baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054983-A1 (FR)
Title: Console convertible en table pour vehicule automobile a securite optimisee
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne une console pour véhicule comportant un premier caisson comprenant une structure interne (110), un second caisson monté à pivotement sur ladite structure interne (110) et au moins un plateau (241) monté mobile sur ledit second caisson ; ladite console pouvant passer d'une configuration escamotée dans laquelle ledit second caisson s'étend dans le prolongement arrière dudit premier caisson et où ledit plateau (241) est reçu dans un logement vertical dudit second caisson, à une configuration de service dans laquelle ledit second caisson s'étend au dessus et à l'arrière dudit premier caisson et où ledit plateau (241) s'étend horizontalement pour former une table ; ledit premier caisson comportant un doigt (280) prenant racine sur la partie supérieure de ladite structure interne (110) en pointant vers le bas et agencé pour s'introduire, lors du rabattement à pivotement dudit second caisson alors que ledit plateau (241) occupe ladite position rangée, dans un orifice (247) ménagé sur ledit plateau (241).
Patent FR-3057417-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'energie electrique solaire et eolien
Inventor: MORCHID IMAD
IPC: H02S20/30
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de génération d'énergie électrique, comprenant une armature (12) montée rotative par rapport à un support (11) autour d'un axe (X-X), l'armature (12) comprenant au moins une face latérale (26) positionnée sur une surface externe (20) de l'armature (12), ladite face latérale (26) comprenant : - au moins un emplacement (32) recevant une cellule photovoltaïque (36) propre à générer une puissance électrique solaire sous l'effet d'une lumière incidente, et - au moins un aileron (34) s'étendant en saillie de la face latérale (26), l'aileron (34) de la face latérale (26) étant propre à mettre l'armature (12) en rotation autour de l'axe (X-X) sous l'effet d'un écoulement d'air, la rotation de l'armature (12) autour de l'axe (X-X) permettant à la cellule photovoltaïque (36) d'être illuminée périodiquement.
Patent FR-3058008-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension destine a alimenter en puissance une machine electrique pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension (10), notamment destiné à alimenter en puissance une machine électrique pour véhicule automobile, comprenant : - au moins deux unités électroniques de puissance (20) configurées pour convertir une tension électrique, chaque unité électronique de puissance (20) comprenant deux bras de commutation, - un bloc de filtrage (30) configuré pour filtrer la tension électrique d'entrée de l'unité électronique de puissance (20), les au moins deux unités électroniques de puissance (20) et le bloc de filtrage (30) étant connectés électriquement via chaque bras de commutation desdites unités électroniques de puissance (20), et dans lequel les distances entre chaque bras de commutation et le bloc de filtrage (30) sont sensiblement identiques.
Patent FR-3059819-A1 (FR)
Title: Synchronisation automatisee en continu d'une piste audio dans une salle de cinema
Inventor: MANGRU DANNY
IPC: G11B27/10
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation audio automatisée continue d'une piste audio alternative avec la lecture de l'audio et de la vidéo combinés d'un film cinématographique qui comporte la sélection d'un film cinématographique dans une interface utilisateur d'une application de synchronisation audio s'exécutant dans une mémoire d'un dispositif informatique mobile avec un cinéma correspondant dans lequel la présentation du film cinématographique sélectionné est programmée, et le téléchargement d'un fichier audio alternatif pour le film cinématographique sélectionné et le cinéma correspondant. Le procédé comporte également la détection d'une localisation du dispositif informatique mobile. Enfin, en réponse à une détermination selon laquelle le dispositif informatique mobile est à proximité du cinéma, une heure de début d'une prochaine présentation programmée du film cinématographique sélectionné est déterminée et une synchronisation audio du fichier audio alternatif est déclenchée à une heure qui se trouve dans un seuil de l'heure de début déterminée.
