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Patent FR-3098303-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour la détermination de la composition chimique des composés contenus dans un échantillon
Inventor: ROMERO-SARMIENTO MARIA-FERNANDA
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-07-04
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour séparer en phases liquide et/ou gazeuse des composés d'un échantillon. Le système comprend : un four (D1) pour une chauffe en atmosphère inerte selon une séquence de températures, un premier montage (M1) expérimental, connecté au four (D1) lorsqu'il est en service, comprenant des moyens de circulation de l'effluent issu de la chauffe en atmosphère inerte vers des moyens pour collecter (U) cet effluent, un deuxième montage expérimental (M2), connecté au premier montage expérimental (M1) lorsque le four n'est plus en service, comprenant des moyens pour faire circuler sous vide (PI, P.G., TP) l'effluent collecté par le premier montage vers des moyens (T1, T2) pour séparer en phases liquide et/ou gazeuse l'effluent collecté. L'invention concerne en outre un système et un procédé pour déterminer une composition chimique de composés chimiques contenus dans un échantillon, au moyen d'un dispositif pour une analyse de la composition chimique des composés des phases liquide et/ou gazeuse séparées. Figure 1 à publier.
Patent FR-3098972-A1 (FR)
Title: Procédé de validation atomique de chaines de messages à travers un réseau décentralisé
Inventor: DUPONT SÉBASTIEN
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de réseau distribué non limité permettant d’échanger et de stocker des données sous forme de chaînes de messages, synchronisées en permanence par un procédé d’élection heuristique des noeuds et sécurisées par la propriété de validation atomique et la loi de répartition hypergéométrique. L’invention se rapporte plus particulièrement à un réseau de pair-à-pair décentralisé, structuré, authentifié, capable de s’autoréparer, et régi par une nouvelle génération de consensus. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100814-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere hydrosoluble ou hydrogonflable
Inventor: OMONT ALEXANDRE
IPC: C08L101/14
Filed: 2019-09-17
Abstract: DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE HYDROSOLUBLE OU HYDROGONFLABLE La présente invention concerne une dispersion aqueuse comprenant des particules de polymère hydrosoluble de masse moléculaire moyenne supérieure ou égale à 0,5 million de daltons ou de polymère hydrogonflable et un mélange d’au moins un sel de sulfate et d’au moins un sel de phosphate dont les proportions massiques sont comprises entre 25/75 et 75/25 Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3101269-A1 (FR)
Title: Procede de gravage de verre a haute temperature
Inventor: DUPUIS FRÉDÉRIC
IPC: B23K26/362
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de gravage à chaud au laser où le laser (6) est placé en sortie de machine de formage (1), avant l’arche de recuisson (4) des articles en verre (8). A cet endroit le verre est encore suffisamment malléable pour que l’énergie fournie par le laser puisse enfoncer et/ou sublimer le verre afin de faire ressortir un relief, visible à l’œil nu. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103196-A1 (FR)
Title: Procede de production d’enzymes par une souche appartenant a un champignon filamenteux
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12R1/885
Filed: 2019-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulolytiques par une souche de microorganisme appartenant à la famille des champignons filamenteux, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :(a) une première étape de croissance des champignons dans un milieu de culture aqueux, en présence d'au moins un substrat carboné de croissance, dans un bioréacteur agité et aéré,(b) une deuxième étape de production d'enzymes, à partir du milieu de culture aqueux obtenu à la première étape (a), en présence d'au moins un substrat carboné inducteur, induisant également la production d’hydrophobines,et on réintroduit dans une étape (d) au moins une partie des hydrophobines produites à l’étape (b) dans l’étape (a) de croissance. Figure 1 à publier
Patent FR-3103203-A1 (FR)
Title: Structure métallique modulaire
Inventor: SMADJA ELIE
IPC: E04B1/24
Filed: 2019-11-20
Abstract: Structure métallique modulaire comportant des éléments profilés (2) configurés pour être assemblés selon au moins une première configuration dans laquelle un flanc transversal (203) d’un élément profilé (2) est fixé à un flanc transversal (203) d’un autre élément profilé (2), lesdits éléments profilés (2) étant alignés entre eux. Au moins un élément profilé (2) présente une section transversale plus petite qu’une section transversale d’un élément profilé adjacent (2) de sorte à présenter entre eux un écart (Δ1) de hauteur non nul. La structure métallique comporte au moins une pièce de reprise (3) des efforts fixée d’une part à une semelle (202) dudit au moins un élément profilé (2) et d’autre part au flanc transversal (203) dudit élément profilé adjacent (2).     Structure métallique modulable et démontable, dont les éléments profilés présentent des sections optimisées et sont réutilisables.     Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3103827-A1 (FR)
Title: Procede de lyophilisation d’une composition cellulaire cryogenisee et contenant du gaz dissous
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: C12N5/00
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des lyophilisats de matières biologiques. Plus particulièrement, l’invention concerne un nouveau procédé de préparation d’un lyophilisat de cellules comprenant une étape de cryogénie. Dans un mode de réalisation préféré, ce procédé est appliqué à des bactéries lactiques.
