baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010036-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a deux modes d'utilisation et vehicule automobile comprenant un tel dispositif
Inventor: HENRY NICOLAS
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une première platine (5) sur un seconde platine (6) accolées l'une contre l'autre, l'une des platines étant pourvue d'une fenêtre (7) tandis que l'autre platine comporte une lumière de guidage (8) placée en vis-à-vis de la fenêtre (7). Le dispositif comprend une vis (9) et un écrou (10) introduits au travers de la fenêtre (7) et de la lumière (8) jusqu'à une position de butée dans laquelle une collerette (11) adjacente à la tête de vis (9) prend appui sur l'une des platines, tandis que l'écrou (10) comprend des conformations de clippage (12) coopérant en butée avec l'autre platine pour empêcher l'extraction de l'ensemble vis-écrou. L'écrou (10) comprenant un système quart de tour, mobile sous l'influence d'une rotation imprimée à la vis (9), entre d'une part une position angulaire initiale dans laquelle l'écrou (10) est introduit dans la fenêtre (7) et la lumière (8) pour caler les platines (5 ; 6) l'une par rapport à l'autre transversalement à la direction longitudinale de la lumière (8) tout en autorisant un coulissement relatif entre les platines (5 ; 6), et d'autre part une position angulaire finale dans laquelle l'écrou (10) coopère en butée contre des bords correspondants de la fenêtre (7) et de la lumière (8) pour limiter la rotation de l'écrou (10), la vis (9) et l'écrou (10) étant de ce fait aptes à être serrés de façon à assurer une fixation complète entre les deux platines (5 ; 6).
Patent FR-3015295-A1 (FR)
Title: Pansement en forme de tortillon
Inventor: KOTCHENKO-HEITZ NADIA-JEANNE
IPC: A61L15/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un pansement 1 destiné à être appliquer sur la peau, comportant un support poreux 2 souple et de moyens de retenue du support poreux 2 sur la peau, caractérisé en ce que les moyens de retenue comprenant une quantité d'argile 3 située sur au moins une partie d'une face A du support poreux 2, cette quantité d'argile 3 une fois humidifiée servant à réaliser une surface adhésive par contact de cette face (A) avec la peau.
Patent FR-3018695-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement au jeu de golf dans un espace restreint, a l'interieur comme a l'exterieur
Inventor: PAGUE PATRICE ROGER EDMOND
IPC: A63B69/36
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention est un dispositif d'initiation au golf pouvant être joué, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, au sol comme en l'air. Cette invention est composée d'une forme demi-décagonale avec trois parties amovibles (1A), (1B) et (1C), dont deux (1A) et (1B) constituent la base (1A/B) et la troisième (1C) partie complétant le développement des jeux au sol (1A/B/C). Sur la face intérieure, demi-circulaire, trois formes elliptiques sont creusées dans la matière. La première forme (5B) en quart de cercle, comme la seconde (6B) son envers, renverront la balle à son expéditeur. La troisième forme (7B) en demi-cercle, stockera les balles ou les renverra. Le développement des jeux au sol, se fait grâce à la partie optionnelle (1C) supportant deux pieds directionnels (2) et (3) permettant à la balle d'effectuer une rotation en forme de U, avant de la retourner vers l'expéditeur, dans un sens comme dans l'autre. Le développement des jeux en l'air, se fait grâce à une paroi (13) et des fourreaux (14). Ces fourreaux (14) permettront à la paroi (13) d'être maintenue verticalement, en étant glissés sur des tiges (8) munies aux extrémités, de manchons mâles et femelles qui seront vissées sur des manchons femelles (4) encastrés à 90° sur la face supérieure de la base (1A/B). La paroi (13) extensible est maintenue, plus ou moins sous tension, à l'aide d'œillets (16) agrafés sur deux hauteurs différentes au bas de la paroi (13), retenus par des pieds (12) amovibles sous la base (1A/B) au travers de percements (11).
