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Patent FR-3037553-A1 (FR)
Title: Structure de support pour un module de face avant d'un vehicule automobile et module de face avant comprenant ladite structure de support
Inventor: VELASCO SEBASTIEN
IPC: B62D29/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse supérieure (18) étant formée d'un matériau hybride comprenant un matériau plastique et un matériau métallique. L'invention concerne également un module de face avant comprenant une telle structure de support (10).
Patent FR-3024102-A1 (FR)
Title: Dispositif de precontrainte de dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-22
Abstract: Dispositif comportant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure (10) et une partie inférieure allongées (12) au moins partiellement flexibles et, des éléments de liaison (18) et un dispositif de précontrainte (50), comportant un élément récepteur de force (32) relié à un élément de transmission de force (33) de façon qu'une force exercée sur l'élément récepteur (32) en direction de la partie inférieure allongée (12), produit un mouvement de rotation de l'élément de transmission (33), le mouvement de la partie supérieure (10) par rapport à la partie inférieure (12) se traduisant par une composante de mouvement suivant la direction d'extension longitudinale (8).
Patent FR-3039874-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un accessoire moteur, un tendeur de courroie, un support de fixation et des moyens de serrage communs entre eux
Inventor: LEBORGNE CORENTIN
IPC: F16H7/12
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : -un accessoire (4) périphérique à un bloc moteur d'un moteur à combustion interne destiné à être entraîné par une courroie (6) d'entrainement, -un tendeur (11) destiné à tendre la courroie (6) d'entrainement, -un support (5b) de fixation de l'accessoire disposé sur le bloc moteur, dans lequel, le tendeur (11) de courroie (6) et l'accessoire (4) comprennent chacun un point d'attache (16b), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de serrage communs entre le support de fixation (5b) de l'accessoire, le point d'attache (16b) du tendeur (11) et celui de l'accessoire (4).
Patent FR-3039872-A1 (FR)
Title: Organe de roulement pour dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-08-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe de roulement (11) pour dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, s'étendant selon un axe longitudinal (X'), l'organe de roulement (11) comprenant une première partie (16) en un premier matériau et une deuxième partie (17) en un deuxième matériau différent du premier matériau, caractérisé en ce que les première et deuxième parties sont disposées de manière à ce qu'il existe au moins un plan perpendiculaire à cet axe (X') dans lequel : - la première partie (16) définit la surface latérale extérieure (18) de l'organe de roulement (11), et - la deuxième partie (17) est à l'intérieur de la première partie (16).
Patent FR-3042650-A1 (FR)
Title: Batterie redox a circulation d'electrolyte comprenant des electrolytes specifiques
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: H01M8/18
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention a trait à une cellule de batterie redox à circulation d'électrolytes comprenant : -un premier compartiment comprenant une électrode positive alimentée par un électrolyte comprenant une solution aqueuse acide, un composé redox organique comprenant au moins un groupe apte à capter des électrons, en tant que matériau actif oxydant ; et -un deuxième compartiment comprenant une électrode négative alimentée par un électrolyte comprenant une solution aqueuse acide, un composé redox organique comprenant au moins un groupe apte à céder des électrons, en tant que matériau actif réducteur, ledit premier compartiment et ledit deuxième compartiment étant séparés, l'un de l'autre, par une membrane conductrice de protons, caractérisée en ce que l'électrolyte du premier compartiment comprend un solvant organique dudit composé redox du premier compartiment et l'électrolyte du deuxième compartiment comprend un solvant organique dudit composé redox du deuxième compartiment.
Patent FR-3047173-A1 (FR)
Title: Agent cosmetique constitue par des galactomannanes obtenus a partir de caesalpinia spinosa et des galactanes sulfates obtenus a partir de kappaphycus alvarezii
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un agent cosmétique ou dermocosmétique constitué de galactomannanes obtenus à partir de Caesalpinia spinosa et de galactanes sulfatés réticulés de Kappaphycus alvarezii, de masses molaires comprises entre 1 et 150kDa. L'invention vise aussi les utilisations de cet agent en particulier pour son effet tenseur et filmogène.
