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Patent FR-2935432-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une installation de dosage de carburant dans le canal des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne pour regenerer un filtre a particules
Inventor: DYRBUSCH DAMIAN
IPC: F01N3/025
Filed: 2009-08-25
Abstract: Procédé de commande d'une installation de dosage (10) du carburant dans le canal des gaz d'échappement (25) d'un moteur à combustion interne (20), pour régénérer son filtre à particules (27). L'installation fournit le carburant par une soupape de sécurité (17), une première conduite de carburant (15), une soupape de dosage (14) et une seconde conduite de carburant (12) ainsi qu'à travers un clapet antiretour d'injection (11) dans le canal des gaz d'échappement (25). On détermine la pression du carburant entre la soupape de dosage (14) et le clapet antiretour d'injection (11) dans la seconde conduite de carburant (12). On détermine la pression d'ouverture du clapet antiretour d'injection (11 ) à partir de la courbe de pression (32, 50) entre la soupape de dosage (14) et le clapet antiretour d'injection (11). L'invention concerne également un dispositif pour déterminer la pression d'ouverture du clapet antiretour d'injection (11).
Patent FR-2951775-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un produit additif dans une ligne de traitement
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-10-23
Abstract: Ce dispositif d'injection d'un additif liquide comprend un réservoir d'additif (3) relié par un conduit d'additif (4) à un injecteur (5) placé sur une ligne de traitement (3) d'un organe de dépollution d'un véhicule automobile équipé d'un moteur thermique. Une pompe (6) aspirante et refoulante est placée sur le conduit d'additif (4). Un accumulateur (7) est raccordé au conduit d'additif (4) entre la pompe (6) et l'injecteur (5). La pompe (6) est actionnée cycliquement pour remplir l'accumulateur (7) avec une quantité de produit additif mis sous pression, que cet accumulateur dirige ensuite vers l'injecteur (5). Application à l'injection d'un additif réducteur constitué d'un mélange d'eau et d'urée, pour la dépollution d'un moteur diesel.
Patent FR-2951920-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique sur les levres.
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique ou de soin sur les lèvres, comportant : - un récipient (2) contenant le produit à appliquer sur les lèvres, et - un organe d'application (6) définissant deux faces principales d'application opposées (11), généralement convergentes en direction de l'extrémité distale de l'organe d'application pour appliquer le produit simultanément sur les lèvres inférieure et supérieure de l'utilisateur, une plus grande épaisseur de l'organe d'application, mesurée entre les deux faces principales d'application, étant supérieure ou égale à 4 mm, la plus grande largeur desdites faces principales étant comprise entre 4 et 15 mm.
Patent FR-2959557-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'une pompe a chaleur a modules thermoelectriques
Inventor: DAVID BENJAMIN
IPC: F25B21/02
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention concerne le contrôle d'une pompe à chaleur thermoélectrique qui comprend des unités thermoélectriques (41, 42, 43, 44) avec plusieurs modules thermoélectriques (3) de transfert de chaleur entre deux circuits de la pompe. Il est permis de : - raccorder le premier échangeur (41a) d'une unité d'entrée (41) au premier circuit (C1) et le second échangeur (44b) d'une unité de sortie (44) au deuxième circuit (C2) ; - paramétrer en utilisant une pluralité de vannes (V1-V20) une configuration en cascade dans laquelle le second échangeur (41b) de l'unité d'entrée est connecté à un premier échangeur (42a ; 44a) des unités thermoélectriques, et le premier échangeur (44a) de l'unité de sortie (44) est connecté à un second échangeur (41b ; 43b) des unités thermoélectriques. La possibilité d'activer différentes configurations en fonction des besoins, dont au moins une configuration en cascade, permet de maintenir un coefficient de performance élevé.
Patent FR-2960201-A1 (FR)
Title: Reduced front overhang left-hand drive electric vehicle i.e. car, has brake amplifier and master cylinder forming unit that is fixed on structure in interior of vehicle under dashboard of vehicle adjacent to pedals
Inventor: MENTION CEDRIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2010-05-18
Abstract: The vehicle has a main brake control system (1) including a brake amplifier (4), a master cylinder (5) and other braking elements off-set from the brake amplifier. Fluid passage pipes (3) connect the amplifier to the other braking elements. The brake amplifier and the master cylinder form a unit that is fixed on a structure (2) in interior of the vehicle, under a dashboard (15) of the vehicle, adjacent to pedals (9). The unit is centered on a longitudinal axis of the vehicle.
