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Patent FR-3099018-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une demande de transfert d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, procédé de demande de transfert d’une communication téléphonique, dispositifs, plateforme de gestion, équipement terminal et programme d’ordinateur associé.
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04M1/274
Filed: 2019-07-17
Abstract: TITRE : Procédé de traitement d’une demande de transfert d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, procédé de demande de transfert d’une communication téléphonique, dispositifs, plateforme de gestion, équipement terminal et programme d’ordinateur associé. L’invention concerne un procédé de traitement d’une demande de transfert d’une communication téléphonique établie dans un réseau de communication (RT) entre un premier terminal (T1) et un deuxième terminal (T2), lesdits premier et deuxième terminaux étant identifiés par un identifiant primaire respectif (IP1, IP2) dans ledit réseau, un identifiant secondaire (IS1) du premier terminal, distinct de l’identifiant primaire du premier terminal, étant présenté au deuxième terminal, ledit procédé comprenant :- La réception (30) en provenance du premier terminal d’une demande de transfert de la communication vers un troisième terminal (T3), ladite demande comprenant au moins un identifiant de contexte (CID1) du premier terminal, l’identifiant primaire du second terminal et un identifiant primaire du troisième terminal ;- L’obtention (31), à partir de l’identifiant de contexte (CID1), d’informations relatives à ladite communication établie, lesdites informations comprenant au moins l’identifiant primaire et l'identifiant secondaire du premier terminal ;- L’émission (34) d’une commande d’appel du troisième terminal (T3), ladite commande comprenant un identifiant d’appelé correspondant à l’identifiant primaire (IP3) du troisième terminal et un identifiant d’appelant distinct de l’identifiant primaire (IP1) du premier terminal ; et- Sur détection (35) d’un décrocher du troisième terminal, l'émission (36) d'une commande de fermeture de la session de communication établie entre le premier terminal et le deuxième terminal et l’émission (38) d’une commande d’établissement d’une communication entre le deuxième terminal et le troisième terminal, ladite commande comprenant un identifiant d’appelé correspondant à l’identifiant primaire du troisième terminal et un identifiant d’appelant distinct de l’identifiant primaire du premier terminal. Figure 3
Patent FR-3100734-A1 (FR)
Title: Imprimante 5D : imprimante 3D par dépôt de matière disposant de 5 axes
Inventor: TREILHOU STÉPHANE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: Dispositif d’impression 3D par dépôt de matière disposant de 5 axes de mouvement. Il permet d’orienter la pièce en cours d’impression afin d’utiliser au mieux la pesanteur. L’objectif est ici de fiabiliser et d’accélérer le processus d’impression, de diminuer voir de supprimer l’utilisation de supports externes et internes à l’élaboration d’une pièce.
Patent FR-3101834-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une manœuvre de dépassement réalisée par un véhicule automobile
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G08G1/09
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, d’une manœuvre de dépassement d’un deuxième véhicule automobile précédant le premier véhicule sur une même voie de circulation, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104279-A1 (FR)
Title: Gestion d’acces a une ressource partagee par une pluralite d’applications
Inventor: SAUVANT SYLVAIN
IPC: G06F13/16
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’accès à une ressource partagée dans un système électronique comprenant une unité de contrôle et la ressource partagée, l’unité de contrôle étant destinée à exécuter des applications candidates à un accès à la ressource partagée, le procédé utilisant un calendrier de périodes d’égale durée, chacune attribuée à une seule desdites applications, pour définir une répartition temporelle d’accès à la ressource partagée, et des indices de pénalité associés à chacune desdites applications, le procédé comprenant des étapes pour traiter conditionnellement des requêtes en accès émises par les applications en fonction de leurs indices de pénalités. Ainsi, chaque application est empêchée d’accéder à la ressource partagée quand le quota qui lui est attribué est atteint, ce qui permet de limiter l’empiètement d’une application qui s’exécute, sur les quotas d’accès à la ressource attribués aux autres applications. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106160-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F16D1/10
