baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089738-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un délai de transmission avec maîtrise de degrés de contention appliqués à une trame de données
Inventor: MATHIEU JAN
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’une trame de données cible (fA) sur un chemin comprenant au moins un routeur (R) qui comporte des ports d’entrée (P1, P2, P3), au moins un port de sortie (PS) et une unité d’arbitrage (UA) configurée pour sélectionner une trame de données parmi une pluralité de trames de données en provenance chacune d’un port d’entrée différent et en concurrence de transmission par un même port de sortie. Le procédé comprend une spécification, pour chacun des ports d’accès du routeur, de trames de données en concurrence (fB, fC) avec la trame de données cible pour une transmission par un port de sortie cible du routeur. La mesure d’un temps de transmission de bout en bout de la trame de données cible sur le chemin est alors réalisée alors que l’unité d’arbitrage vient sélectionner pour une transmission par le port de sortie cible (PS) les trame de données en concurrence (fB) avant la trame de données cible (fA). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093840-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à l’utilisation d’un véhicule automobile
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-03-14
Abstract: Procédé et dispositif d’assistance à l’utilisation d’un véhicule automobile Il est divulgué un procédé d’assistance à l’utilisation d’un véhicule automobile et un dispositif permettant d’exécuter ce procédé. Le procédé permet à un assistant personnel virtuel embarqué de restituer vocalement, à un utilisateur, des informations en lien avec un trajet considéré ou un trajet réalisé. Lesdites informations étant paramétrées au préalable par l’utilisateur. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3098324-A1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce
Inventor: MARMUGI SEBASTIEN
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne un module électronique (20) à double interface de communication à contact et sans contact, présentant sur une première face de son substrat (13) un bornier de contacts électriques (C1, C2, C3, C5, C6, C7) normalisés selon la norme ISO 7816 et destinés à un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, ledit module électronique (20) présentant sur une seconde face de son substrat (13) d'une part une antenne (6) située sous la zone des contacts électriques du bornier, et d'autre part au moins une puce microélectronique (7 ; 7a, 7b) ayant une première interface de communication connectée aux contacts du bornier, et une seconde interface de communication connectée à l'antenne (6) de façon à assurer une communication radiofréquence avec un lecteur distant, ladite antenne (6) comportant une extrémité distale (8) située en périphérie du module et une extrémité proximale (9) située au voisinage de ladite au moins une puce microélectronique (7 ; 7a, 7b), caractérisé en ce que l’extrémité distale (8) de l’antenne (6) est reliée à une borne (LA) de l’interface de communication sans contact de ladite au moins une puce (7 ; 7a, 7b) par une plage métallique intégrant le contact normalisé (C6).
    Figure pour l’Abrégé : figure 5B
Patent FR-3100154-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau a anneaux rigides
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2019-09-04
Abstract: La présente invention concerne une tête d’application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un rouleau de compactage (2) comprenant un tube central (4) rigide, au moins une pièce cylindrique (3) réalisée en un matériau souple, déformable élastiquement, assemblée sur ledit tube central, et une pluralité d’anneaux (5) rigides indépendants empilés côte à côte sur la pièce cylindrique, présentant chacun une surface extérieure cylindrique (51) par laquelle chaque anneau est destiné à venir en appui contre la surface de drapage, deux bagues (6) montées sur le tube central, de part et autre de la pièce cylindrique, étant aptes à bloquer en translation l’empilement d’anneaux sur la pièce cylindrique. (Figure pour l'abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3102289-A1 (FR)
Title: Sas de confinement pour une installation nucléaire et installation nucléaire comprenant un tel sas de confinement
Inventor: CARRON GÉRARD GASTON FRANÇOIS
