baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991981-A1 (FR)
Title: Produit en carbure de silicium pour blindage
Inventor: ROSSIQUET GILLES
IPC: C04B35/565
Filed: 2012-06-15
Abstract: Produit obtenu par frittage en phase solide d'une poudre de carbure de silicium et d'un additif de frittage, ledit produit présentant une masse volumique relative supérieure à 98,5% et comprenant : - plus de 92% poids de SiC présent sous forme de grains, - moins de 2% poids d'oxygène élémentaire, - moins de 6% poids, au total, d'autres éléments, ledit produit étant caractérisé en ce que : - plus de 10% en nombre des grains de SiC, sur la base du nombre total desdits grains, présentent un facteur d'allongement F supérieur à 3 (F > 3), - plus de 50% en nombre desdits grains, dont le facteur d'allongement F est supérieur à 3, présentent une largeur supérieure à 3 micromètres, - les autres grains de SiC dans ledit produit présentent un diamètre équivalent moyen supérieur à 1 micromètre et inférieur à 20 micromètres.
Patent FR-2992054-A1 (FR)
Title: Dry inertia radiator, has interlayer shoes interposed between one of dissipating elements and heating element, where shoes are intended to facilitate insertion of heating element in housing, and positioning of heating element
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: F24D15/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: The radiator (100) has a heating body (102) including dissipating elements defining a housing (217) for receiving a heating element (104). The heating element is parallelepiped in form, and includes an electrical heating resistor inserted in its thickness. Interlayer shoes (106,108) are interposed between one of dissipating elements and the heating element, where the shoes are intended to facilitate the insertion of the heating element in the housing, and positioning of the heating element stably without contact with the heating body. An independent claim is also included for a method for assembling a dry inertia radiator.
Patent FR-2993084-A1 (FR)
Title: Procede de codage video par prediction du partitionnement d'un bloc courant, procede de decodage, dispositifs de codage et de decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: JUNG JOEL
IPC: G06T9/40
Filed: 2012-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image courante (IC ) partitionnée préalablement en blocs, mettant en oeuvre, pour un bloc (CTB ) courant à coder, les étapes consistant à : - partitionner (C3) au moins une fois le bloc courant en plusieurs sous-blocs, - représenter (C4) le partitionnement du bloc courant sous la forme d'une première séquence d'informations numériques. Le procédé de codage selon l'invention comprend les étapes consistant à : - prédire (C5) le partitionnement du bloc courant par rapport au partitionnement d'un bloc déjà codé puis décodé (CTBrj) et représenté sous la forme d'une deuxième séquence d'informations numériques, par comparaison (C51) des première et deuxième séquences entre elles ou bien desdits partitionnements correspondants entre eux, puis par détermination (C52) d'informations numériques résiduelles représentatives de ladite comparaison, selon un critère de comparaison prédéterminé, - encoder (C6) lesdites informations numériques résiduelles déterminées.
Patent FR-2993219-A1 (FR)
Title: Device for fastening longitudinal roof bar on upper part on side of passenger compartment of car, has metal plates directly tightened against interior surface of upper part by head of screw when screw is screwed in nut or tapped hole
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B60R9/04
Filed: 2012-07-10
Abstract: The device has multiple screws (12) engageable in a passage hole (13), which is formed in an upper part (11) on a side of a passenger compartment of a car. The screws are screwed in a nut (14) or a tapped hole to tighten a roof bar (10) against the upper part. Multiple rectangular metal plates (15) are positionable against an interior surface (11a) of the upper part. Each metal plate comprises a passage hole (16) for one of the screws. The plates are directly tightened against the interior surface of the upper part by a head (12a) of the screw when the screw is screwed in the nut or the hole. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2997867-A1 (FR)
Title: Depoussiereur a decolmatage automatique et procede afferent
Inventor: CHOULET ROMUALD
IPC: B01D29/68
Filed: 2012-11-12
Abstract: Dépoussiéreur à decolmatage automatique et procédé afférent. L'invention concerne un dépoussiéreur comprenant plusieurs manches filtrantes, chacune présentant une paroi latérale tubulaire qui définit une ouverture de sortie, ledit dépoussiéreur comprenant un dispositif de décolmatage pneumatique qui inclut une buse de soufflage (7A, 7B) et étant caractérisé en ce que ledit dispositif de décolmatage pneumatique comprend un support mobile (8) dont est solidaire ladite buse de soufflage (7A, 7B), et un moyen d'entraînement du support mobile (8) permettant le déplacement pas-à-pas dudit support mobile (8), de façon à amener ladite buse (7A, 7B) à stationner successivement au droit de différentes ouvertures de sortie pour y injecter une décharge d'air comprimé. Dépoussiéreurs à gaz.
