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Patent FR-2960435-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polysiloxane et un polymere portant tous deux un groupe de jonction generateur de liaison hydrogene, et procede de traitement cosmetique
Inventor: CHODOROWSKI KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-05-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : a) au moins un polysiloxane portant un groupe de jonction, répondant à l'une des formules (IIa) et (IIb) suivantes : dans lesquelles : - les radicaux R représentent un groupe hydrocarboné en C1-C20; - les radicaux Q1, Q2 et Q3 représentent soit un radical R tel que ci-dessus défini; soit un groupe de jonction capable de former au moins 3 liaisons H; étant entendu qu'au moins un des radicaux Q1 à Q3 est différent de R dans la formule (lla); - le radical divalent Q4 représente un groupe de jonction capable de former au moins 3 liaisons H; b) un polymère supramoléculaire à base de polyalcène, susceptible d'être obtenu par réaction d'un polymère polyalcène fonctionnalisé avec un groupe de jonction fonctionnalisé, ledit groupe de jonction étant capable de former au moins 3 liaisons H (hydrogène). L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition.
Patent FR-2956659-A1 (FR)
Title: Substrat verrier revetu de couches a tenue mecanique amelioree
Inventor: AUVRAY STEPHANE
IPC: C03C17/245
Filed: 2010-02-22
Abstract: La présente invention a pour objet : - un substrat transparent verrier, associé à une couche électroconductrice transparente apte à constituer une électrode de module photovoltaïque, et composée d'un oxyde dopé, caractérisé par l'interposition, entre le substrat verrier et la couche électroconductrice transparente, d'une couche d'un ou plusieurs premier(s) nitrure(s) ou oxynitrure(s), ou oxyde(s) ou oxycarbure(s) ayant de bonnes propriétés d'adhésion avec le verre, puis d'une couche mixte d'un ou plusieurs second(s) nitrure(s) ou oxynitrure(s), ou oxyde(s) ou oxycarbure(s) ayant de bonnes propriétés d'adhésion avec le verre, et d'un ou plusieurs troisième(s) nitrure(s) ou oxynitrure(s), ou oxyde(s) ou oxycarbure(s) susceptible(s) de constituer, éventuellement à l'état dopé, une couche électroconductrice transparente ; - le procédé de fabrication d'un tel substrat ; - un module photovoltaïque, un verre chauffant mis en forme, un écran plasma, une électrode de lampe plane et un verre bas-émissif comprenant un tel substrat.
Patent FR-2957015-A1 (FR)
Title: Liquid container for use in oak wood vat to produce wine or spirit, has recessed part with projection whose section is conjugated with section of throat to assemble upper base and body, and non-recessed part partially covering end of body
Inventor: SIX THIERRY
IPC: B27H3/04
Filed: 2010-03-04
Abstract: The container has a body (10) closed by a lower base and an upper base (12). The body comprises an internal throat (14) for being assembled with the upper base. A lateral face of the upper base comprises a recessed part having a projection whose section is conjugated with a section of the internal throat so as to cooperate with the internal throat for assembling the upper base and the body. A non-recessed part of the upper base partially covers a lower or upper end of the body. Independent claims are also included for the following: (1) a wooden vat comprising a container (2) a method for manufacturing a base of a container.
Patent FR-2958937-A1 (FR)
Title: Procede de modification de farine plastifiee et compositions comprenant ladite farine
Inventor: GIMENEZ JEROME
IPC: B29B7/38
Filed: 2010-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de modification d'une composition comprenant au moins une farine plastifiée selon lequel, dans une extrudeuse, on fait réagir au moins ladite farine plastifiée avec au moins un anhydride organique
Patent FR-2963564-A1 (FR)
Title: Device for regulation of medical treatment liquid flow in infusion line, has detection units and controlling units configured such that height of liquid contained in container is maintained in predetermined height range
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: A61M5/168
Filed: 2010-04-27
Abstract: The device (2) has suspension units (3) i.e. hooks, suspending a container (4) i.e. perfusion bag, containing medical treatment liquid. Displacement units (7) e.g. suspension cable, raise the suspension units. Optical detection units e.g. stationary optical sensors, detect height of a free liquid surface in the container. Controlling units control operation of the displacement units according to the detected height. The detection units and the controlling units are configured such that the height of liquid contained in the container is maintained in a predetermined height range. The detection units comprise a transmitter (8) and a fixed receiver (11).
