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Patent WO-2011039477-A1 (WO)
Title: Vehicule comportant une seule roue arriere a maniabilite amelioree et procede de pilotage d'un tel vehicule
Inventor: LUZURIER BERNARD
IPC: B62K21/00
Filed: 2010-09-29
Abstract: Véhicule, notamment du type motocyclette ou tricycle à moteur, comportant un châssis, un essieu avant coopérant avec un premier mécanisme directionnel et un essieu arrière (1) comportant une seule roue (2), l'essieu arrière (1) comportant en outre un second mécanisme directionnel coopérant sélectivement avec le premier mécanisme directionnel.
Patent WO-2011161374-A1 (WO)
Title: Procede de protection d'un composant de machine hydraulique contre l'erosion
Inventor: PRIGENT SERGE
IPC: F03B11/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: Ce procédé de protection d'un composant de machine hydraulique contre l'érosion comprend des étapes consistant à préparer à plat plusieurs plaques (300) de matériau synthétique polymérisé, à appliquer une couche d'adhésif (200) sur une face de chaque plaque (300) et à mettre en place (F 1 ) les plaques (300) sur la surface du composant à recouvrir de la couche de revêtement.
Patent WO-2012001273-A1 (WO)
Title: PROCEDE D'ALLOCATION SECURISEE D'UNE ADRESSE IPv6 A UN NŒUD D'UN RESEAU PRIVE
Inventor: COMBES JEAN-MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation sécurisée d'un préfixe réseau (PFX) dans un réseau privé, le réseau comprenant au moins un routeur (RT) et au moins un nœud réseau (N), le procédé comprenant une étape (16) d'envoi par le routeur vers le nœud réseau d'un message (RA) d'annonce de préfixe, ledit message comprenant : un certificat numérique d'une clé publique (K pub ) dont le titulaire est le routeur; une information signée comprenant au moins un préfixe réseau généré par le routeur, l'information étant signée au moyen d'une clé privée (K priv ) propre au routeur et associée à la clé publique certifiée.
Patent WO-2012127129-A1 (WO)
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: Compositions d'oligomères polyesters à propriétés tensioactives de masse moléculaire moyenne en poids inférieure à 5000 g/mol, d'indice d'acide supérieur à 10 mg NaOH/g, qui comprend plusieurs oligomères polyesters et un composé choisi parmi : le glycérol, l'acide succinique, un monoester de l'acide succinique, un alcool, un glycoside.
Patent WO-2012093238-A1 (WO)
Title: Substrate provided with a stack having thermal properties, in particular for manufacturing heated glass
Inventor: LAURENT STEPHANE
IPC: C03C17/36
Filed: 2012-01-06
Abstract: The invention relates to a substrate (10), in particular a transparent glass substrate, provided with a stack of thin layers comprising an alternation of "n" metal functional layers (40, 80, 120), in particular functional layers made of silver or a metal alloy containing silver, and "(n + 1)" non-reflecting coatings (20, 60, 100, 140), where n is an integer ≥ 3, each non-reflecting coating comprising at least one non-reflecting layer, such that each functional layer (40, 80, 120) is arranged between two non-reflecting coatings (20, 60, 100, 140), characterised in that said stack comprises at least two high-index non-reflecting layers (25, 145), each having a refractive index ≥ 2.15 such that the non-reflecting coating (20) located under the first functional layer (40) starting from the substrate, and the non-reflecting coating located above the last functional layer starting from the substrate each comprise at least one high-index non-reflecting layer (25, 145), and such that each non-reflecting coating (60, 100) which is arranged between two functional layers does not comprise a high-index non-reflecting layer.
Patent WO-2012136936-A1 (WO)
Title: Systeme de production d'energie comprenant une pile a combustible et un systeme de regulation de pression
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-04-05
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'énergie comprenant une pile à combustible (10), un premier circuit de circulation (12) pour un gaz comburant, un second circuit de circulation (14) pour un gaz combustible, et un système de régulation (30) du différentiel de pression (ΔΡ) entre lesdits premier et second circuits. Le système de régulation (30) comporte au moins un dispositif de régulation de pression (34) monté sur le premier circuit (12), en sortie de la pile à combustible (10), le second circuit (14) étant dépourvu de dispositif de régulation de pression, et au moins un capteur de pression (32) relié au second circuit (14), pour mesurer une valeur de pression dans le second circuit (14). Le dispositif de régulation de pression (34) s'exerce sur le premier circuit (12) en fonction de la valeur de pression mesurée dans le second circuit (14), de façon à conserver un différentiel de pression (ΔΡ) constant entre le premier et le second circuit.
