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Patent WO-2014202472-A1 (WO)
Title: Mecanisme de direction à deux pignons comportant un moteur à arbre creux
Inventor: MAIER AKSEL
IPC: B62D5/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de direction d'un véhicule à moteur, comprenant un boîtier de direction (41), dans lequel est logée une crémaillère (40) qui coulisse dans le sens longitudinal et est reliée à des roues (9) orientables pour le pivotement de celles-ci. La crémaillère (40) est dotée d'un premier segment denté (38) qui s'engrène avec un premier pignon (37) d'un arbre de pignon (6), l'arbre de pignon (6) étant indirectement relié à un volant par l'intermédiaire d'un arbre de direction. La crémaillère (40) présente un deuxième segment denté (39), qui est opposé au premier segment denté (38) par rapport à l'axe longitudinal de la crémaillère (40). Un deuxième pignon (36) s'engrène dans le deuxième segment denté (38). Un moteur électrique entraîne indirectement le premier pignon (37) qui est mécaniquement couplé à force au deuxième pignon (12) pour tourner dans un sens opposé. Selon l'invention, le moteur électrique est un moteur à arbre creux (1) qui entoure partiellement l'arbre d'entrée (4) et/ou l'arbre de pignon (6).
Patent WO-2016019983-A1 (WO)
Title: Ensemble mécanisme de commande de vanne, vanne équipée d'un tel ensemble et procédé d'assemblage pour une telle vanne
Inventor: DUBUS JEROME
IPC: F16K27/04
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécanisme de commande de vanne (1) pour une vanne (2). La vanne (2) comprend un corps de vanne (3) et un élément de translation de vanne (4) axialement mobile. L'ensemble mécanisme de commande de vanne (1) comprend un boîtier (5) conçu pour être monté sur ladite vanne (2), un élément d'entrée (6) monté en rotation par rapport au dit boîtier (5), et un mécanisme de transmission (7). Ledit mécanisme de transmission (7) comprend un élément de translation (8) conçu pour être raccordé à l'élément de translation de vanne (4) et un élément rotatif (9) raccordé à l'élément d'entrée (6), ledit mécanisme de transmission (7) étant conçu pour convertir la rotation appliquée de l'élément d'entrée (6) en un mouvement de translation axiale dudit élément de translation (8). L'ensemble mécanisme de commande de vanne (1) comprend en outre un élément d'espacement (17) conçu pour être raccordé sur le corps de vanne (3) sur une extrémité et sur le boîtier (5) sur l'autre extrémité, ledit élément d'espacement (17) ayant une forme presque tubulaire définissant un alésage axial à travers lequel passe au moins partiellement l'élément de translation de vanne (4) et l'élément de translation (8) du mécanisme de transmission (7).
Patent WO-2016019992-A1 (WO)
Title: Ensemble connecteur de fibres optiques
Inventor: GRIFFITHS IAN
IPC: G02B6/38
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble connecteur (100) de fibres optiques pour câble (1) à fibres optiques, qui comprend une fibre optique (10) comportant une partie d'extrémité se terminant par une ferrule (30). L'ensemble connecteur (100) de fibres optiques comprend : un manchon (110) conçu pour loger au moins partiellement la partie d'extrémité de la fibre optique (10) se terminant par la ferrule (30) ; un connecteur (120) comprenant un corps (121) s'étendant longitudinalement et qui comporte un passage interne destiné au manchon (110), le corps (121) comportant une partie distale (123) conçue pour loger le manchon (110) et s'assembler à un réceptacle correspondant, et une partie proximale (125) conçue pour être couplée à une partie d'extrémité du câble (1) à fibres optiques, la partie proximale (125) comportant sur sa surface au moins une ouverture (127) ; et un élément de sertissage (130) conçu pour coupler la partie proximale (125) du corps (121) à la partie d'extrémité du câble (1) à fibres optiques au niveau de ladite ou desdites ouverture(s) (127). L'invention concerne également un câble à fibres optiques pré-équipé de connecteurs qui comprend un câble (1) à fibres optiques et l'ensemble connecteur (100) de fibres optiques monté sur une partie d'extrémité du câble (1) à fibres optiques.
