baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916539-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. car, parking assisting method, involves using revolution sensors and avoiding usage of distance sensors below given threshold, for given localization zone of obstacle with respect to vehicle during distance estimation
Inventor: BAZOT ANTOINE
IPC: G01S15/931
Filed: 2007-05-24
Abstract: The method involves utilizing distance sensors (10) e.g. radar sensors, and wheel revolution sensors (11) to estimate a distance between a motor vehicle and an obstacle e.g. wall. The revolution sensors are used and the distance sensors are not used below a given distance threshold ranging between 20-40 centimeters, for a given localization zone of the obstacle with respect to the vehicle during the distance estimation. Driver of the vehicle is warned about a risk of collision between the vehicle and the obstacle when the estimated distance ranges between 10-20 centimeters. An independent claim is also included for an embarked device for assisting parking of a motor vehicle.
Patent FR-2919977-A1 (FR)
Inventor: GODIN PHILIPPE
Filed: 2007-08-09
Abstract: The method involves defining a condition for sending information by a radio access node, where the information relates to parameterization of a radio resource management algorithm. The realization of the condition is determined. The information is sent to another radio access node by the former node. The management algorithm is executed by the latter node, where the algorithm includes radio resource change management algorithm and radio resource allocation algorithm. Independent claims are also included for the following: (1) a device for controlling a radio access network in a cellular radio communication system (2) a computer program comprising instructions for implementing a radio resource change controlling method (3) a computing medium for storing the computer program.
Patent FR-2927183-A1 (FR)
Title: Procede de generation de donnees permettant la recherche de complements de contenus, systeme, terminal et serveur pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BAYNAUD ERWAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération de données permettant la recherche de compléments de contenus à destination de terminaux d'un réseau (1) de télécommunication, comprenant les étapes suivantes :- sélectionner un contenu depuis un terminal (3),- générer des informations d'identification du contenu sélectionné,- envoyer vers un serveur de compléments de contenu (5) une requête de génération d'un marqueur, la requête contenant :- des données d'identification de l'utilisateur, et- les informations d'identification du contenu sélectionné,- à partir du serveur (5) de compléments de contenus réceptionner ladite requête et générer et enregistrer un marqueur contenant,- les données d'identification de l'utilisateur,- les informations d'identification du contenu sélectionné, et- des données caractéristiques de recherche permettant une recherche complémentaire de contenu en relation avec le contenu sélectionné.L'invention concerne également un système, un terminal et un serveur pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2934039-A1 (FR)
Title: Air conditioning loop for motor vehicle, has compressor, and thermostatic expansion valve whose intrinsic parameter is chosen based on variable i.e. slope of valve, relative to thermal efficiency of internal heat exchanger
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/32
Filed: 2008-07-18
Abstract: The loop (2) has a compressor (4), and a thermostatic expansion valve (12) whose intrinsic parameter e.g. spring effort, is chosen based on a variable i.e. slope of the valve, relative to thermal efficiency of an internal heat exchanger (10), where value of the slope is greater than or equal to 0.75. The thermal efficiency of the heat exchanger ranges from 0.25 to 0.70. The expansion valve has a conduit in which subcritical refrigerant e.g. 1, 1, 1, 2-Tetrafluoroethane refrigerant, circulates at low pressure (P3) in direction of the heat exchanger.
Patent FR-2921610-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour un siege de vehicule automobile
Inventor: BENEKER WILFRIED
IPC: B60R21/015
Filed: 2008-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de réglage pour un siège de véhicule automobile, qui comprend un moteur électrique (26), un engrenage (28) relié à ce moteur électrique (26), une unité mécanique de réglage reliée à l'engrenage (28) ainsi qu'un circuit de commande, audit circuit de commande étant associé au moins un capteur (46) qui détecte une situation critique du véhicule automobile pouvant mener à un accident et ledit circuit de commande mettant à disposition une tension de service pour le moteur électrique (26).Dispositif caractérisé par le fait que ledit circuit de commande met aussi alternativement à disposition - en plus de la tension normale de service - une surtension pour l'alimentation du moteur électrique (26), que la tension normale de service est présente en état normal de marche du véhicule automobile où le capteur (46) ne fournit pas de signal, que la surtension est présente sur le moteur électrique (26) dans un état de marche après que ledit capteur (46) a fourni un signal indiquant un état anormal de marche, et que la surtension fait au moins 150 % de la valeur de la tension normale de service, en particulier au moins 200 % de la valeur de la tension normale de service.
