baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979935-A1 (FR)
Title: Device for changing system of opening and closing new or old type doors in side way in vehicle, has vertical hinge joint connecting side part of one of strap hinges to cross-piece of door leaf by bolts
Inventor: RAHALI MOHAMED
IPC: E05D15/28
Filed: 2011-09-08
Abstract: The device has two strap hinges (A1, A2) connected to one another by flat stiffeners (1, 2). A vertical hinge joint (6) connects a side part of one of the hinges to a cross-piece (8) of a door leaf (9) by bolts (10), and connects a side part of the other hinge with an elbow (A3) that is provided at 90 degrees with respect to the door leaf. The cross-piece is followed by another elbow (A4) provided at 90 degrees in the direction of the continuity of the side part of the hinge while ending in an eye (3).
Patent FR-2983569-A1 (FR)
Title: Heliostat pourvu d'un dispositif pour l'actionner selon deux axes avec un seul moteur
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S23/70
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention concerne un héliostat (H) comportant un miroir (1) orienté vers le soleil et actionné en rotation par un premier moyen d'actionnement (3) autour d'un premier axe de rotation (4), et apte à pivoter sous l'effet d'un second moyen d'actionnement (18,19,20) autour d'un second axe de rotation (2) perpendiculaire audit premier axe de rotation (4), caractérisé en ce que lesdits premier et second moyens d'actionnement sont commandés sélectivement par une transmission (13) entrainée par un moteur unique. Les premiers et seconds moyens d'actionnement sont agencés de manière à ce que lorsqu'ils sont couplés ensemble au moteur unique par ladite transmission (13), ledit miroir (1) est entrainé en rotation autour dudit premier axe de rotation (4), et ledit miroir est maintenu fixe par rapport audit second axe de rotation (2).
Patent FR-2971763-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique incorpore dans une paroi d'un aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'objet de l'invention est un aéronef comprenant au moins une paroi (66) délimitant une première zone (I) de l'aéronef isolée thermiquement de l'extérieur de l'aéronef et une seconde zone (E) contenue dans l'aéronef non isolée thermiquement par rapport à l'extérieur de l'aéronef et un échangeur thermique dans lequel circule un fluide caloporteur, caractérisé en ce que ladite paroi (66) comprend au moins un conduit (76) dans lequel circule le fluide caloporteur de manière à assurer la fonction d'échangeur thermique.
Patent FR-2974378-A1 (FR)
Title: Maison bioclimatique
Inventor: ROUDOT DENIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet une maison bioclimatique. Bâtiment avec au moins une partie ou un pan de toiture sensiblement transparent(e), ledit bâtiment comportant, d'une part, des moyens structurellement intégrés de stockage thermique et, d'autre part, des moyens extérieurs de protection et/ou d'occultation de la partie ou du pan de toiture transparent(e). Bâtiment (1) caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, un ou des moyen(s) intérieur et/ou extérieur d'isolation thermique de ladite partie ou dudit pan de toiture transparent(e), qui est(sont) escamotable(s) et en ce qu'au moins certaines des, préférentiellement toutes les parois latérales (7, 7'), ainsi que la structure de plancher de sol (8), de la construction intègrent des composantes d'isolation thermique et de stockage thermique, avantageusement en des matériaux naturels préférentiellement non traités, la composante de stockage thermique étant constituée d'une pluralité de formations massiques (10"), espacées et exposées à une circulation d'air, par convection naturelle ou au moins partiellement forcée, depuis et vers le volume intérieur délimité par la construction (1').
Patent FR-2975267-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique a touffe etagee
Inventor: DE BROUWER ETIENNE
IPC: A45D29/00
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'applicateur (1) pour un produit cosmétique comprend : - une tige (3) ; - une touffe (5) de poils (7) liée à la tige (3), la touffe (5) étant pliée autour d'une ligne de pliage de manière à former des premier et second faisceaux (9, 11) sensiblement parallèles l'un à l'autre. La touffe (5) à l'état développé a une forme allongée longitudinalement et présente des première et seconde extrémités longitudinales (13, 15) opposées l'une à l'autre, la ligne de pliage étant décalée longitudinalement par rapport à une ligne médiane située longitudinalement à équidistance des premières et seconde extrémités (13, 15).
