baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998339-A1 (FR)
Title: Compresseur de refrigeration et procede pour assembler un tel compresseur de refrigeration
Inventor: PFISTER JEAN MICHEL
IPC: F04B39/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: Ce compresseur de réfrigération (2) comprend un moteur électrique comportant un stator (23) et un rotor (21) pourvu d'un passage traversant axial (22), une unité de compression (8) agencée pour comprimer un fluide frigorigène, et un arbre d'entraînement (24) agencé pour entraîner l'unité de compression (8), l'arbre d'entraînement (24) s'étendant dans le passage traversant axial (22) du rotor. Le rotor (21) est assemblé par ajustement glissant sur l'arbre d'entraînement (24).
Patent FR-3000294-A1 (FR)
Title: Support fonctionnel comprenant des nanofils et des nano-empreintes et procede de fabrication dudit support
Inventor: POURQUIER ERIC
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un support fonctionnel comprenant un substrat et un ensemble de nanofils (NTi), caractérisé en ce qu'il comprend des éléments nanométriques dits nano-empreintes appartenant à l'une des configurations suivantes : - le substrat étant recouvert d'un masque à sa surface, ledit masque comporte une première série d'ouvertures dans lesquelles sont présents les nanofils (NTi), et une seconde série d'ouvertures dans lesquelles sont présentes lesdites nano-empreintes (Nej) ; - le substrat comprenant à sa surface un ensemble de nano-plots (NPn) comportant : ○ un premier sous-ensemble de nano-plots, supportant lesdits nanofils (NTi) ; ○ un second sous-ensemble de nano-plots, comportant lesdites nano-empreintes (Nej). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un support fonctionnel selon l'invention.
Patent FR-3006505-A1 (FR)
Title: Dispositif de perturbation d'une propagation d'ondes electromagnetiques et son procede de fabrication
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q19/06
Filed: 2013-05-31
Abstract: Ce dispositif (10) de perturbation d'une propagation d'ondes électromagnétiques à structure de métamatériau (12) comporte : - une pluralité d'éléments conducteurs (e1,1,..., ei,j,..., em,n, e'1,1, e'i,j,..., e'm,n) séparés les uns des autres et disposés sur un substrat (14), - une pluralité de réseaux d'interconnexion (20, 22, 24) interconnectant électriquement au moins une partie de ces éléments conducteurs (e1,1,..., ei,j,..., em,n, e'1,1,..., e'i,j,..., e'm,n), ces réseaux d'interconnexion (20, 22, 24) n'étant pas connectés électriquement entre eux. En outre, au moins deux de ces réseaux d'interconnexion (20, 22, 24) sont dimensionnés différemment l'un de l'autre pour engendrer des déphasages (Φ1, Φ2,... Φn/2), entre les éléments conducteurs (e1,1, ei,j ,..., em,n, e'1,1,..., e'i,j,..., e'm,n) qu'ils interconnectent, différents de l'un de ces réseaux d'interconnexion à l'autre.
Patent FR-3006756-A1 (FR)
Title: Chargement pyrotechnique et generateur de gaz comprenant un tel chargement
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: F42B3/04
Filed: 2013-06-06
Abstract: Un chargement pyrotechnique (1) pour générateur de gaz pyrotechnique comprend une pluralité de blocs (12) en matériau pyrotechnique empilés en couches (10), chaque bloc (12) étant délimité par deux faces principales sensiblement orthogonales à la direction (A) de l'empilement. Dans ce chargement pyrotechnique (1), chaque couche (10) de l'empilement comprend au moins deux blocs distincts (12) en matériau pyrotechnique formant chacun un secteur angulaire d'anneau ou de disque, lesdits blocs étant assemblés pour former un anneau (14) et/ou un disque.
Patent FR-3007884-A1 (FR)
Title: Procede de transfert securise de produits radioactifs entre un caisson et un local contamine
Inventor: DUMONT LAURENT
IPC: G21F7/005
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de transfert de produits radioactifs entre l'intérieur d'un caisson (2) et un local contaminé (4) par l'intermédiaire d'une trappe amovible (7) en sous-face de laquelle ledit caisson (2) est positionné de manière étanche (9). Ledit caisson (2) est introduit dans une première enceinte (3) non contaminée séparée dudit local contaminé (4) par une cloison (5) comprenant une trappe amovible (7). Le couvercle (2a) du caisson (2) est solidarisé à ladite trappe de manière étanche (19) avant l'ouverture de la trappe (7).
