baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2812038-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour compresseur de climatisation
Inventor: WEBER GEORG
IPC: F04B27/10
Filed: 2001-07-04
Abstract: Dispositif de s ecurit e pour limiter la pression d'un compresseur à course variable dans lequel on fait varier l'inclinaison du disque en nutation par la diff erence entre haute pression dans la zone sous pression de sortie (31) et pression de l'espace moteur, comportant, entre zone sous pression de sortie (31) et zone sous pression de l'espace moteur (33), une liaison avec un robinet à soupape de limitation de la pression (30) et comportant un autre robinet à soupape de limitation de la pression (36) qui evacue le fluide sous pression dans l'environnement (37) en cas de d epassement de la pression dans l'espace moteur (33), caract eris e par le fait que des dispositifs de s ecurit e pour la zone sous haute pression (31), pour la zone sous pression de l'espace moteur (33) et pour la zone sous pression d'aspiration (34) sont fonctionnellement coupl es les uns aux autres.L'invention s'applique en particulier au compresseur d'une installation de climatisation d'un v ehicule à moteur.
Patent FR-2829385-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant un copolymere d'acide methacrylique, une huile et leurs utilisations
Inventor: MAUBRU MIREILLE
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-09-11
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un copolymère acide méthacrylique I acrylate d'alkyle en C1-C4 , au moins une huile choisie les huiles synthétiques, les esters d'acides en C3-C14 et comprenant au total moins de 20 atomes de carbone, les huiles végétales ayant une teneur en acide palmitoléique supérieure ou égal à 0, 2% en poids de l'huile. Ces compositions sont utilisées notamment pour le lavage etlou le conditionnement des matières kératiniques telles que les cheveux ou la peau.
Patent FR-2824970-A1 (FR)
Title: Selecteur de phase fonctionnant a grande vitesse
Inventor: GHADERI BAHRAM
IPC: H03K5/00
Filed: 2001-10-12
Abstract: Ce sélecteur comprend un circuit (500) dont les bornes d'entrée reçoivent des signaux d'horloge ayant des phases différentes, et des bornes de commande recevant des signaux de sélection de phase, le circuit étant configuré de manière à délivrer un premier signal d'horloge sélectionné en réponse à une première combinaison des signaux de sélection de phase, à effectuer une commutation du premier signal d'horloge sélectionné à un second signal d'horloge sélectionné en réponse à une seconde combinaison du signal de sélection de phase, les premier et second signaux d'horloge étant envoyés simultanément à la sortie pendant un intervalle de temps tel qu'il se produit une opération travail-avant-repos. Application notamment aux circuits intégrés.
Patent FR-2832008-A1 (FR)
Title: Procede de generation de donnees pseudo-aleatoires dans une carte a puce, et procede d'authentification et son systeme
Inventor: DEBORGIES LUC
IPC: G07F7/10
Filed: 2001-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération de données imprévisibles par un objet comportant des capacités de traitements de données. L'invention concerne également un procédé et un système de contrôle d'un parc de tels objets, ces objets pouvant servir à authentifier des personnes ou à réaliser un décompte de crédit de temps ou de crédit d'autre nature, ou à mettre en oeuvre des jeux multi joueurs comportant une part aléatoire commune aux participants, ou un contrôle d'utilisation d'un autre dispositif ou système. Procédé de génération d'une donnée pseudo-aléatoire par un objet (1) informatisé, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - réception d'un signal (3) variant au cours du temps et diffusé dans une zone déterminée; - calcul par cet objet (1) informatisé d'une signature (13) pseudo-aléatoire, dite, à partir de ce signal, à l'aide d'un algorithme (11) mémorisé dans cet objet.
Patent FR-2834086-A1 (FR)
Title: Reference voltage generator with improved performance, uses current mirror circuit with resistor varying with absolute temperature in tail, and output operational amplifier providing feedback to current mirror
Inventor: MARIE HERVE
IPC: G05F3/30
Filed: 2001-12-20
Abstract: The reference voltage generator has an input stage (1), with a resistor (R0) varying with absolute temperature, delivering a potential independent of temperature, connected to an operational amplifier (2) delivering a reference voltage (Vref) that is fed back (3) to the input stage. The operational amplifier is chosen so the reference potential is stable in both open- and closed-loop operation.
