baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106380-A1 (FR)
Title: Ressort à serrage radial et appareil électronique muni du ressort radial
Inventor: VINCENT JACQUES
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un ressort de serrage (24) possédant un axe principal A, qui comporte un anneau plat (26) qui est coaxial à l'axe principal A et qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe principal A, qui est délimité radialement selon l'axe principal A par un bord circulaire interne (32) et un bord circulaire externe (34), le ressort de serrage (24) comportant aussi une pluralité de lames élastique (28) qui sont toutes reliées à un même bord circulaire interne (32) ou externe (34) de l'anneau plat (26) et qui s'étendent toutes principalement selon une direction parallèle à l'axe principal A depuis ce dit même bord circulaire (32, 34), caractérisé en ce que chaque lame élastique (28) est déformable élastiquement et comporte une extrémité axiale libre (30) qui est apte à se déplacer selon une direction radiale par rapport à l'axe principal A et qui est configurée pour venir en appui radialement contre un autre composant (16) dans un sens prédéfini. L'invention concerne aussi un appareil électronique (10) comportant un tel ressort de serrage (24) Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107877-A1 (FR)
Title: Caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un système de distribution d’air et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse
Inventor: PRUNIER GERMAIN
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: Caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un système de distribution d’air et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse Cette caisse (4) de véhicule, notamment ferroviaire, comprend un système de distribution d’air (46). La caisse présente un axe longitudinal et comprend, en outre, un plancher (6), un plafond (13) et des parois latérales (8) reliant le plancher et le plafond, le plancher, le plafond et les parois latérales délimitant un compartiment (12A) avec un volume intérieur (14). Le système de distribution d’air (46) comprend un conduit d’amenée d’air (48), et au moins une bouche de soufflage (50), qui est située sur une première des parois latérales (8) au voisinage du plafond dans le volume intérieur. La bouche de soufflage est fluidiquement connectée au conduit d’amenée d’air et définit une première direction de soufflage (F1), qui est orientée parallèlement à ladite première paroi latérale et vers le plancher. Le système de distribution d’air (46) comporte une gaine basse (52), qui est montée au voisinage du plancher (6) sur ladite première paroi latérale et qui présente une première extrémité avec une entrée d’air (54) et une deuxième extrémité, opposée de la première extrémité, comprenant une sortie d’air (56). L’entrée d’air (54) débouche dans le volume intérieur (14) et est située en regard de la bouche de soufflage (50) suivant la première direction de soufflage (F1), tandis que la sortie d’air (56) débouche à l’intérieur du compartiment au voisinage du plancher (6) et de la première paroi latérale (8). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108424-A1 (FR)
Title: Procédé de traçabilité d’actions réalisées sur un lot de biomasse
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2020-03-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE TRAÇABILITÉ D’ACTIONS RÉALISÉES SUR UN LOT DE BIOMASSE Le procédé (100) de traçabilité d’actions réalisées sur un lot de biomasse comporte :- une étape (105) de génération d’une entrée dans un registre distribué, ladite entrée comportant un identifiant unique d’un lot de biomasse,- une étape (107) d’assemblage d’une étiquette de stockage comportant une étape (110) d’enregistrement initial, dans l’étiquette de stockage, de l’identifiant unique généré,puis, de manière itérative :- une étape (120) de réalisation d’une action en relation avec le lot de biomasse associé à l’identifiant,- une étape (125) de validation de la réalisation de l’action sur un terminal communicant,- une étape (130) d’enregistrement d’une information représentative de la réalisation de l’action dans une entrée du registre distribué associée à l’identifiant unique du lot de biomasse. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109135-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au montage d'un train arriere de vehicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/12
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'aide au montage d'un train (2) arrière sur un châssis (1) de véhicule, ce train (2) comportant de chaque côté au moins un bras longitudinal de suspension (3) présentant à l'avant une liaison sur le châssis (1) de ce véhicule, et à l'arrière un support recevant l'embase d'un ressort de suspension qui s’étend entre le train (2) et le châssis (1) du véhicule. L’invention comprend un support sur lequel est monté au moins un bras de compression (4) configuré pour exercer une poussée sur un bras longitudinal de suspension (3) pour repousser le train (2) et comprimer le ressort de suspension, l’extrémité du bras de compression (4) étant pourvue d’une surface de glissement. Figure 1
Patent FR-3110151-A1 (FR)
