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Patent FR-3022513-A1 (FR)
Title: Coussin de securite automobile
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/2334
Filed: 2014-06-20
Abstract: Ensemble coussin de sécurité pour un module de sécurité frontal, comprenant un premier coussin de sécurité avec : - une interface d'accouplement à un générateur de gaz pour être directement gonflé par des gaz de gonflage issus du générateur de gaz et - au moins un évent agencé pour éventer les gaz de gonflage hors du premier coussin de sécurité, et comprenant un deuxième coussin de sécurité contenant le premier coussin de sécurité, caractérisé en ce que ledit au moins un évent est positionné sur le premier coussin de sécurité de sorte à être : - en regard d'une zone de couplage entre le deuxième coussin de sécurité et un occupant d'une première corpulence, et - décalé d'une zone de couplage entre le deuxième coussin de sécurité et un occupant d'une deuxième corpulence, inférieure à la première corpulence
Patent FR-3022761-A1 (FR)
Title: Dipositif de stimulation thermique et son procede de controle et de regulation
Inventor: DUFOUR ANDRE
IPC: A61B5/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle et de commande pour un dispositif de stimulation thermique froide d'un tissu (1) animal ou humain, caractérisé en ce qu'il consiste à déterminer une température neutre appliquée au tissu (1), à effectuer une régulation thermique sur la température neutre en activant une boucle de régulation, à déterminer une température de stimulation thermique froide à appliquer au tissu (1) en alternance avec la température neutre, à déterminer une durée et une fréquence des stimulations thermiques froides, en cas d'instruction de déclenchement de la stimulation, à effectuer une régulation sur la température de stimulation thermique froide en activant une boucle de régulation et en désactivant la boucle de régulation sur la température neutre, à synchroniser un enregistrement physiologique avec la stimulation thermique froide et à réactiver la boucle de régulation sur la température neutre après chaque stimulation thermique froide.
Patent FR-3024052-A1 (FR)
Title: Cyclone en materiau ceramique pour unite de craquage catalytique fluide
Inventor: RABOIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: C10G11/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un cyclone (10) de séparation mécanique de particules en suspension dans un gaz, notamment destiné à une unité de craquage catalytique fluide, ledit cyclone comprenant les éléments suivants : - une enceinte de séparation (101), - une conduite d'entrée (102) débouchant à l'intérieur de l'enceinte (101), - une conduite de sortie (103) de gaz située en partie supérieure de l'enceinte (101) et - une conduite de sortie de particules (103) située en partie inférieure de l'enceinte (101), caractérisé en ce que chaque élément du cyclone est en un matériau céramique. L'invention concerne également une unité de craquage catalytique fluide équipée d'au moins un cyclone en matériau céramique.
Patent FR-3026184-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de contrainte pour echangeur de chaleur.
Inventor: VILLEMIANE ANNE-GAELLE
IPC: G01N3/62
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de test de contrainte (1) pour échangeur de chaleur (20) comportant des tubes plats (21) ainsi que des intercalaires (23) placés entre lesdits tubes plats (21), ledit dispositif comportant : - un socle (3), - au moins deux plaques étaux (5) fixées sur le socle (3) perpendiculairement à ce dernier et entre lesquelles l' échangeur de chaleur (20) est destiné à être maintenu, - une pince de levage (7) venant saisir une extrémité dudit échangeur de chaleur (20) dépassant des deux plaques étaux (5), ladite pince de levage (7) comportant des mors (71) comprenant une extrémité de contact (73) dirigée vers l' intérieur ainsi qu'un méplat (75) destiné à être en vis-à-vis de la bordure des plaques étaux (5), la distance entre l'extrémité de contact (73) et le méplat (75) étant égale à la distance entre l'axe longitudinal de deux tubes plats (21) successifs avec une tolérance de plus ou moins 2 mm.
Patent FR-3026164-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28F1/08
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), en particulier échangeur pour circuit de climatisation d'un véhicule, permettant un échange de chaleur entre des premier (F1) et second (F2) fluides, ledit échangeur (1) comprenant une pluralité de tubes ondulés (3) de circulation du premier fluide (Fi), empilés les uns sur les autres, et au moins un collecteur (5) comprenant une plaque collectrice (7), ladite plaque collectrice (7) comprenant des orifices (13) d'introduction des extrémités (3a) de tubes ondulés (3), les ondulations desdits tubes ondulés (3) ayant une amplitude (Oa) et un pas (Op) de sorte que le rapport pas(Op)/amplitude (Oa) est compris entre 1.5 et 3.5.
