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Patent FR-3036565-A1 (FR)
Title: Systeme pour la recherche et le telechargement de contenus multimedia
Inventor: EL AYOUBI SALAH EDDINE
IPC: H04H20/53
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant au moins un terminal d'usager, et au moins un agrégateur de contenus géré par un opérateur réseau. Ledit terminal d'usager comprend des moyens pour envoyer audit agrégateur de contenus une requête demandant un certain contenu multimédia. Ledit agrégateur de contenus comprend des moyens pour recevoir, de la part d'un terminal d'usager, une requête demandant un certain contenu multimédia, chercher quels serveurs de contenu offrent ledit contenu multimédia, et présenter audit terminal d'usager les résultats de cette recherche. Application aux serveurs de contenu à accès contrôlé.
Patent FR-3037079-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour hydrater par un echantillon liquide un support hydratant
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: C12Q1/04
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour hydrater par un échantillon liquide comportant un réceptacle (4) de réception d'au moins un échantillon liquide et un couvercle (5) possédant une face inférieure (51) sur laquelle au moins un support hydratant (3) est fixé pour présenter une face d'absorption (31) pour un échantillon liquide. Selon l'invention, le réceptacle (4) présente, par au moins un puits (6), un volume calibré de réception d'un échantillon liquide, l'au moins dit puits présentant une section ouverte calibrée d'hydratation d'un support hydratant (3) délimitée par le bord supérieur (8) d'au moins ledit puits (6), cette section ouverte calibrée d'hydratation possédant une surface inférieure à la surface de la face d'absorption du support hydratant (3) pour assurer le contrôle de l'absorption par capillarité, de l'échantillon liquide par le support hydratant.
Patent FR-3042589-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de refroidissement cryogenique
Inventor: ROUSSET BERNARD
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: Procédé de régulation d'un système de refroidissement cryogénique comportant un bain cryogénique (1) pourvu d'un conduit d'amenée (10) d'un fluide cryogénique à l'état liquide, diphasique ou supercritique et d'un conduit d'évacuation (11) d'un fluide cryogénique à l'état vapeur, lesdits conduits étant reliés à un refroidisseur cryogénique, caractérisé en ce que le procédé de régulation met en œuvre les étapes suivantes : - Mesure d'une ou plusieurs grandeur(s) directement au niveau du bain cryogénique permettant de déduire la masse totale de fluide cryogénique au sein du bain cryogénique ; - Asservissement de la masse totale de fluide cryogénique au sein du bain cryogénique à une masse de consigne, à partir de la mesure précédente.
Patent FR-3042617-A1 (FR)
Title: Equipement et systeme d'exploitation embarque
Inventor: NEUMANN FRANCOIS
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) comprenant des moyens de traitement de données (11) configurés pour mettre en œuvre un système d'exploitation (OS), et des moyens de stockage de données (12), le boitier (1) étant caractérisé en ce que ledit OS est un OS mobile présentant : - un noyau (K) contenant une pluralité de pilotes pour le contrôle des fonctions matérielles d'un terminal mobile ; - un ensemble de bibliothèques (L) ; - un framework applicatif (AF) contenant une pluralité d'APIs utilisant lesdites bibliothèques (L) pour accéder aux pilotes du noyau (K), dont une API pour la gestion d'échanges de données entre applications ; ledit OS mobile étant modifié de sorte que le noyau (K) contienne en outre au moins un module d'acquisition et un module de stockage, l'ensemble de bibliothèques (L) contenant en outre une bibliothèque permettant à ladite API d'accéder audit module d'acquisition, et une bibliothèque permettant à ladite API d'accéder audit module de stockage.
Patent FR-3043535-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil de cuisson et appareil de cuisson pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: A47J27/62
Filed: 2015-11-12
Abstract: Procédé de commande d'un appareil de cuisson (1) comprenant : - -Une étape de trempage comprend une première phase de décontamination pendant laquelle une température de consigne de 100°C est maintenue à l'intérieur de la cuve (11), et une deuxième phase d'une durée comprise entre 30min et 50min pendant laquelle une température de consigne comprise entre 60 et 80°C est maintenue à l'intérieur de la cuve (11); - Une étape de drainage de l'eau de trempage ; - Une étape de remplissage de la cuve avec une quantité déterminée d'eau, - Une étape de chauffage démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle une température de consigne est comprise entre 85°C et 100°C à l'intérieur de la cuve (11); - Une étape de cuisson démarrant dès que la température de consigne est atteinte pendant laquelle la température de consigne à l'intérieur de la cuve (11) est maintenue pendant une durée déterminée comprise entre 45 et 90 min.
