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Patent FR-2984043-B1 (FR)
Title: Disposif d'un systeme antennaire qui est implante au sein meme de l'antenne et assure la transmission haut debit des signaux radio-electriques
Inventor: BACHELET DIDIER
IPC: H04B7/04
Filed: 2011-12-08
Granted: 2014-06-13
Abstract: A ce jour, nous pouvons constater que des systèmes d'amplifications et d'adaptations d'impédances intelligents sont proposés. ne permettent pas de transmettre des signaux en haut débit du fait des problèmes techniques que cela engendre, particulièrement en terme de compatibilité électromagnétique (ou « CEM ») et des coûts importants de réalisation. Dans ce nouveau système antennaire nous mettons le système de Modulation/Démodulation (11) juste après « l'amplification - adaptation d'impédance » et cet ensemble « Adaptation - Amplification Modulation/Démodulation » est implanté au sein même de l'antenne qui est elle même fixée sur une structure métallique. L'invention décrite précédemment permet de diminuer les coûts pour les constructeurs tout en apportant de nouveaux services.
Patent FR-2974603-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER SYLVAIN
IPC: F16B2/00
Filed: 2011-04-29
Granted: 2013-05-24
Abstract: According to the invention, the body (1) has a portion (1a) capable of receiving a snap-fitting member (3) engaging with a portion of the rod (2) inserted into said portion (1a), said snap-fitting member (3) being shaped so as to occupy a first stowed position, in which the body (1) can be freely moved onto the rod (2), and a second locked position, in which the body (1) is translatably locked on said rod (2). The snap-fitting member (3) is secured to a means (4-5) capable of allowing said snap-fitting member to automatically pass from the first stowed, unlocked position to the second locked position without exerting a manual bearing force onto said snap-fitting member (3).
Patent FR-2983150-B1 (FR)
Inventor: LINGET JARNO
IPC: B60R19/18
Filed: 2011-11-25
Granted: 2013-11-22
Abstract: The shield (10) has a recess (12) intended to receive an air inlet grid, where the recess is delimited by an upper edge (13), a lower edge, and two side edges (15, 16) in a use position of the shield. A shock absorber forming part (30) is made in one piece with the shield, where the part extends in abutment against an internal face (17) of the shield located above the recess in the use position of the shield. A connection zone (40) connects the shock absorber forming part to the upper edge of the recess of the shield.
Patent FR-2998820-B1 (FR)
Title: Contre-electrode pour dispositif de soudage par points
Inventor: DIOTALEVI LOUIS
IPC: B23K11/10
Filed: 2012-12-03
Granted: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une contre-électrode (14) conçue pour coopérer avec une électrode (12) d'un dispositif (10) de soudage par points, l'électrode (12) et la contre-électrode (14) s'étendant selon un axe (A) de soudage, la contre-électrode (14) comportant au moins une première portion de soudage (48a) et un corps (26) de fixation adapté pour être fixé sur un support (16) dans une première position de soudage dans laquelle la première portion de soudage (48a) de la contre-électrode (14) est agencée en vis-à-vis de l'électrode (12), de façon à interagir avec l'électrode (12) pour souder une pièce (20) interposée entre l'électrode (12) et la contre-électrode (14), caractérisée en ce que la contre-électrode (14) comporte au moins une deuxième portion de soudage (48b) supplémentaire, et en ce que la contre-électrode (14) est conçue pour être fixée sur le support (16) prévu à cet effet, dans au moins une deuxième position de soudage.
Patent FR-3004252-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un capteur de niveau
Inventor: MESTIVIER WILLIAM
IPC: G21C17/00
Filed: 2013-04-04
Granted: 2015-11-06
Abstract: Le capteur de niveau comprend :         - un tube (9) dont une partie inférieure (25) communique avec un volume de liquide (3), une partie supérieure (27) n'étant pas remplie par le liquide ;         - un dispositif (17) de mesure d'un niveau de la surface du liquide (15) le long du tube.         Le procédé comprend les étapes suivantes :         - mettre la partie supérieure (27) de l'espace interne (11) à une pression prédéterminée ;         - calculer un niveau théorique (N ), de la surface du liquide (15);         - acquérir le niveau (N ) mesuré par le dispositif de mesure (17) ;         - comparer le niveau théorique (N ) et le niveau mesuré (N ).
