baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093436-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille pour la distribution d’un produit dans un site
Inventor: CASSAGNE LOÏCK
IPC: A61M5/46
Filed: 2019-03-07
Abstract: Dispositif d’insertion (1) d’une aiguille (21) dans un site, comprenant : - une paroi d’appui (19) sur le site, - une aiguille (21) comprenant une extrémité d’insertion (21’) montée mobile par rapport à la paroi d’appui (19) entre au moins une position avant insertion, une position d’insertion et une position rétractée, - une unité d’insertion d’aiguille (20) comprenant des moyens d’actionnement (30) de l’aiguille (21) aptes à déplacer l’aiguille (21) de sa position avant insertion à sa position d’insertion, et de sa position d’insertion à sa position rétractée. Le dispositif comporte des moyens de réglage (11, 25, 12) de la position de l’unité d’insertion d’aiguille (20) par rapport à la paroi d’appui (19) permettant de déplacer l’unité d’insertion d’aiguille (20) par rapport à la paroi d’appui (19) et ainsi de faire varier la distance entre l’extrémité d’insertion (21’) et la paroi d’appui (19) en position d’insertion.
Patent FR-3095102-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B49/06
Filed: 2019-04-19
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant, monté sur un châssis (2) attelable à un véhicule tracteur, un dispositif (3) de préparation d’un lit de semences en bandes comprenant un arbre (4) rotatif, couplé au châssis (2), et s’étendant transversalement à la direction (D) de déplacement de la machine et une pluralité d’ensembles (5) d’outils portés par ledit arbre (4) et décalés axialement le long dudit arbre (4). Chaque ensemble (5) d’outils est une roue (6) à marteaux (7) coaxiale audit arbre et montée solidaire en rotation dudit arbre (4), les marteaux (7) de ladite roue (6) s’étendent partiellement en saillie du bord (62) périphérique externe de la roue, chaque marteau (7) comprend une partie (8) active de travail du sol et un bras (9) de liaison de la partie (8) active de travail du sol du marteau (7) à la roue (6), la partie (8) active de chaque marteau (7) de ladite roue (6) comprend une surface (10) de frappe plane et la longueur du bord (101) avant d’attaque de la surface (10) de frappe de chaque marteau (7) est au moins égale à 35 mm. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096763-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique de véhicule automobile équipé d’un dispositif de mesure de température
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B3/50
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un radiateur électrique (1) de véhicule automobile comprenant un cadre rigide logeant des éléments chauffants (18) et des éléments radiants (12) susceptibles d’être traversés par un flux d’air, ledit radiateur étant équipé d’un dispositif de mesure de température (2) comportant au moins un capteur de température (4) et un élément de support (5) comprenant au moins un logement (51) pour un ou plusieurs capteurs de température (4) et un dispositif de fixation au radiateur électrique, caractérisé en ce que le dispositif de fixation associé à l’élément de support (5) comporte au moins un organe de fixation par encliquetage (6) configuré pour coopérer avec un des éléments radiants (12) du radiateur (1).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097036-A1 (FR)
Title: Dispositif et système d’essai de dispositifs de traitement d’allergènes, tels que des filtres à air de système de climatisation de véhicules automobiles
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’essai (1) d’un dispositif tel qu’un filtre à air de système de climatisation de véhicule automobile, le dispositif d’essai (1) comportant une enceinte (10), l’enceinte (10) comportant une entrée d’air (12) disposée à une première extrémité et une sortie d’air (14) disposée à une extrémité opposée, le dispositif comportant un dispositif d’aspiration (16) disposé au niveau de la sortie d’air de l’enceinte (10) et configuré pour générer une circulation d’air dans l’enceinte de l’entrée d’air vers la sortie d’air, le dispositif d’essai comportant en outre les élément suivants, disposés dans l’enceinte (10) d’amont en aval par rapport au sens de la circulation d’air générée par le dispositif d’aspiration (16) : - un dispositif de diffusion (20) sèche d’allergènes ; - un premier support de filtre (22) pour un filtre à tester (24) ; - un deuxième support de filtre (26) pour un filtre de récupération (28). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099241-A1 (FR)
Title: Systeme et un procede d'aide a la decision de tir d'un projectile sur une cible
