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Patent FR-3060108-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment echangeur d’air de suralimentation pour vehicule automobile
Inventor: SOUKEUR ZOULIKA
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur pour dispositif de gestion thermique de l'air d'admission d'un moteur à explosion, ce dispositif étant notamment équipé d'un turbocompresseur, l'échangeur étant agencé pour être placé dans un circuit d'admission d'air entre le turbocompresseur et le moteur, l'échangeur comportant : - un faisceau d'échange de chaleur (32), notamment comportant des plaques ou des tubes, comprenant des canaux de circulation d'un fluide caloporteur, - une entrée (7a) et une sortie (7b) de fluide caloporteur, notamment de l'eau, connectées à ces canaux du faisceau, - une sortie intermédiaire (30) agencée pour permettre au fluide caloporteur de circuler dans une partie seulement des canaux du faisceau, entre l'entrée et cette sortie intermédiaire.
Patent FR-3059930-A1 (FR)
Title: Machine et procede de fabrication d'un objet creux realise dans un materiau composite
Inventor: PETITJEAN THIERRY
IPC: B29D22/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne une machine de fabrication (1) d'un objet creux (2) réalisé dans un matériau composite, la machine de fabrication (1) comporte une matrice (3) équipée d'un enrouleur (5) et une source (10) de film de fibres (6) composites positionnée à proximité d'une première extrémité (9) de la matrice (3), l'enrouleur (5) étant adapté à enrouler une extrémité (11) du film de fibre (6) opposée à la source (10) de film de fibres (6). Selon l'invention, la machine de fabrication (1) comporte des moyens de réticulation (13) et de solidification disposés au voisinage de la matrice (3) qui permettent de réticuler le film de fibres (6) composites enroulé autour de la matrice (3) et de manière former des parois (12) rigides de l'objet creux (2) en formation. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un objet creux (2) réalisé dans un matériau composite.
Patent FR-3061089-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour pavillon de vehicule automobile, a elements de maintien et de guidage de la toile renforces, et pavillon correspondant
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: B62D25/06
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation pour pavillon de véhicule automobile, comprenant un élément d'occultation guidé entre deux rails de guidage et portant, sur chacun de ses bords latéraux (111), un élément de guidage et/ou de maintien (31) solidarisé à la face inférieure dudit élément d'occultation (11) et portant au moins un fil d'armature en fibres d'aramide (32).
Patent FR-3071956-A1 (FR)
Title: Ensemble batterie pour sous-marin
Inventor: GARANS CYRILLE
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble batterie pour sous-marin comportant au moins un assemblage (2) mécanique et électrique de branches (4), chaque branche (4) comportant au moins un module (6) d'accumulateurs connectés électriquement, dans lequel chaque branche (4) a une forme géométrique tridimensionnelle comportant deux faces parallèles et opposées trapézoïdales, et dans lequel un assemblage (2) mécanique et électrique de branches est formé par un empilement en éventail de branches (4), formant une tranche de profil sensiblement semi-circulaire.
Patent FR-3063195-A1 (FR)
Title: Procedes de communication en lumiere visible
Inventor: DUQUE ALEXIS
IPC: H04N5/374
Filed: 2017-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication en lumière visible entre un équipement (1) comprenant des moyens de traitement de données (11) et une diode électroluminescente (12) et un terminal mobile (2) comprenant des moyens de traitement de données (21), des moyens d'acquisition optique (23) et un flash (24), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Emission par la diode électroluminescente (12) d'au moins un premier signal lumineux représentatif d'une première donnée ; (b) Acquisition dudit premier signal lumineux par les moyens d'acquisition optique (23), et tentative de reconstitution par les moyens de traitement de donnée (21) du terminal mobile (2) de ladite première donnée ; (c) Génération par les moyens de traitement de donnée (21) du terminal mobile (2) d'une deuxième donnée en fonction du résultat de la reconstitution de la première donnée ; (d) Emission par le flash (24) d'un deuxième signal lumineux représentatif de la deuxième donnée ; (e) Détection par les moyens de traitement de données (11) de l'équipement (1) d'un courant inverse produit par la diode électroluminescente (12) sous l'effet dudit deuxième signal lumineux.