Patent FR-2966783-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'un toit escamotable.
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60J7/14
Filed: 2010-11-03
Abstract: Véhicule automobile comprenant : - un toit (1) escamotable pourvu de deux panneaux rigides avant (2) et arrière (3) présentant chacun un bord avant (21, 32) et un bord arrière (22, 33), où le bord avant du panneau arrière et le bord arrière du panneau avant sont montés rotatifs l'un par rapport à l'autre autour d'un premier axe de rotation (A), et où le bord arrière du panneau arrière est monté à rotation sur la structure du véhicule autour d'un second axe de rotation, les deux panneaux du toit étant déplaçables entre une position déployée de couverture de l'habitacle du véhicule et une position escamotée dans laquelle les panneaux sont pliés l'un sur l'autre avec leurs faces internes en regard l'une de l'autre ; et - deux arceaux (4) latéraux fixes qui encadrent les panneaux dans la position déployée du toit, ces arceaux comprenant des moyens de guidage (40) en coulissement du bord avant du panneau avant.
Patent FR-2972426-A1 (FR)
Title: Profile universel
Inventor: BENKEMOUN YVES
IPC: B65D6/04
Filed: 2011-03-07
Abstract: Ce profilé destiné à la réalisation d'une structure d'une paroi présente un fond (2) duquel s'étendent d'un même côté deux parois latérales (6, 8) sensiblement parallèles. Il comporte en outre une troisième paroi appelée paroi centrale (4), parallèle aux deux parois latérales (6, 8), disposée entre celles-ci de manière à être sensiblement plus proche d'une paroi latérale dite première paroi latérale (6) que de l'autre paroi latérale dite seconde paroi latérale (8).
Patent FR-2972707-A1 (FR)
Title: Manette cyclique a transmission mecanique de commande d'un giravion, comprenant un bras de levier selectivement en cas d'urgence
Inventor: BIEST ROMUALD
IPC: B64C13/04
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme de commande de vol d'un aéronef, comprenant une manette (1) cyclique qui est montée en basculement (B1,B2) sur une structure porteuse (4) et qui est en prise sur des organes de transmission (2, 3) mécanique distante. La manette (1) est agencée en organe télescopique muni de moyens de verrouillage (20) en position rétractée d'usage courant, et est équipée de moyens de déploiement (21). Une manœuvre des moyens de verrouillage (20) et une mise en œuvre des moyens de déploiement (21) sont dépendantes d'un état défectueux d'un dispositif d'assistance (17) avec lequel la manette (1) est en relation. En cas de détection d'un tel état défectueux, la manette (1) est apte à être déployée pour accroître le confort de sa manipulation par le pilote.
Patent FR-2974005-A1 (FR)
Title: Pansement adhesif mince tres absorbant, ses utilisations pour le traitement des plaies chroniques
Inventor: AUGUSTE STEPHANE
IPC: A61F13/02
Filed: 2011-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un pansement absorbant comprenant un trottoir adhésif siliconé particulièrement adapté au soin des plaies chroniques, comme les ulcères, les escarres, ou aiguës comme les brûlures. Le pansement absorbant comporte un support imperméable respirant (4) et un non tissé absorbant (6). Le support est constitué par l'assemblage d'un film continu (4a) et d'une armature ajourée enduite d'un gel de silicone adhésif (4b). Un voile non absorbant (5) est fixé à un non tissé complémentaire (7) de manière à envelopper le non tissé absorbant (6) sans point de fixation. Le non tissé absorbant enveloppé est ensuite collé au support (4) sur une partie de la surface dudit support enduite de silicone.
Patent FR-2976066-A1 (FR)
Title: Device for measuring functional clearance between lower and upper bits of clamping jaw to clamp car body, has measurement unit for measuring clearance between reference plate and upper bit in clamping position of part on lower bit
Inventor: GIRAUD ALEXIS
IPC: B62D65/00
Filed: 2011-06-06
Abstract: The device has a U-shaped reference plate (8) supported on elements (5, 6) of a lower bit (3), and a clearance measurement unit (9) for measuring a clearance existing between the reference plate and an upper bit (2) in a position corresponding to clamping of a part on the lower bit. The measurement unit includes a tracer pin (12) extended parallel to the reference plate and translationally mounted perpendicular to the reference plate. The tracer pin is moved with respect to the plate to a clearance measurement position by the upper bit.
