baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2910436-B1 (FR)
Inventor: SAINT JALMES BRUNO
IPC: B64D11/00
Filed: 2006-12-26
Granted: 2009-02-06
Abstract: The part has a corridor (8) accessing a cockpit (2), and running parallel to a toilet (6), where the corridor has a bearing (28) for separating the corridor with respect to the cockpit. A gate (24) of the corridor blocks access towards a passenger cabin, where access to a rest compartment is made from the corridor between the bearing and the corridor gate. The toilet has an access gate (20) permitting access to the toilet from the corridor in a zone comprised between the bearing and the corridor gate, and an access gate (22) permitting access to the toilet from the cabin.
Patent FR-2925153-B1 (FR)
Title: Gyrolaser multioscillateur a etat solide utilisant un milieu a gain cristallin coupe a 100
Inventor: SCHWARTZ SYLVAIN
IPC: G01C19/64
Filed: 2007-12-18
Granted: 2010-01-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des gyrolasers dits « multioscillateur » permettant la mesure de la vitesse angulaire ou de la position angulaire relative selon un axe de rotation déterminé, comportant au moins une cavité optique (1) en anneau et un milieu amplificateur (2) à l'état solide, et un dispositif de mesure (6) ; agencés de telle sorte qu'un premier mode de propagation polarisé linéairement et qu'un second mode de propagation polarisé linéairement perpendiculairement au premier mode puissent se propager dans un premier sens dans la cavité et qu'un troisième mode de propagation polarisé linéairement parallèlement au premier mode et qu'un quatrième mode de propagation polarisé linéairement parallèlement au second mode puissent se propager en sens inverse dans la cavité. Le milieu amplificateur est un cristal à symétrie cubique comportant une face d'entrée et une face de sortie, le cristal étant taillé de façon que lesdites faces soient sensiblement perpendiculaires à la direction cristallographique <100>, les différents modes se propageant dans des directions sensiblement perpendiculaires aux dites faces. On limite ainsi les effets de compétition entre modes à l'intérieur du cristal amplificateur.
Patent FR-2930628-B1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion pour turbomachine
Inventor: BERDOU CAROLINE JACQUELINE DENISE
IPC: F23R3/50
Filed: 2008-04-24
Granted: 2010-04-30
Abstract: Chambre annulaire de combustion pour turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou turbopropulseur d'avion, comprenant à l'extrémité aval d'une de ses parois de révolution externe ou interne (48, 50), une bride annulaire (58) de fixation sur un carter (62) de la turbomachine, l'extrémité aval de l'autre paroi de révolution de la chambre comprenant des moyens (66) écartés à froid d'un autre carter (40) de la turbomachine et s'appliquant radialement à chaud sur ce carter.
Patent FR-2973915-B1 (FR)
Inventor: RIPERT ANNE
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-04-05
Granted: 2013-11-22
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing inserts (41) provided with an electronic module (44) supporting a chip and an antenna (43), comprising the steps of: supplying (30) top and bottom substrate sheets (46) for a plurality of inserts, said substrates being provided with cavities (42) for subsequently inserting an electronic module in each cavity; providing (31) an antenna for each insert; providing (33) at least one layer of adhesive; providing (32) an electronic module for each insert; (36) stacking and assembling by lamination (37) a bottom substrate sheet (46), a first layer of adhesive (54), a plurality of antennas (43), a second layer of adhesive (54) and a top substrate sheet (46); cutting (38) the laminated assembly such as to obtain inserts each provided with an antenna; inserting the electronic modules (44) in the cavities (42) after the step of laminating (37) the substrate sheets (46), antennas (43) and layers of adhesive (54). Said method is characterised by also comprising a step which consists of printing the inner surface of at least one of the substrate sheets (46) with a thickness-compensation layer (55), outside the substrate area (46) intended for receiving the antenna (43).
Patent FR-2984694-B1 (FR)
Inventor: HEXEMER MATT
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-01-10
Abstract: The shoe (1) has an outer sole (2), and a rod (3) including an envelope (14) having a reversible clamping device (25) for clamping a lateral part (21) and a medial part (22) of the envelope. The clamping device having loops (32, 33) includes a proximal wall, a distal wall, and a bridge connecting the proximal and distal walls, where the walls and the bridge define a guide to a lace (26). Deflectors (42, 43) extend in front of the guide facing the bridge, so as to provide a passage (45) to the lace on a side of the distal wall.