Patent FR-3055357-A1 (FR)
Title: Turbomachine a deux turbines motrices libres de travail et independantes l'une de l'autre ainsi que son dispositif unique de permutation entre ses deux modes de fonctionnement reversibles
Inventor: PELCOT GUILLAUME
IPC: F01D13/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) se constituant d'une turbine à gaz de combustion (10) qui est composée d'au moins une première turbine libre de travail (71), constituant la première partie motrice libre (70) correspond à la partie motrice d'un turbomoteur (2). La turbomachine (1) selon l'invention est notamment remarquable en ce qu'au moins une seconde turbine libre de travail (81) constituant la seconde partie motrice libre (80) correspond à la partie motrice d'un turbopropulseur (3). La turbomachine (1) selon l'invention est aussi remarquable en ce qu'un dispositif unique de permutation se constituant du sélecteur mobile unique (50) permet le passage soit du mode simultané de fonctionnement entre le turbo-moteur (2) et le turbopropulseur (3) à soit le mode indépendant de fonctionnement du turbopropulseur (3) et inversement pour ces deux modes de fonctionnement. Turbomachine à deux turbines motrices libres de travail et indépendantes l'une de l'autre ainsi que son dispositif unique de permutation entre ses deux modes de fonctionnement réversibles est particulièrement destinée à être intégrée dans l'installation motrice contenue dans un giravion de type combiné ou dans un giravion de type convertible.
Patent FR-3064201-A1 (FR)
Title: Eprouvette pour la validation de parametres operatoires d'un procede de fabrication additive d'une piece par fusion laser sur lits de poudre
Inventor: DANIS YANN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: Eprouvette (200) pour la validation de paramètres opératoires d'un procédé de fabrication additive d'une pièce par fusion laser sur lits de poudre, ladite éprouvette comportant au moins une face supérieure (210), au moins une face inférieure (212) et des faces latérales (214, 216, 218, 220) dont des faces avant (214) et arrière (216) sensiblement opposées, ladite éprouvette comportant en outre au moins un évidement (217) débouchant sur lesdites faces latérales avant et arrière, ledit évidement ayant en section transversale une forme sensiblement triangulaire et étant délimité par trois faces internes dont une première face interne inférieure (222) orientée vers le haut, une deuxième face interne supérieure (224) orientée vers le bas, et une troisième face interne supérieure (226) qui définit une paroi mince (228) avec une autre (220, 220b) desdites faces latérales, qui est inclinée.
Patent FR-3067683-A1 (FR)
Title: Proposition d'architecture pour la securisation des fonctions vehicule adaptee au vehicule autonome.
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: B60W40/04
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de sécurisation d'un véhicule autonome (2) circulant sur une voie de circulation, ledit procédé comprenant une étape de détection d'au moins un obstacle (1) sur la voie de circulation, une étape de détermination, à partir de l'au moins un obstacle détecté (1), d'un espace libre (3) sur la voie de circulation ne comprenant pas d'obstacle détecté (1), une étape de détermination de la contrôlabilité longitudinale et latérale du véhicule (2) sur la voie de circulation, et une étape de contrôle de la trajectoire longitudinale et latérale du véhicule (2), en fonction de la contrôlabilité longitudinale et latérale déterminée, de manière à maintenir ledit véhicule (2) dans l'espace libre déterminé.
Patent FR-3068611-A1 (FR)
Title: Systeme de perfusion pour l'administration d'une solution et le rincage dudit systeme
Inventor: PRUDHOMME CYRIL
IPC: A61M5/14
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un système de perfusion (1) comprenant une poche (2) comprenant un premier compartiment (3) avec une première solution et un deuxième compartiment (4) avec une deuxième solution, ledit premier compartiment (3) étant pourvu d'un tube d'entrée (5) et d'un tube de sortie (6), et un dispositif de raccordement (8) mettant en communication fluidique le premier compartiment (3) et le deuxième compartiment (4), un obturateur réversible d'écoulement (9) étant interposé dans le dispositif de raccordement (8), ledit obturateur étant apte, en fonction du différentiel de pression entre l'amont et l'aval dudit l'obturateur, à empêcher ou permettre l'écoulement de la deuxième solution, le tube d'entrée (5) du premier compartiment (3) débouchant à l'intérieur dudit premier compartiment (3) à un niveau supérieur à celui auquel débouche le tube de sortie (6) du premier compartiment (3).
Patent FR-3069246-A1 (FR)
Title: Conjugues de pyropheophorbide et leurs utilisations
Inventor: AZAIS HENRI
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) et ses sels pharmaceutiquement acceptables. L'invention concerne également l'utilisation de ce composé de formule (I) dans le traitement du cancer, notamment par thérapie photodynamique.