Patent FR-3109433-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de gaz liquéfié.
Inventor: LAGOUTTE FRANÇOIS
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-04-17
Abstract: Installation de stockage de gaz liquéfié, notamment d’hydrogène liquide, comprenant un réservoir (2) de gaz liquéfié destiné à contenir du gaz sous forme liquide (3) et une phase (4) gazeuse, un dispositif de refroidissement du contenu du réservoir (2), le dispositif de refroidissement comprenant au moins un premier réfrigérateur (5) à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle, ledit premier réfrigérateur (5) comprenant, disposés en série dans un circuit (6) de cycle : un organe (7) de compression du gaz de cycle, un organe (8, 9) de refroidissement du gaz de cycle, un organe (10) de détente du second gaz de cycle et un organe (11, 9) de réchauffage du gaz de cycle détendu, le dispositif de refroidissement comprenant une première boucle (12) de fluide caloporteur comprenant une première extrémité en échange thermique avec une extrémité froide (11) du premier réfrigérateur et une seconde extrémité comprenant un premier échangeur (13) de chaleur situé dans le réservoir (2), la première boucle (12) de fluide caloporteur comprenant un organe (14) de circulation du fluide caloporteur, caractérisée en ce que le premier échangeur (13) de chaleur est en en échange de chaleur direct avec l’intérieur du réservoir (2), c’est-à-dire que le premier échangeur (13) de chaleur est en échange de chaleur direct avec le fluide qui l’entoure dans le réservoir (2).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110149-A1 (FR)
Title: Boîte de conserve métallique comprenant un corps de boîte métallique et un couvercle métallique, assemblés par une languette pelable
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D53/08
Filed: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une boîte de conserve métallique comprenant :     - un corps de boîte métallique (2),     - un couvercle métallique (3), et     - une languette pelable (4) qui est scellée, par un matériau thermocollant, sur la circonférence d’une jupe périphérique (31) du couvercle métallique (3) et d’une seconde extrémité (212) de la paroi latérale (21) du corps de boîte métallique (2).     Le roulé (25) de ladite seconde extrémité (212) de la paroi latérale (21) est orienté vers l’extérieur, à l’opposé d’une ouverture d’accès (23) ; et ladite languette pelable (4) comporte une bande (41, 411) qui recouvre partiellement ledit roulé (25), de manière étanche, pour assurer l’étanchéité de ladite boîte de conserve métallique (1).     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3111455-A1 (FR)
Title: Codage d’un flux de données
Inventor: CINCON VALERIAN
IPC: H04N19/103
Filed: 2020-06-16
Abstract: Codage d’un flux de données
    La présente description concerne un procédé (400) de codage d’un flux de données comprenant : recevoir (405), par un premier neurone impulsionnel, le flux de données ; transmettre (409), par le premier neurone impulsionnel, à un deuxième neurone impulsionnel, un signal de détection d’évènement indiquant un instant de détection d’un évènement du flux de données ; et générer (417), par le deuxième neurone impulsionnel, un signal codé, le signal codé comprenant une impulsion retardée, par rapport à l’instant de détection de l’évènement, en fonction d’une amplitude de l’évènement.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111547-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyol et au moins un ester polyglycérolé
Inventor: DAVID BERNADETTE
IPC: A61K8/39
Filed: 2020-06-19