Patent WO-02084082-A1 (WO)
Title: Device for controlling a valve in a dead center position
Inventor: DOREAU JEAN
IPC: F01L9/20
Filed: 2002-04-11
Abstract: The inventive device controls a valve which can be displaced in a linear manner along the axis thereof between a closed position in which it comes to rest upon the seat thereof and an open position and which is provided with at least at least one closing spring (18). According to the invention, said device comprises an actuator having a motor element (26) connected to a thrust element (36) on the valve in the direction of opening by means of a rod assembly (34-42) having at least one irreversible dead center position corresponding to the closed position of the valve and having a return spring (48) in a direction which corresponds to the opening of the valve.
Patent FR-2820565-A1 (FR)
Title: Procedes et appareils de reagencement de sous-codes, de turbocodes quasi-complementaires et de transmission de symboles utilisant ces sous-codes
Inventor: KIM MIN GOO
IPC: H04L1/00
Filed: 2002-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour générer des turbocodes quasi-complémentaires QCTC à deux dimensions au moyen d'un générateur (1302) connecté à un codeur de canal (1301) et à un dispositif de commande (1303) de sélection de sous-code. Des ensembles de sous-codes de turbocodes QCTC ayant des taux d'émission donnés sont générés et les sous-codes sont réagencés dans un ensemble de sous-codes avec un taux d'émission différent, pour une utilisation dans la transmission suivante d'un sous-code ayant un taux d'émission prédéterminé.Domaine d'application : télécommunications.
Patent WO-03004295-A1 (WO)
Title: Method for making a car door and corresponding car door
Inventor: RAHMSTORF PETER
IPC: B62D65/06
Filed: 2002-07-02
Abstract: The invention concerns a method which consists in producing a car door reinforcing frame (1) designed to bear first functional components comprising a window guide rail (27a, 27b) and a structural inner support panel (21) adapted to bear second functional components (23, 25) including a window lift mechanism (23); then in assembling together the structural inner support panel (21) and the frame (1) and in fixing the guide rail(s) to the reinforcing frame, on the outside thereof, mounting the window (20) on the guide rail(s), on the outside of the panel (21) whereto the window lift mechanism (23) has been previously fixed which is then assembled with said window; then fixing the reinforcing frame and/or the structural inner support panel thus equipped with an outer body panel (7, 31) designed to form a motor vehicle body element, the window being then interposed between the frame and the outer panel.
Patent FR-2836629-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage a depression
Inventor: PIANA ELIE
IPC: A61H7/00
Filed: 2002-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de massage à dépression sous affusion d'eau, dans l'eau ou tout autre liquide approprié ou dans l'air. Il est constitué d'une tête de massage interchangeable (2), par rapport à un corps supérieur (1), à l'aide des plots (9), (10), (11), assurant respectivement, l'arrivée d'un fluide sous pression l'aspiration, et l'arrivée d'un produit actif contenu dans le réservoir (17), sur les galets de roulement (3), (4), (5), (6), (7), (8), qui peuvent être de forme cylindrique ou ovoïde. Les galets sont montés sur 2 axes (12) et (13) parallèles, et frottent latéralement sur un joint (18) et (19). Le fluide sous pression peut être envoyé dans le réservoir (17), permettant ainsi une injection sous pression du liquide actif. Le liquide sous pression est acheminé dans des petits canaux disposés en périphérie de la tête (2), il arrose le patient et exerce aussi une poussée verticale ce qui minore l'effort à produire pour mouvoir la tête de massage collée par la dépression. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiné au massage par dépression.
Patent FR-2837928-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de champs magnetiques statique et induit pour systeme d'analyse par rmn
Inventor: LOCATELLI MARCEL
IPC: G01R33/383
Filed: 2002-03-27
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs d'émission de champs magnétiques pour l'étude de matériaux par " RMN ". Le dispositif comporte une source de champ magnétique statique 1 sous forme sensiblement d'une barre 2 dont l'un des pôles est conformé en face de focalisation concave 3 pour obtenir des lignes de champ magnétique statique focalisées dans une zone de mesure 4, un organe 5 d'émission d'un champ magnétique induit disposé entre la face de focalisation 3 et la zone de mesure 4 et agencé pour émettre le champ magnétique induit vers cette zone 4, et une pièce polaire 20 de concentration du flux magnétique montée en coopération avec la barre 1 et l'organe 5 de façon qu'elle soit positionnée entre la zone 4 et l'organe 5 et sur une droite 21 passant par la zone 4 et le centre 22 de la face 3. Application, notamment mais non exclusivement, dans le domaine de l'industrie pétrolière pour déterminer par exemple la perméabilité d'une roche pétrolifère, etc.
