baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073580-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en mouvement d’air
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: F04D29/24
Filed: 2017-11-13
Abstract: Ce système de mise en mouvement d'air (4) comprend une hélice centrifuge (7) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A), l'hélice centrifuge (7) comprenant une pluralité de pales d'hélice (8) configurées pour générer un flux d'air, et une plaque de base (9) comprenant une première face de plaque à partir de laquelle font saillie les pales d'hélice (8), et une deuxième face de plaque opposée à la première face de plaque ; et un moteur d'entraînement (18) configuré pour entraîner en rotation l'hélice centrifuge (7) autour de l'axe de rotation (A). La plaque de base (9) comprend une pluralité d'ondulations qui sont circulaires et concentriques, la pluralité d'ondulations comprenant au moins une ondulation concave (14.1) et au moins une ondulation convexe (14.2).
Patent FR-3074201-A1 (FR)
Title: Amarre a bascule perfectionnee
Inventor: JEHANNO LAURENT
IPC: E02D5/80
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une amarre à bascule (100) destinée à être enfoncée dans un sol (S) pour servir de point d'ancrage à un accessoire terrestre, comprenant une plaque principale (110) destinée à former un moyen d'ancrage dans le sol, une plaque de basculement (Pb) destinée à faire basculer par traction l'amarre (100) entre une position d'enfoncement dans le sol (S) où la plaque principale (110) est orientée de manière pratiquement verticale et une position d'ancrage dans le sol à l'issue de son enfoncement où la plaque principale (110) a basculé de manière oblique, la plaque principale (110) comprenant une partie d'enfoncement (Pt) formant une pointe (P) en forme de V et destinée à faire pénétrer l'amarre (100) dans le sol. Selon l'invention, la partie d'enfoncement (Pt) est bordée de deux bords latéraux (Bl1 et Bl2) qui se rejoignent au niveau de la pointe en V, les deux bords latéraux (Bl1 et Bl2) étant repliés du côté de la plaque de basculement (Pb) pour former avec la plaque principale (110) une paroi concave s'opposant à l'arrachement de l'amarre (100) dans sa position d'ancrage.
Patent FR-3087527-A1 (FR)
Title: Magasin pour arme de gros calibre et tourelle equipee d'un tel magasin
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41A23/24
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention porte sur un magasin (1) à munitions automatisé et une tourelle comportant un tel magasin. Le magasin comporte un premier convoyeur à bande (2) dit convoyeur interne pour munitions (200) parallèles entre elles et un second convoyeur à bande (3) dit convoyeur externe organisé en une boucle rotative sans fin qui entoure le premier convoyeur (2) à bande. Les munitions (200) sont parallèles entre elles. Chaque convoyeur (2,3) à bande est apte à déplacer les munitions (200) de manière à placer successivement l'axe longitudinal (301,302) de chaque munition (200) dans un même plan vertical. Le magasin (1) est caractérisé en ce que les munitions (200) situées dans le plan vertical (P) précité, dénommé plan de chargement, ont leurs axes longitudinaux qui convergent.
Patent FR-3078034-A1 (FR)
Title: Ensemble de signalisation pour vantail, porte et vehicule de transport correspondants
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: E06B3/96
Filed: 2018-02-22
Abstract: Cet ensemble de signalisation (2, 3, 4) pour vantail (60, 70) de porte (50) d'accès à un véhicule de transport, notamment ferroviaire, comprend un joint (2), qui comporte une région d'accrochage (21) destinée à être reçue au moins en partie dans le logement d'un profilé (1, 1') du vantail, ainsi qu'une région d'éclairage (20), et des moyens d'éclairage (4), propres à éclairer la région d'éclairage du joint, de façon à émettre au moins un signal visuel, en particulier représentatif de l'état d'ouverture et/ou de fermeture de la porte. Selon l'invention cet ensemble comprend en outre au moins une clé de verrouillage (3) reçue au moins en partie dans un volume intérieur (28) du joint, cette clé étant propre à empêcher un arrachement dudit joint hors du profilé selon une direction transversale (Y1-Y1 ), en référence à la direction principale du joint, les moyens d'éclairage (4) étant fixés sur cette clé de verrouillage. L'I'invention permet notamment de générer une intensité lumineuse, dans la région du joint à éclairer, qui est bien plus élevée que dans les solutions connues. Elle facilite également le montage des moyens d'éclairage, tout en garantissant une maintenance des moyens d'éclairage qui est particulièrement commode. Enfin elle autorise un montage aisé du joint dans son logement, ainsi qu'un maintien en place fiable.