Patent FR-3047594-A1 (FR)
Inventor: AMAR VIRGINIE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-02-04
Abstract: Une méthode est procurée pour surveiller l'authenticité de l'utilisateur selon les activités de l'utilisateur sur au moins un serveur d'application. Un processus de vérification et de modélisation d'utilisateur est effectué. Dans le processus de modélisation de l'utilisateur, un modèle existant de l'utilisateur est adapté, session par session, aux activités de l'utilisateur, dans lequel le modèle d'utilisateur comprend une pluralité de modèles adaptatifs d'activité d'utilisateur, liés à un élément spécifique. Le processus de vérification d'utilisateur comprend la détermination d'une pluralité de valeurs d'évaluation de risque lié à un élément spécifique, qui comparent au moins un des modèles adaptatifs d'activité d'utilisateur lié à un élément spécifique avec un élément respectif extrait de l'activité de l'utilisateur lors de la session de l'utilisateur sur le serveur d'application, la détermination d'une valeur totale d'évaluation de risque indicative de l'authenticité de l'utilisateur en pondérant et en combinant la pluralité des valeurs d'évaluation de risque lié à un élément spécifique. Lorsque la valeur totale d'évaluation de risque dépasse un seuil donné, une action corrective est effectuée.
Patent FR-3048411-A1 (FR)
Title: Aeronef sans pilote telecommande et pliable
Inventor: LOLIES TOM PATRICK
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-03-03
Abstract: Un aéronef sans pilote télécommandé et pliable (1) comprenant aux moins deux moteurs (3) adaptés pour faire voler l'aéronef (1) et au moins une structure de support (2) adaptée pour supporter lesdits moteurs (3), la structure de support (2) étant flexible et gonflable de manière à permettre le pliage de ladite structure de support (2) entre une position de stockage et une position d'utilisation.
Patent FR-3050215-A1 (FR)
Title: Procede de modification d'une surface en oxyde conducteur de l'electricite, utilisation pour l'electrodeposition de cuivre sur cette derniere
Inventor: BOURLIER YOAN
IPC: C25D7/12
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour modifier la surface d'un substrat en oxyde métallique conducteur de l'électricité et notamment en ITO, comprenant les étapes suivantes consistant à : (i) mettre en contact cette surface avec une solution contenant des ions cuivriques (Cu2+) et de l'ammoniac puis laver et éventuellement sécher la surface ainsi obtenue ; et (ii) mettre en contact la surface obtenue suite à l'étape (i) avec une solution contenant du tétraborohydrure de sodium puis laver et éventuellement sécher la surface dudit substrat en oxyde métallique conducteur. La présente invention concerne l'utilisation d'un tel procédé dans le cadre de la métallisation par du cuivre d'un substrat en oxyde métallique conducteur ainsi que les surfaces d'un substrat en oxyde métallique conducteur modifiée et métallisée ainsi obtenues.
Patent FR-3051840-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine, equipee d'une piece d'etancheite a interface bras/virole
Inventor: CHARBONNIER SIMON PIERRE CLAUDE
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-05-31
Abstract: Carter intermédiaire de turbomachine, comprenant au moins un moyeu central et une virole (12) disposés concentriquement, et reliés mécaniquement entre eux par des bras structuraux (11), ce carter comprenant au moins une pièce d'étanchéité (13) fixée entre la virole (12) et un bras structural (11), la pièce d'étanchéité (13) comportant au moins une âme métallique et un joint.
Patent FR-3055145-A1 (FR)
Title: Secteur angulaire d'aube de stator de turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un secteur (12) angulaire d'une rangée annulaire d'aubes de stator de turbomachine, comprenant un secteur (14) de plateforme radialement interne et un secteur (16) de plateforme radialement externe, par rapport à un axe longitudinal, reliés l'un à l'autre par des pales (18), un pied (20) s'étendant depuis le secteur (14) de plateforme radialement interne à l'opposé des pales (18), caractérisé en ce que le pied (20) comprend, à son extrémité opposée au secteur (14) de plateforme interne, au moins deux pattes (32) espacées angulairement l'une de l'autre et s'étendant axialement, selon ledit axe longitudinal.
Patent FR-3055098-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson pour la preparation d'aliments frits
Inventor: SEURAT FREDERIC
IPC: A47J37/12
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique de cuisson comprenant : - une base (60), - des moyens de ventilation (10) agencés pour créer un flux d'air, - des moyens de chauffage (30) agencés pour chauffer le flux d'air, - un panier de cuisson (20) amovible. Selon l'invention, l'appareil comprend : - un boîtier (70) amovible logeant les moyens de ventilation (10) et les moyens de chauffage (30), le boîtier (70) étant prévu pour être disposé sur la base (60) pour cuire les aliments disposés dans le panier de cuisson (20) porté par la base (60), - une cuve (90) amovible prévue pour recevoir un bain de cuisson, - un autre boîtier (80) amovible à partir duquel s'étend un élément chauffant (85), l'autre boîtier (80) étant prévu pour être disposé sur la base (60) pour cuire les aliments disposés dans la cuve (90).