Patent FR-2839049-A1 (FR)
Title: Frame for storing and transporting reels has transverse rails on which bearings for ends of reels are mounted which can be moved transversely and raised by slides which fit under their ends
Inventor: BECERRIL Y TORRES PHILIPPE
IPC: B65G1/04
Filed: 2002-04-25
Abstract: The frame for storing and transporting reels has transverse rails (101) on which bearings (13) for the ends of the reels are mounted. The rails can be moved transversely and also raised by slides (21) which fit under their ends, so that they can be discharged, e.g. to an unwinder.  An Independent claim is included for use of the frame to feed an unwinder.
Patent FR-2838554-A1 (FR)
Title: Semiconductor device for electrically erasable and programmable read-only memory (EEPROM) with only one layer of gate material, and corresponding memory array
Inventor: FOURNEL RICHARD
IPC: H01L27/115
Filed: 2002-07-25
Abstract: The semiconductor memory device comprises a transistor with floating gate (FG) and a control gate, where the regions of source (S), drain (D) and channel of the floating-gate transistor form the control gate, and the memory cell comprises a dielectric zone (ZTN) laid out between a part (P1) of the layer of gate material and an active semiconductor zone (RG1) electrically insulated from another active zone (RG2) incorporating the control gate. The dielectric zone forms a tunnel zone (ZTN) for transferring the charges stored in the floating gate at the time of erasing the memory cell. The capacitive value of tunnel zone (ZTN) is below or equal to 30% of the total capacitive value between the layer of gate material and the set of active zones of the memory cell. The transistor has a ring gate (FG), and the gate material comprises a linking part (PL) connecting the first part (P1) and the ring gate. The active zones (RG1,RG2) are electrically insulated by the p-n junctions polarized in reverse, and the two zones are electrically insulated on the surface by a region of shallow trench isolation (STI).  A memory array comprises several memory cells, each memory cell is associated with an access transistor, and the access transistor partly surrounds the floating-gate transistor of the memory cell resulting in a memory array of reduced size and lower programming currents. The device comprises the polarization means possessing the states of programming, reading and erasing the memory cell, where the erasing is of type Fowler-Nordheim and applies a voltage on the first active zone which is much higher than that applied in the regions of source, drain and substrate of the transistor. The programming of type Fowler-Nordheim applies to the regions of source, drain and substrate of the transistor voltages which are much higher than those applied to the first active zone. In the reading state the difference between the drain/source voltages is limited to 1 V in absolute value. An integrated circuit comprises the device as claimed.
Patent FR-2843316-A1 (FR)
Title: Method, for heating anti-corrosion product placed on metallic structure of vehicle component, involves using induction heating system which has temperature sensor providing feedback to control unit
Inventor: CHATY CAPELLE MARC
IPC: B05D3/02
Filed: 2002-08-12
Abstract: First and second structure elements (1, 2) are welded together and form cavity (19) which is filled with anti-corrosion product (9) in directions indicated by arrows (F1, F2). Induction heating system (10) is provided to heat product and enables it to flow into structure. Heating system has electric supply network (12), induction generator (11), impedance matching device (13) and inductor (14).  Control unit (18) is attached to induction generator and impedance matching device, and is linked to temperature sensor (16) providing feedback.
Patent FR-2829424-A1 (FR)
Title: Tyre pressure monitoring method in motor vehicle, involves using wheel operating condition values and sensed tyre pressure to produce signal for pressure comparison
Inventor: FISCHER FRANK
IPC: B60C23/04
Filed: 2002-09-06
Abstract: The method of monitoring tyre pressure in a motor vehicle involves comparing a measured pressure (p) to a target pressure (Popt) to produce a difference signal above a fixed difference between them. At each time the upper or lower limit is exceeded, the difference signal is augmented by a difference monitor to produce an alarm signal.