Patent FR-3064170-A1 (FR)
Title: Appareil toasteur et procede d'utilisation d'un tel appareil
Inventor: PERRIN ERICK
IPC: A47J37/08
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) toasteur et un procédé mettant en œuvre un tel appareil comprenant un boîtier (2) muni de moyens (5) d'introduction et de conservation d'une tranche (6) de pain et des premiers moyens (17) de chauffage pendant un premier temps déterminé, agencés pour griller au moins un des côtés de la tranche (6) de pain. Les moyens (5) d'introduction et de conservation de la tranche (6) de pain sont situés en partie (4; 31; 35) inférieure du boîtier (2), l'appareil (1) comporte de plus des moyens (21; 49) d'introduction d'une tranche (22) de fromage solide en partie haute, situés au-dessus desdits moyens (5) d'introduction et de conservation de la tranche (6) de pain, des seconds moyens (27) de chauffage agencés pour chauffer ladite tranche (22) de fromage pendant un second temps déterminé, à une température suffisante pour sa liquéfaction et des moyens (25) de guidage du fromage ainsi liquéfié agencés pour napper la tranche (6) de pain par écoulement gravitaire.
Patent FR-3065661-A1 (FR)
Title: Noyau pour la fabrication par moulage a la cire perdue d'une aube de turbomachine
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un noyau (10) utilisé pour la fabrication par fonderie à la cire perdue d'une aube de turbomachine, s'étendant selon une direction longitudinale (L) entre un pied (14) et une tête (12) et comprenant un élément principal (16) et un premier élément secondaire (18). comportant chacun une première partie non fonctionnelle (28a, 30a) formée au niveau de la tête (12) du noyau (10), Selon l'invention, la première partie non fonctionnelle (28a) de l'élément principal (16) et de la première partie non fonctionnelle (30a) dudit au moins un premier élément secondaire (18) comprend un bossage (50) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire (T) à ladite direction longitudinale (L) et engagé dans une cavité (52) de l'autre de la première partie non fonctionnelle (28a) de l'élément principal (16) et de la première partie non fonctionnelle (30a) dudit au moins un premier élément secondaire (18).
Patent FR-3066252-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour un feu de signalisation pour vehicule automobile, favorisant la propagation d'une plus grande quantite de lumiere dans un guide de lumiere
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21V13/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne dispositif d'éclairage (2A, 2B, 2C, 2D) pour un feu de signalisation de véhicule automobile, favorisant la propagation d'une plus grande quantité de lumière dans un guide de lumière (4). Pour cela, le dispositif d'éclairage (2A, 2B, 2C, 2D) comprend un guide de lumière (4) délimité par une face avant (6), une source de lumière (18) éclairant une première extrémité (12) du guide de lumière (4) ainsi qu'un premier cache (20) positionné devant la source de lumière (18) et une partie de la face avant (6) du guide de lumière, de sorte que le premier cache (20) dissimule la source de lumière (18) à un observateur regardant la face avant (6) du guide de lumière. De façon avantageuse, la face avant (6) du guide de lumière, en vis-à-vis du premier cache (20), est au moins partiellement recouverte par une couche intercalaire (22) réfléchissant la lumière émise par la source de lumière (18).
Patent FR-3054214-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention, en particulier chariot elevateur
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B66F9/065
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1), en particulier un chariot élévateur, pour un fonctionnement sélectif en mode à conducteur accompagnant et en mode à conducteur porté, avec un module de poste de conduite (8) qui comprend une plate-forme de station debout de conducteur (9), en particulier une plate-forme de station debout rabattable de conducteur, et au moins un arceau latéral pivotant (10a ; 10b), l'arceau latéral (10a ; 10b) étant disposé sur un corps de véhicule (2) du chariot de manutention (1) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement essentiellement horizontal (11) entre une position pour le mode à conducteur accompagnant et une position pour le mode à conducteur porté, et l'arceau latéral (10a, 10b) pouvant être bloqué au moyen d'un dispositif de blocage libérable (20) dans au moins deux positions pour le mode à conducteur porté, dans lesquelles positions l'arceau latéral (10a ; 10b) présente différentes positions en hauteur. Le dispositif de blocage libérable (20) présente un segment de crémaillère (30a ; 30b) qui présente, pour chaque position en hauteur, un espace entre les dents (Z1 ; Z2 ; Z3), et un élément de verrouillage (31a ; 31b) qui peut être actionné entre une position de verrouillage et une position de libération, l'élément de verrouillage (31a ; 31b), dans la position de verrouillage, s'engageant dans l'espace entre les dents (Z1 ; Z2 ; Z3) et, dans la position de libération, l'élément de verrouillage (31a ; 31b) étant disposé à l'extérieur de l'espace entre les dents (Z1 ; Z2 ; Z3).
