baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930857-A1 (FR)
Title: Procede d'annulation des imperfections d'un signal analogique genere par un dispositif permettant de moduler un signal analogique a partir d'un signal numerique de modulation
Inventor: PASSELAIGUE DANIEL
IPC: H03L7/00
Filed: 2008-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'annulation des imperfections d'un signal analogique généré par un dispositif permettant de moduler un signal analogique à partir d'un signal numérique de modulation. Le dispositif comporte un générateur de forme d'onde et un récepteur de surveillance dans une boucle fermée d'asservissement, le récepteur de surveillance comportant des oscillateurs numériques. Le signal numérique de modulation est asservi sur le signal analogique de manière à annuler des composantes parasites présentes dans le signal analogique.Le procédé comporte une phase de synchronisation des oscillateurs numériques du recepteur de surveillance. Il comporte également une phase de synchronisation de la phase du générateur de forme d'onde et de la phase du récepteur de surveillance, de sorte à définir une matrice de passage entre un repère de mesure et un repère de modulation. Il comporte également une phase de mesure des composantes spectrales parasites dans le repère de mesure. Il comporte également une phase d'estimation des composantes spectrales parasites dans le repère de modulation.Application : radars embarqués
Patent FR-2931335-A1 (FR)
Title: Multimedia message diffusing communication system for mobile telephone network, has identification code including twelve alphanumeric characters, where four characters identifies security code for protecting confidential information
Inventor: BAROIN GEORGES
IPC: H04W8/18
Filed: 2008-11-28
Abstract: The system has a secure digital memory card reader (10) for viewing or recording multimedia files. An identification code includes 12 alphanumeric characters, where four characters of the identification code identifies an association, which utilizes device, and other four characters of the identification code identifies a security code defined by association for protecting confidential information. A three mega pixel camera (11) records the photo and sends the photo to the association.
Patent FR-2940170-A1 (FR)
Title: Tete d'extrusion annulaire
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: B29C48/09
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne une tête d'extrusion (10) comprenant un fourreau (18) et un mandrin (12), ledit fourreau coiffant coaxialement ledit mandrin pour former une chambre annulaire (20), ladite chambre annulaire présentant une partie amont (22) et à l'opposé, une partie aval (24) prolongée par une paire de lèvres circulaires (26), ladite tête d'extrusion (10) comprenant une ouverture d'entrée (34), pour injecter ledit matériau plastique ramolli qui s'écoule dans ladite partie amont en formant une pluralité d'écoulements de matériau plastique ramolli, lesdits écoulements étant aptes à se rejoindre de manière à préformer une manche de matériau plastique ramolli. Elle comprend au moins une grille de dispersion (32) s'étendant circonférentiellement entre ledit mandrin (12) et ledit fourreau (18), et radialement, dudit mandrin audit fourreau; et ladite manche de matériau plastique ramolli est entraînée à force à travers ladite au moins une grille de dispersion (32) de manière à fragmenter et disperser ledit matériau plastique ramolli.
Patent FR-2926455-A1 (FR)
Title: Implant pour le traitement de l'incontinence urinaire a l'effort chez la femme
Inventor: CARTERON PATRICK
IPC: A61F2/00
Filed: 2008-01-22
Abstract: Cet implant pour le traitement de l'incontinence urinaire du type réalisé sous la forme d'une bandelette (10), tricotée, tissée ou autre, en matériau polypropylène ou similaire biocompatible pour être posée sous l'urètre de la patiente, et présentant à chacune de ses extrémités une zone de fixation, est remarquable en ce que la bandelette comprend à chacune de ses extrémités une zone d'ancrage (10a) qui est constituée par une structure déployée (11) en trois dimensions avec une mémoire de forme autorisant son déploiement et son repliement dans les phases opérationnelles de pose in situ, et en vue de sa pose et son ancrage a travers la membrane obturatrice ou avantageusement dans l'Espace de Retzius.
