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Patent FR-3117138-A1 (FR)
Title: Structure de construction dépliable pour la création d’une pièce secondaire à l’intérieur d’une pièce principale
Inventor: RINDERNECK MARC
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-12-03
Abstract: Structure de construction  dépliable  pour la création d’une pièce secondaire à l’intérieur d’une pièce principale 
    La présente invention est relative à une structure de construction (1) pour la création d’une pièce secondaire (2) à l’intérieur d’une pièce principale (3) de taille plus importante que ladite pièce secondaire (2), ladite structure de construction (1) étant apte à passer d’une position pliée (4) dite « position de stockage », à une position déployée (6) correspondant à sa « position d’utilisation ».
    La structure de construction (1) selon l’invention est caractérisée en ce qu’elle comporte, au moins, un caisson modulable parallélépipédique (7) auquel sont fixées, solidairement et de manière articulée, deux cloisons latérales (81,82) aptes, chacune, à se replier en accordéon l’une vers l’autre lors du passage de ladite structure de construction (1) depuis sa position déployée (6) vers sa position pliée (4), chacune desdites cloisons latérales (81,82) comportant un retour sous forme d’une ailette (91,92) solidarisée à un mur (5) que comporte ladite pièce principale (3), au moins l’une desdites deux cloisons latérales (81,82) comportant une porte (10) d’accès à ladite pièce secondaire (2) lorsque ladite structure de construction (1) est en position déployée (6).  
    Figure 2
Patent FR-3117885-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’air d’un espace confine dans une colonne a bulles
Inventor: ALIX PASCAL
IPC: B01D53/78
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne la mise en œuvre d’une colonne à bulles pour le traitement de l’air contenu dans et/ou entrant dans et/ou sortant hors d’un espace confiné pour l’appauvrir en composés gazeux polluants, notamment en NOx, SOx et/ou COV, et en particules solides. La colonne à bulles (100) comporte une enceinte, préférentiellement cylindrique, de rapport H/D ≤ 1,5 (H : hauteur, D : diamètre), remplie de liquide apte à capter lesdites particules et composés gazeux polluants. L’air est injecté dans le liquide au fond de l’enceinte (1) de manière à former des bulles, et selon un débit tel que la vitesse superficielle de gaz opérationnelle Ug allant de 0,35 à 0,50 m/s. L’air sous forme de bulles est ainsi traité par contact avec le liquide de sorte qu’au moins une partie des particules et/ou du ou des composés gazeux polluants est captée par le liquide, et l’air traité est évacué en haut de l’enceinte.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117921-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification automatique de la présence d'organes de maintien de préformes dans une station de chauffage
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'organes (30) de maintien dans une station (10) de chauffage équipée d'un dispositif (28) de transport des préformes (12) comportant :  - une pluralité de supports (32) mobiles circulant en circuit fermé ;  - des organes (30) de maintien individuel des préformes (12) par leur col (16), chacun des organes (30) de maintien étant porté par un support (32) mobile ;  caractérisé en ce qu'il comporte :  - une étape (E1) de mise en mouvement des supports (32) mobiles pour les amener successivement dans une zone (Z1) d'acquisition ;  - une étape (E2) d'acquisition d'une image de chaque organe (30) de maintien individuel dans la zone (Z1) d'acquisition ;  - une étape (E3) de vérification automatique de la présence d'un organe (30) de maintien sur chacune des images prises.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120573-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure automatisé en hauteur et désaxement d'une caténaire par balayage instrumenté d'un télémètre laser à faisceau fixe.