Inventor: BOUVET ALEXANDRE
IPC: F41G9/00
Filed: 2019-07-22
Abstract: Système (8) d’aide à la décision de tir sur une cible d’un projectile (4) monté sur un porteur mobile (1), le système comprenant :un premier simulateur (10) pour appliquer un traitement de manière répétée à des données simulées représentatives d’une configuration du porteur et d’une trajectoire du porteur entre un premier (T1) et un deuxième instant (T2), pour élaborer une précision d’une solution de navigation du porteur associée au deuxième instant (T2) ; un deuxième simulateur (12) pour : a) être initialisé avec ladite précision, b) appliquer un traitement de manière répétée à des données simulées représentatives d’une trajectoire du projectile entre le deuxième et un troisième instant (T3), pour élaborer une précision d’une solution de navigation du projectile (4) associée au troisième instant (T3), et un sélecteur (14) pour sélectionner ou non le projectile (4) pour tirer sur la cible, en fonction de la précision élaborée à l’étape b). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100941-A1 (FR)
Title: Système de charge bidirectionnelle d’une batterie de véhicule automobile à sources d’énergie multiples
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J9/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: Système de charge bidirectionnelle d’une batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride, connecté à un réseau d’alimentation électrique, à au moins une cellule photovoltaïque, et à un dispositif de charge bidirectionnelle par induction, caractérisé par le fait que le système de charge bidirectionnelle comprend un convertisseur AC-DC connecté au réseau d’alimentation électrique et un convertisseur DC-DC connecté à la au moins une cellule photovoltaïque, le dispositif de charge bidirectionnelle par induction, le convertisseur AC-DC et le convertisseur DC-DC étant connectés en parallèle les uns des autres à une capacité de bus, le système de charge bidirectionnelle comprenant en outre un superviseur commandant les puissances échangées avec le réseau d’alimentation électrique, la au moins une cellule photovoltaïque et le dispositif de charge bidirectionnelle par induction en fonction de valeurs de consigne prédéterminées, d’une mesure de tension aux bornes de la capacité de bus, d’une mesure de l’état de charge de la batterie du véhicule automobile et d’une mesure de tension aux bornes de la au moins une cellule photovoltaïque. Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3102612-A1 (FR)
Title: Circuit integré comprenant un réseau de diodes à avalanche déclenchée par un photon unique et procédé de fabrication d’un tel circuit intégré
Inventor: Mamdy Bastien
IPC: H01L31/107
Filed: 2019-10-28
Abstract: Un circuit intégré comprend un substrat (SBT) semiconducteur incorporant un réseau (RES) de diodes de type diode à avalanche déclenchée par photon individuel comportant au moins deux diodes (SPAD1, SPAD2) adjacentes l’une à l’autre, et un miroir de Bragg (MB) respectivement interposé entre lesdites au moins deux diodes (SPAD1, SPAD2) adjacentes, le miroir de Bragg (MB) étant adapté pour empêcher une propagation de lumière entre ces deux diodes. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3104280-A1 (FR)
Title: Systeme electronique securise comportant un processeur et un composant memoire ; composant programmable associe
Inventor: LEMAHIEU STEEVE
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-12-06
Abstract: Système électronique sécurisé comportant un processeur et un composant mémoire ; c omposant programmable associé . Ce système comporte un processeur (10), un composant mémoire (30), et un canal de communication, le canal de communication comportant au moins un bus de commande pouvant être piloté par le processeur (10) pour accéder au composant mémoire (30). Le système électronique (1) comporte, en outre, un composant programmable (22), le composant programmable (22) étant intégré le long du canal de communication, en coupure entre le processeur (10) et le composant mémoire (30), le canal de communication comportant alors un premier bus de commande (41) entre le processeur (10) et le composant programmable (22) et un second bus de commande (52) entre le composant programmable (22) et le composant mémoire (30), le composant programmable (22) étant adapté pour filtrer les commandes adressées par le processeur au composant mémoire. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105088-A1 (FR)
Title: Structure optique à effet de relief
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/364
Filed: 2019-12-20
