baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079028-B1 (FR)
Title: Ellipsometre ou scatterometre spectroscopique instantane et procede de mesure associe
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G01J4/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un ellipsomètre ou scattéromètre spectroscopique comprenant une source de lumière (1), un polariseur (5), un système optique d'illumination (2, 4) adapté pour diriger un faisceau lumineux incident polarisé (11) vers un échantillon (6), un séparateur optique de faisceau à division de front d'onde (20) disposé pour recevoir un faisceau lumineux secondaire (12) formé par réflexion, transmission ou diffraction, le séparateur optique de faisceau à division de front d'onde (20) étant orienté pour former trois faisceaux divisés collimatés, un dispositif optique de modification de polarisation (25) et un dispositif optique séparateur de polarisation (26) pour former six faisceaux séparés angulairement, un système optique de focalisation (27) formant six images alignées et séparées spatialement sur la fente d'entrée d'un spectromètre imageur (30) et un système de traitement d'image adapté pour traiter l'image des six sous-images spectrales pour en déduire une mesure spectroscopique d'ellipsométrie ou de scattérométrie.
Patent FR-3080681-B1 (FR)
Title: Procede de vieillissement accelere d'une piece de moteur thermique
Inventor: LODE CHRISTOPHE
IPC: G01N17/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de vieillissement accéléré d'une pièce (10) de moteur thermique ou d'un échantillon correspondant réalisé dans un matériau de type élastomère, caractérisé en ce que: - ladite pièce (10) ou l'échantillon étant disposé à l'intérieur d'un réacteur (12) contenant un fluide (14), dit fluide agressif, composé d'huile, d'un mélange spécifique à base de carburant, et d'un catalyseur à base de fer, ledit procédé comportant successivement: - une première phase, dite de conditionnement, visant à faire gonfler le matériau de la pièce (10) ou de l'échantillon par pénétration en profondeur du fluide agressif (14), - une deuxième phase, dite d'activation, visant à accélérer des réactions chimiques mettant en jeu le catalyseur à base de fer, et - une troisième phase, dite de ressuage, au cours de laquelle la pièce (10) du moteur ou l'échantillon est alternativement mis à l'air puis retrempé pour extraire un plastifiant du matériau de la pièce (10) de moteur ou de l'échantillon.
Patent FR-3081159-B1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines monosubstituees en position 2 par une chaine aminoalkyle et son utilisation pour la coloration d'oxydation des fibres keratiniques
Inventor: LIU ZHIBO
IPC: C07C211/51
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés paraphénylènediamine substitués en position 2 par une chaîne aminoalkyle. La présente invention est utilisée dans le domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement la coloration des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3083396-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur, bras de commutation et installation electrique
Inventor: LAHBIL HICHAM
IPC: H02P6/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: Le système de commande comporte : - un microcontrôleur (242) implémentant un dispositif d'établissement de commandes (244) conçu pour fournir des commandes (cmd) ; - un pilote (260) conçu pour fournir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224), le pilote (260) étant en outre conçu pour établir le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à partir des commandes (cmd) reçues du microcontrôleur (242), le pilote (260) étant en outre conçu pour recevoir une commande d'inhibition (INHIB_P, INHIB_T) et, tant que le pilote (260) reçoit la commande d'inhibition (INHIB_P, INHIB_T), pour que le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) soit établi indépendamment des commandes (cmd) reçues ; - un premier capteur (234) conçu pour fournir une mesure (VBAT1_1) d'une première tension (VBAT1) au microcontrôleur (242) ; et - un premier dispositif de surveillance (254) de la mesure (VBAT1_1) de la première tension (VBAT1) conçu pour fournir la commande d'inhibition (INHIB_T) au pilote (260) lorsque la mesure (VBAT1_1) de la première tension (VBAT1) passe sous un seuil prédéfini. Le premier dispositif de surveillance (254) est implémenté par le microcontrôleur (242).
