baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110774-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une batterie à ions de lithium
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: Selon ce procédé :  - on réalise un empilement (I) comprenant, en vue de dessus, x rangées ainsi que y ligne(s), de manière à former un nombre (x*y) de batteries, cet empilement étant formé par une succession alternée de strates (SA, SC) respectivement cathodique (SC) et anodique (SA),   - chaque strate (SA, SC) comprenant une pluralité d’ébauches primaires respectivement anodique (111’) et cathodique (141’), une pluralité d’ébauches secondaires respectivement anodique (112’) et cathodique (142’), ces ébauches permettant de former les corps primaires et secondaires des batteries, ainsi que des zones dites vides (80’’, 70’’) entre ces corps primaires et secondaires ;  - on réalise une paire de découpes principales (DYn, DY’n) entre deux zones vides adjacentes (80’’, 70’’), en vue de dessus, de manière à mettre à nu la zone de connexion anodique (1002) et la zone de connexion cathodique (1006 de chaque batterie), et à séparer une batterie donnée, formée à partir d’une rangée donnée, vis-à-vis d’au moins une autre batterie adjacente, formée à partir d’au moins une rangée adjacente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11.
Patent FR-3111751-B1 (FR)
Title: Installation electromecanique d’aeronef avec turbogenerateur, procede d’arret d’urgence d’un turbogenerateur d’aeronef et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: H02P4/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: Cette installation (100) électromécanique d’aéronef, comporte : - un réseau électrique (102) comportant des sous-réseaux électriques (104, 106) ; - un turbogénérateur (118) comportant une turbine à gaz (120), une génératrice électrique (122) à aimants permanents présentant des groupes de phases (126, 128) respectivement connectées aux sous-réseaux électriques (104, 106), et, pour chaque groupe de phase (126, 128), un dispositif d’isolement (134, 136) ; et - un dispositif de commande (140) conçu pour détecter un court-circuit dans au moins un des groupes de phases, chaque groupe de phases dans lequel un court-circuit est détecté étant dit défectueux et chaque autre groupe de phases étant dit sain, et, en réponse à la détection du court-circuit, d’une part, pour déconnecter ce groupe de phases (126, 128) défectueux de son sous-réseau électrique (104, 106) associé et, d’autre part, pour commander un arrêt de la turbine à gaz (120).  Le dispositif de commande (140) est en outre conçu, en réponse à la détection du court-circuit, pour maintenir chaque groupe de phases (126, 128) sain connecté à son sous-réseau électrique (104, 106).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113278-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule a propulsion humaine
Inventor: ALLAMAND EMILE
IPC: B62M25/04
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-08-26
Abstract: DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR VEHICULE A PROPULSION HUMAINE Dispositif de transmission (1) pour véhicule à propulsion humaine, comprenant un premier sous-ensemble de transmission (5) à plusieurs rapports de transmission qui a une première entrée (13) couplée à un arbre (2) rotatif recevant un couple d’entraînement appliqué par un utilisateur et qui a une première sortie (14), un second sous-ensemble de transmission (6) à plusieurs rapports de transmission qui a une seconde entrée (18) et un arbre de sortie (19), et un élément de transmission intermédiaire (7) couplant fonctionnellement en rotation la première sortie (14) et la seconde entrée (18). Des moyens de couplage (26) transmettent à l’élément de transmission intermédiaire (7) un couple d’assistance généré sur l’arbre (24) d’un moteur d’assistance (25).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113339-B1 (FR)
Title: Pile a combustible, systeme comprenant une pile a combustible et procede de contrôle du systeme
Inventor: STEPHAN RÉMI ANDRÉ ARMAND
IPC: H01M8/043
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-08-12
Abstract: Pile à combustible (1) comprenant un empilement (10) d’assemblages membrane/électrode, une plaque terminale d’entrée (12) et une plaque terminale de sortie (11), n plaques intermédiaires (13) disposées dans l’empilement (10) entre la plaque terminale d’entrée (12) et la plaque terminale de sortie (11) pour former n+1 sous-empilements (101, 102, 103) de l’empilement (10), n étant supérieur ou égal à 1, des conduits de circulation d’un fluide caloporteur, d’un comburant et d’un combustible passant dans la plaque terminale d’entrée (12), la plaque terminale de sortie (11) et les n plaques intermédiaires (13) et des vannes de contrôle du fluide caloporteur dans les conduits de circulation de la plaque terminale de sortie (11) et des vannes de contrôle du fluide caloporteur, du comburant et du combustible dans les conduits de circulation des n plaques intermédiaires (13), les vannes de contrôle étant configurées pour permettre la circulation du fluide caloporteur, du comburant et du combustible dans m sous-empilements (101, 102, 103) de l’empilement (10), m étant supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à n.  Système comprenant une pile à combustible et procédé de contrôle du système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114554-B1 (FR)
Title: Systeme pour la desinfection d’un interieur de vehicule
Inventor: BREUIL ERIC
IPC: B60S3/00
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: Système (S) de désinfection de véhicule (V) comportant : un boîtier de commande (C) ; une pluralité de supports (1, 1’, 1’’, 1’’’), le boîtier de commande étant prévu pour alimenter et piloter la pluralité de supports de lampe à ultraviolet.  Figure pour la publication   : F igure   1.
