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Patent WO-0109355-A3 (WO)
Title: S-ADENOSYLMETHIONIN:Mg-PROTOPORPHYRIN-IX-O-METHYLTRANSFERASE VEGETALE, VEGETAUX A TENEUR EN CHLOROPHYLLE VARIABLE ET/OU A TOLERANCE AUX HERBICIDES VARIABLE, ET PROCEDE DE PRODUCTION
Inventor: REINDL ANDREAS
IPC: C12N15/82
Filed: 2000-08-02
Abstract: La présente invention concerne une séquence nucléotidique codant pour une S-adénosylméthionin:Mg-protoporphyrin-IX-O-méthyltransférase végétale, un procédé de production de végétaux génétiquement modifiés sur lesquels peuvent s'effectuer différents contrôles du mode de biosynthèse de la chlorophylle et/ou ayant une teneur en chlorophylle variable et/ou ayant une tolérance aux herbicides variable. L'invention a pour objet des végétaux à teneur en chlorophylle variable ainsi que des végétaux présentant une tolérance aux herbicides. Cette invention concerne également l'utilisation des séquences nucléotidiques PMT végétales de l'invention pour modifier la teneur en chlorophylle de végétaux transgéniques ainsi que pour la détection d'effecteurs, en particulier d'inhibiteurs de PMT végétale ainsi que des composés à action herbicide.
Patent WO-0109650-A3 (WO)
Title: Dispositif de polarisation optique et dispositif de polarisation d'un laser
Inventor: PARRIAUX OLIVIER
IPC: G02B5/30
Filed: 2000-07-28
Abstract: L'invention concerne un élément réfléchissant, comprenant un substrat (10), un miroir multicouche (20), et des moyens de couplage (32, 40) optiques dotés d'un réseau de diffraction (40). Le coefficient de réflexion d'une polarisation est amorti sans amortir le coefficient de réflexion de la polarisation orthogonale sur une grande plage de longueurs d'onde, et avec une grande tolérance sur les paramètres optogéométriques du dispositif.
Patent WO-0149710-A3 (WO)
Title: Procede pour identifier des substances imitant les epitopes de mammiferes
Inventor: FRANK HANS-GEORG
IPC: C07K16/18
Filed: 2000-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de préparer des biomolécules de liaison, immunologiques, monoclonales, spécifiques qui présentent un pouvoir de liaison pour des épitopes de mammifères. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) isoler des structures contenant les épitopes afin d'obtenir une préparation d'épitopes ; b) immuniser des non-mammifères avec la préparation d'épitopes afin d'obtenir une réponse immunitaire ; c) immortaliser la réponse immunitaire afin d'obtenir une bibliothèque de molécules de liaison, immunologiques ; d) sélectionner les molécules de liaison, immunologiques sur les épitopes, afin d'obtenir des molécules immunologiques monoclonales spécifiques. L'utilisation de ces molécules de liaison, immunologiques, monoclonales, spécifiques permet d'identifier dans une bibliothèque de substances de faible poids moléculaire, des substances à haute affinité de liaison, qui imitent les épitopes de mammifères.
Patent WO-0240561-A3 (WO)
Title: Composition a base de polypropylenes et procede permettant de les obtenir
Inventor: DELAITE EMMANUEL
IPC: C08L23/12
Filed: 2001-11-14
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant: (a) de 55 à 74 parties en poids d'un polypropylène (A) contenant une valeur inférieure ou égale à 1 % en poids d'éthylène et présentant un indice de fluidité de 0,1 à 30 g/10 minutes mesuré selon ASTM D 1238 (1986) à une charge de 2,16 kg à 230EC; et (b) de 26 à 45 parties en poids d'un polymère (B), lequel est un copolymère statistique de propylène contenant de 3,5 à 15 % en poids d'éthylène et présentant un indice de fluidité de 0,1 à 35 g/10 minutes. Un autre mode de réalisation décrit dans cette invention concerne un article comprenant la composition susmentionnée. Un autre mode de réalisation concerne un procédé permettant de préparer la composition susmentionnée, consistant en deux étapes successives de polymérisation, au cours desquelles 55 à 74 parties en poids du polypropylène (A) et de 26 à 45 parties en poids du polymère (B) sont préparées.