Patent FR-3027602-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polymere porteur de groupement hydroxyaryle, produit issu de ce procede et composition le contenant
Inventor: RANNOUX CLAIRE
IPC: C08L47/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un polymère porteur d'un ou plusieurs groupements hydroxyaryle pendants comprenant la réaction d'un polymère portant une ou plusieurs fonctions époxyde pendantes avec un composé nucléophile porteur du groupement hydroxyaryle.
Patent FR-3029352-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux substrats
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/98
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux substrats (1,2) par adhésion moléculaire comprenant : - une première étape (a) de mise en contact intime d'un premier (1) et d'un second substrat (2) pour former un ensemble (3) présentant une interface d'assemblage (4); - une deuxième étape (b) de renforcement du degré d'adhésion de l'ensemble (3) au-delà d'une valeur seuil d'adhésion à laquelle l'eau n'est plus susceptible de diffuser le long de l'interface d'assemblage. Selon l'invention, le procédé comprend également une étape (c) de traitement anhydre du premier et du second substrat (1, 2) dans une atmosphère de traitement présentant une température de rosée inférieure à - 10°C ; et le contrôle de la température de rosée d'une atmosphère de travail à laquelle sont exposés le premier et le second substrat (1, 2) à partir de l'étape (c) de traitement anhydre et jusqu'à la fin de la deuxième étape de sorte à limiter ou prévenir l'apparition de défauts de collage à l'interface d'assemblage.
Patent FR-3029278-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation pour contenir et evacuer une quantite determinee de condensat, systeme de climatisation comprenant ledit dispositif d'evacuation et procede pour controler ledit systeme de climatisation
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F28F17/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'évacuation pour un système de climatisation d'un véhicule automobile comprenant un évaporateur et un réservoir, ledit réservoir étant apte à contenir et à évacuer un volume déterminé de condensat produit par ledit évaporateur, caractérisé en ce que le dispositif d'évacuation comprend au moins un capteur de niveau apte à détecter la valeur du niveau atteint par le volume de condensat et produire un signal électrique en fonction de la valeur détectée.
Patent FR-3029670-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour suivre et identifier un objet le long d'une chaine de traitement
Inventor: MORILLO JORGE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé et système pour suivre et identifier un objet (1) le long d'une chaîne de traitement, le procédé comprenant : - la fixation d'une étiquette RFID (3) à l'objet, l'étiquette RFID comprenant un identifiant ; - la lecture de l'identifiant sur l'étiquette RFID ; - l'association de l'identifiant à des informations d'objet et l'écriture de l'association dans une base de données ; - au moins une fois dans la chaîne de traitement, la lecture de l'étiquette RFID et la distribution d'informations d'objet à un utilisateur.
Patent FR-3019698-A1 (FR)
Title: Machine electrique equipee d'une tole de blindage
Inventor: HANSEN SEBASTIAN
IPC: H02K11/02
Filed: 2015-04-02
Abstract: Machine électrique (12) comportant un boîtier (32) avec une unité électronique (14) et un radiateur métallique (34) installé sur le boîtier (32), et l'unité électronique (14) se trouve entre la tôle de blindage (10) et le radiateur (34).
Patent FR-3037152-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a ouverture variable
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: G02B26/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) à ouverture variable, comprenant : - une membrane déformable (1) comprenant une zone centrale optique (1a), - un support (10, 12) auquel une zone d'ancrage périphérique (1c) de ladite membrane (1) est liée, - une première cavité remplie d'un volume constant d'un premier fluide (2) transparent dans une gamme de longueur d'ondes déterminée, ladite cavité étant délimitée au moins en partie par une première face de ladite membrane (1) et une paroi du support (10), - au moins un dispositif d'actionnement (5) d'une région (1b) de la membrane située entre la zone d'ancrage périphérique (1c) et la zone centrale optique (1a) de la membrane, configuré pour fléchir ladite région (1b) de la membrane par application d'une tension électrique d'actionnement de sorte à déplacer une partie du volume du premier fluide (2) vers le centre ou vers la périphérie de la première cavité, ledit déplacement de fluide étant destiné à déformer la zone centrale (1a) de la membrane, ledit dispositif optique (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un volume constant d'un liquide (3) opaque dans ladite gamme de longueur d'ondes déterminée, en contact au moins localement avec une seconde face de la membrane (1) opposée à la première face et avec un second fluide (4) transparent dans ladite gamme de longueurs d'onde déterminée et non miscible avec ledit liquide opaque (3).