Patent FR-3070554-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diminution de la tension d'alimentation d'un dispositif recepteur usb du type c supportant le mode de delivrance de puissance usb
Inventor: LORIN CHRISTOPHE
IPC: H02J1/10
Filed: 2017-08-25
Abstract: Dispositif de gestion de la tension d'alimentation (V BUS2) sur une broche d'alimentation de sortie (VBUS2) d'un dispositif source (DS2) USB type C comprenant un convertisseur de puissance du type alternatif/continu (1) délivrant ladite tension d'alimentation (V_BUS2), le dispositif source (DS2) étant apte à alimenter un dispositif récepteur (DR), un contrôleur d'alimentation (2) comportant un premier module MD1 configuré pour délivrer un signal de décharge d'un réseau capacitif (C1, C2) couplé au convertisseur de puissance et un deuxième module (MD2) configuré pour délivrer, simultanément au signal de décharge, un nouveau signal de consigne correspondant à la nouvelle tension délivrée à destination d'une entrée de commande (Ec1) du convertisseur de puissance, et des moyens de retard (4) couplés entre une sortie (S23) du deuxième module (MD2) et ladite entrée de commande (Ec1).
Patent FR-3071045-A1 (FR)
Title: Systeme souterrain de stockage de chaleur pour installation de production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: F28D7/04
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un système souterrain de stockage de chaleur comprenant : - un remblai formant réservoir de chaleur, - un ensemble (40) de canalisations destinées à la circulation d'un fluide caloporteur ; - un dispositif d'isolation thermique du remblai Selon l'invention, l'ensemble de canalisations (40) est configuré de manière à ce que dans au moins une configuration de stockage de chaleur, le fluide caloporteur se propage au sein de l'ensemble dans une direction radiale (73) allant de l'axe central vertical (42) vers la périphérie de l'ensemble, en empruntant successivement au sein de ce dernier au moins une première spire (S1), au moins une seconde spire (S2) de grandeur supérieure à la première, ainsi qu'au moins une troisième spire (S3) de grandeur supérieure à la seconde, les première, seconde et troisième spires étant centrées sur ledit axe central vertical (42).
Patent FR-3073585-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'au moins deux pieces entre elles au moyen d'un ensemble de fixation et ensemble de fixation associe
Inventor: HOYON CHRISTOPHE
IPC: F16B39/10
Filed: 2017-11-15
Abstract: Procédé de fixation de deux pièces (12, 14) entre elles au moyen d'un ensemble de fixation (10), comprenant une vis (16), un écrou (20) coopérant avec la vis (16), une plaque de blocage (24) comprenant une partie supérieure (26), inférieure (28) et un organe de liaison (30) reliant la partie supérieure et la partie inférieure, la partie supérieure, inférieure et l'organe de liaison définissant un logement de maintien recevant une tête de la vis ou l'écrou, la partie supérieure (26) définissant une ouverture supérieure traversante (32), la partie inférieure définissant une ouverture inférieure traversante (34) comportant un organe d'immobilisation (42), le procédé comprenant les étapes : - insertion de la tête de la vis ou de l'écrou dans le logement de maintien, - immobilisation de la plaque de blocage par rapport aux deux pièces au moyen de l'organe d'immobilisation, et - fixation des deux pièces par boulonnage.
Patent FR-3074501-A1 (FR)
Title: Isolement et culture pure d'une archee de l'ordre des methanomassiliicoccales
Inventor: BEN HANIA WAJDI
IPC: C12N1/20
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isolement d'une archée de l'ordre des Methanomassiliicoccales du clade commensal, l'utilisation d'un milieu de culture et/ou d'isolement comprenant un extrait stérile d'une culture bactérienne d'une bactérie du genre Eggerthella, pour l'isolement et/ou la culture d'une archée de l'ordre des Methanomassiliicoccales du clade commensal, ainsi qu'une archée Methanomethylophilus alvus Mx-05 pure isolée. Elle concerne également une méthode de culture d'une archée de l'ordre des Methanomassiliicoccales du clade commensal.