Patent FR-2955785-B1 (FR)
Title: Extraction liquide / liquide
Inventor: SAUNOIS ALEX
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-01-28
Granted: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'une fraction insaponifiable contenue dans une huile végétale, une huile provenant d'un micro-organisme ou un beurre végétal ou dans un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales, tel que les échappées de désodorisation, comprenant au moins : A) une étape de transformation de lesdites huiles, dudit beurre ou dudit co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales ou des huiles provenant de micro-organismes en solution hydroalcoolique , notamment via une étape choisie parmi les saponifications et les estérifications, B) une étape d'extraction de la solution hydro-alcoolique dans laquelle la fraction grasse est séparée de la fraction insaponifiable par une extraction liquide / liquide, C) éventuellement, une étape de purification de l'insaponifiable choisie dans le groupe constitué par les cristallisations et les extractions liquide / liquide, ledit procédé comprenant au moins une étape parmi les extractions liquide / liquide de l'étape B, les cristallisations de l'étape C et les extractions liquide / liquide de l'étape C est effectuée en utilisant un premier système de solvants comprenant une teneur en solvant choisi parmi les solvants aromatiques fluorés, notamment le trifluorotoluène (BTF) et l'hexafluorobenzène (BHF), les tert-butyl éthers, notamment le 2-éthoxy-2-méthylpropane, encore appelé éthyl-tert-butyl-éther (ETBE), les solvants comprenant au moins un atome de silicium, notamment l'hexaméthyldisiloxane (HMDS) et le tétraméthylsilane (TMS), le méthyl-tétrahydrofurane (MeTHF), et leurs mélanges d'au moins 50% en volume par rapport au volume total du système de solvants, des fractions obtenues par ledit procédé et des compositions comprenant lesdites fractions.
Patent FR-2959358-B1 (FR)
Title: Appareil pour commander la puissance fournie a des charges électriques embarquées
Inventor: SAKAMOTO AKIRA
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-04-27
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un appareil de commande de puissance est appliqué à un dispositif pourvu d’un accès de réception connecté à un dispositif d’alimentation électrique externe placé à l’extérieur du véhicule, et de charges électriques embarquées comprenant une batterie d’accumulateurs qui stocke de l’énergie fournie à partir du dispositif d’alimentation électrique externe via l’accès de réception. L’appareil de commande de puissance pour véhicules comporte un moyen de traitement d’alimentation électrique qui exécute un processus d’alimentation électrique pour fournir une puissance souhaitée aux charges au cours d’un arrêt du véhicule. Ce moyen de traitement d’alimentation électrique prédit un coût requis pour fournir la puissance souhaitée, sur la base d’informations de coût énergétique prédit futur, dans la planification d’un processus d’alimentation électrique requis au cours de l’arrêt du véhicule. Ce processus d’alimentation électrique planifié est exécuté.
Patent FR-2982007-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la composition d'un melange air/gaz combustible alimentant le bruleur d'une chaudiere a gaz ainsi que dispositif permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: VUILLAUME FRANCOIS
IPC: F23N1/02
Filed: 2011-11-02
Granted: 2013-12-20
Abstract: Procédé de régulation de la composition d'un mélange air/gaz combustible alimentant le brûleur d'une chaudière à gaz, caractérisé en ce que - lorsque la température du mélange gazeux fourni au brûleur de la chaudière est inférieure à une valeur de seuil prédéfinie, on asservit le débit de gaz combustible ajouté à l'air alimentant ce brûleur aux variations d'une première pression ou pression élevée (P ) de préférence prélevée en un premier point d'un ventilateur (1), et - lorsque la température de ce mélange gazeux atteint la valeur de seuil, on asservit ce débit de gaz combustible à une seconde pression ou pression basse (P ) inférieure à la première pression (P ).
