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Patent FR-2964110-A1 (FR)
Title: New fluorescent dye having heterocyclic unit derived from thiazolone, thiazolidinone or isothiazole compound useful for the coloration and optical lightening of dark keratin fibers with specified tone height
Inventor: GILBERT LAURENT
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-08-31
Abstract: Fluorescent dye having heterocyclic unit derived from thiazolone, thiazolidinone or isothiazole compound (I) and their salts of organic or inorganic acid, optical isomers, geometrical isomers, tautomers, and solvates such as hydrates, are new. Fluorescent dye having heterocyclic unit derived from thiazolone, thiazolidinone or isothiazole compound of formula (A-B1L-HET) (I) and their salts of organic or inorganic acid, optical isomers, geometrical isomers, tautomers, and solvates such as hydrates, are new. A : a radical containing a fluorescent chromophore, preferably cationic; HET : optionally saturated, mono or bicyclic, 5-20 membered heterocyclic ring comprising at least one N, S or O, where the oxygen atom is optionally present on carbonyl group, preferably 1,3-thiazolidin-2-one-3-yl group, 1,3-thiazol-2-one-3-yl group, 1,2-thiazol-3-one-2-yl group, 1,2-thiazol-3-one-4-yl group or 1,2-thiazole-3-oxy group; B1L : 1-30C hydrocarbon chain, optionally saturated, optionally substituted, optionally interrupted and/or optionally terminated at one or two of its ends by one or more divalent groups comprising -N(R)-, -N +>(R)(R1a)-, Q ->, , -O-, -S-, -C(O)-, and/or -S(O) 2-; R, R1a : H, 1-4C alkyl, hydroxy-1-4C alkyl or amino1-4C alkyl; and Q ->anionic counter ion. Provided that: when the fluorescent dye (I) contains at least one cationic group, the electroneutrality of (I) is provided by an anion or mixture of anion; and the hydrocarbon chain B1L can not be terminated by S of the side of the heterocyclic group HET i.e. HET group can be connected to the rest of the molecule by S. Independent claims are included for: (1) dye composition useful for coloring keratin fibers, such as hair, comprising, one or more fluorescent dyes (I) in a medium; and (2) a method for coloring and/or optical brightening of keratin fibers, preferably dark comprising applying a composition comprising (I).
Patent FR-2984465-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction de gaz a reglage automatique et procede de fabrication d'une telle bouche
Inventor: LEVRAUD LAURENT
IPC: F24F11/75
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne une bouche (1) d'extraction de gaz destinée à être montée dans une lumière (4) d'une cloison (3), comprenant : - un boitier (2) adapté pour pouvoir être fixé à la cloison de manière à couvrir la lumière de la cloison, doté d'ouvertures (5) définissant un passage à travers le boitier pour la circulation d'un flux d'extraction (F), selon une direction globale d'extraction et un sens d'extraction, - une membrane (6) élastique, flexible et autoportante, comportant au moins une aile (7) fixée par un bord (7b) à une traverse (9b) du boitier et s'étendant en porte à faux en regard des ouvertures, dans une position de repos en l'absence de flux d'extraction de façon à pouvoir ployer et venir obturer partiellement les ouvertures sous l'effet d'un flux d'extraction, afin de limiter un débit du flux gazeux sous l'effet d'une différence de pression de part et d'autre de la cloison, caractérisée en ce que la membrane (6) présente une courbure et/ou une élasticité variables en fonction de l'humidité s'opposant à la flexion de la membrane sous l'effet du flux d'extraction de sorte que le débit du flux d'extraction traversant la bouche est simultanément variable en fonction de l'humidité contenue dans le flux d'extraction et de la différence de pression de part et d'autre de la cloison.
Patent FR-2970605-A1 (FR)
Title: Manchon pour connecteur electrique et son procede d'assemblage.
Inventor: MOUNIER LAURENT
IPC: H01R4/48
Filed: 2011-01-14
Abstract: La présente invention concerne un manchon électriquement conducteur (5) pour connecteur électrique (1), le manchon s'étendant autour d'un axe (X) et comportant une première extrémité (12) et une deuxième extrémité (13), la deuxième extrémité étant opposée à la première extrémité (12), au moins une fente (14) étant ménagée dans le manchon (5) et s'étendant depuis la première extrémité (12) en direction de la deuxième extrémité (13), caractérisé par le fait qu'il comporte au moins une patte (17) s'étendant transversalement, notamment radialement, par rapport à l'axe (X) du manchon.