Title: Corps creux, du type poche souple ou flacon, destiné à contenir au moins un produit fluide, en particulier un produit cosmétique dégazant
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: B65D65/02
Filed: 2020-05-14
Abstract: Corps creux, du type poche souple ou flacon, destiné à contenir au moins un produit fluide, en particulier un produit cosmétique dégazant La présente demande se rapporte à un corps creux, du type poche souple ou flacon, destiné à contenir au moins un produit fluide, en particulier un produit cosmétique dégazant, et comprenant au moins une tête de distribution, ledit corps creux pouvant être manipulé entre une position de stockage et une position d’utilisation, caractérisé en ce que le corps creux est équipé d’au moins deux organes d’aération chacun perméable aux gaz et imperméable aux liquides, lesdits organes d’aération étant disposés de manière à permettre un dégazage du produit à la fois dans la position de stockage et dans la position d’utilisation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111022-A1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification comprenant un élément de jonction
Inventor: ROUMET FANNY
IPC: H01Q1/22
Filed: 2020-05-28
Abstract: Dispositif de radio-identification comprenant un élément de jonction.              Dispositif de radio-identification (10) comprenant un support (12), une antenne (14) ayant des première et seconde portions d’extrémité (14a,14b), un élément de jonction (20) configuré pour s’étendre entre les première et seconde portions d’extrémité et comprenant un circuit électrique (30) ayant un premier terminal électrique (32), un second terminal électrique (34) et une piste conductrice (36), le dispositif comprenant une couche isolante (42) électriquement configurée pour être disposée entre l’élément de jonction et ladite antenne, et une puce de radio-identification (40) connectée électriquement à l’antenne ou au circuit électrique, le dispositif de radio identification étant configuré pour prendre au moins une position active dans laquelle le premier terminal électrique est en contact avec la première portion d’extrémité de l’antenne tandis que le second terminal électrique est en contact avec la seconde portion d’extrémité de l’antenne.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115778-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle et régulation de l’injection de CO2 pour traiter un effluent
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F1/66
Filed: 2020-11-04
Abstract: Un procédé de traitement d’un effluent, qui comporte l’injection (3) dans l’effluent de CO2 ou d’un mélange comportant du CO2, se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes :      on procède à une mesure du pH (6) de l’effluent en amont du point d’injection du CO2 ou du mélange dans le procédé ;  on a procédé au préalable à la détermination d’une courbe de dose de CO2 à injecter en fonction du pH d’un milieu pour un volume déterminé en litre ou en mètre cube, par exemple par calculs ou à partir de tests expérimentaux, et l’on entre cette courbe dans un régulateur ou automate (4) apte à contrôler l’opération du procédé ;  on détecte la présence d’un débit d’effluent à traiter, par exemple par la mise en marche d’une pompe (2) ou encore par la détection d’un débit par un débitmètre, et l’on injecte la dose de CO2 ou de mélange, déterminée par ladite courbe et multipliée par le débit d’effluent à traiter.      Fig. 2.
Patent FR-3116924-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage sur un dispositif d’affichage de véhicule comportant un écran et un désignateur
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage sur un dispositif d’affichage de véhicule comportant un écran et un désignateur caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :- Détection d’un premier geste par le désignateur (13),- En réponse à la détection du premier geste, - l’affichage, sur l’écran (12), d’une première restitution associée au premier geste- l’affichage, sur le désignateur (13), d’une deuxième restitution associée au premier geste,dans lequel l’affichage de la deuxième restitution est affichée avec une persistance durant un délai prédéterminé, de sorte à créer un effet de trainée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117767-A1 (FR)
Title: Equipement pour l’amélioration de la précision d’une image biomagnétique d’un patient
Inventor: LABYT ETIENNE
IPC: A61B5/242
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un équipement pour l’amélioration de la précision d’une image biomagnétique d’un patient. L’équipement comprend une enveloppe (101), une pluralité de marqueurs (102, 102A, 102B, 102C, 102D, 102E) et au moins cinq bobine trois axes (103A, 103B, 103C, 103D, 103E). Des bobines trois axes (103A, 103B, 103C, 103D, 103E) et des marqueurs de la pluralité de marqueurs (102A, 102B, 102C, 102D, 102E) sont placés au même endroit sur l’enveloppe (101) de sorte que lorsque ladite enveloppe (101) est positionnée sur le patient, des points singuliers de la partie du patient sont détectables par imagerie par résonnance magnétique et par imagerie biomagnétique (MEG, MCG).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121094-A1 (FR)
Title: Élément de pare-chocs comportant une trappe d’accès à interface multiple.