Patent FR-3071205-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de plage arriere de vehicule automobile
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-09-18
Abstract: Le dispositif (24) de plage arrière de véhicule automobile (10) est destiné à séparer un coffre (12) et un habitacle (22) du véhicule automobile. Il comporte au moins deux premières bandes élastiques (26), s'étendant chacune longitudinalement entre une première extrémité longitudinale munie d'un premier moyen (28) de fixation à un siège arrière (14) du véhicule automobile (10), et une seconde extrémité longitudinale munie d'un second moyen (30) de fixation à un hayon du véhicule automobile (10), et une pluralité de lattes (32), portées par les premières bandes élastiques (26), et s'étendant transversalement à ces premières bandes élastiques (26).
Patent FR-3072780-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif recepteur pour l’estimation d’un decalage frequentiel et d’une derive frequentielle d’un signal utile
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: G01R23/16
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'un décalage fréquentiel et d'une dérive fréquentielle affectant un signal utile comportant un mot de code formé par un codeur de canal, comportant une phase d'analyse (51) comportant : - pour deux dérives fréquentielles d'analyse : une compensation (52) de la dérive fréquentielle d'analyse sur le signal utile, - une estimation (53) du décalage fréquentiel sur chaque signal utile obtenu après compensation, - une sélection (54) d'hypothèses fréquentielles, et une phase d'estimation (55) comportant : - pour chaque hypothèse fréquentielle : un recalage fréquentiel (56) du signal utile en fonction de l'hypothèse fréquentielle, pour obtenir des séquences d'échantillons, - une évaluation (57) de la probabilité de chaque séquence d'échantillons d'être un mot de code dudit codeur de canal, - une estimation (58) du décalage fréquentiel et de la dérive fréquentielle en fonction de l'hypothèse fréquentielle la plus probable.
Patent FR-3073906-A1 (FR)
Title: Installation de pompage comprenant une pompe pneumatique et une vanne pour reguler l'alimentation de la pompe en gaz comprime
Inventor: KHALDI BOUSSIF
IPC: F04B49/03
Filed: 2017-11-20
Abstract: Cette installation de pompage (16) comprend une pompe pneumatique (22) pour pomper un fluide (12) et un système (24) d'alimentation de la pompe pneumatique (22) en gaz comprimé. Le système d'alimentation (24) comprend une source (34) de gaz comprimé et une liaison fluidique (36) reliant fluidiquement la source (34) à la pompe pneumatique (22). L'installation de pompage (16) comprend également un système (38) de régulation de l'alimentation de la pompe pneumatique (22) en gaz comprimé, ledit système de régulation (38) comprenant une vanne (40) montée sur la liaison fluidique (36) et permutable entre un état bloquant, dans laquelle la vanne (40) empêche la circulation de gaz comprimé entre la source (34) et la pompe pneumatique (22), et un état passant, dans laquelle la vanne (40) permet la circulation de gaz comprimé entre la source (34) et la pompe pneumatique (22).
Patent FR-3083925-A1 (FR)
Title: Support de surlongueurs de faisceaux dans un harnais electrique et ou optique, vehicule comportant un tel support et procede d’installation de faisceaux en mettant en oeuvre un tel support
Inventor: PAY JONATHAN
IPC: H02G3/03
Filed: 2018-07-10
Abstract: Un support (30) de sur-longueurs de faisceaux (21) de câbles, comporte une paroi arrière (31) par laquelle le support est fixé. Le support comporte également une cavité quasi-torique (301) délimitée par : la paroi arrière (31) ; une paroi interne (34) déterminant un petit diamètre D1 de la cavité quasi-torique ; une paroi externe (33) déterminant un grand diamètre D2, supérieur au petit diamètre D1, de la cavité quasi-torique et comportant au moins une échancrure axiale (35) ; un couvercle (32) fixé de manière amovible de sorte que : - la cavité quasi-torique (301) est ouverte, du côté avant du support (30), sur toute une longueur de ladite cavité quasi-torique lorsque le couvercle (32) est retiré et forme une gorge quasi-circulaire ; - la cavité quasi-torique (301) est fermée, à l'exception de l'au moins une échancrure axiale (35), lorsque le couvercle (32) est fixé. L'invention concerne également un véhicule comportant un tel support et un procédé d'installation d'un faisceau de câbles.