Patent WO-03065198-A3 (WO)
Title: Procede, systeme informatique et module de programme d'ordinateur pour l'etablissement d'instructions de traitement de documents a partir de donnees variables, individuelles par page et a partir de donnees de ressources
Inventor: GNAEDIG ARMIN
IPC: G06F3/12
Filed: 2003-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système informatique pour l'établissement d'une instruction de traitement de documents à partir de données variables, individuelles par page et de données de ressources qui sont utilisables pour une pluralité de pages. Des données de commande sont contenues dans l'instruction de traitement et indiquent quelles données de ressource sont requises pour l'instruction de traitement de documents. Les données de ressource sont des fichiers qui sont mémorisés dans au moins un répertoire d'un ordinateur (2) et sont administrés au moyen d'un programme d'ordinateur. Le programme d'ordinateur est utilisé pour déterminer l'ordre à suivre pour la recherche d'un fichier de ressources, par répertoire et/ou par fichier. Aux fichiers répertoires et/ou ressources sont associés des noms auxiliaires librement choisis, en complément des noms de systèmes assignés dans l'ordinateur. Le procédé permet en outre une commutation entre un premier mode d'affichage dans lequel les ressources sont affichées sur un afficheur (3) avec leurs noms auxiliaires, et un second mode d'affichage dans lequel les ressources sont affichées sur l'afficheur (3) avec leurs noms de systèmes.
Patent WO-2004006199-A3 (WO)
Title: Procede pour surveiller un dispositif de mesure, notamment un debitmetre, et dispositif de mesure correspondant
Inventor: BUHL FRANK
IPC: G01F25/00
Filed: 2003-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour surveiller un dispositif de mesure, notamment un débitmètre, ainsi que le dispositif de mesure lui-même. L'objectif de l'invention est d'éviter de manière fiable des erreurs de mesure dues à une erreur de montage. A cet effet, une grandeur caractéristique est calculée à partir d'une série chronologique s(t) du signal mesuré par un dispositif de mesure, ladite grandeur caractéristique étant comparée à des valeurs de référence enregistrées au préalable. Sur la base de cette comparaison, un message, indiquant si le montage du dispositif de mesure est effectué de manière correcte ou non, est généré automatiquement.
Patent WO-9004546-A3 (WO)
Title: Bouchon vissant de securite pour enfants
Inventor: HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT A
IPC: B65D50/04
Filed: 1989-10-12
Abstract: Un bouchon vissant de sécurité pour enfants convient également à des récipients relativement grands (10) pour produits de lavage et de rinçage du commerce, si une région de pression (18) qui libère le dispositif de sécurité pour enfants lors d'une pression radiale fait partie d'une paroi inclinable (3) qui pivote autour d'un axe d'inclinaison (4) s'étendant approximativement tangentiellement par rapport à l'axe de vissage (6) du bouchon vissant (1).
Patent WO-9106522-A3 (WO)
Inventor: WAECHTLER ANDREAS
IPC: C07C43/225
Filed: 1990-10-30
Abstract: De nouveaux phénylcyclohexanes de formule (I) où Q est alkylène avec jusqu'à 5 atomes de carbone ou une liaison simple, A est (a), (b), (c), (d), (e), (f), (g), -CH2CH2CH2CH2-, -CH2CH2- ou une liaison simple, X représente F, Cl, -CF3, -CN, -OCF3, -OCHF2, alkyle ou alkoxy avec respectivement jusqu'à 7 atomes de C, et Y et Z représentent indépendamment H ou F, à condition que si X = CN et Y = Z = H, A soit différent de la liaison simple, peuvent être utilisés comme constituants de milieux mésomorphes.
Patent WO-9615574-A3 (WO)
Inventor: WAVRE NICOLAS
IPC: H02K3/24
Filed: 1995-11-06
Abstract: A synchronous motor comprising an armature (60) with a plurality of projections (25) connected to a yoke (1) and separated by slots (2) containing windings (26). A field system (61) comprising a plurality of magnets (8) lying on a sole plate (9) is separated from the armature (60) by an airgap (7). The size of the motor is such that the projections (25) on the armature (60) have a uniform cross-section along their full length (H) and the breadth (bn) of the slots (2) perpendicularly to the ends (62) of the projections is substantially the same as the breadth (bd) of the projection ends so that the interfering reluctance effect caused by the slots (2) is minimised. The synchronous motor may be a linear or rotary motor.
Patent WO-9733070-A3 (WO)
Title: Stimulation de l'ecoulement descendant dans un puits de gaz naturel
Inventor: DE BOER WILHELMUS PETRUS HENRI
IPC: E21B43/25
Filed: 1997-03-05
Abstract: On stimule l'écoulement descendant dans un puits de gaz naturel au moyen d'un compresseur de fond rotatif à plusieurs étages (10), actionné par un moteur électrique (6). De préférence, l'arbre (9) du compresseur est équipé de paliers de tourillon à gaz (12), le moteur est un moteur à aimant permanent sans balais qui est susceptible de fonctionner à une vitesse de 5000 tours/mn et qui entraîne directement l'arbre (9) du compresseur, et la colonne de production est thermiquement isolée par suppression de l'espace annulaire environnant.
