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Patent FR-3070059-A1 (FR)
Title: Structure d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: SHIMOGAMA HAJIME
IPC: F02F1/42
Filed: 2018-07-27
Abstract: Un moteur 1 est muni d'une culasse (3) disposée dans la partie supérieure d'un bloc-cylindres (2), un passage d'échappement (11) évacuant des gaz d'échappement d'une pluralité de cylindres (2A, 2B, 2C et 2D) et étant formé dans la partie interne de la culasse (3), un tuyau d'échappement (8) et un convertisseur catalytique (9) installés sur des surfaces latérales (2a, 3a) du bloc-cylindres (2) et la culasse (3) suivant la direction dans laquelle les cylindres sont agencés, et une partie de bride d'échappement (16) faisant saillie vers l'extérieur de la surface latérale (3a) de la culasse (3), le tuyau d'échappement (8) et le convertisseur catalytique (9) étant reliés à la partie de bride d'échappement (16). Le tuyau d'échappement (8) présente un premier passage de tuyau d'échappement (22) et un deuxième passage de tuyau d'échappement (23) séparés par une paroi de séparation (21), les gaz d'échappement évacués depuis une première fente d'échappement (14A) du passage d'échappement (11) s'écoulent à travers le premier passage de tuyau d'échappement (22) et les gaz d'échappement évacués depuis une deuxième fente d'échappement (14B) du passage d'échappement (11) s'écoulent à travers le deuxième passage de tuyau d'échappement (23). L'épaisseur de paroi de la paroi de séparation (21) diminue progressivement vers le côté aval de la direction dans laquelle s'écoulent les gaz d'échappement.
Patent FR-3085298-A1 (FR)
Title: Modulateur d'injection de resine, circuit d'injection de resine et procedes associes
Inventor: RAVEY CHRISTOPHE
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un modulateur (54, 54') d'injection de résine pour un circuit d'injection de résine dans un moule de fabrication d'une pièce composite, notamment une pièce composite de turbomachine, ledit modulateur étant relié audit circuit d'injection de résine et comportant une capacité (58) d'accumulation de résine d'un volume déterminé configurée pour permettre un gavage du moule de fabrication avec ladite résine, et un moyen (60) de mise sous pression de la résine fournie par ladite capacité (58), caractérisé en ce que le moyen (60) de mise sous pression de la résine comporte des moyens de contrôle (66) configurés pour faire varier la pression et la durée d'application de ladite pression.
Patent FR-3085390-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece textile d'equipement apte a pieger des composes organiques volatiles, et piece associee
Inventor: BAUDIN VALERIE
IPC: D04H11/08
Filed: 2018-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce textile d'équipement, comportant les étapes suivantes : - fourniture d'une nappe comportant des fibres de base (20) et des fibres liantes (22) au moins partiellement fusibles ; puis - aiguilletage de la nappe puis chauffage ; de sorte à former un velours (12) comprenant une couche d'endroit (24) et une semelle (26) de fibres liantes (22) partiellement fusionnées et formant des pores (32) au niveau de ladite semelle. Le procédé comprend ensuite les étapes suivantes : - pulvérisation d'une solution comprenant un solvant et un composé actif (18) apte à se lier à un composé organique volatil ; puis - évaporation du solvant, de sorte à imprégner le composé actif dans les pores de la première face de la semelle.
Patent FR-3086906-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siege de vehicule automobile
Inventor: BEN LAGHA MOHAMED
IPC: B60R21/015
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant une nappe (7) de mesure de pression multizones comprenant : une couche souple de support, une première électrode (8) comprenant des premiers éléments de contact (10) ; une deuxième électrode (11) comprenant des deuxièmes éléments de contact (13) ; une pluralité d'éléments de contact intermédiaires (14) présentant des propriétés de piézorésistivité, chacun desdits éléments intermédiaires étant interposé entre un premier (10) et un deuxième (13) élément respectifs de manière à former une pluralité de capteurs (15) de pression, ladite couche de support étant en maille, ladite première électrode étant à base d'encre conductrice imprimée sur ladite couche de support, ladite deuxième électrode étant à base d'encre conductrice imprimée, lesdits éléments de contact intermédiaires étant à base d'encre conductrice imprimée de conductivité moindre que celle des encres desdites électrodes.