Patent FR-3047414-A1 (FR)
Title: Composition pour l'aero-polissage
Inventor: MAURAT VINCENT
IPC: A61Q11/00
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition pour l'aéro-polissage de la surface des tissus dentaires durs comprenant au moins : - une première poudre abrasive apte à réaliser un polissage des tissus dentaires durs, - une deuxième poudre d'un gélifiant, et - une troisième poudre d'un agent de traitement dentaire.
Patent FR-3049577-A1 (FR)
Title: Siege convertible en couchage elargi
Inventor: DELESSARD LAURENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-03-31
Abstract: Un siège 100 comporte un fauteuil 10 et une structure d'habillage 30, dont une coque 31 enveloppe au moins partiellement le fauteuil, le fauteuil comportant une position assis et comportant une position lit, dans laquelle l'assise 11 du fauteuil est avancée par rapport à la position assis pour former avec le dossier 12 incliné à l'horizontal au moins une partie d'un plan de couchage 19. Le siège comporte au moins un faux accoudoir 21, agencé sur un bord latéral du fauteuil, mobile entre au moins une position stockée dans la position assis et une position déployée dans la position lit, le faux accoudoir dans la position déployée étant maintenu sensiblement sur un bord latéral de l'assise de sorte qu'une surface supérieure 211 du faux accoudoir se trouve sensiblement dans le plan de couchage 19, dont il forme une partie, au niveau d'une zone de l'assise 11. Un accoudoir 20 mobile du fauteuil et une extension latérale 313 d'un repose pieds sont avantageusement agencés pour prolonger vers l'arrière et vers l'avant du faux accoudoir l'élargissement de la surface de couchage.
Patent FR-3055178-A1 (FR)
Title: Boitier a ouverture securisee
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-08-19
Abstract: Boîtier comprenant un caisson fermé par un capot et un dispositif de détection comprenant un bouton poussoir en regard d'une portion du capot et un relais monostable ayant un noyau mobile entre une position rentrée vers laquelle le noyau est rappelé élastiquement et une position sortie vers laquelle le noyau est piloté par une unité de commande agencée pour détecter l'état du bouton poussoir, une lame élastique étant fixée à l'extrémité du noyau et ladite portion venant en appui contre la lame lorsque le capot est présent et le noyau en position sortie de manière que la lame est déformée et actionne le bouton poussoir, la lame et ladite portion étant agencés de telle manière que, lorsque le capot est présent, ladite portion retient le noyau en position sortie et ne s'oppose pas à l'arrivée du noyau en position sortie et à l'actionnement du bouton poussoir par la lame quand le noyau est piloté vers sa position sortie.
Patent FR-3055454-A1 (FR)
Title: Vitrage equipe d'un detecteur de casse
Inventor: WEISSLER ARIANE
IPC: G08B13/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: Un vitrage (10) comporte une première vitre (11) et une deuxième vitre (12) parallèles et séparées par un cadre espaceur (14) délimitant un espace intercalaire étanche (16) entre lesdites vitres (11, 12), au moins un détecteur de casse (40) disposé à l'intérieur de l'espace intercalaire (16), un système électronique (50), et une batterie (60) reliée au système électronique (50). La batterie (60) et le système électronique (50) sont situés à l'extérieur de l'espace intercalaire (16), entre la première et la deuxième vitre (11, 12). Le vitrage (10) comprend en outre des moyens d'extraction d'au moins un composant électrique à extraire parmi la batterie (60) et le système électronique (50) hors du vitrage (10).
Patent FR-3056470-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : un élément mobile de préhension (4), - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci, - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en déplacement par le guide (5), et - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), caractérisée en ce que l'interface (1) comporte au moins un capteur d'appui (11) configuré pour mesurer un paramètre représentatif d'une force d'appui exercée sur la dalle tactile capacitive (3). L'invention concerne également un procédé de commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile au moyen d'une telle interface.
