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Patent FR-3126432-A1 (FR)
Title: Installation de production d’enrobes et procede de fabrication d’enrobes dans une telle installation de production d’enrobes
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: E01C19/10
Filed: 2021-08-26
Abstract: Installation de production d’enrobés et procédé de fabrication d’enrobés dans une telle installation de production d’enrobésL’invention concerne une installation (1) de production d’enrobés comprenant :- un tambour sécheur (3),- une chambre de combustion (9),- un brûleur (11) configuré pour générer, un flux (F1) de gaz chaud circulant dans le tambour sécheur (3),- au moins un premier dispositif d’introduction (13) d’agrégats d’enrobés à recycler qui définit au moins une zone de recyclage (15),- un canal de refroidissement (17) défini entre une paroi (19) de la chambre de combustion (9) et une enveloppe externe (30’) du tambour (3),- un dispositif d’injection (21) d’un fluide de refroidissement (F4) dans le canal de refroidissement (17), et- un système de contrôle et de régulation (23) pour piloter le dispositif d’injection (21) de telle manière que le flux de gaz chaud (F1) présente une température qui est inférieure à 700°C dans ladite zone de recyclage (15).Procédé de fabrication d’enrobés dans une telle installation de production d’enrobés.Abrégé : figure 1
Patent FR-3126294-A1 (FR)
Title: Article culinaire pour four à micro-ondes
Inventor: SALAGNAC MARC
IPC: A47J36/02
Filed: 2021-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet un article culinaire (1) utilisé dans un four à micro-ondes, comportant un récipient (2) en matériau métallique, ledit comprenant un fond (21) dont un premier contour (C1) est symétrique et décrit un cercle ou une forme sensiblement rectangulaire, et une paroi latérale (22), et comportant une zone de jonction (220) présentant une forme courbe, une zone intermédiaire (221) et une zone supérieure (222) se terminant par un bord (223) décrivant un deuxième contour (C2) symétrique de forme similaire à celle dudit premier contour (C1), caractérisé en ce que ledit récipient (2) est en acier inoxydable, et en ce que ladite zone supérieure (222) présente une forme sensiblement courbe orientée de manière qu’une surface extérieure (201) soit concave au niveau de ladite zone supérieure (222); la surface extérieure (201) présente une première zone (2225) et une deuxième zone (2226), le rapport R/R’ entre les rayons de courbure de ces deux zones étant compris entre 1,5 et 15, et de préférence entre 1,875 et 12,5. 
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114795-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amarrage d’un bateau comprenant une bouée pourvue de détecteurs de présence d’eau
Inventor: MENOUD EDOUARD
IPC: H04B1/3822
Filed: 2021-09-30
Abstract: Dispositif d’amarrage d’un bateau, comprenant un point d’amarrage tel une bouée de mouillage, un ponton, un quai ou encore un poteau, une amarre, fixée au point d’amarrage par un segment d’amarre principal et une bouée (11), reliée au segment d’amarre principal et prenant un état de flottaison ou un état hors d’eau lorsque respectivement, un bateau n’est pas ou est amarré au point d’amarrage, la bouée (11), dans l’état hors d’eau, étant reliée à un bateau amarré par un segment d’amarre complémentaire (9, 10).   Selon l’invention, la bouée (11) comprend une chambre d’eau (46) en interaction avec un détecteur de présence d’eau (43), disposés sous la ligne de flottaison de la bouée (11), pour détecter l’état en flottaison et l’état hors d’eau et des moyens de communication pour envoyer en temps réel à une centrale de gestion, des signaux établissant une relation univoque entre l’état en flottaison ou hors d’eau détecté et respectivement le non amarrage ou l’amarrage d’un bateau au point d’amarrage.   (Figure 11)
Patent FR-3131530-A1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’une composition cosmétique
Inventor: OLIVIER MABILAIS SANDRINE
IPC: A61K8/04
Filed: 2021-12-31
Abstract: Titre : Procédé de personnalisation d’une composition cosmétique La présente invention concerne un procédé de formulation, notamment d’émulsification à froid; en particulier un procédé de formulation par blocs ; et son utilisation pour la fabrication de compositions cosmétiques aux textures variées et personnalisées.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3134882-A1 (FR)
Title: Module de gestion des fluides pour un véhicule notamment automobile
Inventor: BLAETTE THOMAS
IPC: F28D9/00
Filed: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un Module de gestion des fluides pour un véhicule notamment automobile comportant :  un support (10) présentant une première face (40) et une seconde face (42), la première face (40) étant opposée à la seconde face (42), et, au moins un canal (60, 62 ; 64) pour le circuit d’un fluide réfrigérant caractérisé en ce la première face (40) du support (10) supporte au moins un premier échangeur de chaleur (54) et la seconde face du support (10) supporte au moins une vanne.  [Fig. 6]
Patent FR-3134947-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accélération d’au moins un élément granulaire de préférence une graine