Patent FR-2999214-A1 (FR)
Title: Telescopic shelter for e.g. spa, has square comprising hooding module covering connection module that realizes connection by being introduced into core of profiles, where modules are identical from roofing element to another element
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B1/343
Filed: 2012-12-07
Abstract: The shelter (A) has roofing elements including a reinforcement of profiles forming a vault (V) above a basin supported by walls (P) placed on two sides of the basin. The profiles support the vault for forming the walls being connected by a square (E). The square includes a connection module adopting shape of arch and realizing connection by being introduced into a hollow core of profiles. The square includes an aesthetic hooding module covering the connection module, where the modules are identical from one of the roofing elements to the other roofing element.
Patent FR-3000377-A1 (FR)
Title: Instrument d'intervention dermique et mandrin
Inventor: HADDAD GUY
IPC: A61B17/34
Filed: 2012-12-28
Abstract: Il s'agit de proposer un instrument d'intervention dermique comprenant un mandrin (1), pour ménager un conduit (5) d'accès sous-cutané, et une canule (7) pourvue d'un tube (13) d'injection ou de prélèvement s'étendant suivant un axe longitudinal et terminé par un orifice communiquant avec l'extérieur, et d'une spatule (21) présentant une extrémité douce à engager dans le conduit d'accès.
Patent FR-3004730-A1 (FR)
Title: Alliage de fonderie a base d'aluminium
IPC: C22C21/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un alliage de fonderie à base d'aluminium résistant à de hautes températures et une méthode d'élaboration de cet alliage. L'alliage contient du silicium de 6.0 à 9.5 %, du cuivre de 2.0 à 4.0 %, du magnésium de 0.2 à 0.6 %, du manganèse de 0 à 0.5 %, du titane de 0.08 à 0.22 %, du strontium de 0.015 à 0.04 % et d'autres composants comme du zinc de 0 à 0.3 %, du fer de 0 à 0.3 % et d'autres de 0 à 0.05 % (la somme des quantités des autres est au maximum de 0.15 %). Selon l'invention l'alliage contient aussi du nickel de 0.6 à 0.9 % et du zirconium en quantité de 0.08 à 0.22%. Un aspect de l'invention est que la quantité des composants cuivre et nickel est préprogrammée à une proportion cuivre/nickel supérieure à 33/10. La méthode d'élaboration de l'alliage consiste, juste avant l'utilisation, en un malaxage, une vérification de la composition chimique du liquide par prélèvement et une désoxydation du volume liquide. Selon l'invention avant la désoxydation on ajoute de petites quantités de zirconium de 0.01 à 0.02 %, de titane de 0.01 à 0.02 % et de strontium de 0.003 à 0.007 %. Un autre aspect selon l'invention est que, si la proportion cuivre/nickel est inferieure de 33/10 après la vérification de la composition chimique, on corrige la quantité de cuivre pour atteindre et dépasser la proportion minimum de 33/10.
Patent FR-3013219-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'extraits d'algues marines
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: Procédé de fractionnement d'algue marine comprenant une étape de traitement d'au moins une algue prédécoupée, par action d'une protéase, en milieu aqueux et à pH basique.
Patent FR-3001363-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hafnia alvei pour reduire le portage des escherichia coli produisant des shiga toxines (stec) chez les ruminants
Inventor: FORANO EVELYNE
IPC: A23K1/16
Filed: 2013-01-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour diminuer le risque de contamination du lait et de la viande lors de la traite et de l'abattage de ruminants porteurs de STEC. L'invention concerne en particulier une méthode pour diminuer le portage des STEC chez les ruminants, caractérisée par l'administration à un ruminant d'au moins une souche de Hafnia alvei. L'invention concerne également une composition comprenant au moins une souche d'Hafnia alvei en combinaison avec une souche de Saccharomyces boulardii.
Patent FR-3002309-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage et de production d'eau chaude
Inventor: KHOURY GEORGES
IPC: F24H1/18
Filed: 2013-02-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (1) de chauffage et de production d'un fluide de stockage d'énergie tel que de l'eau chaude, qui comporte un réservoir (2) dans lequel est contenu ledit fluide, une source thermique (4) pour chauffer le fluide, ainsi qu'une enceinte isolante (3) dans laquelle est placé le réservoir (2). Il est notamment remarquable en ce que ladite source thermique (4) est placée à l'intérieur du réservoir (2) ou à l'extérieur de ladite enceinte (3), et que la paroi de l'enceinte (2) est en contact avec ledit réservoir (2) à l'exception d'au moins une région constituée d'un canal (33) formé dans la paroi de ladite enceinte (3), les extrémités opposées de ce canal communiquant respectivement avec une entrée (321) et une sortie d'air (322).
