baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928766-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de flux audionumeriques
Inventor: LAGADEC OWEN NICOLAS MARIE
IPC: G06F17/40
Filed: 2008-03-12
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de gestion de flux audionumériques, consistant à créer des flux audionumériques appelés pistes (p1 à p21), chacun desdits flux audionumériques correspondant à un signal sonore, caractérisé en ce qu'il consiste, au moment de la création, à regrouper lesdites pistes en au moins deux ensembles (G1 à 65), les pistes et les ensembles étant appelés éléments, à établir des contraintes relatives aux éléments, à vérifier que chaque nouvelle contrainte est compatible avec les contraintes précédentes grâce à un moteur de résolution de contraintes, à encapsuler les pistes (p1 à p21) et les contraintes dans un fichier informatique unique, et au moment de l'écoute, à choisir les pistes que souhaite entendre l'auditeur en respectant les contraintes et obtenir un signal sonore à partir des pistes choisies.
Patent FR-2929580-A1 (FR)
Title: Pied avant renforce d'un vehicule automobile.
Inventor: MASSIF KEVIN
IPC: B62D25/04
Filed: 2008-04-07
Abstract: L'invention concerne un pied avant renforcé (10, 14) d'un véhicule automobile ainsi qu'un véhicule automobile comportant un tel pied. Selon l'invention, comprend une pièce supérieure ou gousset (14) assemblée à une pièce inférieure ou renfort de pied avant (10), et en ce que ledit gousset (14) présente, d'une part, une partie supérieure destinée à être assemblée à un montant d'une baie dudit véhicule et, d'autre part, une partie inférieure dont un bord est destiné à être positionné au dessous d'une charnière (15) d'une porte avant dudit véhicule.
Patent FR-2930655-A1 (FR)
Title: Interface a retour d'effort a sensation amelioree
Inventor: PERIQUET FLORIAN
IPC: F25B21/00
Filed: 2008-04-29
Abstract: Interface haptique comportant un bouton (1) manipulé par un utilisateur, un arbre de rotation (2) d'axe longitudinal (X) duquel est solidaire en rotation le bouton (1), un élément d'interaction avec un fluide magnéto-rhéologique (12) en rotation dudit arbre (2), ledit fluide, un système de génération (6) d'un champ magnétique dans ledit fluide, une unité de commande apte à générer des ordres audit système de génération de champ magnétique (6) de modifier du champ magnétique, ledit système comportant des moyens de génération d'un champ magnétique variable (20), de type bobine et des moyens de génération d'un champ magnétique permanent (18), de type aimant permanent.
Patent FR-2934609-A1 (FR)
Title: Procede non eletrolytique de metallisation en ligne de substrats par projection avec traitement de surface prealable et dispositif pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: STREMSDOERFER SAMUEL
IPC: C23C18/31
Filed: 2008-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de métallisation de la surface d'un substrat caractérisé en ce que l'on met en oeuvre les étapes suivantes : a. traitement physique ou chimique de diminution de la tension de surface du substrat avant métallisation, b. métallisation non électrolytique de la surface du substrat traitée à l'étape a., par projection d'une ou plusieurs solution oxydo-réductrice sous forme d'aérosol(s), c. réalisation d'une couche de finition sur la surface métallisée.
Patent FR-2939623-A1 (FR)
Title: Cushion based human body support device for use during relaxation of e.g. abdomen, has prismatic cushion defining large, small and oblique longitudinal faces and two transversal end faces
Inventor: LARQUETOUT FRANCOIS
IPC: A47C16/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: The device has a prismatic cushion (100) including a truncated triangular section. The cushion defines a large longitudinal face (1), a small longitudinal face (2) perpendicular to the large longitudinal face, an oblique longitudinal face (3) and two transversal end faces (4, 5). The large longitudinal face is connected to the oblique longitudinal face by a longitudinal facet (6). The large and oblique longitudinal faces form an angle (A) ranging from 30 to 40 degree between each other. The cushion is made of polyurethane foam with density ranging from 28 to 42 kilogram per meter cube. The cushion is made of polyurethane foam of mark ICOFLEX distributed by company ICOA France, of reference HR30 or HR40.
Patent FR-2943435-A1 (FR)
Title: Procedes de test integre d'une ligne.
