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Patent FR-3089496-B1 (FR)
Title: Groupe propulseur d’aéronef à ingestion de couche limite comportant un moteur électrique et un système de refroidissement en partie disposé dans le cône de sortie
Inventor: BELLEVILLE MATHIEU
IPC: B64D33/08
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente demande concerne un groupe propulseur (10) à moteur électrique (11) qui comporte un système de refroidissement (50) dont une partie de dissipation de chaleur (52) est disposée dans un cône de sortie (30), en aval d’une soufflante (20) entrainée par le moteur électrique (11), et configurée pour réaliser des échanges thermiques avec une paroi (31) du cône de sortie (30). Une telle configuration de soufflante électrique arrière à BLI (ingestion de couche limite) permet d'utiliser un flux d'air froid provenant de la soufflante lorsque le groupe propulseur est en fonctionnement pour refroidir différents composants du groupe propulseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093774-B1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d’aeronef comprenant un axe filete et un ecrou visse sur l’axe filete, ensemble de suspension d’une turbomachine sur un aeronef comprenant un tel assemblage et ensemble moteur comprenant un tel ensemble de suspension
Inventor: TESNIERE MARC PATRICK
IPC: F16B39/06
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un assemblage (10) pour turbomachine d’aéronef comprenant un axe fileté (11) ainsi qu’un écrou (12) vissé sur l’axe fileté, l’assemblage (10) comportant également un dispositif de blocage en rotation (14) de l’écrou (12) par rapport à l’axe fileté (11), le dispositif de blocage en rotation (14) comprenant une partie de couplage en rotation (16) par complémentarité de forme entourant ledit écrou (12), ainsi qu’une partie de fixation (17) solidaire de la partie de couplage en rotation (16) et enserrée entre une extrémité (21) de l’axe fileté (11) et une tête (18) d’une vis de serrage (15) montée sur l’axe fileté (11), ladite vis de serrage (15) étant vissée dans un insert (20) logé dans ladite extrémité (21) de l’axe fileté (11). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093896-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol de casque pour deux roues
Inventor: PITTARELLO EMMANUEL
IPC: A42B3/04
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol de casque (1) pour deux roues constitué d’une serrure avec une première partie constituée d’un pêne (2) et une seconde partie constituée d’un barillet (4) comprenant une gâche (5) et une clé de verrouillage (6) dudit pêne (2) caractérisé en ce que le pêne (2) est disposé dans un support (3) susceptible d’être fixé au sommet du casque (11) de manière à pouvoir tourner de 90° dans la gorge (7) dudit support (3) et le barillet (4) présente les dimensions adaptées pour être inséré et verrouillé dans un embout de guidon (8). L’invention concerne également un kit antivol de casque pour deux roues. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3094541-B1 (FR)
Title: Caisse enregistreuse
Inventor: CATHALA PATRICK
IPC: G07G1/12
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Caisse enregistreuse Caisse enregistreuse (1) électronique comprenant un écran (2) comprenant une entrée de communication de type USB Type-C, une base (4) supportant l’écran (2), et un bras (7) reliant mécaniquement la base (4) et l’écran (2), ladite base (4) comportant un module d’interface comprenant une série d’entrée de communication (6) compatibles avec les protocoles de communication acceptés par le standard USB Type-C et au moins une sortie de communication de type USB Type-C, la sortie de communication du module d’interface et l’entrée de communication de type USB Type-C de l’écran (2) étant reliés l’un à l’autre par un câble de type USB Type-C, ledit bras (7) permettant le passage dudit câble.