Patent FR-2846304-A1 (FR)
Title: Element de fixation d'un organe de distribution de produit fluide et dispositif de distribution de produit fluide comportant un tel element de fixation
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: B05B11/00
Filed: 2002-10-28
Abstract: Elément de fixation (10) d'un organe de distribution (20) de produit fluide, tel qu'une pompe ou une valve, sur un réservoir (1) de produit fluide, ledit élément de fixation (10) comportant une partie d'encliquetage déformable (15) destinée à s'encliqueter sur le col (2) du réservoir (1), caractérisé en ce que ladite partie d'encliquetage (15) comporte des moyens de rigidification (20) pour sensiblement empêcher une déformation de ladite partie d'encliquetage (15) après encliquetage.
Patent FR-2848364-A1 (FR)
Title: Secure personalization of documents includes use of several secure sub-assemblies, each comprising memory unit and microcircuit performing authentication
Inventor: DUMORTIER GILLES
IPC: G07F7/10
Filed: 2002-12-09
Abstract: The procedure for secure personalization of an object comprises secure assemblies (E1, E2, E3), each consisting of memory unit and a microcircuit. The procedure includes a number of authentication stages between the secure assemblies, taken two by two.  The procedure for secure personalization of an object comprises a first secure assembly (E1) formed from a first memory unit and a first microcircuit. This puts into operation (n-1) further secure assemblies (E2, E3) in addition to the first secure assembly. n is an integer which is greater than 2. Each of the (n-1) secure assemblies (E2, E3) is formed from a memory unit and a microcircuit and forms, with the object, an authorized n-uplet, known to at least one of the secure assemblies. The procedure includes a number of authentication stages between the secure assemblies, taken two by two. This preferably includes a personalization stage consisting of writing in or on the object personal data relating to the object.
Patent FR-2835256-A1 (FR)
Inventor: SIMON MARK W
IPC: C09K3/14
Filed: 2003-01-29
Abstract: A method for producing organically bonded abrasive article includes combining an abrasive grain component and a phenol-based resin component. The combined components are molded and thermally cured in an atmosphere that comprises humidity, wherein the atmosphere contacts the molded components, thereby producing the organically bonded abrasive grain. The abrasive grain optionally can first be combined with an organosilicon compound, to form organosilicon-treated abrasive grain, and then with the phenol-based resin component. In one example, the phenol-based resin is thermally cured in the presence of steam. Abrasive articles produced by the method of the invention generally have improved properties under wet grinding conditions. In one example, an abrasive article produced by the method of the invention includes ammonia in an amount less than about 50 ppm. In another example, an abarasive grinding wheel produced by the method of the invention has a strength retention greater than about 57 percent.
Patent WO-2004033674-A1 (WO)
Title: Novel endothelial cells, antibodies directed against said cells and use thereof, in particular for screening angiogenesis inhibiting substances
Inventor: PLOUET JEAN PIERRE
IPC: A61P19/00
Filed: 2003-10-10
Abstract: The invention concerns the use of a binary set comprising: endothelial cells of non-angiogenic phenotype and endothelial cells of angiogenic phenotype, for screening substances angiogenic towards endothelial cells of non-angiogenic phenotype, not substantially affecting substantially the of angiogenic phenotype endothelial cells of angiogenic phenotype, or substances angiogenic towards endothelial cells of angiogenic phenotype, not affecting substantially the endothelial cells of non-angiogenic phenotype.
Patent FR-2854137-A1 (FR)
Title: Stackable pack for packing articles e.g. fruit, has rectangular bottom part with one pair of parallel walls of low height joined by folding line, and another pair of parallel walls with notch at their upper part
Inventor: CHRETIEN PIERRE
IPC: B65D5/00
Filed: 2003-04-24
Abstract: The pack has a rectangular bottom part (1) with a pair of parallel walls (2) of low height joined by a folding line and raised perpendicular to the bottom. Another pair of parallel walls (3) comprises of a notch at its upper part. A flap forming complementary form of the notch is articulated by a folding line on a lower part of the walls (3), and on which the bottom rests. An independent claim is also included for a flong in pre-cut and creased semi-rigid material.