Patent FR-3115433-B1 (FR)
Title: Procede de detection de defaut d’une source lumineuse pixelisée et dispositif d'éclairage automobile associé
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/50
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention propose un procédé de détection de défaut d’une source lumineuse pixélisée (PLED) d’un dispositif d’éclairage automobile, le procédé comprenant les étapes :  - fournir un profil de consommation électrique estimé de la source lumineuse ;  - mesurer un profil de consommation électrique réel de la source lumineuse ; et  - comparer le profil de consommation électrique estimé avec le profil de consommation électrique réel afin de détecter une différence entre les deux profils.  [Fig 2]
Patent FR-3115610-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de tomographie densitométrique par particules élémentaires
Inventor: MARTEAU JACQUES
IPC: G01T1/16
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-08-11
Abstract: Dispositif de tomographie densitométrique par particules élémentaires, comportant :  - un détecteur de particules élémentaires muni d’au moins deux plaques de détection ;  - un module électronique de commande connecté au détecteur de particules élémentaires et adapté à détecter la présence de particules élémentaires sur chacune des plaques de détection ;  - un premier axe de visée dans lequel le détecteur de particules élémentaires présente une première acceptance ;  - un deuxième axe de visée, non parallèle au premier axe de visée, dans lequel le détecteur de particules élémentaires présente une deuxième acceptance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116593-B1 (FR)
Title: Terminal mural de climatisation réversible vertical antiviral
Inventor: CINIER MICHEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-02-10
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : TERMINAL MURAL DE CLIMATISATION RÉVERSIBLE VERTICAL ANTIVIRAL Le terminal mural de climatisation réversible vertical antiviral, qui comporte :- un boîtier (21), dont la plus grande dimension définit une direction verticale, comportant une entrée d’air (23), un filtre (30), au moins un ventilateur (31), un échangeur de chaleur (32) et une sortie d’air (24) et- une face (26) avant de masquage des éléments du boîtier vertical.  L’échangeur de chaleur comporte :- des ailettes (38) d’axe principal horizontal et- des canalisations (42) portant les ailettes, chaque canalisation présentant, dans la direction du flux d’air principal parcourant les ailettes, une dimension supérieure à sa dimension dans la direction horizontale perpendiculaire à la direction (48) du flux d’air principal.  Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3116634-B1 (FR)
Title: Dispositif apprenant pour système cyber-physique mobile
Inventor: AMEYUGO GREGORIO
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif apprenant destiné à être embarqué dans un système cyber-physique (101) mobile muni d’actionneurs (105), le dispositif comprenant au moins un capteur (103) de perception de l’environnement (102) externe du système, au moins un capteur interne (112) apte à fournir une information sur l’état du système, une première unité apprenante (104) configurée pour restituer une perception de l’environnement à partir des données acquises par l’au moins un capteur de perception (103), une seconde unité apprenante (106) configurée pour commander les actionneurs (105), un générateur (109) de scénarios de simulation du système dans son environnement commandé par la première unité apprenante (104) et la seconde unité apprenante (106), un simulateur (107) de scénarios et une plateforme de virtualisation (111) pour simuler le comportement d’un jumeau numérique du système dans les scénarios simulés par le générateur et adapter les paramètres de la seconde unité apprenante (106) afin de commander le système de manière à ce qu’il s’adapte à son environnement.  Figure 1
Patent FR-3116821-B1 (FR)
Title: Film polymère composite et son utilisation dans un véhicule spatial
Inventor: ESTRADA ELISABETH
IPC: C08J5/18
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un film polymère composite opaque, coloré en noir dans la masse, pour son utilisation dans un véhicule spatial, en particulier pour y constituer une couche externe d’un matelas d’isolation thermique ou un baffle d’un instrument optique. Ce film est formé d’une matrice polymère comprenant un polymère choisi parmi les polyaryléthercétones, dans laquelle est dispersée une charge carbonée choisie parmi les nanotubes de carbone, le noir de carbone nanométrique, ou l’un quelconque de leurs mélanges.