Patent FR-3059114-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une alimentation de polarisation pour un systeme d'acquisition comprenant un dispositif matriciel d'interface
Inventor: PRADELLES CHRISTOPHE
IPC: G05B23/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de diagnostic d'une alimentation de polarisation pour un système d'acquisition comprenant un dispositif matriciel (M) d'interface comprenant des lignes (Ligi) et des colonnes (Colj) conductrices, chaque ligne (Ligi) étant connectée à un port d'entrée (Ini) et à une alimentation (Ai) de polarisation, chaque colonne (Colj) étant sélectivement connectée à la masse (G) par la commande d'un port de sortie (Outj), et à chaque intersection, soit un circuit (Cij), soit un shunt (Sij), connectés entre la ligne (Ligi) intersectée et la colonne (Colj) intersectée, comprenant les étapes suivantes : commande d'un port de sortie (Outl) afin de relier à la masse (G) un shunt (Ski), lecture du port d'entrée (Ink) correspondant au dit shunt (Ski), un état bas indiquant une présence normale de l'alimentation (Ak), un état haut indiquant une absence anormale.
Patent FR-3059473-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a circuit de refroidissement integre et procede de fabrication associe
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M8/2475
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne une pile à combustible (1) comportant un empilement de cellules (A) empilées les unes sur les autres, chaque cellule (A) comportant en superposition : ° une première plaque bipolaire (2a), ° une anode (3 a), ° un électrolyte (4), ° une cathode (3b), et ° une deuxième plaque bipolaire (2b), les premières (2a) et deuxièmes (2b) plaques bipolaires comportant des orifices (20) sur leur périphérie dans lesquels passent des conduits (10) de fluide caloporteur conducteurs thermiquement et isolés électriquement.
Patent FR-3059278-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et element de siege equipe d'un systeme de ventilation comprenant un conduit
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'élément de siège (30) comprend une structure porteuse (36), une matelassure (34) configurée pour servir d'appui à un utilisateur et un système de ventilation (32) comprenant au moins un ventilateur (46) et un conduit (56) délimitant un passage d'air mettant en communication le ventilateur (46) et la matelassure (34). Le conduit (56) comprend un premier organe (38) et un second organe (40) fixés l'un à l'autre, le premier organe (38) étant disposé entre la structure porteuse (36) et la matelassure (34).
Patent FR-3061020-A1 (FR)
Title: Composition de fibrinogene humain
Inventor: DEBRAIZE CLEMENCE
IPC: A61P7/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention propose une composition pharmaceutique comprenant entre 10 et 30 g/L de fibrinogène, entre 10 et 300 mM d'arginine et entre 10 et 300 mM de glutamate. Le pH de la composition est en outre compris entre 6 et 8.
Patent FR-3062558-A1 (FR)
Title: Systeme comportant une tablette et un dispositif porte-etiquette, configure pour equiper un dispositif de presentation d'articles de marchandises, notamment une gondole
Inventor: DESSEIX NICOLAS
IPC: G09F3/20
Filed: 2017-02-07
Abstract: Le système comporte une tablette (5) réalisée en une feuille métallique formant un panneau supérieur (20), et une face avant (23) pourvue d'une paroi avant externe (40) et d'une paroi avant interne (41) présentant une portion interne d'appui (42) s'étendant à proximité immédiate du panneau supérieur, une portion interne de montage (43) s'étendant à distance de la paroi avant externe, et une face d'appui (127) formée sur la portion interne de montage ; le porte-étiquette (110) comporte une partie de montage (112) présentant un espace interne (116) délimité par des ailes latérales (113 ; 114), une face d'appui complémentaire (130) étant formée sur une aile latérale (114) ; le porte-étiquette est monté sur la face avant avec la paroi avant externe et la paroi avant interne reçues dans l'espace interne, la face d'appui et la face d'appui complémentaire des organes de verrouillage étant en contact pour verrouiller le porte-étiquette en position.