Inventor: PRONIER NICOLAS
IPC: G01S17/48
Filed: 2021-03-14
Abstract: Le dispositif est destiné au monde ferroviaire et plus particulièrement le domaine de l’alimentation par caténaire.  Le contrôle des caténaires en hauteur et désaxement est actuellement réalisé par des dispositifs manuels ou par télémètre simple fixe avec nécessité de placer et de mesurer la position du télémètre pour connaitre le désaxement.  L’utilisation de télémètres rotatifs montés au sol n’est pas réalisable, le faisceau parcours 360° et un câble de 15 mm à 6m est un objet trop fin pour obtenir une mesure fiable et exploitable.   Le dispositif permet par balayage optimisé et focalisé vers le haut sur la caténaire pour en connaitre sa distance par rapport au sol tout en relevant l’angle d’inclinaison au moment de la détection.  Le dispositif étant lui-même en référence sur les rails, il est possible par triangulation d’obtenir la distance verticale de la caténaire et son désaxement.  N’ayant plus besoin d’un appareil fixe et réglable pour connaitre le désaxement, le dispositif peut être monté sur un chariot mobile permettant d’optimiser la campagne de mesure.
Patent FR-3120784-A1 (FR)
Title: Dispositif médical sur mesure pour restaurer l’anatomie occlusale d’une dent
Inventor: VU DONG
IPC: A61C9/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif médical sur mesure pour restaurer l’anatomie occlusale d’une dent, caractérisé en ce qu’il comporte :  un corps correspondant au négatif de la dent à reconstituer et formant un tampon permettant l’obtention d’une anatomie occlusale adéquate par estampillage,un manche de préhension, des éléments de stabilisations intégrés au corps et configurés pour épouser les structures dentaires résiduelles de la dent à reconstituer ou les structures dentaires adjacentes à ladite dent à reconstituer.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122726-A1 (FR)
Title: Dispositif d’echange thermique a maintenance reduite
Inventor: CANEY NADIA
IPC: F28G13/00
Filed: 2021-05-06
Abstract: Dispositif d’échange thermique pour modifier la température d’au moins un premier fluide, comportant au moins un élément de transfert de chaleur (8) et au moins un élément de circulation (2) d’un premier fluide configuré pour être en contact avec l’élément de transfert de chaleur (8), ledit élément de circulation (2) d’un premier fluide étant réalisé en un matériau souple délimitant un canal de circulation (4) du premier fluide entre une entrée (5) et une sortie (6), ledit élément de circulation (2) du premier fluide étant configuré pour être amovible.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3123265-A1 (FR)
Title: Vehicule muni de capsules de protection pour des organes d'un circuit de gaz
Inventor: PERU MARC
IPC: B60L50/72
Filed: 2021-05-31
Abstract: L'invention porte sur un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant:  - des réservoirs de gaz (12), tels que des réservoirs à hydrogène,  - un bac (13) de réception des réservoirs de gaz (12), et  - des organes d'un circuit de gaz à haute pression,  - au moins une capsule de protection (27.1-27.5) comportant un logement de réception d'au moins une portion d'au moins un organe du circuit de gaz haute pression de façon à recouvrir au moins en partie ledit organe pour en assurer sa protection lors d'un choc,  - une ossature tubulaire (28) étant liée mécaniquement au bac (13) de réception des réservoirs de gaz (12), ladite ossature tubulaire (28) assurant un support de la capsule de protection (27.1-27.5).  Figure 5
Patent FR-3123888-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant au moins une turbomachine orientée approximativement parallèlement à un longeron d’une aile
Inventor: POME PASCAL
IPC: B64D35/00
Filed: 2021-06-09
Abstract: Aéronef comprenant au moins une turbomachine orientée approximativement parallèle ment à un longeron d’une ail e L'invention a pour objet un aéronef comprenant un fuselage (42), au moins une aile (44) de chaque côté du fuselage (42), au moins un ensemble propulseur (46) relié à l’aile (44) comportant chacun une hélice (56), une turbomachine (58) ainsi qu’un système d’accouplement reliant l’hélice (56) et la turbomachine (58). La turbomachine (58) comprend un rotor ainsi qu’au moins une zone d’éjection (78) dans laquelle sont potentiellement éjectés des morceaux de la turbomachine (58) en cas d’incident. Selon une caractéristique de l’invention, la turbomachine (58) est agencée de manière à ce que l’axe de rotation de son rotor forme un angle compris entre -45° et + 45° avec un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) du fuselage (42). En complément, le système d’accouplement comprend un renvoi d’angle reliant le rotor et l’hélice (56).  Ainsi, la zone d’éjection (78) n’interfère pas avec le fuselage (42).  Figure 4
Patent FR-3124416-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’élagage d’une branche
Inventor: VERMOND FRANÇOIS
IPC: B27B13/00
Filed: 2021-09-07
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’ÉLAGAGE D’UNE BRANCHE
    Dispositif d’élagage (100) d’une branche (101) qui comporte un ruban de coupe (102) entraîné en rotation par un moteur (103), qui comporte : - deux lames (104, 105) connectées par un moyen de rappel (106), la branche étant insérée entre les deux lames,- un moyen de détection (107) d’écartement des deux lames et- un moyen d’activation et/ou de désactivation (108) du moteur en fonction de l’écartement détecté.
