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Patent FR-3117830-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une base de coloration d’oxydation particuliere, au moins un coupleur particulier et au moins un corps gras.
Inventor: PAILLARD BRUNET MAXIME
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant une base de coloration d’oxydation particuliere, au moins un coupleur particulier et au moins un corps gras.    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration particulière, au moins un coupleur particulier et au moins un corps gras, la teneur totale en corps gras étant supérieure ou égale à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3119568-A1 (FR)
Title: Ensemble a support de pompe et ecran thermique pour un moteur thermique
Inventor: RAHOUTI FATIMA ZAHRA
IPC: F01P11/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comportant:  - un support de pompe (17) ayant des interfaces de fixation (24.1, 24.2, 24.3) sur le carter du moteur thermique et au moins un dispositif d'indexage en position dudit support de pompe (17) par rapport au carter du moteur thermique, et  - un écran thermique (37) comportant des pattes de fixation (38), chaque patte de fixation (38) étant munie d'au moins une interface de fixation (39.1, 39.2) sur le carter du moteur thermique, ledit écran thermique (37) comportant en outre au moins un dispositif d'indexage en position de l'écran thermique (37) par rapport au support de pompe (17).  Figure 2
Patent FR-3119821-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une anomalie d’une ligne de transmission dans un véhicule ferroviaire en déplacement
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61C15/12
Filed: 2021-02-16
Abstract: Un procédé de détection (P) d’une anomalie d’une ligne de transmission dans un véhicule ferroviaire en déplacement, ladite ligne de transmission reliant un moteur de traction et un essieu d’un bogie et comportant un rapport de réduction de la vitesse du moteur de traction en une vitesse de traction réduite, ledit procédé de détection comprenant :      une étape de calcul (E1) d’un premier écart (ΔV1) entre la vitesse du véhicule ferroviaire et la vitesse de traction réduite,   si le premier écart (ΔV1) est supérieur à un premier seuil (S1), une étape de coupure (E2) de l’alimentation du moteur de traction (3),  une étape de calcul (E3) d’un deuxième écart (ΔV2) entre la vitesse du véhicule ferroviaire et la vitesse de traction réduite,   si le deuxième écart (ΔV2) est supérieur à un deuxième seuil (S2), une étape de signalisation (E4) d’une anomalie de la ligne de transmission.      Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3120134-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’un récepteur
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H04W4/02
Filed: 2021-02-22
Abstract: Procédé de certification de la géolocalisation d’un récepteur Procédé de géolocalisation d’un récepteur (10) par mesure des temps de réception par le récepteur (10) d’une pluralité de signaux de géolocalisation (23) provenant d’une pluralité d’émetteurs (20), les signaux de géolocalisation (23) étant émis sur plusieurs longueurs d’ondes différentes, au moins un signal de géolocalisation étant de fréquence inférieure à 1Ghz.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122446-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’un hayon de coffre électronique de véhicule automobile, hayon et véhicule associé
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05B83/18
Filed: 2021-04-28
Abstract: Procédé de fermeture d’un hayon (150) de coffre électronique de véhicule automobile (100), le véhicule (100) comprenant une carrosserie (110), le hayon (150) comprenant une serrure électronique (151) pour verrouiller le hayon (150) lorsqu’il est fermé, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Réception d’une commande de fermeture du hayon (150),Détermination si le hayon (150) est ouvert ou fermé et si la serrure (151) est ouverte ou fermée,Si la serrure (151) est fermée et la hayon (150) est ouvert :Ouverture de la serrure (151), puisFermeture du hayon (150), puisFermeture de la serrure (151).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123405-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement et appareil comprenant un tel dispositif
Inventor: FENDLER YOAN
IPC: F16L15/06
Filed: 2021-05-31
