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Patent FR-3095059-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, systeme d'affichage comprenant un tel dispositif, procede d'affichage et programme d'ordinateur associes
Inventor: DECHATRE MAXIME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-04-15
Abstract: Dispositif d’affichage, système d’affichage comprenant un tel dispositif, procédé d’affichage et programme d’ordinateur associés Un dispositif électronique d’affichage de données sur un écran d’affichage (6), est apte à être relié à une surface tactile et à l’écran d’affichage (6). Le dispositif d’affichage comprend un module d’acquisition configuré pour acquérir au moins une interaction tactile d’un utilisateur, détectée par la surface tactile, et un module de détermination configuré pour déterminer une opération d’affichage en fonction de l’interaction tactile acquise, Lorsque l’interaction tactile est une désignation d’une zone sélectionnable (40) ou un glissement entre une première zone sélectionnable (40A) et une deuxième zone sélectionnable (40B), alors l’opération déterminée est une opération de sélection de la zone sélectionnable (40) correspondante. Lorsque l’interaction tactile est un glissement à partir d’une zone non-sélectionnable (42), alors l’opération déterminée dépend de la direction du glissement. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095153-A1 (FR)
Title: Procédé d'alimentation en fluide cryogénique d'une machine d'usinage
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: B23Q11/00
Filed: 2019-04-18
Abstract: Procédé d’usinage de pièces, mettant en oeuvre dans la zone d’usinage (1) une arrivée d’un fluide cryogénique, se caractérisant en ce que l’on met en œuvre, sur la ligne reliant la source de fluide à l’outil d’usinage (5) dans la zone d’usinage, une vanne apte à autoréguler son taux d’ouverture en fonction de la pression demandée en son aval, permettant de délivrer une pression fixe et réglable, et donc un débit fixe réglable, à l’outil d’usinage, quel que soit l’outil mis en œuvre, et donc le nombre d’orifices et le diamètre des orifices d’éjection de fluide caractérisant l’outil considéré.                  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095727-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage intelligent et procédé de commutation d’un tel dispositif d’éclairage
Inventor: SEILLIÈRE JEAN-BAPTISTE
IPC: H05B47/11
Filed: 2019-05-05
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un procédé de commutation (10) d’un dispositif d’éclairage (100) intelligent, le procédé de commutation (10) comprenant une étape de sélection d’un mode de fonctionnement (130) du dispositif d’éclairage (100) de manière à contrôler l’émission d’un signal lumineux (115) et/ou d’un signal de communication (125). Ainsi, de manière avantageuse, la source lumineuse (110) du dispositif d’éclairage (100) ainsi piloté par le procédé de commutation (10) peut émettre le signal lumineux (115) sans émettre de signal de communication (125), ou la source secondaire (120) peut, alternativement ou simultanément au fonctionnement de la source lumineuse (110) émettre le signal de communication (125). Le procédé de commutation (10) permet ainsi de proposer davantage de modularité dans le pilotage du dispositif d’éclairage (100). L’invention concerne aussi un dispositif d’éclairage (100) piloté par un tel procédé de commutation (10).
