baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062203-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un abaque pour la mesure simultanee de l'epaisseur des differentes couches d'un revetement metallique
Inventor: NOGUERA MIGUEL
IPC: G01B7/06
Filed: 2017-01-24
Abstract: Procédé de réalisation d'un abaque pour la mesure simultanée de l'épaisseur de chacune des deux couches (202, 204) superposées d'un revêtement (20), le procédé consistant à : - générer, au moyen d'une sonde électromagnétique monofréquence (210) ayant une impédance d'une valeur initiale déterminée, des courants de Foucault dans une pluralité d'échantillons-témoins, - mesurer pour chaque échantillon-témoin une valeur modifiée de l'impédance de la sonde et disposer dans un plan d'impédance les coordonnées cartésiennes de chacun des points de mesure ainsi obtenus, définir dans le plan d'impédance pour deux valeurs extrêmes d'épaisseur de chacune des première et seconde couches, deux courbes d'iso-épaisseurs de la couche de matériau conducteur et deux courbes d'iso-épaisseurs de la couche de matériau non conducteur, et - estimer à partir des quatre courbes d'iso-épaisseurs ainsi définies des courbes d'iso-épaisseurs de la couche de matériau conducteur (202), respectivement de la couche de matériau non conducteur (204), afin de réaliser l'abaque de mesure.
Patent FR-3066545-A1 (FR)
Title: Bouchon de securite d'un reservoir de liquide pour un vehicule automobile
Inventor: VAGINET DOMINIQUE
IPC: F01P11/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: Bouchon de sécurité (10) d'un réservoir (14) de fluide, en particulier pour un véhicule automobile, ledit bouchon étant configuré pour être rapporté et fixé sur un goulot (12) dudit réservoir, ledit bouchon comportant : - un couvercle de vissage (16) comportant un premier filetage (16ba), et - une cellule de sécurité (18) configurée pour autoriser le passage de gaz de l'intérieur vers l'extérieur du réservoir, et/ou inversement, lorsque le bouchon est fixé sur ledit goulot et lorsqu'une différence de pression entre l'intérieur et l'extérieur du réservoir est supérieure ou inférieure à au moins une valeur seuil prédéterminée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une bague (20) comportant des moyens (30, 30a, 32) de fixation audit goulot et un second filetage (22) configuré pour coopérer avec ledit premier filetage, ladite cellule étant au moins en partie logée dans le goulot et entourée par ledit couvercle et/ou ladite bague lors que le bouchon est fixé sur ledit goulot.
Patent FR-3067285-A1 (FR)
Title: Roue de montage pour vehicule automobile et ensemble monte comportant une telle roue de montage
Inventor: EL-OULHANI MOSTAPHA
IPC: B60B3/14
Filed: 2017-06-09
Abstract: L'invention se rapporte à un roue de montage (3) pour véhicule automobile comportant une surface interne (2) et une surface externe (4), la surface interne (2) n'étant pas visible lorsque la roue de montage (3) est montée sur le véhicule automobile, et au moins un élément de fixation (7) agencé pour attacher la roue de montage (3) au véhicule automobile, caractérisée en ce que l'élément de fixation (7) est agencé sur la surface interne (2) de la roue de montage (3) afin que l'élément de fixation (7) ne soient pas visibles lorsque la roue de montage (3) est montée sur le véhicule automobile.
Patent FR-3072309-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de tri de fibres en suspension dans un aerosol par la combinaison de forces electrostatiques et de gravite
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01N15/06
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention consiste en une mÃ©thode et dispositif de tri en continu qui met en exergue la diffÃ©rence de trajectoires auxquelles pouvaient Ãªtre soumises des fibres de diffÃ©rents facteurs de forme et particules chargÃ©es sous l'influence conjointe des forces Ã©lectriques et de gravitÃ©. Ainsi, selon la mÃ©thode de tri, les conditions mettent Ã  profit cette diffÃ©rence afin de rÃ©cupÃ©rer/collecter les fibres sÃ©parÃ©es des particules non fibreuses prÃ©sentes dans le mÃªme aÃ©rosol initial ou pour trier des fibres prÃ©sentant diffÃ©rents facteurs de forme.
