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Patent FR-3064495-B1 (FR)
Title: Composition a base d'uree pour le traitement des gaz d'echappement
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: B01D53/92
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: Composition aqueuse comprenant un agent réducteur des NOx ou un précurseur d'un tel agent, notamment de l'urée, au moins une paraffine dispersée dans la phase aqueuse et au moins un composé choisi parmi : - les éthers d'hydrocarbyle et de mono ou de polyalkylène glycol, - les éthers d'hydrocarbyle et de polyols, - les esters d'acide gras et de mono ou de polyalkylène glycol, - les esters d'acide gras et de mono ou de polyglycérol, - les mélanges de ces composés. Une telle composition permet de réduire la formation de dépôts dans une ligne d'échappement SCR tout en évitant de mousser lors de sa manipulation.
Patent FR-3052038-B1 (FR)
Title: Contenant compact a contenant de contenu rotatif
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D1/22
Filed: 2017-06-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un contenant compact à contenant de contenu rotatif, dans lequel une monture (30) à bouton sur laquelle est formé solidairement un bouton (32) est installée à l'intérieur d'un corps (10) de contenant, un support (40) est articulé avec l'intérieur du corps (10) de contenant, une monture à rotation (50) est installée de manière à pouvoir tourner à l'intérieur du support (40), un contenant (60) de contenu recevant élément d'imprégnation (70) est fixé à l'intérieur de la monture à rotation (50), une première et une seconde saillies de verrouillage (36, 56)) sont respectivement formées sur la monture (30) à bouton et sur la monture à rotation (50) pour être accrochées l'une à l'autre, aussi la seconde saillie de verrouillage (56) de la monture (50) à rotation est-elle accrochée à la première saillie de verrouillage (36) de la monture (30) à bouton lorsque le support (40) est soulevé à partir du corps de contenant pour faire tourner le contenant de contenu, de telle sorte que la monture (50) à rotation soit automatiquement amenée à tourner suivant un angle prédéterminé, ce qui améliore la commodité de l'utilisation.
Patent FR-3068372-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage et/ou defroissage a la vapeur comportant une planche de repassage pouvant etre immobilisee selon differentes inclinaisons
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: Appareil de repassage et/ou défroissage à la vapeur comportant une planche de repassage (5) contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l'aide de la vapeur, ladite planche de repassage (5) étant montée pivotante au moyen d'un dispositif d'articulation (6) permettant d'immobiliser la planche de repassage (5) selon différentes inclinaisons, le dispositif d'articulation (6) comportant un première partie (61) qui est mobile en rotation par rapport à une deuxième partie (62), la première partie (61) comportant au moins une encoche (69A, 69B) dans laquelle vient s'engager au moins un élément de verrouillage (65A, 68) porté par la deuxième partie (62) pour immobiliser en rotation le dispositif d'articulation (6), caractérisé en ce que la deuxième partie (62) est mobile en translation par rapport à la première partie (61) selon une course et une direction permettant l'engagement et le désengagement de l'élément de verrouillage (65A, 68) dans ladite encoche (69A, 69B).
Patent FR-3068693-B1 (FR)
Title: Macromolecules de type sulfonamide utiles a titre d'electrolyte polymere a conduction d'ion unique.
Inventor: OVERTON PHILIPPE
IPC: H01M10/26
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés de type sulfonamide asymétrique comprenant au moins:  un groupement polycyclique, Ar, formé de deux à six cycles dont l'un au moins est aromatique,  une chaîne aliphatique, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, ladite chaîne étant éventuellement interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes,  ledit groupement Ar et ladite chaine aliphatique étant liés de manière covalente via un espaceur figuré par un motif sulfonamide -SO2-NH- ou sa forme anionique -SO2-N-- ; et, le cas échéant  un contre-cation de la forme anionique du motif sulfonamide, choisi parmi les métaux alcalins et le proton H+. Ces composés sont tout particulièrement intéressants à titre d'électrolyte polymère à conduction d'ion unique.
