baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113336-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de deux cellules électrochimiques, ensemble électrochimique et procédé correspondants
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: H01M10/6555
Filed: 2020-08-06
Abstract: Dispositif de refroidissement de deux cellules électrochimiques, ensemble électrochimique et procédé correspondants
    Ce dispositif de refroidissement (8) de deux cellules électrochimiques (4, 6) adjacentes, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comprend un corps de refroidissement (40) muni d’une première face de corps adaptée pour être en contact d’une première cellule électrochimique et d’une deuxième face de corps adaptée pour être en contact d’une deuxième cellule électrochimique, d’un canal de refroidissement adapté pour contenir un liquide de refroidissement. Le canal de refroidissement comporte des premiers tronçons de canal ouverts qui sont adaptés pour être fermés par une paroi de la première cellule électrochimique et le canal de refroidissement comporte des deuxièmes tronçons de canal ouverts qui sont adaptés pour être fermés par une paroi de la deuxième cellule électrochimique.
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3113974-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: G08G1/096
Filed: 2020-09-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile (10) équipé d’un moyen de communication adapté à recevoir des informations relatives à l’état d’un feu de signalisation (2), d’un écran, et d’un calculateur, ledit procédé d’assistance comprenant des étapes :   - de réception d’une durée qui correspond au temps restant avant que le feu de signalisation ne change d’état, et   - de génération d’une donnée à afficher sur l’écran.  Selon l’invention, lorsque ladite durée varie de façon discontinue, le calculateur commande l’affichage d’un signal d’alerte à destination du conducteur du véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117805-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: BLAIS STÉPHANE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, du carbonate d’ammonium et au moins un silicate ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3119499-A1 (FR)
Title: Synchronisation d'un dispositif électronique
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2021-01-29
Abstract: Synchronisation d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif comprenant une alimentation à découpage configurée pour avoir un premier mode de fonctionnement synchronisé par un premier signal d'horloge généré par un premier circuit de génération de signal d'horloge (48) et un deuxième mode de fonctionnement asynchrone, dans lequel le premier circuit de génération (48) est configuré pour que le premier signal soit maintenu à une valeur constante durant le deuxième mode de fonctionnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121944-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routière remorqué
Inventor: DE PONTBRIAND ERIC
IPC: E01F9/662
Filed: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de signalisation routière comprenant une remorque, un panneau indicateur monté mobile en translation sur un châssis de la remorque par l’intermédiaire d’un chariot motorisé, entre une première position extrême et une deuxième position extrême dans lesquelles le panneau est déporté par rapport à un gabarit latéral de la remorque, et un système d’encodage d’une position du panneau par rapport au châssis, le système d’encodage étant agencé pour permettre de détecter au moins :      lorsque le panneau est dans la première position extrême ;  lorsque le panneau est dans la deuxième position extrême ; et lorsque le panneau est dans une position centrale dans laquelle le panneau est centré par rapport à un plan longitudinal du châssis de la remorque.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3123344-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: Titre : Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant deux transducteurs électromécaniques 11a et 11b, une première membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La première membrane forme au moins une partie d’une première paroi de la cavité et présente une zone libre 121a de se déformer. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Les transducteurs électromécaniques sont configurés de sorte que :  un premier transducteur électromécanique 11a forme une partie de ladite première paroi 131 de la cavité, et un deuxième transducteur électromécanique 11b forme au moins une partie de la paroi 132 opposée à ladite première paroi 131 de la cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3129201-A1 (FR)
