baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072283-B1 (FR)
Title: Shampooing soignants à faible teneur en eau en dosettes
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique pour le nettoyage et le soin des fibres de kératine, en particulier les cheveux humains, comprenant (i) une poche (dosette), comprenant au moins un compartiment scellé, dans lequel le compartiment scellé comprend au moins une paroi constituée d'un film hydrosoluble, et (ii) une composition de shampooing, laquelle se trouve dans le compartiment scellé de la poche (dosette), dans lequel la composition de shampooing contient - par rapport à sa masse total - (iia) 0 et 20 % d'eau (iib) au moins un tensionactif anionique et (iib) au moins un tensionactif cationique.
Patent FR-3089040-B1 (FR)
Title: Procédé de création de documents numériques interactifs
Inventor: DELOZANNE SYLVAIN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de création de documents numériques interactifs L’invention concerne un procédé de création de documents numériques interactifs consistant à créer et enregistrer un fichier numérique initial de type HTML comportant une structure de page d’affichage présentant une première forme graphique et une pluralité de scripts activables chacun par un lien hypertexte.     (Figure 1)
Patent FR-3090158-B1 (FR)
Title: Sécurisation d’une transaction au moyen d’une carte à puce et carte à puce
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une carte à puce configurée pour sécuriser une transaction avec un dispositif externe via un lecteur de carte, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- incrémentation (E32) d’au moins un compteur de commandes reçues par la carte à puce pendant une transaction ;- en fonction de la valeur courante dudit au moins un compteur et d’un profil de commandes, mise en œuvre (E36) d’une commande de gestion de la carte à puce. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3091127-B1 (FR)
Title: Equipement électrique qui accède, dans un mode de fonctionnement alternatif, à un réseau de téléphonie mobile.
Inventor: GENTILI FABIO
IPC: H04W76/18
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: Equipement électrique agencé pour fonctionner selon un mode de fonctionnement alternatif, dans lequel l’équipement électrique accède à un réseau de téléphonie mobile (2), l’équipement électrique comportant un composant de traitement central (3) agencé pour gérer le fonctionnement de l’équipement électrique, un dispositif d’accueil (15) d’une carte SIM (16), un détecteur de présence (17) de la carte SIM, et un module de communication (6) dédié aux communications avec le réseau de téléphonie mobile et relié au dispositif d’accueil (15), l’équipement électrique étant caractérisé en ce que le composant de traitement central (3) comprend une entrée de détection (22) reliée au détecteur de présence (17), de sorte que le composant de traitement central (3) est agencé pour déterminer si la carte SIM (16) est positionnée ou non dans le dispositif d’accueil (15) sans activer le module de communication (6). FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 1]
Patent FR-3076701-B1 (FR)
Title: Dispositif de découpe d’un vaisseau sanguin pour effectuer un branchement
Inventor: BARBIERI GALDINO
IPC: A61B17/32
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-11-18
Abstract: TITRE : Dispositif de découpe d’un vaisseau sanguin pour effectuer un branchement   Dispositif de découpe comprenant un guide tubulaire (1) portant extérieurement en attente, un manchon de branchement (2) destiné à être fixé au vaisseau sanguin autour de la zone de branchement et recevant un outil de coupe circulaire (3) dont le tracé de découpe est le contour d’un opercule dans la zone de branchement, ayant un corps (31) guidé en rotation et en translation dans le guide tubulaire (1) et dont une extrémité est munie d’un organe de coupe (32) et l’autre, d’un organe de préhension (33) pour commander le mouvement de translation (T) et de rotation (R) de l’outil de coupe (3). Le corps (31) a un canal (34) traversé par un fil de rappel (4) passant dans le canal (34) pour en dépasser par une extrémité (41) destinée à être fixée au vaisseau sanguin dans la zone de branchement et l’autre (42) servant à tirer sur le fil (4).   [Figure 1]
Patent FR-3091655-B1 (FR)
Title: Structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d’ouverture de bâtiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: A62C2/00
