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Patent FR-3077481-A1 (FR)
Title: Spatule intime d'evacuation fecale et urinaire
Inventor: MEIGNEIN ISABELLE SUZANNE MICHELE LEVASSEUR
IPC: A61F5/451
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'évacuer les matières fécales et urinaires, intimement, hygiéniquement et en sécurité. Elle est constituée d'un manche long, rigide, incassable et stable pour la prise en main. La partie double bombée tout en rondeur en prolongation du manche sert à vider les matières fécales par mouvements de haut en bas sur la paroi vaginale côté anal et à évacuer l'urine par une pression coté vessie, sans retourner la spatule. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à vider les matières fécales et urinaires dans les cas de constipations, descentes d'organes ou insuffisances musculaires intimes.
Patent FR-3086145-A1 (FR)
Title: Carton de decoupe bord libre ou "coupon bord libre"
Inventor: PATIENT ALAN
IPC: A45D29/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: A Le coupon bord libre est un carton qui remplace un fil il est destiné à la préparation à la coupe du bord libre en traçant la zone appelé hyponichium. B Le carton permet de vous concentrer davantage et apporte un " plus " à l'humain dans sa toilette en traçant une trace visible a l'œil nu et sentis par l'homme. C La coupe de l'ongle s'utilise seul ou à deux, il est préférable d'être deux. D Son geste est de saisir le carton, prendre la main du partenaire, glisser frotter pour ensuite couper. E L'idée de l'invention vous est présentée par une carte du réseau mistral toulonnais. F La commercialisation est possible a faible prix dans divers points de ventes.
Patent FR-3077143-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'impacts de grele sur une carrosserie de vehicule de transport
Inventor: LEMAIRE VINCENT
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-01-23
Abstract: Un système de détection d'impacts de grêle (S) sur une carrosserie d'un véhicule de transport (V), le système de détection (S) comprenant un dispositif de détection (2) comportant au moins un organe de projection (3), en forme de U inversé, configuré pour projeter une raie lumineuse en direction de la cavité intérieure du U dont l'organe de projection (3) a la forme, une pluralité d'organes de mesure (5), chaque organe de mesure (5) comportant au moins une caméra d'acquisition, orientée en direction de la cavité intérieure, configurée pour acquérir une pluralité d'images de la projection de la raie lumineuse sur la carrosserie du véhicule de transport (V), et des moyens de déplacement (6) du dispositif de détection (2) selon un axe (X) de manière à permettre une acquisition d'une pluralité d'images selon ledit axe (X).
Patent FR-3077026-A1 (FR)
Title: Prefiliere de sortie pour la fabrication de bandes de roulement
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention concerne une préfilière de sortie (10) pour la fabrication de bandes de roulement pour pneumatique de véhicule, comprenant : • au moins un premier canal de circulation (13) configuré pour amener un premier matériau élastomère; • au moins un deuxième canal de circulation (14) configuré pour amener un deuxième matériau élastomère ; • au moins un orifice de sortie (16) vers lequel convergent lesdits premier et deuxième canaux de circulation (13, 14); • au moins un insert(19) amovible de préformage pouvant être facilement démonté, ledit insert(19) étant disposé dans sa position montée de manière à présenter au moins une partie d'extrémité (19') positionnée au niveau de l'orifice de sortie (16), à cheval entre lesdits premier et deuxième canaux de circulation (13, 14).
Patent FR-3079316-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif domotique
Inventor: COURREGES STANIS
IPC: H04B7/26
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention a pour objet un système de détection de présence et/ou de mouvement (A), comportant un dispositif de détection et un dispositif d'actionnement déporté du dispositif de détection. Le dispositif de détection comprend un détecteur de présence et/ou de mouvement et une première unité de communication radiofréquence. Le dispositif d'actionnement comprend une unité d'actionnement et une deuxième unité de communication radiofréquence. L'unité d'actionnement est apte à actionner un dispositif domotique. La première unité de communication radiofréquence et la deuxième unité de communication radiofréquence sont aptes à établir un lien de communication de commandes domotiques entre elles. La première unité de communication radiofréquence est en outre apte à établir un lien de communication de configuration avec un dispositif mobile (M).
