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Patent FR-3104896-B1 (FR)
Title: Accessoire de selection de coupe pour machine de recolte de plantes
Inventor: BALDET PATRICK
IPC: A01D57/22
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un accessoire de sélection (20) de coupe pour une machine de récolte de plantes disposées en une pluralité de rangs adjacents, comprenant :- un organe de séparation (40) de rangs de plantes comprenant au moins deux bras (42) définissant entre eux un espace de sélection (44), - un organe de rabattage (46) configuré pour rabattre vers le sol les plantes dudit au moins un rang inséré à l’intérieur de l’espace de sélection (44) lors d’un déplacement de la machine de récolte le long de la pluralité de rangs de manière à éviter la coupe de ces plantes rabattues par un organe de coupe de la machine de récolte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107109-B1 (FR)
Title: Radiateur électrique équipé d’un dispositif de détection de mouvement et procédé de fonctionnement d’un radiateur électrique
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: G01J5/06
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un radiateur électrique comportant une façade avant (10) fixée sur un châssis arrière (11), ladite façade et ledit châssis délimitant un logement interne dans lequel est installé un élément électrique chauffant (12), ledit radiateur comportant :- un détecteur de mouvement (2) comprenant un capteur passif infrarouge associé à une lentille de Fresnel,- une unité de gestion commandant l’alimentation électrique de l’élément chauffant (12) en fonction de la détection de mouvement par le détecteur (2),se caractérisant par le fait qu’un cache (4) rigide est installé devant la lentille de Fresnel, le détecteur de mouvement (2) et ledit cache étant agencés de manière à ce que, en usage, les radiations infrarouges émises par un animal domestique situé à moins de 60 cm du sol et situé à une distance comprise entre 2,5 m et 3,5 m du capteur, soient occultées et/ou atténuées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107271-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un composé iodofluoroalcane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluoroalcane comprenant l’étape a) de mise en contact d’une oléfine avec du monofluorure d’iode (IF) anhydre pour former un flux A comprenant ledit composé iodofluoroalcane et optionnellement du monofluorure d’iode n’ayant pas réagi.
Patent FR-3108742-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procédé de contrôle d’unités de commande électroniques d’un véhicule automobile
Inventor: AFANTENOS MARIE-CECILE
IPC: G06F11/00
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif (20) de contrôle d’une unité de commande électronique (10) d’un véhicule automobile (1), comprenant un module de mise à jour (201) de la configuration de l’unité de commande électronique (10), caractérisé en ce que le module de mise à jour (201) comprend :      une première interface de mise à jour (202) programmable configurée pour mettre à jour la valeur de paramètre associée à au moins un paramètre de configuration et pour mettre à jour la valeur de filtre associée audit au moins un paramètre de configuration en réponse à la mise à jour;  une deuxième interface de mise à jour (203) programmable configurée pour mettre à jour les valeurs de paramètres associées à au moins une partie d’un ensemble de paramètres de configuration en fonction des valeurs de filtres associées auxdits paramètres de configuration.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096627-B1 (FR)
Title: Structure de fixation de camera embarquee dans un vehicule
Inventor: ONO HIROYUKI
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-10-06
Abstract: Structure de fixation de caméra embarquée dans le véhicule pour fixer, dans l’habitacle d'un véhicule, une caméra embarquée dans le véhicule (130) comprenant une unité de capture d'images configurée pour capturer des images vers l'avant du véhicule et un chauffage (140) pour empêcher l’embuage de la lentille de l'unité de capture d'images, comprenant : une partie de montage au pare-brise (112) inclinée le long d'un pare-brise du côté avant de la caméra embarquée, et configurée pour être fixée au pare-brise ; une partie support (114) formée de corps avec la partie de montage au pare-brise, supportant la caméra embarquée; une ouverture (120) formée au-dessus de l'extrémité inférieure de la partie de montage au pare-brise, et exposant l'unité de capture d'images de la caméra embarquée; et une partie de fixation de chauffage (116) s'étendant depuis le bord inférieur de l'ouverture vers l'extrémité inférieure de l'unité de capture d'images de la caméra.Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112499-B1 (FR)
Title: Dispositif rotatif destiné au lavage et à la désinfection des seaux
Inventor: CARLIER JEAN MICHEL GUISMAIN JOSEPH
IPC: B08B9/32