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/24
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un élément (1) de pare-chocs constituant au moins une partie d’un pare-chocs (2), l’élément (1) étant délimité par un pourtour (9) et comportant un partie mobile (10) destinée à former une trappe d’accès (11) lorsque l’élément (1) de pare-chocs est installé sur le véhicule, la partie mobile (10) étant conçue pour obturer au moins en partie, dans une position dite de fermeture, une découpe (12) ménagée dans l’élément (1) de pare-chocs, la découpe (12) débouchant sur au moins une partie du pourtour (9) de l’élément (1), la partie mobile (10) comportant au moins un bord (15) prolongeant le pourtour (9) dans la position de fermeture, le bord (15) présentant des moyens de verrouillage (16) permettant la fixation de la partie mobile (10) dans la position de fermeture lorsque l’élément (1) est installé sur le véhicule.  (Figure 2)
Patent FR-3124318-A1 (FR)
Title: « Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique »
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-06-17
Abstract: Titre : « Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique »  Dispositif de régulation thermique (3) destiné à au moins un composant électrique ou électronique (5) dont la température doit être régulée, le dispositif de régulation thermique (3) comportant au moins un boîtier (25) ouvert sur au moins un côté, notamment un couvercle configuré pour fermer le boîtier (25) sur au moins un côté, le boîtier (25) comprenant des parois parmi lesquelles au moins une pluralité de parois latérales (29), lesdites parois (29) délimitant un volume interne (500) du boîtier (25) dans lequel s’étend au moins le composant électrique ou électronique (5), le dispositif comportant en outre un premier circuit (15), configuré pour permettre la circulation d’un fluide diélectrique, caractérisé en ce qu’au moins l’une des parois (29) du boîtier comportant au moins un orifice d’aspersion du fluide diélectrique dans le volume interne (500) fluidiquement relié au premier circuit, le dispositif de régulation comportant également un deuxième circuit (21) configuré pour permettre la circulation d’un fluide caloporteur, notamment un fluide de refroidissement ou un fluide réfrigérant, de sorte à permettre un échange thermique entre le fluide diélectrique circulant dans le premier circuit (15) et le fluide caloporteur, notamment le fluide réfrigérant, circulant dans le deuxième circuit (21).  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124761-A1 (FR)
Title: procédé d’assemblage d’un vitrage feuilleté et calandre pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: C03C27/12
Filed: 2021-06-30
Abstract: Le dispositif (7) comprend une ou plusieurs sources de rayonnement (UV1 ; UV2) pour chauffer une feuille thermoplastique (T) et la rendre adhésive au sein d’un empilement (E) dans lequel elle est agencée entre deux feuilles de verres (V1, V2). Ces sources de rayonnement sont agencées dans l’un et/ou l’autre de deux rouleaux (R1, R2) qui pressent entre eux l’empilement (E) qui passe entre eux pour faire adhérer la feuille thermoplastique (T) à l’une et/ou l’autre feuille de verre (V1, V2). La paroi circonférentielle des rouleaux (R1, R2) laisse passer au moins partiellement le rayonnement des sources de rayonnement correspondantes (UV1, UV2) de manière à atteindre l’empilement (E) qui passe entre eux. On peut ainsi pleinement tirer profit d’un effet de peau du chauffage de la feuille thermoplastique (T) en choisissant un rayonnement approprié peu absorbé par la ou les feuilles de verre (V1, V2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3126378-A1 (FR)
Title: Adaptateur d’un système d’essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-09-01
Abstract: Adaptateur d’un système d’essuyage
    L'invention concerne un adaptateur (14) pour la fixation d’un balai d’essuyage à un bras d’un système d’essuyage, l’adaptateur (14) étant configuré pour être monté rotatif sur un connecteur du balai d’essuyage autour d’un axe de rotation (R), l’adaptateur (14) comprenant au moins une paroi latérale (34) et une paroi supérieure (32) courbée comprenant au moins un premier bord d’extrémité (38) et un deuxième bord d’extrémité (40) qui s’étendent sensiblement suivant une direction longitudinale (L), l’adaptateur (14) étant défini par une section (S) verticale (V) et transversale (T), la paroi latérale (34) s’étendant depuis la paroi supérieure (32) et de telle sorte qu’au moins un point d’une extrémité libre (46) de la paroi latérale (34) est compris dans la section (S) verticale (V) et transversale (T).
