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Patent FR-3049232-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/027
Filed: 2016-03-24
Abstract: Système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile, comprenant pour chaque roue du véhicule un amortisseur (1b), une butée d'attaque hydraulique (9b) montée dans la chambre de compression (4), le système comprenant pour chaque roue une butée de détente mécanique compressible (16b) et une butée de détente hydraulique (15b) à piston, et le système comprenant pour chaque roue une butée d'attaque mécanique compressible positionnée entre le cylindre (2) et la caisse (6) du véhicule ou entre le porte-fusée de roue et la caisse (6) du véhicule, le système de suspension hydraulique comprenant en outre pour chaque roue du véhicule un moyen de suspension (17b1, 17b2, 17b3) dont la raideur augmente quand le piston (3) se déplace dans la direction de la compression.
Patent FR-3049948-A1 (FR)
Title: Couche composite resistante au feu pour cable ou accessoire pour cable
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B13/22
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention est relative à une composition composite à base d'au moins une composition géopolymère aluminosilicate et d'au moins un polymère ou oligomère organique de faible viscosité, à son procédé de préparation, à un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble, ledit câble et/ou ledit accessoire pour câble comportant au moins une couche composite obtenue à partir de ladite composition composite, ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3055559-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection, de stockage et d'ordonnancement de lames echantillonnees.
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-09-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection, stockage et d'ordonnancement de lames échantillonnées (1), lesdites lames (1) étant en matériau transparent avec des informations d'identification (3), comprenant des moyens de stockage sous la forme d'un plateau (4) pourvu de logements (5) de positionnement desdites lames (1), des moyens de référencement de la position de chaque lame (1) au sein du plateau. Il se caractérise par le fait que chaque logement (5) est dimensionné une lame (1) et par le fait que lesdits moyens de référencement comprennent, des moyens de détection (6) de la présence d'une lame (1) au sein de chaque logement (5) avec au moins un capteur dudit matériau transparent, et des moyens de lecture automatique desdites informations d'identification (3) de chaque lame (1) détectée et d'enregistrement informatisé automatique de la position au sein du plateau (4).
Patent FR-3059815-A1 (FR)
Title: Pied stabilisateur pour un mat formant un support d’informations ou de publicite
Inventor: CHEVALLOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F1/14
Filed: 2016-11-04
Abstract: Pied stabilisateur prévu pour recevoir un mât (2) formant un support d'informations ou de publicité, caractérisé en ce qu'il comporte un caisson creux et étanche (4) formé par un moulage en matière plastique, comprenant une base plane (8) prévue pour être posée au sol, un passage vertical intérieur débouchant sur cette base plane (8), et un orifice supérieur de remplissage (16) du caisson.
Patent FR-3060228-A1 (FR)
Title: Dispositif coupe cables
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: H02G1/12
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif coupe câbles qui comporte un manchon tubulaire se positionnant sur un cutter à lame à sortie axiale par rapport à un corps du cutter, recouvrant la partie terminale du cutter par laquelle sort la lame et pourvu d'au moins une ouverture laissant apparente une partie de lame et adaptée à recevoir un câble perpendiculairement au fil de la lame pour entailler l'isolant du câble et permettre de le dénuder.
Patent FR-3064141-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation d'un signal hyperfrequence, transpondeur comportant un tel dispositif, et balise repondeuse equipee d'un tel transpondeur
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H04L27/18
Filed: 2017-03-14
Abstract: La modulation consiste : - à amplifier (1) ledit signal hyperfréquence déphasé (21) d'un angle donné selon un premier signal sinusoïdal (110), pour obtenir un premier signal amplifié et ; - à amplifier (1) ledit signal hyperfréquence déphasé (22) dudit angle donné augmenté de π selon un deuxième signal sinusoïdal (110, 15) déphasé de π par rapport audit premier signal, pour obtenir un deuxième signal amplifié déphasé de π par rapport audit premier signal amplifié ; le signal hyperfréquence modulé étant la somme dudit premier signal amplifié et dudit deuxième signal amplifié.
Patent FR-3062843-A1 (FR)
Title: Dispositif articule de support de roue de secours et vehicule comprenant un dispositif de ce type
Inventor: FROMENTIN PHILIPPE
IPC: B62D43/02
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif articulé (1) de support de roue de secours à l'arrière d'un véhicule comprenant une interface de fixation à un véhicule. Le dispositif articulé et l'interface de fixation sont agencés de manière à ce que cette interface de fixation puisse se fixer directement sur un organe de support (5) d'une traverse d'attelage (60) à un châssis de véhicule avec la roue de secours portée en arrière de la carrosserie du véhicule. L'invention se rapporte également à un véhicule comprenant un tel dispositif articulé (1).
