baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069610-B1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: G05D23/12
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Vanne thermostatique comprenant un corps (1) creux fermé, une première ouverture (2) et une deuxième ouverture (3a,3b) débouchant dans le corps (1) et un obturateur séparant la première ouverture (2) de la deuxième ouverture et comprenant un actionneur thermostatique (5), un moyen de rappel (6, 7), un clapet primaire (8) apte à s'ouvrir lorsqu'actionné par l'actionneur thermostatique (5) et à se fermer lorsque rappelé par le moyen de rappel (6, 7), et un clapet secondaire (9) apte à s'ouvrir lorsqu'actionné par l'actionneur thermostatique (5) et à se fermer lorsque rappelé par le moyen de rappel (6, 7), où l'obturateur est conformé de manière à ce que l'actionneur thermostatique (5) ouvre d'abord le clapet secondaire (9) puis le clapet primaire (8), avec un décalage (10) et en ce que le moyen de rappel (6, 7) comprend un moyen de rappel primaire (6) apte à rappeler le clapet primaire (8) et un moyen de rappel secondaire (7), distinct du moyen de rappel primaire (6), apte à rappeler le clapet secondaire (9).
Patent FR-3073034-B1 (FR)
Title: Outil chauffant a combustion de gaz, en particulier de type fer a souder ou a ecorner
Inventor: GUILLOU YVES
IPC: F23D14/46
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un outil chauffant (1) à combustion de gaz comprend un organe de préhension (3) allongé et un brûleur (19) disposé en avant de cet organe, dans le prolongement de celui-ci. Le brûleur (91) comporte une admission de gaz combustible (21). Un chemin d'air primaire débouche dans le brûleur (19), en aval de l'admission de gaz combustible (21). L'organe de préhension (3) comporte au moins une admission d'air. Le chemin d'air primaire est organisé, en partie au moins, à travers l'organe de préhension (3), depuis cette admission d'air.
Patent FR-3073413-B1 (FR)
Title: Composition parfumante utilisee en aromaparfumerie®
Inventor: DEMARS VALERIE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une composition parfumante destinée à être utilisée en aromaparfumerie(R). L'invention se caractérise en ce que la composition comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un mélange d'au moins cinq essences choisies parmi la canelle, la myrrhe, l'encens, le santal, le galbanum, le nard et le cèdre, et de l'eau naturelle. La composition selon l'invention est utilisée en parfumerie, en aromathérapie et en olfactothérapie.
Patent FR-3076713-B1 (FR)
Title: Utilisation d'hemoglobine d'annelides comme bactericide, notamment pour prevenir et/ou traiter une maladie parodontale
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61Q11/00
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une molécule choisie parmi une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, comme bactéricide, notamment pour prévenir et/ou traiter une maladie parodontale.
Patent FR-3077225-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une traverse tubulaire d'essieu non trempee comportant une etape de grenaillage
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G21/05
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une traverse (10) tubulaire d'essieu (12) pour un véhicule automobile, la traverse (10) d'essieu présentant un profil final, le procédé comportant : - une étape (E2) de formage pour conformer une traverse (30) tubulaire présentant un profil initial en traverse (10) tubulaire présentant le profil final ; - au moins une étape (E1) de grenaillage d'au moins certaines zones à traiter de la face (24) interne de la traverse pour créer des précontraintes de compression sur lesdites zones à traiter ; caractérisé en ce qu'au moins une première étape (E1) de grenaillage est effectuée avant l'étape (E2) de formage.
Patent FR-3080118-B1 (FR)
Title: Ratiere rotative et metier a tisser
Inventor: MURAT JULIEN
IPC: D03J1/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-05-01
Abstract: Ratière rotative (1) comprenant un bâti (3) ; un système de lubrification (110, 112, 114, 147) ; un arbre commun (12) ; des leviers de sortie (14), montés autour de l'arbre commun (12); un arbre d'entraînement des leviers de sortie ; des dispositifs d'entraînement mécaniques (19) montés autour de l'arbre d'entraînement, chaque dispositif basculant entre des configurations accouplée et découplée pour assujettir ou libérer les leviers de sortie ; un système de lisage (30), pour sélectivement basculer les dispositifs d'entraînement (19) entre les configurations accouplée et découplée, l'arbre d'entraînement, l'arbre commun (12), les dispositifs d'entraînement (19) et le système de lisage (30) étant décalés selon une direction de hauteur (Z) par rapport au fond (5) du bâti. Pour améliorer la lubrification, le système de lubrification comprend un distributeur de lubrifiant (120), qui comprend plusieurs embouchures d'émission de lubrifiant qui sont décalées selon la direction de hauteur (Z) par rapport au système de lisage (30).
