baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9701181-A1 (WO)
Title: Interrupteur
Inventor: VUORINEN VALTO
IPC: H01H19/635
Filed: 1996-05-22
Abstract: L'interrupteur décrit à commande manuelle, présentant un jeu réduit de fonctionnement et un fonctionnement précis, sert à commander des équipements électriques. L'interrupteur comprend un boîtier (1, 2) pourvu de contacts fixes appropriés (11), et un élément (20) mobile pourvu de contacts mobiles (12) qui forme un pont de contact. L'interrupteur est actionné par un organe d'actionnement (6) qui est mobile dans le boîtier (1, 2) et peut être mis en rotation de façon à amener les contacts mobiles (12) à venir au contact et à se séparer des contacts fixes (11) au moyen d'éléments de transmission (7, 9, 10) qui transforment le mouvement de rotation de l'organe d'actionnement (6) en un mouvement axial. Des ressorts (8) coopèrent avec les éléments de transmission (7, 9, 10), transmettant une force de sollicitation aux éléments de transmission afin d'enclencher et de séparer les contacts (11, 12). A cet effet, au moins deux ressorts (8) situés sur les côtés opposés de l'organe d'actionnement (6) exercent une force symétrique de sollicitation sur l'organe d'actionnement (6) et sur les éléments de transmission (7, 9, 10).
Patent WO-9707376-A1 (WO)
Title: Procede de formation et de positionnement de reperes de visee et dispositif de visee
Inventor: LASSILA LEO
IPC: F41G1/473
Filed: 1996-08-15
Abstract: Procédé de formation et de positionnement de repères de visée dans un dispositif de visée pour cibles mobiles. Ce procédé se caractérise en ce que le point de visée (P1) du repère de visée (S1) est positionné de sorte qu'il soit aligné avec un bord de la cible (14), de manière avantageuse avec le bord arrière de celle-ci. On positionne les repères de visée (S1) en définissant pour certaines distances des points de visée corrects obtenus par calcul ou expérimentalement positionnés de sorte qu'ils soient alignés comme requis, en fonction de la taille, de la forme et de la vitesse présumée de la cible et du point d'impact voulu, et en sélectionnant pour la gamme de distances, un point de visée (P1) équivalent approximativement aux points de visée corrects pour les distances de ladite gamme. Dans un mode de réalisation, le repère de visée (S1) est formé en fonction de la taille et de la forme de la cible de sorte que sa mesure puisse être comparée à certaines dimensions de la cible visible dans le dispositif de visée pour la détection de la distance à laquelle se trouve la cible.
Patent WO-9721532-A1 (WO)
Title: Method for producing homogeneous material with an extruder, an extruder, and a multilayer plastic pipe
Inventor: HIPPELAEINEN ESKO
IPC: B29C48/09
Filed: 1996-12-12
Abstract: A method for producing homogenous material with an extruder, an extruder, and a multilayer plastic pipe. The extruder according to the invention comprises at least two conical stators (1, 2) and at least one rotatable conical rotor (3) placed between the stators. The rotor (3) comprises openings (12) between the delivery point of the material to be extruded and the nozzle of the extruder in the direction of travel of the material, at least a part of the material to be extruded being made to flow through the openings (12). In such a case, the material to be supplied can be mixed very efficiently, whereupon the extruder discharges very homogenous material. The invention also relates to a multilayer plastic pipe.
Patent WO-9820356-A1 (WO)
Title: Procede de detection et de localisation de defaut a la terre a resistance elevee dans un reseau electrique
Inventor: LEHTONEN MATTI
IPC: G01R31/08
Filed: 1997-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de localisation de défaut à la terre à résistance élevée dans un réseau électrique. La tension (Uo) au point neutre est mesurée à la sous-station sous forme de vecteur de phase. Selon ce procédé, les tensions de phase du réseau sont mesurées sous forme de vecteurs de phase, le vecteur de phase de tension homopolaire représentant la tension (Uo) au point neutre est constitué comme étant la somme des vecteurs de phase des tensions de phase mesurées, l'impédance (Zo) homopolaire est calculée au moyen d'un modèle de réseau, puis la tension (Uo) homopolaire est comparée sous forme de vecteurs de phase avec les vecteurs de phase des tensions (Uv) de phase de réseau et l'impédance (Zo) homopolaire du réseau qui en découle, puis les impédances (Zf) de défaut pour chaque phase sont dérivées des variables obtenues, et la phase où s'est produit le défaut est identifiée comme étant la phase avec la valeur la plus grande de la partie réelle de l'impédance (Zf) de défaut.
