baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015225-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe pour support de stomie
Inventor: TETE JEAN-FRANCOIS
IPC: B26F1/38
Filed: 2014-12-23
Abstract: Le dispositif de découpe (1) pour support de stomie (5) comprend deux bras (2, 3), des moyens de centrage pour centrer le support le support de stomie (5) dans une position de découpe entre ces deux bras (2, 3), un outillage de découpe (10, 11, 12, 13, 20) du support de stomie (5) selon un contour fermé, des moyens d'actionnement pour actionner l'outillage de découpe (10, 11, 12, 13, 20) par rapport aux bras (2, 3). Le dispositif (1) présente des bras (2, 3) qui sont mobiles entre une position ouverte permettant un montage et un démontage rapides du support de stomie (5), et une position fermée dans laquelle l'outillage de découpe (10, 11, 12, 13, 20) est opérationnel pour découper le support de stomie (5).
Patent FR-3030289-A1 (FR)
Title: Planche de glisse sur neige presentant des chants complexes
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C5/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: Planche de glisse sur neige (1) présentant une structure interne comportant : - un ensemble inférieur (2) comprenant une semelle (6) bordée de carres (3) et au moins un renfort inférieur (8), - un ensemble supérieur (10) incluant au moins un renfort supérieur (14), - un noyau (9) séparant lesdits ensembles inférieur (2) et supérieur (10), - des chants (20) formant les côtés latéraux de la planche, ces chants étant constitués de plusieurs éléments solidarisés entre eux et positionnés sensiblement verticalement, caractérisée en ce que au moins l'un des chants est constitué de trois éléments, à savoir un élément interne (23), un élément intermédiaire (22), un élément externe (21), dans lequel l'élément intermédiaire (22) est constitué d'un matériau élastomérique, et l'élément interne (23) présente une rigidité en compression supérieure à la rigidité en compression de l'élément externe (21).
Patent FR-3034794-A1 (FR)
Title: Element de maconnerie isolant pour la construction de murs
Inventor: DRIRA MAHER
IPC: E04C1/41
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention du présent brevet concerne un matériau complexe dit « complexe isolant » caractérisé en ce qu'il est constitué d'un empilage de deux plaques isolantes en polystyrène ou polyuréthane (3) (4) séparées par au moins une pièce en aluminium (5), enserré en sandwich entre deux mêmes matériaux de construction de même matière, notamment des briques creuses(1) (2) en terre cuite dont une est porteuse (1) et l'autre (2) est support de parement extérieur, le positionnement des isolants internes (3)(4) étant réalisé pour permettre un centrage longitudinal et latéral des « complexe isolant » entre eux par tenon-mortaise .
Patent FR-3041264-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'une personne en hauteur a au moins un element d'arrimage et un ensemble d'arrimage comprenant un tel systeme
Inventor: DEHONDT THIERRY JEAN ALAIN CORNIL
IPC: A63B29/02
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'arrimage d'une personne comprenant : • deux longes (41 a,41 b) reliées l'une à l'autre : ○ soit en un point unique, ○ soit par l'intermédiaire d'un élément de liaison rigide (25) définissant deux points distincts (26) espacés d'une distance maximale d, • deux mousquetons (2) pourvus chacun d'un dispositif de blocage d'un élément (3) introduit dedans, • un dispositif de transmission reliant lesdits dispositifs de blocage, ledit dispositif de transmission étant agencé de manière à activer le dispositif de blocage d'un desdits mousquetons lorsque le dispositif de blocage de l'autre mousqueton est désactivé, lesdites longes présentant une différence de longueur A : • supérieure ou égale à 250 mm si lesdites longes sont reliées en un point de liaison unique, • ou supérieure ou égale à 250-d mm, si lesdites longes sont reliées par l'intermédiaire dudit élément de liaison. L'invention concerne également un ensemble d'arrimage comprenant un tel système.
Patent FR-3028311-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure du volume d'un liquide incline dans un reservoir
Inventor: JOFFRE FRANCIS
IPC: G01F23/22
Filed: 2015-11-06
Abstract: Dispositif réservoir (1300,1400,1500) pour la mesure du volume d'au moins un premier liquide comprenant un réservoir (RE) destiné à contenir ledit au moins un premier liquide (LI), ledit dispositif réservoir comprenant au moins un câble (C1,C2,C3,C4) disposé sur la paroi interne du réservoir (RE) et présentant au moins une extrémité (D) accessible à l'extérieur du réservoir, ledit au moins un câble étant adapté à recevoir un signal électrique injecté à ladite extrémité, ledit signal subissant une réflexion au point d'interface entre ledit premier liquide et l'air, ledit au moins un câble étant disposé de manière à ce que, dans au moins une configuration d'inclinaison du liquide dans le réservoir, le plan formé par l'interface entre ledit premier liquide et l'air dans le réservoir présente au moins trois points d'intersection avec ledit au moins un câble, la localisation des réflexions dudit signal dans ledit au moins un câble auxdits points d'intersection permettant de déterminer une mesure du volume dudit premier liquide dans le réservoir, ledit dispositif réservoir étant caractérisé en ce qu'il est de forme sensiblement cylindrique et ledit au moins un câble est disposé sur la paroi interne du réservoir le long de toutes les arêtes du réservoir et sur au moins une partie de la paroi latérale interne du réservoir.
