baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066664-A1 (FR)
Title: Station sol multi-antennes pour mettre en oeuvre un basculement transparent avec diversite depuis un satellite defilant de depart vers un satellite defilant de destination, et procede de basculement correspondant
Inventor: ARNAUD MATHIEU
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-05-16
Abstract: Une station sol à P antennes de suivi individuel d'un satellite parmi un premier satellite S1 défilant de départ et un deuxième satellite S2 défilant de destination comprend, connectés en série, un dispositif de réception et de traitement multivoies (122) et un dispositif de combinaison à diversité configurable (124), et comprend un dispositif de gestion de diversité et de basculement transparent (126) d'un lien de communication de réception depuis le premier satellite S1 d'origine vers le deuxième satellite S2 de destination. Le dispositif de gestion de diversité et de basculement transparent (126) est configuré pour gérer et coordonner l'exécution d'une succession de k basculements Bi transparents et unitaires d'antennes, et pendant chaque basculement transparent et unitaire Bi, contrôler les antennes (112, 114, 116), le dispositif de réception et de traitement multivoies (122) ainsi que le dispositif de combinaison à diversité configurable (124) en déterminant et en leur envoyant respectivement : .* des commandes de pointage d'acquisition des satellites, et .* des commandes d'alignement temporel et en phase des P signaux reçus en entrée du dispositif de réception et de traitement multivoies élaborées en fonction de mesures d'écarts temporels et en phase de P-1 signaux reçus en entrée par rapport au signal reçu en entrée pris comme signal de référence, et .* une consigne de sélection des signaux traités de sortie à combiner en fonction de la planification du basculement de la première configuration de diversité C1 vers la deuxième configuration de diversité C2 et en fonction de mesures de qualités des signaux reçus en entrée du dispositif de réception et de traitement.
Patent FR-3076016-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique d'interface entre au moins un systeme avionique et un ensemble de capteurs, installation avionique, procede de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: H04L1/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: Ce dispositif électronique d'interface (20) entre au moins un système avionique (14) et un ensemble (16) de capteurs (18), chaque système avionique et les capteurs étant propres à être reliés au dispositif d'interface, est destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (12). Il comprend un module (30) de détection d'un premier signal émis par un utilisateur (26) ou un équipement électronique (28) et reçu par un premier capteur de l'ensemble ; un module (32) d'activation d'au moins un deuxième capteur de l'ensemble, pour la réception d'un deuxième signal de l'utilisateur ou de l'équipement électronique, chaque deuxième capteur étant déterminé en fonction du premier signal et de règles de détermination prédéfinies ; un module (34) d'acquisition du deuxième signal reçu par chaque deuxième capteur ; et un module (36) de génération d'un message correspondant au deuxième signal et de transmission dudit message à un ou plusieurs systèmes avioniques.
Patent FR-3061650-A1 (FR)
Title: Implant intersomatique avec retention de greffon
Inventor: SILVESTRE CLEMENT
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'implant intersomatique (10) comporte un corps (12) présentant une face supérieure (14), une face inférieure (16), et une face latérale circonférentielle (18) reliant les faces supérieure (14) et inférieure (16). Le corps (12) comprend au moins une ouverture (20, 22) ménagée dans au moins l'une des faces supérieure (14) et inférieure (16) et un espace intérieur (24) débouchant à ladite ouverture (20, 22). L'implant (10) comporte au moins une paroi perméable (28) recouvrant au moins en partie ladite ouverture (20, 22).
Patent FR-3048313-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: FORSCHT MICHAEL
IPC: H02J9/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: Dispositif de commande, notamment dispositif de commande d'essuie-glace comportant une unité de commande (12) pour assurer l'alimentation en énergie avec une tension d'alimentation (14) et une unité d'accumulation d'énergie (16) pour alimenter l'unité de commande (12), au moins temporairement avec une tension (18), en cas d'effondrement de la tension d'alimentation (14). Le dispositif de commande réduit la consommation de courant en cas d'effondrement de la tension d'alimentation (14).
