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Patent FR-2936394-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement perfectionne et machine agricole equipee d'un tel dispositif de recouvrement
Inventor: VIRIAT LAURENT
IPC: A01B19/04
Filed: 2008-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recouvrement (5) destiné à une machine agricole (1), le dispositif de recouvrement (5) comportant une structure support (6) destinée à être fixée sur ladite machine agricole (1) et une structure porteuse (7) s'étendant sensiblement transversalement à la direction d'avance (A) au travail, ladite structure porteuse (7) étant reliée à ladite structure support (6) au moyen de bras (8, 9) articulés, des outils de recouvrement (10) étant liés directement ou indirectement à la structure porteuse (7). Le dispositif de recouvrement est remarquable en ce que ladite structure porteuse (7) présente au moins deux parties (21, 22) dont les extrémités (23) adjacentes sont reliées à un point d'appui commun (24). La présente invention concerne également une machine agricole équipée d'un tel dispositif de recouvrement.
Patent FR-2937054-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decontamination d'une surface metallique.
Inventor: FULCONIS JEAN MICHEL
IPC: C25F1/06
Filed: 2008-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'érosion par oxydation ou de décontamination d'une surface métallique comprenant une étape consistant à polariser la surface métallique à éroder ou à décontaminer, mise en contact avec une solution contenant du manganèse VII, à un potentiel électrique plus anodique que le potentiel de corrosion de ladite surface.
Patent FR-2938514-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'ensembles de fermeture comportant des lumieres, procede de formation de sachets, bande d'ensembles et sachets correspondants
Inventor: MOULIN ISABELLE
IPC: B31B50/25
Filed: 2008-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'ensembles (1) de fermeture de sachets, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chaque ensemble (1), les étapes de - fourniture de profilés (11) complémentaires munis de voiles (12) de fixation sur un sachet, - montage d'un curseur (13) d'actionnement sur les profilés (11) ; - formation de deux points (2) d'arrêt du curseur (13) dans les profilés (11) ; - formation de deux lumières (3) dans les voiles (12) de fixation ; chaque lumière (3) ayant une extension (E/2) longitudinale, - formation de deux prédécoupes (4) entre chaque lumière (3) et une partie (111) supérieure des profilés (11). L'invention concerne également un procédé correspondant de formation d'un sachet, une bande d'ensembles et un sachet correspondants.
Patent FR-2945146-A1 (FR)
Title: Diatonic accordion for use in traditional music or jazz, has left side case including face wall with frontal openings and plane internal partition, where partition forms angle ranging from specific degrees with end face of bellows
Inventor: GABORIAU THIERRY
IPC: G10D11/00
Filed: 2009-04-30
Abstract: The accordion (1) has a right side case (3) and a left side case (4) respectively coupled at end faces (5, 6) of bellows (2). The right side case includes an external wall (12) forming a plane editing table (13) with openings (15). The left side case includes a face wall (23) with frontal openings and a plane internal partition (27) forming an editing table with openings (28). The table of the right side case forms angle (alpha) ranging from 20 to 50 degrees with one of two end faces of the bellows. The partition forms an angle (beta) ranging from 5 to 20 degrees with the other end face.
Patent FR-2952364-A1 (FR)
Title: Cradle for accessing e.g. building roof, has continuous belt mounted between driving gear and idler wheel, where belt is mechanically forced to lock in front of rails and mechanically forced to unlock when released from rail
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: B66B9/187
Filed: 2009-11-12
Abstract: The cradle has a cabin (11) mounted on a chassis propelled by a motorized propulsion machinery (10) and secured by security lock wheels (91). The propulsion machinery is a continuous drive belt mounted between a driving gear propelled by a brake motor and an idler wheel. Lock wheels of the continuous drive belt are mounted one above another in front of vertical smooth rails (2). The continuous drive belt is mechanically forced to lock in front of the rails, and mechanically forced to unlock when released from the rail.
Patent FR-2954814-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage de matieres pateuses, en particulier de boues de stations d'epuration, avec generation d'energie thermique.
Inventor: KNOER PETER
IPC: C02F11/13
Filed: 2009-12-30
Abstract: Procédé de séchage de matières pâteuses, en particulier de boues de stations d'épuration, comprenant un premier étage de séchage (1) de type indirect alimenté en un fluide caloporteur, qui délivre en sortie (1a, 1b) des boues pré-séchées et de la vapeur d'eau; une étape (6) de formage des boues à la sortie du premier étage, et un deuxième étage de séchage (7) des boues pré-séchées qui sont chauffées à l'aide d'un gaz de chauffage, notamment de l'air, ce deuxième étage donnant en sortie (7b) des boues séchées ; une partie au moins des boues séchées sortant du deuxième étage est incinérée (23) pour produire de l'énergie thermique, et une partie au moins de cette énergie thermique est utilisée pour chauffer le fluide caloporteur du premier étage de séchage.