Patent FR-3080125-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit aromatique dans un flux d'eau et corps diffuseur associe
Inventor: REGNAULT PIERRE
IPC: E03C1/046
Filed: 2018-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion (100) d'un produit aromatique (A) dans un flux d'eau (F) comprenant un corps principal (10) présentant une entrée (10a) et une sortie (10b) de flux d'eau reliée entre elles par un canal de passage (10c) dudit flux, ledit corps principal (10) étant destiné à être monté sur un circuit d'eau selon ladite entrée (10a) et ladite sortie (10b) respectivement entre une sortie d'un système de distribution dudit flux d'eau et une entrée d'un conduit de douche pour permettre la circulation dudit flux d'eau à travers ledit canal de passage (10c) dudit système de distribution vers le conduit de douche, dans lequel ledit corps principal (10) comprend un logement de réception (11) configuré pour recevoir et positionner dans le canal de passage (10c) un corps diffuseur (200) dudit produit aromatique (A) à diffuser, ledit corps diffuseur (200) obstruant au moins partiellement ledit canal de passage (10c) de sorte que, en position ouverte, ledit flux d'eau (F) provenant de la sortie dudit système de distribution traverse ledit corps diffuseur (20) lors de son passage dans ledit canal (10c) afin que ledit produit aromatique (A) diffuse dans le flux d'eau (F) permettant ainsi l'arrivée dans ledit conduit de douche d'un flux d'eau aromatisé (FA).
Patent FR-3077321-A1 (FR)
Title: Piece de fixation d'au moins un panneau de grillage a un poteau de cloture, poteau de cloture et outil de pose correspondants
Inventor: GAULTIER JEAN MICHEL
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne une pièce de fixation (3, 4) d'au moins un panneau (2) de grillage à un poteau (1) de clôture, ledit poteau (1) comprenant sur deux côtés opposés une gorge (10) de réception d'un bord vertical dudit panneau (2) de grillage, chacune desdites gorges (10) comprenant une paroi de fond (11) et deux parois latérales (12, 13) s'étendant en vis-à-vis sensiblement perpendiculairement à la paroi de fond (11), des ouvertures (121, 131) étant réparties régulièrement le long de chacune des parois latérales (12, 13) de chacune desdites gorges (10), les ouvertures (121, 131) d'une première des parois latérales (12, 13) de chacune des gorges (10) étant positionnées de façon décalée par rapport aux ouvertures (121, 131) de la deuxième desdites parois latérales (12, 13) dans la direction longitudinale des gorges (10), la pièce de fixation (3, 4)) étant destinée à venir se loger dans une desdites gorges (10) de réception du poteau (1) et à coopérer avec les ouvertures (121, 131) de chacune des parois latérales (12, 13), la pièce de fixation (3, 4) étant apte à coopérer d'une part avec deux ouvertures (121, 131) d'une première desdites parois latérales (12, 13) de la gorge (10) et d'autre part avec une ouverture (121, 131) de la deuxième desdites parois latérales (12, 13) de la gorge (10).
Patent FR-3083597-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur thermique et echangeur thermique incluant la plaque
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F3/02
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne une plaque (20A) pour un échangeur thermique, destinée à être disposée dans un empilement de plaques, la plaque (20A) comprenant : - un panneau principal (60) présentant un premier bord transversal (67) et un deuxième bord transversal (68), opposé au premier bord transversal (67), et - au moins une première nervure (63) s'étendant en saillie du panneau principal (60) et propre à délimiter avec le panneau principal (60) et une plaque adjacente un chemin de circulation de fluide, dans laquelle la première nervure (63) s'étend depuis le premier bord transversal (67) du panneau principal (60) vers le deuxième bord transversal (68), sans s'étendre jusqu'au deuxième bord transversal (68), de sorte à ménager un premier passage de fluide entre une extrémité de la première nervure (63) et le deuxième bord transversal (68) où le chemin de circulation de fluide forme une première chicane.