Patent WO-2013034829-A1 (WO)
Title: Circuits d'huile et de carburant dans une turbomachine et procédé de gestion d ' échanges thermiques
Inventor: GAMEIRO SEBASTIEN
IPC: F01D25/18
Filed: 2012-08-14
Abstract: Circuits d'huile et de carburant dans une turbomachine, comprenant un échangeur de chaleur principal huile/carburant (36) traversé par les débits d'huile et carburant pour le refroidissement de l'huile ainsi qu'un échangeur de chaleur huile/air (54) monté dans le circuit d'huile (68) et traversé par un débit d'air de refroidissement, une conduite de dérivation (62) montée entre l'entrée et la sortie d'huile de l'échangeur huile/air (54) et une vanne (64) de commande du passage du débit d'huile dans la conduite de dérivation (62) et dans l'échangeur huile/air (54), caractérisés en ce qu'un échangeur de chaleur secondaire huile/carburant (60) est monté dans la conduite de dérivation (62).
Patent WO-2013057414-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection à portion de butée de pied pour une barre de renvoi et des moyens de contrôle d'un système de freinage de véhicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60T17/06
Filed: 2012-10-11
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la protection d'une barre de renvoi transversale (BR) et des moyens de commande de freinage (MCF) couplés entre eux et appartenant à un système de freinage d'un véhicule, les moyens de commande de freinage (MCF) étant placés au dessus d'une marche (MS) de l'habitacle du véhicule qui prolonge vers l'avant une contremarche (CM) inclinée définissant une première partie (BP1 ) d'une butée de pied. Ce dispositif (D) comprend un capot (CP1, CP2), d'une part, recouvrant au moins en partie les moyens de commande de freinage (MCF) et la barre de renvoi (BR), et solidarisé aux moyens de commande de freinage (MCF), et, d'autre part, comprenant une partie inférieure (PIC1, PIC2) munie d'un renfoncement (RF) comportant une partie de fond (PIC2) constituant une seconde partie (BP2) de la butée de pied qui prolonge vers le haut la première partie (BP1 ).
Patent WO-2013057442-A1 (WO)
Title: Dispositif de forage de grand diametre
Inventor: MORANNE PHILIPPE
IPC: E21D9/10
Filed: 2012-10-18
Abstract: Dispositif de forage de grand diamètre comportant un corps (2) fixe et un outil (4) mobile en rotation et translation par rapport au corps (2), le corps (2) fixe présentant des vérins (12) de maintien radiaux répartis orientés vers l'extérieur du corps (2) de manière à permettre le maintien du corps (2) dans une cavité, le corps (2) fixe portant un arbre (10) s'étendant selon une direction dite longitudinale, des moyens de transmission permettant de faire tourner l'arbre (10) de transmission sur lui-même et de le translater dans la direction correspondant à l'axe (8) de rotation de l'arbre, l'outil (4) présentant une périphérie circulaire, des outils de coupe (34) munis de moyens d 'entraînement distincts des moyens d'entraînement de l'arbre (10), étant répartis sur la périphérie circulaire de l'outil, et l'outil (4) comportant des moyens de coupe pour couper une carotte se trouvant à l'intérieur de l'outil (4)
Patent WO-2013182786-A1 (WO)
Title: High performance thermal insulation products
Inventor: GOLETTO VALERIE
IPC: C04B38/10
Filed: 2013-05-31
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a thermal insulation product comprising at least one step of creating a foam from a mixture of mineral particles formed of a crystallized calcareous part and of a crystallized magnesian part, the crystals of the calcareous part and those of the magnesian part being combined in the form of composite aggregates, said calcareous part comprising at least one carbonate chosen from the group consisting of calcite, aragonite and mixtures thereof, said magnesian part comprising hydromagnesite, at least one step of shaping and at least one step of drying the foam obtained and also relates to the product obtained.
Patent WO-2014096691-A1 (WO)
Title: High flow steam hair styling apparatus
Inventor: FEREYRE RÉGIS
IPC: A45D1/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: The invention relates to an apparatus for steam treating hair including a case comprising: a first and second jaw (2, 3) positioned across from each other, a first treatment surface (4) supported by the first jaw (2), a second treatment surface (5) supported by the second jaw (3), the jaws being connected so as to go from an open position to a closed position in which the surfaces (4, 5) pinch a lock of hair, a reservoir (19) for a liquid intended to be sprayed toward the hair, a longitudinal housing (17) receiving an absorbing element (10) intended to be moistened with the liquid supplied by the reservoir (19), the longitudinal housing (17) and/or the absorbing element (10) being in contact with at least one electrical heating means (8, 40, 8'), the housing (17) having one or more orifices (7") for dispensing steam toward a lock of hair. According to the invention, said absorbing elements (10) occupy substantially all of the volume defined by the longitudinal housing (17) and the absorbing element (10) is supplied with fluid by a flow adjusting means (6, 6') active between the reservoir (19) and the longitudinal housing (17).