Patent FR-3059687-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un caniveau
Inventor: BLIEUX ALEX JEAN-MARIE
IPC: E03F5/06
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de recouvrement d'un caniveau (C) comportant une succession d'éléments de recouvrement (1,2,3) comportant un pion à une première extrémité et un orifice à une deuxième extrémité longitudinalement opposée, un premier longeron (4) et un deuxième longeron (5). Le premier longeron (4) comporte au moins un premier gousset et un deuxième gousset, chacun desdits goussets ménageant un charnon. Le pion d'un premier élément de recouvrement (1) traverse le charnon du premier gousset, et le pion d'un deuxième élément de recouvrement (2) traverse le charnon du deuxième gousset et dépasse dudit deuxième gousset de sorte à s'engager dans l'orifice du premier élément de recouvrement (1).
Patent FR-3063323-A1 (FR)
Title: Verrou de parking a blocage mecanique pour une transmission de vehicule automobile
Inventor: TREMEAU BENOIT
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un verrou de parking pour une transmission d'un véhicule automobile, comportant un dispositif mobile d'actionnement (24) disposant d'une position de blocage d'une roue crantée liée aux roues du véhicule, un ressort d'actionnement (16) qui tend à maintenir ce dispositif dans sa position de blocage, et un vérin hydraulique (14) prévu pour actionner le dispositif (24) vers une position de déblocage de la roue crantée, caractérisé en ce qu'il comporte un doigt mobile de retenue (32) pouvant retenir le dispositif d'actionnement (24) dans sa position de déblocage, comprenant un ressort de rappel (36) qui tend à déplacer le doigt (32) vers une position d'absence de retenue de ce dispositif d'actionnement (24).
Patent FR-3067638-A1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau cimentaire pour robot de fabrication additive de structures architecturales
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons de matériau cimentaire pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant : une tête de dépose de cordons de matériau cimentaire, dite tête d'impression (30), comprenant une bouche d'entrée (31) et une buse de sortie (34) configurée pour former des cordons de matériau cimentaire ; un circuit d'alimentation (20) de ladite tête d'impression (30) comprenant un réservoir de stockage (10) de matériau cimentaire, une conduite (21) d'alimentation reliant ledit réservoir de stockage (10) et ladite tête d'impression (30), et une pompe de gavage (22) de ladite conduite (21) d'alimentation, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'adjuvantation (40) relié à ladite tête d'impression (30) en amont de ladite buse de sortie (34) de manière à pouvoir injecter des adjuvants modifiant les caractéristiques du matériau cimentaire avant éjection desdits cordons de matériau cimentaire par ladite buse de sortie (34).
Patent FR-3070989-A1 (FR)
Title: Panneau pour la distribution hydraulique dans une installation
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: E03C1/02
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour la distribution hydraulique dans une installation, caractérisé en ce qu'il se présente sous forme d'un panneau comprenant : - une conduite principale (20) comportant des sorties de distribution (23), - une pluralité de conduites secondaires (30), reliées directement ou indirectement aux sorties de distribution (23) de ladite conduite principale (20), - une pluralité de vannes (25) aptes à modifier ou à stopper un débit d'eau entre la conduite principale (20) et chacune des conduites secondaires (30), et - un support (10) sur lequel sont fixés la conduite principale (20) et la pluralité de conduites secondaires (30), ledit support (10) étant destiné à être fixé contre l'un des murs de l'installation.
Patent FR-3072775-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz compact
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N21/3504
Filed: 2017-10-23
Abstract: Un objet de l'invention est un capteur (1) de gaz comportant une enceinte (10), apte à recevoir le gaz (2), le capteur comportant également : ▪ une source de lumière (11), configurée pour émettre une onde lumineuse (11') se propageant dans l'enceinte (10) en formant un cône d'émission (Ω1), dit premier cône; ▪ un photodétecteur de mesure (12) apte à détecter l'onde lumineuse émise par la source de lumière (11) et ayant traversé l'enceinte; le capteur étant tel que l'enceinte (10) s'étend entre deux parois transversales (21, 22), disposées l'une face à l'autre, les parois transversales étant reliées l'une à l'autre par une paroi périphérique (30), s'étendant entre les parois transversales, la paroi périphérique (30) comportant différentes parois réfléchissantes de telle sorte que l'onde lumineuse (11') émise par la source de lumière (11) est successivement réfléchie par les surfaces réfléchissantes avant de converger vers le deuxième foyer de la dernière surface réfléchissante.
