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Patent FR-2988594-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for dyeing keratinous fibers such as hair, comprises fatty substances, betaine amphoteric surfactants, (2,5-diaminophenyl)ethanol, coupling agent, alkalizing agent, and hydrogen peroxide
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-03-30
Abstract: Cosmetic composition comprises: (a) one or more fatty substances; (b) one or more betaine amphoteric surfactants, (c) one or more oxidation base comprising (2,5-diaminophenyl)ethanol or its acid salts and solvates such as hydrates; (d) optionally one or more coupling agent; (e) optionally one or more alkalizing agent; and (f) one or more chemical oxidizing agent, preferably hydrogen peroxide, where the composition has a fat content of at least 15 wt.%, preferably at least 25 wt.%. Independent claims are included for: (1) a process for dyeing keratinous fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition to the fibers; and (2) a multi-compartment device comprising either a first compartment containing composition (A) and at least a second compartment containing composition (B), or a first compartment containing composition (A1), a second compartment containing the cosmetic composition (B1) and at least one third compartment comprising composition (C).
Patent FR-2989056-A1 (FR)
Title: Element d'obturation pour tole
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D25/24
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à un élément (10) d'obturation d'une tôle (11) de véhicule présentant un orifice (17) disposé selon un axe (18), comprenant : - une première partie (19) recouvrant l'orifice ; et, - une deuxième partie (23) de forme sensiblement complémentaire avec l'orifice, de sorte que ladite deuxième partie soit apte à être introduite dans ledit orifice, ladite deuxième partie comportant des moyens (25) d'assemblage par emboîtement élastique, aptes à coopérer avec un bord dudit orifice ; - au moins un moyen (28) de fixation à au moins une pièce du véhicule.
Patent FR-2990744-A1 (FR)
Title: Support pour le cheminement de conduits dans une aile d'aeronef
Inventor: FRAYSSE DAMIEN
IPC: B64D37/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'objet de l'invention est un support de cheminement (64) d'une ligne fixée dans des ouvertures et composée d'une pluralité de conduits reliés bout à bout le long d'un axe longitudinal, le support de cheminement (64) comprenant un corps extérieur (66) avec des moyens de fixation (68) dans une ouverture, des moyens de réception (70) des extrémités de deux conduits mis bout à bout, et une interface souple (74) reliant ces moyens de réception (70) au corps extérieur (66), le support de cheminement (64) étant caractérisé en ce que l'interface souple (74) est solidaire du corps extérieur (66) et des moyens de réception (70). L'invention couvre aussi une ligne de transport de carburant réalisée avec ce support de cheminement, ainsi qu'une aile d'aéronef dans laquelle circule une telle ligne de transport de carburant.
Patent FR-2993398-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing semiconductor structure used in microelectronic application, involves connecting semiconductor material to substrate by establishing molecular connections and defining micro-channel between dielectric materials
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L23/12
Filed: 2012-07-11
Abstract: The method involves forming a recess (106) extending laterally in dielectric materials (104) on a substrate (102) and on a semiconductor material. The semiconductor material is connected to the substrate by establishing dielectric to dielectric molecular connections between the dielectric materials and by defining a fluidic micro-channel between the dielectric materials at an interface between the dielectric materials, where the micro-channel is being defined partially by the recess, and includes a laterally extending section whose cross-section form is entirely surrounded by the materials. An independent claim is also included for a semiconductor structure.
Patent FR-2993783-A1 (FR)
Title: Inhalation device for administration of aerosol during inhalation therapy for e.g. pathology in child, has flow measurement unit to measure difference between dynamic and static pressures, and processing unit deducing flow pressure
Inventor: POREE THIERRY
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: The inhalation (10) has an inhalation chamber (11) whose end is designed to be brought together with a source (40) of medicamentous substance i.e. aerosol, having to be inhaled by a user and whose another end is prolonged by a connection portion (12) e.g. tube, between the chamber and a user (P). A flow measurement unit (20) is designed to measure difference between dynamic pressure and static pressure reigning in a point of a section of the device and a processing unit (27) is designed to deduce flow pressure from the difference.
