-A1 (FR)
Title: Oscillateur parametrique optique a cavite optique asservie et procede associe
Inventor: FREYSZ ERIC
IPC: G02F1/39
Filed: 2018-10-29
Abstract: Un oscillateur paramétrique optique comprend une cavité optique, un laser de pompe (1), un cristal optique non-linéaire (5) intra-cavité, un dispositif de modulation adapté pour moduler de manière électro-optique le cristal optique non-linéaire  (5) lui-même, et un système d'asservissement actif comprenant :
    - un dispositif de modulation générant un signal de modulation adapté pour moduler de manière électro-optique le cristal optique non-linéaire (5) lui-même ,
    - un système de détection adapté pour détecter un signal représentatif d'une puissance des impulsions signal et/ou complémentaire générées en sortie de l'oscillateur paramétrique optique, en fonction du signal de modulation (71),
    - un calculateur adapté pour calculer un signal d'erreur représentatif d'une différence entre une valeur prédéterminée de puissance maximale des impulsions signal et/ou complémentaire et le signal de puissance détecté en fonction du temps, et
    - un dispositif de contre-réaction adapté pour modifier la longueur optique de la cavité optique de l'oscillateur paramétrique optique en fonction du signal d'erreur.
Patent FR-3088302-A1 (FR)
Title: Systeme d'accrochage amovible d'une voile sur une zone d'un navire permettant l'enroulement de la voile
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: B63H9/10
Filed: 2018-11-09
Abstract: Le système d'accrochage comprend un élément d'accrochage (6) configuré pour y accrocher la voile, un élément d'entraînement (8) prévu pour être monté sur la zone du navire et configuré pour l'entrainement en rotation de l'élément d'accrochage (6) autour d'un axe de rotation (A) pour l'enroulement de la voile, l'élément d'accrochage (6) étant configuré pour être mis en prise de manière séparable avec l'élément d'entraînement (8), la mise en prise étant réalisable à distance, en étant associé à un système de retenue (14) prévu pour retenir l'élément d'accrochage (6) en prise avec l'élément d'entraînement (8) ou autoriser la séparation de l'élément d'accrochage (6) et de l'élément d'entraînement (8).
Patent FR-3088762-A1 (FR)
Title: Dispositif qui permet l’apprentissage des gammes musicales, majeure et mineure.
Inventor: CIFFREO BERNARD
IPC: G09B15/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: Dispositif permettant l’apprentissage des gammes musicales, majeure et mineure. Le dispositif comprend une règle (1), le long de laquelle se déplacent des coulisses (2) sur lesquelles sont disposées des pointeurs (3) de telle manière qu’ils indiquent les notes de la gamme correspondant à la coulisse (majeure ou mineure). Cette règle est graduée sur 2 faces, sur l’une les demi tons apparaissent sous forme de dièses, sur l’autre ils apparaissent sous forme de bémols. Le dispositif optionnel et démontable comprend des xylophones (ou des métallophones) (6), portés par une armature (5) comprenant un pivot (4) permettant de faire pivoter la règle et ses deux coulisses à 180° autour de l’axe longitudinale, afin d’étudier les gammes suivant l’échelle des demis tons par dièses, ou par bémols. Cette invention, destinée à l’éducation musicale, offre une approche pratique permettant la compréhension des intervalles et leur mémorisation. Figure pour l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3089480-A1 (FR)
Title: Feuillure de pare-boue pour l’habillage d’un passage de roue d’un véhicule automobile, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-12-10
Abstract: Feuillure de pare-boue pour l’habillage d’un passage de roue d’un véhicule automobile, et véhicule automobile l’incorporant Il est divulgué un pare-boue qui permet de masquer le côté de caisse (1) au niveau de la jonction (4) entre le pare-chocs (2) et le côté de caisse afin de supprimer la visibilité locale de la couleur de caisse dans l’arche de roue, et ainsi améliorer la qualité perçue, sans nuire à la capacité de montage du pare-boue. A cet effet, la feuillure de pare-boue (3) comprend une fente transversale (31) pour autoriser une déformation du pare-boue lors du montage, ainsi qu’une cuvette (33) adjacente à la fente transversale suivant la direction longitudinale du véhicule afin de ménager un espace en creux sur le dessus du pare-boue pour échapper des parties du côté de caisse et/ou du pare-chocs et/ou des éléments de fixation. La cuvette est fermée dans toutes les directions sauf vers le dessus du pare-boue et sauf vers l’intérieur du passage de roue. F igure pour l’abrégé : f ig ure 2A
Patent FR-3090241-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface de récupération d’énergie, système et procédé
Inventor: LEFEUVRE ELIE
IPC: H02M3/10
Filed: 2018-12-14