Patent FR-3063865-A1 (FR)
Title: Machine agricole de preparation du sol comprenant deux trains de disques mutuellement decales et reglables en position dans la direction d'avance
Inventor: CAVALON ANTHONY
IPC: A01B21/08
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) de traitement du sol comprenant un châssis (2) et au moins deux trains (3, 3') d'outils de travail sous forme de disques rotatifs, chaque train (3, 3') formant un alignement d'outils (4) en une ou plusieurs parties s'étendant transversalement par rapport à la direction normale d'avance (A) de la machine (1) en utilisation et lesdits trains (3, 3') étant mutuellement décalés dans la direction d'avance (A), l'ensemble des outils (4) d'un train (3, 3') donné étant monté directement ou indirectement sur un membre support (5) commun relié au châssis (2). Machine agricole (1) caractérisée en ce que l'un au moins des membres supports (5) est relié au châssis (2) par l'intermédiaire d'au moins une liaison mécanique déformable (6), autorisant une modification de la position relative du train (3, 3') considéré par rapport au châssis (2) dans la direction d'avance (A), ce sous l'action d'au moins un organe de réglage (7), de manière à maintenir un mélange terre/résidus homogène.
Patent FR-3064735-A1 (FR)
Title: Dispositif d’echange thermique pour vehicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F21/08
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'échange thermique pour véhicule automobile, comprenant une surface d'échange thermique (3) entre un premier fluide et un deuxième fluide, ladite surface (3) étant munie d'un substrat (4) et d'une couche (5) constituée d'un matériau à base d'un alliage à mémoire de forme appliquée sur le substrat, dite couche à mémoire de forme, l'alliage à mémoire de forme présentant une transition de phase austénite-martensite et une température de transition de phase associée étant comprise dans un intervalle de températures de l'un du premier fluide et du deuxième fluide dans un état de fonctionnement du dispositif d'échange thermique, le substrat (4) présentant un module de Young supérieur à un module de Young de la couche à mémoire de forme (5) et un coefficient de dilatation du substrat (4) différent d'un coefficient de dilatation de la couche à mémoire de forme (5).
Patent FR-3064569-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur de gaz pour le gonflage d’un coussin gonflable de securite comprenant une charge secondaire pulverulente permettant de reduire les risques d’explosion.
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: C06D5/08
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif générateur de gaz pour le gonflage d'un coussin gonflable de sécurité constitué par une première chambre contenant une première composition pyrotechnique et une deuxième chambre contenant une deuxième composition, les première et deuxième chambres communiquant entre elles, la première composition étant un propergol solide apte à piloter la deuxième composition constituée d'un mélange d'au moins une charge oxydante et d'au moins une charge réductrice, la première chambre étant formée dans un premier étui résistant à la pression de fonctionnement supérieure à 5 MPa de ladite première composition pyrotechnique, la deuxième chambre étant formée dans un deuxième étui résistant à la pression de fonctionnement supérieure à 3 MPa de ladite deuxième composition, les premier et deuxième étuis étant situés dans une enveloppe extérieure, le deuxième étui présentant au niveau d'une extrémité une grille métallique délimitant un volume communiquant avec l'extérieur par au moins un évent d'échappement des gaz formé dans ladite enveloppe extérieure, caractérisé en ce que ladite deuxième composition est un mélange pulvérulent d'au moins deux constituants, le premier constituant étant du perchlorate d'ammonium, du nitrate d'ammonium, du nitrate de potassium ou du nitrate basique de cuivre, le second constituant étant un dérivé carbone-hydrogène -oxygène-azote réducteur issus de dérivés aminés ou nitratés de la Guanidine, de l'oxamide, de l'urée, du triazole, tétrazole, le mélange pulvérulent étant formé de particules ayant une granulométrie comprise entre 20 et 100 µm et une densité apparente comprise entre 0,7 et 1,1.
Patent FR-3065585-A1 (FR)
Title: Support de bouchons de batterie de vehicule et bac de batterie comprenant un tel support
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: H01M2/12
Filed: 2017-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un support de bouchons (1) de batterie de véhicule comprenant plusieurs bouchons de batterie et un organe de solidarisation reliant entre eux les bouchons de batterie de ce support, chaque bouchon de batterie étant détachable de l'organe de solidarisation.