    Fig 4
Patent FR-3127111-A1 (FR)
Title: Module d’entrainement en translation de plusieurs instruments medicaux souples allonges comprenant un dispositif de convergence vers une piste commune
Inventor: BELOUIN ALEXIS
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un module d’entraînement (3) en translation de plusieurs instruments médicaux souples allongés de robot cathéter, comprenant : un mécanisme d’entraînement en translation de plusieurs instruments médicaux souples allongés, un dispositif de convergence (5), entre plusieurs pistes de guidage (32) en translation respectivement de plusieurs instruments médicaux souples allongés, vers une piste de sortie (33) commune à ces instruments médicaux souples allongés, comprenant : des raccords de piste qui sont situés respectivement entre ces pistes de guidage (32) et la piste de sortie (33) et qui assurent la continuité de guidage de ces instruments médicaux souples allongés respectivement entre ces pistes de guidage (32) et la piste de sortie (33), ces raccords de piste étant escamotables.   Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3128929-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile en cas de non-activité du conducteur
Inventor: BROSSARD LUC
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile comprenant, lorsque le véhicule automobile roule à une vitesse qui est régulée de manière automatique et que la position latérale du véhicule automobile dans sa voie de circulation est pilotée de manière automatique, une opération d’acquisition en boucle d’un niveau de vigilance du conducteur du véhicule automobile, puis, si le niveau de vigilance est insuffisant, des étapes de :   - déclenchement d’une alerte visuelle et/ou sonore, puis, si le niveau de vigilance reste insuffisant après une première durée déterminée,   - génération d’une série d’au moins un à-coup de freinage, puis, si le niveau de vigilance reste insuffisant après une deuxième durée déterminée,   - freinage du véhicule automobile jusqu’à l’arrêt si le niveau de vigilance reste insuffisant.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3134150-A1 (FR)
Title: Procédé de lubrification d’une interface entre un piston d’une pompe et un arbre et système mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: BARTALINI MICHEL
IPC: F02M59/44
Filed: 2022-03-29
Abstract: Ce procédé de lubrification d’une interface (26) entre un piston (8) d’une pompe (4) pour comprimer un fluide et un arbre (18) configuré pour entraîner le piston (8) comprend la projection d’un jet (24) d’un fluide lubrifiant dirigé vers l’interface (26).  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3134772-A1 (FR)
Title: Grille pour pare-chocs avant et pare-chocs avant équipé d’une telle grille
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/52
Filed: 2022-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une grille (5) pour pare-chocs avant de véhicule automobile, caractérisée en ce que ladite grille (5) comprend au moins deux parties de grille (9 et 11) distinctes comportant chacune une zone de jonction, ainsi qu’une pièce de support (15) d’emblème configurée pour recouvrir la zone de jonction des deux parties (9, 11) de grille. L’invention se rapporte également à un pare-chocs (1) avant comprenant une telle grille (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135761-A1 (FR)
Title: Eperon d’attelage à une machine agricole
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: F15B13/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: Eperon d’attelage à une machine agricole.  Eperon 1 d’attelage à une machine agricole comprenant un verrou 5 de l’éperon à une machine agricole, comportant un premier vérin double effet pour actionner le verrou, un deuxième vérin 7 double effet de montée-descente d’une plateforme d’une machine agricole, un circuit d’alimentation hydraulique comportant une première branche ayant en parallèle une première ligne d’alimentation du premier vérin dans un sens de verrouillage et une deuxième ligne d’alimentation du deuxième vérin 7 dans le sens de la montée, une deuxième branche ayant en parallèle une première ligne d’alimentation du deuxième vérin dans le sens de la descente et une deuxième ligne d’alimentation du premier vérin dans le sens du déverrouillage, une première valve de séquence étant montée sur la deuxième ligne.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3135835-A1 (FR)