Patent FR-3075428-B1 (FR)
Title: Bague et module d'interface
Inventor: LE BOULAIRE DAMIEN
IPC: H04W80/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un système (S) comprenant une bague (100) et un module d'interface (200), dans lequel : la bague (100) comprend une centrale inertielle apte à collecter des données de mouvement, une batterie, et une antenne apte à transmettre les données de mouvement au module d'interface (200) ; et le module d'interface (200) comprend une antenne apte à recevoir les données de mouvement de la bague (100), un moyen de recharge de la batterie de la bague (100), et une liaison apte à transmettre les données de mouvement à un terminal (T).
Patent FR-3075654-B1 (FR)
Title: Baton pour activite sportive
Inventor: BENADDI STEPHANE
IPC: B25D7/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un bâton dont le patin (3) est équipé d'une pointe (6) déplaçable réversiblement au moyen d'une tige (12) disposée en coulissement dans le tube (1), ladite tige présentant une extrémité supérieure liée à un bouton poussoir (9) et une extrémité inférieure portant un organe supérieur (13) pourvu d'une surface de came inférieure ; un organe inférieur (20) sous lequel la pointe (6) est associée, ledit organe inférieur étant pourvu d'une surface de came supérieure ; un premier moyen de contrainte élastique de l'organe supérieur (13) dans la direction ascendante sur une course réversible d'actionnement ; un deuxième moyen de contrainte élastique de l'organe inférieur (20) dans la direction ascendante sur une course réversible de déplacement de la pointe (6) ; un boîtier (5) dans lequel les organes (13, 20) sont disposés en coulissement, les surfaces de came étant agencées pour, sur la course d'actionnement de la surface de came inférieure, induire le déplacement de l'organe inférieur (20).
Patent FR-3067793-B1 (FR)
Title: Plafond chauffant et/ou rafraichissant
Inventor: BOURON FRANCIS
IPC: F28D1/047
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de montage d'un tube creux (2) dans un plafond (1) comportant au moins une étape de cintrage d'un tronçon dudit tube creux (2) en vue de former une boucle d'extrémité (4) et faire repartir le tube (2) en sens inverse. Ledit procédé de montage est particulier en ce qu'on utilise deux plats (6) disposés l'un au-dessus de l'autre et maintenus par un moyen de maintien de l'écartement des deux plats (6), ledit écartement correspondant au diamètre externe dudit tube creux (2), et en ce qu'on introduit au moins une partie dudit tronçon entre les plats (6) au cours d'au moins une partie de l'étape de cintrage. La présente invention concerne également un plafond (1) comprenant un tube creux (2) destiné à être monté par un procédé selon l'invention.
Patent FR-3069697-B1 (FR)
Title: Autotransformateur elevateur de tension, et convertisseur alternatif continu comprenant un tel autotransformateur
Inventor: MAIRIE MATHIEU
IPC: H01F30/02
Filed: 2018-04-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention porte sur une topologie d'autotransformateur élévateur de tension, ainsi que sur un convertisseur alternatif continu comprenant un tel autotransformateur. L'autotransformateur est configuré pour prendre en entrée un courant alternatif triphasé (par exemple 115 Vac à fréquence constante), et pour sortir neuf tension de sorties, fournies à un ensemble de ponts redresseurs à 18 pulses pour fournir une tension continue élevée (par exemple +270 Vdc/-270 Vdc). L'invention est particulièrement adaptée aux convertisseurs AC/DC dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3061983-B1 (FR)
Title: Procede d'avertissement d'un participant a la circulation se trouvant dans un parking
Inventor: AURACHER JUERGEN
IPC: G08G1/097
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé pour avertir un participant à la circulation (415, 421) qui se trouve dans un parking équipé d'un système de surveillance, consistant à : - surveiller (101) le parking avec le système de surveillance, - déterminer (103) si le participant (415, 421) doit être averti d'un risque dans le parking, en se fondant sur la surveillance, et - avertir (105) le participant (415, 421) si l'opération de détermination a montré qu'il faut l'avertir d'un risque.
