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Patent FR-3080609-A1 (FR)
Title: Chariot de montage et/ou de demontage d'un moteur d'aeronef et procede de montage d'un moteur d'aeronef utilisant ledit chariot
Inventor: MARTINEZ PASCAL
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention a pour objet un chariot de montage et/ou de démontage (10) d'un moteur d'aéronef comprenant une base mobile (30), un support (34) configuré pour supporter un moteur (12) d'aéronef, un châssis intermédiaire (32) configuré pour se déplacer par rapport à la base mobile (30) selon au moins une première direction contenue dans un plan de référence et au moins un vérin pneumatique souple (52', 52''), interposé entre le châssis intermédiaire (32) et le support (34), configuré pour déplacer le support (34) par rapport au châssis intermédiaire (32) entre des positions basse et haute.
Patent FR-3085727-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant des portes interieures et des volets exterieurs
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K1/76
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur avec une nacelle (102) comportant un ensemble fixe (105), un ensemble mobile (106) avec un cadre (209), un capot mobile (207) et une partie arrière (304) et mobile entre une position avancée et une position reculée ouvrant une fenêtre (210) entre une veine (202) et l'extérieur, une pluralité de portes intérieures (104) articulées entre une position stockée et une position déployée, des actionneurs pour déplacer le cadre (209) et chaque porte intérieure (104). La partie arrière (304) est divisée en plusieurs volets extérieurs (316) mobiles entre des positions abaissées et des positions relevées et déplacés par des moteurs électriques (312).     Un tel turboréacteur permet d'augmenter la distance de recul en dégageant une partie du capot de soufflante et d'améliorer l'orientation du flux d'air passant par la fenêtre en orientant les volets extérieurs.
Patent FR-3085907-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie retroeclaire a fort contraste
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: F21V3/10
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile (10) comprenant une paroi formée d'une matière transparente, derrière laquelle est disposée une source de lumière, une face externe de la paroi étant revêtue d'un revêtement semi transparent, la face externe possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées.     Le revêtement et/ou la paroi comprennent des perforations à travers lesquelles le rayonnement de la source de lumière peut passer, de sorte que lorsque la source de lumière est allumée, la longueur d'onde du rayonnement émis par la source de lumière traversant la paroi et le revêtement semi transparent est modifiée de façon que la face externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées, distinctes des premières composantes trichromatiques prédéterminées.
Patent FR-3088884-A1 (FR)
Title: Voiture à deux étages de véhicule ferroviaire, comprenant une sortie d’évacuation d’urgence
Inventor: LURGO LAURENT
IPC: B61D17/10
Filed: 2018-11-22
Abstract: Voiture à deux étages de véhicule ferroviaire, comprenant une sortie d’évacuation d’urgence La voiture (10) comprend un étage supérieur et un étage inférieur séparés par un plancher intermédiaire (16). Le plancher intermédiaire (16) comporte un cadre (22) délimitant une ouverture (24) de passage pour une personne. L’ouverture de passage (24) est obturée au moins en partie par une trappe amovible (26). La trappe amovible (26) comporte au moins un loquet (28) mobile entre une position en saillie depuis un bord (30) respectif de la trappe (26) et une position escamotée, et un mécanisme de déplacement du loquet (28), le mécanisme de déplacement comprenant une serrure (34) et une clé (36) correspondant à la serrure, tel que l’actionnement de la clé (36) dans la serrure (34) entraîne le déplacement du loquet (28). Le cadre (22) comporte, pour chaque loquet mobile (28), une gâche (32) complémentaire. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3080631-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routière en relief renforçant la visibilité de la bande transversale des STOP ou des CÉDEZ LE PASSAGE
Inventor: PEYRE LAURENT
IPC: E01F9/559
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention se fixe sur la chaussée ou s’enchâsse dans la chaussée, renforçant la visibilité de la bande transversale des STOP ou des CÉDEZ LE PASSAGE par un relief sur la chaussée. La perception de la signalisation horizontale par les conducteurs est alors mieux perçue grâce à cette légère surélévation matérielle. Des éléments réfléchissants et/ou lumineux sont intégrés dans le dispositif ce qui renforce encore sa visibilité. Figure pour l’abrégé : FIG.6
Patent FR-3089606-A1 (FR)
Title: Boîte collectrice pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice
Inventor: MAUCOURANT XAVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: BOÎTE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT UNE TELLE BOÎTE COLLECTRICE Boîte (1) collectrice pour un échangeur (2) de chaleur comprenant une plaque collectrice munie d’une pluralité de trous (27) pour le passage d’un fluide caloporteur et un support de brides comprenant au moins un pion d’indexage à la plaque collectrice, la plaque collectrice comprenant au moins un orifice ’indexage destiné à loger le pion d’indexage du support de brides, ledit orifice d’indexage ayant une pluralité de bords latéraux, au moins un des bords latéraux étant défini par une paroi déformable, ladite paroi déformable étant apte à passer d’une première configuration dans laquelle l’orifice d’indexage présente une première section à une seconde configuration dans laquelle l’orifice d’indexage présente une section réduite, dans la seconde configuration, la paroi déformable est convexe à convexité tournée vers l’intérieur de l’orifice (18) d’indexage. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090274-A1 (FR)