Inventor: CONSTANT OLIVIER
IPC: A01C7/20
Filed: 2022-04-28
Abstract: Dispositif d’accélération d’au moins un élément granulaire de préférence une graine L’invention concerne un dispositif d’accélération d’un élément granulaire (1) comprenant une roue (3) comprenant une pale (4),   caractérisé en ce qu’il comprend :  une couronne de guidage (8) montée coaxiale et fixe relativement à ladite roue (3) comprenant une paroi (9) comprenant une face externe (10) comprenant une piste d’accélération (11) d’un seul élément granulaire (1) et ladite couronne de guidage (8) comprenant une ouverture de passage (12) dans l’épaisseur de ladite paroi (9),   un organe d’éjection dudit un seul élément granulaire (1) agencé pour pousser ledit un seul élément granulaire (1) distribué par ledit organe de distribution dans une première direction vers et au travers de ladite ouverture de passage (12),ladite pale (4) étant agencée pour passer alternativement devant ladite ouverture de passage (12) lors de la rotation de la roue (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135433-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule utilisant un changement de vitesse de consigne.
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule comprenant un changement de vitesse de consigne passant d’une vitesse de consigne courante à une nouvelle vitesse de consigne différente de la vitesse de consigne courante et un déclenchement (94) d’une décélération ou d’une accélération du véhicule de la vitesse de consigne courante jusqu’à la nouvelle vitesse de consigne. Il est vérifié (92), pendant un intervalle de temps, si la vitesse de consigne courante est modifiée par un conducteur du véhicule et si une différence entre la vitesse de consigne courante et la nouvelle vitesse de consigne est inférieure à une marge de vitesse; et si la vitesse de consigne courante est modifiée pendant l’intervalle de temps et si la différence est inférieure à la marge de vitesse alors le changement de vitesse de consigne n’est pas autorisé (93).  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3137116-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant et structure de menuiserie équipée d’un tel coffre
Inventor: PASQUIER FLORIAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2022-06-22
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (1) destiné à être posé en partie supérieure d’une baie de bâtiment réalisée dans une paroi de bâtiment séparant un espace extérieur et un espace intérieur,  lequel coffre de volet roulant comprend une partie avant de coffre (12) destinée à être orientée vers ledit espace intérieur, et qui est munie d’une ouverture d’accès (15), pour autoriser l’accès au volume interne du coffre à partir dudit espace intérieur,  et laquelle partie avant de coffre (12) comprend un emplacement (19), en regard de ladite ouverture d’accès (15), adapté pour la réception d’un panneau de matériau isolant (17), amovible.  Selon l’invention, le panneau de matériau isolant (17) est apte à être découpé au moyen d’un outil de coupe tel qu’un cutter ou similaire,  et il comprend des moyens (33, 37) adaptés pour faciliter sa division en au moins deux parties de panneau.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136626-A1 (FR)
Title: Dispositif passif pour la protection d’une boîte de jonction électrique d’une alimentation électrique basse tension d’un bâtiment contre une température élevée indésirable ou des combustions à flamme
Inventor: DUDA MAREK
IPC: H05K7/20
Filed: 2023-06-05
Abstract: Dispositif passif pour la protection d’une boîte de jonction électrique d’une alimentation électrique basse tension d’un bâtiment contre une température élevée indésirable ou des combustions à flamme L’invention concerne un dispositif passif pour la protection d’une boîte de jonction électrique d’une alimentation électrique BT d'un bâtiment contre une température élevée indésirable ou des combustions, comprenant un réservoir (5) avec un agent extincteur, un plongeur, le plongeur comprenant un joint pour sceller l'agent extincteur dans le réservoir (5), et un contact NF (4) fixé à la partie supérieure du plongeur, réalisé en matériau électroconducteur, et en outre un fusible thermique est fixé à la partie supérieure du plongeur, et un cadre de protection (8) est disposé au-dessus du fusible thermique (7), le dispositif passif étant disposé dans la première partie (10.1) du support, et, dans la seconde partie (10.2) du support, un fusible étant placé dans une base de fusible (1).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2c
Patent FR-2005145-A1 (FR)
Title: Marker pole for indicating the position of objects
IPC: G01C15/04
Filed: 1969-02-19
Abstract: Marker pole for indicating the position of underground pipes or the like consists of a tube having an acid-and water resistant coating on its inside and outside, this tube being connected with a point of a corrosion resistant metal, while several soil anchors in the form of springy metal strips are fastened above the point, these strips curving outwards in an upwards direction. The marker pole is highly resistant to corrosion, and securely maintains its position in the ground, to permanently indicate underground objects or points.