Patent FR-3017385-A1 (FR)
Title: Materiau bitumineux coule a froid paraffinique a montee en cohesion rapide
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: E01C7/20
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention a pour objet un matériau bitumineux coulé à froid, obtenu par mélange d'une fraction minérale solide avec une émulsion cationique de bitume, le bitume n'étant pas un bitume naphténique, de type liant dans l'eau, caractérisé en ce qu'il présente une bonne montée en cohésion, son utilisation pour la fabrication de couches de roulement, de couche d'accrochage ou de couche de roulement provisoire et son procédé de préparation. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de couche de roulement ou couche d'accrochage comprenant la préparation d'un matériau bitumineux coulé à froid selon l'invention, puis l'épandage du matériau bitumineux à une température ambiante variant de 5°C à 40°C et à un degré d'hygrométrie pouvant aller jusqu'à 100 % ; puis remise sous trafic, avantageusement dans l'heure, plus avantageusement dans la demi-heure , après l'épandage. L'invention a enfin pour objet l'utilisation combinée dans un matériau bitumineux coulé à froid préparé à partir d'un liant bitumineux non naphténique (a) d'une composition émulsifiante telle que définie dans l'invention, (b) d'un dope d'acide gras, et d'additif minéral ajouté à la fraction minérale solide, pour améliorer la montée en cohésion dudit matériau bitumineux coulé à froid
Patent FR-3020365-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par microcoulee d'une mousse de polyurethane
Inventor: PARFONDRY ALAIN
IPC: C08J9/06
Filed: 2014-04-29
Abstract: Procédé de fabrication par microcoulée d'une mousse de polyuréthane à base de MDI (diphénylméthane diisocyanate) et d'un polyol ayant un taux d'oxyde d'éthylène supérieur à 50%, dans lequel on mélange, sous pression, pour formation d'un liquide moussant précurseur de mousse de polyuréthane : - un premier liquide réactif, dit liquide A, comportant d'une part un prépolymère uréthane à base d'une première partie du MDI et d'une première partie du polyol, d'autre part la seconde partie du MDI à l'état libre, ledit prépolymère étant en solution dans cette seconde partie de MDI à l'état libre ; - avec un second liquide réactif, dit liquide B, comportant la seconde partie du polyol et de l'eau en tant qu'agent de moussage, caractérisé en ce que la quantité de polyol dans le liquide B représente entre 25% et 75% en poids du total de polyol utilisé ; ce procédé est avantageusement mise en œuvre pour la coulée d'une mousse de polyuréthane dans la cavité d'une enveloppe de pneumatique.
Patent FR-3021981-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour relier des structures prefabriquees
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C5/16
Filed: 2014-06-06
Abstract: Dispositif de liaison (1) pour relier entre elles deux structures préfabriquées (2a, 2b), comportant : - un lien souple (3a, 3b), - plusieurs parties de liaison (4a, 4b, 4c, 4d) entre structures préfabriquées (2a, 2b) ; et - plusieurs moyens d'assemblage (5a, 5b, 5c, 5d) des parties de liaison (4a, 4b, 4c, 4d) au lien souple (3a, 3b). Chaque moyen d'assemblage (5a, 5b, 5c, 5d) comporte un manchon étanche (6a, 6b, 6c, 6d) s'étendant de part et d'autre du lien souple (3a, 3b) et autour de portions (B1, B1, C1, C2) de la partie de liaison (4a, 4b, 4c, 4d) qui est assemblée au lien souple (3a, 3b) par ce moyen d'assemblage (5a, 5b, 5c, 5d).
Patent FR-3022251-A1 (FR)
Title: Solvant organique pour peroxydes
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08K5/14
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une solution de peroxyde organique dans un solvant organique, comportant au moins un peroxyde présent dans un solvant, caractérisé en ce que le solvant consiste en un alcool dont la chaîne carbonée principale, portant la fonction alcool, comprend au moins six atomes de carbone.         Elle se rapporte également à une composition thermodurcissable incorporant cette solution ainsi qu'à un procédé et à une utilisation en lien avec cette composition.
Patent FR-3022391-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees acoustiques correspondant a un signal enregistre
Inventor: HELIE THOMAS
IPC: H04B11/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Procédé de traitement de données acoustiques, comprenant des étapes de: - réception (110) de données acoustiques correspondant à un signal acoustique transformé dans le domaine fréquentiel à partir d'un signal acoustique dans le domaine temporel enregistré par au moins un capteur acoustique, - pour au moins une fréquence du domaine fréquentiel, démodulation (118) de la phase du signal acoustique transformé, et - calcul (120) d'un indice de constance de la phase démodulée.
