baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084314-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion d’un bras d’entrainement d’un balai d’essuyage a un arbre moteur d’un vehicule
Inventor: CHARBONNIER RICHARD
IPC: B60S1/34
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion (200) d'un bras d'entrainement d'un balai d'essuyage à un arbre moteur d'un véhicule, l'ensemble de connexion (200) comprenant au moins un dispositif de fixation (220) configuré pour lier en rotation le bras d'entrainement avec l'arbre moteur et au moins un capot (210) monté pivotant sur le dispositif de fixation (220) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (600), le capot (210) étant configuré pour prendre une position fermée dans laquelle il interdit un accès à une zone de fixation (300) entre le dispositif de fixation (220) et l'arbre moteur ou une position ouverte dans laquelle il autorise l'accès à la zone de fixation (300) entre le dispositif de fixation (220) et l'arbre moteur, cette liaison pivot (600) comprenant au moins un alésage et au moins un toron reçu dans l'alésage, caractérisé en ce que l'ensemble de connexion (200) comprend au moins un dispositif de verrouillage de la position ouverte du capot (210), ce dispositif de verrouillage étant agencé d'une part sur le périmètre interne de l'alésage et d'autre part sur le périmètre externe du toron.
Patent FR-3085772-B1 (FR)
Title: Procede de securisation de l'utilisation d'un appareil fonctionnant avec un accessoire ou un consommable
Inventor: DEBELLEIX OLIVIER
IPC: G06F21/44
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un organe périphérique amovible, comprenant des étapes consistant à : interdire le transfert d'une commande reçue par l'organe périphérique directement à un circuit à commander (ADV) de l'organe périphérique, sans transiter par un microcircuit sécurisé (AMC) de l'organe périphérique (P1), exécuter une procédure d'authentification mutuelle entre le microcircuit sécurisé et un processeur (DMC) d'un appareil, placé en communication avec le microcircuit, et si l'authentification mutuelle se termine avec succès : recevoir par l'organe périphérique une commande (ECM) à traiter, pour contrôler le circuit à commander, transmettre au microcircuit la commande reçue, transformer, par le microcircuit, la commande reçue en une commande (CMD) exécutable par le circuit à commander, transmettre, par le microcircuit au circuit à commander, la commande transformée, et exécuter la commande transformée par le circuit à commander.
Patent FR-3083349-B1 (FR)
Title: Procede d exploration de vues d un plan numerique contenant une pluralite de zones d information affichees sur un dispositif d affichage tactile, et dispositif d affichage tactile
Inventor: LOIC CUERONI
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-07-10
Abstract: Selon un procédé d'exploration de vues d'un plan numérique contenant une pluralité de zones d'information (3), affichées sur un dispositif d'affichage tactile (1) : • on sélectionne une vue parmi les vues du plan (100), affichée entièrement ; • on commute dans un mode dédié à l'exploration ; • on définit un point de position (6) à l'intérieure de cette vue (100) en mettant en contact un élément de pointage (2) avec le dispositif d'affichage tactile (1) ; • le point de position (6) est déplacé à l'intérieur de la vue (100) de manière à traverser différentes zones d'information (3) ; • à chaque fois que le point de position (6) entre à l'intérieur d'une zone d'information (3), on déclenche l'affichage, dans une fenêtre de lecture (5), d'au moins une partie de l'information relative à cette zone (3) ; • lorsque la fenêtre de lecture (5) est affichée, et à un moment où le contact entre l'élément de pointage (2) et le dispositif d'affichage tactile (1) est maintenu, la fenêtre de lecture (5) recouvre moins de la moitié de la vue (100). Dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3090725-B1 (FR)
Title: Panneau vitré et procédé de réalisation d’un tel panneau vitré
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E04B2/96
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un panneau vitré (100), notamment pour une façade de type mur rideau, comportant : deux vitrages (10, 20) disposés en face à face, un espaceur (30), placés entre les deux vitrages, et s’étendant périphériquement, à distance des bords du panneau vitré, un joint extérieur de scellement (40), comblant un espace entre l’espaceur (30) et les bords du panneau vitré. Le panneau vitré comporte une pluralité d’inserts (50) disposés dans le joint extérieur de scellement (30) et destinés à recevoir chacun un élément de fixation en vue de l’assemblage du panneau vitré sur une structure de support, chaque insert se présentant sous la forme d’un corps, longitudinal creux, comportant une ouverture longitudinale (55) affleurant un bord du panneau vitré. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092540-B1 (FR)