IPC: G21F7/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Sas de confinement pour une installation nucléaire et installation nucléaire comprenant un tel sas de confinement Ce sas de confinement (2) pour une installation nucléaire comprend une structure de support (4) gonflable, ainsi qu’une enceinte (6) qui comprend des parois (8, 10), l’enceinte étant, lorsque le sas de confinement est en service, supportée par la structure de support en formant un volume interne adapté pour accueillir au moins un opérateur humain. Le sas de confinement est caractérisé en ce que l’enceinte (6) est supportée par la structure de support (4) à la fois de manière amovible et de manière à séparer la structure de support du volume interne. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105721-A1 (FR)
Title: Support pour parapluie de chasse
Inventor: MAURER CHRISTOPHE
IPC: A45B23/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention a pour objet un support (2) pour parapluie (4), comprenant une embase (6) configurée pour être fixée à un tronc d’arbre (12) ; un fourreau (8) fixé à l’embase (6) et configuré pour recevoir un mât (4.2) du parapluie (4) ; et où le fourreau (8) est fixé à l’embase (6) de manière à pouvoir présenter une direction de réception du mât (4.2) du parapluie (4) inclinée, par rapport à une direction principale de l’embase (6) correspondant à une direction principale du tronc d’arbre (12), d’un angle α compris entre 30° et 60°. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3107574-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide comprenant un carter abritant une chambre (3) de compression, un système (2) d’admission communiquant avec la chambre (3) de compression configuré pour permettre l’entrée de fluide à comprimer dans ladite chambre (3) de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans la chambre (3) de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé de la chambre (3) chambre de compression, la chambre (3) de compression étant délimitée par une portion du corps du piston (5) et une paroi fixe de l’appareil (1), le piston (5) étant mobile en translation selon une direction (A) longitudinale, caractérisé en ce que, le piston (5) comporte une portion tubulaire montée autour un guide (8) central fixe, une première extrémité terminale du guide (8) central formant la paroi fixe délimitant une partie de la chambre (3) de compression, l’appareil (1) comprenant un système d’étanchéité (10) formé entre le guide (8) central et le piston (5), selon la direction (A) longitudinale de translation du piston (5), le système (2) d’admission est situé à une première extrémité de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation étant situé à une seconde extrémité de l’appareil Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107625-A1 (FR)
Title: Architecture d’installations photovoltaïques
Inventor: HADBI DJAMEL
IPC: H02S40/36
Filed: 2020-02-24
Abstract: Un système photovoltaïque comprenant un onduleur de sortie (11) pour une connexion à un réseau tiers (1000), et au moins une chaîne, chaque chaîne incluant au moins un module (1) de cellules photovoltaïques tandem, chaque module présentant une première et une seconde paire de connecteurs.Les modules d’une chaîne sont reliés en série par l’intermédiaire de leur première paire de connecteurs. Les chaînes sont reliées à l’onduleur de sortie en parallèle les unes des autres par l’intermédiaire de connecteurs de chaque chaîne parmi les premières paires de connecteurs.Plusieurs modules sont reliés en parallèle via leurs secondes paires de connecteurs de manière à former un premier groupe couplé, via lesdites secondes paires de connecteurs, en amont de l’onduleur de sortie, à un second groupe de module(s) constitué d’un module seul ou d’une série de modules reliés en série entre eux par leurs premières paires de connecteurs.     Figure de l’abrégé : Figure 20
Patent FR-3093042-A1 (FR)
Title: Vehicule routier pour le transport publique comprenant un voussoir ameliore
Inventor: BONNAUD BERNARD
IPC: B62D25/06
Filed: 2020-02-25
Abstract: Véhicule (1) pour le transport public de passagers, comprenant un toit (2b), un plancher (2c) et une pluralité de parois latérales (2a) définissant avec le toit (2b) a volume interne (3) configuré pour loger des passager, ce véhicule (1) comprenant un voussoir (7) porté exclusivement par le toit (2b) dans une position intermédiaire entre les parois latérales droite et gauche (2a) du véhicule (1). Figure de l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3110344-A1 (FR)
Title: Procédé de décontamination
Inventor: PAUMELLE VICTOR
IPC: A61L2/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition alimentaire comprenant au moins une souche de bactérie du genre Bacillus, ladite souche étant dispersée dans ladite composition alimentaire, pour la décontamination ou la prévention de la contamination des surfaces.     Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3111737-A1 (FR)
Title: Protection de puce ou de boitier-systeme utilisant l’effet gmi
Inventor: SOHIER THIBAUT
IPC: G01R33/06
Filed: 2020-06-19