Patent FR-2978381-A1 (FR)
Title: Toile de toit ouvrant et toit ouvrant
Inventor: LUSSON MICKAEL
IPC: B60J10/90
Filed: 2011-07-28
Abstract: Une toile de toit ouvrant comporte un panneau destiné à couvrir une ouverture de toit d'un véhicule automobile, la toile (20) comportant un bord avant (201) et au moins un bord latéral (203) rejoignant le bord avant (201) au niveau d'un angle (204), la toile (20) comportant un rembordement latéral (206) et un rembordement avant (205) formés par des rabats à partir du panneau, les rabats étant rabattus vers une face intérieure (200) du panneau le long d'une ligne de pli (L). La toile (20) comporte une pièce (208) rapportée au niveau de l'angle (204) et s'étendant le long du bord avant (201) et le long du bord latéral (203) dans une découpe entre les rabats (205, 206) faite dans la continuité de la ligne de pli (L), la pièce (208) rapportée étant placée en bord-à-bord avec les bords (2050, 2060) découpés des rabats. Toit ouvrant comportant une telle toile et procédé de fabrication de la toile.
Patent FR-2979398-A1 (FR)
Title: Verin d’actionnement
Inventor: TOUPIN JOSEPH
IPC: F15B15/10
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne un vérin d'actionnement (11) hydraulique sans piston moteur comprenant une enveloppe fermée (14) élastiquement déformable et liée d'une part à une tige d'actionnement (16) mobile et d'autre part à un point fixe, en ce que ladite enveloppe (14) est agencée pour prendre une première position lorsque les pressions entre l'intérieur et l'extérieur de l'enveloppe (14) sont sensiblement égales, et en ce que ladite enveloppe, (14) est apte à se rétracter vers une seconde position lorsque la pression à l'extérieur de l'enveloppe (14) est supérieure à une valeur de seuil, ledit vérin d'actionnement (11) comprenant en outre des moyens pour augmenter la pression à l'intérieur de l'enveloppe (14) permettant le passage de l'enveloppe (14) de la seconde position à la première position.
Patent FR-2982514-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'un tube et procede de fabrication d'un echangeur de chaleur utilisant un tel tube.
Inventor: BAZIN MICHEL
IPC: B21D53/06
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe d'un tube (2), notamment pour échangeur de chaleur, ledit tube (2) comprenant deux parois longitudinales (22, 23) opposées et sensiblement planes. Selon l'invention, on déplace au moins une lame, dite première lame (61'), vers une autre lame, dite deuxième lame (61"), les deux lames étant situées de part et d'autre des parois longitudinales (22, 23) du tube (2) et dans un même plan, dit plan de coupe, de sorte que l'on découpe le tube (2). L'invention concerne aussi un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2983162-A1 (FR)
Title: Fairing element i.e. screen sub-tunnel, for arranging under body of car to form aerodynamic devices and to carry e.g. electric cables, has panels interconnected by articulation unit, and fixing unit for fixing cables and pipes on panels
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-11-30
Abstract: The element (1) has two panels (3) interconnected by an articulation unit, where the element is made of polypropylene. A fixing unit (9) fixes cables (19) and/or pipes on the panels. The panels and the articulation unit are integrally formed such that the articulation unit forms hinge zones (5). The hinge zones have thickness less than that of the panels. The panels are made of a material having rigidity greater than that of material of the hinge zones. Edges of the panels are arranged adjacent to each other when the panels are mounted on a vehicle. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a fairing element under a body of a vehicle (2) a method for assembling a fairing element to carry cables and/or pipes under a body of a vehicle.
Patent FR-2986976-A1 (FR)
Title: Cartouche de filtration integrant un element permeable au gaz dans le flasque superieur
Inventor: JEAN-LUC GUICHAOUA
IPC: B01D27/04
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention concerne le domaine de la conception et de la réalisation des ensembles de filtrage utilisés pour filtrer les liquides circulant dans les moteurs ou les équipements hydrauliques et sa mise en oeuvre est particulièrement utile au sein de circuits de carburants Selon l'invention, la cartouche de filtration (4) comprend un medium de filtration (41) présentant une lumière tubulaire (44), ledit medium de filtration étant délimité par un flasque supérieur (42) et un flasque inférieur (43), ledit flasque supérieur (42) présentant un orifice (421) communiquant avec ladite lumière tubulaire (44) dudit medium de filtration (41), la cartouche de filtration comprenant(4) comprenant un élément perméable au gaz (422), solidaire dudit flasque supérieur (42), obturant ledit orifice (421) dudit flasque supérieur, la perméabilité dudit élément perméable au gaz (422) étant supérieure à celle dudit médium de filtration (41).