Patent FR-3081245-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de caracteres
Inventor: GOUBALAN SEGBEDJI
IPC: G06V30/10
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de reconnaissance de caractères dans une image d'un document comprenant au moins un champ alphanumérique, le procédé comprenant les étapes de : segmenter l'image pour identifier dans celle-ci des objets ; définir une boîte englobante autour de chaque objet ; effectuer plusieurs sélections successives sur la base de différents descripteurs et en divisant les boîtes englobantes en une pluralité de cellules pour chacune desquelles est déterminé un descripteur de texture sous forme d'un histogramme de gradient orienté ; effectuer une reconnaissance de caractères sur les boîtes englobantes finalement sélectionnées.     Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3083407-B1 (FR)
Title: Procede d'acquittement rapide d'une trame
Inventor: LECOCQ GUILLAUME
IPC: H04W84/08
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé, pour un réseau de communication étendu à longue portée comprenant au moins un dispositif électronique et un serveur applicatif, d'acquittement d'une trame échangée, le procédé étant exécuté par le dispositif électronique et comprenant les étapes de : - émettre, à destination du serveur applicatif une première trame, la première trame comprenant des données, - déterminer, en fonction des données de la première trame, un premier code d'intégrité, - recevoir une deuxième trame dite d'acquittement en provenance du serveur applicatif, la trame d'acquittement comprenant un deuxième code d'intégrité, - si le premier code d'intégrité déterminé par le dispositif électronique et le deuxième code d'intégrité sont égaux, alors valider l'acquittement par le serveur applicatif de la première trame émise par le dispositif électronique.
Patent FR-3084222-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de la vitesse du rotor d'une machine electrique synchrone a rotor bobine.
Inventor: MESSALI AMIR
IPC: H02P21/18
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la vitesse et de la position d'un rotor d'une machine synchrone à rotor bobiné alimenté par un réseau électrique triphasé, comprenant une étape d'estimation de la position du rotor (θ ) en fonction d'une paramètre de gain de position (Kθ ), du signe (σ) de l'erreur (ε ) calculé et indépendamment des paramètres de la machine électrique, tel que des valeurs d'inductance statoriques de la machine électrique ; et une étape d'estimation de la vitesse du rotor (ω) en fonction d'un paramètre de gain de vitesse (Kω) du signe (σ) de l'erreur (ε ) calculé et indépendamment des paramètres de la machine électrique, tel que des valeurs d'inductance statoriques de la machine électrique.
Patent FR-3088571-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de preparation d’un bloc de mousse polyurethane/polyisocyanurate d’un massif d’isolation thermique d’une cuve
Inventor: DEWOLF LAETITIA
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-11-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une préparation d’un bloc de mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée dans laquelle l’expansion de la mousse est contrainte par les parois d’un laminateur double bande formant un tunnel, le positionnement des parois du tunnel du laminateur double bande étant défini de tel sorte que la contrainte à l’expansion de la mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée conduit à un volume de mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée, en sortie du laminateur à double bande, représentant entre 92% et 99% du volume d’expansion de cette même mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée dans le cas d’une expansion libre, sans la contrainte des parois d’un tel laminateur à double bande.                  Figure à publier :              figure 1
Patent FR-3089529-B1 (FR)
Title: Dalle de recouvrement destinée à un système de pavement pour chaussée
Inventor: BOSSIN PHILIPPE
IPC: H02S20/21
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-09-02
Abstract: Une dalle de recouvrement (11) destinée à un système de pavement pour chaussée. La dalle de recouvrement (11) comprend un châssis de soutènement (13) configuré pour être positionné sur la chaussée. Ledit châssis de soutènement (13) comprenant une pluralité d’orifices de passage situés à proximité immédiate des coins du châssis de soutènement (13). Lesdits orifices de passage sont adaptés pour permettre le passage d’éléments d’alimentation. Le châssis de soutènement (13), comprend également un élément de recouvrement (17) adapté pour recouvrir le châssis de soutènement (13). Ledit élément de recouvrement comprend une face de circulation (18).
