baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2730017-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une batterie d'embases juxtaposables
Inventor: MAGRON PIERRE
IPC: F15B13/00
Filed: 1995-01-27
Abstract: Le dispositif de fixation comporte un embout (10) qui est juxtaposable par une face (18) à une embase (1) d'extrémité de batterie et qui comporte une face (20) perpendiculaire à la face (18) qui comprend les orifices (21a) de canaux internes (21) formant collecteurs des canaux (14) d'échappement des embases, ces orifices (21a) étant placés en regard d'orifices (22) pourvus dans une traverse (7) creuse pour conduire les gaz d'échappement collectés dans un pot de détente appartenant à un bâti auquel l'espace intérieur de la traverse creuse (7) est relié.
Patent WO-9620129-A1 (WO)
Title: Silicate de metal alcalin modifie, son procede de preparation, son utilisation en tant qu'agent alcalin non corrosif et protecteur dans des compositions detergentes et ces compositions detergentes
Inventor: CUIF JEAN-PIERRE
IPC: C11D3/12
Filed: 1995-12-18
Abstract: La présente invention concerne un silicate de métal alcalin modifié renfermant des ions calcium, magnésium, strontium ou cérium. L'invention concerne également le procédé de préparation de ce silicate, l'utilisation de ce silicate en tant qu'agent alcalin non corrosif et protecteur dans des compositions détergentes et lesdites compositions détergentes à base dudit silicate.
Patent FR-2730700-A1 (FR)
Title: Packaging case with internal support walls
Inventor: TANCOGNE ALAIN
IPC: B65D5/46
Filed: 1995-02-16
Abstract: The packaging case is made from a single blank of corrugated cardboard which has several parallel folding lines (16,20) transverse to the blank longitudinal direction. These define four successive walls (32,36,34,38) forming the side faces of the case. A band of the same height as the case walls is divided into support walls (44,46) which can be folded and crenellated inside the volume formed by the side walls. The band walls at the tops of the crenellations are alternately stuck on the two side walls (32,34). The other band walls (44,46) form internal partitions parallel to the other case walls (36,38). The case walls have upper flaps (50,52,54,56) and lower flaps (62,64) which form the case bottoms. The band is ended by a flap which is stuck on one of the case walls. The band wall which is stuck on one of the case walls has an upper flap (66) and a lower flap (68) which can be inserted between the case wall flaps ensuring squaring of the case.
Patent FR-2731272-A1 (FR)
Title: Dispositif de reperage de la position de separation entre deux milieux, receptacle et procede de detection a l'aide du dispositif
Inventor: PHILIP HERVE
IPC: G01F23/04
Filed: 1995-03-03
Abstract: Dispositif de repérage de la position de la séparation entre deux milieux fluides présentant des caractéristiques physiques spécifiques différentes comprenant un support (5); des moyens d'émission d'ondes vers une première partie extrême (7); des moyens de réception des ondes vers la première partie extrême (7); les moyens d'émission et les moyens de réception étant écartés l'un de l'autre par un espace libre (10) dans lequel peut se trouver le milieu; des moyens de transmission des ondes reçues par les moyens de réception vers sa seconde partie extrême (21); les ondes émises, reçues, transmises étant choisies pour avoir des caractéristiques physiques fonction des caractéristiques du milieu fluide; des moyens d'analyse des ondes transmises situées vers la seconde partie extrême (21) ou en aval; de telle manière que le passage par les moyens d'émission et de réception de la séparation entre les deux milieux se traduit par un changement significatif des caractéristiques physiques des ondes analysées.
Patent FR-2722496-A1 (FR)
Title: Transforming pig slurry into a solid, useful for replacing soil, peat etc.
IPC: C05F3/00
Filed: 1995-03-17
Abstract: Pigs' slurry is converted in its entirety into a dry fertiliser by admixture with dry absorbent by-products of vegetable origin (coconut fibre, cotton, dung and their mixtures).
Patent FR-2733064-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'usinage sur machine-outil
Inventor: DUFOUR CLAUDE
IPC: G05B19/4065
Filed: 1995-04-14
Abstract: Le dispositif selon l'invention vérifie, notamment à l'instant de début d'usinage de chaque pièce par un outil, le courant électrique traversant le contact entre l'outil (6) et la pièce (2) à usiner. Pour cela, le porte-outil (5) est isolé du bâti (8) par des moyens isolants (9), et des conducteurs (10) forment un circuit électrique avec un générateur de tension (12) et un capteur de courant (14) qui communique à un comparateur (17) la valeur du courant électrique vérifié. En l'absence de courant approprié indiquant l'existence d'un contact à l'instant de début d'usinage ou pendant une plage de durée de vérification déterminée, on en déduit que l'outil (6) est usé ou la pièce (2) est mal positionnée.