Patent FR-3036097-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a parois independantes mobiles permettant la communication securisee entre au moins deux zones d'une enceinte
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: E06B3/90
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'accès permettant la communication contrôlée voire sécurisée entre différentes zones d'une enceinte et dans l'exemple illustré dans la présente demande d'un aéronef tout en offrant un encombrement réduit. Le dispositif d'accès comprend au moins trois parois mobiles susceptibles de se déplacer, indépendamment l'une de l'autre, pour former un cylindre (26) fermé, les parois se trouvant alors dans une position appelée position de SAS et de se superposer au moins par deux pour fermer l'accès à une ou plusieurs zones tout en faisant disparaître le sas, les parois se trouvant alors dans une position appelée position escamotée. En se superposant au niveau des accès auxdites zones que les parois permettent de fermer, le dispositif libère l'espace cabine avoisinant.
Patent FR-3037451-A1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K7/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (13), en particulier de support d'un moteur d'actionnement d'une vanne dans un véhicule automobile, comportant une enceinte tubulaire (4) dans laquelle est centré un moteur électrique (2) dont une paroi externe (10) délimite extérieurement avec l'enceinte (4) un espace annulaire (12). Selon l'invention, l'organe (14, 22, 24) est monté dans l'espace annulaire (12) en contact avec l'enceinte (4) et la paroi externe (10) du moteur électrique (2), le coefficient de conduction thermique de l'organe (14) étant supérieur à celui de l'air.
Patent FR-3037759-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de taille de tuiles d'image
Inventor: GIRARD BRUNO
IPC: H04N21/60
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une taille de tuiles (x,y) d'une image haute définition destinée à être transmise par un serveur (SVR) vers un terminal (TM) via un réseau de communications, ce procédé comportant : - une étape d'obtention (E30) des valeurs de consigne (Tmax, Qmin) d'un premier et d'un second paramètre de transmission (T, q) de l'image (IM) ; - une étape d'évaluation (E32) d'une fonction de coût représentative d'une valeur du premier paramètre (T) en fonction d'une valeur du second paramètre (q) et d'une taille de tuiles (x,y) de l'image, la fonction de coût tenant compte d'un contexte de transmission de l'image ; - une étape de détermination (E32) à partir de la fonction de coût d'une taille de tuiles (x,y) à utiliser par le serveur (SVR) pour transmettre l'image au terminal (TM) respectant au moins une des valeurs de consigne obtenues (Qmin, Tmax).
Patent FR-3032284-A1 (FR)
Title: Cabine photographique
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G03B17/53
Filed: 2015-07-10
Abstract: La cabine photographique (10) comporte : - d'un côté, un capteur d'image (11) et au moins une source de lumière (12) et, - du côté opposé, une assise (16) pour qu'un utilisateur puisse se positionner en face du capteur d'image et une imprimante (15) positionnée en dessous de l'assise. Dans des modes de réalisation : - l'assise (16) est montée sur un arbre (17) reliant l'assise au sol, l'imprimante étant positionnée à côté dudit arbre, - l'imprimante est montée dans un caisson, l'assise prenant appui sur ledit caisson, - l'assise est montée sur une paroi verticale de la cabine photographique et/ou - l'assise est fixe et le capteur d'image est mobile en translation verticale.
Patent FR-3041193-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de controle d'un commutateur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GRENIER MATHIEU
IPC: H03K17/08
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (1), notamment pour véhicule automobile, ce dispositif comportant un commutateur (2) et le dispositif est agencé pour permettre le contrôle, dans la phase de commutation, de la variation du courant de puissance passant le commutateur à l'aide de cette différence de potentiels.