Patent FR-3039495-A1 (FR)
Title: Kit d'assistance d'entrainement d'une chaine de cycle, et cycle associe
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: B62M6/70
Filed: 2015-07-27
Abstract: Pour équiper un cycle 10 on propose un kit d'assistance d'entraînement 36 auxiliaire motorisé d'une chaîne 30 de cycle 10, comportant: un bloc moteur 44 comportant un moteur 48, et une roue dentée d'entraînement 50 destinée à engrener avec un brin de la chaîne 30. Le moteur entraîne la roue dentée d'entraînement 50 en rotation autour d'un axe géométrique de rotation 56 pour entraîner la chaîne 30 dans un sens d'entraînement 38. Le kit comprend également au moins un premier galet de guidage 70 tournant autour d'un premier axe géométrique de guidage 72 parallèle à l'axe géométrique de rotation 56 de la roue dentée d'entraînement 50 et positionné de manière à permettre le passage du brin de la chaîne 30 entre la roue dentée d'entraînement 50 et le premier galet de guidage 70, et une platine de support 40 pourvue d'une interface de fixation 42 de la platine de support 40 à un cadre 12 de cycle 10, et reliée au bloc moteur 48, et au premier galet de guidage 70. Le bloc moteur 48 est mobile par rapport à la platine de support 40 entre une ou plusieurs positions d'éloignement et au moins une position de rapprochement, l'axe géométrique de rotation 56 de la roue dentée d'entraînement 50 étant plus proche du premier axe géométrique de guidage 72 dans la position de rapprochement que dans la ou les positions d'éloignement.
Patent FR-3043914-A1 (FR)
Title: Utilisation d'oligonucleotides antisens pour produire des ig tronquees par saut d'exon pour le traitement de maladies impliquant des cellules de la lignee b.
Inventor: DELPY LAURENT
IPC: C12N15/113
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un traitement des maladies impliquant des cellules de la lignée B, lymphocytes B ou plasmocytes. Elle concerne en particulier un oligonucléotide antisens ou un mélange d'oligonucléotides antisens capable d'induire la production d'une immunoglobuline dépourvue de région variable sur les chaînes lourdes ou légères, ou d'au moins une partie de sa région constante, pour son utilisation dans le traitement des maladies impliquant des cellules de la lignée B.
Patent FR-3045028-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif micro electromecanique et dispositif correspondant
Inventor: COLLET JOEL
IPC: B81C1/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: Dispositif électromécanique comportant : - un empilement formé d'une couche isolante (31) interposée entre deux couches massives (10, 30), - une structure micromécanique (60) en suspension au-dessus d'une cavité (4), et - une structure nanométrique (7) en suspension au-dessus de la cavité (4), - la position respective de la structure nanométrique (7) par rapport à la structure micrométrique (60) étant définie par la délimitation des contours des deux structures (7, 60) au moyen d'une gravure d'une première face d'un substrat formé d'une couche massive (10) de sorte à obtenir des tranchées (16) délimitant les structures (7, 60).
Patent FR-3046112-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'images selectivement visibles en variant l'angle d'observation par gravure au travers d'un reseau lenticulaire
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: G02B30/27
Filed: 2015-12-23
Abstract: Procédé de réalisation d'une première image et d'au moins une deuxième image, sélectivement visibles en variant l'angle d'observation, sous un réseau lenticulaire (9), dans une zone de gravure (6), par gravure laser, au moyen d'un outillage (1) comprenant : un laser (2), une tête galvanométrique (3) et une lentille (4), et définissant un axe optique (Z) et une zone de travail (5), comprenant les étapes suivantes : mise en place de la zone de gravure (6) à une première localisation (7), incluse dans la zone de travail (5), en périphérie de la zone de travail (5), et perpendiculairement à l'axe optique (Z), gravure de la première image, mise en place de la zone de gravure (6) à une deuxième localisation (8) différente de la première localisation (7), incluse dans la zone de travail (5), en périphérie de la zone de travail (5), et perpendiculairement à l'axe optique (Z), gravure de la deuxième image.