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d’ouverture de bâtiment Cette structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d’ouverture de bâtiment, est caractérisée en ce qu’elle comporte une enveloppe externe (7) et une âme interne (8) et en ce que l’enveloppe externe (7) est formée par une couche de tissus de verre et comporte une face chaude (9) destinée à être exposée à la flamme, et une face froide (10) qui n’est pas destinée à être exposée à la flamme, et en ce que l’âme interne (8) comporte en partant de la face chaude de l’enveloppe un empilement des couches comprenant une couche de nappe céramique (11), une couche de laine de roche (12), une couche de feutre de silice (13), une couche de laine de roche (14), une couche d’aiguilletée de verre (15).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093004-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une seringue
Inventor: COLLADO MARC
IPC: A61M5/315
Filed: 2019-02-21
Granted: 2023-04-07
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE SERINGUE Procédé de préparation d’une seringue, comprenant les étapes successives suivantes :a) fournir un corps de seringue ayant une surface intérieure annulaire, ledit corps s’étendant autour d’un axe de symétrie longitudinal entre une extrémité distale à orifice de sortie et une extrémité proximale par laquelle est destinée à être introduite une tête de piston comprenant un joint destiné à venir en contact étanche contre la surface intérieure annulaire,b) appliquer un traitement corona à ladite surface intérieure annulaire,c) revêtir ladite surface intérieure annulaire d’une couche de silicone de façon à obtenir un corps de seringue à surface intérieure annulaire revêtue de silicone,d) stériliser par rayonnement gamma le corps de seringue.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094092-B1 (FR)
Title: Capture de microvesicules a visee diagnostique
Inventor: PLAWINSKI LAURENT
IPC: G01N33/543
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne des supports fonctionnalisés et leur utilisation pour le diagnostic de pathologies.
Patent FR-3096197-B1 (FR)
Title: Methode de determination des performances audio d'un amplificateur
Inventor: ROBUCHON JULIEN
IPC: H04R3/04
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Méthode de détermination des performances audio d'un amplificateur (10) de classe D relié à au moins un haut-parleur (20) duquel est émis un signal audio d'une fréquence prescrite, caractérisé en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : - définir, comme valeur de consigne, une tension de sortie (Vout) moyenne de l'amplificateur (10) permettant d'obtenir, dudit haut-parleur (20), un niveau sonore moyen nominal, - appliquer, à l'amplificateur (10), une tension d'alimentation (VS) permettant d'obtenir ledit signal audio, - effectuer une mesure d'un bruit de fond (NL) de la tension de sortie (Vout) de l'amplificateur (10), et - déterminer les performances audio de l'amplificateur (10) en comparant la mesure de bruit de fond (NL) à une valeur limite (NLmax) prédéfinie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101185-B1 (FR)
Title: Réflecteur acoustique pour microphone configuré pour mesurer un bruit au survol généré par un aéronef
Inventor: BOUSQUET PHILIPPE
IPC: G10K11/20
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: - Réflecteur acoustique pour microphone configuré pour mesurer un bruit au survol généré par un aéronef. - Le réflecteur acoustique (1) pour microphone (2), le microphone (2) étant configuré pour mesurer un bruit au survol généré par un aéronef (AC) volant selon une trajectoire prédéterminée (P). le réflecteur acoustique (1) comprend au moins une partie centrale (3) en forme d’ellipse (4) présentant un grand axe (A) et une pluralité de parties périphériques (7a) réparties autour de la partie centrale (3). Le réflecteur acoustique (1) permet d’atténuer les effets de bord pour les fréquences basses du bruit à mesurer. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101573-B1 (FR)
Title: Procédé de collage d’éléments de carrosserie automobile et pièce multicouche collée ainsi obtenue
Inventor: SAELEN MARC
IPC: C09J5/02
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de collage d’éléments de carrosserie automobile et pièce multicouche collée ainsi obtenue L’invention concerne un procédé de collage d’au moins trois éléments (1, 2, 3) entre eux, de type panneau et est caractérisé en ce que :                                   l’on réalise, avant l’étape de collage, au moins une étape de moulage, voire d’usinage sur au moins deux des trois éléments (1, 2, 3) précités, respectivement sur au moins n-1 des n éléments (1, 2, 3) précités de sorte à créer au moins une structure usinée de type rainure (6) dans laquelle ou lesquelles un ou plusieurs cordons de colle (4) peuvent être injectés ;                 l’on applique au moins un cordon de colle (4) sur au moins l’un desdits éléments (1, 2, 3) ;                 l’on écrase suffisamment ledit ou lesdits cordons de colle (4) en rapprochant les éléments (1, 2, 3) à coller pour lier les deux éléments externe (1) et interne (3) et l’élément ou les éléments intermédiaires (2) pour former la structure souhaitée.                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102902-B1 (FR)