Patent WO-2016023593-A1 (WO)
Title: Cartouche de traitement d'eau pour dispositif à vapeur et dispositif à vapeur
Inventor: MEISENBACHER MARC
IPC: B08B3/02
Filed: 2014-08-15
Abstract: L'invention concerne une cartouche de traitement d'eau, destinée à un dispositif à vapeur (10), qui comporte un boîtier (48) dans lequel sont formées une première chambre d'écoulement (56) et une seconde chambre d'écoulement (58). La première chambre d'écoulement (56) comporte une entrée (68) destinée à l'eau, un matériau de traitement d'eau (70) est disposé dans la première chambre d'écoulement (56) et la seconde chambre d'écoulement (58) comporte une sortie (80) destinée à l'eau. Une paroi d'accouplement (84) destinée à une tubulure d'étanchéité (32) du dispositif à vapeur (10) est disposée au niveau de la sortie (80) et la paroi d'accouplement (84) comporte une zone conique (102) destinée à venir se placer sur la tubulure d'étanchéité (32) qui forme une lèvre d'étanchéité (120) destinée à venir s'appuyer sur la tubulure d'étanchéité (32).
Patent WO-2015032761-A1 (WO)
Title: Variante améliorée de d-psicose 3-épimérase et ses utilisations
Inventor: LANOS PIERRE
IPC: C12N9/90
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne une variante améliorée de D-psicose 3-épimérase et ses utilisations.
Patent WO-2015039969-A1 (WO)
Title: Formulation de dépôt de limus sur des cathéters à ballonnet
Inventor: PETERS DANIEL
IPC: A61L29/16
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un cathéter à ballonnet pourvu d'un revêtement sans polymère sur la surface du ballonnet, comprenant au moins une substance limus se présentant sous forme cristalline, et un procédé de revêtement sans polymère de surfaces de ballonnets notamment de cathéters à ballonnet avec des substances cristallines limus.
Patent WO-2016062347-A1 (WO)
Title: Chauffage par panneau
Inventor: DE MOS L J
IPC: F24H3/00
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un élément chauffant, dans lequel un panneau de rayonnement de chaleur (3) fait partie d'un module plan (1) qui comprend, outre le panneau (3), une source de chaleur (4, 6, 21) et, de préférence, un moyen d'isolation thermique (5, 22), ledit module (1) étant maintenu en place le long de deux bords opposés du module (1) par un certain nombre de supports (2) qui s'étendent transversalement à partir d'un bord (10) du module jusqu'à un bord opposé (20), le long de la face arrière du module (1). Les supports (2) sont montés amovibles dans le boîtier (25, 26, 27) du élément chauffant. De cette manière, le module (1) peut être facilement installé dans le boîtier (25, 26, 27) et en être retiré. Dans le mode de réalisation préféré de l'invention, le panneau (3) est monté sous précontrainte par rapport aux supports (2) par le fait que le montage des bords du panneau (3) dans les supports (2) impose une courbure concave au panneau (1), la courbe s'étendant d'un bord, au bord opposé. Le fait que le panneau (3) soit monté dans les supports (2) au lieu du boîtier (25, 26, 27) permet de monter le panneau (3) sous précontrainte bien définie qui ne dépend pas du boîtier (25, 26, 27) proprement dit.
Patent WO-2015078659-A1 (WO)
Title: Élément de remplissage et machine de remplissage
Inventor: CLüSSERATH LUDWIG
IPC: B67C3/26
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un élément de remplissage servant à remplir des cannettes ou des récipients (2) similaires avec une matière de remplissage liquide, comprenant un boîtier d'élément de remplissage (3) qui possède, sur une portion de boîtier (3.1), au moins une ouverture de distribution (4) destinée à la distribution commandée de la matière de remplissage dans le récipient (2) correspondant, comprenant une tulipe d'étanchéité (5), laquelle peut être déplacée à l'aide d'au moins un moyen de commande (6, 6') par rapport à la portion de boîtier (3.1) parallèlement à l'axe d'élément de remplissage (FA) entre une position relevée et une position abaissée, dans laquelle la tulipe d'étanchéité (5) repose en position d'étanchéité contre un bord d'ouverture (2.1) du récipient (2). La tulipe d'étanchéité (5) est reliée au moyen d'un premier élément d'étanchéité (7) au boîtier d'élément de remplissage (3) en vue de rendre étanche la transition entre la tulipe d'étanchéité (5) et le boîtier d'élément de remplissage (3), et le premier élément de remplissage (7) est situé entre la portion de boîtier (3.1) et le moyen de commande (6).
Patent WO-2015078713-A1 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques à activité hydratante et lubrifiante
Inventor: PILOTTO LAURA
IPC: A61K9/12
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant des dérivés d'esters d'acide hyaluronique pour une utilisation comme traitement topique dans des troubles de la muqueuse vaginale, caractérisée par une perte d'élasticité et d'hydratation, telle que la sécheresse vaginale et/ou la vaginite atrophique; ces compositions peuvent également être utilisées avec succès afin de lubrifier les muqueuses génitales.