Patent FR-3073844-A1 (FR)
Title: Un compose organique, sa methode de fabrication et ses utilisations
Inventor: BRICOUT HERVE
IPC: C07D493/04
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention porte sur le composé de formule 2b : (2b), ou un de ses sels. Elle porte également sur une méthode de fabrication d'un tel composé et son utilisation, notamment dans la fabrication de dérivés.
Patent FR-3075583-A1 (FR)
Title: Article de vaisselle ou d'ameublement en verre avec jambe
Inventor: HARION JEAN-LUC
IPC: A47G19/22
Filed: 2017-12-22
Abstract: Article de vaisselle ou d'ameublement 1 comprenant une partie supérieure et une jambe 4, réalisé en au moins deux parties : - la partie supérieure comprenant une paraison 2 ou un support pour un autre objet et au moins un téton 22 annulaire dirigé vers le bas, présentant au moins une surface extérieure tronconique 24 formant organe de retenue en flambage et pourvu d'au moins un renflement 25 latéral distant de la base du téton, et - la jambe comprenant un organe intérieur 5 pourvu d'une liaison femelle dirigée vers le haut pour coopérer avec le téton 22 de la partie supérieure, et comprenant une pluralité de secteurs angulaires 12 concentriques séparés par des fentes 13, conférant à ladite liaison femelle un serrage du téton correspondant en position montée, et une élasticité permettant le franchissement du renflement latéral lors du montage, et une jupe extérieure 6.
Patent FR-3077302-A1 (FR)
Title: Depot de pvd en fond de gravure
Inventor: CHAPATTE JEAN PAUL
IPC: C23C14/04
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déposer du PVD en fond de gravure sur des pièces d'horlogerie sans les altérer. Ce procédé consiste à accrocher plusieurs pièces sur un support métallique et conducteur électrique, de déposer une sous couche d'or par galvanoplastie, de faire un dépôt électrolytique d'un vernis cataphorèse, de poly minéraliser à 180 degrés ces pièces, de découper par laser du motif souhaité, d'attaquer chimiquement la ou les parties ainsi découvertes pour donner de la profondeur à celles-ci, de faire un traitement sous vide des parties découpées, de démétaliser ces pièces puis de les laver. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie horlogère.
Patent FR-3080448-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’analyse de la position d’un vehicule par comparaison d’informations d’environnement determinees et connues
Inventor: MANDARD AUDREY
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-04-20
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA1) équipe un véhicule (VA) circulant sur une route (R) et comprenant des moyens de positionnement par satellites (MP) déterminant sa position à des instants connus, et des moyens d'analyse (MAL) analysant l'environnement devant le véhicule (VA) afin de déterminer à des instants connus des premières informations représentatives de cette route (R) et de son environnement et des positions associées. Ce dispositif d'analyse (DA1) comprend des moyens de calcul (MCL) comparant les premières informations déterminées à des secondes informations connues et définissant la route (R) et son environnement devant le véhicule (VA) compte tenu de sa position déterminée, et décidant qu'une position du véhicule (VA) déterminée à un instant connu est correcte en cas de similarités entre, d'une part, au moins l'une de ces premières informations déterminées et une position déterminée associée, et, d'autre part, l'une de ces secondes informations connues et une position connue associée.
Patent FR-3082018-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'optimisation de l'utilisation dans le temps des ressources d'une infrastructure informatique
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/34
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour l'optimisation de l'utilisation des ressources sur une infrastructure informatique (1), l'infrastructure informatique (1) comportant une ou plusieurs structures informatiques (3) hébergeant une pluralité de briques applicatives (2a, 2b, 2c, 2d), ledit dispositif comportant un module (10) de mémorisation apte à mémoriser une pluralité de référentiels, un module (20) de planification de charge apte à calculer pour une période de temps des niveaux de ressources nécessaires, un module (30) de sélection des structures informatiques configuré pour sélectionner des structures informatiques (3) nécessaires à la période de temps et un module (40) d'optimisation configuré pour générer au moins un plan de placement comportant des données de structures informatiques à utiliser et au moins un plan d'évolution listant des modifications de ressources à effectuer.