Patent FR-3026521-A1 (FR)
Title: Systeme et procede informatique d'acquisition et de gestion d'informations archeologiques de terrain
Inventor: DUCREUX JEROME
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'acquisition et de gestion d'informations archéologiques de terrain, avec application dans la collecte des données sur un chantier archéologique 7, l'organisation et la gestion de ces données collectées, en particulier dans le domaine de l'archéologie préventive. Le système comprend une base de données 1 apte à stocker des données archéologiques de terrain, au moins un client 2 informatique apte à permettre l'acquisition sur le terrain 7 de ces données et leur transmission, un serveur 3 apte à recevoir ces données transmises par le client et à gérer leur stockage dans la base de données, ces données étant regroupées dans des unités stratigraphiques regroupant les données archéologiques de terrain relatives à une unité archéologique élémentaire d'un terrain 7 donné, les unités stratigraphiques étant ordonnées selon une relation d'ordre chrono-stratigraphique déterminée et en respectant un ensemble déterminé de règles. Le serveur comprend un module de contrôle 4 apte à contrôler le respect des règles dans l'ordonnancement des unités stratigraphiques dans la base de données, et le serveur est apte à mettre en œuvre ce module lors d'un ajout, d'une suppression ou d'une modification d'une relation entre deux unités stratigraphiques, pour permettre le maintien en temps réel de la cohérence des données archéologiques de terrain stockées dans la base de données, notamment lors des transmissions, par le client, de données archéologiques de terrain relative à une unité stratigraphique.
Patent FR-3026683-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de transmission d'un vehicule
Inventor: GOUZOU CHRISTOPHE
IPC: B60K17/356
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le dispositif comprenant un moteur d'entraînement (18), une transmission mécanique (16) reliée au moteur d'entraînement via un embrayage (18A) et une transmission hydraulique (20) ayant une pompe (24) et n moteurs hydrauliques (26A, 26B), n étant supérieur ou égal à 1, la pompe étant apte à être entraînée par le moteur d'entraînement pour alimenter les moteurs hydrauliques en fluide. Selon le procédé, on détecte une situation de débrayage du moteur d'entraînement (18), on détermine une vitesse de sortie du moteur d'entraînement à l'état débrayé, et on détermine la cylindrée de la pompe (24) pour que, en étant entraînée par le moteur d'entraînement ayant la vitesse de sortie déterminée, la pompe délivre aux n moteurs hydrauliques (26A, 26B) un débit de fluide tel qu'au moins l'un des paramètres de fonctionnement des moteurs hydrauliques parmi la vitesse de sortie et le couple de sortie desdits moteurs soit un paramètre cible.
Patent FR-3026804-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise sous tension d'une chaine
Inventor: ABANDARAT DRISS
IPC: F16H21/40
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise sous tension d'une chaine, comportant un tirant (10) destiné à être disposé entre les deux extrémité de ladite chaine pour la tendre par variation de la longueur dudit tirant (10), ladite variation de longueur étant obtenue par sa rotation, ledit tirant (10) comportant un moyen de mise en rotation (13), ledit dispositif comprenant en outre un sous-ensemble d'actionnement (30, 50) dudit moyen de mise en rotation, ledit sous-ensemble d'actionnement (30, 50) comportant un moyen de changement de direction (31) et un levier (50), de sorte à permettre la rotation dudit tirant (10) disposé sensiblement vertical par un mouvement de haut en bas dudit levier La présente invention concerne encore un procédé de mise sous respectivement hors tension d'une chaine, par le moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3033425-A1 (FR)
Title: Systeme de generation et de lecture d'objets hybrides proceduraux
Inventor: GODARD JEAN ERIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-03-03
Abstract: Système de génération et de lecture d'objets hybrides procéduraux comprenant : - un moteur procédural (25) d'objets, conçu pour générer les objets correspondants à un enchaînement d'ordres et de données d'objets ; -un moteur hybride (26), conçu pour générer un objet hybride ou complexe sur la base de plusieurs objets inter-référencés ; - un moteur de rendu (27), conçu pour mettre à disposition d'un utilisateur, une pluralité d'objets hybrides générés par le moteur hybride ; - un décrypteur (30) d'ordres applicables à des objets, d'enchaînement d'ordres, de données d'objets et de références d'objets, conçu pour déterminer le type d'élément reçu d'une application en cours ; - un module d'interface utilisateur (31), conçu pour mettre à disposition d'un utilisateur une pluralité d'objets hybrides, et des outils de création et modifications permettant d'interagir avec ces objets hybrides.