Patent FR-3029601-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation mobile au demarrage/arret d’un vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Granted: 2019-07-26
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant au moins une première source de lumière blanche (33) et au moins un premier module d'éclairage et/ou de signalisation tournant (51), apte à générer au moins un faisceau lumineux suivant l'axe longitudinal du véhicule, caractérisé en ce que le premier module tournant (51) présente une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première : la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) suivant l'axe longitudinal du véhicule et la deuxième face (MOT) supportant un motif ; ledit dispositif comportant en outre un organe de commande, apte à commander la rotation du premier module tournant (51) pour orienter sa première face (MIR), dans un premier sens de rotation, suivant la direction longitudinale du véhicule à partir d'une commande d'allumage des feux du véhicule, et apte à commander la rotation du premier module tournant (51) pour orienter sa deuxième face (MOT) dans un second sens de rotation, opposé au premier, suivant la direction longitudinale du véhicule à partir d'une commande d'extinction des feux du véhicule.
Patent FR-3031108-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere a phases multiples, son procede de preparation et son utlisation
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L63/00
Filed: 2014-12-24
Granted: 2018-08-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymères comprenant un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples.         En particulier, la présente invention concerne une composition de polymères comprenant un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples, qui peut être utilisée comme mélange maître.         Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé pour préparer une composition de polymères comprenant un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples par séchage par atomisation ou coagulation.
Patent FR-3040823-B1 (FR)
Title: Cellule en alliage de lithium comprenant un electrolyte solide pour la fabrication de piles
Inventor: SALVER FLORENCE
IPC: H01M6/42
Filed: 2015-09-08
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une cellule en alliage de lithium comprenant un électrolyte solide constitué d'un sel de lithium de formule LiX dans laquelle X représente un halogène mélangé éventuellement avec un additif céramique, l'anode constituée d'un alliage de lithium de formule LiM, dans laquelle M représente un métal, associé à l'électrolyte et la cathode constituée de disulfure métallique associé à l'électrolyte. Dans cette cellule, l'électrolyte présente une granulométrie inférieure à 160 µm, l'alliage de lithium et le disulfure métallique une granulométrie inférieure à 250 µm, ladite cellule étant apte à fournir une tension constante de l'ordre de 1,5 V pendant au moins une dizaine de jours dans un volume de quelques centimètres cubes à une température de fonctionnement comprise entre 25 et 350 °C. Application à la fabrication de piles.
Patent FR-3035142-B1 (FR)
Title: Ferrure intermediaire pour systeme de fermeture
Inventor: ALVAREZ ERIC
IPC: E05B15/00
Filed: 2015-04-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: L'invention concerne une ferrure intermédiaire (1) pour système de fermeture (S) comportant un ouvrant (O) monté pivotant sur un cadre dormant (C). Une telle ferrure intermédiaire (1) comporte : - une gâche (2), comportant une partie active (20), et destinée à être rendue solidaire du cadre dormant (C), respectivement de l'ouvrant (O); - un doigt d'accrochage (3), comportant une partie active (30), et destiné à être rendu solidaire de l'ouvrant (O), respectivement du cadre dormant (C) ; - dans laquelle la partie active (20) de la gâche (2) et la partie active (30) du doigt d'accrochage (3) sont conçues pour coopérer entre elles, ceci au moins en position de fermeture de l'ouvrant (O) par rapport au cadre dormant (C). Cette ferrure intermédiaire (1) est caractérisée en ce que le doigt d'accrochage (3) comporte, d'une part, une embase (4) destinée à être rendue solidaire de l'ouvrant (O), respectivement du cadre dormant (C), et, d'autre part, un organe d'accrochage (5) comportant la partie active (30) de ce doigt d'accrochage (3) et, d'autre part encore, des moyens de montage en déplacement (6) de l'organe d'accrochage (5) par rapport à l'embase (4), ceci entre une position déployée et une position rétractée par rapport à l'embase (4).