Patent FR-2943148-A1 (FR)
Title: Cartouche chauffante pour un element thermostatique et procede de fabrication correspondant, ainsi que vanne thermostatique comportant une telle cartouche.
Inventor: POTTIE NICOLAS
IPC: G05D23/30
Filed: 2009-03-11
Abstract: Cette cartouche chauffante comporte un tube thermoconducteur (42) à plonger dans une matière thermodilatable d'un élément thermostatique, des moyens de chauffage électriques (6) disposés à l'intérieur du tube, et une embase (7) en une matière plastique, solidaire d'une partie longitudinale terminale (44) du tube et adapté pour supporter la connexion électrique entre les moyens de chauffage et une source de courant externe. Afin de rendre la solidarisation entre l'embase et le tube à la fois résistante et adaptable avec précision à diverses géométries de cartouche chauffante, et ce de manière économique, la partie terminale du tube comprend une extrémité libre (45) évasée vers l'extérieur, qui s'étend en saillie à la fois radialement et axialement depuis le reste de la partie terminale et dans laquelle l'embase est rapportée par surmoulage.
Patent FR-2944227-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouches pour bandage pneumatique
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: B32B25/08
Filed: 2009-04-09
Abstract: Stratifié multicouches, utilisable notamment comme élément de renforcement d'un article ou produit semi-fini en caoutchouc, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un film de polymère thermoplastique étiré multiaxialement, tel que par exemple un film de PET bi-étiré, disposé entre et au contact de deux couches de composition de caoutchouc tel que du caoutchouc naturel. Préférentiellement, le film de polymère thermoplastique présente, quelle que soit la direction de traction considérée, un module en extension E qui est supérieur à 500 MPa, une contrainte maximale en traction σ qui est supérieure à 80 MPa, un allongement à la rupture Ar supérieur à 40%. Article ou produit semi-fini en caoutchouc, notamment bandage pneumatique, comportant un tel stratifié multicouches. Le film de polymère thermoplastique ci-dessus, disposé entre deux couches de compositions de caoutchouc diénique, est avantageusement utilisable dans la ceinture des bandages pneumatiques comme film de protection résistant aux perforations.
Patent FR-2946289-A1 (FR)
Title: Monoblock air intake device for use in bumper of vehicle, has primary air inlet and secondary air inlet provided in air intake throat, where secondary air inlet is closed when primary air inlet is opened
Inventor: JANSSEN BENJAMIN
IPC: B62D25/08
Filed: 2009-06-05
Abstract: The device (6) has an air intake throat (8) fixed in an engine, and a primary air inlet (10) provided in the throat, where the device is made of high density polyethylene. A volume (24) is used for setting and discharging outer water penetrating into the throat, and a secondary air inlet (22) is provided in the intake throat. The secondary air inlet is closed when the primary air inlet is opened. A resonator (26) e.g. Helmholtz resonator, attenuates noise in the intake throat from the engine, and ribs guide the outer air towards the secondary air inlet.
Patent FR-2947618-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une installation de chauffage, installation de chauffage equipee d'un tel dispositif de securite, et procede de securisation d'une installation de chauffage
Inventor: GREENLAND STEVEN
IPC: F24D3/08
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité pour une installation de chauffage comprenant : une chaudière (3), un bac (5) de réception de condensats équipé d'un capteur (6) d'un niveau de sécurité; un circuit (1) primaire de chauffage de l'habitation; un circuit (2) secondaire de chauffage de l'eau sanitaire; une boucle de remplissage du circuit (1) primaire par le circuit (2) secondaire, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (8) de commande d'une vanne de sûreté adapté pour être relié audit capteur (6) dudit niveau de sécurité et adapté pour commander la fermeture de ladite vanne (7) de sûreté dès que ledit capteur (6) détecte que ledit niveau de sécurité est atteint dans ledit bac (5) de réception. L'invention concerne également une installation équipée d'un tel dispositif de sécurité et un procédé de sécurisation d'une installation de chauffage.
