baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0176156-A1 (WO)
Title: Attribution de ressources dans un transfert de donnees a commutation par paquets
Inventor: HAUTAMAEKI MINNA
IPC: H04L12/56
Filed: 2001-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'agencer un transfert de paquets entre un dispositif de transfert de données sans fil (MS) et un réseau de communications mobile (NW). Pour transférer des paquets entre le dispositif de transfert de données sans fil (MS) et le réseau de communications mobile (NW), des flux de blocs temporaires (UL TBF, DL TBF) sont formés, et des informations sont transférées dans lesdits flux de blocs par l'intermédiaire d'au moins un canal de trafic de données par paquets (PDTCH), soit dans un premier sens du réseau de communications mobile (NW) vers le dispositif de transfert de données sans fil (MS), soit dans un second sens du dispositif de transfert de données sans fil (MS) vers réseau de communications mobile. Selon ce procédé, les informations relatives à l'extrémité du flux de blocs sont envoyées dans un paquet (302) à transmettre dans un flux de blocs lorsque le transfert de donné est arrêté. Lorsque ledit transfert de paquets est arrêté dans le premier sens, au moins un message de demande (306) est envoyé du réseau de communications mobile (NW) vers le dispositif de transfert de données sans fil (MS). Lorsque des paquets doivent être envoyés du réseau de communications mobile (NW) vers le dispositif de transfert de données sans fil (MS), un message de réponse (307) au message de demande (306) est envoyé depuis le dispositif de transfert de données sans fil (MS), ce qui permet d'envoyer également des informations relatives à l'envoi nécessaire de paquets dans le message de réponse (307).
Patent WO-0211460-A1 (WO)
Title: Determination de services accessibles par l'intermediaire d'un abonnement dans un systeme de communication
Inventor: HAUMONT SERGE
IPC: H04M17/00
Filed: 2001-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système, et un noeud réseau destinés à déterminer des services accessibles par l'intermédiaire d'un abonnement. L'invention vise à donner accès à certains services même lorsque l'abonnement ayant un compte limité de façon prédéterminée ne peut pas être utilisé pour des services facturés sur l'abonnement. A cet effet, au moins deux ensembles de services sont définis pour l'abonnement, un ensemble de services étant utilisé (204) lorsque la limite prédéterminée est respectée (203), et l'autre ensemble de services étant utilisé (207) lorsque la limite prédéterminée est atteinte (203). Le deuxième ensemble de services comporte de préférence des services non facturés.
Patent WO-8204321-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for the measurement of moisture or water content
Inventor: WILSKA MATTI GUNNAR
IPC: G01N33/10
Filed: 1982-06-04
Abstract: Method and apparatus for the measurement of moisture or water content electrically so that, in the material to be studied, an electrical field is generated by means of the electrodes of the measurement head (1) and that the moisture or the water content is determined as the effect of the material to be studied on the electrical properties (Rm, Cm) of the measurement head (1). The objective of the invention is to avoid mechanical weighing or standardization of a sample taken out of the material to be measured, to be performed before the measurement operation proper, as well as the extra mechanical equipment required for such operations. The problem has been solved by performing the measurement so that the degree of filling of the measurement head (1) is changed and the capacitance (Cm) of the measurement head, varying along with the quantity of the material to be studied, is measured and, when the capacitance reaches a predetermined value (Ca), the resistance (Rm) of the sensing element (1) is measured, by means of which resistance the moisture of the material to be studied is determined. The invention can be applied especially to the moisture-measurement of grain, but also to the measurement of moisture of seeds, hay, soil, peat, sand, wood, chips, and sawdust, as well as for moisture measurements of various powders in production processes. The invention can also be applied to the measurement of the water content, e.g., of silage, water-containing emulsions and mixtures.
Patent WO-9108063-A1 (WO)
Inventor: VENAELAEINEN TEUVO OLAVI
IPC: B66F7/28
Filed: 1990-11-28
Abstract: Moyen (10) de rectification, comprenant une table de rectification (11) à laquelle un véhicule (A) peut être fixé à l'aide des fixations (12) de ladite table de rectification (11). Le moyen de rectification (10) comprend une unité de rectification (15) fixée à ladite table de rectification (11), comportant un cadre de base (16) ainsi qu'une unité de coulisse (17) mobile par rapport à ce dernier. Ladite unité de coulisse (17) comprend une flèche de rectification (19) tournant autour d'un axe vertical (Z) se déplaçant avec l'unité de coulisse (17), ladite flèche de rectification (19) pouvant être fixée dans des positions optionnelles par rapport à ladite unité de coulisse (17). L'invention concerne également un procédé de rectification de carrosserie.