Patent FR-3027327-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement pour la fixation d'un profile de support d'une cloison de doublage d'une paroi a isoler
Inventor: CAMILLATO GIULIANO
IPC: E04F13/075
Filed: 2015-05-27
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'entretoisement (10) pour la fixation réglable d'un profilé de support d'une cloison de doublage à distance d'une paroi à doubler par un isolant fibreux, ledit dispositif comportant : - une tige (30) comportant une extrémité arrière (11) pourvue d'une platine de fixation (20) à ladite paroi à doubler et une extrémité avant (12) se terminant en pointe (32) et munie de moyens (50, 60) pour, en position active d'utilisation, pincer une membrane afin de la tenir à une distance souhaitée de ladite paroi, - une tête (60) de support du profilé adaptée pour être positionnée à l'extrémité avant (12) de la tige (30), caractérisé en ce que les moyens de pincement (50, 60) comportent une bague d'arrêt (50), formée d'une pièce avec la tige longitudinale (30), et ladite tête de support (60) venant, en position d'utilisation, se fixer autour de la tige (30) pour former, avec la bague (50), une mâchoire de blocage axial de la membrane.
Patent FR-3048472-B1 (FR)
Title: Organe de roulement pour dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D23/00
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe de roulement (10) pour dispositif d'amortissement pendulaire, l'organe de roulement s'étendant selon un axe et comprenant : - une portion centrale (16) contenant l'axe (X'), et - une portion périphérique (18) entourant la portion centrale (16), caractérisé en ce que la dimension axiale maximale de l'organe de roulement est inférieure à la dimension maximale de cet organe de roulement mesurée perpendiculairement à l'axe, et en ce que la portion centrale (16) est axialement creusée.
Patent FR-3035453-B1 (FR)
Title: Mecanisme de blocage pour turbine a air dynamique.
Inventor: PROKUP CHRISTOPHER S
IPC: F03D7/02
Filed: 2016-04-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un mécanisme de verrouillage destiné à une turbine à air dynamique (RAT) comprend une manille de base configurée pour être montée sur un boîtier et pour avoir une partie connectrice de manille de liaison de base définissant une pluralité de bras connecteurs de manille de liaison de base, et une manille de liaison de base ayant une partie connectrice de base définissant des bras connecteurs de base configurés pour se connecter de manière mobile au bras connecteur de la manille de liaison de base. Le mécanisme de verrouillage comprend également une tige connectant de manière fonctionnelle la partie connectrice de base à la partie connectrice de manille de liaison de base dans une relation de rotation et un ressort disposé autour de la tige, dans lequel une première extrémité de ressort vient buter contre la manille de base et une deuxième extrémité de ressort vient buter contre la manille de liaison de base pour solliciter la manille de liaison de base jusqu'à une position déverrouillée. Un manchon est positionné entre le ressort et la tige pour maintenir un diamètre d'enroulement du ressort.
Patent FR-3051147-B1 (FR)
Title: Dispositif de depollution d'air a phases d'alimentation en airs definies de facon anticipee en fonction de zones de l'itineraire d'un vehicule
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-05-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un dispositif de dépollution d'air (DD) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) et un volet d'alimentation pouvant prendre des première et seconde positions permettant d'alimenter l'habitacle (H) en airs issus de l'intérieur et de l'extérieur. Ce dispositif (DD) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer de façon anticipée des premières et secondes zones d'un itinéraire dédiées respectivement à la dépollution et à la régénération et dans lesquelles le niveau de qualité de l'air extérieur est respectivement supérieur à un premier seuil et inférieur à un second seuil, en fonction de données de niveau, de données de circulation et du nombre de passagers, et pour déclencher le placement du volet d'alimentation soit dans sa première position dans chaque première zone, soit dans sa seconde position dans chaque seconde zone.
Patent FR-3059619-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule en fonction des habitudes de conduite d’un conducteur
Inventor: PERDEREAU VALENTIN
IPC: B60W40/08
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule (101) comportant au moins deux modes de conduites mis en œuvre par un dispositif d'assistance comportant des étapes de : - Identification d'un conducteur du véhicule, - Acquisition de données physiologiques du conducteur, Caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : - Sélection d'un profil de conduite du conducteur, ledit profil de conduite du conducteur comportant des associations entre les données physiologiques d'une part, et des modes de conduites du véhicule (101) d'autre part, lesdites associations étant établies en fonction d'habitudes de conduites, - Sélection d'un mode de conduite du véhicule à partir de données physiologiques du conducteur et du profil de conduite, - Transmission, au véhicule (101), du mode de conduite sélectionné.