Abstract: Dispositif (100) de type puce ou boîtier-système électronique, comportant au moins un élément de protection (114) d’au moins une partie d’au moins une face (116) du dispositif, ledit élément de protection comprenant au moins :  - un élément (118) de détection d’attaque du dispositif comportant au moins un matériau électriquement conducteur à effet GMI, et  - un émetteur de champ magnétique auquel ledit matériau électriquement conducteur à effet GMI est destiné à être soumis,  et dans lequel l’effet GMI est destiné à être obtenu dans le matériau électriquement conducteur à effet GMI lorsqu’il est parcouru par un courant électrique alternatif d’excitation et soumis au champ magnétique de l’émetteur (126) de champ magnétique.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3112479-A1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux
Inventor: LIANG JUN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: Compositions de traitement des cheveux Des aspects de la divulgation concernent des compositions de traitement des cheveux incluant environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un tensioactif cationique ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un acide gras ayant une chaîne carbonée de 12 carbones ou plus ; environ 0,1 à environ 20 % en poids d’un alcool gras ; et environ 50 % en poids d’eau ou plus, dans lesquelles tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement des cheveux. De surcroît, les compositions de traitement des cheveux sont formulées pour avoir un rapport molaire de la quantité totale de tensioactif cationique sur la quantité totale d’acide gras d’environ 1:0,8 à environ 1:3 et un pH d’environ 2,5 à environ 5,5. La divulgation concerne également des procédés d’application de telles compositions de traitement des cheveux.  Figure pour l'abrégé: aucune
Patent FR-3113998-A1 (FR)
Title: Procédé permettant une détection fiable du bord supérieur du front d’attaque d’un tas de produit(s) pour l’alimentation animale, à partir d’un véhicule de prélèvement et un tel véhicule permettant la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: GUIDAULT LÉANDRE
IPC: G01C3/06
Filed: 2020-09-14
Abstract: Procédé permettant une détection fiable du bord supérieur du front d’attaque d’un tas de produit(s) pour l’alimentation animale, à partir d’un véhicule de prélèvement et un tel véhicule permettant la mise en œuvre dudit procédé La présente invention a pour objet un procédé permettant une détection fiable du bord supérieur (F10) du front d’attaque (F1) d’un tas de produit(s) (F) pour l’alimentation animale, à partir d’un véhicule (1) de prélèvement.  Il consiste à positionner le véhicule (1) devant le front d’attaque (F10), puis à commander de manière continue le déplacement (F10) vers le haut du bras de prélèvement (1b) de sorte à balayer verticalement le plan du front d’attaque (F10) avec les axes de mesure (M1, M2) d’au moins deux capteurs de mesure (2), puis, dès qu’au moins une information d’absence de cible (F1, P) est acquise, à commander l’arrêt du déplacement dudit bras, éventuellement à commander une détection de présence d’un obstacle (P) sur le tas de produit(s) (F), puis à commander l’actionnement de l’outil de prélèvement (10b). Elle a également pour objet un tel véhicule (1) permettant à la mise en œuvre dudit procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117159-A1 (FR)
Title: Aube directrice pour soufflante de turbomachine comprenant un capteur sans fil.
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-08
Abstract: Cette aube directrice (10) de l’écoulement d’un fluide pour soufflante (4) de turbomachine (3) d’aéronef, comprend au moins une cavité (11) et un capot (12) électriquement non conducteur destiné à isoler la cavité (11) qui comporte :  - un moyen de mesure (13) apte à acquérir un paramètre apte à indiquer une présence ou une absence d’humidité à l’intérieur de l’aube (10) et,  - un moyen de transmission (14), couplé au moyen de mesure (13), apte à transmettre à distance ledit paramètre.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118667-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la distribution du temps de sejour dans un reacteur heterogene fluides/solides
Inventor: GUÉNIN ERWANN
IPC: G01N27/72
Filed: 2021-01-07
Abstract: La présente invention appartient au domaine de l’analyse, et notamment de la détermination de la distribution du temps de séjour dans un réacteur, de préférence pour des applications industrielles, et plus particulièrement les réacteurs hétérogènes fluides/solides. La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de la distribution du temps de séjour dans un réacteur hétérogène fluides/solides, ainsi qu’à un traceur comprenant une association d’une particule de matériau granulaire et d’au moins une nanoparticule magnétique et son utilisation pour mesurer la distribution du temps de séjour dans un réacteur fluides/solides.
