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Patent FR-3031141-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite de fluide dans une turbomachine et systeme de distribution de fluide
Inventor: EVERWYN ALEXANDRE PATRICK JACQUES ROGER
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fuite de fluide à haute température dans une turbomachine (10). La turbomachine (10) comporte une source de fluide à haute température pressurisé, au moins une canalisation (14, 15) de distribution du fluide adaptée pour distribuer ledit fluide à haute température, un compartiment de turbomachine (10) dans lequel la canalisation (14, 15) de distribution est au moins en partie logée. Le procédé comporte les étapes suivantes : mesure d'au moins un paramètre de la pression du compartiment de turbomachine (10) ; détection d'une fuite de fluide à haute température lorsque le paramètre de la pression du compartiment de turbomachine (10) atteint une valeur caractéristique d'une fuite de fluide à haute température dans le compartiment. L'invention concerne également système de distribution de fluide à haute température et une turbomachine comportant un tel système de distribution de fluide à haute température.
Patent FR-3034802-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture d'un ouvrant de porte
Inventor: THAI RICHARD
IPC: E05B85/10
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dispositif (3) de commande d'ouverture d'un ouvrant de véhicule (1) automobile, ce dispositif (3), destiné à être monté dans une découpe (7) de l'ouvrant, comprenant : - un étrier (16) ayant un logement (25) apte à recevoir une poignée (18), et au moins un fût (29) de fixation faisant saillie de l'étrier (16) ; - une poignée (18) mobile apte à venir se loger dans le logement (25) de l'étrier (16) ; - un boîtier (17) apte à recouvrir au moins partiellement l'étrier (16) et à être fixé dans le fût de fixation, et - un enjoliveur (20) de poignée apte à être monté sur la poignée (18) de manière affleurante avec une peau (5) externe de l'ouvrant, l'étrier (16) comprenant, au moins une saillie (36) élastique apte à venir s'encliqueter dans une lumière (15) de l'ouvrant pour assurer le pré-maintien de l'étrier (16), et une serrure (19).
Patent FR-3035885-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance pour le repandage selectif de media d'entretien de surface de route.
Inventor: SCIARD FLORENT
IPC: E01C23/07
Filed: 2015-05-07
Abstract: Système d'assistance (6) pour le répandage sélectif de media d'entretien de surface de route, le système d'assistance étant destiné à être embarqué sur une répandeuse (1) de media d'entretien de surface de route disposée sur un sol (S) en étant apte à se déplacer sur ledit sol selon une trajectoire de déplacement (D) et comportant au moins une bouche d'épandage (4) de media d'entretien de surface de route, le système d'assistance comprenant un module de projection (7) sur le sol d'au moins un motif lumineux calibré (8) conçu de sorte que ledit au moins un motif lumineux calibré (8) soit aligné, selon ladite trajectoire de déplacement (D), avec ladite au moins une bouche d'épandage (4).
Patent FR-3021916-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de profondeur de siege pour un siege de vehicule
Inventor: REHFUSS BENJAMIN
IPC: B60N2/02
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de profondeur de siège pour un siège de véhicule comprenant une structure de siège (3), laquelle comprend une plaque de support (6) déplaçable relativement par rapport à la structure de siège (3), la plaque de support (6) étant mobile relativement par rapport à la structure de siège (3) à l'aide d'un guide linéaire et la structure de siège (3) étant réalisée pour recevoir une housse de rembourrage, celle-ci étant précontrainte à l'aide d'un guide de retour de housse (22), ce dernier étant en liaison fonctionnelle avec la plaque de support (6) et relié à la plaque de support (6) de manière positionnable en continu.
Patent FR-3038016-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec roue amelioree
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/28
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 14, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 et la roue de compresseur 3, la roue étant en plastique surmoulée sur une bague de support de surmoulage.