Patent FR-2997243-A1 (FR)
Title: Dispositif de rotor de machine electrique rotative
Inventor: EVANS STEVEN ANDREW
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-10-18
Abstract: Dispositif de rotor (4), de machine électrique rotative (1) comprenant deux pièces polaires notamment en forme de segment cylindrique (42) pour composer un dispositif de rotor cylindrique (4) autour d'une région de retour magnétique. Un logement (6) reçoit un aimant permanent (7) prévu entre les pièces polaires (42), dont au moins l'une est tenue par une entretoise (43) en biais par rapport à la direction radiale sur la région de retour de flux (44). Cette entretoise s'étend à partir de l'axe radial central de la pièce polaire vers la région de retour de flux magnétique.
Patent FR-3012985-A1 (FR)
Title: Projecteur electrostatique de produit de revetement et installation de projection comprenant un tel projecteur
Inventor: CHEVRON DIDIER
IPC: B05B5/08
Filed: 2013-11-12
Abstract: Ce projecteur électrostatique (10) de produit de revêtement à charge externe, comprend un bol (20) tournant autour d'un axe de rotation (X30), des moyens (40) d'entraînement du bol en rotation autour de cet axe, plusieurs premières électrodes (100) réparties autour de l'axe de rotation (X30) et aptes à émettre chacune, lorsque le projecteur fonctionne et au moins en partie en direction d'un objet à revêtir, un premier flux d'ions (I1) à partir d'une première pointe (102). Les premières pointes sont inscrites dans un premier cercle (C100) centré sur l'axe de rotation (X30) et perpendiculaire à celui-ci. Le projecteur comprend également des deuxièmes électrodes (200) aptes à émettre chacune, lorsque le projecteur fonctionne et principalement ou exclusivement en direction d'une arête (22) du bol (20), un deuxième flux d'ions (I2), de même signe que les ions des premiers flux d'ions, à partir de deuxièmes pointes (202) inscrites dans un deuxième cercle (C200) centré sur l'axe de rotation (X30), perpendiculaire à celui-ci et dont le rayon (R200) est différent de celui (R100) du premier cercle.
Patent FR-3013999-A1 (FR)
Title: Dispositif de rivetage a fermeture progressive
Inventor: HUET VALENTIN
IPC: G05G7/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rivetage comprenant : - une paire de mâchoires 11, 12 comprenant chacune une extrémité de rivetage (110, 120) destinée à coopérer avec un rivet, au moins une desdites mâchoires (11, 12) étant mobile entre au moins une position inactive dans laquelle lesdites extrémités de rivetage (110, 120) sont éloignées l'une de l'autre, et une position de rivetage dans laquelle lesdites extrémités de rivetage (110, 120) sont rapprochées l'une de l'autre, - des moyens d'entrainement (300, 301, 302) susceptibles de déplacer ladite ou lesdites mâchoires (11, 12) de l'une à l'autre de leur position ; - des moyens d'actionnement (15, 16, 17) des moyens d'entrainement (300, 301, 302) pouvant prendre successivement au moins : - un état de libération dans lequel lesdits moyens d'entrainement (300, 301, 302) sont activables mais inactifs et ladite ou lesdites mâchoires (11, 12) sont dans leur position de libération ; un état de rivetage dans lequel ladite ou lesdites mâchoires (11, 12) sont dans leur position de rivetage ; ledit dispositif comprenant en outre des moyens de passage progressif (22, 221, 222) desdits moyens d'actionnement (15, 16, 17) de leur état de libération inactive à leur état de rivetage.
Patent FR-3014626-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour l’etablissement d’une communication webrtc, dispositif et programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: L HOSTIS MICHEL
IPC: H04N7/15
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement, par un dispositif apte à mettre en œuvre un affichage de données issues de la transmission, par ce dispositif, d'une requête suivant le protocole HTTP, cette transmission délivrant une réponse HTTP comprenant une structure de données d'affichage (StructA) représentative d'une page (P) à afficher et comprenant des données à afficher (DA), Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (50), par l'intermédiaire d'un indicateur (Ind), d'une information représentative d'une communication à établir selon le protocole WebRTC en utilisant une application de communication (AppC) ; - une étape de création (60) d'une structure de données d'encapsulation (Encaps) au sein de la structure de données d'affichage (StructA) ; - une étape de déplacement (70) d'au moins une partie des données à afficher (DA) par ladite page (P) au sein de ladite structure de données d'encapsulation (Encaps) ; une étape d'établissement (80) par ladite application de communication (AppC) de ladite communication à établir selon le protocole WebRTC.