Title: Système de pompage cryogénique et intégration innovante pour la cryogénie Sub Kelvin inférieure à 1,5K
Inventor: CRISPEL SIMON
IPC: F25B9/02
Filed: 2021-11-16
Abstract: Dispositif de réfrigération (1) comprenant un premier circuit de travail (10) pour faire circuler un premier fluide de travail (11), le premier circuit de travail (10) comprenant les éléments suivants reliés en série par un premier réseau de conduites (70) :  un premier compresseur (20);une unité de refroidissement (300); un troisième échangeur thermique (30);un premier détendeur (40) de type Joule-Thompson ;un premier réservoir (50) configuré pour être en échange thermique avec un objet à refroidir;  le dispositif (1) comprenant également une enceinte (5) isolée thermiquement et le premier circuit de travail (10) comprend un premier organe de pompage (80) relié au premier réseau de conduites (70).  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3129722-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation de la sensibilié d’un capteur, procédé et système associé
Inventor: DUPUIS YVES
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: Le dispositif d’estimation (3) de la sensibilité d’un capteur (6) de position pour palier magnétique (5) supportant un rotor (4), le capteur étant apte à mesurer la position du rotor par rapport au palier magnétique, le palier magnétique (5) comportant au moins un axe pourvu d’au moins deux bobines diamétralement opposées, le procédé comprend :  - des moyens de commande (9),  - des moyens de mesure de courants (10),  - des moyens de mesure (6) de la position initiale du rotor (4),  - des moyens de détermination (11) d’une variation de courants,   - des moyens de détermination d’un déplacement (12) du rotor (4), et  - des moyens de détermination de la sensibilité (13) du capteur (6) configurés pour déterminer la sensibilité du capteur de position à partir d’une consigne de déplacement et de la valeur d’un déplacement du rotor (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129640-A1 (FR)
Title: Support destiné à la fixation d'un module télématique à un élément de structure interne d'un véhicule automobile, système télématique et véhicule comprenant un tel support
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: H04B1/08
Filed: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un support (20) destiné à la fixation d'un module télématique à un élément de structure d'un véhicule automobile, module télématique comprenant un boîtier comprenant au moins un élément d’ancrage et au moins un élément d'assemblage, support (20) comprenant : - une face principale (26) de forme adaptée à une face de dessous du boîtier, - au moins un élément d’ancrage (22a, 22b) coopérant avec l’élément d’ancrage du boîtier pour engager le boîtier sur le support selon un mécanisme d’empiochage, et au moins un élément d'assemblage (24a, 24b) coopérant avec l’élément d'assemblage du boîtier pour empêcher un mouvement de translation du boîtier par rapport au support selon une direction sensiblement parallèle à la face principale (26) du support.  L'invention concerne également un système télématique et un véhicule automobile comprenant un support de fixation tel que décrit ci-dessus.  FIGURE 1
Patent FR-3130804-A1 (FR)
Title: Bis(2-hydroxyethyle) terephtalate ayant une teneur en azote faible
Inventor: BLANCKE GUILLAUME
IPC: C08J11/24
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant majoritairement du BHET et présentant une teneur en azote inférieure ou égale à 10 ppm poids, la teneur en azote étant déterminée selon une méthode de chimiluminescence, avec un flux d’ozone à 35 cm3/min, après combustion oxydative d’un échantillon sous forme liquide, préparé par dilution de la composition dans du tétrahydrofurane, à une température de 1050-1100°C et en présence d’un mélange oxydant composé d’oxygène et d’hélium, et en utilisant une courbe d’étalonnage effectué à l'aide d'un standard de diphénylamine dilué dans du toluène.
Patent FR-3131042-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur de dématérialisation de reçus de jeu
Inventor: MEYNIEUX ERIC
IPC: G06Q50/34