Title: Procede et module pour la regulation de la connectivite d’objets connectes
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-11-04
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de régulation (100) de la connectivité pour une pluralité d’objets connectés, lesdits objets connectés appartenant à des sous-réseaux (11,12,13) connectés à un réseau principal (10) par l’intermédiaire de passerelles de connexion (GW1, GW2, GW3), ledit procédé étant mis en œuvre par un module (200) de fluidification, ledit procédé (100) comprenant : - Une étape de collecte (120) de données de connexion de la pluralité d’objets connectés (IoT1, IoT3) ; - Une étape d’analyse (130) des données de connexion collectées de façon à identifier plusieurs périodes de temps de disponibilité, chacune des périodes de temps de disponibilité correspondant à un intervalle temporel au cours duquel un ou plusieurs d’objets connectés pourront accéder au réseau principal; - Une étape de réception (160) d’au moins un message de requête de connexion (Q1) d’un objet connecté (IoT1, IoT2, IoT3) au réseau principal, ledit message de requête de connexion comportant des données de caractéristiques de la connexion requise ; et - Une étape de régulation (180) de connexion de la pluralité d’objets connectés au réseau principal (10) en fonction des périodes de temps de disponibilité et des données de caractéristiques de la connexion requise Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3102985-B1 (FR)
Title: Formulation pour béton, procédé de préparation du béton, béton obtenu et appareillage pour la préparation de ce béton
Inventor: MOUDILOU EMMANUEL
IPC: C04B18/30
Filed: 2019-11-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: FORMULATION POUR BÉTON, PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DU BÉTON, BÉTON OBTENU ET APPAREILLAGE POUR LA PRÉPARATION DE CE BÉTON Cette formulation pour béton comportant :      un squelette granulaire comportant :  une fraction sableuse (S) ; et une fraction gravillonnaire (G) ;      du ciment (C) ; et de l’eau (E) pour assurer l’hydratation du ciment et le durcissement du béton,      caractérisée par le fait que le squelette granulaire comporte également une fraction de fines (F), laquelle se présente sous la forme d’une boue aqueuse, ou d’une boue aqueuse partiellement déshydratée sous forme de gâteaux, l’eau de ladite boue aqueuse ou de ladite boue aqueuse partiellement déshydratée faisant partie de l’eau (E) pour assurer l’hydratation du ciment et le durcissement du béton.
Patent FR-3107549-B1 (FR)
Title: Etanchéité d’une turbine
Inventor: CARLIN MAXIME FRANÇOIS ROGER
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-09-16
Abstract: Assemblage dans une turbine comprenant : - au moins un anneau de turbine en composite à matériau céramique avec une matrice et des fibres de carbure de silicium SiC, l’anneau comportant une pluralité de secteurs (10), agencés circonférentiellement bout à bout, chacun des secteurs d’anneaux (10) comprend au moins un bord circonférentiel (26, 28) munie d’au moins une fente (30a, 30b, 30c) débouchant circonférentiellement, - au moins un organe d’étanchéité étant inséré pour une première partie dans une desdites fentes (30a, 30b, 30c) d’un bord d’un premier secteur d’anneau et pour une seconde partie dans l’une desdites fentes (30a, 30b, 30c) d’un bord d’un second secteur d’anneau, circonférentiellement adjacent au premier secteur d’anneau, l’assemblage étant caractérisé en ce que l’organe d’étanchéité est en matériau composite à matrice céramique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1
Patent FR-3109099-B1 (FR)
Title: Utilisation de vehicules electriques ou hybrides pour le traitement de l’air ambiant en milieu urbain et centre de controle pour la gestion de ladite utilisation
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F02M35/16
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne une utilisation d’un véhicule à moteur électrique ou hybride pour le traitement de l’air ambiant, ledit véhicule étant équipé de moyens d’épuration destinés à séparer les polluants par filtration et/ou adsorption et/ou catalyse de l’air extérieur introduit dans l’habitacle et/ou dans la ligne d’échappement des émissions du moteur thermique, caractérisée en ce qu’on détecte, à partir d’un centre de contrôle, une zone urbaine où le niveau de pollution (C) est supérieur ou égal à une valeur de consigne (Cmax) et la présence stationnaire dans cette zone dudit véhicule, on active à distance ses moyens d’épuration embarqués puis on effectue le pilotage desdits moyens et l’analyse de leurs performances en fonction du temps.  Fig. 1