Abstract: Structure optique à effet de relief Structure optique (5) à effet de relief, comportant :- un support (7) adapté à l’alignement de cristaux liquides,     - un dépôt (9) au contact du support d’une substance sous la forme d’au moins un motif (11) recouvrant partiellement le support, et- une couche de cristaux liquides (13) recouvrant au moins partiellement le support et ledit motif et au contact du support.     Figure pour l’abrégé : Fig. 15a
Patent FR-3105989-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à portes comprenant au moins une ouverture de déflexion débouchant sur un logement de vérin
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée pour aéronef comprenant au moins une porte (47) dans laquelle est ménagée une ouverture de déflexion (70). Cette ouverture de déflexion (70) est configurée pour évacuer une partie d’un fluide vers l’aval de l’inverseur en configuration d’inversion de poussée, afin d’améliorer l’alimentation en air d’un empennage de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3106837-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface de pieces a base d’aluminium
Inventor: DREVET JEAN-ARTHUR
IPC: C25D11/24
Filed: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'une pièce en métal ou en alliage métallique, en particulier d'une pièce en aluminium ou en alliage d'aluminium, comportant une étape d’anodisation et une étape de colmatage avec un sel de silicate. L’invention a également pour objet l’utilisation d’un procédé de traitement de surface selon l’invention pour la fabrication d’une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium destinée à être utilisé notamment dans le secteur aéronautique. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106766-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage pour une opération en plusieurs phases
Inventor: AGUT WILLY
IPC: B05B12/20
Filed: 2020-02-05
Abstract: L’invention propose un dispositif de masquage (1), destiné à masquer une surface, dite surface à masquer, comprenant : -un cache creux (2) comprenant une face inférieure dont au moins une partie est enduite d’un premier adhésif (3) -un cache plein (4) dont le contour extérieur présente la forme du contour de la surface à masquer et comprenant : -une face supérieure et une face inférieure, au moins une partie de la face inférieure étant enduite d’un deuxième adhésif (5), la face supérieure du cache plein (4) étant en contact avec la face inférieure du cache creux (2),et -une portion périphérique (6) et une portion centrale (7), une ligne (8) prédécoupée formant la limite entre la portion périphérique (6) et la portion centrale (7). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107027-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un vitrage lateral de moyen de transport avec un verrou
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: E06B5/00
Filed: 2020-02-11
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d’un vitrage (1) latéral d’un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, à une baie (9) périphérique. La baie (9) comporte un flanc intérieur (92) présentant un trou de fixation (93) qui est situé plus centrifuge qu’un chant (60) d’une intérieure (6) et présentant un axe (A9) parallèle audit chant (60) de ladite vitre intérieure (6). Un verrou (10) est fixé au flanc intérieur (92) par un moyen de fixation (104) passant par ledit trou de fixation (93), ledit verrou (10) présentant une aile (12) latérale s’étendant à l’intérieur d’une cavité d’accrochage (77) et en vis-à-vis d’un bord d’une face intermédiaire (61) de la vitre intérieure (6) par rotation à 90° de ladite aile (12) latérale. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107943-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21V9/45
Filed: 2020-03-09
Abstract: L'invention fournit un procédé pour contrôler un motif lumineux original (1) fourni par un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à modifier l'intensité lumineuse de certains des pixels lumineux du motif lumineux original en réponse à une commande d’éclairage, obtenant ainsi un motif lumineux modifié. Ensuite, l'intensité lumineuse de certains des pixels lumineux du motif lumineux modifié est compensée, obtenant ainsi un motif lumineux compensé tel que le flux lumineux du motif lumineux compensé est plus proche du flux lumineux du motif lumineux d'origine par rapport au flux lumineux du motif lumineux modifié.Figure pour le résumé : figure 4a
Patent FR-3110133-A1 (FR)
Title: Equipement de rehaussement pour rehausser un véhicule tout terrain
Inventor: GROSJEAN RENÉ
IPC: E02F9/02
Filed: 2020-05-14
Abstract: Véhicule
             
            tout terrain 
            rehaussé
             à l’aide d’un équipement de rehaussement
        
    Contenu de l’abrégé.
