baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994480-A1 (FR)
Title: Device for detection of e.g. water-glycol, in housing of lithium-ion battery of vehicle, has detection unit detecting photons reflected by internal face in pre-defined direction and delivering output signal representative of photons
Inventor: GUESSINE HAMZA
IPC: G01N21/552
Filed: 2012-08-08
Abstract: The device (D) has a photon source (SP) that is arranged for delivering of photons. A prism (PR) presenting a refraction index comprises a wall (P1) that is placed in immediate vicinity of a lower face (FIB) of a case (BB) of a battery (BA) i.e. standard lithium ion battery. The prism includes an external face (FE1) and an internal face (FI1) for reflecting the photons towards the interior of the case. A detection unit (MD) detects photons completely reflected by the internal face approximately in a pre-defined direction and delivers an output signal representative of the detected photons. The battery is a refillable multicellular battery. An independent claim is also included for a battery.
Patent FR-2995119-A1 (FR)
Title: Bande plastique d'accouplement d'affiche publicitaire et dispositif d'accouplement integrant de telles bandes.
Inventor: TEBIB DAVID
IPC: G09F7/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: L'invention concerne une bande plastique d'accouplement d'affiche publicitaire, comportant une zone d'attache (31 A, 31 B) recouverte d'adhésif (31 0A, 31 0B) et une zone d'accouplement (32A, 32B) pourvue d'au moins deux rangées de griffes (320A, 320B) parallèles, se caractérisant par le fait qu'au moins une rangée de griffe (320A, 320B) est déformée localement de manière à former plusieurs obstacles (4A, 4B).
Patent FR-2998517-A1 (FR)
Title: Remorque autochargeuse a attelage telescopique
Inventor: JANVIER ETIENNE
IPC: A01D90/02
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne une remorque agricole auto-chargeuse (21) comprenant un châssis (23) porté par au moins un essieu (24) et un élément d'attelage s'étendant à partir dudit châssis (23) en direction de l'avant de ladite remorque (21), ledit élément d'attelage étant monté mobile en rotation par rapport audit châssis (23) autour d'un axe vertical (31). Selon l'invention, ledit élément d'attelage est au moins partiellement télescopique et solidarisé audit châssis (23) sensiblement au niveau de l'axe longitudinal (32) dudit châssis.
Patent FR-2999032-A1 (FR)
Title: Procede de gestion distribuee de la charge de batteries de traction de vehicules electriques
Inventor: BEAUDE OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de charge de batteries de traction de véhicules électriques, où chaque batterie (10) est chargée au travers d'un même réseau local (20) de distribution d'énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de coordination de la charge, où l'on fournit un automate de gestion de charge associé à chaque batterie, apte à établir une communication bidirectionnelle avec un gestionnaire de batteries (30) implémenté au niveau dudit réseau, et où, avant le début effectif de la charge, on détermine pour chaque batterie, à l'aide dudit automate de gestion de charge associé, un profil de charge optimal, en tenant compte d'un signal de consommation électrique fourni audit automate par ledit gestionnaire, représentatif d'un profil de consommation électrique globale envisagée sur ledit réseau résultant de choix individuels de profil de charge propres à chaque batterie émis itérativement par chaque automate respectif à destination dudit gestionnaire.
Patent FR-3000852-A1 (FR)
Title: Machine electrique avec pieces intermediaires a plusieurs entrefers et flux magnetique 3d
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: H02K1/06
Filed: 2013-01-09
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un stator (10) muni d'au moins une unité excitatrice (11) comportant un bobinage (12), au moins deux culasses (13a, 13b) annulaires et d'au moins un rang de pièces intermédiaires (15), et un rotor (20) muni d'une structure (21) et d'au moins une unité réceptrice (22) comportant au moins deux séries (25) d'au moins deux rangées (24) d'aimants (23). Deux flancs (131,132) de chaque culasse (13) comportent des premières dents (14), s'emboîtant avec lesdites pièces intermédiaires (15) sur une face (121) de ladite unité excitatrice (11) et formant alternativement des seconds pôles nord et des seconds pôles sud. Chaque série (25) est située en vis-à-vis d'une face (121) formant un entrefer (30) avec ladite unité excitatrice (11), ladite machine électrique (1) comportant ainsi au moins deux entrefers (30), un flux magnétique F circulant alors dans ladite machine électrique en se divisant et se regroupant au niveau desdits aimants (23) et desdites culasses (13).