Patent FR-2724045-A1 (FR)
Title: Dispositif de circuit pour la regulation de l'entrainement electromagnetique d'un appareil de commutation
Inventor: KUHN OLAF
IPC: H01H47/22
Filed: 1995-08-24
Abstract: Circuit pour la régulation de l'entraînement électromagnétique d'un appareil de commutation dans lequel est prévu une boucle de vitesse d'asservissement présentant un capteur (7) de la vitesse de l'induit (1), un convertisseur (9) convertissant la tension mesurée en une grandeur correspondant à la vitesse, un poste (11) pour différencier la vitesse de l'induit et une référence constante, un élément de transfert (13) pour le renforcement du signal de sortie DELTAv en une valeur de courant Ithéorique , une boucle de réglage de courant comprenant un capteur (17), un poste d'addition (15) pour déterminer la différence entre le courant Ithéorique et le courant Iréel et un organe pulseur (19) pour ouvrir le circuit de commande quand Iréel est supérieur à Ithéorique et inversement.
Patent FR-2739615-A1 (FR)
Inventor: MOLETTA RENE
IPC: C02F3/28
Filed: 1995-10-04
Abstract: The invention relates to a method for controlling a device for purifying waste water by anaerobic culture. Waste water is supplied into a reactor (1) and a purified liquid (23) and a decomposition gas (24) are extracted therefrom. In parallel to the regular supply of the reactor (1), supply inpulses are generated, and at least one impulse responsive parameter is measured. Application to a purification device by methane fermentation.
Patent FR-2740156-A1 (FR)
Title: Mixing dispenser for soap in shower bath
IPC: E03C1/046
Filed: 1995-10-23
Abstract: The dispenser to allow free passage of water or a soap mixture in the required proportions has a housing (2) with a standard female pipe fitting for the water feed. The housing outlet has a male fitting. A T-shaped valve tap (3) has two independent ducts (A,B) to supply water and water soap mixture. One duct has a throttle defined by opposed conical surfaces. The dispenser has a soap supply (7). The T-shaped valve assembly is placed immediately after the water inlet to allow separate connection to the respective ducts.
Patent FR-2725916-A1 (FR)
Title: Reservoir de traitement de l'eau par decantation
IPC: B01D21/00
Filed: 1995-10-24
Abstract: Un réservoir de traitement de l'eau comporte une chambre de séparation présentant au moins un jeu de plaques parallèles inclinées, avec une fente entre chaque paire de plaques adjacentes pour un flux essentiellement horizontal d'eau entre les plaques. Une chambre de collecte des boues est disposée en-dessous de la chambre de séparation pour collecter les boues incluant les particules séparées de l'eau lors du passage de l'eau par la chambre de séparation. Une chambre d'admission d'un côté de la chambre de séparation introduit le flux d'eau essentiellement horizontal dans la chambre de séparation, et une chambre de décharge du côté opposé de la chambre de séparation reçoit le flux provenant de la chambre de séparation dans cette direction essentiellement horizontale. La chambre de décharge est située au-dessus de la chambre de collecte des boues et communique avec elle, et dirige les particules séparées de l'eau dans la chambre de décharge, les particules descendant dans la chambre de collecte des boues. Un canal de décharge est disposé dans la partie supérieure de la chambre de décharge, et comporte un déversoir de décharge de chaque côté du canal de décharge. Le canal de décharge et les déversoirs de décharge s'étendent sur la longueur de la chambre de séparation, et une couche de surface de l'eau contenue dans la chambre de décharge déborde par-dessus les déversoirs de décharge dans le canal de décharge pour créer un flux de sortie.
Patent FR-2727343-A1 (FR)
Title: Outil de finissage de surfaces optiques
Inventor: GRANZIERA GILLES
IPC: B24B13/01
Filed: 1995-11-23
Abstract: L'outil a une membrane (10) élastique fixée sur un support (20) rigide, et présentant un tronçon d'usinage (11) et un tronçon (12) en soufflet. La membrane et le support (20) délimitent une cavité (15) remplie d'une masse (16) plastiquement déformable sous certaines conditions, qui forme sur commande une couche d'appui souple ou rigide pour la membrane (10). A l'état déformé de la masse (16), le tronçon (12) en soufflet sollicite avec des forces (F) la masse (16) plastiquement déformable, au contact du tronçon d'usinage (11) avec la surface optique (17), de sorte que cette masse presse le tronçon d'usinage (11) sur la surface optique (17) et que l'outil garde la forme de la surface optique après solidification de la masse (16). A l'aide de l'outil, on peut modeler toute surface optique, ce qui convient particulièrement pour la fabrication sur ordonnance de verres de lunettes.