Patent FR-3020067-A1 (FR)
Title: Procede d'enduction d'un composition silicone sur un support souple
IPC: C08J7/043
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enduction d'un textile par une composition silicone élastomère réticulable par des réactions de condensation, pour produire un élastomère silicone solide, éventuellement en couche mince, sur un support souple qui peut-être en textile, en papier, en polychlorure de vinyle, en polyester, en polypropylène, en polyamide, en polyéthylène, en polyuréthanne, en tissus de fibres de verre non tissés ou en polyéthylène téréphtalate.
Patent FR-3017461-A1 (FR)
Title: Banc de tests commande par liaison radio
Inventor: FRANCHET PASCAL
IPC: H04L12/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: Banc de tests d'un produit comportant une pluralité de connecteurs, le banc de test comportant : Au moins un dispositif interface, connectable à un réseau, et comportant au moins un connecteur compatible avec au moins un connecteur du produit, caractérisé en ce que le banc de tests comporte également : Un dispositif serveur de tests, connectable à un réseau, comportant une base de données pour la description des tests et de leur résultat, Une borne d'accès selon un protocole de communication par liaison radio connectable à un réseau, Un dispositif d'interconnexion réseau connecté au moins au dispositif d'interface, au dispositif serveur et à la borne d'accès formant ainsi un premier réseau, Un dispositif d'affichage mobile connectable selon le protocole de communication par liaison radio, comportant un écran dont la sollicitation par un utilisateur provoque une communication avec le dispositif serveur provoquant au moins un accès à la base de données et la sollicitation, par le dispositif serveur, du au moins un dispositif interface, la communication étant prise en charge, coté dispositif d'affichage mobile, par un client spécifique.
Patent FR-3017408-A1 (FR)
Title: Couvre joint ameliore pour un habillage de porte coulissante
Inventor: RIGHINI PHILIPPE
IPC: E06B3/964
Filed: 2014-02-12
Abstract: Couvre joint (140) pour un habillage de porte coulissante, ledit couvre joint (140) ayant une section en forme de U comprenant         - une base (141) présentant une extrémité proximale (141p) et une extrémité distale (141d), une face interne (141i) et une face externe (141e),         - deux branches (142, 143) s'étendant de la face interne (141i) de la base (141), perpendiculairement à la face interne (141i), lesdites branches (142, 143) étant adjacentes respectivement à l'extrémité proximale (141p) et à l'extrémité distale (141d) de la base (141), et adaptées pour venir au contact d'une surface plane,         le couvre joint (140) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une languette (145) s'étendant de l'extrémité distale (141d) de la base (141), dans le prolongement de la branche (143), et ayant une épaisseur plus faible que la branche (43) de manière à former un décrochement interne.
Patent FR-3020364-A1 (FR)
Title: Nouvelles diamines tertiaires de la famille du 1,3-diamino-2-propanol, leur procede de synthese et leur utilisation pour l'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C215/14
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne de nouvelles diamines tertiaires appartenant à la famille du 1,3-diamino -2-propanol, 1, répondant à la formule générale (I) suivante : dans laquelle: R1 est un radical méthyle ou un radical éthyle, et R2, R3, R4 et R5 sont choisis indépendamment parmi un atome d'hydrogène et un radical alkyle renfermant de 1 à 6 atomes de carbone. Un tel nouveau composé est le N,N,N'-triméthyl-N'-hydroxyéthyl-1,3-diamino-2-propanol. L'invention concerne également leur méthode de préparation, ainsi que leur utilisation pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux.
Patent FR-3020784-A1 (FR)
Title: Support d’ecriture effacable et magnetique du type ardoise scolaire ou tableau
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B43L1/10
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un support d'écriture effaçable (1) qui comprend une plaque-support (2) en matériau synthétique, ladite plaque-support (2) présentant au moins une couche (3,4) configurée pour recevoir des inscriptions, caractérisé en ce que des particules magnétiques sont dispersées dans la plaque-support (2) et/ou dans la couche configurée (3,4) pour recevoir des inscriptions.
Patent FR-3020865-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/50
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant une chambre annulaire de combustion (110) formée de deux parois viroles annulaires coaxiales interne (112) et externe (114) par rapport à l'axe (130) de la turbomachine, agencées l'une à l'intérieur de l'autre et reliées à leurs extrémités amont par une paroi annulaire de fond de chambre (118) laquelle est fixée à un carter externe (138) entourant la virole annulaire externe (114), les extrémités aval des viroles annulaires interne (112) et externe (114) étant reliées à des brides fixées à un carter interne (128) et au carter externe (138), respectivement. Selon l'invention, l'extrémité amont d'au moins l'une des viroles interne (112) et externe (114) est centrée par appui radial sur la paroi annulaire de fond de chambre (118) et coopère par coulissement axial à étanchéité avec celle-ci.