Patent FR-3006063-A1 (FR)
Title: Dispositif de lentille optique
Inventor: WOISETSCHLAGER THOMAS
IPC: G02B3/12
Filed: 2013-05-24
Abstract: Dispositif d'un système composé de deux lentilles optiques pour corriger la trajectoire des rayons lumineux émanant de tous points d'un espace choisi, afin de faire converger en un seul point, selon leurs origines, dans un espace image, ces mêmes rayons, et afin de reproduire à une échelle différente l'ensemble des points sans distorsion, ni aberration chromatique, à l'aide d'un système d'une première lentille liquide contentant une deuxième lentille liquide, qui grâce aux indices de réfraction différents des liquides ou gaz remplissant les deux lentilles et grâce à la courbure des lentilles, et grâce à la possibilité d'une correction nanométrique exercé par un dispositif de deux couches dont une est alimentée de nanoparticules magnétiques et l'autre d'un circuit intégré contenant des bobines nanométriques et grâce à une déformation obtenu par un changement de pression provoqué par pompage électrique des liquides ou gaz remplissant les deux lentilles, remplissent la fonction de correction.
Patent FR-3014215-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des ressources de calcul d'applications logicielles
Inventor: BOURDELLES MICHEL
IPC: G06F1/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de monitorage du niveau de capacité de calcul alloué à une plateforme matérielle pour l'exécution d'une application logicielle en identifiant les situations pour lesquelles il est possible de limiter la consommation en énergie d'un processeur lors de l'exécution d'applications
Patent FR-3002326-A1 (FR)
Title: Evaluation de l'energie extractible d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un procédé d'évaluation d'une quantité d'énergie extractible d'une batterie de véhicule automobile comprenant : - recevoir (30) une valeur initiale de température (Tbat(t0)) et une valeur initiale d'état de charge de la batterie (BSOC(t0)), correspondant à un instant initial (t0), - estimer (31, 32, 33, 34, 35) au moins une valeur ultérieure de température en fonction de la valeur initiale de température reçue et de la valeur initiale d'état de charge reçue, - déterminer (36, 38) une valeur estimée de la quantité d'énergie extractible de la batterie en fonction de ladite au moins une valeur ultérieure de température et de la valeur initiale d'état de charge de la batterie.
Patent FR-3003373-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de visualisation securisee sur un ecran d'un terminal electronique, terminal correspondant
Inventor: MENET YANNICK
IPC: G06F3/14
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de visualisation sécurisée sur un écran d'un terminal électronique. Selon l'invention, le procédé comprend : • une étape de détermination (11) du mode de fonctionnement, sécurisé ou ouvert, dudit terminal, • une étape de modification d'affichage (13) d'au moins un indicateur représentatif dudit mode de fonctionnement dudit terminal, ladite étape de modification d'affichage étant contrôlée par au moins un processeur sécurisé dudit terminal et tenant compte d'au moins une action prédéterminée dudit utilisateur sur ledit terminal et/ou d'une expiration d'au moins un délai prédéterminé.
Patent FR-3003736-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-03-27
Abstract: Applicateur (3) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur la peau, les lèvres ou les cils et/ou les sourcils, comportant : - une tige (8), et - un organe d'application (10) situé à une extrémité de la tige (8) et comportant : - une âme pleine (11) s'étendant selon un axe longitudinal (X), formée avec une ou plusieurs protubérances (13) et comportant une ou plusieurs cavités (16), notamment traversantes, et - une enveloppe (14) disposée sur l'âme (11), portant des éléments d'application (12) et/ou définissant une surface d'application (15).
Patent FR-3004721-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de recuperation du bitume des sables bitumeux
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C10G1/04
Filed: 2013-04-18
Abstract: Procédé de récupération du bitume provenant des sables bitumineux selon lequel on met en contact lesdits sables avec au moins un (co)polymère A de poly(acétate de vinyle) partiellement hydrolysé.