Filed: 2020-01-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour une turbomachine s’étendant selon un axe, comportant un stator, un arbre (4) de compresseur basse pression, un compresseur basse pression comportant un rotor comprenant un tambour (2) couplé en rotation à l’arbre (4) du compresseur basse pression, une soufflante (21) comportant un disque (23) couplé en rotation à l’arbre (4) du compresseur basse pression, caractérisé en ce que le tambour (2) comporte une partie radialement interne (3) couplée en rotation à l’arbre (4) du compresseur basse pression et une partie radialement externe (5) fixée à la partie radialement interne (3) par l’intermédiaire de moyens de fixation amovibles (11), des premiers moyens de maintien axial (30) aptes à maintenir axialement et de façon amovible le disque (23) de soufflante (21) par rapport à l’arbre (4) du compresseur basse pression, des seconds moyens de maintien axial (15) aptes à maintenir axialement et de façon amovible la partie radialement interne (3) du tambour (2) par rapport à l’arbre (4) du compresseur basse pression.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111450-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’une signalisation routière par un véhicule autonome
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et dispositif de mise à jour d’une signalisation routière par un véhicule autonome circulant dans un environnement routier, comprenant des étapes de :- détection (42), par le véhicule autonome, d’une présence ou d’une absence d’un élément de signalisation routière de l’environnement routier ;- émission (43), par le véhicule autonome, d’une information représentant un résultat de la détection,- réception (44) de ladite information par un dispositif distant d’une infrastructure d’un réseau de communication et ;- mise à jour (45)de la signalisation routière par le dispositif distant en fonction de ladite information reçue.      Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116194-A1 (FR)
Title: Système de sécurisation d’un patient adapté à une chirurgie de l’œil
Inventor: SPUHLER CHRISTOPH
IPC: G16H40/67
Filed: 2020-11-17
Abstract: TITRE :   Système de sécurisation d’un patient adapté à une chirurgie de l’œil Système (100) de sécurisation d’un patient, destiné à coopérer avec une plateforme robotisée munie d’un instrument chirurgical (30) adapté pour une chirurgie de l’œil, ledit système comportant :  - au moins un capteur oculaire (110) apte à détecter un mouvement d’un œil (10) du patient et/ou au moins un capteur céphalique (120) apte à détecter un mouvement d’une tête (20) du patient ; et  - un moyen (130) de traitement de données configuré pour recevoir des données provenant dudit capteur oculaire (110) et/ou dudit capteur céphalique (120), traiter lesdites données pour déterminer un niveau de risque pour le patient sur la base d’un critère prédéterminé, puis émettre, automatiquement, une commande de sécurisation du patient destinée à ladite plateforme robotisée, ladite commande étant dépendante du niveau de risque préalablement déterminé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116276-A1 (FR)
Title: Diorganomagnésien ayant une chaîne diénique ou oléfinique et fonctionnelle amine
Inventor: BAULU NICOLAS
IPC: C08F295/00
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un composé diorganomagnésien RB-Mg-RA, RA étant une chaîne polymère d’un 1,3-diène, d’une α-monoléfine aromatique ou de leur mélange portant une fonction amine, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, à la condition que si l’un des 2 atomes de carbone en ortho est substitué par un isopropyle, le deuxième atome de carbone en ortho n’est pas substitué par un isopropyle. Le diorganomagnésien utilisé comme co-catalyseur d’un métallocène d’une terre rare permet la synthèse de polymères fonctionnels amine.
Patent FR-3117531-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbine (10) pour une turbomachine (1) s’étendant autour d’un axe, comprenant un ensemble de rotor, un ensemble de stator, et des moyens d’étanchéité, les moyens d’étanchéité séparant une première cavité (C1) d’une deuxième cavité (C2). L’ensemble de turbine (10) comprend au moins deux éléments (121, 122) de rotor assemblés par au moins un boulon (50) de fixation, ledit au moins un boulon (50) de fixation comprenant une vis (51) et un écrou (52), l’écrou (52) étant situé dans la première cavité (C1) et présentant un dispositif d’accélération d’un flux d’air au sein de la première cavité (C1), le dispositif d’accélération du flux d’air comprenant au moins une ailette (55) en saillie de l’écrou (52), l’ailette (55) s’étendant selon une direction radiale partant d’un axe de révolution (I) de l’écrou (52).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119599-A1 (FR)
Title: Pédale automatique pour cycle et ensemble formé d’une pédale automatique et d’une chaussure
Inventor: NOBILE PASCAL
IPC: B62M3/08
Filed: 2021-02-10
Abstract: PÉDALE AUTOMATIQUE POUR CYCLE ET ENSEMBLE FORMÉ D’UNE PÉDALE AUTOMATIQUE ET D’UNE CHAUSSURE 
    Une pédale automatique pour cycle (1) comporte un arbre de rotation (2) destiné à être fixé à un cycle. L’arbre de rotation (2) s’étend selon une direction longitudinale. Un corps (3) est monté rotatif autour de l’arbre de rotation (2). Le corps (3) définit une cavité destinée à recevoir l’arbre de rotation (2). Au moins des premier et deuxième connecteurs primaires (4a, 4b) sont destinés à coopérer avec au moins deux connecteurs secondaires d’une semelle d’une chaussure pour cycle pour fixer la chaussure pour cycle sur le corps (3). L’arbre de rotation (2) possède une rainure annulaire. Le corps (3) possède un orifice agencé pour déboucher face à la rainure annulaire. Une tige (8) s’insère dans l’orifice et dans la rainure annulaire pour limiter le déplacement en translation du corps (3) par rapport à l’arbre de translation selon la direction longitudinale.