Patent FR-3082170-A1 (FR)
Title: Longeron de batterie de traction sous plancher de vehicule
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-06
Abstract: Véhicule automobile partiellement électrique, comprenant : un plancher (3) ; deux profilés latéraux de bas de caisse (15), de part et d'autre du plancher (3) ; une unité de batteries de traction (7) sous le plancher (3) et entre les deux profilés (15) ; au moins un longeron de batterie (23) disposé latéralement entre l'unité de batteries de traction (7) et au moins un des deux profilés latéraux de bas de caisse (15), respectivement. Le longeron de batterie (23) présente en outre une section transversale avec une première portion (25) située du côté de l'unité de batteries de traction (7) et une deuxième portion (27) située du côté du profilé latéral de bas de caisse (15) correspondant, ladite deuxième portion (27) présentant une raideur en compression transversale inférieure à une raideur en compression transversale de la première portion (25).
Patent FR-3086066-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement d'un radar routier.
Inventor: ROMBAUX SYLVAIN
IPC: G01S7/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du fonctionnement d'un radar routier (Te) caractérisé en ce que le radar routier (Et) est un radar à large champ, deux cibles (Ca, Cb) sont comprises dans le champ, le radar routier émet des ondes électromagnétiques dans le champ large, une première cible (Ca) émet des ondes électromagnétiques dont la fréquence est dépendante de l'angle (αco) entre la trajectoire d'un véhicule simulé par la première cible et des ondes électromagnétiques émises par le radar routier, d'une vitesse de consigne du véhicule simulé, une seconde cible (Cb) émet des ondes électromagnétiques pour une détermination de la trajectoire du véhicule simulé par la première cible. Selon l'invention ; le dispositif de contrôle du fonctionnement d'un radar routier : - détermine la fréquence des ondes électromagnétiques émises par la première cible, - obtient du radar routier, des mesures de distances séparant le radar routier des première et seconde cibles, de la vitesse radiale du véhicule simulé par la première cible et mesurée par le radar routier, de valeurs d'angles de réception des ondes électromagnétiques émises par les première et seconde cibles, - calcule une vitesse du véhicule simulé par la première cible à partir des mesures de distances, des valeurs d'angles obtenues et de la vitesse radiale mesurée par le radar routier, - vérifie si la vitesse calculée est compatible avec la vitesse de consigne.
Patent FR-3087451-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un monocristal par croissance en solution permettant un piegeage de cristaux parasites
Inventor: PINTAULT BRUNO
IPC: C30B35/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un monocristal (10) par croissance en solution à partir d'un germe cristallin (4), dans une installation comprenant une cuve (1), une plateforme de croissance (12) ayant un plateau inférieur (5). Le procédé comprend : la fixation du germe sur le plateau inférieur; l'introduction d'une solution de cristallisation de densité ds dans la cuve ; le traitement de la solution pour la rendre sursaturée ; la mise en contact du germe avec la solution sursaturée ; la mise en rotation de la plateforme jusqu'à l'obtention du monocristal. Avant la mise en contact du germe avec la solution sursaturée, le procédé comprend la formation, dans la cuve, d'une zone de piégeage (22) de cristaux parasites de densité dc par introduction, dans la cuve, d'un liquide (21), non miscible avec la solution de croissance, de densité d>ds et d<dc, formant avec la solution de croissance une interface (24) située en dessous du plateau inférieur.
Patent FR-3089350-A1 (FR)
Title: Tri et recyclage de modules photovoltaiques ou de cellules solaires presentant des fonnctions de stockage d’information et d’affichage
Inventor: LORFEUVRE CORALIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-29
Abstract: Procédé d’identification de cellule photovoltaïque munie d’une jonction, à proximité de laquelle des motifs (12a, 12b, 12c) sont gravés, les motifs étant répartis selon un agencement déterminé, ladite jonction étant polarisée en inverse de sorte à émettre un rayonnement lumineux mettant en évidence lesdits motifs gravés, ces motifs correspondant à une information permettant d’identifier la cellule en vue d’effectuer un tri et/ou un recyclage de cellules ou de modules photovoltaïques. Figure pour l’abrégé : figure 1B.