Patent FR-3088638-A1 (FR)
Title: Installation de compostage et procede d'aide a l'approvisionnement d'une telle installation
Inventor: BENOIST JEAN-CLAUDE
IPC: C05F17/929
Filed: 2018-11-16
Abstract: Installation (1) de compostage comprenant un corps (2) creux allongé délimité par une paroi (3) latérale périphérique s'étendant entre des extrémités dites amont (4) et aval (5) dudit corps (2) et un châssis (6) support du corps (2) à l'horizontale, ledit corps (2) rotatif comprenant une ouverture (7) d'entrée de matières, une ouverture (8) de sortie de matières, et des ouvertures (9) d'évacuation de lixiviats ménagées dans la paroi (3) latérale périphérique de délimitation dudit corps (2). Le corps (2) comprend intérieurement, disposées dans le dernier quart de la longueur (L) dudit corps (2), au moins une paroi (10) séparatrice s'étendant en saillie de la paroi (3) latérale périphérique dudit corps (2) sur une partie du pourtour intérieur dudit corps (2) pour former, sur au moins une partie de sa hauteur, une barrière d'étanchéité, et ledit corps (2) présente, en aval de ladite paroi (10) séparatrice, une ouverture (9) d'évacuation de lixiviats, formant le débouché à l'extérieur du corps (2) d'une chambre (11), ménagée à l'intérieur du corps (2), et délimitée, côté amont, par ladite paroi (10) séparatrice, cette chambre (11) étant délimitée en outre, par une grille (12) disposée en regard de l'ouverture (9) d'évacuation des lixiviats de la chambre (11).
Patent FR-3076054-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour attenuer la disruption du plasma dans des dispositifs de fusion
Inventor: PARKS PAUL BROWNLEE
IPC: H05H1/02
Filed: 2018-11-16
Abstract: Des pastilles (208) représentatives peuvent être utilisées pour des dispositifs de fusion magnétiques afin d'atténuer une disruption d'un plasma (204). Dans certains modes de réalisation, les pastilles peuvent être refroidies de manière cryogénique, ce qui peut provoquer une augmentation de la conductivité électrique des pastilles. Une conductivité élevée des pastilles peut bloquer le champ magnétique du plasma depuis l'intérieur de la pastille. Le blocage du champ magnétique du plasma peut réduire le taux d'ablation de la pastille, ce qui peut permettre une pénétration plus profonde de la pastille et un profil spatial mieux adapté du matériau déposé pour une atténuation appropriée de la disruption du plasma. Dans certains autres modes de réalisation, les pastilles peuvent ne pas être refroidies de manière cryogénique.
Patent FR-3087520-A1 (FR)
Title: Module lumineux assurant deux fonctions photometriques presentant des signatures lumineuses distinctes
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V7/07
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un module lumineux comportant des diodes, un réflecteur (30) comprenant un premier et un second tronçons allongés (31, 32) réunis par un tronçon intermédiaire  courbe (33), une première plaque support (10) s'étendant le long du bord interne dudit premier tronçon (31) et portant une première série de diodes (40) aptes à émettre des rayons lumineux d'une première couleur, ainsi qu'une seconde plaque support (20) s'étendant le long du bord externe dudit second tronçon allongé (32) et portant une seconde série de diodes (50) aptes à émettre des rayons lumineux d'une seconde couleur, ladite première plaque support comprenant une extension (11) se prolongeant au-delà dudit premier tronçon allongé (31) jusqu'à ladite seconde plaque support de sorte à constituer un écran limitant ou empêchant les réflexions parasites de rayons lumineux issus de la seconde série de diodes (50) sur ledit tronçon intermédiaire  courbe (33) et ledit premier tronçon allongé (31).