Patent FR-3005100-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: GUILBERT VIRGINIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un carter de turbomachine comportant une paroi (12) sensiblement cylindrique et un panneau annulaire monobloc (18) d'isolation acoustique monté radialement à l'intérieur de la paroi (12), le panneau (18) comportant une surface annulaire radialement externe (36) équipée de premiers organes en saillie amont (70) et aval, disposés respectivement en partie amont et en partie aval de la surface annulaire radialement externe (36) du panneau (18), la paroi (12) comportant une surface annulaire radialement interne équipée de seconds organes en saillie amont (80) et aval, fixés de manière démontable respectivement aux premiers organes en saillie amont (70) et aval.
Patent FR-3005784-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: H01L27/14
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (50) comprenant : un substrat (14) semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité ; des plots (54) ou une couche, sur une face du substrat, dopés d'un second type de conductivité opposé au premier type ; des éléments semiconducteurs filaires, coniques ou tronconiques (26), dopés du premier type de conductivité, chaque élément reposant sur l'un des plots ou sur la couche ; des portions semiconductrices (30) électroluminescentes , chaque portion recouvrant au moins partiellement l'un des éléments semiconducteurs ; et un circuit de polarisation des plots (54) ou de la couche.
Patent FR-3006701-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication de murs banches au moyen d'un coffrage reutilisable et comportant au moins un cadre ajoure
Inventor: LICOUR PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2013-06-06
Abstract: Le dispositif (1) permet la fabrication de murs banchés, notamment en béton armé. Il comporte un coffrage (10), qui est réutilisable, et qui comprend deux banches (10a, 10b) espacées, entretoisées, délimitant entre-elles un espace coffrant ; au moins une des deux banches (10a, 10b) comporte un cadre (100) ajouré comportant plusieurs ouvertures (101), et plusieurs panneaux de fermeture (102) mobiles. Chaque panneau de fermeture (102) est individuellement mobile par rapport au cadre (100) entre une position de fermeture dans laquelle il obture au moins une ouverture (101) du cadre (10) et forme, avec le ou les panneaux de fermeture (102) voisins en position de fermeture, une peau de coffrage étanche, et au moins une position d'ouverture dans laquelle il n'obture pas au moins une des ouvertures (101) du cadre (100), de manière à permettre un accès à l'espace coffrant entre les deux banches (10a, 10b).
Patent FR-3010261-A1 (FR)
Title: Detection d'un arc electrique en parallele sur les bornes principales d'une installation photovoltaique
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S50/10
Filed: 2013-08-29
Abstract: On décrit un procédé de détection d'un arc parallèle dans un dispositif photovoltaïque, comportant N (N=1 ou N>1) modules photovoltaïques, reliés à un dispositif de charge (10) présentant un comportement capacitif pour les modules, ce procédé comportant : a) détecter, aux bornes principales dudit dispositif, l'évolution temporelle de la tension, au moins lors de la formation de l'arc électrique, b) identifier une variation négative de tension entre une première zone (R1) de tension stable et une deuxième zone (R2) de tension stable pendant une durée d'au moins 5µs, qui suit immédiatement ladite variation de tension, et c) déterminer si la variation de tension est comprise entre une valeur maximum Vmax, supérieure ou égale à 100 V, et une valeur minimum Vmin, inférieure ou égale à 30 V, avec un temps de descente de cette variation compris entre une durée minimum Tmin supérieure ou égale à 0,01 µs et une durée maximum Tmax inférieure ou égale à 10 µs.
Patent FR-3010965-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un chassis pour engin a voie variable tel qu’un engin agricole du type pulverisateur ou engin enjambeur
Inventor: BALLU CYRIL
IPC: B62D7/15
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble comprenant : - un châssis pour engin terrestre mobile notamment agricole ou de travaux public ; -au moins deux demi-traverses (21) montées télescopiques sur le châssis ; -des supports de roues (27) montés pivotants sur chacune desdites demi-traverses ; - des roues directrices montées rotatives sur lesdits supports ; - un dispositif de pilotage de la direction des roues. L'ensemble est remarquable en ce qu'il comprend des moyens (39, 41, 47) conformés, pour une certaine position des deux demi-traverses, pour augmenter l'ouverture relative des roues lorsqu'elles pivotent, par rapport à l'ouverture relative des roues obtenue pour un même pivotement et une autre position des deux demi-traverses.