Patent FR-3090892-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de distance par transformée de Fourier adaptée et système radar pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G06F17/14
Filed: 2018-12-20
Abstract: Système radar (300) configuré pour déterminer des mesures de distance radar-sol. Le système radar (300) comprenant des moyens d’émission et de réception (301) configurés pour émettre deux signaux radioélectriques en direction du sol et pour recevoir les signaux obtenus par la réflexion des deux signaux émis par le sol et des moyens de calcul (307) configurés pour déterminer les représentations fréquentielles des signaux émis et des signaux reçus et déterminer une grandeur fréquentielle en fonction des représentations fréquentielles. Le système radar (300) est caractérisé en ce que les moyens de calcul (307) sont configurés pour : - échantillonner la grandeur fréquentielle sur un nombre d’échantillons déterminé, ce qui fournit un signal échantillonné ; - déterminer un nombre de mesures de fréquences en fonction d’une valeur de précision de mesure de distance constante ; - déterminer des mesures de fréquence en appliquant au signal échantillonné une décomposition spectrale par transformée de Fourier rapide utilisant une décimation du signal échantillonné dans un rapport dépendant de la valeur de précision de mesure de distance, et - déterminer une mesure de distance correspondant à chaque mesure de fréquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090355-A1 (FR)
Title: Agent anti-âge et composition cosmétique le comprenant
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a ainsi pour objet un agent anti-âge comprenant du diméthylisosorbide DMI. L’invention concerne également un procédé de préparation d’une telle composition, ainsi qu’une composition cosmétique mettant en œuvre un tel agent anti-âge.
Patent FR-3090347-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion d’acide dicarboxylique aliphatique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion d’acide dicarboxylique aliphatique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3091461-A1 (FR)
Title: Module de distribution électrique compartimenté par des cloisons comportant des canaux de ventilation et/ou de passage de câbles de commande
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-02
Abstract: L’invention concerne un module de distribution électrique comprenant une plaque (8) portant une cloison principale (9) et des cloisons latérales (11) délimitant conjointement plusieurs logements (12), dans lequel la cloison principale (9) comporte au moins un canal (9a, 9e, 9r), et dans lequel chaque cloison latérale (11) comprend au moins un canal (11e, 11r) qui est terminé par une ouverture débouchant dans un logement (12) que cette cloison latérale (11) délimite et qui communique avec un canal (9a, 9e, 9r) de la cloison principale (9), pour assurer par ces canaux une ventilation indépendante de chaque logement (12) et/ou l’acheminement et le maintien de câbles de commandes (11t) vers chaque logement (12). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3093157-A1 (FR)
Title: Ensemble de marche arriere et boite de vitesses comprenant un tel ensemble
Inventor: ROMANO VLAD
IPC: F16H61/18
Filed: 2019-02-22
Abstract: Cet ensemble de marche arrière (36) pour boîte de vitesses de véhicule automobile comprend un arbre (32) s’étendant le long d’un axe de révolution (38), un pignon (34) libre en rotation sur l’arbre (32) et apte à se déplacer en translation axiale par rapport à l’arbre (32), et un moyen d’interdiction du mouvement de translation du pignon (34) par rapport à l’arbre (32). Le moyen d’interdiction comprend une masselotte (42) excentrique par rapport à l’axe de révolution (38). Référence : Fig 3
Patent FR-3093387-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour stator
Inventor: SETBON RAPHAEL
IPC: H02K3/50
Filed: 2019-02-28
Abstract: Dispositif de connexion pour stator Dispositif (1) de connexion pour stator, comportant : Des éléments métalliques périphériques (20) comportant chacun au moins une patte (22) de connexion à au moins un conducteur (E) de bobinage stator, cette patte présentant une gorge (26) ouverte radialement vers l’extérieur pour recevoir le conducteur, cette gorge (26) étant délimitée au moins partiellement par un bord tombé (120), de préférence orienté radialement, au moins certains de ces éléments métalliques périphériques (20) comportant en outre au moins une patte (23) de connexion à un bus d’alimentation du stator, au moins une partie des éléments métalliques (20) comportant des portions curvilignes (21) reliant les pattes de connexion entre elles, un support isolant (10) de maintien des éléments métalliques, comportant de préférence des logements de réception des éléments métalliques. Figure pour l’abrégé : Fig. 20
Patent FR-3094438-A1 (FR)
Title: Carter de mecanisme et boite de vitesses comportant une nervure de retour rapide d’huile de lubrification