Patent FR-2987016-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fondre du gel et/ou du givre et/ou de la glace et/ou de la neige present sur la vitre d'un vehicule
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60S1/32
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour faire fondre du gel et/ou du givre et/ou de la glace et/ou de la neige présent sur une vitre d'un véhicule automobile, à l'aide d'un balai d'essuyage (1) agencé pour apporter de la chaleur à la vitre (2), le procédé comporte l'étape consistant à provoquer l'apport de chaleur à la vitre (2) par le balai d'essuyage (1) de manière à ce que cet apport de chaleur fasse fondre du gel et/ou du givre et/ou de la glace et/ou de la neige présent sur la vitre (2) du véhicule, cet apport pouvant être notamment réalisé par rayonnement thermique ou par projection de liquide chauffé.
Patent FR-2989134-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de panneaux a distance d'une structure.
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04B9/06
Filed: 2012-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation de panneaux à distance d'une structure support, ce dispositif comprenant : - une tige crantée (20), - un cavalier (30) conformé de manière à venir se clipser sur un élément profilé (10a) de section sensiblement en forme de C, ledit cavalier (30) comportant des moyens de guidage (34) à l'intérieur desquels la tige crantée peut coulisser, - un coulisseau (40) monté coulissants par rapport audit cavalier et présentant au moins une surface crantée disposée de manière à ce que ledit coulisseau puisse prendre au moins deux positions, une position déverrouillée dans laquelle l'au moins une surface crantée laisse le libre passage de la tige crantée dans les moyens de guidage (34), et une position verrouillée dans laquelle les crans de l'au moins une surface crantée du coulisseau sont en prise avec les crans de la tige crantée, de façon à bloquer le passage de la tige crantée (20) dans les moyens de guidage.
Patent FR-2989479-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'une machine electrique equipant un vehicule electrique
Inventor: GILBERTAS DIDIER
IPC: G05D17/00
Filed: 2012-04-13
Abstract: Système de commande (COMM) d'une machine électrique (MEL) équipant un véhicule électrique (VEL), pour générer une consigne de couple (C1) pour un régime donné (R1), ladite consigne de couple et ledit régime (R1) correspondant à un premier point de fonctionnement (P1) de ladite machine électrique. Le système de commande comprend des moyens de modulation (MM) de la consigne de couple (C1) configurés pour générer une consigne de couple modulée (CM) et fournir la consigne de couple modulée à ladite machine électrique (MEL), ladite consigne modulée (CM) alternant une valeur basse (C ) dont la valeur absolue est inférieure à la valeur absolue de ladite consigne de couple (C1) et une valeur haute (C ) dont la valeur absolue est supérieure à la valeur absolue de ladite consigne de couple (C1), ladite valeur haute (C ) et ledit régime (R1) correspondant à un deuxième point de fonctionnement (P2) de ladite machine électrique pour lequel le rendement énergétique est supérieur au premier point de fonctionnement.
Patent FR-2979178-A1 (FR)
Title: Appareil agricole de travail du sol, notamment semoir equipe de socs discoidaux d'ensemencement
Inventor: OBERSEDER CHRISTOPH
IPC: A01B71/04
Filed: 2012-08-09
Abstract: Ledit appareil comprend au moins un soc discoïdal (6) monté à rotation sur un porte-socs (7) qui présente un tourillon d'essieu monté rotatif sur une partie de support d'essieu dudit porte-socs (7), par l'intermédiaire d'un dispositif de montage rotatif. Ledit soc (6) comporte une zone centrale de fixation dévolue à la fixation audit tourillon, avec verrouillage rotatif. Ladite zone centrale de fixation, de réalisation plane, est percée d'un évidement de passage pouvant être enfilé sur le tourillon d'essieu, un élément central de serrage (21) étant prévu, sur ledit tourillon, pour assurer le blocage à demeure de ladite zone de fixation sur ledit tourillon.
Patent FR-2994721-A1 (FR)
Title: Cage pour palier a roulement, palier a roulement et direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C19/02
Filed: 2012-08-22
Abstract: Cage pour roulement de direction électrique de véhicule automobile destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'une rangée d'éléments roulants et comprenant une pluralité de premières alvéoles (9) pour les éléments roulants dépourvues de moyens de retenue axiale de la cage (5) sur lesdits éléments roulants. La cage (5) comprend une unique deuxième alvéole (10) pourvue de moyens de retenue axiale (13) de la cage (5) sur un des éléments roulants logé dans ladite deuxième alvéole (10).