Patent WO-9928100-A1 (WO)
Title: Perforatrice
Inventor: PUURUNEN JUHA-PEKKA
IPC: B26F1/36
Filed: 1998-11-20
Abstract: L'invention concerne une perforatrice (1) de faible poids, conçue pour perforer des feuilles de papier et analogues, en vue de leur classement. Cette perforatrice (1) comprend un corps (2) composé d'une pièce uniforme, de préférence moulée en matière plastique, ainsi que des outils de perforation (6) et des boutons-pressoir (7) servant à activer lesdits outils. La perforatrice (1) de cette invention est conçue pour être fixée à une couverture (17) de classeur qui fait office de base d'un réservoir (9) pour les fragments découpés. Lorsque l'on souhaite retirer les fragments découpés, on fait tourner l'élément supérieur (15) autour de l'élément inférieur (16), de sorte que le volet de fermeture (20) s'ouvre lorsque l'élément supérieur (15) est soulevé.
Patent WO-0019013-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entrainement et de guidage de l'amorce de bande dans une machine a papier
Inventor: AUTIO JUKKA
IPC: D21F7/00
Filed: 1999-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entraînement et de guidage de l'amorce dans une machine à papier. Ce dispositif comprend une bande transporteuse (20) perméable à l'air. L'ensemble est équipé de dispositifs (15) qui sont en contact de cette bande et qui produise une dépression au niveau du chemin (20A) de la bande transporteuse (20) sur lequel l'amorce est transportée. Cette dépression fait adhérer l'amorce sur la bande transporteuse et la maintient en contact avec le chemin (20A) de la bande transporteuse (20). Sur ce chemin d'entraînement (20A) de la bande transporteuse (20), de l'autre côté de la bande transporteuse (20) par rapport à l'amorce, on a adapté des nervures en feuille (15) grâce auxquelles l'effet de dépression se produit au niveau du chemin d'entraînement (20A) de la bande transporteuse (20).
Patent WO-0057185-A1 (WO)
Title: Detection d'une activite superantigenique dans un echantillon biologique
Inventor: PERRON HERVE
IPC: A61K48/00
Filed: 2000-03-20
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de détection d'une activité superantigénique dans un échantillon biologique, comprenant la mise en évidence d'une expansion majoritaire de lymphocytes porteurs d'un déterminant V beta 16 et/ou V beta 17 ou une perte majoritaire de lymphocytes porteurs d'un déterminant V beta 16 et un procédé de détection d'un état pathologique dans un échantillon biologique selon lequel on met en évidence au moins l'un des paramètres suivants: une activité superantigénique, une stimulation de la production de cytokines, telles que l'IL-6 et INF- gamma  une induction d'apoptose cellulaire.
Patent WO-0122116-A1 (WO)
Title: Method and device for determining transit time between a space craft and a ground station
Inventor: CARAYON JEAN-LOUIS
IPC: G01S13/76
Filed: 2000-09-22
Abstract: The invention concerns a method and a device for determining transit time  DELTA T of signals between a ground station equipped with a ground system (3), and a space craft equipped with an airborne system (14). The method consists in generating in the ground system (3) and transmitting to the space craft a synchronisation frame TC-Dist, comprising at least a synchronisation bit; measuring and recording in the ground station the ground- DELTA tground time interval between the transmission time of the synchronisation bit and the reception time of a reference bit of a telemetering frame whereof the number NTs is recorded; generating and transmitting to the space craft a measuring frame TC-mes, incorporating  DELTA tground and NTs; measuring on board the space craft the time interval airborne-airborne DELTA t time interval between the reception of a synchronisation bit and the transmission of the reference bit of a telemetering frame whereof the frame number NTb is recorded; calculating the transit time  DELTA T with the formula: 2 DELTA T = DELTA  -  DELTA tground + (NTb   NTs) x d frame   (ground) bias - (airborne) bias - (ground) noise - (airborne) noise.