Abstract: Composition comprenant un polyol et au moins un ester polyglycérolé La présente invention se rapporte à une composition notamment cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  au moins 10% en poids d’au moins un polyol,   au moins un ester choisi parmi les esters d’acide gras comprenant de 10 à 18 atomes de carbone et de polyglycérol comprenant de 2 à 10 motifs de glycérol,   ladite composition étant substantiellement exempte de polysaccharide comprenant du rhamnose et/ou du fucose, et ladite composition comprenant au moins un ester d’acide stéarique et de polyéthylène glycol comportant 100 unités d’oxyde éthylène, ou bien si la composition ne contient aucun ester d’acide stéarique et de polyéthylène glycol comportant 100 unités d’oxyde éthylène, alors elle est substantiellement exempte d’huile, ou bien elle a une turbidité supérieure ou égale à 150 NTU.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3114543-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: VENTRE DAVID
IPC: B60N2/62
Filed: 2020-09-30
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant :- un châssis d’assise (2) avec un flanc latéral (21) délimité par un bord inférieur (BI21),- une glissière (31).  Le châssis d’assise (2) est relié à la glissière (31) par des moyens d’articulation (4), comportant :- une bielle avant (41) articulée pivotante au premier flanc latéral (21) selon un premier axe transversal (Y1) et à la glissière (31) selon un deuxième axe transversal (Y2),- une bielle arrière (42) articulée pivotante au premier flanc latéral (21) selon un troisième axe transversal (Y3) et à la glissière (31) selon un quatrième axe transversal (Y4).  La distance (D1) séparant le premier axe transversal (Y1) et le bord inférieur (BI21) du premier flanc latéral (21) est inférieure à 50 mm.  La distance (D2) séparant le troisième axe transversal (Y3) et le bord inférieur (BI21) du premier flanc latéral (21) est inférieure à 40 mm.      Figure d’abrégé :  Figure 2
Patent FR-3116445-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation à base de biométhane, procédé de production de biométhane intégrant ladite séparation cryogénique et installation associée.
Inventor: PRINCE GUÉNAËL
IPC: F25J3/02
Filed: 2020-11-23
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation contenant du méthane, du diazote et/ou du dioxygène caractérisé en ce qu’on comprime le débit réchauffé de gaz d’évent (11), on refroidit le débit de gaz d’évent comprimé, on soumet le débit de gaz d’évent comprimé refroidi (29) à au moins une séparation membranaire (15) pour séparer partiellement le méthane du dioxygène et du diazote.  Figure pour brevet : Figure 1
Patent FR-3117162-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’une cible arbres à cames pour le phasage d’un moteur à combustion interne.
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02B77/08
Filed: 2020-12-09
Abstract: Procédé de sélection d’une cible (1, 2) arbre à cames pour la synchronisation d’un moteur, la détermination de la position moteur dudit moteur et la détermination du régime moteur dudit moteur comprenant au moins un premier arbre à cames et un deuxième arbre à cames, coopérant respectivement avec une première cible (1) présentant un nombre de fronts de dents y et une deuxième cible (2) présentant un nombre de fronts de dents x, comprenant :
    une étape préalable de détermination de la distance maximale Dy, Dx entre deux fronts de dents y, x respectivement de la première et de la deuxième cibles,une étape préalable de détermination de l’asymétrie des deux cibles,une étape de détermination du régime moteur CAM courant lorsque le moteur est en rotation, c’est-à-dire : si le régime moteur CAM est inférieur à un premier seuil, alors : la synchronisation, la détermination de la position et du régime du moteur sont réalisées au moyen de la cible présentant la plus grande asymétrie ;si le régime moteur CAM courant est supérieur à un deuxième seuil supérieur au premier seuil, alors :la synchronisation, la détermination de la position et du régime moteur et sont réalisées au moyen de la cible présentant la plus petite distance maximale Dy et Dx.