Title: Porte-bagages destiné à équiper une salle passager d’un véhicule de transport public
Inventor: TAVENEAU FRÉDÉRIC CHRISTIAN MARC
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: Porte-bagages destiné à équiper une salle passager d’un véhicule de transport public Le porte-bagages (10) comporte une partie structurelle (12) destinée à recevoir des bagages, la partie structurelle (12) présentant une forme générale allongée dans une direction longitudinale (X), et s’étendant transversalement entre un bord de liaison (12A) destiné à être relié à une paroi de la salle passager, et un bord libre (12B). Le porte-bagages (10) comporte un élément d’absorption de choc (22), porté par le bord libre (12B), et s’étendant sensiblement sur toute la longueur de ce bord libre (12B).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093508-B1 (FR)
Title: Recipient a reliefs de fermeture discontinus
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D41/04
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-02-18
Abstract: RECIPIENT A RELIEFS DE FERMETURE DISCONTINUS Dispositif cosmétique (10) de conditionnement et de distribution d’axe longitudinal X comprenant un récipient (12) contenant un produit et un couvercle (14) disposé de façon amovible sur le récipient (12), le récipient comprenant au moins deux reliefs de blocage (4) isolés en saillie aptes à coopérer avec deux reliefs complémentaires d’engagement (5) isolés en saillie ménagés sur le couvercle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094248-B1 (FR)
Title: Dispositif de moulage
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: B22C9/22
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de moulage pour mouler un matériau autour d’un noyau (2), comprenant une enceinte creuse (3) de moulage adaptée pour recevoir le noyau (2), et des moyens de pilotage de la forme du noyau (2) dans l’enceinte creuse (3), les moyens de pilotage comprenant des moyens de déformation du noyau (2). Les moyens de pilotage comprennent en outre des moyens de contrôle d’effort et une unité de commande (8) adaptée pour actionner les moyens de déformation en fonction d’informations données par les moyens de contrôle d’effort.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095498-B1 (FR)
Title: Barreau pour rouleau de grille pour foyer de four d’incinérateur à circulation d’air améliorée, rouleau et grille correspondants
Inventor: SIMPER ANDRÉ
IPC: F23H17/08
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: Barreau pour rouleau de grille pour foyer de four d’incinérateur, rouleau et grille correspondants.     L’invention concerne un barreau pour rouleau de grille pour foyer de four d’incinérateur, avec application à l’incinération des déchets standard ou spéciaux.     Le barreau 1 comprend :     - un plateau 3 avec deux extrémités arrière et avant 4, 5,     - une âme longitudinale 6 formée intégralement avec le plateau, s’étendant perpendiculairement entre les extrémités arrière et avant du plateau et depuis la surface inférieure jusqu’à un bord inférieur,     - un premier et un deuxième groupes d’ailettes 7, 8, s’étendant de part et d’autre depuis l’âme longitudinale et depuis la surface inférieure du plateau, en sorte de présenter une portion dépassant du plateau, chacune configurée et disposée en sorte de former par sa dite portion, avec la portion d’une ailette de l’autre groupe d’un barreau voisin dépassant du plateau correspondant, un canal de circulation d’air calibré.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099076-B1 (FR)
Title: Insert pour élément de garniture de moule pour pneumatiques
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-10-21
Abstract: Insert (36) destiné à entrer dans la composition d’un élément de garniture (24), et à former une partie de la surface de moulage (40) dudit élément de garniture, ladite surface de moulage comportant au moins une intersection (32) d’au moins un premier motif (42) et un deuxième motif (44) en protubérance.  Selon l’invention, l’insert comprend une jonction (46) destinée à être jointe avec un élément de moulage (38) en venue de matière avec le corps (34) de l’élément de garniture, la jonction (46) divisant le deuxième motif (44) en une première partie (48) et une deuxième partie (50), l’insert (36) formant le premier motif (42) et la première partie (48) du deuxième motif (44) et l’élément de moulage (38) formant la deuxième partie (50) du deuxième motif (44), la jonction (46) s’écartant de l’intersection (32).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3102134-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif intérieur de maintien d’une roue de secours
Inventor: BOUAL FRANCOIS
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-10-17
Granted: 2023-04-07