Patent FR-2975404-A1 (FR)
Title: Piece avec revetement dlc et procede d'application du revetement dlc
Inventor: HEAU CHRISTOPHE
IPC: C23C14/02
Filed: 2011-05-19
Abstract: Cette pièce présente une couche à gradient de composition WC-C, à l'exception d'une sous-couche métallique, et une couche superficielle de DLC, caractérisée par un comportement cohésif en scratch test.
Patent FR-2978164-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un substrat dans une methode pour mesurer l'activite des enzymes proteolytiques
Inventor: QUENTIN GERARD
IPC: C12Q1/37
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un substrat d'enzymes protéolytiques de formule générale : Q - Xaa - Xaa - Rhodamine - Q , dans laquelle Xaa et Xaa sont des acides aminés ; et, Q est Xaa - Xaa - Q , ou un acide aminé Xaa , ou un groupement comprenant un groupe aryle, ou H, de manière à pouvoir inhiber, dans un échantillon sanguin contenant un glycosaminoglycane, le pouvoir anticoagulant dudit glycosaminoglycane. L'invention concerne également une méthode de mesure d'une activité enzymatique utilisant un tel substrat et un kit de mise en œuvre.
Patent FR-2965494-A1 (FR)
Title: Matrice et mandrin a pas de pelerin pour la fabrication d'un tube amortisseur de descente pour un assemblage de combustible nucleaire, tube amortisseur, procede de fabrication des matrice et mandrin
Inventor: KIM SUN DOO
IPC: B21D9/10
Filed: 2011-09-12
Abstract: La présente invention prévoit une matrice à pas de pèlerin (100) et un mandrin à pas de pèlerin (200) qui sont utilisés pour produire un tube amortisseur de descente ayant un diamètre extérieur de 31,75 mm ou moins et un diamètre intérieur de 25,654 mm ou moins en traitant un tube en alliage de zirconium (T) (un tube de matière) dans deux processus à pas de pèlerin (une première passe et une deuxième passe) en utilisant un unique appareil à pas de pèlerin. En outre, la présente invention prévoit des procédés de fabrication de la matrice à pas de pèlerin (100) et du mandrin à pas de pèlerin (200), et un tube amortisseur de descente pour un assemblage de combustible nucléaire. Le tube amortisseur de descente peut être fabriqué par l'unique appareil à pas de pèlerin pourvu de la matrice à pas de pèlerin et du mandrin à pas de pèlerin (200) .
Patent FR-2984978-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing bearing that is utilized in rotary device i.e. clutch thrust, involves allowing reliefs to protrude such that reliefs are inserted into peripheral groove of ring on which gasket is fixed in undeformed state
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C33/78
Filed: 2011-12-22
Abstract: The method involves providing a set of reliefs (511) that projects from a surface of a metal frame (501) that is parallel to an axis of rotation of a bearing (4) on a portion of circumference of the metal frame. An insert (503) is overmolded on the metal frame. A gasket (50) is mounted in the bearing by elastic deformation of the reliefs that are allowed to protrude. The reliefs are allowed to protrude such that the reliefs are inserted into a peripheral groove (440) of a ring (44) on which the gasket is fixed in an undeformed state. An independent claim is also included for a rotary device.
Patent FR-2979284-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des documents
Inventor: GUSTAVE STEVE
IPC: B42F17/18
Filed: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion des documents, permettant de les dissocier au moment de leur arriver dans un même contenant, pour les récupérer très simplement au moment voulu. Il est constitué d'une plaque (6) présentant des rebords (8) sur ces arrêtes (5) dans lequel sont déposé des documents (10) en les croisant. La plaque (6) comporte une cavité (3) sur l'un de ces angles entrant d'environ 90 degré aux points de croisement (4) des documents (10). Lorsque l'utilisateur saisi la pile de document (10) dans la cavité (3), il peut feuilleter toute la pile sur les deux axes (1) (2) de document (10), pour visualiser ou récupérer un document (10). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à gestion de documents dans une pile anarchique.
Patent FR-2993690-A1 (FR)
Title: Method for determining movement vectors or field model movement vectors between successive digital images for video compression, involves calculating vector or vectors field according to calculation that is replaced by another calculation
Inventor: XIAO GANG
IPC: G06T7/20
Filed: 2012-07-20
Abstract: The method involves calculating (C1) vector or estimated vectors field according to a first calculation by a sinusoidal regression, where the first calculation is reiterated by successive sinusoidal regressions until reaching a sufficient precision of the vectors or vectors field. The first calculation is replaced or supplemented by a second calculation (C2) when a condition is reached between brightness gradients according to a multiplication of average of the brightness gradients and a difference in brightness between corresponding images pixels is divided by a square of a gradient norm. An independent claim is also included for a video encoding and decoding system.