Patent FR-3068678-B1 (FR)
Title: Compartiment de rangement pour la zone de plafond d'une cabine a passagers
Inventor: PFINDER DIRK
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un compartiment de rangement (6) pour la zone de plafond d'une cabine à passagers d'un avion de transport de passagers, avec un support (8) pouvant être monté dans l'avion de transport de passagers, et avec une partie pivotante (10) destinée à recevoir des articles à ranger (18), qui est montée sur le support (8) à pivotement, autour d'un axe de pivotement (12) dans une plage de pivotement (B), entre une position ouverte et une position fermée. Selon l'invention, le compartiment de rangement (6) comprend un module (14) de force de fermeture, sachant que le module (14) de force de fermeture comprend un module de commutation (16) par lequel le module (14) de force de fermeture peut être amené dans un état actif ou dans un état passif, sachant que le module (14) de force de fermeture produit dans l'état actif sur la partie pivotante (10), au moins dans une plage partielle de la plage de pivotement (B), un plus grand couple de fermeture (MS) en direction de la position fermée (S) que dans l'état passif, sachant que le module (14) de force de fermeture, concernant la production du couple de fermeture (MS) et/ou concernant la commutation entre l'état actif et l'état passif, est conçu sans électricité.
Patent FR-3083196-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a systeme de recharge stationnaire
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: B61C3/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) comprend une pluralité de caisses (14, 16, 18, 20) alignées, la pluralité de caisses comportant une caisse suspendue centrale (14) et deux caisses porteuses (16) disposées de part et d'autre de la caisse suspendue centrale (14) et adjacentes à cette caisse suspendue centrale (14), le véhicule ferroviaire (10) comportant un système (22) de recharge stationnaire par conduction. Le système de recharge stationnaire (22) comporte, pour chaque caisse porteuse (16), un élément de captage stationnaire (24) équipant cette caisse porteuse (16).
Patent FR-3085712-B1 (FR)
Title: Aube de roue mobile pour turbomachine d'aeronef, presentant un talon decouple de la pale de l'aube
Inventor: FANELLI JEREMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D5/20
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: Pour limiter le chargement statique d'une aube mobile de turbomachine d'aéronef, l'invention prévoit une pale (28) ainsi qu'un talon (34) comportant une base (36) et au moins un organe d'étanchéité (38) faisant saillie radialement vers l'extérieur à partir de la base (36). De plus, le talon (34) est monté radialement mobile sur une tête (32) de la pale (28).
Patent FR-3094800-B1 (FR)
Title: Procede de marquage dissimule d'un support associe a un produit
Inventor: SAUNIER FABRICE
IPC: G06K19/00
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de marquage dissimulé d'un support (11) associé à un produit, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de génération d'un code unique destiné à être associé au produit, et - une étape de marquage d'un code invisible à l'œil nu (CI) correspondant à ce code unique sur une zone prédéterminée du support (11), caractérisé en ce que - le marquage du code invisible (CI) consiste en une attaque de matière du support (11) destinée à fragiliser certaines portions de la zone prédéterminée du support (11) formant le code invisible (CI) sans affecter un aspect du support (11), - de sorte que les portions fragilisées du support (11) lors de l'étape de marquage du code invisible (CI) seront les premières portions du support (11) à être altérées pour révéler le code invisible (CI) lors d'une étape de lecture ultérieure effectuée par une seconde attaque de matière du support (11). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3095687-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation avant et arrière d’un habitacle de véhicule.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: F24F13/06
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de ventilation avant et arrière d’un habitacle de véhicule. L’invention porte sur un dispositif (10) de refroidissement et/ou de chauffage et/ou de ventilation d’un habitacle de véhicule et/ou de désembuage de surfaces vitrées d’un tel habitacle de véhicule, notamment de véhicule automobile, le dispositif (10) comprenant un moyen de diffusion d’air destiné à être agencé à l’avant, ou sensiblement à l’avant, d’un tel habitacle, et un moyen d’aspiration d’air apte à aspirer de l’air présent à l’arrière d’un tel habitacle de sorte à créer un acheminement d’air de l’avant vers l’arrière entre le moyen de diffusion et le moyen d’aspiration. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3098870-B1 (FR)
Title: Procédé de solidarisation d’une pièce filetée à section circulaire dans un trou hexagonal d’une paroi
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: F16B13/04
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un procédé permet de solidariser une pièce filetée, présentant une section circulaire et comportant une extrémité munie d’une collerette, au niveau d’un trou hexagonal d’une paroi. Ce procédé comprend : - une première étape (10) où l’on dépose de la colle propre à réticuler sur une première face de la collerette, - une deuxième étape (20-40) où l’on saisit la pièce filetée avec un robot, pour la faire passer au travers du trou hexagonal jusqu’à ce que la première face de la collerette soit plaquée contre une seconde face de la paroi et que la colle pénètre dans le trou hexagonal, et - une troisième étape (50) où l’on provoque une réticulation de la colle en chauffant la paroi afin d’empêcher la pièce filetée de tourner dans le trou hexagonal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103123-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/06
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) :       Mg : 2 % - 5 % ;  Zr : 0.5 % - 1 % ;  Fe : 0.6 % - 3 % ;  éventuellement Zn : ≤ 0.5 % ;  éventuellement Cu : ≤ 0.5 % ;  autres éléments d'alliage, au total ≤ 4 %, et individuellement ≤ 1 % ;   impuretés : < 0.05 % individuellement, et au total < 0.15 % ;  reste aluminium.