Patent FR-3071109-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension embarque sur un vehicule automobile et chargeur electrique associe
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02M3/10
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (200) de tension embarqué sur un véhicule automobile, pour convertir une première tension en une deuxième tension différente de la première, comportant : - une pluralité de cellules (C), comportant chacune un bras de transistors (T3, T4) commandé en hacheur pour générer la deuxième tension, - au moins un transistor d'isolement (K3-R), et - un circuit de contrôle (210) des transistors, le circuit de contrôle (210) étant configuré pour pouvoir sélectivement maintenir ouvert ledit au moins un transistor d'isolement (K3-R) afin de découpler une cellule de la pluralité de cellule et d'utiliser le bras (K5, K6) de ladite cellule pour fournir une troisième tension de sortie.
Patent FR-3057996-A1 (FR)
Title: Ensembles de composants electroniques a humidite controlee pour systemes photovoltaiques
Inventor: CHAPMAN PATRICK L
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-10-20
Abstract: On va décrire ci-dessous des ensembles photovoltaïques (PV) et des modules permettant de convertir le rayonnement solaire en énergie électrique. Un module PV (100) comprend une pluralité de cellules solaires (108) pour générer une alimentation CC. Dans certains modes de réalisation, la pluralité de cellules solaires (108) sont encapsulées dans un stratifié PV(106). Un ensemble PV comprend un ensemble de composants électroniques (120) couplé au module PV (100). L'ensemble de composants électroniques (120) comprend une enceinte (122) définissant une zone intérieure ou interne et un circuit de conditionnement d'alimentation (140) dans la zone intérieure de l'enceinte (122). Le circuit de conditionnement d'alimentation 140 comprend au moins un composant électronique pour conditionner l'alimentation générée par la pluralité de cellules solaires (108). L'ensemble de composants électroniques (120) comprend un premier conduit électrique (124) pour injecter le courant continu (CC) généré par la pluralité de cellules solaires (108) dans le circuit de conditionnement d'alimentation (140). L'ensemble de composants électroniques (120) comprend en outre un second conduit électrique (126) pour délivrer en sortie l'alimentation conditionnée provenant du circuit de conditionnement d'alimentation (140). En outre, l'ensemble de composants électroniques (120) comprend un circuit de contrôle d'humidité (150) dans l'enceinte (122) pour effectuer une opération de déshumidification. Le circuit de contrôle d'humidité (150) comprend un premier élément de chauffage (152) et régule un niveau d'humidité ou de moiteur dans la zone intérieure de l'enceinte (122).
Patent FR-3074068-A1 (FR)
Title: Enceinte de conditionnement d'un catalyseur pour un canal reactif de reacteur echangeur
Inventor: MORO-LE GALL ISABELLE
IPC: B01J8/04
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est une enceinte (1) de conditionnement d'un catalyseur configurée pour être insérée dans un canal réactif de réacteur échangeur destiné à la mise en œuvre de réactions catalytiques endothermiques ou exothermiques, comportant : une partie principale (2) de contenance du catalyseur, comportant un logement interne pour recevoir le catalyseur, ledit logement étant ouvert à au moins deux extrémités opposées dudit logement; et deux éléments de fermeture (5) dudit logement, respectivement positionnés à chacune desdites au moins deux extrémités opposées dudit logement pour confiner le catalyseur à l'intérieur dudit logement, les éléments de fermeture (5) étant poreux pour permettre le passage de gaz réactifs au travers des éléments de fermeture (5).
Patent FR-3074602-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d'un bruit indesirable, notamment dans un vehicule ferroviaire
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: G10K11/175
Filed: 2017-12-01
Abstract: Le dispositif (14) de masquage est destiné à masquer un bruit indésirable provenant d'un équipement (12). Il comporte- des moyens (16) de détection d'un événement provoquant ledit bruit indésirable, et des moyens (18) d'émission d'un son prédéfini, configurés pour émettre le son prédéfini lorsque les moyens de détection (16) détectent l'événement, de sorte que le bruit indésirable soit provoqué durant l'émission du son prédéfini.