Patent FR-2927374-A1 (FR)
Title: Exhaust gas recirculation system for diesel engine of motor vehicle, has injector injecting cleaning fluid in upstream of exchanger, where exchanger is arranged in upstream of engine while considering recirculation direction of gas
Inventor: TOUCHET CLAUDE
IPC: F01N3/02
Filed: 2008-02-13
Abstract: The system (6) has a cooling unit i.e. heat exchanger (9), cooling recirculated exhaust gas and arranged in upstream of an internal combustion engine (1) i.e. diesel engine, of a motor vehicle, while considering recirculation direction of gas in the system. An injector (11) i.e. jet, injects cleaning fluid i.e. water, in upstream of the heat exchanger. The injector is arranged between the heat exchanger and an exhaust gas recirculation valve (8). An independent claim is also included for a method for cleaning an exhaust gas recirculation system of an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2934872-A1 (FR)
Title: Glass fixing system for slider of window lift of motor vehicle, has slider with deformable material projection part passing axially through recess, where recess receives dowel pin engaged in recess after radial expansion of projection part
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60J1/17
Filed: 2008-08-05
Abstract: The system has a slider (1) with a deformable material projection part (3) passing axially through a recess (4), and a glass (5) with a hole (6) that is engaged with the projection part by radial compression of the projection part. The recess receives a dowel pin (7) that is engaged in the recess after radial expansion of the projection part, where the projection part is made of plastic material. The projection part has a truncated end centered on an axis of the recess.
Patent FR-2939367-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule comprenant un enjoliveur, vehicule comprenant une telle porte et procede d'assemblage d'une telle porte
Inventor: LAIGLE DAVID
IPC: B60J5/04
Filed: 2008-12-05
Abstract: L'invention a pour but de proposer une porte (2) d'un véhicule comprenant: - un cadre (20) comprenant un montant (22) présentant une première surface (28c) galbée suivant un axe Y et percée d'au moins deux trous circulaires (24) dont les axes sont sensiblement parallèles audit axe Y, - un enjoliveur (21) percé de trous (25) dont les axes sont sensiblement parallèles audit axe Y, chacun desdits trous (25) étant destiné à venir en vis-à-vis de l'un des trous circulaires (24), et - pour chaque trou circulaire (24), un rivet traversant ledit trou circulaire (24) et le trou (25) associé.
Patent FR-2946233-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique.
Inventor: THORNE NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-06-08
Abstract: Un applicateur (10) pour un produit cosmétique est fourni, lequel comprend : - un premier réseau d'éléments applicateurs fixés à une première âme allongée (14) comportant une extrémité distale (16) et une extrémité proximale (18), le premier réseau d'éléments applicateurs comportant des extrémités libres (20) définissant un premier profil applicateur ; - un deuxième réseau d'éléments applicateurs fixés à une deuxième âme allongée (24) comportant une extrémité distale (26) et une extrémité proximale (28), le deuxième réseau d'éléments applicateurs comportant des extrémités libres (30) définissant un deuxième profil applicateur ; et - un connecteur (31) fixé aux extrémités distales (16,26) des première et deuxième âmes allongées (14,24) lorsque les âmes sont disposées sensiblement côte à côte, de sorte à réunir les extrémités distales des âmes. Dans un mode de réalisation, les extrémités proximales (18,28) de la première et de la deuxième âmes allongées peuvent être connectées à la tige (32) d'un manche (34).
Patent FR-2953782-A1 (FR)
Title: Dispositif d'activation de systeme mains-libres
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2009-12-15
Abstract: Dispositif d'activation d'un système mains-libres de véhicule automobile comportant au moins un capteur de mouvement mécanique destiné à être relié à une unité d'authentification, disposé sur le trajet de moyens de transmission mécanique d'actionnement ou sur un constituant de la serrure et captant un mouvement d'un élément appartenant à l'ensemble constitué des moyens de transmission mécanique et de la serrure pour déclencher l'activation du système d'accès mains-libres par le contrôleur.
Patent FR-2944505-A1 (FR)
Title: Structure for vehicle i.e. automobile, has fixing plate forming flat wall in which through holes are arranged to allow insertion of fixing tabs projecting from front end of longeron, where fixing plate fixes energy absorber and longeron
Inventor: CHEVREUX DOMINIQUE
IPC: B60R19/26
Filed: 2009-04-20
Abstract: The structure has a fixing plate (4) fixing an energy absorber and a longeron (5). The fixing plate forms a flat wall in which through holes (40) are arranged to allow insertion of fixing tabs (53) projecting from a front end (50) of the longeron. The through-holes are positioned in form of rectangular slits, where the through-holes are parallel to each other. The longeron includes fixing tabs inserted inside the through-holes. The longeron presents a rabbet (51) that is projected from one of upper faces (52) of the longeron.