Patent FR-3083918-B1 (FR)
Title: Procede de transfert de structures
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/58
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de structures (200) sur un substrat d'accueil (400), le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) la fourniture d'un substrat temporaire (100) comprenant deux faces principales le substrat temporaire (100) étant étirable, des structures (200) étant assemblées selon leur face avant (210), sur la première face ; b) étirer le substrat temporaire (100) selon au moins une direction de manière à augmenter l'espacement selon l'au moins une direction entre les structures (200), c) une étape de report de la pluralité de structures (200) sur une face d'accueil (410) d'un substrat d'accueil (400), Le substrat temporaire (100) comprend une matrice (101) faite d'un matériau étirable, et une pluralité d'inserts sur lesquels sont assemblées les structures (200), les inserts comprenant un matériau présentant un module d'Young supérieur à celui du matériau étirable.
Patent FR-3087076-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la distorsion d’un systeme de haut-parleurs embarque dans un vehicule
Inventor: SINEV DANIIL
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (100) de contrôle de la distorsion engendrée par un système d'au moins un haut-parleur embarqué dans un véhicule et destiné à recevoir un signal audio. Le procédé selon l'invention comporte :  - une étape de mesure (110) d'au moins un indicateur de distorsion de l'au moins un haut-parleur ;  - une étape de détermination (120) d'un seuil T de distorsion acceptable pour chaque indicateur de distorsion, permettant de déterminer une amplitude maximale acceptable pour chaque fréquence f d'une plage de fréquences d'intérêt du signal audio en entrée du système de haut-parleur ;  - une étape de génération (130) d'un ensemble d'au moins un filtre (H, Hi) ;  - une étape de correction (140) du signal audio en entrée du système de haut-parleurs par application d'au moins un filtre (H, Hi) déterminé à l'étape de génération (130).  L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3082800-B1 (FR)
Title: Benne de transport mixte
Inventor: VILAIN THOMAS
IPC: B65D88/12
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: Une benne de transport de matériau comporte une paroi extérieure (20) s’étendant selon une direction longitudinale et délimitant un espace de stockage (S), une paroi intermédiaire (21) et séparant l’espace de stockage (S) en une citerne (S1) pour contenir du liquide en partie inférieure et en une zone de stockage de vrac (S2) pour contenir un matériau en vrac (S2) en partie supérieure, la zone de stockage de vrac (S2) étant ouverte vers le haut. La paroi intermédiaire (21) a une section courbe dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091837-B1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d’un moteur thermique dans un groupe motopropulseur hybride
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W20/30
Filed: 2019-01-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé d’anticipation du démarrage d’un moteur thermique dans un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule hybride comportant au moins un moteur thermique et une machine électrique, lors du passage de sa chaîne de traction d’un d’état courant purement électrique sur un deuxième état cible susceptible de nécessiter le démarrage du moteur thermique pour satisfaire la requête de force à la roue du conducteur, caractérisé en ce que :- on compare la force maximale que peut produire la branche électrique de la chaîne de traction sur chacun des états électriques cible du GMP, à la force que doit satisfaire chacun d’eux pour être choisi ou maintenu comme état cible, et- on impose au moteur thermique une requête de démarrage anticipé, si aucun des états électriques cible n’est capable de satisfaire la requête de force du conducteur.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102331-B1 (FR)
Title: Système de communication comprenant un réseau d'interconnexion et une pluralité de sites radio interconnectés via le réseau d'interconnexion
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04W88/08
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-07-08