Patent FR-3104171-B1 (FR)
Title: Serpentin de chauffage et dispositif de trempe
Inventor: KITAO KAZUYA
IPC: F16D3/20
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-02-24
Abstract: Fournir un serpentin de chauffage (101) et un dispositif de trempe qui sont capables de former, de manière stable, une région non trempée au niveau d’une extrémité latérale d'ouverture d’une rainure de guidage de rouleau (4), et réduire le coût de fabrication d’un joint homocinétique (1) de type trépied et de sa bague externe (2).Un serpentin de chauffage d’un dispositif de trempe comprend : un corps de serpentin ; et une pluralité d’éléments de protection (11&), dans lequel le corps de serpentin comprend trois dispositifs de chauffage (112A,112B,112C), chacun logé dans une rainure de guidage de rouleau d’une bague externe d’un joint homocinétique de type trépied, et trois connecteurs, le dispositif de chauffage a un premier conducteur de chauffage (120) et un second conducteur de chauffage (121), le connecteur a un premier conducteur de raccordement (123) et un second conducteur de raccordement (124), l’élément de protection est prévu pour chacun des connecteurs et est disposé entre le premier conducteur de raccordement et le second conducteur de raccordement du connecteur, et un intervalle circonférentiel entre le premier conducteur de raccordement et le second conducteur de raccordement du connecteur est supérieur à un intervalle circonférentiel entre le second conducteur de chauffage d’un dispositif de chauffage des deux dispositifs de chauffage adjacents entre eux dans la direction circonférentielle et le premier conducteur de chauffage de l’autre dispositif de chauffage.  Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119675-B1 (FR)
Title: Système de détection de rayonnement électromagnétique et procédé de refroidissement
Inventor: CASSAIGNE PIERRE
IPC: G01J5/06
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: SYSTÈME DE DÉTECTION DE RAYONNEMENT ÉLECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE REFROIDISSEMENT Un système de détection de rayonnement électromagnétique (1) comporte un circuit de détection (2) détectant un rayonnement électromagnétique et fournissant un signal électrique représentatif. Une table froide (3) supporte le circuit de détection (2). Un support thermiquement isolant (4) supporte la table froide (3). Il comporte un cryostat (7) définissant un volume fermé et muni d’un fond, d’un sommet et une paroi latérale reliant le fond et le sommet. Le support thermiquement isolant (4) connecte mécaniquement la table froide (3) avec le fond du cryostat (7). Un refroidisseur (8) est connecté mécaniquement au cryostat (7) et configuré pour refroidir le circuit de détection (2). Le refroidisseur (8) est fixé mécaniquement sur la paroi latérale du cryostat (7) et connecté thermiquement au circuit de détection (2) au moyen d’un connecteur thermique (9) reliant le refroidisseur (8) et la table froide (3) et de l’écran froid (5).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120717-B1 (FR)
Title: Procédé d'exécution d'un code binaire d'un programme d'ordinateur par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/72
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé d’exécution d’un code binaire définissant une structure de données comportant un champ particulier à lire à l'aide d'un pointeur, ce procédé comportant les étapes suivantes :  - l’écriture (150, 200), dans la mémoire principale, de la valeur du champ particulier associée à un premier identifiant d'un pointeur qui pointe directement vers ce champ particulier, cet identifiant étant déterminé à partir d'un identifiant du champ particulier différant pour tous les champs de la structure de données voisins du champ particulier, puis  - la construction (174) d'un pointeur qui pointe directement sur ce champ particulier, cette construction comportant la détermination d'un identifiant de ce pointeur construit, puis    - la vérification (186) que l'identifiant construit lors de l'étape b) correspond à l'identifiant associé à ce champ particulier lors de l'étape a), et lorsque ces identifiants de pointeur ne correspondent pas, le déclenchement (182) du signalement d'une faute d'exécution.      Fig. 4
Patent FR-3120538-B1 (FR)
Title: Dispositif antichute avec absorbeur d’énergie et procédé de fabrication du dispositif
Inventor: BENOIT JÉRÔME
IPC: A62B35/04