Title: Traitement antiparasitaire du palmier à activité élevée
Inventor: LORINO XAVIER
IPC: A01N65/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement contre les attaques d’insectes parasites du palmier caractérisé en ce que l’on fait pénétrer dans le bourgeon apical d'un palmier une composition synergique comprenant (i) au moins une huile essentielle d’agrume, et (ii) au moins un agent tensio-actif, et (iii) au moins un biocide, et (iv) au moins un fongicide, laquelle composition présente (v) en outre une viscosité comprise entre 80 et 100 000 mPa.s, et l’utilisation d’une telle composition comme moyen de lutte contre les insectes parasites du palmier. Les parasites meurent dans les 60 minutes qui suivent leur contact avec la composition, l'infestation est terminée. La composition, dans les concentrations préconisées, n'est ni toxique pour le palmier, ni pour l'homme, ni pour l'environnement, ni pour les êtres vivants autres que ceux parasitant l'intérieur de la plante.
Patent FR-3090717-A1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: E05B15/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile L’invention se rapporte à un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile (1) par rapport à une pièce fixe, caractérisé en ce que l’ensemble comprend une structure support (9) sur laquelle sont montés au moins : une paire de pênes (3a, 3b) montés en translation et associés à un dispositif de retour (11) en position, au moins un pêne (3a) portant une surface d’appui (5), un dispositif de coordination (7) de la translation des pênes (3a, 3b) selon des sens opposés, une pièce d’actionnement (8) montée en translation et comportant au moins une surface (6) configurée pour coopérer avec la surface d’appui (5) du pêne (3a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096652-A1 (FR)
Title: Dispositif sonar, systeme sonar
Inventor: SUPPA VITO
IPC: G01V1/38
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif sonar (301) destiné à être remorqué par un bâtiment de surface (B) et comprenant un câble tracteur (2) et un ensemble d’au moins un corps remorqué (4) destiné à être tracté par le bâtiment de surface (B) via le câble tracteur (2), le corps remorqué (4) étant allongé selon un axe longitudinal (l) depuis une première extrémité longitudinale (42) du corps remorqué jusqu’à une deuxième extrémité longitudinale (43) du corps remorqué (4), le corps remorqué (4) intégrant une première antenne acoustique linéaire (40) comprenant une pluralité de transducteurs électroacoustiques (41) sensiblement alignés selon l’axe longitudinal (l), le corps remorqué (4) étant équilibré de sorte à être apte à présenter, lorsqu’il est remorqué et totalement immergé, une orientation dans laquelle l’axe longitudinal (l) s’étend sensiblement selon un axe vertical défini par la force de gravité, au moins un corps remorqué de l’ensemble de corps remorqués étant relié au câble tracteur (2) par une première suspente (6) et une deuxième suspente (7) présentant sensiblement la même longueur, une première extrémité (6a) de la première suspente (6) et une première extrémité (7a) de la deuxième suspente (7) étant reliées au câble et une deuxième extrémité (6b) de la première suspente (6) étant attachée au corps remorqué (4) en un point de fixation (44) du corps remorqué (4) situé à proximité de la première extrémité longitudinale (42) et une deuxième extrémité (7b) de la deuxième suspente (7) étant attachée au corps remorqué (4) en un deuxième point de fixation (45) solidaire du premier point de fixation (44) et situé à proximité de la deuxième extrémité longitudinale (43). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096808-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification, élément tubulaire et procédé correspondants
Inventor: FERNANDES JOSE
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif d’identification, élément tubulaire et procédé correspondant s Ce dispositif d’identification (40), comporte une puce électronique (42), un élément de communication (48) adapté pour relier la puce électronique à un dispositif de lecture (8), et une enveloppe (50) entourant la puce électronique et l’élément de communication. L’enveloppe comprend un réceptacle (52) qui est en un matériau métallique ayant un point de fusion supérieur à 150°C, notamment supérieur à 200°C et de préférence supérieur à 250°C. Application aux dispositifs d’identification d’éléments tubulaires en fonte. Figure pour l'abrégé :4
Patent FR-3097761-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’acide 12-hydroxystéarique, une amine organique et un corps gras liquide
Inventor: SOW-KEBE KOUDEDJI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de préférence aqueuse comprenant : - l’acide 12-hydroxystéarique, - une ou plusieurs amines organiques, - un ou plusieurs corps gras liquides à température ambiante (25°C) et pression atmosphérique (760 mm Hg ou 1,013 105 Pa), et- éventuellement un ou plusieurs colorants.