Patent FR-2997974-A1 (FR)
Title: Toilet e.g. public toilet for use in e.g. workplace, has return spring compressed when it is pulled on flexible cord so as to provide sufficient range for ideal use of head and relaxed when cord is released to adjust showerhead in box
Inventor: DIAGANA MAMADOU
IPC: A47K7/08
Filed: 2012-11-15
Abstract: The toilet has a start/stop shower head (5) provided with a start/stop button and a horizontal plate that includes a cavity in which a flexible cord (4) is installed. A return system of the cord is assured by a return spring or by counterweight. The spring is compressed when the spring is pulled on the flexible cord so as to provide sufficient range for ideal utilization of the retractable start/stop shower head and relaxed when the cord is released to allow the showerhead to be adjusted in a box (9).
Patent FR-2998518-A1 (FR)
Title: Accessoire de voiture, pour se proteger des eblouissements, du soleil et des phares, apporte une securite
Inventor: VAN MEENEN VERONIQUE
IPC: B60J3/02
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'accessoire de voiture. Pour se proteger de l'ébouissement des phares ou du soleil, de matiére plastique L'invention est particulièrement destiné a l'automobile
Patent FR-2987492-A1 (FR)
Title: Housing for electromechanical relay used to switch electric contacts in e.g. space field application, has connection part to connect fixing part to body, where connection part is designed for being in flexion according to main direction
Inventor: FLACEAU ALEXANDRE
IPC: H01H50/02
Filed: 2012-02-28
Abstract: The housing (3) has a hollow body (4) to receive a cylindrical switching element (2), and fixing elements (5a1, 5a2, 5b1, 5b2) for fixing the body on a support (6). Each of the fixing elements includes a fixing part having a bearing surface (S52) on the support and a fixing unit i.e. central hole (53), on the support. The fixing elements include a connection part (51) to connect the fixing part to the body. The connection parts are designed for being in flexion according to a main direction (D2). The body extends along a longitudinal axis (Z4) parallel to the main direction. An independent claim is also included for a switching assembly.
Patent FR-2988149-A1 (FR)
Title: Bearing unit for use in transmission system, has magnetic filtration unit whose portion is positioned between outer faces of outer and inner rings so as to pick up metal particles entering into inner receiving space toward rolling body
Inventor: VERNOIT MICKAEL
IPC: F16C19/52
Filed: 2012-03-15
Abstract: The unit (10) has an outer ring (12) and an inner ring comprising two side faces, inner faces and outer faces, where the outer faces are radially opposed to the inner faces. A magnetic filtration unit (22) is connected to another magnetic filtration unit (24) structurally connected to the unit. A portion of the former magnetic filtration unit is positioned adjacent to a rolling body (18) and between the outer faces of the outer ring and inner ring along radial direction so as to pick up metal particles entering into an inner receiving space (16) toward the rolling body by magnetic attraction.
Patent FR-2988256-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique avec un dispositif de connexion mecanique a une autre enceinte et/ou un dispostif de reglage d'angle inter-enceintes
Inventor: GIVRE CHRISTOPHE
IPC: H04R1/02
Filed: 2012-03-16
Abstract: Une enceinte (2) comprend un dispositif de connexion mécanique avec une autre enceinte et/ou un dispositif (8) de réglage d'un angle formé entre l'enceinte (2) et l'autre enceinte. Le dispositif de connexion comprend un mécanisme de conversion d'une commande en translation selon une première direction en un mouvement de translation d'au moins un premier verrou selon une seconde direction différente de la première direction. Le dispositif de réglage d'angle comprend un élément (8) dont la longueur en position de travail règle ledit angle et est déterminée en fonction de la position d'une pièce rotative (10).