Patent FR-3063012-A1 (FR)
Title: Composition desinfectante et filmogene destinee a etre appliquee apres la traite sur un trayon contenant de l'acide lactique
Inventor: FRETIN BENOIT
IPC: A61P31/02
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne une composition désinfectante et filmogène destinée à être appliquée après une traite sur le trayon d'un bovin, d'un ovin ou d'un caprin comprenant en milieu aqueux un composant filmogène et au moins une substance active désinfectante. Selon l'invention, un telle composition comprend 5,4 à 8% en masse d'acide lactique à titre de substance active désinfectante et 1,955 à 4,45% en masse d'un agent tensio-actif non ionique à effet détergent et/ou mouillant seul ou en mélange, un tampon de pH et un agent régulateur de pH, tel que de l'hydroxyde de sodium, pour ajuster le pH de la composition entre 2 et 4.
Patent FR-3064081-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête haute comprenant : - un boitier (10), - une unité de génération d'images (20), comportant une source de lumière (24), et émettant à l'intérieur (INT) du boîtier un premier rayonnement lumineux, - un émetteur (25) de lumière, distinct de la source de lumière de l'unité de génération d'images, et adapté pour émettre un deuxième rayonnement lumineux, et - un récepteur (42) de lumière situé de manière à recevoir une partie au moins du deuxième rayonnement lumineux, et adapté à délivrer un signal (S1) représentatif d'une intensité lumineuse incidente sur ledit récepteur. Selon l'invention, l'émetteur de lumière est disposé de manière que le deuxième rayonnement lumineux présente, sur une partie de son trajet optique pour laquelle il couvre le premier rayonnement lumineux, une direction moyenne de propagation sensiblement parallèle à celle du premier rayonnement lumineux.
Patent FR-3064071-A1 (FR)
Title: Capteur accelerometre avec au moins une rondelle isolante a ailettes
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01P15/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne un capteur accéléromètre (1) présentant une embase (2) traversée d'un fût (2a) sensiblement médian au capteur, l'embase (2) contenant un anneau piézoélectrique (14) entouré de deux rondelles isolantes (16a, 16b) présentant chacune un évidement central (8) par lequel passe le fût (2a), un enrobage (7) en une matière plastique étant surmoulé autour d'une paroi externe de l'embase (2) et des rondelles. Au moins une rondelle isolante (16a, 16b) présente sur sa périphérie au moins deux ailettes (3) effilées, l'angle au sommet des ailettes (3) étant entre 10 et 30°, les ailettes (3) étant noyées dans l'enrobage (7), l'enrobage (7) et ladite au moins une rondelle isolante (16a, 16b) étant en des matières chimiquement compatibles et présentant des températures de fusion différant au plus de +/- 15°C afin que les ailettes (3) soient fondues dans l'enrobage (7) lors de son surmoulage.
Patent FR-3069216-A1 (FR)
Title: Vehicule partage comportant des moyens anti-oubli d’objet(s) dans un compartiment de rangement ferme dudit vehicule
Inventor: DUBARRY CHRISTOPHE
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-07-24
Abstract: Véhicule partagé (VP) comprenant au moins un compartiment de rangement (1) fermé par un couvercle (2), agencé dans le cockpit du véhicule partagé (VP) et disposé dans le champ visuel périphérique du conducteur, un moyen de commande (MA) d'arrêt du moteur du véhicule partagé (VP) et un moyen de détection (MD) de l'arrêt du moteur, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de commande (10) qui commande des moyens (5) d'ouverture et de fermeture du couvercle (2) pour ouvrir le couvercle (2) à réception d'une information d'arrêt du moteur, délivrée par le moyen de détection (MD) de l'état d'arrêt du moteur.
Patent FR-3071389-A1 (FR)
Title: Mecanisme tournant d'un etui cosmetique
Inventor: VACHERON FREDERIC
IPC: A45D40/06
Filed: 2017-09-28
Abstract: Mécanisme (1) tournant d'un étui cosmétique, comprenant une première partie (la) du mécanisme (1) emmanchée autour d'une seconde partie du mécanisme (1) qui est solidaire d'une embase (2), tandis qu'un curseur comprenant au moins un ergot, destiné à recevoir un bâton de rouge à lèvres ou de crème labiale, est emmanché autour de ou enchâssé dans la seconde partie, au moins l'extrémité inférieure de la première partie (la) est enchâssée dans l'embase (2), la première partie (la) comprend une spirale comprenant au moins une rainure hélicoïdale intérieure ou une gaine à glissière comprenant au moins une lumière longitudinale, tandis que la seconde partie comprend respectivement une gaine à glissière ou une spirale comprenant une rainure hélicoïdale extérieure ou une embrasure hélicoïdale, ladite première partie (la) comprenant une chemise extérieure (8) dans laquelle évolue le curseur, caractérisé en ce que la première partie (la) comprend une saillie de préhension (9) extérieure localisée dans le prolongement de l'extrémité supérieure de l'embase (2).