Inventor: BIENCOURT CHRISTOPHE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: Carter de mécanisme (8) de boîte de vitesses (1) lubrifiée par ruissellement d’huile projetée vers le haut par des parties tournantes (4) du mécanisme, présentant une paroi intérieure le long de laquelle s’écoule une partie de l’huile projetée par le mécanisme, caractérisé en ce le carter présente une nervure récupérant l’huile s’écoulant le long de la paroi, pour la guider en direction des parties tournantes (4) assurant sa projection vers le haut. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095211-A1 (FR)
Title: Procédé pour concentrer et collecter des micro-organismes présents dans un liquide
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un procédé pour concentrer et collecter des micro-organismes présents dans un liquide (L) placé dans un réservoir de stockage (R1), ledit procédé comportant des étapes de : - Génération dans un conduit d'injection (1) d'un écoulement à partir du liquide présent dans le réservoir de stockage (R1), - Production d'un écoulement à poches dans un conduit de transport (2) qui est connecté d'une part audit conduit d'injection (1) et d'autre part au réservoir de stockage (R1) pour former une boucle, ledit écoulement à poches étant configuré pour générer des bulles (BT) dans ledit conduit de transport (2) pour accrocher les micro-organismes et pour former une mousse à la surface du liquide (L) présent dans le réservoir de stockage (R1), - Récupération de ladite mousse (F) formée dans le réservoir de stockage (R1). Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095779-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module electronique de puissance
Inventor: FEDI BAPTISTE JOËL CHRISTIAN
IPC: H01L21/56
Filed: 2019-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module électronique de puissance (1) par fabrication additive, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à :- réaliser ou fixer des préformes (15) en matériau polymère sur au moins une face d’un substrat isolant (2a) recouvert d’au moins une couche de métal (2b, 2c), appelé substrat métallisé (2),- déposer une première couche métallique (17) sur la préforme (15),- déposer par électroformage une seconde couche métallique (18) sur la première couche métallique (17). Figure à publier avec l’abrégé : figure 6
Patent FR-3098205-A1 (FR)
Title: « Couvercle à ouverture ergonomique pour réceptacle, et poubelle comprenant un tel couvercle »
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-07-05
Abstract: «  Couvercle à ouverture ergonomique pour réceptacle, et poubelle comprenant un tel couvercle  »     L'invention se rapporte à un dispositif de couvercle (1) pour réceptacle (2), fonctionnant par ouverture manuelle (M1) pour découvrir une ouverture de dépose (10) normalement couverte. Il comprend un premier (11) et un deuxième (12) ouvrants, formant des battants articulés audit réceptacle (2) et pivotant pour :     en position fermée, se rejoindre pour recouvrir toute l'ouverture (10), eten position ouverte, s'écarter (M1,M2) vers l'extérieur pour découvrir l'ouverture (10).     Ils présentent chacun un rayon (R1,R2) insuffisant pour recouvrir toute l'ouverture, décrivant ainsi une trajectoire inférieure à la largeur de l'ouverture. L'ouvrant menant (11) porte une partie de préhension manuelle (110). Un mécanisme de couplage (19) conjugue mécaniquement les ouvrants entre eux par une bielle (14) qui répercute l'effort d'ouverture vers le deuxième ouvrant pour ouvrir les deux ouvrants d'une seule manoeuvre.     Optionnellement, un jeu fonctionnel désynchroniser le mouvement des ouvrants en début de course, retardant le mouvement de l'ouvrant mené.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3089655-A1 (FR)
Title: Dispositif tel qu’un objet connecté pourvu de moyens pour contrôler l’exécution d’un programme exécuté par le dispositif
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: G06F21/52
Filed: 2019-07-11
Abstract: Dispositif tel qu’un objet connecté pourvu de moyens pour contrôler l’exécution d’un programme exécuté par le dispositif La présente invention concerne un dispositif (1) tel qu’un objet connecté comprenant un premier circuit électronique (2) comprenant :- une première unité de traitement (6) pour exécuter un programme,- une première mémoire (8) pour mémoriser des données au cours de l’exécution du programme,- un port de debug (10) dédié au contrôle de l’exécution du programme depuis l’extérieur du premier circuit,un deuxième circuit électronique (4) connecté au port de debug (10), comprenant :- une deuxième mémoire (14) mémorisant des données de référence relatives au programme,- une deuxième unité de traitement (12) pour mettre en œuvre les étapes suivantes de manière automatique et autonome via le port de debug (10) : contrôler l’intégrité des données mémorisées par la première mémoire (8) et/ou la conformité de l’exécution du programme par la première unité de traitement (6) à une exécution de référence, à l’aide des données de référence.     Figure pour l’abrégé : figure 1