Patent FR-3084118-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de deux elements plans
Inventor: MOUILLON ROMAIN
IPC: F16B2/22
Filed: 2018-07-19
Abstract: Dispositif de fixation (1) d'un assemblage comprenant au moins deux éléments plan, les éléments plans étant pourvus d'ouvertures mises en regard les unes aux autres lorsqu'ils sont en position d'assemblage, le dispositif de fixation comprenant : Une agrafe (2) destinée à être insérée dans les ouvertures des éléments plans et à maintenir les éléments plans les uns aux autres entre un premier et un second appui, l'agrafe (2) comprenant : une tête plane (21) pour prendre le premier appui sur la surface principale de l'un des éléments plan, la tête plane (21) présentant une ouverture centrale pour accéder à un logement interne de l'agrafe (2); deux montants latéraux (22) configurés pour prendre le second appui sur un autre des éléments plans, les montants latéraux (22) présentant une première extrémité solidaire de la tête (21) et une seconde extrémité, les secondes extrémités étant reliées entre elles de sorte que les deux montants latéraux (22) définissent le logement interne de l'agrafe (2); Une goupille (3) destinée à être insérée dans le logement interne de l'agrafe (2) pour verrouiller l'assemblage. La goupille (3) comprend au moins un pontet flexible (33) destinés à entrer en contact avec un montant latéral (22) de l'agrafe (2) pour forcer le second appui et maintenir les éléments plan assemblés l'un à l'autre.
Patent FR-3085037-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de la vitamine a
Inventor: REY PATRICK
IPC: C07C403/12
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) dans laquelle R1 est choisi parmi H et les alkyles, R2 est choisi parmi H, les alkyles, OR' où R' est choisi parmi les alkyles, les silyles, CO-alkyle, R3 est choisi parmi les groupements acyle de type CO(R''), et les groupements CO(OR"), CO(NR''R'''), PO(OR'')(OR'''), PO(OR'')(R''') où R''et R''', indépendamment l'un de l'autre, sont choisis parmi H et les alkyles, R représente un groupe C(R4)=C(R5)(R6) où R4, R5 et R6, indépendamment les uns des autres, sont choisis parmi H, les alkyles et les alcényles, linéaires ou cycliques, les aryles, les alkylaryles, ou R4 et R5 forment ensemble un cycle, saturé ou insaturé, substitué ou non substitué, à partir d'un composé de formule (II) ou d'un composé de formule (III) dans laquelle, R, R1, R2 et R3 ont la définition ci-dessus.
Patent FR-3085424-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une masse de residus dans un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'une estimation d'une masse de résidus dans un filtre à particules intégré dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique, caractérisé en ce que l'estimation se fait directement après une régénération complète du filtre à particules, le filtre à particules étant alors vide de suies, l'estimation se faisant à partir d'une mesure de contre-pression (DeltaP) aux bornes du filtre à particules, la mesure de contre-pression (DeltaP) étant alors fonction de la masse de résidus. Application notamment dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3086991-A1 (FR)
Title: Dispositif de deport pour la fixation d'un equipement a un batiment et procede de fixation
Inventor: PORCEL FRANCK
IPC: F16M11/04
Filed: 2018-10-08
Abstract: Un dispositif de déport (3) pour la fixation d’un équipement (1) sur un mur extérieur (2) d’un bâtiment, le dispositif de déport (3) comprenant : un organe de fixation (4) comprenant une surface de fixation (40) configurée pour coopérer avec le mur extérieur (2) et une pluralité d’orifices (43) configurés pour recevoir des moyens de solidarisation au mur extérieur (2) et un organe de support (5), monté avec l’organe de fixation (4), comprenant une surface de support (50) configurée pour coopérer avec l’équipement (1), le dispositif de déport (3) comprenant des moyens de réglage configurés pour régler la distance de déport (D) entre la surface de fixation (40) et la surface de support (50). Figure de l’abrégé  : Figure 3
Patent FR-3092947-A1 (FR)
Title: Noyau magnétique pour machine de conversion électrique
Inventor: VAN GORP ADRIEN
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-02-18
Abstract: Noyau magnétique (1) de machine de conversion électrique comprenant : - un ruban de tôle (R) ; - le ruban (R) étant ondulé par des opérations de pliages successifs et présentant suivant sa longueur et sur chacune de ses faces longitudinales des alternances de formes concaves et convexes ; - le ruban (R) étant enroulé autour d’un axe principal (X-X) du noyau magnétique (1) de sorte à former une succession de couches (C1, C2, Cn). Des formes concaves du ruban appartenant à une couche donnée (C2) de la succession de couches (Cn) pénètrent respectivement dans des formes convexes du ruban appartenant à une autre couche (C1) adjacente de la succession de couches (Cn).