Patent FR-2963919-A1 (FR)
Title: Bearing structure for running gear of car, has lateral longerons whose arched section has convexity directed toward bottom with respect to end section in such way that drive shaft is deliberated vertically above arched section
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B62D21/02
Filed: 2010-08-19
Abstract: The structure has lateral longerons (14) that are extended between a drive train and a wheel (22) of a running gear. An end section (14B) of the lateral longerons ensures fixation of the lateral longerons to a tubular structure (12). An arched section (14A) of the lateral longerons has convexity directed toward bottom with respect to the end section in such a way that a drive shaft (24) is deliberated vertically above the arched section while remaining at a distance from the section when a suspension device is in rebound stop.
Patent FR-2964150-A1 (FR)
Title: Cooling system for cooling internal combustion engine of motor vehicle, has generation unit with wall that is provided in off-set position with regard to flow of air that crosses radiator and reaches engine of motor vehicle
Inventor: REBER THOMAS
IPC: F01P11/10
Filed: 2010-09-01
Abstract: The system has an air inlet (100) for allowing flow (E) of natural air for cooling a radiator (220) that is arranged partially next to the air inlet. A generation unit is utilized for generation of flow of air, where the generation unit is put under operation when the former flow of air is not sufficient. The generation unit has a wall (240) that is provided in an off-set position with regard to the former flow of air that crosses the radiator and reaches an internal combustion engine (210) of a motor vehicle.
Patent FR-2965750-A1 (FR)
Title: Structure multicouche
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: B32B3/10
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche (10) comportant au moins : - une couche de recto (11) ayant au moins une région non transparente (11a), - une couche de verso (12) ayant au moins une région non transparente (12a), - de préférence, au moins une couche interne (13; 16) située entre les couches de recto et de verso, - une première microperforation (20) à travers la région non transparente de la couche de recto, - une deuxième microperforation (30) à travers la région non transparente de la couche de verso, l'une au moins des microperforations s'étendant obliquement ou étant non traversante, les couches et les microperforations étant agencées de telle sorte que les microperforations apparaissent côté recto et verso de couleurs respectives différentes, pour certaines conditions d'observation au moins.
Patent FR-2966678-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie en particulier du type cmos a report et integration.
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H04N1/21
Filed: 2010-10-22
Abstract: Dispositif d'imagerie (DIS) formé dans un substrat semi-conducteur comprenant un réseau matriciel de photosites (p) s'étendant selon une première direction (DIR1) et une seconde direction (DIR2). Le dispositif d'imagerie (DIS) comprend des moyens de transfert configurés pour transférer des charges selon la première direction (DIR1) et des moyens d'extraction configurés pour extraire des charges selon la seconde direction (DIR2).
Patent FR-2967111-A1 (FR)
Title: Wall for closing space partition in body of vehicle, has spacer mounted between inactive position, and active position in which spacer extends transversely to uprights, and tensioner returning spacer to active position
Inventor: LIBNER HERVE
IPC: B60R13/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: The wall (1) has a frame (2) and an opening (6) that is slidably moved along a set of rails (3, 4) of the frame between an extended position and a folded position. A spacer (12) is provided in the form of an elongated body and mounted between an inactive position in which the spacer extends parallel to uprights (7), and an active position in which the spacer extends transversely to the uprights. A tensioner (9) returns the spacer to the active position.
Patent FR-2973860-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'eclairage a leds programmable
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: Procédé et dispositif d'éclairage (1), en particulier d'éclairage subaquatique comprenant : - une pluralité de projecteurs (2) comportant, chacun, au moins une source de lumière constituée par un ensemble de LEDs (3) aptes à émettre des lumières de couleurs différentes, ladite pluralité de projecteurs (2) étant connectée à une source d'alimentation électrique (15); et, - au moins un boitier de commande (4) connecté à ladite source d'alimentation (15) et communiquant avec chacun des projecteurs (2), caractérisé en ce que ledit boîtier de commande (4) est équipé d'un dispositif de coupure (5) configuré pour transmettre, via un organe de coupure de courant, des instructions de commande (IC) aux projecteurs (2), lesquels sont équipés d'un détecteur embarqué (8) muni d'un microprocesseur (13) apte ou configuré pour interpréter lesdites instructions de commande (IC) et à moduler un signal capable de modifier la couleur de chacune des LEDs (3) composant l'ensemble des LEDs (3).