Patent FR-3073507-A1 (FR)
Title: Dispositif chargeur/repartiteur d'objets dans un reservoir de stockage de tels objets, utilisations d'un tel dispositif et procede de chargement et de repartition
Inventor: WOODHOUSE GERARD
IPC: B65G31/04
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) chargeur/répartiteur d'objets dans un réservoir (10) de stockage de tels objets, le réservoir (10) de stockage étant du type comprenant : - un carter (2) comprenant un orifice (5) de passage d'objets ; - un tambour (3) formant avec le carter (2) une enceinte (6) de stockage d'objets ; le carter (2) et le tambour (3) étant montés rotatifs l'un par rapport à l'autre ; caractérisé en ce que le dispositif (1) chargeur/répartiteur comprend : • au moins un organe d'immobilisation de l'un du carter (2) et du tambour (3) par rapport au dispositif (1) chargeur/répartiteur, et ; • au moins un dispositif moteur d'entrainement en rotation pas à pas de l'autre du carter (2) et du tambour (3).
Patent FR-3074790-A1 (FR)
Title: Pilotage automatise d'un ensemble de grues
Inventor: SAILLY RAYMOND
IPC: B66C23/88
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage automatisé (S) d'un ensemble (1) de grues (2, 3, 4) comprenant les étapes suivantes : - déterminer (S2) une configuration de destination de la grue en pilotage automatisé, - déterminer (S3) si, partant de sa configuration spatiale initiale, la grue en pilotage automatisée est capable d'atteindre la configuration finale quel que soit son sens de rotation (A, B), - si oui, déterminer (S4) les lentilles d'interférence de cette grue avec les autres grues de l'ensemble et identifier le sens de rotation (A, B) de la grue en pilotage automatisé dans lequel ladite grue coupe le moins de lentilles d'interférences, - en déduire (S6) le sens de rotation (A, B) dans lequel la grue (2) en pilotage automatisé doit être déplacée angulairement pour atteindre la configuration finale.
Patent FR-3075061-A1 (FR)
Title: Raquette a neige avec elements de sculpture
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Raquette à neige (1) comportant une structure de base (2) en matériau non caoutchoutique formant une zone de pied (3) et une zone de portance (4) et dans laquelle la zone de portance (4) comprend un débord latéral (5) de chaque côté de la zone de pied (3), ladite raquette (1) comportant une face de contact (50) et une face de fixation (60), ladite zone de pied (3), du côté de la face de contact (50), comportant une pluralité d'éléments de sculpture (31) en matériau caoutchoutique agencés sur tout ou partie de ladite zone de pied (3), lesdits éléments de sculpture (31) étant de forme sensiblement allongée, traversant ladite zone de pied (3) sur une largeur supérieure à 40%.
Patent FR-3079204-A1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible, notamment pour une eolienne flottante
Inventor: HOUMARD LE GURUN ANNE
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un flotteur semi-submersible (12) définissant un état opérationnel et un état non-opérationnel, et comportant au moins deux colonnes extérieures (24), une colonne centrale (22) destinée à recevoir une charge utile, et pour chaque colonne extérieure (24), une branche en forme de ponton (30) raccordant cette colonne extérieure à la colonne centrale et définissant un axe de branche (A) orienté depuis la colonne centrale (22) vers cette colonne extérieure (24). Chaque branche (30) est formée d'une première portion (42) et d'une deuxième portion (44) s'étendant successivement selon l'axe de branche (A) correspondant, chacune sur au moins 10% de l'étendue totale (E) de cette branche (30), selon cet axe de branche. Dans l'état opérationnel du flotteur (12), la deuxième portion (44) de chaque branche (30) est remplie au moins en partie d'un matériau de ballastage (66), et en ce que la première portion (42) est dépourvue de matériau de ballastage.