Patent FR-3008009-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une patte de fixation dans une plaque de tole et plaque de tole comportant une telle patte de fixation
Inventor: FREMONT BERTRAND
IPC: B21D22/22
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une patte de fixation (2) formée dans une plaque de tôle (4), ladite plaque de tôle (4) étant destinée à défiler le long d'une succession de presses (3) pour former, par une succession d'étapes de découpages et d'emboutissage, des pièces (5), la patte de fixation (2) forme une liaison temporaire, sur au moins un tronçon de la plaque de tôle (4), entre une première partie amincie (43) dudit tronçon formant une bande linéaire sensiblement alignée dans le sens de défilement de la bande de tôle (4) et au moins une pièces en cours de formation (41, 42) formée dans une deuxième partie dudit tronçon. Elle concerne aussi une plaque de tôle (4) comportant une patte de fixation (2) pouvant être réalisée au moyen d'un tel procédé de réalisation.
Patent FR-3008445-A1 (FR)
Title: Serrures a mortaiser multipoints
Inventor: MOREL HENRI
IPC: E05C9/20
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne une serrure à mortaiser multipoints (10) comprenant : un mécanisme de serrure (22) ; une têtière (12) présentant une partie centrale (14) apte à venir s'appliquer en regard dudit mécanisme de serrure (22) et une partie périphérique (16 ; 18) ; un organe de verrouillage (32 ; 34) destiné à être installé sur ladite partie périphérique (16 ; 18) ; une tringle de transmission (40 ; 42) montée à coulissement sur ladite têtière (12) pour pouvoir relier mécaniquement ledit mécanisme de serrure (22) et ledit organe de verrouillage (32 ; 34). La tringle de transmission (40 ; 42) est constituée de deux parties de tringle (44, 46 ; 48, 50) respectivement solidaires de ladite partie centrale (14) et de ladite partie périphérique (16 ; 18), et ladite partie centrale (14) et ladite partie périphérique (16 ; 18) d'une part, et lesdites deux parties de tringle (44, 46 ; 48, 50) d'autre part, sont respectivement démontables.
Patent FR-3008771-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment projecteur lumineux pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (9), un système optique (11) comprenant au moins une surface réflectrice (13) de la lumière émise par ladite source lumineuse (9), et un organe de refroidissement (15) de ladite source lumineuse (9), la dite surface réflectrice (13) étant positionnée pour guider à travers l'organe de refroidissement (15) un flux d'air (39, 59) depuis une source de froid dudit dispositif.
Patent FR-3011577-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte au conducteur en cas de detection de dilution elevee d'un lubrifiant pour moteur de type flex fuel et calculateur moteur correspondant
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'alerte au conducteur en cas de détection d'une dilution importante d'un lubrifiant pour moteur à combustion interne de type flex-fuel apte à fonctionner avec un carburant contenant de l'alcool, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - comparer avec au moins un seuil d'alerte au moins un des taux parmi: un taux de dilution instantané à l'alcool (Ti_eth), un taux de dilution instantané à l'eau (Ti_eau), et un taux de dilution instantané total à l'eau et à l'alcool, correspondant respectivement à un rapport entre une masse d'alcool, une masse eau, ou une masse d'eau et d'alcool, et une masse de lubrifiant à un instant donné, - comparer avec au moins un seuil d'alerte au moins un des taux parmi: un taux de dilution cumulé à l'alcool, un taux de dilution cumulé à l'eau, et un taux de dilution cumulé total à l'eau et à l'alcool, correspondant respectivement à des taux de dilution moyens à l'alcool, à l'eau, ou à l'eau et à l'alcool, vus par le lubrifiant depuis un début d'un intervalle de maintenance, et - alerter le conducteur en cas de dépassement d'un des seuils d'alerte.
Patent FR-3012069-A1 (FR)
Title: Vitrage pour systeme de visualisation
Inventor: CLABAU FREDERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage pour la visualisation d'informations, en particulier un pare-brise pour automobile ou un vitrage pour bâtiment telle qu'une vitrine, comprenant un assemblage d'au moins deux feuilles transparentes de verre inorganique ou d'une matière plastique, reliées entre elles par un intercalaire d'une matière thermoplastique ou adhésive ou par des feuillets multicouches incorporant un tel intercalaire, vitrage dans lequel au moins un matériau luminophore est intégré permettant ladite visualisation, un desdits luminophores comprenant un noyau benzénique substitué au moins par : -un premier groupement ester -COOR, dans lequel R est un groupement carboné linéaire ou ramifié comprenant une chaîne carbonée principale d'au moins six atomes de carbone consécutifs, ledit groupement R comprenant, si ladite chaîne est linéaire, plus de 10 atomes de carbone au total et, si ladite chaîne est ramifiée, au moins 7 atomes de carbone au total, - de préférence un deuxième groupement -COOR', dans lequel R' est un autre groupement hydrocarboné ou l'hydrogène, ledit deuxième groupement étant de préférence en position para sur le noyau benzénique par rapport audit premier groupement ester, - deux groupements hydroxyles -OH, les deux groupements hydroxyles étant de préférence en position para sur le cycle benzénique.