Patent FR-3090683-A1 (FR)
Title: Conversion d’un brut pétrolier en lit fluidisé compartimenté
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de craquage catalytique en lit fluidisé d’une charge hydrocarbonée, dans lesquels : une première charge hydrocarbonée (2A) et au moins une deuxième charge hydrocarbonée (2B, 2C) sont craquées dans un premier compartiment (6A) et au moins un deuxième compartiment (6B, 6C) d’un réacteur à lit fluidisé dense (1), respectivement, la première charge hydrocarbonée (2A) étant plus légère que la deuxième charge hydrocarbonée (2B), et dans lequel le premier compartiment (6A) est alimenté par un catalyseur (4) frais et/ou régénéré et le deuxième compartiment (6B) est alimenté en catalyseur (4) par circulation entre le premier compartiment (6A) et le deuxième compartiment (6B). Figure 1A à publier
Patent FR-3090885-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de grandeurs électriques
Inventor: GUIBERT PHILIPPE
IPC: G08C19/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé et système de mesure de grandeurs électriques Ce procédé de mesure de grandeurs électriques comporte : l’envoi d’un message de synchronisation (66) sur un bus de données, par un module de synchronisation connecté au bus de données, l’envoi étant réalisé avec une période d’émission (Tcom) décomptée à l’aide d’une première horloge du module de synchronisation ; la réception du message de synchronisation, par des modules de mesure connectés au bus de données, chaque module de mesure comportant une deuxième horloge et un capteur adapté pour mesurer une grandeur électrique ; le décompte, par chaque module de mesure ayant reçu le message de synchronisation, d’une première durée d’attente (t1), le décompte étant réalisé, pour chacun desdits modules de mesure, en utilisant sa deuxième horloge (48) ; pour chacun desdits modules de mesure, la mesure de la grandeur électrique au moyen du capteur correspondant à la fin du décompte de la première durée d’attente (t1). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3090458-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplacement de nez de tournette d'un four d'une installation de soufflage de préformes et procédé correspondant
Inventor: FEVRE SÉBASTIEN
IPC: B29C49/42
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de remplacement de nez de tournette d'un four d'une installation de soufflage de préformes La présente invention concerne un dispositif (2) de remplacement de nez de tournette d'un four d'une installation de soufflage de préformes pour une ligne industrielle de production et de traitement de produits, comprenant au moins un outil (3) de préhension d'au moins un nez de tournette, ledit outil (3) étant entraîné en déplacement selon au moins une première direction, entre une position écartée et une position en alignement de ladite tournette ; au moins un moyen d'indexation (4) de chaque outil (3) par déplacement transversal par rapport à ladite première direction vers ladite position en alignement, caractérisé par le fait que au moins un moyen d'indexation (4) comprend au moins un organe (5) de réception par insertion de chaque outil (3) selon la position en alignement. L'invention concerne aussi un procédé de remplacement correspondant. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091355-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’identification de source radar
Inventor: CHEFSON LOÏC
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d’identification de source radar, à partir d’un signal généré par au moins un capteur d’impulsions radar, mis en œuvre dans un système d’identification radar accédant à au moins une base de données de renseignement (BDR), le procédé comportant au moins un traitement des données par au moins un modèle de réseaux de neurones multi-couches, ledit capteur détectant et caractérisant les impulsions produites par les radars en présence autour du capteur en générant ledit signal sous la forme de descripteurs d’impulsions (PDW), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte une étape de conditionnement préalable audit traitement, l’étape de conditionnement comportant un regroupement des descripteurs d’impulsions (PDW) par comparaison d’au moins un paramètre parmi au moins la fréquence et la durée des impulsions. Figure 1
Patent FR-3091925-A1 (FR)
Title: Système de cavité optique résonnante a rétroaction optique, adaptée à la détection de traces de gaz par spectrométrie de Raman
Inventor: KATCHANOV ALEXANDRE
IPC: G01N21/39
Filed: 2019-01-18
Abstract: Système de cavité optique résonnante a rétroaction optique, adaptée à la détection de traces de gaz par spectrométrie de Raman L’invention concerne un procédé d’analyse de gaz par spectrométrie de Raman, le procédé comprenant des étapes consistant à : générer par une source laser (100) un faisceau laser balayant une plage de fréquences incluant des fréquences de plusieurs modes de résonnance d’une cavité optique (180) incluant des gaz à analyser, fournir le faisceau laser à une entrée (182) de la cavité optique, extraire de la cavité optique un faisceau de rétroaction qui est envoyé ajusté en phase et en amplitude sur la source laser, durant le balayage de la plage de fréquences, détecter des pics d’intensité lumineuse (221-229) dans le faisceau laser dans la cavité optique, la phase du faisceau de rétroaction étant ajustée pour réduire des dissymétries dans la forme des pics, l’amplitude du faisceau de rétroaction étant ajustée pour réduire des intervalles d’intensité nulle entre les pics, et réaliser une analyse spectrale de la lumière diffusée inélastiquement dans la cavité optique, pour déterminer la composition des gaz dans la cavité optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092379-A1 (FR)
Title: Procédé de montage de tubes dans une centrale nucléaire
Inventor: VALETTE LAURENCE
IPC: F16L33/207
Filed: 2019-01-31
Abstract: Procédé de montage de tubes dans une centrale nucléaire Le procédé comprend les étapes suivantes :- obtention d’un raccord (1) comprenant un corps tubulaire (3) définissant intérieurement un passage (5) longitudinal de circulation de fluide et présentant des première et seconde extrémités (7, 9) longitudinales, et des fixations permanentes (11, 13) prévues pour fixer de manière non démontable les première et secondes extrémités longitudinales (7, 9) aux tubes ;- fixation d’un premier tube (15, 51, 63) à la première extrémité longitudinale (7);- fixation d’un second tube (17, 53, 57) à la seconde extrémité longitudinale (9), le premier tube (15, 51, 63) étant en communication fluidique avec le second tube (17, 53, 57) à travers le passage longitudinal (5) du corps tubulaire (3) du raccord (1). Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3095319-A1 (FR)
Title: Barrière pour animaux se déplaçant sur le sol
Inventor: KEMPF BERTRAND
IPC: A01M29/34
Filed: 2019-04-23
Abstract: La présente invention concerne les barrières pour animaux An se déplaçant sur le sol So.