Patent FR-3095370-B1 (FR)
Title: Composition pour revêtement de voiries à faible trafic permettant de limiter, voire d’empêcher, la pousse de végétaux
Inventor: PRIEZ CHRISTOPHE
IPC: E01H11/00
Filed: 2019-04-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention porte sur une composition drainante pour revêtement routier à un faible trafic destiné à revêtir un sol comprenant :   (a) une première couche granulaire, dite couche drainante, présentant un pourcentage en vides communicants allant de 25% à 50%, et qui comprend au moins un liant et un mélange granulaire dont au moins 80% en masse, par rapport à la masse totale du mélange granulaire, présente une distribution granulométrique allant de 4 à 20 mm, ladite première matrice granulaire drainante présentant une épaisseur de couche adaptée à ou configurée pour assurer la tenue mécanique du revêtement routier à faible trafic;  (b) une deuxième couche granulaire, dite couche libre, présentant une face principale inférieure et une face principale supérieure, ladite face principale inférieure reposant directement sur ladite première matrice granulaire et ladite face principale supérieure étant directement en contact avec l’air, ladite deuxième couche granulaire étant composée d’un mélange granulaire qui est non lié par un liant et dont au moins 80% en masse, par rapport à la masse totale du mélange granulaire, présente une distribution granulométrique allant de 2 à 14 mm, ladite deuxième matrice granulaire présentant une épaisseur de couche adaptée à ou configurée pour ne pas former une réserve d’eau.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3097072-B1 (FR)
Title: Procede de generation de cartes haute resolution a partir de nuages de points
Inventor: FERRERO CÉDRIK
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de génération d’une carte 3D vectorielle haute définition d’aide au pilotage d’un ou plusieurs véhicules autonomes mis en œuvre par ordinateur, comprenant successivement : - une ou plusieurs générations d’au moins un nuage de points initial (50) d’un itinéraire à cartographier au moyen d’un ou plusieurs véhicules d’acquisition, - la génération (10) d’un nuage de points classifié (310) à partir dudit nuage de points initial, ladite génération comportant : une première classification de types d’objets : sol et non sol à partir dudit nuage de points initial (50), - une deuxième classification (130) d’un type d’objet voie ou rail (132) à partir du type d’objet sol, - une succession de troisièmes classifications (210, …, 270) de types d’objets végétation, bâtiment, infrastructure à partir du type d’objet non sol ; à partir du nuage de points classifié, l’identification (20) d’objets unitaires à partir des types d’objets classifiés et la vectorisation des objets unitaires, - le stockage des données vectorisées en mémoire non volatile. Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3097151-B1 (FR)
Title: Machine de découpe à lame spirale de scie à chantourner
Inventor: ANNEQUIN DAVID
IPC: B27B19/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: Machine de découpe à lame spirale de scie à chantourner Une machine de découpe pour découper un panneau (9), est caractérisée en ce qu’elle comprend un châssis (1) qui s’étend dans un plan pour porter à plat ledit panneau à découper, une structure de découpe formant un cadre (4) fixé de façon orientable à l’intérieur du châssis et ayant deux premiers côtés opposés parallèles, et une lame spirale de scie à chantourner (5) montée oscillante entre ces deux premiers côtés opposés parallèles et coulissante le long de ces deux premiers côtés.    Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3098027-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R24/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion électrique (1) comprenant une première partie et une deuxième partie,     la première partie comprenant un premier support (101) et au moins un conducteur électrique (11B), engagé et maintenu par une première extrémité, le premier support (101) étant configuré pour assurer un contact électrique entre ledit premier équipement électrique et le au moins un conducteur électrique (11B),     la deuxième partie comprenant un deuxième support (200) configuré pour être engagé avec un deuxième connecteur d’un deuxième équipement électrique,     le premier support (101) de la première partie comprenant au moins un premier logement pour recevoir et maintenir le au moins un conducteur électrique (11B) par la première extrémité respective et le deuxième support (200) de la deuxième partie comprenant au moins un deuxième logement (21B) pour recevoir et maintenir le au moins un conducteur électrique (11B) par une deuxième extrémité respective.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100870-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21V9/04
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) d’un véhicule (2) comprenant au moins une source de lumière (10), au moins un capteur (11) configuré pour acquérir de l’information à l’extérieur du véhicule (2) sur la base des infrarouges, et un capot (12) comprenant une première partie (121) recouvrant ladite au moins une source de lumière (14) et une deuxième partie (122) opaque à la lumière visible et aux infrarouges, caractérisé en ce que ledit capot (12) comprend en outre une troisième partie (123) opaque à la lumière visible et transparente aux infrarouges, sensiblement centrée sur ledit au moins un capteur (11) et intégrée dans la deuxième partie (122).Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3102377-B1 (FR)
Title: Equipement et procédé de dépôt par projection de particules par ondes de choc laser
Inventor: KROMER ROBIN
IPC: B32B39/00