Abstract: Dispositif de raccordement d’un capillaire (2) de transport d’un fluide sous pression, notamment du xénon ou du krypton gazeux, à un circuit (3) de fluide transitant au travers d’un premier embout (4), le premier embout (4) comprenant une première portion conique au niveau de laquelle débouche le circuit (3), le capillaire (2) étant relié au circuit (3) du premier embout (4) via un second embout (5) comprenant un passage interne de fluide débouchant au niveau d’une seconde portion conique, une extrémité du capillaire (2) étant reliée de façon étanche à une extrémité du second embout (5), les première et seconde portions coniques des premier (4) et second (5) embouts étant de formes conjuguées pour assurer une liaison étanche entre les embouts (4, 5) par serrage de ces derniers, caractérisé en ce que le premier embout (4) est fixé à un raccord (7), le second embout (5) étant monté dans un écrou (6) vissé dans le raccord (7), le vissage de l’écrou (6) dans le raccord (7) assurant le serrage des première et seconde portions coniques.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123744-A1 (FR)
Title: Processeur de traitement de signal mettant en œuvre l’algorithme cordic
Inventor: GOBIN PIERRE
IPC: G06F115/10
Filed: 2021-06-04
Abstract: Processeur de traitement de signal, comprenant un étage de traitement (ET_float) pour recevoir des coordonnées cartésiennes (ABS, ORD) d’un vecteur dans un format en virgule flottante et pour délivrer des coordonnées polaires (MOD, ANG) du vecteur dans un format en virgule flottante. L’étage de traitement comporte au moins un premier circuit électronique (C1) configuré pour mettre en œuvre de façon itérative au rythme d’un signal d’horloge (CLK) un algorithme de CORDIC dans le format en virgule flottante.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127262-A1 (FR)
Title: Détecteur du contact mécanique d’une cage souple radial avec un manchon entourant cette cage dans un palier de turboréacteur
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: F04D29/056
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comportant un palier (13) qui comprend une cage souple (27) recevant une bague externe d’un roulement (28), un manchon (33) entourant cette cage souple (27) en étant radialement à distance de cette cage souple (27), la cage souple (27) étant rigidement solidarisée au manchon (33) par l’intermédiaire d’un support (29) présentant une certaine flexibilité.  Selon l’invention :  – le manchon (33) comporte un anneau interne électriquement isolant (34) portant à sa face interne une bague (36) électriquement conductrice située radialement en vis-à-vis de la cage souple (27) ;  – un fil conducteur (37) est raccordé à la bague (36), et un circuit électronique est raccordé au fil conducteur (37) et à la cage souple (27) pour émettre un signal en cas de contact électrique entre la cage souple (27) et la bague (36).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3134928-A1 (FR)
Title: Dispositif formant bus de tension continue pour un systeme electrique polyphase, vehicule automobile comprenant un tel dispositif
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-04-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif formant un bus de tension continue (BC) pour un système électrique polyphasé, comprenant :- une première branche de tension (AFC) configurée pour être connectée à une pile à combustible (FC) ; et- des deuxièmes branches de tension (A1, A2, A3) comportant des modules de cellules de batterie (C1, C2, C3), chacune, connectées à une branche de phase (B1, B2, B3) spécifique pour ledit système électrique polyphasé,ladite première branche de tension (AFC) étant connectée auxdites branches de phase (B1, B2, B3), par l’intermédiaire d’un système électronique de transistor (T), les branches de phase (B1, B2, B3) comportant chacune une dérivation (D1, D2, D3) connectée à un module redresseur (R1).  L’invention concerne en outre un véhicule automobile et un procédé de génération sur la base d’un tel dispositif.  Figure 6
Patent FR-3136903-A1 (FR)
Title: Système de rétention de câbles multiples.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: H02G3/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention concerne un système (1) de rétention de câbles et de faisceau électrique sur un élément de structure d’un véhicule automobile, le système (1) étant conçu pour retenir au moins un premier et un deuxième câbles, présentant respectivement un premier et un deuxième diamètres différents, le système (1) comprenant un plan d’appui (6) faisant saillie d’une surface de l’élément de structure, la plan d’appui (6) s’étendant entre une première (8) et une deuxième (9) extrémités opposées, le plan d’appui (6) étant prolongé à chacune des première (8) et deuxième (9) extrémités par respectivement une première (10) et une deuxième (11) surfaces incurvées, les première (10) et deuxième (11) surfaces incurvées formant crochets et étant conçues pour accueillir et maintenir respectivement les premier et deuxième câbles en contact avec le système (1).  (Figure 3)
Patent FR-3138125-A1 (FR)
Title: Pièce d’actionnement pour sous-ensemble de stockage d’un distributeur de produit fluide, sous-ensemble et distributeur associés