    La présente invention vise également un procédé d’élagage d’une branche mis en œuvre par un tel dispositif.
    Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3133651-A1 (FR)
Title: Verin et dispositif d’ouverture en force de porte utilisant un tel verin
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: F15B15/14
Filed: 2022-03-17
Abstract: Titre de l'invention : VERIN ET DISPOSITIF D’OUVERTURE EN FORCE DE PORTE UTILISANT UN TEL VERIN L’invention concerne un vérin (V) comportant un corps (100), une tige (200) et au moins un piston (300) fixé à la tige, le piston (300) et la tige (200) associée se déplaçant dans la chambre au moins dans un sens sous l’action d’un fluide passant par un conduit intérieur ménagé dans la tige (200), remarquable en ce que le conduit intérieur (230) dit désaxé est ménagé dans la tige (200) et la tige (200) est ménagée sur sa surface extérieure latérale d’une encoche transversale (250) dont la profondeur est définie de façon à rencontrer ledit conduit (230) dit désaxé de sorte que ledit conduit (230) dit désaxé débouche latéralement hors de la tige (200).  L’invention concerne également un dispositif d’ouverture en force de porte utilisant un tel vérin.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135911-A1 (FR)
Title: Ventouse pour appareil de manutention à dépression
Inventor: BAUDON CHRISTOPHER
IPC: B25J15/06
Filed: 2022-05-31
Abstract: Ventouse comportant un soufflet (1) ayant une première extrémité (1.1) et une deuxième extrémité (1.2) le long d’un axe longitudinal (2.1), une paroi de fond (5) ménagée à la première extrémité, une première platine (6) équipant la première extrémité, une jupe (7) d’étanchéité ménagée sur la deuxième extrémité, caractérisée en ce que la ventouse comprend une deuxième platine (8) qui est fixée sur la deuxième extrémité du soufflet, en retrait d’un bord libre de la jupe d’étanchéité, et un support rigide (9), fixé à la deuxième platine et en contact avec la jupe d’étanchéité, portant un boudin d’étanchéité (10) qui délimite un contour fermé et qui est agencé pour être appliqué par le support contre une surface d’un objet à saisir en se déformant élastiquement.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3138234-A1 (FR)
Title: Isolateur pour lignes électriques aériennes avec un dispositif de détection de charge mécanique
Inventor: MESPLES FABRICE
IPC: H01B17/38
Filed: 2022-07-20
Abstract: Un isolateur de type capot / tige pour ligne électrique aérienne comprend un élément diélectrique ayant une surface extérieure en forme de jupe et qui est prolongé par un capot métallique (4) d’un côté et une tige métallique de l’autre côté. Il comprend en outre un dispositif de détection de charge mécanique comprenant au moins une jauge de déformation (C) fixée au capot métallique (4) de l’isolateur de manière à être utilisée pour détecter des contraintes mécaniques représentatives d’une charge mécanique exercée au niveau de la ligne électrique.  Figure à publier : Fig. 4
Patent FR-2036924-A1 (FR)
Title: Novel homeopathic antineoplastic agent - and antiviral
IPC: C07C49/20
Filed: 1969-04-18
Abstract: Novel antineoplastic and antiviral is formed by homeopathic dilutions 5e CH, 10e CH and 15e CH of geraniol and is administered at the rate of 2 - 6 drops or grains per day. A patient with a tumour who after radiotherapy of 1000 r. for 2 months, is in a weak state with slight regression of the tumour, takes 2 grains/day of geraniol 5e CH for a yerar, after which he is in an apparent state of normal health.