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098998-A1 (FR)
Title: Elément électrochimique et procédé de fabrication
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M10/04
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne un élément électrochimique et son procédé de fabrication, ainsi qu’une batterie comprenant un ou plusieurs éléments électrochimiques, trouvant notamment une application au domaine des éléments électrochimiques ou batteries de type Li-ion. L’élément électrochimique comprend une enveloppe 1 fermée définissant un volume interne à l’intérieur duquel est disposé un faisceau 2 comportant une alternance d'électrodes 3 positives et négatives connectées respectivement à deux bornes de sortie électriques positive et négative et encadrant des séparateurs, le faisceau 2 étant imprégné d'électrolyte. L’enveloppe 1 comprend une paroi de fond 4 présentant une face de fond interne 4a, orientée vers le volume interne, et au moins une paroi latérale 5, 6 présentant une face latérale interne 5a, 6a, orientée vers le volume interne. La face latérale interne 5a, 6a rejoint la face de fond interne 4a en formant sensiblement un angle interne (a). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3099878-A1 (FR)
Title: Ensemble pour fabriquer au moins un dispositif d’obturation d’un conduit auditif et procédé de fabrication d’au moins un dispositif d’obturation d’un conduit auditif
Inventor: DE TRAVIESO HAROLD GONZAGUE BRUNO
IPC: C08L83/06
Filed: 2019-08-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour fabriquer au moins un dispositif (2) d’obturation d’un conduit auditif (3,4). Selon l’invention, l’ensemble (1) comprend un premier et un deuxième composant (5,6) comprenant chacun de l’huile de silicone vinylique, du dioxyde de silicium et un agent de démoulage, les deux composants (5,6) étant destinés à être mélangés ensemble pour former un troisième composant (7) homogène ayant une dureté comprise entre 10 et 30 shore A, et ledit troisième composant (7) est destiné à être introduit dans au moins un conduit auditif (3,4). L’invention concerne également un procédé (25) de fabrication d’au moins un dispositif (2) d’obturation d’un conduit auditif (3,4). Selon l’invention, le procédé (25) comprend : - la mise en œuvre d’un premier composant (5) comprenant de l’huile de silicone vinylique, du dioxyde de silicium et un agent de démoulage, - la mise en œuvre d’un deuxième composant (6) comprenant de l’huile de silicone, du dioxyde de silicium et un agent de démoulage, - le malaxage des premier et deuxième composants (5,6) jusqu’à obtenir un troisième composant (7) homogène, - l’introduction du troisième composant (7) dans un conduit auditif (3,4), et - l’attente d’au moins trois minutes avant de le retirer. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100002-A1 (FR)
Title: Procédé pour décontaminer par laser pulsé une pièce métallique comprenant à sa surface une couche d’oxydes de métaux
Inventor: AUGE GRÉGOIRE
IPC: G21F9/28
Filed: 2019-08-21
Abstract: Procédé pour décontaminer par laser pulsé une pièce métallique comprenant à sa surface une couche d’oxydes de métaux La présente demande est relative à un procédé pour décontaminer une pièce métallique comprenant à sa surface une couche d’oxydes de métaux, dans lequel on applique sur ladite surface, un faisceau de laser pulsé focalisé, de longueur d’ondes comprise entre 750 et 1600 nm, à une fréquence comprise entre 100 et 500 kHz, à une énergie par pulse comprise entre 0,4 et 1 mJ, avec une durée de pulse comprise entre 100 et 300 ns, et une fluence énergétique supérieure ou égale à 10 J/cm2. Elle concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100829-A1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un plancher latéral comportant des lames de plancher
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G7/02
Filed: 2019-09-17
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure comprenant un plateau de circulation comportant un châssis central et au moins un châssis latéral (60L) comportant au moins deux organes de support (3), montés coulissants par rapport au châssis central selon le premier axe (X) et configurés pour supporter un plancher latéral, chaque organe de support (3) comportant une pluralité d’ouvertures d’indexation verticale (30), le plancher latéral comportant une pluralité de lames de plancher (1) s’étendant selon le deuxième axe (Y), chaque lame de plancher (1) comportant au moins deux organes d’indexation verticale (12) configurés pour coopérer avec des ouvertures d’indexation verticale (30) de deux organes de support (3) différents de manière à bloquer tout déplacement selon le premier axe (X) et selon le deuxième axe (Y). Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3103636-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque
Inventor: BELLANGER PIERRE
IPC: H01L31/20
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque dans un substrat (10), le procédé comprenant :a) une étape d’implantation surfacique d’espèces dopantes, exclusivement à partir de la première face (11), de manière à former une première couche dopée (13) selon une profondeur P ;b) une étape de formation d’une couche de matériau antireflet (16) sur la première face (11) ;c) une étape de dépôt d’une pâte métallique selon un premier motif sur la couche (16), la pâte métallique étant adaptée pour diffuser à travers la couche (16), lorsqu’elle est soumise à un traitement thermique, de manière à former des contacts métalliques (19) avec la première couche dopée (13) ;d) une étape de traitement thermique à une température supérieure à la température prédéterminée, de manière à activer. Figure pour l’abrégé : figure 2E.