Patent FR-3048763-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement, climatisation ou chauffage a unites separees et caisson renfermant l'une des unites
Inventor: BRAVO HECTOR
IPC: F25B29/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un système (20) basé sur le principe de la pompe à chaleur utilisant l'air extérieur comme source extérieure et est du type à unités d'échange thermique séparées dans lesquelles, d'une part, le condenseur et, d'autre part, le compresseur, l'évaporateur et l'organe de détente sont répartis dans deux unités distinctes et distantes l'une de l'autre. Le système comprend : - une unité (22) assurant un échange thermique avec l'air extérieur et comportant un échangeur thermique (32) dans lequel circule un fluide caloporteur, l'unité comportant une entrée d'air d'aspiration extérieur, une sortie (40) d'air de refoulement, - un caisson (24) logeant l'unité et ouvert sur un côté (24e) faisant face à la sortie (40), - des moyens de séparation entre l'air de refoulement et l'air extérieur entrant dans le caisson du côté ouvert et destiné à l'entrée d'air de l'unité.
Patent FR-3062739-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de correction basee sur le champ lumineux de surfaces colorees dans une image
Inventor: AARABI PARHAM
IPC: G06T5/20
Filed: 2017-03-28
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur pour corriger un effet de maquillage ou de peau à rendre sur une région de surface d'une image d'une partie du corps d'une personne. Le procédé et le système corrigeant l'effet de maquillage ou de peau en tenant compte de paramètres de champ lumineux spécifiques à l'image, tels qu'une estimation de profil de lumière et une estimation de champ lumineux minimal, et rendant l'effet de maquillage ou de peau corrigé sur l'image pour générer une image corrigée.
Patent FR-3066655-A1 (FR)
Title: Systeme de chargeur electrique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: CONDAMIN BRUNO
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique, notamment destiné à être embarqué dans un véhicule électrique ou hybride, ledit système électrique comprenant un convertisseur alternatif-continu comportant un redresseur (RD) et un convertisseur continu-continu (DCDC20), un convertisseur continu-continu isolé (LLC) destiné à être relié à une batterie haute tension (HV), et ledit système électrique étant configuré pour, dans un premier mode de fonctionnement, être connecté à un réseau d'alimentation électrique externe alternatif (G) pour charger la batterie haute tension (HV). Par ailleurs, des premières bornes d'interface du convertisseur continu-continu (DCDC20) sont destinées à être reliées à une batterie basse tension (LV), ledit système électrique étant configuré pour que, dans un deuxième mode de fonctionnement, le système électrique étant déconnecté du réseau d'alimentation électrique externe alternatif (G), ledit convertisseur continu-continu (DCDC20) délivre une première tension (V1, V2) issue de la batterie haute tension de manière à alimenter la batterie basse tension (LV).
Patent FR-3054505-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un vehicule, son procede de gestion et vehicule ainsi equipe
Inventor: BEHRENS HOLGER
IPC: B60Q1/14
Filed: 2017-08-01
Abstract: Dispositif d'éclairage (10), comprenant : un module de balayage lumineux (12-1) ayant une source lumineuse (14-1) et une unité de miroirs (16-1). Chaque module (12-1) parcourt à l'aide de l'unité de mi-roir(s ) (16-1), avec un faisceau lumineux (4-1) de la source (14-1), une zone de balayage de consigne (52-1) dans une zone de balayage maximale (50-1). Une installation de fourniture (18) reçoit le signal d'inclinaison (91) du véhicule (1) et, une installation de commande (20) commande chaque module (12-1) au moins, dans le mode de feux de croisement. Le dispositif d'éclairage est ainsi adapté à sa zone de balayage de consigne (52-1).
Patent FR-3069985-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un element de calage
Inventor: BOUSSICOT FREDERIC
IPC: H02K5/26
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps de stator, - un bobinage de stator porté par le corps de stator, - un chignon (23) de bobinage s'étendant en saillie par rapport à une extrémité (211) du corps du stator, - un carter, portant le corps de stator, comportant un palier (31) positionné en regard du chignon (23) de bobinage du stator), - un capteur (4), - un élément de calage (5) positionné sur une portion supérieure (311) du palier (31), ledit élément de calage (5) étant construit et agencé pour comprimer le capteur (4) contre le chignon (23) de bobinage.