Patent FR-2035813-A1 (FR)
Title: 6-dialkylaminoacetyl-gluconolactone salts
IPC: C08B11/12
Filed: 1969-10-28
Abstract: New salts are addition salts of 6-di(lower alkyl)aminoacetyl-glucono-1,4-lactone (I): (where R1 and R2 are lower alkyl) with cellulose acetate phthalate, carboxymethylcellulose and alginic acid. Pref. prepd. by reacting (I) hydrohalide (pref. hydro chloride) with an alkali metal salt of cellulose acetate phthalate, carboxymethylcellulose or alginic acid in an organic solvent (e.g. MeOH, EtOH, Me2CO, THF). Hydrohalide salts of (I) are prepd. by reacting glucono 1,4-lactone (II) with phenyl boronate or its anhydride, reacting the resulting glucono-1,4 lactone 3,5-phenylboronate (III) with a hydrohalide (pref. the hydrochloride) of HOOCCH2NR1R2 (IV) in the presence of a carbodiimide cpd., and reacting the resulting 6-N,N-di(lower alkyl)aminoacetyl-glucono-1,4-lactone 3,5-phenylboronate (V) with a lower alkylenediol (pref. 1,2- or 1,3- propanediol or ethylene glycol). The salts have higher stability and are less hydroscopic than the free base and are active against cardiovascular disease, rheumatism, anginous dys pnoea, cyanosis and cerebral sclerosis.
Patent FR-2111997-A1 (FR)
Title: Foamed plastic moulding - with slightly foamed outer skin
IPC: B29C44/04
Filed: 1970-01-21
Abstract: Foamed polymeric plastic body, esp. a doll, fitting model, etc., comprising a body or core and a higher density outer layer formed from foamed first and second plastisol compsns. respectively and fused together to form an integral unit. Pref., the body and outer layer are prepd. by activating a propellant which forms a smaller percentage of the plastisol used for the outer layer than the percentage in the plastisol used for the body.
Patent FR-2041047-A1 (FR)
Title: Flexible heating panels for clothing or - upholstery
IPC: A47C7/74
Filed: 1970-02-11
Abstract: Flexible heating panels comprising twin low-voltage electrodes spaced on a cloth pref. glass or polyethylene terephthalate, which is an insulator but which carries an electrically conductive coating pref. silicone rubber. Pref. the panels are sealed in a waterproof envelope pref. PVC, neoprene rubber. To provide warmth with freedom of movement in clothing for arctic, space or underwater conditions or for upholstery e.g. aircraft seats.
Patent FR-2042511-A1 (FR)
Title: Inoculating molten cast iron with calcium - silicide and magnesium fluoride to produce
IPC: C21C1/10
Filed: 1970-05-06
Abstract: A mixture of particulate calcium silicide and magnesium fluoride or rare earth metal fluoride is incorporated in the molten cast iron. The calcium silicide particles are larger than the metal fluoride particles. Spec., a binary and a ternary inoculating agent containing magnesium fluoride, or rare earth metal fluoride, calcium fluoride and calcium silicide may also be used.
Patent FR-2071992-A1 (FR)
Title: Expanded polypropylene
IPC: C08J9/10
Filed: 1970-12-22
Abstract: Greatly expanded polypropylene is prepd. by pressing through an extruder a mixture of a polypropylene which contains 15-50% of n-heptane-soluble polypropylene and has an intrinsic viscosity (eta) of not 3.0, measured in tetralin at 135 degrees C, the n-heptane-soluble fraction having (eta) of 0.35-3.0, with 1 or more chemical blowing agents, under conditions such that the back-pressure is not 200 kg/cm2 and the temp. of the synthetic substance on leaving the extruder orifice is =200 degrees C. Polypropylene products with a degree of expansion of up to 5-30 can be product.