Patent FR-3124339-A1 (FR)
Title: Méthode d’estimation de caractéristiques d’un signal ultra large bande impulsionnel émis par plusieurs antennes
Inventor: DEHMAS FRANÇOIS
IPC: H04B7/04
Filed: 2021-06-18
Abstract: Méthode d’estimation d’au moins une caractéristique d’un signal reçu par un récepteur, le signal ayant été émis successivement par plusieurs antennes dans des segments temporels successifs, chaque segment étant dédié à une antenne distincte, le signal étant modulé sous forme d’impulsions selon une modulation ultra large bande, la méthode comprenant les étapes de :  Recevoir et numériser ledit signal,Calculer (503) le produit de chaque symbole du signal reçu avec le complexe conjugué du symbole correspondant émis,Pour chaque segment et pour chaque symbole du signal reçu pour ce segment, estimer une erreur de phase au moyen d’une boucle à verrouillage de phase (504) appliquée audit produit,Pour chaque segment, déterminer (505) une phase de référence au moyen d’une régression linéaire appliquée aux erreurs de phase estimées sur l’ensemble des segments,Déterminer (506), pour au moins un couple d’antennes, une différence de phase entre les signaux émis par les antennes du couple, à partir de la différence entre les phases de référence calculées pour les segments associés auxdites antennes.  Figure 5
Patent FR-3112063-A1 (FR)
Title: Système de pulvérisation agricole avec nœud de conduite liquide
Inventor: ZINK FLORIAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation agricole (110), avec un premier conteneur (22) pour le liquide de pulvérisation à distribuer et un deuxième conteneur (24) pour le liquide de pulvérisation à distribuer, dans lequel le premier conteneur (22) et le deuxième conteneur (24) sont en liaison au moyen d’un nœud de conduite de liquide (130) et avec un système de conduite de liquide (100) et le liquide de pulvérisation est acheminé et/ou déplacé à travers le système de conduite de liquide (100) au moyen d’un dispositif d’acheminement (50). Afin de créer un système de pulvérisation agricole (110) avec un nœud de conduite de liquide (130) amélioré, on prévoit selon l’invention que le nœud de conduite de liquide (130) soit formé d’au moins deux vannes (120), lesquelles vannes (120) sont commutables et/ou commandées électriquement et/ou pneumatiquement au moyen d’un dispositif de commande (170).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127396-A1 (FR)
Title: Composition ingérable (Ci) pour une utilisation dans le traitement du teint de la peau
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2021-09-29
Abstract: Composition ingérable (Ci) comprenant un extrait de myrtilles pour une utilisation pour le traitement du teint de la peau chez l’Homme
Patent FR-3129212-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de la résistance à la corrosion d’une surface
Inventor: JACOBONI ALEX
IPC: G01N17/02
Filed: 2021-11-17
Abstract: Procédé d’évaluation de la résistance à la corrosion d’au moins une surface, comprenant :  a) la réalisation d’une ou plusieurs séquences de n cycles de test électrochimique cyclique sur la surface, où n est un nombre entier supérieur ou égal à 1, chaque cycle comportant les trois étapes successives suivantes :  une première étape de mesure par spectroscopie d’impédance électrochimique d’une ou plusieurs grandeurs électrochimiques traduisant la résistance à la corrosion de la surface ;  une deuxième étape de polarisation cathodique ;  une troisième étape de relaxation de potentiel ; et b) la réalisation d’une inspection visuelle à la fin de chaque séquence de test électrochimique cyclique pour la détection d’une dégradation de la surface, et dès la détection par inspection visuelle de l’apparition d’une dégradation de la surface au cours d’une séquence, les cycles de test électrochimique cyclique étant arrêtés à la fin de cette séquence ; et c) l’évaluation de la résistance à la corrosion de la surface à partir de l’étude des grandeurs électrochimiques mesurées.
Patent FR-3130552-A1 (FR)
Title: Pièce inter-arcades (PIA), utilisation d’une telle PIA et procédé de fabrication d’une protection intra-buccale (PIB) avec une telle PIA.