    La barrière comporte un corps oblong 10 apte à reposer sur le sol So par une première partie 12 de sa surface extérieure 11, un logement longitudinal 20 réalisé dans le corps oblong selon son axe longitudinal et débouchant sur la surface extérieure du corps par une ouverture 22 réalisée dans une deuxième partie 13 de cette surface extérieure, cette deuxième partie 13 faisant avec la première partie 12 un angle non nul, l’ouverture 22 étant délimitée par un premier bord 23 situé du côté de la première partie 12 et un second bord 24 situé à une distance, du premier bord, supérieure à la taille de valeur déterminée de l’animal An, le logement longitudinal 20 étant délimité par une paroi continue 26 reliant les premier et second bords 23, 24, la portion de paroi 26’ et la portion 13’ de deuxième partie 13 de surface extérieure 11 formant entre elles un angle très aigu Ag.    
    Application : notamment la protection de plans d’eau comme des piscines contre les cloportes ou analogues.
Patent FR-3097976-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile integrant un système de detection
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: G01S17/93
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comportant au moins un boîtier (11) dans lequel sont agencés au moins une source lumineuse (21) et un système de détection (4) comprenant un émetteur agencé pour émettre des signaux électromagnétiques (S1, S2, S3), le dispositif lumineux comprenant un contrôleur (5) agencé pour recevoir des informations du véhicule automobile relatives à la vitesse du véhicule, pour fixer à partir desdites informations un niveau de puissance d’émission et pour contrôler l’émission par l’émetteur d’une série de signaux électromagnétiques présentant un niveau de puissance moyen correspondant audit niveau de puissance d’émission fixé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098044-A1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone polyphasée à commutateur mécanique
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K13/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: Commutateur (40) mécanique pour machine (1) électrique apte à alimenter par un système de courant polyphasé comprenant q phases, avec q entier positif strictement supérieur à 1, un rotor (3) de machine électrique tournante présentant 2*p pôles magnétiques, comprenant : un collecteur (41) mobile en rotation autour d’un axe (X) de la machine électrique, de motif élémentaire égal à 2*π/(p*q), au moins une paire de balais d’extension radiale, un balai positif (45) et un balai négatif (46), aptes à frotter sur le collecteur (41), fixes en rotation l’un par rapport à l’autre, définis chacun sur un secteur angulaire, aptes à être reliés à une même source de tension, notamment une batterie (B) de véhicule, caractérisé en ce que le collecteur (41) mécanique comprend n*p*q, avec n entier, avec notamment n = 1 ou n=2, lames conductrices (60) se succédant circonférentiellement, chaque lame (60) étant définie sur un secteur angulaire, les lames adjacentes étant isolées les unes des autres, les lames étant reparties en q groupes (a’, b’, c’), toutes les lames (60) d’un même groupe étant connectées électriquement ensemble, les q groupes étant alternées circonférentiellement, et en ce que le collecteur comprend au moins q condensateurs (100), chaque condensateur étant monté entre deux groupes de lames distincts. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099593-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes etalon, procede de fabrication d’une monture de lunettes sur mesure, kit de fabrication d’une monture de lunettes sur mesure et paire de lunettes sur mesure
Inventor: GILLES ALEXIS
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: MONTURE DE LUNETTES ETALON, PROCEDE DE FABRICATION D’UNE MONTURE DE LUNETTES SUR MESURE, KIT DE FABRICATION D’UNE MONTURE DE LUNETTES SUR MESURE ET PAIRE DE LUNETTES SUR MESURE L’invention concerne une monture de lunettes étalon (1) pour la fabrication d’une monture de lunettes sur mesure d’une personne (100), ladite monture de lunettes étalon comportant un contour (2) définissant deux cerclages (3, 4) attachés entre eux au centre par un pont étalon (5), ledit pont étalon (5) étant muni sur sa partie inférieure d’une zone de marquage (7) apte à laisser une empreinte sur une matière malléable (8) constituant après durcissement un négatif du nez (102) de la personne. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une monture de lunettes sur mesure, un kit pour la fabrication de montures de lunettes sur mesure et une paire de lunettes équipée d’une telle monture de lunettes sur mesure. L’invention permet aux personnes de disposer de paires de lunettes bien adaptées à leurs visages et aux opticiens de proposer des paires de lunettes à leurs clientèles, à un moindre coût, tout en réduisant les stocks dans leurs magasins. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3085195-A1 (FR)