Patent FR-2742002-A1 (FR)
Title: Accumulator battery with cooler, e.g. for motor vehicle
Inventor: LIOCHON MICHEL
IPC: H01M50/103
Filed: 1995-11-30
Abstract: The battery consists of a unit (1) surrounded by insulating panels (2, 3) forming a parallelepiped housing. At least one of the panels is in the form of two parallel plates (4, 5) which are fitted together with a space between them for circulating a liquid coolant, and with the inner plate in contact with the battery's electrolyte. The inner place (4) has a series of primary (10) and secondary (11) zones forming projections and recesses in the shape of elongated rectangular strips. The inner plate, which is made from polypropylene, has a series of projections on its inner face lying perpendicular to those on the outer face.
Patent FR-2741818-A1 (FR)
Title: Lifting holder for petanque game bowls
IPC: A63B67/06
Filed: 1995-11-30
Abstract: The holder has a flexible gripper with a small spring to retain the wood and a fixed gripper above it to retain the bowls. The spring to retain the wood can be in the centre of the gripper to hold the bowls. The grippers are formed by stainless steel strips with inwardly curved ends to retain the bowls.
Patent FR-2744617-A1 (FR)
Title: Grill with dihedral plate for cooking in oven
IPC: A47J37/06
Filed: 1996-02-08
Abstract: The grid is a plate which is the shape of a very open dihedral and inclined forwards by a retractable support. The upper surface of the plate has ridges (1) which form grooves which lead into a central channel (2). The edge of the plate is surrounded by a raised edge (3).  The lower edge of the plate overhangs a separate drip pan (8) and the central channel ends by a spout (6) to direct the cooking liquids into this. Projections (4), on either side of the spout, have transversal grooves (5) on their upper surface on which a handle engages.
Patent WO-9720641-A1 (WO)
Title: Procede pour proteger contre la corrosion et/ou preparer a la mise en forme une piece metallique
Inventor: ANTOINE PHILIPPE
IPC: B05D1/18
Filed: 1996-11-26
Abstract: Procédé dans lequel on applique un film non réticulé de copolymère séquencé ou greffé d'épaisseur comprise entre 0,5 et 5 νm qui comprend au moins une séquence dite 'polaire' (ii) et au moins une séquence dite 'apolaire' (i). Selon l'invention, les paramètres de solubilité des motifs monomères de la séquence apolaire (i) sont tous inférieurs ou égaux à 19,1 J?1/2.cm-3/2¿, et l'un au moins des motifs monomères de la séquence polaire (ii) est non ionique, présente un paramètre de solubilité supérieur à 19,1 J?1/2.cm-3/2¿ et représente au moins 5 % en poids dans ledit copolymère.
Patent FR-2749294-A1 (FR)
Title: Top up feed for wine cask
IPC: C12G1/00
Filed: 1996-06-03
Abstract: The cask has a bung hole (2) closed by a plug (3) which is frusto-conical and of an elastic material. The plug has a through bore (4) sealably connected to a an exterior reservoir (5) placed above the plug. The reservoir is fixed to a rigid sleeve (6) which fits into the bore in the plug. The reservoir has an upper filling opening (9) with a stopper (10) to allow the introduction and circulation by gravity of a wine for topping up with draining through the same aperture (9). The plug bore can be cylindrical or frusto-conical with the wider end adjacent to the larger end of the plug.
Patent FR-2739172-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de densification de propergol dans un reservoir de vehicule
Inventor: LAK TIBOR I
IPC: F25J1/02
Filed: 1996-06-04
Abstract: L'invention concerne la densification de propergol liquide d'un véhicule. Elle se rapporte à un appareil qui comprend un réservoir (1) placé dans le véhicule, un échangeur (11, 30) de chaleur, un collecteur de recirculation placé dans le réservoir (1), une conduite (4) de recirculation reliant le collecteur de recirculation du réservoir (1) du véhicule à l'échangeur (11, 30) de chaleur, et une conduite (16) de retour reliant l'échangeur (11, 30) de chaleur du réservoir (1) de véhicule et destinée à transporter le propergol liquide refroidi vers le réservoir (1) du véhicule et à abaisser la température du propergol dans ce réservoir (1). Application aux navettes spatiales.