Patent WO-9113556-A1 (WO)
Inventor: LEHTONEN PAAVO
IPC: B32B7/02
Filed: 1991-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à une matière de conditionnement comprenant une couche supprimant l'oxygène d'un emballage par réaction enzymatique. Cette matière de conditionnement comprend, de préférence, une couche placée à l'extérieur de l'emballage et pratiquement imperméable au gaz et une couche placée à l'intérieur de l'emballage, perméable au gaz mais imperméable aux liquides, ainsi qu'une couche intermédiaire contenant un enzyme supprimant l'oxygène, tel qu'une glucose oxydase, dissous en phase liquide, un substrat dudit enzyme et, éventuellement, un produit de charge insoluble. L'invention se rapporte, de plus, à un procédé de production d'une telle matière de conditionnement, dans lequel une composition contenant un enzyme supprimant l'oxygène est appliquée sur une pellicule plastique et ladite pellicule est stratifiée avec une autre pellicule plastique de façon que la couche contenant l'enzyme supprimant l'oxygène soit prise en sandwich entre les pellicules plastiques.
Patent WO-9314263-A1 (WO)
Inventor: PETANDER LARS HARALD
IPC: D21H/
Filed: 1993-01-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour la fabrication du papier, qui consiste à ajouter à une suspension de fibres aqueuses, qui contient éventuellement une charge, des agents auxiliaires pour améliorer la rétention et/ou l'égouttage, ces agents auxiliaires étant constitués par un polyacrylamide à chaîne longue cationique et par un sel d'aluminium, puis à égoutter la suspension de fibres ainsi obtenue pendant l'étape de formation des feuilles. Selon la présente invention, la suspension de fibres aqueuses, qui contient éventuellement une charge, à laquelle le polyacrylamide à chaîne longue cationique a d'abord été ajouté, est soumise à des forces de cisaillement, puis on lui ajoute, directement avant la formation des feuilles, un sel d'aluminium polymère ou un sel d'aluminium, auquel cas une base ou un acide est ajouté, si nécessaire, à la suspension de fibres pour que le pH se situe entre 7 et 9 avant la formation des feuilles, de sorte que des particules hydroxy d'aluminium ayant des charges de surface anioniques vont se former in situ.
Patent WO-9959746-A1 (WO)
Title: Equipement de mesure et procede d'alignement d'une carrosserie de vehicule pour la mesure de ladite carrosserie
Inventor: VENAELAEINEN TEUVO OLAVI
IPC: B21D1/14
Filed: 1999-05-17
Abstract: Appareil de mesure et procédé d'alignement d'une carrosserie de véhicule pour la mesure de ladite carrosserie. L'appareil de mesure peut être placé en connexion avec une table d'alignement (10) aux dispositifs d'attache (11a1, 11a2, 11a3, 11a4) de laquelle est fixé le véhicule pour la durée du processus d'alignement. L'appareil de mesure (15) comporte un élément de guidage longitudinal (15a1, 15a2) sur lequel est placé un élément de guidage vertical (15b1, 15b2) mobile, une unité de mesure mobile (17a1, 17a2) étant située sur l'élément de guidage vertical mobile. Un bras (40) de mesure mobile peut être placé dans l'unité de mesure (17a1, 17a2). Ledit bras (40) comporte une articulation (41) à laquelle est connectée une première partie (42) de bras de manière que ladite première partie (42) puisse pivoter sur le support que constitue l'articulation (41) dans un plan horizontal par rapport au bras (40) de mesure. A la première partie (42) de bras est connectée une deuxième partie (43) de bras qui peut tourner autour de son axe longitudinal (X30), une tête de mesure (65) étant connectée à ladite deuxième partie (43) de bras directement ou par une partie intermédiaire.
