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Patent FR-2978538-B1 (FR)
Title: Plaque d'echangeur de chaleur.
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F28F13/12
Filed: 2011-07-25
Granted: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne une plaque (1) pour tube plat d'échangeur de chaleur réalisée à partir d'une tôle de métal emboutie, ledit emboutissage permettant la liaison entre une entrée de fluide ( a) et une sortie de fluide ( b), ladite plaque ayant une longueur (L) et une largeur (h), lesdites entrée et sortie de fluide ( a, b) étant situées sur la longueur (L) à une distance du bord de la plaque (1) correspondant à L/2, plus ou moins 40mm et l'emboutissage formant un premier passage ( a) d'écoulement de fluide situé sur un premier coté desdites entrée et sortie de fluide ( a, b) et un second passage d'écoulement ( b) de fluide situé sur un second coté desdites entrée et sortie de fluide ( a, b).
Patent FR-2987509-B1 (FR)
Title: Circuit de charge d'une installation de stockage d'energie et son procede de charge
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-02-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: Circuit de charge (30) d'une installation d'alimentation en énergie (1) comportant plusieurs branches (Z) pour générer une tension alternative sur un ensemble de bornes de sortie (1a, 1b, 1c). Un premier montage en demi-pont (9) a un ensemble de premières bornes d'alimentation (8a, 8b, 8c) couplées à chacune des bornes de sortie (1a, 1b, 1c). Un premier noeud d'alimentation (37b) est relié au premier montage en demi-pont (9). Un second noeud d'alimentation (37a) est couplé au rail de potentiel de référence (4) de l'installation (1). Un circuit d'alimentation (35) couplé aux bornes d'entrée (36a, 36b) du circuit de charge (30) fournit au moins périodiquement une tension continue de charge (UN). Le montage en série formé d'une bobine de convertisseur (31) et d'un élément de commutation (12) est couplé entre les premiers noeuds d'alimentation (37a, 37b) et le circuit d'alimentation (35) fournissant un courant continu (IL).
Patent FR-3003537-B1 (FR)
Title: Cycle a assistance electrique et systeme automatique de stockage de cycles comprenant de tels cycles.
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: B62M6/50
Filed: 2013-03-21
Granted: 2016-09-16
Abstract: Cycle à assistance électrique comportant un moteur électrique (11) adapté pour fonctionner soit en mode moteur, soit en mode générateur, et une unité centrale électronique (10) adaptée pour, à réception d'une commande d'activation d'antivol, passer dans un mode antivol où le moteur électrique fonctionne en mode générateur jusqu'à réception d'une commande de désactivation d'antivol. Le moteur fait alors office de frein antivol.
Patent FR-3030486-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement de boue
Inventor: BAUDEZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C02F11/14
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif et à un procédé pour le traitement de boue avec un additif pulvérulent, au sein d'une extrudeuse bivis corotatives présentant un rapport longueur/diamètre inférieur à 20 et comprenant un moyen d'asservissement permettant de réguler le débit d'alimentation en additif pulvérulent en fonction du débit d'alimentation en boue.
Patent FR-3034675-B1 (FR)
Title: Materiau lamellaire non tisse pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies par pression negative
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61M1/00
Filed: 2015-04-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau lamellaire non tissé comprenant un mélange de fibres superabsorbantes bicomposant de type cœur/écorce, ledit cœur étant en polyacrylonitrile et l'écorce étant en polyacrylate, et de fibres non absorbantes thermoliantes, pour son utilisation dans un dispositif de traitement des plaies par pression négative. L'invention a également pour objet, un dispositif de traitement des plaies par pression négative mettant en œuvre un tel matériau, ledit dispositif étant de préférence un pansement.
Patent FR-3024558-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour optimiser le fonctionnement d'un parc eolien
Inventor: AMBEKAR AKSHAY KRISHNAMURTY
IPC: G05B13/04
Filed: 2015-07-31
Granted: 2020-02-14
Abstract: Procédé mis en œuvre à l'aide d'au moins un module de processeur (124), comprenant la réception d'une pluralité de paramètres de fonctionnement (128) correspondant à une pluralité d'éoliennes (102) et l'obtention d'une pluralité de valeurs de puissance acoustique de source correspondant à la pluralité d'éoliennes (102). Le procédé comporte en outre l'obtention d'une valeur de pression acoustique de réception (132) correspondant à un emplacement de réception (104) et l'estimation d'un modèle d'atténuation d'après la pluralité de valeurs de puissance acoustique de source (130) et la valeur de pression acoustique de réception (132). Le modèle d'atténuation décrit ici comprend une pluralité de coefficients d'atténuation. Le procédé comporte également la détermination d'au moins une valeur de consigne (134) d'éolienne correspondant à au moins une éolienne (102) parmi la pluralité d'éoliennes (102), d'après la pluralité de coefficients d'atténuation et la pluralité de paramètres de fonctionnement (128) d'éolienne.
