baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957952-A1 (FR)
Title: Element photovoltaique fortement galbe
Inventor: BARET GUY
IPC: E04D1/02
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention consiste en un élément photovoltaïque réalisé par l'encapsulation directe de cellules photovoltaïques sous une tuile transparente à fort galbe, cette tuile étant par exemple en verre moulé. Cette tuile transparente à fort galbe présente une géométrie particulière de sa face inférieure qui est constituée sur au moins la moitié de sa surface d'une pluralité de zones planes non coplanaires, chacune de ces zones planes étant équipée d'au moins une cellule photovoltaïque, l'ensemble de ces cellules étant interconnectées électriquement. Ces cellules photovoltaïques sont encapsulées à l'aide d'un polymère transparent entre les zones planes de la face inférieure de la tuile et un substrat arrière formé par un polymère afin de ne pas générer de perte optique par une multiplication des interfaces. La tuile transparente fortement galbée est constituée d'un matériau transparent tel que du verre, un polymère transparent ou un assemblage de verre et d'un polymère transparent, le polymère transparent pouvant être notamment un polycarbonate ou du PMMA. L'invention concerne également un système photovoltaïque réalisé avec cet élément photovoltaïque.
Patent FR-2968596-A1 (FR)
Title: Dispositif a jet d'encre comportant des moyens d'injection d'un gaz avec l'encre et procede de jet d'encre associe
Inventor: FABRE NORBERT
IPC: B41J2/175
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif à jet d'encre et un procédé associé. Le dispositif (1) comprend une chambre (60) comportant au moins une tête (10) de jet d'encre, un orifice d'entrée (66) pour un gaz présentant une masse molaire inférieure à la masse molaire de l'air et au moins un orifice de sortie (21) pour ce gaz, ladite tête (10) étant disposée dans la chambre (60) de telle sorte que le gaz puisse être injecté autour de la tête (10) et évacué hors de la chambre avec l'encre issue de la tête.
Patent FR-2956291-A1 (FR)
Title: Yaourtiere menagere et procede de fabrication rapide de yaourt
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A23C9/12
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne une yaourtière ménagère électrique comportant au moins un emplacement (28) pour un pot (3), et un moyen chauffant (15). Selon l'invention, la yaourtière ménagère électrique comprend un réservoir pour un liquide, le moyen chauffant (15) étant apte à transmettre une puissance de chauffe au liquide permettant par transfert thermique de monter la température de la préparation contenue dans le pot (3) dans un intervalle de température de fabrication de yaourt en une durée inférieure ou égale à trente minutes. L'invention concerne également un procédé de fabrication de yaourt comprenant une étape de montée en température d'un pot (3) contenant une préparation à base de lait avec une première phase de durée inférieure ou égale à trente minutes de chauffage d'un liquide disposé à proximité du pot (3) de sorte à porter la température de la préparation à base de lait dans un intervalle de température de fabrication de yaourt.
Patent FR-2958751-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts dans des articles verriers et installation pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: RAHMANI MAJD
IPC: G01N21/958
Filed: 2010-04-13
Abstract: Procédé de détection de défauts dits à faible contraste dans des articles verriers (3), caractérisé en ce qu'il consiste à : - rétroéclairer ledit article (5) au moyen d'une ou plusieurs sources lumineuses (6) selon au moins une paire de motifs d'éclairage similaires décalés spatialement ; capter au moins une paire d'images dudit article rétroéclairé selon chacun des motifs de ladite au moins une paire de motifs ; - combiner les images de chacune desdites paires pour former au moins une image composite ; - détecter les zones de plus fort contraste au sein desdites images composites.
Patent FR-2959180-A1 (FR)
Title: Dispositif escamotable de support de jambes a cache de securite, pour un siege
Inventor: GUENET MATHIEU
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-04-22
Abstract: Un dispositif escamotable (D) est dédié au support des jambes d'une personne qui est assise sur l'assise d'un siège. Ce dispositif (D) comprend un support de jambes (SJ) solidarisé à une structure de maintien (SM) qui délimite une zone centrale évidée (ZC), des moyens de coulissement (MC) placés sous la zone centrale (ZC) et propres à permettre le déplacement de la structure de maintien (SM) entre une position escamotée sous l'assise et une position désescamotée devant l'assise, et un cache (CH) qui est solidarisé à la structure de maintien (SM) de manière à boucher une partie au moins de la zone centrale (ZC) et à masquer au moins partiellement les moyens de coulissement (MC).