Patent FR-3041280-A1 (FR)
Title: Methode d'assemblage de tubes par soudage laser
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: F16L58/18
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif d'assemblage de deux tubes (1, 2) en matériaux thermoplastiques par soudage laser de deux surfaces de contact de révolution (1-1, 2-1) appliquées l'une contre l'autre aux extrémités (la, 2a) des deux tubes (1, 2) disposées bout à bout ou se chevauchant coaxialement, de préférence des parties d'extrémités (la, lb). Ledit soudage est réalisé à l'aide d'un rayon laser (3a, 3a-2) que l'on déplace en rotation (R) à 360° par rapport à l'axe longitudinal (XX') commun des tubes (1, 2), un dispositif laser (3d) ou une tête du dispositif laser (3b) émettant ledit rayon laser (3a) étant disposé(e) à l'intérieur de l'un desdits tubes (1, 2) de telle sorte que ledit rayon laser traverse d'abord une partie transparente (la) du premier tube (1) pour atteindre ladite surface de contact (2-1) d'une partie absorbante (2a) du deuxième tube (2) pour réaliser une zone de soudure (3) par fusion avec ladite surface de contact (1-1) de ladite partie transparente (la).
Patent FR-3045676-A1 (FR)
Title: Cellule pour une reaction chimique a faibles volumes morts
Inventor: GERAULT JULIAN
IPC: C25D19/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour réaliser une réaction chimique sur un substrat (3) présentant une surface (2) à traiter, typiquement une surface (2) d'un substrat (3) semi-conducteur, ledit dispositif comprenant : - une cellule (10) comprenant une paroi interne (12) définissant une enceinte (11) configurée pour recevoir un bain chimique (4), - une membrane (20) étanche aux fluides, fixée sur la paroi interne (12) de la cellule (10) de manière à définir avec ladite paroi interne (12) une chambre (22) étanche aux fluides, et - une buse (24) configurée pour alimenter la chambre (22) avec un fluide.
Patent FR-3046003-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de realisation d'un tour de table lors d'une reunion a distance
Inventor: LEVIS PIERRE
IPC: H04N7/15
Filed: 2015-12-17
Abstract: Procédé de gestion d'un tour de table, ledit procédé permettant à des participants d'une réunion à distance de s'exprimer à tour de rôle, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de contrôle, connecté à une plateforme de service de conférence, elle-même pouvant être interconnectée à chacun des terminaux des participants dudit ensemble par : ○ un canal dit « de signalisation » descendant pour gérer le tour de table ; o au moins un canal de communication primaire montant; o au moins un canal de communication descendant ; Et ledit procédé comprenant : ○ une étape (101) de génération d'une liste de participants triée en fonction d'un ordre présumé d'expression des participants de ladite liste au cours du tour de table ; et au moins : ○ une étape (103) de sélection du prochain participant devant communiquer selon la liste ; ○ une étape (104) de détermination d'une éventuelle exception et le cas échéant une étape (105) de modification de ladite liste ; et o une étape (107) d'envoi d'une première commande ou d'un premier signal d'invitation pour inviter ledit prochain participant à communiquer sur ledit canal de communication montant primaire interconnectant le terminal dudit prochain participant à ladite plateforme, ce canal primaire étant privilégié par rapport aux autres canaux montants primaires interconnectant les autres terminaux à ladite plateforme.
Patent FR-3045720-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une sonde a oxygene
Inventor: ELMERICH BASTIEN
IPC: F02D41/22
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention présente un procédé de diagnostic d'une sonde à oxygène (14) d'un moteur à combustion (1), comportant les étapes: Lorsque une injection de carburant du moteur (1) est inactive, mesurer une tension électrique de sortie de la sonde à oxygène (14), (étape 51) Si la tension électrique de sortie mesurée de la sonde à oxygène (14) est supérieure à un seuil minimal de tension prédéterminé (V1), mesurer une pression régnant dans un répartiteur d'admission (8) du moteur (1), (étape 52) Si la pression mesurée dans le répartiteur d'admission (8) est inférieure à un seuil de pression minimale prédéterminé (Pmini), augmenter la pressionjusqu'à une valeur supérieure au seuil de pression minimale prédéterminé (Pmini), (étape 53) Déterminer la durée écoulée (T) entre l'instant où la tension électrique de sortie de la sonde passe au dessous d'un deuxième seuil de tension prédéterminé (V2) et l'instant où la tension électrique de sortie de la sonde passe au dessous d'un troisième seuil de tension prédéterminé (V3), (étape 54) Réaliser le diagnostic de la sonde à oxygène (14) en fonction de la durée écoulée (T). (étape 55)
Patent FR-3045516-A1 (FR)
Title: Surface tactile sur volant de vehicule
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-12-21
Abstract: Surface tactile (1) montée sur un volant de véhicule, comprenant un capteur de pression, le capteur de pression étant agencé pour détecter une pression d'un organe d'un utilisateur en appui sur ladite surface tactile, caractérisée en ce qu'en fonction de la pression détectée, la surface tactile est agencée pour fonctionner selon un premier mode dans lequel elle est agencée pour lancer une première commande suite à un appui ponctuel (3), ou un second mode dans lequel elle est agencée pour lancer une seconde commande suite à un glissement.