Patent FR-3012674-A1 (FR)
Title: Substrat composite a base de silicium presentant des zones actives separees par des zones d'isolation electrique comportant un feuillard en carbure de silicium
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: H01L31/042
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention concerne un substrat composite (1) à base de silicium, présentant, dans un plan vertical de coupe, des zones actives (10) de silicium dopé p et/ou dopé n, chacune des zones actives s'étendant sur toute l'épaisseur (e) du substrat, deux zones actives étant séparées entre elles par au moins une zone d'isolation électrique (20) formée d'un feuillard en carbure de silicium (21), brasé entre deux couches (22) de carbure de silicium adjacentes auxdites zones actives, par des joints de brasure (23). Elle concerne encore un procédé de fabrication d'un tel substrat composite.
Patent FR-3020147-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'images pour afficheur et afficheur associe pour vehicule automobile
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02F1/13357
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'images pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant : - un écran (12) à cristaux liquide, - un dispositif (14) de rétro-éclairage dudit écran (12). Le système de génération d'images est caractérisé en ce que ledit dispositif (14) de rétro-éclairage comprend : - une plaque de support (18), - au moins une diode électroluminescente (16) disposée sur la plaque de support (18) et émettant de la lumière en direction de l'écran (12), au moins un moyen réfléchissant (26) disposé entre la plaque de support (18) et l'écran (12), destiné à laisser passer la lumière en direction de l'écran (12) et à réfléchir vers l'écran (12) de la lumière se propageant en direction de la plaque de support (18).
Patent FR-3016378-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'element de coffrage et element de coffrage.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G11/06
Filed: 2014-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un coffrage pour le bâtiment: - on fournit une première sous-unité de coffrage (20), qui comprend une paroi (5) dotée d'un premier système raidisseur (168), - on fournit une deuxième sous-unité de coffrage (21), qui présente une armature (158) comprenant une deuxième série d'éléments raidisseurs (24) distants les uns des autres, - on dispose en regard la première sous-unité de coffrage (20) et la deuxième sous-unité de coffrage (21), on assemble la première sous-unité de coffrage (20) et la deuxième sous-unité de coffrage (21) l'une à l'autre, de manière à ce que le premier système raidisseur (158) et des éléments raidisseurs (24) de la deuxième série d'éléments raidisseurs viennent en reprise mécanique directement par appui les uns sur les autres.
Patent FR-3006401-A1 (FR)
Title: Unite de synchronisation d'une boite de vitesses
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: F16D23/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne une unité de synchronisation (10) d'une boîte de vitesses (12), comportant un corps de synchronisation (14) qui est rotatif autour d'un axe de transmission (A), un baladeur (18) qui est agencé solidaire en rotation mais à déplacement axial par rapport au corps de synchronisation (14), une bague de synchronisation (26) pour accoupler le corps de synchronisation (14) à un pignon (22) de la boîte de vitesses (12) par l'intermédiaire d'une liaison par friction, plusieurs pièces de pression (36) réparties sur la périphérie extérieure du corps de synchronisation (14), ainsi que un élément ressort (38) qui sollicite les pièces de pression (36) avec une force élastique (FF) radialement contre le baladeur (18) et qui repose sur une surface de contact (40) des pièces de pression (36), la surface de contact (40) des pièces de pression (36) étant inclinée au moins partiellement par rapport à l'axe de transmission (A), de telle sorte que l'élément ressort (38) est sollicité par une composante de force axiale (FA) et prend appui axialement sur la bague de synchronisation (26).
Patent FR-3025123-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pliage pour former simultanement une pluralite d'ondulations dans une tole metallique
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage (9) pour former des ondulations dans une tôle métallique (1) comportant : - un bâti inférieur (10) ; - un bâti supérieur (11) mobile verticalement entre une position de repos et une position de pliage ; - au moins deux matrices (15, 16, 17), portées par le bâti inférieur (10) ; l'un étant fixe par rapport au bâti inférieur (10) et l'autre montée coulissante ; - au moins deux poinçons (12, 13, 14) portés par le bâti supérieur (11) ; l'un étant fixe et l'autre étant monté coulissant sur le bâti supérieur (11); - le dispositif de pliage (9) étant agencé de telle sorte que, en fonctionnement, lors du déplacement du bâti supérieur (11) vers sa position de pliage, la tôle métallique (1) transmet une force de traction au poinçon coulissant (12, 14) et à la matrice coulissante (15, 17) qui les déplace d'une position écartée vers une position rapprochée.