Patent FR-2854168-A1 (FR)
Title: Controlling densification of porous substrate with pyrolytic carbon by chemical vapor infiltration with hydrocarbon-containing gas comprises measuring allene, propyne and/or benzene content of effluent gas
Inventor: SION ERIC
IPC: C23C16/52
Filed: 2003-04-28
Abstract: Controlling the densification of a porous substrate with pyrolytic carbon by chemical vapor infiltration with a hydrocarbon-containing gas comprises measuring the allene, propyne and/or benzene content of the effluent gas and, as a function of the measured content, controlling the gas injection rate, gas composition, gas residence time, furnace temperature and/or furnace pressure. Controlling the densification of a porous substrate with pyrolytic carbon by chemical vapor infiltration, in which the substrate is placed in a furnace, the substrate is heated, a hydrocarbon-containing gas is injected, the pressure is adjusted so that the gas diffuses into the pores of the substrate to form a deposit of pyrolyric carbon, and effluent gas is withdrawn through discharge conduit, comprises measuring the allene, propyne and/or benzene content of the effluent gas and, as a function of the measured content, controlling at least one parameter selected from gas injection rate, gas composition, gas residence time, furnace temperature and furnace pressure.
Patent FR-2854823-A1 (FR)
Title: Sprayed products recovery device for atomizer fitted with droplet spraying means for row of vines comprises gaseous flow production means in direction of collection surface
Inventor: TORDABLE LUIS
IPC: B05B14/30
Filed: 2003-05-14
Abstract: The recovery device for an atomizer fitted with liquid spraying means (14) in the form of droplets comprises gaseous flow means (18) in the direction of a collection surface (20). The spraying means are able to diffuse or project the droplets into the gaseous flow produced.
Patent FR-2855929-A1 (FR)
Title: Access network node for covering mobile telecommunication zone, has controller releasing free passages of one multitude communication channel to another channel and from latter channel to former channel, for mobile
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H01Q5/42
Filed: 2003-06-03
Abstract: The node has two tri-sectional antennas to transmit and receive a common frontier on a respective fixed frequency in main directions (11-16) for multiplexing respective multitude communication channels. A controller releases a free passage of one of the channels to another channel and releases a free passage from the latter to the former channel, for a mobile which approaches from the frontier to two respective sections. An independent claim is also included for a mobile telecommunication process.
Patent FR-2843318-A1 (FR)
Title: Feuille de brasage et procede de fabrication d'une feuille de brasage
Inventor: MOOIJ JOOP NICOLAAS
IPC: B23K35/02
Filed: 2003-07-24
Abstract: L'invention concerne une feuille de brasage comprenant une feuille centrale, sur au moins une face de ladite feuille centrale, une couche de revêtement en un alliage d'aluminium comprenant du silicium en une quantité comprise dans l'intervalle allant de 4 à 14 % en poids, et comprenant en outre, sur au moins une surface externe de ladite couche de revêtement, une couche en alliage nickel-étain, la couche de revêtement et toutes les couches situées à l'extérieur par rapport à celle-ci, formant un métal d'apport pour l'opération de brasage et ayant une composition telle que le rapport molaire Ni/Sn est compris entre 10/0,5 et 10/9, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une pièce de fabrication en aluminium ou alliage d'aluminium.
Patent FR-2859465-A1 (FR)
Title: Container for hospital and medical waste has cover with inner wall made with cut-out shapes to assist removal and recuperation of insulin pen tips
Inventor: REYNAUD ROBERT
IPC: A61B19/02
Filed: 2003-09-09
Abstract: The waste container consists of a receptacle (2) and a cover (3) with a side wall (4) and an inner peripheral rim (5) with an opening for the waste material. The opening has a transverse sloping inner wall (8) with a cut-out in the shape of part of a star (11) in its edge to facilitate the removal and recuperation of insulin pen tips. The sloping wall is located opposite a horizontal thrust surface connected to the inner rim and having concave and triangular cut-outs (9, 10). The cover is also equipped with a closable lid (14).
Patent FR-2846728-A1 (FR)
Title: Connecting accessory for reticulated polythene piping assembly for central heating installations comprises metallic body with four threads in connection zones
Inventor: DE SOUSA RUI MANUEL AMNDI
IPC: F16L33/00
Filed: 2003-10-29
Abstract: The reticulated polythene pipe comprises a connecting accessory and a metallic clamping collar. The accessory consists of a metallic body which contains four threads (a,s,b) dimensioned to the piping in the connection zones.