Patent FR-3083794-A1 (FR)
Title: Verres pour connecteur hermetique
Inventor: YU NING
IPC: H01R4/62
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de verre à base d'oxyde de tellure pour le scellement verre-métal d'alliages ou de métaux ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, ladite composition étant constituée par, en pourcentage molaire de 50 à 80 % de TeO2; de 8 à 40 % de ZnO; de 2 à 25% de TiO2 ; de 1 à 20 % d'un oxyde αxOy, α étant un élément choisi dans le groupe constitué par Ba, Ce, Er, Sb, Y, La et B, x étant un nombre entier égal à 1 ou 2 et y un nombre entier égal à 1, 2 ou 3; éventuellement du ZnF2 en une teneur de 2 à 10 et les impuretés inévitables, à la condition que ZnF2 soit présent lorsque αxOy est BaO, ladite composition étant essentiellement exempte d'oxyde de plomb, d'oxyde de sodium, d'oxyde de potassium et d'oxyde de vanadium. Elle concerne de plus l'utilisation de la composition de verre selon l'invention pour le scellement verre-métal du cuivre ou d'un alliage de cuivre avec un alliage ou un métal ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, en particulier les alliages d'aluminium. Elle concerne en outre un connecteur comprenant un contact en cuivre ou en alliage de cuivre, un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C et en tant que matériau de scellement verre-métal entre le contact et l'insert et/ou boîtier un verre à base d'oxyde de tellure ayant la composition selon l'invention. Enfin elle concerne un procédé de scellement verre-métal d'un contact en cuivre ou en alliage de cuivre dans un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 1 6ppm/°C.
Patent FR-3083765-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe motopropulseur hybride d’un vehicule automobile
Inventor: COLIN GUILLAUME
IPC: H02P23/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride d'un véhicule automobile (1), ledit groupe motopropulseur comprenant une chaîne de traction thermique (20) et une chaîne de traction électrique (30), ladite chaîne de traction électrique comprenant une batterie de traction (31), un dispositif de modulation de tension (33), un onduleur (35), une première machine électrique (36a) et une deuxième machine électrique (36b), le dispositif de modulation de tension étant adapté à moduler une tension d'alimentation d'un courant électrique qui est débité par la batterie de traction et qui est délivré à la première machine électrique et à la deuxième machine électrique du véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comporte : - une étape de calcul analytique d'une tension d'alimentation optimale au moyen d'une expression mathématique qui correspond à la résolution d'une équation s'exprimant sous la forme aPbat/aUe= 0, dans laquelle Ue est la tension d'alimentation, dans laquelle Pbat est la puissance électrique fournie par la batterie de traction et dans laquelle ladite puissance électrique (Pbat) fournie par la batterie de traction s'exprime sous la forme d'une fonction quadratique de ladite tension d'alimentation, et - une étape de pilotage du dispositif de modulation de tension de manière à ce qu'il délivre ladite tension d'alimentation optimale.
Patent FR-3086723-A1 (FR)
Title: Source lumineuse matricielle a gradation de l’intensite lumineuse
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: F21K9/238
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention propose une source lumineuse matricielle ayant une pluralité de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent et un substrat commun en contact avec un circuit intégré. Le circuit intégré permet de stocker une consigne de luminosité pour chaque source élémentaire de la source matricielle, et il comprend un circuit de gestion de l'alimentation pour chaque source, permettant de réaliser ladite consigne de luminosité sans avoir besoin d'autres commandes externes.