Abstract: Dispositif d'interface de récupération d’énergie, système et procédé L'invention se rapporte à une interface 100 de récupération d'énergie multi-entrées, système et procédé. L'interface comprend un interrupteur 5 commun commandé en largeur d'impulsion, et plusieurs circuits de conversion d’énergie, comprenant chacun un élément magnétique 7 connecté en entrée et en sortie. Chaque élément magnétique se magnétise en phase fermée, par un courant d'entrée traversant une diode de découplage 8 et est bloqué en sortie par une diode roue-libre 9 ; et se démagnétise en phase ouverte, pour alimenter la sortie, par un courant de sortie qui traverse la diode roue-libre 9 et est bloqué en entrée par la diode de découplage 8. Les différentes voies sont ainsi indépendantes et présentent des inductances différentes optimisées chacune en fonction de la source utilisée. La commande est réalisée de préférence pour obtenir un régime de conduction discontinue, fournissant ainsi une indépendance entre les impédances d'entrée et les paramètres électriques extérieurs. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3091231-A1 (FR)
Title: Connecteur constitutif d’un balai d’essuyage et balai d’essuyage comprenant un tel connecteur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (1) pour balai d’essuyage, destiné à être interposé entre un adaptateur et un élément de structure du balai d’essuyage. Le connecteur (1) s’étend longitudinalement entre une première extrémité longitudinale (14) et une deuxième extrémité longitudinale (14). Le connecteur (1) comprend au moins un bloc de fixation (22) configuré pour relier mécaniquement le connecteur (1) à l’élément de structure du balai d’essuyage et un bloc de liaison (13) configuré pour relier mécaniquement le connecteur (1) à l’adaptateur. Le connecteur (1) comprend au moins une jupe (23) qui s’étend longitudinalement à partir du bloc de fixation (22). La jupe (23) comprend au moins une nervure (24) qui s’étend entre le bloc de fixation (22) et l’une des extrémités longitudinales (14). Application aux véhicules. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092241-A1 (FR)
Title: Guidage prescriptif pour diagnostic par ultrasons
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: Le procédé comprend l'acquisition d'une séquence de clips d'images d'un organe cible (130) d'un sujet au moyen d'une sonde d'imagerie par ultrasons (120), la détermination d'une vue particulière de l'organe cible représentée par les clips d'images acquis, et l'évaluation d'une qualité de chacun des clips d'images acquis relativement à la vue particulière. Si la qualité évaluée des clips d'images acquis est inférieure à une qualité satisfaisante prédéterminée pour la vue particulière, un mouvement prescriptif prédéterminé de la sonde est calculé pour produire une amélioration de qualité d'un clip d'images de l'organe cible ultérieurement acquis pour la vue particulière. En réponse à une détermination que le mouvement prescriptif a été calculé un nombre de fois seuil en relation avec la séquence, le mouvement prescriptif est affiché simultanément à l'affichage des clips d'images de l'organe cible ultérieurement acquis. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094774-A1 (FR)
Title: Prise murale de distribution de fluide médical
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-04-04
Abstract: Une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) de forme allongée selon un axe (AA), comprenant un passage central (11) traversant axialement (AA) le corps de prise (2), et une tubulure (9) en communication fluidique avec le passage central (11) du corps de prise (2), la tubulure (9) étant solidarisée au corps de prise (2) selon un axe (BB) perpendiculairement à l’axe (AA) du corps de prise (2). La prise (1) comprend en outre une gorge annulaire (3) aménagée dans la paroi périphérique (4) du corps de prise (2), et une pièce-étrier (5) comprenant une ouverture (7) bordée par un rebord arqué (6) venant se loger dans la gorge annulaire (3) du corps de prise (2), lorsque le corps de prise (2) est positionné dans la pièce-étrier (5), la pièce-étrier (5) comprenant en outre des moyens de fixation (8) à une paroi, tel un mur d’un bâtiment hospitalier. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097246-A1 (FR)
Title: Serrure miniaturisée de sécurité comportant un verrou et utilisation dans un but de sécurité
Inventor: RIVIERE YVES