Patent WO-2015135607-A1 (WO)
Title: Installation de surveillance et de commande pour une unité de porte
Inventor: BECKEN MARTIN
IPC: E05F15/668
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne une installation de surveillance et de commande pour un organe formant porte tel que, par exemple, une porte roulante ou à sections, qui peut être mis en mouvement par un dispositif d'entraînement, des composants électroniques étant prévus, qui présentent une unité de commande de l'entraînement, au moins un dispositif capteur, qui est disposé dans la région de l'unité de porte, et au moins un élément de service. Il est en outre prévu un réseau radio opérant selon un principe de fonction maître/esclave et destiné à la communication sans fil des composants électroniques, l'un des composants électroniques étant prévu en tant qu'organe maître dans le réseau radio.
Patent WO-2015107007-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'extinction au moyen d'un agent d'extinction synthétique liquide et d'eau
Inventor: BOEKE JOACHIM
IPC: A62C35/13
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extinction d'objets ou d'installations. Après détection d'un premier signal d'incendie à l'instant t 1 , un premier dispositif d'alimentation en agent d'extinction (17) est commandé pour distribuer un agent d'extinction synthétique liquide (14) au moyen d'un dispositif de séparation (8), d'une conduite tubulaire commune (9) et d'au moins une buse (10). Après détection d'un deuxième signal d'incendie à l'instant t 2 , un deuxième dispositif d'alimentation en agent d'extinction (18) est commandé pour distribuer de l'eau (3) ou un agent d'extinction à base d'eau au moyen du dispositif de séparation (8), de la conduite tubulaire commune (9) et de la au moins une buse (10). L'invention concerne également un dispositif d'extinction d'objets ou d'installations.
Patent WO-2015121313-A1 (WO)
Title: Obtention d'informations concernant un échantillon au moyen d'un système de microdissection laser
Inventor: SCHLAUDRAFF FALK
IPC: G02B21/34
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'informations (19) concernant un échantillon microscopique (11) en utilisant un système de microdissection laser (100) qui comprend un microscope (1) équipé d'au moins un objectif (31), un module laser (37) qui génère un rayon laser (39) servant à traiter l'échantillon microscopique (11), une platine de microscope motorisée (7), un calculateur de commande (51) et un module d'acquisition d'informations (53). Un porte-objet (10) muni de l'échantillon (11) est posé sur la platine (7) et/ou un récipient de collecte de fragments disséqués (21) dans lequel un fragment (25) séparé de l'échantillon (11) au moyen du rayon laser peut être recueilli est disposé dans le système de microdissection laser. Les informations concernant l'échantillon sont inscrites sur l'échantillon (11) et/ou sur le récipient de collecte de fragments disséqués (21) Au moyen du rayon laser (39) du module laser (37) installé sur le porte-objet (10) et/ou les informations concernant l'échantillon (19) sont lues à partir du porte-objet (10), de l'échantillon (11) et/ou du récipient de collecte de fragments disséqués (21) au moyen du module d'acquisition d'informations (53). La présente invention concerne également un système de microdissection laser correspondant.
Patent WO-2015144371-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de planification et/ou de commande automatique d'exécution d'une tâche
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G06Q10/10
Filed: 2015-02-23
Abstract: Par un procédé (100) et un dispositif (200), un utilisateur planifie et/ou commande l'exécution d'une tâche d'une manière simple, rapide, en temps voulu, économique et écologique grâce à une économie de temps, des coûts de transport et de carburant ou d'énergie, avec un ensemble de données (101) comprenant à chaque fois une indication : d'un traitement à exécuter par l'utilisateur ou d'une catégorie d'un tel traitement à exécuter, d'un lieu auquel la tâche doit être accomplie, d'une période de temps, à l'intérieur de laquelle la tâche peut être accomplie, avec une date d'échéance (te) associée, et d'un surcoût de déplacement autorisé (u). Ledit procédé consiste à : déterminer une position actuelle de l'utilisateur (107), à vérifier (112) pour chaque tâche si une recherche dudit au moins un lieu, auquel la tâche doit être exécutée, exige à partir de la position actuelle un surcoût de déplacement qui n'est pas plus important que le surcoût de déplacement autorisé et, le cas échéant, à fournir à l'utilisateur une information sur une possibilité actuelle d'exécution de la tâche (113).