Patent FR-3069830-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une consigne de pilotage d'un organe de conduite d'un vehicule automobile
Inventor: LEEMAN MICHEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une consigne de supervision (C3) pour le pilotage d'un organe de conduite (71) d'un véhicule automobile équipé d'une pluralité de capteurs (11, 12, 13, 14), comprenant : - une première étape de fusion des signaux reçus d'une première partie au moins des capteurs, pour déterminer au moins une première donnée relative à l'environnement autour du véhicule automobile, - une seconde étape de fusion des signaux reçus d'une seconde partie au moins des capteurs, pour déterminer au moins une seconde donnée relative à l'environnement autour du véhicule automobile, - une étape de calcul d'une première consigne préliminaire de supervision (C1) en fonction de chaque première donnée, - une étape de comparaison des première et seconde données pour établir un premier diagnostic (Diag1), - une étape de contrôle de la première consigne préliminaire de supervision, compte tenu d'au moins l'une des première et seconde données, pour établir un second diagnostic (Diag2), et - une étape de détermination de la consigne de supervision en fonction des premier et second diagnostics.
Patent FR-3069836-A1 (FR)
Title: Volet aerodynamique pilotable ameliore
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: Dispositif aérodynamique (1) comprenant une structure support (30), un volet mobile (10) entre une position escamotée et une position déployée, un moyen élastique (13) pour solliciter le volet (10) vers la position déployée, un moyen de guidage (11) guidant le volet (10) entre la position déployée et la position rétractée, un câble (16) relié par l'une de ces extrémités au volet (10) et par l'autre extrémité à un actionneur (17) fixé à la structure support (30). Un système de renvoi (18, 19) de câble (16) fixé à la structure support (30) modifie le parcours dudit câble (16) entre le volet (10) et l'actionneur (17), de sorte que lorsque l'actionneur (17) tire sur le câble (16), le câble (16) ramène ledit volet (10) en position escamotée.
Patent FR-3075378-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'evaluation indirecte de l'humidite des gaz en sortie d'un equipement de combustion
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: G01N25/60
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et une méthode pour évaluer un taux d'humidité dans un gaz, ledit dispositif comprenant : - un saturateur de gaz, lequel comprend une arrivée d'eau, une évacuation d'eau, une entrée de gaz, une sortie de gaz, et une zone de saturation de gaz ; - un premier moyen de mesure de la température du gaz arrivant à l'entrée de gaz ; - un second moyen de mesure de la température du gaz en sortie du saturateur ; et - un moyen de calcul du taux de vapeur d'eau dans le gaz à partir des mesures du premier et du second moyen de mesure de température.
Patent FR-3076308-A1 (FR)
Title: Procede et predalle pour la construction d'un plancher a rupture de pont thermique
Inventor: ROQUE JEAN-MARIE
IPC: E04B5/32
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'un plancher à rupture de pont thermique le long d'un mur non porteur dans lequel au moins une rive (13) périphérique d'au moins une prédalle (11) est mise en place le long du mur, cette prédalle comprenant, le long de ladite rive (13) périphérique, une pluralité de supports (14, 15) ancrés dans la prédalle, s'étendant en saillie vers l'extérieur de ladite rive (13), répartis le long de ladite rive espacés les uns des autres, des blocs (16) d'isolation thermique sont insérés dans les supports, ces blocs (16) d'isolation thermique s'étendant en saillie vers le haut par rapport à la prédalle (11), puis une dalle de compression en béton est moulée au-dessus de la prédalle. L'invention s'étend également à une telle prédalle et à son procédé de fabrication, et à un bâtiment comprenant au moins une telle prédalle.
Patent FR-3072291-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau a base d’huiles vegetales et formulee sans tensio-actif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne le domaine des Ã©mulsions huile-dans-eau et propose plus particuliÃšrement des Ã©mulsions huile-dans-eau contenant des huiles vÃ©gÃ©tales formulÃ©es sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution.