Patent WO-2015059387-A1 (WO)
Title: Implant de stabilisation scapho-lunaire.
Inventor: MAILHE JEAN
IPC: A61B17/80
Filed: 2014-10-15
Abstract: Implant de stabilisation scapho-lunaire, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une partie centrale (1) dotée d'une capacité de déformation élastique autorisant les mouvements de traction de l'implant, et de deux parties d'extrémité (2a, 2b) dotées d'une capacité de déformation élastique autorisant les mouvements de torsion de l'implant, ces parties d'extrémité étant munies d'au moins un trou (3) permettant le passage de vis de fixation, ladite partie centrale et lesdites parties d'extrémité étant reliées par des tiges (4a, 4b) aptes à supporter les déformations en torsion de l'implant.
Patent WO-2015128562-A1 (WO)
Title: Glissière de réglage de siège de véhicule, déflecteur destiné à une telle glissière et véhicule ainsi équipé
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: F16B37/14
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention vise principalement à éviter le blocage d'objets entre les rails fixe et mobile des glissières de siège de véhicule. Pour ce faire, l'invention prévoit d'ajouter un déflecteur masquant au moins partiellement la tête de vis de fixation du rail. Une glissière de réglage (1) comporte un rail de base (10; 12A, 2B; 14A, 14B) ayant un fond (10F) fixé par au moins une vis (4) à proximité d'une extrémité du rail de base (10), cette vis de fixation (4) ayant une tête (40) en saillie sur ledit fond (10F). Selon l'invention, un déflecteur (2, 2') entourant la tête de vis de fixation (40) repose sur le fond du rail de base (10F) tout en étant ajustée au moins partiellement serrée contre cette tête de vis (40). Le déflecteur (2) s'étend sur le fond du rail de base (10F) en direction opposée à l'extrémité de ce rail de base (10), depuis ladite tête de vis (40) et jusqu'à un bord transversal selon une portion amont tendant vers une valeur suffisamment faible pour former une surface sensiblement continue avec le fond de rail et ne pas constituer de butée.
Patent WO-2015150683-A1 (WO)
Inventor: RIBERA FRÉDÉRIC
IPC: F16K37/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: The invention relates to a member (1) for actuating a valve, in particular for a motor vehicle, the member (1) including: a sensor target (3), and a mounting (4) for the sensor target, the mounting comprising at least one first area (5) capable of resiliently deforming such as to reduce the mechanical stresses applied by the target to the mounting.
Patent WO-2015189512-A1 (WO)
Inventor: ILLY HERVÉ
IPC: G08B21/06
Filed: 2015-06-08
Abstract: The invention relates to a system (1) for detecting a lack of vigilance on the part of a driver of a motor vehicle (2), the system comprising a sound stage-generator (14) configured to control at least two loudspeakers (5a, 5b, 5c, 5d) in order to simulate a sound coming from a virtual sound source which is movable relative to the driver's seat (3), the sound stage-generator (14) being configured to emit a stereophonic sound pattern associated with the danger detected when the level of vigilance detected (vigil) is lower than a given threshold and a danger (danger) of a given type is identified.
Patent WO-2016001588-A1 (WO)
Title: All-solid battery including a solid electrolyte and a layer of polymer material
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2015-07-01
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing an all-solid thin-film battery including the following consecutive steps: a) depositing a layer including at least one anode material on the conductive substrate thereof; b) depositing a layer including at least one cathode material on the conductive substrate thereof; c) depositing a layer including at least one solid electrolyte material on at least one layer obtained in step a) and/or b); d) depositing a layer of a cross-linked polymer material comprising ion groupings with a thickness of less than 10 µm, preferably less than 5 µm, and more preferably less than 2 µm: either on the layer of anode material coated with a layer of solid electrolyte material and/or on the layer of cathode material optionally coated with a layer of solid electrolyte material, or on the layer of cathode material coated with a layer of solid electrolyte material and/or on the layer of anode material optionally coated with a layer of solid electrolyte material; e) consecutively stacking, face-to-face, a layer of anode material obtained in steps a), c) or d) with a layer of cathode material obtained in steps b), c) or d), with the understanding that the stack includes at least one layer of solid electrolyte material obtained in step c) and at least one layer of cross-linked polymer material obtained in step d); f) thermally treating and/or a mechanically compressing of the stack obtained in step e) in order to obtain an all-solid thin-film battery.