Patent FR-2944593-A1 (FR)
Title: Tete autodirectrice comportant au moins deux voies de detection distinctes, et missile comportant une telle tete
Inventor: FRAYSSE VINCENT
IPC: F41G7/22
Filed: 2009-04-20
Abstract: L'invention concerne une tête (10) autodirectrice pour un missile, comportant deux voies (SAL, IR) de détection de faisceaux lumineux dans deux bandes de rayonnement distinctes l'une de l'autre, caractérisée en ce que chaque voie de détection comporte, pour chaque bande - une fenêtre (1051, 1052) d'entrée transparente pour ladite bande de rayonnement, - un capteur (107, 108) pour détecter les faisceaux dans ladite bande, et - un module (2031, 2032) dioptrique situé entre ladite fenêtre (1051, 1052) et ledit capteur (107, 108). Une plateforme (102) permettant d'orienter le champ d'une voie (IR), l'autre voie (SAL) disposant d'un grand champ et restant fixe. L'invention concerne également un missile comportant une telle tête.
Patent FR-2949601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aimant permanent cylindrique a champ magnetique induit d'orientation predeterminee et procede de fabrication
Inventor: SAKELLARIOU DIMITRIOS
IPC: G01R33/383
Filed: 2009-08-28
Abstract: Le dispositif induisant dans une zone d'intérêt centrale un champ magnétique homogène d'orientation prédéterminée, comprend deux structures aimantées annulaires (111, 121) disposées de façon symétrique par rapport à un plan (P) qui contient la zone d'intérêt centrale, et une troisième structure aimantée annulaire (112, 122) interposée entre les deux autres structures (111, 121) et également disposée de façon symétrique par rapport au plan (P) de symétrie. Les diverses structures (111, 121, 112, 122) sont divisées en éléments constitutifs en forme de secteurs. La troisième structure (112, 122) est divisée en au moins deux tranches (112A, 112B, 122A, 122B) et tous les éléments constitutifs des diverses structures (111, 121, 112, 122) sont aimantés selon une même direction.
Patent FR-2950242-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical de prelevement moleculaire
Inventor: MONTESSUY RENAUD
IPC: A61B10/02
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical (1) pour le prélèvement de molécules dans un organe dont l'accès est possible directement ou par une voie d'abord chirurgicale, comprenant : - un dispositif (5) de capture desdites molécules, - un stylet (4) supportant ledit dispositif de capture (5), apte à pénétrer dans l'organe, - un guide (3) pour l'insertion du stylet (4) dans le corps jusqu'à l'organe, caractérisé en ce que l'extrémité distale du guide (3) est munie d'un patin d'amortissement (6) destiné à venir en appui contre l'organe.
Patent FR-2956507-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de suivi de l'utilisation de produits sensibles
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: G06Q90/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: Il s'agit d'un procédé de suivi de l'utilisation de produits sensibles (16), dans lequel on marque et on identifie les produits et/ou leur conditionnement puis on commercialise les produits en stockant successivement leurs références dans un FICHIER CENTRAL, associés à des clients utilisateurs déterminés et à des fournisseurs, puis dans des fichiers (30, 30') de gestion de stock et, au fur et à mesure de leur utilisation chez un client utilisateur, dans des fichiers (34, 34', ...) client. En cas de constatation d'une ou plusieurs anomalies permettant de qualifier un produit de type déterminé de défectueux (RD), on émet automatiquement et de façon simultanée un train de données comportant la référence du produit défectueux vers l'ensemble des supports des différents fichiers, on compare automatiquement (35, 35', ...) la référence de produit défectueux avec les références des produits apparaissant dans les fichiers, et en cas de comparaison positive, on déclenche immédiatement ou sensiblement immédiatement un signal d'avertissement.
Patent FR-2959206-A1 (FR)
Title: Atterrisseur muni d'un moyen a absorption d'energie, un aeronef muni dudit atterrisseur, et un procede d'atterrissage
Inventor: FERRIER JEAN JACQUES
IPC: B64C25/32
Filed: 2010-04-26
Abstract: La présente invention concerne un atterrisseur (10) d'aéronef (1) pourvu d'au moins un moyen de contact (20) avec une surface de contact (S). cet atterrisseur comporte un moyen à absorption d'énergie (30) muni d'un coussin (31) gonflable solidaire dudit moyen de contact (20), ledit moyen à absorption d'énergie (30) étant pourvu d'un moyen de commande (32) et d'au moins un moyen de gonflage (33) dudit coussin (31) commandé par ledit moyen de commande (32), ledit moyen à absorption d'énergie (30) ayant un moyen de réglage (34) de la pression régnant à l'intérieur (INT) dudit coussin (31).
Patent FR-2961654-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement d'un flux multimedia communique par un emetteur au moyen d'une application de visiophonie.