Patent WO-9748630-A3 (WO)
Inventor: COMPAGNI NUNZIO
IPC: B65G47/61
Filed: 1997-05-23
Abstract: The apparatus for handling of substantially flat and flexible items (2), particularly skin elements, comprising overhead transferring means (3; 3a) for supporting and transferring the items (2) has conveyor means (5) for said items (2), said conveyor means (5) cooperating with vertically movable displacing means (8, 11; 73, 11a) for displacing said items (2) between said transferring means (3; 3a) and said conveyor means (5); the method comprises removing said items (2) from, or delivering said items to, overhead transferring means (3; 3a) for supporting and transferring the items (2); said removing and/or said delivering is performed by vertically movable displacing means (8, 11; 65, 11a) movable from said transferring means (3; 3a) to downwardly extending conveyor means (5) and vice versa.
Patent WO-9931260-A3 (WO)
Title: Sequences regulatrices intervenant dans l'expression du gene specifique du pancreas
Inventor: GRUSS PETER
IPC: A61K48/00
Filed: 1998-12-15
Abstract: L'invention concerne: des séquences régulatrices du promoteur du gène Pax6 ou d'un gène homologue de Pax6, capable d'activer une expression de cellules pancréatiques; des molécules et vecteurs d'ADN de recombinaison comprenant ces séquences régulatrices et des cellules hôtes transformées par ces dernières; des compositions pharmaceutiques et de diagnostic comprenant ces séquences régulatrices, ainsi que les molécules et vecteurs d'ADN de recombinaison; des animaux non humains transgéniques comprenant les molécules ou vecteurs d'ADN de recombinaison précédemment cités intégrés de manière stable dans leur génome. L'invention concerne également l'utilisation des molécules et vecteurs d'ADN de recombinaison précédemment cités pour la préparation de compositions pharmaceutiques destinées au traitement, à la prévention et/ou au retardement d'une maladie liée au pancréas chez un sujet. En outre, l'invention concerne l'utilisation des séquences régulatrices et des molécules et vecteurs d'ADN de recombinaison de l'invention pour préparer des compositions pharmaceutiques destinées à activer une maladie du pancréas chez un animal non humain; ainsi qu'une méthode d'identification d'agonistes/activateurs ou d'agonistes/inhibiteurs de gènes ou de produits géniques intervenant dans les affections du pancréas grâce aux séquences régulatrices précédemment citées, aux molécules d'ADN de recombinaison, vecteurs, cellules et animaux transgéniques non humains. L'invention concerne enfin des composés pouvant être identifiés grâce à cette méthode, des anticorps contre ces composés et des compositions pharmaceutiques et de diagnostic comprenant ces agonistes/activateurs, antagonistes/inhibiteurs et/ou anticorps.
Patent WO-9967036-A3 (WO)
Inventor: GIURGIUMAN HORIA
IPC: B21B1/00
Filed: 1999-06-22
Abstract: A grinding wheel (28) that rotates around an axis and that has a working area consisting of a ring area with a circular arc profile is used to create a surface by initial grinding with the ring surface oriented at a first point in space on the cutting knife (22) by means of at least one first translational relative movement.Subsequently one part of the surface produced with the ring surface oriented at a second point in space is grinded by means of at least one second translational relative movement. The grinding wheel (28) is a diamond cupped grinding wheel and has the same abrasive covering for the entire working area (34). Roughing down and smooth-polishing occur using areas of the grinding wheel (28) that have the same specifications but different grinding parameters. Preferably, spatial orientation between the grinding wheel (28) and the cutting knife (22) is selected by adjusting the cutting knife (22) in relation to the grinding wheel (28). The inventive method enables planar and/or convex and concave surfaces to be created on a cutting knife.
Patent WO-9816052-A3 (WO)
Title: Prevention du mauvais usage du service de transfert d'appel
Inventor: HURME JAANA
IPC: H04M3/10
Filed: 1997-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un arrangement qui permettent de détecter le mauvais usage du service de transfert d'appel dans un système de radiocommunication mobile. Selon l'invention, le transfert d'appel est activé de façon à acheminer un appel adressé à un abonné mobile vers un numéro de réacheminement fourni par ledit abonné mobile; le numéro de réacheminement est modifié par l'enregistrement du transfert d'appel vers un autre numéro; le nombre d'enregistrements de transferts d'appels est décompté spécifiquement pour l'abonné; et une alarme est générée quand le nombre d'enregistrements de transferts d'appels dépasse une valeur maximale prédéterminée durant un intervalle de temps prédéterminé.