Patent FR-3099647-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique à modules Li/MnO2
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M6/42
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un système d'alimentation électrique (1, 10) comportant : N modules (M_i) d'alimentation identiques, chaque module comprenant plusieurs cellules de type Li/MnO2, Une unité centrale (UC) reliée aux moyens de mesure de tension, configurée pour recevoir et traiter des données de mesure de tension en provenance des moyens de mesure de tension et pour : Déterminer l'état de chaque module entre un premier état (ST1) pour lequel sa tension est supérieure à une première valeur seuil, un deuxième état (ST2) pour lequel sa tension est comprise entre la première valeur seuil et une deuxième valeur seuil et un troisième état (ST3) pour lequel sa tension est inférieure à la deuxième valeur seuil, Déterminer une configuration de fonctionnement en tenant compte notamment, de l'état de chaque module, Commander des moyens de commande associés à chaque module pour appliquer la configuration de fonctionnement déterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5B
Patent FR-3099892-A1 (FR)
Title: Dispositif de bandeau universel cranté pour roue de tondeuse à gazon.
Inventor: MORIN CHRISTOPHE
IPC: B60C7/26
Filed: 2019-08-13
Abstract: Dispositif de bandeau universel cranté pour roues motrices de tondeuse à gazon. 
    L'invention concerne un dispositif permettant de tondre le gazon sans effort avec une adhérence maximale pour tous types de terrain. 
    Il est constitué d'un bandeau(1) cranté(2)à longueur universelle sur lequel se trouvent des trous pré percés (3) prévus pour accueillir des vis métalliques (4) permettant son installation sur la roue(5). Il peut alors s'adapter facilement au diamètre de roue grâce à une découpe à faire soi-même ou par le revendeur. 
    Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux équipements de matériels de parcs et jardins. 
    Figure pour l'abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3101849-A1 (FR)
Title: Vitrage monté sur une structure par des points de fixation dont un au moins est exempt de jeu par rapport au vitrage ou à un cadre de pincement de celui-ci
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: E06B5/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Vitrage monté sur une structure par des points de fixation dont un au moins est exempt de jeu par rapport au vitrage ou à un cadre de pincement de celui-ci. L’invention a pour objet- un vitrage monolithique ou feuilleté (1), boulonné ou pincé par un cadre (4) lui-même boulonné sur ou à travers une structure (3), caractérisé en ce que dans une partie au moins de la périphérie du vitrage de souplesse maximale ou de raideur minimale vis-à-vis du phénomène de flambement, ledit boulonnage est réalisé au moyen d’au moins un boulon (2) inséré dans une douille (7) concentrique au boulon (2), ou remplacé par l’insertion d’une douille (7) ou d’un pion (7), chaque douille (7) ou chaque pion (7) étant monté(e) sans jeu sur le vitrage (1) ou sur le cadre (4), et sur ou à travers la structure (3) ;- l’application de ce vitrage (1) comme vitrage aéronautique. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3103255-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile à double éclairage, de type route et de type croisement
Inventor: JARS BLAISE
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-11-14
Abstract: Dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, comportant au moins un module lumineux (10) comprenant un réflecteur de la lumière, une première source lumineuse (4) agencée pour émettre un premier faisceau lumineux en direction du réflecteur pour participer à la réalisation d’une fonction lumineuse de type route réglementaire prédéterminée, et une deuxième source lumineuse (5) agencée pour émettre un deuxième faisceau lumineux en direction du réflecteur pour participer à la réalisation d’une fonction lumineuse de type croisement réglementaire prédéterminé, caractérisé en ce que le module lumineux (10) comporte une unique cavité (2) formant le réflecteur et logeant les deux sources lumineuses (4, 5), et en ce que, le réflecteur présentant un foyer, la première source lumineuse (4) est disposée au niveau du foyer dudit réflecteur et la deuxième source lumineuse (5) est disposée à distance du foyer dudit réflecteur.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103788-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat, une aile et un systeme de fixation entre le mat et l’aile
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-11-28