Inventor: PAGNEUX ALAIN
IPC: B65D47/34
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention propose une pièce d’actionnement (44) configurée pour être montée dans un distributeur (10) d’un produit fluide et pour actionner une pompe de distribution (46), la pièce d’actionnement (44) comprenant :  - au moins un moyen de liaison pour être fixée à un réservoir du distributeur (10), - une cavité configurée pour recevoir la pompe de distribution (46),- des premiers moyens de came (50),la pièce d’actionnement (44) étant apte à se déplacer lorsqu’elle est montée dans le distributeur (10) selon un déplacement axial, le déplacement axial étant obtenu par une transformation d’un mouvement de rotation de la pièce d’actionnement (44) par les premiers moyens de came (50), le déplacement axial permettant un actionnement de la pompe de distribution (46) du produit fluide.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137932-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire à structure légère et cloison réalisée avec de tels panneaux modulaires
Inventor: CHENEL GUY
IPC: E04B2/74
Filed: 2023-06-23
Abstract: TITRE : Panneau modulaire à structure légère et cloison réalisée avec de tels panneaux modulaires   Panneau modulaire pour composer une paroi séparatrice dans un espace d’exposition, comprenant un cadre (10) composé de deux montants (11) reliés par des traverses (12) formés de profilés de même section en U et ouverts vers l’extérieur avec un fond (152) muni de deux rainures (153) et des entretoises (13).  Les montants (11), traverses (12) et entretoises (13) sont reliés entre eux par des assemblages magnétiques (20, 30, 25).  Deux feuilles pour les deux faces du cadre  - chaque feuille rectangulaire a un contour intérieur légèrement inférieur au contour du cadre (10) et un contour extérieur débordant du contour intérieur pour former une bande de fixation d’une lame d’enclipsage bordant le contour intérieur.  Figure 1
Patent FR-2010481-A1 (FR)
Title: Bottle stopper covered with plastic film
IPC: G09F23/00
Filed: 1969-05-23
Abstract: BOTTLE STOPPER COVERED WITH PLASTIC FILM Consisting of a rigid shell varnished on its inner face with a sealing plastic layer adhering to the varnished surface but separable from it, the plastic layer being printed on the inner side and a solid transparent plastic layer encloses the printing between the two plastic layers. Advantages are improved printing which is protected by the film.
Patent FR-2069832-A1 (FR)
Title: Trialkylsilyloximino steroids prodn
IPC: C07J75/00
Filed: 1969-08-21
Abstract: Trialkylsilyloximino steroids prodn. Cpds. are produced by reacting steroids having one or more ketoxime gps. in the ring system or in the side chain and which may be in its optically active form or on its are racemate and may further contain (un)satd. free or esterified/etherified hydroxyl, ketal or other gps. with hexa-alkyl disilazane in a dipolar aprotic solvent to form trialkylsilyloximino steroids which have fertility controlling props.
Patent FR-2030116-A1 (FR)
Title: Herbicide compositions and prepn
IPC: C07D211/96
Filed: 1969-12-23
Abstract: They include N-methyl-N-(4-chlorobenzyl)-sulphamide. New cpds. of formula A'-SO2-NH2 (where A' is 4-phenyl-1,2,5,6-tetrahydropyridine, 1-benzyl-1,2,3,4-tetrahydro-isoquinoline, piperazine group) are prepared by reacting cpds. of formula A'H with sulphamide. Further examples are 2-methyl-5-ethyl-n-sulphamoyl-piperidine, N-sulphamoyl-N'-phenyl-piperazine and N-sulphamoyl-4-phenyl-1,2,5,6-tetrahydropyridine.
Patent FR-2035090-A1 (FR)
Title: Substituted 1,2,3,4 tetra hydrobenzothieno - 2,3-pyridines useful as cns depressants
IPC: C07D495/04
Filed: 1970-01-19
Abstract: New cmpds of formula: (where A and A1 are H, OH (1-4C) alkyl, lower alkoxy, F Cl, Br, ICF3 but A and A1 are not both H) are prepd. from the corresp. beta-(3-thianaphthenyl) ethylamines (J.A.C.S. 72,4999,1950; U.S. Patent No. 815,115) pref. by treatment with paraformaldehyde at 20-100 degrees/1-2 hrs.
Patent FR-2146951-A1 (FR)
Title: Alkoxycarbonylthio acetonitrile compsns - as volatile insecticides and fungicides
IPC: A01N25/18
Filed: 1971-07-28
Abstract: Volatile insecticidal and fungicidal compsns. comprising 25-100% of a cpd. of formula:- R.O2C.S. H.CN. where R is alkyl (C1-C4); R' is H, alkyl, (C1-C4); and opt. contng. a chlorinated biphenyl (18-71% Cl), a chlorinated terphenyl (13-71% Cl), co-evaporants, plasticisers, perfumes, dyes, complementary insecticides and stabilisers, together with a solid absorbent carrier. The nitriles are less toxic than the usual organophosphorus pesticides such as dichloros. They may be used in animal quarters, and for protecting grain against insects and fungi during storage.