Inventor: CABASSE GERARD
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrichissement d'un flux multimédia (1) communiqué par un émetteur au moyen d'une application (2) de visiophonie, ledit procédé prévoyant la sélection par l'émetteur d'un contenu (11, 16, 19, 21, 24), la transformation dudit contenu en un média (17) apte à être communiqué au moyen de l'application (2) de visiophonie, puis l'insertion dudit média dans le flux multimédia (1) communiqué, les paramètres de transmission du média (17) inséré et/ou du flux multimédia (1) étant adaptés en fonction de la nature du contenu (11, 16, 19, 21, 24) et/ou de la bande passante disponible pour la communication.
Patent FR-2966025-A1 (FR)
Title: Shelving unit for storing objects, has two ladders formed of bars transverse to vertical posts, where anchoring handles partially enclose corresponding bars to maintain two ladders in opposite position
Inventor: PAGNOUX GERALD
IPC: A47B47/00
Filed: 2010-10-14
Abstract: The shelving unit has two ladders formed of corresponding vertical posts (1002, 2002) and bars (103, 107, 110, 203, 207, 210) transverse to the posts. Shelves e.g. caissons (1, 2) and rack (3), are arranged between the ladders facing inverse L-shaped anchoring handles (A1-A3, B1-B3), where each anchoring handle is arranged symmetrically on a side end of the corresponding shelf. The anchoring handles are anchored over the bars of the ladders, respectively. The anchoring handles partially enclose the corresponding bars to maintain the two ladders in opposite position.
Patent FR-2959191-A1 (FR)
Title: Ensemble d'absorption d'energie de pare-chocs arriere de vehicule automobile
Inventor: BORDE PATRICK
IPC: B60R19/04
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'ensemble d'absorption (10) comporte une poutre (12) en matière plastique, comprenant une traverse (14) s'étendant dans une première direction (Y) entre deux éléments latéraux d'absorption (16), solidaires de ladite traverse (14), les éléments latéraux d'absorption (16) présentant une dimension supérieure à celle de la traverse (14) dans une deuxième direction (X) perpendiculaire à la première (Y), de sorte que la poutre (12) présente une forme générale en U. Il comporte un élément métallique de renfort (20), comprenant au moins une platine latérale d'appui (22), contre laquelle l'un des éléments latéraux d'absorption (16) est agencé en appui, une partie de renfort (24), agencée en appui contre la traverse (14), et un bras de liaison (26), s'étendant entre la platine latérale d'appui (22) et la partie de renfort (24).
Patent FR-2959562-A1 (FR)
Title: High temperature sensor for motor vehicle, has elastic section absorbing partial bending stresses during bending of electrical current conducting thread so that constraints transmitted to rear fixing section of thread is reduced
Inventor: D ANDREA LAURENT
IPC: G01K1/16
Filed: 2010-04-29
Abstract: The sensor (32) has a rear body (36) supporting a needle (34), and a sensitive element (42) arranged in the needle for measuring temperature of the needle. An electrical current conducting thread (44) electrically connects the sensitive element on a terminal (46). A fixing unit i.e. welding part (50), fixes a rear fixing section (49) of the thread on the terminal. A rectangular elastic section (52) absorbs partial bending stresses during bending of the thread so that constraints transmitted to the rear fixing section of the thread is reduced to limit rupture of the thread or the fixation unit.
Patent FR-2959504-A1 (FR)
Title: Utilisation de molecules organogelatrices dans des compositions bitumineuses pour ameliorer leur resistance aux agressions chimiques
Inventor: DREESSEN SYLVIA
IPC: C04B26/26
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation dans une composition bitumineuse d'une molécule organogélatrice de formule générale suivante (I) : où : - A représente un groupe hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, acyclique, cyclique ou polycyclique, de 3 à 92 atomes de carbones, issu de la polymérisation des chaînes latérales d'au moins un acide gras insaturé, - X représente un groupe NH ou un atome d'oxygène O, - R1 représente un groupe choisi parmi : un groupe hydrocarboné linéaire ou ramifié de 2 à 40 atomes de carbones, comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes et comprenant éventuellement une ou plusieurs insaturations, ou un groupe aromatique substitué ou non, - R2 représente un groupe choisi parmi : un atome d'hydrogène, un groupe hydrocarboné linéaire ou ramifié de 1 à 40 atomes de carbones, comprenant un ou plusieurs hétéroatomes et comprenant éventuellement une ou plusieurs insaturations, ou un groupe aromatique substitué ou non, - m et n représentent indépendamment l'un de l'autre un nombre entier variant de 1 à 4, - p représente un nombre entier variant de 0 à 4, - q représente un nombre entier variant de 1 à 4 ou une combinaison de ces valeurs, - Y représente un groupe comprenant un donneur de liaison hydrogène tel que le groupement NH et un accepteur de liaison hydrogène tel que le groupement C=O, pour améliorer sa résistance aux agents chimiques agressifs, et en particulier aux hydrocarbures, tels que les essences, les gazoles et/ou les kérosènes.