Patent FR-3092193-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d’un vehicule comprenant une phase de selection d’un alternateur
Inventor: DE HOLANDA BARROS FABIO JULIANO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Méthode de fabrication d’un véhicule comprenant une phase (P) de sélection d’un alternateur (1) parmi une pluralité d’alternateurs (1) en fonction : - d’un scénario d’utilisation (S1-Sn) auquel ledit véhicule peut être soumis, - d’un climat (C1-C5) auquel ledit véhicule peut être exposé, et - d’un besoin en énergie électrique (E) dudit véhicule, ledit besoin en énergie électrique étant un besoin prédéterminé pour ledit scénario d’utilisation (S1-Sn) et pour des conditions climatiques correspondant audit climat (C1-C5), ladite phase (P) de sélection comprenant les étapes suivantes : - obtention, pour chacun desdits alternateurs, d’une capacité électrique (Q) moyenne de l’alternateur, - détermination, pour chacun desdits alternateurs, d’une réserve énergétique (R) en soustrayant le besoin en énergie électrique (E) dudit véhicule à ladite capacité électrique (Q) moyenne de l’alternateur, et - sélection de l’alternateur ayant, en valeur absolue, la plus faible réserve énergétique (R). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096519-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de masse dans une architecture bi-réseau
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02H3/16
Filed: 2019-05-22
Abstract: Circuit électrique (CE) d’une architecture bi-réseau de véhicule comprenant- un premier réseau de puissance comprenant une masse de puissance (MP),- un deuxième réseau de consommation comprenant une masse de signal (MS), - un dispositif de gestion de masse (GM) connecté en série entre le réseau de puissance et le réseau de consommation,caractérisé en ce que le dispositif de gestion de masse est un circuit électronique comprenant un couple de transistors (M1, M2) connectés tête-bêche, ledit circuit électronique étant agencé, en cas de détection d’une perte de masse, pour faire circuler un courant entre la masse de puissance et la masse de signal pendant une durée prédéterminée suffisante pour diagnostiquer la perte de masse et, en cas de maintien de la perte de masse après l’expiration de cette durée prédéterminée, d’arrêter la conversion d’énergie entre le réseau de puissance et le réseau de consommation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099769-A1 (FR)
Title: Mutagénèse bactérienne par conjugaison en milieu liquide
Inventor: RANQUET CAROLINE
IPC: C12N15/90
Filed: 2019-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de conjugaison bactérienne entre une souche bactérienne donneuse et une souche bactérienne receveuse caractérisé en ce que la conjugaison est réalisée en milieu liquide et le plasmide de conjugaison est un plasmide intégratif apte à s’intégrer dans le génome de la souche bactérienne receveuse afin de produire des transconjugants. L’invention concerne en outre une utilisation du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes pour réaliser une mutagénèse dirigée. Pas de figure
Patent FR-3100860-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MANGE AMAURY
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne une cuve (1) étanche et thermiquement isolante pour le stockage d’un gaz liquéfié, ladite cuve (1) comportant : - une pluralité de parois définissant un espace interne (3) destiné au stockage du gaz liquéfie, la pluralité de parois comportant une paroi supérieure (10) ; et - une conduite collectrice (2) destinée à extraire du gaz liquéfié en phase vapeur, qui fait saillie vers le bas, au-delà de la paroi supérieure (10) r h ; et - au moins un premier tuyau (22) destiné à conduire du gaz liquéfié en phase vapeur de l’espace interne (3) de la cuve (1) vers la conduite collectrice (2), le premier tuyau (22) comportant en outre un tronçon détourné (25) qui passe en-dessous de l’extrémité inférieure (15) de la conduite collectrice (2) afin de relier la première et la seconde extrémités (23, 24) du premier tuyau (22). Figure à publier : 1
Patent FR-3102936-A1 (FR)
Title: Stimulateur cardiaque, défibrillateur cardiaque sous cutané, et procédés de stimulation et de défibrillation cardiaques
Inventor: LE FRANC PIERRE
IPC: A61N1/39
Filed: 2019-11-13
Abstract: Stimulateur cardiaque et défibrillateur cardiaque sous cutané Le stimulateur et le défibrillateur étant implantés dans un corps d’un individu, le stimulateur comportant au moins une sonde dédiée à la stimulation cardiaque, le défibrillateur cardiaque comportant : - des condensateurs ; - des électrodes de défibrillation; - un module d’obtention d’une commande configuré pour obtenir une commande de défibrillation générée par le stimulateur; et - un module de défibrillation configuré pour effectuer, sur obtention de ladite commande, une défibrillation cardiaque en fonction de la commande obtenue par une décharge des condensateurs dans les électrodes de défibrillation. Figure pour l’abrégé : Fig. 12.
Patent FR-3105121-A1 (FR)
Title: Panneau de porte de vehicule comportant un rangement de contenant
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un panneau de porte (1) de véhicule, comprenant un dispositif de dépose (2) de contenant (16), caractérisé en ce que le dit dispositif de dépose (2) de contenant (16) est un boîtier allongé, joint en position vertical au panneau de porte (1) et comportant une ouverture (11) sur sa paroi supérieure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3105251-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’une huile brute avec injection de résine
Inventor: TORT FRÉDÉRIC
IPC: E21B43/25
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d’extraction d’une huile brute d’une formation rocheuse la renfermant comprenant les étapes suivantes :(i) une première étape d’injection forcée d’une résine alkylphénol-aldéhyde modifiée dans la formation rocheuse renfermant une huile brute, puis(ii) une deuxième étape d’extraction de l’huile brute hors de la formation rocheuse.