Patent FR-2960248-A1 (FR)
Title: Device for fixing trimming element i.e. blade, to form e.g. wall, has fixing unit cooperated with groove of each trimming element to ensure blocking of element in position and to authorize withdrawal of another element in another position
Inventor: BOSCHIAN LOUIS
IPC: E01C5/14
Filed: 2010-05-19
Abstract: The device (6) has a fixing unit cooperated with a groove (2) of each of two trimming elements (1) to ensure blocking of one trimming element in a position and to authorize withdrawal of another trimming element in another position. The groove is formed on an edge of each trimming element, where the device rotates around a crossing opening i.e. crossing hole to occupy the two blocking positions. Two locking zones (11) are cooperated with the trimming elements when the device is in the former blocking position. An independent claim is also included for a mounting system for a trimming element.
Patent FR-2961943-A1 (FR)
Title: Cross connection device for carrying out interconnection between connector elements for e.g. computer network in building, has optical fiber whose one end is connected to switches/cabinets to which equipments are connected by copper wires
Inventor: LODYGENSKY NIKITA
IPC: H01B11/22
Filed: 2010-06-29
Abstract: The device has a bundle of optical fibers (3), and allocation or distribution points for accessing a telephone or computer network. The points are connected to output points of active elements or passive elements i.e. hubs. One end of each optical fiber is connected to the corresponding active or passive element for permitting connections over allocation or distribution elements. Another end of each optical fiber is connected to switches or distribution cabinets to which telephone or computer equipments are connected by copper wires.
Patent FR-2962334-A1 (FR)
Title: Use of isolated resinoid extract of Myoporum crassifolium comprising (-)-epi-alpha-bisabolol, (-)-alpha-bisabolol and free of malodorous degradation products, to prepare composition for treating skin disorders related to skin inflammation
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-07-08
Abstract: Use of an isolated resinoid extract of Myoporum crassifoliumor a fraction of resinoid extract of Myoporum crassifolium, comprising as main compound of (-)-epi-alpha -bisabolol, less than 1% of (-)-alpha -bisabolol, and substantially free of the presence of foul smelling degradation products, preferably resulting from e.g. the thermolysis of wood and oxidative degradation of polyunsaturated fatty acids, for preparing a cosmetic or a pharmaceutical composition for the prevention and treatment of skin disorders related to the skin inflammation, is claimed. Use of an isolated resinoid extract of Myoporum crassifoliumor a fraction of resinoid extract of Myoporum crassifolium, comprising as main compound of (-)-epi-alpha -bisabolol, less than 1% of (-)-alpha -bisabolol, substantially free of the presence of foul smelling degradation products, preferably resulting from the thermolysis of wood, oxidative degradation of polyunsaturated fatty acids, or thermal degradation of sesquiterpene substances, such as mesityl oxide, 1-acetyl-4-methyl-3-cyclohexene and 4-methylacetophenone, for preparing a cosmetic or a pharmaceutical composition for the prevention and treatment of skin disorders related to the skin inflammation, is claimed. Independent claims are included for: (1) the composition substantially free of the presence of foul smelling degradation products comprising Myoporum crassifoliumresinoid extract or a fraction of the resinoid extract of Myoporum crassifolium(0.01-10 (preferably 0.5-3) wt.%), comprising (-)-epi-alpha -bisabolol (30-99 (preferably 50-60) wt.%); and (2) extraction process of a resinoid substantially free of the presence of degradation products, from a raw material containing the resinoid substances or a precursor, preferably Myoporum crassifolium, comprising: (d) contacting a sample of Myoporum crassifoliumwith a fluorohydrocarbon sample, preferably 1,1,1,2-tetrafluoro-ethane in an extractor; (e) continuous extraction of the resinoid extract; and (f) recovering the resinoid extract. ACTIVITY : Antiinflammatory; Dermatological; Vulnerary; Antiseborrheic; Antipruritic; Antipsoriatic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2962345-A1 (FR)
Title: Inhalateur unidose de poudre seche pour blister pelable.
Inventor: PARDONGE JEAN MARC
IPC: A61M15/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: Inhalateur unidose de poudre sèche (100), comportant un corps (110), un capot (140) pivotant sur ledit corps, ledit capot comportant un orifice de distribution (141) à travers lequel l'utilisateur inhale, ledit corps (110) recevant un blister (10) comportant une cavité (20) contenant une dose de poudre (P) et une couche de fermeture pelable (30) comportant une partie de fermeture (31), fermant de manière étanche ladite cavité (20), et une partie de préhension (32) s'étendant hors dudit corps pour permettre l'ouverture dudit blister par pelage de ladite couche de fermeture par traction directe de l'utilisateur sur ladite partie de préhension (32).
