baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099666-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque, procédé de fabrication et système d’intégration associés
Inventor: THONY PHILIPPE
IPC: H02S30/20
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-04-15
Abstract: Titre : Module photovoltaïque, procédé de fabrication et système d’intégration associés L’invention concerne en premier lieu un module photovoltaïque 1 comprenant :      un substrat 11, et une pluralité de cellules photovoltaïques 12 encapsulées dans le substrat,      le module présentant :      une première partie comprenant les cellules photovoltaïques réparties en au moins deux sous-modules photovoltaïques 2A, 2B, etc. disjoints entre eux, et une deuxième partie exempte de cellules photovoltaïques et s’étendant depuis la première partie du module pour former un organe de liaison 3 joignant entre eux les sous-modules photovoltaïques,      l’organe de liaison, au moins en partie formé par le substrat 11, étant configuré pour être monté sur une structure porteuse 4 et pour présenter une souplesse telle qu’une déformation de l’organe de liaison 3 induise un mouvement d’au moins l’un, de préférence de plusieurs, potentiellement de chacun, des sous-modules photovoltaïques 2A, 2B, etc., sans les déformer, ledit mouvement étant fonction de la déformation de l’organe de liaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102470-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage auxiliaire destine a equiper une grue a fleche telescopique, grue ainsi equipee et procede de manutention d'une charge a l'aide d'une telle grue.
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41H7/02
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (5) de levage auxiliaire ainsi que sur une grue comportant un tel dispositif et sur un procédé utilisant une telle grue. La grue (10) à flèche (1) télescopique comporte un membre fixe (2) dans lequel coulisse au moins un membre mobile (4). Le dispositif de levage auxiliaire (5) comprend un boîtier (7) fixé au membre fixe (2) de la flèche (1) et au-dessus d’une charge (20) à soulever, et renfermant une première poulie (8), dite de renvoi, d’axe transversal à une direction de coulissement de la flèche (1). Le dispositif (5) comprend aussi une élingue (6) fixée par à un point d’accrochage (15) d’une extrémité du membre mobile (4) et qui est fixée par son autre extrémité à la charge (20) à soulever. L’élingue (6) passe ainsi sur la poulie de renvoi (8) de telle sorte que le coulissement du membre mobile (4) provoque par l’intermédiaire de l’élingue (6) le soulèvement ou l’abaissement vertical de la charge (20).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102877-B1 (FR)
Title: Systeme et methode de gestion de chute d’une personne
Inventor: BRISSEAU JOSLAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-11-05
Granted: 2023-01-06
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d’alerte de chute, qui comporte une chaussure (1) permettant de diffuser par ondes radio, un premier signal (S1) de détection de chute, à des appareils de communication (21, 22, 23), qui émettent chacun un deuxième signal (S21, S22, S23) fonction du premier signal (S1) Le système comprend un dispositif (3) de traitement de données et d’émission d’alerte, tel qu’un serveur web, qui gère l’émission ou l’absence d’émission d’alerte en fonction des deuxièmes signaux reçus. L'invention concerne également une méthode de gestion d’alerte correspondante.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103679-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour epandre des œufs d’insectes sur un lieu de culture de plantes ou sur des plantes
Inventor: DESCHAMPS JONATHAN
IPC: A01P17/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-12-16
Abstract: PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR ÉPANDRE DES ŒUFS D’INSECTES SUR UN LIEU DE CULTURE DE PLANTES OU SUR DES PLANTES La présente invention se rapporte à un procédé pour épandre des œufs d'insectes sur un lieu de culture de plantes ou sur des plantes, le procédé consistant à :   - réaliser un mélange de liquide et d'œufs d'insectes dans un réservoir (R),  - épandre le mélange sur le lieu de culture de plantes ou sur lesdites plantes par une pulvérisation assistée par un flux d'air, mise en œuvre dans une tuyère d'expulsion (Ty).  On peut ainsi épandre rapidement une relativement grande quantité d'œufs d'insectes sur les plantes. Les œufs sont vierges de tous résidus solides. Seuls du liquide, typiquement de l'eau, et des œufs sont déposés sur les plantes.  Un appareil (100) mettant en œuvre le procédé fait aussi partie de l'invention.  Fig. 1
Patent FR-3105792-B1 (FR)