Patent FR-2112344-A1 (FR)
Title: Hypotensive, sedative extract of pseudocni - chona africana
IPC: A61K36/00
Filed: 1971-01-12
Abstract: The extract is obtained by drying the bark from the trunk, grinding it to a powder of particle size between 0.1-0.5 mm, and extracting it with 10 times its wt. of an aqueous soln. at 95 degrees C for 1/2 to 1 hr. The aqueous extractant is preferably an isotonic soln. of sodium chloride, a 1.2% ammonium carbonate soln., a 1% urea soln. or a 0.5% acetic acid soln. The mixture is cooled, rapidly filtered and concentrated. The concentrate is kept for 48 hrs. at 4 degrees C, filtered and dried to give a brown-hygroscopic powder in a yield of 100g per Kg of dried bark.
Patent FR-2120100-A1 (FR)
Title: Compact storage of synthetic sausage sleeve - on a mandrel using binding agent and swaging method
IPC: A22C13/00
Filed: 1971-12-29
Abstract: Synthetic sausage sleeve from regenerated cellulose which is threaded on a mandrel in caterpillar fashion is stiffened. An aqs. binding agent is applied to the periphery of the sleeve before or after this is swaged to its required length. After binding agent application, the sleeve is smoothed by heating and sliding it through a narrow calibrated aperture. In an alternative method the skin is smoothed by roller application.
Patent FR-2124590-A1 (FR)
Title: Amidosulphonic acid prepn - from gaseous sulphur trioxide and partly liquid ammonia with subsequent mineral acid hydro
IPC: C01B21/093
Filed: 1972-02-09
Abstract: in partly liquid form is reacted with gaseous SO3 and subsequent hydrolysis by mineral acid yields amidosulphonic acid of 99.5%. The strongly exothermic reaction heat is removed by NH4OH as heat of evaporation, the reaction is thus easily controlled, vol.-time yield is doubled when compared to customary pure gas phase reactions which are highly exothermic and dangerous due to overheating.
Patent FR-2139081-A1 (FR)
Title: Combination of hydrogen and oxygen - by catalytic conversion on thin beds with large surface area
IPC: G21D1/02
Filed: 1972-05-25
Abstract: H2 and O2 esp. resulting from the radiolytic splitting of water in nuclear reactors, are combined by passing the mixt. through a catalytic bed, usually Pt on alumina. The bed is so constructed that the thickness is 0.25 ft (76 mm) and the thickness/area ratio is 0.01 ft/ft2 (0.033m/m2) thus ensuring an efficient conversion. The catalyst is contained in modular cartridge units which are inserted into the reaction vessel and have two concentric tubes with gas permeable walls. The annular space between the tubes is filled with catalyst. Multi-compartment cartridges, in which any dislodged catalyst is replaced by gravity or inverted U-channel between compartments, are esp. efficient.
Patent FR-2187886-A1 (FR)
Title: Reforming with alumina/platinum/titanium catalyst - contg lanthanide(s) for increased activity and life
IPC: B01J23/42
Filed: 1972-06-12
Abstract: A reforming process is operated with a catalyst contg. (a) an Al2O3 support; (b) Pt, pref. 0.005-1 wt.%; (c) Ti, pref. 0.005-1 wt.%; (d) at least one lanthanide (other than Pm), pref. 0.005-5 (esp. 0.05-3) wt.%; and pref. (e) 0.1-10 wt.% halogen and (f) =10 wt.% Zn or a Zn cpd. (expressed as ZnO). The lanthanide increases the activity and life of the catalyst.