Patent FR-3038525-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration de fumees, integrant un filtre et un catalyseur
Inventor: DERRO CHARLES
IPC: B01D53/88
Filed: 2015-07-08
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un caisson (16) de circulation des fumées, à l'intérieur duquel sont intégrés à la fois un filtre (12), qui a des manches de filtration (18) verticales, et un catalyseur (14) structuré en canaux, les fumées à épurer (1) traversant les manches puis le catalyseur. Afin que ce dispositif d'épuration soit compact, économique, pratique et performant, le catalyseur est placé au-dessus de la sortie des manches et en est séparé d'une distance verticale (d) comprise entre 2,5 et 6 fois le diamètre hydraulique des manches, les canaux du catalyseur ayant un diamètre hydraulique inférieur à 6 mm.
Patent FR-3040287-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une piece brute sur un dispositif de positionnement en vue d'un usinage
Inventor: CHAMBREY DAMIEN
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de positionnement d'une pièce brute (2) dentaire pour l'usinage d'une pièce dentaire, le dispositif de positionnement (1) comprenant un élément de fixation agencé pour coopérer avec un organe de fixation (59) de la pièce brute (2) selon un axe d'insertion (AI) défini selon une direction d'insertion (DI) de la pièce brute (2) sur le dispositif de positionnement (1).
Patent FR-3040754-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'au moins un tuyau d'evacuation d'un produit avec des moyens de reception dudit produit, par exemple issu d'un appareil d'extraction d'acides nucleiques
Inventor: LAZZARI GIORGIO
IPC: G01N35/10
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion étanche d'au moins un tuyau d'évacuation d'un produit avec des moyens de réception dudit produit, ledit dispositif comprenant : - une première pièce comprenant des moyens de connexion étanche au tuyau ; - une deuxième pièce (2) comprenant des moyens (17,18) d'accouplement étanche avec les moyens de réception ; lesdites première et deuxième pièces sont accouplées de manière étanche entre elles et comprennent des moyens complémentaires permettant l'évacuation du produit au travers desdites première et deuxième pièces, à partir du tuyau d'évacuation jusqu'aux moyens de réception. Selon l'invention, la deuxième pièce (2) comprend un capteur de position agencé pour être actionné lors de l'accouplement étanche aux moyens de réception.
Patent FR-3037062-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de gaz methane et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: C07C9/04
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'un gaz méthane (G) comportant une enceinte (1), des moyens de convoyage du produit dans l'enceinte qui comprennent une vis (10) montée pour tourner dans l'enceinte selon un axe géométrique de rotation, des moyens de chauffage par effet Joule de la vis, une unité d'élimination (12) d'impuretés présentes dans le gaz issu du traitement thermique du produit, ladite unité étant raccordée à une sortie haute de l'enceinte, et un système de purification (21) du gaz en sortie de l'unité d'élimination.
Patent FR-3042838-A1 (FR)
Title: Vanne a membranes et turbomachine comportant une telle vanne
Inventor: AOUIZERATE GILLES YVES
IPC: F16K17/22
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention porte sur une vanne à membranes avec un corps (11) apte à être traversé par un fluide selon une première direction. La vanne de l'invention est appliquée, dans une turbomachine comprenant une turbine, à la commande de l'alimentation en air d'un circuit de ventilation d'un organe de la turbine.
Patent FR-3056151-A1 (FR)
Title: Chassis articule concu pour de petits vehicules legers destine a assurer un rayon de braquage et une maniabilite importante
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: B60D5/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Châssis articulé conçu pour de petits véhicules légers destiné à assurer un braquage et une maniabilité importante, caractérisé par : Deux plateformes (a et b) dont au moins une a un périmètre en pentagone irrégulier de façon à ce qu'elles ne puissent se percuter dans les angles lorsque le véhicule tourne directionnellement, Deux rotules (c et d) sphériques ou demies sphériques assurant la liaison entre les deux plateformes (a et b) et constituant le pivot directionnel du châssis, rotules positionnées de façon inversée sur le même axe vertical (h) l'une au-dessus de l'autre avec un espace en hauteur entre elles pour que le châssis ne puisse subir une torsion au point de pivot, de telle façon qu'elles soient parfaitement rectilignes (e) et assurent une rigidité mécanique du châssis sur le plan longitudinal, Un système d'actionnement (g) de ces deux plateaux, positionné de façon dissymétrique du point de pivot constitué de la position des rotules.