Patent FR-2989294-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de nano-usinage par laser
Inventor: COURVOISIER FRANCOIS
IPC: B23K26/06
Filed: 2012-04-13
Granted: 2022-10-14
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (1, 2, 3) de nano-usinage par laser d'un échantillon en matériau donné comprenant : - un module de focalisation (203, 703) permettant de générer à partir d'un faisceau incident donné un faisceau non diffractant (210, 710) selon une ligne de focalisation généralement orientée selon l'axe optique du module de focalisation; des premiers moyens d'émission (202, 702) d'une première impulsion lumineuse (Ii) de bande spectrale comprise dans une bande de transparence dudit matériau, apte à générer dans ledit matériau, après focalisation par ledit module de focalisation, un plasma de charges libres au niveau de ladite ligne de focalisation par absorption multiphotonique formant ainsi un « canal plasma »; - des seconds moyens d'émission (202, 702) d'au moins une seconde onde électromagnétique (I ) de bande spectrale comprise dans une bande de transparence dudit matériau, destinée à être superposée spatialement audit canal plasma pour générer un échauffement dudit matériau par absorption par les charges libres du plasma.
Patent FR-2991578-B1 (FR)
Title: Composes pour application anti-age et peau seche
Inventor: MULLER BENOIT
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-06-06
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne une utilisation cosmétique, comme agent pour prévenir et/ou traiter un défaut esthétique de la peau et/ou de ses annexes lié à un déséquilibre de la différentiation et/ou de la prolifération des cellules d'un épiderme, d'une quantité efficace d'au moins un composé représenté par une des formules générales (Ia) ou (Ib)
Patent FR-2977741-B1 (FR)
Title: Rondelle d'etancheite pour la connexion entre un boitier de borne et l'interieur d'un compresseur hermetique
Inventor: THIBODEAUX LAMAR WILSON
IPC: H01R13/52
Filed: 2012-07-05
Granted: 2019-05-31
Abstract: Compresseur hermétique (20) comprenant un moteur électrique (24) logé à l'intérieur d'une enveloppe scellée hermétiquement (26). Le moteur électrique (24) entraîne une unité formant pompe (22). Une connexion électrique fournit l'énergie électrique au moteur. Un boîtier de borne (42) est monté sur l'enveloppe, avec une fiche de borne (31) pour fournir de l'énergie électrique de l'extérieur de l'enveloppe dans un connecteur (28) à l'intérieur de l'enveloppe. Une rondelle (32) est située au niveau d'une ouverture dans l'enveloppe, laquelle rondelle (32) permet le passage de la connexion électrique de la fiche de borne (31) à la connexion électrique. La rondelle (32) a une première surface positionnée sur un côté opposé d'une paroi d'un boîtier espacée de l'enveloppe et une deuxième surface faisant étanchéité contre l'enveloppe. La rondelle (32) a une portion intérieure permettant le passage des connexions électriques de la fiche de borne dans le connecteur électrique à l'intérieur de l'enveloppe.
Patent FR-3016928-B1 (FR)
Title: Commande hydraulique d’inverseur de poussee de turboreacteur, comportant une machine a cylindree variable
Inventor: LE COQ VINCENT PIERRE GERMAIN
IPC: F02K1/70
Filed: 2014-01-27
Granted: 2019-04-19
Abstract: Commande hydraulique d'inverseur de poussée pour une nacelle de turboréacteur, comportant une machine hydraulique (30) alimentée par une source de pression (2), qui motorise des actionneurs (36) réalisant la course de l'inverseur, caractérisée en ce que cette machine hydraulique (30) comporte une cylindrée variable.
Patent FR-3017341-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a double usage pour le raccordement electrique d'un vehicule a un cordon de charge
Inventor: NGUYEN TAN NGHIA
IPC: H01R13/629
Filed: 2014-02-07
Granted: 2016-02-26
Abstract: Un dispositif de connexion (DC) permet le raccordement électrique d'un véhicule à un cordon de charge, et comprend un premier boîtier (BC1) comportant i) trois premiers contacts de puissance (CP1) d'un premier type, connectés à des câbles électriques d'alimentation (CEA1) alimentant le véhicule, et propres pour au moins deux d'entre eux à être couplés à des seconds contacts de puissance d'un second type d'un second boîtier du cordon de charge, ii) trois premiers contacts de signalisation (CS1) du premier type, connectés à des câbles électriques de signalisation (CES1) connectés au véhicule, et propres pour au moins deux d'entre eux à être couplés à des seconds contacts de signalisation du second type du second boîtier, et iii) des premiers moyens magnétiques (MM1) propres à coopérer avec des seconds moyens magnétiques complémentaires du second boîtier.