Patent FR-2150467-A1 (FR)
Title: Insulating plastic flexible sheath - for electrical connections to suspended commutators eg of pvc
IPC: H02G3/04
Filed: 1972-08-23
Abstract: A flexible insulating sheath which can absorb tractive stresses e.g. for protecting conductors joined to a suspended commutator, has a filament capable of absorbing tractive stresses embedded in its walls parallel to the longitudinal axis. The flexible sheath provides a water tight sheath which absorbs tractive stresses at a low cost and which will accommodate a number of different cable sizes within it. The sheath is pref. of circular section and of PVC. The stress absorbing filaments are pref. non-org. e.g. glass fibre and embedded rigidly in the walls of the sheath. The sheath is pref. fixed to the hoisting appts. and to the commutator by conical fixing sleeves and tightening rings.
Patent FR-2202311-A1 (FR)
Title: Photographic print colour processing - using zinc salt and potassium ferricyanide solution
IPC: G03C5/46
Filed: 1972-10-05
Abstract: Photographic (black and white) prints are coloured by processing with a soln. contg. 2 different tinting metal salts. Pref. the proof is first treated with a Zn salt soln. followed by a soln. of K3Fe(CN)6.
Patent FR-2156069-A1 (FR)
Title: Warp yarn pneumatic actuating device - reducing mass of actuated parts to increase jacquard machine speed and simplify ser
IPC: D03C3/22
Filed: 1972-10-05
Abstract: Warp yarn pneumatic actuator to raise and lower the warp yarns in 3 Jacquard machine is arranged to increase the speed and facilitate the serving of the machine and is formed by a chamber supplied with low pressure fluid and in which terminate some pipelines of a pneumatic circuit, the pipelines being associated with healds through piston assemblies and provided with valve members which expose the piston assemblies to the low press. fluid when operated by actuators.
Patent FR-2220440-A1 (FR)
Title: Dustbin with sack to hold rubbish - supports sack by polygonal rings which are detachably joined by panels
IPC: B65F1/06
Filed: 1973-03-05
Abstract: The sack is supported by two rigid rings, detachably joined by rigid panels. The rings are of polygonal sections which have more than four sides; they are pref. octagonal, giving a prismatic shape to the bin assembly. The panel or set of panels can enclose at least three faces of the prism, and a lid can be hinged to the top ring, so that the bag is easily removed and may be replaced by a fresh bag. The ring forming the base may be of heavier section than the top ring.
Patent FR-2220846-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor fuel rod assembly - with split collar retainers for upper space plate
IPC: G21C3/33
Filed: 1973-03-09
Abstract: The upper spacer plate is fixed to an upper mounting and stop plate by a number of spring shouldered pins passing through mating holes drilled in the stop plate. The pin has a reduced cross section above the shoulder with a square edged annular groove near its chamfered top. The split retainer collar has a tapered upper section and cylindrical lower section. The bore in the stop plate has a chamfered entry followed by a relatively wide cylindrical bore, in which the retainer slides easily with a conical transition to a short length to tight bore in the top of the stop plate, above which the clip springs outwards. Device is simple, robust and gives positive action.
Patent FR-2229658-A1 (FR)
Title: Glass components with high dimensional accuracy - has cathode supports for X-ray tubes cast in graphite moulds
IPC: H01J9/30
Filed: 1973-05-18
Abstract: The parts, with or without vacuum-tight metal wires, are cast in a twolpart, male and female mould made of fine-grained graphite, above which is a graphite crucible, with a hole in its base, for holding the glass to be melted; the dimensions of the mould-cavity match the piece being cast. All the surfaces of the mould and crucible are coated with lamp black obtd. from a hydrocarbon-gas burner, before entering into contact with the molten glass. An accurate wt. of glass is put in the crucible and the assembly is placed in a furnace, then purged with, and heated in, nitrogen. After reaching the desired temp. the glass is cast by gravity into the mould and a controlled cooling rate is used to prevent any stress in the glass. Glass parts with dimensions held to + 0.05mm can be obtd.