Patent FR-3057219-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile autonomie illimitee- pollution zero
Inventor: LABARRE ANDRE
IPC: B60L50/15
Filed: 2016-10-06
Abstract: Dispositif qui permet à tout véhicule automobile, ou tout autre véhicule équipé de pneus de préférence sans chambre à air de produire lorsqu'il roule l'énergie électrique suffisante pour assurer son autonomie : De propulsion, D'alimentation de ses accessoires, De maintient en pleine charge de son bloc batterie, Cette production d'énergie n'exige aucun plein, quel qu'il soit, ni aucune recharge d'énergie électrique ou autres quelles qu'elles soient. Lorsque que le véhicule électrique roule équipé du dispositif selon l'invention décrite il n'émet aucune pollution. Zéro pollution atmosphérique dûe à son utilisation. Pour atteindre ce résultat le dispositif selon l'invention exploite l'énergie produite par les déformations successives de la partie du pneu en contact avec le sol, au fur et à mesure que les roues du véhicule tournent. Jusqu'à ce jour cette énergie là était perdue ; le dispositif mis en œuvre selon l'invention la récupère et l'utilise.
Patent FR-3048132-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle avec linguet renforce
Inventor: DROESBEKE GERT
IPC: H01R13/115
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (1) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend un corps de connexion (4) avec une section de contact (6) tubulaire dans laquelle une languette de contact mâle peut être insérée. Il comprend également un linguet (10) et une barre supérieure (11) au-dessus de la section de contact (6) limitant au moins en partie les mouvements du linguet (10) par rapport à la section de contact (6).
Patent FR-3050107-A1 (FR)
Title: Gamme de protheses femorales
Inventor: FOURNOL STEPHANE
IPC: A61F2/32
Filed: 2016-04-19
Abstract: Dans cette gamme, chaque prothèse fémorale comporte une tige (T1.1-T1.9) allongée, un col (C1.1-C1.9) et une tête. Une première série de P prothèses fémorales à cols longs et une deuxième série de P prothèses à cols moyens. Les P prothèses fémorales de la première série et de la deuxième série ont des tailles X, X variant entre 1 et P. La première et la deuxième série de prothèses fémorales sont composées de F premières familles et de F deuxièmes familles. Chaque première famille et chaque deuxième famille comprend au moins quatre prothèses fémorales réparties suivant au moins deux tailles T différentes. Les dimensions des prothèses fémorales sont déterminées de sorte que l'offset d'une prothèse fémorale de taille X ayant un col long est sensiblement égal à l'offset d'une prothèse fémorale de taille X+1 ayant un col moyen, quelle que soit X.
Patent FR-3051354-A1 (FR)
Title: Orthese de compression veineuse elastique
Inventor: BASSEZ SOPHIE
IPC: G16H10/60
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne une orthèse, en particulier une orthèse de compression veineuse élastique, équipée d'un dispositif de mesure de la durée pendant laquelle ladite orthèse est portée.
Patent FR-3052455-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication de feuilles thermoformables
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08B3/16
Filed: 2016-06-10
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication d'articles optiques ledit polyester thermoplastique amorphe comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,32 et d'au plus 0,90 et la viscosité réduite en solution supérieure à 50 mL/g et ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3053126-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation de l'origine d'un defaut affectant un empilement de couches minces deposees sur un substrat
Inventor: NGHIEM BERNARD
IPC: G02B1/115
Filed: 2016-06-27
Abstract: Procédé et dispositif de localisation de l'origine d'un défaut affectant un empilement de couches minces déposées sur un substrat Le procédé selon l'invention de localisation dans une ligne de dépôt comprenant une succession de compartiments, d'une origine d'un défaut affectant un empilement de couches minces déposées sur un substrat dans les compartiments, comprend : - une étape d'obtention (E10) d'au moins une image représentant ledit défaut acquise par au moins un système de contrôle optique placé en sortie de la ligne de dépôt ; - une étape de détermination (E20), à partir de ladite au moins une image, d'une signature du défaut, cette signature comprenant au moins une caractéristique représentative du défaut ; - une étape d'identification (E40) d'au moins un compartiment de la ligne de dépôt susceptible d'être à l'origine du défaut à partir de la signature du défaut et en utilisant des signatures de référence associées aux compartiments de la ligne de dépôt.