Patent FR-3090782-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et installation comprenant un tel actionneur
Inventor: SOURAIN RÉMI
IPC: F16H55/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: Actionneur électromécanique et installation comprenant un tel actionneur Un actionneur électromécanique comprend un moteur électrique et un réducteur (19). Le réducteur (19) comprend au moins un étage de réduction (25a, 25b, 25c) qui comprend au moins un pignon planétaire (32c), une couronne (37c) et une pluralité de pignons satellites (33c). Le pignon planétaire (32c) est configuré pour coopérer avec chaque pignon satellite (33c). Chaque pignon satellite (33c) est engrené avec une denture interne (38c) de la couronne (37c). Chaque pignon satellite (33c) comprend au moins une première partie de denture (39) et une deuxième partie de denture (40). Le pignon planétaire (32c) et les pignons satellites (33c) sont réalisés dans une première matière. En outre, la couronne (37c) est réalisée dans une deuxième matière. La première matière du pignon planétaire (32c) et des pignons satellites (33c) est plus rigide que la deuxième matière de la couronne (37c).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3092503-B1 (FR)
Title: Table de tri des baies, notamment de raisins, de déchets végétaux
Inventor: FERRANDEZ SYLVAIN
IPC: B07B1/15
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: Table de tri des baies, notamment de raisins, de déchets végétaux. L’invention concerne une table de tri 1 pour trier, après égrappage ou égrenage, des baies, notamment de raisins, de déchets végétaux, comprenant au moins deux rouleaux 4 ; 4A juxtaposés et s’étendant horizontalement et transversalement à la direction de progression des baies, ces rouleaux 4 ; 4A comportant des moyens 8 de délimitation, entre eux d’ouvertures 12 successives de passage pour les baies, caractérisé par le fait qu’au moins deux rouleaux 4 ; 4A adjacents sont montés sur la table de tri 1 de manière mobile l’un par rapport à l’autre suivant une direction 17 sensiblement transversale à leur axe et l’un 4A au moins de ces deux rouleaux adjacents 4 ; 4A étant encore monté mobile sur la table de tri 1suivant une direction sensiblement axiale 16 pour l’ajustement de la section desdites ouvertures 12, ladite table de tri 1 comportant encore des moyens de commande en translation transversale 20 d’au moins un rouleau 4 ; 4A et des moyens de commande en translation axiale 21 d’au moins un rouleau 4A, ainsi que des moyens d’asservissement 22 de ces moyens de commande en translation transversale 20 et axiale 21 pour un déplacement synchrone et/ou proportionnel d’au moins un rouleau 4A dans ces directions axiale et transversale Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092760-B1 (FR)
Title: Procede pour prolonger la presence de molecules olfactives et aromatiques sur des supports tisses ou non tisses
Inventor: REDZINIAK GERARD
IPC: D06M23/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des procédés et produits pour Textiles et Cosméto-Textiles afin d’obtenir un effet prolongé des produits de traitement, tel que le parfum d’ambiance ou des préparations donnant des résultats cosmétiques, après application sur des supports tissés ou non tissés.
Patent FR-3094358-B1 (FR)
Title: Rack de stockage a acces facilite
Inventor: BENITO HUERTAS FRANCISCO JOSE
IPC: B65G1/04
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un rack de stockage et/ou de transport d’éléments, notamment d’éléments de vitrage, du type comprenant une structure (3) pourvue de moyens récepteurs aptes à recevoir et maintenir ces éléments et de moyens de protection frontaux. Ce rack est caractérisé en ce que les moyens de protection sont en mesure d’occuper deux positions à savoir une position déployée dans laquelle ils bloquent un accès à l’intérieur du rack et une position rétractée dans laquelle ils autorisent un libre accès à ce dernier. (Figure 1)
Patent FR-3095555-B1 (FR)
Title: Système à débit ajustable pour refroidir un milieu amplificateur laser.