Patent FR-3050108-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique pour la compaction du stratum corneum
Inventor: SAGUET THIBAUT
IPC: A61K8/44
Filed: 2016-04-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique pour la compaction du stratum corneum. La composition comporte à titre de principe actif le tetrasodium disuccinoyl cystine, les autres ingrédients étant ceux admissibles dans le domaine cosmétique pour diminuer la rugosité cutanée et protéger la peau, le principe actif représentant 0,10 à 10% en masse de la composition et avantageusement de 0,30 à 7,80%. Application au traitement de la peau
Patent FR-3067321-B1 (FR)
Title: Modification de la trajectoire d'une roue de vehicule en cas de defaillance de systeme de direction
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B62D6/02
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-08-14
Abstract: La figure 1 représente un véhicule motorisé (1). Le véhicule (1) comprend une première roue (10FR, 10FL) située latéralement d'un premier côté du véhicule (1), et une deuxième roue (10FR, 10FL) située latéralement d'un deuxième côté du véhicule (1) opposé au premier côté. Le véhicule (1) comprend un système de direction (3) configuré pour modifier l'orientation des roues (10) et pour faire tourner le véhicule (1). Le véhicule (1) comprend un modificateur de trajectoire (6FR, 6FL) configuré pour faire varier la vitesse de rotation (vFL, VFR) de la première roue (10FR, 10FL) et modifier la trajectoire du véhicule (1) en cas de défaillance du système de direction (3).
Patent FR-3067270-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece metallique par deliantage et frittage
Inventor: SOULA AURELIE
IPC: B22F3/15
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: Le procédé de réalisation d'une pièce métallique de géométrie complexe à paroi fine comprend les étapes de : mélanger (5) une poudre métallique avec un liant polymère pour obtenir un mélange composite, réaliser (6) une tôle composite souple à partir du mélange composite, découper (7) dans la tôle composite souple une préforme à partir d'un contour de ladite pièce métallique, appliquer la préforme dans un moule ayant une face configurée selon un relief de ladite pièce métallique, et procéder à un déliantage et un frittage (9) de la préforme pour obtenir ladite pièce métallique.
Patent FR-3069643-B1 (FR)
Title: Procede de determination par centrifugation de la saturation residuelle d'un premier fluide dans un milieu poreux suite a l'injection d'un deuxieme fluide
Inventor: GAUTIER SERGE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-07-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la saturation résiduelle d'un premier fluide dans un milieu poreux à l'injection d'un deuxième fluide dans ledit milieu poreux comprenant les étapes suivantes: a) On place au moins un échantillon dudit milieu poreux imbibé par ledit premier fluide, dans une centrifugeuse à une gravité effective g* pendant une durée de centrifugation t, ledit deuxième fluide étant injecté par ladite centrifugeuse ; b) On mesure la saturation résiduelle au premier fluide dudit échantillon par Résonance Magnétique Nucléaire ou par pesée immergée ; c) On répète les étapes a) et b) en faisant varier la valeur de ladite gravité effective g* ; d) On construit une courbe de saturation résiduelle du premier fluide dudit milieu poreux à l'injection dudit deuxième fluide à partir de chaque saturation résiduelle mesurée pour chaque valeur de ladite gravité effective testée g*. L'invention concerne également un procédé de récupération assistée d'hydrocarbures dans un milieu poreux, utilisant ledit procédé de détermination de la saturation résiduelle.
Patent FR-3075756-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection aquatique
Inventor: JACQUET CESAR
IPC: B63C9/05
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de protection sous-marine doté de moyen de surveillance et d'alerte dans le but de garantir à tout instant l'intégrité dudit dispositif. Ledit dispositif permet de protéger une portion aquatique du reste de l'espace aquatique.