Inventor: POISSON PHILIPPE
IPC: A61C19/04
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une pièce inter-arcades comportant un corps (10) qui comporte un plateau (11) en forme de U, le plateau (11) comportant une face supérieure (11c) configurée pour venir en appui contre une arcade dentaire maxillaire d’un porteur, et une face inférieure (11d) configurée pour être orientée vers une arcade dentaire mandibulaire du porteur, et le corps (10) comportant en outre une réglette graduée (17) qui s’étend transversalement au plateau (11) et qui est configurée pour mesurer un écartement entre l’arcade dentaire maxillaire et l’arcade dentaire mandibulaire. Elle concerne aussi une utilisation d’une telle pièce inter-arcades et un procédé de fabrication d’une protection intra-buccale (PIB) avec une telle pièce inter-arcades.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132523-A1 (FR)
Title: Composition (meth)acrylique, materiau composite polymérique obtenu a partir d’une telle composition, procede pour la production de ladite composition et dudit matériau et utilisations de ceux-ci
Inventor: FRANCOIS GILLES
IPC: C08F265/06
Filed: 2022-02-08
Abstract: Composition (méth)acrylique, matériau composite POLYMÉRIQUE obtenu à partir d’une telle composition, procédé pour la production DE LADITE COMPOSITION ET DUDIT MATÉRIAU et utilisations de ceux-ci La présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique appropriée pour des compositions et composites polymères (méth)acryliques, à son procédé de préparation et à son utilisation.  En particulier la présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique qui possède une fois polymérisée une certaine résistance à la chaleur et qui est appropriée pour des composites (méth)acryliques utilisés à des températures plus élevées.  Plus particulièrement la présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique appropriée pour la préparation de compositions et de matériaux composites polymériques (méth)acryliques.  La présente invention se rapporte également à un procédé pour la préparation d’une telle composition (méth)acrylique et à son utilisation, mais également à des compositions et matériaux composites polymériques (méth)acryliques préparés à partir d’une telle composition (méth)acrylique.  De plus, l’invention concerne également un procédé de fabrication et les utilisations d’un tel matériau composite qui peut être appliqué dans de nombreux secteurs industriels
Patent FR-3132689-A1 (FR)
Title: Cobots roulants ou marcheurs de Transport Court Tout-Terrain.
Inventor: GELI FRANÇOIS
IPC: B62B1/22
Filed: 2022-02-12
Abstract: Un Cobot (2), roulant ou marcheur, à plateaux de chargement (36) internes ou externes, comporte une structure de fixation (129) liée, sans degré de liberté longitudinal ni latéral, à un Equipement Corporel de Liaison rigide (82) porté par un Piéton aux membres libres.  Ledit Equipement (82) est doté d’un Verrouillage (100) Sécurisé Electroniquement selon l’Etat de l’Art de Bon Verrouillage des Ceintures de Sécurité.  L’intention d’accélérer, freiner ou pivoter est transmise par micro-contrôleur (184) avec entrées sur des capteurs des cinétiques du corps dudit piéton.  Pour le Transport Court Urbain ou en Montagne, ledit Cobot (2) fournit audit Piéton une Aide à l’effort musculaire, Mécatronique, Compacte, Puissante, Sécurisée, à haute capacité de franchissement et/ou pivotement, grâce à deux organes (8) de motion au sol, parallèles et frontaux, tels que grandes roues motrices (5) à axe central plein ou creux, ou pattes motorisées (6) ou roues motrices (7) sur bras articulé.
Patent FR-3135537-A1 (FR)
Title: câble de communication optique à renfort en UHMPE
Inventor: GUERARD GABY
IPC: G02B6/02
Filed: 2022-05-13
Abstract: Câble de communication optique (1) comprenant : une fibre optique (4) ; un renfort (10) entourant la fibre optique (4), le renfort (10) étant constitué de fibres libres non tissées réalisées en polyéthylène de masse molaire très élevée (UHMPE) ; une gaine externe (12) entourant le renfort (10) et à laquelle le renfort (10) adhère, la gaine externe (12) comprenant du polyéthylène et/ou du polypropylène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133445-A1 (FR)
Title: Analyseur de gaz à laser
Inventor: TAKEDA NAOKI
IPC: G01J3/06
Filed: 2023-01-27
Abstract: Analyseur de gaz à laser Analyseur 1 de gaz comprenant une unité 10 d’émission de la lumière ayant un élément 12 laser pour émettre de la lumière 30 laser, une unité 20 de réception de la lumière, la communication entre l’élément 10 d’émission de la lumière et l’élément 20 de réception de la lumière s’effectuant par la lumière 30 laser.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2001597-A1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1969-01-28
Abstract: 1,256,917. Cooling reactors. L. & C. STEINMULLER G.m.b.H. 7 Feb., 1969 [9 Feb., 1968], No. 6750/69. Heading G6C. The steam generating heat exchanger of a gas-cooled nuclear reactor is provided with surfaces 1 and 5 surrounding the heating area 2, and which are provided with sealing elements 7 and 8. To effect compensation for differential longitudinal expansion of the surfaces 1, 5 the part 8 is mounted in the flexible members 9, 10. The central axial channel 3 contains steam admission and outlet pipes 4.