Patent FR-3103480-B1 (FR)
Title: Système de préparation d’étiquette de radio-identification et procédé associé
Inventor: BRUNEL JEAN-VICTOR
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système de préparation d’étiquette de radio-identification et procédé associé L’invention concerne un système (1) de préparation d’étiquette (2) de radio-identification en vue d’une fixation sur un support (3), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de placement (10) de l’étiquette (2), configuré de façon à placer l’étiquette (2) sur le support (3), le dispositif de placement (10) comprenant un organe de déplacement (100) mobile entre une position de chargement et une position de placement, et un organe de maintien (101) présentant une configuration de libération de l’étiquette (2), et une configuration de maintien de l’étiquette (2), l’organe de maintien (101) étant dans la configuration de maintien de l’étiquette lors d’un mouvement de l’organe de déplacement (100) entre la position de chargement et la position de placement. Le système permet d’automatiser le placement de l’étiquette (2) en vue de sa fixation sur le support (3), par exemple un textile.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105518-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d'une base de données dans laquelle sont enregistrées des valeurs de caractéristiques techniques d'équipements électriques d'un réseau de distribution électrique
Inventor: BINOT FERRÉOL
IPC: G06Q50/08
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’une base de données dans laquelle sont enregistrées des valeurs de caractéristiques techniques d’équipements électriques d’un réseau de distribution électrique, le réseau de distribution électrique comprenant une pluralité d’équipements électriques raccordés entre eux, le procédé comprenant des étapes de :  - sélection d’au moins un équipement électrique du réseau de distribution dont une valeur de caractéristique technique enregistrée dans la base de données est erronée, en fonction de grandeurs électriques mesurées par des capteurs en un ou plusieurs points du réseau de distribution électrique où est situé l’équipement électrique,  - estimation au moyen d’un estimateur d’état d’une valeur corrigée de la caractéristique technique de l’équipement électrique, à partir de grandeurs électriques mesurées par des capteurs en une pluralité de points du réseau de distribution électrique, de valeurs de caractéristiques techniques des autres équipements électriques du réseau, et de lois physiques liant les différentes grandeurs électriques entre elles, et  - enregistrement de la valeur corrigée de la caractéristique de l’équipement électrique dans la base de données à la place de la valeur erronée de la caractéristique technique.  Figure 4
Patent FR-3108598-B1 (FR)
Title: Bras Manipulateur de Briques
Inventor: HERTRICH VINCENT
IPC: B66F11/00
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention permet de manutentionner avec un effort très faible une ou deux briques ou parpaings lors de la maçonnerie. Elle réduit ou supprime les troubles musculosquelettiques liés à la manutention des briques et parpaings.   Le bras manipulateur de briques peut être replié pour le transport et déployée pour l’utilisation, ceci sans démontage. L'invention est également adaptée à des manutentions autres que la maçonnerie et n'est pas uniquement réservée aux chantiers.  Le bras manipulateur de briques ou parpaings, sans contrepoids, peut être ancré dans la dalle. Il est démontable et dans ce cas, il ne nécessite pas de moyen de manutention pour le déplacement.  Le dispositif comprend la potence, le palan ou équilibreur motorisé, l’outil de préhension spécifique à la charge à déplacer.  FIGURE POUR L’ABREGE : Fig 3
Patent FR-3095942-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une aiguille médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B90/50
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-06-23