Patent FR-3019505-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-04-08
Granted: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un système de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant deux ébénisteries latérales de garnissage dudit compartiment et un cache bagages (3), ledit cache bagages comprenant : un rideau souple de recouvrement des bagages actionnable entre une configuration déployée de recouvrement et une configuration rétractée de rangement ; une structure (5) de réception dudit rideau en configuration de rangement, ladite structure étant pourvue de deux embouts (6a,6b) latéraux ; lesdites ébénisteries comprenant deux moyens de réception (7a,7b) respectifs desdits embouts, au moins un embout (6a) et son moyen de réception (7a) étant conformés de manière à pouvoir s'emboiter l'un dans l'autre selon une pluralité de positions transversales discrètes dudit embout, ledit système comprenant en outre un moyen de verrouillage (8) dudit embout dans la position retenue pour l'emboitement, de manière à empêcher un déplacement transversal dudit cache bagages une fois monté sur lesdites ébénisteries.
Patent FR-3023069-B1 (FR)
Title: Electrolyte pour batterie lithium-ion comprenant une cathode riche en lithium et une anode a base de graphite
Inventor: DUDEZERT CHRISTOPHE
IPC: H01M10/44
Filed: 2014-06-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un électrolyte comprenant : - de l'hexafluorophosphate de lithium, - un mélange de solvants comprenant du carbonate d'éthylène et au moins un solvant choisi parmi le carbonate de méthyle et d'éthyle, le carbonate de diméthyle, le carbonate de diéthyle et leurs mélanges, - du difluoro(oxolato)borate de lithium, et - du carbonate de fluoroéthylène.
Patent FR-3038158-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone compacte.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-06-21
Abstract: Machine électrique tournante synchrone autopilotée comportant un stator (2) et un rotor (4) muni d'aimants permanents (5) périphériques. L'ensemble stator (2) /rotor (4) est logé dans un carter (1) relié à un arbre tournant (6) entraîné par le rotor (4) via des paliers (11, 11') disposés de part et d'autre dudit ensemble. Des moyens de détection (21) de la position rotorique en vue de la commande de l'alimentation des bobines (3) statoriques sont placés au voisinage du rotor (4). Un flasque (10) supportant un palier (11) est interposé entre l'ensemble stator (2) /rotor (4) et lesdits moyens de détection (21).
Patent FR-3038299-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de constitution de lots
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/82
Filed: 2015-06-30
Granted: 2017-08-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement (1) de produits (3), présentant, d'une part, un module de conditionnement (4) dans lequel les produits (3) en lots (5) sont conditionnés, notamment par fardelage ou par encaissage, et, d'autre part, un tapis (6) s'étendant dans une direction de convoyage (8) pour alimenter ledit module en lots (5) de produits (3), le dispositif comprenant, en outre, un moyen d'alimentation (7) qui amène les produits (3) sur le tapis (6) depuis un poste en amont du dispositif de conditionnement (1), où le moyen d'alimentation (7) repose sur un principe de moteur linéaire et s'étend au moins partiellement dans au moins une zone latérale (9) que présente le dispositif de conditionnement (1), à côté du tapis (6), à partir de laquelle ledit moyen d'alimentation (7) dépose les produits (3) sur ledit tapis (6) depuis différentes parties de ladite zone réparties le long de la direction de convoyage (8), le dispositif de conditionnement (1) comprenant, en outre, au moins un moyen de transfert (10) avec au moins un poussoir (11) mobile dans la direction de convoyage (8) et agissant transversalement à la direction de convoyage (8) pour déplacer les produits (3) depuis la au moins une zone latérale (9) jusque sur le tapis (6).         L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3043076-B1 (FR)
Title: Dispositif d'individualisation d'objets en vrac de petite taille
Inventor: BASSY EMMANUEL
IPC: B65G47/14
Filed: 2015-11-02
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'individualisation d'objets (3) en vrac de petite taille, notamment de forme parallélépipédique, comprenant :         - un plateau (15) de réception d'objets (3) en vrac, le plateau (15) comprenant un bord périphérique (17) de retenu et une surface de réception (19) qui est au niveau du bord plus élevé que vers le centre (21) du plateau (15), la surface de réception (19) étant en pente du bord périphérique (17) vers le centre (21) du plateau (15),         - un moteur d'entraînement en rotation (29) du plateau de réception (15) autour d'un axe de rotation de celui-ci,         - une unité (31) de préhension robotisée des objets (3),         caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande (30) du moteur d'entraînement (29), qui est configurée pour envoyer au moteur d'entraînement (29) un signal d'alimentation résultant d'une superposition d'une part d'une commande de rotation (29) pour entraîner le plateau (15) en rotation dans un sens prédéfini afin d'appliquer une force centrifuge aux objets (3) dans le but de les amener en direction du bord périphérique, et d'autre part d'une commande de mouvements alternatifs composé de phases accélérant et décélérant la rotation du plateau (15) pour diminuer l'adhérence des objets (3) au plateau de réception (15) et pour faciliter leur déplacement contrôlé en direction du bord périphérique (17).