Abstract: Véhicule automobile comprenant un dispositif de maintien d’une roue de secours (7) implanté à l’intérieur dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une structure filaire (1) formée par un fil cintré s’appliquant sur la roue de secours reposant à plat, au moins une charnière (41, 42) solidaire d’ un élément structurel du véhicule (6, 60, 61) et des moyens de verrouillage (2) aptes à se solidariser à au moins un élément structurel du véhicule (6, 60), ladite charnière et lesdits moyens de verrouillage étant espacés les uns des autres, et au moins une portion dudit fil étant intégrée à au moins une dite charnière ( 41, 42) apte à faire passer réversiblement ladite structure filaire d’une position abaissée à une position relevée, et ledit fil cintré comprenant un élément de fermeture (10) coopérant avec lesdits moyens de verrouillage (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102360-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition colorante par melange de particules solides et une composition oxydante et une composition alcaline
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61K8/04
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape de mélange de plusieurs particules solides identiques ou différentes comprenant un ou plusieurs colorants, de préférence un ou plusieurs précurseurs de colorants d’oxydation, avec une composition aqueuse oxydante, puis une étape d’ajout d’une composition aqueuse alcaline comprenant de préférence de l’arginine. La présente demande a également pour objet un procédé de coloration mettant en œuvre la composition obtenue, ainsi que l’utilisation de cette composition pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3088034-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile
Inventor: CEGLAREK PIOTR
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Un siège de véhicule automobile présente une partie de siège (1), en particulier un dossier ou une assise. Dans la partie de siège est disposé au moins un corps d’appui creux pouvant être rempli de fluide qui est raccordé à une première conduite d’amenée et d’évacuation de fluide (21). Sur son côté opposé à un occupant assis sur le siège de véhicule automobile, le corps creux prend appui sur un dispositif d’appui, qui est également disposé dans la partie de siège. De son côté, le dispositif d’appui comprend au moins un corps d’appui creux pouvant être rempli de fluide, qui, disposé dans la partie de siège, est séparé spatialement d’au moins un corps creux.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103235-B1 (FR)
Title: Roulement pour machine de formation de la foule ou système de transmission de mouvement, levier de mécanique d’armure comprenant un tel roulement et machine de formation de la foule comprenant un tel levier ou un tel roulement
Inventor: POLLET FRANÇOIS
IPC: F16C19/04
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: Roulement pour machine de formation de la foule ou système de transmission de mouvement, levier de mécanique d’armure comprenant un tel                                                                                       roulement et machine de formation de la foule comprenant un tel levier ou un tel                                                                                       roulement Roulement (25) destiné à une machine de formation de la foule ou à un système de transmission de mouvement aux cadres d’un métier à tisser, qui comprend une bague intérieure (72), une bague extérieure (74) et des éléments roulants (76). La bague intérieure est centrée sur un axe principal (A72), comprend deux surfaces latérales normales à l’axe principal et définit un chemin de roulement périphérique (80) circulaire centré sur l’axe principal. La bague extérieure (74) définit un chemin de roulement interne (82), qui est circulaire et centré sur l’axe principal. Les éléments roulants (76) sont interposés, radialement par rapport à l’axe principal, entre le chemin de roulement périphérique et le chemin de roulement interne, de manière à guider en rotation la bague extérieure par rapport à la bague intérieure autour de l’axe principal. La bague intérieure (72) comprend au moins une lumière (90), débouchant sur les deux surfaces latérales, s’étendant en regard d’une portion du chemin de roulement périphérique (80), et forme un pont de matière (94) entre la lumière et le chemin de roulement périphérique. Le pont de matière (94) s’étend sur un secteur angulaire (99) de la bague intérieure, est centré sur l’axe principal (A72) du roulement et présente un angle au sommet (α1) supérieur ou égal à l’angle au sommet (β2) d’un secteur angulaire occupé par deux éléments roulants (76), de préférence supérieur ou égal à l’angle au sommet (β5) d’un secteur angulaire occupé par cinq éléments roulants, de préférence supérieur ou égal à l’angle au sommet (β9) d’un secteur angulaire occupé par neuf éléments roulants, de préférence encore supérieur ou égal à l’angle au sommet (β13) d’un secteur angulaire occupé par treize éléments roulants. La bague intérieure (72) comprend en outre au moins un trou (88) de fixation du roulement (25).     Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3103342-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression d'images numeriques et procede et dispositif de decompression associes