Patent FR-2974529-A1 (FR)
Title: Dispositif de glantage d'une lentille ophtalmique
Inventor: BRECHEMIER BERNARD
IPC: B23Q1/48
Filed: 2011-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de glantage (1) comportant : - un châssis (10), - un bras de manipulation (30) monté mobile sur le châssis entre deux positions extrêmes et qui comporte des moyens de préhension (33) d'un accessoire de glantage à poser sur une lentille ophtalmique, - des moyens de guidage (50) du bras de manipulation entre ses deux positions extrêmes, suivant un trajet qui présente une portion courbe et une portion rectiligne adjacentes, et - des moyens de commande (70) de la position du bras de manipulation comportant un pignon qui est engrené avec une crémaillère (40). Selon l'invention, la crémaillère appartient au bras de manipulation et présente une portion en arc-de-cercle (41) à la faveur de laquelle le bras de manipulation est commandé sur la portion courbe de son trajet et une portion rectiligne (42) à la faveur de laquelle le bras de manipulation est commandé sur la portion rectiligne de son trajet.
Patent FR-2981700-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une piece creuse
Inventor: ANDLAUER MARC
IPC: F02K1/04
Filed: 2011-10-24
Abstract: Dispositif de fixation (240) destiné à fixer une pièce creuse formée de deux parois en regard l'une de l'autre sur au moins une pièce de structure. Le dispositif comprend un corps monolithique (241) en matériau métallique présentant deux faces principales (242, 243) s'étendant longitudinalement entre une première et deuxième extrémités (244, 245) dudit corps. Chaque face principale (242 ; 243) comprend au voisinage de la première extrémité (244) dudit corps une portion d'appui (2420 ; 2430) destinée à être plaquée sur une surface interne d'une des deux parois de la pièce creuse, chaque portion d'appui (2420 ; 2430) comportant un orifice de fixation (2421) destiné à recevoir un organe de fixation. Les portions d'appui (2420 ; 2430) sont séparées l'une de l'autre par une fente (246) s'étendant à partir de la première extrémité (244) dudit corps (241) et sur une profondeur déterminée dans ledit corps.
Patent FR-2982299-A1 (FR)
Title: Salle d'entrainement et son utilisation
Inventor: LECLERC VINCENT JACQUES GEORGES
IPC: A61H33/06
Filed: 2011-11-09
Abstract: La salle d'entraînement selon l'invention est un module fermé comportant: . une pièce fermée, munie d'au moins une porte d'accès et sans fenêtre; . des moyens (4) pour le chauffage dudit espace intérieur par rayonnement infrarouge, avantageusement réglables par un thermostat; . des moyens (3) pour la régulation de l'hygrométrie ambiante dans ledit espace intérieur; . des moyens (6) pour l'éclairage dudit espace intérieur, de préférence avec variateur d'intensité; et . au moins un dispositif (1) d'aération dudit espace intérieur. Application notamment à: l'entraînement physique et sportif, la remise en forme, la rééducation fonctionnelle, et la réathlétisation post-traumatique ou post-opératoire à l'intention de sportifs de niveaux débutant, confirmés ou expert (sportifs de haut niveau).
Patent FR-2970640-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension et de positionnement de petites pieces en particulier dans le domaine de l'odontologie ou de la microchirurgie
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: A61C5/70
Filed: 2011-01-21
Abstract: Dispositif de préhension et de positionnement de petites pièces, en particulier dans le domaine de l'odontologie ou de la microchirurgie caractérisé en ce qu'il est constitué par un manche tubulaire (1) comportant d'une part une extrémité de préhension (3) et une extrémité de liaison munie d'un embout (2) permettant son branchement direct ou indirect sur un système d'aspiration (5), et équipé d'autre part, à sa partie interne, d'un volet d'obturation (7) mobile entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il bloque le flux d'air aspiré.