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT, UNE AILE ET UN SYSTEME DE FIXATION ENTRE LE MAT ET L’AILE L’invention concerne un ensemble (200) comportant un mât (106) qui comporte un longeron supérieur (202), une aile comportant un longeron avant (210) et un système de fixation (250) avec une ferrure mât (254) fixée au longeron supérieur (202), et comportant des chapes bâbord et tribord (256a-b), pour chaque chape, une ferrure voilure (252a-b) fixée au longeron avant (210), chacune comportant une chape (259a-b), et pour chaque chape (256a-b) des ferrures mât (254), une bielle (258a-b) articulée entre ladite chape (256a-b) et la chape (259a-b) de la ferrure voilure (252a-b) associée, et pour chaque chape (256a-b, 259a-b), un axe (262) qui s’emmanche à travers ladite chape et un alésage de la bielle (258a-b) correspondante. Un tel ensemble permet de limiter la distance entre le mât et l’aile. Fig. 2
Patent FR-3111202-A1 (FR)
Title: Accès authentifié par jeton à un conteneur
Inventor: KOULOUMPIS GERASIMOS
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-06-08
Abstract: ACCÈS AUTHENTIFIÉ PAR JETON À UN CONTENEUR L’invention concerne un procédé d’accès authentifié à un conteneur consistant à sélectionner un nœud de destination pour un conteneur d’expédition positionné au niveau d’un nœud contemporain et un nœud suivant sélectionné sur un chemin du nœud contemporain au nœud de destination, écrire le nœud suivant et le nœud de destination dans un jeton d’origine conjointement avec une identification d’un individu autorisé pouvant accéder au conteneur d’expédition, stocker le jeton d’origine dans un dispositif informatique apposé sur le conteneur d’expédition et émettre le jeton d’origine vers un ordinateur au niveau du nœud suivant,  recevoir une requête pour accéder au conteneur d’expédition et le jeton est extrait de la requête, comparer les jetons et permettre un accès au conteneur d’expédition à condition qu’une valeur d’identification dans le jeton extrait corresponde à l’identification de l’individu autorisé dans le jeton d’origine.     Fig. 1
Patent FR-3112841-A1 (FR)
Title: Procédé de remplissage d’un réservoir de gaz liquéfié
Inventor: CREVATIN STÉPHANE
IPC: F17C5/04
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé de remplissage d’un réservoir (2) de gaz liquéfié sous pression à partir d’une source (4) de gaz liquéfié utilisant un dispositif de remplissage comprenant un circuit de transfert muni d’une première conduite (3) de transfert de liquide comprenant une première extrémité (13) raccordée à la source (4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (23) raccordée au réservoir (2) de gaz liquéfié, une seconde conduite (6) de transfert de gaz comprenant une première extrémité (16) raccordée un organe (8) de récupération de gaz et une seconde extrémité (26) raccordée audit réservoir (2) à remplir, le circuit comprenant une troisième conduite (5) de transfert et une quatrième conduite (7) de transfert reliant chacune les première (3) et seconde (6) conduites de transfert, le circuit comprenant un ensemble de vanne(s) (36, 46, 13, 33, 15, 17) de contrôle des flux de fluide dans les conduites du circuit, le procédé comprenant, préalablement au transfert de gaz liquéfié de la source (4) de gaz liquéfié vers le réservoir (2) de gaz liquéfié, une dépressurisation du réservoir (2) de gaz liquéfié et un refroidissement d’au moins une partie du circuit de transfert, caractérisé en ce que la dépressurisation du réservoir (2) de gaz liquéfié et le refroidissement du circuit de transfert comprend un transfert de gaz de vaporisation sous pression contenu dans le réservoir (2) de gaz liquéfié via la seconde extrémité (26) de la seconde conduite (6) de transfert de gaz, la troisième la conduite (5) de transfert, la première conduite (3) de transfert, la quatrième conduite (7) de transfert et la première extrémité (16) de la seconde (6) conduite de transfert Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114691-A1 (FR)
Title: procédé de préparation d’un matériau actif d’électrode positive du type oxyde métallique lithié comprenant du titane
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-09-29
Abstract: L’invention a trait à un procédé de préparation d’un matériau actif d’électrode positive pour batterie au lithium consistant en un oxyde lithié comprenant du titane et éventuellement un ou plusieurs autres éléments métalliques comprenant les étapes successives suivantes :  a) une étape de formation d’un précipité comprenant du titane et le ou les éventuels autres éléments métalliques par mise en contact d’un complexe de coordination du titane et, le cas échéant, d’au moins un sel du ou des autres éléments métalliques avec un milieu aqueux ;  b) une étape de récupération du précipité ainsi formé ;  c) une étape de calcination du précipité en présence d’une source de lithium.