Title: Système hydraulique pour une boîte de vitesses à double embrayage
Inventor: HABERSTOCK ALEXANDER
IPC: F16H61/688
Filed: 2019-08-26
Abstract: Système hydraulique pour une boîte de vitesse à double embrayage Système hydraulique (HY) pour une boîte de vitesse à double embrayage (G) d’un groupe motopropulseur de véhicule automobile, dans lequel le système hydraulique (HY) comporte une première pompe (EP) destinée à l’alimentation en pression d’un premier circuit de pression (H1) et une deuxième pompe (MP) destinée à l’alimentation en pression d’un deuxième circuit de pression (H2), dans lequel le premier circuit de pression (H1) est prévu au moins pour l’actionnement hydraulique d’un double embrayage (K1, K2) de la boîte de vitesse à double embrayage (G), et le deuxième circuit de pression (H2) est prévu au moins pour la lubrification d’autres composants de la boîte de vitesse à double embrayage (G), dans lequel la première pompe (EP) peut être entraînée par un moteur électrique (EM1) affecté exclusivement à la première pompe (EP) qui n’est pas agencé pour l’entraînement du véhicule automobile, dans lequel la deuxième pompe (MP) peut être entraînée par une unité d’entraînement (VM, EM2) du groupe motopropulseur de véhicule automobile. L’invention concerne en outre un procédé de fonctionnement du système hydraulique (HY) et une boîte de vitesse à double embrayage (G) dotée du système hydraulique (HY). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101115-A1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un stator et pompe à vide turbomoléculaire ou moléculaire
Inventor: KAMBARA HISANORI
IPC: F04D29/58
Filed: 2019-09-25
Abstract: Procédé de chauffage d’un stator (2) d’une pompe à vide (1) turbomoléculaire ou moléculaire, ladite pompe à vide (1) comportant un dispositif de chauffage (14) comprenant au moins une résistance chauffante (15) et au moins une couche isolante (16) thermique et électrique, interposée entre une surface interne du stator (2) et la au moins une résistance chauffante (15), la au moins une résistance chauffante (15) étant alimentée par des impulsions de courant électrique permettant d’alterner des périodes d’alimentation à une première puissance (P1) avec des périodes d’alimentation à une deuxième puissance plus basse que la première puissance ou avec des périodes de non-alimentation (P2). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3086443-A1 (FR)
Title: Borne de detection de centralisation et de transmission des informations relatives aux risques techniques encourus sur un chantier
Inventor: BERNARDI JEAN-PHILIPPE
IPC: G08B25/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: La présente invention concerne une borne de surveillance et de gestion d’évènements dangereux en mesure de se manifester sur un lieu à contrôler, qui est en liaison avec au moins un élément de détection d’un évènement dangereux (37, 50, 52, 55, 69) et au moins un dispositif (9, 9a, 9b) apte à lutter contre la propagation de celui-ci, ledit élément de détection (37, 50, 52, 55, 69) et ledit dispositif (9, 9a, 9b) étant en liaison avec des moyens de gestion centralisée (25) aptes à se connecter à un serveur distant (49). Cette borne est caractérisée en ce que l’élément de détection d’un évènement dangereux est un détecteur de fumée (37) qui est disposé de préférence au sommet d’un bras (33). (Figure 1)
Patent FR-3101819-A1 (FR)
Title: Procédé de valorisation d’une information sur un combiné d’instrument automobile.
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G01C21/36
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de valorisation d’une information à notifier (7) sur un dispositif d’affichage (1) comportant une première (2) et une deuxième (3) surfaces d’affichage distinctes, l’une derrière l’autre, la première surface (2) d’affichage étant conçue pour créer une image virtuelle obtenue par réflexion d’une image produite par une source d’affichage (6) et la deuxième surface d’affichage (3) étant visible au travers de la première surface d’affichage (2), dans lequel l’action d’afficher l’information à notifier (7) sur la première surface d’affichage (2) est précédée d’une première modification visuelle de l’affichage sur la deuxième surface d’affichage (3).     (Figure 2)