Patent FR-3082791-A1 (FR)
Title: Vehicule pour transport de conteneur a moteur electrique et a batterie
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1 ; 2) pour transport de conteneur comprenant un châssis (4) surmontant des moyens de roulement (5) et comprenant au moins un logement (8) de batterie (9) d'alimentation en énergie électrique autonome de moyens moteurs électriques (6) d'entraînement de tout ou partie desdits moyens de roulement (5), caractérisés en ce que ledit logement (8) est défini sous forme d'une réservation (17 ; 17A) s'étendant depuis l'un au moins des côtés latéraux (18, 19) du châssis (4) et comportant des moyens d'engagement latéral et de support (21) d'au moins un module de batterie (22), ainsi que des moyens d'interconnexion électriques (23) avec ledit module de batterie(22).
Patent FR-3083012-A1 (FR)
Title: Dispositif de regeneration d'un filtre absorbant pour pile a combustible
Inventor: GIRAULT MAXIME
IPC: H01M8/04
Filed: 2018-06-26
Abstract: Un dispositif de régénération comprend un filtre absorbant (2), un conduit de distribution d'air (30) de la pile à combustible (3) sur lequel est disposé le filtre absorbant (2) dont une partie (21, 22) est traversée par l'air en direction de la pile à combustible, et un dispositif de régulation (17) du flux d'air ménagé sur le conduit de distribution d'air (30) et piloté par un module de commande (31) pour détourner tout ou partie de l'air circulant dans le conduit de distribution et diriger cet air recirculé en direction d'une autre partie (21, 22) du filtre absorbant (2). Selon l'invention, le dispositif de régénération comporte au moins un dispositif de mesure (50) de la qualité de l'air circulant dans le conduit de distribution d'air entre le filtre absorbant (2) et la pile à combustible (3), le module de commande (31) étant configuré pour donner instruction de fonctionnement au dispositif de régulation (17) en fonction d'au moins une information en provenance du dispositif de mesure de la qualité de l'air (50).
Patent FR-3086611-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif d'eclairage pour l'emission d'un faisceau d'eclairage de la route non eblouissant
Inventor: MIMOUN MICKAEL
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'un dispositif d'éclairage (400) d'un véhicule automobile hôte (1) pour l'émission d'un faisceau d'éclairage de la route (FP) non éblouissant pour un objet cible (2) sur cette route ; le procédé comportant les étapes suivantes : - acquisition (E1,E2,E3) par un système de capteur du véhicule automobile hôte de la position (xcible_t0, ycible_t0) de l'objet cible sur la route à un instant donné (t0); - prédiction (E4,E5A) par une unité de prédiction de la position (xcible_t1,ycible_t1) de l'objet cible sur la route à un instant futur (t1) par rapport à l'instant donné ; correction (E6A,E7A) par l'unité de prédiction de la position acquise de l'objet cible à un instant donné en fonction de la position prédite à l'instant futur ; - génération (E8) par le dispositif d'éclairage d'une zone non éblouissante (Z) dans un faisceau d'éclairage de la route qu'il émet en fonction de la position corrigée (PG,PD) de l'objet cible.
Patent FR-3087058-A1 (FR)
Title: Rotor a arbre non traversant, assemblage de rotors, rotor a masses magnetiques multiples et machine electrique tournante associee
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K16/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: Le rotor (15) à arbre non traversant pour machine électrique comprend une masse magnétique cylindrique (16) enserrée entre deux demi-arbres (17, 18) comprenant chacun une bride de fixation (17a, 18a) reliée à la masse magnétique. Chaque demi-arbre est réalisé d'un seul tenant et comprend un tourteau d'accouplement (17b, 18b) situé à l'opposé de la bride de fixation.
Patent FR-3087723-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S45/50
Filed: 2018-10-29
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comprend au moins un module lumineux (2) et un support creux, dans lequel est logé au moins un mécanisme de maintien et de réglage de position (5).
    Le module lumineux (2) est maintenu en position au travers d'une paroi de fermeture (7) du support comportant une zone en matériau souple (8), un bord (18) de ladite zone en matériau souple formant une interface étanche entre le module lumineux et le mécanisme.