Patent WO-0024161-A1 (WO)
Title: Procede de taxation dans un reseau de telecommunications
Inventor: WALLENIUS JUKKA
IPC: H04L12/14
Filed: 1999-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de taxation d'abonné (10) utilisable dans un réseau de télécommunications comprenant des noeuds (11 et 12) reliés à une unité de médiation (14). En l'occurrence, une unité de facturation (15) regroupant les données de taxation de l'abonné (10) peut être implantée à l'extérieur du réseau utilisé, de préférence dans le réseau de rattachement de l'abonné (10), à l'intérieur d'un module d'identification d'abonné ou derrière une architecture de système ouvert associée au réseau. Le procédé consiste à noter dans les noeuds (11 et 12) les données d'opération liées aux services utilisés par l'abonné (10) et à notifier ces données à l'unité de médiation (14), les données en question étantonverties sensiblement en temps réel dans l'unité de médiation(14), par application des algorithmes de taxation, de manière à établir un format de données de taxation compréhensible pour l'unité de facturation (15), de préférence sous la forme d'un montant dépensé ou d'impulsions de taxation. Cela permet de mettre à jour les données de taxation de l'abonné (10) entre l'unité de médiation (14) et l'unité de facturation (15).
Patent FR-2803676-A1 (FR)
Title: Determination d'une segmentation d'un signal numerique pour inserer des signaux de marquage et insertion associee
Inventor: NGUYEN ERIC
IPC: H04N1/387
Filed: 2000-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une segmentation en régions distinctes d'un ensemble de coefficients représentatifs d'au moins une partie d'une image (IM) pour insérer un ensemble de signaux de marquage de cardinal prédéterminé, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de :- génération (E2) d'un ensemble de segmentations admissibles,- calcul (E3), pour chaque segmentation admissible, d'une probabilité d'erreur sur la détection des signaux de marquage insérés dans ladite chaque segmentation admissible, et- sélection (E3) d'une segmentation dans l'ensemble de segmentations admissibles, par minimisation, sur l'ensemble des segmentations admissibles, de la probabilité d'erreur sous une contrainte sur le cardinal des régions de la segmentation sélectionnée, par rapport au cardinal (C) dudit ensemble de signaux de marquage.
Patent WO-0062261-A1 (WO)
Inventor: ORENGO FRANCIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2000-04-04
Abstract: La présente invention concerne un terminal (6) de gestion de transactions monétaires et de fourniture de services. Selon l'invention, le terminal de gestion (6) est caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un module de traitement (10) des informations de services fournis par au moins une société de service (4), ledit module de traitement (10) communiquant de façon bidirectionnelle avec un module de contrôle (18) des équipements techniques (19) de la société de service (4) et coopérant avec l'unité de paiement (7) pour, d'une part, effectuer le paiement des services fournis, et d'autre part, transmettre à ladite société (4), via un deuxième réseau de transmission, des informations relatives aux services fournis.
Patent WO-0072945-A1 (WO)
Inventor: MONDJIAN PIERRE
IPC: B01J19/12
Filed: 2000-05-04
Abstract: Procédé de purification d'effluents gazeux par réaction photocatalytique selon lequel, sous rayonnement ultraviolet en une seule étape, on fait subir à l'effluent gazeux des mouvements de léchage d'au moins un premier support, et de traversée d'un second support, lesdits premier support et second support étant recouverts d'au moins un agent photocatalyseur. Installation pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent WO-0105453-A1 (WO)
Title: Needleless syringe comprising an injector with stacked elements
Inventor: ALEXANDRE PATRICK
IPC: A61M5/30
Filed: 2000-06-30
Abstract: The invention concerns the technical field of needleless syringes for injecting an active principle for therapeutic purposes. More particularly, it concerns a needleless syringe for injecting an active principle (7, 70) initially set between an injector (1, 10) comprising at least an injection nozzle (50, 50', 60') contacted with the skin and a wall (8) mobile under the effect of a propelling system (9) pressurising and expelling the active principle through the injector located at the downstream end (2, 20) of the syringe. In order to produce nozzles passing through a considerable injector thickness and to control the jet coherence distance, said injector (1, 10) comprises a support (3, 21) with at least a housing (4, 40) wherein are stacked plates (51, 61,  , 91, 51', 71', 91', 52, , 92) each comprising an equal number of orifices aligned to form at least a nozzle (50, 50', 60') through the stack.