Patent FR-3110787-B1 (FR)
Title: Station de recharge pour flottes de vehicules electriques
Inventor: LEGROS DOMINIQUE
IPC: H02J7/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: STATION DE RECHARGE POUR FLOTTES DE VEHICULES ELECTRIQUES Le système de charge électrique comprend une station de puissance (100) avec au moins un convertisseur électrique (101) qui convertit un courant électrique en provenance d’une source d’énergie électrique (110) en un courant électrique en courant continu, et un ilot de charge collectif (300), distant de la station de puissance (100), alimenté électriquement par la station de puissance (100) par voie filaire, qui a un système de conversion électrique (301) qui convertit un courant électrique entrant en provenance de la station de puissance (100) en un courant électrique sortant qui charge électriquement des batteries des systèmes électriques mobiles, selon une première configuration ou une deuxième configuration, l’ilot de charge collectif (301) comprenant un contrôleur (304) qui sélectionne la configuration de l’ilot de charge collectif (301) en fonction d’informations en provenance des systèmes mobiles à charger.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111677-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine, procédé de montage dudit compresseur
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE, PROCÉDÉ DE MONTAGE DUDIT COMPRESSEUR L’invention se rapporte à un compresseur de turbomachine comprenant :      un redresseur sectorisé comprenant au moins un secteur d’aubes (31),  un carter de réception (34),  des moyens anti-rotation configurés pour empêcher la rotation dudit au moins un secteur d’aubes (31) par rapport au carter de réception (34),      caractérisé en ce que :      le carter de réception (34) comprend une première encoche (344),  ledit au moins un secteur d’aubes (31) comprend une deuxième encoche (333), la première encoche (344) et la deuxième encoche (333) étant configurées pour être en vis-à-vis l’une de l’autre de manière à former une rainure de verrouillage (36),  les moyens anti-rotation comportent un verrou (35) configuré pour être positionné dans la rainure de verrouillage, de manière à former une butée angulaire permettant de bloquer la rotation dudit au moins un secteur d’aubes par rapport au carter de réception.      Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3113834-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques comportant du rétinol stabilisé
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-12-08
Abstract: Compositions cosmétiques comportant du rétinol stabilisé Une composition cosmétique incluant environ 0,01 à environ 3 % en poids de rétinol ; environ 0,01 à environ 1 % en poids d’hydroxyhydrocinnamate de tétra-di-t-butyle ; environ 0,01 à environ 3 % en poids d’éthylènediamine disuccinate trisodique ; environ 0,5 à environ 7 % en poids de distéarate de polyglycéryl-3 méthylglucose ; environ 0,9 à environ 7 % en poids de polyacrylate de sodium ; environ 0,5 à environ 8 % en poids d’une phase huileuse ; et de l’eau, où tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. De surcroît, la composition cosmétique est typiquement formulée pour former une émulsion huile dans l’eau. Des procédés de traitement de la peau endommagée avec des compositions cosmétiques sont également divulgués ici.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3116434-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un oxyde métallique particulier pour la photoconversion de composés organiques sur les matières kératiniques
Inventor: JEANNE-ROSE VALÉRIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour réduire et/ou éliminer les dépôts de composés organiques à la surface des matières kératiniques ou à la surface d’objets en contact avec lesdites matières kératiniques, de particules solides comprenant au moins un oxyde métallique OM1 de formule AaBbOn-x, dans laquelle :A désigne un métal choisi parmi le bismuth, le calcium, le sodium, le lanthane, le baryum, le cuivre, l’étain, le magnésium, le zinc et l’argent;B désigne un métal choisi parmi le tungstène, le vanadium, le gallium, le niobium et le strontium;a est un nombre entier compris dans la gamme allant de 1 à 4 ;b est un nombre entier compris dans la gamme allant de 1 à 10 ;n est un nombre entier compris dans la gamme allant de 3 à 6 ; etx est un nombre décimal inférieur à n, compris dans la gamme allant de 0,1 à 5.  La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques ou de la surface d’un objet en contact avec les matières kératiniques, mettant en œuvre une composition cosmétique ou un article comprenant de telles particules solides puis une exposition à la lumière.