Patent FR-3033191-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un moule (7) pour guide de lumière (1) pour un dispositif lumineux de véhicule automobile, comprenant : - au moins une première partie (82,91) comprenant au moins une cavité (823,913), - au moins une deuxième partie (81,92) comprenant au moins une première (811,921) et une deuxième (812,922) sous-parties, au moins l'une des première (811,921) et deuxième (812,922) sous-parties comprenant au moins une cavité (813,814,923). Au moins l'une des première (82,91) et deuxième (81,92) parties est mobile de sorte que chacune des sous-parties (811,921,812,922) soit apte à venir en contact successivement avec la première partie (82,91).
Patent FR-3035636-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en equilibre pour un transporteur auto-balance et transporteur auto-balance comprenant un tel dispositif.
Inventor: BARDINA PIERRE
IPC: B62M6/40
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de maintien en équilibre pour un transporteur auto-balancé, ledit dispositif (100) comprenant : - au moins un bras de support (102,104) déplaçable entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle il assure un maintien en équilibre dudit transporteur auto-balancé ; et - au moins un moyen (106,108) pour déplacer ledit au moins un bras de support (102,104) entre lesdites positions rétractée et déployée ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins un capteur (118) pour détecter un passage bras de support (102,104) de l'une desdites positions vers l'autre desdites positions en vue de commander une activation ou une désactivation d'une fonction d'auto-balancement dudit transporteur auto-balancé. Elle concerne également un transporteur auto-balancé équipé d'un tel dispositif de maintien en équilibre.
Patent FR-3031439-A1 (FR)
Inventor: KIM YOON-HOI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-12-31
Abstract: Applicateur de cosmétique réglable comprenant un organe de préhension muni d'un élément de tige couplé à celui-ci, et définissant une tige munie d'un axe central de tige. Un élément d'application comprend une tige de brosse ayant un axe central de brosse et une brosse qui s'étend à partir de la tige de brosse. Une partie flexible relie entre elles la tige et la tige de brosse de telle sorte que l'élément d'application peut tourner par rapport à la tige, alors que l'axe central de la brosse se trouve en position coudée par rapport à l'axe central de la tige.
Patent FR-3051556-A1 (FR)
Title: Utilisation de marqueurs fluorescents pour la detection de cible biologique dans un echantillon
Inventor: PONCELET PHILIPPE
IPC: G01N33/49
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'au moins une molécule d'intérêt dans un échantillon, comprenant les étapes de : i) Mise en contact de l'échantillon avec un ligand qui est spécifique de cette molécule d'intérêt et qui est couplé à un fluorochrome consistant en la phycoérythrine ou l'un de ses dérivés, ii) Excitation du mélange de l'étape i) par au moins une source lumineuse de longueur d'onde comprise entre 330 et 425 nm, iii) Détection d'une émission de lumière par le mélange consécutivement à l'étape ii) à une longueur d'onde supérieure ou égale à 550 nm, et iv) Détermination de la présence ou non de la molécule d'intérêt dans l'échantillon au regard des résultats de l'étape iii).
Patent FR-3060720-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour delivrer du froid sur des substances alimentaires ou similaires
Inventor: BERREBI DAVID
IPC: F25D11/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour diffuser du froid à température notamment constante sur des substances diverses enfermées dans des emballages isothermes. L'invention (voir figure 2) consiste à placer dans un caisson (10) d'une part les substances (17) à conserver au froid et d'autre part au moins deux accumulateurs de frigories choisis ici parmi les eutectiques ou produits équivalentes X et Y, (deux eutectiques sur la figure 2), ces accumulateurs de frigories étant portés à des températures différentes, les accumulateurs de frigories n'étant pas directement au contact les uns avec les autres et étant disposés dans le caisson (10) sous forme de billes (22) qui, elles, sont en contact les unes avec les autres, les dites billes étant étanches, rigides ou semi rigides. L'invention s'applique notamment au transport de produits alimentaires.
Patent FR-3050757-A1 (FR)
Title: Tunnelier
Inventor: MOLLARD STEVE
IPC: E21D9/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: Ce tunnelier (1) comprend une tête de coupe (10), qui est adaptée, lorsque le tunnelier est en service, pour abattre le terrain dans lequel avance le tunnelier pour creuser un tunnel (T), et un bouclier (20), qui, lorsque le tunnelier est en service, est agencé en arrière de la tête de coupe et qui embarque, à l'intérieur de son enveloppe (E20), à la fois un dispositif de pose (40), permettant de poser des voussoirs de manière que ces derniers forment un anneau (3) de consolidation du tunnel, agencé dans le prolongement vers l'avant d'un anneau préalablement posé, et un dispositif d'avancement (50) permettant de faire avancer le tunnelier par appui sur la tranche avant de l'anneau dernièrement posé. Afin de pouvoir évacuer de manière facile, rapide et sûre le bouclier après utilisation du tunnelier, le bouclier comporte un châssis (21) central et une partie contractable (22) périphérique, laquelle partie contractable définit l'enveloppe du bouclier et est montée sur le châssis de manière déplaçable pour passer le bouclier entre une configuration de service, dans laquelle l'enveloppe du bouclier est dimensionnée pour entourer l'extrados (3A) des anneaux, et une configuration de recul, dans laquelle l'enveloppe du bouclier est dimensionnée pour être entourée par l'intrados (3B) des anneaux.