Patent FR-2939307-A1 (FR)
Title: Preformed shell for applying dermal product at heel of foot, has bulge fixed in median part of bottom portion, where shell is made of sealing, thermoformable and non-absorbing material
Inventor: FRANCE GHISLAINE
IPC: A61F13/06
Filed: 2009-12-07
Abstract: The shell (1) has a bulge (3) fixed in a median part of a bottom portion (8), where the shell is made of a sealing, thermoformable and non-absorbing material. A fixation unit (10) i.e. Velcro(RTM: hook and loop fastener) includes a strap (2), two slots (5) and two pins formed on lateral sides (4). Multiple non-skid clamps are arranged on an external face of the bottom portion. The thermoformable material is selected from polyethylene terephthalate glycol (PETG) and copolymer of ethylene and vinyl acetate (EVA). An independent claim is also included for a method for fabricating a preformed shell.
Patent FR-2957943-A1 (FR)
Title: Filigrane, procedes de fabrication d'une piece pour la formation d'un filigrane et piece obtenue selon ledit procede
Inventor: DOUBLET PIERRE
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine du papier et concerne un filigrane multiton haute définition ayant un contraste important et des clairs prononcés. Un tel filigrane est notamment obtenu au moyen d'une pièce (4) comprenant une face (5) munie d'un relief et des perforations (6). Les perforations (6) sont telles que l'aire de leur section à une distance donnée de la face égouttage dépend directement de ladite distance. La présente invention concerne également le procédé de fabrication de cette pièce utilisée pour la formation d'un tel filigrane, la pièce en elle-même ainsi que l'utilisation de cette pièce lors de la formation d'un filigrane.
Patent FR-2955391-A1 (FR)
Title: Systeme compact d'analyse par rayons-x
Inventor: PANINE PIERRE
IPC: G01N23/201
Filed: 2010-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de délivrance d'un faisceau de rayons-X pour l'analyse d'un échantillon (50), comprenant : - un bloc source (100) comprenant des moyens d'émission de rayons-X ; - un bloc optique (200) placé en aval du bloc source (100), ledit bloc optique (200) comprenant un composant optique monochromateur (210) ayant une surface réfléchissante (212) prévue pour conditionner des rayons-X émis par le bloc source (100) selon un effet optique monodimensionnel ou bidimensionnel ; et des moyens de définition (300) des rayons-X comprenant : o un organe (310) anti-diffusant de délimitation spatiale des rayons-X conditionnés par le composant optique monochromateur (210), placé en aval du composant optique monochromateur (210) et comprenant une ou plusieurs plaques (311) ayant des portions (313) agencées pour former un orifice de délimitation (312), lesdites portions (313) étant revêtues d'un matériau monocristallin limitant la diffusion de rayons-X ; o un organe (320) de coupure des rayons-X émis par le bloc source (100), comprenant des moyens d'absorption de rayons-X agencés dans le dispositif de délivrance pour couper les faisceaux directs de rayons-X susceptibles d'atteindre l'organe (310) anti-diffusant de délimitation spatiale sans conditionnement par le composant optique monochromateur (210).
Patent FR-2955339-A1 (FR)
Title: Element de construction destine a la realisation d'une paroi murale
Inventor: JORDAN FERNAND
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-01-20
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction destiné à la réalisation d'une paroi murale et constitué d'au moins un mur extérieur (1) et un mur intérieur (1) séparés et rendus solidaires entre eux, caractérisé en ce que ledit mur extérieur (1) comprend en partie inférieure une embase (3) saillante vers l'intérieur et conformée de manière à recevoir la partie inférieure dudit mur intérieur (2). L'invention concerne aussi son procédé de fabrication et le dispositif de mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2956896-A1 (FR)
Title: Dispositif support d'elements lumineux pour phare
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21V19/04
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un support (10) de diodes électroluminescentes (20) pour bloc optique (30) de véhicule automobile, apte à être démonté dudit bloc optique (30) pour le remplacement d'une ou plusieurs diodes électroluminescentes (20), caractérisé en ce que ledit support (10) comprend en outre des moyens (12) de prévention de contamination desdites diodes électroluminescentes (20) lors de la manipulation dudit support.