Inventor: BOUYAT STEPHANE
IPC: G05B19/048
Filed: 2009-03-17
Abstract: Procédé de test d'une ligne (5) comprenant une broche d'entrée/sortie (3) d'un circuit logique programmable (2), ladite ligne (5) comprenant au moins une ligne individuelle (1) s'étendant depuis la broche d'entrée/sortie (3) jusqu'à un élément périphérique (4), ladite broche d'entrée/sortie (3) étant apte à être, soit dans un niveau logique haut, soit dans un niveau logique bas opposé au niveau logique haut, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - entre un instant initial de pilotage (tpi) et un instant final de pilotage (tpf), une étape de pilotage de la broche d'entrée/sortie (3) dans laquelle on applique une tension de pilotage (UP) aux bornes de la broche d'entrée/sortie (3), caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes suivantes : - à partir de l'instant final de pilotage (tpf), une étape de mesure du niveau de la broche d'entrée/sortie (3) pendant laquelle la broche n'est plus pilotée et pendant laquelle on relève le niveau logique mesuré (LMi) de la broche d'entrée/sortie (3) à au moins un instant de mesure (tMi), - on compare les niveaux logiques mesurés (LMi) avec les niveaux logiques théoriques dans lesquels devrait être la broche d'entrée/sortie (3) aux différents instants de mesure (tMi) en l'absence de défaillance de la ligne, - lorsqu'au moins un niveau logique mesuré diffère du niveau logique théorique, une défaillance de la ligne est détectée.
Patent FR-2945514-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter automatiquement une dissymetrie laterale d'un aeronef
Inventor: EZERZERE PIERRE
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-05-18
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (2, 3, 4) pour observer l'état global de l'aéronef et pour déterminer si son comportement latéral est normal ou non.
Patent FR-2945775-A1 (FR)
Title: Shim for use in boot of motor vehicle to immobilize water bottles, has fiber part constituted of carpet or moquette that is fixed on floor of boot of vehicle to cover floor, and hooks obtained from body and formed of single piece
Inventor: BILLARANT FABRICE
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-05-25
Abstract: The shim has a main body provided with a plane lower surface from which hooks are projected. The hooks are penetrated between loops formed by fibers to carry out removable self-gripping fixation with the hooks and the loops. A fiber part is fixed with respect to a motor vehicle, where the fiber part is constituted of a carpet or a moquette that is fixed on a floor of a boot of the vehicle to cover the floor. The hooks are obtained from the body and formed of a single piece. Two parallelepiped sleeper wall shaped elements (1, 2) are mutually locked with one another in a removable manner.
Patent FR-2947017-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour panneau
Inventor: PASQUET FRANCK
IPC: F16B5/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation pour au moins un panneau (1), comprenant un organe d'accrochage sur une embase fixe, l'organe d'accrochage comprenant au moins un premier mors (2) et l'embase fixe comportant une entretoise (4) dont une extrémité réalise une surface d'appui (S3) pour former un second mors (48), le panneau étant serré entre le premier (2) et le second mors (48), caractérisé en ce que l'organe d'accrochage comprend une structure de fixation sur une partie de l'embase fixe de sorte que la distance séparant le premier mors (2) du second mors (48) est déterminée par l'organe d'accrochage.
Patent FR-2952475-A1 (FR)
Title: LED device for motor vehicle, has power supply wires for supplying power to LED, and common overmold formed on part of LED and part of wires, where radiation emitting end part of LED is not surrounded by overmold
Inventor: FLORES BRUNO
IPC: B60Q1/00
Filed: 2009-11-09
Abstract: The device has power supply wires (3, 4) i.e. electrical wires, for supplying power to an LED (1), and a common overmold (5) formed on a part of the LED and a part of the wires, where a radiation emitting end part of the LED is not surrounded by the overmold. The diode has an end face (2) for emitting light towards exterior. A transparent or translucent end overmold extends from an end of the overmold by surrounding the diode.
Patent FR-2941305-A1 (FR)
Title: Structure d'amplification et chaine de detection et de mesure comportant une telle structure.
Inventor: SISKOS STYLIANOS
IPC: H04N5/335
Filed: 2009-01-22
Abstract: Cette structure d'amplification destinée à la lecture d'un signal issu d'un capteur/détecteur capacitif, est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant circuit d'amplification présentant une première entrée en courant X de basse impédance, une seconde entrée Y et au moins une sortie Z, en ce que la première entrée X, formant masse virtuelle, est raccordée à un terminal du capteur/détecteur, l'autre terminal de ce dernier étant relié à la masse, la seconde entrée Y est raccordée à la masse, ladite au moins une sortie Z est raccordée à un terminal d'un circuit de sortie comportant une résistance (Rf) et un condensateur (Cf) de sortie en parallèle, l'autre terminal de ce circuit de sortie étant relié à la masse et en ce qu'un signal de sortie (Vout) est récupéré aux bornes de ce circuit de sortie, conduisant à ce que le bruit du système capteur/détecteur-structure d'amplification est indépendant de la capacité du capteur/détecteur et de celle des connexions entre le capteur/détecteur et la structure.