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif rotatif semi automatisé destiné au lavage et à la désinfection de seaux.Le dispositif est constitué d'un plateau mobile (1) comprenant des loges en rayon abritant chacune un porte seau rotatif (7). Le plateau mobile sert à positionner successivement les portes seaux devant un poste de travail.Une virole fixe (16) porte les jets d'aspersion qui sont répartis en face de chaque poste de travail. Une ouverture dans la virole permet de positionner les lampes UV (23) qui en fin de cycle désinfecteront les seaux. Un couvercle étanche (20) ferme le dispositif.Une électrovanne (22) permet la vidange des eaux usées du plateau mobile à chaque rotation.Le dispositif selon l'invention est destiné à laver et désinfecter des seaux ou tout autre contenant.  Figure pour l’abrégé : fig1
Patent FR-3099774-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aplatissement de vêtement de type à vapeur
Inventor: CHEN RONGHUANG
IPC: D06F75/10
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un dispositif d’aplatissement de vêtement de type à vapeur (200) comprend une unité de plateau de chauffage électrique (3) et une unité de semelle (4). L’unité de plateau de chauffage électrique (3) est chauffée par voie électrique pour vaporiser l’eau dans sa chambre de vaporisation supérieure (30), et a un orifice de décharge (312) pour décharger la vapeur de la chambre de vaporisation supérieure (30). L’unité de semelle (4) est couplée à la face inférieure de et chauffée par l’unité de plateau de chauffage électrique (3). L’unité de semelle (4) coopère avec l’unité de plateau de chauffage électrique (3) pour définir une chambre de vaporisation inférieure (40) en communication avec l’orifice de décharge (312), et a une pluralité de sorties de vapeur (412) s’étendant à travers sa surface inférieure pour laisser sortir la vapeur de la chambre de vaporisation inférieure (40).  Figure 2
Patent FR-3116712-B1 (FR)
Title: Dispositif etanche de mesure d’une grandeur physiologique
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la mesure d’une grandeur physiologique d’un utilisateur, comprenant un couvercle et des moyens d’attache du couvercle à un membre de l’utilisateur, le couvercle comprenant une partie principale et une robe en matériau souple et étanche à l’eau, la robe étant attachée à la partie principale, la robe entourant le boîtier, et étant configurée pour être déformée par la peau de l’utilisateur lors d’une attache du couvercle au membre de l’utilisateur par les moyens d’attache du couvercle de manière à former un contact étanche à un liquide avec la peau de l’utilisateur, et de manière à ce que le couvercle forme une barrière étanche au liquide autour d’un volume formé par le couvercle et la peau de l’utilisateur, le volume comprenant le boîtier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117297-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à l’appairage d’un objet domestique connecté avec une unité centralisée
Inventor: HOANG MINH-HOA
IPC: H04W12/50
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à l’appairage d’un objet domestique connecté (10) à une unité centralisée (11), le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) Fourniture d’une photographie (P) de l’objet domestique connecté acquise par une unité d’acquisition (2b) d’un terminal mobile (2) à une unité de traitement (3); (E2) Détection par l’unité de traitement, à partir de ladite photographie de l’objet domestique connecté, d’un identifiant (ti) de l’objet domestique connecté parmi une pluralité d’identifiants prédéterminés (t1, t2, t3, t4); (E3) Transmission d’un ensemble d’instructions d’appairage (I(ti)) de l’objet domestique connecté à l’unité centralisée, associé à l’identifiant détecté, au terminal mobile et affichage de l’ensemble d’instructions d’appairage sur un écran (2a) du terminal mobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119198-B1 (FR)
Title: Procede de combustion d’une turbomachine comprenant deux chambres de combustion
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C6/20
Filed: 2021-01-25
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de combustion d’un ensemble comprenant une première turbine (T1), une première chambre de combustion (CC1) et un compresseur d’air (C1), la première turbine (T1) étant alimentée par tous les gaz issus de la chambre de combustion (CC1), le compresseur (C1) alimentant en air la première chambre de combustion (CC1), une seconde chambre de combustion (CC2) alimentée par tous les gaz issus de la détente dans la première turbine (T1), une seconde turbine (T2) alimentée par les gaz de combustion de la seconde chambre de combustion (CC2), caractérisé en ce qu’on réalise dans la première chambre de combustion (CC1) une combustion réglée pour limiter les émissions d’oxyde d’azote, sans contrainte sur le monoxyde de carbone et les hydrocarbures imbrûlés, et on réalise dans la seconde chambre de combustion (CC2) une combustion réglée pour réduire le monoxyde de carbone et les hydrocarbures imbrûlés.  Figure 2
Patent FR-3119629-B1 (FR)
Title: Dispositif de dosage d’un additif dans l’eau de rinçage d’une cuvette d’un local sanitaire, local sanitaire comprenant un tel dispositif de dosage et véhicule comprenant un tel local sanitaire
Inventor: SAWADOGO HYACINTHE
IPC: E03D9/03