Patent FR-2994798-A1 (FR)
Title: Installation, used to roast food grain e.g. coffee bean, includes combustion device, gas-solid separation unit, gas turbine system, gas-gas heat exchanger, roasting device, cooling unit, membrane filtration unit, and deacidification device
Inventor: KAMGA FIDELE
IPC: A23F5/06
Filed: 2012-09-03
Abstract: The installation comprises a combustion device (1) for combustion of biomass to produce combustion gas, a gas-solid separation unit (3a) for purifying the combustion gas, a gas turbine system (5) for producing electricity from the combustion gas, a gas-gas heat exchanger (7) for heating a feed gas from the combustion gas, a roasting device for roasting food grains from the feed gas and for producing roasting gas, a cooling unit (11) for cooling the roasted food grain, and a membrane filtration unit for treating the feed gas and roasting gas from the cooling unit to produce purified gas. The installation comprises a combustion device (1) for combustion of biomass to produce combustion gas, a gas-solid separation unit (3a) for purifying the combustion gas, a gas turbine system (5) for producing electricity from the combustion gas, a gas-gas heat exchanger (7) for heating a feed gas from the combustion gas, a roasting device for roasting food grains from the feed gas and for producing roasting gas, a cooling unit (11) for cooling the roasted food grain, a membrane filtration unit for treating the feed gas and roasting gas from the cooling unit to produce purified gas, and a deacidification device for processing the purified gas and for producing a poor gaseous effluent in acid gases. The gaseous effluent is recycled to form a portion of the feed gas used in the roasting device. The biomass is adapted to produce fuel including products of cellulose or lignocellulose such as wood and/or by-products from agriculture including straw, olive pomace and pomace dates. The installation further comprises a unit for heating fuel from biomass positioned in an upstream of the combustion device. An independent claim is included for a method for roasting food grains such as coffee beans.
Patent FR-2981445-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de navigation et systeme de navigation pour sa mise en oeuvre
Inventor: FRIEDRICHS ARNE
IPC: A61B3/113
Filed: 2012-10-16
Abstract: Procédé de gestion d'un système de navigation (10) de véhicule comportant un moyen d'affichage (11) pour les informations (15) destinées au conducteur (12), une caméra (13) pour déterminer la direction du regard (14) du conducteur (12) et au moins une partie des informations (15) affichées par le moyen d'affichage (11) est affichée en fonction de la direction du regard (14).
Patent FR-2997024-A1 (FR)
Title: Filter for hydraulic system that is utilized in aeronautical field to protect fuel system while carburizing airplane engine, has passage connecting two orifices, and controllable valve interposed on passage and placed in close/open position
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: B01D35/143
Filed: 2012-10-23
Abstract: The filter (20) has a passage (64) for connecting an input orifice (50) and an output orifice (52), where fluid filtered by the filter passes through the passage. A controllable valve (100) is interposed on the passage and placed in a closed position or an open position. Relative movements of a tubular part (101) and a lengthened part (102) of the controllable valve open or seal the passage, respectively. A sealed enclosure (40) is closed by a lid (42). The lengthened part is bounded rigidly to the lid. The tubular and lengthened parts are placed coaxially on an axis (C). Independent claims are also included for the following: (1) a set comprising a filter and a clogging detector (2) a method for maintaining a hydraulic system.
Patent FR-2997294-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de la rotule et orthese de genou
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/01
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'orthèse comprend un dispositif de maintien de la rotule (1) plaqué contre le genou par une partie en matériau élastique entourant le genou. Le dispositif de maintien comprend : - un corps (5) annulaire possédant un orifice (6) central ovale destiné à recevoir la rotule ; - des organes d'appui (10) distincts les uns des autres, faisant saillie de la périphérie du corps vers l'extérieur, deux organes d'appui adjacents étant séparés par une fente (11) à l'état non contraint du dispositif de maintien. Le dispositif de maintien est sensiblement plan à l'état non contraint et non déformable dans ce plan (P1). Il est conçu pour pouvoir être déformé vers une position bombée épousant la forme du genou en flexion. Dans cette position, les organes d'appui sont jointifs, le dispositif de maintien formant alors une cupule enveloppant le genou.