Patent FR-3078879-A1 (FR)
Title: Kit chirurgical a utiliser lors d'une procedure de craniectomie
Inventor: CARPENTIER ALEXANDRE
IPC: A61B17/58
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne un kit chirurgical à utiliser lors d'une procédure de craniectomie, le kit chirurgical comprenant : - un dispositif médical à implanter dans un os crânien d'un patient, le dispositif médical (10) incluant plusieurs transducteurs pour l'émission d'ondes ultrasonores de traitement d'un tissu cérébral, - un accessoire chirurgical (20) destiné à être positionné sur l'os crânien du patient, l'accessoire chirurgical (20) incluant un corps dont le périmètre externe définit les dimensions d'une ouverture à réaliser dans l'os crânien du patient pour recevoir le dispositif médical, remarquable en ce que l'accessoire chirurgical (20) comprend une pluralité de trous (201) ménagés dans le corps, la position de chaque trou (201) sur le corps coïncidant avec la position de l'axe de symétrie d'un transducteur respectif, afin que l'accessoire puisse être positionné de manière optimale par l'utilisation conjointe d'un système de neuronavigation.
Patent FR-3079786-A1 (FR)
Title: Reglage de la position d'un siege de vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/12
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un siège (1) d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - /S1 / acquisition d'au moins une donnée associée à un article d'habillement porté par un utilisateur, - /S2/ détermination d'une position de réglage du siège (1) en fonction de la donnée associée à l'article d'habillement précédemment acquise, et - /S3/ commande du déplacement du siège (1) dans la position de réglage déterminée.
Patent FR-3066347-A1 (FR)
Title: Terminal sans fil et procede de commande de communication
Inventor: ONISHI RYOKICHI
IPC: H04W28/16
Filed: 2018-05-11
Abstract: Un terminal sans fil comporte une unité d'évaluation en mode d'interception (13) configurée pour évaluer un état de surcharge de ressources sans fil, sur la base d'un état de communication d'un autre terminal intercepté pendant l'exécution d'un mode d'interception, qui est un mode d'interception de communication par l'autre terminal ; et une unité d'exécution de mode de transmission (12) configurée pour exécuter un mode de transmission, dans lequel le terminal sans fil réalise une transmission et une réception, sans exécuter le mode d'interception quand l'unité d'évaluation en mode d'interception (13) évalue qu'un temps d'arrêt a été établi.
Patent FR-3082011-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete-haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02F1/13
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (5) pour afficheur tête-haute (1) comprenant :     - une source de lumière (11) émettant une lumière ayant une première largeur spectrale inférieure ou égale à 150 nm,     - un premier écran (13) adapté à recevoir la lumière de première largeur spectrale, et à émettre une lumière de deuxième largeur spectrale supérieure à la première largeur spectrale, le premier écran (13) étant de plus configuré pour présenter au moins une zone opaque (35),     - un contrôleur (31) connecté au premier écran (13) et configuré pour commander l'au moins une zone opaque (35) dudit premier écran (13),     - un deuxième écran (15) adapté à recevoir la lumière de deuxième largeur spectrale et configuré pour émettre un faisceau lumineux.     Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif est également décrit.
Patent FR-3082783-A1 (FR)
Title: Vehicule de type pendulaire muni d'un systeme de controle actif de roulis
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60G17/016
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un véhicule de type pendulaire, caractérisé en ce qu'il comporte: - deux ensembles (17) formés chacun par un bras supérieur (19.1) ayant une première extrémité montée rotative par rapport au châssis (12) et une deuxième extrémité montée rotative par rapport à un élément de roue (14) correspondant, et un bras inférieur (19.2) ayant une première extrémité montée rotative par rapport au châssis (12) et une deuxième extrémité montée rotative par rapport à l'élément de roue (14), - un basculeur (21) monté rotatif par rapport au châssis (12), et - deux éléments de suspension (23), et - un système électromécanique (25) de contrôle de roulis comportant à chacune de ses extrémités une demi-barre anti-dévers (27), chaque demi-barre anti-dévers (27) étant reliée à un bras inférieur (19.2) ou à un bras supérieur (19.1) correspondant par l'intermédiaire d'une biellette (30).