Patent FR-2998962-A1 (FR)
Title: Spectrometre pour l'analyse du spectre d'un faisceau lumineux
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G01J3/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention concerne un spectromètre (100) pour l'analyse du spectre d'un faisceau lumineux amont (1) comportant une fente d'entrée (101), des moyens de collimation (110) adaptés à générer, à partir du faisceau lumineux amont, un faisceau lumineux collimaté (10), caractérisé en ce qu'il comprend également : - un réseau de diffraction à séparation de polarisation (120) adapté à diffracter pour chaque longueur d'onde (λ1, λ2) du spectre du faisceau lumineux amont le faisceau lumineux collimaté en un premier faisceau lumineux diffracté (11, 12) et en un deuxième faisceau lumineux diffracté (21, 22), - des moyens optiques de recombinaison (130) comprenant une surface plane de réflexion optique (130) perpendiculaire au réseau adaptée à dévier au moins le deuxième faisceau lumineux diffracté, et - des moyens de focalisation (140) adaptés pour focaliser, à chaque longueur d'onde, le premier faisceau lumineux diffracté et le deuxième faisceau lumineux diffracté sur une même surface de focalisation (141).
Patent FR-2998837-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation pour siege de vehicule
Inventor: JARRY BENOIT
IPC: B23K26/21
Filed: 2012-12-05
Abstract: Ferrure (20) de siège de véhicule reliant un dossier (12) à une assise (11), comprenant une articulation (10) comprenant un premier flasque (3) et un deuxième flasque (4) reliés l'un à l'autre au travers d'une denture périphérique intérieure (31), définissant ainsi un plan d'interface (P) perpendiculaire à l'axe d'articulation et passant par ladite denture périphérique intérieure, une première armature (5) du dossier reliée au premier flasque (3) par une première fixation (1), une deuxième armature (6) de l'assise reliée au deuxième flasque (4) par une deuxième fixation (2), la première fixation et la deuxième fixation (1,2) étant disposées du même côté par rapport au plan d'interface (P), les fixations étant de préférences des soudures.
Patent FR-3001813-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation et de controle pour cockpit d'aeronef, systeme de pilotage et aeronef associes
Inventor: LEULLIER FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: Dispositif de contrôle et de visualisation pour cockpit d'aéronef, configuré pour permettre à un pilote d'interagir fonctionnellement avec des applications (12A, 12B) embarquées, chaque application utilisant un protocole de communication (P1, P2, P3), le dispositif de contrôle et de visualisation (10) comprenant des moyens d'affichage (19) pour l'affichage de pages de dialogue (21) d'applications, des moyens de saisie (16) pour la saisie de données destinées aux applications (12), et une zone de brouillon (14) pour l'affichage de données saisies avant leur affectation à une application. Le dispositif est configuré pour interagir sélectivement avec au moins une première application (12A) utilisant un premier protocole de communication (P1) et au moins une deuxième application (12B) utilisant un deuxième protocole de communication (P2) différent du premier protocole de communication (P1). Système de pilotage et aéronef associés.
Patent FR-3003107-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal multiporteuse, dispositif de transmission et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H04B7/208
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission multiporteuse d'un signal comprenant des blocs OFDM constitués de N porteuses modulées par un symbole de constellation, Selon l'invention, le procédé comprend, pour au moins un bloc OFDM : o une phase (201) de pré-construction de M échantillons temporels complexes préconstruits représentatifs des N porteuses dudit bloc OFDM, et o une phase (202) de correction des symboles de constellation modulant les N porteuses comprenant les étapes suivantes, répétées pour chaque porteuse: - détection (2021) de P échantillons présentant une puissance supérieure à un seuil prédéterminé (α), délivrant lesdits P échantillons et M-P échantillons nuls, constituant M échantillons temporels complexes à corriger, - correction (2022) du symbole de constellation en fonction desdits M échantillons temporels complexes à corriger, délivrant une donnée de correction complexe (Fn), construction (2023) de M échantillons temporels complexes associés à ladite donnée de correction complexe, - actualisation (2024) desdits M échantillons temporels complexes préconstruits.
Patent FR-2996051-A1 (FR)
Title: Structure de conditionnement et son procede de fabrication
Inventor: CHEN JEN-CHUN
IPC: H01L21/56
Filed: 2013-04-09
Abstract: Une structure de conditionnement comprend un substrat (110), une pluralité de premiers composants électroniques, au moins un deuxième composant électronique, une première couche de recouvrement (130) et une couche de câblage. Une surface du substrat (110) comprend une première région et une deuxième région. Les premiers composants électroniques sont disposés dans la première région, au moins l'un des premiers composants électroniques comportant un premier contact conducteur. Le deuxième composant électronique est disposé dans la deuxième région. La première couche de recouvrement comprend un évidement et une première région d'exposition pour exposer le premier contact conducteur. La couche de câblage est formée sur l'évidement et est électroniquement couplée au premier contact conducteur.