Inventor: CHONION RICHARD
IPC: H01S3/06
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système de refroidissement (100) d’un milieu amplificateur laser (30), comprenant un circuit agencé en boucle fermée et configuré pour, en utilisation, recevoir un liquide caloporteur (20) en circulation. Le circuit comprend une cuve (160), pour recevoir le milieu amplificateur laser (30) immergé dans le liquide caloporteur (20), un réservoir amont (150), équipé d’une surverse amont (155) pour fixer l’altitude de la surface libre (S1) du liquide caloporteur (20) dans le réservoir amont, et un réservoir aval (170), équipé d’une surverse aval (175) pour fixer l’altitude de la surface libre (S2) du liquide caloporteur (20) dans le réservoir aval, avec les réservoirs amont et aval disposés de sorte qu’en utilisation, le liquide caloporteur traverse successivement le réservoir amont, la cuve et le réservoir aval. Selon l’invention, l’un au moins parmi le réservoir amont (150), le réservoir aval (170), une ouverture d’évacuation (157) de la surverse amont, et une ouverture d’évacuation (177) de la surverse aval, est monté réglable en altitude. On obtient ainsi un écoulement gravitaire de liquide caloporteur dans la cuve. Figure pour l’abrégé : Figure 1A.
Patent FR-3100904-B1 (FR)
Title: Ensemble et procédé pour l’identification par un usager d’un véhicule
Inventor: MENDES-CARVALHO JOSE
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-03
Abstract: Ensemble pour l’identification par un usager (4) d’un véhicule (2), ledit ensemble (1) comportant au moins un véhicule (2) à identifier, un dispositif de communication radiofréquence (3) comprenant au moins un moyen d’émission (32) d’un signal sensoriel et/ou visuel, des moyens de commande (25) étant adaptés pour allumer des moyens d’émission lumineuse (20,21) du véhicule en fonction d’un signal de command reçu, de manière synchronisée avec l’activation du moyen d’émission (32) d’un signal sensoriel et/ou visuel dudit dispositif de radiofréquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101011-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d’une tete de depot de matiere par laser
Inventor: COURAPIED DAMIEN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif (30) pour la mise en œuvre d’un procédé de contrôle d’une tête (10) de dépôt de matière par laser, dans lequel il comprend : des anémomètres (34), de préférence à tubes de pitot (36), reliés à un système (38) de calcul de vitesses en fonction de valeurs de pression mesurées par les anémomètres, et une tête (10) de dépôt de matière par laser, cette tête comportant une buse (12) comportant des cônes (14-18) coaxiaux définissant entre eux des passages pour un faisceau laser (20), une poudre métallique (22) destinée à être fondue par ce faisceau laser, et au moins un flux de gaz (24). Figure pour l'abrégé : Figures 8
Patent FR-3104133-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à escamotage des moyens de retenue du dispositif d’évacuation déployable
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: B64D25/14
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: Porte d’aéronef comportant des moyens de retenue d’un dispositif d’évacuation déployable (6), ces moyens comportant au moins :     - une poutre (8) ;     - un premier organe de retenue (10) fixé sur une deuxième extrémité (11) de la poutre (8) par une agrafe détachable (16, 17), ce premier organe de retenue (10) étant relié au dispositif d’évacuation déployable (6) ;     - un deuxième organe de retenue (12), couplable au premier organe de retenue (10), monté sur l’encadrement (3) de porte ;     - des moyens d’escamotage (22, 23, 25) mobiles entre : une position amorcée dans laquelle le deuxième organe de retenue (12) est sur la trajectoire du premier organe de retenue (10) ; et une position désamorcée dans laquelle le deuxième organe de retenue (12) est en dehors de la trajectoire du premier organe de retenue (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105821-B1 (FR)
Title: Dispositif thermique de chauffage et de refroidissement.