    Pas de figure
Patent FR-3119798-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boitier electrique dans un vehicule automobile
Inventor: RAHOUTI FATIMA ZAHRA
IPC: B60K1/04
Filed: 2021-02-17
Abstract: Dispositif de fixation d'un boîtier électrique (8) dans un compartiment moteur de véhicule automobile, ce dispositif comportant des éléments porteurs fixes du véhicule (2, 22), et un support (10) comprenant deux rainures (36, 44) ouvertes vers le bas suivant une direction appelée verticale, chaque rainure (36, 44) recevant une forme complémentaire plate (24, 42) des éléments porteurs (2, 22), une des rainures (44) comportant sur un côté un clip de fixation automatique en fin de descente sur la forme complémentaire plate (42) s’insérant dans cette rainure (44).  Figure 3
Patent FR-3119990-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de modification d’un état émotionnel d’un utilisateur
Inventor: OSLATI ATHÉNAÏS
IPC: A61M21/02
Filed: 2021-02-23
Abstract: Le dispositif (100) de modification d’un état émotionnel d’un utilisateur, comporte :- un lecteur (105) en temps-réel de signaux électroencéphalographiques,- un module (110) de détermination d’un état émotionnel en fonction d’un signal électroencéphalographiques lu,- un moyen (115) de détermination d’un état émotionnel cible,- un sélecteur (120) automatique d’une succession d’au moins un fichier sonore, parmi une liste de fichiers sonores préconstituée, en fonction de l’état émotionnel cible déterminé, du signal électroencéphalographiques lu et d’au moins un paramètre associé à chaque dit fichier sonore et- un transducteur (125) électroacoustique configuré pour lire la succession de fichiers sonore sélectionnée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126851-A1 (FR)
Title: Vêtement pour salle blanche à pochette intégrée et procédé de conditionnement associé
Inventor: MARTIRÉ XAVIER
IPC: A41D27/20
Filed: 2021-09-10
Abstract: Vêtement (1) de protection pour salle blanche destiné à être porté par un utilisateur et comprenant une face extérieure (1a) prévue pour être en contact avec l’environnement extérieur et une face intérieure (1b) agencée pour être en contact avec l’utilisateur portant ledit vêtement (1, le vêtement (1 comprenant une pochette de conditionnement (10) du vêtement et reliée à la face intérieure (1b) du vêtement par des moyens de fixation irréversibles et comprenant une seule paroi (11) reliée par ses contours à la face intérieure (1b) du vêtement (1) et comprenant une face extérieure prévue pour être en contact avec l’environnement extérieur une fois le vêtement conditionné dans la pochette (10) et une face intérieure (11b) prévue pour être en contact avec l’utilisateur portant ledit vêtement, la paroi (11) étant délimitée par quatre coins et comprenant une ouverture (14) présentant une forme arrondie s’étendant entre deux coins opposés.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131128-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante comprenant une chambre de refroidissement
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante (10) comprenant :  un stator (11), un rotor (12) et un carter (15) les entourant,un ensemble électronique (24) monté sur le carter (15) et comportant au moins un composant de puissance (22),un dissipateur thermique (23) apte à refroidir l’ensemble électronique (24), etune chambre de refroidissement (37) permettant le passage d’un liquide, ladite chambre comprenant une première partie (39) délimitée par le carter (15) et le dissipateur thermique (23) et permettant le refroidissement de l’ensemble électronique (24) et une deuxième partie (40) formée dans le carter (15) et permettant le refroidissement de la machine (10),  dans laquelle le dissipateur thermique (23) comprend au moins une cavité (21) dans laquelle est logée l’au moins un composant de puissance (22), ladite cavité faisant saillie à l’intérieur de la première partie (39) de la chambre de refroidissement (37).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133687-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d’un objet au-dessus d’une surface de detection
Inventor: SANTOUL ETIENNE
IPC: G06F3/03
Filed: 2022-03-18
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION D’UN OBJET AU-DESSUS D’UNE SURFACE DE DETECTION L’invention concerne un dispositif électronique (1) comprenant une surface de détection, notamment pour la détection d’un objet (10) en champ proche (2) comprenant : un substrat ; une pluralité de photoémetteurs séparée les uns des autres sur ledit substrat ; une pluralité de photodétecteurs, au moins une partie de ces photodétecteurs étant disposés entre lesdits photoémetteurs sur le substrat et des moyens de calculs pour la détermination de la distance entre ledit objet et la surface de détection.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3132190-A1 (FR)
Title: Insert de palangre de panier a huitres
Inventor: THOMPSON GARRY
IPC: A01K80/00
Filed: 2023-01-31
Abstract: Insert de palangre de panier à huîtres conçu pour empêcher le déplacement d'un panier à huîtres par rapport à une palangre supportant le panier à huîtres dans l'eau, comprenant : une pince creuse conçue pour attacher le panier à huîtres à la palangre ; et un insert aux dimensions adaptées pour s'insérer dans la pince, l'insert ayant un corps au moins partiellement cylindrique, le corps ayant un diamètre maxi. inférieur à 50 mm, l'insert étant constitué par un matériau souple.
Patent FR-2060273-A1 (FR)
Title: Acicular iron oxide prodn
IPC: C01G49/02
Filed: 1969-09-25
Abstract: Prepn. of acicular goethite (alpha FeO.OH) which can readily be made into magnetic gamma Fe2O3, which comprises precipitating ferrous hydroxide at 60 degrees C using an excess of alkali such that no local excess of Fe++ ions occurs, oxidising this hydroxide at 20-60 degrees C, and then bringing the suspn. to the boil to complete crystallisation. The final concn. of alpha FeO.OH, which should have a particle size 0.5 mu, must be 15 gpl. The appts. used for the pptn. and oxidn. is a casting dish of FR 1157156.