Patent FR-3010907-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'air
Inventor: HAIBACH RALF
IPC: F24F7/00
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et de purification de l'air ambiant destiné à être suspendu, comprenant : - un ensemble, autoportant, comportant un corps (1), creux, une plaque supérieure (2) et une plaque inférieure (3) fermant respectivement une ouverture supérieure et une ouverture inférieure dudit corps, - des moyens de ventilation (4) aptes à créer un flux d'air, logeant dans le corps, - des moyens de filtration (5), logeant dans le corps, - des moyens d'éclairage (6), fixés audit ensemble, extérieurs audit corps (1), - un abat jour (7) amovible entourant ledit ensemble, ladite plaque supérieure (2) et ladite plaque inférieure (3) comprennent respectivement des ouvertures (20, 30) d'admission et d'expulsion de l'air, ou inversement, ledit dispositif comprenant des moyens de suspension (8) aptes à suspendre le dispositif et à empêcher la rotation du dispositif lors du fonctionnement des moyens de ventilations (4).
Patent FR-3014277-A1 (FR)
Title: Technique de restauration d'un service dans un reseau
Inventor: LE ROUZIC JEAN CLAUDE
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-11-29
Abstract: Procédé de traitement d'une requête de service relative à un utilisateur dans un réseau de communication, mis en œuvre par un serveur d'abonnés et comprenant les étapes suivantes : - réception depuis un serveur d'interrogation d'une requête d'obtention d'un identifiant d'un serveur d'enregistrement nominal, suivie d'une réception d'une requête de capacités qu'un serveur d'enregistrement de remplacement doit disposer pour pouvoir fournir des services autorisés pour ledit utilisateur ; - détection qu'une procédure de recherche d'un serveur d'enregistrement de remplacement est en cours d'exécution par le serveur d'interrogation suite à une détection que ledit serveur d'enregistrement nominal n'est pas joignable par ledit serveur d'interrogation ; - vérification que ledit serveur d'enregistrement nominal est actif ; - envoi d'une commande au serveur d'interrogation, ladite commande permettant de déclencher l'interruption de la procédure de recherche et une sélection d'un serveur d'interrogation de remplacement pour traiter ladite requête de service.
Patent FR-3014007-A1 (FR)
Title: Procede de collage de pieces et dispositif pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: GODON THIERRY
IPC: F01D5/28
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de collage d'au moins deux pièces comportant les étapes suivantes : a) assemblage d'au moins deux pièces et d'au moins une couche d'adhésif, l'une au moins des pièces étant en matériau composite ou en matériau métallique, la couche d'adhésif étant présente, une fois l'assemblage effectué, entre les pièces, les pièces et l'adhésif assemblés étant présents dans une chambre délimitée par une paroi, la paroi ayant une face interne située en regard d'une première pièce présente entre la couche d'adhésif et la paroi, et b) application d'un liquide sur la paroi du côté opposé à la chambre, le liquide appliqué imposant une pression sur les pièces, la paroi étant configurée pour que, au moins après application du liquide, sa face interne ait la même forme que la première pièce, un collage des pièces par l'intermédiaire de la couche d'adhésif étant obtenu après mise en œuvre des étapes a) et b).
Patent FR-3018166-A1 (FR)
Title: Bouton elastiquement deformable
Inventor: BOUVILLE THIERRY
IPC: A44B1/12
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention concerne un bouton (200) destiné à être fixé à une zone de fixation (415) d'un premier morceau d'étoffe (410), comprenant au moins un corps principal (210) et une enveloppe (220) ; l'enveloppe (220) comprenant une zone d'embouchure destinée à être fixée à la zone de fixation (415) et configurée pour loger le corps principal (210) ; le corps principal (210) étant en une matière élastomère dont le module d'Young est inférieur à 20 MPa (Méga Pascals) de sorte que le corps principal (210) est capable de se déformer élastiquement sous une pression externe.
Patent FR-3019182-A1 (FR)
Title: Composition de bases bitume pour la fabrication de bitume comprenant un residu slurry.
Inventor: BOLLIET CHRISTOPHE
IPC: E01C7/18
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne une composition de bases bitume comprenant au moins : a. de 70 à 99% en poids d'au moins une base bitume ayant une pénétrabilité à 25°C inférieure ou égale à 220 10-1 mm et un point de ramollissement supérieur ou égal à 35°C b. de 1 à 30 % en poids d'au moins un résidu slurry issu d'un procédé d'hydroconversion en phase slurry, ledit résidu slurry ayant une pénétrabilité à 25°C inférieure ou égale 50. 10-1 mm, un point de ramollissement supérieur ou égal à 50°C. La présente invention permet ainsi de valoriser un résidu sous vide slurry ultime pour une utilisation pour la fabrication de bitume routier.