Inventor: AIANE MEHREZ
IPC: F25B21/02
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif thermique de chauffage et de refroidissement de fluides comprenant un ensemble d’échangeurs thermiques à une passe, ce dispositif comprenant :  - un premier et un deuxième échangeurs thermiques,  - au moins un premier élément Peltier disposé entre le premier et le deuxième échangeurs thermiques,  - un troisième échangeur thermique disposé en dessous du deuxième échangeur thermique,  - au moins un deuxième élément Peltier disposé entre le deuxième et le troisième échangeurs thermiques,  le premier et le deuxième éléments Peltier sont configurés, soit pour transmettre de la chaleur respectivement au premier et au troisième échangeurs thermiques et refroidir le deuxième échangeur thermique; soit pour transmettre de la chaleur au deuxième échangeur thermique et refroidir respectivement le premier et le troisième échangeurs thermiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091736-B1 (FR)
Title: Structure de lubrification d'un dispositif d'entraînement de véhicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-05-26
Abstract: Structure de lubrification d'un dispositif d'entraînement de véhicule hybride capable de lubrifier de manière fiable un mécanisme réducteur de vitesse même lorsque le mécanisme réducteur de vitesse est prévu au-dessus d'un mécanisme de changement de vitesse et donc d’améliorer la fiabilité du mécanisme réducteur de vitesse.  Dans un dispositif d'entraînement 4, un arbre d'entrée 34, un premier arbre intermédiaire 35 et un deuxième arbre intermédiaire 36 sont prévus de manière à être séparés entre eux dans une direction haut-bas de sorte qu'un mécanisme réducteur de vitesse 33 soit en saillie vers le haut par rapport à un mécanisme de changement de vitesse 40 et un carter de transmission 5 comprend un conduit d'huile 48 fournissant de l'huile de lubrification à une partie supérieure du mécanisme réducteur de vitesse 33 et une rainure de guidage fournissant l'huile de lubrification fournie depuis le conduit d'huile 48 à un espace de circulation d'huile à l'intérieur d'une partie de maintien de roulement.Fig. 4
Patent FR-3107966-B1 (FR)
Title: Monture de lunettes comprenant un cadre principal hybride
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C1/00
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: Une monture de lunettes comportant un cadre principal (2) comprenant deux ouvertures (3) aptes à recevoir respectivement deux verres, chaque ouverture (3) comprenant un bord périphérique intérieur apte à coopérer avec un bord périphérique extérieur d'un verre, le cadre principal (2) comportant au moins une première portion (21) et une deuxième portion (22) qui sont reliées ensemble de manière amovible, chaque portion (21, 22) formant une partie angulaire distincte du bord périphérique intérieur de manière à former un bord périphérique intérieur hybride.  Figure de l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3094312-B1 (FR)
Title: Doigt de nettoyage de compacteur crante
Inventor: GUETHLE MARCUS
IPC: B60S1/68
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: Doigt de nettoyage de compacteur cranté L’ensemble de doigts de nettoyage (36) pour le nettoyage de pointes de compacteur sur une roue de compacteur (14) d'une machine de compactage comprend au moins un ensemble de doigts de nettoyage (36). L'ensemble de doigts de nettoyage (36) comprend une pile de doigts de nettoyage (37) et une pluralité de fixations (76) pour le montage de la pile de doigts de nettoyage (37). La pile de doigts de nettoyage (37) comprend au moins un doigt de nettoyage (38) avec un axe longitudinal, une pointe pour l’engagement d’une surface de roue de compacteur (14), et une pluralité d'ouvertures de montage. Le doigt de nettoyage (38) comprend également un cran s'étendant d'un bord du doigt de nettoyage (38) vers l'axe longitudinal. Le doigt de nettoyage (38) cède à l'emplacement du cran lorsque la pointe du doigt de nettoyage (38) est engagé par des débris avec une force de tension supérieure à une capacité de tension d'ancrage de pointe du mécanisme d'ancrage de la pointe du doigt.  Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3112972-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depot de revetements epais de nitrures metaliques par la voie fluides supercritique
Inventor: CAVARROC MARJORIE CHRISTINE
IPC: C23C18/16
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif et procédé de dépôt de revêtements épais de nitrures métalliques par la voie fluides supercritiques Dispositif (100) de dépôt d’un nitrure métallique épais sur un échantillon (104) par la voie fluides supercritiques comprenant :      Une première enceinte (110) formant un premier volume fermé (V1) ;  Une deuxième enceinte (120) placé dans la première enceinte et délimitée par des parois internes (102) transparentes aux rayonnements électromagnétiques formant un second volume fermé (V2) destiné à comprendre un fluide en conditions supercritiques ;  Un fluide diélectrique caloporteur circulant dans le premier volume autour de la deuxième enceinte ;  Un porte-échantillon (105) présent dans le second volume ;  Un dispositif de chauffage par induction (103) entourant la deuxième enceinte ;  Des entrées (150, 151) pour introduire dans la deuxième enceinte un fluide et au moins un matériau précurseur ; et Une sortie (152) pour purger le second volume.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1