    L’objet de l’invention concerne un équipement de rehaussement (I) pour rehausser un véhicule tout terrain (II) comportant des demi-trains avant gauche (D1), avant droit (D2), arrière gauche (D3) et arrière droit (D4) comportant chacun :
    - un moyeu de reprise (1), destiné à être accouplé au moyeu (C) du véhicule tout terrain (II) ;- un système d’accouplement (2) destiné à assurer la fixation entre le moyeu (C) du véhicule tout terrain (II) et le moyeu de reprise (1) ;
            - une jambe de rehaussement (3), supportée par le moyeu de reprise (1) par une liaison pivot, et comportant un système de roulement (4) à son extrémité inférieure ;
            - un système de transmission du mouvement de rotation (5) du moyeu de reprise (1) au système de roulement (4) ;- et un système de maintien latéral et longitudinal (6) de la jambe de rehaussement (3) par rapport au véhicule tout terrain (II).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113070-A1 (FR)
Title: Papier et sac d’emballage, déperlants, destinés au conditionnement de produits divers
Inventor: PETIOT CHRISTOPHE
IPC: D21H27/10
Filed: 2020-07-30
Abstract: Papier (10) pour confection de sacs d’emballage de matière pulvérulente, comprenant :une structure de support formée d’une matrice de fibres de cellulose, d’au moins un agent de résistance à l’humidité dans une proportion de 0,1 à 10%, d’au moins un agent de collage dans une proportion de 0,01 à 0,5%, d’au moins un agent de résistance à sec dans une proportion de 0,1 à 5%, et d’au moins un agent de cohésion agencé pour lier les éléments de la structure de support, dans une proportion de 0,1 à 5% ; les fibres de cellulose étant formées à plus de 60% par des fibres de cellulose de résineux ; et un agent hydrophobe appliqué sur au moins une face de la structure de support.  Figure 2
Patent FR-3113404-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose d’une bandelette sur un revêtement, dispositif d’enroulement motorise d’un revêtement comportant un tel dispositif et kit comportant un tel dispositif de pose
Inventor: BARBIER LUC
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-08-12
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE POSE D’UNE BANDELETTE SUR UN REVÊTEMENT, DISPOSITIF D’ENROULEMENT MOTORISE D’UN REVÊTEMENT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET KIT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE POSE Le dispositif (10) de pose d’une bandelette (102) sur un bord d’un revêtement, comporte :- un support (100) d’une bobine (101) de bandelette,- une fixation mécanique (116) avec un pistolet à air chaud (105, 106) de soudure de bandelette au revêtement,- un guide (103) de la bandelette pour positionner la bandelette d’abord en regard du pistolet à air chaud puis en appui sur le bord du revêtement et- une butée (110) de positionnement du guide de la bandelette par rapport au bord du revêtement pour superposer la bandelette avec le revêtement, la bandelette soudée au revêtement présentant un profilé en L.  Le dispositif d’enroulement motorisé d’un revêtement comporte un dispositif de pose.  Le kit comporte un pistolet à air chaud et un dispositif de pose.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3116013-A1 (FR)
Title: Nettoyage d’un élément optique d’un dispositif de fabrication additive
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: B33Y40/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de fabrication additive, comprenant : - une enceinte (2) ; - une source de faisceaux (20) d’énergie configurées pour balayer sélectivement un lit de poudre (3a) et le consolider  ; - un élément optique (4) fixé dans l’enceinte (2) et réalisé dans un matériau transparent aux ondes électromagnétiques, l’élément optique (4) présentant une surface (5) sur laquelle un dépôt (7) issu d’une vaporisation du lit de poudre (3a) est susceptible de se former ; et - un système de nettoyage (8) de la surface (5) de l’élément optique (4) comprenant un générateur de plasma (11), le générateur de plasma (11) comprenant une électrode de puissance (9), placée en vis-à-vis d’une surface opposée (6) de l’élément optique, (4) et une électrode de masse (10) configurées pour générer un plasma (11) par couplage capacitif à proximité de la première surface (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3117484-A1 (FR)
Title: Adjuvant pour fluidifier une composition cimentaire à teneur réduite en ciment
Inventor: PELLERIN BRUNO
IPC: C04B103/30
Filed: 2020-12-11
Abstract: Adjuvant pour fluidifier une composition cimentaire à teneur réduite en ciment
    La demande décrit un adjuvant comprenant un polymère comme fluidifiant d’une composition cimentaire comprenant : 
    - de 20 à 64 % en poids de clinker,
    - de 5 à 60 % en poids d’argile activée, 
    - de 0 à 35 % en poids de calcaire,
    - de 0 à 10 % en poids de sulfate de calcium,
    les proportions étant par rapport au poids sec de la composition cimentaire.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121634-A1 (FR)