Title: Matériau biocomposite collagène/matrice polymérique poreuse et son utilisation comme implant de réparation de lésions méniscales du genou et/ou de prévention ou de traitement de l’arthrose du genou
Inventor: ASSOR MICHEL
IPC: C12N15/82
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un matériau biocomposite poreux comprenant une matrice polymérique possédant des pores définis par plusieurs surfaces et du collagène qui recouvre totalement ou partiellement les surfaces des pores et les surfaces externes de la matrice polymérique, le rapport, en poids, du collagène sur la matrice polymérique étant de 20/80 à 40/60. La matrice polymérique du matériau biocomposite poreux comprend un copolymère qui est préparé à partir d’un poly(ε-caprolactone)  diol, d’un poly(lactide-co-glycolide) diol et d’une lysine diisocyanate (LDI). L’invention concerne également un implant qui est mousse poreux, biodégradable, et à biomécanique proche du ménisque normal, avec résistance à la traction, à la pression et à la déchirure, et empêchant les pores de se collaber sous la pression condyle-tibia. Il sert d'échafaudage pour la réparation ou le remplacement du ménisque détruit, indiquée dans l’arthrose terminale grade 3 ou 4 du genou, pour la prévention ou le traitement, par régénération de cartilage, de l’arthrose évoluée du genou, pour éviter la prothèse de genou chez le patient jeune. L'implant de la présente invention est biocompatible ainsi que les produits de dégradation. La présente invention propose également un procédé de fabrication de ces implants biocompatibles
Patent FR-3106666-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un niveau de pollution de l’air extérieur
Inventor: ZOUINE MOHAMED
IPC: G06Q50/10
Filed: 2020-01-24
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé d’affichage d’un niveau de pollution de l’air extérieur en un point géographique, comprenant les étapes suivantes :                                   sélection de stations de mesure de la pollution de l’air (SM1, SM2, SM4) situées au plus à une distance prédéterminée (DP) du point géographique,                 réception de valeurs de pollution de l’air extérieur (AQ1, AQ2, AQ4) mesurées par les stations de mesure de la pollution de l’air extérieur sélectionnées (SM1, SM2, SM4),                 détermination d’une valeur seuil à partir d’une moyenne des valeurs de pollution de l’air extérieur reçues,                 sélection des valeurs de pollution de l’air extérieur (AQ1, AQ4) supérieures à la valeur seuil déterminée, parmi les valeurs de pollution de l’air extérieur reçues (AQ1, AQ2, AQ4),                 détermination d’un niveau de pollution de l’air extérieur à partir d’une moyenne des valeurs de pollution de l’air extérieur sélectionnées à l'étape précédente,                 affichage du niveau de pollution de l’air extérieur déterminé à un utilisateur.                           Figure 1.
Patent FR-3109393-B1 (FR)
Title: Bloc isolant, procédé de réalisation d’un bloc de construction utilisant ce bloc isolant, et bloc de construction obtenu.
Inventor: BERNARDI SÉBASTIEN
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne : un bloc isolant (2) comprenant un corps en matériau isolant (7) et un connecteur (4) ayant une partie imbriquée dans le corps en matériau isolant et une partie (8) s'étendant en porte à faux en dehors du corps en matériau isolant ; un procédé comportant les étapes de disposer le bloc isolant dans un moule à planelles et réaliser des planelles enrobant les parties de connecteur s’étendant en porte à faux en dehors du corps en matériau isolant ; et le bloc de construction obtenu.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 4
Patent FR-3111386-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique de catalyseur de gaz d’échappement
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N3/28
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention propose un dispositif de chauffage électrique (1) de catalyseur de gaz d’échappement, le dispositif de chauffage électrique comprenant un manchon et une structure alvéolaire chauffante par circulation de courant électrique, contenue dans le manchon, le dispositif de chauffage électrique étant adapté pour être positionné dans un tronçon d’une conduite (91) de gaz d’échappement en amont d’un catalyseur (90), en occupant intégralement une section transversale dudit tronçon de manière à ce que des gaz d’échappement circulant dans la conduite passent au travers de la matrice alvéolaire avant d’atteindre le catalyseur, le dispositif de chauffage électrique étant caractérisé en ce que la structure alvéolaire chauffante est adaptée pour dissiper une puissance thermique inhomogène dans une section perpendiculaire à la direction de circulation des gaz d’échappement, de sorte que la température des gaz d’échappement en sortie de la structure alvéolaire chauffante soit homogène dans une section perpendiculaire à la direction de circulation des gaz d’échappement.Figure 2