Patent WO-2016042226-A1 (WO)
Title: Rotary lighting device with lens with variable relative position with respect to the reflector, for a vehicle optical unit
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: A lighting device (DE) is fitted to a vehicle optical unit and comprises a rig (ER) mounted rotatably and comprising a source (SL) generating photons and a reflector (RL) which is able to reflect these generated photons towards a first focus (F11) that it comprises, a lens (L) mounted rotatably, having a second focus (F21) and able to deflect the photons reflected towards a zone of the optical unit dependent on the position of the rig (ER), and displacement means (MD) designed to vary the relative position of the lens (L) with respect to the rig (ER) so as to vary the relative position of the second focus (F21) with respect to the first focus (F11) so as to vary the position and shape of this zone.
Patent WO-2016083685-A1 (WO)
Title: Procédé de communication entre un outil de production et un véhicule automobile
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-10-14
Abstract: Procédé de communication entre un outil (6) et un calculateur (2), ce calculateur (2) comprenant un moyen de stockage, ce moyen de stockage comprenant un espace mémoire divisé en une pluralité de zones mémoire, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - réception par le calculateur (2) d'une requête d'effacement de données contenues dans l'ensemble des zones mémoire, cette requête étant envoyée depuis l'outil (6); - effacement par le calculateur (2) des données contenues dans l'ensemble des zones mémoire; - envoi par le calculateur (2) d'un message d'acquittement indiquant la f in de l'étape d'effacement, ce message étant envoyé à l'outil (6); - écriture par le calculateur (2) de paramètres de calibration au sein d'une zone mémoire prédéfinie de l'espace mémoire; ce procédé comprenant à la suite de l'étape d'effacement, une étape d'écriture par le calculateur (2) d'une donnée prédéterminée au sein de chaque zone mémoire.
Patent WO-2016193557-A1 (WO)
Inventor: POULOUIN ARMAND
IPC: A47C1/14
Filed: 2016-04-05
Abstract: Le siège pliant (1), comporte deux armatures rigides (2, 3) qui sont accolées et articulées l'une à l'autre au niveau de deux côtés (21, 31) - dits côtés de base - autour d'un axe (Χ-Χ') parallèle à ces côtés (21, 31). Ces deux armatures (2, 3) sont reliées l'une à l'autre par une bande textile (4) attachée à une armature (2, 3). Selon l'invention, une au moins desdites armatures rigides (2 ou 3) est configurée en forme de U ouvert (21-20 ou 31-30) dont la branche transversale (21, 31) est matérialisée par son côté de base (21, 31), tandis que ses branches latérales (20, 30) sont matérialisées par ses côtés latéraux (20, 30). La rive transversale (40, 41) de la bande textile (4) qui est attachée à l'armature (2, 3) est fixée directement - et à demeure - par ses zones d'extrémités (6) sur les portions d'extrémité libres (200, 300) des montants (20, 30), de sorte que le côté externe (22, 32) de l'armature (2 ou 3) est immatériel, dépourvu de tout élément rigide au niveau de la rive transversale (40, 41) de la bande textile (4). Un espace vide (EsV) est réservé entre les extrémités libres (200, 300) des montants (20, 30) de l'armature (2 ou 3), et, à l'endroit de cet espace vide (EsV), la bande textile (4) est uniquement reliée à l'extrémité (200, 300) d'un montant (20, 30), une zone souple (Zs) de la bande textile (4) s'étendant librement entre les extrémités (200, 300) des deux montants (20, 30). Un tel siège est particulièrement compact, léger et confortable, notamment pour la plage.
Patent WO-2018002553-A1 (WO)
Title: Element de rehaussement pour panneau modulaire
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04B2/86
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un élément de rehaussement (100) pour panneau modulaire de piscine, comprenant : • un corps principal (10) de forme générale rectangulaire présentant une première face (11), une deuxième face et un cadre périphérique composé de deux ailes longitudinales (13,14) présentes sur la hauteur du corps principal (10) et de deux ailes transversales (15,16) présentes sur la largeur du corps principal (10); une aile transversale inférieure (16) étant munie d'au moins un pion de fixation (3) pour solidariser l'élément de rehaussement (100) sur au moins un panneau modulaire; et la deuxième face comportant au moins une colonne creuse (1), dont une partie protubérante, destinée à être introduite dans une cheminée du panneau modulaire, se prolonge au-delà de l'aile transversale inférieure (16); • et un corps complémentaire (20) apte à se fixer sur le corps principal (10).