Abstract: Système de communication comprenant un réseau d’interconnexion et une pluralité de sites radio interconnectés via le réseau d’interconnexion L’invention concerne un système de communication (40) comprenant un réseau d’interconnexion (10) et une pluralité de sites radio (14A, 14B, 14C) interconnectés via le réseau d’interconnexion (12), au moins un site radio (14A, 14C) comprenant au moins une première station de base (16A, 16C) dont une tête radio à distance (18A, 18C) est interconnectée à au moins deux unités de traitement en bande de base (20A, 20B, 20C).    .    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103694-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire, dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: A47H5/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: D ispositif d’entra î nement motoris é d’un dispositif d’occultation ou de protection solaire             , dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associés Un dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un moteur électrique, un premier dispositif de maintien (37) et un premier mécanisme de commutation (41). Dans une première position du premier mécanisme (41), une première roue de guidage (38a) du premier dispositif de maintien (41) est décalée par rapport à une deuxième roue de guidage (38b) du premier dispositif de maintien (41), de sorte à maintenir le dispositif d’entraînement motorisé (10) par rapport à un rail par la mise en appui des première et deuxième roues de guidage (38a, 38b) respectivement avec des première et deuxième pistes de roulement du rail. En outre, dans une deuxième position du premier mécanisme (41), la première roue de guidage (38a) est positionnée en face, selon une direction de déplacement du dispositif d’entraînement motorisé (10) le long du rail, de la deuxième roue de guidage (38b), de sorte à insérer ou extraire les première et deuxième roues de guidage (38a, 38b) dans ou du rail, au travers d’une fente du rail.     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3104771-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et produit programme d’ordinateur de décodage d’un bulletin de jeu
Inventor: ROSTAING LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un procédé de décodage d’un bulletin de jeu, dispositif et produit programme d’ordinateur. Le procédé est réalisé au moyen d’un dispositif de décodage. Le dispositif comprend un dispositif d’éclairage du bulletin de jeu et un dispositif d’acquisition d’image du bulletin de jeu. Le décodage comprend une pluralité de traitements. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par une unité de traitement du dispositif de décodage :     - acquisition d’une première image du bulletin de jeu lorsque le dispositif d’éclairage est allumé et ;     - acquisition d’une deuxième image du bulletin de jeu lorsque le dispositif d’éclairage est éteint et ;     - décodage principal du bulletin de jeu, réalisant une partie de la pluralité des traitements à partir d’une soustraction de la première image et de la deuxième image.     Le procédé comporte en outre une étape de décodage anticipé du bulletin de jeu, réalisant l’autre partie de la pluralité des traitements à partir de la première image. L’étape de décodage anticipé est réalisée entre l’étape d’acquisition de la première image et l’étape d’acquisition de la deuxième image.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105949-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de la position d’un appui-tête d’un siège, par exemple un siège de véhicule
Inventor: BEN MHAMED AMINE
IPC: G01B21/02
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif de détection de la position d’un appui-tête d’un siège, par exemple un siège de véhicule Le dispositif de détection comprend au moins un marqueur optique (22) disposé sur l’appui-tête (10), un appareil de capture d’image (20) configuré pour capturer une image numérique incluant une reproduction de l’appui-tête (10) et une reproduction de chaque marqueur optique (22), et une unité d’analyse d’image (26) configuré pour calculer la position dans l’espace de l’appui-tête (10) en fonction de la position de la reproduction de chaque marqueur optique (22) dans l’image.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095691-B1 (FR)
Title: Station de récupération et de recharge d’un fluide réfrigérant
Inventor: RODRIGUEZ FRANÇOIS
IPC: F25B45/00
Filed: 2020-05-01
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention a pour objet une station de récupération et de rechargement d’un fluide réfrigérant d’un module frigorifique, ladite station comprenant un séparateur (20), un module de déshydratation (30) comportant une vanne (31) et un compresseur (33), un condenseur (40), un réservoir (50) de stockage de fluide réfrigérant, une pompe à vide (70) et un groupe d’électrovannes (90) comportant un module d’électrovannes de récupération (EV12), ladite station permettant, la vanne (31) et le module d’électrovannes de récupération (EV12) étant en position ouverte, l’activation du compresseur (33) afin d’évacuer le fluide réfrigérant du groupe d’électrovannes (90), du module de déshydratation (30) et du séparateur (20) jusqu’au réservoir (50), une étape de fermeture de la vanne (31), une étape de maintenance du filtre déshydrateur (32), une étape d’ouverture de la vanne (31) et une étape d’activation de la pompe à vide (70) afin de chasser l’air et l’humidité vers l’extérieur, le circuit étant alors sous vide.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3112742-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour capteur de véhicule