Patent FR-3058229-A1 (FR)
Title: Estimation, independante d'une mesure magnetique, de la vitesse et du cap d'un aeronef
Inventor: PETILLON JEAN PAUL
IPC: G01S19/52
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'estimation d'une vitesse par rapport au sol et d'un cap d'un aéronef n'exploitant ni la rotation terrestre, ni le champ magnétique terrestre. Le dispositif (1) comporte notamment un premier estimateur (13) linéaire réalisant l'hybridation entre une mesure de vitesse par rapport au sol dudit aéronef fournie par un récepteur GNSS (11) et des mesures de l'accélération et des attitudes dudit aéronef issues d'un dispositif AHRS (12) sans gyrocompas et sans magnétomètre. Ce premier estimateur (13) est linéaire grâce au remplacement de l'unique état « estimation de l'erreur de cap ΔΨ » des réalisations de l'art antérieur par deux états, à savoir les estimations des sinus et cosinus de ladite erreur de cap.
Patent FR-3061154-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de distribution de produits pateux ou cremeux
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-12-26
Abstract: 1- Dispositif (1) étanche de protection et de distribution de produits (7) pâteux ou crémeux, caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'un réservoir (2) contenant le produit (7) et propre à recevoir à son extrémité basse un bouchon d'étanchéité (3) mobile longitudinalement, ledit réservoir (2) est mobile longitudinalement tel un piston dans un corps de pompe (4) et dans lequel il est contraint en position de fermeture par un élément ressort (5) qui coopère en compression avec une saillie extérieure latérale (2e) du réservoir (2) et avec le sommet de la paroi latérale (6b) du fond (6) solidaire du corps de pompe (4). Le corps de pompe (4) est formé d'une membrane supérieure (4a) déformable de façon élastique assurant une fonction de pompe ainsi que sur sa paroi latérale supérieure (4c) d'une ouverture latérale (4e) de distribution du produit (7). Le réservoir (2) et le corps de pompe (4) assemblés forment des moyens propres à la circulation du produit (7) par une chambre de compression alimentée par au moins un orifice d'entrée supérieur (2b). Le dispositif est particulièrement adapté aux domaines de l'hygiène, de la pharmacie et de la cosmétique.
Patent FR-3049491-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiau composite avec renforts
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/02
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite selon lequel ladite pièce est obtenue à partir d'une préforme comportant des renforts locaux et une première résine de faible viscosité, inférieure à 100 Pa.s, d'imprégnation de ladite préforme. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - i) Réalisation de ladite préforme comprenant un premier matériau fibreux et lesdits renforts locaux se présentant sous la forme de renforts formés d'un second matériau fibreux ayant des fibres de tenue mécanique supérieure à celle des fibres du premier matériaux fibreux, de sorte qu'elles présentent un module ou une contrainte à la rupture supérieure d'au moins 30% à celui des fibres dudit premier matériaux fibreux, ledit second matériau fibreux étant pré-imprégné d'une deuxième résine polymère thermoplastique, acrylique ou polyamide, ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 80°C, la quantité de deuxième résine polymère étant comprise entre 25% et 60% en volume par rapport au volume total dudit second matériau fibreux, - ii) Imprégnation de ladite préforme par la première résine d'imprégnation, - iii) Refroidissement de la dite préforme imprégnée pour obtenir la pièce.
Patent FR-3037682-A1 (FR)
Inventor: HINKLEY RICHARD EDWARD
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-05-06
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un système, ainsi qu'un procédé et un article, peuvent être utilisés pour générer des valeurs cartographiques pour une pluralité de paramètres correspondant aux mailles respectives d'un réservoir, les valeurs ayant été précédemment générées sur la base d'un résultat de simulation initial à partir d'un modèle du réservoir ; pour générer un modèle de substitution sectoriel qui inclut un sous-ensemble de mailles du réservoir basé sur un critère permettant d'identifier des mailles qui affectent négativement la simulation du réservoir ; pour fournir des entrées de données pour exécuter une simulation du réservoir au moyen du modèle de substitution sectoriel ; et pour générer des entrées de données révisées, basées sur des résultats de la simulation du réservoir à l'aide du modèle de substitution sectoriel, pour les utiliser dans une simulation ultérieure au moyen du modèle de substitution sectoriel. L'invention concerne également des appareils, systèmes et procédés.
Patent FR-3036991-A1 (FR)
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2016-05-16
Abstract: Un support d'outils mixte a une base (10, 10B), un ensemble pour douilles (20, 20B) et un ensemble pour outil à main (30, 30B). La base (10, 10B) a un substrat (11, 11A, 11B) et un premier rail (12, 12A, 12B). Le premier rail (12, 12A, 12B) a une ouverture supérieure (121) et une fente de coulissement (122, 122B). L'ensemble pour douilles (20, 20B) est relié à la base (10, 10B) et a de multiples blocs de positionnement (22, 22B, 22C) montés de façon coulissante dans la fente de coulissement (122, 122B) du premier rail (12, 12A, 12B). L'ensemble pour outil à main (30, 30B) est relié à la base (10, 10B) et a au moins un élément de maintien (31, 31B) disposé sur le substrat (11, 11A).