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne la dématérialisation de reçus de jeu. Après avoir créé un coffre électronique et associé le coffre électronique créé à un dispositif personnel d’un joueur, au moins un coupon électronique est enregistré dans le coffre électronique, sur requête du dispositif personnel du joueur, un coupon électronique comprenant des données d’un pari à placer sur un jeu géré par un moteur de jeu. Puis, en fonction d’une liste d’au moins un coupon électronique enregistré dans le coffre électronique, au moins un pari est placé auprès d’au moins un moteur de jeu. Un reçu électronique est alors reçu de chaque moteur de jeu auprès duquel un pari a été placé, confirmant le placement dudit pari et enregistrement dudit reçu électronique dans le coffre électronique.[Fig. 2]
Patent FR-3132220-A1 (FR)
Title: compositions cosmétiques perfectrices de peau et procédés d’utilisation
Inventor: SAINI PRABHJOT K
IPC: A61K8/81
Filed: 2022-01-31
Abstract: c ompositions cosmétiques perfectrices de peau et procédés d’utilisation Compositions raffermissantes de la peau à appliquer sur la peau pour apporter une amélioration instantanée et spectaculaire de l'aspect de la peau. Les compositions raffermissantes de la peau comprennent typiquement une dispersion (A) comprenant i) au moins deux particules constituées d'un polymère éthylénique, ii) au moins des stabilisants comprenant au moins un groupe cycloalkyle en (C3-C12), iii) au moins un corps gras hydrocarboné qui est liquide à 20°C et 1 atmosphère, iv) au moins un polyol liquide à 20°C et 1 atmosphère et éventuellement v) de l'eau, un ou plusieurs polyols, en plus du ou des polyol(s) de A)iv), qui peuvent être identiques ou différents de celui de A)iv); un ou plusieurs hydrocarbures volatils, en plus du ou des hydrocarbures volatils de A)iii), qui peuvent être identiques ou différents de celui de A)iii) ; une ou plusieurs charges.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3120554-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement au laser
Inventor: KIRIHARA NAOTOSHI
IPC: B23K26/359
Filed: 2022-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement au laser pour réaliser un traitement au laser sur une plaque (200) ayant une couche fonctionnelle (205) sur un substrat (201). Le procédé de traitement au laser comporte une étape de noircissement consistant à émettre, par un oscillateur laser, un faisceau laser pulsé dont une longueur d’onde est transparente à la couche fonctionnelle (205), et à noircir la couche fonctionnelle (205) en irradiant la couche fonctionnelle (205) avec le faisceau laser pulsé dont l’énergie est égale ou supérieure à une valeur de seuil de traitement à laquelle la couche fonctionnelle (205) est traitée, de sorte qu’un rapport de chevauchement du faisceau laser pulsé appliqué successivement à la couche fonctionnelle (205) soit égal ou supérieur à 90 % et inférieur à 100 %, et une étape de traitement de rainure consistant à former une rainure traitée au laser en irradiant la couche fonctionnelle (205) noircie avec le faisceau laser pulsé (21) et en faisant en sorte que la couche fonctionnelle (205) noircie absorbe le faisceau laser pulsé (21), après la réalisation de l’étape de noircissement.  [Fig. 1]
Patent FR-3137773-A1 (FR)
Title: Procédé d’affiliation d’une étiquette à un article du type de prêt à porter
Inventor: RIVOIRE SYLVAIN
IPC: G06K19/06
Filed: 2022-07-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affiliation d’une étiquette tissée à un article du type de prêt à porter ou d’accessoire des domaines de la mode, du textile et de l’habillement ; l’étiquette étant fixée à l’article et présentant un code 2D, tel qu’un QR code, codant un identifiant au sein d’une base de données.  Selon l’invention, le procédé consiste à affilier l’étiquette postérieurement à sa fourniture à l’acquéreur de l’étiquette ou à un façonnier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138244-A1 (FR)
Title: Electrode de référence à base de matériau organique de type P
Inventor: YVENAT MARIE-EVE
IPC: H01M4/137
Filed: 2022-07-22
Abstract: Electrode de référence à base de matériau organique de type P La présente invention concerne l’utilisation, à titre d’électrode de référence dans une cellule d’un système de stockage électrochimique, d’une électrode à base d’un ou plusieurs matériaux organiques électro-actifs de type P, dont la réaction rédox associée présente un potentiel électrochimique constant ; le ou lesdits matériaux organiques de type P étant présents sous une forme partiellement oxydée chargée positivement, avec une compensation de charge par au moins un anion.  Elle concerne également une cellule d’un système de stockage électrochimique, en particulier d’une batterie métal-ion, batterie lithium-soufre ou lithium-air ; ou d’un supercondensateur, en particulier d’un supercondensateur hybride au potassium, comportant trois électrodes : une électrode positive, une électrode négative et une telle électrode de référence.