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un équipement de dépôt sélectif par projection par ondes de choc (100) d’au moins une particule (11) sur une surface de dépose (141) d’un substrat receveur (140), ledit équipement comprenant :  - au moins une source laser (101) configurée pour émettre un faisceau laser (103), ledit faisceau laser étant constitué d’une série d’impulsions lumineuses ;  - un support de substrat (130) sur lequel est fixé le substrat (140);  - une couche génératrice d’ondes de choc (120) comprenant une première surface (121) orientée vers le faisceau laser et une seconde surface (122) orientée vers la surface de dépose (141) du substrat ;  - un système optique (102) pour diriger et focaliser ledit faisceau laser vers une zone de focalisation de la première surface (121) de la couche génératrice ;  - ladite seconde surface (122) comprenant une pluralité de cavités (123), chacune des cavités logeant au moins une particule (11) ;   - ledit faisceau laser étant configuré pour générer un plasma (104) au niveau de la zone de focalisation sur la première surface (121) de la couche génératrice et une onde de choc (105) se propageant au sein de la couche génératrice (120) depuis la première surface vers la seconde surface (122) de la couche génératrice pour éjecter au moins une particule (11) en direction de la surface de dépose (141) du substrat (140).Fig. 2
Patent FR-3105533-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un ensemble de particules alimentaires et procede associe
Inventor: MARZIN MIKAËL
IPC: G06T7/90
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse d’un ensemble de particules alimentaires, comprenant les étapes d’acquisition d’une image numérique en couleurs d’une pluralité de particules disposées sur un support,de détection de parties de l’image correspondant à chaque particule, de détermination de la couleur de chaque partie de l’image déterminée, et de mesure d’une distance entre la couleur déterminé(e) d’une partie de l’image et entre une couleur prédéterminée d’un type de particule prédéterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091175-B1 (FR)
Title: Système d’épaississement dans un agent de décoloration contenant du percarbonate
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne des agents de décoloration utilisés comme agents permettant d’éclaircir les fibres kératiniques, en particulier les cheveux humains. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique comprenant l’agent de décoloration, qui est contenu dans un emballage imperméable à la vapeur d’eau. En outre, la présente invention concerne un procédé de décoloration des cheveux humains. L’agent de décoloration est une composition cosmétique pulvérulente anhydre, la composition cosmétique contenant au moins un composé oxydant et un mélange d’agents épaississants.
Patent FR-3108006-B1 (FR)
Title: Réseau et procédé de communication de véhicule.
Inventor: LIN TRISTA
IPC: H04L12/66
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-09-09
Abstract: Réseau de communication de véhicule, comprenant :- une pluralité de calculateurs (ECU1-ECU6),- une passerelle de communication (P), comprenant une unité de découverte (UD), une unité de cartographie (UC), et une unité de passerelle (UP),● dans lequel l'unité de découverte (UD) est agencée pour envoyer des messages de découverte de service à chacun des calculateurs (ECU1-ECU6),● dans lequel l'unité de cartographie (UC) est agencée pour stocker et mettre à jour une carte de services,● dans lequel l'unité de passerelle (UP) est agencée pour :- recevoir, de l'un des calculateurs (ECU1-ECU6), un message de service destiné à un autre des calculateurs (ECU1-ECU6),- envoyer à l'unité de cartographie (UC) une requête d'identification, dans la carte de services, du message de service,- envoyer, à l'autre des calculateurs (ECU1-ECU6), le message de service.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109986-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement, systeme de climatisation, ensemble moteur et procedes associes
Inventor: VERNET JEAN-PHILIPPE GEORGES
IPC: F25B9/14
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: - Système de refroidissement, système de climatisation, ensemble moteur et procédés associés  - L’invention concerne un système de refroidissement (1) comprenant au moins :- une pompe à chaleur Stirling (2) conçue pour refroidir un gaz d’entrée (Ge) jusqu’à une température cryogénique afin de former un liquide cryogénique (L),- un moteur électrique primaire (3), destiné à faire fonctionner ladite pompe à chaleur Stirling (2),- une pompe primaire (4) destinée à faire circuler ledit liquide cryogénique (L) sous pression, et- un moyen de refroidissement (5), destiné à refroidir ledit moteur électrique primaire (3) à l’aide du liquide cryogénique (L) issu de ladite pompe primaire (4).  - L’invention est particulièrement adaptée à la production d’un liquide cryogénique et ses applications.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3101248-B1 (FR)
Title: Émulsion déodorante pour aérosols déodorants comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-05-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour spray aérosol qui est exempte de sels d’aluminium et d’éthanol, comprenant : au moins un émulsifiant, au moins un sel, de l’eau, au moins une huile de silicone et au moins une huile supplémentaire, ainsi qu’un produit de spray aérosol déodorant comprenant un récipient de pulvérisation sous pression ou à pompe doté d’une tête de pulvérisation, contenant l’émulsion déodorante et éventuellement un agent propulseur et/ou un autre solvant, et une utilisation du produit de spray aérosol déodorant pour désodoriser la peau humaine.