Abstract: Les dispositif de guidage (20) d’une aiguille comporte un porte-outil (21) destiné à être fixé à l’extrémité d’un bras robotisé (10) d’assistance médicale, ledit porte-outil (21) supportant un guide aiguille (22), le guide aiguille comporte deux mors (30, 40) dotés respectivement d’une gorge (35, 45), lesdites gorges s’étendant l’une et l’autre selon des axes longitudinaux parallèles, lesdits mors (30, 40) étant supportés par le porte-outil de sorte à autoriser une mobilité en rotation des mors (30, 40) l’un par rapport à l’autre entre une position dite « position de guidage », dans laquelle les gorges (35, 45) sont attenantes et définissent un conduit de guidage (23) d’une aiguille, et une position dite « position de dégagement » dans laquelle les gorges (35, 45) sont éloignées l’une de l’autre et définissent une zone de dégagement latéral d’une aiguille, le guide aiguille (22) comportant un organe de transmission de mouvement (70) lié aux premier mors (30) et second mors (40) et synchronisant le déplacement angulaire desdits premier mors (30) et second mors (40) l’un par rapport à l’autre..  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098397-B1 (FR)
Title: Nettoyants cosmétiques solides (composition à deux composants)
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-05-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique solide comprenant deux composants I et II séparés, l'au moins un composant I. contenant des fractions d'amidon choisies parmi le maïs, les pommes de terre, le riz, le blé et/ou le tapioca, la farine et/ou le sucre, choisi dans le groupe constitué du glucose, du saccharose, du fructose, du maltose et l'au moins un composant II. contenant de 15,0 à 50,0 % en poids d'au moins un tensioactif, de 10,0 à 60,0 % en poids d'au moins un alcool en C2-C6, de 0,1 à 10,0 % en poids d'au moins un alcool en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d'un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou un sel d'un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et de 0,1 à 20,0 % en poids d'au moins un polysaccharide, choisi parmi des fractions d'amidon, des amidons modifiés, des dérivés d'amidons, la cellulose et/ou des dérivés de cellulose, les quantités indiquées se rapportant au poids total du composant II, ainsi que ses procédés d'application et ses utilisations.
Patent FR-3113987-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un bloc pile à combustible et dispositifs associés
Inventor: WAGNER DELPHINE
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de commande d’un bloc pile à combustible et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de commande d’un bloc pile à combustible (14) d’un système d’alimentation (10) en énergie électrique alimentant une charge à alimenter, le système d’alimentation (10) comprenant une alimentation de stockage tampon (16) et un bloc pile à combustible (14) comportant la pile à combustible (24) et un convertisseur (26), le procédé de commande comportant les étapes de :  - mesure de l’état de charge de l’alimentation de stockage tampon (16) et de la puissance électrique requise par la charge à alimenter, et  - commande de la pile à combustible (24) par une loi de commande en courant appliquée en commandant le convertisseur (26) selon au moins trois modes de fonctionnement, les transitions entre les trois modes de fonctionnement dépendant de l’état de charge mesurée et de la puissance requise de la charge à alimenter mesurée.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114550-B1 (FR)
Title: Support de pare-chocs a rupture programmee
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60R19/26
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-03-03
Abstract: Support (1) de pare-chocs avant de véhicule (100) comportant une première paroi (11) reliée à une deuxième paroi (12) non alignée avec ladite première paroi (11), la jonction entre ces deux parois (11, 12) s’étendant suivant une direction transversale (Y) au support, la première paroi (11) étant destinée à être disposée derrière une peau de pare-chocs (101) d’un véhicule (100), la deuxième paroi (12) à s’étendre sous un nez de capot (102) lorsque le support (1) est installé sur un véhicule (100), remarquable en ce que la deuxième paroi (12) comporte une première ligne frangible (121) s’étendant dans la même direction transversale que la jonction entre la première (11) et la deuxième paroi (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1