Patent FR-3104428-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol de coloration a base de copolymere issu de la polymerisation d’au moins un monomere d’acide crotonique et d’au moins un monomere ester de vinyle et une amine organique
Inventor: SANANIKONE MALAYPHONE
IPC: B65D83/14
Filed: 2019-12-13
Abstract: DISPOSITIF AEROSOL DE COLORATION A BASE DE COPOLYMERE ISSU DE LA POLYMERISATION D’AU MOINS UN MONOMERE D’ACIDE CROTONIQUE ET D’AU MOINS UN MONOMERE ESTER DE VINYLE ET UNE AMINE ORGANIQUE La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un copolymère issu de la polymérisation d’au moins un monomère d’acide crotonique ou dérivé d’acide crotonique et d’au moins un monomère ester de vinyle, au moins une amine organique, et au moins un pigment. Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l’opération étant éventuellement suivie d’un séchage.
Patent FR-3108047-A1 (FR)
Title: Outil et procédé de changement de cylindre de travail dans laminoir
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B31/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention est relative à un procédé de changement de cylindre de travail (12) dans un laminoir qui limite les risques de rayure du cylindre de travail (12), voire même les risques de rayure de la bande métallique, lors de l’extraction ou de l’insertion du cylindre de travail (12), grâce à des moyens de séparation mécanique, en particulier des branches (20, 21) d’un système de fourche, insérés par des moyens robotisés Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3110336-A1 (FR)
Title: Utilisation de l’Acide 4-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 3-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 2-phénylbutyrique pour la Prévention et le Traitement des Maladies Cryptogamiques
Inventor: CACAS JEAN-LUC
IPC: A23B9/14
Filed: 2020-05-20
Abstract: Utilisation de l’Acide 4-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 3-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 2-phénylbutyrique pour la Prévention et le Traitement des Maladies Cryptogamiques La présente invention concerne l’utilisation de l’acide 3-phénylbutyrique, ou de l’acide 2-phénylbutyrique, ou de l’acide 4-phénylbutyrique, ou de l’un de leurs sels, ou de l’une de leurs combinaisons, pour lutter contre les maladies cryptogamiques causées par les champignons et les oomycètes. La présente invention porte également sur l’utilisation de ces composés et de ces combinaisons comme agents fongicides ou fongistatiques pour la prévention ou le traitement curatif de maladies cryptogamiques. (pas de figure)
Patent FR-3112050-A1 (FR)
Title: Commutateur pour un systeme de communication avionique, et systeme de communication avionique et procede de transmission associes
Inventor: DUGAS ALAIN
IPC: H04L45/74
Filed: 2020-06-30
Abstract: Commutateur pour un système de communication avionique, et système de communication avionique et procédé de transmission associés Ce commutateur (22A) est apte à transmettre des données numériques sous la forme de trames, chaque trame ayant un champ d’identification et étant de premier type conforme à un protocole de type ARINC 664 P7 ou de deuxième type conforme à un protocole de type IEEE 802. Le commutateur (22A) comporte une pluralité de ports d’entrée (31), une pluralité de ports de sortie (32), et une table de configuration (33) comprenant pour chaque valeur d’identification des paramètres de transmission des trames ayant cette valeur d’identification.     Le commutateur (22A) est apte à commuter chaque trame entre un port d’entrée (31) et au moins un port de sortie (32) exclusivement à partir des paramètres de transmission correspondant à la valeur d’identification de cette trame dans la table de configuration (33), indépendamment du type de cette trame.       Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099718-A1 (FR)
Title: Appareil de rognage
Inventor: MINATO KOKICHI
IPC: B24B53/017
Filed: 2020-08-06
Abstract: Un appareil de rognage comprend une table à mandrin amenant une rainure de forme annulaire avec un diamètre externe inférieur au diamètre externe d’une plaquette à communiquer avec une source d’aspiration pour maintenir, par aspiration, une surface inférieure de la plaquette par la rainure de forme annulaire, une unité de coupe faisant tourner une lame de coupe et coupe de manière annulaire une partie circonférentielle de la plaquette, et une unité de nettoyage nettoyant une région à l’extérieur de la rainure de forme annulaire dans la surface supérieure de la table et la surface supérieure de la table comprenant la rainure de forme annulaire, et étant positionnée sur la région à l’extérieur de la rainure dans la surface supérieure de la table et la surface supérieure de la table à mandrin comprenant la rainure, et la table à mandrin tourne pour nettoyer la rainure et la surface supérieure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113378-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’alimentation électrique d’un dermographe par pression manuelle
Inventor: BOUTIGNY LAURENT
IPC: A61M37/00
Filed: 2020-08-11
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine technique du tatouage et concerne en particulier un dispositif de contrôle d’alimentation électrique d’un dermographe et un procédé de contrôle pour un dermographe (3). Le dispositif de contrôle de l’alimentation électrique d’un dermographe par pression manuelle comprend un manchon préhenseur (1) installé sur ledit dermographe (3) et est caractérisé en ce qu’un capteur de pression surfacique flexible est installé autour dudit manchon préhenseur (1) permettant de capter la pression manuelle exercée par l’utilisateur sur ledit manchon préhenseur (1) pour signifier la mise en fonction dudit dermographe (3), en ce qu’il comprend un module de commutation (2) relié électriquement audit dermographe (3) et à la source d’alimentation (5) dudit dermographe (3) et comportant un commutateur électrique contrôlant la mise en fonction dudit dermographe (3) en fonction de l’information transmise par le capteur de pression surfacique flexible installé autour du manchon préhenseur (1). La présente invention permet à l’utilisateur de dermographe de conserver une posture de travail correcte tout en ayant une maîtrise instantanée dudit dermographe (3).