Patent FR-2742498-A1 (FR)
Title: Accouplement notamment du type dans lequel un element mene peut etre commute entre un entrainement automatique et un entrainement manuel
Inventor: HAUSY WERNER
IPC: B64C13/00
Filed: 1996-12-05
Abstract: Il est constitué: - d'un arbre mené ou commandé (10), muni d'une ou plusieurs rainures d'encliquetage (11) réparties sur sa périphérie, pour recevoir des éléments intérieurs d'encliquetage (1), d'une bague tournante intérieure (20), disposée sur l'arbre mené (10), avec un ou plusieurs trous de passage (21) radialement intérieurs, dans lesquels les éléments intérieurs d'encliquetage (1) sont disposés radialement coulissants - d'une bague de commutation (30), disposée sur la bague tournante intérieure (20), - d'une bague tournante extérieure(40), disposée sur la bague de commutation (30) et reliée rigidement à la bague tournante intérieure (20), - d'une douille ou manchon de centrage (50) localement fixe, pour recevoir la bague tournante extérieure (40). Application à des accouplements de commande mixtes, manuels ou automatiques, notamment pour la commande des gouvernes en aéronautique.
Patent FR-2742083-A1 (FR)
Title: Method of manufacture of assembled nut
Inventor: BACHLE ERWALD
IPC: B21K1/70
Filed: 1996-12-06
Abstract: The nut (7) is formed by a material deformation technique and comprises a nut body (1) and a pressure plate (8). The nut has a driving part (2) such as a multi edged section for use with a spanner and a mounting area (4) which joins to the pressure plate. The pressure plate has a central hole (10) into which a neck (3) projects which is formed as a one piece construction with the nut body. The nut body and the pressure plate are formed first by the deformation. The neck is then widened out to clamp the body to the pressure plate and the thread is then formed.
Patent FR-2757227-A1 (FR)
Title: Method of mounting eyelet on end of link for aircraft components
Inventor: CHALENCON PASCAL
IPC: F16C7/02
Filed: 1996-12-17
Abstract: The mounting method is for a connector (1) onto the end of a link body (2), which consists of, a screwed locknut (10) made up of one part which is cup shaped (11) on the threaded end (4) of the coupling. The end section is screwed onto the end of the link body, it is then adjusted in position to the desired length and the locknut is screwed up tight against the end of the link body.  The cup shaped part of the locknut is then deformed to index it in rotation in relation to the end of the link and then a part (13) of the locknut is deformed to index it in rotation in relation to the end piece.
Patent WO-9726292-A1 (WO)
Title: Process for the surface modification of an electrode in order to carry out particularly an electrochemical reaction, and electrodes thus obtained
Inventor: GROS PIERRE ROBERT
IPC: G01N27/40
Filed: 1997-01-15
Abstract: The invention relates to an improved process for the surface modification of an electrode for conducting a reaction, particularly an electrochemical reaction. The process of the type wherein is deposited a polymer film at the surface of the electrodes by means of a polymerisation solution is characterized in that an inert compound soluble in a solvent inactive with respect to the polymer is added to the polymerization solution and, after formation of the polymer film, the electrode is placed in contact with said solvent in order to dissolve the inert compound. Thereby, an electrode having a substantially improved permeability is obtained, providing for higher material transfer speed during the reaction.
Patent WO-9742808-A1 (WO)
Title: Dispositif pour le maintien d'une housse jetable dans un bac a litiere pour animaux et ensemble utilisant ledit dispositif
Inventor: BES CLAUDE
IPC: A01K1/01
Filed: 1997-05-13
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (4) pour le maintien, dans un bac à litière (1) pour animaux, d'une housse protectrice (2) destinée à être placée à l'intérieur dudit bac, à recevoir de la litière (3) et à être jetée en même temps que la litière usagée. Le dispositif (4) selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il est constitué par un élément périphérique (4), amovible, pourvu d'au moins une paroi (5), placée à l'intérieur du bac (1) et épousant la forme de la paroi latérale intérieure (7) de celui-ci qui lui est en regard, apte à maintenir au moins une partie de la paroi latérale (6) de la housse (2) contre ladite paroi latérale (7) dudit bac. Le dispositif en question s'adapte plus particulièrement à des bacs à litière pour chats qu'ils soient de forme rectangulaire (standard actuel) ou ronde (nouveau standard préconisé).