Patent WO-2015132104-A1 (WO)
Inventor: COOPER EDWARD
IPC: A24F23/02
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne une blague à tabac fabriquée en matériau plat souple comportant un panneau avant (2) et un panneau arrière (3), qui sont repliés l'un contre l'autre sur le bord inférieur autour d'une première ligne de pliage (4) inférieure et sont reliés l'un à l'autre au niveau des deux bords latéraux et comprennent un compartiment principal (21) destiné au tabac, qui est accessible depuis l'extérieur à travers une ouverture (22) de compartiment principal entre les bords supérieurs du panneau avant et du panneau arrière, un premier rabat d'enveloppement (6) relié au bord supérieur du panneau arrière et pliable vers le panneau avant, un agencement d'un premier panneau (8) et d'un second panneau (10) étant prévu, lesquels sont repliés l'un contre l'autre autour d'une seconde ligne de pliage et sont reliés l'un à l'autre au niveau des deux bords latéraux et délimitent un compartiment secondaire qui est accessible à travers une ouverture (24) de compartiment secondaire, le compartiment secondaire étant formé entre le premier et le second panneau qui sont pliés autour d'une seconde ligne de pliage inférieure au niveau de leur bord inférieur, de sorte que le compartiment secondaire se trouve à l'intérieur du panneau avant et du panneau arrière.
Patent WO-2015176872-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une émulsion eau dans l'huile comestible
Inventor: MAN TEUNIS DE
IPC: A23D7/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une émulsion eau dans l'huile comestible, non fluide, comprenant au moins 50 % en poids de matières grasses totales, le procédé comprenant les étapes suivantes : a. prendre 5 à 90 % en poids de matières grasses solides, par rapport au poids de matières grasses totales, sous forme liquide ; b. prendre un mélange liquide d'eau et d'huile, le mélange présentant une température inférieure au point de fusion des matières grasses solides ; c. mélanger les matières grasses solides sous forme liquide avec le mélange liquide d'eau et d'huile ; la température du mélange de l'étape « c » étant inférieure au point de fusion des matières grasses solides, et la quantité d'acides gras trans insaturés étant inférieure à 5 % en poids, par rapport au poids des matières grasses totales.
Patent WO-2016169594-A1 (WO)
Title: Technologie web en réponse a des mélanges d'émotions
Inventor: LEVI ELAD
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-04-22
Abstract: Dans un exemple, la présente invention concerne un procédé pour une technologie Web en réponse à des mélanges d'émotions qui consiste à recevoir, en provenance d'un utilisateur, des informations vocales liées à la technologie Web. Le procédé consiste à générer, à l'aide d'un service d'analyse vocale, les pourcentages ou les niveaux de différentes émotions détectées dans les informations vocales. Le procédé consiste à activer, dans la technologie Web, au moins une parmi plusieurs conceptions ou fonction définies sur la base des différentes émotions détectées. Chaque fonction ou conception peut être activée lorsqu'un niveau de pourcentage particulier ou une émotion est détecté ou lorsqu'un mélange particulier d'émotions différentes est détecté.
Patent WO-2016037713-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pastille de combustible nucléaire pour un réacteur nucléaire
Inventor: WIDEGREN HANS
IPC: G21C3/62
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pastille de combustible nucléaire pour un réacteur nucléaire. Le procédé comprend les étapes suivantes : la fourniture d'un matériau de combustible nucléaire sous forme de poudre, la fourniture d'un additif, la formation d'une pastille dite crue, ledit additif étant ajouté soit audit matériau de combustible nucléaire sous forme de poudre soit à la pastille crue, le frittage de la pastille crue, ledit additif étant tel qu'il génère des grains plus gros dans la pastille de combustible nucléaire, et ledit additif étant constitué d'une substance qui génère les grains plus gros et qui quitte sensiblement au moins une partie extérieure de la pastille avant et/ou pendant l'étape de frittage ou comprenant cette dernière.
Patent WO-2015193225-A1 (WO)
Inventor: KRIKKE NANNE
IPC: G06F3/12
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un système de flotte d'impression comprenant une pluralité d'instances d'imprimante qui ont un même ensemble d'au moins un réglage de système, un système d'enregistrement pour enregistrer des impressions en combinaison avec des réglages de système du même ensemble d'au moins un réglage de système de la pluralité d'instances d'imprimante, et un système de conseil pour générer un conseil pour un opérateur, et un système d'interface utilisateur pour afficher le conseil, le système d'enregistrement comprenant un changement de valeur réalisé au niveau de l'ensemble d'au moins un réglage de système d'une instance d'imprimante parmi la pluralité d'instances d'imprimante avant d'imprimer une impression sur le moteur d'impression, le système de conseil étant configuré pour générer un conseil associé à la même impression destinée à être imprimée sur une autre instance d'imprimante parmi la pluralité d'instances d'imprimante, le conseil concernant le changement compris dans le système d'enregistrement, et le système de conseil étant configuré pour émettre des signaux représentant le conseil à destination de l'écran d'interface utilisateur pour un affichage de façon à conseiller l'opérateur avant l'impression de la même impression sur l'autre instance d'imprimante. L'invention concerne également un procédé devant être appliqué par le système de flotte d'impression selon l'invention.