Patent FR-2939118-A1 (FR)
Title: Procede de capsulage permettant de realiser la fermeture inviolable d'un recipient
Inventor: GRANGER JACQUES
IPC: B67B3/00
Filed: 2008-12-01
Abstract: Procédé de capsulage d'un récipient dans lequel on approvisionne un récipient muni d'un col et une capsule comprenant une jupe, on coiffe le col dudit récipient avec ladite capsule et on plaque ladite capsule sur ledit col, puis on enlève ledit récipient muni de sa capsule, caractérisé en ce que, pour obtenir une fermeture inviolable dudit récipient, a) ladite jupe comprend une zone revêtue d'une couche d'un matériau plastique scellable à chaud, à une température de scellage supérieure à 45°C; b) après avoir mis en place et plaqué ladite jupe sur ledit col, on comprime ladite jupe sur le col, à l'aide d'un outil externe agissant radialement, au niveau de ladite zone revêtue; c) tout en maintenant ladite compression, on chauffe ladite zone revêtue mise sous compression, de manière à ce que ladite couche atteigne ladite température de scellage; d) on arrête le chauffage, on annule la compression et on libère le col dudit outil externe.
Patent FR-2925872-A1 (FR)
Title: Ensemble de traverse comprenant un groupe de climatisation
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-01-02
Abstract: Cet ensemble comprend au moins une traverse (2), au moins une jambe de renfort (8) fixée à ladite traverse (2) et destinée à être fixée à la caisse du Véhicule automobile, et un groupe de climatisation (20) fixé à ladite traverse (2) et à ladite jambe de renfort (8) par des moyens de fixation. Lesdits moyens de fixation comprennent une pièce de fixation (30) fixant d'une part la jambe de renfort (8) à la traverse (2) et d'autre part le groupe de climatisation (20) à la jambe de renfort (8) et à la traverse (2).
Patent FR-2927566-A1 (FR)
Title: Dispositif de moule pour machine de rotomoulage et machine de rotomoulage le comprenant.
Inventor: BARRIOL JEAN LOUIS
IPC: B29C33/04
Filed: 2008-02-14
Abstract: Dispositif de moule pour machine de rotomoulage de pièce, comprenant deux demi-cuves supérieure (1), respectivement inférieure, chacune de ces demi-cuves étant définie par une ou plusieurs parois (2, 3), les bords inférieur (4), respectivement supérieur, intérieurs de chacune de ces demi-cuves recevant une plaque porte-empreinte(s) (5) sur lesquelles sont fixées une ou plusieurs empreinte(s) supérieure(s) (8), respectivement inférieure(s), la face interne (10) de la ou des empreintes supérieure (8) et inférieure formant un ou plusieurs moule(s) (11) ayant une forme correspondant à celle de la ou des pièce(s) à mouler, et la face externe (12) de la ou des empreinte(s) supérieure(s) (8) et de la ou des empreinte(s) inférieures formant avec la ou les parois (2,3) de la demi-cuve supérieure (1) , respectivement inférieure, des chambres fermées supérieure (13), respectivement inférieure ; des moyens (14, 15, 16) pour envoyer à l'intérieur des chambres un courant d'un fluide pour chauffer les empreintes (8) ; des moyens (17, 18, 19, 20) pour envoyer à l'intérieur des chambres un courant d'un fluide pour refroidir les empreintes ; des moyens (21, 22, 23) pour évacuer les fluides de chauffage et de refroidissement.
Patent FR-2927875-A1 (FR)
Title: Trim assembly for retractable steering column of motor vehicle, has upper shell including fixed part with retain portion fixed on column near flywheel, and including links for holding masking portion on retain portion after ejection
Inventor: MOREL JEAN PIERRE
IPC: B60R21/12
Filed: 2008-02-26
Abstract: The assembly (10) has an upper shell (26) including a fixed part (28) fixed on a lower shell (24), and a movable part (30) mounted slidingly with respect to the fixed part. One of the movable part and the fixed part includes an ejectable masking portion (48) to be ejected radially in case of axial compression of the upper shell. The fixed part includes a retain portion i.e. rear section (34), fixed on a steering column (4) near a flywheel (6). The upper shell includes links (64, 66) for holding the masking portion on the retain portion after ejection.