Patent FR-3019123-A1 (FR)
Title: Servofrein electomecanique
Inventor: BEYLERIAN BRUNO
IPC: F16D3/64
Filed: 2014-04-01
Abstract: Servofrein électromécanique comprenant un maître-cylindre (1) relié au circuit de freins (15) combiné à un actionneur électromécanique (2). L'actionneur est composé d'un moteur électrique (21) relié par une transmission (3) ou piston (12) du maître-cylindre (1). La transmission (3) comporte un dispositif élastique d'amortissement.
Patent FR-3025405-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a contenir et distribuer une substance cosmetique
Inventor: RANSCH PASCAL
IPC: H04W4/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: Dispositif (1) destiné à contenir et distribuer une substance cosmétique (2), ledit dispositif (1) comportant : • un contenant (3) permettant de former un volume étanche (4) comportant un orifice (5) au travers duquel la substance cosmétique (2) est introduite pour être temporairement stockée dans ledit volume étanche (4) ; • un moyen de fermeture (6) permettant de boucher ledit orifice (5) du contenant (3) ; caractérisé en ce que ledit moyen de fermeture (6) comporte : • un organe de détection (7) permettant de détecter un actionnement dudit moyen de fermeture (6) en vue du prélèvement de ladite substance cosmétique (2) ; • une interface de communication (8) permettant de transmettre les informations issues dudit organe de détection (7) à un serveur de données externe (12).
Patent FR-3026710-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire, vehicules ferroviaires amont et aval, procede de regulation de distance entre un vehicule ferroviaire aval et un vehicule ferroviaire amont
Inventor: CARON JEAN-PAUL
IPC: B61L23/34
Filed: 2014-10-03
Abstract: Ce véhicule ferroviaire (10A; 10B) comporte des moyens (20) de mesure d'au moins un paramètre dynamique du véhicule ferroviaire. Il comporte en outre : - des moyens (22) de calcul d'une distance de freinage estimée (DFminA) du véhicule, la distance de freinage (DFminA) étant fonction de chaque paramètre dynamique ; et - des moyens de transmission (24) propres à émettre un signal d'état relatif à la distance de freinage (DFminA) calculée.
Patent FR-3028530-A1 (FR)
Title: Procede et installation de carbonitruration de piece(s) en acier sous basse pression et haute temperature
Inventor: LAPIERRE PHILIPPE
IPC: C23C8/34
Filed: 2014-11-14
Abstract: Une installation de carbonitruration (IC) comprend une chambre de chauffage (CC), pour chauffer au moins une pièce en acier (PA) à une première température, sous un gaz neutre et une pression choisie, une première chambre d'enrichissement (CE1) pour enrichir en azote la pièce chauffée, par nitruration en phase α sous une deuxième température inférieure ou égale à la première température, une seconde chambre d'enrichissement (CE2) pour enrichir en carbone la pièce enrichie en azote, par cémentation sous une troisième température supérieure à la deuxième température, une chambre de trempe (CT) pour tremper sous pression la pièce enrichie en azote et en carbone, un sas de transfert (ST) communiquant avec les chambres et propre à accueillir temporairement la pièce dans une atmosphère contrôlée, et des moyens de transfert (MT) pour transférer la pièce d'une chambre à une autre chambre via le sas de transfert (ST).
Patent FR-3030341-A1 (FR)
Title: Recipient a large col a manchon filete rapporte
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D1/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (6) à large col (9) fileté, qui comprend les opérations consistant à : - chauffer une préforme (1) ayant un corps (2) en polyester, sur lequel est enfilé un manchon (23) en polyoléfine positionné au droit d'une zone (24) du corps (2) correspondant au large col (9) du récipient ; - introduire la préforme (1) ainsi chauffée, avec le manchon (23), dans un moule (8) à l'empreinte du récipient (6), incluant une zone (21) filetée à l'empreinte du large col (9) ; - injecter dans la préforme (1) un fluide sous pression pour former une ébauche (10) du récipient (6) comprenant une partie inférieure incluant le large col (9) avec un filetage (25) formé dans le manchon (23) et une partie (11) supérieure surmontant le large col (9) ; - séparer la partie (11) supérieure de la partie inférieure qui forme ainsi le récipient (6).