Patent FR-2955693-A1 (FR)
Title: Buse superieure pour ensemble de combustible nucleaire ayant un trou d'insertion de ressort ameliore du point de vue de la stabilite de fixation et son procede de fabrication
Inventor: PARK JOON KYOO
IPC: G21C3/12
Filed: 2010-07-30
Abstract: On décrit ici une buse supérieure pour un ensemble de combustible nucléaire et un procédé de fabrication de la buse supérieure. La buse supérieure comprend une plaque de couplage, une paroi périmétrale et une unité de ressort de maintien. La plaque de couplage est couplée à une chaussette de guidage de l'ensemble de combustible nucléaire. La paroi périmétrale fait saillie vers le haut à partir du périmètre de la plaque de couplage. Une bride de ressort est prévue sur la surface supérieure de la paroi périmétrale. L'unité de ressort de maintien est montée sur la surface supérieure de la paroi périmétrale afin de coupler une extrémité correspondante de l'unité de ressort de maintien à la bride de ressort. Un trou de broche de fixation est verticalement formé à travers une surface supérieure de la bride de ressort. Un trou d'insertion de ressort dans lequel l'unité de ressort de maintien est insérée, est formé par usinage par électroérosion dans une direction d'insertion du ressort de maintien.
Patent FR-2964029-A1 (FR)
Title: Biometrics apparatus for measuring buckling of basin of patient for studying imbalances of postural system of patient, has support faces with specific height in direction perpendicular to direction of face
Inventor: MENARD HERVE
IPC: A61B5/103
Filed: 2010-08-25
Abstract: The apparatus (2) has two squares (14, 16), where each square comprises perpendicular support faces (18, 22), and are intended to receive a heel of a patient. A turntable (4) is provided with an upper plane face (8) on which the two squares are directly fixed without any degree of freedom. The support faces are spaced with respect to each other at a distance ranging between 10-25 cm. Each support face has length that is more than 5 cm in a direction parallel to face, and a height of 1cm in a direction perpendicular to the face.
Patent FR-2981390-A1 (FR)
Title: Device for passage of pet e.g. cat, through swinging window not embedded in wall of house, has handle, plate, vertical ends and pair of staircases fixed on plate, where staircases allow kittens and cats to reach surface of foot bridge
Inventor: PRIMEL FRANCOIS ROLAND
IPC: A01K1/035
Filed: 2011-10-18
Abstract: The device has a vertical handle (1), a plate (2), a set of vertical ends (3) and a pair of staircases that is fixed on the plate. The pair of staircases is utilized for allowing kittens and cats to reach a surface of a foot bridge. The plate is arranged with an opening, and a window (4) is able to be tilted slightly. The plate is located between a fixed part and the window. A base of the device is fixed when the kittens and the cats walk through the device.
Patent FR-2981886-A1 (FR)
Title: Hybrid vehicle, has epicyclic gears whose control shafts are alternatively coupled to electric generator and fly wheel, where wheel axles of epicyclic gears drive bridge, and driving shafts of epicyclic gears are driven by thermal engine
Inventor: BUFFET DENIS ERNEST CELESTIN
IPC: B60K6/08
Filed: 2011-11-02
Abstract: The vehicle has two epicyclic gears (4, 5) dedicated at low speeds and high speeds of the vehicle. Control shafts of the epicyclic gears are alternatively coupled to an electric generator (3) and a fly wheel (25) according to the speeds of the vehicle. Wheel axles (9) of the epicyclic gears drive a bridge (6). Driving shafts of the epicyclic gears are driven by a thermal engine (1). The fly wheel is integrated into the generator. The fly wheel receives a torque limiter protecting a unit from transmission of the vehicle.
Patent FR-2978206-A1 (FR)
Title: Temperature control device for car, has recycled gas radiator connected between port and connection point, and valve system for circulating fluids of principal and secondary circuits in recycled gas radiator
Inventor: YU ROBERT
IPC: F01P3/18
Filed: 2011-07-19
Abstract: The device has a principal radiator (2) whose section (21) comprises inputs (21a, 21b) that are respectively connected with controllers of principal radiators (111, 112) of a high temperature loop (11). Another section (22) of the radiator comprises an input (22a) that is connected to a low-temperature loop (31). A valve arrangement (4) is inserted on the low loop by first and second ports (43, 44). A recycled gas radiator (5) is connected between a third port (45) and a connection point (1122). The system circulates fluids of principal and secondary circuits (1, 3) in the gas radiator.