Patent FR-2970597-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure de couches micro-électriques par un faisceau laser
Inventor: SEILER ANNE-LAURE
IPC: H01L21/301
Filed: 2011-01-17
Abstract: Un procédé de gravure par un faisceau laser de longueur d'onde prédéterminée d'une zone (16) d'une couche (14) d'un premier matériau, ladite zone (16) étant déposée à la surface d'au moins deux deuxièmes matériaux (10, 12), consiste : ▪ à déposer une couche (18) d'un troisième matériau sur la couche (14) de premier matériau, le premier et le troisième matériau présentant une affinité chimique lors de l'application du faisceau laser supérieure à l'affinité chimique lors de ladite application entre le premier matériau chacun desdits au moins deuxièmes matériaux ; et ▪ à appliquer le faisceau laser sur une zone d'une surface libre de la couche (18) de troisième matériau à l'aplomb de la zone (16) de la couche (14) de premier matériau avec une fluence dudit faisceau laser entrainant le décollement de ladite zone (16) .
Patent FR-2973728-A1 (FR)
Title: Assembly station for engine of car, has bearings arrangement mounted on connecting rod, and sensor provided to rod for checking presence of mounting tool on rod for mounting indicated bearing
Inventor: DAGOT CHRISTIAN
IPC: B23P21/00
Filed: 2011-04-05
Abstract: The station has a retaining bar (2), and bearings arrangement (A1, A2) mounted on a concave unit i.e. connecting rod (3), by a mounting tool. An indicator light (I1) identifies a bearing (20) to be mounted. A sensor (C1) e.g. infrared type sensor, detects a catch of the bearing. Another indicator light identifies the rod on which the bearing is mounted. Another sensor (C2) is provided to the rod for checking presence of the mounting tool on the rod for mounting the bearing. An independent claim is also included for a method for mounting a bearing on an engine block element.
Patent FR-2979006-A1 (FR)
Title: Blowing device i.e. blowing plenum, for use at ceiling of surgical unit of hospital, has air filtering plates assembled on lower face of box, and air filter arranged in order to allow pressurized filtered air flow into through passage
Inventor: BOGYO JEAN-FRANCOIS
IPC: F24F13/06
Filed: 2011-08-08
Abstract: The device i.e. blowing plenum (10), has a box (11) comprising an upper face (12) and a lower face (13) defining a closed volume. An air intake (14) receives a flow of pressurized air with respect to pressure in a surgical unit. A passage passes through the box isolated from the closed volume. Air filtering plates (16) are assembled on the lower face. Air filter (21) is arranged in order to allow a filtered air flow under pressure into a through passage (19). The air filter extends between the upper face and the lower face and adjacent to the through passage.
Patent FR-2982176-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de manipulation des gouttes
Inventor: RENAUDOT RAPHAEL
IPC: B01L3/00
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé microfluidique de manipulation d'au moins une goutte. Le dispositif comprend des première et seconde surfaces microfluidiques (3a, 3b) parallèles et espacées l'une de l'autre d'une distance de séparation (H), au moins une première piste (5a) électrique de déplacement disposée au niveau de ladite première surface (3a), et au moins une seconde piste (5b) électrique de déplacement disposée au niveau de ladite seconde surface (3b) . L'une au moins desdites première et seconde pistes est configurée pour former un doigt fluidique respectif le long de ladite piste, ledit doigt fluidique se rompant par capillarité, en générant au moins une goutte respective. Les première et seconde pistes sont configurées pour que ladite distance de séparation entre lesdites première et seconde surfaces soit d'une part, supérieure à l'épaisseur fluidique formée par chaque doigt fluidique et, d'autre part, inférieure à l'épaisseur fluidique formée par chaque goutte .
Patent FR-2982649-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie a partir d'un fluide en mouvement
Inventor: BARSACQ MATHIEU
IPC: F03D3/02
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'énergie à partir d'un fluide en mouvement, comprenant au moins une première turbine (1) et au moins une deuxième turbine (2 , 2 ), montée chacune entre un premier élément de guidage (13, 23 , 23 ) et un second élément de guidage (14, 24 , 24 ) décalés l'un de l'autre dans une première direction (Z) qui est perpendiculaire au sens (F) du flux de fluide, chacun des éléments de guidage étant de forme générale profilée. La deuxième turbine est décalée par rapport à la première turbine dans une deuxième direction (X) horizontale, qui est parallèle au sens du flux, ainsi que dans la première direction (Z), de sorte que le premier ou le second élément de guidage de la première turbine soit positionné dans la première direction (Z) entre les deux éléments de guidage (23, 24) de la deuxième turbine.