Patent FR-3041038-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comportant une conduite de recirculation des gaz d'echappement non refroidie et precede associe
Inventor: GERMES LAURENT
IPC: F02D21/08
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un groupe (10) motopropulseur de véhicule automobile comportant un circuit (34) de recirculation des gaz d'échappement qui comporte : - une première conduite (36) de recirculation des gaz d'échappement dans laquelle est interposé un premier (38) échangeur de chaleur de refroidissement des gaz d'échappement recirculés ; - une deuxième conduite (40) de recirculation en parallèle avec le premier échangeur (38) de chaleur et dans laquelle est interposé un deuxième échangeur (42, 54) de chaleur entre un flux de fluide de lubrification du moteur et les gaz d'échappement recirculés ; caractérisé en ce que le circuit (34) de recirculation des gaz d'échappement comporte une troisième conduite (44) de recirculation agencée en parallèle avec le premier échangeur (38) de chaleur et en parallèle avec le deuxième échangeur (42, 54) de chaleur. L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre associé.
Patent FR-3054569-A1 (FR)
Title: Herse a projection et retrait manuels
Inventor: MOTHE GERARD MAURICE
IPC: E01F13/12
Filed: 2016-07-27
Abstract: Herse légère, de longueur variable, destinée à percer les pneumatiques des véhicules civils routiers hostiles, pouvant être projetée, tirée, poussée, emboîtée avec d'autres herses de même fabrication pour être installées sur des largeurs de voies importantes,. Elle est constituée d'étoiles triangulaires plates en acier, ou en toute autre matière résistante, de dimensions variables, dont les trois extrémités sont usinées en forme de pointe de flèches, avec des redans. Elles sont percées en leur centre pour le passage d'axes rigides ; flexibles ou tubulaire. Elles sont enfilées sur ces axes en alternance avec des entretoises de longueurs variables, le tout maintenu en compression par des écrous de façon à constituer des ensembles rigides manipulables comme des bâtons, pouvant être couplés entre eux. Cette herse est introduite dans un étui de transport et de stockage, frangible, protégeant les mains du manipulateur. En utilisation, cette herse étant posée devant un véhicule ne voulant pas s'arrêter, l'étui est préalablement percé par les pointes des étoiles avant qu'elles ne perforent le pneumatique en pouvant s'y accrocher.
Patent FR-3047515-A1 (FR)
Title: Dispositif de suralimentation en air d'un moteur a combustion interne.
Inventor: PLANTE FRANCOIS
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suralimentation (1) en air d'un moteur à combustion interne (2), comprenant un circuit de refroidissement (41,42) du compresseur électrique (8), le circuit de refroidissement (41,42) comportant un conduit d'apport en air (41) au compresseur électrique (6), s'étendant entre la sortie (47) de l'échangeur thermique (14) et le compresseur électrique (6), de sorte à pouvoir capter un fraction de l'air comprimé refroidi, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un conduit de recirculation (42) de l'air s'étendant entre le compresseur électrique (6) et le voisinage de l'entrée (45) du collecteur d'admission (3).
Patent FR-3053477-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une difference entre une caracteristique predite et une caracteristique reelle d'un faisceau d'hadrons
Inventor: DAUVERGNE DENIS
IPC: G01T1/29
Filed: 2016-07-04
Abstract: Ce procédé de détection comporte : 1) pour chaque détecteur, le calcul (90) d'un cumul des nombres de rayons gamma prompts mesurés uniquement à partir des relevés de ce détecteur, b1) l'établissement (94) d'au moins un rapport des cumuls calculés et d'un écart entre ce rapport établi et une valeur prédite pour ce rapport et, uniquement si cet écart dépasse un seuil prédéterminé, la détection d'une différence entre une position prédite et une position réelle du pic de Bragg du faisceau d'hadrons, et/ou b2) l'établissement (96) d'une grandeur physique représentative de l'énergie déposée à l'intérieur de la cible à partir de plusieurs des cumuls calculés, et l'établissement d'un écart entre cette grandeur physique établie et une valeur prédite pour cette grandeur physique, puis, uniquement si cet écart dépasse un seuil prédéterminé, la détection d'une différence entre une énergie déposée prédite et l'énergie déposée réelle.