Patent FR-3083000-A1 (FR)
Title: Substrat pour capteur d'image de type face avant et procede de fabrication d'un tel substrat
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L27/14
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un substrat pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement :     - un substrat support (1) semi-conducteur,     - une première couche de séparation électriquement isolante (2a), et     - une couche (3a) semi-conductrice, monocristalline, dite couche germe, adaptée pour la croissance épitaxiale d'une couche semi-conductrice monocristalline,     ledit substrat étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre, entre le substrat support (1) et la première couche électriquement isolante (2a) :     - une seconde couche de séparation électriquement isolante (2b) et     - une seconde couche électriquement conductrice ou semi-conductrice (4), dite couche intermédiaire, agencée entre la seconde couche de séparation (2b) et la première couche de séparation (2a), la seconde couche de séparation (2b) étant plus épaisse que la première couche de séparation (2a).
Patent FR-3084396-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre un etage d'aubes fixes et un etage d'aubes mobiles
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'agencement d'étanchéité autour d'un rotor (1) pourvu d'aubes mobiles (4) alternant avec des aubes fixes (6) dans un turbomoteur comprend des becquets (32, 33) saillant axialement des plates-formes (76) des aubes (4) dont la forme est particulière, puisqu'ils sont coudés (38, 39) pour posséder une extrémité inclinée dans la direction radiale vers une garniture abradable d'étanchéité (31) montée sur une plateforme annulaire simple (30) à l'extrémité des autres aubes (6). Une étanchéité satisfaisante est obtenue avec ce dispositif très simple, qui se prête bien à une fabrication par moulage.
Patent FR-3086640-A1 (FR)
Title: Drone extincteur
Inventor: BOS FRÉDÉRIC
IPC: B64C39/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un drone comprenant une unité de propulsion piloté par une unité de contrôle de trajectoire, l'unité de contrôle de trajectoire étant commandée par une unité de commande, l'unité de propulsion comprenant une pluralité d'hélices réparties en périphérie d'un flux d'air porteur présentant une forme de cône et générant une force de propulsion, le drone comprend notamment au moins une réserve (RP) d'agent actif destiné à être expulsé sous la forme d'un produit léger sous l'action d'un déclencheur, ladite réserve d'agent actif étant disposée au moins en partie dans le cône (203).
Patent FR-3078654-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure composite munie d'une couche electriquement conductrice et structure composite
Inventor: MEYER MARC
IPC: B32B38/10
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite (1) qui comprend un sous-ensemble inférieur (10) ainsi qu'un sous-ensemble supérieur (20) et une couche électriquement conductrice (30) munie d'un organe métallique (31). Le procédé comporte une étape d'agencement dudit organe métallique (31) sur le sous-ensemble inférieur (10), une étape de placement sur au moins une zone de connexion électrique (35) dudit organe métallique d'au moins un masque (40) qui comprend au moins une cavité (45), une étape de placement du sous-ensemble supérieur (20) au moins contre la face supérieure (42) de l'organe métallique (31).
Patent FR-3087843-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un arret automatique du moteur thermique en fonction d'une activite sur une pedale de frein
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion d'un arrêt automatique de moteur thermique caractérisé en ce que suite à une détection d'une phase de freinage, ledit procédé comporte une phase (100) initiale d'attente, et
    - dans le cas où la vitesse (V_veh) du véhicule automobile est supérieure ou égale au seuil de vitesse haut (S_h), ledit procédé comporte une phase (101) de surveillance d'une activité sur la pédale de frein et si cette activité est stable sur une durée seuil, un arrêt automatique du moteur thermique est autorisé, ou
    - dans le cas où la vitesse (V_veh) du véhicule automobile est inférieure ou égale au seuil de vitesse bas (S_b), ledit procédé comporte une phase (102) de surveillance d'une surpression sur la pédale de frein et si une surpression sur la pédale est détectée, un arrêt automatique du moteur thermique est autorisé.