Patent FR-2930790-A1 (FR)
Title: Garden shed type construction for storing rain water, has gutter arranged at base of slope of roof and connected by water service pipe to water tight flexible packet through base and lateral walls, and water faucet crossing walls
IPC: E03B3/03
Filed: 2008-05-02
Abstract: The construction has a base wall (120) without opening split by an inner base to form space with a part of lateral walls (110), where space is closed on four sides. A water tight flexible packet (200) is placed in the delimited space. A gutter is arranged at base of slope of a roof (140) and is connected by a water service pipe (180) to the pocket though the walls. A water faucet (210) arranged at lower part of the pocket crosses the walls. A case of a filter (181) has spout (183) for the packet.
Patent FR-2941737-A1 (FR)
Title: Vertical rapid rolling door for use in e.g. superstore, has activating unit for provoking automatic raising of curtain to open position in response to detection of deformation of push zone
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B3/80
Filed: 2009-02-03
Abstract: The door (1) has two vertical posts (2) for defining a normal operation plane, and a shaft (3) placed at an upper end of the posts and driven by a motor (5) and a reducer (6). A safety system includes a push zone (13) provided on a face of a flexible curtain (7) opposite to a detection plane for being deformed under effect of push exerted horizontally, so that the push zone crosses the detection plane. An activating unit provokes automatic raising of the curtain to an open position in response to the detection of the deformation of the push zone.
Patent FR-2943518-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien et de maintien pour la position dite de "chevalier servant" lors des travaux au sol ou a proximite (perfectionnement).
Inventor: DELIN FABRICE MARCEL LOUIS
IPC: A47C1/00
Filed: 2009-03-30
Abstract: L'invention permet à l'utilisateur de disposer de la possibilité d'une alternance rapide : tour à tour, genou droit au sol cuisse gauche horizontale puis après rotation à 180° du support (1) sur l'axe central et rotation à 180 degrés des deux supports (2) et (3) sur leurs axes de rotation respectifs (9) et (10), genou gauche au sol et cuisse droite horizontale. Particulièrement destinée aux travaux au sol ou à proximité, l'invention permet d'améliorer le confort, la durée et l'alternance des postures les moins pathogènes.
Patent FR-2947476-A1 (FR)
Title: Mold for molding parts made of polymer material, comprises a female part, and a male part intended to be engaged in the female part to form a molding space between the male part and the female part, where the male part comprises two parts
Inventor: GUILLOU ROMUALD
IPC: B29C33/20
Filed: 2009-07-06
Abstract: The mold for molding parts made of a polymer material, comprises a female part, and a male part intended to be engaged in the female part to form a molding space between the male part and the female part. The male part comprises two parts having a plane of contact between the two parts. The mold further comprises a heating unit to provide heat energy to the space of molding. The heat energy is used to cause the relative movement of two parts at the contacting plane. Each part has a groove (40, 42, 60, 62), which opens into one another at the contact plane. The mold for molding parts made of a polymer material, comprises a female part, and a male part intended to be engaged in the female part to form a molding space between the male part and the female part. The male part comprises two parts having a plane of contact between the two parts. The mold further comprises a heating unit to provide heat energy to the space of molding. The heat energy is used to cause the relative movement of two parts at the contacting plane. Each part has a groove (40, 42, 60, 62), which opens into one another at the contact plane to receive a deformable sealing joint on the two parts. One of the grooves has a local expansion at the plane of contact for guiding the deformable sealing joint during the relative movement of the two parts, where the sealing joint undergoes no contraction at the contact plane. The two parts are constituted of a base plate (16) and a punch (18), which are projected on the base plate. The base plate has longitudinal edges along the punch, while the punch has longitudinal sides (28, 30) respectively joining the edges. The grooves are fixed transversely on the sidewalls of the punch and the edges, and has a local expansion flared towards the punch, and have a rectangular cross section. One of the opposite edges is inclined with respect to other edges to form the flared local expansion. The deformable sealing joint has a rectangular cross section and a width of 50-90% of the width of the grooves. The grooves have double parallel grooves for receiving two deformable sealing joints. The punch extends between two opposite ends.