Patent FR-3083748-A1 (FR)
Title: Guide d'air support d'un echangeur thermique
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-07-10
Abstract: Guide d'air destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant dudit véhicule et un ensemble d'échangeurs thermiques (R, C) dudit véhicule comprenant au moins un échangeur thermique haute température (R) refroidisseur du liquide de refroidissement du moteur, ledit guide d'air (G) comprenant un cadre de fixation (5) définissant un plan moyen et une pluralité de parois guides d'air (1, 3, 4) solidaires dudit cadre de fixation, qui se caractérise en ce que ledit guide d'air est apte à recevoir un échangeur thermique basse température (R1) en sa partie avant supérieure, ledit cadre de fixation (5) et/ou une paroi guide d'air latérale (3, 4) comportant des supports de retenue (53, 54) récepteurs de la partie inférieure de l'échangeur thermique basse température, et ladite paroi guide d'air supérieure (1) comprenant des moyens de retenue (14) aptes à retenir la partie supérieure de l'échangeur thermique basse température, et ladite paroi étant mobile par rapport audit cadre vers l'extérieur du conduit du guide d'air.
Patent FR-3073633-A1 (FR)
Title: Charniere flexible qui peut faire s'etendre vers l'exterieur le pied de lunettes et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: HUANG HONGZHI
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne une charnière flexible qui peut faire s'étendre vers l'extérieur le pied de lunettes et un procédé de fabrication de celle-ci. Cette invention appartient au domaine technique des accessoires de lunettes, cela inclut la coque de fronde (10) et le noyau de fronde (11), un trou de montage (12) est disposé à une extrémité de la coque de fronde, le noyau de fronde qui est fixé dans la coque de fronde est inséré dans le trou de montage, le noyau de fronde est composé d'un siège de montage (13) et d'un arbre central (14), le siège de montage correspond au type de trou à l'extrémité du trou de montage, l'arbre central est fixé sur le siège de montage et s'étend à l'intérieur du trou de montage, un tube fixe (16) et un ressort (17) sont disposés sur l'arbre central, une butée (15) est disposée à l'extrémité de l'arbre central, au moins deux ardillons (161) sont disposés sur la paroi du tube fixe, une bague de serrage est disposée dans le trou de montage ci-dessus, lorsque le tube fixe traverse la bague de serrage, l'ardillon se dilate vers l'extérieur et agit sur la bague de serrage. Cette invention améliore la stabilité des pieds des lunettes lors de leur ouverture et fermeture, les lunettes ne seront pas secouées, cela améliore la qualité et le confort des lunettes et prolonge leur durée de vie.
Patent FR-3089413-A1 (FR)
Title: Extrait de Garcinia mangostana pour promouvoir la croissance capillaire
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61Q7/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: La présente invention concerne un extrait de garcinia mangostana et les compositions contenant cet extrait pour une application dans les domaines cosmétiques et de la dermatologie pour promouvoir la croissance capillaire.
Patent FR-3076683-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la transmission de données à l’intérieur d’un véhicule
Inventor: WINKELMANN ANDREAS
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif (100) pour la transmission de données à l’intérieur d’un véhicule, comprenant :- un premier élément de connexion (10) connectable de manière fonctionnelle à une antenne (200), dans lequel des données de l’antenne (200) peuvent être converties en données numériques, au moyen du premier élément de connexion (10) ; et- un élément de transmission en forme de câble (20) connecté de manière fonctionnelle au premier élément de connexion (10) pour la transmission des données numériques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092328-A1 (FR)
Title: Procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine, comprenant du pétrole, comprenant au moins les étapes suivantes : Préparation d’un fluide d’injection à partir d’une dispersion d’une phase hydrophile dans une phase lipophile, avec de l’eau ou de la saumure, la dispersion comprenant : une phase hydrophile comprenant au moins un (co)polymère linéaire E, une phase lipophile, au moins un polymère interfacial composé d’au moins un monomère de formule (I) : Formule (I) Injection du fluide d’injection dans la formation souterraine comprenant une concentration en (co)polymère linéaire E telle que une fois libéré et en contact avec l’eau la viscosité du fluide d’injection est supérieure à la viscosité du pétrole dans la formation.