Patent FR-2005964-A1 (FR)
Title: Closure device for casting or injection moulds
IPC: B29C33/20
Filed: 1969-04-09
Abstract: The device is particularly for increasing the rate of closing and opening of small split moulds used for forming shoe soles or the like, in which a lever pivoted at one mould half, has two cam type arms, one of which has at least two curved segments able to bring about the opening or forced closure of the moulds as the lever is moved in one direction or the other about its pivot, by the engagement of the one or other of these curved segments with projections on the other mould half.
Patent FR-2009796-A1 (FR)
Title: Single to double glazing conversion assembly
IPC: E06B3/28
Filed: 1969-05-30
Abstract: Single to double glazing coversion assembly.. F1-. Comprises pane and frame. Frame has a web and a flange, pane being glude to flange. Alfternativiely, there are 2 flanges withpane glued between. Pane is preferably of glass or transparent plastic, frame preferably of plastic or metal, and glue of plastics.
Patent FR-2014931-A1 (FR)
Title: N,n-di-sec-butyl-3,4-dichlorobenzamide - algicides
IPC: C07C233/00
Filed: 1969-07-31
Abstract: N,N-di-sec.butyl-3,4-dichlorobenzamide (PA 106) is the active constituent of granule compositions, and as well as possessing algicidal activity against marine plants will control Echinochloa crus-galli R.S. at a rate of 2-15 kg/hectare. Granules can contain 5% PA 106 and emulsionable oils 50% PA 106. Compd. may also be used as a herbicide, pesticide or fertiliser.
Patent FR-2017333-A1 (FR)
Title: Acetylene alcohols as anti-corrosion agents for - lead-lined petrol tanks
IPC: C23F11/10
Filed: 1969-08-26
Abstract: The cpds., e.g. propargyl alcohol, butynediol-1,4, hexynediol, and their derivatives, e.g. glycols, provide protection against attach by petrol contg. water. Pref. the additive should also contain an anti-gel mixture.
Patent FR-2027683-A1 (FR)
Title: Flameproof phenol-polyurethane foam
IPC: C08G18/67
Filed: 1970-01-02
Abstract: Flameproof phenol-polyurethane foam. From heat-cured, cellular phenol-polyurethane foam (density 0.31 lb/cu.ft) obtd. from the reaction of a polyisocyanate and a polyol in the presence of a propellant. The polyol is 70-99% of a mixt. of monomers and polymers of ethers of mono-, di- and tri-methylolphenols with 30-1% a reactive polyol contng. at least 0.10% phosphorus. The flameproof foam may be used in domestic rooms and for industrial thermal insulation.
Patent FR-2100687-A1 (FR)
Title: Lysozyme prepns - contng hydrogen peroxide and hydroxy-acids - or cysteine
IPC: A61K8/66
Filed: 1971-05-26
Abstract: Lysozyme prepns. having improved activity against bacteria and viruses contain (a) lysozyme and/or at least one of its pharmacologically tolerable salts; (b) hydrogen peroxide, and (c) citric, tartaric and/or ascorbic acid and/or an Na, K, Li, ammonium and/or triethylammonium salt of one or more of these, or cysteine. The prepns., which are quite stable, may be mixed with further ingredients to give formulations such as toothpastes, tooth powders, pastilles, eyewashes, nasal sprays, ointments, creams, lotions, baby foods, etc.
Patent FR-2149310-A1 (FR)
Title: Continuous cast pipe extraction from mould - using spring loaded rolls
IPC: B22D11/128
Filed: 1971-08-19
Abstract: A tubular vertically continuous cast section, which is pulled out from the mould from underneath by spring loaded V-profile rolls, which to start with engage the cold starting section with considerable contact pressure to transmit sufficient force to remove the casting from the mould walls and which apply a gentler pressure once they come into contact with the still hot casting thereby precluding deformation of the material. The extra pressure is generated by increased spring compression.