Patent FR-3049548-B1 (FR)
Title: Moteur de vehicule ferroviaire et procede d'installation d'un moteur
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: B61F5/00
Filed: 2016-03-30
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le moteur (18) comprend un arbre moteur (20) et un carter (22) de l'arbre moteur, l'arbre moteur (20) étant mobile en rotation par rapport au carter (22).         Le carter (22) comprend au moins un élément de blocage (24) des mouvements de l'arbre moteur (20) par rapport au carter (22), ledit élément de blocage (24) étant mobile entre une position de blocage dans laquelle ledit élément de blocage (24) est appliqué contre l'arbre moteur (20) et empêche les débattements de l'arbre moteur (20) par rapport au carter (22) et une position escamotée dans laquelle l'élément est écarté de l'arbre moteur (20) et permet le mouvement de celui-ci par rapport au carter (22).
Patent FR-3051734-B1 (FR)
Title: Plot de maintien et de filtration vibratoire d’un organe d’une facade de refroidissement de vehicule
Inventor: VIEIRA BRUNO
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un plot de maintien (1) et de filtration vibratoire d'un organe présent dans une façade de refroidissement de véhicule automobile, le plot (1) présentant un dispositif de filtration (2) en matériau déformable. Le dispositif de filtration (2) en matériau déformable est entouré au moins partiellement par une cage (3) en matériau non déformable, la cage (3) portant un système d'interfaçage (4) destiné à l'organe de la façade de refroidissement. La présente invention concerne aussi une façade de refroidissement de véhicule automobile présentant au moins un organe de refroidissement, ledit au moins un organe de refroidissement étant supporté par au moins un plot de maintien (1). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3056783-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du vieillissement d'une lame d'essuyage d'un balai d'essuie-glace d'un vehicule automobile
Inventor: HOUBRE NICOLAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention propose un procédé d'évaluation du vieillissement d'une lame d'essuyage d'un balai d'essuie-glace (14) d'un véhicule automobile, procédé dans lequel le vieillissement est évalué à partir d'au moins une première série de données représentatives de l'exposition de la lame d'essuyage à des conditions environnementales pendant une durée déterminée, caractérisé en ce que la première série de données est obtenue à partir de données météorologiques corrélées à la position géographique du véhicule.
Patent FR-3059194-B1 (FR)
Title: Installation d'un profil dans un module d'identite de souscripteur embarque
Inventor: DUMOULIN JEROME
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle dans un module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) coopérant avec un terminal (T), comprenant : réception d'identifiants (ID) de services associés à un profil de communication (P), à exécuter lorsque le profil est à l'état actif ; détermination de si chaque service (S) est supporté par un système d'exploitation (OS1) du module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) ; dans la négative, envoi d'une requête de mise à jour du système d'exploitation (OS1) ; installation de ladite mise à jour permettant au système d'exploitation de mettre en œuvre le profil de communication (P) ; et envoi d'une demande pour recevoir ou poursuivre la réception du profil de communication (P) à installer dans ledit module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1). L'invention concerne également un procédé de contrôle mise en œuvre par un serveur de fourniture de profil pour fournir au module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) les identifiants de service.
Patent FR-3060381-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un organosilane, au moins un polymere cationique et une association particuliere de tensioactifs
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61K8/84
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs organosilanes, un ou plusieurs polymères cationiques et une association particulière de tensioactifs comprenant des tensioactifs anioniques, non-ioniques et amphotères ou zwittérioniques.         La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.         Enfin, la présente invention concerne l'utilisation de ladite composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, pour conditionner les fibres kératiniques ou conférer aux fibres kératiniques un soin cosmétique, tel que le démêlage, rémanent aux shampoings.