Patent FR-3102974-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour élargir le domaine de vol d'un avion de ligne
Inventor: BACKHAUS KAI
IPC: B64C30/00
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-02-10
Abstract: Pour élargir l'enveloppe de vol d'un avion qui présente une paire de demi-voilures et des volets de bord d'attaque (11) pouvant être sortis au niveau des bords d'attaque d'aile (10) des demi-voilures, afin d’obtenir des nombres de Mach de vol transsoniques supérieurs, au moins l'un des volets de bord d'attaque (11), lors du rapprochement de la limite du domaine de vol avec augmentation du nombre de Mach de vol de l'avion, est sorti au niveau de l'une des deux demi-voilures dans la direction de vol (25).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3132101-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de melanges d’amidons thermiquement modifies
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2022-01-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention est relative à un procédé de préparation d’un mélange d’au moins deux amidons modifiés thermiquement, dans lequel les amidons sont des amidons granulaires d’origines botaniques distincte, qui comprend les étapes consistant à :(i) Préparer un lait d’amidon contenant au moins deux amidons d’origines botaniques distinctes, présentant une matière sèche totale comprise entre 30 et 40 %, de préférence entre 35 et 37 % en poids,(ii) Préparer un tampon citrate à pH compris entre 4 et 6, de préférence 6, et ajouter ledit tampon citrate dans le lait d’amidons de manière à obtenir un pH du lait compris entre 4 et 6, de préférence 6, (iii) Assurer un temps de contact compris entre 0,5 et 5 heures, (iv) Sécher jusqu’à une humidité d’équilibre entre 10 à 12 %,(v) Chauffer à une température de de plus de 150°C, pendant un temps de séjour compris entre 10 minutes et 6 heures,(vi) Remettre en suspension, rectifier le pH, éventuellement laver et sécher à nouveau les amidons thermiquement modifiés ainsi obtenus.
Patent FR-2553413-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: C07D265/32
Filed: 1983-10-17
Granted: 1986-03-21
Abstract: The present invention relates, by way of industrial products, to the 4-alkyl-2-hydroxy-3-methyl-2-phenylmorpholine derivatives of the general formula (I) (in which R is a C1-C4 alkyl group) and their addition salts. These products are useful in therapy, especially as stimulants and antidepressants for the CNS.
Patent FR-2586587-B1 (FR)
Inventor: BONTE FREDERIC
IPC: C11D1/88
Filed: 1985-08-30
Granted: 1987-10-23
Abstract: New artificial surfactants composed of dipalmitoylphosphatidylcholine, distearoylphosphatidylcholine and soya lecithin and pharmaceutical compositions containing them, which can be used to replace deficient endogenous pulmonary surfactant.
Patent FR-2610665-B1 (FR)
IPC: E05F1/12
Filed: 1987-02-06
Granted: 1995-12-08
Abstract: Spring closing device for door or the like, comprising at least two hinges, each one comprising two components articulated on an axis and one of which, known as the mobile component, is fixed on the door and the other of which, known as the fixed component, is fixed on the post of this door, whereby a flexible spring torsion bar is also provided between this door and its post so as to bring it back automatically into the closed position, a device characterized in that the elastic component comprises a steel spring torsion bar (6) connecting the fixed component of a hinge to the mobile component of another hinge.
Patent FR-2611753-B1 (FR)
Inventor: GAUTHIER MAURICE
IPC: D04H1/549
Filed: 1987-02-27
Granted: 1989-09-15
Abstract: Process for the thermal binding of an unwoven fleece (6) comprising synthetic fibres, in which the fleece (6) is brought onto a forming cloth (1) consisting of plastic monofilaments having a melting temperature (t1) higher by at least 80 DEG C than the melting temperature (t2) of the synthetic fibres, hot gas is passed through the fleece (6) and the cloth (1), the temperature of the hot gas being selected as below the temperature (t1), characterised in that the monofilaments forming the cloth (1) consist of polyphenylene sulphide or polyether ether ketone. Cloth (1) for carrying out the method, consisting of monofilaments of polyether ether ketone or of polyphenylene sulphide. Improvement of the quality of the fleece (6) produced, easy use and improved lifetime of the cloth (1).