Patent FR-2949592-A1 (FR)
Title: Dispositif de multiplexage, installation de surveillance comportant un tel dispositif et methode de surveillance
Inventor: DREINA EMMANUEL
IPC: G08C15/00
Filed: 2009-08-26
Abstract: Un dispositif de multiplexage (1) destiné à être interconnecté avec au moins un dispositif du même type pour transmettre des signaux radiofréquences entre des moyens de traitement et une pluralité antennes, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un multiplexeur (3) pourvu d'une pluralité de sorties de multiplexage (5), une unité de commande (7) permettant d'activer l'une des dites sorties grâce à une composante de commande desdits signaux radiofréquences, et des moyens de couplage (9) entre l'unité de commande et une entrée (11) des signaux radiofréquences pour transmettre ladite composante de commande vers l'unité de commande. Une installation de surveillance comportant un tel dispositif. Une méthode de surveillance pour mettre en oeuvre une telle installation.
Patent FR-2950093-A1 (FR)
Title: Soil retaining structure for buried play pool, has soil retaining cage forming inner space to access equipments placed under tank, where space communicates with passageways that are formed between tank and peripheral soil retaining wall
Inventor: THIEULIN YVES MICHEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2009-09-15
Abstract: The structure has a vertical soil retaining wall (28) made of composite material and provided on a major portion of periphery of a tank. A soil retaining cage (27) is intercalated between ends of the vertical wall, and forms an inner space (56) to access equipments placed under the tank, where the space communicates with longitudinal passageways (55) formed between the tank and a peripheral soil retaining wall. Side panels (25), corner panels (26), an upper horizontal chute (29) and a vertical gutter (30) are arranged on an inner side of the retaining wall.
Patent FR-2933568-A1 (FR)
Title: Machine agricole comportant un equipement monte pivotant autour d'un axe vertical sur un bati d'attelage en trois points a un tracteur, ainsi qu'un dispositif destine a centrer l'equipement lorsque le bati d'attelage est leve
Inventor: PFENEBERGER MARKUS
IPC: A01B59/041
Filed: 2009-07-06
Abstract: L'invention concerne une machine agricole, de préférence en forme de machine de fenaison comme une faneuse ou un andaineur, comprenant un bâti d'attelage (3) pouvant être attelé à un tracteur (2) au moyen d'une articulation en trois points, un équipement de travail (12) monté au moyen d'un élément de support (10) sur le bâti d'attelage (3) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement vertical de support, ainsi qu'un dispositif de centrage (14) destiné à centrer l'élément de support (10) et l'équipement de travail (12) monté sur ledit élément (10) dans une position de centrage neutre lorsque le bâti d'attelage (3) est levé et/ou lorsque l'équipement de travail (12) est soulevé ou hors service. Selon l'invention, le dispositif de centrage (14) comporte un levier pivotant (15) monté sur le bâti d'attelage (3) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement de levier de centrage (16).
Patent FR-2951841-A1 (FR)
Title: Gestion d'etiquettes relatives a des objets multimedias partages dans un reseau de telecommunications
Inventor: HACID HAKIM
IPC: G06F15/173
Filed: 2009-10-23
Abstract: Pour gérer au moins une étiquette d'utilisateur (EtU) qui est associée à un objet multimédia (ObM) détenu par un utilisateur et mémorisé dans un serveur d'application (SA), l'étiquette d'utilisateur étant susceptible d'être accédée par au moins un autre utilisateur à travers un réseau de télécommunications (RT), le serveur d'application (SA) analyse sémantiquement l'étiquette d'utilisateur (EtU) pour déterminer un ensemble structuré (VoS) d'étiquettes de confidentialité (EtC). Lorsqu'un autre utilisateur accède à l'étiquette d'utilisateur (EtU), le serveur d'application détermine la catégorie sociale de l'autre utilisateur par rapport à l'utilisateur et sélectionne une étiquette de confidentialité (EtC) dans l'ensemble structuré (VoS) relatif à l'étiquette d'utilisateur (EtU) en fonction de la catégorie sociale déterminée. L'étiquette de confidentialité (EtC) sélectionnée est transmise à l'autre utilisateur.
Patent FR-2952514-A1 (FR)
Title: Molded support device i.e. cup-holder, for receiving object e.g. dish assembly, has outer wall including upper edge integrated to upper edge of inner wall, where outer wall is arranged with openings adapted to retain given object
Inventor: DUCROS FREDERIC
IPC: A47G21/14
Filed: 2009-11-17
Abstract: The device has an inner peripheral wall (2) extending between a lower annular edge and an upper annular edge, and an outer peripheral wall (3) extending between another lower annular edge (3a) and another upper annular edge. The latter upper annular edge of the outer wall is integrated to the former upper annular edge of the inner wall. Openings e.g. slots (15, 17, 25), are arranged in the outer wall and are adapted for retaining a given object. The walls are made of a synthetic material. The support device is made of synthetic materials such as elastomers e.g. AXSON(RTM:polyethylene polymer),and flexible resin.