Patent FR-2977629-A1 (FR)
Title: Ensemble d'extraction comprenant un module d information
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: F16L57/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne ensemble comprenant - un tube d'extraction (2) de pétrole muni d'un filetage à ses extrémités, et - deux protecteurs (1) de filetage dudit tube d'extraction (2), chacun desdits protecteurs comprenant un corps tubulaire et un filetage complémentaire audit filetage du tube d'extraction, ledit ensemble étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un module (3) adapté pour contenir une information relative à au moins une propriété d'un tube d'extraction (2), ledit module étant relié de manière amovible audit tube d'extraction (2).
Patent FR-2983259-A1 (FR)
Title: Spiral cooling compressor, has pressure valve fluidly connected to chamber and including deflection unit that is placed in valve body and arranged to direct flow of refrigerant from discharge line toward periphery of discharge valve
Inventor: GINIES PIERRE
IPC: F04C18/06
Filed: 2011-11-30
Abstract: The compressor has a watertight enclosure defining a discharge chamber to be connected to a discharge line. A pressure valve is fixed on the enclosure and fluidly connected to the chamber. The valve includes a discharge valve (31) movable between an obturation position in which the discharge valve takes support against a valve seat (29), and a release position in which the discharge valve is far away from the seat. The pressure valve includes a deflection unit (44) placed in a valve body (24) and arranged to direct a flow of refrigerant from the line toward periphery of the discharge valve.
Patent FR-3002787-A1 (FR)
Title: Green energy by screw technology joint device for use on turns of e.g. hydrodynamic screw to produce hydroelectric energy, has flexible joint fixed on turns of Archimedes screw to reduce gap between turn and trough to distance
Inventor: GERST ALEXANDRE
Filed: 2012-08-03
Abstract: The device has a flexible joint (4) fixed on turns of Archimedes screw (1) by bolting, riveting, joining and pinching, to reduce a gap between the turns of the screw and trough to a distance of tenth of millimeter. The flexible joint is made of flexible and hydrophobic materials e.g. Teflon (RTM: PTFE) or rubber. Dimensions e.g. length, thickness and angle, of the flexible joint permit dimensional overflow on the trough.
Patent FR-2995611-A1 (FR)
Title: Fuel, useful in a wood or coal based heating apparatus, comprises biomass waste and paper pulp that are shaped and dried to form the fuel behaving like a coal
Inventor: DURAND CHRISTIAN JEAN MARIE
IPC: C10L5/44
Filed: 2012-09-14
Abstract: Fuel comprises biomass waste and paper pulp that are shaped and dried to form the fuel behaving like a coal.
Patent FR-2985238-A1 (FR)
Title: Device for providing information relating to driving of e.g. hybrid car, has analysis unit to determine values of variables, where driver is notified regarding modification of sound signal that is distributed in passenger compartment
Inventor: ROUSSARIE VINCENT
IPC: B60W40/12
Filed: 2012-01-04
Abstract: The device (D) has a sound synchronizing unit (MS) that is arranged to synchronize a sound signal that is selected and distributed in a passenger compartment (H) of a vehicle e.g. hybrid car. An analysis unit (MA) is arranged to determine values of variables e.g. frequency modulation, defining the sound signal according to vehicle state parameters (V) e.g. engine load, and data representative of actions performed by a driver for influencing the vehicle. The driver is notified regarding modification of the sound signal that is distributed in the passenger compartment. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2986893-A1 (FR)
Title: Systeme de creation de representations tridimensionnelles a partir de modeles reels ayant des caracteristiques similaires et predeterminees
Inventor: ROLLET RENAN
IPC: G06T17/00
Filed: 2012-02-13
Abstract: L'invention a notamment pour objet la création de représentations tridimensionnelles à partir de modèles réels ayant des caractéristiques similaires et prédéterminés à l'aide d'un système comprenant un support adapté à recevoir un tel objet réel, configuré pour présenter l'objet dans une pose similaire à celle d'utilisation dudit au moins un objet réel, un dispositif d'acquisition d'images configuré pour obtenir au moins deux images distinctes de l'objet réel selon au moins deux points de vue distincts et un dispositif de traitement de données configuré pour recevoir ces images, détourer une représentation de l'objet réel dans chacune de ces images pour obtenir au moins deux textures de l'objet réel, obtenir un modèle tridimensionnel générique de l'objet réel et créer un modèle tridimensionnel de l'objet réel à partir des textures et du modèle tridimensionnel générique obtenu.