Patent FR-2642238-B1 (FR)
IPC: H04L27/20
Filed: 1989-01-23
Granted: 1994-01-07
Abstract: It comprises a dual-face printed circuit (1) comprising, on a first face (11), a circuit for inputting the signal to be modulated and a circuit for outputting the modulated signal, each formed by a strip line. A second face (12) of the printed circuit comprises a phase- modulation circuit (120) formed by a slot line (LF) formed by a junction (Y) and a loop connecting the symmetrical branches of the junction, the loop being denoted 1202. The first and second switching means (121, 122) are connected up to each symmetrical branch of the junction (Y) and separate means of control of the first (121) and second (122) switching means deliver an independent switching control signal (SCC) to these latter. Capacitors (Ci) uniformly distributed along the slot ensure that the two edges of the said slot are short- circuited. Application to the circuit for regenerating satellite and telecommunications signals and to two- or four-phase modulators.
Patent FR-2666465-B1 (FR)
Inventor: OUELID ABDESSELEM
IPC: H04W72/08
Filed: 1990-09-03
Granted: 1992-10-16
Abstract: The present invention relates to a device for selecting reception signals according to their power, these signals being identified by their frequency. The reception signals are structured into frames composed of a number p of time intervals. The device comprises means of analysis provided in order, in the course of repetitive analysis periods, to successively select at least one time interval of sounded signals chosen from the reception signals in a specified order, the frequency of appearance of these selected time intervals corresponding to a number r of time intervals, also comprises power measuring means for producing the power of each of the sounded signals from measurements made on several selected time intervals corresponding to them, classifying means for producing the identity of the signals selected as the sounded signals which exhibit the highest power, and also comprises means in order that the selected time interval of the first sounded signal with an analysis period of rank less than or equal to p occupies a position in the frame different to those which it occupied during the preceding analysis periods.
Patent FR-2669345-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1990-11-15
Granted: 1994-08-26
Abstract: A foamable washing composition for hair and skin care contains: an insoluble silicone selected from silicone gums, silicone resins, and organomodified silicones comprising one or more thiol, carboxylate, $g(g)-hydroxypropyl, alkylcarboxylic acid, hydroxyalkylsulphonate, hydroxyalkylthiosulphate or hydroxyacylamino groupings, and mixtures thereof; and 4-60 % by weight of a compound of formula (I) which corresponds to structure (II), where R denotes a C8?-C24? alkyl or alkenyl radical or radical mixture, and x is 1-15; the weight ratio of the compound of formula (I) and the silicone being equal to or greater than 1.
Patent FR-2677342-B1 (FR)
IPC: B60P3/08
Filed: 1991-06-07
Granted: 1994-07-13
Abstract: Large-displacement lifting assembly for a plane carrying a load, characterised in that it is composed of a pair of individual lifting members (1) connected together at the lower part by a twinning bar (26), and at the upper part by a platform (35), each individual member being composed of an oblique support arm (5) articulated to a tilting load-bearing post (2), of a thrust connecting rod (11) connected to an extension rod (14) inside the post, the thrust connecting rod (11) being connected to the oblique support arm (5) by a pivoting articulation (7). This invention is of interest in the transport field, and especially in the field of vehicle transporters.
Patent FR-2683725-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE ROTH
IPC: C12N5/0786
Filed: 1991-11-15
Granted: 1995-07-07
Abstract: Composition designed to treat human or animal organisms comprising cells expressing genes enabling them to secrete in vivo one or more biologically-active substances, said cells exhibiting genetic characteristics preventing them from growing durably in the treated organism, and making them susceptible to elimination artificially or naturally from the organism. These compositions can be used in particular in the treatment of tumors or cancers, in which case the substances used are interleukins. The cells contained in these compositions are at least partially allogenic or xenogenic.
Patent FR-2705786-B1 (FR)
Inventor: SERGE MAITREJEAN
IPC: G01N23/04
Filed: 1993-05-28
Granted: 1995-08-25
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00580 Sec. 371 Date Jul. 12, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 12, 1996 PCT Filed May 16, 1994 PCT Pub. No. WO94/28442 PCT Pub. Date Dec. 8, 1994The method comprises the following stages: first the attenuation function of at least three reference materials are determined across a wide x-ray spectrum and projection functions (Fp1, Fp2, Fp3, Fp4) forming a base are derived therefrom, then the attenuation function in said x-ray spectrum of at least one target material is determined and the attenuation function of each target material is projected onto said base; further, for each point of the object (1), the attenuation function of the object (1) is determined in said x-ray spectrum and projected onto said base, and the projections so obtained are compared with the projection from each target material and from this comparison an inference is made whether at least one target material enters the constitution of the object (1) at the point of inspection. Application: luggage inspection and control.