Patent FR-2187398-A1 (FR)
Title: Waste water treatment chemical reactor - using kinetic energy of input solution to produce rapid homogeneous blend with flocculating reagents etc
IPC: C02F1/52
Filed: 1972-06-06
Abstract: The reactor, separated by a perforated partition from an overhead "plug flow" reaction chamber, has a bottom inlet below a pref. convergent/divergent blending nozzle, to the throat of which is fed a reagent, e.g. a coagulant, flocculant etc. The reactor has low pressure drop(. 2-. 5 bar), low power requirment, reduced dead space, and is not subject to by-passing reaction may be controlled in response to sensors (e.g. pH detectors) in upper and lower chambers. The reactor is esp. for treatment of waste water, e.g. with lime or H2SO4 to control pH.
Patent FR-2198738-A1 (FR)
Title: L-Arginine pantothenate prepn - from pure panotaenic acid and arginine, is dried by azeotropic distn
IPC: C07C233/46
Filed: 1972-09-14
Abstract: L-Arginine pantothenate is prepd by passing a salt of pantothenic acid through an ion exchange resin to form the free acid, adding the calculated quantity of L-arginine, evapg. in vacuo and eliminating last traces of water by azeotropic distn with iso-butanol, MEK, or butyl ether.
Patent FR-2201298-A1 (FR)
Title: Methyl thiophosphonic acid dichloride prepn - by reaction of trimethyl thiophosphite with excess phosphorus trichloride
IPC: C07F9/42
Filed: 1972-09-25
Abstract: Methyl thiophosphonyl dichloride is prepd. by heating a mixt. of trimethyl thiophosphite with an excess of PCl3 at 300-600 degrees C. and sepg. the reaction prod. The prod., useful in the drug, pesticide, organophosphorous polymer, lubricant additive, plasticiser, fire extinguisher, and selective solvent inds., is produced with substantially no by-prods.
Patent FR-2157837-A1 (FR)
Title: Substd phenyl - alkanaldehyde - thiosemicarbazones - contraceptives
IPC: A61K9/02
Filed: 1972-10-09
Abstract: Contraceptive compsns. contain cpds. of formula (I): (where R1 and R2 are H, halo or 1-3C alkyl; R3 and R4 are H or 1-3C alkyl; n is 0-2; m is 0 or 1) opt. as acid addn. salts.
Patent FR-2216338-A1 (FR)
Title: Vinyl or acrylic emulsion paint diluent - comprising egg and oil emulsion with varnish resin and wax
IPC: C09D7/00
Filed: 1973-02-06
Abstract: The egg and oil emulsion also contains an acid, pref. acetic acid to improve surface tension, the pH being adjusted to 4-8 with a neutralising agent, arabic gum to improve unctuousness and a polymer compatible with that in the paint to improve stability. Paints diluted with the emulsion have enhanced unctuousness and reduced drying properties enabling special artistic effects to be obtd: ease of pattern, depth effect etc.
Patent FR-2182932-A1 (FR)
IPC: H03J5/02
Filed: 1973-04-04
Abstract: A circuit arrangement for recalling stored, constant electric voltages such as tuning voltages for fixed transmitter selection in communication devices with capacitance diode-tuning in which the tuning voltages for the capacitance diodes are adapted to be picked off by means of an adjustable voltage storer, the arrangement including a common differential amplifier stage connected with the circuit to be tuned or adjusted, the common differential amplifier circuit being oppositely selectively coupled through at least one further, adjustable, uni- or multi-stage differential amplifier with each of voltage storers. The further uni- or multi-stage differential amplifier preferably has a symmetrical output which is connected with the inputs of the common differential amplifier.
Patent FR-2225343-A1 (FR)
Title: Six sided cardboard carton stored flat - bottom folds into middle for storage and is reopened by pressing on sides
IPC: B65D5/36
Filed: 1973-04-13
Abstract: A six sided cardboard carton can, after having its sides and bottom made up, be stored flat, and by exerting pressure on each end the carton reopens. A one piece blank is used, which is folded to give six panels (1 to 6). The free ends (6, 8) of the side panels are glued together, as are the bottom tabs (11 to 16). When inward pressure is exerted on two opposite panels (3, 6), the box folds flat with the bottom moving upwards. Pressing the ends of the flattened box reopens it. The top flaps are folded down and the lid secured by a locking tab.