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: TITRE : Dispositif de dosage d’un additif dans l’eau de rinçage d’une cuvette d’un local sanitaire, local sanitaire comprenant un tel dispositif de dosage et véhicule comprenant un tel local sanitaire Dispositif de dosage (32) d’un additif dans une eau de rinçage d’une cuvette d’un local sanitaire d’un véhicule, notamment ferroviaire, dans lequel l’eau de rinçage s’écoule d’un conteneur d’alimentation (24) vers la cuvette par un conduit d’eau (36), l’écoulement dans le conduit d’eau étant régulé par une vanne (39) pneumatique alimentée par un premier circuit d’air (41). La vanne est ouverte lorsque le premier circuit d’air est pressurisé et qu’une commande est activée. Le dispositif de dosage est configuré pour, dans une configuration dite « activée », mélanger à l’eau de rinçage une quantité d’additif, suite au déclenchement du rinçage par un utilisateur via l’activation de la commande. Le dispositif de dosage comprend un deuxième circuit d’air, qui est fluidiquement relié au premier circuit d’air. Le dispositif de dosage est en configuration activée lorsque le deuxième circuit d’air est pressurisé par le premier circuit d’air. Lorsque le deuxième circuit d’air n’est pas pressurisé, le dispositif de dosage est dans une configuration désactivée, dans laquelle l’additif ne peut être mélangé à l’eau de rinçage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119691-B1 (FR)
Title: Système haptique avec retour lumineux
Inventor: KOJEVNIKOV SACHA
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système haptique (10) comprenant un empilement de couches, dont une nappe de capteurs haptiques pour détecter une entrée haptique d’un utilisateur, et une couche lumineuse comportant plusieurs éléments lumineux, tels que des LEDs par exemple. Un dispositif de contrôle est apte à recevoir des données haptiques de la nappe et à générer des commandes lumineuses pour un dispositif de pilotage de la couche lumineuse. Les éléments lumineux activés sont en regard d’une position du doigt de l’utilisateur.  FIG. 1
Patent FR-3121711-B1 (FR)
Title: Turbomachine à turbine libre comprenant des équipements entrainés par la turbine libre
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-11-03
Abstract: Turbomachine à turbine libre comprenant des équipements entraînés par la turbine libre Turbomachine comportant un générateur de gaz (13) doté d’un premier arbre (18), au moins une machine électrique réversible (11), et une turbine libre (12) munie d’un second arbre (17) et entraînée en rotation par un flux gazeux du générateur de gaz (13), une boîte d’accessoires (14) et au moins un accessoire (15, 16) couplé à la boîte d’accessoires (14).  La turbomachine (10) comprend un premier moyen (20) de couplage mécanique configuré pour mécaniquement coupler ledit premier arbre mécanique (18) à la boîte d’accessoires (14) dans une première configuration et découpler mécaniquement ledit premier arbre mécanique (18) de la boîte d’accessoires (14) dans une seconde configuration, et un second moyen (25) de couplage mécanique configuré pour coupler mécaniquement ledit second arbre mécanique (17) à la boîte d’accessoires (14) dans une première configuration et découpler mécaniquement ledit second arbre mécanique (17) de la boîte d’accessoires (14) dans une seconde configuration, la machine électrique (11) étant dimensionnée pour entraîner le générateur de gaz et ledit au moins un accessoire lors du démarrage de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3129965-B1 (FR)
Title: Poteau pour le montage d’un panneau de clôture
Inventor: LINLEY MELVYN
IPC: E04H17/20
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: Poteau pour le montage d’un panneau de clôture.  Poteau (10) pour le montage d’un panneau de clôture (100), le poteau comprenant un profilé (20) s’étendant selon une direction longitudinale (Y), ledit profilé étant configuré pour être fixé à un sol (S) de manière à s’étendre transversalement par rapport audit sol, le poteau comportant au moins un dispositif de montage (40) qui est pivotant par rapport au profilé autour d’un axe de pivotement (X) parallèle à la direction longitudinale, le dispositif de montage comprenant une portion de montage (42) munie d’un logement longitudinal (43) pour recevoir un bord latéral du panneau de clôture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2538989-B1 (FR)
IPC: H01L23/473
Filed: 1982-12-30
Granted: 1985-10-04
Abstract: A structure for assembling couplex electronic circuits having a large number of external connection tabs, especially in professional equipment likely to be subjected to high degrees of vibration. The structure comprises five levels: a mechanical support and cooling level constituted by a hollow metal plate made of a good thermal conductor and having two main plane faces; an interconnection level constituted by a printed circuit which may be folded round an edge of the metal plate to extend over both sides thereof; a solder-free connection level between the printed circuit and integrated or hybrid circuit packages, said connection level being constituted by conductive elastomer; an active component level constituted by said integrated or hybrid circuit packages; and an overall mechanical fixing and protection level constituted by metal frames which are screwed down over the circuit packages to compress the conductive elastomer connections and to constitute an integrated protective housing for the circuit assembly as a whole.