Patent FR-2957244-A1 (FR)
Title: Implant d’arthrodese
Inventor: AVEROUS CHRISTOPHE
IPC: A61F2/42
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'invention porte sur un implant (1) pour la fusion osseuse entre deux os, comprenant une première partie (20), présentant un axe longitudinal A, destinée à être introduite dans le premier os et comprenant des premiers moyens de fixation (24) dudit implant dans ledit premier os, et une deuxième partie (30), présentant un axe longitudinal B, destinée à être introduite dans le deuxième os et comprenant des deuxièmes moyens de fixation (34) dudit implant dans ledit deuxième os, lesdites première et deuxième parties (20, 30) étant reliées par un noyau central (40), ledit noyau central étant un solide plein dont la section en coupe par un plan perpendiculaire audit axe longitudinal A présente une forme d'étoile à au moins trois branches (41, 42, 43), ladite première partie présentant trois pattes (21, 22, 23), chaque patte s'étendant selon ledit axe longitudinal A à partir de l'extrémité libre (41 a, 42a, 43a) d'une des branches dudit noyau central.
Patent FR-2958350-A1 (FR)
Title: Device for fixing leg of bed under tubular bed net, has tapped insert or internal thread that is placed in leg of bed, and screw provided with head, where threaded rod is connected to top part of head
Inventor: BARREAU PASCAL
IPC: A47B91/00
Filed: 2010-04-06
Abstract: The device has a screw (1) provided with a head (2). A threaded rod (3) is connected to a top part of the head. A tube (5) of bored mattress (6a, 6b) receives the screw, where the mattress comprises an anti-rotation unit opposite to another anti-rotation unit. A tapped insert or internal thread is placed in a leg (9) of a bed, where the insert is made of steel or plastic. A cap (7) is arranged to comb the leg. The cap comprises indexing units (7a, 7b) for indexing the leg with respect to the tube. Independent claims are also included for the following: (1) a tubular bed net comprising a tubular framework (2) a method for fixing a leg of a bed with a tubular bed net.
Patent FR-2959026-A1 (FR)
Title: Procede de lithographie a optimisation combinee de l'energie rayonnee et de la geometrie de dessin
Inventor: MANAKLI SERDAR
IPC: G03F7/20
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention s'applique à un procédé de lithographie d'un motif à graver sur un support, notamment à un procédé utilisant un rayonnement d'électrons à écriture directe sur le support. Jusqu'à présent, les méthodes de correction des effets de proximité pour des géométries de réseaux denses (espacements interlignes de 10 à 30 nm) se traduisent par une augmentation significative des doses rayonnées et donc du temps d'exposition. Selon l'invention, les motifs à graver sont modifiés en fonction de la latitude en énergie du procédé, ce qui permet de réduire les doses rayonnées.
Patent FR-2959692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux pieces en materiaux thermoplastiques par soudage laser par transparence et procede d'assemblage associe
Inventor: GUERMEUR HERVE
IPC: B29C65/16
Filed: 2010-05-07
Abstract: Le dispositif d'assemblage (10) selon l'invention d'une première pièce supérieure (11) transparente sur une seconde pièce inférieure (12) absorbante, l'ensemble des deux pièces (11, 12) étant positionné sur un support (13) pour le soudage laser, comporte un moyen de projection (14) d'un faisceau laser (F) sur ladite pièce supérieure (11), des premiers moyens de bridage (15), destinés au référencement géométrique des deux pièces (11, 12), des seconds moyens de bridage (19) et des premiers moyens de réglage (20), associés aux dits seconds moyens de bridage (19) et destinés à régler un effort prédéterminé exercé au niveau d'une interface de soudage (17) prédéterminée des deux pièces (11, 12). Le procédé d'assemblage selon l'invention est destiné au soudage laser par transparence des deux pièces (11, 12) assemblées au moyen d'un tel dispositif d'assemblage (10).
Patent FR-2956795-A1 (FR)
Title: Support pour poches a coquillages
Inventor: BREVAULT PHILIPPE
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte un support (100, 100') pour au moins une poche à coquillages (200), comprenant des poteaux (130) et/ou des piquets (170), destinés à être enfoncés dans un fond marin (Fm), réunis par l'intermédiaire d'au moins une tringle (150) prévue pour recevoir à balancement ladite ou chaque poche (200) sous l'effet d'un courant marin (Cm). Selon l'invention, le support (100, 100') est pourvu de moyens pour déterminer une distance (d) minimum séparant le fond de ladite ou de chaque poche (200), du fond marin (Fm), lorsque les poteaux, les piquets, sont ancrés dans le fond marin (Fm) et lorsque ladite poche est suspendue. On peut alors disposer les poches à une hauteur précise du fond marin pour qu'elles puissent être balancées correctement par les courants marins, pour que les algues n'atteignent pas les poches. Les coquillages grossissent plus vite et de manière plus harmonieuse et leurs coquilles deviennent plus résistantes. Etant situées plus haut que celles présentes sur une table conventionnelle, les poches sont plus difficiles d'accès pour les prédateurs des coquillages qu'elles contiennent. Le support se présente sous la forme d'une tringle suspendue ou d'une table. Un procédé d'élevage de coquillages fait également partie de l'invention.