Patent FR-3074390-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de chiffrement/dechiffrement de donnees a ultra faible latence a des fins de stockage et/ou de communication de donnees securises
Inventor: JACOTIN ROMAIN
IPC: H04W12/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: Le système comprend une entité émettrice (100) et une entité réceptrice (200). L'entité émettrice (100) est adaptée pour générer un masque aléatoire (MA) de m bits ; appliquer une opération XOR entre le bloc de données brutes à chiffrer (T) et le masque aléatoire (MA) ainsi généré pour obtenir un bloc chiffré primaire (CPV) de m bits ; et appliquer une permutation (PE) sur la concaténation du masque aléatoire (MA) et du bloc chiffré primaire(CPV) pour obtenir un bloc chiffré secondaire (CS). L'entité réceptrice (200) est adaptée pour recevoir le bloc chiffré secondaire (CS) de 2 *m bits; appliquer une permutation inverse (PI) sur le bloc chiffré secondaire ainsi reçu pour obtenir la dé-concaténation d'un masque aléatoire (MA) et d'un bloc chiffré primaire (CPV) de m bits ; et appliquer une opération XOR entre le bloc chiffré primaire (CPV) et le masque aléatoire (MA) ainsi dé-concaténés pour obtenir un bloc en clair (T) de m bits. La permutation (PE) et sa permutation inverse (PI) sont secrètes et uniquement partagées et connues des entités communicantes (100, 200).
Patent FR-3087997-A1 (FR)
Title: Dispositif innovant de fabrication de glace soft dite " glace a l'italienne"
Inventor: CAZENAVE DE LACAUSSADE CHARLES
IPC: A23G9/16
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne une capsule (20) comprenant une enceinte de confinement, une préparation pour crème glacée dans l'enceinte, et un système de foisonnement (4). L'invention concerne également une machine (100) de fabrication de crème glacée, comprenant un logement (150) pour une capsule (20) selon l'invention, un système de refroidissement (118-122) de la capsule, et un système d'entraînement (111-115) du système de foisonnement (4) de la capsule (20).
Patent FR-3080703-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'une memoire resistive
Inventor: GROSSI ALESSANDRO
IPC: G11C13/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de programmation (200) d'une mémoire résistive non volatile comprenant une pluralité de cellules mémoires résistives non volatiles, chaque cellule mémoire étant apte à commuter de manière réversible entre : - un état faiblement résistif dans lequel la cellule mémoire a une valeur de résistance électrique (R) inférieure à un premier seuil de résistance (THopt) ; et - un état fortement résistif dans lequel la cellule mémoire a une valeur de résistance électrique (R) supérieure au premier seuil de résistance (THopt) ; le procédé de programmation (200) comportant une étape de détermination (230) du premier seuil de résistance (THopt) effectuée périodiquement au cours de la durée de vie de la mémoire résistive.
Patent FR-3080867-A1 (FR)
Title: Structure tridimensionnelle a monter pour combler un bassin enterre de retention des eaux de pluie
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: E04B1/19
Filed: 2018-05-03
Abstract: La structure tridimensionnelle (1) est formée de modules unitaires (2) mutuellement assemblés en juxtaposition et/ou superposition, comportant chacun un unique tube vertical (1 1) au niveau de l'extrémité supérieure duquel est monté un embout d'extrémité (12) pour la réception du tube vertical (11) d'un autre module unitaire (2) situé au-dessus. Cet embout d'extrémité (12) comporte des paliers de fixation de poutrelle pour la fixation de poutrelles (16) horizontales formant un cadre de support pour une grille (24) prévue en partie supérieure de chaque module unitaire (2). Les modules unitaires (2) posés au sol comportent une base (3) servant d'embase d'appui au sol. Chaque tube vertical (11) peut comporter un ou plusieurs paliers de fixation de béquille pour le montage incliné de béquilles obliques (27) de rigidification qui relient chacune le tube vertical (11) de deux modules unitaires (2) adjacents.
Patent FR-3081196-A1 (FR)
Title: Element de transmission de couple favorisant la circulation d'un fluide hydraulique dans un module d'embrayage
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne un élément de transmission de couple (11) destiné à être utilisé sur un module d'embrayage (10) de véhicule automobile, ledit élément de transmission de couple (11) comprenant au moins un conduit fluidique (110, 120) afin de permettre un écoulement d'un fluide hydraulique entre un orifice d'entrée (111, 121) et un orifice de sortie (112, 122). Afin de limiter les pertes de charges du fluide hydraulique circulant dans le conduit fluidique (110, 120) correspondant, l'invention adresse tout particulièrement une orientation axiale d'un tronçon d'entrée dudit conduit fluidique (110, 120) proximal de l'orifice d'entrée (111, 121) correspondant. L'invention concerne aussi un module d'embrayage (1) comprenant un tel élément de transmission de couple (11).