Patent FR-2806800-A1 (FR)
Title: Dispositif pour effectuer des controles non destructifs par courant de foucault
Inventor: TASCA JEAN PIERRE
IPC: G01N27/90
Filed: 2000-03-23
Abstract: Le dispositif pour effectuer des contrôles de pièces par courants de Foucault, comprend au moins un pont de mesure ayant une bobine active (BA) qui est connectée entre une première borne (1+) et une seconde borne (S) et un circuit de référence (BR) qui est connecté entre ladite seconde borne (S) et une troisième borne (I -), lesdites première et troisième bornes étant destinées à être connectées à un générateur de tension alternative (G) de telle manière qu'un champ magnétique alternatif est généré par la bobine active dans une pièce à contrôler afin de détecter par analyse d'une tension de sortie du dispositif une variation de l'impédance de la bobine active lorsqu'elle passe sur un défaut de la pièce à contrôler. Ce dispositif est caractérisé en ce que le circuit de référence (BR) est une bobine de référence identique à la bobine active (BA), en ce que la première borne ( l+) et la troisième borne (l-) sont destinées à recevoir des tensions appliquées par le générateur de tension alternatif (G) qui sont en opposition de phase par rapport à une phase neutre (GN) dudit générateur, et en ce qu'une tension de sortie (Us) de ce dispositif est la tension lue entre ladite seconde borne (S) et ladite phase neutre (GN). Un tel dispositif permet d'effectuer des mesures ayant un rapport signal/ bruit de bonne qualité et d'effectuer simultanément des mesures à plusieurs fréquences d'injection.
Patent FR-2807982-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: HAMEL XAVIER
IPC: B60Q1/12
Filed: 2000-04-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage pour projecteur de véhicule automobile comprenant sur un support (30) un module d'éclairage (10) comportant une source lumineuse et un réflecteur (11) pour émettre un faisceau lumineux de photométrie prédéterminée selon une direction générale définie par un axe optique (Ox) du module (10), le réflecteur (11) étant susceptible d'adopter une position angulaire comprise entre deux positions extrêmes, le module (10) étant mis en mouvement autour d'au moins un axe de rotation (40) par au moins un moyen d'entraînement (20) comprenant un moteur (21) actionnant un organe de sortie (22), l'organe de sortie (22) entraînant le module (10) par l'intermédiaire d'un pignon denté (14).Selon la présente invention, l'organe de sortie (22) est susceptible d'être animé d'un mouvement de translation linéaire, et comporte une crémaillère (23) engrenant avec les dents du pignon denté (14).
Patent FR-2808103-A1 (FR)
Title: On line auctioning system has server with memory containing auctioning program and catalogue file including lot descriptions also user terminals with access to catalogue file and means to bid
Inventor: PERES GUILHEM
IPC: G06Q30/00
Filed: 2000-04-21
Abstract: The auctioning system includes a server (S) and user terminals (T) connected to an Internet type network (R). The server has a memory (M) which stores an auctioning program (P) and catalogue file (FC). The catalogue file contains lot descriptions with their sale time and reserve price and may be read from the user terminals which have processors (CT), memory (M), screens (E) and means to bid automatically or manually (B,BE1,BE2)
Patent FR-2795769-A1 (FR)
Title: Turbine casing for exhaust gas turbocharger has inlet funnel, rotor casing and exhaust pipe made from embossed or deep-drawn sheet metal, and inlet funnel and exhaust pipe are welded to rotor casing which comprises two half shells
Inventor: DOLL MANFRED
IPC: F01D25/24
Filed: 2000-05-24
Abstract: The inlet funnel(10), rotor casing(20) and exhaust pipe(50) consist of embossed or deep-drawn sheet metal. The rotor casing consists of two half shells(22,23), and the inlet funnel and exhaust pipe are welded to the rotor casing. A sealing edge is part of the inlet funnel or part of the rotor casing. The inlet funnel consists of two half shells or is in one piece, and may be formed by an internal high pressure moulding technique, and may be sized over an internal mandrel.
Patent FR-2796516-A1 (FR)
Title: Optimization of image quality in an X-ray system using model-based optimization for clinical applications
Inventor: GORDON CLARENCE L III
IPC: A61B6/00
Filed: 2000-07-11
Abstract: The optimization commences with determination of optimized techniques for a fixed focal point spectral filter to define a base trajectory. The spectral filter (22) and focal point are optimized as a function of the height of the patient (24). This information is used to create a functional trajectory which comprises a table for selection of base trajectories and the associated base trajectories.
Patent FR-2812305-A1 (FR)
Inventor: ISSARTEL JEAN PAUL
IPC: C12N5/08
Filed: 2000-07-28
Abstract: The invention concerns an element promoter of RNA polymerase transcription activity characterised in that it comprises: i) the 241 nucleotides, extending from position 1630 to position 1870, of the sequence illustrated in figure 1 or ii) part of the sequence i) comprising at least one of the three CCAAT motifs represented in figure 1 or iii) a sequence having at least 70 % identity with the sequence i); said element further containing a NRF1 fixing site.