Patent WO-2016016091-A1 (WO)
Title: Dispositif d'extrémité d'un réacteur d'une unité de craquage catalytique en lit fluidisé
Inventor: RABOIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J8/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extrémité (10) d'un réacteur tubulaire (1) qui comporte au moins un élément de séparation (11), conçu pour la séparation de particules solides et d'effluents gazeux, et au moins un élément de couplage (12), qui fait partie d'une extrémité dudit réacteur tubulaire, ledit élément de séparation étant raccordé audit élément de couplage, ledit dispositif étant caractérisé en ce que chaque élément du dispositif d'extrémité est constitué de matériau céramique ayant des fibres de céramique et/ou de carbone. L'invention concerne également un réacteur tubulaire (1), ayant un axe vertical ou sensiblement vertical, d'une unité de craquage catalytique en lit fluidisé, pourvu d'un dispositif d'extrémité selon l'invention, et une unité de craquage catalytique en lit fluidisé correspondante.
Patent WO-2016016105-A1 (WO)
Title: Décodeur audio, procédé et programme informatique utilisant une réponse d'entrée zéro afin d'obtenir une transition progressive
Inventor: RAVELLI EMMANUEL
IPC: G10L19/20
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un décodeur audio, un procédé et un programme informatique utilisant une réponse d'entrée zéro pour obtenir une transition progressive, le décodeur audio (100 ; 200 ; 300) permettant de fournir des informations audio décodées (112 ; 212 ; 312) d'après des informations audio codées (110 ; 210 ; 310). Le décodeur audio comprend : un décodeur de domaine de prédiction linéaire (120 ; 220 ; 320) configuré pour fournir des premières informations audio décodées (122, 222 ; 322 ; S c (n)) d'après une trame audio codée dans un domaine de prédiction linéaire ; un décodeur de domaine fréquentiel (130 ; 230 ; 330) configuré pour fournir des secondes informations audio décodées (132 ; 232 ; 332 ; S M (n)) d'après une trame audio codée dans un domaine fréquentiel ; et un processeur de transition (140 ; 240 ; 340). Le processeur de transition est configuré pour obtenir une réponse d'entrée zéro (150 ; 256 ; 348) d'un filtrage prédictif linéaire (148 ; 254 ; 346), un état initial (146 ; 252 ; 344) du filtrage prédictif linéaire étant défini en fonction des premières informations audio décodées et des secondes informations audio décodées. Le processeur de transition est également configuré pour modifier les secondes informations audio décodées (132 ; 232 ; 332 ;  M (n)), qui sont fournies d'après une trame audio codée dans le domaine fréquentiel à la suite d'une trame audio codée dans le domaine de prédiction linéaire, en fonction de la réponse d'entrée zéro.
Patent WO-2016016294-A1 (WO)
Inventor: ERDMANN CHRISTOPH
IPC: F01M13/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: The present invention relates to a device for the separation of oil droplets and/or oil mist from blow-by gases of an internal combustion engine with a valve for the control of the gas stream through the air-oil separator, where the valve comprises a valve body with at least two or several gas passage openings as well as a valve closure for the closure of gas passage openings of the valve body.
Patent WO-2017028914-A1 (WO)
Title: Lubricated automotive vacuum pump
Inventor: PERONI GIORGIO
IPC: F04C25/02
Filed: 2015-08-19
Abstract: The invention refers to a lubricated automotive vacuum pump (10) for providing low-pressure for an automotive actuator, comprising a pump housing (12) housing a pump chamber (16) which is radially defined by a circumferential chamber surface (22), a pump rotor (30) rotating around an axial rotation axis (13), the pump rotor (30) being provided with a rotor body (32) with a vane slit (34) wherein a shiftable vane (36) is shiftably supported which separates the pump chamber (16) into rotating compartments (161, 162), a friction bearing (50) for rotatably supporting the pump rotor (30) at the static pump housing (12), the friction bearing (50) being defined by a cylindrical stator friction bearing surface (52) of the pump housing (12) and a corresponding cylindrical rotor bearing surface (51) of the rotor (30), a pump gas inlet (15) and a separate pump gas outlet (38), an oil inlet channel (60) for providing lubrication oil to the pump rotor (30), and a separate oil outlet opening (411, 412) at the rotor body (32) and an automatic mechanical switchover valve (40) for temporarily connecting the oil outlet opening (411, 412) with an oil drain (70).