Patent FR-3111818-B1 (FR)
Title: Hydrolat de Thymus vulgaris chemotype α-terpinéol ou fragrantissimus et son utilisation pour améliorer la fonction barrière de la peau
Inventor: ROUSSET FRANÇOISE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Hydrolat de Thymus vulgaris chemotype α-terpinéol ou fragrantissimus et son utilisation pour améliorer la fonction barrière de la peau La présente invention concerne un hydrolat de Thymus vulgaris comprenant au moins de l’α-terpinéol, une composition comprenant ledit hydrolat, un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application sur la peau dudit hydrolat ou de ladite composition pour améliorer la fonction barrière de la peau, ainsi que l’utilisation dudit hydrolat pour améliorer la fonction barrière de la peau
Patent FR-3114445-B1 (FR)
Title: Structure de batterie de stockage d’électricité, batterie et procédé de remplissage du circuit de conditionnement thermique d’une telle batterie
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-08-12
Abstract: Structure de batterie de stockage d’électricité, batterie et procédé de remplissage du circuit de conditionnement thermique d’une telle batterie La structure de batterie (1) comprend :  - une enveloppe (7);  - un circuit (23) de conditionnement thermique;  - un circuit d’évacuation (39) débouchant à l’extérieur de la batterie de stockage d’électricité ;  - un dispositif de compensation et de dépressurisation (45), comprenant une chambre d’expansion (47) et communiquant fluidiquement avec le circuit de conditionnement thermique (23), la chambre d’expansion (47) comprenant au moins une paroi fixe (49) et une paroi mobile (51) déplaçable par rapport à la paroi fixe (49) sur une plage de positions normales pour faire varier un volume interne de la chambre d’expansion (47), la paroi mobile (51) étant en outre déplaçable par rapport à la paroi fixe (49) jusqu’à une position de dépressurisation dans laquelle l’extrémité amont (41) du circuit d’évacuation (39) communique fluidiquement avec la chambre d’expansion (47).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114431-B1 (FR)
Title: Système de stationnement sécurisé et partagé pour véhicules à au moins une roue, et procédé de déverrouillage d’un cadenas d’un équipement de verrouillage et de déverrouillage d’un tel véhicule
Inventor: LOUVET NICOLAS
IPC: G07F7/00
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention concerne un système (1) de stationnement sécurisé et partagé pour véhicules à au moins une roue (2), le système (1) comprenant :- un serveur informatique (4) configuré pour générer une donnée numérique chiffrée (D1) ;- au moins un équipement (6) de verrouillage et de déverrouillage d’un véhicule (2), l’équipement (6) comprenant un cadenas (15) destiné à enserrer une partie du véhicule (2), un dispositif électromécanique (20) de verrouillage et de déverrouillage du cadenas (15), et des moyens (22) de fixation de l’équipement (6) à un mobilier urbain (24) ; le dispositif électromécanique (20) de verrouillage et de déverrouillage du cadenas (15) comportant des moyens de reconnaissance aptes à authentifier une donnée numérique chiffrée (D1) pour le déverrouillage du cadenas (15) ;- au moins un dispositif mobile de communication (8) stockant une application (18) configurée, lorsqu’exécutée sur le dispositif mobile de communication (8), pour recevoir la donnée numérique chiffrée (D1) de la part du serveur informatique (4) et pour transmettre ladite donnée numérique chiffrée (D1) à l’équipement (6) de verrouillage et de déverrouillage d’un véhicule (2), permettant ainsi le déverrouillage du cadenas (15) correspondant.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116947-B1 (FR)
Title: Dispositif quantique et son procédé de réalisation
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/72