Patent FR-3090758-A1 (FR)
Title: Dispositif hydroélectrique de pompage-turbinage
Inventor: KRAEMER PIERRE
IPC: F04D13/14
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif hydroélectrique de pompage-turbinage. L’invention concerne un dispositif hydroélectrique de pompage-turbinage permettant notamment pompage, turbinage, et/ou production d’électricité, notamment destiné à équiper les aménagements hydroélectriques comprenant une Station de Transfert d’Energie par Pompage. Il est constitué d’une turbine (1) à pales réglables liée à un alternateur électrique (6) via des arbres (2) et (4) et un dispositif de liaison (5), et d’une turbine-pompe (9), également liée à l’arbre (4) via un arbre (8) et un dispositif de liaison (7). Les éléments sont placés dans un carter (12) immergé dans un conduit hydraulique (100). La sortie basse pression de la turbine-pompe (9) est reliée à une conduite forcée (11) et la haute pression est reliée à la partie amont (101) du conduit hydraulique (100). La turbine (1) peut turbiner l’eau entre la partie amont (101) et la partie aval (102) du conduit hydraulique (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091365-A1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage centralisé d’une application mobile
Inventor: DEDIEU GÉRARD
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé de déverrouillage d’une application mobile L’invention est un procédé de déverrouillage centralisé d’une première application mobile sur un terminal. Le procédé comporte les étapes suivantes : - Détection, par le terminal mobile, de l’activation d’un control de saisie dans un formulaire d’authentification de la première application ; - Sélection, via un service d’auto-saisie, d’une deuxième application d’authentification automatique associée à la première application, si la deuxième application est verrouillée ; - Déverrouillage de la deuxième application d’authentification automatique via une sollicitation d’une action utilisateur ; - Redémarrage automatique de la première application ; - Injection automatique de données d’authentification ; pour la première application, par la deuxième application. Figure 3
Patent FR-3093378-A1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et infrarouge
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-03-01
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COULEUR ET INFRAROUGE
    La présente description concerne un capteur (1) d'images couleur et infrarouge comprenant un substrat (10) en silicium, des transistors MOS (16) formés dans le substrat et sur le substrat, des premières photodiodes (4) formées au moins en partie dans le substrat, des blocs photosensibles (26) disjoints recouvrant le substrat et des filtres de couleur (34) recouvrant le substrat, le capteur d'images comprenant en outre des premières et deuxièmes électrodes (22, 28) de part et d'autre de chaque bloc photosensible et délimitant une deuxième photodiode (2) dans chaque bloc photosensible. Les premières photodiodes sont configurées pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et chaque bloc photosensible est configuré pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et d'une première partie du spectre infrarouge.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078803-A1 (FR)
Title: Procédé d’application d’un algorithme de suivi et moyens pour sa mise en œuvre
Inventor: SCHMITT CHRISTOPH
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-03-07
Abstract: Titre : Procédé d’application d’un algorithme de suivi et moyens pour sa mise en œuvre Procédé d’initialisation d’un algorithme de suivi de cibles aériennes et/ou spatiales selon lequel on génère un nuage de points 3D (104, 402) de la cible et on détermine de manière itérative par un modèle 3D (108) de la cible, sa position spatiale. On détermine d’abord à l’aide d’un réseau neuronal artificiel (100, 406), la position spatiale de la cible et ensuite avec le résultat de cette première détermination on initialise l’algorithme de suivi.     Figure 1
Patent FR-3093614-A1 (FR)
Title: Dispositif collaboratif de contrôle de traitement agricole
Inventor: GERMAIN GERALD
IPC: A01B76/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION à ACQUISITION HYPERSPECTRALE L'invention concerne un dispositif collaboratif de contrôle de traitement de parcelle agricole destiné à être monté sur une machine agricole (1), composé d'un ensemble de détecteur (2) d'adventices ou symptômes foliaires de carences ou maladies (4) collaborant à la décision de contrôler les dispositifs de traitement (3) de la parcelle agricole.