Patent FR-2813132-A1 (FR)
Inventor: VOGEL MARC
IPC: G06F17/30
Filed: 2000-08-16
Abstract: The invention concerns an interface system for accessing data stored in corresponding storage means (1), comprising at least a zone (2) for storing data proper and a zone (3) for storing a data dictionary defining structurally said database, the data base being accessible through means forming an access interface (4). The invention is characterised in that the means (4) forming an access interface are associated with a dictionary (5) of interface defining descriptors, accessible through means (7, 8) modifying its content to enable programming of the configuration of the means forming an interface to be programmed by creating, suppressing or modifying descriptors in the dictionary (5) of interface defining descriptors and means (6) are provided for automatically updating the dictionary (3) of data structurally defining the database to adapt the latter to the programmed configuration of the means forming an interface.
Patent FR-2814766-A1 (FR)
Inventor: DUPUIS JEAN CLAUDE FREDERIC
IPC: E01F15/04
Filed: 2000-08-25
Abstract: The safety barrier, comprising at least one horizontal rail (3) fastened to vertical supports (1) via spacers (2), and a lower screen (10) to prevent two-wheeled vehicles sliding under it in the event of an accident, has the screen fitted below the rail on brackets (14) made from a material and with dimensions that allow them to bend under the force of a substantial impact, with the screen pivoting relative to the rail. The brackets are in the form of separate components attached to the rail and screen by fixings (18, 19).
Patent FR-2798641-A1 (FR)
Title: Anti-rotation device for helicopter rotary control system comprises fastener, restraining rotation of rotating star activator rod, located between arms of clevis
Inventor: DAY CLIFTON B
IPC: B64C27/605
Filed: 2000-09-20
Abstract: The anti-rotation device is composed of an anti-rotation fastener which restrains the rotation of the rod of a rotating star activator. The fastener comprises wall portion and a retaining element (97) which projects inside from the wall portion. The fastener is located between the arms of a clevis (119) so that the retaining elements limit the rotation of the rod between the clevis arms.  Independent claims are also included for (a) rotary control system, and (b) method for limiting rotation of axle.
Patent FR-2814231-A1 (FR)
Title: Spirit level has single bubble for easy reading of horizontal and vertical alignment
Inventor: LACHENAUD PIERRE
IPC: G01C9/36
Filed: 2000-09-19
Abstract: A spirit level has squares (1,2) joined by a tube (6) and a bubble (7) in liquid (10) retained by a plug (11) in a spherical base (9) cavity (12) with vertical marker circle (8) and horizontal (13) position scales so that the bubble surrounds the vertical marker circle.
Patent FR-2814317-A1 (FR)
Title: Contactless electronic tag for mobile phone, is attached either to SIM card or handset or both, and contains data identifying object to which it is attached
Inventor: TUILIER EDMOND
IPC: G06K19/077
Filed: 2000-09-21
Abstract: The electronic tag (10) is, for example, attached to a carrier (90) of a SIM card (88) and comprises a circuit for writing and reading whole or partial information identifying the card (88). The information relates to different stages of distribution of SIM card, e.g. a manufacturer series number, a serial number of the card, an international subscriber number or IMSI (International Mobile Subscriber Identity), and a database identification number or HLR (Home Location Register). All the data is stored in a card memory called EF-ICC (Entry File - Integrated Circuit Chip). The tag can be attached to the mobile telephone handset in which case it will bear data identifying that handset.  Independent claims are also included for a SIM card, mobile phone handset and packaging for the handset.