Patent FR-2230310-A1 (FR)
Title: Supple bank-note case with no sharp corners - enables filing of different notes according to size and country of origin
IPC: A45C1/06
Filed: 1973-05-23
Abstract: The bank-note case which can be made in any soft material such as leather or plastic, enables a separate filing for each type of note according to its value, dimensions or country from where they originate. The means for holding the notes, a flat spring for example, is strong, easy to operate and do not have sharp edges. The flexibility and shape of the wallet are not substantially altered by the clip. The lack of metal in the stitches and the particular shape of the edges also contributes for this flexibility.
Patent FR-2229956-A1 (FR)
Title: Level warning alarm for hydro carbon reservoirs - has contact actuated by flexible membrane at preset press.
IPC: G01F23/16
Filed: 1973-05-18
Abstract: Alarm equipment gives warning when a hydro carbon reservoirs or similar tanks are filled to a predetermined level in order to reduce risk of fire and other problems. A reservoir (1) to be filled with hydro carbon liquid (14) has a vent (2) and an orifice in which is mounted a probe (3). When the level reached the probe it is compressed and the effect is transmitted via a tube (4) to a box (12) containing a chamber with a flexible membrane. An electric contact on the other side of the membrane in a second chamber makes a contact when a pre set pressure is applied. Connexions are made to a control box containing sound or luminous alarm (11) a start stop switch (17) and an adjustable control (18) which controls by means of a cable (20). The position of a control device (19).
Patent FR-2190786-A1 (FR)
Title: Alcohol rectification - using a bowl centrifuge intermediate stage with recy-cle
IPC: C07C29/80
Filed: 1973-06-05
Abstract: Sepn. of after - runnings products in continuous and intermittently operated alcohol rectification by withdrawing these products from the rectifying column and supplying via a receiver to a bowl centrifuge to separate them into a water - alcohol mixture and fusel oil. In particular the water-alcohol mixture is recycled to a fore-runnings column of the appts.
Patent FR-2243318-A1 (FR)
Title: Glazed opening insulating process - involves fitting second pane to enclose air cushion between the panes
IPC: E06B3/54
Filed: 1973-09-11
Abstract: The process consists in fitting to an existing window a second glass pane at a set distance from the first pane and of nearly the same dimensions. This imprisons an air cushion between the two panes, giving both thermal and acoustic insulation. Struts can be fitted between the first and second panes so as to determine the thickness of the air cushion, and the second pane can be fitted in place by means of a mastic joint, typically silicon rubber, adhering to the frame periphery. The glass pane in the second window can be appreciably thicker than in the first.
Patent FR-2255543-A1 (FR)
Title: Ventilator with positional inlet - has inlet tube on rectangular plate sliding to desired position
IPC: B08B15/02
Filed: 1973-12-19
Abstract: The inlet chamber (1) of the ventilator consists of a rectangular sectioned container running to the extremities of the desired positions. In the front of this is an opening through which the inlet pipe (10), mounted on a rectangular plate (9), passes. This plate slides and seals in runners above and below the opening, the rest of the opening being closed with flexible belting (8) connected to the adaptor plate and passing over vertical rollers (5 & 6) at each end. The plate is moved along by a reversible electric motor which pulls the plate by means of cables (19, 20).
Patent FR-2269870-A1 (FR)
Title: Urea foodstuff additives for ruminants - with urea grains coated with mixture of light and heavy paraffins
IPC: A23K50/15
Filed: 1974-05-06
Abstract: Food additive for ruminant foodstuffs is new, which comprises urea and a heavy paraffin (m.pt 48-72 degrees C), in which there is also one or more light, linear 16-20C paraffins. Specif. claimed is a complex contg. 20% w/w of heavy paraffin, m.pt 50-52 degrees C, 20% w/w of eicosane and 60% w/w of urea. More appetising than known compsns., and the urea is progressively liberated into the rumen avoiding the acute ammonia intoxication of cattle by some known compsns.
Patent FR-2271726-A1 (FR)
Title: Telephonic conference system with speech detector - enables speech from one participant to block all other transmissions
IPC: H04M3/56
Filed: 1974-05-17
Abstract: A telephone conference system where a number of telephone lines are interconnected to permit bidirectional communications between all the users has a detector which operates when a person speaks to connect amplifiers into the transmission system. A speech detector comprising an amplitude and frequency detector is connected to the bidirectional access line for each conference participant. A switching unit in the form of a Wheatstone bridge has the access line as one arm with the unidirectional transmission and reception lines connected to the diagonals. A blocking circuit in the form of a bridge is connected to the transmission line and includes s switched gain amplifier. This circuit maintains a constant line impedance. The blocking circuit for each participant is operated when one participant speaks.