Patent FR-2979624-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une charge
Inventor: BOISSON PASCAL
IPC: B66C1/66
Filed: 2011-09-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de manutention d'une charge (C) comprenant un ensemble de vis pourvu de moyens de préhension et apte à assurer une liaison avec ladite charge. Le dispositif de manutention est remarquable en ce qu'il comprend : - un premier élément indicateur de vissage (6) solidaire dudit ensemble de vis ; - un deuxième élément indicateur de vissage (7) mobile en translation par rapport audit premier élément, et - des moyens de rappel élastique (16). Lesdits moyens de rappel élastique (16) sont interposés entre le premier élément indicateur de vissage (6) et le deuxième élément indicateur de vissage (7) et ont pour effet de rappeler en butée contre la charge (C) le deuxième élément indicateur de vissage (7), de sorte qu'une coïncidence entre les deux éléments indicateur de vissage soit représentative d'un vissage suffisant du dispositif de manutention (1) sur ladite charge (C).
Patent FR-2980036-A1 (FR)
Title: Method for realizing three-dimensional integrated structure, involves realizing electrically conductive through-connection extending between non-assembled face and metal line of interconnection part of one of two integrated circuits
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/98
Filed: 2011-09-12
Abstract: The method involves directly bonding a front face of an integrated circuit (C11) and a front face of another integrated circuit (C12), where the front faces comprise insulating material and copper material. An electrically conductive through-connection extending between a non-assembled face (BF11), of the former integrated circuit, opposed to the former front face, and a metal line (LM1) of an interconnection part of one of the two integrated circuits, is realized. The latter integrated circuit is positioned within an integrated circuit board. The integrated circuit bonded to another integrated circuit is partially encapsulated in a resin. An independent claim is also included for a three-dimensional (3D) integrated structure.
Patent FR-2980666-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement pour un engin comprenant un plateau de coupe et un panier de stockage
Inventor: GUERENNEUR JULIEN
IPC: A01D43/077
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'entraînement (150) pour un engin comprenant un plateau de coupe et un panier de stockage, ledit ensemble d'entraînement (150) comportant : - un boîtier (152, 154) limitant une chambre d'aspiration, - un ensemble de pales (202) monté mobile en rotation à l'intérieur du boîtier (152, 154) autour d'un axe de rotation (50), ledit boîtier (152, 154) présentant un pavillon d'aspiration (156) coaxial avec ledit axe de rotation (50) et destiné à être relié audit plateau de coupe, et, une paroi latérale coaxiale avec ledit axe de rotation (50) et présentant une fenêtre de refoulement (158) destinée à être reliée audit panier de stockage, ledit ensemble d'entraînement (150) comportant en outre une fenêtre de soufflage réalisée dans ladite paroi latérale et un système d'obturation (180) présentant un volet de soufflage (182) mobile entre une position fermée dans laquelle il obture ladite fenêtre de soufflage, et une position ouverte dans laquelle il n'obture pas ladite fenêtre de soufflage et inversement.
Patent FR-2980992-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'energie electrique en energie thermique
Inventor: FREYSZ ERIC
IPC: B23K9/067
Filed: 2011-10-05
Abstract: L'invention concerne un système de transfert d'énergie électrique en énergie thermique qui comprend deux électrodes (1, 2) séparées d'une distance d selon l'axe les joignant et aptes à créer des lignes de champs définissant une zone d'influence lorsque soumises à une différence de potentiel (ddp), un dispositif (20) d'alimentation électrique de ces électrodes, apte à fournir la différence de potentiel (ddp), un dispositif d'amorçage d'un arc électrique entre ces deux électrodes. Le dispositif d'amorçage comprend un dispositif (30) d'émission d'une impulsion laser, un dispositif (40) de focalisation de l'impulsion en N points de focalisation situés dans la zone d'influence des deux électrodes, avec une densité de puissance crête de l'impulsion par point de focalisation supérieure à 1GW/cm , N étant déterminé en fonction de la puissance crête de l'impulsion et de la distance d qui est fixe, de manière à former une zone électriquement conductrice entre les deux électrodes.