Patent FR-3074910-A1 (FR)
Title: Installation de mesure du retrait d'un materiau pateux lors de sa prise
Inventor: DUTRUEL ROMAIN
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (I) de mesure du retrait d'un matériau pâteux, notamment un matériau minéral tel que du béton, lors de sa prise, c'est à dire lors de sa solidification, qui comprend : -un réceptacle parallélépipédique (1) formant moule, conformé pour recevoir ledit matériau pâteux, ce réceptacle comportant deux cloisons d'extrémité (2), mobiles en translation l'une en direction de l'autre, la face intérieure (21) de chacune de ces cloisons (2) comportant un organe d'accrochage saillant (23) orienté vers l'intérieur dudit réceptacle ; - des moyens de mesure (5) du déplacement desdites cloisons d'extrémité mobiles (2), lors de la prise dudit matériau, caractérisée par le fait que chacune desdites cloisons d'extrémité mobiles (2) est solidaire de moyens de suspension (41) à un instrument formant potence (4).
Patent FR-3061134-A1 (FR)
Title: Actionneur pour element d'aeronef
Inventor: DORKEL ANDRE
IPC: G05D3/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour actionner un dispositif d'un aéronef, en particulier un avion, avec au moins un capteur fonctionnant sans contact, dans lequel le capteur est agencé dans le chemin de charge de l'actionneur et au moins deux capteurs sans contact sont prévus, dont l'un est agencé en dehors du chemin de charge de l'actionneur. L'invention concerne en outre un aéronef configuré avec un actionneur correspondant.
Patent FR-3077683-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de temperature d'une batterie a l'aide d'un fluide dielectrique et pack-batterie comprenant un tel dispositif
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-02-05
Abstract: Dispositif de régulation de température d'une batterie comprenant au moins une cellule de stockage d'énergie, ledit dispositif comprenant un circuit de fluide diélectrique, ledit circuit comprenant des moyens pour arroser la surface de ladite cellule à l'aide dudit fluide diélectrique.
Patent FR-3078455-A1 (FR)
Title: Module d’alimentation pour moteur de vehicule electrique, avec transfert thermique
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02K7/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: Module d'alimentation pour moteur (1) de véhicule électrique, caractérisé en ce qu'il comporte : - un accumulateur électrique (3) ; -un pont (13) de commutateurs réversible raccordé à l'accumulateur électrique (3) ; - un boitier (23) renfermant les éléments du module d'alimentation ; - un dispositif de transfert thermique entre l'accumulateur électrique (3) et le pont (13) de commutateurs, ce dispositif de transfert thermique étant disposé dans le boitier (23).
Patent FR-3079063-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant la constitution d'un feu de signalisation a au moins deux feux
Inventor: ROYON STEPHANE
IPC: G08G1/095
Filed: 2018-03-15
Abstract: Cet ensemble (1) comprend au moins deux boîtiers (2a, 2b) assemblables l'un à l'autre pour constituer le feu de signalisation, présentant des parois d'assemblage (7) qui incluent des trous (17), et des moyens (4) d'assemblage de ces boîtiers. Selon l'invention : - chaque trou (17) présente une partie circulaire et au moins une partie radiale s'étendant au-delà de la partie circulaire ; - les moyens d'assemblage sont constitués par des clés d'assemblage (4), dont chacune comprend un corps (4a) destiné à être engagé au travers de la partie circulaire d'un trou et au moins une portion de verrouillage (4c) destinée à venir porter contre la paroi d'assemblage (7) après pivotement
Patent FR-3079996-A1 (FR)
Title: Dispositif de glissiere sur poutre en h et machine agricole comportant un tel dispositif
Inventor: AUDIGIE JEAN-CHARLES
IPC: A01C7/06
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention porte sur une structure d'accrochage d'outils sur poutre (10) de machine agricole (9), comportant : - un premier et un deuxième moyens d'appui (30';30), - au moins un moyen d'accrochage d'outil (40, 40'), - au moins un support (50, 50') pour le premier moyen d'appui (30;30'), - au moins un moyen de fixation (60) pour le maintien des premier et deuxième moyens d'appui (30';30) contre la poutre (10), et pour monter la structure d'accrochage d'outils (20) sur ladite poutre (10), caractérisée en ce que : le premier moyen d'appui (30;30') présente deux surfaces de contact (31, 32 ; 31', 32') prévues pour venir en contact avec une surface d'appui (101, 102 ; 101', 102') respective de la poutre (10) de machine agricole, les première et deuxième surfaces de contact (31) étant orientées chacune selon un plan directeur respectif (P1 ; P1'; P2 ; P2'), sécant l'un avec l'autre.