Patent FR-3027269-A1 (FR)
Title: Unite de commande de cable de frein de stationnement de vehicule
Inventor: SPROCQ RAYNALD
IPC: B60T13/74
Filed: 2014-10-16
Abstract: Unité de commande de frein de stationnement électrique comportant une tête de fixation (123) à laquelle est accroché le câble (C) d'actionnement du frein de stationnement. Un mécanisme de traction et de blocage est composé d'un boîtier (121) logeant une vis centrale (130) reliée à la sortie du moteur (110). La vis (130) est engagée dans un écrou tubulaire (140) relié à la tête de fixation (123). L'écrou est muni d'un filetage extérieur (142) coopérant avec le filetage intérieur (152) d'un manchon fixe (150) solidaire du boîtier (121). Le filetage intérieur (152) du manchon a une pente opposée à celle du filetage (131) de la vis (130) et le filetage de la vis (130) est autobloquant.
Patent FR-3029882-A1 (FR)
Title: Gamme de vehicule comprenant une planche de bord modulaire
Inventor: DUCHAUSSOY DANIEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une gamme d'au moins deux types différents de véhicules automobiles, dont un premier type de véhicule (8) ayant une petite largeur de planche de bord (7) et un second type de véhicule (8') ayant une grande largeur de planche de bord (7') relativement au premier type, caractérisée en ce que les deux types de véhicules (8, 8') comprennent des parties de planche de bord identiques constituées d'une partie latérale côté conducteur (1) et d'une partie latérale côté passager (2), les deux types de véhicules (8, 8') comprenant également une partie intermédiaire (3, 5) de planche de bord située entre les parties latérales côté conducteur (1) et côté passager (2), cette partie intermédiaire (3, 5) étant conformée de façon spécifique à chaque type de véhicule (8, 8') de façon à occuper un petit espace (E1) ou un grand espace (E2) séparant les parties latérales côté conducteur (1) et côté passager (2), selon que le véhicule est du premier (8) ou du second type (8').
Patent FR-3030585-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation d'un substrat fibreux avec un melange (meth)acrylique, composition dudit melange, et materiau composite obtenu apres polymerisation dudit melange.
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux constitué de fibres longues par un mélange (méth)acrylique liquide contenant principalement des composants méthacryliques et/ou acryliques. L'invention concerne également un tel mélange (méth)acrylique et sa composition, ledit mélange (méth)acrylique comprenant un sirop (méth)acrylique et une dispersion aqueuse d'amorceur radicalaire. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structurés ou d'articles en matériau composite par imprégnation du substrat fibreux avec le mélange (méth)acrylique puis polymérisation dudit mélange (méth)acrylique, ainsi que de telles pièces obtenues selon ledit procédé de fabrication et utilisées dans des domaines variés tels que l'automobile, l'aéronautique ou encore le bâtiment.
Patent FR-3031927-A1 (FR)
Title: Machine de decoupe par jet d'eau comprenant un dispositif de deplacement d'un plateau dans un plan
Inventor: DEREIMS PHILIPPE
IPC: B26F1/26
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2,20) de déplacement dans un plan P d'un plateau (3) parallèlement à lui-même, ce dernier comportant au moins deux bords (31,32) opposés parallèles entre eux, remarquable en ce qu'il comporte au moins : - deux bras (21,22) parallèles entre eux et mobiles dans un plan parallèle audit plan P, l'un (21) desdits deux bras (21,22) étant directement mis en mouvement par un premier actionneur (23,203), l'autre (22) étant entraîné en mouvement par le précédent grâce à un organe de liaison (24), - un organe d'entraînement (25) monté pivotant à l'extrémité libre de chacun desdits deux bras (21,22), autour d'un axe (251) perpendiculaire audit plan P et mis en mouvement par un deuxième actionneur (26), chaque organe d'entraînement (25) coopérant avec un organe d'actionnement (33) disposé le long d'un des bords (31,32) du plateau (3).