Patent FR-3079910-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'apparence sombre pour vehicule automobile
Inventor: BERGERAT STEPHANIE
IPC: F21S43/30
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (2) d'apparence sombre pour véhicule automobile, comprenant un boîtier optique (4) dans lequel est présente une source de lumière (6A, 6B) et au moins un réflecteur optique (16) agencé pour diriger un faisceau lumineux émis par la source de lumière (6A, 6B), à travers une ouverture (14) du boîtier optique, l'ouverture (14) étant obturée par un voyant extérieur (18) afin de protéger des intempéries la source de lumière (6A, 6B) et le réflecteur optique (16), caractérisé en ce que le voyant extérieur (18) a une couleur de ton sombre à la lumière du jour, et en ce qu'un écran translucide (26) est interposé entre le réflecteur optique (16) et le voyant extérieur (18), l'écran translucide (26) étant distant du voyant extérieur (18).
Patent FR-3082089-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de deverrouillage a distance d'un vehicule automobile
Inventor: FIAT CHRISTOPHE
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'au moins une partie d'un véhicule automobile (V) par un utilisateur équipé d'un terminal mobile (TM), ledit procédé étant mis en œuvre par un organe de commande (BCM) dudit véhicule automobile (V), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de :     - réception d'au moins un jeton d'utilisation signé, envoyé audit véhicule (V) par ledit terminal mobile (TM), ledit jeton d'utilisation ne servant que pour une durée d'utilisation limitée dudit véhicule (V),     - authentification dudit jeton d'utilisation en utilisant une clef de chiffrement publique (PUKC) associée à un tiers habilité à déverrouiller ledit véhicule (V),      - déverrouillage de ladite au moins une partie dudit véhicule (V) lorsque ladite authentification résulte en un jeton d'utilisation valide.
Patent FR-3084081-B1 (FR)
Title: Composition de liant pour laine minerale
Inventor: CHENAL MARION
IPC: F16L59/00
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse de liant pour produits isolants à base de laine minérale, comprenant (a) au moins un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs, les sucres hydrogénés et un mélange de ceux-ci, la proportion de sucres hydrogénés dans le glucide étant comprise entre 25 et 100 % en poids, (b) au moins un acide polycarboxylique monomère ou un sel ou anhydride d'un tel acide, (c) de l'isosorbide, le rapport en poids isosorbide/glucide étant compris entre 0,1 et 3,0, de préférence entre 0,2 et 2,0, plus préférentiellement entre 0,3 et 1,5. Elle concerne également un procédé de fabrication de produits isolants à base de laine minérale utilisant une telle composition et les produits obtenus par un tel procédé.
Patent FR-3085574-B1 (FR)
Title: Ensemble electroluminescent
Inventor: OLIVIER NIELSEN
IPC: H05B33/02
Filed: 2018-08-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble électroluminescent qui comprend au moins un dispositif électroluminescent mâle (24) et un dispositif électroluminescent femelle (25) ; le dispositif électroluminescent mâle (24) comprenant : -une première zone de connexion mâle dans laquelle un premier connecteur mâle (10) est en contact avec la première couche conductrice (1') du dispositif électroluminescent mâle (24) et -une deuxième zone de connexion mâle dans laquelle un deuxième connecteur mâle (11) est en contact avec la deuxième couche conductrice (4') du dispositif électroluminescent mâle (24); -le premier connecteur mâle (10) étant connecté à la première couche conductrice (1'') du dispositif électroluminescent femelle (24) et -le deuxième connecteur mâle (11) étant connecté à la deuxième couche conductrice (4'') du dispositif électroluminescent femelle (24).
Patent FR-3085441-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la pression de suralimentation maximale d’un compresseur de suralimentation d’un moteur thermique de vehicule
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D23/02
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-08-21
Abstract: Un procédé contrôle un compresseur suralimentant, via une ligne d'admission d'air, un moteur thermique d'un véhicule, et comprend : - une première étape (10) dans laquelle on détermine les contraintes les plus importantes parmi des contraintes thermomécaniques au niveau du compresseur et des contraintes de pression au niveau de la ligne d'admission d'air, et - une seconde étape (20-50) dans laquelle soit on détermine un ratio de compression maximum du compresseur qui respecte la limitation la plus restrictive parmi une première limitation de surrégime, une deuxième limitation de température en sortie du compresseur, et une troisième limitation de pompage, lorsque les contraintes thermomécaniques sont les plus importantes, puis on déduit du ratio de compression maximum déterminé une pression de suralimentation maximale, soit on détermine une pression de suralimentation maximale au moyen d'une équation prédéfinie lorsque les contraintes de pression sont les plus importantes.