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: Titre : Dispositif quantique et procédé de réalisation L’invention concerne un dispositif quantique comprenant un motif de transistor (2) porté par un substrat (1), ledit motif de transistor (2) comprenant, en empilement :  - un diélectrique de grille (21),  - une grille (22b) supraconductrice sur le diélectrique de grille (21), ladite grille (22b) présentant une base (220), un sommet (222) et des flancs (221), ladite grille (22b) supraconductrice comprenant au moins une région (SP) supraconductrice en un matériau à base d’au moins un élément supraconducteur,le dispositif quantique étant caractérisé en ce que la grille (22b) comprend une portion basale (22base) présentant une dimension, prise selon une première direction (x) d’un plan basal (xy), inférieure à une dimension L222 du sommet (222) de la grille (22b), et en ce que le motif de transistor (2) comprend en outre au moins une portion diélectrique (23) en un matériau diélectrique au contact de la face supérieure (210) du diélectrique de grille (21) et de la portion basale (22base) de la grille (22b) supraconductrice.L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel dispositif quantique.  Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3117166-B1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé avec réchauffage de liquide
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F02C6/16
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé, comprenant une ligne de compression, un moyen de stockage d’air, et une ligne de détente. Selon l’invention, on réchauffe un liquide au moyen de la chaleur du gaz détendu en sortie de la ligne de détente, et on introduit le liquide réchauffé dans la ligne de détente.  Figure 2 à publier
Patent FR-3121212-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction du risque de gel d’un liquide
Inventor: SABRAOUI ABBAS
IPC: G01F15/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de prédiction du gel d’un liquide qui circule dans un conduit (2) d’un compteur de liquide (1), comprenant les étapes de :  - acquérir des mesures d’une température de l’air dans le compteur de liquide (1) ;  - évaluer un paramètre de prédiction de la température de l’air puis, à partir du paramètre de prédiction de la température de l’air, un paramètre de prédiction de la température du liquide ;  - utiliser le paramètre de prédiction de la température du liquide pour estimer un délai de gel qui sépare un instant présent d’un instant où le liquide risque de geler ;  - générer une alarme si le délai de gel est inférieur à un seuil temporel prédéterminé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3121652-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport et de distribution d’un objet enroulé
Inventor: WALTER CLAUDE
IPC: B62B3/02
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de transport et de distribution (1) d’un objet enroulé, ce dispositif comporte, d’une part, un support (2) destiné à recevoir un objet enroulé, d’autre part, une pluralité de chapes (3a ; 3b ; 3c ; 3d) et une pluralité de moyens de montage (4a ; 4b ; 4c ; 4d) pour monter l’une de ces chapes sur le support en rotation autour d’un axe de rotation, d’autre part encore, une pluralité de roues (6a ; 6b ; 6c ; 6d) et une pluralité de moyens de montage (7a ; 7b ; 7c ; 7d) pour monter l’une desdites roues sur l’une desdites chapes en rotation autour d’un axe de rotation. Ce dispositif est caractérisé en ce que chaque chape est complétée par un système d’immobilisation (9a ; 9b ; 9c ; 9d) et que ces systèmes d’immobilisation sont agencés en sorte que, en configuration active d’immobilisation, les axes de rotation des roues sont sécants en un même point.
Patent FR-3125032-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de grue pour sélectionner et appliquer une courbe de charge préférentielle en fonction de l’inclinaison d’un élément structurel de flèche
Inventor: LARMONIER NICOLAS
IPC: B66C15/00
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-07-07
Abstract: Procédé de pilotage de grue (1) pour sélectionner et appliquer une courbe de charge préférentielle adaptée à une configuration de travail d’une grue comprenant un mât (2) supportant une flèche (3) relevable comprenant au moins un élément structurel de flèche (31 ; 32), avec : - une mesure de l’inclinaison réelle de l’élément structurel de flèche dans la configuration de travail au moyen d’un inclinomètre (61 ; 62) ; - une sélection automatisée de la courbe de charge préférentielle en fonction de l’inclinaison réelle dudit élément structurel de flèche, celle-ci étant sélectionnée parmi une pluralité de courbes de charge stockées dans une mémoire (50) et calculées au préalable pour plusieurs inclinaisons dudit élément structurel de flèche ; - une étape de pilotage mettant en œuvre une application de ladite courbe de charge préférentielle pour des manœuvres de levage et de déplacement d’une charge le long de la flèche dans la configuration de travail.  Figure de l’abrégé : Figure 1