Patent FR-2971986-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique comportant des moyens de connexion/deconnexion automatises des batteries
Inventor: RIGAUX CHRISTIAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-02-24
Abstract: Véhicule électrique comprenant un tiroir (1) recevant des batteries (2), la structure du véhicule étant pourvue de moyens de guidage (4) solidaires de la structure qui permettent un mouvement d'extraction ou d'insertion du tiroir (1) à l'intérieur d'un logement du véhicule, des organes (6) de connexion électrique des batteries (2) au véhicule étant disposés entre le tiroir (1) et le véhicule caractérisé en ce qu'un volet (5) est monté articulé sur la structure du véhicule de sorte à pivoter entre une position où il ferme le logement et une position où il ouvre l'accès au logement, des moyens d'actionnement (10) étant agencés entre le tiroir (1) et le volet (5) de sorte qu'un pivotement du volet (5) commande un déplacement du tiroir (1) qui réalise la connexion ou la déconnexion électrique des organes (6) de connexion.
Patent FR-2973421-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a detection mecanique de fermeture et ouverture
Inventor: PROVOST FABRICE
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de verrouillage entre une première structure et une seconde structure, comprenant au moins un moyen de verrouillage (11) adapté pour verrouiller lesdits premières et seconde structures l'une à l'autre, ledit moyen de verrouillage comportant au moins un pêne rattaché à la première structure et apte à venir s'engager avec au moins un moyen d'engagement avec le pêne correspondant, rattaché à la deuxième structure, ledit dispositif de verrouillage (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend, en outre : - un témoin (20) de verrouillage/déverrouillage du moyen de verrouillage (11) des structures entre elles, monté sur la même structure que le moyen d'engagement avec le pêne, ledit témoin (20) présentant au moins un état verrouillé et un état déverrouillé, - un système de liaison (100) reliant le moyen d'engagement avec le pêne audit témoin (20), le moyen d'engagement avec le pêne étant monté mobile entre une première position dans laquelle il est engagé avec le pêne et il autorise le verrouillage dudit témoin (20) et une seconde position dans laquelle il est libéré du pêne et il autorise le déverrouillage dudit témoin (20).
Patent FR-2979643-A1 (FR)
Title: Eclisses permettant une meilleure isolation d'un rail enterre.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B21/04
Filed: 2011-09-06
Abstract: Eclisse (6), notamment pour rail enterré, comprenant un matériau formant matrice et au moins une nappe de fibres (13, 14) s'étendant longitudinalement, le coefficient de retrait de la fibre étant inférieur au coefficient de retrait de la matrice. De préférence le coefficient de retrait de l'éclisse ainsi formé est inférieur à 0,04% / °K. Une telle éclisse est particulièrement adaptée pour être utilisée dans les régions à forte amplitude thermique afin, notamment, de limiter les risques de fuites de courants vagabonds.
Patent FR-2980439-A1 (FR)
Title: System for fixing seat belt retractor on car's body, has retractor support including top part fixed on upright on sides of retractor and bottom part free relative to upright, where top part is more separated from longeron than bottom part
Inventor: MATHE BRUNO
IPC: B60R22/34
Filed: 2011-09-22
Abstract: The system (2) has a longeron (5) secured to an upright (4) i.e. centre pillar, of body (1) of vehicle. A retractor support (12) is fixed on a retractor (3) and fixed on the upright. The support includes a top part (17) fixed on the upright on both sides of the retractor and a bottom part (18) free with respect to the upright. The top part of the support is more separated from the longeron than the bottom part of the support. The upright forms housing (9) in which the retractor is placed. The support includes retractable legs (15) fixed at the upright in the top part of the support.
Patent FR-2980995-A1 (FR)
Title: Handling device i.e. loading device, for bottles on pallet in building, has vertical translational driving unit arranged to slide rails in slots, so that rails extend partially above support beam assembly in retracted position of mast
Inventor: CARMINATI ADRIEN
IPC: B25J18/02
Filed: 2011-10-07
Abstract: The device (1) has a support beam assembly (2) carrying a telescopic vertical mast (3) comprising sections formed of vertical upper and lower rails (16, 25) mounted to slide with each other in vertical direction between a retracted position and an extended position. One of the sections is mounted to slide in through slots into the assembly. The slots are defined so as to allow sliding of the sections. A vertical translational driving unit is arranged to slide the sections in the slots, so that the sections extend partially above the assembly in the retracted position. The support beam assembly is formed by a horizontal beam (4) and an upper support plate (5).