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Dispositif de nettoyage pour capteur de véhicule La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (2) pour au moins un capteur (9, 11) de véhicule. Le dispositif de nettoyage (2) comprend au moins un générateur de flux d’air (3), au moins un conduit (5, 7) de transport du flux d’air pour amener le flux d’air sur le capteur (9, 11) depuis une bouche d’évacuation du générateur de flux d’air, le conduit (5, 7) comportant au moins une ouverture d’entrée du flux d’air et au moins un orifice de sortie (105, 155) du flux d’air. Une section de l’ouverture d’entrée du conduit (5, 7) est plus grande qu’une section de l’orifice de sortie (105, 155) du conduit (5, 7).  (figure 1)
Patent FR-3113408-B1 (FR)
Title: Mécanisme de distribution de produit fluide, destiné à une machine de distribution de produit et machine associée
Inventor: PAFUMI YAN ERIC
IPC: B67D7/64
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: Mécanisme de distribution de produit fluide, destiné à une machine de distribution de produit et machine associée Ce mécanisme (10) comprend :  - une seringue (32) comportant un corps de seringue, un piston comprenant une tête de piston fermant de manière étanche le corps de seringue, une tige et un organe de saisie porté par la tige ;  - un actionneur de déplacement (38) du piston dans deux sens opposés le long de l’axe de déplacement du piston dans le corps de seringue, l’actionneur de déplacement (38) comportant un organe de déplacement et un dispositif de verrouillage de l’organe de saisie, propre à passer d’une configuration ouverte de réception de l’organe de saisie à une configuration fermée de blocage de l’organe de saisie dans laquelle l’organe de saisie est solidaire en translation de l’organe de déplacement dans les deux sens opposés de déplacement.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3102429-B1 (FR)
Title: Composant décoratif pour un habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: PASTUSHENKO ALEXANDRA
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Composant décoratif pour un habitacle d’un véhicule automobile L'invention concerne un composant décoratif (12) pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant une plaque d'affichage (16) prévue pour recouvrir et/ou constituer un élément d'affichage (14), et un élément décoratif (18) se raccordant à la plaque d'affichage (16) pour fournir une surface décorative (26) visible et perceptible du point du tactile, la perception tactile et/ou optique de la surface décorative (26) étant différente de la perception tactile et/ou optique d'une surface de plaque (25) de la plaque d'affichage (16), la plaque d'affichage (16) chevauchant l'élément décoratif (18) dans une région de chevauchement (22) et une épaisseur de matériau de la plaque d'affichage (16) dans la région de chevauchement (22) vers l'élément décoratif (18) étant réalisée de manière à s'amincir de manière monotone, permettant d’ éviter un changement brutal simultané entre la perception tactile et optique, de sorte qu'une liaison harmonieuse de différents matériaux est possible dans un habitacle d'un véhicule automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116051-B1 (FR)
Title: Caisse isotherme à double paroi
Inventor: DUBLY GRÉGORY
IPC: B65D81/38
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-07-28
Abstract: Caisse isotherme (1) destinée au transport d’une denrée alimentaire, comprenant un fond (36) prolongé par une face latérale (37) et un couvercle (2), qui sont agencés de manière à définir une zone intérieure (4) fermée, le fond (36) comprenant au moins une ouverture (35) destinée à une évacuation d’un liquide hors de la zone intérieure (4), caractérisée en ce que le fond (36), la face latérale (37) et le couvercle (2) comprennent une paroi intérieure (27, 42) et une paroi extérieure (26, 41) enfermant entre elles une lame de gaz (29, 43) statique de manière à créer une couche isolante.   Figure 2
Patent FR-3118907-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-01-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (400) de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant un ou deux rideaux (11), apte(s) à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air (F), le ou les rideau(x) étant notamment souple(s), dans lequel le rideau comporte un bord libre (401) solidaire, à l’aide d’un dispositif de fixation (402), de l’un d’un arbre d’enroulement (403) ou d’un organe d’entrainement (405), notamment un organe d’entrainement coulissant, dans lequel le dispositif de fixation du rideau comporte deux éléments (410, 411) agencés pour coincer une portion (412) du rideau entre ces deux éléments.  Figure de l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3121509-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure dynamométrique