Patent FR-3081252-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire et cuve de reacteur nucleaire equipee d'un clapet non ejectable
Inventor: CANDILLIER LAURENT
IPC: G21C15/24
Filed: 2018-05-16
Abstract: La cuve (1) comprend : - une enveloppe (5) ayant une paroi (9) traversée par au moins un passage (11) présentant un axe central (C) ; - un clapet (21) monté dans le passage (11), le clapet (21) ayant une section externe déterminée; le passage (11) ayant un tronçon d'extrémité interne (23) débouchant dans le volume interne (7) et un tronçon d'extrémité externe (25) débouchant dans une tuyauterie externe (13), le clapet (21) étant logé dans le tronçon d'extrémité interne (23); le clapet (21) est susceptible d'être extrait du passage (11) par l'intérieur de la cuve (1); le tronçon d'extrémité externe (25) présentant au moins une portion ayant une section interne perpendiculairement à l'axe central (C) de taille inférieure à celle de la section externe du clapet (21), de telle sorte que le clapet (21) ne peut pas être éjecté vers l'extérieur de la cuve (1).
Patent FR-3082159-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un ensemble de stockage d’energie electrique et procede de gestion de la charge de cet ensemble
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D1/06
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte un dispositif de gestion de la charge d'un ensemble de stockage d'énergie électrique (b1, b2) d'un véhicule qui comporte un premier dispositif de stockage d'énergie électrique (b1) adapté pour alimenter le véhicule en courant lors des périodes de fonctionnement du véhicule, un consommateur électrique (1) adapté pour être aussi activable en dehors des périodes de fonctionnement du véhicule, un second dispositif de stockage d'énergie électrique (b2) adapté pour alimenter le consommateur électrique, des moyens de mesure ou d'estimation de la température intérieure du véhicule et un calculateur (2) apte à autoriser sélectivement le premier dispositif de stockage d'énergie électrique (b1) ou le second dispositif de stockage d'énergie électrique (b2) à se recharger en priorité lors des périodes de fonctionnement du véhicule.
Patent FR-3082903-A1 (FR)
Title: Boitier d'actionneur de frein, et actionneur comprenant ce boitier
Inventor: LUU GERARD
IPC: F16D65/14
Filed: 2018-06-22
Abstract: Un boîtier (12) contenant un réducteur d'actionneur de frein comporte une enveloppe (13) renforcée (17) pour soutenir directement des axes (19) de rotation de roues dentées des engrenages qui composent le réducteur. On évite ainsi l'emploi d'une plaque intermédiaire de support de ces axes. L'agencement retenu est plus léger, moins bruyant et plus rigide aux vibrations. Application possible aux freins à tambours ou aux freins de stationnement.
Patent FR-3085606-A1 (FR)
Title: Outil de presse en deux parties et cale d’obstruction
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D37/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention porte sur un outil (1) de presse d'emboutissage, l'outil (1) présentant une partie inférieure (1a) et une partie supérieure (1b) mobile vers la partie inférieure (1a), la partie supérieure (1b) présentant une chandelle (2) s'étendant vers la partie inférieure (1a) et pénétrant, en position montée de travail de l'outil (1) dans une presse, dans un passage (3) de chandelle (2) pratiqué dans la partie inférieure (1a). Une face (11a) de la partie inférieure (1a) en vis-à-vis de la partie supérieure (1b) porte une cale (4) mobile en translation sur la face (11a), la cale (4) obstruant le passage (3) de chandelle (2) en position non montée de travail de l'outil (1), la cale (4) étant associée à des moyens de déplacement (5, 6) en translation.
Patent FR-3071426-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe laser et procede de decoupe laser
Inventor: KOMATSU YOSHINAO
IPC: B23K26/38
Filed: 2018-09-20
Abstract: Un appareil de découpe laser (1) comprend un appareil d'émission de faisceau laser (2) configuré pour émettre un faisceau laser (L), une partie d'émission d'ondes de pression (3) comprenant une pluralité de sources d'ondes de pression (30) configurées pour émettre des ondes de pression (W) vers une partie en fusion (C) ou une section à découper (C) par le faisceau laser (L), et une partie d'injection de jets (4) configurée pour injecter des jets (F) vers la partie en fusion (C) ou la section à découper (C) le long des côtés circonférentiels extérieurs respectifs des ondes de pression (W).