Patent FR-2543928-B1 (FR)
Inventor: CAPDEBOSCQ BERNARD
IPC: B65H1/08
Filed: 1983-04-08
Granted: 1986-01-17
Abstract: An apparatus for the automatic supply of the magazine of the feeder on a slotter/printer with a high production rate for making cases consisting of corrugated cardboard, comprising a device (3, 10, 4) intended for separating a bundle from the top of a stack of blanks (14) by placing this bundle upright on its edge, a retractable device (4) intended for causing the virtually vertical drop of this bundle, and a guide and receiving device (5, 7) making it possible to stop the bundle, still standing on its edge, a device (6) for squaring the bundle laterally after its drop, a device (27, 7, 8) for raising the bundle to a horizontal position, and a device (9) for receiving and discharging this bundle.
Patent FR-2534719-B1 (FR)
Inventor: LEVINSON STEPHEN ELIOT
IPC: G10L15/14
Filed: 1983-10-12
Granted: 1986-09-19
Abstract: A speech recognizer includes a plurality of stored constrained hidden Markov model reference templates and a set of stored signals representative of prescribed acoustic features of the said plurality of reference patterns. The Markov model template includes a set of N state signals. The number of states is preselected to be independent of the reference pattern acoustic features and preferably substantially smaller than the number of acoustic feature frames of the reference patterns. An input utterance is analyzed to form a sequence of said prescribed feature signals representative of the utterance. The utterance representative prescribed feature signal sequence is combined with the N state constrained hidden Markov model template signals to form a signal representative of the probability of the utterance being each reference pattern. The input speech pattern is identified as one of the reference patterns responsive to the probability representative signals.
Patent FR-2559511-B1 (FR)
Inventor: STOPPELMANN GERSCHON
IPC: D21F1/00
Filed: 1984-02-15
Granted: 1987-01-09
Abstract: 1. Cloth, particularly fabric or felt for draining and drying paper webs in paper-manufacturing machines, comprising at least two lengthwise areas (A, B; C, D, E), characterized in that at least one of said lengthwise areas (A; D) is provided with a first type of binding or weave between the warp threads (7) and the weft threads (10) whereby the part of warp threads (7) passing above the weft threads (10) and facing the paper web forms a first contact surface with said paper web, and at least another lengthwise cloth area (B; C, E) is provided with a type of weave between the warp threads (7) and the weft threads (10) which differs from the first type of weave and whereby the part of warp threads (7) passing above the weft threads (10) and facing the web paper forms a contact surface therewith which differs from said first contact surface.