Patent FR-2943240-A1 (FR)
Title: Dental prosthesis polishing kit, has abrasive disk made of foam and polishing dental prosthesis, and tool provided with teeth that from grooves on periphery of disk to soften disk, where teeth are arranged between positioning cleats
Inventor: RATEL PASCAL
IPC: A61C3/06
Filed: 2009-03-17
Abstract: The kit has an abrasive disk (1) made of foam and polishing a dental prosthesis. A tool (10) is provided with teeth (11) that form grooves on a periphery of the disk to soften the disk. The tool is provided with a sleeve (12). The teeth are provided at an end of the sleeve, and are arranged between positioning cleats (13). The positioning cleats are spaced with a distance higher than thickness of the disk so as to axially displace the disk between the positioning cleats. An independent claim is also included for a method for conforming an abrasive disk of a kit.
Patent FR-2943266-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudobrasage
Inventor: GELABERT ARRIETA IGNACIO
IPC: B23K26/02
Filed: 2009-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de soudobrasage comprenant un moyen de distribution (6) d'un métal d'apport (7) à destination d'une zone à braser située entre au moins deux éléments à assembler par brasage, ledit moyen de distribution étant associé à un moyen de fusion (8) apte à permettre la fusion du métal d'apport au niveau de ladite zone à braser, le dispositif de soudobrasage comprenant en outre au moins une molette presseuse (9) conformée et positionnée de manière à pouvoir venir exercer un placage sur une surface d'un des éléments à assembler à l'aide dudit dispositif de brasage, ladite molette presseuse étant montée mobile à l'encontre d'un moyen de pression (11), caractérisé en ce que la molette presseuse (9) est écartée du moyen de fusion (5) selon un axe correspondant à une direction d'une ligne de brasage (3), ainsi qu'à un procédé utilisant ledit dispositif.
Patent FR-2948672-A1 (FR)
Title: Materiau elastomere radio-attenuateur, gant multicouche de protection contre les rayonnements ionisants et leurs utilisations
Inventor: LARMIGNY JEAN-PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau élastomère radio-atténuateur, du type comprenant un élastomère dans lequel est dispersée une poudre d'oxydes métalliques, et qui est caractérisé en ce que la poudre d'oxydes métalliques comprend de 70 à 90% en masse de trioxyde de bismuth, de 5 à 15% en masse de trioxyde de tungstène et de 5 à 15% de trioxyde de lanthane. Elle se rapporte également à l'utilisation de ce matériau élastomère pour la fabrication d'articles de protection individuelle contre les rayonnements ionisants. Elle se rapporte encore à un gant multicouche de protection contre les rayonnements ionisants dont au moins une couche est constituée par ledit matériau élastomère, ainsi qu'à l'utilisation de ce gant pour la protection contre les rayonnements ionisants émis par des poudres de combustibles nucléaires, notamment au plutonium. Domaines d'application : industrie nucléaire pour la manipulation de poudres de combustibles nucléaires mais aussi imagerie médicale, radiologie interventionnelle, médecine nucléaire, traitement des matières plastiques, inspection et contrôle de pièces manufacturées, etc.