Patent FR-2991825-A1 (FR)
Title: Method for controlling electric energy storage and restitution system of car, involves determining useful energy of system at instant, so that energy satisfies specific relation, and controlling system based on useful energy of system
Inventor: DENEVE ALEXANDRE
IPC: B60W10/26
Filed: 2012-06-07
Abstract: The method involves determining (32) useful energy of an electric energy storage and restitution system at an instant, so that the energy satisfies a specific relation comprising parameters representing useful energies of batteries, consumed average power, maximum power of continuous discharge of one of batteries, maximum power of converter in front of the battery and an output of the converter, where the battery and the converter are connected to electric energy consuming and producing elements. The system is controlled (35) based on the useful energy of the system. An independent claim is also included for an electric energy storage and restitution system.
Patent FR-2995949-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: PERROT VINCENT PAUL GABRIEL
IPC: F04D29/08
Filed: 2012-09-25
Abstract: Carter (12) de turbomachine, présentant une paroi interne (20) comportant une bande (24) circonférentielle de matériau abradable, délimitée sur un côté aval par une rainure circonférentielle (30). Turbomachine comprenant un tel carter.
Patent FR-2999139-A1 (FR)
Title: Procede de controle de couples lors du changement de rapport d'une boite de vitesses d'un vehicule hybride
Inventor: LE NEINDRE YVAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-12-06
Abstract: Procédé de contrôle de couples pour un véhicule hybride, pendant un changement de rapport d'une boîte de vitesses (4) reliant un moteur thermique (2) à un premier train roulant, ce véhicule comportant une machine électrique (20) qui entraîne le deuxième train roulant (22), caractérisé en ce que pour l'ouverture de l'embrayage (8) il réalise une diminution du contrôle en couple du moteur thermique (2) qui vise un petit niveau de couple cible calculé, et une diminution correspondante de la consigne de couple de l'embrayage, puis au moment (t1) où le couple cible est atteint il applique une chute brutale de la consigne de couple ainsi qu'une consigne d'ouverture instantanée de l'embrayage (8), le couple cible étant calculé pour que la chute forme un écart qui compense la variation d'inertie de la chaîne de traction due à l'ouverture complète de l'embrayage.
Patent FR-2999853-A1 (FR)
Title: Procede de generation et de transfert d'au moins un flux de donnees
Inventor: ROUL LAURENT
IPC: H04N7/20
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un flux à partir d'un premier et d'un second flux de données reçus, les flux de données étant constitués de trames, chaque trame contenant un paquet de synchronisation, un paquet de signalisation donnant des informations sur la structure du flux de données et des paquets appelés trames bandes de base. Le procédé comporte les étapes de : - alignement (E54) des deux flux de données reçus en mettant en phase les paquets de synchronisation ou les paquets de signalisation des trames de chaque flux de données, - identification (E55) dans un des flux de données reçus de paquets bandes de base identifiant des paquets d'un premier type, - insertion (E56), dans chaque trame du premier flux reçu, des paquets bandes de base de la trame du second flux dont le paquet de synchronisation est aligné avec le paquet de synchronisation de la trame du premier flux.
Patent FR-3000576-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation
Inventor: SIBEUD LOIC
IPC: G06F1/26
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation pour contrôler une phase de mise sous tension d'un îlot d'un circuit intégré, le circuit comportant : un commutateur (102) contrôlé par un courant et couplé entre un rail de tension d'alimentation (104) et un rail de tension interne (105) de l'îlot.
Patent FR-3001437-A1 (FR)
Title: System for progressive reduction/increase of rigid sail surface on sailboat in e.g. maritime transport field, has sail segments rotating in horizontal plane around axis located in its medium so as to provide surface when segments are active
Inventor: SERRE GILLES BRUNO
IPC: B63H9/04
Filed: 2013-01-29
Abstract: The system has a rigid sail segmented horizontally into sail segments (21), where progression of pivoting of all the segments is ensured by a double reduction/increase system of a sail surface. The sail segments rotates in a horizontal plane around an axis located in its medium (22) so as to provide a surface (23) when the segments are active or a section (24) when the segments are inactive. Each segment has a pair of pulleys, where one of the pulleys is traversed by a rotation axis of the segment and another pulley is positioned in bottom of the segment.