Patent FR-3007085-A1 (FR)
Title: Dispositif de gavage comprenant un moteur hydraulique entrainant une pompe de gavage
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F04B49/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: Dispositif de gavage pour un circuit hydraulique comprenant un circuit haute pression (12) et un circuit basse pression (16) reliés à un système générant la haute pression et à des récepteurs, ce dispositif de gavage maintenant une pression minimum dans la partie basse pression, caractérisé en ce qu'il comporte un moteur hydraulique (30) dont l'entrée est reliée au circuit haute pression (12) et la sortie au circuit basse pression (16), qui entraîne une pompe de gavage (20) aspirant le fluide dans un réservoir (24), pour le refouler dans ce circuit basse pression.
Patent FR-3007345-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'organes electriques d'un vehicule via une communication numerique
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H04L29/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: Système à circuit de verrouillage d'organes électriques d'un véhicule automobile incluant un organe maître (205) configuré pour gérer une pluralité d'organes esclaves (206_i), chaque organe esclave (206_i) étant pourvu d'un moyen d'autodiagnostic (214_k) permettant l'arrêt complet ou partiel dudit organe esclave (206_i) correspondant, ce système comprenant un réseau numérique de communication (211) reliant l'organe maître (205) à ladite pluralité d'organes esclaves (206_i) de sorte que l'organe maître puisse avoir connaissance de l'état de chaque moyen d'autodiagnostic (214_k) de façon permanente.
Patent FR-3008501-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de chauffage electrique en cas d’ouverture de fenetre
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: F24F11/76
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régulation d'un appareil (10) de chauffage électrique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une température ambiante (Ta) d'un local (18) recevant l'appareil est mesurée à trois temps (t0, t1, t2) successifs ; les vitesses (v1, V2) de changement de température sont comparées sur un premier intervalle (t0-t1) entre le premier et le deuxième temps, et un deuxième intervalle (t1-t2) entre le deuxième et le troisième temps ; - si la température ambiante diminue sur les deux intervalles et si la vitesse de diminution est supérieure sur le deuxième intervalle, alors une émission (C) de chaleur par l'appareil est limitée à une valeur (C0) présente avant le premier temps t0. Ce procédé permet de diminuer le gaspillage d'énergie par l'appareil de chauffage en cas d'ouverture d'une fenêtre dans le local.
Patent FR-3008367-A1 (FR)
Title: "procede de commande de l'immobilisation d'un vehicule automobile par actionnement automatique du frein de service"
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60T8/58
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de l'immobilisation temporaire d'un véhicule (10) automobile mû par un moteur (12) électrique, le procédé comportant : - une première étape (E1) de détection de l'arrêt temporaire du véhicule (10) au cours de laquelle on détermine si des conditions de début d'arrêt temporaire du véhicule sont satisfaites ; - une deuxième étape (E2) d'immobilisation du véhicule qui est déclenchée lorsque toutes les conditions de début d'arrêt temporaire sont satisfaites ; caractérisé en ce que lors de la deuxième étape (E2) d'immobilisation, une unité (28) électronique de commande actionne un système de frein de service du véhicule.
Patent FR-3013509-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie thermique et/ou mecanique en energie electrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L37/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un système (10) de conversion d'énergie, comprenant un premier dispositif (16) comprenant une enceinte (26) déformable contenant des molécules thermo-réactives (22) adaptées à déformer l'enceinte lorsque la température dépasse une température seuil et un deuxième dispositif (18) pyroélectrique et/ou piézoélectrique au contact de l'enceinte.
Patent FR-3021718-A1 (FR)
Title: Systeme de blocage d'ecrous pour securiser la fixation des roues de poids lourds
Inventor: GALLET MAURICE
IPC: F16B39/10
Filed: 2014-06-03
Abstract: Le dispositif comporte une pièce (10) qui vient se placer sur deux écrous voisins de la roue (30); cette pièce est munie, près de chaque alésage, d'un index (15). Une rondelle crantée (20) se glisse ensuite sur chaque écrou : sa découpe centrale (21) assure le centrage et l'indexation de cette pièce sur les 6 pans de l'écrou ; à sa périphérie, cette rondelle est garnie de dents (22) dont le nombre n'a aucun diviseur commun (excepté 1) avec 6. Quand la rondelle crantée est placée dans la bonne position, une de ses dents vient exactement s'engrener sur l'index (15) de la pièce (10), ce qui s'oppose au desserrage de 1 'écrou concerné. Un système presseur (40) maintient l'empilage des pièces (20) et (10) plaqué contre la jante de la roue.