IPC: G08B15/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: La présente invention concerne une serrure miniaturisée de sécurité comportant un verrou pour verrouiller un ouvrant, ledit verrou comprenant un pêne, ledit pêne étant apte à être déplacé entre une position de verrouillage dans laquelle il bloque l’ouverture de l’ouvrant, et une position de déverrouillage dans laquelle il ne bloque pas l’ouverture de l’ouvrant, la serrure intégrant un système électronique à microprocesseur de commande d’un solénoïde ou d’un système à micromoteur de déplacement dudit pêne du verrou de la serrure et dans un but de sécurité intégrant un système de verrouillage et déverrouillage du verrou comprenant un détecteur miniaturisé de chocs ou de vibrations transmises à la serrure, ainsi qu’un détecteur miniaturisé de variation de température, le système étant caractérisé en ce qu’il permet le déclenchement du verrouillage ou déverrouillage du déplacement du pêne, en réponse à des valeurs mesurées par au moins un desdits détecteurs, la serrure comprenant en outre un microprocesseur ou microcontrôleur comportant, sur un circuit associé ou intégré, des moyens d’établissement et de mémorisation de différents seuils de détection d’une vibration, ou d’un choc. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097647-A1 (FR)
Title: dispositif et procéde de protection et/OU de monitorage pour transformateur electrique du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique
Inventor: PATERNOT FRÉDÉRIC
IPC: H02H3/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de protection et de monitorage pour transformateur du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique, le dispositif comprenant au moins un contacteur électromécanique de sécurité dont le basculement est destiné à provoquer l’ouverture instantanée d’un disjoncteur du transformateur. Le dispositif comprend un circuit de détection du basculement du contacteur électromécanique et une unité électronique de mesure reliée au circuit de détection et configurée pour tracer la survenance d’un événement de basculement. L’invention porte également sur l’utilisation d’un tel dispositif.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  2a
Patent FR-3098691-A1 (FR)
Title: Système porte crochets avec zone de préhension améliorée
Inventor: BENNASSER NORDINE
IPC: A44B18/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: Système porte crochets avec zone de préhension améliorée Système comprenant un substrat (1), un dispositif de retenue (2), comprenant une base (20) présentant sur sa face externe (22) un premier ensemble d’éléments de retenue (23) et un second ensemble de reliefs (24), chaque élément de retenue (3) présentant une hauteur H et chacun des reliefs (4) définissant un dénivelé maximal D tel que D < H, et chacun des reliefs (4) présentant une première largeur et une deuxième largeur distinctes, le premier ensemble d’éléments de retenue (23) et le second ensemble de reliefs (24) étant agencés selon un motif régulier sur ladite face externe (22), dans lequel A1= B1 à 15 % près, avec A1 étant la distance, dans une première direction entre deux centres de deux éléments de retenue (3) successifs, et B1 étant la distance, selon la première direction, entre deux centres de deux reliefs (4) successifs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099000-A1 (FR)
Title: Filtre à guide d’ondes adapté pour un procédé de fabrication additive
Inventor: CAPDEVILA CASCANTE SANTIAGO
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un filtre à guide d’ondes (1) comportant une âme (3) comprenant une surface externe (5) et des surfaces internes (7, 8, 9) délimitant un canal (2) pour filtrer et guider les ondes. Le canal (2) comporte plusieurs cavités de filtrage (6) comportant chacune une première et une seconde surface (7, 8). La première surface (7) est inclinée par rapport à la seconde surface (8). L’invention concerne également un procédé de fabrication du filtre à guide d’ondes (1). (Fig. 1)
Patent FR-3100123-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de liquide biologique, en particulier de test salivaire
Inventor: BERROS YOSSI
IPC: G01N33/487
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de test de liquide biologique (1), en particulier de test salivaire, le dispositif comprenant :- un collecteur de prélèvement (2) sous forme de membrane,- un moyen de contrôle de quantité suffisante, le collecteur étant configuré pour faire migrer un liquide biologique jusqu’au moyen de contrôle,- un moyen pour afficher, sur le dispositif, un résultat de test pour au moins une substance recherchée,caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend, ou est associé à, au moins un moyen pour retirer le collecteur et le réserver à des fins de contre-expertise. L’invention concerne en outre un kit et une méthode correspondants. Figure de l’abrégé : (Fig. 2)
Patent FR-3100864-A1 (FR)
Title: Projecteur de véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/06
Filed: 2019-09-17