Patent FR-2892483-A3 (FR)
Title: Belt tensioning device for engine of vehicle, has pin joints respectively connecting support to fixed part of engine mounting and spring, where spring is directly connected to mounting using another pin joint
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: F16H7/12
Filed: 2005-10-25
Abstract: The device has a hydraulic spring (22) directly connected to an engine mounting (12) using a pin joint (30). The spring maintains a belt tensioning idler pulley (18) in contact with a belt (16), where the pulley is mounted on a mobile support (20) using a pin joint (24). Pin joints (26, 28) respectively connect the support to a fixed part of the mounting and to the spring such that the joint (24) is placed between two ends of the support. An independent claim is also included for a method of assembling a belt tensioning device.
Patent FR-2926645-A3 (FR)
Title: Compound touch panel for use in electronic device e.g. personal digital assistant, has capacitive touch panel unit which is overlapped with resistive touch panel unit as plate structure
Inventor: YANG KAI-TI
IPC: G06F3/041
Filed: 2008-01-18
Abstract: The panel has a capacitive touch panel unit (1) including a panel (11) made of highly transparent insulated thin film. A resistive touch panel unit (2) includes an upper conductive film (22) on a bottom surface of a top plate (21) and a lower conductive film (23) on an upper surface of a substrate (24). Spacing balls are installed between the upper conductive film and the lower conductive film, where signals from the conductive films are collected by silver conductive wires and transferred to a signal processing unit. The touch panel units are overlapped with each other as a plate structure.
Patent FR-2943738-A3 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. spark ignition combustion engine, ignition controlling method for motor vehicle, involves utilizing position information of camshaft to determine ignition control signal after determining position of camshaft
Inventor: REVEILLARD DAVID
IPC: F01L1/344
Filed: 2009-03-26
Abstract: The method involves utilizing position information of a camshaft to determine an ignition control signal after determining a position of the camshaft. Position information of a crankshaft is determined, and the position information of the camshaft and the crankshaft are compared with a theoretical value. The position information of the camshaft or the crankshaft is modified and corrected according to a correction law stored in a memory (25). An independent claim is also included for a system for controlling ignition of an internal combustion engine.
Patent FR-2961482-A3 (FR)
Title: Systeme de controle pour une aile de traction
Inventor: HASTILOW DAVID ROBERT
IPC: B64D17/34
Filed: 2011-06-17
Abstract: Système de contrôle pour une aile de traction comprenant : une barre (10) avec des moyens de fixation (14) à chacune de ses extrémités reliée respectivement à chaque ligne arrière (11, 12) ; une ouverture transversale (15) à travers la barre ; une ligne centrale (13) à connecter à l'utilisateur (17) à travers l'ouverture transversale (15), la ligne centrale bifurquant dans deux lignes frontales ; au moins une prise (26, 27) montée pour glisser le long de la ligne centrale et actionnable afin de faire varier la longueur de la ligne centrale pour l'ajustement de l'équilibre, et des moyens élastiques (29) pour pousser la prise (26, 27) vers la barre (10).
Patent FR-3071405-A3 (FR)
Title: Composition pour ameliorer l'immunite innee et adaptative en activant des cellules dendritiques et des macrophages
Inventor: CHEN JODY TZU-CHIH
IPC: A61P37/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: Cette composition permet d'améliorer l'immunité innée et adaptative en activant des cellules dendritiques (DC) et des macrophages ; elle comprend une fraction protéinique isolée à partir de champignons Basidiomycètes.
Patent FR-3054848-A3 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'abris de piscine
Inventor: SMETANA LIBOR
IPC: E04H4/06
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne les abris de piscine et plus particulièrement le dispositif d'entraînement de l'abri qui renferme la roue motrice (1), le dispositif de transmission (2) et la roue de roulement entraînée (3). La roue motrice (1) est formée par une poulie à courroie et la roue de roulement entraînée (3) est formée par une seconde poulie à courroie. Sur les deux poulies, la surface extérieure de la courroie forme une plate-forme, l'ensemble de la course se situant dans le profil du cadre de l'abri de la piscine. Applications : construction des nouveaux abris de piscine, ainsi que la reconstruction des abris existants.