Patent FR-3030390-A1 (FR)
Title: Siege escamotable
Inventor: DUINAT JEAN LUC
IPC: B60N2/30
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention porte sur un siège escamotable (1) comportant au moins un bras (5) articulé comportant un premier axe (6) perpendiculaire au niveau de sa première extrémité et un second axe (7) parallèle au premier axe (6) au niveau de sa seconde extrémité, premier axe (6) destiné à permettre le basculement d'une assise (4) par rapport au bras (5) et second axe (7) destiné à permettre le pivotement du bras (5) articulé relativement à un bâti (2), siège escamotable (1) comportant au moins un moyen de transmission (10) de mouvement destiné à faire basculer l'assise (4) entre une position horizontale et une position verticale sous l'action du pivotement du bras (5), action de pivotement du bras (5) limitée en amplitude par un moyen de limitation (20).
Patent FR-3017299-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant des erythrocytes encapsulant une enzyme a plp et son cofacteur
Inventor: GODFRIN YANN
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique contenant une enzyme à PLP, et éventuellement son cofacteur, le pyridoxal phosphate (PLP), et/ou un précurseur phosphaté ou non phosphaté du PLP, son utilisation comme médicament, son procédé de production et une méthode de traitement thérapeutique y afférente. La composition pharmaceutique comprend des érythrocytes et un véhicule pharmaceutiquement acceptable, les érythrocytes encapsulant l'enzyme à PLP. L'enzyme à PLP peut être de la méthioninase, de la tyrosine phénol-lyase, de la tyrosine aminotransférase ou de la cystathionine bêta-synthase .
Patent FR-3018886-A1 (FR)
Title: Dispositif de galet tendeur ou enrouleur
Inventor: HEDMAN TORBJORN
IPC: F16H7/20
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de galet tendeur ou enrouleur (1) pour un élément de transmission de couple. Ce dispositif comprend au moins un roulement (3) avec une bague intérieure (32), une bague extérieure (31) et au moins une rangée d'éléments roulants (33 ; 34) entre les bagues intérieure (32) et extérieure (31), une poulie (2) surmontant la bague extérieure (31), et une vis de fixation (4) insérée dans un alésage central (32b) de la bague intérieure (32). L'alésage (32b) de la bague intérieure (32) est pourvu d'une cavité (32f) circonférentielle dans laquelle une bague de retenue (5 ; 6 ; 7) est intégralement montée solidairement, ladite bague de retenue (5 ; 6 ; 7) comprenant des moyens de coopération (5a ; 6a ; 7a) avec la vis (4) de façon à assurer une immobilisation axiale de ladite vis (4) par rapport au roulement (3).
Patent FR-3019158-A1 (FR)
Title: "boitier individuel pour la manipulation automatisee d'un recipient de forme cylindrique"
Inventor: LEGAUD FRANCOIS
IPC: B65D85/20
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention propose un boîtier (30) pour la manipulation au moyen d'une pince de bras de robot d'un récipient cylindrique, par exemple d'un tube contenant un produit à effet homéopathique, délimité extérieurement par une face latérale, le boîtier étant délimité par une paroi de fond (32) de contour rectangulaire et par une paire de tronçons de parois latérales (44) opposées et verticales grâce à quoi le boîtier (30) présente une forme générale parallélépipédique rectangulaire comportant une face supérieure (46) ouverte pour permettre l'introduction et le logement d'un récipient en position couchée et rangée à l'intérieur du boîtier (30), le boîtier (30) comportant des moyens de retenue d'un récipient en position rangée consistant en au moins une pince déformable élastiquement (54, 60) qui coopère avec des portions en vis à vis d'un récipient.
Patent FR-3026007-A1 (FR)
Title: Composition pour la coloration des fibres keratiniques comprenant au moins 30% en poids de corps gras liquides
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition prête à l'emploi, pour la coloration des fibres kératiniques, comprenant (a) une ou plusieurs bases d'oxydation, dont au moins une desdites bases d'oxydation est la 2-(méthoxyméthyl)benzène-1,4-diamine, ses sels d'addition ou ses solvates, et (b) un ou plusieurs corps gras liquides, dans une quantité totale supérieure ou égale à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition. Cette composition est destinée à la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des cheveux.