Patent FR-3031570-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: MOCHIZUKI MITSUYUKI
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-01-13
Granted: 2020-02-21
Abstract: Une lampe pour véhicule (10) est décrite, une paire de modules de lampe (20L, 20R) étant configurée pour rayonner de la lumière afin de former une paire de motifs de répartition de lumière gauche et droit (PL, PR). Chacun des modules de lampe (20L, 20R) comporte des première et seconde unités de lampe (22A, 22B). En outre, le rayonnement de lumière provenant de la première unité de lampe (22A) forme un premier motif de répartition de lumière (PL1, PR1) ayant une ligne de découpe s'étendant verticalement (CLL, CLR) du côté du centre de la paire de motifs de répartition de lumière gauche et droit (PL, PR), et le rayonnement de lumière provenant de la seconde unité de lampe (22B) forme un second motif de répartition de lumière (PL2, PR2) près de la ligne de découpe. Le second motif de répartition de lumière (PL2, PR2) est plus petit et plus lumineux que le premier motif de répartition de lumière (PL1, PR1).
Patent FR-3049420-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/60
Filed: 2016-03-24
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un radiateur électrique (10) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce le radiateur électrique (10) comprend : - au moins un logement (11) adapté pour recevoir une poudre conductrice électriquement (12) ; - la poudre conductrice électriquement (12) ; - une électrode négative (13) et au moins une électrode positive (14) adaptées pour permettre le passage du courant dans ladite poudre conductrice électriquement (12).
Patent FR-3049914-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule et procede pour realiser un dispositif de commande
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H01L41/113
Filed: 2016-04-07
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif de commande (1), en particulier pour véhicule, comprenant une carte principale à circuit imprimé (10), un élément secondaire à circuit imprimé (20) disposée sur la carte principale à circuit imprimé (10) et un capteur piézoélectrique (30). La carte principale à circuit imprimé (10) comporte une première piste principale supérieure (14a) et une deuxième piste principale supérieure (14b). L'élément secondaire à circuit imprimé (20) comporte une première piste secondaire inférieure (22a). Le capteur piézoélectrique (30) comprend une première électrode (32) et une deuxième électrode (34). La deuxième électrode (34) première électrode (32) du capteur piézoélectrique (30) est reliée électriquement à la première piste secondaire inférieure (22a). La première électrode (32) du capteur piézoélectrique (30) est reliée électriquement à la deuxième piste principale supérieure (14b).
Patent FR-3052593-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un contact electrique sur une structure
Inventor: RAMOS RAPHAEL
IPC: H01L21/28
Filed: 2016-06-13
Granted: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un contact électrique sur une structure (10) faite d'un matériau anisotrope NA présentant une conductivité anisotrope, la structure (10) présentant une conductivité axiale selon un premier axe XX' de la structure (10), et une conductivité orthogonale selon une direction orthogonale YY' au premier axe XX' de la structure (10), la conductivité orthogonale étant inférieure à la conductivité axiale, le procédé comprenant :         - une étape de formation d'une électrode conductrice (20), d'une épaisseur initiale Ei, comprenant une espèce M, sur une première surface (30) de la structure (10), la première surface (30) étant orthogonale à la direction orthogonale YY' ;         le procédé étant caractérisé en ce que l'étape de formation de l'électrode conductrice (20) est suivie d'une étape d'implantation d'espèces X, au travers de l'électrode conductrice (20), dans la structure (10).
Patent FR-3053260-B1 (FR)
Title: Masse de captation constitue d'une phase active sous forme cristalline
Inventor: HUGON ANTOINE
IPC: B01J20/02
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: Masse de captation de métaux lourds, en particulier de mercure, contenus dans une charge gazeuse ou liquide, ladite masse comprenant : - une phase active sous la forme d'une phase cristalline, ladite phase active comprenant au moins un sulfure métallique à base d'un métal M choisi dans le groupe constitué par le cuivre (Cu), le chrome (Cr), le manganèse (Mn), le fer (Fe), le cobalt (Co), et le nickel (Ni) ; - un support amorphe comprenant un matériau à base d'aluminium.