Patent FR-2139916-A1 (FR)
Title: Electroslag remelting furnace - for preparing several ingots from one melt
IPC: C22B9/193
Filed: 1972-05-24
Abstract: Electroslag remelting furnace wherein 2 electrodes are supplied with power and control instruction via a single support stand and all the electrodes operate in the same furnace chamber which feeds several ingots, one for each electrode. The arrangement, by using a single melt bath saves a considerable amount of electricity by comparison with prior art multiple furnace methods which used a seprate bath for each ingot.
Patent FR-2230841-A1 (FR)
Title: Pivoting frame converting window to double glazing - has L-section with arms receiving sealing strip and glass pane
IPC: E06B3/28
Filed: 1973-05-24
Abstract: Two panes of glass (5 & 6) are mounted in different frames; one (1) hinging on the other (2). The moving frame consists of an L shaped section (10) which has a longitudinal square shaped interior passage (14) in the base of the L. Each leg of the L contains a longitudinal groove which of rectangular cross section. In the leg nearest the fixed frame the groove contains a rubber or plastic seal (18). The other leg contains the pane of glass in a seal. The panes of glass in the fixed and moving frames are of different thicknesses to give sound insulation.
Patent FR-2203804-A1 (FR)
Title: Tert. amine prepn. by one-step aminolysis - of long-chain prim alkyl sul-phates with prim. amines yielding prods. contg. several long-chain alkyl gps
IPC: C07C209/00
Filed: 1973-10-19
Abstract: Tert. amines contg. >2 long-chain alkyl gps. are prepd. by aminolysis of 8-22 C contg. prim. alkyl sulphates with prim. amines in a 1:0.4-1 (1:0.45-0.7) mol. ratio in the presence of a basic alkali cpd. and pref. also H2O, at 130-250 (140-210) degrees C. Pref. prim. amines used contain linear gps. and 1-12 (1-4)C. Basic alkali cpds. are alkali metal hydroxides and carbonates and are used in equiv. amts. to alkyl sulphate. Water to alkyl sulphate molar ratio is esp. 1-20 (1-10):1. Prods. are useful as auxiliaries in metallurgical processes, esp. extn. of Zr-, U- and other metal salts and, as inters., e.g. for prodn. of long-chained dialkyldimethyl chloride rinsing bath brighteners. Quaternary salts with 8-12C alkyl gps. are useful as bactericides.
Patent FR-2261166-A1 (FR)
Title: Motor cycle parking arrgt. for self supporting cycles - wire grids for front wheels attached to bolting down bars
IPC: B62H3/04
Filed: 1974-02-15
Abstract: A motor cycle parking arrangement employs a wire grid (1) with a loop (2) flat on the ground and an elongated U shaped extension (4) with its end upturned, into which the front wheel locates. The loop and the extension are attached to separate flat bars which can be secured to the ground by four bolts (5). Rows of such wire grids can be attached to pairs of parallel bars of suitable length for positioning many motor cycles. Each motor cycle must have its own support prop and locking device. The grids can be secured alternately facing in opposite directions for a double row. The grids can be angled so that the motor cycles are at an angle to the securing bars, to save space.
Patent FR-2265600-A1 (FR)
Title: Self-propelled crop cutting vehicle - has chassis supported on steering and driving wheel gantries with adjustable tracks
IPC: B62D49/06
Filed: 1974-03-28
Abstract: The vehicle is for cutting mai e and similar plants, having a chassis carrying engine, cab and controls supported on front and rear gantries carrying the driving and steering wheels and accessories, such as a power take-off. The gantries give enough clearance to drive over the crops, and the track is adjustable to suit the distances between the rows. The front gantry can have four driving wheels, and track adjustment can be by sections of the gantry beams sliding in and out of each other. The rear gantry carrying the steering wheels can have a steering shaft on the chassis and two parallel tubes inside which other tubes slide, coupled via the gantry columns to the steering wheels.
Patent FR-2266033-A1 (FR)
Title: Prefabricated assembly of external shutter supports - has extruded section retained by ribs in corresponding slots in frame
IPC: E06B9/58
Filed: 1974-03-27
Abstract: The device fixes roller tracks or blind supports on frames prior to assembly, so that structural fixing and sealing techniques are not required later and so that structural integrity is improve. It is proposed to make long slots in the hollow framework (1) and to slide into these the support track (4). This track is preferably an extruded section and has projections (5, 6), running all along its length, which locate in the slots. On the inside of the slots, the projections are widened, to retain the track in position. After assembly loads are transmitted from the track into the frame uniformly and this avoids jamming or rollers or blinds due to structural distortions.