Title: Appareil électrique à borne de connexion automatique actionnée par l’insertion du conducteur électrique
Inventor: BAUDOUIN PASCAL
IPC: H01R13/08
Filed: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un appareil électrique (100) comportant un boîtier (110) pourvu d'un conduit d'insertion (111) d’un conducteur électrique (1) et logeant un système de connexion électrique (120) associé audit conduit d’insertion, ce système de connexion électrique comprenant:  - une borne de connexion automatique à lame ressort (140), ledit conduit d’insertion donnant accès à ladite borne de connexion automatique,   - un poussoir (130) mobile entre deux positions stables : une position relevée dans laquelle il laisse libre la lame ressort qui ferme ledit conduit d'insertion et une position enfoncée dans laquelle il contraint la lame ressort pour ouvrir ledit conduit d'insertion, et  - un élément de retenue (160) mobile comprenant une partie de retenue (161) mobile entre une position de retenue dans laquelle cette partie de retenue coopère à retenue avec le poussoir pour, à elle seule, le maintenir dans sa position enfoncée et une position de libération dans laquelle ladite partie de retenue est libérée de sa coopération avec le poussoir pour que celui-ci prenne sa position relevée.   Selon l’invention, l’élément de retenue comprend une partie d’actionnement (162) accessible via ledit conduit d’insertion du conducteur électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3137419-A1 (FR)
Title: Pompe à carburant pour l’injection directe de carburant pour les moteurs à combustion interne et valve pour une telle pompe.
Inventor: DUPONT RICHARD
IPC: F02M51/04
Filed: 2022-07-04
Abstract: Une valve de pompe à carburant comporte un manchon (11) de forme sensiblement tubulaire et s’étend selon un axe d’actionnement (A) de manière à définir un logement de bobine (12). La valve comporte une bobine (12) électromagnétique de forme annulaire logée dans le manchon (11) et centrée sur ledit axe d’actionnement (A), un support de bobine (13) portant la bobine (12) et inséré à une première extrémité (111) du manchon (11) et des premiers moyens d’étanchéité (3) comportant un premier joint (31) d’étanchéité annulaire entre le support de bobine (13) et le manchon (11) en appui d’une part sur un siège de manchon (32) porté par le manchon (11) au niveau de la première extrémité (111) et d’autre part sur un siège de support (33) porté par le support de bobine (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128720-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'énergie destiné à la production d'hydrogène par électrolyse de l'eau couplée à une basse température et procédé de stockage d'énergie
Inventor: HAN YISONG
IPC: C25B1/04
Filed: 2022-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage d'énergie destiné à la production d'hydrogène par électrolyse de l'eau couplé à une basse température et un procédé de stockage d'énergie, qui sont utilisés pour résoudre le problème de la contradiction entre les ressources photoélectriques discontinues et les exigences continues d'hydrogène vert pour la production. Le dispositif comprend un système de liquéfaction de l'hydrogène par prérefroidissement à l'azote liquide, un système d'échange de chaleur hydrogène liquide-azote liquide, un système de stockage d'énergie froide et un système d'utilisation d'énergie froide d'un dispositif de séparation de l'air. Selon la présente invention, les systèmes sont fortement couplés les uns aux autres, l'énergie renouvelable photoélectrique peut être maximisée sous forme de stockage d'hydrogène, le coût de la consommation d'énergie de la préparation et de l'utilisation de l'hydrogène vert peut être efficacement réduit tandis que le stockage d'énergie à haut rendement et la régulation des pointes sont réalisés, l'effet d'économie d'énergie est atteint et une bonne perspective de diffusion apparait.
Patent FR-2012545-A1 (FR)
Title: Direct positive photographic emulsion
IPC: G03C1/485
Filed: 1969-07-04
Abstract: Sensitisers for silver halide positive direct emulsions Are halogeno substituted hydroxyphthalenines of formula:- (where X1X2X3X4X5 ar eH or halogen atoms (pref. Cl, Br, I), q=1-4, M+=cation &ref. H+, NH4+ or alkali(ne-earth) ions). These sentising dyes are used at conc. of 10-150 mg per kg of emulsion. Positive direct emulsions containing these sensitisers have high sensitivity without showing decreases in contrast and Dmax.