Patent FR-3039816-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention comprenant au moins un rouleau de support suspendu sur ressort
Inventor: FOUHAMI ZAKARIA
IPC: B66F9/075
Filed: 2016-08-04
Abstract: Dans un chariot de manutention comprenant une partie d'entraînement (5) dans laquelle sont disposés une roue d'entraînement dirigeable (10) et au moins un rouleau de support (12) espacé latéralement de la roue d'entraînement (10) par rapport à un axe longitudinal du véhicule, un rouleau (15) du rouleau de support (12) étant supporté avec une chasse et un dispositif de ressort supportant le rouleau (15), le dispositif de ressort (20) se compose d'un ressort de compression à gaz (23).
Patent FR-3055101-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique a retenue de seringue amelioree.
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-08-16
Abstract: Dispositif d'injection automatique (13) comprenant :         - un manchon d'extrémité (40)         - un support de seringue (28) monté coulissant par rapport au manchon d'extrémité (40).         Le support de seringue (28) est destiné à porter une seringue d'injection (14) munie d'une aiguille d'injection (18) et d'un capuchon de protection de cette aiguille d'injection (18).         Ce dispositif d'injection automatique (13) comprend un diaphragme formé par au moins deux éléments de blocage (44) montés coulissant sensiblement radialement dans le manchon d'extrémité (40) entre :         - une configuration permettant le passage du capuchon de protection de la seringue d'injection (14), dans laquelle des butées (48) des éléments de blocage (44), destinées à coopérer avec un épaulement (24) de la seringue d'injection (14), sont éloignées entres elles,         - et une configuration permettant l'immobilisation de la seringue d'injection (14), dans laquelle les butées (48) des éléments de blocage (44) sont rapprochées entre elles.
Patent FR-3056862-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de conversion analogique/numerique large bande et grande dynamique
Inventor: LE JEUNE DENIS
IPC: H03M1/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion analogique/numérique d'un signal analogique (SA) en un signal numérique (SN) qui est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de numérisation intermédiaire et une étape de numérisation finale comportant une sous-étape (SENi) de numérisation des seules composantes fréquentielles d'un signal analogique (SAi), dit signal analogique à traiter à l'étape d'ordre i, ayant des niveaux de puissance qui sont compris entre une valeur supérieure Nimax et une valeur de seuil Si associées à ladite étape de numérisation intermédiaire (ENi), ladite sous-étape (SENi) délivrant un signal numérique (SNi), et une sous-étape (SEEi) d'extraction dudit signal analogique à traiter (SAi) d'ordre i les composantes fréquentielles numérisées pour délivrer ainsi un signal analogique à traiter (SAi+1) pour l'étape de numérisation intermédiaire ou finale (ENi+1) d'ordre suivant, et une étape de combinaison (EC). La présente invention concerne également un système de conversion analogique/numérique pour mettre en œuvre ledit procédé de conversion.
Patent FR-3058274-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation de claquages de bougie pour banc d'essais de compatibilite electromagnetique
Inventor: CHUSSEAU YOHANN MARIVES
IPC: H01T13/58
Filed: 2016-10-27
Abstract: Le système de simulation (10) de claquages de bougie pour un banc de tests CEM, comporte : ▪ un boitier bougie (BB2) comprenant des interfaces pour recevoir au moins une source lumineuse (LED) et un capteur optique (Copt) agencé de manière à détecter un faisceau lumineux émis par la source lumineuse (LED) ; ▪ une baie électrique pour collecter les informations électriques issues du capteur optique (Copt) ; ▪ un calculateur (K2) configuré pour générer un signal électrique de commande de la source lumineuse (LED) à partir d'une consigne de pilotage ; ▪ une console d'exploitation (CONS) comportant une interface pour définir une consigne de pilotage de l'éclairage de la source lumineuse (LED) et l'émettre à destination du calculateur (K2).