Patent FR-2806849-A1 (FR)
Title: Supply rail for power tool includes enclosed conductors and mobile current collector carriage with position detector
Inventor: MICHEAU LAURENT
IPC: B60M1/34
Filed: 2000-03-27
Abstract: The supply rail (1) is shaped as a profile (3) within which there are electrically conducting tracks (4). The tracks co-operate with current brushes (11) carried by the collector carriage (2) which is guided by the rail (1). The carriage is linked to a mobile element to be supplied with current. Inside the rail (10 there is a detection and/or displacement track (17) which co-operates with a detector (18) carried by the part of the carriage which runs inside the rail.  The supply rail (1) is shaped as a profile (3) within which there are electrically conducting tracks (4). The tracks co-operate with current brushes (11) carried by the collector carriage (2) which is guided by the rail (1). The carriage is linked to a mobile element to be supplied with current. Inside the rail (10 there is a detection and/or displacement track (17) which co-operates with a detector (18) carried by the part of the carriage which runs inside the rail. The detection and displacement rail has a toothed surface having a regular step size which may co-operate with a toothed wheel, or an optical detector. The detector is connected to a signal processing circuit (23) which is able to determine the position of the carriage and control its displacement in response to the processor output signals.
Patent FR-2817537-A1 (FR)
Inventor: HAMADI NADJIA
IPC: B65D85/808
Filed: 2000-12-01
Abstract: The invention concerns a device (1) for wetting cement-type building material, or the like, characterised in that it consists of a package (2) impermeable to water but permeable to said building material. The invention also concerns a cement-type building material, or the like, arranged in a the inventive package (2).
Patent FR-2818404-A1 (FR)
Inventor: BRUZY CHRISTOPHE
IPC: H05K1/02
Filed: 2000-12-19
Abstract: The invention concerns a method for programming a peripheral address. It consists in using selective interruption of at least one strip conductor (30) connecting an address programming output (2) to an electric potential source. The invention also concerns a peripheral programmed by said method.
Patent FR-2819863-A1 (FR)
Inventor: MARGERIE MICHEL
IPC: F16D3/205
Filed: 2001-01-23
Abstract: The invention concerns a constant velocity joint comprising a male element (10) including several arms (14), a female element (20) delimiting each arm (14), a pair of opposite guide grooves (22, 23), which are located respectively on either side of said arm, and, mounted on each arm, a mechanical transmission member (30) mobile along the longitudinal direction of the pair of said guide grooves (22, 23), axially maintained by said guide grooves and providing with said arm a swivel link axially mobile along the axis of the arm (Y-Y), said transmission member comprising an outer rotary roller arranged between the corresponding guide grooves designed to roll on one or the other of said guide grooves. For each arm, the outer profile, in meridian half-section, of the outer roller (32) comprises two arcs (32A, 32B) with same curvature sign co-operating with two profile arcs (22A, 22B) substantially conjugate with the associated guide groove (22, 23) to form two spaced apart contact zones (37A, 37B). The invention is applicable to constant velocity joints for motor vehicles.
Patent FR-2820296-A1 (FR)
Title: Display cabinet for smoking merchandise has display panel pivotally attached to uprights to accommodate different in ceiling heights
Inventor: PLESSE GWENAEL
IPC: A47F3/00
Filed: 2001-02-08
Abstract: The display cabinet for smoking merchandise has a display panel (14) pivotally mounted at its lower end to two uprights (2) between a vertical position and an angled position. The panel can be pivoted to different heights to take account of the different heights between the ends of the uprights and the ceiling.
Patent FR-2806672-A1 (FR)
Title: Procede de commande de differents composants d'un systeme de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: REUTHAL RAINER
IPC: B60W30/18
Filed: 2001-03-07
Abstract: Procédé de commande d'un système d'entraînement (11) comprenant un moteur (12), une installation de transmission du couple (13) et une boîte automatique (14). Une installation de commande de transmission (17), est reliée par une interface au moteur (12) et/ ou à l'installation (13). Sur la base des données caractérisant la situation du fonctionnement actuel du système (11), enregistrées en permanence par l'installation (17), on commande le moteur (12), l'installation (13) et la boîte de vitesses (14) pendant une commutation. En dehors des commutations, le couple moteur et le régime moteur sont prédéfinis par l'actionnement d'un élément de commande. L'installation (17) intervient également en dehors d'une commutation, sur la base des données enregistrées, sur la régulation du couple moteur et/ ou du régime et/ ou sur la commande de l'installation (13) dans certaines situations de fonctionnement.
Patent WO-0238117-A1 (WO)
Title: Bleaching composition for keratinous fibres comprising an associative polyurethane
Inventor: LEGRAND FREDERIC
IPC: A61K8/98
Filed: 2001-11-06
Abstract: The invention concerns bleaching composition for keratinous fibres, in particular human keratinous fibres and more particularly hair, comprising, in a medium suitable for bleaching, at least an oxidising agent and furthermore at least a cationic associative polyurethane. The invention also concerns the bleaching method and devices using said composition.