Patent FR-2961385-A1 (FR)
Title: Applicator for applying cosmetic composition stored within packaging device to e.g. eyelashes, has additional element providing large transverse dimension that is greater than or equal to one third of transverse dimension of support
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-06-16
Abstract: The applicator (3) has an applicator member (8) comprising a molded support carrying applicator elements e.g. teeth, over a length (M), and including three branches carrying the applicator elements. A magnetic additional element (30) including a twisted-core brush is fitted inside the support, and comprises another length that is greater than or equal to half of the former length. The additional element provides large transverse dimension that is greater than or equal to one third of another large transverse dimension of the support. An independent claim is also included for a method for applying makeup to eyelashes.
Patent FR-2962973-A1 (FR)
Title: System for use with seat in cockpit of aircraft i.e. airplane, to electrically control flight of aircraft, has sensation stress generating unit comprising hydraulic jack that is mechanically connected to articulation system
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C13/04
Filed: 2010-07-23
Abstract: The system (1) has a movable actuation handle (2) moving around actuation axes (3, 4) utilizing an articulation system (5). A piloting order generating unit (6) generates a piloting order that is representative of movement of the actuation handle around of the actuation axes. A sensation stress generating unit (7) generates sensation stress during the actuation of the actuation handle. The sensation stress generating unit comprises a hydraulic jack (22) that is mechanically connected to the articulation system through a hydraulic angle transmission (9).
Patent FR-2969099-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une fonction d'aide au suivi d'une voie de circulation comprenant deux lignes
Inventor: CAMPO MARC
IPC: B60W30/12
Filed: 2010-12-21
Abstract: Procédé de contrôle pour une fonction d'aide au suivi de le voie de circulation d'un véhicule automobile, comprenant d'une part des moyens de détection (34) de lignes latérales (30, 32) tracées au sol des deux côtés de cette voie de circulation, pour délivrer les positions latérales nominales de chaque ligne (Yri, Yle), et des valeurs nominales de l'angle de cap (θ) et de la courbure moyenne (C) de cette voie de circulation, et d'autre part des capteurs (40, 42) de la dynamique du véhicule qui délivrent la vitesse longitudinale (Vx) et la vitesse de lacet (Ψ') de ce véhicule, caractérisé en ce qu'il calcule à partir de ces différentes données nominales les valeurs estimées individuellement pour chacune de ces lignes latérales, de courbure (Cest. ri, Cest. le), d'angle de cap (θest. ri, θest. le), et de position latérale de cette ligne (Yest ri., Yest. le).
Patent FR-2973432-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien a deformation elastique d'un rideau souple d'une porte de manutention a ouverture verticale
Inventor: PANSERI ANNE SOPHIE
IPC: E06B3/80
Filed: 2011-03-30
Abstract: La porte de manutention à ouverture verticale suivant la présente invention comporte un dispositif de maintien élastique (10) qui est constitué de moyens de retenue (11) permettant d'une part de maintenir la toile ou le rideau souple (12) dans une trajectoire de déplacement entre une position d'ouverture et une position de fermeture et d'autre part, en cas d'anomalie, d'assurer à la toile ou au rideau souple (12) une déformation élastique sans risque d'éjection ou de dégondage de ladite toile ou dudit rideau souple (12) des montants latéraux (13, 14) et une reprise de sa forme initiale après la disparition de l'anomalie.
Patent FR-2978934-A1 (FR)
Title: Extruder screw for use in cylinder of extruder utilized for kneading and mixing of viscous material e.g. compounded rubber, has multiple stretched projections arranged in channels and passing radially from core
Inventor: MAZZOCCA TIMOTHY D
IPC: B29C48/60
Filed: 2011-08-09
Abstract: The screw (10) has a core passing from a sealing portion (14) to a nose cone end (26). Screw flights (34) pass radially from the core in a quasi-helical pattern, where the adjacent flights form channels (40) between the screw threads. Multiple stretched projections (50) are arranged in the channels, and pass radially from the core. The core comprises a central line (32), where the projections exhibit a projection angle of about 95 to 175 degrees and the angle gradually increases from the sealing portion to the nose cone end.