Patent FR-3100978-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d’informations de soudage
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: H04N13/10
Filed: 2020-09-21
Abstract: DISPOSITIF DE FOURNITURE D’INFORMATIONS DE SOUDAGE La présente invention concerne un dispositif de fourniture d’informations de soudage pour fournir une image de haute qualité capable d’identifier facilement un environnement de soudage en plus d’une portion adjacente à la lumière de soudage en synthétisant des images obtenues dans diverses conditions de photographie et d’améliorer la qualité de soudage en fournissant un guidage efficace à un opérateur par rapport à un état d’opération de soudage actuel.
Patent FR-3115609-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble de dosimètres, dosimètre et méthode d’étalonnage d’un spectromètre à résonance paramagnétique électronique
Inventor: AMIOT MARIE-NOËLLE
IPC: G01T1/02
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble de dosimètres (2) chacun associé à une dose absorbée respective, le procédé comprenant, pour chaque dose absorbée, les étapes :  - choix d’un matériau paramagnétique présentant un spectre de résonance paramagnétique électronique stable dans le temps ;  - réalisation d’une première charge (4) dans le matériau paramagnétique choisi, la première charge présentant un paramètre physique dont la valeur est égale à une valeur cible telle qu’une première amplitude d’un premier spectre de résonance paramagnétique électronique de la première charge (4) soit égale à une deuxième amplitude d’un deuxième spectre de résonance paramagnétique électronique d’une deuxième charge d’un matériau dosimétrique prédéterminé, la deuxième charge présentant ladite dose absorbée ;  - dépôt de la première charge dans une cavité (8) d’un contenant (6) respectif réalisé dans un matériau inerte en résonance paramagnétique électronique ; et  - scellement étanche de la cavité (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116775-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage de véhicule comprenant une couche de revêtement rapportée
Inventor: CAMET FABIEN
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-11-27
Abstract: Elément de garnissage de véhicule comprenant une couche de revêtement rapportée L’élément de garnissage (1) comprend un corps (2) et au moins une couche de revêtement (4) rapportée sur une surface externe du corps (2), ladite couche de revêtement (4) étant fixée à un élément de fixation (8) engagé dans une gorge (10) du corps (2), ladite gorge (10) comprenant une zone de maintien (16) comprenant une première parois latérale (26) et une deuxième paroi latérale (28).  L’élément de fixation (8) comprend une partie d’engagement (32) comprenant une première paroi de maintien (46) et une deuxième paroi de maintien (48), la première paroi de maintien (46) étant appliquée contre la première paroi latérale (26) et la deuxième paroi de maintien (48) étant appliquée contre la deuxième paroi latérale (28) dans la zone de maintien (16) de la gorge (10) lorsque l’élément de fixation (8) est engagé dans la gorge (10).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118990-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine pour une turbomachine.