Patent FR-2101074-A1 (FR)
Title: Pressing of intricate glass articles
IPC: C03B19/02
Filed: 1970-08-18
Abstract: A plunger and/or mould formed of a suitable metal or alloy having a m.pt. below the softening point of the glass and pref. below the annealing temp. are used to press-form a charge of molten glass into an intricate article. By heating the pressed article and the mould and/or plunger to the annealing temperature of the glass, the glass is annealed while simultaneously meltably removing the mould and/or plunger. Pref. the plunger and/or mould are made of aluminium.
Patent FR-2079304-A1 (FR)
Title: Milk homogeniser apparatus
IPC: B01F5/00
Filed: 1971-02-05
Abstract: The apparatus has a rotor driven by a shaft through which the milk or milk product passes to the rotor. The milk is driven by the rotor to a homogenisation zone formed between the rotor and the stator. A first surface on the stator and a second surface on the rotor are arranged to form an intermediate homogenisation slit with minimal spacing between the surfaces. At least the first surface of the stator is jagged to form a local turbulent region at the surface.
Patent FR-2132680-A1 (FR)
Title: Liquid optical bleach or dye preparations - by suspending pptd bleach/dye in ammonia and treating with acid
IPC: C09B69/04
Filed: 1972-04-04
Abstract: Concentrated stable liquid preparations of anionic soluble optical bleaching agents or dyes are made by (1) pptg. a salt of the bleach or dye with a difficulty-sol. cation (esp. Ca, Mg, Zn or Ba salts), suspending the salt in aqs. or aqs. organic soln. of ammonia or org. base, adding an inorganic acid (esp. sulphuric acid, phosphoric acid or CO2) to ppte. an even more insoluble salt of the cation and separating off the pptd. salt to give a concentrated bleach or dye soln. which can be concentrated further by distillation. The resulting optical bleach or dye solutions are more convenient to handle when used for textile and paper treatment than powdered products.
Patent FR-2153087-A1 (FR)
Title: Light degradable polyacetal compsns - comprising oxymethylene polymer,heat stabiliser and light sensitiser
IPC: C08L59/00
Filed: 1972-09-18
Abstract: Light-degradable polyacetal compsns. are made by compounding (a) 99.9-90wt.% of an oxymethylene polymer and (b) 0.1-10 wt.% of a mixt. of (i) 10-30wt.% of a heat stabiliser and (ii) 90-70wt.% of a light sensitiser. The oxymethylene polymers used are known materials such as polyformaldehyde and copolymers of trioxan with cyclic acetals. The heat stabilisers may be polyamides, amides of polycarboxylic acids, amidines, hydrazines, urea, and alkaline earth salts of 10-20C carboxylic acids. The light sensitisers may be polynuclear alicyclic cpds. with a quinonoid structure such as anthrone, naphthoquinone-(1,4), acenaphthene quinone and aceanthrenequinone. The compsns. possess good processing props. and heat stability but degrade rapidly in UV light. They are esp. useful as packaging materials such as films and bags.
Patent FR-2234910-A1 (FR)
Title: Runaway ski brake arm - actuating piston slides in sleeve under spring loading
IPC: A63C7/10
Filed: 1973-06-29
Abstract: Ski brake has brake arm(s) mounted laterally on the ski, to pivot about an axis at 90 deg. to the ski, and actuable by a spring toward an active braking position, in which it projects beneath the sole of the ski. A pedal-like element above the top of the ski, can be pressed down by the boot onto the ski surface, to return like the brake arm to an inactive position. The spring is located inside a sleeve, between one end and a piston, holding it against a cam which forms the transverse pivot axis of the arm and shaped so that the pressure exerted by the spring on the piston can be converted into a torque on the brake arm toward the active braking position. Leaving the brake in an inactive position at commencement of use is impossible, and the force actuation is not completely used in the active position also.
Patent FR-2207259-A1 (FR)
Title: Built-in fan oven - having cooling jacket for oven outside and motor with ventilator on fan shaft
IPC: F24C15/00
Filed: 1973-07-10
Abstract: A built-in flush-to-wall oven with a fan at the rear wall of the muffle to circulate the hot air has on the drive shaft of the fan motor a ventilator. The ventilator is outside the muffle and lies inside a cooling air channel which passes underneath the muffle, up on the outside of its rear and out along its top. A guide vane, arranged obliquely to the ventilator, defines a suction space and a delivery space for the cooling air.