Inventor: LE BARZ CÉDRIC
IPC: H04N19/10
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-07-08
Abstract: Procédé et dispositif de compression d’images numériques et procédé et dispositif de décompression associé s L’invention concerne un procédé de compression d’images numériques, une image numérique initiale à compresser étant définie par au moins une matrice de pixels ayant des valeurs numériques associées, ainsi qu’un procédé de décompression associé et des dispositifs associés. Le procédé de compression comporte des étapes, mises en œuvre un processeur, d’application d’une segmentation sémantique (60) à l’image numérique initiale (20), permettant d’obtenir une image segmentée dans laquelle chaque pixel est associé à une classe sémantique parmi un ensemble de classes sémantiques prédéterminé  préalablement mémorisé, suivie d’une obtention (62) d’une image à coder à partir de ladite image segmentée, et d’une compression (64) de l’image à coder pour obtenir un train binaire (30).  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3107296-B1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’un ouvrant de véhicule
Inventor: FLECHER THEO
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un système de verrouillage (10) d’un ouvrant de véhicule. A cet effet, le système (10) comprend une serrure (103), un actionneur (101) et un organe de butée (102) dont le mouvement est commandé par l’actionneur. La serrure (102) comprend un organe de manœuvre (23), par exemple un bouton poussoir, agissant sur un système de transmission pour autoriser une rotation d’une pièce montée à rotation sur un support. La rotation de la pièce vis-à-vis du support autorise une ouverture de l’ouvrant. L’actionneur (101) est adapté pour contrôler le déplacement de l’organe de butée (102) entre une première position et une deuxième position. L’organe de butée empêche la rotation de la pièce vis-à-vis du support lorsque l’organe de butée est dans la première position et l’organe de butée autorise la rotation de la pièce vis-à-vis du support lorsque l’organe de butée est dans la deuxième position.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102290-B1 (FR)
Title: Procédé de solidification d'hydroxydes de radionucléides
Inventor: EUN HEE CHUL
IPC: G21F9/34
Filed: 2020-04-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente divulgation fournit un procédé de solidification d'un radionucléide. Le procédé de solidification du radionucléide comprend les opérations suivantes : fournir un verre à bas point de fusion comprenant du Bi2O3, du B2O3, du ZnO et du SiO2 ; fournir un mélange de verre en mélangeant un mélange à traiter contenant un hydroxyde de radionucléide et du BaSO4, et le verre à bas point de fusion ; et chauffer le mélange de verre.
Patent FR-3096945-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: RAPP HARALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-05-28
Granted: 2024-01-12
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant un balai d'essuie-glace (14a) muni d’un adaptateur (16a) et d’un bras d'essuie-glace (18a) comportant un adaptateur (20a), avec un canal (22a) et une unité de liaison (24a) pour relier le canal (22a) à l’adaptateur (16a). Il comprend une unité de sécurité et de guidage (34a) ayant un élément de sécurité (36a), notamment une butée mécanique avec laquelle l’unité de liaison (24a) vient en contact pendant le mouvement du balai d'essuie-glace (14a) avec le bras d'essuie-glace (18a), et un élément de guidage (44a) pour guider l’unité de liaison (24a) par rapport au bras d'essuie-glace (18a).  Figure 2
Patent FR-3113276-B1 (FR)
Title: Becquet arrière de véhicule automobile
Inventor: GUY KEVIN
IPC: B62D35/00
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-12-22
Abstract: Le becquet arrière (30) de véhicule automobile (10) comprend au moins trois éléments aérodynamiques comprenant :  - un élément aérodynamique central (31), et  - deux éléments aérodynamiques latéraux (32).  Les éléments aérodynamiques (31, 32) sont mobiles indépendamment les uns des autres entre une position rétractée et une position déployée. En position déployée les deux éléments aérodynamiques latéraux (32) sont chacun sensiblement en contact avec l’élément aérodynamique central (31).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113464-B1 (FR)
Title: Colles chirurgicales
Inventor: PERRIN BERTRAND
IPC: A61L24/04
Filed: 2020-08-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Colles chirurgicales Composition comprenant :- un monomère polymérisable comprenant une fonction phosphate ou phosphonate d’une part et une fonction méthacrylate, acrylate, acrylamide ou methacrylamide d’autre part à une concentration comprise entre 5 et 40% en masse par rapport à la masse totale de la composition,- un photoamorceur à une concentration comprise entre 0,5 et 2% en masse, et- une résine photopolymérisable.