Patent FR-2268910-A1 (FR)
Title: Portable cabin of built-up construction - has wall sections with flanges along edges for joining to others
IPC: E04B1/348
Filed: 1974-04-24
Abstract: The cabin is adaptable to the available space, being composed of panel-type sections. The walls consists of components provided with holes as necessary, with flanges or ribs (11, 12) along the edges and at right angles to their surface. The flanges are fitted together and secured by welding, bolting, latching, gluing etc. to form a hollow closed body closed only by a door. The ceiling and/or floor can be in one piece and of tub shape, with mounting flanges formed by the edges bent upwards, or one-piece flat plates. They can be made of components whose width is equal to that of the wall sections. Strengthening ribs can be formed in them, particularly in the floor, or there can be a profiled plate underneath.
Patent FR-2278784-A1 (FR)
Title: Aluminium electrolysis furnace with improved current-distribution - cathode cont. insulating blocks reduces erosion of furnace walls
IPC: C25C3/08
Filed: 1974-05-02
Abstract: The furnace contains anodes, plus a cathode made of carbon blocks with the same electrical conductivity, and the surface of the cathode facing the anodes is partly covered with a rammed mass of electrically non-conducting matl. e.g. SiC, magnesite or corundum, i.e. with a similar coefft. of thermal expansion to the cathode. When a furnace is fed with alumina along the central axis between the electrodes, the hottest zone is at the outside and the result is erosion of the furnace walls. By inserting electrically insulating blocks at the sides of the cathode, the current is deflected so that it flows in the centre of the furnace and there is a favourable temp. gradient, i.e. the temp. drops towards the walls. As a result, a solidified layer of electrolyte is formed at the sides which prevents erosion of the furnace walls. If the alumina is charged into the furnace from the sides, the position of the insulating blocks can be altered so that a favourable temp. distribution is still obtd.
Patent FR-2279174-A1 (FR)
Title: Roof fitting for defence against armed robbery - has shape of lamp cover and has opening for gun of defender
IPC: E05G5/00
Filed: 1974-06-19
Abstract: The device constructed in steel comprises three pieces: a tube (1) of 10 cm. dia. at its base and 15 cm. dia. at its upper part; a slightly rounded cover (20) for the bottom part of the tube, and a cover (3) for the top part of the tube. At the lower part of the tube is a slightly round 1 cm edge. The length of the tube is variable according to the thickness of the ceiling or wall. In the case of attack the defender takes off the top cover and places the band of a gun in the principal hole of the lower cover. Through the holes around the principal hole he can observe what is going on below.
Patent FR-2237025-A1 (FR)
Title: Lightweight sliding roof - has rectangular support frame and sliding rails and support wires for roof panel
IPC: E04B7/16
Filed: 1974-07-11
Abstract: The rectangular shallow pyramid shaped roof has four supporting members which connect the apex to the base frame corners. Roof supporting wires are connected to these members. The wires run parallel to the roof edges and the wires form closed rectangular systems. The main support members and the wire form the support for roof panels. The main support members are held firmly in the corners of the roof moving frame. This roof is used on flat roofs with openings for example for covering halls for swimming pools.
Patent FR-2240125-A1 (FR)
Title: Self levelling system for car headlamps - with separated hydraulic servos linked to master servo with internal sensor operated bellows
IPC: B60Q1/105
Filed: 1974-08-08
Abstract: The headlamps are pivotted to swing in a vertical plane and are hinged to individual servos. These are connected to a master servo by hydraulic lines. The master servo has an internal bellows which extends into the fluid and which is operated by a spring loaded linkage to couple to load sensors on the suspension. The single bellows may be replaced by two similar, parallel bellows to separate the system into individual lamp systems, with the effects balanced using a yoke across the tops of the bellows. The system replaces the cross bar mounting of the headlamps and enables the system to be fitted in confined spaces.
Patent FR-2286668-A1 (FR)
Title: Animal head for toy - has animal face visible through fur cover
IPC: A63H3/16
Filed: 1974-10-01
Abstract: The head, which is moulded in plastic, reproduces the face of the animal (3). The fur cover (4) covers the head and has an opening (5) through which the face is visible. The cover is shaped to improve the representation of the animal, for instance with appropriate ears (6). The head can be used with a doll's body to form a complete animal and can be animated. It can also be used for pyjamas cases or coat hangers etc.