Patent FR-3123287-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'assistance au changement de voie de circulation d'un véhicule à conduite automatisée
Inventor: ABOUESSIRE ISMAIL
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un procédé d'assistance au changement de voie d'un premier véhicule (1) automobile à conduite automatisée, ledit procédé consistant à :  - Acquérir des premières données relatives à la présence d'un deuxième véhicule (2) en approche sur la deuxième voie, en amont de ladite zone de destination,  - Acquérir des deuxièmes données d'analyse relatives à la présence d'un troisième véhicule (3) sur la deuxième voie, en aval de ladite zone de destination,  - Activer une première boucle de régulation préventive (B1) destinée à déterminer une compensation longitudinale à appliquer au premier véhicule ou une deuxième boucle de régulation préventive (B2) destinée à calculer une compensation latérale (C_lat) à appliquer au premier véhicule (1).  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124273-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la présence d'une personne utilisatrice d'un dispositif communicant dans un environnement considéré
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: H04L67/04
Filed: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de détection de la présence d'au moins une personne utilisatrice d'un dispositif communicant (T1, T2) connecté à un réseau de communication sans fil, dans un environnement (ENV) déterminé dans lequel se trouve au moins une étiquette (TG1, TG2) à radiofréquence placée à une position géographique connue et configurée pour rétrodiffuser des signaux ambiants (S_AMB). Ce procédé comporte les étapes suivantes :– réception (S50) par le dispositif communicant (T1) d'au moins un signal rétrodiffusé (S_R(1)) par une dite étiquette (TG1), ce signal comportant un message contenant une donnée d'identification (ID_TG1) de l'étiquette (TG1) ; – enregistrement (S54) dans une base de données (DB_T, DB_S) pour chaque signal rétrodiffusé reçu par le dispositif communicant en provenance d'une telle étiquette, d'une information de présence (Pres-Z1(T1)) du dispositif communicant (T1) dans l'environnement, cette information de présence comportant au moins la donnée d'identification de l'étiquette, un identifiant réseau du dispositif communicant, et une date de réception du signal rétrodiffusé.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3124850-A1 (FR)
Title: Installation de cremation pour animaux de grande taille tels que des equides
Inventor: FIGUERAS MICHEL
IPC: F23G1/00
Filed: 2021-07-01
Abstract: L’invention se rapporte à une installation de crémation (100) pour animaux de grande taille, en particulier des équidés, comportant :un four crématoire (1) comprenant :au moins une chambre de crémation (3), ladite chambre de crémation comportant au moins un brûleur primaire (5), et une face avant présentant une ouverture (7) par laquelle sont introduits les animaux (10),une chambre de post combustion (15) dans laquelle débouche la chambre de crémation (3), comportant des brûleurs secondaires (17),un système de traitement des fumées (21), comportant au moins un dispositif de filtration ou de conditionnement de fumées (23, 27, 32, 33), dans lequel débouche la chambre de post-combustion (15),caractérisée en ce qu’elle comprend en outre des rails (9) positionnés à proximité de l’ouverture (7), et un chariot (11) comportant un moyen de déchargement (35) de l’animal (10), le chariot étant guidé en translation par les rails (9) et mobile entre une position de chargement, dans laquelle le chariot reçoit l’animal (10), et une position de déchargement, dans laquelle le chariot (11) est positionné en regard de l’ouverture, le moyen de déchargement (35) étant apte, en position de déchargement, à introduire l’animal (10) dans la chambre de crémation (3). L’invention se rapporte aussi au chariot associé Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125683-A1 (FR)
Title: Filière pour l’extrusion d’une matière riche en protéines et en eau, ainsi qu’un système de préparation en continu d’un produit alimentaire extrudé
Inventor: DANOS LIONEL
IPC: A23J3/26
Filed: 2021-07-27