Patent FR-3054370-B1 (FR)
Title: Commutateur electrique a voies multiples de commutation
Inventor: VALCHER FABRICE
IPC: H01H13/26
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention propose un commutateur (10) comportant un support isolant (12), un premier contact fixe (42), un deuxième contact fixe (44) et un troisième contact fixe central (46), un organe de contact mobile (14) de forme générale bombée qui comporte une zone périphérique annulaire d'appui (70) qui est simultanément en appui sur les premier et second contacts fixes (42, 44) et établit ainsi une première voie de commutation électrique (42-44), qui sous l'action d'un organe d'actionnement (16), est dans une position dans laquelle une zone centrale (66) est en appui sur le troisième contact fixe central (46) pour établir une deuxième voie de commutation électrique (44-46) et interrompre la première voie de commutation électrique (42-44), dans lequel le support (12) comporte une arête (100) autour de laquelle, une portion périphérique de l'organe de contact mobile (14) bascule vers le haut de manière à provoquer un éloignement de la zone périphérique annulaire (70) du premier contact fixe périphérique (42).
Patent FR-3055833-B1 (FR)
Title: Lecheur de vitre lumineux
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention consiste en un profilé d'étanchéité (7), placé entre la paroi extérieure (3) de la porte et la vitre (5). Il est constitué de deux lèvres (13, 15), formant une cavité qui va être comblée par le guide optique (21). Ce guide sera fixé dans le profilé par la présence de nervures (29) situées sur la paroi (17) des lèvres d'étanchéité. Ce guide optique (21) est constitué par un tube flexible (23) alimenté en lumière, et qui pourra la diffuser vers l'intérieur de l'habitacle. Cette diffusion se fait par la présence d'une ouverture (31) dans la partie supérieure des deux lèvres d'étanchéité, ou, selon un deuxième mode de réalisation, par des ouvertures (131) situées latéralement dans le profilé (107). L'invention consiste également en une porte d'un véhicule automobile (3), comprenant un profilé d'étanchéité (7) selon l'invention.
Patent FR-3057992-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une heterostructure comprenant une structure conductrice et une structure semi-conductrice et comportant une etape de decoupe par electro-erosion
Inventor: LETOWSKI BASTIEN
IPC: H01L21/48
Filed: 2016-10-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'au moins une hétérostructure élémentaire comprenant : - la réalisation d'une hétérostructure comportant au moins une structure semi-conductrice de résistivité supérieure ou égale à 1 Q.cm située entre deux structures conductrices électriques de résistivité inférieure ou égale à 0,1 Ω.cm ; - la découpe par électro-érosion de ladite hétérostructure de manière à définir au moins ladite hétérostructure élémentaire. L'épaisseur de la structure semi-conductrice peut typiquement être inférieure à environ 1/10ième de l'épaisseur d'au moins une desdites structures conductrices électriques ou de l'épaisseur totale desdites structures conductrices électriques.
Patent FR-3058692-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la masse d'un module d'electronique de puissance
Inventor: DUPREZ DIDIER
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DIS) de mise à la masse d'un module (MEP) d'électronique de puissance d'un véhicule, comportant une tresse de masse (TM) de faible inductance, et deux cosses (CS1, CS2) connectées chacune électriquement à une extrémité distincte de la tresse de masse (TM), l'une des cosses (CS2) étant connectée électriquement au châssis dudit véhicule, l'autre des cosses (CS1) étant connectée électriquement au carter du module (MEP) d'électronique de puissance, le dispositif comportant un fil électrique (FE) plus long que la tresse de masse (TM), connecté également aux cosses (CS1, CS2) à chacune de ses extrémités.
Patent FR-3058874-B1 (FR)
Title: Recharge cosmetique pour l'application d'un produit capillaire
Inventor: MESSAGER EDOUARD
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne une recharge cosmétique (20) destinée à s'insérer de façon amovible dans un logement d'un système (2) de traitement de la chevelure, comportant :         - un réservoir de produit capillaire, comportant une ouverture,         - un organe d'application poreux (26) s'étendant partiellement dans le réservoir au travers de l'ouverture, l'organe d'application (26) étant fixe dans le réservoir lors de l'utilisation de la recharge (20).