Patent FR-2981816-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'identite numerique
Inventor: TEIMOORZADEH KOUROSH
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour authentifier un sujet utilisateur d'un terminal de communication, auprès d'un fournisseur de service tel qu'un site internet marchand, dans lequel : - le fournisseur d'accès adresse au terminal une requête de revendication d'identité donnant les attributs de l'identité numérique du sujet devant être fournis ; dans lequel c'est un composant de sécurité actif résidant dans le terminal de communication qui construit la revendication d'identité à partir de données relatives à l'identité numérique du sujet mémorisées dans le terminal et/ou collectées par le composant de sécurité actif auprès d'un ou plusieurs fournisseurs d'identité accessible par internet ; - et dans lequel c'est la revendication d'identité construite par le composant de sécurité actif résidant dans le terminal de communication qui est adressée au fournisseur d'accès pour acceptation.
Patent FR-2986510-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de formation de boites d'emballages avec depilage vertical
Inventor: BRUNEAU THOMAS
IPC: B31B50/02
Filed: 2012-02-03
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (1) et d'un procédé de formation d'une boîte d'emballage à partir d'au moins un magasin (3) de stockage d'une pile (4) de découpes en carton ondulé, comprenant des moyens (6) d'avancée de la pile au fur et à mesure de son dépilage et des moyens (7) de dépilage des découpes par aspiration. La pile de découpes étant verticale, les moyens (6) d'avancée de la pile comportent un plateau (8) élévateur de la pile verticalement jusqu'à un plan (9) de prise pour la découpe (28) du dessus. Le dispositif comporte de plus des moyens (10) de pré-dépilage agencés pour séparer la découpe du dessus du reste de la pile et des moyens (37) de taquage de ladite découpe pour la cadrer et la maintenir séparée du reste de la pile en position de préhension par les moyens de dépilage après effacement des moyens de pré-dépilage.
Patent FR-2991069-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'un systeme d'informations cartographiques generateur d'images superposees
Inventor: SIMON JULIEN
IPC: G06F3/048
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mise en oeuvre d'un système d'informations cartographiques générateur d'une image principale (4) et d'une image superposée (5) relatives à une même zone géographique. Les images (4,5) sont affichées dans des fenêtres respectives (4', 5') comportant chacune un réticule (16,17) identifiant un point géographique commun à partir duquel les images (4,5) sont dépendantes l'une de l'autre. Les images (4,5) sont individuellement modifiables par l'opérateur au moyen d'outils de traitement d'image (36,36').
Patent FR-2996447-A1 (FR)
Title: Pacifier device for baby and children, has silicone tank with variable geometry, where tank is provided with set of openings, and plastic fastener body is equipped with closeable opening for injecting preparation inside silicone tank
Inventor: ZIANI SAID
IPC: A61J7/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: The device has a tank (1) with variable geometry, where the silicone tank is provided with a set of openings (2). A plastic fastener body (3) is equipped with a preparation injection opening (4) for injecting a preparation such as fruit preparation, inside the silicone tank. The tank is provided with variable geometry and is adaptable to human mouth. The openings are provided in the form of notches for introducing of the preparation. The body of the fastener is made from different materials.
Patent FR-2986657-A1 (FR)
Title: Entretoise de positionnement, module de stockage d'energie l'ayant et procede d'assemblage du module
Inventor: LE BIHAN LUDOVIC
IPC: H01G2/04
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne une entretoise de positionnement (7 ; 9) pour positionner des éléments (3) de stockage d'énergie électrique dans un module de stockage d'énergie électrique, caractérisée en ce que l'entretoise comprend une première partie (6) d'appui et une deuxième partie (71) formant un rebord (71) par rapport à la première partie (6), l'entretoise (7) de positionnement comportant à l'extrémité libre de sa deuxième partie (71) au moins un évidement de logement, l'entretoise étant réalisée en un matériau isolant de l'électricité.
Patent FR-2987102-A1 (FR)
Title: Piece d'un projecteur comprenant un moyen de reflexion a coefficient de reflexion superieur a 90%
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne une pièce 4 pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant au moins un corps 9 en un matériau polymère, au moins une portion 10 de ce corps étant apte, lorsque la pièce est montée à l'intérieur du dispositif d'éclairage, à être exposée aux rayons du soleil après focalisation par un dispositif de focalisation 2 du dispositif d'éclairage, caractérisé en ce que la portion 10 comprend un moyen de réflexion 11 dont le coefficient de réflexion est supérieur à 90%.