Patent FR-3055897-A1 (FR)
Title: Materiaux accepteurs alternatifs a base d'hexabenzocoronene
Inventor: BEGUE DIDIER
IPC: H01L51/00
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention concerne un composé à base d'hexabenzocoronène, une couche donneur:accepteur le comprenant et un dispositif comprenant un tel composé et une telle couche. Le composé de l'invention comprend un cœur hexabenzocoronène auquel sont liés en position 2 et 5, un polymère ZP46, optionnellement par l'intermédiaire d'un espaceur, et auquel sont liés des substituants choisis parmi un groupe -COOH. -C≡N, -N+≡C, -O-C≡N ou CF3, en position 1, 3, 4, et 6. L'invention trouve application dans le domaine des cellules photovoltaïques organiques, en particulier.
Patent FR-3058346-A1 (FR)
Title: Installation de decoupe d'une piece en materiau metallique ou composite
Inventor: ALTAMORE JOSEPH
IPC: B26D7/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'installation comprend un dispositif de découpe (3) de pièces dans l'épaisseur d'un bloc (9) de matière métallique ou composite allongé et de grande longueur, selon une trajectoire déterminée. Selon l'invention, l'installation comprend : - un banc sur lequel le bloc (9) à découper est destiné à reposer, et sur lequel le dispositif de découpe (3) est installé ; - des moyens permettant de réaliser un déplacement relatif entre le dispositif de découpe (3) et le bloc (9) ; - un agencement latéral de rouleaux de convoyage verticaux (13) contre lesquels le bloc (9) est destiné à être plaqué, et ; - des moyens de placage vertical et latéral (14) du bloc (9) contre le banc et les rouleaux de convoyage (13).
Patent FR-3060822-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la couleur de bulles de conversation affichees sur un ecran d'un terminal de communication par une application de messagerie instantanee.
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06T7/90
Filed: 2016-12-21
Abstract: Procédé de détermination de la couleur de bulles de conversation affichées sur un écran d'un terminal de communication par une application de messagerie instantanée, au cours d'une conversation établie par cette application au travers d'un réseau de communication, entre un premier utilisateur utilisant le terminal et au moins un second utilisateur utilisant un terminal de communication distant, ledit procédé comprenant des opérations de : - obtention (S32) d'une image, dite "image de fond", destinée à être affichée sur l'écran en arrière-plan des bulles de conversation ; et, pour au moins une zone déterminée de l'image de fond : - détermination (S34) à partir de composantes de couleur primaire associées à chaque pixel de la zone de l'image de fond, d'au moins une couleur caractéristique de la zone considérée ; - détermination (S35), en fonction d'au moins une couleur caractéristique, d'au moins une première couleur de bulle et une seconde couleur de bulle à appliquer respectivement aux bulles associées au premier utilisateur et aux bulles associées au second utilisateur.
Patent FR-3061372-A1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/193
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (10) comprenant : un stator (12) et un rotor (14) présentant deux extrémités opposées (36, 38) ; un carter (16) présentant une paroi de fond (48), ledit stator (12) et ledit rotor (14) étant montés à l'intérieur dudit carter (16) en définissant deux zones libres opposées (40, 42) ; au moins deux injecteurs (134, 136) situés respectivement dans lesdites zones libres (40, 42) pour pouvoir injecter un fluide caloporteur sur lesdites deux extrémités opposées (36, 38) dudit rotor (14), tandis que ledit carter (16) présente en outre deux orifices d'écoulement (54, 56) pratiqués dans ladite paroi de fond (48) pour pouvoir recueillir le fluide caloporteur injecté, dans un réservoir. Ledit réservoir est divisé en deux réservoirs plats (60, 61) indépendants, tandis que lesdits deux orifices d'écoulement (54, 56) débouchent respectivement dans lesdits deux réservoirs plats (60, 61).
Patent FR-3062771-A1 (FR)
Title: Module electronique refroidi par convection forcee avec grille de distribution du flux d'air
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-08
Abstract: Module électronique (10) refroidi par convection forcée, comprenant : - un tiroir électronique (12) comprenant une pluralité de cartes électroniques (30); - un soufflage d'air (14), disposé d'un premier côté longitudinal du tiroir électronique (12), - un conduit de distribution d'air (16) situé sous le tiroir électronique (12), le soufflage d'air (14) étant configuré pour souffler longitudinalement un flux d'air dans le conduit de distribution (16) ; - une grille de distribution (18) d'air montée dans le conduit de distribution d'air (16), comportant une pluralité de déflecteurs (42), les déflecteurs (42) étant séparés les uns des autres par des fentes (44) pour distribuer le flux d'air dans le tiroir électronique (12).