Abstract: Filière pour l’extrusion d’une matière riche en protéines et en eau, ainsi qu’un système de préparation en continu d’un produit alimentaire extrudé Cette filière (30) comprend une enveloppe externe (31), tubulaire et ayant une face inférieure tronconique (33) divergente vers l’aval, et un organe interne (32), monté rotatif coaxialement par rapport à l’enveloppe et incluant à la fois une partie amont (32A), s’étendant au moins partiellement à l’intérieur de l’enveloppe et présentant une face extérieure tronconique (34) divergente vers l’aval, et une partie aval (32B), s’étendant à l’extérieur de l’enveloppe et accouplée à une motorisation (36) pour entraîner en rotation l’organe. L’enveloppe et/ou la partie amont de l’organe sont thermorégulées. La face intérieure tronconique de l’enveloppe et la face extérieure tronconique de l’organe délimitent entre elles un canal (35) dans lequel la matière (5) s’écoule de manière que, lorsque la matière est poussée à travers la filière, la matière progresse dans le canal depuis l’extrémité amont (35A) jusqu’à l’extrémité aval (35B) du canal par laquelle la matière sort à l’extérieur de l’enveloppe.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3126979-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de de composés hydrocarbonés riches en oxygène en para-tolualdéhyde.
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C12P7/22
Filed: 2021-09-10
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : un train de fractionnement (4-6) pour fractionner une première charge (2) en des coupes de benzène (22) de toluène (23) et de xylènes (24) ; une section réactionnelle de transalkylation (7) pour traiter la coupe de benzène et la coupe de xylènes et produire du toluène (21) envoyé vers le train de fractionnement ; une unité de pyrolyse (8) pour traiter une deuxième charge hydrocarbonée (9) et produire un effluent de pyrolyse (10) alimentant la première charge hydrocarbonée, et un gaz de pyrolyse (11) comprenant du CO, du CO2 et du H2 ; et une section réactionnelle d’alkylation (13) pour traiter la coupe de toluène et le gaz de pyrolyse pour produire un effluent enrichi en para-tolualdéhyde (14).  Figure 1 à publier
Patent FR-3131006-A1 (FR)
Title: Système de mesure aéroporté comprenant une caméra SPAD
Inventor: GENEVRIER GILLES
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: Système de mesure (1) aéroporté par un aéronef, et comprenant une pluralité de capteurs conventionnels (CC) d’aide à la navigation générant des données dites conventionnelles (DC), au moins une caméra SPAD (CS) comprenant un détecteur matriciel de photodiodes à avalanche à photon unique et générant des données SPAD (DS) comprenant une première (I1) et une deuxième images (I2) d’une scène à observer (Obj), ledit système comprenant une unité de traitement (UT) reliée aux capteurs conventionnels et à ladite au moins une caméra SPAD, l’unité de traitement étant adaptée pour :  - choisir, en fonction d’un critère prédéterminé et à partir des données conventionnelles et/ou des données SPAD, une utilisation des données conventionnelles dit mode conventionnel, ou une utilisation des données SPAD, et comprenant éventuellement des données conventionnelles, dit mode SPAD et,  - pour le mode conventionnel, générer une information de mesure dite conventionnelle (IC) à partir de données conventionnelles,  - pour le mode SPAD :  - déterminer, à partir de la première (I1) et de la deuxième image (I2), un intervalle d’erreur de mesure de position horizontale de l’aéronef, appelé rayon de protection (RP),  - générer une information de mesure dite renforcée (IR) à partir a minima de données SPAD.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3134075-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression et procédé de contrôle d’un tel système
Inventor: MOUSSAOUI SELMA
IPC: B63H21/38
Filed: 2022-03-31
Abstract: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression et procédé de contrôle d’un tel système La présente invention concerne un système d’alimentation (1) d’un appareil consommateur de gaz à haute pression (4) et d’un appareil consommateur de gaz à basse pression (5) d’un ouvrage flottant comprenant une cuve (8), le système d’alimentation (1) comprenant :   un premier circuit d’alimentation (2), un deuxième circuit d’alimentation (3),une ligne de retour (14),un premier échangeur de chaleur (6) et un deuxième échangeur de chaleur (7), la ligne de retour (14) comprenant un organe de régulation de débit (15),  caractérisé en ce que le système d’alimentation (1) comprend un dispositif de gestion (80) dudit système d’alimentation (1) qui comprend un module de commande (86) configuré pour contrôler l’organe de régulation de débit (15) en fonction des caractéristiques du gaz.  (figure 1)