Patent FR-3085647-A1 (FR)
Title: Dispositif occultant de coffre en materiau extensible et vehicule associe
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif prévu pour occulter le contenu d'un coffre (12) de véhicule (10) comprenant une pièce de matériau extensible (32), la pièce de matériau extensible (32) comprenant un premier côté prévu pour être attaché à un hayon (14) du véhicule (10) et au moins un deuxième côté prévu pour être fixé à au moins un emplacement du véhicule fixe par rapport au coffre (12). Le dispositif comprend au moins une corde (34), préférentiellement élastique, fixée au premier côté de la pièce de matériau extensible (32) et prévue pour servir d'attache entre la pièce de matériau extensible (32) et le hayon (14).
Patent FR-3073640-A1 (FR)
Title: Simulation automatisee de reservoir contexte
Inventor: WANG QINGHUA
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-09-15
Abstract: Procédé et système d'automatisation d'une simulation de réservoir. Le procédé comprend l'identification d'un paramètre de simulation associé à une ressource de simulation pour effectuer une simulation de réservoir informatisée à l'aide de données de réservoir associées à un réservoir souterrain et la configuration de la ressource de simulation à l'aide d'un moteur de simulation pour comprendre le paramètre de simulation pour effectuer la simulation de réservoir avec une probabilité réduite d'échec de la simulation. Le procédé consiste également à effectuer la simulation de réservoir à l'aide de la ressource de simulation configurée et les données de réservoir pour générer des données de simulation de réservoir et évaluer le réservoir.
Patent FR-3088506-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du couple de crantage produit par des moteurs electriques de type brushless utilises simultanement
Inventor: ABRAHAM SYLVAIN
IPC: H02P5/74
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction du couple d'encochage ou cogging (C1, C2) produit par au moins deux moteurs électriques de type brushless utilisés simultanément, lesdits moteurs comprenant un rotor, relié à un arbre de sortie et composé d'au moins un aimant permanent, et un stator comportant au moins deux volumes de réception d'au moins trois bobines générant un champ magnétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) déterminer pour chaque moteur la période du couple de cogging (C1, C2), - b) mettre en opposition de phase les périodes de chaque moteur (1, 2) déterminées à l'étape a).
Patent FR-3089631-A1 (FR)
Title: Capteur de flux thermique à fil chauffant
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: G01N30/66
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un capteur de flux thermique comprenant :- un fil chauffant (1) comprenant un matériau apte à être porté à une température déterminée par effet Joule, adapté pour être connecté à une source électrique, - un résonateur (2) de type nanosystème électromécanique (NEMS) comprenant :* une poutre (20) suspendue par rapport à un support (21), un dispositif (22) d’actionnement apte à générer une vibration de ladite poutre sous l’effet d’un signal d’excitation, * un dispositif de détection configuré pour mesurer un déplacement de ladite poutre au cours de ladite vibration et émettre un signal de sortie présentant une résonance à la fréquence de résonance du résonateur, ladite fréquence de résonance dépendant de la température de la poutre,dans lequel une extrémité (20a) de la poutre (20) est solidaire du fil chauffant (1) de sorte à permettre une conduction de chaleur du fil chauffant vers la poutre, une variation de température du fil chauffant induite par une variation d’une caractéristique d’un fluide environnant ledit fil provoquant une variation de la fréquence de résonance du résonateur. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089979-A1 (FR)
Title: Polymères fluorés électroactifs comprenant des groupements polarisables
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: H01L41/193
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un copolymère comprenant des unités fluorées de formule (I) : (I) -CX1X2-CX3X4- dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés ; des unités de formule (III) : (III) -CXAXB-CXCZ- dans laquelle chacun des XA, XB et XC est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, et Z étant un groupement polarisable de formule -Y-Ar-R ; Y représentant un atome O, ou un atome S, ou un groupement NH, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle, et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone ;et le copolymère ayant une enthalpie de fusion supérieure ou égale à 5 J/g. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu’une encre et un film obtenus à partir dudit copolymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.