Patent WO-2019025671-A1 (WO)
Title: Bicycle crankset
Inventor: LECOMTE Gérard
IPC: B62K3/16
Filed: 2018-08-06
Abstract: The invention relates to a bicycle crankset having an axle (1) that is provided with two cranks and carries the plate or plates over which the chain (12) that drives the rear wheel (13) passes. One (5) carries a first pedal (5), the other, short crank (2) is connected by a link (3) via a pivot (31) to a lever (4) that pivots about a fixed point (411) at one end and the other end of which is provided with a pedal (421).
Patent WO-2019058055-A1 (WO)
Title: Grinding device and process
Inventor: PEZOT SAMUEL
IPC: B23C3/00
Filed: 2018-09-19
Abstract: The invention relates to a device for grinding a surface to be ground having at least one recess (40), along a grinding plane, the device comprising: a milling ruler (50) that is straight and flat in the direction of its length and a milling cutter (51) that is translationally movable in the direction of the length of the milling ruler; a frame (70) comprising the milling ruler (50), the latter being rotatable about a point of rotation (52) on the frame (70) in a plane of rotation that is parallel to the grinding plane; and the direction of the length of the milling ruler being included in the plane of rotation. The grinding device is essentially characterised in that: the milling ruller (50) is in addition mounted so as to be translationally movable in a direction that passes through the point of rotation (52) and is parallel to the direction of the length of the milling ruller (50) and parallel to the grinding plane.
Patent WO-2019102127-A1 (WO)
Title: Outil de coupe électrique à arrêt d'urgence automatique
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: B26D7/24
Filed: 2018-11-20
Abstract: L'invention concerne un outil de soupe de sécurité (10) comprenant - un organe de coupe (12) conducteur électrique, - un moteur électrique (20) d'actionnement de l'organe de coupe (12), une poignée (30) de saisie de l'outil de coups (10) par la main d'un utilisateur, la poignée de saisie étant électriquement isolée de l'organe de coupe, - une commande de déclenchement de coupe (28) actionnable par la main de l'utilisateur saisissant la poignée de saisie, la commande de déclenchement de coupe étant électriquement Isolée de l'organe de coupe, - un dispositif d'arrêt d'urgence (40) sensible à un contact d'un utilisateur avec l'organe de coupe, Conformément à l'Invention le dispositif d'arrêt d'urgence est piloté par un comparateur d'une impédance d'an premier circuit électrique comprenant l'outil de coupe et d'un deuxième circuit électrique utilisé comme référence, le premier et le deuxième circuit comprenant des électrodes de contact manuel ménagées sur au moins l'une de la poignée (30) de saisie de l'outil et la commande de déclenchement de coupe (28). L'invention concerne également un procédé de contrôle d'un tel outil. Application aux sécateurs et aux cisailles électriques.
Patent WO-2020012120-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing electronic-component packages and electronic-component package obtained by means of this process
Inventor: BERDALLE LAURENT
IPC: H01L21/56
Filed: 2019-07-10
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing integrated-circuit packages (110), wherein a cavity is made in a strip of dielectric material covered with a leaf of electrically conductive material. An electronic component (90) is placed in the cavity and it is encapsulated by filling the cavity at least partially with an encapsulation material (100). The bottom of the blind cavity being formed of a layer of flexible and removable material which is removed after encapsulation. The invention also relates to integrated-circuit packages (110) manufactured according to this process. These integrated-circuit packages (110) are for example QFN packages.
Patent WO-2020016519-A1 (WO)
Inventor: REBOREDO ALEJANDRO
IPC: C12H1/22
Filed: 2019-07-16
Abstract: The present invention concerns a container for food liquid, in particular for preparing and maturing wine and spirits, said container comprising one or more tubes (17, 18) for circulating a cooling fluid and/or a heating fluid. According to the invention, - said container comprises a spherical or ovoid container body, said body comprising a first lower body half (12) and a second, upper body half (11), - each body half (11, 12) comprises a tube for circulating a cooling fluid and/or a heating fluid, each tube comprising an inlet end and an outlet end, which protrude from said corresponding body half (11, 12), and - the inlet ends of said tubes (17, 18) are connected to a same fluid draw-off point.