Patent FR-3053301-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la hauteur d'un vehicule de transport et vehicule de transport associe
Inventor: DAUSOA SACHEEN
IPC: B61F5/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de la position par rapport à un quai (12) d'un plancher (14) d'une voiture (10) comprenant un bogie (18) comportant un châssis (21), une suspension primaire (22), et une suspension secondaire (24), le procédé comportant les étapes : - mesure de la hauteur (Hs) de la suspension secondaire (24), et - ajustement de la hauteur (Hs) de la suspension secondaire (24), en fonction de la hauteur (Hpla) du quai (12) pour positionner le plancher (14) à la hauteur (Hpla) du quai (12). Ce procédé comprend une étape d'estimation de la hauteur (Hcb) du sommet du châssis (21), l'ajustement de la hauteur (Hs) de la suspension secondaire (24) étant réalisé en fonction de la hauteur (Hcb) estimée du sommet du châssis (21).
Patent FR-3053601-A1 (FR)
Title: Kit d’assemblage d’un ballon de jeu comprenant une carcasse structurelle
Inventor: LE CUZIAT ANTOINE
IPC: A63H33/06
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un kit d'assemblage d'un ballon de jeu comprenant une carcasse structurelle, ledit kit comprenant une pluralité de panneaux (1) présentant chacun au moins une extension mâle (2) et au moins une extension femelle (3) qui sont agencées pour s'accoupler afin de pouvoir former ladite carcasse par assemblage des panneaux (1) entre eux, chacune des extensions mâles (2) comprenant un ergot (4) agencé pour venir se clipper radialement dans un logement (5) formé dans chacune des extensions femelles (3), chacune des extensions femelles (3) présentant deux pattes latérales (13) qui s'étendent de part et d'autre du logement (5), chacune des extensions mâles (2) comprenant deux encoches (14) dans lesquelles respectivement une patte (13) est agencée pour venir s'engager circonférentiellement pour permettre le verrouillage du clippage de l'ergot (4) dans le logement (5).
Patent FR-3039794-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement de vehicule
Inventor: LIU SIQIN
IPC: B60N3/08
Filed: 2016-07-22
Abstract: Un système de rangement de véhicule comprenant deux rails de guidage (2), un espace de rangement agencé entre les deux rails de guidage et formant une ouverture entre les deux rails, et un couvercle (4) recouvrant l'espace de rangement. Le système de rangement comprend un crochet mobile (5) de chaque côté du couvercle (4) coulissant parallèlement aux rails, apte à s'accrocher à un côté du sac-poubelle. L'espace de rangement comprend en outre des crochets fixes (6), chacun correspondant à chaque crochet mobile (5) et étant apte à s'accrocher à l'autre côté du sac-poubelle. Le couvercle (4) comprend un élément d'actionnement apte à être couplé aux crochets mobiles (5) afin de les amener à coulisser. Le système de rangement de véhicule est esthétique et pratique et il peut empêcher que les déchets du sac-poubelle ne soient secoués hors de l'espace de rangement.
Patent FR-3054593-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'integrite d'un bouchon d'un puits petrolier
Inventor: BOIS AXEL-PIERRE
IPC: E21B33/13
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'intégrité d'un bouchon (12) d'un puits pétrolier (10), le procédé comportant les étapes suivantes : - modélisation numérique d'au moins une caractéristique structurelle du bouchon (12), au cours du temps, lors de la solidification du bouchon (12) dans les conditions de profondeur ; - détection, au cours du temps, de la formation d'un micro-annulaire (25) et/ou de la détérioration du bouchon (12) en fonction de l'au moins une caractéristique structurelle du bouchon (12) par rapport à un critère de formation d'un micro-annulaire (25) et/ou de rupture ; - lorsque la formation d'un micro-annulaire (25) est détectée, modélisation numérique d'au moins une caractéristique structurelle du bouchon (12), au cours du temps, lors de la solidification du bouchon (12) dans les conditions de profondeur en fonction de l'évolution dimensionnelle du micro-annulaire (25) au cours du temps ; et - si le micro-annulaire (25) s'étend entre deux points critiques (A-D) du puis (10) et/ou si le bouchon (12) est détérioré, détection d'un défaut sur le bouchon (12).