Patent FR-3059679-B1 (FR)
Title: Outillage de conformation et installation pour l'infiltration chimique en phase gazeuse de preformes fibreuses
Inventor: THIBAUD SIMON
IPC: C23C16/458
Filed: 2016-12-07
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un outillage de conformation (100) pour l'infiltration chimique en phase vapeur d'une préforme fibreuse comprend une enceinte structurale formée par des supports (140, 170) muni chacun d'une zone multiperforée (141 ; 171). Les supports (140, 170) comportent sur leur face interne une zone décaissée (143 ; 173) incluant la zone multiperforée. L'outillage de conformation (100) comprend en outre des premier et deuxième éléments fonctionnels de moule de conformation (120, 150) chacun présents respectivement dans la zone décaissée des supports. Chaque élément fonctionnel de moule de conformation comporte une première face (120a ; 150a) ayant une forme déterminée correspondant à une forme de pièce à réaliser et une deuxième face (120b ; 150b) maintenue en vis-à-vis de la face interne d'un support. Chaque élément fonctionnel comporte une pluralité de perforations (121 ; 151) et présente un nombre de perforations, une taille de perforations ou une géométrie de perforations différent du nombre, de la taille ou de la géométrie des perforations présentes sur le support en vis-à-vis.
Patent FR-3060892-B1 (FR)
Title: Actionneur mecatronique
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K1/12
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un actionneur mécatronique constitué par un boîtier intégrant un moteur électrique triphasé formé par un stator (32) excitée par des bobines électriques et par un rotor (71) aimanté, entraînant un arbre de sortie (17) par l'intermédiaire d'un train d'engrenages, l'axe dudit rotor (71), l'axe de l'arbre de sortie et les axes des roues dentés intermédiaires étant parallèles, ledit stator (32) présentant trois pôles bobinés (41 à 43), les axes de symétrie de deux pôles bobinés consécutifs formant un angle mécanique de 120°, le boîtier intégrant également un circuit électronique comprenant un condensateur (51) pour le filtrage du signal électrique caractérisé en ce que le stator (32) est positionné dans le boîtier de façon à ce que l'axe de symétrie (46) de l'un desdits trois pôles bobinés forme avec le plan longitudinal du boîtier un angle compris entre 70 et 110°.
Patent FR-3065356-B1 (FR)
Title: Epice et procede associe
Inventor: SARDA CLAUDE
IPC: A23L27/10
Filed: 2017-04-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne une épice caractérisée en ce qu'elle comprend des fragments de matériel végétal de sapin, de préférence d'une granulométrie et d'une teneur en eau particulière. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle d'épice.
Patent FR-3072620-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage angulaire pour siege de vehicule
Inventor: GALLIENNE DIDIER
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-10-25
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'articulation (10) pour un réglage angulaire d'un premier élément de siège par rapport à un deuxième élément de siège comprend des premier et deuxième flasques (7 ; 8). Le premier flasque (7) comprend une denture de base (71), avec N dents espacées d'un pas de 360/N degrés, P grains dentés (21-26), les P grains dentés (21-26), les grains dentés (21-26) ayant le même pas que la denture de base (71). Les grains dentés (21-26) sont tels que dans toute position relative des premier et deuxième flasques (7 ; 8), une dent d'un premier grain (21-26) est en contact avec une première face d'une première dent de la denture de base (71) et une dent d'un deuxième grain (21-26) est en contact avec une deuxième face d'une deuxième dent de la denture de base (71), les première et deuxième faces étant opposées.
Patent FR-3074413-B1 (FR)
Title: Machine pour la preparation de boisson comprenant une chambre d'infusion de the optimisee
Inventor: BRIERE MATTHIEU
IPC: A47J31/06
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une machine pour la préparation de boisson chaude comprenant un réservoir d'eau, une chaudière, une chambre d'infusion (9) destinée à recevoir du thé et des moyens d'injection d'eau chaude dans la chambre d'infusion, ladite chambre d'infusion comportant une paroi latérale (14) munie d'au moins une ouverture traversante (15) par laquelle le thé infusé peut s'écouler, ladite ouverture traversante présentant une section de passage. La chambre d'infusion (9) comporte un obturateur (11) mobile entre une première position dans laquelle la section de passage est majoritairement fermée et une deuxième position dans laquelle la section de passage est majoritairement ouverte. La présente invention a pour objectif de permettre la préparation d'une boisson de thé optimale en fonction du type de thé utilisé et des goûts de la personne préparant ladite boisson, tout en optimisant le temps de préparation de celle-ci.