Patent FR-3021058-A1 (FR)
Title: Clou podotactile et son outil de pose
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/06
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un clou podotactile (100) comprenant une tige équipée (110) à une extrémité d'une tête (120) et venant s'installer dans un trou (T), remarquable en ce que ladite tige (110) est préformée sur au moins une partie de sa longueur pour présenter un volume (130) qui, protubérant par rapport à la surface de la tige (110), est dimensionné pour autoriser un ajustement serré avec le trou (T) recevant ledit clou (100). L'invention concerne également un outil de pose pour un tel clou. Applications : clous podotactiles.
Patent FR-3030068-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochrome tout-solide, couche auto-active electroniquement pour ce dispositif, et procede de preparation de ce dispositif.
Inventor: MARCEL CORINNE
IPC: G02F1/1524
Filed: 2014-06-04
Abstract: Dispositif électrochrome tout-solide à réflexion ou émission infrarouge contrôlée, notamment de type électrocommandable, comprenant un empilement, comprenant successivement depuis une face arrière (3) jusqu'à une face avant (1) exposée aux rayons infrarouges (2) : un substrat (4) en un matériau conducteur électronique, ou un substrat en un matériau non conducteur électronique recouvert d'une couche en un matériau conducteur électronique, formant une première électrode ; une couche en un premier matériau électrochrome de stockage protonique (5) ; une couche d'un électrolyte conducteur protonique et isolant électronique (6) ; une couche auto-active électroniquement (7) à réflexion variable dans l'infrarouge et conductrice électronique, d'un second matériau électrochrome préprotoné à taux d'intercalation protonique variable, choisi parmi l'oxyde de tungstène préprotoné et cristallisé HxWO3-c, et l'oxyde de tungstène préprotoné et cristallisé hydraté HxWO3.nH20-c (7) où x est compris entre 0,2 et 1 et n est un nombre entier de 1 à 2 ; éventuellement une couche de protection (8), transparente aux rayons infrarouges. Couche auto-active électroniquement pour ce dispositif. Procédé de préparation de ce dispositif.
Patent FR-3023605-A1 (FR)
Title: Thermostat connecte temps reel a consigne flottante
Inventor: MUNIER NATHANAEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention propose un procédé de régulation de températures d'un bâti équipé d'un système de régulation thermique configuré pour réguler le bâti à une température de vie prédéterminée, ledit procédé comprenant la mise en œuvre, par un module de traitement de données, d'étapes de: (a) Détection d'une absence d'un utilisateur, (b) Emission à destination dudit système d'une consigne de limitation par laquelle ledit système interrompt la régulation à la température de vie (c) Estimation en fonction de données de géolocalisation d'un temps de trajet retour de l'utilisateur, (d) Détermination d'une température de retour en fonction d'une température de confort différente de la température de vie et dudit temps de trajet retour, la température de retour permettant audit système d'atteindre la température de confort pendant le temps de trajet retour, (e) Emission à destination dudit système d'une consigne de retour, par laquelle ledit système régule à la température de retour.
Patent FR-3024972-A1 (FR)
Title: Superstructures hybrides de navires a passagers
Inventor: TINCELIN THIBAUT
IPC: B63B29/02
Filed: 2014-08-20
Abstract: Navire à passagers qui comporte des superstructure pourvues de deux types de ponts de cabines superposés, à savoir des ponts de superstructure inférieurs (4) dits de type I, munis de deux cloisons structurelles longitudinales centrales (9) de part et d'autre desquelles viennent s'implanter sur chaque bord une coursive de circulation (10) et des cabines extérieures, et des ponts de superstructure supérieurs (7) dits de type II - munis de bordés travaillant (B4), d'une coursive de circulation centrale (10), de part et d'autre de laquelle viennent s'implanter sur chaque bord - à bâbord et à tribord - des cabines passagers.