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif antichute avec absorbeur d’énergie et procédé de fabrication du dispositif Dispositif antichute (10, 10’) comprenant un élément d’attache apte à être accroché à un équipement d’un utilisateur, un premier élément d’ancrage apte à être accroché à un point d’ancrage, une longe (14) s’étendant entre le premier élément d’ancrage et l’élément d’attache et comprenant une partie principale (142) et une partie de sauvegarde (141), et un absorbeur d’énergie fixé à la partie de sauvegarde (141) et configuré pour absorber au moins en partie l’énergie engendré par une chute de l’utilisateur, la partie de sauvegarde (141) et la partie principale (142) s’étendant dans la continuité l’une de l’autre, de manière à ce que la longe (14) forme une seule et unique pièce.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3127363-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-outils pour tracteur permettant de travailler simultanément deux rangs complets
Inventor: ABELA CYRIL
IPC: A01B59/06
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif porte-outils pour tracteur permettant de travailler simultanément deux rangs complets L'invention a pour objet un dispositif porte-outils configuré pour être monté sur un tracteur, caractérisé en ce qu’il comprend :  - un porte-outils intérieur (32) comportant au moins une traverse inférieure (36) positionnée sous le bloc moteur du tracteur entre les essieux avant et arrière à laquelle sont reliés au moins un outil intérieur droit et au moins un outil intérieur gauche (30.2),  - un porte-outils extérieur (34) comportant des montants droit et gauche (52, 54), positionnés de part et d’autre du bloc moteur du tracteur, au moins une traverse supérieure (56) reliant les montants droit et gauche (52, 54), positionnée au-dessus du bloc moteur du tracteur, à laquelle sont reliés au moins un outil extérieur droit et au moins un outil extérieur gauche (30.4).   Ce dispositif porte-outils permet, en un seul passage, de traiter deux rangs complets. Le fait de positionner les outils entre les essieux avant et arrière du tracteur permet au conducteur de les contrôler tout en conduisant le tracteur et de libérer l’attelage arrière du tracteur.  Figure 1
Patent FR-3131919-B1 (FR)
Title: Composition pour système d’étanchéité liquide
Inventor: TEULERE CORALIE
IPC: C08L29/14
Filed: 2022-01-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention a pour objet une composition pour système d’étanchéité liquide qui est une dispersion aqueuse comprenant de l’eau, 5 à 50% en poids de particules de résine à base de poly(acétal de vinyle), un plastifiant, un émulsifiant, 5 à 80% en poids de charges et 0 à 20% en poids de pigments.
Patent FR-2458306-B1 (FR)
IPC: C01B21/20
Filed: 1979-06-13
Granted: 1986-02-21
Abstract: This invention relates to a continuous process for the recovery of nitrogen oxides from a gaseous mixture containing, with other chemicals, said nitrogen oxides and in general some oxygen. This process is characterized by the fact that this gaseous mixture flows simultaneously with an aqueous liquid which may be pure water or an aqueous nitric acid solution over a carbonaceous adsorbing layer which may be made of activated carbon.
Patent FR-2528433-B1 (FR)
IPC: C07D513/04
Filed: 1982-06-15
Granted: 1984-12-28
Abstract: This invention relates to new derivatives of oxazinobenzothiazine-6,6-dioxide, to a process for the production thereof and to the use thereof as medicaments. The new derivatives according to the present invention correspond to the general formula I: (I) wherein: R represents a linear or branched lower C1-C4 alkyl radical, in particular the methyl and ethyl radicals, X represents an oxygen atom or a sulphur atom, and Het represents a mono- or bicyclic unsaturated heterocycle containing a nitrogen heteroatom in the ortho position relative to the link between the said heterocycle and the nitrogen atom of the oxazine ring, the said heterocycle optionally containing one or two other additional heteroatoms selected from nitrogen, oxygen and sulphur, and also being able to be substituted by one or two methyl radicals.
Patent FR-2557107-B1 (FR)
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: C07B45/04
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-09-12
Abstract: 1. Process for the preparation of diaryl sulphones of formula (III) see diagramm : EP0147298,P7,F1  in which : Ar denotes a mono- or polycyclic aromatic radical A denotes a covalent bond or an oxygen or sulphur atom each of X1 , X2 and X3 denotes an identical or different halogen atom n is between 0 and 2 and when A is a covalent bond n is equal to 0 p is equal to 1 or 2 R is chosen from hydrogen, C1 -C6 alkyl, alkoxy, alkylthio and hydroxyl m is equal to 1 characterized in that a compound of formula (R)m -Ar-[ACn X1 (X2 )n (X3 )n ]p in which R, Ar, A, X1 , X2 , X3 , m, n and p have the same meaning as above, is reacted with sulphuric acid in liquid hydrofluoric acid at an absolute pressure of borontrifluoride of at least one bar, at a temperature below 120 degrees C.