Patent FR-2722179-B1 (FR)
Inventor: LE DEVEHAT EUGENE
IPC: B29K105/06
Filed: 1994-07-11
Granted: 1996-10-11
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00904 Sec. 371 Date Mar. 20, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 20, 1997 PCT Filed Jul. 6, 1995 PCT Pub. No. WO96/01785 PCT Pub. Date Jan. 25, 1996A plant comprising a post (2') with fixed sections attached thereto at various heights, and a horizontally distortable articulated pipe (3') attached to each of said sections. Other fixed sections (B'1 . . . B'19) are arranged on a single level along a substantially horizontal reference line (L'). The end of each pipe is connected to a tubular column (8') extending up to the reference line. Each column is movable along the reference line and may be shifted transversely so that the columns can pass one another in the vicinity of said line. Said plant is particularly useful in the oil industry.
Patent FR-2754084-B1 (FR)
Inventor: BERTAUX GILLES
IPC: G06K13/08
Filed: 1996-09-30
Granted: 1998-12-18
Abstract: The electronic card reader has an entry slot for a coded card, an electric supply, a reader for the code recorded on the card, an alterable memory with updating circuit, a circuit to compare the code on the card with the code recorded in memory and a circuit to emit a lock release signal if the key code coincides with the code stored in the lock. The card reader has provision to read at least two different kinds of card, typically magnetic cards and smart cards, The processor memory in the lock stores a program to handle the reading of each type of card, and connections are provided inside the reader for both kinds of card reader.
Patent FR-2774312-B1 (FR)
Inventor: CASSIER DIDIER
IPC: B05B15/68
Filed: 1998-01-30
Granted: 2000-04-21
Abstract: The invention concerns a sprayer (12) actuating device comprising a support (22) whereon the sprayer (12) is supported and a member (24) actuating the sprayer knob (18) mobile axially relative to the support by action of the control means (34, 36, 43, 46, 47, 58) between a position driving in the knob (18) and a position releasing it, the control means (34, 36, 43, 47, 58) comprising elastic means (36) for urging the actuating member in depressing position and means capable of disengaging (58) the lock of the actuating member into releasing position. The control means comprise a rotatable handle (43) manually actuated by a user and associated to a cam (43) moving the actuating member (24) from the depressing position to the releasing position.
Patent FR-2773997-B1 (FR)
Inventor: ZANCO ALAIN
IPC: A63C5/04
Filed: 1998-01-28
Granted: 2000-02-25
Abstract: The ski is made with at least the first portion of its load bearing section in the form of a sandwich construction with lateral reinforcing elements, followed by a second portion with a shell construction. The zone connecting the two portions has lateral reinforcing elements which decrease gradually in height from the full height of the first portion's edge to zero.
Patent FR-2778911-B1 (FR)
Inventor: CECCALDI JEAN DOMINIQUE
IPC: C04B28/02
Filed: 1998-05-20
Granted: 2000-06-23
Abstract: The invention concerns a composition in dry state for mortar or concrete, comprising a cement and an antishrinkage agent. The invention is characterized in that the antishrinkage agent consist of a calcium sulphate, particularly an anhydrous calcium sulphate, associated with at least a glycol ether.
Patent FR-2788016-B1 (FR)
Inventor: SOLIGNAC JEAN PIERRE
IPC: B25J5/00
Filed: 1999-01-05
Granted: 2001-03-02
Abstract: A robot including a manipulating arm affixed to a hub by axial tapping so that the hub engages a threaded part of a driving shaft. The hub and driving shaft are coupled with output shaft of motor controlled by command and control unit. A braking gear linked to the hub and the driving shaft to ensure that the hub is locked with respect to the driving shaft as long as the moment of resistance exerted on the hub is less than a predetermined value. The gear enables the rotation of either the hub or shaft with respect to the other when the moment is equal to a set value. A mechanism for rotation locking, capable of being activated by the command and control unit, is further provided to lock rotation of the hub and the arm. When the mechanism for rotation locking is activated to block the hub and or the arm, then the arm is capable of being vertically translated by activating the motor.
Patent FR-2801266-B1 (FR)
Inventor: BRAUN RICHARD
IPC: B61B12/06
Filed: 1999-11-18
Granted: 2002-02-08
Abstract: The safety stop for a ski lift (10) has a radio control box carried by an operative (26) and connected to a remotely controlled drive release for the cable of the ski lift. The radio control box has a button to operate a positive stop control for the ski lift. The radio control box can use a coded signal. The opening control is provided with a pre-alarm and a time limit.