Patent FR-3116753-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une aube en matériau composite avec plateformes et pattes de fixation intégrées
Inventor: MASSON ANTOINE HUBERT MARIE JEAN
IPC: F01D5/12
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube en matériau composite avec plateformes et pattes de fixation intégrées Un procédé de fabrication d'une aube fixe de turbomachine, le procédé comportant :   - la formation par tissage tridimensionnel ou multicouches d’une ébauche fibreuse séparée dans son épaisseur en des première, deuxième et troisième parties présentes aux extrémités longitudinales de l’ébauche, la première partie étant située entre la deuxième partie et la troisième partie auxquelles elle est reliée par tissage en dehors de zones de déliaison,   - la formation de parties de préforme d’une plate-forme au niveau de chaque extrémité longitudinale de l’ébauche fibreuse, des segments (102a, 112a) de la première partie non liés aux segments des deuxième et troisième parties (104a, 114a, 106a, 116a) s’étendant suivant l’axe longitudinal (X) pour former une partie de préforme de patte de fixation,  - la densification de la préforme pour obtenir une aube fixe de turbomachine en matériau composite ayant une plate-forme intégrée et une patte de fixation à chaque extrémité longitudinale.   Figure pour l’abrégé : Fig.6.
Patent FR-3123676-B1 (FR)
Title: Bloc menuiserie pour la fermeture d’une ouverture d’un bâtiment
Inventor: CHEVILLARD LAURENT
IPC: E06B9/26
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-05-26
Abstract: Bloc (1) menuiserie pour la fermeture d’une ouverture (21) d’un bâtiment (20) comprenant un cadre (2) délimité par deux montants, et deux traverses et, un vitrage (6) de remplissage du cadre (2). Le vitrage (6) est un double vitrage.  Le bloc menuiserie (1) comprend un premier dispositif (9) d’occultation et un deuxième dispositif (12) d’occultation positionnables sur le cadre (2), l'un (9), en regard de la face extérieure (8), l'autre (12), en regard de la face intérieure (7) du vitrage (6).   Le premier dispositif (9) d’occultation comprend une pluralité de lames (10) orientables s’étendant entre les montants du cadre (2) et un dispositif d’entraînement en déplacement des lames (10), entre une position fermée dans laquelle les lames (10) sont coplanaires et au moins une position ouverte dans laquelle les lames (10) sont inclinées en direction du vitrage (6) en formant, à l'état dressé du cadre (2), une pente ascendante en direction dudit vitrage (6), ce dispositif d'entraînement comprenant une tige (17) de manœuvre à laquelle chaque lame (10) est couplée.  Le deuxième dispositif (12) d’occultation comprend un panneau (13) monté de manière amovible sur le cadre (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129790-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension d’au moins une dent d’un stator
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: H02K1/12
Filed: 2021-11-26
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de préhension d’au moins une dent d’un stator pour machine électrique à flux axial, adapté à positionner la dent dans un carter, le dispositif comprenant : - un moyen de centrage (30) du dispositif par rapport au carter ; - au moins une ventouse (40) agencée pour adhérer à une face supérieure de la dent.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131229-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation du dosage d’un matériau pulvérisé dans un flux gazeux
Inventor: AUBRY PASCAL
IPC: B05C19/06
Filed: 2021-12-24
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif de régulation (6) du dosage de matériau pulvérisé d’un flux chargé, ce flux chargé comportant un tel matériau pulvérisé porté par un flux gazeux, comportant :  – un conduit d’entrée (11) pour le flux chargé ;  – un diviseur de flux adapté à séparer le flux chargé en une pluralité de flux secondaires ;  – une pluralité de conduits secondaires adaptés à canaliser les flux secondaires, chaque conduit secondaire débouchant sur une fenêtre de sortie, les fenêtres de sortie étant alignées suivant une ligne de distribution ;  – un collecteur (8) comportant une chambre de collecte adaptée à être positionnée en vis-à-vis d’une pluralité de fenêtres de sortie, et délimité par un élément séparateur mobile le long de la ligne de distribution ;  – une sortie de flux chargé (9) reliée à la chambre de collecte.  Figure pour l’abrégé : Fig.2