Abstract: Projecteur (1) de véhicule (2), configuré pour générer une zone d'éclairage (3) au devant du véhicule (2) et comprenant :- une première source (10) d'éclairage matriciel fixe configurée pour émettre un faisceau lumineux de route (11),- une seconde source (20) d'éclairage mobile configurée pour émettre un faisceau lumineux de croisement (12), et- un mécanisme de correction (30) configuré pour maintenir une inclinaison verticale constante du faisceau lumineux de croisement (12) par rapport à une ligne horizontale (H) de référence, lorsque le véhicule est en roulage,caractérisé en ce qu'il comprend en outre un prisme (40) dioptrique configuré pour supprimer au moins une zone d'ombre (5) pouvant survenir, au niveau de ladite zone d'éclairage (3), entre le faisceau lumineux de route (11) et le faisceau lumineux de croisement (12).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101979-A1 (FR)
Title: Procédé de chiffrement de données
Inventor: DAEMEN JOAN
IPC: G09C1/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Procédé de chiffrement de données La présente description concerne un procédé de chiffrement, exécuté par un circuit électronique, comprenant une première opération, appliquée à une première donnée comprenant un nombre n de premiers mots binaires, comprenant un nombre m de bits, et fournissant une deuxième donnée comprenant un même nombre n de deuxièmes mots binaires de m bits, dans laquelle chaque deuxième mot binaire, est égal à la somme : - du premier mot binaire de même rang,; et - du produit du complémentaire du premier mot binaire de rang suivant modulo n dont les bits ont subi un décalage d'un premier nombre de positions, avec le premier mot binaire d'un rang égal au rang supérieur du rang suivant modulo n, dont les bits ont subi un décalage d'un deuxième nombre de positionsdans lequel n est supérieur ou égal à 3, m est premier avec n, et n ou m est pair. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104176-A1 (FR)
Title: Procédé de durcissement par nitruration
Inventor: FALLOT GUILLAUME
IPC: C23C8/24
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de durcissement de pièces en acier nitrurable, dans lequel une pièce en acier nitrurable est soumise à un durcissement initial par austénitisation et trempe, suivi d'un revenu, puis d'un traitement de nitruration en deux étapes successives. La première étape est un traitement à faible potentiel de nitruration, KN, (inférieur au potentiel de nitruration pour lequel une couche de combinaison se forme à la surface de la pièce en acier) afin de décarburer en surface la pièce en acier. La seconde étape est un traitement à fort potentiel de nitruration, supérieur ou égal au potentiel de nitruration pour lequel une couche de combinaison se forme à la surface de la pièce en acier.
Patent FR-3105777-A1 (FR)
Title: Poutre ventrale en forme de diapason pour aéronef à soute ventrale
Inventor: GUESDON JULIEN
IPC: B64C3/18
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un aéronef et une poutre ventrale (18) implantée dans un aéronef permettant de rigidifier une partie centrale de fuselage (7). La poutre ventrale (18) comprend un élément structurel central (19) s’étendant longitudinalement dans l’axe du fuselage sous le caisson de voilure. La poutre ventrale (18) comprend en outre deux éléments structurels latéraux (21) s’étendant longitudinalement de part et d’autre de l’axe du fuselage depuis l’arrière de l’élément structurel central (19) jusqu’à une partie arrière de fuselage. Une structure de connexion (24) relie mécaniquement l’élément structurel central (19) aux deux éléments structurels latéraux (21). Dans cette configuration la poutre ventrale (18) a une forme de diapason qui permet d’assurer la continuité structurelle du fuselage d’un aéronef tout en libérant un volume de soute ventrale accessible par le dessous de l’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107077-A1 (FR)
Title: Plateforme de turbomachine rigidifiee
Inventor: EDYNAK JÉRÉMY PHILIPPE PIERRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-12
Abstract: L'invention concerne une plateforme (18) de soufflante (12) de turbomachine (10), qui est destinée à être montée sur un moyeu (14) de la soufflante (12) entre deux aubes (16) adjacentes, la plateforme (18) comportant une paroi principale (20) qui est de forme cintrée selon la direction longitudinale en ayant des bords  (24, 26)  courbés,      un raidisseur (34) qui est monté sur une face interne (36) de la paroi principale (20),      caractérisée en ce que le raidisseur (34) comporte au moins deux tronçons (38) rectilignes qui sont inclinés l'un par rapport à l'autre et inclinés par rapport à la direction principale longitudinale, les parois d’extrémité transversales (44, 46) de chacun desdits tronçons (38) ayant leurs tranches externes situées à l’opposé de la paroi principale (20) qui sont libres de manière que la section du raidisseur soit ouverte à l’opposé de la paroi principale (20).     Figure pour l’abrégé : Figure 3