Patent FR-3114836-B1 (FR)
Title: Support statorique pour un arbre de soufflante entraine par une boite de reduction de vitesse dans une turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-09-02
Abstract: Structure statorique (22) s’étendant autour d’un axe de la turbomachine et comprenant :- un support (50) présentant une surface interne centrée sur l’axe, et- un flasque (60) délimitant une enceinte d’air (A2) et présentant une surface externe centrée sur l’axe, le support (50) s’étendant autour du flasque (60) de sorte que les surfaces interne et externe sont en regard,la structure (22) définissant un circuit d’huile et un circuit d’air formés par des canaux amont (64, 65) et des canaux aval (54, 55), - chaque canal amont (64, 65) définissant une ouverture externe dans la surface externe,- chaque canal aval (54, 55) définissant une ouverture interne dans la surface interne,chaque circuit étant orienté entre les ouvertures externe et interne selon une direction comprenant une composante radiale à l’axe.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3106301-B1 (FR)
Title: Dispositif de palier de butée de suspension
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: B60G11/16
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Selon l'invention, le dispositif de palier de butée de suspension comprend une coiffe de support inférieure 16, une coiffe de palier supérieure 14 et au moins un palier 18 agencé entre les coiffes. La coiffe de palier supérieure 14 comprend une jupe extérieure 14c entourant radialement la coiffe de support inférieure 16.  La coiffe de support inférieure 16 comprend au moins une bride de déflection annulaire 34 s'étendant vers la jupe extérieure 14c de la coiffe de palier supérieure tout en restant espacée radialement de la jupe extérieure, la bride de déflection 34 ayant une surface inclinée inférieure 34a s'étendant obliquement vers le bas.  Référence : Figure 1
Patent FR-3118243-B1 (FR)
Title: Procede d’extraction d’une signature d’une empreinte digitale et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: CAZASNOVES ANTHONY
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-06-30
Abstract: Un procédé d’extraction d’une signature d’une empreinte digitale représentée sur une image source est décrit. A cet effet, l’image source est transformée (S100) dans le domaine fréquentiel. Une ou des fréquences inter-crête sont ensuite déterminées (S102) au moyen d’un réseau de neurones convolutionnel appliqué sur ladite image transformée, n étant un entier supérieur ou égal à 1. L’image source est normalisée (S104) en réponse auxdites n fréquences inter-crête déterminées. Une ou des signatures de ladite empreinte digitale sont enfin extraites (S106) à partir desdites n images normalisées.   Fig. 2
Patent FR-3122351-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de découpage d’un produit intermédiaire en gomme de caoutchouc
Inventor: CROUZET MARIE
IPC: B29D30/00
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de découpage d’un produit intermédiaire en gomme de caoutchouc, le produit intermédiaire comprenant des éléments filaires de renfort noyés dans la gomme et parallèles entre eux, le dispositif de découpage comprenant un support, une lame, et un porte-lame mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture dans laquelle la lame vient au contact du support.  Selon l’invention, la lame est montée de manière lâche sur le porte lame de sorte que la lame est mobile en pivotement et/ou en translation par rapport au porte-lame.  Figure pour l’abrégé : Fig 1