Patent FR-3026510-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance du fonctionnement d'un systeme cvca, ensemble comprenant un systeme cvca et un tel dispositif de surveillance, et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: FALHUN CARINE
IPC: H05B1/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Ce dispositif (14) de surveillance du fonctionnement d'un système CVCA (12) comprend des premiers moyens (80) d'acquisition de valeurs de grandeurs mesurées associées au système CVCA, un module (82) d'estimation, en fonction des valeurs acquises des grandeurs mesurées et à l'aide d'un réseau de neurones, de la valeur d'au moins un paramètre représentatif du fonctionnement du système CVCA, chaque grandeur mesurée étant une variable d'entrée du réseau de neurones et chaque paramètre représentatif étant une variable de sortie du réseau de neurones. Le dispositif (14) comprend en outre un module (86) de diagnostic du système CVCA, le module de diagnostic (86) étant configuré pour calculer des probabilités de défauts du système CVCA à l'aide d'un réseau bayésien, les défauts étant prédéfinis, chaque variable d'entrée du réseau bayésien étant associée à un paramètre représentatif respectif et chaque probabilité d'un défaut respectif étant une variable de sortie du réseau bayésien.
Patent FR-3026810-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de transmission hydraulique d'un vehicule
Inventor: DEPIERRE GERY
IPC: F16H61/47
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le procédé sert à commander un dispositif comprenant une transmission hydraulique (20) ayant n moteurs hydrauliques (26A, 26B), n étant supérieur ou égal à 1, et une pompe (24) apte à être entrainée par un entrainement pour alimenter les moteurs hydrauliques en fluide. Selon le procédé, on règle la pompe (24) pour qu'elle délivre un débit sortant tel que la vitesse de sortie théorique des moteurs hydrauliques (26A, 26B) alimentés à ce débit sortant soit une vitesse cible, on détecte un paramètre révélateur du régime réel de fonctionnement des moteurs hydrauliques, et on modifie la cylindrée de la pompe (24) sur la base dudit paramètre révélateur.
Patent FR-3029190-A1 (FR)
Title: Unite de dessalement comprenant au moins un bassin d'evaporation et procede d'extraction de sels associe
Inventor: BRISSON PIERRE
IPC: C02F1/461
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne une unité de dessalement (1) d'une solution aqueuse initiale (SO) contenant une concentration initiale en sels, comprenant au moins un dispositif de dessalement (10) adapté à recevoir, à une entrée (101), cette solution aqueuse initiale et à rejeter séparément, à des première et deuxième sorties (102, 103), une première solution aqueuse (S1) contenant une première concentration en sels supérieure à ladite concentration initiale, et une deuxième solution aqueuse (S2) contenant une deuxième concentration en sels inférieure à la concentration initiale. Selon l'invention, ladite unité de dessalement comprend en outre au moins un bassin d'évaporation (20) et un moyen pour déverser (12) exclusivement ladite première solution aqueuse rejetée par le dispositif de dessalement dans le bassin d'évaporation. L'invention concerne également un procédé d'extraction de sels utilisant une telle unité de dessalement.
Patent FR-3029439-A1 (FR)
Title: Electrobroche munie d'un systeme rotatif de commande d'un outil ou d'un porte-outil
Inventor: DAUBIZIT OLIVIER
IPC: B23Q1/70
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte principalement sur une électrobroche (10) comportant: - un corps (11) dans lequel est monté un moteur (12), - ledit moteur (12) comportant un stator (13) entourant un rotor (14) lié en rotation avec un arbre creux (17), ledit arbre creux (17) étant destiné à entraîner en rotation un outil ou un porte-outil, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre: - un système rotatif de commande (22) d'un déplacement d'un élément intégré audit outil ou porte-outil, ledit système rotatif de commande (22) comportant un moteur additionnel (23) ainsi qu'un arbre d'entraînement (24) passant à l'intérieur dudit arbre creux (17) de ladite électrobroche (10), ledit arbre d'entraînement (24) étant relié d'une part audit moteur additionnel (23) et d'autre part audit outil ou porte-outil pour permettre la commande du déplacement dudit élément intégré.