Patent FR-2557090-B1 (FR)
Inventor: JDID EL AID
IPC: B03D1/014
Filed: 1983-12-23
Granted: 1986-04-11
Abstract: A process for the removal of cadmium contained in wet-process phosphoric acid by flotation by means of a cadmium-collector anionic surface active agent and an injected gas in the presence of other impurities including iron and possibly uranium which is characterized in that, in order to improve the removal of cadmium, the iron contained in the phosphoric acid in the trivalent state is reduced to the divalent state before the cadmium collector is introduced into the medium to be purified by flotation. The collector agent is selected from the group of dithiophosphoric acid esters and the alkali metal salts thereof.
Patent FR-2568418-B1 (FR)
IPC: H01R13/58
Filed: 1984-07-30
Granted: 1987-07-03
Abstract: 1. A multipole electric connector comprising a front cap (1) in which a cable clamp (2) is mounted and a rear cap (3) cooperating with the front cap and with the cable clamp, characterized in that the cable clamp (2) is provided with at least two fins (13) connected at their rear end by at least one resilient means for centering the cable and each having a face (14) for clamping said cable parallel to the central axis of the cable clamp, at least one flat surface (15) for securing against rotation and translational sliding cooperating with the rear part of the front cap (1) and at least one securing means on said front cap formed at the front end of said fins.
Patent FR-2595206-B1 (FR)
Inventor: MOREAU CLAUDE
IPC: A01N25/04
Filed: 1986-03-04
Granted: 1988-06-24
Abstract: The invention relates in particular to [1H,5H]-6,7-dihydro-9-fluoro-5-methyl-1-oxobenzo[i,j]quinolizine-2- carboxylic acid, the suspensions being characterised in that they contain a large quantity of such a compound crystallised in the form of undissolved needles, and in that they have a pH lower than or equal to 7, these suspensions being particularly effective for combating gram- and gram+ bacteria in the vegetable diet.
Patent FR-2607860-B1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05B15/02
Filed: 1986-12-03
Granted: 1991-08-16
Abstract: A striker plate, particularly for doors, windows, or other closures. It includes a body having a bearing face which is adapted to be secured to the interior surface of the fixed frame of the closure and a lug provided with hooking surfaces cooperating with the rear surfaces of the hooking portion of the latch bolt secured to the closure. The striker plate is provided with a bidirectional adjustment mechanism interposed between the bearing face of the body and the interior surface of the fixed frame.
Patent FR-2615864-B1 (FR)
IPC: C12P19/04
Filed: 1987-05-26
Granted: 1991-10-31
Abstract: The invention concerns a process for producing bacterial cellulose from material of plant origin containing carbohydrates in an immersed culture bioreactor, characterized in that at least one cellulose-producing bacterial strain is cultivated in the production medium containing the carbohydrates and in that the said bioreactor is equipped with means which permit the attachment of the microorganisms and the development of the cellulose fibres and that during the cellulose production stage aeration is slight and stirring is maintained with minimal shear in order to promote the growth of the cellulose fibres.
Patent FR-2616451-B1 (FR)
IPC: C23F15/00
Filed: 1987-06-12
Granted: 1989-10-13
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00294 Sec. 371 Date Feb. 6, 1989 Sec. 102(e) Date Feb. 6, 1989 PCT Filed Jun. 9, 1988 PCT Pub. No. WO88/09832 PCT Pub. Date Dec. 15, 1988.Plant for treating water from a first pipe to protect the internal walls of a pipework, including a storage tank (R) for powdered lime, a loop (2) for bleeding water from the first pipe (1), a lime saturator (S) located on the loop (2), and structure (3, 4, 5) for adding powdered lime from the storage tank (R) into the saturator (S). The loop (2) includes, upstream of the saturator (S), relative to the direction of water flow, a decarbonator (D) fed with water which is to be treated. A second pipe (6, 2) which connects the outlet of the saturator (S) with the first pipe (1) includes a loop (7) for recycling a part of the material from the saturator (S) to the decarbonator (D). The structure for adding powdered lime includes a pipe (5) which receives the powdered lime and which connects the outlet of the decarbonator (D) with the inlet of the saturator (S).