Patent FR-3107535-A1 (FR)
Title: Appareil de défroissage portatif
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une extrémité avant comprenant une face de traitement (30A), munie d’au moins un trou (32) de sortie de vapeur, destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage vertical avec la poignée située sous la tête (3), l’appareil comportant une chambre de vaporisation (6) instantanée et un réservoir (5) d’eau alimentant par gravité ladite chambre de vaporisation (6) instantanée lorsque l’appareil occupe la position de défroissage vertical, caractérisé en ce que le réservoir (5) comporte un fond comprenant un orifice de sortie (54) alimenté par une chambre d’alimentation (58) de volume restreint ménagée à l’intérieur du réservoir (5), la chambre d’alimentation (58) communiquant avec le reste du réservoir (5) par un passage de communication (57) permettant de capter dans ladite chambre d’alimentation (58) au moins une partie de l’eau présente dans le réservoir (5), et notamment dans le fond du réservoir (5), lorsque l’appareil occupe la position de défroissage vertical et en ce que ledit passage de communication (57) ne permet pas à l’eau captée dans la chambre d’alimentation (58) de s’écouler par gravité dans le reste du réservoir (5) lorsque l’appareil occupe une position de défroissage horizontal dans laquelle la face de traitement (30A) est disposée dans un plan horizontal et est orientée vers le bas.      Figure 5
Patent FR-3109730-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un agent propulseur
Inventor: RODRIGUES CÉFÉRINO
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif aérosol contenant une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un agent propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant au moins un ou plusieurs copolymère(s) acrylique(s) siliconé(s) et de 30 à 70% en poids d’au moins un ou plusieurs agent(s) propulseur(s).     La présente invention concerne également un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur dites fibres kératiniques d’une composition délivrée à partir d’un dispositif aérosol tel que défini précédemment.
Patent FR-3099489-A1 (FR)
Title: Procede de production d’un liquide fermente comprenant un acide gras a chaine courte
Inventor: TAKAYAMA HIROTAKA
IPC: A23L33/105
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente invention est un procédé de production d'un liquide fermenté ayant une acidité de pH 3 à 4, comprenant des particules colloïdales ayant une taille de particule n'excédant pas 50 nm et des acides gras à chaîne courte. Le procédé comprend la fourniture d'un dispositif de fermentation comprenant une pluralité de récipients de fermentation à température contrôlée à chaque étape du processus de fermentation à plusieurs étapes ; l’utilisation d’une eau douce en tant qu’initiateur, d’un liquide bactérien d’ensemencement comprenant sept espèces de bactéries de fermentation (Numéros de Dépôt Internationaux NITE BP-02945 à NITE BP-02951), incluant des bactéries Clostridium sporogènes, contrôlées à basse température, et trois types de milieux fermentés dérivés de matières naturelles, produits par fermentation individuelle respective du premier milieu en fèves de soja séchées, du deuxième milieu en un milieu mélangé de plantes séchées consistant en du Taiso, du Kukoshi et de l’Ukon, et d’une troisième milieu en matière miel ; et la production du liquide fermenté par un processus de fermentation à plusieurs étapes.
Patent FR-3119028-A1 (FR)
Title: Méthode de mesure paramétrique en ligne de la distribution statistique d’un signal physique
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode de mesure d’une distribution statistique d’une grandeur physique au moyen d’une pluralité d’observations de valeurs discrètes de cette grandeur, ladite distribution statistique étant modélisée par la combinaison d’une pluralité de composantes, chaque composante étant définie par une loi de densité. Les poids et les paramètres des différentes lois sont mis à jour de manière récursive à chaque observation. La présente invention s’applique notamment à l’estimation du temps d’arrivée d’une impulsion lumineuse dont les photons sont détectés par un capteur SPAD.  Fig. 4