Patent FR-3043574-A1 (FR)
Title: Introduction de gaz pour la protection d'une solution d'uree contre le gel
Inventor: SHAW KEITH AARON
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-09-01
Abstract: Solution de réduction catalytique sélective comprenant de l'urée, de l'eau et des bulles de gaz contenues dans la solution. En particulier, la solution présente une teneur en urée présente en une quantité supérieure à 31% (m/m) en fraction massique du matériau, et des bulles de gaz dans la solution en une quantité entre environ 7% et environ 9% du volume de solution, lorsque la solution est à une pression d'environ 1 bar absolu. Lorsque la solution de réduction catalytique sélective est pressurisée dans une plage entre 6 bars et 7,5 bars, les bulles de gaz sont présentes dans une plage entre environ 1,33% et environ 1,07% de la solution, lorsque la solution est pressurisée. La présence des bulles de gaz permet de créer un volume d'expansion pour la solution d'urée, si la solution d'urée commence à geler en raison de basses températures.
Patent FR-3069659-A1 (FR)
Title: Guide a onde lente pour tube a ondes progressives
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: G02B6/10
Filed: 2017-07-27
Abstract: Guide à onde lente pour tube à ondes progressives comprenant : - une plaque centrale (1) comprenant un trou de glissement de faisceau (2), rectiligne de même direction que l'axe longitudinal de la plaque centrale (1), - une plaque inférieure (6) et une plaque supérieure (7) fermant le guide d'onde, respectivement disposées sur et sous la plaque centrale (1), et - une fente (3) repliée en forme de serpentin ayant ses replis dans le sens de l'épaisseur du guide.
Patent FR-3061995-A1 (FR)
Title: Antenne pour dispositif mobile de communication
Inventor: BONNET BENOIT
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un antenne (2) comportant : une bande conductrice allongée (22) ; une prise d'antenne (24) ; une connexion (26) à la masse ; au moins un premier élément capacitif (28) de capacité réglable ; et au moins un premier élément inductif (32) reliant la bande conductrice à la masse.
Patent FR-3062380-A1 (FR)
Title: Gaine de protection d'un ressort de format predetermine
Inventor: HUON SERGE MICHEL
IPC: B65D85/08
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente demande concerne une gaine (10) de protection d'un ressort de format prédéterminé, comportant un corps (11) s'étendant entre une première extrémité (13) et une seconde extrémité (14) et définissant un logement (12) cylindrique pour un ressort dudit format, le logement (12) ayant un diamètre (D) supérieur à un diamètre du ressort et une longueur (L) supérieure à une longueur du ressort, la première extrémité (13) étant obturée par une portion transversale (15) formant une butée axiale pour un ressort dudit format logé dans le logement (12), et à la seconde extrémité (14) le corps (11) comportant une ouverture (16) pour insérer un ressort dudit format dans le logement (12) ou l'en extraire, et la gaine (10) comportant au moins un bras (17), mobile entre une position stable, dans laquelle il est en travers de l'ouverture (16), et une position instable, dans laquelle l'ouverture (16) dégagée.
Patent FR-3063079-A1 (FR)
Title: Derives sulfonamides hydroxyles en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: C07D309/06
Filed: 2017-02-17
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, le psoriasis et/ou la dermatite atopique.
Patent FR-3063219-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de medicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: B65D83/04
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) emballage d'au moins un médicament comprenant au moins une paroi (21) délimitant au moins un logement (22) d'emballage et formant au moins un rebord, dit support (23) d'opercule : - s'étendant autour d'une ouverture (26) d'un logement (22) d'emballage, - agencé pour pouvoir recevoir une bordure périphérique d'un opercule (35) de fermeture de l'ouverture (26), caractérisé en ce que chaque paroi (21) présente, pour chaque support (23) d'opercule, une ligne frangible, dite ligne (25) prédécoupée, agencée pour permettre une découpe de la paroi (21) selon cette ligne (25) prédécoupée et une séparation totale du support (23) d'opercule par rapport au logement (22) d'emballage sous l'effet d'un simple écartement relatif du support (23) d'opercule par rapport au logement (22) d'emballage.