Patent FR-3065770-A1 (FR)
Title: Plot coherent antivibratoire a bille
Inventor: SANTI YVES
IPC: F16F15/02
Filed: 2017-04-27
Abstract: Dispositif antivibratoire à bille destiné à être disposé sous des enceintes acoustiques, des appareils électroniques ou des meubles, caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (1) avec un moyen de fixation (A) à une extrémité et une butée (B) à l'autre extrémité, dans lequel sont introduites une coupelle inférieure (2) fixée à une rondelle (3) par une fixation (C) et une coupelle supérieure (5) fixée au moyen de la fixation (A), avec une bille (4) qui peut évoluer librement dans l'espace situé entre les coupelles (2,5) grâce à des jeux (e,f) (g,h) (i,j).
Patent FR-3076977-A1 (FR)
Title: Systeme portatif de culture d'endives et ensemble de tels systemes
Inventor: SELOSSE JEAN-MARC
IPC: A01G31/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: Le système portatif de culture d'endives comprend : Un bac inférieur (2) pour contenir de l'eau à ajouter, Un pot de culture (3) qui comprend un fond (9) et une paroi latérale (10) s'étendant depuis le fond (9) jusqu'à un bord supérieur (11), Un substrat (20) de culture dans le pot de culture (3), Des endives (21) dans le substrat (20) de culture, orientées vers le haut, l'extrémité supérieure des endives (21) ne dépassant pas du bord supérieur (11), Un couvercle supérieur (4) posé sur le pot de culture (3), et libre de se déplacer verticalement vers le haut par rapport au pot de culture (3).
Patent FR-3077586-A1 (FR)
Title: Panneau de construction pour une construction modulaire d’un mur
Inventor: SANTERNE BENJAMIN
IPC: E04H1/00
Filed: 2018-02-05
Abstract: Panneau de construction (1) pour une construction modulaire d'un mur (10), de type panneau sandwich composite comportant une âme centrale isolante intercalée entre une paroi de parement interne (11) et une paroi de parement externe, où ladite âme centrale présente une face interne (21) sur laquelle est solidarisée la paroi de parement interne et une face externe sur laquelle est solidarisée la paroi de parement externe, et dans lequel le panneau de construction présente deux chants longitudinaux opposés prévus pour s'étendre verticalement, et un chant latéral inférieur et un chant latéral supérieur prévus pour s'étendre horizontalement, où la face interne de l'âme centrale présente au moins une saignée longitudinale (23) s'étendant parallèlement aux chants longitudinaux et accessible au niveau du chant latéral supérieur, ladite saignée longitudinale délimitant ainsi avec la paroi de parement interne une goulotte longitudinale destinée au passage d'au moins un câble électrique.
Patent FR-3078326-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention
Inventor: MUNIER THIERRY
IPC: B66F9/075
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention a pour objet un chariot de manutention (100) comportant un châssis sur lequel un plateau (6) est monté mobile en translation verticale entre une position basse et une position haute, ledit plateau (6) présentant une face de réception (7) de marchandises et étant actionné au moyen d'au moins un premier organe de manœuvre agissant sur une tringlerie comportant un ensemble de bielles reliant ledit plateau (6) audit châssis, ledit châssis comportant au moins un longeron (2) d'axe (Y) portant un élément de roulement avant (300) et un carter (400) supportant un élément de roulement arrière (50), les éléments de roulement avant (300) et arrière (50) étant mobiles en rotation autour d'axes (X1, X2) perpendiculaires à l'axe (Y) du longeron (2), et étant dirigés par des moyens de guidage. Il est caractérisé en ce que ledit plateau (6) comporte au moins un logement (11) pour ledit longeron (2) s'étendant sous sa face de réception (7) et en ce que ledit chariot de manutention (100) est conformé de manière telle que ledit longeron (2) est hébergé dans ledit logement (11) dans les positions basse et haute dudit plateau (6).