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2021-01-21
Abstract: La présente invention concerne un rotor (2) d'une turbine s'étendant autour d’un axe longitudinal (X-X'), comprenant au moins un disque de rotor (21) supportant à sa périphérie au moins une aube (20) de rotor, chaque aube (20) comprenant une pale (22) pourvue à son extrémité radialement externe d'une plateforme (26) munie d'une léchette amont (27) et d'une léchette aval (28), la plateforme (26) présentant un bord latéral avant (260) et un bord latéral arrière (261) par rapport au sens de rotation normal du rotor (2) autour de l'axe longitudinal (X-X'), et une portion extrados (264) qui s'étend dudit bord latéral avant (260) jusqu'à l'extrados de la pale (22).  Cette aube est remarquable en ce que la léchette amont (27) et la léchette aval (28) comprennent chacune des découpes en dent de scie de façon à former une dent avant (271, 281) et une dent arrière (272, 282) contigües, en ce que la dent arrière (272, 282) présente un bord de coupe et en ce que la dent avant (271, 281) de chaque léchette (27, 28) est disposée sur la portion extrados (264) de la plateforme (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119289-A1 (FR)
Title: PROCEDE D'ATTRIBUTION DYNAMIQUE D'IDENTIFIANTS A UNE CARTE DE CIRCUIT INTEGRE UNIVERSELLE EMBARQUEE - eUICC D'UN EQUIPEMENT UTILISATEUR ET SYSTEME ASSOCIE
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04W12/02
Filed: 2021-01-25
Abstract: Procédé d’attribution dynamique d’identifiants à une carte de circuit intégré universelle embarquée - eUICC d’un équipement utilisateur et système associé Ce procédé d’attribution d’un identifiant d’abonnement (IMSI) à une carte de circuit intégré universelle embarquée - eUICC (4) résidant dans un équipement utilisateur – UE (1), consiste à transmettre, depuis un équipement de gestion (64), via un premier réseau de téléphonie (10) dont une interface radio (11) est utilisée par l’UE pour se connecter, un identifiant d’abonnement dans un message échangé conformément à un protocole standard d’attachement d’un terminal sur le premier réseau de téléphonie, l’équipement de gestion étant relié à une interface externe d’itinérance (70) du premier réseau de téléphonie, l’identifiant d’abonnement transmis ayant été sélectionné par l’équipement de gestion dans une réserve d’identifiants d’abonnement préalablement définie, le procédé consistant en outre à créer, au moyen de l’équipement de gestion, un profil d’abonné spécifique pour l’eUICC et à mettre à jour un service d’abonnés avec le profil d’abonné, le profil d’abonné intégrant l’identifiant d’abonnement attribué à l’eUICC.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121943-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routière remorqué
Inventor: DE PONTBRIAND ERIC
IPC: E01F9/662
Filed: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de signalisation routière comprenant une remorque, un panneau indicateur comprenant au moins une partie inférieure montée libre en translation sur un châssis de la remorque selon un premier axe sensiblement perpendiculaire à un axe longitudinal de la remorque, entre deux positions extrêmes de part et d’autre de la remorque dans lesquelles la partie inférieure du panneau est déportée par rapport à un gabarit latéral de la remorque, et un chariot motorisé monté mobile en translation sur le châssis suivant un deuxième axe sensiblement parallèle au premier axe. La partie inférieure du panneau est portée par le châssis et entraînée par le chariot pour être déplacée entre ses deux positions extrêmes.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3122150-A1 (FR)
Title: Paroi à ouverture calant un conduit d’un système
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-04-21
Abstract: Une paroi (PI) équipe un système (S) comprenant des premier (E1) et second (E2) équipements couplés via un conduit (CD). Cette paroi (PI) comprend une ouverture (OC) délimitée par un bord (BO) muni d’au moins une protubérance (PB1-PB3) saillant vers l’intérieur de l’ouverture (OC) et induisant un calage du conduit (CD) dans l’ouverture (OC), contre ce bord (BO).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122963-A1 (FR)
Title: Commande de puissance d'une animation lumineuse réalisée sur un module d'éclairage
Inventor: MORIS GOMEZ JUAN
IPC: H05B45/30
Filed: 2021-05-12
Abstract: L'invention concerne un système permettant de réaliser des animations lumineuses sur un module d'éclairage (110). Le système reçoit un premier signal dérivé d'un signal de puissance lumineuse INP1 et un deuxième signal dérivé d'un signal de puissance d'animation INP2. Le système comprend un microprocesseur (200) commandant le module d'éclairage (110) et alimenté par le deuxième signal. Un module de stockage (220) permet de stocker un état initial du premier signal lorsque le microprocesseur est activé par le deuxième signal. Après son réveil, le microprocesseur détermine une animation lumineuse à réaliser en fonction de l'état initial et d'un état courant du deuxième signal.  FIG. 2