Patent FR-2981502-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'au moins une tranchee d'isolation profonde
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/76
Filed: 2011-10-18
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins une tranchée d'isolation profonde (TI1, TI2, TI3) au sein d'un support semi-conducteur (SC) comprenant du silicium et ayant une face avant (F), ledit procédé comprenant : - une formation d'au moins une cavité (CV) dans le support semi-conducteur à partir de la face avant, - un dépôt conforme d'atomes dopants (SD1, SD2, SD3) sur les parois de la cavité, - une formation au voisinage des parois de la cavité d'une région de silicium dopé à partir desdits atomes dopants, - un remplissage de la cavité par un matériau de comblement de manière à former ladite au moins une tranchée d'isolation profonde.
Patent FR-2996465-A1 (FR)
Title: Plateau de distribution filtrant destine a l'alimentation d'un reacteur a lit fixe a co courant descendant de gaz et de liquide pour le traitement de charges lourdes colmatantes
Inventor: BAZER BACHI FREDERIC
IPC: B01D24/24
Filed: 2012-10-10
Abstract: La présente invention décrit un plateau distributeur adapté aux écoulements à co-courant descendant de gaz et de liquide, plus particulièrement dans le régime dit "ruisselant", ce plateau distributeur intégrant une fonction de filtration séparée de la fonction de distribution, et ledit plateau comprenant un support perforé (3) sur lequel est déposée la couche de filtration (4), un plateau plein (2), et au moins un élément dispersif (7) situé au dessous du plateau plein (2).
Patent FR-2986951-A1 (FR)
Title: Barrier i.e. sliding barrier, for use with spring mattress of e.g. medical bed, has unlocking unit to inactivate locking unit of intermediate part with respect to lower part when upper part is in position proximate to intermediate part
Inventor: HONORE HERVE
IPC: A47C21/08
Filed: 2012-02-22
Abstract: The barrier (1) has an upper part (12) and an intermediate part (11) respectively mounted to slidingly move with respect to the intermediate part and a lower part (10) between proximate and separated positions. Locking units (22, 21) respectively lock mobility of the upper part with respect to the intermediate part and mobility of the intermediate part with respect to the lower part. The upper part includes an unlocking unit to inactivate the locking unit of the intermediate part with respect to the lower part when the upper part is in position close to the intermediate part.
Patent FR-2988723-A1 (FR)
Title: Dispersions aqueuses de resines polyurethanes a base de colophane
Inventor: HERVE GREGOIRE
IPC: C08G18/36
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne une résine de polyuréthane à base d'un polyester, obtenue à partir de A) un polyester (gras) hydroxylé, avec : - ledit polyester A) étant le produit de réaction de a) un composant alcool avec b) un composant acide, lequel composant acide b) comprend b1) au moins un acide gras, ledit acide gras ledit composant b) comprenant en plus b2) de la colophane et/ou des dérivés de colophane portant au moins une fonction acide carboxylique, b2) représentant de 30 à 85%, en poids, par rapport au poids total de A) - en option, ledit polyester A) ayant une longueur en huile nulle (0%) ou entre 0 et 35%, - en option, ledit polyester A) ayant un rapport en poids d'acides (monoacides) gras oxydables par rapport aux acides gras de 0 ou supérieur à 0 et allant jusqu'à 1 et avec ladite résine, étant le produit de réaction dudit polyester polyol A) avec : B) au moins un diol comportant une fonction acide avec ladite fonction acide étant éventuellement neutralisée C) au moins un diisocyanate, de préférence cycloaliphatique. La résine polyuréthane de l'invention à base de polyester biosourcé est utilisée comme liant dans les revêtements et en particulier dans les dispersions aqueuses pour revêtements aqueux avec des performances particulières en terme de vitesse de séchage, développement de dureté au cours du temps en l'absence d'agent siccatif lors du séchage et de tenue au jaunissement et à l'eau.
Patent FR-2989484-A1 (FR)
Title: Generation perfectionnee de commandes dans un equipement a ecran tactile
Inventor: SERRANO MARCOS
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne la génération de commande d'un équipement comportant un écran tactile. Avantageusement, on prévoit en outre au moins un capteur sensible à un appui (TAP) par un utilisateur sur une zone de bord d'écran (Z2), le procédé comportant les étapes : - détections successivement d'un premier appui et d'un deuxième appui, l'un au moins des premier et deuxième appuis étant détecté dans la zone de bord d'écran (Z2), - estimation d'une durée entre les détections des premier et deuxième appuis, et - décision d'exécuter une commande prédéterminée si la durée estimée est inférieure à une durée seuil, choisie.