Inventor: WANTELLET THIBAUT
IPC: G01L3/16
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de mesure dynamométrique Dispositif de mesure dynamométrique (10) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :- un capteur de couple (13),- un support (11),- un premier arbre (16) mobile en rotation par rapport au support (11) autour d'un premier axe (X1),- une tête de fixation (T) comprenant un élément de fixation (12) mobile en rotation par rapport au support (11) autour d'un deuxième axe (X2), la tête de fixation (T) comprenant un organe de guidage (14) configuré pour supporter l'élément de fixation (12) et le guider en rotation autour dudit deuxième axe (X2), la tête de fixation (T) étant liée au support (11) suivant une liaison en rotation autour d'un axe transversal (Y1), sensiblement perpendiculaire audit deuxième axe (X2), et- au moins un moyen homocinétique (17) reliant ledit premier arbre (16) à l'élément de fixation (12).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122281-B1 (FR)
Title: Câble blindé
Inventor: BOURI YOUSSEF
IPC: H01B11/00
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-09-29
Abstract: Cable électrique blindé avec au moins une tresse de blindage (5) externe, cette tresse de blindage (5) comprenant N fuseaux (7), comprenant chacun n brins conducteurs (8) ayant un diamètre d, la tresse blindage (5) formant un manchon cylindrique de révolution autour d’un axe (A), le manchon ayant un diamètre interne D et les brins conducteurs (8) ayant un pas de tressage l. Pour un diamètre D donné, N, n, d, et l sont choisis pour obtenir un taux de recouvrement inférieur ou égal à 75%.  Fig. 3
Patent FR-3127542-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion et ensemble de refroidissement
Inventor: DURIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16L37/56
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-10-13
Abstract: Ensemble de connexion et ensemble de refroidissement Cet ensemble de connexion (100) comprend une bride (140), traversée par au moins deux orifices internes (150) centrés sur des axes d’orifice (A150) parallèles entre eux, une surface avant (142) et une surface arrière (144), parallèles à un plan transversal (P140) qui est transversal aux axes d’orifice (A150), au moins deux éléments de raccord fluidique (170), comprenant chacun un corps mâle (172) reçu dans un orifice interne respectif, et un couvercle (120), configuré pour être fixé à un support (110) dans une configuration montée de l’ensemble de connexion.  Selon l’invention, la bride est déplaçable par rapport au couvercle selon un mouvement porté par le plan transversal, tandis que pour chaque corps mâle, un deuxième joint d’étanchéité (188) est interposé radialement entre ce corps mâle et une surface radiale interne (S162) de l’orifice interne correspondant, chaque corps mâle étant monté dans l’orifice interne correspondant avec possibilité d’inclinaison par rapport à l’axe d’orifice correspondant.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-2135166-B1 (FR)
IPC: H01H3/14
Filed: 1972-04-12
Granted: 1975-03-21
Abstract: An electric switch, for incorporation in a seat which includes an elastically extensible web on which a weight on the seat is supported, includes contacts on the web engageable with contacts on a relatively fixed part of the seat, whereby stretching of the web by a weight on the seat operates the switch.
Patent FR-2415328-B1 (FR)
IPC: G04C21/20
Filed: 1978-12-12
Granted: 1985-02-15
Abstract: A horological device is provided with an alarm switch in the form of an alarm wheel having a conductive path extending from a topside of the wheel to a bottom side of the wheel. The alarm wheel is adapted to operate in an alarm circuit arranged to generate audible signals at a predetermined time. An alarm setting pinion is engaged with the alarm switch to prevent undesired movement of the alarm wheel in case of mechanical shock.
Patent FR-2449587-B1 (FR)
IPC: B62M3/08
Filed: 1979-02-21
Granted: 1982-07-23
Abstract: A device for providing a positive pushing or pulling connection between a bicycle pedal and the shoe worn by the cyclist, which includes a cylindrically projecting assembly to be attached to the pedal and a cylindrically recessed assembly to be fitted into the sole of the shoe. The recessed assembly is provided with radially inwardly directed lugs which can be received into a series of peripheral L-shaped slots in the assembly attached to the pedal so that by partial rotation of the foot a bayonet-type connection is made between the cyclist shoe and the pedal.