Patent FR-3138552-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de surveillance de présence d’un élément optique
Inventor: GRULOIS TATIANA
IPC: G06V10/141
Filed: 2022-07-26
Abstract: Il est proposé un dispositif électronique (100) comportant une unité d’illumination (200), une unité de capture d’image (300) et une unité de commande (400), ladite unité d’illumination comprenant une source lumineuse (201) et un élément optique (202), et étant configurée pour générer un motif référent (510) en sortie dudit élément optique, et ladite unité de commande étant configurée pour analyser une image capturée par l’unité de capture d’image. L’unité de commande est configurée pour identifier le motif référent généré par l’unité d’illumination dans l’image capturée par l’unité de capture d’image.  On décrit également un procédé qui permet de vérifier la présence d’un élément optique au sein d’un tel dispositif électronique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2055735-A1 (FR)
Title: Polymer coated metal surfaces
IPC: F16C33/12
Filed: 1969-08-05
Abstract: Surfaces of metals and alloys are modified by subjecting the surface to controlled sand-blasting and coating several times with a fluorinated polymer, each coating forming a layer or 1 mu thick, heating to the softening or coalescing temp. of the polymer, and cooling the product. Excellent adhesion is obtained between the layer of fluorinated polymer and the metal or alloy surface. The modified surface has a very low coefficient of friction. The modified metals or alloys can be formed into shape by mechanical methods, and are resistant to oxidation and high temps.
Patent FR-2059978-A1 (FR)
Title: Enteric coating of sensitive medicaments inp
IPC: A61K9/50
Filed: 1969-08-20
Abstract: Enteric coating of sensitive medicaments in powder or granule form Protection of medicaments, esp. enzymes, antibiotics, vitamins and hormones, in powder or granular form by coating them several times with an enteroprotective film. The composition can be given to patients who are unable to take tablets, lozenges or analogous forms. The film may be polyvinyl or cellulose acetophthalate. By coating the granules or powder several times they do not stick together or agglomerate during the process.
Patent FR-2024976-A1 (FR)
Title: Synthesis of delta-2-oxazolines from carbonyl - compounds and alpha metallated isonitriles
IPC: C07F1/00
Filed: 1969-10-17
Abstract: Preparation of DELTA2 oxazolines by the following reaction (where M = Li, Na, K, Mg, Zn, Cd). (I) which may be formed in situ is heated with excess carbonyl compound in an inert solvent. The 2-metallo-DELTA2-oxazoline formed is hydrolysed with water, an alcohol or an acid to the desired DELTA2-oxazoline. Some of the products may be used as pharmaceuticals and plant protection agents.
Patent FR-2026273-A1 (FR)
Title: Polymerisation with precipitation of alpha - methyl styrenes
IPC: C08F12/12
Filed: 1969-12-16
Abstract: Alpha-Methyl styrene of formula Ro(C6H4)C(CH3)=CH2 (in which Ro is H, CH3, C2H5 or CH(CH3)2 is polymerised with precipitation by adding the monomer to (a) a hydrocarbon inert to alkali metals, and in which the polymer is substantially insoluble, (b) finely divided alkali metal (0.1-5% by wt.), (c) phosphoric acid amide, O=P (NR2)3 or its mixture with an ether oxide, and (d) a polynuclear aromatic hydrocarbon, pref. naphthalene, anthracene or phenanthrene. Used for making high m.w. alpha-methyl styrene polymers which precipitate from the reaction soln.
Patent FR-2140301-A1 (FR)
Title: Belt fludised bed-freezing tunnel for fruit - and vegetables
IPC: F25D13/06
Filed: 1971-06-09
Abstract: Tunnel is for freezing fruit and vegetables. Goods to be frozen run on two belts in cascade, one behind the other, through the tunnel. The evaporator for the tunnel is made from identical sections erected one behind the other at right-angles to the axis of the belts. A feeder line and a return line for the evaporator run along the belt axes, near the sections.
Patent FR-2181508-A1 (FR)
Title: Nuclear fuel channel obturator - using inner elastic disc mounted on breech block
IPC: G21C13/067
Filed: 1972-04-26
Abstract: The breech proper is fitted at the end of the tubular channel whose rim is pressed on by the elastic disc. This disc is pressed by an annular rib in the face of the breech block and is joined by a central thrust piller to a stirrup on the rear end of the breech block, this stirrup seating on a shoulder in the breech block to limit the axial force that can be applied to the disc. Spring loaded locking pins in the rear of the block locate in holes in the stirrup. Automatic limitation of force applied prevents breakage etc.