Patent FR-2950885-A1 (FR)
Title: Use of at least one substituted 2-propyl-phenol compound as a preservative in a cosmetic, dermatological, pharmaceutical, nutraceutical or oral cosmetic composition, which is useful as e.g. a makeup product for facial skin, body or lips
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-10-01
Abstract: Use of at least one substituted 2-propyl-phenol compound (I) as a preservative in a cosmetic, dermatological, pharmaceutical, nutraceutical or oral cosmetic composition, is claimed. Use of at least one substituted 2-propyl-phenol compound of formula (I) as a preservative in a cosmetic, dermatological, pharmaceutical, nutraceutical or oral cosmetic composition, is claimed. R : methyl or ethyl; R2 : H, methyl or ethyl; R3 : optionally saturated 1-12C alkyl; X : O or OH; and n : 0-3. Independent claims are included for: (1) preservation of the composition comprising incorporating (I) into the composition; (2) the substituted 2-propyl-phenol compound (I); and (3) the composition comprising (I). [Image] ACTIVITY : Fungicide; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2953029-A1 (FR)
Title: Fibre optique multimode a tres large bande passante avec une interface coeur-gaine optimisee
Inventor: MOLIN DENIS
IPC: G02B6/028
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à une fibre optique multimode comprenant un cœur central présentant un rayon (ri) et un profil d'indice alpha par rapport à une gaine optique extérieure; une gaine intérieure située en périphérie du cœur central, présentant un rayon r2, une largeur W2 et une différence d'indice avec la gaine optique extérieure ; une tranchée enterrée, située en périphérie de la gaine intérieure, présentant un rayon rt, une largeur (wt) et une différence d'indice Ant par rapport à la gaine extérieure, dans laquelle la largeur w2 de la gaine intérieure et la différence d'indice Ant de la tranchée enterrée par rapport à la gaine optique extérieure sont telles que
Patent FR-2965261-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un sel d'acide o-acetylsalicylique d'un acide amine basique et composition obtenue par ce procede
Inventor: RIVIERE PHILIPPE
IPC: A61K31/616
Filed: 2010-06-16
Abstract: Le procédé selon l'invention consiste à faire réagir une solution aqueuse d'un acide aminé basique et une solution d'acide 0-acétylsalicylique dans un solvant organique miscible à l'eau. L'acide aminé est en léger défaut par rapport à la stoechiométrie ; le sel précipite dans un cristalliseur (8) par addition d'acétone sous une agitation énergique, est séparé du milieu liquide par un filtre (12) et séché. L'invention concerne aussi la composition obtenue par ce procédé.
Patent FR-2965826-A1 (FR)
Title: Device for sealing wall of building against air, has framework fixed on another framework directly or by spacers to flatten vapor barrier and create ceiling space between inner lining and vapor barrier
Inventor: DUBOSC CLEMENT
IPC: E04B1/66
Filed: 2010-10-12
Abstract: The device has a framework (6') fixed on another framework (6) directly or by spacers to flatten a vapor barrier (7) and create a ceiling space for more than 20 mm between an inner lining (11) and the vapor barrier. The inner lining is fixed on the frame work, and the ceiling space is created by the inner lining to allow passage of fluid sheaths (9) without traversing the vapor barrier for preserving sealing of the vapor barrier. A metal framework (2) is fixed on a wooden framework to flatten the vapor barrier while preserving sealing of the vapor barrier.
Patent FR-2956149-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un triple vitrage rempli de gaz
Inventor: RIPOCHE XAVIER
IPC: E06B3/673
Filed: 2010-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un triple vitrage rempli de gaz, le procédé comprenant : - une étape de pré-assemblage pendant laquelle trois feuilles de verre (1, 2, 3) sont positionnées les unes à côté des autres, au moins une des feuilles de verre (1, 2, 3) étant munie d'un espaceur (4, 5), chaque feuille de verre (1, 2, 3) étant positionnée inclinée d'un angle (α, β) compris entre 0° et 10° par rapport à la feuille de verre adjacente, de façon à former deux cavités (8, 9), chacune des cavités (8, 9) étant entre deux feuilles de verre adjacentes , - une étape de remplissage des deux cavités par injection de gaz dans les deux cavités (8, 9) en même temps au moyen de buses, - une étape de pressage des feuilles de verre (1, 2, 3) les unes contre les autres afin de sceller le triple vitrage. L'invention permet de fabriquer un triple vitrage rapidement.
Patent FR-2956160-A1 (FR)
Title: Method for controlling air loop in internal combustion engine i.e. diesel engine, of vehicle, involves estimating gas flow traversing valves from thermodynamic parameters of air loop
Inventor: HAYAT OLIVIER
IPC: F02D21/08
Filed: 2010-02-08
Abstract: The method involves controlling valves of an air loop by a dynamic pre-positioning set point in an efficient section coupled with a feedback loop, where valves are composed of a throttle (3), a metering air outlet (6), a low pressure exhaust gas recirculation loop (8), a high pressure exhaust gas recirculation loop (10) and an exhaust component (17). Gas flow traversing the valves is estimated from thermodynamic parameters of the air loop, where the thermodynamic parameters are estimated from pressure and temperature measurements carried out by a pressure sensor (5) equipped in the air loop.