Patent FR-3004056-A1 (FR)
Title: Module de commande d'un appareil electrique
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un module de commande (4) d'un appareil électrique (3) comportant une carte de circuit imprimé (11) et un composant électronique de puissance (10) monté sur un substrat (14) en matériau thermiquement conducteur distinct de la carte de circuit imprimé (11), au moins un organe (18) en matériau thermiquement conducteur s'étendant depuis ledit substrat (14) de façon à dissiper la chaleur générée par le composant électronique de puissance (10).
Patent FR-3008206-A1 (FR)
Title: Systeme d'inspection d'un objet au moins translucide presentant au moins un marquage
Inventor: BATHELET GUILLAUME
IPC: G06K7/10
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un système d'inspection d'un objet au moins translucide s'étendant selon un axe vertical (A), présentant au moins un marquage (M) et étant situé dans une zone d'inspection (Zi), système d'inspection comprenant - au moins un ensemble d'inspection (Ei) qui comprend - un dispositif d'illumination (Di) principal étant placé d'un côté de la zone d'inspection (Zi), comprenant une source de lumière (S) et émettant au moins un faisceau lumineux (3) d'axe d'illumination (Δ), - un dispositif d'acquisition (Da) étant situé à l'opposé dispositif d'illumination (Di) par rapport à la zone d'inspection (Zi) et comprenant une optique d'acquisition (10) d'axe optique Δ' et un capteur d'image (11) optiquement aligné avec l'optique d'acquisition (10), Selon l'invention, pour chaque ensemble d'inspection (Ei) l'axe d'illumination Δ et l'axe optique Δ' forment, en projection dans un plan vertical V, un angle α non plat et compris entre 130° et 180°.
Patent FR-3009649-A1 (FR)
Title: Interconnexion de plusieurs niveaux d'un empilement de supports de composants electroniques
Inventor: BOUVIER CHRISTOPHE
IPC: H01L23/48
Filed: 2013-08-09
Abstract: Dispositif microélectronique formé d'un empilement de supports dotés chacun d'un ou plusieurs composants électroniques et comprenant une structure conductrice (170) formée d'un premier via conducteur borgne (171b) et un deuxième via conducteur borgne (171a) de hauteur plus importante.
Patent FR-3010439-A1 (FR)
Title: Chassis de menuiserie pour ouverture de batiment, type fenetre ou porte-fenetre
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E06B3/58
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un châssis 1 de menuiserie pour ouverture de bâtiment, type fenêtre ou porte-fenêtre, comprenant un dormant 2 fixe destiné à être inséré dans l'ouverture du bâtiment et un ouvrant 3 recevant un panneau 4 ou un panneau 4 de remplissage, le dormant 2 et l'ouvrant 3 étant des profilés en matière synthétique, une parclose 5 située dans l'ouvrant 3, dans lequel la parclose 5 est située du côté intérieur, à l'opposé du dormant 2, et en ce que le châssis 1 est agencé pour cacher l'ouvrant 3 derrière le dormant 2.
Patent FR-3013662-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de motricite pour vehicule automobile avec adaptation de la variation du couple au glissement absolu des roues du vehicule
Inventor: GONCALVES GIL
IPC: B60W40/13
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce système de contrôle de motricité pour véhicule automobile, comprend : - des moyens (6, 7) pour déterminer la vitesse de référence du véhicule par rapport au sol et la vitesse de rotation d'au moins l'une des roues du véhicule, - des moyens de calcul (2, 9, 13), aptes à émettre un signal de correction du couple à transmettre sur au moins l'une des roues du véhicule, et - des moyens pour corriger le couple à transmettre sur ladite roue, en fonction dudit signal de correction émis par les moyens de calcul, Les moyens de calcul comprennent en outre un moyen (2) pour déterminer le glissement absolu de chaque roue par rapport au sol, le signal de correction émis étant calculé à partir du glissement absolu.
Patent FR-3014242-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une puce de circuits integres et une plaque optique empilees
Inventor: LE-BRIZ OLIVIER
IPC: H01L31/0232
Filed: 2013-11-29
Abstract: Dispositif électronique comprenant, empilées : une puce de circuits intégrés (2) qui comprend une plaque de substrat (4, 54) munie d'un capteur optique (7) et d'un réseau de connexion électrique (10) et qui est munie, d'un premier côté, de plots de connexion électrique (16) reliés à ce réseau de connexion électrique par l'intermédiaire de vias de connexion électrique (11) situés à distance de sa périphérie (2a), et une plaque optique (3) laissant passer un rayonnement lumineux, montée au-dessus d'un second côté de la puce opposé audit premier côté.