Patent FR-3089124-A3 (FR)
Title: Tablette diffuseur de parfum intelligente
Inventor: SPALLETTA ANGÈLE
IPC: A61L9/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: Dispositif qui permet au client de sentir une odeur de parfum grâce à une tablette tactile intelligente diffuseur de parfum. L’invention concerne un dispositif permettant au client de choisir via une tablette tactile un parfum correspondant à ses traits de personnalité puis de sentir l’odeur du parfum correspondant, situé en magasin, via le diffuseur de parfum relié. Il est constitué d’un boîtier (1), d’une tablette tactile conseil parfums, et d’un diffuseur de parfum. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux grandes enseignes souhaitant digitaliser leurs points de vente, tout en améliorant l’expérience-client en magasin. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090825-A3 (FR)
Title: Méthode de contrôle en continu de la température des tubes dans un four de reformage de méthane à la vapeur
Inventor: GARY DANIEL
IPC: F23N1/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Méthode de contrôle en mode continu de la régulation de la température dans un four de reformage pour la mise en œuvre d’un procédé de reformage, le four contenant des tubes de reformage munis de catalyseur de reformage et au moins un brûleur, le procédé de reformage comprenant au moins les étapes d’alimentation des tubes de reformage munis de catalyseur de reformage avec un mélange gazeux de reformage, alimentation du au moins un brûleur en combustible et comburant, combustion du mélange combustible et comburant au sein du au moins un brûleur de sorte à fournir aux tubes de la chaleur pour le reformage, reformage du mélange gazeux d’alimentation pour produire un gaz de synthèse, la méthode utilisant un système de contrôle de distribution (DCS) dédié au dit contrôle pour assurer le réglage de l’alimentation des brûleurs ainsi que celle des tubes, et la méthode comprenant au moins les étapes de réalisation en continu de au moins une mesure de température de tube de reformage contenu dans le dit four, utilisation de la au moins une mesure de température de tube de reformage pour générer une valeur de température utilisée comme indicateur TIC pour le DCS, ajustement de l’alimentation en combustible et/ou comburant du au moins un brûleur, et/ ou ajustement de l’alimentation en mélange de gaz à reformer en réponse à la mesure de ladite température de tube. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2674092-A3 (FR)
Title: Improved loudspeaker
Inventor: JACQUES MAHUL
IPC: H04R1/28
Filed: 1991-03-15
Abstract: The improved loudspeaker of the type comprising, based on a pierced circular metal chassis forming a loudspeaker frame, the arrangement and the partial fixing of a membrane (2) subjected to a floating displacement, a core (3) inserted into the longitudinal axial part of the loudspeaker, a circular suspension (23) holding the coil support which surrounds the core fixed to the loudspeaker frame, a coil (4) linked by a conductor (5) to a contact for connecting and transmitting a signal (6), the rear face of the back of the loudspeaker frame allowing the successive positioning of a field plate (7), of a permanent magnet (8) and of an outer backplate (9), this assembly constituting a first magnetic circuit, the said loudspeaker being noteworthy in that it comprises, directly juxtaposed with the said first magnetic circuit, and mounted in opposition to the latter, a second magnetic circuit making it possible to apply a force in the opposite direction to the reaction of the said first magnetic circuit and at the site where it is applied, ensuring complete dynamic compensation for the forces present.
Patent FR-2678819-A3 (FR)
Title: Dishwasher equipped with a self-washing device
IPC: A47L15/24
Filed: 1992-07-08
Abstract: Dishwasher equipped with a self-washing device, particularly for collective catering or canteens, in which, inside the frame (10), in addition to the customary devices for washing the crockery which cause it to advance by means of a corresponding conveying member (12), provision is made for a device for self-washing of the machine, consisting essentially of at least one collector (16) connected to the hydraulic installation (24), and to which are freely connected arms (17, 20) with multiple nozzles (15). These nozzles (15) are oriented in different directions so that the spurting jets of water touch the entire internal surface of the frame of the machine.
Patent FR-2757745-A3 (FR)
Title: Deterrent appts. for moles
IPC: A01M29/16
Filed: 1996-12-30
Abstract: The appts. consists of a hollow tube (1) with a conical point and open top which has a lid (3). Within the hollow tube there is a case which has a battery space (4) integral with an impact zone (40) and disengaged area (41). An electric motor (20) rotates a block (21) in the impact zone (40).  The block (21) carries two rings (23) which are loosely held by pins (22) and in motion strike against protuberances (401) on the inside of the impact zone tube to produce mole deterring vibration. A printed circuit (5) controls periodic operation of the motor and production of vibration.