Patent FR-2815031-A1 (FR)
Title: Heterocyclic and carbocyclic compounds have serotoninergic transmission modifying properties for the treatment of central and peripheral nervous disorders
Inventor: FILLION GILLES
IPC: C07D401/06
Filed: 2000-10-11
Abstract: Heterocyclic and carbocyclic compounds (I), their salts and enantiomers are new. Heterocyclic and carbocyclic compounds of formula (I), their salts and enantiomers are new. Either (IA):  R<1> - D - R<2>  = a saturated, unsaturated or aromatic ring as defined below; D  = C, CR<4>, or N; A is absent or  = CR<4>R<5>, S, O, or NR<4>; R<4> and R<5>  = H, 1-6C alkyl (optionally interrupted by hetero atoms), 3-6C cycloalkyl, 5-10C aryl, aryl alkyl, alkyl aryl, or an optionally aromatic heterocycle; n  = 0 - 8; X and Y  = N or CR<4>; the dotted line  = a possible double bond when D is C; R<3>  = R<6>, OR<6>, or NR<6>R<7>; and R<6> and R<7>  = 1-6C alkyl, optionally interrupted by one or more hetero atoms and optionally substituted by one or more halogens, CF3, CN, NO2, R<4>, OR<4>, NR<4>R<5>, COR<4>, COOR<4>, OCOR<4>, CONR<4>R<5>, NR<4>COR<5>, and NR<4>COOR<5>. or (IB): R<1> and R<2>  = H, 1-6C alkyl, 3-6C cycloalkyl, 5-12C aryl, aryl alkyl, or an optionally aromatic 5-12C heterocycle having 1 - 5 hetero atoms (O, N, S) and optionally substituted one or more halogens, CF3, CN, NO2, R<4>, OR<4>, NR<4>R<5>, COR<4>, COOR<4>, OCOR<4>, CONR<4>R<5>, NR<4>COR<5>, and NR<4>COOR<5>; D  = CR<4>; A  = O; n  = 0 - 8; X  = CR<4>;and Y  = N. An Independent claim is also included for the preparation of (I) by any one of a series of disclosed methods
Patent FR-2818755-A1 (FR)
Inventor: TISSERAND STEPHANE
IPC: H01S5/223
Filed: 2000-12-26
Abstract: The invention concerns an optically active device comprising an optical waveguide core on an optical substrate (11, 15, 20) and a control element (32-33, 37, 40). The core comprises a channel (12, 17, 25, 35-36, 38-39) and at least an active layer (13, 18, 22) arranged on said channel, the refractive index of the channel and that of the active layer being higher than that of the substrate. The optical substrate (11, 15, 20) has a mobile ion concentration less than 0.01 %. Advantageously, the device further comprises a covering layer (14, 19, 23) arranged on the active layer (13, 18, 22), the index of said covering layer being less than that of the active layer and of the channel. The invention also concerns a method for making said device.
Patent FR-2820204-A1 (FR)
Title: Non-destructive monitoring of mechanical properties of manufactured panels uses measurement of vibration following single impact while supported at four points
Inventor: BOS CASAGRANDE STEPHANIE DELPH
IPC: G01N3/00
Filed: 2001-01-29
Abstract: The procedure consists of placing the panel to be tested on four rigid or support point supports (3a, b, c, d). The panel is weighed and its dimensions are measured; a sensor (4) is placed in contact with the center of its upper surface, and a single impact is delivered to its surface either adjacent to the sensor or on the opposite side, causing the panel to vibrate. The signal received by the sensor is analysed, e.g. by specially-developed digital software to extract various vibration parameters such as frequencies and damping coefficients, and the elastic properties of the panel are evaluated from these.
Patent FR-2821528-A1 (FR)
Title: Double-layer safety garment, for use as e.g. undergarment for firefighter, has inner layer of natural fibers and outer layer of synthetic fibers joined by fiber yarns
Inventor: FABREGUE CLAUDE RAYMOND
IPC: A41D31/00
Filed: 2001-03-02
Abstract: The safety garment is made from an inner layer (2) of yarns (21) based on natural fibers and an outer layer (4) of synthetic yarns (41) made from modacrylic-based fibers. The two layers are joined together by fiber yarns (61).
Patent FR-2822949-A1 (FR)
Inventor: BUGAUD MICHEL
IPC: G01J3/02
Filed: 2001-03-27
Abstract: The invention concerns an integrated optical spectrometer with high spectral resolution, in particular for high-speed telecommunications and metrology, and a method for making same. Said spectrometer comprises at least an elementary spectrometer which includes an optical phase grating including a set of micro-guides (12) and formed on a cleaved planar optical guide (14), reflecting means (24, 30, 32, 34) adapted to successively reflect radiation derived from the set of micro-guides, so as to propagate said radiation in folded form and in free space, means (26) for photodetection of said radiation thus reflected and means (28) for focusing radiation on said photodetection means.
Patent WO-02084813-A1 (WO)
Title: Electric multiple connection box which is easily maintained in use
Inventor: FOUZAR MIGUEL
IPC: H01R25/00
Filed: 2001-12-20
Abstract: The invention relates to an electric multiple connection box (1) comprising, in the lower part thereof, a base (2) ensuring that it rests in a stable manner on a surface, comprising, in the upper part thereof, a plurality of housings (3) for electrically connecting a corresponding plurality of electric plugs (4). According to the invention, the housing comprises a retaining shoe (5) which is associated with the base (2) and which is formed in such a way that it can receive pressure exerted by a foot in order to maintain the housing (1) on the rest surface when an electric plug (4) is removed from one of the housings.