Patent FR-3053144-A1 (FR)
Inventor: COXALL MATTHEW
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-06-23
Abstract: Un système de gestion de cargaisons (100) dans un aéroport. Le système comprend un lecteur mobile (140) configuré pour se connecter aux dispositifs de mémoire lisible sans fil (50) fournis sur les conteneurs d'un avion. Les dispositifs de mémoire stockent les informations de gestion aval sur les éléments individuels de cargaison stockés dans le conteneur (10). Le lecteur mobile est par ailleurs configuré pour afficher les informations de gestion aval.
Patent FR-3054443-A1 (FR)
Title: Extrait de plante tres concentre en safranal, procede d'obtention et utilisations
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61K8/9794
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait végétal comprenant une concentration mesurée par méthode HPLC d'au moins 0,2% de safranal en poids par rapport au poids total de la matière sèche. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un tel extrait, les compositions l'incluant et son utilisation.
Patent FR-3054829-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication de capsules contenant un produit a melanger a de l'eau, notamment au moyen d'un dispositif a percolateur
Inventor: BELBECIR BILEL
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-08-04
Abstract: La machine (1) concernée comprend un module de distribution (6) et une unité (9) d'application d'opercules (3). Selon l'invention, la machine (1) comprend : - un plateau tournant (5) présentant des alvéoles (12) ; -une unité (7) de délivrance de coques (2) de capsules à une alvéole (12), comprenant un magasin (15) de stockage des coques (2) empilées les unes dans les autres, et un sous-ensemble (20-24) de délivrance au plateau (5) des coques (2) une à une, par gravité ; - une unité (8) de remplissage d'une coque (2) en produit, comprenant un entonnoir (16) en regard duquel une coque (2) vide placée dans une alvéole (12) du plateau (5) est positionnée par rotation de ce plateau (5).
Patent FR-3056970-A1 (FR)
Title: Systeme de repartition d'objets
Inventor: RABEC DOMINIQUE
IPC: B65G47/08
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne un système de répartition d'objets destiné à être intercalé entre une machine amont délivrant un flux d'entrée d'objets (2) sous forme d'une file unique et une machine en aval nécessitant un flux de sortie d'objets (2) sous forme d'une pluralité contrôlée de files, comportant une bande transporteuse (3) configurée pour supporter et entrainer les objets (2) dans le sens du flux, un déviateur (4) configuré pour dévier le flux d'entrée vers l'une des files du flux de sortie, et un moyen de création de trains (5), configuré pour séparer le flux d'entrée en trains d'une quantité prédéterminée d'objets (2), ledit moyen de création de trains (5) étant disposé immédiatement en amont des files du flux de sortie. La présente invention concerne encore un procédé de répartition d'objets utilisant un système selon l'invention.
Patent FR-3057319-A1 (FR)
Title: Amortisseur d'oscillations de torsion, notamment pour convertisseur de couple hydrodynamique
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2016-10-10
Abstract: Amortisseur (1) d'oscillations de torsion, comprenant deux étages d'amortissement (2, 3) montés en série, chaque étage d'amortissement (2, 3) présentant un composant d'entrée et un composant de sortie, le composant de sortie d'un étage d'amortissement étant mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant d'entrée de cet étage d'amortissement à l'encontre d'organes de rappel élastique (8, 26), les organes de rappel élastique (8) du premier étage d'amortissement (2) étant radialement décalés par rapport aux organes de rappel élastique (26) du deuxième étage d'amortissement (3), le composant d'entrée ou le composant de sortie de l'un de ces étages d'amortissement (2, 3) comprenant une rondelle (6), et cette rondelle (6) participant au maintien des organes de rappel élastique (8, 26) de l'autre de ces étages d'amortissement (2, 3), sans appartenir au composant d'entrée ou au composant de sortie de cet autre étage d'amortissement (2, 3).