Patent FR-3076221-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de liquide hemorragique pour de l'autotransfusion
Inventor: GADRAT FRANCIS
IPC: B01D61/26
Filed: 2017-12-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement, et son procédé d'utilisation associé, d'un liquide hémorragique préalablement prélevé un patient en vue d'une autotransfusion, incluant une unité de traitement (100) du liquide hémorragique, ladite unité de traitement (100) comprenant :  - un dispositif de filtration (110) pour filtration tangentielle comprenant une membrane de filtration (113) agencée dans un boitier (114) de manière à séparer une chambre d'admission (111) d'une chambre d'évacuation (112), la chambre d'admission (111) et la chambre d'évacuation (112) ayant chacune une entrée (111a ; 112a) et une sortie (111b ; 112b) de fluides ;  - une poche de traitement (140) ayant une entrée (140a) et une sortie (140b) reliées fluidiquement par une ligne de recirculation (150) à la sortie (111b) et à l'entrée (111a) de la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110), respectivement, permettant une circulation du liquide hémorragique dans la ligne de recirculation (150) dans un sens allant de la sortie (140b) de la poche de traitement (140) vers l'entrée (140a) de la poche de traitement (140) à travers la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110) ; une ligne de nettoyage (180) reliée fluidiquement à l'entrée (112a) de la chambre d'évacuation (112) du dispositif de filtration (110) pour amener un liquide de nettoyage dans ladite chambre d'évacuation (112) ; et  - un premier organe de régulation de flux (181) agencé pour une régulation de flux dans la ligne de nettoyage (180) et un deuxième organe de régulation de flux (131) agencé pour une régulation de flux dans une ligne d'évacuation (130) reliée fluidiquement à la sortie (112b) de la chambre d'évacuation (112) du dispositif de filtration (110), de manière à pouvoir contrôler la pression de liquide de nettoyage dans la chambre d'évacuation (112).
Patent FR-3078640-B1 (FR)
Title: Pulverisateur de peinture
Inventor: COGNON THIBAULT
IPC: B05B15/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: Pulvérisateur (1) de peinture comprenant une embase (2) et une pluralité de composants (3, 4, 5) montés sur l'embase (2), telle que : un pistolet (3) monté sur l'embase (2), une tête (4) montée sur le pistolet (3) et une buse (5) montée sur la tête (4), caractérisé en ce qu'il comprend encore au moins un capteur (61-64).
Patent FR-3079620-B1 (FR)
Title: Vibrateur marin sismique
Inventor: GREFFET DENIS
IPC: G01V1/38
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un vibrateur marin sismique (100) pouvant comprendre des premières plaques (102) et des secondes plaques (104) agencées selon un axe longitudinal (101), des premiers (106) et seconds (108) éléments longitudinaux et périphériques fixés respectivement aux premières (102) et aux secondes (104) plaques, et un actionneur (112) pouvant être mis en œuvre pour imprimer aux premiers éléments (106) un mouvement de va-et-vient par rapport aux seconds éléments (108) selon l'axe longitudinal (101) de manière à imprimer aux premières plaques (102) un mouvement de va-et-vient par rapport aux secondes plaques (104). Le vibrateur marin sismique comprend en outre des chambres remplies d'air à périphérie fermée (109) et des chambres à périphérie ouverte (111), le volume desdites chambres ouvertes (111) étant modifié lorsque les premières plaques (102) effectuent un mouvement de va-et-vient de manière à faire entrer de l'eau et à l'expulser radialement pour générer une onde acoustique. Cela forme un vibrateur marin sismique amélioré.
Patent FR-3085160-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour rayonnage industriel
Inventor: BOURGEOIS ALAIN
IPC: B65G1/10
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif réutilisable renforcé La présente invention concerne un dispositif de stockage pour rayonnage industriel (1) comportant des montants (100) entre lesquels sont fixés des étagères et caractérisé en ce que ledit dispositif comporte au moins: - un plateau (2) coulissant selon un plan normalement horizontal entre deux positions : une position rentrée selon laquelle ledit plateau se situe dans l’encombrement des étagères, et une position sortie selon laquelle le plateau (2) se trouve en dehors de l’encombrement des étagères; - des moyens de translation (8, 8’, 9) du plateau (2) permettant de faire passer ledit plateau (2) de la position rentrée à la position sortie et réciproquement ; - un moyen d’ancrage (6) des moyens de translation (8, 8’) entre deux montants (100) adjacents;