Patent FR-2988196-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un individu porteur d'un objet d'identification
Inventor: BENTEO BRUNO
IPC: G06F17/00
Filed: 2012-03-19
Abstract: Procédé d'authentification d'un individu porteur d'un objet d'identification, le procédé incluant une phase d'initialisation comprenant les étapes suivantes : - saisie d'une donnée biométrique initiale (Bio) de l'individu ; - génération d'une première clé (K ) issue de la donnée biométrique ; - génération d'une deuxième clé (K ) issue d'une donnée (P1) générée par le composant de sécurité de l'objet ; - génération d'une clé de chiffrement initiale combinant ladite première clé et ladite deuxième clé ; - communication avec un serveur d'une première identité de l'individu en association avec la clé de chiffrement initiale ; - génération par le serveur d'une identité publique par chiffrement de la première identité à l'aide de clé de chiffrement initiale, ladite identité publique étant stockée auprès du serveur en association avec la clé de chiffrement initiale. L'identité publique est non signifiante mais sécurisée par le lien fort entre l'objet et la biométrie de l'individu.
Patent FR-2988751-A1 (FR)
Title: Enduit de protection a base de terre
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: C04B28/10
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention propose un enduit de revêtement d'un mur vertical, notamment enduit intérieur ou extérieur comportant du ciment, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un mélange comprenant : - de l'eau douce (25), - de la terre naturelle (12), dans une proportion massique de 70 à 98%, - de la chaux vive (14), obtenue par thermolyse du calcaire, principalement constituée d'oxyde de calcium (CaO), dans une proportion massique de 1 à 10% - du ciment (22) et/ou de la chaux artificielle (20), dans une proportion massique de 1 à 15%, auquel sont adjointes des fibres (16) pleines de longueurs comprises entre 1 et 10 cm, dans une proportion de 0.1 à 20 kg par m de mélange.
Patent FR-2974517-A1 (FR)
Title: Vehicule jouet
Inventor: VERBERA STEVEN
IPC: A63H17/395
Filed: 2012-04-26
Abstract: Un véhicule jouet comporte un cadre (12), pour le mouvement d'un côté à l'autre, des trains avant (45) et arrière (38), chacun possédant au moins une roue (47 ; 42) pour supporter et diriger le véhicule. Un élément de commande de direction (28) est supporté de façon coulissante entre les trains (45 ; 38) et déplacé d'un côté à l'autre par un sous-ensemble actionneur de direction (70) pour faire pivoter simultanément des extrémités opposées des trains (45 ; 38) dans la même direction latérale pour diriger le véhicule dans la direction latérale opposée. Le sous-ensemble actionneur (70) déplace simultanément la carrosserie de véhicule et une structure (14, 80) qui simule une paire d'yeux dans une zone de pare-brise avant pour simuler des réponses animées du véhicule jouet.
Patent FR-2995773-A1 (FR)
Title: Method for providing assistance for selecting bedding equipment such as mattress pad, involves determining range of bedding equipments adapted to users based on measurement, and presenting range of bedding equipments to users
Inventor: PRUNIER MATHIEU
IPC: A47C17/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: The method (100) involves providing a measurement device such as Kinect (RTM: Motion sensing input device), arranged for taking a set of measurements such as measurement of width (146) of shoulders, by a set of users. The device is arranged with an image sensor for taking image of each of a set of users. A distance sensor is arranged to measure the distance of each of the set of users from the image sensor. A range of bedding equipments such as mattress pad, adapted to the users is determined (150) based on the measurement. The range of equipments is presented (160) to the users.
Patent FR-3009132-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage avec cellules photovoltaiques integrees a luminosite amelioree
Inventor: KERZABI BADRE
IPC: H01L31/054
Filed: 2013-07-29
Abstract: Dispositif d'affichage (60), à cellules photovoltaïques intégrées, comportant (a) un réseau (62) de zones d'image (64) émettant de la lumière ou rétroéclairées par une source de lumière (63) placée derrière le réseau (62) de zones d'images (64); (b) un réseau formé par une pluralité de zones de cellules photovoltaïques (1 ; 66) et une pluralité d'orifices (67), dans lequel réseau au moins deux zones de cellules photovoltaïques voisines (1',1") délimitent un orifice (67), (c) un réseau lenticulaire dit « principal » (65) permettant de focaliser la lumière émise par lesdites zones d'image (64) dans lesdits orifices (67) ; ledit réseau lenticulaire principal (65) étant positionné entre ledit réseau (62) de zones d'images (64) et ledit réseau formée par ladite pluralité de zones de cellules photovoltaïques (1 ;66) et ladite pluralité d'orifices (67) de manière à focaliser la lumière en provenance dudit réseau (62) de zones d'image (64) dans lesdits orifices (67); ledit dispositif (60) étant caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de zones texturantes capables de diminuer la réflexion interne totale de la lumière émise par lesdites zones d'image (64), lesdites zones texturantes étant disposées derrière lesdites zones de cellules photovoltaïques (1 ;66), par rapport au chemin optique de la lumière émise par ledit dispositif (60).