Patent FR-2962122-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cartouche de stockage d'ammoniaque, notamment pour systeme d'echappement de gaz de vehicule automobile
Inventor: SAINT DIDIER SERGE
IPC: B01D53/56
Filed: 2010-07-01
Abstract: Le procédé de fabrication comporte une étape d'approvisionnement d'un matériau par absorption ou adsorption d'ammoniaque par des sels absorbants, une étape (110) de réalisation d'un élément intermédiaire (24), comportant le compactage du matériau de façon à former l'élément intermédiaire (24), une étape d'empilement d'au moins deux éléments intermédiaires (24) dans une coque (28) de la cartouche (10), et une étape de compression de l'empilement des éléments intermédiaires dans la coque (28).
Patent FR-2965807-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiaux monolithiques inorganiques alveolaires et utilisations de ces materiaux
Inventor: SCHMITT VERONIQUE
IPC: C04B35/14
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau inorganique se présentant sous forme d'un monolithe alvéolaire constitué d'une matrice de silice comprenant des macropores interconnectés, ledit procédé comprenant au moins une étape de minéralisation d'une émulsion huile-dans-eau formée de gouttelettes d'une phase huileuse dispersées dans une phase aqueuse continue et dans laquelle des particules solides colloïdales sont présentes à l'interface formée entre la phase aqueuse continue et les gouttelettes de phase huileuse dispersées. L'invention concerne également les différentes utilisation du matériau obtenu selon ce procédé, notamment pour la chimie séparative et la filtration, la réalisation de réactions chimiques catalysées en phase hétérogène, comme matériau d'isolation thermique ou phonique, ou bien encore à titre d'empreinte pour la fabrication de squelettes carbonés à porosité contrôlée.
Patent FR-2965321-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne muni d'un arbre d'equilibrage
Inventor: NOEL SEBASTIEN
IPC: F16F15/20
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne, comprenant : -un vilebrequin (100); -un arbre à cames (120) de commande de soupape entraîné en rotation par le vilebrequin (100) ; -un arbre d'équilibrage (130) entraîné en rotation par le vilebrequin selon un sens de rotation opposé à celui du vilebrequin. Dans ce moteur : -l'arbre à cames (120) est creux ; -l'arbre d'équilibrage (130) est monté à rotation à l'intérieur de l'arbre à cames et entraîné en rotation par l'arbre à cames.
Patent FR-2970677-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification combine pour automobile
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2011-01-24
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de purification combiné d'eau et d'air comprenant au moins un réservoir d'eau (11), une arrivée d'air (13) agencée de façon que l'air traverse un filtre à air (14) comportant un matériau imprégné d'une première matière présentant des propriétés photocatalytiques, ledit matériau étant insolé par une source UV (15, 16) émettant un rayonnement ultraviolet. Dans le dispositif selon l'invention, les parois du réservoir d'eau sont également imprégnées d'une seconde matière (12) présentant des propriétés photocatalytiques, le filtre à air, le réservoir et la source UV étant agencés de façon que le rayonnement émis par la lampe insole à la fois le filtre à air et les parois du réservoir.
Patent FR-2973186-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de configuration sur la base de regles de gestion
Inventor: MASERA ERIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2011-03-22
Abstract: Un système comporte un moteur de règles pour appliquer des règles pour la gestion d'appareils du système. Chaque règle définit au moins une action à exécuter lorsqu'au moins une condition est remplie. Pour définir une règle, un dispositif de configuration (200) comporte des moyens pour : obtenir (208) pour chaque appareil des descriptions d'états possibles et de fonctions exécutables ; transcrire (205,206) les descriptions en expressions sémantiques ; fournir (205,201) les expressions sémantiques à une interface utilisateur ; permettre à un utilisateur, via l'interface utilisateur, de définir au moins une règle à partir d'au moins une condition, sur la base des expressions sémantiques d'états, et d'au moins une action, sur la base des expressions sémantiques de fonctions ; et transcrire (204) chaque règle de gestion, définie sémantiquement via l'interface utilisateur, en instructions interprétables par le moteur de règles.