Patent FR-2956618-A1 (FR)
Title: Retractable roof panel for car, has lateral arches including front and rear ends that are movable relative to vehicle in direction that is transversal to advancement direction of vehicle to allow arches to arrange closer to each other
Inventor: BASILE MARIO
IPC: B60J7/047
Filed: 2010-02-19
Abstract: The panel has lateral arches (31, 32) extending parallel to advancement direction of a vehicle. The lateral arches support covering elements to be withdrawn from the lateral arches. Front and rear ends of each lateral arch are movable relative to the vehicle in direction that is transversal to the advancement direction of the vehicle, in order to allow the lateral arches to arrange closer to each other when the covering elements are released from the lateral arches. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a compartment for receiving covering elements.
Patent FR-2956897-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour chambre de combustion de turbomachine, comprenant des moyens d'injection d'air ameliorant le melange air-carburant
Inventor: HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE
IPC: F23R3/14
Filed: 2010-02-26
Abstract: Système d'injection d'air et de carburant (62) pour fond de chambre annulaire de combustion de turbomachine, comprenant un injecteur annulaire périphérique de carburant (43) comprenant au moins un orifice d'éjection de carburant (44) ménagé dans une paroi annulaire (38) et débouchant dans un canal annulaire périphérique (52) délimité par ladite paroi annulaire (38) et pourvu d'un espace annulaire (53) d'admission d'air, ledit système comprenant en outre une pluralité d'orifices d'éjection d'air (64) ménagés dans ladite paroi annulaire (38) en aval du ou des orifices d'éjection de carburant (44) par référence à l'écoulement dudit flux d'air, pour une injection additionnelle d'air dans ledit canal (52).
Patent FR-2957405-A1 (FR)
Title: Device for installing metal frame integrated solar panel utilized on roofs of metal vats, has first section forming base on metal frame edge, and second section forming cap, where sections are assembled by fixing unit
Inventor: DEBONNET MATHIEU
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-03-10
Abstract: The device has a first section (1) forming base on an edge of a metal frame of a solar panel (3), and provided with a vertical extension. A second section (2) is arranged to form a cap carried by another vertical extension (19) ready to cooperate with the former vertical extension of the first section by a socket, where the cap is in a form of a cover. The sections are assembled by a fixing unit (21) i.e. screw, that co-operates with the vertical extensions of the sections.
Patent FR-2958212-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule en alliage d'aluminium moule comportant un motif de style, procede d'obtention d'une telle roue et moule utilise par le procede
Inventor: BANCTEL THOMAS
IPC: B22C9/06
Filed: 2010-03-31
Abstract: La présente invention concerne une roue (1) en alliage d'aluminium, notamment roue de véhicule automobile, comportant au moins un motif de style (2) reproduit sur au moins une face (23) de la roue (1), caractérisée en ce que le motif (2) comporte une pluralité de stries successives parallèles (21) s'étendant selon une direction sensiblement circonférentielle par rapport au centre de la roue (1) et dont les dimensions sont du même ordre de grandeur que les tolérances de forme obtenues avec un procédé de moulage basse pression ; la roue (1) et le motif (2) à stries successives (21) étant réalisés par une seule et même opération de moulage basse pression.
Patent FR-2959688-A1 (FR)
Title: Method for controlling setting torque of drain nut of oil sump utilized to collect lubrication oil of engine, involves detecting torque applied to control endpiece by torque sensor, and controlling torque applied to endpiece
Inventor: DECRET DAVID
IPC: B25B33/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: The method involves screwing a control endpiece on a drain nut of an oil sump. The oil sump is stabilized on a control device comprising a frame supporting the oil sump and a joint stressing the oil sump against the frame. A torque sensor (40) for measuring torque to be exerted is positioned on the control endpiece. The torque applied to the control endpiece is detected by the sensor. The torque applied to the endpiece is controlled. The torque applied to the endpiece and detected by the sensor is displayed on an electronic control apparatus. An independent claim is also included for a device for controlling setting torque of a drain nut of an oil sump of an engine, comprising an oil sump support frame.
Patent FR-2962400-A1 (FR)
Title: Horn device for connecting front part of cradle of front structure of motor vehicle with longerons of case of motor vehicle by articulation axle, has fixing unit cooperating with adjusting units to integrate tubular element in ring
Inventor: COURTOIS ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-07-06
Abstract: The device (100) has an open tightening ring (101) comprising a U-shaped longitudinal section to partially surround a perimeter of a hollow tubular element (104) for receiving an articulation axle. The tightening ring and the hollow tubular element are provided with position adjusting units (109) for adjusting the tubular element with respect to the ring along longitudinal direction of a motor vehicle. A fixing unit (107) cooperates with the adjusting units to integrate the tubular element in the ring at a determined adjustment position. Independent claims are also included for the following: (1) a method for mounting a horn device (2) a motor vehicle comprising a cradle.