Patent FR-2584970-B1 (FR)
IPC: B26D3/16
Filed: 1985-07-22
Granted: 1989-08-18
Abstract: 1. Cutting apparatus for machines making wound products such as wound tubes subject to a movement of rotation and made from strips of fibrous, cellulose, metallic and other materials and comprising means of cutting which can rock, characterized by the fact that the means of cutting are two cutting elements (66, 67), located practically above one another on a rocking fork-joint (40) formed of two wings (44, 45), whose cutting wire (66, 67) moves following a rocking arc (74, 79), the centre of which is the centre (75) of a joint (41) situated, on the one hand, at one of the extremities (42) of the fork-joint (40) rocking around this joint (41) and, on the other hand, at one of the extremities (42) of a fork (22) the positioning of which, in relation to the fork-joint (40) is ensured by means of adjustment consisting of adjusting nuts (63, 64) moving on threads (61, 62) cut at the extremities (53, 54) of a spindle (52) interposed between the flanks (23, 24) of the fork (22) at the place of the joint (41) and causing the displacement of a hub (43) located between the wings (44, 45) of the fork-joint (40) on the spindle (52), the other extremity (32) of the fork (22) being linked by a connecting spindle (33) to the extremity (34) of a cylinder (35) of which the extremity (36) of the piston (35) is linked by a connecting spindle (38) to the extremity (39) opposite to the extremity of the fork-joint (40) provided with the joint (41), the first cutting element (66) having a penetration stroke (66) slightly less than the thickness (68) of the wall (69) of the wound tube (4) subject to a movement of rotation, and the second cutting element (67) going completely through this wall (60) of the wound tube (4).
Patent FR-2610624-B1 (FR)
Inventor: CADIERGUE JOSEPH
IPC: C07C33/46
Filed: 1987-02-06
Granted: 1989-06-09
Abstract: Compounds of formula I: in which: - X denotes a hydrogen, fluorine, chlorine or bromine atom, - R denotes an alkyl, aryl or heterocyclic radical, - Z denotes a hydrogen atom, a CH3 radical, C N or C CH, and - Y denotes a hydrogen atom or an alkyl, -(CH2)m-O-alkyl, -(CH2)m-S- alkyl, (CH2)m-N-(alkyl)2 or Si(alkyl)3 radical. <??>The compounds of formula I exhibit advantageous pesticidal properties.
Patent FR-2643357-B1 (FR)
Inventor: PRALUS CHRISTIAN
IPC: C25B15/08
Filed: 1989-02-22
Granted: 1991-05-10
Abstract: Destruction of hypochlorites in a perchlorate solution, without affecting hexavalent chromium if it is also present, using hydrogen peroxide.
Patent FR-2644179-B1 (FR)
Inventor: BERGEL ALAIN
IPC: C25B3/25
Filed: 1989-03-13
Granted: 1991-05-17
Abstract: The invention relates to a process for the electrochemical regeneration of pyridine cofactors. The process of the invention is characterized by carrying out a doubly mediated catalysis by means of a flavin and an oxidoreductase enzyme.
Patent FR-2647012-B1 (FR)
Inventor: GROLLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K8/84
Filed: 1989-05-18
Granted: 1991-07-26
Abstract: A dentifrice composition contains, as an anti-caries agent, at least one water-soluble polycationic polymer, containing units which contain at least one quaternized nitrogen which is part of the macrochain, and in which at least 5% of the cationic charges are balanced by fluoride anions; and use of such polycationic polymer fluorides as anti-caries agents.
Patent FR-2658829-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1990-02-23
Granted: 1993-12-24
Abstract: Fluid composition in the form of a dispersion of wax in a liquid carrier consisting of a single phase, in which the disperse phase is a stable microdispersion consisting of particles of dimensions of less than 0.5  mu m, the said particles consist essentially of a mixture of at least one wax, at least one emulsifying agent and optionally at least one oil and/or at least one liposoluble active ingredient, the said mixture having a finishing melting point higher than 50 DEG C and lower than 100 DEG C, the said composition contains, by weight, from 0.1 to 40 % of wax and from 0.01 to 25 % of the said emulsifying agent, the said emulsifying agent is a cationic emulsifier, and the concentration of the said oil, when present, is lower than or equal to 30 % by weight in relation to the weight of the wax or the mixture of waxes; its preparation and its sensitisation especially as a car-polishing maintenance agent or as a cosmetic composition for hair.
Patent FR-2671310-B1 (FR)
Inventor: ERIC DARSY
IPC: F02F1/24
Filed: 1991-01-03
Granted: 1995-06-23
Abstract: A process is disclosed for the production of cast cylinder heads made of aluminium alloys from at least two different "liquid" alloys. The liquid alloys at the time of casting may contain solid particles of varied size and shape so as to produce composites with a metal matrix after solidifying. The process for moulding composite cylinder heads includes a number of successive layers consisting of at least two different alloys and consists in casting each alloy layer in the cavity of a mould via a feed system with a waiting time between the end of casting of one layer and the beginning of the second layer, so that the first layer contains between 50 and 100% of solid fraction in its lower part and 0 to 80% of solid fraction in the upper part, the interface region, when the second alloy is introduced.