Patent FR-3138002-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: AZRAK EDY
IPC: H01L33/36
Filed: 2022-07-12
Abstract: Ce dispositif optoélectronique, comporte :  - un substrat (1),  - au moins une couche active (2), formée sur le substrat (1), et réalisée dans un matériau ;   - des défauts, présents dans le matériau, et possédant une structure énergétique définissant :  un état fondamental dans la bande de valence, comprenant des premier et deuxième états de spin,   un état métastable dans la bande d’énergie interdite,  un état excité dans la bande de conduction ;  - des moyens d’excitation de la couche active (2), configurés pour :  faire transiter des électrons vers l’état excité, puis se relaxant vers le deuxième état de spin par l’intermédiaire de l’état métastable, de sorte que la couche active peut émettre des photons faisant transiter des électrons du deuxième état de spin vers le premier état de spin ; ou faire transiter des électrons du deuxième état de spin vers l’état excité de sorte que la couche active (2) peut détecter des photons faisant transiter des électrons du premier état de spin vers le deuxième état de spin par absorption.  Figure 7
Patent FR-3138242-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de diode schottky et circuit intégré correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/872
Filed: 2022-07-21
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un dispositif semiconducteur comprenant au moins une diode Schottky sur un substrat (SUB), ladite au moins une diode Schottky (D_SCH1, D_SCH2, D_SCH3) comportant une couche de polysilicium (POLY) disposée sur une couche diélectrique (STI) adaptée pour isoler électriquement la couche de polysilicium (POLY) du substrat (SUB), la couche de polysilicium (POLY) présentant au moins une première région (CA) dopée de type N, dite région de cathode, adjacente à au moins une deuxième région non-dopée (AN), dite région d’anode, un premier contact métallique (CA_MC) disposé en surface de ladite au moins une première région (CA) et un deuxième contact métallique (AN) disposé en surface de ladite au moins une deuxième région (AN) de sorte que ledit premier contact métallique (CA_MC) et ledit deuxième contact métallique (AN_MC) sont adaptés à être isolés électriquement l’un de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127260-A1 (FR)
Title: Pompe à moteur hydraulique à compensation de pression électronique à puissance de sortie variable
Inventor: DEVAN STEPHEN MARSHALL
IPC: F04B49/20
Filed: 2022-09-20
Abstract: L’invention concerne un système de dispositif à fluide (12) comprenant une pompe à fluide (22) ayant une entrée de fluide et une sortie de fluide, la pompe à fluide (22) ayant une cylindrée fixe ; un moteur électrique (24) ayant un arbre (26) accouplé à la pompe à fluide (22), le moteur électrique (24) étant conçu pour entrer en rotation en réponse à un signal de commande de puissance ; et un contrôleur (20) incluant une sortie pour communiquer le signal de commande de puissance au moteur électrique (24) et incluant une première entrée pour recevoir une première valeur d'entrée, le contrôleur (20) étant conçu pour ajuster le signal de commande de puissance pour faire fonctionner le moteur électrique (24) dans un mode de fonctionnement normal et un mode de fonctionnement de commande d'entrée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2047862-A1 (FR)
Title: Antiandrogenic diaza-androstadienes
IPC: A61K31/569
Filed: 1969-06-02
Abstract: Antiandrogenic diaza-androstadienes. Diaza-androstadienes of formula (I): (where Y is alkyl, aryl, aralkyl, halogenoalkyl, halogenoaryl, halogenoaralkyl, or trifluoromethylaryl; R is OH or acyloxy, and R1 is H, alkyl, vinyl, ethynyl, halogenovinyl, halogenoethynyl or trifluoromethylethynyl) or R and R1 together form an oxygen atom), possess antiandrogenic properties. (I) is e.g. 3-p-fluorophenyl-3,4-diaza,DELTA1,4-androstadiene-17beta-ol(aceta- te), (9 cpds. named).