Title: Pneumatique allege comportant une couche d’elements de renforcement circonferentiels
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C9/28
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) à armature de carcasse radiale, deux couches de sommet de travail (41, 42) et une couche d’éléments de renforcement circonférentiels (43) étant seules présentes pour constituer l’armature de sommet (4) sur au moins 75 % de la largeur L5 de la bande de roulement (5), la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 7°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 13+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100).  Conformément à l’invention, le module sécant d’élasticité à 10 % d'allongement d’au moins une couche de calandrage d’au moins une couche de sommet de travail (41, 42) est inférieur à 8,5 MPa.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123552-A1 (FR)
Title: Accessoire pour aspirateur traineau équipé d’un cache d’articulation mobile
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/32
Filed: 2021-06-03
Abstract: L’accessoire comprend un tube d’aspiration (7) ; un manche de préhension (11) monté articulé sur le tube d’aspiration (7) entre une première position de manche et une deuxième position de manche ; et un cache (17) monté mobile entre une position de recouvrement dans laquelle le cache (17) recouvre au moins partiellement la zone d’articulation (14) et une position de dégagement dans laquelle le cache (17) libère au moins partiellement la zone d’articulation (14) et autorise un pivotement du manche de préhension (11) dans la deuxième position de manche. L’accessoire est configuré de telle sorte que le cache (17) occupe la position de recouvrement lorsque le manche de préhension (11) occupe la première position de manche et de telle sorte qu’un déplacement du manche de préhension (11) de la première position de manche à la deuxième position de manche entraîne un déplacement du cache (17) de la position de recouvrement à la position de dégagement.  Figure 7
Patent FR-3126816-A1 (FR)
Title: Pile à combustible
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/10
Filed: 2021-09-06
Abstract: L’invention concerne une pile (1) à combustible comportant un empilement de cellules pris en sandwich entre une première plaque de serrage (17, 23) et une deuxième plaque de serrage (22), la pluralité de cellules comportant une première cellule à une première extrémité de l’empilement et une dernière cellule à une deuxième extrémité de l’empilement, chaque cellule de la pluralité comportant une plaque anodique (10) et une plaque cathodique (20), l’une des plaques (10, 20) de la première cellule formant avec l’une des plaques (10, 20) d’une autre des cellules, un premier circuit intercellulaire de refroidissement, l’autre des plaques (10, 20) de la première cellule définissant une première plaque d’extrémité, la pile (1) comportant une plaque de distribution (11) comprenant une première face de collecte de courant destinée à faire face à une première plaque collectrice (24) et une face de distribution destinée à faire face à la face de refroidissement de la première plaque d’extrémité, la pile (1) comportant un premier joint plat (19), la plaque de distribution (11) comportant au moins un collecteur de distribution d’un fluide formé au travers de la plaque, la première face de collecte de courant électrique et/ou la première plaque de serrage (17, 23) comportant une lèvre annulaire ménagée autour du collecteur de distribution, de sorte à pincer le premier joint plat (19).  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128051-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la prédiction d’un type de traitement optimal pour l’ablation percutanée d’une lésion
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour mettre en œuvre un procédé (100) de sélection d’un traitement optimal pour l’ablation percutanée d’une lésion (13) au sein d’une anatomie d’intérêt (14) d’un patient. Le procédé utilise un algorithme d’apprentissage automatique (20) entrainé pour calculer, à partir d’une image médicale (12) sur laquelle la lésion (13) est visible, et pour chacun d’une pluralité de traitements disponibles, un indice de confiance dont la valeur est représentative d’une probabilité de succès dudit traitement pour l’ablation de la lésion. L’algorithme d’apprentissage automatique est préalablement entrainé à partir d’un ensemble d’éléments d’entrainement (21) comprenant chacun une image médicale sur laquelle est visible une lésion au sein de l’anatomie d’intérêt d’un autre patient, un traitement choisi parmi les différents traitements disponibles pour traiter ledit autre patient, et un indice de confiance du traitement choisi sur ledit autre patient. Le traitement optimal est ensuite sélectionné en fonction des indices de confiance calculés pour les différents traitements disponibles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1