Patent FR-3001501-A1 (FR)
Title: Double adjustment turbine e.g. Kaplan turbine, for use in installation of hydraulic transformation of mechanical energy or electrical energy, has blades, where one blade includes lip that extends along section on side from back of plate
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F03B3/06
Filed: 2013-01-31
Abstract: The turbine e.g. Kaplan turbine, has a hub that is movable in rotation around an axis. A set of blades (202) is mounted on the hub, where each blade is movable in rotation around an axis (X3) that is not in parallel with the axis of rotation of the hub. Each blade is equipped with a plate (206) for coupling to the hub. Each plate is provided with a front (208) and a back (210) extending between a leading edge (212) and a trailing edge (214). One blade of the turbine includes a lip (222) that extends along a section (217) on a side from the back. An independent claim is also included for an installation of hydraulic transformation of mechanical energy or electrical energy.
Patent FR-2988905-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un composant ayant une surface de contact et capteur pour recevoir une composante directionnelle d'une grandeur de mesure directionnelle
Inventor: BENZEL HUBERT
IPC: G01R33/04
Filed: 2013-03-27
Abstract: Procédé de réalisation d'une surface de contact (104) d'un composant (100) consistant à utiliser une structure de surface dans la plaque ayant une première cavité dans le plan d'extension principale, une profondeur qui, correspond à la longueur souhaitée de la surface de contact (104). Dans la région de la structure de surface, la matière de support reçoit une couche conductrice. Dans la zone de séparation, on dégage la matière de support, et on réalise une cavité en enlevant la matière de support de la zone de tranchée jusqu'à une profondeur dépassant la profondeur de la cavité, et on coupe la plaque dans le prolongement d'une seconde cavité pour générer une surface latérale du composant (100), la surface de contact (104 étant alignée transversalement.
Patent FR-3004677-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission hydrostatique d'un engin mobile circulant dans une pente avec devers.
Inventor: LAGORS FREDERIC
IPC: F16H61/4017
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission hydrostatique d'un engin mobile comprenant : - au moins un premier moteur « avant-gauche » (Mavg) et au moins un second moteur « avant-droit » (Mavd), - au moins un premier moteur double « arrière-gauche » et au moins un second moteur double « arrière-droit », lesquels moteurs doubles sont chacun constitués d'un premier moteur élémentaire (Mar1g ; Mar1d) et d'un second moteur élémentaire (Mar2d ; Mar2g), - le second moteur élémentaire (Mar2g) du premier moteur double « arrière-gauche » est relié en série avec le premier moteur « avant-gauche » (Mavg), une conduite de série (3g) existant entre ces deux moteurs, - le second moteur élémentaire (Mar2d) du second moteur double « arrière-droit » est relié en série avec le second moteur « avant-droit » (Mavd), une conduite de série (3d) existant entre ces deux moteurs, - chaque conduite de série (3g, 3d) comprend une valve (Vg, Vd) présentant une ouverture pour le passage du fluide dans la conduite de série, ladite valve comportant une première position (I) où ladite ouverture a une section maximale, et une seconde position (II) où ladite ouverture a une section réduite, le déplacement de ladite valve entre ces deux positions étant activé en réponse à une consigne de commande qui est générée lorsque l'engin mobile circule dans une pente avec dévers.
Patent FR-3009459-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique destine notamment au pilotage d'une soupape de decharge pour turbocompresseur
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: H02K33/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: Actionneur électromagnétique destiné notamment au pilotage d'une soupape de décharge pour turbocompresseur (5), ledit actionneur (3) comportant un premier circuit magnétique statorique (16) réalisé en un matériau de haute perméabilité magnétique excité par au moins une bobine d'excitation (15), et un organe mobile (10) constitué par une pièce mince (13) aimantée dans le sens de l'épaisseur et présentant N paires de pôles magnétiques aimantés en sens alterné, ladite pièce mince aimantée (13) étant accolé à un second circuit magnétique (9) réalisé en un matériau de haute perméabilité magnétique ledit organe mobile (10) étant muni d'un axe d'accouplement (17), d'un organe fixe (11) et d'un organe mobile (10), reliés par un moyen de liaison mécanique avec frottement (12) de type glissement pur.