Patent FR-3096814-A1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance et de commande d’équipements industriels
Inventor: ROUAULT GILLES YVES ANDRÉ
IPC: G06Q50/26
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé et système de surveillance et de commande d’équipements industriels L’invention concerne un procédé et un système de surveillance et de commande d’équipements industriels, comportant la détermination d’un ensemble d’indicateurs de fonctionnement des équipements industriels, et pour chaque indicateur, la détermination d’une ou plusieurs grandeurs physiques mesurées pour calculer ledit indicateur, puis l’obtention d’une sélection par un opérateur d’un sous-ensemble d’indicateurs de fonctionnement des équipements industriels formant un contexte d’analyse fonctionnelle desdits équipements industriels. Après calcul des valeurs des indicateurs de fonctionnement dudit sous-ensemble, une vue cartographique (92) d’objets graphiques (94, 96) représentatifs d’équipements industriels associés audit sous-ensemble d’indicateurs de fonctionnement est affichée, chaque objet graphique (94, 96) étant affiché à une position spatiale correspondant à au moins un équipement industriel surveillé, chaque objet graphique (94, 96) représenté étant sélectionnable par un opérateur, la sélection d’un objet graphique (94, 96) ayant pour effet d’afficher un complément d’information (98) relatif audit ensemble d’indicateurs de fonctionnement pour l’équipement industriel associé et/ou d’afficher un menu de commande (100) de l’équipement industriel associé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097397-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique simplifiée
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R9/06
Filed: 2019-06-12
Abstract: Enceinte acoustique simplifiée Enceinte acoustique (1) comprenant : - un caisson (5) comprenant une paroi (42) visible au moins en partie depuis l’extérieur de l’enceinte acoustique, et une partie de fixation (44) fixée sur la paroi visible, - au moins un haut-parleur (10) fixé sur la partie de fixation, le haut-parleur définissant un axe (D) et comprenant un circuit magnétique (18), et un équipage mobile (22) monté mobile axialement par rapport au circuit magnétique autour d’une position d’équilibre, l’équipage mobile comportant une membrane (32) adaptée pour émettre des ondes sonores, la membrane définissant un côté avant du haut-parleur, - un premier joint de suspension (14) comportant une première extrémité (50) radialement intérieure fixée sur l’équipage mobile, et - un deuxième joint de suspension (16) comportant une première extrémité (56) fixée sur l’équipage mobile, l’équipage mobile, le caisson et le premier joint de suspension définissant au moins en partie un volume intérieur (26) d’air confiné. Le premier joint de suspension comprend une deuxième extrémité (52) radialement extérieure fixée sur ladite paroi visible. Le deuxième joint de suspension comprend une deuxième extrémité (58) fixée sur le caisson. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098613-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d’au moins un logiciel applicatif chiffre et circuit integre correspondant
Inventor: BERTHELOT VINCENT
IPC: G06F21/12
Filed: 2019-07-09
Abstract: Le circuit intégré (CI) comprend une première zone mémoire (Z111) ayant un premier niveau de droits d’accès (P11) configurée pour stocker au moins un premier logiciel applicatif (APP1) contenant des instructions chiffrées, des moyens de vérification de l’intégrité (MD1, MD2) dudit premier logiciel applicatif, un moyen de chiffrement/déchiffrement, par exemple un premier circuit logique (CL1), configuré pour déchiffrer lesdites instructions chiffrées considérées comme intègres, une unité de traitement (UT) configurée pour exécuter les instructions déchiffrées, le premier circuit logique étant en outre configuré pour chiffrer les données (DATA1) générées par l’exécution et un deuxième moyen, par exemple un deuxième circuit logique (CL2), configuré pour stocker les données chiffrées dans une deuxième zone mémoire (Z112) ayant un deuxième niveau de droits d’accès identique au premier niveau de droits d’accès Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089050-A1 (FR)
Title: Fusible, circuit de véhicule pour véhicule électrique et véhicule électrique
Inventor: GANGPENG FAN
IPC: H01H85/38
Filed: 2019-11-20
Abstract: La présente demande de brevet concerne un fusible, un circuit de véhicule pour un véhicule électrique et un véhicule électrique. Le fusible présente une direction longitudinale et une direction transversale et inclut : une bague présentant une cavité de trou traversant s'étendant dans la direction longitudinale et destinée à recevoir du sable de quartz et deux surfaces d'extrémité dans la direction longitudinale ; un corps de fusible, logé dans la cavité de trou traversant ; et deux lames de contact, positionnées à deux extrémités de la cavité de trou traversant et jointes de manière conductrice au corps de fusible. Au moins l'une des lames de contact comprend une première section entrant en contact étanche direct avec l'une des surfaces d'extrémité de la bague, en recouvrant la cavité de trou traversant et une section de bras en surplomb s'étendant à partir de la première section. La section de bras en surplomb inclut une deuxième section s'étendant, dans une direction perpendiculaire à la direction longitudinale, hors de la bague.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5