Patent FR-3107817-A1 (FR)
Title: Ensemble de pompe d’un contenant cosmétique de type à pompe non métallique
Inventor: YANG HYOUNG TAEK
IPC: A45D34/00
Filed: 2020-10-08
Abstract: L’invention concerne un contenant cosmétique de type à pompe non métallique grâce auquel un traitement pendant un recyclage après utilisation est réalisé de manière efficace, un pompage régulier est obtenu même avec une force faible, et un composant pour pomper une matière contenue fonctionne avec précision. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115433-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaut d’une source lumineuse pixelisée et dispositif d'éclairage automobile associé
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/50
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention propose un procédé de détection de défaut d’une source lumineuse pixélisée (PLED) d’un dispositif d’éclairage automobile, le procédé comprenant les étapes :  - fournir un profil de consommation électrique estimé de la source lumineuse ;  - mesurer un profil de consommation électrique réel de la source lumineuse ; et  - comparer le profil de consommation électrique estimé avec le profil de consommation électrique réel afin de détecter une différence entre les deux profils.  [Fig 2]
Patent FR-3115960-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de rangs de plants, par pulvėrisation double faces, eco confinėe
Inventor: BERNAT RAPHAËL
IPC: A01M7/00
Filed: 2020-11-09
Abstract: Dispositif de traitement d'un rang de plants RP, présentant deux faces, notamment de plants de vigne, par pulvérisation éco confinée d'un produit phytosanitaire, double faces, caractérisé en ce qu’il comporte un ventilateur pulvérisateur à flux poussée (22P) disposé d'un côté dudit rang de plants RP et un ventilateur pulvérisateur à flux de récupération (22R) disposé de l'autre côté dudit rang de plants RP, en vis-à-vis du ventilateur pulvérisateur à flux poussée (22P), chaque ventilateur pulvérisateur (22P, 22R) comprenant des moyens de pulvérisation disposés au centre de chacun desdits ventilateurs pulvérisateurs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116634-A1 (FR)
Title: Dispositif apprenant pour système cyber-physique mobile
Inventor: AMEYUGO GREGORIO
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: Dispositif apprenant destiné à être embarqué dans un système cyber-physique (101) mobile muni d’actionneurs (105), le dispositif comprenant au moins un capteur (103) de perception de l’environnement (102) externe du système, au moins un capteur interne (112) apte à fournir une information sur l’état du système, une première unité apprenante (104) configurée pour restituer une perception de l’environnement à partir des données acquises par l’au moins un capteur de perception (103), une seconde unité apprenante (106) configurée pour commander les actionneurs (105), un générateur (109) de scénarios de simulation du système dans son environnement commandé par la première unité apprenante (104) et la seconde unité apprenante (106), un simulateur (107) de scénarios et une plateforme de virtualisation (111) pour simuler le comportement d’un jumeau numérique du système dans les scénarios simulés par le générateur et adapter les paramètres de la seconde unité apprenante (106) afin de commander le système de manière à ce qu’il s’adapte à son environnement.  Figure 1