Patent FR-3094593-A1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation de données numériques envoyées en série
Inventor: BERAUD-SUDREAU QUENTIN
IPC: H04L7/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé de synchronisation de données numériques envoyées en série par un transmetteur ayant une horloge de fréquence freq1 à un récepteur ayant une horloge de fréquence freq2, comprenant les étapes a) à d) itérées jusqu’à une condition d’arrêt et une étape e) : a) envoi d’une donnée numérique du transmetteur au récepteur ; b) génération de N voies, chaque i-ème voie comprenant la donnée, et étant décalée temporellement par rapport à la (i-1)-ème voie, avec N ≥ 3 et 2 < i < N ; c) échantillonnage des N voies à la fréquence freq2 ; d) comparaison des N voies par groupe de (2m+1) voies successives, m ≥ 1 et tel que (2m+1) ≤ N, et sélection de groupes de (2m+1) voies pour lesquels les données de ces voies sont identiques à chaque itération ; e) sélection d’une voie appartenant aux groupes sélectionnés, les données comprises dans cette voie étant considérées comme synchronisées et en phase avec le récepteur et définition d’une variable P égale à la valeur i de la voie sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094680-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un circuit d’alimentation electrique a double accumulateur au lithium
Inventor: DUDEZERT CHRISTOPHE
IPC: B60R16/033
Filed: 2019-04-02
Abstract: Véhicule automobile comprenant un moteur thermique et un circuit d’alimentation électrique (10) comportant :au moins un organe consommateur d’énergie électrique (14) ; un démarreur (16) pour démarrer le moteur ; un accumulateur de puissance (20) au lithium configuré pour fournir au démarreur (16) une quantité d’énergie électrique permettant le démarrage du moteur, un accumulateur d’énergie (22) au lithium configuré pour alimenter en énergie électrique ledit au moins un organe consommateur d’énergie électrique (14),dans lequel ledit au moins un organe consommateur d’énergie électrique (14), l’alternateur (18), le démarreur(16), l’accumulateur de puissance (20) et l’accumulateur d’énergie (22) sont reliés électriquement en parallèle les uns par rapport aux autres. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097939-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec imageur a fixation amortissante et chauffante
Inventor: SATHAYE KEDAR
IPC: G09G3/36
Filed: 2019-06-28
Abstract: MODULE LUMINEUX AVEC IMAGEUR A FIXATION AMORTISSANTE ET CHAUFFANTE L’invention a pour objet un module lumineux (6) notamment pour véhicule automobile, comprenant un imageur (8) avec une face avant (8.1), une face arrière (8.2) et un bord périphérique (8.3) ; un dispositif de rétroéclairage (10) de l’imageur (8), disposé en vis-à-vis de la face arrière (8.2) dudit imageur ; un support (12) avec une zone de réception (12.3, 12.4) de l’imageur (8) et une zone de fixation (12.2) du dispositif de rétroéclairage (10) ;caractérisé en ce que le module lumineux comprend, en outre, au moins une bande en matériau souple et chauffant électriquement (16) en contact avec le bord périphérique (8.3) de l’imageur (8) et la zone de réception (12.3, 12.4) dudit imageur sur le support (12). L’invention a également pour objet un procédé de contrôle de température de l’imageur (8) du module lumineux. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3099676-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’évaluation de la qualité d’un assemblage entre composants
Inventor: KOLNSBERG RALF
IPC: H04R29/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) permettant de juger la qualité d’une réalisation ou d’une séparation d’au moins un assemblage (12) entre au moins deux composants (14a, 14b) qui peuvent être assemblés mutuellement ou séparés, dans au moins une position (16) au moyen d’au moins un, en particulier plusieurs, éléments d’assemblage (18), en particulier un assemblage clipsé (20), vissé (22) et/ou collé (24). Il est proposé d’inclure au moins un réseau de microphones (26) pour la localisation de la position d’au moins un signal acoustique (28) produit par ledit au moins un élément d’assemblage (18) lors de la réalisation ou la séparation de l’assemblage (12), dans lequel au moins une réalisation ou séparation correcte ou incorrecte de l’assemblage (12) peut être évaluée sous forme d’évaluation de la qualité à l’aide d’un système d’évaluation (32) et d’un algorithme d’évaluation (34). L’invention concerne en outre un procédé permettant d’établir une évaluation de la qualité concernant la réalisation ou la séparation d’un assemblage (12) entre au moins deux composants (14a, 14b) avec un tel dispositif (10). Figure pour l’abrégé : figure 2