Patent FR-2173943-A1 (FR)
Title: Jointing plates of ceramic material - with removal of surplus org resin type mastic
IPC: C09D9/00
Filed: 1973-01-16
Abstract: In a method for jointing ceramic plates using an acid-protecting type mastic based on org. synthetic resins. The mastic residue is immediately removed with gummed smooth chip and after extensive hardening of the cement in the grooves the remaining mastic is detached with an agent of the following compsn- 2-4 wt.% paraffin, 70-50 wt.% CH2CL2, 10-20 wt.% MeOH, 3-5 wt.% tylose and 0.1 wt.% NH3 in 25% aq. soln.
Patent FR-2241333-A1 (FR)
Title: Liq. turbulence mixer having off-centre side entries - with cylindrical inserts with a preset bore to ensure correct liq. proportions
IPC: B01F15/02
Filed: 1973-08-23
Abstract: A mixing chamber with off-centre side entries and top exit giving a homogeneous mixt. by turbulence has in >=1 of the entries, an insert with preset bore so that constits. are mixed in correct proportions. The insert cannot be adjusted or removed during operation. Appts. is used for mixing liqs. by turbulence, e.g. softened water, from water softener and hard water to give correct TH (hydrotimetric degree), and reduces effects of wear, and pref. currents and pressure variation on desired mixt.
Patent FR-2203841-A1 (FR)
Title: Polyamide and polyimide addition polymers prepn. - from maleic acid semiamides or maleimides and dihydrophthalic acid anhydride
IPC: C08F22/36
Filed: 1973-10-19
Abstract: Polymers consisting mainly of units of formula: (where R is an opt. halogenaliphatic, cycloaliphatic or aromatic gp., opt. contg. heteroatoms) are prepd. by reacting (A) a cpd. of formula with (B) dihydrophthalic acid anhydride, in equimolar quantities, at 0-200 (50-120) degrees C, opt. in the presence of an organic liquid, copolymerisable monomers, activators and/or initiators. Products are useful as sizes for paper, lacquers and as protective finishes for wood, metal and concrete surfaces.
Patent FR-2271100-A1 (FR)
Title: Railway track control system - has wheel passing between receiver and transmitter coils for three pulses
IPC: B61L13/04
Filed: 1973-12-12
Abstract: A track control system employs a pulse transmitter associated with a low impedance coil on one side of the track and a receiving device with a similar coil on the other side, the latter actuating a signalling relay when a wheel passes between the coils. The transmitter is fed by a continuous low power electric supply and a circuit which generates short high power pulses. This circuit includes a thyristor controlled capacitor charging arrangement, and the discharge circuit includes a thyristor controlled by pulses fed by the low power source. The pulse frequency is regulated so that when the vehicle passes at a maximum speed, each wheel occupies the space between the coils for a period of three pulses.
Patent FR-2263500-A1 (FR)
Title: Motor vehicle test bench - has independently operated wheel rollers on rotatable and slidable platforms
IPC: G01B5/255
Filed: 1974-03-08
Abstract: Measurements on steering, braking and suspension are made with the motor vehicle on wheel rollers of a test bench. A test bench comprises four platforms (1a, b, c, d) with rollers (2) on which the motor vehicle wheels rest. The rollers are coupled to an electric or hydraulic motor and may be independently operated from a control desk (7). Each platform is rotatable on its support (9a, b, c, d) and those on one side (1b, d) are moved horizontally on slides (10b, d) by handwheels (12b) to adjust for wheel tracking. One pair of platforms (1c, d) are moved by handwhels (15c, d) to adjust the wheel base. Vibration detectors enable suspension checks to be made while alignment detectors permit measurement on the wheels.
Patent FR-2267208-A1 (FR)
Title: Newspaper clamping frame with handle - has two parallelogram arms with spikes which pierce pages when swung together
IPC: B42D17/00
Filed: 1974-04-11
Abstract: An arm (B) has the handle (A) attached to its bottom end, and a second arm (B1) is attached to the first arm by a set of e.g. three stiff wires (C) which act as hinges. There is also a blade (D) between the bottom of the second arm and the handle, similarly attached by pivots, so that when the second arm is outwards and downwards, a gap is formed between the edges of the two arms, for insertion of the newspapers. The edge of the second arm has a row of holes and the edge of the first arm has a corresponding set of spikes, so that when they are again swung together, the spikes pierce the pages, and the newspaper is clamped between those edges.