Patent FR-3088604-A1 (FR)
Title: Système interactif avec un occupant d’un véhicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-11-21
Abstract: Système interactif avec un occupant d’un véhicule automobile comportant: un dispositif de mesure comprenant au moins un capteur agencé pour acquérir au moins un paramètre lié à l’occupant dudit véhicule, une unité de traitement embarquée utilisant un modèle d’évaluation de l’état émotionnel de l’occupant, ladite unité de traitement étant agencée pour recevoir ledit paramètre et définir une donnée représentative de l’état émotionnel dudit occupant au moyen dudit modèle, la donnée représentative correspondant à un point dans un espace tridimensionnel de caractérisation de l’état émotionnel de l’occupant, au moins un actionneur configuré pour activer au moins un stimulus multi sensoriel pour interagir avec l’occupant, ledit stimulus permettant de modifier l’état émotionnel dudit occupant.
Patent FR-3088986-A1 (FR)
Title: Module lumineux multifonctions doté de deux guides de lumière de type plat
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/29
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un module lumineux comportant des moyens d’émission agencés sur une carte à circuit imprimés (30), des premier (40) et deuxième (50) guides de lumière de type plat, ainsi qu’une pièce de support (20) comportant deux fûts (23) de forme conique dont la section diminue depuis leur base jusqu’à leur extrémité libre et traversant successivement deux premiers orifices correspondants ménagés dans ledit premier guide (40) et deux deuxièmes orifices correspondants ménagés dans ladite carte (30), ledit deuxième guide (50) étant emboîté sur les extrémités libres des dits fûts (23), chaque dit fût (23) présentant en outre un perçage interne (23A) débouchant au niveau de son extrémité libre et dans lequel est vissée une vis (8) ayant préalablement traversé un trou correspondant (55) ménagé dans ledit deuxième guide (50) et dont la tête (8A) est plaquée contre la face opposée à ladite carte (30) de ce deuxième guide (50). Figure 7
Patent FR-3092715-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un smartphone dans une zone de dépose
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: H04W8/22
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’un smartphone (20) dans une zone de dépose (114) située à l’intérieur d’un véhicule (10). Le procédé comprend la réception, par un magnétomètre (210), d’un signal de détection, émis par un émetteur à basses fréquences (114-2) d’un système de communication (110) et comprenant un code, un décodage, par un module de gestion (220), du signal de détection reçu par le magnétomètre (210) afin de déterminer ledit code, et une émission, par un émetteur à hautes fréquences (230) du smartphone (20), à destination d’un récepteur à hautes fréquences (116) du système de communication (110), d’un signal de confirmation comportant le code déterminé afin de permettre au système de communication (110) de confirmer la présence du smartphone (20) dans la zone de dépose (114). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092955-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique pour véhicule automobile
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: H05B3/02
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif de chauffage électrique pour véhicule automobile Dispositif de chauffage électrique (1), comportant un bloc de chauffe (16) et un système de commande électrique (18), dans lequel le bloc de chauffe comporte au moins un élément chauffant résistif (22) disposé sur le trajet d’un fluide à réchauffer et adapté pour être alimenté par un courant électrique, et dans lequel le système de commande comporte au moins un interrupteur de puissance (34, 36), piloté pour fournir le courant électrique à l’élément chauffant résistif, et une unité de commande (19) configurée pour piloter l’au moins un interrupteur de puissance, caractérisé en ce que l’unité de commande est configurée pour piloter l’au moins un interrupteur de puissance à une fréquence de commutation (Fq) comprise entre 1Hz et 20Hz.
Patent FR-3093417-A1 (FR)
Title: Outil d’ecartement des tissus pendant des operations de chirurgie
Inventor: SIMON LIONEL
IPC: A61B17/02
Filed: 2019-03-07
Abstract: Outil d’écartement de tissus mous vers une direction extérieure pendant des opérations de chirurgie, comprenant un système de liaison disposé dans une surface principale, et au moins deux valves (2) présentant une partie avant (4) allongée avec un côté extérieur d’appui sur les tissus, sensiblement perpendiculaire à la surface principale, et présentant une face arrière (8) disposée dans la surface principale pour la fixation du système de liaison, le système de liaison comportant au moins un élément de liaison allongé (20) comprenant des points de liaison avec les valves (2), ou comporte des points de liaison entre ces éléments de liaison (20) dans le cas de plusieurs éléments, permettant plusieurs positions donnant différents écartements des valves (2). Figure pour l’abrégé : Figure 1