Patent WO-9811213-A1 (WO)
Title: Methode de traitement de la sclerose laterale amyotrophique
Inventor: HAASE GEORG
IPC: A61K48/00
Filed: 1997-09-10
Abstract: La présente demande concerne une nouvelle méthode pour le traitement de maladies motoneurales et en particulier de la sclérose latérale amyotrophique. Elle repose plus particulièrement sur l'administration systémique de systèmes d'expression de facteurs neurotrophiques.
Patent FR-2759404-A1 (FR)
Inventor: DESJOYAUX JEAN LOUIS
IPC: E04H4/12
Filed: 1997-02-07
Abstract: The device comprises two distinct sections (A) and (B), one (A) of which is immersed in the water and receives, in particular, at least one filtering element (1), at least one water delivery nozzle (2), as well as connecting pipes (4) leading to the second section (B), which is situated outside the pool and receives at least one suction and delivery pump (3). According to the invention, the two sections (A) and (B) are separated so as to be impervious or nearly impervious to one another; section (B), which receives the pump, is connected to at least one third section (C). Each of the sections (A) (B) (C) constitutes a cell, said sections being protected by a cover (7). The cover (7) or cover portion corresponding to the third section is designed so as to allow this section (C) to communicate with the outside air.
Patent FR-2759643-A1 (FR)
Title: Automobile fuel tank filler
Inventor: BURGUBURU PHILIPPE
IPC: B60K15/06
Filed: 1997-02-14
Abstract: The road vehicle fuel tank filler comprises a filling tube (2) and a de-gassing tube (3) with an opening located inside the tank defining the maximum filling level. A gauge (4) comprises a float (12) connected by an oscillating arm (13) to an indexed gauge body on the bottom of the tank. This gauge produces signals indicating the filling level. The de-gassing orifice (21) is fixed to move in a direction perpendicular to the fuel level in the tank. The de-gassing orifice is formed by the opening of a portion of extensible tube (20) connected to the de-gassing tube orifice (17). The portion of extensible tube has a length equal to the maximum depth (a) of the tank bottom (8). The de-gassing tube passes through the base (10) of the gauge.
Patent FR-2761037-A1 (FR)
Title: Automotive rack and pinion steering gear mechanism
Inventor: DE PRETTO ALAIN
IPC: F16H57/12
Filed: 1997-03-18
Abstract: An automotive steering wheel and column is linked to the vehicle steering track rods by a rack (5) and pinion (1) gear which are held in contact by a spring (17).The spring (17) exerts two levels of pressure which are determined by the position of a rest (14) surface against which the rack (5) teeth rub, and a guide (15) on the rest (14) surface
Patent FR-2747009-A1 (FR)
Title: Synthetic hybrid corn, LP41,
Inventor: BERQUIST RICHARD R
IPC: A01H5/10
Filed: 1997-04-01
Abstract: The synthetic hybrid corn, and its seed, carries the designation LP41 and is covered by the Deposition Number ATCC 97484. It resembles closely the hybrid corns ASKC28, ASKC20 and UHO, but LP41 matures considerably earlier and produces a large yield. It grows to a height of around 198 cm, produces either 1 or 2 ears, with a slight tendency to 2, per stem.  The leaves are pale green, and grow at an angle of 53 degrees to the stem. The mature plant has 12 leaves, with a length of 73 cm and width of 9 cm. The ear has a length of 20 cm, a diameter at the centre of 4.6 cm and a weight, dried to 15.5 % humidity, of 116 g. It is wrapped in 5 leaves and the envelope is 26 cm long by 15 cm wide with a surface of 390 cm squared.
Patent FR-2761960-A1 (FR)
Title: Film a base de polyolefine pour former un emballage par pliage
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: B65D75/18
Filed: 1997-04-09
Abstract: Le film est caractérisé en ce que,a) il comprend un film à base de polyoléfine,b) la face extérieure dudit film comprend une couche de scellage à froid formant des plages repérées,c) la face intérieure dudit film comprend une couche anti-adhérente, éventuellement repérée par rapport auxdites plages repérés.
Patent FR-2758258-A1 (FR)
Title: Hygiene garment, e.g. baby's disposable nappy
Inventor: MOREAU PATRICK
IPC: A61F13/62
Filed: 1997-05-07
Abstract: The garment (9) has an outer impermeable layer (4), an inner permeable layer and a pad of absorbent material between, and a fastening system for fitting the upper ends of the garment round the wearer's waist. The fastening system is in the form of tabs (1) projecting from the upper edge of the rear portion of the garment, made with female loops (5) of a mechanical 'Velcro' (RTM) type fastening material on one surface.  The male components (7) of the mechanical fastening are located on reinforcing strips (8) on the front surface of the garment.