Patent FR-3026101-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene a partir d'ethanol en une etape reactionnelle a faible consommation en eau et en energie
Inventor: DASTILLUNG REJANE
IPC: C07C11/167
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de butadiène à partir d'une charge éthanol comprenant au moins 80% poids d'éthanol comprenant une étape de conversion de l'éthanol en acétaldéhyde, une étape d'extraction du butadiène, une étape de lavage à l'eau des sous-produits gazeux, une étape d'élimination des impuretés et des huiles brunes, une étape de traitement des effluents, une étape de première purification du butadiène, une étape ultérieure de purification du butadiène, ladite charge éthanol alimentant ladite étape d'extraction du butadiène, l'agencement des étapes et des recyclages permettant de maximiser les recyclages et de minimiser la consommation en eau et en énergie.
Patent FR-3026631-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable muni de capteurs
Inventor: BARAKAT ABDUL
IPC: A61F2/82
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical implantable (12) comprenant un circuit électrique de mesure (16), dans lequel sont branchés au moins deux capteurs (22) à impédance variable en fonction d'une grandeur physique captée, une source d'énergie électrique (18) pour alimenter le circuit électrique de mesure (16), une antenne (18) pour émettre un champ électromagnétique fonction de l'impédance du circuit électrique de mesure (16), chacun des capteurs (22) étant associé à un interrupteur (24) pour courtcircuiter le capteur (22) dans ledit circuit de mesure (16), le dispositif médical implantable (12) comprenant en outre un système (26) de commande des interrupteurs (24) pour successivement commander l'ouverture ou la fermeture des interrupteurs (24), selon des configurations déterminées.
Patent FR-3030112-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une puce de circuits integres et d'une plaque
Inventor: COLLIN LOUIS-MICHEL
IPC: H01L23/40
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une puce (3) de circuits intégrés et d'une plaque (5), dans lequel au moins un canal (15) disposé entre la puce et la plaque s'étend d'un bord à un autre bord de la plus petite de la puce ou de la plaque, et est délimité par des parois latérales métalliques (17) s'étendant au moins partiellement d'une face de la puce à une face en regard de la plaque.
Patent FR-3030474-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'un mouvement hors plan en un mouvement dans le plan et/ou inversement
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H01L41/113
Filed: 2014-12-23
Abstract: Actionneur comportant deux dispositifs comprenant chacun un élément déformable (4, 104) hors plan, ledit élément déformable (4, 104) comprenant une première extrémité fixe (4.1, 104.1) ancrée sur un substrat et une deuxième extrémité libre (4.2, 104.2) par rapport au substrat, ledit dispositif comportant également des moyens de guidage en translation de la deuxième extrémité libre (4.2) dans le plan le long d'une première direction (X), le premier élément déformable (4, 104) étant apte à être déformé hors plan par application d'un stimulus de sorte que la deuxième extrémité libre (4.2, 104.2) se rapproche de la premier extrémité fixe (4.1, 104.1) selon un mouvement de translation dans le plan. L'actionneur comportant également un élément mobile en rotation (8) autour d'un axe (Z) orthogonal au plan et relié mécaniquement aux extrémités libres (4.2, 104.2) des éléments déformables (4,104) et un élément mobile en translation (18) relié mécaniquement à l'élément mobile en rotation (8).
Patent FR-3043566-A1 (FR)
Title: Systeme de purification d'un fluide, generateur de vapeur et installation de production d'energie electrique
Inventor: BOISSIERE XAVIER
IPC: F22B37/30
Filed: 2015-11-16
Abstract: Ce système (1) de purification d'un fluide en phase continue gazeuse pour en retirer des particules non-gazeuses, est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe de séparation de phases (2) présentant une section de forme générale en U inversé, dont la partie inférieure présente : - au moins un conduit vertical d'entrée des gaz à purifier (3) en direction d'une surface d'impact (4) de l'organe de séparation, - au moins un conduit latéral d'évacuation des gaz purifiés (5), - un canal périphérique interne de guidage des gaz (6) en direction du conduit latéral d'évacuation (5), - des moyens formant chicane d'entrée des gaz (7) dans ce canal périphérique interne (6), entre la surface d'impact (4) et ce canal périphérique (6), et en ce que - les moyens formant chicane d'entrée des gaz (7) dans ce canal périphérique interne et/ou ce canal périphérique (6) présentent une section progressivement décroissante de la zone la plus éloignée du conduit d'évacuation en direction de ce conduit d'évacuation.
Patent FR-3036956-A1 (FR)
Title: Methode de stimulation de la synthese de l'acide hyaluronique
Inventor: THOMAS BERTRAND
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: Compositions permettant la stimulation de la synthèse de l'acide hyaluronique via une augmentation de l'expression de has-2 et leur utilisation dans le traitement des affections liées à une diminution de la synthèse de l'acide hyaluronique.