Patent FR-2939979-A1 (FR)
Title: Stator de moteur
Inventor: ZHANG XU
IPC: H02K1/16
Filed: 2009-12-09
Abstract: Selon l'invention, ce stator comprend : un noyau de stator (1), une pluralité d'enroulements (4) et une plaque d'isolation, une pluralité de dents (2) en position de saillie par rapport audit noyau de stator (1), une pluralité d'encoches (3) étant formées entre les dents (2) adjacentes, et ledit enroulement de stator étant intégré dans ladite encoche et entourant lesdites dents (2) ; les fils de bobinage des enroulements (4) en phase entourant d'abord deux dents (2) adjacentes puis traversant quatre dents (2).
Patent FR-2942809-A1 (FR)
Title: Preforme a basse teneur en fibres z
Inventor: WALL JOHN
IPC: D04H1/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: Une méthode pour la formation d'une structure fibreuse tridimensionnelle comprend la fourniture d'une première couche fibreuse, la première couche fibreuse étant alignée dans le sens machine. Au moins une couche fibreuse additionnelle est superposée avec la première couche fibreuse, la direction d'alignement de ladite au moins une couche fibreuse additionnelle étant à un angle aigu par rapport au sens machine. La première couche fibreuse et ladite au moins une couche fibreuse additionnelle sont aiguilletées l'une avec l'autre à une densité d'aiguilletage supérieure à approximativement 55 perforations d'aiguilles par centimètre carré, en formant un premier matelas fibreux combiné. Le matelas fibreux combiné est superposé avec au moins un matelas fibreux combiné additionnel et aiguilleté à une densité d'aiguilletage inférieure à approximativement 60 perforations d'aiguilles par centimètre carré, en formant une structure fibreuse tridimensionnelle.
Patent FR-2954772-A1 (FR)
Title: Manufacturing epoxy resin involves reacting epichlorohydrin with aromatic polyol to form the epoxy resin and salt, and in which use is made of non-halogenated, non-aromatic alcohol, as additive, added to/formed in step of the process
Inventor: GILBEAU PATRICK
IPC: C08G59/04
Filed: 2009-12-24
Abstract: Manufacturing epoxy resin involves reacting epichlorohydrin with at least one aromatic polyol to obtain the epoxy resin and its salt, and in which use is made of at least one non-halogenated, non-aromatic alcohol, as an additive, added to at least one step of the process or formed in at least one step of the process, in an additional amount relative to the amount of non-halogenated, non-aromatic alcohol possibly present as an impurity in the epichlorohydrin and/or in the aromatic polyol.
Patent FR-2966346-A1 (FR)
Title: Medical article, has polymer pad formed of two sheets that are superimposed in different materials, where materials are deformed to form grooves of superabsorbent particles and grooves are closed by welding
Inventor: CACERES PATRICK
IPC: A61F7/10
Filed: 2010-10-26
Abstract: The article has an active polymer pad (3), and a water bag (2) separated from the pad. The water bag is provided with water necessary for its activation. A set of constituent elements of the pad and the water bag is enclosed in contact with one another within a vacuum packaging envelope (1). The pad is formed of two sheets (10, 11) that are superimposed in different materials. The materials are deformed to form grooves of superabsorbent particles, and the grooves are closed by welding.
Patent FR-2957110-A1 (FR)
Title: Assembly for stopping opening of door of motor vehicle in restricted environment i.e. parking area, has stopping device comprising elastic unit to maintain cam body in contact with cam surface
Inventor: BARRON GILLES
IPC: B60J5/00
Filed: 2010-03-03
Abstract: The assembly (1) has a rod (2) extending along a longitudinal axis (A). A stopping device (10) comprises a cam following body (11) and an elastic unit (12) to maintain the cam following body in contact with a cam surface (3). The stopping device comprises another cam following body (13) that is arranged for aligning the latter cam following body with the former cam following body along direction parallel with the longitudinal axis of the rod. The stopping device comprises another elastic unit (14) to maintain the latter cam body in contact with the surface. The elastic units are springs.