Patent WO-0249937-A1 (WO)
Title: Fluid product dispenser
Inventor: GARCIA FIRMIN
IPC: B67B5/00
Filed: 2001-12-13
Abstract: The invention concerns a fluid product dispenser comprising: two sheets (1, 1') one of which at least is deformable, the two sheets forming between them a fluid product reservoir (15), said at least one deformable sheet defining a deformable actuating wall so as to reduce the volume of the reservoir, the reservoir (15) being advantageously provided with elastic means (4) stressing the reservoir towards its maximum volume; a dispensing part (2) sealingly fixed between the two sheets (1, 1') and defining a dispensing orifice (24) through which the fluid product in the reservoir is dispensed. The invention is characterised in that the reservoir (15) is delimited by a first inner weld (12) and the outer peripheral edges of the sheets are welded together along a second outer weld (10) which encloses the first inner weld, the two welds (10, 12) defining between them at least an unwelded zone (11)of sheets.
Patent FR-2824448-A1 (FR)
Title: Beehive base panel comprises frame with round plastic bars with gaps between to allow Varroa mites and hive waste to fall through
Inventor: LE PABIC JEAN PIERRE
IPC: A01K47/06
Filed: 2001-05-14
Abstract: The hive base panel (102) consists of a frame (113, 114) comprising a series of parallel bars (115), e.g. of circular section, with gaps of 1 - 5 mm between them. The bars can be hollow or solid and are made from a material with low adhesive properties, so that Varroa mites and waste material from the hive can drop through the gaps between them.
Patent FR-2819466-A1 (FR)
Title: Installation de regulation du couple de freinage d'un vehicule, procede de regulation du couple et circuit pour la mise en oeuvre
Inventor: GROB FERDINAND
IPC: B60T8/52
Filed: 2002-01-16
Abstract: Dans une installation de régulation du couple de freinage d'un véhicule comprenant :- des moyens de récupération de l'énergie de freinage (109), qui génèrent un premier couple (ME) qui ne peut pas dépasser un premier couple de freinage maximum (MEMAX), et- une installation d'un freinage mécanique (110) qui génère un second couple de freinage (MM),la régulation de couple de freinage reçoit un couple de freinage de consigne (MS), et régule le premier couple de freinage (ME) et/ ou le second couple de freinage (MM) pour asservir le couple de freinage réel (MI) détecté par des capteurs (112) sur le couple de freinage de consigne (MS).
Patent FR-2836504-A1 (FR)
Title: Lock protector has sliding shutter that fits over lock and is opened by inserting special plate
Inventor: GIROUD CHRISTIANE
IPC: E05B17/14
Filed: 2002-02-25
Abstract: The protector, suitable for all types of locks, consists of a shutter (9) that slides vertically in a housing (2) to cover the lock and is held in its upper position by a spring-loaded catch (6) set in a base plate (1). Once the shutter has been slid over the lock it can be released only by inserting a special credit card-sized plate into a slot in the bottom of the housing, with an inner stop pin (14) ensuring that only the correct plate can be used.
Patent WO-03048074-A1 (WO)
Title: Impregnating product and impregnating method for porous materials
Inventor: LAMAZE AIRY-PIERRE
IPC: C04B41/49
Filed: 2002-12-02
Abstract: The invention concerns an impregnating product comprising a carrier fluid, a filler and an impregnating agent, such as a silane polyether, designed to promote impregnation of the product in a porous substrate. The invention also concerns an impregnating method using said impregnating product and the resulting substrates, such as a fused salt process electrolytic cell for producing aluminium. The invention enables to facilitate impregnation of a substrate and reduce significantly impregnation time.
Patent FR-2838596-A1 (FR)
Title: Travel or tourist information provision via a communications system in which a mobile phone user has a predefined profile so that information can be provided on the basis of his profile
Inventor: MOURRAIN CHRISTINE
IPC: H04L29/08
Filed: 2002-04-12
Abstract: System (1) for communicating information to a user based on the user profile. Each user has a mobile phone terminal (2) with means for connection to a server (6), means for downloading from a storage zone (7) via a first connection (4) of information selected according to the user profile and means for storing the downloaded information. A second connection (8) is also provided with which the user can transfer information to the server.  The invention also relates to a corresponding communication service for provision of information to a user dependent on the user profile and to a computer program product for method implementation.